vd_findinfo · AP / 2009 / 177 · 2009-03-11 · fr

FIXATION DE LA PEINE, SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | 42 al. 4 CP, 43 CP, 47 CP, 71 CP, 411 let. g CPP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 28.09.2009 AP / 2009 / 177

TRIBUNAL CANTONAL
410
PE06.021547-JLR/LPR/TDE
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 28 septembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Battistolo
Greffier
:
M.        Rebetez
*****
Art. 42 al. 4, 43, 47,
71 CP; 353, 354, 411 let. h, i et g, 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance en audience publique pour
statuer sur les
recours
interjeté
s
par
A.P.________
et
I.________
contre le jugement rendu le 11 mars 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne dans la cause les
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 11 mars 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a, notamment,
constaté que A.P.________ s'était rendu coupable de
blanchiment d'argent qualifié et d'infraction à la
loi fédérale sur le séjour et
l'établissement des étrangers (ci-après :
LSEE) (I); l'a condamné à une peine privative de
liberté de trois ans et demi, ainsi qu'à une peine
pécuniaire de nonante jours‑amende, le montant du
jour-amende étant fixé à 50 fr., sous
déduction de deux cent trente-six jours de détention
avant jugement (II); dit qu'il était le débiteur de
l'Etat de Vaud et lui devait immédiat paiement d'un montant
de 200'000 fr. à titre de créance compensatrice
(III); constaté que I.________ s'était rendu coupable
de complicité de blanchiment d'argent (V); l'a
condamné à une peine privative de liberté de
deux ans sous déduction de quatorze jours de
détention avant jugement et dit que cette peine était
entièrement complémentaire à celle
prononcée par le Staatsanwaltschaft Zürich-Sihl le 21
février 2007 (VI); suspendu l'exécution de la peine
prévue au chiffre VI ci-dessus et fixé au
condamné un délai d'épreuve de trois ans
(VII); l'a condamné à cent huitante jours-amende, le
montant du jour‑amende étant fixé à 55
fr. et dit que cette peine était entièrement
complémentaire à celle prononcée par le
Staatsanwaltschaft Zürich-Sihl le 21 février 2007
(VIII); dit qu'il était le débiteur de l'Etat de Vaud
et lui devait immédiat paiement d'un montant de 170'000 fr.
à titre de créance compensatrice (IX).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
A.P.________ est né le 12 août 1973 à Edo au
Nigeria, pays dont il est ressortissant. En 2002, il a rejoint la
Suisse où il a déposé une demande d'asile. Il
a ensuite rencontré B.________, avec qui il s'est
marié en juillet 2003. Le couple est venu s'installer
à Lausanne vers le milieu de l'année 2004. De cette
union est issu un fils, né le 27 décembre 2005. Peu
après son mariage, l'accusé a obtenu un permis B et
s'est immédiatement lancé dans le commerce de
voitures d'occasion, notamment à l'exportation à
destination du Nigeria. Il déploie aujourd'hui encore la
même activité professionnelle sous la raison
individuelle Y.________. Au 31 décembre 2008, il
détenait un capital commercial de 267'089 fr. 60. Bien que
les comptes établis par sa fiduciaire pour l'année
2008 présentent une perte nette de 36'980 fr., il a
déclaré s'octroyer un salaire mensuel net compris
entre 5'000 et 6'000 francs.
Son loyer s'élève
à 1'330 fr. et ses primes d'assurance maladie à 445
fr. par mois. Selon décision de mesures protectrices de
l'union conjugale, il doit verser mensuellement 300 fr. à
son épouse pour l'entretien de sa famille. S'agissant des
impôts, il a déclaré devoir s'acquitter
d'acomptes mensuels de 250 francs. Pour le reste, il a
précisé ne pas avoir de dettes et investir l'entier
de sa fortune dans son entreprise.
Son casier judiciaire est vierge de toute inscription.
En cours d'enquête, l'intéressé a
été soumis à une expertise psychiatrique
faisant état d'épisodes dépressifs moyens avec
caractéristiques psychotiques. Le rapport du 25 mai 2007
indique toutefois que le trouble diagnostiqué résulte
uniquement de l'incarcération de l'accusé et que sa
responsabilité pénale était pleine et
entière.
2.
I.________ est né le 2 mai 1980 à Oza-Nogogo au
Nigeria, pays dont il est ressortissant. Il a rejoint la Suisse en
2002 où il a déposé une demande d'asile
à Vallorbe. Il s'est marié le 11 mars 2005 et a
emménagé à Hedingen avec son épouse. Il
a été engagé le 2 août 2006 comme
nettoyeur, activité qui lui procure un salaire
net de
3'500 francs.
Mensuellement, son loyer s'élève à 1'201 fr.,
ses primes d'assurance-maladie à 205 fr. et ses impôts
à 250 fr. environ.
L'intéressé a été condamné le 21
février 2007 par le Staatsanwaltschaft Zürich-Sihl pour
délit à la LSEE à une peine pécuniaire
de trente jours-amende à 30 fr., avec sursis durant
deux ans, ainsi qu'à une amende de 500 francs.
3.
a)
A Lausanne, entre décembre 2004 et octobre 2006,
A.P.________ s'est livré au blanchiment d'argent provenant
de trafiquants de cocaïne opérant dans les cantons de
Vaud et de Zurich, sous couvert de sa société
Y.________, spécialisée dans l'exportation de
véhicules d'occasion à destination du Nigeria. Dans
la réalité, l'accusé poursuivait
simultanément les deux activités, disposant à
cet effet de deux téléphones portables.
Bénéficiant de la complicité de son
frère B.P.________ résidant au Nigeria,
l'intéressé a organisé son activité
délictueuse selon le mode opératoire suivant
:
1.
le trafiquant lui virait sur son compte Crédit Suisse une
certaine somme       en francs suisses, ou
la lui remettait par l'intermédiaire de son complice
et accusé I.________;
2.
avec la participation de son frère, il faisait virer, de son
compte au    Nigeria, l'équivalent en Naira
(monnaie locale) sur le compte de la
famille de son client
trafiquant selon ses directives;
3.
l'argent perçu en Suisse lui permettait de financer l'achat
de véhicules
d'occasion et la revente de ces mêmes véhicules au
Nigeria alimentait
le compte destiné aux versements aux familles des
trafiquants;
4.
les bénéfices réalisés sur la vente des
véhicules étaient re-acheminés
en Suisse par porteur ou
virements bancaires.
Afin de masquer son activité délictueuse, les comptes
de Y.________ étaient tenus de manière très
sommaire. La plupart du temps, il n'y avait aucune facture ou
contrat permettant d'attester de l'achat ou de la vente d'un
véhicule.
Entre août 2005 et octobre 2006, I.________ a
collecté, pour le compte de A.P.________, des sommes
d'argent de main à main, directement auprès de
trafiquants de drogue. L'examen du carnet dans lequel I.________
inscrivait méticuleusement les sommes collectées pour
le compte de A.P.________ montre qu'une somme de 151'450 fr. a
été versée par le trafiquant de drogue
O.________, alias Machine. En ce qui concerne son complice, le
surnommé Biggy, il s'agit d'une somme de 28'200 francs. Ces
deux montants, qui totalisent la somme de 179'650 fr., ont
été retenus à la charge des accusés
comme provenant d'une activité criminelle, ce que ces
derniers savaient pertinemment s'agissant de personnes sans revenu
ni fortune qui collaboraient ensemble. Au final, s'agissant des
sommes collectées par I.________, pour le compte de
A.P.________, le tribunal a retenu un montant arrondi de 178'000
fr. comme étant de provenance criminelle.
En ce qui concerne les sommes collectées directement par
A.P.________ auprès de trafiquants de drogue, les montants
suivants ont été pris en considération
:
-
15'200 fr. ayant été remis par T.________;
-
17'400 fr. ayant été remis par E.________;
-
4'300 fr. ayant été remis par W.________;
-
1'600 fr. ayant été remis par G.________.
En définitive, c'est une somme de 38'500 fr. qui a
été retenue à la charge de l'accusé
comme étant d'origine criminelle et qui lui a
été directement remise par les trafiquants de drogue
concernés. Au total, en ajoutant les montants
collectés par I.________, c'est finalement une somme de
216'500 fr. qui a été retenue à la charge de
A.P.________.
En raison de ces faits, A.P.________ a été reconnu
coupable de blanchiment d'argent qualifié au sens de l'art.
305bis ch. 1 et 2 let. c CP. Quant à I.________, il a
été reconnu coupable de complicité de
blanchiment d'argent.
b)
Entre août et septembre 2006, A.P.________ a
facilité l'entrée et le séjour en Suisse,
d'une durée d'un mois, de C.P.________ (ressortissant
nigérian et frère de l'accusé homonyme).
L'intéressé lui a confié son permis B, un
abonnement CFF demi-tarif, une carte bancaire ainsi que de l'argent
pour son entretien personnel.
En raison de ces faits, A.P.________ a été reconnu
coupable d'infraction à la LSEE.
C.
En temps utile, A.P.________ a recouru contre le
jugement précité. Il conclut principalement à
son annulation. Subsidiairement, il conclut à sa
réforme en ce sens que son acquittement est prononcé
concernant l'accusation de blanchiment d'argent qualifié et
qu'une peine modérée assortie du sursis est
fixée, sous déduction de la détention
préventive.
En temps utile, I.________ a recouru contre le jugement
précité. Il conclut principalement à son
annulation et au renvoi de l'affaire à l'autorité
précédente ou à une autre pour nouveau
jugement dans le sens des considérants. Subsidiairement, il
conclut à sa réforme en ce sens qu'il est
libéré du chef d'accusation de blanchiment d'argent
au sens de l'art. 305bis CP, aucune peine privative de
liberté ni amende, ni créance compensatrice
n'étant prononcée à son encontre, les frais de
la cause étant intégralement laissés à
l'Etat.
Dans son préavis, le Ministère public a conclu au
rejet des recours formés par les
prénommés.
En droit
:
A.
La cour de
céans détermine librement la priorité d'examen
des recours et des moyens invoqués par les recourants
(Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP). En
l'occurrence, elle examinera en premier lieu le recours de
A.P.________ (B) puis celui de I.________ (C).
B.
Recours de A.P.________
I.
Le recours est en
nullité et en réforme. En pareil cas, il appartient
à la cour de céans de déterminer la
priorité d'examen des moyens invoqués
(Besse‑Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur
les voies de recours à la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99;
Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66,
spéc. p. 107; Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 411
CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant faire apparaître
des irrégularités propres à influer sur la
décision attaquée, éventualité qui
n'est plus examinée dans le cadre du recours en
réforme.
II.
Recours en
nullité
1.
Le recourant estime
que les premiers juges ont arbitrairement retenu à sa charge
le blanchiment d'un montant de 151'450 fr. versé par
O.________, alias Machine, condamné notamment pour
infraction grave à la loi fédérale sur les
stupéfiants (ci-après : LStup) par le Tribunal de
district de Zurich en date du 13 juin 2008 (pièce 135). Il
fait valoir qu'il ressort du jugement susmentionné
(pièce 135, p. 19) que l'activité délictueuse
reprochée à Machine s'est étendue du 14
janvier au 2 mars 2007 et a porté sur environ 1,8 kg de
cocaïne. Or, durant cette période, A.P.________
était incarcéré puisqu'il avait
été placé en détention
préventive dès le 7 octobre 2006 et ce, pour une
durée de huit mois. En conséquence, il invoque une
appréciation arbitraire des preuves ainsi qu'un doute sur
l'existence de faits admis et importants pour le jugement de la
cause dans la mesure où la provenance criminelle des fonds
remis par Machine ne saurait être établie sur la seule
base du jugement précité.
1.1
S'agissant d'un
recours en nullité fondé sur l'art. 411 let. h ou i
CPP, il sied de rappeler en préambule que le tribunal de
première instance établit souverainement les faits
selon sa conviction, en appréciant tous les
éléments d'instruction réunis en cours
d'enquête et lors des débats et en exposant de
façon claire et complète les circonstances qu'il
retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 litt. a CPP; Bovay et alii,
op. cit., n. 10.2 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). La Cour
de cassation n'étant pas une juridiction d'appel, le moyen
de nullité tiré de l'art. 411 let. h et i CPP doit
être envisagé comme un remède exceptionnel et
ne permet pas au recourant de discuter librement l'état de
fait du jugement devant l'autorité de recours, à
laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus
vraisemblable (Bovay et alii., op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP;
Cass., A., 19 septembre 2000, n. 504; Cass., V., 14 septembre 2000,
n. 494; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p.
103).
Le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP est ouvert s'il
existe des doutes sur l'existence des faits admis et importants
pour le jugement de la cause. L'existence d'un doute sur un fait au
sens de l'art. 411 let. i CPP se confond avec la mise en cause
d'une appréciation arbitraire des preuves qui s'y rapportent
(Bersier, op. cit., p. 83). Les constatations de fait et
l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles
sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité,
reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a
refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement
décisifs (Cass., A., 9 mars 1999, n. 249; Bersier, op. cit.,
p. 83; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.). Une constatation de fait n'est donc pas arbitraire pour la
seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide
pas avec celle de l'accusé; encore faut-il que
l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable,
en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle
repose sur une inadvertance manifeste, ou encore qu'elle heurte de
façon grossière le sentiment de la justice et de
l'équité (ATF 118 Ia 28, c. 1b et les réf.
cit.).
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute
théorique ou encore abstrait ne suffit pas à
entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret,
d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83). Tel
n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a méconnu aucun
des éléments de l'instruction et que, pour fixer le
point litigieux, on ne peut que s'en référer à
son appréciation (JT 2003 III 70, c. 2a; Bovay et alii, op.
cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). Il ne
suffit pas non plus qu'une solution différente puisse
être tenue pour également concevable ou apparaisse
même préférable. En particulier, il ne suffit
pas au recourant de faire d'amples considérations en
concluant que certaines appréciations du premier juge sont
erronées, avant de plaider sa propre appréciation des
faits et des témoignages (JT 2003 III 70,
précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166,
c.2a; Bersier, op. cit., pp. 83 et 91).
1.2
En l'espèce, le tribunal a exposé de manière
circonstanciée et détaillée sa conviction sur
l'ensemble des faits discutés par le recourant. Se fondant
sur les moyens de preuve à sa disposition, il a retenu que
les sommes d'argent qui étaient remises à
A.P.________ par O.________ provenaient d'un trafic de
stupéfiants. Les premiers juges ont longuement relaté
les déclarations constantes de l'épouse de
l'accusé (jgt., pp. 16-19), établissant notamment que
celui‑ci était en relation avec des trafiquants de
drogue pour qui il se chargeait d'acheminer de l'argent au Nigeria
et que, pour ce faire, il procédait par le biais de son
commerce de voitures d'occasion (jgt., p. 17). Le recourant a
d'ailleurs admis devant cette dernière qu'il se livrait
à une activité illicite et que l'argent qu'il
ramenait au domicile conjugal lui avait été remis par
des dealers et provenait de la vente de produits stupéfiants
(jgt., pp. 17 et 19). L'autorité intimée s'est
fondée sur les aveux de A.P.________ en cours
d'enquête qui a admis avoir eu des soupçons sur
l'origine des fonds qui lui étaient remis (jgt., p. 19)
avant de revenir sur ses déclarations en cours d'audience,
prétendant que ses auditions auraient été mal
traduites et mal retranscrites par les enquêteurs. Les
magistrats de première instance ont également pris
soin de motiver leur raisonnement en mentionnant les contacts
étroits entretenus par l'accusé avec des trafiquants
de drogue dont les activités criminelles ont
été sanctionnées par les autorités
judiciaires (jgt., pp. 19-21). Au demeurant, le jugement relate une
conversation du 29 août 2006 entre A.P.________ et I.________
attestant que ceux-ci étaient en contact avec des
trafiquants de drogue résidant dans des centres de
requérants d'asile (jgt., pp. 21-22). Le tribunal s'est
encore fondé sur les nombreuses écoutes
téléphoniques, desquelles il ressort que
l'accusé s'entretenait avec ses interlocuteurs en langage
codé afin de dissimuler une activité dont il
connaissait parfaitement la nature illicite (jgt., pp. 22-23). A
cela s'ajoute que I.________ a admis avoir conscience qu'il
récoltait de l'argent provenant de trafics de
stupéfiants organisés par des dealers africains avant
de revenir sur ses déclarations lors de l'audience de
jugement (jgt., p. 24).
Compte tenu de ces éléments ainsi que de l'ensemble
des circonstances de la cause, il n'était pas arbitraire de
retenir que l'argent remis par le dénommé Machine
à I.________ provenait d'un trafic de stupéfiants.
Ainsi que l'a relevé l'autorité intimée, il
n'y a en réalité aucune autre explication plausible
à l'origine de ces fonds. Le recourant lui-même n'en
avance aucune qui soit digne de considération. Dans ces
conditions, les premiers juges, après avoir constaté
qu'il n'existait aucune possibilité que la somme en question
ait une origine autre que le trafic de stupéfiants,
étaient en droit de tenir cette provenance pour
avérée.
Force est de constater que cette appréciation n'est pas
manifestement insoutenable étant donné que le
jugement des autorités judiciaires zurichoises mentionne que
le surnommé Machine est arrivé en Suisse comme
requérant d'asile le 10 novembre 2002 et qu'il ne percevait
pour tout revenu qu'une somme de 385 fr. par mois des
autorités en matière d'asile (jgt., p. 21). Ce
dernier élément ne constitue certes pas à lui
seul la preuve de la provenance illicite des fonds remis à
l'accusé; en revanche, on ne saurait reprocher au tribunal
de l'avoir considéré comme un indice
supplémentaire.
En définitive, il faut constater que les magistrats de
première instance ont pris en considération des
moyens de preuve pertinents pour déterminer la provenance
criminelle des sommes versées par O.________. Le jugement ne
fait apparaître nul doute à cet égard et
l'appréciation du tribunal n'est pas arbitraire.
Mal fondé, le grief doit être
rejeté.
2.
Le recourant estime que les premiers juges ont arbitrairement
retenu que la somme de 28'200 fr. remise par le surnommé
Biggy à I.________ était de provenance criminelle. Il
fait grief au tribunal de s'être fondé uniquement sur
le fait que ce dernier a été qualifié par les
autorités zurichoises de complice de O.________, dit
Machine. Il estime à cet égard que l'état de
fait est insuffisant et soutient que l'appréciation des
preuves est arbitraire.
2.1
Selon l'article 411
lettre h CPP, le recours en nullité est ouvert lorsque, sur
des points de nature à influer sur la décision
attaquée, l'état de fait du jugement est insuffisant,
présente des lacunes ou des contradictions. Cette
disposition envisage ainsi des vices de deux natures : les
insuffisances ou lacunes d'une part et les contradictions d'autre
part (Bersier, op. cit., p. 81). L'existence d'une lacune ou d'une
insuffisance de l'état de fait ne peut être retenue
comme moyen de nullité, conformément à
l'article 411 lettre h CPP, que si elle porte sur des points de
nature à exercer une influence sur le dispositif du jugement
attaqué, soit essentiellement sur des éléments
de fait qualificatifs de l'infraction ou sur des critères
déterminants de la culpabilité de l'auteur (Bersier,
op. cit., p. 81). En revanche, la motivation donnée par le
premier juge à l'appui de sa conviction quant aux faits ne
constitue pas comme telle des faits importants au sens de cette
disposition (Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
En procédure pénale vaudoise, l'instruction
principale faite aux débats est orale, de sorte que les
déclarations qui y sont émises ne sont pas
verbalisées. Le résultat de l'administration des
preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement.
Toute référence aux procès-verbaux
enregistrés durant l'enquête est sans pertinence
après le jugement, puisqu'on ignore ce qui a pu être
déclaré aux débats par les personnes
déjà entendues dans l'enquête (Bersier, op.
cit., p. 80; Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 et 11.5 ad art. 411
CPP).
En outre, il ne peut y avoir une contradiction qui fonde la
nullité du jugement que dans la mesure ou certains faits
retenus dans le jugement sont en contradiction avec d'autres faits
retenus dans le même jugement (contradiction interne ou
intrinsèque). Les contradictions entre un fait du jugement
et une pièce du dossier, ou une déclaration
verbalisée durant l'enquête, restent sans
portée puisque la Cour de cassation pénale n'est pas
en mesure d'apprécier le résultat de
l'appréciation des preuves faite aux débats sur un
tel point (Bersier, op. cit., p. 82). Il faut encore distinguer les
faits que le tribunal expose et la discussion de ces faits par le
tribunal lui-même, dont l'éventuel désaccord
avec ces faits ne relèverait pas du moyen tiré de
l'article 411 lettre h CPP mais de l'application du droit aux
faits, soit du recours en réforme. En effet, il ne peut y
avoir contradiction entre une constatation de fait et une
appréciation juridique (Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 ad
art. 411 CPP et les réf. cit.; Bersier, op. cit., p. 82;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 105).
2.2
Contrairement
à ce que prétend l'accusé, les premiers juges
ne se sont pas fondés exclusivement sur le jugement des
autorités zurichoises afin d'établir la provenance
criminelle de la somme de 28'200 fr. remise par Biggy. La
décision attaquée rapporte notamment le
témoignage de I.________ mentionnant que Biggy lui remettait
de l'argent d'une façon typique des trafiquants de drogue
(jgt., p. 22).
Il apparaît également utile de compléter
l'état de fait du jugement, en application de l'article 433a
CPP, qui permet à la Cour de cassation, saisie d'un recours
en nullité fondé sur l'article 411 lettres f, g, h, i
ou j CPP, de revoir librement les faits dans la mesure où
l'état de fait du jugement est insuffisant, présente
des lacunes ou des contradictions ou s'il existe des doutes sur
l'existence des faits admis et importants. Ainsi, il convient de
compléter l'état de fait par le contenu de la page 6
du jugement rendu par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement
de l'Est vaudois le 17 juillet 2007 dans la cause T.________
(pièce 131/1) dans lequel Biggy est qualifié de
fournisseur de cocaïne bâlois.
L'état de
fait ayant pu être complété en application de
l'article 433a CPP, il n'y a pas lieu d'annuler le jugement au
motif que celui-ci est lacunaire ou insuffisant.
Au vu de ce qui précède, il n'y a aucun doute sur
l'origine criminelle de l'argent remis par Biggy à
l'accusé. Le tribunal a exposé de manière
adéquate et circonstanciée sa conviction à ce
propos. Le grief d'arbitraire dans l'appréciation des
preuves au sens de l'art. 411 let. i CPP est dès lors mal
fondé et doit être rejeté.
3.
Le recourant reproche
aux premiers juges d'avoir admis que T.________ lui avait remis la
somme de 15'200 fr. provenant d'un trafic de stupéfiants
alors que le jugement rendu à l'encontre de ce dernier
(pièce 131/1) a mis à sa charge une créance
compensatrice d'un montant de 10'000 fr. seulement. Il estime
dès lors que l'état de fait est contradictoire et
douteux dans la mesure où le tribunal n'a pu acquérir
la conviction que la totalité de la somme litigieuse
était le fruit d'un crime.
3.1
On ne
saurait suivre l'accusé dans son raisonnement. En premier
lieu, il n'a pas contesté la remise du montant de 15'200 fr.
par T.________ (jgt., p. 27). Quant à la provenance
criminelle de cette somme, elle est attestée par le jugement
du 17 juillet 2007 qui a expressément
réservé un bénéfice supérieur
à la créance compensatrice
en mentionnant que
"
cette valeur est probablement inférieure au
bénéfice réalisé par l'accusé
dont une part est probablement restée dans l'ombre
"
(pièce 131/1, p. 9). En outre, au vu de l'importance de
l'activité délictueuse déployée par
T.________, portant sur 506,8 g de cocaïne pure, et de son
statut de requérant d'asile percevant de faibles
indemnités (pièce 131/1, p. 8), l'appréciation
selon laquelle les 15'200 fr. provenaient du trafic de cocaïne
ne saurait être taxée d'arbitraire.
Le fait contesté n'est dès lors pas douteux et le
moyen tiré de l'art. 411 let. i CPP doit être
rejeté.
Il n'y a pas non plus de
contradiction essentielle au sens de l'art. 411 let. h
CPP.
4.
Le recourant estime
que le jugement entrepris comporte une contradiction lorsqu'il
retient le blanchiment d'un montant de 17'400 fr. remis par
E.________ en renvoyant expressément au jugement rendu
à l'encontre de celui-ci (pièce 122) alors que cette
décision mentionne uniquement l'existence d'un
bénéfice net limité à 6'500 francs.
Pour les même motifs, il soutient encore qu'il existe un
doute sur l'existence de faits admis et importants pour le jugement
de la cause. Selon lui, au bénéfice du doute, le
blanchiment ne pouvait porter que sur la somme de 6'500
francs.
4.1
Le jugement du 5
juillet 2007 retient un bénéfice net
réalisé par E.________ d'un montant de 6'500 fr. en
soulignant que "
le Tribunal est conscient qu'il s'agit de
chiffres minima et que, très probablement, une partie non
négligeable du trafic effectué par l'accusé
restera inconnue
" (pièce 122, p. 7). La créance
compensatrice a d'ailleurs été fixée à
10'000 fr. (pièce 122, p. 10). Le tribunal correctionnel a
encore souligné que le montant de 17'400 fr. "
doit
correspondre, en partie du moins, au bénéfice
réalisé, l'accusé, au vu de son statut
précaire, n'ayant manifestement pas pu économiser un
tel montant
" (pièce 122, p. 7). Les
éléments susmentionnés, ajoutés
à un important faisceau d'indices (jgt., pp. 15-24),
permettaient au tribunal de forger valablement sa conviction. Cette
motivation, fondée sur un état de fait complet, est
claire, cohérente et suffisante. C'est dès lors sans
aucun arbitraire que les premiers juges se sont
déclarés convaincus de la provenance criminelle de la
somme remise par E.________ à l'accusé.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
5.
Le recourant invoque
ensuite une violation d'une règle essentielle de
procédure au motif que les premiers juges auraient retenu un
état de fait différent de celui de l'ordonnance de
renvoi pour le cas de l'argent versé par W.________. Il fait
également valoir que la provenance criminelle de cette somme
ne serait pas établie.
5.1
Aux termes de l'art. 353 CPP, le tribunal ne peut s'écarter
des faits retenus à la charge de l'accusé dans
l'arrêt ou l'ordonnance de renvoi ou de leur qualification
juridique que si les conditions prévues aux art. 354 et 355
CPP sont remplies. Le tribunal peut certes préciser la
décision de renvoi en exposant des circonstances qui n'y
sont pas relatées (art. 353 al. 3 CPP); en revanche s'il
envisage de retenir d'autres faits à la charge de
l'accusé ou de donner une qualification juridique
différente aux faits figurant dans l'ordonnance de renvoi,
le tribunal doit appliquer la procédure prévue par
les art. 354 et 355 CPP, à savoir, en informer
l'accusé et lui accorder le temps nécessaire pour
préparer sa défense (art. 354 CPP), voire, si cela se
justifie, interrompre les débats et procéder ou faire
procéder à un complément d'enquête (art.
355 CPP).
La décision de renvoi n'est pas un véritable
jugement, contenant dans le moindre détail tous les faits
qui pourraient être reprochés au prévenu; il
est inévitable, et a fortiori dans une affaire complexe, que
la décision de renvoi soit dans une certaine mesure un
résumé, lequel est admissible à la condition
que l'intéressé sache ce qu'on lui reproche, sans que
nécessairement son comportement coupable soit décrit
dans tous ses détails. Le tribunal peut la préciser
en exposant des circonstances qui n'y sont pas relatées,
comme le permet d'ailleurs expressément l'art. 354 al. 3 CPP
(Bovay et alii., op. cit., n. 1.2 ad art. 353 CPP et les
réf. cit.).
5.2
La critique du recourant est vaine. Les faits figurant dans
l'ordonnance de renvoi et les faits finalement retenus à sa
charge dans le jugement attaqué sont en tout point
identiques (jgt., pp. 15 et 27). Il lui était
reproché d'avoir blanchi la somme de 4'300 fr. provenant du
trafic de stupéfiants auquel W.________ se livrait, ce
pourquoi il a été condamné. En
définitive, le tribunal ne s'est pas écarté du
cadre fixé par l'ordonnance de renvoi si bien que la
violation de l'art. 353 CPP invoquée par l'accusé
n'est pas réalisée.
Au demeurant, le jugement attaqué constate que W.________ a
été condamné par le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de Lausanne pour infraction grave à la
LStup (pièce 124). L'autorité précitée
a souligné que les affirmations de A.P.________ selon
lesquelles W.________ lui aurait acheté deux
véhicules n'étaient pas crédibles. En d'autres
termes, l'argent remis ne pouvait qu'avoir une autre source,
W.________ n'ayant pas de permis de conduire et aucun lien avec le
pays de destination des véhicules (pièce 124, pp.
8-9). Sur cette base, les premiers juges étaient ainsi
fondés à considérer que le montant en cause
avait une provenance criminelle.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
6.
Le recourant conteste
avoir su que la somme de 1'600 fr., transférée pour
le compte de G.________, avait une origine criminelle. Il fait
valoir que le tribunal se serait fondé, afin
d'établir les faits, sur trois téléphones
passés par ce dernier, alors qu'il se trouvait en prison, ce
qui serait pratiquement impossible. Se référant
encore au jugement rendu par le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de Lausanne à l'encontre de G.________
(pièce 125), il relève que celui‑ci aurait
aussi blanchi de l'argent sans passer par le recourant.
Ces arguments sont d'ordre purement appellatoire, l'accusé
se bornant à substituer sa propre version des faits à
celle retenue par le tribunal sans expliquer d'ailleurs en quoi ce
dernier se serait trompé ou aurait fait preuve d'arbitraire.
Il n'est pas contesté que G.________ a remis la somme de
1'600 fr. au recourant. Le jugement rendu à l'encontre de
G.________ mentionne que l'activité de celui-ci a
porté, à tout le moins, sur une somme de 1'600 fr. et
qu'il a envoyé 2'556 fr. 40 provenant de son activité
délictueuse à sa famille au Nigeria. Ces
éléments, ajoutés à un important
faisceau d'indices (jgt., pp. 15-24), permettaient au tribunal de
forger valablement sa conviction quant à la provenance
criminelle de la somme remise par G.________ à
l'accusé.
Mal fondé, le moyen doit être rejeté, ainsi que
le recours en nullité dans son ensemble.
III.
Recours en réforme
1.
Saisie d'un recours
en réforme, la cour de céans examine librement les
questions de droit sans être limitée aux moyens que
les parties invoquent (art. 447 al. 1 CPP). Elle est cependant
liée par les faits constatés dans le jugement
attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes,
inexistantes en l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou
d'éventuels compléments qui ressortiraient des
pièces du dossier (art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op. cit.,
pp. 70 s.).
2.
Invoquant une
violation de l'art. 305bis CP, le recourant soutient qu'il ignorait
la provenance criminelle des fonds.
Force est de constater que l'argument soulevé par
A.P.________ présuppose l'admission de ses moyens de
nullité, le prénommé prétendant en
effet lui-même se fonder sur les moyens invoqués dans
son recours en nullité (recours, pp. 14-15). Or, dès
lors que les moyens de nullité ont été
rejetés (cf. chiffre II supra), c'est en vain que
l'accusé invoque une mauvaise application de l'art. 305bis
CP.
3.
Le recourant
considère que la peine privative de liberté de trois
ans et demi, la peine pécuniaire de nonante jours-amende
à 50 fr. et la créance compensatrice d'un
montant de 200'000 fr. prononcées à son encontre sont
arbitrairement sévères. Citant Ursula Cassani
(Commentaire du droit pénal suisse, volume 9, Crimes ou
délits contre l'administration de la justice, p. 64 s.), il
fait valoir que le but de l'art. 305bis CP est de sanctionner un
acte propre à entraver l'action pénale alors que le
tribunal lui a, à tort, expressément reproché
de ne pas prendre en considération les ravages causés
par le trafic de drogue. Or, au vu du but de la disposition
précitée, il ne saurait être associé aux
crimes préalables dont il aurait blanchi les profits. Il
soutient encore que le critère de la durée de
l'activité illicite ne pouvait être prise en
considération dans la mesure où le jugement n'indique
aucune date pour les actes de blanchiment retenus. Enfin, sa
situation personnelle et familiale ainsi que les troubles
occasionnés par sa détention auraient dû
être pris en compte.
3.1
A teneur de l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la
culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce
dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien
juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2).
Le critère essentiel est celui de la faute. Codifiant la
jurisprudence, l'art. 47 al. 2 CP énumère les
critères permettant de déterminer le degré de
gravité de la culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge
devra prendre en considération la gravité de la
lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné ainsi que le caractère
répréhensible de l'acte, qui correspondent
respectivement au "
résultat de l'activité
illicite
" et au "
mode et exécution de l'acte
" de
la jurisprudence (TF 6B_710/2007 du 6 février 2008, c.
3.2 et les réf. cit.).
L'art. 47 CP n'énonce cependant pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation. Il
n'appartient ainsi pas à la Cour de cassation de revoir la
mesure de la peine selon sa propre appréciation : elle
n'intervient que si le tribunal est sorti du cadre légal des
peines encourues, s'est inspiré d'éléments
sans pertinence, n'a pas pris en considération l'un ou
l'autre des facteurs juridiquement déterminants ou a
outrepassé son pouvoir d'appréciation de sorte que la
peine apparaisse arbitrairement sévère ou
clémente (art. 415 al. 3 CPP; Bovay et alii, op. cit., n.
1.4. ad art. 415 CPP; ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2c;
ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 116 IV 288, c. 2b). Lorsque la Cour de
cassation maintient le jugement attaqué quant aux faits et
à leur qualification juridique et qu'elle doit seulement se
demander si la peine est exagérément lourde (ou, au
contraire, trop clémente), son pouvoir d'appréciation
est limité par la règle posée à l'art.
415 al. 3 CPP, à savoir que seul l'abus du pouvoir
d'appréciation est assimilé à une fausse
application de la loi (Bovay et alii, op. cit., n. 4.2 ad art. 415
CPP et la réf. cit.).
3.2
En l'espèce, au moment
de fixer la peine, les premiers juges ont pris en
considération, à charge de l'accusé, le
concours d'infractions, l'ampleur du blanchiment, la durée
importante de l'activité délictueuse ainsi que le
degré d'organisation. Ils ont souligné que
A.P.________ avait agi par appât du gain, n'avait pas
collaboré durant l'enquête et avait fait mauvaise
impression en audience, celui-ci n'ayant manifesté ni
regrets ni prise de conscience.
Le tribunal a aussi
relevé que l'activité déployée par le
prénommé démontrait qu'il faisait peu de cas
des ravages causés par la drogue, et qu'en outre, il avait
concrètement favorisé les trafics de
stupéfiants actifs dans notre pays. En définitive, sa
culpabilité a été qualifiée de lourde.
A décharge, le tribunal a retenu son absence
d'antécédents.
3.2.1
La critique du recourant, selon laquelle les premiers juges lui
auraient reproché à tort de ne pas avoir pris en
considération les ravages de la drogue, est vaine. On
rappellera que l'opinion exprimée par Ursula Cassani n'est
pas partagée par l'intégralité de la doctrine
(cf. Trechsel, Kurzkommentar StGB, n. 6 ad art. 305bis CP). Au
demeurant, le législateur a également visé, en
adoptant cette disposition, la lutte contre le crime
organisé (Trechsel, op. cit., n. 1 ss). In casu, la
motivation du tribunal doit être comprise dans ce sens. Celui
qui favorise le blanchiment et fait en sorte que les trafiquants
prennent un minimum de risques en envoyant l'argent de leur trafic
à l'étranger, empêche une identification plus
facile des mouvements de fonds et partant aussi la
découverte des infractions à la LStup, celles-ci
pouvant donc se développer avec moins de contrainte. En
définitive, les premiers juges n'ont pas reproché au
recourant les trafics de ses pourvoyeurs de fonds, mais lui ont
reproché de les avoir indirectement
favorisés.
L'intéressé reproche au jugement de retenir la
durée de l'activité illicite. Cette critique tombe
à faux, les magistrats de première instance pouvaient
prendre en considération cet élément dans la
mesure où il est établi que l'activité
délictueuse de A.P.________ s'est déroulée
entre le 1
er
décembre 2004 et le 30 septembre
2006, ce qui constitue une période relativement
longue.
L'accusé ne saurait non plus être suivi lorsqu'il
soutient que ses états dépressifs auraient dû
être mentionnés au stade de la fixation de la peine.
De surcroît, le fait d'être marié et père
d'un enfant en bas âge ne saurait conduire à une
réduction de la peine. Il est en effet inévitable
qu'une peine privative de liberté d'une certaine
durée ait des répercussions sur les membres de la
famille du condamné. Cette conséquence ne peut
conduire à une réduction de la peine qu'en cas de
circonstances extraordinaires (Wiprächtiger, Basler Kommentar,
Strafrecht I, 2
ème
éd., 2007, n. 118
ad art. 47 CP), lesquelles ne sont pas réalisées en
l'espèce.
A.P.________ ne cite du reste aucune circonstance précise
que l'autorité intimée aurait
méconnue.
En définitive, la peine a été fixée sur
la base de critères pertinents et on n'en discerne pas
d'importants qui auraient été omis ou pris en
considération à tort. Les premiers juges ont donc
correctement déterminé la gravité de la faute
de A.P.________. Ils ont procédé à un examen
circonstancié en exposant, en pages 31 et 32 du jugement
attaqué, les éléments qui les ont
amenés à qualifier la culpabilité de
l'intéressé de "
lourde
".
3.2.2
L'infraction
réprimée par l'art. 305bis ch. 2 CP est passible
d'une peine privative de liberté de cinq ans au maximum
pouvant être cumulée avec une peine pécuniaire
de cinq cents jours-amende au plus. Une peine telle que celle
prononcée à l'encontre de A.P.________
apparaît, s'agissant de sa durée, en haut de
l'échelle des sanctions entrant en considération,
même en tenant compte de la question du concours avec
l'infraction à la LSEE (art. 49 al. 1 CP), et ne pourrait se
justifier que par une très lourde culpabilité de
l'auteur.
En analysant tout d'abord la gravité de la faute en fonction
des actes délictueux, on observe que si le montant blanchi
par l'accusé est certes important, il ne justifie cependant
pas une condamnation aussi sévère, de surcroît
s'agissant d'un délinquant primaire. En définitive,
on peine à voir les raisons, outre la mauvaise impression
faite par l'accusé lors des débats, pour lesquelles
le tribunal a fait preuve d'une telle sévérité
à son égard.
In casu, il apparaît que la peine privative de liberté
de trois ans et demi, même en tenant compte d'une large marge
d'appréciation laissée à l'autorité de
première instance, est sans rapport avec la
culpabilité réelle de A.P.________. Le grief de
violation de l'art. 47 CP est dès lors bien fondé et
il convient de fixer une nouvelle peine.
Au vu de l'ensemble des éléments
susmentionnés, une peine privative de liberté de
trois ans sanctionne adéquatement A.P.________. Quant
à la peine de nonante jours-amende à 50 fr., elle
correspond à la culpabilité de l'accusé et est
conforme à sa situation financière, si bien qu'elle
doit être confirmée.
Bien fondé, le recours doit être partiellement
admis.
4.
Vu la peine infligée, la
question de l'octroi d'un sursis partiel se pose.
4.1
Selon l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement
l'exécution d'une peine pécuniaire, d'un travail
d'intérêt général ou d'une peine
privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au
plus afin de tenir compte de façon appropriée de la
faute de l'auteur (al. 1). La partie à exécuter ne
peut excéder la moitié de la peine (al. 2). En cas de
sursis partiel à l'exécution d'une peine privative de
liberté, la partie suspendue, de même que la partie
à exécuter, doivent être de six mois au moins.
Les règles d'octroi à la libération
conditionnelle (art. 86) ne lui sont pas applicables (al.
3).
Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42
CP), à savoir les perspectives d'amendement, valent
également pour le sursis partiel prévu à
l'art. 43 CP dès lors que la référence au
pronostic ressort implicitement du but et du sens de cette
dernière disposition. Ainsi, lorsque le pronostic quant au
comportement futur de l'auteur n'est pas défavorable, la loi
exige que l'exécution de la peine soit au moins
partiellement suspendue. En revanche, un pronostic
défavorable exclut également le sursis partiel. En
effet, s'il n'existe aucune perspective que l'auteur puisse
être influencé de quelque manière par un sursis
complet ou partiel, la peine doit être entièrement
exécutée (ATF 134 IV 1, c. 5.3.1).
En revanche, les conditions objectives des art. 42 et 43 CP ne se
recoupent pas. Ainsi, les peines privatives de liberté
jusqu'à une année ne peuvent être assorties du
sursis partiel. Une peine de douze à vingt-quatre mois peut
être assortie du sursis ou du sursis partiel. Le sursis total
à l'exécution d'une peine privative de liberté
est exclu, dès que celle-ci dépasse vingt-quatre
mois. Jusqu'à trente-six mois, le sursis partiel peut
cependant être octroyé (ATF 134 IV 1,
précité, c. 5.3.2).
Dans le cas des peines privatives de liberté qui
excèdent la limite fixée pour l'octroi du sursis
(soit entre deux et trois ans), l'art. 43 CP s'applique de
manière autonome. En effet exclu dans ces cas (art. 42 al. 1
CP), le sursis complet est alors remplacé par le sursis
partiel pour autant que les conditions subjectives en soient
remplies. Le but de la prévention spéciale trouve
alors ses limites dans les exigences de la loi qui prévoit
dans ces cas qu'une partie au moins de la peine doit être
exécutée en raison de la gravité de la faute
commise. C'est là que se trouve le champ d'application
principal de l'art. 43 CP (ATF 134 IV 1, précité, c.
5.5.1).
Pour des peines privatives de liberté de cette importance,
le sursis partiel ne doit pas être accordé au seul
motif que le pronostic ne serait plus totalement défavorable
compte tenu de l'effet d'avertissement constitué par
l'exécution d'une partie de la peine comme c'est le cas pour
des peines comprises entre un et deux ans (TF 6B_719/2007 du
4 mars 2008, c. 6.2.2.2). En effet, lorsque le juge prononce
une peine privative de liberté de deux à trois ans,
il ne pourra, comme on l'a vu ci-dessus, octroyer le sursis partiel
à l'exécution que pour autant que le pronostic ne
soit pas défavorable, et cela sans qu'il n'ait plus à
prendre particulièrement en compte l'effet de
l'exécution d'une partie de la peine (TF 6B_538/2007 du 2
juin 2008, c. 3.2.2).
4.2
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis,
un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. La question
de savoir si le sursis serait de nature à détourner
l'accusé de commettre de nouvelles infractions doit
être tranchée sur la base d'une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des
antécédents de l'auteur, de sa réputation et
de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de
l'état d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit
être posé sur la base de tous les
éléments propres à éclairer l'ensemble
du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement.
Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier à
certains critères et d'en négliger d'autres qui sont
pertinents. Le juge doit motiver sa décision de
manière suffisante (cf. art. 50 CP). Sa motivation doit
permettre de vérifier s'il a tenu compte de tous les
éléments pertinents et comment ils ont
été appréciés (ATF 134 IV 5, c. 4.2.1;
118 IV 97, c. 2b).
4.3
A
u vu de son absence
d'antécédents et de l'activité qu'il
déploie de manière licite au sein de son entreprise,
il est raisonnable de considérer que l'exécution
d'une partie de la peine privative de liberté ajoutée
à la menace d'en exécuter une autre devrait suffire
à détourner l'intéressé de commettre de
nouvelles infractions tout en réprimant efficacement celles
commises.
In casu, le tribunal a considéré la
culpabilité du recourant comme particulièrement
lourde. Quant au pronostic, il peut être qualifié de
mitigé. Au regard de ces éléments et du
caractère blâmable des faits à lui imputer, une
répartition par moitié de la peine ferme et de la
peine avec sursis s'impose.
S'agissant d'un délinquant primaire qui semble depuis lors
avoir cessé toute activité délictueuse, la
durée du délai d'épreuve doit être
fixée à trois ans.
5.
Le recourant soutient que la créance compensatrice est trop
élevée.
5.1
A titre préalable, on relèvera que sur ce point,
l'art. 71 CP reprend la disposition de l'art. 59 ch. 2 aCP. Ainsi,
les principes établis sous l'empire de l'ancien droit
restent valables.
Aux termes de l'art. 70 al. 1 CP, le juge prononce la confiscation
des valeurs patrimoniales qui sont le résultat d'une
infraction ou qui étaient destinées à
décider ou à récompenser l'auteur d'une
infraction, si elles ne doivent pas être restituées au
lésé en rétablissement de ses
droits.
Lorsque les valeurs patrimoniales à confisquer ne sont plus
disponibles, le juge ordonnera leur remplacement par une
créance compensatrice de l'Etat d'un montant
équivalent (art. 71 al. 1 CP). En cas de revente d'un bien
dont le commerce et la détention constituent une infraction,
comme en matière de drogue, la confiscation doit porter sur
la totalité de la somme reçue en échange de
ces biens, sans considération des frais d'acquisition,
puisque le vendeur n'a aucun droit d'en tirer un montant quelconque
(Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté,
3
ème
éd., Lausanne 2007, n. 1.3 ad art. 71
CP et les références citées).
Le but de la créance compensatrice est d'éviter que
celui qui a disposé des objets ou valeurs à
confisquer soit privilégié par rapport à celui
qui les a conservés (ATF 124 I 6, c. 4b/bb; ATF 123 IV 70,
c. 3 et les références citées). En
règle générale, son montant doit être
arrêté selon le principe des recettes brutes; il ne
s'agit toutefois pas d'une règle absolue; dans tous les cas,
il y a lieu de respecter le principe de la proportionnalité.
Ainsi, lorsque la créance compensatrice est de nature
à compromettre sérieusement la réinsertion
sociale de l'intéressé, le juge peut, dans les
limites de son pouvoir d'appréciation, en différer le
recouvrement ou accorder des facilités de paiement (ATF 119
IV 17, c. 2a; ATF 104 IV 228, c. 6b, JT 1980 IV 74). Si ces
concessions paraissent insuffisantes, le juge peut encore
réduire la créance compensatrice ou même y
renoncer, comme cela résulte de l'art. 71 al. 2 CP (ATF 124
I 6, précité; ATF 122 IV 299, c. 3, JT 1998 IV 38;
ATF 119 IV 17, précité; ATF 106 IV 9, c. 2, JT 1981
IV 38; ATF 104 IV 228, précité). Dans tous les cas,
le juge doit procéder à une appréciation
globale de la situation de l'intéressé (ATF 122 IV
299, précité; ATF 119 IV 17, précité;
ATF 106 IV 336, c. 3b/bb, JT 1982 IV 102; ATF 106 IV 9,
précité).
La jurisprudence, appliquant le principe des recettes brutes,
permet notamment d'étendre la créance compensatrice
au chiffre d'affaire total lorsque l'opération illicite
porte sur une chose dont le commerce et la détention
constituent en soi une infraction, l'objet d'une telle infraction
pouvant en tout temps être confisqué sans aucune
contrepartie (ATF 119 IV 17). Il peut en aller de même
à l'égard de valeurs patrimoniales provenant d'un
crime, dont l'entrave à la confiscation est
réprimée à l'art. 305bis CP (SJ 2007 I 271, p.
276 et la référence citée).
5.2
En l'occurrence, le tribunal a précisé que
l'activité illicite déployée par
l'accusé lui a permis pour le moins de transférer
216'500 fr. au Nigeria, montant qu'il a investi concrètement
dans ses activités commerciales. Dans ces conditions, les
premiers juges ont fixé le montant de la créance
compensatrice à 200'000 francs.
Il convient de déterminer si, conformément aux
principes rappelés ci‑avant, le tribunal a
procédé à une appréciation globale de
la situation du prénommé afin de ne pas compromettre
sa réinsertion. Sur ce point, on relèvera que
la
situation financière de
A.P.________ est décrite en page 12 du jugement
attaqué. Au 31 décembre 2008, il détenait un
capital commercial de 267'089 fr. 60. Bien que les comptes
établis par sa fiduciaire pour l'année 2008
présentent une perte nette de 36'980 fr., il a
déclaré s'octroyer un salaire mensuel net compris
entre 5'000 et 6'000 francs.
Son loyer s'élève
à 1'330 fr. et ses primes d'assurance maladie à 445
fr. par mois. Selon décision de mesures protectrices de
l'union conjugale, il doit verser mensuellement 300 fr. à
son épouse pour l'entretien de sa famille. S'agissant des
impôts, l'accusé a déclaré devoir
s'acquitter d'acomptes mensuels de 250 francs. Pour le reste, il a
précisé ne pas avoir de dettes et investir l'entier
de sa fortune dans son entreprise.
Au vu de l'ensemble de ces éléments
, une créance compensatrice de
200'000 fr., ajoutée aux frais, viole le principe de la
proportionnalité et n'est donc pas adéquate.
Toutefois, la situation financière de
l'intéressé n'est pas à tel point
précaire qu'elle justifie de renoncer totalement à la
créance compensatrice au sens de l'art. 71 al. 2 CP. Une
créance compensatrice réduite suffit à
atteindre le but de l'art. 71 CP qui est d'empêcher que
l'infraction profite à son auteur, tout en tenant compte des
moyens financiers limités du recourant.
En définitive, la cour de céans estime qu'une
créance compensatrice de 100'000 fr. est
adéquate.
Bien fondé, le moyen doit être admis et le jugement
réformé en ce sens que A.P.________ est le
débiteur de l'Etat de Vaud de 100'000 fr. à titre de
créance compensatrice.
C.
Recours de I.________
I.
I.________ a pris des conclusions tant en nullité qu'en
réforme. En l'espèce, on examinera en premier lieu
les moyens de nullité, que le prénommé invoque
d'ailleurs à titre principal.
II.
Recours en nullité
1.
Afin de tenter de démontrer que l'origine criminelle des
fonds remis par les surnommés Machine et Biggy n'est pas
établie, le recourant invoque des griefs identiques à
ceux de A.P.________.
Ses moyens sont, pour les mêmes motifs que ceux
développés ci‑dessus sous considérants
B/II/1.2 et 2.2, mal fondés. A cet égard, il convient
de préciser que l'appréciation du tribunal repose sur
des considérations parfaitement soutenables et ne saurait
être taxée d'arbitraire. Contrairement à ce que
fait valoir l'accusé, le jugement rendu par les
autorités
judiciaires zurichoises
à l'encontre de Machine ne
constitue en réalité qu'un élément
parmi d'autres sur lequel les premiers juges se sont fondés
pour admettre, en définitive, que les fonds remis avaient
une origine criminelle. Au demeurant, force est de constater que le
recourant a lui même admis, en cours d'enquête, avoir
conscience qu'il récoltait de l'argent provenant de trafics
de stupéfiants organisés par des dealers africains
(jgt., p. 24).
2.
A.P.________ considère encore que l'autorité
intimée n'a pas suffisamment instruit sa situation
financière pour être en mesure d'appliquer
correctement l'art. 71 CP en relation avec la fixation d'une
créance compensatrice.
In casu, le jugement ne comporte aucune lacune sur le point de fait
invoqué par l'accusé, sa situation financière
étant décrite de manière complète en
page 13 de la décision attaquée.
Mal fondé, le moyen doit être rejeté, ainsi que
le recours en nullité dans son ensemble.
III.
Recours en réforme
1.
Le recourant allègue que la peine qui lui a
été infligée est excessivement
sévère. Selon lui, l'autorité intimée
n'aurait pas tenu compte du fait qu'il était un
délinquant primaire et que son activité
délictueuse s'était totalement arrêtée
depuis septembre 2006. Il estime en outre qu'il a été
trop sévèrement puni par rapport à
A.P.________.
1.1
Au stade de la fixation de la peine, il a notamment
été tenu compte, à charge, du rôle
décisif de l'intéressé dans l'organisation
mise en place, de l'importance des montants collectés, de la
longue période durant laquelle il a agi, de son absence de
prise de conscience, de son mauvais état d'esprit à
l'audience de jugement ainsi que de son absence de regrets. A
décharge, il a été retenu que l'accusé
ne semblait pas avoir tiré profit de son activité de
complice et qu'il avait eu un rôle de subordonné. En
outre, le tribunal a relevé que la peine à prononcer
devait être entièrement complémentaire à
celle qui lui a été infligée le 21
février 2007 par le Staatsanwaltschaft
Zurich-Sihl.
L'absence d'antécédents du recourant et le fait qu'il
ait cessé toute activité délictueuse à
fin septembre 2006, tout comme son rôle de subordonné,
sont expressément mentionnés dans le jugement
entrepris, de sorte que le tribunal est réputé avoir
gardé ces éléments à l'esprit au moment
de fixer la peine, même s'il n'en a pas à nouveau fait
état dans le passage du jugement relatif à cette
opération (Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995, p. 1
ss, spéc. p. 24). Autant que I.________ reproche aux
premiers juges de n'avoir pas ou pas suffisamment tenu compte des
éléments qui viennent d'être examinés,
le grief est infondé.
Si le tribunal a suivi les critères posés par l'art.
47 CP et ne s'est pas laissé guider par des
considérations étrangères à cette
disposition, la cour de céans peine en revanche à
comprendre comment il est arrivé à la conclusion que
le recourant devait être sanctionné par une peine
privative de liberté de deux ans. Le blanchiment d'argent
est passible d'une peine pécuniaire ou d'une peine privative
de liberté
de trois ans au maximum.
Une peine telle que celle prononcée à l'encontre de
I.________ se situe, s'agissant de sa durée, dans la partie
supérieure de l'échelle des sanctions entrant en
considération et ne pourrait se justifier que par une
culpabilité lourde de l'auteur.
In casu, le jugement déféré met l'accent sur
la culpabilité importante de l'accusé. Or, s'il est
vrai que les montants collectés sont importants et que
l'activité délictueuse s'est déroulée
sur une longue période, il n'en demeure pas moins que
l'intéressé n'avait qu'un rôle subalterne et ne
semble avoir tiré aucun profit.
Même au vu de son importante
culpabilité, s'agissant d'un délinquant primaire,
sans antécédents judiciaires et dont le rôle
était limité à celui de subordonné, la
peine est particulièrement élevée.
Compte tenu du fait que les éléments retenus à
charge du recourant doivent être quelque peu
relativisés dans la mesure évoquée ci-dessus
et vu les éléments importants retenus à sa
décharge par les premiers juges, il apparaît que la
peine privative de liberté de deux ans est, en
l'espèce, même en tenant compte d'une large marge
d'appréciation laissée à l'autorité de
première instance, excessive par rapport à la
culpabilité réelle de l'intéressé. Le
grief de violation de l'art. 47 CP est dès lors bien
fondé et il convient de fixer une nouvelle peine.
Au vu de l'ensemble des éléments
susmentionnés, la cour de céans considère
qu'une peine privative de liberté de vingt mois sanctionne
adéquatement les agissements du
prénommé.
Bien fondé, le moyen doit être admis.
2.
Si l'octroi du sursis et la
durée du délai d'épreuve doivent être
confirmés, il sied toutefois d'examiner la peine
additionnelle prononcée en application de l'art. 42 al. 4
CP.
2.1
Conformément à l'art. 42 al. 4 CP, le juge peut
prononcer, en plus d'une peine assortie du sursis, une peine
pécuniaire sans sursis ou une amende selon l'art. 106 CP.
Cette combinaison se justifie lorsque le sursis peut être
octroyé, mais que, pour des motifs de prévention
spéciale, une sanction ferme accompagnant la sanction avec
sursis paraît mieux à même d'amener l'auteur
à s'amender. La peine privative de liberté est alors
prépondérante, alors que la peine pécuniaire
sans sursis ou l'amende est d'importance secondaire. Cette
combinaison de peines ne doit toutefois pas conduire à une
aggravation de la peine globale ou permettre une peine
supplémentaire. Elle permet uniquement, dans le cadre de la
peine adaptée à la culpabilité, une sanction
correspondant à la gravité des faits et à la
personnalité de l'auteur. Les peines combinées, dans
leur somme totale, doivent être adaptées à la
faute (ATF 134 IV 1, c. 4.5.2). Par ailleurs, d'un point de vue
quantitatif, la peine pécuniaire additionnelle ne peut
être que d'une quotité moindre (ATF 134 IV 60,
c. 7.3.2).
La peine pécuniaire ferme additionnelle, respectivement
l'amende, contribuent à accroître le potentiel
coercitif relativement faible de la peine pécuniaire avec
sursis, dans une optique de prévention
générale et spéciale. Il s'agit d'une forme
d'admonition à l'adresse du condamné afin d'attirer
son attention sur le sérieux de la situation tout en lui
démontrant ce qui l'attend s'il ne s'amende pas (ATF 134 IV
60, c. 7.3.1).
Dans l'ATF 134 IV 1 précité, le Tribunal
fédéral a retenu qu'une peine pécuniaire de
cent-huitante jours-amende, accessoire d'une peine privative de
liberté de dix-huit mois avec sursis, représentait
une part trop conséquente de l'ensemble des deux peines
infligées et procédait d'une application
erronée de l'art. 42 al. 4 CP.
2.2
En l'occurrence, l'exécution de la peine privative de
liberté étant assortie d'un sursis complet, il se
justifie de prononcer une peine pécuniaire sans sursis
à titre de sanction immédiate afin de sanctionner la
culpabilité du recourant (art. 42 al. 4 CP). La
quotité de celle-ci doit être fixée à
nonante jours afin de demeurer d'une quotité moindre par
rapport à la sanction principale. Au vu de la situation
financière du recourant exposée en page 13 du
jugement attaqué, le montant du jour-amende doit être
arrêté à 30 francs.
3.
Invoquant une violation de
l'art. 71 al. 2 CP, le recourant soutient qu'une créance
compensatrice ne serait pas recouvrable et entraverait
sérieusement sa réinsertion.
3.1
Selon un principe
général formulé à l'art. 143 al. 2 CO,
la solidarité n'existe que lorsqu'elle a été
convenue ou qu'elle est prévue par la loi. Comme aucune
disposition ne prévoit la solidarité dans le cas de
la créance compensatrice, il faut en déduire que
celle-ci est exclue et que chaque participant n'est tenu que pour
la part qu'il a reçue (Hirsig-Vouilloz, Commentaire romand,
Code pénal I, Bâle 2009, n. 18 ad art. 71 CP et les
références citées). En effet, si un seul
participant acquiert un avantage illicite et le conserve en nature,
il est évident que la confiscation ne pourra être
prononcée qu'à son encontre et que les autres
participants ne pourront pas être frappés d'une telle
mesure. La créance compensatrice a pour but de traiter celui
qui a disposé de l'avantage illicite de la même
manière que s'il l'avait conservé. Si un seul des
participants a reçu l'avantage illicite et en a
disposé pour lui-même, c'est lui seul qui doit
être astreint à une créance compensatrice et
l'on ne saurait s'adresser aux autres puisque cela reviendrait
à les désavantager du seul fait que le bien n'a pas
été conservé en nature. Cela irait à
l'encontre du but de la créance compensatrice, qui n'est
qu'un substitut de la confiscation en nature, et qui ne doit, par
rapport à celle-ci, engendrer ni avantage ni
inconvénient (Hirsig-Vouilloz, loc. cit.).
3.2
In casu, I.________ n'a retiré aucun avantage de son
activité illicite, ce dernier se limitant à collecter
de l'argent qu'il remettait ensuite à A.P.________, si bien
qu'aucune créance compensatrice ne saurait être mise
à sa charge. Au demeurant, au vu de la situation
financière de celui-ci, il y a de sérieuses raisons
de penser que la créance compensatrice ne pourrait pas
être recouvrée ou qu'elle mettrait en danger son
intégration sociale.
Bien fondé, le moyen doit être admis.
D.
En définitive, les
recours interjetés par A.P.________ et I.________ doivent
être partiellement admis.
Les frais de deuxième instance seront mis à raison
d'un quart à la charge de A.P.________, à raison d'un
quart à la charge de I.________, plus l'indemnité due
à son défenseur d'office par 1'200 plus 91 fr. 20 de
TVA, le solde étant laissés à la charge de
l'Etat.
Le remboursement à l'Etat de l'indemnité
allouée au défenseur d'office de I.________ sera
exigible pour autant que sa situation économique se soit
améliorée (TF 6B_611/2008 du 5 décembre
2008).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Les recours sont partiellement
admis.
II.
Le jugement est réformé
aux chiffres II, III, VI, VIII, IX de son dispositif ainsi que par
l'adjonction d'un chiffre II bis en ce sens que le tribunal
:
II.         Condamne
A.P.________ à une peine privative de liberté de 36
(trente-six) mois, sous déduction de 236 (deux cent
trente‑six) jours de détention avant jugement, ainsi
qu'à une peine pécuniaire de 90 (nonante)
jours-amende, le montant du jour-amende étant fixé
à 50 (cinquante) francs.
II bis.   Suspend l'exécution d'une partie de la
peine privative de liberté portant sur 18 (dix-huit) mois et
fixe au condamné un délai d'épreuve de 3
(trois) ans.
III.        Dit qu'A.P.________
est le débiteur de l'Etat de Vaud et lui doit
immédiat paiement d'un montant de 100'000 fr. (cent mille
francs) à titre de créance compensatrice.
VI.       Condamne I.________
à une peine privative de liberté de 20 (vingt) mois
sous déduction de 14 (quatorze) jours de détention
avant jugement et dit que cette peine est entièrement
complémentaire à celle prononcée par la
Staatsanwaltschaft Zürich-Sihl le 21 février
2007.
VIII.      Condamne I.________ à
une peine pécuniaire de 90 (nonante) jours-amende, le
montant du jour-amende étant fixé à 30
(trente) francs.
IX.
Supprimé
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 3'900 fr. (trois mille neuf cent francs) sont mis
à raison d'un quart à la charge d'A.P.________, soit
par 975 fr. (neuf cent septante-cinq francs), à raison d'un
quart à la charge d'I.________, soit par 975 fr. (neuf cent
septante-cinq francs), plus l'indemnité allouée
à son défenseur d'office par 1'291 fr. 20, soit 2'266
fr. 20 (deux mille deux cent soixante-six francs et vingt
centimes), le solde étant laissé à la charge
de l'Etat.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique
d'I.________ se soit améliorée.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 29 septembre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué aux recourants et
aux autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Christian
Marquis, avocat (pour A.P.________),
-      Me Robert Fox,
avocat (pour I.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (A.P.________ : 12.08.1973;
I.________ : 02.05.1980),
-      Office des
migrations du canton de Zurich,
‑
Ministère public de la
Confédération,
-      Office
fédéral des migrations,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: