vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 525 · 2020-07-06 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE MÉDICALE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ALCOOLISME, DÉPENDANCE{MALADIE}, ADMISSION DE LA DEMANDE | 28 al. 1 LAI, 29 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 28 al. 2 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.07.2020 Arrêt / 2019 / 525

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
112/19 - 224/2020
ZD19.011281
COUR
DES AS
SURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 juillet 2020
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
M.
Küng et Mme Saïd, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 – 2 et 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...] et père de famille
divorcé, travaillait comme « collaborateur [...] » pour le compte de G.________
SA, à [...]. Le 8 octobre 2012, il a été annoncé à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) dans le cadre d'une démarche de
détection précoce. Selon le formulaire idoine, complété par l'assureur perte de gain,
l’assuré était totalement incapable de travailler depuis le 7 mars 2012 en raison d’une
affection psychique et d’une addiction à l’alcool. A la suite de cette intervention,
l'OAI a observé que le dépôt d’une demande de prestations pour adultes n’était
pas indiqué, l’intéressé voyant son état de santé s’améliorer
avec une reprise du travail dès le 3 décembre 2012 et une pleine capacité attendue d’ici
à la fin de l’année 2012.
b)
Après
une première rechute en 2013, l’assuré a séjourné pour une nouvelle postcure
de sevrage à la Fondation A.__________, à [...], de mai 2014 à début décembre
2014, tentant la reprise d’une activité professionnelle en novembre 2014, laquelle s’est
soldée par son licenciement au 30 décembre 2014. Au bénéfice d’un certificat
d’arrêt de travail depuis le 22 janvier 2015 pour dépression, anxiété et alcoolisme,
l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
le 27 octobre 2015.
Dans le dossier médical constitué par l'assureur perte de gain (K.________), figure notamment
un rapport d’expertise du 27 mai 2015 aux termes duquel le Dr  H.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie d'enfants et d'adolescents, a posé les diagnostics de dépendance
à l’alcoolisme primaire, utilisation continue (F10.25) et d’épisode dépressif
moyen (F32.1) en cours de rémission. Selon le Dr H.________, après deux semaines d’abstinence,
soit dès le 8 juin 2015, une capacité de travail entière était exigible de la part
de l’assuré.
Suivi par la Z.Z.________ à la fréquence de trois jours par semaine, l’assuré a
séjourné, de février à août 2015, à quatre reprises auprès de l’unité
de psychiatrie adulte [...] à la Fondation de F.________, à [...], puis dès le 1
er
septembre 2015, à la Fondation A.__________. Après l’échec de son sevrage, il a
été à nouveau hospitalisé à la Fondation de F.________ du 30 juillet au 29 août
2016 et du 7 au 19 octobre 2016.
L’OAI a recueilli des renseignements médicaux auprès des médecins consultés
par l’assuré, soit auprès de la Dre P.________, spécialiste en psychiatrie et en
psychothérapie, de la Fondation de F.________, du Dr X.________, spécialiste en neurologie,
de la Prof. N.________, cheffe du service de neuropsychologie et de neuro-réhabilitation au CHUV,
du Dr R.________, spécialiste en rhumatologie. Dans son rapport du 7 mars 2016, la Dre P.________
a posé notamment les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel de
degré moyen, avec syndrome somatique, de personnalité émotionnellement labile, avec des
traits narcissiques, de dépendance à l’alcool, abstinent depuis le 31 juillet 2015 dans
un environnement protégé, et a attesté d’incapacités de travail à 100
% d’août 2012 à décembre 2012, d’avril 2014 à décembre 2014 et depuis
le 20 janvier 2015.
Ensuite de cette instruction médicale, l’OAI a confié au M.________ SA (ci-après
: le M.________) à [...], le soin de procéder à une expertise pluridisciplinaire. Effectuée
par les Drs D.________, spécialiste en médecine interne générale, J.________, spécialiste
en psychiatrie et en psychothérapie, B.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
et T.________, spécialiste en neurologie, l’expertise se fonde sur des examens cliniques,
effectués les 9, 12 et 16 mai ainsi que le 3 juillet 2017, ainsi que sur l'étude du dossier
médical mis à la disposition des experts. Déposé le 17 octobre 2017, leur rapport
résume les pièces médicales et administratives versées au dossier, comprend l’anamnèse
personnelle, familiale et socioprofessionnelle de l’assuré, relate ses plaintes actuelles,
décrit sa vie quotidienne et sociale, rend compte du status clinique ainsi que des examens complémentaires
pratiqués (test sanguin et monitoring médicamenteux, rapports de laboratoire et médicaux).
Ces experts ont retenu les diagnostics suivants :
“
1.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
-              Troubles mentaux et du
comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation nocive pour la santé
(F10.1). Dès 2010.
-              Trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen (F33.1).
-              Polyneuropathie sensitive
des membres inférieurs et atteinte cérébelleuse statique et cinétique, liées
à une consommation abusive d’alcool (depuis 2012 surtout).
-              Troubles neuropsychologiques
modérés (léger fléchissement attentionnel).
-              Bronchopneumopathie chronique
obstructive tabagique (60 UPA) de stade Gold III.
1.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
-              Stéatose hépatique
alcoolique.
- Ancienne hépatite B.
-              Cervicalgies sans substratum
anatomique depuis une date non précisée.
-              Lombalgies basses sans
substratum anatomique depuis environ dix ans.
-              Déconditionnement
musculaire global depuis 2016.
-              Status post fracture
du radius distal gauche en 2010.
-              Status post fracture
du second orteil gauche en 2016.
”
Avant de conclure à une capacité de travail nulle existant en tout cas depuis 2014 pour des
raisons psychiatriques et neuropsychologiques, les experts ont retenu les éléments suivants
:
“
Sur
le plan de la médecine interne
, notre examen
a montré un foie agrandi ; toutefois, les tests hépatiques, normalisés en mai dernier,
montre[nt] que l’hépatite alcoolique a guéri et qu’il persiste que la stéatose.
La BPCO [bronchopneumopathie chronique obstructive] se traduit par quelques sibilan[t]s à l’auscultation
et des bruits cardiaques éloignés en raison de l’emphysème centrolobulaire décrit
sur l’angio-CT thoracique de mars 2017. Un traitement bronchodilatateur d’Ultibro a débuté
à cette date, avec effet favorable sur la dyspnée.
Monsieur
Q.________ présente donc une stéatose hépatique et une BPCO de stade Gold III ; lors
de l’hospitalisation de mars dernier, l’exploration fonctionnelle respiratoire révélait
un VEMS [volume expiratoire maximal par seconde] à 32% et un rapport de Tiffeneau à 55% des
valeurs prédites, sans amélioration après bronchodilatateur ; quant à la gazométrie,
la pCO2 était à 52 mmHg, pour une pCO2 à 41 mmHg. En raison de cette BPCO, l’expertisé
ne peut pas exercer d’activités requérant des efforts physiques.
La
valeur de CDT [Carboxy Deficient Transferrin] de mai dernier, à 1,97%, parle contre une consommation
d’alcool élevée, ce qui concorde avec la normalisation des tests hépatiques.
Sur
le plan de la médecine physique et réadaptation
,
Monsieur Q.________ ne prend actuellement que du Lyrica, surdosé si l’on en croit le dosage
sanguin ; cela diminue ses douleurs. Il se plaint toujours de douleurs poly-insertionnelles et de
rachialgies. L’examen clinique montre une mobilité totale et indolore des articulations des
membres.
La
mobilisation du rachis cervical et lombaire est discrètement douloureuse. Le tableau dans lequel
dominent les troubles psychiatriques alors que les douleurs sont mal définies, et l’examen
clinique qui ne retrouve aucun point de Smythe douloureux ne permettent pas de retenir le diagnostic
de SPID (actuellement assimilé à la fibromyalgie).
L’état
orthopédique actuel ne contre-indique aucune activité professionnelle.
Sur
le plan neurologique
, Monsieur Q.________ signale
des sensations vertigineuses accompagnées de troubles de l’équilibre, un léger tremblement
des mains, des difficultés de concentration et quelques oublis. Le moral est mauvais, la situation
financière très difficile. Parallèlement, il persiste des douleurs multiples de localisation
rachidienne et des 4 extrémités. L’expertisé n’a pas l’impression de
troubles sensitifs, mais d’une diminution globale de la force.
Notre
examen neurologique montre une atteinte cérébelleuse cinétique et statique, avec discrète
dysmétrie bilatérale aux épreuves doigt-nez, doigt-nez-doigt et talon-genou, et une instabilité
nette en station pieds joints, avec impossibilité de marcher un pied devant l’autre. On retrouve
également une atteinte polyneuropathique sensitive des membres inférieurs, caractérisée
par une aréflexie achilléenne et une hypopallesthésie, ainsi qu’une épreuve
de Romberg positive. Ces anomalies sont une conséquence de l’alcoolisme. Nous n’avons
pas pratiqué de bilan neuropsychologique détaillé mais avons pris note du fait que le
bilan effectué au Service de neuropsychologie du CHUV en 2016 n’a démontré qu’un
léger fléchissement. Il est toutefois probable que Monsieur Q.________ présente quelques
troubles de la mémoire et de la concentration, comme il le mentionne spontanément.
Sur
le plan thérapeutique, il convient bien évidemment que Monsieur Q.________ tente de stopper
(et non seulement de diminuer) sa consommation d’alcool, parallèlement à la prise régulière
d’une polyvitaminothérapie sous forme de Benerva et de Becozym. Les traitements précités
seraient de nature à améliorer l’état neurologique du sujet.
Sur
le plan de la capacité de travail, si l’on admet que l’examen neuropsychologique pratiqué
au Service de neuropsychologie du CHUV n’a montré qu’un fléchissement intellectuel
modéré, les anomalies mises en évidence au présent status ne représentent pas
une cause d’incapacité de travail dans une activité sédentaire, telle que celle
exercée préalablement par Monsieur Q.________. Il faut toutefois relever que, dans leurs conclusions,
les neuropsychologues du CHUV ont considéré qu’il était possible, du point de vue
cognitif, que le rendement soit diminué dans la profession de banquier. Il conviendrait donc que
l’activité soit non seulement sédentaire, mais relativement simple et répétitive,
sans apprentissage important, sans responsabilité, au vu de probables troubles neuropsychologiques
modérés, dépassant le cadre du léger fléchissement attentionnel décrit
par le Prof. N.________ en mars 2016 (il s’agissait apparemment d’évaluer l’aptitude
à la conduite automobile).
Sur
le plan psychique
, il convient d’abord de
discuter de l’existence ou non d’un trouble de la personnalité. Le psychiatre traitant,
Dre P.________, a retenu un trouble de la personnalité émotionnellement labile avec traits
narcissiques, alors que les psychiatres de la clinique du F.________ parlent, eux, d’une personnalité
narcissique (cf. rapport du 3.04.2017). La personnalité borderline se caractérise par plusieurs
aspects cliniques : une intensité et instabilité des réactions émotionnelles,
une impulsivité, une imprécision du sentiment de l’identité du soi (l’identité
restant perturbée dans sa construction), une gestion des affects déficitaire avec fluctuation
de l’humeur. Sur le plan affectif, on trouve une hypersensibilité au rejet et des comportements
abandonniques, avec réactivité exagérée, ce qui rend la relation à autrui instable,
le plus souvent décevante et inaboutie. La personnalité narcissique, quant à elle, se
caractérise par l’infatuation, le besoin constant d’admiration avec la recherche d’un
status spécial, l’indifférence aux autres et même une tendance à les exploiter.
Ces deux troubles de personnalité sont connus pour être associés à des conduites
addictives.
Nous
n’avons retenu aucun de ces deux diagnostics. Les arguments mis en avant par le Dr H.________,
dans son expertise, sont pertinents ; il explique que, pour retenir un trouble de la personnalité
(soit distinguer le normal du pathologique), il faut respecter certaines caractéristiques :
une atteinte de la personnalité se traduit par des modalités de comportement profondément
enracinées et durables, qui sont source de souffrances personnelles et entravent la construction
et l’organisation de la vie de l’individu ; elles consistent en réactions inflexibles
à des situations personnelles et sociales, en troubles représent[a]nt des déviations soit
extrêmes, soit significatives des perceptions, des pensées, des sensations et particulièrement
des relations avec autrui par rapport à celles d’un individu moyen d’une culture donnée ;
ces types de comportements sont stables, donc se retrouvent tout au long de la vie du patient. Chez Monsieur
Q.________, malgré une enfance perturbée et une lourde morbidité psychique familiale,
on ne met pas en évidence de handicap majeur dans son fonctionnement remontant à l’adolescence/début
de l’âge adulte. Le trouble de la personnalité émotionnellement labile est toujours
une pathologie de personnalité lourde, génératrice d’une instabilité globale
et durable, qui perturbe la construction existentielle de la personne ; or cet aspect n’est
pas retrouvé chez l’expertisé puisque ses troubles psychiques ne seraient apparus que
tardivement dans son histoire. Par ailleurs, il a suivi une formation, a eu des emplois stables, et deux
relations affectives investies de longue durée. Quant au diagnostic de personnalité narcissique,
il ne paraît pas réaliste ; en effet, on ne trouve pas du tout ses deux caractéristiques
cliniques cardinales, soit le besoin excessif d’être admiré et un manque d’empathie.
De même, le trouble de personnalité retenu par la Dre P.________, qui mêle le borderline
et le narcissique, ne correspond pas aux classifications en vigueur (CIM ou DSM).
Selon
les dires de l’expertisé, les facteurs à l’origine de la dégradation de son
état psychique dès ses 40 ans sont des pertes/séparations dont il a eu beaucoup de difficulté
à faire le deuil (perte de sa mère puis son second divorce). Il a également beaucoup de
peine à se gérer lorsqu’il se trouve seul. Ces éléments seraient plutôt
évocateurs d’une forme de dépendance à autrui. Mais, au maximum, on ne pourrait
évoquer que des traits dépendants, non pas un trouble de la personnalité
per
se
, car là aussi, pour retenir cette pathologie,
il faudrait une dégradation plus précoce, durable et marquée de son fonctionnement affectif
et social.
Comme
pathologie centrale, il existe indéniablement une dépendance à l’alcool, soit une
incapacité de la part de l’expertisé de maîtriser sa consommation d’alcool
en raison d’une dépendance à la fois physique et émotionnelle aux boissons alcoolisées,
qui se serait progressivement développée depuis plus de dix ans et qui domine le tableau clinique.
A notre avis, il existe un aspect génétique, familial, à la toxicomanie de Monsieur Q.________,
qui fume aussi énormément, car autant son père que son frère et sa sœur ont
présenté des conduites polyaddictives et en sont morts. Il s’agirait d’un trouble
primaire, car il n’est pas précédé par d’autres troubles psychiques, avec
comme précité une composante génétique dans ce cas.
Au
moment de la présente expertise, Monsieur Q.________ est à peine stabilisé dans sa consommation,
dans le sens que, malgré un cadre thérapeutique très strict, il n’est pas abstinent
mais n’abuse plus du produit, comme en témoignent les tests sanguins pratiqués. On ne
peut donc pas conclure qu’il est libéré de sa dépendance ; d’autre part,
on note un envahissement et un changement identitaire avec des conséquences négatives en termes
sociaux, professionnels et somatiques multiples.
Enfin,
la présente évaluation confirme une symptomatologie dépressive d’intensité
moyenne, à la limite du sévère, qui se traduit par une humeur à dominante dysphorique,
des ruminations pessimistes et négatives, une inhibition marquée avec une asthénie/fatigabilité,
une perte de motivation, une anhédonie, un sommeil restant perturbé, et une perte de la confiance
en soi. Il n’y a pas de ralentissement psychomoteur ni d’idéation suicidaire.
Si
l’on se réfère aux critères diagnostiques de la CIM-10 [10
ème
révision de la Classification statistique internationale des maladies et des problèmes de santé
connexes], on se doit de retenir un diagnostic de dépression moyenne, car trois critères majeurs
ou indispensables sont présents (abaissement de l’humeur, augmentation de la fatigue et diminution
de l’intérêt) et au moins quatre autres critères (diminution de la confiance en
soi, attitude morose et pessimiste face à l’avenir, baisse de l’estime de soi, perturbation
du sommeil).
Il
ne s’agit pas du premier épisode dépressif, puisqu’il y a des antécédents
retrouvés sur le plan psychiatrique dans ce domaine ; de ce fait, il faut parler d’un
trouble dépressif récurrent.
Appréciation
des limitations fonctionnelles et professionnelles
Compte
tenu des constats cliniques, à savoir la présence de troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation d’alcool (sans abstinence malgré un milieu très protégé),
et d’une dépression moyenne à la limite du sévère, on peut estimer que la nature
des troubles et leur intensité est incapacitante sur le plan professionnel. L’expertisé
n’est pas vraiment capable de fonctionner au quotidien, dans le sens que c’est actuellement
un cadre externe qui structure ses journées, et qu’il a de la peine à assumer son administration
et son ménage (fait par une aide-ménagère). Il présente une atteinte cognitive documentée,
qui serait légère selon les neuropsychologues, mais qui, à elle seule, diminuerait en
tout cas son rendement. Monsieur Q.________ est démotivé, fatigable et n’a un contrôle
que très partiel de ses affects et, surtout, de ses pulsions ; il n’est pas à l’abri
d’une rechute rapide dans ses conduites addictives.
La
capacité à interagir avec autrui est globalement préservée ; le début de
socialisation que décrit Monsieur Q.________ ne consiste pour le moment qu’en contacts avec
d’autres patients psychiatriques ; il ne dispose plus vraiment d’un réseau de soutien
social.
Le
traitement est adapté et répond aux guidelines en vigueur, mais il n’a pas permis d’obtenir,
à ce stade, d’amélioration significative et surtout fiable.
Enfin,
il n’a pas été mis en évidence de discordance ; les constatations sont en phase
avec les plaintes, et il n’y a notamment pas de majoration.
Pour
toutes ces raisons, nous estimons que la capacité de travail de l’expertisé est toujours
nulle. Pour envisager une reprise, il faudrait non seulement que Monsieur Q.________ cesse – et
non seulement diminue – sa consommation d’alcool, mais qu’il demeure abstinent sur
une longue période et hors cadre thérapeutique extensif, et que sa thymie s’améliore.
Même
si le pronostic reste réservé, cet objectif devrait être atteignable, mais on ne peut
raisonnablement pas envisager de reprise avant au moins 6 mois, et cela dans un emploi moins demandeur
(sur le plan du stress et des capacités cognitives) que celui d’employé de banque. Même
s’il n’y a apparemment pas de déficit majeur, tant neurologique que neuropsychologique,
il est évident que l’expertisé ne pourra pas travailler comme cadre bancaire.
”
Le 12 décembre 2017, l’OAI a fait part à l’assuré de son intention de rejeter
sa demande de prestations. Le motif était qu’après examen, ce dernier ne présentait
pas d’atteinte à la santé incapacitante au sens de la loi de sorte que sa capacité
de travail était totale en toute activité.
Le 1
er
février 2018, l’assuré a contesté ce projet. Annonçant un état psychique
et physique détérioré depuis l’expertise M.________ avec six hospitalisations d’une
semaine à la Fondation de F.________ jusqu’en janvier 2018, il s’étonnait de ne
pas avoir droit à des prestations de l’assurance-invalidité. L’OAI a reçu
un rapport du 9 janvier 2018 du Dr Z.________, médecin généraliste traitant de l’assuré
et recueilli un rapport du 21 mars 2018 auprès de la Fondation de F.________ attestant le suivi
d’une cure en milieu spécialisé avec un traitement psychiatrique addictologique intégré.
L’assuré a en outre informé l’OAI d’investigations neuropsychologiques auprès
du X.X.___________.
Le 25 juin 2018, répondant aux questions adressées par l'OAI, le Dr Z.________ a mentionné
une abstinence depuis l’intégration de l’assuré à la Fondation A.__________
et mentionné des investigations auprès du Dr S.________, spécialiste  en neurologie,
ainsi que du X.X.___________. En annexe à ce rapport, figuraient les pièces médicales
suivantes :
-
un rapport du 24 avril 2018 relatif au suivi de l’assuré par l’Unité de Traitement
des Addictions de la Fondation de F.________ où il est notamment écrit que « la
survenue du trouble est directement liée à la consommation d’alcool » ;
-
un rapport de consultation du 4 mai 2018 du DrS.________ où il est décrit une atteinte cérébelleuse
d’origine alcoolique, une polyneuropathie d’origine toxico-carentielle avec un bon potentiel
de récupération et une myopathie alcoolique nécessitant de la musculation ;
-
un rapport intermédiaire du 5 mai 2018 à l’intention de la Fondation de F.________ aux
termes duquel le X.X.___________ a mentionné un examen clinique dans la norme, aucun dépistage
positif pour une démence, avec toutefois certaines performances cognitives légèrement
altérées mais sans répercussions fonctionnelles dans les activités de la vie quotidienne.
Le 21 juin 2018, les médecins de la Fondation de F.________ ont répondu comme suit aux questions
adressées par l'OAI :
“
1.
Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier rapport ?
L’état de santé a présenté
de nombreuses fluctuations sur le plan de l’humeur depuis notre dernier rapport. En effet, Monsieur
Q.________ a présenté des phases dépressives en alternance avec des phases d’agitation
qui se manifeste[nt] par une consommation importante d’alcool.
[…]
4.
Qu’en est-il de la consommation d’alcool ?
Depuis son intégration à l’A.__________
nous observons une baisse au niveau de la consommation. Par ailleurs dès qu’il n’est
plus dans ce milieu protégé, nous constatons une reprise de la consommation. La prise de l’alcool
s’insère dans [un] fonctionnement thérapeutique en rapport d’angoisses massives
liées aux pertes au niveau social, professionnel et aussi cognitive.
5.
Les limitations fonctionnelles observées (notamment sur le plan cognitif) peuvent-elles être
considérées comme réversibles en cas du maintien d’une abstinence à l’égard
de l’alcool ?
Les restrictions fonctionnelles de M. Q.________
sur l’activité professionnelle sont de l’ordre psychique. Il s’agit de troubles
importants que le patient rapporte comme des troubles mnésiques avec des oublis fréquents et
une difficulté à se concentrer. Nous observons également des difficultés importantes
dans les relations avec les autres, trouble dont le patient est conscient. Le patient présente également
des difficultés relationnelles, des difficultés dans la gestion des émotions, des difficultés
liées aux tâches administratives, un apragmatisme, des difficultés d’organisation
et de planification, des difficultés de reconnaissance de la maladie dans la gestion du traitement,
une hypersensibilité au stress avec risque de décompensation, une limitation du contrôle
des émotions ainsi que l’apparition périodique des crises d’angoisse.
6.
Dans l’hypothèse d’une abstinence à l’égard de l’alcool, quelle
serait la capacité de travail dans l’activité habituelle (employé de banque) ?
Selon notre avis, l’état psychique
actuel de M. Q.________ ne permet pas de répondre aux exigences du marché du travail primaire.
C’est pourquoi, la capacité d[e] travail du patient est nulle et ceci de manière indéterminée.
7.
Dans l’hypothèse d’une abstinence à l’égard de l’alcool, quelle
serait la capacité de travail dans une activité adaptée aux éventuelles limitations
fonctionnelles résiduelles ?
Nous ne pensons pas qu’une amélioration
serait possible, vu les pertes cognitives de M. Q.________, qui se sont péjoré[e]s depuis 2016
(Voir rapport Evaluation Neuropsychologique en annex[e]).
8.
Quelles sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?
- 100% : Août 2012 – Décembre
2012.
- 100% : Avril 2014 – Décembre 2014.
- 100% : 20 janvier 2015 – en cours.
”
Toujours dans le cadre de l'instruction de la demande, l’OAI
a recueilli :
-
un rapport définitif du 5 juillet 2018 relatif à l’évaluation cognitive globale
au X.X.___________ effectuée de mai à juillet 2018 à la demande de la Fondation de F.________,
dont il ressort le diagnostic de troubles neurocognitifs mineurs d’étiologie mixte, soit éthylo-toxique
et thymique. Les investigations menées ont mis en évidence un fléchissement mnésique
et attentionnel ainsi qu’une importante fatigabilité intellectuelle. Les autres fonctions
cognitives évaluées apparaissaient préservées au vu de l’âge et du niveau
d’acquisitions scolaires de l’assuré. Les résultats étaient en légère
péjoration en comparaison avec le bilan réalisé au CHUV en 2016, sans traitement pharmacologique
procognitif étant donné l’étiologie ;
-
un rapport du 24 août 2018 du Dr C.________, spécialiste en pneumologie, posant les diagnostics
de BPCO de degré moyen et d’emphysème centrolobulaire diffus prédominant dans les
lobes supérieurs ;
-
un rapport du 13 septembre 2018 consécutif à une consultation de l’assuré le 25
juillet 2018, aux termes duquel le Dr R.________ s’est exprimé comme suit :
“
En
conclusion, M. Q.________ présente donc des arthralgies tibio-astragalienne[s] sur probable instabilité
et à insérer dans un contexte d’une très probable polyneuropathie avec nette hypoparesthésie
en chaussette. Il présente également des cervico-scapulalgies récurrentes avec hypomobilité
segmentaire et insertionite de l’angulaire de l’omoplate.
[…]
Du
point de vue socio-professionnel, au vu de la multi-morbidité, de la situation de déconditionnement
physique et musculaire, la difficulté à se mobiliser, il paraît illusoire qu’il
puisse avoir une activité professionnelle même dans une activité adaptée.
”
Après avoir requis le point de vue du SMR (avis du 16 novembre 2018 du Dr Y.________) et reçu
un rapport du 10 janvier 2019 du Dr C.________ dans l’intervalle, l’OAI a mandaté la
Dre O.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation ainsi qu’en rhumatologie,
pour la réalisation d’une expertise rhumatologique de l’assuré. La Dre O.________
a déposé son rapport en date du 15 janvier 2019. Ne retenant aucun diagnostic ostéo-articulaire
incapacitant, cette experte a listé, sans répercussion sur la capacité de travail, une
discopathie C5-C6 radiologique minime sans traduction objective, une scapulalgie bilatérale sans
traduction objective, une discrète bursite sous-acromio-deltoïdienne des épaules droite
et gauche, ainsi qu’une discopathie L5-S1 et une arthrose facettaire sans signe objectif. On extrait
notamment ce qui suit de son rapport :
“
A
l’examen clinique du jour
sur le plan ostéo-articulaire,
l’experte au niveau des cervicales, des épaules et des membres supérieurs en général,
ne retient aucun défaut d’amplitude, aucune douleur précise gênant la mobilisation
des cervicales ou des membres supérieurs dans leur totalité. Sur le plan neurologique, aucune
diminution de force, pas de trouble de sensibilité au niveau des mains, pas de défaut de fermeture
ou d’extension des doigts. Seule une légère dysmétrie aux épreuves cérébelleuses
est notée.
Au
niveau des membres inférieurs, aucune limitation des amplitudes articulaires. Pour les hanches,
les genoux et les pieds, aucune douleur au testing de la force. Seule trouvaille, une diminution discrète
de la pallesthésie aux genoux et aux chevilles, une marche du funambule qui peut être réalisée
partiellement (par rapport aux examens qui précèdent améliorations), les réflexes
rotuliens et achilléens sont obtenus, moyennement vifs (récupération par rapport aux examens
précédents), le Romberg est tenu presque sans oscillation. L’appui unipodal peut être
tenu. Le statut bipodal est possible.
Concernant
les douleurs énoncées dans le dossier, les cervicalgies, ce jour l’experte ne trouve
aucune trace objective d’une atteinte quelconque. Elle note une discrète raideur au niveau
C5-C6 gauche, mais sans douleur métamérique, sans limitation des amplitudes articulaires. Au
niveau du rachis lombaire qui était longtemps l’objet de plaintes, il y a 8-9 ans dit l’assuré,
aucune limitation des amplitudes, aucune douleur aux tests dans les différents plans de l’espace,
donc pas de signe objectif d’une atteinte. Au niveau du bassin, aucune douleur rétrochantérienne.
Enfin,
aucun point de fibromyalgie n’est présent, et la pression musculaire réalisée en
dehors de l’attention du patient, ne montre pas de douleur musculaire notamment au niveau des cuisses.
L’experte
constate, au relevé de la position du chevalier servant et de la position accroupie profonde, des
difficultés au redressement, ce qui en impose pour un déconditionnement musculaire moyen. A
noter que les diagnostics de polyneuropathie d’origine toxico-carentielle et myopathie, n’ont
pas été prouvés par un ENMG [électroneuromyogramme]. A téléphoné au
Docteur S.________, et dans son dossier, n’a pas cet examen.
Bien
que l’examen physique soit normal au niveau des épaules, ne montrant aucun signe de bursite
sous-acromio-deltoïdienne ni d’atteinte de la coiffe des rotateurs, une ultrasonographie bilatérale
des épaules a été réalisée le 16.01.2019, par le Docteur [...] à la Clinique
[...]. Les résultats sont : épaule gauche : pas d’épanchement intra-articulaire
ou intra-bursal. Calcifications de 3 mm sur l’enthèse du supra-épineux, volumineuses
calcifications de 10 mm dans l’infra-épineux, situées à sa face profonde. Bon aspect
du tendon du sub-scapulaire et du biceps. A droite, microcalcifications de l’enthèse du supra-épineux.
Très discret épanchement dans la bourse sous-acromio-deltoïdienne. Donc l’experte
conclut à des tendinopathies calcifiantes des supra et infra épineux de l’épaule
G [gauche] et discrète bursite sous-acromio-déltoïdienne.
”
Selon la Dre O.________, sur le plan rhumatologique, l’expertisé bénéficiait, depuis
toujours, d’une capacité de travail entière dans l’activité habituelle de
cadre dans le milieu bancaire. Les limitations fonctionnelles consistaient en l’abstention de travail
nécessitant un bon équilibre, de travail en force ou en milieu poussiéreux, de longs déplacements
à pieds sur terrains irréguliers, de monter sur des échelles ou des échafaudages.
Après avoir soumis le cas au SMR (avis médical du 5 février 2019 du Dr Y.________), l’OAI
a, par décision du 11 février 2019, rejeté la demande de prestations de l’assuré
au motif qu’il ne présentait pas d’atteinte incapacitante au sens de la loi.
B.
Par acte déposé le 11 mars 2019, Q.________ a déféré la décision précitée
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant à sa réforme, en ce
sens qu’il a droit à une rente entière d’invalidité. Subsidiairement, il conclut
à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction
sous la forme d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire. Invoquant les avis médicaux au
dossier, le recourant estime présenter une totale incapacité de travail en toute activité
compte tenu de son état de santé global déficient. Pour le surplus, les arguments développés
par celui-ci à l’appui de son acte seront repris ci-après dans la mesure utile pour la
discussion de la solution au présent litige.
Le 22 mars 2019, la juge instructrice a accordé le bénéfice de l’assistance judiciaire
au recourant avec effet au 11 mars 2019, soit l’exonération d’avances et des frais judiciaires.
Dans sa réponse du 18 avril 2019, l’OAI conclut au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée, sans que de plus amples investigations ne se justifient.
Une copie de cette écriture a été communiquée au recourant le 24 avril 2019.
Par déterminations spontanées du 1
er
juillet 2019, le recourant a confirmé ses précédentes conclusions.
Le 31 juillet 2019, le recourant a derechef conclu à l'octroi d'une rente entière d'invalidité
en maintenant présenter une totale incapacité de travail. Il a notamment produit un rapport
du 24 mai 2019 des médecins de l'Unité de Traitement des Addictions de la Fondation de F.________,
signé des Drs W.W.________, F.F.____________ et P.P.________, médecin adjoint, chef de clinique
adjoint et médecin assistant, ainsi que de H.H.___________, psychologue associée, signalant
la situation de l’assuré à l’autorité de protection de l’adulte afin
qu’elle mette en place des mesures ambulatoires, voire ordonne le placement à des fins d’assistance
et institue une mesure de protection. Les auteurs de la dénonciation exposaient qu’après
une année de sevrage à la Fondation A.__________, du 1
er
juillet 2015 au 30 juin 2016, le recourant avait présenté des difficultés liées à
une utilisation d’alcool nocive pour sa santé nécessitant un placement médical pour
une mise à l’abri, dix hospitalisations entre le 30 juillet 2016 et le 13 mars 2018, une postcure
à la fondation précitée du 9 au 30 avril 2018, trois hospitalisations à l’Hôpital
du J.J.__________ ainsi que deux hospitalisations psychiatriques du 23 janvier au 4 février 2019
et du 29 avril au 5 mai 2019. Ils ajoutaient que l’intéressé avait quitté la Fondation
A.__________ le 7 mai 2019, contre l’avis médical de l’Unité de Traitement des
Addictions qui ne parvenait plus à le suivre, ce dernier refusant les soins malgré la mise
en place par l’Unité d’un suivi ambulatoire. Notant que le recourant avait dû être
hospitalisé au J.J.__________ le 13 mai 2019 en raison d’un état d’abandon dans
le contexte d’une alcoolisation aiguë avec une alcoolémie de 4.58
0
/
00,
les médecins s’interrogeaient sur la
capacité de l’intéressé de pouvoir réaliser un suivi addictologique sur un
mode volontaire, lequel paraissait pour l’heure insuffisant, raison pour laquelle ils requéraient
l’intervention de l’autorité de protection. Selon les auteurs du rapport, l’état
psychique de leur patient s’était particulièrement péjoré depuis quelques mois,
avec une absence de conscience morbide, une fragilité importante et une banalisation de sa situation
tant physique que psychique.
C.
A la suite de la modification par le Tribunal fédéral de sa jurisprudence s’agissant
du droit à des prestations de l’assurance-invalidité en cas de dépendance ou de
troubles d’utilisation de substances addictives (TF 9C_724/2018 du 11 juillet 2019), la juge instructrice
a, par avis du 8 août 2019, signifié aux parties que cette nouvelle jurisprudence pouvait entraîner
une substitution de motifs dans le cadre de la décision à intervenir, un délai au 30 août
2019 leur étant imparti pour d’éventuelles déterminations.
Procédant le 5 septembre 2019, l’OAI a produit un avis du 3 septembre 2019 du Dr Y.________,
du SMR, estimant qu’après analyse des indicateurs de gravité en cas de dépendance
ou de troubles d’utilisation de substances addictives, la dépendance à l’alcool
était totalement incapacitante dans toute activité, vraisemblablement depuis 2014. Une amélioration
était néanmoins possible moyennant une abstinence durable, avec la précision qu’un
sevrage demeurait exigible du recourant.
Dans un dernier courrier du 26 novembre 2019, l’assuré a indiqué qu’en raison de
la dégradation de son état de santé psychique et de son addiction à l’alcool,
il avait été hospitalisé à cinq reprises à la Fondation de F.________ depuis
le 23 janvier 2019, la dernière hospitalisation, toujours en cours, datant du 26 octobre 2019, et
a produit les rapports d’hospitalisation corrélatifs.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
L’objet du litige porte sur le droit à une rente, singulièrement sur la question de savoir
si le recourant présente une atteinte invalidante.
3.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al.
1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie
à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente
s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI) ; la rente est versée dès
le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelque que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du
24 octobre 2017 consid. 3.4).
c)
Selon la jurisprudence récente, tant
les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid.
4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées). Cette
modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art.
7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la
santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281
consid. 3.7).
d)
Le Tribunal fédéral a modifié
sa pratique en matière d’évaluation du droit aux prestations de l’assurance-invalidité
en cas de syndrome de dépendance (ATF 145 V 215). Il a notamment abandonné la présomption
que les toxicomanies primaires en tant que telles ne justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une
invalidité au sens de la loi (consid. 5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence
relative aux troubles psychiques (ATF 143 V 418) aux cas de syndrome de dépendance. Il s’agit
dorénavant de déterminer au moyen d’une procédure structurée d’administration
des preuves (ATF 141 V 281) si, et le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome
de dépendance diagnostiqué par des spécialistes influence dans le cas examiné la
capacité de travail de la personne concernée (ATF 145 V 215 consid. 5.3.2).
e)
Une
fois le diagnostic posé par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid.
2.1.2 et 2.2), la capacité de travail réellement exigible doit être examinée au moyen
d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier
et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent
être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
4.
a)
En l’occurrence, le recourant se
prévaut, sur le plan physique, d’une atteinte cérébelleuse, d’une polyneuropathie
(Dr S.________) ainsi que d’une mutli-morbidité comprenant des arthralgies, scapulalgies et
un déconditionnement musculaire, irréversibles (Dr R.________). Il ajoute présenter une
symptomatologie diurne liée à son état dépressif, respectivement aux effets secondaires
des traitements (Dr C.________). Sur le plan psychique, se référant aux rapports successifs
de la Fondation de F.________, il tient ses troubles pour irréversibles même en cas d’abstinence
à l’alcool et les considère totalement incapacitants.
L’intimé a quant à lui retenu une polyneuropathie qualifiée de réversible,
une atteinte cérébelleuse peu significative en cas de sevrage et peu incapacitante dans une
activité sédentaire, des troubles psychiques et neuropsychologiques non relevants ainsi que
l’absence d’atteinte incapacitante sur les plans pneumologique et rhumatologique. La dépendance
à l’alcool a été initialement considérée comme non incapacitante sous
l’angle strictement légal. Ensuite du changement de jurisprudence, l’OAI admet une incapacité
totale de travail vraisemblablement dès 2014, tout en réservant la possibilité d’un
sevrage.
b)
En
l’espèce, dans leur rapport pluridisciplinaire du 17 octobre 2017, appelés à se
prononcer en particulier sur la question l’état de santé et l’influence de celui-ci
sur la capacité de travail et sur les possibilités d’intégration professionnelle
de l’assuré, les experts D.________, J.________, B.________, et T.________ ont posé les
diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation d’alcool, utilisation nocive pour la santé (F10.1 ; dès
2010), trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1), polyneuropathie sensitive
des membres inférieurs et atteinte cérébelleuse statique et cinétique, liées
à une consommation abusive d’alcool (depuis 2012 surtout), troubles neuropsychologiques modérés
(léger fléchissement attentionnel) et bronchopneumopathie chronique obstructive tabagique
(60 UPA) de stade Gold III.
aa)
S’agissant
de l’état de santé psychique du recourant, les experts relèvent que la dépendance
à l’alcool s’est progressivement développée depuis plus de dix ans au point
de devenir la pathologie centrale et dominante, à l’origine d’un envahissement et d’un
changement identitaire avec des conséquences négatives au niveau social, professionnel et somatique,
ceci sans trouble psychique préexistant, excluant, démonstration à l’appui, le diagnostic
de trouble de la personnalité posé par la Dre P.________. Parallèlement à l’addiction
s’est installée une symptomatologie dépressive autorisant le diagnostic de trouble dépressif
récurrent.
La trajectoire de vie du recourant depuis 2015, notamment ses multiples séjours en foyer en vue
de sevrage et hospitalisations en milieu psychiatrique, permet d’exclure toute exagération
des symptômes. Elle est par ailleurs emblématique de l’importance du degré de gravité
fonctionnel de cette dépendance. Le recourant a perdu quasiment toute autonomie et sa vie sociale
est restreinte aux contacts avec les autres résidents des institutions dans lesquelles il séjourne.
Toujours sous l’angle du degré de gravité fonctionnel, il sied de relever que le recourant
n’a plus qu’un contrôle très partiel de ses affects et surtout de ses pulsions.
De surcroît, les traitements mis en place, pourtant adaptés et conformes aux guidelines en
vigueur, n’ont pas amené d’amélioration significative et fiable. Le rapport du
24 mai 2019 de la Fondation de F.________ entérine l’appréciation expertale en faisant
état, outre d’une péjoration de l’état psychique de l’assuré, de
son absence de conscience morbide, d’une fragilité importante et d’une banalisation
de sa situation tant physique que psychique.
Les experts concluent ainsi de façon probante à une incapacité de travail totale découlant
de l’addiction, ce qui n’est pas contesté par les parties.
En l'absence d'éléments ou d'indices contradictoires au dossier, il y a lieu de se rallier
au point de vue de l'OAI, respectivement à l'analyse médicale de son médecin-conseil,
et constater que la dépendance à l'alcool est totalement incapacitante en toute activité
depuis 2014.
bb)
Sur
le plan somatique, la Dre O.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
ainsi qu’en rhumatologie, a exclu, dans son rapport du 15 janvier 2019, tout diagnostic ostéo-articulaire
incapacitant. Elle est d'avis que la capacité de travail du recourant est entière, depuis toujours,
dans l’activité habituelle d’employé de banque et dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles (pas de travail nécessitant un bon équilibre, pas de travail
en force ni en milieu poussiéreux, pas de longs déplacements à pieds sur terrains irréguliers,
monter sur des échelles ou des échafaudages). De son côté, dans son rapport du 13
septembre 2018, le Dr R.________ ne se prononce pas sur la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles inhérentes à la seule atteinte rhumatologique. En effet, l’incapacité
de travail que ce médecin évoque en fin de rapport est multifactorielle et superposable en
tout ou partie à l’appréciation du M.________, ce qui s’avère insuffisant
pour rediscuter le point de vue de la Dre O.________ repris ensuite par le SMR, puis entériné
par l’intimé dans la décision attaquée.
S’agissant des troubles neurocognitifs, ils ont été qualifiés de mineurs (fléchissement
intellectuel modéré) tant selon le bilan réalisé au CHUV en mars 2016 (pièce
78) que selon le Centre de la mémoire deux ans plus tard (fléchissement mnésique [modalité
verbale] et attentionnel [ralentissement de la vitesse de traitement] ainsi qu’une importante fatigabilité
intellectuelle), après investigation d’une possible démence à la demande de F.________
(pièce 145), finalement écartée par le Centre de la mémoire (pièce 150). Dans
leur appréciation, les experts du M.________ qualifient en revanche les troubles de modérés
et dépassant le cadre du léger fléchissement attentionnel décrit par la Prof. N.________
en mars 2016, et retiennent en conséquence une diminution de rendement dans l’activité
habituelle et la recommandation de la pratique d’une activité sédentaire, simple et répétitive,
sans apprentissage important et sans responsabilité.
Quant au pneumologue (Dr C.________), il n’objective aucune incapacité de travail ou limitation
fonctionnelle (pièces 153 et 164).
Quand bien même il pourrait exister certaines divergences entre experts et médecins traitants
s’agissant de l’appréciation de la capacité de travail en lien avec les atteintes
somatiques, celles-ci sont mineures et peuvent s’expliquer par le temps écoulé entre
les différents avis, cas échéant par la péjoration de l’état de santé
physique de l’assuré dans les suites de son addiction. Dans la mesure où une incapacité
de travail totale doit néanmoins être retenue sur le plan psychique, ces divergences sont sans
incidence sur le sort de la présente cause.
cc)
En
conséquence, en se fondant sur l’expertise du M.________ du 17 octobre 2017, plus particulièrement
sur l’appréciation de l’expert psychiatre, qui permet une évaluation convaincante
de la capacité de travail du recourant à l’aune des indicateurs déterminants, il
convient de constater que le recourant est atteint de troubles psychiques présentant un degré
de gravité certain et entraînant une incapacité totale de travail tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée. Sur la base du rapport de la Dre P.________ du 7
mars 2016, il sera admis que le recourant a présenté une incapacité de travail totale
d’avril 2014 à décembre 2014, puis dès le 20 janvier 2015, de telle sorte qu’une
invalidité de 100 % doit lui être reconnue dès mai 2015. Sa demande datant du 27 octobre
2015, le droit à une rente entière lui est ouvert dès le 1
er
avril 2016, soit à l’échéance du délai d’attente de l’art. 29 al.
1 LAI.
5.
La situation du recourant ne saurait cependant
être considérée comme définitivement figée sur le plan médical. L’expert
psychiatre du M.________ subordonne la réintégration d’une capacité de travail à
une abstinence totale sur une longue période, hors cadre thérapeutique extensif et à l’amélioration
de sa thymie. Dans leur rapport ultérieur du 24 mai 2019, les médecins de l’Unité
de Traitement des Addictions de la Fondation de F.________ sont quant à eux d’avis qu’un
sevrage est exigible chez l’assuré et requièrent à cet effet l’institution
de mesures auprès de l’autorité de protection de l’adulte. Il apparaît donc
raisonnablement exigible du recourant qu’il entreprenne un traitement médical dans le but
de réduire la durée et l’étendue de son incapacité de travail au titre de son
obligation de diminuer le dommage (art. 7 al. 1 LAI). Il appartiendra à l’office intimé
d’examiner ce point en fonction de la situation actuelle du recourant, dans la mesure du possible
en sollicitant toutes informations utiles auprès de la Justice de paix s’agissant de la suite
donnée au signalement de la Fondation de F.________ du 24 mai 2019, et, sous réserve d’un
changement des circonstances, d’enjoindre au recourant de se soumettre au traitement qui serait
recommandé par le corps médical, en procédant à une mise en demeure écrite conformément
à l’art. 21 al. 4 LPGA (cf. art. 7b al. 1 en relation avec l’art. 7 al. 2 let. d LAI ;
voir aussi ATF 145 V 215 consid. 5.3.1 p. 225 s. ; TF 9C_309/2019 du 7 novembre 2019 consid. 4.2.2
i. f. et les références).
6.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée réformée, en ce sens que le recourant a droit à
une rente entière d’invalidité dès le 1
er
avril 2016.
b)
En dérogation à l’art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi
ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI). En l’espèce,
les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI,
qui succombe.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens,
le recourant ayant agi sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid.
4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 11 février 2019 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée, en ce sens que Q.________ a droit à une rente entière d’invalidité
dès le 1
er
avril 2016.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Q.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :