vd_findinfo · Jug / 2022 / 411 · 2022-10-04 · fr

INJURE, DIFFAMATION, CALOMNIE, PEINE D'ENSEMBLE | 174 CP, 177 al. 1 CP, 177 al. 3 CP, 34 CP, 46 al. 1 CP, 49 al. 1 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2022 / 411

TRIBUNAL
CANTONAL
243
PE18.016243-GMT/JZC
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Séance
du 4 octobre 2022
__________________
Composition
:               M.
Winzap
,
président
Mme
Rouleau et M. de Montvallon, juges
Greffier
:              M.
Jaunin
*****
Parties
à la présente cause :
H.________
,
prévenu, représenté par Me Michel Bosshard, défenseur de choix à Genève,
appelant, intimé et intimé par voie de jonction,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement du Nord vaudois, intimé,
B.________
,
partie plaignante, appelant, appelant par voie de jonction et intimé.
La Cour d’appel pénale statue à huis clos sur les appels formés par
H.________
et
B.________
,
ainsi que sur l’appel joint formé par ce dernier, contre le jugement rendu le 1
er
mars 2022 par le Tribunal de police de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois dans la
cause dirigée contre H.________.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 1
er
mars 2022, le Tribunal de police de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a libéré
H.________ du chef de prévention de calomnie (I), a constaté qu’il s’est rendu
coupable de diffamation et injure (II), a révoqué le sursis assortissant la peine pécuniaire
de 60 (
recte
:
30) jours-amende à 100 fr. le jour prononcée le 14 mai 2018 par la Chambre d’appel et
de révision du canton de Genève et a condamné H.________ à une peine pécuniaire
d’ensemble de 80 jours-amende à 100 fr. le jour, peine comprenant la révocation dudit
sursis (III), a dit que celui-ci est le  débiteur et doit immédiat paiement à B.________
de la somme de 54 fr. 30 (IV), a rejeté toutes autres et plus amples prétentions émises
par B.________ (V), a dit qu’il n’y a pas lieu d’allouer à H.________ une indemnité
fondée sur l’art. 429 CPP (VI) et a mis les frais de la cause, par 3'641 fr. 60 à
sa charge (VII).
B.
Par annonce du 11 mars 2022, puis déclaration
motivée du 11 avril 2022, B.________ a interjeté appel contre ce jugement, en concluant implicitement
à sa réforme en ce sens que les faits reprochés sont requalifiés en calomnie et qu’une
peine privative de liberté est prononcée en lieu et place d’une peine pécuniaire.
A titre subsidiaire, il a conclu à l’augmentation du montant de la peine pécuniaire.
Par annonce du 17 mars 2022, puis déclaration motivée du 11 avril 2022, H.________ a interjeté
appel contre ce jugement, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à son
acquittement, subsidiairement à une exemption de peine et plus subsidiairement à ce que le
nombre de jours-amende, tout comme la valeur de chaque jour-amende, soit réduit et qu’il soit
renoncé à la révocation du sursis accordé le 14 mai 2018 par la Chambre d’appel
et de révision du canton de Genève.
Le 16 mai 2022, B.________ a déposé un appel joint. En substance, il a confirmé les conclusions
de sa déclaration d’appel du 11 avril 2022. A titre de mesures d’instruction, il a requis
la mise en œuvre d’investigations en vue d’établir la situation financière
de H.________, à savoir la production par la société [...] d’une attestation de
salaire pour chacune des cinq dernières années et le «
lancement
d’une alerte bancaire au niveau national
».
Par courrier du 27 juin 2022, B.________ a déclaré retirer la réquisition de preuves susmentionnée
«
dans la mesure
où votre [
la
]
Cour considère que l’on peut légitimement déduire du commentaire cité plus
haut que le prévenu […] dispose d’une fortune importante
».
Le 8 juillet 2022, le Président de la Cour de céans a imparti aux parties un délai au
22 juillet 2022 pour indiquer si elles consentaient à ce que les appels et l’appel joint soient
traités en la forme écrite, dès lors que la présence du prévenu aux débats
n’était pas indispensable et que l’appel était dirigé contre un jugement rendu
par un juge unique (art. 406 al. 2 CPP).
Par courrier respectifs des 8, 11 et 22 juillet 2022, les parties ont déclaré consentir à
ce que les appels et l’appel joint soient traités en la forme écrite.
Le 5 septembre 2022, dans le délai imparti, B.________ a déposé un mémoire complémentaire.
Le 30 septembre 2022, dans le délai imparti (prolongé par avis du
15
septembre 2022), H.________ a déposé un mémoire complémentaire, en concluant préalablement
à ce que l’incompétence
rationae
loci
des autorités pénales vaudoises
soit constatée et à l’annulation du jugement entrepris ; à défaut, il
a requis la suspension de la présente procédure jusqu’à droit connu sur l’enquête
PE19.020994, puis à l’apport au présent dossier des procédures pénales PE19.020994
et PE22.000622. A titre principal, il a conclu à ce qu’il soit constaté que toutes les
infractions commises avant 2019 sont prescrites, qu’il soit reconnu coupable d’injure, qu’il
soit exempté de peine, subsidiairement condamné à une peine réduite avec sursis,
et qu’il soit renoncé à la révocation du sursis accordé le 14 mai 2018 par
la Chambre d’appel et de révision du canton de Genève. S’agissant de l’appel
déposé par B.________, il a conclu à son rejet dans la mesure de sa recevabilité
et à l’octroi d’une indemnité équitable fondée sur l’art. 429 CPP.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
Originaire de [...], H.________ est né le
[...] à [...]. Il a été élevé
par ses parents en [...] et en [...]. A la suite de sa scolarité obligatoire, il n’a pas effectué
de formation particulière. Selon le registre du commerce du canton de [...], il est directeur de
la société [...], active dans la distribution de compléments alimentaires, dont le siège
se trouve à [...]. En 2017, il réalisait pour cette activité un revenu mensuel net de
l’ordre de 5'000 francs. Retraité, il perçoit une rente AVS de 1'212 fr. par mois. Il
vivrait actuellement en Israël, pays dont il serait également ressortissant. Sa fortune, ses
charges et ses dettes sont inconnues.
1.2
Selon l’extrait de son casier judiciaire,
H.________ a été condamné le 14 mai 2018 par la Chambre d’appel et de révision
du canton Genève à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à 100 fr. le jour, avec
sursis pendant 3 ans, pour diffamation, injure et menaces.
2.
Entre le 9 juillet 2018 et le 24 juin 2019, sur
divers blogs hébergés notamment par la [...], H.________ a posté plusieurs commentaires
offensants à l'égard de B.________, le plus souvent sous couvert de différents pseudonymes,
voire en se faisant passer pour B.________ lui-même.
B.________ a déposé plainte pénale les 30 juillet 2018 (P. 4), 7 août 2018 (P. 5),
4 juin 2019 (dossier B, P. 4) et 3 juillet 2019 (dossier B, P. 5).
2.1
Le 9 juillet 2018, via le pseudonyme «
[...]
», H.________ a posté le commentaire suivant : «
Patoucha,
on le sait depuis longtemps que "[...]" et "B.________" sont la même personne,
un pauvre type qui n'ose pas afficher sa tendance sous son nom et qui vient déborder sa prose pathologique
par le biais d'un pseudo ! Il suffit de comparer les grossièretés de ce [...] pour comprendre
que c'est exactement du même style que ce qu'écrivaient les ordures à des juifs et des
résistants pendant la période nazie, exactement les mêmes propos injurieux ! Ils n'ont
plus que ça comme recours parce qu'au niveau des arguments que voulez-vous qu'ils allèguent
? Les fascistes ont toujours accusé les démocrates de fascistes, c'est leur seule défense
possible
. (…) ».
2.2
Le 18 juillet 2018, sous le pseudonyme «
[...]
», H.________ a posté le commentaire suivant : «
Le
[...], l'inculte qui ne sait faire que du copier-coller avec des proses incompréhensibles, les mêmes
qui ont endormi l'Europe pendant 15 siècles, ce type ne doit pas avoir la conscience tranquille,
attendez que "[...]" s'occupe de son cas !! Et qui dit que B.________ n'est pas un pseudo,
dans tous les cas il s'agit d'un catholo-socialo spécialisé dans le pompage de fonds attribué
au social, je vais me renseigner sur ce type ! (…)
».
2.3
Le 23 juillet 2018, via le pseudonyme « [...]
», H.________, visant B.________, reconnaissable parmi les habitués du blog, a posté le
commentaire suivant, en réponse à une publication du bloggeur R.________
:
« Monsieur R.________, il y a un débile profond qui semblerait vouloir déposer plainte
contre vous !  (…) ».
2.4
Le 26 juillet 2018, H.________ a posté le
commentaire suivant, en s’identifiant en tant que «
B.________
»
: « Pour certains
c'est le jeu, d'autres le sport, en ce qui me concerne c'est s'en prendre aux juifs, qu'est-ce que vous
voulez j'ai été éduqué comme ça ! (…) ».
2.5
Le 28 juillet 2018, sous le pseudonyme «
[...]
», H.________, reprenant un commentaire publié en 2014 par un autre internaute («
[...]
alias [...] juif originaire de [...] dans le "[...]" cela ne s'invente pas, traîne un
lourd passé de délinquant, tantôt dénoncé comme pédophile par Goetl'Haine
alias Homme Libre
»), a conclu son propre
post de la manière suivante :
« Voilà l'allié de B.________, la même racaille. (…) ».
2.6
Le 2 août 2018, sous le pseudonyme «
[...]
», H.________, répondant à un post publié la veille par une dénommée J.________
au sujet de B.________, a publié le commentaire suivant :
« C'est un pauvre type ».
S'en est suivi
un échange de commentaires avec B.________
lui-même,
au terme duquel H.________ a posté les trois commentaires suivants, cette fois sous le nom de «
[...]
» :
« Le clan socialo-ramadan
en plein acharnement sur du lourd !!! », « Parce que t'es une grosse … »
et
« Oui [...], c'est comme les firmes pharma en suisses et leurs néonicotinoïdes qui ont
tué toutes les abeilles de la planète, fais gaffe quand tu m'attaques, tu t'en prends plein
le beignet à chaque fois !
(…)
».
2.7
Le 27 mai 2019, sous le pseudonyme «
[...]
», H.________ a rédigé le message suivant sur le blog de Q.________ :
« (…) Mais B.________ inonde les blogs avec ses bassesses de petit délateur crispé
! Bien petit personnage à l’image de son pays qu’il déshonore, mais n’est
pas vaudois qui veut ! (…) ».
2.8
Le 28 mai 2019, sous le pseudonyme «
[...]
», H.________ a rédigé le message suivant sur le blog de Q.________ :
« (…) Ce type ne fait que chercher la merde et ensuite il va chialer chez les procs ! Vraiment
débile, il joue au expert en justice et semble ne même pas connaître les règles procédurales.
(…) ».
2.9
Le 29 mai 2019, sous le pseudonyme «
[...]
», H.________ a rédigé le message suivant sur le blog de Q.________ :
« (…) le type vit seul, une de ses voisines m’a déclaré qu’il est détestable
envers les femmes et qu’il colle de manière libidineuse et insistante. B.________, aucune
femme ne veut partager ne serait-ce qu’une minute avec toi. Achète toi un animal ou une poupée,
plutôt que de faire chier ceux que tu crois pouvoir atteindre. (…) ».
2.10
Le 24 juin 2019, sous le pseudonyme «
[...]
», H.________ a rédigé le message suivant sur le blog de la [...] :
« (…) Certainement [...] ou B.________ ont usurpés mon pseudo, c’est leur manière
de troller les sites (…) ».
En droit
:
1.
1.1
Interjetés dans les formes et délais
légaux (art. 399 et 400 al. 3 let. b CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre
2007 ; RS 312.0]) par une partie ayant qualité pour recourir contre le jugement d'un tribunal de
première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel de H.________
est recevable.
L’appel déposé par B.________ est quant à lui recevable en tant qu’il concerne
la requalification juridique des faits retenus. En revanche, la partie plaignante ne peut interjeter
appel sur la question de la peine (art. 382 al. 2 CPP). Partant, les conclusions tendant au prononcé
d’une peine privative de liberté ou à l’augmentation du montant de la peine pécuniaire
sont irrecevables.
1.2
Les appels ainsi que l’appel joint sont
traités en procédure écrite dès lors qu’ils sont dirigés contre un jugement
rendu par un juge unique, que la présence du prévenu aux débats d’appel n’est
pas indispensable et que les parties y ont consenti (art. 406 al. 2 CPP).
2.
Aux
termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour (a)
violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, (b) constatation incomplète ou erronée
des faits et (c) inopportunité (al. 3).
L’appel doit permettre
un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher
les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction,
qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L’appel tend à la
répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un nouveau jugement (TF
6B_481/2020 du
17 juillet 2020 consid. 1.2
et les références citées).
3.
Dans un premier moyen, H.________ conteste la
compétence
ratione loci
des autorités vaudoises. A cet égard, il relève que les propos litigieux ont été
tenus sur des blogs hébergés par la [...], de sorte que les autorités judiciaires genevoises
seraient seules compétentes. Subsidiairement, il soutient que le blog de la [...] était, à
l’époque des faits, sous la responsabilité de la société [...] dont le siège
était à [...], avant d’être transféré à [...].
3.1
Conformément à l'art. 35 CPP, l'autorité
du lieu où l'entreprise de médias a son siège est compétente pour poursuivre les
infractions au sens de
l'art. 28 CP commises
en Suisse (al. 1). Si l'auteur est connu et qu'il est domicilié ou réside habituellement en
Suisse, l'autorité du lieu où il a son domicile ou sa résidence habituelle est également
compétente. Dans ce cas, l'infraction est poursuivie au lieu où les premiers actes de poursuite
ont été entrepris. En cas d'infraction poursuivie sur plainte, le plaignant peut choisir entre
les deux fors (al. 2). Si le for ne peut pas être déterminé conformément aux al.
1 et 2, l'autorité compétente est celle du lieu où le produit a été diffusé.
Si la diffusion a eu lieu en plusieurs endroits, l'autorité compétente est celle du lieu où
les premiers actes de poursuite ont été entrepris (al. 3).
Cette règle de for n’est applicable que pour autant que les délits de médias soient
soumis à la règle prévue à l’art. 28 CP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire,
Code de procédure pénale, 2
e
éd., Bâle 2016, n. 3 ad art. 35 CPP). Cet article exige que l'infraction en question, qui est
typiquement un délit contre l'honneur, ait été commise au moyen d'un média, comme
par exemple par le biais d'internet. Etant admis que les infractions réputées avoir été
commises en Suisse sur le réseau entraîneront la plupart du temps l'application de l'article
28 CP, le for de la poursuite pénale sera soit celui de l'autorité du lieu de résidence
de l'auteur, ou celui du lieu où l'entreprise de médias a son siège, conformément
à l'article 35 CPP (Philippe Gilliéron, La diffusion de propos attentatoires à l'honneur
sur internet, in SJ 2001 II 181, p. 184 ; Niggli/Heer/Wiprächtiger, Basler Kommentar Schweizerische
Strafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 4 ad art. 35 CP).
3.2
Comme l’a retenu le premier juge, les infractions
reprochées ont été principalement commises en [...], du moins s’agissant des publications
pour lesquelles une adresse IP a été identifiée (cf. PV audition 1, R. 18 ; P. 11) ;
au demeurant, le prévenu n’affirme pas avoir agi depuis la Suisse. Le for prévu à
l’art. 35 al. 1 CPP n’est donc
pas applicable, le lieu de commission étant à l’étranger. Dans ces conditions, la
compétence est donnée au lieu de diffusion en
Suisse
(art. 35 al. 3 CPP), c’est-à-dire au lieu où le résultat s’est produit, soit
dans le cas présent essentiellement en Suisse romande, le plaignant étant d’ailleurs
domicilié dans le canton de Vaud. Les premiers actes d’instruction ayant été effectués
dans ce canton, la compétence des autorités vaudoises doit donc être admise (art. 35 al.
3 CPP).
Mal fondé, ce moyen doit dès lors être rejeté.
4.
A titre préalable, H.________ requiert la
suspension de la procédure jusqu’à droit connu sur le sort de l’enquête PE19.020994
instruite à son encontre sur plainte de B.________. Il sollicite en outre l’apport au dossier
de cette procédure, de même que celle référencée sous PE22.000622 instruite
sur plainte de lui-même contre B.________. En substance, il estime que ces procédures porteraient
sur un complexe de faits similaires, de sorte qu’un seul jugement devrait être rendu sur le
tout.
En l’espèce, l’appelant ne démontre pas en quoi les différentes procédures
qu’il cite relèveraient du même complexe de faits ni
a
fortiori
qu’il existerait un risque de jugements
contradictoires. Un tel risque est au demeurant exclu puisqu’en définitive, il s’agit
uniquement de juger si les propos décrits dans l’acte d’accusation émanent de l’appelant
et, cas échanéant, s’ils sont attentatoires à l’honneur du plaignant. Dans
ces conditions, une suspension de procédure – qui doit répondre à des exigences
élevées notamment au regard du principe de célérité – ne se justifie pas.
La requête doit en conséquence être rejetée. Il en sera de même de celle tendant
à l’apport à la présente procédure des enquêtes PE19.020994 et PE22.000622,
la Cour de céans étant à même de statuer sur la base des éléments du dossier,
comme il le sera exposé ci-dessous.
5.
Invoquant l’art. 178 CP, H.________ soutient
que l’action pénale serait prescrite.
Une atteinte à l’honneur commise par
la voie d’un écrit attentatoire à l’honneur figurant dans un blog sur une page
internet constitue un délit instantané pour lequel la prescription de quatre ans (art. 178
CP) court dès sa publication (ATF ATF 142 IV 18 consid. 2.3 ss, JdT 2016 IV 275). En l’occurrence,
le commentaire litigieux le plus ancien a été posté le 9 juillet 2018 (cas n° 1 de
l’acte d’accusation). Le jugement de première instance ayant été rendu le
1
er
mars 2022, l’action pénale n’était donc pas prescrite. Elle ne l’est pas
davantage devant la Cour de céans, le cours de la prescription ayant été arrêté
à la date du prononcé du jugement (cf. art. 97 al. 3 CP ; Dupuis et al. [éd.], Petit
commentaire du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 7 ad art. 97 CP). Mal fondé, ce moyen doit donc être rejeté.
6.
A titre de mesure d’instruction, B.________
requiert que des contrôles soit effectués auprès de la société [...] et des
banques nationales en vue d’établir les revenus réels de H.________.
En l’occurrence, cette réquisition pourrait avoir une éventuelle incidence sur le montant
du jour-amende. Toutefois, elle doit être rejetée dès lors que les conclusions de la partie
plaignante portant sur la question de la peine sont irrecevables (cf.
supra
consid. 1.1).
7.
H.________ conteste l’ «
intégralité
de la décision
» rendue par le
Tribunal de police (P. 158), quand bien même, dans son mémoire complémentaire du 30 septembre
2022 (P. 175), par le biais de son défenseur, il semble reconnaître être l’auteur
de l’ensemble des écrits litigieux reproduits dans l’acte d’accusation. On relèvera
toutefois qu’il ne s’est pas présenté aux débats de première instance,
de sorte qu’il n’a pu être réentendu sur les faits. On doit dès lors considérer,
dans le doute, que l’appelant conteste en partie les faits, tout comme il l’a plaidé
devant le premier juge, et qu’il invoque ainsi implicitement une violation du principe de la présomption
d’innocence. Il soutient par ailleurs qu’une partie des écrits litigieux ne concernaient
pas B.________, mais d’autres personnes qui n’ont pas déposé plainte.
7.1
Selon l'art. 10 CPP, le tribunal apprécie
librement les preuves recueillies selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure
(al. 2). Le tribunal se fonde sur l'état de fait le plus favorable au prévenu, lorsque subsistent
des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, ainsi que son corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, concernent tant le fardeau de la
preuve que l’appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38 consid.
2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d’innocence signifie
que toute personne prévenue d’une infraction pénale doit être présumée
innocente jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie et, partant,
qu’il appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là (ATF
127 I 38 précité ; TF 6B_47/2018 du 20 septembre 2018 consid. 1.1). Comme règle d’appréciation
des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à
l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques,
qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit
en fonction de la situation objective. Lorsque l’appréciation des preuves et la constatation
des faits sont critiquées en référence au principe
in
dubio pro reo
, celui-ci n’a pas de portée
plus large que l’interdiction de l’arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur
des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 et les références
citées ; ATF 144 IV 345 précité consid. 2.2.3.3 ; ATF 143 IV 500 consid. 1.1).
L'appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la
valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens
de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments
de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car
le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu
dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices
; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En
d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge, [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse, 2
e
éd., Bâle 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
7.2
En l’occurrence, entendu le 27 février
2019 par la police, l’appelant a admis être à tout le moins l’auteur des cas n°
2 et 6 décrits dans l’acte d’accusation (PV audition 1, R. 11 et 15). S’agissant
des cas n° 1, 3 et 4, il a déclaré ne pas se souvenir s’il était à l’origine
des commentaires publiés (
ibidem
,
R. 10, 12 et 13). Lors des débats de première instance, son défenseur a toutefois indiqué
que son client admettait être l’auteur du cas 1 (jgt, p. 23
in
fine
).  En outre, il ressort du rapport de
police du 15 octobre 2018 (P. 11) que, s’agissant des cas n° 1, 3, 4 et 5, les commentaires
litigieux ont été publiés depuis Israël, pays dans lequel vit H.________. Quant au
commentaire mentionné au cas n° 6, il a été publié depuis le siège de la
société [...], dont le prévenu est le directeur. On relèvera de plus, à l’instar
du Tribunal de police, que le témoin L.________, qui supervisait les blogs de la [...] et des [...],
a confirmé que les blogs concernés avaient une audience extrêmement faible, de l’ordre
d’une dizaine de personnes (jgt, p. 14), de sorte que l’hypothèse d’une coïncidence
portant sur l’intervention de plusieurs bloggeurs domiciliés en Israël, sur un site internet
suisse, est très peu probable. Par ailleurs, tous les commentaires litigieux, y compris ceux admis
par l’appelant, ont un contenu et un style similaire ; ils sont en outre, pour la plupart,
signés du pseudonyme « [...]» que l’appelant a reconnu avoir utilisé lorsqu’il
intervenait sur des blogs (PV audition 1, R. 7). C’est également ce pseudonyme qui accompagnait
les commentaires jugés attentatoires à l’honneur par la Chambre d’appel et de révision
de Genève dans son jugement du 14 mai 2018
(P.
12). On ajoutera que les publications, notamment celles dont l’appelant conteste être l’auteur
(cas n° 7 à 10), mentionnent nommément B.________. Or, aucun élément du dossier
ne démontre que d’autres personnes que le prévenu en voudrait à ce dernier ;
le prévenu ne le soutient d’ailleurs pas.
La Cour de céans est ainsi convaincue, à l’instar du premier juge, que H.________ est
bien l’auteur de toutes les publications reproduites dans l’acte d’accusation. En outre,
contrairement à ce qu’il soutient, ces écrits ciblent clairement le plaignant et non
d’«
autres
personnes
», dont il ne précise
au demeurant pas les noms.
8.
Dans sa déclaration d’appel du 11 avril
2022, H.________ a conclu à son acquittement (P. 158). Toutefois, dans son mémoire complémentaire,
il a modifié ses conclusions en ce sens qu’il est reconnu coupable d’injure (P. 175),
tout en soutenant que les auteurs actifs sur le blog en question accepteraient implicitement des «
joutes
écrites et la publication de commentaires parfois excessifs
»
et qu’un tel blog serait ainsi une «
espèce
de champs de duel quasiment privé
»
(
ibidem
,
p. 4). Il considère en outre qu’il n’aurait fait que riposter à des propos attentatoires
à son honneur proférés par B.________, de sorte qu’il devrait bénéficier
d’une exemption de peine.
8.1
Aux termes de l’art. 177 CP, se rend coupable
d’injure celui qui aura, par la parole, l’écriture, l’image, le geste ou par des
voies de fait, attaqué autrui dans son honneur (al. 1). Le juge pourra exempter le délinquant
de toute peine si l’injurié a directement provoqué l’injure par une conduite répréhensible
(al. 2). Il est toutefois impératif, pour bénéficier de l’exemption de peine, que
l’injure soit une réaction immédiate à un comportement répréhensible de
l’injurié, lequel peut consister en une provocation ou tout autre comportement blâmable
(TF 6B_938/2017 du 2 juillet 2018 consid. 5.3.2 et les références citées ; ATF 117 IV
270 consid. 2c). Si l’injurié a riposté immédiatement par une injure ou par des
voies de fait, le juge pourra exempter de toute peine les deux délinquants ou l’un d’eux
(al. 3). Lorsque voies de fait ou injures se répondent, le juge a la faculté d'exempter l'un
des protagonistes ou les deux. S'il lui apparaît que l'un d'eux est responsable à titre prépondérant
de l'altercation, il n'exemptera que l'autre. L'art. 177 al. 3 CP ne permet pas seulement d'exempter
l'auteur de la riposte, mais même l'auteur de l'acte initial. Cette disposition consacre donc la
pratique judiciaire bien ancrée selon laquelle les protagonistes d'une altercation, dont les causes
et l'enchaînement ne peuvent être que difficilement ou partiellement reconstitués, doivent
être renvoyés dos à dos (Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3
e
éd., Berne 2010, n. 35 ad art. 177 CP).
L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de valeur offensant, mettant en doute
l'honnêteté, la loyauté ou la moralité d'une personne de manière à la rendre
méprisable en tant qu'être humain ou entité juridique (Corboz, op. cit., nn. 10 ss ad
art. 177 CP), ou celui d'une injure formelle, lorsque l'auteur a, en une forme répréhensible,
témoigné de son mépris à l'égard de la personne visée et l'a attaquée
dans le sentiment qu'elle a de sa propre dignité (Corboz, op. cit., n. 14 ad art. 177 CP). La marque
de mépris doit revêtir une certaine gravité, excédant ce qui est acceptable. Par
ailleurs, si l'auteur, évoquant une conduite contraire à l'honneur ou un autre fait propre
à porter atteinte à la considération, ne s'adresse qu'à la personne visée elle-même,
la qualification de diffamation ou de calomnie est exclue et on admet, en raison de la subsidiarité,
que la communication constitue une injure (Corboz, op. cit., n. 20 ad art. 177 CP). Sur le plan subjectif,
l'injure suppose l'intention. L'auteur doit vouloir ou accepter que son message soit attentatoire à
l'honneur et qu'il soit communiqué à la victime (ATF 117 IV 270 consid. 2b).
8.2
En l’occurrence, les termes «
fasciste
»,
«
pauvre type
»
(cas n° 1), «
inculte
»
(cas n° 2), «
débile
profond
» (cas n° 3), «
pauvre
type
» (cas n° 6), «
petit
délateur crispé
» (cas n°
7), «
vraiment débile
»
(cas n° 8) et «
libidineux
»
(cas n° 9) constituent des injures au sens de l’art. 177 CP, ce qui n’est pas contesté
compte tenu des conclusions prises par le prévenu dans son mémoire complémentaire.
Pour le surplus, on ignore pour quelles raisons H.________ s’est acharné de la sorte sur B.________,
puisqu’il n’a fourni aucune explication à ce sujet. Tout au plus laisse-t-il entendre
qu’il aurait fait l’objet de commentaires antisémites et qu’il aurait été
qualifié de «
pédophile
»,
sans toutefois fournir le moindre élément qui permettrait, d’une part, de corroborer
ses dires et, d’autre part, de relier le plaignant à de tels propos. Il n’établit
pas davantage qu’il aurait immédiatement réagi à une attitude provocatoire de ce
dernier. La thèse avancée selon laquelle il n’aurait fait que riposter à des affirmations
attentatoires à son honneur, proférées par B.________, ne peut dès lors être
retenue, de sorte que l’appelant ne saurait bénéficier d’une exemption de peine
au sens de l’art. 177
al. 2 CP. Sa
condamnation pour injure doit ainsi être confirmée.
9.
H.________ conteste sa condamnation pour diffamation
au sens de l’art. 173 CP. Quant à B.________, il soutient que les propos tenus par le prévenu
relèveraient de la calomnie au sens de l’art. 174 CP.
9.1
L'art. 173 ch. 1 CP réprime le comportement
de celui qui, en s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le
soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter
atteinte à sa considération, ou aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon.
La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifiée de diffamation (art. 173 CP), dont elle se distingue
en ceci que les allégations attentatoires à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir
eu connaissance de la fausseté de ses allégations et qu'il n'y a dès lors pas place pour
les preuves libératoires prévues dans le cas de la diffamation. L'art. 177 CP punit celui qui,
de toute autre manière, aura, par la parole, l'écriture, l'image, le geste ou par des voies
de fait, attaqué autrui dans son honneur. Cette dernière infraction est subsidiaire par rapport
à la diffamation (art. 173 CP) ou à la calomnie (art. 174 CP).
Ces dispositions protègent la réputation d'être un individu honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 137 IV 313 consid. 2.2.1 ; ATF 117 IV 27 consid. 2c). L'honneur protégé par le droit pénal
est conçu de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par
toute assertion propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d’être
humain (ATF 132 IV 112 consid. 2.1). En revanche, la réputation relative à l'activité
professionnelle ou au rôle joué dans la communauté n'est pas pénalement protégée.
Il en va ainsi des critiques qui visent comme tels la personne de métier, l'artiste ou le politicien,
même si elles sont de nature à blesser et à discréditer (ATF 119 IV 44 consid. 2a
; ATF 105 IV 194
consid. 2a). Dans le domaine
des activités socio-professionnelles, il ne suffit ainsi pas de dénier à une personne
certaines qualités, de lui imputer des défauts ou de l'abaisser par rapport à ses concurrents.
En revanche, il y a atteinte à l'honneur, même dans ces domaines, si on évoque une infraction
pénale ou un comportement clairement réprouvé par les conceptions morales généralement
admises (TF 6B_1047/2019 du 15 janvier 2020 consid. 3.1 ; TF 6B_1268/2019 du 15 janvier 2020 consid.
1.2).
Pour apprécier si
une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui
donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon la signification qu'un
destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui attribuer (ATF 119 IV 44
consid. 2a ; ATF 117 IV 27 consid. 2c). S'agissant d'un texte, il doit être analysé non seulement
en fonction des expressions utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général
qui se dégage du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 consid 2.1.3). Pour qu'il y ait diffamation,
il n'est pas nécessaire que l'auteur ait affirmé des faits qui rendent méprisable la personne
visée ; il suffit qu'il ait jeté sur elle le soupçon d'avoir eu un comportement contraire
aux règles de l'honneur ou qu'il propage - même en citant sa source ou en affirmant ne pas
y croire - de telles accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27 consid. 2c).
Comme indiqué plus haut, outre l'atteinte à l'honneur et sa communication à un tiers,
l'infraction de calomnie suppose que l'auteur connaisse la fausseté de ses allégations. L'accusation
doit donc établir que le fait est faux, d'une part, que l'auteur le savait, d'autre part. Les preuves
libératoires de la vérité ou de la bonne foi n'ont donc pas de sens dans ce cadre (Dupuis
et al. [éd.], op. cit., n. 1 ad art. 174 CP).
9.2
En l’espèce, le Tribunal de police
a retenu que H.________ était manifestement persuadé de la véracité de ses allégations,
de sorte que, sur le plan subjectif, il ne pouvait être considéré qu’il avait volontairement
accusé faussement le plaignant d’une conduite contraire à l’honneur (jgt, p. 24).
Partant, il a préféré l’infraction de diffamation à celle de calomnie.
La Cour de céans ne partage pas cette analyse. Comme on l’a vu, on ne sait pas pour quelles
raisons H.________ s’en est pris de la sorte à B.________ qu’il dit ne pas connaître
personnellement (cf. PV audition 1,
R. 8).
On ignore dès lors sur quelle base il se fonde pour affirmer, par exemple, que celui-ci est un «
fasciste
»
(cas 1), qu’il se comporte de manière «
détestable
envers les femmes
» (cas 9) ou encore
qu’il «
déshonore
»
son pays (cas n° 7), de tels propos constituant des atteintes à l’honneur au sens de
la jurisprudence. Par ailleurs, la connaissance de la fausseté des allégations propagées
est évidente lorsque le prévenu se fait passer pour B.________ (cas n° 4) ou lorsqu’il
écrit, pour tenter de se défausser, que celui-ci aurait usurpé son identité (cas
n° 10).
Partant, la Cour de céans retiendra que H.________ s’est rendu coupable de calomnie, et non
de diffamation. L’appel de B.________ doit dès lors être admis sur ce point.
10.
A titre subsidiaire, H.________ conclut au prononcé
d’une peine pécuniaire de 10 jours-amende à 30 fr. le jour, avec sursis pendant
2
ans, ainsi qu’à la non-révocation du sursis accordé le 14 mai 2018 par la Chambre
d’appel et de révision du canton de Genève (P. 175, p. 5).
10.1
10.1.1
Selon
l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur
son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait
pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
La culpabilité doit
ainsi être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs pertinents qui
ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion,
le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution. Du point
de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle ainsi
que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut
ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir ses antécédents,
sa réputation, sa situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la
peine, de même que son comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 142 IV 137 consid. 9.1, JdT 2016 I 169 ; ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les
références citées ; TF 6B_631/2021 du 7 février 2022 consid. 1.1).
10.1.2
Aux termes de l’art. 46 al.
1 CP, si, durant le délai d’épreuve, le condamné commet un crime ou un délit
et qu’il y a lieu de prévoir qu’il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque
le sursis ou le sursis partiel. Si la peine révoquée et la nouvelle peine sont du même
genre, il fixe une peine d’ensemble en appliquant par analogie l’art. 49.
Par « peine révoquée », il faut entendre la peine dont le sursis est révoqué,
ainsi que cela ressort du texte italien (CAPE 2 février 2022/98 consid. 4.2.2).
La commission d'un crime ou d'un délit durant le délai d'épreuve n'entraîne pas nécessairement
une révocation du sursis. Celle-ci ne se justifie qu'en cas de pronostic défavorable, à
savoir lorsque la nouvelle infraction laisse entrevoir une réduction sensible des perspectives de
succès de la mise à l'épreuve (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 et 4.3, rés. in JdT 2008
IV 63). Par analogie avec l'art. 42 al. 1 et
2
CP, le juge se fonde sur une appréciation globale des circonstances du cas d'espèce pour estimer
le risque de récidive (ATF 134 IV 140 consid. 4.4 ;
TF
6B_139/2020 du 1
er
mai 2020 consid. 3.1). Lors de l'appréciation des perspectives d'amendement, le juge doit prendre
en considération l'effet dissuasif que la nouvelle peine peut exercer, si elle est exécutée
(ATF 134 IV 140 consid. 4.4 et 4.5). Il peut parvenir à la conclusion que l'exécution, le cas
échéant, de la nouvelle peine aura un effet dissuasif suffisant, justifiant de renoncer à
la révocation du sursis antérieur. L'inverse est également admissible : si le sursis
précédent est révoqué, l'exécution de la peine qui en était assortie peut
conduire à nier l'existence d'un pronostic défavorable pour la nouvelle peine et, partant,
à assortir cette dernière du sursis (ATF 134 IV 140 consid. 4.5 ; TF 6B_139/2020 du 1
er
mai 2020 consid. 3.1).
10.1.3
Aux
termes de l'art. 49 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de
plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave
et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié
le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal
de chaque genre de peine (al. 1). Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que
l’auteur a commise avant d’avoir été condamné pour une autre infraction, il
fixe la peine complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement
que si les diverses infractions avaient fait l’objet d’un seul jugement (al. 2).
L'exigence, pour appliquer
l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que le juge examine, pour chaque
infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune d'elle. Le prononcé d'une
peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite
possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner chaque
infraction commise (ATF 147 IV 241 consid. 3.2 ; ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1). Que les dispositions
pénales applicables prévoient abstraitement des peines de même genre ne suffit pas (ATF
144 IV 217 consid. 2.2). Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même
genre, elles doivent être prononcées cumulativement (ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2). La peine
privative de liberté et la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF
144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 144 IV 217 consid. 2.2 ; ATF 137 IV 57 consid. 4.3.1).
10.2
Dans
son appréciation, qui doit être confirmée par adoption de motifs (art. 82 al. 4 CPP ;
jugement, p. 25), le Tribunal de police a considéré que la culpabilité de H.________ était
importante. Il a retenu, à juste titre, que celui avait, à maintes reprises, porté atteinte
à l’honneur du plaignant, qu’il ne connaissait pas personnellement, en se dissimulant
derrière un écran et un pseudonyme, et ce sans que l’on comprenne la raison de son acharnement.
Il a également tenu compte de l’absence de collaboration du prévenu, qui n’avait
pas donné suite aux convocations du Ministère public ni daigné participer aux débats
de première instance, du fait qu’il n’avait jamais formulé la moindre excuse et
qu’il semblait ne pas avoir pris conscience de la gravité de ses agissements. Pour sa part,
la Cour de céans mentionnera encore que l’intéressé a récidivé malgré
une précédente condamnation pour des faits similaires, prononcée le 14 mai 2018 par la
Chambre d’appel et de révision du canton Genève, et qu’il n’a aujourd’hui
encore émis aucun regret quant à ses agissements. Comme l’a constaté le premier
juge, on ne distingue aucun élément à décharge.
Cela
étant, l’appelant a récidivé durant le délai d’épreuve qui lui avait
été octroyé le 14 mai 2018 par la Chambre d’appel et de révision du canton
Genève. Il s’agit d’une récidive spéciale. Ainsi, et compte tenu des éléments
retenus à charge, le comportement de H.________ dénote indiscutablement un risque avéré
de nouvelles infractions ; le pronostic est ainsi entièrement défavorable. C’est
donc à juste titre que le Tribunal de police a révoqué le sursis et prononcé une
peine d’ensemble en application de l’art. 46 al. 1 CP.
L’infraction la plus grave est la calomnie, qui doit être punie d’une peine pécuniaire
de 30 jours-amende, augmentée de 20 jours par l’effet du concours pour l’injure (Corboz,
op.cit. n. 123 ad art. 173 CP). La peine d’ensemble de
80
jours-amende prononcée en première instance, laquelle intègre la révocation du sursis
portant sur la peine pécuniaire de 30 jours-amende prononcée par les autorités genevoises,
est ainsi adéquate et doit être confirmée. Il en ira de même s’agissant du
montant du jour-amende, fixé à 100 francs. En effet, à l’instar du Tribunal de police,
la Cour de céans constate qu’aucun élément ne permet de retenir que la situation
personnelle et financière du prévenu aurait évolué depuis 2018, sous réserve
du fait qu’il perçoit désormais une rente AVS en sus des revenus provenant de son activité
au sein de la société [...]. A cet égard, l’attestation produite, selon laquelle
il ne toucherait plus aucun revenu depuis le 9 septembre 2020, est insuffisante pour modifier cette appréciation
(cf. P. 175). D’une part, le prévenu n’a jamais collaboré en vue d’établir
ses revenus et sa fortune et, d’autre part, il est peu crédible qu’il ne soit plus rémunéré
pour son activité professionnelle dès lors que d’après le registre du commerce du
canton de Genève, il est toujours le directeur de la société précitée.
Enfin, la conclusion tendant au prononcé d’une peine pécuniaire avec sursis est irrecevable
puisqu’elle est incompatible avec l’art. 46 al. 1 CP. En effet, soit le juge révoque
le sursis et prononce une peine d’ensemble ferme au sens de cette disposition, soit il renonce
à révoquer le sursis en application de l’art. 46
al.
2 CP.
11.
Au
vu de ce qui précède, l’appel de H.________ doit être rejeté. De leur côté,
l’appel et l’appel joint de B.________ doivent être partiellement admis dans la mesure
où ils sont recevables. Le jugement entrepris sera en conséquent réformé aux chiffres
I et II de son dispositif dans le sens des considérants qui précèdent. Il sera en outre
rectifié d’office à son chiffre III, lequel est entaché d’une erreur manifeste
dans la mesure où la peine pécuniaire, dont le sursis est révoqué, est de 30 jours-amende
et non de 60 jours-amende, comme cela ressort de l’extrait du casier judiciaire et des considérants
dudit jugement.
H.________ requiert une
équitable participation aux honoraires de son avocat, soit une indemnité fondée sur l’art.
429 CPP. En l’occurrence, cette requête doit être rejetée en tantp qu’elle
repose sur la prémisse, non réalisée, d’une admission de son appel. En revanche,
le prévenu pourrait y prétendre puisqu’il obtient très partiellement gain de cause
s’agissant de l’appel interjeté par B.________. Toutefois, cela concerne uniquement
la question de la recevabilité de l’appel de B.________ ; dans le cas d’espèce,
il s’agit d’un point très secondaire, dont la résolution n’a présenté
aucune difficulté. Ce point n’a d’ailleurs fait l’objet que d’une brève
argumentation de l’appelant H.________ dans son mémoire complémentaire du 30 septembre
2022. La Cour observe par ailleurs que l’appelant H.________ succombe entièrement à son
appel alors que l’appelant B.________ obtient partiellement gain de cause. Dans la mesure où
il n’est pas possible d’allouer des dépens à l’appelant B.________ qui agit
seul dans sa propre cause, il apparaît inéquitable d’allouer des dépens réduits
à une partie – H.________ – qui apparaît comme étant la partie succombante.
La requête de ce dernier est donc rejetée.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 2’310 fr., constitués
de l’émoluments de jugement (art. 21 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis en équité par
cinq sixièmes, soit par 1'925 fr., à la charge de H.________, qui succombe (art. 428 al. 1
CPP), le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
en
application des art. 34, 46 al. 1, 47, 49, 50, 174 et 177 CP ; 398 ss CPP,
prononce
:
I.
L’appel de H.________ est rejeté.
II.
L’appel et l’appel joint de B.________ sont partiellement admis dans la mesure où ils
sont recevables.
III.
Le jugement rendu le 1
er
mars 2022 par le Tribunal de police de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois est modifié
aux chiffres I et II de son dispositif, et rectifié d’office à son chiffre III, le dispositif
du jugement étant désormais le suivant :
« I.
supprimé ;
II.
constate que H.________ s’est rendu coupable de calomnie et injure ;
III.
révoque le sursis assortissant la peine pécuniaire de
30
jours-amende à 100 fr. le jour prononcée le 14 mai 2018 par la Chambre d’appel et de
révision du canton de Genève et condamne H.________ à une peine pécuniaire d’ensemble
de
80 (huitante) jours-amende
à 100 fr. (cent francs), peine comprenant la révocation dudit sursis ;
IV.
dit que H.________ est le débiteur et doit immédiat paiement à B.________ de la somme
de 54 fr. 30 (cinquante-quatre francs et trente centimes) ;
V.
rejette toutes autres et plus amples prétentions émises par B.________ ;
VI.
dit qu’il n’y a pas lieu d’allouer à H.________ une indemnité fondée
sur l’art. 429 CPP ;
VII. met les frais de
la cause, par 3'641 fr. 60. (trois mille six cent quarante et un francs et soixante centimes) à
la charge de H.________. »
IV.
Les frais de la procédure d’appel, par 2’310 fr., sont mis, par cinq sixièmes,
soit par 1'925 fr., à la charge de H.________, le solde étant laissé à la charge
de l’Etat.
V.
Le présent jugement est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Michel Bosshard, avocat (pour H.________),
-
M. B.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal de police de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois,
-
M. le Procureur de l’arrondissement du Nord vaudois,
par l'envoi de photocopies.
Le
présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :