vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 167 · 2024-08-30 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, INDEMNITÉ JOURNALIÈRE, SOINS MÉDICAUX, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, FORCE PROBANTE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, ABSENCE, AFFECTION PSYCHIQUE | 10 al. 1 LAA, 16 LAA, 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 167

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
71/22 - 91/2024
ZA22.022937
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 août 2024
__________________
Composition
:               Mme
Gauron-Carlin
,
présidente
M.
Oulevey, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Beatrice Gurzeler, avocate à Gümligen,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1, 10 al. 1 et 16 LAA
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) a été engagé par
[...] SA pour une mission de durée déterminée comme aide-storiste dès le 20 avril
2020 et était, à ce titre, assuré contre les accidents professionnels et non professionnels
par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA
ou l’intimée). Le 20 avril 2020, alors qu’il portait du matériel sur un chantier,
il a trébuché et s’est blessé à la cheville gauche. Il s’est retrouvé
en arrêt de travail dès cette date.
L’assuré s’est rendu au service des urgences du H.________ (ci-après : H.________)
où a été posé le diagnostic d’entorse du ligament talo-fibulaire antérieur
gauche de grade I, avec une absence de fracture visualisée à la radiographie (rapport du 21
avril 2020).
Le 11 mai 2020, l’assuré a précisé les circonstances de l’événement,
à savoir qu’il avait raté une marche en descendant un escalier alors qu’il portait
un store et s’était tordu la cheville.
Les suites de cet accident ont été prises en charge par la CNA.
Dans un rapport du 13 mai 2020, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a constaté une persistance des douleurs, qui empêchaient
la mise en charge. A sa demande, une IRM de l’arrière-pied gauche a été réalisée
le 19 mai 2020. Elle a montré la présence d’une fracture sous-chondrale distale du cuboïde
sans irrégularité de la surface articulaire avec les 4
e
et 5
e
métatarses, d’une petite fracture sous-chondrale de la partie inférieure de la surface
articulaire du talus avec le naviculaire et d’un œdème marqué du naviculaire à
l'insertion du tibial postérieur sans fracture évidente.
L’assuré a été examiné le 31 août 2020 par le Dr M.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin d’arrondissement
auprès de la CNA. Celui-ci a estimé que la situation n’était pas stabilisée
et ne permettait pas encore la reprise de l’activité de storiste. Il a envisagé un séjour
à la P.________ (ci-après : P.________) pour un complément de rééducation.
Le compte-rendu d’une radiographie du pied gauche effectuée le 23 septembre 2020 à
la G.________ mentionnait la description suivante (sic) :
« Le
cliché du pied gauche de face en charge avec un squelette diffusément déminéralisé
DD dans un contexte de décharge majeure ? Un aspect diffusément tuméfié également
des tissus mous et des composante de SDRC ? Pas de fracture évidente. Le cliché du pied
de profil en charge avec un alignement préservé entre l'arrière et l'avant-pied,
pas de fracture visible. On retrouve la déminéralisation majeure du squelette. Pas d'altération
additionnelle sur l'oblique. Lisfranc congruent. »
L’assuré a séjourné à la P.________ du 30 septembre au 27 octobre 2020. Dans
le rapport établi le 4 novembre 2020, les Drs D.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation, et L.________ ont retenu comme diagnostics principaux une inversion forcée
de la cheville gauche le 20 avril 2020, avec à l’IRM du 19 mai 2020 une fracture sous-chondrale
distale du cuboïde gauche non déplacée, une fracture sous-chondrale de la surface articulaire
du talus avec le naviculaire et un œdème marqué du naviculaire à l’insertion
du tibial postérieur. Ils ont relevé comme antécédent un burn-out en 2019 et un traumatisme
de la main gauche 20 ans auparavant. L’IRM du pied gauche et de la cheville gauche réalisée
le 21 octobre 2020 était dans les limites de la norme, sans remaniement dégénératif,
sans œdème osseux ni signe d’algodystrophie. Aucun nouveau diagnostic n’a été
posé au cours du séjour, en particulier aucune psychopathologie n’a été retenue.
La situation n’était pas stabilisée sur le plan médical et il était encore
trop tôt pour se prononcer sur un délai de stabilisation. A terme, un essai de reprise de l’activité
habituelle pourrait être tenté avec un bon chaussage de travail, tandis que le pronostic de
réinsertion dans une activité adaptée à 100 % était favorable. L’interférence
de facteurs non-médicaux pourrait ralentir le processus de réinsertion (anxiété,
perception majeure du handicap fonctionnel, catastrophisme élevé et kinésiophobie modérée).
Dans le cadre de la demande de prestations que l’assuré a faite auprès de l’assurance-invalidité,
une mesure visant à soutenir et faciliter la réinsertion professionnelle a été mise
en place du 7 décembre 2020 au 28 mai 2021.
Dans des rapports des 14 décembre 2020, 15 février et 7 avril 2021, le Dr F.________ a indiqué
que l’évolution était marquée par des douleurs persistantes à la charge. L’arrêt
de travail ainsi que la physiothérapie antalgique et anti-algoneurodystrophique se poursuivaient.
Dans une ordonnance de physiothérapie du 1
er
mars 2021, le Dr F.________ a posé le diagnostic de status 10 mois post entorse sévère
de la cheville et du médiotarse gauche et celui d’algoneurodystrophie.
Le 4 juin 2021, l’assuré a été examiné par le Dr J.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin d’arrondissement
auprès de la CNA. Celui-ci a posé le diagnostic de douleurs chroniques de l’avant-pied
gauche post fractures sous-chondrales du cuboïde et du talus. Il a considéré que l’état
de santé n’était pas stabilisé et qu’un nouveau séjour à la P.________
serait probablement bénéfique.
Le 21 juillet 2021, la CNA a pris en charge le renouvellement de chaussures orthopédiques pour l’assuré.
L’assuré a effectué un nouveau séjour à la P.________ du 18 août au 14 septembre
2021. En plus des diagnostics précédemment posés, les Drs D.________ et T.________ ont
retenu, dans leur rapport du 1
er
octobre 2021, l’existence d’un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive
prolongée dès août 2021, pour lequel un traitement de Trazodone avait été
instauré le 30 août 2021 et un soutien psychologique individuel était recommandé.
Une IRM de la cheville gauche réalisée le 30 août 2021 n’avait pas montré de
lésion osseuse ou des structures musculo-tendineuses. Les médecins ont énuméré
des facteurs contextuels qui pourraient influencer négativement les aptitudes fonctionnelles de
l’assuré : une kinésiophobie modérée, un catastrophisme élevé
chez un patient présentant de forts traits anxio-dépressifs et une perception majeure de son
handicap fonctionnel, en plus des nombreuses autolimitations mises en évidence au cours du séjour.
Ils ont constaté une discordance entre le handicap fonctionnel perçu par l’assuré
et sa capacité fonctionnelle objectivée. Sur la base des données objectives, ils ont estimé
qu’il n’y avait pas lieu de retenir de limitation pour le membre inférieur gauche et
que le pronostic de réinsertion dans l’ancienne activité de storiste devrait être
favorable. La poursuite de la physiothérapie n’était pas proposée au vu de l’absence
d’amélioration significative au cours du séjour.
Un examen final par le Dr J.________ a eu lieu le 5 novembre 2021. Dans son rapport du 8 novembre 2021,
il a conclu que la situation, à une année et demie du traumatisme, et ne montrant plus d’amélioration,
était stabilisée sur le plan orthopédique. Il a considéré que le pronostic de
réinsertion dans l’ancienne activité de storiste devrait être favorable, en se basant
sur des données objectives. Le Dr J.________ notait toutefois l’interférence de facteurs
psychologiques et non médicaux qui pourraient ralentir le processus de réinsertion. Il a précisé
que l’assuré ne présentait pas de séquelles justifiant l’octroi d’une
indemnité pour atteinte à l’intégrité. Ce dernier était invité à
mettre en place un suivi psychiatrique.
Par décision du 11 novembre 2021, la CNA a mis fin au versement des indemnités journalières
et à la prise en charge du traitement médical à compter du 14 novembre 2021 au soir au
motif que, pour les seules suites de l’événement du 20 avril 2020, il était
apte à reprendre son activité professionnelle avec un rendement normal, selon l’avis
du médecin d’arrondissement. La CNA a retenu que les troubles encore présents n’engageaient
plus sa responsabilité, de même que l’incapacité de travail reconnue au-delà
du 14 novembre 2021.
L’assuré s’est opposé à cette décision le 19 novembre 2021, faisant valoir
qu’il n’était pas en mesure de reprendre le travail selon ses médecins traitants
et que la poursuite de la physiothérapie était nécessaire.
Dans un rapport du 29 novembre 2021, le Dr W.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a suspecté des douleurs chroniques en status après
étirement ou compression de la branche dorsale du nerf péronier superficiel, en conséquence
de la distorsion ou dans ses suites, étant donné l’immobilisation pendant deux mois.
Il a retenu l’existence d’une neuropathie du nerf péronier superficiel et d’une
hypomobilité sous-talienne. Il n’avait pas d’explication pour la petite diminution de
mobilité active des orteils rayons 4 et 5. Il a prescrit la poursuite de la physiothérapie.
Il a reconnu qu’il existait très probablement une capacité de travail dans une profession
adaptée, mais doutait que la situation actuelle fût compatible avec la reprise de l’activité
de storiste. Il était d’avis que les troubles résiduels étaient en rapport avec
l’accident du 20 avril 2020.
Le Dr J.________ s’est prononcé sur le rapport du Dr W.________ dans une appréciation
du 12 janvier 2022. Après avoir relevé qu’il n’avait pas trouvé d’hypo-mobilité
de l’arrière-pied lors de son examen, il a retenu qu’il n’avait pas d’explication
à la symptomatologie neurologique car l’atteinte sensitive décrite pourrait, d’un
point de vue anatomique, être due à une atteinte du nerf sural selon les plaintes de l’assuré
et non du nerf fibulaire superficiel comme supposé par le Dr W.________. Il n’y avait pas
d’explication à la diminution de mobilité des deux derniers rayons du pied et aux douleurs
qui irradiaient jusqu’à la fesse gauche car, à sa connaissance, il n’y avait pas
de substrat organique connu pouvant expliquer ces symptômes. Le Dr J.________ a confirmé ses
précédentes conclusions.
Dans un rapport du 26 janvier 2022, le Dr W.________ a fait état d’une amélioration de
la situation. Il a reconnu à l’assuré la capacité de travailler à 100 % dans
une activité adaptée sans perte de rendement. Pour une reprise de la profession précédemment
exercée, il estimait qu’il y avait lieu d’attendre la fin du traitement en cours et
les améliorations espérées grâce à ce dernier. Selon lui, la situation devrait
être stabilisée d’ici trois à quatre mois. Il a considéré que le lien
de causalité entre l’accident et les troubles constatés était établi. Il estimait
probable que l'importante entorse et l'immobilisation qui s'en était suivie avaient entraîné,
d'une part, une hypomobilité de la sous-talienne et, d'autre part, quelques adhérences au niveau
des tendons des extenseurs des orteils.
Par décision sur opposition du 4 mai 2022, la CNA a rejeté l’opposition formée par
l’assuré et confirmé sa décision du 11 novembre 2021. Elle a tout d’abord
relevé qu’elle était fondée à faire abstraction des troubles psychiques de
l’assuré dans son appréciation. Elle a considéré que l’accident était
de gravité moyenne, à la limite des cas de peu gravité, et qu’aucun des critères
posés par la jurisprudence n’était rempli en l’espèce, de sorte qu’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et les troubles psychiques développés
par l’assuré à partir du mois d’août 2021 devait être exclu. La CNA s’est
pour le reste basée sur les appréciations du Dr J.________ en relevant également l’absence
des dysesthésies signalée lors de la consultation du 26 janvier 2022 auprès du Dr W.________,
au point que ce médecin avait décidé qu’un nouveau contrôle n’apparaissait
nécessaire qu’en cas d’évolution défavorable.
B.
Par acte du 7 juin 2022, S.________ a recouru contre cette décision sur opposition auprès de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à la poursuite du versement des
indemnités journalières et de la prise en charge des frais médicaux, y compris des moyens
auxiliaires. Il était d’avis qu’il y avait lieu de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire pour déterminer ses limitations physiques. Il a contesté pouvoir travailler
à plein temps dans son activité de storiste, précisant que son pied avait enflé en
portant des poids de 7 kg pendant un stage si bien qu’il n’avait pu exercer qu’une
activité adaptée légère. Il a reproché à la CNA d’avoir fait abstraction
de sa dépression réactionnelle et des douleurs actuelles. Il a produit un certificat du Dr
W.________ du 13 janvier 2022 qui attestait d’une totale incapacité de travail et indiquait
qu’une reprise de l’activité de storiste devrait pouvoir être envisagée dans
trois à quatre mois. Il a également transmis son contrat de travail pour un poste d’ouvrier
polyvalent du 7 au 30 juin 2022 auprès de la société [...].
Par réponse du 7 juillet 2022, la CNA a conclu au rejet du recours. Elle estimait que la situation
avait suffisamment été instruite sur le plan médical et qu’il n’y avait pas
lieu d’ordonner une expertise médicale.
Par courrier du 22 août 2022, le recourant a fait savoir qu’il avait été victime
d’un nouvel accident de travail, que des pièces métalliques étaient tombées
sur son pied droit et que cela avait aggravé la situation de son pied gauche. Il a transmis l’arrêt
de travail établi du 24 juin au 31 août 2022 par le Dr N.________, médecin généraliste
traitant, ainsi qu’une « feuille-accident LAA » relative à cet accident,
qui avait eu lieu le 24 juin 2022. Il a estimé avoir droit à une indemnité pour atteinte
à l’intégrité de 5 à 10 % au moins.
Dans sa réplique du 26 septembre 2022, le recourant a fait valoir que son autolimitation était
due à sa dépression réactionnelle, qu’il avait présenté des signes d’algodystrophie
au pied gauche, trouble dont il souffrait également au pied droit, produisant des pièces à
cet égard. Il était d’avis que la CNA aurait dû attendre que l’assurance-invalidité
procède à des mesures de réinsertion avant de mettre fin à ses indemnités journalières.
Par duplique du 26 octobre 2022, la CNA a indiqué avoir pris en charge le nouvel accident de l’assuré.
Elle a relevé que les pièces qui mettaient en évidence une évolution en algoneurodystrophie
se rapportaient au pied droit et que la décision litigieuse ne portait pas sur le droit à une
rente, de sorte qu’il n’y avait pas lieu d’attendre le terme d’éventuelles
mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité.
Par courrier du 4 janvier 2023, le recourant a invoqué que le rétablissement de son pied gauche
n’était pas complet et empêchait la reprise de son activité de storiste. Il a produit
un rapport de l’A.________ du 9 septembre 2022 qui posait notamment comme diagnostic un status
post algodystrophie à gauche à la suite d’une entorse grave du pied gauche en avril 2021
(sic), un rapport de la physiothérapeute Q.________ du 24 novembre 2022, qui faisait état
d’un syndrome douloureux persistant globalisé du pied gauche et de séquelles algodystrophiques
d’une fracture du cuboïde en 2020 pour lequel le rétablissement était incomplet,
une notice du Dr W.________ du 28 juin 2022 confirmant la nécessité de chaussures orthopédiques
pour le pied gauche, ainsi qu’un rapport de la P.________ du 29 septembre 2022 selon lequel
les douleurs et symptômes décrits ne permettaient pas de retenir formellement le diagnostic
de syndrome douloureux régional complexe du pied droit.
Dans ses observations du 6 février 2023, la CNA a estimé que les nouvelles pièces produites
ne renfermaient pas d’élément nouveau, qu’elles concernaient le pied droit et que
le rapport de la physiothérapeute avait été établi plus de six mois après la
date de la décision entreprise, qui marquait en principe la limite temporelle du pouvoir d’examen
du juge, et ne faisait pratiquement que rapporter les plaintes du recourant. Elle s’est référée
aux conclusions des médecins de la P.________, qui avaient suivi le recourant durant environ un
mois en 2021, qui disposaient d’une description précise de l’activité de storiste
et avaient établi un rapport d’évaluation multidisciplinaire complet et détaillé,
estimant qu’ils étaient mieux placés pour évaluer le pronostic de retour au travail
du recourant que les Drs W.________ et N.________.
Par avis du 29 février 2024, la juge instructrice a requis des parties la production du rapport
de la radiographie faite le 23 septembre 2020 à la G.________. La CNA a produit le 5 mars 2024 le
compte-rendu figurant déjà au dossier.
A la requête de la juge instructrice, la CNA a transmis, le 21 mars 2024, une prise de position
médicale sur cette radiographie, établie par le Dr J.________ le 18 mars 2024. Celui-ci
a indiqué avoir vu les radiographies réalisées et lu le rapport du radiologue, dont il
confirmait les conclusions. Il a estimé que ces documents n’apportaient pas d’informations
nouvelles car l’assuré avait bénéficié de nombreux examens radiologiques (IRM
et CT-scanner) qui étaient plus précis pour établir les diagnostics et le suivi. Pour
ces raisons, il a confirmé les conclusions des appréciations médicales des 8 novembre
2021 et 10 janvier (recte : 12 janvier) 2022.
Dans ses déterminations du 10 juin 2024, le recourant a allégué que son pied gauche présentait
toujours quelques symptômes algodystrophiques, que l’accident du pied droit en 2022 avait
empiré la situation puisqu’il l’avait obligé à porter la charge corporelle
sur le pied gauche, qu’il souffrait toujours d’un manque de mobilisation de deux orteils
et de douleurs permanentes, augmentées lors de ses activités quotidiennes, et présentait
également un tremblement des pieds. Il estimait que les deux accidents étaient liés et
qu’une expertise pluridisciplinaire était nécessaire. Il a produit des rapports de la
physiothérapeute Q.________ des 19 mai 2023 et 12 mars 2024, ainsi que des arrêts de travail
et un rapport du Dr N.________ du 14 avril 2024, qui posait notamment les diagnostics de syndrome douloureux
persistant handicapant du pied gauche, algodystrophique, dans le contexte d’une fracture du cuboïde
en 2020 et de trouble de l’adaptation avec réaction anxio-dépressive depuis début
2024 avec une notion anamnestique de réaction dépressive prolongée en 2021 avec trouble
de l’adaptation, et qui était accompagné de l’avis de sortie faisant suite au séjour
du recourant à la P.________ du 15 février au 14 mars 2023.
Dans ses ultimes observations du 5 juillet 2024, la CNA a relevé qu’il n’y avait pas
lieu de s’intéresser aux troubles au pied droit, qui étaient apparus à la suite
d’un nouvel accident alors qu’elle avait déjà mis fin au droit aux indemnités
journalières pour les troubles à la cheville gauche. S’agissant des rapports produits,
elle a estimé qu’ils portaient sur des éléments qui échappaient au pouvoir
de cognition du juge et que le rapport du Dr N.________ n’indiquait pas clairement sur quel pied
il portait, ni ne contenait les avis spécialisés sur lesquels il se fondait pour affirmer que
les lésions notamment de réaction algoneurodystrophique auraient été objectivées.
Elle a contesté devoir couvrir les séquelles psychiques au motif que l’algodystrophie
et les fractures étaient des blessures organiques, comme invoqué par le recourant. Elle a produit
la déclaration de sinistre relative à l’accident du 24 juin 2022 et le rapport de
la P.________ du 21 mars 2023.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-accidents en lien avec
l’accident du 20 avril 2020, singulièrement son droit aux indemnités journalières
et au traitement médical au-delà du 14 novembre 2021, ainsi qu’à la prise en
charge dans ce contexte de ses troubles psychiques.
La conclusion du recourant tendant à l’octroi d’une indemnité pour atteinte à
l’intégrité est d’emblée irrecevable, en l’absence de décision
de la CNA sur cette question.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
aa)
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
bb)
En vue de juger du caractère adéquat
du lien de causalité entre un accident et une affection psychique additionnelle à une atteinte
à la santé physique, il faut d’abord classer les accidents en trois catégories,
en fonction de leur déroulement : les accidents insignifiants ou de peu de gravité, les
accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Le caractère adéquat du lien de
causalité ne peut être admis que si l’accident revêt une importance déterminante
dans le déclenchement de l’affection psychique. Ainsi, lorsque l’événement
accidentel est insignifiant, l’existence du lien en question peut d’emblée être
niée, tandis qu’il y a lieu de le considérer comme établi, lorsque l’assuré
est victime d’un accident grave. En revanche, lorsque la gravité de l’événement
est qualifiée de moyenne, la jurisprudence a dégagé un certain nombre de critères
objectifs à prendre en considération pour l’examen du caractère adéquat du
lien de causalité, dont les plus importants sont les suivants (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1 et les
références) :
-
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement
impressionnant de l’accident ;
-
la gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait
qu’elles sont propres, selon l’expérience, à entraîner des troubles psychiques ;
-
la durée anormalement longue du traitement médical ;
-
les douleurs physiques persistantes ;
-
les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles
de l’accident ;
-
les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes ;
-
le degré et la durée de l’incapacité de travail due aux lésions physiques.
De manière générale, lorsque l’on se trouve en présence d’un accident
de gravité moyenne, il faut un cumul de trois critères sur les sept ou au moins que l’un
des critères retenus se soit manifesté de manière particulièrement marquante (TF 8C_816/2021
du 2 mai 2022 consid. 3.3 et les références).
c)
L'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler à la suite d'un accident a droit
à une indemnité journalière (art. 16 al. 1 LAA). Selon l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ;
en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
Le droit à l'indemnité journalière naît le troisième jour qui suit celui de
l'accident et s'éteint dès que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail,
dès qu'une rente est versée ou dès que l'assuré décède (art. 16 al. 2 LAA).
Dès le moment où l'assuré est reconnu médicalement apte à reprendre son activité
habituelle, il n'a plus droit aux prestations en espèces de l'assurance-accidents. Même si
ses rapports de travail ont été résiliés après l'accident, l'assureur-accidents
n'est pas tenu de lui verser des indemnités journalières pendant la période de recherche
d'un emploi s'il a conservé une capacité de travail médicalement exigible. Le risque de
la perte de salaire durant cette période n'incombe pas à l'assureur-accidents mais relève
de l'assurance-chômage. Le droit au maintien de l'indemnité journalière pendant la recherche
d'un emploi n'est admis que dans l'hypothèse où l'activité habituelle n'est médicalement
plus exigible et qu'un changement de profession s'impose sous l'angle de l'obligation de diminuer le
dommage. Dans ce cas, l'assureur-accidents doit impartir à l'assuré un délai convenable
pendant lequel l'indemnité journalière continue de lui être versée afin de lui permettre
de retrouver un emploi adapté à son état de santé (ATF 114 V 281 consid. 5b ;
TF 8C_876/2013 du 15 octobre 2014 consid. 4 et les références).
d)
L'assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident,
à savoir notamment au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, ainsi qu'aux médicaments
et analyses ordonnés par celui-ci (art. 10 al. 1 let. a et b LAA). Ce droit s'étend à
toutes les mesures qui visent une amélioration de l'état de santé ou à éviter
une péjoration de cet état. La preuve que la mesure envisagée permettra d'atteindre cet
objectif doit être établie avec une vraisemblance suffisante ; elle est rapportée
dès que l'on peut admettre que le traitement envisagé ne représente pas seulement une
possibilité lointaine d'amélioration. Le traitement médical n'est alloué qu'aussi
longtemps que sa continuation est susceptible d'apporter une amélioration sensible de l'état
de santé de l'assuré (art. 19 al. 1, seconde phrase, LAA
a
contrario
), une amélioration insignifiante
n'étant pas suffisante (TF 8C_270/2018 du 6 juin 2019 consid. 3 ; TF 8C_103/2018 du 25 juillet
2018 consid. 6.3 et les références).
e)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4.
a)
En l’occurrence, la CNA a mis fin au
versement des indemnités journalières et à la prise en charge du traitement médical
le 14 novembre 2021 au soir au motif que le recourant avait retrouvé une pleine capacité de
travail dans son activité habituelle de storiste, comme cela ressortait des appréciations de
son médecin d’arrondissement.
b)
Le recourant conteste ce point de vue. Il fait valoir que le rétablissement de son pied gauche n’était
pas complet et empêchait la reprise de son activité habituelle de storiste.
Il se prévaut des rapports du Dr W.________ des 29 novembre 2021, 13 janvier et 26 janvier
2022, lequel attestait d’une totale incapacité de travail dans l’activité habituelle
et envisageait, en janvier 2022, une possibilité de reprise de cette activité trois à
quatre mois plus tard. Le recourant explique également que, lors du stage qu’il a fait auprès
de la société [...], son pied a gonflé à cause du port répétitif de charges
de 7 kg, ce qui avait entraîné des douleurs importantes. La société n’ayant
pas de poste libre avec un port de charge léger à moyen, elle n’avait pu lui proposer
qu’un contrat de durée déterminée, du 7 au 30 juin 2022, dans un poste très
léger (recours et écriture du 10 juin 2024).
Il faut cependant constater, comme l’invoque la CNA, que la situation médicale du recourant
a été examinée avec soin par les médecins de la P.________, notamment à l’occasion
de son deuxième séjour d’environ un mois en 2021, lesquels se sont prononcés sur
sa capacité de travail alors qu’ils disposaient d’une description précise de la
profession de storiste. Le rapport des ateliers professionnels du 24 août 2021 comprend en effet
le descriptif des diverses activités que le recourant était amené à exercer dans
son emploi de storiste, ainsi que les exigences physiques qui en découlent. Dans le rapport du 1
er
octobre 2021, les Drs D.________ et T.________ concluent que les plaintes et limitations fonctionnelles
du recourant ne s'expliquent pas par les lésions objectives constatées pendant le séjour.
Ils relèvent plusieurs facteurs contextuels, qui pourraient influencer négativement les aptitudes
fonctionnelles rapportées par le recourant, à savoir une kinésiophobie modérée,
un catastrophisme élevé chez un patient présentant de forts traits anxio-dépressifs
et une perception majeure de son handicap fonctionnel, en plus des nombreuses auto-limitations mises
en évidence au cours du séjour. Ils précisent également que la majoration du traitement
antalgique mise en place pendant le séjour n’a apporté aucune amélioration de la
douleur. Ils constatent ainsi une discordance entre le handicap fonctionnel perçu par le recourant
et sa capacité fonctionnelle objectivée. Ils indiquent que la situation est sur le point d’être
stabilisée sur le plan orthopédique. Sur la base des données objectives, ils ne retiennent
aucune limitation pour le membre inférieur gauche et considèrent que le pronostic de réinsertion
dans l’ancienne activité de storiste devrait être favorable, tout en relevant I’interférence
des facteurs psychologiques et non-médicaux qui pourraient ralentir le processus de réinsertion.
A l’issue de son examen final du 5 novembre 2021, le Dr J.________ a conclu à la stabilisation
de la situation sur le plan orthopédique et a confirmé les conclusions des médecins de
la P.________ quant au pronostic favorable de réinsertion dans l’ancienne activité de
storiste, en se basant sur des données objectives.
c)
Il ressort en outre des rapports des médecins de la P.________ et du médecin d’arrondissement
qu’ils ont tenu compte de l’ensemble des symptômes et troubles présentés par
le recourant.
aa)
Ce dernier considère notamment qu’il a souffert d’une algodystrophie au pied gauche,
qui entraîne encore des effets invalidants.
Le syndrome douloureux régional complexe (SDRC ou CRPS [
complex
regional pain syndrom
]) appartient aux maladies
neurologiques, orthopédiques et traumatologiques et constitue ainsi une atteinte à la santé
physique, respectivement corporelle (TF 8C_955/2008 du 29 avril 2009 consid. 6). Ce trouble – également
connu sous les noms d’algo(neuro)dystrophie ou maladie de Sudeck – fait l’objet de
critères diagnostiques dits « de Budapest
»
(
TF 8C_416/2019 du 17 juillet 2020
consid. 5.1 et les références
) :
1)
Douleur qui persiste et
apparaît disproportionnée avec l'événement initial
2)
Au moins un symptôme
dans trois (critères cliniques) ou quatre (critères recherche) des quatre catégories suivantes :
a)
Sensoriel : le patient décrit une douleur qui évoque une hyperpathie et/ou une allodynie
b)
Vasomoteur : le patient décrit une asymétrie de température et/ou un changement de
couleur et/ou une asymétrie de couleur
c)
Sudomoteur/œdème : le patient décrit un œdème et/ou une asymétrie de sudation
d)
Moteur/trophique : le patient décrit une raideur et/ou une dysfonction motrice (faiblesse,
trémor, dystonie) et/ou un changement trophique (pilosité, ongles, peau)
3)
Au moins un signe dans deux des catégories suivantes (critères cliniques et recherche) :
a)
Sensoriel : confirmation d'une hyperpathie et/ou allodynie
b)
Vasomoteur : confirmation d'une asymétrie de température et/ou changement de couleur et/ou
asymétrie de couleur
c)
Sudomoteur/œdème : confirmation d'un œdème et/ou asymétrie de sudation
d)
Moteur/trophique : confirmation d'une raideur et/ou dysfonction motrice (faiblesse, trémor,
dystonie) et/ou changement trophique (pilosité, ongles, peau)
4)
Il n'existe pas d'autre diagnostic qui explique de manière plus convaincante les symptômes
et les signes cliniques.
Le Dr F.________ a retenu l’existence d’un tel diagnostic comme cela ressort de l’ordonnance
de physiothérapie du 1
er
mars 2021 et de ses rapports des 15 février et 7 avril 2021, dans lesquels il fait mention de la
poursuite du traitement de physiothérapie anti-algoneurodystrophique. On ignore toutefois sur la
base de quels critères il s’est fondé.
Il ressort des rapports des médecins d’arrondissement et de la P.________ qu’ils ont
été attentifs aux signes d’un éventuel SDRC sans toutefois arriver à la conclusion
qu’il convenait de poser un tel diagnostic. Ainsi, le Dr M.________ constate dans son rapport du
31 août 2020 que le pied gauche est nettement plus froid que le pied droit, mais relève que
la transpiration est similaire au niveau des deux pieds. Dans leur rapport du 4 novembre 2020, les médecins
de la P.________ notent que la cheville gauche présente une tuméfaction persistante, mais que
la sudation est symétrique et qu’il y a une absence de différence de couleur et de température.
Lors de son examen du 4 juin 2021, le Dr J.________ relève qu’il n’y a pas de phénomène
vaso-moteur ni d’hyperpilosité vis-à-vis du membre controlatéral. Lors de son examen
final du 5 novembre 2021, il mentionne qu’il n’y a pas de tuméfaction, pas d’hématome
ni de phénomène vasomoteur.
Les rapports précités font mention de la radiographie réalisée le 20 avril 2020,
ainsi que des IRM des 19 mai 2020, 21 octobre 2020 et 30 août 2021, dans la mesure où ils sont
ultérieurs à ces examens. Aucun d’eux ne fait cependant référence à la
radiographie du pied gauche effectuée le 23 septembre 2020 à la G.________, dont le compte-rendu
figurant au dossier évoque une éventuelle composante de SDRC. Invitée à produire
un avis médical sur cette imagerie, la CNA a transmis une nouvelle appréciation du Dr J.________
du 18 mars 2024, dans laquelle celui-ci confirme ses précédentes conclusions, après avoir
repris connaissance des radiographies du 23 septembre 2020 et du rapport du radiologue. Interrogé
spécifiquement sur cette question, il explique que ces documents n’apportent pas d’informations
nouvelles car le recourant a bénéficié d’autres examens radiologiques (IRM et CT-scanner)
plus précis pour poser des diagnostics et établir le suivi. Si l’on ignore à quel
CT-scanner il fait référence, il est vrai que l’évolution du pied gauche de l’assuré
a été contrôlée à l’aide de plusieurs IRM, comme mentionné ci-dessus.
Au cours de la procédure de recours, l’assuré a produit divers rapports qui traitaient
principalement de son pied droit, mais dont certains faisaient état de séquelles algodystrophiques
au pied gauche, respectivement d’un syndrome algodystrophique à gauche (rapports de la physiothérapeute
Q.________ des 24 novembre 2022 et 19 mai 2023, rapport de l’A.________ du 9 septembre
2022, rapport du Dr N.________ du 14 avril 2024). Force est toutefois de constater qu’aucun de
ces rapports n’examine les critères susmentionnés (« de Budapest »)
qui permettent de poser le diagnostic de SDRC. Comme le relève la CNA dans son écriture du
5 juillet 2024, le Dr N.________ indique que les lésions de réaction algoneurodystrophique
ont été objectivées par les examens radiologiques et confirmées par les spécialistes,
sans préciser ses sources, lesquelles ne sont pas jointes au rapport produit. On ignore en outre
s’il parle du pied gauche ou du pied droit du recourant.
Dans ses écritures, la CNA estime que les rapports produits échappent à la cognition du
Tribunal. Il est vrai que le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions
attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue et que les faits survenus postérieurement et ayant modifié
cette situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210
consid. 4.3.1). Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans
la mesure où ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à
influencer l’appréciation au moment où la décision attaquée a été
rendue. En particulier, même s’il a été rendu postérieurement à la date
déterminante, un rapport médical doit être pris en considération s’il a trait
à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020
du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
Les rapports produits par le recourant qui sont postérieurs à la décision attaquée
n’échappent ainsi pas à la cognition du juge uniquement à cause de leur date d’établissement.
En revanche, comme démontré ci-dessus, ils ne permettent pas d’établir que le recourant
présentait un SDRC, respectivement souffrait des séquelles d’une telle atteinte, au moment
où la décision litigieuse a été rendue.
bb)
Dans son recours, le recourant mentionne qu’il souffre d’une probable neuropathie du nerf
péronier superficiel ainsi que d’un manque de mobilisation de deux orteils. Dans son rapport
du 29 novembre 2021, le Dr W.________ a suspecté des douleurs chroniques dues à un étirement
ou une compression de la branche dorsale du nerf péronier superficiel, consécutives à
la distorsion ou à l’immobilisation du pied pendant deux mois.
Le Dr J.________ s’est prononcé sur le rapport du Dr W.________ dans une appréciation
du 12 janvier 2022. Il a retenu qu’il n’avait pas d’explication à la symptomatologie
neurologique car l’atteinte sensitive décrite pourrait, d’un point de vue anatomique,
être due à une atteinte du nerf sural selon les plaintes de l’assuré et non du nerf
fibulaire superficiel comme supposé par le Dr W.________.
Dans son appréciation, le Dr J.________ indique qu’à l’instar du Dr W.________,
il n’a pas d’explication pour la diminution de mobilité des orteils et les douleurs
qui irradient jusqu’à la fesse gauche car, à sa connaissance, il n’y a pas de substrat
organique connu pouvant expliquer ces symptômes. Dans son rapport du 26 janvier 2022, le Dr
W.________ estime probable que l'importante entorse et l'immobilisation qui s'en est suivie aient entraîné
quelques adhérences au niveau des tendons des extenseurs des orteils.
Quoi qu’il en soit, il apparaît que ces atteintes ont été prises en compte par le
Dr J.________, de même que par les médecins de la P.________, qui en avaient connaissance puisqu’ils
ont fait mention, dans leur rapport du 4 novembre 2020, d’une hypoesthésie sur le territoire
du nerf sural à gauche avec une diminution de la mobilité des orteils.
cc)
Le recourant fait valoir qu’il présente une diminution de la mobilité sous-talienne,
constatée par le Dr W.________ (rapport du 29 novembre 2021), qui est due selon ce médecin
à l'importante entorse et à l'immobilisation qui s'en est suivie (rapport du 26 janvier 2022).
De son côté, le Dr J.________ n’a pas retrouvé d’hypomobilité de l’arrière-pied
lors de son examen, comme il le relève dans son appréciation du 12 janvier 2022. Il en va de
même des médecins de la P.________, qui ont observé une mobilité de l’articulation
sous-talienne sensible mais sans raideur (rapports des 4 novembre 2020 et 1
er
octobre 2021).
dd)
Dans son écriture du 10 juin 2024, le recourant allègue qu’il présente des tremblements
aux deux pieds. Il ressort du rapport du 14 avril 2024 du Dr N.________ qu’il ne peut pas maintenir
la position assise plus de 90 minutes et doit avoir la possibilité de bouger en permanence en raison
de dysesthésies et de tremblements des deux membres inférieurs. Dans son rapport du 12 mars
2024, la physiothérapeute Q.________ ne fait cependant état de tremblements qu’au pied
droit, lesquels ressemblent à un clonus. Quoi qu’il en soit, ce symptôme n’avait
en tous les cas pas été observé avant que la décision litigieuse soit rendue, si
bien qu’il n’y a pas lieu d’en tenir compte dans le présent examen.
ee)
Dans ses écritures, le recourant soutient que le nouvel accident, qui a eu lieu le 24 juin 2022
et a touché son pied droit, a entraîné une aggravation de la situation de son pied gauche,
qu’il a dû davantage mobiliser pour porter la charge corporelle. Il estime même que les
deux accidents sont liés dans la mesure où, selon ses explications, il avait essayé de
ménager son pied gauche au moment où l’accident s’est produit, ce qui avait provoqué
la blessure du pied droit. Il était ainsi d’avis qu’il n’y avait pas de sens au
niveau médical et juridique de séparer les deux accidents.
Comme déjà mentionné, le présent litige est limité à la question des prestations
auxquelles le recourant a droit en lien avec l’accident du 20 avril 2020, à l’exclusion
des suites de l’accident du 24 juin 2022. Aucune pièce médicale n’établit
que le nouvel accident aurait aggravé la situation du pied gauche et dans l’hypothèse
où cela aurait effectivement été le cas, il s’agit d’un élément
qui est intervenu postérieurement à la décision de la CNA du 11 novembre 2021, mettant
fin aux prestations pour les troubles du pied gauche, et qui aurait dû faire l’objet d’une
annonce de rechute auprès de la CNA.
ff)
Au final, il ressort de ce qui précède
que les médecins de la P.________ et le Dr J.________ ont pris leurs conclusions en tenant compte
de l’ensemble de la situation du recourant. S’agissant des éléments d’autolimitation
qu’ils retiennent, le recourant fait valoir, dans son écriture du 26 septembre 2022, que ceux-ci
s’expliquent par sa dépression réactionnelle. Il importe toutefois peu de connaître
les éventuelles causes de la kinésiophobie et des autolimitations du recourant, dans la mesure
où il est admis que ses capacités fonctionnelles dépassent son handicap tel qu’il
le perçoit (rapport de la P.________ du 1
er
octobre 2021). Il n’y a par conséquent pas de raison de s’écarter des conclusions
des médecins de la P.________ et du Dr J.________ selon lesquelles le recourant a retrouvé
une pleine capacité de travail dans son activité habituelle. Alors que les médecins de
la P.________ ont indiqué, dans leur rapport du 1
er
octobre 2021, que la situation était sur le point d’être stabilisée au niveau orthopédique,
le Dr J.________ a estimé, à l’occasion de l’examen final du 5 novembre 2021, que
tel était le cas.
d)
Le
recourant reproche à la CNA de n’avoir pas tenu compte de ses problèmes psychiques. Il
ressort du rapport de la P.________ du 1
er
octobre 2021 que le recourant présentait un trouble de l'adaptation avec réaction dépressive
prolongée, qui a justifié l’introduction d'un traitement de Trazodone le 30 août
2021 et l’indication à un soutien psychologique individuel. Dans son examen final du 5 novembre
2021, le Dr J.________ a repris ce diagnostic.
La CNA estime qu’elle n’a pas à tenir compte de l’existence de ces troubles dans
l’examen des prestations d’assurance au motif qu’ils ne sont pas en lien de causalité
adéquate avec l’accident. Elle a classé ce dernier dans la catégorie des accidents
de gravité moyenne, à la limite des accidents de peu de gravité, et estimé qu’aucun
des critères posés par la jurisprudence pour établir un lien de causalité adéquate
n’était rempli en l’espèce (cf. décision sur opposition).
Force est de constater que le recourant n’émet absolument aucun grief au sujet de l’examen
de ces critères et n’indique en particulier pas lesquels seraient selon lui réalisés
en l’espèce.
L’accident du 20 avril 2020 consiste dans le fait que le recourant a raté une marche en descendant
un escalier alors qu’il portait un store, ce qui a entraîné une torsion de sa cheville.
On ne saurait considérer que cet événement revêt un caractère particulièrement
impressionnant ou que l’on serait en présence de circonstances particulièrement dramatiques.
Les lésions physiques ont consisté en une inversion forcée de la cheville gauche, avec
à l’IRM du 19 mai 2020 une fracture sous-chondrale distale du cuboïde gauche non déplacée,
une fracture sous-chondrale de la surface articulaire du talus avec le naviculaire et un œdème
marqué du naviculaire à l’insertion du tibial postérieur. De telles lésions
ne sont manifestement pas propres, de par leur nature et leur gravité, à entraîner des
troubles psychiques. Le traitement médical, qui a comporté la prise d’antalgiques et
de la physiothérapie, n’a pas eu une durée anormalement longue et aucune erreur médicale
n’est à signaler. Aucune difficulté particulière ni complications importantes ne
sont à déplorer au cours de la guérison. Le degré et la durée de l’incapacité
de travail due aux lésions physiques n’ont pas été d’une importance particulière
puisqu’une pleine capacité de travail dans l’activité habituelle a été
considérée comme exigible par les médecins de la P.________ et le Dr J.________ à
compter de novembre 2021, étant précisé que le médecin traitant, le Dr W.________,
a reconnu l’existence d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
dès janvier 2022 et prévoyait que la reprise de l’activité habituelle serait
envisageable trois à quatre mois plus tard (rapport du 26 janvier 2022). Quant aux douleurs physiques
persistantes, il faut rappeler que les plaintes du recourant n’ont pas pu être objectivées
sur le plan clinique. En tout état de cause, même en admettant que ce critère serait réalisé,
cela ne suffit pas pour reconnaître l’existence d’un lien de causalité adéquate
en l’occurrence entre l’accident et les troubles psychiques du recourant.
e)
Il
résulte de ce qui précède que la CNA était fondée à mettre fin au versement
des indemnités journalières au 14 novembre 2021. Contrairement à ce que soutient le recourant,
il n’était pas question de devoir attendre la réalisation d’éventuelles mesures
de réadaptation de l’assurance-invalidité, dans la mesure où la CNA n’a pas
statué sur le droit à la rente du recourant, mais a mis fin à ses indemnités journalières
sur la base de l’art. 16 al. 2 LAA, à savoir du fait qu’il avait récupéré
une pleine capacité de travail dans son activité habituelle.
f)
Il apparaît que la CNA était également en droit de mettre fin à la prise en charge
des frais médicaux au 14 novembre 2021. Le recourant fait remarquer à cet égard qu’il
a continué à suivre un traitement de physiothérapie pour son pied gauche au-delà
de cette date. Dans son rapport du 29 novembre 2021, le Dr W.________ a en effet prescrit la poursuite
de la physiothérapie. Les rapports de la physiothérapeute Q.________ des 19 mai 2023 et 12
mars 2024 précisent que les séances ont porté tant sur le pied droit que le pied gauche.
Il faut toutefois constater qu’à l’issue du séjour du recourant à la P.________,
les Drs D.________ et T.________ ont constaté une absence d’amélioration significative
de la situation malgré les thérapies effectuées pendant le séjour. Pour cette raison,
ils n’ont pas proposé la poursuite de la physiothérapie en ambulatoire (rapport du 1
er
octobre 2021). Le Dr J.________ s’est rallié à leur position (rapport du 8 novembre 2021).
L’appréciation des médecins de la P.________, qui ont pu observer le recourant pendant
un mois, est convaincante. Il convient également de préciser que le Dr W.________ a prescrit
la poursuite de la physiothérapie en vue d’une mobilisation spécifique de l’articulation
sous-talienne et possiblement pour une désensibilisation dans le territoire du nerf fibulaire superficiel.
Or, comme vu ci-dessus, le Dr J.________ s’est prononcé sur ces atteintes et a néanmoins
confirmé les conclusions de son rapport final, notamment l’absence de poursuite de la physiothérapie
(rapport du 12 janvier 2022).
Dans la mesure où il est admis que le recourant a récupéré une pleine capacité
de travail dans son activité habituelle dès le 15 novembre 2021 et que la poursuite de la physiothérapie
n’apparaissait pas susceptible d’apporter une amélioration de la situation, ni n’était
jugée nécessaire pour maintenir la capacité de travail du recourant, la CNA était
légitimée à mettre un terme à la prise en charge du traitement médical au 14
novembre 2021 au soir.
5.
Au
vu de ce qui précède, il faut constater que les pièces médicales au dossier permettent
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il y a dès lors lieu de
rejeter la requête d’expertise pluridisciplinaire du recourant par appréciation
anticipée des preuves. En effet, une telle mesure ne serait pas de nature à modifier les
considérations qui précèdent, les faits pertinents ayant pu être constatés à
satisfaction de droit (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425
consid. 2.1).
6.
a)
Le recours doit par conséquent être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA), ni d’allouer
de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 4 mai 2022 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Beatrice Gurzeler (pour le recourant),
‑
Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :