vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 734 · 2019-08-16 · fr

MESURE PROVISIONNELLE, RELATIONS PERSONNELLES | 273 CC, 445 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 16.08.2019 Arrêt / 2019 / 734

TRIBUNAL
CANTONAL
LQ17.045547-190445
;LQ17.045547-190446
140
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 16 août 2019
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
M.
Colombini et Mme Kühnlein, juges
Greffier
:
Mme              Nantermod BernardAdministrateur
*****
Art.
273 ss, 445 et 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.L.________
,
à Tannay, et sur le recours interjeté par
F.________
,
à Gingins, contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 7 mars 2019 par la Juge
de paix du district de Nyon dans la cause concernant l’enfant
B.L.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 26 février 2019 et adressée pour notification
aux parties le 7 mars 2019, la Juge de paix du district de Nyon (ci-après : juge de paix) a
modifié l’ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le 15 janvier 2019 en ce sens
que, durant l’enquête, le droit de visite de A.L.________ sur B.L.________ s’exercerait
par l’intermédiaire de Point Rencontre à raison de six rencontres d’une durée
maximale de deux heures à l’intérieur des locaux exclusivement puis, si les intérêts
de l’enfant étaient préservés, conformément à l’ordonnance de mesures
provisionnelles du 9 novembre 2017 (I) ; a enjoint A.L.________ d’effectuer des contrôles
sanguins mensuels réguliers ainsi que de s’astreindre à un suivi psychothérapeutique
régulier (II) ; a fixé aux parties un délai de six semaines dès l’ordonnance
définitive et exécutoire pour requérir des mesures d’instruction complémentaires
(III) ; a dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le sort de la cause (IV)
et a déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire, nonobstant recours (V).
En substance, la première juge a relevé que F.________ avait consulté l’Hôpital
[...] le 2 décembre 2018 pour suspicion d’abus sexuel de A.L.________ sur sa fille B.L.________
au motif que celle-ci lui aurait dit que son père lui avait mis la main entre les jambes au niveau
de la vulve pendant la sieste et qu’il lui faisait des bisous d’amoureux avec la langue et
que le Can Team (Child Abuse and Neglect Team) du CHUV avait estimé que ces allégations n’apportaient
pas d’éléments suffisamment concrets pour effectuer une dénonciation pénale,
la Dresse P.________ ayant de son côté requis la suspension immédiate du droit de visite
par principe de précaution. La première juge a considéré n’être en présence
d’aucun élément permettant de confirmer l’existence d’abus sexuels, mais
l’expert avait néanmoins retranscrit les propos de B.L.________ lors de la séance du
9 janvier 2019, laquelle avait mimé certains gestes équivoques devant les professionnels. L’enfant
semblait présenter des troubles en lien avec l’exercice du droit de visite, mais devait pouvoir
continuer à voir son père, si bien qu’il convenait de limiter les relations personnelles
du père durant l’enquête et de fixer un droit de visite évolutif au Point Rencontre.
B.
Par acte du 18 mars 2019, accompagné d’un bordereau de pièces, A.L.________ a recouru
contre la décision précitée et conclu, sous suite de frais et dépens, à l’annulation
de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 15 janvier 2019 et de l’ordonnance de
mesures provisionnelles du 26 février 2019 ainsi qu’à la confirmation de l’ordonnance
de mesures provisionnelles du 9 novembre 2017, rectifiée le 23 du même mois dans le sens d’un
rétablissement d’un droit de visite de six heures avec autorisation de sortie du Point Rencontre.
Par acte du 21 mars 2018, accompagné d’un bordereau de pièces et comprenant une requête
d’assistance judiciaire, F.________ a interjeté recours contre l’ordonnance de mesures
provisionnelles du 26 février 2019 et requis l’octroi de l’effet suspensif, respectivement
l’octroi de mesures provisionnelles en ce sens que A.L.________ ne soit pas autorisé à
sortir des locaux de Point Rencontre avec sa fille jusqu’à droit connu sur le recours. Principalement,
elle a conclu, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision entreprise
en ce sens que le droit de visite soit suspendu, subsidiairement limité à des rencontres bimensuelles
au Point Rencontre, d’une durée de deux heures sans possibilité de sortir des locaux,
avec mise en œuvre d’une expertise de crédibilité sur l’enfant.
Le 26 mars 2019, A.L.________ s’est déterminé sur la requête d’effet suspensif
et a conclu à son rejet.
Par acte du 26 mars 2019, A.________, curatrice de représentation ad hoc de l’enfant, s’en
est remise à justice s’agissant de l’octroi de l’effet suspensif.
Par courrier du 26 mars 2019, A.L.________ a requis l’assistance judiciaire.
Par ordonnance du 27 mars 2019, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles (ci-après :
juge déléguée) a rejeté la requête d’effet suspensif contenue dans le
recours de F.________, précisé que les relations personnelles de A.L.________ sur B.L.________
s’exerceraient par l’intermédiaire de Point Rencontre toutes les deux semaines pour
une durée maximale de deux heures, à l’intérieur des locaux exclusivement, en fonction
du calendrier d’ouverture et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement
de Point Rencontre, lesquels étaient obligatoires pour les deux parents et dit que les frais judiciaires
et les dépens de l’ordonnance seraient arrêtés dans le cadre de l’arrêt
sur recours à intervenir.
Egalement le 27 mars 2019, la juge déléguée a rejeté la requête d’assistance
judiciaire de F.________.
Par courrier du 29 mars 2019, la juge de paix a été invitée à faire savoir à
la Chambre de céans si elle entendait reconsidérer sa décision.
Par courrier du 1
er
avril 2019, [...], Responsable d’unité auprès de Point Rencontre Morges, a informé
les parties que l’exercice des relations personnelles de A.L.________ sur sa fille B.L.________
aurait lieu le 6 avril 2019 puis deux fois par mois, de 10 à 12 heures, à la cafétéria
du Centre d’Enseignement Professionnel à Morges.
Par courrier du 3 avril 2019, la juge de paix a reconsidéré sa décision du 26 février
2019, qui était modifiée au chiffre I de son dispositif en ce sens que le droit de visite de
A.L.________ sur F.________ s’exercerait par l’intermédiaire de Point Rencontre à
raison d’une visite à quinzaine d’une durée de deux heures, à l’intérieur
des locaux exclusivement, et ce jusqu’à ce qu’une nouvelle décision soit rendue.
Egalement le 3 avril 2019, le procureur [...] a informé la Chambre des curatelles qu’il avait
ouvert une procédure pénale à la suite de la plainte déposée par F.________,
qui soupçonnait A.L.________ d’avoir commis des attouchements sur leur fille B.L.________
et sollicitait que [...], inspecteur auprès de la brigade criminelle, division mœurs, soit
autorisé à consulter le dossier dans la mesure de son utilité à la procédure
pénale. Par courrier du 8 avril 2019, la juge déléguée y a répondu favorablement.
Par réponse spontanée du 4 avril 2019, accompagnée d’un certificat médical,
A.L.________ a conclu au rejet du recours de F.________.
Par courrier du 8 avril 2019, la juge déléguée a interpellé les parties s’agissant
du maintien de leur recours, précisant qu’elles pouvaient le cas échéant compléter
leurs écritures et modifier leurs conclusions.
Par courrier du 18 avril 2019, A.L.________ a maintenu son recours pour les raisons invoquées à
l’appui de celui-ci.
Dans des déterminations du 23 avril 2019, F.________ a également maintenu son recours.
Par courrier du 20 mai 2019, la juge déléguée a, en l’état, dispensé A.L.________
d’avance de frais, la décision définitive sur l’assistance judiciaire étant
réservée.
Dans ses déterminations du 21 mai 2019, A.L.________ a maintenu sa réponse spontanée du
4 avril 2019.
Par courrier du 27 mai 2019, A.________ a conclu au rejet du recours interjeté par F.________, faisant
notamment valoir qu’elle n’avait reçu aucune nouvelle de la mère de [...] malgré
ses sollicitations. Par courrier du 4 juin 2019, elle a informé la Chambre de céans qu’il
semblait que la prénommée n’avait jamais reçu copie de la lettre par laquelle elle
lui demandait de l’appeler, ce qui expliquait son silence, qu’elle rencontrerait F.________
le 17 juin 2019 et qu’elle sollicitait en conséquence un nouveau délai de détermination.
Par courrier du 29 mai 2019, A.L.________ a informé la Chambre des curatelles qu’il n’avait
pas pu se rendre au Point Rencontre le 20 avril 2019, mais que sa fille avait toujours été
au centre de ses préoccupations et que son droit de visite, déjà fortement limité,
passait en priorité.
Par courrier du 6 juin 2019, la juge déléguée a fait savoir à A.________ que les
causes étaient gardées à juger, qu’il n’y aurait pas d’autre échange
d’écriture et qu’aucun fait ou moyen ou moyen de preuve nouveau ne serait pris en compte.
Elle invitait toutefois la curatrice à faire part du résultat de sa première rencontre
avec l’enfant B.L.________ au juge de paix en charge du dossier.
Par courrier du 6 juin 2019, le Point Rencontre Ouest a confirmé aux parties que conformément
à l’ordonnance d’effet suspensif du 27 mars 2019, il accueillerait la rencontre entre
le père et sa fille le 15 juin 2019 à l’intérieur des locaux et qu’il avait
exceptionnellement autorisé A.L.________, qui l’avait demandé, à venir accompagné
par sa mère V.________.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
B.L.________ est née le [...] 2015 d’une
relation hors mariage de F.________ et de A.L.________, lesquels se sont séparés en janvier
2017.
2.
Par requête à la Justice de paix du district de Nyon (ci-après : justice de paix)
du 23 octobre 2017, A.L.________ a requis la fixation de ses droits parentaux.
Le 7 novembre 2017, le Dr [...], médecin généraliste aux [...] Genève, a certifié
qu’il suivait depuis plusieurs années A.L.________, qui avait toutes les qualités physiques
et psychiques nécessaires pour assumer sa fonction de père de manière plus qu’optimale,
était un père attentif et responsable et n’avait pour l’heure aucun problème
lié à une consommation excessive d’alcool. Il annexait à son certificat médical
les données relatives à une prise de sang effectuée le 18 octobre 2017 attestant d’une
consommation d’alcool nulle ou pratiquement nulle précédent cette date, des analyses
similaires étant disponibles depuis le mois de février 2017. Le même jour, le Dr [...],
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie à Genève, a considéré que
son patient A.L.________ était apte à exercer une fonction paternelle.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 9 novembre 2017, rectifiée le 23 du même mois,
la juge de paix a ratifié une convention conclue le 8 novembre 2017 par F.________ et A.L.________,
laquelle prévoyait que le père exercerait son droit de visite sur B.L.________ par l’intermédiaire
de Point Rencontre, deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures à l’intérieur
des locaux exclusivement les deux premières fois, puis pour une durée maximale de trois heures
les deux suivantes, avec l’autorisation de sortir des locaux, puis pour une durée maximale
de six heures avec l’autorisation de sortir des locaux, en fonction du calendrier d’ouverture
et conformément au règlement et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, qui étaient
obligatoires pour les deux parents, et a ordonné une expertise familiale auprès de l’UCCF
(Unité de consultation pour le couple et la famille), à Nyon.
Par courrier aux parties du 5 février 2018, [...], responsable d’unité auprès de
Point Rencontre, a confirmé aux parties que le droit de visite de A.L.________ à l’égard
de sa fille B.L.________ s’exercerait dès le 17 février 2018, puis deux fois par mois
de 10 heures 30 à 13 heures 30, avec possibilité de sortir des locaux durant deux visites,
puis de 10 heures 30 à 16 heures 30, avec possibilité de sortir des locaux pour autant que
les deux visites précédentes aient été effectuées.
Dès le mois de mars 2018, A.L.________ a exercé ses relations personnelles à son domicile
tous les quinze jours durant six heures.
Dans un rapport du 17 août 2018, [...], adjointe-suppléante de l’Office régional
de protection des mineurs (ORPM) de l’Ouest, et [...], assistante sociale pour la protection des
mineurs auprès du Service de protection de la jeunesse (SPJ), ont informé l’autorité
de protection que ce dernier  avait reçu le 12 juin 2018 un signalement de la part du Service
de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent concernant la mineure B.L.________ et avait
pris des renseignements auprès des parents et des divers intervenants. Selon la Dresse [...], pédopsychiatre
de l’enfant, l’enfant avait mentionné que son père l’avait « tapée »
sur la joue et manifestait son mal-être. Le Dr Z.________, pédiatre de l’enfant depuis
sa naissance, estimait que [...] se développait bien et ne relevait rien de suspect, que la mère
avait d’excellentes compétences maternelles, mais était très soucieuse de ce qui
se passait chez le père, suspectant des gestes déplacés du père car l’enfant
embrassait spontanément sur la bouche. Le droit de visite en présence de l’assistante
sociale s’était bien déroulé, B.L.________ se montrant enthousiaste, ayant beaucoup
joué avec son père et n’ayant pas été en mesure de confirmer que celui-ci l’avait
« tapée » sur la joue. Selon [...],
référente
de B.L.________ à la crèche [...]
, l’enfant
se développait bien en tous points, il n’y avait pas d’inquiétudes et la collaboration
avec la mère était bonne. Selon F.________, A.L.________ souffrirait d’une problématique
liée à l’alcool et son récit mentionnait un parcours conjugal ponctué d’insultes,
de violences, de menaces et de promesses d’amendement. Dès lors qu’il n’avait
pas pu observer de violences durant l’exercice du droit de visite, qu’une expertise pédopsychiatrique
était en cours, que la mère maintenait le lien entre B.L.________ et son père malgré
son propre vécu avec lui, que A.L.________ réfutait toute violence à l’égard
de B.L.________ et de F.________, en qui il avait confiance s’agissant de l’éducation
donnée à l’enfant, le SPJ estimait ne pas avoir d’éléments confirmant
ou infirmant le contenu du signalement. Il recommandait toutefois de maintenir le suivi thérapeutique
de B.L.________ et proposait de clore la procédure sans suite, aucune action socio-éducative
n’étant pour l’heure entreprise.
Par décision du 27 août 2018, la juge de paix a en substance pris note de ce qui précède
et que le signalement déposé le 12 juin 2018 par le Service de psychiatrie de l’enfant
et de l’adolescent indiquant que B.L.________ semblait avoir besoin d’aide, serait traité
dans le cadre de l’enquête en fixation du droit de visite.
3.
Le lundi 19 novembre 2018, F.________ s’est
rendue avec F.________ chez la Dresse [...], à la suite d’une visite de l’enfant chez
son père, pour lui exposer les faits que sa fille lui avait rapportés.
Par courrier
au SPJ du 11 décembre 2018, le Dr Z.________
a fait part des faits rapportés par F.________ lors de la consultation de l’enfant du 5 décembre
2018, soit que la mère avait consulté le 2 décembre 2018 l’Hôpital [...] pour
suspicion d’abus sexuel de A.L.________ sur sa fille après que B.L.________ lui aurait dit,
à trois reprises, que son père lui aurait mis la main entre les jambes au niveau de la vulve,
lors des siestes, et qu’elle aurait montré dans le bain ses parties génitales après
son retour de chez son père le 1
er
décembre 2018. Le pédiatre rapportait également que F.________ lui avait indiqué
que l’enfant était souvent en pleurs en rentrant des visites chez son père, disant qu’elle
était triste et que celui-ci lui aurait fait à quelques reprises des bisous d’amoureux
avec la langue. Au chapitre « Attitude diagnostique », le pédiatre indiquait
n’avoir pas mis en évidence de lésion chez B.L.________, qui avait montré ce que
son papa lui faisait, en mettant la main dans sa culotte. Devant cette situation complexe, il allait
contacter le Can Team et proposait des contrôles plus réguliers chez le pédiatre que les
contrôles annuels habituels.
Dans un rapport de consultation du 15 décembre 2018, les Drs [...] et [...], médecin chef et
médecin assistant auprès du Département femme-mère-enfant, Service de pédiatrie
du CHUV, ont noté que l’enfant aurait dit à sa mère que son père l’avait
tapée sur le ventre le jour-même, en mimant des mouvements lors desquels elle s’était
tapée au niveau du ventre, et que durant la consultation, lorsque sa mère lui avait demandé
si son père avait « frotté », B.L.________ avait désigné son
entrejambe.
Le 17 décembre 2018, le SPJ a transmis à l’autorité de protection le courrier précité
du Dr Z.________ du 11 décembre 2018 et sollicité de celle-ci qu’elle le fasse suivre
à l’expert.
Par courrier au SPJ du 19 décembre 2018, le Dr [...] et la Dresse [...], cheffe de clinique auprès
du Département femme-mère-enfant, Service de pédiatrie, CAN Team du CHUV, ont rapporté
les mêmes faits, estimant que ces allégations, transmises par F.________ vu le jeune âge
de B.L.________, n’apportaient pas d’éléments suffisamment concrets pour effectuer
une dénonciation pénale et que lors de l’examen clinique, aucune lésion n’avait
été mise en évidence. Le CAN Team mentionnait encore que la Dresse [...] lui avait fait
part de ses inquiétudes au sujet de l’enfant.
Par courrier du 11 janvier 2019, la Dresse [...], médecin adjointe auprès de l’UCCF en
charge de l’expertise familiale précitée, a requis de l’autorité de protection,
à la suite des propos rapportés par l’enfant B.L.________ lors de sa consultation du
9 janvier 2019, la suspension immédiate des visites de A.L.________.
Le 14 janvier 2019, le Dr [...] a établi un constat de coups et blessures mentionnant qu’il
avait reçu le jour même B.L.________ et sa mère, après que A.L.________ avait ramené
l’enfant au Point Rencontre, et la fillette aurait raconté à sa mère que son papa
l’aurait à nouveau touchée au niveau de l’entrejambe, ce que B.L.________ avait
mimé durant la consultation, et l’aurait tapée sur le ventre.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 15 janvier 2019, la juge de paix a suspendu provisoirement
le droit de visite de A.L.________ sur sa fille B.L.________ et a convoqué les parties à sa
séance du 26 février 2019.
Egalement le 15 janvier 2019, A.L.________ a requis la désignation d’un curateur de représentation
pour sa fille.
4.
Le 6 février 2019, [...], psychologue auprès de l’UCCF, et la Dresse [...] ont adressé
à l’autorité de protection l’expertise familiale pour laquelle elles avaient été
mandatées le 14 novembre 2017, indiquant que leurs observations s’appuyaient sur quatre entretiens
avec chacun des parents de [...] entre le 15 juin et le 10 août 2018, un entretien avec A.L.________
et sa fille le 28 août, un entretien avec F.________ et sa fille le 29 août 2018, puis une
dernière rencontre avec la mère et B.L.________ le 9 janvier 2019. Elles avaient également
échangé au téléphone et par courriels avec les divers professionnels qui étaient
intervenus auprès de la famille (médecins généralistes et psychiatres des parties,
alcoologue du père, pédiatre et pédopsychiatre de l’enfant, assistante sociale du
SPJ, référente de l’enfant à la crèche Les [...]).
L’expertise a relevé que la vie de couple des parties avait été émaillée
de menaces, d’insultes et de dénigrements, suivies d’excuses, de cadeaux et de promesses
d’amélioration de A.L.________, avec une consommation excessive et répétée
d’alcool, que les échanges entre les parties se faisaient désormais uniquement à
travers le « cahier de communication » que F.________ avait instauré à
la suite de la médiatisation des visites du père et que la tension au sein du couple parental
demeurait importante. Elle a retenu F.________ ne présentait aucun trouble de la personnalité,
ni d’état dépressif, ni de trouble de la lignée psychotique, mais qu’elle
souffrait d’un trouble de l’adaptation à prédominance anxieuse, en réaction
à la séparation d’avec A.L.________, qui présentait pour sa part une forte impulsivité
et nouait des relations destructrices avec ses compagnes, l’alcool pouvant avoir cette fonction
dans sa vie ainsi que celle de contrôler une anxiété importante. Selon l’expertise,
le prénommé ne présentait pas de symptômes de la lignée psychotique ni de la
lignée dépressive, mais souffrait d’un syndrome de dépendance à l’alcool
avec régime de maintenance ou de de substitution sous surveillance médicale.
Les expertes ont noté que l’enfant présentait un bon développement sur les plans
psychomoteur et affectif. Lors des entretiens des 28 et 29 août 2018, elles ont observé que
F.________ était à l’aise dans la relation à chacun de ses deux parents –
qui avaient pour elle un amour évident – et dans son environnement, adoptant cependant une
attitude nettement plus apaisée en présence de sa maman, qu’elles avaient mise sur le
compte du contenant offert par F.________ à sa fille. Au vu du contenu du courrier du Dr Z.________
du 11 décembre 2018, elles avaient souhaité revoir la fillette et le 9 janvier 2019, B.L.________
avait déclaré, en présence de sa mère, que son père « fai[sait] des
choses interdites », que « les amoureux [faisaient] des bisous sur la bouche »,
qu’il fallait être grand, mais comme elle ne l’était pas on ne pouvait pas le faire,
que « son papa lui faisait des câlins amoureux…c’[était] pas gentil »,
que c’était mauvais pour elle et que son père lui avait dit de ne pas en parler aux docteurs.
Selon sa mère, la fillette se serait réveillée durant la nuit précédant l’entretien
du 9 janvier 2019 et lui aurait dit qu’elle avait trouvé une solution à sa situation,
savoir prendre des pyjamas et des couches car elle avait fait pipi au lit quand elle était chez
son père le jour où il y aurait eu des attouchements ; le matin du 9 janvier 2019, elle
aurait demandé « qui pouvait la protéger de son papa », et dit qu’elle
« ne voulait pas retourner chez son papa et voulait se sauver de chez lui ». L’enfant
ne souhaitant pas revoir son père, les expertes recommandaient l’interruption des visites
avec effet immédiat en attendant les résultats des investigations jugées appropriées
par la justice regardant la suspicion d’attouchements de la part du père sur l’enfant.
Selon l’expertise, F.________ avait des compétences maternelles évidentes et reconnues,
était une mère aimante et adéquate, qui savait demander et accepter l’aide des professionnels,
mais qui restait très marquée par les violences subies et avait besoin de pouvoir être
progressivement rassurée pour apaiser son anxiété quant à ce B.L.________ pouvait
vivre quand elle était chez son père. Précisant que A.L.________ apprenait à créer
un lien avec sa fille depuis janvier 2018 seulement et que leurs observations ne prenaient pas en compte
les allégations d’attouchements sexuels survenus ultérieurement dans le processus expertal,
les expertes faisaient état de compétences paternelles bonnes et en plein développement,
le lien ayant besoin de temps pour se renforcer, mais il était nécessaire que A.L.________
poursuive son traitement alcoologique avec des contrôles sanguins bimensuels tant il demeurait certain
qu’une consommation d’alcool chez le père, qui banalisait l’agressivité qui
pouvait en découler, était susceptible de l’amener à avoir des conduites impulsives
potentiellement dangereuses pour l’enfant et, quelles que soient les conclusions de la justice
s’agissant des suspicions d’abus sexuels sur l’enfant, qu’il bénéficie
d’un suivi psychothérapeutique régulier afin de l’aider dans la gestion de ses
émotions, ce qui impacterait également sa consommation. Les expertes recommandaient encore
que l’enfant poursuive son traitement chez la Dresse [...], qui devait aussi pouvoir rencontrer
les deux parents afin de les aider à évoluer parallèlement dans leur coparentalité,
et que la garde de l’enfant soit maintenue à sa mère, la question de l’attribution
parentale ne pouvant pas être tranchée tant que l’investigation quant aux attouchements
supposés n’était pas conclue.
5.
Par décision du 11 février 2019, la juge de paix a nommé à B.L.________ une curatrice
de représentation à forme de l’art. 314a bis CC (Code civil suisse du 10 décembre
1907 ; RS 210) en la personne de Me Julie André.
6.
Par écrits respectifs du 20 février
2019, [...] et son mari [...], ont déclaré qu’ils avaient participé à la fête
d’anniversaire de F.________ le 5 décembre 2019 et qu’à aucun moment ils n’avaient
constaté des gestes ou mots étranges, déplacés ou malveillants de A.L.________ envers
sa fille, qui paraissait parfaitement à l’aise et épanouie dans sa maison de [...]. Ils
précisaient que B.L.________ n’avait à aucun moment fait une sieste.
Le 22 février 2019, [...] a également écrit qu’il avait été invité
à l’anniversaire de B.L.________ par son cousin A.L.________, que l’enfant n’avait
pas fait de sieste et que les relations entre le père et sa fille étaient sincères et
affectueuses.
Egalement le 25 février 2019, [...] a attesté avoir été invité avec sa propre
fille à l’anniversaire de B.L.________, qui avait beaucoup interagi avec son père et
pour lequel elle nourrissait une affection évidente, et qu’à aucun moment il n’avait
remarqué de gestes ou comportements déplacés de A.L.________ avec sa fille, qui n’avait
par ailleurs pas fait de sieste.
7.
Le 25 février 2019, le Dr [...], médecin
praticien FMH à Genève, a certifié que A.L.________ avait pris contact avec lui le 31
janvier 2017 afin d’engager une prise en charge spécialisée de ses problèmes d’alcool,
avait commencé le 28 mars 2017 un traitement spécifique à base de baclofène pour
juguler efficacement ses difficultés, qu’il suivait avec motivation et engagement malgré
les nombreux effets indésirables dont il souffrait, se montrant concerné par la réussite
de sa prise en charge alcoologique à la fois pour des raisons personnelles (bien-être personnel)
et familiales (relation avec sa fille et son ex-compagne). Selon le médecin et pour autant qu’il
lui soit permis d’en juger, A.L.________ paraissait soucieux du bien-être de sa fille et constamment
dans une démarche de voir celle-ci plus souvent et il lui semblait peu probable que le prénommé
se soit livré à des actes de malveillance envers sa fille. L’évolution alcoolique
de A.L.________ était très positive et le Dr [...] était confiant dans le maintien de
l’engagement du patient vis-à-vis d’un contrôle efficace de sa consommation.
8.
A l’audience du 26 février 2019, A.L.________ a conclu au rétablissement immédiat
de son droit de visite, tel qu’il prévalait avant l’ordonnance de mesures superprovisionnelles
du 15 janvier 2019, et F.________ a conclu au rejet de cette requête, refusant le rétablissement
des relations personnelles avant la fin de l’instruction et précisant que si un droit
de visite devait toutefois être consenti au père, il ne devrait s’exercer que par le
biais de Point Rencontre.
La juge de paix a entendu la compagne et la mère de A.L.________ après leur avoir expliqué
que la suspension des relations personnelles avait été requise par la doctoresse chargée
de l’expertise et non par la mère de B.L.________.
[...] a déclaré qu’elle était régulièrement présente, depuis le
mois de juillet 2018, lors des visites de B.L.________ à son père, lequel était toujours
très calme avec sa fille, lui expliquait bien les choses et n’avait jamais de gestes déplacés
à l’égard de la fillette qui était très heureuse et souriante. B.L.________
étant très câline, son compagnon faisait preuve de grande prudence pour éviter des
problèmes concernant les propos que l’enfant pourrait rapporter à sa mère et lui
refusait parfois même des bisous sur la joue. Confirmant qu’il n’y avait jamais eu de
gestes de la main ou de bisous déplacés, [...] démentait formellement les accusations
d’attouchement et précisait que lors de la sieste, B.L.________ restait seule dans sa chambre
pour s’endormir ou se reposer. Elle ajoutait que A.L.________ s’occupait de ses deux enfants
le mercredi car elle travaillait tard ce jour-là, qu’il avait souvent été seul avec
sa fille et qu’il était certain que si elle avait eu le moindre doute, elle ne l’aurait
jamais laissé seul avec l’enfant ; en outre, il se refusait à boire un quelconque
verre d’alcool en présence de sa fille. Elle savait que son compagnon avait un suivi alcoologique,
mais elle n’avait jamais vu les tests sanguins et capillaires auxquels il était soumis et
il était toujours raisonnable avec elle dans sa consommation. Présente lors des droits de visite
de A.L.________ les 5 décembre (jour de l’anniversaire de la fillette) et 12 décembre
2018, elle croyait se souvenir qu’elle avait raccompagné ces jours-là B.L.________ et
son père au Point Rencontre.
V.________ a également soutenu que son fils ne buvait jamais d’alcool en présence de
sa fille, qu’il était attentif, prévenant et attentionné à son égard,
qu’il s’était toujours inquiété de son bien-être, n’avait jamais
fait de baisers ou d’attouchements déplacés et ne faisait pas la sieste avec elle. Elle
accompagnait parfois son fils pour aller chercher B.L.________ au Point Rencontre et sa petite-fille
était très heureuse de voir son père et sa grand-mère, pleine de vie et enchantée
de ses visites, les retours étant plus difficiles. Elle avait essayé d’avoir des nouvelles
de B.L.________ après la séparation de ses parents, mais n’avait reçu aucune réponse
de sa maman sauf à Noël ou à l’anniversaire de l’enfant où elle avait
reçu des messages qui lui avaient fait très plaisir ; elle était également présente
le 5 décembre 2018 pour l’anniversaire de B.L.________, qui ne voulait pas retourner au Point
Rencontre.
9.
Par ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 26 février 2019 et déclarée immédiatement
exécutoire, la juge de paix, retenant que l’enfant semblait présenter des troubles en
lien avec l’exercice du droit de visite, a modifié l’ordonnance de mesures superprovisionnelles
rendue le 15 janvier 2019 en ce sens que, durant l’enquête, le droit de visite de A.L.________
s’exercerait par l’intermédiaire de Point Rencontre à raison de six rencontres
d’une durée maximale de deux heures à l’intérieur des locaux exclusivement,
puis si les intérêts de Clotilde étaient préservés, conformément à
l’ordonnance de mesures provisionnelles du 9 novembre 2017, et a enjoint A.L.________ d’effectuer
des contrôles sanguins mensuels et de s’astreindre à un suivi psychothérapeutique
régulier.
Par courrier du 11 mars 2019, le Point Rencontre a informé les parties que les relations personnelles
de A.L.________ s’exerceraient dès le 16 mars 2019 de 10 heures à midi et durant trois
mois (soit six visites), à la cafétéria du Centre d’Enseignement Professionnel de
Morges.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 15 mars 2019, la juge de paix a ordonné à
F.________ d’amener l’enfant B.L.________ au Point Rencontre le 16 mars 2019, selon ordonnance
de mesures provisionnelles du 26 février 2019.
Par courrier du 18 mars 2019, A.L.________ a informé la juge de paix que F.________ n’avait
pas donné suite à l’ordonnance précitée.
10.
Le 2 avril 2019, le Dr [...] a certifié que son patient n’avait actuellement aucun problème
lié à une consommation excessive d’alcool et qu’au vu du suivi poussé qu’il
subissait depuis début 2016, toute affirmation ou insinuation contraire serait fausse, dénuée
de tout fondement médical et diffamatoire à son égard. A ce sujet, il annexait à
son certificat médical les dernières données relatives à une prise de sang effectuée
le 29 mars 2019 attestant d’une consommation d’alcool modérée dans la période
précédant cette date.
11.
Par courrier du 15 mai 2019, A.L.________ a transmis
à la Chambre de céans un formulaire de demande d’assistance judiciaire complété
ainsi que des annexes, requérant l’exonération de la totalité des avances, des sûretés
et des frais judiciaires ainsi que l’assistance d’office d’un avocat.
Par prononcé de ce jour, rendu sans frais judiciaires, la juge déléguée a rejeté
la requête d’assistance judicaire de A.L.________.
En droit :
1.
1.1
Les recours sont dirigés contre une ordonnance de mesures provisionnelles du juge de paix fixant
les modalités de l’exercice du droit de visite d’un père sur sa fille mineure (art.
273 ss CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210]).
1.2
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29
mai d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ;
BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV
173.01]) contre toute décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler Kommentar,
Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6
e
éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2817) dans les dix jours dès la notification
de la décision (art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches
de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation
ou à la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450
al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450
al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck,
Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office.
Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile suisse
du 19 décembre 2008 ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant
cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations.
Cela vaut aussi en deuxième instance (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 7 ad art. 450a
CC, p. 2827 et les auteurs cités ; TF 5A_367/2016 du 6 février 2017 consid. 5). En matière
de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte
que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve
nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide
pratique COPMA 2017, cité : Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer
ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle
peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour compléter
l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon
les situations, le recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide
pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix
(art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu
de prendre position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par chacun des parents de la mineure
concernée, parties à la procédure, les présents recours sont recevables. Il en va
de même des pièces produites en deuxième instance, si tant est qu’elles ne figurent
pas déjà au dossier, et des écritures subséquentes.
La juge de paix a été consultée conformément à l'art. 450d al. 1 CC et a modifié
l’ordonnance entreprise. Les parties ayant déclaré maintenir leurs recours, respectivement
dirigés contre la décision subséquente de la juge de paix, ceux-ci ne sont pas dénués
d'objet.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d'office si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une
décision que s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence
d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de
la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3e éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l'empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1
Selon l’art. 275 al. 1 CC, l’autorité de protection du domicile de l’enfant est
compétente pour prendre les mesures nécessaires concernant les relations personnelles ;
la même compétence appartient en outre à l’autorité de protection du lieu de
séjour de l’enfant si celle-ci a pris des mesures de protection en sa faveur ou qu’elle
se prépare à en prendre.
Le prononcé de mesures provisionnelles au sens des art. 445 et 314 al. 1 CC relève de
la seule compétence du président de l’autorité de protection, soit du juge de paix
(art. 4 al. 1 et 5 let. j LVPAE).
2.2.2
La procédure devant l’autorité
de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent
être entendues personnellement, à moins que l’audition ne paraisse disproportionnée
au regard de l’ensemble des circonstances (art. 447 al. 1 CC). En outre, aux termes de l’art
314a al. 1 CC, l’enfant est entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité
de protection de l’enfant ou le tiers qui en a été chargé, à moins que son
âge ou d’autres justes motifs ne s’y opposent.
2.2.3
En l’espèce, la décision entreprise
a été rendue par la juge de paix, qui a fondé sa compétence sur l’art. 5 LVPAE
et entendu les personnes parties à la procédure. Vu l’âge de l’enfant, les
nombreuses consultations médicales auxquelles B.L.________ a participé et une vraisemblable
future audition par les autorités pénales, il était dans l’intérêt supérieur
de l’enfant de renoncer à son audition par le juge dans le cadre des mesures provisionnelles.
Enfin les parties, qui n’ont du reste pas fait valoir une violation de leur droit d’être
entendues, ont largement pu développer leurs moyens devant l’instance de recours.
2.3
La décision entreprise est donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
3.
3.1
La recourante reproche à la première juge d'avoir apprécié les faits de manière
manifestement inexacte en s'appuyant sur l'expertise du 6 février 2019 et sur des propos tenus lors
d'entretiens avec les expertes remontant à août 2018, soit à une époque où les
soupçons d'abus n'avaient encore jamais eu lieu. Celle-ci ne pouvait dès lors pas retenir dans
la partie en fait qu'il ressortait du rapport d'expertise que B.L.________ était à l'aise dans
les relations avec ses parents et dans son environnement ou qu'il était constaté que B.L.________
allait bien et se montrait à l'aise et spontanée dans son lien à ses deux parents, qui
avaient pour elle un amour évident, ou encore que le père n'avait aucun trouble de la personnalité
ou enfin que le SPJ avait relevé que B.L.________ se développait bien, s'était montrée
enthousiaste et avait beaucoup joué avec son père. La première juge n'avait en sus pas
tenu compte du fait que les experts avaient conclu à la suspension immédiate des relations
personnelles lorsqu’ils mentionnaient les soupçons d’abus sexuels.
3.2
L'expertise pédopsychiatrique est une mesure
d'instruction que le tribunal peut, mais ne doit pas, ordonner dans les affaires concernant les enfants
et régies par la maxime d'office. Elle peut en particulier être refusée lorsque le juge
a pu se forger sa conviction sur les preuves existantes (TF 5A_813/2013 du 12 mai 2014 consid. 4.3 et
les réf. citées). Une telle expertise n'est donc pas la règle et ne peut être ordonnée
qu'en présence de circonstances particulières (telles qu'un abus sexuel ou d'autres violences
contre les enfants) (TF 5A_280/2016 du 18 novembre 2016 consid. 3.3.2 ; TF 5A_265/2015 du 22 septembre
2015 consid. 2.2.2 ;
TF 5A_529/2014 du 18
février 2015 consid. 2.3). L'autorité de protection peut ordonner un rapport d'expertise sur
certains points, lorsqu'elle ne dispose pas elle-même des compétences professionnelles spécifiques
nécessaires pour les traiter, ces compétences relevant le plus souvent de la pédopsychologie,
de la psychologie familiale, de la pédopsychiatrie, de la psychiatrie pour adultes ou de la médecine
légale. Les évaluations et jugements de l'expert ne se substituent pas à la libre appréciation
des preuves par l'autorité de protection. Ce n'est cependant qu'en présence de motifs déterminants
que cette dernière s'écartera des résultats de l'expertise dans sa décision (Guide
pratique COPMA 2017, nn. 7.76-7.77, pp. 236-237).
3.3
La recourante fait fausse route lorsqu'elle reproche
à la première juge d'avoir retenu dans l'état de fait des éléments qui ne sont
plus d'actualité. Les experts ont apprécié la situation à un moment donné et
répondu aux questions qui leur étaient posées. Le SPJ a, quant à lui, procédé
à une évaluation sociale et du contexte familial dans lequel évoluait B.L.________ et
son constat ne saurait être remis en cause par les événements allégués, qui
plus est postérieurement. C'est dans le cadre de son appréciation que le juge doit déterminer
s'il s'écarte de l'avis exprimé par les experts et cas échéant pour quel motif. L'état
de fait de l'ordonnance entreprise n'est dès lors pas contradictoire. S'agissant d'éventuelles
lacunes quant aux conclusions de l'expertise, l'état de fait a dûment été complété
dans le sens requis par la recourante.
4.
4.1
La recourante considère qu'il est inexact
de dire qu'elle est restée sans réaction face aux déclarations de la part de son enfant.
Elle explique avoir consulté immédiatement différents médecins et systématiquement
après l'exercice des relations personnelles. Elle s’en est remise à l'avis de la Dresse
P.________, qui avait déclaré vouloir dénoncer la situation à la justice de paix
pour protéger B.L.________. Enfin, si elle n'a pas fait de démarches elle-même c'est en
raison d'un risque de surenchère de violences de la part de l'intimé.
4.2
En l’occurrence, l'état de fait a été
complété dans le sens requis. Pour le surplus, la question de savoir comment il faut interpréter
l'attitude de la recourante qui se rend systématiquement chez un médecin à l'issue du
droit de visite, mais n’a pas donné de suites pénales aux déclarations de son enfant
ne relève pas non plus du fait. Il s'agira d'en tenir compte dans le cadre de l'examen des conditions
dans lesquelles les relations personnelles peuvent s'exercer (cf. consid. 5 ci-dessous).
5.
5.1
Pour la recourante et intimée, rien ne permet
de dire qu'aujourd'hui l'enfant serait plus à l'abri que le 15 janvier 2019 lorsque la suspension
du droit de visite a été prononcée. Les témoignages de la mère et de la compagne
de l'intéressé ne sont d'aucune valeur probante s'agissant des faits qu'elle allègue.
La Dresse P.________ et la psychologue [...] ont requis la suspension immédiate du droit de visite.
La recourante requiert l'application du principe de précaution et la confirmation de la suppression
du droit de visite jusqu'à ce que les suspicions d'abus sexuels soient dissipées et les résultats
des investigations connus. Il s'agit également d'éviter que le père n'influence l'enfant
dans ses déclarations futures dans le cadre des investigations.
Pour le recourant et intimé, au contraire,
rien ne justifie que les relations personnelles ne puissent pas s'exercer conformément aux précédentes
ordonnances de 2017, à savoir au Point Rencontre, pour une durée de six heures, avec possibilité
de sortie des locaux. Il ressort des investigations du Can Team qu'aucune lésion n'a été
mise en évidence lors de l'examen de l'enfant. Les allégations d'attouchement sexuel et de
comportement déplacé de la part du recourant envers sa fille ne reposent que sur les déclarations
de la mère et les seuls propos tenus par sa fille à cet égard sont manifestement téléguidés
car incompatibles avec le développement en terme de langage spontané tel que constaté
par l'expert.
5.2
5.2.1
Selon l'art. 273 al. 1 CC (auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC), le père ou la mère qui ne détient
pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit
d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances (TF 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1 et les références citées). Les relations personnelles permettent aux
pères et mères non gardiens de participer au développement de l'enfant malgré l'absence
de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact avec ses deux parents, ce contact
étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique et de construction de l'identité
personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité à l'enfant élevé par un
seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de l'autre sexe. Ainsi, le rapport de l'enfant
avec ses deux parents est essentiel, le critère déterminant pour l'octroi, le refus et la fixation
des modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant, et non une éventuelle faute
commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père et mère étant par ailleurs
relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5
e
éd., Bâle 2014, nn. 749 ss,
pp.
485 ss). Le droit aux relations personnelles constitue ainsi non seulement un droit, mais également
un devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir
en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références
citées ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 752 ss, pp. 486 ss et les références citées).
Le droit pour les parents d'entretenir des relations personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et
peut être temporairement ou durablement refusé ou limité (Meier/Stettler, op. cit., nn.
752 ss, pp. 486 ss et les références citées).
L'importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés à
la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières du cas.
Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 Ill 295 consid. 4a
; Meier/Stettler, op. cit., n. 765, p. 500 et les références citées) ; il variera en fonction
de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation qu'il entretient avec l'ayant
droit (Meier/Stettler, op. cit.,
n. 765,
p. 500 et les références citées). Il faut en outre prendre en considération la situation
et les intérêts de l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu
d'habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation du parent
ou du tiers qui élève l'enfant (état de santé, obligations professionnelles) (Meier/Stettler,
op. cit., n. 766, pp. 500 et 501 et les références citées). Les éventuels intérêts
des parents sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre
les parents ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant
néanmoins justifiée lorsqu'il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi
d'un droit de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
De fréquentes rencontres de quelques heures peuvent être plus appropriées pour des enfants
en bas âge que des week-ends entiers (Leuba, Commentaire romand, Code civil I, Art. 1-359 CC, Bâle
2010, n. 14 ad art. 273 CC, p. 1715). En particulier, les enfants en bas âge (en principe moins
de trois ans) profitent souvent mieux de rencontres de quelques heures, fréquentes et pas trop espacées
dans le temps, plutôt que de week-ends « intensifs » toutes les deux ou trois semaines
(Meier/Stettler, op. cit., n. 768, p. 504).
Le droit aux relations personnelles n'est pas absolu. Si les relations personnelles compromettent le
développement de l'enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent leurs obligations,
s'ils ne se sont pas souciés sérieusement de l'enfant ou s'il existe d'autres justes motifs,
le droit d'entretenir ces relations peut leur être retiré ou refusé (art. 274 al. 2 CC).
Il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée par d'autres mesures appropriées.
Cette règle découle du principe de la proportionnalité, auquel sont soumis le refus ou
le retrait des relations personnelles avec l'enfant en tant que mesure de protection.
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue l'
ultima
ratio
et ne peut être ordonné dans l'intérêt
de l'enfant que si les effets négatifs des relations personnelles ne peuvent être maintenus
dans des limites supportables pour l'enfant (ATF 120 II 229 consid. 3b/aa ; TF 5A_53/2017 du 23 mars
2017 consid. 5.1 et les références). En revanche, si le préjudice engendré pour l'enfant
par les relations personnelles peut être limité par la mise en œuvre d'un droit de visite
surveillé ou accompagné, le droit de la personnalité du parent non détenteur de l'autorité
parentale, le principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations
personnelles, interdisent la suppression complète de ce droit
(ATF
122 III 404 consid. 3c ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2). L'une des modalités particulières
à laquelle il est envisageable de subordonner l'exercice du droit de visite, par une application
conjointe des art. 273 al. 2 et 274 al. 2 CC, peut ainsi consister en l'organisation des visites, avec
ou sans curatelle de surveillance, dans un lieu protégé spécifique, tel un Point Rencontre
ou une autre institution analogue (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et références
citées).
L'établissement d'un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de mise
en danger du bien de l'enfant ; il ne suffit pas que ce dernier risque abstraitement de subir une mauvaise
influence pour qu'un tel droit de visite soit instauré. Il convient dès lors de faire preuve
d'une certaine retenue lors du choix de cette mesure (TF 5A_401/2014 du 18 août 2014 consid. 3.2.2
et la jurisprudence citée ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 790 ss, pp. 521 ss). Le droit de visite
surveillé tend à mettre efficacement l'enfant hors de danger, à désamorcer des situations
de crise, à réduire les craintes et à contribuer à l'amélioration des relations
avec l'enfant et entre les parents. Il constitue en principe une solution provisoire et ne peut donc
être ordonné que pour une durée limitée. Il convient toutefois de réserver les
cas où il apparaît d'emblée que les visites ne pourront pas, dans un proche avenir, être
effectuées sans accompagnement (TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et références
citées ; TF 5A_728/2015 du 25 août 2016 consid. 2.2).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de l'enfant – retrait ou refus des relations
personnelles, droit de visite surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe
de proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes ne suffisent pas
pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C.219/2007 du 19 octobre 2007 consid. 2, publié in
La pratique du droit de la famille [FamPra.ch] 2008 p. 172).
5.2.2
Il est unanimement reconnu que le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et peut jouer
un rôle décisif dans le processus de sa recherche d'identité (ATF 130 III 585 consid.
2.2.2 ; ATF 127 III 295 consid. 4a et les références). Il sied également de rappeler que,
en règle générale, lorsque l'enfant est en prise avec un conflit de loyauté, la restriction
du droit de visite est en fin de compte une mesure peu apte à préparer l'enfant à y faire
face. Un tel conflit est, dans une certaine mesure, une conséquence inhérente au droit de visite.
Les aspects positifs (notamment gestion plus aisée de la séparation, modes d'éducation
complémentaires, perspectives d'identification, amélioration de l'estime de soi, conseils au
moment de la puberté et, plus tard, lors du choix d'une profession) des visites régulières
auprès de l'autre parent l'emportent sur les aspects négatifs (agitation de l'enfant au début
et tensions éventuelles). L'ennui inassouvi du parent absent a, à la longue, des conséquences
psychiques très graves et très néfastes en cela par exemple que l'enfant peut se faire
une image trop irréaliste de ce parent. Dans l'hypothèse de conflits entre les deux parents,
les visites peuvent détendre l'atmosphère lorsqu'elles sont conçues d'une manière
judicieuse et qu'elles sont répétées, car chaque nouvelle visite contribue à réduire
les effets de la situation conflictuelle. Cela implique que les parents s'efforcent de ne pas profiter
de l'exercice du droit de visite pour exprimer leurs désaccords (ATF 131 Ill 209 consid. 5).
5.2.3
Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité
de protection prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, les
mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier la fixation provisoire des
relations personnelles (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.18, p. 164). De par leur nature même, les
mesures provisionnelles sont en règle générale fondées sur un examen sommaire des
faits et de la situation juridique ; elles doivent être à la fois nécessaires et proportionnées
et ne peuvent être prises que pour autant qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les
intérêts en jeu et que l'omission de prendre ces mesures risque de créer un préjudice
difficilement réparable (cf. art. 261 al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, 5.20, p. 164 ; sur
le tout, CCUR 13 février 2014/30 et les références citées).
5.3
En l'espèce, le père de B.L.________ a saisi l’autorité de protection après
la séparation des parties survenue en janvier 2017 au motif qu'il n'arrivait pas à avoir des
contacts avec sa fille. C'est dans un climat de tension extrême entre les parents qu'une expertise
a été mise en œuvre et le service Consultation couple et famille du Département de
Psychiatrie du CHUV mandaté par l'autorité de protection le 17 avril 2018. La Dresse P.________,
médecin adjointe auprès dudit service, a rencontré quatre fois la mère, quatre fois
le père, deux fois la fillette en présence de sa mère et une fois celle-ci en présence
de son père. Elle a en outre échangé avec pas moins de neuf intervenants, savoir les psychiatres
de chacune des parties, l'alcoologue [...] et le médecin généraliste [...] qui suivent
le père, la Dresse [...], le Dr Z.________ et la Dresse [...], respectivement pédiatre et pédopsychiatre
de B.L.________, ainsi que [...], assistante sociale au SPJ, et [...], référente de la fillette
à la crèche Les [...]. L'expertise révèle une tension importante au sein du couple
parental. La mère souffre de son côté d'un trouble de l'adaptation à prédominance
anxieuse en réaction à la séparation d'avec le père, lequel a une forte impulsivité,
des relations destructrices avec ses compagnes et lui-même. L'alcool, dont la consommation est problématique,
joue précisément un rôle destructeur et anxiolytique. B.L.________, de son côté,
présente un bon développement à la fois psychomoteur et affectif. Elle est à l'aise
dans la relation avec son père, mais agitée, alors que tel n'est pas le cas avec sa mère.
S'agissant des accusations d'attouchement sexuel, B.L.________ s'est confiée à sa mère
et lors d'une visite médicale à l'Hôpital [...], elle n'a pas répété ses
accusations devant l'expert, mais a dit au cours de la séance que son père « fait des
choses interdites » que « les amoureux font des bisous sur la bouche » et que son «
papa [lui] fait des câlins amoureux.... C'est pas gentil ». Elle a également rapporté
ne pas vouloir retourner chez son père et vouloir qu'on la protège. Dans un contexte de conflit
conjugal intense et en l'absence d'expertise de crédibilité, il est impossible de déterminer
si le père de l'enfant a eu des gestes déplacés. Comme la première juge, on relèvera
néanmoins une attitude contradictoire chez la recourante, qui présente l'enfant à des
consultations pour suspicion d'abus par le père et alimente la procédure civile avec les rapports
des intervenants mais ne donne aucune suite pénale. Par ailleurs, il est troublant de constater
que ni l'Hôpital [...], consulté les 2 et 15 décembre 2018, ni les spécialistes de
la maltraitance du Can Team, consultés le 19 décembre suivant, ni le pédiatre de l'enfant,
consulté dans l'intervalle, n'ont signalé la situation de B.L.________ au motif qu'elle serait
en danger alors qu'ils ont l'obligation de le faire si tel est le résultat de leur appréciation.
Il convient ainsi, au stade de la vraisemblance, de tenir compte du fait que la relation entre B.L.________
et son père doit impérativement être maintenue pour éviter que l'enfant ne s'éloigne
trop de lui et ne se retrouve avec un image irréaliste et faussée de son père. Par ailleurs,
la sécurité de l'enfant doit pouvoir être assurée, tant sur un plan physique qu'affectif,
ce que seules des relations personnelles dans un cadre strict et surveillé peuvent offrir. Il conviendra
que l'instruction soit aussi rapide que possible. Ainsi, si les soupçons pesant sur les relations
père-enfant peuvent être levés, soit dans le cadre de l'instruction pénale soit dans
le cadre d'une expertise civile de crédibilité, alors les relations personnelles devront être
élargies aussi rapidement que possible.
Pour ces motifs, les relations personnelles entre B.L.________ et son père doivent continuer à
s'exercer de manière bimensuelle, pour une durée de deux heures, au Point Rencontre, sans possibilité
de sortir des locaux. En revanche, afin d’assurer la sécurité de l’enfant en vertu
du principe de précaution, il n’y pas lieu de donner suite aux conclusions du père et
d’autoriser une sortie des locaux.
6.
6.1
La recourante fait encore valoir qu'il faut mettre en œuvre un complément d'expertise et toutes
mesures d'instruction utiles, telles que l'audition des médecins et une expertise de crédibilité
sur l'enfant afin que toute la lumière soit faite sur les suspicions d'abus qui pèsent sur
A.L.________.
6.2
Le recours de l'art. 450 CC ne concerne que les décisions finales et provisionnelles et non les
décisions d'instruction de l'autorité de protection ou de son président, qui sont susceptibles
du recours de l'art. 319 let. b CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272)
(JdT 2015 III 161 consid. 2b ;
TF 50_100/2014
du 19 septembre 2014 consid. 1.1), les ordonnances d'instruction ne pouvant faire l'objet d'un recours
qu'en cas de préjudice difficilement réparable, selon l'art. 319 let. b ch. 2 CPC par renvoi
de l'art. 450f CC, dans un délai de dix jours dès notification de l'art. 321 al. 2 CPC (CREC
27 novembre 2014/418 et réf. ; cf. TF 50_182/2015 du 2 février 2015 consid. 1.3). La notion
de préjudice difficilement réparable est plus large que celle de dommage irréparable de
l'art. 93
al. 1 let. a LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110)
(TF
5A_150/2014 du 6 mai 2014 consid. 3.2, publié in RSPC 2014, p. 348). Ainsi, l'art. 319 let. b ch.
2 CPC ne vise pas seulement un inconvénient de nature juridique, imminent, mais toute incidence
dommageable, y compris financière ou temporelle, pourvu qu'elle soit difficilement réparable
; tel est le cas notamment lorsque la réparation financière est inadéquate pour réparer
intégralement le préjudice ou que celui-ci est difficile à établir ou chiffrer (CREC
22 mars 2012/2017 ; JdT 2014 III 121 consid. 1.2 ; Jeandin, CPC commenté, Bâle 2011, n. 22
ad art. 319 CPC, p. 1274 et références). Il y a toutefois lieu de se montrer exigeant, voire
restrictif, avant d'admettre la réalisation de cette condition, sous peine d'ouvrir le recours à
toute décision ou ordonnance d'instruction, ce que le législateur a clairement exclu
(JdT
2014 Ill 121 consid. 1.2). En outre, un préjudice irréparable de nature juridique ne doit pas
pouvoir être ultérieurement réparé ou entièrement réparé par une décision
finale favorable au recourant (CREC 5 septembre 2014/321 ; ATF 134 Ill 188 consid. 2.1 et 2.2).
6.3
En l'espèce, dans l'ordonnance de mesures provisionnelles entreprise, un délai a été
fixé aux parties pour requérir des mesures d'instruction supplémentaires. Compte tenu
du pouvoir d'examen de l'autorité de protection dans le cadre d'une enquête en fixation des
relations personnelles ou d'une enquête en limitation de l'autorité parentale, la juge de paix
pourra d'office décider des mesures indispensables dans le cadre de l'instruction de ce dossier
et la recourante aura tout loisir de faire en première instance les réquisitions formulées
devant la Chambre de céans, voire de les contester une fois la décision au fond rendue.
En conséquence, le moyen est irrecevable et, au demeurant, l'ordonnance querellée n'a pas à
être modifiée sur cette question.
7.
7.1
En conclusion, les deux recours, dirigés contre la décision de reconsidération du 3 avril
2019, doivent être rejetés et l’ordonnance de mesures provisionnelles du 26 février
2019, reconsidérée au chiffre I de son dispositif par décision du 3 avril 2019, est confirmée.
7.2
Les deux recourants ont sollicité l'assistance judiciaire.
Par prononcé du 27 mars 2019, la juge déléguée a rejeté la requête d’assistance
judiciaire déposée par F.________, qui a produit des pièces desquelles il ressort qu’elle
a une fortune suffisante pour assumer les honoraires de son conseil.
Par prononcé de ce jour 2019, la juge déléguée a également rejeté la requête
d’assistance judiciaire déposée par A.L.________, qui peut raisonnablement assumer les
honoraires de son conseil.
7.3
Les frais judiciaires de deuxième
instance afférents au recours de F.________,
arrêtés à 800 fr. (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires
civils ; BLV 270.11.5]), sont mis à la charge de la recourante et ceux afférents au recours
de A.L.________, arrêtés à 800 fr., sont mis à la charge du recourant.
Il n’est pas alloué de dépens de deuxième instance.
Dans ses déterminations du 27 mai 2019 Me Julie André a conclu au rejet des recours. L’indemnité
à laquelle elle a droit en sa qualité de curatrice de l’enfant sera fixée par le
juge de paix en temps utile (art. 3 al. 1 RCur [règlement du 18 décembre 2012 sur la rémunération
des curateurs ; BLV 211.255.2 ]).
7.4
Par ordonnance du 27 mars 2019, la juge déléguée
a rejeté la requête d’effet suspensif contenue dans le recours de F.________ et dit que
les frais judiciaires et les dépens relatifs à la procédure en question suivaient le sort
du recours (art. 104 al. 3 CPC).
Les frais judiciaires seront fixés à 100 fr., faute de disposition expresse fixant un émolument
forfaitaire à leur sujet et conformément au principe d’équivalence (CCUR 1
er
juin 2017/101 consid. 4), et mis à la charge de la requérante, qui doit verser à l’intimé,
qui s’est déterminé par l’intermédiaire de son conseil sur réquisition
de la juge déléguée, des dépens arrêtés à 350 francs.
Par ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Les recours sont rejetés.
II.
L’ordonnance de mesures provisionnelles du 26 février 2019, reconsidérée au chiffre
I de son dispositif par décision du 3 avril 2019, est confirmée.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance afférents au recours de F.________, arrêtés
à 800 fr. (huit cents francs), sont mis à la charge de la recourante et ceux afférents
au recours de A.L.________, arrêtés à 800 fr. (huit cents francs), sont mis à la
charge du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens de deuxième instance.
V.
Les frais judiciaires relatifs à l’ordonnance
d’effet suspensif, arrêtés à 100 fr. (cent francs), sont mis à la charge de
la requérante F.________, qui versera à l’intimé [...] un montant de 350 fr.
(trois cent cinquante francs) à titre de dépens pour l’effet suspensif.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :              Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Patricia Michellod (pour F.________),
‑
Me Natasa Djurdjevac Heinzer (pour A.L.________),
-
Me Julie André,
-
Point Rencontre Morges,
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Nyon,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :