vd_findinfo · Décision / 2024 / 50 · 2024-01-12 · fr

DÉCISION DE RENVOI | 107 al. 2 LTF

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale Décision / 2024 / 50

DÉCISION DE RENVOI | 107 al. 2 LTF

TRIBUNAL
CANTONAL
30
PE21.006007-DSO
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
12 janvier 2024
__________________
Composition
:               Mme
Byrde
,
juge présidant
M.
Perrot et Mme Elkaim, juges
Greffier
:              M.
Serex
*****
Art.
107 al. 2 LTF
Statuant ensuite de l’arrêt de renvoi du Tribunal fédéral sur le recours interjeté
le 26 novembre 2021 par Me X.________ pour une personne non identifiée et enregistrée dans
la présente cause sous matricule
U.________
contre le prononcé rendu le 12 novembre 2021 par le Tribunal de police de l’arrondissement
de La Côte dans la cause
n° PE21.006007-DSO
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Par ordonnance pénale du 31 mars 2021, le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne
a déclaré « U.________ » coupable de violation de domicile, d’empêchement
d’accomplir un acte officiel et d’insoumission à une décision de l’autorité,
l’a condamnée à une peine privative de liberté de 60 jours sous déduction d’un
jour d’arrestation provisoire subi, à une peine pécuniaire de 30 jours-amende à
30 fr. le jour et à une amende de 300 fr., convertible en trois jours de peine privative de liberté
de substitution en cas de non-paiement dans le délai imparti, et a mis les frais de procédure,
par 400 fr., à sa charge.
Par acte du 12 avril 2021, l’avocate [...], déclarant agir pour U.________ (alias « [...] »),
a formé opposition à cette ordonnance. Elle a joint à cet acte une procuration par laquelle
cette inconnue, apparemment, a déclaré la mandater, qui contient les annotations manuscrites
« Genève » et « 07.04.2021 » ainsi qu’une signature
illisible accompagnée d’une empreinte digitale de mauvaise qualité.
Par avis du 27 avril 2021 adressé à Me [...], le Ministère public a indiqué qu’il
considérait l’opposition et la procuration comme viciées dès lors qu’elles
ne permettaient pas l’identification de la prévenue et lui a imparti un délai au 7 mai
2021 pour réparer le vice.
Dans ses déterminations du 7 mai 2021, Me [...] a conclu à ce que la validité de la procuration
au dossier et de l’opposition formée soit constatée. Elle a produit deux photographies
de deux personnes, comprenant chacune une empreinte digitale et une signature illisible, au bas desquelles
était inscrit : «
Je
confirme la procuration donnée à [...], avocate, et ma volonté de faire opposition contre
l’ordonnance pénale du 31 mars 2021 (PE21.0060007-JON), U.________ (alias « [...]»)
AFIS n° [...]
».
c)
Par avis du 11 mai 2021, le Ministère public a déclaré maintenir son ordonnance pénale
et a transmis le dossier au Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte.
B.
a)
Par courrier du 20 mai 2021, le Tribunal de
police de l’arrondissement de La Côte a imparti à Me [...] un délai au 31 mai 2021
pour se déterminer sur la validité de la procuration et tout autre élément qui lui
paraîtrait utile sur la question de la recevabilité.
Par lettre du 3 juin 2021, Me [...] a demandé à avoir accès au dossier, lequel lui a été
transmis le 4 juin 2021.
Par courrier daté du 24 juin 2021, dans le délai prolongé à sa demande, Me [...]
a requis que la nullité de l’ordonnance pénale soit constatée, subsidiairement que
la validité de l’opposition et de la procuration soit constatée et que le dossier soit
renvoyé au Ministère public.
b)
Par
prononcé du 12 novembre 2021, le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte a
déclaré irrecevable l’opposition à l’ordonnance pénale du 31 mars 2021
formée le 12 avril 2021 par Me Joëlle Druey, déclarant agir pour U.________ (I), dit que
l’ordonnance pénale rendue le 31 mars 2021 était exécutoire (II), ordonné
le retour du dossier au Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (III) et dit que
la décision était rendue sans frais (IV).
Le tribunal a rejeté en premier lieu l’argument selon lequel l’ordonnance pénale
serait nulle dès lors qu’elle serait dirigée contre inconnue et ne contiendrait pas l’identité
de la prévenue, car U.________ était identifiable grâce à ses empreintes digitales
et à son profil ADN, que ces éléments étaient suffisants pour assurer, le cas échéant,
l’exécution de la peine, et que la prévenue était seule responsable du fait que
son identité n’était pas complète, ayant refusé de la donner sans motif valable.
Il a en outre constaté que l’opposition de Me [...] avait été déposée
en temps utile le 12 avril 2021, mais a relevé qu’elle ne contenait que la signature de Me
[...], et qu’elle ne répondait ainsi pas à l’exigence de la forme écrite et
signée prévue à l’art. 110 al. 1 CPP. Il a encore relevé que la procuration
produite par Me Joëlle Druey au nom d’« U.________ », qui comportait une signature
illisible et une empreinte digitale de mauvaise qualité, respectivement le courrier manuscrit envoyé
dans un second temps confirmant la procuration et la volonté de faire opposition avec une photographie,
ne permettaient pas d’identifier leur auteur. Sur cette base, il a jugé que l’opposition
devait être déclarée irrecevable et l’ordonnance pénale exécutoire.
c)
Par publication dans la Feuille des avis officiels (FAO) du 19 novembre 2021, le Tribunal de
police a avisé « U.________, sans domicile connu », que l’opposition déposée
en son nom contre l’ordonnance pénale rendue contre elle le 31 mars 2021 avait été
déclarée irrecevable.
Le prononcé a été notifié à Me [...] le 12 novembre 2021 en qualité « d’auteur
de l’opposition ».
C.
a)
Par acte du 26 novembre 2021, Me X.________,
invoquant agir au nom et pour le compte d’« U.________», a recouru auprès de
la Chambre de céans contre ce prononcé, en concluant en substance, principalement, à sa
réforme en ce sens que la nullité de l’ordonnance pénale du 31 mars 2021 soit constatée
et le dossier de la cause renvoyé au Ministère public pour la suite de la procédure. A
titre subsidiaire, il a conclu à la réforme de l’ordonnance attaquée en ce sens
que des violations du droit de garder le silence, du droit d’accès au juge, du droit à
un avocat et de la liberté de réunion pacifique soient constatées et que l’opposition
à l’ordonnance pénale du 31 mars 2021 soit déclarée recevable, le dossier de
la cause étant renvoyé au Ministère public pour la suite de la procédure. En tout
état de cause, il a conclu à ce que les frais de la procédure de recours soient laissés
à la charge de l’Etat et à l’octroi à la recourante d’une indemnité
équitable pour ses dépens.
A titre préalable, il a conclu à la suspension de la procédure jusqu’à droit
jugé sur les procédures similaires actuellement pendantes devant le Tribunal fédéral.
Il a produit un lot de pièces comprenant une procuration datée du 19 novembre 2021
le désignant comme mandataire d’« U.________, sans domicile connu », comportant
une signature illisible et deux empreintes digitales, accompagnée d’une photographie en couleur
montrant une personne tenant une procuration.
b)
Par arrêt du 7 décembre 2021 (n° 1116), la Chambre des recours pénale a déclaré
le recours irrecevable (I), a déclaré la requête de suspension de la procédure de
recours irrecevable (II) et a mis les frais d’arrêt, part 1'320 fr., à la charge de Me
X.________ (III).
La Chambre de céans a considéré que le recours n’était pas muni de la signature
manuscrite de la partie visée par l’ordonnance pénale et qui prétendait avoir fait
opposition à celle-ci, mais seulement celle de l’avocat X.________ et que celui-ci n’avait
pas établi être au bénéfice d’un pouvoir de représentation conféré
par la partie visée par l’ordonnance pénale, la procuration produite ne comportant pas
la signature de cette dernière. Elle a mis les frais de la cause à la charge de l’avocat,
qui avait agi sans procuration valable.
D.
Par arrêt du 23 août 2023 (6B_430/2022 et 6B_431/2022), la Ire Cour de droit pénal du
Tribunal fédéral a partiellement admis les recours interjetés par l’avocat X.________
et U.________ contre l’arrêt du 7 décembre 2021 de la Chambre des recours pénale.
Le 27 novembre 2023, Me X.________, agissant pour le compte d’U.________, a déposé des
déterminations et a conclu à l’annulation de l’arrêt du 7 décembre 2021,
au renvoi de la cause au Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte afin qu’il
procède dans le sens des considérants, à l’octroi d’une indemnité de
1'200 fr., TVA en sus, correspondant à trois heures d’activité au tarif horaire de 400
fr. pour la procédure de recours antérieure à l’arrêt de renvoi plus une heure
au même tarif pour l’activité ultérieure, les frais de procédure étant
laissés à la charge de l’Etat.
Le 14 décembre 2023, Me [...], agissant pour le compte de Me X.________, a déposé des
déterminations et a conclu à l’annulation du prononcé du 12 novembre 2021, au renvoi
de la cause au Tribunal de police afin qu’il procède dans le sens des considérants, les
frais et dépens étant mis à la charge de l’Etat.
Le 11 décembre 2023, le Président du Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte
a déposé des déterminations et déclaré s’en remettre à justice, tout
en soulignant que les parties recourantes n’obtenaient que partiellement gain de cause et devaient
supporter une partie des frais de justice avec des dépens réduits.
Le 19 décembre 2023, le Ministère public a déposé des déterminations et conclu
à l’admission du recours d’U.________ contre le prononcé d’irrecevabilité
rendu par le Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte et au renvoi du dossier à
ce dernier pour qu’il entre en matière sur l’opposition de la susnommée.
En droit
:
1.
Lorsque le Tribunal fédéral admet un
recours, il statue lui-même sur le fond ou renvoie l'affaire à l'autorité précédente
pour qu'elle prenne une nouvelle décision. Il peut également renvoyer l'affaire à l'autorité
qui a statué en première instance (art. 107 al. 2 LTF [Loi fédérale sur le Tribunal
fédéral du 17 juin 2005 ; RS 173.110]). L'autorité à laquelle l'affaire est
renvoyée doit fonder sa nouvelle décision sur les considérants de droit contenus dans
l'arrêt de renvoi. Elle ne peut en aucun cas s'écarter de l'argumentation juridique du Tribunal
fédéral, aussi bien en ce qui concerne les points sur lesquels celui-ci a approuvé la
motivation précédente que ceux sur lesquels il l'a désapprouvée. Il n'est pas possible
de remettre en cause ce qui a été admis, même implicitement, par le Tribunal fédéral
(ATF 148 I 127 ; ATF 143 IV 214 consid. 5.2.1 ; Aubry et al. [éd.], Commentaire de la LTF,
3
e
éd., Berne 2022, n. 31 ad art. 107 LTF).
2.
2.1
Dans un arrêt publié aux ATF 149 IV
9 rendu dans le même contexte général, le Tribunal fédéral a précisé
les exigences relatives au contenu d’une ordonnance pénale s’agissant de la désignation
de la personne prévenue. Il a jugé que lorsque les données personnelles d’une personne
demeuraient en tout ou en partie inconnues, il incombait à l'autorité de pallier ces éventuelles
carences par toutes mesures utiles permettant de garantir une identification et une désignation
claire de celle-ci, propre à prévenir tout risque de confusion. Rien n'excluait une désignation
générique accompagnée de données signalétiques, pourvu que l'on puisse être
certain que la personne faisant l'objet de la procédure était bien celle que désignait
l'ordonnance pénale, à l'exclusion de toute autre. Sous ces conditions, la désignation
pouvait être qualifiée de suffisante, malgré l'absence de données nominatives complètes
(ATF 149 IV 9 consid. 6, spéc. 6.4).
Selon cet arrêt, les vices affectant la procuration produite à l'appui du recours cantonal,
qui reprenait strictement le libellé de l'ordonnance pénale, tout comme la procuration produite
à l'appui de l'opposition à dite ordonnance, ne pouvaient ainsi pas conduire à l’irrecevabilité
du recours (ATF 149 IV 9 consid. 7, spéc. 7.3).
2.2
Se référant à cette jurisprudence,
dans son arrêt du 23 août 2023, le Tribunal fédéral a estimé qu'une ordonnance
pénale comportant une désignation générique analogue à celle retenue dans le
cas d’U.________ ne pouvait pas être qualifiée de nulle. Il a en outre considéré,
au vu de la singularité de la cause, que la stricte application des exigences de forme applicables
aux voies de droit ayant conduit à l’irrecevabilité de l’opposition et du recours
devant la Chambre des recours pénale, en raison de l’invalidité de la procuration, aboutissaient
à une violation de la prohibition du formalisme excessif et de la garantie d’accès au
juge.
2.3
En vertu de l’autorité de renvoi de
l’arrêt du Tribunal fédéral, il faut admettre que la Cour de céans ne pouvait
pas déclarer irrecevable le recours déposé par Me X.________ au motif qu’il ne disposait
pas d’une procuration valable. Si le tribunal de police a à juste titre considéré
que l’ordonnance pénale n’était pas nulle, compte tenu des considérants de
l’arrêt de renvoi, c’est en revanche à tort qu’il a considéré que
l’opposition à l’ordonnance pénale était irrecevable, à tout le moins
au motif que la procuration produite ne permettait pas d’identifier son auteur, qui y était
désigné comme dans l’ordonnance pénale. Il s’ensuit que le recours s’avère
en définitive recevable et bien fondé.
3.
Au vu de ce qui précède, le recours
doit être admis, le prononcé rendu le 12 novembre 2021 annulé et le dossier de la cause
renvoyé au Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède
selon l’art. 356 CPP.
Vu le sort du recours, les frais du présent arrêt, par 990 fr. (art. 20 al. 1 TFIP
[Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre
2010 ; BLV 312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 428 al. 4 CPP).
Contrairement à ce que soutient le tribunal de police, il n’y a pas lieu de mettre une partie
des frais de procédure à la charge de la recourante, qui obtient entièrement gain de cause
sur l’une de ses conclusions alternatives.
La recourante, qui obtient gain de cause et qui a procédé avec l’assistance d’un
avocat de choix, a droit à une indemnité pour les dépenses occasionnées par l’exercice
raisonnable de ses droits pour la procédure antérieure et ultérieure à l’arrêt
du Tribunal fédéral. L’activité alléguée par Me X.________, soit trois
heures pour la procédure de recours antérieure à l’arrêt de renvoi et une heure
pour la procédure ultérieure, ne prête pas le flanc à la critique. Cette activité
sera toutefois indemnisée au tarif horaire de 300 fr. (art. 26a al. 3 TFIP), le tarif de 400 fr.
étant trop élevé au regard de la nature de la cause. L’indemnité sera donc
fixée à 1’200 fr., sur la base de quatre heures d’activité nécessaire
d’avocat au tarif horaire de 300 francs. Il faut y ajouter 2 % pour les débours forfaitaires
(art. 19 al. 2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010 ; BLV 270.11.6]),
applicable par renvoi de l’art. 26a al. 6 TFIP), soit 24 fr., et la TVA au taux de 7.7 % sur le
tout, par 94 fr. 25. L’indemnité s’élève ainsi à 1'319 fr. en chiffres
arrondis. Elle sera mise à la charge de l’Etat et versée à Me X.________ pour le
compte d’U.________, puisqu’elle ne peut lui être versée directement.
Me X.________, qui n’était pas concerné personnellement par la procédure antérieure
à l’arrêt du Tribunal fédéral mais qui a agi par l’intermédiaire
d’un avocat de choix dans la procédure ultérieure, a droit à une indemnité
pour les dépenses occasionnées par la procédure postérieure à l’arrêt
du Tribunal fédéral. Au vu du travail fourni par Me [...], il convient de retenir une heure
d’activité au tarif horaire de 300 francs. En effet, les déterminations du 14 décembre
2023 déposée par ce dernier, bien que contenant 10 pages de développements, ne traitent
pas de l’unique question litigieuse, relative à la mise des frais de la procédure à
la charge de l’avocat en application de l’art. 418 CPP. Viendront s’ajouter aux honoraires
2 % pour les débours forfaitaires, soit 6 fr., et la TVA sur le tout, par 23 fr. 55. L’indemnité
s’élève ainsi à 330 fr. en chiffres arrondis. Elle sera mise à la charge de
l’Etat.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le prononcé du 12 novembre 2021 est annulé.
III.
Le dossier de la cause est renvoyé au Tribunal
de police de l’arrondissement de La Côte pour qu’il procède dans le sens des considérants.
IV.
Les frais d’arrêt, par 990 fr. (neuf cent nonante francs), sont laissés à la charge
de l’Etat.
V.
Une indemnité de 1’319 fr. (mille trois cent dix-neuf francs) est allouée à la recourante
pour la procédure de recours, à la charge de l’Etat.
VI.
Une indemnité de 330 fr. (trois cent trente francs) est allouée à Me X.________ pour les
dépenses occasionnées par la procédure de recours postérieure à l’arrêt
du Tribunal fédéral, à la charge de l’Etat.
VII.
L’arrêt est exécutoire.
La
juge présidant :
Le greffier :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me X.________, avocat (pour U.________),
-
Me [...], avocat (pour Me X.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
M. le Président du Tribunal de police de l’arrondissement de La Côte,
-
M. le Procureur de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (Loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :