vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 33 · 2015-01-15 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ÉTAT DE SANTÉ, REVENU D'INVALIDE | 28 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.01.2015 Arrêt / 2015 / 33

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
230/13 - 11/2015
ZD13.039697
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 janvier 2015
___________________
Présidence
de               Mme
Berberat
Juges
:              M.
Métral et Mme Pasche
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourant, représenté par Charles Munoz, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 , 17 al. 1 LPGA ; art. 28 al. 1 LAI ; art. 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
J.________
(ci-après: l'assuré ou le recourant), né en [...], est titulaire d’un certificat
fédéral de capacité de mécanicien de précision et d’un diplôme technique
de constructeur de machines. Il a travaillé pour l’entreprise D.________, active dans la fabrication
de [...], à [...], jusqu’au 30 novembre 2004. Son activité consistait à
s’occuper des procédés de fabrication, du calcul des coûts et des prix (agent de
méthode ; 30% du temps de travail), à assurer le suivi des pièces et de leur acheminement
au bon emplacement au bon moment pour la production (responsable de l’acheminement ; 60% du temps
de travail) et, enfin, à acheter les matières premières pour l’entreprise (acheteur
; 10% du temps de travail). Après la résiliation des rapports de travail, l'assuré
a perçu des indemnités journalières de l’assurance-chômage. A ce titre, il
était assuré contre les accidents par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(ci‑après : CNA).
Le 13 février 2005, [...] a été victime d’un accident lors duquel il a subi une
fracture oblique du tiers distal du tibia gauche et une fracture oblique du tiers proximal du péroné
gauche. Les lésions ont été réduites et traitées par ostéosynthèse.
L’accident a été annoncé à la CNA, qui a pris en charge le traitement médical
et alloué des indemnités journalières.
Du 23 août au 21 septembre 2005, l'assuré a été hospitalisé à la C.________
(ci-après : C.________). Le 15 septembre 2005, en cours de séjour, il a notamment subi
l’ablation d’un kyste dorsal du poignet gauche ainsi qu’une ténosynovectomie des
4
e
et 5
e
coulisses des extenseurs du poignet gauche, à l’Hôpital B.________. Le rapport de sortie
de la C.________, établi le 24 octobre 2005 par les Drs K.________ et S.________, faisait état
des diagnostics suivants :
«
-
Fracture diaphysaire du tibia distal gauche, le 13.02.2005 (T 93.2), traitée par enclouage centromédullaire
verrouillé, le 15.02.2005 (Z 98.8)
-              Ostéoporose (M 81.9)
- Kyste synovial dorsal du poignet gauche (M 67.4) traité par ténosynovectomie des 4
e
et 5
e
coulisses des extenseurs et ablation du kyste, le 15.09.2005
- Douleur mécanique des deux épaules, à prédominance gauche (T 92.5).
»
A titre de comorbidités, les Drs K.________ et S.________ mentionnaient les affections suivantes
:
«
-
Insuffisance artérielle du MIG de stade Il a (I 70.9)
- Hypertension artérielle traitée (I 10)
- Hypercholestérolémie traitée (E 78.0)
-              Status après varicectomie
de la jambe gauche en novembre 2004 (Z 98.8)
- Suspicion d’éthylisme chronique (F 10.2)
- Tabagisme actif (F17.2).
»
Les deux médecins prénommés ont attesté, jusqu’au 30 septembre 2005 et à
prolonger ensuite par le médecin traitant, une incapacité de travail totale dans la profession
exercée précédemment, précisant qu’il était trop tôt pour se prononcer
sur la suite professionnelle à moyen ou long terme.
Le 6 octobre 2005, l'assuré s’est soumis à une opération d’ablation partielle
du matériel d’ostéosynthèse du tibia gauche. Il a par ailleurs développé
une algoneurodystrophie du poignet gauche à la suite de l’intervention pratiquée le 15 septembre
2005. Cette affection a été traitée par Myacalcic, ergothérapie et physiothérapie,
avec une évolution lente. L’incapacité de travail était totale (à réévaluer
toutes les quatre à six semaines) au terme d’un second séjour à la C.________, du
11 janvier au 1
er
mars 2006 (rapport du 22 mars 2006 des Drs K.________ et N.________).
b)
Dans l’intervalle, soit le 31 octobre
2005, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Dans le cadre de l’instruction de la demande précitée, le Dr  V.________, spécialiste
en médecine générale et médecin traitant de l’assuré, a notamment transmis
à l’OAI un bilan ergothérapeutique établi le 27 septembre 2006 par I.________,
ergothérapeute, que l’assuré consultait depuis le 19 octobre 2005. Il en ressort que
la mobilité globale de la main gauche (enroulement des doigts, prise d’objets, utilisation
d’objets utilitaires) s’était nettement améliorée pendant l’année
écoulée. Avec l’aide de petits moyens auxiliaires, l’assuré avait retrouvé
une autonomie dans certaines activités, telles que le tir ou les repas. Un gain d’environ
12 kg avait également été constaté pour la force globale, ainsi qu’une meilleure
force de pincement tridigitale. Le port de divers objets s’était également nettement
amélioré et le poids supporté en traction avait doublé. Néanmoins, une hypersensibilité
à la température persistait, et les déficits articulaires et en force restaient importants.
Les gênes dans les activités étaient encore bien présentes.
c)
Dans le cadre de la procédure en matière
d’accidents, le Dr  W.________, médecin d’arrondissement de la CNA, a procédé
le 16 janvier 2007 à un examen médical de l’assuré. Ce dernier lui a fait
part de douleurs persistantes dans tout le membre inférieur gauche, notamment dans le genou. Il
se déplaçait chez lui sans canne, mais continuait à s’aider d’une canne anglaise
à l’extérieur. Le praticien a indiqué que la poursuite d'une rééducation
à la marche, en l'absence totale de progrès sur plusieurs mois d'observation, n'avait guère
de sens. En effet, au regard de l’examen clinique et des radiographies de la jambe et du genou
gauches, «l’impression qui [prévalait était] bien plus celle d’un trouble
fonctionnel que de réelles séquelles d’une fracture de jambe». En outre, il a relevé
que le diagnostic de maladie de Sudeck n'avait pas été confirmé lors du premier séjour
à la C.________. Du strict point de vue orthopédique et pour les seules suites de l’accident
du 13 février 2005, le Dr W.________ proposait de retenir une pleine capacité de travail «dans
le genre d’activité» que l’assuré exerçait auparavant. Il n’y avait
pas d’atteinte à l’intégrité évaluable. Pour ce qui concernait le membre
supérieur gauche, l’assuré avait décrit une situation qui restait très difficile,
l’importance des douleurs l’obligeant à porter continuellement différentes orthèses.
Le Dr W.________ ne s’est pas exprimé plus en détail sur cette affection et ses conséquences
sur la capacité résiduelle de travail de l’assuré.
Par décision du 18 janvier 2007 et décision sur opposition du 30 mai 2007, la CNA
a mis fin à ses prestations, avec effet au 31 janvier 2007. Aucun recours n’a été
interjeté contre cette décision sur opposition.
d)
Sur le plan de l’assurance-invalidité,
l’OAI a mis en œuvre un examen orthopédique de l’assuré lequel s’est
déroulé le 12 février 2007 au Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR). Dans un rapport du 23 février 2007, le Dr G.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique, a posé les diagnostics, avec répercussion sur la capacité
de travail, de séquelles graves de maladie de Sudeck du membre supérieur gauche, chez un droitier
(M 89.0), de séquelles douloureuses d’une fracture diaphysaire fermée du tibia gauche
(T 93.2) et de coxarthrose débutante primaire à gauche. Selon ses constatations, l’assuré
pouvait exercer une activité mono-manuelle dans laquelle il pouvait utiliser son membre supérieur
dominant. La main gauche ne pouvait être sollicitée que pour des gestes d’appoint. De
courts déplacements à plat étaient possibles, mais l’assuré devait éviter
les déplacements de plus de 200 mètres, la montée et la descente d’escaliers ainsi
que le port de charges supérieures à 15 kg. Dans un emploi adapté aux limitations fonctionnelles,
la capacité de travail de l’assuré était de 50% dès le 31 janvier 2007.
Auparavant, elle était nulle dans toute activité.
e)
Par décision du 30 mai 2007 confirmant
un projet de décision du 13 mars 2007, l’OAI a alloué à l’assuré
une demi-rente d’invalidité avec effet au 1
er
février
2006, soit à l’issue du délai d’attente d’un an. A la suite de cette décision,
le Dr F.________, chef de clinique au Service d’orthopédie aux O.________ (ci-après :
O._________), qui suivait l’assuré depuis 2005, a indiqué par courrier du 7 juin 2007
à l’OAI que son patient était incapable de reprendre une quelconque activité à
50% et a invité l’office précité à le convoquer pour un nouvel examen médical.
Pour sa part, l'assuré a recouru contre la décision du 30 mai 2007 devant le Tribunal des assurances
du canton de Vaud. Par jugement du 6 décembre 2007 (AI 249/07 – 2/2008), ce dernier a annulé
la décision du 30 mai 2007 et renvoyé la cause à l’OAI pour qu’il
reprenne l’examen du cas et statue à nouveau. Le tribunal a notamment constaté que la
décision attaquée était en contradiction flagrante avec les constatations du Dr G.________,
lequel avait conclu à une totale incapacité de travail du 13 février 2005 au 30 janvier
2007. Or, aux termes de l’arrêt précité, l’OAI devait prendre en considération
les conclusions du Dr G.________ ; il devait en outre se prononcer sur les constatations du
Dr F.________ relatives à la capacité résiduelle de travail de l’assuré et
compléter l’instruction de la cause dans la mesure nécessaire.
B.
a)
Le 7 avril 2008, l’OAI a notifié à l'assuré un projet d’octroi d’une
rente entière d’invalidité pour la période allant du 1
er
février 2006 au 30 avril 2007, puis une demi-rente d’invalidité dès le 1
er
mai 2007.
Le 28 avril 2008, le Dr P.________, chef de clinique à la policlinique orthopédique des O._________,
se référant à la demande déjà effectuée par le Dr F.________, a renouvelé
l’invitation faite par ce dernier à l’OAI de convoquer l’assuré pour un examen
médical ; il a en outre confirmé l’incapacité de l’assuré à reprendre
le travail à 50%. L'assuré a par ailleurs allégué une péjoration de son état
de santé depuis l’examen pratiqué par le Dr G.________ et a demandé, pour ce motif,
un nouvel examen au SMR.
Par décision du 3 novembre 2009, l’OAI a alloué à l’assuré une rente
entière d’invalidité pour la période du 1
er
février 2006 au 30 avril 2007 et une demi‑rente d’invalidité pour la période
courant dès le 1
er
mai 2007. Il a notamment considéré que les avis des Drs F.________ et P.________ produits les
7 juin 2007 et 28 avril 2008 ne décrivaient aucune péjoration de l’état
de santé de l’assuré depuis l’examen pratiqué par le Dr G.________ et n’étaient
pas suffisamment probants pour établir l’incapacité de travail totale alléguée
par l’assuré. Le rapport établi par le Dr G.________ permettait, en revanche, d’établir
une capacité résiduelle de travail de 50% dans une activité adaptée, telle que décrite
par ce médecin.
Saisie d’un recours
le 4 décembre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a examiné un certain
nombre de documents médicaux fournis par les parties dans le cadre de la procédure de recours,
à savoir :
-
un rapport établi le 11 juin 2010 par la
Dresse L.________, cheffe de clinique à la policlinique orthopédique des O._________, dans
lequel celle-ci suggère un nouvel examen médical pour évaluer la capacité de travail
de l’assuré ;
-
des certificats médicaux établis les
6 février 2009, 19 mai 2009 et 20 avril 2010 par le Dr X.________, médecin généraliste,
qui conclut à la reconnaissance d’une incapacité de travail totale ;
-
un rapport du 16 novembre 2009 établi par
Z.________, ergothérapeute, laquelle a constaté une amélioration des préhensions
(fines et globales) et une légère augmentation de la force pour le maintien d’un objet
par la main gauche ;
-
un rapport du 14 janvier 2008 de la Dresse H.________,
médecin associé au Service d’orthopédie et de traumatologie de l’appareil
moteur du F.G.________ (ci-après : F.G._________) ;
-
un avis médical du 24 décembre 2010
du Dr  Q.________ du SMR, lequel a relevé les éléments suivants :
« (…)
-
Le rapport de la Dresse
H.________ du 14.01.2008 : ce document, de onze mois postérieur au rapport d’examen clinique
orthopédique du Dr G.________, fait les mêmes constatations médicales, bien que le status
soit décrit de manière moins détaillée que dans le rapport du Dr G.________. Les
mêmes lésions sont diagnostiquées. Le traitement décrit est le même, La Dresse H.________
conclut que la situation n’est pas améliorable et ne se prononce pas sur la capacité
de travail. Il n’est pas surprenant que ces deux médecins fassent les mêmes constatations
car la situation médicale était vraisemblablement déjà chronifiée lors de l’examen
du Dr G.________, qui a eu lieu deux ans après l’accident. Le rapport de la Dresse H.________
n’apporte pas un éclairage différent sur cette situation et ne remet pas en question
les conclusions du Dr G.________.
-
Les certificats du Dr X.________ du 06.02.2009, du 19.05.2009 et du 20.04.2010 ne font état d’aucun
élément médical objectif nouveau, ne décrivent pas le status clinique et ne remplissent
pas les critères requis d’un rapport médical. Le Dr X.________ atteste une incapacité
de travail de 100% sans argumentation médicale. De plus son appréciation de médecin traitant
lié par une relation thérapeutique à son patient doit être prise avec réserve.
Ces certificats ne remettent pas en question l’appréciation spécialisée basée
sur une anamnèse détaillée et un examen complet.»
Par arrêt du 11 novembre
2011 (AI 567/09 – 506/2011), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a admis le recours
pour la période ultérieure au 1
er
mai 2007, une rente entière d’invalidité ayant été allouée à l’assuré
jusqu’à cette date. Ainsi, pour la période allant du 1
er
mai 2007 au 31 août 2009, la décision du 3 novembre 2009 de l’OAI était réformée
en ce sens que trois-quarts de rente étaient alloués à J.________ (compte tenu notamment
d’un taux d’abattement de 15% en lieu et place de 5%), alors que pour la période postérieure
au 31 août 2009, la décision attaquée était annulée et la cause renvoyée
à l'intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des considérants,
dont la teneur est notamment la suivante :
«
5.
a)
Le Dr G.________ a examiné l’assuré
le 12 février 2007. En ce qui concerne le membre supérieur gauche de l’assuré, il
a constaté qu’il ne pouvait plus l’utiliser que pour des gestes d’appoint. Cette
constatation rejoint celle figurant dans le bilan ergothérapeutique établi le 27 septembre
2006 par I.________. Pour ce motif, le Dr G.________ n’a attesté une capacité résiduelle
de travail que dans une activité mono-manuelle, le bras gauche pouvant être utilisé en
appoint. Il a précisé que l’assuré était droitier. Par ailleurs, le Dr G.________
a pris en considération les séquelles de l’accident du 13 février 2005 sur le membre
inférieur gauche, ainsi qu’une coxarthrose débutante primaire, en considérant qu’une
activité adaptée ne devait pas imposer de déplacement de plus de 200 mètres ainsi
que la montée et la descente d’escaliers. Le port de charges supérieures à 15 kg
est également prohibé, ce qui découle déjà de l’incapacité de l’assuré
à utiliser son bras gauche autrement qu’en appoint. Enfin, le Dr G.________ considère
que même dans une activité adaptée, la capacité résiduelle de travail de l’assuré
reste limitée à 50%. Il n’explique pas vraiment cette limitation, que l’on peut
toutefois déduire de la diminution de rendement inévitablement liée aux difficultés
de l’assuré à utiliser son membre supérieur gauche ainsi qu’aux nombreuses
séances de physiothérapie et d’ergothérapie qu’il doit suivre et qui limitent
son temps de présence au travail.
b)
Les constatations du Dr G.________ reposent sur un examen clinique complet et ont été établies
en pleine connaissance du dossier, en prenant en considération les plaintes exprimées par l’assuré.
Elle revêt une pleine valeur probante et les rapports médicaux auxquels se réfère
l’assuré ne justifient pas de s’en écarter. La lettre du 7 juin 2007 du Dr F.________
à l’OAI, en particulier, reflète, certes, une appréciation médicale différente
de celle du Dr G.________ en ce qui concerne la capacité résiduelle de travail de l’assuré.
Mais le Dr F.________ part à tort du principe que le SMR avait reconnu à l’assuré
une capacité résiduelle de travail de 50% dans n’importe quelle activité et réagit
à cette constatation sans exposer clairement pour quels motifs, de son point de vue, l’assuré
ne disposerait pas d’une capacité de travail résiduelle de 50% dans une activité
adaptée telle que décrite par le Dr G.________. Il ne fait pas état d’une atteinte
à la santé que le Dr G.________ aurait omis de constater et son rapport ne revêt qu’une
faible valeur probante, insuffisante pour mettre en doute les constatations réalisées au SMR.
Il n’en va pas différemment des rapports du 28 avril 2008 du Dr P.________ et des 6 février
et 19 mai 2009 du Dr X.________. Les rapports du 14 janvier 2008 de la Dresse H.________ et du 20 avril
2010 du Dr X.________ décrivent de manière plus complète les constatations médicales
de ces médecins, qui correspondent pour l’essentiel à celles du Dr G.________ (cf. avis
médical du 24 décembre 2010 du Dr Q.________). Toutefois, la Dresse H.________ ne prend
pas position sur la capacité résiduelle de travail de l’assuré et le Dr X.________
n’expose pas en quoi les limitations qu’il atteste dans l’utilisation par l’assuré
de son membre supérieur gauche justifieraient de s’écarter des constatations du Dr G.________
relatives à sa capacité d’exercer une activité adaptée, telle que décrite
par ce médecin, à 50%.
c)
En ce qui concerne la péjoration de son état santé par l’assuré depuis l’examen
du Dr G.________, elle n’est établie par aucune pièce médicale au dossier. Dans
son rapport du 16 novembre 2009, Z.________ constate même une amélioration des préhensions
(fines et globales), une augmentation de la force pour le maintien d’un objet par la main gauche,
ainsi qu’une amélioration de l’extension du coude gauche. Dans un rapport du 20 avril
2010, le Dr X.________ fait état, certes, d’une dégradation de l’état
général de l’assuré ainsi que d’une interruption de traitements. Au regard
notamment du rapport établi en novembre 2009 par Z.________, force est toutefois de constater qu’une
telle péjoration, pour autant qu’elle soit établie, serait postérieure à la
date de la décision administrative litigieuse du 3 novembre 2009 en ce qui concerne le membre supérieur
gauche. Elle ne pourrait donc pas entrer en considération pour statuer sur le droit aux prestations
litigieuses (cf. ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366). Quant au rapport établi le 11
juin 2010 par la Dresse L.________, il ne contient aucune constatation relative à la capacité
résiduelle de travail de l’assuré. Tout au plus fait-il état de l’ablation
d’une vis de verrouillage proximale du clou du tibia gauche le 16 septembre 2009. Il n’est
pas totalement exclu que cette intervention ait eu des répercussions durables sur la capacité
de travail de l’assuré, dès le mois de septembre 2009 et une instruction complémentaire
sera nécessaire sur ce point (cf. consid. 7 ci-après).
6.
a)
D’après les renseignements obtenus
auprès de son ancien employeur, le recourant aurait pu réaliser un revenu de l’ordre
de 90'000 fr. en 2007 (89'577 fr. 96) en cas de maintien des rapports de travail. Cela ressort d’une
lettre du 23 mai 2006 à la CNA, dans laquelle l’employeur expose qu’en l’absence
de résiliation des rapports de travail en 2004, l’assuré aurait bénéficié
en 2006 d’une augmentation de 2 % sur un salaire mensuel brut de 6’682 fr. (avec treize salaires
mensuels), ainsi que du compte rendu d’un entretien téléphonique avec l’employeur,
du 23 octobre 2007, lors duquel ce dernier a indiqué une augmentation salariale de 1,1 % entre 2006
et 2007. Bien que la fin des rapports de travail soit sans lien avec l’incapacité de travail
de l’assuré – qu’elle a d’ailleurs précédé –, ce montant
constitue le meilleur indice de la capacité de gain dont aurait disposé l’assuré
sans invalidité, à l’époque.
b)
aa)
Pour établir le revenu que l’assuré
pourrait réaliser malgré les atteintes à la santé dont il souffre (revenu d’invalide),
la jurisprudence admet de se référer, à certaines conditions, aux données statistiques
de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), publiées par l’Office
fédéral de la statistique, lorsque l’assuré n’a pas repris d’activité
lucrative dans une profession adaptée. En l’absence de formation professionnelle dans une
telle activité, il convient de se référer au revenu mensuel brut (valeur centrale) pour
une activité simple et répétitive dans l’économie privée, tous secteurs
confondus (RAMA 2001 no U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés mentionnés dans I’ESS
correspondent à une semaine de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à
la durée du travail hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération.
Par ailleurs, l’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales
être réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services,
la nationalité, la catégorie d’autorisation de séjour ou le taux d’occupation.
Une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire.
La jurisprudence admet de procéder à une déduction de 25% au maximum pour en tenir compte
(ATF 126 V 75).
bb)
En l’espèce, le recourant est titulaire d’un certificat fédéral de capacité
de mécanicien de précision et d’un diplôme technique de constructeur de machines.
S’il ne peut pas valoriser ces formations dans une activité manuelle, elles lui permettent
néanmoins, compte tenu également de sa longue expérience dans le domaine de l’achat
de matières premières et comme agent de méthode, de se prévaloir de connaissances
professionnelles spécialisées et de les mettre à profit dans une activité essentiellement
administrative, à 50 %, n’impliquant pas d’autre usage de son membre supérieur
gauche qu’en appoint, et respectant les autres limitations décrites par le Dr G.________.
Cette appréciation est corroborée par les constatations effectuées en ateliers professionnels
lors d’un séjour à la C.________ (rapport final des ateliers professionnels, du 16 février
2006, annexé au rapport du 22 mars 2006 des Drs K.________ et N.________). On ne peut toutefois
pas se référer au revenu réalisé dans l’ancienne activité professionnelle
dès lors qu’il serait difficile pour le recourant de retrouver, à 50%, le même niveau
de responsabilité que celui qu’il assumait pour son ancien employeur. Il convient par conséquent
de se référer aux données de l’ESS 2006, en prenant pour base le niveau de rémunération
des activités requérant des connaissances professionnelles spécialisées, exercées
par des hommes dans le secteur privé, tous domaines économiques confondus (5608 fr. ;
TA1 niveau de qualification 3, total). Il faut renoncer, en revanche, à se référer, comme
l’a fait l’intimé, aux statistiques relatives au domaine de l’achat et vente de
produits de base et d’équipement (TA7, ch. 26), qui serait trop spécifique et ne comporterait
pas un éventail suffisamment diversifié d’activités.
En
procédant aux adaptations requises pour prendre en considération la durée du travail hebdomadaire
dans les entreprises en 2007 (41.7 heures; source: Office fédéral de la statistique, Durée
normale du travail dans les entreprises selon la division économique, que l’on peut consulter
à l’adresse internet www.bfs.admin.ch), ainsi que l’augmentation nominale des salaires
entre 2006 et 2007 (1.6%; source:Office fédéral de la statistique, Evolution des salaires nominaux,
des prix à la consommation et des salaires réels, 1976-2009, que l’on peut consulter
à l’adresse internet www.bfs.admin.ch), on obtient un revenu annuel de 35’640 fr. (35’639
fr. 30) pour une activité à 50%. L’intimé a procédé une déduction
de 5% pour tenir compte des circonstances personnelles limitant les perspectives salariales de l’assuré.
Une déduction de 15% est plus adéquate, compte tenu plus particulièrement du lourd handicap
du recourant, du fait qu’il ne pourra reprendre une activité qu’à 50% et de son
âge. Une comparaison avec le revenu hypothétique sans invalidité constaté au considérant
6a ci-avant conduit à retenir un taux d’invalidité de 66% ouvrant droit à trois-quarts
de rente d’invalidité, pour la période courant dès le 1
er
mai 2007.
7.
Comme on l’a vu (consid. 5c ci-avant), il n’est pas exclu que l’ablation d’une
vis de verrouillage proximale du clou du tibia gauche en septembre 2009 ait entraîné une péjoration
notable et durable de l’état de santé du recourant. Le dossier ne contient pas de renseignement
médical fiable sur ce point, qui pourrait influer le droit à la rente. Il appartiendra à
l’intimé de définir les mesures d’instruction à mettre en oeuvre pour éclaircir
les faits sur ce point, avant de statuer à nouveau sur le droit à la rente pour la période
courant dès le 1
er
septembre 2009 ».
b)
Reprenant l’instruction de la cause pour
la période postérieure au 31 août 2009 en lien notamment avec l’ablation de
la vis proximale du clou centro-médullaire du tibia gauche en date du 16 septembre 2009, l’OAI
a mandaté le Dr  T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, pour la réalisation
d’une expertise orthopédique.
Dans un rapport du 8 octobre 2012 faisant suite à un examen clinique de l’assuré du 4
septembre 2012, le Dr T.________ a posé les diagnostics suivants :
«
Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail :
-
Status après fracture des deux os de la jambe gauche.
-
Status après enclouage centro-médullaire du tibia gauche.
-
Status après AMO des vis de verrouillage proximales et distales.
-
Status après excision d’un kyste synovial dorsal du poignet gauche.
-
Status après séquelles graves de la maladie de Sudeck du membre supérieur gauche, consécutive
à l’ablation du kyste.
-
Troubles statiques et dégénératifs cervico-dorsaux.
-
Coxarthrose débutante à gauche.
Diagnostics
sans une répercussion sur la capacité de travail :
-
Hypertension artérielle traitée.
-
Ostéoporose traitée.
-
Insuffisance artérielle du membre inférieur gauche stade IIa.
-
Tabagisme chronique.
-
Ethylisme chronique ».
Le Dr T.________ a relevé que l’assuré avait été victime trente-six mois plus
tôt d’un accident sur la voie publique de type « coup du lapin » et qu’il
se plaignait de cervicalgies plus ou moins permanentes. L’expert a toutefois constaté que
si la mobilité de la colonne cervicale était globalement limitée, elle ne déclenchait
pas de réaction douloureuse à la mobilisation. Il a précisé que sur la base des documents
en sa possession, il ne pouvait pas affirmer qu’il existait une aggravation de l’état
de santé de l’assuré depuis l’expertise effectuée par le Dr G.________
en février 2007. L’ablation de la vis de verrouillage proximale du clou centro-médullaire
ne constituait pas une aggravation de l’état de santé du patient. Au contraire, dans
la majorité des cas, l’ablation des vis apportait une amélioration de la fonction de
la jambe et supprimait une possible irritation des tissus mous due aux têtes des vis. Le Dr T.________
a estimé que la capacité de travail dans une activité adaptée était de 50% répartie
sur les trois quarts de la journée ou de 35 à 40% compte tenu de la nécessité du
patient de se mouvoir et de reposer le membre supérieur gauche. Au chapitre des limitations fonctionnelles,
l’expert a relevé que l’assuré devait privilégier une activité en position
assise, effectuée au-dessous du plan horizontal excluant le port de charges de plus de 3 kg et les
mouvements répétitifs. Il s’agissait essentiellement d’une activité de bureau,
telle qu’un travail sur ordinateur. La main droite était capable de travailler normalement
et la main gauche pouvait être utilisée de manière régulière, car le mouvement
de pince pouce-autres doigts était possible.
Dans un projet de décision du 25 octobre 2012, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait maintenir le droit à un trois-quarts de rente à compter du 1
er
septembre 2009
au vu du résultat de ses constatations, à savoir que :
« Dans
son arrêt du 11 novembre 2011, le Tribunal Cantonal a admis un degré d’invalidité
de 66% depuis le 1
er
mai 2007.
Pour
la période à partir du 1
er
septembre 2009, le tribunal a renvoyé le dossier pour instruction complémentaire afin d’évaluer
si l’ablation du matériel d’ostéosynthèse du 16 septembre 2009 a entraîné
une péjoration notable et durable de l’état de santé.
Nous
avons donc mandaté le Dr T.________ à Lausanne pour effectuer une expertise orthopédique.
Il
ressort de cette expertise effectuée le 4 septembre 2012 que l’état de santé de
Monsieur J.________ est équivalent à celui présenté lors de l’expertise du
12 février 2007. La capacité de travail présentée est de 50% dans toute activité
adaptée.
De
ce fait, le degré d’invalidité à partir du 1
er
septembre 2009 reste identique à celui qui a été fixé par le Tribunal cantonal à
partir du 1
er
mai 2007, soit 66% et donne droit à la même rente qui a été versée jusqu’ici ».
Le 21 décembre 2012, l’assuré par l’intermédiaire de son mandataire, a contesté
le projet de décision précité estimant qu’au vu des limitations relevées par
le Dr T.________, il convenait de retenir un taux d’invalidité d’au moins 70%, ouvrant
le droit à une rente entière d’invalidité.
Au vu de ces éléments, l’OAI a, par courrier du 15 février 2013, posé des questions
complémentaires à l’expert, lequel y a répondu de la manière suivante en date
du 5 mars 2013 :
«
-
En page 10 de votre rapport, vous indiquez que notre assuré pourrait présenter une diminution
de rendement liée à la nécessité de se mouvoir et de reposer son membre supérieur
gauche; pouvez-vous préciser la fréquence et la durée de ces périodes de repos et
de mouvement?
J’estime
qu’une période de repos d’une dizaine de minutes par heure permettrait à M.
J.________ de travailler à 50%. Ceci correspond à un rendement d’environ 40%.
-
Si l’activité prise en compte (activité essentiellement administrative) permet à
la personne de bouger et de reposer son bras régulièrement, peut-on admettre qu’il n’y
aura pas de baisse de rendement significative dans le cadre d’une capacité de travail de 50
% ?
Je
pense que dans ce type d’activité, l’assuré pourrait travailler à 50%, sans
baisse de rendement significative.
-
Toujours en page 10, vous indiquez que l’on pourrait également envisager une activité
de 50%, répartie sur les trois-quarts de la journée, dans une activité dite allégée
et adaptée, pour être sûr de bien vous comprendre, voulez-vous dire par là qu’un
rendement effectif de 50% pourrait être attendu de M. J.________, mais réparti sur une période
plus longue?
Effectivement,
une activité à 50% répartie sur les trois quarts de la journée serait exigible et
n’entraînerait aucune diminution de rendement. »
Par décision du 16 juillet 2013 dont la motivation figurait dans un courrier séparé portant
la même date, l’OAI a confirmé son projet de décision du 25 octobre 2012,
à savoir le maintien d’un trois-quarts de rente à compter du 1
er
septembre
2009. L’OAI a ainsi constaté que dans son arrêt, le Tribunal cantonal avait retenu une
capacité de travail de 50% dans une activité adaptée, d’ordre essentiellement administratif.
Pour l’évaluation de la perte de gain, il s’était basé sur les salaires statistiques
de I’ESS (enquête suisse sur la structure des salaires), niveau 3, et avait retenu un abattement
supplémentaire de 15% pour tenir compte des limitations fonctionnelles, du taux de travail partiel
et de l’âge. Le Tribunal aboutissait à une perte de gain de 66% ouvrant le droit à
un trois-quarts de rente. Dans son expertise, dont la valeur probante n’était pas remise en
cause, le Dr T.________ avait indiqué qu’il ne pouvait affirmer qu’il existait
une aggravation de l’état de santé de M. J.________ depuis l’expertise du Dr G.________
de février 2007. Il a ainsi attesté une capacité de travail de 50% dans une activité
adaptée, même s’il mentionnait que l’assuré pourrait présenter une diminution
de rendement liée à la nécessité de se mouvoir et de reposer le membre supérieur
gauche. Il apparaissait cependant qu’une activité de bureau permettait de bouger et de reposer
son bras régulièrement dans le cadre de la fonction, sans que cela n’entraîne une
diminution de rendement; il n’y avait donc aucune raison de retenir une baisse de rendement dans
l’activité administrative prise en compte par le Tribunal à titre d’activité
adaptée. Réinterrogé à ce sujet, le Dr T.________ a confirmé le 5 mars 2013
que si l’activité adaptée permettait de bouger et de reposer son bras régulièrement,
l’assuré pourrait travailler à 50% sans baisse de rendement significative. D’autre
part, il a estimé que l’on pourrait également envisager une activité de 50% répartie
sur les trois-quarts de la journée, ce qui serait bien entendu exigible de l’assuré,
et admissible pour un employeur. S’agissant des limitations retenues par l’expert T.________,
l’OAI a constaté qu’elles étaient plus importantes que celles retenues précédemment
par le Dr G.________ ; toutefois, en l’absence d’aggravation objective de l’état
de santé, l’OAI a considéré qu’il ne s’agissait que d’une autre
appréciation d’un même état de fait. Dans tous les cas, ces limitations restaient
parfaitement compatibles avec l’activité essentiellement administrative retenue par le Tribunal.
c)
S’agissant du traitement du cas en matière
d’assurance-accidents, la CNA a informé l’assuré le 24 mars 2011 que les seules
suites de l’accident du 13 février 2005 qu’elle pouvait continuer à prendre
en charge,
sans
engagement pour l’avenir et jusqu’à nouvel avis, étaient deux séances de balnéothérapie
par semaine au L.M.________, ainsi que trois à quatre contrôles annuels à l’hôpital
A.________. La CNA a pris en charge rétroactivement les déplacements requis par des séances
de balnéothérapie depuis le 8 octobre 2009.
Par décision
du
15 décembre 2011, la CNA a déclaré qu’à compter du 12 décembre 2011,
le traitement médical, pour autant qu’il soit toujours nécessaire, ne serait plus à
la charge de l’assurance-accidents.
Le 25 janvier 2012, l’assuré a fait opposition contre la décision du 15 décembre
2011 de la CNA, concluant à la prise en charge des séances de balnéothérapie ainsi
que trois à quatre contrôles annuels à l’hôpital A.________.
Par
décision
sur opposition du 23 février 2012, la CNA a confirmé la décision du 15 décembre 2011
et rejeté l’opposition. Elle a estimé non seulement que le diagnostic de Sudeck ne pouvait
pas être retenu, mais que "de surcroît et quoi qu’il en soit de ce diagnostic"
il n’existait finalement aucune base légale obligeant la CNA à prendre en charge les
frais de traitement au-delà du 31 janvier 2007 dans la mesure où le cas avait été
bouclé à cette date avec une pleine capacité de travail.
Saisie d’un recours, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois l’a rejeté
par arrêt du 21 juin 2013 (AA 34/12 – 57/2013), lequel a été confirmé par jugement
du Tribunal fédéral du 3 juin 2014 (8C_617/2013).
C.
Par acte de Me Munoz du
13 septembre 2013, J.________ recourt contre la décision du 16 juillet 2013 de l’OAI. Il conclut,
sous suite de frais et dépens, à l’admission du recours et à la réforme de
la décision en ce sens qu’il a droit à une rente complète d’invalidité
dès le 1
er
novembre 2009. Il conteste que les limitations fonctionnelles plus importantes retenues par le Dr T.________
que celles constatées par le Dr G.________ restent compatibles avec l’activité essentiellement
administrative retenue par le Tribunal. Il produit un courrier du 9 septembre 2013 du Dr X.________ faisant
suite à un questionnaire établi par son mandataire. Le médecin traitant a notamment indiqué
que les limitations actuelles étaient principalement liées à des douleurs chroniques et
à tous les symptômes qui accompagnent de manière obligatoire un tel status : douleurs
diffuses, asthénie, troubles de la thymie. Selon lui, l’ablation du matériel orthopédique
avait déclenché une nouvelle poussée et chaque poussée était longue et douloureuse.
Il a ajouté qu’il ne voyait pas comment son patient était en mesure d’assumer le
poste défini par l’expert. Son rendement était forcément diminué du fait de
la fatigabilité extrême de tout patient douloureux chronique sur Sudeck, nécessitant d’alterner
les positions et d’avoir des moments de repos très fréquents. Le recourant rappelle qu’à
la suite de son intervention, la Dresse L.________ a prescrit des séances de physiothérapie.
Le 24 mars 2011, la CNA l’a informé qu’elle prenait en charge deux séances de balnéothérapie
et trois à quatre contrôles annuels. Il requiert la tenue d’une audience au cours de
laquelle les parties seront entendues dans leurs explications et la mise en œuvre d’une expertise.
Dans sa réponse du 6 novembre 2013, l’intimé propose le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée. Il relève que dans son rapport du 8 octobre 2012, le Dr T.________
a indiquait qu’il ne pouvait affirmer qu’il existait une aggravation de l’état
de santé de l’assuré depuis l’expertise du Dr G.________ et qu’il confirmait
la capacité de travail à 50% dans une activité adaptée. L’intimé estime
que le rapport du Dr X.________ n’apporte aucun élément médical nouveau susceptible
de mettre en doute les conclusions de l’expert.
Le recourant n’a pas fourni de déterminations sur cette écriture.
Une audience d’instruction a eu lieu le 6 novembre 2014 à laquelle l’intimé a été
dispensé de comparaître (cf. procès-verbal d’audience). Le recourant a notamment
réitéré sa demande d’expertise et sollicité un délai pour déposer
des rapports médicaux complémentaires.
Par courrier du 6 novembre 2014, Me Munoz a transmis les documents suivants :
-
un rapport établi le 20 septembre 2013 par
le Dr M.________ de la consultation de la Douleur Chronique à [...], suite à un questionnaire
établi le 3 septembre 2013 par Me Munoz,
-
un rapport établi le 9 septembre 2013 par
le Dr R.________ de U.________ à [...], suite à un questionnaire établi le 3 septembre
2013 par Me Munoz.
Dans ses déterminations du 3 décembre 2014, l’intimé conclut au rejet du recours,
se référant à un avis médical du 25 novembre 2014 du Dr C.D.________ du SMR, lequel
a estimé que les deux rapports transmis le 6 novembre 2014 ne remettaient aucunement en cause l’expertise
menée par le Dr T.________ le 8 octobre 2012. En effet, tant les diagnostics que l’appréciation
des limitations fonctionnelles et de la capacité de travail attestés dans les rapports des
Drs M.________ et R.________ étaient sensiblement identiques à ceux donnés par le Dr T.________.
Aucun élément apporté par ces médecins n’était inconnu au moment de l’expertise
et donc de nature à modifier ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l’art. 57 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée par le droit cantonal, sous réserve
de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative,
RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative (LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art. 56
ss LPGA (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Le recours a été déposé
dans les trente jours dès la notification de la décision litigieuse (art. 95 LPA-VD) et respecte
les autres conditions de recevabilité. Il convient donc d’entrer en matière.
2.
Le litige porte sur l’évaluation
de l’incapacité de travail du recourant pour la période postérieure au 31 août
2009, en raison de l’ablation d’une vis de verrouillage proximale du clou du tibia gauche
le 16 septembre 2009. Dans son arrêt du 11 novembre 2011 (AI 567/09 – 506/2011), la Cour de
céans a notamment considéré qu’il n’était pas totalement exclu que cette
intervention ait eu des répercussions durables sur la capacité de travail de l’assuré,
dès le mois de septembre 2009, raison pour laquelle une instruction complémentaire était
nécessaire sur ce point. A l’issue de son instruction complémentaire, l’intimé
a notamment conclu, en se fondant sur le rapport établi le 8 octobre 2012 par le Dr T.________,
ainsi que sur ses explications complémentaires du 5 mars 2013 que le recourant disposait d’une
capacité résiduelle de travail de 50% dans une activité adaptée, telle que décrite
par ce médecin, depuis le mois de février 2007 et qu’il n’y avait dès lors
pas d’aggravation de l’état de santé du recourant. Ce dernier conteste cette appréciation
et allègue que l’intimé aurait dû prendre en considération une aggravation
de son état de santé comme l’atteste le rapport d’expertise du Dr T.________
du 8 octobre 2012 ainsi que le rapport médical du Dr X.________ du 9 septembre 2013.
3.
a)
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20), l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
-
sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels, ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles ;
-
il a présenté
une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans
interruption notable ;
-
au terme de cette année,
il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
b)
L’art. 8 LPGA définit l’invalidité
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée. Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). En cas d’incapacité
de travail de longue durée dans la profession ou le domaine d’activité d’un assuré,
l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Ces dispositions, tant dans leur teneur
en vigueur du 1
er
janvier au 31 décembre 2003 (RO 2002 p. 3372 sv.) que dans celle en vigueur, depuis le 1
er
janvier 2004 (RO 2003 p. 3854), reprennent matériellement les dispositions de la LAI qui régissaient
la matière jusqu’à l’entrée en vigueur de la LPGA, le 1
er
janvier 2003 (ATF 130 V 343 consid. 3). Dans le même sens, l’art. 7 aI. 2 LPGA, entré
en vigueur le 1
er
janvier 2008, n’a pas modifié les notions d’incapacité de travail, d’incapacité
de gain ni d’invalidité (cf. ATF 135 V 215 consid. 7). Sur le fond, la définition de
l’invalidité est restée la même.
Elle implique, pour établir le taux d’invalidité des personnes qui exerceraient une activité
lucrative à plein temps si elles n’étaient pas atteintes dans leur santé, de comparer
le revenu qu’elles pourraient obtenir dans cette activité («revenu hypothétique
sans invalidité») avec celui qu’elles pourraient obtenir en exerçant une activité
raisonnablement exigible, le cas échéant après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré («revenu d’invalide») ; c’est
la méthode ordinaire de comparaison des revenus (cf. art. 28a al. 1 LAI en corrélation
avec l’art. 16 LPGA ; ATF 137 V 334 consid. 3.1.1, 130 V 343 consid. 3.4 ; TF 9C_236/2009
du 7 octobre 2009 consid. 3 et 4, in SVR 2010 IV n° 11 p. 35).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée
(art. 17 al. 1 LPGA). Une diminution notable du taux d’invalidité est
établie, notamment, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
ne soit à craindre (cf. art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.201]).
4.
Pour pouvoir calculer
le degré d’invalidité, l’administration (ou le juge, s’il y a eu un recours)
a besoin de documents qu’un médecin, éventuellement d’autres spécialistes,
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l’état
de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l’assuré
est, à ce motif, incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et les références ; TF 9C_519/2008
du 10 mars 2009 consid. 2, 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid.
4.2).
Selon le principe de libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (cf. art. 61 let. c LPGA), le juge n'est
pas lié par des règles formelles, mais doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires,
le juge ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément
déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation,
mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet
d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également
en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid.
3 ; TF 9C_1023 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, le Tribunal fédéral
des assurances a posé des lignes directrices en ce qui concerne la manière d'apprécier
certains types d'expertises ou de rapports médicaux. Ainsi, en principe, lorsqu’au stade de
la procédure administrative, une expertise confiée à un médecin indépendant
est établie par un spécialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations
complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit à des résultats
convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de
douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). Une expertise médicale établie
sur la base d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations
médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré (cf. RAMA 2001 n°
U 438 p. 346 consid. 3d).
En ce qui concerne les rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l'expérience, le médecin traitant est généralement enclin,
en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qui l'unit
à ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2,
9C_91/2008 du 30 septembre 2008). On ajoutera qu'en cas de divergence d’opinion entre experts et
médecins traitants, il n'est pas, de manière générale, nécessaire de mettre
en œuvre une nouvelle expertise. La valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres
doit bien plutôt s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid.
3a) qui permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet égard, il convient de
rappeler qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique
et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170  consid. 4 ; TF I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1,
in SVR 2008 IV n
o
15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le juge
et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants
ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font
état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés dans le
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert
(ATF non publié 9C_369/2008 du 5 mars 2009, consid. 2.2).
5.
a)
Le juge des assurances sociales fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les
faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent comme
les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit,
le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid.
3.2 et 3.3, 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2 et les références). Aussi n’existe-t-il
pas, en droit des assurances sociales, un principe selon lequel l’administration ou le juge devrait
statuer, dans le doute, en faveur de l’assuré (ATF 126 V 319 consid. 5a).
b)
Conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, les autorités administratives
et les juges des assurances sociales doivent procéder à des investigations supplémentaires
ou en ordonner lorsqu'il y a suffisamment de raison pour le faire, eu égard aux griefs invoqués
par les parties ou aux indices résultant du dossier. Ils ne peuvent ignorer des griefs pertinents
invoqués par les parties pour la simple raison qu'ils n'auraient pas été prouvés
(VSI 5/1994 220 consid. 4a). En particulier, ils doivent mettre en œuvre une expertise lorsqu'il
apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a
; RAMA 1985 p. 240 consid. 4 ; TFA non publié I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
Dans un arrêt de principe, le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence en ce sens
que les instances cantonales de recours sont en principe tenues de diligenter une expertise judiciaire
si les expertises médicales ordonnées par l'OAI ne se révèlent pas probantes (ATF
137 V 210 consid. 4.4.1.3). Cela implique que les instances cantonales ne sauraient déléguer
cette compétence à l’administration sans motif valable (même arrêt, consid.
4.4.1.1). Cela étant, un renvoi à l'administration pour mise en œuvre d'une nouvelle expertise
reste possible, même sous l'empire de la nouvelle jurisprudence, notamment lorsqu'une telle mesure
est nécessaire en raison du fait que l'administration n'a pas instruit du tout un point médical
ou lorsqu’il s’agit d’un éclaircissement ou d’une précision ou d’un
complément d’une expertise (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
in
fine
et 4.4.1.5 et les références ;
TF 8C_760/2011 du 26 janvier 2012 consid. 3).
c)
Si l’administration ou le juge, se fondant
sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent
procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation,
il est superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ;
ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3, 130 II 425 consid. 2.1 ; TF 9C_748/2013 du 10 février
2014 consid. 4.2.1). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être
entendu selon l’art. 29 al. 2 de la Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 (Cst ; RS 101 ; SVR 2001 IV n. 10 p. 28 consid. 4b), la jurisprudence
rendue sous l’empire de l’art. 4 aCst. étant toujours valable (ATF 124 V 90
consid. 4b, 122 V 157 consid. 1d)
6.
En l'espèce, l’intimé
s’est fondé sur l’expertise réalisée par le Dr T.________ pour justifier
son refus d’augmentation de la rente. Le recourant conteste la valeur probante de cette expertise.
Il y a ainsi lieu de reprendre les points soulevés par le recourant et de se prononcer sur leur
cohérence.
a)
Le Dr T.________ a examiné le recourant
le 4 septembre 2012, lequel s’est présenté à l’entretien en marchant avec
l’aide d’une canne anglaise tenue à la main droite et muni d’une attelle à
chaque poignet. Au poignet gauche, l’attelle était volumineuse prenant l’avant-bras
et la main ; au poignet droit, il s’agissait d’une attelle simple de soutien, l’assuré
ayant affirmé à l’expert qu’elles lui étaient nécessaires pour diminuer
les douleurs et palier à un manque de force aux deux mains.
Au niveau des membres inférieurs, l’expert a constaté que la fracture de la jambe gauche
était guérie et que la consolidation était acquise avec de bons axes. Il n’y avait
pas de signe inflammatoire ou infectieux que ce soit au niveau cutané ou osseux. La présence
d’une amyotrophie diffuse de tout le membre inférieur gauche ne constituait pas une contre-indication
à la reprise d’une activité lucrative dans la profession de mécanicien de précision
ou dans une activité privilégiant la position sédentaire, même en présence d’une
faiblesse relative du membre inférieur gauche. L’ablation trois ans plus tôt de la vis
de verrouillage proximale du clou centro-médullaire du tibia gauche ne constituait pas selon l’expert
une aggravation de l’état de santé du recourant. Au contraire, dans la majorité
des cas, une telle ablation apportait une amélioration de la fonction de la jambe et supprimait
une possible irritation des tissus mous due aux têtes de vis.
Au niveau des membres supérieurs, l’expert a relevé que le membre supérieur gauche
présentait une limitation fonctionnelle due aux séquelles de l’algodystrophie apparue
six ans plus tôt, laquelle était à présent dans une phase séquellaire. Il a
en outre exposé que le recourant utilisait sa main gauche de manière plus conséquente
qu’une main tampon, précisant que celle-ci pouvait être utilisée de manière
régulière, car le mouvement de pince pouce-autres doigts était possible (l’assuré
s’aidait de sa main gauche pour se déshabiller, s’habiller et pour se chausser, etc.).
Quant au membre supérieur droit, il était apte à assumer normalement toutes activités,
sans charges excessives et sans mouvements répétitifs prolongés. Compte tenu de ces éléments,
l’expert a privilégié une activité en position assise tout en précisant que
le recourant devait être en mesure de se mouvoir et reposer son membre supérieur gauche. S’agissant
des limitations fonctionnelles, il est vrai que l’expert a exclu le port de charges excédent
3 kg, alors que le Dr G.________ avait limité le port de charges à 15 kg. L’expert
ayant finalement confirmé le taux de 50% de capacité de travail du recourant dans une activité
adaptée telle que définie par le Dr G.________, il s’avère que la modification
à la baisse du port de charge n’a entraîné aucune conséquence sur la capacité
de travail du recourant, mais tout au plus sur le type d’activité possible. Il sied en outre
de mentionner que seul l’expert a dûment rapporté l’accident sur la voie publique
dont a été victime le recourant trente-six mois avant l’expertise qui a entraîné
des cervicalgies plus ou moins permanentes, mais qui ne permettaient pas selon l’expert de conclure
à une aggravation de l’état de santé de l’intéressé. S’agissant
de la question du rendement, le Dr T.________ a clairement indiqué dans son complément
d’expertise du 5 mars 2013 qu’il n’y avait pas de baisse de rendement significative
si le recourant était en mesure de bouger et de reposer son bras régulièrement ou s’il
s’agissait d’une activité à 50% répartie sur les trois-quarts de la journée.
A cet égard, il convient de se référer aux considérations du Tribunal de céans,
lequel constatant que le Dr G.________ n’avait pas expliqué pour quels motifs la capacité
résiduelle de travail de l’assuré restait limitée à 50%, avait déduit
que cette limitation était liée à la diminution de rendement inévitablement liée
aux difficultés de l’assuré à utiliser son membre supérieur gauche ainsi qu’aux
nombreuses séances de physiothérapie et d’ergothérapie qu’il devait suivre
et qui limitaient son temps de présence au travail. En définitive, l'évaluation de la
capacité résiduelle de travail inclut déjà la diminution de rendement subie par le
recourant, ainsi que les nombreuses séances de physiothérapie notamment.
b)
Dans ce contexte, on ne voit pas en quoi la
prise en charge par la CNA de séances de physiothérapie ou de balnéothérapie démontre
une aggravation de l’état de santé du recourant, dites séances ayant été
prescrites avant l’examen clinique effectué par le Dr T.________. Par ailleurs,
l’appréciation médicale 9 septembre 2013 du Dr X.________ apparaît davantage
motivée par les plaintes de son patient que par des éléments objectifs tirés des
examens cliniques et radiologiques. En tout état de cause, son avis en tant que médecin traitant
du recourant doit être apprécié avec les réserves d'usage. Enfin, comme l’a
relevé le SMR (avis médical du 25 novembre 2014), l’appréciation des Drs M.________
et R.________ n’apporte aucun élément qui n’était pas connu au moment de l’expertise
et donc de nature à modifier ses conclusions. Le Dr R.________ s’est ainsi déclaré
incompétent pour traiter de la question du degré d’invalidité, sa prise en charge
s’étant orientée vers le traitement de la douleur, sentiment subjectif ressenti par le
patient, non objectivable par des examens d’investigation et pas forcément corrélé
à la limitation fonctionnelle. Quant au Dr M.________, il a estimé qu’il n’avait
pas les compétences pour juger de la capacité de travail du recourant.
c)
Cela étant, l’on ne voit de toute
façon aucun motif qui justifierait de s’écarter des observations consignées
par le Dr T.________, dont le rapport du 8 octobre 2012, ainsi que son complément du 5 mars
2013 remplissent de fait les réquisits jurisprudentiels rappelés plus haut pour se voir accorder
pleine valeur probante. Ce spécialiste a procédé à un examen clinique détaillé
de l’assuré et fait part de ses conclusions convaincantes et motivées, ce en pleine connaissance
du dossier. Il a relevé l’ensemble des plaintes formulées par le recourant non sans mentionner
les éléments organiques à l’origine des limitations retenues, ses conclusions s’avérant
en définitive en parfaite concordance avec les constatations radiologiques objectives. Aussi, en
l’absence d’élément concret susceptible de faire douter de l’exhaustivité
des examens opérés et d’ébranler les observations convaincantes du Dr T.________,
l’on ne voit pas à ce stade qu’une mesure d’instruction complémentaire puisse
fournir un éclairage nouveau sur l’état de santé somatique du recourant. Les faits
pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit, le  dossier est suffisamment
complet pour permettre à la Cour de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès
lors pas lieu de donner suite à la requête d’expertise formulée par le recourant
(appréciation anticipée des preuves, cf. consid. 5c supra). C’est donc à
juste titre que l’intimé a considéré que la capacité de travail était
identique à celle retenue par le Dr G.________ dans son rapport du 23 février 2007,
soit 50% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles du recourant.
7.
Il
convient à présent d’examiner s’il y a lieu de tenir compte, en plus de la diminution
de rendement constatée sur le plan médical, de circonstances supplémentaires pour fixer
le revenu d'invalide.
a)
La notion de « diminution de rendement »
se rapporte spécifiquement à l'évaluation médicale de la capacité résiduelle
de travail alors que celle d' « abattement sur le salaire statistique »
a pour fonction de prendre en compte, dans le cadre de la détermination du degré d'invalidité,
singulièrement des perspectives salariales de la personne assurée (revenu d'invalide), les
circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier. Outre la prise en compte d'une diminution
de rendement, les circonstances du cas particulier justifient par ailleurs de procéder à un
abattement sur le salaire statistique. Il est notoire que les personnes atteintes dans leur santé,
qui présentent des limitations même pour accomplir des activités légères, sont
désavantagées sur le plan de la rémunération par rapport aux travailleurs jouissant
d'une pleine capacité de travail et pouvant être engagés comme tels; ces personnes doivent
généralement compter sur des salaires inférieurs à la moyenne ( ATF 124 V 321 consid.
3b/bb ; TF 9C_879/2013 du 21 mars 2014). La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques
doivent par conséquent être réduits dépend de l'ensemble des circonstances personnelles
et professionnelles du cas particulier (limitations liées au handicap, âge, années de
service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour et taux d'occupation). Une déduction
globale maximale de 25% sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments
qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
b)
En l’occurrence, il convient de tenir
compte de manière appropriée des effets que l'âge du recourant (5[...] ans en 2009), son
absence prolongée du marché du travail et la nature de ses limitations fonctionnelles peuvent
jouer concrètement sur ses perspectives salariales dans le cadre de l'exercice d'une activité
nécessitant des connaissances professionnelles spécialisées. S'il n'y a pas lieu de prendre
en considération la diminution de rendement subie par le recourant, dès lors que l'évaluation
de la capacité résiduelle de travail inclut déjà cet élément, il n'en demeure
pas moins que l'interdépendance des autres facteurs personnels et professionnels entrant en ligne
de compte sont de nature à contribuer à désavantager le recourant au moment d'un éventuel
engagement. Seules des concessions salariales sensibles pourront à l'évidence compenser cet
état de fait et lui permettre d'être compétitif sur le marché du travail. On rappellera
que pour le revenu d’invalide, l’autorité de recours (AI 567/09 – 506/2011, cf.
consid. 6b/bb) a pris comme base le niveau de rémunération des activités requérant
des connaissances professionnelles spécialisées, exercées par des hommes dans le secteur
privé, tous domaines économiques confondus (TA1 niveau de qualification 3, total), et qu’elle
a renoncé à se fonder sur les statistiques relatives au domaine de l’achat et vente de
produits de base et d’équipement (TA7, ch. 26), lesquelles étaient trop spécifiques
et ne comportaient pas un éventail suffisamment diversifié d’activités.
c)
En l'espèce, les Drs G.________ et T.________
ont décrit les limitations fonctionnelles auxquelles était confronté le recourant pour
l'exercice d'une activité professionnelle. Le premier a retenu une capacité de travail à
50% dans le contexte d'activités parfaitement adaptées, à savoir que l’assuré
pouvait exercer une activité mono-manuelle dans laquelle il pouvait utiliser son membre supérieur
dominant. La main gauche ne pouvait être sollicitée que pour des gestes d’appoint. De
courts déplacements à plat étaient possibles, mais l’assuré devait éviter
les déplacements de plus de 200 mètres, la montée et la descente d’escaliers ainsi
que le port de charges supérieures à 15 kg. Quant au second, il a également reconnu une
capacité de travail de 50% dans une activité de bureau ou/et travail sur ordinateur, privilégiant
la position assise, effectuée au-dessous du plan horizontal excluant le port de charges de plus
de 3 kg et les mouvements répétitifs. La main droite pouvait travailler normalement et la main
gauche pouvait être utilisée de manière régulière, car le mouvement de pince
pouce-autres doigts était possible.
Il ressort des appréciations médicales précitées que le recourant, titulaire d’un
certificat fédéral de capacité de mécanicien de précision et d’un diplôme
technique de constructeur de machines, au bénéfice d’une longue expérience dans
le domaine de l’achat de matières premières et comme agent de méthode, n'est pas
dans la situation d'une personne privée de l'usage d'un bras ou d'une main. Compte tenu des limitations
fonctionnelles décrites, il convient de retenir qu’un certain nombre d’activités
requérant des connaissances professionnelles spécialisées, sont adaptées au handicap
du recourant. Par conséquent, il ne se justifie pas de procéder à un abattement supérieur
à 15%, tel que retenu par le Tribunal de céans (AI 567/09 – 506/2011), lequel
a estimé qu’une telle déduction était adéquate, compte tenu plus particulièrement
du lourd handicap du recourant, du fait qu’il ne pourrait reprendre une activité qu’à
50% et de son âge. Dans ce contexte, c’est à juste titre que l’intimé n’a
pas procédé à un nouveau calcul du taux d’invalidité et qu’il a confirmé
le droit à trois-quarts de rente d’invalidité pour la période postérieure au
31 août 2009.
8.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations d'invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais
de justice. La partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al.1
bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA‑VD). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et sont mis à la charge du recourant, qui succombe.
Le présent arrêt est rendu sans dépens, le recourant n’ayant pas obtenu gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 16 juillet 2013 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents
francs), sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Charles Munoz (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :