vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 640 · 2021-08-04 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, FORCE PROBANTE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE | 28 al. 1 LAI, 17 LPGA, 61 let. c LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.08.2021 Arrêt / 2021 / 640

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
161/21 - 226/2021
ZD21.018352
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 août 2021
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.                Métral et
Mme Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Meylan
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 et 61 let. c LPGA ; 28 al. 1 LAI et 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], travaillait
comme manutentionnaire à 50% en atelier chez [...] SA et comme aide de cuisine à 50% auprès
de [...].
Le 14 août 2017, l’assurée a glissé et chuté sur son lieu de travail, subissant
une contusion de la hanche gauche, qui avait fait l’objet d’une arthroplastie totale en 2005.
L’assurée a présenté une totale incapacité de travail dès le jour de l’accident,
se déplaçant depuis lors au moyen de cannes anglaises. L’évènement a été
pris en charge par C.________, d’abord sous le régime de l’assurance-accidents, puis
dans le cadre de l’assurance-maladie perte de gain dès le 14 octobre 2017.
Dans un rapport du 20 octobre 2017 à C.________, le
Dr
B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
a constaté une usure précoce de la prothèse, qu’il a changée dans son intégralité
lors d’une intervention du 29 novembre 2017.
Le 22 février 2018, l’assurée a déposé une demande auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’Office AI ou
l’intimé).
Lors d’un examen du 24 avril 2018, le Dr K.________, spécialiste en neurologie, a constaté
l’absence d’atteinte neurologique.
C.________ a mis en œuvre une expertise de chirurgie orthopédique qu’elle a confiée
au F.________ (ci-après : F.________). Dans un rapport du 28 juin 2018, le Dr Q.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les conclusions
suivantes :
A
sept mois de changement de prothèse totale de hanche gauche, douleurs persistantes d’origine
peu claire anamnestiquement, l’examen clinique est difficile à interpréter entre un « problème »
en rapport avec la PTH gauche, un « problème » neurologique non identifié
par l’ENMG et un problème psychosomatique. La capacité de travail dans la restauration
est nulle, et ce pour une période qui n’est pas encore déterminable.
Il
va falloir faire des examens complémentaires pour confirmer ou infirmer une pathologie en rapport
avec la PTH gauche.
Je
préconiserais une échographie et si collection liquidienne, ponction ad culture à la recherche
d’une infection. Par la suite, Spect CT, mais cet examen ne peut pas être conclusif avant
un délai de 10 à 12 mois à dater de l’opération, une hypercaptation avant ce
délai pouvant encore être considérée comme normale.
D’ici
là, antalgie et physiothérapie.
Si
bilan et examens complémentaires normaux à 10-12 mois, évaluation par un psychiatre ou
centre spécialisé de la douleur.
Dans un rapport du 3 août 2018, le Dr B.________ a retenu que l’assurée présentait
des douleurs neurogènes peu claires ne correspondant pas à un territoire bien défini,
avec de multiples phénomènes de type fourmillements. Les plaintes de l’assurée avaient
tellement persisté qu’il avait fini par demander l’avis d’un neurologue qui ne
retrouvait pas non plus d’étiologie neurologique aux symptômes décrits. Le Dr B.________
évoquait une situation compliquée, avec une patiente qui présentait des symptômes
qui ne correspondaient pas aux complications connues ou standards des révisions de prothèse
de hanche. Le chirurgien expliquait avoir renoncé pour l’heure a des examens complémentaires,
la symptomatologie de l’assurée ne plaidant notamment pas en faveur d’une infection
de prothèse, en l’absence de douleur mécanique ou de douleurs nocturnes dans le pli de
l’aine.
Lors d’une consultation du 21 janvier 2019, le Dr B.________, constatant une augmentation du nombre
de chutes depuis le dernier contrôle, vraisemblablement dues à l’amyotrophie au membre
inférieur gauche, a suggéré une évaluation complète de l’état de
santé de sa patiente ainsi que la recherche des facteurs de risques de chutes.
Renseignant l’Office AI et C.________ le 25 février 2019, le
Dr
B.________ a attesté une incapacité de travail de 100% dans l’activité d’aide
de cuisine, tout en lui reconnaissant une capacité entière dans une activité adaptée
tenant compte de son atteinte à la santé.
Dans un avis du 25 mars 2020, la Dre N.________, médecin au Service Médical Régional de
l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a sollicité une actualisation du dossier
auprès du Dr B.________, précisant que si l’avis du chirurgien demeurait inchangé,
elle maintiendrait une exigibilité de 100% dans une activité adaptée.
Le 8 avril 2020, le Dr B.________ a répondu comme suit au questionnaire de l’Office AI
:
Dans un avis du 6 mai 2020, la Dre N.________, indiquant se fonder sur l’appréciation du Dr
B.________, a estimé que, par suite du changement prothétique de la hanche gauche, l’assurée
ne pouvait plus exercer une activité nécessitant des déplacements fréquents, des
ports de charges et des positions debout prolongées, sa capacité de travail étant nulle
dans son activité d’aide-cuisinière. La Dre N.________ a toutefois considéré
que la capacité de travail était entière dans toute activité respectant ses limitations
fonctionnelles, depuis février 2019.
Dans un projet de décision du 23 juin 2020, l’Office AI a informé l’assurée
qu’il entendait lui octroyer une rente entière d’invalidité du 1
er
août 2018 au 30 avril 2019. Il a considéré qu’elle aurait recouvré à partir
du 1
er
février 2019 une pleine capacité de travail dans une activité respectant ses limitations
fonctionnelles et ne subissait plus de préjudice économique, ce qui conduisait à la suppression
de sa rente après un délai de trois mois.
L’assurée a fait valoir ses objections au projet de décision précité par courriers
des 3 et 16 juillet 2020. Elle a en substance fait valoir qu’elle était régulièrement
victime de chutes quand elle marchait plus de trente mètres, qu’elle se déplaçait
toujours avec des cannes anglaises, qu’elle n’arrivait pas à dormir plus d’une
heure sans se faire réveiller par des douleurs atroces et qu’elle devait sans cesse changer
de position à cause des douleurs à sa hanche, ajoutant qu’elle ne sortait plus et ne
voyait plus personne. Elle a en outre souligné être suivie à E.________ par le Dr T.________,
spécialiste en anesthésiologie et traitement interventionnel de la douleur, qui allait lui
placer des électrodes (« pacemaker ») dans une vertèbre afin de diminuer
ses douleurs.
Interpellé par le SMR, le Dr T.________ a transmis le
15
septembre 2020 son rapport opératoire du 10 octobre 2019 (bloc sympathique lombaire), tout en précisant
qu’il ne souhaitait pas se prononcer sur la capacité de travail de sa patiente.
Par courriel du 17 septembre 2020, S.________ a informé l’Office AI qu’elle n’était
pas suivie sur le plan psychiatrique et que l’opération prévue pour la pose des électrodes
aurait lieu le 26 octobre 2020.
Dans un avis d’octobre 2020, la Dre N.________ a estimé que les dernières mesures d’instruction
auprès de l’assurée et du Dr T.________ n’avaient apporté aucun élément
nouveau susceptible de modifier son appréciation.
Par courriel du 7 novembre 2020, l’assurée a informé l’Office AI qu’une nouvelle
opération était agendée pour le 9 novembre 2020 avec le Dr T.________ afin de lui poser
« un pacemaker dans le dos ».
Par décision du 18 mars 2021, l’Office AI a confirmé son projet de décision et accordé
une rente entière d’invalidité, limitée à la période du
1
er
août 2018 au 30 avril 2019, estimant que dès le 1
er
février 2019 l’assurée présentait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à son état de santé et qui respecte les limitations fonctionnelles suivantes :
éviter les déplacements fréquents, éviter de monter et descendre des escaliers fréquemment,
éviter les positions en porte-à-faux, éviter le port de charges.
B.
Par acte du 28 avril 2021, S.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision précitée, dont elle a conclu implicitement à la réforme
dans le sens du maintien du droit à une rente entière d’invalidité au-delà
du 30 avril 2019.
Dans sa réponse du 28 mai 2021, l’Office AI a conclu au rejet du recours et au maintien de
la décision entreprise. Il a fait valoir que le
Dr
B.________ reconnaissait une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle
d’aide-cuisinière depuis le 29 novembre 2017, tout en attestant une pleine capacité de
travail dès février 2019 dans une activité adaptée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
La recourante ne conteste pas la décision
litigieuse en ce qu’elle concerne le droit à la rente jusqu’au 30 avril 2019. Il n’y
a pas lieu d’examiner plus avant cet aspect de la décision entreprise, qui ne prête pas
flanc à la critique. La recourante conteste en revanche le refus de rente pour la période courant
dès le
1
er
mai 2019. Est en particulier litigieuse la question de savoir si elle a présenté, dès
le 1
er
février 2019, une amélioration durable de son état de santé, propre à supprimer,
par la voie de la révision, le droit à la rente.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b)
Une décision qui simultanément accorde une rente avec effet rétroactif et en prévoit
l’augmentation, la réduction ou la suppression, respectivement octroie une rente pour une
durée limitée, correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA
(cf. ATF 131 V 164 consid. 2.2, 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d). Aux termes de
cette disposition, si le degré d’invalidité du bénéficiaire subit une modification
notable, la rente est d’office ou sur demande révisée pour l’avenir (augmentée,
réduite, supprimée). Tout changement important des circonstances propres à influencer
le droit à la rente peut motiver une révision au sens de l’art. 17 LPGA (TF 9C_441/2008
du 10 juin 2009 consid. 4.1).
A teneur de l’art. 88a al. 1 RAI, si la capacité de gain ou la capacité d'accomplir les
travaux habituels de l'assuré s'améliore, ce changement n'est déterminant pour la suppression
de tout ou partie du droit aux prestations qu'à partir du moment où on peut s'attendre à
ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période ; il
en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà, sans
interruption notable et sans qu'une complication prochaine ne soit à craindre.
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du
19
août 2009 consid. 4.2).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit,
le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 139 V 176 consid. 5.3
et les références citées). Par ailleurs, la procédure est régie par le principe
inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office
par le juge. Ce principe n’est toutefois pas absolu et sa portée est restreinte par le devoir
des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire (ATF 125 V 193 consid. 2 et les références
citées). Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où
cela peut être raisonnablement exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du
litige et des faits invoqués, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences
de l'absence de preuves (ATF 139 V 176 consid. 5.2 et les références citées).
5.
a)
En l’espèce, à la lumière des pièces versées au dossier, il n’est
pas possible d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, que la
recourante a présenté une pleine capacité de travail depuis le 1
er
février 2019 dans une activité adaptée à son état de santé. Il convient
de relever que l’intimé a fondé la décision litigieuse sur la seule appréciation
du Dr B.________ qui, dans ses brèves réponses manuscrites du 25 février 2019 aux questionnaires
de l’Office AI et de C.________, a attesté une capacité de travail entière dans
une activité adaptée. Son avis, dénué de toute motivation, ne saurait suffire à
justifier la révision du droit à la rente d’invalidité reconnu depuis le 1
er
août 2018. Par ailleurs, il sied de constater que ce médecin, interrogé à nouveau
par le SMR le 8 avril 2020, ne s’est pas, ou tout au moins pas clairement, déterminé
sur la capacité de travail de la recourante. S’agissant de la capacité de travail dans
l’activité habituelle, il a indiqué : « probablement 0% mais je ne sais
pas ». Quant à la capacité de travail dans une activité adaptée, point
pourtant essentiel en l’espèce, il a annoté le questionnaire du SMR de la mention manuscrite
« ―װ― ». Si on ne peut affirmer avec certitude que le Dr B.________
a ainsi voulu répéter la réponse donnée à la question précédente relative
à la capacité de travail dans l’activité habituelle, à savoir « probablement
0% mais je ne sais pas », force est de considérer que le Dr B.________ n’a pas confirmé
son appréciation du
25 février
2019 dans le sens d’une capacité de travail entière dans une activité habituelle.
Il découle de ces constats que le dossier ne contient aucun avis médical suffisamment probant
pour trancher la question de la capacité de travail de la recourante dans une activité adaptée
dès le 1
er
février 2019.
En outre, le SMR ne fournit aucune explication de nature médicale relative à la symptomatologie
persistante de la recourante et au caractère non invalidant de celle-ci. A cet égard, on relèvera
que le Dr B.________ n’a pas pu identifier la cause des symptômes dont souffre la recourante,
l’ayant adressée à un neurologue, le Dr K.________, lequel n’a pas non plus trouvé
d’étiologie neurologique aux symptômes décrits par la recourante. Le Dr B.________
a constaté qu’il s’agissait d’une situation compliquée car la recourante
présentait des symptômes qui ne correspondaient pas aux complications connues ou standards
des révisions de prothèse de hanche.
En définitif, la recourante présente, depuis le remplacement de sa prothèse de la hanche
en 2017, des symptômes pour l’essentiel inchangés (douleurs, fourmillements et amyotrophie)
qui entraînent des limitations fonctionnelles importantes au quotidien : elle est fréquemment
victime de chutes, doit utiliser constamment des cannes anglaises et ne sort quasiment plus de chez elle.
Ces symptômes n’ont pas été expliqués pour l’heure par des raisons objectives.
Le 21 janvier 2019, le Dr Q.________ a constaté une augmentation des chutes et a préconisé
une évaluation complète dont on ignore si elle a eu lieu. Le Dr Q.________ a, quant à
lui, évoqué l’éventuelle nécessité de faire évaluer la situation
par un spécialiste en psychiatrie, dans son rapport du 28 juin 2018. La recourante a en outre subi
plusieurs interventions chirurgicales dans le cadre de sa prise en charge par E.________. Malgré
les traitements entrepris dans ce cadre, l’intimé n’a pas instruit de manière approfondie
auprès du Dr T.________, se contentant du fait que celui-ci ne souhaitait pas se prononcer sur la
capacité de travail.
b)
Il ressort des considérants qui précèdent
que l’instruction menée par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se prononcer
en connaissance de cause sur le droit de la recourante à une rente d’invalidité au-delà
du 30 avril 2019. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à cette autorité, dès
lors que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA).
6.
a)
En conclusion, le recours doit être admis et la cause renvoyée à l’Office AI pour
complément d’instruction sous la forme d’une expertise pluridisciplinaire (orthopédie,
neurologie et psychiatrie), puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600.- fr. et de les mettre à la charge de l’intimé,
qui succombe.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui a procédé
sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 18 mars 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600.- fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué
de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huit
clos, est notifié à :
‑
S.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :