vd_findinfo · AI 46/15 - 58/2019 · 2019-02-27 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.02.2019 AI 46/15 - 58/2019

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
46/15 - 58/2019
ZD15.008480
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 février 2019
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mmes Röthenbacher
et Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA ; art. 87 RAI.
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1968, mère
de deux enfants nés respectivement en 199[…] et 199[…], titulaire d’un certificat
fédéral de capacité (CFC) d’employée de commerce, a déposé le 28
août 2007 une demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI) auprès de l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en raison d’un mal être présent depuis l’adolescence. Elle a ultérieurement
complété sa demande en indiquant que, bien portante, elle aurait travaillé dans le domaine
social ou de la santé, sans préciser à quel taux (cf. formulaire 531
bis
du 20 septembre 2007).
Par rapport du 1
er
octobre 2007, la Dresse L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et médecin
traitant de l’assurée depuis mars 2006, a retenu les diagnostics avec impact sur la capacité
de travail de trouble dépressif récurrent depuis l’âge de dix-sept ans, épisode
actuel sévère sans symptôme psychotique, et de trouble mixte de la personnalité depuis
l’adolescence. Quant à l’incapacité de travail, elle était estimée à
100 %.
En date du 17 octobre 2007, l’assureur perte de gain X.________ a transmis son dossier à l’OAI.
Il en est notamment ressorti que l’assurée s’était trouvée en incapacité
de travail à 100 % dès la fin 2004, en lien avec un épisode dépressif tout d’abord
sévère (cf. certificat du 13 janvier 2005 des Drs E.________ et J.________, respectivement
chef de clinique adjoint et médecin assistant à la Policlinique [...]) puis en rémission
(cf. certificat du 6 avril 2005 du Dr J.________), et qu’elle avait conséquemment été
indemnisée du 9 décembre 2004 au 4 juillet 2005.
Par rapport du 2 novembre 2007, le Dr W.________, spécialiste en médecine interne, a diagnostiqué
un trouble dépressif récurrent, une tendinopathie bilatérale du sus-épineux prédominant
à droite avec conflit sous-acromial et une tendinite de Quervain à droite. Pour ce médecin,
le principal problème était psychiatrique.
Dans un rapport du 23 novembre 2007, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
a indiqué que l’assurée présentait un conflit sous-acromial sur tendinite du sus-épineux
bilatéral prédominant à droite depuis l’été 2005 environ, traité
depuis le 18 avril 2006, mais que ce diagnostic n’avait pas de répercussions sur la capacité
de travail.
Aux termes d’un rapport du 26 novembre 2007, les Dresses G.________ et C.________, respectivement
cheffe de clinique adjointe et médecin assistante au Département [...] de psychiatrie [...]
(ci-après : le R.________) du Centre hospitalier [...] (ci-après : le Centre hospitalier
A.________), ont retenu des atteintes incapacitantes sous forme de trouble dépressif récurrent
épisode actuel moyen, depuis octobre 2007, de trouble de l’adaptation avec réaction mixte
anxieuse et dépressive (F43.22), depuis 1985, et de trouble de la personnalité émotionnellement
labile, type borderline (F60.31), depuis 1988 environ. Elles ont notamment exposé que la situation
s’était aggravée durant l’été 2007 et que la patiente avait été
hospitalisée du 2 au 15 octobre 2007, dans le contexte d’une décompensation entraînée
par des conflits et une rupture avec son compagnon actuel. Dans une annexe à leur rapport, les Dresses
G.________ et C.________ ont précisé que l’activité exercée jusqu’alors
demeurait exigible dans un cadre soutenant et tolérant.
Aux termes d’un rapport du 25 juillet 2008 consécutif à un examen clinique psychiatrique
sous l’égide du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu le diagnostic
avec impact sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, actuellement en
rémission (F33). Il a en particulier observé que l’assurée était connue pour
un tableau de trouble dépressif récurrent avec hospitalisation dès l’âge de
dix-sept ans pour anorexie mentale, puis différentes hospitalisations et suivis psychiatriques en
1993/1994 puis 1996/1998 et 1999, avant une rechute en 2004 et une hospitalisation en 2007. Il a ajouté
que l’intéressée signalait une amélioration nette depuis mars 2008 et que le trouble
dépressif récurrent était désormais en rémission d’un point de vue clinique,
le tableau actuel correspondant à une dysthymie. Le Dr Z.________ a par ailleurs retenu une personnalité
émotionnellement labile de type borderline (F60.31), relevant néanmoins que ce trouble n’était
pas décompensé et n'avait pas de répercussion sur la capacité de travail actuelle.
Ledit psychiatre a encore noté l’absence de signe de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de personnalité
morbide, de perturbation de l'environnement psychosocial, ni de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Enfin, le Dr Z.________ a estimé qu’il était possible d'envisager une période d'incapacité
de travail dès novembre 2004 avec amélioration et rechute successives, puis une amélioration
lentement progressive jusqu’à la récupération d’une pleine capacité de
travail dès le mois de mars 2008 dans toute activité.
Le 27 octobre 2008, l’OAI a rendu un projet de décision octroyant à l’assurée
une rente entière d’invalidité pour la période du 1
er
août 2006 au 31 mai 2008. Se fondant sur l’examen psychiatrique susdit, l’office a retenu
que l’incapacité de travail était complète à l’échéance du
délai de carence d’une année depuis la survenance de l’atteinte invalidante à
la santé en novembre 2004, mais que l’état de santé s’était amélioré
par la suite et que la capacité de travail raisonnablement exigible était de 100 % depuis
le mois de mars 2008. Il y avait conséquemment lieu d’ouvrir le droit à une rente entière
d’invalidité douze mois avant le dépôt (tardif) de la demande de prestations du
28 août 2007, puis de supprimer cette prestation trois mois après l’amélioration
de l’état de santé et la récupération d’une pleine capacité de travail
dans l’activité habituelle en mars 2008.
L’assurée s’est opposée à ce projet et a produit, dans ce contexte, un compte-rendu
établi le 28 novembre 2008 par la Dresse L.________, évoquant une recrudescence de l’anxiété,
des troubles de l’endormissement et une grande sensation de fatigue de septembre à juin, d’une
année à l’autre. Ce nonobstant, les médecins du SMR ont estimé, le 9 juillet
2009, qu’il y avait lieu de s’en tenir à l’appréciation du Dr Z.________.
Par décision du 8 décembre 2009, l’OAI a confirmé son projet du 27 octobre 2008.
B.
En date du 23 décembre 2011, H.________ a déposé une nouvelle demande de prestations AI,
en raison d’un trouble dépressif récurrent reconnu en 2004 mais présent depuis l’adolescence.
Sans autres nouvelles de l’assurée, l’office a rendu le 20 mars 2012 un projet de décision
refusant d’entrer en matière sur la nouvelle demande.
Par envoi du 5 avril 2012, les documents suivants ont été transmis à l’OAI :
- un résumé d’investigation établi le 5 avril 2011 par I.________, psychologue assistante,
sous la supervision du Dr O.________, chef de clinique au Centre de consultation [...] Centre hospitalier
A.________, document dont il résultait notamment que l’assurée avait interrompu son suivi
auprès de la Dresse L.________ en novembre 2009 et qu’elle consultait désormais car elle
s’estimait incapable de travailler à nouveau en tant qu’employée de commerce et
souhaitait déposer une demande de réinsertion professionnelle auprès de l’AI. Etaient
évoqués les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
avec caractère saisonnier, de trouble de la personnalité non spécifié avec traits
borderline et histrionique, ainsi que de syndrome de dépendance au cannabis, consommation continue.
S’y ajoutait la mention d’un diagnostic différentiel sous forme de déficit de l’attention
avec hyperactivité (THADA), le Dr W.________ ayant prescrit de la Ritaline ;
- un résumé d’investigation dressé le 2 février 2012 par F.________, psychologue-psychothérapeute,
et le Dr S.________, chef de clinique au Service de psychiatrie générale du Centre hospitalier
A.________, section "[...]" ambulatoire, soulignant notamment ce qui suit :
"
Diagnostics
CIM 10
:
·
Trouble de la personnalité mixte, à
traits borderline, histrionique et dépendant
·
Trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen, avec caractère saisonnier
·
Syndrome de dépendance au cannabis, utilisation
continue
[…]
Discussion
:
Sur
le plan diagnostique, nous retenons, suite à l’investigation avec le SCID-II, le diagnostic
de trouble de la personnalité mixte, à traits borderline, histrionique et dépendant. Plus
particulièrement, elle a besoin d’être rassurée par les autres, même en prenant
des décisions quotidiennes, elle n’arrive pas à exprimer son désaccord avec les
autres et se sent mal à l’aise à l’idée d’être seule (ce qui est
compatible avec des traits dépendants), et elle utilise le soin de son corps pour attirer l’attention
des autres sur elle, elle présente un comportement d’interaction dramatique avec des émotions
affichées, mais non authentiques (ce qui est compatible avec les traits histrioniques) et, finalement,
présente une identité peu claire, elle décrit avoir du mal à contrôler sa colère
(ce qui est compatible avec des traits borderline). De plus, nous notons la présence d’un
affect dépressif, un sentiment de dévalorisation et une culpabilité, qui sont des symptômes
psychologiques compatibles avec un épisode dépressif d’intensité moyenne. La présence
d’un THADA est évoquée par plusieurs intervenants.
"
Dans un rapport du 15 mai 2012 à l’attention de l’OAI, le Dr S.________ et le psychologue
F.________ ont posé les diagnostics de trouble de la personnalité mixte à traits borderline,
histrioniques et dépendants, de trouble dépressif récurrent et de THADA – ces atteintes
étant présentes depuis plusieurs années. Ils ont en particulier retenu des limitations
fonctionnelles consistant en un sentiment de persécution, une dysrégulation affective et une
incapacité de gestion administrative et financière, avec besoin d’aide constant. Ils
ont également évoqué des limitations au niveau de la capacité de concentration/attention
et de la capacité de compréhension. Ils ont ajouté que l’intéressée n’était
plus à même d’œuvrer à plein temps et d’effectuer des activités
exigeant de l’endurance, de la précision ou impliquant du stress.
Dans un rapport du 15 août 2012, le Dr S.________ et le psychologue F.________ ont précisé
que la capacité de travail était nulle dans l’activité habituelle d’employée
de commerce, mais qu’elle était de 20 à 30 % dans une activité mieux adaptée
et pourrait à terme atteindre 50 % après traitement psychothérapeutique. Puis, le
25 juin 2013, ces praticiens ont indiqué que depuis octobre 2011 au moins, la capacité de travail
était nulle dans l’activité habituelle d’employée de commerce et de 20 à
30 % dans une activité mieux adaptée.
Un mandat d’expertise a été confié au Dr D.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, dont la désignation a été maintenue par l’OAI nonobstant
les objections de l’assurée. Après avoir examiné l’intéressée le
26 novembre 2013, l’expert a conséquemment fait part de ses conclusions dans un rapport du
13 février 2014, co-signé par la psychologue U.________. L’expert a en particulier exposé
ce qui suit :
"
4.
DIAGNOSTICS
[…]
4.1.1.
Diagnostics ayant une repercussion sur la capacite de travail
·
Personnalité état limite, avec des traits
histrioniques et abandonniques, sub-décompensée
4.1.2.
Diagnostics
sans repercussion sur la capacite de travail
·
Episode dépressif majeur en rémission
·
Dysthymie à début précoce
5.
DISCUSSION
[…]
D'un
point de vue
psychopathologique
,
lorsque nous l'examinons, Madame H.________ ne présente plus de symptomatologie dépressive
pouvant rentrer dans le cadre d'un état dépressif majeur. On peut parler dans ce cas d'un
épisode
dépressif majeur en rémission
, ou avec
tout au plus des éléments suggéran[t] une
dysthymie
à début précoce
.
Le
facteur déterminant est donc l'existence d'un trouble majeur de la
personnalité,
du registre état limite, avec des traits histrioniques
.
Il s'agit d'un trouble majeur de la personnalité, de notre point de vue assimilable à une atteinte
à la santé mentale, puisqu'il prend racine sur une histoire personnelle difficile qui est émaillé
de difficultés psychiques à répétition depuis l'adolescence, de problèmes relationnels
itératifs, difficultés à assumer un emploi, puis probablement à gérer les relations
affectives et son rôle de mère au foyer.
Capacité
de travail
Pour
autant, Madame H.________ est-elle incapable d'assumer une activité professionnelle ? Probablement,
pour l'heure on ne peut pas exiger de l'assurée qu'elle gère à la fois une relation et
un contact difficiles avec sa fille cadette, une certaine précarité existentielle et les réalités
du monde professionnel. Néanmoins, on serait en droit d'attendre de Madame H.________ qu'elle puisse
assumer une petite activité à 50 %, probablement sans grandes responsabilités et qui reste
en relation avec sa formation professionnelle et sa capacité à gérer le stress.
[…]
Madame
H.________ ne présente plus actuellement de trouble psychologique sur l'axe I, tel un épisode
dépressif ou autre, justifiant une baisse de sa capacité de travail. Le facteur déterminant
est la présence d'un trouble de la personnalité dans une situation conflictuelle avec sa fille,
dans le cadre d'une certaine précarité socio-économique. Depuis 2004, néanmoins l'assurée
n'a fait preuve que de peu de motivation pour retrouver un emploi, peut-être par peur d'être
confrontée à de nouveaux échecs narcissiquement difficiles à assumer.
Si
on peut comprendre que le trouble de la personnalité diminue sa marge de résistance au stress
en vertu de capacités adaptatives restreintes, Madame H.________ serait néanmoins à même
de réaliser une petite activité sans grandes responsabilités, qui reste dans le cadre
de sa formation professionnelle. Celle-ci ne devrait pas être trop soumise aux contraintes de la
hiérarchie. Relevons comme éléments positifs un bon contact dans la relation à autrui,
peut-être avec la clientèle.
Nous
recommandons d'envisager plutôt une
aide
au placement
, d'abord à 50 %, en restant
très attentif à ne pas surestimer les compétences de Madame H.________ qui a peut-être
des projets irréalistes de réhabilitation professionnelle. Nous estimons que les difficultés
actuelles liées à une adolescence difficile de sa fille sont un des facteurs contribuant aussi
à la fragiliser dans la perspective d'une capacité entière.
"
Sur cette base, l’expert D.________ a conclu à une incapacité de travail de 50 %
dès le 1
er
novembre 2013, respectivement à une incapacité de travail de 20 % au moins depuis 2010,
difficile à apprécier auparavant.
Par rapport du 25 février 2014 se fondant sur l’expertise du Dr D.________, le Dr Y.________,
du SMR, a reconnu à l’assurée, du fait de son trouble de la personnalité, une capacité
de travail de 50 % dans toute activité dès janvier 2010.
En date du 16 juin 2014, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision
lui allouant une demi-rente d’invalidité à compter du 1
er
janvier 2010. Se fondant sur les conclusions de l’expertise psychiatrique réalisée par
le Dr D.________, l’office a retenu que depuis le mois de janvier 2010, la capacité de travail
raisonnablement exigible était de 50 % tant dans l’activité habituelle que dans
une activité adaptée. Pour le reste, l’OAI a considéré que les faits en cause
constituaient une reprise d’invalidité – l’intéressée ayant présenté
une incapacité de travail pour la même atteinte à la santé que celle ayant ouvert
le droit à une rente entière d’invalidé jusqu’au 31 mai 2008.
Dans ses objections du 26 juin 2014 à l’encontre de ce projet, l’assurée a contesté
l’expertise du Dr D.________ et s’est prévalue de l’appréciation du Dr S.________,
lequel avait évoqué une capacité de travail de 20 à 30 % et estimé qu’une
augmentation à 50 % serait subordonnée à une évolution favorable sous psychothérapie
– ce qui n’avait jamais eu lieu. L’intéressée a par ailleurs invoqué
des atteintes somatiques sous forme de diverticules ubiquitaires («
cœur,
poumon, reins, tube digestif
») et de
malformation rénale.
Le 28 janvier 2015, le Service de chirurgie viscérale du Centre hospitalier A.________ a transmis
à l’OAI une lettre de sortie du 17 février 2012, dont il résultait que l’assurée
avait été hospitalisée du 10 au 14 janvier 2012 pour un syndrome douloureux abdominal
et qu’un diagnostic de diverticulite sigmoïdienne avec perforation ouverte avait alors été
posé, atteinte traitée par antibiotique intraveineux pendant quatre jours avec une bonne évolution.
A teneur d’un rapport du 30 janvier 2015, le Dr J.________, devenu entre-temps spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et nouveau médecin traitant de l’assurée, a observé
que l’expert D.________ n’avait à aucun moment pris contact avec lui et que son estimation
d’une capacité résiduelle de travail de 50 % était «
grotesque
».
Il a ajouté que la patiente était extrêmement symptomatique dans le cadre de ses psychopathologies
sévères, multiples et chroniques depuis plus de dix ans (personnalité borderline grave,
trouble dépressif récurrent grave) et qu’il était à nouveau très difficile
de la «
médiquer
».
Par correspondance du 2 février 2015, l’office a fait savoir à l’assurée qu’il
maintenait sa position.
Par décision du 10 février 2015, l’OAI a confirmé l’octroi d’une demi-rente
d’invalidité avec effet au 1
er
janvier 2010, reprenant les motifs exposés dans son projet du 16 juin 2014.
C.
Par acte du 18 février 2015 envoyé sous pli recommandé le 3 mars suivant, H.________ a
recouru devant la Cour des assurances sociales à l’encontre de la décision précitée,
concluant implicitement à son annulation. En substance, elle a invoqué une instruction déplorable
de la part de l’intimé, tant sur le plan psychiatrique que sur le plan somatique.
A la demande de la recourante, l’assistance judiciaire lui a été accordée en date
du 30 mars 2015, avec effet au 28 mars 2015, et Me Anne-Sylvie Dupont désignée en tant qu’avocat
d’office.
Par mémoire ampliatif du 30 avril 2015, la recourante, sous la plume de son conseil, a précisé
ses conclusions et requis principalement la réforme de la décision attaquée et l’octroi
d’une rente entière d’invalidité depuis le 1
er
janvier 2010, subsidiairement l’annulation de cette décision et le renvoi de la cause à
l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision. Pour l’essentiel,
l’intéressée a contesté l’expertise du Dr D.________ et requis la mise en
œuvre d’une expertise judiciaire comportant un volet psychiatrique et un volet neuropsychologique.
Elle s’est en particulier prévalue d’un compte-rendu établi le 11 avril 2015 par
le Dr J.________, dont on extrait ce qui suit :
"
Je
commencerai par l’élément central : l’angoisse […]. On précisera
que le fond anxieux panphobique de la patiente est majeur et paralysant pour elle au plus haut point,
au point de lui rendre toute activité professionnelle impossible et même la plupart des activités
de la vie quotidienne très difficile. En particulier, la dimension agoraphobique rend toute sortie
du domicile très compliquée et Mme H.________ a de la peine à se rendre à mes consultations
pour cette raison.
En
passant, on précisera que dans l’expertise, les échelles obscures (V.K.P.) sur les troubles
de la personnalité, schizoïde et schizotypique sont côtés « définitifs »
et paranoïaque « probable », alors que rien de tout ceci n’est repris
dans la discussion. Évidemment, il s'agit de diagnostics de troubles de la personnalité très
graves qui en principe entraînent une incapacité de gain totale ou sub-totale. Ceci m'amène
à considérer sérieusement l'existence de ces trois troubles de la personnalité en
plus du trouble de personnalité borderline, car la patiente en a de nombreux critères, et la
littérature moderne sur les troubles de la personnalité indique qu'il en a en moyenne plus
de 3 associés dès leur existence.
Quoi
qu'il en soit, déjà avec le trouble de la personnalité borderline, et en tout cas avec
des traits paranoïaques et schizoïdes, la capacité de travail est nulle dans toute activité
professionnelle, même adaptée.
A
l'époque où le Dr D.________ a effectué son expertise, la patiente était relativement
bien compensée par le traitement d'Abilify (neuroleptique = antipsychotique atypique = tranquillisant
majeur), prescrit pour [s]es angoisses précédemment décrites, traitement médicamenteux
bien documenté dans le cadre du trouble de la personnalité borderline.
Elle
était également relativement bien compensée au niveau de son trouble de l'humeur.
A
propos du trouble de l'humeur, il existe deux erreurs majeures dans l'expertise du Dr D.________ qui
minimisent le cas: il s'agit d'un trouble dépressif récurrent, et non pas d'un épisode
dépressif isolé, et cette psychopathologie a une répercussion majeure sur la capacité
de gain, qui est bien au-delà de celle du trouble de la personnalité, aussi importante cette
dernière soit-elle déjà.
En
effet, le trouble est récurrent car la patiente a présenté de multiples épisodes,
documentés, dont un en 2004 diagnostiqué par moi-même et le Dr E.________ comme sévère
avec des symptômes psychotiques.
Les
épisodes sont fréquents et dévastateurs, avec une incapacité de gain totale, et,
en raison d'une clinophilie, une impossibilité à gérer les activités de la vie quotidienne,
son ménage, ses affaires administratives et en général des idées suicidaires envahissantes.
Depuis
l'expertise, la patiente a présenté un nouvel épisode sévère sans symptômes
psychiques. L'origine en a été un essai de changement de traitement antidépresseur. En
effet, Mme H.________ présentait des insomnies graves sous Efexor ER 300 mg/j. […]. L'essai
de Valdoxan puis un deuxième essai de Cymbalta ont d[u]s être interrompus en urgence, la patiente
se trouvant dans l'état décrit au paragraphe précédent, au début de l'année
2015. Le traitement d'Efexor a été réintroduit à 225 mg par jour, et un suivi de
crise instauré, ce qui a permis d'éviter une hospitalisation psychiatrique ou peut-être
bien un suicide, de l'aveu même a posteriori de la principale intéressée.
Une
autre raison de la dégradation de l'état de santé de Mme H.________ depuis l'expertise
a été sa décision de diminuer l'Abilify à 7,5 mg/j. au lieu de 10 mg/j. en raison
d'une sédation résiduelle excessive diurne r[édh]ibitoire.
On
notera qu'à l'inverse, et étant donné la reprise de l'Efexor, les insomnie[s] ont repris,
et rendent la prise d'Imovane, sédatif proche des benzodiazépine[s], incontournable. Ceci entraîne
de nombreux effets secondaires comme une sédation diurne résiduelle excessive, des troubles
de la mémoire, et une altération du niveau de performance cognitive global tout à fait
caractéristique pour ce type de molécule et rendant toute activité professionnelle irréaliste.
Au
niveau cognitif, la patiente a bénéficié par le passé d'un traitement de Ritaline
pour un déficit de l'attention chez l'adulte, probablement présent depuis l'enfance. Le Dr
D.________ ne s'étend pas non plus sur le sujet mais il s'agit d'une psychopathologie pourtant présente
chez la patiente et entraînant également une incapacité de gain, a fortiori dans un cas
de figure où le traitement de Ritaline nécessaire pour le traitement est contre-indiqué
par l'existence des co-morbidités susmentionnées. De manière générale, l'accent
sur ces aspects cognitifs (mémoire, concentration) sont insuffisamment documentés dans l'expertise
et en tout cas ne reflètent pas le niveau moyen de ces symptômes.
Finalement,
le Dr D.________ ne fait aucun cas de la diverticulose colique ayant justifié une colectomie partielle
pour un épisode de diverticulite, mais se manifestant toujours, et de manière fluctuante, par
des douleurs, une asthénie, avec répercussion majeure et négative sur la capacité
de travail. Il s'agit certes d'une pathologie digestive, mais comme le stress peut déclencher des
crises elles-mêmes pouvant évoluer vers une nouvel épisode de diverticulite avec risque
de nouveau geste chirurgical nécessaire, on voit bien que l'intrication des psycholopathologies
[sic] multiples, chroniques, et sévères, avec ce problème somatique – bombe à
retardement de l'aveu même des chirurgiens de la patiente – est particulièrement redoutable,
et, in fine, limitant au niveau de la capacité de gain.
Pour
ce qui est du pronostic d'évolution après cette dernière décompensation grave de
son trouble de l'humeur, il semble devoir se limiter à long terme à devoir rester un état
très chronique avec un niveau de fonctionnement très limité. Un élément le souligne
clairement : la patiente ne souhaite en aucun cas des entretiens psychothérapeutiques et demande
à espacer les rendez-vous dès qu'elle constate une régression de ses symptômes les
plus pénibles (humeur massivement déprimée, angoisses térébrantes, idées
suicidaires).
[…]
Pour ma part, ma conclusion est on ne peut plus claire à partir d'un cas si extrême en la matière
: Mme H.________ ne peut plus travailler dans quelque activité que ce soit et il sera même
nécessaire d'envisager une aide au ménage et un[e] curatelle prochainement !
"
Appelé à se prononcer sur le recours, l’intimé en a proposé le rejet par réponse
du 2 juin 2015, considérant que l’expertise du Dr D.________ ne prêtait pas le flanc
à la critique et se référant en particulier, à cet égard, à un avis établi
le 26 mai 2015 par les Drs AA.________ et BB.________, du SMR.
Dans sa réplique du 22 juin 2015, la recourante a persisté dans ses motifs et conclusions.
Elle a notamment allégué que les éléments apportés par le médecin traitant
laissaient clairement comprendre qu’au moins une nouvelle décompensation importante était
intervenue entre la date de l’expertise et celle de la décision.
Dupliquant le 7 juillet 2015, l’intimé a en particulier relevé que la péjoration
du début d’année évoquée par le Dr J.________ ne modifiait pas sa position
puisqu’elle n’aurait, quoi qu’il en soit, pas duré trois mois sans interruption
notable au moment du prononcé de la décision litigieuse.
D.
Sur interpellation de la juge instructeur, le Dr D.________ a établi un complément d’expertise
le 28 octobre 2015, relevant notamment ce qui suit :
"
Mes
déterminations sont les suivantes : Dans mon rapport d'expertise, je fixais l'incapacité de
travail à 50 % dès le 1
er
novembre 2013, en prenant pour base notre entretien proche du 26 novembre 2013. Il n'est dès lors
pas faux de considérer que la capacité de travail médico-théorique de Mme H.________
puisse déjà être antérieurement estimée à 50 % ; puisque c'est le trouble
de la personnalité qui est le facteur essentiel justifiant cette appréciation. Celui-ci est
présent depuis l'adolescence et comme en témoigne son parcours professionnel a souvent été
à l'origine de difficultés relationnelles ou à maintenir ses emplois.
[…]
En
d'autres termes, il prév[au]t que le sentiment de la symptomatologie dépressive est très
fluctuante, probablement des fois subclinique, parfois moyenne ; mais cette appréciation doit tenir
compte du caractère très théâtral qui a été mentionné aussi dans ce
rapport. Dès lors, il est hautement probable et relativement logique de considérer que sa capacité
de travail est de l'ordre de 50 % au moins depuis 2010, mais probablement depuis bien avant. Retenons
que Mme H.________ semble assumer parfaitement son activité ménagère à temps complet
et ceci depuis de nombreuses années. Il paraît donc juste d'avoir étendu cette appréciation
en 2010 ce que l'expert par ailleurs aurait dû spécifier.
[…]
[…],
le Dr. J.________ n'amène pas d'élément nouveau qui permettrait de remettre en question
les conclusions de notre rapport d'expertise du 13 février 2014. […]
Concernant
l'évolution des suites de notre entretien du 26 novembre 2013, respectivement en 2014 et 2015, il
n'est bien entendu pas possible de nous prononcer, puisque l'expertise représente une photo à
un moment donné qui tient lieu aussi de toute l'antériorité puisque nous la retrouvons
au sein de l'anamnèse et dans l'ensemble du dossier médical. Cette évolution nécessiterait
une nouvelle appréciation auprès d'un médecin expert
."
Prenant position le 3 décembre 2015, la recourante a contesté l’avis complémentaire
du Dr D.________.
Se déterminant le 3 décembre 2015, l’intimé a confirmé son appréciation.
Dans leurs écritures subséquentes, datées respectivement des 24 mars et 22 avril 2016,
les parties ont maintenu leur position.
D.
Par décision du 19 janvier 2016, la juge instructeur a relevé Me Anne-Sylvie Dupont de sa mission
d’avocat commis d’office, conformément à la demande formulée par cette dernière,
et désigné en remplacement Me Joël Crettaz.
Par décision séparée du même jour, la juge instructeur a fixé l’indemnité
de conseil d’office allouée à Me Anne-Sylvie Dupont.
E.
Par avis du 28 octobre 2016, la juge instructeur a informé les parties qu’au vu des derniers
éléments contenus dans le rapport complémentaire du 28 octobre 2015 du Dr D.________,
une expertise judiciaire était mise en œuvre.
Le mandat d’expertise a été confié au Dr K.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, qui a examiné la recourante les 19 et 28 juin 2017. L’expert a en
outre pris contact avec les médecins traitants de la recourante (généraliste et psychiatre)
et s’est notamment fait transmettre un rapport du 25 avril 2017 du Dr V.________, spécialiste
en chirurgie, expliquant que l’intéressée avait présenté un nouvel épisode
de diverticulite une dizaine de jours plus tôt, qu’un traitement conservateur lui avait été
administré aux urgences du Centre hospitalier A.________ et que, du point de vue clinique, l’évolution
était tout à fait rassurante et l’état général satisfaisant. Faisant part
de ses conclusions dans un rapport du 4 juillet 2017, l’expert K.________ a exposé ce qui
suit :
"[…]
L’intéressée
dit vivre de sa demi-rente invalidité et des prestations complémentaires. Elle bénéficie
aujourd’hui d’un petit emploi sur appel qui "dépasse pas 10 à 30%" en
tant que serveuse pour des manifestations à la municipalité.
[…]
Appréciation
diagnostique
Au
terme de son évaluation le soussigné retient
un
trouble dépressif récurrent (épisode actuel moyen) (F33.1) et un trouble mixte de la personnalité
(F61.0)
.
·
Trouble dépressif
[…]
Dans
le cas présent, on retrouve les symptômes cardinaux d'un épisode dépressif à
savoir la tristesse et la fatigue anormales et une légère diminution de l'intérêt
et du plaisir qui sont présents la plupart du temps, tous les jours et maintenant depuis plusieurs
mois.
Par
ailleurs, on note la diminution de l'estime de soi, des difficultés à penser et à se concentrer
et de sévères troubles du sommeil. La diminution de l'appétit ne peut pas être retenue
ici puisque l'intéressée dit que son poids corporel est stable.
Les
plaintes sont quelque peu discordan[tes] avec la présentation de l'assurée. Mme H.________
ne se montre pas particulièrement triste. Elle n'est pas ralentie. Elle garde toujours le focus
de l'entretien. Elle peut se montrer vive, sourire et réagir positivement à l'humour. Si la
présentation est celle d'une personne dépressive, elle n'est pas celle d'une dépression
sévère.
Au
vu de son observation, le soussigné considère qu'on doit tout de même retenir un épisode
dépressif à l'instar de ce qui est constamment admis au dossier. On doit aujourd'hui le qualifier
de
moyen
,
conformément aux réquisits de la CIM-10
[…]
sur ce point. Ce degré de gravité est d'ailleurs corroboré par le score de l'échelle
d'évaluation de la dépression du 19.06.2017.
La
recherche de phases d'excitation maniaque ou hypomaniaque n'a pas été contributive. Le trouble
bipolaire doit dès lors être réfuté.
L'anamnèse
parle pour des épisodes dépressifs multiples et des phases de rémission. On doit dès
lors retenir la
récurrence
et la noter dans le libellé diagnostique.
Le
soussigné a recherché minutieusement d'éventuels
symptômes
psychotiques
associés au tableau dépressif,
sachant ce qu'ils impliquent en termes de sévérité. Il n'en a pas trouvés.
Le
tableau actuel dure probablement depuis plus de deux ans, sans rémission. Le soussigné considère
qu'on peut dès lors le qualifier de
chronique
,
comme le préconise le DSM-IV-TR dans un tel cas.
Au
vu de ce qui précède, on doit poser un diagnostic de trouble
dépressif
récurrent (épisode actuel moyen)
, selon
la terminologie de la CIM-10. On peut ajouter le qualificatif de chronique que le DSM-IV-TR propose dans
une telle situation.
Cette
appréciation diagnostique rejoint celles qu'on trouve au dossier tout en sachant que l'épisode
dépressif de l'intéressée a pu varier en intensité.
·
Trouble mixte de la personnalité
[…]
Dans
le cas présent, l'instabilité de l'intéressée est pathognomonique d'un grave trouble
de personnalité. On a sans aucun doute les critères généraux d'un trouble de ce chapitre.
La
recherche d'un trouble spécifique de ce domaine est moins contributive. A l'instar de ce qu'on peut
lire au dossier, le soussigné retient des éléments histrioniques avec la tendance à
la dramatisation et une attitude générale qui vise à être au centre de l'attention
d'autrui.
Il
y a aussi des éléments du registre borderline avec l'instabilité de l'image de soi, l'impulsivité
(boulimie) et une réactivité marquée de l'humeur qui se manifeste par une dysphorie épisodique,
entre autres choses. On n'a toutefois pas tous les critères requis pour ce diagnostic.
Lorsqu'on
doit retenir les caractéristiques générales d'un trouble de personnalité mais qu'on
n'a pas toutes celles requises pour un trouble spécifique de ce chapitre, il convient de poser un
diagnostic de
trouble mixte
de la personnalité
, conformément à
ce que préconise la CIM-10 dans un tel cas.
S'il
y a d'autres appréciations au dossier sur ce plan, celles[-]ci n'ont guère d'importance pour
la conclusion assurantielle qui va suivre sachant qu'on doit essentiellement retenir que Mme H.________
souffre d'un grave trouble de personnalité qui doit être considéré comme une maladie
psychiatrique per se.
·
Autres pathologies psychiatriques
A
la lettre B de la définition, la CIM-10
[…]
n'admet la
dysthymie (trouble
dysthymique)
que dans les cas où aucun ou
presque aucun des épisodes dépressifs isolés survenus pendant la période de deux
ans n'a eu la sévérité et la durée d'un épisode dépressif au moins léger,
ce qui n'est manifestement pas le cas ici. Le soussigné ne retient dès lors pas la dysthymie
et s'écarte dès lors de l'appréciation diagnostique du confrère D.________ sur ce
point.
Certains
documents au dossier retiennent un
trouble
déficit de l'attention/hyperactivité
.
Le soussigné considère qu'on n'en a pas les critères ici, compte tenu de ce que décrit
déjà le trouble mixte de personnalité de l'intéressée et les traits de personnalité
borderline, en particulier. Mme H.________ a d'ailleurs arrêté le traitement de méthylphénidate
qui lui avait été prescrit, sachant qu'elle le considérait comme inutile et pour le surplus
grevé d'effets secondaires désagréables
[…]
.
L'intéressée
rapporte une anxiété dans les situations de foule et de confinement et lorsqu'elle doit s'exposer
en situation sociale. Pour l'expert, cette anxiété n'est pas suffisamment marquée et dysfonctionnelle
pour qu'on doive retenir un
trouble
phobique
stricto sensu.
L'assurée
rapporte des difficultés avec ses
conduites
alimentaires
, sachant les antécédents
d'anorexie mentale. Il s'agit de comportements restrictifs et hyperphagiques parfois suivi de vomissements.
Ceux-ci ne dépassent pas la fréquence d'une fois par mois. Elle dit que ses difficultés
ne sont pas suffisamment sévères ni assez dysfonctionnelles pour qu'elle souhaite avoir des
soins pour ce motif. Elle a en fait appris à y faire face.
Mme
H.________ dit fumer un joint (
cannabis
)
pour induire le sommeil le soir et ce depuis des années. Elle dit qu'elle ne rencontre pas de difficultés
dans l'acquisition et la gestion du produit. Elle ne rapporte pas davantage de problèmes psychologiques
ou physiques en rapport avec cette substance. La dépendance devrait enfin être relativisée
puisque Mme H.________ dit spontanément qu'elle "oublie" parfois de fumer avant d'aller
dormir.
L'assurée
n'est enfin pas une "prépsychotique" pour laquelle le cannabis risquerait de précipiter
l'évolution vers une schizophrénie.
Pour
le soussigné, il n'y a dès lors pas lieu de retenir un trouble mental stricto sensu en rapport
avec ce produit.
A
ce sujet, on serait de toute façon ici face à une toxicomanie
secondaire
[…]
puisqu'elle est liée à la pathologie psychiatrique de base de l'intéressée et que
celle-ci a un caractère incapacitant.
L'expert
a enfin recherché des éléments
d'atteinte
cérébro-organique
. Il n'en a pas trouvés.
Les plaintes de ce registre sont manifestement fonctionnelles et liées à la pathologie dépressive
de l'intéressée.
Il
n'y a pas d'éléments pour un
trouble
psychotique
tant au niveau des plaintes que de
l'observation.
La
présentation de l'expertisée peut valider une discordance entre les plaintes douloureuses qu'elle
relie à ses diverticulites et le rapport tout de même très rassurant du confrère
V.________. Sachant que ces plaintes douloureuses ne sont pas au premier plan et qu'elles ne dominent
pas la présentation de l'intéressée, le soussigné considère qu'on doit écarter
un trouble somatoforme et le
syndrome
douloureux somatoforme persistant
en particulier.
Au
passage, il peut être utile de rappeler que l'existence de symptômes de douleur corporelle
(pain physical symptoms) liée à la dépression ne fait guère de doute
[…]
.
Elle relève de différents modèles théoriques, de l'expérience clinique et des
données épidémiologiques. Elle apparaît déjà dans les ouvrages diagnostiques
de référence.
Si
la CIM-10 ne mentionne que les éléments d'hypochondrie que peut signifier la dépression,
le DSM-IV-TR est plus explicite. Il rapporte que les épisodes dépressifs voient certains sujets
mettre l'accent "sur les plaintes somatiques (par exemple souffrance et douleurs corporelles) plutôt
que sur le sentiment de tristesse". Il mentionne aussi les éléments hypochondriaques sous
la forme de "préoccupations excessives sur leur santé physique et des douleurs (par exemple
céphalées, douleur dans les articulations, l'abdomen ou autres)". Enfin, le DSM-IV-TR
souligne que dans certaines cultures, la dépression peut être vécue "plutôt
en termes somatiques qu'en termes de tristesse" et que certaines présentations cliniques "mêlent
les caractéristiques des troubles dépressifs, anxieux et somatoformes".
Cohérence
Dans
la mesure où l'on retient les deux diagnostics précités, on peut affirmer que Mme H.________
offre un tableau clinique cohérent. Il n'y a pas de véritable atypie.
L'expertisée
se montre plutôt authentique. Les plaintes dépressives sont néanmoins accentuées
et tout de même en discordance avec la présentation de Mme H.________, sans qu'on doive parler
de véritable simulation. L'intéressée se perçoit comme gravement dépressive.
Appréciation
sur le plan de la médecine des assurances
Au
terme de son évaluation, le soussigné retient
un
trouble dépressif récurrent (épisode actuel moyen) (F33.1) et un trouble mixte de la personnalité
(F61.0).
·
Trouble dépressif récurrent
Relier
un trouble dépressif à une incapacité de travail est toujours un exercice difficile. Une
ligne de conduite pourrait être d'assimiler les épisodes dépressifs sévères
à une incapacité de travail, d'exclure cette dernière lorsqu'on est face à un épisode
qualifié de léger et de laisser la discussion ouverte pour les épisodes dits moyens.
Dans
les faits, les choses sont plus complexes. L'appréciation peut rester fortement tributaire des informations
données par la personne en cause. La valeur incapacitante des troubles dépressifs est aussi
plus liée à certaines de leurs caractéristiques (incapacité à penser, perte
d'énergie, baisse d'intérêt, ralentissement) qu'à leur degré de sévérité.
L'impression clinique d'un praticien expérimenté et neutre reste certainement le meilleur outil
d'une appréciation le plus souvent difficile.
L'épisode
dépressif de l'intéressée est actuellement moyen. Il peut être de temps à autre
sévère en sachant, entre autre chose, une aggravation saisonnière en automne. Le soussigné
n'a cependant retrouvé aucun élément qui le validerait comme sévère sur la durée.
Il n'y a pas notion de traitement dans un centre thérapeutique de jour, ni d'hospitalisation ni
d'hospitalisation psychiatrique en particulier. Il n'y a pas eu de risque suicidaire qui aurait justifié
de mise à l'abri.
Il
n'est pas exclu que l'intéressée passe aussi par des périodes d'amélioration où
l'épisode dépressif est léger.
Pour
l'expert, l'épisode dépressif a néanmoins pris ses galons de chronicité. Il est ordinairement
moyen. Il valide une diminution du rendement et de l'endurance en raison de la fatigue et de la fatigabilité.
Il peut poser le problème d'erreurs au travail en raison des difficultés à penser et à
se concentrer. Il altère la capacité d'élaborer des projets et de les conduire à
terme aussi petits soient-ils. Comme il s'agit d'une pathologie dépressive de fond au vu de la récurrence,
il valide aussi une fragilité anormale face aux facteurs de stress.
·
Trouble de personnalité
Les
troubles de personnalité décrivent un mode durable, voire permanent des conduites et de l'expérience
vécue qui dévie notablement de ce qui est attendu dans la culture de l'individu et qui détermine
une souffrance et une altération du fonctionnement.
Dans
la règle, un trouble de personnalité vaut essentiellement pour un facteur de chronicité
ou de risque pour des troubles de l'axe I du DSM-IV-TR (troubles dépressifs, troubles anxieux, troubles
somatoformes)
[…]
.
Il
est assez rare qu'un trouble de personnalité puisse avoir valeur incapacitante en soi. C'est exceptionnellement
le cas lors de troubles sévères où quasiment tous les critères spécifiques sont
réunis.
Dans
le cas présent, le trouble de personnalité de Mme H.________ est sévère. Sa sévérité
est documentée par un parcours personnel et socio-professionnel tout de même chaotique.
Ce
trouble mixte de personnalité pose problème dans les relations interpersonnelles de l'intéressée.
Celle-ci peut se montrer irritable. Elle peut aussi se montrer dysphorique ce qui peut être difficilement
supportable sur les lieux de travail. Il alimente des plaintes du registre de la somatisation qui peuvent
contribuer à un absentéisme et à une perte d'emploi.
La
pathologie de personnalité de l'intéressée implique aussi des problèmes d'identité
professionnelle. L'intéressée peut avoir des difficultés à adhérer à son
emploi et à une entreprise sur la durée.
Le
trouble de personnalité est enfin le socle d'une grande fragilité face aux situations de stress
et ce, même face aux facteurs de stress ordinaires de la vie de tous les jours. Cette fragilité
pourrait être le primum movens de l'incapacité de travail de l'assurée.
Ressources
et limitations
En
appliquant la Mini CIF-APP
[…]
,
qui tend à devenir la référence pour évaluer
les
ressources et les limitations
en cas de troubles
psychiques, l'expert arrive aux conclusions ci-après.
Dans
la mesure où elle n'est pas sur-sollicitée, l'intéressée est capable de s'adapter
aux règles et aux routines d'une activité professionnelle. Elle a géré correctement
le processus d'expertise. Elle est arrivée dans les temps. Elle a coopéré à l'investigation.
L'évaluation a pu se passer dans de bonnes conditions.
Au
vu de ses difficultés à penser et à se concentrer, Mme H.________ a probablement des difficultés
dans sa capacité de planifier et de structurer ses tâches. Elle pourrait avoir de la peine
à appliquer ses connaissances spécifiques.
L'assurée
connaît par contre bien les tenants et les aboutissants de son dossier et a bien compris les enjeux
de l'expertise. Elle sait ajuster ses réponses à la situation. Pour l'expert, l'intéressée
est capable d'analyser ce qui se passe en séance et de prendre des décisions pertinentes en
conséquence.
On
peut admettre que l'intéressée soit moins endurante que tout un chacun sur la durée, même
si elle ne s'est jamais montrée fatigable et fatiguée au terme des deux consultations d'expertise.
Cette limitation est tout de même une constante des troubles dépressifs.
Malgré
la diminution de l'estime de soi, Mme H.________ est capable de s'affirmer adéquatement. Elle l'a
montré en séance.
L'intéressée
a établi une bonne relation avec l'examinateur. Actuellement, elle dit qu'elle ne rencontre pas
de problèmes relationnels avec ses proches. Elle se méfie quelque peu des gens et peut rencontrer
des difficultés en situation sociale en général, même si celles-ci ne sont pas au
premier plan.
Mme
H.________ est autonome pour ses activités de la vie quotidienne, son hygiène et ses soins
corporels. Elle est apte à se déplacer.
Synthèse
et conclusion
[…]
Les
antécédents sont manifestement traumatiques et carencés avec des violences psychologiques,
physiques voire sexuelles. La scolarité s'est avérée difficile pour une élève
qui aurait été l'objet de brimades de la par[t] de ses pairs et qui a été finalement
exclue de l'école en raison de son absentéisme.
L'intéressée
a néanmoins obtenu un CFC d'employée de commerce. Elle n'a pourtant jamais réussi à
s'insérer durablement dans le premier marché du travail en dehors d'emplois de courte durée
et d'une période un peu plus longue dans une étude d'avocat dans la première moitié
des années 2000.
Sur
le plan privé, le parcours de l'intéressée est chaotique avec des hommes qui l'auraient
maltraitée physiquement et psychologiquement.
L'intéressée
relève d'une pathologie dépressive et d'un grave trouble de personnalité. Pour l'expert,
celui-ci est suffisamment sévère pour être considéré comme une maladie mentale
en soi.
Au
vu de ce qui précède, le soussigné considère qu'il est justifié de retenir une
incapacité de travail dans ce cas. Il la chiffre à 60%. Pour l'expert, ce 60% remonte à
plusieurs années et vraisemblablement à la deuxième moitié des années 2000.
Il pourrait être fixé pour une longue durée.
Le
soussigné s'écarte de l'expertise D.________ sur ce point parce qu'il est persuadé que
ce confrère n'a pas suffisamment tenu compte de la gravité du trouble de personnalité
et de l'instabilité remarquable que ce trouble a généré depuis les débuts de
l'âge adulte.
L'expert
ne partage pas l'avis du médecin psychiatre traitant qui atteste une incapacité de travail
psychiatrique de 100%. L'intéressée a des ressources. Elles ont été mentionnées
plus haut. Elle les a d'ores et déjà validées dans un petit temps partiel. Pour le soussigné,
il est raisonnablement exigible de Mme H.________ qu'elle ait une activité professionnelle comparable
à celles qu'elle exerçait jusqu'ici à un taux de 40% et ce dès la deuxième moitié
des années 2000.
[…]
Pour
le soussigné, le traitement est adéquat tant en qualité qu'en quantité. L'intéressée
semble observante de ce qui est mis à sa disposition. Elle est prise en soins par son médecin
de famille et par un spécialiste en psychiatrie qui la suit personnellement. L'expert n'a rien à
proposer de plus.
Sur
le plan professionnel, le soussigné n'a pas d'autres mesures à proposer qu'une éventuelle
aide au placement, pour le cas où l'intéressée y aurait droit.
L'expert
psychiatre n'a pas d'activité adaptée à proposer et considère qu'il n'y a dès
lors pas de raisons médicales qui imposeraient un changement de profession dans ce cas, même
si l'intéressée ne souhaite plus travailler comme employée de commerce.
Le
pronostic à long terme est réservé. Il n'est pas exclu que cette situation soit fixée
pour une longue durée.
"
Au terme de son analyse, l’expert K.________ a conséquemment conclu à des atteintes incapacitantes
sous forme de trouble dépressif récurrent (épisode actuel moyen) et de trouble mixte de
la personnalité – appréciation tenant compte de la synergie défavorable entre les
limitations découlant du trouble dépressif et celles causées par le trouble de personnalité
– et fixé la capacité résiduelle de travail à 60 % dès la deuxième
moitié des années 2000.
Se déterminant le 5 septembre 2017, l’intimé a essentiellement renvoyé à un
avis SMR du Dr AA.________ du 14 août 2017, dans lequel il était retenu que l’assurée
avait brouillé la communication avec l’expert K.________, que le trouble de personnalité
était non aggravé de manière objective depuis l’expertise du Dr D.________ et que
la différence d’appréciation de la capacité de travail était à porter
au fait de l’appréciation différente d’une même situation, voire l’expression
d’une rechute dépressive. Il était pour le surplus signalé que la rechute dépressive
pouvait justifier une capacité de travail maximale de 40 %.
Par écriture du 25 septembre 2017, la recourante a reproché à l’expert K.________
de ne pas avoir motivé l’exclusion de toute structure prépsychotique et de ne pas s’être
exprimé sur la variabilité de son état psychologique, demandant à ce qu’il
soit interpellé sur ces questions. Elle a ajouté qu’à lire les conclusions de l’expert
K.________, on ne pouvait concevoir de réintégration sur le marché du travail. L’intéressée
s’est par ailleurs prévalue d’une importante symptomatologie digestive. En annexe, elle
a produit les documents suivants :
- un rapport du 4 avril 2013 du Service de chirurgie viscérale du Centre hospitalier A.________,
évoquant une hospitalisation du 18 au 22 février 2013 pour une opération élective
en lien avec une diverticulose pan-colique ;
- un rapport du 21 avril 2017 du Service des urgences du Centre hospitalier A.________, exposant que
l’intéressée avait été examinée la veille pour des douleurs abdominales,
précisant que l’anamnèse était toutefois peu fiable dans la mesure où la patiente
avait consommé plusieurs lignes de cocaïne et du tétrahydrocannabinol (THC) dans un but
antalgique, et concluant à une diverticulite non perforée, respectivement couverte si perforée ;
- un rapport du Dr J.________ du 16 août 2017 considérant que l’incapacité de travail
avait été arrêtée arbitrairement à 60 % par l’expert K.________,
mais qu’une incapacité de 90 % était concevable dans la mesure où la recourante
avait connu une évolution très partiellement favorable depuis 2015 avant de commencer à
travailler en extra une dizaine d’heures par mois (à environ 5 %) dans la restauration,
ce qui lui imposait toutefois une récupération de plusieurs jours ensuite. A cela s’ajoutait
que l’éventualité d’une structure prépsychotique avait été exclue
sans aucun argumentaire ou test projectif par l’expert K.________, alors même que la patiente
pouvait fort bien présenter une telle structure, éventuellement état-limite inférieure
voire même psychotique. Pour le Dr J.________, il était en outre léger d’écarter
une symptomatologie digestive chronique invalidante, sur la seule base de l’appréciation du
Dr V.________ ;
- un rapport du 22 septembre 2017 de la Dresse CC.________, médecin praticien et médecin traitant
de l’assurée, exposant que celle-ci souffrait d’une pancolite récidivante et signalent
une incapacité totale de travailler compte tenu de la condition physique de la patiente et de ses
troubles d’humeur dérivés.
Prenant position le 13 octobre 2017, l’intimé s’est référé à un
avis SMR du Dr AA.________ du 9 octobre précédent, retenant qu’il n’y avait pas
d’aggravation durable sur le plan somatique et que, sur le plan psychiatrique, les éléments
invoqués par le Dr J.________ ne permettaient pas objectivement d’invalider les conclusions
de l’expert K.________.
Aux termes d’une écriture du 17 octobre 2017, la recourante a notamment demandé à
ce que l’expert K.________ soit interpellé sur le diagnostic de trouble bipolaire qu’évoquait
désormais le Dr J.________. A cet égard, elle a produit un compte-rendu de ce dernier médecin
du 6 octobre 2017, dont on extrait ce qui suit :
"
Le
médecin du SMR émet l'hypothèse selon laquelle la différence d'état de la patiente
entre les deux expertises serait liée à un épisode dépressif plus sévère
au moment de la deuxième.
Cette
hypothèse m'apparaît d'autant plus juste que depuis l'expertise du Dr K.________, l'épisode
dépressif s'est encore considérablement aggravé.
Les
facteurs déclenchants sont les suivants. Mme H.________ s'est sentie insuffisamment reconnue dans
sa souffrance et dans son invalidité avec la deuxième expertise. La perspective d'une rente
partielle et de la misère financière associée lui semble par conséquent particulièrement
injuste et elle l'anticipe déjà pour tout son avenir. Finalement, elle a multiplié les
épisodes de diverticulites, et lors du dernier, tout récemment, les médecins du Centre
hospitalier A.________ lui ont dit qu'au vu de la fréquence de leurs apparitions – soit tous
les 2 mois environ – une colectomie résiduelle de son hémicôlon restant avec une
iléostomie sera très probablement nécessaire prochainement pour éviter un risque
de péritonite, de septicémie et de décès, sachant qu'elle n'est pas éligible
à une iléoplastie de remplacement colique comme la diverticulose touche également son
iléon. […]
Sur
le plan clinique à ma consultation, l'antidépresseur a dû être augmenté à
nouveau. Il s'agit actuellement de venlafaxine retard à 225 mg par jour. Par ailleurs, ce traitement
antidépresseur à lui seul n'a clairement pas été en mesure de traiter l'état
de la patiente, qui présente une humeur sévèrement déprimée, des angoisses massives
avec agitation psychomotrice légère, une logorrhée contenant des propos d'un pessimisme
extrême, et des idées noires (plutôt mourir rapidement que de se faire opérer même
si incontournable[…]) et j'ai dû récemment augmenter le traitement antipsychotique atypique
d'olanzapine à 15 mg par jour plus 10 mg par jour en réserve. Il s'agit-là clairement
d'une posologie indiquée pour la schizophrénie et le trouble bipolaire compte tenu de son effet
thymorégulateur. On rappellera que ce traitement a remplacé l'aripiprazole, de la même
catégorie médicamenteuse et qui s'est montré insuffisamment efficace.
Compte
tenu de ces aspects cliniques et biologiques (médicamenteux), de la, difficulté inhabituelle
de juguler la symptomatologie dépressive avec plusieurs antidépresseurs et même la venlafaxine,
un des plus puissants avec action duale, compte tenu d'un antécédent d'épisode d'élation
de l'humeur en 2014-2015, de 2 mois au moins (lorsque j'ai repris le suivi de la patiente : elle présentait
un état inhabituel avec une logorrhée associée bizarrement à un certain degré
de perplexité avec regards fixe (hypomimie)), je suis amené à poser le diagnostic de
trouble
bipolaire, épisode actuel dépressif
,
et, encore une fois, à le traiter de manière usuelle sur le plan médicamenteux thymorégulateur.
En effet, il s'agira d'augmenter l'olanzapine jusqu'à contenir l'épisode dépressif actuel,
et en cas d'échec, de débuter un traitement de lithium. On notera que ma prescription est inhabituelle
en ce qui concerne l'antidépresseur, qui devrait plutôt être réduit avant que le
thymorégulateur soit efficace; mais l'expérience clinique chez Mme H.________ a montré
qu'une telle manœuvre était contre-indiquée (rechute dépressive rapide et massive
sans venlafaxine).
Comme
me l'a expliqué au téléphone le Dr DD.________, gastro-entérologue, qui connaît
la patiente seulement d'avant son opération en 2013, et à qui j'ai raconté la suite de
son histoire gastro-entérologique au téléphone, la pathologie digestive ne peut en aucun
cas justifier à elle seule une incapacité de travail, comme il est admis que les patients peuvent
travailler même avec une colostomie. Cependant, dans le cas de Mme H.________, elle a un impact
massif sur son trouble bipolaire.
Pour
ce qui est de mon diagnostic retardé de trouble bipolaire, et du fait que les experts ne s'en soient
pas aperçu, il est [à] rappeler qu'il m'a été possible de le poser à la faveur
de l'épisode actuel, le plus sévère auquel j'ai assisté, de mon observation de la
réponse – encore partielle – à un thymorégulateur, que cet épisode n'était
pas présent lors des deux expertises, que j'ai pu m'appuyer vision clinique [sic] sur une longue
période (observation direct de l'épisode hypomane il y a 3 ans, connaissance de la patiente
depuis 2004), et qu'il est fréquent que le diagnostic de trouble bipolaire soit retardé de
5, voire 10 ans, cette psychopathologie étant ainsi souvent sous-diagnostiquée et recouverte
par d'autres diagnostics.
"
Dans ses déterminations du 7 novembre 2017, l’intimé s’est référé
à un avis SMR du 30 octobre 2017 du Dr AA.________, se ralliant à l’appréciation
des ressources et limitations effectuée par l’expert K.________ et estimant que la position
du Dr J.________ ne pouvait être suivie.
En date du 12 janvier 2018, la recourante a produit un rapport du Dr J.________ du 21 décembre 2017,
dans lequel ce dernier maintenait son évaluation.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Est en l’espèce litigieux le droit de la recourante à des prestations de l’AI,
singulièrement à une rente d’invalidité, des suites de la nouvelle demande de prestations
introduite le 23 décembre 2011.
C’est par ailleurs le lieu de préciser que le cadre temporel de l’examen du juge est
en l’occurrence défini par la date de la décision administrative du 10 février 2015
(voir notamment TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 4 avec la jurisprudence citée). La période
postérieure échappe quant à elle au pouvoir d’examen de la Cour de céans.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Constitue une incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6
LPGA).
Selon l’art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente si sa capacité de
gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie,
maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let.
a), s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne durant
une année sans interruption notable (let. b) et si au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (let. c). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un degré d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à un trois-quarts de rente et un degré d’invalidité de 70 % au moins donne droit
à une rente entière.
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l'échéance d'une période
de six mois à compter de la date à laquelle l'assuré a fait valoir son droit aux prestations
(art. 29 al. 1 LAI).
b)
Lorsque
l'administration entre en matière sur une nouvelle demande après un refus de prestations (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201])
– ou, comme en l'espèce, après l'octroi rétroactif d'une prestation limitée
dans le temps, ce qui revient à nier (implicitement) le droit à celle-ci pour la période
subséquente –, elle doit instruire la cause et déterminer si la situation de fait s'est
modifiée de manière à influencer les droits de l'assuré, par analogie à ce qui
prévaut en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA (TF 9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid.
5.1). Cela revient plus précisément à examiner, si entre la dernière décision
de refus de rente, qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit,
et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le
degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 ; 130 V
71 consid. 3.2). Une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée pour
l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3 ; TF 8C_339/2017 du 1
er
février 2018 consid. 3 et les références citées).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1).
d)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le tribunal apprécie
librement les preuves médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse. Il doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas d’avis contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF 125
V 351 consid. 3a et les références ; TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid.
4.2).
Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale
judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales
à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et la référence). Peut constituer une raison
de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une
surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante (TF
8C_493/2017 du 10 juillet 2018 consid. 2.3). En outre, lorsque d’autres spécialistes émettent
des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions
de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions
de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d’une
nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées
; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l'assuré, afin de voir s'ils sont de nature à
éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l'assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
4.
a)
Les atteintes à la santé psychique
peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité (art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA).
On ne considère pas comme des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas
comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de
gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté, la mesure
de ce qui est exigible devant être déterminée aussi objectivement que possible (art. 7
al. 2 phr. 2 LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid. 4c in fine et 102 V 165).
b)
Selon la jurisprudence, il y a lieu d’appliquer à toutes les maladies psychiques (ATF 143
V 418), et en particulier aussi aux dépressions légères à moyennes (ATF 143 V 409),
la procédure d’administration des preuves prévalant en matière de troubles douloureux
sans substrat organique (troubles somatoformes douloureux) et de troubles psychosomatiques analogues,
à savoir au moyen d’une grille d’indicateurs (ATF 141 V 281).
aa)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, et donc désormais de tout trouble psychique,
suppose en premier lieu un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant
lege artis
sur les critères d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et
2.1.1 ; ATF 130 V 396 consid. 5.3 et 6), en tenant compte en particulier du critère de gravité
inhérent à ce diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées
(ATF 141 V 281 consid. 2.1.1 et 2.1.2). L’analyse doit également prendre en considération
d’éventuels facteurs excluant la valeur invalidante à ces diagnostics (ATF 141 V 281
consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2).
bb)
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne une incapacité
de travail totale ou partielle doit ensuite être analysé au moyen d’un catalogue d’indicateurs,
appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques
de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1).
Le premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen du degré de gravité fonctionnel
de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du déroulement
et de l’issue (succès, résistance, échec) d’un traitement conduit dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur
les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de
la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de
l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que
dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté (ATF 141 V
281 consid. 4.3 à 4.3.3).
Le second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse
du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte
dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281
consid. 4.4 à 4.4.2).
5.
En l’occurrence, l’OAI est entré
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 23 décembre 2011 par
l’assurée. Il a implicitement admis que la situation s’était modifiée depuis
la décision du 8 décembre 2009 ne reconnaissant le droit à une rente entière d’invalidité
que pour une période limitée du 1
er
août 2006 au 31 mai 2008. Plus précisément, l’office a considéré que,
depuis le mois de janvier 2010, l’exigibilité était de 50 % dans toute activité.
La recourante, pour sa part, a fait valoir que l’exigibilité était désormais nulle.
a)
Pour statuer sur les prétentions de l'assurée dans le cadre de la première procédure
AI, l'office s'est essentiellement fondé sur le rapport d’examen psychiatrique établi
le 25 juillet 2008 par le Dr Z.________. Ce dernier y retenait un diagnostic incapacitant sous forme
de trouble dépressif récurrent alors en rémission, avec une nette amélioration depuis
le mois de mars 2008. Il signalait par ailleurs une personnalité émotionnellement labile de
type borderline, précisant qu’il n’y avait sur ce plan pas de décompensation, ni
de répercussion sur la capacité de travail. Pour le Dr Z.________, il y avait lieu de conclure
à une période d’incapacité de travail dès le mois de novembre 2004, puis à
la récupération d’une aptitude dans toute activité dès le mois de mars 2008.
On notera par ailleurs que, sur le plan somatique, aucune atteinte invalidante n’a été
reconnue dans le cadre de la demande initiale de prestations.
C’est sur la base de ces éléments que la décision du 8 décembre 2009 a été
rendue, octroyant à l’assurée une rente entière d’invalidité pour la
période du 1
er
août 2006 au 31 mai 2008.
b)
A l’appui de la nouvelle demande déposée le 23 décembre 2011, la recourante a invoqué
des troubles psychiques.
aa)
Du
dossier constitué par l’OAI en procédure administrative, il résulte que l’assurée,
après avoir interrompu son suivi psychiatrique en novembre 2009, a ensuite réintégré
une telle prise en charge dès le printemps 2011. Elle s’est ainsi adressée aux spécialistes
du Centre hospitalier A.________, qui ont retenu tout d’abord un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen avec caractère saisonnier, un trouble de la personnalité non spécifié
avec traits borderline et histrioniques, ainsi qu’un syndrome de dépendance au cannabis, avec
consommation continue ; ils ont également émis un diagnostic différentiel sous forme
de THADA, précisant que le Dr W.________ suspectait une telle atteinte et prescrivait dès lors
de la Ritaline à la patiente (cf. rapport du Dr O.________ et de la psychologue I.________ du 5
avril 2011 pp. 1 et 4). Ils ont par la suite précisé être en présence d’un
trouble de la personnalité mixte, à traits borderline, histrioniques et dépendants (cf.
rapport du Dr S.________ et du psychologue F.________ du 2 février 2012 p. 2). Ces spécialistes
ont ultérieurement retenu les diagnostics de trouble de la personnalité mixte à traits
borderline, histrioniques et dépendants, de trouble dépressif récurrent et de THADA (cf.
rapport du 15 mai 2012 du Dr S.________ et du psychologue F.________ p. 1), avec une capacité de
travail nulle dans l’activité habituelle d’employée de commerce mais de 20 à
30 % dans une activité adaptée, voire 50 % à terme après traitement psychothérapeutique
(cf. rapports du Dr S.________ et du psychologue F.________ du 15 août 2012 [p. 1] et du 25 juin
2013)
Toujours dans le cadre de la procédure administrative, l’assurée a fait l’objet
d’une expertise psychiatrique réalisée par le Dr D.________. Dans son rapport du 13 février
2014, l’expert a retenu le diagnostic avec impact sur la capacité de travail de personnalité
état limite, avec des traits histrioniques et abandonniques, sub-décompensée. Il a plus
particulièrement estimé que le facteur déterminant était l’existence chez l’assurée
d’un trouble majeur de la personnalité, dans le contexte d’une situation conflictuelle
avec sa fille, et que, cela étant, l’exercice d’une «
petite
activité à 50 %, probablement sans grandes responsabilités et qui reste en relation
avec sa formation professionnelle et sa capacité à gérer le stress
»
demeurait exigible (cf. rapport d’expertise du 13 févier 2014 pp. 23, 27 et s.). L’expert
a pour le reste conclu à des diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
– à savoir un épisode dépressif majeur en rémission et une dysthymie à
début précoce (cf. ibid. pp. 23 et 27). Ultérieurement, à la requête de la juge
instructeur, le Dr D.________ a confirmé son analyse et précisé qu’il avait initialement
retenu une capacité de travail résiduelle de 50 % depuis le 1
er
novembre 2013, mais qu’il était «
hautement
probable et relativement logique de considérer que [l]a capacité de travail [était] de
l’ordre de 50 % au moins depuis 2010, mais probablement bien avant
»
(cf. complément d’expertise du 28 octobre 2015 pp. 2 s.).
En parallèle, l’appréciation de l’expert D.________ a fait l’objet de critiques
de la part du Dr J.________, nouveau psychiatre traitant de l’assurée, pour lequel il était
«
grotesque
»
de retenir une capacité résiduelle de travail de 50 % alors même que la patiente
était extrêmement symptomatique (cf. rapport du 30 janvier 2015 p. 1). En procédure de
recours, le Dr J.________ a exposé, en résumé, que l’expert D.________ n’avait
pas saisi la gravité des troubles de l’assurée, laquelle avait présenté depuis
l’expertise un nouvel épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques.
Pour le médecin traitant, l’incapacité de travail était totale dans toute activité
(cf. rapport du 11 avril 2015).
bb)
C’est au regard de ces appréciations médicales divergentes qu’une expertise judiciaire
a été mise en œuvre auprès du Dr K.________. Dans son rapport du 4 juillet 2017,
l’expert judiciaire a posé les diagnostics avec impact sur la capacité de travail de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, et de trouble mixte de la personnalité.
S’agissant de la capacité résiduelle de travail, il l’a estimée à 40 %
dans l’activité habituelle réputée adaptée (cf. rapport d’expertise du
4 juillet 2017 pp 20 s. et 24 à 28).
aaa)
On observera tout d’abord que les diagnostics susmentionnés ont été posés en
référence à la Classification statistique internationale des maladies et des problèmes
de santé connexes (CIM-10) et au Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux (DSM-IV-TR),
à la lumière des éléments cliniques constatés et moyennant des indications claires
sur le degré de gravité des symptômes et sur les limitations fonctionnelles inhérentes
à cette atteinte (cf. rapport d’expertise du 4 juillet 2017, pp. 12 à 15). Ainsi, l’expert
K.________ a plus particulièrement signalé la présence de symptômes cardinaux d’un
épisode dépressif – à savoir une tristesse et une fatigue anormales, ainsi qu’une
légère diminution de l’intérêt et du plaisir, la plupart du temps ; s’y
ajoutaient une diminution de l’estime de soi, des difficultés à penser et se concentrer
et de sévères troubles du sommeil. Pour l’expert K.________, la situation était
compatible avec un épisode dépressif moyen, ce degré de gravité étant corroboré
par le score obtenu le 19 juin 2017 à l’échelle d’évaluation de la dépression.
En outre, l’anamnèse parlant pour des épisodes dépressifs multiples et des phases
de rémission, il y avait lieu de qualifier le trouble de récurrent. Enfin, le tableau actuel
perdurant probablement depuis plus de deux ans sans rémission, on pouvait considérer être
en présence d’un trouble chronique (cf. ibid. p. 13). L’expert K.________ a par ailleurs
considéré que l’instabilité de l’assurée était pathognomonique d’un
grave trouble de personnalité et que, si des éléments du registre histrionique et borderline
pouvaient être observés, on ne décelait pas pour autant les caractéristiques requises
pour un trouble spécifique de la personnalité. C’était dès lors un diagnostic
de trouble mixte de la personnalité qui devait être posé (cf. ibid. p. 14 s.).
bbb)
Concernant les indicateurs du degré de gravité fonctionnel (cf. consid. 4b/bb supra), l’expert
K.________ a dûment tenu compte de l’intensité des manifestations concrètes de l’atteinte
à la santé diagnostiquée. D’une part, il a souligné que l’épisode
dépressif avait pris ses galons de chronicité et était actuellement moyen, que son intensité
pouvait de temps à autre être sévère – avec, entre autres choses, une aggravation
saisonnière en automne – mais que rien ne permettait de le considérer comme sévère
sur la durée. Il a précisé que ce trouble entraînait une diminution du rendement
et de l’endurance en raison de la fatigue et de la fatigabilité, que des erreurs au travail
pouvaient survenir en raison des difficultés à penser et à se concentrer et que la capacité
d’élaborer des projets et de les conduire à terme était altérée, cette
pathologie induisant par ailleurs une fragilité anormale face aux facteurs de stress (cf. ibid.
p. 17 s.). D’autre part, l’expert K.________ a procédé à un examen détaillé
de la personnalité de l’expertisée. Il a ainsi considéré que cette dernière
souffrait d’un grave trouble de la personnalité qui devait être considéré comme
une maladie psychiatrique
per
se
(cf. ibid. p. 14). Il a relevé que la
sévérité du trouble de la personnalité de l’assurée était documentée
par un parcours personnel et socioprofessionnel chaotique et que ce trouble posait problème dans
les relations interpersonnelles de l’intéressée tout en impliquant également des
difficultés d’identité professionnelle et une grande fragilité face aux situations
de stress (cf. ibid. p. 18 s.). Pour l’expert, il y avait une synergie défavorable entre les
limitations découlant du trouble dépressif et celles causées par le trouble de la personnalité
(cf. ibid. p. 24). En outre, il n’y avait pas de véritable simulation, quand bien même
les plaintes dépressives étaient accentuées et en discordance avec la présentation
de l’assurée (cf. ibid. pp. 13 et 17). Sous l’angle du traitement, le Dr K.________
a qualifié la prise en charge d’adéquate (cf. ibid. p. 21) et n’a aucunement mis
en lien les troubles de l’assurée avec un éventuel échec thérapeutique. S’agissant
de l’analyse des comorbidités, l’expert n’a signalé aucune atteinte dont
les effets auraient pu se faire sentir parallèlement aux deux troubles psychiques diagnostiqués ;
en particulier, il a constaté qu’il y avait une discordance entre les plaintes douloureuses
que la recourante rattachait aux diverticulites et les conclusions tout de même très rassurantes
du dernier spécialiste consulté et que, du reste, les plaintes n’étaient pas au
premier plan ni ne dominaient la présentation de l’intéressée, si bien qu’un
trouble somatoforme devait être écarté (cf. ibid. p. 16). Enfin, au niveau des ressources
pouvant être tirées du contexte social, il est ressorti de l’évaluation de l’expert
K.________ que l’assurée s’occupait seule de son ménage et de ses affaires administratives
et qu’elle disait avoir un réseau social suffisant et ne pas se sentir isolée, s’adonnant
par ailleurs à des activités de loisirs lorsqu’elle n’allait pas trop mal et occupant
un poste de travail à 10-30 % en tant que serveuse pour des manifestations à la municipalité
(cf. ibid. p. 8 s.). En bref, l’assurée était autonome pour ses activités de la
vie quotidienne, son hygiène et ses soins corporels, étant également apte à se déplacer
(cf. ibid. p. 19). La recourante a de surcroît indiqué à l’expert qu’elle
ne rencontrait pas de problèmes relationnels avec ses proches mais qu’elle se méfiait
quelque peu des gens et pouvait rencontrer des difficultés en situation sociale en général,
même si celles-ci n’étaient pas au premier plan (cf. ibid. loc. cit.).
Concernant les indicateurs de la cohérence, l’expert K.________ a estimé que compte tenu
des deux diagnostics retenus, l’assurée offrait un tableau clinique cohérent, sans véritable
atypie ; l’intéressée se montrait ainsi plutôt authentique, les discordances
entre les plaintes dépressives et la présentation lors de l’expertise ne correspondant
pas à une véritable simulation (cf. ibid. pp. 17 et 23). Du point de vue de la compliance thérapeutique,
l’expert K.________ a par ailleurs décrit une assurée «
observante
»
de ce qui était mis à sa disposition (cf. ibid. p. 21), paraissant bien collaborer aux soins
qui lui étaient prodigués (cf. ibid. p. 23).
Se référant au cadre institué par la «
Mini-ICF-Rating
für psychische Störungen
»
(Mini CIF-APP) pour évaluer les ressources et limitations de l’assurée, l’expert
K.________ a encore considéré que l’intéressée était capable de s’adapter
aux règles et routines d’une activité professionnelle, dans la mesure où elle n’était
pas sur-sollicitée, et qu’elle était de surcroît à même d’analyser
ce qui se passait, de prendre des décisions pertinentes en conséquence et de s’affirmer
adéquatement. Il fallait en revanche escompter des difficultés à planifier et structurer
les tâches, à appliquer des connaissances spécifiques et à se montrer endurante sur
la durée (cf. rapport d’expertise du 4 juillet 2017 p. 19).
ccc)
Sur la base de cette évaluation détaillée de la situation, l’expert K.________ a
conclu à une incapacité de travail de 60 % vraisemblablement depuis la deuxième moitié
des années 2000, étant précisé qu’aucun changement de profession n’était
médicalement justifié (cf. ibid. pp. 20, 25 et 26).
cc)
Rien dans les autres avis médicaux au dossier n’incite à s’écarter du positionnement
de l’expert K.________.
Certes, l’expert D.________ a pour sa part nié le caractère récurrent du trouble
dépressif de l’assurée et retenu une dysthymie (cf. rapport d’expertise du 13 février
2014 ; cf. consid. 5b/aa supra). Force est toutefois de relever, d’une part, que l’expert
K.________ a dûment exposé les raisons pour lesquelles il retenait un épisode dépressif
moyen (cf. rapport d’expertise du 4 juillet 2017 pp. 12 à 14 ; cf. consid. 5b/aa supra)
et écartait le diagnostic de dysthymie retenu par son confrère D.________, expliquant à
cet égard que, selon la CIM-10, une dysthymie n’était admise que dans les cas où
aucun ou presque aucun des épisodes dépressifs isolés survenus dans les deux ans n’avait
eu la sévérité et la durée d’un épisode dépressif au moins léger
– ce qui n’était pas le cas en l’espèce (cf. rapport d’expertise du
4 juillet 2017 p. 15). A cela s’ajoute que seul l’expert D.________ a nié le caractère
récurrent du trouble dépressif de l’assurée – pourtant reconnu par les Drs
O.________, S.________ et J.________ ainsi que les psychologues I.________ et F.________ (cf. consid.
5b/aa supra), avant d’être confirmé par l’expert K.________ à la lumière
de l’anamnèse de l’assurée (cf. consid. 5b/bb/aaa supra). Sur le plan de la personnalité,
on notera que si l’expert D.________ a admis l’importance de l’atteinte à la santé
(cf. rapport d’expertise du 13 février 2014 p. 27), il n’a en revanche pas tenu compte
de l’interaction défavorable entre ce diagnostic et le trouble dépressif, pas plus qu’il
n’a développé la question de l’instabilité pouvant être générée
par cette composante – contrairement à l’expert K.________ (cf. rapport du 4 juillet
2017 pp. 20 ss). A l’inverse du SMR (cf. avis du Dr AA.________ du 14 août 2017), on ne saurait
par ailleurs considérer que le Dr K.________ ait été l’objet d’un brouillage
de communication de la part de la recourante, l’expert judiciaire ayant clairement expliqué
sa position par rapport à celle de son confrère D.________. Pour ces raisons, on préférera
donc l’expertise du Dr K.________ à celle du Dr D.________.
L’expert judiciaire a par ailleurs pris position sur l’appréciation émise par le
psychiatre traitant les 30 janvier et 11 avril 2015. A cet égard, le Dr K.________ a observé
que l’on ne pouvait pas retenir une totale incapacité de travail comme l’avait fait
le Dr J.________, dès lors que l’assurée disposait de ressources, qu’elle avait
du reste validées dans son emploi à temps partiel (cf. rapport d’expertise du 4 juillet
2017). De fait, rien n’incite à s’écarter de cette analyse, qui repose sur un examen
minutieux des ressources et limitations de l’assurée (cf. ibid. p. 19). Notamment, le rapport
du Dr J.________ du 30 janvier 2015 se contente d’évoquer une patiente extrêmement somatique,
sans se prononcer concrètement sur l’importance des troubles et leur impact sur la capacité
de travail. Quant au rapport du 11 avril 2015, il déduit des diagnostics d’éléments
isolés au dossier et conclut à une totale incapacité de travail dans toute activité.
Outre que ce rapport renferme des affirmations catégoriques plutôt qu’une réelle
motivation, il faut de surcroît constater que l’évaluation circonstanciée de l’expert
K.________ a permis de jeter la lumière sur l’essentiel des points développés par
le Dr J.________. Ainsi, l’expert judiciaire a expliqué que les critères pour retenir
un THADA étaient insuffisants mais que les comportements visés pouvaient être englobés
dans le trouble de la personnalité diagnostiqué chez l’assurée, laquelle ne prenait
du reste plus de Ritaline (méthylphénidate). L’expert a également exposé que
l’anxiété alléguée par l’intéressée n’était pas
suffisamment marquée et dysfonctionnelle pour retenir un trouble phobique
stricto sensu
, qu’elle avait appris à
gérer ses difficultés de conduite alimentaire et qu’il n’y avait pas lieu de retenir
un trouble mental en lien avec la consommation de cannabis faute de réelle dépendance ou de
caractère prépsychotique. Enfin, l’expert K.________ a indiqué ne pas déceler
d’atteinte cérébro-organique, ni de trouble psychotique (cf. rapport d’expertise
du 4 juillet 2017 p. 15 s.). Le rapport du 11 avril 2015 signale par ailleurs une détérioration
de l’état psychique au début de l’année 2015, sans toutefois indiquer si celle-ci
est ou non antérieure à la date – déterminante (cf. consid. 2 supra) – de
la décision entreprise ; en tout état de cause, rien ne permet de considérer que
cette aggravation aurait eu des conséquences durables dont l’expert K.________ n’aurait
pas tenu compte. Au final, il apparaît que l’avis du 11 avril 2015 ne contient aucun élément
dont l’expert judiciaire n’aurait pas tenu compte.
A la suite de l’expertise du Dr K.________, le Dr J.________ a encore émis plusieurs observations.
S’il a ainsi estimé que l’incapacité de travail était de 90 % (cf. rapport
du 16 août 2017), il n’a cependant pas motivé son propos et n’a en particulier
fourni aucune appréciation des ressources résiduelles de l’assurée, contrairement
à l’expert K.________ qui en a dûment tenu compte. Le Dr J.________ a également
indiqué qu’il y avait lieu de déterminer l’existence d’une structure prépsychotique
au moyen de tests projectifs (cf. rapports des 16 août et 21 décembre 2017). C’est toutefois
oublier qu’au terme d’une analyse particulièrement affinée, l’expert K.________
n’a retenu aucun élément – tant au niveau des plaintes que de l’observation
– plaidant pour un trouble psychotique et n’a pas décelé chez l’assurée
un potentiel de prépsychotique (cf. rapport d’expertise du 4 juillet 2017 p. 16) ; l’expert
a de surcroît relevé que les tests psychologiques projectifs et autres instruments de mesure
utilisés dans ce domaine n’étaient pas considérés comme un outil diagnostique
par les ouvrages de référence (CIM-10, DSM-IV-TR, DSM 5), lesquels posaient à cet égard
des critères spécifiques (cf. rapport d’expertise du 4 juillet 2017 p. 14). Dans ces
conditions et à défaut d’indice sérieux évocateur d’une symptomatologie
(pré)psychotique, on peine donc à voir ce qui pourrait justifier des mesures supplémentaires
sur ce plan. Quant à l’aggravation du trouble dépressif et la modification médicamenteuse
annoncées par le Dr J.________ le 6 octobre 2017, elles se situent au-delà de la date de la
décision attaquée qui circonscrit le pouvoir d’examen de la juridiction de céans
(cf. consid. 2 supra). Toujours le 6 octobre 2017, le Dr J.________ a encore signalé un nouveau
diagnostic sous forme de trouble bipolaire. Outre qu’une telle atteinte n’avait jusqu’alors
été suspectée par aucun des spécialistes consultés, force est de constater que
le diagnostic ainsi mentionné par le psychiatre traitant ne repose pas sur une analyse concrète
des critères médicaux permettant de retenir un tel trouble, mais uniquement sur une aggravation
de l’état dépressif et un changement de médication (cf. rapport du 6 octobre 2017
p. 2) – soit une motivation insuffisante pour emporter la conviction de la Cour de céans.
Si le Dr J.________ a encore invoqué l’impact de la diverticulite sur l’état psychique
(cf. ibid.), il convient de rappeler que l’expert K.________ a observé une discordance à
cet égard et relevé que les plaintes sur ce point n’étaient pas au premier plan
(cf. rapport d’expertise du 4 juillet 2017 p. 16). Il suit de là qu’en définitive,
le Dr J.________ n’a apporté aucun élément sérieux permettant de remettre en
cause l’évaluation du cas faite par le Dr K.________.
On relèvera encore que les avis émis entre 2011 et 2012 par les médecins du Centre hospitalier
A.________ ne renferment aucun point déterminant qui aurait échappé à l’analyse
de l’expert K.________, tant du point de vue des diagnostics que des limitations retenues. Il n’y
a, dans ces conditions, aucune raison pertinente de s’arrêter sur l’évaluation
de l’exigibilité – de 20 à 30 %, voire 50 % – proposée par
le Dr S.________ et le psychologue F.________ (cf. rapports des 15 août 2012 et 25 juin 2013), le
raisonnement circonstancié de l’expert K.________ méritant d’être privilégié.
dd)
A la lumière de ce qui précède, il convient donc de s’en tenir aux conclusions du
rapport d’expertise du Dr K.________, qui est soigneusement élaboré, repose sur un examen
complet du dossier médical, tient compte de l’ensemble des spécificités du cas particulier
et comporte des conclusions claires, dûment motivées et exemptes de contradictions. Ce rapport
satisfait ainsi pleinement aux réquisits jurisprudentiels en matière de valeur probante (cf.
consid. 3d supra).
Tout au plus notera-t-on, par surabondance, que le rapport d’expertise du 4 juillet 2017 est certes
antérieur à la jurisprudence – instaurée dans deux arrêts rendus le 30 novembre
2017 (ATF 143 V 409 et 143 V 418) – étendant aux troubles psychiques la procédure probatoire
développée pour les troubles psychosomatiques. Dite expertise n’en satisfait pas moins
aux nouveaux standards désormais applicables (cf. consid. 4b supra), comme exposé plus haut
(cf. consid. 5b/bb/aaa et bbb supra).
c)
Dès son écriture du 26 juin 2014, la recourante a par ailleurs invoqué une problématique
somatique. Elle s’est plus précisément référée à des diverticulites
ubiquitaires et une malformation rénale.
En ce qui concerne la malformation rénale, les pièces au dossier n’y font mention que
sur le plan de l’anamnèse (voir notamment les rapports d’expertise du 13 février
2014 [p. 7] et du 4 juillet 2017 [p. 6]), mais aucun indice sérieux n’incite à retenir
que ce trouble aurait des répercussions concrètes susceptibles d’influer sur l’issue
du litige.
S’agissant des diverticulites, il est vrai que l’assurée a été opérée
le 19 février 2013 en lien avec cette atteinte (cf. rapport du Service de chirurgie viscérale
du Centre hospitalier A.________) et qu’elle a consulté en urgence le 20 avril 2017 (cf. rapport
du Service des urgences du Centre hospitalier A.________ du 21 avril 2017), soit plus de deux ans après
la décision attaquée. Pour autant, ces éléments ne permettent pas de conclure à
une atteinte incapacitante à la date de la décision attaquée (cf. consid. 2 supra), le
10 février 2015. Tout au plus relèvera-t-on que l’assurée a ultérieurement
été vue par un spécialiste, qui a évoqué une évolution clinique rassurante
et un état général satisfaisant (cf. rapport du Dr V.________ du 25 avril 2017). Quant
à la Dresse CC.________, elle s’est prononcée laconiquement sur le sujet (cf. rapport
du 22 septembre 2017). S’agissant enfin de l’apparition d’un nouvel épisode de
diverticulite «
tout
récemment
» et des options thérapeutiques
invoquées à cet égard dans le rapport du 6 octobre 2017 du Dr J.________, la Cour relève,
d’une part, que ces éléments ne sont pas étayés par des avis spécialisés
en la matière et, d’autre part, qu’ils sont largement postérieurs à la décision
entreprise (cf. consid. 2 supra), si bien que l’on ne saurait en tenir compte dans le présent
contexte. Il s’ensuit que les pièces récoltées ne permettent en rien de considérer
que cette problématique aurait pu revêtir une nature potentiellement incapacitante lorsque
l’intimé a statué le 10 février 2015.
Dans ces conditions, on ne saurait reconnaître l’existence d’une atteinte somatique
invalidante dans le cas particulier.
d)
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, on ne voit pas en quoi des mesures d’investigation supplémentaires (interpellation
de l’expert K.________) seraient de nature à modifier les considérations qui précèdent.
Il y a donc lieu d’y renoncer, par appréciation anticipée des preuves (ATF 140 I 285
consid. 6.3.1 et 134 I 140 consid. 5.2 avec les références citées).
6.
Reste à se prononcer
du point de vue du droit à la rente d’invalidité.
a)
A titre liminaire, on relèvera que l’OAI a manifestement reconnu à la recourante un statut
de 100 % active, qui n’est du reste pas contesté.
b)
Cela étant, sur la base des conclusions de l’expertise judiciaire du Dr K.________, il y a
lieu de retenir que la recourante présente une incapacité de travail de 60 % dans son
activité habituelle médicalement adaptée. Dans de telles circonstances, le degré
d’invalidité se confond avec celui de l’incapacité de travail (TF 9C_888/2011 du
13 juin 2012 consid. 4.4 et 9C_137/2010 du 19 avril 2010 ; TFA I 337/04 du 22 février 2006 consid.
6) et doit ainsi être fixé à 60 % dans le cas particulier, ce qui ouvre le droit à
un trois-quarts de rente d’invalidité.
c)
Pour ce qui est de l’ouverture du droit à la rente, l’OAI a estimé être en
présence d’une reprise de l'invalidité après suppression de rente et a conséquemment
fait application de l'art. 29
bis
RAI.
Aux termes de l’art. 29
bis
RAI, si la rente a été supprimée du fait de l'abaissement du degré d'invalidité
et que l'assuré, dans les trois ans qui suivent, présente à nouveau un degré d'invalidité
ouvrant le droit à la rente en raison d'une incapacité de travail de même origine, on
déduira de la période d'attente que lui imposerait l'art. 28 al. 1 let. b LAI, celle qui a
précédé le premier octroi. L'art. 29
bis
RAI est applicable seulement au calcul de la période d'attente selon l'art. 28 al. 1 let. b LAI
(qui est une condition matérielle du droit à la rente), mais pas à la détermination
de la période d'attente selon l'art. 29 al. 1 LAI (qui est un délai de nature procédurale).
Dès lors que l’art. 29
bis
RAI ne s’applique pas par analogie au délai de carence de six mois prévu par l’art.
29 LAI, l’assuré doit se voir imposer ce délai entier lors de sa deuxième demande
également (ATF 142 V 547 consid. 3.1 – 3.3. ; TF 9C_909/2017 du 3 mai 2018 consid. 2 ;TF
8C_544/2016 et 8C_568/2016 du 28 novembre 2016 consid. 4.1).
Dans le cas particulier, on peut tout d’abord s’interroger sur le point de savoir si l’incapacité
de travail à l’origine du présent litige est la même que celle ayant conduit à
l’octroi d’une rente d’invalidité pour la période du 1
er
août 2006 au 31 mai 2008. En effet, il faut rappeler que le Dr Z.________ n’avait reconnu
une incapacité de travail qu’en lien avec le trouble dépressif de l’assurée
mais pas avec le trouble de la personnalité (cf. rapport d’expertise du 25 juillet 2008),
tandis que l’expert K.________ a quant à lui mis en avant la gravité du trouble de la
personnalité tout en tenant compte de l’aspect dépressif et de l’interaction entre
ces deux symptomatologies (cf. rapport du 4 juillet 2017). L’OAI a quoi qu’il en soit admis
la reprise d’invalidité au sens de l’art. 29
bis
RAI, ce qui s’avère favorable à l’assurée sous l’angle du délai
de carence de l’art. 28 al. 1 let. b LAI. Il y a dès lors lieu de s’y rallier.
Sous l’angle de l’art. 29 al. 1 LAI, il n’en demeure pas moins que l’ouverture
du droit à un trois-quarts de rente ne pourrait intervenir au plus tôt que six mois après
le dépôt de la nouvelle demande en décembre 2011, soit au 1
er
juin 2012. C’est donc à tort que l’OAI a fixé la naissance du droit à la prestation
au 1
er
janvier 2010.
Certes, on pourrait se demander si le résultat auquel aboutit la Cour de céans ne constitue
pas une
reformatio in pejus
à l’encontre de la recourante, dès lors que tout droit à une rente pour la période
courant du 1
er
janvier 2010 au 31 mai 2012 lui est dénié. Tel n’est toutefois pas le cas en l’espèce,
puisque la recourante se voit en définitive accorder un trois-quarts de rente d’invalidité
à compter du 1
er
juin 2012, en lieu et place d’une demi-rente à compter du 1
er
janvier 2010. Compte tenu de la durée prévisible du versement du trois-quarts de rente qui
lui est reconnu, la recourante se trouve désormais dans une situation plus favorable que si la Cour
de céans avait dû confirmer la décision attaquée. En ce sens, on ne saurait considérer
qu’il est procédé à une
reformatio
in pejus
(voir TF 9C_93/2008 du 19 janvier 2009
consid. 7.6).
c)
On ajoutera encore par surabondance que, pour la période postérieure à la décision
attaquée caractérisée selon le Dr J.________ par une dégradation de l’état
de santé (cf. consid. 5b et 5c supra), il reste loisible à l’assurée de présenter
une nouvelle demande devant l’OAI.
7.
a)
En conclusion, le recours doit être admis et la décision attaquée réformée dans
le sens de l’octroi d’un trois-quarts de rente d’invalidité à compter du
1
er
juin 2012.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à
400 fr. et mis à la charge de l'OAI, qui succombe.
c)
La recourante, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel
pour la défense de ses intérêts, peut prétendre une indemnité de dépens
à la charge de l’intimé (art. 61 let. g LPGA ; 55 al. 1 LPA-VD ; art. 10 et
11 TFJDA [tarif cantonal vaudois des frais judiciaires et des dépens en matière administrative
du 28 avril 2015 ; BLV 173.36.5.1]). Compte tenu de l’ensemble des circonstances, il convient
de l’arrêter à 2'500 francs. Cette indemnité couvre au demeurant la rémunération
du conseil d’office, de sorte qu’il n’y a pas lieu de fixer précisément le
montant de l’indemnité qui aurait dû lui être versée (art. 118 et 122 CPC [code
fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par renvoi
de l’art. 18 al. 5 LPA-VD ; cf. aussi art. 4 al. 1 RAJ [règlement cantonal vaudois du
7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 10 février 2015 par l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que la recourante a droit à un trois-quarts
de rente d’invalidité à compter du 1
er
juin 2012.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à H.________
une indemnité de 2’500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Joël Crettaz (pour H.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :