vd_findinfo · Jug / 2021 / 295 · 2021-01-28 · fr

TENTATIVE{DROIT PÉNAL}, CONSTATATION DES FAITS, MEURTRE, FIXATION DE LA PEINE, RÉVOCATION DU SURSIS, ATTÉNUATION DE LA PEINE, RESPONSABILITÉ{DROIT PÉNAL}, EXPULSION{DROIT PÉNAL} | 19 CP, 22 ad 111 CP, 46 CP, 47 CP, 49 CP, 66a al. 1 let. a CP, 10 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 11.06.2021 Jug / 2021 / 295

TRIBUNAL
CANTONAL
234
PE20.002455/AFE/jgt/lpv
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
11 juin 2021
__________________
Composition
:               Mme
BENDANI
,
présidente
Mmes
Rouleau et Kühnlein, juges
Greffière
:              Mme
Mirus
*****
Parties
à la présente cause :
O.________
,
prévenu, représenté par Me Inès Feldmann, défenseur d’office à Lutry,
appelant,
et
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par la Procureure
de l'arrondissement de Lausanne, intimé,
E.________
,
partie plaignante, représenté par Me Marie Signori, conseil d'office à Clarens, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 28 janvier 2021, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne a libéré
O.________ du chef de prévention d’injure (I), a constaté qu’O.________ s’est
rendu coupable de tentative de meurtre, de lésions corporelles simples, d’appropriation illégitime,
de menaces, de violence ou menace contre les autorités et les fonctionnaires et de contravention
à la loi fédérale sur les stupéfiants (II), a révoqué les sursis octroyés
à O.________ les 7 février 2019 et 25 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement
de l’Est vaudois et le 26 juin 2019 par le Ministère public cantonal Strada (III), a condamné
O.________ à une peine privative de liberté d’ensemble de 5 (cinq) ans, sous déduction
de 423 jours de détention avant jugement, peine partiellement complémentaire à celle prononcée
le 25 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois, ainsi
qu’à une amende de 400 fr., convertible en 4 jours de peine privative de liberté de substitution
en cas de non-paiement fautif dans le délai imparti (IV), a constaté qu’O.________ a
subi 17 jours de détention dans des conditions de détention provisoire illicites et ordonné
que 9 jours de détention soient déduits de la peine fixée sous chiffre IV ci-dessus, à
titre de réparation du tort moral (V), a ordonné le placement d’O.________ dans un établissement
pour jeunes adultes (VI), a ordonné l’expulsion du territoire suisse d’O.________ pour
une durée de dix ans et l’inscription de cette mesure au Système d’information
Schengen (SIS) (VII), a ordonné le maintien en détention d’O.________ pour des motifs
de sûreté (VIII), a dit qu’O.________ est le débiteur d’E.________ à
qui il doit immédiat paiement de la somme de 15'000 fr., au titre de tort moral subi (IX), a ordonné
la confiscation du couteau à beurre séquestré sous fiche n° 27780 et son maintien
au dossier au titre de pièce à conviction (X), a ordonné le maintien au dossier au titre
de pièces à conviction du CD, de la clé USB et du DVD inventoriés à ce titre
sous fiches nos 26694, 27821, 27933 (XI) et a mis à la charge d’O.________ les frais de procédure
arrêtés à 39'089 fr., y compris l’indemnité allouée au conseil d’office
d’E.________, Me Marie Signori, par 4'576 fr. 10 TTC, et l’indemnité allouée à
son défenseur d’office, Me Inès Feldmann, par 9'903 fr. 50 TTC, sous déduction de
6'000 fr. d’ores et déjà perçus, cette indemnité étant exigible pour autant
que la situation financière d’O.________ le permette (XII).
B.
Par annonce du 1
er
février 2021, puis déclaration motivée du 8 mars 2021, O.________ a formé appel contre
ce jugement, en concluant, avec suite de frais et dépens, après rectification à l’audience
d’appel, principalement, à sa libération des chefs de prévention de tentative de
meurtre et d’injure, à sa condamnation pour mise en danger de la vie d’autrui, lésions
corporelles simples, appropriation illégitime, menaces, violence ou menace contre les autorités
et les fonctionnaires et contravention à la LStup, à ce qu’il soit renoncé à
révoquer les sursis qui lui ont été octroyés les 7 février 2019, 25 avril 2019
et 26 juin 2019, qu’il soit condamné à une peine privative de liberté ne devant
pas excéder 30 mois, sous déduction de 423 jours de détention avant jugement, ainsi qu’à
une amende de 400 fr., convertible en 4 jours de peine privative de liberté de substitution
en cas de non-paiement fautif dans le délai imparti, à ce qu’il soit renoncé à
son expulsion du territoire suisse et à ce qu’il soit reconnu le débiteur d’E.________
à qui il doit immédiatement le paiement de 5'000 fr., au titre de réparation du tort moral
subi. Subsidiairement, il a conclu à sa libération des chefs de prévention de tentative
de meurtre et d’injure, à sa condamnation pour mise en danger de la vie d’autrui, lésions
corporelles simples, appropriation illégitime, menaces, violence ou menace contre les autorités
et les fonctionnaires et contravention à la LStup, à ce qu’il soit condamné à
une peine privative de liberté d’ensemble ne devant pas excéder 3 ans, sous déduction
de 423 jours de détention avant jugement, ainsi qu’à une amende de 400 fr., convertible
en 4 jours de peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif dans le délai
imparti, à ce qu’il soit renoncé à son expulsion du territoire suisse et à
ce qu’il soit reconnu le débiteur d’E.________ à qui il doit immédiatement
le paiement de 5'000 fr., au titre de réparation du tort moral subi. Plus subsidiairement, il a
conclu à l’annulation du jugement attaqué, le dossier de la cause étant renvoyé
à l’autorité de première instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants
à intervenir.
Dans ses déterminations du 1
er
avril 2021, E.________ a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet de l’appel déposé
par O.________.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.1
O.________ est né le 23 juin 1999, à Ghazni, en Afghanistan, pays dont il est ressortissant.
Il a deux frères et une sœur. A l'âge de 8 ans, toute la famille a déménagé
en Iran, à Ghom, puis à Téhéran. En tous les cas, le prévenu a déclaré
qu'il avait vécu dans ces deux localités iraniennes. Il vivait avec ses parents. Il a fait
sa scolarité jusqu'en neuvième année. Par la suite, en sa qualité de réfugié
afghan, il n'avait pas l'autorisation de poursuivre des études supérieures et notamment d'aller
à l'université. Il a appris le métier de coiffeur et a travaillé en cette qualité,
pendant quelques temps, en Iran. Il a déclaré aux débats que, toujours en raison de son
statut de réfugié, un certificat attestant sa formation ne pouvait lui être délivré.
Il a également expliqué que les papiers d'identité afghans de tous les membres de sa famille
avaient été confisqués à leur arrivée en Iran. Pour toutes ces raisons, le prévenu
a décidé de quitter ce pays. Il semble qu'il ait travaillé quelques temps en Turquie,
où il faisait des traductions en turc. Aux débats, O.________ a expliqué qu'il avait voulu
venir en Suisse, parce que, quand il était petit, ses parents parlaient de ce pays. Enfant, il passait
son temps devant la télé et regardait les programmes en français et en anglais. Sa mère
suivait la RTS. Le prévenu voulait apprendre et travailler en Suisse. La beauté du pays l'avait
aussi attiré. Après la Turquie, où il a déclaré aux experts psychiatres avoir
été tabassé et retenu dans des mauvaises conditions par la police, il s'est rendu en Grèce,
en bateau ; la traversée a été difficile. Il a ensuite transité par la Bulgarie,
la Serbie, la Croatie, puis l'Autriche, avant d'arriver sur sol helvétique. Durant son périple,
il a assisté à des bagarres entre migrants et a usé de ruses pour avoir certains papiers
de transit ou passer en priorité devant une longue file d'attente. Il a déposé une demande
d'asile le 18 novembre 2015, au Centre d'enregistrement et de procédure de Kreuzlingen. Par
décision du 24 juillet 2017, le Secrétariat d'Etat aux migrations (ci-après : SEM)
a rejeté sa demande d'asile, contestant sa qualité de réfugié. Le SEM a cependant
considéré que l'exécution du renvoi d'O.________ n'était pas raisonnablement exigible,
l'a admis provisoirement en Suisse et a chargé le canton de Vaud de la mise en œuvre de l'admission
provisoire. C'est ainsi que le prévenu a obtenu un permis F. Il ressort de l'audition d'O.________
qu'il est ressortissant afghan, originaire de Ghazni, mais né à Ghom, en Iran, où il a
vécu, au bénéfice d'une autorisation de séjour. Quand il était âgé
de neuf ans, la famille s'est rendue au complet en Afghanistan, où elle a séjourné pendant
environ une année. Durant cette période, les parents du prévenu lui ont fait établir
une carte d'identité. Au retour de la famille en Iran, les autorités iraniennes n'ont pas renouvelé
le titre de séjour d'O.________. Il a étudié jusqu'à la première année
du lycée, soit jusqu'à ses seize ans. Il a travaillé dans une fabrique de sandale, avec
son père. Le prévenu a été interpellé et emprisonné pendant trois mois
en Iran, car il était dépourvu de documents en règles. En avril ou mai 2015, !e père,
également démuni de papiers, a été envoyé en Syrie. La famille est sans nouvelle
de lui depuis lors. Aux débats, O.________ a déclaré qu'il n'avait plus de nouvelle de
son père depuis sept ans. La décision du SEM précise que le prévenu a quitté
l'Iran en août 2015, dans le but de pouvoir étudier et aider financièrement sa famille.
O.________ n'a jamais rencontré de problèmes avec les autorités afghanes. Si le SEM a
estimé que l'exécution du renvoi du prévenu dans son pays d'origine, dans son pays de
provenance ou dans un pays tiers n'était pas raisonnablement exigible, c'était parce qu'il
n'avait jamais vécu en Afghanistan, où il n'avait aucune famille connue et qu'il n'était
pas exigible de le renvoyer en Iran (P. 63). Ainsi, certains éléments du parcours de vie
d'O.________ restent flous. Il s'agit cependant d'un jeune migrant, dépourvu de papiers d'identité,
qui a quitté sa famille à l'âge de seize ans, tout seul et qui est arrivé en Suisse
en novembre 2015, toujours tout seul. Le prévenu a déclaré que s'il avait la chance d'être
relaxé, il chercherait un travail, en Suisse, et qu'après quelques années, il prendrait
de grandes vacances pour aller en Iran. A la réponse de savoir ce qu'il imaginait comme avenir,
il a déclaré qu'il se voyait dans quelques années dans les bras de sa famille. Il a expliqué
que sa détention était difficile. Il a précisé qu'il n'avait pas de contacts réguliers
avec sa mère, celle-ci ayant des problèmes cardiaques. En revanche, il avait encore des contacts
avec ses frères et sœur, ceux-ci sachant qu’il était en prison.
1.2
Le casier judiciaire suisse d'O.________ comporte
les inscriptions suivantes :
- 07.02.2019, Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois, violence ou menace contre les
autorités et les fonctionnaires, dommages à la propriété, injure, menaces, violation
de domicile, peine privative de liberté de 120 jours, sursis à l’exécution
de la peine, délai d'épreuve de 2 ans ;
- 25.04.2019, Ministère public de l'arrondissement de l'Est vaudois, violation de domicile, peine
privative de liberté de 20 jours, sursis à l’exécution de la peine, délai d'épreuve
de 2 ans ;
- 27.06.2019, Ministère public cantonal Strada, vol (tentative), vol, dommages à la propriété,
peine privative de liberté de 160 jours, sursis à l’exécution de la peine, délai
d'épreuve de 2 ans.
1.3
Le prévenu a effectué une première
période de détention provisoire du 5 juillet 2019 au 12 septembre 2019, soit durant 70 jours.
A nouveau incarcéré depuis le 10 février 2020, il a effectué jusqu’au terme
de la procédure de première instance, 237 jours de détention provisoire et 116 jours de
détention pour des motifs de sûretés. Il a par ailleurs subi 17 jours de détention
dans des conditions de détention provisoire illicites. Le 9 juin 2020, le Ministère public
de l'arrondissement de Lausanne a autorisé O.________ à exécuter sa peine de manière
anticipée (P. 56). A ce jour, le transfert n'a pas été réalisé, puisqu'aucun
avis de détention n'a été établi en ce sens. Le prévenu se trouve donc toujours
en détention pour des motifs de sûretés.
Selon le rapport de détention établi le 14 décembre 2020 (P. 93), le comportement d'O.________
ne répond que partiellement aux attentes. Il se présente comme une personne étrange et
difficile à cerner. Il reste constamment dans sa cellule et ne sort que pour prendre ses repas.
Il ne participe pas à la promenade et au sport. L'hygiène de sa cellule est déplorable.
Il vit dans le noir, n'aère presque jamais sa cellule et l'odeur est nauséabonde. Lorsque le
personnel de surveillance le sollicite pour entretenir sa cellule et prendre sa douche, il s'y conforme
sur le moment. La cohabitation avec le prévenu est difficile. Les autres détenus refusent d'aller
en cellule avec lui. Jusqu'au mois de novembre 2020, il disposait d'une cellule individuelle pour éviter
tout conflit. Depuis lors, un codétenu a été placé avec lui. Une bonne entente a
été relevée. O.________ aide son codétenu pour les traductions en français.
Le prévenu est très réservé et semble sur la retenue lorsqu'il s'adresse au personnel
carcéral. Il peine à trouver ses mots et le fait de manière inaudible. En octobre 2020,
la détérioration de son état psychique l'a amené à être hospitalisé
durant deux jours au CHUV, à la suite d'une décompensation ; il tenait des propos confus et
incohérents, en ayant des hallucinations.
O.________ a fait l'objet de trois sanctions disciplinaires :
- 23.02.2020, 6 jours d'arrêts dont 3 jours avec sursis durant 3 mois, révoqué le 14.04.2020,
pour avoir arraché une caméra se situant sur son unité ;
- 14.04.2020, 5 jours d'arrêts pour avoir eu une altercation physique avec un codétenu ;
- 27.04.2020, 4 jours d'arrêts pour avoir eu une nouvelle altercation physique avec un codétenu.
2.
2.1
Entre décembre 2016 et le 4 juillet 2019,
O.________ a régulièrement consommé du haschich, à raison d'environ 50 g par année.
2.2
A Ecublens, route [...], sur le parking du magasin
[...], le 24 avril 2019, entre 18h45 et 19h10, O.________ s'est emparé d'un téléphone
portable qui avait été oublié par son propriétaire, [...], sur une boîte aux
lettres du magasin.
[...] a déposé plainte le 25 avril 2019
2.3
A Ecublens, route [...], au Centre [...], dans
le bâtiment D, au deuxième étage, le 4 juillet 2019, entre 14h00 et 14h15, après
que P.________ s’est rendu dans la chambre d'O.________, une dispute est survenue entre les deux
protagonistes. O.________ s'est saisi d'un couteau de cuisine avec une lame d'une dizaine de centimètres
et a demandé, à plusieurs reprises, à P.________ de sortir de sa chambre. Ce dernier refusant
de s'exécuter, O.________ s'est approché de lui en tenant le couteau par le manche dans sa
main droite, avec la lame dirigée contre lui-même. Il l'a repoussé avec son autre main,
tout en tenant le couteau dans sa main droite. Une fois à l'extérieur de la chambre, P.________
est descendu dans les étages et a quitté l'immeuble pour se rendre à la rencontre d'un
surveillant. Il a ensuite été rejoint par O.________ qui le poursuivait. Ce dernier et P.________
sont sortis du bâtiment et ont continué à se disputer. O.________ a, à nouveau, menacé
P.________ avec son couteau en pointant la lame dans sa direction, tout en maintenant P.________, avec
la main gauche, au niveau du cou. Face à l'absence de réaction de P.________, O.________ a
jeté son couteau. Après que P.________ a déclaré à O.________ «
come
on
», les deux hommes se sont empoignés
et se sont échangés des coups de poing. P.________ a été atteint au visage par un
coup d'O.________ qui lui a ouvert la lèvre supérieure. Les agents de sécurité sont
ensuite intervenus pour séparer les deux protagonistes.
Le 5 juillet 2019, P.________ s'est constitué partie plaignante, demandeur au pénal et au civil.
2.4
A Lausanne, avenue [...], au Centre [...], le
10 février 2020, vers 19h40, E.________, né le 6 octobre 1972, est entré dans la chambre
n° 7 qu'il partageait avec O.________. Il a alors constaté qu'une veste et du matériel
de cuisine lui appartenant manquaient. Il a interrogé O.________ à ce sujet et une dispute
a éclaté entre les deux résidents. A un moment donné, E.________ a quitté la
chambre en disant à O.________ qu'il parlerait au surveillant du centre le lendemain et en emportant
un couteau de table et un oignon pour aller se préparer à manger dans la cuisine.
Alors qu'E.________ venait d'arriver dans la cuisine, O.________ l'a rejoint et s'est rapproché
de lui. Le prévenu a demandé E.________ de lâcher le couteau qu'il tenait dans sa main
droite. E.________ n'a pas obtempéré et a demandé au prévenu de le laisser tranquille.
Celui-ci a alors saisi la main droite d'E.________ et lui a asséné un coup de tête sur
la pommette gauche, parvenant ainsi à faire lâcher prise à ce dernier et à s'emparer
du couteau qu'il a levé avec sa main gauche à la hauteur de sa tête. Il s'est ensuite
placé derrière ce dernier et lui a fait une clé de bras autour de son cou. Il lui a ainsi
serré fortement le cou avec le creux de son coude droit, l'empêchant de respirer. E.________
a essayé en vain d'enlever le bras du prévenu de son cou et de desserrer ainsi l'étreinte
qu'il subissait. Les résidents V.________ et T.________, ainsi que l'agent de sécurité
M.________ et le responsable du centre R.________ ont aussi tenté en vain d'intervenir, le prévenu
ne donnant pas suite à leurs sollicitations en disant tantôt «
Laissez-moi,
il va mourir, je vais le tuer
» et tantôt
«
Ne bougez pas ou je
le tue
» pour les forcer à demeurer
à distance.
A un moment donné, E.________, que le prévenu empêchait toujours de respirer, est tombé
au sol. Il a essayé de se relever, mais le prévenu l'a remis au sol et a posé un de ses
genoux au niveau de sa gorge, tout en y exerçant une pression. E.________ ne parvenait pas à
respirer et son visage était rouge. Tout en maintenant fermement son genou sur la gorge d'E.________,
le prévenu lui a asséné des coups de poing avec une main et gardait le couteau dans son
autre main. A un moment donné, il a fait tomber ce couteau. R.________, V.________ et T.________
en ont profité pour intervenir et séparer le prévenu d'E.________, qui gisait au sol.
O.________ s'est ensuite à nouveau emparé du couteau et a répété «
Ne
bougez pas ou je le tue
». R.________, V.________
et T.________, ainsi que M.________, qui avait entre-temps téléphoné à la police,
se sont alors éloignés. E.________ a alors réussi à s’enfuir en direction du
hall principal. O.________ l'a toutefois rattrapé dans le hall. A cet endroit, le prévenu,
qui avait le couteau dans une main, a repoussé E.________, l'a saisi au cou avec une main et l'a
frappé à plusieurs reprises au visage avec sa tête, jusqu'à ce que R.________ et
M.________ parviennent à le calmer en lui parlant. E.________ s'est alors réfugié dans
une chambre du centre. Quant au prévenu, il est sorti du centre et s'est débarrassé du
couteau dans le jardin. Il a été rejoint par M.________, qui lui a parlé pour le calmer,
et est retourné s'asseoir sur les escaliers du hall d'entrée du centre où il a ensuite
été interpellé par la police.
Le couteau de table a été retrouvé derrière des containers (P. 5).
Le 11 février 2020, E.________ a été soumis à un examen physique par le Centre universitaire
de médecine légale (ci-après : CURML), qui a permis de constater les lésions
suivantes (P. 52) : en regard de la paupière inférieure gauche et s'étendant en région
maxillaire gauche, une zone tuméfiée, ecchymotique violacée, de 1,6 x 4,5 cm, siège
de dermabrasions croûteuses rouges ; au nez, une dermabrasion filiforme rouge de 0,5 cm ; au bord
libre de l'hémilèvre inférieure droite, des abrasions muqueuses desquelles s'écoule
une faible quantité de sang ; à la face interne de l'hémilèvre inférieure droite,
une abrasion muqueuse ; à la face antérolatérale gauche du tiers moyen du cou, une ecchymose
rouge linéaire de 2,5 x 0,1 cm ; au bras droit, une ecchymose bleu violacée de 5 x 1 cm ; à
la face antérieure de la main gauche en regard des os du carpe, une croûte brune de 0,4 x 0,3
cm ; à la face antérieure de la main gauche, une dermabrasion filiforme à bords nets de
2 cm de long.
E.________ se plaignait d'une voix enrouée et d'une légère douleur à la déglutition
(P. 52), symptômes qui ont disparu après une semaine environ (cf. PV aud. 9).
Le 12 février 2020, dans le cadre de l'examen physique ordonné à son endroit, E.________
a subi une IRM du cou, qui a permis de constater une fracture de la branche gauche du cartilage thyroïde
responsable d'un effet de masse laryngé et sur le pli vocal gauche avec œdème loco-régional
(P. 52).
Le 10 février 2020, E.________ s'est constitué partie plaignante, demandeur au pénal et
au civil.
2.5
A Lausanne, rue St-Martin 33, à l'Hôtel
de police, dans le quartier cellulaire où il était placé en détention provisoire
ensuite de son arrestation du 10 février 2020 (cf. cas 2.4 ci-dessus), le 16 février 2020,
vers 23h40, O.________ a saisi au col de son pullover l'agent de sécurité B.________, qui avait
ouvert la trappe de sa cellule pour lui parler, ensuite de ses cris et du fait qu'il frappait contre
les murs de sa cellule. B.________ est parvenu à se libérer en repoussant la main du prévenu
et en reculant d'un pas. Il a ensuite refermé la trappe de la cellule et fait appel à Police
secours. Les appointés [...], [...] et [...], ainsi que l'agent G.________ ont alors été
chargés de transférer O.________ en box de maintien.
Vers 23h50, O.________ a placé le matelas de sa cellule devant sa porte, s’est placé
derrière ce matelas en position d'attente avec un air déterminé et a refusé d’obtempérer
à l’ordre de reculer au fond de sa cellule, afin d’empêcher les intervenants de
pénétrer dans sa cellule et de procéder à son transfert en box de maintien. Alors
que l'appointé [...] avait ouvert la porte de la cellule, O.________ a, à plusieurs reprises,
tenté de le frapper avec un livre. L'appointé [...] a dû tirer le matelas en dehors de
la cellule et l'agent G.________ percuter le prévenu à l'aide d'un bouclier jusqu'au fond de
la cellule, où ce dernier a été amené au sol et menotté par l'appointé
[...]. Après avoir été accompagné hors de la cellule, le prévenu a donné
un coup de genou à l'agent G.________ au niveau de sa cuisse droite.
Le 17 février 2020, B.________ et G.________ se sont constitués parties plaignantes, demandeurs
au pénal et au civil (P. 14 et 15).
2.6
A Lausanne, entre le 5 juillet 2019 et le 10 février 2020, O.________ a consommé environ un
joint de cannabis par mois.
3.
O.________ a été soumis à une expertise
psychiatrique. Dans leur rapport du 17 juillet 2020 (P. 64), les experts ont posé les diagnostics
de schizophrénie hébéphrénique (F20.1), de modification durable de la personnalité
après une expérience de catastrophe (personnalité agressive/F62.0) et de troubles mentaux
et du comportement liés à l'utilisation de dérivés de cannabis, syndrome de dépendance,
utilisation nocive pour la santé (F12.1). Les troubles mentaux retenus étaient graves. Les
experts ont relevé que la schizophrénie hébéphrénique constituait déjà
à elle seule un grave trouble mental et qu'a fortiori la conjonction des troubles constatés
renforçait cette gravité. Ces troubles avaient un retentissement néfaste sur les plans
personnel, interpersonnel et social en général et rendaient le comportement du prévenu
irresponsable et imprévisible. Ils étaient présents au moment des faits, lesquels étaient
en relation avec ceux-ci. Si les facultés cognitives de l’expertisé d'apprécier
l'illicéité de ses actes étaient intactes, ses capacités volitives étaient diminuées
dans une mesure moyenne. En l'absence de thérapie, le risque de récidive et de commission d'infractions
de même nature, soit portant atteinte à l'intégrité physique d'autrui, était
élevé. Les experts ont considéré qu'en cas de mesures thérapeutiques adéquates,
ce risque serait sensiblement diminué. Ils sont arrivés à la conclusion qu'un traitement
institutionnel était indiqué et que le traitement institutionnel de choix était un placement
au sens de l'art. 61 CP, lequel devait intégrer une thérapie globale, soit des volets biologiques
(traitements médicamenteux), psychothérapeutiques et psychoéducationnels, socioéducatifs
et un accompagnement dans une formation. O.________ était ouvert à un tel traitement. Même
imposé, le traitement aurait des chances de succès.
Le prévenu a été adressé, le 14 novembre 2019, par l'unité des soins aux migrants
(USMI), à la Consultation Psychiatrique de liaison du CHUV, en raison d'un développement d'une
symptomatologie psychotique. Ce service a mis en évidence des idées de concernement et de persécutions,
des pseudohallucinations auditives, une baisse thymique et des troubles du sommeil. Le diagnostic évoqué
était celui d'un trouble psychotique débutant versus un état de stress post-traumatique.
Au moment de l'expertise, O.________ adhérait au suivi psychiatrique dont il était demandeur
depuis février 2020 auprès du Dr [...] du SMPP. Ce dernier a décrit une symptomatologie
anxieuse et thymique chez son patient, ce qui avait motivé la mise en route d'une médication
anxiolytique, pour laquelle il était compliant. Le traitement médicamenteux était constitué
de Diazépam cpr 10 mg, 1 cpr/jour (P. 64, p. 7).
Il ressort d'un rapport établi le 12 janvier 2021 par le SMPP (P. 106) qu'O.________ est suivi depuis
le début de son incarcération, à une fréquence variable (mensuelle, bimensuelle et
hebdomadaire), selon son état clinique. Il a présenté une décompensation psychique
en octobre 2020, laquelle avait nécessité son transfert aux urgences du CHUV et l'introduction
d'un traitement de Risperdal (comprimés 2 mg/jour). Comme ce traitement avait été majoré
progressivement sans réponse clinique, un traitement de Solian (comprimés) avait été
introduit et majoré progressivement jusqu'à 900 mg/jour. Du Temesta (comprimés) avait
été majoré jusqu'à 3 mg/jour, avec un bon effet. Le traitement était cependant
administré par l'équipe infirmière pour s'assurer de la compliance.
Aux débats, O.________ a déclaré qu'il ne comprenait pas les diagnostics posés par
les experts. Il estimait qu'il n'avait pas besoin de traitement pour sa situation psychique et son esprit.
Durant toute sa vie, il n'avait pas jugé sa situation, mais avait laissé les autres la juger
pour lui. Il a relevé que son seul problème résidait dans le fait qu'il était en
train de devenir adulte seul. Si une mesure institutionnelle l'aidait à pouvoir être dans la
société, alors il adhérait à cette mesure. S'il avait la capacité d'apprendre
quelque chose, il accepterait son placement dans une institution où il pourrait suivre une formation.
A l’audience d’appel, il a admis qu’il avait besoin d’un traitement psychiatrique.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]) par
une partie ayant qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première instance
qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel d’O.________ est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé (a) pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié,
(b) pour constatation incomplète ou erronée des faits et (c) pour inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier
; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et
selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2
e
éd.,
Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois pas
en instance d'appel. Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure d'appel se fonde sur les preuves administrées
pendant la procédure préliminaire et la procédure de première instance. La juridiction
d'appel administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires
au traitement de l'appel (art. 389 al. 3 CPP).
3.
3.1
Invoquant une constatation erronée des faits
et une violation des art. 12 et 22 CP, l'appelant conteste sa condamnation pour tentative de meurtre.
3.2
3.2.1
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le Tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde
sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables
quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La constatation des faits est incomplète lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens
de preuve déterminants pour le jugement n'ont pas été pris en compte par le tribunal de
première instance. Elle est erronée lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un
fait pertinent, a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration
d'un moyen de preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec
les pièces, par exemple (Kistler Vianin, in : Jeanneret et al., op. cit., n. 19 ad art. 398 CPP).
3.2.2
L'art.129 CP réprime le comportement de celui
qui, sans scrupules, aura mis autrui en danger de mort imminent.
Le danger au sens de l'art. 129 CP suppose un risque concret de lésion, c'est-à-dire un état
de fait dans lequel existe, d'après le cours ordinaire des choses, la probabilité ou un certain
degré de possibilité que le bien juridique soit lésé, sans toutefois qu'un degré
de probabilité supérieur à 50 % soit exigé (ATF 121 IV 67 consid. 2b; TF 6B_876/2015
du 2 mai 2016 consid. 2.1 non publié aux ATF 142 IV 245). Il doit en outre s'agir d'un danger
de mort, et non pas seulement d'un danger pour la santé ou l'intégrité corporelle (ATF
133 IV 1 consid. 5.1; ATF 101 IV 154 consid. 2a; TF 6B_876/2015 précité). En roulant à
20 km/h en direction de piétons, le conducteur prend le risque de causer des lésions corporelles
graves (fractures du bassin et des jambes. En roulant à une vitesse supérieure ou égale
à 40 km/h, il accepte une issue mortelle, hautement probable (ATF 121 II 127, JdT 1995 I 665).
Enfin, il faut que le danger soit imminent. La notion d'imminence n'est toutefois pas aisée à
définir. Elle implique en tout cas, outre la probabilité sérieuse de la réalisation
du danger concret, un élément d'immédiateté qui se caractérise moins par l'enchaînement
chronologique des circonstances que par le lien de connexité direct unissant le danger et le comportement
de l'auteur (ATF 121 IV 67 précité; TF 6B_1297/2017 du 26 juillet 2018 consid. 6.1).
Le fait de positionner une lame acérée à proximité immédiate de la gorge d'une
victime, de telle sorte qu'un mouvement réflexe involontaire de celle-ci ou de l'auteur provoquerait
une lésion mortelle, constitue objectivement une mise en danger de la vie d'autrui (ATF 117 IV 427
consid. 3b/aa; TF 6B_1248/2013 du 23 septembre 2014 consid. 1.2). Les circonstances de fait et le
comportement concret de l'auteur sont décisifs pour déterminer si la victime a couru un risque
réel de lésions mortelles (ATF 117 IV 427; ATF 117 IV 419 consid. 2). Le danger de mort imminent
est inhérent au maniement d'un couteau contre la gorge d'une personne, sans opérer de distinction
quant à la manière dont la lame (côté tranchant ou dos) est posée sur la gorge
(TF 6B_298/2014 du 22 juillet 2014 consid. 5 et les références citées; CAPE 15 février
2012/2 consid. 4.1.1).
Du point de vue subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement et que l'acte ait été
commis sans scrupules. L'auteur doit avoir conscience du danger de mort imminent pour autrui et adopter
volontairement un comportement qui le crée (ATF 121 IV 67 précité consid. 2d). En revanche,
il ne veut pas, même à titre éventuel, la réalisation du risque, sans quoi il s'agirait
d'une tentative d'homicide (ATF 107 IV 163 consid. 3). Le dol éventuel ne suffit pas (TF 6B_1297/2017
précité ; TF 6S.3/2006 du 13 mars 2006 ; TF 6S.426/2003 du 1er mars 2004).
3.2.3
Aux termes de l'art. 111 CP, celui qui aura intentionnellement
tué une personne sera puni d'une peine privative de liberté de cinq ans au moins, en tant que
les conditions prévues aux articles suivant ne seront pas réalisées. Il faut que l'auteur
ait eu l'intention de causer par son comportement la mort d'autrui. Le dol éventuel est toutefois
suffisant.
Le dol éventuel est réalisé dès que l'auteur envisage le résultat dommageable,
mais agit néanmoins ou ne fait pas ce qui est en son pouvoir pour l'éviter ou en atténuer
les conséquences, s'accommodant de ce résultat pour le cas où il se produirait, même
s'il ne le souhaite pas (ATF 131 IV 1). Le dol éventuel doit être distingué de la négligence
consciente, en ce sens que s'il connaît également le danger et est conscient que le résultat
peut se produire, l'auteur agissant par négligence conscience escompte que le résultat envisagé
comme possible ne se produira pas, que le risque du résultat dommageable ne se réalisera pas.
L'auteur agissant par dol éventuel accepte par contre le résultat envisagé comme possible,
s'en accommode. Celui qui accepte le résultat pour le cas où il se produirait « veut »
ce résultat au sens de l'art. 12 al. 2 CP. Il n'est pas nécessaire que l'auteur approuve ce
résultat (ATF 125 IV 242, JdT 2002 IV 38). En d'autres termes, peut agir par dol éventuel celui
qui dans le fond de son esprit sait le résultat dommageable qu'il peut provoquer, ne le souhaite
pas, mais agit quand même (cf. également TF 6B_216/2012 du 16 mai 2012).
Déterminer ce qu'une personne a su, envisagé, voulu ou accepté relève du contenu
de la pensée, à savoir les faits « internes ». En revanche, la question de savoir
si les éléments extérieurs retenus en tant que révélateurs du contenu de la
conscience et de la volonté autorisent à admettre que l'auteur a agi par dol éventuel
relève du droit. Parmi ces éléments extérieurs permettant de conclure que l'auteur
s'est accommodé du résultat dommageable pour le cas où il se produirait figurent notamment
la probabilité (connue par l'auteur) de la réalisation du risque et de l'importance de la violation
du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fondée la conclusion que l'auteur,
malgré d'éventuelles dénégations, avait accepté l'éventualité de la
réalisation du résultat dommageable. Peuvent également constituer des éléments
extérieurs révélateurs, les mobiles de l'auteur et la manière dont il a agi. Le juge
est ainsi fondé à déduire la volonté à partir de la conscience lorsque la survenance
du résultat s'est imposée à l'auteur avec une telle vraisemblance qu'agir dans ces circonstances
ne peut être interprété raisonnablement que comme une acceptation de ce résultat
(ATF 133 IV 122). Il en va ainsi en particulier dans l'hypothèse de celui qui frappe autrui à
coups de couteau à un endroit du corps abritant les organes vitaux ou à un endroit où
un tel coup pourrait causer une hémorragie (TF 6B_246/2012 du 10 juillet 2012).
3.2.4
II y a tentative (art. 22 al. 1 CP) lorsque l'auteur
a réalisé tous les éléments subjectifs de l'infraction et manifesté sa décision
de la commettre, alors que les éléments objectifs font, en tout ou en partie, défaut (ATF
140 IV 150 consid. 3.4). Il y a donc tentative de meurtre lorsque l'auteur, agissant intentionnellement,
commence l'exécution de cette infraction, manifestant ainsi sa décision de la commettre, sans
que le résultat ne se produise (TF 6B_157/2017 du 25 octobre 2017 consid. 3.1). La jurisprudence
a affirmé à plusieurs reprises que l'équivalence des deux formes de dol – direct
et éventuel – s'appliquait également à la tentative (ATF 122 IV 246 consid.
3a ; ATF 120 IV 17 consid. 2c ; TF 6B_924/2017 du 14 mars 2018 consid. 1.1.3).
La nature de la lésion subie et sa qualification d'un point de vue objectif est sans pertinence
pour juger de la réalisation d'une tentative de meurtre. En effet, celle-ci peut être réalisée
alors même que les éléments objectifs de l'infraction font défaut. Il n'est ainsi
pas nécessaire que la victime soit blessée pour qu'une tentative de meurtre soit retenue dans
la mesure où la condition subjective de l'infraction est remplie. Il n'est pas non plus nécessaire,
pour retenir une tentative de meurtre, que plusieurs coups aient été assénés si un
seul coup donné présente déjà, par sa nature, un risque mortel (TF 6B_246/2012 déjà
cité).
La tentative de meurtre absorbe les lésions corporelles, simples ou graves (ATF 137 IV 113 consid.
1.4 et 1.5). Elle exclut l'omission de prêter secours puisque l'intention homicide englobe nécessairement
l'intention de ne pas prêter secours (Dupuis et alii [éd.], Code pénal, Petit commentaire,
2
e
éd., Bâle 2017, n. 18 ad art. 128 CP). Un concours idéal entre l'art. 129 et l'art. 122
al. 2 ou 3 CP est concevable si le comportement de l'auteur met la victime en danger de mort et engendre
également des lésions corporelles graves autres que celles envisagées par l'art. 122 al.
1 CP (Dupuis et al. [éd.], op. cit., n. 22 ad art. 122 CP). Un concours idéal entre l'art.
129 CP et l'art. 123 CP est également possible (Dupuis et al., op. cit., n. 27 ad art. 123 CP).
Il peut y avoir concours entre l'infraction d'omission de prêter secours et celle de lésions
corporelles intentionnelles (Dupuis et al., op. cit., n. 19 ad art. 128 CP).
Si l'intention homicide, y compris sous la forme du dol éventuel, ne peut être établie
avec suffisamment de certitude, mais que le comportement de l'auteur a objectivement et concrètement
mis en danger la vie d'autrui, l'art. 129 CP est applicable (ATF 133 IV 1 consid. 5). La délicate
distinction entre tentative de meurtre par dol éventuel et mise en danger de la vie d'autrui devrait
dépendre avant tout de la maîtrise qu'exerce l'auteur sur le danger qui lui est imputable.
En d'autres termes, il s'agit de déterminer si l'auteur peut valablement considérer que le
comportement adopté n'impliquera pas la lésion du bien juridique ou si, au contraire, il y
a lieu de retenir qu'il s'accommode d'une telle éventualité, faute d'être à même
d'exercer une véritable emprise sur le déroulement des événements (ATF 115 IV 8 consid.
1d ; Dupuis et al., op. cit., n. 37 ad art. 111 CP).
3.3
3.3.1
L'appelant conteste avoir porté des coups
au moyen d'un couteau à la gorge et au thorax du plaignant et conteste que ce dernier ait perdu
connaissance, ces faits n'étant admis que sur la base des déclarations d'E.________, lesquelles
ne sont pas confirmées par les quatre témoins présents, ni retenues dans le rapport de
police.
Selon l'acte d'accusation, l'appelant a fait une clé de bras autour du cou de la victime. Il lui
a serré fortement le cou avec le creux de son coude droit, l'empêchant de respirer, tout en
lui donnant environ trois coups puissants avec la pointe de la lame du couteau au niveau de la gorge
et du haut du thorax par-dessus sa veste. Puis, lorsqu’il est tombé au sol, le prévenu
a posé un de ses genoux sur la gorge de la victime tout en y exerçant une pression. E.________,
qui ne parvenait pas à respirer et dont le visage était rouge, a perdu connaissance.
On ne saurait retenir que l’appelant a porté des coups de couteau à la gorge et au thorax
du plaignant, ces faits résultant des seules déclarations de la victime. En effet, la veste
d'E.________ ne présente aucune marque ou déchirure. M.________, qui a assisté à
la scène, a expliqué qu'avec son couteau, O.________ menaçait E.________, que le couteau
était dirigé près du visage, qu'il était très proche ; il n'a en revanche pas
évoqué de coups de couteau, celui-ci étant brandi pour tenir les témoins éloignés
(cf. PV aud. 4). Le témoin T.________, qui est resté sur place, a affirmé qu'O.________
n'avait pas frappé avec le couteau (cf. PV aud. 7). Le responsable du centre, R.________, n'a pas
non plus vu de coups donnés avec le couteau (cf. PV aud. 2). Au regard de l'ensemble de ces témoignages,
il y a un doute sur le fait que le prévenu ait donné des coups de couteaux à l'intimé.
Ces faits ne seront donc pas retenus.
La question de l’évanouissement est plus délicate. S’il est vrai que les témoins
n’ont pas vu l’intimé perdre connaissance, plusieurs l’ont toutefois vu devenir
tout rouge et ont constaté qu’il ne pouvait plus respirer. Le témoin T.________ a cru
que la victime était morte ou alors en train de mourir et qu’elle ne respirait plus. Les problèmes
de déglutition qu’a rencontrés la victime pendant une semaine ensuite de l’étranglement
et sa fracture attestée de la branche gauche du cartilage thyroïde viennent également
appuyer la thèse du plaignant selon laquelle il aurait perdu connaissance, d’autant plus qu’il
n’a pas le souvenir d’une partie de l’agression. Cette question peut cependant rester
indécise, dès lors que ce fait, qui ne sera pas retenu, n’a aucune incidence sur la qualification
juridique du comportement du prévenu.
3.3.2
L'appelant nie avoir eu la volonté de porter
atteinte à la vie d'E.________.
Selon les faits non contestés, E.________ était dans la cuisine un couteau à la main pour
se préparer à manger. Le prévenu a demandé à ce dernier de lâcher son couteau.
Le plaignant n'a pas obtempéré et a demandé au prévenu de le laisser tranquille.
O.________ a alors saisi la main droite d'E.________ et lui a asséné un coup de tête sur
la pommette gauche, parvenant ainsi à faire lâcher prise à ce dernier et à s'emparer
du couteau qu'il a levé avec sa main gauche à hauteur de sa tête. Le prévenu s'est
ensuite placé derrière la victime et lui a fait une clé de bras autour du cou. Il lui
a ainsi serré fortement le cou avec le creux de son coude droit, l'empêchant de respirer. E.________
a essayé en vain d'enlever le bras du prévenu. Les résidents V.________ et T.________,
ainsi que l'agent de sécurité M.________ et le responsable du centre R.________ ont aussi tenté
d'intervenir, le prévenu ne donnant pas suite à leurs sollicitations en disant tantôt
«
Laissez-moi, il va mourir,
je vais le tuer
» et tantôt «
Ne
bougez pas ou je le tue
» pour les forcer
à demeurer à distance. A un moment donné, E.________, que le prévenu empêchait
toujours de respirer, est tombé au sol. Le prévenu a posé un de ses genoux sur la gorge
de la victime tout en y exerçant une pression. E.________ ne parvenait pas à respirer et son
visage était rouge. Tout en maintenant son genou sur la gorge de sa victime, le prévenu lui
a asséné des coups de poing.
On doit, comme les premiers juges, retenir la tentative de meurtre par dol éventuel, compte tenu
des éléments suivants :
- Le prévenu a employé des prises extrêmement dangereuses pouvant mener à la mort
: étranglement avec le creux du coude, puis pression d'un genou au niveau de la gorge une fois la
victime à terre.
- Le prévenu s'est acharné sur la victime. Une fois cette dernière au sol, il a poursuivi
l'étranglement avec pression du genou sur la gorge. Il lui a également donné des coups
de tête. A aucun moment, il n'a décidé d'arrêter ses actes, malgré l'intervention
de plusieurs personnes. Il était extrêmement déterminé, l'intervention de quatre
personnes ayant été nécessaires pour séparer le prévenu d'E.________.
- Le plaignant n'a plus pu respirer. Plusieurs témoins l'ont vu devenir tout rouge et ont constaté
qu'il n'arrivait plus à respirer. Le témoin T.________ a cru que la victime était morte
ou alors en train de mourir et qu'elle ne respirait plus.
- La victime a subi des lésions. Selon l'examen physique effectué par le CURML le 11 février
2020, E.________ a eu une ecchymose rouge sur le cou. De plus, il se plaignait d'une voix enrouée
et d'une légère douleur à la déglutition (P. 52). Ces symptômes ont disparu
après une semaine environ. Le 12 février 2020, E.________ a subi une IRM du cou, qui a
permis de constater une fracture de la branche gauche du cartilage thyroïde responsable d'un effet
de masse laryngé et sur le pli vocal gauche avec œdème locorégional (P. 52).
- Les paroles du prévenu attestent également de sa volonté homicide. En effet, il a tenu
les propos suivants aux personnes qui ont tenté d'intervenir : «
Laissez-moi,
il va mourir, je vais le tuer
» et «
Ne bougez pas ou je le tue
».
Ainsi, il est évident que le prévenu a envisagé et accepté le résultat dommageable,
soit la mort de son antagoniste. Autrement dit, même s’il n’avait pas l’intention
franche de tuer E.________, il en a pris le risque. La condamnation pour tentative de meurtre doit par
conséquent être confirmée.
4.
4.1
Invoquant une violation des art. 19, 47 et 49
CP, l'appelant conteste la quotité de la peine qui lui a été infligée, ainsi que
la révocation de ses précédents sursis.
4.2
4.2.1
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après
la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est
déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts
de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion,
compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La culpabilité de l'auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité
de la lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi
que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter
les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation,
la situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle,
risque de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le
comportement après l'acte et au cours de la procédure pénale (TF 6B_335/2012 du 13
août 2012 consid. 1.1 et les références citées).
4.2.2
Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison
d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions de plusieurs peines de même genre, le
juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave et l'augmente dans une juste proportion.
Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié le maximum de la peine prévue pour cette
infraction. Il est en outre lié par le maximum légal de chaque genre de peine.
Pour satisfaire à cette règle, le juge, dans un premier temps, fixera la peine pour l'infraction
la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances
aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner les
autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 144 IV
313 ; ATF 127 IV 101 consid. 2b ; TF 6B_1175/2017 du 11 avril 2018 consid. 2.1; TF 6B_688/2014
du 22 décembre 2017 consid. 27.2.1).
L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que
le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune
d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à
l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de
peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2; ATF 138 IV 120 consid.
5.2). Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement des peines de même
genre ne suffit pas (ATF 144 IV 217 consid. 2.2; ATF 138 IV 120 consid. 5.2). Si les sanctions envisagées
concrètement ne sont pas du même genre, elles doivent être prononcées cumulativement
(TF 6B_559/2018 du 26 octobre 2018 consid. 1.1 publié à l'ATF 144 IV 313; ATF 142 IV 265 consid.
2.3.2; ATF 138 IV 120 consid. 5.2; ATF 137 IV 57 consid. 4.3.1). La peine privative de liberté et
la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 217 consid. 2.2).
4.2.3
Si le juge doit prononcer une condamnation pour
une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir été condamné pour une autre infraction,
il fixe la peine complémentaire de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus sévèrement
que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement (art. 49 al. 2 CP).
Le juge amené à sanctionner des infractions commises antérieurement et postérieurement
à un jugement précédent doit procéder en deux temps. Tout d'abord, il doit s'attacher
aux infractions commises avant ledit jugement. Le juge doit examiner si, eu égard au genre de peine
envisagé, une application de l'art. 49 al. 2 CP entre en ligne de compte. Si tel est le cas, il
doit fixer une peine complémentaire (Zusatzstrafe) à la peine de base (Grundstrafe) en tenant
compte du principe de l'aggravation découlant de l'art. 49 al. 1 CP (ATF 145 IV 1 consid. 1.3; ATF
142 IV 265 précité et les références citées; TF 6B_144/2019 du 17 mai 2019 consid.
4.3.1).
Si, en revanche, l'art. 49 al. 2 CP ne peut être appliqué, ainsi parce que le genre de peine
envisagé pour sanctionner les infractions antérieures au jugement précédent diffère
de celui de la sanction déjà prononcée, le juge doit retenir une peine cumulative. Ensuite,
le juge considère les infractions commises postérieurement au jugement précédent,
en fixant pour celles-ci une peine indépendante, le cas échéant en faisant application
de l'art. 49 al. 1 CP. Il doit enfin additionner la peine complémentaire ou la peine cumulative
retenue pour sanctionner la ou les infractions commises antérieurement au jugement précédent
à celle retenue pour sanctionner les infractions commises postérieurement à cette décision
(ATF 145 IV 1 précité; TF 6B_144/2019 précité; TF 6B_911/2018 du 5 février 2019
consid. 1.2.2).
4.2.4
Selon l'art. 46 al. 1 CP, si, durant le délai
d'épreuve, le condamné commet un crime ou un délit et qu'il y a dès lors lieu de
prévoir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge révoque le sursis ou le sursis partiel.
Si la peine révoquée et la nouvelle peine sont du même genre, il fixe une peine d'ensemble
en appliquant par analogie l'art. 49 CP. Par " peine révoquée ", il faut entendre
la peine dont le sursis est révoqué, ainsi que cela ressort du texte italien.
En cas de révocation du sursis, le juge doit fixer une peine d'ensemble en partant méthodiquement
de la peine infligée pour l'infraction nouvellement commise pendant le délai d'épreuve,
selon les principes fixés à l'art. 47 CP, en tant que " peine de départ ". Cette
nouvelle peine doit être augmentée en raison de la peine dont le sursis est révoqué,
par application analogique du principe de l'aggravation (ATF 145 IV 146 consid. 2.4 p. 152 s.).
4.2.5
Aux termes de l'art. 19 al. 2 CP, le juge atténue
la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne possédait que partiellement la faculté d'apprécier
le caractère illicite de son acte ou de se déterminer d'après cette appréciation.
Le Tribunal fédéral a jugé que la réduction purement mathématique d'une peine
hypothétique, comme le permettait l'ancienne jurisprudence, était contraire au système,
qu'elle restreignait de manière inadmissible le pouvoir d'appréciation du juge et conduisait
à accorder un poids trop important à la diminution de la capacité cognitive ou volitive
telle qu'elle a été constatée par l'expert (ATF 136 IV 55). Pour fixer la peine en cas
de diminution de la responsabilité pénale, le juge doit partir de la gravité objective
de l'acte, et apprécier la faute subjective. Il doit mentionner, dans le jugement, les éléments
qui augmentent ou diminuent la faute dans le cas concret et qui permettent d'apprécier la faute
en relation avec l'acte. Le législateur mentionne plusieurs critères qui jouent un rôle
important pour apprécier la faute et peuvent même conduire à diminuer celle-ci de telle
manière qu'il convient de prononcer une peine inférieure au cadre légal ordinaire de la
peine. Parmi ceux-ci, figure notamment la diminution de la responsabilité au sens de l'art. 19
CP. Dans ce cas, contrairement à la lettre de la disposition et en modification de la jurisprudence
antérieure (ATF 134 IV 132 consid. 6.1), il s'agit de diminuer la faute et non la peine ; la réduction
de la peine n'est que la conséquence de la faute plus légère (ATF 136 IV 55 précité
consid. 5.5).
4.3
Révocation des précédents
sursis
L'appelant relève que ses trois précédentes condamnations ont été prononcées
sans tenir compte de sa diminution moyenne de responsabilité, qu'il souffrait déjà de
schizophrénie hébéphrénique et de modification durable de la personnalité après
une expérience de catastrophe et que la peine d'ensemble ne tient par conséquent pas compte
de la diminution de responsabilité dans le cadre des infractions déjà jugées.
Le casier judiciaire de l'appelant comporte trois précédentes condamnations, toutes prononcées
en 2019, à des peines privatives de liberté de 120 jours, 20 jours et 160 jours, toutes avec
sursis. Les premiers juges ont révoqué ces trois sursis compte tenu de la gravité des
infractions commises durant les délais d'épreuve. Contrairement à cette appréciation,
il y a toutefois lieu de renoncer à la révocation de ces sursis pour les motifs suivants.
Dans le cadre de la présente procédure, l'appelant a été soumis à une expertise
psychiatrique. Les spécialistes ont admis que l'intéressé souffrait d'une schizophrénie
hébéphrénique, d'une modification durable de la personnalité après une expérience
de catastrophe (personnalité agressive) et d'une utilisation nocive de cannabis pour la santé.
Ils ont relevé que ces troubles avaient un retentissement néfaste sur les plans personnel,
interpersonnel et social en général, rendaient le comportement irresponsable et imprévisible
et étaient présents au moment des faits. Ils ont considéré que la combinaison de
la schizophrénie et du trouble de la personnalité, à laquelle s'était greffé
une consommation de cannabis, avaient corrompu le libre arbitre de l'appelant, ne lui avaient pas permis
de se comporter conformément à sa bonne compréhension du caractère illicite de ses
actes et que la diminution de ses capacités volitives était moyenne.
Les précédentes condamnations, toutes prononcées en 2019, portent sur des faits commis
dès novembre 2018. On doit admettre, à tout le moins au bénéfice du doute, que la
responsabilité de l'appelant était alors déjà diminuée dans un mesure moyenne,
ce dont il n'a toutefois pas été tenu compte dans les précédentes condamnations,
faute d'expertise.
L'appelant est, pour les faits de la présente cause, condamné à une peine privative de
liberté ferme. Il se trouve donc pour la première fois en détention, ce qui devrait avoir
un effet de choc.
L'appelant ne conteste pas la mesure prononcée, soit le placement dans un établissement pour
jeunes adultes. Les experts estiment que le risque de commission d'infractions de même nature est
élevé, mais qu'il est diminué en cas de mesures thérapeutiques adéquates. Ils
relèvent également qu'un traitement institutionnel est indiqué, que l'appelant est ouvert
à un tel traitement et que même imposé, celui-ci aurait des chances de succès.
Au regard de l'ensemble de ces éléments, il convient de renoncer à révoquer les précédents
sursis.
4.4
Fixation de la peine
L’appelant s’est rendu coupable de tentative de meurtre, de lésions corporelles simples,
d’appropriation illégitime, de menaces, de violence ou menace contre les autorités et
les fonctionnaires et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants. A charge,
on retiendra qu’O.________ a gravement récidivé durant les délais d’épreuve
qui lui avaient été octroyés, alors même qu’il faisait l’objet d’un
renvoi devant le Tribunal de police de l’arrondissement de Lausanne et après avoir effectué
70 jours de détention provisoire dans le cadre de la procédure qui avait conduit à son
premier renvoi devant le Tribunal correctionnel. Outre le fait que le prévenu s'en est pris à
l'intégrité corporelle de plusieurs plaignants, il a tenté de s’en prendre au bien
juridique le plus précieux, soit la vie. Il a agi pour des motifs futiles. Il a l'habitude malsaine
de se saisir d'un couteau pour menacer autrui. Il a vu qu'E.________ n'arrivait plus à respirer,
lorsqu'il a mis son genou sur son cou. Cela ne l'a pas dissuadé pour autant. Au contraire, il s'est
acharné sur sa victime. Celle-ci ne doit son salut que parce que divers intervenants ont finalement
réussi, après s'être mis à quatre, à la dégager du prévenu, qui, jusqu'au
dernier moment, l'a encore frappée. Quelques jours après la tentative de meurtre, le prévenu
a à nouveau adopté un comportement violent à l'Hôtel de police. La propension du
prévenu à adopter des comportements de plus en plus violents, dangereux et graves est inquiétante.
Enfin, il y a concours d’infractions. A décharge, il convient de retenir que la responsabilité
pénale de l’appelant est moyennement diminuée, au vu de la diminution moyenne de ses
capacités volitives. Le parcours de vie du prévenu est particulièrement difficile et triste.
C'est le parcours d'un jeune migrant, qui s'est retrouvé seul, sur la route, à fuir un pays
où demeurait sa famille, alors qu'il était mineur. De plus, il n'avait plus aucune nouvelle
de son père. Il est arrivé en Suisse à l'âge de seize ans. Il a commis les faits
qui lui sont reprochés alors qu'il était âgé entre 20 et 21 ans. Il convient donc
de retenir le jeune âge. Pendant près de trois ans, depuis son arrivée en Suisse, le prévenu
n'a pas commis d'infractions. Partant, ses troubles psychiatriques ont certainement dû s'aggraver.
Comme il l'a relevé aux débats, il est « en train de devenir un adulte seul ». Sa
perspective d'avenir est de se retrouver dans les bras de sa famille. Cela montre l'ampleur de sa solitude.
Enfin, il a fait part de ses regrets et a présenté ses excuses.
Vu le nombre et la gravité des infractions, les crimes et délits doivent être punis d’une
peine privative de liberté, sous réserve de la contravention à la loi fédérale
sur les stupéfiants. Par l’effet de l’art. 19 al. 2 CP, la faute, prise dans son ensemble,
passe de très lourde à lourde. L’atténuation vaut pour toutes les infractions retenues.
Les activités délictueuses considérées se sont déroulées entre le 24 avril
2019 et le 10 février 2020, date de l’interpellation de l’appelant. Une partie des faits,
soit l’appropriation illégitime (cf. cas 2.2) a donc été commise avant le jugement
rendu le 25 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois.
Si l’appelant avait été jugé pour l’ensemble des faits reprochés au moment
où l’ordonnance du 25 avril 2019 a été rendue, il aurait été condamné
à une peine privative de liberté d’un mois et vingt jours au lieu de 20 jours. L’infraction
la plus grave à réprimer pour la période postérieure à l’ordonnance du
25 avril 2019 est celle de tentative de meurtre, de sorte que cette peine doit être déterminée
en premier lieu. Les éléments rappelés ci-dessus justifient une peine privative de liberté
de trois ans et demi pour sanctionner cette infraction. Par l’effet du concours (art. 49 al. 1
CP), cette peine doit être augmentée de deux mois pour les menaces, de deux mois pour les violence
ou menace contre les autorités et les fonctionnaires et d’un mois pour les lésions corporelles.
C’est ainsi une peine privative de liberté ferme de 4 ans, partiellement complémentaire
à celle prononcée le 25 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de
l’Est vaudois, qui doit être prononcée à l’encontre d’O.________.
A cette peine privative de liberté s’ajoute une amende pour sanctionner la contravention à
la LStup. Au vu de la situation du prévenu et des fautes commises, le montant de l’amende
de 400 fr. retenu par les premiers juges, non contesté, est justifié. Enfin, la conversion
de l’amende en une peine privative de liberté de 4 jours en cas de non-paiement fautif est
adéquate et peut également être confirmée.
5.
La mesure non contestée de l’art. 61
CP, soit le placement d’O.________ dans un établissement pour jeunes adultes, doit être
confirmée pour les motifs pertinents retenus par les premiers juges.
6.
6.1
L’appelant conteste son expulsion, sans
toutefois exposer de motivation à ce sujet.
6.2
6.2.1
Selon l'art. 66a al. 1 let. a CP, le juge expulse
de Suisse l'étranger qui est condamné pour meurtre.
Ainsi, l'art. 66a CP prévoit l'expulsion « obligatoire » de l'étranger condamné
pour l'une des infractions ou combinaison d'infractions listées à l'alinéa 1, quelle que
soit la quotité de la peine prononcée à son encontre. L'expulsion est donc en principe
indépendante de la gravité des faits retenus (ATF 144 IV 332 consid. 3.1.3 ; TF 6B_506/2017
du 14 février 2018 consid. 1.1).
6.2.2
Selon l'art. 66a al. 2 CP, le juge peut exceptionnellement
renoncer à une expulsion lorsque celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle
grave et que les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt
privé de l'étranger à demeurer en Suisse. A cet égard, il tiendra compte de la situation
particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse.
La clause de rigueur permet de garantir le principe de la proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 Cst.
; ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.1). Elle doit être appliquée de
manière restrictive (ATF 144 IV 332 consid. 3.3.1). Il convient de s'inspirer des critères
énoncés à l'art. 31 OASA (ordonnance relative à l'admission, au séjour et à
l'exercice d'une activité lucrative du 24 octobre 2007 ; RS 142.201). L'art. 31 al. 1 OASA prévoit
qu'une autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas individuels d'extrême
gravité. L'autorité doit tenir compte notamment de l'intégration du requérant selon
les critères définis à l'art. 58a al. 1 LEI (loi fédérale sur les étrangers
et l'intégration du 16 décembre 2005 ; RS 142.20), de la situation familiale, particulièrement
de la période de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, de la situation
financière, de la durée de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi que
des possibilités de réintégration dans l'Etat de provenance. Comme la liste de l'art.
31 al. 1 OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion relève du droit pénal, le juge devra
également, dans l'examen du cas de rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion sociale
du condamné (ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2 ; TF 6B_1417/2019 du 13 mars 2020 consid. 2.1.1). En règle
générale, il convient d'admettre l'existence d'un cas de rigueur au sens de l'art. 66a al.
2 CP lorsque l'expulsion constituerait, pour l'intéressé, une ingérence d'une certaine
importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale garanti par la Constitution fédérale
(art. 13 Cst.) et par le droit international, en particulier l'art. 8 CEDH (Convention de sauvegarde
des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.1011) (TF 6B_141712019,
déjà cité, consid. 2.1.1 ; TF 6B_50/2020 du 3 mars 2020 consid. 1.3.1).
6.2.3
Selon l'état de santé de l'intéressé
et les prestations de soins disponibles dans l'Etat d'origine, l'expulsion du territoire suisse peut
placer l'étranger dans une situation personnelle grave au sens de l'art. 66a CP ou se révéler
disproportionnée sous l'angle de l'art. 8 par. 2 CEDH. Lorsque l'intéressé souffre d'une
maladie ou d'une infirmité, il sied d'examiner le niveau d'atteinte à la santé, les prestations
médicales qui sont à disposition dans le pays d'origine ainsi que les conséquences négatives
que cela peut engendrer pour la personne concernée (ATF 145 IV 455 consid. 9.1 p. 459). En
matière d'expulsion pénale, l'autorité de jugement appelée à prononcer une telle
mesure doit examiner si, en raison de l'état de santé du prévenu, la mesure se révèle
disproportionnée. Elle ne doit pas simplement renvoyer la question à l'autorité d'exécution,
compétente pour reporter l'expulsion lorsque le principe de non-refoulement ou d'autres règles
impératives du droit international s'opposent à l'expulsion (art. 66d CP). Il faut cependant
prendre en considération que, conformément à l'art. 66c al. 2 CP, la peine ou partie de
peine ferme ou la mesure privative de liberté doit être exécutée avant l'expulsion.
Lorsque la privation de liberté à exécuter est d'une certaine durée, il peut donc
s'écouler un temps relativement important entre le prononcé d'expulsion et son exécution,
pendant lequel les circonstances, en particulier liées à l'état de santé de l'intéressé,
sont susceptibles d'évoluer. Partant, lorsque l'état de santé actuel de l'intéressé
est susceptible de constituer un obstacle à son renvoi dans son pays d'origine, le juge de l'expulsion
doit examiner si cet état est stable, en ce sens que, selon toute vraisemblance, il ne s'améliorera
pas. Dans cette première hypothèse, il renoncera à l'expulsion si celle-ci est disproportionnée
au sens des art. 66a al. 2 CP ou 8 par. 2 CEDH. En revanche, si le juge constate que le problème
de santé en question est curable ou suffisamment maîtrisé médicalement, il pourra
conclure que l'expulsion n'apparaît pas disproportionnée pour ce motif. Dans cette seconde
hypothèse, le juge fonde sa décision sur des éléments concrets, par exemple la perspective
d'une opération de nature à pallier de manière suffisante le problème de santé
actuel (ATF 145 IV 455 consid. 9.4 p. 461).
Selon la jurisprudence de la CourEDH concernant le défaut de traitement médical approprié
dans le pays de renvoi, ce n'est que dans des situations exceptionnelles, en raison de " considérations
humanitaires impérieuses ", que la mise à exécution d'une décision d'éloignement
d'un étranger peut emporter violation de l'art. 3 CEDH (arrêts CourEDH N. contre Royaume-Uni
du 27 mai 2008 [requête n° 26565/05] § 42; Emre contre Suisse précité §
89). Les étrangers qui sont sous le coup d'un arrêté d'expulsion ne peuvent en principe
revendiquer le droit de rester sur le territoire d'un Etat contractant afin de continuer à y bénéficier
de l'assistance médicale. Ainsi, le fait que la situation d'une personne dans son pays d'origine
serait moins favorable que celle dont elle jouit dans le pays d'accueil n'est pas déterminant du
point de vue de l'art. 3 CEDH (arrêt CourEDH Emre contre Suisse précité § 91). Dans
ce cas également, il faut des motifs sérieux et avérés de croire que l'intéressé,
si on l'expulse vers le pays de destination, y courra un risque réel d'être soumis à un
traitement contraire à l'art. 3 CEDH (arrêt CourEDH N. contre Royaume-Uni précité
§ 30). La CourEDH exige un seuil de gravité élevé pour que l'état de santé
d'une personne lui permette de s'opposer à son expulsion (arrêts CourEDH Emre contre Suisse
précité § 92; N. contre Royaume-Uni précité § 42 ainsi que § 32 ss
énumérant la jurisprudence de la CourEDH relative à l'art. 3 CEDH et à l'expulsion
de personnes gravement malades).
La CourEDH a clarifié son approche en rapport avec l'éloignement de personnes gravement malades.
Elle a précisé qu'à côté des situations de décès imminent, il fallait
entendre par " autres cas très exceptionnels" pouvant soulever un problème au regard
de l'art. 3 CEDH, les cas d'éloignement d'une personne gravement malade dans lesquels il y a des
motifs sérieux de croire que cette personne, bien que ne courant pas de risque imminent de mourir,
ferait face, en raison de l'absence de traitements adéquats dans le pays de destination ou de défaut
d'accès à ceux-ci, à un risque réel d'être exposée à un déclin
grave, rapide et irréversible de son état de santé entraînant des souffrances intenses
ou à une réduction significative de son espérance de vie (arrêt CourEDH Paposhvili
contre Belgique du 13 décembre 2013 [requête n° 41738/10] § 183; cf. TF 6B_2/2019
du 27 septembre 2019 consid. 6.1).
Selon la CourEDH, il appartient aux intéressés de produire des éléments susceptibles
de démontrer qu'il y a des raisons sérieuses de penser que, si la mesure litigieuse était
mise à exécution, ils seraient exposés à un risque réel de se voir infliger
des traitements contraires à l'art. 3 CEDH. Lorsque de tels éléments sont produits, il
incombe aux autorités de l'État de renvoi, dans le cadre des procédures internes, de dissiper
les doutes éventuels à leur sujet. L'évaluation du risque allégué doit faire
l'objet d'un contrôle rigoureux à l'occasion duquel les autorités de l'État de renvoi
doivent envisager les conséquences prévisibles du renvoi sur l'intéressé dans l'État
de destination, compte tenu de la situation générale dans celui-ci et des circonstances propres
au cas de l'intéressé. Dès lors qu'il s'agit de l'obligation négative de ne pas exposer
quelqu'un à un risque de mauvais traitements prohibés par l'art. 3 CEDH, les conséquences
du renvoi sur l'intéressé doivent être évaluées en comparant son état de
santé avant l'éloignement avec celui qui serait le sien dans l'État de destination après
y avoir été envoyé. S'agissant des facteurs à prendre en considération, il y
a lieu pour les autorités de l'État de renvoi de vérifier au cas par cas si les soins
généralement disponibles dans l'État de destination sont suffisants et adéquats en
pratique pour traiter la pathologie dont souffre l'intéressé afin d'éviter qu'il soit
exposé à un traitement contraire à l'art. 3 CEDH (arrêt CourEDH Paposhvili contre
Belgique précité , § 186-189).
Dans une affaire concernant l'extradition d'une personne souffrant de schizophrénie paranoïde,
la CourEDH a jugé qu'il y avait un risque réel de détérioration de sa santé
mentale et physique, laquelle pouvait atteindre le seuil de l'art. 3 CEDH (arrêt CourEDH Aswat contre
Royaume-Uni du 16 avril 2013, [requête n° 17299/12], § 57, étant précisé
que les exigences relatives au respect de l'art. 3 CEDH en matière de renvoi sont identiques à
celles prévalant en matière d'extradition, cf. § 32).
6.2.4
Le juge doit fixer la durée de l'expulsion
dans la fourchette prévue de cinq à quinze ans, en tenant compte du principe de la proportionnalité
(Message du Conseil fédéral concernant une modification du Code pénal et du Code pénal
militaire du 26 juin 2013, FF 2013 pp. 5373 ss, spéc. p. 5416). Le critère d'appréciation
est la nécessité de protéger la société pendant un certain temps en fonction
de la dangerosité de l'auteur, du risque qu'il récidive, de la gravité des infractions
qu'il est susceptible de commettre à l'avenir et des liens d'attache avec le pays d'accueil (TF
6B 861/2018 du 24 octobre 2018 consid. 2.6 ; TF 6B 1043/2017 du 14 août 2018 consid. 3.1.3).
6.3
II est douteux que l'expulsion de l'appelant puisse porter atteinte à son droit au respect de sa
vie privée. En effet, O.________ n'a pas de liens particuliers en Suisse. Il est né à
Ghazni en Afghanistan où il a vécu jusqu'à l'âge de huit ans. Il est ensuite allé
en Iran avec sa famille, pays dans lequel il a effectué sa scolarité jusqu'en neuvième
année et où il a appris le métier de coiffeur. Il a quitté l'Iran car il ne pouvait
pas posséder de papiers, comme une carte d'identité, ni avoir de diplôme. Il est arrivé
en Suisse à l'âge de seize ans et a, depuis lors, toujours vécu dans des centres de requérants
d'asile. On ne discerne aucun obstacle à un éventuel retour de l'intéressé en Iran,
l'appelant ayant quitté ce pays pour des convenances personnelles et ayant indiqué, lors des
débats de première instance, souhaiter prendre de grandes vacances en Iran. Il y a d'ailleurs
sa mère et sa fratrie.
L'intérêt public à l'expulsion est important. En effet, O.________ est condamné pour
la quatrième fois pour des faits très graves. En l'absence de thérapie, le risque de commission
des infractions de même nature, soit portant atteinte à l'intégrité physique d'autrui,
est élevé.
Reste l'état de santé de l'appelant. Ce dernier souffre d'une schizophrénie hébéphrénique
et d'une modification durable de la personnalité après une expérience de catastrophe.
Les premiers juges ont ordonné un traitement institutionnel pour jeunes adultes, mesure à laquelle
l'appelant ne s'oppose pas. Selon les experts, il doit s'agir d'un traitement institutionnel comportant
des volets biologiques (traitement médicamenteux), psychothérapeutique et psycho-éducationnel,
socioéducatif et un accompagnement dans une formation ; ce traitement aurait des chances de succès.
L’appelant n’allègue d’ailleurs pas, ni a fortiori n’établit, que la
schizophrénie hébéphrénique ne se soignerait pas ou qu’il n'y aurait pas de
traitement possible dans son pays de destination. Au regard de ces éléments, on ne discerne
pas de motifs sérieux et avérés de croire que l'intéressé, en cas d'expulsion,
courra un risque réel d'être soumis à un traitement contraire à l'art. 3 CEDH, ce
qu'il n'allègue d'ailleurs pas.
En conséquence, la mesure d’expulsion prononcée par les premiers juges doit être
confirmée. La durée de l’expulsion prononcée en première instance, soit 10
ans, est proportionnée à l’importance de la peine infligée ainsi qu’à
l’absence de toute attache avec la Suisse.
7.
7.1
L'appelant conteste le montant du tort moral alloué
à E.________.
7.2
Selon l'art. 47 CO (Code des obligations; RS 220), le juge peut, en tenant compte de circonstances particulières,
allouer à la victime de lésions corporelles une indemnité équitable à titre
de réparation morale. L'art. 47 CO est un cas d'application de l'art. 49 CO, lequel dispose que
celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit à une somme d'argent à
titre de réparation morale, pour autant que la gravité de l'atteinte le justifie et que l'auteur
ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Le juge en proportionnera donc le montant à la
gravité de l'atteinte subie et évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire
à la victime (ATF 125 III 269 consid. 2a; ATF 118 II 410 consid. 2a).
La détermination de l'indemnité pour tort moral relève du pouvoir d'appréciation
du juge qui statue selon les règles du droit et de l'équité (art. 4 CC [Code civil suisse
du 10 décembre 1907; RS 210]; ATF 132 II 117 consid. 2.2.3). Cette indemnité a pour but de
compenser le préjudice que représente une atteinte au bien-être moral. Le principe d'une
indemnisation pour tort moral et l'ampleur de la réparation dépendent d'une manière décisive
de la nature et de la gravité de l'atteinte, de l'intensité et de la durée des effets
sur la personnalité de la victime concernée, du degré de la faute de l'auteur de l'atteinte
et de la possibilité d'adoucir de façon sensible, par le versement d'une somme d'argent, la
douleur physique ou morale (TF 4A 489/2007 du 22 février 2008 consid. 8.2; ATF 132 II 117 précité
consid. 2.2.2; ATF 125 III 412 consid. 2a, JdT 2006 IV 118). En raison de sa nature, l'indemnité
pour tort moral, qui est destinée à réparer un dommage qui ne peut que difficilement être
réduit à une simple somme d'argent, échappe à toute fixation selon des critères
mathématiques, de sorte que son évaluation en chiffres ne saurait excéder certaines limites.
L'indemnité allouée doit toutefois être équitable (ATF 141 III 97 consid. 11.2; ATF
130 III 699 consid. 5.1 et les arrêts cités).
7.3
7.3.1
L’intimé soutient que l’appelant
ne serait pas fondé à contester les conclusions civiles allouées, dès lors que celui-ci
s’en était remis à justice s’agissant des conclusions civiles lors des débats
de première instance. Il ne ressort toutefois pas du jugement que tel serait le cas. Cela étant,
même à supposer que l’appelant s’en serait remis à justice, il serait fondé
à contester le montant alloué à E.________ à titre de tort moral une fois la décision
rendue, puisqu’il n’a pas adhéré à ce montant.
7.3.2
Sur le plan physique, E.________ a eu une fracture
de la branche gauche du cartilage thyroïde responsable d'un effet de masse laryngé et sur le
pli vocal gauche avec œdème locorégional. Il s'est plaint d'une voix enrouée et d'une
légère douleur à la déglutition, symptômes qui ont disparu après une semaine
environ. Il a eu des ecchymoses et dermabrasions. Sur le plan psychique, le plaignant a expliqué,
lors des débats de première instance, qu'il avait eu peur de mourir, que cette agression avait
changé sa vie, qu'il avait peur, qu'il pensait beaucoup à ce qui s'était passé, qu'il
faisait parfois des cauchemars et que ça revenait sans cesse.
Au regard de ces éléments, le tort moral alloué de 15'000 fr. peut être confirmé.
8.
Conformément à l’art. 51 CP, la
détention subie par O.________ depuis le jugement de première instance sera déduite de
la peine privative de liberté prononcée.
Le maintien en détention d’O.________ à titre de sûreté est ordonné, vu
l'absence d'attaches de celui-ci en Suisse et afin de garantir son expulsion.
9.
En définitive, l’appel doit être
partiellement admis et les chiffres III et IV du dispositif du jugement réformés dans le sens
des considérants qui précèdent.
Me Inès Feldmann, défenseur d’office d’O.________, a produit une liste des opérations
faisant état de 4 heures 40 d’activité d’avocat breveté et 17 heures
30 d’activité d’avocat stagiaire. Les postes « Etude dossier et préparation
audience CAP DU 11.06.21 » et « Entretien avec client avant audience (10’)
puis audience CAP (1H45) » ont été comptabilisés tant pas l’avocate que
par l’avocat stagiaire. Or, il n’y a pas lieu de rémunérer à double l’activité
de l’avocat et celle de son avocat stagiaire. Il convient donc de supprimer 2 heures 55 d’activité
d’avocat breveté. Le même raisonnement peut être suivi s’agissant de l’indemnisation
des vacations à l’audience d’appel. Partant, c’est une indemnité de 2'676
fr. 10, correspondant à 1 heure 45 d’activité d’avocat breveté, plus 17 heures
30 d’activité d’avocat stagiaire, plus une vacation à 120 fr., plus une vacation
à 80 fr., plus 44 fr. 80 de débours (2% des honoraires), plus 191 fr. 30 de TVA,
qui sera allouée à Me Inès Feldmann.
Selon la liste d’opérations produite par Me Marie Signori, conseil d’office d’E.________,
dont il n’y a pas lieu de s’écarter, sous réserve de la durée de l’audience,
qui a été surestimée, et d’une vacation au Centre [...], dont il n’y a pas
lieu de tenir compte, une indemnité pour la procédure d’appel d’un montant de 2'502
fr. 10, correspondant à 12 heures d’activité d’avocat breveté, plus une vacation
à 120 fr., plus 43 fr. 20 de débours (2% des honoraires), plus 178 fr. 90 de TVA, lui sera
allouée.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 9'838 fr. 20,
constitués de l’émolument de jugement, par 3’960 fr. (art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]), ainsi que de l’indemnité allouée au conseil d’office d’E.________,
par 2'502 fr. 10, et de l’indemnité allouée à son défenseur d’office,
par 2'676 fr. 10, seront mis par deux tiers à la charge d’O.________, le solde étant
laissé à la charge de l’Etat.
O.________ ne sera tenu de rembourser à l’Etat les deux tiers des indemnités en faveur
des conseils et défenseur d’office que lorsque sa situation financière le permettra.
La
Cour d’appel pénale,
appliquant
les art. 19 al. 2, 40, 46 al. 2, 47,
49
al. 1 et 2, 50, 51, 61, 69, 106, 22 ad 111,
123
ch. 1, 137 ch. 1 et 2, 180 al. 1, 285 ch. 1 CP ;
19a
ch. 1 LStup ; 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est partiellement admis.
II.
Le jugement rendu le 28 janvier 2021 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de Lausanne
est modifié comme il suit aux chiffres III et IV de son dispositif, le dispositif du jugement étant
désormais le suivant :
"
I.
libère O.________ du chef de prévention d’injure ;
II.
constate qu’O.________ s’est rendu coupable de tentative de meurtre, de lésions corporelles
simples, d’appropriation illégitime, de menaces, de violence ou menace contre les autorités
et les fonctionnaires et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants ;
III.
renonce à révoquer les sursis octroyés à O.________ les 7 février 2019
et 25 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois et le
26 juin 2019 par le Ministère public cantonal Strada ;
IV.
condamne O.________ à une peine privative de liberté de 4 (quatre) ans, sous déduction
de 423 jours de détention avant jugement, peine partiellement complémentaire à celle prononcée
le 25 avril 2019 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois,
ainsi qu’à une amende de 400 fr., convertible en 4 jours de peine privative de liberté
de substitution en cas de non-paiement fautif dans le délai imparti ;
V.
constate qu’O.________ a subi 17 jours de détention dans des conditions de détention
provisoire illicites et ordonne que 9 jours de détention soient déduits de la peine fixée
sous chiffre IV ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
VI.
ordonne le placement d’O.________ dans un établissement pour jeunes adultes ;
VII.
ordonne l’expulsion du territoire suisse d’O.________ pour une durée de dix ans et l’inscription
de cette mesure au Système d’information Schengen (SIS) ;
VIII.
ordonne le maintien en détention d’O.________ pour des motifs de sûreté ;
IX.
dit qu’O.________ est le débiteur d’E.________ à qui il doit immédiat paiement
de la somme de 15'000 fr., au titre de tort moral subi ;
X.
ordonne la confiscation du couteau à beurre séquestré sous fiche n° 27780 et son
maintien au dossier au titre de pièce à conviction ;
XI.
ordonne le maintien au dossier au titre de pièces à conviction du CD, de la clé USB et
du DVD inventoriés à ce titre sous fiches n
os
26694,
27821, 27933 ;
XII.
met à la charge d’O.________ les frais de procédure arrêtés à 39'089 fr.,
y compris l’indemnité allouée au conseil d’office d’E.________, Me Marie
Signori, par 4'576 fr. 10 TTC, et l’indemnité allouée à son défenseur d’office,
Me Inès Feldmann, par 9'903 fr. 50 TTC, sous déduction de 6'000 fr. d’ores et déjà
perçus, cette indemnité étant exigible pour autant que la situation financière d’O.________
le permette."
III.
La détention subie depuis le jugement de
première instance est déduite.
IV.
Le maintien en détention d’O.________
à titre de sûreté est ordonné.
V.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 2'676 fr. 10
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Inès Feldmann.
VI.
Une indemnité de conseil d'office pour la
procédure d'appel d'un montant de 2'502 fr. 10
,
TVA et débours inclus,
est allouée à Me Marie Signori.
VII.
Les frais d'appel, par 9'838 fr. 20,
y compris les indemnités allouées aux chiffres V et VI ci-dessus, sont mis par deux tiers à
la charge d’O.________, le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
VIII.
O.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat les deux tiers des
indemnités
allouées aux chiffres V et VI ci-dessus
que
lorsque sa situation financière le permettra
.
La
présidente :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
15
juin 2021
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Inès Feldmann, avocate (pour O.________),
-
Me Marie Signori, avocate (pour E.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne,
-
Mme la Procureure de l'arrondissement de Lausanne,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service de la population,
-
Prison de La Croisée,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71].
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :