vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 770 · 2013-12-20 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, RÉTROACTIVITÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, COMPARAISON DES REVENUS, OBLIGATION DE RENSEIGNER, MODIFICATION DES CIRCONSTANCES, FORCE PROBANTE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 28 al. 2 LAI, 28 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 17 LPGA, 31 al. 1 LPGA, 31 LPGA, 77 RAI, 88bis al. 2 let. b RAI, 88bis al. 2 RAI, 88bis RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.12.2013 Arrêt / 2013 / 770

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
35/12 - 316/2013
ZD12.006088
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 décembre 2013
______________________
Présidence
de               M.
Métral
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Dessaux
Greffière
:              Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Sainte-Croix, recourante, représentée par Me Paul-Arthur Treyvaud, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
16,  17 al. 1  et  31 al. 1 LPGA,  28 al. 2 LAI,  88bis al. 2 let. b  et
77 RAI
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1962, célibataire et mère
d'un enfant majeur, a travaillé comme monitrice d'auto-école indépendante de 1988 à
1994. Elle a déposé, le 20 mars 1995, une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI) tendant à l'octroi d'une rente, en raison d'une dépression.
A cette époque, l'assurée était suivie par la Dresse J.________, spécialiste en médecine
interne. Interpellée par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
OAI), ce médecin a indiqué, dans un rapport du 11 décembre 1995, que sa patiente
avait dû cesser son activité au printemps 1994 à cause d'un état anxio-dépressif
grave, majoré par des problèmes financiers et par l'impossibilité de gérer son temps
tout en s'occupant de son enfant, alors âgé de cinq ans. Les diagnostics retenus étaient
un état anxio-dépressif avec poussées délirantes chez une personnalité avec
traits psychotiques, des sciatalgies, lombalgies et dorsalgies chroniques, un status après entorse
cervicale C5-C6 sur coup du lapin en 1991, un status après patellectomie et rupture du tendon du
quadriceps en 1987, de même qu'un status après fracture non déplacée de la tête
radiale droite et rupture du ligament collatéral cubital en 1988. L'incapacité de travail était
fixée à 100% dans la profession habituelle depuis le 15 mars 1995 (recte: 1994), pour
une période indéterminée.
La mise en œuvre d'une expertise psychiatrique a été confiée par l'OAI au Centre
[...]. Dans leur rapport du 25 juillet 1997, les Drs P.________, médecin-adjoint, et [...],
médecin-assistante, ont retenu le diagnostic d'épisode dépressif d'intensité sévère
associé à des troubles anxieux chez une personnalité de structure psychotique. Ils relevaient
que l'assurée avait fonctionné sur le plan psychologique jusqu'au moment où elle avait
rencontré des difficultés à assurer le maintien de son activité de monitrice d'auto-école
et dû solliciter une aide financière des services sociaux. L'évolution, dépressive
et régressive, était alors rapidement devenue sévère, sans amélioration notable
sous médication anti-dépressive, malgré une collaboration au traitement. Les experts étaient
ainsi d'avis que l'incapacité de travail était totale sur le plan psychiatrique, une réadaptation
professionnelle n'étant pas envisageable tant le psychisme de l'expertisée était fragile.
Par décision du 22 décembre 1997, l'OAI a reconnu à l'assurée le droit à une
rente entière d'invalidité depuis le 1
er
mars 1995, basée sur un degré d'invalidité de 100 pour cent.
B.
Dans le cadre d'une première révision d'office du droit à la rente, l'assurée a précisé,
le 21 décembre 1999, que son état de santé était inchangé, qu'elle n'avait pas
repris d'activité lucrative et qu'elle aurait continué à travailler à plein temps
en qualité de monitrice d'auto-école si elle était restée en bonne santé.
Sur demande de l'OAI, la Dresse J.________ a posé, dans un rapport intermédiaire du 20 juin
2000, les diagnostics d'état dépressif chez une personnalité à structure psychotique,
de gonalgie sévère, status après plasties rotuliennes droite et gauche en 1983, patellectomie
du genou droit et rupture postopératoire, gonalgie gauche sur chondromalacie et désaxation
rotulienne, d'anorexie et de migraines simples. Le médecin traitant exposait que l'état psychique
de sa patiente s'était légèrement amélioré, sans récidive de bouffées
psychotiques, mais que l'état physique s'était en revanche dégradé sous forme de
troubles digestifs avec anorexie et, surtout, un problème orthopédique aux genoux, pour lequel
un traitement analgésique avait été prescrit. A ce stade, une nouvelle intervention chirurgicale
était envisagée, tandis que l'incapacité de travail se poursuivait.
Le 27 février 2001, la Dresse J.________ a constaté une amélioration de l'état du
genou gauche grâce à une intervention chirurgicale pratiquée au mois d'octobre 2000, qui
avait permis de réduire les douleurs. Dans la mesure où une telle intervention sur le genou
droit, toujours très instable, était en discussion et où l'état psychique de l'assurée
était resté stationnaire, une reprise du travail n'était toutefois pas encore envisageable.
Au vu de ces indications, l'OAI a signifié à l'assurée, le 20 juillet 2001, que son degré
d'invalidité n'avait pas changé au point d'influencer son droit à la rente, lequel était
donc maintenu sans modification.
C.
Une deuxième procédure de révision a été engagée d'office par l'OAI en
juillet 2002. A cette occasion, l'assurée a une nouvelle fois indiqué, le 26 août 2002,
que son état de santé restait inchangé, qu'elle était toujours sans activité
lucrative et qu'elle aurait continué à travailler à plein temps sans atteinte à sa
santé.
La Dresse J.________ a posé, dans un rapport du 3 juin 2003 destiné à l'OAI, les diagnostics
principaux d'état dépressif et troubles anxieux chez une personnalité de structure psychotique,
et d'instabilité sévère du genou droit, status après patellectomie et rupture du
tendon du genou droit, plastie secondaire. Le médecin traitant ajoutait que l'intéressée
demeurait fragile sur le plan psychique et déprimée par ses limitations physiques, en particulier
l'état de sa jambe droite dont les muscles s'atrophiaient de plus en plus chaque année. L'incapacité
de travail était toujours fixée à 100%, une intervention étant prévue en automne
avec la création d'une nouvelle rotule et la greffe de tendon.
Par communication du 28 août 2003, l'OAI a informé l'assurée qu'après examen de son
degré d'invalidité, elle continuerait à bénéficier d'une rente identique. L'attention
de l'intéressée était attirée sur le fait que toute modification de sa situation
personnelle ou économique susceptible de se répercuter sur le droit aux prestations devait
être immédiatement annoncée à l'office, par exemple le début d'une activité
lucrative, et qu'un non-respect de cette obligation pouvait entraîner la restitution des prestations.
D.
Lors d'une troisième révision d'office du droit à la rente, l'assurée a maintenu,
dans un questionnaire de l'OAI daté du 20 février 2005, que son état de santé n'avait
pas évolué et qu'elle n'exerçait toujours pas d'activité lucrative. Elle a confirmé,
le 14 mars suivant, qu'elle aurait continué à travailler comme monitrice d'auto-école
à temps complet si elle était restée en bonne santé.
Interpellée par l'OAI, la Dresse J.________ a constaté, les 15 et 20 avril 2005, que l'état
de santé de sa patiente s'était amélioré, avec la disparition de l'état dépressif
et des angoisses grâce à l'intervention au niveau du genou droit, lequel avait récupéré
une fonction normale. Le médecin traitant relevait qu'il persistait néanmoins des douleurs
à la marche et au repos, nécessitant encore une médication antalgique et une dernière
intervention éventuelle, et retenait les diagnostics de personnalité de structure psychotique
et de status après plastie secondaire suite à un status après patellectomie et rupture
du tendon du genou droit entraînant une instabilité sévère du genou droit. Selon
la Dresse J.________, la capacité de travail restait nulle dans la profession habituelle de monitrice
d'auto-école, en raison d'un accident de voiture survenu en 1991 qui avait fortement ébranlé
l'intéressée. Toutefois, une capacité de travail de 50% semblait exigible dans une activité
adaptée dès la fin de l'été, soit après l'intervention envisagée sur le
genou droit, ce taux étant probablement susceptible d'augmenter par la suite.
Dans un rapport du 14 juin 2005 adressé à l'OAI, le Dr L.________, chirurgien orthopédique,
a diagnostiqué un status après transposition de tubérosité tibiale du genou gauche
en 1983, un status après reprise chirurgicale de la tubérosité tibiale en octobre 2000,
un status après transposition de la tubérosité antérieure du tibia en 1985, une patellectomie
du genou droit en 1987 et un status après transposition de l'appareil extenseur du genou droit,
en 2004. Le chirurgien indiquait qu'en dépit des deux interventions qu'il avait pratiquées
en 2000 et 2004, dont les résultats s'étaient révélés très satisfaisants,
les genoux de l'assurée restaient fortement handicapés dans les activités physiques et
les travaux lourds. Etaient en particulier contre-indiqués les positions à genoux et accroupie,
le fait de se baisser, le travail en hauteur ou sur une échelle, ainsi que les déplacements
sur sol irrégulier ou en pente. Le Dr L.________ ajoutait qu'à sa connaissance, l'intéressée
travaillait comme restauratrice, activité qu'il considérait comme relativement lourde et exigeante
au niveau des genoux, soit ne pouvant être exercée à plus de 50 pour cent.
A réception de ces renseignements, l'OAI a invité l'assurée, le 23 juin 2005, à lui
communiquer les nom et adresse de son employeur, ses fiches de salaire des six derniers mois et son contrat
de travail. Il lui rappelait son obligation de renseigner, telle que décrite le 28 août 2003,
et attirait une nouvelle fois son attention sur le fait qu'en cas de non-respect, la restitution des
prestations pouvait être exigée.
Par courrier du 29 juin 2005, l'assurée a répondu à l'OAI qu'elle n'avait plus exercé
d'activité lucrative depuis 1993 ou 1994, mais qu'elle avait suivi des cours de cafetier-restaurateur
dès la fin de l'année 2003, dans le but d'organiser petit à petit sa réinsertion
professionnelle. Elle l'informait qu'elle prévoyait d'ouvrir un bar avec salon de jeux aux alentours
du 1
er
août, avec l'aide de sa famille, et d'y travailler environ deux heures par jour dans un premier
temps, afin de ménager ses genoux.
L'OAI a confié la mise en œuvre d'une expertise médicale au Dr C.________, rhumatologue,
lequel a déposé son rapport en date du 31 mai 2006. Au terme de ses examens, ce médecin
retenait les diagnostics de status après multiples interventions orthopédiques des deux genoux,
les dernières sous forme d'un Deselmslie du genou gauche en 2000 et d'une reconstruction de l'appareil
extenseur de genou droit par greffe autologue prélevée sur le genou gauche en avril 2004, d'instabilité
par insuffisance de l'appareil extenseur du genou droit et d'état anxio-dépressif chez une
patiente présentant une personnalité de structure psychotique. Il observait que l'amélioration
de l'état de santé de l'expertisée avait été de très courte durée,
puisque cette dernière n'avait pas pu assurer le service dans son établissement (douleurs à
la marche, chutes fréquentes) pendant plus de deux à trois heures journalières avant de
retomber, fin février 2006, en incapacité de travail totale, de sorte qu'elle avait décidé
de remettre son entreprise pour la fin de l'été 2006. Selon l'expert, il n'était pas possible
d'exiger de l'intéressée une capacité de travail significative dans une fonction telle
que serveuse, activité qui impliquait marche, changements de directions et accroupissements, soit
une gestuelle peu réalisable compte tenu de l'instabilité du genou droit. De même, une
reprise d'activité en qualité de monitrice d'auto-école n'était plus envisageable
notamment en raison de la faiblesse de la jambe droite. En revanche, le Dr C.________ était d'avis
que, d'un point de vue rhumatologique et théorique, un travail en position assise permettant le
changement de posture des genoux et ne nécessitant pas de déplacements précipités
et répétés ou de ports de charges réguliers, telle une activité de type gestion
administrative par exemple en hôtellerie, serait envisageable à un taux de 50%, voire même
de 70 à 80% par la suite. Il notait toutefois que l'assurée avait été longtemps éloignée
de la vie active et qu'elle devrait dès lors bénéficier d'un reclassement professionnel
pour qu'une telle fonction soit exigible. Il relevait en outre que le médecin traitant avait attesté
un arrêt de travail complet depuis le mois de mars 2006, en raison d'une récidive de l'état
dépressif liée à des difficultés sociofamiliales, et considérait que la capacité
de travail réelle dépendrait donc essentiellement d'une évaluation psychiatrique.
Aussi l'OAI s'est-il enquis de l'état psychique de l'assurée auprès de la Dresse J.________,
laquelle a diagnostiqué, le 22 décembre 2006, un état anxio-dépressif de degré
sévère depuis mars 2006, une personnalité de structure psychotique et une instabilité
du genou droit, avec échec de la plastie du tendon. Le médecin traitant attestait une aggravation
de l'état de santé de sa patiente, sous la forme d'un état dépressif sévère
(avec pleurs, ruminations sur des événements anciens, troubles du sommeil, difficulté
à s'investir dans son travail, peur de rencontrer des gens, impression d'être jugée, forte
inhibition) déclenché par un conflit avec le père de son fils et son épouse. S'en
était suivie une incapacité de travail de 100% du 6 mars au 31 octobre 2006, puis de 90% depuis
le 1
er
novembre 2006. La Dresse J.________ précisait toutefois que cette capacité de travail pouvait
être améliorée par une prise en charge psychothérapeutique, d'ores et déjà
mise en place auprès de la Dresse G.________, psychiatre et psychothérapeute, depuis le mois
de septembre 2006.
Interpellée par l'OAI, la Dresse G.________ a posé, dans un rapport du 9 septembre 2007,
le diagnostic de trouble dépressif récurrent sévère, existant depuis février
2005. Selon ce médecin, l'évolution avait été discrètement favorable dans un
premier temps, avec une amélioration des troubles du sommeil, des troubles de l'appétit et
de l'anxiété. L'assurée avait cependant rencontré par la suite des difficultés
de contact avec sa clientèle, puis une aggravation de la symptomatologie à l'évocation
d'une opération des ligaments des coudes. La Dresse G.________ avait elle-même demandé
à mettre un terme au suivi psychothérapeutique au 12 février 2007, au profit d'un dosage
antidépresseur, car elle s'étonnait du manque d'évolution et soupçonnait une non
compliance médicamenteuse. Au niveau professionnel, la psychiatre indiquait que sa patiente avait
œuvré comme comptable dans le restaurant d'un ami avant d'ouvrir son propre bar en juillet
2005 et qu'elle avait pu reprendre son activité de restauratrice à 20% à compter du 1
er
décembre 2006. Elle était d'avis que cette capacité de travail ne pouvait pas être
améliorée sur le plan psychiatrique et qu'aucune autre activité n'était exigible.
Le 27 janvier 2009, la Dresse J.________ a posé les diagnostics principaux d'état anxio-dépressif
depuis 2006, de personnalité de structure psychotique depuis 1995 et d'instabilité du genou
droit, avec échec de la plastie du tendon en 2006. Elle constatait que la tentative de réinsertion
professionnelle de sa patiente s'était soldée par un échec, avec la fermeture de son établissement
au 31 juillet 2007, cette activité étant trop lourde sur le plan physique (fréquentes
chutes sur lâchage du genou droit, douleurs sur luxation cubitale). Elle observait un état
dépressif persistant avec une phobie sociale, sans amélioration en vue, malgré la poursuite
du traitement antidépresseur. Le médecin traitant attestait une incapacité de travail
totale depuis le 1
er
novembre
2006, pour une durée indéterminée.
L'OAI s'est procuré un extrait du compte individuel de l'assurée en octobre 2009, lequel faisait
mention d'une personne sans activité lucrative de 1996 à 2004, puis d'une personne de condition
indépendante entre 2005 et 2006, pour un revenu annuel de respectivement 8'307 fr. et 21'000 francs.
Cet extrait indiquait également une activité auprès de Z.________ SA dès juillet
2008, pour un salaire annuel de 7'223 francs.
Le 4 décembre 2009, l'assurée a fait parvenir à l'OAI, à sa demande, le contrat de
travail conclu le 1
er
juillet 2008 avec Z.________ SA, par lequel elle avait été engagée en qualité de
vendeuse à raison de quatorze heures de travail minimum par semaine depuis le 10 juillet 2008, pour
un tarif horaire brut de 18 fr. 60. Le 14 décembre 2009, elle a encore adressé à
l'office ses fiches de salaire pour les mois de juillet 2008 à novembre 2009, dont le montant net
variait entre 628 fr. 05 et 2'499 fr. 45, pour une moyenne mensuelle de 1'669 fr. 35.
Une nouvelle expertise médicale a été mise en œuvre auprès de la Clinique Y.________,
dans laquelle l'assurée a séjourné du 9 au 11 novembre 2009. Dans leur rapport du 21 décembre
2009, les Drs U.________, interniste et rhumatologue, M.________, chirurgien orthopédique, et H.________,
psychiatre et psychothérapeute, ont retenu les diagnostics principaux d'épisode dépressif
sévère sans symptôme psychotique, de personnalité anxieuse (évitante), d'agoraphobie
et de status après syndrome rotulien bilatéral sur décentrage avec multiples interventions
des deux côtés, notamment patellectomie droite, ainsi que ceux – sans répercussion
sur la capacité de travail – de pieds creux-ronds avec hallux valgus bilatéral et de
suspicion de neuropathie médiane des deux côtés. Ils relevaient en outre ce qui suit:
" Dans le
domaine
orthopédique
, la
situation
actuelle
de Mme X.________ peut être résumée
ainsi:
Au niveau du genou droit, l’assurée est à peu près asymptomatique en ce qui concerne
les douleurs. Pour le reste, le "prix à payer", pour reprendre les propres termes de l’assurée,
a été lourd, puisqu’il existe une atrophie sévère du quadriceps, dont l’insuffisance
se traduit par une faiblesse, des lâchages et une impossibilité d’accroupissement.
Au niveau du genou gauche, il subsiste des douleurs et un syndrome rotulien notable attesté par
une crépitation rotulienne et un rabot hyperalgique.
Mme X.________ présente aussi des troubles statiques des pieds, avec avant-pieds creux-ronds, ayant
conduit de façon classique à un hallux valgus et à des métatarsalgies.
Dans le
domaine
rhumatologique
, les constatations et les conclusions
du Dr U.________ recouvrent les miennes, ce confrère écrivant: “
Mme
X.________ présente donc un très lourd passé d’interventions multiples au niveau
de ses deux genoux pour un syndrome rotulien bilatéral. Cinq ans après la dernière intervention
(reconstruction en 2004 de l’appareil extenseur du genou droit par greffe autologue prélevée
sur le genou contro-latéral), la situation paraît maintenant stable. Mme X.________ se plaint
de gonalgies gauches tolérables et d’un sentiment d’instabilité du genou droit
ayant provoqué plusieurs chutes. Elle peut conduire son ménage sans grande limitation, s’occuper
de ses animaux domestiques, promener son chien durant une heure, conduire un véhicule sans grande
difficulté. Le retentissement fonctionnel doit donc être minimisé dans la perspective
d’une activité professionnelle sédentaire, de type administratif par exemple. Dans la
vente ou comme réceptionniste, comme le suggère l’assurée elle-même, soit dans
une activité adaptée, l’exigibilité pourrait être totale.
A côtoyer l’assurée pendant l’investigation clinique, on comprend rapidement que
ce sont des facteurs non lésionnels, essentiellement psychiatriques, qui créent obstacle à
tout investissement professionnel. Mme X.________ fait en effet rapidement part de son sentiment de ruine,
d’anhédonie, pleurant lorsqu’elle doit décrire son milieu de vie qui s’est,
avec le temps, rétréci. Elle ne fait du reste aucun mystère sur la responsabilité
principale des symptômes psychiques dans son incapacité de travail.
En conclusion, je ne puis qu’entériner votre estimation et admettre avec vous que la capacité
de travail est théoriquement complète dans une activité adaptée; dans une telle situation,
c’est évidemment l’appréciation par le psychiatre qui est déterminante pour
la capacité exigible.
”
Dans le
domaine
psychiatrique
le Dr H.________ reconnaît
diverses psychopathies, écrivant: “
Nous
avons donc devant nous une assurée qui présente dès l’enfance un trouble anxieux
(terreurs nocturnes) et une tendance à l’isolement social. Elle évoque une enfance et
une adolescence plutôt solitaires et les rares tentatives qu’elle ait faites pour s’inscrire
en milieu associatif (bénévole dans une bibliothèque à Yverdon par exemple) ont été
un échec. Le deuil du père semble avoir été incomplet et, bien qu’elle dise
intellectuellement avoir accepté la situation, elle signale une réaction affective peu contrastée.
Les tentatives de s'insérer dans le populeux monde universitaire ont échoué et elle s’est
rabattue sur une activité professionnelle moins exigeante au plan social puisque limitée à
la relation singulière avec les élèves de l’auto-école. Sa vie sentimentale
est également marquée au sceau du retrait puisqu’elle a pu vivre une relation amoureuse,
engendrer un enfant, à l’insu de la famille de son ami durant plus de 25 ans. Sa vie sociale
est faible et elle ne sort, hormis les promenades avec son chien, qu’accompagnée. Le regard
de l’autre, de manière caractéristique, est vécu comme intrusif, voire menaçant.
On s’étonne dès lors qu’elle ait pu penser à ouvrir un bar, activité
relationnelle s'il en est (on peut cependant penser à une tentative contra-phobique de surmonter
ses peurs). Sa brève période de bistrotière est décrite comme très éprouvante
et elle a cessé dès qu’elle a pu.
Les éléments anxieux sont signalés dans les divers rapports et expertises que nous avons
pu consulter. Je note une grande constance de l’anxiété et des troubles du comportement
associés dès l’enfance de l’assurée. De mon point de vue, ces signes sont
révélateurs d’un trouble de la personnalité, de par leur amplitude et leur inscription
dans la durée. Au sens de I'ICD10, il s’agit d’une personnalité anxieuse (évitante).
Je rappelle que l’ICD, comme le DSM4, sont des grilles purement phénoménologiques qui
ne se prononcent pas en général sur une étiopathogénie.
Chez Mme X.________, les éléments à ma disposition (dossier, mon observation), laissent
à penser qu‘il y a effectivement sous le vernis anxieux un probable soubassement psychotique
qui se traduit notamment par une coloration particulière de la relation (vécue comme intrusive
voire persécutoire) et une pensée par moments désorganisée et confusogène. Dans
le même ordre d’idées, elle décrit, lorsqu’elle prend des antidépresseurs,
un sentiment de dépersonnalisation très marquée qui augmente l’anxiété.
Le trouble agoraphobique est connexe à la personnalité anxieuse.
Depuis le début de la décennie 1990, une dépression s’est installée, structurée
et pérennisée, comme on le voit souvent, par un mécanisme d’épuisement, chez
l’anxieux chronique. L’amplitude de l’humeur dépressive est variable mais pointe,
au mieux, du côté de la dysthymie. Actuellement, elle présente un épisode dépressif
sévère.
Force est de constater que Mme X.________ n’a plus travaillé depuis quinze ans si on excepte
le bref et catastrophique passage comme tenancière de bistrot. On peut cependant regretter qu’elle
n’ait jamais été réellement traitée au plan psychiatrique malgré la tentative
chez la Dresse G.________ (sur injonction, il faut le préciser, d’une assurance perte de gain).
Ce refus de soins ne m‘apparaît pas relever de la mauvaise volonté de l’assurée
mais me semble plutôt constituer un symptôme de son trouble de la personnalité dans le
sens où même la figure du psychiatre peut être perçue comme intrusive et peu bienveillante.
Je lui ai néanmoins vivement conseillé d’y réfléchir et de faire une nouvelle
tentative chez un psychiatre de sa région, au besoin avec l’aide de son nouveau médecin
traitant (puisque la Dresse J.________ prend sa retraite).
En outre, le trouble de la personnalité se traduit par une anxiété, par moments de registre
panique, lorsqu’elle sort d’un cercle très restreint de proches parents. Ceci limite
très singulièrement toute activité professionnelle exigeant un niveau relationnel même
bas. Un trouble de la personnalité étant par définition durable, je pense que cette situation
est appelée à durer. Je conclus donc, au plan purement psychiatrique, à une incapacité
de travail totale et durable.
”
L’
évaluation
en ateliers professionnels
a confirmé que
les limitations ne se situaient pas au niveau somatique, la conclusion étant: "
Il
faut préciser qu’au cours d’une telle évaluation, le sujet n‘est pas constamment
observé et qu’une certaine autonomie lui est laissée. Ces conditions lui permettent généralement
de mieux moduler son comportement et favorisent son implication dans la mesure.
Finalement, l’évaluation en ateliers professionnels permet principalement d’observer
que ce ne sont pas des facteurs lésionnels qui hypothèquent l’espoir d’une reprise
professionnelle.
”
Sur le
plan
thérapeutique
, dans le domaine
somatique
,
je pense qu’il faut abonder dans le sens de l’assurée, et s’abstenir pour l’instant
de tout nouveau geste chirurgical. Mme X.________ considère que même s’il est douloureux,
la situation de son genou gauche est plus satisfaisante que celle du genou droit, celui-ci présentant
une faiblesse majeure liée à l’insuffisance du quadriceps. Elle s’imagine mal sans
sa rotule gauche, craignant de ne plus pouvoir marcher sans canne.
La situation des pieds n’est pas décompensée, au point qu’elle nécessite le
recours à une intervention chirurgicale. Par contre des supports plantaires avec appui rétro-capital
pourraient être conseillés dans cette situation et ils auraient certainement un effet favorable
sur les métatarsalgies et le ralentissement de la progression des déformations.
Sur le plan
psychiatrique
,
le Dr H.________ conseille une prise en charge.
Le
pronostic
est réservé dans le domaine somatique, mais depuis les dernières interventions chirurgicales,
on peut dire que la situation des genoux est plus ou moins stabilisée.
Dans le domaine psychiatrique, le Dr H.________ considère que la situation est figée de façon
durable.
En ce qui concerne l’
exigibilité
professionnelle
nous distinguons le domaine somatique
du domaine psychiatrique.
Sur le plan
somatique
,
- Les
dernières
activités habituelles
exercées, à
savoir celles de monitrice d’auto-école ne sont plus exigibles. La position assise continue
n’est pas compatible avec l’état des genoux de cette assurée.
- Dans une
activité
adaptée
, en position alternée assis-debout,
sans long déplacement et sans port de charges, une capacité de travail entière est médicalement
exigible.
Sur le plan
psychiatrique
,
le Dr H.________ écrit: “
En
ce qui concerne sa capacité de travail, je l’estime actuellement nulle. La dépression
produit une restriction de l’énergie chez une assurée très fatiguée et fatigable
ainsi qu’une diminution de la volition et des capacités de concentration. Ces restrictions
sont suffisamment marquées pour se manifester même dans un emploi peu exigeant au plan intellectuel.
”
Toutes pathologies confondues
,
c’est donc une
incapacité
de travail totale
que nous reconnaissons pour
toute activité".
L'OAI a soumis le dossier au Service médical régional AI (ci-après: SMR) pour appréciation.
Dans un avis médical du 25 février 2010, la Dresse S.________ a émis plusieurs critiques
à l'endroit du rapport d'expertise de la Clinique Y.________. Elle a d'abord observé que les
critères permettant de retenir les diagnostics psychiatriques d'agoraphobie et d'épisode dépressif
sévère ne ressortaient pas clairement du rapport, en particulier de l'anamnèse, et qu'il
n'y avait pas d'indication sur la fréquence des troubles, si bien qu'il n'était pas possible
d'apprécier leur degré de sévérité. Elle constatait ensuite qu'il n'était
nulle part fait mention de l'activité de vendeuse que l'assurée avait exercée pendant
plus d'un an au moment de l'expertise, activité qui présupposait des compétences relationnelles
et une absence de crainte au contact de la clientèle, ainsi qu'un certain nombre de ressources psychiques
telles une capacité d'adaptation et de concentration, de la motivation, de la volonté et de
l'énergie, autant d'éléments qui allaient à l'encontre des limitations fonctionnelles
retenues par l'expert psychiatre. Le médecin du SMR en concluait que l'intéressée avait
manifestement induit les experts en erreur. A ses yeux, le fait d'obtenir une licence de restauratrice,
d'ouvrir son propre établissement puis de travailler comme vendeuse, même à un faible
taux d'activité, sans aucune médication anxiolytique ou anti-dépressive, remettait sérieusement
en doute les déclarations de l'assurée et, partant, l'appréciation des experts selon laquelle
une incapacité de travail totale et durable serait justifiée dans toute activité pour
des motifs psychiques.
Par décision du 16 mars 2010, l'OAI a suspendu le droit à la rente de l'assurée à
partir du 31 mars 2010, considérant que cette dernière avait violé son obligation de renseigner
l'office en omettant de lui signaler sa reprise d'activité lucrative.
Le 17 mars 2010, l'assurée a adressé à l'OAI ses dernières fiches de salaire pour
les mois de décembre 2009, janvier et février 2010, mentionnant un revenu net respectif de
1'880 fr. 85, 1'829 fr. 65 et 1'779 fr. 05.
Sur demande de l'OAI, la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS (ci-après: CCVD) lui a remis,
le 23 mars 2010, l'entier du dossier de l'assurée en sa possession. Il en résultait notamment
que cette dernière avait été mise au bénéfice de prestations complémentaires
depuis le 1
er
mars 1995, prestations qui avaient pris fin au 31 mars 2010 au même titre que la rente d'invalidité,
par décision de la CCVD du 22 mars 2010.
Les 29 mars, 30 août et 1
er
septembre 2010, Z.________ SA a remis à l'OAI, à sa requête, les décomptes des heures
payées à l'assurée entre juillet 2008 et août 2010, tout en précisant que l'horaire
de travail pour une vendeuse à plein temps s'élevait à 42 heures hebdomadaires. Il ressortait
de ces différents documents que l'intéressée avait travaillé entre 19 et 135 heures
par mois pendant cette période.
L'OAI s'est procuré un nouvel extrait du compte individuel de l'assurée au 11 mai 2010, lequel
faisait état d'un salaire annuel de 25'681 fr. pour l'année 2009 chez Z.________ SA.
Par courrier du 15 novembre 2010, l'OAI a avisé le Dr M.________ que le rapport d'expertise du 21
décembre 2009 était incomplet, dans la mesure où il ne tenait pas compte de la reprise
d'activité professionnelle de l'assurée au 10 juillet 2008. Il l'informait des conditions contractuelles
convenues avec Z.________ SA et du nombre d'heures de travail effectuées par l'intéressée
jusqu'au terme de son emploi, fin août 2010, représentant un taux d'activité annuel moyen
de 56% durant la période de septembre 2008 à août 2009. Il le priait de compléter
son rapport en conséquence et de lui faire part de ses nouvelles conclusions, notamment quant à
la capacité de travail exigible dans l'activité habituelle ou dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles.
Le 15 février 2011, le Dr M.________ a fait parvenir à l'OAI les compléments d'expertises
des Drs H.________ et U.________, datés respectivement des 11 et 14 février précédents,
auxquels il déclarait se rallier. Le Dr H.________ admettait qu'il n'avait pas eu connaissance de
l'activité de vendeuse de l'expertisée au moment de son examen, sans pouvoir déterminer
s'il s'agissait d'une omission de sa part ou d'une mauvaise compréhension avec l'intéressée,
et que ses conclusions auraient été différentes s'il en avait été informé.
Selon l'expert psychiatre, il existait néanmoins un faisceau d'informations suffisant, depuis 1995,
pour attester la présence d'un trouble psychique chronique, soit d'un trouble dépressif récurrent,
corroborée par ses propres observations cliniques. Il confirmait dès lors le diagnostic de
dépression sévère, qu'il qualifiait plutôt de trouble dépressif récurrent,
épisode sévère. S'agissant de l'agoraphobie, il relevait que les éléments caractéristiques
étaient davantage anamnestiques que cliniques et maintenait dès lors son point de vue. Pour
le surplus, en particulier la question de savoir si l'activité de vendeuse dans un kiosque pouvait
être compatible avec la phobie de l'assurée, le Dr H.________ préconisait de soumettre
l'appréciation du cas à un nouvel expert. De son côté, le Dr U.________ considérait
que l'expertise avait été réalisée correctement sur la base des éléments
à disposition et que ses conclusions sur le plan somatique se vérifiaient puisque l'intéressée
travaillait. Il adhérait néanmoins à la proposition de son collègue psychiatre de
confier la détermination du taux d'incapacité psychique à un expert neutre.
Par lettre du 19 avril 2011, l'assurée a avisé l'OAI qu'elle avait été engagée
depuis le 1
er
avril précédent en qualité d'employée dans un kiosque à Montagny-sur-Yverdon,
pour environ 10 heures mensuelles.
Conformément à la suggestion des experts de la Clinique Y.________, approuvée par le SMR,
l'OAI a confié la mise en œuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique au Dr B.________,
psychiatre et psychothérapeute. Dans son rapport du 26 août 2011, ce dernier a posé le
diagnostic principal de personnalité anxieuse (évitante), présent depuis la fin de l'enfance,
ainsi que celui – sans répercussion sur la capacité de travail – de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger sans syndrome somatique, présent depuis 1993-1994.
Le raisonnement de l'expert était le suivant:
"
Trouble de la personnalité
Nous sommes en présence d’une personne de 49 ans, chez qui le développement psychoaffectif
précoce n’a pas été marqué par des événements ou des conditions défavorables
susceptibles d’entraver le processus normal de mise en place de la personnalité. Madame X.________
n’a pas été une enfant battue, elle n’a pas été victime d’abus
sexuels, on ne relève pas de séparations traumatiques (prématurité; placements loin
du domicile familial pendant longtemps; hospitalisations longues ou répétées), ni de phénomènes
de parentification (attribution de tâches, de rôles ou de responsabilités d’adulte
à un âge trop précoce). L’entente au sein du couple parental est décrite comme
bonne. Le processus de socialisation s’est déroulé normalement, même si l’assurée
dit avoir été une enfant plutôt renfermée. Il n’y a pas de notion de troubles
du comportement et il n’y a pas eu de suivi psychologique. Il existe, néanmoins, la notion
d’une possible angoisse de séparation dans l’enfance (difficultés rapportées
par l’assurée à faire des choses loin de chez elle), et dans le contexte d’un bégaiement
il aurait été procédé à la passation de tests projectifs. Toujours est-il qu’il
n’y a pas d’éléments en faveur d’une psychose infantile (absence de notion
de retrait autistique, d’incapacité à communiquer avec autrui de façon adaptée,
de symptomatologie phobique aux contenus étranges, de symptomatologie obsessionnelle avec rituels
divers, extensifs et très contraignants, absence de notion de troubles psychomoteurs).
Néanmoins, la mise en place de la personnalité s’est faite sur un mode pathologique.
A possiblement contribué à cela, à l’âge de l’adolescence, période
de bouleversements et de profonds remaniements psychiques, le décès subit du père auquel
Madame X.________ a assisté fortuitement.
Les critères généraux pour la présence d’un trouble de la personnalité
sont vérifiés. En effet, on relève des dysfonctionnements durables dans le domaine des
cognitions (perception de soi et de l’environnement), de l’affectivité ou dans le domaine
interpersonnel depuis la fin de l’enfance, dysfonctionnements se manifestant dans des situations
variées et qui ont été à l’origine d'une souffrance personnelle ou d’un
impact nuisible sur l’environnement social. Cela se reflète par le fait que Madame X.________
signale une souffrance psychique présente depuis l’enfance. Elle n’a pas été
à même de faire une formation professionnelle correspondant à ses capacités (maturité
commerciale) avec l’abandon d’un
cursus
à la faculté des lettres de l’université de Lausanne et l’abandon d’une
formation à HEC en 1983. L’anamnèse dirigée de la biographie professionnelle montre
que, s’il n’y a pas eu de dysfonctionnements dans le sens d’une quérulence ou
d'une conflictualité, l’assurée rapporte le fait qu’elle s’est toujours isolée
des autres. Il en a été ainsi lorsqu’elle s’est associée à des collègues
quand elle était monitrice d’auto-école, personnes qu’elle dit avoir évité
le plus possible, il en a été de même lorsqu’elle a ouvert le bar-salon de jour
à Ste-Croix au mois de juillet 2005, mais encore avec les clients depuis qu’elle travaille
dans un kiosque (juillet 2008). Les interactions avec autrui d’une manière générale,
et au travail de manière plus particulière, sont décrites comme problématiques. Enfin,
sur le plan sentimental, elle n’a pas été à même de s’engager dans une
relation de confiance et de réciprocité à long terme.
Plus spécifiquement, Madame X.________ souffre d’une personnalité anxieuse [évitante],
diagnostic retenu par le Docteur H.________ dans le rapport d’expertise bidisciplinaire du 21 décembre
2009. En effet, Madame X.________ fait état, depuis la fin de l’enfance, d’un sentiment
envahissant et persistant d’anxiété, de tension et d’appréhension. Elle dit,
de tout temps, s’être sentie socialement incompétente et inférieure aux autres.
Dans les situations sociales, il ressort qu’elle a toujours été préoccupée
de manière excessive par la crainte d’être rejetée ou critiquée. Cela a été
à l’origine d’un rétrécissement de son mode de vie avec l’abandon d’activités
sociales en dehors des membres de sa famille proche. Les critères 1, 2, 3, 5 et 6 de B. pour la
présence d’une personnalité anxieuse [évitante] de la CIM-10 sont vérifiés.
Les limitations fonctionnelles en lien avec la personnalité pathologique consistent en un manque
de confiance en soi, des difficultés relationnelles (tolérance réduite à l’interaction
avec autrui) et un état d’anxiété permanent. Ces éléments sont à
l’origine d’une incapacité de travail partielle (20%).
Dans le rapport d’expertise psychiatrique du 25 juillet 1997, est mentionné le diagnostic
de personnalité de structure psychotique. Il s’agit là d’une entité inconnue
dans la nosographie psychiatrique actuelle (CIM, DSM). En outre, une structure de personnalité particulière
n’est pas synonyme de dysfonctionnements et peut être compatible avec une adaptation sociale
et professionnelle satisfaisante.
Par ailleurs, nous n’avons pas retrouvé les symptômes psychotiques mentionnés par
la Doctoresse J.________ dans le rapport médical Al du 11 décembre 1995 (interprétation
de phénomènes physiques; sensations de préscience, rencontre et conversation avec des
personnes décédées).
Phobie sociale
- Dans le rapport médical AI du 27 janvier 2009 de la Doctoresse J.________, a été mentionnée
la présence d’une phobie sociale.
À l’anamnèse dirigée, il ressort que la crainte marquée des interactions avec
autrui s’inscrit dans le cadre de la personnalité anxieuse [évitante] mais qu’il
ne s’agit pas d’une phobie sociale
stricto
sensu
(F40.1). En effet, Madame X.________ ne
craint pas tant d’être exposée à l’éventuelle observation attentive d’autrui,
mais d’être rejetée car elle se sent inférieure et socialement incompétente.
Si elle fait état de palpitations et d’une moiteur des mains dans les situations sociales,
il n’y a pas de tremblements et l’assurée ne rougit pas, elle n’a pas peur de
vomir ni ne présente de besoin urgent ou peur d’uriner ou d’aller à la selle. Au
vu de la non vérification des critères A. et B., le diagnostic de phobie sociale ne doit pas
être retenu.
Trouble anxieux
- Dans le rapport d’expertise psychiatrique du 25 juillet 2007 figure le diagnostic de trouble
anxieux. Il n’est pas mentionné de code diagnostique et nous ne savons pas, plus précisément,
ce à quoi il est fait allusion.
Nous estimons que Madame X.________ présente une anxiété, des préoccupations et un
état de tension permanent qui sont inhérents à la personnalité morbide qu’elle
présente. Le diagnostic séparé de trouble anxieux et notamment d’anxiété
généralisée ne se justifie pas ici, raison pour laquelle nous nous distancions du document
précité.
Trouble dépressif récurrent
- Si Madame X.________ dit avoir une impression de souffrir d’une dépression depuis le décès
de son père, alors qu’elle était âgée de 16 ans, il ressort qu’une symptomatologie
dépressive s’est pleinement manifestée à partir de 1993-1994 en raison d’atteintes
somatiques (aux genoux), puis de la cessation de l’activité professionnelle. En effet, ce
n’est qu’à partir de 1995 qu’un état anxio-dépressif a été
mentionné par la Doctoresse J.________, confirmé par le Docteur P.________ dans le rapport
d’expertise psychiatrique du 25 juillet 1997 (épisode dépressif d’intensité
sévère). Le 15 avril 2005, la Doctoresse J.________ indiquait que Madame X.________ ne présentait
plus d’état dépressif, avec une capacité de travail de 50% pour débuter, et
probablement plus par la suite. Une rechute est mentionnée par ce même médecin dans le
rapport médical Al du 22 décembre 2006 avec la mention d’un état anxio-dépressif
sévère existant depuis le mois de mars 2006, état confirmé par la Doctoresse G.________
dans le rapport médical AI du 9 septembre 2007 (trouble dépressif récurrent sévère)
entraînant une incapacité de travail totale depuis le 6 mars 2006. Ce dernier médecin
mentionne une amélioration avec une incapacité de travail de 90% du 1
er
octobre au 30 novembre 2006 et de 80% depuis le 1
er
décembre 2006. Dans la partie psychiatrique du rapport d’expertise bidisciplinaire du 21 décembre
2009, le Docteur H.________ fait de nouveau état d’un épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques, entraînant une incapacité de travail totale.
Plusieurs antidépresseurs ont été prescrits (fluoxétine, Fluctine®; venlafaxine,
Efexor®; sertraline, Zoloft®; citalopram; paroxétine; miansérine, Tolvon®) et
un bref suivi psychiatrique a eu lieu entre le mois de mars 2006 et le mois de février 2007.
Ce qui précède signifie qu’il a existé au moins deux épisodes dépressifs
distincts et que par conséquent le diagnostic de trouble dépressif récurrent doit être
mentionné et non pas celui d’épisode dépressif.
Madame X.________ estime que la dépression qu’elle présente s’est améliorée
depuis qu’elle a appris comment son père était décédé, il y a de cela
4 ou 6 semaines.
Actuellement, l’humeur est moyennement déprimée avec une tristesse intermittente, la
présence de pleurs lorsque le décès de son père est abordé, une légère
diminution de l’élan vital, un discours négatif, mais l’absence d’abattement,
ainsi qu’une mimique, une gestuelle et une modulation de la voix conservées. Il n’y
a pas d’anhédonie (perte de la capacité à ressentir du plaisir) en ce sens que la
lecture, le sudoku, le fait d’aller promener son chien ou le fait de s’occuper de ses plantes
constituent des activités sources de plaisir. Est présente une diminution de l’énergie,
un manque de confiance en soi, une diminution de l’aptitude à penser ainsi que des troubles
du sommeil (troubles de l’endormissement; réveils nocturnes). Les critères 1 et 3 de
B. ainsi que les critères 1, 4 et 6 de C. pour la présence d’un épisode dépressif
léger sont vérifiés. Le critère 1 de C. (perte de la confiance en soi) est discutable
dans la mesure où il est également dû à la personnalité pathologique. Le critère
2 de C. (sentiments de culpabilité) n’a pas été retenu car les reproches que s’adresse
Madame X.________ n’ont pas de caractère excessif ou inapproprié. Il n’y a pas
d’éléments suffisants pour la présence d’un syndrome somatique (absence d’anhédonie;
absence de manque de réactivité émotionnelle; absence de réveil matinal précoce
ni de pôle dépressif matinal; absence de ralentissement ou d’agitation psychomoteurs;
absence de perte marquée d’appétit ni d’une perte d’au moins 5% du poids
corporel au cours du dernier mois).
Parmi les éléments-clé de la dépression
potentiellement incapacitants (diminution de l’énergie, diminution de la volonté, ralentissement
idéomoteur, diminution de l’aptitude à penser, perte de la confiance en soi), il existe
une diminution de l’énergie. Celle-ci est cependant réduite avec, à l’observation
clinique directe, une baisse de l’élan vital qui n’est que légère. Cet aspect
a tendance à se vérifier à l’analyse du déroulement du quotidien, avec la présence
de journées structurées et la persistance d’activités pendant la journée (sorties
du chien trois fois par jour, soins corporels, activité professionnelle, tâches ménagères).
Il n’y a pas d’aboulie (perte de la volonté) en ce sens que Madame X.________, par exemple,
a refait des remplacements au mois d’août 2010 parce que ses anciens collègues de travail
étaient en difficulté et bien qu’elle n’aimait pas travailler à cet endroit.
Il n’y a pas de ralentissement idéique (initiative, fluidité idéiques), ni moteur.
S’il n’y a pas, dans l’immédiat, de diminution de l’aptitude à penser
dans le sens de troubles de l’attention, de la concentration ou de la mémoire, il existe par
contre une fatigabilité cognitive avec, après 1 heure 45 d’entretien, c’est-à-dire
d’effort intellectuel soutenu, l’apparition d’hésitations ainsi que d’un
temps de latence accru des réponses aux questions. Cet aspect est également consécutif
à l’angoisse que présente l’assurée. Enfin, le manque de confiance en soi
influence négativement la capacité de travail.
Ce qui précède signifie que l’intensité de certains éléments-clé
de la dépression est insuffisamment prononcée pour être à l’origine d’une
diminution de la capacité de travail, même partielle.
Agoraphobie
- Dans le rapport d’expertise rhumatologie et psychiatrique du 21 décembre 2009, figure le
diagnostic d’agoraphobie. L’agoraphobie est une crainte ou un évitement net des foules,
des endroits publics, des déplacements sans être accompagnée ou des déplacements
en dehors du domicile.
Madame X.________ se déplace seule à l’extérieur et si parfois elle est accompagnée,
cela est pour éviter de rencontrer des personnes qui viendraient discuter avec elle alors qu’elle
n’en a pas envie. En outre, le kiosque dans lequel elle travaille se trouve à l’intérieur
d’un centre commercial.
Au vu de ce qui précède, et plus particulièrement la non vérification du critère
A., le diagnostic d’agoraphobie ne doit pas être retenu et nous nous écartons du document
précité.
Pronostic, capacité de
travail
- Les éléments de pronostic défavorable
sont constitués par la présence d’une double pathologie, par l’aspect récurrent
de la dépression (50% des sujets qui ont souffert d’un épisode rechuteront; 70% des personnes
qui ont présenté deux épisodes en feront un troisième; 90% des personnes qui ont
souffert de trois épisodes de dépression en feront un quatrième), ainsi que par l’absence
de suivi psychiatrique. Les éléments de pronostic favorable sont constitués par l’absence
de consommation de substances psycho-actives (alcool, stupéfiants), par l’étayage familial
relativement préservé ainsi que par l’évolution positive de la symptomatologie dépressive,
quoique récente. Globalement, le pronostic doit être qualifié d’incertain.
Les limitations fonctionnelles sont constituées par le manque de confiance en soi (degré moyen),
les difficultés relationnelles (tolérance réduite à l’interaction avec autrui)
modérées, l’anxiété (degré moyen) ainsi que la fatigabilité cognitive
(modérée). Ces limitations fonctionnelles sont à l’origine d’une incapacité
de travail de 20%. En effet, il ressort qu’entre le mois de septembre 2008 et le mois d’août
2009, le taux d’activité a été de 56% comme vendeuse dans un kiosque. Si l’assurée
dit avoir donné sa démission parce qu’elle se sentait mal psychiquement, elle a néanmoins
repris le même type de travail et pour lequel elle reste évasive quant au taux d’activité
réel.
Nous estimons qu’une pleine capacité de travail est susceptible d’être récupérée
si Madame X.________ se soumet à un traitement
lege
artis
(psychiatrique, psychothérapeutique,
biologique psychotrope). Si elle choisissait un travail où elle serait moins livrée à
l’interaction avec autrui et aux horaires réguliers (travail de classement, par exemple),
la capacité de travail serait de 100% et cela depuis le 15 juillet 2011. Dans une activité
adaptée toujours, l’aptitude au travail a été de 80% du mois de juillet 2008 à
la mi-juillet 2011.
Pour la période passée, et plus particulièrement de la reprise d’une activité
professionnelle au mois de juillet 2008 (kiosque), la Doctoresse J.________ ne mentionne qu’un
état anxio-dépressif, c’est-à-dire le deuxième épisode existant depuis
2006, cela sans le grader ni en décrire les signes et symptômes constitutifs. Par contre, le
status psychiatrique qui figure dans la partie psychiatrique de l’expertise bidisciplinaire du
21 décembre 2009 est compatible avec un épisode dépressif actuel de degré sévère.
Un épisode dépressif sévère n’est pas incompatible avec l’exercice d’une
activité professionnelle, cela étant corroboré par le fait qu’à cette époque
Madame X.________ travaillait. Le fait que l’assurée mentionne une amélioration depuis
4 à 6 semaines sur le plan de la dépression, a tendance à confirmer ce que nous avons
mentionné ci-dessus, à savoir la possibilité de la récupération d’une
capacité de travail supplémentaire. Il est clair que Madame X.________ possède des ressources.
Ainsi, en 2003 alors que la capacité de travail attestée était déclarée nulle,
elle a fait la patente de cafetier-restaurateur, ce qui suppose la présence de ressources psychiques
non négligeables.
Une capacité de travail de 60% a existé entre le mois de juillet 2008 et la mi-juillet 2011.
L’aptitude actuelle (capacité de travail de 80%) doit être datée depuis le 15 juillet
2011 en raison de l’amélioration de la dépression depuis cette date.
Conclusions
- Il s’agit d’une assurée qui souffre d’une personnalité anxieuse [évitante]
qui est, dans l’immédiat, à l’origine d’une incapacité de travail de
20%. Le trouble dépressif récurrent est actuellement léger et non incapacitant. Les diagnostics
d’agoraphobie et de phobie sociale ne doivent pas être retenus. Dans l’activité
de vendeuse-gérante de kiosque, l’incapacité de travail a été de 40% du mois
de juillet 2008 à la mi-juillet 2001 [recte: 2011] et de 20% depuis lors; elle est susceptible d’amélioration
avec un suivi psychiatrique, psychothérapeutique et biologique psychotrope. Dans une activité
adaptée, la capacité de travail est de 100% dans l’immédiat, et cela depuis le 15
juillet 2011; du mois de juillet 2008 à la mi-juillet 2011, elle a été de 80%".
Appelés à se prononcer sur l'appréciation du Dr B.________, les Drs S.________ et T.________
du SMR ont considéré, dans un avis médical du 5 septembre 2011, que le rapport d'expertise
psychiatrique du 26 août 2011 était complet et convaincant, de sorte qu'il n'y avait pas matière
à s'en écarter. Sur le plan somatique, les médecins du SMR estimaient que les conclusions
de l'expertise de la Clinique Y.________ de 2009 étaient toujours valables, si bien qu'il y avait
lieu de retenir que l'assurée présentait une pleine capacité de travail exigible dans
une activité adaptée à ses problèmes de genoux, sans long déplacement ni port
de charges et permettant l'alternance des positions assise et debout.
Répondant à l'OAI, Z.________ SA lui a indiqué, le 20 septembre 2011, que le salaire horaire
de l'assurée était de 19 fr. 10 en 2009 et 2010, et qu'il aurait été augmenté
à 19 fr. 30 dès le 1
er
janvier 2011, indemnités de vacances en sus.
L'extrait du compte individuel de l'assurée que l'OAI s'est fait remettre en date du 22 septembre
2011 faisait état d'un revenu annuel total de 14'558 fr. pour l'année 2010.
Sur la base de ces éléments, l'OAI a rendu, le 2 novembre 2011, un projet de décision
de suppression de la rente d'invalidité rétroactivement au 30 septembre 2008, soit trois
mois après l'amélioration de l'état de santé de l'assurée. Dit projet était
essentiellement motivé par le fait que l'intéressée n'avait pas tenu informé l'office
de l'évolution de sa situation professionnelle et que sa capacité de travail exigible reconnue
médicalement était de 80% depuis juillet 2008 dans sa profession habituelle de vendeuse-gérante,
respectivement de 100% dès la mi-juillet 2011 dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, de sorte que le degré d'invalidité permettant l'ouverture du droit à la
rente, par 40%, n'était pas atteint.
L'assurée a contesté ce projet de décision par courrier de son conseil du 5 décembre
2011. Elle remettait en cause le bien-fondé des deux rapports d'expertise des médecins de la
Clinique Y.________ et du Dr B.________, considérant que le premier minimisait à l'excès
ses problèmes de genoux et que le second était contradictoire, en ce sens qu'il concluait à
une capacité de travail à peine diminuée malgré un pronostic incertain. Elle sollicitait
en conséquence la mise en œuvre d'une nouvelle expertise.
Après avoir réexaminé les rapports d'expertise en cause, les Drs  [...] et T.________
du SMR ont estimé, dans un avis médical du 19 décembre 2011, que l'appréciation
psychiatrique de l'expert B.________ l'emportait sur celle de la Clinique Y.________. Selon eux, le fait
que le pronostic ait été qualifié d'incertain permettait de mieux comprendre qu'une rechute
était possible chez une personne ayant déjà fait l'objet d'un épisode dépressif,
mais ne constituait pas un facteur de diminution de la capacité de travail, ce d'autant moins que
l'assurée avait pu, nonobstant un tel épisode jugé sévère par le Dr H.________
en 2009, travailler à 56% sur une année. Quant au grief relatif à la minimisation de la
pathologie des genoux, les médecins du SMR l'écartaient dans la mesure où les experts
avaient admis les atteintes dégénératives et décrit des limitations fonctionnelles
claires qui, ici encore, n'avaient pas empêché l'intéressée de travailler en position
debout prolongée avec "piétinement" dans un kiosque au taux précité. Ils
concluaient que l'assurée n'apportait aucun élément médical nouveau susceptible de
modifier leur position.
Par décision du 12 janvier 2012, l'OAI a confirmé intégralement son projet du 2 novembre
2011.
E.
X.________ a recouru contre cette décision par acte de son conseil du 16 février 2012, en concluant
à sa réforme en ce sens que le droit à la rente est maintenu. Elle attire l'attention
du tribunal sur les conclusions diamétralement opposées des experts de la Clinique Y.________,
qui retiennent une incapacité de travail totale pour raison psychique, et de l'expert B.________,
qui reconnaît une pleine capacité de travail exigible à compter de la mi-juillet 2011.
Elle fait grief à ce dernier d'avoir forgé son opinion sur la simple supposition que son état
de santé s'améliorerait par le biais d'un traitement et d'entrer en contradiction avec les
autres éléments au dossier. Elle considère que l'OAI aurait dû ordonner la mise en
œuvre d'une nouvelle expertise neutre, ce qu'elle requiert à titre de mesure d'instruction,
et que la rétroactivité de la suppression de rente ne se justifie pas. Elle sollicite enfin
le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Dans sa réponse du 3 avril 2012, l'OAI conclut implicitement au rejet du recours. Il insiste sur
le fait que le rapport d'expertise de la Clinique Y.________ a été établi sur la base
d'une anamnèse tronquée, soit en méconnaissance de la reprise d'activité professionnelle
de la recourante, raison pour laquelle il y a lieu de privilégier les conclusions de l'expertise
du Dr B.________. Il rappelle que la proposition thérapeutique émise par ce dernier ne vise
qu'à améliorer la capacité de travail dans la profession habituelle de vendeuse-gérante,
mais non pas dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles, pour laquelle une pleine
capacité de travail exigible est de toute manière reconnue. Il considère en outre que
la suppression rétroactive est légitimée par la violation, par la recourante, de son obligation
de renseigner l'office sur l'évolution de sa situation économique.
Dans ses déterminations du 29 mai 2012, la recourante maintient ses conclusions. Elle insiste sur
l'utilité d'une nouvelle expertise, faisant valoir que, selon ses médecins traitants, elle
ne serait pas en mesure de travailler à plus de 30 pour cent. Elle conteste avoir dissimulé
à l'OAI sa reprise d'activité, qu'elle avait d'ailleurs annoncée à la CCVD.
Par décision du 6 mars 2012, le Juge instructeur de l'autorité de céans a accordé
à la recourante le bénéfice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 2 octobre 2013, ce même magistrat a rejeté la requête d'administration
d'une expertise judiciaire de la recourante sur la base d'une appréciation anticipée des preuves
au dossier, la cause paraissant suffisamment instruite.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI, sous réserve de dérogations
expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art.
58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de
la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile et satisfait en outre aux autres
conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable en la forme.
b)
La loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36) s'applique
aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164; ATF 125 V 413
consid. 2c).
b)
Le litige porte sur la suppression, par la voie de révision, du droit de la recourante à une
rente entière d'invalidité rétroactivement au 30 septembre 2008. Singulièrement,
il y a lieu d'examiner si la capacité de gain de l'intéressée a augmenté dans une
mesure justifiant la suppression de cette prestation depuis la décision initiale du 22 décembre
1997 (les communications par lesquelles l'intimé a indiqué à l'assurée qu'elle continuait
à bénéficier de cette prestation n'étant pas pertinentes pour la base de comparaison
déterminante dans le temps; cf. ATF 133 V 108).
3.
a)
En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI (respectivement
l'ancien art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007), l’assuré
a droit à un quart de rente s’il est invalide à 40% au moins, à une demi-rente s’il
est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s’il est invalide à 60% au
moins et à une rente entière s’il est invalide à 70% au moins.
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Chez les assurés actifs, le degré d'invalidité doit être déterminé sur
la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 28a al. 1 LAI en corrélation avec l'art.
16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en règle générale, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la
différence permettant de calculer le taux d'invalidité (TF 9C_394/2013 du 27 septembre 2013
consid. 3.2).
b)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le droit à la rente peut motiver une révision
au sens de l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée en cas de modifications sensibles
de l'état de santé ou lorsque celui-ci est resté le même mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5; TF 9C_1006/2010
du 22 mars 2011 consid. 2.2). Une simple appréciation différente d'un état de fait, qui,
pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas à une révision au
sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b; TF 9C_795/2010 du 26 avril 2011 consid. 3.1). Le point
de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en force reposant
sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances
régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108).
Selon l'art. 88bis al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201),
la diminution ou la suppression de la rente d'invalidité prend effet au plus tôt le premier
jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision (let. a), voire rétroactivement
à la date où elle a cessé de correspondre aux droits de l'assuré, s'il se l'est fait
attribuer irrégulièrement ou s'il a manqué, à un moment donné, à l'obligation
de renseigner qui lui incombe raisonnablement selon l'art. 77 RAI (let. b).
L'ayant droit, ses proches ou les tiers auxquels une prestation est versée sont tenus de communiquer
à l'assureur ou, selon le cas, à l'organe compétent toute modification importante des
circonstances déterminantes pour l'octroi d'une prestation (art. 31 al. 1 LPGA). Cette obligation
est rappelée à l'art. 77 RAI, lequel précise que l'ayant droit ou son représentant
légal, ainsi que toute personne ou autorité à qui la prestation est payée, doit communiquer
immédiatement à l'office AI tout changement important qui peut avoir des répercussions
sur le droit aux prestations, en particulier les changements qui concernent l'état de santé,
la capacité de gain ou de travail, la situation personnelle et éventuellement économique
de l'assuré. Pour qu'il y ait violation de l'obligation de renseigner, il faut qu'il y ait un comportement
fautif; d'après une jurisprudence constante, une légère négligence suffit déjà
(TF 9C_75/2011 du 22 août 2011 consid. 4 et l'arrêt cité).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant,
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_137/2013
du 22 juillet 2013 consid. 3.1).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le
caractère incomplet (TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3). Cela vaut également
lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF
9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références citées).
d)
Dans le domaine des assurances sociales, la
procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause
doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés. Dans la conduite de la procédure, l'assureur dispose d'un large pouvoir d'appréciation
en ce qui concerne la nécessité, l'étendue et l'adéquation de recueillir des données
médicales (TF 8C_667/2012 du 12 juin 2013 consid. 4.1 et la référence citée).
4.
a)
Dans
le cas d'espèce, la décision litigieuse retient que la recourante présente une capacité
de travail exigible de 80% dans la profession de vendeuse-gérante depuis le mois de juillet 2008
et de 100% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis la mi-juillet
2011. Cette décision se fonde essentiellement sur les deux rapports d'expertise de la Clinique Y.________
du 21 décembre 2009, complété en février 2011, et du Dr B.________ du 26 août
2011.
L'OAI considère que l'appréciation psychiatrique du Dr B.________ doit être préférée
à celle des médecins de la Clinique Y.________, dans la mesure où ces derniers n'avaient
pas connaissance à l'époque de l'activité lucrative exercée par la recourante. Il
estime néanmoins que les conclusions des experts de la Clinique Y.________ conservent leur validité
sur le plan somatique et retient ainsi que l'état de santé de l'intéressée s'est
amélioré au point de justifier une suppression de la rente d'invalidité servie depuis
le 1
er
mars 1995.
La recourante soutient au contraire que l'office intimé aurait dû ordonner la mise en œuvre
d'une nouvelle expertise et affirme ne pas être à même de travailler à plus de 30
pour cent.
b)
Sur le plan psychiatrique, force est d'admettre, avec l'OAI, que la valeur probante de l'expertise de
la Clinique Y.________ est compromise puisqu'il est apparu, au cours de l'instruction administrative,
que les experts ignoraient, au moment de leur examen, que la recourante avait repris une activité
de vendeuse dans un kiosque depuis le 10 juillet 2008, à un taux moyen de 56 pour cent. Cette problématique
a été relevée à juste titre par le SMR dans son avis du 25 février 2010. Interpellé
à cet égard, l'expert psychiatre H.________ a lui-même reconnu, dans son complément
d'expertise du 11 février 2011, que ses conclusions auraient été différentes s'il
avait su que sa patiente travaillait en réalité à mi-temps et préconisé de faire
appel à un nouvel expert. Dans ces circonstances, il est indéniable que l'évaluation psychiatrique
de la Clinique Y.________ n'a pas été établie en pleine connaissance de l'anamnèse
et qu'il s'agit là d'un élément objectivement vérifiable et suffisamment pertinent
pour remettre en cause le bien-fondé de ses conclusions (cf. supra, consid. 3c).
Contrairement à ce que soutient la recourante, tel n'est pas le cas de l'expertise du Dr B.________,
laquelle a été réalisée en toute connaissance de cause, sur la base d'une analyse
soignée et complète de l'anamnèse professionnelle, familiale, psychosociale et psychiatrique
de l'intéressée, que cette dernière ne remet d'ailleurs pas en question. En outre, le
rapport du 26 août 2011 relate de façon détaillée le passé médical de l'expertisée,
sa médication actuelle et ses plaintes subjectives. L'expert psychiatre procède ensuite à
une discussion approfondie du cas de l'assurée, dans laquelle il examine systématiquement les
différents diagnostics soulevés précédemment avant d'émettre sa propre appréciation
personnelle, qu'il motive de manière claire et pertinente. En particulier, l'expert expose de façon
convaincante les raisons qui l'amènent à retenir la présence d'un trouble de la personnalité
chez la recourante et un impact limité sur la capacité de travail dans la profession habituelle
de vendeuse-gérante de kiosque. De même, il explique les motifs pour lesquels il écarte
tout autre diagnostic invalidant et conclut à une pleine capacité de travail exigible dans
une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l'assurée.
Il est vain d'arguer, comme le fait la recourante, que cette appréciation serait contraire à
l'ensemble des autres avis médicaux au dossier. Une capacité de travail avait en effet déjà
été reconnue par les différents médecins consultés depuis 2005, à des degrés
d'exigibilité variant entre 50 et 80 pour cent. Que la Dresse  J.________ ait ensuite attesté,
en janvier 2009, une incapacité de travail totale dans toute activité est sans incidence, puisque
l'assurée travaillait alors déjà à plus de 40% depuis plus de quatre mois. Ce même
médecin avait d'ailleurs estimé, dans son rapport précédent, que la capacité
de travail de sa patiente pouvait être améliorée par une prise en charge thérapeutique,
ce qui s'est avéré pendant le court suivi chez la Dresse G.________. Au demeurant, la recourante
ne produit aucune autre pièce médicale qui attesterait, comme elle l'affirme, que sa capacité
de travail ne serait pas supérieure à 30 pour cent.
Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de s'éloigner des conclusions du rapport d'expertise du Dr
B.________, qui revêt toutes les qualités requises par la jurisprudence pour se voir reconnaître
une pleine valeur probante (cf. supra, consid. 3c). Toutefois, contrairement à ce que retient
l'intimé dans sa décision litigieuse, la capacité de travail attestée par l'expert
– au regard des seules atteintes à la santé psychique constatées – est de
60% dans l'activité habituelle de vendeuse-gérante, pour la période de juillet 2008 à
la mi-juillet 2011, et de 80% depuis lors. Dans une activité adaptée, avec un horaire de travail
régulier et n'impliquant que peu d'interaction avec autrui, la capacité de travail était
de 80% de juillet 2008 à mi-juillet 2011, puis de 100 pour cent.
c)
D'un point de vue somatique, l'OAI considère que les conclusions des médecins de la Clinique
Y.________ conservent leur validité. Ce point de vue peut être confirmé dans la mesure
où l'appréciation rhumatologique du Dr U.________ repose essentiellement sur les antécédents
médicaux de la recourante, les examens cliniques effectués le 9 novembre 2009 par l'expert
M.________ et les documents d'imagerie. Ces médecins ont donc tenu compte des multiples interventions
chirurgicales subies par l'expertisée, pour en conclure que les séquelles pourraient être
atténuées par l'exercice d'une activité sédentaire, de type administratif par exemple.
Cette conclusion est corroborée par les observations faites en ateliers professionnels, lesquelles
ont permis de constater qu'aucun facteur lésionnel ne contre-indiquait une reprise d'activité
professionnelle, ainsi que par la recourante elle-même, qui a su démontrer qu'elle était
parfaitement capable de travailler entre 19 et 135 heures mensuelles dans un kiosque pendant deux ans.
Le fait qu'elle ait ensuite recherché et retrouvé un nouvel emploi similaire en avril 2011
va d'ailleurs dans le même sens.
On ne saurait dès lors faire grief à l'office intimé d'avoir suivi l'opinion des experts
de la Clinique Y.________ en retenant une capacité de travail pleinement exigible dans une activité
respectant les limitations fonctionnelles physiques de l'intéressée, soit permettant l'alternance
des positions assise et debout, sans long déplacement ni port de charges.
d)
Au
vu de ce qui précède, c'est à bon droit que l'OAI a considéré que l'état
de santé de la recourante s'était modifié depuis la décision d'octroi de rente du
22 décembre 1997 dans une mesure justifiant la révision de cette prestation (cf. supra,
consid. 3b).
Le dossier médical étant suffisamment complet pour permettre à la Cour de céans de
statuer en toute connaissance de cause sur ce point, la mise en œuvre d'une expertise judiciaire,
telle que requise par la recourante à titre de mesure d'instruction supplémentaire, ne se justifie
pas.
e) aa)
Cela
étant, l'intimé ne pouvait pas supprimer la rente avec effet rétroactif au 30 septembre
2008, compte tenu de la capacité résiduelle de travail raisonnablement exigible dans une activité
adaptée, sans procéder à une comparaison des revenus (cf. supra, consid. 3a) pour établir
l'évolution du taux d'invalidité de la recourante. A défaut, il a failli à son devoir
d'instruire la cause d'office (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Pour ce motif, le dossier lui sera retourné
pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
bb)
Dans
ce contexte, on observera que selon les résultats de la comparaison des revenus à effectuer,
une modification du droit aux prestations avec effet rétroactif au 30 septembre 2008, soit trois
mois après l'amélioration de l'état de santé attestée par les experts, est envisageable,
contrairement à ce que soutient la recourante. En effet, alors même qu'elle avait été
dûment avisée, le 28 août 2003, de son obligation de signaler à l'office tout changement
dans sa situation économique et des conséquences qui en découlaient, la recourante n'a
pas pris la peine d'annoncer à l'OAI la formation de restauratrice qu'elle était justement
en train d'entreprendre. Ce n'est qu'à la lecture du rapport du Dr L.________ du 14 juin 2005 et
après avoir interpellé l'assurée à ce sujet que l'OAI en a finalement eu connaissance
puis a appris que l'intéressée avait ouvert son propre établissement durant l'été
2005. Pareillement, quoique l'attention de cette dernière ait été attirée une nouvelle
fois sur son obligation d'informer l'office en date du 23 juin 2005, suite aux événements précités,
ce n'est qu'après s'être fait produire un extrait du compte individuel de l'assurée en
octobre 2009, puis les décomptes des heures payées par l'employeur que l'intimé a découvert
qu'elle travaillait comme vendeuse dans un kiosque depuis l'été 2008 à plus de 50 pour
cent. En omettant de porter ces éléments à la connaissance de l'office intimé, la
recourante a donc violé l'obligation d'informer qui lui incombait, à tout le moins par négligence
(cf. supra, consid. 3b).
L'argument de la recourante selon lequel elle avait avisé la CCVD de sa reprise d'activité
ne lui est pas d'un grand secours. Il tend bien plutôt à démontrer que l'assurée
était consciente du fait que ces événements pouvaient avoir une influence sur ses prestations
sociales et que rien ne l'empêchait d'en avertir l'office intimé au même titre que les
autres assureurs sociaux impliqués.
5.
a)
En
définitive, le recours doit être admis en ce sens que la cause est retournée à l'OAI
pour complément d'instruction et nouvelle décision au sens des considérants (en particulier
consid. 4b in fine et 4e)aa)).
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires
à 400 fr. à la charge de l'OAI débouté (art. 49 al. 1 LPA-VD).
La recourante, qui obtient gain de cause avec le concours d'un mandataire professionnel, a droit à
une indemnité de dépens, dont le montant doit être déterminé d'après l'importance
et la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA; cf. également art. 7 TFJAS [tarif du
2 décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances
sociales, RSV 173.36.5.2]). En l'occurrence, il y a lieu d'arrêter le montant des dépens à
3'800 fr. à la charge de l'intimé, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD). Ce montant couvre intégralement
l'indemnité due à Me Paul-Arthur Treyvaud pour l'assistance judiciaire, de sorte que cette
question devient sans objet.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 12 janvier 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d'instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à X.________ une indemnité
de 3'800 fr. (trois mille huit cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Paul-Arthur Treyvaud, avocat (pour X.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurance sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :