vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 705 · 2014-11-26 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ALCOOLISME, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, NOTION, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, FORCE PROBANTE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.11.2014 Arrêt / 2014 / 705

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
266/13 - 288/2014
ZD13.045528
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 novembre 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mme
Dormond Béguelin et M. Pittet, assesseurs
Greffière
:              Mme
Brugger
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne,
et
I.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], divorcée,
titulaire d’un certificat fédéral de capacité d’employée de commerce,
a déposé le 2 mars 2012 une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en indiquant souffrir
de problèmes cardiaques, d’un anévrisme à la tête, de caillots de sang à
la tête, d’un ulcère à l’estomac et d’épilepsie, depuis environ
2004. Auparavant employée de banque auprès de Banque Y.________ à [...], elle a été
licenciée en janvier 2010 et s’est inscrite à l’assurance-chômage depuis le
1
er
mai 2010. Elle a présenté une incapacité totale de travail à compter du 7 juillet
2011 et a perçu des indemnités journalières de son assureur perte de gain.
Il ressort de la fiche d’examen du 16 mars 2012 de l’OAI notamment les éléments
suivants :
«
[…].
Le certificat d’IT [incapacité de travail] signé du 24.02.2012 a une durée de 2
mois, et sera réévalué fin avril. Les médecins signalent un problème d’alcool
qui n’est pas mentionné dans la demande. Elle est actuellement à la Fondation Z.________,
elle y est rentrée le 11.01.2012, et aucune date de sortie n’est prévue. […]
».
Le 16 mars 2012, l’assureur perte de gain a transmis à l’OAI le dossier de l’assurée,
dont il ressort notamment les pièces suivantes :
-
Un certificat médical du 21 juillet 2010
du Dr R.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant,
attestant une incapacité totale de travail du 30 juin au 31 août 2010, en raison d’un
épisode dépressif moyen en relation avec son licenciement et un conflit conjugal.
-
Plusieurs certificats médicaux du Dr R.________
attestant l’incapacité totale de travail de l’assurée depuis le 7 juillet 2011.
-
Un rapport du 1
er
janvier 2012 du Dr K.________, chef de clinique au Service d’alcoologie du C.________ (ci-après :
le C.________), de Q.________, infirmière de liaison au Service d’alcoologie V.________, de
G.________, intervenante sociale à la Fondation L.________ (ci-après : la Fondation L.________)
et de S.________, directeur à la Fondation L.________, selon lequel :
«
Nous
avons vu la patiente susnommée en bilan d’indication au traitement alcoologique dans le cadre
du dispositif E.________ [E.________], le 19 décembre 2011 à l’unité hospitalière
V.________ à [...].
[…]
Anamnèse
alcoologique :
Mme
X.________ dit avoir consommé de 1 à 3 verres d’alcool dès l’âge de 11-12
ans, lors de fêtes foraines. Elle décrit une évolution non problématique où
elle buvait une fois par semaine, du vin et ou divers alcools forts, consommations qu’elle estime
à 3-4 unités.
La
patiente parle d’une augmentation de sa consommation suite à l’accident de voiture en
1996. Elle buvait alors après le travail, quotidiennement, tous types d’alcools jusqu’à
une bouteille.
Premier
séjour de 3 semaines à V.________ en 2008 sur injonction de son employeur qui menace de la
licencier si elle ne se soigne pas. Elle réussit avec un suivi ambulatoire à la [...] [ [...]],
et un autre avec sa référente infirmière de V.________, à maintenir une consommation
contrôlée durant deux ans avec une prise de 3 unités le samedi, et 3 unités le dimanche.
En juin 2010, elle effectue un deuxième séjour à V.________, ayant perdu le contrôle
suite à son licenciement ainsi que ses problèmes conjugaux. Elle intègre ensuite [la Fondation
D.________ pour 3 mois sur décision de l’ORP [Office régional de placement].
Depuis
juin 2011, Mme X.________ dit boire à nouveau tous les jours environ 1.5 l de vin rouge ou rosé.
Elle boit pour éviter les tremblements et les nausées perçues dès le matin. Elle
relève des problèmes de concentration et du laisser-aller comme effets négatifs de l’alcool.
Elle n’arrive plus à tenir correctement son appartement.
La
patiente fume 2 paquets de cigarettes/jour.
En
juillet 2011, Mme X.________ est hospitalisée à [...] durant une semaine pour une crise d’épilepsie.
En août, elle est hospitalisée une 2
ème
fois pendant 9 jours suite à une hémorragie digestive haute. Elle intègre V.________ pour
un 3
ème
séjour le 20 décembre 2011.
Anamnèse
médicale :
·
Cardiopathie (pose d’un stent, en avril
2007)
·
Hypertension traitée
·
Anévrisme + thrombose cérébrale
·
Hémorragie digestive haute (août 2011)
·
Crise d’épilepsie (juillet 2011)
·
Poll/neuropathie distale
·
BPCO [broncho-pneumopathie chronique obstructive]
degré léger
·
Œdème de Quinque
Bilan
de l’intervention :
Lors
de l’entretien nous relevons 7 critères sur 7 en faveur d’un diagnostic de dépendance
à l’alcool selon le DSM-IV [Manuel diagnostic et statistique des troubles mentaux]. A noter
que la patiente présente aussi plusieurs facteurs de risques pour un sevrage compliqué, à
savoir : une dépendance aux benzodiazépines, des comorbidités médicales ainsi
que des antécédents de crise épileptique.
Au
cours de l’entretien, Mme X.________ nous informe avoir consommé ce jour. Malgré cela,
le discours reste fluide et cohérent. Nous relevons une anxiété et une tristesse importante.
La patiente fait plus que son âge et se présente un peu négligée. Le frère de
Madame dit qu’il ne peut plus répondre aux fréquents appels au secours de sa sœur,
cependant il la soutient dans sa démarche de soins. Mme X.________ souhaite se sentir mieux physiquement
et psychologiquement, se renforcer face à son ex-mari et retrouver du travail. Elle vise une abstinence
totale.
Au
vu de la crise personnelle que traverse la patiente, de son état de santé précaire et
de sa motivation pour s’en sortir, nous validons un séjour de trois mois à la Fondation
Z.________. Sa situation sera réévaluée durant cette période
».
-
Un certificat médical du 31 janvier 2012
du Dr R.________, dans lequel il a diagnostiqué des troubles anxieux, une dépendance à
l’alcool et une cardiopathie ischémique. Selon ce médecin, on pouvait s’attendre
à une reprise de l’activité professionnelle ou à une amélioration de la capacité
de travail, mais pas avant mai 2012.
Dans un rapport du 2 avril 2012 adressé à l’OAI, le Dr M.________, spécialiste en
cardiologie et médecin traitant de l’assurée, a posé les diagnostics de cardiopathie
ischémique avec angioplastie en 1999, 2003 et 2007, un angor vasco spastique, une dépendance
OH [alcool] et une thrombose des sinus veineux cérébraux en 2011. Le dernier contrôle
datait du 16 décembre 2011. Il a indiqué que l’anamnèse cardiologique était
stable. Par rapport à l’activité professionnelle, il a précisé qu’un
effort modéré était acceptable sur le plan cardiologique, en ajoutant que le problème
était la dépendance alcoolique.
Dans un rapport du 23 avril 2012 à l’OAI, le Dr R.________ a retenu comme diagnostics avec
effet sur la capacité de travail une cardiopathie ischémique, une thrombose des sinus veineux
cérébraux, une dépendance à l’alcool et un ulcère duodénal avec hémorragie
secondaire. Il a également relevé une fatigabilité et des troubles de l’humeur,
avec un pronostic réservé. La patiente était alors suivie à la Fondation Z.________
pour son problème de dépendance à l’alcool. Quant aux restrictions physiques et
psychiques, le médecin a indiqué des troubles de la concentration, des céphalées
et une dyspnée, estimant que l’activité d’employée de bureau n’était
plus exigible. Selon lui, on pouvait s’attendre à une reprise de l’activité professionnelle
à 100% à partir du deuxième semestre 2012, selon l’évolution. Il a notamment
joint à son courrier les deux rapports suivants :
-
Un rapport du 7 février 2012 de la Dresse
F.________, du Dr J.________ et de la Dresse P.________, respectivement cheffe de clinique, chef de clinique
et médecin assistante au Service d’alcoologie du C.________,
faisant suite au troisième séjour de
l’assurée auprès de l’unité hospitalière de V.________ du 20 décembre
2011 au 9 janvier 2012, date de son entrée à Fondation Z.________. Il en ressort notamment
ce qui suit :
«
Diagnostics
(CIM-10)
-
Syndrome de dépendance à l’alcool,
actuellement abstinente mais dans un environnement protégé (F 10.21)
§
Crise d’épilepsie inaugurale sur sevrage
d’alcool en juillet 2011
§
Stéatose hépatique (échographie
abdominale en août 2011)
§
Gastropathie hypertensive sans varices oesophagiennes
(OGD [gastroscopie] en août 2011)
-
Syndrome de dépendance au tabac, utilisation
continue (F 17.25)
-
Thrombose des sinus veineux cérébraux
transverse et sigmoïde gauche en juillet 2011
-
Hémorragie digestive haute sur ulcère
duodénal en août 2011
-
Reflux gastro-oesophagien
-
Episode dépressif moyen en 2003 (F 32.1)
-
Cardiopathie ischémique
-
Status post fracture du poignet gauche en mai
2009
-
Status post fracture cervicale, pied droit et
cheville droite en 1996 (accident de la circulation)
-
Allergie à l’imidazolidinzyl urea et
angio-œdème aux IEC [inhibiteur de l’enzyme de conversion]
Anamnèse
actuelle
[…]
La
patiente a cet automne de nouveau augmenté sa consommation d’alcool dans un contexte de fins
de droits de chômage pour février 2012, ce qui l’inquiète. Divorcée en décembre
2010, elle vit encore avec son ex mari avec une augmentation de la violence conjugale ces derniers mois.
Il y a eu des menaces de mort ce qui a conduit la patiente à déposer plainte.
Mme
X.________ souhaite un nouveau séjour chez nous, après quoi elle vise une abstinence totale
qu’elle motive pour des raisons de santé, pour rechercher un nouvel emploi et pour « se
retrouver elle-même ». Elle a été vue par E.________ en date du 19.12.2011,
et une journée d’essai a été effectuée à Fondation Z.________ en date
du 5 janvier. L’entrée y est prévue pour le 9 janvier 2012.
[…]
Histoire
de la consommation d’alcool
Actuellement
Mme X.________ estime sa consommation actuelle à 1,5 litres de vin par jour. Elle consomme soit
seule ou au bistrot. Les effets positifs de l’alcool consistent à calmer les symptômes
de sevrage comme le tremor. Elle déplore cependant les effets négatifs suivants : perte
de mémoire, signe de manque le matin, fatigue. Nous retenons 7 critères sur 7 de dépendance
à l’alcool selon le DSM-IV. La patiente se trouve au stade « décision »
selon le modèle Prochaska et DiClemente.
[…]
Discussion
et évolution
Le
sevrage s’est passé sans complication sous couverture par un schéma fixe à doses
dégressives d’Anxiolit, en [p]lus de s[o]n traitement habituel de 6x15 mg/j. Elle a bénéficié
d’une vitaminothérapie par Bernerva
®
300 mg/j en i.v. [intraveineuse] pour un total de 3 administrations.
Mme
X.________ a participé aux groupes thérapeutiques proposés. Elle est entrée à
Fondation Z.________ le 09.01.2012 pour un séjour de 3 mois, afin de consolider son projet d’abstinence,
retrouver un emploi et pouvoir entreprendre les suites judiciaires suite à la violence conjugale.
Sur
le plan somatique, Mme X.________ est suivie régulièrement par son cardiologue, le Dr M.________,
en raison de sa cardiopathie ischémique. A l’entrée et pendant son séjour, elle
est restée plutôt hypotendue avec une TA [tension artérielle] à 100 mmHg et des pulsations
régulières élevées à 100/mn asymptomatique. Nous avons dans un premier temps
suspendu une partie de son traitement hypertenseur, mais nous avons par la suite en accord avec son cardiologue,
repris ce traitement à petites doses. Son traitement habituel de Kinzal
®
80 mg est actuellement à 20 mg par jour, le Dilzem
®
retard 90 mg a été diminué à 30 mg 2 fois par jour, à réaugmenter progressivement
selon la pression artérielle et les pulsations. Ce traitement a été introduit à but
anticalcique afin de prévenir des spasmes coronariens. Nous avons continué son traitement habituel
par du Concor
®
5 mg.
En
ce qui concerne son anti-coagulation par Sintrom
®
en raison de la thrombose des sinus veineux cérébraux diagnostiqués en juillet 2011, la
patiente a bénéficié d’une IRM [imagerie par résonance magnétique] cérébrale
de contrôle en août 2011. Cette dernière montrait un aspect inchangé de la thrombose
et une anti-coagulation pour une durée totale de 6 mois a été prescrite. Nous vous
signalons une INR infra-thérapeutique à son entrée à V.________ et en même temps
un risque lié aux troubles de la mémoire de la patiente. Nous vous laissons le soin de préciser
la durée du traitement par Sintrom
®
et la nécessité d’une imagerie de contrôle. Nous vous proposons également de
prévoir un bilan neuropsychologique à distance, afin d’investiguer des troubles de la
mémoire décrits par Mme
X.________».
-
Un rapport du 16 avril 2012 du Dr M.________,
faisant suite à un examen de l’assurée du même jour. Ce médecin a indiqué
qu’anamnestiquement, il n’y avait pas d’élément nouveau sur le plan cardio-vasculaire,
notamment pas de péjoration de sa dyspnée, et qu’il n’y avait pas non plus de symptomatologie
thoracique. Sur le plan psychologique et quant au suivi des dépendances de l’assurée,
la situation lui paraissait en nette amélioration par rapport à l’année précédente.
A la demande de l’OAI, Banque Y.________ a complété le 24 avril 2012 un questionnaire
pour l’employeur, selon lequel le contrat de travail de l’assurée avait débuté
le 1
er
janvier 1984 et pris fin le 30 avril 2010. L’employeur avait mis un terme aux rapports de travail
en raison de prestations insuffisantes. L’assurée travaillait à 100% (42 heures par semaine)
avant son atteinte à la santé et son salaire s’élevait à 80'100 fr. par an
depuis le 1
er
mars 2009, soit 6'675 fr. par mois. L’employeur a également joint les fiches de salaire de
l’assurée pour les années 2008, 2009 et 2010.
Par communication du 24 avril 2012, l’OAI a octroyé à l’assurée une mesure
d’intervention précoce sous forme d’orientation professionnelle auprès d’U.________
à partir du 7 mai 2012 pour une durée de trois mois, au taux de 100%.
Dans son avis du 7 mai 2012, le Dr W.________ du Service médical régional (ci-après :
le SMR) a estimé que l’état de l’assurée n’était pas stabilisé.
Il convenait de rechercher une comorbidité psychiatrique et de définir si l’addiction
était primaire ou secondaire. Selon lui, un divorce suivi d’un retour avec reprise des violences
conjugales méritait une investigation psychiatrique. L’incapacité de travail durable
était fixée au 29 novembre 2011 et était de 100%. La capacité de travail dans l’activité
habituelle et adaptée était alors nulle. Le médecin du SMR a proposé de solliciter
un rapport intermédiaire à trois mois au Dr R.________ et la Dresse F.________ en leur demandant
de préciser la capacité de travail dans l’activité habituelle et adaptée exigée
ainsi que les limitations fonctionnelles. Il a également requis un rapport d’un éventuel
psychiatre traitant afin de préciser si l’addiction était primaire ou secondaire.
Le 21 mai 2012, sur requête de l’OAI, l’assurée a indiqué qu’elle n’était
pas suivie par un médecin psychiatre.
La mesure d’intervention précoce a été interrompue le 1
er
juin 2012. Dans son rapport à l’OAI du 5 juin 2012, la conseillère d’U.________
a relevé que l’employabilité de l’assurée était très basse. Elle
avait toutefois montré une amélioration de son état de santé lors des quatre semaines
de suivi et s’était montrée extrêmement motivée à retrouver un emploi
afin de retrouver une stabilité de vie.
Par communication du 13 juin 2012, l’OAI a informé l’assurée qu’aucune mesure
de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible dès lors que sa situation
médicale n’était pas encore stabilisée.
A la demande de l’OAI, le Dr R.________ s’est exprimé le 31 août 2012 sur l’évolution
de l’état de santé de l’assurée en ces termes :
«
L’évolution
de l’état de santé de Mme X.________ est satisfaisante avec actuellement une activité
occupationnelle à la Fondation D.________ à [...] à raison de 40% environ (occupation
légère de bureau et de couture).
Après
examen de l’assurée ce jour à notre consultation, il apparaît qu’elle pourrait
fournir une capacité de 50% dans une activité de bureau telle qu’employée de commerce
(elle occupait un poste d’employée de Banque Y.________ auparavant), ceci dès le 1
er
janvier 2013. D’ici là, elle est à considérer en incapacité de travail complète.
Les
limitations fonctionnelles sont surtout liées aux problèmes cardio-vasculaires et neurologiques,
ne lui permettant pas de fournir une activité soutenue et nécessitant des périodes de
repos régulières.
Je
propose une réévaluation de la situation à la fin décembre 2012 pour confirmer cette
décision
».
En réponse à une demande de renseignements de l’OAI, la Dresse  F.________ a indiqué
le 21 septembre 2012 que l’assurée n’était pas suivie dans son service, lui suggérant
de s’adresser au Dr R.________.
Au vu de ces éléments, le SMR s’est à nouveau déterminé sur le cas de
l’assurée. Dans un rapport du 11 février 2013, le Dr W.________ du SMR a constaté
que les avis des Drs R.________ et M.________ étaient contradictoires s’agissant des limitations
fonctionnelles et que la question de savoir si l’addiction était primaire ou secondaire n’avait
pas été examinée. Il a par conséquent recommandé un examen SMR psychiatrique
afin de déterminer précisément la capacité de travail ainsi que les limitations fonctionnelles
de l’assurée.
Dans un courrier du 17 juin 2013 à l’OAI, le Dr R.________ a indiqué que l’assurée
était toujours en incapacité totale de travail. Il l’a en outre informé qu’elle
occupait un poste occupationnel d’employée de bureau à la Fondation A.________ [recte :
A.________] mais que le rendement ne dépassait pas 60% en raison de ses différents problèmes
de santé.
Le 3 juillet 2013, un examen clinique psychiatrique a été réalisé par le Dr O.________
du SMR, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 24 juillet 2013,
le Dr O.________ n’a retenu aucun diagnostic avec répercussion durable sur la capacité
de travail. S’agissant des diagnostics sans effet sur la capacité de travail, il a indiqué
un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4), et des troubles mentaux
et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation continue (F10.25).
Le status psychiatrique de l’assurée a été décrit comme suit :
«
L’assurée
est venue en train, seule. Tenue et hygiène correctes. Discours adéquat, cohérent. L’assurée
est collaborante avec l’examinateur. Absence de troubles de l’attention et de la concentration.
Discret trouble de la mémoire d’évocation. Absence de trouble du cours de la pensée
(perte des associations) ou du contenu (idées délirantes). Absence d’attitude d’écoute
ou d’hallucinations auditives. Pas de tristesse apparente ou exprimée. Absence d’idéation
suicidaire. Pas de perte de l’intérêt ou du plaisir pour les activités de la vie
quotidienne ou les activités habituellement agréables, l’assurée ajoute qu’elle
adore écouter de la musique ou regarder un film. En ce qui concerne l’image de soi, l’assurée
répond : « Bonne, je me sens utile, j’arrive à organiser ma vie, à
remplir la journée ». En ce qui concerne l’avenir, l’assurée répond :
« Refaire ma vie ». L’appétit et la libido sont décrits comme étant
conservés. Pas de symptomatologie anxieuse type crise de panique, déclenchée au cours
de l’entretien
».
Quant à son appréciation du cas, le Dr O.________ a exposé les éléments suivants :
«
L’anamnèse
psychiatrique permet de constater un premier épisode dépressif en 2004, le Dr R.________, médecin
traitant, l’adresse à la Clinique [...]. L’assurée a reçu un traitement d’antidépresseurs,
elle décrit une amélioration deux mois après.
Mariée
en 2007, l’assurée décrit son mari comme étant dépendant à l’alcool
et à l’origine d’une violence conjugale; l’assurée a eu une fracture de l’omoplate
en 2008 et une fracture du poignet en 2009.
D’après
l’évaluation faite au E.________ du 01.01.2012, elle a aussi été victime de menaces
de mort proférées par son ex-mari et a échappé à une balle tirée par arme
à feu. Le couple a divorcé en décembre 2010 mais son mari est resté jusqu’à
2011. Suite à une plainte posée à la police par l’assurée, il est parti.
Dans
le contexte d’alcoolisation commune, de la violence physique, l’assurée fait un premier
séjour à V.________ en 2008, un deuxième séjour en 2010 et un troisième séjour
en décembre 2011. Lors de l’évaluation du 19.12.2011, à l’unité hospitalière
V.________ (E.________) l’assurée présentait une symptomatologie dépressive, elle
était au bénéfice d’un traitement de Remeron
®
30 mg. D’après l’anamnèse professionnelle obtenue auprès de l’assurée,
elle a été en arrêt maladie au mois de juin 2011, dans le contexte d’un deuxième
épisode dépressif. Suite aux soins mentionnés ci-dessus, une amélioration peut être
retenue à partir du mois de juin 2012; l’assurée a pu reprendre une activité occupationnelle
dans le cadre de la Fondation D.________.
En
conclusion, le trouble dépressif récurrent, dont le deuxième épisode peut être
situé en juin 2011, a évolué favorablement à partir de juin 2012. Dans ce contexte,
le trouble dépressif récurrent ne peut pas être considéré comme ayant des répercussions
sur la capacité de travail.
En
ce qui concerne la consommation d’alcool, il est évident qu’elle est devenue problématique
suite à son mariage en 2007. Ainsi, dans un premier temps, elle peut être considérée
comme étant primaire. Même si par la suite elle a pu être secondaire à la violence
physique de son mari et à l’épisode dépressif de juin 2011, suite au divorce et
à des soins reçus chez V.________, l’assurée a pu revenir à une consommation
contrôlée. Toutefois, on peut retenir que la dépendance à l’alcool était
secondaire entre juin 2011 et juin 2012.
L’examen
psychiatrique au SMR ne permet pas de constater une symptomatologie psychotique, anxieuse ou dépressive.
Des critères pour retenir un trouble de la personnalité décompensé ne sont pas observés
».
Sur le plan psychiatrique, le Dr O.________ n’a retenu aucune limitation fonctionnelle. Selon lui,
une incapacité de travail existait depuis juin 2011 et s’était améliorée à
partir de juin 2012. Il a ainsi estimé qu’une capacité de travail de 100% était
exigible dès juin 2012 tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée.
Dans son avis du 7 août 2013, le Dr W.________ du SMR a estimé que l’examen clinique
psychiatrique du Dr O.________ revêtait pleine valeur probante, de sorte qu’il y avait lieu
de suivre son avis. L’incapacité de travail durable était ainsi fixée à juin
2011. Elle avait été entière dès juin 2011, puis inexistante dès juin 2012.
La capacité de travail dans l’activité habituelle et adaptée était dès
cette date [juin 2012] de 100%, avec les limitations fonctionnelles suivantes : « Somatiques :
aptes efforts modérés. Psychique : aucune ».
Dans une fiche d’examen du droit à la rente du 29 août 2013, une collaboratrice de l’OAI
a notamment précisé les éléments suivants :
«
L’avis
SMR du 07.08.2013 indique comme date de LM [longue maladie] juin 2011 mais je n’ai pas trouvé
de date précise. L’IT [incapacité de travail] semble plutôt commencer le 07.07.2011
(selon le dossier perte de gain et les certificats médicaux du Dr R.________)
».
Par projet de décision du 29 août 2013, l’OAI a refusé le droit de l’assurée
à une rente d’invalidité. Il a constaté que l’assurée avait présenté
une incapacité de travail et de gain entière du 7 juillet 2011 au 31 mai 2012 et qu’à
partir du mois de juin 2012, elle présentait à nouveau une capacité de travail totale
dans son activité habituelle.
L’assurée a fait part de ses observations le 9 septembre 2013 à l’OAI. Elle s’est
opposée au projet de décision et a demandé le réexamen de sa situation étant
donné que depuis juillet 2011, elle était toujours en incapacité totale de travail.
Par décision du 11 octobre 2013, l’OAI a confirmé son projet de décision et refusé
le droit de l’assurée à une rente d’invalidité. Dans un courrier du même
jour à l’assurée, l’OAI a expliqué avoir retenu, sur la base de l’examen
clinique du SMR du 3 juillet 2013, une capacité de travail entière dès le mois de juin
2012. L’incapacité de travail de l’assurée ayant débuté le 7 juillet
2011, le délai d’attente d’une année n’était pas atteint au sens de
l’art. 28 al. 1 LAI. Dès lors que l’examen du SMR avait pleine valeur probante et que
l’assurée n’avait pas apporté d’élément susceptible de modifier
sa position, l’OAI a confirmé son projet de décision.
B.
Par acte du 22 octobre 2013, X.________, alors non assistée, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal en concluant implicitement à
son annulation. Comme dans ses observations du 9 septembre 2013, elle fait valoir qu’elle n’a
jamais retrouvé de capacité de travail, que ce soit partielle ou totale, depuis juillet 2011.
Dans sa réponse du 3 décembre 2013, l’OAI a proposé le rejet du recours et la confirmation
de sa décision. En substance, il expose que l’examen du 3 juillet 2013 sur lequel il
se fonde pour retenir une pleine capacité de travail dès le 1
er
juin
2012 revêt pleine valeur probante.
La recourante a répliqué le 13 janvier 2014. Elle explique ne pas contester l’appréciation
psychiatrique de son état telle qu’elle ressort du rapport d’examen clinique psychiatrique
du SMR du 24 juillet 2013, mais estime que son état de santé « physique »
n’a pas été investigué (savoir ses problèmes cardiologiques, sa thrombose,
la fatigue liée à la prise de ses médicaments, ses difficultés de concentration et
ses maux de tête, se référant aux avis de ses médecins traitants, les Drs R.________
et M.________ – précisant que ceux-ci, ainsi que sa conseillère professionnelle d’A.________,
B.________, se tiennent à disposition pour une éventuelle audition). A l’appui de sa
réplique, elle a produit un courrier du 10 janvier 2014 du Dr R.________, selon lequel l’atteinte
à la santé à l’origine de l’incapacité de travail de sa patiente est
essentiellement somatique, notamment cardiaque (cardiopathie ischémique évolutive avec plusieurs
épisodes d’angioplastie et stents coronariens) et neurologique (séquelles de thrombose
veineuse cérébrale).
Désormais représentée, la recourante a complété sa réplique le 25 mars
2014. Le mandataire consulté explique que sa cliente minimise les conséquences de sa consommation
d’alcool et n’est pas à même d’appréhender correctement son état
de santé. Il requiert la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire, afin qu’une
évaluation globale de la situation soit effectuée et conclut au renvoi de la cause à l’OAI
pour complément d’instruction.
Le 3 avril 2014, l’intimé a maintenu sa position en se référant à l’avis
du 30 janvier 2014 du Dr W.________ du SMR, joint à son courrier. Ce médecin estime que les
dernières allégations du Dr R.________ sont contradictoires avec les rapports médicaux
au dossier. En effet, dans son rapport du 2 avril 2012, hormis la recommandation d’efforts modérés
compatibles avec la profession de la recourante, le Dr M.________ ne retenait aucune limitation fonctionnelle
et indiquait que le problème principal était la dépendance à l’alcool. Dans
son rapport du 16 avril 2012, le Dr M.________ constatait une stabilité de l’état de
santé sur le plan cardiologique. En outre, le rapport d’examen SMR du 24 juillet 2013 ne relevait
aucun problème cardiologique et, au contraire, constatait que la recourante était autonome
s’agissant de ses déplacements et tâches quotidiennes. Selon le Dr W.________ du SMR,
la lettre du Dr R.________ n’est pas argumentée sur le plan clinique.
Dans son écriture du 20 juin 2014, la recourante renouvelle sa requête d’une évaluation
pluridisciplinaire, en expliquant que si ses diverses atteintes à la santé (cardiologiques,
neurologiques et problèmes d’alcool) prises isolément n’ont peut-être pas
un caractère invalidant suffisant pour justifier une prise en charge par l’intimé, la
conjonction de ces troubles la rend inapte à une activité professionnelle, à tout le moins
à 50%. Elle requiert en outre l’audition de sa conseillère B.________ auprès de
la Fondation D.________, s’étonnant que l’intimé n’ait pas sollicité
de renseignements auprès d’elle au sujet de sa capacité de travail résiduelle et
de son aptitude à rejoindre le monde réel de l’économie.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent
à l’assurance-invalidité (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA,
les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le
tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des formalités
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid.
2c et 110 V 48 consid. 4a).
b)
Le litige porte en l'espèce sur le droit
de la recourante à une rente d’invalidité, en particulier sur l'évaluation de sa
capacité de travail.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (art. 16 LPGA).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme
des conséquences d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre
en charge par l’AI, les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait
empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c in fine et ATF 102 V
165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références citées). Avant tout, la reconnaissance
de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le tribunal – se fonde sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références
citées). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114
V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA
I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
d)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
ce qui est déterminant, c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231, 125 V 351 consid. 3a
et 122 V 157 consid. 1c et les références).
Les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc
et les références; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid. 3.2). II faut toutefois relever
qu’un rapport médical ne saurait être écarté au motif qu’il émane
du médecin traitant ou d’un médecin se trouvant en rapport de subordination avec un assureur
(TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.2).
4.
D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme,
de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens
de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à
la santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c). La situation
de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes que les conséquences
de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance
et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement
addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance
présente un degré de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution
de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence
d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables
à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la dépendance,
celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d'une atteinte à la santé
psychique. S'il existe au contraire un lien de causalité entre l'atteinte maladive à la santé
psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminée
en tenant compte de l'ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance
(sur l'ensemble de la question, cf. arrêt I 169/06 du 8 août 2006 consid. 2.2 et les arrêts
cités; voir également TF 9C_960/2009 du 24 février 2010 consid. 2.2 et 9C_395/2007
du 15 avril 2008 consid. 2.2).
En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles psychiatriques
induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques indépendants (associés
à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique peut cependant se révéler particulièrement
délicate, dans la mesure où les effets d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement
le tableau clinique. En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont
induits et s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent
le sevrage; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic psychiatrique séparé.
En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, les éléments réunis
sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une comorbidité psychiatrique. Dans certaines
circonstances, l'anamnèse, notamment l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence,
peut constituer un instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment s'agissant
de la préexistence d'un trouble indépendant (TF 9C_395/2007 précité consid. 2.3 et
les références citées).
L'existence d'une comorbidité psychiatrique – dont le diagnostic a été posé
lege artis
– ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une
invalidité du chef d'une dépendance. Il est nécessaire que l'affection psychique mise
en évidence contribue pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de caractère ne saurait
à cet égard suffire. En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé,
l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes
à la santé sur la capacité de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait
être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance. Si l'examen médical
conduit à la conclusion que la dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité,
il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé
(TF 9C_395/2007 précité consid. 2.4; TFA I 731/02 du 25 juillet 2003 consid. 2.3).
5.
a)
En l’espèce, la recourante souffre d’une dépendance à l’alcool ayant
notamment entraîné comme atteinte à la santé une thrombose cérébrale en
juillet 2011 ainsi qu’une hémorragie digestive haute en août 2011, toutefois sans répercussion
durable sur sa capacité de gain (cf. rapport du 7 février 2012 de la Dresse F.________, du
Dr J.________ et de la Dresse P.________). Afin de déterminer si son alcoolodépendance constitue
une invalidité au sens de la loi, il convient de rechercher une éventuelle comorbidité
psychiatrique. La recourante n’a toutefois jamais fait l’objet d’un suivi psychiatrique
ni consulté de médecin psychiatre. Cependant, il ressort des pièces au dossier qu’elle
a subi plusieurs épisodes dépressifs moyens (en 2010 [cf. certificat médical du 21 juillet
2010 du Dr R.________] et en 2003 [cf. rapport du 7 février 2012 de la Dresse F.________, du Dr
J.________ et de la Dresse P.________]. Au vu de la consommation d’alcool de la recourante, notamment
dans le contexte de sa fin de droits de chômage et de violence conjugale, un examen clinique psychiatrique
SMR a été mis en oeuvre afin de rechercher une comorbidité psychiatrique et définir
si l’addiction était primaire ou secondaire (cf. avis SMR des 7 mai 2012 et 11 février
2013 du Dr W.________). La recourante a alors subi un tel examen, réalisé le 3 juillet 2013
par le Dr O.________ du SMR. Dans son rapport du 24 juillet 2013, ce médecin a également relevé
les épisodes dépressifs de la recourante, retenant un trouble dépressif récurrent,
actuellement en rémission, dont le deuxième épisode pouvait être situé en juin
2011. Il a néanmoins constaté que la recourante avait bénéficié d’un sevrage
sans complication (cf. rapport du 7 février 2012), d’un séjour de trois mois auprès
de Fondation Z.________ afin de consolider son abstinence et qu’elle avait pu retrouver une activité
occupationnelle dans le cadre de la Fondation Fondation D.________ depuis juin 2012. Le Dr O.________
a dès lors retenu une amélioration du trouble dépressif à partir du mois de juin
2012 et a estimé que ce trouble n’avait pas de répercussion sur la capacité de travail
de la recourante. Au vu de l’anamnèse, la dépendance à l’alcool de l’assurée
pouvait être considérée comme primaire à la suite de son mariage en 2007, puis secondaire
à son épisode dépressif entre juin 2011 et juin 2012. L’examen psychiatrique n’avait
pas permis de constater une symptomatologie psychotique, anxieuse ou dépressive, ni de retenir un
trouble de la personnalité décompensé. Le Dr O.________ n’a retenu aucune limitation
fonctionnelle.
Sur le plan psychiatrique, les conclusions du Dr O.________ ne sont contredites par aucun élément
au dossier. Le rapport d’examen clinique psychiatrique du 24 juillet 2013 se fonde sur une analyse
complète du dossier de la recourante. Il pose son anamnèse de façon détaillée
et décrit les plaintes de l’intéressée. L’appréciation de la situation
médicale est claire et les conclusions de ce rapport sont motivées et dénuées de
contradiction. Le rapport d’examen psychiatrique du SMR revêt donc pleine valeur probante,
conformément à la jurisprudence (cf. consid. 3d supra), ce que la recourante ne paraît
pas remettre en cause, dès lors qu’elle a expliqué dans son écriture du 13 janvier
2014 ne pas contester l’appréciation psychiatrique de son état. Au vu de ce qui précède,
il y a lieu de considérer que l’assurée ne présente aucune comorbidité psychiatrique.
C’est ainsi à juste titre que l’OAI n’a pas retenu d’invalidité du
fait de sa dépendance à l’alcool.
b)
La recourante fait pour sa part essentiellement valoir que son état de santé n’a pas
été investigué dans sa globalité. Elle se réfère notamment dans ce cadre
au courrier du 10 janvier 2014 du Dr R.________, selon lequel son incapacité de travail est essentiellement
somatique, notamment cardiaque (cardiopathie ischémique avec plusieurs épisodes d’angioplastie
et stents coronariens) et neurologique (séquelles de thrombose veineuse cérébrale). Or
il ressort des rapports du Dr M.________, spécialiste en cardiologie, que l’état de santé
de la recourante au plan cardiaque est stabilisé. Dans son rapport du 2 avril 2012, faisant suite
à un contrôle le 16 décembre 2011, ce médecin notait déjà que l’anamnèse
cardiologique était stable et se limitait à recommander un effort modéré dans l’activité
professionnelle – limitation fonctionnelle au demeurant retenue par le Dr W.________ du SMR (cf.
avis du 7 août 2013). Après un nouvel examen le 16 avril 2012, le Dr M.________ n’a relevé
aucun élément nouveau sur le plan cardio-vasculaire et n’a rapporté aucune péjoration
(cf. rapport du 16 avril 2012 du Dr M.________). Enfin, excepté le rapport médical du
23 avril 2012 du Dr R.________ mentionnant des troubles de la concentration et de céphalées,
il ne ressort d’aucune pièce au dossier une éventuelle atteinte à la santé
neurologique. La recourante n’a en particulier pas fait état d’un suivi au plan neurologique
ou d’examens à ce niveau. Au contraire, le rapport du 24 juillet 2013 du Dr O.________, dont
la valeur probante a été établie, fait état d’une « absence de troubles
de l’attention et de la concentration ». Tant sur le plan cardiologique que neurologique,
force est ainsi de constater qu’aucun diagnostic avec répercussion durable sur la capacité
de travail ne peut être retenu et qu’aucune incapacité de travail n’a été
posée, sinon par le Dr R.________. Or celui-ci n’est pas spécialiste. C’est en
outre le médecin traitant de la recourante, en tant que tel enclin à soutenir sa patiente.
Quoi qu’il en soit, dans ses deux derniers courriers (des 31 août 2013 et 10 janvier
2014), par ailleurs très brefs, il n’étaye pas ses conclusions et ne mentionne pas avoir
réalisé ou fait réaliser des examens propres à établir que la recourante présenterait
des troubles au niveau cardiologique ou neurologique. Elle a du reste pu reprendre son activité
professionnelle à la suite de ses problèmes cardiaques (sa dernière intervention à
ce niveau ayant consisté en la pose d’un stent en 2007). Le Dr R.________ n’a en outre
pas mentionné de troubles neurologiques dans son certificat du 31 janvier 2012. Il a certes indiqué
la thrombose des sinus veineux cérébraux dans son rapport à l’OAI du 23 avril 2012,
mais n’a pas expliqué en quoi ce diagnostic portait atteinte à la capacité de travail
de la recourante. Le Dr R.________ n’apporte ainsi pas d’éléments déterminants
qui auraient été ignorés par l’OAI. Dès l’instant que la recourante ne
présente pas d’atteinte au niveau psychiatrique, que son état au plan cardiologique est
stabilisé et que son médecin traitant n’a jamais jugé utile de solliciter des examens
au plan neurologique – plan sur lequel au demeurant aucun médecin n’a attesté d’atteinte
– il n’y a pas lieu de procéder à un examen pluridisciplinaire du cas de l’assurée.
L’intimé était donc fondé à retenir une pleine capacité de travail dès
juin 2012 et à nier le droit à une rente d’invalidité, étant rappelé que
la recourante a présenté une capacité de travail restreinte du 7 juillet 2011 à fin
juin 2012, soit durant une période inférieure à une année, si bien que le droit à
la rente n’est pas ouvert (cf. art. 28 al. 1 LAI).
6.
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire sous la forme d'une expertise
pluridisciplinaire ou d’une audition de la conseillère B.________ auprès de la Fondation
Fondation D.________, comme le requiert la recourante. En effet, de telles mesures d'instruction ne seraient
pas de nature à modifier les considérations qui précèdent (appréciation anticipée
des preuves, K
IESER
,
Das Verwaltungsverfahren in der Sozialvericherung, p. 212, n° 450; ATF 130 II 425 consid. 2.1,
122 II 469 consid. 4a, 122 III 223 consid. 3c, 120 Ib consid. 2b, 119 V 344 consid. 3c
et la référence), puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit.
7.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 francs (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure,
les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de la
recourante, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Celle-ci ayant été mise au bénéfice de
l'assistance judiciaire, ils seront toutefois provisoirement supportés par l'Etat. Il n'y a pas
lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; art.
61 let. g LPGA).
b)
La recourante a obtenu, au titre de l'assistance judiciaire, la commission d'office d'un avocat en la
personne de Me Joël Crettaz (art. 118 al. 1 let. c CPC [code de procédure civil du 19
décembre 2008; RS 272] par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Celui-ci a produit la liste de
ses opérations faisant état d'un temps consacré à la défense de la recourante
de 9 heures et 10 minutes et de débours par 14 fr. 85. Après examen, le temps de travail
rentre globalement dans le cadre du bon accomplissement du mandat et peut être retenu. Le tarif
horaire applicable est de 180 francs (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement vaudois du 7 décembre
2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile; RSV 211.02.3]). Ainsi, Me Joël Crettaz
a droit à une indemnité d'honoraire de 1’650 fr. (9h10 x 180 fr.), montant auquel
il convient d'ajouter pour 14 fr. 85 de débours et la TVA par 133 fr. 20. L'indemnité
globale arrondie doit ainsi être fixée à 1’798 fr., débours et TVA compris.
La rémunération de l'avocat d'office est provisoirement supportée par le canton, la recourante
étant rendue attentive au fait qu'elle est tenue d’en rembourser le montant dès qu’elle
sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC par renvoi de l’art. 18 al. 5 CPC). Il
incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5
RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 octobre 2013 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l'Etat.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d'office de Me Joël Crettaz, conseil de la recourante, est arrêtée
à 1’798 fr. (mille sept cent nonante-huit francs), débours et TVA compris.
VI.
La bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC, applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Joël Crettaz (pour X.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :