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RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.12.2010 Arrêt / 2010 / 1519

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
62/08-478/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 décembre 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mme
Thalmann et Mme Röthenbacher
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à Morges, recourant, représenté par Me Julie Laverrière, avocate à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t
:
A.
a)
P.________,
né en 1964, travaillait en qualité de boucher depuis le 1
er
juillet 1998 auprès de l'entreprise [...] SA à [...]. Le 29 juin 2000, il a été victime
d'un accident de la circulation. Alors qu'il était au volant de sa voiture, il s'est fait percuter
par un autre véhicule qui doublait un camion dans un virage, entraînant un choc frontal avec
perte de connaissance. Désincarcéré et transporté au D.________ par la Rega, il a
subi de multiples opérations et a été hospitalisé durant 2 ans par intermittence.
Son cas est d'un point de vue assécurologique pris en charge tout d'abord par les Assurances LAA
[...], puis par la Caisse nationale suisse en cas d'accidents (CNA).
Le 8 février 2001,
l'intéressé s'est annoncé à l'Office de l'assurance-invalidité (OAI) en sollicitant
l'octroi de mesures professionnelles. Dans un rapport médical du 9 mars 2001, le Dr X.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a posé les diagnostics ayant des répercussions
sur la capacité de travail de son patient de fracture luxation postérieure de la hanche gauche,
de fracture de la colonne postérieure et hémi-transverse antérieure du cotyle gauche,
de fracture/luxation du Lisfranc du pied droit, de fracture ouverte stade II de la palette humérale
gauche, de fracture ouverte stade II de l'olécrâne gauche, de fractures sous-capitales des
métatarsiens II à IV à droite, de fracture du sinus frontal, de fracture de la 11
ème
dent et de plaies faciales multiples. Il a attesté une incapacité de travail à 100 %
dès le 29 juin 2000, en indiquant que la mise en place d'une prothèse totale de la hanche gauche
était prévue. En outre, compte tenu des limitations fonctionnelles du coude gauche, des douleurs
au pied droit et du port d'une prothèse à la hanche gauche, le Dr X.________ préconisait
pour son patient un reclassement professionnel afin d'éviter de mettre sa hanche à trop forte
contribution dans son ancien métier de boucher. Il a estimé que dans une activité semi-sédentaire
(soit sans gros efforts, lourdes charges ou fortes trépidations), l'assuré pouvait présenter
une totale capacité de travail, sans limitation d'horaire ou de rendement.
L'assuré a suivi
un stage d'orientation de trois mois, puis débuté une formation de dessinateur en bâtiment,
auprès du Y.________, à [...], du 15 avril 2002 au 31 juillet 2003. En raison de la complexité
des matières à acquérir pour cette branche et des aptitudes intellectuelles insuffisantes
de l'intéressé, la mesure n'a pas été suivie d'effet, notamment par un raccordement
au CFC ou l'octroi d'une certification Y.________. Un second stage d'orientation a été mis
en place du 17 novembre au 5 décembre 2003, au Centre Y.________ de [...], en section chimie.
Tout en reconnaissant que les aptitudes professionnelles pratiques de l'assuré s'apparentaient à
celles exigées pour la formation de laborant en biologie, le centre a estimé qu'une remise
à niveau en mathématiques et en français lui paraissait indispensable pour mener à
bien une formation.
Dans l'intervalle, les
Assurances LAA [...] ont mandaté le Dr Z.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
pour la réalisation d'une expertise afin d'évaluer l'atteinte à l'intégrité
LAA. Dans un rapport du 22 août 2003, ce praticien a posé les diagnostics de prothèse
totale de la hanche gauche pour ostéonécrose aseptique secondaire à une fracture luxation
postérieure de la hanche gauche avec fracture du cotyle gauche ostéosynthésé, d'arthrose
secondaire débutante du Lisfranc droit après fracture/luxation du Lisfranc droit et fracture
sous-capitale des métatarsiens II et IV à droite traitées par réduction/osthéosynthèse
et plâtre, de réduction et osthéosynthèse d'une fracture du sinus frontal et déviation
de la cloison nasale, de fractures dentaires, de multiples plaies faciales et d'arthrolyse partielle
puis totale d'une ostéosynthèse de la palette humérale et de l'olécrâne gauche,
pour fracture ouverte stade II. L'expert a estimé que l'état actuel de l'assuré pouvait
être considéré comme stabilisé tout en précisant qu'il était susceptible
d'aggravation. Excluant toute capacité de travail dans la profession de boucher, le Dr Z.________
a cependant estimé qu'elle était totale, si l'intéressé était assis, occasionnellement
debout avec des ports de charges n'excédant pas 10 kg.
L'assuré a été
hospitalisé à l'Hôpital psychiatrique de [...] du 1
er
au 11 mars 2004. Dans leur rapport médical du 13 mai 2004, les Drs M.________, chef de
clinique, et H.________, médecin assistant, ont diagnostiqué un état dépressif moyen
depuis plusieurs mois avec syndrome somatique (F 32.11), une modification durable de la personnalité
après une expérience de catastrophe (F 62.0), des douleurs ostéoarticulaires multiples
résultant d'un polytraumatisme suite à un accident de la voie publique et une surdité
de l'oreille droite post-méningite bactérienne dans l'enfance. Les médecins ont constaté
qu'après un traitement antidépresseur, l'état du patient s'était rapidement amélioré
et ont retenu une incapacité de travail limitée à la durée de l'hospitalisation.
Dans une lettre du 9 janvier
2005, le Dr B.________, psychiatre et psychothérapeute traitant, a indiqué qu'il avait
reçu l'assuré à neuf reprises entre octobre 2001 et mai 2002, dans le contexte d'un conflit
de couple. Il a relevé que son patient présentait, dès les premiers entretiens, un état
dépressif d'intensité moyenne et des modifications durables de la personnalité après
une expérience de catastrophe (accident de la circulation avec choc frontal en 2000) et que cet
état psychique avait une influence certaine sur sa relation de couple et sur ses capacités
à se réinsérer sur le plan socioprofessionnel.
La CNA a dès lors
mandaté le Dr C.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, pour
la réalisation d'une expertise psychiatrique. Dans son rapport le 26 mai 2004 (recte : 2005),
l'expert a constaté que l'assuré présentait un état dépressif majeur en rémission
subtotale, une personnalité immature à traits caractériels et un fonctionnement passif-dépendant
" décompensé " en précisant notamment ce qui suit :
"Monsieur
P.________ ne souffre pas de troubles psychologiques actuellement sur l'Axe I ou d'atteinte neuropsychologique
pouvant être en rapport de causalité naturel de l'événement accidentel du 29.6.2000.
En particulier, Monsieur P.________ n'a pas développé
d'état
de stress post-traumatique
,
d'état
dépressif majeur
en relation avec cet événement, ni de modification durable de la personnalité après
une situation catastrophe. Il faut ici évoquer essentiellement "un état antérieur"
sous forme d'un trouble de personnalité qui s'est "décompensé" après l'événement
accidentel du 20.6.2000, mais pas exclusivement au motif de l'événement lui-même, mais
des nombreuses pertes objectives subies depuis lors : baisse performances physiques; échec matrimonial;
échec de son reclassement professionnel sous l'égide de l'OAI. Cet échec n'est pas surprenant
chez ce sujet qui, mis à part l'obtention par l'art. 41 d'un CFC de boucher en 2000, n'a jamais
été en mesure de mener à terme un apprentissage, d'assumer des responsabilités, notamment
lorsqu'il a tenté de reprendre la gérance d'une boucherie à son propre compte".
Il a ajouté que l'assuré
avait une très mauvaise conscience de ses difficultés, de ses limitations psychiques et intellectuelles,
d'où une tendance à avoir des projets et ambitions de réinsertion professionnelle souvent
irréalistes et peu en rapport avec son potentiel objectif. Par ailleurs, jusqu'à l'accident
du 20 juin 2000, l'assuré trouvait parfois un aménagement à sa fragilité psychique
par l'accomplissement de son travail d'aide boucher et la pratique des sports extrêmes lui permettant
ainsi de compenser son sentiment de manque et d'insuffisance. L'accident, l'impossibilité de poursuivre
son activité professionnelle antérieure et la pratique des sports extrêmes, son échec
au niveau de sa vie matrimoniale, ainsi que sa réinsertion professionnelle l'ont déséquilibré.
L'expert a conclu que l'intéressé pouvait travailler à 100 % dans une activité
adaptée à son invalidité physique et à la singularité de sa personnalité
(activité simple et dans un environnement peu compétitif), avec octroi d'une aide au placement,
tout projet de reclassement professionnel devant être abandonné.
Dans un rapport d'examen
du 7 juillet 2005, le Dr F.________, médecin d'arrondissement de la CNA, a constaté que
sur le plan physique, l'assuré conservait une pleine capacité de travail dans une activité
légère, largement sédentaire et autorisant des positions alternées. Sur le plan psychique,
il a indiqué que les troubles rencontrés étaient susceptibles de limiter sa capacité
de travail selon les constatations du Dr C.________, l'avenir étant par ailleurs incertain
sur le plan de la réintégration socio-professionnelle.
L'OAI a dès lors
soumis le cas de l'assuré à son Service médical régional (ci-après : SMR),
qui a confirmé, en date du 14 septembre 2005, la problématique psychique mise en évidence
par le Dr C.________. Il a estimé que l'intéressé était à même d'exercer
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles psychiatriques, soit une activité
comportant des tâches simples et répétitives et ne demandant pas d'initiative, ni d'analyse
de problème complexe, dans un environnement peu compétitif.
b)
Par décision du 6 mars 2006, l'OAI a refusé d'octroyer une rente, ainsi que des mesures professionnelles,
l'assuré n'ayant pas accepté d'entrer dans une démarche permettant de trouver une activité
simple et répétitive. L'OAI a dès lors procédé à une évaluation théorique
de la capacité de gain de l'assuré. Sur la base d'un revenu mensuel de 4'437 fr. selon
l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) dans une activité simple et répétitive
(secteur privé; activité industrielle légère, petit montage-assemblage, surveillance
d'un processus de production et conditionnement) en 2000, compte tenu du temps de travail moyen effectué
dans les entreprises en 2000 (41.7 heures), de l'adaptation à l'évolution des salaires nominaux
de 2000 à 2001 (+ 2.5 %) et d'un taux d'abattement de 10 %, l'OAI a estimé que l'assuré
était en mesure de réaliser un revenu annuel de 51'205 fr. 10. Un tel revenu, comparé
au gain de valide de 54'210 fr. en 2001, mettait en évidence une perte de gain de 3'004 fr. 90,
ce qui correspondait à un taux d'invalidité de 5.54 %, taux insuffisant pour ouvrir le
droit à une rente.
Par l'intermédiaire
de son mandataire, l'assuré s'est opposé à cette décision, en concluant à l'octroi
d'une rente entière d'invalidité et à la mise en œuvre d'une expertise somatique
(compte tenu de l'aggravation de ses limitations physiques) et psychiatrique, l'expertise pratiquée
par le Dr C.________ étant en contradiction avec les avis des Drs B.________ et H.________.
Dans le cadre de l'instruction
de l'opposition, le Dr B.________ a indiqué, dans une lettre du 25 avril 2007, que son patient,
bien qu'il le niât totalement, présentait un trouble psychique conséquent depuis la fin
de son adolescence, que cette non reconnaissance de sa pathologie psychique faisait partie de sa maladie,
qu'il avait pu acquérir au début de son âge adulte un équilibre dans sa vie professionnelle
et affective totalement remis en question après son accident de voiture et que les traumatismes
et séquelles de l'accident lui avaient enlevé ses capacités d'adaptation. Il a indiqué
qu'une expertise était d'autant plus nécessaire qu'elle devait contredire les conclusions,
en partie erronées, du Dr C.________. Dans un rapport médical du 18 octobre 2007, le Dr X.________
a conclu que l'état du patient était stationnaire sur le plan orthopédique et a confirmé
que l'assuré pouvait exercer une activité sédentaire ou semi-sédentaire, excluant
le port de charge, le déplacement dans des terrains inégaux, ainsi que la montée et la
descente sur une échelle ou des escaliers.
c)
Par décision sur opposition du 10 décembre 2007, l'OAI a confirmé sa décision antérieure
en retenant que les pièces médicales au dossier lui permettaient de se prononcer valablement
sur le droit aux prestations de l'AI et qu'il n'y avait dès lors pas lieu de mettre en œuvre
une seconde expertise psychiatrique.
B.
a)
Par
acte de son mandataire du 28 janvier 2008, P.________ recourt contre cette décision en concluant
principalement à l'allocation d'une rente entière d'invalidité et, subsidiairement, au
renvoi du dossier à l'OAI pour complément d'instruction, nouvelle expertise et nouvelle décision.
A titre de mesures d'instruction, il requiert la nomination d'un expert psychiatre. Entre autres arguments,
il fait valoir que l'expertise du Dr C.________ se fonde sur une appréciation générale
négative, contient de nombreuses imprécisions s'agissant des dates et événements
déclencheurs, apprécie de manière erronée les antécédents du recourant
et est contredite par le rapport d'un autre médecin. Il plaide pour l'existence d'un lien de causalité
entre l'atteinte à la santé psychique et l'accident, car il n'a jamais rencontré de troubles
psychopathologiques auparavant.
b)
Dans sa réponse du 21 février 2008, l'OAI a conclu au rejet du recours en se référant
au rapport du SMR du 14 septembre 2005 et à celui de son service de réadaptation du 19 décembre
2005.
c)
Dans sa réplique du 30 avril 2008, le recourant a précisé qu'il souhaitait la mise sur
pied d'une expertise psychiatrique, d'une part, pour déterminer si ses souffrances psychiques étaient
en relation de causalité avec l'accident et, d'autre part, afin d'évaluer sa capacité
de travail. En réitérant les arguments développés dans son premier mémoire,
il a ajouté que l'avis du Dr C.________, selon lequel ses épisodes de dépression
seraient à mettre sur le compte de ses difficultés conjugales, n'est pas corroboré par
les Drs H.________ et B.________. Il a en outre ajouté qu'il n'avait jamais souffert de dépression
avant son accident du 29 juin 2000 et que sa situation psychologique s'était détériorée
depuis trois ans. Il a critiqué la conclusion de l'expert selon laquelle le trouble de la personnalité
était sans répercussion sur sa capacité de travail dans une activité simple et répétitive,
sans prise d'initiative ni analyse de problèmes complexes, dans un environnement peu compétitif.
C.
a)
Par décision incidente du 21 mai 2008, le juge instructeur a rejeté la requête d'expertise
psychiatrique, au motif que le dossier était suffisamment fourni en pièces médicales pour
répondre aux questions posées par le litige soumis au tribunal.
b)
P.________ a fait opposition le 23 mai 2008, en concluant à l'ordonnance immédiate d'une expertise
psychiatrique complète, subsidiairement d'une expertise limitée à l'appréciation
de ses troubles psychiques sur sa capacité de travail. Hormis les moyens déjà soulevés
dans ses précédentes correspondances, il a souligné que le Dr C.________ était
l'expert attitré de l'intimé et que ses conclusions étaient régulièrement l'objet
de controverses, y compris au sein du corps médical. Il a également relevé que la décision
de l'OAI contredisait l'opinion du Dr C.________ qui préconisait une aide au placement avant
de conclure à une invalidité partielle ou définitive pour des motifs psychiques. Le 20
juin 2008, le recourant a produit une attestation du 21 mai 2008 du Service de psychiatrie communautaire
du D.________ selon laquelle il travaillait en atelier à l'unité de réhabilitation depuis
le 13 mai 2008.
c)
Le 18 juillet 2008, l'OAI a conclu au rejet de l'opposition, étant toujours d'avis qu'une nouvelle
expertise n'était pas nécessaire.
d)
Par jugement incident du 23 septembre 2008, le Tribunal des assurances a rejeté l'opposition formée
par l'assuré et a considéré qu'une nouvelle expertise psychiatrique ne se justifiait pas,
le dossier médical contenant toutes les pièces nécessaires pour juger du cas de l'intéressé
en toute connaissance de cause.
e)
Par courrier du 11 mai 2009, le recourant a remis un certificat médical du Dr X.________ et
un rapport de transmission de cas du 26 février 2009 établi par le Dr  N.________, psychiatre
à l'intention du Dr T.________ dont le contenu démontrait que le Dr Z.________ avait
surestimé sa capacité de gain résiduelle. Par courrier du 15 mai 2009, le recourant a
en outre fourni des explications complémentaires.
f)
En date du 15 juin 2009, l'intimé a transmis un avis du SMR du 4 juin 2009. Par courrier du 23 juillet
2009, l'intimé a estimé que le certificat médical du Dr X.________ n'était pas
suffisamment précis.
g)
Par courrier du 16 juillet 2010, le recourant a sollicité la fixation d'une audience, se réservant
de requérir des mesures d'instruction supplémentaires, ainsi que l'audition de témoins
éventuels. Par courrier du 12 août 2010, il a requis des mesures d'instructions complémentaires,
ainsi que l'audition de deux témoins.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté le 28 janvier 2008, dans le délai légal de trente jours dès la notification
de la décision entreprise, le recours a été déposé en temps utile (art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1]).
b)
La
loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le
recourant se plaint du refus d'une rente d'invalidité à laquelle il prétend avoir droit
en vertu de la législation fédérale.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20; LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de
lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
La jurisprudence attache
une présomption d'objectivité aux expertises ordonnées par l'assureur pour résoudre
un cas litigieux, dans toute la mesure où les rapports y relatifs remplissent les exigences requises
(cf. TF I 110/06 du 9 février 2007, consid. 1.3
in
fine
). A l'inverse, les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré ne doivent être admises qu'avec réserve;
il convient en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients (cf. ATF 125 V 351, consid. 3 et les références;
TF
8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). On ne saurait ainsi remettre en cause les conclusions
d'une expertise ordonnée par l'administration, respectivement procéder à de nouvelles
investigations, du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion divergente; il
n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise, et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (cf. TF 9C_220/2007 du 7 avril 2008, consid.
4.4;
TF 9C_142/2008 du 16 octobre 2008,
consid. 2.2 et les références).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge
fonde généralement sa décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un
degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être
considéré seulement comme une hypothèse possible; la vraisemblance prépondérante
suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation,
sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n'entrent raisonnablement
en considération. En droit des assurances sociales, il n'existe par conséquent pas de principe
selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré
(TF
9C_312/2008 du 24 novembre 2008, consid. 6.1 et les références).
3.
En l'espèce, est
litigieuse la question du droit du recourant à des prestations de l'assurance-invalidité, singulièrement
son degré d'invalidité. Ce dernier est d'avis qu'il présente une incapacité totale
de travail et qu'il doit dès lors être mis au bénéfice d'une rente entière.
a)
Sur le plan physique, l'évolution a été difficile, marquée notamment par une nécrose
de la tête fémorale gauche, nécessitant la mise en place d'une prothèse totale de
hanche gauche le 26 avril 2001. Dans le cadre de son expertise du 22 août 2003, le Dr Z.________
a certes conclu à des séquelles orthopédiques importantes, touchant notamment la hanche
gauche et le pied droit, mais a considéré que P.________ conservait une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée. Cette appréciation a été confirmée
par le Dr F.________, suite à un examen clinique de l'assuré en date du 16 août 2004
(rapport du 7 juillet 2005). Enfin, par avis médical du 14 septembre 2005, le SMR a relevé
que les atteintes à la santé présentées par le recourant imposaient la reconnaissance
d'un certain nombre de limitations fonctionnelles, mais qu'elles étaient clairement compatibles
avec une activité adaptée à plein temps.
Dans un rapport médical
du 9 mars 2001, le Dr X.________ a relevé que son patient était en mesure d'exercer
à 100 % une activité respectant certaines limitations fonctionnelles. Dans un rapport
médical ultérieur, soit du 18 octobre 2007, ce praticien a indiqué que l'état de
santé de son patient était stationnaire et qu'il pouvait exercer à 50 % une autre
activité respectant certaines limitations fonctionnelles pour autant que "vous puissiez l'aider
à sortir de son trou noir actuel" (annexe au rapport médical). Le Dr X.________ n'ayant
constaté aucune aggravation de l'état de santé de l'intéressé, son appréciation
quant au taux de capacité de travail dans une activité adaptée doit être écartée,
car elle est manifestement fondée sur des éléments psychiques qui échappent au domaine
de compétence de ce praticien. Certes, le Dr  X.________ a fait état d'une omarthrose
centrée, élément qui avait cependant déjà été mis en évidence
par le Dr F.________ (rapport du 7 juillet 2005). Le certificat médical du 24 février
2009 établi par le Dr X.________ attestant une incapacité de travail de longue durée
en raison des séquelles de deux accidents de la voie publique, n'est pas suffisamment précis
pour remettre en cause les rapports des Drs Z.________ (rapport d'expertise du 22 août 2003)
et F.________ (rapport du 7 juillet 2005), ainsi que l'avis médical du SMR (avis médical du
14 septembre 2005). En effet, ledit certificat ne permet pas de déterminer si l'incapacité
de travail dont il est fait état, concerne non seulement des événements survenus avant
la décision dont est recours, mais également l'exercice d'une activité adaptée. En
tout état de cause, le Dr X.________ n'a pas retenu que l'état de santé de son patient
s'était aggravé sur le plan somatique excluant ainsi l'exercice d'une activité adaptée,
ni que des éléments objectifs justifiaient de retenir une aggravation de l'état de santé
de son patient.
Au vu des éléments
décrits ci-dessus, il y a lieu de considérer que le recourant présente une incapacité
de travail totale dans son activité habituelle de boucher et qu'il dispose d'une capacité de
travail dans une activité adaptée, soit répondant aux limitations fonctionnelles décrites.
b)
Sur le plan psychique, l'intimé s'est fondé
sur les conclusions du Dr C.________ et a retenu que le recourant présentait une capacité
totale de travail. Le recourant conteste la valeur probante du rapport d'expertise du Dr C.________
et allègue qu'il se justifie dès lors de procéder à des mesures d'instruction complémentaires.
En
l'espèce, il y a tout d'abord lieu de relever que le rapport du Dr C.________ a été
établi conformément au Manuel Diagnostique et Statistique des Troubles mentaux (DSM IV-TR).
Le Dr C.________ a également utilisé d'autres tests psychométriques (échelle
d'Hamilton, test de Spielberger, etc..). Le diagnostic de l'expert s'appuie donc lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6). Le rapport d'expertise
du 26 mai 2005 du Dr C.________ se fonde également sur un entretien avec le recourant, le dossier
de l'AI, un rapport neuropsychologique, le dossier de l'Hôpital de [...] (notamment le rapport des
Drs M.________ et H.________) et le rapport du 9 janvier 2005 du Dr B.________. Il repose dès
lors sur un examen clinique approfondi et a été effectué en pleine connaissance de l'anamnèse
et du dossier médical. L'expert a pris en considération les plaintes exprimées par l'assuré.
La description du contexte médical ainsi que l'appréciation de la situation médicale sont
claires. Enfin – en ayant en particulier discuté les opinions émises par les divers médecins
s'étant prononcés sur l'état de santé du recourant, en précisant pour quelles
raisons il se ralliait ou non à leur diagnostic – ses conclusions sont dûment motivées
et convaincantes. Plus particulièrement, le diagnostic d'état dépressif majeur actuellement
en rémission partielle repose non seulement sur l'examen fait lors de l'expertise, mais également
sur l'évolution favorable de la symptomatologie dépressive signalée par le Dr H.________
dans son rapport du 13 mars 2004, qui constate une amélioration rapide sous traitement antidépresseurs.
Enfin, l'état de santé psychique de l'intéressé semble pour le moins s'être
stabilisé, puisque ce dernier fait valoir des épisodes de dépression et un état anxieux
déjà pris en considération par le Dr C.________.
L'appréciation psychiatrique
du Dr C.________ est non seulement cohérente, mais elle n'est au demeurant pas remise en cause
de manière déterminante par les rapports des autres médecins qui se sont exprimés
sur l'état de santé psychique du recourant. Que les médecins traitants ne partagent pas
l'opinion de l'expert en ce qui concerne l'impact du trouble psychiatrique précité sur la capacité
de travail de l'intéressé ne suffit pas à battre en brèche ses conclusions. En effet,
au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat
d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4), on ne saurait remettre en cause les conclusions d'une expertise
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont fait une appréciation différente de
la situation, mais uniquement s'ils ont fait état d'éléments objectivement vérifiables
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en question les conclusions de l'expertise (TF du 23 mai 2007 I533/06 consid. 5.3 et les références).
Or, tel n'est pas le cas en l'espèce. En effet, les constatations du Dr B.________ (rapports
des 9 janvier 2005 et 25 avril 2007) sont très proches de celles du Dr C.________,
dans le sens où le psychiatre traitant diagnostique également un état dépressif et
ajoute que son patient souffre d'une pathologie psychique qui existe depuis l'adolescence, avec perte
de capacité d'adaptation après l'accident. En outre, les Drs C.________, M.________ et
H.________ ont souligné la maîtrise thérapeutique de l'affection psychiatrique. Se référant
à l'avis du 25 avril 2007 du Dr B.________, le recourant estime cependant qu'une nouvelle expertise
est nécessaire, parce qu'elle doit contredire les conclusions du Dr C.________, qu'il estime
en partie erronées. Or, conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus, le recourant
ne saurait se prévaloir d'un tel avis – au demeurant non motivé et très succinct
– pour demander la mise en œuvre d'une nouvelle expertise dont la seule finalité est
qu'elle aboutisse à des conclusions qui lui soient plus favorables. En tout état de cause,
on ne voit pas en quoi l'état de santé de l'assuré aurait subi une modification significative
au point d'avoir une incidence – dans le sens d'une aggravation – de sa capacité de
travail. Enfin, la question de la causalité entre les troubles psychiques et l'accident ne relève
pas de la présente procédure, car les prestations AI ne sont pas soumises, comme c'est le cas
en assurance-accidents, au principe de la causalité, si bien qu'il n'est pas décisif en l'espèce
de déterminer la cause de l'état psychique de l'assuré.
L'assuré présente
depuis l'adolescence un trouble majeur de la personnalité assimilable en grande partie à une
atteinte à la santé mentale, qui est à l'origine d'un dysfonctionnement relationnel qui
se traduit tant dans sa vie professionnelle, affective et probablement sociale, avec une dysharmonie
évolutive au niveau de l'intelligence. De surcroît, l'assuré a une perception très
irréaliste de son potentiel ainsi que de ses projets qui le sont tout autant, ce qui rend le processus
de réhabilitation difficile (rapport d'expertise du Dr C.________ du 26 mai 2005), élément
également relevé par le département de psychiatrie du D.________ qui a constaté la
présence d'importants traits narcissiques chez l'assuré (rapport de transmission du cas du
26 février 2009). Dans ce contexte, le Dr C.________ a relevé qu'il ne fallait pas viser
un reclassement professionnel lege artis, mais une aide au placement dans une activité simple et
répétitive excluant la prise d'initiative et l'analyse de problème complexe, exercée
dans un environnement peu compétitif, lui permettant de conserver une certaine autonomie, sans trop
de contraintes hiérarchiques. Comme le Dr C.________ le supposait, P.________ a décliné
l'aide au placement proposée par l'intimé, n'étant probablement pas prêt à reprendre
une activité professionnelle qui ne correspondait pas à ses aspirations. Toutefois, il a accepté
des activités occupationnelles à l'atelier [...] (rapport de transmission du cas du 26 février
2009) depuis le 13 mai 2008 (attestation du 21 mai 2008 de l'unité de réhabilitation). Cet
élément démontre que l'assuré ne se trouve pas dans un processus de décompensation
du trouble de la personnalité (dans ce sens rapport d'expertise du Dr C.________ du 26 mai
2005, p. 25 in fine). Au demeurant, il y a lieu de constater que l'assuré a refusé toute prise
en charge de type psychothérapie et toute médication et qu'aucun effondrement de la thymie
n'a par ailleurs été observé (rapport de transmission du cas du 26 février 2009).
Dans ces conditions, force
est de constater que la Cour de céans n'a pas de raison suffisante de s'écarter des conclusions
de l'expert C.________ quant à l'impact du trouble psychique sur la capacité de travail du
recourant. En effet, il convient de retenir que le rapport d'expertise du Dr C.________ remplit
toutes les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document qu'il n'est
pas lacunaire ou contradictoire et qu'il n'est antérieure que de deux ans par rapport à la
décision litigieuse.
4.
a)
Le recourant n'ayant pas contesté la détermination du taux d'invalidité selon la méthode
générale de comparaison des revenus, il n'y a pas lieu d'examiner ce point. Vu l'absence d'invalidité
selon la méthode précitée, le recourant n'a pas droit à des mesures de réadaptation
professionnelle. En effet, le seuil minimum de 20 % environ de la diminution de la capacité
de gain fixé par la jurisprudence (ATF 130 V 488, consid. 4.2 p. 490, 124 V 108 consid. 2b p. 110
ss) pour ouvrir le droit à une mesure d'ordre professionnel, n'est pas atteint.
La seule question déterminante
est celle de savoir dans quelle mesure la capacité de gain résiduelle de l'assuré peut
être exploitée économiquement sur le marché du travail équilibré entrant
en considération pour lui (VSI 1998 p. 296 consid. 3b et les arrêts cités). Il n'y a pas
lieu d'examiner si l'intéressé peut être placé eu égard aux conditions concrètes
du marché du travail, mais uniquement s'il peut encore exploiter économiquement sa capacité
de travail résiduelle lorsque les places de travail disponibles correspondent à l'offre de
la main-d'oeuvre. La notion de marché équilibré du travail est une notion théorique
et abstraite, qui sert de critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-chômage
et ceux qui relèvent de l'assurance-invalidité. Elle implique, d'une part, un certain équilibre
entre l'offre et la demande de main-d'oeuvre et, d'autre part, un marché du travail structuré
de telle sorte qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés. D'après ces critères
on déterminera si, dans les circonstances concrètes du cas, l'invalide a la possibilité
de mettre à profit sa capacité résiduelle de gain, et s'il peut ou non réaliser un
revenu excluant le droit à une rente (ATF 134 V 64 consid. 4.2.1, ATF 110 V 273 consid. 4b). Pour
évaluer l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner si un invalide peut être placé
eu égard aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander
s'il pourrait encore exploiter sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail
disponibles correspondent à l'offre de la main-d'oeuvre (Pratique VSI 6/1998 p. 296 consid. 3b et
les références citées). S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque
de formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle non négligeable pour déterminer
dans un cas concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré,
ils ne constituent pas des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement
exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même
s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation
de la capacité de travail résiduelle (TF 9C_446/2008 du 18 septembre 2008, 9C_236/2008 du 4
août 2008 et I 175/04 du 28 janvier 2005 consid. 3; Pratique VSI 6/1999 p. 247 consid. 1 et les
références citées).
b)
En l'espèce, il convient de retenir que le recourant dispose d'une capacité résiduelle
de travail entière dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Le revenu est déterminé en fonction de la situation professionnelle concrète de l'intéressé
ou, à défaut de revenu effectivement réalisé comme en l'espèce, en fonction
des données de l'Enquête suisse sur la structure des salaires, publiée par l'Office fédéral
de la statistique (
ATF
126 V 75
consid. 3b/aa et bb p. 76 s.). Ces
données tiennent compte d'un large éventail d'activités simples et répétitives
existant sur le marché du travail et dont un bon nombre est adapté aux handicaps de l'assuré
pour qu'il puisse mettre à profit sa capacité de travail résiduelle. Compte tenu de l'activité
de substitution raisonnablement exigible de la part du recourant (rapport final SMR du 17 juillet 2007),
seul le niveau de qualification 4 correspondant aux activités simples et répétitives entre
ici en considération (
ATF
126 V 75
consid. 7a p. 81, 124 V 321 consid.
3b/bb p. 323; VSI 1999 p. 182 consid. 3b p. 185 [I 593/98]; RAMA 2001 n° U 439 p. 348 [U 240/99]).
Enfin, âgé de 43 ans au moment de la décision litigieuse, le recourant n'avait pas encore
atteint l'âge à partir duquel la jurisprudence considère généralement qu'il
n'existe plus de possibilité réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle
de travail sur un marché de l'emploi supposé équilibré (TF 9C_578/2009 du 29 décembre
2009 consid. 4.3.2, 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2, 9C_437/2008 du 19 mai 2009 consid. 4 et
I 819/04 du 27 mai 2005 consid. 2.2 et les références). Enfin, vérifié d'office,
le calcul du taux d'invalidité de 5.2 % doit être confirmé.
5.
a)
Il y a dès lors lieu de considérer que l'assuré est encore capable de travailler dans
le cadre d'une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles retenues par les
experts. La décision attaquée n'est, par conséquent, pas critiquable dans son résultat
et doit être confirmée, ce qui conduit au rejet du recours.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu de
l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 250 fr.
et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al.
1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art.
55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 10 décembre 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr. est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Julie Laverrière (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :