vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 995 · 2018-11-20 · fr

PLACEMENT À DES FINS D'ASSISTANCE, EXAMEN{EN GÉNÉRAL}, EXPERTISE | 426 CC, 431 CC, 450e al. 3 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 20.11.2018 Arrêt / 2018 / 995

TRIBUNAL
CANTONAL
QE14.029054-181762
217
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 20 novembre 2018
_______________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
Mmes
Kühnlein et Giroud Walther, juges
Greffier
:
Mme              Cuérel
*****
Art.
426, 431 et 450e al. 3 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
Z.________
,
au [...], contre la décision rendue le 17 octobre 2018 par la Justice de paix du district de Lausanne
dans la cause le concernant.
Délibé
rant à
huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 17 octobre 2018, envoyée pour notification aux parties le 7 novembre 2018,
la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : la justice de paix) a maintenu la mesure
de placement à des fins d'assistance prononcée le
26
mai 2015, pour une durée indéterminée, en faveur de Z.________, né le [...] 1965,
à [...] ou dans tout autre établissement approprié (I) et a laissé les frais de la
décision à la charge de l'Etat (II).
En droit, les premiers juges ont retenu que la situation médicale de l'intéressé avait
commencé à évoluer positivement pendant un temps, mais s'était ensuite à nouveau
péjorée, que la capacité de discernement de la personne concernée était altérée
et que son adhésion aux soins restait ambivalente, de sorte que la levée de la mesure de placement
paraissait prématurée.
B.
Par acte daté du 9 novembre 2018, reçu par la justice de paix le
12
novembre 2018, Z.________ a recouru contre le maintien de son placement à des fins d'assistance.
Interpellée, l'autorité de première instance a renoncé à se déterminer
et s'est intégralement référée au contenu de la décision attaquée.
Le 20 novembre 2018, la Chambre des curatelles a procédé à l'audition de Z.________ ainsi
que de sa curatrice R.________, assistante sociale à l'Office des curatelles et tutelles professionnelles
(ci-après : OCTP), de même que de [...], éducatrice auprès du foyer de [...].
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
La situation de Z.________, né le [...] 1965, a été signalée à la justice de
paix le 3 janvier 2014 par le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne, lequel avait rendu
une ordonnance de non-entrée en matière à l'issue de l'enquête pénale instruire
sur plainte déposée par [...], père de l'intéressé, pour "maltraitance
envers ses parents".
Dans un courrier à
l’autorité de protection du 8 avril 2014, le Dr [...], médecin délégué
du district de Lausanne, a expliqué que Z.________ souffrait d’une psychose paranoïde
affectant gravement sa capacité de discernement et entretenait une relation conflictuelle et violente
avec ses parents. Il préconisait l’institution d’une mesure de curatelle provisoire
en sa faveur.
Par ordonnance de mesures
préprovisionnelles du 11 avril 2014, le juge de paix a institué une mesure de curatelle de
portée générale provisoire en faveur de Z.________ et a nommé [...], assistante sociale
à l’OCTP, en qualité de curatrice provisoire de la personne concernée.
2.
Par requête de mesures
préprovisionnelles du 15 mai 2014, [...], cheffe d’unité à l’OCTP, et [...]
ont requis le placement à des fins d’assistance de Z.________, qui présentait un danger
pour autrui, en particulier pour son père qu’il frappait, menaçait de mort et contraignait
sous la menace d’une arme à obtempérer à ses souhaits. Elles ajoutaient que le bail
à loyer de la personne concernée avait été résilié au 31 mars 2014, à
la suite notamment de plaintes du voisinage.
Par ordonnance de mesures d’extrême urgence du même jour, le juge de paix a ordonné
provisoirement le placement à des fins d’assistance de Z.________ à l’Hôpital
[...] ou dans tout autre établissement approprié. Le prénommé y a été admis
le 16 mai 2014 en raison d’une décompensation psychotique avec un risque hétéro-agressif
élevé. Il s’agissait de son huitième séjour dans cet établissement.
Dans un rapport médical
du 22 mai 2014, le Dr [...], médecin cadre auprès du Département de psychiatrie du CHUV,
Service de psychiatrie générale, Site [...], a expliqué que Z.________, connu pour une
schizophrénie paranoïde continue et un syndrome de dépendance à diverses substances,
nécessitait des soins psychiatriques aigus, qu’il évoluait dans un contexte familial
extrêmement difficile, en raison de ses idées délirantes de persécution englobant
également ses parents et le voisinage, qu’il avait stoppé son suivi psychiatrique ambulatoire
ainsi que sa médication quelques mois après sa dernière sortie d’hôpital en
octobre 2010, qu’il présentait depuis son hospitalisation un délire de persécution
ainsi que des hallucinations auditives, olfactives et cénesthésiques, qu’il n’avait
aucune conscience de son trouble et qu’il refusait toute médication, qu’il avait toutefois
fini par accepter. Le médecin ajoutait que la question d’un lieu de vie pour son patient se
poserait probablement dans un second temps, au vu des échecs successifs des derniers retours à
domicile, les parents de celui-ci atteignant leurs limites dans cette situation et se sentant menacés
par leur fils.
Par ordonnance de mesures
provisionnelles du 27 mai 2014, le juge de paix a notamment confirmé le placement provisoire à
des fins d’assistance de Z.________ à l’Hôpital de [...] ou dans tout autre établissement
approprié et a ouvert une enquête en institution d’une mesure de curatelle et en placement
à des fins d’assistance à l’endroit du prénommé.
3.
A sa sortie de l’hôpital, le 20 août 2014, Z.________ a stoppé sa médication
neuroleptique. Quittant l’appartement protégé qu’il occupait à [...] auprès
de la Fondation [...], il est retourné chez ses parents.
Le 22 octobre 2014, il
a été hospitalisé, pour la neuvième fois, à l’Hôpital de [...].
Le 3 décembre 2014,
Z.________ a quitté l’hôpital pour intégrer l'Institution [...] à [...] et
a été adressé pour la poursuite de son suivi à la Consultation ambulatoire de [...].
4.
Dans leur rapport d’expertise
du 26 février 2015, le Professeur Jacques Gasser et Mme Aude Eggimann, respectivement médecin
chef et psychologue associée auprès du Département de psychiatrie, Institut de Psychiatrie
légale (IPL), ont conclu que Z.________ présentait une schizophrénie paranoïde dont
on ne pouvait pas prévoir l’évolution, mais qui n’avait jamais connu de rémission
complète, que le trouble psychique dont souffrait l’intéressé l’empêchait
de prendre conscience de sa maladie ainsi que de la nécessité d’un traitement et l’empêchait
d’assurer lui-même la sauvegarde de ses intérêts personnels et patrimoniaux. Les
experts ont relevé que par le passé, dans le contexte de recrudescence de symptômes psychotiques
en lien avec l’arrêt du traitement psychiatrique, l’intéressé avait présenté
un risque hétéro-agressif et ils ne pouvaient pas exclure qu’en cas de nouvelle décompensation
générée, entre autres facteurs, par l’interruption du traitement, celui-ci n’adopte
à nouveau un comportement menaçant voire violent à l’égard de personnes par
lesquelles il se sentirait persécuté. Compte tenu de l’âge avancé des parents
de l’expertisé et de la relation conflictuelle entretenue avec le père de celui-ci, les
experts estimaient que le maintien au domicile parental n’était pas possible et qu’un
cadre était nécessaire pour que Z.________ puisse accéder au traitement requis par son
état psychique. A cet égard, la mesure de placement devait être maintenue sur le site
de [...] à [...] : cette structure d’hébergement – intermédiaire entre foyer
et appartement protégé étant adaptée aux personnes fragiles psychiquement, mais qui
conservaient un degré d’autonomie élevé dans la vie quotidienne – convenait
à la situation de l’intéressé en termes d’autonomie et d’exigences et
un contrat régissait ce placement, lequel permettait à Z.________ de prendre son traitement
et l’obligeait à ne pas dépasser les jours de congé autorisés. De l’avis
des experts, ces règles, qui avaient été définies par le réseau de la personne
concernée, devaient être maintenues sous l’égide d’un placement à des
fins d’assistance, afin de s’assurer que l’intéressé prenne sa médication
et d’autoriser la police à intervenir pour le ramener à la fondation en cas de non-respect
des jours de congés. S’agissant de la prise en charge psychiatrique intégrée comprenant
le traitement médicamenteux et des entretiens de soutien, les experts laissaient à la Consultation
[...] le soin de définir les modalités de la prise en charge psychiatrique et de son suivi
en fonction de l’évolution psychique du patient. Relevant qu’il n’était pas
possible de prévoir si Z.________ serait capable d’adhérer sur la durée à ce
dispositif, les experts préconisaient ainsi, si une mesure de placement devait être prononcée,
le maintien de la personne concernée dans l’établissement dans lequel il résidait
actuellement avec l’encadrement des règles d’hébergement fixées, qui permettaient,
même si elles n’étaient pas entièrement respectées, que la situation soit plus
ou moins stabilisée, que Z.________ accepte de prendre sa médication neuroleptique et que ses
parents soient dans une certaine mesure soulagés. Enfin, de l’avis des experts, une curatelle
de portée générale, à laquelle Z.________ du reste consentait, devait être instituée.
Par décision du 26
mai 2015, la justice de paix a mis fin à l’enquête, a institué une curatelle de
portée générale en faveur de Z.________ et a ordonné, pour une durée indéterminée,
le placement à des fins d’assistance de l’intéressé à la Fondation [...]
à [...] ou dans tout autre établissement approprié, qui permettait d’assurer au
prénommé l’encadrement soutenu et les soins personnels et médicaux que son état
de santé nécessitait.
Enfin, compte tenu de
la pathologie psychiatrique dont souffrait Z.________, l’autorité de protection a confié
le mandat à un curateur professionnel et a déterminé les tâches à accomplir
par celui-ci.
5.
Par
courrier du 6 janvier 2016, la justice de paix a interpellé la curatrice ainsi que le Centre de
Jour [...], Fondation [...] à [...], sur l’opportunité de maintenir le placement à
des fins d’assistance prononcé en faveur de Z.________, dans le cadre du réexamen périodique
de cette mesure. Elle priait par ailleurs la personne concernée d’indiquer, dans un délai
de dix jours, si elle souhaitait être entendue sur son placement.
Dans leur courrier du
8 janvier 2016, [...], cheffe d’unité à l’OCTP et la curatrice [...], ont confirmé
que Z.________ vivait toujours dans la structure de [...] à [...], qu’il était plus présent
dans les activités et semblait en tirer un bénéfice, qu'il entrait également plus
facilement en communication avec les autres résidents et intervenants, mais que les fugues étaient
toujours courantes et le refuge chez les parents récurrent, entraînant la cessation du traitement
et la péjoration de l’état de santé de l’intéressé. A leur avis,
le maintien du placement de Z.________ et des règles mises en place (avis de recherche en cas de
fugue et suivi à la Consultation [...]) étaient nécessaires.
Dans leur rapport du 22
février 2016, les Drs [...] et [...], respectivement cheffe de clinique adjointe et médecin
assistant à la Consultation [...], ont écrit que malgré une nouvelle hospitalisation de
plusieurs semaines durant l’été 2015, l’évolution de l’état de
santé de Z.________ était plutôt favorable depuis son transfert au Foyer [...], le cadre
de vie relativement strict de cette institution semblant avoir sur lui un effet rassurant et structurant
et la personne concernée investissant de manière adéquate son suivi psychiatrique ambulatoire
et se montrant compliant à un traitement médicamenteux, avec un effet extrêmement bénéfique
sur sa maladie. Dans ce contexte, les médecins préconisaient le maintien du placement à
des fins d’assistance, pour une durée supplémentaire de six mois, afin de garantir la
stabilisation de l’état de santé de la personne concernée, la levée de la mesure
pouvant être envisagée à la fin de cette période si l’amélioration récente
de son état de santé se confirmait.
Z.________
n’a pas usé de la possibilité
de se déterminer qui lui avait été offerte le 6 janvier 2016 par l’autorité
de protection.
Par décision du 12 avril 2016, la justice de paix a maintenu le placement à des fins d'assistance
prononcé le 26 mai 2015, pour une durée indéterminée, en faveur de Z.________ au
sein de la Fondation [...]. En substance, les juges ont considéré qu'en l'absence d'évolution
de la situation médicale de l'intéressé, il n'y avait pas lieu de modifier la mesure instituée,
et que l'institution dans laquelle il résidait était toujours adaptée à sa pathologie.
Z.________ a recouru contre cette décision. L'intéressé et sa curatrice ont été
entendus à une audience tenue le 12 mai 2016. Par arrêt du même jour, la Chambre des curatelles
du Tribunal cantonal a rejeté le recours et confirmé la décision de première instance.
6.
Par courrier du 14 octobre
2016, la justice de paix a interpellé la curatrice, le Centre de [...], Fondation [...] ainsi que
la Consultation [...] sur l’opportunité de maintenir le placement à des fins d’assistance
prononcé en faveur de Z.________ dans le cadre du réexamen périodique de cette mesure.
Elle priait par ailleurs la personne concernée d’indiquer, dans un délai de dix jours,
si elle souhaitait être entendue sur son placement.
Il résulte du rapport
établi le 30 novembre 2016 par la Dresse [...] et le Dr [...], respectivement cheffe de clinique
adjointe et médecin assistant auprès du Département de psychiatrie, Service de psychiatrie
générale, Consultation [...], que Z.________ continuait à bénéficier du cadre
strict du foyer et que son évolution restait favorable, avec une forte atténuation des idées
délirantes lors de la prise régulière de la médication. Durant le mois de novembre
2016, les idées délirantes étaient réapparues, parce que l'intéressé avait
stoppé sa médication. Grâce au lien thérapeutique établi entre lui et l'équipe
du foyer, celle-ci avait pu être rapidement reprise, évitant probablement une nouvelle décompensation
psychotique qui aurait certainement nécessité une nouvelle hospitalisation. Les médecins
constataient ainsi que cet épisode rappelait la fragilité de l'état de santé de Z.________,
malgré une évolution globalement favorable, et ont préconisé le maintien de la mesure
de placement à des fins d'assistance.
7.
Le 10 février 2017,
R.________, assistante-sociale à l'OCTP, a été nommée curatrice en remplacement d'
[...].
8.
Z.________ et [...], infirmier référent, ont été entendus par le juge de paix le
7 mars 2017. Une nouvelle audience a été tenue par la justice de paix le 25 avril 2017, en
présence de Z.________, de [...] et de R.________.
Par décision du 25 avril 2017, la justice de paix a maintenu le placement à des fins d'assistance
en faveur de Z.________ au sein du foyer [...] ou de tout autre établissement approprié.
9.
Le 3 juillet 2017, Z.________ a emménagé dans un appartement protégé au sein de l'institution
[...], au [...].
10.
Par courrier du 24 avril 2018, la justice de paix a interpellé la curatrice, les médecins de
la Consultation [...] et [...] sur l'opportunité de maintenir le placement à des fins d’assistance
prononcé en faveur de Z.________ dans le cadre du réexamen périodique de cette mesure.
Elle priait par ailleurs la personne concernée d’indiquer, dans un délai de dix jours,
si elle souhaitait être entendue sur son placement.
Dans son courrier du 8 mai 2018, la curatrice de l'intéressé a indiqué que si son protégé
respectait le cadre de soins et les règles de l'institution et qu'il montrait parfois une certaine
compliance à la médication, il était toujours en désaccord avec le diagnostic et
revenait régulièrement sur le fait que son traitement était inadéquat. Elle préconisait
le maintien du placement.
Par courrier du 15 mai 2018, l'infirmière responsable de [...] a indiqué que Z.________ ne
faisait plus de fugues, qu'il se rendait chez ses parents les week-ends, qu'il était autonome concernant
les repas, que l'entretien de son appartement était correct, de même que son hygiène personnelle.
Elle relevait cependant que l'intéressé restait encore dans l'opposition face à l'équipe
soignante, qu'il continuait de nier ses troubles, qu'il consommait régulièrement de la cocaïne
sans s'en cacher, qu'il présentait d'importantes résistances dans l'adhésion aux soins,
qu'il se sentait en prison et incompris et qu'il tenait des propos dénigrants envers le réseau
de soins. Il devait continuer de pouvoir bénéficier d'une prise en charge quotidienne en appartement
protégé, ses progrès restant encore fragiles. Selon elle, la levée de la mesure de
placement pourrait toutefois permettre à l'intéressé de se remotiver et de valoriser son
évolution, le placement devant être prononcé à nouveau s'il n'adhérait plus
au cadre proposé.
Dans leur rapport du 6 juin 2018, les Dresses [...] et [...], respectivement chef de clinique et médecin
assistante au Département de psychiatrie, Service de psychiatrie générale, Consultation
[...], ont indiqué que Z.________ se rendait à leur consultation une fois tous les deux mois,
qu'il bénéficiait d'entretiens réguliers avec l'infirmière référente de
la structure [...] et qu'il prenait des neuroleptiques administrés sous forme orale. Elles ont relevé
que depuis 2016, l'état de leur patient était resté globalement stable, celui-ci ayant
notamment amélioré sa compliance médicamenteuse, respectant mieux le cadre du foyer, ne
présentant plus de fugues et étant plus participatif aux activités proposées. Elles
ont également mentionné la reprise de consommation de cocaïne et la précarité
de la conscience morbide de l'intéressé, qui se montrait toujours ambivalent au sujet de la
nécessité d'un traitement et avouait ne pas toujours prendre ses médicaments. Elles préconisaient
la levée du placement au profit de la mise en œuvre de mesures ambulatoires afin de s'assurer
que Z.________ continue de bénéficier d'un traitement psychiatrique adéquat. Le 20 juin
2018, elles ont précisé qu'il devrait s'agir d'un suivi médical ou médico-infirmer
à raison de tous les un à deux mois auprès de la Dresse [...], sous la supervision de
la Dresse [...], d'entretiens réguliers avec l'infirmière référente de [...] et d'une
réunion tous les trois mois en présence de Z.________ pour évaluer la situation.
Interpellés par le juge de paix, les médecins prénommés de la Consultation [...]
ont précisé, par courrier du 26 juillet 2018, que si leur patient semblait adhérer au
suivi ambulatoire, sa capacité de discernement à ce propos pouvait être influencée
par sa maladie complexe et que la conscience morbide restait fragile, de même que la compréhension
de la nécessité de soins. Elles ont dès lors préconisé que des mesures ambulatoires
soient ordonnées par la justice de paix.
Par courrier du 5 octobre 2018, les Dresses [...] et [...] ont informé l'autorité de protection
de l'adulte que la situation de Z.________ s'était péjorée. Il avait été découvert
que l'intéressé enregistrait les entretiens médicaux et médico-infirmiers, qu'il
ne prenait plus son traitement neuroleptique depuis environ trois ans, Z.________ ayant expliqué
qu'il prenait ces médicaments seulement quelques jours avant les tests sanguins afin d'obtenir un
résultat positif. Elles ont expliqué que leur patient se montrait plus angoissé avec des
moments teintés d'agressivité verbale et de méfiance et qu'il présentait des idées
délirantes de persécution. Elles expliquaient également que Z.________ avait enregistré
certains entretiens médicaux ainsi que ses entrevues avec l'infirmière référente
de [...] et qu'il avait refusé de les effacer. Les entretiens à la Consultation [...] avaient
ainsi été rapprochés et se faisaient deux fois par mois, de même que les entretiens
avec l'infirmière référente, devenus quotidiens. Elles constataient que si l'intéressé
se montrait par moment revendicateur par rapport aux soins, il restait calme et collaborant pendant les
entretiens individuels. Les derniers tests concernant la consommation de cocaïne étaient négatifs.
Elles ont conclu que l'évolution était plutôt négative, avec un patient par moments
symptomatique, méfiant et revendicateur, n'acceptant pas de prendre son traitement neuroleptique
et avec une conscience morbide restant très précaire, et ont estimé que la capacité
de discernement de celui-ci était insuffisante pour pouvoir comprendre le besoin de soins. Dans
leur rapport complémentaire du 16 octobre 2018, elles se sont prononcées en faveur du maintien
du placement à des fins d'assistance afin d'assurer la stabilité clinique de Z.________.
Z.________ et R.________ ont été entendus à l'audience tenue par la justice de paix le
17 octobre 2018.  Z.________
a contesté le fait qu'il consommait des drogues,
a indiqué qu'il n'avait jamais été compliant à la médication, même lorsque
son état de santé s'était amélioré, que la mesure de placement était stressante,
qu'en cas de levée il chercherait un appartement pour être plus libre, qu'il ne voyait pas
quand la péjoration de son état de santé mentionnée par les médecins était
intervenue, précisant que selon lui ceux-ci avaient dû dire cela lorsqu'ils avaient appris
qu'il ne prenait plus sa médication. Il a ajouté que c'était précisément parce
qu'il avait arrêté son traitement qu'il allait mieux et qu'il était quoi qu'il en soit
contraint de poursuivre le suivi médical qui était imposé par l'AI.
Z.________, R.________ et [...], éducatrice auprès de [...], ont été entendus par
la Chambre de céans à l'audience du
20
novembre 2018. Z.________ a déclaré qu'à [...], il bénéficiait d'une grande
autonomie, puisqu'il pouvait sortir sans devoir rendre des comptes. Il a affirmé qu'il ne consommait
plus de cocaïne ni aucune autre substance depuis six à huit mois, que cela faisait trois ans
qu'il ne prenait plus de neuroleptiques, expliquant qu'il s'arrangeait pour en prendre une dose suffisante
avant les tests sanguins pour que ceux-ci soient positifs, et qu'il se sentait bien sans ce traitement,
précisant qu'il prenait en revanche toujours du Lyrica (pour traiter ses douleurs), un somnifère
léger et du Temesta. Il a en outre déclaré qu'il se rendait volontiers à la Consultation
[...], les quelques rendez-vous manqués étant dû à un oubli. Il a indiqué que
son souhait était de retrouver une autonomie complète et de ne plus être sous contrainte,
afin de pouvoir être libre de vivre comme il l'entendait, ajoutant toutefois qu'il ne comptait pas
quitter [...] dans l'immédiat, mais d'ici quelque temps. R.________ a constaté que le passage
du foyer [...] aux appartements protégés de [...], qui avait permis une ouverture du cadre,
avait été une bonne chose, en tout cas au début. À la fin 2017, elle avait constaté
une recrudescence des conflits avec les intervenants de la structure, tels qu'ils existaient lorsque
Z.________ était encore en foyer. Elle a indiqué que l'absence de prise de neuroleptiques n'avait
rien changé. Elle a déclaré qu'elle avait soutenu l'avis des médecins visant à
l'instauration de mesures ambulatoires en lieu et place d'un placement, mais qu'elle avait été
étonnée de constater que lorsque le cadre avait été ouvert, cela était "parti
dans tous les sens". [...] a indiqué que l'intéressé était respectueux du cadre,
qu'elle n'avait pas constaté de détérioration de son état de santé depuis son
arrivée à [...], qu'il n'y avait plus de consommation de stupéfiants, que le but visant
à ce que Z.________ arrive à se prendre en charge dans toutes les activités de la vie
quotidienne était atteint et qu'il était libre de ses mouvements à [...], devant juste
avertir les intervenants de ses sorties.
En droit :
1.
1.1
Le
recours est dirigé contre une décision de l'autorité de protection de l'adulte maintenant
le placement à des fins d'assistance prononcé le 26 mai 2015 en faveur de Z.________, en application
de l'art. 431 CC.
1.2
Contre une telle décision,
le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [loi du 29 mai
2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; RSV 211.255]
et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]), dans les dix
jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 2 CC). Les personnes parties à
la procédure notamment ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être
interjeté par écrit, mais il n'a pas besoin d'être motivé (art. 450 al. 3 et 450e
al. 1 CC). Il suffit que le recourant manifeste par écrit son désaccord avec la mesure prise
(Droit de la protection de l’enfant, Guide pratique COPMA 2017 [ci-après cité :
Guide pratique COPMA 2017], n. 5.83, p. 181 : Meier, droit de la protection de l’adulte, 2016,
n. 276, p. 142).
L'art. 446 al. 1 CC prévoit
que l'autorité de protection de l'adulte établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi
de l'art. 450f CC aux CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272), l'art. 229
al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux
sont admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut aussi en deuxième instance (Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 5
e
éd., Bâle 2014, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624). En matière de protection de l'adulte et
de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable, de sorte que les restrictions posées
par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (CCUR
30 juin 2014/147 ; cf. JdT 2011 Ill 43).
Conformément à
l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE)
l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3
En l’occurrence, interjeté en temps utile par la personne concernée, le recours est recevable.
L’autorité
de protection, interpellée conformément à l’art. 450d al. 1 CC, a renoncé à
se déterminer et s'est intégralement référée à la décision entreprise.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en
opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d’office et à la maxime
inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s’appliquent
aussi devant l’instance judiciaire de recours (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle
peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protection,
par exemple pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et
318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent réformatoire
ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
2.2
Les
maximes de procédure de l’art. 446 CC s’appliquent à l’examen périodique,
le contrôle devant inclure une audition de la personne placée (art. 447 al. 1 CC), à
moins que des raisons de santé ne rendent cette audition impossible, et de son curateur, ainsi qu’une
prise de position de l’institution de placement. En pareil cas, une nouvelle expertise ne s’impose
pas (Guillod,
in
Commentaire
du droit de la famille [CommFam], Protection de l’adulte, Berne 2013, n. 8 ad art. 431 CC, pp.
730 s.). Un avis médical, même simplifié, doit cependant être exigé (sur le
tout, JdT 2015 III 203).
Selon l’art. 450e
al. 4, 1
ère
phr., CC, l’instance judiciaire de recours, en règle générale réunie en collège,
procède à l’audition de la personne concernée (ATF 139 III 257).
En l'espèce, la justice de paix ainsi que la Chambre des curatelles, toutes deux réunies en
collège, ont procédé à l’audition du recourant. Celui-ci ayant pu s’exprimer
devant les deux instances désignées, son droit d’être entendu a été respecté.
3.
3.1
Le recourant conteste le maintien de la mesure de placement à des fins d'assistance instituée
en sa faveur. Il souhaite recouvrer une entière autonomie et pouvoir vivre comme il l'entend.
3.2
3.2.1
Selon l’art. 431 CC, dans les six mois qui suivent le placement, l’autorité de protection
de l’adulte examine si les conditions du maintien de la mesure sont encore remplies et si l’institution
est toujours appropriée (al. 1). Elle effectue un deuxième examen au cours des six mois qui
suivent. Par la suite, elle effectue l’examen aussi souvent que nécessaire, mais au moins
une fois par an (al. 2).
L'art. 426 CC dispose qu'une personne peut être placée dans une institution appropriée
lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon,
l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière
(al. 1). Il y a lieu de tenir compte de la charge que la personne concernée représente pour
ses proches et pour des tiers, ainsi que de leur protection (al. 2), et la personne concernée doit
être libérée dès que les conditions du placement ne sont plus remplies (al. 3). La
notion de « troubles psychiques » englobe toutes les pathologies mentales reconnues
en psychiatrie, à savoir les psychoses et les psychopathies ayant des causes physiques ou non, les
démences, ainsi que les dépendances notamment l’alcoolisme, la toxicomanie ou la pharmacodépendance
(Kühnlein, Le placement à des fins d’assistance au regard de la pratique vaudoise :
principes généraux et questions choisies
in
JdT 2017 III 75, spéc. p. 77 ; TF 5A_717/2015 du 13 octobre 2015 consid. 4.1 et TF 5A_497/2014
du 8 juillet 2014 consid. 4.1 avec la référence au Message du Conseil fédéral du
28 juin 2006 concernant la révision du Code civil suisse [Protection des personnes, droit des personnes
et droit de la filiation ; ci-après : Message], FF 2006, p. 6676 ad art. 390 CC).
L'art. 426 CC exige ainsi
la réalisation de trois conditions cumulatives, à savoir une cause de placement (troubles psychiques,
déficience mentale ou grave état d'abandon), un besoin d'assistance ou de traitement ne pouvant
être fourni autrement et l'existence d'une institution appropriée permettant de satisfaire
les besoins d'assistance de la personne placée ou de lui apporter le traitement nécessaire
(Meier, op. cit., n. 1189, p. 576).
Ainsi, le placement à
des fins d'assistance ne peut être décidé que si, en raison de l'une des causes mentionnées
de manière exhaustive à l'art. 426 CC, l'intéressé a besoin d'une assistance personnelle,
c'est-à-dire présente un état qui exige qu'une aide lui soit fournie, souvent sous la
forme d'un traitement médical, que des soins lui soient donnés et qu'une protection au sens
étroit lui soit assurée (ATF 134 III 289, JdT 2009 1156 ; Steinauer/Fountoulakis, Droit des
personnes physiques et protection de l'adulte, Berne 2014, n. 1365, p. 596). Il faut encore que la protection
nécessaire ne puisse être réalisée autrement que par une mesure de placement à
des fins d'assistance, c'est-à-dire que d'autres mesures, telles que l'aide de l'entourage, l'aide
sociale ou un traitement ambulatoire, aient été ou paraissent d'emblée inefficaces (Steinauer/Fountoulakis,
op. cit., n. 1366, p. 596 ; Message du Conseil fédéral du 17 août 1977 à l'appui
de la révision du code civil suisse (privation de liberté à des fins d'assistance) [Message],
FF 1977 III 28-29 ; JdT 2005 III 51 consid. 3a). Il s'agit là de l'application du principe de proportionnalité,
qui exige que les actes étatiques soient propres à atteindre le but visé, justifiés
par un intérêt public prépondérant, et qu'ils soient à la fois nécessaires
et raisonnables pour les personnes concernées. La mesure doit être considérée comme
une ultima ratio, toutes les mesures alternatives portant une atteinte moins importante à la situation
juridique de l'intéressé devant être examinées (Meier, op. cit., n. 1199, p. 581
; Guide pratique COPMA 2012, n. 10.7, pp. 245-246). Une mesure restrictive est notamment disproportionnée
si une mesure plus douce est à même de produire le résultat escompté. L'atteinte,
dans ses aspects matériel, spatial et temporel, ne doit pas être plus rigoureuse que nécessaire
(TF 5A_564/2008 du 1
er
octobre 2008 consid. 3).
Selon l'art. 29 LVPAE,
lorsqu'une cause de placement existe, mais que les soins requis par l'intéressé peuvent encore
être pratiqués sous forme ambulatoire, l'autorité de protection peut prescrire un tel
traitement ambulatoire et les modalités de contrôle de son suivi (al. 1). La décision
désigne le médecin chargé du traitement et fixe le cadre du suivi de la personne concernée
(al. 2). Si la personne concernée se soustrait aux contrôles prévus ou compromet de toutes
autres façons le traitement ambulatoire, le médecin chargé du traitement avise l'autorité
de protection, qui statue le cas échéant sur le placement ou la réintégration (al.
4).
3.2.2
En cas de troubles psychiques,
la décision de placement à des fins d'assistance doit être prise sur la base d'un rapport
d'expertise (art. 450e al. 3 CC), dans lequel l'expert doit notamment se prononcer sur l'état de
santé de l'intéressé (ATF 140 III 101 consid. 6.2.2 ; ATF 140 III 105 consid. 2.4) ;
elle doit indiquer sur la base de quels éléments de fait le tribunal a retenu l'existence d'un
état de faiblesse ("Schwächezustand") au sens de l'art. 426 al. 1 CC (ATF 140 III
101 consid. 6.2.3). Si cette exigence est émise dans le sous-chapitre II intitulé « Devant
l’instance judiciaire de recours », il faut considérer qu’elle ne vaut qu’à
l’égard de la première autorité judiciaire compétente, à savoir l’autorité
de protection elle-même (JdT 2013 III 38).
L’expertise requise
sur la base de l’art. 450e al. 3 CC doit contenir en particulier un avis sur l’état
de santé de l’intéressé, puis sur les effets que d’éventuels troubles
de la santé pourraient avoir sur la mise en danger de soi-même ou de tiers, mais aussi par
rapport à un grave état d’abandon et dire s’il en découle un besoin d’agir
(ATF 137 III 289 consid. 4.5, JdT 2012 lI 382). Dans cette éventualité, il faut surtout déterminer
si le traitement d’une pathologie mentale diagnostiquée est nécessaire, éventuellement
la prise en charge de la personne concernée. Dans l’affirmative, il est alors crucial de mesurer
le risque concret, pour la santé et la vie de la personne concernée, respectivement, pour les
tiers, si l’on négligeait le traitement de la pathologie diagnostiquée par l’expert
ou la prise en charge de la personne (sur l’exigence d’un danger concret : TF 5A_312/2007
du 10 juillet 2007 consid. 2.3 ; TF 5A_ 288/2011 du 19 mai 2011 consid. 5.3). Pour le reste, il
incombe à l’expert de dire si, en ce qui concerne l’assistance personnelle nécessaire,
le traitement ou la prise en charge doit obligatoirement être stationnaire. A ce propos, l’expert
doit préciser également si la personne en cause paraît, de manière crédible,
avoir conscience de sa maladie et de la nécessité d’un traitement. L’expert doit
indiquer s’il existe un établissement approprié et, si c’est le cas, pourquoi l’établissement
proposé entre effectivement en ligne de compte (ATF 140 III 105, JdT 2015 II 75 et les références
citées).
Sous l’empire de
l’art. 397e ch. 5 aCC, dans la teneur prévue par le
ch.
I de la loi fédérale du 6 octobre 1978, en vigueur depuis le 1
er
janvier 1981 (RO 1980 p. 31 ; Message du Conseil fédéral concernant la modification du
code civil suisse, FF 1977 III 1), le concours d’un expert était requis pour toute décision
de placement, de maintien ou de levée de la mesure, quel que soit le stade la procédure (TF
5A_63/2013 du 7 février 2013 consid. 5.1.2 ; Geiser, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art.
1-456 ZGB, 4
e
éd., Bâle 2010, n. 19 ad art. 397e aCC,
p.
2000). L’expert devait en outre rendre un rapport actualisé. Du message du Conseil fédéral
et des débats parlementaires, on ne peut déduire une interprétation différente de
l’art. 450e al. 3 CC actuellement en vigueur (CCUR 22 avril 2016/78 consid. 2.2.2). L’art.
450e al. 3 CC est applicable à l’examen périodique en ce sens qu’une expertise
est nécessaire, l’expert étant tenu d’examiner si et dans quelle mesure les éléments
pris en compte dans l’expertise précédente ou originelle sont toujours d’actualité
ou non. Le recours à des expertises rendues lors de procédures antérieures est d’emblée
strictement limité car l’expert doit se prononcer sur les questions posées dans la procédure
en cours. Il n’est pas possible de se référer simplement à l’expertise originelle,
mais un rapport médical est suffisant s’il émane d’un médecin et s’il
permet de déterminer si le placement doit se poursuivre ou non et pour quels motifs des mesures
moins contraignantes ne seraient pas suffisantes. Lorsque les éléments au dossier indiquent
que la situation a évolué favorablement, le rapport d’expertise doit être réactualisé
(JdT 2016 III 75).
L'expert doit être
indépendant et ne pas s'être déjà prononcé sur la maladie de l'intéressé
dans une même procédure (ATF 137 III 289 consid. 4.4 ; ATF 128 III 12 consid. 4a, JdT
2002 I 474 ; ATF 118 II 249 consid. 2a, JdT 1995 I 51 ; TF 5A_358/2010 du 8 juin 2010), ni être
membre de l'instance décisionnelle (Guillod, CommFam, n. 16 ad art. 446 CC et les références
citées).
3.3
En l'espèce, Z.________ souffre de schizophrénie
paranoïde. Il était également connu pour un syndrome de dépendance à diverses
substances. Après avoir résidé au foyer [...], il a pu emménager dans un appartement
protégé au mois de juillet 2017, au sein de la structure [...]. Au printemps 2018, tant l'infirmière
responsable de [...] que les médecins de la Consultation [...] avaient constaté une amélioration
de la situation de l'intéressé. Sa situation était globalement stable, il ne faisait plus
de fugues, respectait mieux le cadre de soins et était plus participatif aux activités proposées.
Ils relevaient cependant le fait que l'intéressé présentait toujours une anosognosie face
à ses troubles et à la nécessité d'un traitement neuroleptique et qu'il reprenait
régulièrement de la cocaïne, bien que cette consommation soit contrôlée. Ainsi,
afin de valoriser son évolution tout en s'assurant qu'il poursuivrait son suivi médical et
qu'il prendrait ses médicaments, le réseau médical de l'intéressé proposait
la levée du placement et la mise en place de mesures ambulatoires, sous la forme d'un suivi médical
ou médico-infirmer à raison de tous les un à deux mois à la Consultation [...], d'entretiens
réguliers avec l'infirmière référente de [...] et d'une réunion de réseau
en présence du patient tous les trois mois pour évaluer la situation.
Cependant, au mois de septembre 2018, la situation de Z.________ s'est à nouveau péjorée
et les entretiens médicaux et infirmiers ont à nouveau dû être plus fréquents.
Le réseau médical a en effet découvert que celui-ci ne prenait plus ses médicaments
neuroleptiques depuis environ trois ans, s'assurant uniquement de la prise de doses suffisantes pour
que les tests sanguins soient en sa faveur, et qu'il avait enregistré certains entretiens médiaux
et infirmiers et refusait de les effacer. Les Dresses [...] et [...] ont par ailleurs constaté que
leur patient se montrait plus angoissé, pouvant être agressif verbalement et méfiant,
qu'il présentait des idées délirantes de persécution et qu'il se montrait par moments
revendicateur par rapport aux soins, mais restait calme et collaborant pendant les entretiens individuels.
Elles ont ainsi préconisé le maintien du placement à des fins d'assistance compte tenu
de l'évolution négative de l'intéressé et de sa capacité de discernement insuffisante
par rapport au besoin de soins.
Compte tenu de ce qui
précède, il apparaît que la situation de Z.________ a évolué favorablement,
jusqu'à ce que les entretiens médicaux et infirmiers soient espacés, à savoir que
le cadre soit élargi. Il y a ensuite eu une recrudescence de certains symptômes, qui ont amené
les médecins de la Consultation [...] à reconsidérer leur position et à préconiser
à nouveau le maintien du placement, Z.________ ayant toujours une conscience morbide précaire.
Il y a cependant lieu de relever que, d'une part, Z.________ semble aujourd'hui compliant au suivi médical
proposé (sous réserve de la médication) et à l'idée de rester encore quelque
temps à [...], et, d'autre part, que son état de santé ne s'est péjoré qu'une
seule fois et très récemment, alors qu'il ne prenait plus son traitement neuroleptique depuis
déjà trois ans. Il est ainsi nécessaire d'obtenir un avis médical sur la nécessité
actuelle de la prise de neuroleptiques, qui fait l'objet essentiel de la non compliance observée
par les médecins de la Consultation [...] et des risques liés à l'arrêt du traitement,
notamment sur les risques concrets encourus par Z.________ en cas de décompensation, la probabilité
de la survenance d'une telle décompensation vu l'absence de prise de neuroleptiques depuis trois
ans, ainsi que sur les besoins actuels de l'intéressé en matière d'encadrement et de suivi
médical. Cet avis médical devra être donné par des experts désignés par
l'autorité de première instance, les médecins qui ont assuré le suivi du recourant
jusqu'à présent n'étant plus suffisamment indépendants selon les critères jurisprudentiels
exposés ci-dessus. En effet, la situation de Z.________ ayant beaucoup évolué depuis la
dernière expertise, effectuée en 2015, il y a lieu d'en ordonner une nouvelle au vu de la jurisprudence
exposée ci-dessus.
4.
En conclusion, le recours
doit être admis, la décision attaquée annulée et le dossier de la cause renvoyé
à la Justice de paix du district de Lausanne pour complément d'instruction dans le sens des
considérants et nouvelle décision.
On précisera encore que le placement à des fins d'assistance de Z.________ est maintenu, selon
la décision du 25 avril 2017, jusqu'à droit connu sur la nouvelle décision à intervenir.
Le présent arrêt
peut être rendu sans frais judiciaires (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais
judiciaires civils : RSV 270.11.5]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 17 octobre 2018 est annulée.
III.
Le dossier de la cause est renvoyé à la Justice de paix du district de Lausanne pour complément
d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
IV.
L'arrêt, rendu sans frais judiciaires, est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Z.________,
‑
Office des curatelles et tutelles professionnelles, à l'att. de [...], curatrice,
-
[...];
-
Dressses [...] et [...], Site [...].
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Lausanne.
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :