vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 657 · 2009-10-22 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FIBROMYALGIE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, STATUT DE L'ASSURÉ{ASSURANCE SOCIALE}, RENTE D'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ | 4 LAI, 6 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.10.2009 Arrêt / 2009 / 657

TRIBUNAL CANTONAL
AI 118/07 - 330/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 octobre 2009
_____________________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
Mme   Dormond Béguelin et M. Monod,
assesseurs
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
D.________
, à Aigle, recourante, représentée
par Me Laure Chappaz, avocate audit lieu,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6, 8 al. 1 LPGA; 4 al.
1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Ressortissante portugaise au bénéfice d'un permis C,
D.________, née le 19 juillet 1964, mariée et
mère de deux enfants, nés en 1985 et 2000, a
travaillé en qualité de femme de ménage pour
le compte de la Clinique W.________, à [...], à plein
temps depuis le 1
er
septembre 1993 et dans la proportion
de 80 % à partir du 1
er
janvier 2001. Elle a
interrompu toute activité lucrative le 29 août 2002,
du fait de troubles de la santé.
Le 3 septembre 2002, D.________ a rempli une demande de prestations
de l'assurance-invalidité (AI) tendant à obtenir un
reclassement professionnel.
Le 11 octobre 2002, le Dr L.________, médecin traitant de
l'assurée, a posé les diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail de
discopathie avec hernie discale médio-latérale gauche
C6-C7 découverte en février 2002, de malformation
d'Arnold Chiari de type I découverte en 2002, de
périarthrite de la hanche gauche depuis 1997 et de
cervico-brachialgies gauches depuis 2002. Pour ce praticien,
l'incapacité de travail de sa patiente est totale depuis le
29 août 2002. Le 12 novembre 2003, le Dr L.________ a
indiqué que, malgré l'application d'un traitement
conservateur, l'état de santé de sa patiente
s'était aggravé, évoquant en particulier une
fibromyalgie et des lombalgies bilatérales.
Après avoir examiné différentes IRM
pratiquées aux niveaux cervical, cérébral et
lombaire, les Drs J.________ et O.________, respectivement
responsable de l'Unité des maladies
neurodégénératives et médecin assistant
auprès du Service de neurologie de l'Hôpital
X.________, ont, dans un rapport du 17 décembre 2003,
complété le 6 janvier 2004, observé notamment
ce qui suit :
-
le diagnostic est celui de polyinsertionnite;
-
les protrusions discales tant cervicales que lombaires n'ont
actuellement pas de traduction clinique;
-
la patiente ne présente pas de déficit neurologique
en rapport avec ces protrusions ou lié à la
malformation de Chiari type I;
-
D.________ formule, depuis plus de deux ans, diverses plaintes
douloureuses dans un contexte de fatigue chronique;
-
d'importantes douleurs à la pression de divers points
d'insertion sont relevées et les 14 points "trigger zones"
reconnus par la Société américaine de
rhumatologie pour la fibromyalgie sont tous positifs;
-
une prise en charge conservatrice de ce syndrome douloureux est
préconisée.
Une enquête ménagère, réalisée le
28 juillet 2004, a révélé que
l'intéressée présentait un taux
d'invalidité de 48,1 % dans l'accomplissement des
tâches ménagères, auxquelles elle consacre 20 %
de son temps, 80 % étant dévolu à l'exercice
d'une activité lucrative.
Mandaté en tant qu'expert, le Dr Z.________,
spécialiste FMH en médecine interne et maladies
rhumatismales, a adressé l'assurée au Dr C.________,
spécialiste FMH en neurologie. En date du 6 décembre
2004, ce praticien a indiqué que l'intéressée
ne présentait pas de pathologie neurologique susceptible
d'expliquer les plaintes formulées et les anomalies
radiologiques constatées étaient une
découverte fortuite sans expression clinique.
Le 23 décembre 2004, le Dr Z.________ a rendu un rapport
d'expertise relevant en bref ce qui suit :
Diagnostics
-
syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie apparu depuis
janvier 2002;
-
malformation d'Arnold Chiari de type I,
congénitale.
Appréciation du cas et pronostic
D.________ a été en bonne santé
habituelle jusqu'en janvier 2002, hormis un épisode de
périarthrite de hanche gauche et une lésion du
ménisque interne du genou gauche, opérée en
1997 avec une évolution favorable. En janvier 2002,
l'intéressée a commencé à ressentir des
douleurs dans son membre supérieur gauche, ainsi que des
cervicalgies.
L'assurée présente un kyste arthro-synovial
du poignet gauche qui est opéré en mars 2002.
L'évolution a été favorable dans le sens que
certaines douleurs, apparues à la flexion dorsale du
poignet, ont disparu.
L'expertisée continue à souffrir de
cervicalgies et de douleurs dans le membre supérieur gauche.
Bien qu'il n'y ait pas de signe neurologique déficitaire,
est évoquée la possibilité d'un syndrome
radiculaire irritatif sur une petite hernie discale C6-C7 mise en
évidence par le biais d'un examen par résonance
magnétique, en février 2002.
Actuellement, l'examen clinique est marqué en
premier lieu par un comportement algique particulier avec un
caractère très démonstratif. On constate des
limitations de la mobilité du rachis cervical et du rachis
dorso-lombaire, plutôt dans le sens d'une autolimitation dans
les mouvements actifs et d'une résistance dans les
mouvements passifs. L'examen neurologique ne met en évidence
aucun signe clair de déficit neurologique, que ce soit au
niveau des membres ou dans le sens d'une atteinte de la moelle
épinière.
La malformation d'Arnold Chiari est
caractérisée par une élongation des amygdales
cérébelleuses qui font protrusion à travers
l'orifice de l'occiput avec un épaississement de la moelle
épinière cervicale supérieure. Elle peut
parfois être associée à d'autres malformations
de type spina bifida ou syringomyélie, ce qui n'est pas le
cas de l'assurée. Classiquement, les malformations d'Arnold
Chiari peuvent s'accompagner de cervicalgies, de
céphalées et de vertiges, lorsque la malformation se
complique d'une compression du tronc
cérébral.
La protrusion discale C6-C7 et les discopathies
modérées de L3 à S1, mises en évidence
sur une IRM lombaire de mai 2003 - avec de petites protrusions
discales médianes en L3-L4 et L4-L5, et une petite
protrusion discale médiane et paramédiane gauche en
L5-S1, mais sans évidence de conflit radiculaire - sont des
constatations banales que l'on peut rencontrer également
chez des patients totalement asymptomatiques.
Le tableau clinique n'est pas non plus évocateur
d'une maladie rhumatismale inflammatoire. Il existe de nombreux
points d'insertion tendineuse et musculaire douloureux à la
palpation sur le tronc et les membres. En définitive, ce
tableau clinique est compatible avec un diagnostic de
fibromyalgie.
Si l'on retient ce diagnostic, il faut rappeler qu'il
s'agit d'un terme destiné à désigner un
syndrome clinique caractérisé par des douleurs
généralisées et chroniques, s'accompagnant
d'une constellation de perturbations, essentiellement subjectives
(fatigue, troubles du sommeil, céphalées, sentiment
de détresse, manifestations digestives et urinaires d'allure
fonctionnelle). Ce syndrome affecte principalement les individus de
sexe féminin et ne se distingue, à l'examen, que par
des points douloureux à la palpation de sites anatomiques
prédéfinis. Ce syndrome ne recouvre pas
forcément une entité nosologique distincte ("vraie
maladie" dans le langage courant). Les critères
définis pour ce syndrome en 1990 par l'American College of
Rhumatology constituent un outil simple, ayant reçu une
caution des milieux académiques. Les critères
concernent la présence d'au moins 11 points douloureux sur
18 prédéfinis. Il s'agit cependant de critères
de classification, servant à définir des groupes
homogènes de patients dans la perspective d'études
scientifiques. Ces critères ne devraient donc pas être
utilisés pour établir un diagnostic à
l'échelle individuelle, car ils sont facilement applicables
à tout état douloureux chronique diffus non
expliqué. Si l'on s'en tient à ces paramètres,
les études épidémiologiques,
réalisées aussi bien en Europe qu'aux Etats-Unis,
démontrent que la prévalence d'un tableau
dépasse 10 % dans la population générale. Ce
concept de fibromyalgie a rencontré un certain succès
dans les milieux médicaux, en particulier parce qu'il permet
une approche dans laquelle le médecin et le patient se
sentent plus à l'aise. La fibromyalgie représente
presque toujours une solution de compromis entre médecin et
patient, ce qui permet d'éloigner la menace qui pèse
sur la relation thérapeutique lorsque certains
problèmes existentiels sont abordés. De façon
identique, à minimiser l'intervention des problèmes
socioprofessionnels dans la genèse des douleurs, on s'expose
au risque d'une somatisation excessive, le praticien se trouvant
dans l'obligation de cautionner une diminution progressive de la
participation sociale de son patient (P.-A. Buchard, Revue
médicale de la Suisse romande, n° 121 443-447
2001).
L'histoire de l'expertisée est exemplaire de ce
point de vue, avec une focalisation sur des anomalies dont la
découverte, vraisemblablement fortuite, n'est pas à
même d'expliquer le tableau clinique. Dans le cas de
syndromes douloureux de type fibromyalgie, l'évaluation de
la capacité de travail est toujours difficile. La
fibromyalgie - si l'on accepte ce terme dans le sens décrit
ci-dessus - ne constitue pas en soi un motif suffisant
d'incapacité de travail. En effet, la majorité des
patients, réputés fibromyalgiques, travaillent
normalement. Il n'y a pas de mesure objective de la douleur, ni
d'échelle d'évaluation validée des limitations
fonctionnelles pour la fibromyalgie. Ceci tient en particulier au
fait que ces patients s'autodéprécient, surestiment
le sentiment de la douleur et s'autolimitent lorsqu'ils sont
placés en situation, ce qui ne permet pas de
déterminer de façon précise les performances
dont ils sont capables. Pour apprécier l'incapacité
de travail, il convient donc de se fonder sur les
comorbidités somatiques, négligeables dans le cas de
l'expertisée, la malformation d'Arnold Chiari et le trouble
dégénératif des rachis cervical et lombaire
devant être qualifiés de banals et ne pouvant
justifier en eux-mêmes une limitation de la capacité
de travail de l'expertisée comme employée de maison.
L'appréciation se fonde également sur les limitations
dans les gestes spontanés ou lors de l'examen clinique, ce
qui est rendu difficile dans le cas de l'assurée en raison
d'une autolimitation.
Le syndrome douloureux chronique, présent depuis
plus de deux ans et demi, sans amélioration malgré
les traitements physiques et médicamenteux, semble cependant
avoir épuisé les ressources de l'assurée qui
s'enfonce progressivement dans un isolement social. Cette situation
a également une répercussion majeure sur la vie
familiale. L'intéressée ne se sent plus capable de
s'occuper normalement de son enfant et se décharge des
activités ménagères sur les membres de la
famille. Une appréciation de la capacité
résiduelle de travail devrait également prendre en
compte les singularités psychiques de l'expertisée.
De ce point de vue, le comportement algique particulier de
l'assurée et les symptômes anxieux, voire
dépressifs, mentionnés dans l'anamnèse font
penser qu'une évaluation psychiatrique est
nécessaire.
Sous réserve de comorbidités psychiatriques
significatives, on peut reconnaître à
l'intéressée une incapacité de travail de 30
%, principalement en raison de l'épuisement de ses
ressources. L'état douloureux est pris en
considération dans l'établissement de ce taux.
Cependant, la douleur, par définition subjective, n'est pas
associée, dans le cas de l'assurée, à une
atteinte anatomique significative. Si l'on veut respecter le
principe d'égalité de traitement entre
assurés, on doit admettre, sur les plans rhumatologique et
neurologique, une capacité de travail résiduelle de
70 % dans l'activité exercée jusqu'à
présent.
Compte tenu de la situation psychosomatique de
l'intéressée, une réadaptation professionnelle
n'est pas envisageable.
Une expertise psychiatrique a été confiée aux
Drs P.________ et S.________, respectivement médecin
associé et médecin assistant auprès de
l'Hôpital T.________. Dans leur rapport du 22 juin 2005, ces
praticiens ont fait les constatations suivantes :
Diagnostics avec répercussion sur la
capacité de travail
-
syndrome douloureux somatoforme persistant (F 45.4), existant
depuis 2001;
-
épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F
32.11), existant depuis environ huit mois;
-
syndrome d'Arnold Chiari de type I (Q07.0);
-
fibromyalgie.
Diagnostics sans répercussion sur la
capacité de travail
Nihil
Appréciation
La persistance du trouble, son évolution
défavorable, ainsi que l'importance des difficultés
relationnelles et sociales de l'expertisée, rendent
dubitatifs les experts quant à la reprise d'une
activité dans les mois, voire les années à
venir. Une prise en charge psychologique, non centrée sur
l'origine des troubles, mais sur les plaintes de l'assurée,
semble de nature à pouvoir aider cette dernière
à moyen ou à long terme, pour autant qu'elle puisse
adhérer à une telle démarche.
L'expertisée semble dans l'incapacité de
pouvoir assumer son quotidien et notamment l'éducation de
son enfant (réd.: le plus jeune). Une reprise
professionnelle est hautement improbable.
Il ne s'agit pas d'une atteinte focalisée sur une
fonction particulière, pour laquelle un changement
d'activité ou un réaménagement de celle-ci
s'avérerait utile, mais bien d'une atteinte globale, amenant
à des limitations dans tous les domaines de la vie
professionnelle, sociale et familiale. La vie sociale de
l'intéressée semble s'être
considérablement rétrécie.
L'activité exercée jusqu'ici n'est plus
exigible. Il y a une diminution de rendement importante. Depuis
2000, le degré d'incapacité de travail a
augmenté progressivement.
Les troubles psychiques de l'expertisée ne
l'empêcheraient pas de s'adapter à son environnement
professionnel, dans lequel elle a plutôt bien
fonctionné jusqu'en 1999, puisqu'elle avait obtenu une
promotion. Par contre, l'importance du trouble somatoforme ne lui
permet actuellement pas de travailler.
L'importance du trouble somatoforme, tel qu'il se
présente actuellement, associé au cortège
anxio-dépressif qui l'accompagne, ne permet pas d'envisager
une réadaptation professionnelle.
Aucune activité n'est exigible.
En date du 27 juillet 2005, le Dr Q.________, du Service
médical régional de l'AI (ci-après : le SMR),
a indiqué en bref ce qui suit :
-
l'expertise rhumatologique a conclu à l'existence d'une
fibromyalgie sans substrat anatomique. L'expert retient cependant
une incapacité de travail de 30 % pour tenir compte de la
diminution de rendement due aux douleurs;
-
l'expertise psychiatrique, réalisée en mars 2005,
débouche sur un diagnostic de trouble somatoforme
persistant, par ailleurs très voisin de la fibromyalgie.
L'assurée présente un épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique existant depuis huit mois. C'est sur
cette base que l'expert conclut à une incapacité de
travail totale depuis août 2002;
-
on se trouve en présence d'une fibromyalgie/trouble
somatoforme douloureux. Or, une telle entité ne constitue
pas une affection invalidante au sens de la loi
fédérale sur l'assurance-invalidité, si elle
n'est pas accompagnée d'une comorbidité psychiatrique
significative et/ou de facteurs d'aggravation, dits de Mosimann. En
l'occurrence, la jurisprudence récente considère
qu'un état dépressif moyen fait partie
intégrante du trouble somatoforme douloureux et qu'il ne
saurait en être séparé. Ceci est implicitement
admis par l'intéressée qui déclare que ses
symptômes anxieux et dépressifs se sont
intensifiés depuis que la procédure de demande de
rente a été introduite. Par ailleurs, il n'y a pas
d'indication concrète d'une perturbation grave de
l'environnement psychosocial. Le fait que le fils cadet de
l'intéressée soit pris en charge par le Service de la
protection de la jeunesse ne découle pas de la maladie de la
mère, mais de l'hyperactivité de l'enfant. De
même, la fibromyalgie n'est pas à l'origine du
comportement délictueux de l'aîné;
-
en conséquence, les conclusions de l'expertise psychiatrique
ne peuvent pas être suivies. Dans ces circonstances, force
est d'admettre que la fibromyalgie/trouble somatoforme douloureux
ne constitue pas une maladie invalidante.
Le 2 août 2005, l'OAI a rendu une décision rejetant la
demande de prestations de l'assurée en relevant notamment
les points suivants :
-
sur le plan somatique, il n'existe pas une atteinte à la
santé susceptible de diminuer de manière importante
la capacité de travail;
-
du point de vue psychiatrique, les troubles décrits ne sont
pas non plus invalidants dans la mesure où il n'existe pas
une comorbidité psychiatrique grave
associée;
-
la capacité de travail et de gain est par conséquent
entière dans n'importe quelle activité
professionnelle;
-
il n'existe dès lors aucune invalidité au sens de la
LAI et le droit, tant à une rente qu'à des mesures
professionnelles, doit être refusé.
B.
A la suite de l'opposition formée le 13 septembre 2005 par
D.________ et complétée le 6 octobre suivant, l'OAI a
rendu une décision sur opposition le 15 février 2007,
confirmant sa position. Il en ressort notamment les
éléments suivants :
-
le réexamen du dossier de l'assurée amène
à la considérer comme active dans la proportion de 80
% et comme ménagère dans celle de
20 %;
-
sur le plan rhumatologique, il ressort de l'expertise du Dr
Z.________ que l'intéressée présente un
syndrome douloureux chronique de type fibromyalgique et une
malformation d'Arnold Chiari de type I congénitale.
Toutefois, le neurologue C.________ estime qu'il n'y a aucun
argument pour considérer la malformation d'Arnold Chiari
responsable de la symptomatologie douloureuse présente. En
effet, ce praticien indique qu'il n'existe pas de pathologie
neurologique susceptible d'expliquer les plaintes et que les
anomalies radiologiques sont une découverte fortuite sans
expression clinique. Pour sa part, le Dr Z.________ précise
que la douleur est, par définition, une sensation subjective
qui n'est pas associée à une atteinte anatomique
significative dans le cas d'espèce. Compte tenu de l'absence
d'anomalies organiques significatives, l'expert somaticien conclut
à l'absence d'arguments objectifs neuro-rhumatologiques
justifiant une incapacité de travail. Il retient
néanmoins une incapacité de travail de 30 %, du fait
de la diminution de rendement due aux douleurs;
-
dans la mesure où l'expert Z.________ fait également
état de fibromyalgie dans son diagnostic,
l'incapacité de travail constatée ne correspond pas
aux seules atteintes somatiques, de sorte que les conclusions de
cette expertise médicale, quant à la capacité
de travail exigible, ne sont pas déterminantes;
-
pour l'OAI, l'expertise du Dr Z.________ remplit pleinement les
exigences posées par la jurisprudence pour avoir pleine
valeur probante. Ceci n'est au demeurant pas
contesté;
-
s'agissant des troubles somatoformes douloureux, auxquels la
fibromyalgie est assimilée, ils peuvent, dans certaines
circonstances, conduire à une incapacité de travail.
De tels troubles entrent dans la catégorie des affections
psychiques pour lesquelles une expertise psychiatrique est en
principe nécessaire quand il s'agit de se prononcer sur
l'incapacité de travail qu'ils sont susceptibles
d'entraîner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; ATF 130 V 352
consid. 2.2.2);
-
compte tenu des difficultés en matière de preuves
à établir l'existence des douleurs, les simples
plaintes de l'assuré ne suffisent pas à justifier une
invalidité entière ou partielle. Dans le cadre de
l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale,
l'allégation des douleurs doit être confirmée
par des observations médicales concluantes, à
défaut de quoi une appréciation de ce droit aux
prestations ne peut être assurée de manière
conforme à l'égalité de traitement des
assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2);
-
un rapport d'expertise, attestant la présence d'une atteinte
psychique ayant valeur de maladie - tels les troubles somatoformes
douloureux - est une condition juridique nécessaire, mais ne
constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse
admettre qu'une limitation de la capacité de travail
revête un caractère invalidant (ATF 130 V 352 consid.
2.2.3). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes
douloureux persistants n'engendrent pas, en règle
générale, une limitation de longue durée de la
capacité de travail pouvant conduire à une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Une exception
à ce principe est admise dans les seuls cas où, selon
l'estimation du médecin, les troubles somatoformes
douloureux se manifestent avec une telle
sévérité que, d'un point de vue objectif, la
mise en valeur de la capacité de travail ne peut
pratiquement, sous réserve des cas de simulations ou
d'exagérations, plus raisonnablement être
exigée de l'assuré ou qu'elle serait insupportable
pour la société (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224
consid. 2b; ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Admissible seulement dans
des cas exceptionnels, le caractère non exigible d'un effort
de volonté, en vue de surmonter la douleur et d'être
réintégré dans un processus de travail,
suppose, dans chaque cas, soit la présence manifeste d'une
comorbidité psychiatrique, d'une acuité et d'une
durée importantes, soit le cumul d'autres critères
présentant une certaine intensité et constance. Ce
sera le cas :
1.
des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif
s'étendant sur plusieurs années et sans
rémission durable,
2.
d'une perte d'intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie,
3.
d'un état psychique cristallisé, sans
évolution possible au plan thérapeutique, marquant
simultanément l'échec et la libération du
processus de résolution du conflit psychique (profit
primaire tiré de la maladie) ou, enfin,
4.
de l'échec des traitements ambulatoires ou stationnaires,
conformes aux règles de l'art, et de mesures de
réhabilitation, cela en dépit de la motivation et des
efforts de la personne assurée pour surmonter les effets des
troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; ATF
130 V 352 consid. 2.2.3);
-
en l'espèce, il a été procédé
à un examen psychiatrique, réalisé par les
praticiens de l'Hôpital T.________. Ces médecins ont
notamment posé les diagnostics de syndrome douloureux
somatoforme persistant/fibromyalgie et d'épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique. Ils concluent
à une incapacité de travail totale depuis août
2002;
-
à ce stade, il convient d'apprécier le
caractère invalidant du syndrome douloureux somatoforme
persistant, ainsi mis en exergue, eu égard aux
critères dégagés par la
jurisprudence;
-
en l'occurrence, le diagnostic d'épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique, retenu par les Drs P.________ et
S.________, ne suffit pas à établir l'existence d'une
comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une
durée suffisamment importantes pour admettre qu'un effort de
volonté, en vue de surmonter la douleur et de
réintégrer un processus de travail, n'est pas
exigible de la part du sujet. En effet, selon la doctrine
médicale, sur laquelle se fonde le Tribunal
fédéral (TF), les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient
faire l'objet d'un diagnostic séparé (ATF 130 V 358
consid. 3.3.1 in fine). Partant, l'existence d'une
comorbidité psychiatrique doit être niée en
l'espèce. Au demeurant, la reconnaissance du
caractère invalidant de troubles somatoformes chez de jeunes
assurés, en l'absence de comorbidité psychiatrique,
doit rester exceptionnelle. Dans un tel cas, en effet, on doit
admettre que la personne n'a pas épuisé toutes ses
ressources psychiques lui permettant de surmonter sa douleur (TFA I
515/03 du 15 septembre 2004). Quant aux autres critères
consacrés par la jurisprudence, dont l'existence permet
d'admettre le caractère non exigible de la reprise de
travail, ils ne sont pas non plus réalisés. En
particulier, selon l'expertise du Dr Z.________, on ne peut tenir
pour établie l'existence d'affections corporelles
chroniques. En effet, l'expert déclare qu'il existe une
fibromyalgie sans substrat anatomique. Par ailleurs, même si
l'existence de l'intéressée se passe quelque peu en
retrait, on ne saurait conclure à la présence d'une
perte d'intégration sociale. De même, il n'y a pas
davantage lieu de conclure à l'existence d'un état
psychique cristallisé sans évolution possible au plan
thérapeutique ou à l'échec de traitements
ambulatoires conformes aux règles de l'art. C'est dire que,
considérés dans leur ensemble, les critères
permettant d'admettre le caractère invalidant de troubles
somatoformes douloureux persistants, au sens de la jurisprudence,
ne sont pas remplis en l'espèce. Au surplus, les troubles
psychiques en cause ne se manifestent pas avec une
sévérité telle que l'on doive nier, d'un point
de vue juridique, qu'une mise en valeur de la capacité de
travail, devant être considérée comme totale
dans n'importe quelle activité professionnelle, ne puisse
plus entièrement être exigée;
-
à cet égard, il sied de relever qu'il se justifie de
s'écarter de l'incapacité totale de travail retenue
par les médecins de l'Hôpital T.________, dès
lors que celle-ci a été fixée en l'absence
d'atteintes à la santé invalidantes. En
définitive, il y a lieu d'admettre le caractère
exigible d'un effort de volonté de l'assurée en vue
de surmonter la douleur et de réintégrer un processus
de travail. Aussi, les troubles psychiques en question
n'entraînent-ils pas de limitation de longue durée de
la capacité de travail susceptible de conduire à une
invalidité au sens des art. 4 LAI et 8 LPGA (ATF 130 V 352
consid. 2.2.3);
-
en conséquence, le trouble somatoforme douloureux
persistant/fibromyalgie ici présent ne constitue pas une
atteinte à la santé invalidante au sens de la
LAI;
-
en définitive, la capacité de travail est
entière, tant sur le plan somatique que du point de vue
psychiatrique, pour la part active, dans n'importe quelle
activité professionnelle. Il n'existe par ailleurs aucun
empêchement pour la part ménagère;
-
eu égard à l'obligation des assurés de
réduire le dommage (ATF 123 V 233 consid. 3c), la
capacité de travail attestée médicalement doit
être mise à profit.
C.
C'est contre cette décision que D.________,
agissant par l'intermédiaire de l'avocate Laure Chappaz a,
par acte du 21 mars 2007, recouru devant le Tribunal des assurances
du canton de Vaud en concluant, avec dépens, principalement
à sa réforme, le droit à une rente
entière d'invalidité lui étant reconnu
dès le 28 août 2002 et, subsidiairement, à son
annulation, la mise en œuvre d'un stage auprès d'un
centre d'observation de l'AI étant
ordonnée.
Pour l'essentiel, la recourante développe l'argumentation
suivante :
-
depuis 1994, la recourante est affectée de maux de
tête et le florilège des atteintes à la
santé n'a cessé de s'étendre;
-
en 1997, a été diagnostiquée une
périarthrite de la hanche;
-
l'intéressée présente quotidiennement des
céphalées et des cervicalgies entraînant des
vertiges;
-
l'assurée est incapable de monter les escaliers plusieurs
fois par jour, d'accomplir en une seule fois les travaux
ménagers nécessités par la tenue d'un
appartement de deux pièces et demi, de transporter les bacs
à linge à la buanderie, de s'occuper normalement de
son enfant. En conséquence, le mari de
l'intéressée et les intervenants du Service de
protection de la jeunesse ont dû trouver des solutions pour
pallier ces difficultés;
-
l'intéressée a tenté, par le biais de
l'assurance-chômage, de trouver un emploi. Elle a
effectué un stage au [...], du 15 juin au 9 août 2006,
puis du 1
er
au 29 septembre de la même
année à 50 %. La responsable de cette unité
est d'avis qu'il est impossible d'imaginer pour la recourante
d'occuper un emploi sur le marché du travail en raison des
douleurs continues qui limitent ses gestes;
-
depuis 2002, les affections corporelles présentées
par l'assurée sont chroniques et ont entraîné
une perte d'intégration sociale pratiquement totale.
L'intéressée a tenté de pallier cette
situation en essayant de réintégrer le marché
du travail, notamment par le stage au [...], mais en
vain;
-
l'expertise du Dr Z.________ n'est pas complète dès
lors qu'elle omet de prendre en considération les
diagnostics précédemment posés et qu'elle fait
abstraction tant de ses douleurs que du substrat organique qui les
accompagne;
-
l'OAI fait fi de l'expertise psychiatrique et de la
non-exigibilité, dans son cas, d'un effort de volonté
pour surmonter le trouble somatoforme douloureux
diagnostiqué.
L'avance de frais de 1'000 fr. a été
payée.
Dans sa réponse du 15 mai 2007, l'OAI maintient qu'il n'y a
pas de comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée, si bien que
le trouble somatoforme douloureux n'est pas invalidant. Par
ailleurs, les autres critères déterminants (processus
maladif s'étendant sur plusieurs années, perte
d'intégration sociale, état psychique
cristallisé, échec des traitements) ne
présentent pas une certaine intensité et constance,
permettant d'admettre le caractère non exigible d'un effort
de volonté.
Il n'y a pas eu de second échange
d'écritures.
D.
Par écriture du 28 décembre 2007, le
juge instructeur a ordonné la mise en œuvre d'une
expertise psychiatrique confiée au Dr N.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
lequel a indiqué ce qui suit dans son rapport
déposé le 14 juillet 2008 :
"
Evaluation de
la situation
L'étude des dossiers
consultés, les informations données par M. le Dr
L.________, l'anamnèse telle que nous avons pu la
recueillir, l'observation clinique et les tests psychologiques que
nous avons fait passer à l'expertisée, permettent de
poser le diagnostic d'un
trouble dépressif
récurrent
[souligné dans le texte, réd.],
avec épisodes d'intensité fluctuante entre moyenne et
moyenne-sévère, toujours associés à une
importante angoisse, d'intensité fluctuante entre
légère et moyenne-sévère,
d'après la description des symptômes qu'en fait
l'expertisée.
Cette symptomatologie est apparue depuis
2000-2001 et s'est figée depuis l'été 2002
dans un état de pathologie psychique cristallisée qui
a résisté aussi aux deux tentatives de prise en
charge psychiatrique structurée et qui a laissé
pessimistes tous les professionnels qui sont intervenus
successivement dans le suivi ambulatoire de cette
expertisée.
Il est à signaler que Mme
D.________ n'a pas supporté certains médicaments
anti-douleurs, myorelaxants ou antidépressifs (tels que le
Tramal, le Lyrica et le Mydocalm), «
qui lui ont
donné des démangeaisons
», et qui
l'épuisaient. Elle prend du Sirdalud 2 mg, à raison
d'un comprimé le matin et de deux comprimés le soir,
prescrits par son médecin traitant, M. le Dr L.________.
Elle continue de prendre de la Fluoxetine Sandoz 20 mg
(médicament anti-dépresseur), à raison d'un
comprimé le soir. Lors de l'entretien
téléphonique que j'ai eu avec M. le Dr L.________ le
30 mai 2008, nous avons discuté de la médication
psychotrope de cette expertisée qui a été
modifiée comme suit :
- Fluoxetine Sandoz 20 mg : deux
comprimés le matin;
- Lorasifar 1,0 mg : un comprimé
une heure avant le coucher (il s'agit d'un médicament
anxyolitique).
Cette expertisée présente
aussi des troubles de la personnalité à traits
dépendants, masochiques, hypercondriaques et
passifs-agressif, et en cela nous sommes d'accord avec nos
collègues de la Consultation du Centre R.________; la
structure de la personnalité de cette expertisée doit
être considérée décompensée
depuis mai 2002 : c'est en effet depuis le printemps 2002 que
l'expertisée a commencé à être
clairement dépassée par les événements,
perdue et régressée.
L'hypothèse d'une
personnalité du registre psychotique,
caractérisée par le défect de l'espace
symbolique («
caractère psychotique
»,
selon J. Bergeret, ou pensée opératoire selon Marty
et Fain, personnalités de l'Ecole Psychosomatique de Paris),
organisée pour parer à l'angoisse archaïque sur
le mode caractériel et de l'emprise (perversion de la
relation), chez une femme fruste, carencée dans l'enfance,
à l'intelligence déficiente, doit aussi être
retenue.
Mme D.________ n'accepte pas d'être
diminuée par la maladie et les douleurs, et elle a
verrouillé son mari et ses enfants dans son système
de vie rigide et centré sur elle et ses douleurs. Mari et
enfants sont considérés comme des prolongements
d'elle-même, non différenciés, et les
systèmes familiaux d'origine et actuel semblent avoir
été et être très pathologiques. Le
départ des enfants peut être une bonne chose. On
connaît la rigidité de ces structures et il est
très, très peu probable que l'expertisée
puisse se réinsérer dans le monde du
travail.
Par ailleurs, son niveau intellectuel, sa
pathologie psychotique et caractérielle, les traits
passifs-agressifs et hypercondriaques de sa personnalité ne
lui permettraient pas de bénéficier d'une
reconversion professionnelle.
Sur le plan thérapeutique, la
menace suicidaire est à prendre au sérieux,
(«
si je me suicide, tout le monde sera
libéré
», répète
l'expertisée), mais la thérapie sera difficile, en
raison de la rigidité des défenses et de la
méfiance de Mme D.________, ainsi qu'en raison de son peu de
conscience morbide et d'insight. Elle a tout un travail
d'acceptation à accomplir, mais le veut-elle ? Elle veut
être guérie …
Conclusion
(…)
Mme D.________ présente
:
-
un trouble
dépressif récurrent, caractérisé par la
survenue répétée d'épisodes
dépressifs correspondant à la description de tels
épisodes. Mis à part des épisodes
d'intensité légère à moyenne intervenus
dans son jeune âge, puis des phases dépressives
présentées en 1992, 1994 et 1995, c'est après
2000 qu'une telle pathologie est devenue évidente. Depuis
août 2002, l'évolution du trouble dépressif
récurrent a pris aussi la forme d'une dépression
mélancolique avec perte de l'élan vital, isolement
social et idéation suicidaire, en raison aussi des traits
masochiques et passifs-agressifs de la personnalité de
l'expertisée et de l'épuisement de ses
capacités d'adaptation;
-
épisodes d'angoisse diffuse, dont l'intensité de la
symptomatologie et la fréquence des manifestations a
varié en fonction des facteurs internes ou extérieurs
de crise, toujours mis par l'expertisée en relation à
l'aggravation de sa symptomatologie algique;
-
trouble douloureux somatoforme persistant, à savoir une
symptomatologie douloureuse touchant différentes parties du
corps, persistante, d'intensité fluctuante entre
légère et sévère, mais toujours
présente, non expliquée entièrement par des
pathologies somatiques, pourtant présentes et notables chez
cette expertisée, survenant et entretenue par des conflits
émotionnels non élaborables autrement et des
difficultés psychosociales, professionnelles, conjugales et
familiales, conditionnant la persistance d'une perception accrue de
la douleur;
-
troubles de la personnalité dépendante, avec une
tendance systématique à laisser les autres prendre
les décisions, au point qu'elle demande
répétitivement, «
faites ce qui est en votre
pouvoir pour me faire guérir et travailler
», et
avec une crainte destabilisante d'être abandonnée, des
sentiments d'impuissance et d'incompétence, une soumission
passive et masochique aux événements
extérieurs et à la volonté d'autrui, une
difficulté grandissante à faire face aux exigences de
la vie quotidienne, une fatigue et une fatigabilité
jusqu'à l'épuisement physique, intellectuel et
émotionnel, une tendance projective
caractérisée fondamentalement par le fait de reporter
régulièrement les responsabilités sur autrui,
une méfiance bien installée qui aggrave l'isolement
social.
Aux troubles de la personnalité
dépendante se sont joints donc d'importants traits de
personnalité masochique, passive-agressive et
paranoïaque.
L'isolement social, les tendances
régressives, la chronicité des pathologies
douloureuse, anxieuse et dépressive et la méfiance
à fleur de peau, ont pu rendre et rendront difficile la
collaboration de l'expertisée aux propositions
thérapeutiques qui lui ont été, sont et seront
encore faites, sans faute de sa part par ailleurs.
La personnalité de cette
expertisée doit être considérée
décomposée depuis août 2002.
(…)
2. Selon le Dr Z.________,
spécialiste en médecine interne et maladies
rhumatismales, Mme D.________ souffre de troubles somatoformes
douloureux. Estimez-vous qu'elle souffre d'une atteinte
psychiatrique ?
Oui, certainement. Mme D.________ souffre
d'une atteinte psychiatrique désormais chronique et cette
atteinte est invalidante à au moins 20 % depuis 2000 et
à 100 % depuis août 2002.
3. Avez-vous constaté une perte
d'intégration sociale de l'expertisée ?
Certainement, Mme D.________ est en perte
d'intégration sociale depuis qu'elle a commencé
à manifester une pathologie douloureuse, qui s'est par
ailleurs très rapidement chronifiée. L'isolement
social a été aussi favorisé par les
difficultés connues par l'expertisée à la
naissance de son deuxième enfant, né en 2000, qui a
présenté des difficultés de
développement, et par la décompensation de la
personnalité de l'expertisée intervenue depuis
l'été 2002, qui lui a rendu impossible de fournir les
efforts nécessaires à reprendre une activité
professionnelle quelconque et qui ne lui a pas permis, pour
différentes raisons indépendantes de sa
volonté et sur lesquelles nous n'avons pas pu recueillir de
renseignements plus précis, de bénéficier des
deux tentatives de prise en charge psychiatrique structurée
qu'elle a eu la possibilité d'entreprendre au cabinent du Dr
G.________ à [...] et à la Consultation du Centre
R.________ à [...].
4. Les médecins de l'Hôpital
T.________, ont estimé, le 22 juin 2005, que les troubles
psychiatriques ne l'empêcheraient pas de s'adapter à
l'environnement professionnel (page 7 de dite expertise,
réponse 3). Pouvez-vous adhérer à ce point de
vue ?
Je ne peux pas adhérer à ce
point de vue.
Les médecins de l'Hôpital
T.________ écrivent à la page 6 de leur rapport
d'expertise, sous le titre «
limitations au plan psychique
et mental
», ce qui suit : «
Actuellement,
l'expertisée semble dans l'incapacité de pouvoir
assumer son quotidien, notamment l'éducation de son enfant.
Une telle situation rend, actuellement, une reprise professionnelle
hautement improbable. Il ne s'agit pas d'une atteinte
focalisée sur une fonction particulière pour laquelle
un changement d'activité ou un réaménagement
de la vie antérieure s'avérerait utile, mais bien une
atteinte globale amenant des limitations dans tous les domaines de
la vie professionnelle, sociale et familiale
».
De mon point de vue et au vu de
l'anamnèse et de l'évaluation actuelle de la
situation clinique, la pathologie psychiatrique de cette
expertisée était telle, déjà depuis
août 2002, qu'il était impossible d'exiger d'elle
déjà à l'époque un effort pour
s'adapter à un environnement professionnel quelconque avec
les exigences de qualité, de rendement et de
régularité d'un marché normal du
travail.
5. Estimez-vous que l'expertisée a
une capacité de travail ?
L'expertisée soutient qu'elle
aimerait travailler et elle est sincère lorsqu'elle affirme
cela.
Toutefois, nous sommes convaincus qu'elle
n'a pas pu et ne pourra pas fournir l'effort de réadaptation
nécessaire à la reprise d'une capacité de
travail quelconque, même pas avec une aide au placement, au
vu de la chronicité de sa pathologie psychiatrique et des
troubles de sa personnalité, qui est
décompensée.
Il est toutefois souhaitable que
l'incapacité de travail de cette expertisée, qui est
totale depuis août 2002, à notre avis, soit
fixée à 70 %, pour laisser la possibilité
d'une intervention thérapeutique future, qui puisse la
soutenir à reprendre d'abord une activité
occupationnelle, puis, pour rester particulièrement
optimistes, une activité professionnelle dans le domaine
qu'elle choisira, maximum à un taux de 30 %, dans un but
plus thérapeutique qu'économique.
6. Si oui, quel en est le taux
?
Déjà répondu à
la question 5.
7. Dans quelle branche d'activité
professionnelle pourrait-elle travailler ?
Lors de l'hospitalisation à
l'Hôpital de [...] du 9 au 12 septembre 2002, on aurait
confirmé à cette expertisée que les douleurs,
les maux de tête et les vertiges dont elle souffrait
étaient en relation avec sa malformation d'Arnold Chian, et
c'est là que Mme D.________ s'est définitivement
fixée sur sa conviction «
qu'elle n'avait aucune
chance de s'en sortir
», nous a-t-elle dit.
Je suis de l'avis que, du point de vue
psychiatrique, il n'y a pas de branche d'activité
professionnelle dans laquelle on puisse espérer que
l'expertisée pourrait s'adapter sans difficultés
majeures. Il est également, dans le contexte actuel,
impossible d'énumérer toutes les branches
d'activité professionnelle dans lesquelles Mme D.________ ne
pourra pas travailler.
Comme déjà dit, il faut
laisser cette expertisée libre de se trouver une
activité occupationnelle ou professionnelle quelconque, qui
soit supportable pour elle, à un taux qui, d'après
notre évaluation, ne pourra pas dépasser le 30 %
maximum, pour donner la possibilité à ses
médecins traitants de la soutenir à sortir de son
isolement social, à accepter un suivi
psycho-socio-ergothérapique sur le long terme, donc
fondamentalement dans un but thérapeutique.
Il serait, entre autre, hautement
souhaitable, tenant compte de l'âge de la patiente, que
l'octroi d'une rente d'invalidité entière soit
assortie de l'exigence pour elle de suivre les indications
thérapeutiques de ses médecins traitants et
d'entreprendre un traitement psychiatrique régulier,
auprès d'un psychiatre de son choix, pour qu'elle puisse
sortir du verrouillage qu'elle a fait de tout son système
existentiel sur ses douleurs, sans possibilité de critique
et sans possibilité d'une quelconque mobilisation psychique
et sociale.
La reconnaissance d'une incapacité
de travail pour des raisons psychiatriques permettra, nous
l'espérons, d'alléger la charge du mari et pourra
favoriser une entreprise thérapeutique psychiatrique
ambulatoire, cohérente et prolongée, qui devrait
comprendre une prise en charge psychothérapeutique de
soutien sur le long terme, une prise en charge de type
ergothérapique, une approche somatothérapique
relaxante, une intervention sur le couple et la famille, en
réseau. Seule une telle entreprise thérapeutique
coordonnée pourra permettre une amélioration
symptomatique sur le plus long terme.
8. Avez-vous d'autres choses à
rajouter ?
Non, mis à part que Mme D.________
a confiance en son médecin traitant, M. le Dr L.________, ce
qui est déjà une chance pour elle.
Une fois reconnu le droit à une
rente d'invalidité entière, ce confrère pourra
tenter de mettre en œuvre la prise en charge psychiatrique
contextuelle souhaitée, qui seule pourra soulager cette
expertisée et éventuellement mobiliser la pathologie
anxieuse et dépressive qui s'est fixée de
manière jusqu'à présent
irrémédiable depuis 2002.
En ce qui concerne le trouble somatoforme
douloureux persistant, dans ce cas force est de reconnaître
qu'il a engendré une limitation de longue durée de
l'incapacité de travail qui a conduit à une
invalidité au sens de l'art. 4, alinéa 1 de la Loi
sur l'Assurance Invalidité.
En effet, le trouble somatoforme
douloureux persistant par sa sévérité et parce
qu'il est associé à des facteurs de
comorbidité psychiatrique, qui ont une importance dominante
dans ce cas, n'a pas permis la mise en valeur de la capacité
de travail résiduelle.
Le processus maladif s'est étendu
sur plusieurs années sans rémission significative et
durable quelconques. De plus, il est constant qu'il y a eu chez
cette expertisée une perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, un état psychique
cristallisé sans évolution possible au plan
thérapeutique, marquant simultanément l'échec
et la libération du processus de résolution du
conflit psychique (profit primaire tiré de la maladie) et
l'échec de tous les traitements ambulatoires, ceci en
dépit des efforts que l'expertisée a fournis pour y
adhérer et pour se faire aider.
Mme D.________ n'a jamais
arrêté de clamer «
qu'elle veut être
guérie
»".
Après avoir soumis le rapport du Dr N.________ au SMR pour
appréciation, l'OAI se détermine le 28 août
2008 et propose d'interroger le médecin traitant de
l'assurée en fin d'année afin qu'il se
détermine sur l'efficacité du nouveau traitement. Il
souhaite ensuite se déterminer sur le fond.
Le Dr L.________, médecin traitant, écrit le 23
octobre 2008 que sa patiente avait mal compris la nouvelle
posologie et n'avait débuté le nouveau dosage
préconisé par le Dr N.________ que depuis le
1
er
octobre 2008.
Le 9 janvier 2009, le Dr L.________ indique que neuf semaines
après l'adaptation de la nouvelle posologie, sa patiente ne
signale aucun changement des douleurs cervicales ni des maux de
tête. Il transmet en outre un rapport du Dr K.________,
spécialiste FMH en neurochirurgie, du 30 avril 2003 selon
lequel la malformation de Chiari, type I, est connue pour stimuler
une fibromyalgie et des douleurs invalidantes. Il joint aussi un
rapport du Dr V.________, neurologue FMH, du 3 août 2004 qui
décrit des troubles de la vision, de la déglutition,
de la parole et de l'équilibre.
Le 30 janvier 2009, l'OAI propose, au vu du traitement
inadapté prescrit à la recourante, de mettre sur pied
une nouvelle expertise psychiatrique.
La recourante s'oppose le 5 mars 2009 à une nouvelle
expertise.
Par écriture du 9 mars 2009, le juge instructeur refuse
d'ordonner une nouvelle expertise et informe les parties qu'il sera
statué sur le recours dès que l'état du
rôle le permettra.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) -
sont sujettes à recours devant le tribunal des assurances
compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps
utile devant le tribunal compétent, est donc
recevable.
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la cour composée de trois magistrats et non par un juge
unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
vraisemblablement supérieure à 30'000 fr. s'agissant,
notamment, d'un refus de rente.
2.
a)
Dans le cadre d'un contentieux objectif (sur cette
notion, cf. Moor, Droit administratif, volume II, 2
e
éd., Berne 2002, pp. 530 ss), l'objet du litige est
doublement circonscrit, à savoir par la décision
attaquée, d'une part, et par les griefs formulés par
le recourant, d'autre part, En effet, le juge ne peut en principe,
entrer en matière - et le recourant présenter ses
griefs - que sur les points tranchés par cette
décision; de surcroît, conformément au principe
dit du grief ("Rügeprinzip"), le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception est
faite à cette règle lorsque les points non
critiqués par le recourant ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413; 110 V 48, RCC 1985 p.
53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la
question de savoir si la recourante souffre d'une atteinte à
la santé invalidante au sens de la loi et, le cas
échéant, si celle-ci ouvre le droit à une
rente de l'AI.
3.
a)
Le droit matériel applicable
est déterminé par les règles en vigueur au
moment où les faits juridiquement déterminants se
sont produits, étant précisé que le juge n'a
pas à prendre en considération les modifications de
l'état de fait postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 132 III
523 consid. 4.3). Par conséquent, le droit éventuel
à une rente de l'assurance-invalidité, laquelle
prendrait naissance au plus tôt le 29 août 2002 doit
être examiné au regard de l'ancien droit pour la
période jusqu'au 31 décembre 2002 et, après le
1
er
janvier 2003, respectivement le 1
er
janvier 2004, en fonction des normes de la LPGA et des
modifications de la LAI consécutives à la
4
e
révision de cette loi (ATF 130 V 445 et les
références; voir également ATF 130 V 329). En
tout état de cause, les principes développés
jusqu'à ce jour par la jurisprudence en matière
d'évaluation de l'invalidité conservent leur
validité, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la
4
e
révision de la LAI (ATF 130 V 343 consid.
3.4.1).
Les modifications de la LAI du 6 octobre 2006 (5
e
révision de la LAI), entrées en vigueur le
1
er
janvier 2008 (RO 2007 5147), n'ont pas à
être prises en considération dans le présent
litige, eu égard au principe selon lequel les règles
applicables sont celles en vigueur au moment de la
réalisation de l'état de fait dont les
conséquences juridiques font l'objet de la décision
(ATF 129 V 1 consid. 1.2).
4.
Est réputée incapacité de
travail, en vertu de l'art. 6 LPGA, toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou
d'un autre domaine d'activité.
Selon l'art. 7 al. 1 LPGA, toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité constitue une incapacité de gain, si cette
diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle,
qui est présumée permanente ou de longue
durée.
Selon l'art. 4 al. 1 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident. L'invalidité est
réputée survenue dès qu'elle est, par sa
nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux
prestations entrant en considération (al. 2).
5.
a)
Selon la jurisprudence, le juge
apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse de celles-ci. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que
soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. En ce qui concerne la
valeur probante d'un rapport médical, ce qui est
déterminant c'est que les points litigieux aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V
351 consid. 3a; TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid.
2.1).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
réf.; VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb et cc). Il faut
toutefois relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007, précité, consid. 5.2).
b)
La contestation de la recourante porte essentiellement
sur le caractère invalidant de la fibromyalgie,
respectivement du trouble somatoforme douloureux, dont elle
souffre.
En ce qui concerne la question de l'appréciation de la
capacité de travail d'une personne atteinte de fibromyalgie,
il faut admettre que l'on se trouve dans une situation comparable
à celle de l'assuré souffrant d'un trouble
somatoforme douloureux. Il se justifie donc, sous l'angle
juridique, d'appliquer par analogie les principes
développés par la jurisprudence en matière de
troubles somatoformes douloureux (ATF 132 V 65 consid.
4.1).
Selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux
n'entraînent pas, en règle générale, une
limitation de longue durée de la capacité de travail
pouvant conduire à une invalidité (ATF 130 V 352
consid. 2.2.3). Il existe une présomption que les troubles
somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 131 V 49). Pour les raisons qui viennent d'être
exposées ci-dessus, il y a lieu de poser la même
présomption en présence d'une
fibromyalgie.
La jurisprudence fédérale a toutefois reconnu qu'il
existe des facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable
de fournir cet effort de volonté, et établi des
critères permettant d'apprécier le caractère
invalidant de troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352 et
131 V 49 précités). Ces circonstances sont
également susceptibles de fonder exceptionnellement un
pronostic défavorable dans les cas de fibromyalgie. A cet
égard, on retiendra, au premier plan, la présence
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée. Peut
constituer une telle comorbidité un état
dépressif majeur (voir en matière de troubles
somatoformes douloureux ATF 130 V 352 précité,
consid. 3.3.1 et la référence). Parmi les autres
critères déterminants, doivent être
considérés comme pertinents et transposables au
contexte de la fibromyalgie, un processus maladif s'étendant
sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections
corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie et l'échec des
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de
traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée. En présence d'une
comorbidité psychiatrique, il sera également tenu
compte de l'existence d'un état psychique cristallisé
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie, critères dits de Mosimann). Enfin,
comme dans les cas de troubles somatoformes douloureux, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes démonstratives laissent insensible l'expert,
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un
environnement psychosocial intact).
6.
a)
En l'espèce, il n'est pas
contesté que la recourante est atteinte de fibromyalgie. En
effet, ce diagnostic a été posé par le Dr
L.________ dès 2003, par le Dr Z.________ en 2004, puis par
les Drs P.________ et S.________ en 2005. Quant au syndrome
douloureux chronique, il est évoqué pour la
première fois par le Dr Z.________ en 2004, puis par les Drs
P.________ et S.________ en 2005, avant d'être
diagnostiqué par le Dr N.________ en 2008 sous l'expression
trouble douloureux somatoforme persistant. La fibromyalgie est
également mentionnée par le Dr K.________ en 2003.
Dans son avis du 27 juillet 2005, le Dr Q.________ écrit que
l'on se trouve en présence d'une fibromyalgie/trouble
somatoforme douloureux, laquelle ne constitue toutefois pas une
affection invalidante au sens de la loi si elle n'est pas
accompagnée d'une comorbidité psychiatrique
significative et/ou de facteurs d'aggravation dits de
Mosimann.
Il s'agit dès lors d'examiner, à la lumière de
la jurisprudence rappelée ci-dessus (cf. supra consid. 5b),
l'existence d'une éventuelle comorbidité
psychiatrique et la présence de l'un ou l'autre des
critères dégagés par la jurisprudence pour
savoir si le trouble somatoforme douloureux, respectivement la
fibromyalgie dont souffre la recourante constitue une affection
invalidante au sens de la loi.
aa)
S'agissant de l'existence d'une comorbidité
psychiatrique, celle-ci est réservée par le Dr
Z.________ (rapport d'expertise, p. 9), puis une pathologie
psychiatrique est mise en évidence par les Drs P.________ et
S.________, avant d'être explicitée par l'expert
N.________.
Les médecins-psychiatres soulignent ainsi chez
l'expertisée l'apparition de symptômes anxieux
dépressifs, lesquels s'intensifient au fil des
années, avant de se chronifier entre 2002 (cf. rapport
d'expertise du Dr N.________, p. 12) et 2004 (cf. rapport
d'expertise des Drs P.________ et S.________, p. 4). Les experts
s'accordent aussi à reconnaître l'existence d'une
fatigue, d'importants troubles du sommeil, des angoisses intenses,
ainsi qu'une diminution de la motivation et du plaisir (cf.
respectivement pp. 5 et 11 des rapports d'expertise
précités). Quant à l'intensité de
l'épisode dépressif, elle est qualifiée par le
Dr N.________ de fluctuante, quoique se situant entre le
degré moyen et sévère (p. 12). Outre le fait
que l'assurée exprime des idées de
dévalorisation, de désespoir, des idées de
culpabilité dès lors qu'elle est incapable de
s'occuper de son enfant et de travailler, elle nourrirait
également des idéations suicidaires (cf.
respectivement pp. 5 et 13-14 des rapports d'expertise
précités). Les experts mettent en évidence une
diminution des capacités d'attention et de concentration.
Par ailleurs, ils ont noté une thymie triste et anxieuse,
son visage exprimant en outre la souffrance. Ils relèvent
également une attitude démonstrative, consistant
à mettre en avant le cortège symptomatique
douloureux, au demeurant reconnu par l'expert N.________ (rapport
d'expertise, p. 14).
On notera enfin que ce praticien reconnaît
expressément l'existence d'une atteinte psychiatrique
chronique, invalidante depuis août 2002, date à
laquelle l'assurée doit être considérée
comme décompensée. Ainsi, contrairement à ce
que soutient le Dr Q.________ dans son avis du 27 juillet 2005, la
pathologie psychiatrique de l'intéressée ne saurait
être réduite à un état dépressif
moyen mais doit bien plutôt, au vu de ce  qui
précède, englober les affections retenues par le Dr
N.________ sur la base des constatations qu'il a
opérées et qui recoupent celles faites par les Drs
P.________ et S.________.
L'existence d'un trouble dépressif récurrent
d'intensité moyenne à sévère affectant
l'assurée depuis le mois d'août 2002 doit donc
être retenue sur la base des avis psychiatriques au
dossier.
bb)
Cela étant, la jurisprudence a
déterminé une série de quatre critères
permettant, à défaut d'une comorbidité
psychiatrique, d'apprécier le caractère invalidant
d'une fibromyalgie ou d'un trouble somatoforme
douloureux.
Il est ici patent que l'histoire médicale de
l'assurée s'étend désormais sur plusieurs
années, les premières manifestations de la
symptomatologie dépressive remontant à 1992 (rapport
d'expertise du Dr N.________, p. 6), voire même aux
années 1980 (rapport d'expertise des Drs P.________ et
S.________, p. 3). Outre la symptomatologie somatique, il est
constant que le processus maladif n'a cessé de progresser et
qu'il a conduit à un traitement psychiatrique sous forme de
prise en charge par différents spécialistes
notamment. Il est également constant que la recourante se
plaint de son isolement social ("
elle n'a pratiquement plus de
vie sociale
", "
nous vivions en vase clos
", p. 12 et 4 du
rapport d'expertise du Dr N.________). Il convient également
de noter que la responsable du stage au [...] a souligné que
ce stage, effectué dans le cadre de
l'assurance-chômage, avait été important pour
l'expertisée "
pour la sortir de l'isolement dans lequel
elle se trouve
" (rapport d'expertise du Dr N.________, p. 12).
Ce rapport d'expertise évoque aussi le fait que le mari de
l'assurée lui reproche de rester au lit toute la
journée et de ne rien faire (p. 4). Il lui reproche
également leur isolement social. Il n'est pas non plus fait
mention dans les rapports médicaux de contacts sociaux ou
d'activités favorisant l'établissement de relations
sociales suivies. La perte d'intégration sociale
paraît donc manifeste. L'isolement social et familial avait
du reste déjà été signalé par
l'expert Z.________ en 2004 (rapport d'expertise, p. 9). En ce qui
concerne l'état psychique, force est de constater que,
dès 1994, la recourante a présenté des
troubles dépressifs, lesquels ont évolué de
manière fluctuante dès cette époque, sans
jamais toutefois se résorber, puisque l'expert N.________
évoque en page 7 de son rapport la fixation, l'aggravation
puis la chronification de la pathologie psychiatrique de
l'expertisée. Enfin, l'expert N.________ constate (p. 12)
que "
l'évolution des troubles psychiques a
été catastrophique depuis l'été 2002 et
les résultats des thérapies ont été et
sont largement insatisfaisants, pour ne pas dire nuls
". Il
relève également que l'intéressée n'a
pas supporté certains médicaments anti-douleurs,
myorelaxants ou antidépressifs (tels que le Tramal, le
Lyrica et le Mydocalm). Même si l'OAI paraît mettre en
doute la compliance de la recourante et use de cet argument pour
solliciter la mise en œuvre d'une nouvelle expertise (cf.
avis médical du 13 août 2008), le Dr N.________
souligne (p. 17) les efforts que l'expertisée a fournis pour
adhérer à ces traitements et pour se faire aider. Au
reste, le dossier ne contient pas d'éléments
permettant de mettre en doute la compliance de l'assurée,
laquelle répète du reste "qu'elle veut être
guérie" (p. 5 et 17 du rapport d'expertise du Dr
N.________). Les Drs P.________ et S.________ relèvent aussi
(p. 4) que l'assurée "
se plaint de douleurs intenses aux
membres supérieurs et inférieurs, associées
à des cervicalgies et maux de tête continus.
L'expertisée se plaint également de vertiges, de
sensations d'évanouissement et de fourmillement dans les
mains. Ces symptômes ne s'améliorent pas malgré
tous les médicaments prescrits et ce tableau l'accompagne
depuis quatre ans
". L'échec des traitements prescrits
est ainsi démontré, à preuve la modification
du traitement en cours d'expertise (cf. rapport d'expertise du Dr
N.________, p. 12).
Au vu des considérations qui précèdent, il y a
lieu de conclure que les critères de Mosimann sont en
l'espèce réunis et se manifestent avec une certaine
intensité et constance, de sorte qu'il y a lieu d'admettre,
comme déjà relevé, le caractère
invalidant du trouble somatoforme douloureux dont la recourante est
atteinte. Subsiste encore à ce stade la question de la
capacité de travail de l'assurée.
cc)
Le Dr L.________ a retenu une incapacité totale
de travail depuis le 29 août 2002 sur le plan somatique,
tandis que le Dr Z.________ a considéré que, sur les
plans neurologique et rhumatologique, l'assurée était
capable de travailler à 70 % dans l'activité
habituelle (rapport d'expertise, p. 9). Il réserve toutefois
l'existence de comorbidités psychiatriques significatives.
En ce qui concerne l'aspect psychiatrique, les Drs P.________ et
S.________ reconnaissent une incapacité totale de travailler
depuis 2002, le Dr N.________ estimant pour sa part qu'il convient
de retenir une incapacité de travail totale depuis
août 2002. Cela étant, il considère qu'il
conviendrait de reconnaître une capacité
résiduelle de travail de 30 %, "
pour laisser la
possibilité d'une intervention thérapeutique future,
qui puisse la soutenir à reprendre d'abord une
activité occupationnelle, puis pour rester
particulièrement optimistes, une activité
professionnelle dans le domaine qu'elle choisira, maximum à
un taux de 30 %, dans un but plus thérapeutique
qu'économique
" (p. 16). Si l'assurée indique
qu'elle souhaiterait pouvoir retravailler (rapport d'expertise du
Dr N.________, p. 15), les Drs P.________ et S.________ observent
que "
la persistance du trouble, son évolution
défavorable, ainsi que l'importance des difficultés
relationnelles et sociales rencontrées par Mme D.________
nous rendent dubitatifs quant à une reprise de
l'activité professionnelle dans les mois, voire les
années à venir. Une prise en charge psychologique non
centrée sur l'origine des troubles mais sur les plaintes de
l'expertisée nous semble de nature à pouvoir aider
cette dernière à moyen ou long terme, pour autant que
Madame puisse adhérer à une telle
démarche
" (rapport d'expertise, p. 6). Il y a lieu
également de relever qu'à la suite des stages faits
dans le cadre de l'assurance-chômage en 2006 avec un taux
d'occupation de 50 %, il s'est avéré qu'il n'est pas
possible d'imaginer que l'intéressée puisse trouver
un emploi sur le marché du travail (rapport d'expertise du
Dr N.________, p. 12).
Hormis l'avis du Dr Z.________ qui conclut à une
capacité de travail, au demeurant théorique (rapport
d'expertise, p. 10), de 70 % sur le plan somatique, tout en
réservant expressément l'existence de
comorbidités psychiatriques significatives, force est de
constater que la capacité de travail de l'assurée est
nulle sur le plan psychiatrique. Toutefois, le Dr N.________ estime
qu'il y a lieu de la fixer à 30 % au maximum pour donner la
possibilité aux médecins traitants de la recourante
de l'aider à la sortir de son isolement social, à
accepter un suivi psycho-socio-ergothérapique sur le long
terme, donc à privilégier un but thérapeutique
(rapport d'expertise, p. 16).
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de
reconnaître à D.________ une capacité de
travail résiduelle de 30 % dans une activité
occupationnelle, permettant ainsi la mise en place d'une
démarche thérapeutique psychiatrique ambulatoire,
cohérente et prolongée.
On ajoutera au surplus qu'il n'est pas nécessaire de
discuter ici plus avant l'aspect somatique, l'expert Z.________
réservant expressément l'existence d'une
comorbidité psychiatrique significative pour
apprécier l'incapacité de travail (rapport
d'expertise, p. 9).
b)
En définitive, il convient de reconnaître
sur la base notamment du rapport d'expertise du Dr N.________,
lequel satisfait aux réquisits jurisprudentiels
résumés plus haut (cf. supra consid. 5a) pour avoir
pleine valeur probante, que la recourante souffre d'un trouble
somatoforme douloureux invalidant et qu'elle présente une
capacité de travail résiduelle de 30 % depuis le 29
août 2002. Il s'ensuit que le recours doit être admis
et la décision entreprise annulée, la cause
étant renvoyée à l'OAI afin qu'il
détermine les prestations revenant à D.________ puis
rende une nouvelle décision au sens des
considérants.
7.
a)
En dérogation à l'art.
61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD,
immédiatement applicable aux causes pendantes lors de
l'entrée en vigueur de la loi (art. 117 al. 1 LPA-VD; cf.
consid. 1 supra), des frais de justice ne peuvent être
exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquels doivent être assimilés les offices
chargés de l'exécution des tâches de droit
public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss
LAI.
b)
La recourante, qui obtient gain de cause, a droit
à des dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD),
comprenant une participation aux honoraires de son avocat, lesquels
doivent être fixés d'après l'importance et la
complexité du litige, sans égard à la valeur
litigieuse (art. 61 let. g LPGA; art. 7 TFJAS [Tarif du 2
décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
En l'espèce, il y a lieu de fixer à 2'000 fr.
l'indemnité à verser par l'OAI à la recourante
à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
annulée.
III.
Le dossier est renvoyé
à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud afin qu'il détermine les prestations revenant
à D.________ puis rende une nouvelle décision au sens
des considérants.
IV.
D.________ a droit à une
indemnité de dépens de 2'000 fr. (deux mille francs)
à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
V.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Laure Chappaz
(pour D.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :