vd_findinfo · HC / 2010 / 109 · 2010-02-01 · fr

RÉSILIATION, RÉSILIATION IMMÉDIATE, DROIT DU TRAVAIL, CONTRAT DE TRAVAIL, JUSTE MOTIF, MAXIME INQUISITOIRE, INDEMNITÉ{EN GÉNÉRAL}, SUBROGATION, INDEMNITÉ DE CHÔMAGE | 337 al. 1 CO, 337 al. 2 CO, 337 al. 3 CO, 337 CO, 337c al. 1 CO, 337c al. 2 CO, 337c al. 3 CO, 337c CO, 343 al. 4 CO, 452 al. 1ter CPC, 452 al. 2 CPC, 452 CPC, 29 LACI, 46 al. 1 LJT, 46 al. 2 LJT, 46 LJT

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 01.02.2010 HC / 2010 / 109

TRIBUNAL CANTONAL
62/I
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 1er février
2010
____________________
Présidence
de   M.
Colombini
,
président
Juges
:
MM.     Creux et Denys
Greffi
ère
:
Mme   Rossi
*****
Art. 337, 337c et 343 al. 4
CO; 29 LACI; 452 CPC; 46 LJT
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper du recours interjeté par
V.________
SA
, à [...],
défenderesse, contre le
jugement rendu le 15 septembre 2009 par le Tribunal de prud'hommes
de l'arrondissement de La Côte dans la cause divisant la
recourante d'avec
E.________
, à
Eze Bord-de-Mer (France),
demandeur.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 15 septembre 2009, dont la motivation a
été notifiée aux parties le 30 septembre 2009,
le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de La Côte a
prononcé que la défenderesse V.________ SA est
débitrice du demandeur E.________ de la somme de 17'569 fr.
22 net (I), rejeté toute autre ou plus ample conclusion (II)
et statué sans frais ni dépens (III et
IV).
La Chambre des recours fait sien dans son entier, sous
réserve de la rectification et des compléments
figurant au considérant 3 ci-dessous, l'état de fait
de ce jugement, qui est le suivant:
«a)
La défenderesse V.________ SA est une
société anonyme inscrite au Registre du commerce de
[...]. Elle a pour but la promotion, la gestion et l'administration
de toute équipe de sport, notamment de [...], ainsi que la
gestion de la première équipe [...]. Son
président est M.________ et son vice-président est
Z.________.
b)
La première équipe [...],
qui a notamment concouru sous les noms successifs d' [...] puis de
[...], est en ligue [...]. Elle a terminé dixième sur
onze, avec six points, à la fin de la saison 2006/2007 et
neuvième sur douze, avec dix-huit points, à la fin de
la saison 2007/2008.
c)
Par contrat de travail du 21 avril 2008,
la défenderesse a engagé le demandeur E.________
comme entraîneur. Le contrat prenait effet le 15 août
2008 et se terminait le lendemain du dernier match officiel de la
saison 2008/2009. Il était précisé que le
contrat comportait une option sur la saison 2009/2010 à
faire valoir par les deux parties avant le 31 mai 2009. Ce contrat
prévoyait un salaire mensuel net de charges de Frs. 2'250.-.
Le présent contrat ne pouvait être rompu avant son
terme que dans l'hypothèse d'une faute grave dans
l'exécution du mandat.
Par contrat du 30 avril 2008, la
défenderesse a engagé le demandeur en qualité
de consultant. La durée, les modalités de
résiliation et la rémunération étaient
mot pour mot identiques à celles du premier contrat. Par
ailleurs, un avenant au contrat d'entraîneur et au contrat de
consultant daté du 30 avril 2008 précisait qu'aucun
des ces deux contrats ne pouvait être résilié
individuellement.
d)      Sur
les plans technique et des compétences, le demandeur
paraît avoir été très bon. Tant les
joueurs que les représentants de l'employeur le
décrivent comme une personne dotée d'une grande
capacité technique, connaissant son métier, exigeant,
motivant ses joueurs.
Au moment du départ du
demandeur dont il sera question ci-après, la
défenderesse pointait au sixième rang provisoire (sur
douze équipes) avec huit victoires et huit
défaites.
e)
Sur le plan des relations humaines, divers
incidents ont émaillé le parcours du demandeur au
cours de la saison.
- Lors d'un match amical
d'avant-saison, pourtant dépourvu d'enjeu, le demandeur a
écopé de deux fautes techniques. D'après les
renseignements obtenus par le Tribunal, ces fautes sanctionnent
tout particulièrement les agressions verbales, voire les
comportements injurieux d'un coach à l'égard de
tiers, en particulier les arbitres. Deux fautes techniques valent
une exclusion du match à la personne qui les reçoit.
Le demandeur s'est ainsi trouvé expulsé de ce premier
match.
- En septembre ou en octobre 2008,
à l'occasion d'un match contre [...], le demandeur s'en est
violemment pris, au cours de la mi-temps, à des joueurs (
[...]), que le demandeur accusait de saper l'équipe par une
attitude et une motivation insuffisantes. A cette occasion, le
demandeur s'est montré verbalement très violent.
D'après certains témoignages, le demandeur aurait
empoigné une table de massage qui se trouvait dans les
vestiaires comme pour en menacer le joueur en question; un autre
témoin affirme que le demandeur aurait violemment
frappé cette table, respectivement l'aurait secouée
pour y passer sa colère. Les témoins s'accordent
cependant pour dire qu'il n'y a eu aucune violence physique
à l'encontre du joueur. L'incident a pris des proportions
importantes, dès lors qu'aux plaintes du joueur se sont
jointes celles de son père et de la compagne du joueur.
M.________ a ensuite pris l'affaire en mains pour calmer le jeu et
a demandé aussi bien au joueur qu'au demandeur qu'ils
s'excusent. Le joueur s'est exécuté, mais pas le
demandeur, qui a écopé pour cela d'une petite amende
de l'ordre de quelques centaines de francs.
- En date du 13 décembre 2008,
postérieurement au match, le demandeur s'en est pris aux
arbitres, les traitants de tricheurs, de voleurs et de menteurs. Il
a été sanctionné, dans une décision
rendue le 6 janvier 2009 par le Juge unique [...], d'une suspension
de deux matchs. Parties ont conjointement appelé de ce
jugement, qui a été confirmé par jugement de
la Commission de recours de [...] du 4 février
2009.
- En date du 2 janvier 2009, le
demandeur a écopé d'une faute technique en raison des
propos qu'il a tenu à l'arbitre à quatre minutes du
terme du match.
Divers autres incidents ont
été allégués par la défenderesse
mais n'ont pas été prouvés. Il sera revenu
ci-après sur le dernier match auquel a participé le
demandeur.
f)
Depuis une date
indéterminée, mais sans doute relativement tôt
dans la saison, M.________ a décidé de s'asseoir sur
le même banc que le demandeur durant les matchs, de plus en
plus fréquemment. Il a exposé avoir tenté
ainsi de juguler les ardeurs du demandeur qu'il aurait à
plusieurs reprises prié de se concentrer exclusivement sur
le jeu tandis que lui-même gérerait les contacts avec
les arbitres. Ces propos n'ont fait l'objet de constatations
directes d'aucun témoin, ceux que le Tribunal a entendu
à ce sujet se contentant à cet égard de
répéter les propos que M.________ leur avait dit
avoir tenu.
g)
Lors d'un match à K.________ qui
s'est déroulé le 31 janvier 2009, le demandeur s'est
à nouveau trouvé agité à l'encontre des
arbitres. A deux reprises, il a hurlé quelque chose à
l'attention de M.________, qui se trouvait également
présent mais pas à côté de lui. A
l'issue du match, le demandeur a demandé à M.________
de venir avec lui parler aux arbitres. M.________ l'a
accepté, mais les arbitres ne voulaient parler qu'à
lui seul. La discussion a donc tourné court.
A l'entrée des couloirs, et
alors que M.________ se trouvait avec Z.________, le demandeur a
dit qu'il ne voulait plus continuer à travailler pour le
club, ce qu'il a répété une deuxième
fois. M.________ lui a alors dit qu'il acceptait sa
démission avec effet immédiat. Le demandeur s'est
alors rétracté, disant qu'il s'agissait d'un
malentendu. Il est ensuite allé à la
conférence de presse, à laquelle M.________ a
également assisté, disant qu'il y aurait une place
d'entraîneur disponible à [...] à la fin de la
saison.
A l'audience de jugement, M.________
a précisé que dans sa pratique sportive, il avait
toujours eu pour politique d'accepter les démissions avec
effet immédiat, considérant que si quelqu'un n'est
plus motivé, il n'est pas bon de le contraindre à
rester, dès lors qu'il ne peut plus motiver
l'équipe.
h)
Lors d'un comité qui s'est tenu le
lundi suivant, M.________ a informé les membres qu'il avait
accepté la démission du demandeur avec effet
immédiat et que Z.________ en était témoin.
M.________ a déclaré de ne pas se rappeler s'il avait
évoqué avec le comité l'incertitude portant
sur le caractère immédiat ou non de la
résiliation. Il a en revanche déclaré à
la presse ce qui suit: «
Samedi à K.________, c'est
Monsieur E.________ qui m'a dit, à deux reprises, qu'il
quittait le club avec effet immédiat. La deuxième
fois j'ai accepté sa démission. Ce n'est
qu'après coup que l'entraîneur est venu me dire qu'il
ne parlait en fait que de quitter le club qu'en fin de saison
seulement
». Ces propos ont fait l'objet d'un article dans
la presse.
Le mardi soir, M.________ a
rencontré le demandeur en compagnie d'un membre du
comité. Il lui a confirmé avoir accepté sa
démission avec effet immédiat. Le demandeur s'est
déclaré surpris de ce caractère
prétendument immédiat. M.________ lui a ensuite
demander d'assurer les entraînements jusqu'à
l'arrivée du prochain coach, ce que le demandeur a
accepté. Le nouveau coach a pris ses fonctions dès le
5 février 2009 à l'entraînement du
soir.
i)
En date du 5 février 2009, la
défenderesse a remis en mains propres au demandeur deux
correspondances valant résiliation de ses deux contrats. Le
demandeur a refusé d'en accuser réception.
Le première paragraphe de la
première lettre était ainsi libellé:
«
En confirmation de la discussion que vous avez eue le
mardi 3 février courant avec le Président, Monsieur
M.________, en présence d'un membre du comité,
Monsieur B.________, nous vous signifions qu'il est mis un terme,
avec effet immédiat, au contrat d'entraîneur vous
liant à V.________ SA, du 30 avril 2008, en application des
dispositions de l'art 7 lit. c et d, suite aux nombreux incidents
ayant entaché votre activité, les derniers en date
à K.________ le 31 janvier dernier
».
Le premier paragraphe de la seconde
lettre était libellé comme suit: «
En
confirmation de la discussion que vous avez eue mardi 3
février courant avec le Président, Monsieur
M.________, en présence d'un membre du comité,
Monsieur B.________, nous vous signifions qu'il est mis un terme,
avec effet immédiat, au contrat de consultant vous liant
à V.________ SA, du 30 avril 2008, en application des
dispositions de l'avenant au contrat également daté
du 30 avril 2008
».
j)
Le demandeur s'est inscrit au
chômage en France. II y a touché des indemnités
mensuelles de 2'900.- euros nets depuis une date incertaine, mais
à tout le moins dès le début du mois de
mars.
k)
Selon les déclarations concordantes
des parties, la saison de [...] a pris fin le 8 avril
2009.
l)
A une date pas clairement
déterminée, mais vraisemblablement à compter
de mi-avril 2009, le demandeur a obtenu un poste d'entraîneur
d'une équipe nationale malienne. Il a allégué
n'avoir pas été rémunéré pour
cette activité et le contraire n'a pas été
démontré.
m)
Le demandeur a perçu un salaire complet jusqu'au mois de
janvier inclus. Pour le mois de février, il a perçu
un salaire net mensuel ordinaire toutefois amputé de deux
retenues pour des communications téléphoniques qui
n'ont pas été contestées par le demandeur,
ainsi que de diverses retenues sur des points séparés
que le demandeur a contestés. La défenderesse n'a pas
étayé ces déductions par des pièces ou
des témoignages.
n)
Par demande du 30 mars 2009, le demandeur
a ouvert action contre la défenderesse en paiement de Frs.
30'000.-. Dans un premier temps, il a déclaré que ses
prétentions étaient exclusivement fondées sur
l'art. 337 al. 3 CO. Par correspondance expédiée
juste avant l'audience de jugement, il a cependant, sans augmenter
le montant de ses conclusions, requis que celles-ci soient
jugées également en application de l'art. 337 c al. 1
CO. La défenderesse a conclu à
l'irrecevabilité, subsidiairement au rejet des
conclusions.
o)      En
cours de procédure, le demandeur a produit un document
recensant toutes les fautes techniques, toutes équipes
confondues, distribuées au total au sein des douze
équipe du championnat, sans distinction de celles
adressées aux joueurs et celles adressées au coach.
Sur 22 journées de championnat (soit 132 matchs), il a
été infligé, toutes équipes et
personnes confondues, 52 fautes techniques.»
Dans la partie droit du jugement, le tribunal de prud'hommes a
également retenu en fait les éléments
suivants:
-
Lorsque le demandeur a aussitôt indiqué à
M.________ qu'il n'entendait pas donner sa démission avec
effet immédiat, ce dernier a maintenu sa position, estimant
qu'il «ne pouvait plus se dédire» (jgt, p.
9);
-
Interrogé sur la contradiction dans le comportement de la
défenderesse [réd.: qui a déclaré
accepter la démission du demandeur et qui a confirmé
dans ses courriers du 5 février 2009 qu'elle licenciait
celui-ci avec effet immédiat], M.________ s'est
contenté de renvoyer au mot «confirmation», tout
en expliquant que la lettre n'avait pas été
rédigée par lui-même (jgt, p. 10);
-
M.________ est un homme rompu aux affaires et a demandé que
le fait qu'il n'était pas administrateur de
sociétés ordinaires mais de banques soit
protocolé au procès-verbal (jgt, p. 10);
-
La défenderesse a produit un message que [...] a
adressé à tous les clubs de la ligue relatif à
la problématique des relations conflictuelles entre
entraîneurs et arbitres (jgt, p. 11);
-
La défenderesse a, par voie de presse, fait les
déclarations suivantes: «Entraîneur et joueurs
ont tous été engagés par contrat. Celui-ci
comprend une clause qui parle de l'image qu'ils doivent donner
d'eux-mêmes. Or, l'entraîneur a eu des comportements
intolérables à plusieurs reprises envers les
arbitres, les gens de notre comité, ainsi qu'à
l'égard de l'un de nos joueurs. Je lui avais demandé
à plusieurs reprises de changer son attitude, mais je n'ai
pas constaté d'amélioration. Samedi à
K.________, il m'a donc obligé d'accepter sa décision
de partir» (jgt, p. 12).
En droit, les premiers juges ont considéré que le
tribunal de prud'hommes était compétent pour
connaître des deux contrats conclus entre les parties,
malgré leur intitulé différent, et que les
conclusions du demandeur - tant initiales que modifiées -
étaient recevables. Ils ont retenu que l'entraîneur
n'avait jamais voulu donner sa démission avec effet
immédiat et que la défenderesse faisait preuve de
mauvaise foi en soutenant que tel était le cas, alors
qu'elle n'avait notamment pas été en mesure
d'expliquer la contradiction de son comportement ayant
consisté à déclarer accepter la
démission immédiate du demandeur et à
confirmer par la suite dans ses courriers du 5 février 2009
qu'elle licenciait celui-ci avec effet immédiat. Au
demeurant, faute de concession de la part de l'employeur, la
validité d'un accord de résiliation passé
entre les parties ne pouvait être admise en l'espèce
et il fallait considérer que les contrats avaient
été résiliés par la défenderesse
le 5 février 2009. Le tribunal de prud'hommes a
estimé que les manquements du demandeur à
l'égard des arbitres - «si détestables qu'ils
puissent apparaître» - ne constituaient pas un juste
motif de licenciement avec effet immédiat au sens de l'art.
337 CO (Code des obligations du 30 mars 1911; RS 220) et que la
défenderesse n'avait pas rapporté la preuve d'un
avertissement préalable, qui aurait pu justifier la
résiliation immédiate en raison d'une violation moins
grave des obligations du demandeur. Le contrat ayant pris fin le 9
avril 2009, lendemain de la dernière journée du
championnat, les premiers juges ont alloué les montants de
898 euros 93 à titre de complément de salaire pour le
mois de février 2009 - les déductions
opérées par la défenderesse sur ce salaire ne
correspondant à aucun poste prévu contractuellement
et n'étant établies ni dans leur principe ni dans
leur quotité -, de 4'500 euros pour le mois de mars 2009 et
de 1'200 euros pour les huit premiers jours d'avril 2009. Ils ont
estimé que la défenderesse devait supporter
l'échec de la preuve d'une éventuelle subrogation de
la caisse de chômage française ou du fait que le
demandeur ne serait pas directement débiteur de dite caisse
du montant reçu de son employeur et que les
indemnités perçues ne devaient dès lors pas
être soustraites aux sommes allouées. Ils ont
également fixé à 5'000 euros
l'indemnité pour résiliation injustifiée
à laquelle le demandeur pouvait prétendre, se basant
notamment sur la mauvaise foi de la défenderesse et son
attitude contradictoire, ainsi que sur le comportement du
demandeur. Retenant un prix médian de 1 fr. 51481 pour 1
euro, le tribunal de prud'hommes a considéré que la
défenderesse était débitrice du demandeur de
la somme de 17'569 fr. 22 nets, sans intérêt vu
l'absence de conclusion à ce titre.
B.
Par acte
motivé du 30 octobre 2009, V.________ SA a recouru contre ce
jugement, concluant, sous suite de dépens, principalement
à la réforme du chiffre I de son dispositif en ce
sens que les prétentions allouées au demandeur sont
intégralement rejetées, subsidiairement en ce sens
que dites prétentions sont réduites au montant de
3'837 fr. 55 net. Plus subsidiairement, elle a conclu à
l'annulation du jugement.
L'intimé E.________ a conclu, sous suite de frais et
dépens, au rejet du recours.
En droit
:
1
.
Le litige qui divise les parties
relève du contrat de travail. Il est régi par l'art.
343 CO et la LJT (loi du 17 mai 1999 sur la juridiction du travail;
RSV 173.61).
L'art. 46 al. 1 LJT ouvre la
voie des recours en nullité (art. 444 et 445 CPC [Code de
procédure civile du 14 décembre 1966; RSV 270.11]) et
en réforme (art. 451 ch. 2 CPC) au Tribunal cantonal contre
les jugements rendus par un tribunal de prud'hommes. Sous
réserve des art. 47 à 52 LJT, les règles
ordinaires de la procédure civile contentieuse en
matière de recours contre les jugements des tribunaux
d'arrondissement et des présidents rendus en
procédure accélérée ou sommaire sont
applicables (art. 46 al. 2 LJT).
2.
Saisie d'un recours
en nullité, la Chambre des recours n'examine que les griefs
dûment développés (
Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
ème
éd., 2002, n. 2 ad
art. 465 CPC, p. 722). En nullité, la recourante se plaint
d'une violation des art. 30, 32 et 37 LJT, au motif que le tribunal
de prud'hommes aurait admis une augmentation des conclusions de
l'intimé à l'audience de jugement et qu'il aurait
violé la maxime inquisitoriale. Elle invoque
également une appréciation arbitraire des preuves.
Compte tenu du caractère subsidiaire du recours en
nullité, de tels griefs ne seraient recevables en
nullité que si le vice invoqué ne pouvait être
corrigé dans le cadre du recours en réforme
(Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 14 ad art. 444 CPC, p. 655). En
l'occurrence, la cour de céans peut revoir librement
l'application du droit de procédure et de fond ainsi que
l'établissement des faits et l'appréciation des
preuves dans le cadre du recours en réforme (art. 452 al. 2
CPC). Le recours en nullité est partant
irrecevable.
3.
Saisie d'un recours en réforme contre un jugement principal
rendu par un tribunal de prud'hommes, la Chambre des recours revoit
librement la cause en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC,
applicable par renvoi de l'art. 46 al. 2 LJT). Elle
développe son raisonnement juridique après avoir
vérifié la conformité de l'état de fait
du jugement aux preuves figurant au dossier et l'avoir, le cas
échéant, corrigé ou complété au
moyen de celles-ci (JT 2003 III 3).
En l'espèce, l'état de fait du jugement est conforme
aux pièces du dossier et aux autres preuves
administrées, sous réserve du fait que les deux
contrats liant les parties prévoyaient une
rémunération en euros et non en francs suisses (cf.
jgt, p. 2, et pièces 6 et 7 du bordereau du demandeur). Il
convient en outre de le compléter sur les points
suivants:
-
Par courrier du 14 septembre 2009 adressé au
Président du Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de
La Côte, le demandeur a indiqué fonder ses
prétentions sur l'art. «337 al. 1 à 3
CO»;
-
Entendu comme témoin à l'audience du 8 septembre
2009, Z.________ a déclaré qu'à l'issue du
match à K.________, le demandeur s'était
emporté, avait dit qu'il ne voulait plus jouer dans cette
ligue, indiqué à M.________ qu'il voulait partir et
qu'il ne reviendrait plus. Ce dernier lui avait fait
répéter et avait dit en prendre note
(procès-verbal de l'audition de Z.________);
-
Selon la fiche de salaire du mois de février 2009 et le
décompte qui y était annexé, la
défenderesse a opéré les retenues suivantes,
pour un total de 1'348 fr. 40 correspondant à 898 euros
93:
-      participation frais voyage famille
E.________
108.50
-      plein d'essence effectué
dans sa voiture à son départ
50.00
-      contravention VD [...]
11-01-2009
460.00
-      rachat pied caméra car non
retrouvé
69.90
-      frais hôtel nouveau coach en
attendant libération
appartement (4 nuits à 165
CHF)
660.00
Total
1348.40
(pièce 115 du bordereau de la
défenderesse).
I
l n'y a pas lieu de procéder à d'autres
compléments ou mesures d'instruction complémentaires,
la cour de céans étant à même de statuer
en réforme.
4.
La recourante se
plaint d'une prétendue augmentation
irrégulière des conclusions de
l'intimé.
Dans sa demande du 30 mars 2009, celui-ci a conclu au paiement de
30'000 francs. Il indiquait, sous allégué 56, que la
procédure ne visait que l'indemnité prévue
à l'art. 337 al. 3 CO. Par courrier du 14 septembre 2009,
soit la veille de l'audience de jugement, l'intimé a
déclaré baser ses prétentions sur l'art.
«337 al. 1 à 3 CO». Ce faisant, il n'a à
l'évidence pas modifié ni augmenté ses
conclusions, qui sont restées chiffrées à
30'000 fr., valeur litigieuse maximale admise devant le tribunal de
prud'hommes (art. 2 al. 1 let. a LJT). Que l'intimé ait
indiqué modifier le fondement de ses prétentions
importe peu, le juge n'étant de toute manière pas
lié par la cause juridique énoncée
(
Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 3
ad art. 3 CPC, p. 14). La violation invoquée n'est pas
fondée.
5.
Relativement à
l'établissement des faits, la recourante ne formule pas de
grief précis, se bornant à dire que les faits
imputables à l'intimé auraient dû conduire
à admettre un juste motif de licenciement avec effet
immédiat. La critique émise n'a ainsi pas de
portée propre par rapport à la violation de l'art.
337c CO, qu'elle invoque également et qui sera
examinée ci-après.
Il ressort par ailleurs du dossier que le tribunal de prud'hommes a
procédé à des mesures d'instruction, en
particulier à l'audition de témoins, de sorte que
l'on ne saurait lui reprocher une quelconque violation de la maxime
inquisitoriale (cf. art. 343 al. 4 CO). La recourante n'indique au
demeurant pas en quoi consisterait cette violation.
6.
a)
La
recourante met en avant les propos tenus par l'intimé lors
du match à K.________ le 31 janvier 2009 et en déduit
que l'entraîneur a alors donné sa démission
avec effet immédiat, ce qu'a accepté le
président M.________.
b)
La résiliation est l'exercice d'un droit formateur
et prend la forme d'une déclaration de volonté
unilatérale, soumise à réception, par laquelle
son auteur communique à son cocontractant sa volonté
de mettre fin aux relations contractuelles. Elle n'est soumise
à aucune forme particulière, sauf disposition
contractuelle contraire. Elle doit cependant être claire et
précise. Elle est interprétée selon le
principe de la confiance; elle peut donc être écrite,
orale ou même résulter d'actes concluants. Soumise
à réception, la résiliation du contrat de
travail déploie ses effets dès qu'elle parvient dans
la sphère de puissance du destinataire (Wyler, Droit du
travail, 2
ème
éd., 2008, p. 439 s.). En
cas de résiliation immédiate par le travailleur, il
faut qu'il apparaisse clairement que la décision de celui-ci
est définitive; si l'employeur peut raisonnablement avoir un
doute sur cette intention définitive, il doit adresser
à l'employé une mise en demeure de reprendre le
travail, avant de pouvoir, le cas échéant,
considérer que le travailleur a résilié le
contrat avec effet immédiat ou abandonné son emploi
(Wyler, op. cit., p. 521 et réf.).
c)
En l'espèce, le tribunal de prud'hommes a
exposé le déroulement des faits survenus le 31
janvier 2009, ainsi que les propos tenus par l'intimé (cf.
jgt, pp. 4 et 9). Il est parvenu à la conclusion que
celui-ci n'avait jamais eu l'intention de donner sa
démission avec effet immédiat. Cette
appréciation apparaît conforme aux
éléments du dossier. En effet, lors de son audition,
Z.________ a indiqué que l'intimé, après
s'être emporté, avait déclaré à
l'issue du match du 31 janvier 2009 au président M.________
ne plus vouloir jouer dans cette ligue, désirer partir et ne
plus revenir. Entendu comme témoin, M.________ a
relevé que l'intimé lui avait déclaré
ce jour-là qu'il ne voulait plus continuer à
travailler pour le club, qu'il avait alors dit à
l'intimé accepter sa démission et que celui-ci
s'était aussitôt rétracté.
Dans le contexte où la déclaration de l'intimé
a été émise - soit à l'issue d'un match
où celui-ci s'en était de nouveau pris à
l'arbitrage - l'on peut tout au plus y voir, selon le principe de
la confiance, l'expression d'un mouvement de colère
momentané, mais non l'affirmation d'une déclaration
de volonté exprimant une intention
délibérée et définitive de
démissionner. L'intimé a d'ailleurs tout de suite
fait savoir au président que tel n'était pas sa
volonté. On ne saurait par conséquent
interpréter les propos de l'intimé dans le sens d'un
acte formateur unilatéral valant déclaration de
résiliation immédiate. L'analyse du tribunal de
prud'hommes est à cet égard convaincante (cf. jgt,
pp. 9 s.) et peut être confirmée par adoption de
motifs (art. 471 al. 3 CPC).
7.
a)
La
recourante soutient que les différents manquements
reprochés à l'intimé justifiaient son
licenciement avec effet immédiat.
b)
Selon l'art. 337 al. 1 1
ère
phrase CO,
l'employeur et le travailleur peuvent résilier
immédiatement le contrat en tout temps pour de justes
motifs. Doivent notamment être considérées
comme tels toutes les circonstances qui, selon les règles de
la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a
donné le congé la continuation des rapports de
travail (cf. art. 337 al. 2 CO).
Mesure exceptionnelle, la résiliation immédiate pour
justes motifs doit être admise de manière restrictive.
D'après la jurisprudence, les faits invoqués à
l'appui d'un renvoi immédiat doivent avoir
entraîné la perte du rapport de confiance qui
constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement
particulièrement grave du travailleur justifie son
licenciement immédiat; si le manquement est moins grave, il
ne peut entraîner une résiliation immédiate que
s'il a été répété malgré
un avertissement. Par manquement du travailleur, on entend en
règle générale la violation d'une obligation
découlant du contrat de travail, mais d'autres incidents
peuvent aussi justifier une résiliation immédiate. Le
juge apprécie librement s'il existe de justes motifs (art.
337 al. 3 CO). Il applique les règles du droit et de
l'équité (art. 4 CC [Code civil suisse du 10
décembre 1907; RS 210]). A cet effet, il prendra en
considération tous les éléments du cas
particulier, notamment la  position et la
responsabilité du travailleur, le type et la durée
des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des
manquements (ATF 130 III 28 c. 4.1).
Le Tribunal fédéral a refusé de poser des
règles rigides sur le nombre et le contenu des
avertissements dont la méconnaissance par le travailleur est
susceptible de justifier un licenciement immédiat. Sont
décisives, dans chaque cas particulier, entre autres
circonstances, la nature, la gravité, la fréquence ou
la durée des manquements reprochés au travailleur, de
même que son attitude face aux injonctions, avertissements ou
menaces formulées par l'employeur (ATF 127 III 153 c. 1c).
La doctrine considère que l'avertissement doit être
explicite et clairement indiquer la sanction du licenciement
immédiat en cas de nouveau manquement (Wyler, op. cit., p.
490).
c)
En l'espèce, il est indéniable que
l'intimé a eu à plusieurs reprises des comportements
antisportifs, plus particulièrement à l'égard
des arbitres. Cependant, des fautes techniques, telles que celles
qui lui sont reprochées, n'apparaissent pas rares dans le
monde du [...] (cf. jgt, p. 6) et la recourante semble
elle-même s'en être dans une certaine mesure
accommodée. Elle a non seulement recouru contre la
suspension de deux matchs infligée à l'intimé,
mais s'est encore contentée de faire asseoir le
président sur le même banc que l'entraîneur lors
des compétitions. Dans ce contexte, on ne saurait retenir
que l'attitude de l'intimé ait en soi revêtu une
gravité suffisante pour justifier un licenciement avec effet
immédiat sans avertissement préalable. De
surcroît, la recourante, à qui le fardeau de la preuve
incombait, n'a pas démontré qu'elle aurait
préalablement adressé un avertissement clair à
l'intimé, avec menace de licenciement immédiat en cas
de récidive. Il s'ensuit que les conditions d'un
licenciement avec effet immédiat ne sont pas réunies,
comme l'ont retenu avec raison les premiers juges (cf. jgt, pp. 10
ss).
8.
a)
La recourante sollicite l'imputation
sur le salaire de l'intimé des allocations de
l'Assédic perçues par celui-ci.
b/aa)
L'art. 337c al. 1 CO prévoit que lorsque
l'employeur résilie immédiatement le contrat sans
justes motifs, le travailleur a droit à ce qu'il aurait
gagné, si les rapports de travail avaient pris fin à
l'échéance du délai de congé. Selon
l'al. 2 de cette disposition, on impute sur ce montant ce que le
travailleur a épargné par suite de la cessation du
contrat de travail, ainsi que le revenu qu'il a tiré d'un
autre travail ou le revenu auquel il a intentionnellement
renoncé.
Lorsque le travailleur obtient des indemnités de
chômage en vertu du droit suisse, les prestations
touchées ne sont pas imputées sur le salaire dû
par l'employeur en vertu de l'art. 337c al. 2 CO, mais la caisse de
chômage est légalement subrogée au travailleur
(art. 29 LACI [loi fédérale du 25 juin 1982 sur
l'assurance-chômage obligatoire et l'indemnité en cas
d'insolvabilité; RS 837.0]). Ce système de
subrogation pour les prestations versées par une caisse de
chômage suisse a pour effet de libérer le
débiteur envers le créancier à concurrence de
la prestation faite par le tiers, celui-ci devenant le cessionnaire
légal de la créance. Il n'affecte en rien les
obligations de l'employeur quant à leur étendue
(Brühwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag,
2
ème
éd., 1996, n. 5 ad art. 337c CO, p.
385; Streiff/von Kaenel, Arbeitsvertrag, 6
ème
éd., 2006, n. 11 ad art. 337c CO, p. 783; Munoz, La fin du
contrat individuel de travail et le droit aux indemnités de
l'assurance-chômage, thèse, Lausanne 1992, p. 197).
En-dehors de ce système, lorsque les prestations sont
versées par une caisse de chômage
étrangère non soumise au régime de la
subrogation légale, le travailleur conserve l'entier de ses
prétentions à l'encontre de l'employeur. En effet,
l'existence d'une assurance-chômage en faveur de
l'employé ne modifie en rien le contenu des relations
contractuelles entre les parties et ne permet en particulier pas
à l'employeur de se soustraire à son obligation de
payer le salaire en se prévalant des prestations
versées par l'institution de chômage (cf. Jahrbuch des
Schweizerischen Arbeitsrechts [JAR] 1984, p. 222; Basler
Juristische Mitteilungen [BJM] 1976, p. 63).
En ce qui concerne le revenu tiré
d'un autre travail, l'idée de base de l'art. 337c al. 2 CO
est de ne pas permettre au travailleur de toucher un revenu de son
employeur sans avoir fourni sa prestation, tout en se procurant en
même temps un revenu supplémentaire tiré d'une
activité déployée auprès d'un tiers ou
pour lui-même à titre indépendant (ATF 128 III
271 c. 4 a/bb; Staehelin, Zürcher Kommentar, 1996, n. 10 ad
art. 337c CO, p. 663). Comme retenu dans le jugement attaqué
(p. 13), les indemnités de chômage ne sont pas
visées par cette disposition (cf. Staehelin, op. cit., n. 12
ad art. 337c CO, p. 664). C'est dès lors à bon droit
que les premiers juges ont refusé d'imputer les
indemnités de chômage perçues en France sur le
montant dû à l'intimé ensuite de son
licenciement immédiat injustifié.
bb)
De plus, comme relevé par le tribunal de
prud'hommes (jgt, p. 12 s.), le fardeau de la preuve d'une
imputation selon l'art. 337c al. 2 CO est à la charge de
l'employeur et non du travailleur (Carruzzo, Le contrat individuel
de travail, 2009, n. 2 ad art. 337c CO, p. 573 et réf.). La
maxime inquisitoriale dont se prévaut la recourante n'est
pas applicable à la répartition du fardeau de la
preuve et elle ne dispense pas les parties d'alléguer les
faits ni de rapporter la preuve de ceux-ci (Favre/Munoz/Tobler, Le
contrat de travail, code annoté, Lausanne 2001, n. 4.1 ad
art. 343 CO, p. 275 et réf.). On ne saurait en outre
présumer que le droit français connaît une
règle semblable à l'art. 29 LACI. La recourante
supporte dès lors l'échec de la preuve sur ce point
et n'a, au demeurant, pas tenté de rapporter
celle-ci.
9.
La recourante estime
que le montant de 898 euros 93 doit être déduit du
salaire du mois de février 2009 et se réfère
à cet égard à la pièce 115 qu'elle a
produite en première instance.
Le tribunal de prud'hommes a exclu les déductions
opérées par la recourante à concurrence de 898
euros 93, au motif que celles-ci ne correspondaient pas à
des postes contractuellement prévus et qu'elle
n'étaient étayées par aucun moyen de preuve,
que ce soit dans leur principe ou dans leur quotité (cf.
jgt, p. 13 ch. 6 let. b in fine). Cette appréciation peut
être confirmée. En effet, la pièce 115
invoquée par la recourante ne légitime aucune des
déductions auxquelles elle a procédé, en
particulier celle mentionnée en page 2 de dite pièce
relative aux frais d'hôtel du nouvel entraîneur, par
660 fr., qu'il n'incombe pas à l'intimé de supporter.
Les autres postes énoncés ne sont au surplus pas non
plus établis.
10.
a)
La
recourante remet enfin en cause le montant de 5'000 euros
alloué à titre d'indemnité au sens de l'art.
337c al. 3 CO.
b)
Selon l'art. 337c al. 3 CO, le juge peut, en cas de
licenciement immédiat injustifié, condamner
l'employeur à verser au travailleur une indemnité
dont il fixera librement le montant, compte tenu de toutes les
circonstances; elle ne dépassera toutefois pas le montant
correspondant à six mois de salaire du travailleur.
L'indemnité prévue par cette disposition revêt
une fonction punitive et réparatrice s'apparentant à
une peine conventionnelle. Elle est due, sauf cas exceptionnels,
pour tout congé immédiat injustifié.
L'indemnité doit être proportionnée à
l'atteinte portée aux droits de la personnalité du
travailleur par le licenciement injustifié.
L'éventuelle faute concomitante du travailleur, son
âge, sa situation sociale, le temps qu'il a passé au
service de l'employeur constituent quelques-uns des nombreux
critères - dont aucun n'est déterminant en soi - qui
doivent être pris en compte lors de la fixation de
l'indemnité de l'art. 337c al. 3 CO (ATF 121 III 64 c.
3c).
c)
En l'occurrence, l'indemnité allouée est
légèrement supérieure à un salaire
mensuel. Le tribunal de prud'hommes a pris en considération
la mauvaise foi de la recourante et son attitude contradictoire
à l'égard du comportement de l'intimé
- semblant s'être accommodée des excès de
celui-ci à l'égard des arbitres, dès lors que
l'entraîneur motivait ses joueurs et avait fait progresser
l'équipe tant sur le plan technique qu'au classement -,
ainsi que l'attitude du demandeur non conforme aux règles du
[...] (cf. jgt, p. 14 ch. 7 let. b). Au vu des circonstances du cas
d'espèce, l'indemnité allouée n'apparaît
pas excessive et peut être confirmée.
11.
En conclusion, le recours doit être rejeté et le
jugement confirmé.
S'agissant d'un conflit de travail dont la valeur litigieuse ne
dépasse pas 30'000 fr., le présent arrêt doit
être rendu sans frais (art. 343 al. 2 et 3 CO, 10 al. 1 LJT
et 235 TFJC [tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires
en matière civile; RSV 270.11.5]).
Obtenant gain de cause, l'intimé a droit à des
dépens de deuxième instance, fixés à
1'000 francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
L'arrêt est rendu sans
frais.
IV.
La recourante V.________ SA doit
verser à l'intimé E.________ la somme de 1'000 fr.
(mille francs) à titre de dépens de deuxième
instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 1er février
2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      Me Robert Lei
Ravello (pour V.________ SA),
‑      Me Robert Fox
(pour E.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse
est de
17'569 fr. 20.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal de
prud'hommes de l'arrondissement de La Côte.
L
a
greffi
ère
: