vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 385 · 2016-05-30 · fr

NOUVELLE DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.05.2016 Arrêt / 2016 / 385

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
156/15 - 139/2016
ZD15.022229
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 mai 2016
_________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
M.
Neu et Mme Dessaux, juges
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à Lausanne, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
U.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), né en [...], a travaillé en dernier lieu en qualité
de chauffeur de taxi indépendant.
Le 22 juin 2011, il a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(ci-après : AI), faisant valoir une atteinte à la santé non spécifiée,
prévalant depuis l’adolescence.
Dans un rapport du 11 août  2011 à l’attention de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), les Drs  S.________
et H.________, psychiatres au Département de psychiatrie du B.________, site de W.________, ont
posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de :
-
syndrome de dépendance à
l’alcool et à la cocaïne, actuellement abstinent dans un milieu protégé, depuis
1997 (F10.21 ; F12.21),
-
épisode dépressif moyen,
sans syndrome somatique, depuis 2011 (F32.19),
-
autres troubles anxieux, sans précision,
depuis 2008 (F40.9), et
-
accentuation de traits de personnalité
dépendante (Z73.1).
Les psychiatres ont attesté une totale incapacité de travail dans la profession de chauffeur
de taxi dès le 1
er
mars 2011, tout en précisant que l’assuré avait été hospitalisé à
l’Hôpital de W.________ du 15 avril au 3 juin 2011, après qu’il ait exprimé
une idéation suicidaire scénarisée. Au titre des limitations fonctionnelles, les médecins
ont indiqué que le patient souffrait d’angoisses envahissantes, d’attaques de panique,
d’une symptomatologie dépressive invalidante (humeur abaissée, anhédonie, dévalorisation
profonde et culpabilisation, idéation suicidaire fluctuante). Ils ont également mis en exergue
des difficultés cognitives, dont les plus invalidantes étaient des troubles mnésiques,
un discret dysfonctionnement exécutif et un léger défaut d’accès lexical. L’assuré
connaissait des crises d’angoisse et des difficultés de concentration en raison de sa symptomatologie
anxio-dépressive, qui l’empêchaient de se rendre au travail et de poursuivre son activité
professionnelle. Le pronostic des médecins restait réservé, compte tenu de la gravité
du trouble anxieux et des difficultés cognitives. Ils estimaient néanmoins qu’une reprise
du travail pouvait être espérée, sans toutefois pouvoir préciser dès quelle
date. L’assuré suivait un traitement psychiatrique et psychothérapeutique intégré
ambulatoire et prenait du Cipralex 10mg, « 3 mg le matin » (sic) et du Seroquel
XR 300 mg le soir, de l’Anxiolit et du Stilnox lui ayant été prescrits en réserve.
Renseignant  à leur tour l’OAI dans un rapport du 14 octobre 2011, les Dresses K.________
et X.________, psychiatres à l’Unité de toxicodépendance du J.________ à [...],
ont posé les diagnostics invalidants de :
-
utilisation nocive d’alcool,
actuellement abstinent, depuis l’adolescence (F10.11),
-
syndrome de dépendance à
la cocaïne, actuellement abstinent (F14.21),
-
trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen sans syndrome somatique, depuis 2010 (F33.10),
-
anxiété généralisée
(F41.1),
-
personnalité dépendante
(F60.6).
Les psychiatres ont attesté une totale incapacité de travail dans l’activité de
chauffeur de taxi indépendant, depuis le 1
er
juin 2011, estimant que dite activité n’était plus exigible en raison de la persistance
de l’état dépressif, avec anxiété et fatigabilité, compte tenu du stress
engendré par les contacts avec les clients. Par contre, dans une activité d’entrepreneur
de taxi, l’assuré disposait d’une capacité de travail de 50%. Les médecins
ont fait état de trois séjours à l’Hôpital de W.________, deux pour sevrage
en 2006 et 2008, et une hospitalisation en psychiatrie en 2011. Le traitement consistait en Cipralex
30 mg/j, Seroquel XR 300 mg/j et Anxiolit, prescrit en réserve.
Dans un rapport du 29 juin 2012 à l’OAI, les Dresses K.________ et X.________ ont fait état
d’une péjoration de la symptomatologie dépressive, survenue après que l’assuré
se soit fait retirer son permis de conduire, pour consommation de cocaïne. Affecté par un épisode
dépressif d’intensité moyenne, l’intéressé souffrait d’idées
noires, d’angoisses, de tristesse, d’un sentiment de dévalorisation et de culpabilité,
en rapport avec sa consommation actuelle, de peur de retomber dans la même situation que par le
passé avec plus de dettes, et de difficultés à gérer sa responsabilité en tant
qu’adulte. L’assuré avait de surcroît rechuté dans sa consommation régulière
de cocaïne et d’alcool. Le traitement psychiatrique intégré se poursuivait et la
médication restait inchangée.
Compte tenu de ces éléments, l’OAI a mis en œuvre une expertise psychiatrique, qu’elle
a confiée au Dr M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Aux termes d’un rapport d’expertise du 29 novembre 2012, le Dr M.________ a retenu les
diagnostics suivants, selon la classification DSM-IV-TR :
« Axe
I               :
Etat dépressif de gravité légère et/ou trouble des émotions lié à
la consommation chronique d’alcool et de cocaïne
Axe
II               :
Personnalité avec fonctionnement du registre état limite, avec des traits d’immaturité
Axe
III               :
cf. spécialiste concerné
Axe
IV               :
Difficultés socio-économiques ; retrait de permis (autre ?) »
De l’avis de l’expert, ces atteintes restaient toutefois sans répercussion sur la capacité
de travail de l’assuré, lequel bénéficiait d’une pleine capacité en tant
que chauffeur de taxi, sans diminution de rendement, depuis le 16 octobre 2011. Le psychiatre a
par contre reconnu une incapacité de travail à 100% dès le 15 avril 2011, date
de son hospitalisation à W.________, jusqu’au 15 octobre 2011, soit six mois, par analogie
au trouble de l’adaptation.  Le Dr M.________ estimait que c’était dans l’activité
de chauffeur de taxi que l’assuré pourrait au mieux valoriser sa capacité de travail,
mais qu’il pouvait travailler dans toute activité peu qualifiée, adaptée à
sa motivation et ses compétences. Au jour de l’expertise, l’assuré prenait trois
comprimés de 10 mg de Cipralex le matin et un comprimé de Seroquel 300 XR le soir. Le Dr M.________
a constaté une très mauvaise concordance entre les tests psychométriques d’hétero-évaluation
et ceux d’auto-évaluation, les premiers concluant à une symptomatologie dépressive
sub-clinique et une anxiété mineure, alors que les seconds évoquaient une symptomatologie
dépressive très sévère et une anxiété élevée. Les tests avaient
en outre mis en évidence des scores pathologiques s’agissant des traits paranoïaques
et psychotiques. Au chapitre de la discussion, l’expert a retenu les éléments suivants :
« D’un
point de vue
psychopathologique
,
nous nous trouvons face à un sujet relativement nonchalant, très « ennuyé »
par son retrait de permis, puisqu’il a perdu son outil de travail. La symptomatologie dépressive
est peu conséquente, chez un assuré qui  mène sa vie quotidienne sans grandes difficultés,
certes sans grandes ambitions non plus, mais cela fait partie de sa personnalité.
Il
n’y a pas d’anhédonie, d’aboulie, mais M. U.________ est relativement plaintif
et fuyant lorsque l’on aborde la question du travail. L’assuré paraît se réfugier
immédiatement derrière ses médecins traitants, sans d’ailleurs pouvoir le justifier,
pour annoncer qu’il ne pourrait pas travailler à plus de 50%. Non dénué de ressources,
M. U.________ fait travailler un employé sous sa licence de taxi à l’heure actuelle.
On
peut évoquer tout au plus un
état
dépressif récurrent, de gravité légère, ou un trouble des émotions et des
conduites lié à la consommation chronique d’alcool
,
comme le témoigne le test de CDT, même si M.  U.________ reste dans le déni partiel,
et de
cocaïne
,
dont il nous dit qu’il arriverait beaucoup mieux à la contrôler à l’heure
actuelle. Il n’y a pas d’autres comorbidités psychiatriques.
Le
facteur essentiel est l’existence d’une
personnalité
plutôt faible, sans grandes motivations et esprit d’émulation dans l’existence.
Prédomine une certaine
immaturité
chez un sujet à
fonctionnement
du registre état limite
.
Il
paraît relativement clair, vu son histoire personnelle, que le diagnostic de « personnalité
dépendante » tel que retenu dans le rapport des Dr.  S.________ et H.________ du
11.08.2011 est largement insuffisant pour rendre compte de son profil de personnalité.
Capacité
de travail
Nous
ne partageons pas le point de vue de ses médecins traitants, qui semblent expliquer que M. U.________
« reconnaît que sa consommation d’alcool et de cocaïne est prise comme un médicament
contre ses angoisses et non par plaisir ». Cette allégation semble relever plus de la
projection des thérapeutes qu’à la réalité clinique et peut être interprétée
comme une prise de position excusatoire chez un sujet qui paraît un stratège en bénéfices
secondaires lorsque les éléments de la réalité – un retrait de permis –
lui sont contraires.
Certes,
on retient une hérédopathie de la maladie de la dépendance  chez son père, une
enfance probablement difficile, mais jusqu’aux faits qui nous occupent – à part les
conséquences de sa toxicomanie et de son addiction – l’assuré a pu réaliser
son activité professionnelle sans grandes difficultés. On sait des conflits à répétition,
des dettes auprès d’amis, des réactions anxio-dépressives lors de ruptures qui ont
pu entraîner parfois des épisodes d’incapacité de travail partielle ou totale. Actuellement,
M. U.________ vit seul et a rapidement retrouvé une certaine stabilité. D’ailleurs, ses
décompensations sont surtout le fait de situations extérieures plutôt que d’un conflit
intrapsychique.
Il
nous paraît dès lors hasardeux et médicalement non justifié de l’exempter de
ses obligations et responsabilités, en considérant que sa capacité de travail soit diminuée.
Nous pensons qu’au-delà des périodes de décompensation, autrement dit lors de ses
hospitalisation du 13.10.2008 et 03.06.2011 – que l’on peut arrondir à 6 mois (soit
le 15.10.11) par analogie au trouble de l’adaptation – sa capacité de travail médico-théorique
est entière et ceci dans toute activité. C’est d’ailleurs comme chauffeur de taxi
qu’il pourra au mieux valoriser sa capacité de travail si l’abstinence est maintenue.
Au
niveau médical
, il faut bien
entendu travailler l’abstinence, ce qui ne sera pas facile chez un sujet qui a priori n’exprime
que peu de motivation et fonctionne dans le déni. Par contre, la prise d’antidépresseur
(Cipralex et Quétiapine) est conforme à la posologie annoncée (cf. point 3.3 examens paracliniques)
et explique aussi la bonne stabilisation de son état psychique à l’heure actuelle.
On
ne peut que recommander la poursuite de la prise en charge habituelle ».
Dans un rapport du 7 décembre 2012, le Dr T.________, médecin au Service médical régional
de l’AI (ci-après : SMR), a retenu comme atteinte principale à la santé un
état dépressif de gravité légère (F32.0). Il a en outre estimé que le diagnostic
de personnalité avec fonctionnement du registre état limite avec traits immatures n’était
pas du ressort de l’AI. Hormis une totale incapacité de travail du 1
er
mars au 30 septembre 2011, l’assuré conservait une pleine capacité de travail tant dans
son activité habituelle que dans une activité adaptée. Toujours selon le Dr T.________,
la consommation de substances, primaire, sortait du domaine de l’AI, le médecin précisant
qu’en dehors des périodes de décompensation (hospitalisations), la capacité de travail
restait théoriquement entière, pour autant que l’abstinence soit garantie.
Par projet de décision du 5 mars 2013, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il
envisageait de rejeter sa demande de prestations du 22 juin 2011. Se fondant sur les conclusions des
Drs M.________ et T.________, l’office a retenu que l’intéressé disposait d’une
capacité de travail entière dans toute activité. La seule incapacité de travail attestée
médicalement, du 1
er
mars au 3 septembre 2011, avait duré moins d’une année. L’assuré ne subissant
aucune perte économique du fait de son état de santé, il n’avait droit ni à
une rente, ni à des mesures d’ordre professionnel.
Par décision du 29 avril 2013, l’OAI a confirmé son refus de prestations, dans les mêmes
termes que ceux figurant dans le projet de décision du 5 mars 2013. Non contestée, cette décision
est entrée en force.
B.
Le 29 octobre 2014, l’assuré
a déposé une nouvelle demande de prestations AI, faisant valoir un trouble dépressif récurrent
chronique invalidant et un trouble sévère de la personnalité prévalant depuis 2005.
Il a également indiqué qu’il se trouvait en totale incapacité de travail depuis
le 1
er
octobre 2014.
Par courrier du 30 octobre 2014, l’OAI a rendu l’assuré attentif que, s’agissant
d’une nouvelle demande, il lui appartenait de rendre plausible que son invalidité s’était
modifiée de manière à influencer ses droits. L’office lui a demandé de produire
un rapport médical détaillé précisant, entre autre, le diagnostic, la description
de l’aggravation et la date à laquelle elle est survenue, le degré de sa capacité
de travail et le pronostic.
Dans un rapport du 20 novembre 2014 à l’OAI, le Dr P.________, nouveau psychiatre traitant
depuis janvier 2014, a posé les diagnostics de :
-
trouble de la personnalité
sévère psychotique aux traits paranoïaques et schizoïdes (F61),
-
trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen sans symptômes somatiques (F33.10), et
-
consommation épisodique de
cocaïne (F14.24).
D’agissant du traitement, le psychiatre a indiqué que son patient bénéficiait toujours
d’un suivi psychiatrique et psychothérapeutique intégré et qu’il prenait du
Cipralex 20mg/j et du Seroquel XR 300 mg/jour. Il a également exposé les éléments
suivants :
« (…)
Mon
évaluation clinique me fait soutenir la demande AI de M. U.________, car j’observe un patient
qui présente une pathologie psychiatrique qui évolue « silencieusement »,
mais qui est très handicapante au niveau social et professionnel.
Le
patient a une vie précaire, avec peu de ressources financières, un isolement social et une
totale incapacité de se réinsérer professionnellement. Ces dernières années,
la dégradation est progressive et le patient se voit dans l’incapacité de changer sa
situation par lui-même. Toutes les mesures entreprises se sont vouées à l’échec
en raison de ses difficultés psychiques. La dégradation psychosociale est sévère
et probablement irréductible.
Quant
à mon observation clinique, M. U.________ est un patient qui fait son âge, amaigri, tenue et
hygiène souvent négligées. Orienté aux 4 modes. Partiellement anosognosique. Le discours
est pauvre, répétitif et monothématique. Le patient ne présente pas de troubles des
perceptions, mais il a un vécu paranoïaque franc, avec un sentiment de méfiance et de
persécution permanent, un déni psychotique (déni de consommations qui s’avèrent
marginalement positives, déni de sa situation psychosociale et anosognosie). Il présente aussi
d’autres symptômes psychotiques dits négatifs comme un certain apragmatisme, retrait
et isolement social, aboulie, anhédonie et abrasement des affects. Cette symptomatologie est source
d’angoisse qui se manifeste de façon récurrente et sous la forme d’une anxiété
permanente.
Le
patient présente de façon récurrente une baisse thymique, avec des idées noires et
une baisse de l’élan vital. Il a des troubles du sommeil avec des insomnies initiales et fragmentation
du sommeil, ainsi qu’un rythme nycthéméral inversé. Les activités sociales
sont restreintes et les contacts sociaux sont pauvres et éminemment superficiels (incapacité
d’établir des relations proches soutenues).
M.
U.________ présente une structure de personnalité franchement psychotique. Ceci se présente
à travers un trouble de personnalité sévère aux traits paranoïaques et schizoïdes
ainsi que par un trouble dépressif récurrent. A l’heure actuelle, les symptômes
dépressifs et anxieux sont d’intensité moyenne grâce à un suivi psychothérapeutique
et au traitement médicamenteux antidépresseur et neuroleptique, mais l’équilibre
est très fragile.
Il
s’agit d’un patient avec un risque psychosocial très élevé. Toute chance de
récupérer son permis de conduire a été refusée par le service des automobiles.
Il habite une chambre, fournie par l’aide sociale, qu’il doit quitter pour des raisons peu
claires (conflictualité ?). Il est en bout de course, les idées noires commencent à
se présenter plus fréquemment. S’il n’y a pas d’évolution dans
sa situation de vie, le risque vital devient une réalité.
C’est
pour ces raisons et au vu de la dégradation clinique et sociale progressive que je vous propose
de revenir sur la décision de refus d’une rente AI et de réévaluer son dossier à
la lumière de ces éléments. »
Dans un avis du SMR du 20 janvier 2015, le Dr R.________ s’est exprimé en ces termes :
« La
question posée est celle de la plausibilité de l’atteinte à la santé.
Nous
sommes en fait confrontés à la divergence d’approche diagnostique en pathologie psychiatrique
entre :
-
d’une part, l’évaluation
lors de l’expertise par le Dr M.________ (RM [rapport médical] du 29.11.2012) qui avait retenu
un état dépressif de gravité légère et/ou trouble des émotions lié
à la consommation chronique d’alcool et de cocaïne ; une personnalité avec
fonctionnement du registre état limite avec des traits d’immaturité. L’analyse
des tests psychométriques dont le SCL-90 R (symptom check list) donne des scores pathologiques à
sub-pathologiques pour tous les facteurs, à l’exception de la phobie. Par contre, ils sont
pathologiques pour traits paranoïaques et traits psychotiques. Il est souligné que l’assuré
fonctionne dans le déni de sa situation sociale et son défaut d’abstinence. Le traitement
comporte 30mg Cipralex et 1cp Seroquel 300XR sachant que « l’assuré sent une bonne
évolution depuis l’introduction de ce traitement. Il déclare le prendre quotidiennement ».
-
d’autre part, l’avis
du nouveau médecin psychiatre Dr P.________ qui suit l’assuré depuis le 14.01.2014 et
qui déclare un épisode dépressif actuel moyen sans symptômes somatiques (F33.10),
une consommation épisodique de cocaïne (F14.24) et un trouble de la personnalité sévère
psychotique aux traits paranoïaques et schizoïdes (F61) (RM 24.11.2014).
En
fait, il est surtout rapporté une grande détresse sociale, avec un épisode dépressif
passé effectivement de léger à moyen actuellement mais qui semble ne pas avoir bénéficié
du traitement adéquat, car le traitement semble avoir été réduit (20mg de Cipralex
au lieu de 30mg).
Dans
ces conditions, il ne nous paraît pas justifié de retenir d’autre diagnostic ni d’aggravation
durable. Les conclusions émises dans le RM SMR du 07.12.2012 restent donc valables. »
Par projet de décision du 23 janvier 2015, l’OAI a signifié son intention de ne pas entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations de l’assuré,  dès lors qu’il
n’avait pas rendue vraisemblable une modification essentielle des conditions de faits depuis la
dernière décision. Aux yeux de l’office, l’assuré avait plutôt fait état
d’une appréciation différente de l’état de fait existant au moment du précédent
refus de prestations.
S’adressant à l’OAI par courrier du 16 février 2015 intitulé « Recours
du projet décision AI », le Dr P.________ a admis que le patient ne présentait « pas
de nouveau diagnostic ». Il a toutefois soutenu qu’il existait une aggravation significative
de la sévérité de son état clinique, qui s’objectivait par l’évaluation
clinique et par l’impact sur la vie du patient (précarité psychosociale en aggravation
significative). Selon le psychiatre traitant, les traitements médicamenteux avaient été
globalement inefficaces, comme c’était généralement le cas en présence de troubles
sévères de la personnalité, et seuls étaient susceptibles d’être efficaces
la psychothérapie en cours, ainsi que des mesures de réinsertion et un soutien psychosocial.
Dans un courrier du 19 février 2015 à l’OAI, l’assuré a signifié son
désaccord face au projet de décision du 23 janvier 2015. Il a indiqué qu’il ne travaillait
plus depuis 2012 et que le retrait de son permis de conduire l’empêchait d’exercer son
métier de conducteur de taxi. Précisant souffrir de graves troubles du sommeil, d’anxiété
et d’angoisses quotidiennes allant jusqu’à lui donner des idées suicidaires, l’assuré
a expliqué que depuis son séjour à l’Hôpital de W.________, son état psychique
et physique s’était fortement dégradé et ne faisait que de s’aggraver.
Par décision du 8 mai 2015, l’OAI a confirmé son refus d’entrer en matière
sur la nouvelle demande de prestations du 29 octobre 2014, maintenant que l’assuré n’avait
pas rendu vraisemblable une modification essentielle de sa situation. Dans un courrier du même jour,
l’office a expliqué à l’assuré que ni lui, ni son psychiatre traitant, n’avait
apporté de nouveaux éléments susceptibles de justifier d’autres diagnostics et une
aggravation durable de son état de santé depuis la décision de refus de prestations du
29 avril 2013.
C.
Par acte du 1
er
juin 2015, U.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à
l’encontre de la décision rendue par l’OAI le 8 mai 2015, concluant implicitement à
sa réforme, en ce sens qu’il soit entré en matière sur sa nouvelle demande du 29
octobre 2014. Il fait en substance valoir que depuis son séjour à l’Hôpital de W.________,
son état de santé s’est  fortement dégradé et n’a fait que de s’aggraver,
conduisant à la perte de son travail et de son logement. A l’appui de son recours, il a produit
un rapport du Dr P.________ du 26 mai 2015.
Dans une réponse du 30 juin 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision contestée. L’OAI a fait valoir qu’après examen des rapports
du psychiatre traitant, le SMR avait estimé qu’il n’existait pas de diagnostics autres
que ceux prévalant déjà au moment de la décision de refus de prestations d’avril
2013 et qu’aucune aggravation des troubles susceptible de modifier le degré d’invalidité
de l’assuré n’avait été rendue plausible. Quant au rapport du Dr P.________
du 26 mai 2015, il était subséquent à la décision contestée, de sorte qu’il
n’y avait, selon l’office, pas lieu d’en tenir compte.
Par réplique du 30 juillet 2015, le recourant a produit une communication de la Commission administrative
de Service intercommunal des taxis du 26 février 2015 le sommant de déposer d’ici au
5 mars 2015 son autorisation A, en exécution de l’arrêt de la Cour de droit administratif
et public du 4 février 2015.
E n  d r o i t :
1.
a)
Sous réserve des dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale
sur la partie générale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959 ; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
– comme c’est le cas en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let a LAI)
– sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances du domicile de l’office
concerné (art. 56 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
En l'espèce, formé
en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), le recours
est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).  La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre les décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p.
53).
b)
Est litigieux en l'espèce le refus de l'OAI d'entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations déposée par le recourant le 29 octobre 2014.
3.
Par sa décision du
8 mai 2015, l'intimé a refusé d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations
du recourant, au motif que celui-ci n'a pas rendu vraisemblable une modification essentielle des conditions
de fait depuis la dernière décision de refus du 29 avril 2013, susceptible de changer son droit
aux prestations. De son côté, se fondant sur les rapports de son psychiatre traitant, le recourant
conteste le bien-fondé de cette décision, arguant du fait que depuis son séjour à
l’Hôpital de W.________, son état de santé s’est fortement dégradé
et continue à s’aggraver, conduisant à la perte de son travail et de son logement. Cela
étant, il estime que l’OAI doit entrer en matière sur sa nouvelle demande et procéder
à l’instruction de son dossier.
4.
a)
Aux termes de l'art. 87 RAI, lorsqu’une
demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que
son invalidité au sens de l’art. 8 LPGA s’est modifiée de manière
à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente a été refusée parce que le degré
d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si
les conditions  de l'al. 2 sont remplies (al. 3), à savoir si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à modifier ses droits. Cela présuppose
que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre
plausibles les faits allégués. Cette exigence doit permettre à l'administration qui a
précédemment rendu une décision de refus de prestations entrée en force d'écarter
sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter
les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (cf. ATF 133
V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3, 125 V 410 consid. 2b ; cf. TF 9C_789/2012 du
27 juillet 2013 consid. 2.1). Une appréciation différente de la même situation
médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112
V 72 consid. 2b ; AVR 1996 IV n
o
70 p. 204 consid. 3a et les références ; Meyer-Blaser, Rechtprechung des Bundesgerichts
zum IVG, p. 259).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (cf. ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_487/2013 du 21 octobre 2013 consid. 2.1,
9C_142/2012 du 9 juillet 2012 consid. 2, 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). A cet égard,
l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible
des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision
antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge
doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché la
question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière et que l'assuré a interjeté recours
pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire
lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108
consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2, 9C_316/2011 du 20 février
2012 consid. 3.2, 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.2,). Il découle
de ce qui précède que, dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d'entrer en matière
sur une nouvelle demande, l'examen du juge est d'emblée limité au point de savoir si les pièces
déposées en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l'instruction du
dossier (cf. TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de
l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci
dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration
pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1
er
janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'état du dossier en cas de refus de
l'assuré de coopérer - à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à
la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5
al. 3 et 9 Cst. ; ATF 124 II 265 consid. 4a).
c)
Le moment déterminant pour produire les moyens
de preuves pertinent est celui du dépôt de la nouvelle demande ; si l’assuré
ne fait que de proposer de les produire, l’administration doit alors lui impartir un délai
raisonnable pour les déposer (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_635/2015 du 16 octobre 2015
consid. 2.1). Dans le cadre de l’appréciation du caractère plausible d’une modification
déterminante des faits influant sur le droit aux prestations, on compare les faits tels qu’ils
se présentaient au moment de la décision administrative litigieuse et les circonstances prévalant
à l’époque de la dernière décision d’octroi ou de refus de prestation
(cf. ATF 130 V 66 consid. 5.2.5 ; cf. TF 9C_789/2012 précité consid. 2.3).
d)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde généralement sa décision sur les
faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent comme les plus
vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d'un point de vue objectif, des
motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation, sans que d'autres possibilités
ne revêtent une importance significative ou n'entrent raisonnablement en considération
(ATF 126 V 353 consid. 5b et réf. cit. ; voir également ATF 133 III 81 consid.
4.2.2). En droit des assurances sociales, il n'existe par conséquent pas de principe selon lequel
l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré (ATF 135
V 39 consid. 6.1 ; 126 V 319 consid. 5a).
5.
En l'espèce, l'OAI n'est pas entré en
matière sur la nouvelle demande déposée par le recourant le 29 octobre 2014. Il n'y a
donc pas lieu d'examiner si, entre la dernière décision de refus de prestations entrée
en force et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d'invalidité – et donc le droit à la rente – s'est produit. Il faut
au contraire se limiter à examiner si le recourant, dans ses démarches auprès de l'OAI
à partir du mois d’octobre 2014, a établi de façon plausible que son invalidité
s'était modifiée depuis le précédent refus de prestations, en comparant les faits
tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de refus d’entrer en matière
du 8 mai 2015 et les circonstances prévalant à l’époque de la décision
de refus de prestations du 29 avril 2013.
a)
A titre préalable, il sied de relever que
le rapport du Dr P.________ du 26 mai 2015 ne peut pas être pris en considération dans l’examen
de la présente cause. De jurisprudence constante en effet (cf. consid. 4c supra), le juge doit se
contenter d’examiner l’état de fait tel qu’il se présentait à l’OAI
au moment où il a statué. Ainsi, ledit rapport, produit en procédure de recours, ne peut
être retenu pour déterminer si la reprise de l’instruction du dossier par l’intimé
ensuite de la nouvelle demande du 29 octobre 2014 s’imposait.
b)
Au cours de l’instruction de sa première
demande, le recourant a fait l’objet d’une expertise psychiatrique confiée au Dr M.________.
Les conclusions du rapport d’expertise du 29 novembre 2011 ont fondé la décision de l’OAI
du 29
avril 2013
,
entrée en force, aux termes de laquelle l’administration n’a retenu aucune atteinte
à la santé ayant valeur d’invalidité, ni aucune limitation fonctionnelle, estimant
que l’assuré disposait d’une capacité de travail entière dans toutes activités
lucratives.
Dans
le cadre de sa nouvelle demande de prestations, l’assuré a été invité par l’OAI
à produire un rapport médical détaillé, précisant notamment le diagnostic, la
description de l’aggravation de son état de santé, la date à laquelle dite aggravation
est intervenue, le nouveau degré de sa capacité de travail ainsi que le pronostic (cf. courrier
du 30 octobre 2014). Le recourant a produit deux rapports de son nouveau psychiatre traitant. Dans son
rapport du 20 novembre 2014, le Dr P.________ a posé les diagnostics de trouble de la personnalité
sévère psychotique aux traits paranoïaques et schizoïdes (F61), de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen sans symptômes somatiques (F33.1) et de consommation épisodique
de cocaïne (F14.24). Le 16 février 2015, le Dr P.________ a adhéré à l’appréciation
du Dr R.________ (cf. avis du SMR du 7 décembre 2012), en ce sens que son patient ne présentait
pas de nouveaux diagnostics, appréciation qu’il a confirmée le 26 mai 2015.
On peut ainsi retenir comme établi au degré de la vraisemblance prépondérante (cf.
consid. 4d supra) que le recourant ne souffrait pas, au moment de la décision litigieuse, de pathologies
autres que celles prévalant déjà en avril 2013, lors du refus de rente.
Le Dr P.________ soutient cependant que la situation clinique et sociale de son patient s’est progressivement
dégradée. Dans son rapport du 20 novembre 2014, il a mis en avant une « pathologie
psychiatrique qui évolue "silencieusement" mais qui est très handicapante au niveau
social et professionnel ». Le 16 février 2015, le psychiatre a expliqué
que l’état clinique de l’assuré avait subi une aggravation significative, qui s’objectiverait,
selon lui, par l’évaluation clinique et par l’impact sur la vie de l’intéressé,
caractérisée par une précarité psychosociale en aggravation significative. Force
est toutefois de constater que les éléments avancés par le Dr  P.________ ne suffisent
pas à rendre plausible une aggravation de l’état de santé du recourant, de nature
à modifier son droit aux prestations. Il sied tout d’abord de relever que le médecin
traitant fait état d’une dégradation prévalant « depuis plusieurs années »
(cf. rapport du 20 novembre 2014), alors qu’à l’époque, il suivait l’assuré
depuis moins d’un an. De son côté, le recourant affirme que son état de santé
s’est dégradé depuis son séjour à W.________ (cf. courrier du 19 février
2015 à l’OAI et acte de recours). Cependant, cette hospitalisation est intervenue en avril
2011 déjà, soit bien avant l’expertise du Dr M.________ de novembre 2012 et
la décision de refus de prestations d’avril 2013. Ces différentes allégations ne
suffisent ainsi pas à rendre plausible une aggravation de l’état de santé du recourant
depuis le refus de prestations d’avril 2013.
Certes, le psychiatre traitant met en avant un vécu paranoïaque franc, avec un sentiment de
méfiance et de persécution permanent, ainsi qu’un déni psychotique, s’agissant
de sa consommation d’alcool et de cocaïne, de sa situation psychosociale et de son atteinte
à la santé (anosognosie). Le Dr M.________ avait toutefois déjà mis en exergue
des scores pathologiques s’agissant des traits paranoïaques et psychotiques, de sorte que
les constatations du Dr  P.________ ne sont pas signes d’une aggravation significative.
Certes
également, le Dr P.________ estime que le trouble dépressif récurrent connaît un
épisode d’intensité moyenne, alors que le Dr M.________ avait retenu un état dépressif
léger. Le psychiatre traitant ne précise cependant pas les éléments qui l’ont
conduit à cette nouvelle qualification. Il n’indique pas la fréquence et l’intensité
des symptômes constatés. Il ne démontre pas non plus en quoi, ni depuis quand, les symptômes
du registre dépressif, qui prévalaient déjà en 2013 sans pour autant affecter la
capacité de travail de l’assuré, seraient entretemps devenus invalidants. A noter qu’en
2011 déjà, ses prédécesseurs avaient également plaidé en faveur d’un
épisode dépressif de gravité moyenne (cf. rapports des Drs S.________ et
H.________
du 11 août 2011 et des Dresses
K.________
et X.________ du 14 octobre 2011
), de même
qu’à une évolution dans le sens d’une aggravation (cf. rapport des Dresses
K.________
et X.________ du 29 juin 2012
), ce que le Dr M.________
n’avait pas retenu. Le Dr P.________ fait en outre preuve de contradiction lorsqu’il affirme
d’une part, le 20 novembre 2014, que les symptômes dépressifs et anxieux sont d’intensité
moyenne grâce au suivi psychothérapeutique et au traitement médicamenteux antidépresseur
et neuroléptique, et d’autre part, le 16 février 2015, que les traitements médicamenteux
ont globalement été inefficaces. On remarquera également à cet égard que la
diminution de prescription de Cipralex, de 30 mg en 2012 à 20mg en 2014, ne plaide pas non plus
en faveur d’une aggravation des troubles dépressifs.
D’une manière générale, les rapports du Dr P.________ ne sont pas suffisamment précis
et documentés pour rendre plausible une dégradation de l’état de santé de son
patient susceptible de modifier son droit aux prestations de l’assurance-invalidité. Le psychiatre
ne se prononce pas sur l’impact des affections énumérées en termes de capacité
de travail, que ce soit dans l’activité habituelle ou dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, qu’il ne définit au demeurant pas. Dans la mesure où
le Dr P.________ n’explique pas pourquoi les diagnostics retenus justifieraient désormais
une limitation de la capacité de travail de son patient, force est de considérer que son avis
constitue uniquement une appréciation différente d’une situation antérieure identique,
ou en d’autres termes, une évaluation divergente de la gravité des troubles affectant
son patient. Or, cela ne suffit pas à rendre plausible une aggravation de l’état de santé
susceptible de contraindre l’intimé à entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations de l’assuré (cf. consid. 4a supra). Ces conclusions s’imposent d’autant
plus que le laps de temps écoulé entre la décision de refus de prestations (avril 2013)
et la nouvelle demande (octobre 2014) a été court, ce qui légitimait l’OAI a procéder
à l’examen du caractère plausible de l’aggravation avec d’autant plus de
sévérité (cf. consid. 4a supra). Dans la mesure où les observations actuelles du
médecin traitant ne diffèrent pas substantiellement des constats retenus par le SMR en décembre
2012, l’on ne peut prendre en compte une modification sensible de l’état de santé
du recourant.
En définitive, dans le cas du recourant, les problématiques sociales apparaissent au premier
plan. Le Dr P.________ insiste lui-même sur ces aspects, relevant que son patient mène une
vie précaire, avec peu de ressources financières, dans le contexte d’un isolement social
et d’une dégradation psychosociale sévère et probablement irréductible, compte
tenu de refus signifié par le Service des automobiles de lui restituer son permis de conduire et
ses conditions précaires de logement. Force est toutefois de constater que la situation sociale
et professionnelle était déjà très précaire en 2013 ; l’assuré
se trouvait déjà sous le coup d’un retrait de permis depuis mai 2012, pour une durée
indéterminée, ce qui l’empêchait d’exercer son activité de chauffeur
de taxi. En outre, Taxi Service lui avait déjà laissé entendre qu’il comptait lui
retirer sa licence de taxi s’il ne récupérait pas son permis de conduire à brève
échéance, retrait qui est finalement intervenu après le dépôt du recours. En
tout état de cause, même à retenir une dégradation sociale et professionnelle, on
ne pourrait suivre le recourant lorsqu’il affirme que la perte de son travail et de son logement
ont été induits par l’aggravation de son état de santé. Si l’assuré
s’est retrouvé privé de travail, c’est en raison du retrait de son permis de conduire
(puis de sa licence de taxi), provoqué par ses problèmes de dépendance primaire à
l’alcool et à la cocaïne (cf. avis SMR du 7 décembre 2012). Bien que ces circonstances
ne laissent pas insensible, elles ne sont pas du ressort de l’assurance-invalidité.
5.
Dans la mesure où
le recourant n’a pas apporté des éléments médicaux permettant de rendre plausible
que son degré d’invalidité s’était modifié de manière à influencer
ses droits, c’est à juste titre que l’intimé a refusé d’entrer en matière
sur sa nouvelle demande.
6.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice ; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées
supporte les frais de procédure
(art.
69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA‑VD).
In casu cependant, au vu des circonstances du
cas d’espèce, il  sera exceptionnellement renoncé à la perception de frais
de justice.
b)
Vu l’issue du recours, il n’y a pas lieu d'allouer une indemnité de dépens (art.
61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 8 mai 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
U.________, à Lausanne,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances social, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :