vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 945 · 2021-11-03 · fr

MESURE D'ORDRE PROFESSIONNEL, ORIENTATION PROFESSIONNELLE, ADMISSION PARTIELLE, RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 15 LAI, 4 LAI, 8 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.11.2021 Arrêt / 2021 / 945

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
320/20 - 340/2021
ZD20.039932
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 novembre 2021
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mme              Brélaz Braillard
et M. Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à [...], recourant, représenté par Dextra Assurance Protection Juridique SA, à Zurich,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4, 8 et 15 LAI.
E n  f a i t  :
A.
Y.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en mars 1999, a adressé
le 19 mai 2017 une demande de prestations d’assurance auprès de l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé). Il a indiqué souffrir
de dépression chronique et être suivi par le Dr D.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie.
Dans un rapport du 18 septembre 2018, le Dr D.________ a posé les diagnostics de trouble bipolaire
de type 2 (F31.8) depuis 2014 et de suspicion d’entrée en schizophrénie déficitaire.
L’assuré avait été vu en urgence, à la demande de sa mère, à l’automne
2014 pour un état dépressif grave, sans élément psychotique, et risque élevé
de passage à l’acte suicidaire. Il souffrait alors d’une fatigue extrême, avec
de fortes angoisses, ruminations anxieuses, graves troubles du sommeil et baisse de la concentration.
La même année, il avait également commencé à consommer du cannabis, plusieurs
fois par jours, consommation qui continuait jusqu’à présent malgré le traitement
reçu. L’assuré avait pu sortir de sa dépression et finir l’école à
l’été 2015. Il avait alors voulu faire le gymnase et avait finalement débuté
plusieurs stages pour un apprentissage mais les avait abandonnés en cours par manque d’intérêt.
Il avait souffert d’un deuxième épisode dépressif d’intensité moyenne
vers la fin de l’année 2016, à la suite de l’arrêt d’un antidépresseur,
et présenté une clinique d’allure hypomaniaque de juillet à décembre 2016 et
durant l’été 2017. L’assuré n’avait jamais travaillé, mais l’isolement
social et la baisse de ses fonctions cognitives (concentration et mémoire) constituaient des restrictions
qui l’empêchaient de travailler ou de faire une formation.
Malgré trois convocations et un avertissement, l’OAI n’est pas parvenu à obtenir
de l’assuré qu’il se présente à un entretien initial de réadaptation.
Après une procédure de sommation, il a pu établir un contact téléphonique avec
l’intéressé, le 29 janvier 2019, et organiser une rencontre au Centre social régional
[...] en date du 6 mars 2019. Lors de cet entretien, l’assuré a expliqué avoir des hauts
et des bas, souffrir de troubles du sommeil, ne pas avoir un rythme jour/nuit normal et peiner à
être concentré. Il sortait peu de chez lui, presque exclusivement pour les rendez-vous médicaux
qu’il oubliait souvent. Il essayait de mettre des rappels dans son téléphone ou des post-it.
Il a alors été convenu que l’assuré se présente pour une visite du centre Afiro
en vue de mettre en place une mesure de réadaptation. L’assuré ne s’est toutefois
pas présenté à la visite du centre prévue le 3 avril 2019.
Dans un rapport du 17 août 2019, le Dr D.________ a posé le diagnostic de trouble schizo-affectif,
type dépressif (F25.1), au motif que les éléments psychotiques persistaient en dehors
des périodes où l’humeur était dépressive. Depuis son dernier rapport, l’évolution
clinique et globale du patient s’était dégradée ; le repli social et affectif
perdurait, avec des idées délirantes de plus en plus fortes d'allure paranoïaque de persécution
et avec des grandes angoisses (peur de la mort). Le Dr D.________ a attesté une incapacité
totale de travail dans toutes activités, précisant que l’assuré ne disposait pas
de capacité de travail ou d’apprentissage permettant la mise en place de mesures de formation.
Il a fait état des limitations fonctionnelles suivantes : idées de persécution, anxiété
permanente, difficultés dans les rapports sociaux, faible tolérance à la critique et au
stress, difficultés d’adaptation.
L’OAI a sollicité l’avis du Dr S.________, médecin au Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR). Se prononçant le 1
er
octobre 2019, le Dr S.________ a considéré que la situation pourrait être attribuable
à un déconditionnement psychique en lien avec un contexte psycho-social difficile, un repli
dans la consommation de toxique et une mauvaise compliance aux traitements. Il a proposé qu’une
évaluation spécialisée soit réalisée.
L’OAI a ainsi confié la mise en œuvre d’une expertise au Dr G.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Après avoir examiné l’assuré à deux
reprises, les 5 mars et 30 avril 2020, l’expert a rendu son rapport le 1
er
mai 2020. Ne retenant aucun diagnostic incapacitant, l’expert a posé les diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail de troubles dépressifs récurrents légers
depuis juin 2016 au présent (F33.0), de trouble mixte de la personnalité émotionnellement
labile de type impulsif et anxieuse, actuellement non décompensé (F61), de dépendance
primaire au cannabis utilisation continue depuis le début de l’âge adulte (F12.25) et
de trouble de l’attention avec hyperactivité depuis l’enfance (F90). Ces atteintes n’entraînaient
pas de limitation fonctionnelle significative objectivable. L’expert a retenu que l’assuré
disposait d’une capacité de travail pleine et entière dans toutes activités, sans
baisse de rendement, depuis le mois de juin 2016.
Dans un avis du 12 mai 2020, le Dr S.________ a considéré que l’expertise se fondait
sur un examen complet, prenait en compte les plaintes de la personne examinée, avait été
établie en pleine connaissance du contexte médical, avec des conclusions dûment motivées.
Il n’avait donc pas d’élément permettant de s’en écarter.
Dans un projet de décision du 18 mai 2020, l’OAI a refusé de prester. Il a retenu que
l’instruction médicale avait mis en évidence que l’assuré ne présentait
pas d’atteinte à la santé invalidante au sens de l’AI. Les atteintes qu’il
présentait ne justifiaient pas une incapacité de travail durable ouvrant le droit à des
prestations financières de l’assurance, ni de limitations fonctionnelles. L’OAI avait
également proposé une mesure d’orientation/d’observation, qui n’avait pas
pu être mise en place car l’assuré ne s’était pas présenté pour
la visite, malgré une sommation.
Le 11 juin 2020, l’assuré a fait part de ses objections. Il a indiqué être conscient
d’avoir manqué différents entretiens par le passé, non pas en raison d’un
manque de volonté mais plutôt au vu de sa situation personnelle et médicale instable.
Sa situation était désormais plus stable depuis qu’il avait quitté le domicile familial.
Son suivi psychiatrique lui permettait d’avancer et de se consacrer à son insertion professionnelle.
Il s’était également rendu compte, après discussion avec son psychiatre et l’expert,
qu’il avait besoin de l’aide de l’OAI pour entrer en formation et sur le marché
du travail. Il souhaitait pouvoir entreprendre des démarches d’insertion pour avoir dans le
futur une situation durable et stable. Il s’engageait à collaborer avec l’OAI pour cela.
Il a enfin précisé qu’il souhaitait avoir une deuxième chance et obtenir une nouvelle
évaluation de son dossier.
Le 29 juillet 2020, le Dr D.________ a adressé un courriel à l’OAI dans lequel il contestait
le projet de décision du 18 mai 2020. Il a d’abord regretté ne pas avoir reçu une
copie du rapport d’expertise du Dr G.________, comme l’avait réclamé l’assuré.
Selon le Dr D.________, l’expert, qui n’avait rien trouvé de psychotique chez l’intéressé,
n’avait pas pris en compte sa souffrance et ses difficultés relationnelles. Le Dr D.________
a ainsi réitéré son diagnostic de trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1).
L’évolution clinique et globale du patient continuait à se dégrader et le repli
social et affectif perdurait, avec des idées délirantes de plus en plus fortes d'allure paranoïaque
de persécution et avec des grandes angoisses (peur de la mort). Il a ajouté que depuis une
longue période (d’au moins une année) jusqu’à aujourd’hui, le patient
présentait un syndrome dissociatif avec une diffluence de discours, un possible flou de la pensée,
un possible langage pauvre, une dissociation des fonctions affectives avec perte de l'élan vital,
un retrait, un émoussement affectif vis-à-vis des personnes, et des activités avec une
ambivalence affective. La dissociation s'était installée de façon progressive aussi au
niveau de l'activité et du comportement, persistante au moins depuis une année, doublée
par une fuite des contacts. Cette entrée progressive en schizophrénie déficitaire avait
été prise comme une dépression auparavant, mais il demeurait une rupture avec le fonctionnement
antérieur au niveau social et émotionnel du patient. Il existait une régression progressive
avec « isolation » par rapport aux études, à sa famille et aux relations
sociales. Cette détérioration de son fonctionnement était stable dans le temps et en dehors
d'une dépression ou de consommation de substances toxiques. L’assuré présentait
une incapacité de travail ou d’apprentissage de 100 % dans toutes activités. Le
Dr D.________ a encore fait état des limitations fonctionnelles suivantes : idées de persécution,
anxiété permanente, difficulté dans les rapports sociaux, faible tolérance à
la critique et au stress, difficulté d’adaptation.
Dans une appréciation du 13 août 2020, le Dr S.________ a relevé que l’appréciation
du Dr D.________ ne mettait pas en évidence des éléments médicaux susceptibles de
mettre en doute de façon étayée les conclusions de l’examen réalisé par
l’expert psychiatre, ce d’autant que le psychiatre traitant ne prenait pas en compte le rapport
d’expertise.
Par décision du 10 septembre 2020, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré.
Dans un courrier explicatif du même jour, l’OAI a expliqué que, selon une jurisprudence
constante, l’avis des médecins-experts devait être préféré à celui
du médecin traitant, en raison des liens particuliers qui unissaient celui-ci à ses patients.
En l’état, le SMR avait relevé que l’appréciation du Dr D.________ du 29 juillet
2020 n’apportait aucun élément nouveau, susceptible de mettre en doute les conclusions
de l’expert psychiatre. L’OAI se voyait contraint de maintenir les termes de son projet de
décision du 18 mai 2020.
B.
Par acte du 12 octobre 2020, Y.________, désormais représenté par Dextra Assurance Protection
Juridique SA, a interjeté un recours devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
à l’encontre de la décision qui précède, concluant à son annulation (recte :
réforme) et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité. Le recourant
a contesté la capacité de travail retenue par l’intimé, se fondant sur le rapport
établi le 29 juillet 2020 par le Dr D.________.
Par réponse du 7 décembre 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a renvoyé
à l’appréciation du Dr S.________ du 13 août 2020 ainsi qu’au courrier du
10 septembre 2020 joint à la décision entreprise.
Répliquant le 7 janvier 2021, le recourant a complété ses conclusions par une conclusion
subsidiaire tendant à l’octroi de mesures professionnelles. Le Dr G.________ avait en
effet conclu que l’assuré aurait une capacité de travail à 100 % pour autant
qu’il y ait un soutien pour une réadaptation professionnelle, précisant que la capacité
de travail pourrait être nulle en cas d’évolution négative vers un épisode
dépressif sévère, probable en cas d’absence de soutien pour une réadaptation
professionnelle. Ainsi, dès lors qu’il souffrait de troubles psychiques depuis de nombreuses
années et n’avait jamais travaillé, il était manifestement empêché de
travailler et de trouver une profession adaptée à sa maladie. L’expert avait de surcroît
indiqué que la capacité de travail était conditionnelle à un soutien pour une réadaptation
professionnelle. Le fait de ne pas s’être présenté à un entretien, plus d’une
année avant que l’expertise ne soit établie, ne suffisait pas à écarter la
mise en place de telles mesures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité, à savoir
à une rente et à des mesures professionnelles.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées).
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de syndrome de dépendance (ATF 145 V
215). Il a notamment abandonné la présomption que les toxicomanies primaires en tant que telles
ne justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une invalidité au sens de la loi (consid.
5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence relative aux troubles psychiques (ATF 143
V 418) aux cas de syndromes de dépendance. Il s’agit dorénavant de déterminer au
moyen d’une procédure structurée d’administration des preuves (ATF 141 V 281) si,
et le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance diagnostiqué
par des spécialistes influence dans le cas examiné la capacité de travail de la personne
concernée (ATF 145 V 215 consid. 5.3.2). Selon l’ATF 141 V 281, le caractère invalidant
des affections psychosomatiques, des affections psychiques et dorénavant des toxicomanies doit être
établi dans le cadre d’un examen global en tenant compte de différents indicateurs, au
sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée,
de même que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles
de l’art (ATF 145 V 215 consid. 4.1 et les références citées ; 143 V 409 consid.
4.4 ; 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
4.
En l’espèce, l’intimé a refusé au recourant le droit à une rente, en
se fondant sur les conclusions de l’expertise du 1
er
mai 2020. Dans son rapport, le Dr G.________ a retenu que l’assuré ne souffrait d’aucune
pathologie psychiatrique invalidante, mais présentait des troubles dépressifs récurrents
légers depuis juin 2016 au présent (F33.0), un trouble mixte de la personnalité émotionnellement
labile de type impulsif et anxieuse, actuellement non décompensé (F61), une dépendance
primaire au cannabis utilisation continue, depuis le début de l’âge adulte (F12.25) et
un trouble de l’attention avec hyperactivité depuis l’enfance (F90), sans répercussion
sur la capacité de travail. Il a constaté que la capacité de travail était entière,
dans toutes activités.
Le recourant conteste pour sa part la valeur probante de cette expertise, en se référant aux
constatations de son psychiatre traitant, le Dr D.________.
L’expert a examiné avec soin le dossier de l’assuré. Il a ensuite exposé les
plaintes de celui-ci, spontanées et sur demande. Il a par ailleurs établi une anamnèse
personnelle, familiale et sociale détaillée. Il a ainsi relevé des incohérences importantes
entre les diagnostics de trouble bipolaire et schizophrénie avec une capacité de travail nulle
selon le psychiatre traitant et la journée type de l’assuré. L’expert a relevé
que l’intéressé gère son quotidien sans limitations en dehors des abus de cannabis
plus importants, fait le ménage de sa chambre, fait parfois la cuisine simple, se promène,
surfe sur internet, écoute de la musique, a pu rencontrer une copine avec qui il entretient une
bonne relation depuis plus de six mois. L’assuré dispose donc de ressources qui lui permettent
de faire face à son quotidien. L’expert a de surcroît écarté le diagnostic
de trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1), posé par le psychiatre traitant, au motif
que l’expertisé n’exprime aucune idée délirante, ni hallucination, ni émoussement
affectif selon l’anamnèse. L’assuré a en outre obtenu un score de 55 à l’échelle
PANSS qui évalue la gravité des symptômes psychotiques, ce qui correspond à un « état
psychotique absent/à la limite de la norme ». L’expert a encore retenu que l’absence
d’hospitalisation en psychiatrie, l’absence d’un suivi psychiatrique hebdomadaire,
mais seulement mensuel, l’absence d’un traitement psychotrope, plaide également contre
l’existence d’un trouble significatif et contre des limitations fonctionnelles significatives.
Ce faisant, il a posé le diagnostic de troubles dépressifs récurrents légers depuis
juin 2016 au présent, sans indices de gravité (F33.0), de trouble mixte de la personnalité
émotionnellement labile de type impulsif et anxieuse, actuellement non décompensé (F61),
de dépendance primaire au cannabis utilisation continue, depuis le début de l’âge
adulte (F12.25) et de trouble de l’attention avec hyperactivité depuis l’enfance (F90).
Il a ainsi posé les diagnostics dans les règles de l’art, en se référant à
la Classification
internationale
des maladies de l’Organisation mondiale de la Santé (CIM-10). Se référant aux indicateurs
fixés par la jurisprudence (cf. consid. 3b ci-dessus), il a formulé des conclusions claires
et motivées, fondées sur un examen complet du dossier.
Le rapport d’expertise établi le 1
er
mai 2020 par le Dr G.________ peut dès lors se voir reconnaître une pleine valeur probante.
L’appréciation du Dr D.________ du 29 juillet 2020 ne permet pas de remettre en cause les
conclusions de l’expertise. D’une part, ce médecin précise qu’il n’a
pas pris connaissance du contenu du rapport d’expertise, lorsqu’il rédige son propre
rapport. Il ne se prononce dès lors pas de manière étayée à l’encontre
des constatations et des conclusions de l’expert. D’autre part, les éléments que
le Dr D.________ rapporte ont déjà été exposés dans ses précédents
rapports médicaux à l’attention de l’OAI, de sorte que le Dr G.________ en a eu
connaissance lors de la rédaction de l’expertise. L’avis du médecin traitant a
en conséquence valablement été pris en compte par l’expert.
Vu ce qui précède, l’intimé a nié à juste titre au recourant le droit
à une rente d’invalidité.
5.
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité
(art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité
d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes
mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation
comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital).
Pour déterminer si une mesure est de nature à maintenir ou à améliorer la capacité
de gain d’un assuré, il convient d’effectuer un pronostic sur les chances de succès
des mesures demandées (ATF 132 V 215 consid. 3.2.2 et réf. cit.), celles-ci ne devant pas être
allouées si elles sont vouées à l’échec selon toute vraisemblance (TF I 388/06
du 25 avril 2007 consid. 7.2 ; TFA I 660/02 du 2 décembre 2002 consid. 2.1).
Le droit à une mesure de réadaptation déterminée suppose en effet qu’elle soit
appropriée au but de la réadaptation poursuivi par l’AI, tant objectivement en ce qui
concerne la mesure que sur le plan subjectif en ce qui concerne la personne de l’assuré (TF
9C_609/2009 15 avril 2010 consid. 9.2 et la référence citée). Partant, si l’aptitude
subjective de réadaptation de l’assuré fait défaut, l’administration peut
refuser de mettre en œuvre une mesure ou y mettre fin (TF I 552/06 du 13 juin 2007 consid. 3.1 ;
TFA I 370/98 du 26 août 1999 publié in : VSI 3/2002 p. 111 consid. 2 et réf. cit.).
6.
L’intimé a refusé au recourant le droit à des mesures d’orientation ou d’observation,
dès lors qu’elles n’avaient pas pu être mises en place car l’intéressé
ne s’était pas présenté pour la visite du centre Afiro, malgré une sommation.
Le recourant se réfère pour sa part aux constatations du Dr G.________ qui préconise des
mesures de réadaptation professionnelle et estime probable une évolution vers un épisode
dépressif sévère en l’absence de telles mesures.
L’état de santé de l’assuré au moment de la décision litigieuse n’entraînait
toutefois pas d’incapacité de travail significative. Les mesures d’ordre professionnel
ne constituent en outre pas un traitement d’une atteinte à la santé, même si elles
peuvent contribuer à son amélioration. De toute évidence, l’expert préconise
surtout un sevrage du cannabis et un suivi psychologique plus régulier et estime que l’octroi
de mesures d’ordre professionnel pourraient constituer un soutient motivationnel à ce traitement.
Cela ne suffit toutefois pas à justifier l’octroi d’une formation professionnelle initiale
(art. 16 LAI) ou d’une mesure de reclassement professionnel par l’intimé (art. 17 LAI),
en l’absence d’incapacité de travail et de gain significative.
Cela étant, le recourant présente un trouble dépressif léger récurrent depuis
2016, un trouble mixte de la personnalité émotionnellement labile de type impulsif et anxieuse,
actuellement non décompensé, une dépendance primaire au cannabis et un trouble de l’attention
avec hyperactivité depuis l’enfance. Au vu de la période à laquelle elles sont survenues
ou se sont intensifiées, ces atteintes, sans entraîner de limitations fonctionnelles significatives,
ont pu et peuvent encore compliquer sérieusement le choix d’une profession par l’assuré.
Un soutien de l’OAI sous forme d’orientation professionnelle au sens de l’art. 15 LAI
paraît une mesure adéquate, étant précisé que cette mesure pourra être
conditionnée à un sevrage du cannabis. Le fait que l’assuré ait mis en échec
une précédente tentative de réinsertion, après une procédure de sommation, n’est
pas décisif dans ce contexte. L’assuré a en effet, près d’une année après
cet échec, manifesté sa bonne volonté par courrier du 11 juin 2020 à l’intimé.
Sa situation personnelle a également évolué depuis qu’il a déménagé
du domicile familial.
7.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit être partiellement admis et la décision entreprise
réformée en ce sens que le recourant a droit à des mesures d’orientation professionnelle
au sens de l’art. 15 LAI, elle est maintenue pour le surplus.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie
intimée, vu l’issue du litige.
c)
La partie recourante obtient partiellement gain de cause et a droit à une indemnité de dépens
à titre de participation aux honoraires de son mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA).
Il convient d’arrêter cette indemnité à 1’200 fr., débours et TVA compris
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 10 septembre 2020 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est réformée en ce sens que Y.________ a droit à des mesures d’orientation
professionnelle au sens de l’art. 15 LAI ; elle est confirmée pour le surplus.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à Y.________ une indemnité
de 1'200 fr. (mille deux cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Dextra Assurance Protection Juridique SA (pour Y.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :