vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 692 · 2020-08-25 · fr

DÉCISION DE RENVOI, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 4 LAI, 8 LAI, 43 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.08.2020 Arrêt / 2020 / 692

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
6/20 - 288/2020
ZD20.001081
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 août 2020
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mme
Brélaz Braillard, juge, et Mme Férolles, assesseure
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 al. 1 LPGA ; art. 4 et 8 LAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1972, maçon de
profession, a adressé le 28 juillet 2017 une demande de détection précoce à l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en raison d’une incapacité totale de travail depuis le mois de janvier 2017 à cause de
maux de dos.
Lors d’un entretien du 28 août 2017 avec un collaborateur de l’OAI, l’assuré
a indiqué avoir ressenti, mi-janvier 2017, une vive douleur après avoir transporté des
sacs très lourds. Malgré la prise d’anti-inflammatoires et des séances de physiothérapie,
la douleur a persisté. Il a expliqué avoir passé une radiographie et une imagerie par
résonnance magnétique (IRM) qui ont révélé une discarthrose. Selon le Dr
W.________, médecin praticien et médecin traitant, l’assuré ne pouvait pas porter
des charges de plus de 5 kg, effectuer des travaux répétitifs, penché en avant ou avec
les bras au-dessus de la tête (certificat du 4 août 2017). L’assuré a déclaré
avoir été licencié par son employeur, Z.________, au 31 juillet 2017. Son salaire
en tant que maçon s’élevait à 4'800 francs par mois. Il s’était alors
inscrit au chômage (rapport initial de détection précoce du 30 août 2017).
Le 4 septembre 2017, l’assuré a adressé une demande de prestations d’assurance-invalidité
à l’OAI.
Dans un rapport
du 14 novembre
2017, le Dr W.________ a attesté que l’assuré ressentait un profond sentiment de tristesse,
de dévalorisation et d’anxiété, et qu'il souffrait de bruxisme.
Par courrier non daté, reçu par l’OAI le 23 décembre 2017, l’assuré a
indiqué avoir débuté un suivi auprès de la psychologue R.________ depuis le 16 novembre
2017.
Dans l’intervalle, l’assuré a suivi une mesure d’accompagnement à la réinsertion
professionnelle, du 6 novembre 2017 au 10 avril 2018, qui a été prise en charge par l’Office
régional de placement (ci-après : l’ORP). Dans le cadre de cette mesure, il a effectué
un stage auprès de C.________ du 29 janvier au 16 février 2018, à plein temps durant
deux jours, puis à 60 % en raison de douleurs. Selon l’assuré, la configuration du lieu
de travail n’était que partiellement adaptée, bien qu’elle lui permettait d’alterner
les positions assis et debout. Du 26 février au 8 mars 2018, il a suivi un stage auprès
de l'Etablissement E.________, à 100 %, qu’il a écourté de quatre jours en
raison de douleurs importantes et de la position de travail essentiellement debout. Un dernier stage,
prévu du 19 au 29 mars 2018 auprès de P.________ au taux de 50 %, a dû être écourté
au 21 mars 2018 en raison de l’état de santé de l’assuré (port de charges).
L’ORP a mis fin à la mesure le 10 avril 2018 en raison de l’état de santé
de l’assuré. Il était indispensable que son état de santé se stabilise avant
toute démarche de réinsertion professionnelle (rapport final de la Fondation U.________ du
7 mai 2018 à l’attention du Service de l’emploi).
Dans un rapport non daté, reçu par l’OAI le 16 avril 2018, le Dr W.________ a attesté
une pleine capacité de travail dès le mois de janvier 2018 dans une activité adaptée
aux limitations de l’assuré, lesquelles correspondaient à celles déjà exposées
dans son précédent rapport. Il a proposé un reconditionnement psychologique.
Dans un rapport du 7 juin 2018, le Dr K.________, médecin praticien, a posé le diagnostic de
lombo-pygialgies avec sciatalgies dans le contexte de discarthrose. Il a estimé qu’en l’état,
le travail de maçon n’était pas compatible avec l'état de santé de l'assuré,
étant précisé qu’un réentrainement intensif musculaire se déroulerait
à la fin du mois de juin 2018.
En réponse à un questionnaire du 19 juin 2019, reçu par l’OAI le 4 juillet 2019,
le Dr W.________ a indiqué que l’état de santé de l’assuré était
stable. Il a attesté une capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle.
En ce qui concerne la capacité de travail dans une activité adaptée, il a décrit
une évolution « +/-négati[ve] ». Il a fait état des limitations fonctionnelles
suivantes : pas de posture debout prolongée, pas de travail répétitif en rotation
du tronc, de flexion antérieure du tronc, de position de bras au-dessus de l’horizontal ni
de port de charges supérieures à 5 kg.
Dans un avis du 10 juillet 2019, le Dr H.________, médecin praticien au sein du Service médical
régional de l’AI (ci-après : SMR), a considéré que la date de début
de l’aptitude à la réadaptation de l’assuré était le 1
er
août 2017, date de son inscription à l’ORP et de son aptitude au placement.
Par communication du 17 juillet 2019, l’OAI a informé l’assuré qu’il était
réadaptable et remplissait les conditions d’une aide au placement. Il n’avait par conséquent
pas droit à une rente.
Dans un projet de décision du 17 juillet 2019 transmis en annexe de la communication précitée,
l’OAI a refusé à l’assuré le droit à une rente et à des mesures
professionnelles. Il a retenu que l'intéressé présentait une incapacité de travail
de 50 % dans son activité habituelle et une capacité de 100 % dans une activité adaptée
respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas de port de charges de plus de 5 kg, pas
de port répétitif de charges, pas de travail le tronc penché en avant ni de position des
bras au-dessus de la tête de façon répétitive. Il a considéré que l’assuré
ne subissait pas de préjudice économique donnant droit à une rente d’invalidité,
compte tenu d’un revenu sans invalidité de 62'400 fr. et d’un revenu avec invalidité
de 60'665 fr. 37. L’OAI a fixé le revenu d'invalide sur la base des données statistiques
issues de l’Enquête suisse sur les salaires de l’Office fédéral de la statistique
(ESS), à savoir le salaire pour un homme, dans des activités non qualifiées du domaine
de la production et des services, après avoir retenu un abattement de 10 % pour tenir compte des
limitations fonctionnelles. L’assuré n’avait en outre pas droit à des mesures professionnelles,
son manque à gagner durable n’atteignant pas 20 % au moins.
Le 25 juillet 2019, l’assuré, assisté par Unia Vaud, a indiqué s’opposer au
projet de décision du 17 juillet 2019 et requis un délai afin de pouvoir adresser ses objections
détaillées.
Dans un rapport du 5 août 2019, le Dr W.________ a attesté que l’état de santé
physique et psychique de l’assuré ne lui permettait pas de reprendre un travail exigeant et
qu'il nécessitait une aide de la part de l’OAI.
Dans une détermination complémentaire du 22 août 2019, l’assuré, toujours assisté
par Unia Vaud, a précisé ses objections, se référant notamment au rapport du 5 août
2019 du Dr W.________. Il a également indiqué être suivi par la Clinique J.________ où
il devait encore consulter le Dr X.________, spécialiste en neurochirurgie, afin d’envisager
une opération de la colonne vertébrale. Il avait également consulté le Dr V.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans un rapport du 18 septembre 2019, le Dr W.________ a attesté que l’assuré n’était
plus capable d’exercer son activité habituelle de maçon et nécessitait une aide
à la reconversion professionnelle de la part de l’OAI.
Dans un rapport du 25 septembre 2019 à l’attention de l’OAI, le Dr  S.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et la psychologue R.________ ont posé les
diagnostics de trouble de la personnalité dépendante (F60.7), d’épisode dépressif
moyen avec syndrome somatique (F32.11) et de difficultés liées à des possibles sévices
physiques infligés à un enfant (Z61.6). Les praticiens ont considéré que l’assuré,
suivi depuis le mois de novembre 2017, n’était plus en mesure d’exercer son métier
de maçon, face à des limitations psychiques qui avaient par ailleurs un effet négatif
sur le plan physique. Selon eux, il serait pertinent que l’intéressé puisse bénéficier
d’une réadaptation professionnelle.
Dans une argumentation complémentaire du 26 septembre 2019, l’assuré, toujours assisté
par Unia Vaud, s’est référé au rapport du 25 septembre 2019 du Dr S.________ et
de la psychologue R.________, requérant de l'OAI qu'il le prenne en considération.
Dans un avis du 6 novembre 2019, le Dr H.________ a considéré, sur la base des rapports produits
par l’assuré, que sa capacité de travail était nulle dans son activité habituelle,
mais entière dans une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles et la date de l’aptitude
à la réadaptation demeuraient inchangées. Il a relevé que le Dr W.________ ne remettait
pas en cause la capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée. Du point de vue
psychiatrique, il n’y avait aucun status, aucun élément, ni aucune limitation fonctionnelle
permettant de retenir une atteinte à la santé durablement incapacitante.
Par décision du 22 novembre 2019, l’OAI a refusé à l’assuré l’octroi
d’une rente d’invalidité et de mesures professionnelles, constatant qu’il était
incapable de travailler dans son activité habituelle mais disposait d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée. Pour le surplus, l’OAI a confirmé son projet
de décision. Il a également adressé à l’assuré, par son mandataire Unia
Vaud, un courrier explicatif reprenant le contenu de l’avis du Dr H.________ du 6 novembre 2019.
B.
Par acte du 9 janvier 2020, G.________ a interjeté recours devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal contre la décision du 22 novembre 2019, concluant principalement à son
annulation et à l’octroi d’une rente d’invalidité ou à des mesures d’ordre
professionnel, subsidiairement à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire. Il a allégué
que l’intimé n’avait pas pris en considération les avis de ses médecins. Il
a ainsi contesté être capable de travailler dans une activité adaptée, se fondant
sur un rapport du 19 décembre 2019 du Dr T.________, spécialiste en anesthésiologie
à la Clinique J.________, attestant une capacité de travail de 50 % dans une activité
adaptée et préconisant une reconversion professionnelle, ainsi que sur le certificat médical
du 5 août 2018 du Dr W.________.
Par réponse du 18 février 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours, renvoyant
plus particulièrement à l’avis du 6 novembre 2019 du Dr H.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente ou à des mesures d’ordre professionnel.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité
(art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité
d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes
mesures soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation
comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital).
4.
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
5.
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007
du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment
établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments
recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément
de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
6.
a)
En l’espèce, il ressort des pièces
médicales au dossier que, sur le plan somatique, le recourant ne peut plus travailler dans son activité
habituelle de maçon. Il dispose en revanche d’une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir une activité ne
nécessitant pas de port de charges de plus de 5 kg, pas de port répétitif de charges,
pas de travail le tronc penché en avant ni de position des bras au-dessus de la tête de façon
répétitive. Les constatations du Dr H.________ ne prêtent pas le flanc à la critique
sur ce point. Elles rejoignent celles du Dr W.________, lequel n’a d’ailleurs pas constaté
que l’assuré présenterait une incapacité de travail partielle dans une activité
adaptée, eu égard aux seules atteintes à la santé physique. Dans son rapport du 7
juin 2018, le Dr K.________ avait également constaté que l’activité habituelle
n’était plus exigible. Le rapport du 19 décembre 2019 du Dr T.________ selon lequel l’assuré
ne disposerait que d’une capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée
en raison des atteintes physiques constatées ne suffit pas à emporter la conviction. Ce rapport
n’est en effet pas suffisamment étayé médicalement pour mettre en doute les constatations
des Drs H.________ et W.________.
En revanche, plusieurs rapports médicaux figurant au dossier font état de troubles psychiques.
Dans un rapport du 14 novembre 2017, le Dr W.________ a rapporté que l’assuré ressentait
un profond sentiment de tristesse, de dévalorisation et d’anxiété. Le recourant
a d’ailleurs débuté un suivi auprès de la psychologue R.________ dès le mois
de novembre 2017, ce dont l’intimé a été informé par courrier reçu le
23 décembre 2017. Dans un rapport du 25 septembre 2019 cosigné avec le Dr S.________,
la psychologue R.________ a posé les diagnostics de trouble de la personnalité dépendante,
d’épisode dépressif moyen avec syndrome somatique et de difficultés liées à
des sévices physiques infligés à un enfant. L’intimé avait également connaissance
du fait que le recourant devait consulter le Dr V.________, dont on ne trouve aucun rapport au dossier.
Force est de constater que l’instruction menée par l’intimé est insuffisante pour
apprécier la gravité des troubles psychiques présentés par l’assuré et
leur influence sur sa capacité de travail, en particulier sur le point de savoir s’il peut
se reconvertir professionnellement sans l’appui de l’OAI et dans quel délai. Les Drs
W.________ et S.________ et la psychologue R.________ ont en ce sens évoqué la nécessité
d’une reconversion professionnelle avec l’aide de l’OAI. Or, cette éventualité
n’a pas été instruite par l’intimé.
b)
Il ressort des considérants qui précèdent que l’instruction menée par l’intimé
est incomplète et ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause. Il se justifie donc de
renvoyer la cause à l'OAI, auquel il appartient au premier chef d’instruire conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (43
al. 1 LPGA, cf. consid. 5 ci-dessus). Il lui incombera en particulier d’interroger plus précisément
les Drs V.________ et S.________ ainsi que la psychologue R.________, puis de déterminer si un examen
psychiatrique mené par le SMR ou un expert psychiatre est nécessaire ou non. Il appartiendra
ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions
du recourant.
7.
a)
Vu ce qui précède, le recours est admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle
décision au sens des considérants.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant ayant agi sans le concours d’un
mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 novembre 2019 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
G.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :