vd_findinfo · HC / 2010 / 246 · 2010-04-08 · fr

CONTRAT D'ENTREPRISE, PRIX DE L'OUVRAGE | 363 CO, 372 CO

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 08.04.2010 HC / 2010 / 246

TRIBUNAL
CANTONAL
181/I
CHAMBRE
DES RECOURS
________________________________
Arrêt du
8 avril 2010
________________
Présidence
de               M.
Colombini
,
président
Juges
:              MM.
Giroud et Denys
Greffier
:
M.               d'Eggis
*****
Art.
363, 374 CO
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper du recours interjeté
par
M.________
,
à Roche, défendeur, contre le jugement rendu le 26 août 2009 par le Président du
Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois dans la cause divisant le recourant d’avec
E.________
,
à Villeneuve, demandeur.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par jugement du 26 août 2009, dont les considérants ont été notifiés le 26 janvier
2010, le Président du Tribunal d’arrondissement de l’Est vaudois a admis partiellement
les conclusions de la demande déposée le 4 mars 2008 par E.________ à l'encontre de M.________
(I), dit que M.________ est le débiteur de E.________ de la somme de 23'968 fr. 60 avec intérêts
à 5 % dès le 4 janvier 2008 et lui en doit prompt paiement (II), dit que l'opposition formée
par M.________ à la poursuite 441576 de l'Office des poursuites d'Aigle est définitivement
levée à concurrence du montant de 23'968 fr. 60 plus intérêts à 5 % dès
le 4 janvier 2008 (III), constaté que E.________ a droit au remboursement par M.________ des frais
d'expertise hors procès qu’il a acquittés à hauteur de 3'240 fr. (IV), arrêté
les frais et dépens (V et VI) et rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (VII).
L'état de fait de ce jugement est le suivant :
"1.
E.________ exploite une entreprise individuelle sise à Villeneuve, inscrite au registre du commerce
du canton de Vaud depuis le 28 mai 2005 sous la raison de commerce "E.________ Menuiserie &
Construction Navale" qui a pour but, selon l'extrait dudit registre, l'exploitation d'un atelier
de menuiserie, ainsi que la construction et la réparation de bateaux.
2.
Dans le courant de l'année 2006, M.________ a sollicité un devis de la part de E.________.
Daté du 20 octobre 2006, la teneur de ce devis est notamment la suivante:
"
(…)
Travaux préparatoires
·
Démontage des lambris existants
frs.
2'000.00
·
Démontage ferblanterie
"
2'500.00
·
Contrôle de l'isolation (éventuellement
la changer ou
la compléter)              à
75.-/h              frs.
en
régie
·
Pose d'un lé contre le châssis
"
500.00
·
Pose d'un lattage de ventilation avec grille
anti-insectes
frs.
1'500.00
·
Pose d'un lattage horizontal pour fixation des
lames
"Selekta"
frs.
1'000.00
·
Démontage des anciennes fenêtres + modification
ossature
frs.
en
régie
Travaux de
façades
·
Pose des nouvelles fenêtres + fabrication
frs.
10'000.00
·
Pose des divers profilés en aluminium
"
1'000.00
·
Pose et ajustage des lames
"
8'000.00
Fournitures
·
Profil lame Selekta 155/1
Couleur
681              115m'
frs.
10'000.00
·
Divers profilés en aluminium
"
2'910.00
·
P.V. pour couleur 681
"
515.00
·
Frais de transport
"
500.00
·
Lambourde pour lattage
"
640.00
·
Lambourde contre lattage
"
678.00
·
Lé
115 x 5,90/m'
"
100.00
TOTAL
(TVA exclue)
offre valable 3 mois
frs.
42'483.00
(…)
P.S.
:
en cas d'accord avec ce qui précède, veuillez nous retourner copie de ce devis dûment
datée et signée (par courrier ou par téléfax). ".
En date du 12 décembre 2006, M.________ a contresigné le devis du 20 octobre 2006,
puis l'a retourné au demandeur.
3.
Dans une lettre datée du 9 septembre 2007 destinée à E.________ et intitulée "
Concerne:
RECLAMATION
", M.________ a notamment
dressé une liste de huit points concernant l'exécution des travaux confiés pour lesquels
il avait des récriminations à faire valoir. Cette lettre contient notamment le passage suivant:
"
(…) Je préciserai
toutefois que j'apprécie le travail extérieur qui a été fait puisque celui-ci correspond
à mon attente, mais que par rapport à cette réclamation,
j'invoque
la compensation sur les montants qui me restent à payer en rapport avec les dommages et les défauts
existants qui ont été faits par rapport aux coûts éventuels si je devais faire appel
à une autre entreprise
.
(…)
".
4.
En date du 18 septembre 2007, M.________ a adressé un courrier à E.________, notamment
libellé comme suit:
"
(…) Si j'analyse mes
comptes, les acomptes suivants ont été versés (…)
Soit un montant total de
CHF 38000.--
équivalent au 80% du devis
Alors qu'il reste me semble-t-il quelques petits travaux à effectuer:
-              La fenêtre à
imposte droite à régler, (…).
-              Le mécanisme apparent
de la fenêtre en imposte gauche qui bouge anormalement et qui ne correspond pas à ma demande
(…).
-              Les joints extérieurs
de ces deux fenêtres ainsi que le silicone entre le bois et la vitre à l'extérieur n'ont
pas été faits.
-              Il manque également,
sur les montants extérieurs, inférieurs et supérieurs, de la fenêtre de la salle
de bains une pièce métallique pour solidifier sa fermeture et n'abîme pas le bois.
-              A l'ouverture ou à
la fermeture, plusieurs fenêtres s'appuient fortement sur les montants inférieurs et endommagent
le bois.
-              A l'extérieur de
la fenêtre de la cuisine gauche, le joint silicone n'a pas été remis.
Pour la solution que vous avez trouvée concernant le maintien des fenêtres entrouvertes, je
me suis aperçu que le support de la tringle gauche touche contre toutes les fenêtres (posée
le 14.09.2007).
Par contre, je suis satisfait des travaux effectués sur les points un à cinq ainsi que le point
huit de ma précédente lettre
(…)
[réd.: du 9 septembre 2007]
.
Je soulignerai encore que si les travaux ont pris du retard, je n'en suis aucunement responsable et n'ai
pas à être pénalisé d'une quelconque façon. C'est votre emploi du temps chargé
et imprévisible, tout comme la météo qui en sont la cause (…).
De plus, verbalement toujours, nous avions convenu que si je participai aux travaux (démontage –
montage etc.. tout ce qu'il m'était possible de faire) vous me feriez un prix sur l'ensemble des
travaux. J'y ai passé mes vacances et là rien n'est respecté. Mes 70 heures de travail
ne sont pas comptées en rabais, en tout le cas sur votre devis ou dans vos demandes d'acomptes.
Je préciserai toutefois que (…) j'apprécie le travail extérieur qui a été
fait puisque celui-ci correspond à mon attente, mais que par rapport aux différents points
de cette réclamation,
j'invoque
la compensation sur les montants qui me restent à payer en rapport avec les dommages et les défauts
existants qui ont été faits par rapport aux coûts éventuels si je devais faire appel
à une autre entreprise
.
(…)
".
5.
Par courrier daté du 22 octobre 2007, E.________ a adressé à M.________ sa facture
finale pour l'exécution des travaux confiés, qui s'est élevée à Fr. 60'576.65;
ce prix comprenait notamment une réduction d'un montant de Fr. 5'000.-, sans TVA, offert
"
contre bon paiement
de la facture ci-dessus
"
et
correspondant aux prix de la fabrication et de la pose de
"
toutes les embrasures
en MDF à peindre sur l'ensemble des fenêtres, porte et porte-fenêtre
".
Dite facture faisait au surplus état d'acomptes déjà versés par M.________ à
hauteur de Fr. 39'000.-.
6.
M.________ a contesté la facture du 22 octobre 2007 par courrier de sa protection juridique
du 2 novembre 2007, la société Winterthur-ARAG, au motif notamment que cette facture comportait
de nombreuses erreurs, que plusieurs de ses postes ne correspondaient ni à ce qui avait été
prévu, ni à ce qui avait été effectivement réalisé, que l'isolation des
fenêtres était défectueuse, que M.________ n'avait en outre pas été informé
des coûts liés à l'exécution des travaux supplémentaires et que les heures de
travail qu'il avait fournies sur le chantier, estimées à septante, n'avait pas été
prises en compte en diminution de la facture.
7.
En date du 6 novembre 2007, E.________ a adressé une nouvelle facture à M.________, d'un
montant total de Fr. 65'956.65. Cette facture faisait état d'un montant de Fr. 40'000.-
déjà versé par M.________ à titre d'acomptes, laissant ainsi subsister un solde de
Fr. 25'956.65, dont le paiement était réclamé dans les dix jours suivant réception
de la facture.
8.
Par lettre du 9 novembre 2007 adressé à la protection juridique de M.________, E.________
a répondu point par point au courrier de cette dernière du 2 novembre 2007, émettant
en conclusion de sérieux doutes quant à la crédibilité des informations transmises
par M.________. Il a également invité dite protection juridique à prendre contact avec
son entreprise pour toute information complémentaire. Ce courrier, qui faisait notamment état
d'un montant de Fr. 300.- porté en déduction de la facture correspondant à la valeur
du travail effectué par le défendeur sur le chantier, n'a fait l'objet d'aucune réponse.
9.
En date du 21 novembre 2007, M.________ a requis un constat d'urgence auprès de la Justice
de paix des districts d'Aigle et du Pays d'Enhaut, aux fins de faire constater le défaut d'isolation
à la suite des travaux effectués dans son mobile home. Le Juge de paix des districts d'Aigle
et du Pays d'Enhaut a donné droit à cette requête par ordonnance du 23 novembre 2007.
En date du 28 novembre 2007, l'Huissier de Justice de paix s'est rendu sur les lieux en présence
de M.________, de la mère de celui-ci et hors la présence de E.________. A cette occasion,
il a notamment constaté, à l'intérieur du mobile home, qu'un léger courant d'air
froid était ressenti au niveau de la partie basse du fermant de certaines fenêtre, ainsi que,
parfois, sur le reste de cette partie inférieure, et qu'un courant d'air froid était aussi
perceptible sur le seuil intérieur de la porte d'entrée et de la porte-fenêtre. L'huissier
a également relevé qu'afin de pouvoir permettre d'actionner le mouvement de verrouillage du
fermant, les joints posés sur les fenêtres s'arrêtaient au niveau du fermant, de sorte
qu'aucun joint n'était posé sur quelques centimètres, à l'endroit même du système
de fermeture.
10.
Le 4 janvier 2008, un commandement de payer a été notifié à M.________ par l'Office
des poursuites et faillites d'Aigle pour la somme de Fr. 25'956.65, plus intérêts moratoires
à 5 % l'an dès le 1
er
novembre
2007, auquel M.________ a formé opposition totale le jour même.
11.
Le 9 janvier 2008, le défendeur a déposé
une requête d'expertise hors procès par devant le Juge de paix du district d'Aigle, concluant
notamment à ce qu'un expert soit désigné avec pour mission de rendre un rapport relevant
tous les défauts d'exécution dont souffre le travail réalisé par l'entreprise E.________
Menuiserie & Construction Navale sur le mobile home dont il est propriétaire (a), d'estimer
la moins-value consécutive aux défauts constatés (b), de proposer les mesures propres
à éliminer les défauts et les coûts de celles-ci (c) et de faire toutes autres propositions
ou constatations que l'expertise, notamment l'examen du mobilhome, pourraient révéler (d).
E.________ ne s'est pas opposé à cette requête et a également soumis à l'expert
un questionnaire en date du 23 mai 2008.
12.
Par demande du 4 mars 2008 adressé au Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois,
E.________ (ci-après: le demandeur) a conclu, avec suite de frais et dépens, à ce que
M.________ (ci-après: le défendeur) soit reconnu débiteur à son égard de la
somme de Fr. 25'596.- et lui en doive paiement immédiat, plus intérêt à 5 %
l'an dès le 1
er
novembre
2007 (I), et à ce que l'opposition formée au commandement de payer poursuite ordinaire n° 431029
notifié par l'Office des poursuites et faillites d'Aigle le 4 janvier 2008 soit levée
définitivement (II).
13.
Par ordonnance du 29 mai 2008, le Juge de paix des districts d'Aigle et du Pays d'Enhaut a admis
la requête d'expertise hors procès déposée le 9 janvier 2008 par le défendeur
(I), désigné en qualité d'expert X.________ (II), et chargé ledit expert de répondre
aux questions a) à d) figurant sur la requête déposée par M.________ en date du 9 janvier,
ainsi qu'au questionnaire de E.________ du 23 mai 2008.
14.
Par réponse du 18 juin 2008, M.________ a conclu, avec suite de frais et dépens, au rejet
des conclusions de la demande du 4 mars 2008 ainsi que, reconventionnellement, à ce que E.________
soit reconnu débiteur à son égard de la somme de Fr. 18'596.60 et lui en doive paiement
immédiat, avec intérêts à 5 % l'an dès le 6 novembre 2007.
Par déterminations et allégués connexes du 1
er
octobre
2008, le demandeur a intégralement maintenu les conclusions prises au pied de sa demande du 4 mars
2008 et a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet des conclusions du défendeur.
Par déterminations sur allégués connexes du 11 novembre 2008, le défendeur a
confirmé les conclusions prises reconventionnellement dans sa réponse du 18 juin 2008.
15.
En date du 13 janvier 2009, E.________ a déposé un rapport d'expertise hors procès
réalisé par l'expert X.________. On relèvera en particulier les passages suivants de dite
expertise, réalisée en plusieurs parties datées des 28 novembre et 11 décembre
2008:
"
(…)
Questionnaire
du requérant M. M.________, de a) à d) du 9 janvier 2008.
Travaux
préparatoires
Démontage des lambris
existants, démontage ferblanterie, selon devis, 1
ère
facture et 2
ème
facture, ces postes ne donnent lieu à aucune remarque, car ils ont été effectués
pour pouvoir continuer les travaux.
Contrôle et pose
d'isolation complémentaire, selon devis "en régie", 1
ère
facture et 2
ème
facture, aucune remarque peut être faite, car ceci n'est plus visible (…).
Un
défaut subsiste dessous les seuils
,
car aucune isolation n'a été posée, ceci pour une bonne ventilation entre châssis
et nouvelles lames, mais une isolation ne perturberait en rien cette ventilation.
(…)
Selon devis, 1
ère
facture et 2
ème
facture, (…), la pose du lé est correcte et tous les joints ont été scotchés,
la pose du lattage sur châssis existant est correcte (…), la pose des grilles anti-insecte
sur la base des boiseries est correcte.
Pose d'un lattage horizontal
pour fixation des lames selekta, selon devis, 1
ère
facture et 2
ème
facture, (…) nous pouvons constater que la pose des lames est correcte, régulière, donc
le lattage est normalement posé dans les règles de l'art. (…)
Travaux
de façade
Pose de nouvelles fenêtres
et fabrication selon devis, 1
ère
facture et 2
ème
facture, la fabrication de ces fenêtres reste une fabrication artisanale, néanmoins les sections
de bois sont correctes, l'épaisseur de verre est correcte, il y a un joint sur le pourtour du cadre
et sur le montant du guichet sur la partie centrale,
il
subsiste un défaut, au niveau des joints, car ils sont interrompus au passage des gâches
,
ces pièces permette (
sic
)
le verrouillage des ouvrants sur le cadre. De ceci en découle une entrée de froid, ceci s'applique
à toutes les fenêtres,
il
y a aussi un défaut au niveau des fiches
,
cette à dire (
sic
)
au niveau des charnières de la fenêtre, il y a aussi une petite erreur au niveau du perçage
des fiches, ceci a été compensé par une rondelle de calage, ceci est un défaut mineur
qui n'entrave pas le bon fonctionnement de la fenêtre, ceci vaut pour toutes les fenêtres.
(…) Dans l'ensemble, la fabrication des fenêtres est correcte (…).
La pose des fenêtres
et porte-fenêtre ont été correctement faites (
sic
).
(…)
Pose de divers profils
en aluminium, selon devis, 1
ère
facture et 2
ème
facture, la pose de ces profilés aluminium correspond au conseil technique de la maison "verzalit"
fournisseur des lames "selekta".
Pose et ajustage des lames,
selon devis, 1
ère
facture et 2
ème
facture, la pose des lames susmentionnées est faite de manière correcte,
il
y a un défaut sur la partie supérieure du lamage
,
car les lames sont exposée (
sic
)
sur le bas de celle-ci, la maison "verzalit" demande que le bas des lames soit peints (
sic
),
par un vernis à 2 composants teintés, fournis par leur soin.
Fournitures
(…) selon devis,
1
ère
facture et 2
ème
facture, la fourniture de ces matériaux à (
sic
)
été bien effectuée.
Travaux
supplémentaires
(…) selon 1
ère
facture et 2
ème
facture, ces postes ne figure (
sic
)
pas au devis, mais ont bien été effectué (
sic
)
et dans les règles de l'art.
Quelques remarques sont
à effectuer, sur le poste de fabrication et pose de ferments en inox pour le maintien des fenêtres
en position ouverte, des fentes apparaisse sur les bord (
sic
)
du perçage des ferments, ceci est dû à l'utilisation de ceux-ci, car il s'agit d'une fabrication
artisanale et rare,
sur le poste fourniture
et pose d'un cylindre "kaba" avec 3 clés, il faut différencier un cylindre protégé
et dans ce cas un certificat doit être fourni, et pour un cylindre non protégé cela n'existe
pas, le nombre de clé est usuellement de 3 pièces, (…)
Pour
rappel
Fabrication et pose de
toutes les fenêtres et embrasures en "mdf" à peindre sur l'ensemble des fenêtres
et porte-fenêtre, selon 1
ère
facture en (
sic
)
montant de 5000.- sans TVA contre bon paiement de la facture ci-dessus et 2
ème
facture, facturé dans cette dernière, ces travaux ont bien été effectués, dans
les règles de l'art.
Sur le devis, la TVA est
exclue, il est notamment préférable de la séparer et d'en noter le pourcentage,
mais
le devis a été accepté comme il a été présenté
.
b)              (
réd.:
estimation de la moins-value consécutive aux défauts constatés)
Fourniture et pose d'isolation
sous le seuil de la porte et de la porte-fenêtre,
Pces
2
105.-
Démontage des gâches
existantes, fourniture et pose de nouvelles gâches, démontage des joints et fourniture et pose
de nouveau joint sur les traverses du haut et du bas,
Pces
9
820.-
Retouche de peinture sur
l'emplacement des gâches,
Pces
9
460.-
Fourniture et pose d'une
peinture, couleur lames, à 2 composants, sur le boisage vertical du haut de la façade, au bas
des lames,
Ml
32
462.-
TOTAL MENUISERIE
1847.-
TVA 7,6 %
140.40
TOTAL MENUISERIE
1987.40
La moins-value sur les
travaux exécutés, est de 1987.40
c)              Pour éliminer les
défauts susmentionnés, il faut:
Isoler sous le seuil de
la porte-fenêtre et de la porte, sans démonter les seuils, mais en posant l'isolation depuis
dessous le mobil home.
Pour remédier au
problème du joint coupé sur les traverses des cadres des fenêtres, il faut démonter
la gâche existante, démonter les joints existants, entailler et reposer de nouvelles gâches,
effectuer les retouches de peinture et reposé (
sic
)
de nouveaux joints sans avoir de coupe vers la gâche.
Pour le traitement des
coupes de lame sur la bas (
sic
)
de celle-ci, il faut uniquement peindre le bas de ces lames avec une peinture fournie par la maison "verzalit".
d)              Aucune constatation
supplémentaire n'est faite, si ce n'est que les travaux effectués ont été fait (
sic
)
sur le pourtour du mobil home, soit façade et fenêtres et que soit la toiture et le sol n'ont
pas été effectué (
sic
)
par l'entreprise E.________.
Questionnaire
de l'intimé Mr. E.________, de 1) à 7) du 23
mai
2008.
1)              (…) La facture
est conforme aux travaux exécutés (…).
2)              Les travaux mentionnés
dans la facture de E.________ du 22 octobre 2007 ont bien été effectués et en correspondance
de celle-ci.
3)              Les travaux exécutés
par E.________ ont été exécutés dans les règles de l'art, sous réserve
de quelques remarques:
Une isolation sous les
seuils de la porte et de la porte-fenêtre me paraisse (
sic
)
nécessaire, celle-ci n'entrave pas le bon fonctionnement de la ventilation et éviterait un
pont de froid.
Le joint qui se trouve
sur le pourtour du cadre de fenêtre, est couper (
sic
)
au passage des gâches du haut et du bas de la fenêtre, ceci représente une entrée
de froid, il faut changer les gâches et reposer des joints sur le pourtour du cadre sans que celui-ci
soit interrompu.
Une erreur de perçage
des fiches des fenêtres a été compensée par une rondelle de calage, ceci représente
une erreur minime qui n'entrave pas le bon fonctionnement des fenêtres.
Sur le boisage extérieur
vertical, des lames ont la partie coupée visible, pour une bonne protection de celle-ci, il faut
peindre le bas des lames avec une peinture 2 composants vendue par la maison "verzalit", qui
est le fournisseur des lames.
Quant à divers travaux
soit:
Démontage des lambris
et de la ferblanterie, avant-toit, terrasse, barrières,
Isolation supplémentaire,
pose de lé, divers lattages,
Démontage des anciennes
fenêtres, modification d'ossature,
Fourniture et pose d'un
canal de ventilation pour hotte,
(…) ceci peux (
sic
)
se contrôler par un démontage partiel, ou par les photos de M.  M.________, mais les autres
travaux sont exécutés dans les règles de l'art.
4)              La facture de M. E.________,
est fondée et justifiée, mais quelques postes mérite (
sic
)
des commentaires:
Pose d'isolation supplémentaire,
ce poste est surévalué, mais au dire des personnes présentes, M. M.________, M. E.________,
Mme T4.________, lors de la visite sur place au mobil home, le 2 octobre 2008, dans ce poste sont compris
des travaux de renfort, de complément de châssis, ainsi que de l'isolation. Il est compris
aussi dans ces montants de 5'000.- CHF la fourniture des matériaux utilisés.
La fourniture et pose
d'isolation sur les parois de mobil home,
M2              110
25.-              2750.-
La fourniture et pose
de renfort en complément de l'ossature bois et de pièces métalliques peut représenter
la somme restante de
2250.-
Soit un total de
5000.-
(…)
Le poste de pose d'un
lé contre châssis, (…) ce poste est sous-évalué, car la pose d'un lé compris
dans la pose d'un scotch sur tous les joints et raccords, devrait être facturé
M2              110
10.-              1100.-
(…)
Le poste de démontage
des anciennes fenêtres et modification des ossatures, ce poste est surévalué, ce poste
devrait être facturé
Pces              10
100.-              1000.-
Une plus-value est possible,
quand à la complexité du démontage des fenêtres (
sic
)
qui dans ces constructions est souvent lié avec la structure avant la pose de boisage intérieur
et extérieur,
Dans ce poste la modification
de l'ossature est aussi à prendre en compte,
Je ne peux pas me prononcer
sur ce montant de 1250.- CHF, car la complexité du démontage des fenêtres et la modification
de l'ossature n'est pas visible.
(…)
Pour le poste travaux
supplémentaires (…) dans son entier, on peut dire que la facture est fondée et justifiée.
5)              Les courants d'air froid
ne sont pas constitutif d'un défaut, car ces courants d'air sont appelés "convection",
ce courant se crée par une différence de température entre des éléments intérieurs,
soit par une différence de température du sol et des parois, des radiateurs, car avec leur
apport de chaud en un endroit, ceux-ci crée (
sic
)
automatiquement une convection. Il faut tout de même relever que la coupe du joint des fenêtres
peut contribuer à faible mesure sur un apport de froid, ainsi que l'isolation manquante sous les
seuils de la porte et de la porte-fenêtre.
(…)
7)              Ces courants d'air peuvent
ce créer (
sic
)
par une différence de conception des parois, sol, plafond, soit pour ce mobil home, toutes les parois
ont été isolée (
sic
),
et étanché à l'air par un lé scotché, l'entreprise E.________ n'a pas effectuée
de travaux similaire (
sic
)
ni en toiture, ni au sol. Cette différence de conception de l'enveloppe du mobil home peu crée
(
sic
)
quelques courants.
Déterminations
et allégués connexes du défendeur M.________ au 1 octobre 2008
(…)
63.              La facture du 22 octobre
2007, n'est pas surévaluées (
sic
)
soit:
Travaux
préparatoires
Tous ces postes sont à
des prix corrects, et ont eu un accord au moment de la signature du devis.
Le poste d'isolation supplémentaire
a eu accord au 12.12.06 (…).
(…)
Travaux
de façade
Ces travaux sont à
des prix corrects, de plus ils ont été acceptés dans le devis.
Fourniture
Les prix pratiqués
pour les fournitures sont correcte (
sic
)
et acceptés dans le devis. (…)
Travaux
supplémentaires
Les prix des postes susmentionnés,
sont corrects, quelques remarques,
Le remontage de la terrasse
et escalier, fourniture et pose de nouveaux poteaux et main-courante (…), je pense que ces prix
sont correcte (
sic
).
La fourniture et la pose
d'un cylindre de sécurité, et non protégé, a été facturé à un
prix correcte (
sic
).
La pose des grilles de
ventilation sur le bas des façades, (…) ce poste est sur évalué de 75.- CHF.
La fourniture et pose
de nouveau canal de ventilation, (…) ce poste est sous-évalué de 75.- CHF.
66.              Facture du 6 novembre
2007
(…)
Fabrication et pose de
toutes les embrasures en MDF à peindre sur l'ensemble des fenêtres, porte et porte-fenêtre,
Ce poste représente
43 ml d'embrasure intérieur, (…) ce qui correspond à un montant de 5000.- CHF, qui nous
donne un montant de 116.- CHF le ml. Ce montant est surévalué, car le prix moyen est de:
Ml              43
55.-              2365.-
Une plus-value pour l'ajustage
intérieure conique, sur à la conservation des parois intérieures, nous pouvons admettre
un montant de:
Ml              43
35.-
1505.-
Soit un total de
3870.-
Ce qui correspond à
une différence de
5000.-
- 3870.-
1130.-
Ce poste est surévalué
de 1130.- CHF, il faut quand même relever, que dans sa facture du 22 octobre 2007, M. E.________
à offert (
sic
)
le montant total des embrasures à condition d'un bon paiement. Ce montant correspond à 7,6 %
de la facture du 6 novembre 2007.
73.              Les travaux préparatoires
Les travaux de démontage
des lambris, démontage ferblanterie, avant-toit, terrasse et barrière, n'influence (
sic
)
en aucune manière la qualité du travail fini.
(…)
Les travaux de démontage
des anciennes fenêtres et modification d'ossature (…) n'influence pas la qualité du travail
fini.
(…)
73quiquies.
Toutes les parties mobiles
en bois (…) peuvent présenter une légère déformation (…) car avec les
différences de température intérieure et extérieure, ces ouvrants peuvent travailler
et présenter une légère tension d'où on peut avoir des grincements. Le bois reste
une matière vivante (…). Ces ouvrants ne grincent pas et ne craquent pas, une légère
tension est remarquée à la fermeture de la serrure de la porte d'entrée.
74.
Les défaut visibles sont quantifiables selon ce qui suit:
(…)
La moins-value sur les
travaux exécutés, est de 1987.40
Je pense que le montant
de moins-value est excessif.
88.              La valeur des travaux
effectués s'élève à:
Devis du 20 octobre
2006
42483.-
TVA 7,6 %
3228.70
Travaux d'isolation en
régie accordé
5000.-
Travaux de démontage
des fenêtres et transformation d'ossature
2250.-
TVA sur position supérieur
551.-
Travaux supplémentaires
6565.-
Embrasures intérieures
5000.-
TVA sur travaux supplémentaires
et embrasures intérieures
878.95
Soit un
total
de
65956.65
De ce montant nous pouvons
déduire le montant des défauts constatés dans l'allégué no 74.-, soit le
montant de,
1987.40
(…)
Les travaux supplémentaires,
dans leur ensemble, ont été effectués et représente (
sic
)
un montant de 11565.- CHF.
La valeur des travaux
effectués, correspond à un montant de
63968.60
(…)
Déterminations
et allégués connexes du demandeur E.________ au 1
octobre
2008
95.              Les travaux préparatoires
(…) doivent être correctement faits pour que les travaux suivants s'effectuent dans les règles
de l'art. (…)
99.              Dans le devis du 20 octobre
2006, pose de nouvelles fenêtres et fabrication, il n'est aucunement spécifié la finition
des fenêtres, sans aucune spécification les fenêtres bois sont livrées en bois naturel.
Ce devis a été approuvé et signé de M.________ le 12 décembre 2006.
104.              Lettre du 9 septembre
2007
1 : au départ
ma demande n'a pas été respectée sur le montage d'une paroi et il a fallu démonter
et remonter.
Se point (
sic
)
a été résolu en cours de travaux et n'a pas été facturé en plus-value.
2 : sur une partie
visible, un trait de stylo indélébile a été tracé.
3 : (…) Il
s'avère que sur la paroi du côté chauffage une lame est marquée, abîmée.
5 : en ce qui concerne
la porte d'entrée pour l'installation de la serrure, la gâche risque de provoquer une faiblesse
du montant car trop creusé.
8 : La pose de la
serrure avec clé protégées nécessite un certificat de protection,
Ces travaux sont effectivement
des travaux de finition.
4 : mon coffre n'a
pas été protégé lors de votre démontage et montage des nouvelles lattes,
Je ne peux pas me prononcer
sur ces points, car cela n'est plus visible.
6 : la grande fenêtre
côté chemin n'a pas été fabriqué (
sic
)
correctement car il n'est pas possible de l'ouvrir à 90 degrés. De plus le mécanisme ne
correspond pas à ma demande pour un mécanisme non visible.
7 : pour le reste
des fenêtres il avait été discuté la façon d'ouverture et celui d'un amarrage
lorsque je les ouvre.
Ces points ont été
discutés de vive voix, je ne peux donc pas me prononcer.
105.              Tous les travaux de
finition ont été effectués, soit pour les points 2, 3, 5, pour le point no 8, le cylindre
et un cylindre de sécurité, sans certificat, et non pas un cylindre protégé qui demande
un certificat. (…)
108.              Les petits travaux
soit les positions de 1 à 5 et de la position 8 ont été effectuées par l'entreprise
E.________. (…) ".
16.
Par courrier du 3 février 2009 adressé à la Justice de paix du district d'Aigle,
le défendeur a requis que certaines questions complémentaires soient soumises à l'expert
X.________. Ce dernier a dès lors réalisé un complément d'expertise hors procès,
signé du 18 avril 2009, lequel a été déposé devant le Tribunal de céans
en date du 21 avril 2009. On en relèvera en particulier les passages suivants, mis en relation avec
les questions posées par le demandeur dans son courrier du 3 février 2009:
"
1)
Le profil de base a-t-il été correctement choisi pour la pose verticale des lames Werzalit,
conformément aux instructions de montage émises par le fournisseur ? (
ad
"Fournitures", p. 3 du rapport);
(R)
(…) Le profil de base choisi est correct (…).
Il y a toutefois une modification
à apporter au montage de ce profil, soit procédé (
sic
)
à une coupe sur le bas des lames. (…)
2)              Le prix facturé
de CHF 2'910.- pour ces fournitures n'est-il pas excessif, compte tenu du fait que le profil coûte
CHF 11.50 le mètre linéaire ? (
ad
"Fournitures", p. 3);
(R)
Ce poste de fournitures, est trop correct, car il représente la somme totale de 2939.50 chf, facture
de la maison werzalit (…)E.________ aurait pu deviser et facturer la somme de CHF 587.- sur en
supplément (
sic
)
de la facture werzalit, pour ce poste.
3)              Existe-t-il des ferments
d'ouverture de fenêtres pour mobil home dont le coût aurait été inférieur à
celui facturé par E.________, qui sont, selon l'expert d'une "fabrication artisanale et rare"
? (
ad
"Travaux supplémentaires", p. 3);
(R)
Il existe d'autres pièces que les pièces fournies par E.________ (…): Le prix de ces
pièces est de CHF d'environ 35.- la pièce. Cela représenterait (…) un total de CHF
810.- donc un total général de 1125.- d'où une différence de 1300.-
-
1125.- = 175.-.
(…)
5)              Le métré nécessaire
pour la pose d'une peinture sur le boisage n'est-il pas égal à 80 mètres ? (4 x 16 + 4
x 3.5 + 2) (
ad
b, p. 4);
(R)
Le métré est correct (…).
6)              Comment est-il possible
que la fourniture et la pose de renfort en complément de l'ossature bois représentent un montant
de CHF 2'250.-, alors que la facture comprend un poste de CHF 640.- pour le lattage et une somme identique
pour le contre-lattage ? (
ad
4, p. 6);
(R)
Comme dans mon premier rapport, l'isolation en fourniture et pose représente le montant de
M2
110
25.-
2750.-
Le montant de CHF 2250
représente la fourniture et pose d'un lambourdage de compensation de l'épaisseur de l'isolation,
(…) il doit être en partie posé avec des cale (
sic
)
et non pas vissé directement dans la paroi existante. Le montant justifiable est de
M2
110
21.-
2310.-
Le montant de deux fois
la somme de CHF 640.-, est la fourniture du lattage de ventilation et du lattage pour permettre la pose
du revêtement supérieur. De plus le total de ces montants est de CHF 5060.- et tout à
fait justifié.
7)              Est-il possible de parler
d'une plus-value quant à la complexité du démontage des fenêtres, en sachant que
celles-ci avaient une forme de U dans lesquelles étaient insérés les lames et le boisage
intérieur ? (
ad
4, p. 6);
(R)
(…) En résumé, ce poste de CHF 2250.- peut tout à fait correspondre au démontage
des fenêtres, à la modification d'une ossature de fenêtre et de la fourniture et pose
de ruban métalliques.
8)              Comment expliquer que
les courants d'air froid soient apparus dans le mobil home après la réalisation des travaux,
et que ce phénomène n'avait jamais été constaté auparavant par M.________ ?
(
ad
5, p. 7);
(R)
(…) ces courants d'air peuvent venir de plusieurs facteurs:
(…)
Sur l'enveloppe générale,
l'isolation n'a été complétée que sur les parois et non au sol et en toiture. Ceci
peut créer des courants d'air.
La pose de nouveau joint
dans la battue du cadre ainsi que le changement des gâches peut aussi contribuer à un courant
actuel.
La pose d'un joint mousse
ou similaire sur le pourtour entre les cadres et l'embrasure intérieur (
sic
),
peut créer aussi un courant, mais celui-ci ne peut-être contrôlé qu'en démontant
une embrasure intérieur (
sic
).
Je pense que se courant
(
sic
)
n'a pas été remarqué avant car l'enveloppe était très ventilée avant rénovation,
car on peut remarquer (…) que les anciennes lames avaient un espace conséquent (…).
9              (…)E.________ n'était-il
pas tenu de fournir à M.________ une facturation détaillée comprenant la quantité
de marchandises utilisées, son prix unitaire ainsi que les métrés ou surfaces en mètres
carrés ? Ces éléments ont-ils été fournis à l'expert ? (
ad
88, p. 14)
"
.
(R)
(…) Si des détails étaient souhaités, ce doit se faire avant la signature du devis.
Quant au poste travaux
supplémentaires, tous les travaux ont été détaillés.
Il est à remarquer
que la position fourniture de lames Selekta, E.________ a facturé la somme de CHF 1000.- (…)
ce qui aurait pu être facturé, 9340.90 + 20 % = CHF 11209.80, je pense que E.________
à (
sic
)
été très correct.
Répondant
à certains commentaires, observations et interrogations formulés par M.________ lors de la
visite sur place qu'il a effectuée en date du 14 avril 2009 en présence de ce dernier
et de la mère de celui-ci, l'expert a en outre notamment exposé que l'isolation d'origine du
mobilhome, garantie à vie, était encore en état et, partant, n'avait pas besoin d'être
changée et que, concernant l'alignement des lames, il s'agissait d'une question purement esthétique
qui ne péjorait pas les qualités techniques.
17.
Les parties, assistées de leur conseil respectif, ont été entendues lors de l'audience
de jugement tenue le 28 avril 2009.
Lors dite audience, E.________ a notamment complété les conclusions prises au pied de sa demande
du 4 mars 2008 par l'ajout du ch. III suivant:
"
III.
Dire que M.________ est le débiteur de E.________ et lui doit paiement immédiat de la somme
de Fr. 7'135.10.- (sept mille cent trente cinq francs et dix centimes), valeur échue, subsidiairement
du montant qui sera fixé à dire de la justice de paix à titre de dépens dans le cadre
de la procédure expertise hors procès divisant les parties (réf. : JQ08.001040/CIF)
".
Le défendeur a pour sa part conclu, avec dépens, au rejet de la nouvelle conclusion.
18.
Cinq témoins ont par ailleurs été entendus à cette occasion. On retiendra notamment
ce qui suit de leurs déclarations:
T1.________, menuisier de formation et employé de E.________ Menuiserie & Construction Navale,
a notamment déclaré qu'il recevait ses ordres directement de la part du demandeur, mais que,
concernant le chantier du mobilhome du défendeur, il avait dû, à la demande de ce dernier,
procéder à de fréquentes modifications et adaptations. Il a également affirmé
que le défendeur et/ou sa mère étaient constamment présents sur le chantier. Le témoin
a encore exposé que le défendeur avait travaillé sur le chantier durant ses vacances et
à ses moment libres, que ses tâches se limitaient principalement à celles d'un stagiaire
et qu'il était nécessaire de le surveiller; selon ses dires, le fait que le défendeur
n'est pas un professionnel en matière de menuiserie n'empêchait cependant pas ce dernier d'intervenir
fréquemment sur le chantier pour donner des instructions, lesquelles se révélaient souvent
malavisées; le défendeur aurait ainsi notamment exigé que l'espace prévu entre les
lames et l'isolation et servant à la ventilation soit comblé, ce qui aurait eu pour conséquence
un pourrissement de la partie concernée. Il a ainsi relevé les nombreuses modifications requises
par le défendeur au cours de l'exécution des travaux; selon le témoin, ces modifications,
qui n'étaient ni utiles techniquement, ni justifiées esthétiquement, ont eu pour conséquence
qu'il a fallu à plusieurs reprises procéder au démontage puis au remontage de l'ouvrage,
d'où la différence entre le montant devisé et celui finalement facturé. Relativement
à l'écart subsistant entre les lames fixées par le demandeur et le toit du mobilhome,
le témoin a expliqué que cet espace était volontaire et nécessaire en vue d'assurer
la transition entre les étapes du chantier consacrées à la menuiserie et à la ferblanterie.
T2.________
,
qui a été apprenti ouvrier dans l'entreprise du demandeur, a déclaré être intervenu
de façon quotidienne sur le chantier en question en présence de T1.________. A ce titre, il
a notamment confirmé que le défendeur et/ou sa mère étaient la plupart du temps présents
sur le chantier, que ce dernier avait fait procéder à de nombreuses modifications en cours
d'ouvrage, notamment concernant les lames, et que pour cette raison, il avait été nécessaire
de tout démonter puis remonter à plusieurs reprises, ce qui avait occasionné des retards
importants. Selon ses déclarations, les demandes de modification émanaient directement du défendeur
et concernaient généralement des points de détail. Le témoin a au surplus affirmé
que l'une de ces modifications portait sur toute une façade et que le défendeur avait notamment
exigé que l'espace prévu entre les lames et l'isolation pour la ventilation soit comblé.
T2.________ a également déclaré que si le défendeur était quasiment toujours
présent sur le chantier, il n'était pas systématiquement occupé à y travailler
et que le travail qu'il y avait effectué s'apparentait à celui d'un apprenti de 1
ère
année, à savoir qu'il se résumait principalement à porter du matériel et à
débarrasser le chantier.
T3.________, secrétaire du demandeur depuis 2004, a notamment déclaré s'être occupée
des questions ayant trait au devis ainsi qu'aux factures du chantier en question. Elle a en outre expliqué
que les travaux supplémentaires avaient été commandés par le défendeur ou sa
mère directement au demandeur, qui lui en rendait compte, et que les modifications demandées
avaient été nombreuses; à ce propos, elle a au surplus expliqué qu'un nouveau devis
n'était en pareille circonstance pas systématiquement établi et qu'en l'occurrence, dits
travaux supplémentaires avaient fait l'objet d'un arrangement oral entre le demandeur et le défendeur.
Quant au nombre d'heures de travail réalisées par le défendeur sur le chantier, le témoin
a déclaré qu'il en avait effectué quelques dizaines, sans pouvoir toutefois se prononcer
sur le nombre de septante avancé par le défendeur; à cet égard, elle a au surplus
affirmé que ces heures avaient été comptabilisées et qu'un montant correspondant
avait en outre été déduit du montant global de la facture. Concernant les fenêtres
livrées par le demandeur, T3.________ a exposé que l'entreprise E.________, qui a des compétences
en matière de peinture, livrait habituellement les fenêtres déjà peintes et que dans
cette éventualité, la couleur était spécifiée sur le devis, ce qui n'était
en l'occurrence pas le cas; elle a également expliqué, concernant les embrasures en "mdf",
que la mention "à peindre" figurant sur les factures 22 octobre et 6 novembre
2007 signifiait que les travaux de peinture ne seraient pas réalisés avant la livraison et
qu'il incombait au client de s'occuper de cette question.
T4.________, mère du défendeur, a notamment déclaré avoir été présente
lors de l'établissement du devis préparatoire, lequel était censé englober l'entier
des coûts du chantier, notamment ceux concernant le démontage et remontage de la terrasse et
de la grille d'aération, même si ces postes ne figuraient pas sur le devis; selon ses dires,
les seuls travaux supplémentaires commandés auraient consisté en la construction du nouveau
porche, pour lequel aucun prix n'avait jamais été formulé, et que les seules modifications
demandées en cours de chantier concernaient une façade que le défendeur avait fait démonter
puis remonter, ainsi que l'escalier. Elle a également affirmé que le demandeur avait emporté
l'ancienne porte avec son cylindre, de sorte qu'il apparaissait normal que la nouvelle porte soit livrée
avec cylindre. Relativement à l'aide apportée par le défendeur sur le chantier, le témoin
a exposé que ce dernier et elle-même avaient passé leurs vacances à travailler sur
le chantier, soit trois semaines en été 2007, et que son fils donnait systématiquement
un coup de main aux ouvriers le soir pour débarrasser le chantier; selon ses déclarations,
le défendeur aurait ainsi principalement participé aux travaux de démontage des lames,
ainsi qu'aux travaux d'isolation en apportant les lames qui devaient être posées. Relativement
aux fenêtres livrées par le demandeur, T4.________ a au surplus indiqué qu'il était
prévu qu'elles soient peintes mais que son fils devait encore en choisir la couleur et que c'est
sur instruction du demandeur qu'elle les avait finalement amenées chez un tiers pour les peindre.
Elle a également expliqué que le plancher et le toit du mobilhome avaient été isolés
en 1999 et qu'avant les travaux d'isolation des façades réalisés par le demandeur, les
façades bénéficiaient déjà de l'isolation du mobilhome. Le témoin a finalement
expliqué qu'elle avait déjà eu recours aux services du demandeur et que tout s'était
à cette occasion très bien passé, confirmant en particulier que rien n'avait été
réalisé sans avoir été préalablement discuté.
T5.________, peintre en bâtiment, a confirmé qu'il avait notamment peint les fenêtres
livrées par le demandeur au défendeur. Il a à cet égard expliqué que les commandes
étaient passées par le défendeur et que le demandeur se chargeait de lui apporter les
fenêtres et de venir les rechercher une fois peintes. Il a également exposé que le défendeur
ne lui avait fait part d'aucun problème ou défaut concernant ces fenêtres, mais qu'il
lui avait simplement signalé qu'il voulait les peindre dans une couleur qu'il désirait définir.
Le témoin a finalement indiqué qu'il n'était certes pas au courant des discussions tenues
entre le demandeur et le défendeur, mais que, pour sa part, il n'avait pas remarqué de problèmes
en relation avec le déroulement du chantier.
19.
X.________ a également été entendu en qualité d'expert lors de cette audience du
28 avril 2009. On relèvera en particulier les passages suivants de ces déclarations:
L'expert
a d'abord expliqué que le profil de base avait été correctement choisi pour la pose verticale
des lames et qu'il était normal de devoir procéder à une coupe pour ajustement en vue
de créer un espace nécessaire et de conserver ainsi du jeu entre le profil et les lames; à
ce propos, il a estimé qu'il fallait compter environ 5 heures de travail pour régler ce
problème, à savoir procéder à la coupe sur la base des lames, ainsi qu'au traitement
dites lames. L'expert a également assuré qu'une marge de 20 % sur le prix du matériel
était non seulement tout à fait usuelle et admissible, mais que cela représentait même
la règle, et que cette marge permettait notamment à l'entrepreneur de recouvrer ses frais d'achat;
il a au surplus observé que les prix facturés correspondaient au travail réalisé,
qu'il n'était pas nécessaire que le devis établi par le demandeur soit plus détaillé
et que par ailleurs, le devis avait en l'occurrence été accepté et signé par le défendeur.
X.________ a en outre exposé que l'isolation de base du mobilhome, qui datait de 1984 et est garantie
à vie, était encore en état et ne devait dès lors pas impérativement être
changée; à cet égard, l'expert a relevé que cela pouvait expliquer que la consommation
de mazout n'avait pas changé malgré la pose de la nouvelle isolation, de même que le fait
que l'isolation n'avait pas été complétée au sol et en toiture par l'entreprise E.________,
cette différence de conception de l'enveloppe du mobilhome pouvant en effet créer des courants
d'air. Concernant la pose des joints sur les fenêtres, X.________ a maintenu qu'elle n'avait pas
été correctement exécutée, que la solution pour remédier à ce défaut
consistait à remplacer les joints en question. Il a également justifié le choix et la
conception des fermants d'ouverture des fenêtres, sensiblement plus chers qu'un système traditionnel,
par le fait que les fenêtres devaient en l'occurrence s'ouvrir vers l'extérieur, ce qui nécessitait
que les fermants soient conçus, quasiment sur mesure, par un artisan; selon ses déclarations,
le prix de Fr. 90.- compté pour le montage de ces pièces paraît raisonnable. Concernant
en outre le rapport de thermographie réalisé par le Bureau d'Expertises et de Conseils en Thermographie
ayant pour objet le mobilhome du défendeur, X.________ a jugé qu'il était insuffisant
et qu'il aurait dû être procédé à d'autres mesures pour pouvoir se prononcer
sur l'existence ou non de défauts de l'ouvrage; il a ainsi exposé que dans la mesure où
ce genre d'expertise n'était pas adaptée aux spécificités propres aux mobilhomes,
on ne pouvait pas en tirer de conclusions relatives à la qualité du travail réalisé
par le demandeur et qu'il était au demeurant tout à fait normal de constater de la déperdition
de chaleur autour des fenêtres et des vitres. L'expert a par ailleurs jugé totalement justifié
le montant de Fr. 100.- réclamé par le demandeur pour le démontage de chaque fenêtre
et l'évacuation du matériel. S'agissant finalement de la surface de matériau d'isolation
facturée, X.________ a expliqué que dans la mesure où il n'était pas possible de
réutiliser la surface excédentaire restant après découpe, il était tout à
fait normal qu'elle soit supérieure à la surface réellement posée.
20.
Lors de cette audience, le défendeur a requis à titre incident que l’instruction de la
présente cause soit suspendue en application de l’art. 123 CPC, pour permettre le dépôt
d’une requête de seconde expertise auprès de M. le Juge de paix du district compétent.
Le demandeur ayant conclu au rejet de cette requête incidente, les parties ont dès lors convenu,
en application de l’art. 7 CPC, de solliciter du Président de céans qu’il tranche
à titre incident la question de l’admission d’une seconde expertise présentée
par le défendeur et que si dite requête devait être rejetée, elles bénéficieraient
chacune d’un délai pour déposer un mémoire de droit valant plaidoiries.
21.
Par jugement incident du 4 mai 2009, le Président de céans a notamment rejeté la
requête incidente présentée le 28 avril 2009 par M.________ (I) et imparti aux parties
un délai au 29 mai 2009 pour déposer un mémoire de droit valant plaidoirie au fond,
lequel a été prolongé au 3 juin 2009, conformément à la requête commune
des parties.
22.
Par mémoire de droit daté du 3 juin 2009, reçu au greffe du Tribunal le 4 juin
2009, le demandeur E.________ a conclu à ce l'intégralité des montants réclamés
dans sa demande lui soit allouée et à ce que le défendeur soit condamné à lui
payer de pleins dépens. A l'appui de ses conclusions, il a notamment avancé qu'il avait travaillé
sous la surveillance constante du défendeur, lequel n'avait guère formulé de reproches
en cours de chantier concernant le travail accompli. Il a par ailleurs relevé que selon l'expert,
la facture était conforme aux travaux effectués, lesquels avaient au surplus été
exécutés dans les règles de l'art. Il a également justifié le retrait de sa
proposition de réduire de Fr. 5'000.- le montant de la facture du 22 octobre 2007 en exposant
que ce rabais était offert contre bon paiement de la facture et que le défendeur avait expressément
contesté celle-ci. Au surplus, le demandeur a finalement réclamé le remboursement de ses
frais d'expertise hors procès.
Par mémoire de droit daté du 29 mai 2009, reçu au greffe du Tribunal le 4 juin
2009, le défendeur M.________ a notamment confirmé les conclusions reconventionnelles prises
dans sa demande du 18 juin 2008. A l'appui de ses conclusions, le défendeur a notamment mis
en avant que l'expertise avait relevé certains défauts dans la conception de l'ouvrage et que
la moins-value indiquée par l'expert ne tenait pas compte des frais effectifs de réfection,
ni des frais de relogement provisoire du défendeur, de sorte que le montant retenu ne correspondait
manifestement pas au dommage subi par le défendeur. Il a également remarqué qu'un montant
de Fr. 1'130.- avait été surfacturé concernant les travaux de peinture de l'embrasure,
que les travaux qu'il avait lui-même effectués sur le chantier n'avaient pas donné lieu
à une réduction équivalente de la facture, comme convenu avec le demandeur, et que les
travaux supplémentaires facturés par ce dernier étaient déjà prévus dans
le devis initial, de sorte qu'ils devaient être retranchés des prétentions formulée
par E.________."
B.
Par acte du 5 février 2010, M.________ a
recouru contre ce jugement, concluant, sous suite de dépens, à la mise en œuvre d’une
seconde expertise et au rejet de la demande présentée par E.________. Le recourant a déposé
un mémoire ampliatif.
En droit
:
1.
Contre un jugement rendu par un président de tribunal d'arrondissement statuant en procédure
accélérée, les recours en nullité (art. 444 et 445 CPC) et en réforme (art.
451 ch. 3 CPC) sont ouverts. En l’espèce, le recours tend à la réforme uniquement.
L’art. 454 CPC invoqué par le recourant ne s’applique pas, cette disposition ne concernant
que les causes régies en première instance par la procédure ordinaire, et non par la procédure
accélérée comme en l’espèce.
Saisie d'un recours en réforme contre un jugement principal rendu par un président de tribunal
d’arrondissement statuant en procédure accélérée, la Chambre des recours développe
son raisonnement juridique après avoir vérifié la conformité de l'état de fait
du jugement aux preuves figurant au dossier et l'avoir, le cas échéant, corrigé ou complété
au moyen de celles-ci (JT 2003 III 3).
2.
Dans ses deux écritures, le recourant sollicite pour l’essentiel que soit ordonnée un
complément d’expertise, respectivement une nouvelle expertise. D’ailleurs, de nombreux
paragraphes de sa première écriture commencent comme il suit : « que seule une expertise
complémentaire ou une nouvelle expertise démontreront… ». Il s’agit ainsi
de déterminer s’il y a lieu de donner suite à cette requête.
a)
L’expert X.________ a déposé un premier rapport d’expertise hors procès, dont
les parties ont convenu à l’audience du 2 décembre 2008 qu’il valait expertise
judiciaire. L’expert a ensuite procédé à un complément d’expertise daté
du 16 avril 2009 en réponse aux questions du recourant et après s’être rendu sur
place le 14 avril 2009. Il a à cette occasion établi un document où il commente différentes
photos. L’expert a en outre été entendu lors de l’audience du 28 avril 2009. Par
convention de procédure ratifiée par le président, les parties ont choisi lors de cette
audience de charger le président de trancher la question de la mise en œuvre d’une seconde
expertise requise par le recourant. Par jugement incident du 4 mai 2009, le président a rejeté
la requête incidence relative à une seconde expertise. Les parties ont ensuite déposé
un mémoire de droit sur le fond, valant plaidoiries.
Le rejet d'une requête de seconde expertise n’est pas susceptible d’un recours immédiat
(Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3
ème
éd., 2002, n. 3 ad art. 252 CPC, p. 396). On déduit de l'art. 291 CPC, qui s’applique
aussi en procédure accélérée, que si une partie veut se prévaloir du rejet de
conclusions incidentes par le président, elle doit formuler à nouveau sa requête à
l’audience de jugement; si elle ne le fait pas, elle ne peut pas invoquer en recours le moyen tiré
du rejet de la mesure d'instruction prise par voie incidente par le magistrat (CREC I 10 septembre 2009/464
c. 4 ; Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 291; Muller, Le rôle respectif du juge et des
parties dans l'établissement des faits selon la nouvelle procédure accélérée
vaudoise, JT 2002 III 110, spéc. 141).
Dans la convention de procédure passée le 28 avril 2009, les parties ont opté pour que
soit d'abord traitée la requête de seconde expertise, point qui a été jugé par
le jugement incident rendu le 4 mai 2009. Il incombait dès lors au recourant de réitérer
sa requête dans son mémoire de droit déposé le 29 mai 2009, soit postérieurement.
Or, dans son mémoire de droit qui a remplacé les plaidoiries, le recourant n’a pas renouvelé
sa requête de seconde expertise. En ayant ainsi laissé se clore les débats sans renouveler
sa requête, il ne saurait invoquer en recours une seconde expertise, qui a été rejetée
par le jugement incident. A cet égard, sa requête formulée à l’appui de son
recours est irrecevable.
b)
Au demeurant, supposée recevable, la requête de seconde expertise ne serait pas fondée.
Une seconde expertise n'est nécessaire que lorsque la première n'est pas suffisante, pas claire,
ou encore lorsqu'elle apparaît sérieusement discutable ou contraire aux autres preuves ou lorsque
l'expert paraît avoir été prévenu en faveur ou en défaveur d'une partie. A cet
égard, le juge de première instance jouit d'une large marge d'appréciation et l'autorité
de recours ne contrôle sa décision qu'avec retenue (JT 1982 III 75 c. 1c; Poudret/Haldy/Tappy,
op. cit., n. 1 ad art. 239 CPC).
En l’espèce, la qualification et les compétences de l’expert ne sont pas discutables.
Dans sa première écriture de recours, le recourant oppose à l’expertise ses propres
affirmations mais ne démontre pas en quoi l'expertise et son complément seraient insuffisants
ou peu clairs, cela d'autant plus que l'expert a été entendu à l'audience du 28 avril
2009 et que le recourant a pu lui poser toutes questions complémentaires utiles. Les réponses
données par l’expert ne souffrent d’aucune ambiguïté (cf. jgt, pp. 20/21).
Dans son mémoire complémentaire, le recourant se réfère aux photos que l’expert
a commentées dans son document daté du 14 avril 2009 lors de la visite sur place. Le recourant
livre son appréciation sur les photos en question. De la sorte, il se borne à opposer sa vision
unilatérale à l’avis de l’expert. Cette manière de procéder est inapte
à ébranler le contenu de l’expertise.
Il résulte de ce qui précède qu’à supposer que le recourant soit habilité
à se plaindre de l’absence de seconde expertise dans le cadre du recours, ce qui n’est
pas le cas comme on l’a vu (supra, c. 2a), son grief serait de toute façon infondé et
devrait être rejeté, une nouvelle expertise n’ayant pas à être ordonnée.
3.
Il n’est pas contesté que les parties ont été liées par un contrat d’entreprise
au sens des art. 363 ss CO. L’expert a confirmé que les travaux effectués correspondaient
à ceux qui avaient fait l’objet du devis, ainsi qu’à des travaux supplémentaires.
Sous réserve de défauts entraînant une moins value de 1'987 fr. 40, l’expert a admis
que les travaux avaient été effectués dans les règles de l’art et à des
prix réguliers (cf. jgt, pp. 27 ss). Le tribunal a admis à l’issue de son appréciation
des preuves que le recourant avait effectivement commandé les travaux supplémentaires. L’appréciation
des preuves et les éléments mis en avant par le tribunal (cf. jgt, p. 28) sont conformes au
dossier et ne prêtent pas le flanc à la critique. L’expert a aussi expliqué que
les prix facturés pour les matériaux et la marge prise étaient corrects et a en outre
exclu un défaut relativement à l’isolation du mobilhome (cf. jgt, p. 20). Ces explications
ne sont pas ébranlées par l’argumentation du recourant. C’est dès lors à
juste titre que le tribunal s’est référé à l’avis de l’expert pour
déterminer le montant dû à l’intimé.
Le tribunal a expliqué pourquoi il n’y avait pas lieu de procéder au rabattement de 5'000
fr. proposé dans la facture du 22 octobre 2007, dès lors que la déduction de ce montant
dépendait, conformément à la teneur de la facture, du bon paiement de celle-ci. La facture
n’ayant pas été acquittée, le recourant ne saurait obtenir la réduction (cf.
jgt, p. 29). Cette solution est conforme et peut être confirmée. Lorsque le maître d’ouvrage
n’effectue pas le paiement, il perd le droit à la réduction du prix. Il en va aussi ainsi
s’il a de bonnes raisons de mettre en doute l’exactitude de la facture ou s’il envisage
un procès (Gauch, Le contrat d’entreprise, adaptation française par Benoît Carron,
1999, n. 1237, p. 355).
Le tribunal a expliqué pourquoi il n’y avait pas lieu d’imputer sur le montant dû
à l’intimé les 70 heures de travail que le recourant prétend avoir effectuées
sur le chantier, celui-ci n’en ayant pas prouvé l’existence (cf. jgt, p. 33). Le recourant
se borne à dire que le nombre d’heures a été reconnu par les témoins. Il ne
dit pas sur quoi il se fonde en particulier. Le tribunal s’est référé à deux
témoignages dont il a déduit que l’intervention du recourant avait été limitée.
Sur la base des éléments du dossier, l’appréciation des preuves par le tribunal
n’apparaît pas critiquable et peut être confirmée, le recourant n’étant
pas parvenu à établir les prestations qu’il a concrètement fournies.
Le tribunal a en outre passé en revue les différentes critiques émises par le recourant
(cf. jgt, pp. 30 ss). Le recourant se limite à y opposer quelques affirmations, qui ne sont pas
de nature à mettre en cause l’appréciation des preuves et le raisonnement juridique du
premier juge, qui peuvent être confirmés, par adoption de motifs (art. 471 al. 3 CPC).
4.
En conclusion, le recours doit être rejeté, en application de l’art. 465 al. 1 CPC, et
le jugement confirmé.
Les frais de deuxième instance du recourant sont arrêtés à 1'000 fr. (art. 10 et
232 TFJC).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
en
application de l'art. 465 al. 1 CPC,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance du recourant M.________ sont arrêtés à 1'000 fr. (mille
francs).
IV.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
8 avril 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Bernard Delaloye (pour M.________),
‑
Me Alain Dubuis (pour E.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse est de 23'968 fr. 60.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
M. le Président du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois.
Le greffier :