vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 671 · 2009-11-12 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, DÉCISION RELATIVE À DES PRESTATIONS, PRESTATION D'ASSURANCE{EN GÉNÉRAL} | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.11.2009 Arrêt / 2009 / 671

TRIBUNAL CANTONAL
AI 397/07 - 378/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 12 novembre
2009
______________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
M.        Abrecht et M. Monod,
assesseur
Greffière
:
Mme   de Quattro Pfeiffer
*****
Cause pendante entre
:
V.________
, à Echallens, recourant, représenté
par Procap, service juridique, à Bienne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI
et  16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
V.________, ressortissant espagnol né en 1949, marié,
sans formation, a travaillé comme maçon-coffreur pour
le compte de l'entreprise [...] SA (ci-après :
l'employeur) depuis 1994, tout en exerçant une
activité parallèle de nettoyage à raison de
deux heures journalières de 1996 à 2002. Le
1
er
avril 2003, il a été victime d'un
accident en chutant d'une échelle, se blessant ainsi au dos
et à l'épaule gauche. Il a déposé, le
30 août 2003, une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (ci-après : AI), tendant
à une orientation professionnelle et à un placement,
subsidiairement à l'octroi d'une rente.
L'assuré a été pris en charge par le Dr
G.________, généraliste, qui a posé, dans son
rapport du 15 septembre 2003, les diagnostics de déchirure
partielle du sous-scapulaire et tendinite du long chef du biceps au
niveau de l'épaule gauche, de douleurs et importante
limitation fonctionnelle de l'épaule gauche, ainsi que de
lombalgies et cervicalgies chroniques sur spondylarthrose
hyperostéosante. Selon le médecin traitant, ces
affections provoquaient une incapacité totale de travail
dans l'activité habituelle de maçon depuis le
1
er
avril 2003 et probablement de manière
définitive, une activité sans effort physique restant
toutefois théoriquement envisageable.
Au cours de l'instruction, l'OAI a ordonné deux expertises,
l'une rhumatologique et l'autre psychiatrique. La première
expertise a été confiée au Professeur
R.________ du Service de rhumatologie, médecine physique et
réhabilitation du [...], qui a retenu, dans son rapport du
16 août 2005, les diagnostics de lombalgies chroniques depuis
2002, d'hyperostose de Forestier de la région lombaire,
d'état douloureux chronique depuis avril 2003, touchant
principalement les épaules, et de réaction
dépressive (selon un consilium psychiatrique du 12
août 2003), ainsi que ceux - sans répercussion sur la
capacité de travail - d'obésité, de
surdité appareillée et de séquelles
d'opération d'ulcère gastro-duodénal. Le
rapport d'expertise signalait l'absence de discopathie cervicale ou
lombaire, le status neurologique étant normal, mais relevait
que les douleurs, bien que persistantes dans toutes les positions
du corps, ne s'expliquaient pas par les découvertes de
l'examen rhumatologique. Le pronostic quant à une reprise du
travail comme maçon était décrit comme
mauvais, en raison du long absentéisme de l'assuré,
qui n'avait plus repris d'activité professionnelle depuis
2003, et de son manque de motivation. L'expert estimait toutefois
qu'un travail manuel ne nécessitant ni port de charges
répétitif supérieur à 10kg, ni position
debout prolongée, tel qu'une activité de nettoyage,
pouvait être exigé à raison de 80% depuis le
mois d'avril 2003, une diminution de rendement de 15% étant
probable en raison de la lenteur et des douleurs signalées
par l'intéressé.
La deuxième expertise a été
réalisée par le Dr P.________, psychiatre et
psychothérapeute, dont le rapport du 15 novembre 2005 posait
les diagnostics suivants :
«
Axe I :
Trouble douloureux associé à la fois à des
facteurs psychologiques et à une affection médicale
générale
(…)
Troubles de conversion avec symptôme ou déficit
moteur
(…)
Trouble dépressif majeur, épisode isolé, en
rémission partielle, d'intensité actuelle
mineure
(…)
Axe
II :        Trouble de la
personnalité non
spécifié
(…)
Structure de personnalité fruste
Traits dépendants
Axe
III :       Hyperostose de
Forestier de la région lombaire
Surdité partielle appareillée
Status post-déchirure partielle du sous-scapulaire et
tendinite du long chef du biceps au niveau de l'épaule
gauche en 2003
Status post-opération d'ulcère
gastro-duodénal
Obésité
Axe
IV :      Accident, perte du
père, désinsertion professionnelle,
éloignement familial
Axe
V :       Evaluation globale du
fonctionnement EGF à 60 actuellement
».
Selon le Dr P.________, les douleurs sévères et
très limitatives de la région lombaire et des
épaules, discordantes par rapport au fondement organique,
révélaient la présence d'un trouble
douloureux. L'état dépressif remontait à 2003,
suite à la perte conjointe de l'identité
professionnelle et du père de l'assuré, ce dernier
étant sous traitement antidépresseur depuis lors.
L'expert notait une nette dépendance de
l'intéressé envers son épouse, liée
à son manque d'intégration linguistique et culturelle
en Suisse. L'incapacité de travail était
évaluée à 70% au moins depuis l'accident du
1
er
avril 2003, mais à 50% dans une
activité manuelle, sans port de charges
répété de plus de 10kg et permettant
l'alternance des positions, cela moyennant la prise de mesures
professionnelles et médicales, tel un stage
d'évaluation. Le psychiatre développait ensuite la
problématique du trouble douloureux, en constatant une
comorbidité conversive et douloureuse, associée
à une symptomatologie neurovégétative et
à un trouble dépressif, en partie consécutif
au trouble douloureux. Il relevait également la perte
d'intégration professionnelle, contrastant avec un fort
investissement jusqu'en 2002, et le caractère chronique de
l'affection psychiatrique, qui durait depuis plus de trois ans.
Enfin, l'expert était d'avis que les possibilités
thérapeutiques étaient limitées,
l'assuré se montrant inaccessible à une prise en
charge psychiatrique en raison de sa structure fruste, un manque de
compliance n'étant pas exclu, et proposait dès lors
un changement de traitement antidépresseur.
L'OAI a soumis le dossier au Service médical régional
AI (ci-après : SMR) pour appréciation, qui a
rendu, le 9 décembre 2005, un rapport d'examen dans lequel
il retenait que l'atteinte principale à la santé
consistait en des lombalgies chroniques et écartait les
diagnostics psychiatriques posés par le Dr P.________, en
exposant ce qui suit :
«
Dans le cadre du trouble somatoforme douloureux
nous ne trouvons pas
[sic : de]
comorbidité
psychique manifeste, l'épisode dépressif est
d'intensité légère et n'a jamais
été signalé par les autres intervenants comme
d'une intensité supérieure. De plus, l'assuré
a rapidement été mieux lors de la prescription
d'Effexor (voir dossier SUVA, entretien avec l'assuré du
28.11.2003) et l'assuré n'en sent plus le besoin au vu du
manque de compliance. Le trouble conversif ne peut être
retenu qu'avec circonspection, l'assuré étant
déjà connu en 2003 pour un problème de
neuronite vestibulaire avec épisodes récidivants de
vertiges. Nous ne reconnaissons pas de trouble de la
personnalité décompensé, l'assuré
vivant en harmonie avec sa femme dans un lien de dépendance
certes, mais ce lien peut n'être que le reflet d'une relation
amoureuse se perdurant et n'est pas forcément
psychopathologique. Intégrer la mort du père dans le
processus déclenchant d'une décompensation des
troubles de la personnalité est pour les moins audacieux en
l'absence de toute anamnèse relative aux relations
père-fils. Nous pouvons admettre que l'assuré en ait
ressenti de la tristesse et il n'y a pas d'élément
susceptible d'évoquer un deuil pathologique. La perte de
l'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie ne peut pas non plus être retenue, l'assuré
sortant tous les jours à la rencontre de connaissances,
faisant des invitations et gardant des contacts importants avec la
famille élargie. Quant à l'existence d'une affection
corporelle chronique s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable, l'expert note que les troubles
dépressifs et douloureux se maintiennent depuis plus de 3
ans ; à la date de l'expertise psychiatrique il s'est
écoulé 2 ans et six mois depuis l'accident. Notons
à cette occasion une autre amplification des
estimations ; alors que tous les documents rapportent une
chute de 3 mètres lors de l'accident, l'expert psychiatre se
trompe systématiquement lors de l'analyse de l'accident en
écrivant 4 mètres. L'échec des traitements
conformes aux règles de l'art est contredite en partie
lorsque nous apprenons en page 11 de l'expertise que
l'assuré se couche à dix heures et qu'il s'endort
sans difficulté avec sa médication pour se lever vers
neuf à dix heures le lendemain. Par ailleurs il n'a besoin
du PROTENS la nuit et son utilisation doit être efficace
puisqu'il en a fait la démonstration au cours de
l'expertise. En début d'expertise il est fait état
que l'assuré attribue un effet analgésiant à
l'Effexor. Le taux plasmatique particulièrement bas de
celui-ci contredit l'échec des traitements. Les ressources
psychiques seraient amoindries par la perte de figure
d'étayage du père et du frère dont l'expertise
ne nous apprend pas autre chose que leur mort et seraient
marquées par le déchirement du fils en Espagne et sa
femme en Suisse, ce dont il s'est accommodé pendant les 17
premières années du fils élevé en
Espagne.
Concernant les capacités de travail, nous pouvons nous
étonner de la proposition d'un stage d'évaluation
chez l'assuré qui s'estime incapable de reprendre une
activité professionnelle et qui rend attentif aux doutes
qu'il a
[sic : à]
se maintenir dans
un stage d'observation. Rappelons l'évaluation globale
effectuée dans les ateliers professionnels lors de son
séjour à la CRS où il est constaté que
la qualité de travail est directement proportionnelle
à l'intérêt pour la tâche
proposée. Par ailleurs un stage d'évaluation a pour
but de relever les aptitudes à
[sic : travailler]
dans différents emplois dans le respect des limitations
fonctionnelles et non pas de se prononcer sur les capacités
de travail et de participer à la thérapie. Les
limitations fonctionnelles découlent en premier lieu des
manifestations somatiques précise l'expert psychiatre. Les
limitations fonctionnelles psychiatriques telles que les troubles
cognitifs sont moindres, en particulier l'absence de trouble de la
mémoire, la diminution de la motivation et de l'élan
vital ne sont pas incompatibles avec le travail et la
fatigabilité est prise en compte dans l'expertise
rhumatologique.
Nous estimons la capacité de travail dans la profession
antérieure nulle depuis le 01.04.2003.
La capacité de travail dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles somatiques est de 80%
avec une baisse de rendement de 15% dès le
01.01.2004
».
Il ressort d'un courrier de l'employeur daté du 10 avril
2006 que l'assuré aurait réalisé un salaire
horaire brut de 25 fr. 85 en 2004 s'il était resté en
bonne santé, auquel se seraient ajoutés les vacances
et le 13
e
salaire, soit respectivement 13% et 8,3% dudit
salaire.
Sur demande de son médecin traitant, l'assuré s'est
soumis à un nouvel examen psychiatrique, effectué par
les Drs S.________ et H.________ du Département de
psychiatrie du [...]. Ceux-ci ont posé, dans un rapport du
10 octobre 2006, les diagnostics de troubles dépressifs
majeurs récurrents, épisode actuel
modéré avec syndromes somatiques, de troubles
somatoformes douloureux et de trouble de la personnalité,
non spécifié. Le rapport exposait que la
symptomatologie douloureuse, qualifiée de chronique, avait
été provoquée dans un premier temps par
l'accident du 1
er
avril 2003, mais que l'atteinte
rhumatologique ne pouvait par la suite plus expliquer
l'intensité de cette symptomatologie, qui avait à son
tour provoqué un certain retrait social, des
difficultés conjugales au niveau de la sexualité et
au niveau professionnel. Il indiquait que les épisodes
dépressifs étaient partiellement résistants
à un traitement antidépresseur à long terme et
faisait état d'une « circularité entre les
douleurs et les symptômes dépressifs qui
réalimentent la symptomatologie douloureuse ». La
dépendance de l'intéressé vis-à-vis de
son épouse était soulignée, ainsi que son mode
de fonctionnement extrêmement rigide, son incapacité
à accepter la réalité, ou encore ses faibles
ressources intellectuelles, son manque d'éducation et ses
difficultés linguistiques, qui l'empêchaient de
s'adapter à une situation nouvelle. Les Drs S.________ et
H.________ étaient d'avis que l'assuré n'était
plus en mesure d'exercer son ancienne activité de
maçon et qu'il n'avait jamais disposé des ressources
psychiques suffisantes pour travailler dans un autre domaine
où ses capacités physiques seraient moins mises
à l'épreuve, cela en raison du trouble de la
personnalité et de ses capacités intellectuelles
limitées. Une réadaptation professionnelle dans un
autre secteur leur paraissant pratiquement impossible, la
capacité de travail résiduelle était
estimée inférieure à 30 pour-cent.
Le SMR s'est prononcé sur ce rapport le 6 décembre
2006, estimant qu'il n'existait toujours pas de perte de
l'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie, la vie de couple demeurant harmonieuse, et qu'il
n'était pas possible de retenir que la symptomatologie
dépressive était partiellement résistante
à un traitement antidépresseur au long cours,
dès lors que le Dr P.________ avait relevé une
mauvaise compliance au traitement. Le SMR rappelait en outre que
des facteurs étrangers à l'invalidité, tels
que les difficultés intellectuelles ou linguistiques, ou
encore la manque d'éducation, n'étaient pas
déterminants et confirmait donc ses conclusions prises le 9
décembre 2005.
Le 26 février 2007, l'OAI a rendu un projet d'acceptation de
rente, sur la base d'une capacité de travail exigible de 80%
dans une activité adaptée aux limitations somatiques
de l'intéressé, en tenant compte d'une diminution de
rendement de 15 pour-cent. Après comparaison des revenus, il
résultait une perte de gain de 36'245 fr. 34, correspondant
à un degré d'invalidité de 52%, taux ouvrant
droit à une demi-rente d'invalidité à compter
du 1
er
avril 2004.
L'assuré a contesté ce projet par courrier du 15 mars
2007, tant au niveau de l'évaluation de la capacité
de travail que du calcul du préjudice économique. Il
faisait valoir en substance que l'appréciation du SMR
était dépourvue de valeur probante et qu'il convenait
de retenir qu'il disposait d'une capacité de travail
exigible de 50%, moyennant l'aide de mesures professionnelles,
ainsi que l'attestaient les Drs P.________ , S.________ et
H.________ et son médecin traitant. Le 12 avril 2007, il a
produit un nouveau rapport du Dr G.________ du 17 mars
précédent, qui retenait un degré
d'invalidité de 52% sur le plan somatique et un taux
d'invalidité global minimum de 75% et probable de 100
pour-cent.
Dans un avis du 16 mai 2007, le SMR a constaté que le
trouble de la personnalité, antérieur à
l'accident d'avril 2003, n'avait pas empêché
l'assuré de travailler à plein temps comme
maçon et d'exercer une activité accessoire de
nettoyage pendant de nombreuses années. Il ajoutait que les
difficultés linguistiques, l'intelligence limitée et
la surdité ne constituaient pas des obstacles à
l'exercice d'une activité sédentaire
légère tenant compte des limitations fonctionnelles
somatiques. Il soutenait enfin que l'intensité du diagnostic
psychiatrique retenu par les Drs S.________ et H.________
n'était pas d'une sévérité et d'une
durée suffisantes pour reconnaître une
comorbidité psychiatrique manifeste au trouble
somatoforme.
Par décision du 6 septembre 2007, l'OAI a confirmé
son projet du 26 février précédent et
octroyé à l'assuré une demi-rente
d'invalidité à compter du 1
er
avril 2004,
sur la base d'un degré d'invalidité de 52
pour-cent.
B.
V.________ a recouru contre cette décision par acte du 8
octobre 2007, en concluant, sous suite de frais et dépens,
à son annulation et à la reconnaissance de son droit
aux prestations, subsidiairement au renvoi de la cause à
l'intimé pour complément d'instruction et nouvelle
décision au sens des considérants. Il reproche
à l'OAI de s'être distancé des conclusions de
l'expert P.________ et d'avoir privilégié
l'appréciation du SMR, qui ne s'est prononcé que sur
dossier. Il soutient qu'il y a lieu de retenir une
incapacité de travail exigible de 50% dans une
activité adaptée depuis le mois d'avril 2003 et
requiert la mise en œuvre d'une expertise médicale
pluridisciplinaire. Il conteste enfin le calcul économique,
faisant valoir que le gain réalisé lors de son
activité accessoire de concierge n'a pas été
pris en compte et qu'un abattement de 25% se justifie, au vu du
nombre d'années de service et de sa nationalité. A
l'appui de son recours, l'assuré a produit, le 23 octobre
2007, un rapport du 18 octobre précédent du Dr
F.________, psychiatre et psychothérapeute, qui le suit
depuis le 16 mai 2007 et retient les diagnostics de trouble
dépressif récurrent d'intensité moyenne,
particulièrement résistant aux antidépresseurs
à long terme, de trouble somatoforme douloureux, ainsi que
de trouble de la personnalité non spécifié. Le
Dr F.________ se rallie à l'opinion des Drs S.________ et
H.________ quant aux faibles chances de succès d'une
réinsertion professionnelle et fixe l'incapacité de
travail entre 80 et 100% dans une activité adaptée,
en raison des seules affections psychiatriques du
recourant.
L'OAI a renoncé à se déterminer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est déposé en temps utile
(art. 60 al. 1
LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]) ; il satisfait en outre aux
autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte
qu'il est recevable en la forme.
2.
Sur le plan matériel, le point de savoir quel droit
s'applique doit être tranché à la
lumière du principe selon lequel les règles
applicables sont celles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits (ATF 127 V 466
consid. 1). Par faits juridiquement déterminants, on entend
l'état de fait fixé par une décision, en
règle générale, une décision
administrative
(Kieser, ATSG - Kommentar,
2
e
éd., Zurich 2009, ad art. 82 LPGA, p.
1017).
En outre, le Tribunal fédéral
apprécie la légalité des décisions
attaquées d'après l'état de fait existant au
moment où la décision litigieuse a été
rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b).
Le cas d'espèce est, en conséquence, régi, du
point de vue matériel, par les dispositions de la LPGA, en
vigueur depuis le 1
er
janvier 2003, eu égard au
fait que la décision litigieuse - qui fixe
définitivement l'état de fait - date du
6 septembre 2007
. En revanche,
les dispositions de droit matériel de la novelle du 6
octobre 2006 (5
e
révision de l'AI) ne sont pas
applicables au présent litige ratione temporis, la
décision litigieuse ayant été rendue avant son
entrée en vigueur, le 1
er
janvier
2008.
A noter que la LPGA constitue pour l'essentiel la codification et
l'uniformisation de pratiques antérieures, raison pour
laquelle la jurisprudence développée avant son
entrée en vigueur demeure pour l'essentiel
applicable.
3.
a)
Est litigieuse en l'espèce la
question du taux d'invalidité du recourant et de son
éventuel droit aux prestations de l'AI.
Le recourant reproche en substance à l'OAI de ne pas avoir
tenu compte de son affection psychiatrique et de s'être
écarté des conclusions de l'expertise du Dr
P.________, selon lesquelles il dispose d'une incapacité de
travail de 50% dans une activité adaptée ; il
demande par conséquent la mise en œuvre d'une
expertise pluridisciplinaire. Il conteste en outre le calcul du
préjudice économique effectué.
Pour sa part, l'OAI est d'avis que le recourant ne souffre d'aucune
atteinte psychiatrique invalidante et qu'il y a donc lieu de
retenir une capacité de travail exigible de 80% dans une
activité adaptée aux seules limitations
somatiques.
b)
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
c)
Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en
vigueur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007,
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40% au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50% au moins, aux trois-quarts d'une rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70% au moins.
L'évaluation du taux d'invalidité d'un assuré
résulte d'une comparaison entre le revenu qu'il aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (capacité de gain
hypothétique) avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut être
raisonnablement exigée de lui sur un marché du
travail équilibré (capacité de gain
résiduelle), après traitements et mesures de
réadaptation le cas échéant (art. 16 LPGA).
L'exigibilité est un aspect de l'incapacité de
travail selon l'art. 6 LPGA (ATF 132 V 393 consid. 3.2).
Le taux d'invalidité est, pour ce qui est des assurés
actifs, une notion juridique fondée sur des
éléments d'ordre essentiellement économique,
à savoir les gains hypothétiques prévus
à l'art. 16 LPGA ; les revenus chiffrés sont
comparés et le taux d'invalidité issu de cette
comparaison est exprimé en pour-cent (ATF 114 V 310 consid.
3a et les références ; TF 9C_510/2008 du 23 mars
2009, consid. 3.1). La notion d'invalidité au sens de la loi
ne se confond donc pas nécessairement avec le taux
d'incapacité fonctionnelle déterminé par le
médecin. La tâche de ce dernier consiste à
apprécier l'état de santé de l'assuré
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités ce dernier est incapable de travailler. En outre,
les données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux
peuvent encore raisonnablement être exigés de la part
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_791/2008
du 27 mai 2009, consid. 3.1).
Selon la jurisprudence constante, toute personne qui demande des
prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les
conséquences de son invalidité. Il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort important, de
diminuer le dommage résultant de son atteinte à la
santé (ATF 113 V 22 consid. 4a et les
références ; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009,
consid. 3.1). En outre, l'âge de l'assuré, à
l'instar du défaut de qualifications professionnelles et du
manque de connaissances linguistiques, n'est pas un facteur
lié à l'invalidité, de sorte que l'on ne doit
pas en tenir compte dans l'évaluation de celle-ci (ATF 107 V
17 consid. 2c ; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009, consid.
3.2).
d)
Parmi les atteintes à la santé psychique
qui peuvent provoquer une invalidité au sens des normes en
vigueur, il faut mentionner - outre les maladies mentales
proprement dites - les anomalies psychiques qui équivalent
à des maladies. Pour déterminer si une atteinte
à la santé psychique entraîne une
invalidité, il faut établir si et dans quelle mesure
un assuré peut, malgré son atteinte à la
santé psychique, exercer une activité que le
marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes.
Le point déterminant est ici de savoir quelle
activité peut raisonnablement être exigée dans
son cas. La mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible. Pour
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée
par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc
pas décisif que l'assuré exerce une activité
lucrative insuffisante ; il faut bien plutôt se demander
s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa
capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être
raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition
alternative - qu'elle est même insupportable pour la
société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la
référence).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une
présomption selon laquelle cette atteinte à la
santé ou ses effets peuvent être surmontés par
un effort de volonté raisonnablement exigible. La
jurisprudence a étendu cette présomption au
diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 ; TF
9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2). Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de
travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un
tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir
si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit
être tranchée de cas en cas à la lumière
de différents critères. On retiendra, au premier
plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée. Peut constituer une telle comorbidité un
état dépressif majeur. Toutefois, le diagnostic de
trouble dépressif ne suffit pas à établir
l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importante au sens de la
jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale (cf.
notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale
Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F],
4
e
éd., p. 191) sur laquelle se fonde le Tribunal
fédéral, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic
ne saurait être reconnu comme constitutif d'une
comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes
douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 et la
référence ; TF 9C_310/2008 du 12 février
2009, consid. 2.1).
Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans
rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitement), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée. En
présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état
psychique cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on
conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65
consid. 4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid.
2.2).
e)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les
moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre, en se conformant à la règle du
degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126
V 353 consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid.
2.1). A cet égard, l'élément décisif
pour apprécier la valeur probante d'une pièce
médicale n'est en principe ni son origine, ni sa
désignation sous la forme d'un rapport ou d'une expertise,
mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1). En
particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui
émane d'un SMR au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement sur l'assurance-invalidité,
RS 831.201) a une valeur probante s'il remplit les exigences
requises par la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA
I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2). Il faut en outre tenir
compte du fait que le médecin traitant est
généralement enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qui l'unit à ce dernier (ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et les références ; TF 8C_1051/2008 du 6
février 2009 consid. 3.2).
f)
Une expertise judiciaire complétant une expertise
administrative ne peut être ordonnée, en principe, que
lorsque la partie qui la requiert fournit des
éléments très sérieux permettant de
mettre en doute soit l'impartialité de l'expert, soit la
valeur des méthodes utilisées, ou si le rapport
déposé apparaît comme insuffisant ou
contradictoire, notamment s'il peut être sérieusement
discuté quant au fond (cf. les principes posés
par TASS VD 64/79 inc. - 5/1980 du 6 février 1980 ;
TASS VD 33/82 inc. - 48/1982 du 14 septembre 1982).
Des rapports médicaux ne doivent pas être
complétés pour le seul motif qu'un examen
supplémentaire pourrait éventuellement aboutir
à une appréciation différente, à moins
qu'ils ne présentent des lacunes ou qu'ils soient
contestés sur des points précis (TFA I 178/05 du 2
septembre 2005, ad TASS VD AI 80/03 du 9 août 2004). Il en va
de même si un ou plusieurs médecins traitant font
état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_480/2008
du 27 janvier 2009).
4.
a)
En l'espèce, il n'est pas contesté que le
recourant présente une incapacité de travail totale
dans son ancienne profession de maçon, compte tenu de ses
affections somatiques. Reste dès lors à
déterminer s'il dispose néanmoins d'une
capacité de travail résiduelle dans une tierce
activité, adaptée à ses problèmes de
santé.
b)
Sur le plan somatique, l'expert R.________
considère que les douleurs généralisées
dont se plaint le recourant ne trouvent pas d'explication au vu de
l'examen rhumatologique. Il retient par conséquent une
capacité de travail résiduelle de 80% dans une
activité manuelle adaptée à ses
problèmes de dos et d'épaule, telle une
activité de nettoyage, que l'intéressé a par
ailleurs déjà exercée par le passé.
Cette appréciation rejoint celle du Dr G.________, qui se
rallie à la décision litigieuse, en ce sens qu'elle
retient un degré d'invalidité de 52% compte tenu des
affections physiques. Il y a donc lieu de retenir,
conformément à la décision entreprise, que le
recourant dispose d'une capacité de travail exigible de 80%
dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles somatiques.
c)
Outre la problématique physique, le Dr G.________
soutient, à l'appui du recours, que son patient souffre
également d'une affection psychiatrique, qui limite sa
capacité de travail, probablement de manière
définitive. Selon le Dr P.________, le recourant souffre
d'un état dépressif depuis l'année 2003, ainsi
que d'un trouble douloureux, diminuant sa capacité de
travail à 50% dans une activité manuelle
adaptée, cela moyennant la mise en œuvre de mesures
professionnelles et médicales. L'expert psychiatre expose de
manière détaillée les motifs l'ayant
poussé à retenir le diagnostic de trouble douloureux,
à savoir en particulier l'existence d'une comorbidité
conversive et douloureuse, une perte d'intégration
professionnelle, le caractère chronique de l'affection et
l'échec des traitements entrepris.
L'OAI s'est toutefois éloigné des conclusions de
l'expertise psychiatrique, en privilégiant l'avis du SMR,
qui nie toute atteinte à la santé psychique
invalidante. Ce dernier considère l'épisode
dépressif comme étant d'intensité
légère et ne permettant pas de reconnaître une
comorbidité psychiatrique manifeste au trouble somatoforme.
En effet, l'expert P.________ retient un « trouble
dépressif majeur, épisode isolé, en
rémission partielle, d'intensité actuelle
mineure », tandis que le Dr F.________ fait état
d'un trouble dépressif d'intensité moyenne, en
légère amélioration, sans toutefois parler de
rémission. Quant aux Drs S.________ et H.________, ils
posent le diagnostic de « troubles dépressifs
majeur récurrents, épisode actuel
modéré avec syndromes somatiques », qui ne
limite toutefois la capacité de travail du recourant que
dans son ancienne activité de maçon, mais non dans
une activité adaptée. En outre, il ressort de leur
rapport du 10 octobre 2006 que la symptomatologie douloureuse a
provoqué un certain retrait social et des difficultés
conjugales et professionnelles et qu'il existe une
circularité entre les douleurs et les symptômes
dépressifs, qui réalimentent à leur tour la
symptomatologie douloureuse. Il s'agit donc bien d'un état
dépressif réactif au trouble somatoforme douloureux,
soit non autonome, ce que confirme par ailleurs le Dr P.________,
en décrivant le trouble dépressif comme
« en partie consécutif au trouble
douloureux ». Il n'est ainsi pas possible de retenir une
comorbidité psychiatrique d'une gravité et d'une
durée telles qu'elles puissent, au vu de la jurisprudence,
être réputées invalidantes (cf. supra, consid.
3d).
S'agissant des autres critères jurisprudentiels, force est
de constater qu'ils ne sont pas non plus réalisés.
Ainsi qu'exposé ci-dessus, il n'y a pas d'affection
corporelle chronique s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable, le trouble dépressif majeur
n'ayant constitué qu'un épisode isolé. Une
dépendance du recourant envers son épouse ne suffit
pas à reconnaître une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie,
l'intéressé gardant un contact régulier avec
sa famille, discutant avec les habitants de son village et
fréquentant des amis (cf. rapport d'expertise du 15 novembre
2005, p. 11). Quant à l'échec de traitements
conformes aux règles de l'art, il convient de relever que le
recourant n'a pas jugé utile de consulter de psychiatre
jusqu'au 16 mai 2007, soit après le projet de
décision de l'OAI du 26 février 2007, et que la prise
d'antidépresseurs depuis l'année 2003 a permis la
rémission partielle dont fait état l'expert
P.________, l'état dépressif passant ainsi du stade
d'intensité majeure à mineure en l'espace de deux
ans. L'expert psychiatre relève en outre qu'un manque de
compliance n'est pas exclu. Enfin, il y a lieu de relever le
caractère diffus des douleurs, décrites comme
touchant toutes les parties du corps, mais sans fondement
organique.
d)
Cela étant, selon les Drs S.________ et
H.________, le recourant n'a jamais disposé des ressources
psychiques suffisantes pour travailler dans un autre domaine que
celui de maçon, en raison du trouble de la
personnalité et de ses faibles capacités
intellectuelles. Or, cela est inexact dans la mesure où ce
dernier a effectué des travaux de nettoyage pendant six ans,
à savoir entre 1996 et 2002, en plus de son activité
principale. En outre, ces médecins n'ont examiné
l'assuré qu'en septembre 2006, de sorte qu'ils ne sauraient
se prononcer de manière aussi péremptoire sur ses
capacités psychiques d'adaptation avant cette date. Il n'est
donc pas possible de retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que la mise à profit de la
capacité de travail de l'intéressé ne peut,
pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui
(cf. supra, consid. 3d).
Enfin, les difficultés linguistiques ou culturelles, ainsi
que l'âge de l'assuré ou son manque d'éducation
ne constituent pas des facteurs à prendre en compte dans
l'évaluation de l'invalidité (cf. supra, consid.
3c).
Au vu de l'ensemble du dossier médical, lequel a fait
l'objet d'une instruction suffisante pour permettre à
l'autorité de céans de se prononcer en toute
connaissance de cause, il appert que le recourant ne souffre
d'aucune atteinte psychiatrique pouvant être qualifiée
d'invalidante au sens de la jurisprudence. Il convient donc de
retenir une capacité de travail exigible de 80% dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles
somatiques.
5.
S'agissant du calcul économique, c'est à juste titre
que l'OAI n'a pas tenu compte du revenu de l'activité
accessoire de nettoyage du recourant, celui-ci ayant cessé
cette activité en 2002. La comparaison des revenus telle
qu'effectuée par l'OAI n'apparaît pas davantage
critiquable, dès lors qu'elle s'articule de la
manière suivante :
a) Revenu sans invalidité
Selon la jurisprudence, bien qu'il soit hypothétique, le
revenu sans invalidité n'en doit pas moins être
évalué de manière aussi concrète que
possible. Ainsi, il convient en règle générale
de se référer au dernier salaire que l'assuré
a obtenu avant l'atteinte à la santé, en prenant en
considération l'évolution des salaires jusqu'au
moment du prononcé de la décision (ATF 129 V 222
consid. 4.3.1 ; TF 8C_641/2008 du 14 avril 2009, consid.
7.1). Il est vrai que certaines circonstances peuvent toutefois
justifier qu'on s'en écarte. Il n'est ainsi pas admissible
de se baser sur le dernier salaire lorsque celui-ci ne correspond
manifestement pas à ce que l'assuré aurait
été en mesure de réaliser, au degré de
la vraisemblance prépondérante, s'il n'était
pas devenu invalide, compte tenu de sa situation personnelle et de
ses aptitudes professionnelles.
In casu, l'OAI a fixé le revenu sans invalidité du
recourant à 69'340 fr. 60, en se référant au
courrier de l'employeur du 10 avril 2006. Ce montant, qui
répond aux conditions posées par la jurisprudence
exposée ci-dessus, est exact et doit être
confirmé.
b) Revenu avec invalidité
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité
professionnelle, ou aucune activité adaptée lui
permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité de
travail résiduelle, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible de sa part dans un marché du
travail équilibré, le revenu d'invalide doit
être déterminé selon les données
statistiques. Il convient donc de se référer aux
données salariales, telles qu'elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique (ATF 129 V 472 consid.
4.2.1 ; TF 9C_625/2008 du 26 février 2009, consid.
3.2.1). Cela permet aussi de prendre en compte les données
d'un marché équilibré du travail,
l'assuré devant mettre à profit toute sa
capacité résiduelle de travail objective dans le
cadre de son obligation de diminuer le dommage.
Pour évaluer l'invalidité, il convient de se
référer à la statistique des salaires bruts
standardisés, en se fondant toujours sur la médiane
ou valeur centrale. En outre, pour effectuer la comparaison des
revenus, il y a lieu, selon la jurisprudence, de se placer, au
moment du début du droit éventuel à la rente,
donc dans la plupart des cas à l'échéance du
délai d'attente d'une année (cf. art. 29 LAI ;
ATF 129 V 222 ; TF 8C_288/2008 du 26 novembre 2008, consid.
3.5). Dans la mesure où, in casu, l'intéressé
a présenté une incapacité de travail durable
depuis le 1
er
avril 2003, il convient d'arrêter
ici l'année de référence à
2004.
En l'espèce, le salaire de référence est celui
auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des
activités simples et répétitives dans le
secteur privé (production et services), soit en 2004, 4'588
fr. par mois, part au 13
e
salaire comprise (cf.
Enquête suisse sur la structure des salaires 2004, TA1;
niveau de qualification 4).
Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un
horaire de travail de quarante heures, soit une durée
hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 2004 (41,6 heures; cf. La vie économique
6/2009, p. 86, tableau B 9.2.), ce montant doit être
porté à 4'771 fr. 52, ce qui donne un salaire annuel
de 57'258 fr. 24.
Compte tenu de la capacité de travail exigible de 80% dans
une activité adaptée et d'une diminution de rendement
de 15%, le revenu d'invalide doit être réduit en
proportion pour atteindre un montant annuel de 38'935 fr.
60.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore
être réduit en fonction des empêchements propres
à la personne de l'assuré, par exemple certaines
limitations liées au handicap, à l'âge,
à la nationalité, à la catégorie de
permis de séjour ou au taux d'occupation. Il n'y a toutefois
pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour
chacun des facteurs entrant en considération, mais il
convient plutôt de procéder à une
évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu
d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas
concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale
supérieure à 25% (ATF 134 V 322 consid.
5.2).
Dans le cas présent, l'abattement de 15% opéré
par l'intimé sur le revenu d'invalide est approprié,
dès lors qu'il prend en compte ces différents
facteurs. Le revenu annuel avec invalidité est par
conséquent de 33'095 fr. 26. Cela étant, même
si l'on retenait un abattement de 25%, tel que requis par le
recourant, le résultat demeurerait
inchangé.
c)
Comparé au revenu sans invalidité de la
même période, il donne un taux d'invalidité de
52,27%, arrondi à 52% (ATF 130 V 121), qui se calcule comme
suit:
(69'340 fr. 60 - 33'095 fr. 26) x 100
69'340 fr. 60
Ce taux, supérieur à 50%, ouvre droit
à une demi-rente d'invalidité dès le
1
er
avril 2004 (cf. art. 28 al. 1 et 29 LAI).
6.
En définitive, le recours se
révèle mal fondé. Il doit donc être
rejeté, ce qui entraîne le maintien de la
décision entreprise.
7.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 250 fr. et mis à
la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI ; cf. aussi
art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al. 1 TFJAS [tarif des frais
judiciaires et des dépens en matière de droit des
assurances sociales, RSV 173.36.5.2]).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 55 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue par l'OAI le 6 septembre 2007 est
confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs),
sont mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Procap, service
juridique (pour V.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :