vd_findinfo · AA 6/15 - 6/2016 · 2016-01-18 · fr

CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, ACCIDENT, ACCIDENT DE GRAVITÉ MOYENNE, ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ, INDEMNITÉ POUR ATTEINTE À L'INTÉGRITÉ | 24 al. 1 LAA, 25 al. 1 LAA, 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA, 3 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.01.2016 AA 6/15 - 6/2016

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
6/15 - 6/2016
ZA15.003222
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 janvier 2016
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
MM.
Bidiville et Berthoud, assesseurs
Greffière
:              Mme
Monney
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Yann Jaillet, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Caisse
nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
,
à Lucerne, intimée, représenté par Me Olivier Derivaz, avocat à Monthey.
_______________
Art.
4 LPGA ; 6 al. 1, 24 al. 1, 25 al. 1, 36 al. 1 LAA ; 3 OLAA
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], exerçait
la profession de concierge pour la société I.________ et effectuait également quelques
heures de travail par semaine pour la société J.________. Il était assuré à
titre obligatoire pour les accidents professionnels et non professionnels auprès de la Caisse nationale
suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
B.
En date du 6 novembre 2012, I.________ a annoncé à la CNA que W.________ avait été
victime d’un accident le 2 novembre 2012. La déclaration de sinistre LAA indique que l’assuré,
qui se trouvait sur son lieu de travail, « […] était sur une échelle pour
changer une ampoule quand soudainement, le faux plafond lui est tombé dessus ». Ce document
mentionne que la partie du corps atteinte était la jambe droite et que le type de lésion était
une fracture. L’assuré a reçu les premiers soins le jour même au C.________ (ci-après :
le C.________). L’assuré a été en incapacité de travail totale à partir
du 2 novembre 2012.
La CNA a alloué des prestations d’assurance à l’intéressé, notamment
par le biais du versement d’indemnités journalières à partir du 5 novembre 2012.
Selon le rapport médical initial établi le 11 janvier 2013 par les Drs  M.________ et
K.________, tous deux spécialistes en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur au C.________, l’assuré a indiqué avoir fait une chute de trois mètres
avec réception sur les jambes et le dos. Il ne mentionnait pas de traumatisme crânien, pas
de perte de connaissance ni d’amnésie circonstancielle. Il disait souffrir de douleurs de
la colonne lombaire et dans la région cervicale basse, ainsi qu’au niveau des deux loges rénales
et aux pieds dans la région métatarsienne des deux côtés. Les médecins ont relevé
des douleurs à la palpation des vertèbres C7-C8, de la colonne lombaire ainsi que de l’avant-pied,
des deux côtés. Ils ont posé les diagnostics de fracture du deuxième métatarsien
du pied droit et de contusions multiples de la colonne vertébrale.
Dans son rapport médical du 14 janvier 2013, le Dr Z.________, médecin praticien, a diagnostiqué
une fracture du deuxième métatarse. Il indiquait que l’évolution était lente
mais favorable et que le pronostic était également favorable. Il précisait qu’une
reprise du travail à 100 % était prévue « à moyen terme ».
Le Dr Z.________ a prescrit des séances de physiothérapie à l’assuré en
date du 31 janvier 2013, mentionnant les diagnostics de lombalgie, cervicalgie, fracture du deuxième
métatarse du pied droit et des contusions multiples de la colonne vertébrale.
Lors d’un entretien du 5 février 2013 entre l’inspecteur de la CNA et l’assuré,
ce denier a notamment fait état, comme antécédent, d’un accident deux ans auparavant
avec des douleurs dans le dos, qui s’était bien remis. S’agissant du déroulement
de l’accident du 2 novembre 2012, il a notamment expliqué avoir pris un néon au plafond,
à trois ou quatre mètres du sol, puis être tombé de son échelle, sans savoir
ce qui s’était produit.
Au cours d’un entretien téléphonique du 20 février 2013, la société I.________
a appris à la CNA que W.________ avait été licencié, avant l’accident, pour
le 31 décembre 2012.
Dans son rapport médical du 4 avril 2013, le Dr Z.________ a considéré que l’évolution
de son patient était lente mais favorable et que le pronostic était réservé. Il ajoutait
que le traitement devait durer encore un mois et qu’il fallait s’attendre à ce qu’un
dommage demeure.
Lors d’un entretien téléphonique le 10 avril 2013 entre la CNA et la société
I.________, cette dernière lui a indiqué que le congé avait été « suspendu »
suite à l’accident et que dès que l’assuré pourrait reprendre le travail,
la question d’un nouveau poste serait examinée.
Une IRM lombaire a été réalisée le 22 mai 2013 sur demande du Dr Z.________.
Dans son rapport médical, le Dr  X.________ a conclu ce qui suit : « Protrusion
distale circonférentielle en L3-L4 produisant une légère sténose canalaire et foraminale
des deux côtés. Légère sténose canalaire et foraminale droite en L4-L5 sur protrusion
discale postéromédiane paramédiane et latérale droite légèrement sténosante
associée à une légère arthrose interfacettaire à droite. Léger rétrécissement
canalaire en L5-S1 sur une protrusion distale postéromédiane légèrement sténosante
et arthrose interfacettaire débutante ».
La CNA a ensuite mandaté le Dr B.________, spécialiste en neurologie, afin de procéder
à un examen neurologique approfondi auprès de l’assuré. Dans son rapport médical
du 12 juin 2013, ce dernier observait ceci, s’agissant de l’IRM lombaire du 22 mai 2013 :
« Cet examen ne révèle pas de lésion post-traumatique. On observe des lésions
dégénératives disco-vertébrales pluri-étagées L3-S1 entraînant une
légère sténose canalaire L3-L4 et L5-S1 ainsi qu'un rétrécissement foraminal
bilatéral pluri-étagé, toutefois sans francs signes de compression radiculaire. A relever
qu'il s'agit d'un examen de qualité technique relativement médiocre, tout particulièrement
pour ce qui est de la myélo-IRM ». S’agissant de l’examen neurologique, il
indiquait que la station sur la pointe des pieds et sur les talons était apparemment impossible.
Sous le chapitre «
Résumé
du cas et appréciation
», le Dr B.________
relevait en outre ce qui suit :
«
M.
W.________ est un patient se déclarant en bonne santé habituelle jusqu'ici, concierge, victime
le 02.11.2012 d'une chute d'une échelle d'environ 3 mètres dans des circonstances peu claires
alors que semble-t-il, il voulait changer une ampoule. Le patient paraît présenter une amnésie
circonstancielle et une perte de connaissance n'est pas exclue. Il a dans les suites immédiates
de l'accident été transporté au C.________ où l'on a conclu à des contusions
vertébrales multiples et à une fracture du 2
ème
métatarsien du pied droit.
Malgré
l'ensemble des mesures thérapeutiques tentées jusqu'ici, l’évolution des troubles
est aux dires de M. W.________ particulièrement peu favorable avec persistance de douleurs lombaires
se compliquant d’irradiations douloureuses dans les 2 membres inférieurs à prédominance
droite avec également des paresthésies au niveau des mains et des pieds et un manque de force
des 2 membres inférieurs.
En
raison de la persistance des troubles susmentionnés, le patient n'a pas repris jusqu'ici son activité
professionnelle.
Chez
un patient à la collaboration partielle avec nette évidence de majoration des symptômes,
l'examen neurologique révèle une nuque de bonne mobilité mais dont la mobilisation paraît
déclencher des douleurs au niveau du bassin. L'examen du rachis lombaire révèle une apparente
limitation de la mobilité lombaire avec provocation de douleurs locales irradiant le long du membre
inférieur droit, ceci sans évidence de contracture des muscles paravertébraux. La marche
spontanée se fait difficilement soit à l'aide d'une canne soit avec une boiterie d'épargne
du membre inférieur droit. La station sur la pointe des pieds et sur les talons est apparemment
impossible ddc. A l'examen des paires crâniennes, on observe une apparente hypoesthésie tactile
et douloureuse faciale droite sans asymétrie des réflexes cornéens et le patient mentionne
une hypoacousie bilatérale. L’examen des membres supérieurs est caractérisé
par la présence de signes d’irritation sur le nerf médian au niveau du canal carpien,
de phénomènes de Iâchages étagés au testing de la force musculaire du membre
supérieur droit et une hypoesthésie tactile et douloureuse globale du membre supérieur
droit, ceci sans altération de la trophicité musculaire, des réflexes tendineux et de
la sensibilité profonde. A l'examen des membres inférieurs, la manœuvre de Lasègue
est apparemment bloquée dès 30° ddc. On observe une chute freinée des 2 membres inférieurs
et un ralentissement majeur des mouvements rapides à droite. Alors que la trophicité et les
réflexes tendineux sont à nouveau bien préservés, le testing de la force musculaire
est caractérisé par des phénomènes de Iâchages étagés ddc à prédominance
droite et l’examen de la sensibilité paraît révéler une hypoesthésie tactile
et douloureuse globale du membre inférieur droit ainsi qu’une hypoesthésie tactile et
douloureuse intéressant la face externe du membre inférieur gauche et la plante du pied gauche.
L'examen
clinique a été complété par un ENMG qui, compte tenu des conditions de collaboration
(mouvements incomplets), ne révèle pas de signes d‘atteinte neurogène périphérique
significatifs dans l‘ensemble des muscles examinés au niveau du membre inférieur droit
ainsi que dans la musculature paravertébrale lombaire.
J’ai
revu l’lRM lombaire pratiquée au [...] le 22.05.2013. Cet examen, de qualité technique
suboptimale, ne révèle pas de lésion post-traumatique mais démontre des altérations
dégénératives disco-vertébrales pluri-étagées modérées L3-S1
entraînant un certain degré de rétrécissement du canal rachidien et des canaux de
conjugaison, sans compression radiculaire certaine, notamment à la myélo-IRM.
En
résumé, chez un patient dont une anamnèse précise s‘avère particulièrement
difficile à obtenir, le présent examen neurologique révèle des troubles très
atypiques sans substrat somatique clairement objectivable. En effet, on note une limitation douloureuse
assez particulière de la mobilité du rachis lombaire contrastant avec l'absence de contractures
des muscles paravertébraux. La marche spontanée se fait avec une boiterie antalgique également
assez particulière, la station sur la pointe des pieds et sur les talons est apparemment impossible.
Pour le reste, l'examen clinique est caractérisé par des signes d'irritation au tunnel carpien
ddc, des phénomènes de lâchages étagés au niveau du membre supérieur droit
et des 2 membres inférieurs, une hypoesthésie tactile et douloureuse globale de l’hémicorps
droit, un blocage dès 30° à la manœuvre de Lasègue, le tout contrastant avec
l'absence d'altérations significatives de la trophicité musculaire et des réflexes tendineux.
En
bref, un examen clinique caractérisé par des troubles sensitivo-moteurs extrêmement étendus
et sans substrat clairement indicateur d'une atteinte significative du système nerveux périphérique
et central, avec notamment pas d'éléments en direction d'une atteinte médullaire ou radiculaire.
L'ENMG,
effectué dans des conditions de collaboration médiocre, ne révèle pas de signes d'atteinte
neurogène périphérique significatifs avec des traces aux mouvements normalement riches
mais à basse fréquence typiques de phénomènes de Iâchages.
L'IRM
lombaire montre effectivement des altérations dégénératives disco-vertébrales
pluri-étagées mais à considérer comme modérées, sans évidence certaine
de compression radiculaire et en tous les cas sans éléments post-traumatiques.
Compte
tenu des éléments susmentionnés, je considère que le présent bilan démontre
sans doute aucun des éléments de majoration importants des symptômes, sans faire la preuve
d'une épine organique post-traumatique potentielle, hormis un possible syndrome du tunnel carpien
sans relation avec l'accident.
Les
altérations dégénératives disco-vertébrales mises en évidence à I'lRM
lombaire peuvent très éventuellement participer aux douleurs mais cela paraît très
peu vraisemblable compte tenu de l'atypie des plaintes et des présentes constatations.
En
ce qui concerne la relation de causalité entre les troubles actuels et l'événement accidentel,
j‘estime qu'il n'y a actuellement plus de relation de causalité naturelle persistante probable
ou certaine entre les plaintes et l‘événement accidentel du 02.11.2012. La relation de
causalité naturelle s'est vraisemblablement épuisée au terme d'une période de 6 mois
au maximum.
Sur
le plan thérapeutique, il n'y a pas d'indication opératoire et il est peu probable que la poursuite
du traitement actuel améliore significativement la situation. En tous les cas, la poursuite du traitement
en cours n'est pas à la charge de I'assureur-accident étant donné qu'on doit admettre
que le retour au statu quo ante s'est fait au plus tard 6 mois après l'accident. Pour les raisons
développées plus haut, je ne pense pas non plus que les altérations dégénératives
disco-vertébrales mises en évidence à l'IRM puissent expliquer l’importance et l’extension
des troubles et on se trouve vraisemblablement face à une forme de syndrome somatoforme douloureux/majoration
des symptômes. »
Le Dr Z.________ a par la suite adressé son patient chez le Dr  L.________, spécialiste
en médecine interne générale et cardiologie, qui a vu ce dernier en consultation le 10
juillet 2013. Dans son rapport du 11 juillet 2013 adressé au Dr Z.________, le Dr L.________
a relaté que l’intéressé disait ressentir un essoufflement au moindre effort avec
une fatigue inhabituelle et des sudations qui l’inquiétaient fortement et lui faisaient craindre
un problème cardiaque. Ce médecin a constaté que le contrôle échocardiographique
pratiqué s’était révélé tout à fait rassurant et ne montrait pas
de dysfonction particulière susceptible d’expliquer l’essoufflement du patient. Il estimait
que les symptômes signalés par le patient étaient plutôt attribuables à sa prise
de poids et à l’immobilisation forcée subie après sa chute accidentelle.
En date du 15 juillet 2013, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
en vue de l’octroi de mesures professionnelles ou d’une rente.
L’assuré a été examiné le 15 juillet 2013 par le Dr  T.________, médecin
d’arrondissement de la CNA. Dans son rapport établi le même jour, ce médecin a posé
les diagnostics de status huit mois après fracture du deuxième métatarsien du pied droit,
de status après contusion lombaire dans un contexte de lésions dégénératives
préexistantes, de probable état dépressif et d’excès pondéral. Il est
notamment ressorti de l’examen clinique, décrit au point 4 du rapport, que la marche sans
canne était extrêmement laborieuse sur quelques pas et que la position stationnaire monopodale
était exécutable mais de manière très laborieuse. La marche sur les talons et les
pointes n’a pas été demandée. Le Dr T.________ a considéré que du
point de vue médical, le tableau clinique était dominé par des problèmes psychologiques
et une dégradation physique globale, si l’on se référait aux déclarations de
l’assuré. Du point de vue assécurologique, ce médecin estimait que les éléments
psychiatriques n’étaient pas en relation de causalité avec l’événement
accidentel. Se fondant sur le rapport du Dr B.________ du 12 juin 2013, il retenait que le status
quo sine devait être établi à six mois après l’événement accidentel
concernant les lombalgies. En revanche, en raison de la persistance de douleurs au pied droit, il était
d’avis que la situation n’était pas stabilisée et du point de vue orthopédique,
il préconisait un traitement complémentaire de la lésion du pied droit par la prescription
de supports plantaires, avec nouvelle évaluation deux mois plus tard.
Dans son rapport médical intermédiaire du 10 septembre 2013, le Dr Z.________ a diagnostiqué
un « syndrome somtaforme douloureux (majoration des symptômes à la suite d’une
fracture du 2
ème
métatarsien D) ». Il considérait que l’évolution était lente et que
le pronostic était réservé. La date de la reprise du travail était selon lui à
définir.
Le 29 octobre 2013, J.________ a licencié l’assuré avec effet au 31 décembre 2013.
Le 30 octobre 2013, le Dr   P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a transmis un rapport médical à la CNA. Ce document, établi pour l’Office de l’assurance-invalidité
suite à la demande de prestations déposée par l’assuré, faisait état des
diagnostics suivants, avec effet sur la capacité de travail : « F61 : Troubles
mixtes de la personnalité ; F20.0 : schizophrénie paranoïde », la
prise en charge psychiatrique étant assurée par le Dr P.________ depuis le 8 juillet 2013.
Dans la partie intitulée « constat médical » au point 1.4 du rapport, ce
médecin indiquait ce qui suit :
« Le
patient s’est présenté pour la 1
ère
fois à ma consultation le 8.07.2013. Il s’agit d‘un homme de grande taille, obèse,
adressé par son médecin traitant en raison de la symptomatologie dépressive. A la salle
d'attente, il se déplace avec une canne mais il me donne l’impression qu’il n'a pas
tellement de difficultés à marcher, malgré le fait qu’il utilise cette canne. Le
patient est en général bien orienté dans les 3 modes, il est tendu à chaque entretien
mais dit qu’il se sent à l’aise. Ses mains sont toujours moites, il s’exprime
en français et en serbe. Parfois, cela avec un discours incohérent en fait, un discours avec
un délire bien systématisé pourtant une obscurité est parfois présente. En ce
qui concerne l’affection, le patient me donne l’impression d'être toujours un peu élevé
mais l’humeur est normale. Le patient ne décrit pas d'angoisse mais je constate que ses mains
sont moites, il signale également qu’il a pris 30 à 40kg depuis son accident et
qu’il est irritable.
M.
W.________ ne se plaint pas de la perte de plaisir et c'est difficile à savoir s’il a vraiment
raison. En fait, le patient parle de tout et de rien, il n'est pas précis avec ses réponses.
Selon lui, il est dépressif depuis qu'il a fait l'accident, il nie la présence d'hallucinations
auditives et visuelles, par contre je peux constater que le patient présente un délire persécutoire
qui n'est pas si bien systématisé (le patient ne donne jamais d’informations précises).
La psychomotricité est bien tendue durant chaque entretien et les 2 mains du patient sont bien moites
à chaque entretien.
M.
W.________ ne présente pas d'idées suicidaires et il semble qu’il ne présente pas
non plus de troubles du sommeil. En ce qui concerne des douleurs, c'est difficile à investiguer
auprès du patient. Veuillez s'il vous plaît contacter son médecin traitant pour plus de
renseignements ».
Le Dr P.________ considérait en outre qu’en raison de ses troubles psychiques, W.________
était en incapacité de travail à 100%.
Appelé à évaluer le traitement de physiothérapie prescrit à son patient, le
Dr Z.________ a mentionné, dans son rapport du 15 décembre 2013, que l’état
actuel de ce dernier était stationnaire, les résultats du traitement médiocres, tout en
attendant néanmoins une amélioration de la poursuite de celui-ci.
En date du 31 janvier 2014, le Dr T.________ a évalué l’atteinte à l’intégrité
(ci-après : l’IPAI) à un taux de 5 %. Son appréciation se fondait sur la table
2 des barèmes d’indemnisation pour atteinte à l’intégrité selon la LAA
qui prévoit, pour une gêne fonctionnelle dans les articulations sous-astragaliennes, un taux
situé entre 5 et 30 %. Par analogie, il estimait que la fracture du deuxième métatarsien
droit occasionnait une gêne fonctionnelle en raison de la présence d’un cal relativement
volumineux nécessitant le chaussage avec supports plantaires.
Le 31 janvier 2014, le Dr T.________ a également procédé à un examen médical
final de l’assuré. Au point 4 intitulé « Constatations », ce médecin
a indiqué que la marche sans canne était refusée et que la marche sur les talons et les
pointes n’était pas exécutée. Sous la rubrique « Appréciation »,
il a noté ceci :
« Il
s’agit donc d'un assuré de 37 ans, concierge, dont les antécédents sont décrits
plus haut et sur lesquels nous ne revenons pas.
Du
point de vue médical, nous sommes face à un patient s'exprimant de manière ralentie, multi-plaintif,
en particulier concernant son moral, ses douleurs lombaires et dans une moindre mesure, son pied D.
A
ce sujet, l'évolution nous semble globalement favorable suite à l'introduction d'un support
plantaire. Dans ce sens, nous proposons à l’administration d’octroyer une paire supplémentaire
à l'assuré afin qu’il puisse équiper ses chaussures à domicile.
Sur
le plan strictement orthopédique, nous n'avons aucune recommandation particulière à formuler.
Du
point de vue assécurologique, l’examen clinique de ce jour, en comparaison à celui du
15.07.2013, confirme la stabilisation du cas. Pour autant que l'assuré soit équipé de
moyens orthopédiques adaptés, nous lui reconnaissons une pleine capacité dans la profession
exercée.
Concernant
les diagnostics et réserves sur la capacité de travail exprimés par le Dr P.________ le
30.10.2013, nous précisons que les troubles psychiatriques sont sans relation de causalité
naturelle avec l'événement qui nous concerne.
Sur
la base du rapport du Dr B.________ du 12.06.2013, nous réitérons notre position concernant
les lombalgies à savoir, statu quo sine 6 mois après l’événement.
S’agissant
d'un traitement à long terme, nous proposons à l'administration la prise en charge de supports
plantaires selon directive ainsi que de 2 x 9 séances de physiothérapie la première année
puis une 1 x 9 séances par an pendant 2 ans.
Sont
également à la charge de la Suva [CNA], les médicaments antalgiques et anti-inflammatoires
sur prescription médicale alors qu’une consultation systématique organisée une fois
par année ne nous semble absolument pas nécessaire. »
Par décision du 7 mars 2014, la CNA a fixé le taux de l’atteinte à l’intégrité
à 5 %, soit 6'300 fr., fondé sur l’appréciation médicale du 31 janvier 2014
du Dr T.________. Elle ajoutait que selon les renseignements en sa possession, les séquelles de
l’accident ne réduisaient pas la capacité de gain de manière importante et que les
conditions requises pour l’octroi d’une rente n’étaient ainsi pas réalisées.
En date du 11 mars 2014, la CNA a informé I.________ et J.________ du fait que l’assuré
était apte au travail à 100 % dès le 1
er
avril 2014 et que les indemnités journalières seraient versées en conséquence.
Par décision du 11 mars 2014, la CNA a considéré que pour les seules suites de l’accident
(troubles au pied droit), l’assuré était apte au travail à 100 % dès le 1
er
avril 2014 dans la profession exercée et équipé de moyens orthopédiques adaptés.
Elle ajoutait que s’agissant du traitement à long terme, elle prendrait en charge les supports
plantaires selon ordonnance médicale ainsi que deux fois neuf séances de physiothérapie
la première année puis une fois neuf séances par an pendant deux ans de même que
les médicaments antalgiques et anti-inflamatoires selon prescription médicale. À l’appui
de sa décision, la CNA mentionnait notamment le résultat de l’examen du 31 janvier 2014
réalisé par le Dr T.________, dont il ressortait qu’il n’existait plus de
séquelles de l’accident nécessitant un traitement et que les troubles psychiatriques
dont l’assuré se plaignait ne pouvaient plus s’expliquer d’un point de vue organique
comme étant des séquelles de l’accident dont il avait été victime. L’autorité
ajoutait que l’événement accidentel pouvait tout au plus être considéré
comme étant de gravité moyenne et qu’il ne présentait aucun caractère particulièrement
impressionnant ni aucune autre circonstance notable au sens de la jurisprudence en vigueur. S’agissant
des troubles lombaires, la CNA a considéré que ceux qui subsistaient n’était plus
dus à l’accident mais exclusivement à une affection de nature maladive. Selon elle, l’état
de santé tel qu’il aurait été sans l’accident (status quo sine) pouvait être
considéré comme atteint six mois après l’événement. Elle devait ainsi
clore le cas au 31 mars 2014 concernant les suites de l’accident, réfuter tout droit
à d’autres prestations d’assurance et mettre fin au versement des prestations d’assurance
perçues jusqu’ici, soit les indemnités journalières et les frais de traitement.
W.________ a fait opposition le 10 avril 2014 à la décision du 7 mars 2014, concluant à
l’annulation de celle-ci et à ce que le montant de l’indemnité pour atteinte à
l’intégrité soit fixé une fois la décision du 11 mars 2014 devenue définitive
exécutoire. Subsidiairement, il concluait à ce que la décision du 7 mars 2014 soit réformée
en ce sens que l’indemnité pour atteinte à l’intégrité tienne compte
de l’atteinte subie au niveau du dos et qu’elle soit arrêtée à 25'200 fr.,
soit une atteinte à l’intégrité de 20 %. À l’appui de son opposition,
l’assuré invoquait que la décision du 11 mars 2014 reconnaissant à l’assuré
une capacité de travail de 100 % à partir du 1
er
avril 2014 ferait également l’objet d’une opposition et que la fixation d’une
IPAI était dès lors prématurée. Il ajoutait que dans sa décision du 7 mars
2014, la CNA n’avait tenu compte que des séquelles de l’accident au pied droit, à
l’exclusion des douleurs lombaires. Or selon lui, les douleurs dorsales étaient apparues au
moment de l’accident, ce qui était établi. L’assuré considérait ainsi
que la diminution de l’intégrité devait tenir compte des douleurs dorsales en question,
lesquelles étaient au demeurant très importantes.
Le 14 avril 2014, l’assuré a fait opposition à la décision du 11 mars 2014, concluant
à la poursuite du versement des indemnités journalière à partir du 1
er
avril 2014 ainsi qu’à la poursuite de la prise en charge des frais de traitement et à
l’octroi d’une pleine rente d’invalidité. À l’appui de son opposition,
W.________ invoquait notamment une appréciation erronée de la part du médecin-conseil
de la CNA. Il expliquait que ses troubles du pied droit étaient encore existants et qu’il
lui était indispensable d’utiliser une canne pour pouvoir se déplacer. Il s’étonnait
également du fait que la CNA continue de prendre en charge ses supports plantaires, des séances
de physiothérapie pour une durée de trois ans et des médicaments antalgiques et anti-inflammatoires
alors qu’elle considérait qu’il n’y avait plus de séquelles de l’accident
nécessitant un traitement. Il ajoutait qu’avant l’accident de novembre 2012, il n’avait
présenté aucune douleur dorsale et que l’appréciation du médecin d’arrondissement,
étayée sur la seule base du rapport du Dr B.________ du 12 juin 2013, ne suffisait pas
pour soutenir une affection de nature maladive. Il relevait également qu’à la suite de
l’IRM du 22 juin 2013, le Dr X.________ avait fait état d’une suspicion de hernie
discale suite à l’accident de novembre 2012. Il précisait avoir rencontré le Professeur
D.________, spécialiste en neurochirurgie, lequel allait rédiger un rapport qui serait produit
dans le cadre de la procédure d’opposition.
En date du 30 septembre 2014, l’assuré a transmis à la CNA un rapport du Dr D.________
daté du 1
er
septembre 2014 et adressé au Dr Z.________. Le Dr D.________ a notamment relevé ce qui
suit :
«
OBJECTIVEMENT
:
Patient
obèse, pesant plus de 140 kg.
Il
est démonstratif.
Il
s’aide avec ses 2 mains pour plier les 2 cuisses.
La
flexion antérieure du tronc est nettement diminuée avec une DDS supérieure à 40 cm,
provoquant des douleurs lombo-sacrées importantes, à peu près identiques à ce que
provoque l’extension forcée.
Le
Lasègue bloque à 30° ddc par des douleurs lombo-sacrées.
Sensibilité
de l’aiguille diminuée sur l’ensemble du membre inférieur droit, sans systématisation.
Il
pourrait éventuellement y avoir une minime faiblesse de type L5 droit.
La
marche sur les talons et les pointes est intestable.
Réflexes
rotuliens très faibles ddc : achilléen moyen ddc ; cutané plantaire en flexion
ddc.
IRM
LOMBAIRE DU 22.5.2013
:
Sur
les coupes sagittales on ne voit qu’un simple dessèchement du disque L4-L5 et très légèrement
L3-L4, sans diminution significative de la hauteur de ces disques. Il semble y avoir une absence de lordose
lombaire, mais l’IRM est bien entendu pratiquée en position couchée sur le dos.
Il
n’y a pas de glissement, pas de hernie discale ou similaire.
Le
canal n’est pas très large en L3-L4 et L4-L5.
Il
y a en plus un léger excès de graisse épidurale à ces niveaux.
Les
coupes axiales de L3 vers le bas sont de très mauvaise qualité, probablement en raison de l’obésité
et peut-être aussi en raison de mouvements du patient.
La
série s’arrête dans la partie supérieure du disque L5-S1.
On
voit une discrète protrusion discale postérieure diffuse en L4-L5, prédominant légèrement
à droite avec un fourreau dural qui n’est pas très large, d’une part en raison
du canal et d’autre part en raison d’une graisse épidurale légèrement abondante.
Il
n’y a pas de coupes axiales à travers le disque L3-L4, mais seulement au-dessus et une en
dessous. De nouveau, le fourreau dural est légèrement étroit.
Les
canaux de conjugaison sont libres, pour autant qu’on puisse les apprécier.
La
séquence myélographique
,
de très faible résolution, montre un fourreau dural légèrement et harmonieusement
rétréci de L3-L4 à L4-L5.
Pour
autant que l’on puisse les identifier, les gaines radiculaires lombaires sont libres.
Sur
cet examen on ne voit pas de lésion traumatique ou de lésion suspecte d’être séquellaire
d’un traumatisme.
J’ignore
les conclusions du radiologue, puisque je n’ai que la première page du rapport radiologique.
APPRECIATION
:
Je
ne peux pas poser de diagnostic précis.
Je
n’ai pas de renseignements clinique et radiologique autres que l’IRM lombaire de 2013, alors
que M. W.________ a été examiné, traité et apparemment expertisé par plusieurs
médecins, notamment les médecins de la SUVA.
Je
peux simplement dire qu’aujourd’hui je trouve un patient qui se plaint de fortes douleurs
lombaires avec une certaine irradiation dans les membres inférieurs, qu’il ne déclare
cependant pas spontanément.
A
l’examen, on trouve une obésité massive avec un syndrome lombovertébral également
important mais pas de déficit radiculaire clair. Apparemment c’est une situation qui perdure
depuis longtemps et on est donc à l’abri d’une affection grave et progressive.
Radiologiquement,
on a des troubles dégénératifs d’allure banale qui n’ont manifestement pas
conduit à des complications telles que glissement, discite, instabilité, sténose foraminale
ou canalaire significative ou tassement vertébral.
Le
but de la visite aujourd’hui, selon M. W.________, était d’obtenir un certificat lui
permettant de se retourner contre la SUVA, alors que je n’ai pas de renseignements sur la manière
dont le cas a été géré par l’assurance accident.
Dans
cette situation je peux d’une part exclure toute indication ou simplement possibilité d’une
quelconque intervention neurochirurgicale.
D’autre
part, je ne peux absolument pas me prononcer sur la relation entre les plaintes actuelles et l’accident.
Enfin,
il est clair que ce patient doit continuer à être pris en charge au C.________, où il
est manifestement déjà connu pour son problème de dos. »
Dans son courrier d’accompagnement, l’assuré relevait notamment que le diagnostic d’absence
d’affection progressive démontrait qu’il ne s’agissait pas d’une affection
de nature maladive et qu’il n’avait donc pas atteint le status quo sine. Il estimait également
que ses troubles lombaires demeuraient exclusivement liés à l’accident survenu en novembre
2012. L’assuré maintenait donc ses conclusions.
Les oppositions de l’assuré ainsi que le rapport du Dr D.________ ont été soumis
pour appréciation au Dr T.________, lequel a rédigé un rapport médical en date du
28 novembre 2014. Dans ce document, le médecin d’arrondissement a notamment considéré
que l’IRM du 22 mai 2013 montrait clairement la présence de « lésions dégénératives
pluri-étagées avec légère sténose canalaire et foraminale en L3-L4 et L4-S1 »,
ces sténoses canalaires étant le fruit d’un processus long qui ne pouvait en aucun cas
être rattaché à un événement traumatique. Le Dr T.________ ajoutait également
que le Dr B.________ relevait la présence de troubles sensitifs et moteurs très étendus
et sans substrat clairement indicateur d’une atteinte significative du système nerveux périphérique
et central. En d’autres termes, le Dr B.________ constatait une discrépance entre les
constatations objectives et les plaintes de l’assuré. Le Dr T.________ mentionnait aussi que
son confrère avait effectué un électo-neuro-myogramme qui n’avait pas permis de
monter de lésion structurelle des nerfs périphériques. S’agissant de l’établissement
de l’atteinte à l’intégrité, le médecin d’arrondissement indiquait
n’avoir pris en compte que les limitations fonctionnelles strictement en rapport avec l’événement
concernant l’assurance-accident. Il ajoutait ceci : « […] en raison de la
mise en évidence de lésions de type dégénératif et sur la base du rapport du
Dr B.________, le status quo sine que nous avons établi au 31.01.2014 exclut la prise en compte
de ces lésions pour la détermination du taux d’IpAI » (rapport médical
p. 3 in fine). Il précisait que les lésions démontrées au rachis lombaire chez l’assuré
expliquaient à elles seules l’ensemble de la symptomatologie douloureuse dont il souffrait.
En conséquence, il n’existait, pour le médecin d’arrondissement, aucun argument
permettant de justifier l’octroi d’une IPAI de 20 % telle que requise par le patient.
Par décision sur oppositions du 9 décembre 2014, la CNA a rejeté les oppositions formées
par l’assuré. Elle a tout d’abord précisé que nul ne prétendait, à
juste titre, que les troubles psychiques de l’assuré engageaient la responsabilité de
l’assurance-accidents. Se fondant sur l’appréciation des Drs B.________ et T.________,
la CNA a ensuite considéré que c’était à bon droit qu’elle avait mis
un terme aux prestations pour les troubles dans le dos. Elle a estimé que l’assuré n’avait
apporté aucun élément médical permettant de douter de l’analyse des médecins
précités. S’agissant du pied droit, la CNA s’est à basée sur l’appréciation
du Dr T.________, selon laquelle la situation était stabilisée et la capacité de
travail entière, pour autant que l’assuré soit équipé de moyens orthopédiques
adaptés. La CNA rappelait que son médecin d’arrondissement avait à nouveau été
interpellé dans le cadre de la procédure d’opposition et que ce dernier avait indiqué
que le status quo sine pour le dos excluait la prise en compte de ces lésions pour la détermination
du taux de l’indemnité pour atteinte à l’intégrité. Ainsi, en l’absence
d’élément médical contraire au dossier, la CNA a estimé qu’elle avait
mis fin à juste titre au versement de l’indemnité journalière au 31 mars 2014, refusé
tout droit à une rente d’invalidité et versé une indemnité pour atteinte à
l’intégrité de 5 %. Elle ajoutait qu’en l’absence de reconnaissance d’un
droit à une rente d’invalidité, un traitement ne saurait reposer sur l’art. 21
LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20) et
que c’était à bien plaire qu’elle avait accepté de prendre à sa charge
le traitement à long terme préconisé par le médecin d’arrondissement.
C.
Par acte du
26 janvier 2015, W.________ a interjeté recours
à l’encontre de la décision sur oppositions du 9 décembre 2014, concluant principalement
à ce que cette décision soit annulée et à ce que le dossier de la cause soit renvoyé
à la CNA pour complément d’instruction, notamment sous la forme d’une expertise,
à charge pour elle de rendre ensuite une nouvelle décision. Subsidiairement, il a conclu à
ce que la décision sur oppositions de le CNA soit réformée en ce sens qu’il a droit
à des indemnités journalières à partir du 1
er
avril 2014 et à la prise en charge des frais de traitement, partant à l’allocation d’une
rente fixée à dires de justice. Il a enfin conclu à ce que la décision sur oppositions
soit réformée en ce sens que la diminution de son intégrité est d’au moins
20 % et le montant versé à titre d’indemnité pour atteinte à l’intégrité
d’au moins 25'200 fr. À l’appui de son écriture, le recourant invoque notamment
que l’analyse du B.________ révèle que l’IRM du 22 mai 2013 est un examen de qualité
technique relativement médiocre, tout particulièrement pour ce qui est de la myélo-IRM,
« ce qui atténue fortement, pour ne pas dire totalement, les constatations qu’il
croit en tirer, à savoir les lésions dégénératives discovertébrales pluri-étagées
L3-S1 entraînant une légère sténose canalaire L3-L4 et L5-S1 ainsi qu’un rétrécissement
foraminal bilatéral pluri-étagé, toutefois sans francs signes de compression radiculaire ».
S’agissant des déclarations du Dr B.________ selon lesquelles le manque de clarté de
son analyse s’explique par une collaboration partielle du recourant, ce dernier explique qu’il
ressentait de vives douleurs dorsales et qu’il n’était pas en mesure d’effectuer
tous les gestes demandés par le médecin, du moins dans l’amplitude que celui-ci aurait
souhaité. Il ajoute que cette affirmation du Dr B.________ tend à démontrer un manque
d’objectivité. Quant à l’avis de ce médecin selon lequel « les altérations
dégénératives disco-vertébrales mises en évidence à l’IRM lombaire
peuvent très éventuellement participer aux douleurs », il laisserait entendre, selon
le recourant, que les douleurs qu’il ressent ne sont pas ou guère liées à ces prétendues
altérations. Dès lors, W.________ est d’avis que ces douleurs ne peuvent être que
la conséquence de la chute du 2 novembre 2012. Au surplus, le recourant considère que le Dr
B.________ ne pose pas un constat définitif et certain, puisqu’il indique que « la
relation de causalité naturelle s’est vraisemblablement épuisée au terme d’une
période de 6 mois au maximum ». L’intéressé affirme ensuite, s’agissant
du Dr T.________, que ce dernier est le médecin d’arrondissement de la CNA, ce qui relativise
la portée de ses analyses, et qu’il se contente de renvoyer à l’analyse du Dr B.________
concernant les problèmes dorsaux, sans autre explication. Son analyse ne saurait ainsi avoir la
valeur probante que lui accorde la CNA. Le recourant cite également les rapports médicaux des
14 janvier 2013 et 4 avril 2013 du Dr Z.________, dont il ressort qu’il n’existe
pas de circonstances particulières pouvant influencer défavorablement le processus de guérison,
telle une maladie antérieure, respectivement qu’il faut s’attendre à ce qu’un
dommage persiste. W.________ mentionne aussi l’opinion du Dr  X.________ selon laquelle il
existerait une hernie discale, ce médecin n’infirmant ni ne confirmant qu’elle serait
en lien de causalité directe avec l’accident du 2 novembre 2012. Enfin, le recourant considère
que le Professeur D.________ n’exclut pas tout lien de causalité entre les douleurs lombaires
actuelles du recourant et l’accident du 2 novembre 2012. Il ajoute que les analyses des Drs
B.________ et T.________ « ne présentent pas une valeur probante suffisante en ce qui
concerne la prétendue fin du lien de causalité entre les douleurs lombaires apparues [chez
le recourant] lors de l’accident du 2 novembre 2014 [recte : 2012] » et que
leurs rapports souffrent de certaines contradictions, un certain parti pris et qu’ils ne se complètent
pas. Ils sont, selon le recourant, contraires sur plusieurs points aux constatations des Drs X.________,
Z.________ et D.________. Le recourant conteste également le taux de l’IPAI retenu par la
CNA pour les séquelles au pied droit, qu’il considère comme étant trop bas et dont
il estime qu’il ne peut être inférieur à 15 %. Il reproche aussi à l’assurance-accidents
de ne pas avoir tenu compte des séquelles accidentelles du dos, les douleurs qu’il décrit
devant amener à la fixation d’un taux d’IPAI de 20 % pour ces lésions. Ainsi, un
taux global de 20 % au moins serait justifié. À titre de mesure d’instruction, le recourant
requiert la mise en œuvre d’une expertise dans le but d’examiner la question de la causalité
entre l’accident du 2 novembre 2012 et ses lésions lombaires, et partant de déterminer
sa capacité résiduelle de travail et le taux d’IPAI qui en découle. Il requiert
enfin l’audition du Professeur D.________ et du Dr Z.________.
Dans sa réponse du 10 mars 2015, la CNA a conclu au rejet du recours et à la confirmation de
la décision sur oppositions du 9 décembre 2014. À l’appui de son écriture,
l’intimée invoque notamment que le recourant se contente de manifester son désaccord
avec les avis qui ont fondé le refus de la CNA d’intervenir, mais qu’il n’amène
pas d’élément médical pouvant justifier ses affirmations. En particulier, le rapport
d’examen du Dr D.________ du 1
er
septembre 2014 ne permet pas selon elle d’infirmer la position de la CNA, ce médecin ne pouvant
pas se prononcer sur l’existence d’un lien de causalité en l’occurrence. Ainsi,
la CNA considère que l’opinion du Dr D.________ ne saurait remettre en cause l’avis
médical du médecin d’arrondissement, fondé sur les constations d’un spécialiste,
le Dr B.________, et basé sur une analyse complète et fouillée de la situation. Elle
relève que ce dernier et le Dr T.________ ont clairement reconnu que le status quo sine ou ante
a dû être atteint six mois après l’accident, les contusions survenues à cette
occasion ne devant plus déployer d’effet après ce laps de temps. Selon l’intimée,
ces contusions sont apparues sur un terreau dégénératif et ont tout au plus pu aggraver
la situation pendant un certain temps mais n’ont pas entraîné une incapacité de
travail durable. Ainsi, la CNA estime que c’est à bon droit qu’elle a refusé d’intervenir
pour les troubles lombaires du recourant. S’agissant de l’indemnité pour atteinte à
l’intégrité, l’intimée est d’avis que c’est à juste titre
qu’elle n’a pas pris en considération les problèmes lombaires du recourant pour
fixer l’IPAI, dans la mesure où ces affections ne relèvent pas de sa responsabilité.
Pour ce qui est du pied droit, elle considère que l’analyse du médecin d’arrondissement
est convaincante et que la CNA a apprécié le taux de l’IPAI de manière correcte.
Dans sa réplique du 22 juin 2015, le recourant a confirmé ses conclusions ainsi que sa requête
tendant à la mise en œuvre d’une expertise. Il réitère en partie les arguments
contenus dans son mémoire de recours et s’y réfère en ce qui concerne l’IPAI,
tout en précisant qu’une expertise aurait également du sens pour déterminer la valeur
de cette indemnité. Le recourant reproche en outre à la CNA de ne pas prendre position sur
les rapports des Drs Z.________ et X.________, lesquels, tout comme celui du Dr D.________, divergent
des avis des Drs B.________ et T.________, qui seraient peu précis. Ainsi, selon le recourant,
l’hésitation des constats du Dr B.________ et les avis divergents des Drs Z.________,
X.________ et D.________ sont de nature à confirmer l’existence d’un lien de causalité
naturelle entre l’accident du 2 novembre 2012 et les douleurs encore ressenties, ou à tout
le moins, permettent de considérer que la situation médicale n’est pas clairement établie
et qu’une expertise est nécessaire.
Dans sa duplique du 18 août 2015, la CNA a confirmé ses conclusions. Elle ajoutait que la cause
était selon elle suffisamment instruite.
D.
Entretemps, le 22 janvier 2015, l’assuré a déposé une demande d’assistance
judiciaire au moyen du formulaire idoine. Par décision du 27 janvier 2015, la juge instructrice
lui a accordé le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 26 janvier 2015,
celle-ci comprenant notamment l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me
Yann Jaillet. Ce dernier a produit sa liste des opérations et débours le 7 décembre
2015.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve
de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ;
RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA),
auprès du tribunal des assurances du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre
partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36), qui s'applique
aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD et art. 83b LOJV [loi cantonale vaudoise d’organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01).
b)
En l’espèce, compte tenu des féries judicaires (art. 38 LPGA et art. 96 LPA-VD),
le recours a été formé en temps utile auprès du tribunal compétent. Il satisfait
en outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2.
Le présent litige porte en premier lieu sur la question de savoir si la CNA pouvait valablement
considérer l’assuré comme étant apte au travail à plein temps à partir
du 1
er
avril
2014 et cesser d’octroyer les prestations de l’assurance-accidents dès cette date. Dans
ce cadre, il conviendra en particulier de déterminer si l’atteinte lombaire est imputable
à l’accident du 2 novembre 2012 et si l’état de santé du recourant est stabilisé.
Le recourant conteste également le taux, et partant le montant, de l’IPAI fixé par la
CNA, considérant que le taux retenu par l’assurance-accidents est trop bas et qu’il
devrait en outre tenir compte de l’atteinte lombaire.
3.
a)
En vertu de l'art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire, qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la
loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. L'assuré a droit, notamment, au traitement
médical approprié des lésions résultant de l'accident (art. 10 al. 1 LAA) et
à une indemnité journalière s’il est totalement ou partiellement incapable de travailler
à la suite d’un accident (art. 16 al. 1 LAA). Si l'assuré est invalide à 10 % au
moins par suite d'un accident, il a droit à une rente d'invalidité (art. 18 al. 1 LAA).
b)
Selon l'art. 24 al. 1 LAA, l'assuré qui souffre d'une atteinte importante et durable à son
intégrité physique, mentale ou psychique par suite d'un accident a droit à une indemnité
équitable pour atteinte à l'intégrité. L'atteinte à l'intégrité au
sens de cette disposition consiste généralement en un déficit corporel anatomique ou fonctionnel,
mental ou psychique. Le taux d'une atteinte à l'intégrité doit être évalué
exclusivement sur la base de constatations médicales objectives. De même, puisqu'elle doit
être prise en compte lors de l'évaluation initiale, l'importance prévisible de l'atteinte
doit être également fixée sur la base des constatations du médecin. L'évaluation
incombe donc avant tout aux médecins, qui doivent, d'une part, constater objectivement quelles limitations
subit l'assuré et, d'autre part, estimer l'atteinte à l'intégrité en résultant
(TF 8C_703/2008 du 25 septembre 2009 consid. 5.2 ; TF 8C_459/2008 du 4 février 2009 consid.
2.3 et réf. cit).
Aux termes de l'art. 25 al. 1 LAA, l'indemnité pour atteinte à l'intégrité est fixée
en fonction de la gravité de l'atteinte, qui s'apprécie d'après les constatations médicales.
C'est dire que chez tous les assurés présentant le même status médical, l'atteinte
à l'intégrité est la même; elle est évaluée de manière abstraite,
égale pour tous, de sorte qu'il n'est pas nécessaire de tenir compte des inconvénients
spécifiques qu'elle entraîne pour l'assuré concerné (cf. ATF 115 V 147 consid. 1,
113 V 218 consid. 4b et réf. cit.).
L'annexe 3 de l'OLAA (ordonnance fédérale du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ;
RS 832.202) comporte un barème des atteintes à l'intégrité en pour cent du montant
maximum du gain assuré. Ce barème – reconnu conforme à la loi – ne constitue
pas une énumération exhaustive (ATF 124 V 29 consid. 1b et réf. cit.). Il représente
une « règle générale » (ch. 1 al. 1 de l'annexe). Pour les atteintes
qui sont spéciales ou qui ne figurent pas dans la liste, il y a lieu d'appliquer le barème
par analogie, en tenant compte de la gravité de l'atteinte (ch. 1 al. 2 de l'annexe). Le ch. 2 de
l'annexe dispose au surplus qu'en cas de perte partielle d'un organe ou de son usage, l'indemnité
pour atteinte à l'intégrité est réduite en conséquence, aucune indemnité
n'étant toutefois versée dans les cas pour lesquels un taux inférieur à 5% du montant
maximum du gain assuré serait appliqué. A cette fin, la Division médicale de la CNA a
établi plusieurs tables d'indemnisation des atteintes à l'intégrité selon la LAA.
Sans lier le juge, ces tables sont néanmoins compatibles avec l'annexe 3 OLAA (124 V 209 consid.
4a/cc ; TF 8C_195/2013 du 15 octobre 2013 consid. 6.1, 8C_459/2008 du 4 février 2009 consid.
2.1.2,  8C_365/2007 du 15 mai 2008 consid. 7.2) et permettent de procéder à
une appréciation plus nuancée, lorsque l'atteinte d'un organe n'est que partielle.
c)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate
de l'atteinte à la santé. En effet, il faut et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; TF 8C_414/2011 du 2
avril 2012 consid. 3.1 ; 8C_87/2007 du 1
er
février 2008 consid. 2.2 ; U 64/07 du 23 janvier 2008 consid. 2).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement « post hoc ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ;
TF 8C_42/2009 du 1
er
octobre 2009 consid. 2.2). On ne saurait toutefois dénier toute valeur à ce raisonnement
lorsqu’il est mis en relation avec d’autres critères médicalement déterminants.
Par ailleurs, l’inapplication de l’adage « post hoc ergo propter hoc »
ne libère pas l’administration de son devoir, selon l’art. 43 al. 1 LPGA, de prendre
d’office les mesures d’instruction nécessaires et de recueillir les renseignements dont
elle a besoin.
Finalement, si un expert est d’avis que d’après la description que l’assuré
lui a faite de l’accident, celui-ci est de nature à causer le traumatisme constaté, l’administration
ou le juge ne peut pas, sans motif pertinent, purement et simplement substituer sa propre appréciation
à celle de l’expert (TFA U 349/05 du 21 août 2006 consid. 6).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant,
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Le juge fonde sa décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable,
apparaissent au moins comme les plus probables, c'est-à-dire qui présentent un degré de
vraisemblance prépondérante. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à
effet entre l’accident et le dommage paraît certes possible, mais qu’elle ne peut pas
être qualifiée de vraisemblable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l’accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 126 V 353 consid. 5b ;
117 V 359 consid. 4a ; 117 V 369 consid. 3a).
d)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents implique également l'existence d'un lien
de causalité adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé.
La causalité doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un
effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et 125 V 456
consid. 5a et réf.cit. ; TF 8C_710/2008 du 28 avril 2009 consid. 2).
Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, en cas d'atteinte à la santé physique,
la causalité adéquate se recoupe largement avec la causalité naturelle, de sorte qu'elle
ne joue pratiquement pas de rôle (ATF 118 V 286 consid. 3a ; 117 V 359 consid. 5d/bb ;
TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1 in fine et réf.cit.).
Il en va différemment en matière de troubles psychiques. La jurisprudence a dégagé
des critères objectifs qui permettent de juger du caractère adéquat du lien de causalité
entre un accident et de tels troubles développés ensuite par la victime. Elle a tout d'abord
classé les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement : les accidents
insignifiants ou de peu de gravité, les accidents de gravité moyenne et les accidents graves.
Pour procéder à cette classification des accidents, il convient non pas de s'attacher à
la manière dont l'assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt
de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'événement accidentel lui-même (ATF 115
V 133 consid. 6c/aa ; 115 V 403 consid. 5c/aa ; TF 8C_175/2010 du 14 février 2011 consid.
4.2 ; voir également : Jean-Maurice Frésard/Margit Moser-Szeless, L’assurance-accidents
obligatoire, in : SBVR 2
ème
éd., n° 89 ss). Le Tribunal fédéral a encore récemment précisé que
ce qui est déterminant à cet égard, ce sont les forces générées par l’accident
et non pas les conséquences qui en résultent. La gravité des lésions subies –
qui constitue l’un des critères objectifs définis pas la jurisprudence pour juger du
caractère adéquat du lien de causalité – ne doit être prise en considération
à ce stade de l’examen que dans la mesure où elle donne une indication sur les forces
en jeu lors de l’accident (TF 8C_175/2010 du 14 février 2011 consid. 4.2 ;
8C_77/2009 du 4 juin 2009 consid. 4.1.1 et les réf. cit.).
Dans le cas d'un accident insignifiant ou de peu de gravité, l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'accident et les troubles psychiques doit, en règle ordinaire, être d'emblée
niée. Dans les cas d'un accident grave, l'existence d'une relation adéquate doit en règle
générale être admise, sans même qu'il soit nécessaire de recourir à une
expertise psychiatrique. En présence d'un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération
un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants (ATF 129 V 402 consid.
4.4.1 ; TF 8C_1007/2012 du 11 décembre 2013 consid. 3 et 8C_312/2007 du 5 juin 2008 consid.
3.2) :
-
les circonstances concomitantes particulièrement
dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l'accident ;
-
la gravité ou la nature particulière
des lésions physiques, compte tenu notamment du fait qu'elles sont propres, selon l'expérience,
à entraîner des troubles psychiques ;
-
la durée anormalement longue du traitement
médical ;
-
les douleurs physiques persistantes ;
-
les erreurs dans le traitement médical entraînant
une aggravation notable des séquelles de l'accident ;
-
les difficultés apparues en cours de guérison
et les complications importantes ;
-
le degré et la durée de l'incapacité
de travail due aux lésions physiques.
Il
n'est pas nécessaire que soient réunis dans chaque cas tous ces critères. Suivant les
circonstances, un seul d'entre eux peut être suffisant pour faire admettre l'existence d'une relation
de causalité adéquate. Il en est ainsi lorsque l'accident considéré apparaît
comme l'un des plus graves de la catégorie intermédiaire, à la limite de la catégorie
des accidents graves, ou encore lorsque le critère pris en considération s'est manifesté
de manière particulièrement importante (ATF 115 V 133 consid. 6c/bb ; TF 8C_1007/2012
du 11 décembre 2013 consid. 3).
D’après la casuistique en matière de chute d’une certaine hauteur, ont été
considérées comme faisant partie de la limite supérieure de la catégorie des accidents
de gravité moyenne, les chutes qui se sont produites d’une hauteur entre cinq et huit mètres
et qui ont entraîné des lésions osseuses relativement sévères (TF 8C_463/2014
du 24 juin 2015, consi. 5.2.2 et réf. cit.).
e)
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte
à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
Cependant, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d'allouer
des prestations cesse, si l'accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident.
Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l'accident (status quo ante) ou à celui qui serait survenu
tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (status quo sine).
A contrario, aussi longtemps que le status quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où
il a été causé ou aggravé par l'accident (TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid.
1.2 ; 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2 ; RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid.
3b ; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b).
Cela signifie que si le rapport de causalité avec l’accident est établi avec la vraisemblance
requise, l’assureur n’est délié de son obligation d’octroyer des prestations
que si l’accident ne constitue plus une cause naturelle et adéquate de l’atteinte à
la santé. De même que pour l’établissement du lien de causalité fondant le
droit à des prestations, la disparition du caractère causal de l’accident eu égard
à l’atteinte à la santé de l’assuré doit être établie au degré
habituel de la vraisemblance prépondérante. La simple possibilité que l’accident
n’ait plus d’effet causal ne suffit donc pas pour délier l’assureur de son obligation
de prester. Dès lors qu'il s'agit dans ce contexte de la suppression du droit à des prestations,
le fardeau de la preuve n'appartient pas à l'assuré mais à l'assureur (TF U 136/06 du
2 mai 2007 consid. 3.1 ; TFA U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 3 ; U 43/03 du 29 avril
2004 consid. 3 ; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2).
4.
De manière générale, l'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de façon objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en
soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider
l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise,
mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a et réf. cit.;
TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à celui-ci. Il convient dès lors en principe d’attacher plus de poids
aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin traitant (ATF 125 V
351 consid. 3b/cc et réf. cit. ; Pratique VSI 2001 p. 109, consid. 3b/cc).
En ce qui concerne les rapports des médecins des assureurs, ceux-ci  peuvent également
se voir reconnaître valeur probante aussi longtemps qu’ils aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction
et qu’aucun indice concret ne permette de remettre en cause leur bien-fondé. En matière
d’assurance-accidents plus particulièrement, le Tribunal fédéral a jugé qu’une
valeur probante devait également être accordée aux appréciations émises par
les médecins de la CNA, car selon la jurisprudence, cette institution n'intervient pas comme partie
dans un cas concret tant qu'aucun procès n'est en cours, mais comme organe administratif chargé
d'exécuter la loi. C'est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours de la procédure
d'administration des preuves, une entière valeur probante à l'appréciation émise
par un médecin de la CNA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de son bien-fondé
(
ATF
125 V 351
consid. 3b/bb et réf. cit. ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2 ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009,
consid. 3.3.2.).
5.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (TF 8C_364/2007
du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est
pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction (TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid. 6).
b)
Si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies
par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 131 I 153 consid. 3, 125 I 127 consid. 6c/cc). Une telle manière
de procéder ne viole pas le droit d'être entendu selon l'art. 29 al. 2 Cst. ([Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101] ; SVR 2001 IV
n° 10 p. 28 consid. 4b; ATF 124 V 90 consid. 4b; 122 V 157 consid. 1d et réf. cit.).
6.
a)
En l’espèce,
le recourant conteste en premier lieu la fixation
du status quo sine six mois après l’événement, estimant que son état de santé
n’est pas stabilisé, du fait de la persistance des douleurs lombaires. Se prévalant notamment
des rapports des Drs X.________, Z.________ et D.________, il soutient que dites douleurs sont en lien
de causalité avec l’accident du 2 novembre 2012 et non pas consécutives à une problématique
dégénérative préexistante.
b)
S’agissant des reproches formulés à l’encontre de la prise de position du Dr B.________,
il sera tout d'abord relevé que la qualité relativement médiocre de l’IRM lombaire
n'a pas empêché les médecins de se prononcer sur les résultats d'imagerie. Le Dr
X.________ conclut à l'existence de protrusions discales et d’une arthrose interfacettaire
débutante. Certes, dans l'en-tête de son rapport, qui comporte bien deux pages et non trois
comme soutenu par le conseil du recourant, le médecin radiologue mentionne une « suspicion
de hernie discale suite à un accident en novembre 2012 ». Il convient cependant de replacer
cette mention dans son contexte, soit celui du motif médical avancé par le médecin généraliste
traitant pour solliciter l'examen IRM. On ne saurait dès lors prêter une quelconque valeur
de diagnostic à l’indication d’une suspicion d’hernie discale, cela d’autant
plus que celle-ci ne figure pas dans les diagnostics retenus par le Dr X.________ dans ses conclusions
(cf. rapport de l’IRM du 22 mai 2013). Les observations du Dr B.________ ne divergent par
ailleurs pas des conclusions du médecin radiologue, étant précisé que ce dernier
n'a pas relevé non plus de lésion post-traumatique, tout comme le Dr D.________ qui précise,
de surcroît sans avoir connaissance des conclusions du radiologue, ne pas voir sur l'IRM de lésion
traumatique ou de lésion suspecte d’être séquellaire d'un traumatisme. Le recourant
ne saurait donc être suivi sur ce point.
Pour ce qui est de l’affirmation du recourant selon laquelle le Dr B.________ ne poserait
pas de constat définitif et certain, puisqu’il indique que « la relation de causalité
naturelle s’est vraisemblablement épuisée au terme d’une période de 6 mois
au maximum », il convient de rappeler qu’en matière d’assurance sociales,
la question de la causalité est tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante (cf. consid. 3c supra). Or le Dr B.________ mentionne expressément
qu’il n’y a selon lui plus de relation de causalité naturelle persistante probable ou
certaine entre les plaintes et l’événement accidentel du 2 novembre 2012, le status
quo sine vel ante ayant vraisemblablement été atteint six mois après l’accident,
ce qui apparaît comme étant l’hypothèse la plus probable. Cet argument est dès
lors mal fondé.
On peut également déduire des rapports des Drs T.________ et D.________ que la collaboration
de l'assuré aux examens cliniques aura été partielle. L'un et l'autre ont renoncé
à la marche sur les talons et les pointes. De plus, le Dr T.________ mentionne que la marche sans
canne est refusée et décrit à plusieurs reprises certains mouvements comme laborieux.
Le Dr D.________ évoque une attitude démonstrative. Dès lors, on ne saurait faire grief
au Dr B.________ d'un manque d'objectivité ou d'exhaustivité dans le cadre de l'exécution
de son mandat. Il n'a fait qu'émettre les réserves inhérentes à un examen clinique
lorsque que les tests usuels ne peuvent être pratiqués, totalement ou partiellement, peu en
importe la raison au demeurant. Quoi qu'il en soit, ce médecin a effectué, en complément
à l'examen clinique, une ENMG [électroneuromyographie], laquelle a exclu l'existence d‘atteinte
neurogène périphérique.
c)
Quant à l’analyse du Dr T.________, on ne saurait l’écarter en raison du seul fait
que ce dernier est le médecin d’arrondissement de la CNA. En effet, dans ses rapports médicaux,
ce médecin présente des résultats convaincants, ses conclusions sont motivées et
ses avis ne contiennent pas de contradiction, aucun indice concret ne permettant au demeurant de remettre
en cause leur bien-fondé. Il est par ailleurs erroné d’affirmer que le Dr T.________
se contenterait uniquement de se reporter à l’analyse du Dr B.________ en ce qui concerne
les problèmes dorsaux, sans autres explications. En effet, afin d’étayer ses conclusions,
le médecin de la CNA a également procédé à un examen orthopédique du dos
en date du 15 juillet 2013 ainsi que lors de l’examen final du 31 janvier 2014. Ainsi, les rapports
du médecin d’arrondissement de la CNA remplissent tous les réquisits de la jurisprudence
en la matière (cf. consid. 4 ci-dessus).
d)
Le médecin traitant de l’assuré, le Dr Z.________, soutient certes qu'il n'existait pas
de circonstances particulières susceptibles d’influencer défavorablement le processus
de guérison, telle une maladie antérieure. Or les Drs B.________, T.________ et D.________
relèvent tous une atteinte dégénérative sur la base de l'examen IRM lombaire. Le
médecin traitant mentionne également la persistance d'un dommage mais sans faire la démonstration
d'une relation de causalité entre l'accident et le dommage, lequel pourrait au demeurant tout aussi
bien avoir pour origine l’atteinte dégénérative.
e)
Ainsi, en l'absence de lésions traumatiques de la colonne lombaire consécutives à l'accident
du 2 novembre 2012 autres que les contusions diagnostiquées le jour même de l'accident par
les médecins du C.________, le status quo sine vel ante tel que retenu par la CNA six mois après
l’événement accidentel et la décision de clore le cas au 31 mars 2014 ne sont pas
critiquables. Cela d’autant plus au vu de la jurisprudence citée par l'intimée au consid.
5b in fine de sa décision sur oppositions. En effet, selon une jurisprudence constante, l'aggravation
traumatique d'un état dégénératif antérieur cliniquement asymptomatique de la
colonne vertébrale se résorbe en général dans un délai de six à neuf mois,
mais au plus tard après un an (TF 8C_1009/2009 du 4 mai 2010, consid. 3.1.1 et réf. cit.).
Le recourant ne peut rien exciper du rapport du Dr D.________ à l'encontre de cette appréciation.
Bien au contraire, celui-ci ne pose aucun diagnostic et ne se prononce pas sur le lien de causalité
entre l’accident et l’atteinte lombaire. Il exclut en outre toute indication à une intervention
neurochirurgicale, ce qui pourrait en l’état parler en faveur d’un état de santé
stabilisé. Quant à sa recommandation de poursuite de la prise en charge de l'atteinte lombaire,
elle se justifie déjà par la seule atteinte dégénérative.
f)
Enfin, on ne peut déduire d'aucun rapport médical que l'atteinte au pied droit consécutive
à l'accident du 2 novembre 2012 entraînerait à elle seule une incapacité de travail.
Ainsi, l'appréciation du Dr T.________, soit celle d'une capacité de travail entière dans
l'activité habituelle avec équipement orthopédique adapté, ne peut être que
suivie.
g)
Quand bien même le recourant n'a pas contesté l'absence de lien de causalité adéquate
entre l'accident et les atteintes psychiques diagnostiquées par le Dr P.________, on observera,
par surabondance de droit, qu'en présence d'un accident de gravité moyenne stricto sensu, comme
c’est le cas en l’espèce, aucun des sept critères dégagés par la jurisprudence
ne paraît réalisé (cf. supra consid. 3d in fine). Quant au diagnostic de syndrome somatoforme
douloureux, on rappellera qu'il émane du Dr Z.________, médecin généraliste et non
psychiatre, et qu'il n'est pas objectivé. De surcroît, il n'a pas été confirmé
postérieurement par le Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
7.
Le recourant conteste également le taux et
par conséquent le montant alloué par la CNA à titre d’indemnité pour atteinte
à l’intégrité. Or en premier lieu, il convient de constater que faute de lien de
causalité naturelle subsistant entre l'accident et l'atteinte lombaire, le recourant n'a pas droit
à une IPAI pour dite atteinte. C’est donc à juste titre que la CNA n’a pas pris
en compte les douleurs lombaires dans son appréciation. Quant à l'atteinte au pied droit, le
recourant ne fournit aucune pièce médicale de nature à remettre en cause l’appréciation
du Dr T.________. En conséquence, l’avis du médecin d’arrondissement sera
suivi, étant rappelé, d’une part, qu’il appartient au premier chef aux médecins
d'évaluer une atteinte à l'intégrité (cf. consid. 3b supra) et, d'autre part, que
l’évaluation du Dr T.________ ne contient aucune contradiction intrinsèque ou incohérence
susceptible de modifier le taux de l’IPAI.
8.
Enfin, conformément à la jurisprudence permettant l'appréciation anticipée des preuves
(cf. consid. 5b supra), il ne sera pas donné suite aux mesures d'instruction requises par le recourant.
Il paraît en effet improbable que le Dr
D.________
s’exprime s'agissant des diagnostics et du lien de causalité naturelle alors qu'il a renoncé
expressément à le faire. Par ailleurs, il est hautement vraisemblable que le médecin traitant
aurait déjà fait état en cours de procédure administrative d'éventuels éléments
cliniques objectifs s’inscrivant en faux contre les appréciations des Drs B.________ et T.________.
Enfin, la mise en œuvre d'une expertise médicale ne constituerait qu'une appréciation
médicale supplémentaire sans pertinence, les pièces au dossier permettant de statuer en
toute connaissance de cause.
9.
Il s’ensuit que le recours, mal fondé, doit être rejeté, et la décision attaquée
confirmée.
10.
a)
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n'y a pas lieu de percevoir de frais
judiciaires. Au vu de l'issue du litige, le recourant, qui succombe, n'a pas droit à des dépens
(art. 61 let. g LPGA).
b)
Lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, comme c’est
le cas en l’occurrence, le conseil juridique commis d’office est rémunéré
par le canton (art. 118 al. 1 let. a et c CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Il y a donc lieu, dans le présent
arrêt, de fixer la rémunération de l’avocat d’office.
En l’espèce, Me Yann Jaillet a fixé à 9.5 heures le temps consacré à ce
dossier depuis le 26 janvier 2015, ses dépens se montant à 21 fr. C’est ainsi un montant
de 1'710 fr (9.5 heures x tarif horaire de 180 fr.) qui doit être reconnu à titre d'honoraires
pour les opérations effectuées, plus la TVA à 8 % d'un montant de 136 fr. 80.
Au demeurant, l'avocat d'office a droit au remboursement de tous les débours qui s'inscrivent raisonnablement
dans l'exécution de sa tâche (ATF 122 I 1 consid. 3a). En l'occurrence, c'est un montant
de 21 fr., TVA à 8 % en sus, qui doit être reconnu à ce titre. L'indemnité d'office
doit ainsi être fixée à 1'869 fr. 50.
La rémunération du conseil d’office est provisoirement supportée par le canton,
le recourant étant rendu attentif au fait qu’il est tenu de rembourser ce montant dès
qu’il est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC par renvoi de l’art. 18 al.
5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement
(art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire
en matière civile ; RS 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur oppositions rendue le 9 décembre 2014 par la Caisse nationale suisse d’assurance
en cas d’accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais, ni alloué de dépens.
IV.
L’indemnité d’office de Me Yann Jaillet, conseil du recourant W.________, est arrêtée
à 1'869 fr. 50 (mille huit cent soixante-neuf francs et cinquante centimes), TVA comprise.
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement de l'indemnité du conseil d'office mis
à la charge de l'Etat.
La
présidente :
La greffière:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yann Jaillet (pour W.________), à Yverdon-les-Bains,
‑
Me Olivier Derivaz (pour la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents), à Monthey,
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :