vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 883 · 2020-11-30 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, EXPERTISE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, ADMISSION DE LA DEMANDE, FRAIS D'EXPERTISE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.11.2020 Arrêt / 2020 / 883

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
42/19 - 396/2020
ZD19.004276
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 novembre 2020
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Röthenbacher, juge, et M. Küng, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Karim Hichri, avocat auprès d’Inclusion
Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
45 al. 1 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
Ressortissante portugaise, D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née
en [...], est séparée et mère de deux enfants nés en [...] et [...]. Elle a travaillé
dans la vente jusqu’en 2013. Le 19 mars 2015, elle a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité, en indiquant souffrir d’épilepsie depuis 2002.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli les renseignements médicaux
usuels auprès des intervenants consultés par l’assurée (rapport du 25 mars 2015
du Dr G.________, spécialiste en neurologie ; rapport du 3 juin 2015 de la psychologue P.________
; rapport du 4 août 2015 des Dres M.________, spécialiste en médecine interne générale,
et F.________ ; rapport du 15 septembre 2015 de la section d’addictologie du département
de psychiatrie du CHUV).
Après avoir requis le point de vue du Service médical régional (SMR) de l’assurance-invalidité
sur les renseignements récoltés (avis du 18 mai 2016) puis recueilli des renseignements médicaux
complémentaires (rapport du 23 mai 2016 du Dr G.________) qu’il a ensuite soumis au SMR (avis
du 7 juin 2016), l’OAI a confié la réalisation d’une expertise neurologique au
Dr W.________, spécialiste en neurologie. Dans son rapport du 13 janvier 2017, cet expert a retenu
les diagnostics – sans influence sur la capacité de travail – d’anamnèse
d’épilepsie myoclonique juvénile (inactive actuellement) et de troubles attentionnels–mnésiques
isolés, dans un contexte dépressivo-anxieux et traitement à la méthadone après
sevrage de Tramal®. En guise de conclusions, cet expert n’a pas retenu d’incapacité
de travail sur le plan neurologique organique, mais les troubles cognitifs fonctionnels avec absence
dissociative, en tenant compte également de la prise chronique de méthadone, justifiaient un
bilan psychiatrique.
Suivant l’avis de son médecin-conseil de juin 2016, l’OAI a confié la réalisation
d’une expertise psychiatrique au Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie.
Ce médecin a retenu les diagnostics – sans influence sur la capacité de travail –
de troubles dissociatifs (de conversion ; [F44]) et de traits de la personnalité histrionique
(F60.4). Il a notamment estimé que l’importante fatigue, l’amnésie et les troubles
cognitifs légers observés étaient vraisemblablement la conséquence de la prise de
méthadone et d’autres médicaments. En guise de conclusions, il n’a pas retenu d’incapacité
de travail sur le plan psychiatrique (rapport d’expertise du 12 janvier 2018).
Après avoir soumis les expertises précitées au SMR (avis du 6 février 2018), l’OAI
a, par projet du 14 février 2018, informé l'assurée qu'il entendait lui refuser tout droit
à une rente d'invalidité et à des mesures professionnelles, motif pris qu’elle ne
présentait aucune atteinte à la santé invalidante susceptible d’entraver l’exercice
d’une activité professionnelle.
A l’appui de ses objections du 27 février 2018, complétées les 14 juin et 31 août
2018, l’assurée, par son représentant, a produit les pièces suivantes :
-
un rapport du 27 août 2018 établi par la Dre F.________, dans lequel ce médecin a répondu
comme suit aux questions de l’avocat :
Question
n° 1
Diagnostics :
• Trouble de stress post-traumatique (F43.10) à expression retardée avec des symptômes
dissociatifs
•              Trouble dépressif
récurrent
•              Anxiété
généralisée
•              Troubles attentionnels,
de mémoire du travail et de mémoire antérograde, symptomatologie dysexécutive et
ralentissement psychomoteur
•              Syndrome de dépendance
aux opiacés (chlorydrate et tramadol) abstinente sous traitement de substitution à la Méthadone
•              Suspicion d’une
épilepsie généralisée versus syndrome fonctionnel
•              Myoclonies d’endormissement
• Migraine sans aura
•              Lombosciatalgies
chroniques sur discopathie L5-S1 et sténose foraminale gauche modérée sans troubles neurologiques.
Question
n° 2 et n° 3
Mme
D.________ est suivi[e] à ma consultation depuis le 28.11.2006 et au service d’addictologie
au CHUV depuis 2007.
Depuis
mon dernier rapport AI daté du 4.8.2015 les interprétations concernant les troubles neurologiques
ont changé selon l’avis de la consultation spécialisée d’Epileptologie (service
de neurologie, CHUV), puis l’avis du Dr J.________  (neurologue à [...]).
Les
deux avis convergent dans le même sens avec des hypothèses qui réfutent des crises d’épilepsie
et parlent en faveur d’un syndrome fonctionnel qui renforce le diagnostic psychiatrique des troubles
dissociatifs. Ces différentes conclusions sont possibles grâce à plusieurs années
de suivi et aussi par des discussions en réseau avec les spécialistes du service de psychiatrie
qui suivent Mme D.________ depuis longtemps.
J’ai
pu constater des difficultés psychiques que peut présenter la patiente lors de la prise des
rendez-vous spécialisés. Mme D.________ présente des problèmes attentionnels et mnésiques
lorsqu’elle doit prendre un rendez-vous et trouver un chemin. Dans ce contexte les consultations
sont souvent organisées avec la famille vu l’absentéisme par l’oubli et/ou peur,
l’incapacité de pouvoir aller seule (ne trouve pas le chemin dans les moments stressants)
et d’être rassurée par quelqu’un de connu vu l’état d’angoisse
ressenti, manque de concentration, réponses floues et/ou sur adaptées lors des entretiens.
Parallèlement,
j’ai eu également des difficultés pour continuer les investigations neurologiques proposé[e]s
par les spécialistes à cause des angoisses et de l’attitude évitante de la patiente.
Question
n° 4
Mme
D.________ n’est pas capable de reprendre une activité professionnelle quelconque à cause
des troubles sévères psychiques liés surtout à son état de stress post traumatique
avec des symptômes dissociatifs, anxiété généralisée et trouble dépressif
récurrent. Vu les symptômes liés à son diagnostic (déréalisation, dépersonnalisation,
des difficultés de mémoire et attentionnelles, des crises d’angoisse fréquentes,
hypersensibilité au stress, évitement persistant, agressivité verbale dans le contexte
d’autorité, pensées envahissantes et cauchemars avec des scènes vécues), la
capacité de concentration, de compréhension, d’adaptation et de résistance est très
limitée. Parallèlement une activité physique n’est pas possible non plus vu les
nombreuses restrictions liées à des lombosciatalgies chroniques qui l’ont amené
à la dépendance du Tramadol dans le passé.
Question
n° 5
Mme
D.________ présente une incapacité de travail à 100 % dans la dernière activité
exercée et aucune activité est possible à long terme.
Question
n° 6
Vu
la sévérité des troubles neuropsychiques et l’évolution défavorable depuis
des années la reprise d’une activité professionnelle n’est pas envisageable. Une
réinsertion n’est également pas possible vu toute la symptomatologie décrite auparavant.
A souligner que cette incapacité a été aussi observé[e] lors de la mesure de réinsertion
réalisée par le chômage (troubles de mémoire et attentionnelles, désorganisation,
se perd sur le chemin, oublis fréquents accompagnés d’absences).
Malheureusement,
je ne peux que constater la sévérité de symptômes qu[e] présente Mme D.________
ainsi que l’évolution défavorable jusqu’à présent. Vu la gravité
de son diagnostic, actuellement on peu[t] certifier qu’aucune amélioration à long terme
n’est envisageable.
Nous
préconisons pour le maintien d’une certaine stabilité psychique la poursuite de son suivi
psychique à long terme et un suivi somatique intégré ;
- un
rapport du 27 août 2018, dans lequel les intervenants de la Policlinique d’addictologie du
CHUV ont retenu les diagnostics de stress post-traumatique (enfance et adolescence), de trouble dépressif
récurrent (2001), d’attaque de panique (2015) et de troubles attentionnels de mémoire
de travail et de mémoire antérograde, symptomatologie dysexécutive et ralentissement psychomoteur
(2015). Se distançant de l’évaluation du Dr C.________, ce rapport se termine comme suit :
A
ce jour, nous constatons que l’état psychique de Mme D.________ ne lui permet pas de tendre
vers une vie professionnelle stable suite aux dernières tentatives de réinsertion et aux dysfonctionnements
dont elle doit tenir compte au quotidien.
Madame
D.________ ressent le besoin de se construire un avenir le plus sécurisé possible. Les bénéfices
secondaires dont aurait pu bénéficier Mme D.________ sur le plan financier et d’ordre
affectif semblent bien minimes à l’égard de l’impact que la manifestation de ces
troubles a eu sur son développement et sur le développement de sa propre famille ces 20 dernières
années.
En
effet, nous relevons une sévérité des symptômes qui, bien que mal expliquée
jusqu’ici d’un point de vue diagnostic, laisse peu de place à une amélioration.
De plus, nous notons que Mme D.________ est suivie depuis 2008 de façon régulière par
des psychothérapeutes sensibles aux question[s] de traumatologie et que les objectifs visés
sont d’ordre de la stabilisation des symptômes. A ce sujet, le Dr C.________ mentionne dans
son expertise : « il n’y a pas d’option thérapeutique à proposer ».
Nous dirons plutôt que la poursuite du suivi est recommandée avec un objectif à long terme
de stabilisation de la problématique post-traumatique, mais qu’il n’y a pas, à
ce stade, de retour à l’emploi possible.
Après avoir recueilli les déterminations du SMR (avis du 29 septembre 2018), l'OAI a, par décision
du 6 décembre 2018, rejeté la demande de prestations.
B.
a)
Par acte déposé le 28 janvier 2019 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
D.________, représentée par Me Karim Hichri, a recouru contre la décision du 6 décembre
2018, concluant à son annulation et à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
depuis le 1
er
septembre 2015. En substance, l’assurée reprochait à l’OAI d’avoir insuffisamment
instruit son cas sur le plan médical, contestant la valeur probante de l’expertise psychiatrique
du Dr C.________. Elle estimait que le rapport de la Policlinique d’addictologie du CHUV versé
au dossier justifiait de poursuivre l’instruction médicale.
b)
Dans
sa réponse du 29 mai 2019, l'OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision
querellée. Il a relevé le caractère probant de l’expertise du Dr C.________, estimant
que les critiques de l’assurée n'étaient pas de nature à modifier sa position.
c)
Dans
sa réplique du 25 juin 2019, D.________ a confirmé ses précédentes conclusions.
d)
Le 24 février 2020, le Juge instructeur
a ordonné la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique dont il a confié la réalisation
au Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie.
e)
Le
Dr V.________ a rendu son rapport le 23 juin 2020. Il a retenu les diagnostics de trouble dépressif
caractérisé, épisode isolé, de gravité légère (F32.0), de trouble
panique (F41.0), d’agoraphobie (F40.0), d’anxiété généralisée (F41.1),
de trouble de conversion (F44.5 / F44.4), de trouble de l’usage des opiacés (F11.99), de trouble
de l’usage des benzodiazépines, léger (F13.10), de trouble de l’utilisation du
tabac, léger (Z72.0) et de traits de personnalité limite, décompensés (F60.3). Il
a fait état du caractère incapacitant des six premiers diagnostics posés et précisé
que les traits de personnalité limite décompensés avaient « un impact majeur
sur l’ensemble des troubles ». En guise de conclusions, il a retenu que la capacité
de travail était nulle depuis la perte du dernier emploi exercé en 2013. Les limitations fonctionnelles
principales étaient les suivantes : faible capacité adaptative, degré d’autonomie
insuffisant, bas seuil de tolérance au stress, perte significative de la confiance en soi, incapacité
à porter des charges de plus de cinq kilos, diminution de l’endurance, fluctuations de l’humeur
avec impact sur la motivation, atteinte cognitive attentionnelle et mnésique, ainsi que baisse de
rendement avec besoin de fractionner les activités. L’expertise était complétée
par un rapport d’examen du 17 février 2020 du neuropsychologue A.____________, lequel avait
mis en évidence une baisse de rendement de 50 % en raison des seuls troubles cognitifs et attentionnels.
f)
Dans
ses déterminations du 17 août 2020, D.________ a informé ne pas avoir de commentaires
particuliers sur les conclusions de l’expertise judiciaire et conclu, une nouvelle fois, à
l’octroi d’une rente entière d’invalidité depuis le 1
er
septembre 2015.
g)
Dans
ses déterminations du 19 août 2020, l’OAI a admis l’incapacité de travail
totale dans toute activité retenue par l’expert judiciaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let. c
LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles
prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
L’objet du litige
porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement
sur l’appréciation du degré d’invalidité propre à fonder cette prestation.
3.
a)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. A teneur de l’art. 28 al. 2 LAI,
la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité, un degré d'invalidité
de 40 % au moins donnant droit à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins
donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donnant droit à une rente
entière. Aux termes de l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt
à l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à
laquelle l’assuré a fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art.
29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (al. 1) ; la rente est versée dès le début du mois
au cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
b)
Les
atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité
au sens de l’art. 4 al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. Selon la jurisprudence récente,
tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles
atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents
indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de
la personne assurée, de même que le critère de la résistance à un traitement
conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4
; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références citées).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4.
a)
Sur
le plan somatique (neurologique), l’expertise confiée au Dr W.________ a retenu les diagnostics,
sans répercussion sur la capacité de travail, d’anamnèse d’épilepsie
myoclonique juvénile (inactive actuellement) et de troubles attentionnels–mnésiques isolés,
dans un contexte dépressivo-anxieux et traitement à la méthadone après sevrage de
Tramal®. En l’absence de trouble neurologique organique, cet expert a estimé que la capacité
de travail était entière. Il a précisé toutefois que les troubles cognitifs fonctionnels
avec absence dissociative, en tenant compte également de la prise chronique de méthadone et
des malaises décrits, nécessitaient de réaliser un bilan psychiatrique.
Sur le vu de cet avis expertal concluant (voir également le rapport de la Dre F.________ du 27 août
2018), selon lequel les anomalies cognitives relevées dans le bilan neuropsychologique et les malaises
décrits étaient à mettre en relation avec l’état psychologique de la recourante,
il y a lieu de constater que la recourante dispose, sur le plan somatique, d’une pleine capacité
de travail.
b)
Sur le plan psychiatrique, il n’était
pas possible, au vu des différentes pièces versées au dossier, de se prononcer sur la
capacité de travail de la recourante, justifiant ainsi la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire. Si, dans son rapport d’expertise du 12 janvier 2018, le Dr C.________ estimait que
la problématique psychique ne provoquait pas de limitations fonctionnelles qui empêchaient
la recourante de travailler, la Policlinique d’addictologie du CHUV et la Dre F.________ considéraient
pour leur part que l’état psychique de la recourante ne lui permettait pas de reprendre une
quelconque activité professionnelle.
c)
Il
convient de constater qu’il n’est pas possible d’attribuer une quelconque valeur probante
au rapport d’expertise établi le 12 janvier 2018 par le Dr C.________, tant les lacunes de
ce document sont importantes.
aa)
A
titre liminaire, il convient de relever que l’expert s’est limité à répondre
au « catalogue de questions » qui lui avait été transmis le 11 septembre 2017 par
l’intimé. Or ce document ne peut constituer tout au plus qu’un questionnaire complémentaire
et ne saurait se substituer à un rapport d’expertise structuré et rédigé conformément
aux lignes directrices de qualité des expertises de psychiatrie d’assurance édictées
par la Société suisse de psychiatrie et psychothérapie. Il ressort en effet de la lecture
de ce « catalogue » que celui-ci est très étroitement calqué sur les indicateurs
développés par la jurisprudence pour examiner le caractère invalidant de troubles psychiques
(ATF 141 V 281, 143 V 409 et 143 V 418). Cela étant, ledit « catalogue » a essentiellement
pour but de recueillir des informations destinées à mettre en évidence l’existence
de ressources et de capacités résiduelles et présente un caractère unilatéral
très marqué. Il consiste principalement en un processus descriptif et ne contient que peu de
véritables questions. Ainsi peut-on douter que ce questionnaire garantisse à lui seul une approche
neutre et objective de la situation de la personne expertisée. A cela s’ajoute que certaines
« questions » sont formulées de façon peu intelligible (« Déclarations
fondées sur les options thérapeutiques encore ouvertes, indépendamment de la motivation
de l’assuré »), voire parfois tendancieuse (« Prise en compte des motifs d’exclusion
tels qu’une exagération des symptômes ou d’autres phénomènes similaires,
et de leur ampleur »).
bb)
Comme
cela a été évoqué au considérant précédant, l’expertise ne respecte
pas, d’un point de vue structurel, les lignes directrices de qualité des expertises de psychiatrie
d’assurance édictées par la Société suisse de psychiatrie et psychothérapie.
Ainsi peut-on s’étonner que l’expert mélange sous un même chapitre des éléments
anamnestiques et la synthèse des principales pièces du dossier. En ce qui concerne plus particulièrement
l’anamnèse, il y a lieu de constater la pauvreté des renseignements recueillis au regard
des faits de maltraitance décrits par la recourante. Il n’y a par ailleurs aucun exposé
des plaintes de la recourante, élément pourtant essentiel à l’orientation de l’analyse
diagnostique du cas.
cc)
Sur
le fond, on peut relever l’absence de discussion structurée des diagnostics. En l’absence
de renvoi aux éléments anamnestiques ou aux observations cliniques effectuées, on ignore
sur quels éléments précis l’expert a retenu ou écarté tel ou tel diagnostic.
Il se contente de poser les diagnostics de troubles dissociatifs (de conversion) et de traits de la personnalité
histrionique sans fournir d’explications précises sur le processus psychopathologique à
l’origine des symptomatologies. S’agissant des troubles dissociatifs en particulier, l’argumentation
de l’expert se limite à citer des généralités issues de la littérature
médicale, sans procéder à une contextualisation. Il convient par ailleurs de s’étonner
de l’absence de discussion des autres pièces médicales versées au dossier. Compte
tenu du contexte dans lequel l’expertise avait été ordonnée – soit l’évocation
d’un syndrome dissociatif par les psychiatres traitants, puis sa confirmation au moment de l’expertise
neurologique en janvier 2017 –, il était indispensable que le Dr C.________ discute le contenu
des évaluations psychiatriques et neuropsychologiques au dossier et prenne position de manière
circonstanciée sur les problématiques évoquées. On peut au surplus regretter que
l’expert, qui n’a vu la recourante qu’à une seule reprise, n’ait pas pris
le temps pour échanger avec les médecins traitants au sujet de ses conclusions pourtant nettement
divergentes.
dd)
De
fait, il y a lieu de retenir que les conclusions auxquelles parvient le Dr C.________, en tant qu'elles
sont exposées de façon péremptoire, ne procèdent pas d'une discussion générale,
où auraient été intégrées, dans une analyse cohérente et complète,
les renseignements issus du dossier, l'anamnèse, les indications subjectives et l'observation clinique.
d)
Dans
le cadre du mandat d’expertise judiciaire, la recourante a été examinée par le Dr
V.________, lequel a estimé que la recourante, en raison de la polymorbidité psychique, ne
disposait plus d’aucune capacité de travail depuis la perte du dernier emploi qu’elle
avait exercé en 2013.
aa)
En
l’occurrence, l’expert judiciaire a procédé à une étude circonstanciée
du cas et dressé une anamnèse complète aussi bien sur le plan personnel et familial que
professionnel, social et médical. Il a rendu compte des plaintes de la recourante et les a confrontées
à ses constatations objectives. Les diagnostics ont été posés à l’issue
d’examens cliniques complets, ceux-ci ayant été au demeurant complétés par
un bilan neuropsychologique. S'en tenant à son rôle d'expert, il a distingué les éléments
subjectifs de ses propres observations cliniques pour évaluer la capacité de travail. Il a
également pris le soin particulier d’exposer les motifs pour lesquels il s’écartait
des diagnostics du Dr C.________. Son appréciation médicale est précise, détaillée,
cohérente avec les éléments du dossier et dûment motivée. Il convient de lui
reconnaître une pleine valeur probante.
bb)
Dans son avis du 4 août 2020, le SMR
a d’ailleurs estimé qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter des conclusions
convaincantes de l’expertise judiciaire.
e)
A
l’échéance du délai de carence de six mois à compter de la date du dépôt
de la demande de prestations (art. 29 al. 1 LAI), soit dès le 1
er
septembre 2015, la recourante peut prétendre à une rente entière de l’assurance-invalidité
(cf. art. 28 al. 2 LAI).
5.
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée réformée en ce sens que la recourante a droit à
une rente entière d’invalidité depuis le 1
er
septembre 2015.
6.
a)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis à
la charge de l’OAI, qui succombe.
b) aa)
Aux
termes de l’art. 45 LPGA, les frais de l’instruction sont pris en charge par l’assureur
qui a ordonné les mesures. A défaut, l’assureur rembourse les frais occasionnés
par les mesures indispensables à l’appréciation du cas ou comprises dans les prestations
accordées ultérieurement.
Dans un ATF 137 V 210, le Tribunal fédéral a indiqué que les frais qui découlaient
de la mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire pouvaient être mis
à la charge de l’assurance-invalidité, lorsque l’instruction menée par l’autorité
administrative était insuffisante. Dans ces conditions, les frais de l’expertise ne constituaient
pas des frais de justice au sens de l’art. 69 al. 1bis LAI, mais des frais relatifs à la procédure
administrative au sens de l’art. 45 LPGA qui devaient être pris en charge par l’assurance-invalidité.
Cette règle ne saurait toutefois entraîner la mise systématique des frais d’une
expertise judiciaire à la charge de l’autorité administrative. Encore faut-il que l’autorité
administrative ait procédé à une instruction présentant des lacunes ou des insuffisances
caractérisées et que l’expertise judiciaire serve à pallier les manquements commis
dans la phase d’instruction administrative. Tel sera notamment le cas lorsque l'autorité administrative
aura laissé subsister, sans la lever par des explications objectivement fondées, une contradiction
manifeste entre les différents points de vue médicaux rapportés au dossier, lorsqu'elle
aura laissé ouverte une ou plusieurs questions nécessaires à l'appréciation de la
situation médicale ou lorsqu'elle aura pris en considération une expertise qui ne remplissait
manifestement pas les exigences jurisprudentielles relatives à la valeur probante de ce genre de
documents.
bb)
En
l’occurrence, les lacunes du rapport d’expertise établi le 12 janvier 2018 par le Dr
C.________ ont été détaillées dans le cadre du présent arrêt (notamment
consid. 4c supra). Elles ont été explicitées par le rapport d’expertise établi
le 23 juin 2020 par le Dr V.________, lequel a mis en évidence le caractère profondément
lacunaire de l’analyse opérée par le Dr C.________ :
D.
Remarques éventuelles
Le
litige quant à l’évaluation de la capacité de travail de l’assurée d’un
point de vue psychiatrique est surtout une affaire de divergence d’opinion catégorique entre
les psychiatres et psychologues traitants et le Dr C.________, psychiatre mandaté par l’assurance[-]invalidité
en janvier 2018. Tandis que les soignants, qui connaissent leur patiente depuis des années, l’estiment
très atteinte, incapable de toute activité que ce soit, l’expert mandaté par l’AI,
après un seul et bref examen, a l’opinion opposée : il ne retient aucun diagnostic
invalidant, la capacité de travail est totale. Il parait utile de se pencher sur l’expertise
du Dr C.________ pour expliquer ces divergences d’opinion.
1.
Anamnèse : L’expert fournit une anamnèse très lacunaire, parfois erronée.
Par exemple, le Dr C.________ ne mentionne pas l’absence totale d’affection de la part de
la mère aussi, alors que les sœurs cadettes ont été choyées par les 2 parents.
Il ne mentionne pas la présence de crises comitiales ou pseudo-comitiales chez la sœur cadette
durant l’enfance, 2
ème
de la fratrie d’origine, et ne situe pas le début des manifestations pseudo-comitiales dans
la période précédant la naissance de la 2
ème
fille de Mme D.________. Au sujet de la réhabilitation, il écrit qu’« Il n’y
a pas eu de mesure d’entrainement au travail », alors qu’un stage s’est déroulé
sous l’égide de l’assurance-chômage en 2014. L’absence de certains éléments
ou les erreurs de l’anamnèse ne permettent pas de faire des liens entre la vie prémorbide,
les facteurs de stress émotionnels et la décompensation, ni de comprendre les éléments
en jeu dans le maintien des troubles.
2.
Personnalité : Il porte peut d’intérêt à la personnalité de Mme D.________,
à ses lignes de fracture, ne se demande pas pourquoi elle s’est transformée avec la maladie
psychique. Il lui attribue des traits qui ne sont pas les siens, se trompe de diagnostic de personnalité
et ne cerne pas correctement la vraie fragilité de l’assurée face à l’abandon.
3.
Diagnostics : on est frappé de constater l’absence de tout diagnostic axe I chez une
assurée pour laquelle la présente expertise en a retenu 7.
Comment peut-on ne pas retenir une atteinte thymique chez une expertisée sous traitement antidépresseur
depuis des années, comme au moment de l’examen ? Même si son état était
celui d’une rémission presque complète des troubles thymiques, bien que ceci était
loin d’être le cas, un diagnostic faisant référence à l’état dépressif
précédent s’imposait.
De même, l’investiguée parle à l’expert de ses fréquentes crises de panique.
Il ne cherche pas à les diagnostiquer, bien au contraire. Cette atteinte qui figure à maintes
reprises dans le dossier est tout simplement esquivée. Il omet avec le même mécanisme
les diagnostics d’agoraphobie et de claustrophobie qui induisent toutefois des limitations fonctionnelles
évidentes.
Une année avant l’expertise du Dr C.________, une expertise neurologique de qualité attribue
une origine psychogène à la comitialité. Comment cette pathologie majeure et invalidante
peut-elle ne pas figurer parmi les diagnostics ? Sur quelle base l’expert psychiatre peut-il
prétendre qu’elle n’est pas du ressort de l’AI ?
Inutile de mentionner les troubles de dépendance aux anxiolytiques et aux opiacés qui échappent
à tout commentaire de l’expert.
4.
L’expert conclut à une gestion convenable du ménage. Tout indique pourtant une situation
de forte dépendance envers l’entourage, information qui semble gêner l’orientation
de l’expertise. Il semble en tout cas que l’expert n’a pas cerné la nature suradaptée
des réponses fournies pour l’explorée. Celle-ci, culpabilisée par son état
d’handicap, d’habitude active et dynamique, peine à relater spontanément son degré
d’atteinte quotidienne, préférant la masquer. Un expert psychiatre doit pouvoir aller
au-delà des apparences et insister dans la recherche des dysfonctionnements.
5.
Le Dr C.________ est forcé d’admettre que l’assurée n’est pas démonstrative
ni revendicatrice, qu’elle n’exagère pas ses troubles, alors il tente d’attribuer
à l’expertisée une recherche de « bénéfices secondaires importants ».
En quoi consistent-ils ? Dans la recherche d’une indemnisation pécuniaire ? Non,
il s’agit du besoin d’être entourée par ses proches. Ceci n’est pas un bénéfice
secondaire. Pour une personne présentant des traits abandonniques décompensés, dans un
contexte de séparation conjugale, il s’agit d’une réaction normale de recherche
d’appui et de soutien affectif qui ne peut pas lui être reprochée.
6.
Lorsque l’on s’écarte à 180 degrés de l’appréciation des médecins
traitants, en particulier de la même spécialité, il parait nécessaire pour un expert
ayant vu une assurée une seule fois (semble-t-il pour une petite heure…) d’échanger
avec le psychiatre traitant sur ses conclusions.
7.
En écartant tout diagnostic psychiatrique, toute limitation fonctionnelle, toute décompensation
de la personnalité ou de ses traits, l’expert conclut pratiquement à l’absence
de tout problème du ressort de l’AI. Mme D.________ est apte à travailler de suite dans
n’importe quel emploi ! En effet, elle n’a même pas besoin d’une phase réhabilitative.
Elle peut, après 5 ans de vie hors du monde du travail et après avoir vécu un échec
lors d’un stage de réhabilitation, accéder d’emblée et par ses propres moyens
à tout emploi. Quel optimisme !
Ce ne sont que quelques exemples parmi plusieurs lacunes, incohérences et contradictions dans l’expertise
du Dr C.________ qui lui enlèvent, de mon point de vue, toute valeur probante.
cc)
Au
vu des remarques formulées par la Dre F.________ (rapport du 27 août 2018) et par la Policlinique
d’addictologie du CHUV (rapport du 27 août 2018), lesquelles faisaient notamment état
du caractère particulièrement peu motivé des diagnostics retenus par le Dr C.________
et des contradictions importantes avec leurs propres observations, le SMR aurait dû porter un regard
beaucoup plus critique sur l’exhaustivité de l’évaluation du Dr C.________, et
ne pas se limiter à proférer des remarques totalement déplacées à l’encontre
desdits rapports (cf. avis du SMR du 29 septembre 2018).
dd)
Dans
ces circonstances, la Cour de céans ne peut que constater que l’intimé a gravement manqué
à ses obligations dans le cadre de son instruction, en accordant une pleine valeur probante à
un rapport d’expertise dont les carences ne pouvaient être que manifestes au regard de la
complexité de la situation médicale de la recourante mise en évidence par ses médecins
traitants. L’expertise judiciaire a servi à pallier aux manquements commis dans la phase d’instruction
administrative. Dans ces conditions, il est justifié de mettre la totalité des frais de l’expertise
judiciaire réalisée par le Dr V.________, soit 12'027 fr. 80, à la charge de l’intimé.
c)
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, la recourante a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2’500 fr., débours
et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimé
qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 6 décembre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est réformée, en ce sens que D.________ a droit à une rente entière
d’invalidité à compter du 1
er
septembre 2015.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
Les frais de l’expertise judiciaire réalisée
par le Dr V.________ par 12'027 fr. 80 (douze mille vingt-sept francs et huitante centimes) sont mis
à la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
V.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à D.________ une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Karim Hichri (pour D.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :