vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 53 · 2012-03-02 · fr

AI{ASSURANCE}, NOUVELLE DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.03.2012 Arrêt / 2012 / 53

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
205/11 - 79/2012
ZD11.025107
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 mars 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Monod et Mme Rossier, assesseurs
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Yverdon-les-Bains, recourante, représentée par Me Laurent Gilliard, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 LPGA; art. 4 et 28 LAI; art. 87 al. 3 et 4 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après : l'assurée),
ressortissante bosniaque née en 1966, sans formation professionnelle, séjournant en Suisse
depuis 1992, mariée et mère de trois enfants nés respectivement en 1984, 1986 et 1994,
a travaillé comme ouvrière à [...] de 2000 à février 2002, avant d'être
engagée du 1
er
mai 2002 au 31 janvier 2004 comme ouvrière à l'emballage auprès de la société
K.________ SA, sise à [...].
b)
Le 28 janvier 2004, l'intéressée a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI) tendant à l'octroi d'une rente. Dans ce contexte, elle a précisé qu'elle était
atteinte dans sa santé depuis juin 2002, et qu'elle se trouvait en incapacité de travail complète
depuis le 17 janvier 2003. S'agissant de la nature de ses affections, elle a indiqué «
[v]oir
dossier médical
».
A la requête de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l'OAI), le Dr J.________, médecin généraliste traitant, a fait part de ses observations
dans un rapport du 27 février 2004. Il a posé les diagnostics se répercutant sur la capacité
de travail de rachialgies sur arthrose lombaire (depuis 2002), d'obésité, et de trouble somatoforme
douloureux (depuis 2003). Il a par ailleurs confirmé l'entière incapacité de travail de
l'intéressée depuis le 17 janvier 2003, tout en observant que cette dernière n'était
plus à même d'exercer une quelconque activité lucrative. Parmi les documents joints à
ce compte-rendu, figuraient notamment :
- un rapport du 19 mai 2003 du Dr H.________, spécialiste en rhumatologie ainsi qu'en médecine
physique et réadaptation, dont il ressortait que l'assurée souffrait de lombalgies basses communes,
d'obésité et d'un état dépressif réactionnel, que ses lombalgies étaient
d'origine somatoforme douloureuse et réactionnelles à des problèmes familiaux concernant
sa fille aînée, qu'elle ne présentait aucun signe d'organicité, et qu'il n'y avait
aucune contrainte lombaire sur le plan professionnel puisque son activité habituelle consistait
à pousser des palettes en portant peu de poids;
- un constat du Service de traitement et de réadaptation de l'Hôpital [...] du 9 janvier 2004
(faisant suite à une hospitalisation du 10 au 17 décembre 2003 pour un reconditionnement physique
dans le contexte d'un trouble somatoforme douloureux), décelant chez l'assurée une arthrose
facettaire lombaire ainsi qu'un problème d'obésité, et précisant que la symptomatologie
douloureuse était essentiellement liée à une problématique psychosociale sévère
apparue lors de l'émancipation de la fille aînée de l'intéressée (celle-là
souffrant par ailleurs d'un problème de toxicodépendance au cannabis), que la problématique
psychosociale dominait le tableau de troubles somatoformes, et que d'un point de vue purement somatique,
la capacité de travail était de 100% avec une reprise professionnelle possible dès le
5 janvier 2004 à 50%.
En parallèle, sur mandat de son assureur perte de gain la F.________ Assurances, l'assurée
a été soumise à une expertise psychiatrique réalisée le 24 mars 2004 par la
Dresse W.________, spécialiste en psychiatrie-psychothérapie. Dans son rapport du 7 avril suivant,
cette dernière a relevé en substance que fin 2002, la fille aînée de l'expertisée
avait quitté le domicile parental après avoir fugué à de multiples reprises dans
le cadre d’une émancipation difficile. Ce départ s'était avéré «
invivable
»
pour l'assurée, qui avait décompensé sur un mode dépressif avec dans le même
temps l’apparition d’un trouble somatoforme. Les difficultés de I’intéressée
étaient par ailleurs essentiellement d’ordre socioculturel. Cela étant, la Dresse W.________
a diagnostiqué un trouble de l'adaptation avec réaction dépressive prolongée (F43.21)
et un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Elle a relevé que la réaction dépressive
était de moyenne intensité et entraînait une perte d’intégration sociale modérée,
l'intéressée conservant des relations avec sa famille et ses amies. Elle a ajouté que
l'assurée présentait une personnalité fruste et immature, qui ne pouvait être assimilée
à un trait prémorbide. Elle a considéré que l'intéressée tirait des bénéfices
secondaires de la situation, mobilisant ainsi son entourage et bloquant l'émancipation de sa fille
cadette. Elle a fixé l'incapacité de travail à 100% de janvier à décembre 2003,
puis à 50% au-delà de cette période, tout en soulignant que ce point devrait être
réévalué dans 3 à 6 mois. Enfin, elle a estimé que le pronostic était mauvais,
ceci essentiellement pour des raisons socioculturelles sortant du champ médical.
C'est ainsi que, le 15 septembre 2004, la Dresse W.________ a procédé à un complément
d'expertise, sur mandat de la F.________ Assurances. Dans son rapport du 23 septembre suivant, cette
spécialiste a confirmé ses précédents diagnostics tout en relevant les points suivants
:
"
Discussion
[…]
Comparé
au status de mars 2004, la situation n’a guère évolué et Madame s’est chronifiée
sur le plan algique. La thymie, à ce jour, est légèrement à moyennement déprimée
et l’expertisée ne semble guère en mesure de métaboliser la «perte» de
cette fille aînée. Madame a peu de ressources à disposition pour pouvoir élaborer
sa souffrance et gérer ses émotions. Parallèlement, sa compliance médicamenteuse
est mauvaise […].
Par
ailleurs, au vu d’un syndrome douloureux somatoforme persistant associé à une thymie
dépressive, un traitement d’Efexor à doses croissantes pourrait être envisagé,
pour autant que l’expertisée améliore sa compliance médicamenteuse.
Sur
le plan social, Madame maintient des contacts avec sa famille, sa belle- famille, des voisines et mobilise
l’entourage obtenant ainsi des bénéfices secondaires.
Des
facteurs socioculturels apparaissent prédominant dans cette situation et par ailleurs, Madame a
été licenciée de son emploi début 2004.
Comme
indiqué précédemment dans l’expertise de mars 2004, le pronostic reste mauvais,
ceci essentiellement pour des raisons socioculturelles.
Au
vu de ce qui précède, dans une activité adaptée, la capacité de travail est
entière.
"
Par avis du Service médical régional de l'AI (ci-après : le SMR) du 13 avril 2005 se référant
aux deux expertises précitées, le Dr M.________ a retenu que l'assurée souffrait d'un
trouble de l'adaptation avec réaction dépressive prolongée, mais que le diagnostic de
trouble somatoforme douloureux sortait quant à lui du ressort de l'AI. Cela étant, ce médecin
a estimé que l'intéressée avait connu des périodes d'incapacité de travail à
100% du 17 janvier au 31 décembre 2003, puis à 50% du 1
er
janvier au 14 septembre 2004, mais que depuis le 15 septembre 2004, elle disposait d'une pleine capacité
de travail dans son activité habituelle.
Par décision du 7 juin 2005, l'OAI a alloué à l'assurée une demi-rente d'invalidité
avec effet limité du 1
er
janvier au 30 septembre 2004, en raison d'une incapacité de travail et de gain s'élevant à
50% entre le 1
er
janvier 2004 – terme du délai de carence d'une année – et le 14 septembre 2004.
L'assurée a formé opposition le 4 juillet 2005. Par constat du 26 juillet suivant, les Drs
L.________ et Q.________, de l'Unité de psychiatrie ambulatoire [...] (ci-après : l'UPA), ont
exposé que l'intéressée était suivie par ladite unité depuis mars 2003, et que
ses difficultés psychologiques remontaient à 2001, lorsqu'elle avait commencé à rencontrer
de graves difficultés relationnelles avec sa fille aînée. Ils ont précisé qu'elle
était très fragile du point de vue psychologique, et qu'elle présentait en outre des problèmes
liés à l'acculturation. Ils ont fait état de symptômes dépressifs modérés
depuis mars 2003, causés par un trouble de l'adaptation avec tendance à la chronification,
et exacerbés par l'impossibilité pour l'assurée d'avoir une relation convenable avec sa
fille aînée. Ils ont émis un pronostic défavorable, compte tenu des capacités
d'élaboration restreintes de l'intéressée pour comprendre sa souffrance et du contexte
familial et socioculturel qui l'empêchait de reprendre contact avec sa fille aînée. Cela
étant, ils ont conclu à une incapacité de travail de 50% du point de vue psychiatrique.
Par avis médical SMR du 9 octobre 2006, les Drs M.________ et S.________ ont observé que la
situation de l'assurée avait évolué entre les deux expertises réalisées par
la Dresse W.________. En effet, le caractère de gravité de la comorbidité avait changé
ensuite d'une amélioration de la thymie, quand bien même le diagnostic générique
était resté le même. Partant, il y avait lieu de confirmer l'évolution de l'incapacité
de travail décrite dans l'avis SMR du 13 avril 2005. Ils ont par ailleurs relevé, s'agissant
du rapport des médecins de l'UPA du 26 juillet 2005, que ce document ne mentionnait formellement
aucun diagnostic, et qu'il décrivait un tableau (assurée fragile, difficultés d'acculturation)
ne pouvant être considéré comme invalidant au sens de l'AI. Enfin, ils ont signalé
que les problèmes socioculturels de l'intéressée étaient très probablement déjà
présents avant 2004.
Par décision sur opposition du 12 décembre 2006, l'OAI a partiellement admis l'opposition du
4 juillet 2005, en ce sens que la date de la suppression de la demi-rente devait être fixée
au 31 décembre 2004, soit après trois mois d'amélioration durable, ainsi que l'exigeait
la législation en la matière. Pour le reste, se fondant sur les conclusions de la Dresse W.________,
l'office a maintenu que l'assurée – dont les lombalgies étaient d'origine somatoforme
douloureuse, selon le rapport du Dr H.________ du 19 mai 2003 – ne présentait pas d'atteinte
invalidante au-delà du mois de septembre 2004.
c)
Dans le cadre de son recours interjeté le 29 janvier 2007 auprès du Tribunal des assurances
du canton de Vaud (TASS) à l'encontre de la décision sur opposition du 12 décembre 2006,
l'assurée a produit un rapport médical du 12 janvier 2007 émanant des Drs P.________ et
Z.________, respectivement médecin adjoint et médecin assistant à l'UPA. Ces derniers
y diagnostiquaient un épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) et un trouble
somatoforme, syndrome douloureux persistant (F45.4). Ils constataient en outre depuis début 2006
une augmentation de l'intensité des symptomatologies dépressive (thymie triste, sentiment de
culpabilité et d'inutilité, perte de plaisir) et anxieuse, un retrait social de plus en plus
important, et une exacerbation de la symptomatologie douloureuse. Ils retenaient une incapacité
de travail de 70% due exclusivement à des causes psychiatriques.
Par avis médical SMR du 3 mai 2007, les Drs M.________ et G.________ ont exposé que le diagnostic
d'épisode dépressif moyen posé par les médecins de l'UPA ne pouvait être retenu.
En effet, les symptômes décrits correspondaient à un trouble de l'adaptation avec réaction
dépressive prolongée, tel qu'évoqué par la Dresse W.________; il s'agissait là
par définition d'un état dépressif léger survenant à la suite d'une exposition
prolongée à une situation stressante.
Par jugement du 24 janvier 2008 (AI 36/07 – 58/2008), le TASS a rejeté le recours de l'assurée
et confirmé la décision sur opposition de l'OAI du 12 décembre 2006. Sur le plan somatique,
il a observé que la pleine capacité de travail de l'intéressée dans son ancienne
activité n'était pas contestée. Sous l'angle psychique, il a retenu que l’appréciation
des médecins de l'UPA – essentiellement fondée sur les plaintes subjectives de l'assurée
et les descriptions que celle-ci faisait de son état – devait être écartée
au profit des conclusions de la Dresse W.________, dont les deux rapports d'expertise étaient entièrement
probants; cela étant, il a considéré qu'avec la compliance exigible, l'assurée était
capable de travailler à 100% dans son activité habituelle depuis septembre 2004.
L'assurée n'ayant pas recouru contre le jugement précité, celui-ci est entré en force.
B.
a)
En date du 21 août 2009, l'intéressée a déposé une nouvelle demande de prestations
AI tendant à l'allocation d'une rente, en raison de problèmes articulaires aux pieds, aux genoux,
aux hanches et aux lombaires, atteintes qui la rendaient complètement dépressive depuis 2002.
Dans un rapport du 8 octobre 2009, le Dr Z.________ et X.________, respectivement chef de clinique adjoint
et psychologue associée à l'UPA, ont signalé ce qui suit :
"[…]
Depuis 2007, il faut souligner en été 2008 une hystérectomie, que Mme a mal supportée,
avec des douleurs qui perdurent encore maintenant. En mars 2008, la deuxième fille a quitté
le domicile familial, pour habiter à quelques maisons plus loin. En juin 2009, cette dernière
a accouché d’une petite fille. Depuis 2008, les plaintes de Mme se sont accentuées, de
même qu’un sentiment important de désespoir et d’impuissance qui amène cette
patiente à affirmer qu’elle ne pourra jamais aller mieux. Dans l’idée de la stimuler
un peu, nous avons introduit depuis juillet 2009 une séance d’ergothérapie par semaine,
cela la fatigue, elle est assez loin de chez elle, mais elle persévère pour l’instant...
Elle a peur que cela lui fasse trop. D’autant que le problème de la langue se pose pour parler
tant avec l’ergothérapeute qu’avec les autres personnes éventuellement présentes.
Mme
B.________ a subi une biopsie du sein pendant I'été 2009, elle craignait beaucoup les résultats
de cet examen, ce qui a augmenté ses angoisses, et ses douleurs. Il apparaît que rien de grave
ne se passait là. […]
L’entourage,
la fille cadette par exemple, mais aussi la patiente, observe une péjoration de l’état
de Mme B.________ qui n’est même pas capable de tenir sa petite fille dans ses bras, vu ses
faiblesses. La patiente est plus retirée, elle est plus triste, elle souffre plus, et il est toujours
très difficile de la soulager. Elle vit un sentiment d’injustice énorme, ne comprenant
pas qu’on ne reconnaisse pas sa souffrance et son incapacité de travailler.
Mme
B.________ décrit des douleurs dans le bas du dos, les hanches, la nuque, exprimant que cela est
parfois « à pleurer de douleurs », elle n’arrive rien à porter de lourd, elle
a des pertes d’équilibre ce qui l’amène à tomber souvent, quand elle se penche
en avant, elle a de la peine à se redresser... Depuis 2009, c’est pire, elle n’a plus
d’espoir […]. Elle est aussi inquiète pour son sein et pour son utérus, vu que
les douleurs perdurent. Inquiète aussi pour son fils cadet, de 14 ans, qui est en neuvième
et qui va bien, mais son aînée « ça allait bien jusqu’à 18 ans ! »[.]
Elle a peur de l’évolution possible pour ce garçon.
Sur
le plan psychiatrique, il est difficile de parler d’une aggravation, il s’agit d’une
évolution douloureuse chronique chez une patiente dépendante et mal acculturée, plutôt
bien entourée par sa famille, et qui vit un sentiment d’injustice majeur face au refus de
l’assurance invalidité. Les descriptions de nos rapports précédents sont toujours
valables, ainsi, l’état psychique de Mme B.________ reste marqué par une symptomatologie
dépressive au long cours, d’intensité plus ou moins importante suivant les périodes,
[par] une symptomatologie anxieuse, également accompagnée par un évitement social important,
et par une symptomatologie douloureuse qui perdure et qui empoisonne le quotidien de la patiente.
[…]
Mme
B.________ présente actuellement une incapacité de travail pour des raisons psychiatriques
d’au moins 50 %, […] mais il ne s’agit pas là que d’un problème d’acculturation
: la patiente présente un état dépressif fluctuant, avec syndrome somatique, un trouble
somatoforme, syndrome douloureux persistant, mais aussi une compréhension limitée de la situation,
vu ses capacité intellectuelle plutôt restreintes.
Il
[…] est clair que certains changements dans la dynamique familiale ont probablement [eu] un retentissement
sur le fonctionnement psychique de la patiente, notamment l’éloignement relatif de sa seconde
fille, qui est devenue maman, même si elle continue de venir voir régulièrement sa mère,
n’habitant qu’à quelques pâtés de maison. On peut bien imaginer que la patiente
se sente un peu lâchée et qu’elle vive mal les atteintes à son corps (hystérectomie
chez une femme de 42 ans, angoisses quant à une maladie grave.) […] ce qui la met encore plus
en instabilité et en fragilité sur le plan psychique."
Par avis médical SMR du 28 octobre 2009, le Dr M.________ a souligné que le Dr Z.________ et
la psychologue X.________ reconnaissaient qu'il était «
difficile
de parler d'une aggravation
» – termes
dont on pouvait déduire que l'état de santé psychique de l'intéressée n'avait
pas connu d'aggravation objective.
En date du 2 novembre 2009, l'OAI a adressé à l'assurée un projet de décision dans
le sens d'un refus d'entrer en matière sur sa nouvelle demande de prestations, dans la mesure où
il n'avait pas été rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient modifiées
de manière essentielle depuis la décision sur opposition du 12 décembre 2006.
L'intéressée a fait part de ses objections le 25 novembre 2009, relevant que son état
de santé psychique et physique avait «
beaucoup
changé
», et que la situation empirait
de jour en jour, ce qui l'empêchai de reprendre une quelconque activité. Dans ce contexte,
elle a notamment produit un rapport du Dr J.________ du 23 novembre 2009 signalant que depuis le précédent
constat de ce praticien, de nouveaux éléments objectifs étaient apparus, à savoir,
d'une part, un syndrome rotulien droit dont l'évaluation en 2006 avait conclu à une chondropathie
fémoro-patellaire extérieure et tibio-fémorale intérieure, ainsi que, d'autre part,
des lombalgies sur troubles dégénératifs L4-L5 et L5-S1.
Aux termes d'un écrit du 29 juin 2010, l'intéressée a réitéré que son état
de santé se dégradait petit à petit.
Par rapport du 9 août 2010, le Dr J.________ a posé les diagnostics incapacitants de rachialgies
sur arthrose lombaire («
2002
»),
de gonalgies bilatérales prédominant à droite dans le cadre d'une chondropathie fémoro-patellaire
(«
[a]ntérieur[es]
à 2006
»), d'obésité, et de
trouble somatoforme douloureux («
2003
»).
Il a signalé une évolution progressivement défavorable depuis son constat du 27 février
2004, avec une prise pondérale de neuf kg, la survenance puis l'aggravation de gonalgies principalement
à droite, et l'aggravation des lombalgies connues anciennement dans le cadre d'une arthrose lombaire;
l'assurée faisait par ailleurs état de cinq à six chutes depuis environ deux ans, consécutives
à des lâchages du genou droit. Cela étant, il a considéré l'on ne pouvait s'attendre
à une reprise de l'activité professionnelle ou à une amélioration de la capacité
de travail. Il a notamment joint à son compte-rendu les documents suivants :
- un rapport du 14 mars 2010 du Dr H.________, diagnostiquant des polyarthralgies (au niveaux des genoux
sur syndrome rotulien, de la cheville gauche sur vraisemblable arthrose, et du segment lombaire sur discopathies
étagées L4 à S1 amplifiées par des troubles somatoformes) ainsi qu'une fibromylagie,
et constatant que l'intéressée ne participait pas à son traitement physiothérapeutique;
- un rapport du 20 mai 2009 du Service de radiologie des Etablissements hospitaliers U.________, signalant
que l'intéressée avait bénéficié le même jour d’infiltrations facettaires
L3-L4 et L4-L5 des deux côtés;
- un rapport d'imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire du 15 avril 2009 de ce même
service, concluant à un syndrome facettaire postérieur lombaire bas étagé, ainsi
qu'à des phénomènes de dessiccation discale avec troubles dégénératifs
au niveau L4-L5 et L5-S1, entraînant un discret rétrécissement du canal lombaire au niveau
L4-L5 et du foramen de conjugaison du côté droit sans mise en évidence de compression
radiculaire;
- un compte-rendu du 3 juillet 2006 du Service d'orthopédie des Etablissements hospitaliers U.________,
relevant que l'assurée présentait une chondropathie – légère selon une IRM
du 28 avril 2006 – fémoro-patellaire versant externe droit, sans indication à un traitement
chirurgical.
A la requête de l'OAI, le Dr P.________ et la psychologue X.________ ont précisé, dans
un rapport du 24 janvier 2011, que l'assurée bénéficiait toujours d'un suivi psychiatrique
et que son état de santé était stable avec une symptomatologie inchangée depuis 2009.
Ils ont mentionné que l'aménagement de la médication semblait permettre à l'intéressée
d'être plus tonique, s'exprimant plus facilement et volontiers sur ses difficultés et son quotidien
en général. Toutefois, des idées suicidaires pouvaient apparaître quelques fois,
comme à la fin 2009, en relation avec la procédure AI en cours et un fort sentiment d'injustice
et de non-reconnaissance. Sur le plan familial, ils ont relevé que l'époux de l'assurée
était au chômage depuis fin 2010, et que cette dernière s'était mobilisée avec
sa famille pour soutenir sa fille cadette en butte à des difficultés conjugales survenues durant
l'été 2010. Ils ont par ailleurs posé les diagnostics d'état dépressif moyen
avec syndrome somatique (F32.11) et de trouble somatoforme, syndrome douloureux persistant (F45.4), et
ont retenu que la capacité de travail de l'intéressée était probablement inférieure
à 50%. Dans une annexe psychiatrique au rapport AI du 6 janvier 2011, ils ont précisé
que l'assurée présentait des difficultés au niveau relationnel (sentiment de dévalorisation
et d'incompétence, retrait social) et émotionnel, qu'elle dépendait beaucoup de sa famille
pour la gestion des tâches administratives et l'organisation du temps, qu'elle était hypersensible
au stress, et que ses capacités cognitives étaient limitées. Ils ont par ailleurs produit
un compte-rendu de l'Unité de biochimie et psychopharmacologie clinique du Centre hospitalier [...]
(ci-après : le Centre V.________) du 28 septembre 2010, dont il ressortait que les taux plasmatiques
de l'assurée témoignaient d'une compliance «
ok
».
Par avis médical SMR du 8 février 2011, les Drs M.________ et G.________ ont observé que
l'état de santé psychique de l'intéressée n'avait pas connu de changement notable
depuis 2009, mais qu'il s'imposait en revanche de mettre en œuvre un examen orthopédique, afin
de savoir si de nouvelles limitations fonctionnelles devaient être prises en considération.
L'assurée a été soumise à un examen clinique orthopédique réalisé
par le Dr F.________ (spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil
locomoteur) du SMR le 28 février 2011. Dans son rapport du 21 mars suivant, ce médecin a notamment
fait état de ce qui suit :
"
[…]
Dossier
radiologique
IRM
colonne lombaire effectuée à l'Hôpital [...] le 15.04.2009 :
montre des troubles dégénératifs des articulations postérieures pluri-étagées
à partir de L3-L4. Dessiccation discale L4- L5, L5-S1 sans hernie discale ou protrusion.
RX
cheville gauche face et profil du 14.01.2010 au cabinet du Dr J.________ à [...] :
ces radiographies sont dans la limite de la norme.
RX
bassin de face + incidence selon Lequesne des deux hanches effectuées le 14.10.2010 à l’Hôpital
d’[...] :
montre que les articulations coxo-fémorales
sont bien conservées. Pas de troubles dégénératifs ni aux coxo-fémorales ni
aux sacro-iliaques.
RX
deux genoux de face et profil + incidence Shuss + axiale des deux rotules effectuées à l’Hôpital
d’[...] le 14.02.2011 :
montrent une gonarthrose
débutante bilatérale prédominant des compartiments fémoro-tibiaux internes sous forme
d’une densification sous-chondrale des deux plateaux tibiaux internes et d’un discret pincement
fémoro-tibial interne à l’incidence schuss visible uniquement à gauche. Rotules
bipartita ddc sans pincement fémoro-patellaire.
D
iagnostics
-
avec répercussion
durable sur la capacité de travail
•
Aucun.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
•
Obésité
avec BMI à 39,5
•
Lombo-cruralgies bilatérales. Arthrose facettaire pluri-étagée. [Discopathies] débutantes
L4-L5, L5-S1
•
Gonarthrose primaire bilatérale débutante prédominante sur les compartiments fémoro-tibiaux
internes
•
Syndrome douloureux chronique
•
Etat dépressif moyen avec syndrome somatique.
Appréciation
du cas
Assurée
âgée de 45 ans, sans formation professionnelle particulière. Elle habite en Suisse depuis
1992. L’examen se fait avec l’aide d’un traducteur car l’assurée ne maîtrise
pas le français. Elle a travaillé en Suisse deux ans et demi comme ouvrière dans des usines.
Elle souffre de douleurs lombaires chroniques évoluant depuis 2003 résistant à tous les
traitements conservateurs effectués y compris des infiltrations facettaires. L’IRM lombaire
de 2009 a montré des arthroses facettaires postérieures pluri-étagées et des discopathies
L4-L5 et L5-S1 sous forme de dessiccation. Elle souffre aussi de gonalgies bilatérales prédominant
à droite. Le bilan radiologique de février 2010 [recte : 2011] a révélé la présence
de troubles dégénératifs discrets prédominant [au] niveau de l'articulation fémoro-tibiale
interne à gauche. Ces troubles dégénératifs des genoux ainsi que ceux observés
à la colonne lombaire sont responsables de limitations fonctionnelles mais ne diminuent pas la capacité
de travail de l’assurée dans un travail adapté aux limitations fonctionnelles comme ce[lui]
qu’elle a exercé en tant qu’ouvrière d’usine.
Limitations
fonctionnelles
Travail
sédentaire ou semi-sédentaire sans port de charges. Doit éviter les travaux penchés
en avant ou en porte-à-faux. Doit éviter de s’accroupir, de se mettre à genoux,
de monter ou descendre les escaliers et/ou les ports de charges à répétition.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
L’assurée
ne travaille plus depuis le 17 janvier 2003.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
L’assurée
n’a pas repris d’activité lucrative.
CAPACITÉ
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l'activité habituelle d'ouvrière : 100%
Dans
une activité adaptée :
100 %
Depuis le : 17 janvier 2003."
Par avis médical SMR du 28 mars 2011, le Dr M.________ s'est rallié aux conclusions du Dr F.________.
c)
Par décision du 7 juin 2011, confirmant un projet du 4 avril 2011, l'OAI a rejeté la demande
de prestations de l'assurée, retenant que l'état de santé de cette dernière ne s'était
pas modifié depuis la décision sur opposition du 12 décembre 2006.
C.
a)
Agissant par l'entremise de son mandataire,
l'assurée a recouru le 5 juillet 2011 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l'encontre de la décision précitée, concluant à son annulation et
au renvoi de la cause à l'office intimé pour complément d'instruction. Sur le plan somatique,
elle fait valoir que les conclusions du SMR divergent manifestement de celles contenues dans le rapport
du Dr J.________ du 23 novembre 2009, et que cette différence d'appréciation est «
inexpliquée
et inexplicable
». Elle soutient en outre
que l'expertise orthopédique confiée au SMR est incompatible avec la jurisprudence du Tribunal
fédéral, selon laquelle l'expertise doit être diligentée par un organisme extérieur
à l'administration. Au niveau psychique, elle conteste l'appréciation du SMR lui reconnaissant
une capacité de travail inchangée de 100%, et se prévaut du rapport du 24 janvier 2011
du Dr P.________ et de la psychologue X.________ diagnostiquant un état dépressif moyen avec
syndrome somatique ainsi que des troubles somatoformes avec syndrome douloureux persistant, et évaluant
l'incapacité de travail à 50% au moins, au vu des diverses limitations fonctionnelles mentionnées
dans l'annexe psychiatrique du 6 janvier 2011. Cela étant, elle requiert la mise en œuvre d'une
expertise psychiatrique.
En date du 30 juin 2011, le juge instructeur a accordé l’assistance judiciaire à la recourante
avec effet au 22 juin 2011, et désigné son mandataire, Me Laurent Gilliard, en tant qu'avocat
d'office.
b)
Appelé à se prononcer sur le recours, l'intimé en a proposé le rejet par réponse
du 15 août 2011. L'OAI relève en particulier que l'état de santé psychique de la
recourante n'a pas évolué au vu des pièces du dossier, et que le rapport d'expertise orthopédique
du 21 mars 2011 – pleinement probant – démontre que les troubles somatiques de l'intéressée
ne sont pas incapacitants.
c)
Par réplique du 13 octobre 2011, l'assurée maintient ses précédents motifs et conclusions.
Elle réitère par ailleurs sa demande d'expertise psychiatrique, et relève qu'une telle
mesure peut être ordonnée par le Tribunal des assurances selon la jurisprudence récente
du Tribunal fédéral.
d)
Aux termes de sa duplique du 26 octobre 2011, l'OAI observe plus particulièrement que le rapport
médical de l'UPA du 24 janvier 2011 a été soumis au SMR, lequel a considéré,
par avis du 8 février 2011, que les troubles psychiques de l'assurée ne s'étaient pas
modifiés depuis 2009.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent en principe à l’AI (art. 1 al.
1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours devant le tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA),
le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Saisi d'un recours contre une décision prise par un assureur social, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs –
que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble,
mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf.
ATF 125 V 413 c. 2c p. 417; ATF 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à une rente d'invalidité, singulièrement
sur l'existence d'une aggravation de son état de santé et d'une incapacité de gain corrélative
depuis la décision sur opposition du 12 octobre 2006, confirmée par jugement du TASS du 24
janvier 2008.
3.
a)
Selon l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités
de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité,
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en
vigueur dès le 1
er
janvier 2008, anciennement art. 29 al. 1 LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents d'autres spécialistes
pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid.
2; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2; 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1; I 312/06
du 29 juin 2007 consid. 2.3; I 778/05 du 11 janvier 2007, consid. 6.1).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 125 V 351 consid. 3a et les réf. citées; TF 9C_1023/2008 du
30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Les rapports des médecins des assureurs peuvent également se voir reconnaître valeur probante
aussi longtemps qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont
bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet
de remettre en cause leur bien-fondé (TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2; ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées).
Plus particulièrement, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un service
médical régional, au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.01), a une valeur probante s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (ATF 135 V
254 consid. 3.3.2; TFA I 573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.2; TFA I 523/02 du 28 octobre 2002 consid.
3). En revanche, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid.
3.b/cc et les réf. citées; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Dans une procédure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, le Tribunal
fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement
sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis d'un médecin
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre
de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465). Par ailleurs, pour remettre
en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il ne suffit pas de prétendre que l'expert
aurait dû logiquement présenter des conclusions différentes ; il appartient d'établir
l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique
– qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou établir le caractère
incomplet de son ouvrage. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis
une opinion divergeant de celle de l'expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence
citée).
d)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c in fine; 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références
citées; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid. 2.1).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette
atteinte à la santé ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible; la jurisprudence a étendu cette présomption au diagnostic de fibromyalgie
(ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 p. 71; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid. 2.1). Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies
doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères.
Au premier plan figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité,
son acuité et sa durée. Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif
majeur. Sous réserve d'un tel degré de gravité, le diagnostic de trouble dépressif
ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité
et d'une durée importante au sens de la jurisprudence; en effet, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux,
de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être reconnu comme constitutif d'une comorbidité psychiatrique
autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1; TFA I 513/05 du 7 septembre
2006).
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents
un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive, existence d’un état psychique «cristallisé»),
des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations
de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art
(même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée. Cependant, on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple
une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des
plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds
handicaps malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65; 130 V 352; TF I 81/07 du 8
janvier 2008 consid. 3.2 et les références citées).
4.
a)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité
s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI). Cette exigence
doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision entrée
en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se
borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits
déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2; 130 V 64 consid. 5.2.3; 117 V 198 consid. 4b). A cet égard,
une appréciation différente de la même situation médicale ne permet pas encore de
conclure à l'existence d'une aggravation (ATF 112 V 371 consid. 2b; TF I 716/03 du 9 août 2004
consid. 4.1).
b)
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière. A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier
le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation
que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché
la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que
l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b; TF 9C_970/2010 du 30
mars 2011 consid. 3.2).
Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b; TF 9C_970/2010 du
30 mars 2011 consid. 3.2). Dans une telle situation, il convient de traiter l'affaire au fond et de vérifier
que la modification du degré d'invalidité rendue plausible par l'assuré est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière
décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à la rente avec
une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres
à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit (ATF
133 V 108; 130 V 75 consid. 3.2).
5.
En l'occurrence, l'intimé est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations
AI déposée le 21 août 2009 par l'assurée. Nonobstant un premier projet de décision
allant dans le sens d'un refus d'enter en matière (cf. projet de décision du 2 novembre 2009),
l'office a en définitive examiné l'ensemble des pièces médicales versées au
dossier jusqu'à la date de la décision litigieuse du 7 juin 2011. Sur cette base, il a considéré
que l'état de santé physique et psychique de l'intéressée ne s'était pas aggravé
depuis la décision sur opposition du 12 décembre 2006 – appréciation que l'assurée
réfute.
Il y a dès lors lieu d'examiner si un changement notable de circonstances propre à influencer
le degré d’invalidité – et partant le droit à la rente – de l'assurée
s’est produit depuis la première décision de l'OAI prononcée le 12 décembre
2006, et confirmée par jugement du TASS du 24 janvier 2008.
a)
Pour statuer sur les prétentions de l'assurée dans le cadre de la première procédure
AI, l'office s'est essentiellement fondé sur les rapports d'expertise des 24 mars et 23 septembre
2004 de la psychiatre W.________ – non sans s'être tout d'abord référé au constat
du 19 mai 2003 du Dr H.________, dont il ressortait que les lombalgies de l'assurée étaient
d'origine somatoforme douloureuse. Les diagnostics posés par l'expert psychiatre W.________ étaient
ceux de trouble de l'adaptation avec réaction dépressive prolongée de degré moyen
et de trouble somatoforme douloureux. Selon cette spécialiste, l'incapacité de travail induite
par ces affections était de 100% de janvier à décembre 2003, puis de 50% de janvier à
septembre 2004. Constatant cependant que la thymie de l'assurée s'était améliorée
au jour de la seconde expertise (soit le 15 septembre 2004), la Dresse W.________ estimait que l'intéressée
disposait dès cette date d'une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
quand bien même le pronostic demeurait mauvais pour des raisons essentiellement socioculturelles.
Cela étant, aux termes de sa décision sur opposition du 12 décembre 2006, l'OAI a retenu
que l'assurée pouvait certes prétendre à une demi-rente d'invalidité depuis le 1
er
janvier 2004, mais que cette prestation devait cependant être supprimée dès le 30 décembre
2004, l'intéressée ne présentant aucune atteinte invalidante au-delà du mois de septembre
2004.
Dans son jugement du 24 janvier 2008, le TASS a confirmé l'appréciation de l'OAI. Sur le plan
somatique, ce tribunal a retenu qu'il n'était pas contesté que l'assurée présentait
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, telle celle exercée auprès
de son dernier employeur (ouvrière à l'emballage). Sur le plan psychique, le TASS a estimé
qu'il était justifié de supprimer la demi-rente d'invalidité avec effet au 30 décembre
2004, dès lors que selon les expertises pleinement probantes de la Dresse W.________, l'assurée
disposait depuis septembre 2004 d'une entière capacité de travail, ensuite de l'amélioration
de sa thymie et sous réserve d'une meilleure compliance médicamenteuse
.
b)
Se fondant sur le rapport d'expertise orthopédique du Dr F.________ du 21 mars 2011, l'OAI considère
que la recourante ne présente toujours pas d'atteintes invalidantes sur le plan somatique.
aa)
Dans son compte-rendu, l'expert retient que les pathologies de l'assurée sont – sans exception
– dépourvues d'influence sur la capacité de travail. Plus particulièrement, le Dr
F.________ considère que l'intéressée présente certes des troubles dégénératifs
des genoux (gonarthrose primaire bilatérale débutante prédominant sur les compartiments
fémoro-tibiaux internes) et de la colonne lombaire (lombo-cruralgies bilatérales avec arthrose
facettaire pluri-étagée et discopathies débutantes L4-L5 et L5-S1) engendrant diverses
limitations fonctionnelles («
Travail
sédentaire ou semi-sédentaire sans port de charges. Doit éviter les travaux penchés
en avant ou en porte-à-faux. Doit éviter de s'accroupir, de se mettre à genoux, de monter
ou descendre les escaliers et/ou les ports de charges à répétition
»).
Il estime cependant que ces différents paramètres ne diminuent aucunement la capacité
de travail de l'assurée dans un poste adéquat, tel que celui qu'elle occupait précédemment
en tant qu'ouvrière d'usine. Cela étant, le Dr F.________ retient que depuis le 17 janvier
2003, la recourante dispose d'une entière capacité de travail dans son ancienne profession
comme dans une activité adaptée.
Ce rapport procède d'un examen détaillé des pièces médicales déterminantes
et repose sur un examen clinique complet. Il décrit clairement et de manière fouillée
tous les points importants. L'appréciation de la situation médicale est bien expliquée,
et les conclusions l'expert sont motivées de manière cohérente et convaincante. Il y a
dès lors lieu d'admettre que le rapport d'expertise du Dr F.________ du 21 mars 2011 répond
en tous points aux exigences de la jurisprudence en ce qui concerne la valeur probante des rapports médicaux
(cf. consid. 3c supra).
bb)
A cela s'ajoute que le dossier de la cause ne renferme aucun avis médical pertinent susceptible
de mettre en doute les conclusions du rapport du Dr F.________.
Il en va notamment ainsi des rapports du Dr J.________. A ce propos, dans son constat du 23 novembre
2009, ce médecin signale l'apparition d'éléments objectifs depuis son précédent
rapport du 27 février 2004; il mentionne ainsi une chondropathie fémoro-patellaire extérieure
et tibio-fémorale intérieure, ainsi que de lombalgies sur troubles dégénératifs
L4-L5 et L5-S1. Puis, dans un compte-rendu du 9 août 2010, il pose les diagnostics incapacitants
de rachialgies sur arthrose lombaire depuis 2002, et de gonalgies bilatérales prédominante
à droite dans le cadre d'une chondropahtie fémoro-patellaire depuis une date antérieure
à 2006; il insiste plus particulièrement sur la survenance puis l'aggravation des gonalgies
principalement à droite, et sur l'aggravation des lombalgies connues anciennement dans le cadre
d'une arthrose lombaire.
Il résulte de ce qui précède que le Dr J.________ pose des diagnostics somme toute superposables
à ceux retenus par le Dr F.________, mais qu'à l'inverse de l'expert du SMR, il retient que
les pathologies en question sont incapacitantes. Cela étant, force est de constater que les avis
du Dr J.________ se distinguent par leur caractère très sommaire – pour de ne pas dire
lacunaire, dans la mesure où ce praticien se contente en définitive de mentionner des atteintes
antérieures à la décision sur opposition du 12 décembre 2006, tout en évoquant
une aggravation depuis une date indéterminée. En outre, en tant que généraliste,
ce médecin ne peut se prévaloir de connaissances spécifiques en matière d'orthopédie,
contrairement au Dr F.________. Par ailleurs et surtout, le Dr J.________ n'avance aucun élément
pertinent dont l'expert n'aurait pas tenu compte et qui permettrait de reconnaître un caractère
invalidant aux atteintes de l'intéressée. Il se limite ainsi à exposer succinctement sa
propre appréciation de la situation, sans étayer son point de vue par des éléments
objectifs concrets dont l'expert n'aurait pas eu connaissance, et justifiant de s'écarter de la
capacité de travail fixée par le Dr F.________ à 100% dans l'ancienne activité de
la recourante, réputée adaptée. Pour ces motifs, on ne peut considérer les conclusions
du Dr J.________ comme probantes. Il convient donc de donner la préséance à l'analyse
approfondie et détaillée effectuée par le Dr F.________.
cc)
On ne saurait en outre suivre la recourante lorsqu'elle allègue que le mandat d'expertise aurait
dû être confié non pas au Dr F.________ du SMR, mais à un organisme indépendant
de l'administration. En effet, il n'existe pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations
d'assurances sociales, de droit formel à une expertise menée par un médecin externe à
l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3 et TF 9C_108/2011 du 24 octobre 2011 consid. 2.2). Il convient
d'ordonner une telle expertise uniquement si des doutes, même faibles, subsistent quant à la
fiabilité et à la pertinence des constatations médicales effectuées par le service
médical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6). Or, en l'espèce, rien au dossier
– y compris les avis du Dr J.________ – n'incite à douter des conclusions pleinement
probantes du Dr F.________ (cf. consid. 5b/aa et bb supra). Partant, le grief soulevé par la recourante
doit être écarté.
dd)
Il s'ensuit que c'est à juste titre que l'OAI a retenu, se fondant sur l'appréciation du Dr
F.________, qu'entre la décision sur opposition du 12 décembre 2006 (confirmée par le
TASS le 24 janvier 2008) et la décision litigieuse du 7 juin 2011, l'état de santé physique
de l'assurée n'avait pas connu de changement notable propre à influencer le degré d'invalidité.
c)
Au plan psychiatrique, après analyse des rapports médicaux de l'UPA des 8 octobre 2009 et 24
janvier 2011, le SMR – et, corollairement, l'OAI – retient, dans ses avis des 28 octobre
2009 et 8 février 2011, que l'état de santé de la recourante n'a pas connu de modification
notable depuis la première procédure AI.
aa)
Aux termes de leur rapport du 8 octobre 2009, le Dr Z.________ et la psychologue X.________ de l'UPA
précisent que l'on peut difficilement parler d'une aggravation sur le plan psychiatrique, mais que
la situation s'apparente davantage à une évolution douloureuse chronique chez une patiente
dépendante et mal acculturée, même si bien entourée par sa famille. Ils ajoutent
que les descriptions ressortant de leurs précédents rapports demeurent valables, et que l'intéressée
présente ainsi une symptomatologie dépressive au long cours d'intensité plus ou moins
importante selon les périodes, une symptomatologie anxieuse accompagnée d'un évitement
social important, et une symptomatologie douloureuse qui perdure. Ils estiment que la capacité de
travail s'élève à 50%, cela en raison de problèmes d'acculturation, d'un état
dépressif fluctuant en relation avec un syndrome somatique, et d'un trouble somatoforme douloureux
persistant, l'intéressée ayant du reste une compréhension limitée de la situation
compte tenu de ses capacités intellectuelles plutôt restreintes.
A teneur de leur constat du 24 janvier 2011, le Dr P.________ et la psychologue X.________ de l'UPA indiquent
que l'état de l'assurée est stable, avec une symptomatologie identique à celle décrite
en 2009. Cela étant, ils diagnostiquent un état dépressif moyen avec syndrome somatique
(F32.11) ainsi qu'un trouble somatoforme, syndrome douloureux persistant (F45.4), et relèvent que
la capacité de travail est probablement inférieure à 50%.
bb)
Si le rapport de l'UPA du 8 octobre 2009 ne pose aucun diagnostic, il appert que celui du 24 janvier
2011, sans se référer à de nouvelles pathologies, reprend les atteintes mentionnées
aux termes d'un précédent constat du 12 janvier 2007 produit dans le cadre de la première
procédure AI (cf. let. A.c supra). Or, dans son jugement du 24 janvier 2008, le TASS a écarté
les pathologies évoquées dans le rapport du 12 janvier 2007 (consid. 7a et 7b), et s'est ainsi
rallié aux conclusions de la Dresse W.________, retenant les diagnostics de trouble de l'adaptation
avec réaction dépressive prolongée de degré moyen dans le contexte d'un trouble somatoforme
douloureux, sans caractère invalidant depuis septembre 2004. Reste à savoir s'il existe, à
l'heure actuelle, des éléments plaidant en faveur d'une évolution de la situation telle
que ressortant du jugement du TASS du 24 janvier 2008.
A cet égard, les médecins de l'UPA se refusent à parler d'aggravation sur le plan psychiatrique.
Ils préfèrent évoquer une évolution douloureuse chronique chez une patiente dépendante
et mal acculturée, plutôt bien entourée par sa famille (cf. rapport du 8 octobre 2009
p. 2) – évolution qui s'inscrit ainsi précisément dans la lignée du pronostic
«
mauvais […] essentiellement
pour des raison socioculturelles
» émis
par la Dresse W.________ (cf. rapports d'expertise des 7 avril et 23 septembre 2004, let. A.b supra).
Par ailleurs, force est de relever que le rapport de l'UPA du 8 octobre 2009 (p. 2) souligne que les
descriptions mentionnées dans les constats antérieurs sont toujours valables, et que le compte-rendu
du 24 janvier 2011 (p. 1) signale quant à lui un état de santé stable avec une symptomatologie
inchangée depuis 2009 – éléments qui plaident à l'encontre d'une quelconque
aggravation sur le plan psychiatrique. De plus, la compliance médicamenteuse de l'assurée est
désormais correcte (cf. compte-rendu d'analyses pharmacologiques du 28 septembre 2010 indiquant
une compliance «
ok
»)
et l'aménagement de sa médication lui permet d'être plus tonique (cf. rapport du 24 janvier
2011 p. 1), ce qui dénote une évolution plutôt favorable et non pas négative. La
recourante a certes été confrontée à des situations complexes sur le plan personnel,
attendu qu'elle a subi deux interventions en 2008 et 2009 (une hystérectomie et une biopsie mammaire),
que son époux est au chômage depuis fin 2010, et que sa fille cadette a rencontré des
problèmes conjugaux. Rien au dossier n'incite cependant à croire que ces événements
se seraient répercutés négativement sur son état de santé – contrairement
à ce qu'allèguent le Dr Z.________ et la psychologue X.________, sans s'appuyer du reste sur
aucun élément objectif et pertinent (cf. rapport du 8 octobre 2009 p. 2). Bien au contraire,
il apparaît que l'intéressée, qui bénéficie d'un cadre familial soudé,
a trouvé la force de se mobiliser avec les siens pour soutenir sa fille cadette après l'abandon
de l'époux de celle-ci (cf. rapport du 24 janvier 2011 p. 1). Enfin, contrairement à ce qu'allègue
l'assurée (cf. mémoire de recours du 5 juillet 2011 p. 6), les limitations fonctionnelles mentionnées
dans l'annexe psychiatrique au rapport AI du 6 janvier 2011 (difficultés relationnelles, hypersensibilité
au stress, difficultés dans l'organisation du temps, dépendance à l'égard du cercle
familial) ne démontrent pas une dégradation de ses atteintes, dès lors que ces limitations
ne sont pas sans rappeler celles constatées lors de la première procédure AI (cf. notamment
le rapport d'expertise de la Dresse W.________ du 7 avril 2004 p. 11 et 14, dont il ressort que l'assurée
a des capacités de mentalisation pauvres, une personnalité fruste et immature, et peu de possibilités
de compréhension et d'élaboration).
L'ensemble de ces éléments infirme donc la thèse d'une aggravation des atteintes psychiatriques
de la recourante depuis la décision sur opposition de l'OAI du 12 décembre 2006 et le jugement
du TASS du 24 janvier 2008.
En tout état de cause, même à admettre que les diagnostics posés dans le rapport
de l'UPA du 24 janvier 2011 correspondent à la situation actuelle de la recourante, il faut relever
qu'en vertu de la jurisprudence, on ne peut reconnaître un caractère invalidant à un état
dépressif d'intensité moyenne associé à un trouble somatoforme douloureux, respectivement
à une fibromyalgie (cf. consid. 3d supra). Par ailleurs, rien au dossier n'incite à penser
que les autres critères déterminants en matière d'atteintes somatoformes (cf. ibid.) seraient
remplis en l’occurrence. Ainsi, le prétendu retrait social de la recourante (cf. rapport du
8 octobre 2009 p. 2 et annexe psychiatrique du 6 janvier 2011) n'est nullement explicité, ni a fortiori
étayé. Son état psychique n'est pas cristallisé puisqu'il fluctue en fonction des
périodes (cf. rapport du 8 octobre 2009 p. 2). Il apparaît de surcroît que l'assurée
maintient des relations au sein d'un réseau familial uni, qu'elle a activement réagi suite
problèmes conjugaux de sa fille cadette, et que sa médication lui permet actuellement d'être
plus tonique. Dans ces conditions, on pourrait exiger d'elle qu'elle fournisse un effort de volonté
en vue de surmonter ses affections et de réintégrer le monde du travail.
cc)
Faute d'évolution des atteintes psychiatriques de l’assurée, on ne saurait dès lors
souscrire à l'incapacité de travail évaluée à 50% au moins par les psychiatres
et la psychologue de l'UPA. Au demeurant, loin de se référer à des éléments
scientifiques, concrets et objectifs, ce taux repose essentiellement sur les plaintes de l'assurée
et sur ses difficultés d'adaptation. Or, les facteurs psychosociaux ou socioculturels sont exclus
de la notion d'invalidité (cf. ATF 127 V 294 consid. 5a et TF 9C_603/2009 du 2 février 2010
consid. 4.1).
dd)
Sur le vu des considérations qui précèdent, il s’impose de retenir que l'état
de santé psychique de l'assurée n'a pas connu d'évolution significative depuis la décision
sur opposition de l'OAI du 12 décembre 2006 et le jugement du TASS du 24 janvier 2008, et que, sur
le plan psychiatrique, elle conserve une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
telle son activité habituelle.
Partant, la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique – telle que requise par l'assurée
à l'appui des conclusions de son recours du 5 juillet 2011 (cf. p. 6) et de sa réplique du
13 octobre 2011 (p. 2) – n'apparaît pas nécessaire dans la présente affaire, dans
la mesure où les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation
anticipée des preuves; ATF 122 II 464 consid. 4a, TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2,
TF 9C_440/2008 du 5 août 2008).
d)
En définitive, les éléments du dossier démontrent qu’il n’y a pas eu,
entre la décision du 12 décembre 2006 (confirmée sur recours le 24 janvier 2008) et celle
du 7 juin 2011, de changement important des circonstances propres à influencer la capacité
de travail. Il faut donc admettre que c'est à juste titre que l'OAI, aux termes du prononcé
entrepris, a considéré que la recourante conservait une capacité de travail de 100% dans
son activité habituelle, considérée comme adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Partant, il faut donc retenir que le degré d'invalidité de l'assurée se confond avec celui
de son incapacité de travail dans l'activité habituelle (cf. TF 9C_137/2010 du 19 avril 2010;
cf. TFA I 337/04 du 22 février 2006 consid. 6 et I 605/01 du 8 juillet 2002 consid. 3) et s'élève
ainsi à 0%, de sorte qu'elle ne peut prétendre à une rente AI.
6.
a)
Par conséquent, la décision attaquée
n'est pas critiquable dans son résultat et doit être confirmée, ce qui conduit au rejet
du recours.
b)
La procédure est onéreuse; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées supporte
les frais de procédure (art. 69 al.1 bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art.
91 et 99 LPA-VD). Cependant, lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l’assistance
judiciaire, les frais judiciaires, ainsi qu’une équitable indemnité au conseil juridique
désigné d’office pour la procédure, sont supportés par le canton (art. 122
al.1 let. a et b CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008; RS 272], applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l’assistance judiciaire ne libère toutefois
que provisoirement la partie qui en bénéfice du paiement des frais judiciaires, celle-ci est
en effet tenue à remboursement dès qu’elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1
CPC, applicable par renvoi de l’art.18 al. 5 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et devraient être mis à la charge de la recourante, qui succombe
(art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, dès lors que la recourante est au bénéfice
de l'assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD;
cf. art. 61 let. g LPGA).
La recourante a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, la commission d’office d’un
avocat en la personne de Me Laurent Gilliard (art. 118 al. 1 let. a et c CPC [code de procédure
civile du 19 décembre 2008, RS 272] par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Lorsqu’une
partie au bénéfice de l’assistance judiciaire succombe, comme c’est le cas en l’occurrence,
le conseil juridique commis d’office est rémunéré équitablement par le canton
(art. 122 al. 1 let. a CPC par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il y a donc lieu, dans le présent arrêt, de fixer la rémunération de l’avocat
d’office. Celui-ci a produit la liste de ses opérations, laquelle a été contrôlée
au regard de la procédure et rentre globalement dans le cadre du bon accomplissement du mandat de
sorte qu’elle doit être arrêtée à 8 heures de prestations d’avocat, rémunérées
à un tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur
l'assistance judiciaire en matière civile; RS 211.02.3]), ce qui correspond à un montant total
d’honoraires s’élevant à 1'440 fr. Il y a lieu d’ajouter la TVA de 8%, soit
un montant de 115 fr. 20. Au demeurant, l’avocat d’office a droit au remboursement de tous
les débours qui s’inscrivent raisonnablement dans l’exécution de sa tâche
(ATF 122 Il 1; TF 6B_102/2009 du 14 avril 2009 consid. 2), soit en l’espèce 38 fr. 20 auxquels
il convient d’ajouter 3 fr. 06 de TVA. L’indemnité d’office du conseil de la recourante
s'élève ainsi à 1'596 fr. 46 TVA comprise, montant que l'on peut arrondir à 1'596
fr 50.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 7 juin 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents fr.) sont provisoirement laissés
à la charge de l'Etat.
IV.
L'indemnité d'office de Me Laurent Gilliard, conseil de la recourante, est arrêtée à
1'596 fr. 50 (mille cinq cent nonante-six francs et cinquante centimes).
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC, applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laurent Gilliard (pour la recourante),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède est également communiqué, par courrier électronique,
au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :