vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 24 · 2010-02-15 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION DE LA RENTE, AFFECTION PSYCHIQUE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.02.2010 Arrêt / 2010 / 24

TRIBUNAL CANTONAL
AI 153/08 - 59/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
MM.     Jomini  et  Dind
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
O.________
, à Gland, recourant, représenté par
Me Jean-Marie Agier, avocat, Fédération suisse pour
l'intégration des handicapés, à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 4 al. 1 et 28 LAI;
art. 8 et 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
O.________
(ci-après:
l'assuré), né en 1952, originaire du Kosovo, a
déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (AI) le 24 septembre 1990. Il faisait
état des séquelles d'un accident survenu le 11
octobre 1989 (chute dans une fouille). Ce sinistre a
été pris en charge par la Caisse nationale suisse en
cas d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la
CNA).
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI) a mis en œuvre une expertise
pluridisciplinaire au Centre d'observation médicale de l'AI
(ci-après: le COMAI). Dans un rapport du 29 octobre 1992,
les médecins du COMAI ont posé le diagnostic
d'"état de stress post-traumatique avec dépression
consécutif à un traumatisme
cranio-cérébral". Ils ont constaté que le
pronostic à long terme n'était pas défavorable
et que l'on pouvait s'attendre à une évolution
lentement favorable de la symptomatologie, qui permettait,
peut-être, la reprise d'une activité lucrative; dans
cette perspective, une réévaluation de la situation
devait intervenir dans un délai de deux à trois
ans.
Par
décision du 23 février 1993, l'OAI a mis
l'assuré au bénéfice d'une rente
entière d'invalidité dès le 1er octobre
1990.
Par
décision du 23 mars 1993, la CNA a alloué à
l'assuré, dès le 1er février 1993, une rente
fondée sur un taux d'invalidité de 33, 33 %,
complémentaire à la rente AI. La CNA a aussi
octroyé une indemnité de 5 % pour atteinte à
l'intégrité, à hauteur de 4'080 francs. Enfin,
elle a reconnu à l'assuré le droit à une
indemnité en capital de 38'472 francs, pour troubles
psychiques, fondée sur une incapacité de gain
dégressive de 100 % à 0 % du 1er février 1993
au 1er février 1995.
L'OAI a
procédé à une première révision
du droit à la rente en 1994 et a chargé le Dr
W.________, de l'Hôpital de Prangins, d'une expertise
psychiatrique. Dans son rapport du 11 septembre 1995, ce
médecin a mis en évidence un syndrome
post-traumatique chronique et probablement définitif,
excluant, selon lui, toute reprise d'activité
professionnelle de l'assuré. Sur cette base, l'OAI a
maintenu le droit à la rente entière par
communication du 4 décembre 1995.
Une
nouvelle révision a été entreprise en janvier
2000. Dans un rapport du 17 février 2000, le Dr N.________,
spécialiste FMH en rhino-laryngologie à Nyon, a
posé les diagnostic de syndrome post-commotionnel
associé à une composante subjective
anxio-dépressive, de status après commotion
labyrinthique bilatérale, d'acouphènes et de
sinistrose. Ce praticien a indiqué qu'une reprise de travail
sur un chantier n'était pas envisageable, l'assuré
s'étant installé dans son invalidité, de sorte
que tout essai de rétablissement d'une capacité de
travail partielle n'avait aucune chance d'aboutir. Le Dr N.________
a établi un second rapport le 30 novembre 2000 à
l'intention des organes de l'AI, constatant un status
inchangé.
Dans un avis du 12
novembre 2001, la Dresse Z.________, du Service médical
régional AI (ci-après: le SMR), a relevé que
le diagnostic d'état de stress post-traumatique
n'était pas étayé à satisfaction, faute
pour l'assuré d'avoir été exposé
à un événement exceptionnel menaçant ou
catastrophique. La capacité de travail de
l'intéressé serait entière dans une
activité adaptée.
Par
décision du 6 septembre 2002, l'OAI a supprimé, avec
effet au premier jour du deuxième mois suivant la
notification de l'acte administratif et avec retrait de l'effet
suspensif, le droit à la rente de l'assuré, motif
pris d'un degré d'invalidité de 19.36 %.
L'assuré a recouru contre cette décision, faisant
valoir l'absence d'un motif de révision ou de
reconsidération.
Par jugement du 28 mars
2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis le
recours et renvoyé le dossier à l'OAI pour
complément d'instruction et nouvelle décision. Il a
relevé qu'aucun psychiatre ne s'était prononcé
sur l'évolution de l'état de santé de
l'assuré depuis l'expertise du Dr W.________, que l'OAI ne
pouvait se fonder sur le taux d'invalidité retenu par la CNA
et qu'il y avait lieu de mettre en œuvre une nouvelle
expertise psychiatrique afin de statuer sur le maintien ou non du
droit à la rente. Par arrêt du 12 août 2004, le
Tribunal fédéral des assurances a rejeté un
recours formé par l'assuré contre ce jugement et a
maintenu le retrait de l'effet suspensif prononcé par
l'OAI.
Dans ses rapports des
1
er
et 24 février 2005, la Dresse Z.________ du
SMR a indiqué en substance que les critères
permettant de retenir le diagnostic d'état de stress
post-traumatique, posé par le psychiatre du COMAI en 1992,
n'étaient pas remplis, notamment en raison du vécu de
l'assuré. Elle a indiqué, à propos de
l'accident, qu'il ne s'était pas agi d'un
événement exceptionnellement menaçant ou
catastrophique qui provoquerait des symptômes évidents
de détresse chez la plupart des individus. La Dresse
Z.________ a également indiqué ce qui
suit:
"L'état est
inchangé en ce qui concerne les suites directes de
l'accident de 1989 (céphalées, vertiges,
acouphènes, dorsolombalgies); l'assuré ne consulte
qu'épisodiquement son médecin ORL. Quant aux
comorbidités psychiatriques il n'y en a pas: l'état
de stress post-traumatique diagnostiqué par le psychiatre du
COMAI en 1992 était à cette époque un
diagnostic à la mode, mais il a été
utilisé très souvent abusivement; ici les
critères nécessaires n'étaient de toute
évidence pas remplis : il ne s'était pas agi d'un
« événement exceptionnellement
menaçant ou catastrophique qui provoquerait des
symptômes évidents de détresse chez la plupart
des individus »
.
L'assuré n'a
jamais fait état d'un sentiment de détresse psychique
intense dû aux souvenirs répétitifs et
envahissants de l'événement; il avait en outre
présenté une amnésie rétrograde de
quelques minutes selon la définition de la commotion
cérébrale légère diagnostiquée
au moment de l'accident. II ne vit pas non plus replié sur
lui-même; il se rend plusieurs fois par an au Kosovo, il a eu
deux nouveaux enfants en 1995 et 1997 avec une compatriote en
Suisse, il a été incarcéré en 1997.
Selon les psychiatres consultés en 1992 on pouvait
s'attendre à une amélioration en 2-3 ans; la thymie
déprimée n'a incité à retenir un
diagnostic de trouble dépressif à part ni les experts
psychiatres consultés en 1992 ni celui en 1995".
L'assuré a par la
suite fait l'objet d'une expertise par les Drs S.________,
rhumatologue FMH, K.________, psychiatre et psychothérapeute
FMH, et R.________, neurologue FMH, du Centre d'expertise
médicale de l'AImédicale (ci-après: le CEMed).
Dans leur rapport du 9 février 2006, ces experts ont retenu
ce qui suit:
"Sur le
plan psychique il existe des troubles peu spécifique
d'intensité modérée, car essentiellement
subjectifs, et chroniques, puisqu'ils semblent s'être
installés dans les suites de l'accident de 1989,
peut-être après une phase de
Syndrome
post-commotionnel
.
Leur
diagnostic doit être discuté. Il n'existe pas
d'évidence documentée d'une période où
il y aurait eu un trouble anxieux ou dépressif
sévère dans les années qui ont suivi
l'accident. De plus, le fait que, dans les années nonante,
l'expertisé ait pu nouer une relation affective investie, et
avoir deux enfant (en plus des enfants restés au Kosovo avec
leur mère), parle en faveur de la conservation de
l'élan vital dans cette période, et donc contre une
dépression sévère. Pour autant que l'accident
de 1989 ait réellement provoqué un traumatisme
crânio-cérébral, aujourd'hui il est exclu qu'un
Syndrome post-commotionnel
puisse être encore
présent, 16 ans après l'accident. Ce qui peut
être mis en évidence à l'heure actuelle est un
syndrome anxio-dépressif d'intensité
modérée. La composante dépressive peut
être qualifiée de légère vu l'absence de
signes objectifs. Quant à la dimension anxieuse, il existe
quelques indices en faveur d'un
Etat de stress
post-traumatique
(ESFT):
- cauchemar répétitif rappelant l'accident
- comportement d'évitement.
Le
tableau clinique n'est pourtant pas typique d'un
ESPT
: dans
son cauchemar, l'expertisé est renversé par des coups
reçus sur la tête d'un agresseur inconnu, alors que le
traumatisme réel était purement accidentel. Or dans
l'
ESPT
le traumatisme est vraiment revécu tel quel
à travers des cauchemars et des « flashs back ».
Ici les cauchemars ne reproduisent pas réellement le
traumatisme, et il n'y a pas de «flash-back ». Quant au
comportement d'évitement de l'expertisé, il est
général (repli social) et non spécifiquement
lié aux stimuli rappelant le traumatisme comme dans
I'
ESPT
. Dernier point plaidant contre l'existence d'un
véritable
ESPT
à l'heure actuelle: lors du
présent examen, le récit détaillé de
l'accident ne provoque pas de bouffée émotionnelle
anxieuse visible, comme on le voit habituellement dans un
ESPT
actif. A l'heure actuelle il paraît donc
difficile de retenir le diagnostic d'
ESPT
cliniquement
significatif. Pour ce qui est du passé, le dossier
évoque le diagnostic d
'ESPT
, notamment l'expertise du
COMAI de Lausanne de 1992. Il est possible voire probable que dans
les semaines ou mois qui ont suivi l'accident, O.________ ait
souffert d'un
ESPT
. Il est cependant difficile de se faire
une idée précise de la symptomatologie
présente à l'époque car elle n'est pas
détaillée dans les documents disponibles: expertise
du COMAI de 1992, expertise psychiatrique de Prangins de 1995.
Cette dernière retient un diagnostic étranger aux
classifications psychiatriques reconnues, celui de «
Syndrome post-traumatique
». Comme les experts ne
précisent pas le tableau clinique subjectif et objectif
présenté par O.________ à l'époque, il
est impossible de savoir si leur diagnostic non standard se
référait à un
ESPT
ou à un
Syndrome post-commotionnel
, appelé parfois par les
neurologues
Syndrome post-traumatique
. Il est
évoqué un
syndrome anxio-dépressif
, qui
n'est pas spécifié (type ? gravité ?). Il est
donc possible, voire probable, que l'expertisé ait
présenté déjà à l'époque,
comme aujourd'hui, un
syndrome anxio-dépressif
non
spécifique, sans véritable
ESPT
au sens
strict. A l'époque un traitement psychiatrique avec
traitement antidépresseur avait été
proposé, mais O.________ avait arrêté le
traitement rapidement et n'avait plus donné de nouvelles.
Les experts psychiatres de Prangins, qui avaient été
également médecins traitants pendant une courte
période, évoquaient la probabilité d'une
mauvaise compliance, et de ce fait ils doutaient de la «
curabilité » des symptômes. Sans vraiment
justifier leur point de vue, ils concluaient à
un
syndrome post-traumatique chronique et probablement
définitif, excluant toute reprise d'activité
professionnelle
.
En
conclusion, à l'heure actuelle, le diagnostic CIM-l0 qui
peut être retenu est celui de
Trouble anxieux et
dépressif mixte
, qui peut être qualifié de
chronique. Comme son nom l'indique, ce trouble est un syndrome
anxio-dépressif peu spécifique. Selon la CIM-l0 il
s'agit d'un trouble d'intensité modérée,
insuffisante pour justifier un diagnostic spécifique de
trouble anxieux ou dépressif. Ce type de trouble se
rencontre davantage dans le secteur de la médecine
générale qu'en psychiatrie. O.________ affirme
d'ailleurs n'avoir jamais consulté de psychiatre, bien que
le dossier fasse état de quelques consultations ambulatoires
à Prangins, avec une observance du traitement décrite
comme médiocre.
En ce
qui concerne les répercussions des troubles psychiques
actuels sur la capacité de travail, on peut dire que le
Trouble anxieux et dépressif mixte
n'est pas
suffisamment sévère pour être durablement
incapacitant.
Quant
à la comparaison entre l'état de O.________ entre
1994 et celui d'aujourd'hui, elle est difficile à
établir, faute de description précise de
l'état psychique de l'expertisé à
l'époque (manque de détails précis sur les
symptômes subjectifs, peu d'informations sur les
constatations objectives)".
A la question de savoir
si l'état de santé présenté par
l'assuré est globalement, aujourd'hui, ce qu'il était
en 1994, lesdits experts ont noté que (p. 42):
"Pour ce
qui est des troubles psychiques, la réponse est difficile
à donner faute de description précise de
l'état psychique de O.________. Il est probable que,
globalement, l'état psychique de l'expertisé
était assez semblable en 1995 à ce qu'il est
aujourd'hui […]".
Le cas a une nouvelle
fois été soumis à la Dresse Z.________ du SMR,
laquelle a indiqué ce qui suit dans son rapport du 26
septembre 2006:
"L'expertise
psychiatrique de 1995 décrit des plaintes subjectives non
objectivables. Elle mélange des éléments
médicaux et non-médicaux et conclut finalement
à une IT de 100% définitive. Le Dr N.________, ORL et
médecin-traitant parle de sinistrose en 1995;
l'assuré s'est installé dans son statut d'invalide et
n'envisage pas de reprendre une activité professionnelle les
bénéfices secondaires de l'invalidité
étant trop grands. On ne peut pas comparer les rapports
médicaux de l'époque à ceux d'aujourd'hui.
Comme dit dans mon avis médical l'état de stress
post-traumatique diagnostiqué par le psychiatre du COMAI en
1992 était à cette époque un diagnostic
à la mode, mais il a été utilisé
très souvent abusivement; ici les critères
nécessaires n'étaient de toute évidence pas
remplis: il ne s'était pas agi d'un
«
événement exceptionnellement menaçant ou
catastrophique qui provoquerait des symptômes évidents
de détresse chez la plupart des individus »
. Le Dr
D.________, médecin à la commission AI, écrit
en 1992 : accident de nature bénigne dont les
séquelles actuelles se limitent à quelques vertiges
probablement subjectifs. Mais quoi qu'il en soit, à
l'époque on croyait en la nouvelle classification des
maladies psychiques et on était peu regardant si les
critères étaient vraiment remplis. Avec
l'épidémie des PTSD et des TSD, engendrant des rentes
dans les années 1995-1998 sans esprit critique, on s'est
rendu compte, un peu tardivement, qu'il faut avoir des
critères solides.
En
conclusion l'expertise de 1995 n'aurait pas dû être
suivie quant au taux d'incapacité de travail. L'expert a
instauré un traitement antidépresseur et ne voyant
pas d'amélioration après 3 trois mois il a conclu
à un syndrome post-commotionnel chronique et probablement
définitif. L'expert n'a pas envisagé des causes
extra-médicales (statut d'invalide, bénéfices
secondaires immenses) pour l'échec des traitements. Pourtant
l'assuré s'était amélioré par rapport
à 1992. Depuis 1992 il se rend plusieurs fois par an au
Kosovo, il a eu deux nouveaux enfants en 1995 et 1997. En 2000 le
Dr N.________ écrit que l'assuré ne consulte que 3-4
fois par année et répète inlassablement les
mêmes plaintes subjectives non objectivables, le Dr
N.________ parle toujours de sinistrose".
Par décision du 26 février 2008, confirmant
un projet de décision du 15 octobre 2007, l'OAI a
supprimé le droit à la rente de l'assuré. Se
fondant sur les conclusions de l'expertise du CEMed, il a retenu
que l'état de santé de l'assuré s'était
amélioré et qu'une pleine capacité de travail
était reconnue à celui-ci depuis 1997 au moins sans
limitations fonctionnelles notables, de sorte que la reprise d'une
activité lucrative à 100 % était tout à
fait exigible.
Dans un courrier du 26 février 2008 adressé au
conseil de l'assuré, l'OAI a indiqué qu'il y avait
lieu de supprimer le droit à la rente compte tenu de
l'expertise du CEMed, indiquant que celle-ci ne permettait pas
d'établir que la décision d'octroi de rente
était manifestement erronée mais permettait de
conclure à une amélioration de l'état de
santé de l'intéressé.
B.
Par acte du 26 mars 2008, O.________ recourt contre la
décision du 26 février 2008 et conclut à
l'annulation de la suppression de sa rente, avec suite de frais et
dépens. Il soutient que les médecins du COMAI, dans
leur rapport du 9 février 2006, n'ont pas fait état
d'une modification de l'état de santé de
l'assuré mais simplement d'une appréciation
différente de la situation qui prévalait en septembre
1995, attestée par le Dr W.________ de
l'Hôpital de Prangins. Il
relève également que les médecins du CEMed ont
nié l'existence d'une incapacité de travail, ceci
probablement depuis longtemps. Par ailleurs, il nie l'existence
d'un motif de reconsidération du droit à la rente,
indiquant que l'OAI avait retenu que l'expertise du COMAI ne
permettait pas d'établir que la décision d'octroi de
rente était manifestement erronée.
Par courrier du 8 août 2008, sans formuler d'observations,
l'OAI conclut au rejet du recours et au maintien de la
décision attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art.
1
LAI
[loi fédérale du
19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps
utile auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier
2009 et qui s'applique aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement
applicable dans la présente cause (voir la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des
assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let.
a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux
d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente
et un taux d'invalidité de 50 % à une demi-rente
(art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré
d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V
256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007
consid. 2.3 et les références citées). Il
appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid.
3a; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
c)
Aux termes de l'art. 17 LPGA, si le degré
d'invalidité du bénéficiaire subit une
modification notable, la rente est d'office ou sur demande
révisée
pour l'avenir
(augmentée, réduite, supprimée). Tout
changement important des circonstances propre à influencer
le droit à la rente peut motiver une
révision
au sens de l'art.
17 LPGA
. La rente peut être
révisée
en cas de
modifications sensibles de l'état de santé ou lorsque
celui-ci est resté le même mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un
changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5; 113 V 273 consid.
1a; 112 V 371 consid. 2b). Savoir si un tel changement s'est
produit doit être tranché en comparant les faits tels
qu'ils se présentaient lors de la décision initiale
de rente et les circonstances régnant à
l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 343
consid. 3.5.2; 125 V 369 consid. 2; TF 9C_307/2008 du 4 mars 2009
consid.3 et les références citées).
A l'instar de ce qui prévaut pour une nouvelle
demande (ATF 130 V 71), c'est la dernière décision
entrée en force qui repose sur un examen matériel du
droit à la rente avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et une comparaison des revenus
conformes au droit qui constitue le point de départ temporel
pour l'examen d'une modification du degré
d'invalidité lors d'une
révision
de la rente (ATF 133 V
108 consid. 5 et les références
citées).
Il n'y a pas matière à révision
lorsque les circonstances sont demeurées inchangées
et que le motif de la suppression ou de la diminution de la rente
réside uniquement dans une
nouvelle
appréciation du cas (TFA I 8/04 du 12 octobre 2005 consid.
2.1), r
espectivement une appréciation
différente d'un même état de fait (TFA I 419/03
du 22 octobre 2003 consid. 4). Un motif de
révision
au sens de l'art.
17 LPGA
(ou de l'ancien art. 41 LAI) doit
clairement ressortir du dossier (TFA I 559/02 du 31 janvier 2003,
consid. 3.2 et les arrêts cités). La
réglementation sur la
révision
ne saurait en effet
constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente (TF I 111/07 du 17
décembre 2007 et les références
citées).
3.
a)
En l'espèce, est litigieuse la suppression de la
rente d'invalidité que reçoit le recourant depuis le
1
er
octobre 1990, de sorte qu'il convient de
déterminer s'il y a motif à révision du droit
à la rente. L'OAI comme le recourant contestent que la
décision d'octroi de rente était manifestement
erronée. Au vu du dossier, en particulier de la pratique en
vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 consid. 3; TF
9C_527/2008 du 29 juin 2009 consid. 2.2), on ne peut dire que la
décision d'octroi de rente, se fondant du point de vue
psychique sur l'expertise du COMAI de 1992 respectivement celle du
Dr W.________ de 1995, était manifestement
erronée.
L'OAI estime à cet égard que l'état
de santé de l'assuré s'est amélioré et
que celui-ci dispose d'une pleine capacité de travail,
rendant la reprise d'une activité lucrative à 100 %
tout à fait exigible. Le recourant soutient pour sa part
qu'il n'y a pas de modification de son état de santé,
mais appréciation différente de la situation qui
prévalait en septembre 1995. Conformément au renvoi
ordonné par le Tribunal des assurances du canton de Vaud par
jugement du 28 mars 2003 - qui a été confirmé
par le Tribunal fédéral des assurances par
arrêt du 12 août 2004 -, aux rapports versés au
dossier après cette date et aux arguments
présentés tant par l'OAI que par le recourant, seule
doit être examinée l'existence d'une éventuelle
modification de l'état de santé psychique de
l'assuré.
b)
Dans son
rapport du 11 septembre 1995 (p. 4), le Dr W.________ a
évoqué le développement d'un syndrome
anxio-dépressif avec désinvestissement
socio-professionnel et a conclu à une très probable
inefficacité du traitement anti-dépresseur,
probablement liée à une compliance insuffisante et
pouvant mettre sérieusement en doute la question de la
"curabilité" de ces symptômes. Il a mis en
évidence un syndrome post-traumatique chronique et
probablement définitif, excluant toute reprise
d'activité professionnelle de la part de
l'assuré.
Dans ses rapports des
1
er
et 24 février 2005, la Dresse Z.________ du
SMR a notamment indiqué ce qui suit:
"L'état est
inchangé en ce qui concerne les suites directes de
l'accident de 1989 (céphalées, vertiges,
acouphènes, dorsolombalgies); l'assuré ne consulte
qu'épisodiquement son médecin ORL. Quant aux
comorbidités psychiatriques il n'y en a pas: l'état
de stress post-traumatique diagnostiqué par le psychiatre du
COMAI en 1992 était à cette époque un
diagnostic à la mode, mais il a été
utilisé très souvent abusivement; ici les
critères nécessaires n'étaient de toute
évidence pas remplis : il ne s'était pas agi d'un
« événement exceptionnellement
menaçant ou catastrophique qui provoquerait des
symptômes évidents de détresse chez la plupart
des individus »
.
L'assuré n'a
jamais fait état d'un sentiment de détresse psychique
intense dû aux souvenirs répétitifs et
envahissants de l'événement; il avait en outre
présenté une amnésie rétrograde de
quelques minutes selon la définition de la commotion
cérébrale légère diagnostiquée
au moment de l'accident. II ne vit pas non plus replié sur
lui-même; il se rend plusieurs fois par an au Kosovo, il a eu
deux nouveaux enfants en 1995 et 1997 avec une compatriote en
Suisse, il a été incarcéré en 1997.
Selon les psychiatres consultés en 1992 on pouvait
s'attendre à une amélioration en 2-3 ans; la thymie
déprimée n'a incité à retenir un
diagnostic de trouble dépressif à part ni les experts
psychiatres consultés en 1992 ni celui en 1995".
Dans leur rapport
d'expertise du 9 février 2006, les experts du CEMed ont
retenu ce qui suit (p. 35-37):
"Sur le
plan psychique il existe des troubles peu spécifique
d'intensité modérée, car essentiellement
subjectifs, et chroniques, puisqu'ils semblent s'être
installés dans les suites de l'accident de 1989,
peut-être après une phase de
Syndrome
post-commotionnel
.
Leur
diagnostic doit être discuté. Il n'existe pas
d'évidence documentée d'une période où
il y aurait eu un trouble anxieux ou dépressif
sévère dans les années qui ont suivi
l'accident. De plus, le fait que, dans les années nonante,
l'expertisé ait pu nouer une relation affective investie, et
avoir deux enfant (en plus des enfants restés au Kosovo avec
leur mère), parle en faveur de la conservation de
l'élan vital dans cette période, et donc contre une
dépression sévère. Pour autant que l'accident
de 1989 ait réellement provoqué un traumatisme
crânio-cérébral, aujourd'hui il est exclu qu'un
Syndrome post-commotionnel
puisse être encore
présent, 16 ans après l'accident. Ce qui peut
être mis en évidence à l'heure actuelle est un
syndrome anxio-dépressif d'intensité
modérée. La composante dépressive peut
être qualifiée de légère vu l'absence de
signes objectifs. Quant à la dimension anxieuse, il existe
quelques indices en faveur d'un
Etat de stress
post-traumatique
(ESFT):
- cauchemar répétitif rappelant l'accident
- comportement d'évitement.
Le
tableau clinique n'est pourtant pas typique d'un
ESPT
: dans
son cauchemar, l'expertisé est renversé par des coups
reçus sur la tête d'un agresseur inconnu, alors que le
traumatisme réel était purement accidentel. Or dans
l'
ESPT
le traumatisme est vraiment revécu tel quel
à travers des cauchemars et des « flashs back ».
Ici les cauchemars ne reproduisent pas réellement le
traumatisme, et il n'y a pas de «flash-back ». Quant au
comportement d'évitement de l'expertisé, il est
général (repli social) et non spécifiquement
lié aux stimuli rappelant le traumatisme comme dans
I'
ESPT
. Dernier point plaidant contre l'existence d'un
véritable
ESPT
à l'heure actuelle: lors du
présent examen, le récit détaillé de
l'accident ne provoque pas de bouffée émotionnelle
anxieuse visible, comme on le voit habituellement dans un
ESPT
actif. A l'heure actuelle il paraît donc
difficile de retenir le diagnostic d'
ESPT
cliniquement
significatif. Pour ce qui est du passé, le dossier
évoque le diagnostic d
'ESPT
, notamment l'expertise du
COMAI de Lausanne de 1992. Il est possible voire probable que dans
les semaines ou mois qui ont suivi l'accident, O.________ ait
souffert d'un
ESPT
. Il est cependant difficile de se faire
une idée précise de la symptomatologie
présente à l'époque car elle n'est pas
détaillée dans les documents disponibles: expertise
du COMAI de 1992, expertise psychiatrique de Prangins de 1995.
Cette dernière retient un diagnostic étranger aux
classifications psychiatriques reconnues, celui de «
Syndrome post-traumatique
». Comme les experts ne
précisent pas le tableau clinique subjectif et objectif
présenté par O.________ à l'époque, il
est impossible de savoir si leur diagnostic non standard se
référait à un
ESPT
ou à un
Syndrome post-commotionnel
, appelé parfois par les
neurologues
Syndrome post-traumatique
. Il est
évoqué un
syndrome anxio-dépressif
, qui
n'est pas spécifié (type ? gravité ?). Il est
donc possible, voire probable, que l'expertisé ait
présenté déjà à l'époque,
comme aujourd'hui, un
syndrome anxio-dépressif
non
spécifique, sans véritable
ESPT
au sens
strict. A l'époque un traitement psychiatrique avec
traitement antidépresseur avait été
proposé, mais O.________ avait arrêté le
traitement rapidement et n'avait plus donné de nouvelles.
Les experts psychiatres de Prangins, qui avaient été
également médecins traitants pendant une courte
période, évoquaient la probabilité d'une
mauvaise compliance, et de ce fait ils doutaient de la «
curabilité » des symptômes. Sans vraiment
justifier leur point de vue, ils concluaient à
un
syndrome post-traumatique chronique et probablement
définitif, excluant toute reprise d'activité
professionnelle
.
En
conclusion, à l'heure actuelle, le diagnostic CIM-l0 qui
peut être retenu est celui de
Trouble anxieux et
dépressif mixte
, qui peut être qualifié de
chronique. Comme son nom l'indique, ce trouble est un syndrome
anxio-dépressif peu spécifique. Selon la CIM-l0 il
s'agit d'un trouble d'intensité modérée,
insuffisante pour justifier un diagnostic spécifique de
trouble anxieux ou dépressif. Ce type de trouble se
rencontre davantage dans le secteur de la médecine
générale qu'en psychiatrie. O.________ affirme
d'ailleurs n'avoir jamais consulté de psychiatre, bien que
le dossier fasse état de quelques consultations ambulatoires
à Prangins, avec une observance du traitement décrite
comme médiocre.
En ce
qui concerne les répercussions des troubles psychiques
actuels sur la capacité de travail, on peut dire que le
Trouble anxieux et dépressif mixte
n'est pas
suffisamment sévère pour être durablement
incapacitant.
Quant
à la comparaison entre l'état de O.________ entre
1994 et celui d'aujourd'hui, elle est difficile à
établir, faute de description précise de
l'état psychique de l'expertisé à
l'époque (manque de détails précis sur les
symptômes subjectifs, peu d'informations sur les
constatations objectives)".
A la question de savoir
si l'état de santé présenté par
l'assuré est globalement, aujourd'hui, ce qu'il était
en 1994, lesdits experts ont noté que (p. 42):
"Pour ce
qui est des troubles psychiques, la réponse est difficile
à donner faute de description précise de
l'état psychique de O.________. Il est probable que,
globalement, l'état psychique de l'expertisé
était assez semblable en 1995 à ce qu'il est
aujourd'hui […]".
La Dresse Z.________a
enfin indiqué ce qui suit dans son rapport du 26 septembre
2006:
"L'expertise
psychiatrique de 1995 décrit des plaintes subjectives non
objectivables. Elle mélange des éléments
médicaux et non-médicaux et conclut finalement
à une IT de 100% définitive. Le Dr N.________, ORL et
médecin-traitant parle de sinistrose en 1995;
l'assuré s'est installé dans son statut d'invalide et
n'envisage pas de reprendre une activité professionnelle les
bénéfices secondaires de l'invalidité
étant trop grands. On ne peut pas comparer les rapports
médicaux de l'époque à ceux d'aujourd'hui.
Comme dit dans mon avis médical l'état de stress
post-traumatique diagnostiqué par le psychiatre du COMAI en
1992 était à cette époque un diagnostic
à la mode, mais il a été utilisé
très souvent abusivement; ici les critères
nécessaires n'étaient de toute évidence pas
remplis: il ne s'était pas agi d'un
«
événement exceptionnellement menaçant ou
catastrophique qui provoquerait des symptômes évidents
de détresse chez la plupart des individus »
. Le Dr
D.________, médecin à la commission AI, écrit
en 1992 : accident de nature bénigne dont les
séquelles actuelles se limitent à quelques vertiges
probablement subjectifs. Mais quoi qu'il en soit, à
l'époque on croyait en la nouvelle classification des
maladies psychiques et on était peu regardant si les
critères étaient vraiment remplis. Avec
l'épidémie des PTSD et des TSD, engendrant des rentes
dans les années 1995-1998 sans esprit critique, on s'est
rendu compte, un peu tardivement, qu'il faut avoir des
critères solides.
En
conclusion l'expertise de 1995 n'aurait pas dû être
suivie quant au taux d'incapacité de travail. L'expert a
instauré un traitement antidépresseur et ne voyant
pas d'amélioration après 3 trois mois il a conclu
à un syndrome post-commotionnel chronique et probablement
définitif. L'expert n'a pas envisagé des causes
extra-médicales (statut d'invalide, bénéfices
secondaires immenses) pour l'échec des traitements. Pourtant
l'assuré s'était amélioré par rapport
à 1992. Depuis 1992 il se rend plusieurs fois par an au
Kosovo, il a eu deux nouveaux enfants en 1995 et 1997. En 2000 le
Dr N.________ écrit que l'assuré ne consulte que 3-4
fois par année et répète inlassablement les
mêmes plaintes subjectives non objectivables, le Dr
N.________ parle toujours de sinistrose".
c)
Au vu de leurs constatations et de leur argumentation, on
ne saurait dire que les experts du CEMed ont simplement posé
un diagnostic différent de celui retenu en 1995 par le Dr
W.________ sans se référer à une modification
des circonstances. Au contraire, ils se sont concentrés sur
l'état psychique de l'assuré au moment de
l'établissement de leur expertise. En effet, les experts du
CEMed ont exclu la présence d'un syndrome post-commotionnel
16 ans après l'accident de 1989 (soit en 2005, au moment de
leur expertise) et ont mis en évidence un syndrome
anxio-dépressif d'intensité modérée,
non invalidant. S'agissant de la dimension anxieuse, ils ont
émis des réserves quant à la présence
"à l'heure actuelle" d'un état de stress
post-traumatique chez l'assuré, en se référant
aux cauchemars de ce dernier, à son comportement
d'évitement sous forme d'un repli social et à
l'absence de bouffée émotionnelle anxieuse, à
chaque foi en se basant sur les déclarations de
l'intéressé lors de l'établissement de
l'expertise (p. 19-21).
Au demeurant, le fait que l'assuré ait de sa propre
initiative mis fin au traitement par antidépresseurs, ce qui
a été relevé par le Dr W.________ en 1995,
l'absence de consultation auprès d'un psychiatre (expertise
du CEMed, p. 37) et le fait que l'intéressé ne
consulte le Dr N.________ que 3-4 fois par année et
répète inlassablement les mêmes plaintes
subjectives non objectivables (rapport du 26.09.2006 de la Dresse
Z.________) ne peuvent que corroborer la présence d'un
diagnostic psychique non invalidant, ainsi que l'ont retenu les
experts du CEMed.
Par ailleurs, ces derniers ont également mis en
évidence une modification intervenue dans la situation
personnelle de l'assuré, indiquant que celui-ci avait pu,
dans les années 1990, nouer une relation affective investie
et avoir deux enfants (nés en 1995 et 1997), ce qui parlait
selon eux en faveur de la conservation de l'élan vital dans
cette période et donc contre une dépression
sévère (p. 35). Pour sa part, la Dresse Z.________ du
SMR a également relevé cette modification des
circonstances, ajoutant que l'assuré avait été
incarcéré en 1997 (rapports des 01.02.2005,
24.02.2005 et 26.09.2006).
Le fait que les experts du CEMed se soient quelque peu
écartés des diagnostics posés par l'expertise
du COMAI en 1992 et par le Dr W.________ en 1995 ne permet pas de
dire qu'ils ont procédé uniquement à une
appréciation différente d'un même état
de fait par rapport à la situation qui prévalait en
1995. Les Drs S.________, K.________ et R.________ ont du reste
déclaré que "pour autant que l'accident de 1989 ait
réellement provoqué un traumatisme
crânio-cérébral, aujourd'hui il est exclu qu'un
syndrome post-commotionnel puisse être encore présent,
16 ans après l'accident" (p. 35). Ils ont ensuite tenu pour
possible voire probable que l'assuré ait souffert d'un
état de stress post-traumatique dans les semaines ou mois
qui ont suivi l'accident, bien qu'ils aient relevé que la
comparaison de l'état de santé de l'assuré
entre 2005 et 1994 ou 1995 était difficile à
établir, faute de description précise à
l'époque (p. 36, 37 et 42). Dès lors, les experts du
CEMed n'ont pas simplement critiqué les diagnostics
précédemment posés par leurs confrères
mais ont expliqué pourquoi ceux-ci n'étaient selon
eux en tout cas plus présent au moment de
l'établissement de leur expertise, soit en 2005.
L'assertion des experts du CEMed selon laquelle "il est
probable que, globalement, l'état psychique de
l'expertisé était assez semblable en 1995 à ce
qu'il est aujourd'hui […]" (p. 42), peu précise et
surtout insuffisamment étayée, ne saurait remettre en
question ce qui précède. Au demeurant, on ne saurait
en déduire l'absence de toute modification des circonstances
dans le chef de l'assuré par rapport à 1995, sous
peine de contredire les constatations des experts quant au
diagnostic présenté par l'assuré. De
même, si les experts du CEMed ont retenu qu"'il n'y a pas
d'incapacité de travail, ceci probablement depuis longtemps
[19 mars 1990 selon le Dr N.________, repris par le Dr F.________]"
(p. 40), une telle assertion manque de précision et surtout
n'émane pas des propres constatations des experts, de sorte
qu'elle ne saurait remettre en cause leur appréciation, au
demeurant fouillée et convaincante, selon laquelle
l'état de santé de l'assuré s'est
amélioré, ce qui correspond du reste à l'avis
de la Dresse Z.________ (rapport du 26.09.2006).
4.
a)
On retiendra donc que l'état de santé du
recourant s'est modifié entre l'expertise effectuée
en 1995 par le Dr W.________ et celles effectuée par les Drs
R.________, K.________ et S.________ du CEMed en 2005, impliquant
désormais le diagnostic de trouble anxieux et
dépressif mixte ainsi qu'une modification quant à sa
capacité de travail. Les conditions d'une révision du
droit à la rente d'invalidité sont donc
remplies.
b)
Dès lors que, de l'avis des experts du CEMed, le
recourant ne présente pas de limitation durable de la
capacité de travail, quelle que soit l'activité, on
retiendra que l'intéressé présente une pleine
capacité de travail, y compris dans son ancienne
activité. Il n'est donc pas nécessaire de
procéder à une comparaison des revenus avec et sans
invalidité, le degré d'invalidité étant
nul. En conséquence, il y a lieu de supprimer la rente
d'invalidité du recourant à partir du 1
er
novembre 2002, conformément à la décision de
l'OAI du 6 septembre 2002. Partant, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée
confirmée.
La présente cause ne préjuge pas, bien entendu, d'une
éventuelle aggravation de l'état de santé de
l'assuré et d'une nouvelle décision de
l'assurance-invalidité si les conditions en sont remplies.
Par ailleurs, il appartiendra le cas échéant à
l'assuré de faire constater par un médecin que son
état de santé exclut une reprise d'activité
professionnelle, dans le cadre de cette éventuelle nouvelle
procédure administrative.
5.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Ceux-ci doivent être mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens au recourant, ce dernier
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 26
février 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr.
(deux cent cinquante francs) est mis à la charge de
O.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Marie
Agier, avocat, Fédération suisse pour
l'intégration des handicapés, à Lausanne (pour
O.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :