vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 1004 · 2025-11-24 · fr

AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 1004

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
239/24 - 360/2025
ZD24.037505
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 novembre 2025
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
MM.
Neu et Wiedler, juges
Greffière
:              Mme
Lopez
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jennifer Tapia, avocate à Fribourg,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 et 17 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...] 1969, employé
à plein temps en qualité de boucher-charcutier, a déposé le 8 novembre 1996 une demande
de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé).
A la suite d’un accident de la circulation survenu le [...] 1996, il présentait notamment
un traumatisme crânio-cérébral, un traumatisme thoracique et une dépression réactionnelle,
avec des séquelles neuropsychologiques (rapport du 9 août 1996 du V.________ ; rapport
du 14 avril 1997 de la Clinique W.________ ; rapport du 1
er
mai 1997 du service de réadaptation de l’OAI).
A l’issue de mesures d’ordre professionnel octroyées par l’OAI, notamment une
mesure de réentraînement au travail, l’assuré a pu reprendre son poste de travail
auprès de son employeur au taux de 50 % et a été mis au bénéfice d’une
demi-rente d’invalidité à compter du 1
er
octobre 1997 par décision du 16 mars 1998.
b)
A la suite de procédures de révision d’office initiées par l’OAI, le droit
de l’assuré à une demi-rente d’invalidité a été maintenu par communications
des 27 juin 2001 et 22 février 2007, l’OAI ayant conclu à chaque fois que la situation
de l’assuré était inchangée.
c)
Dans le cadre d’une nouvelle procédure de révision de rente initiée en octobre 2013,
l’OAI a recueilli un rapport du 8 mars 2014 du Dr A.________, médecin généraliste
traitant, indiquant que l’assuré travaillait toujours au taux de 50 % et qu’une
augmentation du temps de présence n’était pas exigible. Hormis un traumatisme crânio-cérébral
sur accident de la voie publique en 1996 ayant entraîné des troubles neuropsychologiques, des
cervicalgies, des céphalées et une diplopie, le médecin traitant a aussi mentionné
les diagnostics de tabagisme actif, d’obésité, de trouble dépressif léger et
de lombalgies communes depuis 2005. Au titre de limitations fonctionnelles, il a signalé des troubles
neuropsychologiques, une fatigue, des troubles de la concentration et des baisses de l’humeur variables.
Par communication du 14 mars 2014, l’OAI a informé l’assuré que son degré
d’invalidité n’avait pas changé au point d’influencer son droit à la
rente et qu’il continuerait à bénéficier d’une demi-rente d’invalidité.
B.
Le 19 décembre 2021, l’assuré a signalé à l’OAI qu’il était
en incapacité de travail totale depuis le 13 septembre 2021 en raison de douleurs dorsales et de
discopathies. Concernant sa situation professionnelle, il a mentionné être employé en
tant que boucher-charcutier au taux de 50 % au service de Y.________ depuis janvier 2015.
Dans un rapport du 24 janvier 2022, le Dr A.________ a posé les diagnostics de troubles dégénératifs
lombaires symptomatiques sur discopathies L3-L4 et L4-L5, de trouble dépressif récurrent avec
un épisode sévère en septembre-octobre 2016 et d’obésité de stade 1. Il
a précisé que l’assuré était limité pour la marche, pour le port de charges
supérieures à 5 kg ainsi que pour les positions debout et en porte-à-faux. L’assuré
était en incapacité de travail totale depuis le 13 septembre 2021 et le pronostic était
réservé selon le médecin traitant en raison d’un déconditionnement rachidien
et du contexte psychique et mental connu, à savoir un traumatisme crânio-cérébral
sévère en juillet 1996 avec des troubles neuropsychologiques séquellaires à l’accident.
Le Dr A.________ a produit un rapport d’IRM (imagerie par résonance magnétique) de la
colonne lombaire du 29 septembre 2021 du Dr C.________, radiologue, observant des modifications dégénératives
débutantes, surtout sous la forme de discopathies débutantes L3-L4 et L4-L5, sans hernie discale
surajoutée, sans sténose neuroforaminale, ni signe en faveur d’une atteinte inflammatoire.
Il ressort du questionnaire pour l’employeur
complété le 31 janvier 2022 et de l’extrait du compte individuel AVS de l’assuré
qu’il percevait un salaire brut de 2'200 fr. par mois versé treize fois l’an depuis
2015.
Dans un rapport du 20 avril 2022, le Dr N.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
a indiqué à l’OAI que l’assuré souffrait de lombalgies chroniques avec irradiation
en barre et acutisation des douleurs sans cause déclenchante en septembre 2021. Les douleurs, qui
étaient estimées à 8/10 à l’échelle EVA, étaient d’allure mécanique
et survenaient essentiellement en position assise ou debout prolongée et lors des retournements
au lit. Comme limitations fonctionnelles, il a mentionné le port de charges supérieures à
15 kg et les positions assises et debout prolongées supérieures à 1 heure. Concernant
la capacité de travail, il a indiqué que le taux d’activité de 50 % exercé
depuis 1997 était à maintenir et que le pronostic pour une capacité de travail supérieure
à 50 % était mauvais au regard des séquelles de l’assuré, le Dr N.________
ajoutant que les antécédents médicaux du patient et son âge étaient des obstacles
à une réadaptation.
Dans un rapport du 20 juin 2022, le Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a indiqué suivre l’assuré depuis le 3 mai 2019. Le patient présentait un tableau
clinique marqué par une sensibilité excessive aux échecs, un refus de pardonner les insultes
ou les préjudices avec une tendance rancunière, un sens tenace et combatif de ses propres droits
légitimes hors de proportions avec la situation réelle et un caractère soupçonneux
avec interprétation hostile de l'attitude de l'autre. Ces symptômes, qui s’étaient
aggravés progressivement depuis l’accident subi en 1996, remplissaient les critères généraux
d'un trouble spécifique de la personnalité selon le psychiatre traitant. L’assuré
présentait également une perturbation du sommeil, une attitude morose et pessimiste face à
l'avenir, un abaissement de l'humeur, une réduction de l'énergie avec une fatigue importante,
une diminution de l'intérêt et du plaisir, une augmentation de l'irritabilité et des idées
suicidaires fluctuantes. Le Dr H.________ a retenu les diagnostics avec effet sur la capacité de
travail de trouble dépressif récurrent, épisode moyen depuis septembre 2021, avec syndrome
somatique, de trouble de la personnalité paranoïaque et de dorsalgies invalidantes. Il a ajouté
que les douleurs dorsales invalidantes entraînaient une mise à l’arrêt de 100 %
depuis le mois de septembre 2021 prescrite par le médecin généraliste. Il a émis
un pronostic réservé quant à la récupération d’une capacité de travail
en raison des comorbidités psychiques et somatiques de l’assuré.
Dans un rapport du 30 septembre 2022, le Dr H.________ a fait état d’une légère
amélioration de la symptomatologie dépressive depuis son précédent rapport, en précisant
que l’état de l’assuré restait néanmoins fluctuant en fonction des événements
vécus et que le prénommé restait très décompensé sur le plan de son trouble
de la personnalité. Selon le Dr H.________, la capacité de travail de l’assuré était
toujours nulle. Comme limitations fonctionnelles, il a mentionné des troubles de la concentration
et de l’attention, des symptômes anxieux avec anticipation négative, un isolement social,
des problèmes relationnels en lien avec son trouble de la personnalité (comportement méfiant,
rancunier, suspicieux et interprétation pathologique avec intensité parfois délirante).
Le Dr H.________ a ajouté qu’à ces limitations d’ordre psychique s’ajoutaient
des symptômes algiques.
Dans un rapport du 17 octobre 2022, le Dr A.________ a signalé à l’OAI que le status
de l’assuré était objectivement superposable à celui prévalant lors de l’établissement
de son dernier rapport. Hormis le traitement analgésique, l’assuré bénéficiait
d’une prise en charge par le centre d’antalgie I.________ et avait bénéficié
d’infiltrations de corticoïdes sans amélioration de la capacité fonctionnelle. Le
Dr A.________ a ajouté qu’un syndrome des apnées du sommeil sévère avait
été diagnostiqué en septembre 2022 et avait donné lieu à l’instauration
immédiate d’un traitement.
Dans un avis du 27 octobre 2022, le SMR (service médical régional de l’assurance-invalidité)
a admis que l’activité habituelle de l’assuré n’était plus adaptée,
compte tenu de l’atteinte ostéoarticulaire, et a estimé nécessaire de procéder
à une expertise médicale afin d’évaluer la capacité de travail dans une activité
adaptée.
L’OAI a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire auprès de M.________. Dans ce cadre,
l’assuré a été vu le 15 mars 2023 par les Drs Q.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, X.________, spécialiste en pneumologie, et R.________, spécialiste
en rhumatologie, le 22 mars 2023 par la Dre D.________, spécialiste en médecine interne générale,
et le 29 mars 2023 par le Dr S.________, spécialiste en neuropsychologie. Dans leur rapport d’évaluation
consensuelle du 15 mai 2023, les experts ont pris les conclusions suivantes :
«
4.3.
Diagnostics pertinents avec brève description des limitations
fonctionnelles résultant des constatations
−
Douleurs lombaires sans irradiation dans les membres inférieurs sur simple
discopathie, M54.5
−
Obésité de grade 2 (IMC 36 kg/m2), E66.01
Les
limitations fonctionnelles rhumatologiques sont
: pas d’effort de soulèvement de plus de 5 kg à partir du sol, pas de porte-à-faux
du buste, port de charge proche du corps limité à 10 kg.
−
Trouble neuropsychologique léger à moyen
Les
limitations fonctionnelles neuropsychiatriques sont
: faible exigence en termes de rendement, limitation des distracteurs, pauses régulières.
−
Syndrome d’apnées du sommeil de degré sévère, traité, G47.3
Les
limitations fonctionnelles d’ordre pneumologique
sont les activités demandant une attention soutenue (telles que la conduite de machines ou l’utilisation
d’instruments dangereux).
[…]
4.5.
Motivation de la capacité de travail globale
Elle
est d’ordre rhumatologique concernant la capacité de travail habituelle, et elle est d’ordre
neuropsychologique concernant la capacité de travail dans une activité adaptée.
4.6.
Capacité ou incapacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Dans
son activité habituelle, le taux horaire était de 80 %, avec une baisse de rendement de
30 %, soit une capacité de travail de 56 %, pour des raisons neuropsychologiques, à
partir de mi-septembre 2020, jusqu’au 29 septembre 2021, date de réalisation d’une I.R.M.
montrant des atteintes rhumatologiques.
Depuis
le 29 septembre 2021, l’activité habituelle ne respecte pas les limitations fonctionnelles
rhumatologiques, et par conséquent, l’expertisé est en incapacité totale de travail.
4.7.
Capacité ou incapacité de travail dans une activité adaptée
Elle
est de 80 % par rendement plein, mais taux horaire de 80 %, depuis mi-septembre 2020. »
Se déterminant le 22 mai 2023 sur l’expertise précitée, le SMR a notamment fait
l’appréciation suivante :
« En
se basant sur l’expertise pluridisciplinaire à notre disposition, nous trouvons cette expertise
médicalement cohérente et convaincante. Nous adhérons aux diagnostics retenus et à
l’évaluation des experts au plan somatique et psychique. Ainsi, les LF [limitations fonctionnelles]
ostéoarticulaires ne sont plus compatibles avec une activité physique lourde, nécessitant
des ports de charges, comme l’AH [activité habituelle] exercée d’employé pour
Y.________. Nous trouvons également l’expertise neuropsychologique médicalement cohérente,
mais devant l’absence de possibilité de comparatif avec les examens neuropsychologiques précédents
(relevé par l’expert) et en présence des troubles neuropsychologiques persistants validés
par les tests de validations et l’évaluation Mini-CIF-APP, que d’après l’expert
neuropsychologue existaient déjà avant l’IT [incapacité de travail] et dans le contexte
professionnel, il n’y a pas d’élément médical justifiant une amélioration
du tableau clinique ou un changement du tableau clinique depuis 01.10.1997. Ainsi, nous concluons que
l’assuré dispose depuis 01.10.1997 d’une CT [capacité de travail] à 50 %
dans toute activité respectant les LF neuropsychologiques, auxquelles s’ajoutent des LF ostéo-articulaires
depuis 29.09.2021 et ceci chez un assuré qui reste autonome dans les AVQ [activités de la vie
quotidienne] et ses déplacements et qui dispose des ressources internes et externes.
En
résumé
:
Evolution
de la CTAH [capacité de travail dans l’activité habituelle] : CTAH à 56 %
pour des raisons neuropsychologiques du 15.09.2020 au 29.09.2021 et depuis à 0 % en lien avec
les LF ostéo-articulaires.
Evolution
de la CTAA [capacité de travail dans une activité adaptée] : à 50 % depuis
01.10.1997 en lien avec l’atteinte neuropsychologique séquellaire.
LF
: Pas d’effort de soulèvement de plus
de 5 kg à partir du sol, pas de porte-à-faux du buste, port de charge proche du corps
limité à 10 kg, faible exigence en termes de rendement, limitation des distracteurs, pauses
régulières, éviter les activités demandant une attention soutenue (telles que la
conduite de machines ou l’utilisation d’instruments dangereux). »
Dans un rapport initial RAR du 20 juin 2023, faisant suite à un entretien avec l’assuré
en vue d’évaluer son potentiel de réadaptation, un psychologue de l’OAI a notamment
indiqué qu’une mesure de réentraînement avait été proposée à
l’assuré, lequel se sentait inapte à travailler et ne souhaitait pas la mesure.
Dans un projet de décision du 12 décembre 2023, l’OAI a informé l’assuré
que sa rente serait augmentée à partir du 1
er
janvier 2024 et qu’il percevrait à compter de cette dernière date une rente s’élevant
à 60 % d’une rente entière. L’OAI a retenu que l’assuré présentait
une incapacité de travail totale dans son activité habituelle depuis le 29 septembre 2021,
mais qu’il disposait d’une capacité de travail résiduelle de 50 % dans une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues par le SMR. Pour calculer le degré
d’invalidité que présentait l’assuré depuis l’aggravation de son état
de santé en septembre 2021, l’OAI a tenu compte d’un revenu sans invalidité de
57'200 fr. que le prénommé aurait pu réaliser en 2021 sur la base des indications fournies
par le dernier employeur et d’un revenu avec invalidité de 28'901 fr. 80 réalisable au
taux de 50 % par un homme dans des activités non qualifiées du secteur de la production
selon les données salariales statistiques de l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS 2020, TA1_skill_level, secteur de la production, total hommes, niveau de compétence 1), après
indexation à 2021 et réduction de 15 % en raison des limitations fonctionnelles et de
l’âge de l’assuré. La comparaison de ces deux revenus aboutissait à un degré
d’invalidité de 51 %, de sorte que la demi-rente perçue jusqu’alors devait
être maintenue. Pour la période postérieure au 1
er
janvier 2024, l’OAI a procédé à un nouveau calcul du degré d’invalidité
pour tenir compte des modifications du RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.201). Il a retenu un revenu sans invalidité de 66'906 fr. 03 pour 2024, correspondant
à 95 % du revenu médian usuel dans la branche économique selon les données ressortant
de l’ESS (TA1_skill_level, secteur « Industries alimentaires ; fabr. de boissons »,
niveau de compétence 2), puisque le revenu effectivement réalisé par l’assuré
avant la survenance de l’invalidité (58'437 fr. 66 après indexation à 2024) était
inférieur d’au moins 5 % à ces valeurs. Le revenu avec invalidité a quant à
lui été arrêté à 26'986 fr. 75 correspondant au salaire que pourrait percevoir
un homme, au taux de 50 %, dans des activités non qualifiées dans les secteurs de la production
et des services (ESS, Tableau TA1_tirage_skill_level, total hommes, niveau de compétence 1)
après indexation à 2024 et en tenant compte d’une déduction de 20 %. La comparaison
de ces deux revenus conduisait à un degré d’invalidité de 60 %, de sorte que
le recourant avait droit à 60 % d’une rente entière d’invalidité à
partir du 1
er
janvier 2024 selon le nouveau système de rentes linéaires qui remplaçait l’ancien
système de rentes par paliers. L’OAI a en outre informé l’assuré qu’il
pouvait bénéficier d’une aide au placement sur simple demande, estimant qu’aucune
mesure simple et adéquate ne serait susceptible de diminuer le préjudice économique du
prénommé (cf. aussi documents « calcul du degré d’invalidité »
du 6 octobre 2023 et « avis juriste » du 11 décembre 2023).
Dans des courriers des 8 et 26 janvier 2024, l’assuré s’est opposé à ce projet
de décision, en contestant notamment disposer d’une capacité de travail résiduelle.
Le 29 janvier 2024, il a complété sa contestation, en faisant valoir que son état de santé
s’était fortement dégradé à la suite d’une pneumonie, d’une infection
au niveau de glandes et de la découverte d’un diabète.
Le 11 mars 2024, il a transmis à l’OAI les rapports médicaux suivants :
-
Un rapport du 7 mars 2024 du Dr A.________ faisant
état de limitations liées aux troubles neuropsychologiques de l’assuré et observant
que la position assise sans changement de position était exigible pendant environ 1 heure et que
l’assuré avait une capacité de port de charges inférieures à 10 kg près
du corps et de manière non répétitive. Le médecin traitant était d’avis
que l’invalidité de l’assuré était augmentée de manière significative
et définitive, dès lors que les répercussions de l’atteinte à la santé
depuis septembre 2021 s’ajoutaient à l’invalidité préexistante.
-
Un questionnaire médical daté du 8 mars
2024, sans mention du signataire, faisant état notamment de limitations en lien avec une anxiété,
des troubles de l’attention et de la concentration, des difficultés de gestion des émotions
et une intolérance à la frustration.
Le 15 mars 2024, l’assuré a transmis à l’OAI un rapport du 11 mars 2024 de la Dre
G.________, chiropraticienne assistante, indiquant suivre l’assuré depuis le 11 avril 2022
pour des lombalgies chroniques et des dorsalgies intermittentes. Elle a précisé qu’il
était déconseillé à l’assuré de rester dans des positions assises ou debout
statiques prolongées plusieurs heures d’affilée et de porter des charges de manière
répétitive, la Dre G.________ ajoutant à cet égard que le port de charges de plus
de 2-3 kg était un facteur aggravant la symptomatologie douloureuse. La capacité de résistance
au travail de l’assuré lui paraissait par ailleurs considérablement restreinte au vu
de l’intensité des douleurs, du manque de sommeil perturbé par les douleurs et de la
résistance de celles-ci au traitement médicamenteux et conservateur. Une activité professionnelle
à plein temps ne lui semblait pas envisageable et il semblait difficile pour le patient d’envisager
plus de 2-3 heures de travail par jour même dans une activité sans port de charges.
Dans un avis du 3 juin 2024, le SMR a confirmé sa précédente appréciation, estimant
que les nouvelles pièces versées au dossier n’apportaient aucun élément médical
nouveau.
Par décision du 14 juin 2024, l’OAI a confirmé à l’assuré que sa rente
était augmentée à partir du 1
er
janvier 2024 et qu’une rente s’élevant à 60 % d’une rente entière
d’invalidité lui était ainsi octroyée à compter de cette dernière date.
C.
Par acte du 20 août 2024, F.________, représenté par l’avocate Me Jennifer
Tapia, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision
précitée, en concluant, avec suite de frais et dépens, principalement à sa réforme
dans le sens que le droit à une rente entière lui est reconnu dès le 1
er
septembre 2021 sans limitation dans le temps et subsidiairement à l’annulation de la décision
attaquée et au renvoi de la cause à l’intimé pour éventuelle instruction complémentaire
et nouvelle décision dans le sens des considérants. En substance, il a contesté disposer
d’une capacité de travail résiduelle et a reproché aux experts de M.________ de
ne pas avoir tenu compte des observations de l’expert neuropsychologue dans le cadre de l’évaluation
consensuelle. Il a également fait valoir qu’il ne pourrait pas exploiter une capacité
de travail dans le marché libre de l’emploi en raison de l’importance de ses limitations
fonctionnelles, le recourant observant à cet égard que ses capacités attentionnelles et
de mémoire de travail étaient limitées, entraînant un ralentissement du rythme de
travail et du rendement et un besoin de pauses régulières. Le recourant a ensuite critiqué
le revenu avec invalidité pris en compte par l’intimé, en soutenant que ce dernier aurait
dû se référer au salaire médian usuel et qu’un abattement de 25 % aurait
dû être effectué sur ce salaire au vu de son âge, du taux partiel d’occupation
et de la perte d’années d’ancienneté.
Dans sa réponse du 9 décembre 2024, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Dans sa réplique du 15 janvier 2025, le recourant a développé ses arguments et confirmé
ses conclusions. Avec son écriture, il a produit diverses annonces d’offres d’emplois,
notamment pour des postes d’opérateur de production et de conditionnement, en observant qu’il
s’agissait d’activités légères sous l’angle somatique mais qui n’étaient
pas en adéquation avec ses limitations d’ordre neuropsychologique.
L’intimé a confirmé ses conclusions par duplique du 12 février 2025.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, le recours a été
déposé en temps utile, compte tenu des féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA), auprès
du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36]) et respecte les autres conditions formelles prévues par la loi
(art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2.
Le litige porte sur le degré d’invalidité du recourant, respectivement sur la quotité
de la rente à laquelle il a droit depuis septembre 2021.
3.
a)
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI et la LPGA – notamment – ont été modifiés
avec effet au 1
er
janvier
2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale pour
les demandes de révision concernant les assurés âgés de moins de 55 ans au 1
er
janvier
2022, ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir
l’application du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148
V 21 consid. 5.3). La date de l’éventuelle modification déterminante est arrêtée
en fonction de l’art. 88a RAI. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, l’ancien droit reste applicable. Si cette date est postérieure au 31 décembre 2021,
le nouveau droit s’applique (TF 8C_644/2022 du 8 février 2023 consid. 2.2.3).
b)
En l’espèce, la révision de la rente a été demandée en raison d’une
modification de l’état de santé du recourant intervenue en septembre 2021, de sorte que
l’ancien droit est applicable. Sauf indication contraire, les dispositions légales seront
citées ci-après dans leur teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
4.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si
le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner
lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important. Une simple appréciation différente d’un état
de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas
à une révision au sens de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est
produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au
moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances régnant à
l’époque de la décision litigieuse (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_442/2013
du 4 juillet 2014 consid. 2).
b)
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août
2024 consid. 3.3).
c)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
6.
Il convient dans un premier temps d’examiner
la capacité de travail du recourant, qui conteste disposer d’une capacité de travail
résiduelle.
a)
Le prénommé a été mis au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité
à compter de 1996 en raison de troubles neuropsychologiques consécutifs à un accident,
demi-rente qui a été maintenue au cours des procédures de révision d’office
intervenues depuis lors. En parallèle, il a continué à travailler à 50 % dans
son activité habituelle de boucher-charcutier, en dernier lieu au sein de Y.________, jusqu’en
septembre 2021, date à laquelle il a été mis en arrêt de travail total en raison
de dorsalgies.
Se basant sur l’expertise de M.________ et sur l’avis du SMR, l’intimé a conclu
que l’activité habituelle du recourant n’était plus exigible depuis septembre 2021
en raison des troubles dorsaux, mais qu’il conservait une capacité de travail de 50 %
dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles rhumatologiques, pneumologiques
et neuropsychologiques.
b)
Sur le plan somatique, les experts interniste et pneumologue de M.________ ont conclu à l’absence
d’une pathologie incapacitante. L’expert interniste a retenu les diagnostics d’obésité
de grade 2 et de tabagisme qui n’avaient pas d’incidence sur la capacité de travail
du recourant. L’expert pneumologue a quant à lui observé que le syndrome d’apnées
du sommeil sévère que présentait le recourant faisait l’objet d’un traitement
par CPAP (respiration assistée par pression positive) qui était efficace. Ce trouble n’entraînait
pas d’incapacité de travail, l’expert pneumologue observant toutefois que les activités
demandant une attention soutenue, telle la conduite de machines ou l’utilisation d’instruments
dangereux, étaient à éviter.
L’expert rhumatologue a observé que l’examen clinique correspondait aux constatations
radiologiques qui montraient une discopathie débutante en L3-L4 et L4-L5 sans hernie discale. Il
n’y avait par ailleurs aucun signe évoquant l’existence d’une polyarthrite inflammatoire
ou d’une spondylarthropathie. L’expert a noté que la douleur évaluée à
7,5 sur 10 sur une échelle visuelle analogique et les traitements antalgiques prescrits en assez
fortes doses ne correspondaient cependant pas à ce que l’on rencontrait habituellement dans
ce type d’atteintes dégénératives modérées sans compression neurologique.
Il a retenu le diagnostic de douleurs lombaires sans irradiation dans les membres inférieurs sur
simple discopathie. Il a conclu que le recourant ne pouvait plus exercer depuis septembre 2021 son travail
habituel qui impliquait le port de charges très lourdes, mais qu’une pleine capacité
de travail était exigible dans une activité sans soulèvement de charges de plus de 5 kg
à partir du sol, sans port de charges proche du corps au-delà de 10 kg et sans position en
porte-à-faux du buste.
c)
Sur le plan psychiatrique, l’expert de M.________ a posé le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, alors en rémission, en rappelant que le recourant avait subi plusieurs épisodes
dépressifs par le passé, notamment à la suite de son accident de 1996 et en 2016 après
avoir été victime d’une escroquerie. L’expert a observé qu’au jour de
l’expertise, le recourant ne présentait pas d’anhédonie, pas de baisse de l’estime
de soi, pas de troubles cognitifs ni de ralentissement psychomoteur, qu’il faisait preuve de vivacité
d’esprit et ne rapportait pas de troubles majeurs du sommeil. L’expert a ensuite expliqué
de manière convaincante pourquoi il écartait la présence d’autres diagnostics psychiatriques,
en particulier le trouble de la personnalité paranoïaque retenu par le psychiatre traitant.
A cet égard, l’expert Q.________ a noté que le recourant était anxieux, méfiant,
rancunier et craignait d’être jugé, mais qu’il n’avait pas tendance à
interpréter les faits et dires d’autrui. Il avait une bonne image de lui-même sans hypertrophie
du moi. Il avait toujours pu travailler, il était inscrit dans une relation de couple et il ne rapportait
pas de conflit régulier avec son entourage. Les critères diagnostiques d’un trouble de
la personnalité n’étaient pas remplis en l’espèce et l’expert a conclu
à la présence de traits de personnalité. Selon l’expert, ces traits de personnalité
paranoïaque étaient de faible intensité et n’entraînaient pas de véritables
limitations fonctionnelles.
L’expert psychiatre s’est en outre déterminé sur le suivi médical, en observant
que le traitement par antidépresseur était adapté, qu’il limitait la constante anxieuse
et permettait ainsi d’éviter une rechute. Il a également examiné les ressources,
les capacités et les difficultés du recourant
avant de conclure à une pleine capacité
de travail sur le plan psychiatrique, sauf pendant un mois au cours de l’épisode dépressif
de 2016 qui avait donné lieu à une hospitalisation du recourant.
L’expert psychiatre a précisé avoir noté un trouble attentionnel du fait d’un
envahissement du champ de pensées par les plaintes douloureuses, mais qu’il n’avait
volontairement pas pris en considération ce trouble dans son appréciation car elles étaient
abordées par l’expert neuropsychologue.
d)
Sur le plan neuropsychologique, l’expert de M.________ a relevé que les résultats des
tests neuropsychologiques correspondaient selon toute vraisemblance aux capacités réelles du
recourant. Ils montraient que la fatigue augmentait rapidement à la fois le matin et l’après-midi
et que les douleurs augmentaient également mais de manière plus modérée. Le stress,
qui était très marqué lors du premier contact diminuait rapidement pour rester stable
au fil de l’examen avec une nouvelle diminution en fin d’expertise. L’examen psychométrique
montrait des troubles attentionnels qui se manifestaient sur la dimension d’intensité. Un
test informatisé d’attention soutenue montrait une performance qui diminuait au fil du temps
pour aboutir à un score déficitaire sur les plans quantitatif et qualitatif. L’outil
mini-CIF-APP mettait en évidence des limitations pour la capacité d’adaptation aux règles
et routines, pour les activités spontanées et la proactivité ainsi que pour la capacité
d’endurance et de résistance. L’expert neuropsychologue n’a pas retenu de diagnostic
formel, observant à ce sujet que les troubles attentionnels, l’atteinte en mémoire de
travail et le ralentissement objectivés à l’examen neuropsychologique ne reflétaient
pas directement une atteinte spécifique. Il a ajouté que c’était l’impact
des douleurs et de la fatigue sur le fonctionnement cognitif en situation qui rendait compte des résultats
relevés lors de l’examen. Dans un contexte de validité des symptômes et des performances,
il pouvait être retenu des limitations en lien avec le maintien d’un fonctionnement aussi
stable que possible sur une certaine durée compte tenu de l’impact de plus en plus marqué
des douleurs et de la fatigue sur la durée. Concernant la gravité du trouble, l’expert
a observé que le profil global du recourant correspondait à un trouble neuropsychologique léger
à moyen. La capacité fonctionnelle du recourant était légèrement limitée
au quotidien et dans la plupart des sollicitations professionnelles et elle était moyennement limitée
dans les travaux, tâches et activités requérant un niveau d’exigences élevé
chez une personne se faisant légèrement remarquer dans son environnement social. Dans l’activité
habituelle, dans laquelle le recourant était amené à manipuler des charges très lourdes
et des outils de désossage, les limitations fonctionnelles portaient sur les ressources attentionnelles
et la mémoire en situation chez un expertisé privilégiant la précision à la
vitesse. Ce style cognitif permettait de limiter les erreurs qui dans l’activité habituelle
étaient source d’un risque élevé pour le prénommé et ses collègues
compte tenu des machines à utiliser, mais il entraînait un ralentissement du rythme de travail
et partant du rendement. Les troubles de l’attention sur le long terme (attention soutenue) impliquaient
un horaire de travail réduit de 80 %. A cet égard, l’expert neuropsychologue a précisé
que le maintien d’un fonctionnement cognitif et d’un rendement stable sur la journée
nécessitait des pauses supplémentaires (10 minutes toutes les heures) et une pause plus longue
à midi afin de permettre au recourant de faire une sieste si nécessaire. En termes de rendement,
il n’y avait pas lieu de retenir de limitation sur le plan de la précision mais la vitesse
de travail était ralentie. Le rendement dans l’activité habituelle était ainsi estimé
à 70 %. Compte tenu d’un taux d’activité de 80 % et d’un rendement
de 70 %, l’expert neuropsychologue a conclu à une capacité de travail de 56 %
dans l’activité habituelle. Dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
d’ordre neuropsychologique (pas de risque majeur en cas d’erreurs, faible exigence en termes
de rendement, limitation des distracteurs, pauses régulières), l’horaire de travail exigible
était de 80 % avec un rendement plein. L’expert a observé que malgré la présence
de plusieurs bilans neuropsychologiques antérieurs, un comparatif strict n’avait pas pu être
réalisé, la plupart des tests effectués à l’époque étant désormais
obsolètes et les anciens rapports étant dépourvus de certaines précisions sur la
forme des tests ou sur les normes appliquées concernant la population de référence. L’expert
a retenu que les limitations de la capacité de travail précitées prévalaient depuis
mi-septembre 2021, soit depuis l’arrêt de travail complet du recourant et la survenance de
ses plaintes en lien avec les douleurs et la fatigue qui impactaient son fonctionnement cognitif. L’expert
a toutefois observé que cet impact était très probablement présent auparavant sans
se refléter dans le cadre professionnel dès lors que le recourant travaillait déjà
à un taux réduit de 50 %.
e)
Il y a lieu de constater que l’expertise de M.________ remplit les réquisits jurisprudentiels
pour lui conférer pleine valeur probante. Les experts ont procédé à une étude
circonstanciée du cas sur la base des rapports médicaux versés au dossier. Ils ont tenu
compte des plaintes et déclarations du recourant, ont décrit son quotidien et établi une
anamnèse détaillée sur les plans familial, personnel, socio-professionnel et médical.
L’évaluation consensuelle tient compte de l’ensemble des éléments, repose
sur les constatations objectives faites par chaque spécialiste et tient compte des ressources du
recourant et de ses limitations fonctionnelles, y compris dans les activités de la vie quotidienne
pour lesquelles il n’y avait pas de limitation majeure, mais un ralentissement avec parfois un
besoin de fractionner les activités. Les conclusions de l’expertise sont par ailleurs claires
et motivées.
Les rapports médicaux au dossier ne sont pas de nature à jeter le doute sur les conclusions
de l’évaluation consensuelle de l’expertise. Au contraire, ils sont en adéquation
avec les constatations des experts concernant l’absence d’atteinte à la santé incapacitante
sur les plans pneumologique et de la médecine interne. Sur le plan rhumatologique, la présence
de discopathies légères est confirmée par les autres pièces médicales qui ne
révèlent pas d’autres atteintes à la santé. En outre, aucun des médecins
ayant examiné le recourant n’apporte d’éléments objectifs qui infirmeraient
l’exigibilité d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles ostéoarticulaires retenues par les experts, étant observé
que les limitations fonctionnelles somatiques mentionnées dans le dernier rapport du Dr A.________
du 7 mars 2024 et dans celui de la Dre G.________ du 11 mars 2024 concordent avec celles observées
par les experts. Le volet psychiatrique de l’expertise n’est pas non plus mis en doute par
les autres rapports médicaux, étant rappelé que l’expert psychiatre a dûment
tenu compte des rapports du psychiatre traitant et expliqué de manière étayée pourquoi
il écartait le diagnostic de trouble de la personnalité posé par le Dr H.________. Ce
dernier a émis une appréciation différente sur la capacité de travail exigible du
recourant sans apporter d’éléments étayant son appréciation qui auraient été
ignorés par les experts de M.________. A noter que les rapports postérieurs à l’expertise
ne révèlent aucun élément inconnu des experts.
Enfin, le grief du recourant selon lequel l’évaluation consensuelle de l’expertise ne
tiendrait pas compte des observations faites par l’expert neuropsychologue est mal fondé.
Les limitations fonctionnelles neuropsychologiques observées par l’expert neuropsychologue
ont bien été prises en considération dans l’évaluation consensuelle, y compris
pour l’appréciation de la capacité de travail. Le recourant soutient qu’une capacité
de travail de 80 % sans perte de rendement est en contradiction avec l’examen psychométrique
qui a permis d’objectiver une augmentation rapide de la fatigue et de la douleur, des troubles
attentionnels aboutissant à des scores déficitaires quantitativement et qualitativement, ainsi
qu’une limitation significative pour l’adaptation aux règles et aux routines pour les
activités spontanées et proactives, et pour la capacité d’endurance et de résistance.
Or, ces difficultés n’ont aucunement été ignorées par les experts et on ne
discerne pas de contradictions entre les conclusions des experts concernant d’une part la capacité
de travail résiduelle du recourant et d’autre part les observations faites sur le plan neuropsychologique
qui révèlent une capacité fonctionnelle légèrement limitée au quotidien
et dans la plupart des sollicitations professionnelles et moyennement limitée dans des activités
nécessitant un niveau d’exigences élevé.
f)
Cela
étant, bien que l’expertise ait été considérée comme probante également
par le SMR, ce dernier s’est écarté des conclusions des experts concernant le taux d’occupation
exigible du recourant dans une activité adaptée. Au vu de l’impossibilité d’avoir
un comparatif avec les bilans neuropsychologiques antérieurs à l’expertise et en présence
de troubles neuropsychologiques qui prévalaient déjà avant septembre 2021, le SMR a estimé
qu’il n’y avait pas d’élément médical justifiant une modification du
tableau clinique depuis l’octroi initial d’une demi-rente en 1997. Il a ainsi conclu que
la capacité de travail du recourant était de 50 % (et non de 80 %) dans toute activité
respectant les limitations fonctionnelles retenues par les experts de M.________. Cette appréciation,
qui est favorable au recourant, peut être suivie.
Il y a ainsi lieu de retenir que le recourant présente depuis septembre 2021 une incapacité
de travail totale dans son activité habituelle, mais qu’une capacité de travail de 50 %
est exigible dans toute activité respectant les limitations fonctionnelles suivantes retenues dans
la décision attaquée : pas d’effort de soulèvement de plus de 5 kg à
partir du sol, pas de porte-à-faux du buste, port de charge proche du corps limité à 10 kg,
faible exigence en termes de rendement, limitation des distracteurs, pauses régulières, éviter
les activités demandant une attention soutenue telles que la conduite de machines ou l’utilisation
d’instruments dangereux.
7.
Le recourant soutient que ses limitations fonctionnelles objectivées à l’examen neuropsychologique
sont incompatibles avec les exigences du marché libre de l’emploi et qu’aucun employeur
n’accepterait de l’engager avec de telles limitations.
a)
La notion de marché équilibré du travail est une notion théorique et abstraite qui
sert de critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de l’assurance-chômage
et ceux qui relèvent de l’assurance-invalidité. Elle implique, d’une part, un certain
équilibre entre l’offre et la demande de main d’œuvre et, d’autre part, un
marché du travail structuré de telle sorte qu’il offre un éventail d’emplois
diversifiés, tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu’au niveau
des sollicitations physiques (ATF 134 V 64 consid. 4.2.1 ; 110 V 273 consid. 4b).
La référence à un marché du travail équilibré ne permet pas de prendre
en considération une capacité de gain lorsque les activités envisagées ne peuvent
être exercées que sous une forme tellement restreinte qu’en dehors de toute considération
d’ordre conjoncturelle, elles n’existent pratiquement pas sur le marché général
du travail ou que leur exercice suppose de la part de l’employeur des concessions irréalistes
et que, de ce fait, il semble exclu pour la personne concernée de trouver un emploi correspondant
(TF 8C_772/2020 du 9 juillet 2021 consid. 3.3 ; TF 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid.
5.3.2 ; TF 9C_941/2012 du 20 mars 2013 consid. 4.1.2 ; Margit Moser-Szeless/Jenny Castella,
in Dupont/Moser-Szeless [édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire
romand, Bâle 2025, n° 24 ad art. 7).
b)
Les experts de M.________ ont conclu que le recourant avait une capacité de travail résiduelle
de 80 % dans toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Dans une telle
activité et à ce taux d’activité, le rendement était préservé et
les experts n’ont émis aucune réserve concernant la capacité du recourant à
exercer une activité sur le marché équilibré de l’emploi.
Il y a effectivement lieu d’admettre qu’il existe sur le marché équilibré
de l’emploi de réelles possibilités de travail pour le recourant dont les limitations
fonctionnelles restent compatibles avec un éventail suffisamment large d’activités, notamment
celles mentionnées par l’intimé (soit un emploi simple et répétitif dans le
domaine industriel léger, par exemple au montage, au contrôle, à la surveillance d’un
processus de production, ou en tant qu’ouvrier à l’établi dans des activités
simples et légères), étant précisé que cette catégorie d’emplois
englobe un nombre suffisamment important d’activités sans conduite de machines et sans utilisation
d’instruments dangereux. Par ailleurs, le marché du travail équilibré offre des
emplois dans lesquels la personne active peut faire des pauses en cas de besoin avéré (TF 8C_434/2021
du 10 août 2021 consid. 5.4 ; 9C_366/2021 du 3 janvier 2022 consid. 4.3).
Au vu des circonstances du cas d’espèce, on ne saurait suivre le recourant lorsqu’il
soutient qu’il n’est pas réaliste qu’il puisse retrouver un emploi adapté
au taux de 50 %.
8.
Il reste à examiner le degré d’invalidité
du recourant.
a)
Il y a tout d’abord lieu de constater que c’est à juste titre que l’intimé
a procédé à un premier calcul du taux d’invalidité pour la période de
septembre 2021 (début de la modification de l’état de santé du recourant) au 31
décembre 2023, puis a effectué un deuxième calcul pour la période dès le 1
er
janvier 2024 en raison de la modification de l’art. 26bis al. 3 RAI à compter de cette date.
En effet, pour les rentes en cours à l’entrée en vigueur de la modification du 18 octobre
2023 du RAI qui correspondent à un taux d’invalidité inférieur à 70 %
et pour lesquelles le revenu avec invalidité a été déterminé sur la base de
valeurs statistiques et n’a pas déjà fait l’objet d’une déduction de
20 %, une révision doit être engagée dans les trois ans à compter du 1
er
janvier 2024. Si la révision devait conduire à une diminution ou à une suppression de
la rente, il y sera renoncé. Si elle devait conduire à une augmentation de la rente, celle-ci
prendra effet à l’entrée en vigueur de ladite modification (al. 1 des dispositions transitoires
relatives à la modification du RAI du 18 octobre 2023). Par ailleurs, pour les bénéficiaires
de rente dont le droit à la rente est né avant l’entrée en vigueur de la réforme
« développement continu de l’AI » et qui n’avaient pas encore 55
ans à l’entrée en vigueur de cette réforme, le passage au système de rentes
sans paliers est effectué si l’évaluation du degré d’invalidité sur la
base des dispositions du RAI dans leur version en vigueur à partir du 1
er
janvier 2024 entraîne une modification d’au moins 5 points de pourcentage du degré d’invalidité
(cf. let. b al. 1 des dispositions transitoires relatives à la modification de la LAI du 19 juin
2020 ; TF 9C_728/2023 du 4 mars 2024 consid. 5.5), ce qui est le cas en l’espèce.
b) aa)
Pour
évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il
n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé avec
celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de
comparaison des revenus (art. 16 LPGA et art. 28a al. 1 LAI).
bb)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ;
134 V 322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par
l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. :
TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
Selon les dispositions du RAI dans leur teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier
2022, si le revenu effectivement réalisé est inférieur d’au moins 5 % aux valeurs
médianes usuelles dans la branche selon l’ESS au sens de l’art. 25 al. 3 RAI, le revenu
sans invalidité correspond à 95 % de ces valeurs médianes (art. 26 al. 2 RAI).
cc)
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué
avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque
la personne assurée n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée,
ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle,
contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid.
3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail
de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans
les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également compte
de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée,
entre la date de référence de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation
de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à
celle lors de laquelle le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; 129 V 222).
La personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146
V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75).
Selon l’art. 26bis al. 3 RAI, dans sa teneur en vigueur au 1
er
janvier 2024, une déduction de 10 % est opérée sur la valeur statistique visée
à l’al. 2. Si, du fait de l’invalidité, l’assuré ne peut travailler
qu’avec une capacité fonctionnelle au sens de l’art. 49 al. 1bis RAI de 50 % ou
moins, une déduction de 20 % est opérée. Aucune déduction supplémentaire
n’est possible.
dd)
Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2021), un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 %
au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière (système de rentes par paliers).
En vertu de l’art. 28b LAI, en vigueur depuis le 1
er
janvier 2022, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une rente entière.
Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 %, la quotité de la rente
correspond au taux d’invalidité. Pour un taux d’invalidité supérieur ou égal
à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière. Enfin, des quotités
spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux d’invalidité est inférieur
à 50 % (système de rentes linéaires).
c)
En l’occurrence, pour la période comprise entre septembre 2021 (date de l’aggravation
de l’état de santé) et décembre 2023, l’intimé a maintenu le droit du
recourant à une demi-rente sur la base d’un degré d’invalidité de 51 %.
Ce taux a été déterminé en tenant compte d’un revenu sans invalidité de
57'200 fr., correspondant au salaire que le recourant aurait perçu en 2021, au taux de 100 %,
dans son ancien métier selon les indications fournies par l’ancien employeur. Ce revenu n’est
pas contesté, à juste titre.
Pour le revenu avec invalidité, l’intimé s’est basé sur le salaire de référence
pour les hommes exerçant des tâches physiques ou manuelles simples dans le secteur de la production,
sans expliquer pourquoi il écartait le secteur des services. Or, comme vu plus haut, pour une personne
ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée, il convient
en principe de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans l’économie
privée tous secteurs confondus. En l’occurrence, il n’y a pas lieu de déroger à
cette règle et le salaire de référence à prendre en compte est donc de 5'261 fr.
(au lieu de 5'590 fr. applicable au secteur de la production) (ESS 2020, tableau TA1_skill_level, total
hommes, niveau de compétence 1). Après adaptation de ce salaire à la durée normale
du travail en 2021 (soit 41.7 heures) et à l’indice des salaires nominaux (‑ 0,7 %
en 2021), on obtient un revenu annuel de 65'354 fr. 41, respectivement de 32'677 fr. 20 au taux de 50 %.
L’intimé a procédé à un abattement de 15 % sur le salaire statistique,
ce qui n’est pas critiquable au vu des circonstances du cas d’espèce. Cela étant,
contrairement à ce qui est indiqué dans la décision attaquée, l’âge du
recourant ne représente pas un facteur de réduction. Agé de 52 ans en septembre 2021 au
moment où son état de santé s’est notablement modifié et de 55 ans à la
date de décision attaquée, le recourant
n’avait
pas atteint l'âge à partir duquel le Tribunal fédéral reconnaît généralement
que ce facteur peut être déterminant et nécessite une approche particulière (TF 9C_486/2013
du 2 décembre 2013 consid. 3.2.2, non publié in ATF 139 V 600 ; voir également TF
8C_608/2021 du 26 avril 2022 consid. 4.3.2). En outre, l’âge n’a en principe pas
d’incidence sur le revenu en cas d’application du niveau de compétence 1 de l’ESS
(TF 9C_284/2018 du 17 juillet 2018 consid. 2.2.3). En revanche, le taux partiel d’occupation est
susceptible d’avoir une influence négative sur le salaire chez les hommes (TF 9C_35/2015 du
19 août 2015 consid. 4.3), de sorte qu’il peut être pris en considération. Les limitations
fonctionnelles du recourant ne justifient pas de retenir un abattement supérieur à 15 %.
Au regard des activités physiques ou manuelles simples que recouvrent les secteurs de la production
et des services (ESS, tableau TA1_skill_level, niveau de compétence 1), un nombre suffisant d'entre
elles correspondent à des travaux légers respectant les limitations fonctionnelles du prénommé.
L’intimé a d’ailleurs mentionné certaines activités professionnelles qui restent
accessibles au recourant. Or un abattement n'entre en considération que si, sur un marché du
travail équilibré, il n'y a plus un éventail suffisamment large d'activités accessibles
à l'assuré (cf. TF 8C_118/2021 du 21 décembre 2021 consid. 6.3.1 ; 8C_716/2021 du
12 octobre 2022 consid. 6). Par ailleurs, en l’espèce, l’impact des limitations fonctionnelles
neuropsychologiques a déjà été pris en compte dans l’évaluation du taux
d’activité exigible de 50 %. La perte d’années d’ancienneté invoquée
par le recourant n’est pas pertinent, étant rappelé que le niveau de compétence
1 de l’ESS concerne une catégorie d’emplois ne nécessitant ni formation ni expérience
professionnelle spécifique.
Le revenu avec invalidité du recourant doit donc être fixé à 27'775 fr. 62 en 2021
en tenant compte d’un taux d’activité de 50 % et d’un abattement de 15 %.
La comparaison de ce revenu avec le revenu sans invalidité de 57'200 fr. aboutit à un degré
d’invalidité de 51 % ([57'200 fr. - 27'775 fr. 62] / 57'200 fr. x 100).
La décision de l’intimé de maintenir le droit à une demi-rente en faveur du recourant
jusqu’au 31 décembre 2023 ne prête ainsi pas le flanc à la critique. A noter qu’un
abattement de 25 % sur le salaire statistique, comme requis par le recourant, aboutirait à
un degré d’invalidité de 57 %, qui resterait inférieur au seuil de 60 %
ouvrant le droit à un trois-quarts de rente (art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur en vigueur au 31 décembre
2021).
d)
Pour la période postérieure au 1
er
janvier 2024, l’intimé a procédé à un nouveau calcul du degré d’invalidité
du recourant en prenant en compte la modification du RAI, ce qui n’est pas contesté, à
juste titre.
Pour le revenu sans invalidité en 2024, arrêté à 66'906 fr. 03 en 2024, l’intimé
a fait application de l’art. 26 al. 2 RAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier
2022, qui prévoit que si le revenu effectivement réalisé avant la survenance de l’invalidité
est inférieur d’au moins 5 % aux valeurs médianes usuelles dans la branche selon
l’ESS, le revenu sans invalidité correspond à 95 % de ces valeurs médianes.
Il n’y a pas lieu de revenir sur le revenu sans invalidité ainsi calculé, qui n’est
pas contesté.
Le revenu avec invalidité fixé par l’intimé sur la base du salaire de référence
pour des hommes exerçant des tâches physiques ou manuelles simples dans les secteurs de production
et de service selon les données issues de l’ESS n’est pas non plus critiquable. Quant
à l’abattement de 20 % opéré sur le revenu statistique, il est conforme à
l’art. 26bis al. 3 RAI (en vigueur depuis le 1
er
janvier 2024), qui dispose qu’aucune déduction supplémentaire n’est possible.
A noter que, même en tenant compte des revenus parus dans l’ESS 2022, indexés jusqu’en
2024, on obtient un degré d’invalidité de 60 %.
Le degré d’invalidité, fixé à 60 % à compter du 1
er
janvier 2024 dans la décision attaquée, peut dès lors être confirmé, ce qui
donne le droit à une rente d’invalidité de 60 % dès cette date, comme l’a
retenu l’intimé.
9.
Pour le surplus, il y a lieu de constater que
le recourant s’est vu proposer une mesure de reconditionnement qu’il a refusée. Au vu
des circonstances du cas d’espèce, l’appréciation de l’intimé selon
laquelle aucune autre mesure d’ordre professionnel ne serait susceptible de diminuer son dommage
économique n’est pas critiquable et le recourant n’en sollicite d’ailleurs aucune,
étant rappelé qu’il conserve la possibilité de requérir une aide au placement.
10.
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 14 juin 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de F.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jennifer Tapia (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :