vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 297 · 2022-06-14 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ | 4 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.06.2022 Arrêt / 2022 / 297

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
65/21 - 184/2022
ZD21.008859
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 juin 2022
________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mmes
Gabellon et Pelletier, juges assesseures
Greffière
:              Mme
Berseth
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à […], recourant, représenté par Me Marine de Saint Leger, avocate à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 17 LPGA ; art. 4 al. 3 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
M.________
(ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], était employé
en qualité de monteur en ascenseurs auprès de [...] depuis juillet 1995.
Le 4 août 2016, il s'est blessé à la cheville droite en descendant dans la fosse d'un
ascenseur, d'une profondeur d'environ un mètre. Après avoir mené à terme sa journée
de travail sans ressentir d'impotence dans la charge ni à la marche, il a consulté le Service
des urgences du L.________ (ci‑après : L.________) le 7 août 2016. Au status, la cheville
droite ne présentait ni tuméfaction, ni hématome ; la palpation et la mise sous tension
du ligament latéral externe étaient sensibles ; le reste de la cheville, du péroné
et de l’avant-pied était indolore ; aucun trouble neurovasculaire n’était présent,
les radiographies du genou et de la cheville n'avaient pas révélé de lésions osseuses.
Compte tenu de ces constatations, les diagnostics d’entorse bénigne du genou droit et d’entorse
de stade 1 du ligament latéral de la cheville droite ont été posés et un arrêt
de travail a été prescrit (cf. rapport du 8 août 2016 du Dr D.________).
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la CNA) a pris en charge le
cas.
Après une brève tentative de reprise d'activité à six semaines de l'accident, d'abord
à 100%, puis à 50%, l'assuré s'est à nouveau retrouvé en totale incapacité
de travail dès le 25 novembre 2016.
En raison de la persistance
des douleurs à la cheville et au niveau lombaire, l'assuré a consulté le Dr C.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans un rapport
du 6 janvier 2017, le chirurgien a relevé que la marche était sans boiterie, le mouvement
pointe-talon sans particularité, l’arrière-pied en valgus physiologique, se réduisant
sur la pointe des pieds ; il a également mis en évidence une flexion et une extension de la
cheville complètes et symétriques. Il n’existait pas de trouble neurovasculaire du membre
inférieur et l’état cutané était « en ordre ». Le Dr C.________ précisait
qu'une imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du 3 octobre 2016 avait mis
en évidence un œdème sous-talien et une suspicion de fracture-chondrale de la tête
du talus.
L’assuré a séjourné du 22 février au 22 mars 2017 à la N.________
(ci-après : N.________). Dans leur rapport du 10 avril 2017, les Drs Z.________
et R.________, respectivement spécialiste en rhumatologie et spécialiste en médecine
physique et réadaptation, ont retenu les diagnostics d’inversion forcée de la cheville
droite au travail en date du 4 août 2016, de fracture sous-chondrale de la tête du talus
droite ainsi que d’œdème sous-talien révélés par l’IRM du 3 octobre
2016, de lombalgie d'origine musculo-squelettique non spécifique irradiant dans le membre inférieur
gauche (douleur référée non radiculaire), de discret trouble statique (bascule du bassin,
attitude scoliotique plutôt que scoliose, cyphose dorsale à long rayon de courbure, lordose
lombaire peu prononcée et discrète rétroversion du bassin), de discopathies dégénératives
lombaires étagées, de quelques séquelles de dystrophie rachidienne de croissance dorsale
et lombaire haute, et de surpoids. Les Drs Z.________ et R.________ ont indiqué que la situation
n'était pas stabilisée du point de vue médical et ont préconisé la poursuite
de la rééducation. S'agissant de l'examen des chevilles et des pieds, ils ont fait les constats
suivants :
«
Inspection :
pied
droit légèrement rougeâtre.
Légère
différence de
température
.
A droite température dorsale du pied 33.4°C ; à gauche 34.6°C. Plante du pied
à droite 31.3°C ; à gauche 33.5°C.
Périmètres :
péri-malléolaire
25 cm ddc [des deux côtés], et médio-pied 26 cm ddc.
Pieds
normo-axés. Arrière-pied en valgus physiologique ddc.
Palpation :
douleurs
à la palpation des malléoles et du sinus tarsien. Palpation des pouls pédieux et en rétro-malléolaire
présents et symétriques.
Mobilité
et amplitudes :
extension-flexion
20°-0-50° ddc. Inversion-éversion 100 % ddc. Pas de limitation articulaire.
Stabilité :
stabilité
latérale normale. Pas de tiroir antérieur. Syndesmose non douloureuse ddc [des deux côtés].
»
Dans un rapport du 19 avril
2017, le Dr C.________ a indiqué que le status du pied droit était identique à celui prévalant
au précédent examen. Il a précisé que l’IRM de contrôle pratiqué
à la N.________ le 2 mars 2017 montrait une régression quasi-complète de l’œdème
sous-talien et l’absence de signe de nécrose du talus. Le chirurgien retenait une bonne évolution
de la cheville droite et préconisait une consultation auprès de spécialistes du rachis
pour les lombosciatalgies non déficitaires irradiant aux deux membres inférieurs.
Dans un rapport du 2 mai 2017, le K.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation
et chef de service à [...], a constaté une diminution de la mobilité du rachis par la
douleur, surtout en inclinaison droite, en flexion et en extension, ainsi qu'une cheville droite en ordre.
Il a retenu une bonne évolution de l'entorse de la cheville droite, parallèlement à des
lombocruralgies gauches prédominantes, non déficitaires, possiblement en rapport avec un syndrome
facettaire.
Le 7 juin 2017, l'assuré a été reçu à la consultation du Dr X.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin
associé auprès de l’Unité de chirurgie spinale du L.________. Dans un rapport
non daté, ce praticien a conclu à l’existence de lombalgies avec des sciatalgies bilatérales
accompagnées d'un probable déconditionnement musculaire important et assorti d’un raccourcissement
des chaînes postérieures non négligeable provoquant des douleurs aux membres inférieurs.
Selon un rapport du Prof. K.________
du 30 juin 2017, l’assuré a évoqué des douleurs devenues plus intenses au niveau
lombaire avec irradiations à la face antérieure de la cuisse et à la face externe des
deux jambes, surtout à gauche, accompagnées d'une gêne à la marche majeure, ainsi
que des douleurs et un tremblement des membres inférieurs imposant un arrêt après 100 mètres.
A l’examen clinique, le Prof. K.________ a retenu une aggravation de la symptomatologie et
a ordonné une nouvelle IRM à la recherche d'une éventuelle compression radiculaire.
Par communication du 22 août
2017, la CNA a refusé de prendre en charge les troubles présentés par l’assuré
à la colonne vertébrale lombaire, faute de lien de causalité certain, ou du moins vraisemblable,
avec l’événement du 4 août 2016.
Dans un rapport du 21 septembre
2017, les Drs P.________ et B.________, respectivement spécialiste en neurologie et médecin
assistant à la Consultation spécialisée de l’unité Nerf-Muscle du L.________,
ont émis les constatations suivantes :
«
Conclusions,
traitement et évolution
Le
patient présente des troubles de la marche avec une limitation fonctionnelle, suite à une entorse
bénigne de la cheville droite il y a une année, avec des signes suggestifs d’une dysautonomie
rapportée (œdème de la cheville, changement de la couleur) par à-coups. Néanmoins,
ces symptômes, et notamment les troubles de la marche, sont inconstants avec plusieurs inconsistances
cliniques. En effet, le patient présente des mouvements non rythmiques, irréguliers, scandés,
d’amplitude et de fréquence différentes lors de la marche ou de la station debout, présentant
un fort élément de suggestion, ainsi qu’une modification de la symptomatologie sous distraction.
Le caractère de ce mouvement, ainsi que l’examen neurologique normal, hormis des signes de
surcharge fonctionnelle, sont rassurants quant à une origine organique. Nous n’avons notamment
pas d’arguments en faveur d’un tremblement orthostatique, d’un syndrome extra-pyramidal,
d’une myélopathie, d’un syndrome radiculaire, d’une myopathie ou d’une lésion
centrale.
En
ce qui concerne les épisodes paroxystiques d’érythème du pied pouvant évoquer
un syndrome régional douloureux, M. M.________ nous montre ce jour plusieurs photos qu’il
a lui-même prises lors de ces épisodes. Notons une discrète différence de la coloration
de la peau, sans œdème associé, pour ce qui est visible sur les photos. Monsieur décrit
son pied parfois rouge, parfois violacé et même parfois noir, très algique sans notion
d’hyper/hyposudation. L’étude de la conductance du chlore revient dans la norme, rendant
l’hypothèse d’une dysautonomie peu probable. La durée prolongée de ces épisodes
(2-3 jours à la fois) est également inhabituelle pour un syndrome régional douloureux.
L’origine
reste donc indéterminée, une composante fonctionnelle est probable. Nous restons à disposition
de compléter le bilan par un enregistrement électrophysiologique. Nous incitons le patient
à reprendre une activité sportive régulière, à poursuivre la physiothérapie.
»
Dans un rapport du 13 novembre
2017, le Dr S.________, médecin d’arrondissement de la CNA, a rendu compte de son examen
clinique en ces termes :
«
Appréciation
:
(…)
M. M.________,
qui est venu avec sa fille, dit que les tremblements dont il est maintenant affligé et qui l’empêchent
de marcher normalement ont commencé à Sion, même si rien n’est mentionné
dans le rapport de sortie de cet établissement, et qu’ils se sont aggravés progressivement
par la suite. Ils apparaissent de manière inopinée, même lorsque le patient est assis
ou couché, mais systématiquement quand il se met debout, entravant considérablement la
marche, qui est parfois totalement impossible. Selon le patient, ils seraient en relation avec des douleurs
résiduelles de la face interne du pied D [droit], notamment du talon, mais sans lien avec des lombo-cruralgies
qu’il n’évoque même pas, insistant sur le fait qu’il allait parfaitement
bien avant l’accident. Il conduit quand même sa voiture sur de courts trajets.
En
station debout, le patient est inexaminable. Il danse littéralement sur place, se tenant sur la
pointe des pieds, les genoux légèrement fléchis, incapable de rester immobile, agité
de tremblements d’amplitudes et de fréquence variables, strictement limités au MI [membres
inférieurs], qui vont complètement s’arrêter une fois qu’il sera couché.
En
décubitus dorsal, la cheville D a un aspect parfaitement normal avec une artère tibiale postérieure
dont on voit la pulsation mais comme à G [gauche]. Il n’y a aucun signe réactif manifeste.
Il n’y a pas de discoloration, pas de différence de température entre les chevilles.
Les téguments sont sp. [sans particularité]. Le pied D est transpirant mais pas plus que le
G. La mobilité de la tibio-talienne est complète et symétrique. La sous-talienne n’est
pas enraidie. Il n’y a pas de laxité anormale, les tendons péroniers sont en place. On
note une discrète amyotrophie du mollet D mais le tonus et la force musculaire sont conservés
à tous les niveaux. La coque talonnière est totalement indolore à la palpation. Il n’y
a pas d’allodynie, pas de Tinel, notamment au niveau de la branche calcanéenne du nerf tibial
postérieur. Les callosités sont bien marquées, normalement réparties, symétriques.
L’IRM
de contrôle de la cheville D, réalisée le 02.03.2017, lors du séjour à la N.________,
ne montre pas de lésions significatives.
A
noter également un examen neurologique avec ENMG [électroneuromyogramme] le 08.03.2017, sans
anomalie objectivable.
Pour
ma part, je n’identifie pas de séquelles de l’accident du 04.08.2016.
Le
tableau clinique actuel est dominé par des mouvements anormaux qui semblent d’origine psychogène. »
Par décision du 20 novembre
2017, la CNA a mis un terme à ses prestations avec effet au 26 novembre 2017, au motif que
les troubles subsistants n’étaient plus dus à l’accident du 4 août 2016.
b)
Le 14 décembre 2017, l’assuré a formé opposition à l’encontre de
cette décision. Il a produit des photographies de son pied droit prises entre le 1
er
et
le 11 décembre 2017 ainsi que des rapports médicaux, parmi lesquels :
-
un
rapport du 24 novembre 2017 du Dr C.________, qui a observé des tremblements de tout le
corps en position debout et constaté l’absence de trouble trophique des membres inférieurs,
un état cutané en ordre, une cheville en flexion et extension complète et symétrique,
stable dans les deux plans, une marche talon -pointe impossible, des douleurs électives à
la palpation et à la mise sous tension du tibial postérieur, qui restait compétent, et
une allodynie aux deux membres inférieurs,
-
un
rapport du 11 décembre 2017 du Dr Q.________, spécialiste en anesthésiologie, retenant
le diagnostic de syndrome douloureux régional complexe (ci-après également : SDRC,
CRPS [Complex Regional Pain Syndrom], maladie de Südeck ou algoneurodystrophie) après possible
fracture du calcanéum droit et d’état dépressif réactionnel. Le Dr Q.________
rapportait des douleurs et des sensations de chaud, de chaud et de froid ainsi que de transpiration au
pied droit. Il concluait à l’existence d’une symptomatologie de syndrome douloureux
complexe régional au membre inférieur droit « dont l’origine pouvait être
en traumatisme direct au mois d’août 2016 » (sic),
-
un
rapport du 12 décembre 2017 du Prof. K.________ constatant une légère sudation
du pied droit et, sur la base des photographies présentées par l’assuré, un œdème
et une modification de la coloration du pied. A l’examen, la zone la plus douloureuse était
la palpation rétro-malléolaire interne. Aucune modification de la sensibilité du pied
n’était observée. Le Prof. K.________ relevait encore que la station debout et la marche
étaient, selon les douleurs, parasitées par des mouvements incontrôlés de l’ensemble
du membre inférieur droit, mouvements qui avaient déjà été explorés en
neurologie et étaient restés sans explication autre que fonctionnelle. Le Prof. K.________
a conclu que ses constatations étaient compatibles avec un CRPS.
A l'issue d'une nouvelle appréciation du 29 décembre 2017, le Dr S.________ a observé
que les lésions mises en évidence sur l’IRM du 3 octobre 2016 n’étaient
plus visibles sur l’IRM de contrôle du 2 mars 2017 et que le diagnostic de CRPS posé
par le Dr Q.________ ne reposait que sur des éléments anamnestiques. Il a rappelé
que ce diagnostic était essentiellement clinique, avec pour exigence la vérification d'un certain
nombre de critères, dits de Budapest, non réunis en l'espèce, de sorte qu'il ne pouvait
être retenu au degré de la vraisemblance prépondérante, l'impression dominante étant
clairement celle d'un trouble fonctionnel.
La CNA a rejeté l'opposition de l'assuré le 5 janvier 2018, estimant que l’intéressé
ne présentait pas de séquelles de son accident du 4 août 2016, que le diagnostic
de CRPS pouvait être exclu et que le tableau clinique était dominé par des mouvements
anormaux qui ne pouvaient pas s'expliquer d'un point de vue organique et qui semblaient d’origine
psychogène. L'accident ayant au demeurant été de peu de gravité, aucun lien de causalité
adéquate entre lesdits troubles psychogènes et l’événement accidentel ne pouvait
non plus être retenu.
c)
Par acte du 2 février 2018, l’assuré, désormais représenté par Me Jean-Michel
Duc, a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, arguant qu’il
était établi de manière convaincante qu’il était atteint d’une maladie
de Südeck. A l'appui de sa contestation, il a notamment produit un rapport du 9 février 2018
du Dr Q.________ et un rapport du 15 août 2018 du Dr J.________, selon lequel il présentait
une diminution de la mobilité de la cheville droite avec un status pouvant évoquer un SDRC.
Dans un arrêt du
5 novembre 2018 (AA 26/18 – 132/2018), la Cour de céans a rejeté le recours précité,
au motif que les examens des Drs Q.________, P.________ et B.________, K.________
et C.________ n'avaient pas mis en évidence suffisamment de signes cliniques permettant de
retenir le diagnostic de CRPS, que le lien de causalité entre l’accident et une telle pathologie
pouvait en tous les cas d’emblée être nié faute de remplir les critères cumulatifs
fixés par la jurisprudence et que la cheville droite de l’assuré ne présentait plus
d’atteinte des suites de l’accident. Le tribunal a également exclu tout lien de causalité
adéquate entre l'accident et l'éventuel trouble fonctionnel évoqué par les médecins,
l'accident assuré étant indubitablement de peu de gravité.
d)
Saisi par M.________ le 13 décembre 2018, le Tribunal fédéral a rejeté le recours
par arrêt du 10 mars 2020 (8C_863/2018), sur la base des considérations suivantes :
«
4.4 En l'espèce, le docteur S.________ a expliqué de manière convaincante les raisons
pour lesquelles le diagnostic de SDRC ne pouvait pas être retenu (rapports des 29 décembre
2017 et 31 mai 2018). Ainsi, il a tout d'abord rappelé que pour remplir les critères dits de
Budapest, il fallait non seulement que le patient présente un certain nombre de symptômes dans
différentes catégories répertoriées, tels qu'hyperesthésie, changement de couleur
de peau, asymétrie de température ou de sudation, oedème, altération trophique, changement
de pilosité, mais également que des signes cliniques correspondants soient objectivés.
Or, lors de son examen clinique du 13 novembre 2017, ce praticien n'avait relevé aucun signe
clinique correspondant à un SDRC. L'aspect de la cheville droite était parfaitement normal,
il n'y avait aucun signe réactif manifeste, pas de discoloration, pas de différence de température
entre les chevilles, des téguments sans particularités, un pied droit certes transpirant mais
pas plus que le gauche, une coque talonnière totalement indolore à la palpation et des amplitudes
articulaires complètes et symétriques. De plus, l'assuré était en proie à des
mouvements anormaux des membres inférieurs ce qui n'était pas compatible avec une algodystrophie,
laquelle engendrait habituellement une sous-utilisation, voire une exclusion fonctionnelle du membre
touché. Au surplus, le docteur S.________ a indiqué qu'il était improbable que les médecins
de la N.________ « aient manqué » le diagnostic de SDRC à l'issue du séjour
du recourant du 22 février au 22 mars 2017 alors que ces médecins ont une très grande
expérience de cette pathologie, à laquelle ils pensent systématiquement en présence
de douleurs persistantes difficilement explicables. Enfin, ce praticien a expliqué de manière
détaillée les raisons pour lesquelles il se distançait des conclusions des docteurs Q.________
et K.________. Ainsi, le premier avait retenu le diagnostic de SDRC essentiellement sur la base d'éléments
anamnestiques. Quant au second, il n'avait relevé qu'un seul signe clinique correspondant aux critères
de Budapest, ce qui n'était pas suffisant.
Les
arguments du recourant ne permettent pas de remettre en cause cette appréciation. Si certaines constatations
médicales auxquelles sont parvenus les médecins de la N.________ coïncident certes avec
des critères dits de Budapest, ceux-ci n'ont précisément pas retenu le diagnostic de SDRC
au terme d'un examen complet (séances de physiothérapie, évaluation des capacités
fonctionnelles, examen psychosomatique, stage en ateliers professionnels, évaluation par un spécialiste
du rachis, évaluation podologique). En outre, les rapports établis par le docteur Q.________
ne permettent pas de constater que ce médecin a retenu le diagnostic de SDRC à la suite d'examens
cliniques. En effet, dans son rapport du 11 décembre 2017, il fait état de certains symptômes
correspondant aux critères de Budapest uniquement dans l'anamnèse, sans mentionner de signes
cliniques objectivables. Puis, dans son rapport du 9 février 2018 - dont la cour cantonale
a tenu compte (cf. p. 9 du jugement attaqué) - il se limite à indiquer, en réponse à
un questionnaire, que le recourant « présentait une hyperalgésie de la région de
la cheville et du talon, des anomalies de la coloration de températures cutanées, des anomalies
de sudation, [une] faiblesse musculaire et des tremblements ». Quant au docteur J.________, il relève
que le recourant « présente une diminution de la mobilité de la cheville droite avec un
status pouvant évoquer un syndrome douloureux régional complexe », sans motiver son appréciation
ni mentionner un quelconque examen clinique. S'agissant de l'avis du docteur K.________, le recourant
ne conteste pas que ce médecin n'ait fait état que d'un seul signe clinique correspondant aux
critères de Budapest. Enfin, en tant que le recourant se réfère au rapport du docteur
V.________ du 3 novembre 2018, qu'il a produit en annexe du recours fédéral, celui-ci n'a pas
été versé à la procédure cantonale, il s'agit donc d'une preuve nouvelle qui
ne peut être prise en considération par la Cour de céans (art. 99 al. 1 LTF). Il s'ensuit
que la cour cantonale était fondée à se baser sur l'avis du médecin d'arrondissement
de l'intimée et à nier l'existence d'un SDRC sans qu'il fût nécessaire d'ordonner
une expertise médicale.
4.5
Vu ce qui précède, il n'y a pas lieu d'examiner le second grief du recourant en tant qu'il
invoque un lien de causalité entre l'accident du 4 août 2016 et le SDRC dont il dit souffrir
».
B.
a)
Entretemps,
le 21 mars 2019, M.________, toujours par l'entremise de son mandataire, a déposé
une demande de révision de l’arrêt cantonal du 5 novembre 2018. A l’appui de sa
demande, il a produit un rapport d'expertise privée du 16 décembre 2018 du Prof. G.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, lequel,
se fondant notamment sur un examen mis en œuvre par le Laboratoire de Cinésiologie [...] du
Département de chirurgie des T.________ (ci‑après : T.________) le 11 décembre 2018,
retenait les diagnostics de status post syndrome de Südeck, de status post fractures sous-chondrales
du talus, du calcaneum et de la malléole externe, de status post probable fracture de tassement
de D12 et de mouvement (tremor) anormal du membre inférieur droit séquellaire à un Südeck.
Le Prof. G.________ précisait notamment que l'évolution d'un traumatisme banal vers une maladie
de Südeck ou un syndrome de douleur chronique était bien acceptée et largement décrite
dans la littérature médicale comme étant une séquelle reconnue d'un traumatisme banal,
et que, dans le cas de l'assuré, les fractures sous-chondrales du talus, du calcanéum et de
la malléole externe, accompagnées d'un tassement vertébral de D12, avaient, avec certitude,
évolué vers une maladie de Südeck ou CRPS type I (sans lésions des nerfs périphériques)
ou II (avec lésion des nerfs périphériques). Le Prof. G.________ en concluait que les
douleurs et mouvements anormaux présentés par l'assuré étaient bien réels
et en lien direct avec l'accident du 4 août 2016.
A l’appui de sa demande de
révision, l’assuré a encore produit un rapport final de stage du 26 juin 2019 du Service
de l'Emploi et la Fondation [...], dont il ressort qu'un stage débuté le 24 juin 2019 auprès
de F.________ avait dû être interrompu le 26 juin suivant en raison de son état de santé,
ainsi qu'un rapport du 3 novembre 2018 du Dr V.________, retenant les diagnostics de neuropathie
résiduelle par étirement du nerf sural et des branches calcanéennes latérales à
l'origine d'un syndrome douloureux chronique de la cheville et du pied droits sous forme d'allodynie,
de status après entorse par inversion forcée de la cheville droite le 4 août 2016
à l'origine d'un étirement du ligament talo-fibulaire postérieur s'accompagnant dans le
même temps d'une fracture sous-chondrale de la tête du talus droit, d'un oedème sous-talien
résiduel et d’algoneurodystrophie CRPS de type Il, de trouble de la personnalité histrionique,
de lombosciatalgies bilatérales dans un contexte de spondylarthrose pluriétagée et de
troubles statiques sous forme de scoliose sinistro-convexe lombaire. Le Dr V.________ a précisé
que même si le diagnostic d'algoneurodystrophie CRPS de type II n’avait pas été
évoqué lors du séjour à la N.________, l'anamnèse et le status confirmaient
cette hypothèse comme cela avait été démontré lors des tests effectués
au Centre d'Antalgie du L.________.
b)
Par arrêt du 11 octobre 2019, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté
la demande de révision, les éléments apportés par le requérant ne constituant
pas des faits nouveaux permettant de considérer l'arrêt du 5 novembre 2018 comme entaché
de défauts objectifs. La Cour de céans a considéré que les rapports médicaux
des Drs G.________ et V.________ et le rapport de cinésiologie des T.________ du 11 décembre
2018 n'apportaient pas d'éléments qui auraient été ignorés dans le cadre de
la précédente procédure, mais constituaient tout au plus une appréciation différente
de celle retenue par la Cour dans son arrêt du 5 novembre 2018.
c)
Contesté par le biais d'un recours de
droit public, l'arrêt cantonal du 11 octobre 2019 a été confirmé par le Tribunal
fédéral dans un arrêt du 25 février 2020, lequel rejetait le grief du recourant
tiré de la violation de la garantie d'un tribunal indépendant et impartial.
C.
a)
Dans l'intervalle, le 24 juin 2019, M.________ a annoncé à la CNA une rechute ou des séquelles
tardives de l'accident du 4 août 2016, arguant du fait que son pied droit ne tenait plus, qu'au
contact de son talon droit par terre, tout son membre inférieur se mettait à trembler, qu'il
ressentait des douleurs nocturnes, des douleurs au niveau de la jambe et de l'épaule gauche ainsi
que des douleurs constantes au niveau de la cheville droite et de la colonne lombaire.
Par décision du 14 juillet 2020, la CNA a refusé d'entrer en matière sur l'annonce d'aggravation
ou de rechute, les éléments invoqués par l'assuré ayant déjà été
pris en compte dans le cadre des arrêts cantonal et fédéral ayant confirmé la fin
des prestations du 26 novembre 2017.
b)
Frappée d'opposition, cette décision a été confirmée par la CNA le 18 décembre
2020.
c)
L'assuré a porté cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
le 29 janvier 2021, maintenant qu'il remplissait toutes les conditions jurisprudentielles permettant
de reconnaître qu'il avait souffert d'un CRPS, comme l'avaient d'ailleurs confirmé les Drs K.________,
Q.________, J.________, V.________ et G.________. Il a fait valoir qu'il ressortait des rapports du Dr
V.________ et du Prof. G.________ qu'il souffrait de douleurs à la cheville droite et à
la colonne lombaire ainsi que de mouvements anormaux, tous imputables à l'accident du 4 août
2016. Le 11 mars 2021, le recourant a complété son mémoire de recours par le dépôt
d'un rapport des Dres W.________ et B.C.________ du 26 février 2021, spécialistes en psychiatrie
et psychothérapie auprès de la Consultation Psychothérapeutique [...] de l'association
U.________, répondant aux questions de son mandataire. Les psychiatres ont retenu les diagnostics
d'épisode dépressif sévère sans symptôme psychotique (F32.2 ; score de 36/39
sur l'échelle de Beck) et de trouble somatoforme sans précision (F45.9). Elles ont précisé
à cet égard qu'un examen électrophysiologique du 30 juillet 2020 avait conclu à un
trouble neurologique fonctionnel : l'assuré ne présentait pas d'atteinte nerveuse périphérique
ou radiculaire et ses symptômes variaient en amplitude en fonction des émotions et de l'attention
que le patient portait à ses membres inférieurs et pouvaient diminuer ou disparaître s'il
portait son attention ailleurs. Les Drs W.________ et B.C.________ ont attesté une incapacité
de travail de 100% dans tous les types d'activités et précisé que l'assuré rencontrait
des difficultés graves à poursuivre ses activités sociales, professionnelles ou ménagères.
Indiquant suivre l'assuré depuis le 4 janvier 2021, elles ont précisé que l'assuré
faisait remonter la symptomatologie évoquée à la survenance de l'accident du 4 août
2016, avec une évolution péjorative progressive depuis lors.
Dans un arrêt de ce jour, la Cour de céans a rejeté le recours de M.________ et confirmé
la décision sur opposition rendue le 18 décembre 2020 par la CNA en ce sens que l'assureur
était fondé à ne pas entrer en matière sur l'annonce de rechute et séquelles
tardives du 24 juin 2019. Le tribunal a en substance retenu que le diagnostic de CRPS, déjà
exclu par des arrêts judiciaires entrés en force, ne pouvait être retenu au titre de rechute
ou séquelle tardive, que les douleurs à la cheville droite et les tremblements du membre inférieur
droit avaient déjà été également été examinés dans le cadre de
ces procédures judiciaires et considérés comme exempts de lien de causalité avec
l'accident du 4 août 2016, que les douleurs lombaires sortaient de l'objet de la contestation en
tant qu'elles n'avaient pas encore fait l'objet d'une décision formelle sujette à opposition
et que les douleurs à l'épaule gauche n'avaient pas été objectivées. Quant aux
troubles d'ordre psychique, ils n'avaient été signalés que durant la procédure de
recours et sortaient également de l'objet de la contestation, faute d'avoir été examinés
par l'intimée dans le cadre de l'annonce de rechute et de séquelles tardives du 24 juin 2019.
Il appartenait ainsi à la CNA de statuer sur la demande de décision formelle relative aux troubles
lombaires et qu'il était loisible à l'assuré d'annoncer ses troubles psychiatriques en
tant que séquelles tardives.
D.
a)
En parallèle à ses démarches vis-à-vis de l'assurance-accidents, l'assuré a
déposé le 22 mars 2017 une demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé), au motif qu'il souffrait depuis le 4
août 2016 de lombalgies et de douleurs et limitations fonctionnelles à la cheville droite.
Tout au long de l'instruction de cette demande, l'OAI a régulièrement fait verser à son
dossier les pièces du dossier de la CNA, de sorte qu'au moment de rendre la décision ici litigieuse,
il était en possession de l'intégralité du dossier de la CNA, dont notamment tous les
rapports médicaux mentionnés ci-dessus.
Dans le cadre de ses propres mesures d'instruction, l'OAI a requis l'avis du Prof. K.________ qui, dans
un rapport du 28 août 2017, a retenu le diagnostic de lombalgies chroniques bilatérales depuis
janvier 2017, à l'origine de limitations à la marche et dans toute activité physique.
Le Prof. K.________ a renvoyé au médecin de famille pour l'évaluation de la capacité
de travail, tout en préconisant d'attendre le résultat de l'évaluation neurologique prévue
au L.________ (cf. rapport du 21 septembre 2017 des Drs P.________ et B.________ mentionné p. 4
du présent arrêt) avant d'envisager la mise en œuvre de mesures de réadaptation.
Le 17 juillet 2018, l'OAI a reçu copie d'un courrier adressé à l'assuré par P.Q.________,
assureur maladie collective d'indemnité journalière, dont il ressortait que l'assureur avait
mis en œuvre une expertise et que, suivant les conclusions des experts, elle mettait fin à
ses prestations au 31 juillet 2018.
L'employeur a résilié le contrat de travail de l'assuré le 9 août 2018 pour le 30
novembre 2018.
Dans un rapport du 7 novembre 2018 à l'OAI, le Prof. K.________ a posé les diagnostics de CRPS
du pied droit atypique après fracture du calcanéum en 2016 et de tremblements du membre inférieur
droit d'origine indéterminée, ces atteintes induisant une incapacité de travail de 100%
dans l'activité habituelle et de 50% dans une activité adaptée, « depuis quelques
mois ». Au titre des limitations fonctionnelles, le Prof. K.________ a mentionné des tremblements
des membres inférieurs et des douleurs à la cheville droite à la position debout après
quelques minutes.
Par l'entremise de Me Jean-Michel Duc, l'assuré a produit à l'OAI le 21 décembre
2018 un rapport du Dr V.________ du 3 novembre 2018, un rapport d'expertise privée du Prof. G.________
du 16 décembre 2018, ainsi qu'un rapport d'analyse cinésiologique des T.________ du 11 décembre
2018, également versés au dossier de la CNA. L'assuré a requis de l'OAI qu'il prenne en
charge les honoraires du Prof. G.________, par 5'400 francs.
Dans un avis du 9 janvier 2019, le Dr H.________, médecin au Service médical régional
de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR), a préconisé que soit versé au dossier
le rapport de l'expertise mise en œuvre par P.Q.________ auprès du F.G.________. Il a aussi
relevé que, dès lors qu'on se trouvait dans un domaine apparenté aux « SPECDO »
(
syndrome
sans pathogénèse ni étiologie claire et sans constat de déficit organique
),
il importait de se renseigner quant aux ressources adaptatives de l’assuré, d’autant
plus que deux médecins avaient évoqué une psychopathologie (état dépressif selon
le rapport du Dr Q.________ du 11 décembre 2017, et trouble de la personnalité histrionique
selon le rapport du Dr V.________ du 3 novembre 2018). Le Dr H.________ a également conclu
au refus de prise en charge des frais d'expertise privée, celle-ci tendant à démontrer
un lien de causalité entre les atteintes à la santé et un accident, problématique
qui n'était pas de ressort de l'assurance-invalidité.
Le 1
er
mars 2019, l'OAI est entré en possession du rapport d'expertise bidisciplinaire du F.G.________
du 25 août 2018, aux termes duquel les Drs L.M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologique de l'appareil locomoteur, et M.N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont pris les conclusions suivantes :
«
Sur le plan orthopédique
,
plus de 20 mois après l'accident, l'examen clinique de Monsieur M.________ montre une cheville droite
douloureuse, mais avec une fonction et une stabilité ligamentaire normale. Par contre, il a nettement
une hypersudation asymétrique du pied et de la cheville.
Le
bilan radiologique et IRM de mars 2017 montre une disparition de l'œdème osseux et un complexe
ligamentaire externe d'aspect intègre. On peut donc considérer que les suites de cet accident
sont guéries avec toutefois des douleurs séquellaires.
Le
diagnostic de syndrome douloureux régional chronique a été évoqué, reposant
essentiellement sur une évaluation clinique. Lors de la présente expertise, les critères
de Budapest sont évocateurs, mais l'absence de signes radiologiques et un examen au Sudoscan normal
le 21.8.2017, rendent ce diagnostic peu probable.
Enfin
l'apparition et l'aggravation de tremblements aux 2 membres inférieurs ne sont certainement pas
d'origine orthopédique. Les bilans neurologiques au N.________ et au L.________ n'objectivent aucune
cause neurologique à ces tremblements et troubles de la marche.
Sur
le plan professionnel il n'y a pas de diagnostic orthopédique incapacitant, justifiant une incapacité
de travail. Les suites de l'entorse sont guéries certes avec des douleurs résiduelles, mais
les tremblements et les troubles de la marche ne sont certainement pas d'origine orthopédique.
Sur
le plan psychique
, l'expertisé n'a aucune
plainte psychique.
Aucun
trait de personnalité pathologique n'est relevé tant lors de la description qu'il fait de son
caractère, ni dans son histoire personnelle, ni à l'examen psychiatrique. L'expertisé
n'a aucune habitude toxique. L'expertisé donne une image de lui parfaitement lisse au niveau psychologique.
Il nie toute problématique psychologique ou de facteur de stress psychosocial, notamment des problèmes
relationnels au travail.
La
description des activités quotidiennes nous apprend qu'il reste actif et n'est pas replié socialement.
L'examen
psychiatrique reste dans les limites de la norme. L'expertisé est euthymique, aucun signe des lignées
anxieuse ou psychotique n'est relevé. Aucun signe patent de troubles cognitifs n'est relevé
et l'expertisé n'est pas ralenti. Le contenu de la pensée est focalisé sur son problème
de cheville, ses difficultés à marcher, qui l'empêchent de travailler. Il met en avant
sa volonté de travailler, sa
fascination
pour son travail qui était valorisant et pour lequel il était très compétent.
En
conclusion, nous ne retenons aucun diagnostic psychiatrique. Notamment, il n'existe pas de critère
pour retenir un syndrome douloureux somatoforme persistant, en particulier il n'existe aucun facteur
psycho-social pouvant expliquer les plaintes douloureuses chroniques. Nous pourrions évoquer éventuellement
un possible diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0)
équivalent d'une "névrose de compensation".
Nous
ne relevons aucune limitation fonctionnelle d'ordre psychique. L'expertisé peut compter sur des
ressources internes et externes.
La
capacité de travail peut être considérée comme complète dans toute activité
sans diminution de rendement ».
Les experts ont déduit de leurs constatations que l'assuré disposait d'une pleine capacité
de travail, tant dans son activité antérieure que dans toute activité, sans aucune limitation
fonctionnelle, du point de vue tant orthopédique que psychiatrique.
Le 17 juillet 2019, l'assuré a transmis à l'OAI le rapport final du Service de l'emploi et
de la Fondation [...] du 26 juin 2019 dont il ressort que le stage de technicien auprès de F.________
prévu du 24 juin au 26 juillet 2019 avait pris fin le 26 juin 2018, pour des raisons de santé,
l'assuré ayant dû être évacué du lieu de stage en ambulance. Ce document a été
complété par un rapport d'incident établi par X.Y.________ le 28 octobre 2019.
Dans un avis du SMR du 5 mai 2020, le Dr R.S.________ a indiqué qu'il s'alignait sur la position
de la CNA et retenait une exigibilité de 100% dès le mois de novembre 2017, le rapport de cinésiologie
des T.________ du 8 novembre 2019 (recte : du 11 décembre 2018, reçu par l'OAI le 8 novembre
2019) ne conduisant pas à une solution différente.
Par projet de décision du 1
er
juillet 2020, l'OAI a signifié à l'assuré son intention de lui accorder une rente entière
du 1
er
septembre 2017, soit six mois après le dépôt de sa demande, jusqu'au 28 février 2018,
le droit à la rente étant supprimé pour la période courant au-delà de cette
date, le préjudice économique de 13,45 % étant insuffisant pour maintenir le droit à
des prestations.
Le 28 juillet 2020, l'assuré a fait part de ses objections au projet de décision précité
et a conclu à l'octroi d'une rente entière illimitée dans le temps depuis le 1
er
septembre
2017. A titre subsidiaire, il a requis la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Dans un avis du 1
er
octobre 2020, le Dr R.S.________ a maintenu son appréciation, faisant notamment les observations
suivantes :
«
Discussion :
Le représentant de l’assuré,
qui menaçait l’AI d’un déni de justice dans sa correspondance du 01.07.20, demande
dans le même mois (29.07.20) que l’instruction soit complétée par la réalisation
d’une expertise pluridisciplinaire. De sa motivation, on retient qu’il apprécie de manière
différente un même état de fait. Les divergences diagnostiques n’ont jamais été
éludées par le SMR et notamment l’occurrence d’un CRPS comme le résumé
précité s’en fait l’écho. Des avis spécialisés dans les axes orthopédique
comme neurologique ont déjà largement été cités dans le résumé précité,
ce qui ne permet pas de justifier de nouveau des volets dans ces axes. Les précédents avis
SMR expliquaient déjà pourquoi on ne retenait pas l’expertise mandatée par l’avocat
dans le contexte accident comme une plus-value dans le contexte AI.
Un
trouble fonctionnel paraissait expliquer, par exclusion d’autres pathologies organiques (après
bilan détaillé justifiant la complexité du cas et la durée de l’instruction),
la symptomatologie aux membres inférieurs (au sujet des tremblements notamment).
On
rappelle aussi que les conclusions du F.G.________ étaient plus sévère que l’AI
lorsque les experts estimaient que même l’AH [activité habituelle] n’était
pas compromise. l’AI recommandait toutefois de retenir les
LF
[limitations fonctionnelles] (pas
de
positions contraignantes pour la cheville droite, station debout et marche prolongées,
marche en terrain irrégulier,
ports de charges prolongés et/ou répétitifs de plus de 15-20 kg).
Sur
ce point, force est de constater que l’activité adaptée décrite dans le stage à
l’initiative de l’assurance-chômage ne nous parait pas pleinement adaptée aux LF
objectives retenues. On recommande ainsi une AA [activité adaptée] plus sédentaire.
On
relèvera sur ce point que la réadaptation (GED 15.05.20) avait conclu après rencontre
de l’assuré (qui ne s’estimait pas capable de retravailler dans quelque activité
que ce soit) que l’organisation de mesures en vue d’une reprise de travail (notamment l’aide
au placement) était de fait compromise. On retient toujours une pleine aptitude dans une activité
adaptée sédentaire respectant les LF.
Enfin,
le défenseur estime qu’une expertise toxicologique doit être réalisée, ce qui
dans cette situation est sans objet. En effet, la iatrogénie médicamenteuse n’a jamais
été incriminée dans une situation de secousses incontrôlables unilatérale de
la jambe droite diminuant voir cessant totalement l’exécution de la double tâche comme
précisé dans l’étude de la marche de l’assuré.
Conclusion
:
Les précédentes conclusions fondant
le projet de décision sont maintenues dans leur ensemble. »
Par courrier du 2 décembre 2020, l'OAI s'est déterminé sur les objections de l'assuré.
Par décision du 27 janvier 2021, l'OAI a confirmé son projet et a mis l'assuré au bénéfice
d'une rente entière d'invalidité pour la période courant 1
er
septembre
2017 au 28 février 2018. L'office a retenu que l'assuré avait présenté une incapacité
de travail de 100 % du 4 août 2016 au 12 novembre 2017. Dès le 13 novembre 2017, si la
capacité dans l'activité habituelle de monteur en ascenseurs restait toujours nulle, il pouvait
être exigé de l'assuré qu'il travaille à plein temps dans une activité adaptée
à son état de santé, à savoir toute activité qui n'imposait pas de position
contraignante pour la cheville droite, pas de station debout ni de marche prolongée ou en terrain
irrégulier et pas de ports de charges prolongés et/ou répétitifs de plus de 15 à
20 kilos. Retenant que, sans invalidité, l'assuré aurait gagné 78'289 fr., et que
dans une activité adaptée, son revenu se limiterait 67'766 fr. 67, l'OAI a constaté que
le préjudice économique de 10'522 fr. 33, correspondant à un degré d'invalidité
de 13,44%, ne suffisait pas à maintenir le droit à une rente d'invalidité. Le droit à
la rente s'éteignait donc au 28 février 2018, soit trois mois après l'amélioration
de l'état de santé telle que constatée le 13 novembre 2017.
b)
Par acte du 25 février 2021, M.________,
désormais représenté par Me Marine de Saint Leger, a recouru auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision de l'OAI du 27 janvier 2021, dont il
a conclu, principalement, à la reforme dans le sens de l'octroi du droit à une rente entière
d'invalidité illimitée dans le temps et de la mise à charge de l'intimée des frais
d'expertise privée, et, subsidiairement, à l'annulation de la décision entreprise, suivie
du renvoi de la cause à l'intimé pour complément d'instruction. Le recourant remet en
cause la valeur probante de l'avis du SMR, contestant notamment que ses médecins se rallient à
l'appréciation des médecins de la N.________, alors que lors de son séjour à la N.________,
il ne présentait pas encore de mouvements anormaux de la jambe droite (Tremor) et que le séjour
à la N.________ avait causé une péjoration de ses symptômes (cf. rapports du
Dr V.________ du 15 octobre 2018 [recte : du 5 novembre 2018 ensuite de la consultation du 15 octobre
2018] et du Dr C.________ du 19 avril 2017). Le recourant soutient en outre qu'il présente un CRPS
et il fait grief au SMR et aux experts du F.G.________ de ne pas avoir motivé les raisons pour lesquelles
ils excluaient ce diagnostic, pourtant reconnu par deux professeurs et trois médecins ; il reproche
également au SMR de ne pas l'avoir examiné. Au plan économique, le recourant conteste
le salaire d'invalide retenu par l'intimé, estimant qu'il convenait de lui appliquer un abattement
de 15% pour tenir compte de son âge, de son absence prolongée du marché du travail et
de ses limitations fonctionnelles.
Le 11 mars 2021, le recourant a produit un rapport des Dres W.________ et B.C.________ du 26 février
2021, dont il ressort qu'il souffre d'un épisode dépressif sévère sans symptôme
psychotique (F32.2) et d'un trouble somatoforme sans précision (F45.9) provoquant une incapacité
totale de travail dans toutes activités. Les psychiatres précisaient notamment suivre l'assuré
depuis le 4 janvier 2021.
Le 16 mars 2021, le recourant a encore transmis au tribunal un rapport complémentaire du Prof. G.________
du 12 mars 2021 confirmant que ses troubles étaient en lien de causalité avec l'accident du
4 août 2016, tant au plan du rachis, avec une cunéiformisation de la vertèbre D12 susceptible
d'avoir comme origine un tassement fracturaire dû à sa chute, qu'au plan de la cheville droite,
avec des tremblements, que la littérature considérait comme fréquemment en lien avec un
traumatisme médicalement banal et un CRPS. Le Prof. G.________ en concluait que le recourant présentait
une totale incapacité de travail en raison des séquelles de son accident.
Dans une réponse du 10 juin 2021, l'intimé a conclu au rejet du recours et au maintien de la
décision entreprise. Se fondant sur un avis du SMR du 31 mai 2021, il a admis qu'on ne
pouvait pas exclure une aggravation de l'état de santé du recourant au plan psychique, qu'il
a invité l'intéressé à annoncer dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations.
Par réplique du 6 juillet 2021, le recourant a contesté que l'aggravation au plan psychiatrique
doive faire l'objet d'une nouvelle demande, ce trouble ayant été constaté dès la
première consultation auprès d'U.________, le 4 janvier 2021, soit avant que ne soit rendue
la décision entreprise. Il reproche à l'intimé une instruction lacunaire du dossier au
plan psychiatrique. Au plan somatique, le recourant maintient souffrir d'un CRPS, conteste les conclusions
de la CNA sur ce plan diagnostique, et fait valoir que, quoi qu'il en soit, l'évaluation de l'invalidité
par l'assureur-accidents n'a pas de force contraignante pour l'assurance-invalidité. Enfin, il observe
que les lombalgies n'ont jamais relevé de la procédure contentieuse opposant le recourant à
la CNA, la communication du 22 août 2017 n'ayant pas fait l'objet d'une décision formelle sujette
à recours. A l'appui de cette écriture, le recourant a produit des rapports médicaux déjà
transmis avec son acte de recours, ainsi qu'une note d'honoraires de 538 fr. 50 du Prof. G.________
relative à son complément d'expertise, dont il demande la mise à charge de l'intimé.
Par duplique du 4 août 2021, l'intimé a maintenu que l'éventuelle aggravation au plan
psychique devrait faire l'objet d'une nouvelle demande, puisque de nature différente à l'atteinte,
somatique, ayant donné lieu aux prestations accordées par la décision entreprise. Toute
nouvelle atteinte ne serait susceptible d'ouvrir le droit à des prestations qu'après un nouveau
délai de carence d'une année. S'agissant de l'appréciation de l'atteinte à la santé
somatique, l'intimé a indiqué que le SMR avait examiné l'ensemble du dossier avant de
conclure à une pleine exigibilité.
Par déterminations du 26 août 2021, le recourant a fait valoir que ses problèmes d'ordre
psychique étaient antérieurs à janvier 2021, que son médecin traitant avait déjà
pris rendez-vous pour lui à la Consultation psychothérapeutique [...] au mois de juillet 2019,
comme l'attestait un courrier du 9 juillet 2019 qu'il joignait à son écriture, mais qu'il n'avait
pas eu la force de s'y rendre. Le recourant en déduit que l'atteinte psychique doit être traitée
dans le cadre de la présente cause.
Aux termes d'une écriture spontanée du 22 septembre 2021, le recourant a encore fait valoir
qu'en application de la jurisprudence fédérale, l'avis du Dr R.S.________ ne pouvait pas
se voir reconnaître de valeur probante, ce médecin ne pouvant se prévaloir d'aucune spécialisation
utile à la cause (traumatologie, chirurgie orthopédique, neurologie, rhumatologie, psychiatrie).
Le 5 octobre 2021, l'intimé a rappelé la différence entre les rapports établis par
le SMR sur la base des pièces au dossier, et ceux rédigés par le SMR à l'issue d'un
examen clinique, seuls ces derniers devant, selon la jurisprudence fédérale, émaner de
médecins de la spécialité concernée.
Par courrier du 21 octobre 2021, le recourant a maintenu que, dans un arrêt récent (TF 8C_33/2021
du 31 août 2021), le Tribunal fédéral
avait exigé que les avis du SMR sur dossier répondent aux exigences générales régissant
la valeur probante des rapports médicaux, à savoir « qu'ils doivent être rédigés
en connaissance du dossier (anamnèse) et correspondre à la description de la situation médicale
et du contexte ; les conclusions doivent être motivées. Les médecins du SMR doivent alors
avoir les qualifications personnelles et du domaine de spécialisation requises dans chaque cas particulier
». Le recourant en veut pour preuve que les SMR d'autres cantons, tel que celui du Valais, indique
sur les rapports le domaine de spécialisation de leurs médecins.
E n  d r o i t :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé
en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Est litigieux en l'espèce le droit du recourant à une rente d'invalidité pour la période
courant au-delà du 28 février 2018. Se pose singulièrement la question de savoir si son
état de santé a connu une amélioration – dès le mois de novembre 2017 (cf.
art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201], cf. consid. 3b infra) – conduisant à une modification notable de son taux
d’invalidité permettant de réviser la rente entière qui lui était accordée
depuis le 1
er
septembre
2017 dans le sens de sa suppression dès le 28 février 2018.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art.
17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non seulement en cas
de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important. Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art.
17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
– et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
Les dispositions régissant la révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA s’appliquent par
analogie dans l’octroi rétroactif d’une pension progressive ou temporaire (ATF 133 V
263 consid. 6.1 et les références citées). Dans ce cas, le constat d'une modification
déterminante doit intervenir entre les faits existant à la date d'ouverture du droit à
la rente et la date de la modification du droit, en application de l'art. 88a RAI (TF 8C_132/2020 du
18 juin 2020 consid. 4.2.2 et les références citées).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu'une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Selon la jurisprudence, les affections psychosomatiques, les affections psychiques et les syndromes
de dépendance primaires à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée au sens de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418
consid. 6 et 7 et les références citées ; voir également ATF 145 V 215 consid. 5
et 6.2). Il convient d'abord que soit posé par un expert un diagnostic s’appuyant
lege
artis
sur les critères
d’un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 ; ATF 130 V 396
consid. 5.3 et 6). Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si ce dernier entraîne
une incapacité de travail totale ou partielle doit ensuite être analysé au moyen d’un
catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant
aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 3.6 et 4.1.1).
Le premier groupe d’indicateurs a trait à l’examen du degré de gravité fonctionnel
de l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du déroulement
et de l’issue (succès, résistance, échec) d’un traitement conduit dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité sur
les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de tenir compte de
la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité de
l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social – étant toutefois précisé, sur ce dernier point, que
dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté (ATF 141 V
281 consid. 4.3 à 4.3.3).
Le second groupe d’indicateurs porte sur l’examen de la cohérence entre l’analyse
du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion de l’atteinte
dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre part (ATF 141 V 281
consid. 4.4 à 4.4.2).
5.
Dans le cas d'espèce, l'OAI a essentiellement fondé sa décision sur les pièces des
dossiers de la CNA et de P.Q.________, telles qu'analysées par le SMR, pour retenir que le recourant
a présenté une totale incapacité de travail du 4 août 2016 au 12 novembre 2017, avant
de retrouver, dès le 13 novembre 2017, une capacité de travail entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir les activités n'imposant pas de
position contraignante pour la cheville droite, pas de station debout ni de marche prolongée ou
en terrain irrégulier et pas de ports de charges prolongés et/ou répétitifs de plus
de 15 à 20 kilos.
De son côté, le recourant
conteste la valeur probante des avis du SMR ainsi que des conclusions des experts du F.G.________, estimant
qu'il présente toujours des atteintes à la santé somatiques et psychiques induisant une
totale incapacité de travail.
a)
Le recourant fait notamment grief au SMR de ne pas avoir procédé à un examen clinique
et d'avoir confié l'appréciation de son cas au Dr R.S.________, lequel n'est toutefois titulaire
d'aucune spécialisation utile au cas d'espèce.
Les SMR évaluent les conditions médicales du droit aux prestations. Ils sont libres dans le
choix de la méthode appliquée dans le cadre de leurs compétences médicales et des
directives spécialisées de portée générale de l'OFAS (art. 49 al. 1 RAI). Les
avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al. 2bis LAI
(en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer
la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou
d’un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI)
; en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs
pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante
aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à
la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé
de la situation médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1
; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011
du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant de poser
des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée si des
doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations
effectuées par le SMR (ATF 139 V 225 consid. 5.2, 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité
consid. 5.1 et les références citées).
Compte tenu de la liberté
du choix des méthodes accordée par l'art. 49 al. 1 RAI au SMR, le recourant
ne peut pas être suivi lorsqu'il remet en cause la valeur probante de l'avis de ce dernier, du simple
fait qu'il a renoncé à procéder à un examen clinique. Sur le principe, un assuré
n'a pas un droit absolu à être examiné par les médecins du SMR et ces derniers sont
habilités à donner leur avis sur la base des pièces au dossier, s'ils estiment qu'elles
suffisent pour se prononcer en toute connaissance de cause sur l'état de santé de l'assuré
et les conséquences de celui-ci sur la capacité de travail de l'intéressé. Sur le
principe, l'absence d'un examen clinique par le SMR ne suffit pas, en soi, à remettre en cause son
appréciation de la situation médicale.
En outre, c'est à tort que le recourant conteste toute valeur probante aux avis du Dr R.S.________,
au motif que ce médecin
n'est pas titulaire des spécialisations
utiles à la cause, relevant à la fois de la traumatologie, de la chirurgie orthopédique,
de la neurologie, de la rhumatologie et de la psychiatrie. Dans ses déterminations spontanées
du 22 septembre 2021, le recourant soutient à cet égard que selon un arrêt rendu
par le Tribunal fédéral le 31 août 2021 (8C_33/2021, consid. 2.2.2), les médecins
du SMR doivent avoir les « qualifications personnelles et du domaine de spécialisation requise
dans chaque cas particulier ». Force est toutefois de constater que le recourant procède à
une lecture biaisée de l'arrêt cité : si cet arrêt rappelle en effet la distinction
entre avis du SMR (art. 49 al. 1 RAI) et examen clinique du SMR (art. 49 al. 2 RAI), il précise
que les médecins du SMR doivent disposer des qualifications personnelles et professionnelles utiles
dans le cas d'espèce (« Die RAD-Arztinnen und -Arzte müssen sodann über die im Einzelfall
gefragten persönlichen und fachlichen Qualifikationen verfügen », sans aucunement fixer
l'exigence d'une spécialisation FMH dans chacune des disciplines concernées par la cause. Cette
formulation n'a rien de nouveau puisqu'elle figurait déjà par exemple dans l'arrêt fédéral
9C_323/2009, consid. 4.3.1, cité dans l'arrêt invoqué par le recourant. Comme le relève
d'ailleurs le recourant lui-même, l'arrêt qu'il cite rappelle les principes généraux
applicables en matière de valeur probante des rapports médicaux, à savoir que la valeur
probante des avis du SMR au sens de l'art. 49 al. 1 RAI répond aux mêmes exigences générales
de preuve applicable aux rapports médicaux, en ce sens qu'ils doivent avoir été rédigés
en connaissance du dossier (anamnèse) et correspondre à la description de la situation médicale
et du contexte, et comprendre des conclusions motivées. Le simple fait que le Dr R.S.________ ne
dispose pas d'une spécialisation ne suffit donc pas à priver son avis de toute valeur probante.
N'est pas relevant non plus le fait que d'autres SMR de Suisse annoncent la spécialisation de leurs
médecins.
b)
Le recourant s'emploie en outre
pour l'essentiel à défendre l'hypothèse selon laquelle il serait atteint, ou aurait été
atteint, d'une maladie de Südeck, qui serait notamment à l'origine des tremblements du membre
inférieur droit dont il souffre. Son argumentation ne saurait toutefois être suivie. Tous les
éléments médicaux qu'il met en avant à cet égard étaient connus de la Cour
de céans et du Tribunal fédéral lorsqu'ils ont conclu que le diagnostic de CRPS ou de
maladie de Südeck ne pouvait être retenu comme établi au degré de la vraisemblance
prépondérante. Or, de jurisprudence constante, à partir du moment où une décision
judiciaire (ou un jugement) est en force de chose jugée formelle (formelle Rechtskraft), c'est-à-dire
est définitive (parce qu'elle ne peut plus être remise en cause par un appel), elle revêt
l'autorité de la chose jugée (materielle Rechtskraft), en ce sens qu'elle est obligatoire pour
les parties et les tribunaux. Elle ne peut plus être remise en cause que par la voie qui permet
de revoir les décisions judiciaires, à savoir la révision (ATF 127 III 966 consid. 3b/bb
; TF 4A_292/2017 consid. 3.1). Dans le cas d'espèce, il a résulté de la procédure
de recours devant le Tribunal fédéral contre l'arrêt cantonal du 5 novembre 2018
que le diagnostic de CRPS ne pouvait pas être retenu. Le Tribunal fédéral a ainsi confirmé
par arrêt du 10 mars 2020 l'arrêt de la Cour de céans niant l'existence d'un CRPS.
La même conclusion s'est imposée à l'issue de la procédure de révision, qui
n'a pas abouti, faute pour le recourant d'avoir établi l'existence de faits nouveaux (arrêt
de la Cour de céans du 11 octobre 2019, confirmé par le Tribunal fédéral le
25 février 2020). Dans son arrêt du 11 octobre 2019, la Cour de céans avait d'ailleurs
relevé que le Dr V.________ avait corrélé temporellement le diagnostic de CRPS avec les
tests effectués au Centre d'antalgie du L.________ en août 2017 et qu'il n'apportait aucun
élément de diagnostic qui aurait été ignoré dans le cadre de la procédure
antérieure au fond et qui aurait été de nature à modifier l'état de fait ayant
conduit la Cour à constater dans son arrêt du 5 novembre 2018 que le critère de courte
latence n'était pas réalisé. On notera également à cet égard que dans son
rapport d'expertise du 16 décembre 2018, le Prof. G.________ a évoqué un status post
syndrome de Südeck et un mouvement (tremor) anormal du membre inférieur droit séquellaire
à un Südeck, en se fondant sur les rapports médicaux figurant au dossier. C'est dire qu'au
moment de son examen, en décembre 2018, il n'a pas constaté l'existence concrète et actuelle
d'une telle atteinte mais a estimé qu'elle était survenue antérieurement, à un moment
qu'il ne précise pas, sur la base des constatations de ses confrères, dont les rapports avaient
été pris en compte par les instances judiciaires cantonale et fédérale dans leurs
différents jugements. Le recourant ne peut donc valablement prétendre souffrir de la maladie
de Südeck. C'est sans fondement qu'il fait grief aux médecins du SMR et de F.G.________ de
ne pas avoir motivé les raisons pour lesquelles ils ont exclu ce diagnostic.
c)
S'agissant des autres troubles
somatiques, force est de constater que les éléments en mains de la Cour de céans ne permettent
pas de se prononcer en toute connaissance de cause quant à leurs éventuels effets sur la capacité
de travail et de gain du recourant.
Il ressort du dossier qu'outre l'entorse de la cheville droite et la vraisemblable facture sous-chondrale
de la tête du talus survenues en 2016, l'assuré présente des atteintes au rachis. Lors
du séjour de l'intéressé à la N.________ en février et mars 2017, les Drs Z.________
et R.________ ont mis en évidence des lombalgies d'origine musculo-squelettique non spécifiques,
des discopathies dégénératives lombaires étagées, un discret trouble statique
ainsi que quelques séquelles de dystrophie rachidienne de croissance dorsale et lombaire haute dorsale
et lombaire haute (cf. rapport du 10 avril 2017). Le Dr C.________ a alors préconisé une consultation
spécialisée auprès du Prof. K.________, lequel a constaté des lombocruralgies gauches
prédominantes, non déficitaires, possiblement en rapport avec un syndrome facettaire, qui engendraient
une diminution de la mobilité du rachis par la douleur (cf. rapport du 2 mai 2017). L'existence
de lombalgies avec sciatalgies bilatérales, accompagnées d'un probable déconditionnement
musculaire important et assorties d'un raccourcissement des chaînes postérieures, a été
confirmée par le Dr X.________ le 7 juin 2017. Plus récemment, le Prof. G.________ a signalé
une cunéisation de la vertèbre D12, lui faisant conclure à un status post probable fracture
de tassement de D12 (cf. rapport du 15 décembre 2018). De prime abord, ce dernier diagnostic surprend,
puisque la radiographie lombaire du 24 février 2017 avait constaté l'absence de fracture,
de lésion osseuse et de tassement vertébral, que l'IRM lombaire du 2 mars 2017 avait exclu
toute compression des structures nerveuses et qu'aucun médecin ayant examiné les documents
d'imagerie depuis lors n'a émis ce diagnostic. En tout état de cause, et au-delà de cette
interrogation, on relèvera que le Prof. G.________ ne dit rien de précis des effets incapacitants
de cette dernière atteinte, se limitant à indiquer que les troubles du mouvement de la jambe
droite ainsi que les douleurs constantes au niveau de la cheville droite et de la colonne lombaire sont
les causes prépondérantes d'une incapacité de travail dans l'activité actuelle, et
que tant qu'ils ne seront pas réglés, notamment le tremor, aucune activité professionnelle
ne serait accessible. Plus généralement, l'évaluation de la capacité de travail liée
aux troubles lombaires est insuffisamment documentée. Le rapport de la N.________ ne permet pas
de se déterminer précisément sur la question dans la mesure où, d'une part, il est
relativement ancien, et, d'autre part, il fait état d'une situation non stabilisée au plan
médical (cf. rapport du 10 avril 2017 p. 5). Quant au volet orthopédique de l'expertise du
F.G.________, qui a exclu toute atteinte invalidante, il a discuté exclusivement des éventuels
effets incapacitants de l'atteinte au pied droit (« Sur le plan professionnel il n'y a pas de diagnostic
orthopédique incapacitant justifiant une incapacité de travail. Les suites de l'entorse sont
guéries certes avec des douleurs résiduelles, mais les tremblements et les troubles de la marche
ne sont certainement pas d'origine orthopédique » ; cf. rapport d'expertise du 25 juin
2018 p. 19), de sorte qu'il n'est pas utile à l'évaluation des conséquences des troubles
du rachis sur la capacité de travail.
Le recourant souffre encore de tremblements du membre inférieur droit, signalés pour la première
fois par le Prof. K.________ le 30 juin 2017, puis confirmés par les neurologues P.________ et B.________
(cf. rapport du 21 septembre 2017), le Dr S.________ (cf. rapports des 13 novembre 2017 et 29 décembre
2017), le Dr C.________ (cf. rapport du 24 novembre 2017), le Dr K.________ (cf. rapport du 12 décembre
2017), les T.________ (cf. rapport de cinésiologie du 11 décembre 2018 ) et le Prof. G.________
(cf. rapport du 16 décembre 2018). Les multiples investigations menées n'ont pas permis
d'objectiver organiquement ces tremblements, également désignés comme des troubles de
la marche. Les médecins ont attribué à ce trouble une origine fonctionnelle ou psychogène,
relevant notamment des troubles inconstants et comprenant plusieurs inconsistances cliniques, en présence
de mouvements non rythmiques, irréguliers, scandés, d'amplitude et de fréquences différentes
et présentant un fort élément de suggestion ainsi qu'une modification de la symptomatologie
sous distraction (cf. dans ce sens rapport des Drs P.________ et B.________ du 21 septembre 2017, rapport
du Dr C.________ du 24 novembre 2017, rapport d'expertise du F.G.________ du 25 juin 2018, p. 13). Seul
le Prof. G.________ attribue ces tremblements aux suites de maladie de Südeck, dont l'existence
a toutefois été définitivement exclue, comme développé ci-dessus. Ce trouble
étant en définitive de nature psychosomatique, il devrait être examiné à la
lumière des indicateurs fixés par le Tribunal fédéral s'agissant de l'évaluation
sur la capacité de travail des troubles psychiques et psychosomatiques (cf. consid. 4c supra). Cette
nécessité avait d'ailleurs été mise en exergue par le Dr H.________ dans son avis
du SMR du 9 janvier 2019, lorsqu'il indiquait qu'on se trouvait dans un domaine apparenté
aux « SPEDCO » (syndrome sans pathogenèse ni éthiologie claire et sans constat de
déficit organique) et qu'il importait de se renseigner quant aux ressources adaptatives de l’assuré,
ce d’autant plus que deux médecins avaient évoqué une psychopathologie. Il ressort
en effet du dossier que le Dr Q.________ avait retenu un état dépressif réactionnel (cf.
rapport du 11 décembre 2017) et le Dr V.________ un trouble de la personnalité histrionique
(cf. rapport du 3 novembre 2018). Même si ces deux médecins ne sont pas spécialistes en
psychiatrie et psychothérapie, l'évocation de telles atteintes nécessitait un examen approfondi
visant à confirmer ou infirmer de manière circonstanciée ces diagnostics. On relèvera
encore qu'il figure au rapport d'expertise du F.G.________ que le recourant s'est vu prescrire du Cymbalta
en 2017, pendant deux à quatre semaines, avant d'interrompre le traitement parce que « ça
n'allait pas », ce qui peut laisser supposer l'existence de troubles d'ordre psychique.
d)
Le rapport d'expertise du F.G.________ contient certes un volet psychiatrique, mais il ne peut se voir
reconnaître une valeur probante suffisante pour trancher la question des répercussions de l'état
de santé psychique du recourant sur sa capacité de travail et de gain. Particulièrement
sommaire, ce pan de l'expertise ne repose pas sur une étude suffisamment circonstanciée des
points litigieux. Ainsi, et notamment, le diagnostic de trouble somatoforme persistant est exclu en toute
fin de rapport, au stade des conclusions, en une phrase, qui se limite à constater l'absence d'un
tel trouble au seul motif que « en particulier, il n'existe aucun facteur psycho-social pouvant
expliquer les plaintes douloureuses chroniques », sans qu'une analyse détaillée ponctuée
par des conclusions motivées n'explique les raisons d'exclusion de ce diagnostic. Le rapport d'expertise
du F.G.________ n'aborde pas non plus le tremblement du membre inférieur droit en tant que trouble
fonctionnel ou psychogène, pas plus qu'il ne fait de référence spécifique et développée
aux troubles psychiques évoqués par les Drs V.________ et Q.________, pour expliquer les
motifs conduisant à leur exclusion. Le volet psychiatrique de l'expertise du F.G.________ semble
en outre emprunt de contradictions, puisqu'au stade des conclusions, les experts retiennent qu'ils pourraient
« évoquer éventuellement un possible diagnostic de majoration des symptômes physiques
pour des raisons psychologiques (F68.0) équivalent d'une "névrose de compensation"
» (cf. rapport d'expertise p. 19), alors qu'au chapitre intitulé « Comportement de l'assuré
lors des examens », les experts ont indiqué « Adéquat : oui », « Démontratif
: non » et « Majorant : non ».  En définitive, l’appréciation de
la situation médicale et les conclusions de l'expert psychiatre du F.G.________ ne peuvent pas être
considérées de claires et bien motivées. Elles ne satisfont pas aux réquisits jurisprudentiels
en matière de valeur probante de rapports médicaux, et ne sont en particulier pas fondées
sur les nouveaux standards jurisprudentiels permettant une appréciation concluante des troubles
psychiques et psychosomatiques.
A cela s'ajoute le fait que l'état de santé psychique du recourant a encore évolué
depuis l'expertise du F.G.________. Il ressort en effet des pièces au dossier que le recourant avait
été une première fois convié à une consultation auprès de la Consultation
Psychothérapeutique pour [...] pour le 16 juillet 2019 (cf. courrier d'U.________ du 9 juillet 2019),
convocation qu'il n'avait finalement pas honorée faute d'avoir trouvé le courage de s'y rendre,
selon les explications qu'il a fournies dans le cadre de la présente procédure. Il s'est ensuite
résolu à entreprendre un suivi régulier auprès de cette structure dès le 4 janvier
2020 (cf. rapport du 26 février 2020 des Dres W.________ et B.C.________).
L'instruction menée par l'intimé au plan psychiatrique doit donc également être considérée
comme lacunaire. C'est le lieu de relever que c'est à tort que l'OAI soutient que les atteintes
d'ordre psychiatrique ne font pas partie de l'objet du présent litige, qu'elles doivent donner lieu
à une nouvelle demande et seront soumises à un nouveau délai d'attente d'un an. Comme
il a été établi ci-dessus, des atteintes psychiatriques et psychosomatiques sont survenues
avant que ne soit rendue la décision litigieuse. Elles doivent être prises en compte dans l'examen
du droit aux prestations réglé par la décision du 27 janvier 2021. Il ressort en effet
de la jurisprudence du Tribunal fédéral que, sauf exceptions, non réalisées en l'espèce,
ce qui est déterminant en droit de l'AI, c'est toujours l'ensemble des atteintes à la santé
ayant un impact sur la capacité de travail et de gain, ce qui découle directement des art.
6 à 8 LPGA en relation avec l'art. 4 al. 1 et 2 ainsi que - dans le cas de la rente d'invalidité
- des art. 28 ss. LAI. Il ne saurait donc être question que la personne assurée doive toujours
accomplir à nouveau le délai d'attente légal si l'incapacité de travail selon l'art.
29
ter
RAI a été considérablement interrompue en raison de l'une des nombreuses affections existantes,
bien qu'une autre atteinte à la santé - préexistante ou nouvelle - ait entre-temps eu
des répercussions importantes sur la capacité de travail (c'est-à-dire d'au moins 20 %).
La loi (art. 29 al. 1 LPGA) n'exige
pas que la rente d'invalidité soit demandée en fonction des différents troubles de santé,
ce qui aurait pour conséquence que le délai de carence de six mois de l'art. 29 al. 1
LAI devrait être respecté à chaque fois. Au contraire, c'est toujours la première
demande (déposée en bonne et due forme et dans les délais) qui est déterminante qui,
dans le cadre défini par la jurisprudence (arrêt 9C_92/2008 du 24 novembre 2008 consid.
3.2 et la référence), préserve en principe tous les droits de la personne assurée
qui entrent en ligne de compte selon les circonstances concrètes, y compris ceux qui reposent sur
des faits survenus après le dépôt de la demande (TF 9C_800/2015 du 25 février 2016
considérant 3.2).
6.
a)
Il ressort des considérants
qui précèdent que l’instruction menée par l’intimé est lacunaire et ne
permet pas de se prononcer en toute connaissance de cause sur le droit du recourant à des prestations
de l’assurance-invalidité pour la période courant au-delà du 28 février 2018,
et singulièrement sur la question de savoir si l'état de santé de l'intéressé
a connu une amélioration dès le 13 novembre 2017, susceptible de conduire à
une révision de ses prestations dans le sens de la suppression de sa rente d'invalidité, en
application l'art. 17 LPGA. Ni l'état de santé de l'intéressé dans sa globalité,
ni les conséquences de cet état de santé sur la capacité de travail résiduelle
n'ont été établies de manière probante. Il convient par conséquent de renvoyer
la cause à l'intimé, dès lors que c’est à lui qu’il incombe en premier
lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans
le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA).
Il appartiendra à l’intimé
de compléter l'instruction du dossier par la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire,
comprenant au moins des volets psychiatrique, orthopédique et neurologique, le rapport des Dres
W.________ et B.C.________ faisant état d'un trouble neurologique fonctionnel ressortant d'un rapport
d'examen du 30 juillet 2020.
b)
Compte tenu de l'issue de la cause, les griefs du recourant relatifs au calcul du préjudice économique
n'ont pas à être traités. Tel est également le cas de la conclusion tendant à
la mise à charge de l'intimé des frais d'expertise privée : le présent arrêt
ne constituant pas une décision finale, il ne peut être statué sur le sort des frais d'expertise
privée.
7.
a)
Au vu de ce qui précède,
le recours doit être admis, et la décision attaquée annulée, la cause étant
renvoyée à l’office intimé pour complément d’instruction dans le sens
des considérants et nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en
matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de la partie intimée, vu l’issue du litige.
c)
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Après examen de la liste
des opérations déposée le 15 décembre 2021 par Me Marine de Saint Léger,
compte tenu de l’importance et de la complexité du litige, et notamment du fait que ladite
note ne comprend pas les opérations relatives à la rédaction du recours, il convient d’arrêter
l’indemnité à 2'500 fr., débours et TVA compris, et de la mettre intégralement
à la charge de la partie intimée (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
d)
La partie recourante est au bénéfice
de l’assistance judiciaire. Le montant des dépens arrêté ci-avant correspond au
moins à ce qui aurait été alloué à titre d’indemnité pour le mandat
d’office. Il n’y a donc pas lieu, en l’état tout au moins, de fixer plus précisément
cette indemnité (art. 4 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 27 janvier 2021 est annulée et la cause renvoyée à l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud pour instruction complémentaire au sens des
considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, par 600 fr. (six cents francs), sont mis à charge de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à M.________ le montant de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à
titre de dépens, débours et TVA compris.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Marine de Saint Leger (pour le recourant), à Lausanne,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :