vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 424 · 2025-08-12 · fr

REJET DE LA DEMANDE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, LIEN DE CAUSALITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, EXPERTISE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 424

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
87/24 - 98/2025
ZA24.035860
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 août 2025
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
MM.
Piguet, juge, et Farron, assesseur
Greffier
:
M.              Varidel
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Filippo Ryter, avocat à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaillait
depuis le 1
er
janvier 2016 en tant que vendeur/représentant au sein de l’entreprise J.________ AG, à
[...]. A ce titre, il était assuré à titre obligatoire contre les accidents professionnels
et non professionnels auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après :
la CNA, la SUVA ou l’intimée).
Le 29 août 2020, lors d’une course à pied, l’assuré s’est blessé
en effectuant un (traduction libre) « faux pas » (cf. déclaration d’accident-bagatelle
du 11 janvier 2021). Cet évènement n’a pas causé d’incapacité de travail.
Dans un rapport d’IRM (imagerie par résonnance magnétique) de la hanche droite du 27
octobre 2020, le Dr V.________, spécialiste en radiologie, a exposé ses conclusions en
ces termes :
« […]
1.
Mise en évidence d'altérations cartilagineuses de grade principalement 2 mais montrant quelques
petites lésions focales probablement de grade 3 au niveau de la région antérosupérieure
de la tête fémorale et surtout du cotyle associées à des géodes kystiques des
plages d'œdème rentrant dans un cadre dégénératif avec petite activation inflammatoire
intéressant la région antéro-supérieure de la tête fémorale et surtout
du cotyle droit dans les régions de la zone de charge.
2.
Altération de signal avec image évoquant une probable déchirure du labrum antérosupérieur
associée à une apposition osseuse au niveau de la jonction tête-col fémoral et des
signes d'œdème compatibles avec un impingement.
3.
Signes de tendinopathie à hauteur de l'insertion des tendons des muscles petit et surtout moyen
fessiers droits sans toutefois présenter de déchirure ni de rétraction. »
Dans un rapport de consultation du 4 décembre 2020, le Prof. W.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé le diagnostic principal
de coxarthrose droite invalidante et a fait état de ce qui suit :
« […]
Anamnèse
actuelle
Patient
de 47 ans qui signale depuis le mois d'août 2020 des douleurs localisées à la hanche droite
devenues permanentes, à la mobilisation mais également au repos, avec présence de douleurs
nocturnes également. Le patient prend un traitement anti-inflammatoire sans effet.
Patient
en bonne santé habituelle qui travaille comme représentant et qui effectue comme activité
sportive de la course avec une intensité relativement importante à hauteur de 10 km par jour,
qu'il ne peut plus pratiquer actuellement.
Status
Marche
sans boiterie, sans in ou out toeing.
Mobilité
de la hanche en flexion/extension 100-0-0°, rotation interne/externe à 0-0-30°. [Test]
FADIR positif.
Pas
d'inégalité de longueur des MI [membres inférieurs].
Examens
complémentaires
Rx
[radiographie] bassin face/axial hanche droite : coxarthrose droite avec pincement de l'interligne articulaire
en position supérieure. Réactions ostéophytaires secondaires.
Lésions
confirmées sur l’IRM effectuée le 27.10.2020.
Procédé
- Contrôles
Patient
de 47 ans qui présente une coxarthrose droite invalidante. Les lésions dégénératives
sont trop avancées pour une chirurgie conservatrice et le patient est encore ass[e]z jeune pour
l'implantation d'une prothèse de hanche mais les douleurs la justifient.
Nous
expliquons au patient que la prochaine étape chirurgicale sera l'implantation d'une prothèse
totale de hanche par voie antérieure. Il souhaite encore réfléchir à cette proposition.
Nous agendons donc une infiltration intra-articulaire de la hanche droite et reverrons le patient 4 à
6 semaines après ce geste. »
En date du 14 décembre 2020, l’assuré a bénéficié d’une infiltration
thérapeutique intra-articulaire à la hanche droite (cf. rapport du même jour du Prof. W.________).
Une IRM et des radiographies du bassin et de la hanche axiale droite ont été réalisés
le 4 décembre 2020. Dans son rapport du 15 décembre 2020, le Dr M.________, Chef de clinique
adjoint à l’Hôpital [...], a constaté ce qui suit :
«
DESCRIPTION
Hanche
droite limite avec angle d’obliquité du toit acétabulaire mesuré à 11°,
associée à un pincement de l’interligne articulaire coxofémoral en supérieur.
On
note également un épaulement de la jonction tête-col fémoral bilatérale, plus
marquée à D[roite].
Pas
de lésion ostéocondensante ou ostéolytique suspecte visible.
Respect
de l’interligne sacro-iliaque bilatéral.
Intégrité
du cadre obturateur. »
Dans un rapport de consultation du 2 février 2021, le Prof. W.________ a fait part des observations
suivantes :
«
Anamnèse
actuelle
Monsieur
B.________ se présente pour un contrôle clinique suite à l'infiltration de hanche D effectuée
le 14.12.2020.
Selon
ses dires, cette infiltration n'a été bénéfique que le jour-même grâce
à l'effet de l'anesthésie locale. La douleur est revenue avec la même intensité.
Procédé
- Contrôles
Malheureusement
la cortisone n'a pas apporté de bénéfice à la symptomatologie du patient. Je lui
réexplique que son arthrose à D est trop avancée pour effectuer encore un geste de chirurgie
conservatrice. La prochaine étape serait donc une implantation de PTH [prothèse totale de la
hanche] D. Le patient a bien compris la situation, mais souhaite néanmoins un 2ème avis, il
demande donc son dossier radiologique. Monsieur B.________ nous recontacte en cas de besoin, mais nous
ne prévoyons pas de nouveau contrôle. »
Dans un rapport du 23 mars 2021, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a également retenu le diagnostic de coxarthrose droite.
Il a fait part de son appréciation en ces termes :
« […]
Subjectif
:
Il
s'agit d'un patient de 48 ans, très sportif, représentant, qui a fait du sport à haut
niveau, entre autres du karaté au niveau européen, qui a développé, durant l'été
dernier, après des entraînements de course à pieds intensifs, des douleurs invalidantes
de sa hanche droite ayant nécessité une infiltration articulaire.
Actuellement
l'évolution est plutôt favorable mais le patient présente des difficultés à
la course à pied. Par contre il peut effectuer de la randonnée et du vélo sans difficulté.
Status
:
Hanche
droite : Égalité de longueur. Flexion 90° douloureuse. Rotation interne 0° douloureuse.
Rotation
externe 40° non douloureuse. Signe de conflit positif. Signe du quatre positif. Pouls périphériques
palpés. Absence de trouble sensitif et moteur.
Examens
complémentaires
:
Bilan
radiologique : Pincement de l'interligne articulaire coxofémoral supérieur avec ostéophytose
et sclérose sous-chondrale.
Plan
de traitement
:
Le
patient présente une coxarthrose droite actuellement stable, limitant ses activités sportives
de haut niveau.
Nous
pourrions lui proposer une arthroplastie totale de hanche droite avec des risques de fracture périprothétique
étant donné que le patient effectue du VTT de descente.
L'autre
solution est d'adapter les activités physiques en fonction des douleurs en évitant la course
à pied sur le bitume.
Le
patient va réfléchir à ma proposition.
[…] »
Dans un rapport de consultation du 8 juin 2021, le Prof. W.________ a fait état de ce qui suit :
«
Anamnèse
actuelle
Patient
de 48 ans qui présente des douleurs de hanche D localisées au pli inguinal, présentes
à la marche et lors d'activités sportives. Les douleurs sont décrites comme invalidantes
par le patient. Il ne peut plus effectuer de course à pied à raison de 10 km/j qu'il faisait
avant. Une infiltration de hanche a été effectuée le 14.12.2020 ayant entraîné
une disparition complète des douleurs pendant 3 jours. Le patient est demandeur d'une prise en charge.
Patient
en bonne santé habituelle qui travaille comme représentant.
Status
Marche
sans boiterie, sans in ou out toeing.
Mobilité
hanche : flexion-extension 90-0-0°. Rotation interne-externe 0-0-15°. FADIR positif.
Pas
d'inégalité de longueurs des membres inférieurs.
Force
des fléchisseurs et abducteurs à M5.
Examens
complémentaires
RX
bassin face axial hanche D du 04.12.2020: coxarthrose D.
Procédé
- Contrôles
Patient
de 48 ans qui présente une coxarthrose D invalidante pour laquelle nous posons l'indication à
l'implantation d'une PTH D par voie antérieure. L'intervention, ses bénéfices, risques
et suites sont expliqués au patient. Le consentement éclairé est signé. Il sera convoqué
selon les disponibilités du bloc opératoire et évalué dans l'intervalle par nos collègues
anesthésistes. »
Le 3 mars 2022, l’assuré a bénéficié d’une infiltration de la hanche
droite sous repérage scopique, sans complication (cf. rapport du même jour du Dr Q.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur).
Dans un rapport du 16 mai 2023, le Dr P.________ a dressé le constat suivant :
« […]
Subjectif
:
II
s'agit d'un patient de 50 ans, connu pour une coxarthrose droite, qui, actuellement, présente des
douleurs invalidantes, quotidiennes, mécaniques, augmentées à l'effort, mais également
des douleurs nocturnes, inflammatoire. Dans ces conditions, malgré tous les traitements conservateurs
possibles, il ne supporte plus ses douleurs.
Status
:
Hanche
droite : Flexion 80°. Rotation interne 0°. Rotation externe 20°. Abduction 30°. Signe
de conflit positif. Pouls périphériques palpés. Absence de trouble sensitif et moteur.
Membre inférieur droit plus long que le membre inférieur gauche d'environ 7mm.
Examens
complémentaires
:
Bilan
radiologique : Pincement complet de l'interligne articulaire coxo-fémorale droite avec ostéophytose
et sclérose sous-chondrale.
Plan
de traitement
:
Le
patient présente une coxarthrose droite extrusive pour laquelle je propose une arthroplastie totale
par voie antérieure. Après explication des risques et des bénéfices, le patient accepte
la proposition et signe le consentement. L'intervention sera réalisée le 7 août 2023.
[…] »
Dans un rapport de radiographie du bassin et des hanches du 16 mai 2023, le Dr T.________, spécialiste
en radiologie, a fait part des considérations suivantes :
« […]
DESCRIPTION
Coxarthrose
sévère droite avec pincement supéro-externe, sclérose sous-chondrale en miroir, hypertrophie
à la jonction supérieure tête col, ostéophytose centra[l]e.
Interligne
coxofémoral gauche globalement préservée, avec possible diminution du gradient supéro-externe,
sans ostéophytose acétabulaire. Hypertrophie à la jonction tête col en antérieur
avec angle alpha augmenté. Couverture osseuse à la limite supérieure de la norme avec
angle VCE [angle de couverture externe] 40°.
Enthèses
des muscles fessiers préservés. Articulations sacro-iliaques préservées. Pas de lésion
osseuse focale suspecte.
CONCLUSION
Coxarthrose
droite sévère avec notamment hypertrophie osseuse à la jonction tête col supérieure
et antérieure, effet CAM [conflit fémoro-acétabulaire] sous-jacent ? Ostéophytose
secondaire ?
Interligne
coxofémoral gauche préservée avec également hypertrophie à la jonction tête
col antérieure, possible effet CAM. »
B.
Le 7 juillet 2023, l’employeur de l’assuré a annoncé un cas de rechute à la
CNA (cf. déclaration de rechute du même jour), occasionnant une incapacité de travail
et un suivi chez les Dr P.________ et L.________, médecin praticien et médecin traitant.
Par avis d’entrée du 12 juillet 2023, une demande de prise en charge d’une intervention
chirurgicale pour la mise en place d’une prothèse totale de la hanche droite au sein de la
Clinique N.________, à [...], a été faite à la CNA.
Le 7 août 2023, l’assuré a subi une intervention chirurgicale pour la mise en place d’une
prothèse totale de la hanche droite par voie antérieure, sans complications (cf. protocole
opératoire du même jour et rapport de sortie du 10 août 2023 établis par le Dr P.________).
Dans un questionnaire rempli le 26 septembre 2023, l’assuré a décrit l’évènement
du 29 août 2020 en ces termes : « Course à pied, glissade et mauvaise récupération ».
Il a répondu par l’affirmative à la question de savoir si quelque chose de particulier
(glissade, chute, etc.) s’était passé en précisant ce qui suit : « Perte
d’équilibre dans la descente et choc brutal sur la hanche droite ». L’intéressé
a en outre indiqué être apte à travailler à 100 % à compter du 1
er
novembre 2023.
Le 26 novembre 2023, le cas de l’assuré a été soumis au Dr X.________, médecin
praticien et médecin-conseil de la CNA, qui a estimé, par avis du 30 novembre suivant,
que les plaintes actuelles de l’assuré s’agissant de sa hanche droite étaient dues
à une coxarthrose, à savoir un état maladif, qui n’était pas du ressort de
la CNA.
Par courrier du 30 novembre 2023, la CNA a fait savoir à l’assuré qu’en l’absence
de lien de causalité certain, ou du moins vraisemblable, entre l'événement du 29 août
2020 et ses troubles actuels à la hanche, elle ne verserait pas de prestations pour la déclaration
de rechute déposée en lien avec l'événement précité.
Par courriels des 7 et 11 décembre 2023, l’assuré a fait part de ses objections à
l’encontre de la position de la CNA.
Par courriel du 5 janvier 2024 adressé à la CNA, le Dr L.________ a déclaré ce qui
suit :
«
[…]
Je
fais suite au courrier du 30.11.2023 que vous avez adressé à mon patient Monsieur B.________.
Vous
lui faites part de votre conclusion qu’il n’existe pas de lien de causalité certain
ou vraisemblable entre l’événement du 2[9].08.2020 et ses problèmes de hanche.
Je
me permets de vous apporter mon point de vue basé sur le suivi du patient.
Monsieur
B.________ a souffert de douleurs de sa hanche droite à partir du 2[9].08.2020 de façon continue,
quotidienne et permanente. Selon lui il n’y a eu aucun répit, aucune journée sans douleurs
de cette hanche depuis l’apparition des douleurs à la date du 20.08.2020. Cette problématique
l’a amené à consulter plusieurs spécialistes, et mettre en place plusieurs traitements,
dont une infiltration, du PRP [plasma riche en plaquettes], des chondroprotecteurs, sans résultats
jusqu'à l’opération qui l’a enfin soulagé.
Etant
donné cette chronologie, c-à-d. un état douloureux chronique qui débute par l’événement
du 2[9].08.2020 et qui ne cesse finalement qu’à l’intervention effectuée sur cette
hanche, il ne me semble pas légitime d’affirmer qu’il n’y a aucun rapport vraisemblable
entre ces deux problèmes.
Je
vous prie donc de revoir le cas de Monsieur B.________ et les conclusions que vous y avez apportées.
[…] »
Le cas de l’assuré a été soumis à nouveau au médecin-conseil de la CNA.
Dans un rapport d’appréciation médicale du 8 mars 2024, le Dr X.________ a retenu
les diagnostics de coxarthrose droite invalidante avec ostéophytose et sclérose sous-chondrale,
de probable impingement de la hanche droite et de tendinopathie insertionnelle des petit et moyen fessiers
droits. Il a apprécié le cas en ces termes :
«
M.
B.________, né le [...], très sportif, exerçant la profession de représentant, qui
a fait du sport à haut niveau, a développé au cours de l’été 2020, après
des entraînements de course à pied intensifs, des douleurs invalidantes de la hanche droite.
Les
bilans iconographiques réalisés dès l’automne 2020 attestent l’existence de
lésions dégénératives de la hanche auxquelles s’associent quelques signes de
tendinite à type périarthrite de hanche et suspicion d’impingement de la hanche. Ces
lésions, diagnostiquées dès 2020, n’ont aucun caractère traumatique et sont
en lien avec un état maladif. Il a bénéficié d’une infiltration intra-articulaire
qui n’a apporté aucun bénéfice et finalement il a eu recours à une arthroplastie
totale de la hanche droite le 07.08.2023 par le Dr P.________. Dans le compte-rendu opératoire,
on précise le diagnostic : « Coxarthrose droite ». Il est clair que ceci correspond à
une affection dégénérative et donc maladive qui n’entre pas dans le champ d’application
de la Suva.
L’événement
du 29.08.2020 semble correspondre à une poussée inflammatoire de sa coxarthrose droite, symptômes
qui ont amené à des investigations permettant de poser le diagnostic, le « faux pas »
ne pouvant avoir engendré qu’une acutisation très passagère de cette coxarthrose.
Aussi, l’événement déclaré le 29.08.2020 a cessé de déployer ses
effets au 08.09.2020, au degré de la vraisemblance prépondérante. Ce qui va suivre est
l’expression de la coxarthrose et donc de la maladie.
»
Par décision du 30 mai 2024, la CNA a refusé de verser des prestations de l’assurance-accidents
pour le cas de rechute annoncé, en raison de l’absence d’un lien de causalité vraisemblable
entre l’évènement du 29 août 2020 et les troubles actuels de l’assuré.
Par pli du 24 juin 2024, l’assuré, représenté par Me Filippo Ryter, s’est
opposé à cette décision, en concluant à la prise en charge de ses troubles à
la hanche par la CNA. En substance, il critiquait l’appréciation du 8 mars 2024 du Dr X.________
en ce sens que ses troubles étaient à ses yeux clairement en rapport avec l’évènement
du 29 août 2020, en faisant valoir qu’aucun des traitements médicaux reçus n’auraient
été nécessaires sans l’accident et que ses lésions et douleurs permanentes
à la hanche droite n’étaient survenues qu’après son « faux pas ».
Il a en outre requis la mise en œuvre d’une expertise indépendante.
Par décision sur opposition du 12 juillet 2024, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré
et confirmé sa décision du 30 mai précédent.
C.
Par acte du 9 août 2024, B.________, toujours représenté par Me Ryter, a interjeté
recours contre la décision sur opposition précitée auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant à sa réforme en ce sens que la CNA était tenue
de prester pour les suites de l’évènement du 29 août 2020, subsidiairement à
son annulation et à la mise en œuvre d’une expertise indépendante. Le recourant
a en substance fait valoir qu’un lien de causalité entre ses troubles et l’évènement
précité devait être reconnu dans la mesure où il n’avait souffert d’aucune
douleur à la hanche droite antérieurement à cette date.
Dans sa réponse du 16 septembre 2024, l’intimée a proposé le rejet du recours et
le maintien de la décision sur opposition litigieuse.
En réplique, le 17 octobre 2024, le recourant a maintenu ses moyens et conclusions et réitéré
sa demande tendant à la mise en œuvre d’une expertise.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA‑VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]), et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-accidents, en particulier
sur l’existence d’un lien de causalité entre l’événement du 29 août
2020 et ses troubles à la hanche droite ayant motivé l’annonce d’une rechute le
7 juillet 2023.
3.
Dans un premier moyen, le recourant se plaint de l’absence de mise en œuvre, par l’autorité
intimée, d’une expertise au sens de l’art. 44 LPGA. Ce grief, qui peut être assimilé
à une violation du droit d’être entendu, doit être examiné en priorité,
s’agissant d’une règle primordiale de procédure dont la violation entraîne
en principe l’annulation de la décision attaquée indépendamment des chances de succès
du recours sur le fond (ATF 143 IV 380 consid. 1.4.1).
En l’occurrence, le moyen soulevé par le recourant, s’agissant d’une instruction
insuffisante du dossier, se confond avec celui de violation du principe inquisitoire (art. 43 LPGA) et
doit être examiné avec le fond du litige. A cet égard, on rappellera qu’il n’existe
pas de droit formel à une expertise menée par un médecin externe à l’assurance
et l’intimée restait ainsi libre de décider des mesures d’instruction qu’elle
entendait mettre en œuvre. A toutes fins utiles, on relèvera, à ce stade, que l’on
ne discerne de toute façon pas de violation du droit d’être entendu. Le recourant a notamment
pu se déterminer sur l’ensemble des avis médicaux au dossier et faire valoir ses moyens
dans le cadre d’un double échange d’écritures devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, qui dispose d’un plein pouvoir d’examen (ATF 145 I 167 consid. 4.4
; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2). Ainsi, une hypothétique violation de son
droit d’être entendu devrait en tous les cas être considérée comme réparée.
4.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b) aa)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le
cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement
possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V
177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
bb)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du
11 juin 2021 consid. 6.2.1).
cc)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid.
5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
dd)
Selon la jurisprudence, les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles
sont attribuables à une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans
les faits, était considérée comme guérie. Il y a rechute lors que c’est la
même affection qui se manifeste à nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une
atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications
organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique différent (ATF
123 V 137 consid. 3a et les références citées ; TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020
consid 3.3.). En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à l'assuré d'établir,
au degré de la vraisemblance prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité
naturelle entre la nouvelle atteinte et l'accident. A cet égard, la jurisprudence considère
que plus le temps écoulé entre l’accident et la manifestation de l’affection est
long, et plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante,
du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TF 8C_232/2019 du 26
juin 2020 consid 3.3 et les références citées).
5.
a)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une expertise externe,
l’appréciation des preuves est soumise à des exigences sévères : s’il
existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance, il y a lieu de procéder à des investigations complémentaires. En
effet, si la jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils,
elle a souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l’art.
44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF 8C_673/2020 du
25 juin 2021 consid. 3.5).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation,
sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et
les références citées).
6.
a)
En l’espèce, La CNA, se fondant sur l’appréciation du 8 mars 2024 du Dr X.________,
a nié le droit du recourant aux prestations de l’assurance-accidents postérieurement
au 8 septembre 2020, respectivement refusé d’admettre une rechute ou des séquelles tardives
de celui-ci, au motif que ses troubles à la hanche droite n’étaient, au-delà de
cette date, plus en lien de causalité naturelle avec cet évènement.
Le recourant conteste cette appréciation, en soutenant pour l’essentiel l’existence
d’un lien de causalité entre ses troubles et l’évènement en question, dans
la mesure où il ne souffrait d’aucune douleur à la hanche droite antérieurement
au 29 août 2020.
b) aa)
A titre liminaire, il y a lieu de constater que l’intimée a pris en charge, sans avoir procédé
à un examen approfondi préalable du recourant, les frais des différents examens médicaux
qui ont suivi l’évènement du 29 août 2020, à savoir notamment le suivi
par le Prof. W.________, celui du médecin traitant, ainsi que les différents examens et traitements
mis en place, dont l’IRM du 27 octobre 2020, les radiographies du 4 décembre 2020 et l’infiltration
intra-articulaire réalisée le 14 décembre 2020. Au vu de la description dudit évènement
par l’assuré (cf. questionnaire rempli le 26 septembre 2023 et opposition du 24 juin
2024), la question de l’existence ou non d’un accident, au sens de l’art. 4 LPGA, aurait
pu se poser. Toutefois, dans la mesure où l’intimée ne demande pas la restitution des
prestations versées (cf. décision sur opposition du 12 juillet 2024), et vu l’issue du
présent litige, cette question peut demeurer ouverte.
bb)
Dans
son appréciation médicale du 8 mars 2024, le Dr X.________, médecin-conseil de la CNA,
a rappelé le parcours médical de l’assuré, de la fin août 2020 jusqu’à
l’annonce de rechute de juillet 2023. Il a constaté que les bilans iconographiques réalisées
dès l’automne 2020 attestaient l’existence de lésions dégénératives
de la hanche, auxquelles s’associaient quelques signes de tendinite à type périarthrite
et suspicion d’impingement de la hanche. Il a indiqué que ces lésions, diagnostiquées
dès 2020, n’avaient aucun caractère traumatique – aucune fracture n’ayant
été objectivée que ce soit par l’IRM de la hanche du 27 octobre 2020 ou les radiographies
du bassin/hanche réalisées le 4 décembre 2020 – et étaient dès lors en
lien avec un état maladif. Le médecin-conseil a ensuite constaté que l’assuré
avait bénéficié d’une infiltration intra-articulaire qui n’avait apporté
aucun bénéfice, ce qui l’avait finalement conduit à avoir recours à une arthroplastie
totale de la hanche droite le 7 août 2023. Il a relevé que le compte-rendu opératoire
établi par le Dr P.________ précisait le diagnostic de « Coxarthrose droite »,
ce qui correspondait de manière concordante aux conclusions des différents rapports médicaux
(cf. rapports des 4 décembre 2020, 2 février et 8 juin 2021 du Prof. W.________,
du 3 mars 2022 du Dr Q.________ et du 16 mai 2023 du Dr T.________). Le Dr X.________ a par conséquent
considéré qu’il s’agissait d’une affection dégénérative –
et donc maladive – exclue de la prise en charge par l’assurance-accidents. Il a encore précisé
que l’évènement du 29 août 2020 semblait correspondre à une poussée inflammatoire
de la coxarthrose droite, symptômes qui avaient amené à des investigations permettant
de poser le diagnostic ; le « faux pas » intervenu lors de la course en question
ne pouvait dès lors avoir engendré qu’une aggravation très passagère de cette
coxarthrose.
L’avis du Dr X.________ est par ailleurs corroboré par les observations du Prof. W.________
qui, dans son rapport de consultation du 4 décembre 2020, reconnaissait déjà à cette
date que l’assuré présentait une coxarthrose droite invalidante provenant de lésions
dégénératives, puisqu’il annonçait déjà que « ces lésions
dégénératives [étaient] trop avancées pour une chirurgie conservatrice ».
Au surplus, le recourant n’a pour sa part produit aucun rapport médical permettant de mettre
en doute, même légèrement, les conclusions du Dr X.________ et d’établir, de
manière probable, que l’évènement du 29 août 2020 aurait causé la coxarthrose
ou, pour le moins, aurait aggravé de manière déterminante et/ou durable l’état
dégénératif préexistant à la hanche droite – clairement objectivé
– au cours des bilans complets réalisés dès octobre 2020. Dans son courriel à
la CNA du 5 janvier 2024, le Dr L.________, médecin traitant, soutient que la chronologie
des douleurs ressenties par son patient établirait le lien de causalité, sans autre plus ample
motivation, et se limite ce faisant à un raisonnement de type «
post
hoc ergo propter hoc
», dont la jurisprudence
a souligné, de longue date, qu’il ne permettait pas à lui seul de tirer de conclusions
sur l’origine accidentelle d’une telle atteinte à la santé (cf. consid. 4b/aa
supra). Il en va de même du raisonnement du recourant lui-même, en tant qu’il soutient
que son état ne peut pas être lié à des atteintes préexistantes dans la mesure
où il n’avait jamais eu de douleurs à la hanche droite avant l’évènement
du 29 août 2020. En effet, le seul critère que des douleurs sont apparues à la suite de
l'évènement accidentel ne suffit pas à établir un rapport de causalité avec
cet accident et constitue un raisonnement du même type que celui décrit ci-dessus.
cc)
Au vu des conclusions du Dr X.________, dont il n’y a aucune raison objective de s’écarter,
il faut admettre que le
statu
quo sine
, respectivement
statu
quo ante
était atteint le 8 septembre
2020 et que l’événement du 29 août 2020 a cessé de déployer ses effets
à cette date, au degré de la vraisemblance prépondérante.
c)
En conclusion, il convient de retenir qu’en refusant de reconnaître l’existence d’un
lien de causalité entre l’atteinte dont souffre le recourant au niveau de la hanche droite
et l’évènement du 29 août 2020, respectivement d’admettre une rechute ou des
séquelles tardives de celui-ci, l’intimée n’a pas violé le droit fédéral.
7.
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves
fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont convaincus
que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est alors superflu d’administrer
d’autres preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid.
2.1).
En l’occurrence, l’appréciation du Dr X.________ ayant une pleine valeur probante, et
vu l’issue de la procédure, la mise en œuvre d’une expertise telle que requise
par le recourant n’apparaît pas de nature à apporter un éclairage différent
sur les éléments retenus ci-avant et peut dès lors être écartée par appréciation
anticipée des preuves.
8.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision sur opposition
attaquée confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA),
ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let.
g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 12 juillet 2024 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais de justice, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Filippo Ryter, pour B.________,
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :