vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 613 · 2014-11-03 · fr

AI{ASSURANCE}, NOUVELLE DEMANDE, ALCOOLISME | 28 LAI, 4 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.11.2014 Arrêt / 2014 / 613

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
208/12 - 272/2014
ZD12.037105
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 novembre 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mme
Brélaz Braillard et Mme Silva, assesseur
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à […], recourant, agissant par l’Office des curatelles et tutelles professionnelles
(anciennement Office du Tuteur général), représenté par le Service juridique de la
Fédération suisse pour l’intégration des handicapés, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI ; art. 87 RAI.
E n  f a i t  :
A.
M.________ (ci-après : l’assuré),
ressortissant français né en 1960, s’est établi en Suisse en 1990. Au bénéfice
d’une formation de technologue en denrées alimentaires, il a effectué la majeure partie
de son parcours professionnel dans ce domaine, en alternance avec quelques périodes d’inactivité.
Il a travaillé en dernier lieu en tant qu’opérateur de production pour P.________ SA
du 28 juillet 2008 au 31 mai 2009, emploi qu’il a perdu à la suite d’un abandon de poste
(cf. questionnaire pour l’employeur du 21 décembre 2009). Sous l’angle familial, l’assuré,
dont le divorce a été prononcé le 16 février 2010, est père de deux enfants
nés respectivement en 1985 et 1994.
B.
Il ressort du dossier que lors d’une hospitalisation du 31 janvier au 3 janvier 2003 pour un lumbago
aigu, un état anxio-dépressif sévère a été diagnostiqué et des problèmes
sous-jacents d’alcool évoqués (cf. rapport du 13 février 2003 des Drs FF.________,
T.________ et GG.________, respectivement médecin chef du Département de médecine, médecin
chef du Service de médecine et médecin assistante à l’Hôpital LL.________).
Par la suite, du 17 décembre 2004 au 14 janvier 2005, l’intéressé a été
interné en milieu psychiatrique pour un sevrage d’alcool, expliquant à cette occasion
que ses problèmes d’alcool avaient débuté quinze ans plus tôt et qu’un
traitement d’Antabus avait déjà été prescrit par le passé. A l’issue
de ce séjour, les diagnostics de syndrome de dépendance à l’alcool, actuellement
abstinent dans un environnement protégé, et d’anxiété généralisée
ont été retenus (cf. rapport du 17 janvier 2005 de la Dresse EE.________, médecin adjoint
à la Clinique AA.________). L’assuré a ensuite été hospitalisé du 1
er
au 6 juin 2005 dans le cadre d’un sevrage volontaire, les diagnostics de sevrage éthylique
sur dépendance éthylique et d’état anxio-dépressif étant alors posés
(cf. rapport du 9 juin 2005 des Drs T.________, Z.________ et ZZ.________, respectivement médecin-chef
du Département de médecine et médecin assistante à l’Hôpital LL.________).
Puis, l’intéressé a été hospitalisé du 26 avril au 8 mai 2006 après
un coma éthylique, à la suite de quoi ont été diagnostiqués des troubles mentaux
et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation continue (cf. rapport
du 23 mai 2006 des Drs W.________ et S.________, respectivement médecin cheffe de clinique et médecin
assistant à l’Hôpital [...] de L.________). Du 8 mai au 15 septembre 2006, il a été
admis en postcure à la Fondation [...].
C.
Entre-temps, le 23 mai 2006, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invaldité
(AI) dans le canton de [...], invoquant une dépendance à l’alcool remontant à 1990.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, les Drs W.________ et S.________ ont établi
un rapport le 3 juillet 2006, posant le diagnostic avec impact sur la capacité de travail de troubles
mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation continue.
Du 19 au 20 mars 2007 puis du 21 au 26 mars 2007, l’assuré a été hospitalisé
aux fins d’effectuer un sevrage d’alcool ; un état anxio-dépressif a été
évoqué dans ce contexte (cf. rapport du 3 avril 2007 des Drs Z.________, T.________ et Q.________,
médecin assistante à l’Hôpital LL.________). Puis, du 10 au 21 mai 2007, l’intéressé
a de nouveau séjourné en milieu hospitalier dans le cadre d’un sevrage d’alcool,
le diagnostic retenu à cette occasion étant celui de troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue (cf. rapport
du 29 mai 2007 établi par le Dr C.________ et F.________, respectivement médecin chef de clinique
et psychologue à l’Hôpital [...] de L.________). Une nouvelle hospitalisation a eu lieu
du 1
er
au 8 octobre 2007 pour un sevrage d’alcool, le diagnostic de troubles mentaux et du comportement
liés à l’utilisation d’alcool étant maintenu (cf. rapport du 23 octobre 2007
du C.________ et de la Dresse H.________, médecin assistante à l’Hôpital [...] de
L.________).
Par rapport du 19 novembre 2007, la Dresse J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a expliqué qu’elle avait pris en charge l’assuré du 22 juin au 10 octobre 2006
et a posé les diagnostics incapacitants de troubles mentaux et du comportement liés à
l’utilisation d’alcool, avec abstinence dans un environnement protégé, de phobie
sociale ainsi que de personnalité dépendante et évitante.
Aux termes d’un compte-rendu du 14 décembre 2007, le Dr B.________, médecin traitant
(interniste/généraliste), a décrit la situation comme suit : «
[l]e
patient fait des sevrages, va mieux, se soustrait au suivi, arrête la médication, rechute,
fait des sevrages etc… Le status actuel n’est pas connu
».
Le 16 juin 2008, l’assuré a été placé sous tutelle par décision de la
Justice de Paix du [...].
Entre juin et juillet 2008, l’intéressé a suivi une cure de sevrage à la Fondation
[...].
Par décision du 2 novembre 2009, l’autorité fribourgeoise a refusé l’octroi
de prestations AI en faveur de l’assuré, eu égard à un manque de collaboration de
la part de ce dernier.
Aucun recours n’a été déposé à l’encontre de cette décision.
D.
Dans un compte-rendu du 3 novembre 2009, le Dr U.________ et V.________, respectivement médecin
chef de clinique et psychologue au Centre de soins hospitaliers de L.________, ont requis la réouverture
du dossier de l’assuré auprès de l’autorité fribourgeoise. Ils ont exposé
que l’intéressé avait été admis le 22 octobre 2009 dans l’établissement
susdit, transféré de l’Hôpital de DD.________ où il avait été hospitalisé
en privation de liberté. Cette hospitalisation, qui avait été nécessaire dans le
cadre d’une rechute à l’alcool, avait mis en évidence un syndrome d’épuisement
et un état dépressif ; en outre, le médecin traitant de l’assuré avait
décelé une labilité émotionnelle et suspectait un trouble de la personnalité.
Le 24 novembre 2009, l’assuré, par sa tutrice, a déposé une nouvelle demande de
prestations AI motivée par des problèmes de dépendance à l’alcool, de dépression
et d’épuisement.
Par rapport du 4 février 2010, les Drs U.________ et N.________, médecin assistant au Centre
de soins hospitaliers de L.________, ont posé les diagnostics se répercutant sur la capacité
de travail d’épisode dépressif moyen sans symptômes psychotiques, de trouble anxieux
généralisé et de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool. Ils ont précisé que l’intéressé avait été hospitalisé
dans l’établissement susdit du 22 octobre 2009 au 4 janvier 2010. Ils ont indiqué que
l’intéressé présentait un trouble psychique de type dépressif associé
à des conduites addictives empêchant toute activité professionnelle, les restrictions
se manifestant par une baisse de l’humeur, une diminution de l’intérêt et du plaisir,
une réduction de l’énergie entraînant une baisse de l’activité et une
fatigabilité importante.
Dès le 18 mai 2010, l’assuré a été hospitalisé sur un mode volontaire
à l’Hôpital d’E.________ dans le contexte d’une mise à l’abri
et d’un sevrage d’alcool. Il quittera cet établissement le 2 juin 2010 pour intégrer
l’institution L’YY.________, dont il sortira le 23 août 2010.
Sur mandat de l’autorité fribourgeoise, l'assuré a fait l’objet d'une expertise
psychiatrique réalisée par le Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 15 juin 2010, l'expert a retenu ce qui suit :
"
V
Diagnostics
Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail :
·
Aucun au plan psychiatrique.
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail :
·
Troubles mentaux et troubles du comportement liés
à l’utilisation d’alcool, utilisation nocive pour la santé, syndrome de dépendance
avec utilisation continue (F10,25), existant depuis 1992.
VI
Synthèse et Discussion
[…]
Mon
examen clinique psychiatrique n’a pas montré de décompensation psychotique, ni de syndrome
douloureux somatoforme persistant. En l’absence d’un sentiment permanent d’anxiété
et de nervosité s’accompagnant de symptômes neurovégétatifs ainsi que d’une
attente craintive chez un assuré qui décrit des angoisses par moments et déclenchées
par la confrontation avec ses problèmes sociaux ainsi que la séparation de ses enfants, je
ne peux pas confirmer le diagnostic d’une anxiété généralisée. La sévérité
de ces moments d’angoisse reste limitée, sans survenue brutale d’un sentiment de panique
ni de symptôme neurovégétatif. En conséquence, l’assuré ne présente
pas de trouble panique.
[…]
L’assuré
souffre surtout d’une humeur labile étant marquée par un sentiment de déception
et une peur de la solitude ainsi que des abaissements de l’humeur s’accompagnant des pleurs
face à la confrontation avec ses difficultés au plan social. Malgré cette instabilité
de l’humeur, M. M.________ ne présente pas de perte de l’intérêt et du plaisir
(intérêt pour la lecture et différentes émissions de TV, s’engage volontiers
dans son travail chez [...], maintient un contact régulier avec ses différentes connaissances
par Internet etc.) ni de réduction de l’énergie avec des efforts minimes entraînant
une fatigue importante (observation lors de l’examen psychiatrique actuel, déroulement de
la vie quotidienne avec des activités de bénévole). Il ne présente pas non plus de
diminution importante de la concentration et de l’attention (passe sans difficulté plusieurs
heures d’affilé[e] en lisant, observation lors de l’examen psychiatrique actuel) ni
d’attitude morose et pessimiste face à l’avenir ayant toujours gardé l’espoir
de trouver une solution pour ses problèmes sociaux. En l’absence d’idées ou actes
auto-agressifs ou suicidaires ainsi que d’une perte marquée de l’appétit chez un
assuré décrivant un poids stable depuis plusieurs mois et en l’absence d’une diminution
de la libido, je ne peux pas confirmer le diagnostic d’un épisode dépressif selon la
CIM-10.
Anamnestiquement,
M. M.________ décrit une enfance et adolescence marquées par une carence affective ainsi qu’une
expérience traumatisante ayant été victime d’un abus sexuel à l’âge
de 7 ans. Depuis, il présente une structure de personnalité caractérisée par une
sensibilité pour des blessures narcissiques souffrant régulièrement d’un sentiment
de profonde déception en réaction aux échecs professionnels et privés et se percevant
comme victime d’injustice de la part de son entourage auquel il attribue la responsabilité
pour ses difficultés notamment sa consommation d’alcool. En plus, il souffre d’une peur
de la solitude et d’un malaise quand il est seul en faveur de traits de personnalité dépendante.
Malgré cette structure de personnalité, M. M.________ a été capable de poursuivre
avec succès sa scolarité couronnée par deux baccalauréats et un brevet technique
supérieur avant de travailler dans des engagements de responsabilité pendant plusieurs années.
Puis il peut s’intégrer avec succès dans la vie professionnelle en Suisse travaillant
pendant plus de dix ans en qualité de responsable de production. En parallèle, l’assuré
fonde une famille et s’engage pendant plusieurs années dans une relation conjugale marquée
par une bonne entente du couple jusqu’aux infidélités de l’assuré. En conséquence,
M. M.________ ne présente pas de déviation extrême ou significative des perceptions, des
pensées, des sensations et particulièrement des relations avec autrui apparaissant au cours
du développement dans l’enfance ou l’adolescence comme demandée par la CIM-10 pour
le diagnostic d’un trouble de la personnalité.
Les
symptômes anxieux et dépressifs de l’assuré ainsi que sa labilité émotionnelle
s’inscrivent cependant dans le contexte d’une consommation d’alcool ayant débuté
déjà à l’âge de 12 ans lors d’une sortie au bistrot avec ses parents.
Cette consommation reste d’abord occasionnelle et limitée sur un cadre festif par exemple
lors des sorties avec des amis. À partir de l’âge de 25 ans, l’assuré commence
progressivement à boire chaque jour. A cette époque, il travaille de manière stable et
décrit une bonne relation conjugale sans élément en faveur d’une crise psychique
ayant déclenché cette consommation. Dans le contexte de sa consommation, M. M.________ bénéficie
d’un premier traitement avec Antabus en 1992, donc douze ans avant l’introduction d’un
premier traitement anxiolytique prescrit en 2004. Puis la dépendance à l’alcool continue
de s’aggraver avec des excès de consommation à outrance nécessitant des hospitalisations
régulières en milieu somatique et psychiatrique par exemple pour des intoxications sévères,
des delirium tremens et des complications comme des hémorragies œsophagiennes. Depuis, l’assuré
continue sa consommation d’alcool ayant bu une dernière bière le jour de l’examen
malgré l’organisation d’un cadre. protégé par son psychiatre. Dans le contexte
de cette consommation d’alcool, l’assuré utilise périodiquement des benzodiazépines
afin d’éviter des symptômes de sevrage ainsi que de réduire des symptômes anxieux
survenus dans le cadre de sa consommation abusive d’alcool sans élément en faveur de
difficultés à contrôler l’utilisation de benzodiazépines, d’une mise
en évidence d’une tolérance aux effets des benzodiazépines ni d’une poursuite
de la consommation des benzodiazépines malgré la survenue de conséquences manifestement
nocives comme c’est le cas pour l’utilisation de l’alcool par l’assuré.
En conséquence, j’ai retenu le diagnostic de troubles mentaux et troubles du comportement
liés à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance avec utilisation continue
malgré un environnement protégé.
Anamnestiquement,
cette dépendance à l’alcool existe depuis 1992 au plus tard, le moment d’une première
thérapie spécifique avec prescription d’Antabus. En l’absence d’un trouble
psychique ayant déclenché la consommation d’alcool, j’ai retenu le diagnostic d’une
dépendance primaire à l’alcool. Sans comorbidité psychiatrique incapacitante, les
toxicomanies ne justifient pas à elles seules une incapacité de travail de longue durée.
Dans le cas de M. M.________, la toxicomanie n’est pas la conséquence ni le symptôme
d’une atteinte à la santé physique ou mentale engendrant une incapacité de travail,
ni à l’origine d’une atteinte à la santé physique ou mentale importante et
durable, comme une lésion cérébrale organique ou neurologique, ou une altération
d’origine organique de la personnalité sur le plan affectif. Au contraire, selon la propre
description de l’assuré ainsi que les documents mis à ma disposition, M. M.________ présente
régulièrement une stabilisation de son état sous abstinence lui permettant d’affronter
ses problèmes sociaux et de reprendre une activité professionnelle. En conséquence, un
traitement de sevrage physique et psychique est exigible afin de permettre à l’assuré
la mise en valeur de ses ressources et capacités au plan professionnel.
En
conclusion, M. M.________ ne souffre pas d’une maladie psychiatrique justifiant une incapacité
de travail de longue durée et sa capacité de travail exigible est entière au plan strictement
psychiatrique dans toute activité respectant des éventuelles limitations fonctionnelles somatiques.
[…]
"
Sur la base de ces considérations, l’expert K.________ a conclu à l’absence de
maladie psychiatrique incapacitante et, corrélativement, à une pleine capacité de travail
dans toute activité respectant d’éventuelles limitations fonctionnelles somatiques.
Par décision du 13 septembre 2010, l’autorité fribourgeoise a dénié le droit
de l’assuré à des prestations de l’AI considérant que, selon le rapport d’expertise
psychiatrique du 15 juin 2010, l’intéressé ne souffrait pas d’une maladie psychiatrique
justifiant une incapacité de travail de longue durée. En effet, pour autant que le traitement
concernant la dépendance à l’alcool soit suivi de manière collaborante et régulière,
la capacité de travail était, selon l’expert, entière dans toute activité respectant
d’éventuelles limitations somatiques.
Cette décision n’a fait l’objet d’aucun recours.
E.
Après avoir réintégré L’YY.________ courant 2011 dans le cadre d’une
postcure, l’assuré, par son tuteur, a déposé une demande de prestations AI auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI)
le 7 septembre 2011, invoquant des troubles dépressifs majeurs consécutifs à un burn‑out,
depuis le 31 mai 2009.
Interpellée par l’OAI, la Dresse P.________, psychiatre traitante de l’assuré depuis
le 27 avril 2010, a fait part de ses observations dans un rapport du 5 octobre 2011. A titre d’atteintes
se répercutant sur la capacité de travail, elle a signalé un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen à sévère (depuis 2002), des troubles mixtes de la personnalité
(dépendante, anxieuse, narcissique, émotionnellement labile) et un syndrome de dépendance
à l’alcool, actuellement abstinent mais dans un environnement protégé et sous Antabus ;
elle a par ailleurs évoqué une atrophie corticale au niveau frontal et cérébelleux
(depuis 2011). Elle a également mentionné une hépatopathie probablement d’origine
alcoolique, sans impact sur la capacité de travail. Elle a expliqué que depuis l’expertise
du Dr K.________, l’assuré avait effectué divers séjours hospitaliers pour alcoolisme
aigu compliqué par des hémorragies digestives et des crises d’épilepsie, que l’alcoolisation
avait souvent un but anxiolytique, mais que l’on notait actuellement chez l’intéressé
une certaine maturation et une prise de conscience de son fonctionnement et de sa situation et qu’il
arrivait à respecter son abstinence et faisait des efforts pour reconstruire sa vie. Elle a retenu
que la dépression récurrente et les troubles mixtes de la personnalité étaient à
l’origine de sa fragilité, de sa vulnérabilité et de son incapacité à
exercer une activité lucrative stable, et qu’à cela s’ajoutait le problème
récurrent de sa dépendance à l’alcool. Concernant la capacité de travail, la
Dresse P.________ a estimé qu’elle n’excédait pas 30%, seule une activité
occupationnelle semblant possible. Elle a émis un pronostic réservé et a évoqué,
en guise de restrictions, des troubles de la concentration et de l’attention, des angoisses, une
fatigue chronique et des oublis, se manifestant par de l’absentéisme ainsi que par une difficulté
à assumer une responsabilité et les contraintes d’un travail. A ce rapport étaient
joints différents documents médicaux, dont les pièces suivantes :
- un compte-rendu du 21 janvier 2010 des Drs U.________ et N.________ consécutif à l’hospitalisation
du 22 octobre 2009 au 4 janvier 2010, diagnostiquant un épisode dépressif moyen sans syndrome
somatique, un trouble anxieux généralisé et des troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue ;
- un rapport du 13 juillet 2010 établi suite à l’hospitalisation du 18 mai au 2 juin
2010 par les Drs I.________ et O.________, respectivement chef de clinique et médecin assistant
auprès du Centre de psychiatrie MM.________, retenant les diagnostics de dépendance à
l’alcool, abstinent en environnement protégé, et d’état dépressif moyen
sans symptômes somatiques ;
- un compte-rendu du 23 août 2010 des Drs I.________ et O.________ indiquant que l’assuré
avait été hospitalisé sur un mode volontaire du 6 au 14 juillet 2010 en vue d’effectuer
un nouveau sevrage et posant les diagnostics de dépendance à l’alcool, abstinent en milieu
protégé, et de suspicion d’un trouble de la personnalité sans précision ;
- un rapport du 11 novembre 2010 Drs II.________, HH.________ et JJ.________, respectivement cheffe de
clinique, chef de clinique adjoint et médecin assistante au Service d’alcoologie de l’Unité
hospitalière de DD.________, signalant que l’intéressé avait été hospitalisé
du 30 septembre au 20 octobre 2010, retenant un diagnostic de syndrome de dépendance à l’alcool,
actuellement abstinent en milieu protégé, et expliquant que les difficultés évoquées
par le patient sur le plan des relations interpersonnelles et du contrôle des pulsions entraînaient
une souffrance cliniquement significative et étaient évocatrices d’un trouble de la personnalité ;
- un rapport du 21 décembre 2010 des Drs NN.________ et OO.________, respectivement médecin
chef et médecin assistant aux Etablissements [...] (ci-après : les Etablissements hospitaliers
A.________), indiquant que l’assuré avait séjourné dans l’Unité de soins
intensifs du 19 au 20 novembre 2010 puis dans le Service de médecine du 19 au 24 novembre 2010 dans
le cadre d’une demande de sevrage, le diagnostic principal retenu étant celui d’une
alcoolisation aiguë ;
- un rapport du 9 février 2011 des Drs D.________, Etablissements hospitaliers A.________ et E.________,
faisant mention d’une hospitalisation du 25 novembre au 25 décembre 2010 à l’Unité
hospitalière de [...], mentionnant les diagnostics de syndrome de dépendance à l’alcool,
actuellement abstinent dans un milieu protégé, ainsi que de trouble de la personnalité
non spécifique avec des traits dépendants, et observant notamment que des tests neuropsychologiques
demandés durant l’hospitalisation s’étaient révélés dans les normes,
hormis une discrète tendance aux confabulations ;
- un rapport du 7 avril 2011 des Drs PP.________, QQ.________ et SS.________, respectivement médecin
chef, chef de clinique et médecin assistante aux Etablissements hospitaliers A.________, exposant
que l’assuré avait été hospitalisé dans le Service de médecine du 15 au
19 mars 2011 en raison d’une hématémèse et d’un état dépressif,
posant le diagnostic principal d’alcoolisation aiguë dans un contexte d’éthylisme
chronique et signalant à titre de diagnostics secondaires notamment un trouble anxio-dépressif,
une hépatopathie de probable origine alcoolique ainsi qu’une probable dépendance aux
benzodiazépines ;
- un rapport du 5 juillet 2011 consécutif à une imagerie par résonance magnétique
(IRM) cérébrale, aux termes duquel la radiologue BB.________ concluait à un début
d’atrophie corticale au niveau frontal et cérébelleux.
Par rapport du 3 novembre 2011, le Dr CC.________, nouveau médecin traitant (interniste/généraliste),
a signalé des diagnostics incapacitants sous forme de syndrome de dépendance à l’alcool,
de troubles de la personnalité depuis 2009, d’état dépressif et d’atrophie
corticale débutante aux niveaux frontal et cérébelleux depuis 2011. Il a précisé
que l’assuré avait été mis sous Antabus depuis août 2011 et ne consommait plus
d’alcool. Concernant les restrictions, le Dr CC.________ a indiqué que l’intéressé
tolérait mal le stress professionnel et présentait des troubles de la concentration ainsi que
des douleurs ostéoarticulaires diffuses particulièrement au niveau lombaire. Il a ajouté
que l’activité de technicien agro-alimentaire exercée jusqu’alors n’était
plus exigible et qu’une activité de type occupationnel était envisageable à 30%.
Par avis médical du 23 novembre 2011, le Dr X.________, du Service médical régional de
l’AI (ci-après : le SMR), a considéré qu’aucun fait nouveau n’était
survenu depuis la décision de refus de prestations rendue le 13 septembre 2010 sur la base du rapport
d’expertise psychiatrique du 15 juin 2010. Cela étant, il a conclu à l’absence
d’atteinte à la santé au sens de la loi.
En date du 10 janvier 2012, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens d’un refus de prestations AI, considérant que l’incapacité de gain
de l’intéressé était due avant tout à son alcoolisme si bien qu’il n’y
avait pas d’invalidité au sens de la législation applicable.
Par acte de son tuteur du 9 février 2012, l’assuré a fait part de ses objections à
l’encontre du projet précité. Il a fait valoir que son incapacité de gain était
due principalement à un état dépressif permanent et que la prise d’alcool n’était
qu’une conséquence de la dépression. A cet égard, il s’est prévalu d’une
attestation médicale établie le 6 février 2012 par la Dresse P.________. Dans ce document,
cette psychiatre certifiait que l’intéressé était suivi à sa consultation depuis
le 27 avril 2010, qu’il présentait un état dépressif récurrent, qu’il
avait recours à l’alcool dans un but anxiolytique pour se remonter le moral, qu’il avait
fait des efforts pour maintenir son abstinence depuis son séjour en institution mais que son état
restait très fragile et que le risque d’une nouvelle décompensation dépressive n’était
pas à écarter, la prise en charge psychiatrique ayant ainsi été intensifiée
ces dernières années, avec plusieurs changements de traitements.
Dès le mois de mai 2012, l’assuré a été pris en charge par l’institution
L’UU.________, en provenance de L’YY.________.
Par avis médical du 21 juin 2012, les Drs Y.________ et D.________, du SMR, ont considéré
que l’argumentation avancée dans l’écriture du 9 décembre 2012 n’était
pas corroborée par l’expertise du Dr K.________ et que l’attestation de la psychiatre
traitante du 6 février 2012 n’apportait pas d’élément médical nouveau.
Ils ont dès lors retenu qu’en l’état du dossier, les conclusions du SMR –
selon lesquelles la capacité de travail était entière dans toute activité, théoriquement
depuis toujours, sans limitation fonctionnelle durable justifiée – ne pouvaient être
modifiées.
Par décision du 17 août 2012, l’OAI a confirmé son projet du 10 janvier précédent,
dont il a repris la motivation. Par lettre explicative du même jour, l’office a renvoyé
au rapport d’expertise du Dr K.________ du 15 juin 2010.
F.
Agissant par le biais de son tuteur, M.________ a recouru le 12 septembre 2012 auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant préalablement à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire et, sur le
fond, à la réforme de la décision entreprise dans le sens des conclusions de cette expertise.
Par mémoire complémentaire du 11 octobre 2012 rédigé par son conseil juridique, le
recourant a maintenu sa requête préalable tendant à la mise en œuvre d’une
expertise judiciaire et demandé l’annulation de la décision querellée avec renvoi
du dossier à l’intimé pour nouvelle décision conforme aux conclusions de cette expertise.
En substance, le recourant se prévaut d’un rapport du 15 septembre 2012 de la Dresse P.________,
étant précisé que si ce rapport ne fait certes pas mention d’une péjoration
des problèmes de santé depuis la décision du 13 septembre 2010, il doit néanmoins
être considéré comme un moyen de preuve nouveau sous l’angle de la révision
procédurale. On extrait ce qui suit de ce compte-rendu :
"1.
Par rapport à la situation de juin 2010,
le niveau de consommation d’alcool de M. M.________ a été d’abord instable suite
aux différents évènements survenus dans sa vie, mais actuellement elle a beaucoup diminué.
Il a bénéficié d’un traitement aversif (Antabus) actuellement toujours en vigueur
et arrive globalement à maintenir son abstinence. […]
2.
Concernant ses consommations d’alcool, il n’y a pas d’alcoolisation au long cours ou
d’alcoolisme par habitude. Sa consommation est plutôt une éthylisation par automédication
de mal-être et d’angoisse. Ceci relève du domaine émotionnel, la consommation étant
en relation avec un état affectif négatif (dépression, anxiété, ennui, colère).
Il
y a de sa part une prise de conscience de sa problématique. Il arrive à mieux structurer ses
journées et à participer à des ateliers et à des groupes de travail afin de consolider
son abstinence. Il fait de gros efforts pour gérer ses consommations et maintenir l’abstinence,
mais sa fragilité psychique et sa vulnérabilité sont encore présentes. Mais il a
pris du recul par rapport à son problème d’alcool, arrivant à maîtriser son
propre fonctionnement dans sa vie quotidienne. Aucune rechute n’a pu être constatée depuis
sa dernière hospitalisation […] qui date du 01.03 au 18.04.2012.
Les
diagnostics retenus sont :
a.
Trouble dépressif récurrent (F33)
compte
tenu de la survenue répétée d’épisodes dépressifs d’intensité
et de durée variable. Les épisodes dépressifs sont souvent déclenchés par des
évènements stressants. Il bénéficie d’un traitement antidépresseur […]
en raison de ses angoisses.
L’alcool
est le remède de son malaise existentiel. Dans cette recherche de soulagement d’une tension
nerveuse insupportable, il a recours à l’alcool, et les dépendances physique et psychique
se sont installées. Il cherche le soulagement de l’anxiété, mais aussi la levée
temporaire de ses inhibitions, l’alcool permettant d’échapper au stress, d’apaiser
ses malaises et sa souffrance psychologique et de créer une libération artificielle de ses
inhibitions.
Son
trouble peut aussi être caractérisé par de courts épisodes marqués par une élévation
de l’humeur et par une légère augmentation de l’activité répondant aux
critères d’une hypomanie (F30.0) après un épisode dépressif. Chez M. M.________,
ces périodes ont été marquées par des surinvestissements dans des activités
de bénévolat ou dans la recherche intensive de travail, activités qui se sont soldées
par des échecs et par des rechutes de consommation d’alcool.
Suite
à l’instabilité de son humeur et à ses tendances dépressives, un traitement
stabilisateur de l’humeur a été introduit […].
b.
Trouble mixte de la personnalité (dépendante, anxieuse, narcissique et émotionnellement
labile type impulsif) (F61.0)
Concernant
sa personnalité de dépendance et de crainte d’isolement dans sa vie, ce trait de caractère
a été relevé par les institutions soignantes, ayant passé 95% de son temps en institution
depuis mai 2010. A noter également une intolérance à la frustration liée à une
certaine impulsivité, un sentiment d’insécurité, de l’anxiété et
des difficultés à affronter les problèmes.
On
constate chez lui une grande vulnérabilité et une fragilité psychique et non un manque
de volonté. Il est vite déstabilisé et éprouve des émotions très pénibles
dans certaines circonstances (séparation, conflit, échec).
c.
Syndrome de dépendance à l’alcool, actuellement abstinent mais dans un environnement
protégé et sous Antabus (F10.21 et F10.23)
Conclusion
Ayant
été hospitalisé à 5 reprises en milieu psychiatrique pour état dépressif
et alcoolisme, la dernière hospitalisation datant du 01.03 au 18.04.2012, M. M.________ bénéficie
d’un traitement antidépresseur et d’un anxiolytique. Ses rechutes de consommation d’alcool
sont à mettre en relation avec ses troubles de l’humeur (en particulier sentiment de rejet,
d’abandon, de mal-être profond, d’impuissance). Il gère mal ses émotions et
utilise l’alcool comme anxiolytique. Son alcoolisation est souvent solitaire, honteuse, secrète
et culpabilisante, lui permettant d’échapper au stress et d’apaiser son malaise psychologique.
Selon
moi, il ne s’agit pas d’alcoolisme primaire caractérisé par la perte de contrôle
des quantités absorbées en dehors des facteurs de stress. Ses consommations ne sont pas excessives
ni quotidiennes et il ne se trouve pas dans l’incapacité de s’abstenir de boire. Il
n’y a pas de désir obsédant de boire, pouvant prendre le pas sur tous les autres projets.
Mais il s’agit d’un alcoolisme secondaire chez un patient ayant antérieurement à
son alcoolisme un trouble mental avéré, à savoir un état dépressif et une personnalité
pathologique.
[…]
En
maintenant un cadre strict tout en organisant des mesures de réinsertion professionnelle et un suivi
psychothérapeutique régulier, le pronostic quant à l’évolution de l’état
de santé psychique de M. M.________ me semble favorable du fait de sa prise de conscience et de
ses efforts consentis jusqu’ici. Mais seul, il est incapable d’entreprendre des démarches
et est vite déstabilisé par les facteurs de stress. C’est pourquoi dans son état
actuel, ses recherches d’emploi sont selon moi vouées à l’échec, sa situation
nécessitant un accompagnement par une mesure de réinsertion professionnelle.
"
Dans sa réponse du 13 novembre 2012, l’intimé a conclu au rejet du recours. L’OAI
estime en particulier que l’expertise du Dr K.________ doit se voir reconnaître pleine valeur
probante et que le dossier est complet sous l’angle médical, la mise en œuvre d’une
nouvelle expertise psychiatrique n’étant pas nécessaire. Concernant le rapport de la
Dresse P.________ du 15 septembre 2012, l’office se réfère à un avis médical
SMR des Drs Y.________ et D.________ du 31 octobre 2012, considérant en substance que la psychiatre
traitante prend le contre-pied de l’expertise du Dr K.________ sans étayer sa position de
sorte qu’en l’état du dossier, la conclusion d’une dépendance primaire à
l’alcool demeure inchangée.
Aux termes de sa réplique du 2 janvier 2013, le recourant persiste dans ses conclusions et produit
un rapport de la Dresse P.________ du 29 décembre 2012, libellé comme suit :
"
[L’assuré]
souffre d’une dépression récurrente de degré variable depuis plusieurs années
ayant entraîné de multiples hospitalisations en milieu psychiatrique. Suite à son mal-être
profond et à ses angoisses, il a développé un alcoolisme secondaire. Ses divers troubles
ont été à l’origine de son instabilité relationnelle et professionnelle, notamment
des pensées et des émotions négatives qu’il entretient par rapport à son entourage
et à lui-même.
Lors
de ses périodes dépressives, on observe :
·
une tendance au retrait social
·
une diminution globale des performances
·
une incapacité à répondre aux exigences
de la vie en société
·
une perte de volonté
Ces
troubles conduisent à une désinsertion sociale croissante accompagnée d’une inactivité
et une absence de projets, ainsi qu’à un manque de soins apportés à sa personne.
On
note également plusieurs types de fatigue:
·
une fatigue physique marquée par une perte
chronique d’énergie
·
une fatigue émotionnelle caractérisée
par des sentiments de découragement, d’impuissance et de détresse
·
une fatigue mentale marquée par une attitude
négative vis-à-vis du travail et de la vie en générai et vis-à-vis de lui-même,
se considérant comme incompétent et incapable et nourrissant un sentiment d’impuissance
se traduisant par une baisse de la concentration et de l’attention.
Ces
fatigues sont causées par les soucis et les tensions générés par sa vie personnelle
et professionnelle. Comme conséquence, on observe:
·
une incapacité à assumer les responsabilités
et les contraintes d’un travail
·
des difficultés à assumer une journée
de travail
·
des retards dans ses activités
·
un manque de motivation pour la vie professionnelle
qui s’étend également à la vie personnelle
Concernant
sa personnalité, je retiens le diagnostic de troubles de la personnalité mixte (impulsive et
dépendante).
On
observe ainsi bon nombre de critères diagnostiques de la personnalité émotionnellement
labile de type impulsif (F60.30), tels qu’une instabilité émotionnelle, un manque de
contrôle des impulsions ainsi qu’une faible tolérance à la frustratIon. Ceci explique
ses différentes hospitalisations aux soins intensifs de l’Hôpital d’E.________
suite à des consommations abusives d’alcool avec des prises médicamenteuses.
Quant
à sa personnalité dépendante (F60.7), on note un sentiment de malaise ou d’impuissance
quand il est seul en raison d’une peur excessive de ne pouvoir se prendre en charge seul, ainsi
qu’une préoccupation liée à la peur d’être abandonné par la personne
avec laquelle il entretient une relation proche, et de se retrouver ainsi livré à lui-même.
Ces
troubles peuvent réduire ses capacités de tolérance à la frustration, augmenter son
niveau d’impulsivité, diminuer ses capacités d’autocontrôle et favoriser l’apparition
d’un état de stress conduisant à des actes autoagressifs (consommation abusive d’alcool).
M.
M.________ a entrepris différentes démarches pour trouver une activité occupationnelle
dans le but de rechercher une revalorisation et de combler son vide intérieur. Mais comme il ne
se sent pas capable de se débrouiller seul, il demande de l’aide, car ses troubles de la personnalité
ont pour conséquence une instabilité dans tous les domaines de sa vie, instabilité qu’il
ne parvient pas à gérer seul et qui est encore aggravée par la désinhibition qu’implique
sa consommation d’alcool.
En
conclusion, sa principale difficulté n’est pas liée à son problème éthylique
qui est secondaire, mais à sa dépression récurrente et à ses troubles de la personnalité.
Actuellement, il est abstinent, mais son état psychique reste fragile. Compte tenu de sa vulnérabilité,
son état nécessite à mon avis l’aide de l’office AI pour une activité
adaptée à son état psychique.
"
Dupliquant le 22 janvier 2013, l’intimé maintient sa position et se réfère à
un avis médical SMR du Dr Y.________ du 16 janvier précédent. Dans cet avis, ce médecin
renvoie d’une part à l’expertise du Dr K.________ concernant la nature primaire de la
dépendance à l’alcool du recourant. Il précise d’autre part que le diagnostic
de trouble dépressif récurrent ne peut être retenu dans la mesure où l’anamnèse
ne permet pas d’identifier des épisodes dépressifs antérieurs, les hospitalisations
de 2004 à 2008 ayant été motivées par des décompensations alcooliques et non
par des épisodes dépressifs. Le Dr Y.________ retient finalement que le rapport de la psychiatre
traitante du 29 décembre 2012 ne contient aucun élément objectif nouveau susceptible de
modifier l’appréciation du SMR.
Par acte du 20 février 2013, le recourant produit un compte-rendu établi le 11 février
2013 par la Dresse P.________. Cette dernière y indique n’avoir aucun autre élément
à apporter pour démontrer l’existence d’un alcoolisme secondaire et d’une
dépression récurrente ; elle précise également que l’intéressé
a entamé des cours pour devenir formateur d’adultes en langue française.
Dans un écrit du 18 mars 2013, l’intimé maintient son point de vue.
G.
Une expertise judiciaire a été mise en œuvre auprès du Dr R.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 20 janvier 2014, l’expert écarte
le diagnostic de trouble de la personnalité pour les motifs suivants:
"
Trouble
de la personnalité (F 60)
[…]
CRITERE
DEFINITION
OBSERVATIONS
pour la personne en question
G1
Déviation
extrême
ou significative des perceptions,
pensées ou conduites par rapport à des attitudes culturellement attendues et acceptées
(normes)
Manifestations
dans
au moins deux
des domaines suivants :
(1) Cognitions
Pas
de déviation significative
(2) Affectivité
Pas
de déviation significative
(3) Contrôle
impulsion et satisfaction des besoins
Diminution
de contrôle de boire à partir d’un certain moment dans sa vie adulte
(4) Interaction
avec les autres
Pas
de déviation significative
G2
La déviation
doit être profondément enracinée et se manifester par une conduite rigide, inadaptée
ou dysfonctionnelle lors [de] situations personnelles et sociales très variées
Ce
n’est pas le cas
G3
Souffrance personnelle
ou impact nuisible sur environnement social ou les deux lié à déviation définie en
G2
Souffrance
personnelle par périodes
G4
Indices que
déviation stable et durable ayant débuté fin de l’enfance ou adolescence (persistance
à l’âge adulte)
Non,
il n’y a pas d’indice dans ce sens
G5
La déviation
ne peut pas se réduire à manifestant / conséquence d’autre[s] troubles mentaux de
l’adulte
Pas
de déviation significative
G6
Maladie, lésion
ou dysfonctionnement cerveau exclus comme cause possible de la déviation
Point
caduque
Critères
annexes
Dégradation
du fonctionnement professionnel ou social en lien avec la déviation
Non
Identité
perturbée
Non
Hospitalisation
en lien avec déviation
Non,
les hospitalisations étaient en lien avec le problème d’alcool
Démêlées
avec la justice et infractions en lien avec la problématique
Non
Diminution de
la responsabilité civile et de la conduite en tant que citoyen (evt. Curatelle, tutelle)
Oui,
mais en lien avec les conséquences de la consommation d’alcool
Il
se confirme donc ici la notion d’une absence de trouble de personnalité dans le sens clinique
du terme, notion qui a été amenée à de multiples reprises par les médecins qui
se sont occupés de M. M.________ et qui ont écrit des rapports.
Ce
qui est issu de la structuration de la personnalité peut de ce fait uniquement être nommé
« traits accentués de personnalité » et a une valeur clinique relative.
Théoriquement entre encore en considération la notion d’une modification de personnalité
après maladie psychiatrique, mais ce qui est contredit par le fait que l’assuré est amélioré
significativement après traitement. […]
Remarquons
encore dans ce contexte que maintenant, où l’assuré est en abstinence prolongée,
en voie de réinsertion sociale, nous n’avons pas constaté de traits d’une personnalité
perturbée. Elle était à tout point de vue proche de la normalité. […] Ce qui
n’empêche pas qu’une certaine fragilité persiste avec tout ce qu’il a traversé
et le fait qu’il est dans une sorte de reconstruction identitaire.
[…]
"
Concernant le diagnostic de trouble dépressif, il expose ce qui suit :
"
Trouble
dépressif
(F 32)
[…]
CRITERE
DEFINITION
OBSERVATIONS
pour la personne en question
B1
Abaissement
de l’humeur (tristesse), humeur dépressive, inhabituel, à degré nettement anormal,
toute la journée, presque chaque jour, dans une large mesures sans influence des circonstances,
persistant au moins pendant 2 semaines
[…]
Ce
n’est pas le cas
B2
Diminution constante
et marquée de l’intérêt et du plaisir pour des activités auparavant agréables
[…]
Non,
différents intérêts et ouvertures existent
B3
Perte de l’énergie,
grande fatigabilité, diminution nette des activités habituelles
[…]
Ce
n’est pas le cas
C1
Perte
de l’estime de soi et de la confiance en soi
[…]
Diminution
de la confiance en soi, actuellement processus de réinvestissement personnel
C2
Sentiments injustifiés
de culpabilité ; culpabilité excessive ou inappropriée
[…]
Sentiments
de culpabilité en lien avec sentiment d’inutilité
C3
Pensées
récurrentes de mort ou idées suicidaires ; comportement suicidaire
[…]
Non
C4
Diminution
aptitude
à penser ou à se concentrer
[…]
Non
C5
Modification
psychomotricité ; agitation ou ralentissement (signalée ou observée)
[…]
Non
C6
Perturbation
du sommeil
importante
Non
C7
Modification
appétit (diminution ou augmentation) avec variation pondérale correspondante
[…]
Non
Classification
des dépressions selon
gravité
Dépression
légère
2 critères
B
Total au moins
4
Dépression
moyenne
2 critères
B
Total au moins
6
Dépression
grave
3 critères
B
Total au moins
8
Résumé,
conclusions
: Absence de
dépression clinique
On
s’aperçoit ici avec clarté que nous sommes en face d’un état bien compensé.
Comme pour beaucoup de patients de la pratique quotidienne, un traitement appliqué aide justement
à trouver un meilleur équilibre et de meilleures défenses. Le choix de l’antidépresseur
est assez judicieux car il a des vertus anti anxieuses indirectes et peut être souvent utilisé
comme seul médicament pour une problématique anxio-dépressive mixte. Indirectement, ce
constat confirme donc qu’il s’agit chez l’expertisé en question, d’une problématique
de moyenne à légère importance, accessible au traitement. De ce fait, nous excluons formellement
d’une part la notion d’un état dépressif sévère (diagnostiqué par
son médecin psychiatre traitant) ainsi que la notion d’une résistance au traitement.
"
L’expert apporte par ailleurs les explications suivantes :
"
En
ce qui concerne le passé psychique de l’assuré, il y a tout d’abord une notion
d’abus sexuel qui a apparu dans le dossier et dans l’argumentation. Il s’agit d’un
événement de transgression d’un curé sous forme de caresses à l’âge
de 7 ans mais que le jeune garçon a pu ensuite éviter.
Il
y a ensuite notion d’un garçon timide, renfermé, complexé, plus tard d’un
mal-être d’adolescent, mal dans sa peau, angoissé, etc. Tout ceci ne peut pas être
mis en question mais appartient à des facteurs non spécifiques ou peu spécifiques. De
tels états ont été vécus par des millions de jeunes et font partie des différents
stades d’évolution. On ne peut en aucun cas les transformer en diagnostic psychiatrique comme
cela a été par exemple fait dans le terme de « phobie sociale ». A part
le fait qu’il n’y a aucune preuve pour ce diagnostic, les critères mêmes de ce
terme ne sont pas remplis et le parcours de vie de M. R.________ contredit en soi l’impact clinique
(si on voulait théoriquement retenir ce terme) d’un tel diagnostic.
Il
est bien possible aussi que, comme pour beaucoup d’autres personnes, à différents stades
de sa vie professionnelle et sentimentale, l’assuré ait vécu des états anxieux,
des moments d’instabilité, des appréhensions. Mais là aussi on se trouve dans une
notion non spécifique, plutôt habituelle et toujours aussi accessible au traitement si souhaité.
Or, toute la partie antérieure à 2003 ne montre pas de maladie psychiatrique proprement dite,
pas d’atteinte, pas d’hospitalisation, pas de suivi par spécialiste, ni autre trace
éventuellement dans ce sens.
Il
reste la question de l’alcool. Ici, M. M.________ a bien décrit à plusieurs reprises
à quel point la consommation de boissons alcoolisées faisait partie de son entourage culturel
et familial en particulier. Tout le monde était élevé dans une tradition viticole, bière
et vin étaient non seulement présents mais étaient donné[s] par les parents à
différents moments. Que M. M.________ ait découvert les vertus dé-stressantes de la boisson
dans son adolescence et l’âge adulte est tout à fait normal, ordinaire, et il s’est
très certainement créé une sorte de réflexe conditionné lié à l’habituation
précoce. La consommation de boissons alcoolisées était passive, facilitée, habituelle,
répétée et a certainement ici-là aidé à dépasser [la] désinhibition
et aussi des états anxieux mentionnés. Mais ceci n’a rien à voir avec le développement
d’un alcoolisme sur base d’une maladie psychiatrique. De ce fait, il est pour nous très
clair qu’il s’agit d’un alcoolisme primaire.
L’assuré
nous a décrit le déchaînement de cette problématique dans une direction pathologique,
voire gravement pathologique, dans le contexte de son travail chez
[...]
entre 2002 et 2004. Il était ici affecté au contrôle des viandes fraîchement abattues
et en partie dans une atmosphère d’abattoir, voire post abattoir. Il a décrit son dégoût,
le stress dans cette situation et un contexte appelé « pas sain ». Dans cette
même période s’est rajoutée […] la problématique conjugale.
[…]
une IRM cérébrale a été effectuée et qui a mis en évidence un début
d’atrophie corticale. Ce résultat de 2011 est une sorte d’avertissement sérieux
et peut-être l’expertisé a réalisé aussi avec cela que ses capacités mentales
sont en déclin et qu’il est sérieusement menacé. Il s’agit d’un diagnostic
non spécifique et pas encore irréversible. Comme dans d’autres situations comparables,
l’assuré a ici récupéré avec et après l’abstinence prolongée.
Il
était depuis 2011 suivi d’une manière continue, encadrée, soutenue et maintenant
en milieu semi-protégé. Visiblement cette démarche prolongée a porté des fruits
à plusieurs niveaux. Il y a un rétablissement physique, psychique et social. En examen, nous
n’avons pas constaté des troubles cognitifs majeurs (auparavant il y avait quelques traces).
Nous ne disposions certes pas d’un outillage de neuropsychologue, mais au niveau de son fonctionnement
basique, concentration, attention, maintien du focus, échange, structuration de la pensée et
de l’expression, nous n’avons pas constaté de déviances significatives.
[…]
Dans le cas de M. M.________, après maintenant
deux ans d’arrêt de consommation, une récupération mentale, physique et sociale
a eu lieu et, toujours sous condition d’une abstinence continue, le pronostic peut de ce fait être
positif à tout point de vue.
Ce
qui persiste ce sont les traits anxieux, en fin de compte assez peu spécifiques. L’assuré
nous a décrit quelques crises de panique, de fréquences irrégulières et contextuelles
pour lesquelles il n’utilise même pas un anxiolytique d’urgence ou d’autres mesures
comportementales. Il existe aussi quelques contradictions notamment dans le fait que l’assuré
nous a dit pouvoir facilement parler en public, d’être vraiment à l’aise dans l’enseignement,
éléments peu compatibles avec un anxieux profond. Il pourrait cependant être admis qu’il
développe pour toute nouvelle situation, ou situation particulièrement stressante, une anxiété
accentuée dans un premier temps, nécessitant un temps d’adaptation et d’abaissement
de l’anxiété. Il nous a évoqué la dégressivité de l’anxiété
en anamnèse où nous l’avons vu ici en observation directe. Il ressemble donc à beaucoup
de personnes avec une tendance anxieuse, mais on est très loin d’un aspect invalidant.
En
résumé
et pour l’ensemble de nos
réflexions et pondérations, on peut donc constater :
1.
Il n’existe pas de maladie psychiatrique grave, irrécupérable, non influençable
et invalidante.
2.
Des états anxio-dépressifs ont existé dans le passé, ils étaient à intensité
fluctuante et influençables positivement avec une médication appropriée.
3.
Il n’y a pas de maladie de la personnalité, uniquement des traits accentués de personnalité.
4.
L’alcoolisme est de caractère primaire, il a pris énormément d’ampleur dans
le contexte de perturbations professionnelles et sentimentales mixtes et il est maintenant, avec abstinence
prolongée et contrôlée, en voie de nette amélioration. Comme tout alcoolique véritable,
l’assuré restera sensible à la consommation de substances alcoolisées jusqu’à
la fin de ses jours et un travail de conscientisation permanent est nécessaire.
VIII.
Diagnostic et conclusions
:
Avec
l’ensemble des éléments discutés, ainsi que nos analyses effectuées et après
pondération de tous les éléments, nous retenons sur le plan diagnostique et psychiatrique
actuellement :
1.
Troubles mentaux et troubles
du comportement liés à l’utilisation d’alcool, actuellement abstinent, dans un
environnement protégé
(F10.21), et
-
prenant actuellement des médicaments aversifs (F10.23),
2.
Trouble anxieux et dépressif
mixte, d’intensité fluctuante, relativement bien compensé actuellement
(F41.2)
,
3.
Accentuation de certains traits
de personnalité, ici avec tendance anxieuse - évitante, immature et défensive
(Z73.1)
.
Comme
décrit ci-dessus en détail, la problématique de l’alcool est actuellement très
bien maîtrisée et compensée, l’assuré est en voie de réinsertion sociale.
Vu
le fait que dans beaucoup de documents antérieurs il y a eu mention parallèle entre trouble
anxieux et trouble dépressif, vu qu’effectivement ces pathologie[s] sont souvent associées,
vu aussi qu’il y a ni pour le côté dépression, ni pour le côté anxiété
une atteinte indépendante grave n’a été constatée, nous avons opté pour
la terminologie mixte du diagnostic N° 2. Le trouble est au stade actuel avec la médication
appliquée très bien stabilisé, de même le côté fluctuation.
Quant
au parcours médico-théorique, en dehors de l’atteinte par l’alcool on peut faire
juste une approximation très provisoire et sous précaution du fait que nous n’avons pas
vu et analysé M. M.________ auparavant. On pourrait dans ce sens, à la limite, formuler que
dans la phase des grosses perturbations de 2002, 2003 et 2004, l’assuré aurait eu besoin d’un
suivi continu, d’une médication appropriée et appliquée et qu’il y aurait
eu très probablement une chance réelle de se rétablir après une période entre
neuf mois et deux ans. Nous formulons ceci en analogie à d’autres situations cliniques comparables.
L’assuré aurait pu changer de travail pour trouver une autre application de ses connaissances
et expériences professionnelles. Rien n’empêche de penser qu’il aurait pu trouver
un épanouissement, et professionnel, et sentimental. Il fait aujourd’hui le choix de s’orienter
ailleurs, ce qui lui appartient.
Demandé
de nous prononcer sur la capacité de travail médico-théorique, on peut seulement formuler
qu’elle est, en dehors de l’atteinte par l’alcoolisme, entière depuis un bon moment
(au plus tard deux ans après la période des perturbations mentionnées).
"
Concernant les questions posées par le recourant, le Dr R.________ indique ce qui suit :
"
3.
Dans quelle mesure l’état de santé de M. M.________ s’est-il modifié depuis
le mois de juin 2010, date depuis laquelle l’assuré a réussi à maintenir une relative
abstinence, en milieu protégé ?
Réponse
:
A tous points de vue, nous avons constaté une amélioration de la situation psychique, physique
et sociale.
4.
En cas de trouble(s psychique(s), quel est le degré et la gravité de ceux-ci, et à quelle
date remontent-ils ?
Réponse
:
L’état psychique de l’assuré était très probablement (nous n’avons
rétroactivement pas de certitude) très perturbé durant la période 2003 - 2004. Des
mesures thérapeutiques ont été mises en place mais n’ont pas été suivies
ou seulement en partie, ou par intermittence.
Très
probablement l’état de l’assuré était perturbé de manière plus grave
qu’un simple trouble de l’adaptation ; de ce fait nous avons du point de vue médico-théorique
retenu un laps de temps d’au moins une année, voire deux ans pour rétablissement. Cette
appréciation fait abstraction de l’alcoolisme.
5.
En cas de trouble(s) psychique(s), en existe-t-il qui ressortent de la dépendance à l’alcool
? Si oui, dans quelle mesure la dépendance constatée a-t-elle pu conduire aux autres troubles
psychiques ou dans quelle mesure la dépendance résulte-t-elle de ces autres troubles psychiques
?
Réponse
: Nous avons décrit en détail pour quelles raisons l’alcoolisme est à considérer
comme primaire. La dépendance a probablement conduit à son sommet à des troubles cognitifs
modérés et qui sont, avec l’abstinence, en recul.
La
dépendance ne résulte pas d’autre trouble psychique.
6.
En cas de trouble(s) psychique(s), une amélioration de l’état de santé de M. M.________
serait-elle envisageable ? Si oui, quel traitement pourrait concourir à cette amélioration
?
Réponse
:
Une amélioration de l’état de santé de M. M.________ a été constatée.
Il s’agit au stade actuel de poursuivre tous les efforts thérapeutiques.
7.
Compte tenu de l’ensemble des diagnostics psychiatriques, l’assuré pourrait-il exercer
une activité lucrative ? Si oui, à quel taux et depuis quand ?
Réponse
:
Oui, nous avons fait ci-dessus une évaluation médico-théorique ; en dehors de l’atteinte
par l’alcoolisme, la capacité de travail a été rétablie au plus tard deux ans
après la période perturbée de 2004.
8.
Dans le cas d’une incapacité de travail du point de vue psychiatrique, quelles seraient les
limitations fonctionnelles auxquelles serait confronté l’assuré ?
Réponse
:
Il existe au stade actuel des sensibilités anxieuses susceptibles de s’exacerber momentanément
en situation de confrontation ou de stress majeur, ensuite à caractère dégressif.
"
Il fournit en outre les réponses suivantes aux questions de l’intimé :
"
A.
Questions
cliniques
[…]
4.
Diagnostics (si possible selon classification lCD-10)
4.1
Diagnostics
ayant
une répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
Réponse
:
Néant
4.2
Diagnostics
sans
répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
Réponse
:
1.
Troubles mentaux et troubles du comportement liés
à l’utilisation d’alcool, actuellement abstinent, dans un environnement protégé
(F10.21), et
-
prenant actuellement des médicaments aversifs (F10.23),
2.
Trouble anxieux et dépressif mixte, d’intensité
fluctuante, relativement bien compensé actuellement (F41.2),
3.
Accentuation de certains traits de personnalité,
ici avec tendance anxieuse - évitante, immature et défensive (Z73.1).
[…]
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Limitations
(qualitatives et
quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique
Réponse
:
Veuillez-vous référer aux données somatiques
Au
plan psychique et mental
Réponse
:
Pas de limitations significatives en dehors des problèmes engendrés par l’alcoolisme
Au
plan social
Réponse
:
Pas de limitations significatives en dehors des problèmes engendrés par l’alcoolisme
2.
Influence des troubles sur la capacité exercée jusqu’ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici ?
Réponse
:
Pas de troubles significatifs
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail ?
Réponse
:
Elle est entière
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure
(heures par jour) ?
Réponse
:
Théoriquement oui
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Réponse
:
Non
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins
?
Réponse
:
Nous avons analysé qu’il y avait une période perturbé entre 2002 et 2004 avec impact
sur la capacité de travail
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Réponse
:
Amélioration
3.
En raison de ses troubles psychiques, l’assuré est-il capable de s’adapter à son
environnement professionnel ?
Réponse
:
Oui
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ?
Si
oui, prière d’indiquer un plan de réadaptation qui tienne compte des critères suivants :
-
la possibilité de s’habituer à
un rythme de travail
-
l’aptitude à s’intégrer
dans le tissu social
-
la mobilisation des ressources existantes
Réponse
: De telles mesures sont en cours en lien avec le dépassement du problème d’alcool
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent
?
2.1
Si oui, par quelles mesures ? (par ex. mesures médicales, moyens auxiliaires, adaptation du poste
de travail)
Réponse
:
Pas nécessaire en dehors du problème d’alcool
[…]
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré ?
3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une nouvelle activité ?
Réponse
:
Oui, l’assuré peut assumer toutes les activités accessibles avec ses formations et expériences
professionnelles
3.2
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par ex. heures par jour) ?
Réponse
:
Plein temps
3.3
Y a-t-il une diminution du rendement ?
Si oui,
dans quelle mesure ?
Réponse
:
Non
3.4
Depuis quand l’exercice d’une activité adaptée est-il exigible ?
Réponse
: Depuis la fin des perturbation de 2004
[…]
"
H.
Prenant position le 12 février 2014, l’intimé se réfère à un avis médical
des Drs Y.________ et G.________, du SMR, aux termes duquel ses médecins se rallient à l’expertise
du Dr R.________ confirmant les conclusions du Dr K.________.
Se déterminant le 12 mars 2014, le recourant se prévaut des documents suivants :
- un compte-rendu d’évaluation en atelier établi le 21 février 2014 par les intervenants
de UU.________, indiquant qu’au cours de la période analysée du 1
er
janvier au 17 février 2014, l’assuré s’est montré à l’aise dans
un travail dynamique de conditionnement en atelier ou de gestion administrative, sans avoir plus de un
à deux travaux à gérer en même temps, et qu’en ce sens le cadre protégé
lui convient parfaitement. Les intervenants précisent toutefois qu’ils ne verraient pas l’assuré
reprendre une activité à 100% dans la mesure où il a été observé que les
activités contraignantes peuvent apporter une tension qui ne lui convient pas du tout, les conséquences
de ces éléments pouvant mettre en danger sa santé psychique ;
- un rapport du 10 mars 2014 de la Dresse P.________, libellé comme suit :
"
[L’assuré]
souffre d’une maladie psychiatrique, un trouble dépressif récurrent, caractérisé
par la survenue répétée d’épisodes dépressifs moyens à sévères.
Ces épisodes sont souvent déclenchés par des événements stressants. Entre ces
épisodes, il ne présente aucun symptôme dépressif, mais reste très sensible
et vulnérable, ce qui explique sa personnalité anxieuse et dépendants.
L’amélioration
de son état actuel est à mettre en relation avec l’accompagnement multidisciplinaire,
le suivi psychothérapeutique et le traitement médicamenteux dont il bénéficie depuis
4 ans.
Son
alcoolisme est secondaire et a débuté vers 43 ans suite au stress professionnel et à des
conflits conjugaux, alcoolisme utilisé comme anxiolytique pour anesthésier sa souffrance quand
il est dans un état de détresse psychologique.
Son
trajet de vie actuel montre la nature et la sévérité de la pathologie constatée et
les limitations fonctionnelle observées sur le plan psychique.
Sur
le plan professionnel, l’exercice de ses anciennes activités est devenu, selon moi, impossible
en raison d’une rechute dépressive ou d’une aggravation de son état que de telles
activité pourraient provoquer en cas de stress. Seule une activité adaptée à son
état psychique actuel me semble possible, et ceci à un taux de 50%.
[…]
En raison de sa fragilité et de sa vulnérabilité psychique, il y a actuellement, selon
moi, une baisse de son rendement, ce qui nécessite un encadrement accru. Sa capacité de travail
n’augmente pas en raison d’une évolution ne montrant pas l’amélioration psychique
attendue.
"
Par acte du 7 avril 2014, l’OAI renvoie un avis médical SMR du 27 mars 2014 des Drs Y.________
et G.________, aux termes duquel ces derniers maintiennent leur appréciation. S’agissant du
rapport d’évaluation de L’UU.________, ils soulignent qu’il ne s’agit pas
d’un document médical, que si les intervenants de cette institution ne voient pas l’assuré
reprendre une activité à 100%, ils ne disent toutefois pas que l’intéressé
est totalement incapable de travail, et que le risque de mise en danger de la santé mentale ne repose
pas sur des arguments médicaux ; de l’avis des médecins du SMR, il est toutefois
clair qu’après une incapacité de 6 ans, il faudra compter avec un déconditionnement
physique et psychique pouvant expliquer une diminution de rendement les trois premiers mois de la reprise.
Concernant le rapport de la Dresse P.________, ils observent que l’analyse de cette dernière
est contredite par les conclusions des deux experts psychiatres précédemment intervenus.
Par acte du 16 mai 2014, le recourant se réfère à ses précédentes écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61 let.
b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (cf.
art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et ATF 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’AI, à la suite de la
nouvelle demande qu’il a déposée le 7 septembre 2011.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art.
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art.
6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale
ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui
peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (cf. art. 6 LPGA in fine).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (cf. art. 28 al. 1 let.
c LAI).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens des art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA. Ne sont pas considérées comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (cf. ATF 127 V 294 consid. 4c ; cf. TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.1). La
reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 ; cf. TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid.
3.2).
c)
D'après une jurisprudence constante, la dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme,
de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens
de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué
une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à
la santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (cf. ATF 124 V 265 consid. 3c).
La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale incluant aussi bien les causes
que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle
interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité
du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité psychiatrique à
l'origine de cette dépendance présente un degré de gravité et d'acuité suffisant
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain, qu'elle soit de nature
à entraîner l'émergence d'une telle dépendance et qu'elle contribue pour le moins
dans des proportions considérables à cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue
qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait être admise comme étant
la conséquence d'une atteinte à la santé psychique. S'il existe au contraire un lien de
causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure
de ce qui est exigible doit alors être déterminée en tenant compte de l'ensemble des limitations
liées à la maladie psychique et à la dépendance (cf. TFA I 169/06 du 8 août
2006 consid. 2.2 et les arrêts cités ; cf. également TF 9C_706/2012 du 1
er
juillet 2013 consid. 3.2, 9C_960/2009 du 24 février 2010 consid. 2.2 et 9C_395/2007 du 15 avril
2008 consid. 2.2).
En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation médicale
doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction
faite des effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la
dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a
pas lieu d'opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé (cf.
TF 9C_395/2007 précité consid. 2.4). Lorsqu'une toxicodépendance n'est ni la cause ni
la conséquence d'une atteinte à la santé physique ou psychique ayant valeur de maladie,
on emploie parfois la terminologie d'affection "primaire", qui n'est pas constitutive d'invalidité
au sens de la jurisprudence fédérale (cf. TF 9C_219/2007 du 3 avril 2008 consid. 3).
d)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(cf. ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(cf. ATF 125 V 256 consid. 4,115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1). Il importe,
pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants
aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées.
Au demeurant, l'élément déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen
de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf.
ATF 133 V 450 consid. 11.1.3, 125 V 351 consid. 3a et 122 V 157 consid. 1c).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (cf. ATF 125 V 351 consid.
3.b/cc et les réf. citées ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise
médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux
d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'écarter
d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale (cf. ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références citées ;
TF 9C_803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1 et TF 9C_256/2011 du 23 novembre 2011 consid. 3.1).
4.
Aux termes de l'art. 87 RAI (nouvelle teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2012), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin
de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de
manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente, l'allocation pour impotent ou la
contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité était
insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait pas droit
à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que si les
conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (al. 3). Ces dispositions correspondent aux alinéas
3 et 4 de l'art. 87 RAI en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011, c'est-à-dire encore au moment
de la nouvelle demande déposée par l’assuré le 7 septembre 2011. Les exigences découlant
de cette réglementation doivent permettre à l'administration qui a précédemment rendu
une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen
de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes
arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (cf. ATF 133 V 108 consid.
5.2, 130 V 68 consid. 5.2.3 et 117 V 200 consid. 4b avec les références ; cf. TF I 597/05 du
8 janvier 2007 consid. 2). A cet égard, une appréciation différente de la même situation
médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (cf.
ATF 112 V 371 consid. 2b ; cf. TFA I 716/03 du 9 août 2004 consid. 4.1).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles ; si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (cf. ATF 117 V 198 consid. 3a ; cf. TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009 consid. 1.2). Le juge
ne doit examiner comment l’administration a tranché la question de l’entrée en
matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire quand l’administration
a refusé d’entrer en matière et que l’assuré a interjeté recours pour
ce motif (cf. ATF 109 V 108 consid. 2b ; cf. TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.2 et TF 9C_316/2011
du 20 février 2012 consid. 3.2).
Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (cf. ATF 109 V 114 consid. 2b ; cf. TFA I 490/03
du 25 mars 2004 consid. 3.2 in fine). Dans une telle situation, il convient de traiter l'affaire au fond
et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible
par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art.
17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important
des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à
la rente, s'est produit (cf. ATF 133 V 108 et ATF 130 V 71 consid. 3.2). Si l’administration constate
que l'invalidité ou l'impotence ne s'est pas modifiée depuis la décision précédente,
passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle doit encore examiner si la modification constatée
suffit à fonder une invalidité ou une impotence donnant droit à des prestations et statuer
en conséquence. En cas de recours, le même devoir de contrôle quant au fond incombe au
juge (cf. TFA I 238/03 du 30 décembre 2003 consid. 2).
5.
En l’espèce, l’OAI est entré en matière sur la troisième demande de prestations
de l’assuré déposée le 7 septembre 2011, qu’il a rejetée par décision
du 17 août 2012 déniant le droit de l’intéressé à des prestations de l’AI.
Il convient dès lors d’examiner si c’est à bon droit que ce refus a été
prononcé. Il s’agit en d’autres termes de déterminer si, entre la dernière
décision de refus de prestations entrée en force – soit la décision du 13 septembre
2010 – et la décision litigieuse, l’état de santé du recourant s’est
modifié de façon à influencer son droit à des prestations de l’AI.
En revanche, c’est ici le lieu de souligner que l’on ne saurait, dans le présent contexte,
revenir sur le bien-fondé de la décision de refus de prestations du 13 septembre 2010, qui
est entrée en force. A cet égard, c’est en vain que, dans son mémoire complémentaire
du 11 octobre 2012 (p. 5), le recourant s’est prévalu de l’art. 53 al. 1 LPGA concernant
la révision procédurale («
Les
décisions et les décisions sur opposition formellement passées en force sont soumises
à révision si l’assuré ou l’assureur découvre subséquemment des
faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient être produits
auparavant
»). En effet, il ressort
clairement du dossier que le recourant n'a à aucun moment déposé une requête dans
ce sens auprès de l'autorité compétente – soit l'autorité ayant rendu la décision
dont la révision est demandée (cf. Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2
e
édition, Zurich/Bâle/Genève 2009, n° 21 ad art. 53 LPGA, p. 675) – mais que
la décision du 17 août 2012 est bien intervenue à l’issue de la procédure de
nouvelle demande introduite le 7 septembre 2011. On ajoutera qu’en tout état de cause, l’argumentation
invoquée par le recourant sous l’angle de l’art. 53 al. 1 LPGA ne permettrait pas de
modifier l’issue du litige (cf. consid. 5b/bb/aaa infra).
a)
La décision du 13 septembre 2010 était essentiellement fondée sur le rapport d’expertise
psychiatrique du Dr K.________ du 15 juin 2010. Aux termes de ce rapport, il était exposé que
l’assuré ne présentait pas d’anxiété généralisée ou de
trouble panique mais qu’il souffrait surtout d’une humeur labile, sans perte de l’intérêt
ou du plaisir, ni attitude morose et pessimiste face à l’avenir. En l’absence d’idées
ou d’actes auto-agressifs ou suicidaire, de perte marquée de l’appétit ou de diminution
de la libido, le Dr K.________ estimait ne pas pouvoir retenir l’existence d’un épisode
dépressif. En outre, l’assuré ne présentait pas de déviation extrême ou
significative des perceptions, des pensées, des sensation et des relations avec autrui, de sorte
que le diagnostic de trouble de la personnalité devait lui aussi être écarté (cf.
rapport d’expertise du 15 juin 2010 p. 14). En revanche, eu égard aux symptômes anxieux
et dépressifs de l’assuré ainsi qu’à sa labilité émotionnelle qui
s’inscrivaient dans le contexte d’une consommation d’alcool ayant débuté
dès l’âge de 12 ans et s’étant amplifiée au fil du temps, l’expert
posait le diagnostic de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool,
syndrome de dépendance avec utilisation continue malgré un environnement protégé
(cf. ibid. p. 15) – atteinte considérée comme dépourvue d’impact sur la capacité
de travail (cf. ibid. p. 13). Le Dr K.________ expliquait plus particulièrement que la dépendance
à l’alcool existait depuis 1992 au plus tard et qu’en l’absence d’un trouble
psychique l’ayant déclenchée, il y avait lieu de qualifier cette dépendance de primaire.
Cette addiction n’était ainsi ni la conséquence ni le symptôme d’une atteinte
à la santé physique ou mentale engendrant une incapacité de travail, ni à l’origine
d’une atteinte à la santé physique ou mentale importante et durable, comme une lésion
cérébrale organique ou neurologique, ou une altération d’origine organique de la
personnalité sur le plan affectif. Partant, un traitement de sevrage physique et psychique était
exigible. Au final, l’expert K.________ retenait que l’assuré ne souffrait d’aucune
maladie psychiatrique justifiant une incapacité de travail de longue durée et que la capacité
de travail exigible était entière au plan strictement psychiatrique dans toute activité
respectant d’éventuelles limitations fonctionnelles somatiques (cf. ibid. p. 15).
C’est sur la base de cette appréciation que la décision du 13 septembre 2010 a été
rendue, niant le droit à des prestations de l’AI en l’absence de maladie psychiatrique
justifiant une incapacité de travail de longue durée.
b)
Aux termes de la décision litigieuse, l’OAI s’est fondé sur l’avis des médecins
du SMR (cf. avis médicaux des 23 novembre 2011 et 21 juin 2012) pour retenir que l’état
de santé de l’assuré ne s’était pas modifié de manière significative
depuis l’expertise du Dr K.________ et, corollairement, la décision de refus de prestations
du 13 septembre 2010.
Le recourant, pour sa part, s’est prévalu de l’avis de sa psychiatre traitante, la Dresse
P.________, pour faire valoir qu’il pouvait prétendre à des prestations de l’AI.
Cela étant, aux fins d’éclaircir la situation sous l’angle psychiatrique, une expertise
judiciaire a été réalisée par le Dr R.________.
aa)
Dans son rapport d’expertise du 20 janvier 2014, l’expert R.________ a expliqué que
l’assuré ne souffrait d’aucune maladie psychiatrique grave, irrécupérable,
non influençable et invalidante. A titre de diagnostics sans répercussion sur la capacité
de travail, il a signalé des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool, actuellement abstinent dans un environnement protégé et prenant des médicaments
aversifs, un trouble anxieux et dépressif mixte d’intensité fluctuante relativement bien
compensé actuellement, ainsi qu’une accentuation de certains traits de personnalité,
ici avec tendance anxieuse-évitante, immature et défensive (cf. rapport d’expertise du
20 janvier 2014 p. 26). Il a en particulier observé qu’il n’y avait pas de trouble de
la personnalité et que l’accentuation de certains traits de la personnalité revêtait
une valeur clinique relative (cf. ibid. p. 22). Il a également constaté l’absence de
dépression clinique, expliquant que la problématique du recourant – bien compensée
– était de moyenne à légère importance et accessible au traitement (cf. ibid.
p. 24). Il a encore précisé que des états anxio-dépressifs avaient existé dans
le passé, d’intensité fluctuante et influençables positivement avec une médication
appropriée. Au stade actuel, il a relevé qu’il existait des sensibilités anxieuses
successibles de s’exacerber momentanément en situation de confrontation ou de stress majeur,
ensuite à caractère dégressif  ; l’assuré ressemblait à beaucoup
de personnes avec une tendance anxieuse, mais on était très loin d’un aspect invalidant
(cf. ibid. pp. 25 s. et 28). Le Dr R.________ a par ailleurs expliqué que l’alcoolisme était
de caractère primaire, ayant pris énormément d’ampleur dans le contexte de perturbations
professionnelles et sentimentales mixtes mais étant désormais, avec abstinence prolongée
et contrôlée, en voie de nette amélioration (cf. ibid. p. 26). Il a ajouté que
la dépendance avait probablement conduit à son sommet à des troubles cognitifs modérés
et qui étaient, avec l’abstinence, en recul, mais elle ne résultait pas d’autre
trouble psychique (cf. ibid. p. 27). Dans l’ensemble, l’expert a constaté une amélioration
de l’état de santé de l’assuré et souligné qu’il s’agissait
de poursuivre tous les efforts thérapeutiques (cf. ibid. p. 28). Tenant compte d’une phase
de grosses perturbations entre 2002 et 2004, le Dr R.________ a considéré que, depuis au plus
tard deux ans après cette période, la capacité de travail médico-théorique pouvait
être considérée comme entière, abstraction faite de la problématique alcoolique
(cf. pp. 26 s. et 28).
bb)
En tant qu’elle ne retient aucune atteinte invalidante et conclut corrélativement à une
pleine capacité de travail, l’expertise du Dr R.________ ne montre ainsi aucune altération
défavorable et potentiellement incapacitante de l’état de santé du recourant depuis
la précédente expertise du Dr K.________, l’expert judiciaire ayant au contraire fait
mention d’une amélioration. Tout au plus y a-t-il lieu de relever que la phase de grosses
perturbations située par le Dr R.________ entre 2002 et 2004 n’a pas à être discutée
dans le cadre de la présente affaire, dont la seule finalité est de trancher la question d’une
évolution significative des troubles de l’assuré depuis la décision de refus de
prestations du 13 septembre 2010.
A l’examen du dossier, on ne voit pas que les pièces en mains de la Cour de céans seraient
susceptibles de faire douter des conclusions du Dr R.________.
aaa)
A cet égard, le recourant se prévaut en vain de l’avis la Dresse P.________.
En premier lieu, force est de constater qu’à l’instar de l’expert judiciaire,
cette dernière a observé une évolution favorable de la situation de l’assuré
(cf. rapports des 15 septembre 2012 et 10 mars 2014), ce qui plaide à l’encontre d’une
aggravation de l’état de santé de celui-ci depuis la dernière décision de refus
de prestations entrée en force.
Contrairement au Dr R.________, la psychiatre traitante a certes admis l’existence d’un trouble
dépressif récurrent, de troubles mixtes de la personnalité ainsi que d’une dépendance
à l’alcool – avec abstinence en environnement protégé et sous Antabus –
secondaire aux troubles psychiques (cf. rapports des 5 octobre 2011, 6 février 2012, 15 septembre
2012, 29 décembre 2012, 11 février 2013 et 10 mars 2014). Il n’en demeure pas moins que
ces diagnostics ont fait l’objet d’une analyse sérieuse et circonstanciée de la
part de l’expert judiciaire, qui s’en est distancié en expliquant notamment pourquoi
l’existence d’une dépression clinique devait être niée et la problématique
de l’assuré, de moyenne à légère importance, considérée comme compensée
(cf. rapport d’expertise du 20 janvier 2014 p. 23 ss), pourquoi la présence d’un trouble
de la personnalité devait être réfutée au profit d’une accentuation de certains
traits de la personnalité (cf. ibid. p. 21 ss) et pourquoi l’alcoolisme présenté
par l’assuré ne pouvait être qualifié que de primaire (cf. ibid. p. 24 ss). Il apparaît
en définitive que la Dresse P.________ n’a fourni aucun élément médical concret
susceptible de mettre en doute les conclusions du Dr R.________ et qu’elle s’est limitée
à exprimer une appréciation différente d’un même état de faits, ce qui
ne saurait constituer un motif de révision suite à une nouvelle demande au sens de l’art.
87 RAI (cf. consid. 4 supra) – étant précisé que tel est également le cas sous
l’angle de la révision procédurale au sens de l’art. 53 al. 1 LPGA (cf. ATF 127
V 353 consid. 5b), quoi qu’en dise le recourant (cf. mémoire complémentaire du 11 octobre
2012 p. 5), de même que sous l’angle de la reconsidération au sens de l’art. 53
al. 2 LPGA (cf. TF 9C_412/2010 du 22 février 2011 consid. 3 ; cf. également TFA I 8/04
du 12 octobre 2005, in Plädoyer 2006/1 p. 64).
L’avis de la psychiatre traitante incite d’autant plus à la réserve qu’il
repose sur certaines approximations. Ainsi, cette praticienne a tout d’abord qualifié la personnalité
du recourant de dépendante, anxieuse, narcissique et émotionnellement labile (cf. rapports
des 5 octobre 2011 et 15 septembre 2012) puis d’impulsive et dépendante (cf. rapport du 29
décembre 2012), pour ensuite ne plus mentionner du tout cet aspect (cf. rapport du 11 février
2013), avant d’évoquer finalement une personnalité anxieuse et dépendante (cf. rapport
du 10 mars 2014), sans qu’aucune explication ne soit fournie sur de telles variations. Par ailleurs,
en se référant à «
une
dépression récurrente de degré variable depuis plusieurs années ayant entraîné
de multiples hospitalisations en milieu psychiatrique
»
(cf. rapport du 29 décembre 2012), la Dresse P.________ a de toute évidence fait abstraction
des nombreuses pièces au dossier montrant que les hospitalisations de l’assuré ont avant
tout été induites par une surconsommation d’alcool, ainsi que l’expert R.________
a du reste pu le constater (cf. rapport d’expertise du 20 janvier 2014 p. 22) à l’instar
du SMR (cf. avis du Dr Y.________ du 16 janvier 2013). A cela s’ajoute que l’on peine à
suivre la psychiatre traitante lorsqu’elle soutient que l’alcoolisme de l’assuré
se serait installé suite à des problèmes psychiques antérieurs (cf. rapports des
15 septembre et 29 décembre 2012) et n’aurait débuté qu’à l’âge
de 43 ans (cf. rapport du 10 mars 2014), soit en 2003, cela alors même que diverses pièces
au dossier font état de problèmes d’alcool remontant à la naissance du premier enfant
du recourant en 1985 voire en 1990, avec mise en œuvre d’un premier traitement par Antabus
en 1992 déjà (cf. rapport de la Dresse EE.________ du 17 janvier 2005, cf. demande de prestations
AI du 23 mai 2006 ; cf. rapport d’expertise du Dr K.________ du 15 juin 2010 pp. 6, 10 et
15). Quand bien même la période de 2002 à 2004 correspond certes à une phase d’exacerbation
des troubles, ainsi qu’expliqué par l’expert R.________ (cf. consid. 5b/aa/aaa supra),
on ne saurait pour autant, comme la psychiatre traitante, faire abstraction des quelque dix années
précédentes au cours desquelles l’intéressé présentait déjà
des problèmes liés à sa consommation d’alcool.
Pour l’ensemble de ces motifs, la Cour de céans ne saurait souscrire à l’appréciation
médicale de la Dresse P.________ ni, par voie de conséquence, à son évaluation de
la capacité de travail du recourant initialement fixée à 30% dans une activité occupationnelle
(cf. rapport du 5 octobre 2011) puis à 50% dans une activité adaptée sur le plan psychique
(cf. rapport du 10 mars 2014), sans réelle motivation. Il y donc lieu de privilégier les conclusions
dûment étayées de l’expertise du Dr R.________.
bbb)
Quant aux divers comptes-rendus d’hospitalisation produits par la Dresse P.________, ils ne témoignent
pas d’une aggravation notable de la situation depuis la décision de refus de prestations du
13 septembre 2010. Si ces rapports abordent les problèmes d’alcool du recourant et se réfèrent
à des diagnostics psychiatriques, ils ne contiennent toutefois aucune prise de position claire quant
aux origines de l’addiction, ni aucune discussion approfondie à l’appui des troubles
psychiques mentionnés. Du reste, l’ensemble des problématiques évoquées a été
amplement discuté dans le rapport d’expertise du Dr R.________, que ce soit sous l’angle
de la nature de l’alcoolisme ou sous l’angle des atteintes psychiques de l’assuré.
Enfin, les médecins intervenus au cours des hospitalisations du recourant ne se sont guère
prononcés concernant la capacité de travail de ce dernier. Ces comptes-rendus ne contiennent
en définitive aucun indice mettant en doute les conclusions du Dr R.________.
ccc)
Le même constat s’impose s’agissant du rapport du Dr CC.________ du 3 novembre 2011.
Ce médecin s’est en effet contenté de reprendre l’appréciation émise
le 5 octobre 2011 par la Dresse P.________, s’agissant tant des diagnostics retenus que de la capacité
résiduelle de travail évaluée à 30% dans une activité occupationnelle –
appréciation dont on a vu plus haut qu’elle n’emportait pas la conviction (cf. consid.
5b/bb/aaa supra). Pour le reste, le Dr CC.________ n’a apporté aucun indice concret dans le
sens d’une évolution significative de l’état de santé du recourant susceptible
de se répercuter sur le droit aux prestations de l’AI. Son évaluation doit donc céder
le pas devant celle du Dr R.________.
ddd)
Peu importe enfin que, dans le cadre de l’atelier fréquenté par l’assuré à
L’UU.________, les intervenants de l’institution aient considéré, selon le rapport
d’évaluation du 21 février 2014, qu’ils ne voyaient pas l’intéressé
reprendre une activité à 100% dès lors que les activités contraignantes pouvaient
apporter une tension qui ne lui convenait pas du tout, les conséquences de ces éléments
pouvant mettre en danger sa santé psychique. On relèvera à cet égard que L’UU.________
organise un stage en atelier afin de permettre aux résidents de (re)trouver un rythme de travail,
une confiance en soi et une stabilité correspondant aux exigences de l’économie, sous
l’encadrement d’un maître socioprofessionnel (cf. site internet www. UU.________.ch
> Atelier d’occupation, consulté le 9 septembre 2014). Même à admettre que l’intégration
à un tel atelier puisse donner lieu à une observation professionnelle à proprement parler,
il reste que ce dispositif n’a manifestement pas pour vocation de se prononcer sur l’état
de santé du résident ou sur les répercussions d’une éventuelle atteinte à
la santé sur l’aptitude au travail. C’est en effet aux médecins qu’il appartient
de se prononcer sur la capacité de travail d'un assuré, ses limitations fonctionnelles et le
type d'activités encore exigibles dans la mesure où leur connaissance spécifique de la
médecine leur permet de dépasser le stade de la simple observation
in
situ
qui comprend trop de facteurs incontrôlables
pour emporter à elle seule la conviction dans une situation médicale controversée (cf.
TF 9C_31/2010 du 28 septembre 2010 consid. 3 et TF 9C_34/2008 du 7 octobre 2008 consid. 3, avec les références
citées). Cela étant, on relèvera que dans le cas particulier, le rapport d’évaluation
du 21 février 2014, qui n’a rien d’un document médical, ne signale aucun élément
décisif dont l’expert R.________ aurait omis de tenir compte, que le seul fait que les intervenants
de L’UU.________ ne voient pas l’assuré reprendre une activité à 100% ne signifie
pas pour autant que ce dernier en serait objectivement incapable d’un point de vue médical
et que, notamment, la soi-disant mise en danger de l’état de santé psychique en cas de
reprise d’une activité – singulièrement d’une activité contraignante
– ne repose sur aucune justification objective. Par ailleurs, il convient d’autant plus de
nuancer la portée de ce rapport d’évaluation qu’il ne concerne qu’une période
d’observation restreinte d’environ un mois et demi, soit du 1
er
janvier au 17 février 2014. Or, les médecins du SMR ont précisé qu’un certain
déconditionnement physique et psychique était inévitable après six ans d’inactivité,
raison pour laquelle ils ont du reste admis une période de transition avec une perte de rendement
durant les trois premiers mois de reprise d’une activité (cf. avis médical du 27 mars
2014). A la lumière de l’ensemble de ces éléments, on ne peut que constater que
le rapport d’évaluation du 21 février 2014 n’incite aucunement à s’écarter
des conclusions de l’expertise du Dr R.________.
cc)
La Cour de céans retient dès lors qu'il ne se trouve au dossier aucun élément permettant
de douter des conclusions de l’expert R.________. Le rapport d'expertise du 20 janvier 2014 a par
ailleurs été établi en pleine connaissance de l'anamnèse et tient compte des plaintes
du recourant. La description du contexte médical et l'appréciation de la situation sont claires
et les conclusions dûment motivées. Cette expertise remplit par conséquent les conditions
de la jurisprudence pour se voir reconnaître pleine valeur probante (cf. consid. 4 supra).
Dès lors, on retiendra sur cette base que, du point de vue psychiatrique, le recourant ne présente
aucune atteinte à la santé susceptible d’entraver sa capacité de travail et de gain
– étant précisé que s’il est indubitable que l’alcoolisme l’a
conduit à une déchéance sociale prononcée, cet état ne saurait à ce stade
être assimilé à une atteinte à la santé de caractère invalidant. En ce
sens, son état psychique n’a donc subi aucune modification notable depuis la précédente
décision de refus de prestations du 13 septembre 2010. Partant, la position de l’intimé
n’apparaît pas critiquable sous cet angle.
c)
Pour le surplus, l’absence de troubles incapacitants d’origine somatique n’est pas
contestée par les parties.
Par surabondance, même si ces questions ne sont pas sujettes à controverse, on notera d’une
part qu’en ce qui concerne l’atrophie corticale révélée par l’IRM cérébrale
du 5 juillet 2011, le Dr R.________ a indiqué qu’il s’agissait là d’un diagnostic
non spécifique et pas encore irréversible, l’assuré ayant récupéré
avec et après l’abstinence prolongée d’alcool (cf. rapport d’expertise du
20 janvier 2014 p. 25). Notamment, bien que ne disposant pas d’un outillage de neuropsychologue,
l’expert a précisé ne pas avoir constaté de déviances significatives sur ce
plan (cf. ibid., loc. cit.), conclusion qui rejoint les résultats «
dans
les normes
» obtenus à l’issue
des tests neuropsychologiques pratiqués à la fin de l’année 2010 (cf. rapport du
9 février 2011 des Drs II.________, HH.________ et JJ.________). En l’état, rien n’incite
à s’écarter de cette appréciation. D’autre part, si l’assuré présente
une hépatopathie probablement lié à ses problèmes de boisson (cf. rapports de la
Dresse EE.________ du 17 janvier 2005 [p. 1], des Drs PP.________, QQ.________ et SS.________ du 7 avril
2011 et de la Dresse P.________ du 5 octobre 2011), il ne résulte pas des avis médicaux au
dossier que cette atteinte pourrait avoir à ce stade une quelconque incidence sur la capacité
de travail de l’intéressé.
d)
En définitive, il apparaît qu’en rejetant par décision du 17 août 2012 la nouvelle
demande de prestations déposée par l’assuré le 7 septembre 2011, l’OAI n’a
pas agi de manière contraire au droit.
6.
a)
Vu ce qui précède, le recours se
révèle mal fondé et doit être rejeté, la décision querellée étant
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de
l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr.
et mis à la charge du recourant, qui succombe (cf. art. 49 al. 1 LPA‑VD). Vu l’issue
du litige, il n’y a pas lieu à allocation de dépens (cf. art. 61 let. g LPGA et 55 al.
1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 12 septembre 2012 par M.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 août 2012 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument de justice arrêté à 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la
charge du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Fédération suisse pour l'intégration des handicapés (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :