vd_findinfo · AI 587/08 - 115/2010 · 2010-01-04 · fr

PLACEMENT DE PERSONNEL, RENTE D'INVALIDITÉ | 12 LAI, 17 LAI, 28 LAI, 4 LAI, 8 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.01.2010 AI 587/08 - 115/2010

TRIBUNAL CANTONAL
AI 587/08 - 115/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 4 janvier
2010
__________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
Mme   Lanz Pleines et M. Berthoud, assesseur
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
F.________
, à Clarens, recourant, représenté
par Me Astyanax Peca, avocat à Montreux,
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
, à Vevey, intimé.
_______________
Art. 4, 8, 17, 18 et 28
LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 2 septembre 1998, F.________
(ci-après: l'assuré), né en 1953, marié
et père de famille, en possession d'un CFC
d'ébéniste et travaillant en tant
qu'ébéniste indépendant, a rempli une demande
de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après:
AI) en vue d'obtenir une rente.
Dans un rapport daté du 19 février 1999, le
médecin traitant de l'assuré, le Dr M.________,
à Cheseaux, a posé le diagnostic de coxalgies droites
d'origine indéterminée (coxarthrose débutante,
tendinopathie et périarthrite de hanche), de lombalgies dans
le cadre d'un status après cure de hernie discale L5-S1
gauche le 21 avril 1997, de status après plusieurs
épisodes de colique néphrétique (la
dernière en 1998), de status après crises d'asthme et
de probable alvéolite toxique en 1995 (notion d'une
hépatite alcoolique); il a retenu une incapacité de
travail de 75%, à partir du 12 octobre 1998.
L'assuré a
été examiné, notamment, par le Dr Z.________,
spécialiste FMH en rhumatologie et médecin-chef de
l'Hôpital intercantonal de la Broye. En date du 23 août
2001, ce praticien a précisé ce qui suit :
"[…]
L'assuré affirme souffrir de douleurs insupportables
dès qu'il se tient plus de 45 minutes debout ou après
une marche d'une heure. Ceci l'oblige à opérer des
changements répétés de positions et des pauses
fréquentes. Dans ces conditions, quelle que soit
l'activité proposée, même si elle respecte les
limitations fonctionnelles, il paraît difficile d'imaginer
une capacité de travail complète, à savoir
supérieure à 66 2/3%.
[…]
Dans une activité de maître de travaux manuels, la
capacité de travail est de 50%, compte tenu des limitations
susmentionnées. Toutefois, il paraît difficile de
préciser, sans un essai, le degré d'invalidité
exact.
Dans
l'activité actuelle d'ébéniste, la
capacité de travail résiduelle peut être
estimée entre 50% et 66%, mais inférieure à ce
taux. Cette appréciation se fonde sur les limitations
fonctionnelles de l'expertisé et son affirmation selon
laquelle en adaptant son activité à son handicap il
obtient un rendement nettement inférieur à celui qui
était le sien précédemment et finalement au
fait que toute reprise du travail dans la proportion de 100%,
à partir de 1997, a entraîné une nette
recrudescence des douleurs avec arrêts de travail
prolongés".
Dans un rapport
daté du 27 novembre 2001, le Dr R.________, rhumatologue
FMH, du Service médical régional AI (ci-après:
le SMR), a retenu que dans l'activité
d'ébéniste indépendant, l'atteinte à la
santé reconnue et les limitations fonctionnelles qu'elle
entraînait déterminaient une incapacité de
travail de 50%; une capacité de travail d'au moins 80%
étant envisageable dans l'activité de maître de
travaux manuels. Il a également décrit les
limitations fonctionnelles de l'assuré.
Dans un courrier du
30 novembre 2001, l'OAI a informé l'assuré que des
mesures de réadaptation étaient envisagées.
L'examen des possibilités de reclassement de
l'intéressé a été entrepris. Un rapport
établi le 23 avril 2002 par un collaborateur de la Division
réadaptation de l'OAI a exposé que, compte tenu du
gain d'invalide en tant que technicien dans une
ébénisterie-menuiserie, respectivement de
maître socioprofessionnel formé, le droit à des
prestations financières n'était pas ouvert. Lors d'un
entretien, l'assuré a déclaré qu'en plus de la
restauration de petits meubles, activité adaptée
à son état de santé, il avait un contrat avec
l'entreprise B.________, activité organisée de
façon à respecter ses limitations et devant lui
rapporter des revenus s'ajoutant à ceux provenant de
l'ébénisterie; il a expliqué qu'il ne pouvait
avoir des revenus supérieurs à 50% en raison de la
conjoncture et non à cause de son état de
santé (rapport du 14.11.2002).
Par
décision du 3 mars 2003, l'OAI a reconnu à
l'assuré le droit à une demi-rente
d'invalidité limitée dans le temps du 1
er
avril 1998 au 30 novembre 2002.
Le
3 avril 2003, l'assuré a formé opposition et conclu
au versement d'une rente entière, subsidiairement à
la poursuite du versement de la demi-rente depuis le 1
er
décembre 2002. Le 15 mai 2003, l'OAI a rendu une
décision sur opposition, dans laquelle il a confirmé
sa position.
B.
Par acte du 6 juin 2003, l'assuré a recouru contre cette
décision auprès du Tribunal des assurances
(ci-après: le TASS), concluant à ce que le versement
de la demi-rente d'invalidité soit poursuivi au-delà
du 30 novembre 2002. Il a fait valoir que l'appréciation de
la situation par l'OAI était trop optimiste, dès lors
que le revenu retiré de l'activité pour le compte de
l'entreprise B.________ ne s'était pas ajouté au gain
résultant de l'activité d'ébéniste,
mais qu'il s'y était simplement substitué.
Dans sa
réponse du 23 juillet 2003, l'OAI a conclu au rejet du
recours, relevant que la capacité de travail de
l'assuré était de 80% dans son activité
d'ébéniste et que, s'il ne pouvait pas
réaliser un revenu adéquat, c'était uniquement
en raison de la mauvaise conjoncture, mais pas du fait de son
mauvais état de santé.
Une
audience d'instruction a été tenue le 30 septembre
2003. Le directeur de l'entreprise B.________ a notamment
été entendu, et a déclaré que le
travail de l'assuré consistait à décaper,
à poncer, à remplacer les morceaux de plaquage
cassés, à reteinter les instruments et à
passer le vernis. Il a par ailleurs relevé que
l'intéressé effectuait des travaux légers, les
tâches lourdes étant réalisées par
l'entreprise B.________, des systèmes de leviers et de
roulettes permettent d'éviter toute manipulation lourde,
précisant que l'assuré n'effectuait pas de
tâches pénibles et qu'il n'était pas
entravé par ses problèmes de santé dans
l'exercice de son activité. L'assuré a
également été entendu et
déclaré, en particulier, qu'il avait renoncé
à l'activité de menuisier et qu'il se concentrait sur
les travaux d'ébénisterie, avec une diminution de
rendement de 50%, et que son revenu annuel antérieurement
à l'atteinte à sa santé s'élevait
à 70'000 fr. environ.
L'assuré a
été examiné par le Dr P.________,
spécialiste FMH en rhumatologie et médecin-chef de
l'Hôpital d'Orbe. Dans son rapport du 8 janvier 2004, ce
médecin a posé les diagnostics de coxarthrose
centrale et polaire inférieure débutante,
éventuelle lésion du bourrelet surajoutée, de
status après hémilaminectomie pour cure de hernie
discale L5-S1 gauche en 1997 avec discopathie résiduelle. Il
a écrit ce qui suit en ce qui concerne la capacité de
travail de l'assuré comme restaurateur de pianos
:
"Cette
activité représente le 40% de son travail en moyenne
sur l'année. Dite activité est adaptée aux
limitations de l'intéressé puisqu'il peut
effectuer le décapage, le ponçage et le vernissage,
en alternant les postures. Par contre, son rendement est de l'ordre
de 50% puisqu'il doit s'aménager des pauses et prendre
certaines postures, plusieurs fois par heure, pour soulager ses
douleurs. L'intéressé exécute aussi d'autres
travaux d'entretien de petits meubles. Là encore, si la
gestuelle est compatible avec ses limitations, la rapidité
d'exécution est limitée, entraînant une
réduction de rendement également de l'ordre de 50%,
difficilement compensable par une extension des horaires. Le refus
de certaines commandes - objets lourds à restaurer -, en
raison des limitations fonctionnelles, atteste que le manque
à gagner résulte essentiellement du problème
médical plutôt que de la situation économique
[…]".
Le
Dr P.________ a estimé que l'on ne pouvait pas retrouver une
activité où la capacité de travail de
l'assuré dépassait les 66%, la fonction de
maître de travaux manuels ne lui semblant guère
réalisable chez un patient de plus de 50 ans sans formation
d'enseignement. Il est apparu raisonnable à ce praticien de
reconnaître à l'assuré une incapacité de
travail de l'ordre de 50% dans son activité actuelle, au
demeurant réputée adaptée. Il a estimé
que dans une autre activité, même encore plus
adaptée, on ne pouvait pas exiger un taux d'activité
dépassant les 60%.
Dans un rapport du
21 janvier 2004, le SMR a estimé que le rapport du Dr
P.________ n'était pas convaincant concernant la
capacité de travail exigible, ce praticien se fondant
uniquement sur les dires de l'assuré concernant le rendement
dans l'activité actuelle et avançant des arguments
qui ne sont pas du ressort de l'AI pour écarter
l'activité d'artisan-enseignant.
Le
Dr P.________ a été entendu lors de l'audience de
jugement du 2 septembre 2004. A cette occasion, il a
précisé que même dans la fonction
d'artisan-enseignant, la capacité de travail exigible de
F.________ était au maximum de 60% dans la mesure où
il n'était pas parvenu à poursuivre cette
activité à long terme. Dans l'activité
d'ébéniste, la capacité de travail de
l'assuré était de 50%, dans une activité plus
adaptée, elle pouvait être de 60%, en cas
d'évolution de la capacité de travail, elle ne
pouvait en aucun cas dépasser 66 %. Il a retenu que la
capacité de travail de F.________ dans son entreprise
d'ébénisterie légère était de
50% et qu'elle pouvait être de 66% au maximum dans une
activité plus adaptée.
L'expert a
relevé que, dans une activité plus adaptée, la
capacité de travail de l'assuré pouvait être de
60 à 66% au maximum.
C.
Par jugement du 12 novembre 2004, le TASS a admis le recours,
annulé la décision sur opposition du 15 mai 2003 et
renvoyé le dossier à l'OAI pour qu'il octroie des
mesures d'ordre professionnel à l'assuré et rende une
nouvelle décision. En substance, le TASS a retenu (consid.
6, p. 26-27) que l'expertise du Dr P.________ - selon laquelle
l'activité actuelle de l'assuré était certes
mieux adaptée que la précédente mais que sa
capacité de travail pouvait être sensiblement
améliorée dans une activité mieux
adaptée - emportait valeur probante sur ces deux points. En
revanche, il a indiqué que les motifs pour lesquels l'expert
excluait l'activité de maître de travaux manuels,
à savoir notamment l'âge de l'assuré,
n'étaient pas pertinents dès lors qu'il s'agissait de
facteurs extérieurs à l'AI. Dès lors, le TASS
a retenu que l'activité actuelle de l'assuré
n'était pas adaptée, contrairement à l'avis de
l'OAI, et que des mesures d'ordre professionnel
s'imposaient.
A la suite de ce jugement, il a été
décidé d'entente avec l'assuré une formation
de vendeur de cuisines dans le cadre de mesures d'ordre
professionnel financées par l'OAI. Par décision du 20
juin 2007, puis du 28 novembre 2007, l'OAI a accordé
à l'assuré l'aide au placement consistant en un
soutien dans ses démarches d'emploi. Dans ce cadre,
l'assuré a suivi un cours d'informatique de 11 jours, puis a
effectué un stage auprès de N.________ de mars
à juillet 2007. Une fois ce stage terminé, à
l'issue duquel ses aptitudes techniques ont été
considérées comme excellentes, l'assuré
à suivi un cours sur la vente du 10 septembre au 2 novembre
2007 et obtenu un diplôme avec mention. A partir du 20 juin
2007 (date de la décision de l'OAI), l'assuré a
également bénéficié de l'aide au
placement de l'OAI, qui a entrepris plusieurs démarches en
vue d'un poste de travail, en particulier auprès de
L.________.
Il résulte ce qui suit d'une communication de l'OAI du 29
août 2008:
"
Revenu sans
invalidité
: dans notre rapport du 18 octobre 2005, nous
avions retenu un revenu annuel de fr. 72'882,10 pour un menuisier
titulaire d'un brevet fédéral et à même
d'occuper un poste de contremaître ou de technicien dans une
grande entreprise. Compte tenu des augmentations annuelles
contractuelles, fr. 0,50 en 2006 et fr. 0,60 de l'heure en 2007, le
revenu auquel il aurait été à même de
prétendre en 2007 se monte à fr. 75'421.-.
Détail du calcul
: (0,50 + 0,60) x 41 heures hebdomadaire selon CCT = fr.
45,10/semaine
A raison
de 4,33 semaine par mois, 45,10 x 4,33 = fr. 195,30/mois
Augmentation 2005
à 2007, 195,30 x 13 = fr. 2'538,90
Salaire
annuel 2007, fr. 72'882,10 + fr. 2'538,90 = fr. 75'421.-
Revenu
d'invalide
: nous avons
interrogé cinq entreprises spécialisées dans
l'agencement de cuisine en précisant l'âge de notre
assuré, sa profession, sa formation technique et celle
acquise dans la vente.
L.________ SA: fixe, fr.
4'700.- à 5'000.- versé 13 fois l'an + commission fr.
500.- à fr. 700.- versée 12 fois l'an. Moyenne: 4'850
x 13 = 63'050.- et 600 x 12 = fr. 7'200.-. Revenu annuel moyen d'un
vendeur : 63'050 + 7'200 = fr. 70'250.-, région de
Lausanne.
W.________ SA : ont des
excellents vendeurs. Le revenu moyen annuel est de l'ordre de fr.
100'000.-, fixe et commissions compris, région de Lausanne
en direction de Genève.
T.________ SA :
grossiste en cuisines, pas de vente directe. Le chef de la
succursale qui connaît bien le domaine et a recruté
des vendeurs nous donne les indications suivantes : compter fr.
70'000.- à 90'000.- par année + fr. 10'000.- à
20'000.- de bonus, soit un revenu annuel moyen de fr.
95'000.-.
K.________ SA : fixe,
fr. 6'500.- à 7'000.- versé 13 fois l'an + commission
fr. 1'000.- à fr. 2'000.- versée 12 fois l'an.
Moyenne: 6'750 x 13 = 87'750.- et 1'500 x 12 = fr. 18'000.- Revenu
annuel moyen d'un vendeur: 87'750.- + 18'000 = fr. 105'750.-,
région La Côte et Genève.
N.________: compter un
salaire moyen de fr. 6'000 à 7'000.- x 13 fixe et
commissions compris. En effet, les commissions sont versées
douze fois l'an mais une super commission sur le chiffre d'affaires
réalisé est versée en plus, ce qui correspond
à un treizième salaire. Revenu annuel moyen: 6'500.-
x 13 = fr. 84'500.-, région Chablais vaudois et
valaisan.
Au vu de
ce qui précède, le revenu moyen à 100% auquel
un vendeur de cuisine peut prétendre se monte à :
(70'250+100'000+95'000+105'750+84'500) / 5 = 91'100.-. Avec une
capacité de travail exigible de 66%, le revenu d'invalide
à prendre en considération se monte à fr.
60'126.-, montant que nous vous proposons d'arrondir à fr.
60'000.-".
Par décision du 16 octobre 2008, l'OAI a mis fin à
l'aide au placement. A cet égard, il a indiqué avoir
pris contact avec l'entreprise L.________ en vue d'un placement,
mais que l'équipe constituée était
malheureusement au complet. En substance, il a également
relevé s'être investi de façon intensive dans
la mise en œuvre de cette aide au placement, ajoutant qu'il
n'avait pas d'obligation de résultat sous forme d'un
engagement concret. Egalement par décision du 16 octobre
2008, l'OAI a nié à l'assuré le droit à
une rente d'invalidité, motif pris d'un revenu d'invalide de
60'000 fr. dans une activité exercée à 66% de
vendeur de cuisine et d'un revenu sans invalidité de 75'421
fr., mettant en exergue un degré d'invalidité de
20.45%.
D.
Le 21 novembre 2008, F.________ fait recours contre ces deux
décisions et conclut à leur annulation et au renvoi
du dossier à l'OAI pour complément d'instruction. Il
fait valoir que le revenu d'invalide de 60'000 fr. n'a pas
été évalué correctement, conteste le
degré d'invalidité de 20.45% et laisse entendre que
l'activité de vendeur de cuisine, par rapport à celle
de réparateur de meubles, n'était pas adaptée
pour déterminer son revenu d'invalide, respectivement que
l'aide au placement n'aurait pas dû être limitée
à cette activité.
Par décision du 13 janvier 2009, le recourant est mis au
bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 21
novembre 2008.
Le 19 février 2009, l'OAI conclut au rejet du
recours.
Dans un courrier du 24 mars 2009, le recourant confirme ses
conclusions, demande en outre une ultime tentative de
réinsertion, que l'on débouche sur une solution
concrète de réinsertion ou qu'à défaut
une rente lui soit octroyée, et requiert la tenue d'une
audience d'instruction. Il dépose un certificat
médical du 16 mars 2009 du Dr H.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique à Vevey, selon lequel
l'assuré présente une arthrose débutante des
deux hanches et surtout une importante spondylarthrose lombaire
basse en L5-S1, atteinte qui explique bien les épisodes de
douleurs récidivants en relation avec la fatigue et les
contraintes mécaniques.
Par courrier du 15 avril 2009, l'OAI maintient sa position et
relève que l'activité pour laquelle l'assuré a
été reclassé lui est adaptée et que les
raisons pour lesquelles il n'a pas retrouvé d'emploi ne sont
pas du ressort de l'AI. Le recourant reprend ses arguments et
confirme ses conclusions par courriers des 5 juin et 7 juillet
2009. L'OAI maintient sa position par écrit du 7 juillet
2009.
Par courrier du 27 octobre 2009, la juge instructeur rejette la
conclusion tendant à la tenue d'une audience et
considère, sous réserve de l'avis des membres de la
cour, que la cause est en état d'être
jugée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à
recours (art. 60 LPGA). En l'espèce, le recours,
interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent, est donc recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier
2009, s'applique aux recours et contestations par voie d'action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c
LPA-VD). La cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est
donc compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
2.
Le juge n'a pas à prendre en considération les
modifications du droit et de l'état de fait
postérieures à la date déterminante de la
décision administrative litigieuse (ATF 130 V 433 consid.
1.2; 129 V 4 consid. 1.2). Le certificat médical du 16 mars
2009 du Dr H.________ déposé par le recourant,
établi postérieurement au 16 octobre 2008 et ne se
référant pas à la période
antérieure à cette date, n'a donc pas à
être pris en compte dans la présente
procédure.
3.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux
d'invalidité de 40% donne droit à un quart de rente
et s'il est de 50% au moins à une demi-rente (art. 28
LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré
d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V
256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007
consid. 2.3 et les arrêts cités; TF I 778/05 du 11
janvier 2007 consid. 6.1).
Les constatations médicales peuvent être
complétées par des renseignements d'ordre
professionnel, par exemple au terme d'un stage dans un centre
d'observation professionnel de l'assurance-invalidité, en
vue d'établir concrètement dans quelle mesure
l'assuré est à même de mettre en valeur une
capacité de travail et de gain sur le marché du
travail. Il appartient alors au médecin de décrire
les activités que l'on peut encore raisonnablement attendre
de l'assuré compte tenu de ses atteintes à la
santé (influence de ces atteintes sur sa capacité
à travailler en position debout et à se
déplacer; nécessité d'aménager des
pauses ou de réduire le temps de travail en raison d'une
moindre résistance à la fatigue, par exemple), en
exposant les motifs qui le conduisent à retenir telle ou
telle limitation de la capacité de travail. En revanche, il
revient au conseiller en réadaptation, non au
médecin, d'indiquer quelles sont les activités
professionnelles concrètes entrant en considération
sur la base des renseignements médicaux et compte tenu des
aptitudes résiduelles de l'assuré. Dans ce contexte,
l'expert médical et le conseiller en matière
professionnelle sont tenus d'exercer leurs tâches de
manière complémentaire, en collaboration
étroite et réciproque (ATF 107 V 17 consid. 2b; TF I
778/05 du 11 janvier 2007 consid. 6.1 et les
références citées).
c)
Selon l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité
rend nécessaire cette mesure et que sa capacité de
gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou
améliorée. Par reclassement, la jurisprudence entend
l'ensemble des mesures de réadaptation de nature
professionnelle qui sont nécessaires et suffisantes pour
procurer à l'assuré une possibilité de gain
approximativement équivalente à celle que lui offrait
son activité avant la survenance de l'invalidité. En
règle ordinaire, l'assuré n'a droit qu'aux mesures
nécessaires, propres à atteindre le but de la
réadaptation visé, mais non pas à celles qui
seraient les meilleures dans son cas; car la loi ne veut garantir
la réadaptation que dans la mesure où elle est
nécessaire et suffisante dans le cas d'espèce (ATF
124 V 108 consid. 2a; TF 9C_644/2008 du 12 décembre 2008
consid. 3 et les références citées). Comme
toute mesure de réadaptation, les mesures de reclassement
doivent par ailleurs être adéquates, et il doit
exister une proportion raisonnable entre les frais qu'elles
entraînent, leur durée et le résultat que l'on
peut en attendre. Si les préférences de
l'intéressé quant au choix du genre de reclassement
doivent être prises en considération, elles ne
sauraient toutefois jouer un rôle déterminant (TF
9C_644/2008 du 12 décembre 2008 consid. 3).
d)
L'aide au placement (art. 18 LAI) garantit le droit
à un soutien
actif dans la recherche d'un emploi
approprié, respectivement à un conseil suivi afin de
conserver un emploi.
Une mesure d'
aide au placement
ne vise pas comme tel
à améliorer la capacité de gain de
l'assuré, au contraire des autres mesures de
réadaptation, mais simplement à lui apporter une aide
à ses démarches en vue de trouver un
emploi
adapté à son
état de santé; il s'agit d'une mesure concrète
réalisée sur le marché effectif du travail (TF
9C_393/2008 du 27 janvier 2009 consid. 2). Le droit à l'aide
au
placement
est indépendant
du droit à la rente, son but ne consistant pas à
améliorer la capacité de travail de l'assuré,
au contraire des autres mesures de réadaptation, mais de lui
apporter un soutien dans sa recherche d'un travail adapté
(TF 9C_498/2008 du 5 novembre 2008; TF
I
503/01
du 7 mars 2003 consid. 3.2).
Cette aide consiste en les démarches faites par les offices
AI pour soutenir activement dans la recherche d'un emploi
approprié sur le marché primaire du travail tout
assuré invalide ou menacé d'invalidité et
susceptible d'être réadapté, qu'il ait ou non
bénéficié de mesures professionnelles
préalables. Ce service comprend p. ex. le soutien
apporté aux assurés pour établir des dossiers
de candidature, rédiger des lettres d'accompagnement ou
encore se préparer à des entretiens d'embauche. Ils
peuvent aussi comprendre, si nécessaire, l'accompagnement de
la personne assurée au moment de l'embauche. L'assuré
a droit à une aide active à la recherche d'emploi,
mais il n'a pas droit à ce que l'office AI lui en procure un
(Circulaire sur les mesures de réadaptation d'ordre
professionnel (CMRP, ch. 5002 ss.).
4.
a)
Le recourant
fait
valoir que l'activité de vendeur de cuisine, par rapport
à celle de réparateur de meubles notamment,
n'était pas adaptée pour déterminer son revenu
d'invalide, respectivement que l'aide au placement n'aurait pas
dû être limitée à cette
activité.
Ce faisant, le recourant remet en question l'opportunité de
la formation de vendeur de cuisine qui lui a été
octroyée par l'OAI sous forme d'un reclassement
professionnel au sens de l'art.17 LAI. Or, un assuré n'a en
principe droit
qu'aux mesures de
reclassement nécessaires, propres à atteindre le but
de la réadaptation visé, mais non pas à celles
qui seraient les meilleures dans son cas; les mesures de
reclassement doivent par ailleurs être adéquates et,
si les préférences de l'intéressé quant
au choix du genre de reclassement doivent être prises en
considération, elles ne sauraient toutefois jouer un
rôle déterminant (TF 9C_644/2008 du 12 décembre
2008 consid. 3 et les références citées).
Dès lors, il n'appartenait pas à l'OAI de trouver une
formation convenant parfaitement aux souhaits de l'assuré,
mais bien plus de trouver une formation concrète pouvant
être initiée rapidement et pouvant déboucher
à terme sur une réinsertion
professionnelle.
On relèvera que l'activité de
vendeur de cuisine correspondait
mieux à l'assuré, compte tenu de ses problèmes
de santé, qu'une activité liée à la
menuiserie ou à l'ébénisterie. En
effet,
dans son rapport du 8 janvier 2004, le Dr P.________
a indiqué que, dans son activité de restaurateur de
pianos, l'assuré présentait une diminution de
rendement de 50%; il
a
considéré comme raisonnable de lui reconnaître
une incapacité de travail de l'ordre de 50% dans son
activité actuelle et a estimé que dans une autre
activité, même encore plus adaptée, on ne
pouvait pas exiger un taux d'activité dépassant les
60%. Lors de l'audience du 2 septembre 2004, le Dr P.________ a
déclaré que la capacité de travail de
l'assuré dans son entreprise d'ébénisterie
légère était de 50% et qu'elle pouvait
être de 66% dans une activité plus
adaptée.
De même, dans son jugement du 12
novembre 2004, le TASS - se référant à
l'expertise du Dr P.________ - a indiqué que
l'activité
actuelle de
l'assuré était certes mieux adaptée que la
précédente mais que sa capacité de travail
pouvait être sensiblement améliorée dans une
activité mieux adaptée. Le TASS a
conféré une pleine valeur probante à l'avis de
cet expert sur ce point (consid. 6, p. 25).
En outre, les limitations fonctionnelles de l'assuré,
décrites par les Drs Z.________, P.________ et R.________ et
retenues par le TASS dans son jugement du 12 novembre 2004 (consid.
6, p. 25-26), sont les suivantes:
•pouvoir
alterner régulièrement la position assise et la
station debout;
•ne pas
accomplir de travaux impliquant un porte-à-faux
prolongé du tronc, antérieurement ou
latéralement;
•ne pas
soulever régulièrement des charges d'un poids
excédant 8 kilos, ni porter régulièrement des
charges d'un poids excédant 10 kilos;
•ne pas se
déplacer, notamment en portant un objet pesant, sur de
longues distances, ni en terrain accidenté, ni sur des
échelles ou des escabeaux, etc.;
•ne pas
réaliser des travaux s'effectuant en position
accroupie;
•nécessité
de pauses une fois par heure.
Compte tenu de ces limitations, l'activité
d'ébéniste n'est plus réellement envisageable,
dès lors qu'elle implique en particulier des mouvements
réguliers du corps et le port de lourdes charges. C'est donc
de façon judicieuse, soit compte tenu de l'état de
santé de l'assuré, qu'une autre activité,
à savoir celle plus légère de vendeur de
cuisine, a été proposée à
l'assuré en tant que reclassement professionnel et que l'OAI
lui a accordé une aide au placement
précisément dans ce domaine, notamment en vue d'un
poste auprès de l'entreprise L.________.
b)
Par ailleurs,
dans son courrier du 15
avril 2009, l'OAI a exposé qu'un projet de reclassement dans
la profession de vendeur de cuisine avait été
décidé en 2006, d'un commun accord entre le
conseiller en réadaptation de l'OAI et l'assuré et
qu'a aucun moment ce dernier n'avait relevé
d'inadéquation entre cette activité et son
état de santé. Le recourant n'a pas contesté
ce point de vue, de sorte que l'on peine à comprendre
pourquoi, selon lui, la formation de vendeur de cuisine
était inadéquate, ce d'autant plus qu'il a fait
preuve lors de sa formation, selon l'OAI, d'un investissement et
d'une motivation exemplaire. L'assuré s'est du reste
personnellement adressé à l'entreprise N.________ par
courriers des 16 avril, 13 mai et 1
er
août 2006 en
vue d'une place de stage et, dans les rapports
intermédiaires du 1
er
septembre 2006 et du 21
novembre 2006, l'OAI a indiqué que N.________ avait
accepté de former F.________ en qualité de vendeur de
cuisines, formation qui s'est déroulée de mars
à juillet 2007. L'intéressé a ensuite
effectué un cours de vente du 10 septembre au 2 novembre
2007 et obtenu un diplôme avec mention, ce qui ne peut que
démontrer sa motivation à travailler dans ce
domaine.
c)
Il s'ensuit que l'activité de
vendeur de cuisines, pour laquelle le recourant a donné son
accord, est conforme aux limitations fonctionnelles de celui-ci. Il
n'y a donc pas lieu d'ordonner un nouveau reclassement
professionnel.
5.
a)
Dans son mémoire du 21 novembre 2008 et dans ses
courriers déposés ultérieurement, le recourant
ne soutient pas que l'aide au placement devrait être
accordée au-delà de la date de la décision
attaquée, soit le 16 octobre 2008. Ainsi, le recourant ne
démontre pas réellement en quoi cette décision
serait erronée. On peut donc se demander si les motifs qu'il
allègue se rapportent réellement à l'objet
visé par la décision attaquée.
b)
Cela étant, il n'appartenait pas à l'OAI de
trouver un emploi à l'assuré, soit de garantir un
résultat sous la forme d'un engagement concret, mais
simplement de lui apporter une aide à ses démarches
en vue de trouver un
emploi
adapté à son état de santé (TF
9C_393/2008 du 27 janvier 2009 consid. 2). Or, l'OAI a en
particulier contacté l'entreprise L.________ en vue d'un
poste de travail pour le recourant, mais les démarches
à cet effet se sont révélées
infructueuses en raison d'un effectif complet dans cette
entreprise, ce qui n'est du reste pas contesté par le
recourant. On relèvera que l'activité
envisagée auprès de L.________ correspondait aux
limitations fonctionnelles de l'assuré. L'OAI a
également organisé un stage chez N.________. Il
s'ensuit que la décision attaquée de l'OAI portant
sur la suppression de l'aide au placement à l'assuré
est correcte.
6.
a)
Reste à examiner la décision du 16 octobre
2008 portant sur un refus de rente d'invalidité,
également contestée par le recourant.
b)
L'administration doit en principe examiner quelles
possibilités de réadaptation concrètes
existent pour l'assuré, compte tenu de l'ensemble des
circonstances, en particulier de ses caractéristiques
physiques et psychiques ainsi que de sa situation professionnelle
et sociale, considérées de manière objective
(ATF 113 V 28 consid. 4a;
109 V 28).
Cela
étant, lorsqu'il est clair d'emblée que l'exercice
d'activités relativement variées est encore exigible
de l'intéressé, un renvoi général
à un marché du travail équilibré,
structuré de telle sorte qu'il offre un éventail
d'emplois diversifié, est suffisant (TF I 636/06 du 22
septembre 2006, consid. 3.2). Lorsque l'assuré n'a pas
repris d'activité lucrative, ou aucune activité lui
permettant de mettre pleinement en valeur sa capacité
résiduelle de travail, contrairement à ce qui serait
raisonnablement exigible de sa
part
, le revenu d'invalide peut alors être
évalué sur la base, notamment, des
données
salariales
publiées par l'Office
fédéral de la statistique (TF I 778/05 du 11 janvier
2007, consid. 6.2 et les arrêts cités).
c)
S'agissant du revenu d'invalide, l'OAI s'est fondé
sur une communication interne du 29 août 2008
résultant d'une enquête effectuée par le
Service de réadaptation de l'AI auprès de cinq
entreprises de la région, dont il résulte un revenu
moyen de 60'000 fr. pour une capacité de travail exigible de
66%. Cette enquête a été effectuée
auprès d'entreprises de la région
spécialisées dans l'agencement de cuisines,
activité correspondant à ses limitations
fonctionnelles et pour laquelle l'assuré a
précisément bénéficié d'une
mesure de reclassement et d'une aide au placement en 2007 (consid.
4b ci-dessus).
Lors de sa formation de vendeur de cuisine, selon l'OAI, le
recourant s'est pleinement investi, a fait preuve d'un comportement
exemplaire et a acquis les compétences techniques
nécessaires pour travailler dans ce domaine de
manière indépendante; l'OAI a ajouté que
l'intéressé disposait ainsi d'une formation
complète et qu'il était à même de
postuler auprès d'entreprises spécialisées
dans la vente de cuisines. Ce n'est du reste qu'en raison d'un
effectif complet que, dans le cadre de l'aide au placement
accordée à l'assuré, l'OAI n'a pu trouver de
poste disponible auprès de l'entreprise L.________. On
relèvera que, dans son rapport intermédiaire du 21
novembre 2006, l'OAI a indiqué qu'un vendeur
expérimenté dans la vente de cuisines pouvait
réaliser un salaire de 65'000 à 75'000 fr. par mois
par an, de sorte qu'un revenu de 60'000 fr. dans ce domaine parait
tout à fait réaliste.
A cela s'ajoute que l'enquête réalisée par le
Service de réadaptation de l'AI répond aux conditions
posées par la jurisprudence (TF U 251/02 du 30 janvier 2003
consid. 3.2 par analogie) et que le revenu moyen de 91'100 fr. pour
un taux de 100% ressortant de cette enquête pour
l'activité de vendeur de cuisines, s'il peut sembler
élevé, correspond aux montants retenus selon
l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS 2006)
dans le secteur du commerce (ch. 50-52) compte tenu d'un certain
niveau de qualification (1, 2 ou 3). Dès lors, l'OAI pouvait
se fonder sur le revenu de 60'000 fr. résultant de
l'enquête effectuée par le Service de
réadaptation de l'AI pour déterminer le revenu
d'invalide.
Dans son mémoire du 21 novembre 2008, sans
pour autant contester formellement le revenu sans invalidité
de 75'421 fr retenu par l'OAI pour l'année 2007 (selon la
convention collective de travail sur le second œuvre), le
recourant se prévaut d'un revenu de 78'000 fr. Cela
étant, même en retenant ce dernier montant, le droit
à la rente doit être nié. En effet, la
comparaison du revenu d'invalide de 60'000 fr. avec le revenu sans
invalidité de 78'000 fr. met en évidence un
degré d'invalidité de 23.1%, qui ne donne pas droit
à la rente étant donné qu'il est
inférieur au taux minimal de 40% donnant droit à un
quart de rente (art. 28 LAI).
7.
a)
Partant, le recours doit être intégralement
rejeté, et les décisions de l'OAI du 16 octobre 2008,
portant respectivement sur la fin de l'aide au placement et le
refus de rente d'invalidité, doivent être
confirmées.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs. En l'espèce, compte tenu de
l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et être mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Les décisions attaquées
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
du 16 octobre 2008 sont confirmées.
III.
Un émolument judiciaire de 400
fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de
F.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Astyanax Peca,
avocat à Montreux (pour F.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :