vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 1153 · 2020-03-09 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, EXPERTISE, ADMISSION DE LA DEMANDE, SIDA | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.03.2020 Arrêt / 2019 / 1153

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
376/17 - 78/2020
ZD17.049593
COUR
DES ASSURAN
CES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 mars 2020
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
MM.
Küng et Peter, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s., 17 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 23 janvier 2013, F.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], a déposé
une demande de prestations AI pour adultes (mesures professionnelles et/ou rente). Il était à
l'arrêt de travail depuis le 26 septembre 2012 et licencié de son poste de chef de chantier
au 31 janvier 2013, en raison d'une symptomatologie anxio-dépressive liée à l'annonce
d'un diagnostic de séropositivité au VIH (virus de l'immunodéficience humaine) en août
2012 (dossier médical de l'assuré constitué par [...] SA [pièce 12]).
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) a recueilli les renseignements médicaux
auprès des médecins consultés par l’assuré. Dans un rapport du 2 mai 2013,
les Dres M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et A.__________, médecin-assistante,
du Service de psychiatrie de liaison au CHUV (Centre hospitalier universitaire vaudois), ont posé
les diagnostics incapacitants d'épisode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) et
trouble anxieux, sans précision (F40.9), depuis octobre 2012. Dans leur anamnèse, ces médecins
ont décrit une thymie effondrée avec des pleurs quotidiens, une anhédonie sévère,
un sentiment de culpabilité et de dévalorisation, des idées suicidaires fluctuantes avec
toutefois la capacité à s'engager dans un contrat de non passage à l'acte, une inversion
du rythme nycthéméral avec des troubles du sommeil notoires, des angoisses récurrentes,
des ruminations incessantes, une irritabilité, et un isolement social important, notamment en raison
de sentiments de honte en lien avec l'atteinte cutanée (prurigo nodulaire), des troubles de la concentration
et une diminution marquée de la motivation. Pour ces médecins, si l'assuré n'était
pas apte à travailler, une amélioration était attendue une fois l'état somatique
et psychiatrique stabilisé. Le traitement intégré consistait en un entretien tous les
dix jours alliant la prise d'un antidépresseur (Cipralex® 20 mg./j.) et d'un somnifère
(Dormicum® 15 mg au coucher). Les Dres M.________ et A.__________ préconisaient une prise en
charge psychothérapeutique à long terme pour aider l'intéressé « à récupérer
de la crise actuelle et à améliorer son fonctionnement personnel et du coup professionnel ».
A l'automne 2013, en accord avec sa psychiatre de l'époque (la Dre G.________ à [...]), l'assuré
a bénéficié de la part de l'OAI d'une mesure de réinsertion professionnelle auprès
de la [...], à [...]. De son côté, l'intéressé n'a pas donné suite (note
d'entretien du 3 avril 2014 de l'OAI).
Dans un rapport du 9 octobre 2014 à l'OAI, la Dre Z.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, du Centre de Psychiatrie et Psychothérapie J.________ à [...], a confirmé
le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail d'épisode dépressif moyen
avec syndrome somatique (F32.11), en y ajoutant un trouble mixte de la personnalité, à traits
dépendants et borderline (F61.0), et un syndrome de dépendance au cannabis, utilisation continue
(F12.25). L'assuré était décrit comme tendu, présentant un fort sentiment d'injustice,
des idées suicidaires intermittentes avec scénario d'armes à feu, en colère avec
une perte d'espoir en l'avenir, disant se sentir perdu avec « sa vie à la dérive ».
Il n'acceptait pas sa maladie, en avait honte. Il présentait par moments une attitude méfiante,
avec un discours projectif. Il montrait en outre des difficultés de concentration, une fatigabilité
importante, une labilité émotionnelle, une perturbation du rythme nycthéméral, une
incapacité à gérer le stress (irritabilité, accès de pleurs, incapacité
à gérer les conflits), un ralentissement psychique, une aboulie, des difficultés importantes
au niveau relationnel (peur du regard des autres, sentiment de honte et de dévalorisation, méfiance)
et une difficulté à s'adapter au changement. Il consommait jusqu'à trente joints de cannabis
par jour. Pour ce médecin, le pronostic de l'épisode dépressif demeurait bon malgré
sa durée, alors que le pronostic du trouble de la personnalité était réservé
et celui du syndrome de dépendance au cannabis était moyen compte tenu des traits de personnalité
de l'intéressé et de la durée de l'addiction ; le pronostic global restait réservé.
La médication demeurait inchangée (Cipralex® et Dormicum®). La Dre Z.________ attestait
d'une incapacité de travail de 80 % depuis le 6 août 2014.
Aux termes d'un rapport médical du 7 janvier 2015 à l'OAI établi sur la base de ses observations
de mars 2013 à janvier 2014, la Dre G.________ a fait état de diagnostics identiques à
ceux retenus par la Dre Z.________. L'assuré était décrit comme profondément triste
avec des difficultés à se projeter dans l'avenir, présentant des idées noires en
lien avec le pronostic incertain de sa maladie. Il se sentait envahi par des angoisses sévères
qu'il gérait avec la prise excessive de benzodiazépines et de cannabis ainsi qu'une consommation
occasionnelle de cocaïne. Le pronostic était qualifié de « plutôt favorable,
mais une anxiété avec une fluctuation de l'humeur pouv[ai]ent être observés ».
Le traitement prescrit par la Dre G.________ alliait la prise de Cipralex® (10 mg [1 cp./j.]), Xanax®
(0,5 mg [3 cp./j.]) et Zoldorm® (12,5 mg [1 cp./j.]), avec la précision que l'assuré supportait
mal les antidépresseurs.
Entre-temps, une nouvelle mesure de réinsertion professionnelle (entrainement à l'endurance)
a été proposée par l'OAI auprès de [...], à [...], du 20 octobre 2014 au 18
janvier 2015. Cette mesure a toutefois dû être été interrompue, en raison de la détérioration
de l'état de santé psychique de l'assuré (formulaire d'évaluation du 18 novembre
2014 de [...] ; « REA – Rapport final » du 20 novembre 2014).
Après avoir requis le point de vue du SMR (Service médical régional de l'assurance-invalidité)
sur les renseignements médicaux recueillis à son dossier (avis du 9 décembre 2014 du Dr
E.________), l'OAI a confié une expertise psychiatrique à la Dre B.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, qui a établi son rapport le 21 octobre 2015. Elle a diagnostiqué,
avec effet sur la capacité de travail, une personnalité dépendante, se manifestant sur
un mode dépressif voire anxieux à caractère réactionnel (F60.7 et F43.22). Sans répercussion
sur la capacité de travail, cette experte a posé le diagnostic de troubles mentaux et troubles
du comportement de substances psychoactives multiples, avec abstinence actuelle partielle annoncée
(F 19.26). Elle a retenu une incapacité de travail totale dans toute activité depuis l'arrêt
de travail total le 26 septembre 2012, dans un contexte d'effondrement psychique. Elle a estimé
que l'interruption de la dernière mesure de réinsertion professionnelle en novembre 2014 ne
se justifiait pas sur le plan psychiatrique et que, moyennant un soutien de la part de l'OAI, l'expertisé
disposait des ressources pour retrouver une capacité de travail entière au plus tard dans un
délai de six mois dès la fin des mesures d'ordre professionnel.
Dans un rapport médical du 1
er
décembre 2015, le Dr E.________, du SMR, a retenu, comme atteinte principale à la santé,
une personnalité dépendante, se manifestant sur un mode dépressif voire anxieux à
caractère réactionnel (F60.7) avec, comme pathologies associées non du ressort de l’AI,
une séroposivité VIH, des troubles mentaux et du comportement liés à une consommation
de substances psychoactives multiples, abstinence partielle actuelle. Le médecin du SMR a estimé
que l'incapacité de travail était de 100 % jusqu'au 20 octobre 2014, de 50 % dès le 20
octobre 2014, puis nulle dès le 1
er
avril 2015 dans toute activité, dont celle habituelle de chef de chantier, moyennant un milieu soutenant
tel que celui de la mesure de réinsertion professionnelle mise en place dès le 20 octobre 2014.
Une nouvelle mesure de réinsertion professionnelle a été mise en œuvre par l'OAI
à l'Orif de [...], pour laquelle l'assuré s'est présenté le 26 avril 2016. La visite
du centre de formation professionnelle n'a pas pu s'achever en raison du mal-être et du désarroi
de l'intéressé, par le biais de signes perceptibles (grande agitation, tremblements et appel
à l'aide), amenant même ses interlocuteurs à douter de sa capacité à rentrer
à son domicile (rapport du 27 avril 2016 relatif à la visite de la section Electricité
de l'Orif de [...] le jour précédent).
Le début de la mesure de réinsertion (réentrainement au travail en externat dans la section
Electricité de l'Orif de [...]) projeté au 6 juin 2016 a été mis en échec. L'assuré
ne s'y est pas présenté et a remis un certificat médical établi le 12 mai 2016 par
le Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, attestant d'un arrêt de
travail à 100 % du 1
er
février au 30 juin 2016.
Dans un rapport du 5 octobre 2016 à l'OAI, le psychiatre traitant (Dr V.________) a posé les
diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent, épisode
moyen (à sévère) avec syndrome somatique (F33.11), et trouble de la personnalité
borderline (F60.31). Sous la rubrique « anamnèse / constat médical » du rapport,
la situation de l'assuré, sous curatelle civile instaurée depuis l'automne 2015, était
décrite comme très compliquée sur tous les plans. Souvent il ne pouvait se rendre à
ses consultations en raison de crises d'angoisse ou d'épisodes de profond désespoir, ou alors
il ruminait des idées suicidaires ou se sentait trop honteux des lésions cutanées qu'il
présentait ou de ses démangeaisons liées à la gale. Cliniquement, le Dr V.________
le décrivait comme ralenti sur le plan psychomoteur, avec des difficultés de concentration,
et perdant parfois le focus. La thymie était triste, voire effondrée. L'assuré était
souvent en pleurs avec un discours attaché au concret, dans l'immédiat. Il montrait peu de
capacités à prendre du recul et à se distancer de ses émotions ; le sentiment de
victimisation prenait une ampleur importante et occupait tout l'espace psychique. Le sentiment de colère
et d'injustice était omniprésent. Incapable de se remettre en question, l'intéressé
fonctionnait « dans le tout ou rien, le bon-mauvais objet ». Il présentait des troubles
sévères du sommeil avec une importante anhédonie et aboulie. Il se renfermait sur lui-même,
se sentait observé, jugé et honteux de son image. Les idées suicidaires étaient récurrentes,
parfois dans le contexte d'une aggravation de la symptomatologie dépressive ou alors en relation
avec ses revendications. Il était incapable de se projeter dans l'avenir et ne semblait pas avoir
les ressources pour surmonter ses difficultés. Le traitement intégré alliait un entretien
psychiatrique par semaine et la prise de Sertraline® (100 mg, 1/j.) et de Dormicum® (2 cps./j.).
Le rapport du Dr  V.________ se termine comme suit :
“
Mes
observations cliniques m'amènent à poser le diagnostic de trouble de personnalité de type
borderline. En effet, la relation à l'autre ne correspond pas au fonctionnement trouble de personnalité
dépendante.
L'état
dépressif est estimé d'intensité moyenne à sévère actuellement. Ce diagnostic
a déjà été évoqué en 2012 par le service de psychiatrie ambulatoire à
[...]. Force est de constater que depuis quatre ans, la situation ne s'est guère améliorée
hormis les constatations de l'Expert qui a effectué son évaluation en octobre 2015. Ici, il
faut relever que M. F.________ a bénéficié d'une prise en charge à [...] en juillet
2015 ce qui pourrait expliquer l'amélioration de l'état clinique observé[e] par l'Expert.
A mon humble avis, un état dépressif dont les symptômes persistent depuis au minimum quatre
ans maintenant ne devrait pas être considéré comme l'état dépressif "réactionnel".
Le
traitement actuel apporte un soutien et un espace de parole pour que M. F.________ exprime les émotions
et [permet] de vider les problèmes émotionnels. Un travail thérapeutique d'élaboration
n'est pas accessible. La comorbidité d'un trouble de personnalité borderline n'est pas à
négliger dans cette situation. Il ne faut pas non plus banaliser le risque suicidaire en raison
de la fluctuation de la dépression mais aussi de l'impossibilité de gérer les émotions.
En
plus, dans le cas présent, plusieurs facteurs importants concourent à bloquer l'accessibilité
au traitement psychothérapeutique à savoir : les problèmes dermatologiques (prurigo nodulaire,
la gale), la blessure narcissique, des problèmes sociaux et des conflits interpersonnels.
”
Aux termes d'un rapport du 16 novembre 2016 à
l'OAI, le Dr Q.________, généraliste, retenait les mêmes diagnostics. Estimant l'assuré
inapte à reprendre une activité professionnelle, avec la nécessité de poursuivre
le traitement psychiatrique instauré, le médecin traitant élaborait une compréhension
de la situation de l'assuré superposable à celle évoquée par le Dr V.________.
Selon un rapport du 26 janvier 2017 à l'OAI de la Dre D.________, médecin-assistante, du Service
de dermatologie au CHUV, ainsi que ses annexes, les diagnostics dermatologiques étaient un purigo
nodulaire et un status post gale en mars 2016, avec récidive en août 2016, dont l'impact personnel
et social était alors important, avec un trouble dépressif manifesté entre autres par
des idées suicidaires. L'assuré était peu compliant au traitement proposé.
La mise en œuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique suggérée à l'automne 2016
par le SMR (avis du 25 octobre 2016 du Dr E.________) ne s'est pas concrétisée, au motif que
le Dr V.________ n'apportait aucun élément nouveau de nature à douter du bien-fondé
des constatations et conclusions de l'experte B.________ (avis juriste du 6 février 2017 de l'OAI).
Dans un rapport du 24 mai 2017 à l'OAI, les Drs T.________, spécialiste en médecine interne
générale et en infectiologie, et I.__________, médecin-assistant, du Service des maladies
infectieuses au CHUV, ont attesté d'une infection HIV depuis 2012. Un traitement antirétroviral
avait été mis en place depuis 2013 puis modifié le 10 avril 2017, en raison des plaintes
invalidantes de l'assuré sous la forme de douleurs abdominales, diarrhées et vomissements,
avec peu d'effets bénéfiques, l'intéressé étant « toujours extrêmement
invalidé par ses plaintes digestives ».
Par projet d’acceptation de rente du 30 mai 2017, l’OAI a fait savoir à l’assuré
qu’il allait lui reconnaître le droit à une rente entière du 1
er
septembre 2013 au 31 janvier 2015, à une demi-rente du 1
er
février au 30 juin 2015 (soit trois mois après fixation de l'exigibilité à 100 %),
la rente étant supprimée dès le 1
er
juillet 2015. Ses constatations étaient les suivantes :
“
Depuis
le 26 septembre 2012 (début du délai d'attente d'un an), la capacité de travail de Monsieur
F.________ s'est considérablement restreinte.
Son
état de santé s'est par la suite progressivement amélioré.
Dans
le cadre des mesures professionnelles, Monsieur F.________ a bénéficié d'un entrainement
à l'endurance auprès de [...] à [...], mesure interrompue le 18 janvier 2015 en raison
de son état de santé. Durant cette période Monsieur F.________ a perçu des indemnités
journalières de l'assurance-invalidité.
[…]
Le
6 octobre 2015 Monsieur F.________ a participé à une expertise psychiatrique à [...].
Après
s'être engagé par écrit à participer aux mesures de réinsertion et de collaborer
activement à ces dernières, Monsieur F.________ s'est rendu le 26 avril 2016 auprès de
l'[...] à [...] pour une visite en vue d'entreprendre une mesure de réinsertion. Toutefois,
cette nouvelle mesure n'a pas pu débuter le 6 juin 2016 comme prévu, Monsieur F.________ ne
s'étant pas présenté et ayant envoyé un nouveau certificat médical.
Nous
avons repris l'instruction du dossier et avons obtenu des nouveaux rapports médicaux.
Sur
la base de l'ensemble des pièces au dossier, nous constatons qu'à l'échéance du délai
d'attente d'une année, soit au 26 septembre 2013, l'état de santé de Monsieur F.________
justifiait une incapacité de travail et donc un degré d'invalidité de 100 % jusqu'au 20
octobre 2014, puis de 50 % du 21 octobre 2014 au 31 mars 2015.
Dès
le 1
er
avril 2015, la capacité de travail exigible de Monsieur F.________ est de 100%.
Le
droit aux prestations de l'assurance-invalidité n'est donc plus ouvert.
”
Dans le cadre de ses objections du 26 juin 2017
sur ce préavis, l’assuré, par l'entremise de Procap, a transmis un rapport du 26 juin
2017 du DrV.________, dont on extrait ce qui suit :
“
J'ai
pris en charge Monsieur F.________ depuis le 30 mars 2016, étant donné que Monsieur F.________
veut se rapprocher [d'][...] pour le suivi psychiatrique. En date du 5 octobre 2016 j'ai effectué
un rapport médical demandé par [l']AI dans lequel j'ai posé le diagnostic suivant :
- F33.11
Trouble dépressif récurrent épisodes de moyen à sévère avec syndrome somatique
-
F60.31 Trouble de la personnalité borderline.
Depuis
deux mois maintenant la situation s'est détériorée. Monsieur F.________ est dans une phase
dépressive important[e]. Sur le plan clinique, l'humeur est dépressive, il rumine est acting
et des scénarii suicidaire, aucune remise en question, ni de changement n'est possible tant qu'il
se positionne en victime et il est impossible de mobiliser ses ressources. Les limitations fonctionnelles
sont les suivant[e]s : troubles de la concentration, l'humeur instable, trouble volitif, surajoutant
ces derniers temps le sentiment de persécution, les idées de concernement et un discours de
revendication.
Dans
le sentiment de détresse psychique actuelle, un passage à l'acte auto ou hétéro agressif
n'est pas exclu.
Actuellement
sa capacité de travail est de 0 %.
”
L'opposant demandait à l'OAI de poursuivre
l'instruction médicale du cas par la mise en œuvre d'une expertise bidisciplinaire (psychiatrique
et somatique) pour déterminer la nature et les répercussions de l'atteinte psychique ainsi
que des effets du traitement de la trithérapie.
Un avis juriste du 23 août 2017 a conclu
qu'un complément d'instruction médicale ne se justifiait pas, et que les arguments avancés
n'étaient pas de nature à remettre en question le bien-fondé du projet de décision
contesté, lequel devait par conséquent être intégralement confirmé.
Les 6 septembre et 17 octobre 2017, complétant son opposition, l'assuré a dit présenter
une « situation physique, psychique et mentale ne [lui] permet[tant] pas de retrouver une vie active
sociale dans cette société ». Il a insisté sur la nécessité de réexaminer
son droit à la rente de l'assurance-invalidité.
Par décision du 20 octobre 2017, l’OAI a entériné le projet d'acceptation d'une
rente entière du 1
er
septembre 2013 au 31 janvier 2015 et d'une demi-rente du 1
er
février au 30 juin 2015, avec la suppression de la rente dès le 1
er
juillet 2015. La motivation était identique à celle de son projet du 30 mai 2017.
B.
Par recours déposé le 18 novembre 2017 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
F.________ a conclu à la réforme de la décision précitée en ce sens qu'il a
droit à une rente entière sans limitation de durée. Il a fait valoir que l’OAI avait
sous-estimé les répercussions sur son état de santé psychique et physique de son
traitement de trithérapie. Il a allégué ne pas avoir pu suivre les mesures de réinsertion
mises en place en 2016, en raison de son incapacité de travail totale attestée par le Dr V.________.
Il a informé être hospitalisé au Centre de psychiatrie du [...] ([...]) du CHUV à
[...], depuis le 15 novembre 2017 et pour une durée indéterminée, en raison d'une aggravation
considérable de son état de santé. Le recourant a requis, à titre de mesures d'instruction,
la mise en œuvre d'une expertise « indépendante » par le tribunal.
Dans sa réponse du 7 février 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours ainsi qu’à
la confirmation de la décision attaquée, avec la précision qu'une aggravation postérieure
à la décision querellée devait, le cas échéant, faire l'objet d'une nouvelle
demande.
Aux termes de sa réplique du 19 février 2018, le recourant, désormais représenté
par Me Gilles-Antoine Hofstetter, a complété ses précédentes conclusions en demandant
à titre subsidiaire, l'annulation de la décision attaquée et le renvoi du dossier à
l'intimé pour nouvelle instruction et/ou décision dans le sens des considérants.
L'intimé a dupliqué le 14 mars 2018, confirmant ses précédentes conclusions.
De mars à novembre 2018, les parties ont échangé des déterminations sur divers rapports
médicaux produits par les médecins consultés et par leurs homologues du SMR.
C.
Le 18 février 2019, le magistrat instructeur
a confié à la Dre L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le soin
de procéder à l’expertise psychiatrique de F.________. Se fondant sur ses propres examens
cliniques et contacts téléphoniques avec les médecins consultés ainsi que sur l'analyse
du dossier médical constitué, l'experte a rendu son rapport le 5 novembre 2019. Celui-ci résume
les pièces médicales et administratives versées au dossier, procède d’une anamnèse
psychosociale et professionnelle, relate l’évolution des troubles somatiques et psychopathologiques
de l’assuré, décrit sa vie quotidienne et sociale, rapporte ses plaintes et rend compte
du status clinique. L'experte a retenu, sur la base de son analyse, les diagnostics suivants :
“
Diagnostics
(CIM-10) ayant une répercussion sur la capacité de travail :
Trouble
délirant (F22.0)
Trouble
dépressif récurrent épisode actuel moyen (F33.1)
Diagnostic
(CIM-10) sans répercussion sur la capacité de travail
:
Syndrome
de dépendance à de multiples substances psycho-actives (sédatifs, cannabis), utilisation
continue (F19.25)
”
Au titre de ses conclusions, l'experte a notamment retenu les éléments suivants :
“
Depuis
le 26 septembre 2012, date de sa première attestation d'incapacité de travail, la capacité
de travail de M. F.________ est nulle, que ce soit dans son activité habituelle ou dans toute autre
activité, y compris dans une mesure de réinsertion. L'annonce de sa séropositivité
a entraîné l'éclosion d'une psychose qui l'a rendu inapte au travail en raison de ses
interprétations délirantes de la réalité, que ce soit au niveau de ses problèmes
somatiques ou dans sa manière persécutoire de vivre les interactions avec autrui. Associée
à sa paranoïa délirante, il présente une symptomatologie dépressive qui le rend
aussi inapte à toute activité lucrative.
[…]
Le
trouble délirant répond mal aux traitements médicamenteux et toute tentative de remise
en question sera interprétée comme persécutoire, accentuant encore la paranoïa. La
seule option thérapeutique est un traitement de soutien sur le long cours, qui dans le cas de M.
F.________ pourra peut-être atténuer son mal-être, mais certainement pas enrayer la maladie,
ni l'amener à recouvrer une santé psychique lui permettant de reprendre une activité professionnelle.
”
Dans ses déterminations du 13 novembre 2019, le recourant a fait siennes les conclusions de l'experte
L.________, en réfutant la reprise d'une activité professionnelle à moyen et long terme
au vu d'un trouble délirant totalement incapacitant depuis le 26 septembre 2012. Il a par conséquent
maintenu ses conclusions tendant à la réforme de la décision querellée dans le sens
de son droit à une rente entière, sans limite dans le temps.
Le 27 novembre 2019, l'office intimé a maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours et à
la confirmation de la décision attaquée, en contestant la valeur probante du rapport d'expertise
psychiatrique du 5 novembre 2019. Il produit un avis SMR du 20 novembre 2019 du Dr X.________, auquel
il se rallie, et qui se termine comme suit :
“
Discussion
: Sur le plan de la thymie, nous n'avons pas d'éléments nouveaux permettant de nous écarter
de l'appréciation de la Dre B.________. Par la suite, les éléments qui permettraient de
constater une aggravation constante du trouble sont peu évidents, avec, malgré des plaintes
constantes de l'assuré, des fluctuations importantes dans la sévérité des diagnostics
et des traitements spécifiques, des diminutions et des interruptions de traitement, une absence
d'hospitalisations significatives. L'assuré décrit par ailleurs des difficultés morales
à la reprise de sa vie professionnelle ordinaire faisant suite au retour d'un long séjour en
Thaïlande, et avant l'annonce de sa séropositivité. Le mode de vie actuel de l'assuré
semble davantage en lien avec une marginalisation due à un déconditionnement entretenu par
l'attente de prestations sociales qu'avec un état dépressif intrinsèque d'une gravité
incapacitante.
Concernant
le trouble délirant, on note que l'assuré déclare que déjà « même
en Thaïlande on m'appelait le fou », suggérant des particularités caractérielles
de longue date. Suite à sa séroconversion, un trouble délirant n'a pas été évoqué
même en janvier 2019 lorsque le psychiatre traitant ne diagnostiquait aucun symptôme psychotique.
A la lecture de la récente expertise, on ne retient aucun signe psychotique floride, les différents
propos « délirants » attribués à l'assuré pouvant relever de croyances
bizarres et paranoïdes, comme une suspicion de « complots », fréquemment rencontrées
dans la population ou étant associées à un trouble schizotypique non-incapacitant et pouvant
être co-produit avec un trouble borderline. On ne constate pas que le discours de l'assuré
soit franchement psychotique, avec par exemple un vol des pensées ou la certitude d'être filmé
en permanence. Il n'est pas exclu que la marginalisation de l'assuré, la situation conflictuelle
avec des assurances et la consommation de psychotrope puissent alimenter le caractère atypique de
ses discours.
Les
éléments recueillis dans la récente expertise confirment la présence de dépendances
à plusieurs psychotropes. L'attitude de l'assuré durant le 3
ème
entretien pouvant être mise en lien avec un syndrome de manque, dans le cas où l'assuré
se serait abstenu ponctuellement par appréhension d'un contrôle urinaire inopiné. L'importance
de ces dépendances ne nécessite néanmoins aucun sevrage selon l'expert.
Après
analyse de l'ensemble des éléments à disposition, la situation paraissant la plus vraisemblable
est que l'assuré soit atteint d'un trouble de la personnalité borderline (contrairement à
l'expert nous estimons que l'assuré présente une appétence pour les relations toxiques
et une certaine impulsivité) non-incapacitant, d'une intensité à la limite d'un trouble
caractériel prononcé. Dans le contexte d'un long séjour en Thaïlande, un déconditionnement
au travail s'est initié, puis s'est aggravé par une décompensation sur un mode dépressif
réactionnel à l'annonce d'une séropositivité. Depuis lors, le déconditionnement
psychique s'est accentué par une marginalisation et un enkystement dans une situation assécurologique
conflictuelle entretenue par l'attente de prestations, ainsi que par la consommation de toxiques. Nous
ne mettons pas en évidence d'aggravation significative de l'état psychique, au moins jusqu'à
la décision de 2017. A l'avenir, il n'est pas exclu que la poursuite de la consommation de substances,
la désinsertion et la situation conflictuelle entretenue par l'assuré favorisent l'émergence
d'un trouble psychique plus grave.
Par
ailleurs, il paraît nécessaire de prendre note que l'assuré a proféré des menaces
d'homicide à l'encontre du personnel de l'AI, une obligation de soins pouvant s'avérer nécessaire
dans le cas où ces propos seraient finalement retenus comme attribuables à une maladie psychique.
Enfin,
bien que n'étant pas retenus comme incapacitants par l'experte-psychiatre, des dépendances
au cannabis et aux benzodiazépines engendrent formellement une inaptitude à la conduite automobile.
”
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si l’intimé
était fondé, par sa décision du 20 octobre 2017, à limiter le versement d’une
rente entière du 1
er
septembre 2013 au 31 janvier 2015 et d'une demi-rente
du 1
er
février au 30 juin 2015, avec la suppression de la rente dès le 1
er
juillet 2015. Le recourant estimant, pour sa part, qu’il présente une aggravation de son état
de santé lui ouvrant le droit à une rente entière, sans limite dans le temps.
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux
d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit
à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Selon
la jurisprudence, le bien-fondé d'une décision d'octroi, à titre rétroactif, d'une
rente limitée dans le temps, doit être examiné à la lumière des conditions de
révision du droit à la rente (VALTERIO, Commentaire : Loi fédérale sur l'assurance-invalidité,
Genève/Zurich/Bâle 2018, n. 6
ad
art. 31 LAI et réf. cit. p. 495). Aux termes de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché
en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente
et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (cf. notamment
TF 8C_180/2009 du 8 décembre 2009 consid. 3 et réf. cit. ; TF 9C_718/2009 du 4 février
2010 consid. 1.2 et réf. cit.).
Lors de l’octroi
d’une rente échelonnée ou limitée dans le temps, le moment déterminant pour
effectuer la comparaison est, d’une part, le moment du début du droit à la rente et,
d’autre part, celui de la diminution ou de la suppression de la rente en application du délai
de trois mois prévu à l’art. 88a RAI (
Valterio
,
Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n. 3068 et réf. cit. p. 833 s. ; cf. également TF 9C_134/2015
du 3 septembre 2015 consid. 4.1 et réf. cit.).
c)
Selon
la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
d)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
e)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre
2017 consid. 3.4).
f)
En
principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale
judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales
à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état
de fait donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées). Selon la jurisprudence,
peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient
des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de
manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires
aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut
exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge
ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale
(ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références citées ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
4.
a)
En l'espèce, il convient dès
lors d’examiner si, par sa décision du 20 octobre 2017, l'OAI était fondé à
limiter le versement d’une rente entière du 1
er
septembre 2013 au 31 janvier 2015 et d'une demi-rente
du 1
er
février au 30 juin 2015, puis supprimer la rente dès le 1
er
juillet 2015, au motif que le recourant bénéficie d’une capacité de travail entière
dans toute activité adaptée, telle celle habituelle, depuis le 1
er
avril 2015. Cette analyse se fondait notamment sur les conclusions de l’expertise psychiatrique
confiée par l'administration à la Dre B.________, dont le rapport a été rendu le
21 octobre 2015.
Le
recourant conteste, pour sa part, être en mesure de retravailler compte tenu de son état de
santé déficient. Il s'en remet à cet effet au rapport d'expertise psychiatrique judiciaire
du 5 novembre 2019 de la Dre L.________ retenant un trouble délirant totalement incapacitant depuis
le 26 septembre 2012.
De son côté, l'intimé conteste le caractère probant du rapport d'expertise judiciaire,
en lui opposant un avis SMR du 20 novembre 2019 du Dr X.________, plaidant l'absence de diagnostic incapacitant
chez le recourant.
b)
Dans
le contexte de la persistance d’une symptomatologie dépressive
depuis le 26 septembre 2012, l'OAI a confié
une expertise psychiatrique à la Dre B.________ qui a établi son rapport le 21 octobre 2015.
Posant le diagnostic, avec effet sur la capacité de travail, de personnalité dépendante,
se manifestant sur un mode dépressif voire anxieux à caractère réactionnel (F60.7
et F43.22) et, sans répercussion, celui de troubles mentaux et troubles du comportement de substances
psychoactives multiples, avec abstinence actuelle partielle annoncée (F 19.26), cette spécialiste
a retenu une incapacité de travail totale dans toute activité depuis le 26 septembre 2012,
dans un contexte d'effondrement psychique. Elle a par contre estimé que l'interruption de la dernière
mesure de réinsertion professionnelle en novembre 2014 ne se justifiait pas sur le plan psychiatrique
et que, moyennant un soutien de la part de l'OAI, l'expertisé disposait des ressources pour retrouver
une capacité de travail entière au plus tard dans un délai de six mois dès la fin
des mesures d'ordre professionnel. Le SMR, suivi par l'OAI dans sa décision, a repris à son
compte ces conclusions médicales (rapport du 1
er
décembre 2015 du Dr E.________).
Dans le cadre du mandat d’expertise judiciaire, le recourant a été examiné à
quatre reprises par la Dre L.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a
posé les diagnostics avec influence sur la capacité de travail de trouble délirant (F22.0)
et trouble dépressif récurrent épisode actuel moyen (F33.1). Sans répercussion sur
la capacité de travail, elle a diagnostiqué un syndrome de dépendance à de multiples
substances psychoactives (sédatifs, cannabis), utilisation continue (F19.25). Dans son appréciation
globale de la situation, l'experte judiciaire a notamment émis les considérations suivantes
(rapport d'expertise psychiatrique du 5 novembre 2019 p. 24 s.) :
“
[…] En
lien avec les éléments anamnestiques et comme l'atteste la consultation au CHUV de 2001 dans
le contexte de son refus de faire son cours de répétition à l'armée, l'expertisé
présentait déjà à cette époque des dysfonctionnements psychiques laissant suspecter
un trouble de la personnalité, caractérisé par des aspects projectifs, immatures, clivés,
méfiants et narcissiques. Il était décrit aussi une symptomatologie psychique « inquiétante
» par un sentiment de dépersonnalisation, même si ce qui dominait le tableau clinique
était son « intolérance totale à l'autorité, à la contrainte, à la
frustration, avec des idées hétéroagressives perpétuellement présentes ».
Les
difficultés essentiellement relationnelles que rencontrait l'expertisé avant 2012 relevaient
d'un trouble de la constitution caractériologique, avec des aspects fortement clivés et projectifs,
tout problème étant constamment attribué à quelque chose d'extérieur à
lui (c'est par exemple de la faute de l'armée si son amie l'a quitté). Il présentait une
grande sensibilité à l'échec, un caractère soupçonneux, une tendance à
surévaluer sa propre importance, un sens tenace de ses propres droits légitimes, tableau clinique
évoquant une personnalité paranoïaque. Dans sa vie affective et relationnelle de manière
générale, l'expertisé paraissait relativement seul, avec en réalité moins d'amis
que ce qu'il se vantait d'avoir (ou alors des « amis liés à la drogue »), et en recherche
d'une compagne qu'il ne pouvait trouver qu'à l'étranger, mettant en exergue ses difficultés
à tisser des liens de bonne qualité avec ses pairs. Ce trouble de la personnalité ne l'empêchait
toutefois pas de travailler, même s'il avait là aussi tendance à être dans un fonctionnement
mal équilibré, dans le tout ou rien, puisqu'il travaillait des mois d'affilée en focalisant
toute sa vie sur son travail jusqu'à l'épuisement, l'obligeant ensuite à prendre des mois
sabbatiques pour se reposer. Toujours est-il qu'il avait trouvé une forme d'équilibre acceptable
pour lui dans sa manière de fonctionner, en tout cas professionnellement.
Afin
de mieux comprendre comment l'expertisé a pu évoluer si défavorablement, j'aimerais affiner
la description de sa personnalité paranoïaque prémorbide, soit avant 2012, par la notion
de personnalité sensitive telle que décrite par E. Kretschmer en 1918. Cette notion, reflète
les caractéristiques de certains sujets présentant une labilité émotionnelle d'ordre
réactionnelle, une grande fatigabilité, un épuisement causé par le travail ou par
la pression des affects, une inhibition forte des pulsions, notamment dans les liens affectifs. Autrement
dit, ce sont des sujets sensibles, très susceptibles, insécurisés, manquant d'assurance,
repliés sur eux-mêmes, avec une grande difficulté à faire face aux épreuves
de la vie, d'où ce sentiment de drame face à certains événements, comme une rupture
amoureuse, telle que décrite par l'expertisé. Ces sujets, à l'image de M. F.________,
présentent un équilibre psychique très fragile, reposant sur le fait de projeter à
l'extérieur d'eux-mêmes tout ce qui est vécu comme mauvais. Comme le stipule Kretschmer,
cet équilibre instable est à risque de se rompre et de basculer dans la psychose, ceci en lien
avec un événement extérieur à l'origine du délire.
Chez
M. F.________, le fait d'avoir perdu sa future épouse autour de Noël 2011 l'a certes fortement
fragilisé, mais c'est surtout sa séroconversion qui [a] brisé les fondements fragiles
de sa personnalité et fait émerger le délire. Etre infecté, revenait à devoir
introjecter le mauvais qu'il avait mis tant d'énergie à garder à l'extérieur de lui,
comme si on lui avait inoculé quelque chose de mortel, qui inexorablement allait le faire mourir,
sans pouvoir aucunement raisonner et être rassuré que les traitements pourraient lui permettre
de vivre normalement. Il l'exprime ainsi quand il dit que le VIH « c'est le diable ». Et l'introjection
du mal dans la réalité de son corps l'a entraîné vers une forme de mord psychique,
où tout s'est arrêté en lui. Il est persuadé d'être « en train de crever
», d'être un pestiféré, que tout le monde voit la maladie en lui, notamment par l'intermédiaire
de ses boutons qu'il vit comme ignobles. Il se sent tout à la fois victime et un danger pour les
autres qu'il tient à l'écart. Autrement dit, la réalité de son infection est venue
rencontrer ses pires craintes psychiques, provoquant une catastrophe interne, une brisure fondamentale,
dont il n'a pas pu se remettre.
Au
gré de cette catastrophe, la personnalité sensitive de M. F.________ a laissé place à
un délire, autrement appelé par Kretschmer, une paranoïa sensitive. Il s'agit essentiellement
d'un délire de relation, avec un sentiment constant de persécution, un sentiment d'échec,
d'insuffisance, d'humiliation, une impression de malveillance de l'entourage, une interprétation
délirante des faits du quotidien, un ressentiment, une insécurité, une auto-dévalorisation,
sans toutefois présenter les caractéristiques d'une psychose de type schizophrénique avec
notamment des hallucinations ou des délires extraordinaires, qui n'auraient aucun fondement avec
la réalité. En terme[s] de Classification Internationale des Maladies mentales, cette paranoïa
sensitive se traduit par un trouble délirant.
Ce
trouble délirant revêt une forme relationnelle, comme décrit ci-dessus, mais aussi chez
l'expertisé, une forme somatique par une perception délirante des effets de sa maladie sur
son corps. Bien que la virémie de l'expertisé soit indétectable, il est persuadé
d'être porteur d'un ténia qu'il vit comme un monstre qui le ronge de l'intérieur. Et finalement,
il présente des manifestations somatiques bruyantes comme effets secondaires de tous les traitements
antirétroviraux, dont l'intensité particulière, en tout cas dans ce qu'il en dit, reflète
probablement aussi quelque chose de psychotique.
Le
contenu des idées délirantes de M. F.________ peut être classifié en un déliré
de persécution (par l'AI, les francs-maçons) et un délire hypocondriaque touchant à
ses atteintes somatiques. Cette pathologie, de par les manifestations symptomatiques et comportementales
qu'elle implique, est de nature à entraver toute activité professionnelle. En effet, les interprétations
que l'expertisé fait de son environnement sont erronées, tout[e] manifestation de l'extérieur
est vécue comme persécutoire, l'autre veut sa mort, le rejette ou fait partie d'un complot
contre lui. Il est constamment focalisé sur ses atteintes somatiques, il a une manière très
théâtrale et victimaire d'exprimer ses souffrances et ses doléances qui peut fortement
agacer son interlocuteur. La réaction de son vis-à-vis peut alors être effectivement blessante
ou rejetante, ce qui vient encore renforcer sa conviction d'être un pestiféré, paria de
la société et ceci aggrave encore son comportement victimaire. Cette manière d'être,
qui relève d'un symptôme psychiatrique et non de son libre arbitre, n'est pas compatible avec
une activité professionnelle qui comportera forcément des interactions relationnelles.
A
ce trouble délirant vient s'ajouter une symptomatologie dépressive chronique depuis 2012. En
effet, tous les intervenants qui ont examiné ou côtoyé M. F.________ relèvent des
symptômes dépressifs sous forme d'une tristesse, d'une diminution de la concentration et de
l'attention, d'une estime de lui-même catastrophique, d'une attitude pessimiste face à l'avenir,
d'idées suicidaires constantes, de graves troubles du sommeil, d'un appétit chaotique, d'une
anxiété diffuse et permanente, d'un comportement histrionique, d'une perte d'intérêt
ou de plaisir (anhédonie), d'un manque d'énergie, d'un retrait social. Cette symptomatologie
a été constante en tous cas depuis septembre 2012, comme attestée par les premiers psychiatres
à l'avoir mise en évidence. L'intensité de ces symptômes peut être variable,
il y a certaines périodes où il est mieux, notamment en 2015, suite à son séjour
dans cette clinique du [...], mais cette amélioration n'a été que transitoire. La chronicisation
de la symptomatologie dépressive m'a amenée à retenir le diagnostic de trouble dépressif
récurrent, sachant que le trouble peut évoluer vers une dépression persistante, ce qui
est le cas chez M. F.________.
Cette
symptomatologie dépressive entrave aussi l'exercice d'une activité professionnelle, dans l[a]
mesure où il ne possède plus l'énergie, les capacités de concentration, de mémoire,
l'envie et la motivation pour pouvoir mener à bien quelque activité que ce soit.
Le
diagnostic en lien avec sa dépendance à diverses substances psycho-actives, notamment le cannabis
et les sédatifs, repose sur la consommation active de l'intéressé, quotidienne, contrôlée
par le biais d'une prescription limitée en ce qui concerne le Dormicum®, au risque sinon d'un
débordement. Ces consommations et en particulier celle de cannabis, entraîne probablement une
péjoration du tableau clinique qu'il présente, mais n'est pas de nature à l'expliquer.
Les consommations abusives de substances psycho-actives sont présentes depuis l'adolescence de l'expertisé,
mais ne l'ont jamais entravé dans l'exercice de son métier, ce qui m'amène à ne pas
les considérer comme incapacitantes sur le plan professionnel.
Mes
conclusions s'écartent donc de celles de la Dre B.________, psychiatre FMH, qui a expertisé
M. F.________ en 2015. Je peux émettre à l'encontre de son rapport les remarques suivantes
: Tout d'abord, elle n'a rencontré l'intéressé qu'à une seule reprise, le 6 octobre
2015, ce qui rend l'évaluation incertaine et potentiellement erronée. En effet, un seul entretien
ne permet d'avoir une image que ponctuelle d'un expertisé, or tout un chacun peut présenter
des variations psychiques d'un jour à l'autre. Un diagnostic ne peut être correctement posé
qu'en regard de son évolution ou de sa permanence au fil des entretiens d'expertise.
L'experte
retient comme diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail, une personnalité
dépendante, se manifestant sur un mode dépressif voire anxieux à caractère réactionnel,
selon la CIM-10 : F60.7 et F43.22. Elle stipule en page 7 de son rapport, que bien que le fonctionnement
de personnalité de M. F.________ ait pu au moment de l'annonce de la séroconversion, qu'à
plus de 3 ans de celle-ci, il a eu largement le temps de retrouver un équilibre. Or dans les faits
ce n'est pas le cas, puisqu'elle dit elle-même qu'il a besoin de 6 mois pour reprendre une activité
lucrative. Si vraiment elle estimait qu'il avait eu le temps de retrouver un équilibre, elle aurait
dû estimer qu'il pouvait immédiatement reprendre son travail. On peut reprocher à la Dre
B.________ qu'elle ne fasse pa[s] la distinction entre la réalité prédite par le diagnostic
qu'elle a retenu et la réalité observée au moment de l'examen de l'intéressé.
En effet, il y a une discrépance entre ce qu'elle stipule théoriquement en s'attachant à
la définition d'un trouble réactionnel, soit qu'au bout de trois ans, l'expertisé devait
avoir retrouvé un équilibre, et ce qu'elle décrit dans ses observations cliniques en terme
de symptômes anxieux et dépressifs, y ajoutant le fait qu'il n'a « pas les moyens psychiatriques
de reprendre seul un poste à caractère lucratif ».
De
plus, dans la définition CIM-10 du diagnostic F43.22, soit le trouble de l'adaptation, réaction
mixte, anxieuse et dépressive, il est stipulé (en page 134 de la CIM-10) que le trouble débute
habituellement dans le mois qui suit la survenue d'un événement stressant, et ne persiste guère
au-delà de six mois, sinon on doit modifier le diagnostic pour celui qui correspond au tableau clinique.
Donc, et comme l'énonçait aussi le Dr V.________ dans son rapport du 5 octobre 2016, compte
tenu de la persistance des symptômes présentés par M. F.________ et relevés par la
Dre B.________ dans son status, on n'est pas dans le registre d'un trouble réactionnel, mais dans
celui d'une dépression persistante.
Par
ailleurs, dans son rapport, la Dre B.________ ne précise pas de quand à quand l'expertisé
était, selon elle, en incapacité de travail, et à partir de quelle date il était
apte à reprendre les MR. Elle ne clarifie pas de ce fait si au moment où la mesure a été
initiée, il était ou non apte à la mener à bien, ni si au moment de son examen expertal,
il était apte au travail ou non, et à partir de quand il faut compter les 6 mois de mesures
de réinsertion avant une reprise à 100%.
De
manière générale, le tableau clinique présenté par l'expertisé tel que
décrit par l'experte B.________ est pour une part le même que celui que j'observe et qui est
évoqué par les autres psychiatres qui l'ont suivi durant ces 7 dernières années.
Toutefois, l'interprétation qu'elle en fait est à mon sens erroné[e]. Elle minimise la
gravité des symptômes alors qu'ils sont responsables d'un dysfonctionnement sévère
dans tous les domaines de sa vie, et elle les met pour une part sur le fait de son libre choix, alors
que ces symptômes sont de l'ordre de la psychopathologie.
La
Dre B.________ évoquait en page 10 de son rapport, comme remarque personnelle : « il n'est
pas exclu que l'expertisé ait décidé, pour des motifs non médicaux, qu'il n'exercerait
plus d'activité lucrative depuis la découverte de sa séroposivité. Si tel était
le cas, la motivation pour une reprise serait impossible à obtenir ». Je m'accorde à son
avis qu'effectivement une reprise serait impossible, mais pas pour les mêmes raisons. Dre B.________
attribue cette impossibilité à des motifs non médicaux, alors que la gravité des
atteintes, décrites par tous les autres psychiatres qui l'ont évalué, et entravant sévèrement
le fonctionnement de l'expertisé dans tous les domaines de sa vie, va clairement dans le sens d'une
pathologie médicale psychiatrique. L'impossibilité de reprendre le travail est en lien avec
une psychopathologie sévère du registre de la psychose. L'expertisé n'a pas décidé
de ne plus travailler, c'est quelque chose en lui du registre délirant qui le convainc qu'il ne
peut plus travailler. Cette conviction est délirante, soit totalement inamovible. Dès qu'on
tente de remettre en question ce délire, il se sent persécuté et devient encore plus interprétatif.
Soit il fuit alors la confrontation, comme cela a été le cas avec ses précédents
psychiatres ou certains somaticiens, soit il met des barrières encore plus grandes entre lui et
les autres, comme avec ses proches ou ses amis.
A
mon sens, la gravité de la pathologie de l'expertisé dépasse donc la décompensation
de son trouble de la personnalité. On peut alors se poser la question de savoir pourquoi les autres
psychiatres n'ont pas évoqué de psychose constituée. Je peux émettre quelques hypothèses
: tout d'abord, M. F.________ a une telle manière histrionique de dramatiser sa paranoïa dans
la relation à autrui, et génère de telles contre-attitudes chez son vis-à-vis, qu'on
peut aisément le voir comme agissant un trouble de la personnalité. Il ne présente pas
une pathologie psychotique qui se manifeste pa[r] des symptômes bruyants et facilement identifiables,
tels que des hallucinations, des attitudes d'écoute, une désorganisation de la pensée.
La composante persécutoire du délire ne s'exprime pas immédiatement, et peut apparaître
comme une forme d'exagération théâtrale dans sa manière de se victimiser. Par ailleurs,
même si la psychose s'est développée en 2012, ce n'est que progressivement que M. F.________,
de par ses interprétations délirantes l'a manifestée en la verbalisant plus clairement.
Cependant toutefois, la Dre G.________ avait perçu la composante psychotique de son patient, puisqu'elle
a essayé de soulager ses angoisses par un neuroleptique. Le thérapeute actuel de l'expertisé
a pu l'identifier et a bien perçu les aspects inamovibles de ses convictions délirantes. Les
somaticiens du CHUV ont aussi parlé de psychose, face à sa conviction de porter un ténia.
Ils avaient les moyens de pouvoir mieux faire la part des choses entre la réalité somatique
qu'ils pouvaient observer et la perception délirante de M. F.________.
On
note par ailleurs, que les discordances diagnostiques entre les différents psychiatres qui ont examiné
M. F.________ sont révélatrices d'un malaise en lien avec la disparité des diagnostics
retenus. Certains le voient comme présentant un trouble de la personnalité immature, d'autres
borderline, d'autres dépendant, ou encore ayant une modification durable de la personnalité,
et finalement le Dr [...] réfute le diagnostic de personnalité borderline pour retenir un trouble
mixte, anxieux et évitant. Cette variabilité dénote des aspects dysfonctionnels de plusieurs
ordres, qui n'entrent pas facilement dans une catégorie de trouble de la personnalité caractéristique.
Il présente certes des aspects du fonctionnement notamment borderline et dépendant, mais sans
être nullement typique. Il n'a pas la labilité émotionnelle du borderline, il n'est pas
impulsif, il ne s'engage pas [dans] des diverses relations même toxiques pour éviter les abandons,
il reste au contraire seul chez lui, totalement isolé du reste du monde. De même, il ne présente
pas les aspects typiques de personnalités dépendantes, il ne se soumet pas à la volonté
d'autrui, ne subordonne pas ses propres besoins à ceux dont il dépend, il n'a aucune réticence
à faire des demandes, comme l'atteste son combat acharné pour être reconnu dans sa maladie.
Tous s'accordent néanmoins à dire que M. F.________ présente une pathologie grave, qui
se manifeste sur le plan relationnel par des côtés projectifs, irritable, vivant de profond
sentiment de honte, d'injustice, se victimisant énormément et d'une manière très
histrionique, associé pour tous à une dépression persistante. La plupart mentionnent aussi
des aspects psychotiques, (dépersonnalisation, sentiment de persécution, idées de concernement,
trouble grave de l'identité et psychose en lien avec la dépression pour le Dr [...]). Je pense
pour ma part, qu'on peut lier tous ces aspects par cette notion de paranoïa sensitive, associant
de graves troubles relationnels à une psychose délirante, à quoi se surajoute un trouble
dépressif persistant.
Le
devenir d'une telle pathologie est plutôt sombre, dans le sens où comme discuté ci-dessus,
le délire est fortement ancré et inébranlable. De plus, ce genre de délire est très
peu accessible aux neuroleptiques. Et la nature même de la psychose va induire, comme c'est le cas
chez l'expertisé, des effets secondaires qui vont certainement prendre aussi un caractère délirant
(il relate lui-même avoir des perceptions délirantes sous divers traitements, neuroleptiques
ou antidépresseurs). Les possibilités d'infléchir le processus et les perspectives thérapeutiques
sont donc très limitées. Le seul traitement pouvant aider à stabiliser quelque peu la
situation est un accompagnement au long cours, à but de soutien, comme le lui prodigue actuellement
le Dr [...]. Mais même si l'expertisé peut aller un peu moins mal, il ne recouvrera pas une
santé psychique rendant des mesures de réinsertion exigibles ou lui permettant de reprendre
une activité lucrative quelle qu'elle soit.
”
c)
On
ne voit en l'occurrence aucune raison de s'écarter des conclusions circonstanciées de l'experte
L.________, dont le rapport d'expertise judiciaire du 5 novembre 2019 remplit à l’évidence
les réquisits jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante (cf. consid. 3e supra).
Ce rapport est en effet le fruit d'une analyse particulièrement approfondie du cas, en ce qu'il
fait état des plaintes exprimées par le recourant, comporte une anamnèse détaillée
et décrit le contexte déterminant. Reposant sur des investigations complètes et minutieuses,
les répercussions fonctionnelles des troubles psychiques diagnostiqués par l'experte L.________
sur la capacité de travail du recourant emportent la conviction ; elles se fondent sur une grille
d’indicateurs pertinents, conforme à la jurisprudence du Tribunal fédéral en la
matière (cf. consid. 3f supra). Ce rapport procède d’une appréciation claire de
la situation par une spécialiste confirmée et de conclusions minutieusement motivées et
exemptes de contradictions. Il répond en outre clairement à l'avis divergent de la Dre B.________.
Ces conclusions seront donc suivies.
d)
Au
demeurant, l'intimé ne fait pas mention d'éléments objectivement vérifiables qui
auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise psychiatrique de novembre 2019, ni ne
produit de rapports médicaux suffisamment pertinents pour en remettre en cause la valeur probante
ou le bien-fondé. Il oppose en effet uniquement l'avis du 20 novembre 2019 de son médecin-conseil,
le Dr X.________, du SMR. Or ce médecin, dont on ignore la spécialité, livre une évaluation
distincte paraissant procéder d'une simple appréciation divergente d'un état de fait clairement
posé sur le plan médical, mais sans avoir effectué d’examen clinique, ni établi
son rapport
lege artis
,
spéculant sur les tenants du cas d'un assuré gravement affecté au plan psychique en se
hasardant à un diagnostic différentiel.
e)
Des
conclusions du rapport d'expertise judiciaire de la Dre L.________, il ressort donc qu'en raison d'un
trouble délirant associé et d’un trouble dépressif récurrent chronique, l'assuré
présente, depuis le 26 septembre 2012, une capacité de travail nulle dans toute activité.
Un traitement est certes jugé utile, mais sans toutefois permettre à l'intéressé
de recouvrer sa santé psychique, ni de reprendre une activité professionnelle quelle qu'elle
soit. Le début du droit à la rente est fixé au terme du délai d'attente légal,
soit le 1
er
septembre 2013 (cf. art. 28 al. 1 et 29 al. 1 et 3 LAI), avec un degré d'invalidité à
fonder sur une incapacité de travail de 100 % au long cours telle que retenue par l'experte judiciaire.
Supérieur à 70 % (cf. art. 28 al. 2 LAI), le degré d’invalidité du recourant
laissait en conséquence perdurer le droit à une rente entière dès le 1
er
septembre 2013, non limitée dans le temps, contrairement à ce qu'a retenu l’OAI au terme
de la décision dont est recours.
5.
a)
En
définitive bien-fondé, le recours doit être admis et la décision attaquée réformée
en ce sens que F.________ a droit à une rente entière à partir du 1
er
septembre 2013.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI).
En l’espèce, les frais de justice doivent
être fixés à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l’assistance
d’un mandataire qualifié, le recourant a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter
à 3'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais
judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à
la charge de l’intimé qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 octobre 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que F.________ a le droit à une rente entière
à compter du 1
er
septembre 2013.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à F.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille francs)
à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour F.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :