vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1250 · 2010-12-09 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE, FORCE PROBANTE | 28 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.12.2010 Arrêt / 2010 / 1250

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
225/08 – 497/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 décembre 2010
_____________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              M.
Bidiville et Mme Moyard, assesseurs
Greffier
:
M.              Bichsel
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
T.________, né en 1948, sommelier, a déposé
le 4 mars 2004 une demande de prestations de l'assurance-invalidité, tendant à l'octroi d'une
rente.
Il résulte des pièces versées au dossier que l'assuré a subi deux cures de hernies
discales lombaires, à droite en 1989, respectivement à gauche en février 1990. Une première
demande de prestations de l'assurance-invalidité, déposée de ce chef en mars 1990 par
l'intéressé, a été rejetée par décision du 17 avril 1991, suite à
l'évolution favorable du cas.
Dès le mois de novembre 2002, l'assuré a présenté des douleurs initialement cervico-céphaliques,
puis dorsales et scapulaires droites; compte tenu des diagnostics retenus de radiculopathie C7 droite
et hernie discale C6-C7, une intervention a été pratiquée le 27 février 2003 par
le Service de neurochirurgie [...], sous la forme d'une "
dissectomie
cervicale antérieure et arthrodèse (cage en carbone)
".
L'évolution a été qualifiée de favorable sur le plan neurologique, avec la disparition
des brachialgies droites et des minimes déficits neurologiques présentés par l'assuré
avant l'intervention; la situation clinique était en revanche globalement moins satisfaisante, avec
la persistance d'un syndrome cervical marqué.
b)
Dans
un questionnaire pour l'employeur complété le 3 avril 2004, le Restaurant [...] a indiqué
que l'assuré avait travaillé à son service en tant que chef de rang, à plein temps,
du 13 octobre 1980 au 1
er
mars 2003 (dernier jour de travail effectif), et réalisé de ce chef un revenu mensuel de
4'800
fr. (x 13) depuis le mois de septembre 2002 – l'intéressé étant par ailleurs nourri.
Interpellé par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI
ou l'office), le Dr Q.________, spécialiste FMH en médecine générale et médecin
traitant de l'assuré depuis le mois d'octobre 2001, a établi un rapport le 21 mai 2004, posant
comme ayant des répercussions sur sa capacité de travail les diagnostics de troubles somatoformes
douloureux touchant la colonne cervicale et la ceinture scapulaire, de hernie discale C6-C7, de chirurgie
cervicale par dissectomie en C6-C7 et pose d'une cage en carbone, de syndrome douloureux post chirurgical,
troubles somatoformes et état dépressif réactionnel, enfin de status post 2 hernies discales
lombaires. Selon ce médecin, la capacité de travail de l'intéressé était nulle
dans son activité habituelle de sommelier; une activité "
très
légère au niveau du corps moyen
"
pouvait être tentée, étant toutefois précisé que l'exercice d'une autre activité
serait "
difficile dans
une situation psychologique due à des troubles somatoformes qui s'install
[aient]
sur une pathologie dégénérative
comme celle-ci
". L'assuré se plaignait
en effet de "
douleurs
insupportables
", rendant toute activité
impossible, de sorte que le Dr Q.________ estimait que des mesures professionnelles semblaient vouées
à l'échec.
Egalement interpellé, le Dr J.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, a établi
un rapport le 12 octobre 2004, retenant comme ayant des répercussions sur la capacité de travail
de l'assuré les diagnostics de cervicobrachialgies droites invalidantes, de status après dissectomie-spondylodèse
C6-C7 en avril 2003, ainsi que de conflit sous-acromial à l'épaule droite, atteintes occasionnant
des limitations dans l'utilisation de son membre supérieur droit depuis 2003. Selon ce médecin,
il n'était pas exigible de l'intéressé qu'il reprenne son activité habituelle (diminution
de rendement "
supérieure
à 70 %
"); en revanche, dans l'exercice
d'une activité adaptée aux limitations fonctionnelles découlant de ses atteintes, soit
une profession sédentaire permettant l'alternance des positions, et ne nécessitant ni mobilités
cervicales à répétition, particulièrement en rotation, ni port de charges supérieures
à 5 kg avec le membre supérieur droit de façon répétitive, sa capacité
de travail était réputée pleine et entière, probablement sans diminution de rendement.
Dans un rapport initial et final du 21 juillet 2005, la Division administrative de l'OAI a conclu ce
qui suit:
"Notre assuré, aujourd'hui âgé
de 57 ans, possède une formation de sommelier (certificat). Depuis 1968, il a travaillé dans
ce domaine et ce jusqu'en mars 2003. Cette activité n'est plus exigible étant donné l'atteinte
à la santé. Par contre dans une activité adaptée, la capacité de travail est
entière.
De
son côté, notre assuré estime qu'il n'est plus à même de travailler dans une
quelque activité que ce soit.
De
ce fait, nous pouvons conclure en vous apportant les éléments nécessaires à l'évaluation
du préjudice économique."
Dans une annexe à ce rapport portant sur le détail du calcul du salaire exigible de l'intéressé,
l'office, se fondant sur les données statistiques telle que résultant de l'Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS) 2002 concernant les hommes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé (niveau de qualification 4), a arrêté le
revenu d'invalide à 52'025 fr. 56 en 2003, après indexation et compte tenu d'un abattement
de 10 % justifié par ses limitations fonctionnelles et son âge; à titre d'activité
réputée adaptée, étaient mentionnées une activité industrielle légère,
de petit montage-assemblage, ou encore de surveillance d'un processus de production. Quant au revenu
sans invalidité, il s'élevait à 62'400 fr. en 2003, conformément aux indications
fournies par son employeur.
c)
Par
décision du 3 novembre 2005, l'OAI a rejeté la demande de prestations déposée par
l'assuré. Comparant les revenus avec et sans invalidité tels que retenus dans le détail
du calcul du salaire exigible mentionné ci-dessus, il a abouti à un degré d'invalidité
de 16.62 %, n'ouvrant pas le droit à une rente.
L'assuré a formé opposition contre cette décision par courrier du 15 décembre 2005,
exposant que, s'il renonçait à contester le revenu sans invalidité tel que retenu, il
estimait cependant que les potentialités de réadaptation prises en compte à hauteur d'un
revenu de l'ordre de 52'000 fr. avaient été largement surévaluées, au vu de son âge
et du fait qu'il n'avait d'expérience et de formation qu'en matière de service dans la restauration.
En outre, il indiquait que sa situation s'était péjorée depuis la dernière appréciation
du Dr J.________, en octobre 2004. Il relevait enfin que le Dr Q.________ avait fait état d'une
composante psychologique non négligeable, puisque traitée par des anti-dépresseurs et
des anxiolytiques.
Le 16 janvier 2006, l'intéressé a adressé à l'office un courrier du 26 décembre
2005 du Dr Q.________, lequel posait la question d'une participation psychogène à sa maladie
et relevait que les différents spécialistes consultés avaient des approches très
différentes et quasiment contradictoires de ses problèmes, de sorte que, selon ce médecin,
un "
avis qui fasse autorité
"
était nécessaire. L'assuré sollicitait dès lors "
une
nouvelle évaluation multidisciplinaire prenant en compte les différents aspects susévoqués,
embrassant notamment la dimension psychologique, et dressant un tableau actualisé
".
Interpellé par l'office, l'assuré a indiqué par courrier du 19 septembre 2007 qu'il n'avait
jamais consulté de psychiatre.
Egalement interpellé, le Dr Q.________ a établi un rapport le 25 septembre 2007, posant comme
ayant des répercussions sur la capacité de travail de l'intéressé les diagnostics
de douleur majeure au niveau des vertèbres cervicales ainsi que d'état dépressif. Selon
ce médecin, la capacité de travail de l'assuré, décrit comme un "
patient
régressif, dépressif, sans ressources mentales suffisantes pour affronter le monde extérieur
"
et qui souffrait par ailleurs de "
douleurs
insupportables de la nuque
", était réputée
nulle dans toute activité depuis le 27 février 2003. Le pronostic était qualifié
de sombre, l'état de santé de l'intéressé évoluant vers un trouble somatoforme.
Le 27 septembre 2007, le Dr J.________ a indiqué que l'assuré ne s'était plus présenté
à son cabinet depuis le 13 janvier 2004, de sorte qu'il lui était impossible de se prononcer
sur l'évolution de son état de santé.
Dans un avis du médical du 21 novembre 2007, le Dr M.________ du Service médical régional
AI (SMR) a estimé qu'il y avait lieu de réinterpeller le Dr Q.________ quant à la stratégie
de soins mise en place pour traiter l'état dépressif, respectivement quant à son appréciation
de la capacité de travail exigible de l'assuré dans une activité respectant les limitations
fonctionnelles, et de lui demander copies des consultations spécialisées et des comptes rendus
d'imagerie médicale réalisés depuis le mois de janvier 2005.
Le Dr Q.________ a répondu le 7 décembre 2007 que le patient était sous antidépresseurs,
et que sa capacité de travail était actuellement nulle compte tenu de son état dépressif
et de sa régression mentale. Etait annexé un lot de pièces médicales. Un nouvelle
fois interpellé, le Dr Q.________ a précisé par courrier du 23 janvier 2008 que l'intéressé
faisait état de douleurs insupportables au niveau de la nuque et du membre supérieur droit,
que la pathologie organique, claire et dûment documentée, avait généré une dépression
qui jouait un rôle important – "
difficile
à chiffrer probablement de 30 à 50 dans la répercussion de cette douleur
"
–, que la prescription d'antidépresseurs et calmants correspondait à une thérapie
d'accompagnement des douleurs chroniques, enfin qu'aucune amélioration n'était prévue.
Ce médecin indiquait avoir adressé l'assuré au Dr L.________, médecin responsable
du Centre de la douleur [...], "
pour
un traitement éventuel de sa problématique douloureuse
".
Dans un nouvel avis du 28 février 2008, le Dr M.________ du SMR a posé comme ayant des répercussions
sur la capacité de travail de l'assuré le diagnostic de cervicobrachialgies droites chroniques
sur hernie cervicale traitée chirurgicalement et mise en place d'une cage C6-C7 – les diagnostics
de trouble somatoforme douloureux et d'état dépressif réactionnel, également retenus,
étant réputés sans répercussion sur la capacité de travail. Selon ce médecin,
la capacité de travail de l'intéressé, nulle dans son activité habituelle depuis
le mois de mars 2003, était pleine et entière de puis le mois de décembre 2003 dans toute
activité réputée adaptée aux limitations fonctionnelles induites par ses atteintes,
soit toute profession sédentaire ou semi-sédentaire ne nécessitant ni port répété
de charges de plus de
5 kg avec le membre
supérieur droit, ni position du tronc tenue en porte-à-faux, ni flexion-rotation répétée
du rachis cervical, ni emploi de machine vibrante, enfin permettant l'alternance des positions assise
et debout. Le Dr M.________ a estimé, en substance, que les pièces versées au dossier
dans le cadre de la procédure d'opposition ne rendaient pas plausible une aggravation de l'état
de santé de l'assuré depuis la décision rendue le 3 novembre 2005 par l'office.
d)
Par
décision sur opposition du 1
er
avril 2008, l'OAI a rejeté l'opposition et confirmé sa décision du 3 novembre 2005, en
ce sens que le degré d'invalidité de l'assuré, arrondi à 17 %, ne lui ouvrait pas
le droit à une rente.
B.
a)
T.________ a formé recours contre cette
décision sur opposition par acte du 5 mai 2008, concluant, avec suite de frais et dépens, à
son annulation, soit au constat qu'il avait droit à des prestations, au sens des considérants,
respectivement au renvoi du dossier à l'OAI pour nouvelle instruction et nouvelle décision
dans le sens des considérants. Il a indiqué qu'il était opéré des cervicales
ce jour même, et fait valoir, en substance, que le cas n'avait pas été suffisamment instruit,
tant sur le plan somatique que psychique; à son sens, il aurait ainsi été nécessaire
de mettre en œuvre une expertise médicale pluridisciplinaire, associant psychiatre, rhumatologue,
chirurgien et spécialiste de la douleur à tout le moins. A l'appui de son recours, l'intéressé
a produit un rapport établi le 30 avril 2008 par le
Dr
L.________, lequel relevait que, suite à la chirurgie cervicale dont il avait fait l'objet, l'intéressé
n'avait pas bénéficié d'amélioration de son état de santé – voire
avait subi une aggravation des symptômes –, situation qui était principalement due à
des douleurs de type neuropathiques que l'on rencontrait régulièrement après les chirurgies
cervicales comme lombaires, et qui étaient extrêmement invalidantes; un traitement par "
implantation
d'un stimulateur médullaire test
" était
actuellement en cours et semblait "
relativement
favorable
", sans qu'il soit toutefois possible
en l'état de se prononcer sur l'évolution. Le recourant produisait également un rapport
établi le 2 mai 2008 par le Dr Q.________, lequel exposait qu'il souffrait actuellement de douleurs
insupportables du haut du dos, de la nuque et du membre supérieur droit, et que si le status paraissait
stable du point de vue clinique, les plaintes de l'intéressé s'amplifiaient avec un état
dépressif avéré "
depuis
quelques mois
".
Dans sa réponse du 28 juillet 2008, l'office intimé a proposé le rejet du recours et le
maintien de la décision attaquée.
Par écriture du 26 septembre 2008, le recourant a notamment produit un avis du Dr Q.________ du
19 septembre 2008, lequel estimait que le traitement par implant médullaire n'avait pas apporté
d'amélioration, "
au
contraire
". Le 23 octobre 2008, l'intéressé
a indiqué qu'il allait débuter une consultation psychiatrique dès le 28 novembre 2008,
et sollicité la possibilité de produire des preuves supplémentaires s'agissant de sa problématique
psychique.
Par écriture du 2 décembre 2008, l'office intimé a indiqué que les arguments développés
par le recourant n'étaient pas, en l'état, de nature à remettre en cause le bien-fondé
de sa décision, restant cependant dans l'attente des conclusions de la consultation psychiatrique
à venir.
Par écriture du 23 janvier 2009, le recourant a produit un consilium établi le 19 décembre
2008, suite à deux consultations des 28 novembre et 15 décembre 2008, par les Drs K.________
et N.________, respectivement chef de clinique adjoint et médecin assistant du Département
de psychiatrie [...], dans lequel étaient retenus les diagnostics d'épisode dépressif
de sévérité moyenne ainsi que de trouble douloureux chronique, étant précisé
notamment ce qui suit:
"
Problème
actuel
M.
T.________ souffre depuis plusieurs années de douleurs du dos, de la nuque et du membre supérieur
droit, pour lesquelles plusieurs investigations on été entreprises, ainsi que des interventions
spécialisées. En mai 2008, une nouvelle tentative de prise en charge par un médecin spécialisé
en antalgie est faite, avec des effets actuellement négligeables, tandis que les plaintes du patient
s'amplifient et un état dépressif est avéré depuis quelques mois […].
Discussion
Le
tableau clinique décrit (en dehors des symptômes douloureux) correspond à un épisode
dépressif que nous qualifions de sévérité moyenne en raison du nombre et de l'intensité
des symptômes, la souffrance subjective et l'amplitude de la perturbation du fonctionnement, mais
aussi l'absence de modifications majeures dans le status clinique. […]
En
ce qui concerne la symptomatologie douloureuse, le tableau correspond aux critères diagnostics du
trouble douloureux: bien que nous ne puissions pas nous prononcer sur la présence et l'importance
relative d'une affection médicale sous-jacente, étant à l'origine des douleurs, le rôle
de facteurs psychologiques dans l'intensité, l'aggravation et la persistance de la douleur paraît
certain. […] la douleur qui est au centre des préoccupations du patient est à l'origine
d'une souffrance significative et d'une altération du fonctionnement global et semble remplacer
dans l'esprit du patient toute autre préoccupation.
Nous
estimons qu'après 5 ans de persistance des douleurs, d'investigations et de mesures thérapeutiques,
pendant lesquelles le patient a évité d'être confronté à d'autres réalités
de sa situation de vie qu'il a progressivement négligées, et étant donné l'installation
d'un état dépressif également construit sur le point central des douleurs, la probabilité
de la réussite d'une prise en charge centrée sur la mise en évidence de facteurs psychologiques
(qui, par définition, contribuent au trouble douloureux) visant à obtenir une atténuation
des douleurs, de l'état dépressif et une augmentation de la capacité de travail est quasi
inexistante. […]"
Le 27 février 2009, le recourant a produit deux nouveaux avis médicaux des Drs Q.________ et
L.________.
Par écriture du 30 avril 2009, l'OAI a relevé qu'il apparaissait, à la lecture du consilium
psychiatrique du 19 décembre 2008, qu'un état dépressif antérieur à la décision
attaquée était avéré; il a dès lors préavisé pour la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire rhumatologique et psychiatrique.
Le recourant s'est rallié à cette proposition par écriture du 2 juin 2009.
b)
Le
Centre d'expertise médicale [...] a réalisé une expertise pluridisciplinaire du recourant
les 28 septembre et 8 octobre 2009. Dans le rapport consensuel y relatif, établi le 27 janvier 2010
par la Dresse H.________, médecin praticien FMH et médecin-chef adjoint, la Dresse C.________,
spécialiste FMH en rhumatologie, médecine physique et réhabilitation, et par le Dr U.________,
médecin-chef, ces médecins ont notamment exposé ce qui suit:
"
4.
DIAGNOSTICS
4.1              avec répercussion
sur la capacité de travail
•
Episode dépressif moyen à sévère avec symptômes psychotiques (F32.3).
•
Cervico-brachialgie droite chronique discrètement sensitivo-motrice déficitaire type C7.
•
Status post-spondylodèse C6-C7 avec mise en place d'une cage (février 2003). Mise en place
d'un stimulateur médullaire (mai 2008). Troubles dégénératifs (discopathie C3-C4).
•
Lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs, canal lombaire étroit de L3-L4 à
L5-S1.
•
Status post-cure de hernie discale L4-L5 (1989) et L5-S1 (1990).
[…]
5.
APPRECIATION DU CAS ET
PRONOSTIC
[…]
Sur le plan psychique, l'assuré présente un épisode dépressif moyen à sévère
avec symptômes psychotiques (F32.3) marqué par une symptomatologie dépressive (tristesse,
pleurs, angoisses, désir de mort, diminution de l'appétit avec perte pondérale, diminution
du plaisir, troubles du sommeil avec fatigue, baisse du moral et de l'élan vital, manque de valeur
de la vie, etc…) accompagnée d'hallucinations auditives. Cette symptomatologie dépressive
date de fin 2004, début 2005 associés à des hallucinations auditives (voix diffuses, sans
suggestion ni propos, ni ordres). Un traitement à but anti-dépresseur a été prescrit
à l'assuré, associant deux molécules d'anti-dépresseurs, sans vrai résultat
satisfaisant. Monsieur T.________ n'a malheureusement pas bénéficié d'un suivi psychiatrique
spécialisé. On peut ainsi admettre qu'en raison des troubles psychiques présentés,
Monsieur T.________ se justifiait d'une incapacité de travail [de] 100 % dès la fin 2004 et,
ceci jusqu'à ce jour. Il nous apparaît que la mise en place d'un traitement psychiatrique intégré
(psychothérapie + traitement médicamenteux) serait susceptible d'améliorer l'état
psychique de l'assuré et permettre ainsi une réévaluation de sa capacité de travail
après 9 à 12 mois de traitement.
En ce qui concerne la capacité de travail, l'étude du dossier médical mis à notre
disposition ne nous permet pas d'expliquer la persistance d'une incapacité de travail totale pour
des raisons somatiques, cervicales en particulier au-delà de fin mai 2003. […] En revanche,
dès le début 2004, le médecin traitant, le Docteur Q.________, relève l'apparition
d'un symptomatologie dépressive chez son patient. Celle-ci semble s'être progressivement péjorée,
s'associant à des hallucinations auditives, justifiant dès la fin 2004 / début 2005 une
incapacité de travail totale selon notre actuelle appréciation.
6.
REPONSES AU QUESTIONNAIRE
DU TRIBUNAL A L'EXPERT
[…]
6.1.
Quels sont les troubles
présentés par l'intéressé ?
Une tristesse, des angoisses, un désir de
mort, une baisse du moral et de l'élan vital, un manque de valeur de la vie, des troubles du sommeil
avec de la fatigue, une diminution du plaisir, une diminution de l'appétit avec perte pondérale
associés à des hallucinations auditives.
Des cervicalgies chroniques irradiant dans le membre supérieur droit en association fréquente
avec des paresthésies, dans la région de l'oreille et de l'omoplates droites.
Des lombalgies chroniques.
6.2.
Quelle est la capacité
de travail de l'intéressé ?
Actuellement la capacité de travail de l'assuré
est nulle en raison d'un épisode dépressif moyen à sévère avec symptômes
psychotiques (F32.3). […] On peut admettre que la mise en place d'un traitement psychiatrique intégré
(psychothérapie et traitement médicamenteux) permettra de réévaluer la capacité
de travail de l'assuré au bout de 9-12 mois de traitement.
6.2.1
Dans son activité habituelle ?
Sur le plan psychique, la capacité de travail
de l'assuré ne peut être au mieux réévaluée qu'après 9-12 mois de traitement
psychiatrique.
Au plan musculo-squelettique et neurologique, la capacité de travail de l'assuré est entière
dans son ancienne activité.
6.2.2
Dans toute autre activité adaptée ? Le cas échéant, veuillez préciser quelles
activités seraient adaptées à son état de santé
Sur le plan psychique, comme décrit ci-dessus,
l'évaluation de la capacité de travail ne pourra être réalisée qu'après
9 à 12 mois de traitement.
Au plan musculo-squelettique, en raison des troubles du rachis cervical et lombaire, l'assuré est
apte à exercer toute activité, laquelle respecte les limitations fonctionnelles suivantes:
pas de position statique assise ou debout prolongée supérieure à 30 minutes, pas de travail
prolongé la tête penchée en avant, pas de mouvements répétés contraignants
pour le rachis en flexion/extension/rotation du tronc, pas de port itératif de charges supérieures
à 10 à 15 kilos, pas de travail sur échelle ni échafaudage, pas de marche de plus
de 20 minutes en terrain inégal.
6.3
S'il y a une incapacité
de travail, depuis quand existe-t-elle ?
Il y a une incapacité de travail [de] 100
% depuis fin 2003 / début 2004 en raison des troubles psychiques cités ci-dessus."
Etaient notamment annexées à ce rapport consensuel les pièces suivantes :
- Un rapport psychiatrique établi le 14 décembre 2009 par la
Dresse
S.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, laquelle relevait en particulier
ce qui suit:
"
Complément
d'anamnèse psychiatrique
[…]
Après les différents soins et tout particulièrement après l'échec de l'intervention
chirurgicale pour cure de hernie cervicale en 2003 et la continuité des douleurs, une tristesse
progressive est apparue. Fin 2004, début 2005, Monsieur T.________ s'est senti extrêmement
épuisé, il souffrait de fortes douleurs, avait perdu une dizaine de kilos, ne dormait plus,
sa vie n'avait plus de sens et il désirait la mort. Son médecin généraliste l'a alors
mis sous traitement d'Exefor, puis en l'absence de réponse thérapeutique, l'a envoyé chez
un psychiatre (dont l'expertisé ne se souvient plus du nom) qui l'a vu environ deux fois et qui
a prescrit une augmentation de l'Exefor jusqu'à 225 mg par jour, posologie dont Monsieur T.________
bénéficie depuis 2005 et qui n'a pas été changée. Dans le contexte de la tristesse
persistante et de la symptomatologie dépressive, le généraliste lui a également prescrit
du Remeron 30 mg par jour. A noter que Monsieur T.________ présente depuis le début de sa dépression
des hallucinations auditives qui n'ont jamais été investiguées. […]"
Dans son appréciation du cas, la Dresse S.________ précisait que la symptomatologie dépressive
accompagnée d'hallucinations auditives présentée par le recourant depuis "
bientôt
cinq ans
" remplissait les critères d'un
épisode dépressif sévère avec symptômes psychotiques, le traitement appliqué
permettant de faire évoluer la dépression d'une gravité sévère vers une gravité
moyenne; pour le reste, son appréciation a largement été reprise dans le rapport consensuel
du 27 janvier 2010, tel que repris ci-dessus.
- Un rapport établi le 22 octobre par le Dr P.________, spécialiste FMH en neurologie, dont
il résulte notamment ce qui suit:
"
DIAGNOSTIC
:              ABSENCE DE SIGNE LESIONNEL
RADICULAIRE EXAMINE AU MEMBRE SUPERIEUR DROIT
ABSENCE DE NEUROPATHIE
CUBITAL AU COUDE
ABSENCE DE NEUROPATHIE
DIABETIQUE
[…]
Dans
l'appréciation du cas il est important de noter que l'examen clinique n'aide que partiellement à
la décision. Nous ne pouvons à l'heure actuelle sur le plan neurologique tout au plus relever
un syndrome cervical encore présent avec une sensibilité à la palpation et une valorisation
des symptômes à caractère neurogène dans le territoire C8 à droite (paresthésies
à la palpation de la nuque).
Ce
patient semble ne pas pouvoir tenir la tête sans l'appuyer après quelques minutes assis, ne
pas pouvoir exercer d'effort sans avoir une douleur dans le bras et se trouve partiellement limité
à la marche, cet aspect cependant apparaissant au second plan.
Du
point de vue neurologique, on peut donc admettre une limitation de rendement significatif d'au moins
50 %. Il serait probablement nécessaire de mettre le patient en situation tel qu'on le fait dans
une clinique de Sion afin de savoir si une activité dépourvue de toute charge, et variant les
positions est possible. On pourrait alors donner une meilleure estimation de la capacité réelle
de travail (0 %, 30 % ou 50 % ?), dans une activité adaptée."
c)
Par
écriture du 25 février 2010, l'OAI a produit un avis rendu le 22 février 2010 par le Dr
M.________ du SMR, lequel relevait une discordance entre l'appréciation des Drs K.________ et N.________
du [...] et celle de la S.________, dette dernière faisant remonter l'incapacité de travail
pour raison psychique à fin 2003 courant 2004 et ce de façon continue jusqu'au moment de l'examen,
alors que les spécialistes du [...] retenaient que l'épisode dépressif qu'ils qualifiaient
de moyen au printemps 2008 n'existait que depuis quelque mois en mai 2008 – sans que cette contradiction
ne soit expliquée. Par ailleurs le tableau clinique tel que décrit par la Dresse S.________
était "
bien différent
"
de celui décrit par les médecins du [...], lesquels n'avaient notamment relevé aucun élément
de type hallucination; quant au devenir du trouble somatoforme douloureux diagnostiqué par le médecin
traitant en 2004, il restait toujours mystérieux. Ainsi le médecin du SMR concluait-il ce qui
suit:
"Les éléments susceptibles d'étayer
l'hypothèse d'une incapacité de travail pour raison psychique depuis fin 2004 – début
2005 et jusqu'à l'examen réalisé par les psychiatres du […] en 2008, ne sont pas
convaincants et le sens clinique de l'expert n'est pas une preuve en la matière. Antérieurement
à l'état dépressif avéré depuis quelques mois en mai 2008, il n'y a aucune évidence
d'empêchements psychiques durables à l'intégration au monde de l'économie."
Se référant à cet avis du SMR, l'office intimé estimait que, quand bien même
une incapacité de travail pour des raisons psychiatriques pouvait être admise sur la base du
rapport du [...], les effets de cette aggravation, s'agissant du droit à une rente, seraient dans
tous les cas postérieurs à la décision contestée; il maintenait dès lors sa
position pour la période antérieure à l'aggravation, en ce sens que le degré d'invalidité
du recourant était arrêté à 17 % - taux insuffisant pour effectuer un calcul d'invalidité
moyenne –, et proposait le rejet du recours.
Par écriture du 5 mars 2010, le recourant a indiqué qu'il était d'accord avec la conclusion
de l'expertise judiciaire, en ce sens qu'il était médicalement incapable de travailler de façon
totale dès fin 2004 – début 2005 dans toute activité. Il se déclarait par ailleurs
disposé à suivre une psychothérapie régulière, et à se soumettre à
une réévaluation à l'horizon de 9 à 12 mois. Il sollicitait enfin que l'office intimé
soit interpellé quant à une éventuelle reconsidération de sa décision.
Par écriture du 13 juillet 2010, le recourant a produit un nouveau lot de pièces, comprenant
notamment un avis du 3 juillet 2010 du Dr W.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
lequel exposait qu'il avait été consulté par l'intéressé à deux reprises,
les 12 avril et 8 juin 2010, et qu'il ne disposait pas encore de tous les éléments nécessaires
à une évaluation approfondie de la situation; il s'était néanmoins attaché notamment
à quantifier le trouble dépressif, aboutissant à un état dépressif qualifié
de sévère – les résultats des tests de Beck et de Hamilton étant à cet
égard concordants. En outre, le recourant évoquait, à l'interrogatoire, la persistance
de troubles de type hallucinatoire ou pseudohallucinatoire, dont la nature et l'origine restaient encore
peu claire. Le Dr W.________ relevait enfin qu'en général, un état dépressif sévère
rendait le sujet incapable de poursuivre une activité professionnelle, même à temps partiel.
La consultation suivante était prévue le 27 juillet 2010.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A
teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
ainsi compétente pour statuer (art. 93 al. 1 LPA-VD).
b)
Interjeté
dans le délai légal de trente jours suivant la notification de la décision entreprise
(art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales, RS 830.1]), le recours a été déposé en temps utile. Il satisfait
en outre aux autres conditions formelles de recevabilité (art. 61 let. b LPGA; art. 79 LPA-VD, par
renvoi de l'art. 99 LPA-VD), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
2.
Est litigieuse en l'espèce la capacité de travail du recourant dès la fin de l'année
2004, respectivement son degré d'invalidité et, partant, son droit à une rente, dès
cette période. Dans ses déterminations du 5 mars 2010, le recourant a en effet expressément
admis la conclusion du rapport d'expertise judiciaire établi le 27 janvier 2010, "
selon
laquelle il
[était]
médicalement
incapable de travailler de façon totale, dès fin 2004/début 2005
";
quant à l'autorité intimée, elle conteste la valeur probante de ce même rapport,
se référant notamment, à la suite de l'avis du SMR du 22 février 2010 dont il a fait
siennes les conclusions, au consilium psychiatrique établi le 19 décembre 2008 par les Drs
K.________ et N.________.
3.
a)
Selon l'art. 4 al. 1 LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20) en relation avec l'art. 8 al. 1 LPGA, est
réputée invalidité la diminution de gain, présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une atteinte à la santé physique ou mentale provenant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident.
Aux termes de l'art. 7
al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
A teneur de l'art. 6 LPGA,
est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007 (correspondant
à l'actuel art. 28 al. 2 LAI), l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide
à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts
de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à
70 % au moins.
Pour évaluer le taux
d'invalidité d'un assuré actif, le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation utiles, sur
un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison s'effectue, en règle
générale, en chiffrant aussi exactement que possible le montant de ces deux revenus et en les
confrontant l'un avec l'autre, la différence, exprimée en pour-cent, permettant de calculer
le degré d'invalidité (VSI 2000 p. 82, consid. 1b; TF 9C_279/2008 du 16 décembre 2008,
consid. 3.1). Lorsqu'un assuré n'exerce plus d'activité lucrative, il y a lieu de déterminer,
une fois connue l'appréciation de l'exigibilité d'après les données médicales,
les activités entrant en considération malgré les limitations dues aux atteintes à
la santé, respectivement d'évaluer le gain que l'assuré pourrait encore obtenir en exerçant
une telle activité.
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les documents à disposition,
quelle qu'en soit la provenance, avant de décider s'ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt que sur une autre. Selon la jurisprudence,
il importe, pour conférer pleine valeur probante à une appréciation médicale, que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la
description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires,
enfin que les conclusions de l'experts soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 157, consid. 1c et les références;
ATF 125 V 351,
consid. 3a; TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
En principe, le juge ne
s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise judiciaire, la tâche
de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spécialisées à
la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects médicaux d'un état de
fait donné. Selon la jurisprudence, peut notamment constituer une raison de s'écarter d'une
expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d'autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente des
conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme
d'une nouvelle expertise médicale
(ATF
125 V 351, consid. 3b/aa et les références; TF 9C_298/2009 du 3 février 2010, consid.
2.2).
d)
En
l'espèce, les médecins du Centre d'expertise médicale [...] ont en substance retenu que
la capacité de travail du recourant était nulle depuis la fin de l'année 2004, respectivement
le début de l'année 2005, en raison d'une atteinte sur le plan psychique, savoir un épisode
dépressif moyen à sévère avec symptômes psychotiques. Il y a lieu de relever
d'emblée que la réponse des experts à la question 6.3 du questionnaire du tribunal, selon
laquelle l'incapacité de travail en cause existerait depuis "
fin
2003 / début 2004
", est en contradiction
manifeste avec les indications figurant dans leur appréciation du cas, telle que résultant
tant du rapport psychiatrique du 14 décembre 2009 que du rapport consensuel du 27 janvier 2010.
On ne saurait toutefois considérer, à l'évidence, qu'une telle contradiction serait de
nature à remettre en cause la valeur probante de l'expertise – l'autorité intimée
ne le soutient du reste pas; bien plutôt, il s'agit manifestement d'une simple erreur de rédaction,
erreur figurant dans les réponses au questionnaire du tribunal du rapport établi par la Dresse
S.________, puis reportée dans les réponses au questionnaire du tribunal du rapport consensuel.
Cela étant, dans son avis du 22 février 2010, le SMR estime en substance que les conclusions
de l'expertise judiciaire ne seraient pas convaincantes, respectivement seraient sérieusement remises
en cause par les constatations figurant dans le consilium psychiatrique réalisé le 19 décembre
2008 par les Drs K.________ et N.________ du [...], s'agissant du début de l'incapacité de
travail d'une part, du tableau clinique tel que dressé par les différents médecins d'autre
part. Or, contrairement à ce que retient le SMR, les médecins du [...] n'ont pas conclu à
la présence d'un état dépressif n'existant que depuis quelques mois en mai 2008; la mention
en cause, selon laquelle "
en
mai 2008, une nouvelle tentative de prise en charge par un médecin spécialiste en antalgie
est faite, avec des effets actuellement négligeables, tandis que les plaintes du patient s'amplifient
et un état dépressif est avéré depuis quelques mois
",
figure en effet dans la rubrique "
Problème
actuel
" (et non "
Discussion
")
de leur rapport, et renvoie à l'évidence à l'avis du 2 mai 2008 du Dr Q.________, dont
les indications sont reprises telles quelles. Au vrai, les médecins du [...] ne sont pas prononcés,
à tout le moins pas de façon claire et précise, sur la date de début de la problématique
psychique présentée par le recourant – pas davantage, au demeurant, que sur les répercussions
en termes de capacité de travail de cette problématique; à cet égard, ils mentionnent
"
l'installation d'un état
dépressif également construit sur le point central des douleurs
",
lesquelles douleurs persistent depuis cinq ans, dans le cadre d'une situation présentée comme
chronifiée dans une mesure telle que "
la
probabilité de la réussite d'une prise en charge
[…]
visant à obtenir une atténuation
des douleurs, de l'état dépressif et une augmentation de la capacité de travail est quasi
inexistante
". Par ailleurs, s'il mentionne
effectivement l'existence d'un "
état
dépressif avéré depuis quelques mois
"
dans son avis du 2 mai 2008, le Dr Q.________ – dont il convient de rappeler qu'il n'est pas spécialiste
en psychiatrie – n'en fait pas moins état dès son rapport du 21 mai 2004 d'une problématique
dépressive, soit d'un état dépressif réactionnel. Enfin, la Dresse S.________ a exposé
de façon convaincante les motifs pour lesquels elle fait remonter l'incapacité de travail à
la fin de l'année 2004, respectivement au début de l'année 2005, période à laquelle
correspond une aggravation notable de la symptomatologie dépressive, justifiant la prescription
d'une médication conséquente; cet élément anamnestique n'est pas mentionné dans
le consilium réalisé par les médecins du [...], lesquels se sont essentiellement employés
à décrire la situation actuelle du recourant, respectivement à examiner les possibilités
de traitement en adéquation avec cette situation. Pour le reste, l'appréciation par la Dresse
S.________ de la gravité de la symptomatologie dépressive, laquelle correspond à un état
dépressif sévère – que le traitement médicamenteux mis en place permet de faire
évoluer, soit de maintenir, vers une gravité moyenne – , n'est aucunement remise en cause
par les avis des autres spécialistes en psychiatrie consultés; cette appréciation est
bien plutôt confirmée par l'avis du 3 juillet 2010 du Dr W.________, désormais psychiatre
traitant du recourant, singulièrement par le résultat concordant des tests auxquels a procédé
ce médecin en avril et juin 2010. Quant aux hallucinations auditives, la Dresse S.________ relève
qu'elles existent depuis le début de la dépression présentée par l'intéressé,
et n'ont jamais été investiguées. On peut certes s'étonner, avec le Dr M.________
du SMR, que les symptômes en cause n'aient pas été constatés auparavant, notamment
à l'occasion du consilium psychiatrique réalisé par les médecins du [...] en décembre
2008; peu importe toutefois dans le cadre de la présente procédure, dans la mesure où
la gravité de la symptomatologie dépressive justifie déjà, en tant que telle, l'incapacité
de travail attestée, et ce indépendamment des symptômes psychotiques.
Dans ces conditions, et compte tenu de la jurisprudence rappelée ci-dessus (cf. consid. 3c), il
n'y a pas lieu de s'écarter des conclusions de l'expertise judiciaire, dont le rapport, convaincant
et étayé, remplit toutes les exigences pour se voir reconnaître pleine valeur probante,
et qu'aucune opinion contraire ne vient sérieusement remettre en cause. Il convient en conséquence
de retenir que la capacité de travail du recourant est nulle dans toute activité depuis la
fin de l'année 2004, respectivement le début de l'année 2005, en raison de son atteinte
sur le plan psychique. S'agissant de la date exacte du début de l'incapacité de travail en
cause, force est de constater qu'aucune mesure d'instruction complémentaire ne serait de nature
à l'établir,
a posteriori
,
avec certitude; on retiendra dès lors la date intermédiaire du 1
er
janvier 2005.
Le recourant a ainsi droit à une rente entière, fondée sur un degré d'invalidité
de 100 %, dès le 1
er
janvier 2006, soit à l'échéance du délai de carence d'une année dès la
date de l'incapacité de travail durable (art. 29 al. 1 let. b LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au
31 décembre 2007).
4.
Il résulte de ce qui précède que
le recours doit être admis et la décision attaquée réformée, en ce sens que
le recourant a droit à une rente entière dès le
1
er
janvier 2006.
Dans le cadre d'une prochaine procédure de révision de la rente allouée au recourant –
dont la capacité de travail devrait être réévaluée, selon les conclusions de
l'expertise judiciaire, après 9 à 12 mois de traitement sur le plan psychiatrique –,
l'office intimé prendra notamment en compte, le cas échéant, les limitations fonctionnelles
sur le plan somatique telles que retenues dans le rapport consensuel du 27 janvier 2010, respectivement
les remarques du neurologue P.________ quant à une possible diminution de rendement, et examinera
dans ce cadre la pertinence de la mise en œuvre de mesures de réadaptation.
5.
a)
A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI, lequel
déroge au principe général de l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant
le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Toutefois, selon l'art.
52 al. 1 LPA-VD, des frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération
ou de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution
des tâches publics – tels les Offices AI (cf. art. 54 ss LAI).
Compte tenu de l'issue
du litige, le présent arrêt doit ainsi être rendu sans frais.
b)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec le concours d'un avocat, a droit à une indemnité
à titre de dépens, dont le montant doit être déterminé, sans égard à
la valeur litigieuse, d'après l'importance et la complexité du litige
(art.
61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD).
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter le montant des dépens à 2'000 fr. à la charge
de l'OAI, qui succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 1
er
avril 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée
en ce sens que T.________ a droit à une rente entière d'invalidité dès le 1
er
janvier 2006.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à T.________ la somme de
2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier carré, à 1002 Lausanne (pour T.________);
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800 Vevey;
-
Office fédéral des assurances sociales, à 3003 Berne;
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le
Tribunal fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :