vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1167 · 2010-09-17 · fr

DROIT D'ÊTRE ENTENDU, CURATELLE, SURVEILLANCE{EN GÉNÉRAL}, VISITE, TÉMOIN | 308 al. 2 CC, 403 CPC, 405 CPC, 489 CPC, 29 al. 2 Cst.

Vaud Tribunal cantonal Chambre des tutelles 17.09.2010 Arrêt / 2010 / 1167

TRIBUNAL
CANTONAL
154
CHAMBRE
DES TUTELLES
________________________________
Arrêt du 17 septembre
2010
________________________
Présidence
de               M.
Denys
,
président
Juges
:              MM.
Giroud et Battistolo
Greffier
:
Mme              Villars
*****
Art.
29 al. 2 Cst; 308 al. 2 CC; 403, 405, 489 ss CPC
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper des recours interjetés
par
A.V.________
,
à [...], contre la déci­sion rendue le 19 avril 2010 par la Justice de paix du district
de Nyon dans la cause concernant ses enfants mineurs
C.V.________,
D.V.________ et
E.V.________
.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
C.V.________, D.V.________ et E.V.________, nés respectivement le 29 octobre 1996, le 9 janvier
1998 et le 11 juillet 2000, sont les enfants de A.V.________ et de B.V.________. La mère est domiciliée
à Gland et seule détentrice de l'auto­rité parentale depuis le divorce prononcé
le 24 juin 2004.
Par courrier du 23 décembre 2005, le Service de protection de la jeu­nes­se (ci-après
: SPJ) a porté à la connaissance de la Justice de paix du district de Nyon (ci-après :
justice de paix) que A.V.________, la maman de jour des enfants et la conseillère école famille
de l'arrondissement scolaire de Gland lui avaient fait part de leurs inquiétudes concernant la situation
des enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________, faisant état de graves carences éducatives
de leur mère.
Le 24 janvier 2006, le Juge de paix du district de Nyon (ci-après : juge de paix) a ordonné
l'ouverture d'une enquête en limitation de l'autorité parentale après avoir procédé
à l'audition de B.V.________.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 27 juin 2006, le juge de paix a provisoirement retiré
à B.V.________ le droit de garde sur ses enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________ et confié
ce droit au SPJ, à charge pour lui de trouver un lieu de placement approprié pour chacun des
enfants.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 31 août 2006, le juge de paix a prolongé le retrait
provisoire du droit de garde de B.V.________ sur ses trois enfants et ordonné la mise en œuvre
d'une expertise psychiatrique des enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________.
Mandaté par le juge de paix, Pascale Forni, psychologue diplômée et Philip D. Jaffé,
docteur en psychologie, ont déposé un rapport d'expertise concernant les enfants C.V.________,
D.V.________ et E.V.________ le 1
er
février 2007. Ils ont exposé en substance que A.V.________ occupait une fonction de directeur
associé au sein d'une grande banque, que le conflit conjugal passé et présent des parents
des en­fants avait eu et continuait à avoir une incidence déstructurante sur le dévelop­pement
des enfants, qu'il avait fortement réduit leur qualité de vie et nuit directement à leurs
intérêts individuels, que la situation de séparation des parents était haute­ment
conflictuelle et que le couple était pris dans une spirale infernale, caractérisée par
un degré élevé de colère et de méfiance, d'agressions verbales, de dénigrement
de l'autre parent et de ses capacités parentales, de menaces et de passages à l'acte pour limiter
l'accès à l'autre parent, de difficultés à distinguer leurs propres besoins de ceux
des enfants et de l'impossibilité de les protéger de leurs propres troubles émotionnels,
de fragilités psychologiques chez les deux parents et de sollicitation élevée du système
judiciaire avec adoption d'un style agressif et accusatoire. Les experts ont observé que les trois
enfants manifestaient un attache­ment insécure à l'égard de leurs deux parents se
caractérisant par des sentiments de tendresse mêlés à des sentiments d'abandon, que
la relation entre D.V.________ et ses deux frères était compliquée, que E.V.________ présentait
un compor­tement de type prépsycho­tique, qu'il avait une importante souffrance psychologique
qu'il peinait à verbaliser, que D.V.________ avait été précocement instrumentalisé
dans le conflit conju­gal de ses parents, qu'il souffrait d'un grave trouble psychique caractérisé
essentiel­lement par ses diffi­cultés à faire la distinction entre le monde réel
et le monde fantastique, que C.V.________ avait été sérieusement entravé dans ses
apprentissages, que les difficultés de C.V.________ et de E.V.________ découlaient avant tout
de l'ambiance familiale délétère dans laquelle ils avaient évolué et que chaque
parent devrait entreprendre un travail psychothérapeutique individuel afin de mieux prendre en compte
les besoins des enfants.
Le 7 juin 2007, les experts Pascale Forni et Philip D. Jaffé ont apporté quelques rectifications
mineures quant aux faits contenus dans leur rapport du 1
er
février 2007 et encore répondu à trois questions complémentaires.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 26 juillet 2007, le juge de paix a prolongé le retrait
provisoire du droit de garde de B.V.________ sur ses trois enfants.
Par décision du 30 juillet 2007, la justice de paix a désigné Me Patricia Michellod en
qualité de curatrice de représentation judiciaire en faveur des enfants C.V.________, D.V.________
et E.V.________ avec mission de les représenter dans le cadre de la procédure en limitation
de l'autorité parentale ouverte à l'encontre de leur mère.
Dans son préavis du 26 mars 2008, le Ministère public a préavisé en faveur du retrait
du droit de garde de B.V.________ sur ses trois enfants.
Par décision du 1
er
juillet 2008, la justice de paix a retiré le droit de garde de B.V.________ sur ses enfants C.V.________,
D.V.________ et E.V.________, confié ce droit au SPJ, à charge pour lui de trouver un lieu
de placement approprié pour les enfants, ordonné la levée de la mesure de représentation
judiciaire instituée le 30 juillet 2007 en faveur des trois enfants prénommés, relevé
et libéré la curatrice de représentation judiciaire Me Patricia Michellod et dit que les
frais de justice et d'expertise, ainsi que l'indemnité due à la curatrice de représentation
judiciaire des enfants, sont mis à la charge de A.V.________ et de B.V.________ par moitié
chacun et seront arrêtés dans une décision séparée.
Par décision du 23 juillet 2008, la Justice de paix du district de Nyon a fixé l'indemnité
due à Me Patricia Michellod pour l'exercice de son mandat de curatrice de représentation judiciaire
à 4'992 fr. 65, débours, frais de déplacement et TVA compris, dit que les frais de justice,
par 2'690 fr., les frais d'expertise, par 4'949 fr. 60, et l'indemnité due à la curatrice de
représentation judiciaire, par 4'992 fr. 65, sont mis à la charge de B.V.________ à concurrence
de 6'316 fr. 15 et à la charge de A.V.________ à concurrence de 6'316 fr. 10 et dit que la
décision est rendue sans frais.
Par arrêt du 3 mars 2009, la Chambre des tutelles a rejeté le recours interjeté par A.V.________
contre cette décision.
C.V.________ et E.V.________ ont été placés au Foyer La Berallaz, à [...], et D.V.________
a été placé dans un foyer avant d'intégrer la Fondation Perceval, à [...], pour
la rentrée scolaire 2009-2010.
Le 14 juillet 2009, le SPJ a déposé un bilan périodique concernant les enfants C.V.________,
D.V.________ et E.V.________. Célia Delhomme, assis­tante sociale réfé­rente,
a exposé en substance que D.V.________ avait évolué positivement, mais qu'il avait encore
besoin d'un placement en institution, que sa mère avait des difficultés à admettre l'importance
de la problématique de son fils, que le père avait des craintes quant à la population
de la Fondation Perceval étiquetée "handicap mental", que le placement de D.V.________
dans cette institution avait toutefois été accepté par les deux parents, que les liens
affectifs de D.V.________ avec sa mère étaient très bons et qu'il était le seul des
trois enfants à être allé chez sa mère régulièrement et dont l'état
ne s'était pas péjoré à son contact. Elle a ajouté que le père avait rompu
les contacts avec D.V.________ fin 2008 suite à son hospitalisation à l'Hôpital de l'enfance,
qu'il avait rendu des visites non annoncées à deux reprises à D.V.________, que le SPJ
avait accepté qu'il le prenne chez lui "au pied levé" à Noël et qu'il avait
ultérieurement sollicité le père en vain pour une reprise de contact. Elle a également
précisé que C.V.________ avait un bon lien avec sa mère et son frère E.V.________,
qu'il était très en colère car les visites se passaient mal avec son père qui était
très exigeant, qu'il se projetait à long terme dans son placement au Foyer La Berallaz, que
E.V.________ ne se sentait pas non plus à la hauteur avec son père, qu'il ne savait pas comment
il devait être pour convenir à son père et qu'il avait eu des épisodes d'énurésies
durant des longs séjours chez son père. Le SPJ a encore expliqué que A.V.________ et B.V.________
n'arrivaient pas à préserver leurs enfants de leur conflit qui péjorait toujours le développement
des enfants que A.V.________ ne voulait pas de visite avec D.V.________ car il était en désaccord
avec les droits de visite de B.V.________ qu'il considérait comme totalement inadéquate et
qu'il rendait responsable des difficultés de développement des enfants, que la collaboration
avec la mère était bonne et que la réhabilitation de ses compé­tences parentales
avait débuté, que la collaboration avec le père était quasi nulle et péjorait
le développement des enfants, remettant en question l'organisation des droits de visite de celui-ci
sur ses enfants.
En conclusion, le SPJ a préconisé le maintien du retrait du droit de garde des enfants aux
deux parents dont les carences éducatives étaient toujours présentes avec une continuation
du placement des enfants dans leur foyer respectif. Le SPJ a relevé que la précarité actuelle
des visites du père péjorait le développe­ment de ses enfants, qu'un encadrement
plus strict de ses droits de visite devait être mis en œuvre, que les entretiens éducatifs
au Foyer La Berallaz devaient être main­tenus, qu'une collaboration minimale avec le SPJ devait
impérativement être rétablie pour le bien des enfants et que si le père s'y refusait,
les relations personnelles avec ses enfants devraient être remises en question, tant leur déroulement
actuel était maltraitant. S'agissant du travail socio-éducatif avec la mère, le SPJ a
précisé que des droits de visite avec ses trois enfants seraient rétablis tout en maintenant
le même temps de visite avec D.V.________ et qu'un travail de guidance parentale lui serait pro­posé
dans le but de travailler les difficultés éducatives du quotidien.
Par courrier du 13 janvier 2010, le SPJ a signalé à la justice de paix qu'il rencontrait des
difficultés dans l'exercice de son mandat de gardien des enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________,
dès lors qu'il n'avait pas pu ren­con­trer A.V.________ depuis environ une année,
celui-ci ayant refusé les nombreu­ses rencontres propo­sées et qu'il ne respectait
pas le cadre de l'exercice de son droit de visite sur son fils D.V.________ alors que celui-ci lui avait
été transmis. Le SPJ a relevé que A.V.________ avait directement pris contact avec la
Fondation Perceval, sans l'en informer, pour solliciter un droit de visite sur son fils D.V.________
dans ses locaux.
Par courrier du 15 février 2010, A.V.________ a signalé à la justice de paix qu'il avait
déposé une plainte pénale le même jour à l'encontre du chef de l'Office régional
de protection des mineurs de l'Ouest vaudois (ci-après : ORPM) et deux assistantes sociales du SPJ
pour abus d'autorité, faux rapport en justice, faux dans les titres et faux dans le titre de l'exercice
de fonctions publiques, tout en sollicitant le report de l'audience appointée au 25 février
2010 jusqu'à droit jugé par la juridiction pénale.
Par courrier du 22 février 2010, le juge de paix a informé A.V.________ que son audience du
25 février 2010 était maintenue.
Lors de son audience du 25 février 2010, le juge de paix a procédé à l'audition de
Célia Delhomme et Francesca Favario Solari, assistantes sociales auprès du SPJ, qui ont déclaré
que A.V.________ exerçait son droit de visite sur C.V.________ et E.V.________ au Foyer La Berallaz,
sans l'intervention du SPJ, qu'il n'exerçait actuellement aucun droit de visite sur D.V.________,
que la reprise des visites devrait être préparée, D.V.________ n'ayant pas revu son père
depuis une année, que les relations avec le père étaient très mauvaises, qu'il n'avait
pas réussi à le rencontrer depuis fin 2008 et que la mère profitait bien du réseau
pour renouer des liens avec ses trois enfants. Bien que régulièrement assigné, A.V.________
ne s'est pas présenté à cette audience.
Par requête adressée le 4 mars 2010 à la justice de paix, B.V.________ a sollicité
un élargissement de son droit de visite sur ses enfants.
Par courrier du 17 mars 2010, le SPJ a informé la justice de paix qu'il ne suggérait pas, en
l'état, un élargissement du droit de visite de B.V.________ sur ses enfants et qu'une évaluation
du lien mère-enfants serait effectuée à l'issue de la rencontre des différents intervenants
agendée au 27 avril suivant.
La fixation de l'audience du 19 avril 2010 par la justice de paix a donné lieu à une abondante
correspondance de la part de A.V.________ relative tant à l'exercice du droit de visite de chacun
des parents, à l'exécution, par le SPJ, de son mandat de gardien et à l'éventuelle
institution d'une mesure de curatelle de surveil­lance des relations personnelles, qu'à la
tenue de l'audience elle-même dont il a en vain requis plusieurs fois le renvoi et aux mesures d'instruction
requises auxquelles il n'a pas été donné suite, soit l'audition de divers témoins.
Bien que régulièrement assigné, A.V.________ ne s'est pas présenté à l'audience
de la justice de paix du 19 avril 2010.
Par décision du 19 avril 2010, communiquée le 7 mai suivant, la Justice de paix du district
de Nyon a institué une mesure de curatelle de surveillance des relations personnelles, à forme
de l'art. 308 al. 2 du Code civil, en faveur des enfants C.V.________, D.V.________ et E.V.________ (I),
désigné Me Catherine Jaccottet Tissot, avocate à Lausanne, en qualité de curatrice,
avec mission d'organiser les modalités, de surveil­ler et d'évaluer le droit de visite
de A.V.________ sur ses trois enfants (II) et mis les frais de la décision, par 300 fr., à
la charge de A.V.________ (III).
B.
Par acte d'emblée motivé daté du 25 avril 2010, A.V.________ a recou­ru contre les
refus de la justice de paix de renvoyer l'audience appointée le 19 avril précédent et
d'entendre les témoins dont il avait requis l'audition. Il a produit plu­sieurs pièces
à l'appui de son écriture.
Par courrier du 10 mai 2010, le Président de la Chambre des tutelles a informé A.V.________
qu'aucun recours n'était ouvert tant que la justice de paix ne lui avait pas notifié la décision
prise à l'issue de l'audience du 19 avril 2010.
Par acte d'emblée motivé du 16 mai 2010, A.V.________ a recouru con­tre la décision
du 19 avril 2010 en concluant à son annulation, à ce que qu'il soit ordonné à l'autorité
tutélaire d'entendre les témoins dont il avait requis l'audition et à ce qu'il soit statué
sur son recours interjeté le 25 avril 2010.
Le 20 mai 2010, le juge de paix a procédé à l'audition de B.V.________. Celle-ci a déclaré
qu'elle souhaitait récupérer le droit de garde sur ses trois enfants, qu'elle avait entrepris
les démarches demandées par le SPJ, qu'elle était consciente que D.V.________ avait besoin
d'un milieu institutionnel, que E.V.________ souffrait beaucoup, qu'elle aimerait qu'il puisse revenir
vivre à la maison après les vacances d'été et qu'elle souhaitait également que
son fils C.V.________ puisse rentrer à la maison d'ici une année. Egalement entendue, Célia
Delhomme, assistante sociale auprès du SPJ, a précisé que le droit de visite de B.V.________
avait été élargi, qu'il fallait procéder à un élargissement progressif
du droit de visite afin de ne pas perturber les enfants et que A.V.________ voyait E.V.________ et C.V.________
au foyer tous les mardis soirs, mais qu'il ne voyait plus de tout D.V.________. A l'issue de cette audience,
le juge de paix a informé les parties de l'ouverture d'une enquête en restitution du droit
de garde de B.V.________ sur ses trois enfants.
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 7 juin 2010, le juge de paix a provisoirement suspendu
le droit de visite de A.V.________ sur son fils D.V.________.
Dans son mémoire ampliatif du 20 juin 2010, A.V.________ a confirmé ses conclusions et développé
ses moyens. Il a joint une pièce à son écriture.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 21 juin 2010, le juge de paix a dit que A.V.________ exercera
provisoirement son droit de visite sur son fils D.V.________ sous forme de visites médiatisées,
à raison de trente à quarante-cinq minu­tes tous les quinze jours.
Par décision du 21 juin 2010, le juge de paix a ordonné l'ouverture d'une enquête en modification
du droit de visite de A.V.________ sur ses trois enfants et ordonné la mise en œuvre d'une
expertise pédopsychiatrique.
Le 2 juillet 2010, le SPJ a porté à la connaissance de la justice de paix  que les assistantes
sociales Célia Delhomme et Francesca Favario Solari avaient ren­contré C.V.________ et
E.V.________, chacun séparément, au Foyer La Berallaz le 22 juin 2010 pour les informer que
leur mère avait demandé la restitution de son droit de garde et qu'une expertise serait ordonnée.
Les assistantes sociales ont répondu aux questions de E.V.________ tout en lui précisant que
sa mère avait sollicité sa garde, qu'elle avait beaucoup évolué dans ses capacités
éducatives, que l'expertise qui devrait être réalisée durerait plusieurs mois, qu'une
action socio-éducative progres­sive devrait être mise en place et qu'il resterait encore
placé au foyer durant l'année scolaire suivante. C.V.________ a déclaré qu'il souhaitait
aller vivre chez son père, qu'il en avait parlé avec celui-ci de manière informelle et
que son père n'était plus venu le voir au foyer depuis trois semaines car le SPJ avait suspendu
son droit de visite. Les assistantes sociales ont expliqué à C.V.________ que le SPJ n'avait
pas suspendu le droit de visite de son père, que sa demande d'habiter chez son père serait
transmise à l'autorité tutélaire, que les investigations à faire prendraient du temps
et qu'il resterait encore placé au foyer durant l'année scolaire suivante.
Dans ses déterminations du 5 juillet 2010, le SPJ a conclu au rejet du recours, exposant en substance
que le manque de collaboration de A.V.________ ne lui a pas permis de fixer les modalités d'exercice
de son droit de visite sur ses fils, qu'il a ainsi suggéré à l'autorité tutélaire
de confier cette compétence à un curateur privé, qu'il appartient désormais à
Me Jaccottet Tissot d'organiser les modalités prati­ques du droit de visite de A.V.________,
tel que défini par la justice de paix et qu'en exerçant son droit de visite "quand et
comme bon lui semble", A.V.________ ne prend pas en considération l'intérêt de ses
fils, en particulier de D.V.________, à avoir des relations personnelles régulières avec
leur père. Le SPJ a encore relevé que A.V.________ avait exercé son droit de visite à
deux reprises depuis Noël 2008, que suite à un refus du SPJ de lui accorder un droit de visite
sur D.V.________ à Noël 2009, il s'était adressé directement à la Fondation
Perceval, qu'il s'était à nou­veau adressé à cette fondation au printemps dernier
sans l'en informer et qu'il n'avait actuellement aucun contact avec A.V.________ autre que par courrier.
Par courrier du 5 juillet 2010, Me Catherine Jaccottet Tissot, curatrice des enfants, a expressément
renoncé à déposer des déterminations.
B.V.________ n'a pas procédé dans le délai imparti.
Par lettre du 6 juillet 2010, [...], directeur de la Fondation La Berallaz, a fait part à la justice
de paix de ses divergences de vue d'avec le SPJ s'agissant de l'exercice du droit de visite du père
sur C.V.________ et E.V.________ tout en relevant que le SPJ considérait les dires de la mère
comme vrais dès lors qu'elle collaborait plus facilement, qu'il était pour sa part nettement
moins optimiste que le SPJ s'agissant des capacités de la mère à gérer ses enfants
et que les demandes exprimées par C.V.________ et E.V.________ de vivre respectivement chez son
père et chez sa mère devaient être prises en considération.
Par arrêt du 16 juillet 2010, la Chambre des tutelles a déclaré irrece­vables les
trois recours interjetés les 9 juin, 1
er
et 5 juillet 2010 par A.V.________ contre les décisions ren­dues les 7 et 21 juin 2010 par
le juge de paix.
En droit :
1.
La décision entreprise, qui institue une mesure de protection de l'enfant prévue par l'art.
308 al. 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210), à savoir une mesure de surveillance
des relations personnelles, constitue un jugement au sens de l'art. 403 CPC (Code de procédure civile
vaudoise du 14 décembre 1966, RSV 270.11).
a)
Conformément à l'art. 405 CPC, un recours peut être adressé au Tribu­nal cantonal,
soit à la Chambre des tutelles (art. 76 al. 2 LOJV, Loi d'organi­sation judiciaire du 12 décembre
1979, RSV 173.01), contre une telle déci­sion de l'autorité tutélaire dans les dix
jours dès sa communication. Le recours s'exerce par acte écrit à l'office dont émane
la décision ou au Tribunal cantonal, et s'instruit selon les formes du recours non contentieux prévues
aux art. 489 ss CPC (art. 109 al. 3 LVCC, Loi d'introduction dans le canton de Vaud du Code
civil
suisse du 30 novembre 1910, RSV 211.01; art. 405 et 492 CPC).
Le recours est ouvert à la partie dénonçante, aux dénoncés, au Minis­tère
public ainsi qu'à tout intéressé, soit notamment à chacun des parents (art. 405 CPC).
La Chambre des tutelles
peut réformer la décision attaquée
ou en prononcer la nullité (art. 498 al. 1 CPC). Si la cause n'est pas suffi­sam­ment
instruite, elle peut la renvoyer à l'autorité tutélaire ou procéder elle-même
à l'instruction complémentaire (art. 498 al. 2 CPC); le recours étant pleinement dévo­lutif,
elle revoit librement la cause en fait et en droit (JT 2003 III 35; JT 2001 III 121).
b)
Le recours du 25 avril 2010 est dirigé contre les décisions du juge de paix fixant l'audience
du 19 avril 2010 et refusant de renvoyer celle-ci, la décision ou le refus d'entendre tel ou tel
témoin, et la décision d'opérer ou de refuser d'opérer telle ou telle mesure d'instruction.
A.V.________ se méprend sur la portée de la notion de déni de justice formel. En effet,
la justice de paix ne peut ordonner des mesures limitant l'exercice de l'autorité parentale qu'après
avoir procédé à une enquête et entendu les intervenants, ainsi que toute autre personne
ou autorité dont l'audition lui paraît utile (cf. art. 400 CPC). Il n'y a pas de recours séparé
contre les mesures d'instruction du juge de paix,
les
moyens pouvant être invoqués dans le cadre du recours de l'art. 405 CPC (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
ème
éd., Lausanne 2002, n. 1 in fine ad art. 400 CPC, p. 618). Les contestations séparées
contenues dans le recours du 25 avril 2010 sont par conséquent irrecevables et doivent être
examinées avec le recours interjeté le 16 mai 2010 contre la décision du 19 avril 2010
de la justice de paix.
Partant, le recours du
25 avril 2010 est irrecevable.
b)
Le
recours du 16 mai 2010, interjeté en temps
utile par le père des mineurs concernés qui y a intérêt (ATF 121 III 1 c. 2a, JT
1996 I 662), est recevable à la forme. Il en va de même du mémoire du recourant et des
déterminations du SPJ déposés dans les délais impartis à cet effet (art. 496
al. 2 CPC) et des pièces produites en deuxième instance.
2.
a)
Saisie d'un recours non contentieux, la Chambre des tutelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les
conclusions des parties, examine d'office si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre
formel. Elle retient même des moyens de nullité non articulés par le recourant lorsqu'il
s'agit de vices apparents qui affectent la décision attaquée. Elle examine en outre si l'une
ou l'autre des critiques formulées est fondée et si elle doit entraîner la réforme
de la décision, son annulation complète, ou encore le renvoi de la cause au premier juge pour
complément d'instruction et nouveau jugement. Elle ne doit toutefois annuler une décision que
s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une procédure
informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de la procédure à
laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence
sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC, p. 763).
b)
L'autorité tutélaire du domicile de l'enfant est compétente pour prendre les mesures de
protection le concernant (art. 315 al. 1 CC). Le moment décisif pour la détermination de la
compétence à raison du lieu de l'autorité tutélaire est celui de l'ouverture de la
procédure (Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
ème
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.61, p. 203). En l'espèce, les enfants
C.V.________, D.V.________ et E.V.________ sont domiciliés en droit à [...] chez leur mère,
seule détentrice de l'autorité parentale. La Justice de paix du district de Nyon était
ainsi compétente pour rendre la décision querellée (art. 25 CC et 399 al. 1 CPC).
c)
A
teneur de l'art. 400 CPC, lorsque la justice de paix est saisie ou lorsqu'elle intervient d'office, le
juge de paix procède à une enquête (al. 1). Il entend le dénonçant, les dénoncés,
ainsi que toute autre personne ou autorité dont l'audition lui paraît utile (al. 2) et dresse
procès-verbal de ces auditions (al. 3). L'enquête est ensuite communiquée à la justice
de paix, qui, après avoir entendu ou dûment cité les dénoncés, prononce, s'il
y a lieu, l'une des mesures instituées par les art. 307, 308 et 310 CC (art. 403 al. 1 CPC). Conformément
à l'art. 403 al. 2 CPC, la décision de la justice de paix doit être motivée.
Ainsi, la mesure de l'art. 308 CC ne peut être ordonnée ou maintenue qu'après une enquête
complète, instruite conformément aux art. 399 ss CPC, avec obligation d'entendre les parents,
l'enfant dans les limites de l'art. 371a CPC et les témoins éventuels sur les faits ayant motivé
l'intervention de l'autorité. L'inobser­vation de ces règles essentielles justifie l'annulation
du jugement rendu (Poudret/ Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 400 CPC, p. 617).
En l'espèce, le juge de paix a procédé à une enquête. Les père et mère
des enfants ont été assignés à comparaître à l'audience de la justice de
paix du 19 avril 2010. Le recourant, dûment informé à plusieurs reprises que l'audience
de la justice de paix était maintenue malgré ses contestations, ne saurait se plaindre du fait
qu'il n'a pas été entendu personnellement. Il a d'ailleurs fait défaut sans justifi­cation
à toutes les audiences de la justice de paix qui ont eu lieu en 2010, anté­rieurement
ou postérieu­rement à l'audience litigieuse du 19 avril 2010. Les enfants, nés respectivement
en 1996, 1998 et 2000, ont été entendus par le SPJ, organisme approprié au sens de l'art.
12 al. 2 de la Convention relative aux droits de l'enfant (Convention du 20 novembre 1989 relative aux
droits de l'enfant, RS 0.107), ainsi que par les responsables du Foyer La Berallaz et du Foyer Perceval.
La position de chacun des enfants ressort suffisamment des rapports des différents intervenants,
de sorte que leur audition distincte par le juge ne s'avère pas nécessaire et que leur droit
d'être enten­dus a été respecté.
d)
Le recourant soutient que son droit d'être entendu n'a pas été respecté, faisant
valoir que les témoins dont il avait requis l'audition n'ont pas été entendus.
Le droit d'être entendu
garanti par l'art. 29 al. 2 Cst (Constitution fédé­rale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999, RS 101) comprend notamment le droit pour l'intéressé d'obtenir l'administration
des preuves pertinentes et valable­ment offertes, de participer à l'administration des preuves
essentielles et de se déterminer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer
sur la décision à rendre (ATF 126 I 15 c. 2a/aa et les arrêts cités). Ce droit ne
s'étend toutefois qu'aux éléments pertinents pour décider de l'issue du litige. Il
est ainsi possible de renoncer à l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait
dont les parties veulent rapporter l'authenticité n'est pas important pour la solution du cas, lorsque
la preuve résulte déjà de constatations versées au dossier et lorsque le juge parvient
à la conclusions qu'elles ne sont pas décisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient
l'amener à modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'être entendu des
parties que si l'appréciation anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à
laquelle le juge a ainsi procédé, est entachée d'arbitraire (ATF 129 II 497 c. 2.2; ATF
127 I 54 c. 2b; ATF 125 I 127 c. 6c/cc in fine).
Le droit d'être entendu implique également l'obligation pour le juge de motiver sa décision
afin que le destinataire puisse la comprendre, l'atta­quer utilement s'il y a lieu et que l'autorité
de recours puisse exercer son contrôle. Pour répondre à ces exigences, il suffit que le
juge mentionne, au moins brièvement, les motifs qui l'ont guidés, de manière à ce
que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en toute
connaissance de cause. Le juge n'est toutefois pas tenu d'exposer et de discuter tous les faits, moyens
de preuve et griefs invoqués par les parties, mais il peut au contraire se limiter à ceux qui,
sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 133 III 439 c. 3.3; ATF 130 II 530 c. 4.3; ATF 129 I
232 c. 2.3, JT 2004 I 588; ATF 126 I 15 c. 2b).
En l'espèce, le conflit
conjugal des parents et leurs difficultés dans l'exercice de leur droit de visite est aggravé
par un conflit particulièrement exacerbé avec le SPJ qui a entraîné le dépôt
d'une plainte pénale par le père et, plus inquié­tant pour le bien-être des
enfants, par un conflit entre le SPJ gardien et les institu­tions dans lesquelles sont placés
les enfants, s'agissant en particulier de l'exercice du droit de visite du père. Outre que A.V.________,
requérant à l'audition des té­moins, avait d'ores et déjà annoncé
qu'il n'assisterait en aucun cas à l'audience en raison du dépôt de sa plainte pénale
contre les intervenants du SPJ, élément qui rendait pratiquement à lui seul inutile l'assignation
des témoins dont l'audition était requise, cette audition n'aurait pu avoir un objet que si
le débat avait porté sur la répartition des responsabilités des difficultés
entre la SPJ, les institutions et les parents. Or, une fois constatée l'existence de ces difficultés,
la préservation de l'inté­rêt des enfants ne passait pas par la détermination
des responsabilités, mais par la mise en place d'une solution permettant de résoudre dites
difficultés ou, à tout le moins dans un premier temps, de les contourner de manière à
éviter d'aggraver la souffrance des enfants. Il ne paraît pas judicieux de dessaisir le SPJ
gardien de son mandat ou de changer abruptement d'établissement de placement des enfants compte
tenu des préjudices que cela pourrait entraîner pour ceux-ci. La situation conflic­tuelle
et les graves difficultés ne datent pas de cette année, comme en atteste l'expertise établie
en février 2007 par les psychologues Pascale Forni et Philip D. Jaffé. Dans un tel contexte
où la désignation d'un curateur faisant l'intermédiaire entre les parents, le SPJ et les
institutions, couplée avec la mise en œuvre d'une nouvelle expertise, sem­blait être
la seule solution, on ne saurait reprocher au juge de ne pas avoir en­ten­du des témoins
dont l'audition ne s'imposait pas, faute de perti­nence.
Au surplus, le dossier
était suffisam­ment complet pour permettre à la justice de paix de statuer, sans plus
amples mesures d'instruction. Les griefs invo­qués par le recourant relatifs à l'instruction
de la cause doivent par conséquent être rejetés. La décision entreprise est ainsi
à l'abri de toute critique d'un point de vue formel.
3.
Le recourant s'oppose
à l'institution d'une curatelle de surveillance du droit de visite en faveur de ses enfants, faisant
valoir que cette mesure a été insti­tuée pour parer au disfonctionnement du SPJ et
non parce que l'exercice de son droit de visite mettait ses enfants en danger ou les perturbait.
a)
Conformément à l'art. 308 al. 1 CC, lorsque les circonstances l'exigent, l'autorité tutélaire
peut nommer à l'enfant un curateur qui assiste les père et mère de ses conseils et de
son appui dans le soin de l'enfant. Elle peut conférer au curateur certains pouvoirs tels que celui
de représenter l'enfant pour faire valoir sa créance alimentaire et d'autres droits, ainsi
que la surveillance des relations personnelles (al. 2).
L'art.
308 CC s'inscrit dans le cadre général des mesures pro­tec­trices de l'enfant. L'institution
d'une telle curatelle présuppose d'abord, comme toute me­sure de protection (art. 307 al. 1
CC), que l'enfant coure un danger et que le développement de l'enfant soit menacé (TF 5C.109/2002
du 11 juin 2002; ATF 108 II 372 c. 1). Il ne s'agit toutefois pas d'un danger au sens où l'enfant
serait directement menacé de subir de mauvais traitements. Il y a danger lorsque l'on doit sérieusement
craindre, d'après les circonstances, que le bien-être corporel, intellectuel et moral de l'enfant
ne soit compromis; il n'est pas nécessaire que le mal soit déjà fait. Le danger qui justifie
la désignation d'un curateur peut être lié à des causes aussi diverses que l'inexpérience,
la maladie, l'absence des parents, des prédispositions ou une con­duite nuisible de l'enfant,
des parents ou de l'entourage (Meier/Stettler, Les effets de la filiation, 4
ème
éd., 2009, n. 1138, p. 658; Hegnauer, op. cit., n. 27.14, p. 186).
Les mesures de protection
de l'enfant définies aux art. 307 à 311 CC sont notamment régies par les principes de
proportionnalité et de subsidiarité, ce qui implique qu'elles doivent être proportionnées
au degré du danger couru par l'enfant, en restreignant l'autorité parentale aussi peu  que
possible mais autant que nécessaire, et limitées à ce qui est nécessaire compte tenu
des circonstances. L'Etat doit intervenir seulement si les parents ne remédient pas d'eux-mêmes
à la situation et refusent l'assistance que leur offrent les services d'aide à la jeunesse
(art. 307 al. 1 CC; principe de subsidiarité). Il s'agit alors de compléter, et non d'évincer,
les possibilités offertes par les parents eux-mêmes (principe de complémentarité).
L'au­to­rité ne doit prendre une mesure plus énergique que si une mesure plus douce
s'est révélée infructueuse ou paraît d'emblée insuffisante (Hegnauer, op. cit.,
nn. 27.09 ss, pp. 185-186; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé
suisse, vol. III, tome II, 1, 1987, p. 539). En outre, l'intérêt de l'enfant est la justification
fondamentale de toutes les mesures des art. 307 ss CC, et doit l'emporter sur les droits des parents
ou des parents nourriciers (Hegnauer, op. cit., nn. 26.04 ss, pp. 172 ss).
La curatelle destinée
à la surveillance du droit de visite au sens de l'art. 308 al. 2 CC présuppose donc que l'enfant
coure un danger, qu'il soit impossible de prévenir le danger couru par l'enfant par les mesures
plus limitées de l'art. 307 CC (principe de subsidiarité) et que l'intervention d'un surveillant
paraisse nécessaire. Le curateur doit surveiller les relations personnelles entre l'en­fant
et le titulaire du droit de visite conformément aux instructions de l'autorité tutélaire,
mais il n'a pas le pouvoir de modifier la réglementation du droit de visite à sa place (ATF
118 II 241, JT 1995 I 98).
b)
En l'espèce, il résulte de l'examen du dossier que le conflit parental est toujours aussi exacerbé,
que les intervenants du SPJ et du Foyer La Berallaz ont des divergences de vue s'agissant des carences
éducatives de la mère et de l'attitude du père dans le cadre de l'exercice de son droit
de visite, que le recourant ne respecte pas les modalités d'exercice du droit de visite fixées
par le SPJ, qu'il s'est adressé à plusieurs reprises directement aux responsables de la Fondation
Perceval pour solli­ci­ter l'octroi d'un droit de visite sur D.V.________, que le manque de
collabora­tion du recou­rant n'a pas permis au SPJ de fixer les modalités d'exercice de
son droit de visite, que le recourant a un comportement imprévisible, que la précarité
de ses visites nuit au développement de ses enfants et qu'il exerce son droit de visite quand et
comme bon lui semble, sans se soucier des intérêts de ses fils à avoir des relations person­nelles
régulières avec lui. Il ne s'agit pas de déterminer les responsa­bilités et
de dis­cu­ter les critiques formulées par le recourant à l'encontre du SPJ. Avant
même de pouvoir faire valoir des droits, les deux parents ont le devoir de mettre leur conflit de
côté et de faire tout leur possible pour veiller au rétablissement de l'équilibre
et du bien-être de leurs enfants. Autrefois considéré comme un droit naturel des parents,
le droit aux relations personnelles est  désormais conçu à la fois comme un droit
et un devoir de ceux-ci (cf. art. 273 al. 2 CC), mais aussi comme un droit de la personnalité de
l'enfant dont il doit servir en premier lieu l'intérêt (TF 5A_220/2009 c. 6.1). La souffrance
des enfants, tout comme l'incapacité des parents à tenter de résoudre les problèmes,
est évidente. Le bien-être et le développement de C.V.________, D.V.________ et E.V.________
sont mis en péril par cette situation, notamment en raison des divergences entre les intervenants
et de l'attitude du père, qui peine à se tenir à une organisation établie d'un droit
de visite, alors que seule une organisation précise et rigoureuse permet de protéger les enfants.
La nécessité de la désignation d'un curateur extérieur à qui il appartiendra
en particulier de veiller à ce que les désac­cords des professionnels et des parents ne
nuisent pas aux enfants est manifeste. Les conditions à l'institution d'une curatelle de surveillance
des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC sont ainsi réalisées. Vu la violence
et la complexité du conflit des parents et des professionnels, la mesure querellée est proportionnée
à la situation et conforme au principe de subsidiarité, dès lors qu'elle constitue le
seul moyen permettant de tenter de préserver l'intérêt des enfants et leurs relations
avec leurs parents. La décision entreprise est donc bien fondée et le recours doit être
rejeté.
Au demeurant, le recourant
semble s'inquiéter du paiement des frais engendrés par les mesures ordonnées. Ce souci
est compréhensible, mais il ne saurait justifier l'admission du recours, les graves difficultés
des enfants découlant de l'incapacité des parents à régler seuls leurs conflits et
les frais engendrés par ces difficultés incombant à ceux-ci.
4.
En définitive, le
recours interjeté le 25 avril 2010 par A.V.________ doit être déclaré irrecevable
et le recours interjeté le 16 mai 2010 par A.V.________ doit être rejeté, la décision
entreprise étant confirmée.
Les frais du présent
arrêt, à la charge du recourant, sont arrêtés à 300 fr. (art. 236 al. 1 TFJC,
Tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en matière civile, RSV 270.11.5).
Par
ces motifs,
la
Chambre des tutelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours du 25 avril 2010 est irrecevable.
II.
Le recours du 16 mai 2010 est rejeté.
III.
La décision est confirmée.
IV.
Les frais de deuxième instance du recourant A.V.________ sont arrêtés à 300 fr. (trois
cents francs).
V.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. A.V.________,
‑
Me Franck-Olivier Karlen (pour B.V.________),
-
Me Catherine Jaccottet Tissot,
-
Service de protection de la jeunesse,
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de Nyon,
par
l'envoi de photocopies. Il prend date de ce jour.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :