vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 153 · 2015-03-02 · fr

PLACEMENT À DES FINS D'ASSISTANCE | 426 CC, 431 CC, 450 CC, 450e CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 02.03.2015 Arrêt / 2015 / 153

TRIBUNAL
CANTONAL
QE06.039113-150278
54
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 2 mars 2015
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
présidente
M.
Krieger et Mme Courbat, juges
Greffier
:
Mme              Nantermod Bernard
*****
Art.
426, 431, 450 ss, 450e CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
R.________
,
à Leysin, contre la décision rendue le 19 novembre 2014 par la Justice de paix du district
de la Riviera – Pays d’Enhaut maintenant son placement à des fins d’assistance.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par décision du 12 février 2015, envoyée pour notification aux parties le 13 février
2015, la Justice de paix du district de la Riviera – Pays d’Enhaut  (ci-après :
justice de paix) a maintenu la mesure de placement à des fins d’assistance prononcée
le 20 novembre 2013, pour une durée indéterminée, en faveur de R.________ et laissé
les frais de la décision à la charge de l’Etat.
En substance, les premiers juges ont considéré devoir maintenir la mesure de placement ordonnée
en faveur de R.________ en raison de la précarité de la situation médicale et socio-familiale
de la personne concernée.
B.
Par acte du 18 février 2015, R.________ a recouru contre cette décision.
Interpellée à propos du recours déposé, l’autorité de protection a, par
courrier du 19 février 2015, déclaré ne pas vouloir prendre position ni reconsidérer
sa décision.
Le 2 mars 2015, la Chambre des curatelles a procédé à l’audition de R.________ et,
en remplacement de son curateur [...], M. [...], assistant social auprès de l’Office des curatelles
et tutelles professionnelles (ci-après : OCTP), à Lausanne. Elle a également entendu
en qualité de témoin [...], infirmier référent auprès du Chalet de l’[...].
C.
La cour retient les faits suivants :
1.
Le 19 septembre 2006, la justice de paix a prononcé l’interdiction civile à forme de
l’art. 369 aCC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210) de R.________, né le [...]
1975. Le 11 janvier 2013, la juge de paix a transformé la mesure tutélaire instituée en
une curatelle de portée générale (art. 398 CC), le nouveau droit de la protection de l’adulte
et de l’enfant étant entré en vigueur le 1
er
janvier 2013 (art. 14 al. 2 Tit. fin. CC).
2.
Le 1
er
avril 2013, les Dresses [...], respectivement Médecin associée et Médecin assistante auprès
de la [...], Secteur psychiatrique de l’[...], ont signalé à la juge de paix la situation
préoccupante de R.________. Selon leurs observations cliniques, l’intéressé souffrait
de graves troubles psychiatriques nécessitant sa prise en charge dans une structure hospitalière.
Outre la maladie qui l’affectait sur le plan psychique, R.________ consommait des substances psychotropes
qui lui causaient des états d’angoisse majeure qu’il tentait de soigner en absorbant
des toxiques. Il ingérait surtout de grandes quantités d’alcool qui provoquaient chez
lui un comportement désinhibant, le rendaient agressif et lui faisaient dépasser les limites.
Bien que ne faisant pas véritablement preuve de violence, l’intéressé devenait bruyant,
agité et, en raison de son comportement inadéquat, avait fait l’objet de plusieurs plaintes
de voisins. S’adonnant de plus en plus à la boisson, il avait été, par trois fois,
pris en charge par des soignants, dans le cadre d’un suivi psychiatrique intégré, mais,
ayant toujours refusé de poursuivre les traitements, avait mis en échec les tentatives de sevrage
et la postcure alcoologique qui avaient été entreprises avec la collaboration de la Fondation
Vaudoise contre l’Alcoolisme (FVA) et la structure [...]. Selon les informations des médecins,
le curateur de R.________ et sa mère s’inquiétaient également  pour lui, considérant
qu’il s’alcoolisait massivement et qu’il se mettait gravement en danger, sa mère
doutant qu’il puisse continuer à vivre seul en appartement. Les programmes de soins jusqu’alors
entrepris en mode ambulatoire étant arrivés à leur limite et toutes les ressources à
disposition ayant été épuisées, les médecins, avec l’accord de tous les
intervenants du réseau, estimaient qu’une mesure de placement à des fins d’assistance,
dans une institution adaptée, serait le seul moyen possible de faire suivre à R.________ un
sevrage et un traitement un tant soit peu efficaces.
A la suite du signalement des Dresses [...], la juge de paix a ouvert une enquête en placement à
des fins d’assistance à l’égard de R.________ et confié son expertise psychiatrique
à des médecins psychiatres de la [...].
Le 29 octobre 2013, les experts psychiatres [...], respectivement Médecin chef-expert et Médecin
assistante-co-experte à la Fondation [...], ont déposé leur rapport auprès de la
juge de paix. Ils ont exposé que l’intéressé, dont les capacités intellectuelles
étaient inférieures à la norme, souffrait d’une grave dépendance à l’alcool
et d’un trouble de la personnalité qui résultait, selon toutes probabilités, d’une
psychose infantile. Le trouble qui l’affectait se caractérisait en particulier par de l’impulsivité,
une immaturité affective, une incapacité d’assumer ses responsabilités et une inadéquation
dans ses relations, l’expertisé ne parvenant pas à garder de justes distances avec autrui.
Dans ce contexte, R.________ tentait vraisemblablement, depuis sa jeunesse, de soulager ses angoisses
et le mal-être qu’il ressentait en consommant des boissons alcoolisées et d’autres
substances psychotropes. A l’heure actuelle, s’il ne consommait plus de drogue, il ingérait
régulièrement de grandes quantités d’alcool – ayant pu atteindre des taux
d’alcoolémie jusqu’à 3,74 °/°° – et n’avait, jusque-là,
pas pu être sérieusement pris en charge sur le plan médical. N’ayant qu’un
discernement limité, l’intéressé ne reconnaissait en effet que partiellement sa
maladie et la nécessité de la traiter. Revendiquant le droit de mener une vie normale et estimant
n’avoir aucunement besoin d’un suivi psychiatrique et d’une médication, il avait
toujours mis en échec les tentatives de traitement psychiatrique dont il avait fait l’objet
depuis l’année 2000 et qu’il n’avait accepté d’entreprendre que sous
l’initiative et la pression de sa mère et de son tuteur. Or, sans prise en charge médicale
sérieuse, l’alcoolisme de R.________ ne pouvait progressivement que s’aggraver, avec
toutes les conséquences psychosociales graves et invalidantes que cela entraînerait. L’expertisé,
dont le dénuement social et les problèmes administratifs étaient déjà particulièrement
importants, ne pouvait en effet plus bénéficier de l’étayage conséquent que
sa mère, âgée de 71 ans, lui avait offert jusqu’il y a deux ans et qui lui avait
procuré un effet rassurant, structurant ainsi qu’une certaine stabilité. Dès lors,
de l’avis des experts et de l’ensemble de son entourage, la situation de R.________ n’était
plus gérable en ambulatoire et nécessitait, à long terme, qu’il fasse l’objet
d’un placement à des fins d’assistance dans une institution spécialisée dans
le traitement des dépendances. Après la stabilisation de son état clinique et au vu de
sa désinsertion sociale et professionnelle, les experts psychiatres estimaient qu’il pourrait
ensuite effectuer un travail de réhabilitation de manière à recouvrer des capacités
qu’il avait perdues pendant des années sans traitement.
Par décision du 20 novembre 2013, considérant que R.________ souffrait de graves troubles psychiatriques
dont le traitement imposait qu’il soit placé à des fins d’assistance dans une structure
hospitalière, la justice de paix a mis fin à l’enquête en placement à des fins
d’assistance ouverte à l’encontre du prénommé et ordonné, pour une durée
indéterminée, son placement à des fins d’assistance à la Fondation [...] ou
dans tout autre établis­sement approprié.
Lors de son audience du 10 décembre 2013, la Chambre des curatelles a procédé à l’audition
de R.________ qui a déclaré qu’il avait arrêté de boire et que s’il sortait
de l’hôpital, il serait aidé par sa mère ; il ne se sentait plus aussi seul,
mais ne s’entendait pas trop bien avec son curateur, n’étant pas toujours d’accord
avec ses décisions. Par arrêt du 17 décembre 2013, considérant que la situation du
recourant réalisait les conditions posées par l’art. 426 CC pour autoriser le placement
à des fins d’assistance d’une personne dans une institution appropriée, la Cour
de céans a rejeté le recours interjeté le 4 décembre 2013 par R.________ et a confirmé
la décision du premier juge. En outre, vu la gravité de l’atteinte, il a préconisé
que l’autorité de protection examine d’office, dans les six mois suivant le placement,
si les conditions du maintien de la mesure étaient encore remplies et si l’institution de
placement demeurait appropriée (art. 431 al. 1 CC).
R.________ a intégré le Chalet de [...] le 1
er
février 2014. Par décision du 26 mars 2014 rendue en application de l’art. 416 al. 1
ch. 2 CC et 5 let. m LVPAE (loi d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte
et de l’enfant ; RSV 211.255), la justice de paix a consenti à la conclusion du contrat
d’hébergement de R.________ au sein de celui-ci.
3.
Par lettre du 3 juin 2014, la justice de paix a interpellé la Direction médicale du Chalet
de [...] sur l’opportunité de maintenir le placement à des fins d’assistance prononcé
en faveur de R.________, dans le cadre du réexamen périodique de cette mesure.
Par courrier reçu par la justice de paix le 6 juin 2014, R.________ a invoqué son abstinence
à l’alcool pour justifier la levée de la mesure de placement à des fins d’assistance
le concernant et la demande d’un traitement ambulatoire.
Le 10 juillet 2014, [...], éducatrice référente de R.________ au Chalet de [...] a écrit
à la justice de paix que malgré un emploi à temps partiel à la [...] et un suivi
imminent auprès de [...], pour une prise en charge de la problématique liée à l’alcool,
l’état du prénommé nécessitait toujours un encadrement pour lequel le Chalet
de [...] semblait approprié.
Le 13 juillet 2014, le Dr [...] a attesté que les pathologies dont souffrait R.________ –
dépendance à l’alcool sous traitement d’antabuse et déficience mentale –
nécessitaient un placement à des fins d’assistance afin d’assurer la sécurité
de la personne concernée et la suite de sa prise en charge.
R.________ réside à plein temps au Chalet de [...] à Leysin dès le 1
er
août 2014.
Le 12 septembre 2014, les Drs [...], respectivement Chef de clinique et Médecin assistant à
la [...], ont diagnostiqué des « Troubles mentaux et troubles du comportement liés
à l’utilisation d’alcool, syndrome de dépendance, actuellement abstinent sous traitement
aversif ou bloquant F10.23 et trouble de la personnalité, sans précision F60.9 ».
Sur le plan clinique, ils ont observé une phase de régression thymique et de vide affectif,
faisant craindre sur le plan de l’humeur un épisode dépressif réactionnel vis-à-vis
de la crise qu’il traversait.
Entendu par la justice de paix le 19 novembre 2014, [...], curateur de R.________, a indiqué qu’il
avait constaté ces dernières années une perte d’autonomie chez le prénommé,
qui n’était à son avis pas correctement suivi par les médecins et ne collaborait
pas avec eux, qu’il était important que le prénommé sache que sa situation financière
ne lui permettait pas de réintégrer son appartement (R.________ ne bénéficiait pas
de rente AI et les frais d’hébergement étaient actuellement pris en charge par le Service
des assurances sociales et de l’hébergement [SASH]). Il ajoutait que ce dernier avait récemment
causé pour près de 12'000 à 13'000 fr. de dégâts dans son appartement, lesquels
étaient liés à sa perte d’autonomie qui était auparavant compensée par
l’aide de sa mère, désormais impossible en raison de l’hospitalisation de cette
dernière, ensuite du suicide de son frère. [...], infirmier référent de R.________
au Chalet de [...], a affirmé que la mesure de placement à des fins d’assistance demeurait
nécessaire, afin notamment que le prénommé puisse suivre régulièrement son traitement
sur un long terme et voie ses médecins, précisant que la dernière rechute datait de juillet-août
2014.
Le 23 février 2015, la Juge déléguée de la Cour de céans a requis des Drs [...]
une actualisation de leur rapport du 12 septembre 2014. Le 26 février 2015, ces praticiens ont répondu
en ces termes :
« Depuis
notre précédent rapport, l’adhésion au traitement est bonne. Monsieur R.________
est ponctuel à ses rendez-vous et s’implique au travail motivationnel et exploratoire de la
problématique alcoologique.
Les objectifs
de notre suivi sont le maintien d’une abstinence à l’alcool, une stabilisation psychique
aboutissant à une meilleure autonomie et responsabilité dans son comportement au quotidien.
Monsieur R.________
consolide l’abstinence à l’alcool depuis une année, abstinence toujours fragile
du fait d’une consommation connue en août 2014. Une bonne évolution sur le plan thymique
et affectif est notée. Cependant, des envies de consommation encore présentes dans des moments
festifs ou sentimentaux peuvent être gérées grâce à l’environnement protégé
dont bénéficie le patient.
La situation
somatique est aussi bonne, le suivi et les bilans biologiques sont assurés par le Dr [...].
Sur le plan
psychologique, les cibles thérapeutiques sont la prise de conscience du comportement morbide, la
gestion des émotions et de l’impulsivité. A ce sujet, un travail conséquent doit
être poursuivi.
En conclusion,
à ce stade et sur le plan médical, nous ne voyons pas de raison d’instituer des mesures
ambulatoires vu l’adhérence du patient au suivi.
De nos échanges
avec le référent éducateur du Chalet de [...], il ressort que le maintien du placement
paraît être la mesure garantissant la consolidation de l’abstinence, la structuration
de ses journées et l’encadrement nécessaire pour un rétablissement social. »
Le 2 mars 2015, la Cour de céans a procédé aux auditions de R.________ et de M. [...],
remplaçant le curateur [...], ainsi que de [...]. Le comparant a déclaré qu’il était
au Chalet de [...] depuis mars 2014, que cela se passait bien, qu’il y avait des activités,
qu’il travaillait à 50% tous les matins à la manufacture, où il effectuait des pliages
un peu comme aux ateliers métalliques à Vevey, que l’après-midi il recevait des
visites (sa maman) ou effectuait des promenades après avoir indiqué où il allait, qu’il
devait rentrer pour une certaine heure, qu’il lui arrivait de sortir le week-end pour se rendre
chez sa maman qui était rentrée de l’hôpital. Il a ajouté qu’il devait
rester abstinent, qu’il subissait des contrôles à son retour, qu’il était
du reste abstinent depuis août 2014 et n’avait plus fait d’excès (c’est-à-dire
qu’il n’avait plus été hospitalisé), qu’il se soumettait tous les deux
jours à un traitement d’antabuse, sous contrôle, au Chalet de l’[...], qu’il
avait demandé ce traitement afin d’avoir une limite, un garde-fou lorsqu’il sortait
et avait des tentations et qu’il ne consommait plus de stupéfiants. Il a déclaré
qu’il se sentait bien au Chalet de [...] parce qu’on était gentil avec lui, mais qu’il
aimerait avancer dans son projet d’appartement, même protégé, car il se sentait
seul à Leysin, loin de ses amis, de sa maman et de la ville, qu’il lui fallait maintenant
« prendre le taureau par les cornes et avancer » afin que les gens qui le voient
bien à Vevey l’apprécient, qu’il était toujours en attente d’une demande
Al, qu’il aimerait trouver un travail et mener une vie normale. Admettant qu’il y avait eu
pas de mal de dégâts dans son ancien appartement, finalement pris en charge par son assurance
responsabilité civile, il savait qu’il devait être attentif à ce que cela ne se
reproduise pas. Il a précisé que lorsqu’il parlait d’un appartement protégé,
il pensait à un logement à Leysin, et que s’il voyait tous les jours un référent
et prenait ses médicaments, ça pourrait jouer. Il comprenait que l’évolution de
la situation dépendait d’une place en appartement protégé, que rien ne l’obligeait
à rester à Leysin, mais qu’il appartenait à l’[...] de décider de son
placement. Il a encore déclaré qu’il avait fait recours parce qu’il avait été
un peu surpris de lire qu’il avait des « troubles psychiatriques » ; il
admettait cependant que l’alcoolisme était une maladie, qu’il avait fait la fête,
mais qu’il n’avait ensuite « pas géré ».
Selon [...], infirmier référent au [...],
l’évolution de R.________ était pour l’instant favorable puisqu’il y avait
une abstinence complète d’alcool de six mois, que la mesure contestée était certes
contraignante, mais qu’elle les aidait sur le plan thérapeutique à mettre en place le
dispositif actuel, dont le maintien d’une abstinence complète, qu’il n’y avait
certes pas que le placement à des fins d’assistance comme garde-fou, qu’il fallait se
préparer à long terme à un placement en appartement protégé, mais qu’il
n’y avait à ce jour pas encore assez de recul (sur une année il y a eu une rechute massive
d’alcool) et qu’il était difficile de dire dans quel laps de temps il pourrait être
envisagé d’assouplir un peu le régime, qu’il n’y avait actuellement pas d’appartement
protégé disponible et qu’il faudrait être sûr de pouvoir “tenir”
R.________ par des contrôles réguliers d’alcool et par son travail à la manufacture.
Il a précisé que dans la mesure où la dépendance était installée depuis
des années, la rechute était plus probable, qu’il fallait travailler sur cette dernière
et toujours conserver un plan B avec un protocole d’intervention, que le seul moyen d’éviter
toute rechute était de  maintenir le placement. A son avis, l’abstinence totale devait
être maintenue pour des raison somatiques (le prénommé souffrait de tension artérielle,
d’un excès de cholestérol et courait des risques cardio-vasculaires).
Se faisant le porte-parole du curateur de R.________,
M. [...] a confirmé qu’il n’y avait actuellement pas d’appartement protégé
vacant, que le prénommé continuait à faire des progrès, mais qu’il fallait
absolument prévenir une rechute, que si l’objectif thérapeutique du placement était
atteint et portait ses fruits, il était prématuré, compte tenu de tout ce qui s’était
passé l’an dernier, de passer au stade suivant, la suite logique du chalet de [...] étant
un appartement protégé à Leysin, sous contrôle de l’institution ; R.________
admettant qu’il était vite tenté quand il était à l’extérieur, on
sentait bien qu’il y avait une fragilité.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre la décision de l’autorité de protection de l’adulte
de maintenir, pour une durée indéterminée, le placement à des fins d'assis­tance
de R.________ en institution, décision qui a été rendue dans le cadre de l’examen
périodique prévu en appli­ca­tion des art. 426 et 431 CC (Code civil suisse du 10
décembre 1907, RS 210).
1.1
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant, RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979,
RSV 173.01]), dans les dix jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 2 CC). Les
personnes parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes
qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision
attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être interjeté
par écrit, mais il n'a pas besoin d'être motivé (art. 450 al. 3 et 450e al. 1 CC).
L’art. 446 al. 1 CC prévoit que l'autorité de protection de l'adulte établit les
faits d'office. Compte tenu du renvoi de l’art. 450f CC aux règles du Code de procédure
civile du 19 décembre 2008 (ci-après : CPC ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC
(Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008, RS 272) est applicable devant cette autorité,
de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations.
Cela vaut aussi en deuxième instance (Steck, Basler Kommentar, Erwachsenenschutz, 2012, n. 7 ad
450a CC, p. 644, et les auteurs cités).
Conformément à
l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE) l'occasion
de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position, reconsidérer
sa décision (al. 2).
1.2
Interjeté en temps
utile par l’intéressé lui-même, le recours est receva­ble. L’autorité
de protection a été interpellée conformément à l’art. 450d al. 1 CC.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en
opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d’office et à la maxime
inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance s’appliquent
aussi  devant l’instance judiciaire de recours (Guide pratique COPMA, n. 12.34, p. 289). Elle
peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l’annuler et renvoyer l’affaire à l’autorité de protec­tion,
par exemple pour compléter l’état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et
318 al. 1 let. c ch. 2 CPC). Selon les situations, le recours sera par conséquent réformatoire
ou cassatoire (Guide pratique COPMA, n. 12.39, p. 290).
2.2
Les maximes de procédure
de l’art. 446 CC s’appliquent à l’examen périodique, le contrôle devant
inclure une audition de la personne placée (art. 447 al. 1 CC), à moins que des raisons de
santé ne rendent cette audition impossible, et de son curateur, ainsi qu’une prise de position
de l’institution de placement (Guillod, in Commentaire du droit de la famille [CommFam], Protection
de l’adulte, Berne 2013, n. 8 ad art. 431 CC, pp. 730 et 731). En pareil cas, une nouvelle expertise
ne s’impose pas (Bernhart, Handbuch der fürsor­gerischen Unterbringung, Bâle 2011,
n. 409, p. 164 ; Guillod, CommFam, n. 8 ad art. 431 CC, p. 731 ; CCUR 18 septembre 2013/233
c. 3c). Un avis médical, même simplifié, doit cependant être exigé (CCUR 16
octobre 2014/248). En l’espèce, le dossier comporte un certificat médical établi
le 13 juillet 2014 par le Dr [...] ainsi qu’un rapport des Drs [...] des 12 septembre 2014, actualisé
le 26 février 2015. Ces certificats, respectivement rapports, sont suffisants au regard des principes
exposés ci-dessus.
3.
L’art. 450e al. 4 1
re
phr. CC prévoit que l’instance judiciaire de recours, en règle générale réunie
en collège, procède à l’audition de la personne concernée (cf. ATF 139 III
257).
Comme en première instance, la cour de céans a procédé à l’audition du
recourant et de son curateur, remplacé par M. [...], de l’Office des curatelles et tutelles
professionnelles, le 2 mars 2015. Le droit d’être entendu des intéressés a donc
été respecté.
4.
Le recourant ne souhaite plus être placé, considérant ne plus boire et ne pas souffrir
d’un manque d’alcool. Il se soumet régulièrement à un traitement d’antabuse
et ne consomme plus de produits stupéfiants. Il souhaite travailler et entamer une vie indépendante
et libre, dans son propre appartement ; il ne s’opposerait pas à vivre en appartement
protégé. Même s’il est très bien au [...], il se sent isolé du monde et
de sa famille. Il s’entend mieux avec son curateur.
4.1
Selon l’art. 431 al. 1 CC, l’autorité de protection de l’adulte doit, dans les
six mois qui suivent le placement, examiner si les conditions du maintien de la mesure sont encore remplies
et si l’institution est toujours appropriée (art. 431 al. 1 CC). Elle effectue un deuxième
examen au cours des six mois qui suivent. Par la suite, elle effectue l’examen aussi souvent que
nécessaire, mais au moins une fois par mois. Son contrôle doit être individualisé
et approfondi (Guillod, CommFam, n. 7 ad art. 431 CC, p. 730).
4.2
En vertu de l'art. 426 CC, une personne peut être placée dans une institution appropriée
lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une déficience mentale ou d'un grave état d'abandon,
l'assistance ou le traitement nécessaires ne peuvent lui être fournis d'une autre manière
(al. 1). Il y a lieu de tenir compte de la charge que la personne concernée représente pour
ses proches et pour des tiers, ainsi que de leur protection (al. 2), et la personne concernée doit
être libérée dès que les conditions du placement ne sont plus remplies (al. 3). La
personne concernée ou l'un de ses proches peut demander sa libération en tout temps (al. 4).
La notion de troubles psychiques comprend la maladie mentale ainsi que les dépendances, en particulier
l'alcoolisme, la toxicomanie et la pharmacodépendance. Cette notion englobe toutes les maladies
mentales reconnues en psychiatrie, c'est-à-dire les psychoses et les psychopathies ayant des causes
physiques ou non, ainsi que les démences et les dépendances (Meier/Lukic, op. cit., n. 668,
p. 303; Guide pratique COPMA, n. 10.6, p. 245).
Cet article reprend la
systématique de l'art. 397a aCC et les conditions matérielles du placement sont en substance
les mêmes (JT 2013 III 38). Comme sous l'ancien droit, il convient de distinguer la cause du placement
de sa condition (Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes physiques et de la protection de l’adulte,
Berne 2014, n. 1358, p. 594). La loi exige ainsi la réalisation de trois conditions cumulatives,
à savoir une cause de placement (troubles psychiques, déficience mentale ou grave état
d'abandon), un besoin d'assistance ou de traitement ne pouvant être fourni autrement et l'existence
d'une institution appropriée permettant de satisfaire les besoins d'assistance de la personne placée
ou de lui apporter le traitement nécessaire (Meier/Lukic, op. cit., n. 666, p. 302).
La jurisprudence et la doctrine rendues sous l'empire
de l'ancien droit gardent toute leur pertinence. Ainsi, le placement à des fins d'assistance ne
peut être décidé que si, en raison de l'une des causes mentionnées de manière
exhaustive à l'art. 426 CC, l'intéressé a besoin d'une assistance personnelle, c'est-à-dire
présente un état qui exige qu'une aide lui soit fournie, souvent sous la forme d’un traitement
médical, que des soins lui soient donnés et qu'une protection au sens étroit lui soit
assurée (ATF 134 III 289, JT 2009 I 156 ; Steinauer/Fountoulakis, op. cit., n. 1365, p. 596).
Il faut encore que la protection nécessaire ne puisse être réalisée autrement que
par une mesure de placement à des fins d'assistance, c'est-à-dire que d'autres mesures, telles
que l'aide de l'entourage, l'aide sociale ou un traitement ambulatoire, aient été ou paraissent
d'emblée inefficaces (Steinauer/Fountoulakis, op. cit., n. 1366, p. 596 ; Message du Conseil
fédéral du 17 août 1977 à l’appui de la révision du code civil suisse
(privation de liberté à des fins d’assistance), FF 1977 III 28-29 ; JT 2005 III
51 c. 3a). Il s'agit là de l'application du principe de proportionnalité, qui exige que les
actes étatiques soient propres à atteindre le but visé, justifié par un intérêt
public prépondérant, et qu'ils soient à la fois nécessaires et raisonnables pour
les personnes concernées. La mesure doit être considérée comme une ultima ratio,
toutes les mesures alternatives portant une atteinte moins importante à la situation juridique de
l'intéressé devant être examinées (Meier/Lukic, op. cit., n. 673, p. 306 ; Guide
pratique COPMA, n. 10.7, pp. 245-246). Une mesure restrictive est notamment disproportionnée si
une mesure plus douce est à même de produire le résultat escompté. L'atteinte, dans
ses aspects matériel, spatial et temporel, ne doit pas être plus rigoureuse que nécessaire
(TF 5A_564/2008 du 1
er
octobre 2008, c. 3).
Afin d’éviter que le placement à des fins d’assistance ne se prolonge trop longtemps,
la loi pose le principe que la personne concernée doit  être libérée dès
que les conditions du placement ne sont plus réalisées (art. 426 al. 3 CC). A cet égard,
le nouveau droit de protection de l’adulte est plus restrictif que l’ancienne réglementation :
il ne suffit plus que l’état de la personne concernée lui permette de quitter l’institution,
encore faut-il que son état se soit stabilité et que l’encadrement nécessaire hors
de l’institution ait pu être mis en place (Message du Conseil fédéral du 28 juin
2006 à l’appui de la révision du droit de protection de l’adulte, FF 2006 p. 6696).
Il peut en effet arriver que l’état se soit amélioré, mais qu’un prise en
charge ambulatoire ne soit pas pour autant possible ou que cet état ne soit pas encore suffisamment
stabilisé. La [nouvelle] règle devrait permettre d’éviter une libération nécessitant
immédiatement après un nouveau placement (Meier/Lukic, Introduction au nouveau droit de protection
de l’adulte, 2011, note 881 ad art. n. 705, p. 321 et références citées).
Selon la doctrine, il y a placement dès que la personne concernée est contrainte à séjourner
plusieurs heures dans un lieu déterminé, sans qu’il soit nécessaire qu’elle
y passe la nuit (Geiser/Etzensberger, Basler Kommentar, op. cit., n. 9 ad art. 437 CC, p. 514 ;
Fassbind, Erwachsenenschutz, Zurich 2012, pp. 318-319 ; Bernhart, Handbuch der fürsorgerischen
Unterbringung, Bâle 2011, n. 258, p. 106 ; Rosch, Das neue Erwachsenenschutzrecht, Rosch/Büchler/Jakob
Hrsg, Bâle 2011, n. 11 ad art. 426 CC, p. 201 ; Meier/Lukic, op. cit., n. 663, p. 301 ;
Guide pratique COPMA, n. 10.9, p. 246, et l’arrêt cité TF 5A_137/2008 du 28 mars 2008
c. 3.1 admettant que deux heures et demie par jour suffisent pour retenir l’existence d’un
placement à des fins d’assistance ; sous l’ancien droit : Spirig, Zürcher
Kommentar, 1995, n. 116 ad art. 397a aCC, p. 45). L’autorité de protection décide du
principe du placement dans un établissement approprié. L’institution en question peut
être ouverte, fermée ou mixte. Il suffit que la personne intéressée n’ait pas
l’autorisation de sortir de son propre gré et que l’institution exerce une forme de
surveillance à cet égard (Guillod, CommFam, n. 68 ad art. 426 CC, p. 685). La libération
de la personne concernée peut être précédée par un relâchement progressif
des restrictions de liberté liées au placement, par exemple par la possibilité de quitter
à certains moments l’institution, afin de préparer la personne au retour à la vie
indépendante. Si l’on veut réaliser au mieux les objectifs d’un placement à
des fins d’assistance, il faut laisser dans ce domaine une marge de manoeuvre à l’institution,
dont le caractère approprié a déjà été reconnu par la décision de
placement. Selon une partie de la doctrine qu’il y a lieu de suivre afin d’assurer à
la personne concernée le suivi le plus adapté à sa situation, il serait déraisonnable
d’exiger une nouvelle décision de placement si le relâchement progressif des limitations
de liberté devait connaître un retour en arrière momentané (en ce sens Guillod, CommFam,
n. 85-86 ad art. 426 CC, pp. 689-690). Il appartient dès lors à l’institution de fixer
les modalités du placement, par exemple les autorisations de sortie, voire même de décider
d’un allègement du placement, mais ceci n’est pas sans limite. En effet, sauf délégation
de compétence au sens de l’art. 428 al. 2 CC, l’établissement ne peut pas décider
de son propre chef de la levée totale du placement au profit de mesures purement ambulatoires (CCUR
25 février 2014/54, JT 2014 III 111).
4.3
Depuis
l’entrée en vigueur du nouveau droit de protection de l’adulte, les autorités cantonales
sont habilitées à régler la prise en charge d’une personne sortant d’une institution
(art. 437 al. 1 CC) et à prévoir des mesures ambulatoires en sa faveur (art. 437 al. 2 CC ;
Guillod, CommFam, nn. 1ss ad art. 437 CC). Dans le canton de Vaud, les conditions auxquelles la pratique
de soins sous la forme ambulatoire peut être autorisée, les diverses modalités de ceux-ci
et l’organisation du suivi du patient relèvent de l’art. 29 LVPAE. Selon cette norme,
lorsqu’une cause de placement à des fins d’assistance existe, mais que les soins requis
par l’intéressé peuvent encore être pratiqués sous forme ambulatoire, le médecin
autorisé selon l’art. 9 LVPAE ou l’autorité de protection peut prescrire un tel
traitement ambulatoire et les modalités de contrôle de son suivi (ch. 1); la décision
désigne le médecin chargé du traitement et fixe le cadre du suivi de la personne concernée
(ch. 2); la même procédure s’applique lorsqu’il se justifie de prévoir des
mesures ambulatoires à la sortie d’une personne placée en établissement à des
fins d’assistance (ch. 3); si la personne concernée se soustrait aux contrôles prévus
ou compromet de toute autre façon le traitement ambulatoire, le médecin chargé du traitement
avise l’autorité de protection, qui statue le cas échéant sur le placement ou la
réintégration du bénéficiaire (ch. 4).
La prise en charge évoquée à l'art. 437 al. 2 CC suppose l’acceptation du patient
ou tout du moins sa coopération (Guillod, CommFam, n. 12 ad art. 437 CC). Des mesures ambulatoires
peuvent cependant être ordonnées contre le gré du patient, un tel ordre exerçant
sur l’intéressé une pression psychologique et donnant plus de poids aux prescriptions
données, la question de savoir si une médication ambulatoire peut faire l'objet d'une exécution
forcée restant néanmoins controversée (Guillod, Comm.Fam., n. 12 ss ad art. 437 CC) et
– à supposer qu'elle soit admissible – n’apparaissant guère praticable, en
réalité (Rösch/Büchler/Jakob, Erwachsenenschutzrecht, 2
ème
éd. n. 4 ad art. 437 CC). Cela étant, en d'autres termes, la mise en place d’une mesure
ambulatoire suppose un minimum de collaboration du bénéficiaire et en tous cas qu’il
ne s’y oppose pas d’emblée.
4.4
En l’espèce, selon les psychiatres concernés, R.________ consolide l’abstinence
à l’alcool depuis une année et une bonne évolution sur les plans thymique et affectif
est constatée, mais l’abstinence est toujours fragile du fait d’une consommation connue
en août 2014 ; le maintien du placement, doublé de la poursuite d’un travail conséquent
sur le plan psychologique, paraît être la mesure garantissant la consolidation de l’abstinence,
la structuration des journées et l’encadrement nécessaire au rétablissement social
de leur patient. Lors de sa comparution devant la Cour de céans, le remplaçant du curateur
de R.________ a souligné la fragilité du recourant, qui pouvait être vite tenté lorsqu’il
était à l’extérieur.
Lors de ses auditions, notamment lors de sa comparution devant la cour de céans, le recourant a
réaffirmé son désir profond de travailler et de mener une vie normale dans son propre
appartement, afin de se rapprocher de ses amis et de sa famille, en particulier de sa maman. A défaut
de pouvoir réaliser ce souhait, il a requis de pouvoir vivre en appartement protégé, tout
en poursuivant un traitement médicamenteux. On peut comprendre ces aspirations. Toutefois, il est
prématuré de faire droit à la requête du recourant, dont l’état n’est
pas suffisamment stabilisé ; l’objectif thérapeutique du placement est certes atteint
et porte ses fruits, mais un travail conséquent doit être poursuivi dans le cadre d’un
maintien de l’abstinence à l’alcool et d’une stabilisation psychique, afin de
garantir une meilleure autonomie et une responsabilisation au quotidien. Quant à la mise en place
de mesures ambulatoires, elles ne sont pas utiles en l’état, vu l’adhérence du
recourant au suivi.
Les conditions de l’art. 426 CC apparaissant toujours réunies, le maintien du recourant en
placement à des fins d’assistance au [...] ou dans tout autre établissement approprié,
prononcé par les premiers juges, est par conséquent justifié. Cela étant, le recourant
devrait rapidement être autorisé, dans le cadre du placement, après concertation avec
l’équipe d’intervenants en charge de son état de santé, à intégrer
une structure du type appartement protégé, structure qui paraît plus appropriée à
sa situation.
5.
En conclusion, le recours doit être rejeté
et la décision confirmée.
L’arrêt est rendu sans frais judiciaires (art. 74a al. 4 TFJC [art. 74a al. 4 TFJC [Tarif
du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils, RSV 270.11.5]).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est rejetée.
III.
L’arrêt est rendu sans frais judiciaires.
IV.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
-
R.________,
-
[...], assistant social à l’Office
des curatelles et tutelles professionnelles (OCTP),
-
Direction médicale du Chalet de [...]
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de la Riviera – Pays d’Enhaut,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :