vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 861 · 2009-08-24 · fr

DROIT D'ÊTRE ENTENDU, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 al. 1 LAI, 57a LAI, 42 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.08.2009 Arrêt / 2009 / 861

TRIBUNAL CANTONAL
AI 377/07 - 253/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 24 août
2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
MM.     Bidiville et Zbinden,
assesseurs
Greffière
:
Mme
Trachsel
*****
Cause pendante entre
:
V.________
, à Renens, recourant, représenté
par la Fédération suisse pour l'intégration
des handicapés (FSIH), à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI) à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 7, 8 et 42 LPGA ;
17, 28 al. 1 et 57a LAI
E n  f a i t  :
A.
V.________
, né le 25 juin 1972,
marié, sans enfants, originaire de Serbie, a
travaillé en Suisse depuis 1987 comme aide-charpentier
jusqu'en 1995, dans l'industrie et le bâtiment pendant deux
années et dès 1997 comme chauffeur livreur, au
service de plusieurs employeurs successifs. Son dernier contrat de
travail, comme aide magasinier-livreur auprès de [...] SA, a
pris fin le 31 août 1998. Il a ensuite été au
bénéfice des prestations de l'assurance-chômage
mais n'a toutefois plus été indemnisé depuis
le 1
er
octobre 2001 en raison de son incapacité
de travail. En arrêt de travail définitif depuis
1
er
octobre 2001 pour des problèmes de
santé, l'assuré a déposé, le 24 octobre
2001, une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI) pour adultes, tendant à l'octroi d'une
rente
.
Dans un rapport médical du 19 décembre 2001, le
Centre médico-chirurgical L.________ pose les diagnostics,
ayant des répercussions sur la capacité de travail,
de luxation récidivante de l'épaule gauche, de
scapulalgie gauche suite à des efforts faits au travail et
de gonalgie gauche.
Dans un rapport médical du 11 janvier 2002, le Dr
Q.________, médecin associé à l'Hôpital
X.________, met en évidence un status après
arthroscopie puis réparation capsulo-ligamentaire
antérieure de l'épaule gauche le 5 novembre 1999 pour
luxations récidivantes.
Le 25 septembre 2002, l'OAI a
présenté à l'assuré un projet de
décision rejetant sa demande de prestations, au motif qu'il
n'avait pas subi d'incapacité de travail et de gain de
longue durée, soit d'au minimum une année sans
interruption notable. Le 27 mars 2003, l'office intimé a
rendu une décision identique à ce dernier projet,
à laquelle l'assuré a fait opposition, en faisant
valoir que son dossier médical n'avait pas été
instruit, du moins en ce qui concerne son problème de genou,
qui avait pourtant été mentionné par le Dr
Q.________ dans son rapport du 11 janvier 2002. Par décision
sur opposition du 4 juin 2003, l'OAI, reconnaissant ne pas avoir
examiné les répercussions éventuelles de
l'atteinte présentée par l'assuré au genou
gauche sur sa capacité de travail et de gain, a admis
l'opposition et indiqué que la prétention serait
à nouveau examinée après exécution de
mesures d'instruction complémentaires.
B.
L'assuré a été
opéré d'une ostéotomie complexe du tibia
gauche le 7 avril 2003. Dans un rapport médical du 23
novembre 2003 adressée à l'OAI, le Prof. C.________,
chef du Service d'orthopédie et de traumatologie de
l'appareil moteur à Hôpital X.________, a
indiqué qu'en raison de son atteinte au membre
inférieur gauche, l'assuré a présenté
une incapacité de travail entière dès le 7
avril 2003 et de 50 % dès le 1
er
septembre 2003.
Il a relevé cependant que l'activité de chauffeur
livreur à 100 % était envisageable dès le 19
novembre 2003, pour autant qu'il n'ait pas de charges de plus de 10
kg à porter de manière répétitive. Ce
praticien a souligné encore que l'activité de
magasinier livreur à 50 %, pour autant qu'elle ne comporte
pas de charge répétitive, était
adaptée. Il a confirmé ces conclusions dans un
nouveau rapport médical du 10 juillet 2004.
Dans un rapport médical du 8 novembre 2005, demandé
par l'OAI en novembre 2004, la
Dresse W.________, spécialiste FMH
en rhumatologie, a rendu compte d'un status après luxations
récidivantes des deux rotules dès l'âge de 13
ans, d'un status après ostéotomie de varisation du
tibia gauche et ostéotomie de la tubérosité
antérieure du tibia en avril 2003, de douleurs persistantes
du genou gauche, d'hyperlaxité du genou droit avec genu
valgus et recurvatum instable, d'un status après luxations
récidivantes de l'épaule gauche, stabilisation de
l'épaule gauche selon Bankart en 1999 et d'une
dyschondrostéose (syndrome de Leri-Weill). Elle a
précisé qu'en raison des atteintes articulaires
multiples, avec des luxations récidivantes des
épaules, des douleurs rachidiennes, des douleurs des genoux,
des chevilles et des pieds, l'assuré était incapable
de fournir des efforts physiques. En effet, il ne pouvait pas
rester debout longtemps, ni marcher longtemps, sans avoir des
douleurs ou une fatigue importante ; il lui était cependant
possible probablement d'exercer une activité physique
légère, en position assise, et de conduire un
véhicule. Selon cette praticienne, l'activité
exercée antérieurement n'était plus exigible
alors que l'exercice d'une autre activité pouvait
éventuellement être exigée après des
mesures de reclassement, sous la forme d'une activité
légère, sans port de charge et en position
assise ; une diminution de rendement étant toutefois
à prévoir.
Par communication du 16 novembre
2005, l'OAI a annoncé à l'assuré qu'une
expertise pluridisciplinaire serait effectuée par le COMAI
(Centre d'observation médicale de l'assurance
invalidité) de Genève. L'examen clinique et
rhumatologique a eu lieu le 9 mars 2006 et a fait l'objet d'un
rapport du 31 août 2006, réalisé par le Dr
B.________, spécialiste FMH en rhumatologie -
médecine physique et réadaptation et par le Dr
I.________, médecin-chef, et la Dresse T.________,
spécialiste FMH en psychiatrie, le volet psychiatrique ayant
lui-même fait l'objet d'un examen spécialisé du
6 avril 2006. De ce rapport, il ressort que l'assuré souffre
de trouble anxio-dépressif de type moyen (CIM-10 : F
45.2), d'un status après luxation récidivante de
l'épaule gauche et stabilisation de l'épaule gauche
chirurgicale selon Bankart en 1999, d'hyperlaxité du genou
droit, avec genou valgus et récurvatum instable, de douleurs
séquellaires du genou gauche (status après
ostéotomie de varisation du tibia gauche et
ostéotomie de la tubérosité antérieure
du tibia en avril 2003) et de dyschondrostéose (syndrome de
Leri Weill). Au niveau psychiatrique, l'intéressé se
plaint d'une perturbation du sommeil, avec des réveils
prolongés et des ruminations. L'anxiété est
augmentée et se manifeste par une inquiétude pour la
moindre chose et une sensation de boule à l'estomac
permanente. L'intéressé bénéficie d'un
soutien psychothérapeutique, mais le traitement
psycho-pharmacologique n'a pas été exploité
dans les règles de l'art. En outre, l'assuré se
plaint d'une extension et d'une diffusion des champs douloureux aux
membres supérieurs et inférieurs ainsi qu'au niveau
du rachis. L'intensité et la diffusion de ses douleurs ne
peuvent être expliquées uniquement par l'atteinte
somatique. L'évaluation psychiatrique suggère que ce
syndrome douloureux s'inscrit vraisemblablement dans le cadre d'un
état anxio-dépressif (de type moyen) chez un homme
traversant des difficultés existentielles, ayant une
répercussion cristallisée de sa maladie comme grave
et évolutive. La Dresse T.________ estime qu'il est
important d'effectuer un traitement lege artis des troubles
thymiques de l'assuré. En cas de persistance de la
symptomatologie douloureuse malgré l'amélioration des
troubles thymiques, le diagnostic différentiel à
évoquer serait celui d'un syndrome douloureux somatoforme
persistant et la possibilité d'une reprise du travail serait
alors défavorable, en raison de l'aspect cristallisé
des plaintes et des faibles ressources de l'assuré. Au plan
physique, les atteintes les plus marquées concernent les
épaules et les genoux. Au niveau des épaules, le port
de charges doit être limité au maximum à 10-15
kg. Cliniquement, il est constaté une mobilité
conservée des épaules, avec des douleurs
significatives en fin d'amplitude toutefois sans limitation
articulaire. En ce qui concerne les douleurs aux genoux, elles
entraînent une limitation en position debout, lors de la
marche et lors d'accroupissements. Ces limitations sont en partie
expliquées par un genou droit instable avec une
déformation en recurvatum et valgus nécessitant le
port d'une attelle de stabilisation et par un status
post-opératoire du genou gauche entraînant une
certaine raideur douloureuse principalement en flexion. Quant au
bilan radiologique de la colonne lombaire et des chevilles, il ne
montre pas de lésion significative. Dès lors, il est
probable que la diffusion des douleurs entre dans le cadre d'un
syndrome anxio-dépressif ou d'un syndrome douloureux
somatoforme persistant. Selon les experts, tous ces troubles ont
entraîné une incapacité de travail
complète depuis le mois d'octobre 2001 et pour une
période estimée à six à douze mois afin
de permettre d'instaurer un traitement antidépresseur et
anxiolytique dans les règles de l'art. Après cette
période, en cas de persistance d'un syndrome douloureux
chronique, il est vraisemblable que l'assuré présente
un syndrome douloureux somatoforme persistant. La durée des
plaintes et surtout la cristallisation psychique d'un état
grave et incurable tendent à montrer que l'assuré a
des ressources adaptatives faibles. Toutefois, la
possibilité d'une réadaptation professionnelle existe
avec des adaptations comme le port de charges limité
à 10-15 kg, sans activités contraignantes pour les
épaules, soit une activité de manutention
légère en position assise, ainsi qu'une
activité de chauffeur privé. Dans ce cas, la
capacité de travail serait alors entière avec une
baisse de rendement de 20 à 30 %.
Dans un avis médical du SMR (Service médical
régional de l'assurance-invalidité) du 18 octobre
2006, le Dr J.________, se fondant sur les conclusions de
l'expertise du COMAI, conclut, au plan somatique, à une
capacité de travail de 0 % dans l'activité de
chauffeur-livreur et de 100 % dans une activité
adaptée avec les limitations fonctionnelles décrites
dans ladite expertise. Il n'approuve pas la baisse de rendement de
20 à 30 % préconisée par les experts, dans la
mesure où il existe un syndrome d'amplification de la
douleur important. Au plan psychiatrique, ce médecin estime
que le trouble anxio-dépressif mixte est une combinaison de
symptômes relativement légers des troubles anxieux et
dépressifs qui ne représente pas un motif
d'incapacité de travail et qu'il existe un syndrome
d'amplification des douleurs, pas très important, dans le
cadre d'une pathologie ostéoarticulaire multiple,
probablement assez mal intégré par l'assuré.
Il ne retient aucune incapacité de travail sur le plan
psychiatrique et exclut le trouble somatoforme
douloureux.
Dans son rapport final du 12 janvier 2007, la division
administrative de l'OAI indique qu'il convient de procéder
à une approche théorique de la capacité de
gain de l'assuré avec, comme année de
référence, 2002. Dès lors que l'assuré
a occupé différents postes intérimaires non
qualifiés, elle se réfère aux salaires
ressortant de l'ESS (Enquête suisse sur la structure des
salaires) pour déterminer le revenu sans invalidité.
Pour le calcul du revenu d'invalide, elle prend en compte les
mêmes salaires, en retenant les limitations liées au
handicap comme facteur de réduction. Dans son annexe au
rapport final, soit  le "détail du calcul du salaire
exigible", l'OAI tient compte du salaire de référence
auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des
activités simples et répétitives (production
et services) en 2002, soit 4'557 fr. par mois, part au
treizième salaire comprise (ESS 2002, TA1, niveau de
qualification 4). Comme les salaires bruts standardisés
prennent en compte un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne
usuelle dans les entreprises en 2002 (41,7 heures ; La vie
économique, 10-2006, p. 90, tableau B 9.2), ce montant est
porté à 4'750 fr. 65 (4'557 fr. x 41,7 : 40), ce qui
donne un salaire annuel de 57'008 fr. 07, lequel est ainsi retenu
comme revenu sans invalidité. Le revenu d'invalide,
calculé sur les mêmes bases, avec un abattement de 10
% pour tenir compte des limitations fonctionnelles, se monte ainsi
à 51'307 fr. 26.
Le 29 juin 2007, l'OAI a fait
parvenir à l'assuré un projet de décision
rejetant la demande de prestations, et indiquant que
l'activité de chauffeur-livreur était
contre-indiquée mais que sa capacité de travail
était entière dans une activité adaptée
à son état de santé, soit dans une
activité ne comportant pas de
port de charges de plus de 15 kg et
évitant les activités contraignantes pour le dos, la
position debout prolongée ou la marche sur terrain instable,
ainsi que les positions en porte-à-faux
. Après comparaison des revenus
avec et sans invalidité, le degré d'invalidité
a été fixé à 10 %, n'ouvrant ainsi le
droit à aucune prestation. Par décision du 27
août 2007, l'OAI a confirmé son projet de
décision en tous points.
Le 30 août 2007, l'assuré s'est opposé à
cette décision, reprochant à l'OAI d'avoir
écarté les conclusions de l'expertise
pluridisciplinaire du COMAI, laquelle remplissait toutes les
conditions requises pour se voir accorder une pleine valeur
probante, au profit de l'avis SMR du 18 octobre 2006, qui ne repose
sur aucun examen médical et émane d'un médecin
qui n'a aucune qualification pour le rendre, n'étant ni
rhumatologue, ni psychiatre.
C.
Par acte du 26 septembre 2007,
l'assuré a, par l'intermédiaire de son conseil,
recouru contre la décision de l'OAI du 27 août 2007,
faisant valoir en premier lieu que, contrairement à ce qui
avait été annoncé dans le projet de
décision du 29 juin 2007, l'OAI n'a pas attendu
l'écoulement du délai  qui lui était
imparti pour faire part de ses objections motivées -
délai arrivant à échéance le 3
septembre 2007 compte tenu des féries - et a notifié
sa décision le 28 août 2007. Le recourant se plaint
donc d'une violation de son droit d'être entendu dans le
cadre du projet de décision. Sur le fond, il fait valoir que
l'avis médical du Dr J.________ du 18 octobre 2006 n'est pas
argumenté, ne s'appuie sur aucun examen médical,
n'émane pas d'un spécialiste et ne peut dès
lors suffire à écarter les conclusions d'une
expertise pluridisciplinaire de dix-huit pages confiée
à des médecins choisis pour leur
spécialisation et remplissant toutes les conditions tant
matérielles que formelles requise pour une expertise
médicale. Le recourant affirme dès lors qu'il
convient de suivre la conclusion de ladite expertise selon laquelle
le début de l'invalidité remonte au mois d'octobre
2001, date à partir de laquelle existe le droit à une
rente entière. Il conclut principalement à
l'annulation de la décision attaquée pour violation
du droit d'être entendu et, subsidiairement, à la
réforme de cette décision en ce sens qu'il a droit
à une rente entière d'invalidité dès le
1
er
octobre 2002.
Dans son courrier du 23 octobre 2007, l'OAI n'a pas souhaité
se déterminer dans cette affaire.
D.
Par courrier du 12 juin 2008, le juge instructeur de la cause a
informé les parties qu'une expertise pluridisciplinaire
devait être mise en œuvre. Confié au Centre
d'observation A.________, l'examen qui a été
effectué par les Drs M.________, spécialiste FMH en
rhumatologie, K.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
pschothérapie, et F.________, spécialiste FMH en
chirurgie orthopédique, les 6 et 20 novembre 2008, a fait
l'objet d'un rapport du 8 mars 2009. Sur le plan
ostéoarticulaire,
en ce qui concerne les membres
supérieurs, il est relevé qu'il existe une forte
appréhension concernant la stabilité de deux
épaules, ce qui conduit le recourant à faire
très attention. Celui-ci souffre d'un recurvatum du genou
droit pour lequel il porte une orthèse, recurvatum
corrigé chirurgicalement du genou gauche, avec
insatisfaction sur le plan de la symptomatologie douloureuse qui
persiste. Il n'a plus aucune activité sportive. A la
question précise d'une potentielle capacité de
travail, il s'estime capable de travailler comme chauffeur-livreur,
en tout cas à temps partiel, si les charges sont
limitées, mais déclare ne pas arriver à
trouver de poste adapté, les employeurs étant en
général réticents face à ses
limitations. Sur le plan psychique, la situation de l'assuré
est essentiellement déterminée par la
problématique physique. L'expertise de 2006 a
résumé les atteintes sur ce plan, celles-ci se sont
cumulées depuis sa jeunesse. Il se trouve aujourd'hui dans
une sorte d'amertume et de regrets par rapport aux multiples
interventions qui, selon lui toujours, n'ont pas apporté de
changements satisfaisants. Il admet cependant que l'intervention
à son épaule a été un succès
relatif. Il présente encore quelques croyances
irrationnelles, notamment celle de terminer en chaise roulante. Il
est cependant suffisamment intelligent pour comprendre que la
réalité n'est pas telle sur le plan médical.
Il n'y a aucun antécédent psychique, que ce soit dans
le passé ou dans les suites immédiates de la
situation médicale de 1999. Ce n'est qu'en 2005 que son
médecin traitant signale un problème
d'anxiété, une symptomatologie dépressive et
un suivi chez un psychologue, en lien principalement avec des
problèmes administratifs et conjugaux. Ceci est
confirmé dans l'expertise de 2006 dans laquelle le
diagnostic d'état anxio-dépressif
sévère est retenu, la capacité de travail
étant estimée à 0 %, transitoirement, soit
jusqu'à l'application d'un traitement
psychothérapeutique et psychotrope. Avec la distance
d'aujourd'hui et les descriptions de l'assuré, on comprend
effectivement qu'il y a eu, pendant les années 2005 à
2007, une perturbation dans le couple et qu'un cercle vicieux s'est
installé entre sa perte de travail, la diminution de ses
revenus, la dépendance des services sociaux, des moments
d'énervement, des disputes croissantes ainsi qu'une
incompatibilité de caractère entre les deux
partenaires. Toutefois, la situation s'est clairement
améliorée depuis le moment de la séparation du
couple en 2007. L'assuré décrit dès lors une
collaboration tout à fait adéquate entre les parents
qui s'occupent alternativement de leurs enfants, en ce qui le
concerne trois fois par semaine et un week-end sur deux. Il est
affectivement attaché à ses enfants et entreprend
passablement de choses avec eux. Il décrit maintenant la
relation avec son épouse comme professionnelle, à
savoir [sans] émotion. Sur le plan strictement
psychiatrique, il est perçu comme un homme qui est certes
toujours quelque part affecté par son atteinte physique,
mais autrement stabilisé. Il présente un
fonctionnement mental tout à fait normal, il est
équilibré sur le plan affectif, sans aucun signe
majeur en faveur d'un état dépressif ni
particulièrement anxieux. Il s'exprime d'une manière
plutôt étonnante avec un vocabulaire
étoffé, des expressions différenciées
et parfois des observations assez fines. Par ailleurs, il
évoque des intérêts bien maintenus, des
lectures multiples, la recherche d'informations qu'il fait au
travers d'émissions de télévisions et de
lectures. La situation sociale est bonne, il n'est pas
isolé, mais dispose d'un réseau de connaissances,
d'amis et garde des contacts avec sa famille d'origine, notamment
sa soeur et la famille de celle-ci. L'assuré décrit
l'apparition matinale d'une boule à l'estomac, qu'il combat
systématiquement avec une première prise de
Lexotanil. Il est maintenant habitué à cette
médication depuis quatre ans et il en prend
journalièrement entre 6 et 12 mg. La médication
remplit ainsi une fonction à la fois anxiolytique, et de
maintien de la dépendance. En parallèle, il consomme
journalièrement du cannabis, ce qui semble fonctionner selon
le même mécanisme. Par ailleurs, l'organisation de
doses quotidiennes sous-entend une habilité sociale avec le
réseau de distribution. Une médication
anti-dépressive a été essayée pendant
une courte période suite à l'expertise de 2006, ceci
sous forme de Remeron et Stilnox mais a été ensuite
très vite abandonnée. Les limitations fonctionnelles
retenues sont notamment, le travail en dessus de l'horizontale avec
les membres supérieurs, les charges de plus de 10 kg, les
déplacements n'étant pas en terrains plats
uniquement, et de plus de 15 à 20 min, ceux-ci pouvant
cependant être répétés. Tenant compte de
tous ces éléments, la capacité de travail en
tant que chauffeur-livreur est fixée à 100 % si les
charges sont limitées à 10 kg au maximum, et de 100 %
dans un poste adapté depuis le 19 novembre 2003.
Par courrier du 20 mai 2009, le
recourant s'est déterminé sur cette dernière
expertise. Il fait valoir que le rapport d'expertise
pluridisciplinaire du COMAI du 31 août 2006 a pleine valeur
probante et que l'expertise judiciaire réalisée par
le Centre d'observation A.________, qui conclut que l'exercice
d'une activité adaptée est possible depuis le 19
novembre 2003, n'explique pas pourquoi les médecins du COMAI
ont en août 2006 retenu une incapacité de travail
depuis 2001, à réévaluer en 2007. Il soutient
que les conclusions du Centre d'observation A.________ ne sont pas
fiables pour ce qui concerne la capacité de travail depuis
2001, les médecins du centre estimant par ailleurs qu'il y a
une amélioration de l'état de santé depuis la
séparation en 2007. Il produit un rapport médical du
6 mai 2009 établi par son psychiatre traitant, la Dresse
R.________, qui conteste les diagnostics du Centre d'observation
A.________ et nie qu'il y ait une amélioration de son
état de santé. Le recourant affirme encore que le
rapport d'expertise du Centre d'observation A.________ a une valeur
probante diminuée dans la mesure où ses conclusions
sont contredites par le rapport d'expertise du 31 août 2006
du COMAI et par le dernier rapport médical du psychiatre
traitant.
Dans ses déterminations du 17 juin 2009, l'OAI expose
qu'après avoir soumis le certificat médical de la
Dresse R.________ au SMR, il se rallie entièrement à
l'avis qu'il a établi le 15 juin 2009. En effet, le SMR
considère que le diagnostic de trouble somatoforme
douloureux n'est étayé par aucun avis médical
et doit être écarté, que le trouble anxieux est
qualifié de "stable sous traitement" et n'est donc pas
invalidant et que le trouble de la personnalité n'est pas
établi. Ainsi, le rapport de la Dresse R.________, qui
n'apporte aucun élément de nature à remettre
en question la position de l'OAI, basée sur un rapport
probant d'expertise faite par un COMAI, ne peut être
retenu.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
(LPA-VD; RSV 173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par
voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la
présente cause (art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD).
La cause doit être tranchée
par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1
LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979]; RSV 173.01) et non par un juge unique (art. 94 al. 1 let. a
LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement supérieure
à 30'000 francs.
b)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (art. 57a LAI) - sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps
utile devant le
tribunal des
assurances compétent,
est recevable. Il est en outre recevable
en la forme.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision ; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid.
2c p. 417).
b)
Dans un premier moyen, le recourant se plaint d'une
violation de son droit d'être entendu, dès lors que
l'OAI a rendu sa décision sans attendre l'écoulement
du délai de trente jours qu'il lui avait imparti dans son
projet du
29 juin
2007
pour
former
ses
éventuelles objections motivées
à l'encontre dudit
projet.
c)
Selon
l'art. 57a LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
juillet 2006 et donc applicable ratione temporis en
l'espèce, l'office AI communique à l'assuré,
au moyen d'un préavis, toute décision finale qu'il
entend prendre au sujet d'une demande de prestations ou au sujet de
la suppression ou de la réduction d'une prestation
déjà allouée ; l'assuré a le droit
d'être entendu, conformément à l'art. 42 LPGA.
En effet, dès lors que l'art. 69 al. 1 let. a LAI, dans sa
teneur en vigueur depuis le 1
er
juillet 2006,
prévoit qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les
décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire
l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile
de l'office concerné, le droit d'être entendu de
l'assuré est désormais garanti avant la prise de
décision formelle par l'envoi d'un projet de
décision, un délai étant imparti à
l'assuré lui permettant de participer à
l'établissement des faits pertinents et au choix des mesures
appropriées (Message du Conseil fédéral du 4
mai 2005 concernant la modification de la loi
fédérale sur l'assurance-invalidité [mesures
de simplification de la procédure], FF 2005 2899, 2904, ch.
1.3.1).
L'al. 3 du projet du Conseil fédéral relatif au
nouvel art. 57a LAI - qui prévoyait que l'art. 38 al. 4 LPGA
relatif à la suspension des délais n'est pas
applicable (FF 2005 2913) - n'ayant pas été retenu
par les Chambres fédérales, l'art. 38 al. 4 let. b
LPGA - aux termes duquel les délais en jours ou en mois
fixés par la loi ou par l'autorité ne courent pas du
15 juillet au 15 août inclusivement - était
incontestablement applicable au délai de 30 jours
fixé par l'OAI à l'assuré pour faire part
de
ses objections
motivées
à l'encontre du projet de
décision du
29 juin
2007.
Dès
lors, en statuant
le 27
août 2007, soit avant l'échéance du
délai de 30 jours compte tenu de la suspension pendant les
féries d'été, et sans tenir compte des
objections que l'assuré lui a adressées le 30
août 2007, soit avant l'échéance de ce
délai, l'OAI a violé le droit d'être entendu du
recourant. En effet, selon la jurisprudence du
Tribunal fédéral
des assurances, un office AI commet une violation du droit de
l'assuré d'être entendu lorsqu'il statue avant
l'échéance du délai qu'il lui avait imparti
pour se déterminer sur un projet de décision et qu'il
écarte ainsi des moyens déposés en temps utile
(TFA,
I 658/04
du 27 janvier 2006,
consid. 5).
Selon
la jurisprudence, le droit d'être entendu est une garantie
constitutionnelle (art. 29 al. 2 de la Constitution
fédérale
[
Cst
]
) de
caractère formel, dont la violation doit en principe
entraîner l'annulation de la décision attaquée,
indépendamment des chances de succès du recourant sur
le fond (ATF 127 V 431, consid. 3d/aa ; ATF 106 Ia 73,
consid. 2). Toutefois, la violation du droit d'être entendu
est réparée - à titre exceptionnel et pour
autant qu'elle ne soit pas d'une gravité particulière
- lorsque la partie lésée a la possibilité de
s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un
plein pouvoir d'examen (ATF 127 V 431, consid. 3d/aa ; ATF 126 I
68, consid. 2 ; 126 V 130, consid. 2b et les
références), et qui peut donc examiner sans
limitation aussi bien l'état de fait que les questions
juridiques (ATF 112 Ib 170, consid.
5e ; 110 Ia 81, consid.
5d ; 107 V 246, consid. 3; 115 V 297).
d)
En l'espèce, la cour de
céans dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en
droit et le recourant a pu faire valoir devant elle toutes les
objections qu'il avait présentées dans son courrier
du 30 août 2007 à l'OAI, objections qui ont d'ailleurs
conduit à la mise en œuvre d'une expertise
multidisciplinaire judiciaire. Cela étant, il y a lieu de
considérer que la violation du droit d'être entendu a
été réparée, si bien qu'il convient
d'examiner l'affaire sur le fond.
3.
D
ans un second moyen et à titre
subsidiaire, le recourant conteste la capacité de travail
qui lui a été imputée par l'autorité
intimée, et par voie de conséquence le degré
d'invalidité retenu par celle-ci.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA, est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur antérieure au
1
er
janvier 2004,  l'assuré a droit à
un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins,
à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins et
à une rente entière s'il est invalide à 66 2/3
% au moins. A partir du 1
er
janvier 2004, un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de
50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré
d'invalidité de 60% au moins donne droit à un
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70%
au moins donne droit à une rente entière (art. 28 al.
2 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier
2004).
Selon l'art. 16 LPGA (auparavant selon l'art. 28 al. 2 LAI), pour
évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration (en cas de recours, le tribunal) se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125
V 261 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En
outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid.
2c, 105 V 158 consid. 1 ; Pratique VSI 2002 p. 64 ; TF I 274/05 du
21 mars 2006, consid. 1.1).
b)
Le juge des assurances
sociales doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si
les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a et les
références citées ; 134 V 231 consid.
5.1).
4.
Il
convient d'examiner d'abord la question de la capacité de
travail du recourant sur le plan
ostéoarticulaire.
a)
En l'espèce, les diagnostics posés par les
experts judiciaires du  Centre d'observation A.________ dans
leur rapport du 6 mars 2009 sont globalement superposables à
ceux posés par les experts du COMAI dans leur rapport du 31
août 2006, ainsi qu'à ceux établis par la
Dresse W.________ dans son rapport du 8 novembre 2005. Dès
lors, il convient de retenir les diagnostics, avec
répercussion sur la capacité de travail, de status
après luxation récidivante de l'épaule gauche
et stabilisation de l'épaule gauche chirurgicale selon
Bankart en 1999, d'hyperlaxité du genou droit, avec genou
valgus et récurvatum instable, de douleurs
séquellaires du genou gauche, de status après
ostéotomie de varisation du tibia gauche,
d'ostéotomie de la tubérosité
antérieure du tibia en avril 2003, et de
dyschondrostéose (syndrome de Leri WeiIl).
De même, que ce soit par les experts du Centre d'observation
A.________ ou par ceux du COMAI, les limitations fonctionnelles du
point de vue ostéoarticulaire retenues sont, en bref les
suivantes : pas de travail en dessus de l'horizontale avec les
membres supérieurs, pas de port de charges de plus de 10 kg,
les déplacements en terrains plats uniquement, durant 15
à 20 minutes au maximum, mais pouvant être
répétés.
En outre, les experts du Centre d'observation A.________ et du
COMAI s'accordent à dire qu'en raison des atteintes
ostéoarticulaires et des limitations fonctionnelles qui en
découlent, l'activité de chauffeur-livreur, telle que
l'assuré l'a exercée par le passé, soit en
dépassant le port de charges de 10 kg), est
contre-indiquée depuis 2001 ; en revanche, dans une
activité adaptée telle qu'une activité de
manutention légère en position assise, une
activité de chauffeur privé ou encore une
activité de chauffeur livreur avec des charges
limitées à 10 kg au maximum, le recourant dispose
d'une pleine capacité de travail de travail. Tel est
également l'avis du
Prof. C.________ qui a exposé
qu'ensuite de l'opération du 7 avril 2003, l'assuré
avait présenté une incapacité de travail de
100 % jusqu'au 31 août suivant et de 50% dès le
1
er
septembre 2003, mais était en mesure
d'exercer une activité de chauffeur livreur à 100 %
dès le 19 novembre 2003, pour autant qu'il n'ait pas de
charges de plus de 10 kg à porter de manière
répétitive. Il convient donc de retenir, au regard
des indications données par le Prof. C.________, sur
lesquelles les experts du Centre d'observation A.________ proposent
également de se fonder, que le recourant dispose depuis le
19 novembre 2003, sur le plan ostéoarticulaire, d'une
capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
b)
Si les experts du COMAI attestent une capacité de
travail entière dans une activité adaptée, ils
retiennent toutefois également
une baisse de rendement de 20 à 30
% afin de permettre à l'assuré de faire de courtes
pauses en cas de douleurs et d'éviter le stress
provoqué par l'exigence de rendement avec des temps de
tournées pré-établies dans l'activité
de chauffeur livreur. Or, dans son rapport médical du 8
novembre 2005, la Dresse W.________ retenait également que
dans l'exercice d'une activité adaptée, sans port de
charges, il fallait s'attendre à une diminution du rendement
; elle relevait qu'en raison des atteintes articulaires multiples,
l'assuré ne pouvait pas rester debout longtemps ni marcher
longtemps sans avoir des douleurs.
Dans son avis SMR du 18 octobre 2006, le Dr J.________
écarte l'appréciation des experts du COMAI relative
à la baisse de rendement, en postulant qu'il existe un
syndrome d'amplification de la douleur important. Toutefois, cet
avis n'est pas de nature à mettre en doute
l'appréciation des experts du COMAI ; en effet, le
postulat d'un syndrome d'amplification de la douleur important
émane d'un médecin qui n'a pas vu l'assuré et
ne trouve aucune assise dans les rapports des divers
médecins qui, eux, ont examiné
l'assuré.
Les experts du Centre d'observation A.________, qui retiennent eux
aussi une capacité de travail de 100% dans une
activité adaptée, ne se sont pas prononcés sur
une éventuelle baisse de rendement. Leurs constatations
objectives et leurs diagnostics sont toutefois, comme on l'a vu,
superposables à ceux des experts du COMAI et de la Dresse
W.________. Ils retiennent ainsi que l'assuré
présente une dyschondrostéose et une
hyperlaxité généralisée qui a
favorisé diverses lésions ostéoarticulaires,
notamment aux épaules et aux genoux ; à l'instar
toujours de la Dresse W.________, ils tiennent compte des plaintes
de l'assuré non seulement au niveau des douleurs des
articulations précitées, mais également de
celles de la cheville gauche et du rachis. Cela étant, il
n'y a pas de motif de s'écarter de l'appréciation des
experts du COMAI relative à la baisse de rendement
liée aux atteintes ostéoarticulaires. Toutefois, en
l'absence de corroboration chiffrée par d'autres experts
d'une baisse de rendement dépassant 20 %, et en
l'absence d'une motivation plus précise des experts du
COMAI, il y a lieu de retenir la limite inférieure de la
fourchette indiquée par ceux-ci, soit une baisse de
rendement de 20 %.
c)
En définitive, il convient d'admettre que, sur le
plan ostéoarticulaire, le recourant présente une
capacité de travail entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, ce depuis
le 19 novembre 2003, avec une baisse de rendement de 20
%.
5.
Il sied d'examiner la
question de la capacité de travail du recourant sur le plan
psychiatrique.
a)
Les experts du COMAI rendent compte d'un état
anxio-dépressif de type moyen (F 45.2 [recte: F 41.2]). Ce
diagnostic se fonde sur une anamnèse complète et sur
l'examen psychiatrique de l'assuré, il est motivé de
manière convaincante et l'appréciation de la
situation médicale est claire. Sur ce point, leur rapport
d'expertise remplit ainsi tous les critères pour qu'il
puisse lui être reconnu pleine valeur probante. Il n'existe
dès lors aucun motif de s'écarter de ce diagnostic,
dont la pertinence, au moment de l'examen, n'est pas remise en
cause par d'autres avis médicaux au dossier. Dans
son avis médical du 18
octobre 2006 et au vu des symptômes, le Dr J.________ du
SMR
retient
d'ailleurs ce diagnostic. Il estime en revanche que le trouble
anxio-dépressif mixte, selon la CIM-10, est une combinaison
de symptômes relativement légers des troubles anxieux
et dépressifs, qui à ses yeux ne représentent
pas un motif d'incapacité de travail. Ce médecin, qui
n'a, comme déjà mentionné plus haut, jamais
examiné le recourant et qui, au surplus, n'a pas de
spécialisation en psychiatre, n'amène pas
d'éléments cliniques ou anamnestiques qui
permettraient de s'écarter de l'appréciation de
l'expert psychiatre. Or, les conclusions de ce dernier doivent
être considérées comme probantes en tant
qu'elles retiennent que les troubles psychiatriques ont
entraîné une incapacité totale de travail
depuis le mois d'octobre 2001. Il sied au demeurant de relever que
le rapport d'expertise du Centre d'observation A.________ ne remet
pas en cause le diagnostic posé en 2006 par les experts du
COMAI, ni leur appréciation relative à l'influence
des troubles constatés sur la capacité de travail de
l'assuré. Bien plutôt, ledit rapport met en
évidence que la situation s'est clairement
améliorée depuis le moment de la séparation en
2007 et la disparition de la conflictualité conjugale,
l'assuré décrivant une collaboration tout à
fait adéquate entre les parents et leurs enfants, s'occupant
lui-même de ceux-ci lui-même trois fois par semaine et
un week-end sur deux. L'expert psychiatre du Centre d'observation
A.________ expose encore qu'il a vu un homme qui est certes
toujours quelque part affecté par son atteinte physique,
mais qui présente un fonctionnement mental tout à
fait normal, qui est équilibré sur le plan affectif,
sans aucun signe majeur en faveur d'un état dépressif
et qui n'est pas particulièrement anxieux. Il conclut
finalement qu'il n'existe plus au jour de l'expertise d'atteinte
majeure sur le plan psychique, susceptible d'influer sur la
capacité de travail, l'éventuelle part anxieuse,
équilibrée par la prise de Lexotanil et de cannabis,
étant à considérer comme plutôt mineure
et sans influence sur la capacité de travail. Ces
conclusions, qui reposent sur une analyse complète du
dossier et qui sont bien motivées sur le plan clinique et
anamnestique, doivent ainsi être retenues.
Contrairement à ce que soutient le recourant, les
conclusions de cette dernière expertise ne sauraient
être remises en cause par le rapport médical de la
Dresse R.________, du 6 mai 2009. Si cette praticienne pose le
diagnostic de trouble anxieux, elle précise toutefois qu'il
est actuellement stabilisé par traitement anxiolytique, ce
qui rejoint les conclusions de l'expert. Quant au diagnostic de
trouble de la personnalité non spécifique
également évoqué par cette praticienne, cette
dernière précise qu'il est compensé par le
traitement psychotrope médicalement et
auto-administré, de sorte qu'il ne saurait être tenu
pour invalidant. Quant au diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme qui avait été évoqué dans
l'expertise du COMAI en 2006, sans toutefois être retenu, il
ne l'a pas été non plus par les experts du Centre
d'observation A.________. Ainsi, en l'absence de toute
argumentation médicale, il doit être
écarté. Au demeurant, par définition, le
syndrome douloureux somatoforme comporte une douleur qui n'est pas
entièrement expliquée par un processus physiologique
ou un trouble physique, ce qui n'est pas le cas en l'espèce
puisque l'on est en présence d'une pathologie douloureuse
organique avérée.
b)
Au vu de ce qui précède, il convient de
retenir que sur le plan psychiatrique, le recourant a
présenté une incapacité totale de travail
à partir du 1
er
octobre 2001 jusqu'à
l'amélioration intervenue en 2007, lors de sa
séparation. En l'absence d'indications plus précises
sur le moment où cette amélioration est intervenue,
il y a lieu de retenir que l'incapacité de travail a
été totale jusqu'au 31 mai 2007, ce qui constitue la
moyenne de la période de six à douze mois
après laquelle les experts du COMAI, dans leur rapport
d'expertise du 31 août 2006, préconisaient une
réévaluation de la situation ensuite de la mise en
place d'un traitement anti-dépresseur et anxiolytique lege
artis de l'état anxio-dépressif
présenté par l'assuré.
En définitive, sur la base des différentes expertises
médicales au dossier et pour les raisons qui viennent
d'être exposées, la cour de céans
considère que le recourant a présenté une
incapacité totale de travail, pour des raisons
psychiatriques, du 1
er
octobre 2001 au 31 mai 2007.
Depuis cette date, il n'y a plus d'incapacité de travail
d'origine psychiatrique et il ne reste que les limitations
découlant de la pathologie ostéoarticulaire, le
recourant bénéficiant ainsi d'une capacité de
travail de 80 % dans une activité adaptée, compte
tenu d'une diminution de rendement de 20 %.
6.
En dernier lieu, il
convient encore de procéder à l'approche
théorique de la capacité de gain du
recourant.
a)
Le
1
er
octobre 2002, ce dernier présentait une
incapacité de travail et de gain durable de 100 % depuis une
année, de sorte qu'il avait droit, dès cette date,
à une rente entière d'invalidité, basée
sur un degré d'invalidité de 100 % (art. 28 al. 1
aLAI et 29 al. 1 aLAI). Depuis le 1
er
juin 2007, il
dispose à nouveau d'une capacité de travail de 80 %,
si bien qu'il y a lieu de procéder au calcul
économique conformément à l'art. 16 LPGA pour
déterminer son degré d'invalidité à
partir de cette date.
A cet égard, les éléments figurant dans le
rapport final du 12 janvier 2007 de l'OAI (cf. supra, lettre C pp.
5 et 6) sont pertinents et peuvent être repris, ceux-ci
n'étant au demeurant pas critiqués par le recourant.
Le revenu sans invalidité en 2002 (année d'ouverture
du droit à la rente) à retenir s'élève
à 57'008 fr. 07. Le revenu d'invalide doit être
calculé sur les mêmes bases, soit en tenant compte
d'un abattement de 10 % en raison des limitations fonctionnelles.
Il se monte à 51'307 fr. 26 pour une activité
exercée à temps complet, soit, en l'espèce,
à 41'045 fr. 80 compte tenu d'une diminution de rendement de
20 %. La comparaison des revenus avec et sans invalidité
aboutit à une perte de gain de 9'856 fr. 46 et donc à
un degré d'invalidité de 19,21 %.
b)
Aux termes de l'art. 88a al. 1 RAI, si la capacité
de gain ou la capacité d'accomplir les travaux habituels
d'un assuré s'améliore ou que son impotence ou le
besoin de soins découlant de l'invalidité
s'atténue, il y a lieu de considérer que ce
changement supprime, le cas échéant, tout ou partie
de son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre
à ce que l'amélioration constatée se
maintienne durant une assez longue période ; il en va de
même lorsqu'un tel changement déterminant a
duré trois mois déjà, sans interruption
notable et sans qu'une complication prochaine soit à
craindre.
En l'espèce, trois mois après l'amélioration
intervenue le 1
er
juin 2007, soit dès le
1
er
septembre 2007, le droit à la rente
s'éteint, puisque, ensuite de cette amélioration, le
degré d'invalidité du recourant ne
s'élève plus qu'à 19,21 % et qu'aucune rente
n'est accordée en-dessous d'un taux d'invalidité de
40 %.
c)
Il sied au
surplus de constater que le manque à gagner du recourant
dépasse 19 % et donc le seuil
qui    , au regard de la jurisprudence, lui ouvre le
droit à des mesures de reclassement (art. 17 LAI ; ATF
124 V 108). Il peut donc en bénéficier dès
l'extinction du droit à la rente, soit dès le
1
er
septembre 2007.
7.
a)
Il résulte de
ce qui précède que le recours doit être admis
et la décision entreprise réformée en ce sens
que le recourant a droit à une rente entière,
basée sur un
degré d'invalidité de 100 %,
à partir du
1
er
octobre 2002 et jusqu'au
31 août 2007, puis à des mesures de reclassement
dès le 1
er
septembre 2007. Il appartiendra
à l'OAI de décider si ces mesures doivent être
subordonnées à un sevrage du cannabis.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
Tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 francs (art. 69 al. 1 bis LAI, applicable ratione
temporis à la présente procédure puisque
celle-ci a été introduite après le
1
er
juillet 2006). En l'espèce, le recourant
obtient gain de cause et n'aura donc pas à supporter de
frais judiciaires. Ceux-ci ne peuvent pas non plus être mis
à la charge de l'OAI. En effet, selon l'art. 52 LPA-VD, des
frais de procédure ne peuvent pas être exigés
de la Confédération et de l'Etat, ni donc de l'OAI en
tant qu'organisme chargé de tâches
d'intérêt public.
L'OAI versera en revanche au recourant, qui obtient gain de cause,
une indemnité à titre de dépens (art. 61 let.
g LPGA ; art. 55 LPA-VD), qu'il convient, en application de l'art.
7 du TFJAS [Tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires
et des dépens en matière de droit des assurances
sociales du 2 décembre 2008, RSV 173.36.5.2]), de fixer
équitablement à 2'000 francs.
Par ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée du
27 août 2007 est réformée en ce sens que le
recourant a droit à une rente entière
d'invalidité depuis le 1
er
octobre 2002 jusqu'au
31 août 2007, puis à des mesures de
reclassement
dès le 1
er
septembre 2007.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
IV.
L'OAI versera au recourant une
indemnité de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de
dépens.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      FSIH, pour
V.________ ;
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud ;
-      Office
fédéral des assurances sociales ;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: