vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 585 · 2013-08-20 · fr

ACCIDENT DE GRAVITÉ MOYENNE, SOINS MÉDICAUX, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, PRESTATION D'ASSURANCE{AA}, TRAUMATISME CRANIO-CÉRÉBRAL, LIEN DE CAUSALITÉ | 10 al. 1 LAA, 19 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.08.2013 Arrêt / 2013 / 585

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
13/12 - 70/2013
ZA12.004282
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 août 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Dessaux
Juges
:              MM.
Gerber, juge suppléant et Berthoud, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à Vevey, recourante, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne,
et
HELSANA
ACCIDENTS SA
, à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1, 10 al. 1 et 19 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après: l’assurée), née en 1966, a travaillé comme assistance
sociale à la Commune de Q.________ depuis 1992 à mi-temps (50%). A ce titre, elle était
assurée auprès d’Helsana Accidents SA contre les accidents professionnels et non professionnels.
B.
En été 2006, elle a présenté une symptomatologie anxio-dépressive dans le cadre
d’un conflit conjugal. La situation s’est aggravée, entraînant une incapacité
de travail complète dès novembre 2006, puis une hospitalisation à la Clinique W.________
du 1
er
février au 2 mars 2007 pour un syndrome anxio-dépressif sévère. La situation s’est
ensuite améliorée, parallèlement à la séparation conjugale en mai 2007. En octobre
2007, l’assurée a été opérée du tunnel carpien à la main droite.
Elle a repris le travail à 50% le 26 novembre 2007 jusqu’au 13 décembre 2007. lI y a
eu ensuite une période d’incapacité totale de travail du 14 au 31 décembre 2007
et puis une incapacité de travail de 50% du 1
er
janvier au 29 février 2008, l’assurée travaillant à 25%.
Selon un rapport médical du 4 février 2008 du Dr X.________, psychiatre traitant de l’assurée,
celle-ci se plaignait toujours d’un état anxio-dépressif omniprésent avec une labilité
d’humeur difficilement gérable mais surtout des troubles de la concentration l’amenant
à reprendre très progressivement et toujours avec difficulté ses responsabilités
ménagères, maternelles et depuis peu professionnelles. Elle souffrait de perte de confiance
en elle qui la laissait soumise à ses angoisses et à des phases de régression. Le Dr X.________
retenait un diagnostic de personnalité borderline et narcissique. L’évolution apparaissait
positive avec diminution de la labilité émotionnelle. L’émergence d’émotions
incontrôlées laissait cependant l’assurée dans la crainte d’un nouvel effondrement.
C.
Le 9 mars 2008 au soir, l’assurée était en train de retirer un objet du coffre de sa
voiture lorsque son fils a fermé le coffre de la voiture sans se rendre compte que sa mère
était encore penchée dans le coffre. Dans la déclaration de sinistre du 17 avril 2008,
l’assurée a décrit l’accident comme suit:
«
Me rendant compte de [l'] action [de mon fils], j’ai retiré vivement la tête en arrière,
provoquant un coup du lapin. De plus, j’ai reçu le coin de la porte du coffre sur le côté
gauche du front. »
Dans
le cadre d’une expertise médicale datée du 3 novembre 2008, le Dr D.________, spécialiste
en neurologie, a rapporté dans l’anamnèse fournie par l’assurée qu’il
y avait eu choc « au niveau cervical » et que la tête avait été « projetée
en avant avec un impact au niveau du front à gauche ». Dans un rapport du 19 janvier 2009 fondé
sur un entretien avec l’assurée, la responsable du case management d’Helsana a rapporté
que celle-ci avait reçu la porte du coffre « sur sa nuque provoquant ainsi un coup du lapin
». Une expertise du 9 septembre 2009 de la Clinique H.________ a décrit l’événement
du 9 mars 2008 et ses suites comme suit:
«
[A] lors que l’assurée rentrait à son domicile vers 20h elle se penche dans le coffre
de sa voiture. Son fils ferme violemment la porte du coffre, l’assurée veut éviter le
choc en se jetant en arrière, mais reçoit la porte du coffre sur le front à gauche ce
qui provoque un mouvement d’hyperextension de la colonne cervicale. Elle ressent une importante
douleur frontale et cervicale. Elle hurle et doit s’asseoir sur le trottoir, luttant pour ne pas
perdre connaissance. Avec l’aide de son fils elle va se coucher immédiatement. Pendant la
nuit, elle ressent des nausées. Le lendemain au réveil elle se sent bien jusque vers midi.
Alors qu’elle doit amener son fils dans une consultation hospitalière et doit répondre
à des questions le concernant, elle se rend compte qu’elle n'‘arrive plus à faire
des calculs simples. Dans l’après-midi, alors qu‘elle va chercher son autre fils elle
doit arrêter de conduire sa voiture car elle se rend compte qu’elle roule trop vite et a peur
de ne pas pouvoir la contrôler. Elle stationne son véhicule et rentre à pieds mais constate
une difficulté à la marche avec des nausées et un besoin de dormir. Lorsqu’elle
rentre elle a de la peine à manger Dans la nuit elle ressent un malaise avec des vomissements et
une diminution de la sensibilité de l’hémicorps droit avec de la peine à s’exprimer
et une asymétrie de la bouche en défaveur de la droite. Elle est amenée à l'Hôpital
J.________ en ambulance. Après des examens cliniques et un scanner, on lui annonce qu‘elle
peut rentrer à domicile le 13 mars bien qu’elle ne s’en sente pas du tout capable. Le
retour est marqué par une augmentation des céphalées, des cervicalgies et des paresthésies.
Elle consulte alors le Dr N.________ le 14 mars qui l’hospitalise en urgence à l’Hôpital
B.________ où elle séjourne 3 semaines mais où, selon elle, il ne se passe rien. On lui
dit qu’elle n’a rien de grave alors qu’elle a des troubles de la parole, de la lecture,
de la concentration et des troubles sensitifs de l’hémicorps droit. Elle insiste pour avoir
un contrôle neurologique et obtient d’être transférée à la Clinique R.________
le 8 avril. Elle y séjourne plusieurs semaines avec une rééducation intensive de physiothérapie,
ergothérapie, logopédie et neuropsychologie. Elle est très contente de ce séjour
et constate une amélioration. Par la suite elle est suivie par le Prof. G.________ et le Dr N.________.
Elle bénéficie de séances d’ergothérapie une fois par semaine pendant deux
mois environ. »
Selon le certificat médical initial daté du 26 mai 2008 de la Dresse P.________, du Service
de chirurgie de l'Hôpital J.________, l’assurée a reçu une porte de coffre sur la
tête sans perte de conscience ni amnésie circonstancielle. Des céphalées, une photophobie,
une dysarthrie et une bradypsychie avec hémisyndrome sensitif droit sont apparues progressivement.
Un scanner cérébral natif et injecté n’a pas mis en évidence de lésions
traumatiques. La Dresse P.________ a posé le diagnostic de traumatisme crânien.
Selon l'expertise du 3 novembre 2008 du Dr D.________, l’assurée souffrait principalement
d’un syndrome subjectif post-traumatique après traumatisme crânio-cérébral
sans commotion cérébrale lié à un status après traumatisme cervical sans lésion
osseuse. S’agissant du lien de causalité avec l’événement du 9 mars 2008,
le Dr D.________ s’exprimait comme suit:
«
L’accident du 09.03.2008 a engendré un syndrome post-traumatique subjectif auquel il convient
de rattacher une asthénie, un syndrome douloureux centré autour de la tête, de la nuque
et de la région dorso-lombaire, une labilité émotionnelle, des troubles attentionnels,
une décompensation d’une exophorie et une possible cupulolithiase gauche. Cet état a
engendré un état de « catastrophisation » notamment devant ses échecs dans ses
activités quotidiennes. Ceci a engendré un regain de stress expliquant ainsi une partie des
troubles neurovégétatifs constatés par les différents intervenants (acroparesthésies
des extrémités, nausées, vomissements notamment.) L’ensemble de cette symptomatologie
me semble devoir être rattaché de façon certaine à l’accident nous occupant.
»
Selon cette expertise du 3 novembre 2008, s’il existait un état anxio-dépressif antérieur
ayant motivé un séjour à la Clinique W.________ en 1997, il semblait que cette situation
était stabiIisée de l'avis de l'assurée et en l’absence de manifestation clairement
évocatrice d’un état dépressif lors de l'examen expertal, l'ensemble de la prise
en charge de l’assurée aurait dû permettre à celle-ci de reprendre confiance en
elle-même et de reprendre, à moyen terme (c’est-à-dire avant novembre 2009), ses
activités professionnelles antérieures.
Suite à la transmission par l’assurance de rapports médicaux des années 2007 et
2008 au Dr D.________, celui-ci a rendu un complément d’expertise, daté du 29 juin 2009,
dans lequel il est revenu sur ses conclusions du 3 novembre 2008. lI a estimé nouvellement que l’état
anxio-dépressif de l’assurée était nettement plus important que rapporté dans
le cadre de son examen du 5 septembre 2008 ayant conduit à l’expertise du 3 novembre 2008.
Il a conclu à l’existence d’éléments de majoration notamment en ce qui concerne
les troubles de la sensibilité, les paresthésies et Ies troubles de l’équilibre.
L’amélioration transitoire de l’état de l’assurée avec la persistance
d’un hémisyndrome sensitif mal systématisé n’évoquait pas en premier
lieu une atteinte organique. De plus, la chronologie et l’évolution n’étaient pas
celles attendues dans un cadre post-traumatique où on s’attendrait à un trouble stabilisé
ou s’améliorant ultérieurement. Le Dr D.________ rapportait un contact téléphonique
avec le Prof. G.________ qui concluait à l’inexistence de substrat organique aux plaintes
qui étaient de caractère fonctionnel. En conclusion, pour le Dr D.________, il n’existait
plus de relation de causalité adéquate ou naturelle entre les troubles persistants et le traumatisme
crânio-cérébral sans commotion cérébrale et son syndrome cervical post-traumatique
subjectif. Le Dr D.________ ne retenait plus les diagnostics post-traumatiques émis dans son expertise
du 3 novembre 2008. Il concluait en revanche à l’existence d’éléments de majoration
notamment en ce qui concerne les troubles de la sensibilité, les paresthésies et les troubles
de l’équilibre.
Selon les rapports médicaux du Dr F.________, médecin adjoint de l’Hôpital ophtalmique
L.________ de Q.________, datés du 12 décembre 2008 et du 3 février 2009, aucune lésion
neuro-opthalmique n’a été diagnostiquée.
Le 21 juin 2009, le Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et en traumatologie
de l’appareil locomoteur et médecin-conseil de l’assurance, a déclaré que,
sur la base des nouveaux éléments et en particulier du rapport médical du Dr D.________,
l’assurée ne souffrait plus d’un problème objectif accidentel mais probablement
d’un trouble psychologique préexistant ayant entraîné une dissimulation de faits
importants. Dans un tel contexte, l’événement bénin accidentel aurait dû être
réglé après deux à trois semaines, le statu quo sine étant atteint au plus tard
un mois après l’événement, à la sortie de l’hôpital. Le 8 février
2010, le Dr K.________ a confirmé son appréciation du 21 juin 2009.
A la demande de l’assurance-invalidité, l’assurée a séjourné du 10 au
12 août 2009 à la Clinique H.________. Selon l’expertise du 9 septembre 2009 du Dr Z.________,
spécialiste en neurologie, du Dr S.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine
interne, et de la Dresse A.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie, l’assurée
souffrait d’un syndrome post-commotionnel (F07.2) en liaison avec un status après un traumatisme
crânio-cérébral et une entorse cervicale simples le 9 mars 2008. L’expertise concluait
que l’assurée avait subi le 9 mars 2008 un traumatisme crânio-cérébral léger
même si elle n’avait pas perdu connaissance au moment de l’accident du 9 mars 2008;
elle avait également vraisemblablement subi une entorse cervicale avec un mouvement brusque d’hyperextension.
Il n’y avait cependant aucun argument clinique ou radiologique pour penser que ce traumatisme ait
engendré des lésions cérébrales ou cervicales. Au terme de son expertise psychiatrique,
la Dresse A.________ a conclu qu’il existait une rémission de la dépression entre novembre
2007 et la survenance de l’accident le 9 mars 2008. L’évaluation psychiatrique lors
de l’expertise ne permettait pas de retenir un trouble dépressif même si certains éléments
anxio-dépressifs transitoires s’étaient manifestés dans les premiers temps. La symptomatologie,
l’hypervigilance et l’anticipation anxieuse ne s’apparentaient pas à un trouble
de conversion, la description du syndrome post-commotionnel de la CIM-10 qualifiant parfaitement les
troubles que présentait l’assurée. Au vu des renseignements complémentaires fournis
par le Dr X.________, psychiatre traitant de l’assurée, à la Clinique H.________ lors
d’un entretien téléphonique, la Dresse A.________ concluait que la problématique
dépressive présentée par l’assurée était liée à sa problématique
conjugale et qu’elle s’était améliorée après la séparation et grâce
au traitement médicamenteux et psychothérapeutique à tel point qu’elle n’était
plus un problème au moment de l’expertise du Dr D.________ le 5 septembre 2008. Par contre
le Dr X.________ mettait en évidence les caractéristiques de personnalité de l’assurée
confirmant une certaine fragilité chronique qui l’amenait à des rechutes plutôt
anxieuses. La Dresse A.________ a diagnostiqué un syndrome post-commotionnel après un traumatisme
crânio-cérébral survenu le 10 mars 2008 (recte: le 9 mars 2008) dans le contexte d’une
fragilité psychologique chronique. Selon l’examen neuropsychologique réalisé par
V.________, psychologue FSP, on observait un ralentissement extrême à la plupart des tâches
proposées et un déficit modéré aux tests mnésiques; en l’absence de signe
évocateur d’une atteinte organique, la psychologue estimait que les déficits cognitifs
étaient à interpréter dans le cadre d’un syndrome post-commotionnel. De l’avis
des experts, l’ensemble des troubles entraînait une incapacité de travail complète
comme assistante sociale ou dans quelque autre activité depuis le 9 mars 2008. Les mesures médicales
et professionnelles préconisées par les experts devaient permettre une reprise du travail très
progressive au cours des six prochains mois. A la question de savoir quelle était l’origine
de la symptomatologie neurologique et neuropsychologique développée dès le 9 mars 2008,
les experts ont répondu qu’il s’agissait d’un syndrome post-commotionnel survenant
chez une assurée présentant une fragilité psychologique: le traumatisme crânio-cérébral
avait décompensé l’équilibre fragile qui avait été difficilement atteint
au printemps 2008.
Le Dr D.________ a pris position le 27 janvier 2010 sur l’expertise de la Clinique H.________.
Il a maintenu qu’il y avait des signes de majoration importants et qu’il n’y avait
plus de relation de causalité naturelle prépondérante avec l’accident du 9 mars
2008. Le traumatisme initial ne semblait pas suffisant pour expliquer la persistance de la symptomatologie
rencontrée près de deux ans après l’accident et l’absence d’amélioration
clinique telle qu’elle se rencontrait dans les traumatismes. Il existait des facteurs autres que
l’accident pouvant influer sur l’état général de l’assurée. Parmi
ceux-ci, le Dr D.________ relevait le fait qu’une reconversion professionnelle était considérée
et qu’il semblait avoir existé des difficultés d’ordre conjugal ayant engendré
une réorganisation majeure de sa vie.
Le Dr D.________ a pris position le 12 juillet 2010 sur un courrier du 11 septembre 2009 de l’assurée
critiquant le complément d’expertise du 29 juin 2009. Il a maintenu qu’il n’y
avait pas eu de traumatisme crânio-cérébral avec commotion cérébrale et a soulevé
la question de l’adéquation de troubles constatés dans le cadre d’un traumatisme
crânien simple sans commotion cérébrale (donc sans souffrance cérébrale au moment
de l’accident) et l’éventualité de troubles de nature fonctionnelle. Il relevait
que le syndrome cervical ne s’était pas fait dans le cadre d’un traumatisme par «
accélération/décélération dans un plan linéaire » comme par exemple
dans le cadre d’un accident de la circulation avec un impact arrière ou frontal mais par un
mouvement brusque de la tête afin d’éviter le coffre de la voiture. Or, les syndromes
« après coup du lapin » impliquent un mouvement d’accélération/décélération
brutal dans un plan antéro-postérieur avec un delta V élevé. Le mécanisme ayant
généré les troubles de l’assurée ne s’était certainement pas produit
dans le cadre d’un mécanisme aussi brutal, le delta V étant très largement inférieur
à celui attendu dans le cadre d'un accident de la circulation par exemple. Les facteurs de catastrophisation
initiaux classiquement rencontrés dans le cadre de ces syndromes, représentant un élément
pronostic défavorable, n'étaient pas non plus retrouvés en l’état. De plus,
plus de deux ans après un accident de ce type, on s’attendrait à une guérison. En
conséquence sur ces bases, en l’état, on pouvait même se poser la question quant
à la concordance entre le mécanisme de l’accident et les plaintes alléguées.
D.
Le 12 février 2010, Helsana Accidents SA a décidé de ne prendre en charge les traitements
et autres prestations légales que jusqu’au 7 avril 2008 inclus, niant tout droit à des
prestations après cette date en raison de l’absence de lien de causalité naturelle avec
l’accident du 9 mars 2008.
L’assurée a fait opposition le 8 mars 2010 contre la décision du 12 février 2010.
En date du 16 janvier 2012, Helsana Accidents SA a rejeté l’opposition et confirmé la
décision du 12 février 2010.
E.
Le 3 février 2012, l’assurée a fait recours devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal du canton de Vaud contre la décision sur opposition du 16 janvier 2012. Elle conclut
à la réforme de la décision attaquée dans le sens qu’elle est mise au bénéfice
de pleines et entières prestations LAA pour la période ultérieure au 7 avril 2008 et tant
que dureront ses troubles d’origine accidentelle. Subsidiairement, elle conclut à l’annulation
de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l’autorité intimée
pour nouvelle instruction ou décision dans le sens des considérants. Elle requiert l’ordonnancement
d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire en raison des contradictions des avis médicaux
figurant au dossier.
Par mémoire du 7 mars 2012, Helsana Accidents SA a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée.
Les parties ont confirmé leurs conclusions lors des échanges ultérieurs d’écritures.
F.
A la demande du tribunal, l’Office de l’assurance-invalidité du canton de Vaud (ci-après:
l'OAI-VD) a produit le dossier complet relatif à la demande de prestations de C.________. Il en
ressort notamment les documents suivants:
-
Un rapport du 21 septembre 2010 du Prof. M.________, spécialiste en neurologie, de E.________ et
de Y.________, neuropsychologues, relevait que le tableau en date du 14 septembre 2010 était superposable
au bilan d’août 2008 avec persistance d’un défaut majeur du traitement attentionnel
se traduisant principalement par un ralentissement très important et des fluctuations marquées.
Ces troubles étaient à comprendre dans le cadre de l’évolution après un syndrome
post-commotionnel où s’est ajoutée une composante fonctionnelle, mais sans atteinte organique
objectivable.
-
A la demande de l’OAI-VD, l’assurée a séjourné du 14 février au 17 février
2011 à la Clinique H.________. L’expertise multidisciplinaire du 4 avril 2011 des Drs I.________,
spécialiste en médecine interne et en rhumatologie, Z.________, spécialiste en neurologie,
et T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, n’a retenu aucun diagnostic
ayant une répercussion sur la capacité de travail. Les experts rappelaient que si l’expertise
de la Clinique H.________ du 9 septembre 2010 avait établi le diagnostic d’un syndrome post-commotionnel,
ce diagnostic se basait essentiellement sur des données anamnestiques, ayant admis que la patiente
avait été étourdie quelques secondes par le choc sur la tête sans qu’il y ait
eu à aucun moment une réelle perte de connaissance. Selon les Drs I.________, Z.________ et
T.________, les différentes investigations pratiquées, notamment neuro-radiologiques, n’avaient
jamais révélé de lésion cérébrale post-traumatique qui pourrait laisser
persister des troubles cognitifs. Considérant le traumatisme comme mineur et comme n’étant
pas susceptible de laisser persister à long terme des troubles incapacitants, les experts ont déclaré
que ceux dont la recourante souffrait sortaient du champ biomédical, une appréciation que le
Dr D.________ avait déjà confirmée. Selon les experts, le ralentissement idéomoteur,
les déficits attentionnels retrouvés à l’examen neurologique s’intégraient
dans une cohorte de symptômes qui étaient les témoins de déférences névrotiques
histrioniques de la patiente qui ne sauraient entraver la vie quotidienne et n’avaient donc pas
de valeur incapacitante.
Selon le Dr T.________, il n’y avait plus en date de l’examen le 17 février 2011 de
diagnostic psychiatrique ayant une répercussion sur la capacité de travail. L’examen
mettait en effet en évidence une absence de symptomatologie dépressive ou anxieuse incapacitante.
Le Dr T.________ niait également l’existence d’une affection chronique s’étendant
sur plusieurs années sans rémission durable, l’assurée déclarant avoir passé
entre 2008 et 2011 de très bons moments en famille avec ses enfants et dans sa vie personnelle.
Il niait également qu’il y avait perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations.
Il en concluait que le tableau algique apparu dans le cadre d’un syndrome post-commotionnel n’avait
pas un aspect incapacitant. L’examen avait en revanche mis en évidence des traits de la personnalité
histrionique avec labilité émotionnelle, dramatisation, indulgence excessive envers elle-même
et une tendance à être facilement blessée, sans que cela ne constitue pour autant un trouble
de la personnalité.
Suite à une question complémentaire de l’OAI-VD, le Dr Z.________ de la Clinique H.________
a déclaré que c’était au terme de leur deuxième expertise de février 2011
que l’on pouvait admettre que l’assurée avait une capacité entière dans la
profession qu’elle exerçait.
-
Par courrier du 11 octobre 2011, la psychiatre traitante de l’assurée, la Dresse O.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a communiqué à l’OAI-VD un rapport
médical selon lequel l’assurée souffrait depuis 2007 d’un trouble dépressif
récurrent, avec épisode sévère sans symptômes psychotiques (F33.2) et d’un
trouble de la personnalité (traits borderline, dépendante, narcissique et histrionique, F61)
depuis l’adolescence. A son avis, l’assurée était en incapacité totale de
travail comme assistante sociale depuis le 24 janvier 2011, date du début du traitement.
-
Le 3 mai 2012, les Drs U.________, médecin interne, et A.A.________, médecin chef de clinique
et spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, du Centre B.B.________ ont rendu une expertise
à la demande de l’OAl-VD. Principalement sur la base de trois entretiens d’une durée
totale de 300 minutes, les experts ont conclu à l’existence d’une symptomatologie dépressive
sévère avec idéation suicidaire depuis 2007 entraînant une incapacité totale
de travail depuis 2007. Leurs diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
sont un trouble dépressif récurrent, avec un épisode actuel sévère sans éléments
psychotiques (F33.2), présent depuis 2007, et un trouble de la personnalité émotionnellement
labile, type borderline (F60.31), présent depuis l’adolescence. A leur avis, la « symptomatologie
a longtemps été cadenassée par une structure familiale rigide et s’est extériorisée
massivement au décours d’un traumatisme crânien ».
-
Le 4 juillet 2012, l’OAI-VD a accordé à l’assurée une rente entière de
l’assurance-invalidité à partir du 1
er
novembre 2007 (échéance du délai d’attente) en raison d’une incapacité
totale de travail depuis le 9 novembre 2006.
G.
Helsana Accidents SA a pris position en date du 17 janvier 2013 sur le dossier Al et confirmé ses
conclusions. Après avoir déclaré que les experts mandatés par l'OAl-VD ne recherchaient
pas la relation entre un événement et l’incapacité de travail, elle a estimé
que l’avis du Dr D.________ était confirmé tant par l’expertise pluridisciplinaire
de février 2011 de la Clinique H.________ que par l’expertise psychiatrique du Centre B.B.________.
Par courrier du 12 février 2013, le mandataire de la recourante a également maintenu ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Selon l’art. 1 al. 1 LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents; RS
832.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents, sous
réserve des exceptions expressément prévues. L’art. 56 al. 1 LPGA prévoit que
les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours. Un tel recours doit être adressé
au tribunal des assurances du canton de domicile de l’assuré, dans un délai de trente
jours suivant la notification de la décision querellée (art. 57, 58 et 60 al. 1 LPGA). En l’espèce,
la décision rendue dans le cadre d’une procédure d’opposition, était donc
susceptible de recours auprès de l’autorité vaudoise compétente.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour en connaître (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). Dans la mesure où la présente cause porte
sur le droit à des prestations d’assurances qui sont susceptibles de dépasser le montant
de 30'000 fr., elle doit être tranchée par une Cour du tribunal composée de trois juges
(art. 94 al. 1 let. a LPA-VD a contrario).
c)
Le recours, interjeté en temps utile auprès de l’autorité compétente, satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable
à la forme.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante aux prestations de l’assurance-accidents pour la
période postérieure au 7 avril 2008, singulièrement sur le point de savoir s’il
existe un rapport de causalité entre les troubles existant au-delà de cette date et l’événement
du 9 mars 2008.
3.
a)
Selon
l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel ou de maladie professionnelle. Le droit à des
prestations découlant d’un accident assuré suppose notamment entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé un lien de causalité
naturelle. Cette condition est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1 p. 406; 119 V 335 consid. 1 p. 337;
118 V 286 consid. 1b p. 289 et les références). Il n’est pas nécessaire que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé: il suffit qu’associé
éventuellement à d’autres facteurs, il ait provoqué l’atteinte à la santé,
c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte.
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement « post hoc, ergo propter hoc »; cf. ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341
sv.; RAMA 1999 n° U 341 p. 407 sv., consid. 3b). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement
possible; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177
consid. 3.1 p. 181; Frésard/Moser-Szeless, L’assurance-accidents obligatoire in: Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht, Vol. XIV, 2
ème
éd., n° 79 p. 865).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte en question sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le cas
échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans l’assurance sociale (ATF 129 V 177 consid. 3.1 p. 181).
En cas d’état maladif antérieur, si l’accident n’a fait que déclencher
un processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité
naturelle entre les symptômes présentés par l’assuré et l’accident doit
être nié lorsque l’état maladif antérieur est revenu au stade où il se
trouvait avant l’accident (statu quo ante) ou s’il est parvenu au stade d’évolution
qu’il aurait atteint sans l’accident (statu quo sine; arrêt U 61/91 du 18 décembre
1991 [RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b]; Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n° 80 p.
865).
b)
L’assuré a droit au traitement médical approprié des lésions résultant
de l’accident (art. 10 al. 1 LAA) et à une indemnité journalière s'il est totalement
ou partiellement incapable de travailler à la suite d’un accident (art. 16 al. 1 LAA). Selon
l’art. 19 al. 1 LAA, le droit au traitement médical et aux indemnités journalières
cesse dès qu’il n’y a plus lieu d’attendre de la continuation du traitement médical
une sensible amélioration de l’état de l’assuré et que les éventuelles
mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité ont été menées à
terme. L’art. 19 al. 1 LAA délimite temporellement le droit au traitement médical et
le droit à la rente d’invalidité, le moment déterminant étant celui auquel
l’état de santé peut être considéré comme relativement stabilisé
(TFA U 391/00 du 9 mai 2001 consid. 2a). Par amélioration sensible de l’état de santé,
il faut entendre l’amélioration ou la récupération de la capacité de travail
(ATF 134 V 109 consid. 4.3 p. 115 et les références). L’utilisation du terme « sensible
» par le législateur montre que l’amélioration que doit amener une poursuite du
traitement médical doit être significative. Des améliorations insignifiantes ne suffisent
pas (ATF 134 V 109 consid. 4.3 p. 115). En particulier, il n’y a pas amélioration sensible
si une mesure thérapeutique ne peut que soulager pour un temps limité les plaintes liées
à une atteinte à la santé qui est stabilisée (RAMA 2005 n° U 557 p. 388, U 244/04
consid. 3.1). L’évolution de l’état de santé de la personne assurée doit
être établie avec une vraisemblance prépondérante sur la base d’un pronostic
et non sur la base de constatations rétrospectives (RAMA 2005 n° U 557 p. 388, U 244/04 consid.
3.1 avec références; TF 8C_29/2010 du 27 mai 2010 consid. 4.2). La poursuite d’un traitement
médical amenant une amélioration sensible de l’état de santé de l’assuré
avec effet sur la capacité de travail n’empêche la clôture du cas que si le traitement
porte sur une atteinte à la santé qui est en lien de causalité avec l’accident assuré
(TF 8C_327/2010 du 22 juillet 2010 consid. 4.2). Selon la jurisprudence, l’assureur-accidents peut
nier le rapport de causalité et cesser « ex nunc et pro futuro » les prestations malgré
l’octroi antérieur du traitement et d’indemnités journalières sans devoir
se fonder sur un motif de réexamen ou de révision (ATF 130 V 380 consid. 2.3.1 p. 384), sauf
lorsque la restitution de prestations payées est requise (cf. ATF 133 V 57 consid. 6.8 p. 65 et
TF 8C_714/2009 du 14 avril 2010 consid. 4.2).
4.
a)
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. En présence d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur
une appréciation plutôt que sur une autre. A cet égard, l’élément décisif
pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni
son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel
et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et les références citées;
RAMA 2000 n° KV 124 p. 214).
b)
Enfin, d’une manière générale, dans le domaine particulier des assurances sociales,
le juge doit, pour autant que la loi n’en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant
le principe probatoire de la vraisemblance prépondérante, principe selon lequel la simple possibilité
d’un état de fait donné ne suffit pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge
devant plutôt s’en tenir à la présentation des faits qu’il considère
comme la plus vraisemblable parmi toutes les possibilités du cours des événements (ATF
125 V 193; 119 V 7 et les références citées).
c)
La valeur probante de l’expertise du Dr D.________ du 3 novembre 2008 est réduite par le fait
qu’elle n’a pas été rendue en pleine connaissance de l’anamnèse. En
effet, le Dr D.________ n’avait pas connaissance en détail de la situation médicale de
la recourante dans les mois précédant l’accident. Il savait certes que la recourante
avait été hospitalisée pour une grave dépression à la Clinique W.________, mais
il attribuait ce traitement à l’année 1997 alors qu’il s’agissait de l’année
2007. Par ailleurs, le Dr D.________ ignorait lors de l’expertise l’incapacité partielle
de travail de la recourante en janvier et février 2008.
d)
La recourante conteste la valeur probante de la prise de position du Dr D.________ datée du 29 juin
2009. Pour l’essentiel, les critiques portent sur la reprise par le Dr D.________ d’éléments
factuels énoncés dans le rapport médical de la Clinique W.________ et dont la véracité
est formellement contestée par la recourante (en particulier un alcoolisme, le décès d’un
proche parent par pendaison et l'existence d’un trouble dépressif depuis trois ans avant le
séjour à la Clinique W.________). Ces éléments factuels rapportés par le Dr
D.________ ne sont toutefois pas décisifs pour le raisonnement de celui-ci, car ce dernier a confirmé
le 12 juillet 2010 sa prise du position du 29 juin 2009 après avoir pris connaissance des critiques
de la recourante et sans fonder son raisonnement sur ces éléments. Quant au fait que le Dr
D.________ se réfère à des estimations statistiques pour évaluer le statu quo sine,
il ne permet pas de mettre en cause la valeur probante de la prise de position du 29 juin 2009.
e)
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité
des décisions attaquées, en règle générale, d’après l’état
de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362
consid. 3b; 116 V 246 consid. 1a et les arrêts cités). Les faits survenus postérieurement,
et qui ont modifié cette situation, doivent normalement faire l’objet d’une nouvelle
décision administrative (ATF 117 V 287 consid. 4). L’expertise des Drs U.________ et A.A.________
du Centre B.B.________ date du 3 mai 2012, soit environ cinq mois après la décision sur opposition.
Dans la mesure où cette expertise concerne la période antérieure à la décision
sur opposition et donc éclaire la situation de fait pertinente pour cette décision, elle peut
être prise en considération.
Selon cette expertise, la recourante était dès 2007 en incapacité totale de travail essentiellement
en raison de son trouble dépressif récurrent. Les experts ne fournissent toutefois aucune explication
sur les raisons pour lesquels ils s’écartent de l’analyse de la Dresse A.________ du
20 août 2009 pour la période entre l’accident et août 2009 ainsi que de celle du
Dr T.________ du 17 février 2011, selon lesquels il n’y avait pas d’état dépressif.
Il n’est donc pas possible de reconnaître à l’expertise des Drs U.________ et A.A.________
une force probante concernant la période antérieure au deuxième séjour à la
Clinique H.________ du 14 au 17 février 2011.
5.
L’assurance a mis un terme à la prise en charge des prestations pour la date du 7 avril 2008
inclus estimant que le statu quo sine était atteint: le traumatisme crânio-cérébral
a décompensé l’équilibre psychologique fragile qui avait été atteint difficilement
au printemps 2008; un mois après l’accident bénin, l’état de santé de
l’assurée était tel qu’il aurait été sans l’événement
du 9 mars 2008. La recourante conteste cette appréciation.
a)
Sur le plan somatique, l’assurance a considéré que l’assurée ne souffrait
plus, après le 7 avril 2008, de troubles en relation avec l’accident du 9 mars 2008. Se fondant
sur les conclusions des Drs D.________ (courriers du 27 janvier 2010 et du 12 juillet 2010) et K.________
(rapport du 21 juin 2009), elle est d’avis que les troubles neuropsychologiques ne reposent sur
aucun substrat organique comme une lésion osseuse, cérébrale ou neurologique.
Selon la jurisprudence, on ne peut parler de conséquences organiques objectivement avérées
d’un accident que lorsque les constatations ont été confirmées au moyen d’examens
radiologiques ou d’examen par un appareil et si les méthodes d’examen utilisées
sont scientifiquement reconnues (TF 8C_537/2009 du 3 mars 2010 consid. 5.3).
En l’espèce, il ressort des rapports médicaux que le dossier radiologique, comprenant
en particulier une IRM cérébrale datant du 18 mars 2008, ne montre aucune lésion traumatique
ou une complication, en particulier pas de signe d’instabilité au niveau cervical, mais met
en évidence de discrets troubles dégénératifs au niveau cervical (expertise de la
Clinique H.________ du 9 septembre 2009; expertise du Dr D.________ du 29 juin 2009; rapport médical
du Prof. M.________ de la Clinique R.________ du 24 octobre 2008). De plus, aucune lésion neuro-opthalmique
n’a été diagnostiquée (rapport du Dr F.________ du 12 décembre 2008). C’est
donc à juste titre que Helsana Accidents SA a nié le caractère organique des conséquences
de l’accident du 9 mars 2008.
b)
Selon la décision attaquée, la recourante a reçu le 9 mars 2008 la porte du coffre de
la voiture sur la nuque. Dans son recours, la recourante soutient également avoir reçu la porte
du coffre sur la nuque, ce qui aurait provoqué un coup du lapin. Cette version correspond à
celle présentée par le Dr D.________ dans l’anamnèse de son expertise du 3 novembre
2008, car celui-ci rapporte que l’assurée a subi d’abord un choc au niveau de la nuque
puis un choc frontal dû au fait que la tête a été projetée en avant. Enfin,
la recourante a aussi déclaré le 19 janvier 2009 à la responsable du case management de
l’assurance avoir reçu la porte du coffre sur la nuque. En revanche, l’exposé de
l’accident dans l’expertise de la Clinique H.________ du 9 septembre 2009 rapporte que la
recourante a reçu la porte du coffre sur le front à gauche, ce qui aurait provoqué un
mouvement d’hyperextension de la colonne cervicale. La description initiale de l’assurée
dans la déclaration d’accident du 17 avril 2008 corrobore davantage la description par l’expertise
de la Clinique H.________, car il n’y est fait état que d’un choc avec la porte du coffre
sur le côté gauche du front, sans mention d’un choc spécifiquement sur la nuque.
Comme il n’est guère probable que la porte du coffre ait pu atteindre la recourante consécutivement
sur la nuque et sur le front, il faut admettre que la description de l’accident faite dans l’expertise
de la Clinique H.________ est la plus vraisemblable.
c)
Dans son expertise du 3 novembre 2008, le Dr D.________ estimait que l’ensemble de la symptomatologie
de la recourante semblait devoir être rattaché de façon certaine à l’accident.
Cette appréciation était contradictoire, dans la mesure où il est difficile qu’un
lien de causalité puisse « sembler » certain: soit ce lien est certain, soit il est seulement
possible ou vraisemblable. Dans son rapport complémentaire daté du 29 juin 2009, le Dr D.________
est revenu sur cette évaluation en déclarant qu’à cette date (« actuellement
»), il n’existe plus de relation de causalité naturelle « avec [le] traumatisme
cranio-cérébral sans commotion cérébrale et [le] syndrome cervical post traumatique
subjectif ». A l’appui de ce changement d’appréciation, le Dr D.________ invoque
les éléments suivants: un état anxio-dépressif antérieur à l’accident
nettement plus important que rapporté par l’assurée lors de l’entretien qui a conduit
à l’expertise du 3 novembre 2008; une évolution de l’état de santé qui
en raison des améliorations uniquement transitoires ne correspond pas à ce qui est attendu
dans le cadre d’un trouble post-traumatique; la présence de signes de majoration selon le
rapport des neurologues ayant examiné antérieurement la recourante; le fait que le neurologue
traitant de la recourante (le Prof. G.________) ait déclaré au téléphone au Dr D.________
qu’il n’existe pas de substrat organique aux plaintes de la recourante ni lien de causalité
subsistant avec l’accident du 9 mars 2008; la dissimulation par la recourante de faits importants
relatifs à sa dépression. Le Dr D.________ a encore maintenu dans son avis du 27 janvier 2010
qu’il n’existe plus de relation de causalité naturelle prépondérante avec
l’accident.
Le Dr K.________ a, le 21 juin 2009, fixé le statu quo sine, donc la fin du rapport de causalité
naturelle entre les troubles et l’accident du 9 mars 2008, à un mois au plus après l’accident.
Il fait valoir à l’appui de ce choix que l’assurée ne souffrait plus d’un
problème objectif accidentel mais probablement d’un trouble psychologique préexistant
ayant entraîné une dissimulation de faits importants. Le Dr K.________ a confirmé son
appréciation en date du 8 février 2010.
Quant à l’expertise pluridisciplinaire de la Clinique H.________ du 9 septembre 2009, elle
n’avait certes pas pour objectif d'examiner expressément le lien de causalité. La question
complémentaire relative à « l’origine de la symptomatologie neurologique et neuropsychologique
développée dès le 10 [mars] 2008 » incluait toutefois un aspect de causalité.
L’explication donnée par les experts sur la relation entre le syndrome et la fragilité
psychologique de la recourante porte clairement sur le rapport de causalité: en déclarant que
le traumatisme crânio-cérébral avait décompensé l’équilibre fragile
qui avait été difficilement atteint au printemps 2008, les experts de la Clinique H.________
ont tranché la question de la causalité naturelle, contrairement à ce que Helsana Accidents
SA soutient. Sur la base d’un entretien téléphonique avec le psychiatre qui avait traité
la recourante déjà avant l’accident, le Dr X.________, l’experte psychiatre de
la Clinique H.________, la Dresse A.________, a estimé d’une part qu’il y avait eu rémission
de la dépression entre novembre 2007 et l’accident du 9 mars 2008, d’autre part qu’il
n’y avait pas lors de l’examen un trouble dépressif; si certains éléments
anxio-dépressifs transitoires s’étaient manifestés dans les premiers temps suivant
l’accident du 9 mars 2008, ils devaient à son avis être considérés comme des
conséquences de l’accident.
d)
En matière de lésions du rachis cervical par accident de type « coup du lapin »,
de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral sans preuve d’un déficit
fonctionnel organique, l’existence d’un lien de causalité naturelle entre l’accident
et l’incapacité de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence
d’un tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de tête diffus,
vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, nausées, fatigabilité, troubles
de la vue, irritabilité, dépression, modification du caractère, etc.). Il n’est
pas exigé que tous les symptômes du tableau clinique typique apparaissent pendant le temps
de latence déterminant de 24 heures à, au maximum, 72 heures après l’accident. Il
faut toutefois que pendant ce temps de latence au moins des douleurs au rachis cervical ou au cou se
manifestent (TF 8C_792/2009 du 1
er
février 2010 consid. 6.1 avec d’autres références). Encore faut-il que l’existence
d’un tel traumatisme et de ses suites soit dûment attestée par des renseignements médicaux
fiables (ATF 119 V 335 consid. 1 p. 337 sv.; 117 V 359 consid. 4b p. 360 sv.). La jurisprudence a posé
diverses exigences sur les mesures d’instruction nécessaires de ce point de vue. Elle a considéré,
en particulier, qu’une expertise pluridisciplinaire est indiquée si l’état de santé
de la personne assurée ne présente ou ne laisse pas espérer d’amélioration
notable relativement rapidement après l’accident, c’est-à-dire dans un délai
d’environ six mois (ATF 134 V 109 consid. 9 p. 122 ss.).
Il ressort du rapport de la Dresse P.________ du 26 mai 2008 que la recourante a avancé différentes
plaintes susceptibles d’être rattachées au tableau clinique typique d’un «
coup du lapin » lors de son séjour à l'Hôpital J.________ où elle a été
hospitalisée le 11 mars 2008, soit moins de deux jours après l’accident: céphalées,
nausées, troubles de la concentration, somnolence, bradypsychie. Il découle par ailleurs du
rapport du Prof. M.________ et du Dr C.C.________ de la Clinique R.________ daté du 25 avril 2008
que la recourante a présenté suite au traumatisme crânien, outre un hémisyndrome
droit, une raideur de la nuque avec cervicalgies, photophobie et nausées. Il faut donc admettre
que sont réalisées les conditions jurisprudentielles permettant de retenir un lien de causalité
naturelle entre le traumatisme crânio-cérébral subi par la recourante et ses plaintes
susceptibles d’être rattachées à un traumatisme crânio-cérébral.
Il n’est d’ailleurs pas contesté par Helsana Accidents SA que les troubles de la recourante
étaient initialement dans un rapport de causalité naturelle avec l’accident du 9 mars
2008.
e)
Helsana Accidents SA a admis l’existence d’un traumatisme crânio-cérébral
lors de l’accident du 9 mars 2008, mais elle n’a pas ordonné une expertise pluridisciplinaire
malgré l’absence d’amélioration notable dans les mois qui ont suivi l’accident.
Elle n’a ainsi pas respecté les exigences jurisprudentielles en matière d’instruction
d’un cas comme celui d’espèce. Vu qu’une expertise pluridisciplinaire a été
néanmoins réalisée à la Clinique H.________ sur mandat de l’assurance-invalidité,
il n’y a pas lieu de compléter l’instruction sur ce point par l’ordonnancement
d’une expertise judiciaire malgré la demande de la recourante. Il en découle en revanche
que la valeur probante de l’expertise mono-disciplinaire du Dr D.________ et de ses compléments
datés des 29 juin 2009 et 27 janvier 2010 est réduite dans la mesure où elle se rapporte
à des facteurs relevant de la psychiatrie telle que l’influence de la dépression antérieure
à l’accident du 9 mars 2008.
f)
La fixation du statu quo sine à un mois après l’accident repose uniquement sur l’avis
du Dr K.________. Si le Dr D.________ a expressément nié que le rapport de causalité naturelle
ait perduré au-delà du 29 juin 2009, il ne s’est en revanche pas prononcé expressément
sur le rapport de causalité avant son expertise du 3 novembre 2008. Certes, le Dr D.________ a affirmé
que l’état anxio-dépressif de la recourante avant l’accident était plus important
que ce qu’elle avait soutenu lors de l’examen de septembre 2008, mais il n’en découle
pas que cet état aurait eu dans les semaines suivant l’accident une influence décisive
sur l’évolution des troubles de la recourante au point de rompre le rapport de causalité
avec l’accident. Quant à l’affirmation du Dr K.________ que la recourante ne souffrait
plus un mois après l’accident d’un problème objectif accidentel mais probablement
d’un problème psychologique préexistant, elle est contredite par le diagnostic posé
par la Clinique H.________ d’un syndrome post-commotionnel et par la négation prononcée
par la Dresse A.________ de l’existence d’un état dépressif lors de l’accident.
Les « éléments anxio-dépressifs transitoires » qui se sont manifestés dans
les premiers temps suivant l’accident du 9 mars 2008 selon la Dresse A.________ ne suffisent pas
pour rompre le rapport de causalité avec l’accident du 9 mars 2008, d’autant que la
Dresse A.________ les considère expressément comme étant eux-mêmes la conséquence
de l’accident.
De même, l’affirmation du Dr K.________ selon laquelle l’événement accidentel
aurait dû être réglé après deux à trois semaines en raison de son caractère
bénin n’est que très partiellement corroborée par le Dr D.________ qui se réfère
dans son courrier du 12 juillet 2010 à la littérature médicale selon laquelle un syndrome
post-traumatique avec perte de connaissance et/ou amnésie fonctionnelle est rattaché avec un
degré de certitude élevé jusqu’à six mois, voire deux ans, après l’accident.
Certes, la recourante n’a pas perdu connaissance ou subi une amnésie fonctionnelle lors de
l’accident, mais le Dr D.________ n’en a pas déduit que la limite maximale en l’absence
de perte de connaissance ou d’amnésie fonctionnelle était inférieure à un mois.
C’est donc à tort que Helsana Accidents SA a estimé que le statu quo sine était
déjà atteint le 7 avril 2008 et a nié le lien de causalité naturelle pour les troubles
postérieurs à cette date.
g)
La question se pose de savoir si le statu quo sine a été atteint ultérieurement au 7 avril
2008. Le Dr D.________ l’a fixé en tout cas à juin 2009. Cette date ne peut toutefois
pas être justifiée par l’évolution de la dépression antérieure à
l’accident du 9 mars 2008, car aucun trouble dépressif n’a été constaté
en août 2009 par la Dresse A.________ dans le cadre de l’expertise de la Clinique H.________.
Quant à l’affirmation du neurologue traitant de la recourante, le Prof. G.________, rapportée
par le Dr D.________, selon laquelle il n’y aurait plus de lien de causalité naturelle, elle
ne l’emporte pas sur le diagnostic commun des Dr Z.________, neurologue, et de la Dresse A.________,
psychiatre, selon lesquels la recourante présentait encore en août 2009 des symptômes
compatibles avec un syndrome post-commotionnel malgré des signes de surcharge fonctionnelle. S’agissant
enfin des éléments de majoration invoqués par le Dr D.________, ils ne suffisent pas à
rompre le lien de causalité naturelle pour la partie des symptômes rattachés au syndrome
post-commotionnel diagnostiqué par la Clinique H.________.
Le fait que l’expertise complémentaire de la Clinique H.________ du 4 avril 2011 ait abandonné
le diagnostic de syndrome post-commotionnel ne suffit pas pour nier l’existence d’un lien
de causalité naturelle avant 2011. Comme le Dr Z.________, qui avait participé aux deux expertises,
a fixé au terme de la deuxième expertise en février 2011 le début de la pleine capacité
de travail de l’assurée dans sa profession, il faut en déduire que la deuxième expertise
n’a pas remis en question le diagnostic retenu en septembre 2009 pour la période antérieure
au second séjour à la Clinique H.________. C’est en effet l’évolution défavorable
depuis l’expertise de septembre 2009 qui a conduit les experts à expliquer le maintien en
février 2011 de l’incapacité de travail par des « facteurs contextuels défavorables
qui ne [leur] paraissaient pas d’ordre médical ».
h)
Il découle de ce qui précède que le lien de causalité naturelle entre l'accident
et les symptômes rattachés au syndrome post-commotionnel était encore rempli lors de l’expertise
de la Clinique H.________ réalisée lors du séjour du 10 au 12 août 2009.
6.
La décision attaquée nie également l’existence d’une causalité adéquate
entre les troubles de l’assurée et l’accident du 9 mars 2008.
a)
Selon la jurisprudence, la causalité adéquate ne doit être examinée qu’à
la clôture du cas au sens de l’art. 19 al. 1 LAA, c’est-à-dire lorsqu’une
amélioration sensible de la santé de l’assuré avec effet sur sa capacité de
travail ne peut plus être escomptée (ATF 134 V 109 consid. 4, en particulier 4.3). En l’espèce,
la Clinique H.________ a estimé dans son expertise du 9 septembre 2009 que la capacité de travail
pouvait être améliorée très progressivement dans les six mois suivants au moyen d’un
traitement médicamenteux permettant de diminuer la sensation de fatigue et les céphalées
tensionnelles, joint à un soutien psychologique. Dans la mesure où le traitement médicamenteux
ne se rapportait pas aux facteurs d’aggravation, en particulier aux troubles fonctionnels, une
amélioration sensible de la santé de la recourante pouvait en principe encore être escomptée
lors de la décision du 12 février 2010. Il ressort néanmoins de l’expertise de la
Clinique H.________ du 4 avril 2011 non seulement que l’assurée avait retrouvé lors du
séjour à la Clinique H.________ en février 2011 une pleine capacité de travail mais
qu’il n’y avait pas eu d'évolution des plaintes de la recourante depuis l’expertise
du 9 septembre 2009. Dans la mesure où la décision du 12 février 2010 a été
rendue à l’échéance du délai de six mois courant depuis le séjour à
la Clinique H.________ du 10 au 12 août 2009, c’est à juste titre que l’assureur
intimé a clos le cas à cette date.
b)
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 p. 181, 402 consid. 2.2 p. 405;
125 V 456 consid. 5a p. 461 et les références).
En cas d’atteinte à la santé physique, le lien de causalité adéquate est généralement
admis sans autre examen dès lors que le rapport de causalité naturelle est établi (cf.
ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103). En revanche, la jurisprudence a posé plusieurs critères
en vue de juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et des troubles
d’ordre psychique développés ensuite par la victime. Elle a tout d’abord classé
les accidents en trois catégories, en fonction de leur déroulement: les accidents insignifiants
ou de peu de gravité (par exemple une chute banale), les accidents de gravité moyenne et les
accidents graves. En présence d’un accident de gravité moyenne, il faut prendre en considération
un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants:
·
les circonstances concomitantes particulièrement
dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l’accident;
·
la gravité ou la nature particulière
des lésions physiques compte tenu notamment du fait qu’elles sont propres, selon l’expérience,
à entraîner des troubles psychiques;
·
la durée anormalement longue du traitement
médical;
·
les douleurs physiques persistantes;
·
les erreurs dans le traitement médical entraînant
une aggravation notable des séquelles de l’accident;
·
les difficultés apparues au cours de la guérison
et des complications importantes;
·
le degré et la durée de l’incapacité
de travail due aux lésions physiques (ATF 115 V 133 consid. 6 p. 139 s., 403 consid. 5c/aa) p. 409).
c)
En cas d’atteintes à la santé (sans preuve de déficit organique) consécutives
à un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne cervicale, un traumatisme
analogue ou un traumatisme crânio-cérébral, auxquels une atteinte psychique se surajoute,
la jurisprudence distingue, pour apprécier le caractère adéquat du rapport de causalité
selon l’importance de l’atteinte à la santé psychique.
aa)
Avant de procéder à l’examen du lien de causalité adéquate, il convient d’examiner
si les troubles psychiques en cause constituent de simples symptômes du traumatisme vécu ou
si au contraire, ils expriment une atteinte à la santé (secondaire) indépendante. La délimitation
entre ces deux cas de figure s’effectue notamment au regard de la nature et de la pathogenèse
du trouble, de la présence de facteurs concrets étrangers à l’accident et du déroulement
temporel (TFA U 106/03 du 25 janvier 2005 consid. 5.3; RAMA 2001 n° U 412 p. 79; voir aussi TFA
U 313/01 du 7 août 2002).
bb)
Lorsque les symptômes appartenant au tableau clinique des séquelles d’un traumatisme
de type « coup du lapin », de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral,
bien qu’en partie établis, sont relégués au second plan en raison d’un problème
important de nature psychique, on applique les mêmes critères que pour une atteinte psychique
(ATF 115 V 133 et 403) en distinguant entre atteintes d’origine psychique et atteintes organiques.
L’importance de l’atteinte à la santé psychique doit être telle qu’elle
a relégué les autres atteintes au second plan, soit immédiatement, ou peu après l’accident,
soit parce que ces dernières n’ont joué qu’un rôle tout à fait secondaire
durant toute la phase de l’évolution, depuis l’accident jusqu’au moment de l’appréciation
de la causalité adéquate (ATF 123 V 98 consid. 2a p. 99; RAMA 2002 n° U 465 p. 437 consid.
3b [U 164/01]), ou lorsque les troubles psychiques apparus après l’accident n’appartiennent
pas au tableau clinique typique d’un traumatisme de type « coup du lapin », d’un
traumatisme analogue ou d’un traumatisme crânio-cérébral (y compris un état
dépressif), mais constituent plutôt une atteinte à la santé indépendante (RAMA
2001 n° U 412 p. 79 consid. 2b [U 96/00]; cf. également ATF 134 V 109 consid. 9.5 p. 125 sv.;
TF 8C_124/2007 du 20 mai 2008 consid. 3.2, et 8C_591/2007 du 14 mai 2008 consid. 3.1).
cc)
Lorsque les symptômes appartenant au tableau clinique des séquelles d’un traumatisme
de type « coup du lapin », de traumatisme analogue ou de traumatisme crânio-cérébral,
ne sont pas relégués au second plan par une atteinte psychique, on applique par analogie les
mêmes critères que pour une atteinte psychique, mais avec certaines modifications (ATF 134
V 109 consid. 9). Ces critères sont désormais formulés de la manière suivante:
·
les circonstances concomitantes particulièrement
dramatiques ou le caractère particulièrement impressionnant de l’accident (inchangé);
·
la gravité ou la nature particulière
des lésions (inchangé);
·
l’administration prolongée d’un
traitement médical spécifique et pénible (formulation modifiée);
·
l’intensité des douleurs (formulation
modifiée);
·
les erreurs dans le traitement médical entraînant
une aggravation notable des séquelles de l’accident (inchangé);
·
les difficultés apparues au cours de la guérison
et les complications importantes (inchangé);
·
l’importance de l’incapacité
de travail en dépit des efforts reconnaissables de l’assuré (formulation modifiée).
A la différence des critères valables en cas d’atteinte à la santé psychique
non consécutive à un traumatisme de type « coup du lapin », il n’est pas décisif
de savoir si les troubles dont est atteint l’assuré sont plutôt de nature somatique ou
psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a; RAMA 1999 n° U 341 p. 407 sv. consid. 3b).
7.
Il convient dans un premier temps d’analyser la qualification de l’accident sous l’angle
de sa gravité. Pour procéder à cette classification, il convient non pas de s’attacher
à la manière dont l’assuré a ressenti et assumé le choc traumatique, mais bien
plutôt de se fonder, d’un point de vue objectif, sur l’événement accidentel
lui-même. La classification d’un accident se base d’une part sur le déroulement
manifeste de l’événement, d’autre part sur les lésions subies (TFA U 214/04
du 15 mars 2005 consid. 2.2.3).
D’après l’autorité intimée, il s’agit d’un accident de gravité
bénigne. Selon la recourante, en revanche, il s’agit d’un accident de gravité moyenne.
S’agissant d’une commotion cérébrale liée à un choc avec un objet solide
en mouvement, la jurisprudence a qualifié d’accident de gravité moyenne une collision
lors de laquelle la personne a frappé avec la tête contre la vitre et est tombée au sol
inconsciente, ayant subi une commotion cérébrale, un hématome au front et diverses contusions
(TF 8C_990/2008 du 6 mars 2009 consid. 6.2.1). En revanche, elle a considéré comme entrant
dans la catégorie des accidents de gravité moyenne, à la limite des accidents de peu de
gravité: une commotion cérébrale sans perte de conscience lors d’un heurt avec la
tête d’un cheval (TF 8C_428/2007 du 9 juillet 2008 consid. 5.2); un cas dans lequel une personne
a été heurtée au front par un chariot lors du déchargement, puis est tombée
à la renverse sur une plaque métallique, où il s’est cogné l’arrière
de la tête (TFA U 49/04 du 10 février 2005 consid. 5.2). De même, elle a qualifié
comme entrant tout au plus dans la catégorie des accidents de gravité moyenne, à la limite
des accidents de peu de gravité un cas dans lequel un assuré a reçu une planche sur la
tête, ce qui a nécessité des points de suture (TFA U 222/99 du 16 février 2000).
Elle a aussi qualifié d’accident de gravité moyenne, à la limite des accidents bénins,
un cas dans lequel l’assuré a heurté avec la tête protégée par un casque
une barre métallique sur son lieu de travail, sans que l’accident ne laisse de marque ou de
plaie au front (TF U 324/06 du 22 août 2007 consid. 3.3). Par contre, une chute avec heurt uniquement
de l’épaule a été qualifiée d’accident de peu de gravité (TFA U
330/00 du 14 mai 2002 consid. 3c).
En l’espèce, la recourante n’a subi aucune lésion apparente à la tête
suite au choc avec la porte du coffre de sa voiture. La violence du choc est ainsi difficile à évaluer.
Dans la mesure toutefois où un traumatisme crânien sans perte de connaissance ni amnésie
circonstancielle a été diagnostiqué par la Dresse P.________ dans le rapport médical
initial daté du 26 mai 2008, il convient de qualifier l’accident comme étant de gravité
moyenne, à la limite des accidents de peu de gravité.
8.
Helsana Accidents SA soutient que la causalité adéquate doit être examinée au regard
des critères de I’ATF 115 V 133 aux motifs alternatifs qu’un trouble psychique sans
rapport avec l’accident s’est déclaré (RAMA 2001 n° U 412 p. 79), que les
troubles psychiques antérieurs ont été amplifiés par l’accident (RAMA 2000
n° U 397 p. 327) ou que les troubles somatiques sont devenus secondaires immédiatement après
l’accident (ATF 123 V 99). Elle considère ainsi que les symptômes appartenant au tableau
clinique des séquelles d’un traumatisme de type « coup du lapin », de traumatisme
analogue ou de traumatisme crânio-cérébral ont été relégués au second
plan par une atteinte psychique.
a)
L’existence d’un épisode dépressif antérieur à l’accident est incontestée.
Un nouvel épisode dépressif a aussi été diagnostiqué, postérieurement à
la décision attaquée, par les Drs U.________ et A.A.________ du Centre B.B.________ dans leur
expertise de mai 2012. Un état dépressif a en revanche été nié pour la période
entre l’accident et août 2009 par l’experte-psychiatre de la Clinique H.________, la
Dresse A.________. Le Dr T.________ n’a pas non plus constaté en février 2011 un trouble
dépressif. Même si les Drs U.________ et A.A.________ ont déclaré que la symptomatologie
s’était « extériorisée massivement au décours d’un traumatisme crânien
», il sera rappelé que leur expertise n’a pas force probante pour la période antérieure
au deuxième séjour à la Clinique H.________ du 14 au 17 février 2011. lI en découle
que l’on ne peut pas considérer que les symptômes appartenant au tableau clinique des
séquelles d’un traumatisme de type « coup du lapin », de traumatisme analogue ou
de traumatisme crânio-cérébral ont été relégués au second plan par
un trouble dépressif entre l’accident et la clôture du cas le 12 février 2010. C’est
donc sur la base des critères de I’ATF 134 V 109 qu’il convient d’examiner la
causalité adéquate.
b)
L’accident du 9 mars 2008 ne s’est pas produit dans des circonstances particulièrement
dramatiques ou n’a pas un caractère particulièrement impressionnant. Aucune lésion
consécutive à cet accident n’a été diagnostiquée. Aucune erreur dans le
traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles de l’accident
n’est avérée. L’absence d’évolution substantielle des plaintes de la
recourante jusqu’à la clôture du cas ne suffit pas pour démontrer que des difficultés
ou des complications importantes seraient apparues au cours de la guérison.
La recourante soutient remplir la condition d’avoir suivi un traitement médical spécifique
et pénible. Selon l’expertise de la Clinique H.________ du 9 septembre 2009, la recourante
a essentiellement été traitée avec un antidépresseur (Cipralex) et un antidouleur
(Ponstan), tout en suivant un traitement de physiothérapie et d’osthéopathie. Il est
manifeste que ces traitements ne sauraient être qualifiés de spécifiques et pénibles.
Quant aux nombreuses mesures d’instruction médicale que la recourante a subies, elles ne constituent
pas un traitement médical au sens de ce critère (TFA U 393/05 du 27 avril 2006 consid. 8.2.4).
Concernant la période entre l’accident du 9 mars 2008 et la clôture du cas le 12 février
2010, il ne ressort pas du dossier que la recourante ait fait des efforts reconnaissables pour reprendre,
même à un degré réduit, une activité professionnelle, y compris pendant les
six mois qui ont suivi l’expertise de la Clinique H.________ du 9 septembre 2009 selon laquelle
les mesures médicales et professionnelles auraient dû permettre une reprise du travail très
progressive. La seule incapacité totale de travail reconnue à la recourante par l’expertise
de la Clinique H.________ du 9 septembre 2009 ne suffit donc pas pour remplir le critère.
Pour qu’un assuré puisse se prévaloir de l’intensité des douleurs, il faut
que, durant le temps écoulé entre l’accident et la clôture du cas (art. 19 al. 1
LAA) des douleurs importantes aient existé, sans interruption conséquente. L’importance
se mesure sur la base de la crédibilité des douleurs et sur les empêchements provoqués
par les douleurs dans la vie de tous les jours pour la personne accidentée. Selon l’expertise
de la Clinique H.________ du 9 septembre 2009, la recourante se plaignait de douleurs dont elle estimait
l’intensité des douleurs à 3 sur une échelle de 10 avec des exacerbations jusqu’à
8/10 par moment. Il en découle que les douleurs ressenties par l’assurée avant la clôture
du cas ne pouvaient pas, de manière générale, être considérées comme importantes.
L'existence d’exacerbations occasionnelles ne suffit pas pour remplir le critère de l’intensité
des douleurs. Même si l’on admettait que le critère était rempli, il ne le serait
pas avec une intensité particulière. Or, s’agissant d’un accident de gravité
moyenne se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre
en considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que
le caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140
et 403 consid. 5c/aa p. 409; cf. TF 8C_788/2008 du 4 mai 2009 consid. 2).
9.
Vu ce qui précède, l’intimée était fondée à nier l’existence
d’un lien de causalité adéquate et, partant, à refuser de prendre en charge les
suites du traumatisme crânien après la clôture du cas le 12 février 2010. En revanche,
c’est à tort qu’elle a refusé la prise en charge des prestations provisoires entre
le 7 avril 2008 et la clôture du cas.
Le recours doit donc être partiellement admis et la décision attaquée réformée
dans le sens que celle-ci est tenue de prendre en charge les conséquences de l’événement
du 9 mars 2008 jusqu’à la clôture du cas le 12 février 2010.
Vu la gratuité de la procédure, il ne sera pas perçu de frais de justice (art. 61 let.
a LPGA). La recourante, qui obtient partiellement gain de cause, a droit à des dépens (art.
61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD), comprenant une participation aux honoraires de son avocat, fixés
d’après l’importance et la complexité du litige, sans égard à la valeur
litigieuse (art. 61 let. g LPGA; art. 7 TFJAS [Tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et
des dépens en matière de droit des assurances sociales; RSV 173.36.5.2]). En l’espèce,
il y a lieu de fixer à 1’500 fr. l’indemnité à verser par Helsana Accidents
SA à la recourante à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision sur opposition de Helsana Accidents SA du 16 janvier 2012 est réformée dans
le sens que celle-ci est tenue de prendre en charge les conséquences de l'événement du
9 mars 2008 jusqu'à la clôture du cas le 12 février 2010.
III.
Il n'est pas perçu de frais.
IV.
Une indemnité de 1'500 fr. (mille cinq cents francs), à payer à C.________ à titre
de dépens, est mise à la charge de Helsana Accidents SA.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat (pour C.________),
‑
Helsana Accidents SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :