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MESURE SIMPLE ET ADÉQUATE, MOYEN AUXILIAIRE | 11 LAA, 6 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.07.2021 AA 71/20 - 74/2021

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
71/20 - 74/2021
ZA20.025798
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 juillet 2021
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
MM.
Métral et Neu, juges
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
au Mont-Pélerin, recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à
Lausanne,
et
E.________
,
à Winterthur, intimée, représentée par Me Patrick Moser, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
6 et 11 LAA
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le 23 juillet 1969, a
terminé un apprentissage d’employé de bureau avant d’entamer une formation d’ambulancier,
achevée en 2000. Dès 2008, l’assuré a été engagé en tant que chef
de la division Groupe sanitaire au sein de la [...] de la ville de [...]. Il était ainsi assuré
contre le risque d’accident professionnel et non professionnel auprès d’E.________ (ci-après :
AXA ou l’intimée).
Le 13 janvier 2018, V.________
a chuté alors qu’il pratiquait le ski de randonnée. Les suites de l’accident se
sont révélées particulièrement lourdes. En effet, à la suite de plusieurs interventions
chirurgicales, une infection du matériel d’ostéosynthèse a entraîné une
amputation du membre inférieur gauche sus-géniculaire
.
Le 28 août 2018,
E.________ a pris en charge l’octroi d’un genou de désarticulation réalisée
par la maison Orthokern, équipée d’un genou modèle « Rheo Knee »,
contrôlé par un microprocesseur électrique. Le coût de ce moyen auxiliaire s’élevait
à 38'540 fr. 45.
Le 12 février 2019,
V.________ a requis de l’assurance-accident la prise en charge du remplacement de sa prothèse
par un genou électronique Ottobock « Genium ». Après quelques mois d’utilisation
de sa prothèse de genou électronique Össur « Rheo Knee », l’assuré
indiquait être confronté aux limites techniques de cette prothèse, de nature à compromettre
sa sécurité et son intégrité physique. En effet, à la descente, le genou avait
tendance à se bloquer, provoquant de vives douleurs lombaires et altérant l’équilibre,
ce qui aboutissait parfois à des chutes. En montée, le genou électronique se mettait parfois
en mode « montée d’escalier », accroissant les difficultés à
la marche et les risques de chute. Son activité professionnelle allait régulièrement le
conduire sur des chantiers, impliquant nécessairement le franchissement d’obstacle. Continuer
à utiliser la prothèse « Rheo Knee » ne ferait qu’augmenter le risque
de chute. En annexe à sa demande, l’assuré a joint une ordonnance du Dr L.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation au sein du Département de l’appareil locomoteur
du [...], prescrivant le renouvellement du fût de prothèse par un genou électronique de
type Genium. Une facture était également jointe, chiffrant le remplacement à 7'943 fr.
05.
Durant le mois de mars
2019, V.________ a changé de poste à la Ville de [...], assumant désormais la fonction
de chargé de mission « Prévention – Police du feu ». Les responsabilités
principales du poste dorénavant exercé comprenaient, à hauteur de 25% du temps de travail,
l’inspection d’établissements publics (exceptés les night-clubs et discothèques)
et de manifestations courantes, ainsi que le contrôle du respect des charges au permis de construire
afin de délivrer le permis d’habiter ou d’exploiter ainsi que la rédaction des
rapports y relatif.
Le 18 mars 2019, E.________
a mandaté la Fédération suisse de consultation en moyens auxiliaires pour personnes handicapées
et âgées (
FSCMA
)
afin de déterminer le moyen auxiliaire le plus adapté à la situation de l’assuré,
tout en respectant les critères d’adéquation et d’économicité requis
par la loi fédérale sur l’assurance-accidents obligatoire (LAA).
La FSCMA s’est exécutée
en date du 10 mai 2019. Elle a conclu son rapport comme suit :
«
Pour les raisons exprimées ci-dessus ainsi qu’avec les arguments exprimés par l’assuré
dans le courrier daté du 12 février 2019, une demande de prise en charge pour le remplacement
du genou « Rheo Knee » par un modèle « Genium » vous est demandée.
Le
matériel actuellement utilisé par l’assuré devrait être un produit de haute
qualité et prévu pour les situations auxquelles l’assuré est confronté quotidiennement.
Pour une raison encore inexpliquée le genou du fabricant Ossür ne répond pas à ces
attentes.
Le
genou demandé en remplacement modèle « Genium » est également un genou
contrôlé électroniquement. Il présente les mêmes avantages que le genou « Rheo
Knee », à savoir le contrôle de la phase pendulaire, une fonction évitant de
trébucher et permettant de franchir les obstacles ainsi que le contrôle de la station debout.
Le genou « Genium » possède une fonction supplémentaire qui permet de monter
les marches d’escaliers à pas alternés.
Nous
pensons que les problèmes rencontrés par l’assuré proviennent de déficiences
du genou « Rheo Knee ». La révision qui est en cours chez le fabricant donnera
peut-être plus de détails à ce sujet. Le choix de ce produit, bien que n’étant
pas le plus coûteux du marché, nous semble adapté à la situation. D’autant
plus que l’assuré a perçu un octroi de l’OAI Vaud pour adapter l’accès
à son domicile.
Pour
information, généralement nous proposons comme genou électronique le modèle « C-Leg
4 ». Il est le seul à avoir eu l’aval du Tribunal fédéral pour la prise
en charge par les assurances sociales, et ce seulement pour les personnes actives physiquement et professionnellement.
Résultat
de l’expertise
En
résumé, l’assuré nécessite le renouvellement de l’emboîture de sa
prothèse de désarticulation du genou gauche, pour une raison de changements morphologiques.
Cette demande est justifiée.
Le
remplacement du genou actuel par un modèle « Genium » nous semble optimum. Le
genou « Rheo Knee » doit remplir ce rôle, si ce n’est pas le cas il revient
au fournisseur d’obtenir un nouveau modèle du fabricant puisqu’il est encore sous garantie. »
La FSCMA a ainsi proposé
la prise en charge du renouvellement de l’emboîture (genou Rheo Knee) selon le devis corrigé
n°2190186 de la maison Orthokern d’un montant de 6'145 fr. 45.
Par décision du 8
juillet 2019, E.________ a refusé la demande de l’assuré quant au remplacement du genou
actuel par un modèle « Genium ». Elle retenait que ce modèle ne constituait
pas la seule mesure appropriée pour compenser la perte fonctionnelle dont est atteint l’intéressé.
Le 30 août 2019,
V.________, par l’intermédiaire de son conseil, Me Gilles-Antoine Hofstetter, s’est
opposé à cette décision. Il faisait état de déficiences intrinsèques du
modèle de prothèse « Rheo Knee » sous la forme de blocages ou de chutes,
posant des problèmes tant à son domicile, son logement étant situé dans une région
pentue et escarpée, que lors de l’exercice de son activité professionnelle, l’intéressé
devant se rendre régulièrement sur des chantiers présentant des configurations de terrain
irrégulières afin d’effectuer des inspections de sécurité. La prothèse
« Genium » sécuriserait sensiblement non seulement sa vie quotidienne mais lui
permettrait également de poursuivre à satisfaction son activité professionnelle.
A l’issue d’un
séjour de l’assuré à la Clinique romande de réadaptation (CRR) effectué
durant le mois d’octobre 2019, les Drs C.________, spécialiste en médecine physique et
réadaptation et en chirurgie orthopédique et H.________, médecin-assistante, ont établi
le 11 novembre 2019 un rapport médical dans lequel ils exposaient ce qui suit :
« A
l’entrée, les plaintes et limitations fonctionnelles du patient sont des sensations fantômes
(il sent un pied avec des orteils à gauche), qui sont présentes de façon aléatoire
et ressenties comme des fourmillements. Il ne prend pas de médicaments pour cela et la situation
semble gérable. En ce qui concerne l’utilisation de la prothèse, le périmètre
de marche est illimité. La prothèse est supportée toute la journée. Il rapporte des
difficultés à monter et descendre les escaliers ainsi qu’en terrain irrégulier avec
un genou qui se bloque, et aussi un épisode de « lâchage » avec chute.
Cela est perçu par le patient comme un défaut de fluidité à la marche. Des modifications
ont été effectuées avec soit un avancement soit un recul du pied, mais sans pouvoir solutionner
complétement le problème. En clair, avec ces modifications, soit le genou prothétique
est plus sécuritaire (pente, descente, terrain irrégulier) et alors le patient ressent des
blocages
qui peuvent être problématique selon le contexte, soit le genou est plus « fluide »
mais avec «
un risque
d’accrochage
», notamment dans
les escaliers, le pied prothétique étant déplacé un peu vers l’avant, avec
le risque de s’encoubler.
Son
objectif est d’obtenir davantage de confiance dans les activités les plus dynamiques et les
terrains irréguliers, améliorer sa condition physique, corriger encore quelques défauts
de marche et idéalement trouver une solution pour un meilleur contrôle du genou prophétique
dans le terrain, les pentes etc. (cf. ci-dessous). Il rapporte également des douleurs des deux épaules,
prédominant à droite.
[…]
Aucun
traitement antalgique médicamenteux n’a été nécessaire au vu des douleurs d’épaules
jugées supportables et pas nécessaire non plus pour le moignon ou des douleurs fantômes.
Le programme de renforcement musculaire de la ceinture scapulaire s’avère bénéfique
avec diminution des douleurs.
Pendant
le séjour, l’évaluation plus fine de la marche a permis de mettre en évidence que
Monsieur V.________ présente des difficultés persistantes dans les pentes de plus de 12% et
dans les escaliers. Les difficultés rencontrées et détaillées ci-dessus s’expliquent
par la position du pied prothétique plus ou moins en avant par rapport au centre de rotation du
genou et donc d’un moment de force plus ou moins grand avec la distance qui varie selon le positionnement.
Les modifications tentées pendant le séjour n’ont pas permis de trouver une solution
plus satisfaisante que celle proposée déjà en ambulatoire.
On
rappelle que M. V.________ est appelé par sa profession à se déplacer dans des terrains
irréguliers, des pentes, des escaliers, avec donc en dépit de ses excellentes capacités
physiques, un risque de chute augmenté. Les problèmes prothétiques mentionnés ci-dessus
ajoutent un facteur de risque supplémentaire. Il est difficile de savoir si un autre type de genou
électronique, comme le Genium qui n’est en principe pas pris en charge, pourrait améliorer
ces paramètres. M. V.________ est désireux de pouvoir l’essayer.
Au
vu des excellentes capacités du patient, de son travail qui nécessite de se déplacer dans
le terrain, des problèmes constatés avec le système prothétique actuel, de sa motivation
et de son engagement,
nous serions favorables
à ce que M. V.________ puisse bénéficier d’un tel essai. Si le genou (Rheo-Knee
versus Genium) pourrait être réalisé afin d’objectiver une amélioration ou
non des problèmes susmentionnés.
Un
tel assessment pourrait avoir lieu au CHUV, qui suit usuellement le patient,
ou
à la CRR. En cas d’amélioration qui s’accompagnerait dans ce cas d’une diminution
du risque de chute, on peut se poser la question si une prise en charge d’un genou Genium,
à
titre exceptionnel
, pouvait être envisagée
dans la situation particulière de M. V.________. »
Quant au Dr L.________,
il a rédigé le 23 décembre 2019 une attestation, dont il ressort les éléments
suivants :
« Monsieur
V.________ est un patient de 50 ans victime d’un polytraumatisme en janvier 2018 dans les suites
duquel il a eu, en avril 2018, une amputation du membre inférieur gauche sus-géniculaire selon
Gritti/Stokes. Il a suivi son programme de réhabilitation au Service de Médecine Physique et
Réhabilitation du CHUV et en 2019 il a aussi fait un complément de rééducation à
la Clinique Romande de Réadaptation. Il est appareillé avec un genou à micro-processeur
de la marque Ossur, type Rheo-Knee. Son état fonctionnel et ses capacités à la marche
sont très bons à excellents.
Cependant,
certaines problématiques sont apparues avec ce genou. Du point de vue technique, il a eu plusieurs
fois besoin de réparation. Sur le plan fonctionnel, il a eu plusieurs épisodes de blocage du
genou, surtout à la montée des escaliers et à la marche sur terrain irrégulier. De
plus, il a vécu un épisode de lâchage du genou avec une chute en mars 2019 ayant occasionné
des fractures costales. Les modifications réalisées au niveau de l’axe de la jambe prothétique
ne permettent pas de solutionner cette problématique car, soit le genou est plus sécuritaire
mais il présente régulièrement des blocages, soit le genou est plus libre dans les mouvements
et présente un risque d’accrochage à la marche en pente et la montée/descente des
escaliers, avec là aussi un risque de chute.
L’appareillage
d’une personne amputée se base beaucoup, bien sûr, sur le bilan fonctionnel et médical,
mais aussi sur les besoins fonctionnels pratiques et professionnels de la personne. De plus, l’appareillage
d’une personne amputée doit être considéré comme quelque chose d’évolutif.
En tenant compte de ces aspects, que l’on voit bien chez Monsieur V.________, dont le travail implique
des déplacements y compris sur terrains accidentés sur des chantiers et l’on peut bien
comprendre qu’un genou à micro-processeur autre comme le Genium, qui possède des caractéristiques
techniques plus sécuritaires, pourrait être une solution adéquate. En effet, cela lui
permettrait de récupérer confiance et sécurité dans ses déplacements qu’ils
soient privés ou professionnels.
Conclusion :
En
tenant compte de tout ce qui précède, je considère qu’un changement de genou vers
un genou Genium de la marque Ottobock, pourrait être soutenue pour ce patient. Le cas échéant,
il pourrait bénéficier d’une évaluation de 4 semaines avec le genou Genium avec
un bilan fonctionnel objectif et subjectif au début et à la fin de cet essai qui permettra
de statuer les bénéfices attendus par le genou Genium ou pas. »
Par décision sur opposition du 4 juin 2020, E.________ a rejeté l’opposition formée
par l’assuré. E.________ retenait que certes, la prothèse « Genium »
requise par l’assuré paraissait optimale compte tenu de ses avantages par rapport au modèle
de prothèse « Rheo Knee » utilisé actuellement. Cependant, elle ne remplissait
pas le critère de simplicité dans la mesure où la prothèse « Rheo Knee »
n’était pas contre-indiquée. Si elle présentait des inconvénients en termes
de confort, respectivement que certains déplacements se révélaient plus ardus qu’avec
la prothèse « Genium », ils restaient néanmoins possibles. L’assurance-accident
relevait les bons résultats du recourant quant à la marche à plat, en pente ou dans les
escaliers, obtenus avec la prothèse « Rheo Knee ». La marche était rapide
et harmonieuse et le contrôle du genou en progression inclinée était excellent. Par ailleurs,
les exigences de l’activité professionnelle n’étaient pas telles que seule la prothèse
« Genium » était appropriée. C’était ainsi à juste titre
qu’E.________ avait limité la prise en charge à concurrence d’une prothèse
« Rheo Knee ».
B.
a)
Par acte du 6 juillet 2020, V.________, par
l’intermédiaire de son conseil Me Hofstetter, a déféré la décision sur
opposition précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
à sa réforme en ce sens qu’une prothèse de type « Genium » lui
soit remise en remplacement de la prothèse actuellement portée, subsidiairement au remboursement
du prix de la prothèse « Rheo Knee » à sa valeur à neuf, plus subsidiairement
à l’annulation de la décision ainsi qu’à son renvoi à l’autorité
intimée pour nouvelle instruction. Il faisait valoir que la prothèse « Rheo Knee »
dont il était équipé avait provoqué des chutes, qu’elle ne fonctionnait pas
de manière adéquate sur un terrain accidenté, à la montée ou à la descente
d’escaliers. En outre, il s’était avéré que ni une réparation, ni un
remplacement n’étaient de nature à remédier au problème. En effet, la révision
faite sous garantie par le fabricant n’avait pas permis de régler les difficultés rencontrées.
Ce moyen s’avérait ainsi inadéquat, au contraire de la prothèse « Genium »,
qui constituait le moyen le plus simple d’atteindre ses objectifs de réhabilitation, particulièrement
la possibilité de se déplacer sans contrainte dans le cadre de son activité professionnelle,
même en terrain accidenté, tout comme pour l’accès à son domicile. Au demeurant,
l’établissement d’une expertise s’avérait nécessaire afin de faire la
lumière sur les qualités et défauts respectifs des deux modèles.
b)
Dans sa réponse du 18 septembre 2020, E.________,
par l’intermédiaire de son conseil, Me Patrick Moser, a conclu au rejet du recours ainsi qu’à
la confirmation de la décision attaquée. Elle retenait que la prothèse actuellement utilisée
par le recourant, soit le modèle « Rheo Knee », s’il n’était
pas le modèle le plus technologique ni le plus coûteux, était adapté à la situation
du recourant et ne saurait en aucun cas être considérée comme contre-indiquée. Les
problèmes rencontrés par l’assuré provenaient uniquement de déficiences du
modèle en sa possession. La question de l’origine du défaut ne pouvait se substituer
à l’examen du caractère simple et adéquat de la prothèse considérée.
E.________ relevait également qu’au vu du cahier des charges de son activité professionnelle,
l’intéressé n’était pas contraint d’effectuer de fréquents déplacements
en milieu accidenté. La prothèse « Rheo Knee » remplissait ainsi les objectifs
de réhabilitation, le choix d’une prothèse de type « Genium » étant
uniquement motivé par des considérations de confort. Le moyen auxiliaire litigieux n’était
ni apte ni nécessaire à atteindre le but de réadaptation, son coût apparaissant disproportionné
eu égard à son utilité dans le cas concret.
c)
Par réplique du 13 octobre 2020, V.________
a confirmé ses conclusions. Il soutenait que le modèle « Rheo Knee » ne
répondait pas à ses contraintes tant domestiques que professionnelles. Le modèle « Genium »
apportait au contraire des garanties de sécurité que la prothèse « Rheo Knee »
ne pouvait atteindre, malgré ses excellentes capacités physiques résiduelles. Dans le
cadre de son activité professionnelle, le recourant se trouvait à hauteur de 25% de son temps
sur les chantiers. Il nécessitait ainsi une prothèse suffisamment fonctionnelle pour lui offrir
une autonomie professionnelle. Il réitérait également la nécessité d’établir
une expertise.
d)
Dupliquant en date du 24 novembre 2020, E.________
a maintenu l’intégralité de ses conclusions. Elle rappelait que la prothèse actuelle
« Rheo Knee » faisait partie des modèles de dernière génération,
conçus pour permettre une progression sur tous types de terrains, tout en garantissant une sécurité
élevée. Les considérations du recourant à propos de la prothèse « Genium »
permettaient certes de conclure que cette prothèse représentait une solution optimale, mais
pas d’établir que l’assureur avait failli à son obligation légale en prenant
en charge la remise d’une prothèse « Rheo Knee ». Suivant les considérations
de la FSCMA, E.________ soulignait que le modèle « Genium » excédait le
caractère raisonnable entre le coût et l’utilité du moyen auxiliaire au contraire
de la prothèse « Rheo Knee », cette dernière étant propre à atteindre
le but de réadaptation.
e)
Au moyen d’observations complémentaires
déposées le 7 décembre 2020, le recourant a confirmé ses conclusions formulées
dans son recours du 6 juillet 2020. Il contestait que la prothèse Rheo Knee permettait de se déplacer
en toute sécurité sur un terrain accidenté. Ses contraintes professionnelles
nécessitaient une prothèse garantissant
une certaine autonomie, faisant valoir que la FSCMA s’était abstenue d’investiguer en
profondeur l’adéquation de la prothèse « Rheo Knee » avec son activité
professionnelle. Avec cette dernière, il s’exposait à des accidents que l’utilisation
de la prothèse « Genium » permettrait de prévenir.
A l’appui de ses
observations complémentaires, l’assuré a produit un rapport d’intervention d’un
ergonome mandaté par son employeur, visant à objectiver les sollicitations du membre inférieur
gauche et identifier si des situations handicapantes pouvaient apparaître dans son quotidien professionnel.
L’ergonome constatait que les visites de terrain constituaient 20% à 30% de son activité
professionnelle. Le rapport a notamment mis en évidence que l’intéressé était
amené à se déplacer sur des sols irréguliers ou en équilibre sur des structures
provisoires, nécessitant des compensations et certaines précautions afin d’éviter
une chute. La montée et la descente d’escaliers ainsi que des plans inclinés apparaissait
également comme fréquente. Avec la prothèse actuelle, la progression en terrain irrégulier
entraînait des compensations au niveau du dos et des membres supérieurs afin de pouvoir se
tenir.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Dans le cas d’espèce,
l’intimée accorde, au titre de moyen auxiliaire, une prothèse « Rheo Knee »
alors que le recourant prétend à une prothèse de type « Genium ».
Le litige porte ainsi sur la question de savoir si la prothèse de type « Genium »
remplit les critères d’adéquation et de simplicité nécessaires à l’octroi
de ce moyen auxiliaire.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Selon l'art. 11 LAA, l'assuré a droit aux
moyens auxiliaires destinés à compenser un dommage corporel ou la perte d'une fonction ; le
Conseil fédéral établit la liste de ces moyens auxiliaires (al. 1). Les moyens auxiliaires
sont d'un modèle simple et adéquat ; l'assureur les remet en toute propriété ou en
prêt (al. 2). A l'art. 19 OLAA (ordonnance sur l’assurance-accidents ; RS 832. 202),
le Conseil fédéral a délégué au Département fédéral de l'intérieur
(DFI) la compétence de dresser la liste des moyens auxiliaires et d'édicter des dispositions
sur la remise de ceux-ci. Ce département a édicté l'ordonnance du 18 octobre 1984 sur
la remise de moyens auxiliaires par l'assurance-accidents (OMAA [RS 832.205.12]) avec, en annexe, la
liste des moyens auxiliaires. Selon l'art. 1er OMAA, l'assuré a droit aux moyens auxiliaires figurant
sur la liste en annexe, dans la mesure où ceux-ci compensent un dommage corporel ou la perte d'une
fonction qui résulte d'un accident ou d'une maladie professionnelle (al. 1). Le droit s'étend
aux moyens auxiliaires nécessaires et adaptés à l'atteinte à la santé, d'un
modèle simple et adéquat, ainsi qu'aux accessoires indispensables et aux adaptations qu'exige
l'atteinte à la santé ; le nombre et les caractéristiques des moyens auxiliaires doivent
répondre tant aux exigences de la vie privée qu'à celles de la vie professionnelle (al.
2). L'annexe à l'OMAA comprend notamment des prothèses fonctionnelles pour les pieds et les
jambes (ch. 1.01).
c)
Les critères de simplicité et d'adéquation (cf. art. 11 al. 2 LAA ; art. 1
er
al.
2 OMAA), qui sont l'expression du principe de proportionnalité, supposent d'une part que la prestation
en cause soit propre à atteindre le but fixé par la loi et apparaisse nécessaire et suffisante
à cette fin et, d'autre part, qu'il existe un rapport raisonnable entre le coût et l'utilité
du moyen auxiliaire, compte tenu de l'ensemble des circonstances de fait et de droit du cas particulier
(ATF 135 I 161 consid. 5.1 p. 165 et les références citées ; arrêt 9C_265/2012 du
12 octobre 2012 consid. 3.4).
d)
L'assurance
sociale ne peut certes pas faire l'impasse sur l'évolution technologique que connaissent les moyens
auxiliaires. Cependant, le droit des assurés à bénéficier des avancées technologiques
dans ce domaine s'arrête là où finit l'obligation de l'assurance sociale de remettre un
moyen auxiliaire nécessaire d'un modèle simple et adéquat. En effet, celle-ci n'a pas
pour mission d'assurer les mesures qui sont les meilleures dans le cas particulier, mais seulement celles
qui sont nécessaires et propres à atteindre le but visé (ATF 131 V 167 consid. 4.2 ;
TF 8C_279/2014 consid. 7.2).
4.
a)
En
l’espèce, l’expert de la FSCMA, à l’occasion de son rapport du 10 mai 2019,
a certes estimé que le modèle de prothèse de genou « Genium » représentait
la solution « optimum ». Cette assertion ne suffit cependant pas à justifier
la prise en charge d’une prothèse de type « Genium », l’assurance-accident
n’ayant pas, comme développé précédemment (ATF 131 V 167 consid. 4.2), pour
mission de prendre en charge les moyens auxiliaires les plus performants, mais uniquement ceux nécessaires
à atteindre le but visé, soit un moyen auxiliaire apportant la sécurité suffisante
et n’entravant pas la progression habituelle du recourant dans son activité professionnelle.
En l’occurrence, on constate que la FSCMA ne s’est pas prononcée sur les qualités
techniques respectives des modèles de prothèses « Rheo Knee » et « Genium »,
respectivement leur adéquation dans le cadre de l’exercice du poste de chargé de mission
« prévention – police du feu », et pour cause, l’expert de la FSCMA
faisant encore référence au précédent poste occupé par le recourant, soit celui
de chef de la division Groupe sanitaire impliquant essentiellement des activités de conduite en
intérieur. Or, le rapport de la Clinique romande de réadaptation, consécutif à un
séjour intervenu postérieurement à la nouvelle prise d’emploi, relève que les
seules modifications de positionnement afin de remédier aux difficultés persistantes du recourant
dans les pentes de plus de 12% et dans les escaliers, n’ont pas permis de résoudre les phénomènes
de blocages à la montée, respectivement les risques d’accrochages et partant, les risques
de chute. On constate également que cette position est partagée par le Dr L.________ dans son
rapport du 23 décembre 2019, ce médecin confirmant que les modifications réalisées
au niveau de l’axe de la jambe prothétique (réglage de la prothèse « Rheo
Knee » entre une progression souple ou plus raide) n’avaient pas permis de limiter le
risque de chute.
b)
L’intimée relève ensuite que l’intéressé
n’est pas contraint d’effectuer de fréquents déplacements en milieu accidenté.
Cette position ne saurait être suivie. On constate au contraire que le rapport d’ergonomie
mandaté par l’employeur du recourant met en évidence les obstacles pratiques rencontrés
par le recourant dans son activité sur le terrain. Même si cette activité ne représente
que 20% à 30% de l’emploi du temps, elle occupe une obligation centrale du cahier des charges
et apparaît comme difficilement délégable pour des raisons évidentes d’emploi
du temps des collaborateurs du recourant, l’observation sur le terrain étant d’ailleurs
le fondement des rapports ensuite établis dans le cadre de l’activité de bureau. En d’autres
termes, quand bien même le critère d’adéquation ne revêt une importance que
pour une part mineure de l’activité professionnelle sur le plan temporel, la prothèse
« Rheo Knee » remplissant dans le cadre de l’activité de bureau les critères
d’adéquation, ce qui n’est pas contestable à la lecture du rapport d’ergonomie,
il apparaît indispensable de disposer d’une nouvelle expertise par la FSCMA. Cette nouvelle
expertise aura pour but d’examiner si la prothèse « Rheo Knee » est ou
non adéquate dans le cadre de l’activité professionnelle en extérieur, respectivement
si la prothèse « Genium » apparaît comme le seul modèle à même
de garantir au recourant l’autonomie et la sécurité nécessaires à l’exercice
satisfaisant de sa fonction. Compte tenu de ce qui précède, force est de constater que l’intimée
ne disposait pas d’informations suffisamment étayées l’autorisant à retenir
que le modèle « Rheo Knee » remplit les conditions de simplicité et d’adéquation
dans le cas du recourant, spécialement dans l’exercice de sa nouvelle fonction.
5.
a)
Au vu des considérations qui précèdent, le recours doit être admis et la cause renvoyée
à E.________ pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle
décision. Les coûts respectifs des modèles « Rheo Knee » et « Genium »
devront également être précisément et exhaustivement établis.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art.
61 let. a LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément
à l’art. 83 LPGA).
c)
Obtenant gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié, le recourant a droit
à une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil
(art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à 2’500 fr., débours
et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de mettre à la charge de l’intimée
qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 4 juin 2020 par E.________ est annulée, la cause étant
renvoyée à E.________ pour complément d’instruction dans le sens des considérants.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
E.________ versera à V.________ un montant
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Hofstetter, pour le recourant,
‑
Me Moser, pour l’intimée,
-
Office fédéral de la santé publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :