vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 575 · 2025-09-11 · fr

EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, RENTE D'INVALIDITÉ, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, FORCE PROBANTE, ASSISTANCE JUDICIAIRE, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 575

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
145/24 - 278/2025
ZD24.020775
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 septembre 2025
__________________
Composition
:               M.
Tinguely
,
président
MM.
Piguet et Wiedler, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A._____________
,
à [...], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
A._____________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], de nationalité espagnole, marié et père de deux enfants
majeurs, est établi en Suisse depuis le mois de mai [...] après avoir principalement vécu
entre l’[...], la [...] et la [...], pays dans lesquels il a exercé différentes activités
professionnelles (carrossier, agent de sécurité, vendeur ambulant de vêtements, chauffeur-livreur
notamment).
En dernier lieu, depuis le 6 juin 2017, l’assuré était employé en qualité de
monteur en sanitaire et chauffage auprès de la société D.________ SA.
Le 23 août 2018, l’assuré a été victime d’un accident de la circulation
lors duquel le véhicule qu’il conduisait a été embouti par le véhicule qui
le suivait.
à
cette
suite, il a ressenti des douleurs lombaires, mais a néanmoins poursuivi l’exercice de son
activité professionnelle jusqu’au 12 octobre 2018, date depuis laquelle il se trouve en incapacité
de travail.
Le cas a initialement été pris en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en
cas d’accidents (CNA). Par décision du 22 février 2019, cette dernière a néanmoins
mis fin à ses prestations le 24 février 2019, considérant que le canal lombaire étroit
et la hernie discale que l’assuré présentait n’étaient pas en rapport de causalité
avec l’accident du 23 août 2018.
b)
Le 19 juin 2019, l’assuré a
déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité (mesures professionnelles/rente)
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) en raison des douleurs persistantes depuis l’accident de la
circulation du 23 août 2018.
Par communication du 15 juillet 2019, l’OAI a informé l’assuré qu’il prenait
en charge une mesure d’intervention précoce (sous forme de trois modules) auprès d’E.__________
SA, à [...], du 22 juillet 2019 au 11 janvier 2020.
Dans un rapport du 8 novembre 2019, le Dr H.________, spécialiste en neurologie, a posé les
diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, d’hyperprotéinoarchie à 614,
sans bande oligoclonale et index IgG LCR négatif, d’hyper-signal T2 du cordon médullaire
à l’étage D4-D5, en position paramédiane gauche, de trouble moteur du membre inférieur
gauche (d’installation progressive depuis septembre 2018) d’origine pyramidale, de crampes
des membres inférieurs à prédominance droite, d’hypoesthésie diffuse du membre
inférieur gauche et prédominance de la face antéro-latérale de la cuisse gauche,
et de niveau sensitif dorsal avec hypoesthésie tactoalgique de l’hémi-tronc gauche dès
D5-D7. Ce médecin évaluait la capacité de travail de l’assuré dans l’activité
habituelle comme nulle depuis le 12 octobre 2018, avec une reprise à mi-temps du 1
er
au 15 juin 2019. Les limitations fonctionnelles étaient décrites comme suit :
pas de port de charges lourdes, pas de travail de force, alternance de la position assis/debout, diminution
du périmètre de marche et pas de marche en terrain irrégulier.
Dans un rapport du 15 novembre 2019, la personne en charge du suivi de l’assuré auprès
d’E.__________ SA a conclu à l’impossibilité de poursuivre la mesure en « Phase 2 »
en raison de l’état de santé défaillant du bénéficiaire.
Par communication du 20 janvier 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’à
la suite de l’interruption de la mesure d’orientation et de stages dans une activité
adaptée dont il avait bénéficié, et lors de laquelle il ne s’était pas
senti apte à s’engager, d’autres mesures n’étaient pas envisageables, si
bien que l’instruction de son dossier se poursuivait.
Dans un rapport du 15 octobre 2020, le Dr C.________, spécialiste en médecine interne générale,
a fait part de la volonté de l’assuré de pouvoir reprendre le travail malgré la
faiblesse et les douleurs touchant ses membres inférieurs. Reprenant les éléments déjà
connus au dossier, ce médecin évaluait la capacité de travail de l’assuré comme
nulle depuis le 12 octobre 2018 dans l’activité habituelle. Il n’était pas
en mesure de se prononcer sur la capacité de travail de l’intéressé dans une activité
adaptée à sa formation et à ses capacités intellectuelles.
Par avis du 4 janvier 2021, le SMR (Service médical régional de l’assurance-invalidité)
a indiqué que dans la situation de l’assuré qui présentait une atteinte médullaire
entraînant des troubles sensitivo-moteurs des membres inférieurs, il était clair que sa
capacité de travail dans l’activité habituelle était nulle. La capacité de
travail de celui-ci dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues par le
neurologue était probablement entière.
Dans un rapport du 21 janvier 2021, le Dr H.________ a repris les diagnostics déjà connus et
a décrit une situation stable, avec la persistance de crampes douloureuses multifocales des membres
inférieurs.
Par avis du 29 janvier 2021, le SMR a, au vu des derniers renseignements récoltés au dossier,
proposé de mettre en œuvre une expertise neurologique.
Dans un rapport d’expertise du 2 juin 2021, le Dr V.________, spécialiste en neurologique
auprès du centre d’expertises médicales J.________ SA, a posé les diagnostics incapacitants
de pathologie du système nerveux périphérique d’évolution rapide (suspicion
de chorée fibrillaire de Morvan) et de status après libération de canal lombaire étroit
et de compression L3 gauche le 29 mars 2019. Cet expert a évalué la capacité de travail
de l’assuré dans son activité habituelle comme nulle depuis novembre 2018. Dans une activité
adaptée (travail assis avec place de travail ergonomique), la capacité de travail de l’expertisé
était également nulle depuis octobre 2019, en raison de la dégradation des fonctions nerveuses
signalée par le neurologue traitant (Dr H.________) le 8 novembre 2019.
Par avis du 12 juillet 2021, le SMR a relevé que, selon l’expertise précitée, il
existait une dégradation progressive neurologique nécessitant des investigations neurologiques
thérapeutiques en raison de suspicion de Chorée fibrillaire de Morvan en sorte qu’un
diagnostic étiologique devait être effectué. Il était proposé une révision
à une année
.
Par avis du 13 juillet 2021, le SMR a constaté que, selon le rapport du Dr H.________ du même
jour, il n’existait pas d’indice d’une nouvelle maladie évolutive grave chez l’assuré.
L’instruction du dossier devait se poursuivre.
Le 12 août 2021, l’OAI a réceptionné le dossier médical de l’I._________,
faisant état d’une hospitalisation de l’assuré entre le 28 décembre 2020 et
le 31 décembre 2020, effectuée pour disposer d’un second avis sur les troubles neurologiques
des membres inférieurs, d’étiologie peu claire. La capacité de travail de l’assuré
était nulle dans son activité habituelle, mais éventuellement de 100 % dans une activité
adaptée.
Dans un rapport du 25 août 2021, le Dr O._______, spécialiste en neurologie, a indiqué
avoir vu en consultation l’assuré à une seule reprise le 29 juin 2021. Posant
les diagnostics de crampes aux membres inférieurs avec des douleurs neuropathiques et une parésie
du releveur du pied droit (depuis le 17 octobre 2018) et de syndrome du canal carpien bilatéral
(depuis le 29 juin 2021), ce médecin a conclu à une capacité de travail de l’assuré
nulle dans son activité habituelle, sans toutefois se prononcer sur les limitations fonctionnelles,
ni sur la capacité de travail de l’intéressé dans une activité adaptée.
Il était noté un suivi de l’assuré effectué par les neurochirurgiens du CHUV.
Par avis du 22 octobre 2021, le SMR a relevé que, depuis l’expertise du Dr V.________, la
situation n’était objectivement toujours pas claire, une aggravation de l’état
de santé de l’assuré n’ayant pas été mise en évidence. L’instruction
devait se poursuivre.
Aux termes d’un rapport du 3 janvier 2022, la Dre X.________, médecin-assistante à l’I._________,
a fait part d’un état clinique stable et d’investigations complémentaires par électrophysiologie
et imagerie (IRM) effectuées, mais sans aucune étiologie somatique susceptible d’expliquer
la symptomatologie sensitivomotrice des membres inférieurs. Selon ce médecin, une activité
adaptée sans effort pourrait être envisageable dont l’étendue devait être décidée
au cours d’un essai de travail.
Par avis du 13 janvier 2022, le SMR a retenu qu’il se trouvait devant la situation d’un assuré
qui se plaignait de troubles sensitivomoteurs des membres inférieurs. Ni le CHUV ni l’I._________
n’avait toutefois retrouvé une cause somatique expliquant la symptomatologie. Il était
conclu à un trouble fonctionnel neurologique d’allure somatoforme. Pour sa part, l’I._________
concluait qu’une activité adaptée était théoriquement réalisable, mais
sans en définir le taux.
Dans un rapport du 10 mars 2022, le Dr H.________ a indiqué que si l’assuré pourrait
présenter une certaine capacité de travail en l’absence de travail manuel, d’efforts
physiques, avec nécessité de faire des pauses en raison du syndrome douloureux, il n’était
toutefois pas évident d’imaginer une activité professionnelle « adaptée »
dans laquelle l’intéressé présenterait un rendement satisfaisant sur le marché
du travail.
Après avoir complété l’instruction médicale par l’apport de renseignements
supplémentaires recueillis auprès des médecins consultés par l’assuré
(rapports des 9 mai 2022 et 10 octobre 2022 de la Dre S.________, spécialiste en rhumatologie ;
rapport du 6 juin 2022 de la Dre K.________, spécialiste en médecine générale ;
rapport du 13 juin 2022 et courrier rectificatif du 1
er
septembre 2022 du Dr H.________), l’OAI les a soumis au SMR qui a noté un bilan rhumatologique
négatif pour une atteinte du tissu conjonctif et une extension aux membres supérieurs retenues
par le Dr H.________ (avis SMR des 27 juillet 2022 et 8 novembre 2022).
Par avis du 3 février 2023, après avoir fait le point de situation, le SMR a estimé nécessaire
de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire (rhumatologie, neurologie, médecine interne
et psychiatrie).
Le 27 mars 2023, l’OAI a confié cette évaluation au centre d’expertises médicales
R.________ SA, à [...] (ci-après : R.________). Dans leur rapport d’expertise du
6 juillet 2023, les experts ont retenu de manière consensuelle que la capacité de travail
de l’assuré dans son activité habituelle était nulle depuis octobre 2018. Dans une
activité adaptée, sa capacité de travail était de 100 % depuis toujours sauf durant
six semaines de période péri-opératoire en mars 2019. Les limitations fonctionnelles étaient
les suivantes : pas de positions
répétées
en porte-à-faux, pas de port répété de charge supérieure à cinq kilos,
pas de position statique debout ou assis prolongée avec changement possible de position toutes les
trente minutes.
Par avis du 14 juillet 2023, le SMR a validé le caractère probant du rapport d’expertise
du R.________ du 6 juillet 2023.
Par projet de décision du 17 juillet 2023, l’OAI a fait part à l’assuré de
son intention de rejeter sa demande de prestations (mesures professionnelles et rente d’invalidité),
aux motifs qu’au terme du délai d’attente d’un an depuis le début de ses
problèmes de santé, soit le 12 octobre 2019, bien qu’il présentait une incapacité
de travail totale dans son activité antérieure d’installateur sanitaire, une pleine capacité
de travail était reconnue dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
(pas de positions répétées en porte-à-faux, pas de port répété de
charge supérieure à cinq kilos, pas de position statique debout ou assis prolongée avec
changement possible de position toutes les trente minutes). Le revenu d’invalide auquel il pourrait
prétendre (64'700 fr. 23) étant supérieur au revenu qu’il aurait pu réaliser
en bonne santé en 2019 (64'127 fr. 70), l’assuré ne subissait aucun préjudice économique
et le droit à la rente n’était dès lors pas ouvert. S’agissant des mesures
professionnelles, le manque à gagner durable n’étant pas de 20 % au moins, le recourant
n’y avait également pas droit.
Le 14 [recte : 4] septembre 2023, l’assuré a indiqué qu’il s’opposait
au projet de décision précité. Par la suite, il a produit les pièces médicales
suivantes :
-
un rapport du 9 octobre 2023 du Dr H.________, lequel a indiqué soutenir l’assuré dans
sa contestation s’agissant de la prise en compte d’une capacité de travail de 100 %
;
-
un rapport du 10 octobre 2023 du Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
suivant l’assuré depuis janvier 2023, et qui a indiqué que son patient présentait
un état dépressif d’intensité moyenne à sévère et un trouble de la
personnalité alors décompensé dans un contexte vécu comme rejetant et humiliant ;
les caractéristiques de sa personnalité jouaient un rôle majeur dans la situation et rendaient
plus qu’improbable une reprise d’activité professionnelle, ce qui justifiait une réévaluation
sur ces points en particulier ;
- un
rapport du 8 décembre 2023 des Drs U.________ et B.________, respectivement médecin associé
et cheffe de clinique adjointe du Département de psychiatrie à l’Hôpital de [...],
en lien avec l’hospitalisation de l’assuré auprès de cet établissement du
22 au 24 août 2023, sur un mode volontaire, consécutive à une altercation le jour même
avec deux cyclistes et dans le contexte d’idéations suicidaires actives après réception
du projet de décision de l’OAI et du refus de Procap de le représenter pour la suite
de la procédure. On extrait le passage suivant de ce rapport médical :
“
Synthèse
- Discussion et évolution
Le
patient est adressé pour une consultation psychiatrique d’urgence durant la garde par le service
d’urgence somatique de [...] dans un contexte de crise suicidaire. Le patient se trouve en difficulté
face à la gestion de cette période par ses propres moyens, malgré une prise en charge
au long cours adaptée ainsi que la présence d’un traitement médicamenteux. Étant
donné le manque actuel de ressource, le patient est hospitalisé en urgence à l'hôpital
de [...] pour un accompagnement de la crise suicidaire, adaptation de la stratégie thérapeutique
médicamenteuse ainsi qu’une prise en charge sociale, ce que le patient accepte sans négociation.
Le
patient a été admis pour la prise en charge d'un risque auto et hétéro-agressif dans
un contexte d'épisode dépressif sévère évoluant depuis 5 ans lors d'un accident
avec séquelles impactant sa capacité de travail et s'aggravant depuis quelques jours après
la décision négative de l'AI à sa demande de rente. Le patient décrit une asthénie,
une anhédonie, un sentiment de tristesse et de honte ainsi qu'un important vécu d'injustice
et d'impuissance "je me bats contre des moulins de vent", une irritabilité avec la peur
de réactions impulsives, un manque de concentration et des oublis ainsi que des troubles de sommeil
avec des difficultés d'endormissement suite à la présence de ruminations anxieuses et
une hyperphagie (jusqu'à épisodes de boulimie). Il est suivi depuis le début de l'année
par le Dr W.________ bi-hebdomadaire, il explique avoir refusé un traitement anti-dépresseur
par peur des effets secondaires et avoir accepté du Trittico prescrit par son médecin traitant.
Il rapporte des idées suicidaires scénarisées. "J'ai réfléchi à plusieurs
reprises à la manière dont je pourrais me tuer", "Je sais comment m'y prendre. Je
ne veux pas que ma famille me découvre, donc le suicide ne peut pas être par pendaison. Ce
serait un accident de voiture que je provoquerais"."Je ne veux blesser personne", "Une
sortie de route dans des routes de montagne", "Je pense qu'ils ne souffriront qu'une seule
fois si je suis mort, alors qu'en ce moment je suis un fardeau pour eux." Monsieur A._____________
dit que si bien cela ne le "dérangerait pas" de mourir actuellement, il n'a pas de velléité
de passage à l'acte et il tient à sa famille. Il est dans une demande d'aide.
A
l’admission, nous avons donc initié un traitement médicamenteux de Cymbalta 30 mg. L’évolution
est favorable, le patient pouvant s'apaiser, prendre du recul de sa situation et re-organiser ses priorités
vitales.
Les
éléments cliniques et anamnestiques ont permis d’évoquer le diagnostic d'épisode
dépressif sévère.
L'épouse
a été rencontrée le 24.08.2023 et monsieur [a] pu évoquer son état et ses idées
suicidaires ainsi que son sentiment d'inutilité et de poids pour sa famille. L'épouse a valorisé
son rôle actuel dans la famille. Nous avons convenu d'un retour à domicile le même jour.
Le patient a RDV chez son médecin traitant le 11.09.23, en attendant le retour de vacances de son
psychiatre, monsieur sera pris en charge par l'AOC [Unité d’accueil, d’observation et
de crise] avec un rendez-vous le 5 septembre 2023.
”
;
- une
lettre de sortie du 18 janvier 2024 de l’Hôpital psychiatrique de [...], attestant d’une
hospitalisation de l’assuré de courte durée et d’une évolution favorable.
Interpellé dans l’intervalle par le SMR (questionnaire du 20 février 2024),
le Dr W.________ lui a répondu le 21 mars 2024 en faisant part d’une évolution médiocre
à la suite d’une nouvelle intervention chirurgicale sans effet sur le genou de l’assuré
qui n’avait fait que le décourager encore plus. Les limitations fonctionnelles se rapportaient
à une perte d’intérêt et de motivation, une fatigue, une obnubilation par les ruminations
incessantes et des difficultés de concentration et d’attention ainsi qu’un stress relationnel
marqué, susceptible de conduire à des mouvements marqués d’anxiété ou
d’agressivité. Le psychiatre traitant évaluait la capacité de travail résiduelle
de l’assuré de l’ordre de 10 – 20 %, même dans une activité adaptée.
Après avoir recueilli le point de vue du SMR (avis du 10 avril 2024), l’OAI s’est déterminé
le même jour sur le courrier de l’assuré daté du 14 septembre 2023, en
ce sens qu’il considérait que cette contestation ne lui apportait aucun élément
susceptible de mettre en doute le bien-fondé de sa position qui se fondait sur l’expertise
pluridisciplinaire du R.________. Il ajoutait que son projet de décision du 17 juillet 2023
reposait sur une instruction complète sur le plan médical et économique, et était
conforme en tous points aux dispositions légales. Il devait donc être entièrement confirmé.
Par décision du 10 avril 2024, l’OAI a entériné son projet de décision rejetant
la demande de prestations de l’assurance-invalidité déposée le 19 juin 2019 par
l’assuré.
B.
Par acte du 13 mai 2024, A._____________ a recouru devant la Cour des assurances sociales du Canton de
Vaud contre la décision précitée en concluant implicitement à son annulation, au
motif que cette décision ne tiendrait pas compte de son état de santé détérioré,
ni de sa souffrance quotidienne autant physique que morale. Il a demandé également le bénéfice
de l’assistance judiciaire dès lors qu’il n’avait pas de revenu et qu’il
était soutenu par l’aide sociale.
Par décision du 16 mai 2024, A._____________ a été mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 13 mai 2024. Il était exonéré du paiement d’avances et
des frais judiciaires, sans être tenu de payer une franchise mensuelle.
Dans sa réponse du 17 juin 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée.
Le 24 juin 2024, Me David Métille a annoncé représenter le recourant en sollicitant l’extension
de l’assistance judiciaire, soit la prise en charge de ses honoraires à compter du 17 juin
2024.
Par décision du 26 juin 2024, Me Métille a été désigné comme avocat d’office
du recourant à compter du 17 juin 2024 dans la présente procédure.
Dans sa réplique du 16 août 2024, le recourant, par Me Métille, a conclu principalement
à la réforme de la décision du 10 avril 2024 de l’OAI en ce sens qu’une rente
entière d’invalidité, basée sur un taux d’invalidité de 100 %, lui soit
allouée dès le 1
er
novembre 2019. Subsidiairement, il a demandé l’annulation de la décision et le renvoi
de la cause à l’OAI pour qu’il procède à une expertise aux plans psychiatrique
et neurologique. Il a ajouté être disposé à se soumettre à une nouvelle expertise
si la Cour devait constater la nécessité d’une telle mesure d’instruction. Sous
bordereau de pièces joint à son écriture, le recourant a produit :
-
un rapport du 16 juillet 2024 du Dr W.________, répétant que l’état dépressif
actuel de l’assuré était important et qu’il correspondait à un état dépressif
majeur d’intensité moyenne à sévère, le tout compliqué par la personnalité
de l’intéressé dont les défenses rigides étaient totalement dépassées
dans ce contexte. L’état de santé était relativement stable et médiocre, malgré
le traitement. Les symptômes dépressifs et le fonctionnement de l’assuré rendaient,
du point de vue de son psychiatre, illusoire une reprise d’activité professionnelle. Selon
le Dr W.________, l’expertise pluridisciplinaire du R.________ semblait sous-estimer la gravité
et la durée des symptômes dépressifs et elle ne tenait pas compte de la personnalité
du recourant. Par ailleurs, les idées suicidaires s’inscrivaient dans un contexte dépressif
dont l’intensité était supérieure à celle retenue par l’expertise ;
-
un rapport du 18 juillet 2024 du Dr H.________, lequel a repris l’ensemble de la symptomatologie
douloureuse du recourant et a fait part de son désaccord avec l’expertise pluridisciplinaire
du R.________. Ce médecin évaluait pour sa part la capacité de travail résiduelle
du recourant entre 0 et 30 % dans une activité adaptée, respectant l’absence de travail
physique, nécessitant la marche ou le maintien en position assise ou debout de façon prolongée,
le travail de l’équilibre moteur, le port de charges lourdes, les mouvements d’hyperflexion
et d’hyperextension sur la commune lombaire. Le Dr H.________ ajoutait que cette capacité
résiduelle ne correspondait à aucune activité sur le marché du travail.
Dans sa duplique du 19 septembre 2024, l’OAI a confirmé sa position dans le sens du rejet
du recours et du maintien de la décision querellée. Il a produit un avis SMR du 12 septembre
2024, selon lequel il n’existait pas d’éléments médicaux nouveaux dans les
rapports produits par le recourant à l’appui de sa réplique du 16 août 2024.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
3.
a)
Dans le cadre du « développement
continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En
l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux de
droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque
les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen d’une
demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure
au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b)
En
l’occurrence, bien que la décision litigieuse ait été rendue en 2024, elle fait
suite à une demande de prestations déposée le 19 juin 2019, de sorte que le droit éventuel
au versement de la rente existerait dès le 1
er
décembre 2019. Le droit à une rente est ainsi régi par les dispositions légales et
réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021, auxquelles il sera fait référence
dans le cadre du présent arrêt.
4.
a)
L’invalidité se définit
comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie
ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le
droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
5.
Les affections psychiques,
les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée (ATF 145
V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère
invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en
tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles
et les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance
à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
6.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017 consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
c)
S’agissant
de la valeur probante des rapports médicaux, on rappellera que, selon la jurisprudence, le tribunal
peut accorder une pleine valeur probante à une expertise mise en œuvre dans le cadre d'une
procédure administrative au sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet
de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid. 3b/bb). En effet, au
vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique et un mandat
d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou
plusieurs médecins traitants ont une opinion distincte de celle exprimée par les experts. Il
n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (ATF 135 V 465 consid. 4.5 ; TF 8C_409/2023
du 15 avril 2024 consid. 3.3 et les références citées).
d)
S’agissant des rapports établis
par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat
ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée, afin
de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références
citées ; TF 9C_660/2024 du 27 juin 2025 consid. 5.2 ; TF 9C_553/2023 du 14 novembre 2024 consid.
3.2 et les références citées).
7.
En l’espèce, le recourant conteste
la valeur probante du rapport de l’expertise pluridisciplinaire du R.________, singulièrement
ses volets neurologique et psychiatrique, étant relevé que l’intimé s’est
fondé sur cette expertise pour en déduire que le recourant disposait encore d’une capacité
de travail dans une activité adaptée.
a)
Sur
le plan formel, le rapport d’expertise pluridisciplinaire au dossier remplit toutes les exigences
auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d’un tel document (cf. consid. 6b supra).
Il est basé sur des examens approfondis (des entretiens ont eu lieu les 8, 9 et 24 mai 2023) et
repose sur des investigations circonstanciées du cas. S’ouvrant dans chaque discipline examinée
par une anamnèse, le rapport d’expertise décrit le contexte médical et assécurologique
déterminant (sur la base de la prise en compte par les quatre experts de l’ensemble du dossier
médical mis à leur disposition), examine les plaintes exprimées par le recourant, relate
le status, de même qu’il rend compte des observations cliniques effectuées et répond
par ailleurs de manière ciblée aux questions complémentaires de l’administration.
Il en ressort que la capacité de travail et son évolution dans le temps ont été appréciées
sur la base d’éléments médicaux objectifs (examens approfondis du dossier médical,
anamnèses détaillées, status complets et diagnostics répondant à la classification
internationale de l’Organisation mondiale de la santé avec limitations fonctionnelles et ressources
examinées en s’inspirant de la structure définie par la Mini CIF-APP), conduisant à
une discussion nuancée, pertinente et argumentée du cas d’espèce. Le recourant ne
peut dès lors pas être suivi lorsqu’il soutient que l’approche des experts aurait
été superficielle. Bien au contraire, l’expertise pluridisciplinaire du R.________ est
bien étayée et parfaitement convaincante tant s’agissant de ses constatations que de
ses conclusions.
b)
Sur
le plan de la médecine physique et réadaptation, diagnostiquant une lombalgie chronique sur
troubles dégénératifs multiétagés (M51.8), sans signe déficitaire ni irritatif,
un status après décompression lombaire en mars 2019 pour canal étroit constitutionnel
et une possible contusion lombaire lors d’un accident de la voie publique le 23 août 2018,
l’experte retient la possibilité d’une réadaptation professionnelle de l’assuré
depuis toujours, sauf pendant six semaines d’incapacité totale en péri-opératoire
en mars 2019. Elle est d’avis que l’expertisé est en mesure de travailler à plein
temps dans une activité adaptée aux limitations du rachis dorsolombaire (pas de positions répétées
en porte-à-faux, pas de port répété de charge supérieure à cinq kilos,
pas de position statique debout ou assis prolongée avec changement possible de position chaque trente
minutes). Selon son analyse, le pronostic est favorable car l’assuré parvient à rester
autonome pour toutes les activités de la vie quotidienne ainsi que pour ses déplacements effectués
à pieds et motorisés. Les ressources sont préservées, l’expertisé ayant
développé des stratégies d’adaptation dans le contexte de ses douleurs chroniques.
Il dispose en outre d’une expérience professionnelle variée.
c)
Sur
le plan de la médecine interne, l’expert pose les diagnostics d’hypertension artérielle
(2020), de deux épisodes de lithiases rénales entre 2015 et 2017, de carence en vitamine D
substituée depuis 2019, d’hyperferritinémie (2020) normalisée en 2021, d’excision
d’un schwannome du scalp (le 6 janvier 2022) et d’obésité stade 1. Malgré
des valeurs tensionnelles un peu élevées, il évalue la capacité de travail de l’expertisé
dont les ressources sont préservées à 100 % depuis toujours dans toute activité.
d) aa)
Sur
le plan neurologique, selon l’expert, des séquelles motrices légères à modérées
peuvent être retenues s’agissant du membre inférieur gauche, avec en conséquence
une altération des capacités de marche et d’équilibre. Ce médecin arrête
les limitations fonctionnelles suivantes : travail physique nécessitant la marche ou le maintien
en position assise ou debout de façon prolongée, travail en équilibre ou en hauteur, port
de charges lourdes, mouvements d’hyperflexion ou d’hyperextension de la colonne lombaire.
L’activité habituelle ne semble donc plus être en adéquation avec les restrictions
précitées. A l’inverse, la capacité de travail est de 100 % dans une activité
adaptée malgré les problèmes de santé de l’expertisé.
bb)
Contrairement
à ce que soutient le recourant, l’expertise n’apparaît pas lacunaire, ni orientée,
attendu qu’elle reconnaît l’existence de limitations fonctionnelles liées à
ses atteintes neurologiques. Les conclusions de l’expert peuvent être confirmées, à
l’inverse de celles contenues dans les rapports successifs du Dr H.________. En effet, le neurologue
traitant ne fait pas état de diagnostics ou d’une symptomatologie qui seraient clairement
distincts de ceux ressortant de l’expertise du R.________. Il procède à des observations
qui ne relèvent pas du ressort médical, mais de considérations liées à la réadaptation,
sortant ainsi d’un strict cadre médico-théorique, ce qui contribue à relativiser
la valeur probante de l’ensemble de son analyse. De plus, il ne discute pas les conclusions de
l’expert neurologue. En particulier, le Dr H.________ ne remet pas en cause les ressources préservées
mises en exergue par l’expert, ni les recommandations de ce dernier quant à la reprise par
l’expertisé d’un traitement antalgique ainsi que de la physiothérapie, alors que,
selon l’expert, la remise en place de tels traitements permettrait de bonnes chances de guérison
(cf. expertise, volet neurologique, p. 32).
cc)
Quant
à la première expertise réalisée en 2021 par le Dr V.________, dont le recourant
se prévaut en procédure de recours, il n’y a pas lieu d’en tenir compte dès
lors que l’analyse qui y est opérée repose sur la suspicion d’une pathologie du
système nerveux d’évolution rapide (suspicion de chorée fibrillaire de Morvan).
Or, après des investigations neurologiques menées ultérieurement, un tel diagnostic n’a
pas été confirmé, ce qui conduit la Cour à nier toute valeur probante à cette
première expertise.
e) aa)
Sur
le plan psychiatrique, l’expert note que l’assuré accorde de l’importance à
ses symptômes principaux d’ordre physique, situation stressante pour lui. Il a du ressentiment
envers les premiers médecins qui l’ont soigné dont il est d’avis que leur prise
en charge a été défaillante. Face à ce tableau clinique, l’expert diagnostique
un trouble à symptomatologie somatique/syndrome de détresse physique modéré (6C20.1).
Il ne retient aucune limitation fonctionnelle et évalue la capacité de travail de l’expertisé
comme entière depuis toujours. Les ressources analysées sont soit conservées, soit non
évaluables, chez l’assuré qui peut prendre soin de lui-même, se prendre en charge
et qui conserve une mobilité, étant capable de conduire ou de prendre les transports publics.
Il conserve des loisirs (lecture, télévision) et a voyagé en [...] ainsi qu’au [...]
avec son épouse en [...]. L’expert a en outre décrit le soutien dont il bénéfice,
essentiellement fourni par sa femme et ses enfants. Le traitement ne peut pas se comprendre en tant qu’une
source de succès dès lors que la médication psychotrope fait défaut car l’assuré
y est opposé, bien qu’il soit suivi depuis janvier 2023 à une fréquence d’une
fois toutes les trois semaines (consultations d’une durée d’une heure) par le Dr W.________.
Ce faisant, l’expert psychiatre a posé une appréciation pondérée et convaincante
de la situation ainsi que de la capacité de travail de l’assuré, répondant aux exigences
déduites de la jurisprudence topique en la matière (cf. consid. 5 supra).
bb)
Le
recourant reproche en substance à l’expert psychiatre d’avoir minimisé l’importance
des symptômes qu’il présentait. Il entend en particulier se prévaloir du fait que
l’expert n’a pas pris contact avec son psychiatre traitant (DrW.________), alors même
qu’il était en traitement auprès de ce médecin depuis janvier 2023. Il se prévaut
à cet égard d’un passage des Lignes directrices de qualité des expertises de psychiatrie
d’assurance établies par la Société suisse de psychiatrie et de psychothérapie
le 16 juin 2016, dont il entend déduire que l’expert était tenu de prendre des renseignements
auprès du médecin traitant (cf. ch. 6.3 des Lignes directrices,
in
fine
: « En cas d’évaluation
différant fortement de celle du médecin traitant, il est recommandé de recueillir des
compléments d’anamnèse auprès de celui-ci »).
A ces égards, il convient de relever qu’à deux reprises au moins dans son rapport (cf.
expertise, volet psychiatrique, pp. 24 et 30), l’expert a fait mention du traitement que le recourant
avait débuté auprès du Dr W.________ dès janvier 2023, soit environ quatre mois avant
l’expertise réalisée en mai 2023. Si l’expert n’a certes apparemment pas
cherché à obtenir des renseignements auprès de ce psychiatre, on comprend qu’à
ses yeux une telle démarche était superflue en l’absence de doute quant à l’anamnèse
ou quant au diagnostic qui devait être posé s’agissant du recourant, lequel n’avait
pour sa part pas évoqué spontanément à l’expert l’avis de son psychiatre
ou les éventuelles inquiétudes de ce dernier. L’expert pouvait ainsi en déduire
que le traitement suivi auprès du Dr W.________ n’apparaissait pas particulièrement intense,
étant également observé à ce propos qu’il ne rencontrait son médecin qu’à
raison d’une heure toutes les trois semaines et que le recourant ne prenait pas de médicaments
psychotropes. Ces éléments laissaient ainsi suggérer à l’expert que le médecin
traitant n’aurait en tout cas pas posé un diagnostic distinct du sien, ce qui dès lors
ne justifiait pas un complément d’anamnèse aux termes du ch. 6.3 des Lignes directrices.
On observera par ailleurs que les Lignes directrices n’ont pas en tant que telles un caractère
obligatoire, mais constituent avant tout des recommandations, dont une hypothétique transgression
ne permet pas à elle seule de nier à l’expertise sa valeur probante, dont on rappellera
qu’elle répond aux exigences jurisprudentielles en la matière (cf. consid. 5 supra).
Aussi, aux termes du ch. 6.3,
in
fine
, des Lignes directrices, les renseignements
à recueillir auprès du médecin traitant se rapportent exclusivement à des « compléments
d’anamnèse », l’expert n’étant à l’inverse pas tenu
de débattre de la situation de l’expertisé avec le médecin traitant, ni encore de
parvenir à un consensus avec ce dernier.
cc)
Pour
le reste, il apparaît, comme l’a soulevé le SMR dans ses différents avis, que l’appréciation
du psychiatre traitant consacre essentiellement une évaluation différente d’une même
situation.
En particulier, les rapports du Dr W.________ font état d’une description similaire de la
symptomatologie du recourant ainsi que de sa journée-type. Dans son rapport du 10 octobre 2023,
le médecin traitant indique que « l'état dépressif est actuellement important,
des réactions et gestes impulsifs ne peuvent être exclus, avec des risques de passage à
l'acte auto et hétéro-agressifs, ce qui a récemment conduit à une courte hospitalisation
en clinique psychiatrique. L'estime de soi est effondrée, les défenses caractérielles
totalement dépassées, avec un sentiment d'inutilité, d'indignité. Il se sent totalement
abandonné et humilié par la situation présente. L'anhédonie, l'absence d'intérêt
et d'élan vital sont marqués. Les idées suicidaires sont présentes. Le tout est décrit
avec une certaine froideur qui est en soi inquiétante ». Or en page 32 de son rapport,
l’expert indique que « l'expertisé se plaint d'une symptomatologie dépressive
qui se fait sentir surtout depuis un à deux ans. Il décrit une humeur dépressive, une
anhédonie, une fatigue, des difficultés à se concentrer en raison de ruminations, une
diminution de la confiance et des idées suicidaires. L'examen psychiatrique montre un homme légèrement
dépressif, mais aucun signe sévère de dépression n'est constaté. Aucun antidépresseur
n'est prescrit. La symptomatologie dépressive est réactionnelle au fait qu'il se sente diminué
physiquement ». Tant l’expert que le psychiatre traitant parviennent en outre à la conclusion
selon laquelle le recourant reste fixé sur ses symptômes somatiques, lesquels ne sont pas entièrement
expliqués par les diagnostics neurologiques et ostéoarticulaires.
dd)
Enfin,
l’hospitalisation du recourant à [...] – survenue en août 2023 après que l’intimé
lui avait notifié son projet de décision du 17 juillet 2023 et que Procap avait refusé
de le représenter pour la suite de la procédure – ne permet pas de dénoter, à
elle seule, une aggravation durable de l’état de santé du recourant. On relèvera,
à la suite du SMR, que l’hospitalisation du recourant, en admission volontaire, est restée
de courte durée (trois jours, soit du 22 au 24 août 2023). En outre, selon la rubrique « histoire
de la maladie » du rapport du 8 décembre 2023 des Drs U.________ et B.________, cette
hospitalisation était consécutive à une altercation le 22 août 2023 avec deux
cyclistes lors de laquelle le recourant les aurait insultés, après leur avoir involontairement
coupé la route (sans dommages physiques ou matériels) alors qu’il conduisait son véhicule.
Cette hospitalisation, dont on comprend qu’elle avait été initiée par la famille
du recourant, donnait suite à des idéations suicidaires actives, le recourant étant atteint
par un sentiment d’inutilité et par l’impression de représenter un fardeau pour
ses proches. Selon les médecins, qui avaient alors diagnostiqué un épisode dépressif
sévère sans symptômes psychotiques, l’hospitalisation – dont il apparaît
qu’elle est restée ponctuelle – avait été bénéfique, dès lors
qu’elle avait néanmoins permis une adaptation de la stratégie thérapeutique médicamenteuse
ainsi qu’une prise en charge sociale, que le recourant avaient acceptées. Ces médecins
ont en outre souligné que le recourant ne présentait pas, à la sortie de l’hôpital,
de velléité de passage à l’acte, de même qu’ils ont relevé une évolution
favorable, le recourant étant en mesure de s’apaiser, de prendre du recul face à sa situation
ainsi que de réorganiser ses priorités vitales. Il bénéficiait en outre du soutien
inconditionnel de sa famille, son épouse ayant en particulier valorisé son rôle actuel
dans la famille.
f)
En
conclusion, le rapport du 6 juillet 2023 d’expertise pluridisciplinaire du R.________ est pleinement
probant si bien que l’intimé pouvait valablement se fonder sur celui-ci pour retenir que,
malgré ses ennuis de santé, le recourant disposait toujours d’une capacité de travail
entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
8.
S’agissant du calcul du taux d’invalidité
et en particulier des éléments économiques retenus par l’intimé, le recourant
n’a soulevé aucun grief à cet égard, de sorte qu’il n’y a pas lieu de
s’écarter des chiffres retenus par l’OAI. Il convient par conséquent de confirmer
que le revenu d’invalide auquel le recourant pourrait prétendre en 2019 (64'700 fr. 23) était
supérieur au revenu qu’il aurait pu réaliser en bonne santé (64'127 fr. 70), si
bien qu’il ne subissait aucun préjudice économique. Le droit à la rente d’invalidité
n’était donc pas ouvert.
9.
En l’absence d’autres prises de position
médicale remettant en cause les conclusions du rapport du 6 juillet 2023 d’expertise pluridisciplinaire
du R.________, il n’y a pas lieu de procéder à des mesures d’instruction complémentaires,
si bien que la requête du recourant tendant à la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
est écartée (à propos de la notion d’appréciation anticipée des preuves,
voir ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
10.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision de l’intimé du 10 avril 2024 confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances est soumise
à des frais de justice (art. 69 al.1
bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont imputés
au recourant qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la charge de l’
é
tat,
le recourant ayant été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire par décision
du 16 mai 2024.
c)
En
outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre des dépens (art.
55 al. 1 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA).
d)
Le
recourant bénéficie, au titre de l’assistance judiciaire, de la commission d’office
d’un avocat en la personne de Me David Métille, à compter du 17 juin 2024 jusqu’au
terme de la présente procédure (art. 118 al. 1, let. c, CPC [code fédéral de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
L’indemnité due au conseil d’office doit être fixée eu égard aux opérations
nécessaires pour la conduite du procès, et en considération de l’importance de la
cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps consacré par le conseil
juridique commis d’office (art. 2 al. 1 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]). En l’espèce,
après examen de la liste des opérations communiquée le 14 juillet 2025, Me Métille
peut prétendre à une équitable indemnité pour son mandat d’office, qu’il
convient de fixer à 2'438 fr. 45, débours et TVA compris.
e)
Le
recourant est rendu attentif au fait qu’il devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’il sera en mesure de le faire (art.
122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées
par la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 10 avril 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’
é
tat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L’indemnité d’office de Me David
Métille, conseil du recourant, est arrêtée à 2'438 fr. 45 (deux mille quatre cent
trente-huit francs et quarante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al.
5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité du conseil d’office
mis à la charge de l’
é
tat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me David Métille (pour A._____________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :