vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 441 · 2018-05-25 · fr

GARDE ALTERNÉE | 301a CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 25.05.2018 Arrêt / 2018 / 441

GARDE ALTERNÉE | 301a CC, 450 CC

TRIBUNAL
CANTONAL
LQ16.048135-180538
95
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 25 mai 2018
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
Mmes
Kühnlein et Bendani, juges
Greffier
:
Mme              Nantermod Bernard
*****
Art.
301a, 450 ss CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
G.________
,
à Chavannes-près-Renens, contre la décision rendue le 9 janvier 2018 par la Justice de
paix du district de l’Ouest lausannois dans la cause concernant l’enfant
B.P.________
et la divisant d’avec
A.P.________
,
à Prilly.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 9 janvier 2018, motivée et adressée pour notification aux parties le 9
mars 2018, la Justice de paix du district de l’Ouest lausannois (ci-après : la justice
de paix) a mis fin à l’enquête en attribution de la garde alternée, subsidiairement
en fixation du droit de visite, concernant B.P.________ (I) ; a instauré une garde alternée
en faveur de B.P.________, né le [...] 2014, fils de A.P.________ et d’G.________, domicilié
auprès de sa mère à [...] (II) ; a dit que les parents s'organisaient librement pour
mettre en œuvre la garde alternée et qu'à défaut d'entente, la prise en charge de
cet enfant était réglée comme suit :
a)
Jusqu'à la rentrée
scolaire au mois d'août 2018, à charge pour le parent gardien d'aller chercher l'enfant
:
-
A.P.________ aurait son fils B.P.________ auprès de lui du dimanche à 18 heures au mercredi
à 13 h 30, un weekend sur deux du samedi à 9 heures au dimanche à 18 heures, la moitié
des vacances scolaires et alternativement à Pâques ou Pentecôte, l'Ascension et le Jeûne
fédéral ;
-
G.________ aurait son fils auprès d'elle du mercredi à 13 h 30 au samedi matin à 9 heures,
un weekend sur deux du samedi à 9 heures au dimanche à 18 heures, la moitié des vacances
scolaires et alternativement à Pâques ou Pentecôte, l'Ascension et le Jeûne fédéral.
b)
Dès la rentrée scolaire
au mois d'août 2018
:
-
Une semaine chez chaque parent, alternativement, du mercredi à la sortie des classes au mercredi
à la sortie des classes, étant précisé que le passage de l'enfant d'un parent à
l'autre aurait lieu le mercredi à 13 h 30, pour le cas où B.P.________ n'aurait pas d'école
ce jour-là, à charge pour le parent gardien d'aller chercher l'enfant ;
-
Chaque parent bénéficiait de la moitié des vacances scolaires et alternativement à
Pâques ou Pentecôte, Noël et Nouvel-An, l'Ascension et le Jeûne fédéral
(III) ;
a
invité les parents à s’abstenir d’entraver le temps de garde que chacun d’eux
passait avec B.P.________ mais à prendre l’initiative de téléphoner à l’autre
parent quand ils sentaient que leur fils était disponible ou en faisait la demande (IV) ; a
institué une curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC (Code
civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) en faveur de B.P.________ (V) ; a nommé
en qualité de curateur [...], assistant social auprès de Service de protection de la jeunesse
(ci-après : SPJ) et a dit qu’en cas d’absence du curateur désigné personnellement,
le SPJ assurerait son remplacement en attendant son retour ou la désignation d’un nouveau
curateur (VI) ; a dit que le curateur aurait pour tâches d’assister les père et
mère de ses conseils et de son appui dans le soin de l’enfant ainsi que de leur donner des
recommandations et des directives sur l’éducation et d’agir directement, avec eux, sur
l’enfant (VII) ; a invité le curateur à remettre annuellement à l’autorité
un rapport sur son activité et sur l’évolution de la situation de B.P.________ (VIII) ;
a dit que les dépens étaient compensés (IX) ; a mis les frais de la cause, par 2'000
fr., à la charge de A.P.________ et d’G.________, chacun pour moitié, lesquels étaient
avancés par l’Etat (X) ; a dit que les bénéficiaires de l’assistance
judiciaire étaient, dans la mesure de l’art. 123 CPC (Code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272), tenus au remboursement des frais de la cause avancés par l’Etat
(XI) et a privé d’effet suspensif tout recours éventuel contre la décision (art.
450c CC) (XII).
En bref, les premier juges, se ralliant aux conclusions du SPJ, ont considéré que l’intérêt
de B.P.________ commandait l’instauration d’une garde alternée selon des modalités
qui permettaient à l’enfant de passer le plus de temps possible avec ses parents plutôt
que dans une structure d’accueil puis, dès la rentrée scolaire, de bénéficier
d’un environnement stable et sécure, ce qui impliquait de ne plus fractionner les semaines
de garde.
B.
Par acte du 11 avril 2018, accompagné d’un bordereau de pièces et comprenant une requête
d’assistance judiciaire, G.________ a interjeté un recours contre la décision précitée,
concluant, principalement, sous suite de frais et dépens, à la réforme du chiffre III
en ce sens que :
III.
dit que les parents s'organisent librement pour mettre en œuvre la garde alternée et qu'à
défaut d'entente, la prise en charge de cet enfant est réglée comme suit :
a)
Jusqu'à la rentrée scolaire au mois d'août 2018
:
-
A.P.________ aura son fils B.P.________ auprès de lui du lundi à
18 h 15, à charge pour lui d'aller chercher B.P.________ au domicile de sa mère jusqu'au mercredi
à 13 h 30, à charge pour la mère d'aller chercher B.P.________ au domicile du père
et un weekend sur deux, du samedi à 9 heures, à charge pour le père d'aller le chercher
chez la mère et jusqu'au mercredi à 13 h 30, à charge pour la mère d'aller le chercher
chez le père ;
-
G.________ aura son fils auprès d'elle du mercredi à    13 h 30, à charge pour
la mère d'aller le chercher chez le père, jusqu'au samedi matin à
9 heures, et un weekend sur deux du mercredi à 13 h 30 jusqu'au lundi matin à 8 h 15, à
charge pour le père de venir le chercher chez la mère.
b)
Dès la rentrée scolaire au mois d'août 2018
:
-
L'enfant sera chez son père du lundi à la rentrée de l'école jusqu'au mercredi à
l'entrée à l'école, respectivement à 13 h 30 si l'enfant ne devait pas avoir d'école
ce jour-là ;
-
L'enfant sera chez sa mère les mercredis à la sortie de l'école, le passage de l'enfant
aura lieu à 13 h 30 au domicile du père si l'enfant ne devait pas avoir d'école ce jour-là,
jusqu'au samedi matin à 9 heures :
-
L'enfant sera un week-end sur deux chez son père du samedi matin à 9 heures, à charge
pour le père d'aller chercher l'enfant chez la mère, jusqu'au mercredi à l'entrée
à l'école, étant précisé que le passage de l'enfant aura lieu à 13 h 30
au domicile du père si l'enfant devait ne pas avoir d'école ce jour-là ;
-
L'enfant sera un week-end sur deux chez sa mère, du mercredi à la sortie de l'école, le
passage de l'enfant aura lieu à 13 h 30 au domicile du père si l'enfant devait ne pas avoir
d'école ce jour-là ;
-
Chaque parent bénéficie de la moitié des vacances scolaires et alternativement à
Pâques ou Pentecôte, Noël et Nouvel-An, l'Ascension et le Jeûne fédéral.
Subsidiairement, G.________ a conclu à l’annulation
de la décision du 9 janvier 2018.
Par lettre du 26 avril 2018, la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois (ci-après :
juge de paix) a déclaré renoncer à se déterminer, se référant intégralement
au contenu de la décision entreprise.
Dans ses déterminations du 7 mai 2018, accompagnées d’un bordereau de pièces, A.P.________
a conclu, sous suite de frais et dépens, au rejet du recours. Il a également sollicité
l’octroi de l’assistance judiciaire.
Egalement le 7 mai 2017, le SPJ a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision
du 9 janvier 2018.
Par ordonnance du 8 mai 2018, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles (ci-après :
la juge déléguée) a accordé à A.P.________ le bénéfice de l’assistance
judiciaire avec effet au 12 avril 2018 pour la procédure de recours, en l’exonérant d’avances
ainsi que des frais judiciaires et désignant Me Adrienne Favre comme conseil d’office, et
l’a astreint à payer au bureau compétent une franchise mensuelle de 50 fr. dès le
1
er
juin 2018.
Par ordonnance du 9 mai 2018, la juge déléguée a accordé à G.________ le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 11 avril 2018 pour la procédure de recours, en l’exonérant
d’avances ainsi que des frais judiciaires et désignant Me Franck-Olivier Karlen comme conseil
d’office, et l’a astreinte à payer au bureau compétent une franchise mensuelle
de 50 fr. dès le 1
er
juin 2018.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
G.________, née le [...] 1980, et A.P.________,
né le [...] 1968, sont les parents non mariés de B.P.________, né le [...] 2014. Selon
déclaration du 31 juillet 2014, ils ont l’autorité parentale conjointe sur leur fils.
Dès juillet 2015, B.P.________ s’est rendu chez une maman de jour les mardis et jeudis de
11 à 18 heures et ses parents ont assumé ensemble ou séparément le reste de sa prise
en charge hebdomadaire. A cette époque, A.P.________ était père au foyer et exerçait
à domicile une activité d’agent de voyage indépendant à 20% tandis qu’G.________
travaillait pour une start-up sise sur le campus de l’EPFL à Ecublens (engagée à
50% le 1
er
novembre 2015, elle a augmenté son taux d’activité à 60 % dès le mois de mars
2016 puis à 70% dès le 1
er
septembre 2016).
2.
G.________ et A.P.________ se sont séparés fin septembre 2016, après quelque trois ans
de vie commune et une thérapie de couple entreprise auprès du Dr [...] au mois de février
2016.
A.P.________ est demeuré dans l’appartement familial sis chemin de la [...] à Prilly,
lequel appartient à son père. G.________ a emménagé le 1
er
novembre 2016 avec son frère majeur et son fils dans un appartement de trois pièces et jardin,
sis [...] à Chavannes-près-Renens. B.P.________ est depuis lors domicilié chez sa mère,
avec qui il partage sa chambre à coucher.
3.
Par requête de mesures provisionnelles du 1
er
novembre 2016, A.P.________ a saisi l’autorité de protection afin de régler les modalités
de la garde de l’enfant compte tenu de la séparation, concluant à l’instauration
d’une garde alternée, subsidiairement à une garde exclusive, la mère bénéficiant
d’un droit de visite à fixer d’entente entre les parents.
Dans un procédé écrit du 16 novembre 2016, G.________ a également sollicité
la mise en place progressive d’une garde alternée entre les parents.
A l’audience du 18 novembre 2016, G.________ et A.P.________ ont confirmé « adhérer
à l’idée d’une garde alternée » et se sont accordés sur les
modalités temporaires d’exercice du droit de garde, lesquelles devaient être revus lors
d’une audience en janvier 2017. Leur accord a été ratifié pour valoir ordonnance
de mesures provisionnelles.
Egalement le 18 novembre 2016, la juge de paix a ouvert une enquête en fixation des droits parentaux.
A l’audience du 31 janvier 2017, les parties se sont entendues à bénéficier d’une
garde alternée et à s’organiser librement pour la mettre en œuvre, à défaut
de quoi le père aurait son fils auprès de lui, dès le 6 mars 2017, chaque semaine du lundi
au mardi ainsi que le mercredi de 8 h 15 à 13 h 45 et le jeudi de 8 h 15 à 18 h 45, à
quinzaine la nuit du mardi au mercredi ainsi qu’une fin de semaine du samedi à 9 heures au
dimanche à 18 h 30, et la moitié des jours fériés. La mère avait ainsi son fils
auprès d’elle durant ses jours de congé, soit le mercredi après-midi et le vendredi
toute la journée.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 17 février 2017, la juge de paix a autorisé G.________
à inscrire son fils à la crèche. B.P.________ fréquente la Nurserie-Garderie [...]
à Chavannes-près-Renens depuis le 1
er
avril 2017, à raison de deux jours par semaine, les mardis et jeudis de  8 h 45 à 17
heures, chaque parent amenant ou venant chercher l’enfant individuellement.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 13 avril 2017, la juge de paix a exhorté les parents
de B.P.________ à entreprendre une médiation afin de travailler sur leur coparentalité
et sur la garde alternée, subsidiairement le droit de visite, ainsi qu’à prendre contact
avec un médiateur de leur choix sur la liste des médiateurs agréés par le Tribunal
cantonal. Egalement le 13 avril 2017, elle a chargé le SPJ de procéder à une enquête
en attribution de la garde alternée, subsidiairement en fixation du droit de visite.
Dès le mois de juin 2017, un suivi de la famille a été effectué auprès de [...],
thérapeute auprès du Centre de psychiatrie et psychothérapie [...].
La prise en charge de l’enfant durant l’été 2017 a fait l’objet d’une
ordonnance de mesures provisionnelles du 29 juin 2017.
4.
Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles du 14 novembre 2017, G.________ a
requis la modification des modalités de prise en charge de l’enfant les mardis et jeudis au
sortir de la nurserie-garderie, en raison des nombreux trajets que celle-ci engendrait.
Par requête de mesures provisionnelles et superprovisionnelles du 15 novembre 2017, A.P.________
a conclu, dans l’attente du rapport du SPJ, à avoir son fils auprès de lui du dimanche
à 18 heures au mercredi à 13 h 30, G.________ l’ayant auprès d’elle du mercredi
à 13 h 30 au samedi à   9 heures et B.P.________ passant alternativement un week-end
sur deux avec chacun de ses parents du samedi à 9 heures au dimanche à 18 heures et, dès
son entrée à l’école, durant la moitié des vacances scolaires.
Aux termes de leurs déterminations respectives des 16 et 17 novembre 2017, les parties ont maintenu
leurs conclusions provisionnelles et superprovisionnelles.
Par ordonnance du 17 novembre 2017, la juge de paix a rejeté les requêtes de mesures superprovisionnelles
précitées. Par lettre aux parties du 4 décembre 2017, elle leur a proposé, compte
tenu de ce que le rapport du SPJ allait être déposé prochainement, des conclusions de
leurs requêtes ainsi que du bien-être et du bon développement de l’enfant, d’examiner
toutes leurs questions lors d’une seule et même audience de clôture d’enquête
devant la justice de paix, ce à quoi les parties ont consenti.
Le 14 décembre 2017, la juge de paix a cité les parties et Z.________ à comparaître
devant la justice de paix à son audience du 9 janvier 2018 pour être entendus dans le cadre
de la clôture de l’enquête en détermination du lieu de résidence de l’enfant.
5.
Dans leur rapport d’évaluation du 21 décembre 2017, W.________ et Z.________, respectivement
cheffe de l’Unité évaluation et missions spécifiques et assistant social auprès
du SPJ, ont résumé les propos de l’ensemble des intervenants qui entouraient la famille
depuis la séparation des parties et ont fait part de leurs observations lors d’une visite
au domicile de chacun des parents en présence de l’enfant.
Selon la pédiatre [...], les deux parents étaient investis, mais des divergences éducatives
s’étaient tout de suite manifestées et s’étaient aggravées lors de leur
séparation ; la difficulté à communiquer autour du sevrage de l’allaitement
posait la question de l’autonomie mère-enfant, laquelle n’aurait pas d’issue tant
que cette dernière ne voulait pas changer quelque chose, et les problèmes d’endormissement,
d’alimentation ou les mises au défi de l’autorité des parents s’observaient
chez chacun d’eux. La pédiatre était cependant rassurée qu’G.________ et A.P.________
aient trouvé d’autres interlocuteurs, en particulier auprès de l’AEMO (Action éducative
en milieu ouvert) et du Centre [...], auprès duquel un suivi – visant principalement l’autonomisation
de B.P.________, une séparation entre l’enfant et le parent qui l’amenait en consultation
ainsi que la guidance parentale individuelle et la coparentalité – avait été mis
en place dès le mois de juin 2017. Chargée de ce suivi, la thérapeute [...] estimait que
les parents étaient tous deux blessés par la séparation, que leur confiance quant à
leurs qualités éducatives réciproques demeurait faible, ce qui influençait négativement
les comportements de l’enfant, et que le planning de garde de l’enfant devait être moins
découpé entre eux afin de ne pas attiser le « morcellement » de B.P.________
(la thérapeute avouait même se perdre lorsque les parents lui exposaient le découpage
quotidien et hebdomadaire des passages de l’enfant de l’un à l’autre). [...] et
[...], éducatrices auprès de l’AEMO, intervenaient auprès du parent qui avait la
garde de l’enfant, mais avaient initié une séance commune pour permettre aux parties
de communiquer valablement sur des questions qui concernaient leur fils ; elles déploraient
que ces derniers demeurent méfiants de la prise en charge de l’autre. Quant à [...],
éducateur à la garderie [...], il notait que A.P.________ et G.________ amenaient ou venaient
rechercher l’enfant individuellement, sans critiques à l’égard du parent absent.
Il observait que B.P.________ cherchait la compagnie des autres enfants et l’attention des adultes
en vérifiant et relançant celle-ci, qu’il peinait à quitter ses camarades et les
jeux qui l’occupaient lorsque son père ou sa mère venait le chercher et testait, durant
ce moment de transition, les limites avec eux. Enfin [...], assistant social à l’ORPM (Office
régional de protection des mineurs) du Centre, confirmait que chacun des parents avait contacté
le SPJ pour évoquer des difficultés importantes dans leur communication et leurs approches
dissemblables vis-à-vis de l’enfant : il estimait qu’G.________ et A.P.________,
certes investis, devaient prendre conscience des conséquences néfastes sur leur fils de leur
conflit non résolu d’ancien couple.
Au chapitre « Discussion et propositions » de son rapport, le SPJ a noté que
les points de vue des parents étaient en miroir sur plusieurs points, ce qui pourrait l’inciter
à chercher la vérité entre les deux versions, mais que l’investissement important
de chacun d’eux auprès de l’enfant devait l’emporter sur la recherche stérile
des erreurs commises, que les parents, pris dans un intense conflit sur l’attribution de la garde
alternée, demandaient la garde exclusive comme seule issue dans l’impasse qui semblait s’être
instaurée depuis la séparation, que la recherche d’aide extérieure avait débuté
et devait encore déployer des effets bénéfiques pour l’enfant dans la mesure où
les parents pourraient prendre de la hauteur, lâcher leurs accusations mutuelles et faire confiance
au processus reconstructeur mis en place, qu’enfin les professionnels décrivaient des problèmes
objectifs, mais surmontables. Le SPJ estimait dans ces circonstances que la garde alternée pouvait
se poursuivre en scindant la semaine en deux temps passés chez chaque parent de façon continue
jusqu’à la rentrée scolaire d’août 2018 et en simplifiant les passages de
l’enfant, afin que B.P.________ puisse « mieux s’organiser dans sa tête »
en pouvant se poser chez l’un des parents, puis chez l’autre de façon plus longue. Dès
la scolarisation de l’enfant, en août 2018, l’alternance devrait être d’une
semaine sur deux, du mercredi au mercredi, le lieu de résidence restant à l’adresse de
sa mère. Relevant par ailleurs que l’enfant remettait en question les consignes de sa mère
et avait un comportement tyrannique envers elle, le SPJ proposait, si les parents ne parvenaient pas
à s’entendre, l’attribution exclusive de la garde au père, la mère bénéficiant
d’un libre et large droit de visite, voire d’un droit de visite usuel à défaut
d’accord entre eux. Dès lors que l’enfant était encore pris dans une situation
affective et éducative inconfortable entre des parents bien investis, mais qui le chargeaient des
conséquences néfastes de leur conflit non encore résolu, le SPJ requérait de l’autorité
qu’elle institue un mandat de curatelle éducative selon
l’art. 308 al. 1 CC en faveur de B.P.________, lequel serait exercé par l’assistant
social déjà engagé dans la situation, charge au SPJ de réunir le réseau des
professionnels impliqués pour l’enfant et de veiller à la bonne évolution de celui-ci.
Le SPJ recommandait enfin d’enjoindre les parents de poursuivre leur collaboration directe avec
tous les professionnels qui déployaient leur action auprès de leur fils et d’envisager
l’exercice de la coparentalité de manière complémentaire.
6.
Par lettre de son conseil du 28 décembre 2017, G.________ a contesté la conclusion du SPJ relative
à l’attribution exclusive de la garde au père au motif que celle-ci était pour le
moins inique et ne reposait sur aucune motivation. Elle requérait en conséquence que le SPJ
adresse à l’autorité de protection un rapport complémentaire, afin de déterminer
de manière circonstanciée et motivée à quel parent la garde devrait être confiée
dans l’hypothèse où la garde alternée ne devait pas fonctionner, que l’auteur
du rapport [...] soit entendu, qu’une expertise pédopsychiatrique soit mise en œuvre
et que l’audience du 9 janvier 2018 soit reportée dans l’attente du rapport complémentaire
du SPJ.
Par lettre de son conseil du 5 janvier 2018, A.P.________ s’est opposé au report de l’audience
du 9 janvier 2018 et à la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique, compte
tenu du nombre de professionnels assistant la famille.
Par lettre du 5 janvier 2017, la juge de paix a informé les intéressés que l’audience
du 9 janvier 2018 était maintenue.
A cette audience, G.________ a déclaré qu’une garde partagée à « 50-50 »
était inopportune vu l’âge de l’enfant et des trajets que ce mode de fonctionnement
impliquait. Travaillant à 70% (elle entendait augmenter son taux d’activité), elle proposait
que B.P.________ soit auprès de son père du lundi au mercredi à 13 h 30, puis auprès
d’elle jusqu’au samedi matin, puis que chaque parent ait l’enfant auprès de lui
le week-end en alternance ainsi que durant la moitié des vacances scolaires et que l’enfant
soit domicilié chez elle. De son côté A.P.________ a fait valoir qu’il travaillait
désormais à 50% au Mont-sur-Lausanne en tant que chargé de communication dans le domaine
de l’internet, qu’il exerçait de surcroît une activité indépendante de
webmaster à domicile lui laissant une grande liberté d’organisation et qu’il avait
congé le lundi toute la journée et le mercredi matin. Il proposait que l’enfant soit
auprès de lui du dimanche à 18 heures au mercredi à 13 h 30 et que la mère l’ait
ensuite jusqu’au samedi matin à 9 heures, un week-end sur deux et la moitié des vacances
scolaires et jours fériés. Il souhaitait que la mère s’abstienne de passer voir
B.P.________ quand elle n’avait pas la garde et était favorable, dès la scolarisation
de l’enfant, au système d’une semaine sur deux pour que les habitudes de celui-ci puissent
se prolonger. Il demandait enfin à ce que le domicile de B.P.________ soit inscrit chez lui compte
tenu de ses horaires et du fait qu’il était domicilié chez lui lors de la vie commune
de ses parents. Pour sa part, Z.________ a exposé que la situation était compliquée et
à risques, raison pour laquelle le SPJ requérait une mesure à forme de l’art. 308
al. 1 CC, voire de l’art. 308 al. 2 CC, que les parents devaient se ressaisir, s’améliorer,
mettre de côté leurs conflits et se centrer sur le bien de leur enfant, que la garde alternée
avait du sens compte tenu de l’investissement de chacun d’eux, que l’étape de
la rentrée scolaire de l’été 2018 devait avoir pour objectif de passer à une
alternance de semaine en semaine et que l’enfant soit amené et pris directement à l’école
pour éviter de le perturber.
La conciliation ayant échoué et les parties étant convenues que seule une décision
sur les questions de la garde alternée, du mandat de curatelle éducative et de la médiation
serait rendue – le lieu de scolarisation de l’enfant, partant son lieu de résidence,
ferait l’objet d’une nouvelle audience – un délai au 16 janvier 2018 leur a été
imparti pour produire des plaidoiries écrites relatives à leur sujet.
Aux termes de ses plaidoiries écrites du 16 janvier 2018, G.________ a conclu, sous suite de frais
et dépens, à la mise en œuvre d’une expertise pédopsychiatrique afin de déterminer
les compétences parentales ainsi que de faire des propositions utiles relatives à la garde
de l’enfant et du droit de visite. A titre principal, elle a conclu à l’attribution
de la garde sur l’enfant, le père ayant son fils auprès de lui du lundi au mardi de 8
h 15 à 18 h 45, une nuit sur deux du mardi au mercredi, tous les mercredis de 8 h 15 à 13 h
45, le passage de l’enfant se faisant à l’école dès la scolarisation de l’enfant,
un week-end sur deux du samedi à 9 heures au dimanche à 18 heures, la moitié des vacances
scolaires et des jours fériés, ainsi qu’à l’institution d’une curatelle
éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC, les parents étant exhortés à entreprendre
une médiation. Subsidiairement, elle a conclu à une garde alternée, l’enfant étant
chez son père, dès sa scolarisation, du lundi à 8 h 15 au mercredi à 13 h 30, un
week-end sur deux du samedi à 9 heures au mercredi à 13 h 30 ainsi que durant la moitié
des vacances scolaires et des jours fériés.
Egalement le 16 janvier 2018, A.P.________ a déposé des plaidoiries écrites aux termes
desquelles il a conclu à la garde alternée, dont les modalités différaient selon
que l’enfant n’était pas encore scolarisé ou avait commencé l’école
(B.P.________ était auprès de lui du dimanche à 18 heures au mercredi à 13 h 30 et
un week-end sur deux puis, dès la rentrée d’août 2018, une semaine sur deux du vendredi
au vendredi à 18 heures à la sortie de l’école, la moitié des vacances scolaire
et des jours fériés) ainsi qu’à l’institution d’un mandat de curatelle
éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC. Subsidiairement, il a conclu à la garde exclusive
sur son fils, la mère jouissant d’un libre et large droit de visite à fixer d’entente
entre les parents.
Par lettre du 5 mars 2018, [...], cheffe de l’ORPM du Centre, a pris bonne note du mandat de curatelle
d’assistance éducative que l’autorité de protection avait confié au SPJ le
2 mars précédent et a proposé d’attribuer le mandat à [...], qui était
en charge du dossier depuis le 20 décembre 2016.
Le 11 avril 2018, [...], directeur des ressources humaines auprès de [...], a attesté qu’G.________
travaillait 28 heures par semaine sur 3 jours et demi, les lundis, mardis et jeudi de 9 à 18 heures
et le mercredi de 9 à 13 heures.
En droit :
1.
1.1
Le
recours est dirigé contre une décision de la justice de paix fixant les modalités d’exercice
d’une garde alternée.
1.2
Contre une telle décision, le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles
(art. 8 LVPAE [loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte
et de l'enfant ; RSV 211.255] et 76 al. 2 LOJV     [loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]) dans les trente jours dès la notification de la décision
(art. 450b al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure notamment ont qualité pour
recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté par
écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées
(Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 CC, 5
ème
éd., 2014, n. 42 ad art. 450 CC).
L'art. 446 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, prévoit que l'autorité de
protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de
l'art. 450f CC aux règles du CPC, l'art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité,
de sorte que les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela
vaut aussi en deuxième instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les auteurs
cités). En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée
est applicable, de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits
ou moyens de preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 30 juin 2014/147).
1.3
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide
pratique COPMA Zurich/St-Gall 2017 [cité : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180). Elle
jouit d’un plein pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à
savoir la violation du droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents
(ch. 2) et l’inopportunité de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la
famille, Protection de l’adulte, Berne 2013 [cité : CommFam], n. 7 ad art. 450a CC et
les références citées). S’agissant de ce dernier critère, l’instance
judiciaire de recours jouit d’un plein pouvoir d’appréciation (Meier, ibid., n. 10 ad
art. 450a CC).
La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans
des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité
de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les situations le
recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017,
op. cit., n. 5.84, p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix
(art. 4 al. 1 LVPAE) l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu
de prendre position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.4
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère du mineur concerné,
partie à la procédure, le recours est recevable. Il en va de même des pièces produites
par les parties, si tant est qu’elles ne figuraient pas au dossier de première instance.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision de première instance répond formellement aux règles
imposées par la loi. Elle ne doit annuler une décision que s'il ne lui est pas possible de
faire autrement, soit parce qu'elle est en présence d'une procédure informe, soit parce qu'elle
constate la violation d'une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut
elle-même remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l'affaire
(Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l'empire du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l'autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes
concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l'audition ne paraisse
disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée,
par l'autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à
moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. Lorsqu'il y a péril en la demeure,
il peut être justifié de ne pas procéder à une audition personnelle, mais de procéder
à celle-ci dès que possible (Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes physiques et de la
protection de l'adulte, 2014, nn. 1108 et 1116, pp. 494 et 498).
2.3
L'autorité de protection a procédé à l'audition des parents de l'enfant le 9 janvier
2018. B.P.________, qui est né le [...] 2014, est trop jeune pour être entendu.
3.
3.1
La recourante critique les modalités d’exercice de la garde alternée.
3.2
Bien que l'autorité parentale conjointe soit désormais la règle et qu'elle comprenne le
droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a al. 1 CC ;
ATF 142 III 56 consid. 3.1 et 3.5 et les références citées), elle n'implique pas nécessairement
l'instauration d'une garde alternée (TF 5A_266/2015 du 24 juin 2015 consid. 4.2.2.1 ; TF 5A_46/2015
du 26 mai 2015 consid. 4.4.3). A teneur de l’art. 298b al. 3ter CC, lorsque l’autorité
parentale est exercée conjointement, l’autorité de protection de l’enfant examine,
selon le bien de l’enfant, la possibilité de la garde alternée si le père, la mère
ou l’enfant le demande. Invité à statuer à cet égard, le juge doit néanmoins
examiner, nonobstant et indépendamment de l'accord des parents quant à une garde alternée,
si celle-ci est possible et compatible avec le bien de l'enfant (TF 5A_527/2015 du 6 octobre 2015 consid.
4). Le bien de l'enfant constitue en effet la règle fondamentale en matière d'attribution des
droits parentaux (ATF 141 III 328 consid. 5.4), les intérêts des parents devant être relégués
au second plan (ATF 131 III 209 consid. 5).
Le juge doit évaluer, sur la base de la situation de fait actuelle ainsi que de celle qui prévalait
avant la séparation des parties, si l’instauration d’une garde alternée est effectivement
à même de préserver le bien de l’enfant. Au nombre des critères essentiels
pour l'examen de la garde alternée, entrent en ligne de compte les capacités éducatives
des parents, lesquelles doivent être données chez chacun d'eux pour pouvoir envisager l'instauration
d'une garde alternée ainsi que l'existence d'une bonne capacité et volonté des parents
de communiquer et coopérer compte tenu des mesures organisationnelles et de la transmission régulière
d'informations que nécessite ce mode de garde. A cet égard, on ne saurait déduire une
incapacité à coopérer entre les parents du seul refus d'instaurer la garde alternée.
En revanche, un conflit marqué et persistant entre les parents portant sur des questions liées
à l'enfant laisse présager des difficultés futures de collaboration et aura en principe
pour conséquence d'exposer de manière récurrente l'enfant à une situation conflictuelle,
ce qui pourrait apparaître contraire à son intérêt. Il faut également tenir
compte de la situation géographique et de la distance séparant les logements des deux parents,
de la stabilité qu'apporte à l'enfant le maintien de la situation antérieure, en ce sens
notamment qu'une garde alternée sera instaurée plus facilement lorsque les deux parents s'occupaient
de l'enfant en alternance déjà avant la séparation, de la possibilité pour les parents
de s'occuper personnellement de l'enfant, de l'âge de ce dernier et de son appartenance à une
fratrie ou à un cercle social (TF 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.2 et 4.4.5 ; TF 5A_345/2014
du 4 août 2014 consid. 4.2). Il faut aussi prendre en considération le souhait de l'enfant
s'agissant de sa propre prise en charge, quand bien même il ne disposerait pas de la capacité
de discernement à cet égard. Sur ce point, il appartiendra au juge du fait, qui établit
les faits d'office (art. 296 al. 1 CPC et art. 314 al. 1 en relation avec l'art. 446 CC), de déterminer
dans quelle mesure l'intervention d'un spécialiste, voire l'établissement d'un rapport d'évaluation
sociale ou d'une expertise, est nécessaire pour interpréter le désir exprimé par
l'enfant et notamment discerner s'il correspond à son désir réel.
Hormis l'existence de
capacités éducatives chez les deux parents, qui est une prémisse nécessaire à
l'instauration d'une garde alternée, les autres critères d'appréciation sont interdépendants
et leur importance respective varie en fonction des circonstances du cas d'espèce. Ainsi, les critères
de la stabilité et de la possibilité pour le parent de s'occuper personnellement de l'enfant
auront un rôle prépondérant chez les nourrissons et les enfants en bas âge alors
que l'appartenance à un cercle social sera particulièrement importante pour un adolescent.
La capacité de collaboration et de communication des parents est, quant à elle, d'autant plus
importante lorsque l'enfant concerné est déjà scolarisé ou qu'un certain éloignement
géographique entre les domiciles respectifs des parents nécessite une plus grande organisation
(ATF 142 III 617).
3.3
3.3.1
Critiquant les modalités d'exercice de la
garde alternée dès la rentrée scolaire 2018-2019, la recourante relève que la garde
une semaine sur deux du mercredi au mercredi est arbitraire et viole les principes de stabilité
et de prise en charge personnelle de l'enfant. Elle demande à ce que l'enfant soit chez son père
du lundi jusqu'au mercredi à 13 h 30, puis chez elle du mercredi au samedi matin.
3.3.2
En l’occurrence, on doit admettre, avec les premiers juges, qu'une garde alternée sur la base
de semaines complètes dès la prochaine rentrée scolaire permettra à B.P.________
de se poser et de retrouver un peu de stabilité, ce d'autant plus que l'enfant va débuter sa
scolarité en août 2018. Dans ce sens, le SPJ a préconisé, dès la rentrée
2018, une garde alternée d'une semaine sur deux du mercredi au mercredi. Il résulte notamment
de son rapport du 21 décembre 2017, que selon la thérapeute du Centre [...], [...], le planning
de garde de l'enfant devrait être moins découpé entre les parents, que l'organisation
complexe et les rivalités parentales attisent le morcellement de l'enfant et qu'on se perd lorsque
les parents exposent le découpage quotidien et hebdomadaire des passages de l'enfant de l'un à
l'autre. Les modalités de passage de l'enfant doivent ainsi être simplifiées, afin que
B.P.________ puisse mieux s'organiser dans sa tête et se poser chez un parent puis chez l'autre
de façon plus longue. Lors de l'audience du 9 janvier 2018, l'assistant social Z.________ a expliqué
que l'étape de la rentrée scolaire devait avoir pour objectif de passer à la semaine,
qu'il était plus opportun que l'enfant soit amené et pris directement à l'école pour
éviter de le perturber et que ce système s'expliquait également du fait que les parents
ne s'entendaient que moyennement.
Au regard de ces éléments, on doit admettre que la solution de semaine en semaine, qui tend
à la simplification prônée par les professionnels qui suivent la famille, est conforme
à l'intérêt de B.P.________, vise à assurer suffisamment de stabilité en évitant
un planning trop morcelé et permet d'éviter des contacts trop fréquents entre parents,
contacts qui sont de nature à perturber l'enfant.
Le grief doit donc être rejeté.
3.4
3.4.1
Critiquant les modalités de garde jusqu'à la rentrée scolaire, la recourante demande à
ce que le passage de l'enfant ait lieu un week-end sur deux le lundi à 8 h 15 à son domicile.
3.4.2
La solution prévue par les premiers juges est conforme à l'intérêt de B.P.________,
dans la mesure où elle permettra encore à l’enfant de dormir chaque lundi matin et d'être
gardé par son père. En effet, contrairement à la recourante, l'intimé a congé
les lundis et est donc en mesure de s'occuper de son fils ce jour-là.
Partant, la critique doit être écartée.
4.
4.1
En conclusion, le recours est rejeté et la décision querellée confirmée.
4.2
Le conseil de la recourante, qui s’est vu accorder l’assistance judiciaire avec effet au
11 avril 2018, a droit à une rémunération pour ses opérations et débours. Me
Franck-Olivier Karlen a produit, le 16 mai 2018, une liste d’opérations indiquant qu’il
a consacré à la procédure de recours 11 h 25 et que ses débours se montent à
50 fr. 90. Or, compte tenu de la connaissance du dossier de première instance par Me Karlen et de
la complexité toute relative de celui-ci, le temps consacré (en l’occurrence 2 heures)
pour des « Recherches de jurisprudence et examen du dossier » ne saurait être
pris en compte. Il en va de même du temps indiqué pour la rédaction d’un bordereau
de pièces (15 minutes) et des opérations de clôture (30 minutes), lesquelles relèvent
de pur travail de secrétariat, ainsi que de toutes les prises de connaissances des courriers qui
n’impliquent qu’une lecture cursive et brève (5 x 5 minutes), ne dépassant pas
les quelques secondes dès lors que les avocats désignés bénéficient d’une
formation conséquente (CREC 2 août 2016/297 par exemple). Quant au temps indiqué pour
la correction du recours (45 minutes), il est doit être compris dans celui de 3,30 heures indiqué
pour sa conception et sa rédaction. Il résulte de ce qui précède que le temps consacré
par Me Karlen à la défense des intérêts de sa cliente doit être réduit
de 3,55 heures (120 + 15 + 45 + 30 + 25), ce qui représente un solde de 7,30 heures. Au tarif horaire
de 180 fr., l’indemnité d’office de Me Franck-Olivier Karlen doit ainsi être arrêtée
à   1'507 fr. 80, soit 1'350 fr. (7,30 x 180) d’honoraires et 50 fr. de débours,
TVA (7.7%) en sus (107 fr. 80) sur le tout.
Le conseil de l’intimé, qui s’est vu accorder l’assistance judiciaire avec effet
au 12 avril 2018, a également droit à une rémunération pour ses opérations
et débours. Me Adrienne Favre a produit le 16 mai 2018 une liste d’opérations indiquant
qu’elle a consacré à la procédure de recours 4,7 heures et que ses débours
se montent à 3 francs, ce qui peut être admis. Il s’ensuit que l’indemnité
d’office pour Me Adrienne Favre est arrêtée à 914 fr. 50, soit 846 fr.
(4,42 x 180) d’honoraires et 3 fr. de débours, TVA en sus (65 fr. 37) sur le tout.
4.3
L’autorité supérieure arrête elle-même les frais et dépens de deuxième
instance. A teneur de l’art. 106 al. 1 CPC, les frais – qui comprennent selon l’art.
95 al. 1 CPC les frais judiciaires et les dépens – sont mis à la charge de la partie
succombante (art. 106 al. 1 CPC).
La recourante, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires de deuxième instance afférents
au recours, lesquels sont arrêtés à 300 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre
2010 des frais judiciaires civils : RS 270.11.5]) et provisoirement laissés à la charge
de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC).
L’intimé ayant procédé, il y a lieu de lui allouer des dépens, fixés globalement
à 1'200 francs.
4.4
Dans la mesure de l’art. 123 CPC, les bénéficiaires de l’assistance judiciaire
sont tenus au remboursement des frais judiciaires et de l’indemnité de leur conseil d’office
provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
L’indemnité d’office de Me Franck-Olivier Karlen, conseil de la recourante G.________,
est arrêtée à            1'507
fr. 80 (mille cinq cent sept francs et huitante centimes), débours et TVA compris.
IV.
L’indemnité d’office de Me Adrienne Favre, conseil de l’intimé A.P.________,
est arrêtée à 914 fr. 50 (neuf cent quatorze francs et cinquante centimes), débours
et TVA compris.
V.
Les frais judiciaires de deuxième instance, fixés à 300 fr. (trois cents francs) pour
la recourante, sont provisoirement laissés à la charge de l’Etat.
VI.
Les bénéficiaires de l’assistance judiciaire sont tenus au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité de leur conseil d’office provisoirement laissés à la charge
de l’Etat.
VII.
La recourante G.________ doit verser à l’intimé A.P.________ la somme de 1'200 fr. (mille
deux cents francs) à titre de dépens de deuxième instance.
VIII.
L'arrêt est exécutoire.
Le
président :              Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Franck-Olivier Karlen (pour G.________),
‑
Me Adrienne Favre (pour A.P.________),
-
Service de protection de la jeunesse, ORPM du Centre, à l’att. de M. [...],
et
communiqué à :
-
Service de protection de la jeunesse, Unité évaluation et missions spécifiques, à
l’att. de M. Z.________,
-
Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
‑
Mme la Juge de paix du district de l’Ouest lausannois,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :