vd_findinfo · AI 88/23 - 51/2024 · 2024-02-09 · fr


Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AI 88/23 - 51/2024
 

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
88/23 - 51/2024
ZD23.011555
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 février 2024
__________________
Composition
:               M.
Wiedler
,
président
Mmes
Röthenbacher et Brélaz-Braillard, juges
Greffier
:
M.              Favez
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à [...], recourante, représenté par Me Pierre Charpié, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 19[…] et mère
de deux enfants nés respectivement en 2006 et 2013, réside en Suisse depuis 2007.
Le 4 novembre 2011, l'assurée a déposé auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) une demande de prestations
d'invalidité, se prévalant de douleurs acromio-claviculaires persistantes en raison d'accidents
subis les 26 juin 2009 et 7 octobre 2010.
Par décision du 21 février 2012, l’OAI a refusé à l'assurée
le droit à la rente et à des mesures professionnelles, retenant que l’assurée présentait
une capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
depuis le mois de juillet 2011. L’assurée avait en outre repris une activité adaptée
à son état de santé auprès d’un restaurant dès le 11 juillet 2011.
Saisie d’un recours à l’encontre de la décision précitée, la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal a annulé la décision du 21 février 2012
par arrêt du 21 juin 2013 et renvoyé le dossier de la cause à l’OAI pour
complément d’instruction.
Reprenant l’instruction de la cause, l’OAI a confié au Dr Q.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et médecin au Service régional médical de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), le soin de procéder à un examen clinique orthopédique.
Dans son rapport du 24 mars 2014, ce médecin y retenait le diagnostic avec répercussion durable
sur la capacité de travail de douleurs persistantes posttraumatiques de l’articulation acromioclaviculaire
de l’épaule droite. Dans l’activité habituelle de l’assurée, soit en
tant que nettoyeuse, sa capacité de travail s’élevait à 70%. Dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles, soit une limitation de la mobilité de l'épaule
droite au-delà de l’horizontale, sans geste répétitif de celle-ci, sans port de
charges supérieures à 5 kg avec le membre supérieur droit, sans soulèvement de charges
de plus de 2 kg avec ce membre, la capacité de travail de l’intéressée était
entière.
Par décision du 18 septembre 2014, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée.
L’office retenait qu’elle avait retrouvé une capacité de travail entière dans
toute activité adaptée à ses limitations fonctionnelles. Un degré d’invalidité
de 3% était alors mis en évidence, insuffisant afin de se voir allouer une rente d’invalidité.
Cette décision, qui n’a pas été contestée, est entrée en force.
B.
Le 14 janvier 2020, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l’OAI. Elle indiquait travailler depuis le mois de mars 2009 comme caissière au G.________
à [...], à 80%, complétant ses revenus avec une activité de nettoyeuse pour le compte
de la société [...], à [...]. L’assurée s’était trouvée en
incapacité de travail totale depuis le 30 août 2019 en raison d’une hernie discale L5
et S1, d’une sciatique et d’une perte de sensibilité à la jambe et au pied droits.
Dans un formulaire de détermination du statut rempli le 31 mars 2020, l’assurée a indiqué
qu’elle avait toujours travaillé à temps plein, et ce pour des raisons financières.
Elle avait cessé de travailler uniquement lors de la naissance de sa deuxième fille.
Entre le 2 mai et le 14 juillet 2020, l’assurée a suivi une mesure d’insertion professionnelle
externalisée, dispensée par la société [...] SA, active dans le domaine de la réinsertion
professionnelle. A l’occasion d’un rapport de fin de mesure, rédigé le 30 juillet
2020, Mme R.________, conseillère spécialiste en physiothérapie, a retenu les limitations
fonctionnelles suivantes : monter les escaliers, marcher sans béquille à l’extérieur
ou fréquemment, porter une charge de plus d’un kg, faire appel à son équilibre,
effectuer des tâches en porte-à-faux, en rotation du tronc ou sollicitant son rachis lombaire
et/ou cervical, effectuer des tâches sollicitant ses cervicales et, de manière générale,
solliciter ses membres inférieurs lors de son activité professionnelle. Dans le cadre de cette
mesure, l’assurée a également bénéficié d’entretiens avec une psychologue.
Cette dernière a retenu des limitations modérées des capacités de concentration et
du rythme de travail, ainsi qu’une limitation importante des capacités d’adaptation.
Dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, l’assurée conservait
un potentiel de réinsertion, notamment grâce « à ses traits de caractère
tournés vers l’optimisme et sa volonté d’aller de l’avant ».
Sur mandat de l’assurance perte de gain de l’assurée, le Dr V.________, spécialiste
en neurologie auprès du [...], a, le 4 décembre 2020, réalisé une expertise neurologique
à l’endroit de l’intéressée. Dans son rapport d’expertise du 17 décembre
2020, ce médecin a retenu les diagnostics de status après cure de hernie discale L5-S1 droite
en février 2017 et de troubles algiques et sensitivo-moteurs des membres inférieurs à
prédominance droite sans substrat somatique actuellement objectivable. Concernant la capacité
de travail, l’expert a retenu une pleine capacité de travail sur le plan neurologique tant
dans l’activité habituelle de l’assurée comme caissière au G.________, que
dans une activité adaptée, sans baisse de rendement. La pleine capacité de travail médico-théorique
de l’assurée concernait toute activité exigible, sous réserve d’une activité
nécessitant le port de charges régulier de plus de 10-15 kg. Pour l’expert, étant
donné que l’on pouvait écarter une cause somatique aux troubles actuels, il apparaissait
que des facteurs psychiques, respectivement extra-médicaux, jouaient un rôle déterminant
dans l’évolution actuelle.
Une deuxième expertise bidisciplinaire (rhumatologie et psychiatrie), a été mise en oeuvre
les 19 et 22 février 2021 par les Drs H.________, spécialiste en psychiatrie, et T.________,
spécialiste en rhumatologie. A l’occasion de leur rapport du 31 mars 2021, ces experts ont
retenu en tant que diagnostics avec répercussions sur la capacité de travail un status après
microdiscectomie L5-S1 pour sciatique S1 droite en mars 2017, des troubles sensitifs du membre inférieur
droit sans explication rhumatologique ainsi qu’un status après fissure de la clavicule droite
en 2009. En tant que diagnostics dénués d’effets sur la capacité de travail, les
experts ont essentiellement retenu des pathologies psychiques, soit un trouble de l’adaptation
avec perturbation d’autres émotions, un trouble dissociatif avec atteinte sensorielle ainsi
qu’un syndrome douloureux somatoforme persistant. La capacité de travail était entièrement
préservée dans son activité habituelle de préparatrice de commandes et de caissière
chez G.________ et s’élevait à 80 % dans l’activité de nettoyeuse exercée
en complément, baisse essentiellement justifiée par une diminution de rendement de 20 %.
Les limitations fonctionnelles étaient uniquement rhumatologiques et consistaient en l’éviction
de port de charges de plus de 10 kg et de travaux répétés en antéflexion ou en torsion
du rachis lombaire. Les experts ont également constaté que l’ensemble des investigations
neuroradiologiques et électrophysiologiques avaient été réalisées et, en l’absence
d’une cause somatique, il y avait lieu d’envisager des facteurs psychologiques faisant obstacle
à la réinsertion de l’assurée. A ce propos, le suivi psychiatrique apparaissait
comme adapté, sous réserve d’une modification du traitement afin d’éviter
une évolution vers des pathologies psychiatriques incapacitantes.
Par rapport du 13 décembre 2021, le Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a retenu les diagnostics d’autres épisodes dépressifs (F32.8) et de modification durable
de la personnalité due à la maladie (F62.8). Il estimait que l’assurée était
incapable de travailler dans toute activité dès le 30 août 2019. Ce médecin décrivait
un état de fatigue généralisé, des douleurs persistantes, un manque de motivation,
un sentiment de détresse ainsi qu’une préoccupation exagérée sur l’avenir.
Le pronostic était réservé.
Par rapport du 20 décembre 2021, la Dre J.________, médecin traitante de l’assuré,
spécialiste en médecine interne, a retenu une incapacité de travail totale dès le
26 août 2020. Dès le 1
er
juin 2021 pourtant, la capacité de travail dans une activité adaptée était entière
compte tenu de limitations fonctionnelles se limitant à la marche avec deux cannes.
Par avis médical du 20 juin 2022, le SMR, par le biais de la Dre P.________, a constaté
chez l’assurée une symptomatologie douloureuse et sensitive sans substrat organique clair.
Sur les plans neurologique et rhumatologique, la capacité de travail était entière avec
des limitations fonctionnelles consistant en une limitation du port de charge en raison d’une ancienne
atteinte de l’épaule et d’un status post cure d’hernie discale L5-S1 en 2017.
Selon l’évaluation psychiatrique, il existait un syndrome douloureux somatoforme persistant
ainsi qu’un trouble dissociatif. Ils n’étaient cependant pas incapacitants.
Par rapport médical détaillé UE/AELE du 18 juillet 2022, le Dr F.________ a confirmé
pour l’essentiel les éléments constatés à l’occasion de son rapport du
13 décembre 2021. Il constatait également chez l’assurée une mémoire déficiente,
des troubles de la concentration ainsi que des déficiences mentales, cognitives ou intellectuelles.
Par rapport SMR du 15 août 2022, la Dre P.________ a retenu que les derniers rapports du psychiatre
traitant n’apportaient aucun élément nouveau, son appréciation ne constituant qu’une
analyse différente d’un même état médical.
Dans un rapport final du 16 novembre 2022, l’OAI a retenu chez l’assurée une pleine
capacité de travail tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée,
exception faite d’une baisse de rendement de 20% dans son activité de nettoyeuse. Procédant
ensuite à une comparaison des revenus entre un salaire exigible de 51'947 fr. 15 ainsi qu’un
revenu sans atteinte à la santé de 38'464 fr. 80, l’OAI ne constatait aucun préjudice
économique.
Par projet de décision du 17 novembre 2022, l’OAI a informé l’assurée de son
intention de lui refuser toute prestation de l’assurance-invalidité à l’exception
d’une aide au placement. Il a retenu que l’assurée disposait d’une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de port de
charges de plus de 5 kg ; pas de travaux avec le membre supérieur au-dessus de l’horizontale,
pas de travaux répétés en antéflexion et autre flexion du rachis). En tenant compte
du salaire statistique auquel pouvait prétendre l’assurée dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, lesquelles justifiaient un abattement de 5 % sur le salaire,
l’OAI a constaté que l’intéressée ne subissait aucun préjudice économique
et qu’elle n’avait par conséquent pas droit à une rente.
Par courriel du 21 novembre 2022, l’assurée s’est opposée au projet de décision
précité. Elle indiquait devoir marcher avec deux béquilles et ses nombreuses recherches
d’emploi restaient vaines. A l’appui de son opposition, l’assurée a produit des
rapports médicaux des 19 décembre 2019 et 24 février 2020 de la Dre D.________, cheffe
de clinique à l’Unité de chirurgie spinale du Département des neurosciences cliniques
du [...]. Dans son premier rapport du 19 décembre 2019 , la Dre D.________ a retenu
une récidive d’hernie discale L5-S1 droite. Elle présentait également des paresthésies
séquellaires en S1 droite, mais son inquiétude portait actuellement sur l’apparition
de lâchages du membre inférieur droit depuis le mois d’août 2019. La Dre D.________
prévoyait dès lors une infiltration péridurale. En cas d’échec, une intervention
chirurgicale était à discuter. Dans son second rapport du 24 février 2020, elle
mentionnait une complication de l’infiltration avec un bloc spinal, un déficit de la sensibilité
dans toutes les modalités avec une force dans la norme. La Dre D.________ observait une hypoesthésie
complète du membre inférieur droit avec une sensibilité profonde et thermique abolies
à droite, mais sans douleurs radiculaires à droite, et de grosses difficultés à la
marche (avec deux cannes).
Par la suite, plusieurs nouveaux rapports médicaux sont parvenus en mains de l’OAI, soit :
-
un rapport du 26 novembre 2022 de B.________,
physiothérapeute-ostéopathe de l’assurée, qui retenait que les douleurs persistantes
de la région lombaire droite et du membre inférieur droit, associées à une parésie
et une paresthésie du membre inférieur droit nécessitaient la marche avec deux cannes
anglaises, ce status persistant étant source de multiples chutes sur lâchage du membre inférieur
droit et de surcharges de la région cervico-dorsale provoquant des cervico-brachialgies récurrentes,
-
un rapport du 23 décembre 2022 établi
par la Dre J.________, qui indiquait que des radiographies du rachis lombaire du 25 avril 2022 confirmaient
des lésions dégénératives et qu’une intervention sur le pied droit était
prévue fin décembre 2023,
-
un rapport du 13 mai 2022 de la Dre N.________,
spécialiste en rhumatologie, qui retenait une épaule douloureuse simple sur tendinopathie du
sous-scapulaire et douleur acromio-claviculaire droite ainsi qu’une suspicion de syndrome du tunnel
carpien prédominant à droite,
-
un rapport du 25 mars 2022 établi par la
Dre S.________, qui constatait une évolution favorable de la cure de l’hallux valgus au pied
gauche.
Par rapport du 12 janvier 2023, la Dre A.________, spécialiste en neurologie, a exposé les
éléments suivants :
« D’un
point de vue fonctionnel, Mme C.________ en garde des lâchages au membre inférieur droit, avec
des chutes à répétition. Elle doit prendre appui aux meubles lorsqu'elle marche chez elle
et utilise deux béquilles pour les déplacements à l’extérieur. Elle ne peut
pas faire de longs trajets seule. Madame a besoin d’appui des membres supérieurs pour tenir
la position debout. L’endurance est limitée tant en position debout qu’assise. La patiente
doit faire plusieurs pauses et s'allonger pour pouvoir gérer les AVQ. Les mouvements horizontaux
des membres supérieurs sont également limités. En raison de l’insensibilité
du membre inférieur droit, elle présente des brûlures au MID (membre inférieur droit).
Le sommeil est perturbé en raison des difficultés pour trouver la position correcte au lit.
Sur
le plan professionnel, étant donnée l’absence de récupération neurologique
à 3 ans de l’infiltration, et des sévères répercussions fonctionnelles, la
reprise d‘une activité professionnelle semble fortement compromise. Des démarches Al
ont été initiées.
Du
point de vue thérapeutique, la patiente prend déjà du Lyrica 100 mg 2x/jour (dose maximale
supportée), du tramadol 2 à 3x/jour et des AINS. Actuellement, elle reçoit aussi une anticoagulation
par Xarelto depuis une intervention chirurgicale du pied droit et une substitution en vitamine D.
Je
l’encourage à continuer la prise en charge en physiothérapie pour maintenir ses capacités
actuelles et poursuivre le travail de renforcement musculaire, rééducation à la marche,
endurance et proprioception du membre inférieur droit. »
Par avis médical du 13 février 2023, la Dre P.________ du SMR a confirmé les conclusions
de son précédent rapport.
Par courrier du 13 février 2023, l’OAI a indiqué à l’assurée que sa contestation
n’apportait aucun nouvel élément susceptible de mettre en doute le bien-fondé de
sa position. Par décision du même jour, identique au projet de décision du 17 novembre
2022, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée.
C.
Par acte du 16 mars 2023, C.________, sous la plume de son avocat, Me Pierre Charpié, a recouru
contre la décision du 13 février 2023 de l’OAI auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant préalablement à l’établissement d’une
expertise médicale complète afin de déterminer l’étendue de son incapacité
de travail, puis, principalement, à ce que le montant de la rente soit fixé par le Tribunal
de céans puis versée rétroactivement au moment du dépôt de la demande de prestations,
et, subsidiairement, à l’octroi de mesures de réinsertion professionnelle ainsi qu’à
une aide au placement et, plus subsidiairement encore, au renvoi de la cause à l’OAI pour
nouvelle décision dans le sens des considérants. Pour la recourante, l’évaluation
de sa capacité de travail était erronée, ses limitations fonctionnelles justifiant un
abattement sur le salaire retenu s’élevant à 30%, voire 40% selon ce que les experts
diront. Elle contestait également son préjudice économique, ce dernier devant prendre
en compte ses limitations fonctionnelles, ainsi que ses perspectives de carrière, ses avantages
sociaux (retraite, prévoyance professionnelle) et ses conditions de travail si elle n’avait
pas été atteinte dans sa santé. A l’appui de son recours, elle a notamment produit
un rapport du 24 octobre 2019 du Dr M.________, spécialiste en neurochirurgie, lequel a indiqué
que l’assurée avait été opérée en février 2017 pour une hernie discale
L5-S1. La situation s’était peu à peu dégradée en particulier à la suite
d’un accident de la voie publique intervenu en 2018. Des douleurs neuropathiques persistantes avec
des troubles proprioceptifs étaient apparues chez une patiente sujette à une symptomatologie
clinique hyperalgique et déficitaire de première intention. Elle a aussi produit un rapport
du 3 décembre 2019 de la Dre K.________, cheffe de clinique au département des neurosciences
cliniques du [...] ([...]), laquelle a exposé les éléments suivants :
« La
patiente présente donc une récidive de hernie discale L5-S1 à droite, avec actuellement
un déficit de force léger, estimé à M4. Dans ce contexte, un traitement avec infiltration
est proposé.
Elle
bénéficie d’une infiltration au niveau S1 à droite. Après l’infiltration,
elle présente malheureusement un bloc complet du MID post-péridural avec des hypoesthésies
de tout le membre inférieur droit, plus marquées dans le territoire S1 ainsi qu’une parésie
à M4 qui était déjà présente avant, mais qui est un peu plus marquée.
Pour
cette raison, la patiente n’a pas pu regagner son domicile tout de suite après l’infiltration
et elle a été hospitalisée dans le service de chirurgie spinale pour surveiller la récupération
de l’hypoesthésie.
La
patiente récupère progressivement la sensibilité et arrive à marcher avec l’aide
d’une canne. Elle présente aussi un globe vésical, qui a été résolu après
un sondage aller-retour et ne présente pas d’autre trouble sphinctérien.
La
patiente est évaluée par les physiothérapeutes samedi, qui proposent un RAD avec physiothérapie
intensive. »
Par réponse du 25 avril 2023, l’OAI a rappelé que le présent litige s’inscrivait
dans le contexte d’une nouvelle demande de prestations faisant suite à un refus de prester
du 18 septembre 2014 entré en force. En l’occurrence, il n’existait pas de modification
de l’état de santé de la recourante susceptible d’influencer son droit à une
rente d’invalidité.
Répliquant en date du 19 mai 2023, la recourante a confirmé ses conclusions. Elle estimait
que, pièces médicales à l’appui, son état de santé avait effectivement
subi une aggravation depuis la dernière décision de refus. Elle a par ailleurs requis l’audition
de trois témoins pouvant attester de l’aggravation de son état de santé.
Par duplique du 14 juin 2023, l’OAI a maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours ainsi
qu’au maintien de la décision litigieuse.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries pascales (art. 38
al. 4 let. a LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité,
ainsi qu’à des mesures d’ordres professionnelles.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b)
En
l’occurrence, dans la mesure où la recourante a déposé sa nouvelle demande de prestations
en janvier 2020, un éventuel droit à la rente s’ouvrirait antérieurement au 31 décembre
2021, si bien que l’ancien droit demeure applicable.
4.
a)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande,
il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par la personne assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021),
si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108
consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas
de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
b)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
c)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
d)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA
que le juge apprécie librement les preuves médicales, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse, sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider
s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se
fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
e)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6
et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant
de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte
de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et
les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance à
un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3
et 4.4).
5.
a)
Il s’agit, en l’espèce, de
déterminer si la situation de la recourante s’est modifiée – au point d’influencer
son droit à des prestations d’invalidité – depuis la décision du 18 septembre
2014, par laquelle l’OAI avait rejeté sa précédente demande sur la base d’un
examen matériel du droit aux prestations.
b)
La recourante fait valoir une évaluation
erronée de son incapacité de travail. La décision attaquée ne tiendrait pas compte
de toutes ses limitations fonctionnelles et ne refléterait pas sa réelle capacité de travail.
La recourante ne soutient cependant pas qu’elle serait en incapacité de travail totale, mais
uniquement que, compte tenu de ses limitations fonctionnelles, un abattement supérieur à 5%
(retenu dans la décision attaquée) aurait dû être appliqué pour calculer son
salaire d’invalide. D’après elle, cet abattement aurait dû être fixé
à 30 % ou 40 %. Elle conteste également la manière dont son préjudice économique
a été calculé.
6.
a)
Dans le cadre de la présente demande,
l’OAI s’est fondé sur deux rapports d’expertise, le premier établi le 17
décembre 2020 par le Dr V.________ et le second établi le 31 mars 2021 par les Drs
H.________ et T.________.
b)
Dans son rapport d’expertise, le Dr V.________ a retenu le diagnostic de status après cure
de hernie discale L5-S1 droite en février 2017 et des troubles algiques et sensitivo-moteurs des
membres inférieurs à prédominance droite sans substrat somatique actuellement objectivable.
La recourante ne présentait comme limitations fonctionnelles qu’un engagement physique particulièrement
lourd et le port régulier de charges de plus de 5 à 10 kg. Ainsi, sa capacité de travail
était entière dans son activité de caissière, prévue à un taux de 80%.
Dans une activité strictement adaptée, sa capacité de travail était entière
également, sans diminution de rendement.
Dans ce cadre, on constate que les conclusions du Dr V.________ sont claires et motivées à
satisfaction. Il a notamment expliqué de manière approfondie pourquoi il confirmait l’absence
d’explication somatique et tout particulièrement neurologique, tant périphérique
que centrale, à l’origine des troubles présentés par la recourante. Il a de plus
pris en compte les plaintes de l’assurée, mené une anamnèse complète et étudié
les différents rapports médicaux présents au dossier. Ainsi, en l’absence de lésion
objectivable sur le plan neurologique, ce spécialiste ne pouvait retenir une quelconque incapacité
de travail, raisonnement qui peut en l’espèce être suivi.
c)
Sur les plans rhumatologique et psychiatrique, les Drs T.________ et H.________ ont retenu les diagnostics
avec répercussions sur la capacité de travail de status après microdiscectomie L5-S1 pour
sciatique S1 droite en mars 2017, de troubles sensitifs du membre inférieur droit sans explication
rhumatologique ainsi qu’un status après fissure de la clavicule droite en 2009. Pour les experts,
les pathologies psychiques consistant en un trouble de l’adaptation avec perturbation d’autres
émotions, un trouble dissociatif avec atteinte sensorielle ainsi qu’un syndrome douloureux
somatoforme persistant, n’étaient pas incapacitants. Ainsi, la capacité de travail était
entièrement préservée dans l’activité habituelle de la recourante de préparatrice
de commandes et de caissière. Elle s’élevait à 80% dans l’activité de
nettoyeuse exercée en complément, en raison d’une baisse de rendement de 20%. Les limitations
fonctionnelles étaient uniquement présentes sur le plan rhumatologique et consistaient en l’éviction
de port de charges de plus de 10 kg et de travaux répétés en antéflexion ou
en torsion du rachis lombaire.
Afin d’arriver à ces conclusions, les experts se sont livrés à une synthèse
complète du dossier ainsi qu’à une discussion fouillée, exempte de contradictions
et remplissant les réquisits de la jurisprudence quant à la valeur probante des rapports médicaux
(cf. consid. 4 d). Le Dr T.________ relevait en effet un examen clinique excessivement discordant, n’ayant
aucune explication somatique, neuroradiologique ou électrophysiologique pouvant expliquer le tableau
subjectif de la recourante. En effet, cet expert ne constatait aucune raideur rachidienne, aucun syndrome
dure-mérien ni un éventuel déficit moteur réel reproductible aux membres inférieurs.
Concernant la problématique psychiatrique, on relève que l’analyse du Dr H.________ s’est
faite au moyen des différents indicateurs préconisés par la jurisprudence (cf. consid.
4. e), comprenant notamment la prise en compte des limitations fonctionnelles, des ressources que présente
la recourante ainsi qu’un examen de la cohérence. A ce propos, l’intéressée
conservait l’ensemble de ses capacités de communication, de flexibilité, d’adaptation,
de jugement, de résolution de problèmes et de prise de décision. Seule la capactié
d’endurance pouvait être partiellement réduite par le déconditionnement. La qualité
de ses relations interpersonnelles semblait également préservée. La recourante était
par ailleurs autonome dans les actes de la vie quotidienne, comme en témoignait le déroulement
type d’une journée de travail décrit lors de l’expertise.
d)
Les
conclusions des experts du [...] rejoignent par ailleurs celles de la Dre J.________, médecin traitant
qui, à l’occasion de son rapport du 20 décembre 2021, a également retenu une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée dès le 1
er
juin 2021.
e)
Force
est ensuite de constater que les conclusions des experts du [...] ne sont pas valablement remises en
cause par les éléments médicaux présents au dossier. En premier lieu, les deux rapports
des 13 décembre 2021 et 18 juillet 2022 du Dr F.________ ne suffisent pas à mettre en doute
les conclusions de l’expert psychiatre du [...]. Le Dr F.________, retenant les diagnostics d’autres
épisodes dépressifs (F32.8) et de modification durable de la personnalité due à la
maladie (F62.8) ainsi qu’une capacité de travail nulle dans toute activité, n’a
motivé que succinctement ses rapports et n’a pas procédé à une analyse de la
capacité de travail au moyen du catalogue d’indicateurs développé par la jurisprudence
du Tribunal fédéral (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4). En particulier,
l’examen de la cohérence et des ressources dont continue à disposer la recourante fait
défaut, au contraire de l’analyse structurée et convaincante de la Dre H.________.
Quant aux rapports fournis par la recourante à la suite du projet de décision du 17 novembre
2022 (rapport du 26 novembre 2022 de B.________, rapport du 23 décembre 2022 de la Dre J.________,
rapport du 13 mai 2022 de la Dre N.________, rapport du 25 mars 2022 de la Dre S.________, rapport du
12 janvier 2023 de la Dre A.________), ils se superposent pour l’essentiel à l’analyse
des experts. Plus particulièrement, aucun des rapports en question ne contient une analyse approfondie
de la capacité de travail de la recourante. Seule la Dre A.________ a estimé qu’une
réintégration professionnelle était compromise, sans pour autant détailler en quoi
l’exercice d’une activité professionnelle adaptée serait inenvisageable pour sa
patiente. Elle se contentait de mentionner « de sévères répercussions fonctionnelles »,
limitations au demeurant prises en compte par les experts.
Les rapports produits par la recourante à l’appui de son recours (notamment le rapport du
3 décembre 2019 de la Dre K.________ et les rapports des 19 décembre 2019 et 24 février
2020 établis par la Dre D.________) n’apportent également aucun élément nouveau.
Dans la mesure où ils ont été produits dans le cadre de la procédure administrative,
et même antérieurement à l’établissement de l’expertise du [...], ils
ont ainsi été pris en compte par l’intimé et les experts. Les rapports produits
ne se prononcent d’ailleurs pas sur la capacité de travail de la recourante, hormis le constat
d’une incapacité de travail passagère.
f)
Ainsi, compte tenu de ce qui précède,
l’appréciation médicale de la capacité de travail de la recourante effectuée
par les experts du [...] est confirmée, le raisonnement des experts n’étant pas sérieusement
remis en cause par les pièces médicales versées au dossier. Il sied donc de retenir, à
l’instar de l’intimé, que la recourante présente une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, soit l’interdiction
de port de charges de plus de 5 kg, de travaux avec le membre supérieur au-dessus de l’horizontale
et de travaux répétés en latéroflexion et antéflexion du rachis.
7.
a)
La recourante conteste également l’évaluation
effectuée par l’intimé de son préjudice économique, le calcul en question ne
prenant pas en compte ses perspectives de carrière, ses avantages sociaux ni ses conditions de travail
si elle n’était pas atteinte dans sa santé. Par ailleurs, un abattement de seulement
5% en raison de ses limitations fonctionnelles était insuffisant, ce dernier devant s’élever
à 30% ou 40%.
b)
S’agissant du calcul du préjudice économique subi par la recourante, étant donné
qu’elle n’a pas repris d’activité professionnelle au-delà du dépôt
de sa demande de prestations, l’OAI a recouru aux salaires statistiques afin de déterminer
son revenu dans une activité adaptée. Cette démarche n’est pas contestée en
l’espèce. Dans une fiche de calcul du salaire exigible du 16 novembre 2022, l’intimé
a retenu un salaire annuel de 54'681 fr. 20, correspondant à un niveau de compétence 1 (TA1 ;
activités industrielles légères, conditionnement léger, petit montage à l’établi,
surveillance d’un processus de production), indexé à 2018. Un abattement de 5 %
sur le salaire théorique avec atteinte à la santé a été pris en compte en raison
des limitations fonctionnelles présentées par la recourante. Ainsi, le revenu avec atteinte
à la santé était fixé à 51'947 fr. 15. Quant au revenu sans atteinte à
la santé, il s’élevait à 38'464 fr. 80 selon les pièces au dossier, notamment
un rapport employeur du 19 mars 2020 établi par G.________. Le revenu sans atteinte à la santé
étant inférieur à celui avec une atteinte à la santé, leur comparaison ne mettait
en évidence aucun préjudice économique.
c) aa)
En
ce qui concerne le revenu sans invalidité, il sied de relever que la recourante ne produit aucun
élément rendant vraisemblable l’évolution salariale, les perspectives de carrière
et les avantages sociaux au sein de l’entreprise G.________ dont elle se prévaut, au cas où
elle n’aurait pas subi d’atteinte à sa santé. Son argumentation à ce propos
doit dès lors être rejetée, ce d’autant plus que d’après les expertises
médicales probantes précitées, sa capacité de travail pour la fonction exercée
auprès de cet employeur est préservée.
bb)
L’évaluation du revenu d’invalide,
vérifiée d’office, ne peut cependant pas être confirmée. En effet, la nouvelle
demande de prestations de l’assurance-invalidité a été déposée le 14 janvier 2020,
si bien qu’un éventuel droit à la rente ne prendrait naissance au plus tôt qu’à
l’échéance d’un délai de six mois (art. 29 al. 1 LAI). Par conséquent,
il convient de se référer à l’ESS 2020 et non à l’ESS 2018. Le salaire
de référence pour des femmes exerçant des activités simples et répétitives
dans le secteur privé (production et services), était, en 2020, de 4'276 fr. par mois, part
au treizième salaire comprise (ESS 2020, TA1_tirage_skill_level, niveau de qualification 1), soit
un revenu annuel de 51'312 fr. (4'276 fr. × 12 mois). Compte tenu de la durée hebdomadaire
de travail dans les entreprises en 2020 (41,7 heures [tous secteurs confondus] ; OFS, Durée
normale du travail dans les entreprises selon la division économique), ce montant doit être
porté à
53'492
fr. 76.
d)
Il convient ensuite d’examiner les griefs liés à l’abattement.
aa)
Selon
la jurisprudence, la mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être
réduits dépend de l’ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas
particulier (limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie
d'autorisation de séjour et taux d'occupation). Une déduction globale maximale de 25% sur le
salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer
le revenu d'une activité lucrative (ATF 146 V 16 consid. 4.1 ; ATF 135 V 297 consid. 5.2; ATF
134 V 322 consid. 5.2; ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
bb)
En
l’occurrence, l’OAI a tenu compte des limitations fonctionnelles présentées par
la recourante afin de déterminer le type d’activités exigibles de sa part (TA :1,
niveau de compétence 1), soit un travail simple et répétitif dans le domaine industriel
léger, par exemple le montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de production.
Un métier d’ouvrière à l’établi dans des activités simples et légères
ou d’ouvrière dans le conditionnement ou la vente simple restait accessible pour l’intéressée,
même en présentant les limitations fonctionnelles dûment constatées par les experts
du [...]. L’intimé a en outre retenu un abattement supplémentaire de 5% afin de tenir
compte au mieux de ces limitations. Ce raisonnement n’apparaît en l’espèce pas
critiquable. Comme développé précédemment, un abattement de 25% constitue un maximum,
de sorte que l’abattement de 30% à 40% réclamé par la recourante n’est pas
admissible.
Quoi qu’il en soit, même si un abattement de 25 % venait à être retenu, ce
dernier ne changerait rien au droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité.
En effet, un revenu avec invalidité de 53'492 fr. 76 grevé d’un abattement de 25%, soit
40'119 fr. 57, reste supérieur au revenu sans invalidité précédemment réalisé
par la recourante (38'464 fr.). Ainsi, et même dans une telle hypothèse, aucun préjudice
économique ne saurait être mis en évidence. En l’absence de préjudice économique,
le degré d’invalidité est de 0 % et n’ouvre ni le droit à la rente ni
celui aux mesures d’ordre professionnel (art. 8 LAI).
8.
A titre de mesures d’instruction, la recourante a requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire et l’audition de témoins.
Comme démontré plus avant, les éléments au dossier sont suffisants pour permettre
à la Cour des assurances sociales de se prononcer et de renoncer à requérir un complément
d’instruction sous la forme d’une expertise et de l’audition de témoins. Par conséquent,
il n’y a pas lieu de donner suite à ces requêtes. Le juge peut en effet mettre fin à
l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger une conviction
et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation anticipée
des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu’elles ne pourraient pas l’amener
à modifier son avis (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; 141 I 60 consid. 3.3 et les références
citées). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu
selon l’art. 29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 90 consid. 4b ; 122 V 157 consid. 1d et l’arrêt
cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre 2011 consid. 3.1).
9.
a)
Il découle de ce qui précède
que, depuis la précédente décision de refus de prestations du 18 septembre 2014, même
si la situation de la recourante a évolué sur le plan médical, elle ne s’est pas
modifiée au point d’influencer son droit à des prestations d’invalidité. Le
recours, mal fondé, doit dès lors être rejeté et la décision litigieuse confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI).
Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante, vu
le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la recourante, qui n’obtient pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 13 février 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de C.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Charpié, pour la recourante,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :