vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 351 · 2010-04-15 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION DE LA RENTE, RECONSIDÉRATION | 17 al. 1 LPGA, 53 al. 2 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.04.2010 Arrêt / 2010 / 351

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
172/08 - 152/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 15 avril
2010
____________________
Présidence de
Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
M.        Abrecht et Mme Lanz
Pleines
Greffier
:
M.        Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
E.________
, à
Montreux, recourant, représenté par Me Laure Chappaz,
avocate à Aigle,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1 LPGA  et  53
al. 2 LPGA
E n  f a i t  :
A.
E.________, né en 1951, vendeur dans un commerce de tapis et
de vêtements en tant qu'indépendant jusqu'au mois de
janvier 1993 (cessation d'activité en raison de
difficultés économiques), a déposé le
1
er
décembre 1993 une demande de prestations de
l'assurance-invalidité, tendant à l'octroi d'une
mesure de reclassement dans une nouvelle profession, respectivement
d'une rente. Il résulte des pièces versées au
dossier que l'assuré a fait l'objet le 12 janvier 1989 d'une
intervention chirurgicale sous la forme d'une
hémilaminectomie L5-S1 gauche pour cure de hernie
discale calcifiée à ce niveau, pratiquée par
le Service de neurochirurgie du [...].
Interpellé par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'office), le Dr
V.________, généraliste FMH et médecin
traitant de l'assuré depuis le mois de mai 1988, a
établi un rapport le 13 avril 1994, posant les diagnostics
de syndrome lombosciatique postopératoire résiduel
gauche, de status après cure de hernie discale
calcifiée L5-S1 gauche, ainsi que
d'hépatomégalie d'origine indéterminée,
légère perturbation des tests hépatiques.
Selon ce praticien, la capacité de travail de
l'intéressé s'élevait à 50 % depuis le
mois de juin 1988, hormis quelques périodes
d'incapacité totale de travail - notamment en relation avec
l'opération réalisée le 12 janvier 1989.
Etaient retenus, à titre de contre-indications, le port de
charges et l'installation de stands de vente, de sorte que "
le
métier conçu comme auparavant
[était]
totalement exclu à 100 %
".
L'OAI a décidé la prise en charge de mesures de
reclassement, sous la forme de cours intensifs de français,
de cours d'anglais, ainsi que d'une formation d'agent commercial
par le biais d'un stage, à mi-temps, auprès de
l'entreprise X.________ SA, à [...].
Dans un rapport établi le 7 octobre 1995, le Dr V.________ a
confirmé les diagnostics posés dans son
précédent rapport, retenant par ailleurs les
diagnostics d'hypertension artérielle (HTA) et
d'évolution dépressive réactionnelle.
Interpellé par l'office quant à la capacité de
travail de l'assuré dans une activité administrative
n'impliquant aucun effort physique, le Dr V.________ a notamment
indiqué ce qui suit:
"Si l'on ne tient compte que de la
capacité physique exclusivement, la capacité de
travail de Monsieur
E.________
n'est pas
entamée, pour autant qu'il ne soit soumis à aucun
effort physique."
[…]
"Il est très difficile de faire la
part des choses entre les problèmes de dos qui se
réactivent et l'influence du contexte et de l'état
psychique.
Monsieur
E.________
est en butte
à deux problèmes: la santé de son dos, jamais
rétablie à 100 % (la fluctuation des douleurs se
reporte inévitablement sur le moral, qui est perturbé
par [un] conflit conjugal), et des problèmes de salaire. Ces
deux problèmes n'ayant pas de solution, le patient se
péjore sur le plan psychique."
[…]
"Ainsi la capacité de travail
efficace de Monsieur
E.________
, en
l'état, ne dépasse pas deux à trois heures par
jour, lors d'un travail exempt de tout effort
physique."
Dans un rapport établi le 30 octobre 1995, la Division de
réadaptation de l'OAI a retenu en particulier ce qui
suit:
"Dans l'annexe à son rapport
du 7.10.1995, le Dr V.________ indique que "la capacité de
travail efficace de M. E.________, en l'état, ne
dépasse pas deux à trois heures par jour, lors d'un
travail exempt de tout effort physique". Ceci semble concorder avec
la situation vécue ces derniers mois dans le cadre du stage
chez X.________ SA, où l'assuré travaillait à
mi-temps sur recommandations de ce médecin.
Les raisons de ce mi-temps sont
principalement d'ordre psychique puisque, selon le rapport
précité, "si l'on ne tient compte que de la
capacité physique exclusivement, la capacité de
travail de M. E.________ n'est pas entamée, pour autant
qu'il ne soit soumis à aucun effort physique", […].
Dans son rapport, le Dr V.________ cite quelques sources
d'anxiété pour son patient (divorce, situation
sociale et financière, etc.). Un examen psychiatrique ne
ferait probablement que confirmer l'invalidité
observée par le Dr V.________, selon nos expériences
avec ce genre d'examens complémentaires."
Par décision du 29 janvier 1996, l'office a alloué
à l'assuré une demi-rente d'invalidité, avec
effet dès le 1
er
janvier 1994, sous
déduction des périodes durant lesquelles il avait
bénéficié d'indemnités
journalières. L'OAI a retenu, par le biais du
préjudice économique subi par
l'intéressé du fait de ses atteintes, un degré
d'invalidité de 58 %, compte tenu d'une capacité de
travail exigible de 50 % dans une activité
adaptée.
B.
Dans un questionnaire pour la révision de la rente
complété le 19 novembre 1996, E.________ a
indiqué que son état de santé s'était
aggravé, sous la forme de douleurs du dos et du nerf
sciatique qui devenaient chroniques.
Dans un rapport établi le 15 janvier 1997, le Dr V.________
a posé les diagnostics d'affirmation du syndrome
lombo-sciatique post-opératoire gauche, de status
après cure de hernie discale calcifiée L4-L5 gauche,
ainsi que d'otospongiose bilatérale avec surdité
mixte. Ce praticien relevait la lente réapparition de
douleurs sciatiques à gauche, et attestait une
incapacité totale de travail dès le 1
er
novembre 1996. Interpellé quant à l'évolution
de l'état de santé de l'assuré, le Dr
V.________ a fait état dans un rapport du 18 novembre 1997
d'une recrudescence de douleurs de type lombo-sciatiques le long du
membre inférieur gauche (MIG) et au niveau lombo-sciatique
gauche, ainsi que d'un état dépressif sous-jacent
vraisemblable; concernant l'atteinte sur le plan psychique, le Dr
V.________ estimait que c'était "
à ce niveau que
la difficulté de voir M. E.________ se maintenir dans une
activité professionnelle
[pouvait]
être
trouvée
", et que, "
dans ces circonstances, un appoint
d'observation médicale par une évaluation sur le plan
psychique pourrait
[…]
être d'un grand
service
".
Dans un rapport adressé au Dr V.________ le 9
décembre 1997, le Dr W.________, spécialiste FMH en
médecine interne et rhumatologie, a retenu les diagnostics
suivants:
"- Lombo-sciatalgies chroniques
persistantes:
· Troubles statiques et dégénératifs
lombaires.
· Status après cure de hernie discale L5-S1 gauche en
1988.
· Dysbalances musculaires.
· Séquelles lombaires de dystrophie vertébrale
de croissance.
- Genua vara.
- Troubles statiques plantaires.
-
Surcharge psychogène dans le cadre d'un état
dépressif chronique réactionnel
vraisemblable.
- HTA mal compensée (compliance ?)."
Ce médecin, qui estimait que l'assuré était
"
à classer désormais dans le camps des douloureux
chroniques, dont la souffrance psychogène
dépass
[ait]
largement les constatations
objectives
", indiquait en particulier ce qui suit:
"En cas de démarches
assécurologiques, il me semblerait justifié
d'admettre que ce patient est capable de travailler dans une
activité relativement légère, que l'on peut
qualifier d'adaptée, à un taux de 50 à 100%
(permettant d'éviter les vibrations, les efforts en
extension-flexion du tronc, en rotation-extension du rachis,
d'éviter les longues stations assises ou debout, ainsi que
les charges). En cas de mesures professionnelles, si elles se
révèlent un échec, de même qu'en cas de
persistance opiniâtre de l'arrêt de travail, seul un
examen psychiatrique détaillé dans un centre
universitaire permettrait de faire la part des choses entre un
état dépressif et régressif, attestant de
l'authenticité de sa souffrance et des traits
manipulateurs."
Interpellé par l'office, le Dr K.________,
spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie (ORL), a retenu
dans un rapport du 14 septembre 1998 les diagnostics d'otospongiose
bilatérale plus marquée à droite et
d'ostéome du conduit auditif externe (CAE) droit,
mentionnant avoir procédé le 14 janvier 1998 à
une intervention sous la forme d'une plastie d'élargissement
du CAE droit et d'une stapédotomie droite; cette
opération avait occasionné une incapacité
totale de travail ponctuelle chez l'assuré, du 14 au 31
janvier 1998, étant précisé que son
état de santé s'était amélioré
et que le traitement était alors terminé.
Dans un rapport établi le 7 avril 1999, le Dr V.________ a
indiqué que, sur le plan somatique, l'état de
santé de l'assuré était inchangé depuis
1997, étant précisé que l'exercice d'une
activité adaptée, soit sans charge physique, ne lui
paraissait pas possible à un taux supérieur à
50 % en raison des problèmes strictement
ostéo-articulaires, respectivement que,
"
sur le
plan global, le taux de capacité de travail
s'étal
[ait]
entre 0 et 50 %, tous problèmes
confondus, ceci dit dans le contexte d'une activité
épargnant toute charge physique
".
Par décision du 15 juillet 1999, l'OAI a rejeté la
demande de révision de la rente et confirmé le droit
de l'assuré à une demi-rente. Il a retenu que son
degré d'invalidité, toujours fondé sur une
capacité de travail de 50 % dans une activité
adaptée à son état de santé, ne
s'était pas modifié au point d'influencer son droit
à la rente.
C.
Dans un questionnaire pour la révision de la rente
complété le 31 août 2001, E.________ a
indiqué que son état de santé s'était
aggravé depuis environ une année, sous la forme d'une
augmentation de la pression artérielle, d'ulcères
à l'estomac et de problèmes de dos chroniques.
Le Dr V.________ a établi un rapport le 19 novembre 2001,
confirmant l'aggravation de l'état de santé de
l'assuré, sans changement dans le tableau diagnostic, mais
avec une augmentation de fréquence des épisodes de
lombo-sciatalgies; en outre, l'intéressé souffrait
d'HTA, traitée, ainsi que d'ulcères gastriques
récidivants ayant justifié récemment une
hospitalisation en urgence, "
avec diagnostic de deux
ulcères et positif pour H.pylori
[Helicobacter pylori]".
Selon ce médecin, aucune activité n'était plus
exigible de la part de l'assuré. Interpellé par
l'office, le Dr V.________ a répondu comme il suit aux
questions qui lui étaient posées:
"-     Quel est
le pourcentage de la capacité de travail de l'assuré
en milieu occupationnel ?
Au plus 25 %.
-      Dans
des activités adaptées à l'état de
santé de M. E.________ (sans port de charges lourdes,
etc..), pouvons-nous considérer qu'il lui reste une
capacité de travail de 50 % au moins dans l'économie
?
Non, dans le sens où Mr
E.________
doit
régulièrement bouger et que ni une place assise, de
manière statique, ni une place debout, également
statique, ne lui conviennent.
-
Depuis quelle date devons-nous considérer que l'état
de santé de M. E.________ s'est aggravé ?
Depuis novembre 2000.
"
Par décision du 3 avril 2002, l'OAI a octroyé
à l'assuré une rente entière, fondée
sur un degré d'invalidité de 93 %, avec effet
dès le 1
er
juillet 2001 (date prévue de la
révision d'office de son dossier). Il a retenu que seule une
activité en milieu occupationnel, exercée à 25
% au maximum, était exigible de la part de
l'intéressé.
D.
Dans un nouveau questionnaire pour la révision de la rente
complété le 22 décembre 2004, E.________ a
indiqué que son état de santé n'avait pas subi
de modification notable.
Interpellé par l'OAI, le Dr Q.________,
généraliste FMH et médecin traitant de
l'assuré depuis le mois de novembre 2003, a établi un
rapport le 25 février 2005, retenant comme ayant des
répercussions sur sa capacité de travail le
diagnostic de status après hernie discale L5-S1 gauche. Ce
praticien, qui indiquait que l'état de santé de
l'intéressé était stationnaire, ne se
prononçait pas sur la diminution de rendement
occasionnée par ses atteintes dans l'exercice de son
activité habituelle, proposant à cet égard de
"
voir avec un rhumatologue, par ex.
[le]
Dr
W.________
"; il ne se prononçait pas davantage sur la
capacité de travail de l'assuré dans une
activité adaptée, se contentant de répondre
comme il suit à la question "
Si plus aucune autre
activité n'est exigible, quelle en est la raison ?
":
"
Tous les TTT
[traitements]
simples ont été
tentés après l'opération de la hernie discale
et ceci sans succès; il ne reste plus que des
méthodes plus agressives cf le rapport du
[Dr]
W.________ de décembre 1997. Eventuellement demander au
Dr W.________ de revoir le patient.
"
Suite à la proposition dans ce sens du Service
médical régional AI (SMR), l'OAI a
décidé la mise en œuvre d'un examen
rhumatologique, réalisé le 12 août 2005 par le
Dr T.________, spécialiste FMH en rhumatologie du SMR. Dans
le rapport y relatif, établi le 14 octobre 2005,
étaient retenus les diagnostics suivants:
"
D
IAGNOSTIC
-
avec répercussion sur la capacité de travail
:
•
Lombalgies chroniques avec déficit moteur discret S1 G
[gauche] séquellaire dans un contexte de :
○  Hernie discale L5-S1 opérée en 1988 par
hémilaminectomie L5-S1 G.
○  Troubles dégénératifs
modérés L3-4 et L5-S1.
•      Cervicarthrose
étagée prédominant en C6-7, non
déficitaire.
- sans répercussion sur la capacité de travail
:
•
Surdité mixte à prépondérance
transitionnelle, plus marquée à droite.
•      Oesophagite de stade I,
gastrite superficielle, hernie hiatale.
•      Hypertension artérielle
traitée."
Le Dr T.________, qui relevait une "
disproportion importante
entre les données objectives de l'examen clinique, la
préservation de l'indépendance pour les
activités de la vie quotidienne et l'incapacité
totale de travail
", concluait ce qui suit concernant la
capacité de travail résiduelle de
l'assuré:
"
Les limitations
fonctionnelles
Rachis :
position statique prolongée
supérieure à 1 heure ; position à genoux ;
attitude en porte-à-faux du rachis ; port de charges lourdes
supérieures à
10 kg. Travail en hauteur ou sur une échelle.
Périmètre de marche sans s'arrêter
supérieur au kilomètre. Mouvements
répétés de la nuque en rotation surtout si
associés à une extension.
Epaules :
les données cliniques et
radiographiques de février 2005, l'examen de ce jour ne
permettent pas de justifier une incapacité fonctionnelle des
épaules.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail de 20
% au moins ?
Depuis le 15 janvier 1994 une
incapacité de 50 % est admissible dans l'activité de
commerçant en vente de tapis et prêt-à-porter
(cuir et textile).
Comment le degré
d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ?
La
capacité de travail est restée stationnaire jusqu'en
2004, date de la mise en évidence de la cervicarthrose
étagée qui justifie une incapacité de travail
supplémentaire n'excédant pas 10 % ; globalement,
l'incapacité de travail est de 60 % à partir du
11.03.04.
La perturbation de l'audition dans les
moyennes fréquences n'entraîne pas de surdité
majeure et son interférence dans la dernière
activité professionnelle exercée est
négligeable.
Concernant la capacité de travail
exigible
, elle est
déterminée par l'atteinte ostéoarticulaire du
rachis lombaire et cervical ; dans la dernière
activité de vendeur dans un commerce de vêtements et
de tapis, elle est limitée par le port de charges lourdes.
L'assuré ne peut plus soulever et dérouler de tapis,
porter des stocks d'habits supérieurs à 10 kg. Il est
en revanche capable de servir la clientèle en respectant le
changement de position. Dans une activité adaptée, en
tenant compte de la diminution de rendement de 20 % en raison de la
nécessité de changements fréquents de
positions, la capacité exigible est de l'ordre de 80
%.
C
APACITE DE TRAVAIL EXIGIBLE
D
ANS
L'ACTIVITE HABITUELLE
:
40
%
D
ANS
UNE ACTIVITE ADAPTEE
:
80
%
D
EPUIS LE
: 11.3.04"
Par courrier du 13 avril 2006, l'office a proposé à
l'assuré d'effectuer un stage d'observation afin de
déterminer s'il pouvait effectivement trouver une
activité adaptée lui permettant de travailler
à 80 %; l'intéressé ayant indiqué, par
retour de courrier, ne pas souhaiter bénéficier d'une
telle mesure ("
Non, je ne souhaite pas faire un stage
d'observation. Je me soigne
"), l'OAI a procédé,
dans un rapport initial et final du 3 mai 2006, à une
approche théorique du cas. Se référant aux
données statistiques telles que résultant de
l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2004, il
a retenu un revenu sans invalidité annuel de 55'056 fr.,
correspondant au revenu d'une personne exerçant une
activité non qualifiée (niveau de
qualification 4); quant au revenu d'invalide, fondé sur les
mêmes données statistiques (ESS 2004, niveau de
qualification 4), il était arrêté à
39'029 fr. 20 pour une activité exercée à 80
%, suite à un abattement de 15 % justifié par
l'âge et le taux d'occupation de
l'intéressé.
L'office a dès lors soumis à l'assuré un
projet de décision du 22 novembre 2006, dans le sens de la
suppression de la rente entière allouée, avec effet
dès le premier jour du deuxième mois suivant la
notification de la décision. Comparant les revenus avec et
sans invalidité tels qu'arrêtés dans le rapport
initial et final mentionné ci-dessus, l'OAI a abouti
à un degré d'invalidité de 29 %, n'ouvrant
plus le droit à une rente.
L'assuré, désormais représenté par
l'avocate Laure Chappaz, s'est opposé à ce projet de
décision par courrier du 14 février 2007. Il a fait
valoir que son état de santé ne s'était pas
amélioré, mais bien plutôt "
notablement
péjoré
" depuis l'octroi de sa rente; par
ailleurs, l'ensemble de ses atteintes n'avait à son sens pas
été pris en compte dans le rapport final de l'OAI,
étant rappelé qu'il souffrait d'affections au dos,
mais également de cervicalgies, de troubles de l'ouïe,
ainsi que de problèmes cardiovasculaires, sous la forme
d'hypertension artérielle. L'intéressé
proposait dès lors la mise en œuvre d'une expertise,
afin que soient examinées ses atteintes dans leur
globalité, respectivement leurs répercussions sur sa
capacité de travail. Il relevait en outre qu'il ne
s'opposait pas à suivre un stage dans un centre
d'observation, précisant qu'à l'époque
où une proposition dans ce sens lui avait été
faite, il était "
en traitement
", et ne pouvait
envisager un tel stage.
Le SMR s'est déterminé sur les arguments de
l'assuré dans un avis du 7 mai 2007, estimant qu'il
convenait d'interpeller son médecin traitant ainsi que son
médecin ORL.
Interpellé par l'office, le Dr K.________ a établi un
rapport le mai 2007, posant le diagnostic d'hypoacousie mixte
à prépondérance transmissionnelle
bilatérale sur otospongieuse, atteinte n'occasionnant aucune
incapacité de travail. Concernant l'évolution du cas,
ce médecin indiquait n'avoir plus été
consulté par l'assuré depuis le mois de mars 2002, et
précisait que "
ce patient devrait avoir un contrôle
ORL avec l'audiogramme tonal et vocal
".
Egalement interpellé, le Dr Q.________ a indiqué dans
un rapport du 10 juillet 2007 que l'état de santé de
l'assuré était stationnaire. Il était
mentionné que l'intéressé avait
consulté un psychiatre en 2006, lequel l'avait
"
trouvé déprimé mais sans maladie
psychiatrique
".
Dans un avis du 27 septembre 2007, le SMR a conclu qu'aucun fait
médical nouveau ne permettait de s'écarter des
conclusions de l'examen rhumatologique réalisé le 12
août 2005 par le Dr T.________.
Par décision du 4 mars 2008, l'OAI a rejeté
l'opposition formée par l'assuré et confirmé
son projet de décision du 22 novembre 2006, en ce sens que,
compte tenu d'un degré d'invalidité de 29 %, la rente
allouée serait supprimée dès le premier jour
du deuxième mois suivant la notification de la
présente décision. L'intéressé
était informé que le Service de réadaptation
de l'office se tenait à sa disposition pour une
éventuelle aide au placement, dans la mesure où il
était disposé à mettre en valeur la
capacité de travail médicalement exigible de 80 % qui
lui était reconnue dans une activité
adaptée.
E.
a)
E.________ a
formé recours contre cette
décision devant le Tribunal des assurances par acte du 8
avril 2008, concluant principalement à son droit à
une rente entière d'invalidité, subsidiairement
à la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire,
avec pour suite une nouvelle décision lui allouant une rente
d'invalidité  fondée sur un degré
d'invalidité de 50 % au moins. Il a fait valoir, en
substance, que les décisions antérieures de l'OAI lui
allouant une demi-rente dès 1994, respectivement une rente
entière dès le mois de décembre 2001, avaient
été rendues au terme d'une instruction
complète, après que des mesures de
réadaptation avaient été tentées -
mesures qui avaient été interrompues en raison de son
état de santé; il estimait ainsi que la
révision de son droit aux prestations à laquelle
avait procédé l'office n'était pas
justifiée, dès lors que son état de
santé ne s'était aucunement amélioré,
mais bien plutôt péjoré. Au demeurant, les
mesures d'instruction mises en œuvre par l'OAI étaient
à son sens lacunaires et insuffisantes pour mettre un terme
à des prestations versées depuis 1994, le rapport
établi le 14 octobre 2005 par le Dr T.________ étant
en particulier "
constellé d'erreurs factuelles
médicales
" - concernant notamment sa consommation de
tabac et d'alcool, le fait que son hypertension artérielle
puisse être qualifiée de "traitée", ou encore
le fait qu'il existe une discordance, selon ce médecin,
entre la description de la lombosciatalgie et les
répercussions sur sa vie de tous les jours -; il soutenait
à cet égard qu'il y avait lieu, le cas
échéant, de mettre en œuvre une expertise
pluridisciplinaire, portant sur les plans orthopédique et
psychiatrique. Le recourant contestait également le montant
retenu par l'office à titre de revenu sans
invalidité, estimant qu'une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles induites par ses atteintes, si elle
devait exister, serait rémunérée, à 80
%, de 2'500 fr. brut par mois, et produisant deux fiches de salaire
à l'appui de ses allégations; compte tenu par
ailleurs d'un abattement de l'ordre de 22 % en lieu et place de
l'abattement de 15 % auquel avait procédé l'OAI,
justifié par son âge (57 ans), le fait qu'il n'avait
plus travaillé depuis plus de 13 ans, sa mauvaise
maîtrise du français et son absence de formation
professionnelle de base, l'intéressé aboutissait, par
le biais du préjudice économique subi, à un
degré d'invalidité de 65 % au minimum, lui ouvrant le
droit à un trois-quarts de rente à tout le moins.
Enfin, l'intéressé requérait, à titre
préjudiciel, la restitution de l'effet suspensif au
recours.
b)
Se déterminant sur la requête en restitution
de l'effet suspensif présentée par le recourant,
l'OAI a conclu, par écriture du 5 mai 2008, à son
rejet et au maintien du retrait de l'effet suspensif.
Par jugement incident du 9 mai 2008 (cause n° [...]), le
Président du Tribunal des assurances a rejeté la
requête de restitution de l'effet suspensif.
c)
Dans sa réponse du 8 août 2008, l'office
intimé a proposé le rejet du recours et la maintien
de la décision querellée, relevant notamment ce qui
suit:
"Comme les constatations faites lors de
l'examen rhumatologique, organisé le 12 août 2005 au
Service médical régional, remettaient en cause la
décision initiale du 29 janvier 1996, par laquelle nous
avons reconnu au recourant le droit à une demi-rente depuis
le 1
er
janvier 1994, nous avons réexaminé
les circonstances de cette décision. Il s'avère que
la capacité de travail dans une activité
adaptée à l'état de santé avait
été estimée entière sur le plan
somatique, mais qu'une atteinte psychiatrique non documentée
était responsable d'une demi-incapacité de
travail.
A notre avis, la décision initiale,
se fondant sur une situation insuffisamment documentée,
était ainsi manifestement erronée et devait
être rectifiée (reconsidération).
A noter que la décision du 3 avril
2002, par laquelle la rente a été augmentée
à partir du 1
er
juillet 2001, est
également critiquable, dans la mesure où nous avons
considéré que les limitations fonctionnelles
décrites par le médecin traitant fin
novembre-début décembre 2001 étaient
incompatibles avec l'exercice d'une activité lucrative autre
qu'occupationnelle, ce qui était manifestement
faux."
Le recourant a répliqué par écriture du 10
septembre 2008, confirmant en substance les moyens et conclusions
tels qu'exposés dans son acte de recours, et produisant un
"
rapport médical
" établi le 18 décembre
2006 par le Dr V.________, dont il résulte en particulier ce
qui suit:
"Actuellement, on ne peut prétendre
que le status de Monsieur E.________ s'est amélioré :
il est au mieux stationnaire, et cette stabilisation de son
état est obtenue justement par l'absence de toute exposition
professionnelle."
[…]
"Le soussigné soulève
maintenant un deuxième point, à savoir
certains
éléments de l'expertise rhumatologique en date du
12-08-2005
, demandée par le Service médical
régional AI." […]
"Dans le chapitre du status, on
relèvera une HTA mesurée à 195/120 qui aurait
pu conduire à un diagnostic plus juste «
d'hypertension artérielle non équilibrée
malgré traitement » dans un status de stress
sous-jacent vraisemblable, et dans le cadre d'une anamnèse
familiale chargée sur ce plan-là.
On relèvera également la
notion d'oesophagite de stade I, de gastrite superficielle, hernie
hiatale, dans le cadre de quelqu'un qui a recours assez
régulièrement à des AINS [anti-inflammatoire
non stéroïdiens], et chez qui on dénote un
status d'HTA. Bien qu'aucun de ces deux diagnostics n'ait à
faire avec une capacité de travail réduite, une
exposition professionnelle engendrant des douleurs, donc une
nécessité de recours à des AINS dont on
connaît l'action délétère sur la
fonction rénale, chez un hypertendu de surcroît, peut
prendre tout son sens.
Selon le soussigné, le strict
status rhumatologique ne suffit donc pas à évaluer la
situation dans son ensemble."
[…]
"De l'avis du soussigné, il
n'existe aucune discordance entre les troubles douloureux
décrits comme continus, et la répercussion qu'il
devrait avoir sur les activités de tous les jours, puisque
justement ces activités tentent de limiter ses douleurs. En
effet, Monsieur E.________ doit entrer en mouvement
régulièrement pour pouvoir limiter ses douleurs, et
c'est ce qu'il fait toute la journée.
Enfin, dans l'alinéa final de la
capacité de travail exigible, prononcer une capacité
de 40 % dans l'« activité habituelle »
(c-à-d dans la dernière activité faite par le
patient, dans un commerce de textile et de tapis), est tout
simplement irréaliste. Même si le Dr W.________, en
1997, ne se prononce pas sur l'exposition à cette
activité habituelle, il ne parle dans sa conclusion que
d'une exposition à une activité
adaptée
. La description quelques lignes
plus haut d'une activité professionnelle adaptée dans
le cadre professionnel concerné ne correspond absolument
à rien dans un tel commerce actuellement.
Quant au pourcentage exigible dans une
activité adaptée, sa définition semble
arbitraire. Il s'agirait tout d'abord de définir de quelle
activité adaptée on parle, et ceci n'a justement pas
encore été fait."
Dans sa duplique du 3 octobre 2008, l'OAI a estimé que les
arguments développés par le recourant
n'étaient pas de nature à remettre en cause le
bien-fondé de la décision attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative,
RSV 173.36), en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les
causes pendantes devant les autorités administratives et de
justice administratives à l'entrée en vigueur de la
présente loi sont traitées selon cette
dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est ainsi
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours suivant la notification de la décision
entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1]), même abstraction faite de la
suspension du délai durant les féries pascales (art.
38 al. 4 let. a LPGA), le recours a été
déposé en temps utile. Il satisfait en outre aux
conditions formelles de recevabilité, de sorte qu'il y a
lieu d'entrer en matière sur le fond.
2.
Est litigieuse en l'espèce la suppression, avec effet
dès le premier jour du deuxième mois suivant la
notification de la décision attaquée, de la rente
entière octroyée au recourant par décision du
3 avril 2002.
3.
a)
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d'invalidité et,
partant, le droit à la rente, peut donner lieu à une
révision de celle-ci. La rente peut ainsi être
révisée non seulement en cas de modification sensible
de l'état de santé, mais également lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses
conséquences sur la capacité de gain ont subi un
changement important (cf. ATF 130 V 343, consid. 3.5 et les
références). La question de savoir si un tel
changement s'est produit doit être appréciée en
comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de
la dernière décision entrée en force qui
reposait sur un examen matériel du droit à la rente
avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et
les circonstances prévalant à l'époque de la
décision litigieuse (ATF 133 V 108;
TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009, consid. 2.1 et les
références).
b)
Lorsque les conditions de l'art. 17 al. 1 LPGA font
défaut, la décision de rente peut encore être
modifiée si les exigences prévues à l'art. 53
al. 2 LPGA pour la reconsidération d'une décision
administrative entrée en force sont réalisées.
Selon cette disposition, l'assureur peut revenir sur les
décisions formellement passées en force lorsqu'elles
sont manifestement erronées et que leur rectification
revêt une importance notable. Pour juger s'il est admissible
de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle
est sans nul doute erronée, il faut se fonder sur les faits
et la situation juridique existant au moment où cette
décision a été rendue, compte tenu de la
pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383,
consid. 3 et les références). Par le biais de la
reconsidération, on corrigera une application initiale
erronée du droit, de même qu'une constatation
erronée résultant de l'appréciation des faits;
un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en
principe suffire à justifier une reconsidération (ATF
117 V 8, consid. 2c). Pour des motifs de sécurité
juridique, l'irrégularité doit être manifeste,
de manière à éviter que la
reconsidération ne devienne un instrument autorisant sans
autre limitation un nouvel examen des conditions à la base
des prestations de longue durée. En particulier, les organes
d'application ne sauraient procéder en tout temps à
une nouvelle appréciation de la situation après un
examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste
ne saurait être admise lorsque l'octroi de la prestation
dépend de conditions matérielles dont l'examen
suppose un pouvoir d'appréciation, quant à certains
de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la
décision initiale paraît admissible compte tenu de la
situation antérieure de fait et de droit. S'il subsiste des
doutes raisonnables sur le caractère erroné de la
décision initiale, les conditions de la
reconsidération ne sont pas remplies (TF 9C_659/2009 du 12
février 2010,
consid. 2.2 et les références).
En d'autres termes, pour pouvoir qualifier une décision de
manifestement erronée, il ne suffit pas que l'assureur
social ou le juge, en réexaminant l'un ou l'autre aspect du
droit à la prestation en cause, procède simplement
à une appréciation différente de celle qui
avait été effectuée à l'époque
et qui était, en soi, soutenable; le caractère
inexact de l'appréciation doit bien plutôt
résulter de l'ignorance ou de l'absence - à
l'époque - de preuves de fait essentiels (TF 9C_693/2007 du
2 juillet 2008, consid. 5.3; TF 9C_659/2009
précité,
consid. 3.2). S'il apparaît ultérieurement, à
la suite d'un examen plus minutieux de la situation, que
l'instruction ou l'appréciation médicale du cas avait
été faite d'une manière qui peut aujourd'hui
sembler critiquable, cela ne rend pas pour autant la
décision prise sur cette base comme étant
manifestement erronée au regard de la situation de fait et
de droit de l'époque (TF 9C_659/2008 du 31 octobre
2008,
consid. 4
in fine
; TF 9C_659/2009 précité,
consid. 3.3
in fine
).
4.
a)
En l'espèce, par la décision attaquée
du 4 mars 2008, l'OAI a supprimé la rente entière
allouée au recourant, avec effet dès le premier jour
du deuxième mois suivant la notification de cette
décision, au motif que "
le degré
d'invalidité étant inférieur à 40 %, le
droit à la rente s'éteint
". Ce faisant, il a omis
d'examiner si les conditions d'une révision, respectivement
d'une reconsidération, étaient réunies dans le
cas d'espèce; ce n'est que dans le cadre de la
présente procédure, soit dans sa réponse du 8
août 2008, que l'office intimé a justifié la
suppression en cause en se référant aux conditions de
la reconsidération. Or, à la lecture des moyens
avancés dans son acte de recours, il apparaît que
l'intéressé a considéré que la
décision querellée consistait en une révision
de son droit aux prestations - ce qui est tout à fait
compréhensible, dès lors que la décision du 4
mars 2008 a été rendue au terme d'une
procédure "
de révision
", d'une part, et qu'il
était indiqué, sous la rubrique "
bases
légales
" de cette décision: "
si la
capacité de gain s'améliore, la prestation est
adaptée, à savoir diminuée ou
supprimée, en fonction de cette amélioration
",
d'autre part. Ce manque de clarté de la part de l'OAI, voire
cette négligence, ne porte toutefois pas à
conséquence, en définitive, dans le cas
d'espèce, compte tenu du plein pouvoir d'examen, en fait et
en droit, de la Cour de céans, respectivement du fait que le
recourant a pu se déterminer sur la réponse de
l'intimé (cf. ATF I 904/06 du 19 mars 2007, consid. 4.3 et
les références).
b)
Cela étant, force est de constater d'emblée
que les conditions d'une révision de la rente, au sens de
l'art. 17 al. 1 LPGA, ne sont pas réunies dans le cas
d'espèce, dès lors qu'aucun des médecins
consultés n'a attesté d'une amélioration de
l'état de santé de l'intéressé; ainsi
le Dr Q.________ a-t-il indiqué que la situation
était stationnaire (rapports des 25 février 2005 et
10 juillet 2007), le Dr T.________ du SMR que la capacité de
travail du recourant, après avoir été
stationnaire, s'était péjorée dès le 11
mars 2004, date de la mise en évidence de la cervicarthrose
étagée (rapport du 14 octobre 2005), enfin le Dr
V.________ que le status était "
au mieux
stationnaire
" (rapport du 18 décembre 2006); quant
à l'atteinte présentée par le recourant au
niveau ORL, son absence de répercussion sur la
capacité de travail avait d'ores et déjà
été relevée de longue date par le Dr
K.________ (rapport du 14 septembre 1998).
Les conditions de l'art. 17 al. 1 LPGA faisant ainsi à
l'évidence défaut, il convient d'examiner si les
conditions d'une reconsidération au sens de l'art. 53 al. 2
LPGA sont réunies.
c)
Dans sa réponse du 8 août 2008,
l'intimé soutient en substance que la décision
initiale du 29 janvier 1996, octroyant une demi-rente au recourant,
était "
manifestement erronée
", car
fondée sur une diminution de la capacité de travail
découlant d'une atteinte psychiatrique "
non
documentée
"; quant à la décision du 3
avril 2002, allouant une rente entière à
l'intéressé, elle serait "
également
critiquable
", dès lors qu'il était
"
manifestement faux
" de considérer que les
limitations fonctionnelles telles que décrites par le Dr
V.________ fin novembre/début décembre 2001
étaient incompatibles avec l'exercice d'une activité
lucrative autre qu'occupationnelle.
Concernant la décision initiale du 29 janvier 1996, le Dr
V.________ a en effet indiqué dans un rapport du 7 octobre
1995 que la capacité de travail du recourant dans une
activité adaptée, soit une activité
n'impliquant aucun effort physique, n'était "
pas
entamée
" d'un point de vue strictement somatique, mais
que sa capacité de travail "
efficace
" (compte tenu de
l'ensemble de ses atteintes) ne dépassait pas deux à
trois heures par jour en l'état - précisant qu'il
était très difficile de faire la part des choses
entre les problèmes de dos qui se réactivaient et
l'influence du contexte et de l'état psychique. Cela
étant, il convient de relever que l'office a dans un premier
temps octroyé des mesures de réadaptation à
l'intéressé, notamment une formation d'agent
commercial par le biais d'un stage à mi-temps au sein de
l'entreprise X.________ SA, et que sa Division de
réadaptation a estimé dans un rapport du 30 octobre
2005 que l'appréciation de la capacité de travail
dans une activité adaptée telle que résultant
du rapport du Dr V.________, savoir 2 à 3 heures par jour,
semblait concorder avec la situation vécue les derniers mois
dans le cadre de ce stage; par ailleurs, la Division de
réadaptation de l'intimé a expressément
relevé dans ce même rapport que la diminution de la
capacité de travail tenait principalement à des
motifs d'ordre psychique, concluant à cet égard qu'un
examen psychiatrique "
ne ferait probablement que confirmer
l'invalidité observée par le Dr V.________, selon
[ses]
expériences avec ce genre d'examens
complémentaires
". Dans ces conditions, on ne saurait
considérer que la décision initiale octroyant une
demi-rente à l'intéressé était
manifestement erronée, dès lors que la diminution de
la capacité de travail retenue se fondait sur l'avis d'un
médecin, que cet avis était confirmé, en
pratique, par les résultats observés dans le cadre
des mesures de réadaptation mises en œuvre, et que
l'office, bien qu'ayant conscience de la
prépondérance de la problématique psychique,
n'a pas jugé utile à l'époque de
requérir l'avis d'un médecin psychiatre; à cet
égard, le fait que l'intimé allègue dans son
écriture du 8 août 2008 que l'atteinte sur le plan
psychique n'était pas documentée, laissant entendre
qu'elle ne pouvait être retenue en l'absence d'un examen sur
le plan psychique, relève en définitive d'une
appréciation différente du cas, voire d'un changement
de pratique, qui ne saurait suffire à justifier la
reconsidération d'une décision entrée en force
(cf. consid. 3b
supra
). Au demeurant, l'OAI a
confirmé sa décision initiale à l'occasion de
la première procédure de révision de la
prestation octroyée, par décision du 15 juillet 1999,
après que les Drs V.________ et W.________ avaient derechef
relevé la composante psychique du cas - l'office n'ayant pas
donné suite aux remarques de ces médecins, qui
estimaient qu'une évaluation sur le plan psychique pourrait
être "
d'un grand service
" (rapport établi le 18
novembre 1997 par le Dr V.________), respectivement serait seule
à même "
de faire la part des choses entre un
état dépressif et régressif
" (rapport
établi le 9 décembre 1997 par le Dr W.________).
Enfin, le Dr V.________ a indiqué dans son rapport du 7
avril 1999 que les seuls problèmes ostéo-articulaires
occasionnaient une diminution de la capacité de travail de
50 % dans une activité adaptée, et ce
indépendamment de la problématique psychique.
Quant à la décision du 3 avril 2002, l'intimé
s'est fondé sur l'avis du
Dr V.________ pour retenir que seule une activité en milieu
occupationnel, exercée à
25 %, était exigible de la part du recourant, de sorte que
son degré d'invalidité, par le biais du
préjudice économique subi, s'élevait à
93 %, et que le droit à une rente entière lui
était ainsi ouvert. Dans son rapport du 19 novembre 2001, le
Dr V.________ a relevé une aggravation de l'état de
santé de l'intéressé, sous la forme notamment
d'une augmentation de la fréquence des épisodes de
lombo-sciatalgies, ainsi que d'ulcères récidivants
ayant justifié peu auparavant une hospitalisation en
urgence; interpellé par l'office, ce médecin a
indiqué qu'on ne pouvait plus considérer que le
recourant dispose d'une capacité de travail de 50 % au moins
dans l'économie, en raison de la nécessité
d'alternances fréquentes des positions assise et debout.
S'il apparaît que l'instruction du cas par l'office, lequel a
fait siennes les conclusions du Dr V.________, y compris sur la
question de la capacité de travail résiduelle du
recourant dans une activité adaptée, sans plus ample
examen, a été conduite d'une manière qui peut
aujourd'hui sembler critiquable, notamment au vu des conclusions du
rapport établi le 14 octobre 2005 par le Dr T.________ du
SMR, cela ne rend pas pour autant la décision prise sur
cette base manifestement erronée au regard de la situation
de fait et de droit à l'époque. On ne saurait ainsi
considérer que la décision du 3 avril 2002
était manifestement erronée pour le seul motif que
l'OAI a reconnu, peut-être à tort, pleine valeur
probante aux conclusions du Dr V.________, alors qu'il lui aurait
été loisible de requérir l'avis d'autres
médecins, cas échéant de mettre en œuvre
un examen au sein du SMR, comme il l'a fait dans le cadre de la
procédure de révision postérieure; l'avis du
Dr V.________ n'étant pas
a priori
manifestement
insoutenable, le choix de l'office de s'y fier relevait de son
pouvoir d'appréciation, de sorte qu'une nouvelle
appréciation sur ce point, après un examen plus
approfondi des faits, ne saurait suffire à justifier une
reconsidération de la décision en cause, au vu de la
jurisprudence rappelée ci-dessus (cf. consid. 3b
supra
). Au demeurant, compte tenu des précisions
apportées par le Dr V.________ dans son rapport du 18
décembre 2006, respectivement de ses remarques concernant le
rapport établi par le Dr T.________, force est de constater
- sans qu'il soit nécessaire de trancher ici, en termes de
valeur probante, entre les avis de ces deux médecins - que
des doutes raisonnables sur le caractère erroné de la
décision du 3 avril 2002 subsistent, cette décision
n'étant à tout le moins pas
manifestement
erronée.
Dans ces conditions, soit en l'absence de circonstances faisant
apparaître les décisions antérieures,
singulièrement la décision du 3 avril 2002, comme
étant manifestement erronées, les conditions d'une
reconsidération ne sont pas remplies dans le cas
d'espèce.
d)
Compte tenu de ce qui précède, la
suppression de la rente entière allouée au recourant
à laquelle a procédé l'office par la
décision attaquée n'était pas
justifiée, les conditions d'une révision,
respectivement d'une reconsidération, de la décision
antérieure du 3 avril 2002 n'étant pas réunies
dans le cas d'espèce.
5.
Il s'ensuit que le recours doit être admis et la
décision attaquée annulée.
6.
a)
A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS831.20), lequel déroge au
principe général de l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice. Toutefois,
selon l'art. 52 al. 1 LPA-VD, des frais de procédure ne
peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquels doivent être assimilés les
offices chargés de l'exécution des tâches
publics, tels les OAI (cf. art. 54 ss LAI).
Compte tenu de l'issue du litige, le présent arrêt
doit ainsi être rendu sans frais.
b)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec le concours
d'un avocat, a droit à des dépens, dont le montant
doit être déterminé, sans égard à
la valeur litigieuse, d'après l'importance et la
complexité du litige (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1
LPA-VD).
En l'espèce, il y a lieu d'arrêter le montant des
dépens à 2'000 fr. à la charge de l'OAI, qui
succombe (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
annulée.
III.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à E.________ la somme de 2'000fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
IV.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
Le président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Laure Chappaz, à
1860 Aigle (pour E.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800
Vevey;
-      Office fédéral des
assurances sociales, à 3003 Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :