vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 377 · 2024-06-06 · fr

INDEMNITÉ JOURNALIÈRE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, ADMISSION DE LA DEMANDE, ORIENTATION PROFESSIONNELLE | 15 LAI, 22 LAI, 23 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 377

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
129/23 - 168/2024
ZD.017953
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 juin 2024
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Durussel et Livet, juges
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à […], recourant,
et
O.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
15, 22, 23 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
S.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...] 1996, est titulaire
d’un certificat fédéral de capacité (ci-après : CFC) de constructeur métallique
obtenu le 30 juin 2016. Après avoir travaillé pour le compte d’U.________ d’octobre
2016 à novembre 2017, il a perçu des indemnités de chômage depuis le 1
er
décembre 2017. En tant que chômeur, il était assuré contre les accidents auprès
de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : CNA).
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 20 mars 2019 dans
laquelle il a indiqué qu’il avait été victime d’un accident le 12 juillet
2018, au cours duquel il avait glissé dans les escaliers. Il a signalé comme atteinte à
la santé : « déboîtage du genou gauche, ligament croisé rupturé,
ligament interne et externe déchiré, fissure des ménisques. Il a écrit que la dernière
activité qu’il avait exercée était celle de constructeur métallique auprès
d’Y.________, à un taux de 50 %, du 1
er
décembre 2018 au 1
er
janvier 2019. Il avait été en incapacité de travail à 100 % du 12 juillet au
1
er
décembre 2018, puis à 50 % du 1
er
décembre 2018 au 1
er
janvier 2019 et à nouveau à 100 % du 4 janvier au 11 mars 2019.
b)
A la demande de l’OAI, la CNA a produit son dossier concernant l’assuré.
Il ressort de la déclaration de sinistre LAA du 26 juillet 2018 que le 12 juillet 2018, le
genou gauche de l’assuré a lâché et s’est déboîté, tandis qu’il
rentrait chez lui.
Dans un rapport d’imagerie par résonnance magnétique (ci-après : IRM) du genou
gauche du 17 juillet 2018, la Dre [...], spécialiste en radiologie, a conclu à une déchirure
du ligament croisé antérieur, une rupture totale de la corne postérieure méniscale
externe et une déchirure oblique de la corne postérieure méniscale interne. Il y avait
également une fracture sous-chondrale avec déformation de la surface articulaire du condyle
fémoral externe et œdème contusionnel du plateau tibial externe, une lésion cartilagineuse
focale avec clivage du plateau tibial externe, des lésions de grade II à III du ligament latéral
interne et de grade II du ligament latéral externe, ainsi que des lésions de grade II du vaste
externe et de grade I du biceps fémoral, et un épanchement articulaire abondant.
L’assuré a été opéré le 24 juillet 2018 par le Dr [...], spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur. Dans son rapport du 22
août 2018 au Dr [...], de la même spécialité, le Dr [...] a expliqué qu’il
avait réalisé des reconstructions du ligament croisé antérieur du genou et du ligament
antéro-latéral, une suture étendue du ménisque externe et une suture du ménisque
interne. Le Dr [...] a prescrit de la physiothérapie à l’assuré en raison d’un
flexum actif et passif.
L’assuré a séjourné à la Clinique romande de réadaptation (ci-après :
CRR) du 27 mars au 24 avril 2019, pour une rééducation et une évaluation en ateliers professionnels.
Dans leur rapport du 26 avril 2019, les Drs[...], spécialiste en médecine physique et réadaptation
et [...], médecin-assistant, ont indiqué qu’au plan orthopédique, la plastie du
ligament croisé antérieur était continue, que l’œdème sous-chondral du
condyle fémoral externe s’était résorbé et qu’il n’y avait pas
d’ostéonécrose. Au plan psychiatrique, l’assuré a été vu par le
Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui a diagnostiqué un trouble
de l’adaptation avec perturbation mixte des émotions et des conduites (F43.25). Les médecins
de la CRR ont estimé que la situation n’était pas stabilisée du point de vue médical,
une telle stabilisation étant attendue dans un délai de trois mois, et que la poursuite de
la physiothérapie pourrait permettre d’améliorer les capacités fonctionnelles de
l’intéressé. Ils ont posé des limitations fonctionnelles provisoires et indiqué
que le pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant ces limitations fonctionnelles
était théoriquement favorable.
Une nouvelle IRM a été réalisée le 3 avril 2019 par le Dr M.________, spécialiste
en radiologie, qui a montré une plastie du ligament croisé antérieur sans particularité,
mais des remaniements fissuraires complexes de la corne postérieure des ménisques internes
et externes notamment. Les médecins de la CRR ont attesté la poursuite de l’incapacité
de travail jusqu’au rendez-vous à l’agence de la CNA.
Dans un rapport final LAA du 14 août 2019, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, médecin d’arrondissement de la CNA, a estimé,
après avoir examiné l’assuré, que ce dernier avait une capacité de travail
de 100 % dans une activité respectant les limitations fonctionnelles suivantes : pas de
marches prolongées en terrains irréguliers, ni de travaux accroupis et à genoux, ni de
montées et descentes répétées d’échelles, d’escaliers ou d’échafaudages.
Il a précisé que l’activité de constructeur métallique n’était plus
adaptée à l’état de santé de l’assuré.
Dans un courrier du 15 août 2019 à l’OAI, la CNA a informé l’OAI qu’elle
considérait le cas comme stabilisé.
c)
Par
communication du 7 novembre 2019 à l’assuré, l’OAI lui a octroyé une mesure
d’intervention précoce en la forme d’une mesure d’orientation professionnelle.
Prévue initialement du 15 octobre 2019 au 15 janvier 2020, la mesure n’a pas pu être
menée à terme par l’assuré.
Par communication du 10 décembre 2019, l’OAI a fait savoir à l’assuré que
des mesures de réadaptation d’ordre professionnel n’étaient plus envisageables
pour le moment.
d)
Dans un courrier du 16 janvier 2020, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettait
fin à la prise en charge des soins médicaux et des indemnités journalières avec effet
au 31 janvier 2020, considérant que la poursuite du traitement médical ne permettrait pas d’apporter
une amélioration significative de son état de santé.
Par décision du 28 avril 2020, la CNA a refusé à l’assuré les droits à
une rente d’invalidité de l’assurance-accidents et à une indemnité pour atteinte
à l’intégrité.
e)
Après
qu’une
IRM
du 17 décembre 2020 a mis en évidence l'apparition d'une déchirure en anse de seau du
ménisque interne, avec développement débutant de lésions cartilagineuses des compartiments
fémoraux-tibiaux interne et externe, une nouvelle opération du genou de l’assuré
a été réalisée le 12 janvier 2021 par le Dr B.P.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, médecin auprès du Centre
hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV). Le Dr B.P.________ a réalisé
une arthroscopie diagnostique, une suture de la déchirure en anse de seau du ménisque interne
et le premier temps d’une révision de plastie du ligament croisé antérieur (cf.
protocole opératoire du 14 janvier 2021).
La CNA a pris le cas en charge à titre de rechute, et notamment versé des indemnités journalières
à l’assuré à compter du 11 décembre 2020. Par la suite, de la physiothérapie
a été prescrite à l’assuré. Ce dernier a été opéré une
nouvelle fois de son genou gauche le 17 juin 2021 par le Dr B.P.________ qui a alors réalisé
une plastie de l’échancrure intercondylienne aux dépens du versant interne du condyle
fémoral externe, un prélèvement des tendons des ischios-jambiers controlatéraux,
le 2
ème
temps de la révision de la plastie du ligament croisé antérieur et une ténodèse
du ligament antéro-latéral au départ du tiers central de la bandelette ilio-tibiale (voir
protocole opératoire du 17 juin 2021 du Dr B.P.________).
Dans un rapport du 4 avril 2022, relatif à une consultation de l’assuré du 25 mars précédent,
le Dr B.P.________ a indiqué que l’évolution était lente, que le déficit musculaire
ne permettait pas la reprise du travail et que de la physiothérapie était encore nécessaire.
La poursuite de l’incapacité de travail à 100 % a été attestée du 22 février
au 17 juin 2022.
L’assuré a été examiné le 15 juin 2022 par la Dre Q.________, médecin
praticien et médecin d’arrondissement de la CNA. Dans son rapport du même jour, la Dre
Q.________ a retenu que l’assuré présentait, à son genou gauche, des douleurs d’allure
mécanique à la charge avec une mise en route matinale, lesquelles correspondaient au status
après l’entorse de juillet 2018 avec les lésions répertoriées dans les diagnostics,
ainsi qu’au fait qu’il avait bénéficié d’une suture de ménisque
avec une nouvelle rupture et de trois opérations du genou. La Dre Q.________ relevait qu’au
plan médical, la situation était quasiment stabilisée et que le traitement arrivait à
son terme. Elle indiquait qu’il fallait attendre le prochain rapport du Dr B.P.________, une
année après la dernière intervention chirurgicale, pour déterminer si l’état
de santé était stabilisé, tout en indiquant que la capacité de travail de l’assuré
pouvait déjà être fixée. A cet égard, elle retenait que la capacité de
travail de l’intéressé dans son activité habituelle de constructeur métallique,
comme dans toute activité lourde, était nulle, mais qu’elle était entière dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de marche en terrains irréguliers,
pas de marche prolongée et/ou répétée, pas d’activités nécessitant
une position accroupie ou à genoux, pas de montée et descente répétée d’escaliers,
d’échelles ou d’échafaudages, pas de port de charges supérieures à 10
à 15 kg de manière répétée, pas de position statique assise ou debout mais alternance
des positions). La Dre Q.________ relevait également la présence d’un trouble de l’adaptation
avec perturbations mixtes des émotions et des conduites et un état anxieux, sans lien de causalité
avec l’évènement du 12 juillet 2018.
Lors d’un entretien du même jour dans les locaux de la CNA, cette dernière a exposé
à l’assuré que sa situation médicale n’était pas tout-à-fait stabilisée
mais qu’elle le serait probablement au cours de l’été et qu’elle attendait
un rapport de consultation du CHUV qui aurait lieu le 17 juin 2022. La CNA a également conseillé
à l’assuré de prendre les devants auprès de l’OAI vu la prochaine clôture
de son dossier d’assurance-accidents.
Par courrier du 5 août 2022, la CNA a informé l’assuré qu’elle considérait
désormais sa situation médicale comme stabilisée et a mis fin au paiement des indemnités
journalières ainsi qu’à la prise en charge des soins médicaux avec effet au 31 août
2022.
Par décision du 19 août 2022, la CNA a refusé les droits à une rente d’invalidité
et à une indemnité pour atteinte à l’intégrité au recourant. La CNA a
retenu, sur la base de l’appréciation de la Dre Q.________, que l’assuré avait
une capacité de travail nulle dans son activité habituelle de constructeur métallique ;
il avait en revanche une capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles telles que fixées dans le rapport du 15 juin 2022 de la Dre Q.________.
f)
Dans un rapport d’expertise du 21 novembre
2022 rédigé pour le compte de l’OAI, le Dr B.G.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a posé les diagnostics de troubles anxieux et dépressifs mixtes depuis
juillet 2018, sans indices de gravité de jurisprudence remplis (F41.2), et de traits mixtes de la
personnalité émotionnellement labile de type impulsif et anxieuse, actuellement non décompensés
(Z73.1). Il a indiqué que ces diagnostics étaient sans répercussion sur la capacité
de travail de l’intéressé.
Dans un avis médical du 15 décembre 2022, le Dr X.________, médecin auprès du Service
médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR), a retenu
les diagnostics
-
avec répercussions sur la capacité de travail
-
d’entorse du genou gauche avec lésions multiples (code CIM-10 : S83.5) et ceux
-
sans répercussion sur la capacité de travail
-
de troubles anxieux et dépressifs mixtes et de traits mixtes de personnalité pathologique.
Il a indiqué que l’assuré avait présenté une incapacité de travail de
100 % dans toute activité du 12 juillet 2018 au 16 juin 2022 et qu’il disposait d’une
capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
soit celles indiquées par la Dre Q.________, depuis le 17 juin 2022. Le Dr X.________ a fixé
l’aptitude à la réadaptation au 17 juin 2022.
Par communication du 8 mars 2023, l’OAI a octroyé à l’assuré une mesure d’orientation
professionnelle, consistant en un « examen approfondi dans le cadre du conseil en orientation
professionnelle » auprès de la Fondation V.________, à [...], pour la période
du 23 février au 30 juin 2023. Le taux de présence était celui prévu par le programme
du prestataire pendant le coaching et de 100 % durant les stages. Il était précisé que
le droit à l’indemnité journalière n’existait qu’en cas de stage.
Par décision du 6 avril 2023, l’OAI a octroyé à l’assuré une indemnité
journalière d’un montant net de 57 fr. 65 dès le 23 février 2023 (montant brut :
61 fr. 60).
B.
Par acte du 25 avril 2023, S.________ recourt contre la décision du 6 avril 2023 devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant en substance à sa réforme,
en ce sens qu’il a droit au versement d’indemnités journalières de l’assurance-invalidité
fondées sur le revenu qu’il percevait dans l’activité habituelle qui avait servi
de base au calcul de ses indemnités journalières de chômage. Il produit à cet égard
des fiches de salaires auprès d’U.________ pour la période du 1
er
octobre 2016 au 30 novembre 2017, ainsi que ses décomptes d’indemnités de chômage
du 1
er
décembre 2017 au 31 juillet 2018 établis par la Caisse cantonale de chômage.
Dans sa réponse du 5 juin 2023, l’OAI conclut au rejet du recours, se ralliant à la prise
de position du 26 mai 2023 que lui a adressée la Caisse de compensation de [...] (ci-après :
la caisse AVS). Cette dernière expose que, pour fixer l’indemnité journalière de
base de l’assurance-invalidité, elle s’est fondée sur le salaire annoncé par
l’entreprise Y.________, soit le dernier emploi que l’assuré avait exercé, entre
le 1
er
décembre 2018 et le 31 janvier 2019. Elle précise que ce montant a été adapté
à l’évolution des salaires entre 2019 et 2023, selon la Convention collective de travail
Métal-Vaud.
Dans sa réplique du 27 juin 2023, S.________ maintient ses conclusions estimant incorrect de prendre
comme base pour le calcul de ses indemnités journalières le salaire qu’il a perçu
auprès d’Y.________. Il explique à cet égard qu’il a exercé cette activité
à la suite de son accident, à un taux réduit, afin de tester sa capacité à reprendre
une activité lucrative et que le salaire perçu à cette occasion ne reflète pas celui
d’un constructeur métallique jouissant d’une pleine capacité de travail.
Dans sa duplique du 25 juillet 2023, l’OAI, par la voix de la caisse AVS, précise que le recourant
n’a droit, en tout état de cause, aux indemnités journalières de l’assurance-invalidité
qu’en cas de stage et précise qu’à ce jour, aucune indemnité journalière
ne lui a été versée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Interjeté dans le délai de trente jours suivant la notification de la décision litigieuse,
le recours a été déposé en temps utile et respecte les autres conditions de recevabilité
(cf. art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il y a lieu d’entrer en matière au fond.
2.
a)
Le litige a pour objet la décision de l’OAI du 6 avril 2023 fixant à 57 fr. 65 le montant
net de l’indemnité journalière due au recourant dans le cadre d’une mesure d’orientation
professionnelle au sens de l’art. 15 LAI, allouée pour une période courant du 23 février
au 30 juin 2023.
b)
La modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité du 19 juin 2020 (Développement
continu de l'AI ; RO 2021 705) est entrée en vigueur le 1
er
janvier 2022. La décision administrative litigieuse a été rendue postérieurement
à cette date, le 6 avril 2023. Selon les principes généraux du droit intertemporel (ATF
144 V 210 consid. 4.3.1 et les références), les dispositions de la LAI, du RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) et de la LPGA sont donc applicables
en l'espèce dans leur teneur en vigueur dès le 1
er
janvier 2022 (cf. TF 9C_416/2021 du 27 juillet 2022 consid. 2.2).
3.
a)
Selon l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés
invalides ou menacés d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation
pour autant que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer
leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et
que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b).
Selon l’art. 15 LAI, l’assuré
auquel l’invalidité rend difficile le choix d’une profession a droit à l’orientation
professionnelle et à une mesure préparatoire à l’entrée en formation (al. 1).
L’assuré auquel l’invalidité rend difficile l’exercice de son activité
antérieure a droit à l’orientation professionnelle (al. 2).
D’après l’art. 4a al. 1 RAI, une orientation professionnelle au sens de l’art.
15 LAI peut se composer des éléments suivants : des entretiens de conseil, des analyses
et des tests diagnostiques réalisés par des professionnels (let. a) ; des mesures préparatoires
à l’entrée en formation au sens de l’art. 15 al. 1 LAI (let. b) ; des mesures
d’examen approfondi de professions possibles au sens de l’art. 15 al. 2 LAI (let. c). Selon
l’art. 4a al. 3 RAI, sont considérées comme mesures au sens de l’al. 1 let. c,
les mesures se déroulant dans des entreprises du marché primaire du travail ou en institution
et visant à déterminer les aptitudes et les envies de l’assuré concernant les professions
et activités possibles. Ces mesures sont limitées à trois mois au total. En l’absence
des connaissances nécessaires au choix de la profession ou de l’activité, les mesures
peuvent être prolongées de trois mois au plus.
L'orientation professionnelle se démarque des autres mesures d'ordre professionnel (art. 16 ss LAI)
par le fait que, dans le cas particulier, l'assuré n'a pas encore fait le choix d'une profession,
bien qu'il soit capable, en soi, d'opérer un tel choix. L'invalidité au sens de cette disposition
réside dans l'empêchement de choisir une profession ou d'exercer l'activité exercée
jusqu'alors à la suite de problèmes de santé (TF 9C_534/2010 du 10 février 2011 consid.
3.2). Doit être pris en considération tout handicap physique ou psychique propre à réduire
le nombre des professions et des activités que l'assuré pourrait exercer, compte tenu des dispositions
personnelles, des aptitudes exigées et des possibilités disponibles, ou à empêcher
l'exercice de l'activité déployée jusqu'à présent (ATF 114 V 29 consid. 1a).
L'orientation professionnelle doit guider l'assuré vers l'activité dans laquelle il aura le
plus de chances de succès, compte tenu de ses dispositions et de ses aptitudes. Parmi les mesures
qui peuvent entrer en ligne de compte figurent notamment les entretiens d'orientation, les tests d'aptitudes
ou encore les stages d'observation en milieu ou hors milieu professionnel (TF 9C_534/2010 précité
consid. 3.2).
L’orientation professionnelle fait partie des mesures d’ordre professionnel visées à
l’art. 8 al. 3 LAI let. b LAI, pour lesquelles l’art. 22 LAI prévoit le versement d’indemnités
journalières.
b)
En vertu de l’art. 22 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière
pendant l’exécution des mesures de réadaptation prévues à l’art. 8 al.
3 LAI : si ces mesures l’empêchent d’exercer une activité lucrative durant
trois jours consécutifs au moins (let. a) ou s’il présente, dans son activité lucrative,
une incapacité de travail (art. 6 LPGA) de 50 % au moins (let. b). Le droit aux indemnités
journalières suppose – également en cas d’incapacité de travail d’au
moins 50 % – que les mesures de réadaptation soient appliquées pendant au moins
trois jours consécutifs (ATF 139 V 399 consid. 7.a ; 112 V 16 consid. 2c). Pour l’application
de cette disposition, l’empêchement doit non seulement porter sur trois jours consécutifs,
mais il doit s’étendre sur la journée de travail entière. Un empêchement hors
des heures de travail ou seulement sur une demi-journée ou certaines heures de la journée ne
suffit pas (ATF 139 V 399 consid. 7.2 ; RCC 1965 p. 284 consid. 2 ; voir
Michel
Valterio
, Commentaire de la loi fédérale
sur l’assurance-invalidité, Genève/Zurich 2018, n° 7 ad art. 22). Si les conditions
de l’une ou l’autre des variantes de l’art. 22 al. 1 LAI sont réunies, le droit
à l’indemnité s’étend à toute la période de réadaptation. Dans
ces cas-là, le droit à l’indemnité existe aussi pour les samedis libres, dimanches
et autres jours fériés durant la période de réadaptation (RCC 1986 p. 610 consid.
2d et les références citées ; voir
Valterio
,
op. cit., n° 5 ad art. 22).
L'indemnité journalière de l'assurance-invalidité est une prestation accessoire à
certaines mesures de réadaptation ; elle ne peut être versée que si et tant que des
mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité sont exécutées (ATF 139 V 399 consid.
7.1 ; 116 V 86 consid. 2a ; 114 V 139 consid. 1a et les références). Cette règle
n'a cependant pas une portée absolue. En effet, l'art. 22
bis
al. 7 LAI charge le Conseil fédéral de fixer les conditions auxquelles des indemnités
journalières peuvent être allouées pour des jours isolés, pour la durée de l'instruction
du cas et durant les délais d’attente, pour le placement à l'essai et lors d'une interruption
des mesures de réadaptation pour cause de maladie, d'accident ou de maternité. Ainsi, l'assuré
qui se soumet à une mesure de réadaptation durant trois jours isolés au moins au cours
d'un mois a droit, en vertu de l'art. 17
bis
RAI, à une indemnité journalière : (a) pour chaque jour de réadaptation durant
lequel il est toute la journée empêché d'exercer une activité lucrative par la mesure
de réadaptation ; (b) pour chaque jour de réadaptation et pour les jours se situant dans
l'intervalle s'il présente, dans son activité professionnelle habituelle, une incapacité
de travail de 50 % au moins (cf. ATF 139 V 399 consid. 7.1. et les références).
Les mesures de réadaptation donnant droit à une indemnité journalière au sens de
l’art. 22 al. 1 LAI comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel (art. 8
al. 3 let. b LAI). Les mesures prévues aux art. 8 al. 3, let. a
bis
(octroi de conseil et de suivi ; cf. art. 14
quater
LAI) et 16 al. 3 let. b (perfectionnement professionnel) ne donnent en revanche pas droit à une
indemnité journalière (art. 22 al. 5 LAI).
c)
En
ce qui concerne le calcul de l’indemnité journalière, l’art. 23 al. 1 LAI prévoit
que l’indemnité de base s’élève à 80 % du revenu que l’assuré
percevait pour la dernière activité lucrative exercée sans restriction due à des
raisons de santé ; toutefois, elle s’élève à 80 % au plus du montant maximum
de l’indemnité journalière fixée à l’art. 24 al. 1 LAI, c’est-à-dire
du montant maximal du gain journalier assuré en vertu de la LAA (actuellement 148'200 fr. ;
cf. art. 15 al. 3 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ;
RS 832.20] et art. 22 OLAA [ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ;
RS 832.202]). Selon l’art. 23 al. 3 LAI, le calcul du revenu de l’activité lucrative
au sens des al. 1 et 1
bis
se fonde sur le revenu moyen sur lequel les cotisations prévues par la LAVS sont prélevées
(revenu déterminant).
D’après l’art. 20
sexies
al. 1 RAI, sont considérés comme exerçant une activité lucrative les assurés
qui exerçaient une activité lucrative immédiatement avant la survenance de l’incapacité
de travail (art. 6 LPGA). Selon l’alinéa 2 de cette disposition, sont assimilés aux assurés
exerçant une activité lucrative : les assurés au chômage qui ont droit à
une prestation de l’assurance-chômage ou avaient droit à une telle prestation au moins
jusqu’à la survenance de l’incapacité de travail (let. a) ; les assurés
qui, après avoir cessé leur activité lucrative suite à une maladie ou à un accident,
sont au bénéfice d’un revenu de substitution sous forme d’indemnités journalières
(b).
L’art. 21 al. 2 RAI précise que lors de l’établissement du revenu déterminant
au sens de l’art. 23 al. 3 LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l’assuré
n’a pu obtenir aucun revenu d’une activité lucrative ou seulement un revenu diminué
en raison notamment d’une maladie (let a), d’un accident (let. b), d’une période
de chômage (let. c) ou d’autres motifs n’impliquant pas une faute de sa part (let. h).
Selon l’art. 21 al. 3 RAI, lorsque la dernière activité lucrative exercée par l’assuré
sans restriction due à des raisons de sa santé remonte à plus de deux ans, il y a lieu
de se fonder sur le revenu que l’assuré aurait tiré de la même activité, immédiatement
avant la réadaptation, s’il n’était pas devenu invalide.
Selon l’art. 21
bis
al. 1 RAI, les personnes qui ont un rapport de
travail stable et dont le revenu n’est pas soumis à de fortes fluctuations sont considérées
comme assurés ayant un revenu régulier, même si elles ont interrompu leur activité
en raison d’une maladie, d’un accident, d’une période de chômage ou de service
ou pour tout autre motif qui n’implique pas une faute de leur part. Un rapport de travail est réputé
stable lorsqu’il a été conclu pour une durée indéterminée ou pour une
année au moins (al. 2). Le revenu déterminant est converti en revenu journalier (al. 3).
L’indemnité journalière visée à l’art. 22 al. 1 LAI est réduite
lorsqu’elle dépasse le revenu déterminant, allocation pour enfant et allocations de formations
légales comprises (art. 24 al. 2 LAI). Si l’assuré avait droit, jusqu’à sa
réadaptation à une indemnité journalière en vertu de la LAA, l’indemnité
journalière y est au moins égale (art. 24 al. 4 LAI).
4.
a)
En l’espèce, il n’est pas contesté, à juste titre, que l’assuré
présente une incapacité de travail de 100 % dans son activité habituelle de constructeur
métallique, comme dans toute activité lourde physiquement, depuis le 12 juillet 2018. Cela
ressort en effet des rapports médicaux du Dr F.________ du 14 août 2019, de la Dre Q.________
du 15 juin 2022 et du Dr X.________ du 15 décembre 2022. La condition de l’art. 22 al. 1 let.
b LAI est donc réalisée.
b)
Dans sa duplique du 25 juillet 2023, l’OAI, reprenant l’argumentation de la caisse AVS, soutient
que l’indemnité journalière ne doit être versée qu’en cas de stage et
indique qu’à ce jour aucune indemnité journalière n’a été versée
au recourant.
Un tel raisonnement ne saurait être suivi. Comme relevé ci-dessus, l’orientation professionnelle
au sens de l’art. 15 LAI fait partie des mesures d’ordre professionnel visées à
l’art. 8 al. 3 let. b LAI, pour lesquelles l’art. 22 al. 1 LAI prévoit le versement
d’indemnités journalières (cf. ATF 147 V 94 consid. 2.2). L’orientation professionnelle
comprend notamment, d’après l’art. 4
a
al. 1 let. a et c RAI, des entretiens de conseil, des analyses et des tests diagnostiques réalisés
par des professionnels, ainsi que des mesures d’examen approfondi de professions possibles. Ces
dernières peuvent se dérouler dans des entreprises du marché primaire du travail ou en
institution et visent à déterminer les aptitudes et les envies de l’assuré concernant
les professions et activités possibles (art. 4
a
al. 3 RAI). Ces dispositions ne prévoient donc aucunement que le versement d’indemnités
journalières serait limité au cas où l’assuré effectuerait un stage dans le
cadre de la mesure prévue à l’art. 15 LAI. Aucune autre disposition légale ou réglementaire
ne prévoit une telle limitation non plus. Par ailleurs, l’orientation professionnelle au sens
de l’art. 15 LAI
-
qui peut notamment comprendre des entretiens de conseil
-
ne saurait être assimilée à la mesure de « conseil et suivi » prévue
aux art. 8 al. 3 let. a
bis
et 14
quater
LAI laquelle ne donne pas droit au versement d’indemnités journalières (art. 22 al. 5
LAI ; s’agissant du but d’une telle mesure, voir le message du Conseil fédéral
du 15 février 2017 concernant la modification de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité
[Développement continu de l’AI], FF 2017 2414). On précisera encore que selon l’art.
22 al. 5 LAI, seules les mesures prévues aux art. 8 al. 3 let. a
bis
et 16 al. 3 let. b LAI ne donnent pas droit aux indemnités journalières.
Le recourant a donc en principe le droit au versement d’indemnités journalières pendant
la mesure d’orientation professionnelle au sens de l’art. 15 LAI qui lui a été
octroyée, pour autant que cette mesure l’ait empêché d’exercer une activité
lucrative durant trois jours consécutifs au moins ou si les conditions de l’art. 17
bis
RAI relative aux jours isolés sont réunies (cf. supra consid. 3b). A cet égard, la Fondation
V.________ a indiqué sur les formulaires d’indemnités journalières de l’assurance-invalidité
à l’intention de la caisse de compensation de la [...] que le recourant avait suivi la mesure
de réadaptation sans interruption durant la période du 23 février au 30 avril 2023. Le
dossier ne contient toutefois aucun calendrier précis relatif au déroulement de la mesure,
permettant de déterminer si les conditions précitées sont réunies, en particulier
si la mesure a été suivie durant trois jours consécutifs et si elle portait sur des journées
entières. Pour la période du 1
er
mai au 30 juin 2023, le dossier ne permet pas d’établir si l’assuré a poursuivi
la mesure et, le cas échéant, selon quel calendrier. Il appartient par conséquent à
l’intimé, auquel il revient au premier chef d’instruire, de compléter l’instruction
sur ces points avant de rendre une nouvelle décision sur le droit à l’indemnité
journalière pour la période litigieuse.
c)
En ce qui concerne le revenu à prendre
en compte pour fixer le montant de l’indemnité journalière au sens de l’art. 23
al. 1 LAI, l’OAI s’est basé sur le revenu perçu par l’assuré auprès
dY.________, tandis que le recourant est d’avis qu’il faut se fonder sur celui qu’il
touchait auprès d’U.________.
Comme exposé ci-dessus, l’art. 23 al. 1 LAI prévoit que l’indemnité de base
s’élève à 80 % du revenu que la personne assurée percevait pour la dernière
activité lucrative exercée sans restriction due à des raisons de santé, étant
précisé que sont considérés comme exerçant une activité lucrative les assurés
qui exerçaient une activité lucrative immédiatement avant la survenance de l’incapacité
de travail (art. 6 LPGA), et que les assurés au chômage au moins jusqu’à la survenance
de l’incapacité de travail sont assimilés aux assurés exerçant une activité
lucrative (art. 20
sexies
al. 1 et 2 let. a RAI). Au regard de ces dispositions, c’est bel et bien le revenu que le recourant
touchait auprès d’U.________ qui doit servir de base au calcul de son indemnité journalière.
En effet, au moment de l’accident du 12 juillet 2018 qui a provoqué l’incapacité
de travail du recourant dans son activité habituelle, ce dernier se trouvait au chômage et
bénéficiait d’indemnités de chômage à la suite de son licenciement avec
effet au 13 novembre 2017 par la société U.________. Il s’agit donc de la dernière
activité qu’il a exercée sans restrictions due à son état de santé. Il
doit être assimilé à un assuré exerçant une activité lucrative en vertu
de l’art. 20
sexies
al. 1 et 2 let. a RAI et, partant, il y a lieu de se fonder sur le revenu qu’il a perçu auprès
de cette dernière société pour fixer son indemnité journalière, conformément
aux art. 23 al. 3 LAI, 21 et 21
bis
RAI.
Quant à l’activité lucrative que le recourant a effectuée auprès d’Y.________,
elle ne peut être qualifiée d’activité exercée sans restriction due à
son état de santé, au sens de l’art. 23 al. 1 LAI, puisqu’il ressort du dossier
que cette activité correspond à une tentative de reprise du travail à 50 %, l’intéressé
étant en incapacité de travail pour les 50 % restant de son taux d’activité (cf.
compte rendu d’entretien du 26 novembre 2018 entre l’OAI et l’assuré ; certificat
médical du 21 novembre 2018 du Dr I.________). Le recourant a du reste travaillé seulement
durant un mois pour cette entreprise, les deux parties s’étant rendues compte qu’il
était manifestement trop tôt pour une reprise du travail (cf. notices téléphoniques
de la CNA du 23 janvier 2019 et de l’OAI du 12 avril 2019 ; rapport d’examen du 13 février
2019 du Dr F.________, médecin d’arrondissement de la CNA).
5.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit être admis et la cause renvoyée à l’OAI
pour qu’il complète l’instruction au sens des considérants et qu’il procède,
le cas échéant, à un nouveau calcul du montant des indemnités journalières à
compter du 23 février 2023, fondé sur le revenu que le recourant touchait auprès de la
société U.________.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie intimée
qui succombe. Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens aux parties.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 6 avril 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée audit office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
S.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :