vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 701 · 2020-10-06 · fr

DÉCISION DE RENVOI, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 4 LAI, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.10.2020 Arrêt / 2020 / 701

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
413/19 - 340/2020
ZD19.056108
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 octobre 2020
_______________
___
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mmes              Di Ferro Demierre,
juge, et Feusi, assesseure
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 LAI ; art. 87 RAI.
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1961, cuisinier de
formation, a bénéficié d’indemnités journalières de l’assurance-chômage
d’octobre 1995 à août 1996, date à partir de laquelle il a travaillé à
50 % en tant que chauffeur-livreur et manœuvre de chantier jusqu’en janvier 1998. Dès
le mois de février 1998, il s’est à nouveau inscrit en tant que demandeur d’emploi.
Le 11 juin 1998, les services sociaux du Centre hospitalier D.________ ont adressé pour l’assuré
une demande de prestations d’assurance-invalidité à l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison d’un
infarctus subi en octobre 1996 ainsi que d’une hernie discale diagnostiquée en septembre 1997.
Dans un rapport du 13 août 1998, le Dr N.________ a posé les diagnostics de syndrome radiculaire
irritatif S1 à gauche, d’hernie discale L5/S1 à gauche, d’infarctus antéro-septal
en octobre 1996, de maladie coronarienne monotronculaire, d’hyperlipidémie mixte et d’obésité.
Le 8 janvier 1999, l’assuré a indiqué lors d’un entretien téléphonique
avec un collaborateur de l’OAI qu’il avait débuté une activité de concierge
professionnel depuis le 1
er
octobre 1998 à 100 %. Cette information a été confirmée par l’employeur de
l’assuré, par courrier du 11 mars 1999. Il a précisé que l’intéressé
travaillait déjà à mi-temps depuis le 1
er
mai 1997, qu’il avait présenté une incapacité totale de travail du 20 mai au 31
août 1998 puis à 50 % du 1
er
au 21 septembre 1998. Depuis le 1
er
octobre 1998, il avait été engagé à plein temps, pour un salaire mensuel brut de
5’796 francs.
Par décision du 21 juin 1999, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assuré,
au motif qu’il s’était réadapté professionnellement de façon appropriée.
B.
Le 5 novembre 2012, le Centre social régional (CSR) de [...] a adressé à l’OAI une
demande de détection précoce pour l’assuré, en raison de problèmes respiratoires
et pulmonaires ainsi que d’une dépression causant une incapacité totale de travail depuis
le mois de juin 2011.
Lors d’un entretien de détection précoce du 21 novembre 2012, l’assuré a indiqué
qu’il présentait des bronchites chroniques à la suite d’un nouvel infarctus subi
en 2005. Il avait également fait une dépression du fait de ses difficultés professionnelles
et personnelles et souffrait de troubles du sommeil. Son dernier emploi de concierge était trop
exigeant physiquement, l’assuré n’effectuant plus que les états des lieux et les
tâches administratives. Cet emploi, exercé à 50 % en tant qu’indépendant et
à 50 % en tant qu’employé, avait pris fin en 2008. Il s’était ensuite inscrit
en qualité que demandeur d’emploi jusqu’en 2010. Depuis lors, il émargeait aux
Services sociaux.
Le 23 novembre 2012, l’assuré a adressé à l’OAI une demande de prestations
d’assurance-invalidité.
Dans un rapport du 20 décembre 2012, les Dres H.________, spécialiste en médecine interne
générale, et Z.________ ont posé les diagnostics – avec effet sur la capacité
de travail – de trouble de l’humeur avec épisode dépressif moyen réactionnel
à sa situation professionnelle et actuellement stable sous traitement, de somatisation, de gonarthrose
tricompartimentale du genou droit ainsi que de déconditionnement important d’origine multifactorielle.
S’agissant des diagnostics sans effet sur la capacité de travail, elles ont notamment fait
état de broncho-pneumopathie chronique obstructive de stade I (selon GOLD). L’activité
habituelle de concierge n’était plus exigible au vu de limitations fonctionnelles liées
à l’effort physique. Une reconversion professionnelle dans une activité demandant moins
d’effort physique, éventuellement un travail de gérance, pourrait être envisageable
même à 100 % et immédiatement.
Par courriel du 8 février 2013, l’assuré a informé l’OAI qu’il avait
dû être hospitalisé en raison d’une crise d’Angor. Il devait subir des examens
complémentaires. Le 11 avril 2013, il lui a fait savoir que ses problèmes cardio-vasculaires
étaient résolus dès ce jour, bien qu’il ait un mauvais moral et attendait une entrevue
avec un psychologue.
Du 10 au 28 juin 2013, l’assuré a réalisé un stage d’orientation en logistique
au sein de l’Orif de [...], durant lequel il s'est intégré à l'équipe de travail
et s'est montré rapidement à l'aise dans l'exécution des tâches, malgré cinq
jours d'absence pour cause de maladie. À l'issue du stage, le choix de la profession de logisticien
semblait adaptée, pour autant que l’intéressé soit motivé à se former
dans cette branche. L'assuré préférait toutefois se former en tant que gérant d'immeubles
(rapport MIP du 25 juin 2013 du directeur de l'Orif de [...]).
Le 25 juillet 2013, l’assuré s’est rendu aux urgences du Centre hospitalier D.________
en raison de problèmes cardiovasculaires. Les examens réalisés ont mis en évidence
une inflammation du muscle cardiaque (courriel du 27 juillet 2013 de l’assuré à l’OAI).
Par courriel du 15 janvier 2014, l'assuré a averti l'OAI qu'il avait un problème au genou droit.
Une opération chirurgicale était prévue pour le mois de mars 2014, afin de poser une prothèse.
Par courrier du 15 septembre 2014, le CSR a fait savoir à l’OAI qu’il s’attelait
désormais à seconder l’assuré dans la mise en place d’un suivi psychiatrique.
L’opération du genou n’avait en outre pas encore été planifiée, le chirurgien
attendant qu’un cardiologue donne son aval.
Le 4 décembre 2014, en réponse à une interpellation de l’OAI concernant la situation
de l’assuré, le Service d'orthopédie et de traumatologie du Centre hospitalier D.________
a indiqué qu'il n'avait plus revu l'assuré depuis sa dernière consultation du 15 août
2014 avec le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur. Le Centre hospitalier D.________ a ainsi adressé à l’OAI un rapport du 18
août 2014, rédigé consécutivement à la consultation du 15, dans lequel le Dr B.________
posait le diagnostic de gonarthrose droite tricompartimentale, principalement interne. Bien que très
avancée, elle constituait l'évolution naturelle d’une méniscectomie interne et externe
réalisée il y a une trentaine d'années. Une prothèse totale du genou devait être
posée. Au vu des lombalgies dont l'assuré se plaignait et qui n'avaient jamais été
investiguées, le Dr B.________ avait demandé une consultation en rhumatologie, que l’assuré
avait annulée. Un examen cardiologique était également nécessaire, compte tenu des
polymorbidités de l’intéressé, tout comme un consilium psychiatrique. Après
cela, il serait revu afin de discuter des modalités de l'intervention chirurgicale du genou.
Dans un rapport du 13 février 2015 relatif à une consultation du 2 février, le Professeur
C.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
a confirmé la nécessité d'obtenir l'accord préalable d'un médecin psychiatre
afin de s'assurer que l’opération du genou puisse être réalisée dans les meilleures
conditions possibles, après évaluation du risque de rechute ou de décompensation.
L’assuré a débuté un suivi psychiatrique le 2 avril 2015 (rapport du 13 avril
2015 du Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur).
Le 9 mai 2015, l'assuré a été victime d'une agression. Il a été pris en charge
au service des urgences du Centre hospitalier D.________ où un traumatisme maxillo-facial a été
constaté. Les examens réalisés ont permis d'écarter toute lésion traumatique
osseuse ou cérébrale (faxmed de sortie du 11 mai 2015).
Le 22 septembre 2015, l'assuré a bénéficié de la pose d'une prothèse complète
du genou droit.
Dans un rapport du 17 novembre 2016, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a constaté qu’un an après l'intervention,
l’assuré souffrait de douleurs évoquant un conflit tissulaire cicatriciel avec les implants.
Dans un avis du 1
er
février 2017, le Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR) a
retenu que l’incapacité totale de travail déclarée dans toutes activités dès
le 2 février 2015 en rapport avec l’atteinte au genou droit de l’assuré devait
être admise. La situation n’était pas stabilisée.
Le 27 septembre 2017, le SMR a préconisé la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
comportant des volets en médecine interne, orthopédie et psychiatrie. Le 10 octobre 2017, l'OAI
a confié cette expertise au M.________.
Les Drs K.________, expert principal et spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, W.________,
spécialiste en médecine interne générale, S.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et Q.________, spécialiste en pneumologie
et médecine interne générale, ont rendu leur rapport le 13 avril 2018. Ils ont posé
les diagnostics de broncho-pneumopathie obstructive chronique de degré modéré avec emphysème
débutant et exacerbations infectieuses fréquentes, de troubles du sommeil sans syndrome d'apnée
actuel, de status après implantation d'une prothèse totale du genou droit le 22 septembre 2015
avec appréhension pour les lâchages de ce genou, ayant tous un effet sur la capacité de
travail. Ils ont également précisé que l'assuré souffrait de rhinite chronique, de
lombalgies chroniques depuis l'adolescence, de maladie coronarienne depuis 1992, actuellement stabilisée
sous traitement, d'obésité de stade I, d'hypertension artérielle traitée et de troubles
mentaux et du comportement liés à l'utilisation régulière d'alcool novice pour la
santé, n'ayant pas d'effet sur la capacité de travail. Sur le plan pulmonaire, la capacité
de travail dans l'activité habituelle de concierge était nulle. Les experts ont conclu que
l'assuré disposait d'une capacité de travail sans diminution de rendement dès le mois
de décembre 2012 dans une activité adaptée, laquelle devait être physiquement légère
et sédentaire, permettre l'alternance des positions assise et debout et ne nécessiter ni port
de charges ni de position agenouillée.
Le 12 novembre 2018, l’OAI a adressé à l’Association [...] une demande de visite
en faveur de l’assuré, afin d’organiser un stage de réentrainement au travail en
bureautique et micromécanique.
Le 3 décembre 2018, l'OAI a informé l'assuré qu'il prenait en charge un stage de réentrainement
au travail à l'atelier mécanique de l'Association [...] du 3 décembre 2018 au 10
février 2019.
Dans un rapport final de réadaptation du 15 janvier 2019, un spécialiste en réinsertion
professionnelle de l'OAI a indiqué que le début de la mesure professionnelle mise en place
avait été retardé d'une semaine à la demande de l'assuré. Dès le 2
ème
jour de stage, il s'était plaint des conditions de travail qui avaient été adaptées
pour lui permettre une meilleure intégration. Malgré cela, l'assuré n'avait pas repris
la mesure au mois de janvier 2019 comme cela était prévu. Il avait indiqué qu'il était
en souffrance physique et psychique et qu'il n'avait plus la force de se soumettre à des mesures.
Le stage avait été interrompu, l'assuré étant au bénéfice d'un certificat
médical attestant une incapacité totale de travail.
Dans un projet de décision du 28 janvier 2019, l'OAI a informé l'assuré de son intention
de refuser de prester, au motif que le degré d'invalidité était nul et n'ouvrait par conséquent
pas de droit à une rente, ni à des mesures professionnelles. L’OAI a en effet considéré
que l’assuré pouvait encore réaliser, dans une activité adaptée et malgré
les atteintes à sa santé, un revenu au moins équivalent à celui qu’il aurait
réalisé sans atteinte à la santé.
Par courrier du 6 février 2018 (recte : 2019), l'assuré a contesté le projet de décision
du 28 janvier 2019.
Les Drs X.________, spécialiste en médecine interne générale, et???.________ ont
adressé à l'OAI un rapport daté du 23 avril 2019. Ils ont fait état d'une péjoration
de l'état de santé de l'assuré, qui présentait une majoration de sa dyspnée
de base avec une augmentation des exacerbations de sa broncho-pneumopathie obstructive chronique. Son
état psychologique s'était également dégradé depuis le début de l'année
2019, ce qui l'avait amené à consulter à deux reprises les urgences les 3 et 9 mars
2019. L'assuré avait débuté un suivi avec la psychologue P.________. Concernant le plan
cardiaque, une évaluation de sa coronaropathie devait être réalisée. L'évolution
était favorable sur le plan orthopédique, l'assuré ne rapportant plus de douleurs.
Sur requête de l’assuré, le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et la psychologue P.________ ont adressé à l’OAI un rapport du 26 juillet 2019. Ils y
indiquaient qu'ils avaient vu l’intéressé à six reprises entre le 11 avril et le
28 mai 2019 à leur consultation. À l'issue de ces entretiens, le patient avait considéré
qu'il avait communiqué ce qu'il devait et ne souhaitait pas poursuivre de suivi psychothérapeutique.
Le Dr T.________ et la psychologue P.________ ont posé les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique (F33.10) et de troubles mixtes de la
personnalité, avec des traits de la personnalité narcissique, paranoïaque et dyssociale
(F61.0). Le pronostic sur le plan psychiatrique était très réservé s'agissant d'une
mesure de réinsertion ou d'une activité quelconque. Les praticiens ont exprimé leur soutien
à l'assuré pour « une rente AI à 100 % ».
Dans un avis du 6 novembre 2019, la Dre L.________, médecin au sein du SMR, a fait part de son étonnement
quant au rapport du 26 juillet 2018 du Dr T.________ et de la psychologue P.________. Les diagnostics
qu'ils retenaient n'avaient en effet pas été mentionnés par le Dr K.________ dans
l'expertise du 13 avril 2018, alors qu’ils étaient censés exister depuis plus de 10 ans.
Le status clinique qu'ils ont dressé relevait également essentiellement d'éléments
anamnestiques. Enfin, il était surprenant qu'ils soutiennent une demande de rente pour un patient
qui refusait une psychothérapie et dont le suivi avait pris fin après l'obtention dudit rapport
médical. Il était ainsi difficile d'admettre que l'assuré avait fait tous les efforts
pour se soigner. Selon la Dre L.________, il n’y avait par conséquent pas d’arguments
pour s’écarter des conclusions de l’expertise du 13 avril 2018.
Par décision du 18 novembre 2019, l'OAI a refusé de prester, confirmant son projet de décision
du 28 janvier 2019. Dans un courrier du même jour, faisant partie intégrante de la décision,
l'OAI a précisé que, selon le rapport d'expertise du 13 avril 2018, l'activité de concierge
n'était définitivement et objectivement plus adaptée à la situation de santé
dès le 2 février 2015. Concernant l'état de santé psychique et pulmonaire, les rapports
postérieurs à l'expertise ne faisaient pas état d'une aggravation suffisante ou d'une
nouvelle atteinte ayant un impact sur la capacité de travail.
C.
Par acte du 16 décembre 2019, F.________ a interjeté recours devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal contre la décision du 18 novembre 2019, concluant en substance à
son annulation. Le recourant a notamment allégué qu'il avait réalisé des examens
orthopédiques qui avaient mis en évidence un descellement de sa prothèse du genou et qu’une
intervention chirurgicale était prévue. A l’appui de son recours, l’intéressé
a produit des rapports médicaux extraits du dossier constitué par l’intimé.
Par réponse du 13 février 2020, l'intimé a conclu au rejet du recours. Il a relevé
que le recourant n'apportait aucune pièce médicale de nature à remettre en cause l'instruction
menée par ses soins. Il a ainsi renvoyé notamment au rapport d'expertise du 13 avril 2018.
Répliquant le 6 mars 2020, le recourant a fait valoir que, depuis le rapport d'expertise du 13 avril
2018, son état de santé physique et psychique s'était détérioré. L’intéressé
a produit plusieurs rapports médicaux à l’appui de ses allégations. Parmi ces pièces
figurait un rapport du 23 octobre 2019 du Professeur G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, au terme duquel il suspectait un descellement de l’implant
tibial. Une scintigraphie osseuse avait toutefois mis en évidence l’absence de signes évocateurs
d’infection ou de descellement de la prothèse. Les images évoquaient en premier lieu
des contraintes mécaniques prédominantes au niveau de la patella droite et révélaient
une discrète arthrose femoro-patellaire gauche (rapport du 5 novembre 2019). Dans un certificat
médical du 21 février 2020, le Prof. G.________ constatait que l’assuré présentait
un tableau douloureux chronique sur prothèse totale du genou à droite. A l’heure actuelle,
ses douleurs étaient invalidantes et nécessitaient une prise en charge spécialisée
en antalgie et en soins de physiothérapie. Il était impossible d’imaginer une reprise
de l’activité professionnelle, y compris à temps partiel. Les activités de force
étaient contre-indiquées, le périmètre de marche ainsi que les positions debout prolongées
l’étaient également. Il existait aussi un fort traitement antalgique pouvant influer
sur l’attention de l’assuré.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente ou à des mesures de reclassement professionnel.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente - qui repose
sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
- et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
a)
Le recourant soutient être en incapacité
de travail totale et produit de larges extraits de son dossier médical.
Il allègue un descellement de sa prothèse du genou, se fondant sur un rapport du 21 février
2020 du Prof. G.________. Ce médecin fait état d'un tableau douloureux chronique sur prothèse
totale du genou droit, avec des douleurs actuellement invalidantes et nécessitant une prise en charge
spécialisée en antalgie et en soins de physiothérapie. Pour le Prof. G.________, il est
impossible d'imaginer une reprise d'activité professionnelle, même à temps partiel. Les
activités de force sont contre-indiquées, tout comme le périmètre de marche et les
positions debout prolongées. Le traitement antalgique peut influer sur l'attention de l'assuré.
A la suite du projet de décision du 28 janvier 2019, le Dr T.________ et la psychologue P.________
ont fait parvenir à l'intimé un rapport du 26 juillet 2019 dans lequel ils posent les diagnostics
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen sans syndrome somatique, et de troubles
mixtes de la personnalité, après avoir vu l'assuré à six reprises. Ils exposent que
leur pronostic pour une mesure de réinsertion ou une activité quelconque est très réservé.
Ils déclarent soutenir la demande de l'intéressé tendant à l'octroi d'une « rente
AI à 100 % ».
b)
Pour sa part, l’intimé s’est fondé sur l’expertise du 13 avril 2018. Cette
expertise répond aux exigences posées par la jurisprudence pour revêtir une pleine valeur
probante. Les experts se sont en effet prononcés en pleine connaissance de l’anamnèse
et des pièces au dossier, ont pris en considération les plaintes de l’assuré et
se sont déterminés de manière claire et motivée sur les diagnostics posés, leur
répercussion sur la capacité de travail et les limitations fonctionnelles qu’elles entraînent.
Ils ont nié toute atteinte psychique invalidante, notamment sur la base de leur examen clinique,
mais également de l’anamnèse personnelle, qui ne permettait pas de conclure que de tels
troubles auraient une influence importante sur les activités non professionnelles de l’assuré
en plus de l’influence alléguée sur les activités professionnelles. Ils ont en outre
mis en évidence que la médication antidouleur et antidépressive prescrite n’était
pas détectable lors d’un test sérologique effectué pour les besoins de l’expertise,
ou alors à un niveau très en deçà de l’intervalle thérapeutique. Pour
la période courant jusqu’à la date de l’expertise, il n’y a aucun motif de
s’écarter de leurs conclusions. Les rapports médicaux des Drs G.________ et T.________,
postérieurs à l’expertise, sont notablement moins motivés et ne suffisent donc à
remettre en cause la valeur probante de l’expertise.
c)
Toutefois, pour la période postérieure à l’expertise, une péjoration de l’état
de santé du recourant ne peut pas être exclue à ce stade.
Sur le plan orthopédique, si le descellement de la prothèse d’abord suspectée par
le Dr G.________ (rapport du 23 octobre 2019) a pu être exclu dans un deuxième temps (rapports
des 5 novembre 2019 et 21 février 2020), il n’en reste pas moins que la limitation notable
du périmètre de marche relevée par ce médecin peut traduire une péjoration de
l’état de santé de l’assuré. Il conviendra de clarifier ce point.
Par ailleurs, sur le plan psychique, il est très vraisemblable que le recourant présente des
épisodes de dépression réactionnelle. Le suivi psychiatrique qu’il a initié,
pour une courte durée toutefois, auprès du Dr T.________ et la psychologue P.________, après
réception du projet de refus de prester du 18 novembre 2019, pourrait s’inscrire dans ce contexte.
Il convient néanmoins de vérifier s’il y a effectivement eu une péjoration de l’état
de santé psychique du recourant postérieurement à l’expertise et, cas échéant,
si elle n’était que passagère ou si elle s’est inscrite dans la durée, avec
des répercussions sur la capacité de travail.
d)
Vu ce qui précède, il convient d’admettre que le recourant disposait, au moins jusqu’en
avril 2018, d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, telle que
décrite par les experts désignés par l’OAI. Pour la période postérieure,
aucun avis médical ne permet d’appréhender clairement l’évolution des troubles
du recourant. En ce sens, l’instruction menée par l’intimé s’avère incomplète.
Il lui appartiendra donc de mandater M.________ pour un complément d’expertise destiné
à vérifier si l’état de santé de l’assuré a évolué ou
non depuis le rapport d’expertise du 13 avril 2018.
e)
On notera encore, par surabondance, que le recourant ne soulève aucun grief sur la comparaison des
revenus à laquelle l’intimé a procédé. Il n’y a pas lieu de revenir sur
cet aspect de la décision querellée qui a conduit à juste titre l’OAI à nier
le droit du recourant à une rente d’invalidité pour la période courant jusqu’au
30 avril 2018. En ce qui concerne le droit à une rente ou à des mesures professionnelles pour
la période postérieure au 30 avril 2018, il appartiendra à l’intimé de statuer
à nouveau, une fois connus les résultats de l’expertise complémentaire à ordonner.
6.
a)
En conclusion, le recours doit être admis et la cause renvoyée à l’intimé pour
complément d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant ayant agi sans le concours d’un
mandataire (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 18 novembre 2019 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
F.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :