vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1005 · 2010-09-13 · fr

DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, MÉTHODE MIXTE D'ÉVALUATION, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 al. 2 LAI, 28a al. 3 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.09.2010 Arrêt / 2010 / 1005

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
639/08 - 358/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 septembre 2010
______________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              M.
Bidiville et Mme Moyard, assesseurs
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Etoy, recourante
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
4, 28 et 28a al. 3 LAI; 7, 8 et 16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Q.________ (ci-après : l'assurée), née le 15 février 1956, originaire d'ex-Yougoslavie,
est arrivée en Suisse en août 1982. Mariée, elle a quatre enfants majeurs. Dès le
1
er
mars 1989, elle a travaillé au restaurant de l'entreprise Y.________ en qualité de caissière
à un taux de 60 %.
Le rapport d'hospitalisation établi le 21 juillet 2004 par le Dr A.________, médecin assistant
à l'Hôpital psychiatrique de B.________, indique que l'assurée a dû être hospitalisée
du 3 juillet au 21 juillet 2004 en raison d'une décompensation maniaque sur un mode psychotique.
Il s'agit de la seconde hospitalisation dans cet établissement. Le facteur déclencheur de cette
décompensation est lié à un contexte social difficile, à savoir que son époux
serait à la charge de l'aide sociale et elle-même en incapacité de travail depuis le mois
de novembre 2003. De plus, le fils cadet (privilégié de sa mère) a quitté le foyer
familial pour s'installer dans un appartement indépendant dans le même immeuble que ses parents.
A son arrivée, la patiente est dans un état d'agitation psychomotrice et une attitude inadéquate.
Mutique, elle communique avec des gestes qui ne sont absolument pas compréhensibles, désinhibés;
elle est désorganisée. La réponse au traitement médicamenteux est rapide, avec récupération
de son fonctionnement psychique habituel dès le lendemain. Contactés, l'époux et les enfants
de la patiente confirment les difficultés de la vie quotidienne en ce qui concerne la présence
de signes de dépression. L'hypothèse selon laquelle la patiente souffre d'un trouble bi-polaire
est confirmée par son médecin traitant, qui avait déjà des soupçons sur ce point
lors de la première décompensation au mois d'avril. La patiente rentre à son domicile
avec comme projet un suivi régulier auprès de son médecin traitant qui s'engage notamment
à assurer sa prise en charge avec la prescription de médicaments psychotropes.
Le 8 septembre 2004, le Dr P.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a
établi un rapport d'évaluation à l'attention du médecin conseil de l'assureur perte
de gain de l'assurée. Il retient notamment ce qui suit :
"(…)
Eléments
anamnestiques
(…)
En
novembre 2003, elle présente des polyalgies (genoux, nuque, colonne…). Dans le même temps,
elle peine à se contrôler, répète des erreurs de caisse, présente des trouble
de la mémoire…ce qui mène son médecin traitant, le Dr Z.________, à la placer
en incapacité IT (réd. : incapacité de travail) dès le 04 11 03. (…)
Courant
juin 2004, elle est hospitalisée durant une semaine à l'hôpital psychiatrique de B.________.
Après trois mois de suivi ambulatoire par le Dr A.________, la suite de traitement est transmise
à son médecin traitant.
A
la mi-août 2004, elle éprouve un blocage partant de la nuque aux jambes. Elle s'alite durant
quinze jours.
(…)
Diagnostic
F32.3
Episode dépressif sévère avec symptômes psychotiques
(…)
DD
(réd. : diagnostic différentiel)
F33.3
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques
F31.5
Trouble affectif bipolaire, épisode actuel de dépression sévère avec symptômes
psychotiques
F25.1
Trouble schizo-affectif, type dépressif
Taux
d'incapacité actuel :
100 %
Taux
d'incapacité futur :
indéterminé
Pronostic
La
reprise professionnelle déprendra de la qualité du suivi psychiatrique qui pourra être
institué
(…)
Proposition
de traitement
La
reprise d'un suivi psychiatrique avec le Dr A.________ de l'hôpital de B.________ s'avère nécessaire.
La mise au point du traitement par stabilisateur de l'humeur requiert des connaissances spécifiques,
un suivi étroit et maintenu à long terme.
(…)"
Le 28 octobre 2004, l'assurée a déposé une demande AI tendant à l'octroi de mesures
de reclassement professionnel et d'une rente.
Il résulte du questionnaire à l'employeur que, sans atteinte à la santé, l'assurée
aurait perçu dès le 1
er
janvier 2004 un salaire mensuel brut de 2'203 fr. 80 pour une activité à 60 %.
Dans un rapport médical du 5 décembre 2004, le Dr Z.________ a indiqué comme diagnostics
affectant la capacité de travail de l'assurée :
-
troubles affectifs bipolaires avec symptômes psychotiques;
-
douleurs multiples avec somatisation multiples;
-
arthrose des deux genoux;
-
obésité.
Ce
praticien a précisé que sa patiente présente des rachialgies, des gonalgies et une incapacité
à assumer le stress du travail ainsi que les tâches ménagères. Elle est en incapacité
totale de travail depuis le 4 novembre 2003. Selon lui, l'activité professionnelle habituelle est
encore exigible à 50 %. Un suivi psychothérapeutique ambulatoire est prévu, mais le pronostic
est réservé.
Le 31 janvier 2005, Y.________ a indiqué à l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l'OAI) que l'assurée avait travaillé à 50 % de son taux
d'activité contractuel de 60 % du 1
er
mars 2004 au 14 mai 2004, date depuis laquelle elle est en incapacité totale de travail.
Dans un rapport médical du 23 février 2005, le Dr A.________ indique comme diagnostic ayant
des répercussions sur la capacité de travail de l'assurée :
-
trouble affectif bipolaire existant depuis le 21 juillet 2004, actuellement en rémission (F31.07).
Le
psychiatre expose que l'état de santé de l'assurée est stationnaire, qu'elle a été
traitement du 3 juillet 2004 au 15 octobre 2004, date de la dernière consultation. Dans les éléments
de la catamnèse, outre le séjour en établissement psychiatrique du 3 au 21 juillet 2004,
il mentionne deux autres épisodes de décompensation sur un mode maniaque, dans un lointain
passé. Le fonctionnement de la patiente dans le quotidien est plutôt sur un versant dysthymique,
voire dépressif (avec des intercales d'épisodes maniaques). Lors du dernier examen, la patiente
s'est plainte de fatigabilité, des difficultés à supporter une surcharge de stress professionnel
et d'une problématique douloureuse, vague et généralisée, ainsi que des céphalées.
Elle évoque en particulier une fatigue face à l'entretien du logement, du linge, des courses,
etc., information qui a été confirmée par son époux et ses enfants. Le psychiatre
décrit l'assurée comme une personne d'une tenue vestimentaire et une hygiène correcte.
Elle est bien orientée aux quatre modes. Il n'y a pas de troubles du cours ou du contenu de la pensée,
ni de symptômes florides de la lignée psychotique. Il précise que l'assurée est stabilisée
avec le traitement médicamenteux qui lui a été prescrit à sa sortie d'hôpital
et que le pronostic est plutôt favorable, à condition que la patiente poursuive son traitement.
Selon le Dr A.________, l'activité habituelle exercée par l'assurée ou une autre activité
n'est plus exigible, son incapacité de travail étant de 50 %
Il résulte du rapport d'enquête économique établi le 9 juin 2005 par une collaboratrice
de l'OAI que si l'assurée n'a plus repris le travail depuis le 14 mai 2004, elle est toujours employée
par Y.________ et touche à ce titre des indemnités journalières. Avant son atteinte à
la santé, elle travaillait à 60 % comme caissière chez Y.________ et, en parallèle,
3 heures par semaine comme femme de ménage chez un particulier. Elle aime son travail et garde l'espoir
de le reprendre, mais a été informée que, si elle ne réintègre pas son poste
d'ici novembre 2005, elle sera licenciée. En raison de son état dépressif, c'est l'époux
de l'assurée qui aide, voire supplée celle-ci dans toutes les activités ménagères.
L'époux ne touche plus d'indemnités de chômage est à la charge de l'aide sociale.
Le rapport indique pour l'assurée un taux d'activité professionnelle de 67,5 % et un taux d'activité
ménagère de 32,5 %; l'importance des empêchements dans l'activité ménagère
est estimée à 42,70 %.
En réponse à l'OAI qui lui demandait d'éclaircir la question de la capacité de travail
de l'assurée, puisqu'il avait indiqué dans son rapport médical du 23 février 2005
que ni l'activité habituelle ni une autre activité professionnelles n'étaient plus exigibles
tout en attestant une incapacité de travail de 50 % seulement, le Dr A.________ a déclaré
le 21 octobre 2005 que, de son point de vue, l'activité professionnelle habituelle est encore exigible
à un taux de 50 %, dans la mesure où dite activité est à temps partiel. Il explique
en outre qu'en dehors des épisodes florides psychotiques, l'assurée fonctionne plus ou moins
bien, en mobilisant beaucoup l'entourage lorsque cela ne va pas, mais qu'elle garde une capacité
de travail résiduelle, qu'elle peut exploiter à son avantage.
Dans un avis médical du 21 octobre 2005, le Dr H.________ du Service médical régional
de l'OAI (ci-après : SMR) relève que l'assurée présente un trouble bipolaire pour
lequel elle a dû être hospitalisée à deux reprises lors de phases de décompensation.
Sous traitement de thymorégulateur et d'antidépresseurs, elle est considérée comme
en rémission selon le rapport médical du Dr A.________ du 23 février 2005. Celui-ci évalue
la capacité de travail à 50 % de son taux d'activité habituel, mais n'est pas certain
que l'assurée puisse assumer ce pourcentage. Sur ce point, le Dr H.________ estime qu'il faut se
référer au rapport établi le 8 septembre 2004 par le Dr P.________, spécialiste FMH
en psychiatrie, à l'attention de l'assureur perte de gain, qui estimait alors la possibilité
d'une reprise professionnelle dépendante du suivi psychiatrique institué. Selon le SMR, au
vu de la pathologie psychiatrique, des mesures de reclassement professionnel ne sont pas indiquées.
Par projet de décision du 20 juin 2006, l'OAI a alloué à l'assurée un quart de rente
à compter du 1
er
novembre 2004. Estimant que la capacité de travail exigible de l'assurée est de 50 % du taux
d'activité habituel dans les activités professionnelles exercées précédemment
(caissière pour Y.________ à 60 % et femme de ménage à raison de 3 heures par semaine",
l'OAI a procédé à la comparaison du revenu sans invalidité (30'349 fr. 40 au total)
avec le revenu d'invalide (15'174 fr. 70), qui aboutit à une perte de gain de 50 %. L'activité
professionnelle représentant 67,50 % et l'activité ménagère 32,50 % et l'empêchement
étant de 50 % pour l'activité professionnelle et de 42,70 % pour l'activité ménagère,
le degré d'invalidité est de 33,75 % en ce qui concerne l'activité professionnelle et
de 13,87 % en ce qui concerne l'activité ménagère, soit un degré d'invalidité
de 47,62 %, arrondi à 48 %.
Ayant contesté le projet de décision précité, l'assurée a été convoquée
pour un entretien le 13 juillet 2006. Il ressort du procès-verbal d'audition que l'assurée
n'est pas d'accord avec une exigibilité de 50 % dans l'activité professionnelle habituelle
et de 42,70 % dans l'activité ménagère. Elle indique en outre devoir retourner consulter
le Dr T.________, spécialiste FMH en pneumologie, pour ses problèmes d'apnée du sommeil.
A cet égard, elle produit une copie du courrier que le Dr N.________ du Centre K.________ de médecine
du sommeil a adressé le 3 mai 2006 au Dr T.________ qui confirme qu'elle présente un syndrome
d'apnées obstructives du sommeil relativement sévère pour lequel un traitement doit être
entrepris.
Le 2 août 2006, le Dr Z.________ s'est adressé à l'OAI en ces termes :
"(…)
Madame
Q.________ présente un syndrome somatoforme douloureux chronique avec tout le cortège de symptômes
qui l'accompagne (fatigue, troubles du sommeil et de la concentration, état dépressif). Le
diagnostic a été posé par de nombreux confrères spécialisés en rhumatologie,
psychiatrie et neurologie. Cet état physique présente une importante répercussion sur
sa capacité de travail même avec un effort de volonté raisonnablement exigible. En plus
de cet état physique, il existe une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité,
son acuité et sa durée.
Vu
la durée des troubles et leur constance, il n'existe pas d'exagération des symptômes.
Ceci étant dit, auriez-vous l'amabilité de reprendre ce dossier et de réévaluer son
degré d'invalidité ?
(…)"
Le 18 août 2006, l'assurée a confirmé contester le degré d'invalidité retenu
par l'OAI, estimant celui-ci supérieur en raison des diverses pathologies qu'elle présente,
notamment au niveau psychiatrique. Elle a produit une copie du courrier du Dr R.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique et en réadaptation physique et médecin-chef du Centre médical
de V.________ du 4 juillet 2006 qui indique suivre cette patiente depuis le 6 mars 2004. Comme diagnostics,
ce spécialiste retient un trouble somatoforme douloureux chronique, des gonalgies bilatérales
sur probable arthrose fémoro-patellaire et des cervico-scapulalgies. Une capacité de travail
de 50 % pourrait être reconnue à l'assurée d'un point de vue purement orthopédique,
mais, de l'avis de ce spécialiste, la problématique siège toutefois principalement sur
le plan psychique.
Le 13 novembre 2006, l'assurée s'est adressée à l'OAI notamment en ces termes :
"(…)
L'enquête
économique sur le ménage datée du 9 juin 2005 évalue ma capacité à entreprendre
les différents travaux en tenant compte de manière prépondérante de la présence
de mon époux. Je conteste cette manière d'évaluer. Elle doit rapporter ma capacité
à entreprendre les travaux sans tenir compte de l'aide de mon mari qui est liée à nos
circonstances de vie actuelle. (…)
Dans
le rapport daté du 5 décembre 2005, le Dr Z.________ estime ma diminution de rendement à
50 % d'un pont de vue uniquement rhumatologique (…). Au niveau psychiatrique, aucune évaluation
n'a été faite. Le Dr P.________ dans son rapport du 8 septembre 2004 ne se prononce pas sur
ma capacité de travail future. Quant au Dr A.________, dans son rapport du 23 février 2005,
il renvoie la question au Dr Z.________ qui, comme signalé ci-dessus, n'a pas évalué ma
capacité de travail du point de vue psychiatrique, mais uniquement rhumatologique.
(…)
Je
vous informe que j'ai été hospitalisée entre le 2 et le 5 octobre 2006 à l'Hôpital
psychiatrique de B.________. (…)
En
conclusion, je vous demande de bien vouloir revoir l'évaluation de mes capacités en ce qui
concerne le ménage et déterminer ma capacité de travail en fonction de mes atteintes à
la santé d'un point de vue psychiatrique.
(…)"
Dans un "avis médical sur opposition" du 6 février 2007, le Dr H.________ du SMR
relève notamment ce qui suit :
"(…)
L'assurée
produit des pièces supplémentaires :
-
un rapport de l'enregistrement polysomnographique du 3.5.2006 démontrant un syndrome d'apnée
obstructive du sommeil relativement sévère dans le contexte d'une obésité. S'il peut
entretenir l'état dépressif, des mesures médicales doivent être envisagées (…)
et sont susceptibles de corriger notamment la fatigue, les troubles du sommeil et en partie la dépression.
L'évaluation de la fatigue et de la dépression a été prise en compte lors de l'établissement
du rapport SMR et la mise en avant du syndrome d'apnée du sommeil ne peut en fait que nous inciter
à demander un rapport au pneumologue à une année lors de la révision prévue,
pas de le considérer comme un fait nouveau sur le plan de la modification de la CT (réd. :
capacité de travail) autrement que comme un vecteur d'amélioration.
-
Le Dr Z.________, MT (réd. : médecin traitant) somaticien, dans un bref rapport du 2.8.2006
avance le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux, (…). Si ce diagnostic est avancé
par le Dr R.________, chirurgien orthopédique à V.________, aucun psychiatre ni neurologue
n'a posé le diagnostic dans les documents que nous avons à disposition. Le MT maintient l'IT
à 100%.
-
Le rapport d'hospitalisation
en clinique psychiatrique du 18.10.2006 fait état d'une décompensation dépressive en raison
de la mauvaise observance médicamenteuse.
En
conséquence, notre argumentation pour ne pas voir un fait nouveau est la suivante :
-
le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux est un diagnostic psychiatrique qui doit être posé
par un médecin psychiatre en l'absence de douleur mieux explicable par une pathologie somatique.
L'examen du Dr R.________ Orthopédie et Réadaptation physique, démontre au status une
arthrose fémoro-patellaire, des douleurs à l'analyse segmentaire à l'angulaire à
droite, une limitation de l'abduction de l'épaule. Il s'agit d'éléments du status physique
indiscutables qui ne peuvent être négligés et qui peuvent être mis en relation avec
des douleurs qui jusqu'ici n'ont pas occupé le devant de la scène. (…) Sur la base des
pièces présentées on ne peut retenir ce diagnostic.
-
Tous les psychiatres traitants (Dr P.________ d'abord puis Dr A.________ et Dr L.________), s'ils ont
pu mentionner l'existence de douleurs (…) ne posent pas le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux
vu la faible expression clinique des douleurs et retiennent avant tout le diagnostic de trouble bipolaire.
-
Le maintien de l'IT à
100% par le MT somaticien, avec aggravation confirmée par l'hospitalisation en milieu psychiatrique
du 2-5.10.2006 pour décompensation dépressive s'explique par le fait que le suivi des patients
bipolaires est difficile, doit être effectué par un psychiatre sous peine de mauvaise observance
médicamenteuse, ce qui s'est produit… En conséquence, l'obligation d'un suivi psychiatrique,
mesure cadrante, est exigible considérant l'alexithymie de l'assurée.
(…)"
Par courrier du 17 octobre 2008, l'OAI a informé l'assurée de ce qui suit :
"(…)
vous contestez l'exigibilité retenue dans la part active et estimez que nous ne devrions pas tenir
compte de l'aide de votre mari dans la tenue de votre ménage.
L'obligation
de réduire le dommage impose à l'assurée de réorganiser son travail ménager
et de requérir l'aide de ses proches dans une mesure convenable. A noter que dans le cadre de la
détermination de l'invalidité d'une ménagère, ou d'une personne partiellement occupée
à la tenue du ménage, l'aide des membres de la famille à prendre en considération
va plus loin que le soutien que l'on pourrait attendre habituellement de ceux-ci en l'absence d'atteinte
à la santé (ATF 130 V 97, etc.).
Les
empêchements retenus dans l'enquête ménagère du 9 juin 2005, en tenant compte de
l'aide exigible de votre mari, ont donc été fixés en conformité avec la jurisprudence.
Sur
le plan médical, les documents médicaux produits dans le cadre de l'audition ont été
soumis au Service médical régional qui estime qu'il convient de s'en tenir à l'avis du
Dr A.________ qui évalue votre capacité résiduelle de travail à 50% de votre temps
de travail en bonne santé. Ce médecin estime en effet que le traitement médicamenteux
que vous suivez, traitement parfaitement exigible, permet une telle capacité de travail.
Au
vu de ce qui précède, nous maintenons notre position. Vous recevrez prochainement une décision
d'octroi d'un quart de rente contre laquelle il vous sera loisible de recourir.
(…)"
Par décision du 11 novembre 2008, l'OAI a
alloué à l'assurée un quart de rente dès le 1
er
novembre 2004 en reprenant les motifs de son projet de décision du 20 juin 2006.
B.
Par acte du 25 novembre 2008, l'assurée a recouru contre la décision précitée, en
faisant valoir qu'elle est en incapacité de travail à 100 % depuis 2003, qu'elle ne peut pas
reprendre une activité lucrative et est toujours en traitement médical chez le Dr Z.________
pour des problèmes d'arthrose et chez le Dr [...] pour des problèmes psychologiques.
Dans sa réponse du 14 mai 2009, l'OAI a indiqué qu'il n'avait rien à ajouter à la
décision querellée, qu'il ne pouvait que confirmer. Il a conclu au rejet du recours.
Par écriture du 13 juillet 2009, la recourante a indiqué qu'elle maintenait son recours.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI; [loi fédérale
sur l'assurance-invalidité du 19 juin 1959; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours (art.
56 al. 1 LPGA) auprès du tribunal des assurances compétent, à savoir en principe celui
du canton de domicile de l'assuré au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA),
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile, compte tenu de la suspension
du délai durant les féries judiciaires (art. 38 al. 4 let. b LPGA), auprès du tribunal
compétent. Il satisfait en outre aux conditions formelles de recevabilité
(art.
61 let. b LPGA; art. 79 LPA-VD), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la présente cause
(voir la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA). La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée par la cour composée de trois magistrats
(art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01])
et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), la valeur litigieuse étant manifestement
supérieure à 30'000 francs.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, sont litigieuses la question de la capacité de travail résiduelle de la recourante
et celle du calcul du degré d'invalidité.
3.
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
er
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
En vertu de l'art. 28
al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur du
1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide
à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts
de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à
70 % au moins. L'entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2008, de la 5
e
révision de la LAI n'a pas apporté de modification à cet échelonnement (cf. art.
28 al. 2 LAI).
Pour apprécier le
degré d'invalidité d'un assuré, il convient en premier lieu de déterminer la méthode
d'évaluation applicable. Selon l'art. 28a LAI (avant le 1
er
janvier 2008, il s'agissait de l'art. 28 LAI), l'art. 16 LPGA s'applique à l'évaluation de
l'invalidité des assurés exerçant une activité lucrative (al. 1). L'invalidité
des assurés qui n'exercent pas d'activité lucrative et dont on ne peut raisonnablement exiger
qu'ils en entreprennent une est évaluée, en dérogation à l'art. 16 LPGA, en fonction
de l'incapacité d'accomplir leurs travaux habituels (al. 2). Lorsque l'assuré exerce une activité
lucrative à temps partiel, l'invalidité pour cette activité est évaluée selon
l'art. 16 LPGA. S'il accomplit ses travaux habituels, l'invalidité est fixée selon l'al. 2
pour cette activité-là. Dans ce cas, les parts respectives de l'activité lucrative et
de l'accomplissement des travaux habituels sont déterminées; le taux d'invalidité est
calculé d'après le handicap dont la personne est affectée dans les deux domaines d'activité
("méthode mixte"; al. 3).
Pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré actif, respectivement le taux d'invalidité
dans sa part active (ATF 9C_97/2008 du 28 août 2008, consid. 5.1), le revenu qu'il aurait pu obtenir
s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation
utiles, sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison s'effectue,
en règle générale, en chiffrant aussi exactement que possible le montant de ces deux revenus
et en les confrontant l'un avec l'autre, la différence, exprimée en pour-cent, permettant de
calculer le degré d'invalidité (TF 9C_279/2008 du 16 décembre 2008, consid. 3.1).
Pour évaluer le taux d'invalidité découlant de l'incapacité de l'assuré à
accomplir ses travaux habituels, il convient d'établir une liste des activités qu'il exerçait
avant la survenance de son invalidité, ou qu'il exercerait sans elle, que l'on le compare ensuite
à l'ensemble des tâches que l'on peut raisonnablement exiger de l'intéressé malgré
son invalidité, après d'éventuelles mesures de réadaptation. Dans le cas des assurés
qui s'occupent du ménage, le taux d'invalidité est déterminé par le biais d'une enquête
réalisée au domicile de l'assuré selon un questionnaire
ad
hoc
("enquête ménagère";
cf. Circulaire sur l'invalidité et l'impotence dans l'assurance-invalidité [CIIAI], ch. 3081
et 3083 ss; cf. également, à ce propos: TF 9C_313/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.1; TF I
561/06 du 26 juillet 2007, consid. 5.2.2; TFA
I
794/04 du 1
er
mai 2006, consid. 6.2 et les références).
4.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V
314 consid. 2c, 105 V 158 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TF I 274/05 du 21 mars
2006 consid. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées.
Le
juge peut accorder valeur probante aux rapports des médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permet de remettre en
cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées). En
particulier, la jurisprudence reconnaît qu’un rapport qui émane d’un service médical
régional au sens de l’art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.01) a une valeur probante s’il remplit les exigences requises par la jurisprudence (TF I
573/04 du 10 novembre 2005 consid. 5.2; I 523/02 du 28 octobre 2002 consid. 3).
Les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut
en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère
leur mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance à se prononcer en faveur de leurs
patients; il convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles
d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références; VSI 2001, p. 106
consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
ème
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis
d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
S'il existe des avis contradictoires,
le juge ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu'une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
En résumé, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a précité;
122 V 157 consid. 1c et les références; TF 9C_113/2008 du 11 novembre 2008 consid. 4.2).
5.
a)
En
l'espèce, dès lors que l'appréciation du SMR repose sur les avis médicaux de spécialistes
qui ont procédé à un examen attentif des symptômes et des éléments anamnestiques
et à une analyse débouchant sur un diagnostic clair et des conclusions convaincantes, la cour
de céans considère qu'il a valeur probante et fait siennes ses considérations. Le fait
que le médecin traitant de la recourante, le Dr Z.________, ne partage pas l'opinion du SMR quant
à la capacité de travail résiduelle de sa patiente, ne suffit pas pour remettre en question
l'avis médical du SMR, dès lors que le médecin traitant n'apporte aucun élément
médical susceptible de démontrer la justesse de son diagnostic (trouble somatoforme douloureux
chronique) et de ses conséquences (incapacité totale de travail).
b)
L'OAI s'est fondé sur l'avis médical
du SMR pour retenir une capacité de travail résiduelle de 50 % dans l'activité habituelle
de la recourante (soit d'une part caissière à un taux de 60 %, d'autre part femme de ménage
chez un particulier à raison de 3 heures par semaine). La recourante conteste cette appréciation,
estimant que son incapacité de travail est entière dans toute activité en raison de son
état de santé tant somatique que psychiatrique.
Comme on l'a vu ci-dessus,
l'avis médical du SMR sur la capacité de travail résiduelle de la recourante est convaincant.
Pour le surplus, la cour relève que, sur le plan somatique, le Dr R.________, spécialiste FMH
en orthopédie et en médecine de réadaptation qui suit la recourante depuis 2004 au Centre
médical de V.________, retient une capacité de travail résiduelle de 50 % en raison des
troubles orthopédiques (gonalgies bilatérales sur probable arthrose fémoro-patellaire
et cervico-scapulalgies) que sa patiente présente (rapport du 18 août 2006). Ce spécialiste
a toutefois indiqué que la problématique était, de son point de vue, plutôt de nature
psychique.
Sur le plan psychiatrique,
le diagnostic de trouble affectif bipolaire a été retenu par deux psychiatres, soit le Dr P.________
et le Dr A.________ de l'Hôpital psychiatrique de B.________. Si le premier ne s'est pas prononcé
sur la capacité de travail résiduelle de la recourante (rapport du 8 septembre 2004) tout en
indiquant que la reprise d'une activité professionnelle dépendrait de la qualité du suivi
psychiatrique qui serait institué, le Dr A.________, qui a suivi la recourante durant son hospitalisation
en juillet 2004 et les trois mois suivants, a attesté, le 21 octobre 2005, que, de son point de
vue, l'activité professionnelle habituelle était exigible à 50 %, dans la mesure où
il s'agit d'une activité à temps partiel (60 %) et qu'en dehors des épisodes florides
psychotiques, la recourante fonctionne plus ou moins bien. Certes, le Dr Z.________, généraliste
et médecin traitant de la recourante, soutient, dans une écriture du 2 août 2006, que
sa patiente présente un trouble somatoforme douloureux chronique, que le diagnostic a été
posé par de nombreux confrères spécialisés en rhumatologie, psychiatrie et neurologie
et que cette affection, mise en lien avec la comorbidité psychiatrique importante par sa gravité,
son acuité et sa durée, a une répercussion telle qu'elle rend la recourante totalement
incapable de travailler. Dès lors que le trouble somatoforme douloureux chronique relève de
la psychiatrie, que les psychiatres qui ont examiné la recourante n'ont pas retenu ce diagnostic
et que le médecin traitant n'a pas produit les avis médicaux des confrères spécialistes
qu'il évoque dans son courrier, il faut admettre, pour les motifs que développe le SMR (avis
médical du Dr H.________ du 6 février 2007), que l'existence d'un tel trouble est très
peu probable, eu égard aux troubles orthopédiques que la recourante présente et aux différentes
algies dont elle se plaint. Ce dernier point avait d'ailleurs été relevé par le Dr A.________
dans son avis médical du 23 février 2005, qui mentionnait que la recourante s'était plainte,
lors de la dernière consultation, d'une problématique douloureuse vague et généralisée.
La brève hospitalisation
de la recourante au mois d'octobre 2006 ne saurait être considérée comme remettant en
question l'évaluation qui a été faite de sa capacité de travail pour atteinte psychiatrique.
D'une part, la recourante n'est restée que 3 jours à l'hôpital, et d'autre part, comme
le relève le SMR, la décompensation sur un mode dépressif était dû à la
mauvais observance du traitement médicamenteux, qui, de par sa spécificité, requiert l'intervention
d'un psychiatre.
Les autres pathologies
alléguées par la recourante, telles que fatigue, céphalées, apnées du sommeil
ont été prises en compte dans l'évaluation de sa capacité de travail, dès lors
qu'elles apparaissent comme les symptômes des troubles physiques et psychiques que présente
la recourante.
Ainsi, il y a lieu de
considérer que l'appréciation médicale de la situation par l'OAI (diagnostics retenus
comme atteintes invalidantes et évaluation de la capacité de travail) a été effectuée
conformément aux exigences légales. Faute d'éléments pertinents nouveaux, elle ne
saurait donc être corrigée. Pour le surplus, le calcul du degré d'invalidité tel
qu'effectué par l'OAI, qui s'est fondé sur l'enquête économique de ménage, document
qui répond aux exigences de la jurisprudence en la matière, et a appliqué la méthode
mixte, ne prête pas le flanc à la critique et peut être confirmé. En particulier,
c'est à juste titre que l'intimé a tenu compte, dans l'évaluation du pourcentage des empêchements
dans l'activité ménagère, de l'aide apportée par l'époux de la recourante aux
tâches ménagères. En effet, comme l'a indiqué l'OAI dans son courrier du 17 octobre
2008, la jurisprudence considère que si l'assuré n'accomplit plus que difficilement ou avec
un investissement temporel beaucoup plus important certains travaux ménagers en raison de son handicap,
il doit en premier lieu organiser son travail et demander l'aide de ses proches dans une mesure convenable
(ATF 133 V 504, cons. 4.2).
6.
En conclusion, la décision attaquée est bien fondée, de sorte que le recours doit être
rejeté.
7.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA,
la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1 bis LAI). En l'espèce, les frais, par 400 fr., doivent être mis à la charge de la recourante,
qui succombe, en compensation de son avance. Enfin, la recourante n'a pas droit à des dépens
(art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton du Vaud du 11 novembre 2008
est confirmée.
III.
Les frais de justice, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de la recourante Q.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Q.________, à Etoy,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :