vd_findinfo · Jug / 2024 / 442 · 2023-10-19 · fr

LÉSION CORPORELLE SIMPLE, VOIES DE FAIT, CONTRAINTE{DROIT PÉNAL}, PRESSION, VIOL, PARTIE CIVILE, TORT MORAL | 49 CO, 123 ch. 2 al. 3 CP, 126 al. 2 CP, 126 al. 2 let. b CP, 181 CP, 190 al. 1 CP, 126 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2024 / 442

TRIBUNAL
CANTONAL
186
PE21.009145-JZC
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
6 juin 2024
__________________
Composition
:               M.
de
Montvallon
, président
Mme
Bendani et M. Stoudmann, juges
Greffière
:              Mme
Willemin Suhner
*****
Parties
à la présente cause :
B.____
,
prévenu, appelant, assisté de Me Angelo Ruggiero, défenseur d’office, avocat à
Lausanne,
T.____
,
partie plaignante, appelante, assistée de Me Monica Mitrea, conseil juridique gratuit, avocate à
Lausanne,
et
Ministère
public
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de l’Est vaudois, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 19 octobre 2023, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de la Broye et du
Nord vaudois a constaté que B.____ s'est rendu coupable de lésions corporelles simples qualifiées,
voies de fait qualifiées, contrainte, viol, violation d’une obligation d’entretien et
insoumission à une décision de l’autorité (I), l’a condamné à une
peine privative de liberté de trente mois, sous déduction d’un jour de détention
avant jugement (II), a suspendu l'exécution de cette peine privative de liberté à hauteur
de 18 mois et a imparti à B.____ un délai d’épreuve de 5 ans (III), a subordonné
l’octroi du sursis partiel à la règle de conduite suivante : suivi d’un programme
complet au Centre de prévention de l’Ale (CPAle), par exemple le programme « Intégrale »
(IV), a ordonné une assistance de probation durant le délai d’épreuve (V), a en
outre condamné B.____ à une amende de 1'000 fr. convertible en dix jours de peine privative
de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif (VI), a renvoyé T.____, G.____ et
D.____ à agir devant le juge civil s’agissant de leurs prétentions en réparation
de leur tort moral (VII), a renvoyé T.____ à agir devant le juge civil s’agissant de
ses prétentions en dommages-intérêts (VIII), a statué sur le sort des objets séquestrés
(IX), a arrêté les indemnités allouées au conseil juridique gratuit et au défenseur
d’office (X et XI), a mis les frais de la cause comprenant les indemnités allouées au
conseil juridique gratuit et au défenseur d’office, par 32'761 fr. 70, à la charge de
B.____ (XII) et a dit que les indemnités mises à la charge du prévenu devront être
remboursées dès que sa situation financière le lui permettra (XIII).
B.
1.
Par annonce du 20 octobre 2023, puis déclaration
motivée du 22 novembre 2023, B.____ a interjeté appel contre ce jugement, concluant principalement
à sa libération des chefs d’accusation de lésions corporelles simples qualifiées,
voies de fait qualifiées, contrainte et viol, à sa condamnation pour insoumission à une
décision de l’autorité et violation d’une obligation d’entretien à une
peine pécuniaire de 30 jours-amende à 30 fr., avec sursis pendant 2 ans, à ce que l’entier
des frais de procédure de première instance soient laissés à la charge de l’Etat
et à ce qu’une indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 CPP lui soit allouée
à hauteur de 10'594 fr. 45. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation du jugement et
au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision.
2.
Par annonce du 24 octobre 2023, puis déclaration
motivée du 22 novembre 2023, T.____ a interjeté appel contre ce jugement, concluant à
ce que B.____ soit reconnu son débiteur d’un montant de 20'000 fr. à titre d’indemnité
pour tort moral, à ce qu’il soit reconnu débiteur de G.____ d’un montant de 1'000
fr. et de D.____ d’un montant de 200 fr. à titre d’indemnité pour tort moral et
à ce qu’il soit reconnu son débiteur d’un montant de 7'437 fr. 90 à titre
d’indemnité en dommages-intérêts.
Par courrier du 3 juin 2024, par l’intermédiaire de son conseil, T.____ a demandé à
être dispensée de comparution au motif qu’elle se trouvait au Kurdistan irakien, où
elle aidait son père qui était malade, et n’avait pas les ressources financières
pour venir en Suisse (P. 85).
Par décision du 5 juin 2024, T.____ a été dispensée de comparution personnelle (P.
86).
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
B.____, ressortissant suisse, est né le [...] 1980 en Irak, pays dans lequel il a été
élevé par ses parents avec ses frères et sa sœur. Il y a été scolarisé
puis a quitté seul son pays natal pour rejoindre la Suisse, lorsqu’il avait 19 ou 20 ans.
Il a travaillé comme aide de cuisine à Bâle, puis à Sainte-Croix. Il a ensuite œuvré
dans le domaine maraîcher, puis dans celui du bâtiment. Il a exercé un dernier emploi,
en tant que livreur, de 2017 à fin 2018. Par la suite, B.____ a rencontré des problèmes
de santé qui l’ont, selon ses dires, empêché de travailler. Sa demande de prestations
auprès de l’assurance-invalidité a été refusée, de sorte qu’il émarge
à l’aide sociale depuis plusieurs années. Il indique qu’il pourrait travailler
à un taux d’activité de l’ordre de 80% dans un emploi adapté à ses problèmes
de santé. Il n’a ni fortune ni dette. L’appelant vit seul au [...] à Lausanne.
Sur le plan de sa situation personnelle, il est marié et père de trois enfants mineurs, G.____,
D.____ et H.____. Depuis le mois de mai 2021, il vit séparé de son épouse, d’origine
irakienne, et de ses trois enfants. L’épouse de B.____, soit la plaignante T.____, a rejoint
sa famille avec les enfants du couple au Kurdistan irakien dans le courant de l’été 2023
pour s’occuper de son père malade. Sa date de retour en Suisse n’est pas connue. Avant
le départ de ses enfants, le prévenu les voyait à raison de deux fois par mois pendant
six heures dans un Point-Rencontre, avec possibilité de sortir des locaux. Désormais, il entretient
des relations personnelles avec eux par le biais d’appels vidéo.
Le casier judiciaire suisse du prévenu comporte une inscription :
- 03.02.2014 : Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois, peine pécuniaire
de 20 jours-amende à 20 fr. le jour, pour lésions corporelles simples.
1.2
Pour les besoins de la cause, le prévenu a été placé en détention provisoire
du 25 au 26 mai 2021, soit durant un jour.
2.
2.1
Préambule
En 2013, B.____, qui vivait déjà en Suisse, et T.____, qui habitait au Kurdistan irakien, se
sont mariés dans le cadre d’un mariage arrangé, après avoir fait brièvement
connaissance. Au mois de juin 2014, T.____ a rejoint B.____ et s’est installée chez celui-ci,
à Yverdon-les-Bains. A son arrivée en Suisse, T.____ ne parlait pas le français, langue
qu’elle ne maîtrise toujours pas. Trois enfants sont issus de leur union, soit G.____, née
le [...] 2015, D.____, née le [...] 2018 et H.____, né le [...] 2019.
T.____ s’est présentée au Centre d’accueil MalleyPrairie le 19 avril 2021, puis
y a trouvé refuge avec ses enfants dès le 12 mai 2021. Elle y a résidé jusqu’au
25 juin 2021 et y a encore bénéficié d’un entretien ambulatoire le 6 juillet
2021 (P. 68/1).
B.____ a été expulsé du logement conjugal par la police le 25 mai 2021 (P. 8). Cette décision
a été confirmée par une ordonnance d’expulsion rendue par la présidente du
Tribunal d’arrondissement de Lausanne le 26 mai 2021 (P. 12). Lors de l’audience de validation
du 7 juin 2021, cette autorité a rendu sur le siège une décision superprovisionnelle de
mesures protectrices de l’union conjugale attribuant notamment la jouissance du logement conjugal
à T.____ (P. 16/1). Il a en outre été fait interdiction à B.____, sous la menace
de la peine d’amende prévue par l’art. 292 CP, de s’approcher ou de prendre contact
de quelque manière que ce soit avec son épouse ainsi qu’avec G.____, D.____ et H.____.
Par décision du 5 août 2021, la présidente du Tribunal d’arrondissement de Lausanne
a fixé à titre superprovisionnel les modalités de la reprise des relations personnelles
entre B.____ et ses enfants, celles-ci devant avoir lieu par l’intermédiaire de l’Association
Parallèle. Une convention de mesures protectrices de l’union conjugale a été conclue
lors de l’audience du 19 décembre 2022. A cette occasion, les modalités du droit de visite
de B.____ ont été élargies. Une enquête en limitation de l’autorité parentale
a été ouverte. Comme déjà relevé, T.____ est retournée au Kurdistan irakien,
avec ses enfants, au mois d’août 2023. Depuis ce départ, B.____ entretient des relations
personnelles avec ses enfants en effectuant des appels vidéo et leur a rendu visite à une occasion.
Après leur séparation, les époux n’ont jamais repris la vie commune. En l’état,
aucune procédure de divorce n’est pendante.
Il est encore précisé que G.____ présente un trouble du spectre autistique et des retards
de développement, formellement diagnostiqués en 2018 (P. 50/4).
2.2
2.2.1
Cas n° 1 de l’acte d’accusation
Entre 2015 et le 12 mai 2021, au domicile familial sis à Yverdon-les-Bains, à la rue [...],
puis à Lausanne, au chemin [...], B.____ a régulièrement commis des violences physiques
sur son épouse T.____, en la frappant à réitérées reprises à coups de pied
et de poing ou avec des objets et en lui serrant le cou jusqu’à lui couper la respiration.
L’instruction a en particulier permis de mettre en évidence les épisodes suivants :
-
à une date indéterminée,
dans l’appartement d’Yverdon-les-Bains, B.____ a endommagé la porte d’entrée
d’un coup de pied, avant d’asséner un coup de pied à la hauteur du dos de T.____,
lui occasionnant un important hématome ;
-
au mois de mai 2018, à une
date indéterminée, alors que T.____ était enceinte, B.____ a attrapé une fourchette
avec laquelle il a piqué son épouse dans la nuque, à plusieurs reprises, jusqu’à
la faire saigner ;
-
au début de l’année
2020, à une date indéterminée, alors que T.____ portait son fils cadet dans les bras,
B.____ l’a frappée à trois reprises à la hauteur des bras avec un chausse-pied,
entrainant un saignement ; après que T.____ a déposé son fils, B.____ l’a encore
saisie au niveau des poignets et l’a forcée physiquement à se donner des coups au visage,
en présence des enfants ;
-
au mois de juin 2020, B.____ a
frappé son épouse sur la cuisse avec le tuyau de l’aspirateur, lui occasionnant des hématomes ;
-
au mois d’octobre 2020, B.____
a plaqué son épouse contre le mur du hall menant à la cuisine et lui a serré le cou
avec ses deux mains, lui occasionnant des vertiges et des troubles visuels (apparition de points noirs) ;
-
le 12 mai 2021, le prévenu
a frappé son épouse dans le dos, lui a saisi le bras droit et l’a tordu derrière
son dos (clé de bras), tout en lui donnant des coups de pied derrière les genoux pour la faire
tomber. T.____ est tombée au sol et est parvenue à ouvrir la porte du logement pour demander
de l’aide, avant que son époux ne la ferme et ne quitte les lieux. Elle a souffert de dermabrasions
au niveau des deux coudes.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits le 25 mai 2021 et s’est constituée
partie plaignante (P. 4).
2.2.2
Cas n° 2 de l’acte d’accusation
Entre 2015 et le 12 mai 2021, au domicile familial sis à Yverdon-les-Bains, à la rue [...],
puis à Lausanne, au chemin [...], B.____ a exercé sur T.____ des pressions psychologiques qui
l’ont entravée dans son fonctionnement quotidien. Ainsi, en sachant que son épouse n’oserait
pas braver son interdiction compte tenu du traitement qui lui était habituellement réservé
lorsqu’elle lui tenait tête, B.____ a interdit à son épouse de sortir de chez elle
de manière libre ou non accompagnée, hormis pour se rendre à des cours de français
une fois par semaine. En outre, le prévenu a empêché son épouse de disposer de l’argent
qui lui était versé par les services sociaux sur un compte ouvert auprès de la Banque
cantonale vaudoise.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits le 25 mai 2021 et s’est constituée
partie plaignante.
2.2.3
Cas n° 3 de l’acte d’accusation
Entre 2019 et le 12 février 2020, au domicile familial sis à Yverdon-les-Bains, à la rue
[...], puis à Lausanne, au chemin [...], B.____ a commis des violences physiques sur ses enfants
G.____ et D.____. L’instruction a en particulier permis de mettre en évidence les épisodes
suivants :
-
à une date indéterminée,
à Yverdon-les-Bains, B.____ a frappé D.____ au niveau de la tête, sans lui causer de blessures ;
-
à une date indéterminée,
à Yverdon-les-Bains, B.____ a fortement saisi G.____ au niveau du haut du corps, lui occasionnant
des marques rouges sur le visage et le cou, parce que celle-ci avait sauté dans une flaque d’eau
à la buanderie ;
-
le 12 février 2020, aux environs
de 22 heures, à Lausanne, B.____ a violemment frappé sa fille G.____ au visage, lui occasionnant
un saignement au niveau de la bouche.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits, au nom et pour le compte de ses enfants, le
25 mai 2021 et s’est constituée partie plaignante.
2.2.4
Cas n° 4 de l’acte d’accusation
A une date indéterminée, au mois de mars ou avril 2020, au domicile familial sis à Yverdon-les-Bains,
à la rue [...], après une dispute lors de laquelle B.____ a traité son épouse de
« pute », celle-ci s’est rendue dans la chambre à coucher pour dormir,
étant précisé que les parties ne partageaient plus le même lit depuis quelques temps.
Au milieu de la nuit, B.____ a rejoint T.____, qui était couchée sur le dos dans le lit conjugal,
en entrant brusquement dans la chambre. Après avoir tiré la couverture, B.____ a immédiatement
voulu entretenir une relation sexuelle avec son épouse. Sans préliminaire et alors que T.____
avait clairement exprimé verbalement son refus et l’avait repoussé avec les deux mains,
le prévenu a baissé le short de de celle-ci au niveau des chevilles et l’a violement
pénétrée vaginalement. Il a effectué des mouvements de va-et-vient durant environ
trois minutes, tout en ayant remarqué que son épouse pleurait. Après avoir atteint l’orgasme,
B.____ a quitté la chambre sans rien dire.
Une dizaine de jours plus tard, au même domicile, B.____ a de nouveau contraint son épouse
à l’acte sexuel, dans les mêmes conditions que décrites ci-dessus. A cette occasion,
il a tenu T.____ par les poignets pour l’empêcher de bouger. Elle a essayé de pincer
les poignets de son époux pour qu’il la lâche. Le prévenu a pénétré
vaginalement son épouse et effectué des mouvements de va-et-vient durant environ deux minutes.
Après avoir éjaculé, B.____ a quitté la chambre sans autre égard. Lors de ces
faits, T.____ a renoncé à crier car la porte de la chambre était restée entrouverte
et qu’elle craignait que ses enfants ne soient réveillés et soient confrontés à
la scène.
A la suite de ces faits, T.____ a souffert de douleurs aux parties intimes durant plusieurs jours, ainsi
que douleurs aux poignets, s’agissant du second épisode.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits le 25 mai 2021 et s’est constituée
partie plaignante.
2.2.5
Cas n° 5 de l’acte d’accusation
A tout le moins entre le 11 et le 14 août 2021, en violation des injonctions contenues dans l’ordonnance
de mesures d’extrême urgence et de mesures protectrices de l’union conjugale rendue
le 7 juin 2021 par la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de Lausanne, B.____
a tenté de joindre son épouse par téléphone et lui a laissé de nombreux messages
vocaux. A la suite de ces faits, T.____ a bloqué le numéro de téléphone de son époux.
En outre, le 7 septembre 2021, toujours en violation des injonctions contenues dans l’ordonnance
susmentionnée, B.____ s’est rendu devant le cabinet de logopédie fréquenté
par sa fille, situé à la rue Centrale à Lausanne, sachant qu’il y trouverait son
épouse en train d’attendre l’enfant. Sur place, il a violemment poussé T.____ au
niveau de la poitrine et lui a arraché son téléphone portable des mains. Il a ensuite
déverrouillé l’appareil au moyen du code qu’il connaissait et a débloqué
son propre numéro de téléphone depuis le portable de son épouse afin de pouvoir continuer
à la joindre.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits le 1
er
octobre
2021 et s’est constituée partie plaignante.
2.2.6
Cas n° 6 de l’acte d’accusation
Entre le 1
er
mai et le 30 novembre 2021, B.____ n’a pas entièrement reversé à T.____ les allocations
familiales qu’il a perçues pour les trois enfants du couple s’élevant à 980
fr. par mois, la privant ainsi de la somme totale de 5'170 francs. Entre les mois de mai et octobre 2021,
il n’a pas non plus reversé à T.____ la rente d’impotente perçue pour G.____,
privant son épouse d’un montant de 2'267 fr. 90.
T.____ a déposé plainte en raison de ces faits le 21 février 2022 et s’est constituée
partie plaignante.
En droit
:
1.
1.1
Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 399 et 400 al. 3 let. b CPP [Code de
procédure pénale suisse du 5 octobre 2008; RS 312.0]) par des parties ayant qualité pour
recourir contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure
(art. 398 al. 1 CPP), les appels de B.____ et T.____ sont recevables.
1.2
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour (a)
violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, (b) constatation incomplète ou erronée
des faits et (c) inopportunité (al. 3).
L'appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner
à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ;
elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon
sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel
tend à la répétition de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (TF
6B_481/2020 du 17 juillet 2020 consid. 1.2 et les références citées).
2.
Appel de B.____
2.1
L’appelant conteste avoir commis des violences
physiques et sexuelles à l’encontre de son épouse. Il réfute également l’avoir
empêchée de sortir librement, avoir limité ses contacts sociaux et l’avoir laissée
sans ressources financières. Il nie au surplus toute violence physique à l’égard
de ses enfants. Il se plaint d’une constatation inexacte et incomplète des faits ainsi que
d’une appréciation arbitraire des faits et des moyens de preuve. Il fait valoir que ses déclarations
sont restées constantes. Il soutient que les preuves à disposition ne permettraient pas de
retenir les faits dénoncés contre lui sans violer le principe de la présomption d’innocence.
2.2
2.2.1
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde
sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables
quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
S'agissant de l'appréciation des preuves et de l'établissement des faits, le juge du fond évalue
librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents
moyens afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de
fait pertinents pour l'application du droit pénal matériel. Le juge peut fonder une condamnation
sur un faisceau d'indices ; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle
est la plus crédible. En d'autres termes, ce n'est ni le genre ni le nombre des preuves qui est
déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory, in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire
romand, Code de procédure pénale suisse [ci-après : CR CPP], 2
e
éd., Bâle 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
La présomption d'innocence, ainsi que son corollaire, le principe in
dubio
pro reo
, concernent tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38 consid. 2a). En tant
que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption d'innocence signifie que toute personne
prévenue d'une infraction pénale doit être présumée innocente jusqu'à ce
que sa culpabilité soit légalement établie et, partant, qu'il appartient à l'accusation
de prouver la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a ; TF 6B_47/2018 consid. 1.1).
Comme règle d'appréciation des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas se déclarer
convaincu de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif,
il existe des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement
abstraits et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être
exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes
qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation objective (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 et les
réf. cit. ; TF 6B_1263/2019 du 16 janvier 2020 consid. 1.1).
L'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire
si l'état de fait retenu pouvait être déduit de manière soutenable du rapprochement
de divers éléments ou indices. De même, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou
plusieurs arguments corroboratifs apparaissent fragiles, si la solution retenue peut être justifiée
de façon soutenable par un ou plusieurs arguments de nature à emporter la conviction (TF 6B_1498/2020
du 29 novembre 2021 consid. 3.1 ; TF 6B_1052/2020 du 19 juillet 2021 consid. 1.1; TF 6B_984/2020
du 4 mars 2021 consid. 1.1).
Les déclarations de la victime constituent un élément de preuve. Le juge doit, dans l'évaluation
globale de l'ensemble des éléments probatoires rassemblés au dossier, les apprécier
librement (TF 6B_802/2021 du 10 février 2022 consid. 1.1 ; TF 6B_366/2021 du 26 janvier 2022
consid. 2.1.2 ; TF 6B_238/2020 du 14 décembre 2020 consid. 1.3 et les références
citées), sous réserve des cas particuliers où une expertise de la crédibilité
des déclarations de la victime s'impose (cf. ATF 129 IV 179 consid. 2.4). Les cas de "déclarations
contre déclarations", dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal
élément à charge et les déclarations contradictoires de la personne accusée
s'opposent, ne doivent pas nécessairement, sur la base du principe
in
dubio pro reo
, conduire à un acquittement.
L'appréciation définitive des déclarations des participants incombe au tribunal du fond
(ATF 137 IV 122 consid. 3.3; TF 6B_732/2021 du 24 février 2022 consid. 2.3 ; TF 6B_257/2021
du 22 décembre 2021 consid. 1.2 ; TF 6B_1498/2020 précité consid. 3.1).
3.
Crédibilité des parties
Les faits reprochés par T.____ à son
époux se sont déroulés au sein du foyer familial, soit en l’absence de témoins
directs. G.____, âgée au moment des faits les plus récents d’un peu moins de six
ans, a été auditionnée par la police. Son audition n’est cependant pas probante,
l’enfant ayant eu de la peine à rester concentrée et souffrant d’un retard de développement
notamment au niveau du langage, ce qui a rendu ses propos quasi incompréhensibles (P. 17, p.
8). La Cour de céans doit ainsi se fonder sur un faisceau d’indices et trancher entre les
versions contradictoires de B.____ et de T.____ en déterminant laquelle est la plus crédible.
Dans leur globalité, les déclarations de T.____ sont crédibles. En effet, les propos qu’elle
a tenus devant la police (P. 4 pp. 5 à 10, PV aud. 2), puis devant le Ministère public
(PV aud. 7), ont été constants. Au demeurant, la plaignante a fait des déclarations claires
et détaillées. Elle a relaté le contexte dans lequel les violences qu’elle a dénoncées
se sont produites (période, lieu, événements à l’origine des violences, souvenirs
de certains détails précis). En outre, les propos de T.____ ont été mesurés
et elle n’a pas cherché à accabler B.____, les expressions utilisées ne laissant
en particulier transparaître aucun esprit de vengeance. Elle a même fait des déclarations
qui n’étaient pas de nature à appuyer sa dénonciation, ce qui renforce le caractère
sincère de ses propos, admettant notamment avoir entretenu des rapports sexuels consentis avec son
époux après qu’il l’avait contrainte à l’acte sexuel à deux reprises.
Les faits dénoncés correspondent par ailleurs à ceux qu’elle a rapportés à
plusieurs personnes auxquelles elle s’est confiée, parfois très brièvement, en fonction
du contexte et du temps qu’elle avait à disposition, selon ce qui sera détaillé
ci-après infraction par infraction (cf. condis. 4 à 7
infra
).
Les faits dénoncés sont en outre plausibles au regard, d’une part, du contexte dans lequel
T.____ est venue vivre en Suisse, soit celui d’un mariage arrangé avec un homme qu’elle
ne connaissait pas et qui était déjà installé en Suisse depuis plusieurs années
et, d’autre part, de son absence d’intégration, dans la mesure où elle ne parlait
pas le français et n’avait tissé aucun lien avec l’extérieur après plus
de six années passées en Suisse au moment du dépôt de sa plainte. Les faits dénoncés
par la plaignante reposent au demeurant sur plusieurs éléments de preuve concordants, repris
dans le cadre de l’examen des faits, infraction par infraction (cf. consid. 4 à 7
infra
),
soit notamment sur des témoignages, un constat médical et des photographies.
Les dénégations de B.____, quand bien même elles ont été constantes (P. 4, pp.
12 à 19, PV aud. 1, PV aud. 8, jugement entrepris, pp. 4 à 8), sont quant à elles peu
convaincantes. En premier lieu, il a menti en déclarant qu’il n’était pas violent,
selon ce qui sera précisé plus bas (cf. consid. 4.3
infra
).
En second lieu, certaines de ses déclarations sont inconséquentes, en particulier lorsqu’il
se présente comme la victime de son épouse (cf. consid. 4.3, 5.3, 6.3 et 7.3
infra
).
D’autres propos de l’appelant sont invraisemblables, notamment lorsqu’il déclare
se souvenir d’épisodes anciens dénoncés par son épouse lors desquels «
rien
de particulier
» ne se serait produit
(cf. consid. 4.3 et 7.3
infra
).
En outre, certaines allégations sont dénuées de sens, en particulier lorsqu’il prétend
qu’il donnait 1'000 fr. par mois à son épouse pour ses besoins personnels, alors
que le couple émargeait à l’aide sociale et avait trois enfants à charge, ou lorsqu’il
explique qu’il n’avait pas frappé sa fille mais que celle-ci avait perdu une dent lait
(cf. consid. 5.3 et consid. 6.3
infra
).
Enfin, tout en niant les faits, B.____ s’est contredit sur des points importants au sujet des actes
de violences sexuelles dénoncés par son épouse, modifiant sa version des faits au gré
de ses auditions, selon ce qui sera précisé ci-après (cf. consid. 7.3
infra
).
4.
Lésions corporelles qualifiées et voies de fait qualifiées à l’encontre de
T.____ (cas n°1 et 5 de l’acte d’accusation)
4.1
L’appelant conteste
avoir commis des lésions corporelles simples qualifiées et des voies de faits qualifiées
à son épouse. Il fait valoir que la plaignante ne s’est pas présentée aux débats
de première instance, de sorte que les premiers juges n’auraient pas pu constater par eux-mêmes
la véracité de ses déclarations. Il soutient également que les témoignages sur
lesquels les premiers juges se sont appuyés, à savoir ceux d’A.____, M.____ et N.____,
ne permettraient pas de démontrer l’existence de violences conjugales, car il s’agit
de témoignages indirects qui se fondent sur les seules déclarations de la plaignante. Il relève
au demeurant que M.____ a déclaré n’avoir jamais été témoin de quelconques
violences commises et qu’A.____ a indiqué qu’elle n’avait jamais entendu de bruits
en provenance de leur appartement ni remarqué de marques sur celle-ci. N.____ a quant à elle
relevé que la communication avec T.____ était difficile et a dit ne jamais avoir constaté
de bleus sur l’intéressée. Au surplus, elle avait seulement rapporté ce que T.____
lui avait dit. L’appelant soutient enfin que le constat médical produit par la plaignante
ne corroborerait pas les accusations portées à son encontre car les seules blessures constatées
par les médecins seraient superficielles et ne correspondraient en rien aux déclarations faites
par la plaignante.
4.2
4.2.1
Selon l’art. 123 ch. 1 CP, quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre
atteinte à l’intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d’une
peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. L’art. 123
ch. 2 al. 3 CP précise que l’auteur est poursuivi d’office s’il est le conjoint
de la victime et que l’atteinte est commise durant le mariage ou dans l’année qui suit
le divorce.
4.2.2
En vertu de l’art. 126 al. 1 CP, quiconque
se livre sur une personne à des voies de fait qui ne causent ni lésion corporelle ni atteinte
à la santé est, sur plainte, puni d’une amende. L’art. 126 al. 2 let. b CP précise
que la poursuite a lieu d’office si l’auteur agit à réitérées reprises
contre son conjoint durant le mariage ou dans l’année qui suit le divorce.
4.3
T.____ a déclaré avoir été
victime régulièrement de violences conjugales. Cela avait débuté peu de temps après
qu’elle avait rejoint B.____ en Suisse, soit alors qu’elle était enceinte de sa première
fille. Elle a relaté plusieurs épisodes marquants. Au mois de mai 2018, lorsqu’ils vivaient
à Yverdon-les-Bains et qu’elle était enceinte de D.____, alors qu’elle était
en train de préparer à manger, son époux l’avait blessée avec une fourchette,
après qu’ils s’étaient disputés au sujet d’un appartement et parce qu’elle
le soupçonnait d’entretenir une relation extraconjugale. B.____ avait soudain pris une fourchette
et l’avait frappée trois ou quatre fois au niveau de la nuque, avec les pointes de la fourchette.
Elle avait eu très mal et avait saigné (P. 4, p. 8, PV aud. 7, pp 2 et 3). A une autre occasion,
lorsqu’ils vivaient encore à Yverdon-les-Bains, son époux s’était énervé
car elle avait dit qu’elle souhaitait changer d’appartement. Il était d’abord
sorti de l’appartement en raison de son état d’énervement et, lorsqu’il était
revenu, alors que la porte était fermée à clé, avait donné un coup de pied dans
la porte qui avait été endommagée. Alors qu’elle se trouvait au salon, il était
venu derrière elle et lui avait donné un coup de pied au niveau du haut du dos. Elle avait
eu un hématome important (P. 4, p. 8, PV aud. 2, p. 9). Lorsqu’ils vivaient à Lausanne,
avant la pandémie de coronavirus, elle s’était rendue avec son époux à une
réunion concernant G.____. Un interprète était présent. Après la séance,
de retour à leur domicile, elle avait dit que l’interprète était un bon traducteur
et cela avait énervé son époux. Alors qu’elle avait son fils H.____ dans les bras,
B.____ l’avait frappée au mois à trois reprises sur les bras avec un chausse-pied. Elle
avait saigné au niveau d’un bras. Elle avait posé son fils et lorsqu’elle avait
voulu aller dans la chambre à coucher, son époux l’avait saisie aux poignets et l’avait
frappée avec les mains. G.____ avait vu le sang et avait eu peur. Il avait continué à
la frapper au niveau de la tête, avant de se calmer. Il s’était ensuite calmé (P. 4,
pp 7 et 8). Plus récemment, au mois de juin 2020, alors qu’elle passait l’aspirateur,
son mari l’avait frappée avec le tuyau de l’appareil sur la cuisse. Elle avait eu un
hématome. Il s’était énervé après qu’elle lui avait demandé
de mettre un autre t-shirt à leur fils qui s’était sali (P. 4, p. 8). Au mois d’octobre
2020, dans le contexte où il était prévu que G.____ suive un cours de sport, ce qui n’avait
pas été possible, elle avait dit à son époux que leurs enfants étaient comme
lui, à savoir qu’ils avaient de la peine à apprendre rapidement. Il s’était
fâché et l’avait plaquée contre le mur du hall menant à la cuisine. Il l’avait
serrée au niveau du cou avec les deux mains. Elle avait eu des vertiges et s’était retrouvée
assise. Elle avait vu des points noirs qui passaient devant ses yeux mais n’avait pas perdu connaissance.
Après cet événement, elle s’était relevée et était allée faire
à manger aux enfants. Son époux s’était calmé (P. 4, p. 9). En ce qui concerne
le dernier épisode, T.____ a relaté que son époux s’en était pris à elle
le 12 mai 2021, après qu’elle était allée à la banque dans le but d’ouvrir
un compte et parce qu’elle faisait des nettoyages pendant le ramadan. Il l’avait d’abord
frappée avec les mains ouvertes au niveau du dos. Plus tard, il l’avait saisie par le bras
droit et le lui avait tordu en le mettant dans son dos. Il lui avait donné des coups de pieds de
haut en bas vers l’arrière du genou. Elle s’était retrouvée par terre. Son
visage avait frappé le sol. Elle avait saigné à la bouche. Alors qu’elle était
au sol, son mari l’avait encore frappée sur le corps avec les mains. Elle avait réussi
à se déplacer et à ouvrir la porte. Elle avait appelé à l’aide. Son époux
avait refermé la porte et lui avait ordonné de se taire. Il était ensuite parti car il
avait craint l’arrivée de la police. Quand B.____ était revenu, elle n’avait pas
ouvert la porte. Il était allé chercher un outils, avait coupé la chaînette de sécurité
de la porte et s’était installé devant la télévision, comme si rien ne s’était
passé. G.____ et D.____ avaient assisté au faits. T.____ a précisé qu’elle
avait été blessée notamment à la bouche et aux coudes (P. 4, p. 7, PV aud. 2, p.
3 ; PV aud. 7, p. 2). La plaignante a encore exposé qu’après les épisodes de
violence, au début, son époux s’excusait. Il lui avait même offert des fleurs à
certaines occasions, car il savait qu’il avait fait une «
bêtise
»
et avait constaté les blessures qu’il lui avait causées (P. 4, p. 9). Dans son complément
de plainte du 1
er
octobre 2021, T.____ a encore relaté qu’elle avait croisé son époux à la rue
Centrale à Lausanne le 7 septembre 2021, alors qu’elle attendait sa fille devant le cabinet
de logopédie. Celui-ci l’avait violemment poussée et lui avait arraché son téléphone
des mains pour y accéder (P. 16/1).
Contrairement à ce que soutient l’appelant, le fait que T.____ ne se soit pas présentée
aux débats de première instance ne doit pas conduire à retenir que les faits dénoncés
ne seraient pas établis, même si l’absence d’audition de la victime par l’autorité
de jugement limite en partie l’appréciation des moyens de preuve à disposition. La Cour
de céans constate que les déclarations de T.____ faites devant la police et le ministère
public ont été constantes, claires et circonstanciées (P. 4, PV aud. 2 et PV aud.
7). En effet, elle a pu situer les épisodes décrits dans le temps et a décrit où
ils s’étaient déroulés et, surtout, le contexte dans lequel ils étaient survenus,
soit à chaque fois après une dispute avec son mari. Elle a en outre donné des précisions
qui sont empreintes de réalisme et qu’elle n’aurait assurément pas pu mentionner
si les événements n’avaient pas eu lieu, soit par exemple le fait que B.____ l’avait
frappée avec un chausse-pied ou avec un tuyau d’aspirateur, ou encore qu’elle avait
vu des points noirs lorsque son époux lui avait serré le coup. Il est au demeurant plausible
que B.____ lui ait offert des fleurs à plusieurs reprises, après les premiers épisodes
de violences, pour s’excuser, un tel comportement de la part de l’agresseur s’inscrivant
dans le schéma habituel cyclique des violences conjugales. Les propos de T.____ n’apparaissent
au demeurant pas exagérés et sont cohérents avec l’ensemble de son récit, soit
avec les autres faits dénoncés.
La Cour de céans considère, au vu de l’ensemble de ces éléments, que les déclarations
de T.____ au sujet des violences physiques subies sont crédibles.
Les propos de la plaignante sont par ailleurs corroborés par plusieurs éléments de preuve.
Premièrement, avant de déposer plainte, T.____ avait révélé subir des violences
conjugales à plusieurs personnes. Elle avait ainsi déclaré subir des violences à
la maison lors d’un entretien du Service de l'Enseignement Spécialisé et de l'Appui à
la Formation (SESAF) (P. 50/1 ; PV aud. 9, pp. 2 et 3) et à la sage-femme qui la suivait (PV
aud. 6, p. 2). Elle avait aussi dit à sa voisine que c’était compliqué à la
maison (PV aud. 5, p. 3). Deuxièmement, T.____ a cherché à obtenir de l’aide, ce
que n’aurait pas fait une personne qui n’était pas victime, étant au demeurant
relevé que, dans le cas particulier, les démarches qu’elle a entreprises lui ont demandé
des efforts conséquents, puisqu’elle ne parlait pas français, n’avait jusqu’alors
noué aucun contact avec l’extérieur et n’avait jamais effectué en Suisse de
démarches de nature administrative ou en lien avec les enfants, son mari s’en étant toujours
chargé. Ainsi, T.____ s’est réfugiée au Centre d’accueil MalleyPrairie du
19 mai au 25 juin 2021 avec ses trois enfants (P. 68/1 2). Lors d’un entretien ambulatoire qu’elle
a eu au sein de ce centre le 6 juillet 2021, elle a exposé avoir été victime de violences
psychiques, physiques et sexuelles (à deux reprises) de la part de son époux, violences qui
avaient débuté peu après son arrivée en Suisse en 2014 (P. 68/1 1). Ces propos concordent
entièrement avec les déclarations qu’elle a faites devant les autorités pénales.
Troisièmement, T.____ a fait constater les lésions subies lors de l’épisode de violences
conjugales du 12 mai 2021, en se rendant aux urgences du Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV)
le 20 mai 2021, puis à l’Unité de médecine des violences (UMV) du Centre universitaire
romand de médecine légale (CURML) le 21 mai 2021. Les déclarations qu’elle a faites
lors de ces consultations concordent avec celles faites devant les autorités pénales. Selon
le constat médical établi le 26 mai 2021 par la Dre [...], spécialiste en médecine
légale auprès de l’UMV (P. 45), lors de sa consultation aux urgences du CHUV, T.____
avait déclaré avoir subi une agression physique de la part de son époux le 12 mai 2021.
Elle s’était plainte de douleurs lombaires et des avant-bras. L’examen avait révélé
des douleurs à la palpation des muscles paralombaires et fessiers avec la présence d’un
hématome au niveau de la région lombaire gauche et une fausse mobilité de la dent 21 (P.
45). Lors de la consultation à l’UMV, T.____ avait relaté subir des violences physiques
de la part de son époux, environ toutes les trois semaines, depuis qu’elle était enceinte
de cinq mois de sa première fille. La plupart des faits étaient anciens. Elle avait exposé,
s’agissants des derniers événements, que son époux l’avait frappée le
soir du 12 mai 2021, en deux phases. Ses déclarations correspondent à celles faites devant
la police (P. 45). L’examen avait révélé deux dermabrasions avec croûtes au
niveau du coude du bras droit et une dermabrasion au niveau du coude gauche. Les constats des médecins
du CHUV et de l’UMV sont ainsi compatibles avec les violences qu’elle déclare avoir
subies.
Au nombre des indices à prendre en compte figure aussi le fait que la plaignante a cherché
de l’aide auprès de thérapeutes privés. Ainsi, elle a consulté le 17 novembre
2021 [...], psychologue et psychothérapeute (P. 68/1 3). Elle a aussi été vue à quatre
reprises par la Dre [...], psychiatre et psychothérapeute, entre les mois de janvier et mars 2022
(P. 68/1 4). T.____ lui avait dit être submergée par les procédures en cours depuis sa
séparation d’avec son époux et lui avait révélé avoir été victime
de violences physiques et psychiques. Dans son rapport, la médecin indique ne pas avoir pu poser
de diagnostic, en raison de l’interruption de suivi, mais avoir constaté des troubles évoquant
un état psychotique, dissociatif ou un état de stress post-traumatique (P. 68/1 4). T.____
avait aussi effectué un suivi de 13 séances, entre les mois d’avril et septembre 2022,
auprès du Dr [...], psychiatre et psychothérapeute. Elle lui avait révélé avoir
subi des coups et insultes et avoir été isolée (P. 68/1 5). Elle avait dit être accaparée
par les nombreux rendez-vous administratifs (DGEJ, écoles, médecins, logopédiste, cours
de français). T.____ a également été reçue en consultation par le Centre LAVI
dès le 4 juin 2021 (P. 68/1 6).
La Cour de céans relève enfin que plusieurs témoignages corroborent les déclarations
de T.____, même s’il ne s’agit pas de témoins directs des violences conjugales.
Ainsi, A.____, qui était la voisine et concierge de l’immeuble dans lequel la famille T.____-B.____
habitait, a déclaré que T.____ lui avait dit à plusieurs reprises que c’était
compliqué avec son mari et qu’elle était triste (PV aud. 5, pp. 3 et 4). Après la
séparation du couple, le 9 ou le 10 juin 2021, T.____ lui avait demandé de l’aider à
lire des lettres. A cette occasion, elle lui avait raconté «
toute
l’histoire
», à savoir que
son mari la frappait souvent, notamment avec un chausse-pied. T.____ lui avait montré des photographies
de ses blessures. Elle lui avait également montré la porte d’entrée qui était
cassée au niveau de la chaîne (PV aud. 5, p. 3). N.____, qui est intervenue comme sage-femme
de T.____ après ses accouchements, a déclaré que celle-ci ne parlait pas bien le français,
ce qui avait toujours rendu la communication difficile, mais qu’elle l’avait toujours trouvée
inquiète. Après le second accouchement de T.____, à une occasion, alors que B.____ était
parti faire les courses, elles avaient communiqué en utilisant le traducteur du téléphone.
Elle avait compris que B.____ avait pris une fourchette pour s’en prendre à son épouse,
comme pour la poignarder, sans comprendre quand l’événement en question avait eu lieu
(PV aud. 6, p. 2). Elle avait compris que T.____ cherchait à lui dire que quelque chose
n’allait pas. Elle avait besoin de s’exprimer et de parler, mais ne pouvait le faire en raison
du fait que l’appartement était petit et son mari toujours présent. Selon la sage-femme,
il y avait toujours de la peur sur le visage de T.____. Elle était effrayée (PV aud. 6, pp.
2 et 3). Elle semblait avoir très peur de son époux et faisait un mouvement de recul lorsqu’il
approchait. La sage-femme a dit ne pas avoir vu de bleus sur le corps de la plaignante lorsqu’elle
avait contrôlé ses seins et son utérus. Elle a également indiqué avoir communiqué
son numéro de téléphone et celui du Centre d’accueil MalleyPrairie à T.____
à la fin du suivi, en les inscrivant dans le livre de traitement (PV aud. 6, p. 3). A une occasion,
elle avait proposé à un traducteur de l’accompagner chez T.____, mais lorsque celui-ci
avait compris qu’il se rendait chez B.____, dont il était un ami, il avait refusé de
venir (PV aud. 6, pp. 2 et 3). M.____, enseignante spécialisée qui a effectué une observation
et une intervention pédagogique concernant G.____ au domicile des époux [...] de manière
hebdomadaire du 18 septembre 2018 au 31 juillet 2019, a déclaré n’avoir jamais assisté
à quoi que ce soit de répréhensible, mais avoir eu l’impression que B.____ pouvait
avoir du mal à gérer ses émotions. Elle a exposé qu’à l’occasion
d’une réunion qui avait été organisée afin d’établir les besoins
de G.____ sur le plan scolaire, en présence d’une traductrice, T.____ avait fini par dire
qu’il y avait de la violence à la maison. Lors de cette séance, la témoin avait
constaté que B.____ débordait dans ses émotions, étant entré et sorti à
plusieurs reprises de la salle. L’inspectrice avait contacté le Centre d’accueil MalleyPrairie,
mais T.____ ne souhaitait pas s’y rendre. Un signalement avait été fait dans l’enchaînement
de cette réunion (PV aud. 9, pp. 2 et 3). A la suite du signalement, T.____ avait commencé
à lui parler des violences, en utilisant un outil de traduction sur son téléphone portable
(PV aud. 9, p. 3). P.____, l’enseignante de G.____, a déclaré que, lors d’un entretien
avec les parents en présence d’un interprète, à la fin de l’entretien, l’interprète
lui avait glissé à l’oreille qu’il était inquiet pour l’épouse
(PV aud. 3, p. 4).
B.____ a quant à lui nié, de manière constante, s’en être pris physiquement
à son épouse (P. 4, pp. 12 à 19, PV aud. 1, PV aud. 8, jugement entrepris, pp. 4 à
8). Il a en substance exposé que lorsqu’il avait une dispute avec celle-ci, au sujet de questions
financières généralement, il quittait le domicile. Il arrivait à son épouse
de lui crier dessus. Elle le provoquait pour qu’il la frappe. Elle lui disait qu’elle vivrait
mieux sur le plan financier sans lui. Quelqu’un avait dit à son épouse que si elle avait
des traces, elle gagnerait. Son épouse lui disait qu’elle ne le laisserait pas voir les enfants
(P. 4, pp. 13, 14 et 18, PV aud. 1, pp. 3, 4 et 6, PV aud. 8, p. 2, jugement entrepris, p. 4). Au sujet
du dernier épisode de violence, B.____ a exposé qu’ils étaient allés à
la banque avec son épouse, mais que celle-ci lui cachait tout et le traitait comme un étranger.
De retour à leur domicile, ils s’étaient disputés. T.____ l’avait insulté
en lui disant qu’il n’avait rien à faire là. Elle avait commencé à parler
fort et à crier dans le couloir après avoir ouvert la porte de l’appartement. Elle l’avait
traité de chien et lui avait dit qu’il n’était pas un homme. Il avait refermé
la porte en tout trois fois, car elle continuait à la rouvrir. Il s’était changé
et avait quitté les lieux. Il était revenu le lendemain matin (P. 4, pp. 13 et 14, PV aud.
1, p. 3). Le prévenu n’a pas été en mesure d’expliquer les lésions constatées
au CHUV et à l’UMV sur son épouse, indiquant qu’il ne les avait pas causées.
Son épouse l’avait provoqué pour qu’il commette une faute et la blesse, mais il
ne l’avait pas fait. Elle lui avait dit une fois qu’elle pourrait se faire mal pour le «
mettre
dans la merde
». Elle lui avait dit
qu’elle ne le laisserait plus voir les enfants. Il ne comprenait pas pourquoi car son épouse
détestait D.____, celle-ci ayant presque la même date de naissance que lui (P. 4, pp. 13 et
14, PV aud. 1, p. 3, PV aud. 8, p. 2). Au sujet de l’épisode lors duquel il aurait frappé
son épouse avec un chausse-pied, il a déclaré qu’il «
[se
souvenait] bien de cette soirée
».
Il avait eu des problèmes avec l’interprète, qui avait peu de respect pour lui. Il avait
quitté la réunion à l’école et était rentré à la maison. Il
ne s’était pas disputé avec son épouse (P. 4, p. 14). Concernant l’épisode
lors duquel il aurait donné un coup de pied à son épouse, il a contesté les faits,
confirmant qu’ils avaient eu des tensions en raison d’un nouvel appartement. Lorsqu’il
était rentré des courses, comme son épouse ne le laissait pas entrer, il avait «
poussé
la porte
», qui s’était ouverte,
car le mécanisme n’était pas bien fixé, la vis ne tenant pas bien (P. 4, pp. 14
et 15). S’agissant de l’épisode du mois de mai 2018, il a déclaré ne jamais
avoir frappé son épouse avec une fourchette (P. 4, p. 15 ; PV aud. 8, p. 2). Au sujet
de l’épisode survenu au mois de juin 2020, il a contesté avoir frappé son épouse
avec le tuyau de l’aspirateur (P. 4, p. 15). En ce qui concerne la scène d’étranglement
décrite par son épouse, il a indiqué se souvenir de cette soirée. Sa fille avait
été refusée à un cours de karaté parce qu’elle était trop jeune et
ils étaient allés faire des courses. Une fois de retour à la maison, il ne s’était
rien passé de particulier (P. 4, p. 15). En ce qui concerne la rencontre avec T.____ le 7 septembre
2021 devant chez le logopédiste, B.____ a déclaré qu’il avait croisé par hasard
son épouse à cet endroit. Il a contesté l’avoir poussée, indiquant que son
épouse lui avait remis son téléphone et lui avait demandé s’il en connaissait
toujours le code. Il avait déverrouillé le téléphone et avait regardé des photographies
de ses enfants (PV aud. 8, p. 4). A l’audience de jugement de première instance,
il a indiqué qu’il n’avait touché ni à T.____ ni à son téléphone
(jugement entrepris, p. 7).
La Cour de céans considère que les dénégations de l’appelant n’emportent
pas conviction, quand bien même elles ont été constantes. Tout d’abord, comme déjà
relevé, les déclarations de B.____ sont, de manière générale, sujettes à
caution (cf. consid. 3
supra
).
Au demeurant, il a menti lors de ses auditions pour persuader les autorités de poursuite pénale
qu’il n’aurait jamais été violent envers son épouse. Il a en effet déclaré
ne pas être connu des services de police et n’avoir jamais été condamné en
Suisse depuis 2001 (P. 4, p. 12, PV aud. 1, p. 3). Or, les recherches entreprises ont révélé
qu’il était connu de la police sous plusieurs fausses identités (P. 4, pp. 12 et 13,
PV aud. 1, p. 3) et qu’il avait été condamné le 29 juin 2011 par le Ministère
public de l’arrondissement de Lausanne à une peine pécuniaire avec sursis et à une
amende, pour lésions corporelles simples (condamnation ne figurant plus au casier judiciaire) (P.
28), et le 3 février 2014 par le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois,
à une peine pécuniaire ferme avec révocation du sursis octroyé précédemment,
pour lésions corporelles simples (P. 29). S’agissant de la première condamnation, le
Ministère public avait retenu que l’appelant avait mordu un homme au niveau de la main gauche,
au cours d’une bagarre, lui occasionnant des plaies ayant nécessité la mise en place
d’un pansement bétadiné et d’une attelle plâtrée ainsi qu’un arrêt
de travail de deux semaines. Concernant la seconde condamnation, le Ministère public avait retenu
que l’appelant s’était battu avec un homme, soit avec le nouveau petit ami de son ex-compagne,
bagarre au cours de laquelle il avait frappé à plusieurs reprises son antagoniste à coups
de poing, lui occasionnant des blessures au niveau du visage (nez, mâchoire et gencives). Au demeurant,
comme déjà relevé, un témoin entendu dans le cadre de la présente procédure
a déclaré que B.____ était quelqu’un qui s’énervait et donnait l’impression
de ne pas maîtriser ses émotions et qu’il s’était montré virulent, ayant
notamment déclaré qu’il pourrait faire du mal à la personne qui avait fait le signalement
concernant sa fille G.____ au Service de protection de la jeunesse (PV aud. 9 ; P. 50/2). B.____
n’est ainsi pas l’homme non-violent qu’il prétend être. La Cour de céans
relève également que B.____ n’a pas été en mesure de fournir la moindre explication
au sujet des lésions constatées sur son épouse au mois de mai 2021, cela alors qu’ils
partageaient au moment des faits le même domicile. Les déclarations de B.____ selon lesquelles
son épouse le provoquait et aurait menti afin d’obtenir plus d’argent sont tout bonnement
inconséquentes. La Cour de céans peine en effet à comprendre en quoi le dépôt
d’une plainte pénale et des accusations mensongères auraient été nécessaires
à T.____ pour se séparer de son époux. Par ailleurs, l’authenticité des déclarations
de B.____ est sujette à caution dans la mesure où il prétend se souvenir «
précisément
»
de plusieurs épisodes en relation avec les violences conjugales dénoncées par son épouse,
tout en déclarant qu’il s’était tout au plus disputé avec celle-ci ou qu’il
ne s’était rien passé de particulier. Il n’est pas plausible que B.____ ait des
souvenirs précis de faits au cours desquelles rien de particulier ne se serait produit, d’autant
plus que certains d’entre eux ne sont pas récents. Enfin, au sujet de la rencontre prétendument
hasardeuse devant chez le logopédiste à l’occasion de laquelle il aurait poussé
son épouse et lui aurait arraché le téléphone des mains, l’appelant s’est
contredit, déclarant d’abord que son épouse lui avait remis son téléphone,
puis qu’il n’avait pas touché à l’appareil. Il est au surplus invraisemblable
qu’il ait croisé par hasard son épouse en ce lieu, comme il l’a déclaré,
s’étant manifestement rendu sur place pour voir celle-ci.
Il résulte de ce qui précède que les déclarations de T.____, qui sont crédibles,
doivent être privilégiées au détriment de celles de B.____, qui ne sont pas convaincantes.
Les griefs soulevés par B.____ en appel ne sont pas de nature à remettre en cause ce qui précède.
Il ne peut ainsi être suivi lorsqu’il soutient que les témoignages sur lesquels les premiers
juges se sont fondés, qui sont résumés ci-dessus, ne seraient pas de nature à corroborer
les déclarations de T.____. Il fait sa propre lecture des témoignages concernés, dont
il ne retient que les éléments le disculpant, sans tenir compte des déclarations dans
leur ensemble, qui corroborent le récit de la plaignante.
Enfin, l’appelant ne saurait être suivi lorsqu’il soutient que le constat médical
produit par T.____, qui est résumé ci-dessus, ne corroborerait pas les accusations portées
à son encontre car les seules blessures constatées par les médecins seraient superficielles
et ne correspondraient en rien aux déclarations faites par la plaignante. Il n’en est rien.
Les déclarations de la plaignante permettent d’expliquer de manière cohérente et
logique le déroulement des événements et le constat médical du 26 mai 2021 les accrédite
de manière décisive au vu des lésions constatées. Les autres épisodes de violences
conjugales doivent également être tenus pour établis, même s’ils n’ont
pas été constatés médicalement, compte tenu des déclarations crédibles
de T.____ et des éléments de preuve qui les corroborent.
Au vu de l’ensemble de ces éléments, la condamnation de B.____ pour lésions corporelles
simples qualifiées et voies de faits qualifiées doit être confirmée.
5.
Contrainte (cas n°2 de l’acte d’accusation)
5.1
L’appelant conteste s’être rendu
coupable de contrainte à l’égard de son épouse. Il relève que rien dans les
déclarations des voisines entendues en tant que témoins, à savoir [...] et A.____, ne
viendrait confirmer les faits dénoncés. En particulier, S.____ avait déclaré avoir
vu T.____ emmener sa fille à l’école totalement libre de ses mouvements. Quant à
A.____, elle avait dit avoir régulièrement croisé la plaignante dans l’immeuble.
L’appelant en déduit que son épouse se déplaçait bien libre de ses mouvements.
Il fait également valoir que les premiers juges ont omis de tenir compte du fait que la plaignante
se rendait régulièrement à des cours de français.
5.2
Selon l’art. 181 CP, quiconque, en usant de violence envers une personne ou en la menaçant
d’un dommage sérieux, ou en l’entravant de quelque autre manière dans sa liberté
d’action, l’oblige à faire, à ne pas faire ou à laisser faire un acte est
puni d’une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire.
Cette disposition protège la liberté d'action et de décision (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1).
Il s’agit d’une infraction de résultat. Pour qu'elle soit consommée, il faut que
la victime, sous l'effet de moyens de contrainte illicites, commence à modifier son comportement,
subissant ainsi l'influence voulue par l'auteur (TF 6B_719/2015 du 4 mai 2016 consid. 2.1).
Alors que la violence consiste dans l'emploi d'une force physique d'une certaine intensité à
l'encontre de la victime (ATF 101 IV 42 consid. 3a ; TF 6B_1116/2021 du 22 juin 2022 consid.
2.1), la menace est un moyen de pression psychologique consistant à annoncer un dommage futur dont
la réalisation est présentée comme dépendante de la volonté de l'auteur, sans
toutefois qu'il soit nécessaire que cette dépendance soit effective (ATF 117 IV 445 consid.
2b ; ATF 106 IV 125 consid. 2a) ni que l'auteur ait réellement la volonté de réaliser
sa menace (ATF 122 IV 322 consid. 1a). La loi exige un dommage sérieux, c'est-à-dire que la
perspective de l'inconvénient présenté comme dépendant de la volonté de l'auteur
soit propre à entraver le destinataire dans sa liberté de décision ou d'action (ATF 120
IV 17 consid. 2a/aa). La question doit être tranchée en fonction de critères objectifs,
en se plaçant du point de vue d'une personne de sensibilité moyenne (ATF 122 IV 322 consid.
1a; 120 IV 17 consid. 2a/aa).
Les menaces implicites de violences futures constituent aussi un moyen illicite de contrainte au sens
de l'art. 181 CP, si elles sont propres à entraver la victime dans sa liberté d'action (TF
6B_543/2022 du 15 février 2023 consid. 7.1; cf. aussi TF 6B_934/2015 du 5 avril 2016 consid.
3.3.1; TF 6S.46/2005 du 2 février 2006 consid. 7.3 non publié in ATF 132 IV 70).
La contrainte est illicite lorsque le moyen ou le but est contraire au droit ou encore lorsque le moyen
est disproportionné pour atteindre le but visé, soit encore parce qu'un moyen conforme au droit
utilisé pour atteindre un but légitime constitue, au vu des circonstances, un moyen de pression
abusif ou contraire aux moeurs (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1; ATF 137 IV 326 consid. 3.3.1; TF 6B_598/2022
du 9 mars 2023 consid. 2.1.2).
Outre l'usage de la violence ou de menaces laissant craindre la survenance d'un dommage sérieux,
il peut également y avoir contrainte lorsque l'auteur entrave sa victime "de quelque autre
manière" dans sa liberté d'action. Cette formule générale doit être interprétée
de manière restrictive. N'importe quelle pression de peu d'importance ne suffit pas. Il faut que
le moyen de contrainte utilisé soit, comme pour la violence ou la menace d'un dommage sérieux,
propre à impressionner une personne de sensibilité moyenne et à l'entraver d'une manière
substantielle dans sa liberté de décision ou d'action. Il s'agit donc de moyens de contrainte
qui, par leur intensité et leur effet, sont analogues à ceux qui sont cités expressément
par la loi (ATF 141 IV 437 consid. 3.2.1 ; ATF 137 IV 326 consid. 3.3.1).
La contrainte peut être réalisée par la somme de plusieurs comportements distincts de
l'auteur, par exemple lorsque celui-ci importune sa victime par sa présence de manière répétée
pendant une période prolongée (cf. au sujet de la notion de  stalking ou harcèlement
obsessionnel : ATF 129 IV 262 consid. 2.3-2.5 pp. 265-269). Toutefois, en l'absence d'une norme spécifique
réprimant de tels faits en tant qu'ensemble d'actes formant une unité, l'art. 181 CP suppose,
d'une part, que le comportement incriminé oblige la victime à agir, à tolérer ou
à omettre un acte et, d'autre part, que cet acte amène la victime à adopter un comportement
déterminé (ATF 129 IV 262 consid. 2.4). L'intensité requise par l'art. 181 CP peut ainsi
résulter du cumul de comportements divers ou de la répétition de comportements identiques
sur une durée prolongée (cf. ATF 141 IV 437 consid. 3.2.2).
5.3
T.____ a exposé qu’elle n’avait
pas pu sortir de chez elle sans avoir l’accord de son époux, entretenir des contacts sociaux
librement et disposer de ressources financières durant ses années de vie commune avec B.____
(P. 4, pp. 5 à 10 ; PV aud. 2, pp. 7, 8, 9 ; PV aud. 7, pp. 3 à 6). Elle a ainsi
relaté avoir senti dès le début qu’il y avait un problème avec son époux.
Alors qu’elle avait une bonne situation au Kurdistan irakien, où elle travaillait en qualité
d’enseignante, elle avait eu le souhait, une fois arrivée en Suisse, d’apprendre le
français, de trouver un travail et de s’intégrer. Son époux n’avait pas voulu.
Elle avait dû insister pour pouvoir prendre des cours de français. Cela lui avait déplu
qu’elle commence à apprendre peu à peu la langue. Par ailleurs, B.____ ne la laissait
pas sortir quand elle voulait. Lorsqu’ils vivaient à Yverdon-les-Bains, c’est son époux
qui emmenait les enfants à l’extérieur et elle ne quittait pas le domicile sans lui.
Elle avait seulement le droit d’aller une fois par semaine, le mercredi, à ses cours de français
chez Caritas. Elle ne pouvait pas aller faire les courses seule, car elle n’avait pas d’argent
à l’époque. Elle ne savait même pas à quoi ressemblait la monnaie suisse. Elle
avait le droit d’aller chez le coiffeur, mais c’est son époux qui faisait la réservation,
l’y emmenait et lui donnait l’argent devant le salon pour la coupe, puis la récupérait
au même endroit après la séance. Depuis qu’ils vivaient à Lausanne, elle emmenait
les enfants à l’école ou à la crèche. Il lui interdisait toutefois de parler
aux gens et lui disait que les personnes qu’elle aurait pu rencontrer seraient des «
connards
»,
des «
pétasses
»
ou des «
putes
».
Il ne la laissait pas non plus parler avec des femmes arabes. La plaignante a précisé que son
mari lui interdisait verbalement de sortir et d’entretenir des contacts sociaux mais qu’il
n’usait pas de contrainte physique. Elle n’osait cependant pas le contredire et agir librement
dans la mesure où il s’en prenait à elle physiquement pour des «
choses
banales
». Sur le plan financier, c’est
son époux qui gérait les prestations sociales qu’ils percevaient. Il ne lui laissait
aucun accès direct aux revenus de la famille. L’appelant lui remettait parfois de l’argent
pour le ménage, mais il lui reprenait ensuite cette somme. Elle avait pu ouvrir un compte bancaire
à son nom auprès de l’[...], dans le but que les allocations familiales y soient versées,
mais son époux avait dit qu’il n’y aurait jamais un seul franc sur celui-ci. T.____
a indiqué qu’elle détenait une carte bancaire de la [...] relative au compte bancaire
ouvert à son nom et celui de son époux, mais qu’elle ne l’avait jamais utilisée
avant sa séparation d’avec B.____ et n’avait appris à s’en servir qu’après
qu’une intervenante du Centre d’accueil MalleyPrairie lui avait montré comment procéder.
Les déclarations de T.____ ont été constantes et elle a exprimé clairement l’emprise
sociale et financière que son époux exerçait sur elle, tout en expliquant qu’il
lui faisait subir régulièrement des violences physiques, raison pour laquelle elle n’avait
d’autre choix que de lui obéir. Comme déjà relevé (cf. consid. 3
supra
),
les faits dénoncés sont cohérents au regard, d’une part, du contexte dans lequel
T.____ est venue vivre en Suisse, soit celui d’un mariage arrangé avec un homme qu’elle
ne connaissait pas et qui était déjà installé en Suisse depuis plusieurs années
et, d’autre part, de son absence d’intégration, dans la mesure où elle ne parlait
pas le français et n’avait tissé aucun lien avec l’extérieur après plus
de six années passées en Suisse au moment du dépôt de sa plainte. T.____ était
dès lors une femme très isolée et vulnérable. Pour ces motifs, la Cour de céans
considère que les déclarations de la plaignante sont crédibles.
Elles sont par ailleurs objectivées par un faisceau d’indices. Premièrement, ce n’est
pas que dans le contexte du dépôt de sa plainte qu’elle a dit être victime de l’emprise
de son époux. La plaignante avait révélé avoir été privée de ressources
financières à sa voisine (PV aud. 5, p. 3). Elle avait également fait savoir au Dr [...]
qu’elle était isolée et n’avait pas de contacts sociaux (P 68/1 5). Lorsqu’elle
s’est réfugiée à MalleyPrairie, elle a décrit avoir été tenue délibérément
par l’appelant dans l’ignorance de la situation administrative et financière de la famille
et avoir été empêchée de créer des liens sociaux en Suisse. Lors de la consultation
à l’UMV, T.____ a également tenu des propos similaires, soit que son époux ne voulait
pas qu’elle ait des contacts sociaux, qu’il ne la laissait pas sortir seule, qu’il
ne lui donnait pas d’argent et que lors des rendez-vous avec les services sociaux, son mari refusait
l’interprète afin qu’elle ne comprenne pas ce qui se disait.
Deuxièmement, il résulte d’une attestation établie par une interprète intervenue
à MalleyPrairie qu’elle a aidé T.____ à ouvrir un compte bancaire et lui a appris
à se servir de sa carte pour effectuer des retraits au bancomat. L’interprète avait proposé
à T.____ de filmer les différentes étapes pour effectuer un retrait d’argent. Elle
lui avait expliquer comment procéder durant plus de trois heures. T.____ l’avait recontactée
à plusieurs reprises pour lui poser des questions concernant la carte bancaire (P. 33/1).
En outre, plusieurs témoignages corroborent les propos de T.____. Ainsi, A.____, voisine et concierge
de l’immeuble dans lequel les parties étaient domiciliées, a déclaré que B.____
lui avait dit que son épouse avait seulement le droit de lui parler à elle et à personne
d’autre (PV aud. 5, pp. 2, 4, 5). Selon la témoin, T.____ était toujours «
fermée
à la maison
». Elle avait constaté
que la plaignante avait envie de parler à quelqu’un car elle lui avait proposé une dizaine
de fois d’entrer chez elle (PV aud. 5, pp. 2 et 5). Selon la témoin, T.____ ne sortait
jamais de la maison et c’était son mari qui faisait tout : amener les enfants à
l’école, faire les courses, sortir la poubelle (PV aud. 5, p. 2). T.____ lui avait dit qu’elle
n’avait pas d’amis à Lausanne, qu’elle ne savait pas où acheter des vêtements
pour les enfants ou même un billet de bus, qu’elle n’avait jamais d’argent et
que c’est son époux qui faisait tout (PV aud. 5, p. 3). P.____, enseignante de G.____, a déclaré
que T.____ avait peu de place lors des entretiens scolaires et qu’elle avait insisté pour
que celle-ci puisse s’exprimer lors des séances, le père jouant le rôle de chef
de famille et accaparant toute l’attention. Selon la témoin, le père, qui était
très impliqué mais comprenait moins les enjeux pédagogiques que son épouse, parlait
tout le temps. Dès que son épouse voulait dire quelque chose, il lui coupait la parole. L’enseignante
a dit qu’elle devait souvent demander à B.____ de laisser son épouse parler (PV aud.
3, pp. 2 et 3). N.____ a quant à elle expliqué qu’elle avait senti que T.____ voulait
lui dire quelque chose, mais qu’elles n’avaient pu communiquer qu’à une reprise,
lorsque B.____ était allé faire les courses, car il était autrement toujours là et
que l’appartement était petit (PV aud. 6, pp. 2 et 3).
B.____ a nié avoir entravé la liberté de son épouse, que ce soit pour sortir ou entretenir
des contacts sociaux, et l’avoir privée de ressources financières (P. 4, pp. 13, 16,
17, 18, PV aud. 1, pp. 2, 3, 5 et 6, PV aud. 8 pp. 3 à 5, jugement entrepris, pp. 4 à 6). Concernant
l’intégration de son épouse en Suisse, il a déclaré que trois mois après
l’arrivée de celle-ci en Suisse, il l’avait inscrite à l’ORP afin qu’elle
puisse obtenir un cours de langue gratuit. Elle avait suivi ces cours durant deux semaines, alors que
ce cours aurait dû durer 6 mois. Après ces deux semaines, elle était tombée enceinte,
et ne semblait pas très motivée à l’idée de poursuivre les cours. Elle avait
repris les cours après la naissance de leur premier enfant. Selon l’appelant, son épouse
avait refusé de faire des sorties avec des femmes habitant dans leur quartier. Elle n’avait
pas d’amie proche ou de confidente (PV aud. 1, pp. 2). Il a également réfuté avoir
dit à A.____ que son épouse ne pouvait parler qu’à elle. Au sujet des sorties de
son épouse, il a indiqué que celle-ci ne devait pas lui demander l’autorisation pour
sortir. Elle était libre de lui dire ou non si elle sortait (PV aud. 1, p. 5, PV aud. 8, p. 4).
Au sujet des ressources financières, il a indiqué que T.____ pensait qu’ils gagnaient
presque 10'000 fr. par mois et que lorsqu’il lui donnait 1'000 fr., elle disait que ça n’allait
pas et que ce n’était pas assez. Son épouse disposait d’une carte bancaire relative
au compte ouvert auprès de la [...] à leurs deux noms. Elle disposait du code, savait s’en
servir et effectuait des retraits ou l’utilisait pour payer. Une fois les factures payées,
il restait environ 1'650 francs. Il lui remettait 1'000 fr. par mois, de main à main, pour le ménage.
Il a également indiqué qu’en réalité, les 1'000 fr. qu’il lui remettait
étaient destinés à ses seuls besoins personnels, les 650 fr. restants étant dévolus
au ménage. Son épouse inventait des mensonges afin de percevoir plus d’argent (P. 4,
pp. 13, 16, 17 et 18, PV aud. 1, pp. 2, 3, 4 et 6, PV aud. 8, pp. 4 et 5). Lors de son audition aux débats
de première instance, B.____ a déclaré que lorsqu’ils vivaient à Lausanne,
il donnait 5 fr. à son épouse pour qu’elle puisse aller à la piscine ; qu’il
faisait les courses et lui donnait un peu d’argent de poche mais que celle-ci se plaignait du fait
que ce n’était pas assez ; qu’une fois le loyer et les courses payées, il
ne restait plus rien. Il a encore déclaré qu’il donnait 650 à 1'000 fr. par mois
à son épouse pour qu’elle fasse des économies et qu’il ne savait pas ce qu’elle
faisait de cet argent (jugement entrepris, pp. 5 et 6).
Les dénégations de B.____, même si elles ont été constantes, ne sont pas convaincantes.
Tout d’abord, comme déjà relevé, les déclarations de B.____ sont, de manière
générale, sujettes à caution (cf. consid. 3
supra
).
Ensuite, s’agissant des ressources financières, il s’est contredit à plusieurs
reprises, déclarant d’abord qu’il donnait 1'000 fr. par mois à son épouse
pour le ménage, puis que cet argent était destiné aux seuls besoins personnels de celle-ci.
De telles déclarations sont incompatibles avec les propos selon lesquels il lui remettait de l’argent
pour les courses ou 5 fr. pour aller à la piscine. La Cour de céans peine à comprendre
pourquoi il donnait des sommes limitées à son épouse, comme on le fait avec un enfant
en bas âge, si elle disposait de 1'000 fr. par mois pour l’argent du ménage ou pour ses
besoins personnels ou encore si elle pouvait payer librement avec sa carte bancaire ou effectuer seule
des retraits d’argent aux distributeurs. Quoiqu’il en soit, ces propos sont invraisemblables,
dans la mesure où il n’est pas plausible que T.____ ait pu disposer de 1'000 fr. par
mois, soit d’une somme conséquente, alors que les revenus de la famille étaient très
limités et que l’appelant a reconnu, dans une ultime version, qu’une fois les charges
payées, il ne restait plus d’argent. Les propos de B.____ au sujet du fait que son épouse
était libre de sortir et d’entretenir des contacts sociaux n’emportent pas non plus
conviction, confrontés à la réalité, soit celle d’une femme qui, six ans après
son arrivée en Suisse, sortait très peu de chez elle, ne parlait pas encore le français
et n’avait tissé aucun lien avec des personnes extérieures à la cellule familiale,
en dehors, dans une certaine mesure, de la concierge de l’immeuble.
La Cour de céans considère ainsi que les déclarations de T.____, qui sont crédibles
et corroborées par plusieurs éléments de preuves, doivent être privilégiées
au détriment de celles de B.____, qui n’emportent pas conviction.
Les griefs soulevés par B.____ en appel ne sont pas de nature à remettre en cause ce qui précède.
L’appelant ne saurait ainsi être suivi en tant qu’il soutient que les témoignages
sur lesquels les premiers juges se sont fondés ne seraient pas de nature à corroborer les déclarations
de T.____. A nouveau, il procède à sa propre lecture des témoignages concernés, dont
il ne retient que les éléments le disculpant, sans tenir compte des déclarations dans
leur ensemble, qui corroborent le récit de la plaignante. C’est en particulier le cas du témoignage
d’A.____, résumé ci-dessus. En ce qui concerne S.____, qui était voisine de palier
avec T.____ et B.____, elle a déclaré qu’elle avait croisé le plus souvent B.____,
qui était dehors avec les enfants. Au sujet de T.____, elle a déclaré : «
on
aurait dit qu’elle était enfermée à la maison
»,
tout en précisant qu’elle l’avait toutefois vue quelques fois amener sa fille à
l’école. S.____ a aussi déclaré que T.____ ne lui répondait pas lorsqu’elle
lui disait bonjour (PV aud. 4, pp. 3). Ce témoignage n’est pas de nature à disculper
l’appelant. En effet, il lui est notamment reproché d’avoir empêché son épouse
de sortir librement – ce qui est établi – et non de l’avoir séquestrée
dans leur appartement.
En définitive, la Cour de céans considère que, par son comportement, soit en exerçant
régulièrement des violences physiques et en adoptant un comportement systématique de contrôle
sur son épouse, qui le craignait, B.____ a, durant de nombreuses années, privé celle-ci
de libertés fondamentales, soit celle de quitter le domicile conjugal librement, d’entretenir
des contacts sociaux librement et d’accéder sans restriction aux ressources financières
du couple.
Au vu de ce qui précède, les griefs soulevés par l’appelant, mal fondés, doivent
être rejetés, et sa condamnation pour contrainte confirmée.
6.
Lésions corporelles qualifiées et voies de fait qualifiées à l’encontre des
enfants (cas n°3 de l’acte d’accusation)
6.1
L’appelant conteste avoir commis des violences physiques sur ses filles. Il fait grief aux premiers
juges d’avoir retenu les déclarations de T.____ au détriment des siennes, qui avaient
toujours été constantes. Il fait valoir que le témoignage de P.____ n’apporterait
aucun élément direct sur les soi-disant violences commises, en tant que la témoin se contentait
d’indiquer qu’elle avait constaté des griffures sur le ventre de G.____ et que cette
dernière avait dit «
papa,
aie
». L’appelant relève
que la témoin avait admis avoir été particulièrement attentive à la situation
de G.____ en raison de la première impression négative qu’elle avait eue du père
de l’enfant, de sorte que chaque petite blessure du quotidien posait question alors qu’il
serait tout à fait normal qu’un enfant de l’âge de G.____ en ait. Les premiers
juges n’auraient au surplus à tort pas tenu compte des autres témoignages, plusieurs
intervenants l’ayant décrit comme un père qui s’occupait beaucoup, voire majoritairement
des enfants, et qui avait une relation fusionnelle avec G.____. Le Tribunal n’aurait enfin à
tort pas tenu compte du fait que malgré les graves accusations portées par T.____, celle-ci
lui avait demandé de garder les enfants après leur séparation, les 17 et 18 mai 2021,
pour qu’elle puisse se rendre à ses cours de français. Or, un tel comportement ne serait
pas du tout cohérent avec les accusations portées par T.____.
6.2
Selon l’art. 123 ch. 1 CP, quiconque, intentionnellement, fait subir à une personne une autre
atteinte à l’intégrité corporelle ou à la santé est puni sur plainte d’une
peine privative de liberté de trois ans au plus ou d’une peine pécuniaire. L’auteur
est poursuivi d’office, s’il s’en prend à une personne hors d’état
de se défendre ou à une personne, notamment à un enfant, dont il a la garde ou sur laquelle
il a le devoir de veiller (ch. 2).
En vertu de l’art. 126 al. 1 CP, quiconque se livre sur une personne à des voies de fait qui
ne causent ni lésion corporelle ni atteinte à la santé est, sur plainte, puni d’une
amende. Selon l’al. 2 let a de cette disposition, la poursuite a lieu d’office si l’auteur
agit à réitérées reprises contre une personne, notamment un enfant, dont il a la
garde ou sur laquelle il a le devoir de veiller.
6.3
T.____ a déclaré que son époux
s’en était pris physiquement à plusieurs reprises à G.____ et D.____. Elle a décrit
plusieurs épisodes. Le 12 février 2020, le soir, vers 22 heures 30, alors que B.____ se trouvait
au salon avec G.____, il avait frappé celle-ci, lui donnant une ou deux gifles au visage. Elle avait
saigné au niveau de la bouche. Il s’était énervé car la fillette avait voulu
regarder quelque chose sur son téléphone portable et le lui avait pris des mains. T.____ a
précisé qu’elle n’avait pas assisté aux faits car elle se trouvait dans la
cuisine. Elle avait confronté son époux et celui-ci était parti dans la chambre. Elle
avait nettoyé le sang qui se trouvait sur le visage de sa fille et lui avait appliqué une pommade
(P. 4, p. 9, PV aud. 2, p. 6, PV aud. 7, p. 4). Invitée à se prononcer sur la perte d’une
dent de lait de G.____, en lien avec la photographie qui lui a été soumise, où on voit
G.____ qui a perdu une incisive centrale inférieure qui se trouve dans une main, T.____ a précisé
que G.____ n’avait pas perdu de dent lorsque B.____ l’avait frappée le 12 février
2020 et que la photographie n’avait rien à voir avec les faits dénoncés (PV aud.
2, p. 7, photographie annexée au PV 2, PV aud. 7, p. 4). T.____ a relaté que son époux
avait frappé G.____ à une autre occasion, lorsqu’ils vivaient encore à Yverdon.
L’enfant avait accompagné son père à la buanderie. Lorsqu’ils étaient
revenus dans l’appartement, G.____ pleurait et avait des marques rouges sur les joues et le cou.
T.____ avait questionné son époux, qui avait dit que G.____ avait sauté dans une flaque
d’eau à la buanderie. La plaignante a également exposé qu’à une autre
occasion, D.____, en pleurs, lui avait dit que son père l’avait frappée sur la tête,
avec la main à plat sur le crâne, celui-ci s’étant énervé parce qu’elle
avait enlevé sa couche toute seule et avait dû faire ensuite ses besoins. T.____ a précisé
qu’elle n’avait pas constaté de traces sur la tête de sa fille. Cependant, celle-ci
avait des marques rouges sur le haut du torse. Elle ne savait pas si cela était dû à des
coups ou si son époux avait empoigné D.____ ou l’avait séchée avec un linge
un peu fort. B.____ avait en effet expliqué avoir dû laver complètement l’enfant.
Elle avait parlé à son mari, qui avait contesté avoir frappé sa fille (PV aud. 2,
p. 6).
Les déclarations de T.____ sont crédibles. En effet, elles sont claires et constantes. La plaignante
a donné des détails quant au déroulement des faits, au lieu où ils s’étaient
produits et au contexte y relatif, précisant qu’elle n’avait pas assisté directement
aux événements, parce qu’à chaque fois elle ne se trouvait pas à l’endroit
où ils s’étaient produits. Elle a été en mesure de situer les événements
dans le temps. Ses propos ne montrent aucun signe d’exagération, dans la mesure où elle
a décrit trois épisodes et n’a pas accablé son époux. Par ailleurs, les faits
dénoncés sont réalistes par rapport au contexte décrit, puisqu’ils décrivent
des situations dans lesquelles B.____ a pu s’énerver en raison du comportement des enfants,
sans qu’il ne soit toutefois admissible qu’ils les aient frappées (téléphone
portable pris des mains, saut dans une flaque d’eau à la buanderie et besoins faits en dehors
de la couche).
En plus d’être crédibles, les déclarations de T.____ sont corroborées par plusieurs
éléments de preuve. Premièrement, elle a produit des photographies de G.____ prises le
12 février 2020 sur lesquelles on voit du sang au niveau de la bouche de la fillette ainsi que des
rougeurs sur sa joue gauche (P. 5/1 à 5/4). Figure également à la procédure le signalement
effectué par une inspectrice SESAF auprès de la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois,
dans lequel il est notamment indiqué que T.____ avait exprimé, par l’intermédiaire
de la traductrice, que son époux avait parfois frappé G.____, mais que cela allait mieux depuis
qu’une éducatrice venait à leur domicile (P. 68).
Plusieurs témoignages recueillis objectivent également les faits dénoncés par T.____.
Ainsi, l’enseignante de G.____ a déclaré avoir constaté que depuis le mois de juin
2021, l’enfant était tout le temps souriante et plus enthousiaste, précisant qu’elle
montrait auparavant parfois des signes de joie, mais qu’elle était plus craintive (PV aud.
3, p. 3). La témoin a aussi déclaré avoir eu à deux reprises des doutes, avec sa
collègue, quant à d’éventuelles violences commises sur G.____, car des griffures
avaient été constatées le 3 décembre 2019 sur le ventre de l’enfant et, le
7 février 2020, la fillette ayant dit «
papa
aïe
» (PV aud. 3, p.
4). La témoin a produit des photographies. Sur l’une d’elle, on voit une marque rouge
au niveau du cou de G.____. Sur l’autre photographie, on voit une rougeur au niveau du poignet
de l’enfant (annexe PV 2). L’enseignante a également produit deux notes qu’elle
et sa collègue avaient prises. La première, établie par la personne prénommée
[...], le 3 décembre 2019, indique que celle-ci a constaté, en changeant les couches de G.____,
des griffures sur son ventre ainsi que des taches rouges. La seconde note, établie le 7 février
2020, relate que G.____ présentait des griffures au visage et qu’elle avait déclaré
«
papa aïe
»
(annexe PV 2). L’enseignante a relevé qu’elle avait été particulièrement
attentive à la situation de G.____ car, le premier jour d’école, B.____ s’était
présenté à elle et à sa collègue en disant, de manière agressive, mais
sans que cela soit dirigé contre elles, qu’il ne «
tapait
pas les enfants
», contrairement à
ce que prétendaient certaines personnes
.
L’enseignante a aussi précisé
que lorsqu’elle constatait des rougeurs ou des griffures sur un enfant, quel qu’il soit,
elle s’interrogeait dans tous les cas (PV aud. 2, pp. 4 et 5). La témoin a encore relevé,
au sujet de B.____, qu’il était très impliqué, toujours à l’heure pour
emmener sa fille chez la logopédiste et que lorsqu’il arrivait, G.____ allait sans problème
vers lui et lui sautait dans les bras, précisant que l’enfant le faisait également facilement
avec des tiers (PV aud. 3, p. 5). A.____ a déclaré que T.____ lui avait révélé,
après sa séparation d’avec son époux, qu’il était arrivé à
celui-ci de s’en prendre physiquement à G.____ (PV aud. 5, p. 3). Enfin, selon M.____, enseignante
spécialisée qui est intervenue au domicile des époux, B.____ avait une relation très
fusionnelle avec G.____, mais cela donnait l’impression qu’il avait de la peine à dire
non à sa fille et que cela pouvait déborder, en ce sens qu’il pouvait avoir de la peine
à gérer ses émotions. Elle n’avait cependant jamais assisté à quoi que
ce soit de répréhensible (PV aud. 9, p. 2). Elle avait constaté des hypervigilances chez
G.____, qui peuvent être le signe d’une certaine crainte, comme le marqueur d’un trouble
du spectre autistique. L’enseignante spécialisée a indiqué qu’elle n’avait
pas eu de véritable suspicion de violences, mais avait plutôt songé à des dysfonctionnements.
Elle avait constaté une symbiose entre G.____ et son père, qui l’aimait à sa façon.
Elle avait senti que celui-ci était capable de monter très vite dans les émotions et elle
ignorait jusqu’où cela pouvait aller (PV aud. 9, p. 9). La témoin a ajouté que dans
le cadre d’une réunion visant à établir les besoins de G.____ en présence de
plusieurs intervenants, T.____ avait dit avoir peur de rentrer chez elle et avait indiqué qu’il
y avait de la violence à la maison. La témoin a déclaré qu’elle ne se souvenait
pas si la mère de l’enfant avait parlé de violences envers les enfants, mais que «
c’était
un peu le bordel […] car le papa débordait dans ses émotions, sortant et entrant à
plusieurs reprises
» (PV aud. 9, p.
2). Elle a enfin précisé que les parents avaient été très accueillants avec
elle et que le père respectait son travail (PV aud. 9, p. 2 et 9).
B.____ a nié avoir commis des violences physiques sur ses enfants (P. 4, pp. 13 et 17, PV aud. 1,
pp. 1 et 4, , PV aud. 8 p. 3, jugement entrepris, p. 6). Il a déclaré que tout allait bien
avec eux. Ils jouaient ensemble et il les emmenait au fast-food. Lorsqu’ils faisaient une bêtise,
il se fâchait. Ses enfants comprenaient alors qu’ils avaient commis une faute. Il les «
menaçait
»
de ne plus aller se promener ou de ne plus rien leur acheter. Il a encore indiqué qu’il était
ferme, qu’il faisait une remarque mais ne les violentait pas (P. 4, pp. 13 et 17). Au sujet des
photographies montrant G.____ saignant au niveau de la bouche, B.____ a déclaré qu’il
n’avait jamais vu sa fille saigner à cet endroit à la maison. Il a relaté être
allé la chercher à l’école à midi et avoir constaté qu’elle avait
une dent qui bougeait. Il en avait parlé à l’enseignante. En fait, la dent était
déjà dans la main de sa fille. Il n’avait pas vu de sang. Une fois à la maison,
il avait appelé le pédiatre qui lui avait dit d’aller à l’hôpital. Il
s’y était rendu avec sa fille, où les médecins avaient fait une radiographie. Il
s’était avéré qu’elle avait perdu une dent de lait (P. 4, p. 16, PV aud. 1,
p. 4). Toujours au sujet des photographies prises par la plaignante montrant G.____ avec des rougeurs
au niveau gauche de son visage et du sang dans la bouche, il a déclaré, concernant l’heure
à laquelle les images avaient été prises, soit 22h16 et 22h24, qu’il s’agissait
peut-être d’une «
photo
d’une photo
» (P. 4, p. 16). Lors
de l’audience de jugement de première instance, il a exposé qu’il avait cru que
sa fille s’était cassé une dent à l’école et que celle-ci avait eu peur
à cause du sang. Il avait appelé l’enseignante qui lui avait dit d’aller à
l’hôpital de l’enfance. Son épouse avait cru qu’il avait frappé G.____,
mais elle avait simplement perdu une dent (jugement entrepris, p. 6). Au sujet du témoignage de
l’enseignante de sa fille, l’appelant a déclaré qu’il ne s’expliquait
pas que celle-ci ait déclaré qu’elle avait pu avoir des doutes quant à d’éventuelles
violences. Cela était peut-être dû au fait qu’il amenait lui-même systématiquement
sa fille à l’école, à la logopédie ou chez l’ergothérapeute, son
épouse ne voulant pas s’en charger (PV aud. 8, p. 3). B.____ a enfin indiqué que son
épouse mentait et qu’elle était jalouse de la confiance que G.____ avait en lui (jugement
entrepris, p. 6).
Les dénégations de B.____, même si elles ont été constantes, n’emportent
pas conviction. Tout d’abord, comme déjà relevé, les déclarations de l’appelant
sont, de manière générale, sujettes à caution (cf. consid. 3
supra
).
Comme déjà indiqué également, il ressort des éléments au dossier que B.____
ment lorsqu’il déclare ne pas être quelqu’un de violent (cf. consid. 3
supra
).
La Cour de céans relève encore que B.____ se victimise lorsqu’il prétend que son
épouse ment parce qu’elle serait jalouse de la confiance que lui accorde sa fille. En outre
et surtout, les explications qu’il a données au sujet des images prises le 12 février
2020 à 22h16 et 22h24 par son épouse, sur lesquelles on voit des rougeurs sur la joue gauche
de G.____ ainsi qu’un saignement au niveau de sa bouche, sont inconséquentes. Il est improbable
que ces images correspondent au moment où G.____ a perdu sa ou ses premières dents de lait
à l’école, au vu de l’heure à laquelle elles ont été prises. Par
ailleurs, cela n’explique pas la rougeur présentée par l’enfant sur le côté
gauche de son visage. L’appelant a manifestement cherché à brouiller les pistes en évoquant
l’épisode de la perte des premières dents de lait de sa fille, dont on comprend que cet
événement est survenu à l’école. Il est au surplus invraisemblable que B.____
n’ait pas su reconnaître la perte d’une dent de lait chez sa fille, en tant qu’il
s’agit d’un processus qui correspond au développement naturel et notoire de tous les
enfants, et qu’il se soit rendu à l’hôpital de l’enfance pour ce motif, sur
les conseil du pédiatre ou de l’enseignante, étant relevé qu’il s’est
au demeurant contredit sur ce dernier point. Au reste, l’enseignante spécialisée qui
est venue au domicile des parties a clairement identifié que B.____ rencontrait des difficultés
à poser des limites à sa fille et que cela semblait être de nature à entraîner
des débordements chez l’intéressé, qui paraissait avoir du mal à gérer
ses émotions.
La Cour de céans considère ainsi que les déclarations de T.____, qui sont crédibles
et corroborées par plusieurs éléments de preuves, doivent être privilégiées
au détriment de celle de B.____, lesquelles n’emportent pas conviction.
Les griefs soulevés par l’appelant dans son appel ne sont pas de nature à remettre en
cause ce qui précède. Il ne peut ainsi être suivi lorsqu’il soutient que le témoignage
de P.____ n’objectiverait pas les faits dénoncés. Il fait sa propre lecture du témoignage
concerné, dont il ne retient que les éléments le disculpant, sans tenir compte des déclarations
dans leur ensemble, telles que résumées ci-dessus, qui corroborent le récit de la plaignante.
L’enseignante a en effet eu des soupçons quant à d’éventuelles maltraitances,
parce qu’elle a constaté à plusieurs reprises des marques sur G.____. Elle a d’ailleurs
pris des photographies, ce qui n’est pas usuel. La photographie du point rouge bien marqué
au niveau du coup de G.____ suggère que l’enfant a présenté une lésion ayant
entraîné un saignement à cet endroit. Quant à la photographie montrant une marque
au niveau du poignet, elle évoque un empoignement ayant laissé des marques. Au demeurant, à
une occasion, lorsque l’enseignante a cherché à savoir ce qui s’était produit,
l’enfant a déclaré «
papa
aïe
», élément dont il
doit aussi être tenu compte. En outre, si l’enseignante a effectivement indiqué avoir
été particulièrement attentive à la situation de G.____, elle a expliqué que
c’est en raison de la première impression négative qu’elle avait eue du père
de l’enfant. L’appelant n’a à cet égard pas expliqué pourquoi il s’était
présenté à l’enseignante de sa fille en lui disant qu’il ne «
tapait
pas les enfants
». Il ne s’agit
pas d’un comportement qu’un parent qui n’a rien à se reprocher adopte habituellement.
Pour le reste, il est vrai que l’enseignante spécialisée qui est venue au domicile des
parties a décrit l’appelant comme un père impliqué qui s’occupait beaucoup,
voire majoritairement, de ses enfants. Cependant, les déclarations concernées, qui démontrent
que la témoin était objective et mesurée, ne disculpent pas B.____. Comme résumé
ci-dessus, elle a aussi déclaré avoir eu l’impression qu’il avait de la peine à
dire non à sa fille et que cela pouvait déborder, en ce sens qu’il pouvait avoir de la
peine à gérer ses émotions, même si elle n’avait assisté à rien de
répréhensible. Elle avait aussi constaté des hypervigilances chez G.____, qui peuvent
être le signe d’une certaine crainte. Le témoignage de l’enseignante spécialisée
constitue dès lors bien un indice qui vient corroborer les faits dénoncés, au côté
des autres éléments de preuve. Il y a du reste lieu de tenir compte de ceux-ci dans leur ensemble.
Or, l’appelant fait tout simplement abstraction de ces autres éléments, qu’il ne
mentionne pas. En ce qui concerne enfin le fait que B.____ est allé garder ses enfants à deux
reprises à la mi-mai 2021, à la demande de son épouse, il s’agit d’un élément
de fait qui n’est pas remis en question par celle-ci. T.____ a expliqué qu’elle n’avait
pas d’autre solution pour garder ses enfants. C’est tout à fait vraisemblable puisque
jusqu’à la séparation du couple, B.____ était omniprésent et s’occupait
des enfants, notamment pour les emmener à leurs différents rendez-vous, par exemple chez le
pédiatre, et que T.____ n’a de son côté fait aucune connaissance de tiers durant
la vie commune avec son époux et ne disposait ainsi de personne à qui confier ses enfants,
ne serait-ce que quelques heures. Au demeurant, la demande de T.____ de faire garder ses enfants à
son époux n’est pas incompatible avec les faits qu’elle a dénoncés, étant
rappelé qu’elle a relaté trois épisodes de violences à leur encontre, dont
aucun fort heureusement n’a mis gravement en danger leur intégrité corporelle. En tout
état de cause, la plaignante a précisé qu’après le signalement à la Justice
de paix, son époux ne s’en était plus pris à l’intégrité corporelle
des enfants. A la mi-mai 2021, lorsqu’elle a demandé à son époux de les garder,
elle pouvait partir de l’idée que les démarches qu’elle avait récemment entreprises
étaient de nature à décourager tout acte malveillant de la part de B.____ sur les enfants.
Le comportement de T.____ n’est ainsi pas incohérent avec les accusations qu’elle a
portées contre son époux, contrairement à ce que celui-ci soutient.
Au vu de ce qui précède, les griefs soulevés par l’appelant, mal fondés, doivent
être rejetés, et sa condamnation pour voies de fait qualifiées et lésions corporelles
qualifiées confirmée.
7.
Viols (cas n° 4 de l’acte d’accusation)
7.1
L’appelant conteste s’être rendu coupable de viol, reprochant aux premiers juges de
s’être fondés exclusivement sur les déclarations de T.____. Il relève qu’aucun
élément ne viendrait corroborer les propos de la plaignante, contrairement à ce qu’ont
retenu les premiers juges, et que les témoins n’ont fait que répéter ce que T.____
leur a raconté. Le fait que les déclarations de la plaignantes aient été constantes
et détaillées et qu’elles ne semblent pas exagérées ne permettrait pas de lever
le doute quant à la réalité des accusations portées contre lui.
7.2
Selon l’art. 190 al. 1 CP – dans sa version en vigueur au moment des faits – celui
qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exerçant sur sa victime des pressions d’ordre
psychique ou en la mettant hors d’état de résister, aura contraint une personne de sexe
féminin à subir l’acte sexuel, sera puni d’une peine privative de liberté
de un à dix ans.
7.3
T.____ a déclaré que son mari l’avait
contrainte sexuellement à deux reprises (P. 4, p. 9, PV aud. 2 et PV aud. 7). Elle a relaté
qu’au mois de mars ou avril 2020 (P. 4, p. 9, PV aud. 2, p. 4), elle avait eu une dispute avec
son époux, en raison du fait que celui-ci était toujours sur son téléphone portable.
Il avait été très énervé et lui avait dit des mots dégradants. Au milieu
de la nuit, alors qu’elle dormait seule dans la chambre à coucher (son époux dormant
quant à lui depuis longtemps au salon compte tenu de leurs difficultés relationnelles), il
avait fait irruption dans la chambre. Alors qu’elle était couchée sur le dos, il avait
tiré la couverture, lui avait baissé son short, sans l’enlever complètement, et
l’avait pénétrée vaginalement avec son pénis. Il ne l’avait pas embrassée
et il n’y avait pas eu de préliminaires. Elle lui avait dit que cela ne se faisait pas dans
la violence, mais dans l’amour et qu’elle ne voulait pas de rapport sexuel (P. 4, p. 9, PV
aud. 7, p. 3). Elle avait essayé de le repousser, mais comme son mari est fort, elle n’avait
pas réussi à l’éloigner. Les faits avaient duré environ trois minutes et cela
avait été violent. Elle avait pleuré, ce que son époux avait vu. Une fois B.____
satisfait, il avait quitté la chambre. Par la suite, il lui avait apporté des fleurs pour s’excuser
et la situation s’était améliorée durant quelque temps (P. 4, p. 9). Une semaine
à dix jours après le premier épisode, il avait recommencé (P. 4, p. 9, PV aud. 2,
p. 3). Elle a relaté avoir à nouveau eu une dispute durant la journée avec son mari. Au
milieu de la nuit, vers 3 ou 4 heures, il était entré dans la chambre, avait enlevé le
duvet, lui avait baissé son short jusqu’à mi-jambe et était venu sur elle. Elle
était couchée sur le dos. Elle avait eu mal à cause du short qui lui bloquait les jambes.
Il l’avait pénétrée vaginalement avec son pénis. Une fois satisfait, il était
sorti. Il lui avait tenu les mains durant l’acte (PV aud. 2, p. 3 ; PV aud. 7, p. 3). Elle
n’avait rien pu faire car son époux est très fort. Elle avait essayé de le repousser,
mais en vain. Elle a dit se souvenir qu’elle avait laissé la porte de sa chambre ouverte,
car les enfants dormaient à côté, afin qu’ils viennent vers elle si quelque chose
n’allait pas. Habituellement, lorsqu’elle avait des rapports sexuels avec son époux,
ils fermaient à clé la porte de la chambre à coucher. Son époux n’avait à
cette occasion même pas pris la peine de fermer la porte de la chambre. Elle n’avait pas crié
afin de ne pas réveiller les enfants, car lorsque G.____ entendait du bruit, elle venait tout de
suite vers elle. Les enfants n’avaient rien entendu. Son époux n’avait rien dit en entrant
dans la chambre. Durant l’acte, il lui avait dit des insultes liées au sexe comme je vais
«
niquer ta famille
».
Elle lui avait quant à elle répondu : «
C’est
quoi ça ? Ça ne se fait pas ! On n’est pas des animaux !
».
Durant l’acte, il la tenait au niveau des poignets. Elle avait essayé de le repousser sans
succès et de lui pincer les poignets. (PV aud. 2, p. 3). Les faits s’étaient déroulés
très rapidement, peut-être en deux minutes. Elle avait eu l’impression que c’était
un bâton en bois qui la pénétrait (PV aud. 2, p. 4). Après avoir terminé, son
époux l’avait regardée durement, avec haine, avant de retourner au salon (PV aud. 2,
p. 4). La chambre était un peu éclairée, à cause de la lumière «
comme
une veilleuse
» qui se trouvait dans
la chambre à coucher des enfants, dont la porte n’était pas fermée (PV aud. 2, p.
4). T.____ a déclaré qu’après le viol, son «
cœur
était rempli
» et qu’elle
était choquée par le comportement de son époux. Elle n’avait pas pleuré durant
le second viol, lors duquel elle avait essayé de repousser son époux. En revanche, à l’époque
des faits, il lui était souvent arrivé de pleurer (PV aud. 2, pp. 4 et 5). T.____ a précisé
qu’il n’y avait pas eu d’autres épisodes de viol et qu’après ces deux
événements, elle avait à nouveau entretenu des rapports sexuels consentis avec son époux
(PV aud. 2, p. 5, PV aud. 7, p. 3). Celui-ci avait eu une période, jusqu’au mois d’août
2020, où il allait bien. Elle a dit qu’il lui était arrivé de pleurer à nouveau
durant les rapports consentis, car elle avait repensé aux agressions sexuelles et physiques subies
(PV aud. 2, p. 5). La plaignante a indiqué que son mari ne lui avait pas apporté de fleurs
après le second viol (PV aud. 2, p. 5). T.____ a déclaré que son époux s’était
bien sûr rendu compte qu’elle n’avait pas consenti à ces deux actes sexuels car
elle avait essayé de le repousser. Elle lui avait aussi dit après les faits qu’il lui
avait fait mal et qu’il était fautif (PV aud. 2, p. 5). Elle avait eu mal aux parties intimes
après les deux viols durant plusieurs jours. Elle avait aussi eu mal au niveau des poignets et avait
présenté des rougeurs à ce niveau, car son époux l’avait tenue fortement. Elle
n’avait cependant pas eu d’autres marques et il ne l’avait pas frappée à
ces occasions (PV aud. 2, p. 5). T.____ a encore exposé qu’elle n’avait jamais
refusé d’avoir des rapports sexuels avec son mari, car il s’agissait d’un devoir
religieux. S’il était venu gentiment lors des épisodes décrits, elle n’aurait
pas refusé d’entretenir un rapport sexuel (PV au. 7, p. 3). Elle a enfin précisé
qu’elle aimait son mari (PV aud. 7, p. 4).
Les déclarations de T.____ ont été constantes, claires et détaillées. Elle a
été en mesure de situer les événements dans le temps. Elle a relaté où
ils s’étaient déroulés, le moment où ils avaient eu lieu et le contexte dans
lequel ils étaient survenus, soit à chaque fois quelques heures après avoir eu une dispute
avec son époux au cours de laquelle il s’était énervé. Elle a spontanément
donné de nombreuses précisions empreintes de réalisme qu’elle n’aurait assurément
pas pu fournir si les événements n’avaient pas eu lieu (la porte était restée
ouverte pour les enfants ; la chambre était un peu éclairée en raison de la veilleuse
située dans la chambre de ceux-ci ; les actes avaient été très brefs ;
elle avait tenté de pincer les poignets de son mari ; il ne lui avait pas complètement
enlevé son short et le vêtement, à mi-jambe, lui avait fait mal ; son mari avait
eu un regard dur et haineux ; elle lui avait dit que cela ne se faisait pas comme cela et qu’ils
n’étaient pas des animaux). Elle a aussi fait des descriptions précises sur les émotions
et les douleurs physiques ressenties. Au demeurant, ses propos n’apparaissent pas exagérés
et sont cohérents avec l’ensemble de son récit, dans la mesure où elle a décrit
deux épisodes de viol et qu’elle a déclaré qu’elle n’aurait pas refusé
d’entretenir des rapports sexuels si son mari le lui avait demandé gentiment. Comme déjà
relevé, (cf. consid. 3
supra
),
elle a même fait des déclarations qui n’étaient pas de nature à appuyer sa
dénonciation, ce qui renforce le caractère sincère de ses propos, admettant avoir entretenu
des rapports sexuels consentis avec son époux après qu’il l’avait contrainte à
l’acte sexuel à deux reprises, et avoir été amoureuse de son époux (PV aud.
2, p. 5 ; PV aud. 7, p. 2). Les faits rapportés sont ainsi réalistes par rapport au contexte
général d’emprise décrit par la victime, soit que son époux la violentait physiquement
de manière régulière, l’empêchait de sortir et d’entretenir des contacts
sociaux librement et gérait seul la situation financière et administrative de la famille en
la tenant à l’écart, la privant de ressources financières.
Les déclarations de T.____ sont par ailleurs objectivées par un faisceau d’indices. Comme
déjà relevé, elle avait dit à sa voisine et concierge de l’immeuble que la
situation était compliquée avec son mari et qu’elle était triste (PV aud. 5, pp.
3 et 4). La sage-femme avait toujours trouvé T.____ inquiète et effrayée. La soignante
avait observé que T.____ faisait des mouvements de recul lorsque son époux approchait, au point
qu’elle avait écrit secrètement le numéro de MalleyPrairie dans le livre de traitement
de celle-ci (PV aud. 6, pp. 2 et 3). M.____ a déclaré que T.____ avait fini par dire qu’il
y avait de la violence à la maison. Lors de cette séance, l’enseignante spécialisée
avait constaté que B.____ débordait au niveau de ses émotions. A ces témoignages
s’ajoute encore le fait qu’à la suite du dernier épisode de violences conjugales
et après qu’elle s’est réfugiée avec ses enfants à MalleyPrairie, T.____
a consulté l’UMV. A cette occasion, elle a exposé que son époux l’avait, par
deux fois, contrainte à avoir un rapport sexuel au milieu de la nuit en s’introduisant dans
la chambre à coucher, alors qu’elle dormait. Les révélations qu’elle a faites
aux médecins correspondent à ses dépositions devant la police et le Ministère public
(P. 45).
La Cour de céans considère, au vu de l’ensemble de ces éléments, que les déclarations
de T.____ au sujet des violences sexuelles subies sont crédibles. Elle n’a pas de doute au
sujet de la sincérité de l’intimée sur le fait qu'elle n'était pas consentante
au moment des faits litigieux et que l’appelant en a eu parfaitement conscience, décidant
délibérément de ne pas en tenir compte.
B.____ a quant à lui nié, de manière constante, s’en être pris à l’intégrité
sexuelle de son épouse (P. 4, pp. 13 et 15, PV aud. 1, pp. 1, 4 et 5, PV aud. 8, jugement entrepris,
pp. 6 et 7). Lors de sa première audition par la police, il a ainsi déclaré qu’il
ne couchait même plus avec celle-ci ces derniers temps, car il craignait qu’elle change l’histoire
en disant qu’il l’avait violée (P. 4, p. 13). Ses dernières relations sexuelles
remontaient à début 2021. Questionné sur le fait que son épouse avait déclaré
que les dernières relations sexuelles remontaient au mois d’août 2020, il a dit qu’il
ne se souvenait finalement plus quand est-ce qu’il avait couché pour la dernière fois
avec celle-ci (P 4, p. 15 et PV aud. 1, p. 5). Il a précisé que, depuis le début de l’année
2021, à cause de ses douleurs, il dormait au salon et que c’est son épouse qui le rejoignait
pour coucher avec lui (P. 4, p. 15 et PV aud. 1, p. 4). Lorsque son épouse ne venait pas vers lui,
il n’allait pas vers elle. Une fois, elle avait téléphoné à son père et
lui avait dit qu’il ne la laissait pas dormir la nuit, sous-entendant qu’il voulait entretenir
des rapports sexuels. B.____ avait dit au père de son épouse que c’est parce qu’il
cherchait son téléphone portable (P. 4, p. 15). A la question posée par la police de savoir
s’il ne la laissait pas dormir pour entretenir des rapports sexuels, l’appelant a répondu :
«
Vous savez c’est
ma femme. Il est vrai que je la sollicitais pour faire l’amour mais si elle disait non je ne la
forçais pas.
» (P. 4, p. 15). Selon
l’appelant, son épouse mentait car elle voulait se séparer de lui pour toucher plus de
prestations sociales (P. 4, p. 16). Lors de sa première audition par le Ministère public, il
a également déclaré qu’au début de sa relation avec T.____, ils couchaient
ensemble tous les jours ou tous les deux jours. Il était arrivé à son épouse de lui
demander de la réveiller au milieu de la nuit pour avoir une relation sexuelle (PV aud. 1, p. 4).
B.____ a confirmé que son épouse s’était plainte en 2019 auprès de son père
qu’il ne la laissait pas dormir la nuit et qu’effectivement, s’il réveillait son
épouse la nuit, c’était pour avoir une relation sexuelle avec elle (PV aud. 1, p. 4).
Depuis qu’elle s’était plainte auprès de son père, il n’allait plus
la réveiller la nuit pour ce motif. Selon l’appelant ils n’entretenaient désormais
plus beaucoup de rapports sexuels, soit un à trois par mois et seulement si son épouse venait
vers lui, ce qu’elle ne faisait plus beaucoup. Il a indiqué que lorsqu’il dormait encore
dans la chambre à coucher, c’est là qu’ils avaient des rapports sexuels. Depuis
qu’il dormait au salon, ils couchaient ensemble sur le tapis du salon (PV aud. 1, p. 4). Au sujet
du premier épisode de violences sexuelles décrit par son épouse, il a dit se souvenir
«
très bien
de cet épisode
». Il était
bel et bien allé dans la chambre de son épouse et l’avait réveillée. Elle lui
avait demandé de la laisser car elle était fatiguée et devait aller à ses cours de
français le lendemain. Il était ressorti de la chambre et l’avait laissée (PV aud.
1, p. 5). Lors de sa seconde audition par le Ministère public, B.____ a déclaré que son
épouse mentait et que c’était elle qui lui avait demandé de la réveiller occasionnellement
pour entretenir des rapports sexuels. Il a précisé ce qui suit : «
Je
suis marié avec elle, tant civilement que religieusement, et […] j’ai donc le droit
de coucher avec elle. J’ajoute qu’elle était d’accord à chaque fois
»
(PV aud. 8, p. 3). Il a indiqué qu’il ne demandait pas verbalement à chaque fois à
son épouse si elle était d’accord de coucher avec lui, mais qu’il commençait
à la caresser et que si elle repoussait sa main, il en déduisait qu’elle n’était
pas d’accord. Il a encore déclaré que lorsque son épouse voulait avoir un rapport
sexuel, elle mettait des draps particuliers sur le lit ainsi qu’une couverture. Il pouvait en déduire
qu’ils auraient un rapport sexuel plus tard (PV aud. 8, p. 3). Aux débats de première
instance, l’appelant a déclaré qu’il ne se souvenait pas quand est-ce qu’il
avait entretenu une relation sexuelle avec son épouse pour la dernière fois. Ils n’avaient
jamais eu de relations sexuelles sans que son épouse ait mis les draps particuliers, qu’elle
changeait ensuite. Elle refusait d’avoir des rapports sexuels si ces draps n’étaient
pas mis. A la remarque formulée par le procureur qui lui a fait observer qu’il était
question de viol, l’appelant a répondu qu’ils étaient «
mariés
»
(jugement entrepris, p. 7).
Les dénégations de B.____, même si elles ont été constantes, ne sont pas probantes.
Tout d’abord, comme déjà relevé, ses déclarations sont, de manière générale,
sujettes à caution (cf. consid. 3
supra
).
Ensuite, l’appelant ne convainc pas lorsqu’il déclare que son épouse mentirait
dans le but de se séparer et de percevoir plus de prestations sociales, la Cour de céans peinant
à comprendre en quoi des accusations, notamment de viol, pourraient avoir une incidence sur ces
questions. Au demeurant, B.____ a fluctué dans ses déclarations, s’étant passablement
contredit au gré de ses auditions, tel que cela résulte de ce qui précède (son épouse
lui demandait de venir la réveiller au milieu de la nuit pour entretenir des rapports sexuels ;
son épouse venait vers lui si elle voulait avoir un rapport sexuel, lui n’allant pas vers
elle ; son épouse s’était plainte à son père de sollicitations sexuelles
durant la nuit, qui l’empêchaient de dormir ; il sollicitait son épouse pour entretenir
des rapports sexuels mais il n’insistait pas si elle refusait ; ils n’avaient de rapport
sexuels que lorsque son épouse mettait des draps spéciaux sur le lit et n’avaient jamais
eu de rapport sexuels sans que son épouse ait mis les draps spéciaux). En outre, les premières
déclarations de l’appelant sont très peu convaincantes en tant qu’il a indiqué
qu’il ne couchait même plus avec son épouse car il craignait «
qu’elle
change l’histoire
» et dise qu’il
l’avait violée. La Cour de céans relève également qu’il n’est pas
plausible que l’appelant n’ait pas été capable de se souvenir à quand remontait
son dernier rapport sexuel avec son épouse (au mois d’août 2020 selon la plaignante ou
au début de l’année 2021 selon les premières déclarations de l’appelant),
s’agissant d’un événement marquant dans la vie d’un couple sur le déclin.
Pourtant, B.____ a déclaré se souvenir précisément du premier épisode de viol
décrit par son épouse et remontant au mois de mars ou avril 2020, à l’occasion duquel
rien ne se serait passé, puisqu’il se serait contenté d’aller dans la chambre de
son épouse afin d’entretenir une relation sexuelle avec elle, mais serait reparti au salon
après qu’elle aurait refusé. Enfin, la Cour de céans observe que ses affirmations,
répétées à plusieurs reprises, selon lesquelles il avait le «
droit
» de coucher avec son épouse car ils
étaient mariés, sont éloquentes. Il soutient ainsi que du seul fait de son mariage avec
T.____, il pouvait entretenir des rapports sexuels avec celle-ci sans se préoccuper de son consentement.
De tels propos démontrent que l’appelant faisait peu de cas de l’autodétermination
de son épouse en matière sexuelle, alors qu’il va de soi que seuls des rapports sexuels
consentis sont admissibles, indépendamment de la question de savoir si les partenaires sexuels sont
ou non mariés.
La Cour de céans considère ainsi que les déclarations de T.____, qui sont crédibles
et corroborées par un faisceau d’indices, doivent être privilégiées au détriment
de celle de B.____, qui ne sont pas du tout convaincantes.
Les griefs soulevés par l’appelant dans son appel ne sont pas de nature à remettre en
cause ce qui précède. En effet, selon la jurisprudence bien établie du Tribunal fédéral
rappelée ci-dessus (cf. consid. 2.2.1
supra
)
les situations dans lesquels les déclarations de la victime en tant que principal élément
à charge s’opposent aux déclarations contradictoires de la personne accusée ne doivent
pas nécessairement, sur la base du principe
in
dubio pro reo
, conduire à un acquittement.
Dans le cas d’espèce, les déclarations de T.____ sont crédibles et susceptibles
d’être rattachées à d’autres éléments du dossier, ce qui doit conduire
à écarter celles de l’appelant.
Au vu de ce qui précède, les griefs soulevés par l’appelant, mal fondés, doivent
être rejetés, et sa condamnation pour viol confirmée.
8.
8.1
B.____ ne conteste la peine qui lui a été infligée qu’en lien avec la conclusion
tendant à sa libération des chefs d’accusation de lésions corporelles simples qualifiées,
voies de fait qualifiées, contrainte et viol, étant rappelé qu’il ne conteste pas
sa condamnation pour violation d’une obligation d’entretien et insoumission à une décision
de l’autorité. La peine doit néanmoins être revue d’office.
8.2
8.2.1
Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération
les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur
son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère répréhensible
de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait
pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances
extérieures (al. 2).
La culpabilité doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs
pertinents, qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la
lésion, le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point
de vue subjectif, sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que
les motivations et les buts de l'auteur. À ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter
les facteurs liés à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents (judiciaires
et non judiciaires), la réputation, la situation personnelle (état de santé, âge,
obligations familiales, situation professionnelle, risque de récidive, etc.), la vulnérabilité
face à la peine, de même que le comportement après l'acte et au cours de la procédure
pénale (ATF 142 IV 137 consid. 9.1 ; TF 6B_1268/2023 du 21 décembre 2023 consid. 3.1.1).
8.2.2
Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions
de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave
et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié
le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal
de chaque genre de peine. L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même
genre, implique que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer
pour chacune d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation
contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même
genre de peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 et les références
citées). Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement des peines de
même genre ne suffit pas. Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même
genre, elles doivent être prononcées cumulativement. La peine privative de liberté et
la peine pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 et
les références citées).
Lorsqu'il s'avère que les peines envisagées concrètement sont de même genre, l'art.
49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction abstraitement
– d’après le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner –
la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les circonstances
aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner chacune
des autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives (ATF 144
IV 313 consid. 1.1.2 ; ATF 127 IV 101 consid. 2b ; TF 6B_87/2022 du 13 octobre 2022 consid. 2.2 ; TF
6B_434/2021 du 7 avril 2022 consid. 3.3 ; TF 6B_249/2021 du 13 septembre 2021 consid. 5.2).
8.2.3
A teneur de l'art. 42 al. 1 CP, le juge suspend en règle générale l'exécution d'une
peine pécuniaire ou d'une peine privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme
ne paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits.
L'art. 43 al. 1 CP prévoit que le juge peut suspendre partiellement l'exécution d'une peine
privative de liberté d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de façon
appropriée de la faute de l'auteur.
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement
futur de l'auteur. En l'absence de pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci
est ainsi la règle dont le juge ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable
ou hautement incertain (TF 6B_1403/2021 précité consid. 5.9.1 ; TF 6B_395/2021 du
11 mars 2022 consid. 8.1). Les conditions subjectives auxquelles l'art. 42 CP soumet l'octroi du
sursis intégral s'appliquent également à l'octroi du sursis partiel (ATF 139 IV 270 consid. 3.3 ;
ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 ; TF 6B_930/2021 et 6B_938/2021 du 31 août 2022 consid. 5.1 ;
TF 6B_1175/2021 du 23 mai 2022 consid. 1.1). Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement futur
de l’auteur n’est pas défavorable, la loi exige que l’exécution de la peine
soit au moins partiellement suspendue. En revanche, un pronostic défavorable exclut également
le sursis partiel.
Pour formuler un pronostic sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se livrer à une appréciation
d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de
sa réputation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit
qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble
du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier
à certains critères et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid.
2.1 ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 ; TF 6B_930/2021 et 6B_938/2021 précités). Le défaut
de prise de conscience de la faute peut justifier un pronostic défavorable, car seul celui qui se
repent de son acte mérite la confiance que l'on doit pouvoir accorder au condamné bénéficiant
du sursis (TF 6B_930/2021 et 6B_938/2021 précités ; TF 6B_1403/2021 précité ; TF
6B_1175/2021 précité).
8.3
Les premiers juges ont arrêté la peine privative de liberté à 30 mois, estimant que
l’infraction de viol valait 20 mois, peine qui devait être augmentée dans une juste proportion
pour tenir compte des infractions de lésions corporelles simples qualifiées, voies de fait
qualifiées, contrainte et violation d’une obligation d’entretien.
La culpabilité de B.____ est lourde. Son comportement est caractéristique du tyran domestique.
Il s’en est pris à l’intégrité sexuelle, psychique et physique de son épouse,
après avoir pris soin de l’isoler socialement et culturellement, celle-ci étant ainsi
incapable de chercher de l’aide dans son entourage, faute notamment de parler français. L’appelant
a commencé à s’en prendre à l’intégrité physique de l’intimée
peu après son arrivée dans le pays, alors qu’elle était enceinte de leur premier
enfant. Les actes contre l’intégrité sexuelle sont particulièrement graves, l’appelant
n’ayant pensé qu’à satisfaire ses propres besoins, considérant qu’il
avait le droit de décider de tout pour son épouse. Il s’en est également pris à
l’intégrité physique de G.____, qui souffre d’un trouble du spectre autistique.
Il a aussi confronté ses enfants en bas âge aux violences faites à T.____, faisant fi
du traumatisme ainsi engendré. Au cours de la procédure, B.____ a inversé les rôles,
se victimisant et niant ses actes, ce qui démontre une absence de prise de conscience. Il n’a
à aucun moment eu une pensée pour son épouse ou ses enfants. Il n’existe aucune
circonstance à décharge dont il faudrait tenir compte et l’appelant ne le soutient du
reste pas.
Compte tenu de la gravité de son comportement, l’appelant doit être condamné à
une peine privative de liberté, en ce qui concerne les infractions pour lesquelles une peine de
ce type peut être prononcée. L’infraction la plus grave, qui concerne les deux viols
retenus relatifs au cas n°4 de l’acte d’accusation, doit être sanctionnée
d’une peine privative de liberté de 20 mois.
Cette
peine doit être augmentée dans une juste proportion par l’effet du concours, soit de
12 mois pour les lésions corporelles simples qualifiées, commises sur une période de plus
de 5 ans, en relation avec le cas n°1 de l’acte d’accusation (hématome important
au niveau du dos provoqué par un coup de pied, blessure à la nuque avec une fourchette jusqu’au
sang alors que la plaignante était enceinte, saignement au bras provoqué par un chausse-pied,
hématomes à la cuisse provoqués au moyen d’un tuyau d’aspirateur, étranglement
ayant provoqué vertiges et troubles visuels, hématome dans le dos et blessures aux coudes),
de 12 mois pour la contrainte, commise sur une période de 5 ans, en relation avec le cas n°2
de l’acte d’accusation, de deux mois pour les lésions corporelles simples qualifiées
sur G.____, selon les faits décrits au cas n°3 de l’acte d’accusation (marques
rouges au visage et au cou et blessure à la bouche) et d’un mois pour la violation d’une
obligation d’entretien sur une période de 7 mois pour une somme de 7'400 fr. environ, en relation
avec le cas n°6 de l’acte d’accusation.
Au vu de ce qui précède, c’est ainsi une peine privative de liberté de 47 mois qui
aurait dû être infligée à l’appelant. Cependant, dans la mesure où la
quotité de la sanction prononcée par le Tribunal correctionnel ne peut pas être augmentée
sous peine de violer le principe de l’interdiction de la
reformatio
in pejus
, la peine privative de liberté de
30 mois doit être confirmée.
La peine prononcée est compatible avec l’octroi du sursis partiel. Comme retenu par les premiers
juges, celui-ci peut être accordé à B.____, le pronostic n’étant pas entièrement
défavorable. En effet, l’octroi du sursis partiel est subordonné au suivi d’un
programme au Centre de prévention de l’Ale, une assistance de probation étant par ailleurs
ordonnée. Le solde de la peine doit être suffisamment significatif et la durée du délai
d’épreuve fixée à cinq ans pour présenter un caractère dissuasif sur le
long terme. Ainsi, comme l’ont retenu les premiers juges, sur les 30 mois de peine privative de
liberté prononcés, 12 mois seront fermes et 18 mois avec sursis.
En ce qui concerne les contraventions, il y a lieu de prononcer une amende de 500 fr. pour les voies
de faits qualifiées commises à réitérées reprises sur T.____ en relation avec
les cas n°1 et 5 de l’acte d’accusation (poignets saisis, coups au visage, bras saisi
et coups de pied derrière les genoux, violemment poussée sur la poitrine et téléphone
arraché des mains). Cette peine doit être augmentée dans une juste proportion par l’effet
du concours, soit de 500 fr. en ce qui concerne les voies de fait qualifiées commises à plusieurs
reprises sur une période d’un an à l’encontre de G.____ et de D.____ en relation
avec le cas n°3 de l’acte d’accusation (frappé D.____ sur la tête, fortement
saisi G.____ par le haut du corps au point de lui laisser des marques rouges sur le visage et le cou)
et de 500 fr. pour insoumission à une décision de l’autorité en relation avec le
cas n° 5 de l’acte d’accusation (l’appelant a tenté de joindre son épouse
par téléphone, lui a laissé de nombreux messages vocaux et s’est rendu devant le
cabinet de logopédie fréquenté par sa fille, malgré l’interdiction d’approche
et de contact qui lui avait été signifiée).
C’est dès lors une amende de 1'500 fr. qui aurait dû être infligée à B.____.
L’interdiction de la
reformatio
in pejus
conduit toutefois à ne pas sanctionner
plus sévèrement l’appelant et à confirmer l’amende de 1’000 fr. arrêtée
par les premiers juges. La peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif
de l’amende, fixée à 10 jours (art. 106 al. 2 CP), est adéquate et doit être
confirmée.
9.
Appel de T.____
9.1
L’appelante reproche aux premiers juges de ne pas avoir statué sur ses prétentions civiles,
se contentant de la renvoyer à agir par la voie civile.
9.2
L'art. 122 CPP prévoit que des prétentions civiles peuvent être élevées dans
le cadre de la procédure pénale.
A teneur de l'art. 126 al. 1 CPP, le tribunal statue sur les conclusions civiles présentées,
lorsqu'il rend un verdict de culpabilité à l'encontre du prévenu (let. a) ou lorsqu'il
acquitte le prévenu et que l'état de fait est suffisamment établi (let. b).
La plupart du temps, le fondement juridique des prétentions civiles réside dans les règles
relatives à la responsabilité civile des art. 41 ss CO (Code des obligations, Loi fédérale
complétant le Code civil suisse du 30 mars 2011 ; RS 220). La partie plaignante peut ainsi réclamer
la réparation de son dommage (art. 41 à 46 CO) et l'indemnisation de son tort moral (art. 47
et 49 CO), dans la mesure où ceux-ci découlent directement de la commission de l'infraction
reprochée au prévenu (ATF 143 IV 495 consid. 2.2.4 et la référence citée).
Selon l’art. 41 al. 1 CO, celui qui cause, d’une manière illicite, un dommage à
autrui, soit intentionnellement, soit par négligence ou imprudence, est tenu de le réparer
(al. 1). La preuve du dommage incombe au demandeur (art. 42 al. 1 CO).
En vertu de l'art. 49 al. 1 CO, celui qui subit une atteinte illicite à sa personnalité a droit
à une somme d'argent à titre de réparation morale, pour autant que la gravité de
l'atteinte se justifie et que l'auteur ne lui ait pas donné satisfaction autrement. Cette disposition
exige que l'atteinte dépasse la mesure de ce qu'une personne doit normalement supporter, que ce
soit sur le plan de la durée des souffrances ou de leur intensité. On définit le tort
moral comme les souffrances physiques ou psychiques que ressent la personne à la suite d'une atteinte
à sa personnalité. L'ampleur de la réparation dépend avant tout de la gravité
de l'atteinte – ou, plus exactement, de la gravité des souffrances physiques ou
psychiques consécutives à cette atteinte – et de la possibilité d'adoucir sensiblement,
par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en résulte.
En raison de sa nature, l'indemnité pour tort moral, qui est destinée à réparer un
dommage ne pouvant que difficilement être réduit à une simple somme d'argent, échappe
à toute fixation selon des critères mathématiques, de sorte que son évaluation en
chiffres ne saurait excéder certaines limites. L'indemnité allouée doit toutefois être
équitable. Le juge en proportionnera donc le montant à la gravité de l'atteinte subie
et évitera que la somme accordée n'apparaisse dérisoire à la victime (ATF 130 III
699 consid. 5.1, SJ 2005 1 152, JdT 2006 1 193 ; ATF 129 IV 22 consid. 7.2, JdT 2006 IV 182 ; TF 6B_1404/2021
du 8 juin 2022 consid. 6.1). Statuant selon les règles du droit et de l'équité (art. 4
CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appréciation.
9.3
9.3.1
En ce qui concerne les conclusions civiles tendant
à ce que B.____ soit reconnu débiteur de la plaignante des sommes de 2'267 fr. 90 et 5'170
fr. correspondant respectivement aux allocations familiales et à l’allocation pour impotent
de G.____ perçues par l’appelant durant les mois qui ont suivi la séparation, les premiers
juges ont considéré qu’ils n’étaient pas en mesure d’arrêter le
montant éventuellement dû à T.____ et ils l’ont ainsi renvoyée à agir
devant le juge civil pour faire valoir ses prétentions en dommages-intérêts. Ils ont retenu
que l’instruction avait mis en exergue le fait que B.____ avait remboursé la plaignante à
tout le moins à hauteur de 1'690 fr., par un versement sur son compte, qu’il aurait fait des
courses pour la famille durant la période querellée et payé des factures relatives à
la plaignante ou aux enfants.
9.3.2
A l’instar des premiers juges, la Cour de
céans considère qu’elle n’est pas en mesure de statuer sur les conclusions civiles
en réparation du dommage allégué par T.____. En effet, au moment des faits, B.____ et
T.____ ainsi que leurs enfants étaient entièrement à la charge des services sociaux. Dans
ces conditions, le dommage financier n’est pas établi, l’absence de perception des montants
concernés ayant vraisemblablement été compensée par le versement de l’aide
sociale dont T.____ a bénéficié. Au demeurant, les questions financières relatives
à l’entretien des enfants n’étaient pas réglées au moment des faits,
seul le principe de la séparation et l’attribution de la jouissance de l’appartement
conjugal l’ayant été.
Le grief de l’appelante doit ainsi être rejeté et le jugement confirmé sur ce point,
l’appelante étant renvoyée à agir par la voie civile.
9.4
9.4.1
S’agissant des conclusions civiles tendant à ce que B.____ soit reconnu débiteur de T.____
de la somme de 20'000 fr., de G.____ de la somme de 1'000 fr. et de D.____ de la somme de 200 fr., les
premiers juges ont considéré que l’absence de la plaignante aux débats les avait
empêchés de se faire une idée concrète des conséquences des actes de B.____.
Selon le tribunal, les autres éléments du dossier ne permettaient pas non plus d’évaluer
la gravité des atteintes. Il a ainsi renvoyé la plaignante et les enfants de celle-ci à
agir devant le juge civil pour faire valoir leurs prétentions. Ils ont toutefois relevé que
les faits retenus étaient graves et qu’il faisait peu de doutes qu’ils avaient eu un
impact notamment sur le psychisme de la plaignante et celui des enfants.
9.4.2
9.4.2.1
Contrairement à ce que les premiers juges ont retenu, la Cour de céans considère qu’elle
est en mesure de statuer sur le principe des conclusions civiles en indemnisation du tort moral réclamées
par T.____ pour elle-même, dès lors que les faits sont établis et qu’il ne s’agit
pas de prétentions liées à une atteinte évolutive. Le fait que l’appelante
ne se soit pas présentée aux débats de première instance n’empêche pas
l’allocation d’un montant, même si l’absence d’audition de la victime a
pour conséquence de limiter l’étendue des moyens de preuve à disposition.
L’allocation d’une indemnité en réparation du tort moral de l’appelante est
justifiée dans son principe en raison de la gravité des violences physiques, psychiques et
sexuelles subies par T.____. En ce qui concerne les souffrances physiques, T.____ n’a jamais consulté
de médecin après avoir subi les coups de son époux ou après avoir été contrainte
de subir l’acte sexuel, à l’exception du dernier épisode de violences physiques,
vraisemblablement sur recommandation du Centre MalleyPrairie, où elle s’était réfugiée
avec ses enfants dès le 19 mai 2021. Selon le constat établi le 26 mai 2021 par la Dre [...],
spécialiste en médecine légale auprès de l’Unité de médecine des
violences du Centre universitaire romand de médecine légale, le 20 mai 2021, T.____ a consulté
le service des urgences du CHUV. Elle présentait des douleurs à la palpation des muscles paralombaires
et fessiers avec la présence d’un hématome au niveau de la région lombaire gauche
et une fausse mobilité de la dent 21. La consultation du 26 mai 2021 a en outre révélé
deux dermabrasions avec croûtes au niveau du coude du bras droit et une dermabrasion au niveau du
coude gauche (P. 45). En ce qui concerne les souffrances psychiques, la Cour de céans observe que
T.____ n’a pas entrepris de suivi sur le long terme. Cela étant, il résulte de l’attestation
établie par le Centre d’accueil MalleyPrairie que la victime était considérablement
affectée par le comportement violent de son époux. Elle manifestait une crainte certaine de
ce dernier et semblait épuisée. Son isolement avait pu être constaté. T.____ avait
fait part d’importants troubles du sommeil et avait exprimé avoir peur pour ses enfants (P. 68/1).
Au demeurant, malgré son isolement social et culturel et bien qu’elle ait été allophone
– ce qui rendait toute consultation particulièrement compliquée – T.____ a consulté
plusieurs thérapeutes. Elle s’est ainsi rendue auprès de [...], psychologue et psychothérapeute,
le 17 novembre 2021 (P. 68/1 3), puis auprès de la Dre[...], psychiatre et psychothérapeute,
à quatre reprises, entre janvier et mars 2022 (P. 68/1 4). Un possible stress post-traumatique en
raison des troubles constatés a été évoqué, étant précisé qu’aucun
diagnostic n’avait pu être posé en raison de l’interruption du suivi. L’appelante
a par la suite vu, à raison de treize séances, le Dr[...], psychiatre et psychothérapeute
(P. 68/5).
Au vu de ces éléments, la Cour de céans retient que T.____ a subi des souffrances physiques
et psychiques importantes, durant de nombreuses années, consécutives aux agissements de son
époux, qui l’a asservie sur tous les plans et s’en est pris à elle physiquement
et sexuellement. Il se justifie en conséquence de condamner B.____ à verser à T.____ une
indemnité pour tort moral arrêtée à 15'000 fr.
ex
aequo et bono
.
9.4.2.2
En ce qui concerne les enfants, la Cour de céans considère qu’elle n’est pas en
mesure de statuer sur le principe des conclusions civiles en indemnisation de leur tort moral. Le comportement
violent de B.____ à l’égard de G.____ et D.____ est établi et les enfants ont assisté
en partie aux violences infligées à leur mère, tel que cela résulte notamment du
rapport de la DGEJ (P. 50). Cependant, les atteintes à l’intégrité corporelle et
à la santé de G.____ et D.____ n’ont semble-t-il pas eu de conséquences significatives.
Aucune atteinte psychique n’est établie. Elle n’est au demeurant pas alléguée.
En effet, il est fait état, dans la déclaration d’appel, d’un comportement qui
«
aurait pu causer
des séquelles psychiques
», formulation
qui trahit l’absence d’élément à disposition.
Compte tenu de ces éléments, la Cour de céans considère qu’elle n’est
pas en mesure de statuer sur l’indemnité en réparation du tort moral de G.____ et D.____.
Le grief soulevé par T.____ s’avère ainsi mal fondé. Le jugement entrepris doit
par conséquent être confirmé sur ce point et la plaignante renvoyée à agir par
la voie civile.
10.
10.1
En définitive, l’appel de B.____ doit être rejeté et l’appel de T.____ partiellement
admis, le jugement entrepris devant être réformé dans le sens des considérants qui
précèdent.
10.2
Me Monica Mitrea, conseil juridique gratuit de
T.____, a produit une liste d’opérations faisant état de 20 heures et 54 minutes d’activité
d’avocat (P. 87). C’est excessif, au regard notamment du mémoire d’appel déposé,
qui compte 8 pages, et du fait que Me Mitrea assistait déjà la plaignante devant l’autorité
de première instance, de sorte qu’elle connaissait le dossier. Il y a ainsi lieu de ramener
le temps consacré à plusieurs opérations comme suit : rédaction de l’annonce
d’appel 15 minutes ; envoi d’un courrier le 26 octobre 2023 au tribunal 15 minutes ;
rédaction de la déclaration d’appel 4 heures ; tentatives pour joindre la cliente
le 23 avril 2024 et lui laisser un message : 10 minutes ; préparation de l’audience
d’appel : 3 heures. Il y a également lieu de ne pas indemniser les opérations
libellées comme suit : «
18.03.24
prise de connaissance du courriel de l’assistante sociale
»
et «
02.05.24 courriel
à la curatrice
», dont le temps
doit être considéré comme compris dans celui consacré à la rédaction des
courriers. Enfin, il doit être tenu compte de la durée effective de l’audience, soit
45 minutes. Il convient en définitive de fixer l’indemnité de conseil juridique gratuit
à 2’342 fr. 20, correspondant à une activité nécessaire d’avocat de 5
h 13 au tarif horaire de 180 fr., par 939 fr., à des débours forfaitaires à concurrence
de 2% des honoraires admis, par 18 fr. 80, plus la TVA au taux de 7,7%, par 73 fr. 75, s’agissant
des opérations antérieures au 1
er
janvier 2024, et à une activité nécessaire d’avocat de 5 h 57 au même tarif,
par 1’071 fr., plus 2% de débours, par 21 fr. 45, une vacation au tarif forfaitaire de 120
fr., ainsi que la TVA au taux de 8,1%, par 98 fr. 20, s’agissant des opérations à compter
du 1
er
janvier 2024.
Me Angelo Ruggiero, défenseur d’office de B.____, a produit une liste d’opérations
faisant état de 13 h 30 d’activité d’avocat, dont il n’y a pas lieu de s’écarter
(P. 88), si ce n’est pour tenir compte de la durée effective de l’audience (45 minutes).
Il convient en conséquence de fixer l’indemnité de défenseur d’office à
2'555 fr. 50, correspondant à une activité nécessaire d’avocat de 7 h 30 au tarif
horaire de 180 fr., par 1’350 fr., à des débours forfaitaires à concurrence de 2%
des honoraires admis, par 27 fr., et à la TVA au taux de 7,7%, par 106 fr. 05, s’agissant
des opérations antérieures au 1
er
janvier 2024, et à une activité nécessaire d’avocat de 4 h 45 au même tarif,
par 855 fr., à des débours forfaitaires correspondant à 2% des honoraires admis, par 17
fr. 10, à une vacation au tarif forfaitaire de 120 fr., et à la TVA au taux de 8,1%, par 80
fr. 35, s’agissant des opérations à compter du 1
er
janvier
2024.
Vu l’issue de la cause, les frais de la procédure d’appel, par 11’567 fr. 70,
constitués de l'émolument de jugement, par 6’670 fr. (art. 21 al. 1 TFIP), ainsi que
des indemnités allouées au conseil juridique gratuit de T.____, par 2'342 fr. 20, et au défenseur
d’office de B.____, par 2'555 fr. 50, seront mis à raison de quatre cinquièmes à
la charge de l’appelant, qui succombe s’agissant de son appel et qui a conclu au rejet de
l’appel de T.____, laquelle obtient partiellement gain de cause, le solde étant laissé
à la charge de l’Etat (art. 428 al. 1 CPP).
B.____ sera tenu de rembourser à l’Etat les quatre cinquièmes des indemnités allouées
à son défenseur d’office et au conseil juridique gratuit de T.____, mises à sa charge,
dès que sa situation financière le permettra (art. 135 al. 4 let. a CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 40, 43, 44, 47, 49 al. 1, 50, 51, 93, 94, 103, 106,
123
ch. 1 et 2, 126 al. 1 et 2 let. a et b, 181, 190 al. 1,
217
al. 1, 292 CP, 49 al. 1 CO et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L'appel de B.____ est rejeté.
II.
L’appel de T.____ est partiellement admis.
III.
Le jugement rendu le 19 octobre 2023 par le Tribunal
correctionnel de l’arrondissement de la Broye et du Nord vaudois est modifié comme il suit
au chiffre VII de son dispositif ainsi que par l’ajout d’un chiffre VII
bis
nouveau, le dispositif du jugement étant désormais le suivant :
"
I.
constate que B.____ s’est rendu coupable de lésions corporelles simples qualifiées, voies
de fait qualifiées, contrainte, viol, violation d’une obligation d’entretien et insoumission
à une décision de l’autorité ;
II.
condamne B.____ à une peine privative de liberté de 30 (trente) mois, sous déduction
de 1 (un) jour de détention avant jugement ;
III.
suspend l’exécution de la peine privative de liberté fixée sous chiffre II à
hauteur de 18 (dix-huit) mois et impartit à B.____ un délai d’épreuve de 5 (cinq)
ans ;
IV.
subordonne l’octroi du sursis partiel sous chiffre III à la règle de conduite suivante :
suivi d’un programme complet au Centre de prévention de l’Ale (CPAle), par exemple le
programme « Intégrale » ;
V.
ordonne une assistance de probation durant le délai d’épreuve imparti sous chiffre III ;
VI.
condamne en outre B.____ à une amende de 1000 fr. (mille francs) convertible en 10 (dix) jours de
peine privative de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif ;
VII.
condamne B.____ à verser à T.____ la somme de 15'000 fr. (quinze mille francs) à titre
d’indemnité pour tort moral ;
VII
bis
.
renvoie G.____ et D.____ à agir devant le juge civil s’agissant de leurs prétentions
en réparation de leur tort moral ;
VIII.
renvoie T.____ à agir devant le juge civil s’agissant de ses prétentions en dommages-intérêts ;
IX.
ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des objets suivants :
-
Fiche n° 11343 (P.14) : 2 DVD de l’audition de G.____, du 22.06.2021 ;
-
Fiche n° 11475 (P.23) : 1 CD contenant des relevés de compte concernant T.____ ;
X.
arrête l’indemnité de conseil juridique gratuit allouée à Me Monica Mitrea
à 14'652 fr. 60 (quatorze mille six cent cinquante-deux francs et soixante centimes), TVA et débours
compris ;
XI.
alloue à Me Angelo Ruggiero, défenseur d’office de B.____, une indemnité de 10'594
fr. 45 (dix mille cinq nonante-quatre francs et quarante-cinq centimes), TVA et débours compris
;
XII.
met l’intégralité des frais de la cause, par 32'761 fr. 70 (trente-deux mille sept cent
soixante-et-un francs et septante centimes) à la charge de B.____, ce montant comprenant les indemnités
allouées sous chiffres X et XI ci-dessus ;
XIII.
dit que les indemnités
de défense d’office et de conseil juridique gratuit allouées sous chiffres X et XI, respectivement
mentionnées sous chiffre XII, sont remboursables à l’Etat de Vaud par le condamné
dès que sa situation financière le permettra.
"
IV.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 2’555 fr. 50, TVA et débours inclus, est allouée
à Me Angelo Ruggiero.
V.
Une indemnité de conseil juridique gratuit
pour la procédure d’appel d’un montant de 2'342 fr. 20, TVA et débours inclus,
est allouée à Me Monica Mitrea.
VI.
Les frais d'appel, y compris les indemnités
allouées au défenseur et au conseil d'office, sont mis à la charge de B.____, à raison
de quatre cinquièmes, soit par 9'254 fr. 15 (neuf mille deux cent cinquante-quatre francs et quinze
centimes), le solde étant laissé à la charge de l’Etat.
VII.
B.____ sera tenu de rembourser
à l’Etat les quatre cinquièmes des indemnités en faveur de son conseil d’office
et du conseil juridique gratuit de la partie plaignante prévues aux ch. IV et V ci-dessus dès
que sa situation financière le permettra
.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
7
juin 2024
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Angelo Ruggiero, avocat (pour B.____),
-
Me Monica Mitrea, avocate (pour T.____),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de l’Est vaudois,
-
Office d'exécution des peines,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :