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MAINLEVÉE{LP}, DÉPENS | 62 OELP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 23.09.2009 ML / 2009 / 93

MAINLEVÉE{LP}, DÉPENS | 62 OELP

TRIBUNAL CANTONAL
300
Cour des
poursuites et faillites
________________________________________________
Arrêt du
23 septembre 2009
__________________
Présidence
de   M.
Muller
,
président
Juges
:
MM.     Denys et  Sauterel
Greffier
:
Mme   Joye
*****
Art. 62 al. 1
OELP
Vu le prononcé rendu le 12 mars 2009 par le Juge de paix du
district de Lavaux-Oron, à la suite de l'audience du 19
février 2009, prononçant la mainlevée
provisoire de l'opposition à concurrence de 750 fr. plus
intérêts à 5 % l'an dès le
21 mai 2008, formée par
W.________
, à La
Croix-sur-Lutry, au commandement de payer n° 248'362 de
l'Office des poursuites et faillites de Lavaux, notifié
à la réquisi-tion de
V.________
, à
Pully, arrêtant à 120 fr. les frais de justice de la
partie poursuivante et disant que le poursuivi lui versera la somme
de 270 fr. à titre de dépens (à savoir 120 fr.
en remboursement de ses frais de justice et 150 fr. à titre
de participation aux honoraires, débours et frais de
vacation de son mandataire) ;
vu le recours déposé par W.________ le 20 avril 2009
contre ce prononcé ;
vu le retrait, le 8 juin 2009, par V.________, de la poursuite
susmentionnée ;
vu le courrier du 12 juin 2009 par lequel le Président de
céans a informé les parties que le retrait de la
poursuite privait le recours de son objet et leur a imparti un
délai au 25 juin 2009 pour se déterminer sur la
question des frais et dépens éventuels de
première et de deuxième instance,
vu les déterminations des parties ;
considérant que le retrait de la poursuite rend caduc le
prononcé en tant qu'il octroie la mainlevée et les
dépens,
qu'en revanche, les frais doivent être laissés
à la charge de la partie
poursuivante ;
considérant que le recours est devenu sans
objet,
que les frais de deuxième instance sont arrêtés
à 180 francs ;
considérant que le poursuivi et recourant a droit à
des dépens (art. 62 al. 1 OELP ; CPF, 24 octobre
2000/449; CPF, 7 mai 2001/259),
que son avocat est intervenu postérieurement à
l'audience de mainlevée, de sorte qu'il ne lui sera pas
alloué de dépens de première
instance,
que les dépens de deuxième instance doivent
être arrêtés à 280 fr., somme qui
comprend le remboursement des frais du présent arrêt
ainsi qu'une participation aux honoraires
d'avocat.
Par ces motifs,
la Cour des poursuites et faillites
du Tribunal cantonal,
statuant à huis clos en sa
qualité d'autorité
de recours en matière sommaire
de poursuites,
prononce
:
I.
Le recours est sans objet.
II.
Le prononcé est caduc, les
frais de première instance, par 120 fr. (cent vingt francs),
étant laissés à la charge du poursuivant
V.________.
III.
Les frais de deuxième instance
du recourant sont arrêtés à 180 fr. (cent
huitante francs).
IV.
L'intimé V.________ doit verser
au recourant W.________ la somme de 280 fr. (deux cent huitante
francs) à titre de dépens de deuxième
instance.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 23 septembre
2009
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, prend date
de ce jour.
Il est notifié, par l'envoi de photocopies, à
:
‑      Me Luc Recordon,
avocat (pour W.________),
‑      Me Raymond
Didisheim, avocat (pour V.________).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, au moins à 30'000 fr. dans les autres cas, à
moins que la contestation ne soulève une question juridique
de principe
(art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Mme le Juge
de paix du district de Lavaux-Oron.
L
a
greffi
ère
: