vd_findinfo · AI 7/21 - 203/2023 · 2023-08-04 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, REJET DE LA DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.08.2023 AI 7/21 - 203/2023

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
7/21 - 203/2023
ZD21.001061
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 août 2023
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
MM.
Bonard et Perreten, assesseurs
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al.1 et 16 LPGA ; 4 al. 1 et 28 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
I.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaillait
à 50 % comme employé d’exploitation dans un EMS. Après une procédure de détection
précoce initiée en 2012 par la [...] du fait que l’assuré souffrait de maux de tête
et de vertige à la suite d’une anesthésie, celui-ci a déposé, en date du 1
er
avril 2019, une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) indiquant souffrir de
problèmes respiratoires, de fatigue chronique et de « troubles psy-mémoire, angoisses »
existant depuis le 1
er
janvier 2014 et être en incapacité de travail totale depuis le 1
er
janvier 2015.
Dans un rapport du 16 mai 2019 adressé à l’OAI, le Dr P.________, spécialiste en
psychiatrie et psychothérapie et médecin adjoint à l’O.________ (ci-après :
O.________) à [...], et la psychologue associée Z.________, ont exposé que l’assuré
ne présentait actuellement pas de signe dépressif, ni de symptôme psychotique floride
mais des limitations intellectuelles dans le cadre d’une intelligence limite, ainsi qu’une
atteinte attentionnelle objectivée par le Centre D.________. Ils ont posé les diagnostics ayant
une incidence sur la capacité de travail d’atteinte attentionnelle depuis 2012, d’intelligence
limite et de fragilité narcissique et anxieuse. Selon eux, la capacité de travail de l’assuré
était entière sur le plan psychiatrique dans un lieu adapté à ses difficultés
et qui lui offrirait un cadre suffisamment étayant tout en précisant que la rentabilité
apparaissait diminuée du fait que l’assuré se sentirait plus à l’aise dans
des tâches répétitives et routinières nécessitant peu d’autonomie. Enfin,
ils ont indiqué que, ponctuellement et de manière transitoire, l’assuré décrivait
quelques signes d’anxiété en lien avec l’état de santé de sa femme et
avec la situation financière de la famille qui devenait difficile. A ce rapport étaient joints
les documents suivants :
- un résumé du 17 août 2015 d’un examen psychologique de l’assuré établi
par le département de psychiatrie du Centre hospitalier [...] ;
- un rapport relatif à une imagerie par résonance magnétique (IRM) du 6 septembre 2018
concluant à une IRM cérébrale dans la norme, superposable à celle d’octobre
2012 ;
- une consultation du Centre D.________ du 19 novembre 2018 indiquant que l’assuré avait connu
une aggravation début 2018 à la suite d’une anesthésie locale et arrivant à
la conclusion que ce premier entretien documentait une plainte centrée sur la mémoire, que
cliniquement aucun signe n’était relevé en faveur d’une atteinte cognitive marquée
et que l’indépendance fonctionnelle semblait largement préservée.
Dans un rapport du 24 juin 2019 à l’OAI, le Dr G.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin-traitant de l’assuré, a posé les diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail de troubles psychiques, de syndrome d’apnées
du sommeil appareillé depuis juin 2019, de trouble neurocognitif depuis le 19 novembre 2018, d’asthme
bronchique et de bronchiectasies bilatérales depuis 2000. Il a indiqué que la capacité
de travail était nulle depuis plusieurs années dans tous les types d’activité. Le
Dr G.________ a transmis différents rapports dont notamment une consultation mémoire du 11
mars 2019 du Centre D.________ retenant le diagnostic de trouble neurocognitif mineur, les hypothèses
étiologiques étant une atteinte thymique (anxiété) et éventuellement un trouble
respiratoire obstructif.
Par communication du 26 juin 2019, l’OAI a informé l’assuré qu’il considérait
qu’il n’y avait pas lieu de mettre en place des mesures d’intervention précoce
et que des mesures de réadaptation d'ordre professionnel n'étaient pas envisageables pour l'instant.
Par avis du 24 juillet 2019 tenant lieu de rapport final, le Dr Q.________, médecin auprès
du Service médical régional (ci-après : SMR), a indiqué, en se basant sur le
rapport du Dr P.________ du 16 mai 2019, que l’atteinte cognitive était mineure avec une indépendance
fonctionnelle largement préservée, que la diminution de l’attention pouvait être
mise en lien avec des soucis familiaux, qu’aucune cause organique n’avait été identifiée
et qu’un traitement médicamenteux n’était pas nécessaire. Sur le plan somatique,
les atteintes annoncées n’étaient pas considérées comme durablement incapacitantes
avec un traitement bien conduit. Selon lui, il n’y avait pas d’éléments médicaux
significatifs permettant de retenir une atteinte durablement incapacitante.
Par projet de décision du 31 juillet 2019, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de rejeter la demande au motif que l’atteinte à la santé n’était
pas invalidante au sens de l’assurance-invalidité et ne justifiait pas une incapacité
de travail de longue durée.
L’assuré a formulé des objections à ce projet par courrier du 16 août 2019
et a fait valoir que de nouvelles atteintes à sa santé avaient été diagnostiquées,
notamment une insuffisance respiratoire et des problèmes de mémoire.
Par certificat du 19 août 2019, le Dr G.________ a attesté une incapacité de travail entière
dès cette date et pour une durée indéterminée. Il a ensuite régulièrement
attesté une totale incapacité de travail.
Dans un rapport du 3 septembre 2019 à l’OAI, le Dr G.________ a posé les diagnostics
de troubles psychiques dans un contexte de troubles neurocognitifs documentés, d’épisodes
de dyspnée à répétition sur asthme bronchique et bronchiectasie bilatérale et
de syndrome des apnées du sommeil appareillé. Il a attesté une incapacité de travail
totale depuis plusieurs années.
Aux termes d’un rapport du 3 septembre 2019 à l’OAI, le Dr F.________, spécialiste
en médecine interne générale, pneumologie et médecine intensive, a posé les
diagnostics de broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO) sur asthme chronique, de léger
syndrome d’apnées du sommeil et d’obésité de classe I. Le Dr F.________ a
exposé que l’asthme de l’assuré contre-indiquait certainement un travail comportant
des efforts physiques modérés à importants et dans un environnement avec des irritants
respiratoires.
Dans un nouveau rapport du 11 décembre 2019, le Dr F.________ a indiqué qu’un travail
nécessitant beaucoup d’efforts physiques n’était pas envisageable et qu’il
faudrait également éviter l’exposition à des irritants respiratoires (poussière,
fumée, irritants respiratoires). En revanche, un travail dans un environnement adapté était
théoriquement possible. Il a précisé qu’un traitement de CPAP (
Continuous
Positive Airway Pressure
) avait été
prescrit avec une diminution partielle de la fatigue et une oxymétrie nocturne sous traitement normale.
Aux termes d’un rapport « audition » du 27 mars 2020, le Dr Q.________ a estimé
que le Dr F.________ et les médecins du Centre D.________ devaient être réinterrogés.
Ainsi, en date du 10 avril 2020, la Dre L.________, spécialiste en médecine interne générale,
et la psychologue B.________, spécialiste en neuropsychologie FSP, ont répondu comme suit aux
questions de l’OAI :
«
1.
Selon quel motif retenez-vous simultanément un trouble cognitif mineur en raison d’une absence
d’altération de l’indépendance fonctionnelle et un trouble moyen en raison d’une
limitation significative de la capacité fonctionnelle au quotidien ?
Le
Trouble neurocognitif léger (ou mineur) est un diagnostic médical retenu sur la base des critères
du DSM-V dont nous citons ici l’essentiel (forme synthétisée par nous) :
-
preuves d’un déclin cognitif modeste par rapport à un niveau antérieur de fonctionnement
dans un ou plusieurs domaines cognitifs ;
-
préoccupation du sujet, d’un informant fiable ou du clinicien ;
-
altération modeste des performances cognitives, idéalement documentées par un bilan neuropsychologique
standardisé ;
-
les déficits cognitifs n’interfèrent pas avec l’indépendance dans les activités
du quotidien, mais un plus grand effort, des stratégies compensatoires ou un aménagement peuvent
être nécessaires ;
-
les déficits ne surviennent pas exclusivement dans le contexte d’un état confusionnel ;
-
ils ne sont pas mieux expliqués par un autre trouble mental.
Dans
le cas qui nous occupe, ce diagnostic a été retenu en nous fondant sur la présomption
(à partir de l’anamnèse et des éléments du dossier) que le niveau antérieur
d’indépendance fonctionnelle de l‘assuré dans les activités de base et instrumentales
de la vie quotidienne n’était pas altéré au point de nécessiter l’intervention
nouvelle d’un tiers pour le guider ou le suppléer dans l'exécution desdites activités.
Comme il ressort des critères ci-dessus, le diagnostic de Trouble neurocognitif léger n'exclut
pas un certain degré d'altération fonctionnelle au sens d’efforts plus grands, de stratégies
compensatoires ou d‘aménagement des activités nécessaires pour parvenir au même
résultat.
Le
trouble neuropsychologique moyen n’est pas un diagnostic, mais une quantification des répercussions
de l’atteinte neuropsychologique sous l'angle fonctionnel au sens large du terme, et non pas seulement
au niveau des activités de base de la vie quotidienne et des activités instrumentales de la
vie quotidienne. Cette évaluation se fonde sur les critères ASNP (voir plus bas).
2.
Pourriez-vous nous transmettre le rapport complet d’évaluation neuropsychologique (avec résultats
détaillés des tests) ?
Ces
documents sont joints à notre envoi.
3.
Selon quelle appréciation des valeurs et des tests concluez-vous à un trouble moyen selon ASNP
?
L’appréciation
est réalisée sur la base des critères de détermination du degré de gravité
d‘un trouble neuropsychologique (Frei, A., Balzer, C., Gysi, F., Leros, J., Plohmann, A., Steiger,
G., ASNP, 2015). Cet assuré présentant au moins deux sous-fonctions cognitives nettement réduites
(plus de 2 écart-types en dessous de la valeur moyenne) et les autres légèrement diminuées
(1 à 2 écart-types en dessous de la valeur moyenne), un trouble neuropsychologique moyen est
retenu.
4.
Pourriez-vous expliciter les résultats des tests de validation de symptômes effectués
?
Sur
le plan de la cohérence intrinsèque, on relève des performances attentionnelles fluctuantes
d’une séance à l’autre, notamment après évocation de l'impact des observations
sur le maintien de certaines activités de la vie quotidienne. Néanmoins, les conditions d'examen
ne sont pas directement comparables (première séance avec traducteur, seconde sans traducteur)
et un biais de familiarité face au setting de l’examen ne peut être exclu. On peut également
faire l’hypothèse d’une mobilisation fluctuante des ressources cognitives que l'on peut
associer à plusieurs facteurs (facteurs psychiatriques, suspicion de troubles du sommeil). Le restant
des résultats montre une bonne cohérence intrinsèque.
Sur
le plan de la cohérence extrinsèque, concernant les résultats des tests de validation
effectués, une épreuve de comptage de points et deux tests mnésiques respectivement en
reconnaissance et en rappel obtiennent des résultats dans la norme et tels qu’attendu. Ces
résultats montrent d’une part, sur le plan clinique, que le patient parvient à apprendre
un matériel non complexe lorsqu’il est présenté visuellement, d’autre part,
sur le plan de la validité des symptômes, que les résultats des tests sont valides.
Comme
exprimé dans la conclusion du rapport neuropsychologique, une mobilisation fluctuante des ressources
et les difficultés cognitives observées peuvent être interprétées dans le contexte
des troubles psychiatriques connus. Et ceci d’autant plus avec un profil neuropsychologique ne
parlant pas en faveur d’une atteinte neurologique avérée et avec une IRM cérébrale
dans la norme en 2018 comme en 2012.
»
Était joint le rapport de l’examen neuropsychologique des 11 et 18 janvier 2019 arrivant
à la conclusion que le bilan neuropsychologique mettait en évidence des troubles attentionnels
(ralentissement fluctuant des temps de réaction, score déficitaire à une épreuve
d’attention divisée), un ralentissement et une incitation fragile, une mémoire immédiate
et de travail verbale fragile et fluctuante, des troubles mnésiques épisodiques en modalité
verbale (consolidation, stockage) et visuelle (stockage) et un défaut d’accès lexical.
Ce tableau d’atteinte cognitive et mnésique était évocateur d’un possible
dysfonctionnement antérieur au premier plan constituant un trouble neuropsychologique moyen.
Dans un rapport du 14 avril 2020, le Dr F.________ a indiqué que la BCPO était au stade IIB,
que la dyspnée était au stade II à III selon NYHA (
New
York Heart Association
), qu’il s’agissait
plutôt d’une dyspnée chronique, en particulier à l’effort, sans nette crise
et sans adaptation du traitement indiquée. Le Dr F.________ a précisé qu’il n’était
pas certain que l’asthme bronchique était actuellement totalement incapacitant et que l’invalidité
respiratoire théorique (IRT) selon Scherrer était de 22 %.
Par avis du 29 mai 2020, le Dr Q.________ a considéré une baisse de rendement de 22 % dans
une activité nécessitant des efforts réguliers telle que l’activité habituelle,
bien que les éléments sous-tendant l’incapacité de travail respiratoire soient peu
explicitement objectivés. Dans une activité adaptée tenant compte des limitations fonctionnelles,
à savoir pas d’effort physique important ou régulier et pas d’irritants respiratoires,
la capacité de travail était entière. Sur le plan psychique, il n’a retenu aucun
trouble engendrant des limitations fonctionnelles significatives ne pouvant être compensées.
Le Dr Q.________ a ainsi retenu une capacité de travail de 78 % dans l’activité
habituelle et de 100 % dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles.
Par communication du 10 juin 2020, l’OAI a informé l’assuré qu’il remplissait
les conditions d’une aide au placement qu’il lui était dès lors octroyée.
Par projet de décision du 10 juin 2020, annulant et remplaçant celui du 31 juillet 2019, l’OAI
a annoncé à l’assuré son intention de rejeter sa demande de prestations dès
lors qu’il conservait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles (pas d’effort physique important ou régulier ni d’irritant
respiratoire) et que ses perspectives de gain avec atteinte à la santé étaient identiques
à celles prévalant avant l’atteinte.
L’assuré a contesté ce projet par correspondance du 8 juillet 2020 dans laquelle il a
précisé être disposé à coopérer et vouloir bénéficier de l’aide
au placement uniquement lorsque la situation médicale sera éclaircie.
Par courrier du 14 juillet 2021, l’OAI a informé l’assuré qu’il allait clore,
au moins temporairement, le mandat d’aide au placement.
En date du 2 septembre 2020, l’assuré a fait part de déterminations complémentaires
et a transmis un rapport du 31 août 2020 du Dr P.________ qui indiquait qu’il présentait
une humeur abaissée, des ruminations par rapport à sa situation et des anticipations anxieuses
par rapport à l’avenir avec des angoisses. En outre, sa méconnaissance de la langue,
malgré ses efforts pour l’apprendre, ses difficultés de compréhension, son manque
de formation et le retentissement actuel de sa situation sur son moral fragilisaient encore plus ses
capacités d’adaptation. Le Dr P.________ a expliqué que ces éléments ne semblaient
actuellement pas compatibles avec une insertion dans la première économie et qu’il semblait
plus adapté que l’assuré puisse bénéficier d’une reprise d’activité
progressive dans un milieu adapté à ses difficultés et d’un cadre ainsi que d’un
étayage bienveillant qui lui permettraient de retrouver un rythme et confiance en lui. Il a précisé
que la capacité de travail de l’assuré dans l’économie libre semblait actuellement
faible avec toutefois un taux difficilement évaluable chez une personne sans activité depuis
plusieurs années.
Dans un avis du 18 novembre 2020, le Dr Q.________ a considéré que le trouble cognitif était
mineur et fondé sur une présomption d’un niveau supérieur de fonctionnement antérieur.
De plus, les éléments apportés ne suffisaient pas à rendre plausible une nouvelle
atteinte depuis son avis du 29 mai 2020 et les précédentes conclusions restaient valables.
Par décision du 24 novembre 2020 confirmant son projet du 10 juin 2020, l’OAI a rejeté
la demande de prestations.
Dans un courrier joint du 24 novembre 2020, l’OAI a expliqué que les éléments médicaux
apportés n’apportaient pas d’éléments susceptibles d’influencer l’évaluation
de la capacité de travail.
B.
Par acte du 8 janvier 2021, I.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal contre la décision précitée, concluant implicitement à son annulation. Il
a fait valoir que son état de santé se péjorait, ce qui engendrait des problèmes
d’anxiété à longueur de journée. A son recours était joint un rapport
du Dr G.________ du 8 janvier 2021 posant notamment les diagnostics de troubles cognitifs en aggravation
avec atteinte attentionnelle en premier plan (bilan spécialisé du 19 novembre 2018 en cours
de réévaluation), de troubles psychiques et symptômes dépressifs en aggravation,
d’épisodes de dyspnée à répétition sur asthme bronchique et bronchiectasie
bilatérale et de syndrome des apnées du sommeil appareillé. Le Dr G.________ a indiqué
que le recourant présentait une évolution plutôt défavorable de troubles mnésiques
et de déficit neurocognitif, qui seraient prochainement évalués par un nouveau bilan neuropsychologique.
Il présentait également une évolution défavorable de troubles psychiques avec exacerbation
d’une symptomatologie dépressive faisant craindre un éventuel passage à l’acte,
notamment auto-agressif. Il a précisé qu’une prise en charge spécialisée était
en cours à l’O.________ de [...] et que des éléments socio-économiques défavorables
exacerbaient également la symptomatologie. Il a attesté une incapacité de travail totale
dans tout activité professionnelle certainement de manière définitive.
Par réponse du 16 février 2021, l’intimé a conclu au rejet du recours en se basant
sur les différents avis du SMR présents au dossier ainsi que sur un avis SMR du 9 février
2021 transmis en annexe. Dans cet avis, le Dr Q.________ a estimé, après avoir examiné
le rapport du Dr G.________ du 8 janvier 2021, que les éléments apportés ne suffisaient
pas à rendre plausible une modification des précédentes conclusions qui restaient valables.
Par réplique du 18 février 2021, le recourant a, sous la plume de sa fille, expliqué que
sa situation s’était dégradée depuis 2012, ce qui n’avait pas été
pris en compte dans l’analyse du dossier par l’OAI et a joint un dossier médical datant
de 2012 et 2013.
Le 26 mars 2021, le recourant a transmis un certificat du Dr G.________ du 19 mars 2021 dont on extrait
ce qui suit :
«
[Le
recourant] présente des troubles psychiques sur fond de déficit neurocognitif, documentés,
nécessitant un suivi régulier à l’O.________ [...].
Par
ailleurs, il présente également des épisodes de dyspnée aiguë à répétition,
dans un contexte d’asthme bronchique et de bronchiectasies bilatérales également documentés.
Un
suivi pneumologique est également régulièrement organisé en raison d’un syndrome
des apnées du sommeil appareillé contribuant à une asthénie diurne importante.
L’ensemble
de ces pathologies médicales est invalidant, qui présente une capacité de travail à
0% pour toutes activités, depuis plusieurs années, définitivement.
»
Par duplique du 8 avril 2021, l’intimé a à nouveau proposé le rejet du recours et
a transmis un avis SMR du 30 mars 2021 selon lequel il n’y avait pas d’éléments
médicaux nouveaux concernant la situation du recourant, les éléments se rapportant à
2012-2013 ne permettant pas de conclure à une atteinte incapacitante à l’époque,
ni durable depuis lors.
Par courrier du 22 juin 2021, l’intimé a transmis à la Cour de céans une copie d’un
courrier du 27 mai 2021 du Dr Chevey concluant que l’assuré présentait un cumul d’atteintes
à la santé ne lui permettant pas de reprendre une activité professionnelle. L’OAI
a également transmis les résultats des dernières investigations neuropsychologiques du
recourant effectuées le 1
er
avril 2021 à l’Institution [...] dont il ressort que :
«
Conclusion :
Cet examen neuropsychologique et langagier met en évidence :
·
Un léger fléchissement
en mémoire antérograde verbale
avec
notamment une courbe d’apprentissage qui plafonne rapidement, avec toutefois un bon maintien des
informations sur le long terme.
Une
épreuve de reconnaissance visuelle
est également
altérée, mais probablement en lien avec une baisse attentionnelle.
·
Un
dysfonctionnement
exécutif léger
sur le plan formel (planification
simple altérée et exploration visuospatiale légèrement désorganisée) et
sur le plan clinique au niveau de l’incitation (nécessite parfois d’être stimulé
pour faire une tâche et d’autre fois commence sans écouter la consigne jusqu’au
bout), à pondérer avec des fluctuations attentionnelles.
·
Un
défaut
d’accès lexical
en français en
spontané et au sein de différentes épreuves ;
·
Un fléchissement
raisonnement
verbal
;
·
Un
léger
ralentissement cognitif
fluctuant (cliniquement)
·
et un
fléchissement
attentionnel (fluctuations).
(…)
Comparativement
au précédent bilan neuropsychologique, nous observons la persistance d’un défaut
d’accès lexical, d’un ralentissement et d’une incitation fluctuante. Nous observons
une diminution de l’atteinte mnésique et attentionnelle. (…)
Du
point de vue strictement neuropsychologique, ce tableau clinique est caractérisé par un trouble
neuropsychologique léger. Les troubles du sommeil, la fatigue important rapportée par le patient,
les aspects somatiques et émotionnels sont susceptibles d’influencer les performances cognitives.
Bien que le tableau actuel soit d’intensité légère, le patient et son entourage
rapportent un impact marqué au quotidien. Au vu des fluctuations (sur le plan de l’incitation
et de l’attention), nous ne pouvons exclure un manque de constance sur les plans qualitatifs et
quantitatifs (rendement), selon l’activité professionnelle exercée et selon le niveau
d’exigence requis.
»
L’intimé a également transmis un avis SMR du 8 juin 2021 selon lequel le degré de
trouble neuropsychologique rapporté correspondait tout au plus à une incapacité de travail
moyenne de 20 % dans une activité exigeant des performances comparables à celles de l’évaluation
neuropsychologique, voire moindre dans un cadre moins exigeant. L’état étant stationnaire,
voire amélioré par rapport à celui précédemment pris en compte, l’appréciation
du Dr G.________ quant à une péjoration ne pouvait être retenu et les précédentes
conclusions restaient valables.
Par écriture du 20 octobre 2021, à nouveau transmise le 21 avril 2023, le recourant a précisé
ses conclusions en ce sens que la décision du 24 novembre 2020 était annulée et qu’une
rente d’invalidité lui était allouée, subsidiairement que l’affaire était
renvoyée à l’assurance-invalidité pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Il a notamment proposé comme moyen de preuve à l’appui de ses allégués sa propre
audition et a indiqué être disposé à se soumettre à une expertise médicale.
Était joint un certificat du 15 septembre 2021 du Dr G.________ posant les diagnostics de troubles
psychiques avec état de prostration à répétition, de troubles neurocognitifs persistants
avec léger fléchissement en mémoire antérograde verbale, altération de l’épreuve
de reconnaissance visuelle, dysfonctionnement exécutif léger, défaut d’accès
lexical en français, ralentissement cognitif et fléchissement attentionnel (bilan neuropsychologique
24.02.2021) ainsi que d’épisodes de dyspnée à répétition sur asthme bronchique
et bronchiectasies bilatérales et de syndrome des apnées du sommeil appareillé.
Le recourant a régulièrement fait parvenir à la Juge instructrice des certificats du Dr
G.________ attestant une incapacité de travail totale de durée indéterminée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Est en l’espèce litigieux le refus de l’intimé d’accorder une rente d’invalidité
au recourant.
3.
Dans
le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). Compte tenu cependant du principe de droit intertemporel
prescrivant l'application des dispositions légales qui étaient en vigueur lorsque les faits
juridiquement déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3), le droit applicable reste,
en l'occurrence, celui qui était en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021 dès lors que la
décision administrative litigieuse a été rendue avant cette date.
4.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Il découle de
l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du
15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19
mai 2020 consid. 5.1).
d)
Fondés sur l’art. 59 al. 2
bis
LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI,
les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le
SMR peut également procéder (art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent
pas d’examen clinique. Ils ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder
de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits
par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
e)
De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions
attaquées d’après l’état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette
situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242
consid. 2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 2). Le juge doit cependant prendre
en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où ils sont étroitement liés
à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation au moment où
la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017 du 20 avril
2017 consid. 5.2). En particulier, même s’il a été rendu postérieurement à
la date déterminante, un rapport médical doit être pris en considération s’il
a trait à la situation antérieure à cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 9C_34/2017
du 20 avril 2017 consid. 5.2).
6.
En l’espèce, l’intimé a refusé d’allouer une rente d’invalidité
au recourant au motif qu’il conservait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. L’OAI s’est principalement fondé
sur les avis émis les 24 juillet 2019 et 29 mai 2020 par le Dr Q.________ du SMR établissant
la synthèse des informations médicales recueillies auprès des différents médecins
consultés par l’assuré. De son côté, le recourant a fait valoir que ses problèmes
de santé, qui trouvaient leur origine dans une opération datant de 2012, s’étaient
péjorés et engendraient des problèmes d’anxiété l’empêchant
de travailler.
a)
Sur le plan somatique, le Dr Q.________ a d’abord conclu à une pleine capacité de travail
dans toutes les activités avant de conclure que la capacité de travail était de 78 % dans
l’activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée pour tenir compte de
la problématique respiratoire du recourant. En effet, le Dr F.________ a, dans son rapport
du 3 septembre 2019, posé les diagnostics de BCPO sur asthme chronique léger et de léger
syndrome d’apnées du sommeil. Après avoir prescrit un traitement de CPAP, le Dr F.________
a indiqué que la BCPO était au stade IIB et que la dyspnée, de stade II à III, était
plutôt chronique, en particulier à l’effort mais sans nette crise ni adaptation du traitement.
Il a précisé ne pas être certain que l’asthme bronchique était totalement incapacitant,
que l’invalidité respiratoire théorique était de 22 % et que le travail dans un
environnement adapté était théoriquement possible (cf. rapports des 11 décembre 2019
et 14 avril 2020). Cette appréciation n’est d’ailleurs remise en cause ni par les rapports
du Dr G.________, qui se limitent à énumérer les diagnostics de syndrome d’apnées
du sommeil appareillé et d’asthme bronchique et bronchiectasies bilatérales, ni par le
recourant.
b)
aa)
Sur le plan psychique, le Dr P.________ et
la psychologue Z.________ ont, dans un rapport du 16 mai 2019, exposé que le recourant ne présentait
pas de signe dépressif, ni de symptôme psychotique floride et que sa capacité de travail
était entière sur le plan psychiatrique. Si, dans son rapport du 31 août 2020, le Dr P.________
a mentionné que le recourant présentait une humeur abaissée, des ruminations par rapport
à sa situation et des anticipations anxieuses par rapport à l’avenir avec des angoisses,
il n’a toutefois pas expliqué en quoi sa capacité de travail s’en trouverait affectée.
Or, on rappellera que dans le domaine de l’assurance-invalidité ce n’est pas fondamentalement
le diagnostic mais bien l’effet de l’atteinte à la santé sur la capacité de
travail qui est pertinent (TF 9C_273/2018 du 28 juin 2018 consid. 4.2 et les références citées).
Quant aux éléments extrinsèques relevés par le Dr P.________, à savoir
la méconnaissance de la langue, les difficultés de compréhension, et le manque de formation,
ils ne sauraient être pris en compte dès lors que le droit des assurances sociales s’en
tient à une conception bio-médicale de la maladie dont sont exclus les facteurs psychosociaux
ou socioculturels (ATF 127 V 294 consid. 5a ; TF 9C_44/2018 du 3 avril 2018 consid. 4.2 ;
TF 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.1).
bb)
Sur le plan cognitif, les médecins du Centre D.________ ont posé le diagnostic de trouble cognitif
léger tout en décrivant un trouble neuropsychologique moyen qui n’est toutefois pas un
diagnostic mais une quantification des répercussions de l’atteinte neuropsychologique sous
l’angle fonctionnel au sens large du terme. Ces médecins ne se sont en revanche pas prononcés
sur l’impact du trouble cognitif léger sur la capacité de travail, ni sur les limitations
fonctionnelles du recourant (cf. rapports des 19 novembre 2018, 11 mars 2019 et 10 avril 2020). Ainsi,
on ne saurait retenir une quelconque diminution de la capacité de travail du recourant du fait de
l’existence d’un trouble cognitif mineur. En outre, le profil neuropsychologique du recourant
et les IRM cérébrales dans la norme en 2018 comme en 2012 ne parlaient pas en faveur d’une
atteinte neurologique avérée (cf. rapport du 10 avril 2020 du Centre D.________).
cc)
Si les pièces produites par le recourant en procédure judiciaire peuvent être prises en
compte du moment qu’elles se rapportent à la situation prévalant au moment de la décision
de l’OAI (cf. consid. 5e), elles ne lui sont en revanche d’aucun secours pour démontrer
que son atteinte à la santé serait incapacitante. En effet, le rapport du 8 janvier 2021 du
Dr G.________  – qui n’est, du reste, pas psychiatre –  se limite à
évoquer une aggravation des troubles psychiques et des symptômes dépressifs sans autre
motivation. La mention d’une évolution défavorable des troubles psychiques avec exacerbation
d’une symptomatologie dépressive faisant craindre un éventuel passage à l’acte
ne constitue qu’un élément subjectif qui n’est relayé par aucun constat médical
objectif au dossier et ne saurait dès lors suffire à établir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, une péjoration concrète de l’état de santé psychique.
On relèvera par ailleurs qu’aucun psychiatre n’a confirmé le diagnostic d’état
dépressif et qu’il ne ressort pas non plus du dossier que le recourant bénéficierait
d’un quelconque suivi psychiatrique alors que Dr G.________ a mentionné à plusieurs
reprises que le recourant était suivi régulièrement par l’O.________ à [...]
(cf. rapports des 8 janvier, 19 mars et 15 septembre 2021). On rappellera ici qu’il est loisible
au recourant de déposer une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI s’il
estime avoir subi ultérieurement à la décision litigieuse une péjoration substantielle
de son état de santé susceptible d’influer sur ses prestations de l’assurance-invalidité.
Sur le plan neurocognitif,
le recourant a mentionné, dans ses déterminations du 20 octobre 2021, un rapport d’examen
neurologique du 30 juillet 2012 qui aurait mis en évidence des difficultés dans l’ensemble
des fonctions cognitives testées. Or, le recourant n’ayant pas produit ce rapport, il ne saurait
s’en prévaloir. Ensuite, on ne peut tirer aucune conclusion du lot de documents se rapportant
aux années 2012 et 2013 produits par le recourant dès lors qu’ils n’établissent
pas l’existence d’une atteinte incapacitante, ni ne se prononcent sur la capacité de
travail ou les limitations fonctionnelles du recourant. Il en va de même du rapport de l’Institution
de [...] du 1
er
avril 2021 qui confirme l’existence d’un trouble neuropsychologique léger sans exposer
son influence sur la capacité de travail du recourant. Quant aux différents certificats médicaux
du Dr G.________ faisant état d’une totale incapacité de travail dans tous les types
d’activité pour une durée indéterminée, ils ne sont pas suffisamment motivés
et étayés pour remettre en cause les conclusions du Dr Q.________, et, partant celles de l’intimé.
d)
Sur le vu des éléments qui précèdent, c’est donc à juste titre que l’intimé
s’est fondé sur les avis SMR du Dr Q.________ pour considérer que le recourant disposait
d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles.
7.
Pour le surplus, le calcul
du taux d’invalidité n’est pas contesté et peut être confirmé, l’intimé
ayant fixé tant le revenu sans invalidité que celui avec invalidité sur la base de l’Enquête
suisse sur la structure des salaires. Aussi, compte tenu d’un degré d’invalidité
de 0 %, c’est à juste titre que l’intimé a refusé l’octroi de toute
rente, le seuil de 40 % ouvrant le droit à cette prestation n’étant pas atteint.
8.
Le dossier étant
complet et permettant à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130
II 425 consid. 2.1), il n’y a pas lieu de mettre en œuvre les mesures d’instruction
mentionnées par le recourant dans son écriture du 20 octobre 2021, à savoir son audition
personnelle et une expertise médicale.
9.
a)
En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision querellée confirmée.
b)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 24 novembre 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de I.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
I.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :