vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1016 · 2010-01-08 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, COMORBIDITÉ | 28 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.01.2010 Arrêt / 2009 / 1016

TRIBUNAL CANTONAL
AI 260/08-13/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 janvier
2010
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
M.        Zbinden, et M. Monod,
assesseurs
Greffier
:
Mme   Rouiller
*****
Cause pendante entre
:
Z
.________ à Y.________, recourant,
représenté par l'avocat Albert von Braun, à
Lausanne,
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après : OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 8 LPGA, 28
LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ né le 16 janvier 1964, originaire du Kosovo,
marié, père de quatre enfants, établi en
Suisse depuis 1986, bénéficiaire d'un permis C,
assuré contre les accidents professionnels et non
professionnels auprès de la SUVA, a présenté
une demande de prestations de l'assurance-invalidité le 5
avril 2004. A l'appui de sa requête, il a indiqué
souffrir de troubles consécutifs à un accident de
travail survenu le 24 février 2003, au cours duquel il a
été brûlé sur la partie
supérieure droite du corps (cou et main) et a inhalé
de la fumée, ce qui a lésé ses cordes
vocales.
Sur le plan strictement somatique, Z.________a été
jugé apte à reprendre son travail à 50 % trois
mois après l'accident. Cependant, la persistance de plaintes
importantes - en particulier des maux de tête, des vertiges
et des limitations fonctionnelles de la main droite - a
réduit à néant toute tentative de reprise
d'une activité professionnelle (Dr A.________, chirurgie
plastique reconstructive au B. ________, rapports des 28 juillet et
20 décembre 2003, et C.________, médecin
d'arrondissement SUVA Lausanne, rapport du 6 août
2003).
Le 22 août 2003, le D.________spécialiste FMH en
neurologie, relevait des hémicrânies droites et une
douleur latéro-cervicale droite probablement en relation
avec une irritation radiculaire haute au niveau C2-C3. Il notait
également la présence de troubles à
investiguer, soit une dysphonie et un flux légèrement
accéléré au niveau des deux carotides
internes, plus marqué à gauche.
L'assuré a séjourné du 3 au 29 septembre
2003 à la PP.________. Dans un rapport du 9 octobre 2003
signé par la Dresse E.________ médecin-assistant au
service de réadaptation générale et reprenant
les constatations faites lors du consilium du 12 septembre 2003
avec le Dr F.________, médecin-chef du service
psychosomatique, la PP.________ a posé les diagnostics de
"thérapie physiques et fonctionnelles (Z50.01)" (diagnostic
primaire), "status après brûlures au deuxième
degré intermédiaire de la région cervicale et
de la main droite le 24 février 2003, syndrome d'inhalation
le 24 février 2003, dysphonie sur paralysie corde vocale
gauche et douleurs latéro-cervicales droites d'origine
musculaires" (diagnostics secondaires). Un "trouble anxieux non
spécifique (F41.9)" sévissant en tant que
comorbidité a aussi été noté. En outre,
un soutien psychologique semblait indispensable à cet
assuré anxieux, persuadé d'être gravement
atteint, et dont l'incapacité de travail s'était,
pour le seul motif psychiatrique, prolongée de quatre
semaines à la sortie de la PP.________.
Le 20 octobre 2003, le Dr G.________, spécialiste FMH ORL au
B. ________, a noté une légère atteinte
auditive probablement en lien avec l'environnement bruyant dans
lequel le patient travaillait avant son accident. Il a aussi
constaté un "comportement musculaire cervical" et une
dysphonie de type hyperfonctionnelle sévère, troubles
certainement induits par une lésion des cordes vocales sur
un syndrome d'inhalation.
D'après les rapports des 6 et 25  novembre 2003 de la
Dresse H.________du Service d'ORL et de chirurgie faciale du B.
________, la sévère dysphonie hyperfonctionnelle
développée par l'assuré du fait de ses
brûlures a été efficacement traitée et
l'œdème de Reinke présent sur les cordes
vocales du patient au moment de l'examen était lié
à son tabagisme et non à l'inhalation de
fumée.
Dans son rapport du 12 novembre 2003, le Dr I.________
médecin d'arrondissement de la SUVA Lausanne, a
indiqué que, dès le 13 novembre 2003, les suites
directes objectivables de l'accident n'empêchaient pas
l'exercice de l'activité antérieure à mi-temps
et que les difficultés du patient, essentiellement
psychiques, étaient indépendantes du sinistre
incriminé.
Le 16 décembre 2003, le Dr D.________constatait la
persistance d'hémicrânies associées à un
probable phénomène de tendomyogélose ou de
migraine associée à une dysfonction
cervico-occipitale.
Le 4 juin 2004, la Dresse H.________ diagnostiquait des douleurs
paracervicales et de la nuque à droite s'étendant au
bras droit, ainsi qu'un d'état anxio-dépressif
post-traumatique réactionnel; elle constatait
également une dysphonie hyperfonctionnelle compensatoire
sans influence sur la capacité de travail et le pronostic
lui paraissait globalement bon. Dans un rapport ultérieur
(16 septembre 2004), elle relevait qu'avec la
rééducation logopédique suivie par le patient,
l'évolution vocale était lentement
satisfaisante.
Dans son expertise psychiatrique du 19 juillet 2004, le Dr
L.________ a posé les diagnostics de syndrome somatoforme
douloureux persistant (CIM-10  F45.4), les plaintes
douloureuses étant décrites comme intenses et
invalidantes,  sans substrat organique. En outre, la
présence de vertiges psychogènes pouvait correspondre
soit à mécanisme appelé dissociatif par la CIM
10, soit un à trouble anxieux sans précision,
probable trouble de panique atypique (F41.9). Le pronostic
était assombri par la présence du syndrome douloureux
somatoforme persistant, et l'incapacité de travail
était totale jusqu'à fin février
2005.
Pour le Dr D.________(rapport du 5 avril 2005), l'examen
neurologique était dans les limites de la norme. La
présence de points douloureux à la palpation de toute
la musculature péricrânienne  - et tout
particulièrement dans la région occipitale droite -
permettait d'évoquer une douleur de type
tendomyogélose, éventuellement dans un contexte de
syndrome somatoforme, trouble qui semblait chronifié au
moment du rapport (cf. p. 3). Le pronostic paraissait "plutôt
sombre" à ce médecin, qui relevait en outre le peu
d'efficacité des traitements antalgiques entrepris
(même page).
Le 10 mai 2005, le Dr C.________ relevait qu'au plan somatique, les
séquelles de l'accident du 24 février 2003
étaient minimes. Elles se manifestaient par de
discrètes cicatrices à la face dorsale de la main
droite, sans répercussion fonctionnelle notable et ne
justifiaient ni incapacité de travail, ni indemnité
pour atteinte à l'intégrité (IPAI). Les
douleurs touchant l'hémiface droite  - qui
constituaient la plainte principale du patient - restaient
d'étiologie peu claire et sans lien avec l'accident, tandis
que les problèmes laryngés devaient être
investigués et les troubles psychiques diagnostiqués
par l'expert D.________devaient "faire l'objet d'une indemnisation
en capital".
Dans ses rapport des 4 juillet 2005 et 22 août 2005, la
Dresse I.________,psychiatre, diagnostiquait un épisode
dépressif chronique, un syndrome douloureux somatoforme
persistant et une perte de l'intégrité physique
(vertiges, douleurs), troubles influençant la
capacité de travail. Il y avait aussi des séquelles
de brûlures du second degré au cou, à la face
et à la main droite, ainsi qu'une irritation des cordes
vocales sans influence sur la capacité de travail. Sur le
plan psychique, le pronostic paraissait très pessimiste
malgré l'absence d'éléments de la
lignée psychotique. Dans ce domaine, les différentes
tentatives de traitement par anti-dépresseur s'étant
soldées par un échec (effets secondaires), la
thérapie comportementale permettait d'"éviter une
dégradation de l'état  psychique thymique". En
définitive, l'incapacité de travail était
totale pour ce patient ayant perdu toute capacité à
supporter le moindre stress et à assurer le moindre
travail.
Le 14 décembre 2005, le SMR (Dr K._______) proposait de
soumettre une nouvelle fois le cas à l'expert psychiatre, le
Dr L.________.
Dans son expertise du 12 avril 2006, le Dr L.________ a retenu les
diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
et de trouble anxieux dépressif mixte (F41.2)
sévissant probablement depuis le mois de février
2003.  Au sujet de ces diagnostics, et de la capacité
de travail résiduelle du patient, le médecin a fourni
les explications suivantes :
(…)
Diagnostic (selon la
CIM-10)
Le tableau clinique reste relativement
atypique. Il comprend en premier lieu des plaintes douloureuses,
qui apparaissent aux somaticiens disproportionnées par
rapport aux constatations objectives. En particulier les
séquelles physiques de l'accident du 24/2/2003 sont
qualifiées de minimes. Ces douleurs sont liées
à un contexte psycho-social problématique
(difficulté de réinsertion dans la vie active
après un accident de travail) et peuvent donc être
qualifiées de "somatoformes", même si le trouble
somatoforme douloureux a généralement un
caractère plus diffus et plus
"théâtralisé" que ne le sont les plaintes
Z.________
Les douleurs sont accompagnées d'un
syndrome anxio-dépressif, assez peu spécifique.
Même si l'expertisé donne l'impression de s'être
installé solidement dans le « rôle » d'un
malade chronique, sans vouloir ou pouvoir en sortir, l'existence
d'une pathologie psychique authentique ne (…) paraît
pas faire de doute. La composante dépressive existe
indéniablement, avec la présence
d'éléments subjectifs (thymie abaissée,
anhédonie, fatigue, etc.) et objectifs (discret
ralentissement vocal et moteur, impression «sombre»).
La dépression paraît chronique et intimement
liée au tableau douloureux plutôt que correspondre un
véritable épisode dépressif au sens de la
CIM-10 épisode qui, comme son nom l'indique, est
généralement bien délimité dans le
temps et est relativement indépendant des
événements. Ces caractéristiques sont absentes
ici.
Il existe enfin une composante anxieuse.
Il ne s'agit pas d'un état de stress post-traumatique
puisqu'il manque les "flash-backs", la reviviscence du traumatisme
et l'évitement spécifique. L'état anxieux
comprend des éléments de type panique (peur de perdre
le contrôle au volant, peur qu'il arrive quelque chose), mais
tous les critères du trouble panique ne sont pas
réunis. De même quelques caractéristiques de
l'anxiété généralisée sont
présentes (fond anxieux, manifestations visibles de tension
musculaire), mais sans que tous les critères soient
présents, en particulier les rumination soucieuses
permanentes.
En conclusion, M. Z.________
présente un état anxio-dépressif chronique,
survenu dans les suites de l'accident de travail de février
2003, et qui s'est développé en parallèle
à un trouble douloureux somatoforme. Le tableau
anxio-dépressif est cliniquement indiscutable, mais il ne
semble pas présenter des caractéristiques
suffisamment typées pour qu'un diagnostic de trouble
dépressif spécifique ou de trouble anxieux
spécifique puisse être posé. Pour cette raison,
je retiens le diagnostic de trouble anxieux et dépressif
mixte. L'intensité de ce trouble peut être
qualifiée de moyenne.
(…)
Capacité de travail
L'évaluation de la capacité
de travail est difficile en raison du caractère peu
spécifique des troubles psychiques, et de la présence
du trouble douloureux somatoforme, dont le caractère
exclusivement subjectif rend quasiment impossible une
évaluation objective des répercussions
fonctionnelles. Mon impression clinique est que l'expertisé
est "enfermé" dans une souffrance globale, à la fois
douloureuse et anxio-dépressive, qui le rend durablement
incapable de travailler et de retrouver un fonctionnement social
normal (…).
Au sujet du trouble douloureux somatoforme diagnostiqué
(…), l'expert a encore précisé ce qui suit
:
Critère 1:
Comorbidité psychiatrique
L'expertisé souffre d'une
comorbidité qui peut être considérée
comme significative, d'intensité moyenne, et durable,
puisqu'elle remonte à plus de trois ans maintenant, sans
rémission.
Critère 2a
:  atteinte somatique
Selon les données
du dossier, il n'y a pas d'atteinte somatique résiduelle
notable, hormis peut-être l'atteinte ORL, non encore
réglée à l'heure actuelle selon les
données du dossier (cf. rapport final du médecin de
la SUVA, du 11/5/2005).
Critère 2b:
perte d'intégration sociale
(…).Si l'on prend
les trois domaines principaux de I'"intégration" sociale
(activité professionnelle, vie familiale et vie sociale),
l'expertisé affirme qu'il  ne travaille plus du tout,
garde quelques contacts sociaux extérieurs (famille, amis),
mais avec peu d'activités avec ces personnes, garde
globalement de bons contacts avec sa famille proche (épouse,
enfants), mais partage peu d'activités avec eux.
Sur la base des
renseignements donnés par l'expertisé, il y a une
perte au moins partielle d'intégration sociale dans les
principaux domaines du fonctionnement social.
Critère 2c
état psychique cristallisé
Les termes utilisés
par le texte du TFA (conflit psychique ou profit primaire de la
maladie) sont des notions inspirées d'une théorie
particulière de la maladie, la théorie
psychanalytique. Il s'agit d'éléments psychiques
largement inconscients selon les adeptes de la psychanalyse. Il me
semble discutable d'utiliser ces notions dans le cadre d'une
expertise, et en tout cas en tant qu'expert non psychanalyste.
Néanmoins, si, à travers ce critère, le TFA
entend plus simplement que la situation doit être
complètement figée sur le plan
psychothétapeutique, alors on peut admettre que cette
condition est remplie dans le cas de l'expertisé. C'est en
effet ce que rapporte l'observation du [...] faisant état de
l'échec du traitement psychothérapeutique.
Critère 2d :
échec de tous les traitements
Au vu des données
du dossier, ce critère est présent, puisque ni les
traitements somatiques, ni les traitements psychiatriques n'ont eu
d'efficacité significative sur les douleurs
somatoformes.
En conclusion, certains
critères du TFA sont clairement présents (2c, 2d),
d'autres le sont partiellement (1, 2b), enfin un seul manque
complètement (2a). Je laisse le soin aux juristes le soin de
faire la pondération de ces critères. Pour ce qui est
de mon appréciation clinique, je l'ai formulée plus
haut (incapacité totale).
Recommandations thérapeutiques et
pronostic
Toutes les ressources thérapeutiques visant la diminution
des symptômes ayant été épuisées,
le traitement devrait probablement s'orienter dans une autre
direction : encourager et aider l'expertisé à
accepter son état et à chercher un
modus
vivandi
avec lui, de manière à obtenir
progressivement un nouvel équilibre et à retrouver
peu à peu un mode de vie un peu moins
régressé. Que cette évolution puisse amener
à long terme une reprise d'activité professionnelle
n'est pas exclue, mais cela ne peut pas être
considéré comme probable ou exigible en l'état
actuel, ni dans un délai prévisible.
En conclusion, le Dr L.________ a admis que depuis
le mois de février 2003, l'assuré était
totalement incapable de travailler en raison de ses troubles
psychiques et que des mesures de réadaptation
professionnelle n'étaient pas envisageables.
Le 26 mai 2006, le SMR (Dr K. ________) s'est rallié
à l'avis de l'expert L._______, après avoir
observé que l'assuré s'était enfermé
dans une souffrance globale le rendant durablement incapable
reprendre une activité professionnelle, et de retrouver un
fonctionnement social normal.
Dans un avis de juriste du 10 août 2006 (fiche no 4), l'OAI a
indiqué que l'expert L._______ avait laissé à
l'administration le soin d'interpréter les critères
utiles à l'examen du caractère invalidant du trouble
somatoforme douloureux. Il a retenu que le trouble somatoforme de
l'assuré n'était pas invalidant car l'atteinte
somatique était minime, et il n'y avait ni perte
d'intégration sociale  - l'assuré ayant
conservé des contacts avec ses frères et ses amis
-,  ni état psychique cristallisé malgré
l'échec des traitements entrepris.  L'office
intimé était en outre d'avis que le trouble anxieux
dépressif mixte ne constituait pas une comorbidité
psychiatrique et que l'échec des traitements ambulatoires
entrepris - seul élément mis en exergue par
l'expertise - était insuffisant pour admettre que
l'assuré n'avait pas les ressources psychiques pour
surmonter sa douleur et reprendre une activité lucrative. En
bref, il a considéré que, l'accident ayant eu lieu le
24 février 2003, il n'y avait pas d'atteinte à la
santé invalidante à l'échéance du
délai de carence d'une année.
Dans une fiche d'examen du 14 août 2006 (fiche no 5), l'OAI
précisait encore ce qui suit :
"(…)
au vu
de la description faite par l'expert, on ne peut effectivement pas
retenir que le trouble anxieux dépressif mixte constitue une
commorbidité (sic) psychiatrique
en outre, la reconnaissance du
caractère invalidant du TSD (trouble somatoforme, n.d.l.r.)
c/o de jeunes assurés en l'absence de commorbidité
psy doit rester exceptionnelle…
la lecture de l'expertise ne permet de
retenir qu'un seul critère, à savoir l'échec
de ttt (traitement, n.d.l.r) ambulatoires. Ce qui est insuffisant
pour admettre que l'assuré n'a pas les ressources psy pour
surmonter sa douleur et reprendre une activité
lucrative
ainsi le TSD n'est pas
invalidant.
Reste l'atteinte somatique minime. selon
le rapport d'examen final de la SUVA du 10.5.05, les
séquelles de l'accident (qui sont minimes) ne justifient pas
d'IT. (incapacité de travail, n.d.l.r.) le médecin
d'arrondissement de la SUVA arrivait déjà à
cette conclusion dans son rapport du 26.1.04
l'accident ayant eu lieu le 24.2.03 (date
LM), on peut ainsi dire qu'à l'échéance du
délai de carence d'une année il n'y avait pas
d'atteinte invalidante.
=> refus (…)"
Dans une fiche d'entretien du 9 janvier 2007, l'OAI a
rapporté comme suit les termes de l'échange intervenu
avec la SUVA :
"(…) Lui explique les raisons pour lesquelles nous n'avons
pas reconnu le TSD invalidant; cf fiche d'examen no 4 et 5 des 10
et 14 août 2006; l'expert laisse le soin au juriste de
trancher sur l'existence des critères de Mosimann (sic)
(…) 1 seul critère est rempli, ce qui est
insuffisant.
Le dossier sera discuté dans le
cadre de la séance AI-SUVA du 2.2.07 avec son
remplaçant et M. Nicaty (OAI). Lui ai indiqué qu'il
semble que nous n'allons pas revoir notre position. Par contre,
nous examinerons de quelle manière indiquer dans notre
préavis que nous nous écartons de
l'appréciation de la LAA (sic)…
Convenu que nous attendons les
résultats de la discussion du 2.2.2007
(…)".
Dans un avis de juriste du 12 février 2007 (fiche no 6),
l'OAI a constaté que sur la base du même dossier,
l'assurance-accidents avait accordé une rente entière
à l'assuré. Considérant toutefois qu'il
devenait urgent de statuer sur ce cas (cf. note du 12 novembre
2007), l'office intimé a renoncé aux autres
échanges envisagés avec la SUVA.
Par projet de décision du 22 novembre 2007, l'OAI a
rejeté la demande de prestations. Il a admis, au vu de
l'expertise L.________ du 12 avril 2006, que l'assuré
souffrait d'un "trouble anxieux et dépressif mixte", mais a
nié tout caractère invalidant à ce trouble, ce
pour les motifs ci-après :
(…) Or selon la
jurisprudence, les états dépressifs constituent des
manifestations (réactives) d'accompagnement des troubles
somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet
d'un diagnostic séparé (…). Partant,
l'existence d'une comorbidité psychiatrique doit être
niée dans un tel cas. Ainsi, il convient d'abord de
constater l'absence de toute comorbidité psychiatrique
à votre trouble somatofome douloureux. Vous ne
réunissez pas non plus plusieurs des autres critères
qui fondent un pronostic défavorable en ce qui concerne
l'exigibilité d'une reprise d'une activité
professionnelle. En effet, vous ne présentez pas d'affection
corporelle chronique, ni perte d'intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, ni un état psychique
cristallisé. Sur le plan juridique, on doit donc nier qu'une
mise en valeur de votre capacité de travail ne puisse plus
être exigée de vous à 100 %. Votre trouble
somatoforme ne constitue donc pas une atteinte à la
santé invalidante au sens de l'AI. Quant aux
séquelles somatiques de l'accident survenu le 24
février 2003, elles sont minimes et n'ont pas d'incidence
sur votre capacité de travail, qui demeure totale dans votre
ancienne activité de manœuvre dans un garage.
(…).
Par pli du 29 novembre 2007, complété les 21 et 24
décembre 2007, puis le 16 janvier 2008, l'assuré
s'est opposé à cette décision. Il s'est
fondé sur les conclusions de l'expert L.________, selon
lesquelles "l'incapacité est totale et (…) il n'y a
aucune capacité résiduelle", et il a soutenu qu'il
fallait admettre dans son cas l'existence d'une comorbidité
psychiatrique d'une acuité et d'une importance telles que le
trouble somatoforme devait être tenu pour invalidant. A titre
de mesures d'instruction, il a sollicité la mise en
œuvre d'une "expertise formelle pour vérifier que les
conséquences de l'accident (…) n'entraîne (sic)
pas une incapacité de travail".
Par décision du 22 avril 2008, l'OAI a confirmé son
refus de prester. Il a constaté qu'en l'absence de
comorbidité psychiatrique, le trouble somatoforme
diagnostiqué n'était pas invalidant et que
l'assuré demeurait capable de travailler à plein
temps. Minimes, les séquelles physiques de l'accident du 24
février 2003 étaient sans incidence sur la
capacité de travail, qui demeurait également
entière dans l'ancienne activité d'aide
garagiste.
B.
Par l'intermédiaire de l'avocat Albert von
Braun, Z.________ s'est pourvu, le 22 mai 2008, contre la
décision précitée. A titre principal, il a
conclu à sa réforme en ce sens qu'une rente AI
entière devait lui être allouée. A titre
subsidiaire, il a requis une expertise psychiatrique et
rhumatologique à confier à un expert neutre, ainsi
que le renvoi du dossier à l'OAI pour qu'il rende une
nouvelle décision sur la base du résultat de
l'expertise à venir. Sur le fond, il a fait valoir que
l'autorité intimée avait minimisé les
conséquences somatiques de l'accident du 24 février
2003 et leur impact sur sa capacité de travail, cela
notamment du point de vue rhumatologique et neurologique. En outre,
fondé sur les avis des Drs D.________, C.________,
J.________ et L.________, il a indiqué souffrir d'un
syndrome douloureux somatoforme persistant, d'un trouble anxieux et
dépressif mixte, d'une comorbidité pouvant être
considérée comme significative, d'intensité
moyenne et durable, d'une perte au moins partielle de
l'intégration sociale dans les principaux domaines de
fonctionnement social, ainsi que d'un état psychique et
physique cristallisé, tous les traitements conformes aux
règles de l'art s'étant soldés par un
échec. En conclusion, il s'est estimé inapte à
la réadaptation, ainsi que totalement et durablement
incapable de travailler. Au sujet de l'argumentaire de l'OAI, il a
encore exposé ce qui suit :
(…)
Sur le plan formel, il sied de remarquer
que les explications fournies par l'autorité intimée
sont lacunaires et inintelligibles. Dite autorité fournit
une espèce de raisonnement juridico-médical raccourci
dont on ne perçoit pas le fil conducteur et qui est
totalement insuffisant eu égard au droit du recourant de
connaître les raisons qui ont conduit l'autorité de
1
ère
instance à rejeter sa demande. Il
sied de remarquer que l'autorité de 1
ère
instance conclut de façon tout à fait abrupte au
rejet de la demande AI du recourant, sans procéder d'une
quelconque manière à l'évaluation de sa
capacité de travail, ni ne se risque à faire le
calcul de préjudice économique qui en
résulterait.
Pour ce motif, la décision
querellée, violant de façon crasse le droit
d'être entendu, faute de permettre au recourant de comprendre
les raisons qui ont conduit l'autorité intimée
à lui refuser tout droit à un rente, est totalement
indéfendable.
(…)
L'autorité déclare fonder
son appréciation médicale du cas du recourant sur
l'expertise du 12 avril 2006 du [...]. A lire la décision
querellée, l'autorité de 1
ère
instance n'en retient que le fait que le recourant présente
un trouble anxieux et dépressif mixte. L'analyse du 12 avril
2006 du [...] fait suite à un premier rapport tout aussi
complet qu'il avait rendu le 19 juillet 2004. Ces deux expertises
prennent en considération de nombreux avis de
spécialistes qui se sont prononcés sur le cas du
recourant, sous d'autres angles médicaux que celui de la
psychiatrie. On en vient à se demander si celles-ci ont
jamais été lues par l'autorité intimée
avant qu'elle ne prenne sa décision!
(…)
La recourant fait grief à
l'autorité intimée de n'avoir pas pris en
considération la gravité de son état
médical, tant sur le plan somatique que psychique.
(…) Dans le cas d'espèce, l'expert mandaté par
la SUVA, et qui a centralisé dans deux rapports d'expertise
successifs tous les avis médicaux qui ont été
donnés, conclut à l'existence d'une incapacité
de travail totale du recourant. On ne comprend pas, sur le
principe, en quel honneur l'autorité de
1
ère
instance s'écarte de l'avis pourtant
clair des experts. (…).
A l'appui de son recours, l'intéressé a produit les
pièces suivantes, complémentaires à celles
déjà résumées ci-dessus :
-  Un avis du 22 décembre 2005 du Dr
M.________ (service psychiatrique de la SUVA Lausanne), qui
constatait que le traitement instauré par la Dresse
J.________, bien qu'il fût un soutien, était un
échec car il ne permettait aucune amélioration de la
symptomatologie algique ou de la capacité de
travail.
- Un certificat médical de la Dresse N.________,
médecine interne FMH, du 16 mai 2008, faisant état
d'une incapacité totale de travail depuis le jour de
accident (24 février 2003), en raison d'un syndrome
somatoforme douloureux ainsi que d'une fibromyalgie et d'un
"trouble psychiatrique associé". Pour le surplus, ce
certificat renvoyait aux avis des Drs  L.________ et J.
________.
Dans sa réponse 8 août 2008, l'OAI a
préavisé pour le rejet du recours. En se
référant à ses fiches d'examen no 4 et 5 des
10 et 14 août 2006 où il a analysé l'expertise
de l'expert L.________ du 12 avril 2006 selon "les critères
jurisprudentiels en matière de troubles somatoformes
douloureux", l'office intimé a constaté que
l'atteinte à la santé du recourant était
"compatible avec l'exercice à plein temps d'une
activité lucrative, quelle qu'elle soit".
Répliquant le 6 octobre 2008, l'intéressé a
contesté la lecture faite par l'OAI des expertises au
dossier; il a persisté à invoquer son
incapacité de travail liée à un syndrome
douloureux somatoforme persistant doublé d'un trouble
anxieux et dépressif mixte, et a précisé ce
qui suit :
(…)
Outre la mise en évidence de ces
conditions cumulatives et suffisantes pour conclure à une
incapacité de travail totale, on relève que les
mêmes expertises psychiatriques identifient d'autres
critères plaidant en faveur d'une incapacité de
travail, à savoir notamment une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, un état
psychique cristallisé et l'échec de tous les
traitements conformes aux règles de l'art.
(…)."
Dans sa duplique du 21 janvier 2009, l'OAI a
répété qu'en dépit des avis de l'expert
L.________, du SMR et de la SUVA, il appartenait à
l'administration d'examiner les critères fixés par la
jurisprudence pour admettre le caractère invalidant d'un
trouble somatoforme. Or son analyse a révélé
que l'assuré ne souffrait d'aucune atteinte invalidante, vu
l'absence de comorbidité psychiatrique au trouble
somatoforme, vu l'absence d'état dépressif
d'intensité sévère, l'absence d'atteinte
somatique et de perte d'intégration sociale.
Dans son mémoire complémentaire du 16 février
2009, l'assuré a indiqué que la pratique de
l'autorité administrative lui paraissait insoutenable
dès lors qu'elle substituait sa propre appréciation
à l'avis unanime des médecins consultés, comme
à celui de son propre expert.
Le 15 juillet 2009, l'intéressé a produit un rapport
établi le 11 juillet 2009 par son psychiatre traitant, le Dr
O.________. Ledit médecin a constaté la
présence d'un état anxio-dépressif chronique,
ainsi que de nombreux et lourds symptômes fonctionnels; il a
relevé que la pathologique psychiatrique s'était
développée parallèlement à un syndrome
douloureux somatoforme. Sur cette base, le recourant a
indiqué souffrir d'un syndrome douloureux somatoforme
persistant associé à un trouble anxieux et
dépressif chronique ainsi que de lourds et nombreux
symptômes fonctionnels; il a ajouté qu'il s'agissait
là d'un diagnostic médical global suffisant pour
"objectiver la reconnaissance d'une incapacité totale de
travail".
Le 4 août 2009, le recourant a
confirmé sa position et a renoncé à sa demande
d'expertise complémentaire après avoir relevé
que les constatations du Dr O.________cautionnaient "les
conclusions médicales de l'écrasante majorité
des médecins qui se sont prononcés au
dossier".
Le 20 août 2009, l'OAI a produit un avis du 5 août 2009
du SMR (Dr K.________ ) qui se ralliait aux conclusions de
l'expertise L._______, et a maintenu son refus de servir les
prestations sollicitées.
C.
Le dossier de l'assurance-accidents a été
produit.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36, en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009), applicable aux recours et contestations par voie
d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD), les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administratives à
l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté le 22 mai 2008, dans le délai
légal de trente jours dès la notification de la
décision attaquée du 22 avril 2008, le recours l'a
été en temps utile. (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]). Il est en outre recevable en la forme.
2.
a)
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA in
fine).
b)
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur
antérieure au 1
er
janvier 2004, l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au
moins et à une rente entière s'il est invalide
à 66 2/3% au moins. A partir du 1
er
janvier 2004,
un degré d'invalidité de 40% au moins donne droit
à un quart de rente, un degré d'invalidité de
50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré
d'invalidité de 60% au moins donne droit à un
trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70%
au moins donne droit à une rente entière.
Conformément à l'art. 16 LPGA, pour évaluer le
taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
c)
La reconnaissance de troubles somatoformes douloureux
persistants suppose d'abord la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis
sur les critères d'un système de classification
reconnu (ATF 130 V 396, consid. 5.3 et 6). Comme pour toutes les
autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic
de troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas
encore une base suffisante pour conclure à une
invalidité; au contraire, il existe une présomption
que ces troubles ou leurs effets peuvent être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible. Le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut
résulter de facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable
de fournir cet effort de volonté (ATF 131 V 49; 130 V 352).
Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des
ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont
réunies doit être tranchée de cas en cas,
à la lumière de différents critères. Au
premier plan figure la présence d'une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité
et sa durée; à cet égard, une simple humeur
dépressive ou un état dépressif
réactionnel ne suffit pas (TF I 797/06 du 21 août
2007, consid. 4; TF I 129/02 du 29 janvier 2003, consid. 3.2 et les
références).
D'autres critères peuvent être déterminants :
ce sera le cas des affections corporelles chroniques (dont les
manifestations douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble
somatoforme douloureux) ou d'un processus maladif s'étendant
sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive) (1), d'une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie (2), d'un état psychique cristallisé, sans
évolution possible au plan thérapeutique,
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie) (3), ainsi que de l'échec des
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de
traitements), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée (4) (ATF 130 V 352
précité). Plus ces critères se manifestent et
imprègnent les constatations médicales, moins on
admettra le caractère exigible de l'effort de volonté
(TF I 506/04 du 22 février 2006, consid.
3; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der
Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der
Sozialversicherung, in Schmerz und Arbeitsunfähigkeit, St Gall
2003, p. 77).
d)
Le juge des
assurances sociales doit examiner de manière objective tous
les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents à disposition permettent de
porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports
médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire
sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se
fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant pour la valeur probante
n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF
125 V 351 consid. 3a et les références
citées).
D'après une jurisprudence constante, l'administration est
tenue, au stade de la procédure administrative, de confier
une expertise à un médecin indépendant, si une
telle mesure se révèle nécessaire. Lorsque de
telles expertises sont établies par des spécialiste
reconnus, sur la base d'observations approfondies et
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance
du dossier, et que les experts aboutissent à des
résultats convaincants, le juge ne saurait les
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de
douter de leur bien-fondé (TFA I 129/02 du 29 janvier 2003;
ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).
En outre, les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve. Il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients. Ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références citées ; VSI 2001 p. 106 consid.
3b/bb et cc).
3.
a)
Le recourant s'estime en droit d'être mis au
bénéfice d'une rente entière
d'assurance-invalidité. Invoquant les conclusions des Drs
D.________, C.________, J.________, L.________, K.________et
O.________ (psychiatre traitant), il soutient être totalement
incapable de travailler depuis la date de l'accident à cause
d'un syndrome douloureux somatoforme invalidant, et reproche
à l'OAI de s'être écarté sans motivation
claire des avis médicaux concordants versés au
dossier.
L'office intimé lui oppose qu'il revient aux juristes et non
aux médecins d'interpréter les critères
posés par la jurisprudence pour définir le
caractère invalidant d'un trouble somatoforme. A ce sujet,
il constate qu'en l'absence de comorbidité psychiatrique,
d'atteinte somatique, de perte d'intégration sociale, et
d'état psychique cristallisé, la capacité de
travail de l'assuré est totale en dépit du trouble
somatoforme diagnostiqué.
b)
La position de l'OAI dans cette affaire - en
contradiction avec celle de la SUVA, alors même qu'il se
rapporte aux mesures d'instruction diligentées par celle-ci
- paraît d'entrée peu compréhensible. En effet,
la décision attaquée se fonde sur le rapport
d'expertise médicale du Dr L.________ du 12 avril 2006,
lequel paraît clair et probant, comme le SMR (Dr K.________)
l'a admis de manière constante dans ses avis des 26 mai 2006
et 5 août 2009. Ce rapport retient une incapacité de
travail totale, que la SUVA qualifiera, du reste, d'invalidante. A
cet égard, les fiches d'examen n°4 et n°5 des 10 et
14 août 2006 révèlent un travestissement du
contenu du rapport L.________ concernant l'existence d'une
comorbidité psychiatrique, laquelle paraît clairement
posée et expliquée par ce médecin. Pour I'OAI,
le cas de l'assuré ne laisserait subsister que le
critère de l'échec de tout traitement, critère
réputé à lui seul insuffisant si l'on se
rapporte à la jurisprudence du Tribunal
fédéral en matière de troubles somatoformes.
Ensuite, dressant, dans une fiche n°6 du 12 février
2007, le constat d'une divergence par trop troublante avec les
conclusions de la SUVA, l'OAI a décidé d'entreprendre
un échange de vues avec cet assureur. Il semble y avoir
renoncé après avoir expliqué à la SUVA
les raisons de son refus de prester (cf. fiche d'entretien du 9
janvier 2007). En duplique, l'OAI persiste à soutenir que
l'avis de ses juristes l'emporte sur celui des médecins,
s'agissant d'examiner des critères posés par
jurisprudence.
Dans ce contexte, se pose la question du caractère complet
du dossier sous l'angle médical, respectivement celle de
savoir si le rapport d'expertise du Dr L.________a valeur probante
au regard des conditions posées par la jurisprudence en
matière de troubles somatoformes, respectivement s'il
justifie, au regard de ses conclusions et des autres avis
médicaux versés au dossier, de retenir un trouble
invalidant, compte tenu d'une incapacité totale de
travail.
c)
Il faut admettre que le rapport d'expertise du Dr
L.________ du 12 avril 2006 a pleine valeur probante. Cette
expertise elle est complète et cohérente. Elle est
fouillée, nuancée, éclairante et pertinente.
Elle a l'avantage particulier de s'appuyer sur une observation
précédente de 2004 et de la développer. Elle a
également le mérite de discuter le diagnostic en
fonction de la jurisprudence. Elle reconnaît ainsi
l'existence d'une comorbidité psychiatrique à un
syndrome douloureux somatoforme persistant, comorbidité
d'une acuité telle que, dans une approche globale des
troubles présentés par l'assuré, elle justifie
une incapacité de travail totale. La présence et
l'importance de cette comorbidité sont discutées de
façon détaillée et dûment
motivée. De plus, les critères de la jurisprudence
concernant le syndrome somatoforme douloureux sont successivement
distingués et discutés avec pertinence, pour arriver
à la conclusion qu'ils sont en majorité
réunis. Elle ne contient en outre pas
d'éléments prêtant à contestation sur le
plan médical et s'accorde avec les autres avis
médicaux versés dossier, la comorbidité ayant
déjà été attestée par le
rapport du Dr F.________ et par celui de la Dresse I.________.
Le critère de l'échec d'un traitement
adapté est satisfait, comme confirmé par la Dresse J.
________ le 22 août 2005. En définitive, l'aspect
psychiatrique du dossier est suffisamment
documenté.
Cela étant, l'argumentation de l'Al résumée
dans sa duplique du 21 janvier 2009, ne saurait être suivie.
Une comorbidité ne se limite pas au seul diagnostic
d'état dépressif sévère, comme
démontré en l'espèce par le médecin
psychiatre L.________ pour lequel le trouble somatoforme se
manifeste globalement avec une sévérité telle
que la mise en valeur de la capacité de travail ne peut pas
être raisonnablement exigée. L'avis divergent des
juristes sur le critère de la perte d'intégration
sociale est à cet égard révélateur,
témoignant d'une compréhension de la
définition de l'intégration sociale différente
de celle retenue sur le plan médical: pour le
médecin, l'intégration sociale concerne avant tout le
statut social, et non pas l'entente conjugale ou
familiale.
A cela s'ajoute que l'on cherche en vain dans le dossier un avis
médical de l'Al contestant dite expertise, le SMR ayant au
contraire, dans ses recommandations des 26 mai 2006 et 5 août
2009, expressément fait sien l'avis de l'expert
L.________
En définitive, on ne saurait prendre le contre-pied d'avis
médicaux unanimes quant à l'atteinte à la
santé, respectivement à l'incapacité de
travail effective, objective, totale et durable du recourant, cela
dès février 2003.
L'appréciation concrète et globale du cas sur le plan
médical ne saurait être réduite à
néant par l'approche théorique et abstraite d'une
succession de critères d'ordre strictement juridique, sauf
à nier le nécessaire recours à la
médecine et à admettre un schisme entre l'approche de
l'invalidité en droit de l'assurance-accident et celui de
l'assurance-invalidité, ce que n'a pas voulu le
législateur.
En conséquence, l'atteinte à la santé
présentée par l'assuré doit être tenue
pour totalement invalidante, dès janvier 2003, justifiant
ainsi l'octroi d'une rente entière de l'AI dès
l'échéance du délai d'attente
légal.
Le recours est donc admis, et la décision attaquée
réformée dans le sens de ce qui
précède, la cause étant retournée
à l'intimé pour fixer la quotité et les
modalités d'octroi de la rente à servir.
4.
Obtenant gain de cause avec le concours d'un
avocat, le recourant a droit à des dépens,
fixés à 2'000 fr. à charge de l'intimé
(art. 55 LPA-VD). Il n'y a pas lieu de percevoir de frais de
justice (art. 61 LPGA; art. 49, 52 et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le
recours est admis.
II.
La
décision sur opposition rendue le 22 avril 2008 par l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
réformée en ce sens qu'une rente entière est
allouée à Z.________ pour atteinte à la
santé totalement invalidante dès février 2003,
le dossier de la cause étant renvoyé à cet
office pour arrêter le calcul et les modalités
d'octroi de dite rente.
III.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à Z une indemnité de 2'000 (deux mille) fr. à
titre de dépens.
IV
.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Albert von Braun
(pour Z.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :