vd_findinfo · AP / 2009 / 224 · 2009-03-13 · fr

ACTION EN RECONNAISSANCE DE DETTE, DOMMAGE | 8 CC, 17 CO, 42 al. 2 CO, 452 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 21.10.2009 AP / 2009 / 224

TRIBUNAL
CANTONAL
532/I
CHAMBRE DES RECOURS
________________________________
Séance du 21 octobre
2009
____
__________________
Présidence
de   M.       F. M E Y L A
N
, vice-président
Juges
:
MM.
Creux
et Denys
Greffière
:
Mme
Cardinaux
*****
Art.
8 CC; 17, 42 al. 2 CO; 452
CPC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper des
recours interjetés
par
A.B.________
, demandeur, à Lausanne, d'une part,
K.________
,
A.L.________
et
B.L.________
, défendeurs, à
Chavannes-près-Renens,
d'autre part,
contre le jugement
rendu
le 13 mars 2009 par le
Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne dans la cause
divisant les
parties entre
elles.
Délibérant en audience publique, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 13 mars 2009, dont les considérants ont
été notifiés le 22 avril 2009, le Tribunal
civil de l'arrondissement de Lausanne a prononcé que le
demandeur A.B.________ est reconnu unique propriétaire du
[...], au nom de [...] (I); dit que le demandeur est
débiteur de la défenderesse K.________ et lui doit
immédiat paiement de la somme de 50'000 fr., avec
intérêt à 5% l'an dès le 15 novembre
2006 (II); que la défenderesse est débitrice du
demandeur et lui doit immédiat paiement de la somme de 4'000
fr. avec intérêt à 5% l'an dès le 19
avril 2006 (III); fixé les frais de justice à 7'242
fr. 50 pour le demandeur et à 4'295 fr. pour les
défendeurs K.________, A.L.________ et B.L.________ (IV);
dit que le demandeur est débiteur des défendeurs de
la somme de 8'221 fr. 25 à titre de dépens (V);
rejeté toutes autres ou plus amples conclusions
(VI).
La Chambre des recours se réfère à
l'état de fait du jugement, qui est le suivant :
«1.
Le demandeur A.B.________et la codéfenderesse K.________
(ci-après la défenderesse) ont fait connaissance
à la [...], où le premier exerçait la
profession de médecin anesthésiste et la seconde
d'infirmière. Le demandeur vivait alors séparé
depuis le 1
er
mars 2000 de son épouse
B.B.________, avec qui il avait contracté mariage en
1993.
La défenderesse, devenue l'amie du demandeur, s'est
installée chez lui au printemps 2002 avec ses deux enfants,
A.L.________ et B.L.________, codéfendeurs à la
présente action. Au moment du dépôt de la
demande, en avril 2006, ces derniers, âgés
respectivement de 22 et 19 ans, étaient
étudiants.
2.
Le demandeur avait eu une première épouse, de
nationalité yougoslave, décédée en
1977. Pour le surplus, il est difficile au tribunal
d'accréditer le témoignage d'C.________, amie de la
défenderesse, selon laquelle le demandeur serait "un homme
à femmes". Ce qu'a affirmé en revanche R.________,
amie d'enfance du demandeur, c'est que celui-ci avait pour habitude
d'entretenir les femmes avec qui il vivait, donc certainement la
défenderesse, en qui il semblait avoir confiance au
début de leur relation.
R.________ a également témoigné de la passion
de longue date du demandeur pour les chiens, la voile, et la
photographie, cette dernière activité lui ayant
permis de s'assurer des revenus réguliers pendant plusieurs
années, notamment pour financer ses études de
médecine (il dispose d'ailleurs d'un curriculum vitae
spécifique à son activité de photographe). Sa
passion pour la photographie et la voile a aussi été
décrite par G.________, laquelle fut son amie intime de
mi-2005 à août 2008.
3.
Au début de sa vie commune avec le demandeur, la
défenderesse suivait des cours d'hypnothérapie. Elle
souhaitait exercer cette profession en parallèle à
celle de détective privé. En outre, entre janvier
2003 et décembre 2004, elle a travaillé à
temps très partiel (10%, puis 20%) à [...] à
Lausanne. Elle a ainsi gagné Fr. 9'548.40 net en 2003 et Fr.
18'029.90 en 2004.
En décembre 2001, la défenderesse a
prélevé Fr. 102'879.55 de son compte de
deuxième pilier auprès de la Banque Coop.
Elle a loué, pour son activité indépendante,
un studio à la rue Etraz à Lausanne.
F.________ a vendu au demandeur, déjà client chez lui
pour du matériel photographique, un caméscope
semi-professionnel Canon MX2 avec le matériel accessoire
nécessaire. Les factures des 7 et 20 décembre 2002 se
montent respectivement à Fr. 5'855.- et Fr. 1'136.-. Le
vendeur s'est souvenu que le demandeur, qui déclare en
procédure avoir seulement mis à disposition de la
défenderesse le caméscope, était venu seul au
magasin, et lui avait expliqué vouloir en faire cadeau
à son amie pour son activité, peu courante - c'est la
raison pour laquelle le témoin se souvenait des
détails - de détective privé.
R.________ a pu affirmer que le demandeur investit toujours dans du
matériel haut de gamme. Elle n'a en revanche vu aucun film
qui aurait été tourné par son ami à
cette époque.
Selon C.________, la défenderesse, plutôt que de
développer ses nouvelles activités professionnelles,
s'est en réalité consacrée à son foyer
avec le demandeur. Ils se faisaient de nombreux cadeaux et la
défenderesse, qui a toujours expliqué au demandeur
qu'elle était sans le sou et devait faire face à de
nombreuses dettes, aurait finalement investi une large part de son
deuxième pilier (soit Fr. 70'000.-) dans la remise en
état de l'appartement qu'ils occupaient.
4.
La fille cadette du demandeur est décédée au
mois de juin 2003, alors qu'elle était âgée
d'à peine trente ans, ce qui a beaucoup marqué son
père. Celui-ci, sous le choc au moment de l'enterrement, a
réagi tardivement par une aggravation de symptômes
préexistants d'allergies, sinusites ou asthme. C'est en tout
cas ce qu'a constaté R.________.
En outre, au mois d'octobre 2003, le demandeur a eu un conflit
important avec son épouse, dont il était
séparé, concernant le paiement des pensions, et qui a
donné lieu à la fixation d'une audience de mesures
protectrices de l'union conjugale le 28 janvier 2004. Il a produit
la requête déposée au tribunal le 30 octobre
2003 par B.B.________, qui requérait un avis au
débiteur pour le versement de sa pension.
Le 12 octobre 2003, le demandeur a signé un document
intitulé "Reconnaissance de dette", dont le contenu est le
suivant :
"Par la présente je reconnais devoir la somme de FrS
50'000.- à Madame K.________. L'emprunt est sans
intérêts, mais la somme est exigible en tout temps et
en tout les cas en cas de décès. Elle est garantie
par ma voiture Mercedes ML 430."
Cette pièce a fait l'objet, en cours de procédure,
d'un courrier du conseil du demandeur à celui de la
défenderesse, en date du 25 avril 2006, dont les termes sont
les suivants :
"… Outre qu'il conteste la matérialité de ce
document, Monsieur A.B.________ fait observer que votre cliente ne
lui a jamais prêté quelque somme d'argent que ce soit
en 2003.
Ce document, s'il devait exister en original, ne saurait par
conséquent déployer le moindre effet juridique et
Monsieur A.B.________ déclare en tout état de cause
l'invalider dans le délai de l'article 31 CO.
Il importe peu de savoir en l'état si, lors de la signature
de ce document, Monsieur A.B.________ agissait (alternativement ou
cumulativement) sous le coup d'une erreur essentielle, d'une
crainte fondée, ou d'un dol de la part de votre
cliente…"
Le 4 janvier 2003, le demandeur avait signé une
déclaration, cosignée par deux témoins,
X.________ et R.________, qui a la teneur suivante :
"En cas où il m'arrive malheur et que je me trouve sans
discernement (maladie grave, lésion cérébrale
grave ou coma) ou en cas de décès, je déclare
ce qui suit :
- Mme K.________ et ses enfants B.L.________ et A.L.________ ont le
droit de continuer à vivre dans mon appartement du [...],
1006 Lausanne selon leur convenance.
- Les meubles, livres, tapis, tableaux, ordinateurs, appareils de
bureau, de photo, de vidéo etc. appartiennent à
Madame K.________.
- En cas d'absence de discernement de
ma part Madame K.________ a le droit de prendre toutes dispositions
qu'elle jugera utiles à ma place. Elle dispose librement de
mes comptes bancaires à l'Union de Banques Suisse et au
Crédit Suisse, les deux à Lausanne, ainsi que de ma
voiture et tout ce qui est à mon nom. En cas de
décès, les dispositions testamentaires font
foi.
- Etant séparé depuis plusieurs années, Madame
B.B.________ n'a aucun pouvoir décisionnel et aucun droit de
s'immiscer dans mes affaires, ni de celles de ma compagne Madame
K.________, aussi longtemps que je suis vivant. En cas de
décès, les dispositions testamentaires et les lois en
vigueur font foi."
Le 12 octobre 2003, le demandeur a réitéré
cette déclaration écrite, signée cette fois
que par lui-même, en y ajoutant deux précisions : il
désirait, toujours en cas de malheur (selon la formule
ci-dessus), que la défenderesse, à qui il donnait
procuration pour l'exploitation de tous ses comptes bancaires et
pour la gestion de ses affaires, soit nommée sa
curatrice.
Le même jour, le demandeur a signé un testament
olographe, dont l'original a été déposé
chez le notaire Pierre-Amy Berney à Lausanne. Par ce
document, le demandeur prévoyait l'attribution de l'entier
de la quotité disponible à la défenderesse, ou
à défaut à ses enfants. Il précise que
les meubles, tableaux, tapis, ordinateurs et l'équipement de
bureau appartiennent à la défenderesse. Le demandeur
exhérédait en outre son épouse B.B.________ en
raison de son comportement envers lui, ses manquements à sa
parole, son extraordinaire gaspillage professionnel, son
avidité et sa cupidité et en raison du fait qu'il
l'aurait entretenue pendant plus de vingt-cinq ans.
5.
Le demandeur, féru de voile, homme cultivé et d'un
certain niveau intellectuel, ayant participé grâce
à son expérience de la navigation, si ce n'est
à des compétitions, du moins à plusieurs
croisières, cherchait depuis plusieurs années
à acquérir un voilier. Il avait notamment pour
projet, partagé ensuite avec la défenderesse dont il
était très amoureux, d'organiser une grande
traversée à la voile en mer.
J.________, professeur de voile, avait présenté au
demandeur un premier bateau, qui ne répondait pas au souhait
du demandeur. Il a donné des leçons de voile tant au
demandeur, bien que cela ne soit pas indispensable au vu de son
niveau, qu'à la défenderesse ou à ses enfants.
Le couple a d'ailleurs obtenu les attestations de milles nautiques
pour le permis mer. La défenderesse a également
passé son permis moteur avec J.________. Le témoin
précise que si le demandeur était un excellent
navigateur, capable de naviguer seul, il n'en allait pas de
même pour la défenderesse qui n'avait pas les
capacités pratiques requises, même après
l'obtention du permis. Alors que le demandeur navigue chaque
année en Mer du Nord, la défenderesse n'avait jamais
tenu la barre lors des croisières en mer. Le témoin a
relevé que la détention d'un permis ne garantit pas
l'aisance pour la navigation.
Z.________ était propriétaire d'un voilier [...].
Fervent navigateur, il avait transformé pendant plusieurs
années ce bateau de course, pour lequel il témoigne
d'un "attachement" particulier, en un bateau également
axé sur les loisirs. Il avait mis une petite annonce pour le
vendre, mais ne souhaitait pas le céder à n'importe
qui. Après un premier contact téléphonique
avec le demandeur, qui s'est révélé positif
pour le témoin, celui-ci a présenté son bateau
au couple. Il a alors surpris le regard admiratif du demandeur pour
l'objet. Si la défenderesse était certes
présente, les tractations pour la vente se sont
déroulées avec le demandeur. Pour le vendeur, il
était évident, même si la défenderesse
était la signataire du contrat et se réjouissait
d'apprendre la voile - ce qui paraissait naturel au vu de
l'harmonie du couple - qu'il s'agissait d'un bateau dont
l'acquisition devait avant tout profiter au demandeur, d'autant
qu'il s'agit d'une embarcation difficile à piloter,
particulièrement en solitaire.
La défenderesse s'est chargée des questions
administratives en relation avec le bateau, le demandeur,
surchargé de travail, lui ayant très certainement
délégué ces tâches.
Le contrat de vente du bateau [...], est en effet signé par
le vendeur Z.________ et la défenderesse. Daté du 16
septembre 2004, il a été conclu pour un prix de Fr.
23'000.-. La défenderesse admet ne pas avoir
participé financièrement à son
acquisition.
Le bateau a été immatriculé au nom de la
défenderesse et de H.________ En effet ce dernier est
propriétaire de la bouée d'amarrage au large du
château de Glérolles où le bateau [...] a
été amarré. Le témoin a expliqué
qu'il est tout à fait courant dans le milieu de la
navigation de procéder de la sorte; les places étant
en nombre insuffisant autour du Léman, les
propriétaires de places ou de bouées d'amarrage n'y
renoncent que rarement; ils procèdent à des formes de
sous-location et immatriculent les bateaux qui occupent les "places
de sous-location" à leurs propres noms, une convention
annexe précisant que le propriétaire
économique du bateau est un tiers. Ainsi, H.________ a
entrepris les démarches nécessaires auprès de
la commune d'ancrage et du Service des automobiles et de la
navigation en sa qualité de propriétaire "officiel"
du bateau.
L'amarrage, propriété de H.________, était
préalablement loué à U.________ pour le prix
de Fr. 300.- par an. Le 15 octobre 2005, cette dernière a
cédé ses droits sur l'amarrage à la
défenderesse pour un prix de Fr. 2'000.-. La locataire avait
récemment fait faire un nouvel ancrage plus solide qu'elle
n'entendait pas céder gratuitement. Lors de
l'établissement du document de cession, tant le demandeur
que la défenderesse étaient présents, mais
c'est cette dernière qui a remis l'argent au
témoin.
Il ressort encore des témoignages qu'il est
nécessaire d'utiliser et d'entretenir
régulièrement un bateau comme le [...], faute de quoi
des dommages importants peuvent survenir.
6.
Le demandeur avait eu un premier chien de race montagne des
Pyrénées, acheté en 1998. Le chien Banquise
lui avait succédé. La fille de Banquise a eu des
petits en 2003. Le demandeur a alors acheté [...],
petite-fille de Banquise, à P.________, propriétaire
de l'élevage, au prix de Fr. 1'600.-. Le témoin pense
que cet achat était destiné à la "famille".
Elle a affirmé en outre que si le chien était
transféré dans une nouvelle famille (en
l'espèce la défenderesse et plus
particulièrement sa fille), il s'attacherait à elle,
sans pour autant oublier la première (en l'espèce le
demandeur) qu'il  continuera de reconnaître et pourra
"réadopter".
La défenderesse voulait faire des concours canins. Mais
N.________, vétérinaire, qui la recevait seule pour
les consultations de l'animal, a diagnostiqué une
ostéochondrose, soit une dégénérescence
du cartilage. Au final, [...] a seulement passé une
présentation hors concours devant un juge, puis la
défenderesse a renoncé à ce projet pour
l'avenir.
Le demandeur, tout comme A.L.________, sont très
attachés à [...]. R.________ l'a toujours vu en
compagnie du demandeur. Celui-ci payait en outre l'impôt sur
les chiens et les frais de vétérinaire.
7.
A la fin de l'année 2004, la situation dans le couple s'est
détériorée. R.________, qui a assisté
à un esclandre dans un restaurant, a relevé les
côtés possessif et jaloux de la défenderesse,
qui ont empêché le demandeur de continuer cette
relation. C.________, qui n'a rencontré le demandeur
qu'à deux reprises, a rapporté les propos de la
défenderesse sur les relations de ce dernier avec ses ex-ou
nouvelles conquêtes. Dès lors que le témoin a
affirmé que le demandeur aurait appris à faire de la
voile pour faire plaisir à la défenderesse (alors que
l'on sait qu'il était féru de navigation), le
tribunal ne s'étendra pas plus sur ce témoignage, si
ce n'est qu'il est vraisemblable que la défenderesse se soit
effectivement absentée dans son pays d'origine au moment du
décès de son père.
A cette période, le demandeur a également
découvert que son compte avait été
débité de plusieurs milliers de francs par la
défenderesse, sans son accord.
Le demandeur a pris la décision de mettre fin à leur
relation au début de l'année 2005, ce que la
défenderesse n'a pas accepté tout de
suite.
La défenderesse a finalement quitté le domicile du
demandeur. Au début, bien qu'elle ait un frère
à Orbe et une sœur à Lausanne, il lui est
arrivé de dormir chez C.________, ou, selon celle-ci,
parfois dans sa voiture ou dans son studio de la rue
Etraz.
Après le départ de leur mère, A.L.________ et
B.L.________ ont continué à vivre chez le demandeur
jusqu'au 18 mai 2005, date à laquelle ils sont
également partis, en emportant avec eux le chien [...],
divers objets et meubles. Ils ont signé une lettre
manuscrite à l'attention du demandeur, dans laquelle ils le
remercient pour ce qu'il a fait pour eux, A.L.________ expliquant
en outre son attachement à [...] et sa volonté d'en
prendre grand soin, ne parvenant pas à s'en
séparer.
8.
Le demandeur reproche à la défenderesse d'avoir
emporté, au moment de son départ, les documents et
objets suivants :
-
documents concernant le voilier [...], y compris les polices
d'assurances;
-    livres et
documents concernant la navigation et les bateaux;
-    attestations
de milles nautiques pour le permis mer;
-    documents
concernant le chien [...];
-    documents
professionnels, y compris les documents sur le Powerbook
G4;
-    ordinateur
Powerbook G4 ainsi que la tablette graphique et
haut-parleur;
-    documents
concernant le demandeur, sa famille ou des gens proches, y compris
les photocopies du "journal intime" et les photos de
B.B.________;
-    originaux
des photographies prises par le demandeur;
-
caméscope semi-professionnel "Canon MX2", le matériel
et les objectifs accessoires;
-    solitaire
(bague en or gris de 18 carats avec un diamant taillé de
couleur légèrement jaune);
-    tente de
camping modèle Oasis qui se monte sur le véhicule du
demandeur.
a)
Le demandeur dit avoir hérité du solitaire de ses
parents d'une valeur d'environ Fr. 40'000.-. Il produit un
témoignage écrit de sa sœur en ce
sens.
La défenderesse déclare ne détenir qu'une
bague en or blanc, avec diamants et perle, offerte par le demandeur
et achetée à Tahiti. Elle produit le bordereau de
vente destiné à la direction des douanes de
Polynésie.
b)
La défenderesse ne nie pas avoir emporté l'ordinateur
Powerbook G4, d'une valeur de Fr. 4'000.-. Elle l'a
déposé, le 22 décembre 2005, chez Mac S, au
Boulevard de Grancy, car il était défectueux. Le
responsable du magasin est parvenu à la conclusion que
l'appareil ne pouvait pas être
réparé.
c)
La tente de camping modèle Oasis (tente qui doit être
installée sur le toit de grands véhicules) a
été achetée le 16 mars 2004 en France. Le
couple déclare l'avoir fait livrer chez des amis de la
défenderesse, en France. Cette dernière produit la
facture, établie à son nom, pour cet objet et ses
accessoires, payés par chèque, pour un prix global de
1'072.- Euros. Le demandeur affirme lui avoir donné l'argent
pour cet achat.
Le demandeur se contente de faire valoir qu'il dispose d'un
véhicule de grande taille, équipé de barres de
toit, ce que la partie adverse ne conteste pas.
9.
Les 15 et 21 avril 2005, le conseil du demandeur a adressé
à la défenderesse un courrier rédigé
dans ces termes :
"Madame,
Vous me savez chargé de la défense des
intérêts du Docteur A.B.________, votre
ex-compagnon.
Le Docteur A.B.________ m'a fait part du caractère houleux
de votre séparation, que vous ne paraissez pas
accepter.
Il n'est évidemment pas dans mon propos d'intervenir dans
l'aspect sentimental et émotionnel du dossier.
J'observe toutefois ce qui suit :
-
Il semblerait que vous ayez insulté et menacé
à plusieurs reprises aussi bien le Docteur A.B.________ que
sa nouvelle amie, ce qui est parfaitement inadmissible;
-
En plus, vous affirmez être prête à
répandre des bruits calomnieux sur la personnalité et
le comportement du Docteur A.B.________, notamment auprès de
[...]. De telles accusations, outre qu'elles sont évidemment
totalement infondées, sont susceptibles de porter un tort
important au Docteur A.B.________ et celui-ci n'hésitera pas
à réagir par tous moyens utiles, en particulier par
les voies civiles et pénales à votre encontre, si
vous deviez mettre ces menaces à
exécution;
-
Vous avez quitté l'appartement que vous occupiez avec le
Docteur A.B.________ en emportant toute une série de
documents et d'objets qui ne vous appartiennent pas, ce que vous
savez pertinemment. Vous voudrez dès lors bien restituer
l'ensemble des choses emportées à tort, dont la liste
figure ci-après,
dans un délai de cinq jours
dès la réception de la présente
. Il s'agit
de :
• Tout
document concernant le voilier [...], propriété du
Docteur A.B.________, y compris les polices
d'assurances.
•   Tout livre et document concernant la navigation et
les bateaux.
•   Les trois attestations de milles nautiques pour le
permis mer.
•
Tous documents concernant le chien [...] dont vous savez
très bien qu'il a toujours vécu avec votre
ex-compagnon et que celui-ci en a assumé non seulement le
prix d'achat, mais l'entier de l'entretien et des soins
médicaux.
•
Tout document professionnel, y compris les documents sur le
Powerbook G4.
•
Tout document concernant le Docteur A.B.________, sa famille ou des
gens proches, y compris les photocopies du "journal intime" et les
photos de l'épouse du Docteur A.B.________, Madame
B.B.________.
•
Tous originaux des photographies prises par le Docteur A.B.________
étant ici précisé que celui-ci vous en fait
très volontiers des copies, après identification des
tirages souhaités, une fois les originaux
restitués.
• Le caméscope semi-professionnel "Canon MX2", le
matériel et les objectifs accessoires, que le Docteur
A.B.________ avait mis à votre disposition pour enregistrer
vos patients sous hypnose pour un travail de
diplôme.
•   Le casque et la veste moto.
•
Tous autres objets qui ne seraient pas mentionnés sur
l'énumération qui précède, dont le
Docteur A.B.________ craint qu'elle ne soit pas
exhaustive.
-
Par ailleurs, dans le même délai, vous voudrez bien
procéder au transfert au nom du Docteur A.B.________ de
l'immatriculation du bateau [...], que vous avez de manière
parfaitement illégitime enregistré à votre
propre nom, alors même que le bateau a été
acquis par le seul Docteur A.B.________ et que lui seul est en
mesure de le piloter raisonnablement.
Vous comprendrez certainement au vu des contacts que nous avons eus
dans le cadre du dossier qui a occupé le Docteur
A.B.________ contre son épouse, qu'il me serait regrettable
d'avoir à agir en justice contre vous. Je me dois toutefois
de vous signaler que le Docteur A.B.________ n'hésitera pas
à le faire si vous ne revenez pas à meilleure raison,
les agissements sus-décrits relevant notamment du vol et/ou
de l'abus de confiance, sans mentionner ici les atteintes à
l'honneur et les menaces ou tentatives de contrainte.
Il va de soi, ne serait-ce qu'au vu des délais de plainte
qui courent, qu'il ne me sera pas possible d'accepter quelque
manœuvre dilatoire que ce soit de votre part
…"
Le demandeur a effectivement déposé une plainte
pénale contre la défenderesse le 17 mai 2005. Il a
fait de même contre les enfants de celle-ci le 20 mai
2005.
10.
Le 21 septembre 2005, le demandeur a déposé une
requête de mesures provisionnelles et
préprovisionnelles contre la défenderesse.
A l'audience du 17 février 2006, les parties ont
signé une convention partielle par laquelle, notamment, le
demandeur a renoncé à solliciter la restitution du
canapé noir et des meubles de jardin, de même que des
photographies, la défenderesse renonçant pour sa part
à la télévision et au home cinéma.
Celle-ci a également déclaré ne pas
détenir d'écrits ou photographies des proches du
demandeur, notamment de son épouse, ni le solitaire de
famille. Elle a enfin pris l'engagement d'entretenir à ses
frais le bateau.
Dans son ordonnance du 24 février 2006, le président
a pris acte de cet accord. Il a en outre ordonné le
placement provisoire du chien [...] auprès des
défendeurs.
Le 29 mai 2006, le demandeur a déposé une nouvelle
requête de mesures provisionnelles et d'extrême
urgence, pour réclamer notamment la remise en état du
bateau.
Par courrier du 26 juillet 2006, le conseil de la
défenderesse a informé le président de la mise
en œuvre des travaux par le M.________.
Par ordonnance du 31 juillet 2006, le président a
décidé que, jusqu'à droit connu sur le fond,
la facture du M.________ pour les travaux exécutés
sur le bateau [...], selon devis du 29 juin 2006, serait prise en
charge par moitié par chaque partie. Il a en outre
établi le droit de jouissance dudit bateau à raison
de quinze jours par mois pour l'une et l'autre parties.
Par courrier du 8 septembre 2006, le conseil du demandeur faisait
part à celui de la défenderesse de sa
stupéfaction, ayant appris que la défenderesse
n'avait pas requis l'exécution des travaux, le M.________
étant en outre fermé jusqu'au 19 septembre
2006.
Une convention, ratifiée par le tribunal pour valoir
arrêt sur appel contre la dernière décision, a
été signée par les parties à l'audience
du 9 novembre 2006. Elle est rédigée comme suit
:
"I. Parties conviennent de mettre en œuvre le M.________ au
Bouveret pour exécuter, sur le bateau [...] l'ensemble des
travaux décrits dans le devis estimatif du 29 juin
2006.
II. Le coût desdits travaux (actuellement estimé
à Fr. 6'124.- selon devis susmentionné), auquel il
convient d'ajouter les frais de gardiennage du bateau durant
l'hiver 2006-2007 arrêtés à Fr. 750.-, seront
acquittés au M.________ susmentionné par les parties
selon la répartition suivante :
- Fr. 2'700.- (deux mille sept cents francs) par
K.________          -
Fr. 4'174.- (quatre mille cent septante-quatre francs) par
A.B.________,
- le solde éventuel de la facture finale étant
réparti à raison d'un tiers par K.________ et deux
tiers par A.B.________.
III. Les montants susmentionnées constituent des avances
faites par les parties, le sort de celles-ci suivant le sort de la
propriété du bateau dans la procédure au
fond.
IV. Jusqu'à droit connu sur le fond, K.________ pourra
désormais jouir du bateau du 1
er
au 15 de chaque
mois, et A.B.________, du 16 au 31 de chaque mois.
V. K.________ s'engage à remettre à bord du bateau
dès le début de la saison 2007, l'ensemble du
matériel qui l'équipe selon liste annexée au
contrat de vente du 16 septembre 2004, ainsi que les documents
d'immatriculation du bateau…"
Le 14 mars 2007, le demandeur a dressé un inventaire du
matériel devant se trouver à l'intérieur du
bateau.
Le point V de la convention ci-dessus a fait l'objet d'une
sommation, ordonnée par le président le 22 avril
2008.
11.
Il ressort encore de l'instruction que le bateau est actuellement
amarré à Vidy. Le demandeur a
régulièrement navigué, selon le calendrier
prévu par les mesures provisionnelles, contrairement
à la défenderesse. Le demandeur produit une facture
de J.________, du 10 juillet 2008, pour un total de Fr. 8'274.45
pour les travaux de remise en état. Seul manque sur le
bateau le permis de naviguer. La défenderesse en a
demandé un duplicata.
Le demandeur produit une facture, datée du 12 novembre 2005,
pour l'achat d'un caméscope Sony (matériel de base)
à un prix de Fr. 3'075.-. Ayant réduit son taux
d'activité professionnel à 50%, il a en effet le
loisir de réaliser des tournages de films.
La défenderesse, qui vient de perdre son emploi
d'infirmière, pratique toujours l'hypnose. Elle
déclare que le matériel, acquis pendant la vie
commune, n'a plus de valeur marchande.
12.
Le 19 avril 2006, le demandeur a déposé sa demande
contre les défendeurs. Il a pris, avec dépens, les
conclusions suivantes :
"
Principalement
I. A) Dire que A.B.________ est le propriétaire des objets
suivants :
• le voilier [...];
• tous les documents concernant ce voilier, y compris les
polices d'assurances;
• les livres et documents concernant la navigation et les
bateaux;
• les attestations de milles nautiques pour le permis
mer;
• tous les documents concernant le chien [...];
• tous les documents concernant le demandeur, sa famille ou
des gens proches, y compris les photocopies du "journal intime" de
B.B.________;
•
le caméscope semi-professionnel "Canon MX2", le
matériel et les objectifs accessoires;
• l'ordinateur
Powerbook G4 ainsi que la tablette graphique et les
haut-parleurs;
•
le solitaire (bague en or gris 18 carats avec un diamant
taillé de couleur légèrement
jaune);
•
la tente de camping modèle Oasis qui se monte sur le
véhicule du demandeur;
B) Dire que A.B.________ est le propriétaire du chien
[...].
II. A) Ordonner à K.________ A.L.________ et B.L.________ de
restituer à A.B.________ l'ensemble des objets lui
appartenant et qu'ils ont emportés, soit en particulier
:
• le voilier [...];
• tous les documents concernant ce voilier, y compris les
polices d'assurances;
• les livres et documents concernant la navigation et les
bateaux;
• les attestations de milles nautiques pour le permis
mer;
• tous les documents concernant le chien [...];
• tous les documents concernant le demandeur, sa famille ou
des gens proches, y compris les photocopies du "journal intime" de
B.B.________;
• le caméscope semi-professionnel "Canon MX2", le
matériel et les objectifs accessoires;
• le solitaire (bague en or gris 18 carats avec un diamant
taillé de couleur légèrement
jaune);
• la tente de camping modèle Oasis qui se monte sur le
véhicule du demandeur;
B) Inviter le Service cantonal des automobiles et de la navigation,
à Lausanne, à immatriculer le voilier [...], au nom
du demandeur.
C) Ordonner à K.________, A.L.________ et B.L.________ de
restituer le chien [...] à A.B.________
D) Condamner K.________, A.L.________ et B.L.________,
solidairement entre eux (subsidiairement dans la mesure que Justice
dira), à payer à A.B.________ le montant de Fr.
4'000.- (quatre mille francs), plus intérêts à
5% l'an dès le 1
er
mars 2005.
Subsidiairement à la conclusion II
III. Condamner K.________, A.L.________ et B.L.________,
solidairement entre eux (subsidiairement dans la mesure que Justice
dira), à payer à A.B.________ le montant de Fr.
75'000.- (septante-cinq mille francs), plus intérêts
à 5% l'an dès le 1
er
mars
2005."
Par réponse du 15 novembre 2006, les défendeurs ont
conclu, avec dépens, au rejet de la demande. La
défenderesse a conclu reconventionnellement à ce que
le demandeur soit reconnu son débiteur et lui doive
immédiat paiement de la somme de Fr. 50'000.-, plus
intérêts à 5% l'an dès le 13 octobre
2003, et de la somme de Fr. 15'000.-, plus intérêts
à 5% l'an dès le 19 mai 2005, à titre de
réparation morale.
Dans ses déterminations du 16 mai 2007,  le demandeur a
conclu, avec dépens, au rejet des conclusions
reconventionnelles de la défenderesse. Il a en outre
modifié ses conclusions de la manière suivante
:
"
Principalement
I. A) Dire que A.B.________ est le propriétaire des objets
suivants :
• le voilier [...], avec l'ensemble du matériel qui
l'équipe selon liste annexée au contrat de vente du
16 septembre 2004;
• tous les documents concernant ce voilier, y compris les
polices d'assurances;
• les livres et documents concernant la navigation et les
bateaux;
• les attestations de milles nautiques pour le permis
mer;
• tous les documents concernant le chien [...];
• tous les documents concernant le demandeur, sa famille ou
des gens proches, y compris les photocopies du "journal intime" de
B.B.________;
• le caméscope semi-professionnel "Canon MX2", le
matériel et les objectifs accessoires;
• l'ordinateur Powerbook G4 ainsi que la tablette graphique et
les haut-parleurs;
• le solitaire (bague en or gris 18 carats avec un diamant
taillé de couleur légèrement
jaune);
• la tente de camping modèle Oasis qui se monte sur le
véhicule du demandeur;
B) Dire que A.B.________ est le propriétaire du chien
[...].
II. A) Ordonner à K.________, A.L.________ et B.L.________
de restituer à A.B.________ l'ensemble des objets lui
appartenant et qu'ils ont emportés, soit en particulier
:
• le voilier [...], avec l'ensemble du matériel qui
l'équipe selon liste annexée au contrat de vente du
16 septembre 2004;
• tous les documents concernant ce voilier, y compris les
polices d'assurances;
• les livres et documents concernant la navigation et les
bateaux;
• les attestations de milles nautiques pour le permis
mer;
• tous les documents concernant le chien [...];
• tous les documents concernant le demandeur, sa famille ou
des gens proches, y compris les photocopies du "journal intime" de
B.B.________
• le caméscope semi-professionnel "Canon MX2", le
matériel et les objectifs accessoires;
• le solitaire (bague en or gris 18 carats avec un diamant
taillé de couleur légèrement
jaune);
• la tente de camping modèle Oasis qui se monte sur le
véhicule du demandeur;
B) Inviter le Service cantonal des automobiles et de la navigation,
à Lausanne, à immatriculer le voilier [...] au nom du
demandeur.
C) Ordonner à K.________, A.L.________ et B.L.________ de
restituer le chien [...] à A.B.________.
D) Condamner K.________, A.L.________ et B.L.________,
solidairement entre eux (subsidiairement dans la mesure que Justice
dira), à payer à A.B.________ le montant de Fr.
4'000.- (quatre mille francs), plus intérêts à
5% l'an dès le 1
er
mars 2005.
Subsidiairement à la conclusion II
III. Condamner K.________, A.L.________ et B.L.________,
solidairement entre eux (subsidiairement dans la mesure que Justice
dira), à payer à A.B.________ le montant de Fr.
75'000.- (septante-cinq mille francs), plus intérêts
à 5% l'an dès le 1
er
mars 2005.
En tout état de cause
IV. Condamner K.________ à payer à A.B.________r le
montant de Fr. 20'000.- (vingt mille francs)."
Cette dernière conclusion fait allusion aux
allégués de la procédure par lesquels le
demandeur fait valoir qu'il aurait prêté de l'argent
à la défenderesse pour l'achat de
véhicules.
Le 23 janvier 2009, le président a procédé
à l'audition préalable du témoin
G.________.
L'audience de jugement devant le tribunal a eu lieu le 12
février 2009. Le demandeur, K.________ et A.L.________, les
conseils des parties, ainsi que dix témoins, ont
été entendus. Le demandeur a renoncé à
une partie des conclusions prises en procédure, soit
limité le dommage pécuniaire à Fr. 49'718.-
(soit le remboursement de Fr. 4'174.- pour la réparation du
bateau, Fr. 23'000.- en paiement du bateau, Fr. 2'000.- pour les
frais d'amarrage, Fr. 4'137.- représentant la moitié
de la facture de J.________, Fr. 3'743.- en remboursement de tous
les frais pour le chien, Fr. 6'985.- pour le caméscope, Fr.
4'000.- pour l'ordinateur, et Fr. 1'679.80 pour la tente Oasis). Le
demandeur a également renoncé à ses
conclusions à l'encontre de B.L.________. Il a fait de
même pour celles à l'encontre de A.L.________, sauf en
ce qui concerne le chien [...]. Il a en revanche renoncé
à solliciter la restitution du chien, mais a maintenu ses
conclusions chiffrées en dédommagement. Les
défenderesses (recte : défendeurs) ont conclu au
rejet des conclusions du demandeur.»
B.
Par acte du
1
er
mai 2009, A.B.________ a recouru contre ce jugement
en concluant, sous suite de dépens, à son annulation
et au renvoi de la cause à l'autorité de
première instance, subsidiairement à une autre
juridiction de première instance, pour nouvelle instruction
et nouveau jugement. Il a conclu à la réforme du
jugement en ce sens que les conclusions prises dans sa demande du
19 avril 2006, modifiées dans ses déterminations du
16 mai 2007 puis à l'audience de jugement du 12
février 2009 sont admises et les conclusions
reconventionnelles des défendeurs sont
rejetées.
Dans son mémoire déposé le 29 juin 2009, le
recourant a développé ses moyens et conclu à
la réforme en ce sens que les défendeurs sont
déboutés de leurs conclusions reconventionnelles, que
K.________ lui doit paiement de 4'174 fr, de 2'000 fr. et de 4'137
fr. plus intérêt à 5% l'an dès le
1
er
mars 2005, que K.________ et A.L.________ lui
doivent payement de la somme de 3'743 fr. avec intérêt
à 5% l'an dès le 1
er
mars 2005. Il a
également conclu à l'annulation du jugement et au
renvoi de la cause à l'autorité de première
instance, subsidiairement à une autre juridiction de
première instance, pour nouveau jugement subsidiairement
nouvelle instruction et nouveau jugement.
Par acte du 4 mai 2009, K.________ a également recouru
contre ledit jugement en concluant, sous suite de dépens,
principalement à sa réforme en ce sens qu'elle n'est
pas débitrice de A.B.________ de 4'000 francs (ch. III du
dispositif du jugement) et que celui-ci doit lui payer la somme de
2'700 fr. plus intérêt à 5% l'an dès le
1
er
janvier 2009 ainsi que tous les frais
supplémentaires occasionnés par l'entretien du bateau
[...] qu'elle a assumés depuis le 9 novembre 2006.
Subsidiairement, elle a conclu à l'annulation du jugement et
au renvoi de la cause à l'autorité de première
instance pour complément et nouveau jugement.
Dans son mémoire du 2 juillet 2009, la recourante a
développé ses moyens et confirmé ses
conclusions.
Chacune des parties s'est déterminée sur le recours
de l'autre et a conclu, sous suite de dépens, à son
rejet.
En droit
:
1.
Contre un jugement
rendu par un tribunal d'arrondissement statuant en procédure
accélérée, les recours en nullité (art.
444 et 445 CPC [Code de procédure civile vaudoise du 14
décembre 1966, RSV 270.11]) et en réforme (art. 451
ch. 2 CPC) sont ouverts.
2.
Saisie d'un recours
en nullité, la Chambre des recours n'examine que les moyens
dûment développés. L'énonciation
séparée des moyens de nullité est une
condition de recevabilité du recours en nullité
(Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
ème
éd., 2002, n. 2 ad art. 465 CPC, p.
722).
a)
Le demandeur a conclu à la réforme et a aussi pris
une conclusion en annulation. Il ne procède dans son
mémoire à aucune distinction entre les moyens qu'il
invoque du point de vue de la réforme ou de la
nullité. Il se prévaut de la violation de l'art. 8 CC
(Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210) et de
différentes dispositions du CO (Code des obligations du 30
mars 1911, RS 220), soit des griefs qui relèvent du recours
en réforme. Il se plaint par ailleurs d'une violation de son
droit d'être entendu pour le motif que le tribunal aurait
omis de prendre en considération que la reconnaissance de
dette mentionnait sa cause. De la sorte, il critique en
réalité l'interprétation donnée
à la reconnaissance de dette, point qui a trait à
l'application du droit fédéral et qui relève
du recours en réforme. Il se plaint en outre d'arbitraire
dans l'appréciation des preuves. Les critiques sur
l'établissement des faits peuvent être traitées
dans le cadre du recours en réforme (art. 452 al. 2 CPC) et
sont dès lors irrecevable en nullité, voie de droit
subsidiaire (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 14 ad art. 444 CPC,
p. 655). Il s'ensuit que le recourant ne soulève aucun moyen
de nullité topique de sorte que son recours en
nullité est irrecevable.
b)
La défenderesse a aussi pris une conclusion en annulation.
Elle n'articule cependant aucun moyen de nullité topique.
Son recours en nullité est irrecevable.
3.
Saisie d'un recours en réforme
contre un jugement principal rendu, comme en l'espèce, en
procédure accélérée par un tribunal
d'arrondissement, la Chambre des recours revoit librement la cause
en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC); elle développe son
raisonnement juridique après avoir vérifié la
conformité de l'état de fait du jugement aux preuves
figurant au dossier et l'avoir, le cas échéant,
corrigé ou complété au moyen de celles-ci. En
principe, les parties ne peuvent pas articuler des faits nouveaux,
sous réserve de ceux qui résultent du dossier et qui
auraient dû être retenus ou de ceux pouvant
résulter d'une instruction complémentaire selon
l'article 456a CPC (art. 452 al. 1ter CPC; JT 2003 III
3).
4.
a)
La défenderesse a obtenu
l'allocation de 50'000 fr. en exécution d'une reconnaissance
de dette du 12 octobre 2003, dont la teneur est : "Par la
présente je reconnais devoir la somme de FrS 50'000.-
à Madame K.________. L'emprunt est sans
intérêts, mais la somme est exigible en tout temps et
en tout les cas en cas de décès. Elle est garantie
par ma voiture Mercedes ML 430." Le texte de la reconnaissance de
dette figure en page 63 du jugement.
b)
Dans une argumentation peu intelligible,
le demandeur invoque une violation du droit d'être entendu et
une appréciation arbitraire des preuves pour le motif que le
tribunal aurait omis de tenir compte de l'entier du texte de la
reconnaissance de dette. Ce faisant, le demandeur ne fait rien
d'autre que de contester la portée donnée à la
reconnaissance de dette et les conséquences retenues par le
tribunal. Il ne soulève ainsi aucun grief autonome relatif
au droit d'être entendu ou à l'appréciation des
preuves.
c)
L'art. 17 CO, selon les termes duquel la
reconnaissance d'une dette est valable même si elle
n'énonce pas la cause de l'obligation, n'a pas d'incidence
sur l'existence matérielle de l'obligation du
débiteur. L'effet d'une reconnaissance de dette est de
renverser le fardeau de la preuve, en ce sens que le
créancier n'a pas à prouver la cause de sa
créance, ni la réalisation d'autres conditions que
celles qui sont indiquées dans l'acte. Il appartient au
débiteur qui conteste la dette d'établir quelle est
la cause de l'obligation et de démontrer que cette cause
n'est pas valable. Le débiteur peut, de manière
générale, se prévaloir de toutes les
objections et exceptions (exécution, remise de dette,
exception de l'inexécution, prescription, etc.) qui sont
dirigées contre la dette reconnue (ATF 131 III 268 c.
3.2).
d)
Le demandeur invoque une violation des
art. 8 et 16 CC, 239 ss et 531 al. 2 CO. Il prétend que la
défenderesse n'a pas prouvé que, par cette
reconnaissance de dette, il avait souhaité rembourser un
apport de la défenderesse ou faire un don à
celle-ci.
Le demandeur relève qu'à l'époque de la
signature, il était séparé de son
épouse B.B.________ et que le but de cette reconnaissance de
dette était de soustraire une partie de sa fortune de la
mainmise de celle-ci. De la sorte, le demandeur émet une
affirmation, mais n'apporte pas la démonstration de ce qu'il
soutient. Sur la base du dossier, il ne prouve pas que les parties
auraient eu l'intention de procéder à un acte fictif
dans le but de l'opposer à un tiers (B.B.________). La
motivation des premiers juges à cet égard (cf. jgt,
pp. 81/82) peut être confirmée.
A l'époque de l'établissement de la reconnaissance de
dette, le demandeur était très amoureux de la
défenderesse. Avec le tribunal, on peut admettre qu'il a
alors cherché à la mettre à l'abri sur le plan
financier. Le testament qu'il a souscrit en sa faveur parle aussi
dans ce sens. La reconnaissance de dette s'inscrit dans ce
contexte. On ne peut ainsi nullement exclure la volonté du
demandeur de procéder à une donation. Le tribunal a
aussi observé que la défenderesse avait à
l'époque retiré son avoir de prévoyance
professionnelle (cf. jgt, p. 82 in fine), soit quelque 100'000 fr.,
qu'elle a selon elle en large partie investi dans l'appartement
commun (cf. jgt, p. 62). La reconnaissance de dette peut par
conséquent aussi s'expliquer par la volonté du
demandeur de rembourser la défenderesse. Quoi qu'il en soit
et quelle que soit la cause exacte à l'origine de la
reconnaissance de dette, le demandeur n'a pas
démontré que cette cause aurait été
inexistante ou non valable, alors que cette preuve lui incombait en
raison du renversement du fardeau de la preuve découlant de
l'art. 17 CO.
e)
Il s'ensuit que, faute d'une preuve de la
non-validité de la cause de l'obligation, les griefs du
demandeur concernant la portée de la reconnaissance de dette
sont mal fondés. Son recours doit être rejeté
sur ce point.
5.
a)
Le demandeur et la défenderesse
contestent chacun la répartition des frais relatifs au
voilier opérée par le tribunal. Le tribunal s'est
référé à la convention passée
par les parties lors de l'audience d'appel sur mesures
provisionnelles du 9 novembre 2006, qui a la teneur suivante (cf.
jgt, p. 71):
"I. Parties conviennent de mettre en
œuvre le M.________ au Bouveret pour exécuter, sur le
bateau [...] l'ensemble des travaux décrits dans le devis
estimatif du 29 juin 2006.
II. Le coût desdits travaux
(actuellement estimé à Fr. 6'124.- selon devis
susmentionné), auquel il convient d'ajouter les frais de
gardiennage du bateau durant l'hiver 2006-2007 arrêtés
à Fr. 750.-, seront acquittés au M.________
susmentionné par les parties selon la répartition
suivante :
- Fr.
2'700.- (deux mille sept cents francs) par K.________
- Fr.
4'174.- (quatre mille cent septante-quatre francs) par
A.B.________,
- le solde
éventuel de la facture finale étant réparti
à raison d'un tiers par K.________ et deux tiers par
A.B.________.
III. Les montants
susmentionnées constituent des avances faites par les
parties, le sort de celles-ci suivant le sort de la
propriété du bateau dans la procédure au
fond.
IV. Jusqu'à droit connu sur le
fond, K.________ pourra désormais jouir du bateau du
1
er
au 15 de chaque mois, et A.B.________, du 16 au 31
de chaque mois.
V. K.________ s'engage à
remettre à bord du bateau dès le début de la
saison 2007, l'ensemble du matériel qui l'équipe
selon liste annexée au contrat de vente du 16 septembre
2004, ainsi que les documents d'immatriculation du
bateau…"
b)
Le tribunal a mentionné qu'il ressortait de cette convention
que les frais du voilier, répartis pendant la
procédure provisionnelle à raison de deux tiers pour
le demandeur et d'un tiers pour la défenderesse, constituait
des avances dont le sort relèverait de la procédure
au fond, que le droit de propriété du demandeur sur
le voilier avait été reconnu en procédure, de
sorte qu'il n'était pas fondé à
réclamer le remboursement des frais, qu'en revanche, la
défenderesse le serait mais n'avait pris aucune conclusion
en ce sens (cf. jgt, p. 80).
c)
Se référant à la
convention, la défenderesse conclut au paiement de 2'700 fr.
ainsi que tous les frais supplémentaires occasionnés
par l'entretien du bateau qu'elle a assumés depuis le 9
novembre 2006.
Le demandeur soutient que la conclusion de la défenderesse
prise dans le cadre du recours est nouvelle, partant irrecevable
(art. 452 al. 2 CPC). Celle-ci indique que l'enjeu de la
procédure était la propriété du bateau
et qu'elle ne pouvait pas prendre de conclusion en paiement avant
que cette question ait été
tranchée.
En première instance, la défenderesse a pris une
conclusion reconventionnelle en paiement de 50'000 fr. (il s'agit
du poste examiné ci-dessus au c. 4), ainsi qu'en paiement de
15'000 fr. pour tort moral. Elle a été
déboutée de cette dernière conclusion.
L'énonciation de la cause juridique (tort moral en
l'occurrence) ne lie pas le juge (Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n.
3 ad art. 3 CPC, p. 14). Il s'ensuit que la conclusion en paiement
prise dans le cadre du recours, qui est inférieure à
la prétention de 15'000 fr. articulée en
première instance, ne saurait être qualifiée de
nouvelle.
La défenderesse a pris une conclusion chiffrée
à concurrence de 2'700 francs et en paiement des autres
frais qu'elle a assumés. A défaut de tout montant
chiffré pour cette seconde partie de conclusion, celle-ci
est irrecevable en procédure de recours
(Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 2 ad art. 461 CPC, p. 715). Pour
ce qui concerne les 2'700 fr., ce montant ressort certes de la
clé de répartition de la convention du 9 novembre
2006. Selon la convention, il s'agit d'un montant en faveur du
M.________ à la charge de la défenderesse, ce montant
constituant une avance, les frais devant en fin de compte
être assumés par le propriétaire du bateau.
Cela étant, on ignore si la défenderesse s'est
concrètement acquittée d'un versement de 2'700 fr. en
mains du M.________ à titre d'avance. Ce point n'est pas
établi par le dossier. La défenderesse n'ayant pas
démontré s'être acquittée d'un montant
à titre d'avance, elle ne saurait se prévaloir de son
remboursement par le demandeur. Son recours doit être
rejeté sur ce point.
d)
Pour la période du printemps 2005
au 9 novembre 2006 durant laquelle la défenderesse a
bénéficié d'un usage exclusif du bateau, le
demandeur prétend au paiement de 4'174 fr. plus 2'000 fr.
pour les frais d'entretien et d'amarrage. Pour la période du
9 novembre 2006 à l'audience de jugement, durant laquelle la
jouissance du bateau était partagée, il
réclame le paiement de la moitié des frais
d'entretien, soit 4'137 francs.
Le premier poste de 4'174 fr. correspond à la clé de
répartition de la convention du 9 novembre 2006. Selon la
convention, il s'agit d'un montant en faveur du M.________ à
la charge du demandeur, ce montant constituant une avance, les
frais devant en fin de compte être assumés par le
propriétaire du bateau. Dès lors que le demandeur a
été reconnu propriétaire du bateau, point qui
n'est pas contesté, il lui incombe de garder à sa
charge les frais d'entretien en question, conformément
à la convention. Ses prétentions à cet
égard sont infondées.
On ignore à quoi correspond exactement le montant de 2'000
fr. pour les frais d'amarrage. Il ressort du jugement (p. 66) que
la défenderesse a elle-même obtenu des droits
d'amarrage pour 2'000 francs. Quoi qu'il en soit, il n'est pas
démontré que le demandeur se serait acquitté
d'un tel montant. En outre, il n'établit l'existence
d'aucune cause susceptible de fonder une telle prétention
à l'égard de la défenderesse. Ses
prétentions à cet égard sont ainsi
infondées.
Pour le dernier poste de 4'137 fr., celui-ci correspond à la
moitié de la facture du M.________ du 10 juillet 2008, par
8'274 fr. (pièce 26 produite par le demandeur). Certains
postes de cette facture se recoupent avec le devis du 9 mai 2006
(pièce 4 du demandeur) et on ignore s'il s'agit des
mêmes travaux ou de nouveaux travaux. Il n'est ainsi pas
exclu que des postes de la facture du 10 juillet 2008 soient inclus
dans la convention du 9 novembre 2006 (qui s'appuyait sur le devis
du 9 mai 2006), de sorte que le demandeur, dont le droit de
propriété sur le bateau a été reconnu,
ne peut émettre aucune prétention à leur
égard. De surcroît, que la défenderesse ait eu
un droit de jouissance sur le bateau n'implique pas
nécessairement qu'elle soit tenue d'indemniser le demandeur
pour des frais. La convention du 9 novembre 2006 fait d'ailleurs
supporter en fin de compte les frais d'entretien au seul
propriétaire. Le demandeur n'a pas prouvé l'existence
d'une convention par laquelle la défenderesse devrait
prendre à sa charge une partie des frais. C'est en vain que
le demandeur se réfère à l'arrêt paru
aux ATF 110 II 244 c. 2, qui n'a de portée qu'à
l'égard d'un contrat nul ou devenu inexistant. Cette
hypothèse n'est pas réalisée ici. La
jouissance de la défenderesse sur le bateau est
prévue dans la convention du 9 novembre 2006 et cette
même convention fait supporter les frais au
propriétaire. Les prétentions du demandeur sont par
conséquent infondées.
6.
Le demandeur prétend au paiement de
3'743 fr. relativement à la chienne [...]. Le montant
correspond selon le recourant aux frais d'acquisition et
d'entretien de l'animal.
On sait que la chienne a été achetée pour
1'600 fr. (jgt, p. 66). Par rapport aux 3'743 fr. invoqués,
il reste 2'143 fr. (3'743 - 1'600). Les factures d'impôt sur
les chiens et de vétérinaire qu'il a produites avec
son bordereau du 19 avril 2006 ne permettent pas de parvenir au
montant qu'il invoque. Quoi qu'il en soit, les prétentions
du demandeur ne sont pas fondées.
En procédure, le demandeur a tout d'abord conclut à
la restitution de la chienne et a renoncé à cette
conclusion à l'audience de jugement, mais a maintenu ses
conclusions en dédommagement, par 3'743 francs. Le tribunal
n'a pas alloué ce montant. Il a retenu que l'achat de la
chienne était destinée à la famille que
formait le demandeur avec la défenderesse et ses enfants,
que son existence "et par conséquent son achat et son
entretien, faisait partie de cette communauté de vie »
et que le demandeur n'était dès lors pas
légitimé à réclamer le remboursement de
frais liés à l'animal (jgt, p. 79).
La fin du concubinage entre le demandeur et la défenderesse
est régie par les règles sur la société
simple (art. 530 ss CO, Werro, Concubinage, mariage et
démariage, 5
ème
éd., n. 156, p. 51;
Chaix,
Commentaire romand,
Code
des obligations
II, n. 24 ad art. 530 CO,
pp. 56-57).
Selon la jurisprudence, les contributions
courantes au ménage commun ne sauraient, à
défaut de convention particulière, être
réclamées par celui qui les a avancées,
même s'il a consenti un sacrifice financier plus important
que son ex-partenaire (TF 4P.118/2004 c. 2.2.2). En
l'espèce, en suivant l'appréciation du tribunal, la
chienne était destinée à la communauté
de ménage, de sorte que le montant investi pour son achat et
son entretien entre dans les contributions courantes que le
demandeur ne sauraient réclamer en remboursement. Il ne
dispose donc d'aucune créance à ce titre et son
recours doit être rejeté à cet
égard.
7.
La défenderesse conteste sa condamnation au paiement de
4'000 francs relativement à l'ordinateur. Elle soutient que
le demandeur a allégué une valeur « d'environ
» 4'000 fr. et qu'il n'a nullement prouvé la valeur de
l'ordinateur.
La fixation du dommage constitue une question de fait (ATF 129 III
18 c. 2.4). Le tribunal a relevé que la défenderesse
admettait avoir emporté l'ordinateur d'un valeur de 4'000
francs. Cependant, il n'a donné aucune explication sur son
appréciation des preuves à cet égard ni n'a
dit sur quelle base il a retenu une valeur de 4'000 fr., laquelle
ne ressort d'aucune pièce du dossier.
Le demandeur, à qui le fardeau de la preuve incombe (art. 8
CC), a allégué que la valeur de l'ordinateur
s'élevait à environ 4'000 fr. et a proposé la
preuve par témoin (all. 19). L'ordonnance sur preuve du 6
septembre 2007 a retenu ce mode de preuve (procès-verbal, p.
44). Les témoignages n'ont pas été
verbalisés. Quoi qu'il en soit, le témoignage
n'apparaît pas être un mode de preuve adéquat
pour déterminer la valeur d'un ordinateur. Seule une
expertise aurait été adéquate. Le
président aurait certes pu l'ordonner (cf. art. 339a al. 3
CPC). Cela ne signifie pas qu'il y ait lieu de l'ordonner à
ce stade. En effet, le demandeur a laissé l'instruction se
clore en première instance sans requérir d'expertise
de sorte qu'il serait forclos à le faire dans le cadre du
recours, ce qu'il ne fait d'ailleurs pas.
Le demandeur explique dans ses déterminations qu'il a
acheté l'ordinateur au plus tôt en novembre 2002 et
que la défenderesse l'a emporté au début 2005.
L'ordinateur avait alors plus de deux ans. Le demandeur n'a pas
prouvé le prix qu'il a payé pour l'achat de
l'ordinateur. Il a produit sous pièce 30 un extrait de la
page Wikipedia concernant le type d'ordinateur en cause (PowerBook
G4 Titanium), dont il ressort que la date de commercialisation
était le 9 janvier 2001 et l'arrêt de sa production le
16 septembre 2003 et que son prix de lancement se situait dans une
fourchette allant de 2'599 à 3'499 US $; ce document
mentionne aussi pour les modèles de la gamme G4/1 GHz des
prix de 3'680 et 3'945 euros. Le demandeur est d'avis que l'art. 42
al. 2 CO s'applique en l'occurrence et qu'en fonction des prix
indiqués dans la pièce 30 pour un ordinateur neuf
G4/1 GHz, un montant de 4'000 francs peut être retenu pour le
modèle emporté par la défenderesse deux ans
après son acquisition.
A teneur de l'art. 42 al. 2 CO, lorsque le montant exact du dommage
ne peut pas être établi, le juge le détermine
équitablement en considération du cours ordinaire des
choses et des mesures prises par la partie lésée.
Cette disposition édicte une règle de preuve de droit
fédéral dont le but est de faciliter au
lésé l'établissement du dommage. L'exception
de l'art. 42 al. 2 CO à la règle du fardeau de la
preuve doit être appliquée de manière
restrictive (ATF 133 III 462 c. 4.4.2). Le juge peut recourir
à l'art. 42 al. 2 CO uniquement si le préjudice est
tel qu'il est impossible de l'établir, si les preuves
nécessaires font défaut ou si l'administration de
celles-ci ne peut raisonnablement être exigée; cela
peut être le cas lorsque les coûts d'une expertise sont
extrêmement élevés par rapport au dommage
(Werro,
Commentaire romand,
Code
des obligations
I
, n. 26 ad art.
42 CO, p. 293).
En l'espèce, il n'apparaît pas qu'il aurait
été très difficile voire impossible pour le
demandeur d'apporter la preuve stricte du dommage. En particulier,
un expert aurait aisément, sans coût
disproportionné, pu répondre à la question de
la valeur de l'ordinateur à neuf en 2002 et à celle
résiduelle au début 2005 lorsque la
défenderesse s'en est accaparé. Outre que la valeur
à neuf n'est pas clairement établie, la
dévaluation de la valeur d'un ordinateur sur deux ans n'est
pas un élément notoire que le juge pourrait
déterminer. Même en retenant la valeur à neuf
maximale de 6'000 fr. indiquée par le demandeur dans ses
déterminations, un dévaluation d'un tiers sur deux
ans pour parvenir au montant de 4'000 fr. retenu par le tribunal ne
va pas de soi et ne présente aucune évidence. A
défaut d'expertise et l'art. 42 al. 2 CO ne s'appliquant
pas, le demandeur n'a pas prouvé le montant de son dommage.
Ses prétentions à cet égard doivent donc
être rejetées. Le recours de la défenderesse
doit être admis sur ce point et le jugement
réformé en ce sens.
8.
L'admission
partielle du recours de la défenderesse n'implique pas de
revoir la fixation des dépens de première instance,
qui peut être confirmée.
9.
En conclusion, le recours de A.B.________
est rejeté et le recours de K.________ est partiellement
admis. Le jugement est réformé en ce sens que le
chiffre III de son dispositif est supprimé.
Les frais de deuxième instance de
la recourante K.________ sont arrêtés à 350 fr.
et ceux du recourant A.B.________ à 1'050 francs (art. 232
TFJC [tarif des frais judiciaires en matière civile du 4
décembre 1984, RSV 270.11.5]).
A.L.________ et B.L.________,
intimés au recours de A.B.________, et K.________ ont droit
à des dépens de deuxième instance. Le recours
de K.________ n'étant que partiellement admis et dès
lors que celle-ci et A.L.________ et B.L.________ ont
procédé par l'entremise du même conseil, il y a
lieu de leur allouer une indemnité globale à titre de
dépens réduits, par 1'500 francs.
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours de A.B.________ est
rejeté.
II.
Le recours de K.________ est
partiellement admis.
III.
Le jugement est réformé
comme suit au chiffre III de son dispositif :
III.
supprimé.
Il est confirmé pour le surplus.
IV.
Les frais de deuxième instance
de la recourante K.________ sont arrêtés à 350
fr. (trois cent cinquante francs) et ceux du recourant A.B.________
à 1'050 fr. (mille cinquante francs).
V.
Le recourant
A.B.________ doit verser à la recourante K.________ et aux
intimés A.L.________ et A.L.________, créanciers
solidaires, la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs)
à titre de dépens de deuxième
instance.
VI
.    L'arrêt motivé est
exécutoire.
Le
président
:
La
greffière
:
Du 21 octobre
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies à :
‑      M
e Cédric Aguet (pour A.B.________),
‑      M
e Alex Dépraz (pour K.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse
est de 140'000
francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal civil de
l'arrondissement de Lausanne.
La
greffière
: