vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 962 · 2012-12-03 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, FORCE PROBANTE, COMPARAISON DES REVENUS | 28 al. 1 LAI, 69 al. 1bis LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 2 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.12.2012 Arrêt / 2012 / 962

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
377/09 - 402/2012
ZD09.028296
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 décembre 2012
__________________
Présidence
de               M.
Métral
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Dessaux
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Prangins, recourant, représenté par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss et 16 LPGA; 28 LAI et 88a al. 2 RAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1965, a suivi un apprentissage
de monteur en chauffages, au terme duquel il a obtenu un certificat fédéral de capacité
le 3 mars 1986. Il a par la suite poursuivi cette activité professionnelle, notamment pour l’entreprise
M.________ SA, dès le mois de mai 1999. Le 17 octobre 2005, son employeur a résilié les
rapports de travail pour le 30 novembre suivant. Cette résiliation n’a toutefois pas pris
effet pour la date prévue, en raison d’une incapacité de travail totale attestée
dès le 16 novembre 2005 par le médecin traitant de G.________, la Dresse C.________.
Le 21 février 2006, G.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité,
tendant à l’octroi de prothèses auditives et à un reclassement dans une nouvelle
profession, subsidiairement à l’octroi d’une rente d’invalidité. Il indiquait
souffrir d’asthme et d’allergies depuis l’enfance, d’un diabète décompensé
depuis 2001, de troubles de l’audition depuis 2005 et d’un état dépressif. Il avait
en outre souffert d’une péritonite aigue en 1983 et d’une maladie de Hodgkin en 1985.
La dépression était due aux autres atteintes à la santé.
L’assuré a perçu des indemnités journalières de l’assurance-maladie collective
de son employeur. Le Dr V.________, médecin-conseil de cette assurance, a précisé dans
un rapport du 22 février 2006:
"
L’assuré
cumule une série de pathologies toutes aussi graves les unes que les autres. Il ne baisse pas les
bras mais il ne peut certainement plus continuer à être chauffagiste. Il luttait tout de même
pour conserver son métier mais, pour une raison obscure, il a été licencié pour le
31.11.05. Son ITT [incapacité de travail] date de peu avant son licenciement définitif mais
il ne s’agit pas d’un certificat de complaisance, je possède toutes les preuves que
l’arrêt de travail aurait pu être octroyé bien avant.
Pour
le moment il est prêt à se réadapter mais a besoin d’aide pour y parvenir. Il s’est
déjà inscrit à l’Al de sa propre initiative et a déjà expérimenté
les méandres et les retards de cette administration. Je lui ai dit que vous alliez le convoquer
pour organiser la suite. L’ITT n’est pas pour tous les métiers mais il n’y aura
pas beaucoup de possibilités compte tenu des multiples maladies.
"
Pour sa part, dans un rapport du 26 juin 2006, la Dresse C.________ a posé les diagnostics suivants,
avec répercussion sur la capacité de travail:
"
-
Asthme allergique et asthme de l'effort depuis l’enfance allant en s’aggravant au contact
des poussières.
-
1983 : péritonite sur appendicite perforée avec adhérences cicatricielles.
-
1985 : maladie de Hodgkin, traitée par chimiothérapie et radiothérapie.
-
2001 : pancréatites indolores et décompensation diabétique acido-cétosique avec difficulté
d’équilibration et nécessité d’insulinothérapie en raison des pancréatites
qui contre-indiquent l’utilisation de médicaments sécrétolytiques.
-
2001 : état dépressivo-anxieux avec idées de dévalorisation et difficulté de
mener de front sa vie professionnelle et sa vie personnelle.
-2005
: surdité bilatérale et symétrique.
"
Elle posait également les diagnostics, sans répercussion sur la capacité de travail, de
stérilité consécutive aux traitements de la maladie de Hodgkin et de splénectomie.
Dans l’anamnèse, la Dresse C.________ mentionnait notamment que l’assuré avait
présenté une décompensation diabétique en 2001, avec perte pondérale impossible
à juguler, malaises correspondants à des hypoglycémies, épisodes de poussées
de pancréatites, état dépressivo-anxieux avec idées suicidaires, mais refus de s’engager
dans une thérapie en raison d’une certitude que nul ne pouvait changer le cours de sa vie
étant donné son mauvais état de santé physique. L’assuré pesait 49 kg
pour une taille de 1 m 67. II était maigre, asthénique, dépressif et anxieux face à
une possible nouvelle décompensation acido-cétosique, à ses difficultés à reprendre
du poids, à son manque d’appétit et aux difficultés qu’il rencontrait dans
sa vie de tous les jours en raison de ses problèmes de santé. Un appareillage auditif n’était
pas nécessaire, mais on pouvait imaginer qu’il le deviendrait à l’avenir. L’assuré
supportait très mal les médicaments anti-dépressifs et refusait tout traitement psychothérapeutique.
Les perspectives de réinsertion professionnelles étaient décrites comme suit:
"[La
réinsertion professionnelle] va dépendre avant tout de l’intérêt que le patient
pourra y trouver, étant donné qu’il se sent incapable actuellement, en raison de son
état dépressif, d’assumer, quel que soit l’horaire, ayant besoin de beaucoup de
repos d’une part et d’autre part qu’il se sent très diminué avec une infinie
difficulté à faire un choix quant à la profession qu'il pourrait effectuer. Dans ces conditions,
il est difficile d’évaluer la possibilité d’une réinsertion professionnelle,
tout en étant parfaitement conscient que l’instauration d’une rente pourrait renforcer
l’idée du patient de la vanité d’une tentative de réinsertion. Il me semblerait
peut-être nécessaire que le patient soit vu par un psychiatre, dans le cadre de déterminer
s’il vaut mieux orienter ce patient vers une réinsertion professionnelle, ou si dans un premier
temps, une rente serait préférable avec un traitement psychothérapeutique qui pourrait
l’aider à retrouver confiance en lui-même et à reprendre une aptitude plus positive
face à l’existence, malgré ses multiples pathologies difficiles à supporter pour
lui."
L’Office de l’assurance-invalidité du canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'intimé)
a confié au Centre d’expertise médicale, à [...], le soin de réaliser une expertise
pluridisciplinaire. Ce centre a établi un rapport d’expertise le 14 septembre 2007, signé
par les Drs S.________, K.________ et A.___________. Il en ressort notamment qu’un examen psychiatrique
a été réalisé le 16 mars 2007 par la Dresse R.________. Cette dernière a posé
les diagnostics de trouble anxio-dépressif mixte léger et de majoration des symptômes
physiques pour des raisons psychologiques avec névrose de compensation. Elle a notamment précisé:
"
[...]
Monsieur G.________ a développé un état anxiodépressif de longue date, en lien avec
les nombreuses maladies graves vécues depuis l’âge de 18 ans, comme la péritonite,
la maladie de Hodgkin, splénectomie, pancréatite, diabète, etc... Son état est stabilisé
avec une rémission partielle et l’assuré présente actuellement une amélioration
du sommeil, de l’appétit, de l’humeur. Il est moins angoissé et moins inquiet pour
son quotidien, qu’il a réussi à bien organiser. Par contre, l’assuré a l’impression
d’avoir accumulé beaucoup et se sent déstabilisé à l’idée de devoir
reprendre un travail. Avec le temps, il a accumulé plusieurs épisodes difficiles, ce qui fait
qu’il a mal vécu le licenciement fait par son nouveau patron, «il s’est débarrassé
de moi» dit-il. Victime de différentes maladies et d’une stérilité liée
aux traitements subis selon lui, il avait peu de capacités à encaisser encore une injustice
comme son licenciement. Cet acte a pu réveiller toutes ses blessures, renforcer le sentiment d’injustice
et provoquer un changement chez lui, devenant revendicateur avec un besoin de réparation de toutes
les injustices subies. La réparation par une rente doit lui permettre de se réhabiliter, de
justifier l’absentéisme et lui assurer la vie tranquille et sans souci pour lui laisser le
temps de s’occuper de lui-même et de ses loisirs. L’assuré parle de fluctuation
de l’humeur qu’il a l’habitude de gérer. Il a adopté une attitude démonstrative
et a réagi par un sentiment de détresse. Il redoute une péjoration de symptômes déjà
existants. La motivation de recherche d’une rente est claire et verbalisée par l’assuré.
En conclusion, d’un point de vue psychiatrique, l’assuré a une capacité entière
pour reprendre un travail.
"
Sur le plan somatique, les diagnostics de diabète insulino-requérant non stabilisé, d’asthme
allergique et malnutrition étaient posés, avec une répercussion sur la capacité de
travail (sans répercussion sur la capacité de travail: pancréatite chronique, discarthrose
cervicale, hypothyroïdie subclinique et hypoacousie bilatérale). L’assuré présentait
une intolérance majeure aux sollicitations physiques lourdes (raisons respiratoire et constitutionnelle,
ainsi que risque d’hypoglycémie). Il souffrait également d’une intolérance
aux allergènes (poussière et moisissures). Le risque d’hypoglycémie lui interdisait
de s’exposer à des situations dangereuses (monter sur une échelle, porter une lourde
charge, par exemple) ou de travailler avec des machines pouvant être dangereuses. L’assuré
n’était donc plus apte à exercer le métier de monteur en chauffage, mais pouvait
effectuer une activité légère à modérée. Il devait pouvoir se nourrir,
faire ses contrôles glycémiques et faire des injections d’insuline à heures régulières;
il devait en outre éviter l’exposition à des allergènes connus et prendre ses sprays
en cas de nécessité. Si ces limitations étaient respectées, il présentait une
pleine capacité de travail.
Le Service de réadaptation professionnelle, dans un rapport daté des 11 et 13 août 2008,
a exposé que l’assuré s’estimait trop faible physiquement pour travailler et qu’il
ne voyait pas comment il pourrait être employable alors qu’il était constamment en arrêt
de travail en raison de son état de santé. Il ne pouvait donc s’engager dans aucune mesure
de réadaptation professionnelle. S’il avait souhaité bénéficier d’une
mesure d’ordre professionnel, le service de réadaptation aurait toutefois pu lui proposer
une formation de dessinateur en génie civil, en bâtiment ou en chauffage, professions dans
lesquelles il aurait pu escompter un revenu annuel minimum de 45’744 fr. brut au départ, et
de 60’792 fr. après six ans de pratique. Une formation d’assistant de bureau aurait
également pu être envisagée (revenu annuel moyen brut de 63’236 fr. en 2006). Selon
un entretien téléphonique avec l’ancien employeur de l’assuré, son revenu
sans invalidité aurait été de 63’729 fr. brut en 2006.
Le 29 octobre 2008, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de décision
de refus de rente d’invalidité. Selon ce projet de décision, l’assuré pourrait
travailler à 100 % dans une activité adaptée telle que décrite par les Drs S.________,
K.________ et A.___________. S’il avait accepté les mesures d’ordre professionnel proposées
par son service de réadaptation, il aurait pu réaliser un revenu quasiment identique à
celui que lui aurait versé son ancien employeur s’il n’avait pas été invalide.
Le 23 février 2009, le Dr D.________, médecin au secteur psychiatrique ouest, a attesté
un état anxio-dépressif d’évolution prolongée avec un degré variable de
sévérité et une probable modification durable de la personnalité. Cet état s’était
développé progressivement dans les suites de la décompensation diabétique et était
en partie lié aux crises d’hypoglycémies fréquentes avec malaise. La capacité
de travail actuelle était très réduite pour des raisons d’ordre physique et psychique,
mais il était difficile de l’évaluer car elle était très variable.
Par décision du 20 juillet 2009, l’OAI a maintenu son refus d’allouer des prestations,
pour les mêmes motifs que ceux évoqués dans son préavis.
B.
a)
Par acte du 24 août 2009, G.________ a
interjeté un recours de droit administratif contre cette décision. Dans son mémoire de
recours, il en demande la réforme en ce sens qu’une rente entière d’invalidité
lui soit allouée, avec effet dès le 1
er
novembre 2006, sous suite de dépens. A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause à
l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision, sous suite de dépens.
L’intimé a répondu le 24 novembre 2009 en concluant au rejet du recours. Il précise
notamment, en se référant à un «avis juriste» du 15 juillet 2009 figurant au
dossier, que même dans une activité simple et répétitive ne requérant pas de
formation particulière, le taux d’invalidité serait de 16 % et n’ouvrirait pas
droit à une rente d’invalidité.
Le 6 janvier 2010, le recourant a déposé une nouvelle détermination, en maintenant ses
conclusions. A l'appui de ses allégations, il a produit un rapport du 8 octobre 2009 du Dr D.________.
Ce dernier conteste les diagnostics d'état dépressif mixte léger de majoration des symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, posés par la Dresse R.________ en 2007, et atteste un
état dépressif avec anxiété de degré moyen.
L’intimé a pris position le 3 février 2010 en proposant la mise en oeuvre d’une
expertise psychiatrique par le tribunal, en vue de clarifier la question d’une éventuelle
péjoration de l’état de santé de l’assuré entre les mois de septembre
2007 et la décision litigieuse.
Le 4 mars 2010, le recourant a demandé qu’une expertise pluridisciplinaire soit administrée
et qu’elle porte également sur la période antérieure au mois de septembre 2007.
Chaque partie s’est ensuite exprimée à nouveau, en maintenant ses conclusions.
b)
Le tribunal a désigné le Centre d’expertise médicale de [...] (CEMed) pour la réalisation
d’une expertise pluridisciplinaire. Celui-ci a rendu son rapport le 8 juillet 2011, signé
par les Drs Q.________, spécialiste en médecine interne, et H.________, spécialiste en
psychiatrie-psychothérapie. Ces médecins ont constaté, sur le plan strictement somatique,
que les limitations fonctionnelles ne s’étaient pas modifiées depuis 2007, avec intolérance
au port de charges lourdes consécutive à l’asthme bronchique ainsi qu’à la
constitution fragile de l’assuré et au risque d’hypoglycémie. L’environnement
de travail devait être exempt de poussières et de moisissures. Dans une activité respectant
ces limitations, avec un port de charges limité à 10 kg de manière occasionnelle et sans
utilisation d’engins, de machines de chantiers ni toute autre situation à risque de chute,
permettant la prise de repas réguliers avec possibilité de collations intermédiaires,
la capacité de travail de l’assuré était entière.
Sur le plan psychique, les experts ont posé les diagnostics d’anxiété généralisée,
d’épisode dépressif léger avec syndrome somatique, depuis 2001, avec une certaine
variabilité quant à son intensité. Ils ont précisé, notamment:
"
[…]
Il
nous est par contre impossible aujourd’hui d’évaluer l’intensité de l’épisode
dépressif lors de l’expertise de 2007.
Nous
constatons que les variations de son humeur succèdent aux différents stress que Monsieur G.________
a rencontrés et rencontre encore, que cela soit l’annonce d’une problématique physique
ou surtout, les problèmes relatifs à la gestion de ses hypoglycémies. Nous ne pouvons
toutefois pas souscrire à ceux que l’expertisé imagine et qui ne sont pas vérifiés.
Nous
cautionnerons par contre l’avis du Docteur M. D.________ qui, déjà en 2009, évoque
une probable Modification durable de la personnalité.
Le
Dr M. D.________ relève en effet, chez Monsieur G.________, un sentiment d’injustice face
à son destin qu'il n‘accepte pas, face à ses malheurs successifs, face aux pertes de
sa santé, à la possibilité de fonder une famille, de sa profession, de ses désirs
d’indépendance et surtout de sa personnalité.
Il
aurait été préalablement plutôt positif, optimiste, courageux, social; et il se sentirait
alors petit, aigri, dévalorisé, soucieux pour son avenir qu'il voit comme une succession de
problèmes. Il est obligé d’accepter sans broncher ou de tolérer l’intolérable.
En
2010, le Docteur M. D.________ ajoute que Monsieur G.________ est en partie conscient et pas à tort,
du fait que certaines de ses affections actuelles résultent des conséquences et complications
vraisemblables de ses différentes pathologies et de leurs traitements comme la radiothérapie
intensive qu'il a subie pour sa maladie de Hodgkin. Si on admet que la stérilité, le diabète
suite à une atteinte pancréatique, l’hypothyroïdie en soient des conséquences,
on peut sans trop de difficultés comprendre son état d’esprit, notamment celui qui est
reflété par ses revendications, son besoin de réparation, et sa demande de reconnaissance
notamment de la part du corps médico-social.
Le
Dr S. R.________, dans son expertise en 2007, évoquait aussi quant à elle, un changement de
la personnalité de Monsieur G.________, conséquences de son vécu mais elle n’en
retenait pas le diagnostic.
Elle
relevait que Monsieur G.________ avait l’impression d’avoir beaucoup accumulé et de
se sentir déstabilisé à l’idée de devoir reprendre un travail. Elle soulignait
qu’il avait mal vécu le licenciement et qu'il avait peu de capacité à encaisser
encore une telle injustice. Cet acte aurait réveillé toutes ses blessures renforçant le
sentiment d’injustice et provoquant un changement chez lui, devenant revendicateur avec un besoin
de réparation de toutes les injustices subies.
Il
est fondamental de relever que cette personnalité s’est progressivement construite et s’organise
autour des multiples problèmes somatiques que Monsieur G.________ a vécus, lesquels peuvent
avoir conduit à une modification de celle-ci. Sans ses plaintes, Monsieur G.________ ne serait plus
grand-chose aujourd’hui.
La
dépressivité de sa mère a, par ailleurs, vraisemblablement également joué un
rôle dans la construction de la personnalité de l’expertisé.
Nous
retiendrons donc aussi le diagnostic de Modification durable de la personnalité, sans précision:
F62.9.
Selon
le Dr M. D.________, Monsieur G.________ qui avait déjà vécu avec une identité de
malade, lorsqu’enfant il souffrait d’asthme, conserve une certaine forme d’identité
en exprimant un sentiment d’injustice et une certaine revendication. Cet aspect revendicatif ne
s’inscrit pas dans une névrose de compensation, mais dans une nécessité absolue
de rester vivant.
Dans
l’expertise de 2007, le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques avec névrose de compensation: F68.0, avait par contre été posé, ce
que nous ne retiendrons pas.
S’il
est vrai que le discours de Monsieur G.________ est multi-plaintif, teinté de pessimisme; que celui-ci
anticipe rapidement des conséquences lourdes; qu’il redoute une insatisfaction relative aux
résultats du traitement ou à des investigations, nous ne mettons pas en doute l’authenticité
de ses plaintes et de ses angoisses même si elles reposent sur des arguments non fondés. Monsieur
G.________ s’est montré un peu démonstratif, mais tout à fait collaborant au cours
de l’entretien.
Il
n’exprime par ailleurs pas de motivation claire d’une compensation financière. Il reconnaît
avoir mal accepté son licenciement en 2007 et pensé alors qu’une rente devait lui revenir.
Aujourd’hui, il réalise avec une certaine douleur qu’il ne pourra plus jamais effectuer
sa profession de monteur en chauffage, pour des raisons physiques.
Il
est par contre convaincu que son état de santé psychique actuel ne lui permet pas de s’engager
dans une activité même adaptée à son handicap physique. Il craint en effet de ne
pouvoir respecter les exigences et de ne pas être apte à l’effectuer efficacement.
Les
inquiétudes de Monsieur G.________ quant à la péjoration de son état, parfois disproportionnées
voire même discordantes par rapport à sa réalité physique, témoignent réellement
de son trouble anxieux et non pas d’une simulation ou d’une majoration des symptômes
pour des raisons psychologiques.
Si
le cumul de stress relativement important a réellement entamé l’expertisé et généré
une pathologie psychique aussi bien anxieuse que dépressive; si l’on admet une modification
de la personnalité, l’invalidation et les possibilités de réadaptation restent toutefois
à préciser.
[…]
Nous
constatons actuellement, que malgré le traitement psychiatrique entrepris, Monsieur G.________ n’a
pas le niveau de motivation, d’intérêt et d’énergie lui permettant d’entreprendre
une nouvelle formation et qu’au vu de ses ressources psychiques réduites, une réadaptation
professionnelle ne semble actuellement pas envisageable.
Monsieur
G.________ ne bénéficie cependant pas d’un traitement médicamenteux, tel qu’un
antidépresseur anxiolytique qui lui permettrait vraisemblablement de retrouver la motivation et
l’énergie nécessaire à une telle entreprise, lorsque l’angoisse sera diminuée
tout comme l‘état dépressif sous-jacent.
Cela
nous semble d’autant plus important que Monsieur G.________ ne peut plus effectuer son activité
professionnelle habituelle pour des raisons physiques.
Au
vu de l’étude du dossier et de l’évaluation d’aujourd’hui, son activité
de chauffagiste nous semblerait toutefois compatible à son état psychique, à 60% actuellement
et à plein temps d’ici quatre à cinq mois, temps nécessaire pour prouver l’efficacité
d’un tel traitement.
Seules
persistent aujourd’hui la crainte relative à la gestion des hypoglycémies et à l’évolution
du carcinome basocellulaire qui ne devrait à priori pas poser de problèmes majeurs.
Il
ne nous est toutefois pas possible d’évaluer à posteriori le taux de capacité que
Monsieur G.________ présentait en 2007. Nous n’avons pas d’arguments plausibles pour
nous distancer de l’expert précédent sur ce point.
Nous
pouvons toutefois reconnaître une dégradation de l’état psychique parallèlement
à l’apparition du carcinome basocellulaire et constater que l’évolution psychique
de 2007 à 2009 a été négative, si l’on retient la capacité totale de travail
retenue en 2007 par le Dr S. R.________.
Le
pronostic de Monsieur G.________ est compromis par son évolution somatique et surtout par ses difficultés
à gérer adéquatement ses problèmes médicaux ou ses traitements.
S’il
n’est pas possible de faire un pronostic exact, on peut espérer obtenir toutefois une amélioration
de son état de santé psychique suite à l’introduction du traitement préconisé
(antidépresseur anxiolytique).
Les
allégations de Monsieur G.________ et l’analyse du dossier, nous amènent à retenir
une incapacité de travail à partir du 16.11.2005. Comme l’évoque le Dr V.________,
il n’est pas exclu que sa capacité de travail ait été préalablement diminuée
en raison de son état psychique, mais nous ne pouvons le prouver.
"
A la question relative à l’évolution de la capacité de travail de l’assuré
depuis 2001, les experts ont fait état d’une incapacité de travail totale; pour des raisons
psychiques, depuis le 16 novembre 2005, en précisant:
"
Toutefois,
on peut supposer que dès 2001, le rendement et le temps de présence exigibles aient été
diminués pour des raisons psychiques sans pour autant que l’on puisse en estimer précisément
le taux. Actuellement, la capacité est de 60 % et de 100 % dans quelques mois, après introduction
d’un traitement antidépresseur anxiolytique. Il n’est pas possible d’évaluer
la situation entre 2005 et 2011.
"
c)
Chacune des parties s’est déterminée sur l’expertise. Le 7 octobre 2011, notamment,
le recourant en a contesté certaines constatations et a demandé qu’une nouvelle expertise
soit administrée. Il a produit un rapport médical établi le 3 octobre 2011 par le Dr D.________,
lequel estime notamment irréalistes les perspectives d’amélioration de l’état
de santé psychique de l’assuré évoquées par les experts.
Le 25 octobre 2011, le recourant a produit un nouveau rapport médical, signé le 12 octobre
2011 par la Dresse B.________, cheffe de clinique adjointe à l’Hôpital de [...]. On y
apprend que le recourant était à l’époque hospitalisé, depuis le 10 octobre
2011 à la suite d’une tentative de suicide par injection d’une forte dose d’insuline.
La Dresse B.________ précisait qu’un transfert en milieu psychiatrique était nécessaire
pour mise à l’abri et suite de prise en charge, probablement sur un mode non volontaire. L’idée
du suicide n’était pas abandonnée et le patient ne voyait pas d’amélioration
possible dans son existence.
d)
Le tribunal a tenu une audience d’instruction le 12 mars 2012, lors de laquelle les parties ont
maintenu leurs conclusions. Le juge instructeur a annoncé l’administration d’une nouvelle
expertise, ainsi que son intention d’étendre l’examen du droit aux prestations à
la période postérieure à la décision litigieuse. Les parties ont exposé qu’elles
n’avaient pas d’objections à cette extension.
e)
Le tribunal a mandaté le Dr F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
pour la réalisation d’une expertise psychiatrique. Celui-ci a rendu son rapport le 30 juillet
2012. Il a posé les diagnostics suivants:
"
Trouble
anxiété généralisée (F41.11)
Trouble
dépressif récurrent (épisode actuel moyen) (F33.1)
Trouble
mixte de la personnalité (F61.0)
"
Le Dr F.________ a notamment exposé, en conclusion de son rapport d’expertise:
"
Au
terme de son évaluation, le soussigné considère qu’il est justifié de retenir
ici des limitations psychiatriques et une incapacité de travail en conséquence.
Après
avoir clarifié la situation diagnostique, il ne paraît pas excessivement difficile ni hasardeux
de chiffrer et de dater ce qui doit l’être.
Le
soussigné ne retient pas d’incapacité de travail psychiatrique avant 2001, année
où l’assuré a présenté les premiers symptômes de son diabète.
Pour
la période qui suit soit depuis 2001 jusqu’au 15.11.2005 y compris, le soussigné admet
une incapacité de travail psychiatrique. Celle-ci est vraisemblablement allée en augmentant.
En considérant les choses de façon globale et en estimant une incapacité de travail psychiatrique
moyenne, le soussigné admet un taux d’incapacité psychiatrique légèrement inférieur
à 20 %, quelle que soit la profession proposée à l’intéressé. Depuis le
16.11.2005, le soussigné admet une incapacité de travail psychiatrique plus importante. Il
considère que l‘expertise du COMAI de [...] a sous-estimé les éléments anxieux
et dépressifs de l’intéressé, même s’ils étaient très probablement
moins marqués qu’aujourd’hui. Il considère surtout que la problématique de
personnalité n’a pas été suffisamment prise en compte alors qu’elle était
déjà pleinement significative.
Pour
cette période courant du 16.11.2005 au 01.01.2011, soit au début de l’année précédant
l’évaluation du CEMed de [...], le soussigné admet une incapacité de travail psychiatrique
de 40 %.
Dès
2011, l’assuré relève d’un épisode dépressif franc et le trouble de personnalité
est cette fois explicitement reconnu et diagnostiqué, même si l’expert soussigné
ne peut se rallier à l’appréciation diagnostique qui en a été faite.
Depuis
le 01.01.2011, soit au début de l’année précédant l’évaluation du
CEMed de [...], le soussigné considère que l’incapacité de travail psychiatrique
est de 70 %. Elle est restée à ce taux depuis lors. Elle est probablement fixée pour une
longue durée voire définitivement fixée.
Une
incapacité de travail psychiatrique de 100 % ne paraît pas justifiée. L’assuré
G.________ est tout de même capable de vivre de façon autonome. Il semble gérer correctement
ses affaires. Il peut "bricoler" sur ses ordinateurs. Il communique plutôt correctement.
D’un point de vue médico-théorique, une activité professionnelle à hauteur
de 30 %, quelle que soit la profession qui lui serait proposée, doit être raisonnablement exigible.
Actuellement,
le traitement est certainement optimal tant en qualité qu’en quantité. La prescription
d’une médication psychotrope n’apporterait probablement rien de plus aujourd’hui,
en termes de capacité de travail. Tout au plus pourrait-on en attendre une augmentation de la qualité
de vie, sans qu’il en soit d’ailleurs certain. La psychopathologie de l’intéressé
est essentiellement fondée par un trouble de la personnalité et ce type de troubles ne répondent
que peu ou pas aux traitements psychiatriques, quels qu’ils soient.
Pour
le soussigné, l’assuré n’est pas apte à être engagé actuellement
dans des mesures professionnelles. Il se vit comme totalement invalide. Il reste très sensible au
stress. Le fait de le mobiliser pourrait d’ailleurs aggraver sa pathologie psychiatrique.
En
l’état, le soussigné ne verrait d’ailleurs pas quelle activité professionnelle
proposer à M. G.________ telle qu’elle augmenterait sa capacité de travail.
[…]
"
Les parties ont déposé leurs déterminations sur ce rapport d’expertise. Le 6 septembre
2012, l’intimé a proposé de se rallier aux constatations de l’expert relatives
à une incapacité de travail, dans toute activité professionnelle, de 20% de 2001 au 15
novembre 2005, de 40 % du 16 novembre 2005 au 31 décembre 2010 et de 70 % dès 2011, en raison
d’atteintes à la santé psychique. Il a par la suite proposé d’allouer au recourant
une demie rente d’invalidité du 1
er
novembre 2006 au 31 mars 2011, fondée sur un taux d’invalidité de 53 %, puis une rente
entière d’invalidité dès le 1
er
avril 2011, fondée sur un taux d’invalidité de 77 %.
Le recourant s’est rallié à cette proposition le 30 octobre 2012.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l’art. 57 LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée par le droit cantonal, sous réserve
de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative,
RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
(LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
la compétence pour statuer sur les recours interjetés conformément aux art. 56 ss LPGA
(cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Le recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 95 LPA-VD) et respecte les autres conditions de recevabilité. Il convient donc
d’entrer en matière.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à
une rente d’invalidité. Les parties ont été averties du fait que le tribunal envisageait
exceptionnellement d’étendre son pouvoir d’examen à la période postérieure
à la période litigieuse (sur le pouvoir d’examen du Tribunal cantonal limité aux
faits qui se sont produits jusqu’à la date de la décision administrative litigieuse et
l’extension possible de ce pouvoir d’examen: ATF 130 V 138). Cela se justifie dans le cas
d’espèce en raison du temps écoulé
depuis la saisine du tribunal et du fait que deux expertises judiciaires ont été mises en oeuvre,
qui permettent de statuer en connaissance de cause sur les faits postérieurs à la décision
du 20 juillet 2009. Le tribunal prendra par conséquent en considération l’évolution
des faits jusqu’à la date de l’expertise réalisée par le Dr F.________, soit
jusqu’au 31 juillet 2012 et statuera sur le droit à la rente jusqu’à cette date.
Les parties n’ont pas émis d’objection à l’extension de ce pouvoir d’examen
et ont eu la possibilité de s’exprimer sur les faits nouveaux si elles le souhaitaient.
3.
a)
Aux termes de l’art. 28 al. 1 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20), l’assuré a
droit à une rente aux conditions suivantes:
-
Sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles;
-
il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable;
-
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins.
Dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007 – partiellement applicable au présent
litige, eu égard au fait que le droit à la rente a pu prendre naissance avant cette date (cf.
ATF 130 V 445 et les références) –, cette disposition prévoyait que l’assuré
avait droit à un quart de rente s’il était invalide à 40 % au moins, à une
demie rente s’il était invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente s’il
était invalide à 60 % au moins et à une rente entière pour un taux d’invalidité
de 70 % au moins (RO 2003 p. 3844). Par ailleurs, l’art. 29 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur
jusqu’au 31 décembre 2007, prévoyait que le droit à la rente prenait naissance au
plus tôt à la date dès laquelle l’assuré avait présenté (a) une incapacité
de gain durable de 40 % au moins (art. 7 LPGA), ou (b) une incapacité de travail de 40 % au moins,
en moyenne, pendant une année sans interruption notable (art. 6 LPGA) (RO 1987 p. 449).
b)
L’art. 8 LPGA définit l’invalidité comme l’incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
En cas d’incapacité de travail de longue durée dans la profession ou le domaine d’activité
d’un assuré, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA). Ces dispositions,
tant dans leur teneur en vigueur du 1
er
janvier au 31 décembre 2003 (RO 2002 p. 3372 ss.) que dans celle en vigueur depuis le 1
er
janvier 2004 (RO 2003 p. 3854), reprennent matériellement les dispositions de la LAI qui régissaient
la matière jusqu’à l’entrée en vigueur de la LPGA, le 1
er
janvier 2003 (ATF 130 V 343 consid. 3.1). Dans le même sens, l’art. 7 al. 2 LPGA, entré
en vigueur le 1
er
janvier 2008, n’a pas modifié les notions d’incapacité de travail, d’incapacité
de gain ni d’invalidité (cf. ATF 135 V 215 consid. 7). Sur le fond, la définition de
l’invalidité est restée la même. Elle implique, pour établir le taux d’invalidité
des personnes qui exerceraient une activité lucrative à plein temps si elles n’étaient
pas atteintes dans leur santé, de comparer le revenu qu’elles pourraient obtenir dans cette
activité («revenu hypothétique sans invalidité») avec celui qu’elles pourraient
obtenir en exerçant une activité raisonnablement exigible, le cas échéant après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(«revenu d’invalide »); c’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus
(cf. art. 16 LPGA; ATF 130 V 343 consid. 3.4).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Si la capacité
de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux habituels se dégrade,
ou si son impotence ou encore le besoin de soins ou le besoin d’aide découlant de son invalidité
s’aggrave, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux prestations
dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable (art. 88a al. 2, 1
ère
phrase RAI [Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201]).
d)
Conformément à l’art. 61 let. c LPGA, le tribunal établit, avec la collaboration
des parties, les faits déterminants pour la solution du litige; il administre les preuves nécessaires
et les apprécie librement. Il en résulte que le juge apprécie les preuves administrées
sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions médicales soient dûment
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a, 122 V 157 consid. 1c et les références).
4.
a)
En l’espèce, tant les experts du
Centre d’expertise médicale, à [...], que ceux du CEMed SA, à [...], ont considéré
que le recourant présente des atteintes à sa santé physique (notamment son asthme et son
diabète, avec de fréquentes hypoglycémies) l’empêchant d’exercer une
activité comportant le port de charges lourdes ou de réaliser des travaux dangereux; il doit
pouvoir se nourrir et faire des injections d’insuline à heures régulières, et doit
éviter les allergènes connus (poussière et moisissures). Sur ce point, les avis d’experts
convergent pour exclure la poursuite de l’activité professionnelle antérieure du recourant.
Les limitations décrites doivent être tenues pour établies.
b)
En ce qui concerne les atteintes à la santé psychique dont souffre le recourant, ainsi que
les limitations de la capacité résiduelle de travail qu’elles induisent, y compris dans
une activité physiquement adaptée, les avis des experts divergent. Le recourant a soulevé
plusieurs griefs contre l’avis exprimé par la Dresse R.________. Il a notamment mis en doute
que ce médecin ait pu, à l’époque de l’expertise, se prévaloir d’un
titre FMH de spécialiste en psychiatrie, ce qui entacherait la valeur probante de ses constatations.
La question de l’existence ou non de ce titre peut toutefois demeurer ouverte, dans la mesure où
il convient de toute façon de s’écarter des constatations de ce médecin, pour d’autres
motifs. En effet, on ne connaît ses constatations que par le résumé qu’en font les
Drs S.________, K.________ et A.___________, dès lors que ces derniers n’ont pas joint à
leur expertise le rapport complet de la Dresse R.________. Ce résumé reste trop succinct pour
convaincre, compte tenu également des critiques soulevées à son encontre par le Dr D.________
notamment. Par ailleurs, l’évaluation psychiatrique de la Dresse R.________ date du 16 mars
2007, de sorte qu’elle est trop ancienne pour permettre de statuer sur la période postérieure.
L’intimé et son Service médical régional en ont d’ailleurs convenu en proposant
un complément d’expertise psychiatrique (détermination du 3 février 2010). Enfin,
tant le Drs H.________, dans l’expertise du CEMed SA, que le Dr F.________, ont contesté le
diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques, posé par
la Dresse R.________; or, il ne fait guère de doute que ce diagnostic a fortement influencé
l’appréciation de la capacité résiduelle de travail de l’assuré par ce
médecin. Comme on le verra ci-après (consid. 4c et 4d), les arguments soulevés dans les
deux expertises judiciaires, surtout dans l’expertise établie par le Dr F.________, à
l’encontre de ce diagnostic emportent la conviction.
c)
Dans l’expertise judiciaire établie par le CEMed SA les 5 et 11 mai 2011, la Dresse H.________
réfute le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques,
en indiquant que les inquiétudes de l’assuré quant à la péjoration de son état,
certes parfois disproportionnées voire même discordantes par rapport à sa réalité
physique, témoignent réellement de son trouble anxieux et non pas d’une simulation ou
d’une majoration des symptômes pour des raisons psychologiques. De manière toutefois
difficilement explicable, la Dresse H.________ expose ensuite qu’elle n’a pas d’argument
plausible pour se distancer de l’expert précédent en ce qui concerne la capacité
de travail de l’assuré en 2007. En réalité, elle refuse simplement de prendre position
sur la question («il ne nous est toutefois pas possible d’évaluer a posteriori le taux
de capacité que Monsieur G.________ présentait en 2007»; «il n’est pas possible
d’évaluer la situation entre 2005 et 2011»), tout en admettant une incapacité de
travail à partir du 16 novembre 2005 au moins, puis une péjoration de l’état de
santé psychique de l’assuré de 2007 à 2009 «si l’on retient la capacité
totale de travail retenue en 2007 par le Dr S. R.________». Ces constatations sont en parties contradictoires
et ne permettent pas de constater une capacité ni une incapacité de travail du recourant pour
la période de 2005 à 2011.
d)
Compte tenu de ce qui précède, le tribunal a administré une deuxième expertise judiciaire,
confiée au Dr F.________. Le rapport établi par ce dernier est probant en tous points. L’expert
a eu connaissance du dossier, a procédé à une anamnèse complète et a soigneusement
rapporté les plaintes exprimées par l’assuré ainsi que ses propres observations
lors de l’expertise. Il a pris soin de poser des diagnostics clairs, qu’il a dûment
motivés, en prenant position sur chaque diagnostic posé par ses confrères et en expliquant
en détail pourquoi il s’en écartait, lorsque tel était le cas. En particulier, concernant
le diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques, le Dr F.________
a souligné qu’il ne constatait pas de discordance importante entre les plaintes du registre
somatique et les bases organiques objectives, quand bien même l’assuré avait insisté
sur sa problématique somatique. Selon l’expert, l’assuré souffre effectivement
d’un diabète difficile à équilibrer et présente une comorbidité médicale
notamment un asthme bronchique entraînant des limitations mesurées de façon objective.
Le Dr F.________ a également exposé de manière convaincante pourquoi il écartait
le diagnostic de modification durable de la personnalité au profit des diagnostics de trouble mixte
de la personnalité, trouble dépressif récurrent et trouble anxiété généralisée.
Il a précisé, de manière relativement détaillée, comment ces atteintes interagissent
et pourquoi elles limitent la capacité de travail de l’assuré. Enfin, le Dr F.________
a pris des conclusions claires et motivées sur la capacité de travail de l’assuré
de 2005 jusqu’à l’expertise. Les parties se sont d’ailleurs ralliées à
ses constatations.
e)
En se fondant sur l’expertise établie par le Dr F.________, qui est la plus probante au dossier,
il convient de constater une incapacité de travail de l’ordre de 20 % de 2001 jusqu’au
15 novembre 2005, puis de 40 % jusqu’au 31 décembre 2010, dans toute activité professionnelle,
en raison d’atteintes à la santé psychique. Dès le 1
er
janvier 2011, l’incapacité de travail a été de 70 % et a perduré depuis lors.
5.
L’intimé a présenté, le 31
août 2011, un calcul du taux d’invalidité du recourant compte tenu de l’incapacité
de travail constatée par l’expert F.________. Il propose ainsi de constater un revenu hypothétique
sans invalidité de 63’729 fr. en 2006 et de 68'649 fr. 70 en 2011, compte tenu notamment des
renseignements communiqués par l’ancien employeur du recourant (cf. note d’entretien
téléphonique du 12 août 2008 d’une collaboratrice de l’OAI avec l’ancien
employeur et rapport initial et final adulte des 11 et 13 août 2008). Ces revenus hypothétiques
sont établis au degré requis de la vraisemblance prépondérante et ne sont d’ailleurs
pas contestés par le recourant.
En ce qui concerne le revenu que pourrait réaliser le recourant sans invalidité, on doit constater,
comme le propose l’intimé en se référant à l’Enquête suisse sur
la structure des salaires 2006, publiée par l’Office fédéral de la statistique (OFS),
qu’un revenu de l’ordre de 30’000 fr. était exigible en 2006, compte tenu d’une
capacité de travail résiduelle de 40 %. Dans ce contexte, une déduction de 15 % pour tenir
compte des circonstances personnelles telles que les limitations fonctionnelles présentées
par l’assuré (cf. ATF 126 V 75) paraît adéquate, comme le propose l’intimé.
Le recourant a déclaré s’y rallier, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’en
discuter de manière plus détaillée. Il s’ensuit qu’après comparaison
des revenus, le recourant a présenté un taux d’invalidité de 53 % lui ouvrant droit
à une demie rente d’invalidité dès le 1
er
novembre 2006.
Compte tenu de la diminution de la capacité résiduelle de travail du recourant dès le
1
er
janvier 2011, le revenu qu’il aurait pu réaliser à partir de cette date a été
réduit à un montant de l’ordre de 16’000 fr., si l’on se réfère
à l’Enquête sur la structure des salaires 2010 et compte tenu d’une déduction
de 15 % pour tenir compte de circonstances liées à la personne du recourant. Il en résulte
un taux d’invalidité de l’ordre de 77 % qui ouvre droit à une rente entière
d’invalidité, dès le 1
er
avril 2011 (soit trois mois après la péjoration de l’état de santé du recourant,
cf. consid. 3c ci-avant).
6.
Finalement, le recourant se voit allouer une demie
rente d’invalidité pour la période du 1
er
novembre 2006 au 31 mars 2011, puis une rente entière d’invalidité, de sorte que les
conclusions prises dans son recours sont admises dans une large mesure. Il peut donc prétendre une
indemnité de dépens à la charge de l'intimé (art. 61 let. g LPGA). Ce dernier supportera
par ailleurs les frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI; CASSO AI 230/11 – 2012/144 du 23 avril
2012, consid. 7).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 juillet 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens qu'une demie rente d'invalidité est allouée à
G.________ pour la période du 1
er
novembre 2006 au 31 mars 2011 et qu'une rente entière d'invalidité lui est allouée pour
la période courant dès le 1
er
avril 2011.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera au recourant un montant de 3'200 fr. (trois mille deux cents francs) à titre
de dépens.
IV.
Les frais judiciaires, par 600 fr. (six cents
francs), sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Anne-Sylvie Dupont (pour G.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :