vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 313 · 2009-07-21 · fr

RENTE TEMPORAIRE, RÉVISION DE LA RENTE | 17 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.07.2009 Arrêt / 2009 / 313

TRIBUNAL CANTONAL
AI 443/08 - 231/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 21 juillet
2009
_____________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:           Mmes
Lanz Pleines et Röthenbacher
Greffier
:
M.        Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
S.________
, à Renens, recourante, représentée
par le Service juridique de la Fédération suisse pour
l'intégration des handicapés (FSIH), à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI ou l'office), à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 17 al. 1
LPGA
E n  f a i t  :
A.
S.________, née en 1955,
secrétaire-réceptionniste, a déposé le
23 mai 2003 une demande de prestations de
l'assurance-invalidité, tendant à l'octroi de mesures
professionnelles (orientation professionnelle, reclassement dans
une nouvelle profession, respectivement rééducation
dans la même profession). L'assurée indiquait
être en incapacité de travail à 100 % depuis le
1
er
avril 2002, en raison d'une
dépression.
Le Dr T.________, généraliste FMH et médecin
traitant de l'intéressée depuis le mois de
décembre 1999, a établi un rapport le 18 juin 2003,
posant comme diagnostics ayant des répercussions sur sa
capacité de travail ceux d'état dépressif
chronique sur situation familiale et professionnelle
désastreuse (existant depuis le mois de décembre
1999) et de discopathie cervicale étagée de C4
à C7, protrusion médiane du disque C4-C5
légèrement sténosante et C5-C6
modérément sténosante (existant depuis 2000).
La capacité de travail de l'assurée était
réputée nulle depuis le 12 décembre 2001,
étant précisé qu'une reprise du travail,
tentée le 5 mars 2002, avait "totalement
échoué". Selon ce praticien, qui relevait que son
appréciation portait essentiellement sur les
répercussions des atteintes sur le plan somatique,
l'exercice de l'activité habituelle était encore
exigible de la part de l'intéressée, mais avec une
diminution de rendement de l'ordre de 50 % environ, une
réduction de l'horaire de travail étant
indispensable; dans une activité adaptée, soit une
activité de bureau sans stress, la capacité de
travail était réputée entière, sans
diminution de rendement.
Dans un questionnaire
ad hoc
complété le 20
juin 2003, l'assurée a indiqué que, sans atteinte
à la santé, elle travaillerait à plein temps
dans une activité de bureau, et ce depuis
toujours.
Dans un questionnaire pour l'employeur complété le 18
août 2003, [...], à Lausanne, a indiqué que
l'assurée avait travaillé à son service du
1
er
mars 2001 au 12 février 2002 (dernier jour de
travail effectif) en tant que
téléphoniste-réceptionniste à plein
temps, pour un revenu mensuel brut de 4'751 francs. Le contrat de
travail avait été résilié par
l'employeur avec effet au 30 avril 2002, pour cause de
"réorganisation".
La Dresse M.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, médecin traitant de
l'intéressée depuis le mois de novembre 2000, a
établi un rapport le 29 août 2003, posant comme
diagnostics ayant des répercussions sur sa capacité
de travail ceux de trouble anxieux et dépressif mixte
(F 41.2) et de trouble mixte de la personnalité (F
61.0). La capacité de travail de l'intéressée
était réputée nulle depuis le 5 mars 2002,
étant précisé à cet égard ce qui
suit:
"Après deux ans et
demi d'arrêt total de ses activités professionnelles,
la patiente n'est pas encore apte à reprendre un travail de
manière autonome. Sans remettre en question son retour au
travail en tant que secrétaire, nous estimons que celui-ci
devrait se faire progressivement, dans un cadre sécurisant,
lui permettant de reprendre confiance en elle. Pour l'aider
à se réintégrer professionnellement, il serait
souhaitable que l'Office AI puisse se prononcer en faveur d'un
stage à l'Office régional d'intégration
professionnel à [...] (section secrétariat,
comptabilité, informatique)."
Bien qu'estimant que l'on pouvait attendre de l'assurée
qu'elle exerce encore son activité habituelle, la Dresse
M.________ retenait une diminution de rendement de l'ordre de 50 %
en raison de son manque de confiance en elle, de ses troubles de la
concentration et de la mémoire, ainsi que de brefs instants
de panique, tout en observant que son état de santé
allait s'améliorant, notamment s'agissant de la
symptomatologie dépressive.
Interpellée quant à l'évolution du cas depuis
le mois d'août 2003, la Dresse M.________ a indiqué,
dans un rapport établi le 20 février 2004, que
l'état de santé de l'assurée était
demeuré stationnaire, relevant qu'il devenait urgent de
mettre en place le stage qu'elle avait proposé dans son
précédent rapport.
Dans un avis du 7 avril 2004, le Service médical
régional AI (SMR) a estimé que la mise en œuvre
de mesures professionnelles était envisageable dans le cas
de l'assurée, précisant ce qui suit:
"A cause de la tendance
aux attaques de panique et aux débordements
émotionnels, la reprise d'une activité
"non-protégée" n'est pas exigible. La proposition de
stage paraît dès lors cohérente, d'abord
à 50 %, puis si possible à 100 %."
Dans un rapport intermédiaire établi le 16 septembre
2004, l'OAI a décidé de mettre en œuvre une
mesure d'observation professionnelle auprès du Centre de
l'Organisation romande d'intégration professionnelle pour
personnes handicapées (Oriph), à [...], du
1
er
novembre 2004 au 21 janvier 2005; le taux de
présence de l'assurée était
arrêté "à 60 % (susceptible
d'augmentation)".
Un rapport de synthèse établi le 20 janvier 2005 par
le Centre Oriph établira que, en dépit du taux de 60
% proposé par l'office, l'assurée avait
souhaité être présente à 100 %
dès le début de la mesure; ce taux avait
été diminué dès le 15 novembre 2004, en
raison de son important état de fatigue. Dans le cadre de
l'apprentissage pratique, l'intéressée avait
manifesté de l'intérêt pour les tâches
proposées, cherché à comprendre ce qui lui
était demandé et fourni un travail de qualité.
Cela étant, le temps de réalisation global tant pour
les travaux pratiques qu'informatiques a été
qualifié de "nettement supérieur à celui
demandé", l'encadrement nécessaire pour obtenir la
qualité finale étant important. De ce rapport, on
extrait ce qui suit:
"
Attitude au travail et
problématique du handicap
[…]
L'état de tension et de fatigue que
vit Mme S.________ mobilise parfois toutes ses énergies et a
une répercussion évidente sur ses capacités de
concentration et de mémorisation ainsi que sur son
rendement. Ce dernier est diminué du fait de sa
fragilité psychologique et des douleurs physiques ressenties
(maux de tête et de dos). Très fatiguée, elle a
éprouvé à plusieurs reprises le besoin d'aller
se reposer pendant la journée malgré
l'aménagement de son taux d'activité.
Durant les deux dernières semaines du stage, nous avons
observé que Mme S.________ est parvenue à mieux
gérer ses angoisses, ses soucis et sa fatigue. Même si
la qualité des travaux remis reste insuffisante, elle s'est
améliorée et le temps de réalisation est plus
en adéquation avec celui attendu. Mme S.________ a
également partiellement réussi à reprendre
confiance en elle. Actuellement, elle paraît moins
angoissée et tendue que
précédemment.
Secteur
socioprofessionnel
D'emblée nous relevons la
volonté de Mme S.________ à collaborer et retrouver
une capacité de travail maximum. A la fin de la
première semaine de stage et au vu de la fatigue importante
ressentie, Mme S.________ a consenti à passer à un
taux de présence de 50 %. Tout au long du stage, elle a
cherché à garantir un taux de présence
maximum."
En conclusion, le Centre Oriph proposait une prolongation de la
mesures d'observation, du 22 janvier au 17 avril 2005, durant
laquelle l'intéressée s'efforcerait notamment
d'atteindre un taux de présence régulier d'environ 60
pour-cent.
Dans un rapport intermédiaire du 1
er
février 2005, l'office a retenu que l'assurée avait
"impérativement besoin d'intégrer un véritable
processus de réentraînement au travail", et
proposé la poursuite de la mesure au sein de la section
"Propulsion" du Centre Oriph, avec échéance au 22
avril 2005.
Dans un nouveau rapport de synthèse établi le 4 mai
2005, le Centre Oriph a notamment indiqué que
l'assurée avait dû être hospitalisée
durant 4 jours en raison de douleurs dorsales aigues et de fatigue,
bien qu'elle ait respecté le taux de 60 % proposé par
l'office. La motivation de l'intéressée concernant sa
réinsertion dans le monde du travail était à
nouveau relevée, de même que ses difficultés de
concentration et sa fragilité psychologique. Le Centre Oriph
concluait ce qui suit:
"Au vu des observations
énoncées, nous vous proposons d'octroyer à Mme
S.________ des mesures d'entraînement au travail pour une
durée d'une année. Pour être
bénéfiques, ces mesures devraient être
accompagnées d'un suivi
psychothérapeutique.
Cependant, lors de votre
téléphone avec M. [...], nous avons pris note que,
suite à l'examen plus approfondi de son dossier et au vu des
problèmes de santé récurrents, vous accordez
des mesures pour une durée de 6 mois, soit du 24 avril au 23
octobre 2005, avec un bilan en juin. Le taux d'activité est
fixé à 60 %."
Dans un rapport intermédiaire établi le 30 mai 2005,
l'office a retenu que l'assurée, bien qu'assidue dans son
travail, manquait encore de confiance en elle, et présentait
par ailleurs des difficultés de concentration; elle avait
ainsi besoin d'un cadre sécurisant qui lui permette de
profiter pleinement d'une activité professionnelle et de
pouvoir travailler sur ses difficultés, son objectif - pour
lequel elle se montrait très motivée - restant la
réinsertion dans le monde du travail. L'OAI a dès
lors conclu à la poursuite de la mesure pour une
durée de 3 mois, prolongeable de 3 mois
supplémentaires, afin de soutenir l'intéressée
dans sa formation (remise à niveau) et de lui permettre
d'acquérir les connaissances nécessaires pour pouvoir
prétendre à un poste de travail comme
secrétaire. Par décision du 7 juin 2005, il lui a en
conséquence octroyé une mesure de
réentraînement au travail dans ce sens auprès
du Centre Oriph, du 24 avril au 23 juillet 2007.
A teneur du rapport de synthèse établi le 5 juillet
2005 par ce centre, l'assurée était alors bien
intégrée, elle fournissait de gros efforts au niveau
de son attitude générale et adoptait un comportement
plus posé qu'auparavant. Cela étant, elle
présentait encore des problèmes de concentration, de
manque de confiance en elle et d'inquiétude, et ne se
sentait pas prête à affronter une
réintégration professionnelle. Le Centre Oriph
concluait ce qui suit:
"Suite à notre
proposition de prolonger le stage de Mme S.________ de 6 à 9
mois, afin de tenter une réintégration dans le milieu
professionnel, sans toutefois en garantir le succès au vu
des difficultés évoquées, vous [
i.e.
l'OAI] avez proposé d'interrompre ce processus
considérant que Mme S.________ ne présentait pas
actuellement les ressources nécessaires.
Par conséquent, le projet porte sur
la phase de soins soit la poursuite de la psychothérapie
commencée il y a un mois, avec la recherche d'une
activité d'occupation. Durant cette période, selon
votre avis, Mme S.________ bénéficierait d'un droit
à une rente. Selon l'évolution, la
réadaptation pourrait être reprise
ultérieurement.
Votre alternative d'une prolongation
maximum de 3 mois ne constitue pas, à notre avis, une
solution réalisable.
Mme S.________ s'est exprimée pour
une poursuite des mesures dans notre Centre voulant se persuader et
nous convaincre qu'une intégration professionnelle est
possible.
Nous avons tenté de lui expliquer,
qu'en regard des enjeux inhérents à sa situation, la
solution préconisée par votre assurance paraissait la
plus adéquate.
Par conséquent les mesures
d'entraînement au travail ne seront pas prolongées
au-delà du 23 juillet 2005." […]
Le Dr X.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie et médecin traitant de
l'assurée depuis le mois de mai 2005, a établi un
rapport le 29 août 2005, posant comme diagnostics ayant des
répercussions sur sa capacité de travail ceux de
trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen (à sévère) avec syndrome somatique,
ainsi que de lombo-sciatique bilatérale invalidante avec
tassement L4-L5. Dans son appréciation du cas, ce psychiatre
relevait que la pathologie lombo-sciatique était
actuellement au premier plan et aggravait la
dépressivité en un cercle vicieux, l'état de
santé de l'intéressée allant s'aggravant;
celle-ci souhaitait reprendre dès que possible la formation
au Centre Oriph - le Dr X.________ estimant à cet
égard que des mesures professionnelles étaient
indiquées -, afin de pouvoir retrouver un emploi
adapté. En l'état, sa capacité de travail
était réputée nulle depuis le mois de
février 2002, et ce pour une durée
indéterminée.
Dans un avis du 6 octobre 2005, le SMR a notamment retenu ce qui
suit:
"Après 3 mois, en
fin de stage de secrétariat, force est de constater que
cette assurée ne pourra pas s'intégrer dans un milieu
économique normal, en raison d'un manque de confiance, une
vulnérabilité au stress, etc…"
Cela étant, il a estimé que les rapports
médicaux au dossier n'étaient ni probants ni
conclusifs, et proposé la mise en œuvre d'une examen
rhumatologique et psychiatrique au sein même du
SMR.
Cet examen bidisciplinaire a été
réalisé le 7 juillet 2006 par la Dresse B.________ et
le Dr Z.________, respectivement psychiatre FMH et
spécialiste FMH en médecine physique et
rééducation pour le compte du SMR. Dans le rapport y
relatif, établi le 23 août 2006, ont été
retenus comme diagnostics ayant des répercussions sur la
capacité de travail de l'assurée ceux de status post
épisode dépressif moyen à
sévère, actuellement en rémission
complète (F 33.4) ainsi que de lombalgies chroniques sur
trouble dégénératif (status après
hémilaminectomie L4-L5 bilatérale pour canal lombaire
étroit secondaire) (M 54.4); étaient en revanche
réputés sans répercussion sur la
capacité de travail notamment les diagnostics de troubles de
l'adaptation avec réaction dépressive
prolongée (F 43.21) et de syndrome algique diffus de type
fibromyalgie (M 79.0). Dans leur appréciation consensuelle
du cas, ces médecins ont en particulier relevé ce qui
suit:
"
Du point de vue
psychiatrique
" […]
"L'appréciation actuelle met en
évidence une assurée d'excellente
présentation, dont la connaissance du français est
parfaite. Les ressources sont bien présentes,
l'assurée est vive et demande à exercer à
nouveau une activité professionnelle. Il n'y a plus de signe
de dépression.
Dans ce contexte, un entretien
téléphonique a eu lieu avec le psychiatre-traitant,
le Dr M. X.________, en date du 07.07.2006. Ce dernier confirme
l'existence passée d'un épisode dépressif dont
les symptômes se sont tout récemment amendés.
La date de l'amélioration est située en avril 2006;
le psychiatre considère que l'assurée peut reprendre
une activité professionnelle adaptée à un taux
de 50 % dès le 01.04.06, ceci pour une durée de 6
mois en vue de se réadapter au milieu professionnel.
Dès octobre 2006, sa capacité de travail est à
nouveau complète."
[…]
"
Sur le plan somatique
" […]
"l'assurée présente des lombalgies avec irradiations
dans les 2 membres inférieurs sur un canal lombaire
étroit de type secondaire. En raison de l'évolution
défavorable du cas sous traitement conservateur, une
opération de décompression est réalisée
au mois d'octobre 2005. Les suites postopératoires sont
favorables sur le plan dynamique avec récupération de
la marche, absence de séquelle neurologique objectivable.
Toutefois, il persiste un syndrome algique lombaire qui s'est
progressivement transformé en syndrome algique
diffus."
[…]
"Nous pouvons admettre que cette
assurée a présenté une incapacité de
travail à 100 % d'octobre 2005 au 31.03.2006. Dès
cette date, l'assurée présente une pleine
capacité de travail sur le plan ostéoarticulaire."
[…]
Les limitations
fonctionnelles
Psychiatriques: afin que l'assurée
puisse se reconditionner au monde professionnel actif, une
capacité de travail à 50 % a été
établie entre avril et septembre 2006, en raison de sa
fragilité psychique encore présente. Dès
octobre 2006, l'assurée peut reprendre une activité
professionnelle à 100 % comme elle l'a toujours fait
auparavant.
Somatiques: pas de port de charges
supérieures à 5 kg de façon
répétitive, pas de position en porte-à-faux ou
en antéflexion du rachis, pas de position en
génuflexion ou accroupie à répétition.
Possibilité d'alterner les positions assise-debout, minimum
2x/heure et de préférence à sa guise, pas de
position statique debout au-delà de 15 min, diminution du
périmètre de marche à environ 30
min."
La Dresse B.________ et le Dr Z.________ ont en conséquence
conclu à une capacité de travail exigible de 50 %
entre avril et septembre 2006 et de 100 % dès octobre 2006,
tant dans l'activité habituelle de
secrétaire-réceptionniste que dans une
activité adaptée, précisant qu'en raison de
l'amendement des symptômes dès avril 2006, il n'y
avait "actuellement aucune contre-indication psychiatrique à
ce que l'assurée reprenne des mesures de reconversion ou de
remise à niveau professionnel".
Il résulte d'un compte-rendu établi par l'OAI le 20
avril 2007 ensuite d'un entretien avec l'assurée que
celle-ci estimait ne plus pouvoir travailler en raison de ses
multiples douleurs ainsi que de son état psychique,
mentionnant notamment des crises d'angoisse, de tétanie, des
troubles du sommeil et la médication importante à
laquelle elle était soumise. L'intéressée
n'était en outre plus d'accord de poursuivre une mesure de
réinsertion professionnelle au sein du Centre Oriph,
rappelant à cet égard qu'elle avait été
contrainte, contre sa volonté, de mettre un terme à
la mesure entreprise compte tenu de son état de
santé.
Interpellé par l'office, l'ancien employeur de
l'assurée a indiqué par écriture du 7 mai 2007
qu'elle aurait réalisé, à son service, un
revenu mensuel brut de 4'720 fr. (x 13) en 2007.
Dans un rapport final établi le 11 mai 2007, l'OAI a retenu
que l'assurée aurait pu poursuivre le reclassement
débuté au Centre Oriph; au terme de cette mesure,
elle aurait été en mesure de réaliser, en tant
que secrétaire-réceptionniste,  un salaire
annuel de 53'846 fr., selon le barème de la
Société suisse des employés de commerce
(SSEC). L'office précisait qu'il restait à
disposition de l'intéressée pour remettre sur pied
des mesures de reclassement professionnel.
Le 6 juillet 2007, l'assurée a informé l'OAI qu'elle
souhaitait entrer en matière quant à la poursuite du
réentraînement au travail débuté au
Centre Oriph, mais désirait ne pas retourner dans ce Centre.
Elle a effectué une journée de pré-stage au
sein de la Fondation [...] le 23 octobre 2007; dans le rapport
d'évaluation établi le même jour, sa
fragilité émotionnelle et psychique était
à nouveau relevée, les répondant et conseiller
professionnel de la Fondation ne se déclarant pas moins
favorables à une poursuite de stage, compte tenu notamment
de ses compétences et de son comportement professionnel
(l'intéressée étant qualifiée d'ouverte
et dynamique).
Dans un rapport intermédiaire établi le 9 novembre
2007, l'office a décidé la prise en charge d'un stage
de 3 mois (susceptible de prolongation), du 3 décembre 2007
au 2 mars 2008, sous la direction de la Fondation [...]. Il en a
informé l'intéressée par communication du 15
novembre 2007.
Le Service de rhumatologie, médecine physique et
réhabilitation du Centre Hospitalier Universitaire Vaudois
(CHUV) a indiqué, dans un certificat médical du 28
novembre 2007, que l'assurée, hospitalisée, ne
pourrait pas débuter son stage à la date
prévue. Interpellée par l'office, la Dresse
Q.________, chef de clinique de ce Service, a établi un
rapport le 19 décembre 2007, posant comme diagnostics ayant
des répercussions sur la capacité de travail de
l'intéressée ceux de décompensation d'un canal
lombaire étroit L3-L4 connu depuis 2005, de status
après cure de canal lombaire étroit L4-L5 en 2005 et
d'obésité morbide. Selon la Dresse Q.________, la
reprise de son activité habituelle n'était pas
exigible de sa part, l'assurée présentant une
diminution de rendement "d'au moins 50 % en raison des douleurs
chroniques qui ne sont pas soulagées par une position
quelconque"; demeurait envisageable une activité de type
occupationnel de l'ordre de 30 %, avec une probable diminution de
rendement compte tenu de la fluctuation des douleurs, de
l'obésité et de l'asthénie chronique,
étant précisé ce qui suit:
"Le pronostic nous
paraît défavorable en raison du caractère
chronique des douleurs et de son aggravation ces 6 derniers mois,
malgré une intervention effectuée en 2005, et du fait
d'une obésité morbide, ainsi que de douleurs diffuses
associées à une asthénie qui vont rendre toute
reprise d'une quelconque activité professionnelle
problématique."
Dans un avis du 24 janvier 2008, le SMR a estimé qu'il n'y
avait aucun élément nouveau de nature à
remettre en cause l'exigibilité retenue dans le rapport
établi le 23 août 2006 par la Dresse B.________ et le
Dr Z.________, en ce sens que la capacité de travail de
l'assurée était réputée pleine et
entière depuis le mois d'octobre 2006.
Il résulte d'un compte-rendu établi par l'office le
24 janvier 2008 ensuite d'un entretien avec l'assurée que
celle-ci, informée des conclusions du SMR, a
déclaré n'être plus du tout en mesure de
travailler. Dans un rapport final établi le même jour,
l'OAI a en conséquence décidé de
procéder à une approche théorique de sa
capacité de gain.
L'office a soumis à l'intéressée un projet de
décision du 12 février 2008, dans le sens de l'octroi
d'une rente entière, fondée sur un degré
d'invalidité de 100 %, du 11 février 2003 au 30
juin 2006, suivie d'une demi-rente, fondée sur un
degré d'invalidité de 50 %, jusqu'au 31
décembre 2006, sous déduction des indemnités
journalières versées. Cette autorité fit
valoir que, dès le 1
er
octobre 2006, la
capacité de travail de l'assurée était
réputée pleine et entière; à l'issue de
la mesure de réentraînement au travail, elle aurait pu
prétendre à un revenu annuel de 53'846 fr.,
montant qui, comparé au revenu annuel sans invalidité
de 61'360 fr. indiqué par son ancien employeur, laissait
apparaître, par le biais du préjudice
économique subi, un degré d'invalidité de 12
pour-cent. La rente était en conséquence
supprimée dès le 31 décembre 2006. S'agissant
de l'échec de la mesure professionnelle entreprise, l'office
relevait ce qui suit:
"Après examen de
votre situation par notre division de réadaptation, une
mesure de remise à niveau/réentraînement au
travail a été mise en place à la Fondation des
Oliviers. Toutefois, avant même de débuter la mesure,
vous nous avez joint des certificats médicaux attestant
votre impossibilité à débuter la mesure
prévue.
Après examen des pièces médicales
demandées à l'Hôpital Nestlé
[
recte
: CHUV] par le Service médical régional,
force est de constater que les divers problèmes
énoncés par cet établissement nous sont
déjà connus et ont déjà
été pris en compte dans l'appréciation de
votre capacité de travail. Il n'y a donc pas
d'élément médical nouveau et votre
capacité de travail reste de 100 %.
Compte tenu de la situation et en référence à
l'entretien téléphonique que vous avez eu avec notre
conseillère en réadaptation le 11 février
2008, nous allons clore votre dossier par une approche
théorique de la capacité de gain."
L'assurée s'est opposée à ce projet de
décision par courrier du 12 mars 2008, opposition
complétée, par l'intermédiaire du Service
juridique de la FSIH, le 19 mai 2008. Elle a produit un rapport
établi le 12 mai 2008 par le Dr X.________, dont il
résulte notamment ce qui suit:
"En fait, malgré un
traitement médical bien suivi (avec médication
adaptée antidépressive, anti-inflammatoire et
antalgique et physiothérapie) et une psychothérapie
de soutien, le status psychiatrique de Mme S.________ a toujours
comporté notoirement des éléments de la
lignée dépressive (Trouble dépressif
récurrent avec syndrome somatique: douleur morale, perte
d'élan vital, perte d'intérêt et de
désir, apathie ou irritabilité, fatigue chronique
associée à un syndrome douloureux plus ou moins
manifeste mais toujours invalidant empêchant un repos
réparateur). En conséquence, elle n'a jamais
été en mesure d'assurer une capacité de
travail à niveau de rendement, même à temps
partiel depuis 2002 ni même dans les périodes
d'amélioration de surface qui ont pu être
notées en 2006.
C'est pour donc des raisons psychiatriques
et neuro-rhumatismales qu'une demande AI a été
justement posée mais… refusée d'une
manière surprenante (peut-être au vu du
caractère de Mme S.________, plutôt entreprenante et
fière et n'aimant guère la position de
«victime» dans laquelle est placée toute
personne en situation de demande).
En tout cas actuellement, les
éléments psychiques et somatiques se renforcent l'un
l'autre en un cercle vicieux et aboutissent à un état
d'épuisement émotionnel et physique
nécessitant la poursuite du traitement et entraînant
bien évidemment une incapacité complète de
travail et probablement sur le long terme."
L'intéressée soutenait dès lors que
l'amélioration de son état de santé psychique
retenue par la Dresse B.________ n'avait en réalité
pas eu lieu.
Dans un avis du 13 juin 2008, le SMR a indiqué que ce
dernier rapport du Dr X.________ ne faisait état d'aucune
aggravation objective depuis l'examen pratiqué en
été 2006 par les médecins du SMR, lesquels
avaient démontré "de façon indiscutable
l'absence de symptômes psychiatriques incapacitants à
cette date"; il s'agissait ainsi d'une appréciation
différente d'une même situation médicale. Selon
le SMR, il convenait de préférer à l'avis du
Dr X.________ celui de la Dresse B.________, plus complet et
motivé de façon convaincante, d'une part, compte tenu
du statut de médecin traitant du Dr X.________, d'autre
part. En outre, il était relevé que ce dernier
attestait d'une incapacité de travail totale et
ininterrompue depuis 2002, alors qu'il ne suivait
l'intéressée que depuis le mois de mai 2005; son
appréciation ne reposait dès lors pas sur des
éléments médicaux qu'il avait lui-même
objectivés. Le SMR maintenait en conséquence les
conclusions de son précédent avis.
Par courrier adressé au conseil de l'assurée le 17
juin 2008, l'office a indiqué que les arguments
développés dans son opposition, respectivement le
dernier rapport établi par le Dr X.________,
n'étaient pas de nature à modifier
l'exigibilité médicale telle que définie dans
le cadre de l'examen réalisé le 7 juillet 2006 par le
SMR. Par décision du 31 juillet 2008, l'OAI a en
conséquence confirmé son projet de décision du
12 février 2008.
B.
S.________, représentée par le Service juridique de
la FSIH, a formé recours contre cette décision devant
le Tribunal des assurances par acte du 8 septembre 2008, concluant
à sa réforme en ce sens que la rente entière
qui lui avait été allouée n'était pas
diminuée pour la période suivant le 30 juin 2006.
Elle a fait valoir, en substance, que l'OAI n'avait pas
apporté la moindre preuve d'une amélioration notable
de son état de santé, seule susceptible de justifier
une révision de son droit à la rente. Les
médecins du SMR s'étaient contentés à
cet égard de se référer à un entretien
téléphonique qu'ils auraient eu avec le Dr
X.________, lequel aurait mentionné une amélioration
dès le mois d'avril 2006, suivie d'une
récupération d'une capacité de travail
complète dès le mois d'octobre 2006; or, ce
psychiatre n'avait jamais rien écrit de tel, mais bien
plutôt confirmé, dans son rapport du 12 mai 2008, que
l'intéressée continuait à présenter une
incapacité de travail complète, malgré les
traitements entrepris. En outre, la Dresse Q.________ du CHUV avait
conclu, dans son rapport du 19 décembre 2007, à la
possibilité d'une activité de type occupationnel de
l'ordre de 30 % tout au plus. Enfin, avant la décision
litigieuse, l'office avait toujours considéré
l'assurée comme gravement handicapée sur le plan
psychique - le SMR ayant notamment relevé à cet
égard, dans son avis du 6 octobre 2005, qu'elle "ne
pourra[it] pas s'intégrer dans un milieu économique
normal" -, de sorte que la diminution de la rente allouée,
respectivement sa suppression, apparaissait également comme
constitutive d'un abus de droit.
Dans sa réponse du 17 décembre 2008, l'OAI a
confirmé sa décision et proposé le rejet du
recours.
C.
a)
Une audience d'instruction a
été tenue le 10 mars 2009.
Informées de ce que le magistrat instructeur avait, par
contact téléphonique, tenté de citer à
comparaître le Dr X.________ - lequel n'avait pu se
libérer - les parties ont requis que ce psychiatre soit
interpellé par écrit, afin de pouvoir se
déterminer sur son appréciation; le magistrat
instructeur a décidé sur le siège de donner
suite à cette requête.
b)
Interpellé, le Dr X.________ a, par
écriture du 13 mars 2009, indiqué ce qui
suit:
"
1. Est-il exact que
l'amélioration de l'état de santé psychique de
votre patiente au printemps 2006, telle que vous l'avez
rapportée à la Dresse B.________ du SMR, à la
demande de celle-ci, ne devait s'entendre que comme une
amélioration passagère, et non comme une
rémission de la problématique dépressive?
Pourquoi et dans quelle mesure?
Le syndrome rhumatismal-algique est
intriqué à un syndrome dépressif l'un
renforçant l'autre en un cercle vicieux de manière
variable.
2. A votre souvenir, quels
furent les termes de votre conversation téléphonique
avec la Dresse B.________, en juillet 2006?
La Dresse B.________ a probablement
dû témoigner d'une phase d'amélioration
passagère. Je ne me souviens dans les détails de la
conversation téléphonique de 2006.
3. Depuis que vous traitez
Mme S.________, la problématique dépressive a-t-elle
persisté à un degré tel qu'elle justifiait,
liée à la problématique somatique, une
incapacité totale de travail? Pourquoi?
A l'évidence, il est impossible de
travailler avec des douleurs envahissantes, une grande fatigue et
un moral effondré.
4. Un rendement au travail
était-il envisageable et reste-t-il envisageable?
Pourquoi?
Un travail sans trop de stress ni d'effort
physique serait peut-être envisageable à temps partiel
si l'état de santé de Mme S.________ le permettait.
Et d'ailleurs l'intéressée aimerait beaucoup que cela
soit un jour possible… mais un tel travail existe-t-il
aujourd'hui?
5. Mme S.________ vous
semble-t-elle avoir toujours tenté de surmonter ses
problèmes physiques et psychologiques afin de recouvrer une
capacité de travail?
Je peux témoigner du bon vouloir et
de l'engagement thérapeutique de Mme S.________ qui ne me
donne pas l'impression d'être une personne
«victimisée» et qui subit de plus le handicap
secondaire d'être considérée comme une malade
imaginaire."
c)
La recourante s'est déterminée sur les
réponses du Dr X.________ par courrier du 6 avril 2009,
maintenant qu'il n'avait toujours pas été
prouvé qu'il y ait eu, au printemps 2006, une
amélioration durable de son état de santé. Par
écriture du 29 avril 2009, l'intimé a indiqué
que les réponses du Dr X.________ n'apportaient aucun
élément médical dont l'appréciation du
SMR n'aurait pas tenu compte, confirmant dès lors ses
conclusions, telles que fondées sur le rapport établi
par ce service en août 2006.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le respect du délai
légal de trente jours suivant la notification de la
décision entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]), compte tenu de la suspension du délai durant les
féries estivales (art. 38 al. 4 let. b LPGA), le recours a
été déposé en temps utile; il est en
outre recevable en la forme, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en
matière sur le fond.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de dite loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est ainsi
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 LPA-VD).
2.
Est seule litigieuse, en l'espèce, l'amélioration de
l'état de santé de la recourante dès le mois
d'avril 2006 retenue par l'intimé, partant la
réduction de la rente allouée dès le
1
er
juillet 2006, respectivement sa suppression
dès le 1
er
janvier 2007.
3.
a)
A teneur de
l'art. 4 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20) en relation avec l'art. 8
LPGA, est réputée invalidité la diminution de
gain, présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une atteinte à la santé physique
ou mentale provenant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident.
Aux termes de l'art. 7 al. 1 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6
LPGA).
b)
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit
à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60
% et à une rente entière s'il est invalide à
70 % au moins.
Pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré
actif, le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation utiles, sur un marché du
travail équilibré (art. 16 LPGA). Lorsqu'un
assuré n'exerce plus d'activité lucrative, il y a
lieu de déterminer, une fois connue l'exigibilité
d'après les données médicales, les
activités entrant en considération malgré les
limitations dues aux atteintes à la santé,
respectivement d'évaluer le gain que l'assuré
pourrait encore obtenir en exerçant une telle
activité.
c)
Selon la jurisprudence, le bien-fondé d'une
décision d'octroi, à titre rétroactif, d'une
rente limitée dans le temps, doit être examiné
à la lumière des conditions de révision du
droit à la rente (ATF 125 V 413, consid. 2d, confirmé
notamment par ATF 9C_391/2008 du 12 mars 2009, consid.
2.2).
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA (qui reprend l'ancien art. 41
LAI, abrogé par la novelle), si le taux d'invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. Selon l'art. 88a al. 1 RAI (règlement
fédéral du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201), si la
capacité de gain d'un assuré s'améliore, il y
a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas
échéant, tout ou partie de son droit aux prestations
dès qu'on peut s'attendre à ce que
l'amélioration constatée se maintienne durant une
assez longue période; il en va de même lorsqu'un tel
changement déterminant a duré trois mois
déjà, sans interruption notable et sans qu'une
complication prochaine soit à craindre.
Constitue un motif de révision n'importe quel fait propre
à entraîner une modification du degré
d'invalidité. Selon la jurisprudence rendue en application
de l'ancien art. 41 LAI, applicable par analogie sous l'empire de
l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 343, consid. 3.5; ATF I 441/04 du 22
septembre 2005, consid. 2), il peut y avoir matière à
révision soit en cas d'amélioration ou d'aggravation
notable de l'état de santé, soit en cas de
modification notable des répercussions économiques
d'un état de santé inchangé (ATF 133 V 545).
Une révision n'est admissible que si une modification de la
situation effective s'est produite, et si cette modification
influence le degré d'invalidité, partant le droit
à la rente; il ne suffit pas qu'une situation, restée
inchangée pour l'essentiel, soit appréciée
d'une manière différente (cf. ATF I 491/03 du 20
novembre 2003, consid. 2.2
in fine
et les
références).
d)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, avant de décider si les documents
à disposition permettent de trancher la question litigieuse.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une
opinion médicale et non pas sur une autre. Selon la
jurisprudence, il importe, pour conférer pleine valeur
probante à une appréciation médicale, que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en plein connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2 et
les références).
En matière d'assurances sociales, la jurisprudence attache
une présomption d'objectivité aux expertises
ordonnées par un assureur pour résoudre un cas
litigieux. En particulier, dans la mesure où il remplit les
exigences requises, un rapport qui émane d'un service
médical régional AI au sens de l'art. 69 al. 4 RAI a
pleine valeur probante (ATF I 573/04 du 10 novembre 2005, consid.
5.2
in fine
et la référence), alors que les
constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve;
il convient en effet de tenir compte du fait que, de par la
position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitant ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
références). Cela étant, l'appréciation
de la situation médicale d'un assuré ne se
résume pas à trancher, sur la base de critères
formels, la question de savoir quel est parmi les rapports
médicaux versés au dossier celui qui remplit au mieux
les critères jurisprudentiels en matière de valeur
probante. Si la provenance et la qualité formelle sont des
facteurs permettant de pondérer la portée des
différents rapports médicaux, seul leur contenu
matériel permet de porter en définitive un jugement
valable sur le droit litigieux. Un rapport médical ne
saurait ainsi être écarté pour la simple et
unique raison qu'il émane d'un médecin traitant ou
qu'il a été établi par un médecin se
trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis de
l'assureur; pour qu'un avis médical puisse être
écarté, il est nécessaire qu'il existe des
circonstances particulières permettant de justifier
objectivement les doutes émis quant à
l'impartialité ou au bien-fondé de
l'évaluation (ATF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 5.2
et la référence).
4.
En l'espèce, l'intimé a retenu que
l'état de santé de la recourante s'était
amélioré en 2006, de sorte qu'après avoir
été nulle, sa capacité de travail exigible -
tant dans son activité habituelle de
secrétaire-réceptionniste que dans toute
activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles - s'élevait à 50 % dès le
1
er
avril 2006, puis à 100 % dès le
1
er
octobre 2006; il s'est fondé à cet
égard sur le rapport établi le 23 août 2006 par
la Dresse B.________ et le Dr Z.________, respectivement sur les
avis subséquents du SMR s'agissant d'éprouver le
bien-fondé des conclusions dudit rapport. La recourante
conteste l'existence d'une telle amélioration, invoquant
notamment les appréciations du Dr X.________ et de la Dresse
Q.________, et sans minimiser les constats dressés par les
organismes chargés de la réadaptation
prfessionnelle.
a)
Dans leur rapport du 23 août 2006, les
médecins du SMR ont posé, sur le plan psychiatrique,
le diagnostic de status post épisode dépressif moyen
à sévère, actuellement en rémission
complète, relevant que les ressources de
l'intéressée étaient bien présentes et
qu'il n'y avait plus de signe de dépression; à
l'occasion d'un entretien téléphonique, le Dr
X.________ leur aurait confirmé l'existence passée
d'un épisode dépressif dont les symptômes se
seraient amendés dès le mois d'avril 2006, permettant
la reprise d'une activité professionnelle adaptée
à 50 % dans un premier temps, puis à 100 % dès
le 1
er
octobre 2006. Sur le plan somatique, les
médecins du SMR ont retenu le diagnostic de lombalgies
chroniques sur trouble dégénératif (status
après hémilaminectomie L4-L5 bilatérale pour
canal lombaire étroit secondaire); les suites
postopératoires de cette intervention ont été
qualifiées de "favorables", avec récupération
de la marche et absence de séquelle neurologique
objectivable, cette atteinte, occasionnant certes un certain nombre
de limitations fonctionnelles, mais n'ayant plus à leur sens
aucune répercussion sur la capacité de travail de la
recourante.
Ainsi, l'autorité intimée fonde sa décision
sur la force probante du rapport du SMR, lequel fonde ses
conclusions, d'une part sur le constat objectivement dressé,
lors d'un examen clinique, d'une assurée motivée
à reprendre une activité économique et
disposant des ressources pour ce faire, d'autre part sur les dires
du Dr X.________, psychiatre traitant interpellé par
téléphone, lequel aurait abondé dans le sens
de telles constatations objectives.
b)
Rien au dossier ne permet de douter du fait que, lors de
l'examen médical pratiqué au SMR en juillet 2006,
l'assurée ait pu offrir le constat objectif d'une
amélioration de son état de santé, ceci tant
sur le plan somatique que psychiatrique. Toutefois, et dès
lors qu'il est constant que des atteintes à la santé
invalidantes ont été retenues dès 2003, il n'y
a pas à exclure que l'amélioration telle que
constatée au SMR n'ait été que
passagère, et non pas durable, ce qui conduit à
éprouver le caractère probant des rapports et avis
rendus par les autres médecins consultés par
l'assurée, respectivement par l'ensemble des intervenants
dans le traitement du cas de l'intéressée.
Sur le plan psychiatrique, le médecin traitant X.________,
qui aurait oralement confirmé le constat de rémission
dressé par le SMR, est manifestement d'un avis contraire
à celui-ci. Constant dans ses écrits, le Dr
X.________ retient en effet clairement, dans son rapport du 12 mai
2008, que sa patiente "n'a jamais été en mesure
d'assurer une capacité de travail à niveau de
rendement, même à temps partiel depuis 2002 ni
même dans les périodes d'amélioration de
surface qui ont pu être notées en 2006". A cet
égard, c'est sans se contredire que, interpellé en
cours d'instance afin qu'il rende compte de la teneur de
l'entretien téléphonique invoqué par la Dresse
B.________ du SMR, il a confirmé, par réponse du 13
mars 2009, que sa consoeur avait probablement dû
témoigner d'une "phase d'amélioration
passagère". Cela étant, il importe peu que le
médecin traitant ait encore précisé ne pas se
souvenir avec précision de la conversation
téléphonique en question, ou même qu'il ait pu
avoir été mal compris par la Dresse B.________
à cette occasion, dès lors que le pronostic d'un
amendement durable de la symptomatologie dépressive de
l'assurée se trouve clairement infirmé par le
spécialiste intéressé.
A cela s'ajoute que le diagnostic de trouble dépressif
récurrent tel que retenu par le Dr X.________, ceci avant
comme après l'examen du SMR (cf. rapports des 29 août
2005 et 12 mai 2008), n'est pas en tant que tel contesté par
la Dresse B.________, celle-ci l'estimant alors "actuellement en
rémission complète", en se fondant sur l'unique
examen clinique effectué en juillet 2006. Ceci impliquait
dès lors que, pour éprouver le caractère
durable de la rémission constatée, il faille
procéder, en cas de doute, à un nouvel examen
clinique qui puisse confirmer le premier. A défaut, il n'y
avait pas à écarter les conclusions du médecin
traitant, précisément fondées sur un suivi
personnel de l'assurée, antérieur et
postérieur à l'examen du SMR, et sans que des
circonstances précises - au  demeurant non
invoquées par l'intimé - permettent de justifier
objectivement des doutes quant à l'impartialité des
évaluations effectuées dans le cadre du mandat
thérapeutique.
A cela s'ajoute encore que la Dresse B.________ tombe à faux
lorsqu'elle tente d'affaiblir la crédibilité du
psychiatre traitant en faisant valoir que l'assurée n'avait
entrepris de suivi psychiatrique spécialisé que
depuis le mois de mai 2005. En effet, c'est omettre le suivi
spécialisé qui a été dispensé
depuis le mois de novembre 2000 par la Dresse M.________, laquelle
s'est en outre rapportée à un suivi psychiatrique
antérieur, soit au centre ambulatoire de [...] dès
1991, de sorte que le Dr X.________ pouvait s'y
rapporter.
Sur le plan somatique également, l'amélioration de
l'état de santé de la recourante telle que
constatée en 2006 par les médecins du SMR doit
être qualifiée de passagère. Dans son rapport
établi le 19 décembre 2007 à la suite de
l'hospitalisation de l'assurée, la Dresse Q.________
relève, outre le caractère chronique des douleurs
lombaires, leur aggravation depuis 6 mois, en dépit de
l'intervention effectuée en 2005. On ne saurait donc suivre
le SMR lorsqu'il retient, dans son avis du 24 janvier 2008,
qu'aucun élément médical nouveau n'est survenu
ni n'est à prendre en considération au motif que "les
divers problèmes (obésité, douleurs type
fibromyalgie) ont déjà été
évoqués dans le rapport d'examen du SMR". Il est en
effet patent que l'hospitalisation de la recourante en novembre
2007 ne tient pas aux "problèmes" tels
qu'évoqués dans l'avis du SMR - le diagnostic de
fibromyalgie n'étant pas même mentionné dans le
rapport établi par la Dresse Q.________ - mais bien à
une aggravation des affections lombaires, lesquelles ne sont pas
contestées et ont justifié, selon l'avis des
médecins du SMR eux-mêmes, une incapacité de
travail totale d'octobre 2005 à fin mars 2006.
Enfin, on ne saurait suivre l'intimé lorsqu'il soutient que
la recourante aurait été en mesure de poursuivre la
mesure de réentraînement au travail entreprise
auprès de la Fondation [...], formulant par
là-même le reproche larvé  d'avoir
profité du certificat médical établi par le
CHUV le 28 novembre 2007 pour justifier cette carence. Comme
déjà relevé, les motifs de l'hospitalisation
tels qu'exposés par la Dresse Q.________, chef de clinique
au CHUV, tenaient à une aggravation de l'atteinte lombaire
de nature à empêcher le déroulement de la
mesure prévue, à tout le moins temporairement. A cela
s'ajoute que, de manière constante, les médecins
consultés comme les institutions chargées de la
réadaptation ont relevé la remarquable motivation de
la recourante en vue de se réinsérer dans le
marché du travail, ainsi que les efforts
considérables qu'elle a déployés dans ce sens,
la mesure entreprise au Centre Oriph ayant du reste
été interrompue par les organisateurs contre la
volonté de l'assurée. En d'autres termes, confine
à l'arbitraire la tentative de l'intimé de mettre en
doute le fait que l'assurée se soit avant tout
montrée désireuse de recouvrer ses capacités
physiques et psychiques afin de retrouver une pleine
capacité de travail, l'intéressée
s'étant montrée pleinement collaborante s'agissant
des mesures qui lui ont été proposées,
évitant durant de longues années de procédure
de se profiler comme une victime, tout en supportant mal son statut
d'assistée.
c)
Cela étant, il y a lieu de constater que les
pièces versées au dossier permettent à
l'autorité judiciaire d'apprécier en pleine
connaissance de cause tant la situation médicale et
personnelle de l'intéressée que la chronologie des
événements. Ainsi, il y a lieu de retenir que les
rapports et avis émanant tant des professionnels de la
réadaptation que des différents médecins et
psychiatres qui ont suivi la recourante s'avèrent pleinement
probants s'agissant de la période juridiquement
déterminante. Ils sont en effet parfaitement convaincants,
tant par un exposé clair et précis du contexte
personnel de l'assurée que par l'appréciation de la
situation médicale, de sorte que leurs conclusions,
dûment motivées et exemptes de contradictions,
répondent aux exigences posées par la jurisprudence.
A l'inverse, l'absence de rémission des affections en cause
ayant été établie à satisfaction de
droit par le Dr X.________ comme par la Dresse Q.________,
l'argumentation du SMR telle que reprise par l'intimé
n'apparaît donc pas concluante lorsqu'il retient une
modification notable et durable de l'état de santé
propre à modifier la capacité de travail et de gain
de l'assurée, respectivement à fonder la
réduction puis la suppression - assimilable à une
révision - de la rente entière octroyée
dès le mois de février 2003.
Compte tenu des considérations factuelles et juridiques qui
précèdent, il y a lieu d'admettre que, à
défaut d'amélioration significative et durable de
l'état de santé et en raison des conséquences
de celui-ci sur la capacité de gain, l'incapacité de
travail totalement invalidante de la recourante a perduré
au-delà du 30 juin 2006, respectivement qu'elle est
demeurée telle à tout le moins jusqu'à la date
déterminante à laquelle la décision
attaquée a été rendue.
En conséquence, la décision entreprise doit
être réformée en ce sens que la recourante a
droit à une rente entière de
l'assurance-invalidité postérieurement au 30 juin
2006 (art. 28 al. 2 bis LAI, tel qu'en vigueur depuis le
1
er
janvier 2004).
5.
a)
A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI,
lequel déroge au principe de l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice. Toutefois,
selon l'art. 52 al. 1 LPA-VD, directement applicable aux causes
pendantes lors de l'entrée en vigueur de dite loi (art. 117
al. 1 LPA-VD), des frais de procédure ne peuvent être
exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquels doivent être assimilés les offices
chargés de l'exécution de tâches publics, comme
les OAI (art 54 ss LAI).
Compte tenu de l'issue du litige, il n'y a pas lieu de percevoir
des frais de justice à charge de l'office intimé.
L'avance de frais effectuée par la recourante, par 250 fr.,
lui sera par ailleurs restituée.
b)
La recourante, qui obtient gain de cause avec le concours
d'un mandataire autorisé, a droit à des
dépens, dont le montant doit être
déterminé, sans égard à la valeur
litigieuse, d'après l'importance et la complexité du
litige (art. 61 let. g LPGA, art. 55 al. 1 LPA-VD).
En l'espèce, compte tenu d'échanges
d'écritures soutenus et de la tenue d'une audience, il y a
lieu d'arrêter le montant des dépens à 2'500
fr. à la charge de l'intimé, qui succombe (55 al. 2
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que S.________ a droit à
une rente entière d'invalidité postérieurement
au 30 juin 2006.
III.
L'intimé versera à la
recourante la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
IV.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Service juridique
de la Fédération suisse pour l'intégration des
handicapés, à 1003 Lausanne (pour
S.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800
Vevey;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à 3003
Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :