vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 485 · 2012-08-14 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RÈGLEMENT SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, MODIFICATION DES CIRCONSTANCES, NOUVEAU MOYEN DE FAIT, RÉVISION{DÉCISION} | 61 let. i LPGA, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI, 101 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.08.2012 Arrêt / 2012 / 485

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
3/12 - 267/2012
ZD12.000450
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 août 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              M.
Neu, juge et Mme Rossier, assesseur
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Tarkan Göksu, avocat à Fribourg,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
61 let. i LPGA, 87 al. 3 et 4 RAI ; 100 al. 1 let. b LPA-VD
E n  f a i t
:
A.
V.________ (ci-après :
l'assuré ou le recourant), né en 1959, travaillait depuis le 21 août 2000 en qualité
de collaborateur d'exploitation (tri et manutention de colis) pour C.________. Dès le 13 janvier
2006, il a présenté une incapacité de travail totale et a perçu des indemnités
journalières en cas de maladie versées par l'assureur perte de gain. Son contrat de travail
a finalement été résilié au 31 janvier 2008.
Dans l'intervalle, soit
le 13 novembre 2006, l'assuré a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) une demande de prestations AI tendant
à l'octroi d'une rente en indiquant comme genre de l'atteinte :
"fortes
céphalées, migraines, état dépressif dû aux douleurs".
Dans un rapport médical
du 19 janvier 2007, le Dr Q.________, spécialiste en médecine générale et médecin
traitant de l'assuré, a posé les diagnostics de céphalées tensionnelles chroniques,
de syndrome vertébral lombaire récidivant sur troubles statiques du rachis et d'état dépressif.
Il a souligné les effets délétères des facteurs de stress psychiques et physiques,
ajoutant que les traitements médicamenteux avaient échoué et que l’absentéisme
professionnel était devenu important. L’assuré a finalement été mis en arrêt
total de travail et ce de manière définitive dès le 13 janvier 2006. Les pièces médicales
suivantes ont notamment été versées au dossier:
- Un courrier du 17 décembre 1997 de la Dresse X.________, spécialiste en neurologie, retenant
un status neurologique normal, notamment s'agissant de la colonne cervicale, de l'auscultation carotido-crânienne,
des nerfs crâniens et des voies longues. Elle a observé chez ce " patient plutôt
anxieux exaspéré par ses céphalées " un tableau de "céphalées
mixtes d’origine migraineuse et tensionnelle survenant dans un contexte de surcharge professionnelle ".
- Un rapport du 18 novembre 2004 du Dr N.________, spécialiste en neurologie, retenant un examen
neurologique normal, sous réserve d'une sensibilité cervicale et de migraine.
- Des rapports des 15 décembre 2005, 13 février 2006 et 24 avril 2006 du Dr G.________,
médecin associé au service de neurologie de l'hôpital M.________, retenant la présence
de probable migraine chronique, de céphalées chroniques et d'état dépressif.
- Un rapport du 5 septembre 2006 de la Dresse R.________, cheffe de clinique à l'hôpital A.________
à [...], posant le diagnostic d'épisode dépressif moyen sans syndrome somatique et de
céphalées, puis relevant notamment que les symptômes dépressifs pouvaient s'expliquer
par une surcharge psychogène liée aux troubles somatiques, sans pouvoir écarter la composante
psychique des céphalées. Le 11 juillet 2006, cette spécialiste a retenu que l'état
dépressif justifiait une incapacité de travail de 100 %.
- Un rapport du 11 septembre 2006 du Dr K.________, spécialiste en médecine interne, selon
lequel l'assuré présentait vraisemblablement un trouble somatoforme douloureux chronique, avec
une comorbidité psychiatrique sous forme d'état dépressif.
Au vu de ces éléments, l'OAI a soumis le cas à son Service médical régional
(ci-après: SMR). Par avis médical du 22 août 2007, le SMR a requis la mise en œuvre
d'une expertise psychiatrique, afin, compte tenu du diagnostic de trouble somatoforme douloureux retenu
par le Dr K.________, de se prononcer sur l'importance de la comorbidité psychiatrique et sur
les critères de gravité selon Meyer-Blaser.
Le 16 janvier 2008, l'assuré a été soumis à un examen effectué par le Dr P.________,
spécialiste en psychiatrie. Dans son rapport d’expertise du 17 janvier 2008, ce dernier a
posé les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant possible et de trouble dépressif
majeur (état actuel moyen) chronique. Il n'a pas retenu d'incapacité de travail psychiatrique,
en exposant notamment les éléments suivants:
"En
conclusion, il y a beaucoup d'arguments pour le syndrome douloureux somatoforme persistant. Le seul doute
vient de certains rapports neurologiques qui n'excluent pas formellement les bases organiques, puisqu'il
est question de
céphalées
mixtes d'origine migraineuse et tensionnelle
.
Il
est important de rappeler ici que, pour la CIM-10, les céphalées de tension sont un motif d'exclusion
du syndrome douloureux somatoforme persistant. Pour cette raison, le soussigné est contraint de
porter le qualificatif de
possible
au trouble somatoforme qui pourrait être retenu ici.
[…]
Dans
le cas présent, on a manifestement la tristesse et la perte d’intérêt la plupart
du temps tous les jours et depuis de nombreux mois. On a donc les deux critères cardinaux de la
dépression.
On
a d’autres signes et symptômes. Il s’agit du ralentissement, de la baisse de l’estime
de soi, de la fatigue, de la fatigabilité, de la perte d’appétit et de l’insomnie,
même si elle est reliée aux douleurs. Bref, on a les critères requis pour un épisode
dépressif. Le nombre et l’intensité des symptômes le classe dans la catégorie
moyenne. La chose est confirmée par l’échelle de dépression de Hamilton qui cote
à 25, le 16.01.2008.
Pour
le solde, il n’y a pas d’éléments pour un trouble de la personnalité grave
et invalidant. La recherche d’autres troubles de l’axe I (trouble anxieux, abus de substances)
est restée vaine. La comorbidité psychiatrique de ce trouble somatoforme est donc un seul trouble
dépressif majeur (état actuel moyen) qu’on peut qualifier de chronique, selon DSM-IV-TR,
puisqu’il dure vraisemblablement depuis plus de deux ans, sans rémission.
[…]
Dans
le cas présent, la comorbidité psychiatrique n’est pas grave. Il s’agit d’un
trouble dépressif majeur (état actuel moyen) dont la sévérité n’a pas
en soi valeur incapacitante. Une partie de la symptomatologie dépressive est d’ailleurs contaminée
par le problème douloureux (insomnie, perte du plaisir, diminution de l’appétit, etc.).
On ne peut donc pas lui conférer les critères d’acuité requis par la jurisprudence
pour qu’il s’agisse d’une comorbidité à prendre manifestement en compte dans
l’évaluation assécurologique.
Par
ailleurs, le réseau social reste consistant. Il y a les amis de travail. II y a une famille qui
tient et qui vient en appui de ce sujet. On ne peut pas dire qu’il y ait perte de l’intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie.
On
peut admettre que ce sujet a résisté aux traitements effectués selon les règles de
l’art. Il y a pourtant des doutes sur l’observance thérapeutique, les taux plasmatiques
de Dafalgan (paracétamol) ne correspondant pas à ce qu’on doit attendre de la médication
que l’assuré dit avoir prise le jour de l’examen. La demi-vie de ce médicament
est de l’ordre de 4-5 heures. Avec une prise régulière et 1 gr à 6 heures, 8 heures
et 14 heures le jour du prélèvement effectué vers 16 heures 30, on devait s’attendre
à un taux plasmatique de l’ordre de 0.10 à 0.20 mmol/l.
La
situation paraît fixée, puisque les choses évoluent maintenant depuis de nombreuses années,
les céphalées remontant pour le sujet à 1980.
Dans
la mesure où on retient le syndrome douloureux somatoforme persistant, l’évaluation finale
est difficile. L’impression est celle d’un sujet qui s’est progressivement fragilisé,
devenant de moins en moins apte à répondre aux sollicitations du monde du travail. Il a réagi
par des symptômes fonctionnels et des plaintes douloureuses chroniques qui ont quelque part légitimé
l’adoption d’un statut d’invalide, sans qu’il y ait notion de simulation. Il
n’est pas exclu que le tout repose sur une problématique personnelle ou relationnelle qui
n’a pas été dite jusqu’ici.
Si
on applique les critères requis par la jurisprudence, on n’a pas la comorbidité sévère,
ni les quatre critères cumulés avec une intensité telle qu’ils justifient l’exception
donnant valeur incapacitante à un trouble somatoforme. Pour ce motif, le soussigné ne retient
pas d’incapacité de travail psychiatrique dans ce cas.
Dans
une optique d’évaluation globale, il subsiste tout de même un doute puisque les rapports
des neurologues n’ont jamais exclu formellement que les céphalées de l’assuré
n’aient pas de base organique probante. Le soin est laissé à votre Office d’éventuellement
compléter l’instruction du dossier par un avis neurologique se prononçant sur ce point
délicat.
Conclusions
En
conclusion, on est face à un assuré d’origine [...] dont l’histoire est sans histoire
jusqu’au début des années 90, même si des céphalées sont déjà
retenues par lui au début des années 80.
Progressivement
se sont imposés des troubles fonctionnels et les céphalées parfois qualifiées de
mixtes (migraineuses et de tension). Si ces dernières n’ont pas de socle somatique probant,
on est alors dans le champ du syndrome douloureux somatoforme persistant.
Dans
l’optique d’une évaluation globale, il subsiste tout de même un doute puisque les
rapports des neurologues n’ont jamais exclu formellement que les céphalées de l’assuré
n’aient pas de base organique probante. Le soin est laissé à votre Office d’éventuellement
compléter l’instruction du dossier par un avis neurologique se prononçant sur ce point
délicat. Selon la CIM-10, les céphalées de tension sont un des motifs d’exclusion
du syndrome douloureux somatoforme persistant.
En
examinant les critères requis par la jurisprudence et en les appliquant strictement, il n’y
a pas aujourd’hui d’incapacité de travail psychiatrique dans ce cas. Le soussigné
peut être formel sur ce point. On devrait donc pouvoir exiger que l’assuré reprenne son
activité antérieure. Dans les faits, la chose apparaît comme peu vraisemblable, au vu
de l’adoption durable d’un comportement d’invalide.
D’un
point de vue psychiatrique, le soussigné n’a pas de proposition thérapeutique à
faire. Un suivi spécialisé n’a guère de sens. Il a été tenté par
des personnes compétentes et n’a pas donné de résultats probants. L’assuré
n’en voit d’ailleurs guère l’utilité.
Sur
le plan professionnel, la situation apparaît comme dépassée. Le soussigné n’a
pas non plus de propositions à faire.
En
l’absence d’affection organique curable, on doit par conséquent admettre que cette situation
ne va guère se modifier".
Dans un avis médical du 12 février 2008, le médecin du SMR a requis un complément
d'information du Dr G.________, afin de déterminer si les céphalées dont se plaignait
l'assuré étaient l'expression d'un trouble somatoforme douloureux persistant ou si elles résultaient
d'une cause organique, et le cas échéant laquelle.
Le 5 avril 2008, le Dr G.________
a indiqué que l'assuré avait été examiné en 2005 et 2006, la dernière fois
le 17 avril 2006, et que le diagnostic de céphalées chroniques dans le cadre d'un état
dépressif avait été retenu, précisant qu'une cause organique avait été
écartée. Il a ajouté qu'il ne lui était plus possible de procéder à un
complément d'expertise, proposant l'établissement d'une expertise par un tiers.
Dans un rapport médical
du 5 mai 2008, le Dr H.________ du SMR n'a pas posé de diagnostic du ressort de l'AI et a retenu
une capacité de travail exigible de 100 % dans l'activité habituelle comme dans une activité
adaptée. Se référant à l'expertise du Dr P.________ et au complément apporté
par le Dr G.________, il a indiqué en résumé que l'assuré présentait les
diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant et de trouble dépressif majeur, état
actuel moyen. Il a précisé que les plaintes douloureuses n'avaient pas d'explication biomédicale
ni psychiatrique spécifique, que la comorbidité psychiatrique n'avait pas en soi de valeur
incapacitante et que les céphalées n'avaient pas de cause organique.
B.
Par décision du 5
septembre 2008, confirmant un projet de décision du 9 mai 2008, l’OAI a refusé le droit
à la rente, motif pris de l'absence d'atteinte à la santé invalidante au sens de l'AI.
Se référant à l'expertise du Dr P.________ et à l'avis du SMR, il a retenu que
la comorbidité psychiatrique, dans le cadre du diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
et de trouble dépressif majeur, n'avait pas de valeur incapacitante et que les facteurs de gravité
n'étaient pas réunis. Il a également retenu que, selon les indications du Dr G.________
ayant fait suite à l'expertise du Dr P.________, les céphalées dont souffrait l'assuré
n'avaient pas de cause organique.
C.
Par acte du 10 octobre
2008, l'assuré a recouru contre cette décision et a conclu, avec suite de dépens, à
l'annulation de celle-ci, à l'octroi d'une rente entière et éventuellement au renvoi du
dossier à l’OAI pour complément d'instruction, en particulier afin d'ordonner une expertise
neurologique en vue d'établir si les céphalées avaient une base organique.
Par arrêt du 8 novembre
2010 (AI 508/08 – 36/2011), la Cour des assurances sociales (Casso) a rejeté le recours formé
par l’assuré et a confirmé la décision attaquée. La Cour a tout d’abord
considéré que les céphalées ne résultaient pas d'une cause organique au vu des
différents documents médicaux, notamment ceux établis par le Dr G.________, raison
pour laquelle il n'était pas nécessaire de mettre en œuvre une expertise neurologique.
Enfin, la Cour a retenu que le trouble somatoforme douloureux affectant l’assuré n'avait pas
d'incidence sur sa capacité de travail, qui restait donc entière. Au demeurant, le Dr P.________
s'était fondé sur une anamnèse détaillée (notamment familiale, personnelle et
actuelle), la prise en compte des plaintes subjectives, des examens sous forme de tests psychologiques,
une appréciation du cas claire et dûment étayée ainsi que des conclusions motivées
et convaincantes, de sorte qu'une pleine valeur probante devait être reconnue à ses conclusions.
Ce jugement est entré
en force.
D.
Le 22 août 2011,
V.________ a déposé une nouvelle demande de rente auprès de l’OAI en raison de " fortes
céphalées + dépression ", atteinte qui était existante depuis le 13 janvier
2006. A l’appui de sa demande, l’assuré a produit un rapport du 8 juillet 2011 établi
par le Prof. T.________, spécialiste en neurologie. Procédant à un examen complet
neurologique en date du 8 août (sic) 2011, le Prof. T.________ a exposé les éléments
suivants s’agissant de l’appréciation du cas :
" Le
patient présente un état dépressif sévère chronique, des céphalées
qui nous paraissent, comme nos précédents collègues avaient diagnostiqué, des céphalées
plutôt à composante tensionnel. L’examen neurologique complet ne révèle aucune
dysfonction neurologique actuellement.
Ce
qui est capital Il n’y a pas un quelconque tableau de fibromyalgie. Rappelons qu’il ne s’agit
pas d’une maladie mais d’un syndrome qui se rencontre dans plus de 90 % des cas chez
la femme.
En
conclusion, il est indéniable que ce patient devrait avoir un soutien psychothérapeutique qui
est impensable qu’il puisse reprendre une quelconque activité professionnelle, ce qui est
surtout motivé par l’état dépressif sévère chronique ".
Par avis médical
du 1
er
septembre 2011, le Dr H.________ du SMR a estimé que le Prof. T.________ s’était
manifestement mal informé sur le dossier de l’assuré en particulier sur l’expertise
psychiatrique du Dr P.________ du 17 janvier 2008, dans la mesure où le diagnostic et son incidence
sur la capacité de travail mis en exergue par Prof. T.________ ne correspondaient pas à
ce que l’on pouvait lire dans l’expertise. Au demeurant, le Dr H.________ a constaté
que les plaintes formulées par l’assuré étaient inchangées et que le status
neurologique était strictement normal. Le status psychiatrique se résumait à l’observation
d’un faciès triste, amimique et adynamique. Ces critères ne suffisaient cependant pas
pour retenir un épisode dépressif chronique sévère si l’on s’en tenait
à la définition de la CIM-10. Par ailleurs, le Prof. T.________ n’était pas
psychiatre, raison pour laquelle il convenait de privilégier les conclusions de l’expertise
détaillée du Dr P.________, plutôt que celles non documentées du Prof. T.________.
Le Dr H.________ a toutefois suivi l’avis du Prof. T.________ lequel a écarté
le diagnostic de fibromyalgie, le médecin du SMR précisant toutefois que cette pathologie n’avait
jamais été retenue, ni même évoquée dans le dossier. Le tableau clinique était
en effet celui d’un syndrome douloureux somatoforme persistant, mentionné en septembre 2006
par le Dr K.________ et confirmé en 2008 par le Dr P.________. Enfin, le Dr H.________
a relevé que l’incapacité de travail alléguée par le Prof. T.________
ne reposait sur aucun élément objectif.
Par projet de décision
du 20 septembre 2011, l'OAI a refusé d'entrer en matière sur la nouvelle demande, l'assuré
n'ayant pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient modifiées de manière
essentielle. Il a considéré qu'une autre appréciation d'un état de fait demeuré
identique n'était pas envisageable.
Dans ses observations
du 25 octobre 2011, l’assuré, désormais représenté par l’avocat Tarkan
Göksu, a fait valoir que sa demande de rente avait été déposée sur la base de
l’art. 53 al. 1 LPGA, à savoir qu’il s’agissait d’une demande de révision
de l'arrêt de la Casso du 8 novembre 2010. En effet, il a allégué que le rapport du Prof. T.________
faisait état de faits nouveaux importants, respectivement de nouveaux moyens de preuve justifiant
une révision de la décision.
Par décision du 14
novembre 2011, dont la motivation figure dans un courrier du même jour lequel fait partie intégrante
de la décision précitée, l'OAI a tout d'abord constaté que l'assuré avait déposé
une demande de prestations en date du 5 août 2011 en remplissant à cette occasion le formulaire
intitulé "Demande de prestations AI pour adultes : Mesures professionnelles/Rente"
lequel était officiel au sens de l'art. 65 RAI. Il n'était aucunement fait référence
dans le cadre de cette nouvelle demande à l'art. 53 al. 3 LPGA, lequel traitait de la révision
procédurale. L'OAI a en outre relevé que la décision du 5 septembre 2008, clôturant
la précédente demande, avait été confirmée par un jugement du 8 novembre 2010
de la Casso, qui était entré en force. Se référant à la jurisprudence du Tribunal
fédéral (ATF 125 V 368 consid. 2), l'OAI a estimé qu'il ne pouvait plus revenir sur sa
décision, dès lors qu'une autorité judiciaire s'était prononcée, sous l'angle
matériel, sur la décision précitée. Il appartenait toutefois à l'assuré
de déposer une demande de révision en application des règles de droit cantonal (art. 60
let. i LPGA et 100 al. 1 de la loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
[LPA-VD]). S'agissant de la demande déposée le 5 août 2011, l'OAI a confirmé son
projet de décision du 20 septembre 2011 précisant qu'aucun élément dans le rapport
du Prof. T.________ ne permettait d'affirmer que l'état de santé de l'assuré s'était
péjoré depuis la décision de refus du 5 septembre 2008.
E.
Par acte de son mandataire
du 3 janvier 2012, V.________ recourt contre la décision du 14 novembre 2011. Il conclut principalement
à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à l'OAI pour complément
d'instruction sur l'aggravation de l'état de santé, et subsidiairement à l'admission de
la révision de l'arrêt de la Casso du 8 novembre 2010 et à ce qu'il soit constaté
qu'il présente une incapacité totale de travail. Il fait valoir que depuis la dernière
décision de refus de prestations, son état de santé s'est aggravé en raison de l'intensification
des céphalées, de telle sorte que les troubles dépressifs dont il souffre sont passés
du stade moyen au stade sévère, conformément au rapport du Prof. T.________. Ce dernier
a en outre relevé que les céphalées étaient d'origine tensionnelle, ce qui correspondait
à des troubles organiques. Cet élément permettait d'exclure le diagnostic de syndrome
douloureux somatoforme persistant auquel s'étaient référés l'intimé et la Casso
lors du premier refus de rente d'invalidité. Il allègue également qu'il présente
une pelade, affection généralement associée à la présence d'autres maladies
organiques. Dans l'hypothèse où aucune aggravation ne serait constatée, il convient à
titre subsidiaire de réviser l'arrêt du 8 novembre 2010 de la Casso. En effet, le fait que
les céphalées dont il souffre soient d'origine tensionnelle remet totalement en cause l'état
de fait à la base de l'arrêt précité fondé sur le syndrome douloureux somatoforme,
diagnostic exclu lors de telles céphalées.
Dans sa réponse du
21 février 2012, l'intimé confirme sa décision de refus d'entrer en matière du 14
novembre 2011, en se référant à l'avis médical du 1
er
septembre
2011 du SMR.
Dans sa réplique
du 24 avril 2012, le recourant produit un certificat médical du 28 mars 2012 du Dr B.________,
spécialiste en dermatologie, lequel l'a examiné à quatre reprises entre le 14 septembre
2009 et la dernière fois le 15 janvier 2010. Ce praticien a retenu le diagnostic de pelade et a
prescrit un traitement corticoïde local, sans succès. Compte tenu de la faible gêne, aucun
autre traitement n'a été entrepris, après discussion avec le patient. Le Dr B.________
a enfin signalé une alopécie androgénétique et un eczéma irritatif des mains.
Dans sa duplique du 14
mai 2012, l'intimé relève que le certificat médical du Dr B.________ ne doit pas
être pris en considération dans l'instruction de la présente cause, car il est postérieur
à sa décision. A toutes fins utiles, l'intimé produit un avis médical du 4 mai 2012
du SMR, lequel a conclu à l'absence d'élément médical nouveau.
E n  d r o i t
:
1.
Les dispositions de la
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce,
le recours a été déposé en temps utile compte tenu des féries et répond
aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il
est recevable.
2.
Le recourant critique
en premier lieu la décision de refus d'entrer en matière du 14 novembre 2011 sur sa nouvelle
demande de prestations déposée le 22 août 2011. Il se réfère au rapport médical
du 8 juillet 2011 du Prof. T.________, ainsi qu'au certificat médical du 28 mars 2012 du Dr B.________
qui, selon lui, justifient une entrée en matière sur sa demande. Il fait en outre valoir que
si aucune aggravation de son état de santé n'était retenue, il conviendrait à titre
subsidiaire de réviser l'arrêt rendu le 8 novembre 2010 par la Casso.
a)
Aux termes de l'art. 87 al. 3 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité
[RS 831.201] dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011 matériellement applicable
en l'espèce [désormais art. 87 al. 2 RAI]), lorsqu'une demande de révision est déposée,
celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière
à influencer ses droits. De même, lorsqu'une rente avait été refusée parce que
le degré d'invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée
que si les conditions posées à l'art. 87 al. 3 RAI sont remplies (art. 87 al 4 RAI). Cette
exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision
entrée en force de s'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des
faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2; 130 V 64 consid. 5.2.3; 117 V 198 consid. 4b;
109 V 108 consid. 2a). Ainsi, lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer
par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles;
si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations
par un refus d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a; TF 9C_67/2009 consid. 1.2). A cet
égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère
plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis
sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b).
b)
Selon la jurisprudence fédérale, le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents
de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. ATF 125 V 195 consid.
2; 122 V 158 consid. 1a et les références), ne s'applique pas à la procédure prévue
par l'art. 87 al. 3 RAI. Eu égard au caractère atypique de cette procédure dans le droit
des assurances sociales, l'administration peut appliquer par analogie l'art. 73 RAI (en vigueur jusqu'au
31 décembre 2007; actuellement, voir l'art. 43 al. 3 LPGA) – qui permet aux organes de
l'assurance-invalidité de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de
coopérer – à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition
de s'en tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999, RS 101]). Ainsi,
lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision
sans rendre plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée, notamment en se bornant
à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou
à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration
doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant
qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à
ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres
termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués. Si cette procédure
est respectée, le juge doit examiner la situation d'après l'état de fait tel qu'il se
présentait à l'administration au moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid.
5.2.5; TF 9C_708/2077 du 11 septembre 2008 consid. 2.3). Il s'ensuit que les rapports médicaux produits
ultérieurement au prononcé de la décision administrative ne peuvent être pris en
considération dans un litige de ce genre, dans lequel l'examen du juge des assurances sociales est
d'emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure
administrative justifiaient ou non la reprise de l'instruction du dossier (TF I 597/05 du 8 janvier 2007
consid. 4.1 et les références citées).
3.
a)
En l'espèce, il n'y a pas lieu d'examiner si, entre la décision de refus de prestations du
23 août 2007 entrée en force et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit,
dès lors que l'intimé n'est pas entré en matière sur la nouvelle demande. Il faut
donc se limiter à examiner si le recourant, dans ses démarches auprès de l'OAI à
partir du mois d'août 2011, a établi de façon plausible que son invalidité s'était
modifiée depuis le précédent refus de prestations. En d'autres termes, la présente
procédure ne porte que sur le point de savoir si le recourant a rendu plausible, devant l'intimé,
une péjoration de son état de santé depuis la décision de refus de rente.
Dès lors que le principe
inquisitoire ne s'applique pas à ce stade de la procédure, le tribunal de céans n'a ainsi
ni à mettre en œuvre une expertise ni à renvoyer la cause à l'OAI pour qu'il procède
à une telle instruction, mais seulement à examiner si les pièces déposées en
procédure administrative avec la nouvelle demande de prestations – en l'occurrence, le rapport
médical du Prof. T.________ du 8 juillet 2011 – justifient ou non la reprise de
l'instruction du dossier, sans que cela ne consacre un formalisme excessif.
b)
Sur le plan neurologique, il sied de constater que le Prof. T.________ a observé dans son rapport
du 8 juillet 2011 des plaintes qui demeurent inchangées, à savoir des céphalées diffuses
dans tout le crâne, une impression de tension dans le crâne et de fourmillement au niveau du
cuir chevelu. Il a en outre admis que le status neurologique était normal, après avoir procédé
à un examen complet. Dans ce contexte, on peine à comprendre que le Prof. T.________ puisse
conclure
"à des céphalées
qui nous paraissent, comme nos précédents collègues avaient diagnostiqués, des céphalées
plutôt à composante tensionnel (sic)"
.
En effet, le Prof. T.________ n'a pas été en mesure d'expliquer sur quels éléments
il se fondait pour aboutir à une telle conclusion, si bien que son appréciation ne saurait
remettre en cause l'avis du Dr G.________ quant à l'absence de cause organique des céphalées
(rapport du 5 avril 2008). On rappellera que si la Dresse X.________, neurologue, avait évoqué
le diagnostic de céphalées tensionnelles en 1997 (courrier du 17 janvier 1997), diagnostic
repris par le Dr Q.________, médecin traitant (rapport médical du 19 janvier 2007), le
Dr N.________ neurologue, n'en a jamais fait mention. Quant au Dr G.________, également
neurologue, s'il l'a évoqué dans un premier temps (rapport du 13 février 2006), il l'a
écarté par la suite (rapport du 24 avril 2006) retenant le diagnostic de céphalée
chronique d'origine indéterminée dans un contexte d'état dépressif. Dans son rapport
d'expertise du 17 janvier 2008, le Dr P.________ a relevé qu'il y avait beaucoup d'arguments
en faveur d'un syndrome douloureux somatoforme persistant. Toutefois, il subsistait un doute, dans la
mesure où certains rapports neurologiques n'excluaient pas formellement les bases organiques, puisqu'il
était question de céphalées mixtes d'origine migraineuse et tensionnelle. Le Dr P.________
avait ainsi conditionné son diagnostic à l'absence de cause organique reconnue pour les céphalées.
Invité à se déterminer, le Dr G.________ a confirmé le diagnostic retenu dans
son rapport du 24 avril 2006 ajoutant qu'une cause organique avait été écartée (rapport
du 5 avril 2008).
Sur le plan psychique,
on peut s'étonner que le Prof. T.________, qui n'est pas un spécialiste en psychiatrie,
soit en mesure de retenir un épisode dépressif chronique sévère en se limitant à
faire état d’un faciès triste, amimique et adynamique, ce qui est manifestement insuffisant
pour battre en brèche les conclusions du Dr P.________ quant à l'absence de valeur incapacitante
du trouble dépressif présenté par le recourant. Enfin, comme l'a relevé le Dr H.________
du SMR (avis médical du 1
er
septembre 2011), contrairement à l'opinion du Prof. T.________, le diagnostic de fibromyalgie
n'a jamais été retenu, ni même évoqué dans le dossier. Le tableau clinique est
en effet celui d'un syndrome douloureux somatoforme persistant, attesté par le Dr K.________
en 2006 et confirmé en 2008 par le Dr P.________.
On
relèvera enfin que le certificat médical du Dr B.________ du 28 mars 2012 n'a pas à
être pris en considération dans l'examen de la présente cause. En effet, ce document n'a
été porté à la connaissance de l'intimé qu'au cours de la procédure ouverte
céans, soit ultérieurement au prononcé de la décision litigieuse. Quoiqu'il en soit,
la pelade, ainsi que l'alopécie androgénétique (ou calvitie commune) ne sauraient fonder
une incapacité de travail (avis médical du 4 mai 2012 du SMR). Quant à l'eczéma irritatif
des mains, il peut être prévenu soit en évitant le contact avec les substances irritantes,
soit en portant des gants de protection.
c)
Au vu ce qui précède, il convient de retenir que le recourant n'a pas établi de façon
plausible une aggravation de son état de santé. Dès lors, c'est à juste titre que
l'office intimé a conclu que les conditions de l'art. 87 al. 3 RAI n'étaient pas réalisées
et qu'il a refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations AI déposée le
22 août 2011.
4.
Dans un second moyen,
subsidiaire, le recourant demande la révision de l'arrêt de la Casso du 8 novembre 2010, en
invoquant pour motif de révision un fait qu'il estime nouveau, à savoir le rapport établi
par le Prof. T.________ le 8 juillet 2011.
a)
Le droit cantonal, à l'exclusion de la LPGA détermine les conditions auxquelles une décision
finale de l'autorité judiciaire cantonale peut être révisée. Ainsi, selon l'art.
61 let. i LPGA, les jugements des tribunaux cantonaux des assurances sont soumis à révision,
"
si des faits ou des moyens
de preuve nouveaux sont découverts ou si un crime ou délit à influencé le jugement
".
Cette disposition légale fixe les motifs de révision qu'il est possible de faire valoir en
procédure cantonale mais laisse au droit cantonal la compétence de régler la procédure
de révision (Kieser, ATSG-Kommentar, 2
e
éd., n. 134 ad art. 61; cf. aussi ATF 111 V 51)
.
Selon l'art. 100 al. 1
let. b LPA-VD, une décision sur recours ou un jugement entrés en force peuvent être annulés
ou modifiés, sur requête, notamment si le requérant invoque des faits ou des moyens de
preuve importants qu'il ne pouvait pas connaître lors de la première décision ou dont
il ne pouvait pas ou n'avait pas de raison de se prévaloir à cette époque. Aux termes
de l'art. 101 LPA-VD, la demande de révision doit être déposée dans les nonante jours
dès la découverte du moyen de révision (al. 1), le droit de demander la révision
se périmant en outre, dans le cas mentionné à l'art. 100 al. 1 let. b LPA-VD, par dix
ans dès la notification de la décision ou du jugement visé (al. 2).
b)
Selon la jurisprudence, la demande de révision
est recevable, notamment, lorsque le requérant a connaissance subséquemment de faits nouveaux
importants ou trouve des preuves concluantes qu'il n'avait pas pu invoquer dans la procédure précédente
(TFA U 335/05 du 12 septembre 2006, consid. 3.1; TFA H 107/05 du 25 octobre 2005, consid.
1). La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s'apprécie de la même manière en cas
de révision (procédurale) d'une décision administrative, de révision d'un jugement
cantonal ou de révision d'un arrêt fédéral (TF 9C_764/2009 du 26 mars 2010 consid.
3.1). Sont "nouveaux" au sens de ces dispositions, les faits qui se sont produits jusqu'au
moment où, dans la procédure principale, des allégations de faits étaient encore
recevables, mais qui n'étaient pas connus du requérant malgré toute sa diligence. En outre,
les faits nouveaux doivent être importants, c'est-à-dire qu'ils doivent être de nature
à modifier l'état de fait qui est à la base de l'arrêt entrepris et à conduire
à un jugement différent en fonction d'une appréciation juridique correcte (ATF 134 III
669 consid. 2.2 p. 671 et les références). Les preuves, quant à elles, doivent servir
à prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la révision, soit des faits qui étaient
certes connus lors de la procédure précédente, mais qui n'avaient pas pu être prouvés,
au détriment du requérant. Dans ce contexte, le moyen de preuve ne doit pas servir à l'appréciation
des faits seulement, mais à l'établissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'une
nouvelle expertise donne une appréciation différente des faits; il faut bien plutôt des
éléments de fait nouveaux, dont il résulte que les bases de la décision entreprise
comportaient des défauts objectifs. Pour justifier la révision d'une décision, il ne suffit
pas qu'un médecin ou un expert tire ultérieurement, des faits connus au moment du jugement
principal, d'autres conclusions que le tribunal (ATF 127 V 353 consid. 5b p. 358 et les références;
TF 8F_9/2010 du 10 mars 2011 consid. 3.1; 8C_934/2009 du 24 février 2010 consid. 2.1).
c)
En l'espèce, il convient d'admettre qu'au plus tard à réception du rapport médical
du 8 juillet 2011 du Prof. T.________, le recourant avait connaissance du diagnostic fondant sa
demande de révision. Le recourant a daté sa nouvelle demande de rente du 5 août 2011,
pour l'adresser le 22 août 2011 à l'intimé en faisant état du rapport médical
du Prof. T.________. Ce n'est toutefois qu'à l'occasion de son recours du 3 janvier 2012 qu'il a
demandé la révision de l'arrêt rendu le 8 novembre 2010 par la Casso, alors que le
délai de l'art. 101 al. 1 LPA-VD était largement échu. Certes, le recourant, par son conseil,
a exposé dans ses observations du 25 octobre 2011 à l'intimé qu'il demandait la révision
de l'arrêt du 8 novembre 2010 de la Casso. Il ne pouvait néanmoins ignorer qu'une telle
demande devait être formée devant l'autorité qui avait statué (cf. art. 102 LPA-VD),
à savoir en l'occurrence la Cour de céans. Il apparaît au demeurant qu'à cette date,
le délai de l'art. 101 al. 1 LPA-VD était vraisemblablement échu. Ce point souffre de
demeurer indécis, dès lors qu'à l'évidence, il n'existe aucun fait "nouveau"
permettant de considérer que la décision entreprise comportait des défauts objectifs.
En effet, dans son arrêt du 8 novembre 2010, la Cour de céans a nié le droit du recourant
à des prestations AI motif pris que le trouble somatoforme douloureux affectant ce dernier n'avait
pas d'incidence sur sa capacité de travail, qui restait donc entière, les céphalées
ne résultant pas d'une cause organique. Or, le nouveau rapport médical invoqué à
l'appui de la demande de révision du Dr T.________ ne sert pas à l'établissement
de faits qui se seraient produits jusqu'au moment où, dans la procédure de recours contre la
décision du 5 septembre 2008, des allégations de fait étaient encore recevables. Il donne
seulement une appréciation différente de celle qui a été retenue par la Cour de céans
dans son arrêt du 8 novembre 2010.
5.
a)
Il s'ensuit que, d'une part, le recours, mal fondé, doit être rejeté, la décision
attaquée étant confirmée et que, d'autre part, la demande de révision doit également
être rejetée, pour autant qu'elle soit recevable.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 14 novembre 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
La demande de révision est rejetée pour autant qu'elle soit recevable.
IV.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du recourant.
V.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Tarkan Göksu (pour V.________), avocat à Fribourg,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :