vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 27 · 2010-03-25 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, COMPARAISON DES REVENUS | 4 LAI, 16 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.03.2010 Arrêt / 2010 / 27

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
351/09 - 143/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 mars 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Bidiville et Mme Moyard, assesseurs
Greffier
:
M.              Kramer
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à Leysin, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 LAI,  8 LPGA  et  16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
K.________, né en 1952, a travaillé en tant qu'aide de cuisine pour le compte de l'entreprise
Z._________ S.A. jusqu'au 30 juin 2004. Par la suite, il a bénéficié de prestations de
l'assurance-chômage jusqu'en juin 2006, puis a travaillé durant de brèves périodes
en tant que peintre en bâtiment. Faisant état d'une incapacité de travail totale depuis
le mois d'avril 2007, il a déposé, le 17 octobre suivant, une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI).
Le 9 novembre 2007, le Dr X.________, médecin généraliste, a établi un rapport, dans
lequel il retient les diagnostics d'atteinte cérébelleuse statique et dynamique de degré
moyen sur maladie alcoolique chronique et aiguë, l'assuré présentant également une
épilepsie morphéique, sans répercussion sur la capacité de travail. Ce médecin
estime que l'assuré est totalement incapable de travailler dans son activité habituelle, depuis
le mois de juillet 2006, mais qu'une activité en position assise, pas trop contraignante, peut être
envisagée en étant attentif à un encadrement particulier. Selon lui, une activité
à l'atelier protégé L.________ à R.________ serait idéale. Dans un tel emploi,
il faut s'attendre à une diminution de rendement de 20 à 30% probablement.
Dans un rapport du 23 juin 2008, le Dr X.________ a posé les diagnostics de status après une
mise en place d'une valve aortique et status après remplacement de l'aorte ascendante (valve mécanique
ATS 23 mm) le 19 novembre 2007, d'épilepsie généralisée convulsive actuellement bien
contrôlée et de status après "alcoolotabagisme" et probable conséquence
neuropsychologique, cette pathologie étant actuellement sous contrôle. S'agissant de la capacité
de travail de l'assuré, le Dr X.________ expose que la dernière activité ne peut être
exercée à plein temps et indique qu'il n'est pas en mesure de préciser la durée maximale
du travail. Dans un travail intellectuellement facile et physiquement léger, non contraignant, il
estime que l'assuré peut travailler à temps partiel. Il conclut à une invalidité
totale dans la dernière activité exercée par l'assuré et de 50% dans un emploi correspondant
aux aptitudes de l'intéressé, ce point devant toutefois être évalué. Le Dr X.________
propose que l'assuré soit convoqué par le médecin-conseil de l'AI.
Au rapport du Dr X.________ étaient joints les documents suivants :
1)
un rapport du 8 janvier 2008 établi, à la suite du séjour de l'assuré dans la Clinique
de réadaptation Valmont-Genolier du 7 décembre 2007 au 3 janvier 2008, par les Dresses S.________
et W.________, respectivement médecin chef et médecin-assistante. Elles indiquent que durant
son séjour, l'assuré est resté hémodynamiquement stable, sans présenter de douleurs
rétrosternales, ni de dyspnées ou de palpitations. Le profil tensionnel s'est maintenu dans
les limites de la norme sous traitement. L'assuré s'est montré très motivé et a régulièrement
participé aux différentes activités physiques avec une progression du niveau léger
au niveau modéré, sans présenter de plaintes cardiovasculaires. Elles précisent qu'en
fin de séjour, le patient a montré une amélioration de la tolérance physique et a
quitté la clinique en étant hémodynamiquement stable;
2)
un courrier du 11 février 2008 adressé au Dr X.________, dans lequel le Dr Q.________, chef
de clinique au service de chirurgie cardio-vasculaire du CHUV, expose qu'à la suite de l'opération
de Bentall avec remplacement de l'aorte ascendante et de la valve aortique par un tube de 26 mm contenant
une valve mécanique ATS 23 mm pratiquée en urgence le 19 novembre 2007, l'évolution post-opératoire
a été marquée par une décompensation respiratoire ayant nécessité une réintubation
ainsi qu'un séjour prolongé aux soins intensifs. K.________ a pu quitter le service de chirurgie
cardio-vasculaire du CHUV le 5 décembre 2007 pour rentrer à son domicile avant de se rendre
à la Clinique Valmont-Genolier le 7 décembre suivant pour une réadaptation cardio-vasculaire,
séjour qui s'est bien déroulé avec une récupération de la capacité fonctionnelle.
Actuellement, le patient se plaint de quelques douleurs résiduelles péristernales gauches allant
en s'améliorant. Au status, la plaie de sternotomie est calme et le sternum est bien stable. La
pression artérielle est mesurée à 170/90 mmHg, ce qui peut être lié au stress
de la consultation. L'assuré bénéficie notamment d'un traitement de Sintron, qui devra
être poursuivi à vie et la pression artérielle devra être contrôlée par
la bithérapie actuelle soit un vasodilatateur et un bêtabloquant pour que la systolique ne
dépasse pas le 130 mmHg. Un premier scanner de l'aorte thoraco-abdominale pourra être pratiqué
six mois après l'intervention, puis annuellement afin de détecter toute dilatation secondaire;
3)
un rapport du 22 avril 2008, dans lequel le Dr D.________, spécialiste FMH en neurologie, expose
avoir pratiqué un électro-encéphalogramme et conclut à un tracé normal sans
foyer d'ondes lentes ni d'élément de la série comitiale. Il expose que le patient a présenté
des crises épileptiques partielles complexes au moins à trois reprises depuis septembre 2007.
Un traitement additionnel de Keppra (2 x 500 mg/jour) lui a été prescrit et la conduite d'un
véhicule lui a été interdite pendant au moins deux mois, l'effet du traitement devant
être réévalué dans trois mois;
4)
un rapport du 15 mai 2008 du Dr F.________, du service de radiologie de l'Hôpital du Chablais, à
Aigle, qui expose avoir effectué un CT thoracique et abdominal le 14 mai 2008 et dont les conclusions
sont les suivantes:
"Valve
aortique prothétique en place, sans complication, l'aorte ascendante est régulière mais
le 1
er
segment de la crosse présente un aspect anévrismal régulier et non thrombosé, mais
à surveiller et à comparer au status chirurgical. L'aorte descendante ainsi que l'aorte abdominale
ne présente pas d'anévrisme et pas de sténose significative."
Mandaté en qualité d'expert par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI), le Dr J.________, spécialiste FMH en neurologie, retient, dans son rapport
le 9 mars 2009, les diagnostics suivants: éthylisme chronique anamnestique (abstinence depuis 2004),
atteinte cérébelleuse vermienne modérée et possible discrète atteinte polyneuropathique
associée présentes depuis 2004 environ, épilepsie partielle complexe et généralisée
convulsive tonico-clonique présente depuis plusieurs années, lombalgies sur troubles statiques
et dégénératifs lombaires modérés, intolérance à l'effort avec un
status après remplacement d'une valve aortique et cure d'anévrisme disséquant de l'aorte
ascendante (19.11.2007), possible état anxio-dépressif larvé chronique, présent depuis
plusieurs années, troubles cognitifs modérés d'origine plurifactorielle (développemental
et par manque de scolarisation; après éthylisme chronique; possiblement en relation également
avec des éléments thymiques) présents depuis plusieurs années. L'expert indique notamment
ce qui suit:
"Compte
tenu de l'ensemble des éléments à notre disposition, on se trouve en face d'un sujet sympathique
et collaborant, visiblement inadapté au monde actuel, très certainement aux capacités
adaptatives fortement limitées, ayant bénéficié d'une scolarité minimale, les
éléments précités vraisemblablement aggravés par un certain degré d'état
anxio-dépressif chronique larvé, le tout aboutissant à un status neuropsychologique évoquant
des troubles cognitifs modérés mais sans altération majeur des fonctions instrumentales
et sans qu'il soit possible de distinguer clairement la part des facteurs non acquis des facteurs liés
potentiellement à une détérioration secondaire à l'éthylisme chronique anamnestique
et aux facteurs psychologiques.
L'examen
neurologique proprement dit est dominé par une atteinte cérébelleuse vermienne modérée
associée à une discrète atteinte polyneuropathique. L'atteinte cérébelleuse
vermienne est potentiellement modérément handicapante dans une activité professionnelle
nécessitant un équilibre parfait et des déplacements importants mais n'a vraisemblablement
pas de conséquence significative dans une activité se faisant essentiellement en position assise
et nécessitant des déplacements modestes sans danger en cas de déséquilibre.
S'agissant
de l'intolérance à l'effort dont se plaint M. K.________, cette intolérance est vraisemblablement
d'origine pluri-factorielle liée aux troubles cardio-vasculaires, à un déconditionnement
physique (cf. rapport de la clinique Genolier Valmont) et à des facteurs de crainte/anxio-dépressifs.
D'après les documents à notre disposition, il ne semble néanmoins pas que les troubles
cardiaques représentent actuellement une limitation significative dans les efforts que l'on peut
réclamer d'un patient dans une activité sédentaire habituelle.
Enfin,
pour ce qui est des lombalgies, le présent bilan n'apporte pas la preuve d'une atteinte radiculaire
significative, d'un canal lombaire étroit, mais également d'une pathologie significative des
sacro-iliaques et des coxofémorales. Les douleurs lombaires sont vraisemblablement à nouveau
d'origine pluri-factorielle soit liées aux troubles dégénératifs modérés
objectivés au bilan radiologique, à des dysbalances musculaires, à un déconditionnement
physique et enfin à des facteurs psychologiques. Il n'y a en tous les cas pas au présent bilan
d'éléments permettant de conclure que les lombalgies représentent un facteur limitatif
de la capacité de travail hormis une activité particulièrement demandante sur le plan
physique (port de charges lourdes ; déplacements importants).
S'agissant
de l'épilepsie, cette dernière est bien contrôlée et survenant essentiellement la
nuit, elle ne représente pas une cause d'incapacité de travail hormis une activité à
risque de blessure pour lui-même ou pour autrui en cas de perte de connaissance soudaine.
Sur
le plan thérapeutique, il convient de poursuivre le traitement actuel auquel on pourrait associer
éventuellement 1) une école du dos dans le cadre de l'unité rachis du CHUV, 2) une prise
en charge psychothérapeutique et médicamenteuse pour la dépression. Les traitements précités
ne sont toutefois pas de nature à influencer vraisemblablement significativement la capacité
de travail.
Sur
le plan de la capacité de travail, bien que M. K.________ présente des problèmes de santé
multiple, il n'y a pas d'éléments justifiant tant individuellement que globalement d'incapacité
de travail même partielle dans une activité adaptée, laquelle sera définie ci-dessous.
En
effet, pour ce qui est des lombalgies, ces dernières sont de caractère banal liés aux
troubles statiques et dégénératifs modérés, à une dysbalance musculaire
et à un déconditionnement physique. Dans une activité ne nécessitant pas un engagement
physique lourd et le port régulier de charges importantes (plus de 10 kilos), elles ne représentent
pas une cause d'incapacité de travail.
Sur
le plan de l'éthylisme, le patient paraît actuellement abstinent et il n'y donc pas d'incapacité
de travail pour ce qui et de l'éthyl proprement dit.
En
ce qui concerne l'atteinte cérébelleuse vermienne et polyneuropathique, l'atteinte polyneuropathique
est sans signification clinique sur le plan de la capacité de travail. L'atteinte cérébelleuse
vermienne ne contre-indique pas une activité professionnelle normale pour autant que cette dernière
ne nécessite pas un équilibre particulièrement bon et ne soit à risque de blessure
en cas de chute.
L'épilepsie,
comme mentionné plus haut, ne représente pas une cause d'incapacité de travail dans une
activité n'étant pas à risque de blessure pour le sujet ou pour autrui en cas de perte
de connaissance soudaine, laquelle paraît peu probable puisque les crises généralisées
sont essentiellement nocturnes. La contre-indication majeure liée à l'épilepsie est donc
1) un travail en hauteur et 2) un travail nécessitant sur le plan professionnel la conduite d'un
véhicule automobile, d'un engin de chantier.
S'agissant
de l'intolérance à l'effort global mentionnée par le patient, les éléments à
notre disposition n'indiquent pas non plus de limitation majeure hormis dans une activité physique
particulièrement lourde.
En
conséquence de ce qui précède, sur un plan strictement médical, nous admettons que
M. K.________ présente actuellement une capacité de travail complète (plein temps avec
un rendement de 100 %) dans une activité respectant les limitations suivantes : pas d'engagement
physique lourd ; pas de port régulier de charges de plus de 10 kilos ; pas de déplacement
important avec ou sans risque de blessure en cas de chute ; pas d'activité se déroulant en
hauteur ; pas de conduite d'un véhicule automobile ou d'un engin de chantier."
Il relève en outre que sur le plan psychique, il ne faut pas d'activité nécessitant un
apprentissage important ou des changements de stratégie fréquents.
S'agissant des professions de peintre en bâtiment et d'aide de cuisine, l'expert estime l'incapacité
de travail totale dès la date fixée par le médecin traitant.
Dans un certificat médical daté du 6 juin 2009, le Dr X.________ expose, qu'il estime, après
s'être entretenu avec son patient, qu'une capacité de travail résiduelle située aux
environs de 50% dans un atelier protégé, tel que l'atelier L.________ à R.________, devrait
pouvoir être obtenue de K.________.
Le Dr G.________, du Service médical régional AI (ci-après: SMR), a établi un avis
médical le 28 avril 2009, dans lequel il conclut à une incapacité de travail totale et
définitive dès le mois de juillet 2006 dans les activités d'aide de cuisine et de peintre
en bâtiment, mais estime que l'assuré présente une capacité de travail entière
dans une activité adaptée.
Par décision du 6 juillet 2009, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré,
la capacité de travail étant entière dans une activité adaptée. De la comparaison
du revenu sans invalidité (42'146 fr.), déterminé en se fondant sur la Convention collective
de travail en vigueur (GatroSuisse), et du revenu sans invalidité (51'122 fr. 81), fixé en
se fondant sur l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après: ESS), il ne résulte
pas de préjudice économique, de sorte que le droit à une rente n'est pas ouvert. Dans
cette décision, il était également précisé que l'assuré n'avait pas droit
au reclassement, son taux d'invalidité étant inférieur à 20%.
B.
Par acte du 16 juillet 2009, K.________ a recouru contre la décision de l'OAI du 6 juillet 2009,
faisant état de ses différentes atteintes à la santé et de leurs répercussions.
L'intéressé conteste implicitement la pleine capacité de travail dans une activité
adaptée retenue par l'intimé.
A l'appui de son recours, le recourant a produit un document intitulé "Niveau d'autonomie"
établi le 14 juillet 2009 par Mme C.________.
Par réponse du 8 septembre 2009, l'OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
entreprise, considérant que le rapport d'expertise du Dr J.________ remplissait toutes les conditions
jurisprudentielles pour que valeur probante lui soit conférée.
Dans sa réplique du 30 septembre 2009, le recourant a exposé que son état de santé
ne s'était pas amélioré.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours suivant la notification de la décision
entreprise, le recours est déposé en temps utile. Il est en outre recevable à la forme
(art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales; RS 830.1]).
2.
Seul est litigieux le taux d'invalidité du recourant.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA, 4 al. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain
de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine
d’activité.
b)
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur depuis l'entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2008, de la 5
ème
révision de la LAI (pour la période antérieure, cf. l'ancien art. 28 al. 1 LAI, dans sa
teneur jusqu'au 31 décembre 2007), l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide
à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts
de rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à
70% au moins.
Selon l'art. 4 al. 2 LAI, l'invalidité est réputée survenue dès qu’elle est,
par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.
c)
L'âge de l'assuré, à l'instar
du défaut de qualifications professionnelles et du manque de connaissances linguistiques, n'est
pas un facteur lié à l'invalidité, de sorte que l'on ne doit pas en tenir compte dans
l'évaluation de celle-ci (ATF 107 V 17 cons. 2c; RCC 1991 p. 329 consid. 3c; TF 9C_382/2007 du 13
novembre 2007).
En outre, les facteurs psychosociaux et socioculturels ne sont pas invalidants en eux-mêmes, et
ne doivent être pris en compte que lorsqu'ils exacerbent les effets d'une pathologie avérée
(ATF 127 V 294 consid. 5a in fine; VSI 2000 p. 155 consid. 3; TF I 129/02 du 29 janvier 2003 consid.
3.2).
d)
Les atteintes à la santé psychique
peuvent, comme les atteintes à la santé physique, entraîner une invalidité. Pour
déterminer si tel est le cas, il faut établir si et dans quelle mesure un assuré peut,
malgré son atteinte à la santé psychique, exercer une activité que le marché
du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle
activité peut raisonnablement être exigée dans son cas. La mesure de ce qui est exigible
doit être déterminée aussi objectivement que possible. Pour admettre l'existence d'une
incapacité de gain causée par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc pas
décisif que l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt
se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut,
pratiquement, plus être raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition alternative - qu'elle
est même insupportable pour la société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la référence).
4.
Selon la jurisprudence, l'assureur est tenu, au stade de la procédure administrative, de confier
une expertise à un médecin indépendant, si une telle mesure se révèle nécessaire.
Lorsque de telles expertises sont établies par des spécialistes reconnus, sur la base d'observations
approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les
experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi
longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé (TF I 129/02 du 29 janvier
2003; ATF 125 V 351 consid. 3b/bb).
5.
S'agissant des atteintes à la santé du recourant, l'expert a examiné de façon approfondies
les diverses pathologies du recourant. Il conclut à une incapacité de travail totale dans les
activités d'aide de cuisine et de peintre en bâtiment, mais considère qu'une activité
adaptée est exigible à plein temps avec un rendement de 100%.
Le Dr X.________, médecin traitant, considère, contrairement à l'expert, que la capacité
de travail résiduelle du recourant dans une activité adaptée est réduite. Dans son
rapport du 9 novembre 2007, le Dr X.________ estime qu'une activité dans l'atelier protégé
L.________ serait exigible, compte tenu d'une probable diminution de rendement de 20 à 30%. Dans
son certificat médical du 6 juin 2009, il évalue la capacité de travail résiduelle
dans cet atelier protégé à 50%, sans toutefois exposer les raisons pour lesquelles la
capacité de travail résiduelle aurait évolué depuis son rapport du 9 novembre 2007.
L'appréciation du médecin traitant, peu documentée, ne saurait dès lors remettre
en cause les conclusions de l'expert J.________ (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références
citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc précité).
S'agissant de la pièce établie par Mme C.________, se rapportant au niveau d'autonomie du recourant,
elle reflète les indications données par le recourant dans son acte de recours. En outre, Mme
C.________ n'évalue pas la capacité de travail résiduelle du recourant, de sorte que les
conclusions de l'expert ne sauraient être mises en doute.
Le rapport d'expertise du Dr J.________
se fonde sur des examens complets, prend en considération les plaintes exprimées par le recourant
et contient une anamnèse. Les conclusions sont claires et motivées, de sorte que valeur probante
doit être reconnue à cette expertise (ATF 125 V 351 consid. 3a).
Il s'ensuit que le recourant présente une capacité de travail nulle dans son activité
habituelle, mais entière dans un emploi adapté à son état de santé.
6.
Sur le plan économique, il convient encore de procéder au calcul du taux d'invalidité
du recourant. Pour ce faire, le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé
avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être
exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation utiles, sur un marché
du travail équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison s'effectue, en règle générale,
en chiffrant aussi exactement que possible le montant de ces deux revenus et en les confrontant l'un
avec l'autre, la différence, exprimée en pour-cent, permettant de calculer le degré d'invalidité.
Il y a dès lors lieu de procéder à la comparaison des revenus avec et sans invalidité
que le recourant était susceptible de réaliser en 2007, année hypothétique de la
naissance du droit à la rente (ATF 129 V 222), afin de déterminer son taux d'invalidité.
a)
Le revenu sans invalidité doit en principe être déterminé en fonction du gain que
l'assuré réaliserait vraisemblablement s'il était en bonne santé. Il correspond au
dernier salaire obtenu avant la survenance de l'invalidité (RAMA 1993, no U 168, p. 97, consid.
3b et les références).
En l'espèce, l'intimé s'est fondé sur la Convention collective de travail (GastroSuisse;
catégorie I collaborateurs sans apprentissage) applicable en 2007 pour arrêter le revenu sans
invalidité à 42'146 francs. Si l'on se réfère à l'extrait du compte individuelle
AVS (ci-après: CI) du recourant, on constate que ce montant est supérieur à la moyenne
des salaires résultant des CI. Ce montant, d'ailleurs non contesté, doit être confirmé.
b)
D'après la jurisprudence constante du Tribunal fédéral, lorsque l'assuré n'a pas
repris d'activité professionnelle, le revenu avec invalidité doit être arrêté
à la lumière des statistiques salariales ressortant de l'Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS) publiée par l'Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 75 consid.
3b/bb, 124 V 321; TFA I 864/2005 du 26 octobre 2006, c. 2.5, I 298/2004 du 21 juillet 2005, consid. 6,
I 794/2001 du 11 septembre 2003, consid. 5.2). Afin de pouvoir effectuer la comparaison des revenus,
il y a lieu de se référer à la statistique des salaires bruts standardisés, en se
fondant sur la valeur centrale (ou médiane) de la catégorie de la classification en question
(tableaux du groupe A) (ATF 124 V 321).
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des
empêchements propres à la personne de l'assuré, à savoir les limitations liées
au handicap, l'âge, les années de service, la nationalité, la catégorie de permis
de séjour et le taux d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de
l'ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure
à 25% (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
En l'occurrence, l'OAI a retenu comme salaire de référence celui auquel peuvent prétendre
les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé
(production et services), soit en 2006, 4'732 fr. par mois, par au 13
ème
salaire
comprise (ESS 2006, TA 1 niveau de qualification 4). Comme les salaires bruts standardisés tiennent
compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à
la moyenne usuelle dans les entreprises en 2006 (41,7 heures; La Vie économique, 10-2006, p. 90,
tableau 69.2), l'intimé a porté ce montant à 4'933 fr. 11 (4'732 fr. x 41,7 : 40), et
a obtenu un salaire annuel de 59'197 fr. 32. Après adaptation de ce chiffre à l'évolution
des salaires nominaux de 2006 à 2007 (1.6 %; La Vie économique, 10-2006, p. 91, tableau B 10.2),
il a retenu un revenu annuel de 60'144 fr. 48.
Au regard du large éventail d'activités simples et répétitives que recouvrent les
secteurs de la production et des services, force est de convenir qu'un nombre significatif de ces activités
sont légères et sont donc adaptées aux limitations fonctionnelles du recourant.
En outre, compte tenu de celles-ci ainsi que de son âge, un abattement de 15 % sur le revenu d'invalide
tel que retenu par l'OAI n'apparaît pas critiquable. C'est ainsi à juste titre que l'OAI a
retenu un gain avec invalidité de 51'122 fr. 81.
c)
De la comparaison des revenus avec et sans invalidité, il ressort que le recourant ne présente
pas de préjudice économique, de sorte que le droit à une rente ne lui est pas ouvert.
4.
Mal fondé, le recours doit dès lors être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
5.
Vu l'ampleur de la procédure, les frais de justice sont arrêtés à 400 fr. et mis
à la charge du recourant (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2009
sur la procédure administrative; RSV 173.36]). Il n'est pas alloué de dépens (art. 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision du 6 juillet 2009 de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
K.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :