vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 478 · 2022-07-07 · fr

ADMISSION DE LA DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 LAI, 29 al. 1 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.07.2022 Arrêt / 2022 / 478

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
311/20 - 219/2022
ZD20.038373
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 juillet 2022
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
MM.
Neu et Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Neurohr
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Eric Cerottini, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 et 29 al. 1 LAI.
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1969, père d’un
enfant né en 2007, marié et séparé de son épouse depuis le mois de juillet 2014,
est architecte de formation. Il a travaillé en cette qualité durant plusieurs années auprès
de différents employeurs et, en dernier lieu, en tant que gérant technique pour la Ville de
[...] du 12 janvier 2015 au 31 mars 2017.
Le 13 février 2017, l’assurance-accidents auprès de laquelle l’employeur de l’intéressé
était assuré a adressé une demande de prestations en faveur de celui-ci à l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en raison d’une incapacité de travail totale depuis le 7 mars 2016. Elle a joint à cette
demande divers certificats établis par le Dr [...], spécialiste en médecine interne
générale, puis par le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
attestant d’une incapacité totale de travail dès le 31 mai 2016. Elle a également
adressé deux rapports établis les 28 mai 2013 par la Dre Z.________ et 14 juin 2014 par la
Dre X.________, spécialiste en médecine interne générale, concernant des suspicions
d’accident vasculaire cérébral (AVC), ainsi qu’un rapport de test de maintien de
l’éveil du 15 décembre 2016.
Dans un rapport du 26 juin 2017 à l’attention de l’OAI, le Dr S.________, spécialiste
en médecine interne générale et médecin traitant de l’assuré depuis 2001,
a posé les diagnostics de
syndrome
d'apnées obstructives du sommeil
(SAOS
)
sévère depuis 2011, de suspicion d’AVC ayant touché l’hémisphère
droit en 2013 et de trouble de la personnalité avec important ralentissement psychomoteur et trouble
du maintien de l’éveil depuis 2016, avec effet sur la capacité de travail. Sans effet
sur la capacité de travail, il a retenu les diagnostics d’hypertension artérielle, hyperlipidémie
et hyperuricémie depuis 2020, d’obésité depuis 2020, de goutte depuis 2014 et de
troubles fonctionnels digestifs et urinaires depuis 2016. Il a indiqué que l’assuré avait
subi une série de licenciements dès 2003 qui s’étaient soldés par des périodes
de chômage et un conflit conjugal menant au divorce. En novembre 2013, il avait présenté
des symptômes de la lignée dépressive et se plaignait de la persistance de dysesthésie
du membre supérieur gauche attribuée à un AVC suspecté en mai 2013. Il avait ensuite
présenté des troubles dépressifs fluctuants. L’assuré se trouvait actuellement
dans un marasme psychosocial invalidant avec des performances physiques et psychiques altérées.
Le Dr
S.________
a adressé notamment une copie d’un rapport d’examen neuropsychologique établi le
6 septembre 2016 par la Professeure
F.________
,
spécialiste en neurologie, et les psychologues
[...]
et
[...]
,
ayant mis en évidence un important ralentissement psychomoteur et un fléchissement attentionnel.
L’assuré s’est entretenu avec un spécialiste en réinsertion professionnelle
de l’OAI. Il ressort du rapport initial du 25 juillet 2017 rédigé à la suite de
cette entrevue que l’assuré décrivait des troubles de la concentration, une perte de
la fluidité verbale, des difficultés à gérer le stress, une perte de dextérité
à gauche mais surtout des changements au niveau de sa personnalité. Il évoquait également
avoir changé d’orientation sexuelle et ne fréquenter plus que des hommes. Il était
d’ailleurs suivi par le psychologue de la Fondation Profa en raison de ses excès dans ses
comportements sexuel, financier, sportif et alimentaire. Il s’était soumis à des régimes
drastiques et pratiquait le sport de manière intensive, ce qui lui avait fait perdre du poids de
manière brutale. Il s’était aussi coupé de son cercle d’amis, ne conservant
des contacts qu’avec la marraine de son fils, ses parents et sa sœur. A l’issue de cet
entretien, le spécialiste en réinsertion professionnelle a retenu que l’assuré présentait
une atteinte multiple et, à son sens, relativement lourde qui le limitait sur les plans physique,
psychique, cognitif et dans son fonctionnement. À ce stade, une curatelle était même envisagée.
L’assuré devait entamer prochainement un emploi protégé au sein du Groupe d’accueil
et d’action psychiatrique (ci-après : le Graap).
Dans un rapport non daté, reçu par l’OAI le 4 octobre 2017, le Dr
C.________
,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le psychologue
K.________
de la Fondation Profa ont posé les diagnostics d’épisode dépressif moyen sans syndrome
somatique (F32.10), depuis 2016, et de trouble organique de la personnalité et du comportement dû
à une affection, une lésion et un dysfonctionnement cérébraux, sans précision,
depuis 2014, avec effet sur la capacité de travail. L’assuré leur avait été
adressé en septembre 2016 à la suite de ses plaintes de ne plus avoir de contrôle sur
ses comportements sexuels. Il leur avait exposé avoir changé d’orientation à la
suite de la suspicion d’accident ischémique transitoire (AIT) en 2014, de manière concomitante
au départ de sa femme, sans fantasme homosexuel antérieur, et avoir alors perdu toute inhibition,
avec en moyenne 14 à 17 partenaires par semaine avec lesquels il consentait à des pratiques
sans y avoir d’intérêt personnel. Des changements de comportement étaient également
survenus à cette période. Le Dr
C.________
et le psychologue
K.________
ont constaté chez l’assuré un sévère ralentissement psychomoteur avec des troubles
de la concentration, un discours peu clair, alambiqué et dénué de toute tonalité
affective, une pensée digressive et répétitive, des troubles majeurs du contenu de la
pensée, une humeur dépressive, des affects émoussés, un repli social compensé
par une multiplication de relations sexuelles ponctuelles, une anhédonie, une asthénie, une
aboulie, un apragmatisme, des idées de dévalorisation, une perte de contrôle et une hypersexualité.
Une pathologie neuropsychologique ayant été écartée à la suite des épisodes
de 2013 et 2014, le diagnostic d’épisode dépressif moyen était retenu. Il n’expliquait
cependant pas à lui seul la symptomatologie cognitive et comportementale de type sous-cortico-frontale.
Des investigations neuropsychologiques avaient donc été réalisées par la Prof.
F.________
.
Dans un rapport du 27 septembre 2017 cosigné avec la psychologue
[...]
,
la Prof.
F.________
a constaté un défaut modéré d’évocation lexicale catégorielle, un
déficit modéré de la mémoire à court terme et de travail verbale, un déficit
modéré à sévère de la mémoire épisodique antérograde verbale
avec une modalité visuelle dans la norme, une sévère altération de la cognition sociale
avec notamment un déficit de la reconnaissance des émotions faciales, d’empathie (scores
inférieurs à des personnes avec un syndrome Asperger) et d’identification de faux-pas,
un ralentissement psychomoteur sévère mais fluctuant relevé cliniquement et dans certaines
épreuves chronométrées ainsi que de possibles signes de la lignée anxio-dépressive.
Les fonctions instrumentales et exécutives (cognitives) étaient globalement préservées.
La symptomatologie ne pouvait être expliquée par les possibles AIT de 2013 et 2014. Une imagerie
par résonance magnétique (ci-après : IRM) réalisée le 31 août 2017
s’était révélée dans les limites de la norme.
Sollicité pour avis, le Dr J.________ du Service médical régional (ci-après :
le SMR) a préconisé de questionner à nouveau le psychiatre traitant. Il a estimé
qu’en l’état du dossier, il n’apparaissait pas que l’assuré ait été
licencié pour des motifs médicaux. En l’absence de lésions neurologiques objectivées,
il ne pouvait exclure que les manquements professionnels soient liés à son hygiène de
vie ou à un trouble thymique dans un contexte où divers facteurs psycho-sociaux semblaient
interférer avec la situation médicale. Dans ce dernier cas, le degré moyen de l’épisode
dépressif et la capacité de travail nulle étaient discutables (avis du 13 juillet
2018).
Interpelé, le Dr C.________ a posé, dans un rapport du 29 novembre 2018, les diagnostics de
trouble neurocognitif majeur possible dû à une dégénérescence lobaire fronto-temporale
possiblement dans le cadre d’une phénocopie et de trouble dépressif caractérisé
atypique avec effet synergique sur l’atteinte cognitive. La situation n’avait pas évolué.
Un traitement antidépresseur avait été introduit en août 2017 et arrêté
en décembre 2017 compte tenu de l’absence d’évolution de la symptomatologie. Les
investigations s’étaient poursuivies avec une consultation auprès des Drs V.________,
spécialiste en neurologie, et Q.________ qui avaient retenu un hémisyndrome sentivito moteur
gauche d’origine fonctionnelle (cf. rapport du 13 avril 2018). En raison d’une suspicion
de démence fronto-temporale, le Dr L.________, spécialiste en psychologie et psychiatrie au
Centre [...] de la Mémoire, avait réalisé un bilan approfondi et discuté plusieurs
étiologies ; la première était une dégénérescence lobaire fronto-temporale
avec un profil évolutif lent, voire une stagnation des symptômes, la seconde était un
trouble thymique chronique avec une clinique évocatrice d’un trouble dépressif majeur,
bien qu’avec des atypies (cf. rapport du 12 octobre 2018). Après avoir évoqué ces
résultats, le Dr C.________ a confirmé que l’assuré était totalement incapable
de travailler depuis le 27 avril 2017, date du début de son suivi, l’incapacité étant
précédemment attestée par le Dr T.________. L’activité occupationnelle débutée
en septembre 2017 au Graap à hauteur de 30 % avait pour objectif principal de structurer la semaine
de l’intéressé.
Adhérant à un avis du SMR du 24 janvier 2019, l’OAI a décidé de mettre en œuvre
une expertise psychiatrique et neurologique, comprenant une évaluation neuropsychologique, et l’a
confiée au Bureau d'expertise M.________ (ci-après : le Bureau d'expertise M.________).
La Dre B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et le Dr D.________, spécialiste
en neurologie, ont procédé à un examen clinique de l’assuré le 25 avril 2019.
Aux termes de leur rapport du 3 juin 2019, plus particulièrement de leur évaluation consensuelle,
ils ont écarté tout diagnostic ayant un effet sur la capacité de travail. Ils ont retenu,
sans effet sur la capacité de travail, les diagnostics de troubles mixtes de la personnalité
immature et dépendante (F61.0), de status après suspicion non confirmée de deux accidents
vasculaires cérébraux (R29.8), de status après suspicion non confirmée d’une
neurodégénérescence type démence fronto-temporale (R29.8), d’hyperuricémie
(E79.0) avec crises de goutte touchant le 1
er
orteil gauche puis droit (M10.0), de syndrome d’apnées du sommeil (G47.3), de status après
fracture du 2
ème
orteil droit traitée conservativement, d’hypertension artérielle traitée (I10),
d’hypothyroïdie substituée (E03) et d’hypercholestérolémie (E78.0). Les
experts ont relevé des discordances entre les plaintes de l’assuré et leurs observations
cliniques. Aussi, tant l’hypothèse de l’AVC ou de l’AIT que celle d’une
dégénérescence lobaire fronto-temporale étaient écartées. Ils ont retenu
une pleine capacité de travail, hormis durant des périodes ponctuelles d’incapacité
de travail pour des raisons psychiques.
Dans un avis du 19 juillet 2019, le Dr J.________ a adhéré aux conclusions de l’expertise.
Par projet de décision du 29 juillet 2019, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de refuser de prester, au motif qu’il ne présentait aucune atteinte invalidante
à la santé.
L’assuré, représenté par son assurance protection juridique, a contesté ce
projet de décision le 12 septembre 2019. Par courrier du 14 octobre 2019 de son mandataire, l’avocat
Eric Cerottini, l’assuré a confirmé sa position. Il a adressé un rapport établi
le 9 septembre 2019 par le Dr S.________, dans lequel celui-ci contestait le rapport d’expertise.
Le 9 janvier 2020, complétant ses objections, l’assuré a relevé que les conclusions
de l’expertise allaient à l’encontre des rapports médicaux au dossier. Il a produit
à cet égard un rapport établi le 17 octobre 2019 par le Dr C.________, dans lequel
celui-ci critiquait les conclusions de l’expertise. Ces dernières n’étaient au
demeurant plus d’actualité, en raison d’une péjoration de son état de santé.
L’assuré avait en effet été hospitalisé le 21 septembre 2019 en raison d’une
diplopie horizontale binoculaire avec nausées. Il avait séjourné dans le service de neurologie
du Centre hospitalier Y.________ jusqu’au 1
er
octobre
2019 (cf. rapport de sortie du 18 octobre 2019). Un mois après son hospitalisation, une discrète
amélioration clinique était constatée (cf. rapport du 25 novembre 2019 du Prof. [...],
spécialiste en neurologie, et de la Dre [...]). Entre temps, il avait également consulté
la Dre R.________, spécialiste en ophtalmologie à l’Hôpital ophtalmique [...], qui
avait retenu le diagnostic de syndrome de Miller-Fischer avec parésies oculomotrices multiples,
dans un rapport établi le 5 novembre 2019.
Dans un rapport du 4 février 2020, le Dr A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
au Centre [...] de la Mémoire, a posé le diagnostic de trouble neurocognitif majeur d’origine
thymique et possiblement neurodégénérative dans un contexte de variante comportementale
d’une dégénérescence lobaire fronto-temporale phénocopique. Il s’est
référé aux résultats d’un examen neuropsychologique réalisé le 20
janvier précédent par la psychologue H.________, objet d’un rapport du 3 février
2020. Cet examen avait mis en évidence au premier plan des performances globalement dans les normes,
voire parfois dans les normes supérieures. Il avait décelé une apathie, un ralentissement
psychique et une tendance à la logorrhée. Comparativement au bilan réalisé en 2018,
il y avait une amélioration des performances, en particulier en mémoire épisodique verbale
et des fonctions exécutives sur le plan cognitif. Cette amélioration était peu évocatrice
d’une maladie neurodégénérative, mais ne permettait pas d’infirmer le diagnostic
de possible dégénérescence lobaire fronto-temporale phénocopique dont l’expression
était surtout comportementale et pouvait avoir une détérioration cognitive particulièrement
lente. L’amélioration des performances cognitives pouvaient s’expliquer par l’amélioration
sur le plan thymique.
Dans un rapport du 4 mai 2020, le Dr G.________, spécialiste en médecine interne générale
et en pneumologie, a constaté que, dans le contexte d’un syndrome de Miller-Fischer, il n’y
avait pas de signe d’hypoventilation alvéolaire et probablement pas d’atteinte neurologique
des diaphragmes. Le symptôme d’apnées du sommeil sévère était traité
efficacement. Il a rappelé que le test de maintien de l’éveil réalisé en 2016
s’était révélé clairement anormal et contre-indiquait la conduite automobile.
Dans un certificat du même jour, le Dr G.________ a attesté que l’assuré présentait
une atteinte neurologique et respiratoire sévère. Dans ce contexte, il avait des troubles de
la concentration, une augmentation nette de la somnolence diurne et des troubles du maintien de l’éveil
et de l’attention. Ces troubles étaient permanents et contre-indiquaient la conduite automobile.
Un travail monotone pouvait aggraver la somnolence, au contraire d’un travail plus créatif,
en interaction sociale.
L’OAI a soumis ces rapports au SMR. Dans un avis du 9 juillet 2020, le Dr J.________ a considéré
qu’il n’avait pas d’éléments médicaux objectifs permettant de s’écarter
de ses précédentes conclusions. Il a ajouté que les observations relatives à la diplopie
démontraient que l’assuré conservait des capacités fonctionnelles sur les plans
physique et cognitif. Sur le plan ophtalmologique, il devait être revu en 2020 pour une évaluation
de la situation. Les rapports de ces consultations devraient alors être requis auprès de l’Hôpital
ophtalmique [...].
Le 17 juillet 2020, la Dre R.________ a exposé qu’au dernier contrôle réalisé
le 9 juillet précédent, la diplopie binoculaire était absente et les parésies avaient
disparu. Il n’y avait dès lors plus de diagnostic oculaire incapacitant. La Dre R.________
a encore posé le diagnostic de microstrabisme congénital convergent de l’œil droit
avec absence de stéréoscopie. Elle a confirmé son appréciation dans un rapport du
23 juillet 2020.
Par décision du 3 septembre 2020, l’OAI a refusé de prester, conformément à
son projet de décision du 29 juillet 2019. Dans un courrier séparé du même jour faisant
partie intégrante de la décision, l’OAI a exposé que le rapport d’expertise
du Bureau d'expertise M.________ était probant et que les rapports produits par l’assuré
à l’appui de ses objections n’apportaient pas d’éléments susceptibles
de le mettre en doute. Aucune aggravation durable de l’état de santé n’avait en
outre été mise en évidence après que le rapport d’expertise a été
rendu. Le strabisme dont souffrait l’intéressé était congénital et ne l’avait
pas empêché d’avoir une activité professionnelle par le passé. Les observations
médicales montraient au demeurant qu’il conservait des capacités fonctionnelles.
B.
Par acte de son mandataire du 2 octobre 2020, P.________ a interjeté un recours devant la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de cette décision, concluant à
sa réforme en ce sens qu’une rente entière d’invalidité lui soit allouée,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour complément
d’instruction et nouvelle décision. Il a contesté la valeur probante du rapport d’expertise
du Bureau d'expertise M.________, au motif qu’il était en contradiction avec de nombreux rapports
produits antérieurement. Il a également fait valoir que les rapports produits postérieurement
à l’expertise contredisaient cette dernière et n’avaient pas été sérieusement
pris en considération par l’OAI. Au demeurant, des rapports établis le 28 septembre 2020
par la Dre [...], spécialiste en médecine interne générale, et le 30 septembre 2020
par la Dre N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie à la Fondation Profa,
confirmaient la présence d’une symptomatologie invalidante et une incapacité totale de
travail. L’OAI se fondait dès lors sur une appréciation erronée. Le recourant a
finalement requis, à titre de mesure d’instruction, la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire.
Par réponse du 23 novembre 2020, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il a fait valoir
que les rapports antérieurs à l’expertise du Bureau d'expertise M.________ avaient été
pris en compte dans cette dernière. Quant aux rapports postérieurs, ils avaient été
examinés par le SMR. Il avait en outre requis des renseignements complémentaires auprès
de l’Hôpital ophtalmique [...]. L’intimé a pour le surplus renvoyé à
un nouvel avis du SMR du 6 novembre 2020, dans lequel le Dr J.________ se prononçait sur les
rapports produits par le recourant au pied de son écriture. Ces éléments nouveaux ne permettaient
pas de modifier la position de l’intimé.
Répliquant le 24 février 2021, le recourant a confirmé ses conclusions. Il a notamment
produit un rapport établi le 23 février 2021 par la Dre N.________, dans lequel elle contestait
l’avis SMR du 6 novembre 2020 et les conclusions du rapport d’expertise du Bureau d'expertise
M.________. Selon elle, il était erroné de considérer que l’inemployabilité
de l’assuré était liée à des facteurs non médicaux au motif qu’ils
n’étaient pas neurologiques ; une symptomatologie psychiatrique pouvait également
être incapacitante. Le manque de sommeil de l’assuré était en outre à mettre
en lien avec une symptomatologie psychiatrique, et non son hygiène de vie. Ni le SMR, ni les experts
n’avaient au demeurant pris en compte les limitations fonctionnelles de l’intéressé,
à savoir des troubles cognitifs marqués, une désorganisation de la pensée et du discours,
un détachement affectif, un contenu de pensée marqué par la tristesse, des ruminations
anxieuses et une vision négative de lui-même, une fatigabilité au cours de la journée,
et une symptomatologie physique avec des fourmillements dans le côté gauche du corps. Une évaluation
ergothérapeutique réalisée à domicile du 2 au 10 février 2021 avait également
mis en évidence des limitations fonctionnelles dans les activités quotidiennes. Il existait
ainsi une importante atteinte objectivable dans le fonctionnement de l’assuré. Le fait que
ces troubles ne relèvent pas de lésions organiques était compatible avec une étiologique
psychiatrique. Le diagnostic psychiatrique retenu par les experts était d’ailleurs discutable
à plusieurs égards, celui-ci n’apportant notamment pas d’explication à la
totalité des symptômes présentés. La Dre N.________ avait procédé à
un complément d’évaluation psychiatrique, en incluant la recherche d’un syndrome
dissociatif. Ce diagnostic était en cours de validation mais semblait pertinent. En l’état,
l’assuré présentait une symptomatologie psychique envahissante, compatible avec une atteinte
psychiatrique complexe, et des limitations fonctionnelles influençant de manière importante
sa capacité de travail. La capacité de travail était nulle dans l’activité
précédente et réduite dans un contexte adapté à ses limitations.
Dans un courrier du même jour, l’intimé a informé la Cour de céans que le recourant
était officiellement candidat aux élections du Conseil communal de la Ville de [...] du 7 mars
2021. Cet engagement ne paraissait pas compatible avec l’état de santé allégué.
L’intimé a produit à cette occasion le profil de l’assuré figurant sur le
site internet du parti politique auquel il était affilié et une publication Facebook dudit
parti le concernant.
Le 8 mars 2021, le recourant s’est déterminé sur le courrier précité, exposant
que l’intimé se fourvoyait sur la nature de ce prétendu engagement politique qui n’avait
rien à voir avec l’exercice d’une activité lucrative à plein temps soumise
à des exigences de rendement. Il existait par ailleurs des conseillers communaux au bénéfice
d’une rente AI. Il avait du reste entrepris cette démarche – sans obtenir de succès
– pour tenter de sensibiliser la population aux sorts des personnes en situation de handicap et
pour rompre avec son isolement social.
Dupliquant le 22 mars 2021, l’intimé a confirmé ses conclusions en rejet du recours.
Il s’est référé à un avis SMR du 16 mars 2021, dans lequel celui-ci revenait
sur les arguments de la Dre N.________. Le fonctionnement de l’assuré décrit par la psychiatre
avait déjà été relevé par les experts du Bureau d'expertise M.________ et ne
s’était pas péjoré depuis lors. L’assuré disposait également de
ressources lui permettant d’exercer une activité politique soutenue, mener une campagne électorale
et envisager une activité politique. La symptomatologie présentée par l’assuré
et son fonctionnement ne reposaient sur aucune pathogénèse ni étiologie claires, sans
constat de déficit organique. Il n’y avait donc pas d’élément justifiant de
s’écarter des conclusions de l’expertise.
C.
Par courrier du 1
er
juillet 2021, le juge instructeur a informé les parties qu’une expertise psychiatrique paraissait
nécessaire. L’OAI ne s’y est pas opposé (déterminations du 19 août 2021),
tandis que le recourant a préconisé de confier sa mise en œuvre à un spécialiste
du trouble dissociatif (déterminations du 23 août 2021).
Le 15 septembre 2021, le juge instructeur a confié au Dr O.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, le soin de réaliser ladite expertise. Par courrier du 15 octobre 2021, le
Dr O.________ a indiqué qu’une évaluation neuropsychologique, qui serait confiée
à W.________, serait souhaitable. Les parties n’ont pas émis d’objection à
cette proposition. Le 4 novembre 2021, le juge instructeur a invité le Dr O.________ à
se mettre directement en rapport avec le neuropsychologue W.________ pour la réalisation de l’expertise.
Le Dr O.________ a rendu son rapport le 2 février 2022. Il a posé les diagnostics incapacitants
de trouble (dissociatif) de conversion mixte (F44.7) et de trouble bipolaire, épisode actuel dépressif
moyen (F31.3). L’assuré était totalement incapable de travailler dans toute activité
depuis le 27 juin 2016 en raison de son trouble dissociatif mixte. Il présentait également
des grandes difficultés dans le milieu protégé que lui offrait le Graap. L’expert
a retenu des limitations fonctionnelles, à savoir des difficultés d’adaptation aux règles
et aux routines, une faible endurance, une fragilité face au stress et des difficultés relationnelles.
La prise en charge actuelle était adaptée et des mesures professionnelles étaient à
ce jour prématurées. Elles deviendraient indiquées si l’état de santé
s’améliorait. Le Dr O.________ s’est également référé aux conclusions
du neuropsychologue W.________, dont il a joint le rapport du 13 janvier 2022. Celui-ci a rapporté
que son examen avait mis en évidence une efficience intellectuelle hétérogène à
la WAIS-IV qui ôtait toute validité au quotient intellectuel total, un ralentissement dans
plusieurs tâches attentionnelles et un grand nombre d’omissions en attention sélective
et soutenue, des difficultés exécutives limitées à la fluence verbale littérale
et à une tâche d’alerte ou abondaient les réponses anticipées traduisant un
éventuel trouble de l’inhibition, un indice de mémoire des chiffres dans la norme mais
peu valide du fait de l’écart entre les sous-tests le constituant et des tâches de cognitions
sociales déficitaires. Le neuropsychologue a enfin relevé que des indicateurs intégrés
et le mode de réponse à une tâche spécifique de validation des performances suggéraient
une possible exagération des symptômes. Toutefois, il a conclu à un défaut d’effort
lié au diagnostic de troubles dissociatifs, dès lors que ce trouble pouvait induire des troubles
cognitifs et comportementaux suggérant un trouble neurologique, sans substrat organique. La faiblesse
en mémoire de travail et certains scores atypiques obtenus s’observaient chez les patients
bipolaires, soit un diagnostic retenu en l’occurrence.
Le 23 février 2022, le recourant a adhéré aux conclusions de l’expert et a confirmé
les conclusions formulées au stade du recours.
L’OAI s’est déterminé le 7 mars 2022, renvoyant plus précisément à
un avis du SMR du 25 février 2022. Dans cet avis, le Dr J.________ a contesté les conclusions
de l’expertise du Dr O.________. Il a notamment reproché à l’expert de ne pas avoir
réalisé d’examen neurologique avant de retenir le diagnostic de trouble (dissociatif)
de conversion mixte. Il a relevé qu’une « brève recherche de littérature
sur Pubmed » n’était pas significative et ne renforçait pas l’appréciation
diagnostique. Selon lui, l’expert avait au demeurant écarté les diagnostics différentiels
de manière trop expéditive et s’était fondé sur des éléments non
pertinents pour contester les conclusions des experts du Bureau d'expertise M.________, tels que le mécontentement
de l’assuré à leur encontre. Il a enfin critiqué l’appréciation des résultats
des examens faite par le neuropsychologue.
Le recourant s’est encore déterminé le 11 mars 2022.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en
temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 3 septembre 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
4.
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6
et 7 ; 141 V 281 et les références citées). Ainsi, le caractère invalidant
de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un examen global, en tenant compte
de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les limitations fonctionnelles et
les ressources de la personne assurée, de même que le critère de la résistance à
un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 4.3
et 4.4).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
c)
En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d’une
expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer
sur les aspects médicaux d’un état de fait donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4
et les références citées). Peut constituer une raison de s’écarter d’une
expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée
par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres
spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute
la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références
citées ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017
consid. 5.2.1 et les références citées).
6.
a)
aa)
L’intimé
a nié au recourant tout droit à une rente au motif qu’il ne présente aucune atteinte
à la santé invalidante au sens de l’assurance-invalidité. L'intimé s'est fondé
principalement sur l'expertise réalisée par le Bureau d'expertise M.________ en procédure
administrative.
Dans leur rapport du 3 juin 2019, les experts du Bureau d'expertise M.________ ont écarté tout
diagnostic incapacitant. Ils ont également exclu une atteinte somatique invalidante, en particulier
une atteinte neurologique, et ont posé le diagnostic psychiatrique de trouble mixte de la personnalité,
immature et dépendante, dont ils estiment qu'il n'entraîne pas d'incapacité de travail.
bb)
Sur l'absence d'atteinte somatique, l'expertise est probante. Il ressort en effet des pièces au
dossier que les atteintes somatiques dont souffre le recourant ne sont pas incapacitantes. Alors que
l’assuré évoque deux épisodes de paralysie hémicorporelle gauche survenus en
2013 et 2014, les examens médicaux réalisés écartent tout AVC ou AIT (cf. rapports
du 23 mai 2013 de la Dre Z.________ et du 14 juin 2014 de la Dre X.________) pour ne retenir qu’une
crise de goutte. Une évaluation neuropsychologique réalisée le 27 septembre 2017 par la
Prof. F.________ et la psychologue [...] a définitivement exclu tout AVC ou AIT. En avril 2018,
les Drs V.________ et Q.________ suspectent la présence d’une démence fronto-temporale.
Des examens complémentaires réalisés la même année n’étayent toutefois
pas cette pathologie, ni aucune autre pathologie permettant d’expliquer le tableau clinique (rapport
du 12 octobre 2018 du Dr L.________). La situation s’améliore même, comme l’a constaté
le Dr A.________ dans son rapport du 4 février 2020. Fondé sur ce qui précède, c’est
de manière convaincante que les experts ont écarté toute atteinte neurodégénérative.
cc)
En revanche, le volet psychiatrique de l'expertise laisse place à certains doutes. La motivation
relative à l'appréciation de la capacité résiduelle de travail est peu développée.
Elle repose sur le constat de nombreuses divergences au dossier, que les experts illustrent par trois
exemples : d'abord l'allégation d'une anhédonie majeure et d’une aboulie, contrastant
avec les multiples relations sexuelles du recourant avec de jeunes homosexuels, son activité sur
les sites de
rencontre
et sa fréquentation de bars gays ; ensuite l'allégation d'une fatigabilité et de
troubles de la mémoire qui ne sont pas objectivés à l'examen clinique ; enfin, un
comportement de l'assuré différant notoirement entre sa présentation en salle d'attente
et dans le cabinet. L'appréciation de la capacité de travail repose également sur la description
d'une liste de ressources et de limitations par les experts. Cette liste est toutefois peu structurée
et l'on peine à déterminer quels éléments ont été jugés déterminants
ou, au contraire, peu révélateurs, ainsi que les liens entre les différents éléments
listés. On trouve également peu de lien avec l'argumentation diagnostique. Le diagnostic psychiatrique
est au demeurant lui-même peu motivé, avec pour principal indice « le fonctionnement de
l'expertisé sous forme de conduites immatures ; de fréquentations homosexuelles avec de
jeunes étudiants et des relations affectives vécues sur un mode dépendant ». Par
ailleurs, sur le plan neurologique, les experts ont certes nié de manière probante l'existence
d'une atteinte à la santé, mais ont ajouté devoir admettre que « pour des raisons
non neurologiques, les troubles sont probablement fixés et rendent illusoires une reprise d'une
quelconque activité professionnelle » (expertise, p. 41/60). On pouvait attendre de leur part
qu'ils précisent ce qu'ils entendaient par-là, en particulier qu'ils discutent d'une éventuelle
simulation, si c'est ce à quoi ils pensaient. Enfin, on cherche en vain dans l'expertise une discussion
relative à la brusque modification de comportement observée chez l'assuré dès 2013,
alors qu'il vivait apparemment une vie de couple relativement rangée auparavant, « sans antécédant
psychiatrique notoire », selon les experts (expertise, p. 28/60). Cette soudaine modification comportementale
a été telle que l'assuré a dû être approché par la Fondation Profa dans
un contexte de comportements à risques. Il aurait été nécessaire, à tout le
moins, que les experts envisagent et discutent d'une éventuelle origine psychiatrique à cette
brusque modification, sans se limiter à poser un diagnostic de trouble de la personnalité qui
serait ainsi soudainement apparu chez un assuré âgé à l'époque de 44 ans.
dd)
Il n’est pas exclu que les experts du Bureau d'expertise M.________ aient renoncé à développer
en détail leur appréciations, estimant qu’ils étaient en présence d'une situation
qui relevait manifestement d'une exagération ou d'une simulation de la part de l'assuré. Plusieurs
rapports au dossier soulèvent toutefois de sérieux doutes sur ce point.
Il s’agit notamment des rapports établis les 9 septembre et 17 octobre 2019 par les Drs S.________
et C.________. La Dre N.________ a également établi, le 23 février 2021, un rapport particulièrement
détaillé et motivé, dans lequel elle explique pour quels motifs le diagnostic de troubles
mixtes de personnalité immature et dépendante (F61.0) est problématique à plusieurs
égards. Elle expose d’abord que la question de l’immaturité est discutée par
les auteurs comme un trait, qui ne constitue pas un diagnostic en soi mais pourrait être une composante
de plusieurs troubles psychiatriques. Le diagnostic retenu par le Bureau d'expertise M.________ n’explique
notamment pas les épisodes de malaise survenus en 2013 et 2014, le changement de personnalité
apparu en 2013, les troubles cognitifs et le détachement affectif. L’expert psychiatre du
Bureau d'expertise M.________ avait en outre écarté le diagnostic de trouble dépressif
caractérisé retenu par les médecins traitants, au motif que les résultats obtenus
à l’échelle d’Hamilton n’étaient pas revenus positifs. Il n’était
toutefois pas possible de vérifier cette appréciation, dès lors que le détail de
cette cotation n’était pas disponible. La Dre N.________ précise encore que l’absence
de lésion organique ne signifie pas une absence totale d’atteinte. Elle émet enfin des
hypothèses pouvant expliquer certaines incohérences observées par les experts ; elle
évoque en particulier des troubles dissociatifs, en étayant systématiquement cette hypothèse
par les observations des différents intervenants.
Enfin, un compte-rendu de l'assistante sociale [...] du 9 décembre 2021 (pièce 21 du bordereau
du recourant produit à l’appui de sa réplique) fait également état de difficultés
du recourant dans son activité au Graap qui paraissent très importantes. Elle rapporte notamment
une forte fatigabilité, des retards réguliers le matin, des difficultés à communiquer,
une tendance à se déconnecter des discussions ou à agir selon ses humeurs, un comportement
exubérant mais également un manque d’empathie et une attitude tendant à rester à
l’écart.
b)
aa)
Compte tenu de ces circonstances, le juge instructeur a ordonné une expertise judiciaire afin de
lever les doutes relatifs à l'état de santé psychique du recourant et à sa capacité
de travail. Cette expertise a été établie par le Dr O.________, qui s'est adjoint les
services du neuropsychologue W.________ pour un complément d'expertise. Les rapports établis
par
ces
deux médecins satisfont aux conditions posées par la jurisprudence, ce qui permet de leur reconnaître
une pleine valeur probante.
Le Dr O.________, en particulier, a pris soin de soupeser soigneusement les différents indices dont
il disposait avant de poser un diagnostic et une appréciation relative à la capacité de
travail du recourant. Son expertise est nuancée et, autant que possible, motivée à l'aide
de références à ses propres observations cliniques, à celles des tiers en contact
avec l'assuré ou encore à des faits établis. L'expert s’est efforcé de relativiser
les déclarations de l'assuré et ne s'est pas fondé sur ses seules allégations. Il
n'est pas davantage parti du principe, à l'inverse, qu'elles n'avaient aucune valeur – ce
qui aurait également été contraire à son mandat – sachant trouver la juste
distance critique. Il réfute ainsi le diagnostic de trouble mixte de la personnalité, immature
et dépendante, posé par les médecins du Bureau d'expertise M.________, en soulignant qu'il
n'explique pas la soudaineté du changement observé chez l'assuré en 2013. Il observe également
que les experts du Bureau d'expertise M.________ auraient dû évoquer et discuter d'un éventuel
trouble factice ou d'une simulation. Il ajoute, comme la Dre N.________ avant lui, que le fait de
qualifier des plaintes de « fonctionnelles » ne permet pas de les écarter d'emblée
en faisant l'impasse sur l'éventualité d'une pathologie psychiatrique qui les fonderaient.
Enfin, il pose le diagnostic de trouble (dissociatif) de conversion mixte et de trouble bipolaire, épisode
actuel dépressif moyen, en exposant clairement et de manière détaillée en quoi ces
diagnostics lui paraissent correspondre à la situation du recourant. Il explique également
en quoi ils pourraient paraître atypiques par certains aspects et exprime ses doutes sur le diagnostic
de trouble bipolaire, estimant néanmoins qu'il doit être retenu en se fondant sur le critère
de la vraisemblance prépondérante. Enfin, il étaye son appréciation relative à
la capacité de travail par les limitations fonctionnelles qu'il décrit et souligne qu'en l'état,
le recourant ne fonctionne pas correctement même dans un milieu protégé et très tolérant
comme le Graap, ce qui est également attesté par l’assistante sociale (cf. attestation
du 9 décembre 2021). Il précise que ces limitations découlent essentiellement du
diagnostic de trouble dissociatif mixte, qu'il qualifie de grave.
bb)
L'intimé conteste la valeur probante de cette expertise en se référant à un avis
du SMR rédigé par le Dr J.________ le 25 février 2022. La prise de position de ce médecin
manque toutefois singulièrement de pondération et ne saurait emporter la conviction.
Dans un dossier manifestement difficile à évaluer, comme l'a souligné l'expert, le médecin
du SMR, qui ne dispose pas d'un titre de spécialiste en psychiatrie si l'on se réfère
au Registre des professions médicales tenues par l'Office fédéral de la santé publique,
paraît faire preuve de beaucoup de certitude. Alors que l'expert a pris soin de pondérer les
différents indices dont il disposait, dans un sens ou dans l'autre, le Dr J.________ semble tenter
de systématiquement minimiser les difficultés du recourant. Ainsi ne peut-on reprocher à
l'expert de s'être référé à des dépenses excessives ayant entraîné
des difficultés financières pour envisager un trouble bipolaire, avec au demeurant beaucoup
de prudence sur ce diagnostic. On ne saurait réduire les problèmes évoqués, comme
le fait le Dr J.________, à un épisode anecdotique avec de simples difficultés financières
consécutives au divorce ou liées à la nécessité de renouveler sa garde-robe
après une perte de poids, ni cette perte de poids à une simple volonté de soigner son
apparence physique, alors que ce changement physique a inquiété son entourage, que l’assuré
s'est retrouvé dans une situation financière telle qu'elle a nécessité l'intervention
durable d'un Centre social régional pour l'aider à se gérer et qu'il a brusquement changé
d'orientation sexuelle et adopté un comportement à risques, avec près de 17 partenaires
par semaine, ce qui a conduit à l'intervention de Profa. Sur ces différents points, le Dr O.________
a pris soin de mettre au conditionnel certaines allégations de l'assuré, tout en mettant en
évidence qu'elles trouvaient un appui certain dans les observations des médecins traitants
et des différents intervenants de l'époque.
En ce qui concerne l'incapacité de l'assuré à maintenir une relation durable, on voit
mal qu'elle soit remise en cause par le fait qu'au moment de l'expertise du Bureau d'expertise M.________,
il avait une relation intime avec un homme de son âge depuis un mois et demi, ou par le fait que,
dans un rapport de février 2021, le Dr L.________ a observé que l'assuré s'était
présenté accompagné de son ami. On ne saurait déduire de ces relations « non
ponctuelles », pour reprendre les termes du Dr J.________, que l'expert n'aurait pas suffisamment
investigué la capacité de l'assuré à maintenir une relation durable. Le Dr O.________
a au contraire expressément mentionné que l'assuré lui avait déclaré n'avoir
pas « d'ami de cœur » et lui avoir rapporté, pour les dernières années,
des liaisons homosexuelles qui n'avaient pas duré. Il était aujourd'hui « canalisé »
au travers d'un suivi médical et la recherche de partenaires n'était plus au premier plan.
L'assuré avait déclaré s'en tenir à des relations occasionnelles qui étaient
aussi fondées sur l'amitié. Rien ne permet donc de considérer que l'expert n'en aurait
pas tenu compte dans son appréciation.
Le Dr J.________ se livre également à une présentation sans nuance des faits, voire à
une interprétation tendancieuse de ceux-ci. Il fait notamment grief à l'expert de s'être
référé à une brève « recherche de littérature sur Pubmed »,
lors de laquelle il aurait « découvert » une association diagnostique rare entre
un trouble dissociatif et un trouble affectif bipolaire. Le Dr O.________ n'a toutefois jamais indiqué
avoir découvert cette association à l'occasion de cette recherche, mais a précisé
avoir retrouvé, par cette recherche, les publications scientifiques qui traitent d'une telle association.
La critique du Dr J.________ sur ce point paraît infondée. Plus loin, le Dr J.________ reproche
à l'expert d'avoir considéré que l'assuré était indifférent aux résultats
de la procédure assécurologique, alors qu'il aurait fait intervenir son conseil juridique quelques
mois après le dépôt de sa demande, avant tout projet de décision, et que son opposition
aurait nécessité pas moins de six avis médicaux du SMR et une expertise judiciaire. L'expert
a toutefois simplement observé que les revendications économiques de l'assuré n'étaient
pas au premier plan, en ajoutant que s'il avait fait recours, il se montrait toutefois plutôt passif,
voire désintéressé du résultat de la procédure. Ce constat n'est en rien incompatible
avec le fait que l'avocat de l'assuré, qui le représentait alors dans la procédure de
divorce, se soit dans ce contexte renseigné sur l'avancement de la procédure devant l'assurance-invalidité,
pour la première fois le 28 septembre 2017, ni que l'assuré ait par la suite fait valoir ses
droits par l'intermédiaire de son avocat, sans que rien n'indique qu'il se soit montré particulièrement
revendicateur. Le fait que le SMR ait dû se prononcer à six reprises paraît sans rapport
avec le comportement de l'assuré en procédure et ne constitue en aucun cas un indice que les
revendications économiques de l'assuré seraient au premier plan. Plus loin encore, le Dr J.________
reproche à l'expert d'avoir fait état du mécontentement de l’assuré à
l’encontre de l’expertise du Bureau d'expertise M.________ pour en critiquer le rapport,
estimant que ce mécontentement ne serait « pas recevable ». Rien n'indique toutefois que
le Dr O.________ aurait tiré une quelconque conclusion de l'insatisfaction du recourant quant
au déroulement de l'expertise du Bureau d'expertise M.________. Il s’est au contraire limité
à reproduire en deux lignes ce que l'assuré lui a déclaré, en ajoutant n'avoir pas
les moyens de vérifier ces déclarations. Il a ensuite exposé les raisons pour lesquels
il s'écartait des constatations des médecins du Bureau d'expertise M.________ sur le plan psychiatrique.
Au passage, on observera que le Dr O.________ a considéré à juste titre que l'expertise
du Bureau d'expertise M.________ avait permis d'exclure une maladie neurologique ou une affection cérébro-organique,
comme l'avaient également admis les médecins traitants de l'assuré. Cela rendait donc
inutile un nouvel examen neurologique, en dépit de la critique émise par le Dr J.________ à
ce propos. Dans le même sens, on ne reprochera pas à l'expert neuropsychologue W.________ d'avoir
renoncé à certains tests de validation de symptôme alors même qu'il concluait d'ores
et déjà, sur la base des tests effectués, à l'existence de facteurs non neuropsychologiques,
sans lien avec une affection organique cérébrale. Il concluait, plutôt qu'à une exagération
des symptômes, à un défaut d'effort lié au diagnostic de trouble dissociatif posé
par le Dr O.________. Sans être neuropsychologue, le Dr J.________ semble toutefois d'avis que quelques
tests neuropsychologiques supplémentaires auraient permis de constater ou d'exclure une simulation.
On ne saurait le suivre sur ce point, compte tenu du caractère particulièrement complexe du
trouble dissociatif et de ses manifestations.
Finalement, le seul grief sur lequel on peut suivre le Dr J.________ à propos de l'expertise du
Dr O.________ est celui de n'avoir pas discuté avec le recourant de sa carrière politique.
Les pièces au dossier relatives à cette carrière se résument toutefois à une
impression d'une page internet du parti auquel adhère le recourant, plus particulièrement à
son profil. Quand bien même un avis du SMR du 16 mars 2021 s'y réfère expressément,
on peut concevoir que l'expert n'y ait pas prêté autant d’attention qu'il aurait fallu.
Il est toutefois très exagéré d'en déduire en 2022, comme le fait le Dr J.________,
« [qu’]on peine à croire que l'assuré ne lise pas les journaux et ne suive pas l'actualité
alors même qu'il est engagé de longue date, et de manière régulière et soutenue,
dans une activité politique, au point, encore en mars 2021, d'être apte à mener campagne
pour une élection au Conseil communal d'une des plus grandes villes de Suisse ; en étant
soutenu par un parti politique important de la région, avec les facultés relationnelles et
intellectuelles que cela implique ». Il en va de même des déductions que fait le médecin
du SMR d'une phrase relative à un sujet d'actualité attribuée au recourant et figurant
sur une publication Facebook de son parti. En réalité, le profil litigieux permet tout au plus
de conclure que le recourant a figuré sur la liste d'un parti politique pour les élections
communales de [...] en début d'année 2021. Une brève consultation de la liste des élus
permet de constater que cette tentative a échoué et une consultation du profil internet en
question révèle qu'il n'a pas été actualisé depuis. Ces éléments sont
donc insuffisants pour considérer que le recourant aurait eu une activité politique et sociale
incompatible avec les diagnostics et l'incapacité de travail constatés par le Dr O.________,
ni que cette activité l’aurait conduit, s'il y avait été plus attentif, à voir
le dossier sous un jour différent, compte tenu des nombreuses autres circonstances qu’il a
prises en considération et analysées. Dans ce contexte, on observera qu'il est notoire que
les partis ont souvent des difficultés à recruter suffisamment de candidats pour leurs listes
électorales, au point que le simple fait d'y figurer ne permet pas de tirer des conclusions relatives
à l'absence de difficultés relationnelles et sociales.
c)
Il
résulte de ce qui précède que les constatations du Dr O.________, émises au terme
d'un rapport probant, établissent au degré de la vraisemblance prépondérante que
le recourant présente un trouble dissociatif et un trouble bipolaire, qui entraînent une incapacité
de travail totale depuis le 27 juin 2016 au moins. Vu la demande déposée le 14 février
2017, le recourant a droit à une rente d'invalidité dès le 1
er
août 2017, compte tenu d'un délai de carence de six mois depuis le dépôt de la demande
(art. 29 al. 1 LAI).
7.
a)
En conséquence, le recours doit être admis et la décision entreprise annulée, la
cause étant renvoyée à l’OAI pour qu’il alloue une rente entière d’invalidité
à l’assuré, à partir du 1
er
août 2017.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie
intimée, vu l’issue du litige.
c)
La partie recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à
titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2’800 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de la partie intimée.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 3 septembre 2020 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour qu’il alloue à
P.________ une rente entière d’invalidité, avec effet au 1
er
août 2017.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à P.________ une indemnité
de 2'800 fr. (deux mille huit cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Eric Cerottini (pour P.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :