vd_findinfo · HC / 2010 / 587 · 2010-11-02 · fr

DIVORCE, DIVORCE SUR DEMANDE UNILATÉRALE, OPPOSITION AU DIVORCE, ABUS DE DROIT | 114 CC, 115 CC, 2 al. 2 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 02.11.2010 HC / 2010 / 587

TRIBUNAL
CANTONAL
223/II
CHAMBRE
DES RECOURS
________________________________
Arrêt du
2 novembre 2010
_____________________
Présidence
de               M.
Denys
,
président
Juges
:              MM.
Battistolo et Sauterel
Greffier
:              M.
Elsig
*****
Art.
2 al. 2, 114, 115, 138 CC; 452 al. 1 ter CPC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper du recours interjeté
par
A.I.________
,
à Sion, défenderesse, contre le jugement rendu le 10 mars 2010 par le Tribunal civil de l'arrondissement
de La Côte dans la cause divisant la recourante d’avec
B.I.________
,
à Arzier, demandeur.
Délibérant à huis clos, la cour voit :
En fait :
A.
Par jugement du 10 mars 2010, le Tribunal civil de l'arrondissement de La Côte a prononcé le
divorce du demandeur B.I.________ et de la défenderesse A.I.________ (I), attribué à leur
mère l'autorité parentale et la garde sur les enfants C.I.________, née le [...] 2001,
et D.I.________, né le [...] 2002 (II), fixé le droit de visite du père (III), maintenu
le mandat de curatelle d'assistance éducative et de surveillance des relations personnelles au sens
de l'art. 308 al. 1 et 2 CC (Code civil du 10 décembre 1907; RS 210) (IV), fixé les contributions
dues par le demandeur pour l'entretien de ses enfants (V), indexé dites contributions (VI), alloué
à la défenderesse la somme de 20'655 fr. 60 à titre de liquidation du régime matrimonial
(VII), constaté que, moyennant bonne exécution du chiffre VII, ledit régime matrimonial
était dissous et liquidé (VIII), dit qu'il y avait lieu au partage par moitié des avoirs
de prévoyance des parties et transmis la cause à la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal pour le calcul des prestations de sortie à partager (IX), fixé les frais de justice
du demandeur à 6'930 fr. et ceux de la défenderesse à 1'630 fr. (X), alloué au demandeur
des dépens, par 11'430 fr. (XI) et rejeté toutes autres ou plus amples conclusions (XII).
La Chambre des recours fait sien dans son entier l'état de fait du jugement, dont il ressort notamment
ce qui suit :
"1.
Le demandeur B.I.________, né le [...] 1964, et la défenderesse A.I.________ le [...] 1967,
tous deux de nationalité suisse, se sont mariés le [...] 2001 devant l'officier d'état
civil de [...].
Deux enfants sont issus de cette union :
- C.I.________,
née le [...] à [...];
-
D.I.________, né le [...] 2002 à [...].
2.
a) Avant le mariage, le demandeur était domicilié à Gilly et la défenderesse à
Sion (VS). Par la suite, les époux se sont dans un premier temps installés à Gilly dans
le logement appartenant au demandeur, puis ils ont déménagé à Arzier.
Le demandeur a vendu le logement familial de Gilly par acte de vente à terme – droit d'emption,
notarié F.________, notaire à Rolle, du 31 mai 2001. Il a acheté la propriété
par étages d'Arzier par acte de vente, notarié G.________, notaire à Nyon du 5 juillet
2001.
b) Les relations entre les parties sont rapidement devenues difficiles.
Le demandeur a exposé qu'il avait d'abord pensé qu'il s'agissait d'un mauvais moment à
passer au début du mariage et avait accepté d'aller s'installer à Arzier, pensant que
la situation s'améliorerait. Il a précisé qu'ils avaient visité plusieurs maisons,
mais qu'ils n'avaient rien trouvé ailleurs et que c'était la défenderesse qui avait choisi
Arzier. Il a ajouté que, malgré une amélioration durant quelques mois, la situation s'était
dégradée au cours de la seconde grossesse de la défenderesse. Il a relevé qu'il avait
à un moment donné fait des démarches pour prendre contact avec la Banque [...], mais que
cela n'avait pas abouti. Il a également précisé que, travaillant à cette époque
dans le contrôle de gestion, il n'avait d'autre choix que de se rendre à Genève ou Lausanne.
Quant à la défenderesse, elle a affirmé qu'il était prévu dès le début
que le logement de Gilly serait provisoire et qu'ils chercheraient ensuite une maison familiale, relevant
qu'elle avait notamment trouvé une villa contiguë à Bursins, mais que le demandeur n'en
avait pas voulu Elle a également exposé qu'elle ne s'était toutefois pas plue à Arzier,
village situé à neuf cents mètres d'altitude où le brouillard et la neige étaient
fréquents, les hivers longs et les chemins privés non déneigés. Elle trouvait par
ailleurs que ce village était trop isolé et ne satisfaisait pas ses besoins de contacts humains,
raison pour laquelle elle allait souvent faire des courses le week-end, alors que son époux recherchait
la tranquillité le soir et le week-end. Elle a ajouté qu'elle avait voulu "redescendre"
et avait exprimé son souhait de déménager à Gland, Lausanne ou Genève, à
son époux, mais qu'il n'était pas facile de discuter avec celui-ci et que de nombreux malentendus
s'étaient petit à petit accumulés.
c) Le témoin N.________, ami du couple, qui a toutefois conservé plus de liens avec le demandeur
qu'avec la défenderesse depuis le retour de celle-ci en Valais, a notamment déclaré qu'il
était clair que la défenderesse ne se plaisait pas dans le canton de Vaud et qu'il l'avait
entendue dire une fois clairement qu'elle voulait rentrer en Valais. Il a ajouté que lorsqu'il l'avait
interrogée sur le sort de son mari, elle avait dit que celui-ci ferait ce qu'il voulait. Il l'a
entendue dire à d'autres occasions qu'elle voulait partir. Il a par ailleurs confirmé que,
peu après le mariage, la défenderesse avait cessé d'appeler le demandeur par son prénom
pour l'appeler par son nom de famille "I.________", précisant que la défenderesse
donnait l'impression de n'avoir aucune affection pour son mari. Il a ajouté qu'il avait entendu
à une occasion la défenderesse dire que le demandeur faisait ce qu'elle voulait. Le demandeur
lui a dit, en mars 2006 environ, que le couple n'avait plus de vie intime depuis quatre ans. Le demandeur
lui a également dit que la défenderesse s'en était prise physiquement à lui en le
mordant violemment. Le témoin a finalement confirmé que le demandeur partait seul avec les
enfants pour exercer diverses activités le dimanche, la défenderesse restant au domicile conjugal,
sauf lorsque le couple se rendait en Valais.
Le témoin W.________, compagnon de la mère du demandeur, qui connaît très bien celui-ci,
depuis de nombreuses années, a indiqué qu'il n'avait rencontré la défenderesse qu'après
le mariage, ou peut-être une fois juste avant. Il a exposé que la défenderesse avait dit
au moment du mariage qu'elle serait de retour en Valais dans les deux ans. Il a ajouté que la défenderesse
ne s'était plue ni à Gilly, ni à Arzier, et qu'il l'avait entendue dire qu'elle voulait
retourner en Valais. Selon le témoin, la situation s'est dégradée après la naissance
d'D.I.________. W.________ a déclaré que la défenderesse appelait le demandeur "I.________",
relevant qu'il n'y avait jamais un geste de tendresse entre eux et qu'ils vivaient comme des étrangers.
Il a par ailleurs indiqué que la défenderesse ne voulait pas participer à toutes les réunions
de famille. Il a ajouté qu'il avait pu constater, aux repas de Noël, que les relations entre
les parties étaient devenues difficiles, précisant que le demandeur gérait seul les enfants.
Il a par ailleurs exposé que la défenderesse avait devant toute la famille une fois rabaissé
le demandeur en le traitant de "connard" et qu'elle lui avait une autre fois dit qu'il la dégoûtait.
Il a également entendu la défenderesse dire que le demandeur n'était pas le père
de C.I.________. Il n'a pas vu la défenderesse mordre le demandeur mais celui-ci lui a parlé
de cet événement. Il a par ailleurs confirmé que le demandeur s'occupait souvent des enfants
le samedi toute la journée pendant que la défenderesse faisait des courses. Selon le témoin,
la santé du demandeur a été touchée par l'attitude de la défenderesse.
Le témoin T.________, qui connaît le demandeur depuis vingt ans, a exposé qu'elle avait
rencontré la défenderesse à trois ou quatre reprises quelques mois avant le mariage et
avait vu le couple à plusieurs reprises, tous les deux ou trois mois environ après le mariage.
Elle a déclaré que la défenderesse n'avait jamais aimé habiter à Gilly, trouvant
la région éloignée de tout et la maison trop petite, et que c'était notamment pour
cette raison que le demandeur avait acheté à Arzier, mais que la défenderesse ne s'y était
pas davantage plue. Elle a toutefois précisé que le couple avait prévu de rechercher un
logement plus grand, dès l'arrivée d'un enfant. Elle a ajouté que la défenderesse
avait dit à plusieurs reprises qu'elle voulait retourner en Valais et, à une reprise, qu'il
était clair que les enfants seraient scolarisés en Valais. Elle a par ailleurs indiqué
que la défenderesse appelait régulièrement le demandeur "I.________", relevant
qu'il s'agissait d'une habitude pour elle. Elle a également relevé que la défenderesse
avait une attitude pas toujours agréable devant eux, notamment lorsqu'elle disait que les vaudois
étaient nuls et que tout était mieux en Valais, lorsqu'elle dénigrait la région où
elle était et les gens qu'elle côtoyait et lorsqu'elle quittait la table avant la fin du repas.
Elle a ajouté que le demandeur s'était rapidement retrouvé éloigné de ses amis,
ceux-ci ne se sentant pas bien accueillis chez les parties. Elle a également indiqué qu'à
la fin, avant la séparation, ils ne voyaient plus que le demandeur seul avec les enfants. Le demandeur
lui a dit que la défenderesse l'avait mordu. T.________ a encore confirmé que le demandeur
s'occupait beaucoup des enfants le soir en rentrant du travail et le week-end. Elle a également
indiqué que le demandeur avait été très affecté moralement et dans sa santé
par l'attitude de la défenderesse, relevant qu'il n'était plus la même personne, qu'il
s'était beaucoup renfermé, qu'il ne voyait plus beaucoup de monde et qu'il déprimait.
Le témoin V.________, ami de longue date du demandeur, a déclaré qu'il avait rencontré
la défenderesse après le mariage seulement, à trois ou quatre reprises. Le demandeur lui
a parlé de sa situation, lui disant notamment que la défenderesse ne se plaisait pas à
Gilly, qu'elle l'appelait "I.________" et qu'elle l'avait mordu. Il croit avoir entendu la
défenderesse dire qu'elle ne se plaisait pas à Arzier. Il a pu constater qu'il y avait peu
de relations chaleureuses entre les parties et trouvait que la défenderesse dénigrait beaucoup
le demandeur. Il a ajouté qu'ils étaient bien accueillis à Arzier mais que la défenderesse
exprimait une certaine froideur. Il a indiqué que la situation s'était très vite dégradée,
notamment depuis le déménagement à Arzier, et que le demandeur, qui était pourtant
un bon vivant avant le mariage, n'allait pas bien et qu'il avait perdu l'estime de lui-même. Il
a finalement confirmé que le demandeur devait vite rentrer du travail pour s'occuper des enfants,
ce qui représentait un stress pour celui-ci.
Le témoin X.________, ami d'études proche du demandeur, a déclaré qu'il avait vu
la défenderesse à trois reprises. Il a exposé qu'il avait notamment été invité
une fois chez les parties, à Arzier, et que celles-ci étaient venues une fois en famille chez
eux. Il a ajouté que, chez les parties, la soirée s'était bien déroulée mais
que les contacts avec la défenderesse avaient été restreints, qu'elle était peu présente
et qu'elle s'était éclipsée et qu'elle était agressive verbalement envers son époux.
Le témoin a été surpris par le comportement de la défenderesse, qui avait fait des
remarques négatives par rapport aux vaudois et à son lieu de vie. Le demandeur lui a dit que
la défenderesse l'appelait "I.________", qu'elle lui avait dit qu'il la dégoûtait
et qu'elle lui avait laissé entendre que C.I.________ n'était pas sa fille. X.________ a ajouté
qu'il n'avait pas entendu la défenderesse dénigrer verbalement le demandeur mais qu'elle avait
un comportement qui le faisait penser. Il a par ailleurs confirmé que le demandeur avait été
affecté par l'attitude de la défenderesse, relevant que celui-ci avait dû changer de cadre
professionnel parce qu'il n'était plus assez performant.
Le témoin B.________, qui connaît la défenderesse depuis douze ans, a exposé que
la défenderesse lui avait dit qu'elle avait demandé à son époux d'aller vivre dans
un endroit moins éloigné. Elle a par ailleurs confirmé que la défenderesse s'occupait
avec compétence, soin et dévouement de ses deux enfants, qui lui étaient très attachés,
depuis leur naissance. Elle a ajouté que la défenderesse s'occupait des enfants et du ménage,
ayant cru comprendre que les parties avaient décidé qu'il en irait ainsi jusqu'aux dix ans
du cadet. Le témoin n'a pas souvent vu les parties ensemble. Elle a passé une semaine à
Arzier, il y a cinq ans environ, et elle a constaté qu'il y avait des tensions mais pas de disputes.
3.
a) Par courrier du 19 mars 2004, Me Maryse Jornod, avocate à Nyon, a notamment informé le demandeur
que la défenderesse était venue le consulter dans le cadre de leurs difficultés conjugales.
b) Dès le 16 avril 2006, la défenderesse a loué un appartement de quatre pièces et
demie à Sion.
Le 27 avril 2006, elle a déposé une requête de mesures protectrices de l'union conjugale
auprès du Président du Tribunal de Sion. Elle y a notamment et en substance exposé que,
le hameau d'Arzier étant situé en pleine campagne à une quinzaine de kilomètres de
Gland et étant peu fréquenté, elle avait, dès 2002, peu avant la naissance d'Aurian,
fait part à son mari de son souhait de voir la famille s'installer plus près de la ville, à
Nyon ou à Genève, mais que celui-ci n'avait pas prêté attention à ses demandes
formulées à réitérées reprises et que ses tentatives en vue de déménager
d'Arzier était restées infructueuses. Elle y a également relevé que, le week-end,
son mari appréciait le calme de la campagne après une semaine de travail passée à
Genève. Elle a ajouté que la question du lieu de vie de la famille avait été source
de discorde entre les époux, que le climat en avait été rendu fort difficile entre eux
au fil des ans et qu'elle avait souffert du la non communication qui s'était installée entre
eux peu à peu. Elle y a fait valoir que la continuation de la vie commune était devenue insupportable,
raison pour laquelle elle était revenue vivre à Sion avec les deux enfants.
Par prononcé rendu le 18 mai 2006, le Juge du Tribunal de district de Sion a en substance dit que
les époux I.________ auraient un domicile séparé pour une durée indéterminée,
l'époux conservant la jouissance du domicile conjugal (1), que la garde des enfants C.I.________
et D.I.________ était confiée à la mère (2), que le droit de visite du père
était réservé et s'exercerait, sauf meilleure entente, les premiers et troisièmes
week-ends de chaque mois, du vendredi à 18h00 au dimanche soir à 18h00, une semaine à
Noël, une semaine à Pâques et deux semaines durant les vacances d'été (3), que
B.I.________ verserait à son épouse une pension mensuelle de 1'060 fr. pour chacun des
deux enfants, allocations familiales non comprises, et de 2'550 fr. pour son propre entretien, ces
pensions étant payables au début de chaque mois, la première fois le 15 avril 2006 et
portant intérêts à 5% dès chaque date d'échéance, sous déduction des
montants versés le 25 avril et le 9 mai 2006 (4), que les frais du Tribunal, fixés à 500
fr., étaient mis à la charge de Philippe Aubert (5) et que celui-ci verserait à A.I.________
1'000 fr. à titre de dépens (6).
c) Le 5 novembre 2006, le Dr.  M.________, praticienne en médecine générale FMH,
à Nyon, a établi un certificat médical certifiant sur la base de l'examen médical
du 27 octobre 2006 que le demandeur souffrait "d'une dépression réactionnelle aux événements
des derniers mois (séparation)".
4.
a) B.I.________ a ouvert la présente action par requête de conciliation adressée le 3
mai 2006 au Juge de paix des districts de Nyon et Rolle. Un acte de défaut pour valoir acte de non-conciliation
a été délivré au demandeur et notifié aux parties le 13 juillet 2006.
B.I.________ a ensuite déposé une demande en divorce datée du 8 août 2006 prenant,
avec suite de frais et dépens, les conclusions suivantes :
"
I.-
Prononcer le divorce des époux I.________.
II.-
Attribuer l'autorité parentale conjointement à B.I.________ et à A.I.________.
III.-
Attribuer la garde de :
-
C.I.________, née le [...].2001,
et
-
D.I.________, né le [...].2002,
à
leur mère.
IV.-
Dire que le père jouira d'un libre droit de visite, à fixer d'entente entre parties. A défaut
d'entente, il aura droit d'avoir ses enfants auprès de lui :
-
un week-end sur deux, du vendredi soir à 18 h. au dimanche soir à 19 h ;
-
alternativement, le jour de Noël ou le jour du Nouvel-An, le week-end de Pâques et le week-end
de Pentecôte ;
-
quatre semaines de vacances par an, jusqu'à la scolarisation des enfants, puis dès la scolarisation
la moitié des vacances scolaires,
à
charge pour lui d'aller chercher les enfants à leur domicile et à les y ramener.
V.-
Dire que le père contribuera à l'entretien de chacun des enfants par le versement d'une pension,
allocations familiales non comprises, d'un montant de :
-
Fr. 1'000.- (mille francs) jusqu'à l'âge de 11 ans révolus, puis :
-
Fr. 1'100.- (mille cent francs) jusqu'à l'âge de 16 ans révolus, puis :
-
Fr. 1'200.-(mille deux cents francs) dès lors et jusqu'à ce que l'enfant soit devenu financièrement
indépendant, au plus tard à sa majorité, sous réserve du droit propre de l'enfant.
Dites
pensions sont payables d'avance le premier de chaque mois en mains de la mère.
VI.-
Dites pensions sont indexables selon l'indice suisse des prix à la consommation le premier janvier
de chaque année, sur la base de l'indice en vigueur au 30 novembre de l'année précédente,
et ce pour la première fois au 1
er
janvier 2008, l'indice de base étant celui du jour où le jugement deviendra définitif
et exécutoire, étant précisé que l'indexation n'interviendra que dans la mesure où
les revenus du débirentier auront été indexés, à charge pour lui de prouver
que tel n'aurait pas été le cas.
VII.-
Dire qu'il sera procédé au partage arithmétique des prestations de libre passage accumulées
par l'un et l'autre des époux durant le mariage.
VIII.-
Dire que le régime matrimonial sera déclaré liquidé et dissous selon précisions
apportées en cours d'instance."
Dans sa réponse du 12 octobre 2006, A.I.________ a conclu, avec dépens, à libération
des fins de la demande du 8 août 2006. A l'audience de jugement du 11 novembre 2009, elle a relevé
qu'elle était d'accord avec le divorce sur le principe mais qu'elle ne voulait pas divorcer aux
conditions qui lui étaient actuellement proposées.
(…)"
En droit, les premiers juges ont retenu des témoignages que la défenderesse avait pendant la
vie commune une attitude et tenait des propos dénigrants, tant envers le demandeur, notamment en
l'appelant par son nom de famille, qu'envers la région et l'entourage de celui-ci. Ils ont admis
que la défenderesse avait d'emblée exprimé le fait qu'elle ne se plaisait ni à Gilly
ni à Arzier et avait laissé entendre qu'elle avait l'intention de retourner vivre dans le canton
du Valais et d'y scolariser les enfants, sans se préoccuper du sort ni de l'avis du demandeur, ce
qu'elle avait finalement fait. Les premiers juges ont retenu que la défenderesse ne manifestait
que peu d'affection pour le demandeur et mettait l'entourage de celui-ci mal à l'aise par ces propos
et que les amis du demandeur avaient vu celui-ci dépérir, être très affecté
par le comportement de la défenderesse, se renfermer et ne plus voir beaucoup de monde, n'étant
plus la même personne, ayant perdu l'estime de lui-même, ce qui avait entraîné un
changement de cadre professionnel. Au vu de ces éléments, ils ont considéré que l'on
ne pouvait raisonnablement imposer au demandeur la continuation du mariage durant le délai de deux
ans de l'art. 114 CC, celui-ci étant insupportable pour le demandeur sur un plan psychique et émotionnel.
Ils ont au surplus considéré que l'opposition de la défenderesse constituait un abus de
droit.
B.
A.I.________ a recouru contre ce jugement en concluant, avec dépens, principalement à sa réforme
en ce sens que les conclusions du demandeur sont rejetées et, subsidiairement, à son annulation.
Dans son mémoire, la recourante a développé ses moyens et confirmé ses conclusions.
Elle a requis la production d'une pièce.
L'intimé B.I.________ a conclu, avec dépens, au rejet du recours.
Sur réquisition de la cour de céans du 14 juin 2010, l'intimé a produit le 22 juin 2010
un bordereau de pièces.
A l'audience de conciliation du 2 septembre 2010, les parties ont, après qu'une médiation leur
eut été proposée, requis de la Chambre des recours qu'elle sursoie à toute décision
jusqu'au 30 septembre 2010,
Par courrier du 22 octobre 2010, l'intimé a informé la cour de céans qu'il avait été
mis un terme à la médiation et qu'il convenait dès lors de statuer sur le recours.
En droit
:
1.
Les art. 444, 445 et 451 ch. 2 CPC (Code de procédure
civile du 14 décembre 1966; RSV 270.11) ouvrent la voie des recours en nullité et en réforme
contre les jugement principaux rendus par un tribunal d'arrondissement.
2.
La recourante conclut subsidiairement à l'annulation
en invoquant la violation des règles essentielles de la procédure quant à l'appréciation
des preuves. Vu le large pouvoir en fait conféré à la Chambre des recours dans le cadre
du recours en réforme par les art. 452 et 456a CPC, d'éventuels vices pourront y être
corrigé, de sorte que les griefs de la recourante sont irrecevables en nullité (cf. Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
ème
éd., 2002, n. 14 ad art. 444 CPC, pp. 655-656).
Il convient dès lors d'examiner le recours en réforme.
3.
Saisie d'un recours en réforme contre un
jugement principal rendu par un tribunal d'arrondissement, le Tribunal cantonal revoit librement la cause
en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC); il développe ainsi son raisonnement juridique après
avoir vérifié la conformité de l'état de fait du jugement aux preuves figurant dans
le dossier et après avoir, le cas échéant, corrigé ou complété celui-ci
au moyen desdites preuves.
En matière de jugement de divorce, les parties peuvent invoquer des faits et de moyens de preuve
nouveaux devant l'instance cantonale supérieure (art. 138 al. 1 CC auquel renvoie l'art. 374c CPC;
Leuenberger, Basler Kommentar, 3
ème
éd., 2006, n. 2 ad art. 138 CC, p. 883).
En l'espèce, l'état de fait du jugement est conforme aux pièces du dossier et aux autres
preuves administrées. Il n'y a pas lieu de le compléter ni de procéder à une instruction
complémentaire, la cour de céans étant à même de statuer en réforme.
4.
La recourante soutient que les conditions du divorce
ne sont pas réunies. Elle fait valoir que les motifs sur lesquels se sont fondés les premiers
juges ont trait à l'impossibilité de la continuation de la vie commune, élément étranger
à l'art. 115 CC. Elle conteste le caractère abusif de son opposition au divorce.
a)
Le
divorce sur demande unilatérale est régi par les art. 114 et 115 CC. Un époux peut demander
unilatéralement le divorce si les conjoints ont vécu séparés pendant deux ans au
moins (art. 114 CC); chaque époux peut toutefois demander le divorce avant l'expiration du délai
de deux ans, lorsque des motifs sérieux qui ne lui sont pas imputables rendent la continuation du
mariage insupportable (art. 115 CC). Cette cause est subsidiaire par rapport à celle de l'art. 114
CC (Sutter/Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, 1999, n. 6 ad art. 115 CC; Message sur
la révision du Code civil suisse du 15 novembre 1995, Feuille fédérale [FF] 1996 I 1,
n. 231.1 p. 85).
aa)
Selon
le Message (FF 1996 I 94), le délai de l'art. 114 CC commence à courir dès le moment où
les époux ne vivent plus en communauté domestique, conformément à la décision
de l'un d'eux au moins. Le texte légal ne définit pas ce qu'il faut entendre par "vie
séparée" (Sutter/Freiburghaus, op. cit. n. 5 ad art. 114 CC, p. 93). La séparation
au sens de l'art. 114 CC est une séparation de fait. Il n'est pas nécessaire qu'elle soit "autorisée"
au sens de l'art. 175 CC. Le délai commence à courir dès qu'un conjoint réalise dans
les faits sa volonté de mettre un terme à la vie commune ou, à tout le moins, montre par
son comportement qu'il ne prend plus le mariage au sérieux (Steck, Basler Kommentar, 3
ème
éd., 2006, nn. 5-7 ad art. 114 CC, pp. 713-714; Perrin, Les causes de divorce selon le nouveau droit,
in De l'ancien au nouveau droit du divorce, 1999, p. 24; Sutter/Freiburghaus, op. cit., nn. 6 ss ad art.
114 CC, pp. 91 ss).
En l'espèce, la recourante a quitté le domicile conjugal pour s'établir à Sion le
16 avril 2006. L'intimé a ouvert action en divorce le 3 mai 2006. Le délai de deux ans de l'art.
114 CC n'a ainsi pas été respecté, ce que l'intimé ne conteste pas. Il convient dès
lors d'examiner si les conditions de l'art. 115 CC sont réalisées.
bb)
L'art.
115 CC se différencie de l'art. 142 al. 1 aCC en ce sens qu'il n'exige plus l'impossibilité
de la vie commune mais celle du mariage. Après avoir considéré que l'art. 115 CC devait
être interprété plus restrictivement que l'art. 142 al. 1 aCC (ATF 126 III 404 c. 4c à
g, SJ 2000 I 604, JT 2002 I 256), le Tribunal fédéral a précisé que le critère
déterminant pour ouvrir une action en divorce basée sur l'art. 115 CC était l’impossibilité
psychiquement fondée de maintenir le lien juridique conjugal. En se fondant sur l’ensemble
des circonstances, les règles du droit et celles de l’équité (art. 4 CC), le juge
doit déterminer si la réaction spirituelle et émotionnelle de considérer comme intenable
la continuation des liens juridiques du mariage pendant deux ans est objectivement justifiable. Peu importe
que les motifs du divorce soient de nature objective ou qu’ils soient imputables à l’autre
conjoint. Ainsi, des réactions excessives suscitées par une susceptibilité particulièrement
vive ne sauraient être prises en compte (ATF 129 III 1 c. 2.2, SJ 2003 I 108; TF, SJ 2002 I 222/223;
ATF 127 III 129 c. 3b, SJ 2001 I 263, JT 2002 I 155; ATF 127 III 342 c. 3a, JT 2002 I 226; ATF 127 III
347 c. 2a, JT 2002 I 232).
La jurisprudence a admis que ce critère était réalisé en cas de violences psychiques
de nature à mettre en danger la santé du conjoint demandeur, ou des infractions pénales
graves commises par l'époux défendeur à l'encontre du conjoint demandeur ou des enfants
du couple (ATF 126 III 404 c. 4h) ou encore en cas de surveillance systématique et de longue durée,
de harcèlement massif et de dénigrements considérables devant les connaissances communes
(TF 5C.141/2001 du 6 août 2001 c. 2, publié in La Pratique du droit de la famille [FamPra.ch]
2002, p. 130). Selon la doctrine, l'abandon illicite de l'autre époux ne peut justifier l'application
de l'art. 115 CC que si l'absence n'est accompagnée d'aucune nouvelle et d'aucune information sur
le nouveau lieu de séjour (Fankhauser Scheidung, FamKomm, Schwenzer Hrsg, 2005, n. 9 ad art. 115
CC, p. 71; Steck, op. cit., n. 23 ad art. 115 CC, p. 731).
En l'espèce, l'attitude de la recourante telle que présentée par les témoins et retenue
par les premiers juges n'atteint pas la gravité ou l'intensité requises par la jurisprudence
pour admettre que la condition posée par l'art. 115 CC est réalisée, la seule mésentente
entre les parties, bien qu'elle semble avoir profondément affecté l'intimé, n'étant
pas suffisante pour exclure le maintien du lien juridique conjugal durant le délai de deux ans de
l'art. 114 CC. En particulier, le fait rapporté par les témoins que l'intimé leur a déclaré
que la recourante l'aurait mordu n'atteint pas le degré de gravité suffisant (cf. Steck, op.
cit., n. 15 ad art. 115 CC, p. 729 et références; Fankhauser, op. cit., n. 7 ad art. 115 CC,
p. 70).
b)
Les
premiers juges ont considéré que l'opposition de la recourante au divorce constituait un abus
de droit.
Selon la jurisprudence, il n'est pas exclu, lorsque
le délai de l'art. 114 CC n'est pas rempli et que l'époux demandeur ne parvient pas à
établir l'existence de motifs sérieux au sens de l'art. 115 CC, que le conjoint défendeur
puisse commettre un abus de droit en s'opposant au divorce. Tel pourrait être le cas si le défendeur
ne souhaite en aucun cas poursuivre la vie commune et qu'il ne s'oppose au divorce que pour se procurer
un avantage qui n'a aucun rapport avec le but du mariage ou le délai de l'art. 114 CC (TF 5C.242/2001
publié in SJ 2002 I 221; TF 5C.46/2002 du 12 mars 2002, c. 3c).
Aux termes de l'art. 2 CC, applicable en procédure civile (ATF 132 I 249 c. 5 ; ATF 125 I 166 c.
3a; Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 3.4 ad art. 1
er
CPC, p. 9), chacun est tenu d'exercer ses droits et d'exécuter ses obligations selon
les
règles de la bonne foi (al. 1). L'abus manifeste d'un droit n'est pas protégé (al. 2).
L'art. 2 al. 2 CC sanctionne des actes qui sont certes conformes
aux
normes légales correspondantes, mais qui constituent objectivement une violation
du standard minimum de la bonne foi et qui déçoivent ainsi la confiance des parties en un comportement
honnête et adapté aux circonstances. Il peut y avoir abus de droit, notamment, lorsqu'une institution
juridique est détournée de son but (ATF 125 IV 79 c. 1b), lorsqu'un justiciable tend à
obtenir un avantage exorbitant, lorsque l'exercice d'un droit ne répond à aucun intérêt
ou, à certaines conditions, lorsqu'une personne adopte un comportement contradictoire (TF 4C.88/2003
du 1
er
juillet 2003, c. 3.1). L'application de la règle de l'abus de droit doit cependant demeurer restrictive
et se concilier avec la finalité, telle que l'a voulue le législateur, de la norme matérielle
applicable au cas concret (ATF 107 Ia 206, c. 3b).
A cet égard, la cour de céans a jugé que le fait de participer à des pourparlers
dans le cadre d'une action en divorce n'impliquait pas encore un agrément de principe à celui-ci
et ne rendait donc pas abusive l'opposition au divorce lorsque ces pourparlers avaient échoué
(CREC II 27 octobre 2009/219 c. 5b).
Les premiers juges ont retenu à l'appui d'un abus de droit les éléments suivants : la
recourante avait quitté le domicile conjugal avec les deux enfants et avait prétendu dans sa
requête de mesures protectrice de l'union conjugale que la vie commune était devenue insupportable.
Elle avait obtenu la séparation des parties et n'envisageait pas la reprise de la vie commune. Elle
avait déclaré à l'audience du 11 novembre 2009 être d'accord sur le principe du divorce,
mais pas aux conditions proposées, en faisant valoir dans sa réponse qu'elle entendait laisser
écouler paisiblement le délai de séparation de deux ans avant de prendre une décision
sur l'avenir du mariage et, après avoir allégué que le demandeur gagnait bien sa vie,
qu'il était dans son intérêt bien compris de maintenir ledit mariage.
Ces éléments ne suffisent pas à établir un abus de droit de la part de la recourante.
Il ressort en effet des allégués n
os
69 à 72 de sa réponse, que son opposition découle en particulier du fait que l'intimé
refuse de lui verser une contribution d'entretien après divorce. Le but du nouveau droit du divorce
étant de favoriser les ruptures à l'amiable ou, à défaut, de donner, sans étude
de l'histoire du couple afin d'éviter toute question de faute, un droit absolu au divorce après
une certaine durée de séparation (Sandoz, Commentaire romand, 2010, n. 1 ad art. 115 CC, p.
790), on ne saurait considérer que la recourante détourne de son but le délai de l'art.
114 CC. En outre, sa prétention en versement d'une contribution d'entretien vise un avantage qui
est en relation avec le but du droit du mariage, celui-ci prévoyant un devoir d'entretien entre
époux (art. 163 CC). Le seul fait qu'elle n'envisage pas la poursuite de la vie commune n'est dès
lors pas suffisant au regard de l'arrêt du TF 5C.242/2001 susmentionné. Enfin, l'on ne saurait
déduire une attitude contradictoire constitutive d'un abus de droit dans le fait de requérir
des mesures protectrices de l'union conjugale en se prévalant du caractère insupportable de
la vie commune, puis de s'opposer au divorce en raison du refus de la partie adverse de verser une contribution
d'entretien après divorce.
c)
Au
vu de des considérations qui précèdent, il y a lieu de considérer que l'action en
divorce de l'intimé devait être rejetée et le recours doit en conséquence être
admis, ce qui a pour conséquence que la mesure d'instruction relative à la contribution d'entretien
pour les enfants est sans objet.
5.
Obtenant gain de cause la recourante a droit à
des dépens de première instance, fixés à 6'130 fr. (art. 91 et 92 CPC).
6.
En conclusion, le recours doit être admis
et le jugement réformé en ce sens que l'action en divorce du demandeur est rejetée, les
chiffres II à IX du dispositif étant supprimés, et que des dépens de première
instance, par 6'130 fr., sont alloués à la défenderesse.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont arrêtés à 300 fr. (art. 233
TFJC; tarif du 4 décembre 1984 des frais judiciaires en matière civile; RSV 270.11.5).
Obtenant gain de cause, la recourante a droit à des dépens de deuxième instance, fixés
à 1'500 fr. (art. 91 et 92 CPC; art. 2 al. 1 ch. 33, art. 3 et 5 ch. 2 TAv [tarif du 17 juin 1986
des honoraires d'avocat dus à titre de dépens; RSV 177.11.3).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le jugement est réformé aux chiffres I à IX de son dispositif :
I.              Rejette l'action en
divorce de B.I.________.
II à IX              Supprimés.
XI.              Dit que le demandeur
doit payer à la défenderesse la somme de 6'130 fr. (six mille cent trente francs) à titre
de dépens.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont arrêtés à 300 francs (trois
cents francs).
IV.
L'intimé B.I.________ doit payer à la recourante A.I.________, la somme de 1'500 fr. (mille
cinq cents francs) à titre de dépens de deuxième instance.
Le
président :               Le greffier
:
du
2 novembre 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Dominique Hahn (pour A.I.________),
‑
Me Patricia Michellod (pour B.I.________).
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Tribunal d'arrondissement de La Côte.
Le greffier :