vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 392 · 2014-05-22 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.05.2014 Arrêt / 2014 / 392

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
349/11 ap. TF - 131/2014
ZD11.046655
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 mai 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mme
Röthenbacher et M. Neu
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
S.________
,
à […], recourant, représenté par Me Jean-Claude Perroud, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
S.________ (ci-après : l'assuré), né en 1962, de nationalité espagnole, sans
formation professionnelle, marié et père de deux enfants, a travaillé comme manoeuvre
dans le bâtiment de 1987 à 1994 puis comme coffreur, son taux d’activité étant
de 50% dès le 6 juillet 1998. A cette même date, il a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité (AI), sollicitant l’octroi d’une rente.
En incapacité de travail à 100% dès le 20 mai 1997, l’assuré a, durant l’été
1997, suivi pendant trois semaines un traitement ambulatoire quotidien auprès de l’Unité
[...] de l’Hôpital V.________ et a bénéficié de quelques blocs anesthésiques
au niveau lombaire, sans modification des plaintes. En automne 2001, il bénéficiera à
nouveau d’une prise en charge stationnaire de trois semaines.
Le 21 août 1998, les médecins du Service de neurologie du Centre hospitalier [...] (ci-après :
le Centre hospitalier B.________) ont diagnostiqué une discopathie L4-L5 avec protrusion discale,
sans mise en évidence radiologique d’un conflit radiculaire à ce niveau.
Par rapport du 23 novembre 1998, le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
médecin traitant de l’assuré, a indiqué que celui-ci, en enfonçant un clou
le 20 mai 1997, avait été victime d’un blocage soudain de la colonne lombaire et de douleurs,
auxquels s’étaient ajoutés, dès septembre 1997, des douleurs cervico-scapulaires
et à l’épaule gauche ; les douleurs étaient qualifiées de fortes. Ce médecin
a posé les diagnostics de lombalgies chroniques, de discopathie L4-L5 et de coxa profunda bilatérale,
avec une incapacité de travail de 100% du 20 mai 1997 au 7 juin 1998 et de 50% depuis lors, cela
pour une durée indéterminée. Le Dr H.________ a confirmé son appréciation dans
un rapport du 24 septembre 1999. Le 25 octobre 1999, il a précisé que l’incapacité
de travail de 50% concernait l’activité de coffreur, que la possibilité d’une autre
activité adaptée ne pourrait être évaluée que par un stage de réorientation
professionnelle Oriph et que les limitations fonctionnelles consistaient en une fatigue rapide et une
augmentation des douleurs. Dans un rapport du 31 octobre 2000, ce médecin a diagnostiqué une
hernie discale L4-L5 médiane-gauche, une lombo-sciatique chronique récidivante et une coxa
profunda bilatérale, l’incapacité de travail étant de 50 à 75%. Il a précisé
que l’état de santé de l’assuré était stationnaire, allant plutôt
vers une péjoration, et a mentionné des douleurs lombaires vertébrales et musculaires,
des douleurs aux insertions sacro-pelviennes, ainsi que des douleurs aux deux fesses, irradiant jusqu’au
pied gauche. Il a ajouté qu’un travail adapté apparaissait douteux, l’intéressé
ne présentant pas seulement des douleurs lors du port de charges, mais également lors de mouvements
en inclinaison et en rotation sans charge.
Par projet de décision du 20 mars 2001, l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI), considérant que la capacité de travail de l’intéressé
dans une activité adaptée était entière, a rejeté sa demande de rente, tout
en demeurant ouvert à l’octroi de mesures professionnelles.
Du 3 au 28 septembre 2001, l’assuré a suivi un stage au centre Oriph d’[...], mandaté
en qualité de Centre d’observation professionnelle de l’assurance-invalidité (ci-après :
COPAI). Aux termes du rapport de stage établi le 11 octobre 2001, il était relevé que
l’intéressé souffrait d’un inconfort dorsal permanent, que les positions statiques
(debout ou assises) ne pouvaient être tenues au-delà de 15 à 20 minutes, mais que malgré
ses difficultés physiques évidentes, l’assuré donnait ce qu’il pouvait, se
pliait aux exigences et agissait avec attention, fournissant des prestations généralement de
bonne facture. S’agissant des limitations fonctionnelles et contre-indications, l’intéressé
ne pouvait assumer les positions statiques de travail ainsi que les positions inhabituelles et contraignantes
(accroupi, à genoux, en porte-à-faux) ; il ne pouvait déplacer ou porter des charges
supérieures à 5 kg, ni assurer la continuité de mouvements répétitifs moyennement
intensifs, et il était limité dans les gestes en amplitude, en flexion, extension et rotation
du torse ; l’activité de coffreur exercée à ce jour était contre-indiquée,
même à 50%. A cela s’ajoutait que la présence d’un inconfort permanent et
la quête systématique d’un confort supportable sollicitaient une grande part de l’énergie
de l’assuré, ce qui perturbait la concentration et la mémorisation, et que le niveau
intellectuel de l’intéressé était insuffisant pour lui permettre d’envisager
une nouvelle formation, une mise au courant simple et pratique étant par contre envisageable. Enfin,
il était observé qu’à l’heure actuelle et compte tenu de l’état
de santé de l’assuré, le taux de rendement raisonnablement exigible était inférieur
à 40% et que, selon l’équipe d’observation, la capacité résiduelle de
travail était trop faible pour pouvoir être exploitée dans le milieu économique,
seule une activité occupationnelle de quelques heures par semaines étant pour le moment à
la portée de l’intéressé.
Dans le cadre du stage précité, l’assuré a été examiné les 28 août,
4 et 25 septembre 2001 par le Dr Z.________, médecin conseil du COPAI, lequel a consigné ses
observations dans un rapport du 8 octobre 2001. Celui-ci a relevé que l’intéressé,
en bon état général, présentait une hypercyphose dorsale avec un creusement léger
de la lordose lombaire ainsi qu’une contracture musculaire lombaire bilatérale plus marquée
à droite de D12 à L2 et à gauche de L2 à L5, le pincer-rouler étant douloureux
dans ces zones. En outre, l’examen neurologique était symétrique et non-déficitaire.
Le Dr Z.________ a ajouté que l’état de santé somatique de l’assuré tel
que constaté objectivement était resté stable entre le premier et le dernier des trois
examens, hormis la contracture musculaire, et a conclu son rapport comme il suit :
"
A
l’examen nous constatons des troubles statiques vertébraux, une contracture musculaire paravertébrale
bilatérale et une limitation fonctionnelle essentiellement du segment lombaire. Les plaintes augmentent
au cours du stage et, effectivement, on constate une contracture musculaire plus étendue à
la fin du stage qu’au début. On observe la même chose à l’atelier : cet
homme est fatigable au fil des heures dans la journée et au fil des jours dans le stage, si bien
que ses rendements diminuent progressivement.
A
l’atelier, cet homme souffre visiblement. Il n’a pas de bon appui, pas de bonne position.
Il alterne la position assis-debout et doit se dérouiller par quelques pas fréquemment, plusieurs
fois par heure. Evidemment ses rendements s’en ressentent beaucoup et ils sont habituellement inférieurs
à 40 %. La bonne volonté du patient n’est pas en cause et c’est d’ailleurs
un ouvrier apprécié dans son entreprise.
Au
terme de ce stage, notre groupe d’observation ne pense pas que cet homme peut améliorer ses
performances actuelles, même dans un travail plus léger que celui de coffreur. Il atteint des
rendements d’au mieux 40 % dans la journée entière. Sur le plan médical, il n’y
a pas de possibilité d’amélioration; c’est dire que nous ne sommes pas optimistes
concernant l’avenir professionnel de cet homme.
"
L’assuré a fait l’objet d’un examen clinique pluridisciplinaire réalisé
le 4 mars 2002 par les Drs O.________, spécialiste en médecine générale, D.________,
spécialiste en médecine interne et rhumatologie, et T.________, psychiatre, du Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR). Dans leur rapport du 7 mars 2002, ces médecins
ont relevé à l’anamnèse que l’assuré avait ressenti quelques douleurs
lombaires durant le mois de mai 1997, sans qu’il y ait eu modification de ses activités professionnelles,
et que, le 20 mai 1997, alors qu’il s’était agenouillé devant un coffrage et qu’il
enfonçait un clou, il avait ressenti brutalement une vive douleur lombaire. Ils ont signalé
qu’objectivement, l’assuré était en bon état général, athlétique,
avec une musculature bien conservée, et ont constaté de discrets troubles de la statique vertébrale
dans le sens d’une discrète projection en avant de la tête et du cou, d’une hypercyphose
dorsale, d’un abaissement de la clé de voûte de la cyphose dorsale ainsi que de discrets
troubles de la mobilité du rachis ; l’examen neurologique était normal. Ils ont
indiqué qu’il n’y avait pas de troubles au plan psychiatrique. D’après eux,
les multiples examens radiologiques et neuro-radiologiques à disposition ne mettaient en évidence
que des troubles dégénératifs mineurs au niveau cervical et au niveau lombaire, ce qui
conduisait à admettre une importante discordance entre l’importance majeure des plaintes annoncées
par l’assuré et les constatations objectives très discrètes auxquelles se surajoutaient
des signes évocateurs d’une participation non organique à la problématique. A titre
de diagnostics, les médecins du SMR retenaient de discrets troubles statiques et dégénératifs
cervico-dorso-lombaires étagés et un trouble somatoforme douloureux. En outre, les limitations
fonctionnelles suivantes étaient signalées : «
possibilité
d’alterner, au moins une fois par heure, la position assise et la position debout, pas de soulèvement
régulier de charges d’un poids excédant 10 kg, pas de port régulier de charges d’un
poids excédant 15 kg, pas de travail en position debout immobile prolongée ou, surtout, en
porte-à-faux statique prolongé du rachis, pas de travail sur des engins vibrants
».
La capacité de travail exigible était évaluée à 50% dans l’activité
de coffreur, mais à 100% dans une activité adaptée au plan bio-mécanique, étant
précisé qu’il n’y avait aucune incapacité de travail en rapport avec une affection
psychiatrique. Des mesures professionnelles ne paraissaient pas envisageables.
Par décision du 8 mai 2002, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente à l’assuré
au motif que son taux d’invalidité, arrêté à 25 % par comparaison des gains,
n’ouvrait pas droit à une telle prestation.
B.
L’assuré a recouru le 14 juin 2002 à l’encontre de la décision précitée.
Dans ce contexte, il a produit un rapport du Dr H.________ du 17 mai 2002 dans lequel ce dernier marquait
son désaccord avec l’appréciation faite par le SMR. En termes de diagnostics, ce praticien
retenait une arthrose unco-vertébrale C2-4, une discopathie ébauchée C3-5, une discopathie
ébauchée L3-4 et L5-S1, une hernie discale médiane L4-5, sans compression radiculaire,
une spondylarthrose lombaire basse ainsi qu’une coxa profunda avec symptômes d’impingment
bilatéral. Le Dr H.________ ajoutait que les travaux légers préconisés par l’OAI
nécessitaient le maintien prolongé des positions debout et assis et ne coïncidaient donc
pas avec les limitations fonctionnelles posées. Quant à une réadaptation dans un travail
réputé adapté, elle risquait d’aboutir à une incapacité totale, comme
démontré par les essais effectués au COPAI où le rendement fourni avait été
inférieur à 40 %.
Par jugement du 24 novembre 2004 (AI 213/02 – 24/2005), le Tribunal des assurances du canton de
Vaud a rejeté le recours.
Par arrêt du 7 novembre 2005 (I 248/05), le Tribunal fédéral des assurances a admis le
recours et renvoyé la cause à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle
décision au sens des motifs. La Haute Cour a retenu pour l’essentiel que dans la mesure où
l’appréciation médicale du SMR divergeait totalement de l’appréciation professionnelle
du COPAI, pourtant étayée par deux avis médicaux concordants (soit ceux des Drs Z.________
et H.________), il n’était pas possible de statuer en l’état.
Reprenant l’instruction de la cause, l’OAI a mandaté le Centre [...] (ci-après :
le Centre L.________), qui a rendu son rapport le 28 septembre 2006. Aux termes de ce compte-rendu, les
Drs P.________, rhumatologue, J.________, psychiatre, et C.________, neurologue, n’ont retenu aucun
diagnostic incapacitant et ont conclu à une capacité de travail entière dans l’activité
habituelle. Ils ont fait les observations suivantes :
"
Discussion
Résumé
du dossier
:
Assuré
de 44 ans, qui présente des lombalgies avec irradiations dans la jambe gauche depuis 1997. Avant
1997, il ne note aucune douleur lombaire ou dorsale. Les douleurs sont apparues brusquement lors d’un
mouvement et ont débuté par un blocage lombaire qui s’est légèrement amélioré
durant l’année 1998, puisque l’assuré a pu reprendre le travail à 50% comme
coffreur, travaillant toute la journée à son rythme, 4 jours sur 5. A partir de 2003, péjoration
de la situation avec établissement de l’arrêt de travail définitif.
L’amélioration
1997-1998 était le fait d’un traitement médical associant, traitement conservateur et
injections aux niveaux des articulaires postérieures.
Monsieur
S.________ a bénéficié de stages en vue d’une réinsertion professionnelle,
le dernier en date en octobre 2001 au Centre d’observation professionnelle ORIPH à [...],
le stage a été fait du 3 septembre 2001 au 28 septembre 2001. En conclusion de ce stage, il
est déclaré inapte à tous travaux à 100%, alors que durant cette période il
travaillait à 50% comme coffreur.
Situation
actuelle
:
Sur
le plan somatique
, Monsieur S.________ reste très
évasif lorsqu’on lui pose la question d’une physiothérapie, et il est très
clair, en disant qu’il ne fait aucun effort particulier, qu’il ne fait aucun sport ni exercice
de gymnastique, ni exercice de mobilisation dans l’eau.
Lorsqu’on
examine l’assuré on reste étonné de plusieurs choses. Premièrement, Monsieur
S.________ conserve une excellente musculature, alors qu’il déclare qu’il a beaucoup
de peine à marcher et qu’il boite de la jambe gauche. La musculature gauche n’est pas
différente de la musculature droite. Lors des mouvements, il réagit d’une façon
extrêmement exagérée, alors que durant l’entretien, il ne bouge pas de sa chaise.
Les réactions douloureuses à certains mouvements ne sont pas explicables d’une façon
organique.
Durant
l’examen clinique, on note plusieurs signes de non organicité : douleurs lombaires irradiant
dans la jambe gauche lorsqu’il lève le bras gauche. Signe de la sonnette avec irradiation
au niveau du 5
ème
nerf lombaire ou du premier nerf sacré, lorsqu’on palpe légèrement la musculature
au regard de L1, donc en regard du premier nerf lombaire.
Douleurs
lombaires avec irradiations dans la jambe gauche, lorsque l’on met la musculature lombaire au repos
avec une flexion de hanche de 90°, ce qui est la position de détente et de repos en cas de
sciatique.
Très
fortes douleurs lorsque le patient se positionne droit contre un mur, sans explication d’un point
de vue physiologique.
L’examen
clinique d’un point de vue rhumatologique peut être considéré comme normal. La découverte
de nombreux signes de non organicité relativise beaucoup les plaintes douloureuses décrites.
Dans
le même sens, les examens radiologiques ne montrent aucune atteinte pouvant expliquer les plaintes.
Ainsi,
nous sommes étonnés qu’un simple blocage lombaire entraîne une incapacité complète
de travail durant plus de 9 ans.
Par
ailleurs, un problème de hanches est noté dans le dossier [coxa profunda bilatérale],
mais l’assuré ne s’en plaint pas spontanément. A noter aussi qu’il ne nous
a pas été possible de retrouver les radiographies d’origine, malgré tous nos efforts.
Ceci ne change cependant pas fondamentalement notre appréciation, cet aspect du problème a
notamment été discuté avec le Docteur K.________, chirurgien orthopédique.
Nous
relèverons d’abord que la mobilité coxo-fémorale se situe dans les normes, que l’assuré
n’a pas de plaintes qui évoquent une coxarthrose, alors que c’est surtout la plainte
lombaire qui est au premier plan. A noter enfin, que le type de problème de hanche décrit n’a
jamais empêché quelqu’un de travailler assis.
Sur
le plan neurologique
, outre les éléments
mentionnés plus haut par le rhumatologue, l’examen clinique révèle une manoeuvre
de Lasègue apparemment positive dès 30 degrés ddc et des phénomènes de lâchages
étagés au testing de la force musculaire du membre inférieur gauche sans déficit
moteur évident alors que la trophicité musculaire, les réflexes tendineux et la sensibilité
sont préservés. Tout au long de l’examen, le patient se comporte de façon démonstrative
dans une attitude évoquant fortement des éléments de majoration des symptômes.
L’examen
clinique a été complété par un EMG qui confirme l’absence de signes d’atteinte
radiculaire ou d’autre pathologie du système nerveux périphérique avec des tracés
aux mouvements à basse fréquence mais normalement riches typiques de phénomènes de
lâchages à l’origine des déficits moteurs constatés cliniquement.
La
revue des IRM lombaires révèle des altérations dégénératives disco-vertébrales
pluri-étagées modérées de L3 à S1 avec une petite saillie discale médiane
L3-L4, une protrusion discale médio-latérale gauche L4-L5 modérément sténosante
et une petite protrusion discale médiane L5-S1. Les anomalies précitées sont de nature
à entraîner possiblement des douleurs lombaires modérées, mais n’expliquent
pas les sciatalgies ainsi que l’importance des troubles formulés par Monsieur S.________ et
leur répercussion sur sa capacité de travail.
En
conséquence de ce qui précède, le bilan neurologique confirme l’impression des autres
examinateurs à savoir celui d’une dissociation entre l’importance des plaintes et leur
répercussion sur la capacité de travail d’une part et la discrétion des anomalies
objectives d’autre part.
Il
n’y a donc pas non plus sur le plan strictement neurologique de limitation de la capacité
de travail dans l’activité exercée préalablement, ainsi que dans toute autre activité
potentiellement exigible.
Sur
le plan psychique
, Monsieur S.________ ne présente
à l’anamnèse aucun épisode de troubles psychiques. Actuellement, on ne met en évidence
aucune pathologie psychiatrique significative. Son seul problème est celui de ses douleurs dorsales,
qui ne paraissent pas l’affecter dans son humeur. Selon lui, tout irait bien dans sa vie si elles
disparaissaient.
Il
frappe par sa passivité face à son vécu actuel, par une attitude de résignation tranquille
sans projet de changement des conditions de son existence. Cliniquement, on note l’absence d’expression
de toute conflictualité, que ce soit dans le domaine privé ou dans ses rapports avec les institutions
sociales ou médicales. S’il ne se montre pas activement revendicateur, il semble tenir pour
acquise son invalidité.
Si
l’on combine ce tableau avec l’absence de pathologie somatique avérée et la présence
de signes de non organicité à l’examen physique, l’hypothèse la plus probable
est qu’on se trouve devant un cas d’exagération manifeste de douleurs dorsales dans
le but d’obtenir une rente d’invalidité chez une personnalité fruste à traits
caractériels passifs.
"
Dans un rapport du 8 janvier 2007, le Dr H.________ a critiqué l’analyse du Centre L.________,
mettant en évidence diverses lacunes dans la conduite de l’expertise. Pour sa part, il a considéré
que l’assuré souffrait d’arthrose uncovétertébrale cervicale C2 à C5,
de contractures et myalgies cervicales et cervico-scapulaires, surtout gauches, d’un conflit sous-acromial
gauche, d’une scoliose dorso-lombaire en S, de discopathies lombaires de L3 à S1, d’une
hernie discale médiane gauche L4-L5, d’une douleur sciatique gauche changeante, de contractures
et myalgies paraspinales dorso-lombaires, d’une coxa profunda bilatérale, d’un impingement
de la hanche gauche peu prononcé et d’une coxarthrose bilatérale débutante à
modérée, plus à gauche. Il a ajouté que d’après sa propre analyse du dossier,
les constatations médicales expliquaient les douleurs, les limitations fonctionnelles et l’entrave
aux performances quantifiées par le COPAI en 2001.
Par décision du 7 janvier 2008, l'OAI a refusé d’allouer une rente d’invalidité
à l’assuré, pour les motifs suivants :
"•
Les experts [du Centre L.________] ne retiennent
aucun diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail, ni sur le plan somatique,
ni sur le plan psychiatrique. […]
[…]
•
En conclusion, cette expertise est superposable à l’examen effectué au SMR le 4 mars
2002. A relever qu’en l’absence de toute souffrance, le diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant n’a pas été retenu lors de cette expertise. Ainsi les experts
concluent à une pleine capacité de travail dans toute activité.
•
Quant aux renseignements médicaux complémentaires
donnés par les Drs N.________ et H.________, ils n’apportent pas d’éléments
nouveaux nous permettant de nous écarter des résultats de l’expertise du Centre L.________.
En effet, le Dr N.________ atteste des incapacités de travail depuis 1997 alors qu’il vous
suit depuis le mois de mai 2006 seulement. […]
•
Quant au Dr H.________ il soulève quelques
inexactitudes dans le dosage médical mais ces erreurs n’invalident toutefois pas l’appréciation
médicale des experts. Il infirme également les conclusions des experts. Les experts s’appuient
sur un examen spécialisé (effectué par le Dr C.________, neurologue) ainsi que sur des
examens complémentaires (EMG, étude IRM). […]
•
[…] Nous constatons que vous ne présentez pas d’atteinte à la santé invalidante
au sens de l’Al. Aucun élément objectif n’indique que votre capacité de travail
soit limitée actuellement.
•
Aucune invalidité au sens des articles 4
LAI et 8 LPGA ne vous est reconnue de sorte que tout droit aux prestations Al vous est refusé.
"
Représenté par l'avocat Jean-Claude Perroud, S.________ a recouru le 11 février 2008 à
l’encontre de cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens, à sa réforme
en ce sens qu’une rente d’invalidité pleine et entière lui est octroyée dès
le 1
er
mai 1998. Il sollicite en outre diverses mesures d’instruction, dont la mise en œuvre d'une
expertise judiciaire, laquelle devra selon lui être confiée à un spécialiste en orthopédie
susceptible d'appréhender correctement les problèmes mis en évidence par le Dr H.________
dans son rapport du 8 janvier 2007.
Le 31 mars 2008, l'OAI a conclu au rejet du recours.
C.
Le 18 février 2010, le juge instructeur a confié une expertise judiciaire au Prof. F.________,
de la Clinique universitaire de chirurgie orthopédique de l'Hôpital A.________. Le Dr X.________,
médecin assistant, a rendu son rapport le 26 juillet 2010. Ce rapport a été cosigné
par le Dr V.________ au nom du Dr M.________, médecin-chef. Il ressort de ce rapport notamment ce
qui suit:
"
Résumé
des résultats des principaux examens radiologiques
:
Radiographie
de la colonne lombaire debout du 14.09.1999
:
Lordose
de la colonne lombaire de 52°, alignement correct, trous de conjugaison ouverts
IRM
de la colonne lombaire du 19.07.2001
:
Discopathies
avancées L3/4, L4/5, L5/S1 de grade III selon la classification de Pfirrmann avec articulations
des facettes normales. Légère protrusion discale médiane L4/5 avec fragment herniaire
luxé dans la direction craniale. Zone d’intensité élevée au niveau de l’anneau
dorsal. Dans la séquence T2, modifications de type Modic I de la plaque inférieure L5, de type
Modic I au niveau de la plaque inférieure Th 10, suspicion d’hémangiome en L3.
IRM
de la colonne lombaire du 03.11.2003
:
Discopathies
avancées L3/4, L4/5, L5/S1 avec aggravation de l’hernie discale L4/5 susdécrite dont
le volume s’étend dans la direction craniale, paramédiane, latérale gauche du corps
herniaire saillant récidivante (pas de séquence T2 disponible).
Absence
de compression neurologique. Articulation des facettes normale.
IRM
de la colonne cervicale du 26.02.2010
:
Aucun
rétrécissement du canal spinal, modifications dégénératives avec formations
spondylarthritiques principalement dans la direction ventrale au niveau du corps vertébral de C4.
Aucun signe de myélopathie. Trous de conjugaison libres.
Radiographie
du bassin et des hanches de profil des deux côtés et faux profil de Lequesne des deux côtés
du 17.05.10
:
Antéversion
correcte de l’acétabulum des deux côtés sans signe de croisement. Pas de cliché
de face pour le coxa profunda. Angle VCE de Wiberg à droite 47°, à gauche 40° avec
une couverture latérale accrue. Tête fémorale relativement grosse des deux côtés.
Sur le cliché axial, légère perturbation de l’offset fémoral des deux côtés,
angle alpha à droite de 63° et 66° à gauche. Angle VCA de Lequesne de 45° à
droite et à gauche. Sur le cliché du faux profil, on peut observer à gauche une diminution
de l’interligne articulaire postéro-inférieure d’environ 1,5 mm, ce qui laisse
supposer une coxarthrose atypique gauche débutante. Présence de signes radiologiques indiquant
un conflit par effet came et tenaille des deux côtés.
Radiographie
de l’épaule gauche de face/Profil de Neer du 17.05.10
:
Absence
de lésions osseuses, tête humérale bien centrée, absence d’ascension de la
tête humérale, acromion de type I selon la classification de Bigliani.
Radiographie
de la colonne cervicale en deux plans du 17.05.10
:
Alignement
correct caractérisé par un début de modifications dégénératives C4/5 évoluant
vers la formation de spondylophytes antérieurs. Léger rétrécissement des articulations
de facette C5/6 dans la trajectoire latérale des rayons.
Radiographie
de la colonne dorsale debout du 17.05.10
:
Hypercyphose
de la colonne dorsale avec modifications dégénératives multi-étagées en particulier
de la Th 10-11 caractérisées par un début de fusion spontanée. Mesure difficile,
cyphose d’environ 70°.
Radiographie
de la colonne lombaire debout du 17.05.10
:
Alignement
correct sans mauvaise posture scoliotique importante. Lordose lombaire de 42°, incidence pelvienne
de 61°, pente sacrée de 42°. Inclinaison pelvienne de 29°.
IRM
de la colonne lombaire du 28.05.2010
:
Discopathies
avancées L3-4/L4-5/L5-S1, articulations de facette normales. Zone d’intensité élevée
L3-4, extrusion postérieure du disque L4-5 avec décollement du ligament longitudinal postérieur.
Sténose récidivante L4-5 gauche sans compression importante de la racine L5. Zone d’intensité
élevée postérieure L5-S1. Signes de modification de type Modic II au niveau de la plaque
supérieure L5. Aucune modification musculaire importante ni involution graisseuse. Aucun changement
significatif par rapport aux résultats de l’IRM de la colonne lombaire du 03.11.2003.
Questions
de l’AI du canton de Vaud
:
[…]
2.
Douleurs subjectives du patient
Monsieur
S.________ fait avant tout état d’une douleur quasi constante au niveau des lombaires d’intensité
variable et avec une irradiation intermittente vers la jambe gauche au niveau dorsal jusqu’au talon.
L’intensité varie de 5 à 9 sur l'EVA. La nuit, il attribue une note de 3 sur l'EVA. Les
douleurs lombaires se font ressentir en cas de pression, toux, défécation; difficultés
partielles à la marche. Monsieur S.________ dit ne pas avoir un sommeil récupérateur,
le matin il se réveille souvent fatigué. Durée du sommeil entre 4 et 6 heures. De plus,
douleurs intermittentes dans la nuque avec irradiation non spécifique à un dermatome vers l’épaule
gauche et le bras gauche.
Au
quotidien le patient est très limité dans ses activités, il ne tient la position assise
qu’environ 15 min. maximum après quoi il doit changer de position. Il lui est difficile de
rester debout plus de 10 min. Au mieux, il peut marcher jusqu’à environ ½ heure. Le patient
évite les stations debout prolongées et de se pencher en avant.
[…]
4.
Diagnostics :
4.1.
Diagnostics ayant une influence sur la capacité de travail
lombosciatique
chronique récidivante avec :
-
discopathie dégénérative avancée L3/4, L4/5, L5/S1 de la colonne lombaire depuis
2001 avec:
-
hypercyphose de la colonne dorsale
-
contracture chronique de la musculature autochtone de la colonne lombaire, principalement à gauche
4.2.
Diagnostics sans influence sur la capacité de travail
-
coxarthrose atypique débutante à gauche accompagnée d’une constellation de conflits
avec couverture acétabulaire accrue et composants came
-
conflit sous-acromial de grade faible à gauche
5.
Evaluation et pronostic :
Monsieur
S.________ présente des modifications dégénératives avancées de la colonne lombaire
en tant que corrélat organique et ce, depuis 2001 au vu des présents actes et résultats
d’examens radiologiques. Actuellement, la situation physique est invalidante pour le patient et
les mesures thérapeutiques conservatrices sont épuisées. Le patient présente également
une chronicisation des manifestations de douleurs justifiées de façon somatique, de sorte qu’entre-temps,
des composants non organiques aggravent également l’ensemble des douleurs et réduisent
la tolérance du patient à leur encontre. Jusqu’à présent les options chirurgicales
n’ont pas été évaluées avec précision, si bien qu’un diagnostic
ciblé étape par étape devrait d’abord être proposé. D’un point de
vue thérapeutique, on pourrait envisager la possibilité d’un procédé plurisegmentaire
avec des éléments statistiques et dynamiques à discuter. Cependant, au jour d’aujourd’hui,
il est impossible d’évaluer si oui ou non une intervention chirurgicale serait bénéfique
pour l’évolution de la douleur et la capacité de travail du patient. Une reprise du travail
physique reste toutefois improbable.
B :
Capacité de travail
1.
Restrictions :
-
Physiques
:
Les
restrictions du patient sont importantes et, en considération des examens cliniques et résultats
radiologiques actuels, il n’est plus possible pour le patient de travailler dans l’activité
exercée jusqu’à présent.
-
Psychiques
:
-
-
Sociales
:
-
2.
Restrictions à l’activité professionnelle exercée jusqu’à présent :
2.1.
Influence sur l’activité professionnelle exercée jusqu’à présent
:
Voir
ci-dessus
2.2.
Capacité de travail restante
:
Les
informations de bonne foi émanant de Monsieur S.________, l’état clinique et les résultats
des examens radiologiques font preuve d’une capacité de travail clairement réduite même
dans le cadre d’une activité et d’un poste adaptés.
2.3.
L’activité professionnelle exercée jusqu’à présent est-elle encore acceptable
?
Non
2.4
Performance au travail
:
La
performance au travail est très limitée.
2.5.
Depuis quand y a-t-il une incapacité de travail supérieure à 20%
?
Nous
pouvons affirmer avec certitude qu’en 2001 déjà (au vu de l’IRM du 19.07.2001)
le patient souffrait d’une discopathie lombaire multisegmentaire, en particulier avec des signes
de réaction associée du corps vertébral L4 et des zones d’intensité élevée
de l’anneau discal.
2.6.
Comment l’incapacité de travail a-t-elle évolué depuis
?
Diminution
croissante de la capacité de travail.
C :
Influence sur la réinsertion professionnelle
1.
Les tentatives de réinsertion professionnelle sont-elles indiquées ?
Dans
la situation actuelle, la réinsertion professionnelle n’est pas envisageable, l’invalidisation
du patient étant trop lourde.
2.
Possibilités d’amélioration de l’environnement de travail actuel
[…]
3.
Autres tâches pouvant être raisonnablement proposées à l’assuré
[…]
3.4.
Pourquoi aucune autre activité ne peut-elle être demandée
?
D’un
point de vue orthopédique, Monsieur S.________ ne peut plus exercer d’activité manuelle
dans la situation actuelle. Le recours à une intervention chirurgicale pourrait permettre d’obtenir
une éventuelle amélioration des douleurs, sans toutefois permettre une amélioration significative
de la capacité de travail pour des tâches physiques.
[…]
Questions
de l’avocat, Me Jean-Claude Perroud
:
1.
Les diagnostics figurant au rapport du Dr H.________ du 08.01.2007 sont-ils exacts? […]
-
Uncarthrose C2-C5
Impossible
à confirmer au vu des présents documents cliniques et radiologiques.
-
Contractures et myalgies dans la région cervicale et cervico-scapulaire principalement du côté
gauche
Ce
diagnostic se confirme de façon clinique.
-
Conflit sous-acromial à gauche
Les
examens cliniques font état d’un conflit sous-acromial de grade faible à gauche sans
corrélat radiologique (acromion de type I selon la classification de Bigliani).
-
Scoliose thoraco-lombaire en forme de «
S
»
Aucun
indice clinique ou radiologique. L’angle de Cobb a été mesuré au maximum à
8,8° dans la région lombaire, or on ne peut parler formellement de scoliose qu’à
partir de 10°.
-
Discopathies L3/4, L4/5, L5/S1
Les
résultats de la tomographie RMN de 2001 et 2003 et les images RMN actuelles confirment ce diagnostic.
-
Hernie discale médiane L4/5 sans compression neurologique
Diagnostic
correct.
-
Lombosciatiques intermittentes à gauche
Se
confirme de façon anamnestique. Egalement présence éventuelle de corrélats radiologiques.
-
Contractures et myalgies des muscles dorso-lombaires et paravertébraux
Monsieur
S.________ présente ces symptômes principalement du côté gauche.
-
Coxa profunda des deux côtés avec conflit sous-acromial à gauche
Les
résultats des examens radiologiques confirment formellement l’existence d’une coxa profunda
des deux côtés avec des angles VCE supérieurs à 40°. L’angle alpha des
deux fémurs est supérieur à la normale. Monsieur S.________ présente donc les conditions
radiologiques d’un conflit par effet came et tenaille des deux côtés. Cliniquement, ces
conditions ne sont toutefois pas symptomatiques.
-
Coxarthrose bilatérale débutante tirant vers la gauche
Le
patient présente sur le côté gauche une coxarthrose atypique débutante qui, du fait
de l’obtention d’une bonne mobilité et de l’absence de douleurs, est asymptomatique
au niveau inguinal.
2.
Ces diagnostics concordent-ils avec les conclusions du rapport du COPAI du 11.10.2001 ? […]
-
aucune activité statique, inhabituelle ou pénible (position à genou, accroupie, avec le
haut du corps incliné vers l’avant)
-
impossibilité de porter des charges > 5 kg
-
impossibilité d’effectuer des mouvements répétitifs d’une intensité modérée
pendant une période prolongée
-
mobilité du tronc réduite
-
autres restrictions physiques susceptibles d’influencer la capacité de concentration et de
mémoire
Nous
pouvons affirmer que ces jugements sont corrects, Cependant nous ne pensons pas que la capacité
de concentration et de mémoire soit influencée de façon significative
3.
L’assuré n’étant déjà pas considéré comme apte à bénéficier
d’une reconversion, professionnelle pour des raisons intellectuelles (COPAl 11.10.2001), quel est
le niveau de son incapacité de travail dans l’activité exercée actuellement?
Pour
l’activité exercée actuellement, l’assuré présente une incapacité
de travail de 100%.
Le
pronostic professionnel concorde-t-il avec celui du COPAI, à savoir un travail occasionnel de quelques
heures par semaine
?
Le
pronostic professionnel est plutôt mauvais et dans le cadre de l’activité professionnelle
actuelle, il n’est pas envisageable d’effectuer ne serait-ce que quelques heures par semaine.
4.
Autres remarques quant à la capacité de travail pour un métier manuel
La
condition physique de Monsieur S.________ peut éventuellement être améliorée par
une opération faisant suite à une série d’examens de la colonne lombaire. Toutefois,
au vu de la chronicisation des douleurs observée, il ne faut pas compter sur une restitution ad
integrum. En considération des sollicitations physiques relativement lourdes intervenant dans un
métier manuel, nous recommandons plutôt une reconversion du patient vers une autre activité
."
Par arrêt du 18 avril 2011 (AI 94/08 – 191/2011), la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, se fondant sur l’expertise des médecins de l’Hôpital A.________, a admis
le recours du 11 février 2008 et a reconnu à l’assuré le droit à une rente
entière d'invalidité à partir du 1
er
mai 1998.
Par arrêt du 15 novembre 2011 (9C_562/2011), le Tribunal fédéral a admis le recours de
l’OAI, annulé l’arrêt du 18 avril 2011 et renvoyé la cause à la juridiction
de première instance pour complément d’instruction sous forme d’une surexpertise
au sens des considérants et nouvelle décision. Il exposait en substance ce qui suit :
"
[…]
l'expertise [des médecins de l’Hôpital A.________] est peu claire, partiellement contradictoire
et incomplète: en effet, si les médecins de l'Hôpital A.________ affirment d'un côté
que la réinsertion professionnelle de l'intimé n'est pas envisageable en raison d'une invalidation
trop lourde (rapport, p. 11 point C 1), ils semblent admettre d'un autre côté qu'une activité
adaptée légère est exigible. Ils déclarent ainsi que la reprise d'un travail physique
est improbable (rapport, p. 10 point 5) et qu'en considération des sollicitations physiques relativement
lourdes intervenant dans un métier manuel, une reconversion vers une autre activité est recommandée
(rapport, p. 12 point 4). Ils ne se prononcent cependant ni sur le taux auquel celle-ci pourrait être
exercée, ni sur les limitations fonctionnelles à respecter. Répondant aux questions soumises
par le Tribunal cantonal, les médecins se sont exprimés ainsi: "La condition physique
de Monsieur S.________ peut éventuellement être améliorée par une opération
faisant suite à une série d'examens de la colonne lombaire. Toutefois, au vu de la chronicisation
des douleurs observée, il ne faut pas compter sur une restitution ad integrum. En considération
des sollicitations physiques relativement lourdes intervenant dans un métier manuel, nous recommandons
plutôt une reconversion du patient vers une autre activité."  En allouant une rente
d’invalidité entière sur cette base, la juridiction cantonale est tombée dans l’arbitraire.
"
Une nouvelle cause a dès lors été enregistrée sous le numéro AI 349/11 ap. TF.
Après plusieurs échanges d’écritures, les parties ont été informées,
le 12 juillet 2012, de l’intention du juge instructeur de désigner en tant qu’expert
le Centre d’expertises médicales pluridisciplinaires de la Clinique E.________. Aucune des
parties ne s’est alors opposée à cette désignation. Le 15 août 2012, la Clinique
E.________ a accepté le mandat et communiqué les noms des médecins chargés de l’expertise
ainsi que leurs spécialités. Le 21 août 2012, le juge instructeur a imparti un délai
au 3 septembre 2012 aux parties pour faire valoir d’éventuels motifs de récusation à
l’encontre des médecins désignés. Le 2 octobre 2012, le recourant n’a fait
valoir aucun motif de récusation à l’encontre des médecins désignés. Il
a toutefois précisé que dans la mesure où la Clinique E.________ était un Centre
d’observation médciale de l’AI (ci-après : COMAI), elle était liée
à l’assurance-invalidité et qu’il était dès lors préférable
sous l’angle de l’indépendance de désigner les Hôpitaux R.________ qui pouvaient
s’adresser dans un second temps à la Clinique Q.________ pour le volet de la réadaptation.
Le 8 octobre 2012, le juge instructeur a rappelé que le Tribunal fédéral avait confirmé
que les COMAI étaient indépendants de l’assurance-invalidité et qu’une requête
de récusation, pour autant qu’il en s’agisse d’une, devait concerner les médecins
directement.
D.
Le 24 janvier 2013, les Drs U.________, psychiatre, Y.________, neurologue spécialisé en pathologie
neurovasculaire, et I.________, rhumatologue, de la Clinique E.________, ont rendu leur rapport, dont
il ressort en substance ce qui suit :
"
Discussions
et synthèse pluridisciplinaire
Les
experts se trouvent en face de Monsieur S.________, âgé de 50 ans, engagé depuis 1997
en qualité de coffreur auprès de la société [...]. Le 20 mai 1997, il a été
victime d’une lombo-sciatique aiguë S1 gauche hyperalgique, en clouant en position accroupie
sur son lieu de travail. Une hernie discale L4-L5 gauche paramédiane a ainsi été retenue,
mais sans indication chirurgicale en l’absence d’un conflit disco-radiculaire net. La symptomatologie
a occasionné un arrêt de travail de 100% pendant quelques mois, suivi d’une reprise à
50% de juin 1998 jusqu’en 2003 et une incapacité de travail à 100% depuis. Malgré
le traitement médical intensif, puisque celui-ci a comporté très rapidement des infiltrations
lombaires, les douleurs ont persisté dans le temps.
Ensuite
l’assuré a subi plusieurs évaluations de sa capacité de travail par le corps médical.
Tous ces rapports s’accordent à reconnaître le caractère discret des lésions
radiologiques et l’absence de signes cliniques objectifs d’un conflit disco-radiculaire.
Toutefois, les conclusions qu’ils tirent concernant la capacité de travail sont différentes.
1.
Facteurs non médicaux susceptibles d’interférer avec la capacité de travail
[
] âge
[ ] problèmes au
poste de travail
[
x
]
problèmes familiaux
[ ] stupéfiants (troubles
primaires)
[
x
]
difficultés financières
[ ] accident
[
x
]
autres facteurs :
Commentaire
:
De graves et sérieuses questions familiales
inapparentes ont structuré l’organisation de la vie familiale depuis de nombreuses années.
Les éléments de surdétermination psychogène issus de ces questions sont majeurs.
Par ailleurs, les appréciations médicales divergentes ont pu renforcer l’intéressé
dans l’idée qu’il était possible d’obtenir une indemnisation.
2.
SYNTHESE
a.
Signes cliniques et paracliniques principaux
Aucun
diagnostic n’est retenu au niveau de la colonne cervicale, de l’épaule et de la hanche
gauches. Les signes cliniques sont négatifs à ces niveaux, tandis qu’ils sont positifs
mais majorés au niveau de la colonne lombaire et de la sciatalgie homolatérale. En effet, les
discopathies L3-L4 et L5-S1 sont mineures et sans répercussion fonctionnelle. Au niveau L4-L5, il
existe une petite hernie discale paramédiane gauche, n’entraînant que des limitations
fonctionnelles théoriques, car ayant été stables de 1997 à 2010 et n’étant
pas à l’origine d’une compression radiculaire.
Sur
le plan paraclinique, on retiendra la normalité de l’IRM cervicale et l’existence d’une
petite hernie discale paramédiane gauche L4-L5. La majoration des plaintes se traduit au niveau
des auto-questionnaires de la douleur, avec une EVA à 7/10, un NDI très élevé, alors
que l’exploré indique ne plus ressentir de symptôme à ce niveau, et un ODI lombaire
également très élevé, lequel ne s’explique pas par les constatations radiologiques
objectives.
L’investigué
fait encore l’objet d’une prescription d’un traitement médical lourd, avec du
Lyrica®(prégabaline) 150 mg, 2x/j et des opiacés à 20 mg/j. Le dosage de ces médicaments
indique une observation thérapeutique correcte aux opiacés, alors qu’ils sont inutiles,
le Lyrica®(prégabaline) étant pris soit irrégulièrement, soit à une posologie
inférieure à la prescription. Ici encore, le maintien du traitement n’est pas nécessaire.
Sur
le plan neurologique, il existe une douleur de topographie typiquement S1 gauche, pérennisée
15 ans après le début des lumbagos et des lombo-sciatiques initiaux, avec toujours la persistance
d’un signe caractéristique d’un conflit disco-radiculaire (lombalgies, impulsivité
à la toux et aux efforts de poussée) alors que l’examen n’objective aucune abolition
des réflexes ni aucun déficit moteur. Par ailleurs sont apparus plus de 13 ans après le
début des symptômes des troubles de la sensibilité non systématisés du membre
inférieur gauche, rendant cette pérennisation peu plausible.
Au
plan psychiatrique, en dehors de plaintes douloureuses, il y a une absence rigoureuse de plaintes psychiques
de quelque ordre que ce soit. Néanmoins, l’analyse psychiatrique retrouve une organisation
de la vie familiale structurée par la disparition brutale du père et du frère de l’examiné.
Depuis lors et notamment depuis 1997, l’attitude de Monsieur
S.________
paraît correspondre à des modalités de protection de son existence vis-à-vis d’une
éventuelle réitération accidentelle. Le diagnostic de troubles somatoformes antérieurement
posé ne peut plus être retenu. L’ensemble des coordonnées biographiques, de structuration
de vie de l’expertisé comme d’attitude et de comportement face au travail fait retenir
le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (lCD 10, F68.0).
Celui-ci élimine tout autre diagnostic issu du même registre des troubles de la personnalité,
en l’occurrence la personnalité à traits caractériels passifs (lCD-10, F60.9) [Ndlr :
dans lCD-10, ce code correspond plutôt à un trouble de la personnalité, sans précision]
mentionné dans le dossier, bien que certaines descriptions de ce trouble aient pu être retrouvées
au jour de la présente.
b.
Etat actuel, interactions et évolution prévisible
Actuellement,
l’assuré est dans une phase stable de plaintes douloureuses lombaires chroniques, avec un
déconditionnement physique important. L’évolution de la discopathie L4-L5, avec hernie
discale médiane et paramédiane gauche, et celle des discopathies ébauchées L3-L4
et L5-S1 sont en état stationnaire. Cependant, étant donné la nature dégénérative
de ces affections, des changements interviendront lentement. Par contre, celle des plaintes n’est
pas médicament prévisible en raison des discordances entre celles-ci et les constatations cliniques
et paracliniques. En effet, la présence de 4/5 signes de WADDELL au niveau lombaire contraste avec
le caractère discret des images IRM lombaire : tout ceci indique que les plaintes ne reposent sur
aucun signe somatique visible. En revanche, les experts ne peuvent pas clairement écarter l’existence
de douleurs, car celles-ci ont toujours une dimension personnelle et subjective.
Par
contre, il est possible de penser à l’existence d’un syndrome de majoration des plaintes.
En effet, cette surcharge peut, par exemple, être retrouvée au vu de la discordance du discours
actuel de l’intéressé, sans plaintes cervico-brachiales gauches durant l’expertise
de rhumatologie, à l’inverse de douleurs cervicales latéralisées à gauche irradiant
vers l’épaule et le membre supérieur du même côté, dans un trajet non
systématisable verbalisées face à l’expert neurologue pourtant vu le même jour.
Il
n’y a pas d’explications objectivables à la pérennisation de la symptomatologie
sciatalgique. Il existe des signes de discordance et une apparition tardive de troubles sensitifs non
systématisables et discordants, signant une surcharge.
[…]
A
l’issue de l’examen psychiatrique, le diagnostic de majoration de symptômes physiques
pour des raisons psychologiques (lCD 10, F68.0) est retenu, lequel est actuellement en phase de maintenance.
L’état de santé de l’examiné est à la croisée de plusieurs logiques
complémentaires : une épine irritative lombalgique, une organisation familiale structurée
depuis les pertes de son père et de son frère à l’adolescence, l’inquiétude
probablement inconsciente d’une réitération accidentelle sur un chantier comme son père
associés aux signes d’amplification (compliance médiocre à certains antalgiques)
et de recherches de bénéfices secondaires. Au regard de la société, ces deux derniers
aspects agissent comme garants symboliques des causes premières mais aussi comme agents propres
à assurer sa présence constante auprès de sa famille. A signaler cependant l’absence
d’une problématique éthylique ou de prises de substances illicites au vu de la valeur
de la CDT à 1.55% (n<2.5%) et du dépistage négatif du cannabis
d.
[recte : c] Chances de succès d’une réadaptation
L’évaluation
du COPAl en 2001 et les nombreuses années d’inactivité depuis, conjuguées à
l’âge de l’assuré et à son absence de formation reconnue par un diplôme
tendent à penser qu’une réadaptation tendra vers un échec.
Cependant,
une telle mesure fait appel à la motivation de l’intéressé et celle-ci peut aboutir,
si tant est que l’exploré s’y implique.
Eu
égard à la longue procédure judiciaire pour faire valider une invalidité totale,
le pronostic est fortement réservé. Il est cependant rappelé que sur le plan somatique,
la réadaptation est inutile en l’absence de limitations significatives contre-indiquant une
activité professionnelle.
Des
mesures de soutien vers un retour à l’emploi paraissent plus adaptées à la situation,
si l’investigué accepte d’y être actif.
On extrait plus particulièrement ce qui suit de l’examen clinique psychiatrique pratiqué
à la Clinique E.________ :
"
4.
EXAMEN CLINIQUE LORS DE L’EXPERTISE
Observations
directes
L’assuré
est de contact simple, apparemment franc et chaleureux. A l’expertise, sa participation paraît
acquise. Il n’y a pas de réticence, ou de remise question de l’expertise. Il y a une
bonne présentation hygiéno-vestimentaire, voire soignée, l’intéressé ne
présente aucun signe d’un grand trouble psychiatrique, de l’ordre de la psychose ou
d’un grand trouble de la personnalité. Aucun trouble de la mémoire ni de désorientation
temporo-spatiale n’est retrouvé. Il ne présente également aucun élément
de confusion et aucune hallucination sensitive, verbale complexe, auditive ou visuelle n’est alléguée.
Le
sommeil, l’appétit et le plaisir à la vie sont décrits comme bons. L’exploré
se plaint essentiellement d’être plus ou moins fatigué. La description de son quotidien
est également sans affects particuliers. Il n’y a pas de grandes descriptions de plaisirs,
ni de douleurs à l’existence, ni d’affection ou d’affliction morales. L’investigué
ayant un abord psychologique particulier au sens de la plus grande normalité ou neutralité,
l’absence de toute caractéristique faisant évoquer un trait de personnalité est
le fait le plus saillant. Ceci s’illustre parfaitement lorsque l‘examiné est requestionné
sur le fait que ses enfants aient été laissés à la charge de leur grand-mère
paternelle. Sur cette grande distance entre ses propres enfants et lui-même durant toutes ces années,
il sera d’une sobriété exemplaire dans ses réponses, sans affect particulier. Une
sorte d’équilibre semble être instauré entre lui et ses enfants, avec des entretiens
téléphoniques hebdomadaires, ainsi que des visites fréquentes du couple en Espagne tous
les 4 ou 5 mois pour voir les enfants. […]
[…]
L’assuré
soutient l’entretien sans réponses à coté, ni troubles de la compréhension,
son adaptation à l’entretien d’expertise étant bonne. La personnalité peut
ainsi être décrite comme insaisissable, ce qui est certainement le trait le plus saillant et
le plus énigmatique avec une sorte d’anesthésie psychoaffective puisque s’il n’existe
strictement aucun élément de douleur morale, psychique ou d’altération psychique,
il n’y a également strictement aucune notification d’un quelconque plaisir, à part
peut-être la pêche à la ligne. […]
Il
faut néanmoins retenir, vu la valeur probante de ce point, que l’exploré insistera, à
sa manière, douce et sans excès, sur l’absolue nécessité de recourir aux antalgiques
opiacés, notamment le fait que la prise de 1cp/j d’Oxycontin®(oxycodone) est le plus
souvent insuffisant.
Examen
clinique de la somatisation
[…]
Des
plaintes somatiques sont formulées. En effet, l’investigué rapporte des douleurs localisées,
atteignant électivement la région lombo-sacrée, irradiant en direction du membre inférieur
gauche. Ces douleurs dorso-lombaires évoluent depuis de nombreuses années (avant 1997 selon
le dossier) et nécessitent le recours à des traitements antalgiques puissants tels l’Oxycontin®(oxycodone)
ou le Lyrica®(prégabaline). […]
L’explication
médicale des plaintes somatiques n’a été que très partiellement possible, les
consultations des médecins de l’appareil locomoteur et neurologique, connexes de la présente
expertise, ayant conclu à la présence de discopathies lombaires étagées et à
l’anamnèse, une irradiation descendante des douleurs, de type sciatique. Toutefois, ces pathologies
n’expliquent en rien le retentissement invalidant dans une activité professionnelle, comme
le décrit l’examiné, alors même que le retentissement des plaintes dans la vie personnelle
est tout à fait mineur et discordant. D’ailleurs, lors de l’examen clinique de l’appareil
locomoteur, il a été constaté une tendance à la majoration, des signes de surcharge
avec 4/5 signes de WADDELL, une douleur déclarée importante cotée à 7/10 à l’EVA
malgré un traitement antalgique massif, ainsi qu’une compliance moyenne. A cela s’ajoutent
les conclusions de l’examen de neurologie, sur une pérennisation non objectivable de la sciatalgie
gauche et des éléments cliniques discordants et variables, permettant de remettre en cause
l’organicité.
Dans
ce contexte de discordances, il n’y a donc pas de somatisation (lCD-10, F45.0) ni de troubles apparentés
issus du registre des troubles somatoformes (lCD-10, F45). […]
[…]
Un
sentiment persistant de détresse en lien avec la douleur localisée est clairement exprimé
[…].
Ce
sentiment de détresse n’a pourtant pas conduit l’expertisé à demander des
consultations ou investigations médicales répétées auprès de nombreux médecins
généralistes ou spécialistes. En effet, depuis au moins 10 ans, il semble n’avoir
été suivi que par le Dr
H.________
.
Au vu de ce qui précède et compte tenu de sa personnalité; la présence d’un
sentiment de détresse n’emporte pas l’entière conviction de l’expert.
[…]
Analyse
jurisprudentielle
[…]
Selon
les critères de gravité jurisprudentiels actuels, dès lors que l’on attribue une
incapacité de travail à une fibromyalgie ou un trouble de la lignée lCD-10, F45, même
si ces diagnostics ne sont pas retenus dans le cadre de cette expertise, il convient encore d’envisager :
Présence
d’une comorbidité psychiatrique interférant significativement avec la faculté à
surmonter les douleurs :
Non. Comme le démontre[nt]
les précédents rapports d’expertise ou médicaux, aucune comorbidité psychiatrique
n’a été jusqu’à présent mentionnée et la présente expertise
témoigne de l’absolue absence de tout trouble psychiatrique dûment constitué pour
l’exploré.
Affections
corporelles chroniques importantes interférant significativement avec la faculté à surmonter
les douleurs :
Non […].
Une
perte d’intégration sociales secondaire aux douleurs dans tous les domaines de la vie :
Non, comme l’anamnèse et la vie quotidienne de l‘investigué le démontrent.
Sa vie sociale, conjugale et familiale est d’une normalité pouvant être qualifiée
d’exemplaire.
L’état
psychique cristallisé (bénéfice primaire) sans évolution possible au plan thérapeutique :
L’examiné semblant montrer une nette obstination à ses allégations douloureuses
et à son trouble depuis maintenant 10 ans, à la question de savoir si son état psychique
peut pour autant être considéré comme cristallisé, la réponse de l’expert
est que l’état psychique cristallisé n’est pas démontré. En effet, l’expertisé
n’a jamais encore été soumis, semble-t-il, à une exigence d’abord psychologique
et psychothérapique de ses douleurs, car il semble avoir été accompagné dans sa conviction
de présenter une organicité dolorosive par son chirurgien orthopédiste traitant, le Dr
H.________
,
lequel rapporte les diagnostics d’un substratum organique à ses douleurs et en apportent des
explications physiopathologiques. […]
Les
échecs des traitement selon les règles de l’art en dépit des efforts de l’assuré :
Si, au plan de la prise en charge des allégations
douloureuses, les traitements selon les règles de l’art ont été appliqués,
il n’en va pas de même au plan de l’abord psychothérapique des douleurs, puisque
celle-ci n’a encore jamais eu lieu. Par ailleurs, les dosages des antalgiques opiacés comme
de la prégabaline n’ont pas pu révéler un taux d’antalgiques circulants corroborant
totalement les dires de l’assuré au sujet de son recours obligatoire à des fortes doses
d’antalgiques. Ceci oblige une nette relativisation des allégations douloureuses.
En
conclusion, les algies alléguées ne remplissent pas les critères de gravité de la
jurisprudence pour être qualifiées d’invalidantes.
[…]
6.
arguments
pour avoir retenu le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raison psychologiques
(ICD-10, F68.0)
[…]
Discussion
[…]
[…]
la présente expertise retrouve des signes probants d’amplification et de compliance médiocre
à certains traitements. En effet, dès l’expertise de septembre 2006, le Dr
J.________
a mentionné que l’intéressé a tenu pour acquis son invalidité et que devant
l’absence d’une pathologie somatique et en raison de la présence de signes de non organicité,
il n’a pas écarté l’hypothèse d’un cas d’exagération manifeste
des dorsalgies dans le but d’obtenir une rente d’ invalidité.
Le
point qui se doit d’être souligné consiste en cette capacité d’adaptation
aux activités simples, répétitives que l’exploré effectue consciencieusement
pour une réalisation de qualité. Et ici se trouve le point central de l’histoire, l’investigué
amenant à convaincre, par son attitude, d’algies qui en fait n’existent pas, comme le
démontre de manière tout à fait sûre l’imagerie réalisée à distance
du début de son histoire médicale, et remettant dès lors en cause l’ensemble de
la lecture initiale de celle-ci.
Que
déduire de ces faits, sinon l’existence de paramètres de surdéterminations psychogènes
massifs mis en place par les disparitions brutales, accidentelles, coup sur coup de son père et
de son frère. Selon l’expert, il est possible d’affirmer, et ce n’est pas rare
en psychiatrie ou en psychologie, que ces événements restent actifs et que la vie psychique
de l’examiné, comme de sa famille, les divers couples (fils/mère, homme/femme, parents/enfants,
grand-mère/petits-enfants) soient toujours organisés et/ou infiltrés de ces disparitions,
que ce soit implicitement ou explicitement.
En
outre, il est probable que le « blocage » du dos permet à Monsieur
S.________
de ne pas être soumis à un risque mortel d’accident de chantier, lequel exposerait ses
enfants et sa mère (les enfants de remplacement donnés à la mère), à la même
dramatique disparition. La neutralité de la personnalité, ainsi que l’attitude digne
et si normale, source de sollicitudes auprès des employeurs, des évaluateurs, ainsi que de
certains membres du corps médical et du médecin traitant […] peuvent alors être
lues comme identiques à celles d’un homme en permanence sous les effets d’une sub-inquiétude
muette au sujet de sa propre disparition et indéfiniment en deuil, comme en témoigne les tournures
langagières et les propos évoquant une vie prise sous de nombreuses épées de
Damocles
(voir la description des algies avec des plaintes essentiellement localisées au niveau de la région
lombaire, avec des phrases telles que : «
Pour
le moment, ça pourrait arriver d’un moment à l’autre ailleurs
»,
ou encore, sur le plan de la santé, lorsque l’expertisé déclare : «
Ça
va pour le moment
»). De cette petite
phrase, on peut repérer que l’assuré attend qu’il y ait une dégradation, comme
s’il était suspendu à la survenue d’une détérioration brutale.
Un
diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (lCD 10, F68.0)
peut alors être prononcé devant cette association de surdéterminations psychogènes
depuis la « fissuration discale » inaugurale de 1997. […]
[…]
11.
limitations
fonctionnelles propres A ce diagnostic
[…]
Conséquences
des limitations dans le travail
Absence
de limitation dans le travail.
12.
capacite
de travail dans le dernier emploi
[…]
a.
Antérieurement selon les dossiers :
Pour
ce diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (lCD-10, F68.0),
il n’y a pas eu une incapacité de travail, car il n’a été posé que lors
de la présente expertise à la place d’un trouble douloureux somatoforme
[…]
c.
Actuellement :
Le taux de l’incapacité
de travail est de 0%
d.
Dans le futur :
Le taux de la capacité
de travail pour ce diagnostic sera donc maintenu à un taux de 100%, horaire et rendement.
13.
capacite
de travail dans un emploi adapte
[…]
a.
Antérieurement selon les dossiers :
Pour
ce diagnostic de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (lCD-10, F68.0),
il n’y a pas eu une incapacité de travail, car il n’a été posé que lors
de la présente expertise à la place d’un trouble douloureux somatoforme
[…]
c.
Actuellement :
Le taux de l’incapacité
de travail est de 0%
d.
Dans le futur :
Le taux de la capacité
de travail pour ce diagnostic devrait dont être maintenu à ce e 100%, horaire et rendement.
"
Il apparaît en outre que les examens suivants ont été réalisé par les experts
de la Clinique E.________ :
"
Neurocognitif
Examen
clinique :
[…] Les facultés mnésiques
à court, à moyen et à long terme sont conservées. […] Enfin, le niveau global
moyen d’intelligence de l’expertisé est congruent à son niveau d’éducation,
permettant une interaction convenable et une compréhension satisfaisante entre la personne examinée
et l’expert, ce au moyen d’un vocabulaire usuel, sans qu’il y ait besoin de corrections
ou de répétitions des propos.
[…]
Psychose
Examen
clinique :
L’entretien d’expertise
n’a pas repéré de signes cliniques de la lignée psychotique émergeant spontanément
(hallucinations visuelles ou auditives, idées délirantes, bizarreries, troubles du langage)
et relevant d’un diagnostic de trouble schizophrénique au sens de l’OMS.
Personnalité
Examen
clinique :
[…] les divers critères
généraux d’un trouble de la personnalité ne peuvent pas être validés.
Critères
spécifiques :
La personnalité de
Monsieur
S.________
n’est pour autant pas exempte de particularités dans cette ambiance de quasi absolue neutralité
déjà rapportée. Divers points se doivent d’être rapprochés. Adolescent,
l’expertisé perd coup sur coup son père puis son frère en 1979-1980, rencontre sa
future épouse à cette même époque, 1980-1981, tout en se rapprochant de sa mère.
La famille a été littéralement amputée. Il exerce les mêmes fonctions que son
père, ouvrier en bâtiment sur les chantiers. Son mariage a lieu en 1984 et l’expatriation
sur le territoire helvétique en 1987 alors que sa fille est née en 1984. Le couple laisse leur
enfant à la garde de la grand-mère, ce qui suggère chez l’assuré pour le moins
un lien fort avec celle-ci et sans doute la volonté partagée, y compris par son épouse,
de ne pas la laisser, ce qui réactualiserait la perte subie auparavant.
En
1989, naît le fils de l’intéressé, lequel n’est jamais venu en Suisse et dont
il est alors possible de dire qu’il a été également donné à la grand-mère.
Ce point est questionnant sur le fonctionnement de la famille, sur le rôle, la place et les relations
entretenus avec sa mère et sur l’investigué lui-même, sa capacité éventuelle
à convaincre son épouse de ne pas élever ses enfants, ce qui n’est pas une occurrence
la plus courante à tout le moins. Toutefois, les relations avec les enfants seront entretenues tout
au long de ces années, ce qui suppose une réelle attention, des voyages, une disponibilité,
à tout le moins également une grande préoccupation et attention de la part de l’examiné.
En
1997, sa fille ayant 13 ans et son fils 6 ans, le 20 mai, la maladie de Monsieur S.________ (alors âgé
de 35 ans) apparaît «
…laquelle
l’a immobilisé au sol sur son lieu de travail
»
[…], tout comme son père est décédé d’un[e] chute au sol sur un chantier.
A partir de cette date, l’expertisé ne retravaillera plus jamais comme avant, les suites de
ce lumbago sont longs à très longs, près d’un an d’arrêt de travail,
puis de juillet 1998 à 2003, il retravaillera à 50% officiellement, mais a priori 25% environ
en réalité si l’on suit le dossier et ses dires, jusqu’à la cessation définitive
de 2003. Or, à cette époque-là, ses enfants ont quasiment l’âge que lui et
son frère avait à la disparition de leur propre père (19 ans pour sa fille et 14 ans pour
son fils).
Ainsi,
on retrouve chez l’assuré l’existence de paramètres de surdéterminations psychogènes
massifs mis en place par les pertes affectives brutales et rapprochées, de telle sorte qu’un
diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (lCD-10, F68.0)
a été retenu.
"
Enfin, les experts se sont déterminés comme suit sur les questions posées par les parties :
"
5.
QUESTIONS COMPLEMENTAIRES DES PARTIES
Du
recourant
:
1)
L’expert considère-t-il que les limitations fonctionnelles et contre-indications à observer
dans le cadre d’une future activité professionnelle adaptée telles que mises en évidence
dans le rapport du COPAl du 11 octobre 2001 correspondent à l’état médical de Monsieur
S.________ ?
On
rappelle que, selon ce rapport, les limitations mises en évidence sont les suivantes
-
Ne peut assumer les positions statiques de travail, ainsi que les positions inhabituelles et contraignantes
(accroupie, à genoux, en porte-à-faux).
-
Ne peut déplacer ou porter des charges supérieures à 5kg.
-
Ne peut assurer la continuité de mouvements répétitifs moyennement intensifs.
-
Est limité dans les gestes en amplitude, en flexion, en extension et en rotation du torse.
Y
a-t-il lieu de relever d’autres limitations fonctionnelles ?
Sur
le plan de l’appareil locomoteur, l’expert considère que les limitations fonctionnelles
et les contre-indications relevées dans le rapport du COPAl du 11 octobre 2001 sont excessives en
ce qui concerne les positions de travail, le port de charges, les mouvements répétitifs et
les mouvements en amplitudes de flexion-extension et rotation du torse. On ne retient que le porte-à-faux
lombaire prolongé et le port de charges très lourdes.
Sur
le plan neurologique, il n’y a pas lieu de relever de limitations fonctionnelles, l’expert
ne retenant pas de causes objectivables à la pérennité de la lombo-sciatique et ne pouvant
valablement pas valider la position des limitations du COPAl le 11 octobre 2001.
Sur
le plan de la psychiatrie, l’expert ne peut pas se prononcer, car ces questions se trouvent en
dehors de son champ de compétence.
L’imagerie
ultérieure confirme que les limitations de 2001 n’étaient pas valables.
2)
L’expert considère-t-il que la capacité résiduelle de travail mentionnée par
le COPAl dans son rapport du 11 octobre 2001 est conforme à l’état de santé de Monsieur
S.________ ?
On
rappelle ici que l’évaluation du COPAl dans son rapport est la suivante «
A
l’heure actuelle et compte tenu de l’état de santé de l’assuré, le taux
de rendement raisonnablement exigible est inférieur à 40% (…). Au terme de l’examen,
notre équipe d’observation est d’avis que la capacité résiduelle de travail
de Monsieur S.________ est trop faible pour pouvoir être exploitée dans le milieu économique.
Pour l’heure, seule une activité occupationnelle de quelques heures par semaine est à
sa portée.
»
Sur
le plan de l’appareil locomoteur, la capacité de travail est complète.
Sur
le plan neurologique, en l’absence de causes neurologiques ou somatiques objectivables à la
plainte neurologique de l’intéressé, l’expert ne retient pas d’incapacité
de travail.
Sur
le plan de la psychiatrie, l’incapacité de travail est nulle.
Comme
débattu dans cette expertise, la position du COPAl a inclus des plaintes, lesquelles ne sont pas
corroborées, ni à l’examen clinique, ni à l’imagerie.
3)
L’assuré peut-il exercer un autre métier manuel que sa profession actuelle ou peut il
n’exercer qu’une activité non manuelle ?
Sur
le plan de l’appareil locomoteur, oui. L’exploré peut exercer un autre métier manuel
que celui de coffreur.
Sur
le plan neurologique, oui, l’investigué peut exercer un autre métier manuel. Quant à
la question s’il peut n’exercer qu’une activité non manuelle, celle-ci tombe.
Sur
le plan de la psychiatrie, au vu de la conservation des facultés cognitives, il n’y a pas
de motifs particuliers contre-indiquant l’exercice d’une activité non manuelle.
Globalement,
il n’existe pas de limitations significatives pouvant empêcher une activité manuelle,
la réponse étant identique pour une activité non manuelle.
De
l’OAl
:
1)
Motiver les raisons pour lesquelles les experts s’éloignent ou se rapprochent des conclusions
du rapport d’examen du SMR du 4 mars 2002, du Centre L.________ du 28 septembre 2006 et de l’
Hôpital A.________ du 26 juillet 2010.
Sur
le plan locomoteur, la présente expertise retrouve les discordances et la majoration des plaintes
lombaires mentionnées lors de l’examen SMR du 4 mars 2002 et du Centre L.________ du 28 septembre
2006, mais elle s’éloigne du rapport du SMR en ce qui concerne les limitations retenues lesquelles
ne sont pas logiques puisque basées essentiellement sur des plaintes.
Sur
le plan neurologique, l’expert se rapproche des conclusions de l’examen SMR du 4 mars 2002
et du Centre L.________ du 28 septembre 2006 en retrouvant les mêmes éléments de discordance,
sur lesquels se surajoute l’apparition d’un trouble de la sensibilité, lequel n’était
jusqu’alors jamais signalé. Cependant, il s’éloigne des conclusions du rapport
de l’Hôpital A.________, en ce sens que le diagnostic de sciatalgies dans ce rapport n’est
retenu qu’anamnestiquement et qu’aucun élément de l’examen clinique réalisé
lors de cette expertise ne permet de conforter l’organicité de la symptomatologie sciatalgique.
Réalisé dans ce cadre, l’examen IRM n’avait retrouvé aucun élément
de conflit disco-radiculaire à l’étage suspecté.
Sur
le plan de la psychiatrie, les conclusions de cette expertise se rapprochent de celles du SMR du 4 mars
2002 au sujet de la discordance entre l’importance majeure des plaintes annoncées et les constatations
objectives très discrètes, avec des signes évocateurs d’une participation non organique.
Par contre, elles diffèrent sur la question diagnostique, car actuellement, le diagnostic de majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (lCD 10, F68.0), non incapacitant, est posé,
versus un trouble somatoforme douloureux en mars 2002. Enfin, elles diffèrent sur les plaintes de
fatigabilité, celles-ci paraissant plus importantes actuellement.
Par
rapport à l’examen du 28 septembre 2006, il existe une divergence de points de vue sur les
diagnostics, le Centre L.________ ayant retenu un diagnostic de personnalité à traits caractériels
passifs (lCD-10, F60.9) [dans l’ICD-l0, ce code correspond plutôt à un trouble de la
personnalité, sans précision]. En revanche, les deux examens s’accordent sur la question
de l’absence d’atteintes invalidantes.
Les
experts précisent que l’expertise de l’Hôpital A.________ du 26 juillet 2010 a
été assez peu débattue et intégrée en débat, le Tribunal fédéral
ayant déjà été amené à se prononcer sur celle-ci.
Le
reste de la réponse à la question a été discutée dans l’étude des
diagnostics, des limitations et de la capacité de travail relative à chaque diagnostic antérieurement
posé.
2)
Préciser à partir de quelle date et en quoi il y a une aggravation de l’état de
santé, avec ses conséquences sur la capacité de travail et sur les limitations fonctionnelles.
Sur
le plan rhumatologique, il n’y a pas eu d’aggravations clinique et radiologique objectives
de l’état de santé de l’assuré. Ainsi, il n’y a pas de conséquence
sur la capacité de travail et les limitations fonctionnelles.
Pour
l’expert neurologue, il n’y a pas d’aggravation de l’état de santé,
ni de conséquences sur la capacité de travail et sur les limitations fonctionnelles.
Sur
le plan de la psychiatrie, la question est sans objet.
Globalement,
sur la base des examens cliniques et de l’imagerie, l’état de l’intéressé
est objectivement stable depuis janvier 1998. Aucune aggravation n’a pu être mise en évidence
depuis cette date.
"
Dans ses déterminations du 16 avril 2013, l’OAI s’est référé à un
avis du SMR du 15 avril 2013 se ralliant aux conclusions des experts de la Clinique E.________.
Prenant position le 17 juin 2013, le recourant émet les critiques suivantes à l’encontre
de l’expertise de la Clinique E.________ :
- il soutient que le problème qui se pose dans la présente procédure a trait au fait que
l’OAI considère que le handicap dont il souffre n’est pas objectivable médicalement
et qu’il y a autrement dit une divergence sur le diagnostic. L’assuré relève toutefois
que les médecins de l’Hôpital A.________ ont mis en évidence qu’il présentait
des modifications dégénératives avancées de la colonne lombaire, que cette situation
était invalidante et que sa capacité de travail était clairement réduite y compris
dans une activité adaptée. Or, le Tribunal fédéral, en cassant l’arrêt
cantonal du 15 novembre 2011, n’a pas remis en cause le diagnostic médical posé par les
spécialistes de l’Hôpital A.________, ni le caractère invalidant de l’affection
en cause. Le seul point qui a été critiqué par le Tribunal fédéral a trait au
fait que les spécialistes excluaient la reprise d’une activité même dans un poste
adapté, alors que dans un autre passage cette expertise n’excluait pas une reconversion vers
une autre activité sans autre précision. C’est dans ce contexte que le Tribunal fédéral
a renvoyé le dossier au Tribunal cantonal, afin qu’il procède à une instruction
complémentaire et non à une nouvelle expertise ;
- il fait valoir que les médecins de la Clinique E.________ ne se sont pas préoccupés
de déterminer son éventuelle capacité de travail résiduelle et que des médecins
non spécialisés en orthopédie (un psychiatre, un rhumatologue et un neurologue) ont remis
en cause le diagnostic posé par des spécialistes en orthopédie. Il allègue avoir
soumis le rapport de la Clinique E.________ à un spécialiste en orthopédie – dont
il tait néanmoins l’identité – et que celui-ci n’y aurait trouvé aucun
argument sérieux de nature à remettre en cause le diagnostic posé par l’Hôpital
A.________ mais aurait notamment reproché à la Clinique E.________ de confondre les diagnostics
de coxa profunda et de protrusion ;
- il estime qu’il n’existe dès lors aucun motif sérieux de nature à remettre
en cause le diagnostic des spécialistes de la Clinique universitaire de chirurgie orthopédique
de l’Hôpital A.________ et que, partant, le rapport de la Clinique E.________ n’est
d’aucune utilité pour la suite de la procédure. Ce constat enlève en même temps
toute crédibilité à la partie psychologique du rapport de la Clinique E.________ dont
le but est de trouver une explication aux prétendues discordances entre les plaintes de l’assuré
et son statut médical. Cela étant, le recourant relève qu’en cas de doute, il conviendrait
de demander un complément d’expertise à Hôpital A.________ et que dans l’hypothèse
où ses spécialistes n’arrivaient pas à déterminer la capacité de travail
résiduelle, il y aurait lieu de mettre en œuvre une évaluation dans un atelier d’observation,
tel que celui dont dispose la Clinique Q.________.
E n  d r o i t  :
1.
La présente cause procède du renvoi ordonné par le Tribunal fédéral à la
juridiction de céans.
2.
Le litige porte sur le droit de S.________ à des prestations d’invalidité, singulièrement
sur la valeur probante de l’expertise judiciaire du 24 janvier 2013 et le bien-fondé de sa
prise en compte dans le contexte de l’évaluation de la capacité de travail du recourant.
Celui-ci soutient essentiellement qu’il présente une incapacité de travail totale dans
toute activité et que son invalidité rend inutile toute nouvelle tentative de mesures de réinsertion
professionnelle.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique; en cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente
s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70%.
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme
des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre
en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain de l'assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit
être déterminée aussi objectivement que possible (cf. ATF 127 V 294 consid. 4c in fine
et ATF 102 V 165 ; cf. VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références citées). Avant
tout, la reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6).
Dans les cas de troubles somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette
atteinte à la santé ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration dans le processus
de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance,
rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas, en effet, l'assuré
ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces
circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée de cas en cas à la
lumière de différents critères. On retiendra, au premier plan, la présence d'une
comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Peut
constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (voir en matière de troubles
somatoformes douloureux : ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 et la référence). Parmi les autres
critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée
ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes
les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit de l'attitude
coopérative de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact) (cf. ATF 132 V 65 consid. 4.2.2).
4.
a)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (cf. ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; cf. TF I 312/2006 du 29 juin
2007 consid. 2.3 et les références citées).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
ce qui est déterminant c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231, 125 V 351 consid.
3a et 122 V 157 consid. 1c et les références).
L’appréciation des preuves est libre en ce sens qu’elle n’obéit pas à
des règles de preuve légales prescrivant à quelles conditions l’autorité devrait
admettre que la preuve a abouti et quelle valeur probante elle devrait reconnaître aux différents
moyens de preuve les uns par rapport aux autres. Si la jurisprudence a établi des directives sur
l’appréciation de certaines formes de rapports ou d’expertises médicaux (cf. ATF
125 V 351 consid. 3b), elle n’a jamais entendu créer une hiérarchie rigide entre les
différents moyens de preuve disponibles. L’appréciation d’une situation médicale
déterminée ne saurait par conséquent se résumer à trancher, sur la base de critères
exclusivement formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au
dossier celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière de valeur probante.
Si la provenance et la qualité formelle sont des facteurs permettant d’apprécier la portée
d’un document médical, seul en définitive le contenu matériel de celui-ci permet
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Un rapport médical ne saurait ainsi être
écarté pour la simple et unique raison qu’il émane du médecin traitant ou qu’il
a été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis
d’un assureur. De même, le simple fait qu’un certificat médical est établi
à la demande d’une partie ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa valeur probante;
une expertise privée peut ainsi également valoir comme moyen de preuve. Pour qu’un avis
médical puisse être écarté, il est nécessaire qu’il existe des circonstances
particulières qui permettent de justifier objectivement les doutes émis quant à l’impartialité
ou au bien-fondé de l’évaluation (cf. TF 9C_885/2007 du 15 septembre 2008 consid. 3.2
et 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
En principe, le juge ne s'écarte pas sans motif impérieux des conclusions d'une expertise judiciaire.
Toutefois, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (cf. ATF 125 V 351
consid. 3b/aa).
5.
a)
En l’occurrence, il est constant que
le recourant a souffert d’un blocage lombaire le 20 mai 1997. Il a présenté une incapacité
de travail de 100% dès le 20 mai 1997 et, le 21 août 1998, les médecins du Service de
neurologie du Centre hospitalier B.________ ont diagnostiqué une discopathie L4-L5 avec protrusion
discale, sans mise en évidence radiologique d’un conflit radiculaire. Le 25 octobre 1999,
le Dr H.________ a indiqué que l’assuré présentait une capacité de travail
de 50% en tant que coffreur. L’assuré a par la suite bénéficié d’un stage
auprès d’un COPAI du 3 au 28 septembre 2001. Il a également été vu par le médecin-conseil
du centre, le Dr Z.________, qui a constaté une contracture lombaire à la fin du stage et attesté
des rendements qui atteignaient au mieux 40%. L’assuré a été ensuite examiné
par les Drs O.________, D.________ et T.________ du SMR qui ont posé le 7 mars 2002 les diagnostics
de discrets troubles statiques et dégénératifs cervico-dorso-lombaires étagés
et de trouble somatoforme douloureux. Ils ont constaté que les multiples examens radiologiques et
neuro-radiologiques à disposition ne mettaient en évidence que des troubles dégénératifs
mineurs au niveau cervical et au niveau lombaire et qu’il existait une importante discordance entre
l’importance majeure des plaintes annoncées par l’assuré et les constatations objectives
qui étaient très discrètes. Ils ont retenu une capacité de travail exigible de 50%
dans l’activité de coffreur, mais de 100% dans une activité adaptée au plan bio-mécanique.
Au mois de mai 2002, en opposition à l’examen du SMR, le chirurgien traitant, le Dr H.________,
a retenu une arthrose uncovertébrale C2-C4, des discopathies ébauchées C3-C5, L3-L5 et
L5-S1, une hernie discale médiane L4-L5 sans compression radiculaire, une spondylarthrose lombaire
basse, ainsi qu’une coxa profunda avec symptômes d’impingement bilatéral. Par arrêt
du 7 novembre 2005, le Tribunal fédéral a exposé que, dans la mesure où l’appréciation
médicale du SMR divergeait totalement de l’appréciation professionnelle du COPAI pourtant
étayée par deux avis médicaux concordants, il n’était pas possible de statuer
en l’état. Il convenait dès lors de renvoyer la cause à l’administration afin
qu’elle ordonne un complément d’instruction sous la forme d’une expertise médicale
et rende une nouvelle décision.
L’OAI a mandaté le Centre L.________ pour la mise en œuvre d’une expertise rhumatologique,
neurologique et psychiatrique. Dans leur rapport du 28 septembre 2006, les Drs P.________, J.________
et C.________ n’ont retenu aucun diagnostic incapacitant et une capacité de travail entière
dans l’activité habituelle. Les experts somaticiens ont décrit un examen clinique rhumatologique
normal, avec de nombreux signes de non-organicité. Par ailleurs, le bilan neurologique a mis en
évidence une dissociation entre l’importance des plaintes et la discrétion des anomalies
objectives. La revue des examens radiologiques et des IRM lombaires n’a objectivé que des
altérations dégénératives disco-vertébrales pluri-étagées modérées
de L3 à S1 avec une petite saillie discale médiane L3-L4, une protrusion discale médio-latérale
gauche L4-L5 modérément sténosante et une petite protrusion discale médiane L5-S1.
Ces anomalies étaient de nature à entraîner possiblement des douleurs lombaires modérées,
mais n’expliquaient pas les sciatalgies ainsi que l’importance des troubles formulées
par l’assuré et leur répercussion sur sa capacité de travail. Par ailleurs, le bilan
neurologique confirmait l’impression des autres examinateurs à savoir celui d’une dissociation
entre l’importance des plaintes et leur répercussion sur la capacité de travail d’une
part et la discrétion des anomalies objectives d’autre part. L’expert psychiatre, quant
à lui, a évoqué une personnalité assez fruste avec des traits caractériels passifs
; de faibles capacités de résonance affective étaient décrites, sans mise en évidence
de pathologies psychiatriques significatives. Au terme de l’expertise, il n’a été
retenu que des lombalgies banales sur discopathie modérée, ainsi qu’une personnalité
a traits caractériels passifs (ICD‑10, F60.9).
En réponse aux conclusions de l’expertise de septembre 2006, le Dr H.________ a repris, en
janvier 2007, ses propres diagnostics, à savoir une arthrose uncovétertébrale cervicale
C2 à C5, des contractures et myalgies cervicales et cervico-scapulaires, surtout gauches, un conflit
sous-acromial gauche, une scoliose dorso-lombaire en S, des discopathies lombaires de L3 à S1, une
hernie discale médiane gauche L4-L5, une douleur sciatique gauche changeante, des contractures et
myalgies paraspinales dorso-lombaires, une coxa profunda bilatérale, un impingement de la hanche
gauche peu prononcé et une coxarthrose bilatérale débutante à modérée,
plus à gauche.
Le 18 février 2010, l’assuré a été examiné par le Dr X.________ de la
Clinique universitaire de chirurgie orthopédique de l’Hôpital A.________. Son rapport
a été cosigné par le Dr V.________, au nom du Dr M.________. Les experts ont retenu comme
diagnostics avec influence sur la capacité de travail une lombosciatique chronique récidivante
avec discopathies dégénératives avancées L3-L4, L4-L5, L5-S1 de la colonne lombaire
depuis 2001, une hypercyphose de la colonne dorsale et une contracture chronique de la musculature autochtone
de la colonne lombaire, principalement à gauche. Une coxarthrose atypique débutante à
gauche, ainsi qu’un conflit sous-acromial de grade faible à gauche étaient également
évoqués, mais sans influence sur la capacité de travail. Les experts ont attesté
une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle de coffreur à compter
de 2001 et n’ont pas précisé la capacité de travail de l’assuré dans
une activité adaptée. Dans leurs conclusions, ils ont déclaré que depuis 2001, l’assuré
présentait une modification dégénérative avancée de la colonne lombaire. Ils
ont précisé que la situation physique était invalidante et les mesures thérapeutiques
conservatrices épuisées, rendant donc une reprise de travail physique improbable. Cependant
le bénéfice d’une intervention chirurgicale n’était pas tranché. Dans
le cadre de l’activité professionnelle habituelle, le pronostic était mauvais et l’assuré
présentait une incapacité de travail à 100%. En considération des sollicitations
physiques relativement lourdes intervenant dans un métier manuel, une reconversion professionnelle
était recommandée. Par contre, une réinsertion professionnelle n’était pas
envisageable en raison d’une invalidation trop lourde. Sur le plan psychiatrique, cette expertise
mentionnait que l’assuré se plaignait de douleurs et d’un sommeil non réparateur.
Dans leurs conclusions, les experts ont évoqué une chronicisation des manifestations des douleurs
somatiques avec une aggravation par des composants non organiques, aggravant les douleurs et réduisant
la tolérance de l’assuré à leur encontre.
Par arrêt du 15 novembre 2011, le Tribunal fédéral a déclaré que l’expertise
de l’Hôpital A.________ était peu claire, partiellement contradictoire et incomplète,
de sorte que la juridiction de première instance ne pouvait lui reconnaître valeur probante
sans tomber dans l’arbitraire. Il a renvoyé le dossier à la Cour de céans.
b)
Le juge n’a pas de raison de douter de la valeur probante d’une expertise judiciaire tant
qu’aucun indice concret ne le lui permet (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/aa). Comme il sera exposé
ci-dessous, les éléments évoqués par le recourant ne sauraient constituer des indices
de nature à mettre sérieusement en doute les conclusions des experts de la Clinique E.________.
En effet, en plus d’avoir procédé à un examen complet de l’appareil locomoteur,
les experts de la Clinique E.________ ont également effectué une expertise neurologique et
psychiatrique. Le mandat confié à la Clinique E.________ était de réaliser une expertise
de l’appareil moteur et de psychiatrie afin de procéder à un examen clinique exhaustif,
de préciser les diagnostics évoqués, de statuer sur la capacité de travail du recourant
dans son activité habituelle et dans une activité adaptée, de déterminer les éventuelles
limitations fonctionnelles médicales, et, le cas échéant, d’orienter sur les possibilités
thérapeutiques et de réadaptation professionnelle.
Sur le plan de l’appareil locomoteur, les experts de la Clinique E.________ ont exposé que
le rapport d’expertise du 26 juillet 2010 des Drs M.________/V.________ et X.________ avait été
peu débattu dans la mesure où le Tribunal fédéral lui avait nié toute valeur
probante. Force est toutefois de constater que les experts de la Clinique E.________, nonobstant cette
précision, ont parfaitement tenu compte de l’expertise de l’Hôpital A.________
dans leur examen, dont le rapport est repris et synthétisé dans l’anamnèse médicale.
Ils ont de plus expliqué soigneusement les raisons pour lesquelles ils s’écartaient de
ses conclusions, de même qu’ils ont exposé les raisons pour lesquelles ils s’écartaient
ou retenaient les diagnostics posés par tous les précédents médecins. Ainsi, l’expertise
de l’Hôpital A.________ a été analysée par les experts de la Clinique E.________
et discutée tant dans l’étude des diagnostics, des limitations fonctionnelles que de
la capacité de travail relative à chaque diagnostic.
En ce qui concerne le rapport d’expertise de l’Hôpital A.________, on constate que la
capacité résiduelle de travail dans une activité adaptée n’a pas été
pas évoquée – quoique les experts n’aient exclu aucune reprise dans une telle activité
adaptée en particulier –, ni les limitations fonctionnelles. Les experts n’ont pas relaté
de signes de Waddell, ni le comportement de l’assuré, ni la vie sociale, ni le déroulement
d’une journée. En outre, aucun dosage sérique des médicaments n’a été
réalisé, ce qui peut expliquer en partie la divergence d’opinions sur la capacité
de travail de l’assuré dans son activité habituelle. Les experts ont essentiellement
tenu compte des plaintes de l’assuré et des limitations retenues par le Centre Oriph, sans
les discuter. Or, l’anamnèse et l’examen de l’Hôpital A.________ sont superposables
à ceux du Centre L.________ et des experts de la Clinique E.________, sauf pour les contractures
musculaires para-vertébrales lombaires qui peuvent être fluctuantes au fil du temps. Les experts
de l’Hôpital A.________ ont également précisé l’absence d’aggravation
sur l’IRM lombaire de mai 2010 par rapport à celle de 2003 et l’absence de nouvelle
affection ayant une influence sur la capacité de travail. En définitive, on constate que pratiquement
tous les rapports s’accordent à reconnaître le caractère discret des lésions
radiologiques et l’absence de signes cliniques objectifs d’un conflit disco-radiculaire.
Toutefois, les conclusions qu’ils en tirent concernant la capacité de travail du recourant
sont différentes.
En ce qui concerne les limitations fonctionnelles et en particulier dans l’activité habituelle,
les experts de la Clinique E.________ ont soigneusement décrit les tâches principales de la
dernière profession exercée par l’assuré. Celui-ci réalisait tous les travaux
de montage et de démontage des coffrages de béton. Ils ont estimé que cette activité
pouvait être considérée comme moyennement physique par les moyens actuels de manutention
(cf. rapport d’expertise du 24 janvier 2013 p. 24 s.) Ils ont retenu comme limitations fonctionnelles
le fait d’éviter la position en porte-à-faux lombaire prolongée et le port régulier
de charges très lourdes (cf. ibid. p. 51 et 117). Ces limitations étaient compatibles avec
l’activité de coffreur de l’assuré (cf. ibid. p. 54).
Les experts ont analysés tous les diagnostics locomoteurs ainsi que les diagnostics différentiels
posés par les précédents médecins en exposant clairement les raisons pour lesquelles
ils les retenaient ou les écartaient. Ils ont à chaque fois pris en compte les plaintes de
l’assuré, procédé à des examens cliniques physiques, à des imageries médicales
le cas échéant et des examens biologiques. Ils ont examiné les limitations fonctionnelles
provoqués par chaque diagnostic retenu. Ils ont déterminé la capacité de travail
dans le dernier emploi et dans une activité adaptée pour chaque diagnostic et ont ensuite procédé
à une synthèse qui a abouti à des conclusions claires et motivées.
aa)
Sur le plan lombaire, les experts de la Clinique E.________ ont retenu comme diagnostics ayant une incidence
sur la capacité de travail ceux de discopathies ébauchées L3-L4 et L5-S1 et discopathie
L4-L5 avec hernie discale médiane et paramédiane gauche (cf. ibid. p. 39). Dans ce contexte,
ils ont examiné les différents diagnostics posés par les praticiens précédents
(cf. ibid., loc. cit.) : discrets troubles statiques dégénératifs cervico-dorso-lombaires
(Drs O.________, D.________ et T.________ du SMR) ; discopathies ébauchées L3-L4 et L5-S1,
hernie discale médiane L4-L5 sans compression radiculaire, spondylarthrose lombaire basse (Dr H.________) ;
lombalgies banales sur discopathie modérée (Drs P.________, C.________ et J.________ du Centre
L.________); lombo-sciatique chronique récidivante avec discopathie dégénérative
avancée L3/4, L4/5, L5/S1 de la colonne lombaire avec hypercyphose de la colonne dorsale et contracture
chronique de la musculature autochtone de la colonne lombaire principalement à gauche (Hôpital
A.________). Cela étant, les experts de la Clinique E.________ ont constaté que l’IRM
lombaire du 28 mai 2010 montrait des discopathies L3-L4, L4-L5 et L5-S1, sans aucune gravité. En
L4-L5, la hernie discale était certaine, mais de petite taille, n’entraînant pas de conflit
disco-radiculaire. Concernant les appréciations des autres médecins, les experts ont exposé
qu’en 2001, l’appréciation du rapport du Dr Z.________ se basait essentiellement sur
les plaintes douloureuses de l’assuré, lesquelles n’avaient pas été retenues
comme majorées. En 2002, dans son évaluation, le SMR n’avait retenu aucune lésion
radiologique patente. Le Centre L.________ avait quant à lui bien retenu l’existence d’une
saillie discale paramédiane gauche L4-L5 sur l’IRM du 19 juillet 2001, avec un aspect superposable
sur l’IRM lombaire du 3 novembre 2003. Néanmoins, il avait estimé que ces signes radiologiques
ne pouvaient pas expliquer les plaintes. De leur côté, les experts de la Clinique E.________
ont également constaté une tendance à la majoration. Ils ont relevé notamment qu’il
n’existait pas de signe objectif pouvant attester d’un conflit disco-radiculaire, malgré
les irradiations douloureuses alléguées au membre inférieur gauche à la face postérieure,
avec paresthésies ; l’absence de conflit disco-radiculaire était confirmée
sur l’IRM lombaire du 28 mai 2010 (cf. rapport d’expertise du 24 janvier 2013 p. 47). Ils
ont en outre signalé la présence de 4/5 signes de Waddell (cf. ibid. p. 44).
Les experts de la Clinique E.________ ont ensuite expliqué les raisons pour lesquelles ils n’avaient
pas retenus certains diagnostics différentiels posés par les autres spécialistes. Ils
ont relevé que la position du chirurgien traitant ne pouvait être suivie car les diagnostics
de douleurs sciatiques changeantes, de contractures et de myalgies paraspinales dorso-lombaires étaient
des plaintes et non des diagnostics médicaux. Les discrets troubles statiques dégénératifs
cervico-dorso-lombaires mentionnés dans le rapport d’examen pluridisciplinaire du 7 mars 2002
des Drs O.________, D.________ et T.________ n’étaient pas retenus car le seul trouble statique
était une hypercyphose dorsale : l’indice de Schöber dorsal étant normal, il
s’agissait là d’une constatation médicale sans répercussion clinique, mais
pas d’un diagnostic. Par ailleurs, le diagnostic de lombalgies banales sur discopathie modérée
évoqué dans le rapport d’expertise du 28 septembre 2006 des Drs P.________, C.________
et J.________ était trop imprécis pour être retenu. Concernant la lombo-sciatique chronique
récidivante et la contracture chronique de la musculature autochtone de la colonne lombaire mentionnées
dans le rapport d’expertise du 26 juillet 2010 des Drs X.________ et V.________, ces éléments
n’étaient pas retenus dans la mesure où une lombo-sciatique chronique était une
plainte douloureuse et l’hypercyphose une constatation médicale et non un diagnostic. De plus,
la contracture musculaire n’avait pas été objectivée au cours de l’examen
réalisé à la Clinique E.________ alors que les autres experts l’avaient retrouvée,
ce qui était tout à fait possible puisqu’une contracture était un phénomène
algique non persistant. De plus, la perception d’une contracture musculaire était subjective
et sujette à interprétation différente selon les examinateurs (cf. ibid. p. 48). On notera
par contre que les experts de la Clinique E.________ ont posé le même diagnostic que la plupart
des spécialistes consultés dans ce dossier, en particulier les experts de l’Hôpital
A.________, à savoir les discopathies ébauchées L3-L4, L4-L5, L5-S1.
En ce qui concerne les limitations dans le travail induites par les discopathies ébauchées
L3-L4 et L5-S1 et discopathie L4-L5 avec hernie discale médiane et paramédiane gauche, les
experts de la Clinique E.________ ont constaté que les restrictions retenues par le Dr Z.________
du COPAl – reprises sans être discutées par les médecins de l’Hôpital
A.________ – avaient été posées sur des critères de plaintes subjectives. Ils
ont rappelé en particulier que des limitations lombaires importantes avaient été retenues
malgré l’absence de signes objectifs cliniques et radiologiques. Ces limitations étaient
les suivantes : ne peut assumer les positions statiques de travail, ainsi que les positions inhabituelles
et contraignantes (accroupi, à genoux, en porte-à-faux) : ne peut déplacer ou porter
des charges supérieures à 5kg : ne peut assurer la continuité des mouvements répétitifs
moyennement intensifs : est limité dans les gestes en amplitude, en flexion, en extension et
en rotation du torse. Or, selon les experts de la Clinique E.________, les diagnostics de discopathies
ébauchées L3-L4 et L5-S1 et de discopathie L4-L5 avec hernie discale médiane et paramédiane
gauche ne pouvaient pas justifier de limitation dans les positions statiques prolongées, étant
donné l’absence de syndrome radiculaire objectivable. Pour la même raison, le déplacement
ou le port de charges ne pouvait pas être limité à 5 kg, aucune souffrance significative
du rachis lombaire n’étant constatée, comme l’attestait l’absence de contractures
musculaires paravertébrales. Les positions accroupies ou à genoux n’étaient pas
non plus influencées par ces pathologies. Même en présence d’une discrète raideur
lombaire et sous-pelvienne, la pathologie dégénérative lombaire permettait tout à
fait les mouvements répétitifs moyennement intensifs, tant que ceux-ci n’étaient
pas associés à un port de charges lourdes. Les gestes en amplitude, en flexion et en rotation
du torse n’étaient pas non plus à proscrire en raison des discopathies, les niveaux atteints
étant situés à distance de la charnière dorso-lombaire (D11-D12-L1) et ne participant
pas directement dans la réalisation des mouvements. Par contre, les discopathies justifiaient une
limitation pour le porte-à-faux lombaire. Cela étant, les experts de la Clinique E.________
ont relevé que globalement, il était assez difficile de comprendre comment le rapport du COPAI
pouvait retenir des limitations importantes – qu’il qualifiait lui-même de larges et
généreuses – en l’absence d’éléments objectifs, et en même
temps dire que ces limitations ne contre-indiquaient pas l’activité de coffreur même
à 50%. Le seul élément objectivable lors de cet examen s’était avéré
être une contracture musculaire plus importante en fin de stage qu’au début, laquelle
ne contre-indiquait en rien une activité professionnelle. Certes, il existait des limitations fonctionnelles,
mais elles avaient été surévaluées lors du stage d’observation professionnelle
de 2001, dont les conclusions tenaient compte de plaintes non objectivables. En effet, les examens cliniques
effectués à environ quatre semaines d’intervalle à l’époque avaient donné
des résultats superposables relativement rassurants, notamment sur le plan neurologique. Enfin,
l’absence d’amélioration possible sur le plan médical, tel qu’évoqué
lors de cet examen, ne concordait pas avec le degré de l’atteinte radiologique constatée
lors de l’expertise de la Clinique E.________. Dans son activité habituelle, l’examiné
avait déclaré s’acquitter péniblement de ses tâches, avec la nécessité
de souvent se reposer et même de quitter le travail certains jours. Sachant que l’employeur
avait adapté le travail sans tâches contraignantes (pas de port de charges, ne pas se baisser)
selon les termes de l’assuré et lui permettait de se reposer quand il le voulait, au vu de
l’absence de pathologie importante, la nécessité de repos rapportée par l’assuré
ne pouvait être considérée dans les limitations. A cela s’ajoutait qu’une
position accroupie n’était pas limitée par une discopathie, même en présence
de hernie, ne sollicitant pas le rachis. Quant au rapport du SMR de 2002, les limitations retenues ne
pouvaient pas non plus être validées dès lors que ce compte-rendu se contredisait en ne
retenant pas de lésion radiologique significative, alors qu’il retenait des limitations lombaires
fondées elles aussi sur des plaintes. En définitive, les experts de la Clinique E.________
ont relevé qu’il n’y avait pas de conséquences des limitations dans l’activité
professionnelle de l’assuré, dans la mesure où le travail de coffreur s’effectuait
avec des changements de position fréquents ; en outre, les manipulations de charges lourdes
pouvaient être évitées par des moyens mécaniques et le porte-à-faux lombaire
n’était jamais prolongé (cf. rapport d’expertise du 24 janvier 2013 p. 51 ss).
A l’aune de ces éléments, les experts de la Clinique E.________ ont conclu qu’aucune
limitation fonctionnelle en rapport avec l’état médical du recourant ne pouvait être
retenue, ni dans l’activité de coffreur, ni dans une autre activité adaptée que
ce soit en considérant l’atteinte au moment du premier blocage lombaire en 1997 ou actuellement
(cf. ibid. p. 53). Ainsi, ils ont considéré  que pour un diagnostic de discopathies ébauchées
L3-L4 et L5-S1 et de discopathie L4-L5 avec hernie discale médiane et paramédiane gauche, aucune
incapacité de travail prolongée dans l’activité habituelle de coffreur ne pouvait
être admise, ni de mai 1997 à juin 1998, ni à 50% d’avril 1998 à septembre
2003, ni de 60% ou plus. Seule une incapacité d’un mois, soit de mai à juin 1997, pouvait
être admise. La position du chirurgien traitant ne pouvait être à cet égard suivie,
la discopathie L3-S1 et la hernie discale décrite en L4-L5 ne pouvant justifier une incapacité
de travail, une scoliose dorso-lombaire non plus (cf. ibid., loc. cit.).
bb)
En ce qui concerne la colonne cervicale, les experts de la Clinique E.________ n’ont retenu aucun
diagnostic. Dans le cadre de leur appréciation, ils ont examiné ceux posés par les différents
médecins (cf. ibid. p. 55) : discrets troubles statiques dégénératifs cervico-dorso-lombaires
(rapport d’examen pluridisciplinaire du 7 mars 2002, Drs O.________, D.________ et T.________) ;
arthrose uncovertébrale C2-C4, discopathie ébauchée C3-C5 (courrier du 17 mai 2002, Dr
H.________). Les experts ont constaté que les plaintes actuelles étaient discordantes, puisque
spontanément, l’exploré ne mentionnait pas de plaintes cervicales et n’en montrait
pas non plus sur le schéma corporel dans l’auto-questionnaire de la douleur, alors qu’en
remplissant l’auto-questionnaire spécifique au rachis cervical, il en était ressorti
une incapacité fonctionnelle ressentie comme sévère, en lien avec des douleurs cervicales,
aux bras et avant-bras (cf. rapport d’expertise du 24 janvier 2013 p. 58). Ils ont relevé
que l’IRM cervicale du 26 février 2010 était strictement normale. En outre, ils ont expliqué
les raisons pour lesquelles ils écartaient les autres diagnostics différentiels évoqués
par les précédents médecins. Ainsi, le rapport du Dr Z.________ mentionnait des plaintes
douloureuses cervicales et non des constatations radiologiques. En effet, l’hypercyphose constatée
lors de cet examen n’avait pas été confirmée par des bilans d’imagerie. Lors
de l’examen du SMR en 2002, des radiographies de la colonne cervicale du 17 avril 1998 avaient
été évoquées, indiquant des signes arthrosiques au niveau des articulations uncovertébrales
C2-C3 et C3-C4 et dans une moindre mesure en C4-C5 ; de profil, un discret pincement postérieur
des disques C3-C4 et C4-C5 avait été rapporté. Cependant l’IRM cervicale du 26 février
2010 ne mettait pas en évidence de telles lésions. Au niveau cervical, le chirurgien traitant
retenait une arthrose uncovertébrale cervicale C2 et à C5. Or, l’arthrose était
exclue sur la base de l’imagerie à disposition. Enfin, dans le rapport du Centre L.________
de 2006, les douleurs cervicales ne faisaient pas partie des plaintes au moment de l’examen et
il n’existait du reste pas de signes cliniques au niveau cervical ni de limitations de mobilité.
En conclusion, les experts de la Clinique E.________ ont considéré que les constatations radiologiques
de 1998 semblaient avoir été interprétées de façon abusive, puisque la normalité
de l’IRM du 26 février 2010 les contredisait. Dans ces conditions, aucun diagnostic n’était
retenu au niveau cervical du fait de l’absence de troubles de la statique vertébrale sur l’IRM
du 26 février 2010, ou de signes d’arthrose ou de discopathie cervicale sur ce même examen
(cf. ibid. p. 59). En l’absence de diagnostic, les experts n’ont dès lors pas retenu
de limitations fonctionnelles (cf. ibid. p. 62).
cc)
S’agissant de l’épaule gauche,
les experts de la Clinique E.________ n’ont pas non plus retenu de diagnostic. Dans leur analyse,
ils ont fait mention des atteintes signalées par les précédents médecins, soit un
conflit sous-acromial gauche (courrier du 8 janvier 2007, Dr H.________), un conflit sous-acromial de
grade faible à gauche (rapport d’expertise de l’Hôpital A.________) (cf. rapport
d’expertise du 24 janvier 2013 p. 63). Cela dit, les experts de la Clinique E.________ n’ont
pas constaté de signe de conflit sous-acromial ou de tendinopathie de la coiffe des rotateurs et
ont ajouté que l’épaule gauche est exempte de symptômes. Aussi, ils n’ont
pas retenu le diagnostic de conflit sous-acromial, dès lors qu’il n’existait pas de
plaintes spontanées ni de signes cliniques de conflit sous-acromial et de tendinopathie de la coiffe
des rotateurs. Par ailleurs, depuis 2010, aucun examen d’imagerie n’avait été réalisé
pour ce supposé diagnostic, ce qui confirmait l’absence de pathologies évolutives à
ce niveau (cf. ibid. p. 68). Les experts ont ajouté que, selon le rapport d’observation professionnelle
de 2001, il fallait éviter la continuité de mouvements répétitifs moyennement intensifs.
Or, les constatations actuelles au niveau scapulaire gauche étaient dans la norme et ne permettaient
pas d’évoquer de restriction physique au niveau scapulaire. Ceci ne permettait pas de justifier
une limitation dans les mouvements répétitifs des membres supérieurs (cf. ibid. p. 70).
dd)
Les experts de la Clinique E.________ n’ont pas non plus retenu le diagnostic de coxa profunda
avec symptômes d’impingement bilatéral (rapport du Dr H.________ le 17 mai 2002), ni
celui de coxarthrose bilatérale débutante à modérée, plus à gauche (rapport
du Dr H.________ du 8 janvier 2007) (cf. rapport d’expertise du 24 janvier 2013 p. 72). Ils ont
relevé que les radiographies du bassin, vue de face, effectuées par leurs soins le 15 octobre
2012 ne montraient aucun signe de protrusion acétabulaire (coxa profunda), que la radiographie de
la hanche gauche de profil du 15 octobre 2012 ne montrait qu’un épaississement du bord antéro-supérieur
du col fémoral, lequel pouvait être en relation avec un conflit antérieur de la hanche,
et que la radiographie de la hanche gauche, faux profil, du 15 octobre 2012, dénotait un aspect
normal du faux profil et une absence de pincement coxo-fémoral supéro-externe (cf. ibid. p.
74 s.). Cela étant, les experts ont observé que les radiographies actuelles ne montraient aucun
signe de coxa profunda ni de coxarthrose. Ils ont ajouté qu’il n’y avait pas de signes
cliniques évocateurs d’une pathologie coxo-fémorale gauche. En outre, le rapport de stage
d’observation d’octobre 2001 établi par le COPAI ne mentionnait pas le diagnostic de
coxarthrose, ni de plaintes en rapport avec la hanche. Certes, le Dr H.________ avait réfuté
les conclusions de l’examen pluridisciplinaire du SMR de 2002 en invoquant notamment une coxa profunda
avec symptômes d’impingement bilatéral et une coxarthrose bilatérale débutante
à modérée, plus à gauche ; il avait alors précisé que les altérations
pathologiques qu’il avait trouvées sur les examens de radiologie ne permettaient pas de préjuger
de la sévérité des troubles (cf. rapport du Dr H.________ du 17 mai 2002). Les experts
de la Clinique E.________ ont toutefois relevé que les radiographies effectuées en octobre
2012 ne montraient pas de signes en faveur d’une coxarthrose. Ainsi, d’après les clichés
du 16 octobre 2012, le diagnostic de coxa profunda, ainsi que celui de la coxarthrose bilatérale
débutante n’étaient retenus ni par l’expert, ni par le radiologue (cf. rapport
d’expertise du 24 janvier 2013 p. 76). En l’absence de diagnostic, il n’y avait par
conséquent aucune limitation (cf. ibid. p. 77). Au demeurant, on notera sur ce point que les spécialistes
de l’Hôpital A.________ n’avaient pas considéré cette atteinte comme invalidante,
celle-ci n’étant pas symptomatique.
ee)
Les experts de la Clinique E.________ n’ont pas non plus retenu les diagnostics de douleurs chroniques,
contractures et myalgies cervicales et cervico-scapulaires, douleurs sciatiques gauches changeantes,
contractures et myalgies paraspinales dorso-lombaires, posés par le Dr H.________ le 8 janvier 2007
(cf. ibid. p. 78). Les experts ont expliqué que le rapport d’expertise du Centre L.________
de septembre 2006 évoquait des douleurs lombaires et du membre inférieur gauche entraînant
une boiterie, lesquelles contrastaient avec une musculature conservée. L’examen avait alors
mis en évidence une certaine tendance à l’exagération, avec de nombreux signes de
non-organicité, l’examen clinique pouvant être considéré comme normal. Quant
aux examens radiologiques étudiés à l’époques, ils étaient également
dans la norme, n’expliquant pas les plaintes. Les experts ont relevé qu’à l’heure
actuelle, une légère boiterie était toujours présente du côté gauche et
ne trouvait pas d’explications. Ils ont exclu une fibromyalgie dès lors qu’ils avaient
répertorié 4/5 signes de Waddell et que des discordances relatives aux douleurs avaient été
relevées entre les auto-questionnaires. Ils ont ajouté que s’il existait une explication
médicale partielle à certaines plaintes, en présence d’un rachis lombaire dégénératif,
l’intensité alléguée des algies n’était absolument pas explicable sur
le plan rhumatologique (cf. ibid. p. 79). Concernant plus particulièrement les contractures et myalgies
cervicales et cervico-scapulaires, les douleurs sciatiques gauches changeantes et les contractures et
myalgies paraspinales dorso-lombaires évoquées par le Dr H.________ le 8 janvier 2007, les
experts de la Clinique E.________ ont exposé qu’il n’y avait pas lieu de retenir de
tels diagnostics attendu que ces notions relevaient de données subjectives non reproductibles. Les
plaintes douloureuses évoquées pouvaient être rattachées aux diagnostics précédemment
étudiés, notamment ceux concernant la colonne cervicale et lombaire ainsi que l’épaule
gauche, mais nombre de ces diagnostics envisagés étaient invalidés par l’imagerie
(cf. ibid. p. 79 s.).
ff)
Sur le plan neurologique, les experts de la E.________ ont retenu le diagnostic d’irradiation de
type sciatique au membre inférieur gauche de topographie S1, se référant aux constatations
formulées sur ce point par le Dr H.________, l’expertise du Centre L.________, le SMR et l’expertise
de l’Hôpital A.________ (cf. ibid. p. 84). Ils ont relevé qu’actuellement, au niveau
des plaintes, l’assuré signalait une lombalgie quotidienne, dont les caractéristiques
ne s’étaient pas modifiées par rapport aux anamnèses précédentes, lesquelles
s’accompagnaient d’une irradiation le long de la fesse, de la face postérieure de la
cuisse, du mollet gauches jusqu’au talon et du bord externe du pied homolatéral. Cette douleur
était décrite comme lancinante, augmentée à la toux, à la défécation,
ainsi qu’aux efforts de poussée et à la marche. Elle était majorée par les
positions assise et debout prolongées, nécessitant de fréquents changements de positions
(cf. ibid. p. 85).
Les experts ont observé que l’examen clinique neurologique du recourant montrait une intégrité
complète des nerfs crâniens avec un champ visuel en confrontation, un fond d’oeil, des
réflexes pupillaires et une oculomotricité normaux, ainsi qu’une motricité et une
sensibilité de la face normales et symétriques, sans troubles de la déglutition. Ils ont
ajouté qu’aux membres supérieurs, l’investigué était droitier, avec une
musculature de trophicité normale et symétrique, sans déficit moteur au testing musculaire
analytique. Par ailleurs, les réflexes ostéotendineux (bicipital, stylo-radial, cubito-pronateur,
tricipital) étaient présents, symétriques, vifs et non diffusés. Les spécialistes
de la Clinique E.________ ont précisé qu’il n’y avait pas de signes de Hoffmann
ou de Tinel, ni d’amyotrophie. Ils ont noté que le testing proximal aux biceps et aux deltoïdes
provoquait des lombalgies, ce qui ne s’expliquait pas anatomiquement. Ils ont indiqué qu’au
niveau du tronc, les réflexes cutanés abdominaux étaient présent et qu’il n’y
a pas de niveau sensitif sur le tronc, ni de troubles de la sensibilité. Ils ont signalé qu’au
niveau des membres inférieurs, l’examen de la motricité était dans les limites de
la normale, la recherche d’un déficit proximal étant perturbée par une forte réaction
douloureuse mais ne paraissant pas anormale. Ils ont relevé que la motricité distale était
parfaitement normale et symétrique, et que les muscles étaient de trophicité symétrique
et normale. Par ailleurs, les réflexes rotuliens et achilléens étaient présents,
vifs et non diffusés, tandis que les réflexes cutanés plantaires étaient en flexion
des deux côtés. En outre, la pallesthésie était à 7/8 aux chevilles. En revanche,
on notait un trouble de la sensibilité, touchant l’ensemble du membre inférieur gauche,
mais ne concernant que la modalité de la piqûre tandis que l’effleurement et le tact
grossier étaient ressentis de façon symétrique – étant précisé que
ce trouble de la sensibilité recouvrait l’ensemble du membre inférieur, s’étendant
largement au-delà de la racine douloureuse, le niveau supérieur du trouble étant le pli
de l’aine. La sensibilité périnéale était de surcroît normale et symétrique.
La manoeuvre de Lasègue était, quant à elle, négative à droite (déclenche
des lombalgies) et positive à gauche à 45° avec provocation d’une irradiation au
membre inférieur. Quant au contre Lasègue, il était positif. Les spécialistes de
la Clinique E.________ ont ajouté que la coordination par les manoeuvres doigts-nez et talons-genoux
était normale et symétrique, et que l’on ne notait pas un élargissement du polygone
de sustentation en station debout, tandis que l’appui monopodal ainsi que la marche sur les talons
et les pointes étaient normaux (cf. rapport d’expertise du 24 janvier 2013 p. 86 s.). Selon
ces mêmes médecins, à la date de l’expertise, le diagnostic de lombo-sciatique S1
gauche initiale était au stade de status post ; en effet, les circonstances d’apparition
et la description faites par l’expertisé plaidaient en faveur d’une authentique lombo-sciatique
S1 gauche initialement mais la pérennisation des troubles posait problème, comme cela avait
été d’emblée relevé lors de la première évaluation neurochirurgicale
(cf. ibid. p. 88).
Par ailleurs, les experts de la Clinique E.________ ont relevé qu’il existait une nette discordance
entre l’importance majeure des plaintes et les – très discrètes – constations
objectives, ainsi qu’une dissociation entre l’importance des plaintes et leur répercussion
sur la capacité de travail d’une part et la discrétion des anomalies objectives d’autre
part. Ils ont souligné que la découverte du trouble sensitif était survenue plus de treize
ans après le début de la lombo-sciatique initiale et apportait un argument de poids en faveur
d’une surcharge, permettant ainsi de remettre en cause l’objection du Dr H.________ vis-à-vis
des conclusions de l’expertise du Centre L.________ : puisqu’il existait cette fois-ci
un trouble de la sensibilité, l’argument de la séparation des fibres motrices, sensitives
et douloureuses ne tenait plus. Les spécialistes de la Clinique E.________ ont relevé que,
du reste, les voies de la douleur, ainsi que de la sensibilité thermoalgique et protopathique étaient
véhiculées par les mêmes fibres. Or, dans le cas particulier, le territoire des douleurs
et celui des troubles sensitifs allégués n’étaient pas superposables. Ils ont ajouté
que le trouble de la sensibilité était non systématisable et en contradiction avec la
pérennisation des réflexes et du maintien de la sensibilité périnéale. Dès
lors, les experts ont retenu une sciatalgie S1 gauche initiale, dont la pérennisation n’était
pas objectivable avec des éléments cliniques discordants et variables permettant de remettre
en cause l’organicité. Ils ont précisé qu’il n’y avait pas de diagnostics
différentiels du point de vue neurologique, que le contrôle de l’adhésion au traitement
médicamenteux durant l’expertise mettait en évidence une mauvaise compliance à la
prescription de Lyrica®(prégabaline) et qu’une prise en charge de physiothérapie
était refusée par l’exploré (cf. ibid. p. 88 ss). Quant à la date de la rémission
des signes cliniques, ils l’ont estimée à quelques mois après le début de la
symptomatologie, à peu près au mois de janvier 1998, aucun examen d’imagerie réalisé
par la suite n’ayant pu mettre en évidence un conflit au niveau de la racine S1 gauche (cf.
ibid. p. 91). Concernant l’incapacité de travail, ils ont considéré qu’elle
avait été totale du 5 mai au 31 décembre 1997 et que, vu l’absence de limitations
fonctionnelles dans l’activité habituelle, un emploi adapté n’était pas nécessaire
(cf. ibid. p. 92).
gg)
Sur le plan psychiatrique, les experts de la Clinique E.________ ont retenu le diagnostic sans incidence
sur la capacité de travail de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques.
S’agissant des éléments les ayant conduit à ouvrir ce chapitre, ils se sont référés
au diagnostic de trouble somatoforme douloureux posé dans le rapport d’examen pluridisciplinaire
du 7 mars 2002 des Drs O.________, D.________ et T.________. Ils ont observé que leur examen clinique
ne permettait toutefois pas de retenir un tel diagnostic dans la mesure où le tableau clinique était
mieux expliqué par un autre diagnostic, en l’occurrence celui de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques. Il s’agissait de la présence de symptômes
initialement dus à un trouble, à une maladie ou à une incapacité physique mais qui,
par la suite, étaient amplifiés ou excessivement prolongés par rapport au trouble physique
lui-même (cf. ibid. p. 93). Concernant les plaintes, les experts ont indiqué que l’assuré
signalait des douleurs : «
J’ai
mal, c’est plus ou moins fort, parfois moins, mais toujours là. Quand ça attaque vraiment
fort, il faut que je me couche immédiatement, même dans la rue. Je m’appuie contre quelque
chose et alors mes jambes commencent à trembler
».
Ils ont précisé que les plaintes étaient essentiellement localisées au niveau de
la région lombaire, mais «
…pour
le moment, ça pourrait arriver d’un moment à l’autre ailleurs
»
(cf. ibid. p. 94).
En outre, les experts ont exposé que, sur le plan neurocognitif, les facultés mnésiques
à court, à moyen et à long terme étaient conservées (cf. ibid. p. 106). Ils
ont également précisé que l’entretien n’avait pas révélé de
signes cliniques de la lignée psychotique émergeant spontanément – tels des hallucinations
visuelles ou auditives, idées délirantes, bizarreries, troubles du langage – et relevant
d’un diagnostic de trouble schizophrénique au sens de l’OMS (cf. ibid. p. 107). Ils
ont de surcroît mentionné l’existence de paramètres de surdéterminations psychogènes
massifs mis en place par les pertes affectives brutales et rapprochées vécues par le recourant,
de telle sorte qu’un diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
avait été retenu (cf. ibid. p. 110).
On relèvera enfin que les experts de la Clinique E.________ ont souligné que l’explication
médicale des plaintes somatiques n’avait été que très partiellement possible,
les consultations des médecins de l’appareil locomoteur et neurologique ayant conclu à
la présence de discopathies lombaires étagées et, à l’anamnèse, à
une irradiation descendante des douleurs, de type sciatique. Toutefois, ces pathologies n’expliquaient
en rien le retentissement invalidant dans une activité professionnelle, comme le décrivait
l’examiné, alors même que le retentissement des plaintes dans la vie personnelle était
tout à fait mineur et discordant. L’examen clinique de l’appareil locomoteur avait du
reste mis en évidence une tendance à la majoration, des signes de surcharge avec 4/5 signes
de Waddell, une douleur déclarée importante cotée à 7/10 à l’EVA malgré
un traitement antalgique massif, ainsi qu’une compliance moyenne. A cela s’ajoutaient les
conclusions de l’examen de neurologie, sur une pérennisation non objectivable de la sciatalgie
gauche et des éléments cliniques discordants et variables, permettant de remettre en cause
l’organicité (cf. ibid. p. 96).
c)
En ce qui concerne les critiques émises par le recourant quant à l’expertise de la Clinique
E.________, on notera premièrement que contrairement à ce que soutient l’intéressé,
les experts n’ont pas considéré qu’il ne souffrait d’aucune atteinte objectivable.
Ils ont relevé, comme la plupart des expertises effectuées dans la présente cause, le
caractère discret des lésions radiologiques et l’absence de signes cliniques objectifs
d’un conflit disco-radiculaire. A l’instar des spécialistes du service orthopédique
de l’Hôpital A.________, les experts ont toutefois posé le diagnostic de discopathies
L3-L4, L5-S1 et L4-L5. Ils ont exposé en détails les raisons pour lesquelles ils excluaient
certains diagnostics différentiels. Ce sont les appréciations de l’effet des discopathies
sur la capacité de travail du recourant qui divergent. Partant le litige entre les compétences
réciproques des spécialistes en rhumatologie ou en orthopédie n’a pas lieu d’être.
A cet égard, on relèvera que les spécialisations des experts de la Clinique E.________
ont été communiquées au recourant avec un délai de récusation et que celui-ci
n’a fait valoir aucun grief à l’encontre des spécialistes chargés de l’expertise.
Quant aux critiques soulevées par un spécialiste en orthopédie, dont le recourant ne mentionne
pas le nom, on relèvera qu’elles ne sont pas de nature à remettre sérieusement en
doutes les conclusions des experts de la Clinique E.________. Le fait que les spécialistes de la
Clinique E.________ confondraient les diagnostics de coxa profunda et de protusion, ce qui n’est
absolument pas démontré par le spécialiste auquel se réfère le recourant, n’a
que peu d’importance dans la mesure où de toute façon les spécialistes de l’Hôpital
A.________ ont conclu que la coxa profunda n’avait aucune influence sur la capacité de travail
et n’était pas symptomatologique.
A cela s’ajoute que du fait des contradictions et imprécisions que comportait l’expertise
de l’Hôpital A.________, le Tribunal fédéral lui a nié toute valeur probante
et a expressément demandé à la Cour de céans de mettre en œuvre une surexpertise
et non un complément d’expertise auprès de cet expert, contrairement à ce que soutient
le recourant.
Finalement, on rappellera que la question de la capacité résiduelle de travail du recourant
est essentiellement une question médicale qui ne relève pas de la compétence des spécialistes
de la réadaptation.
d)
En conclusion, force est de conclure que les experts de la Clinique E.________ ont motivé les raisons
pour lesquelles ils s’éloignaient tant des appréciations du Dr H.________ (quant aux
diagnostics, à la capacité de travail et aux limitations fonctionnelles) que de celles des
rapports du COPAI de 2001 et de l’Hôpital A.________ de 2010. Les experts ont rapporté
les divergences importantes entre les plaintes et les éléments objectifs tant cliniques que
paracliniques, ce qui les a amené à la conclusion de l’existence d’une pleine capacité
de travail du recourant dans son activité habituelle antérieure et dans toute activité
adaptée dès le 1
er
janvier 1998 ; en ce sens ils ont rejoint les conclusions des experts du Centre L.________ de 2006.
Ils ont retenu et démontré ensuite sur la base d’éléments objectifs (cliniques
et imagerie) que l’état de santé du recourant était resté stable depuis 1998.
A cet égard, chaque point a été détaillé, étayé et discuté.
Par ailleurs, le rapport de la Clinique E.________ est soigneusement élaboré, repose sur un
examen complet du dossier médical, tient compte tant de l’anamnèse que des plaintes du
recourant et contient des conclusions claires et dûment motivées. Il satisfait ainsi en tous
points aux exigences jurisprudentielles pour se voir reconnaître une pleine valeur probante (cf.
consid. 4b supra). Cela étant, il convient donc de retenir avec les spécialistes de la Clinique
E.________ que l’assuré a recouvré une pleine capacité de travail dans son activité
habituelle de coffreur à compter du 1
er
janvier 1998. Il s’ensuit que le recourant ne présentant aucune incapacité de gain, il
ne saurait prétendre à des prestations de l’AI.
6.
a)
Le recours doit dès lors être rejeté
et la décision attaquée confirmée.
b)
Le présent arrêt est rendu sans frais (cf. art. 50 LPA-VD).
Vu le sort de ses conclusions, le recourant ne peut prétendre à des dépens (cf. art. 61
let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 7 janvier 2008 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Claude Perroud (pour le recourant) ;
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud ;
-
Office fédéral des assurances sociales ;
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :