vd_findinfo · HC / 2015 / 771 · 2015-06-23 · fr

OBLIGATION D'ENTRETIEN, PERSONNE DIVORCÉE, AUTONOMIE, DIVORCE, LOGEMENT DE LA FAMILLE | 121 al. 3 CC, 121 CC, 125 al. 1 CC, 125 al. 2 CC, 125 CC

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 23.06.2015 HC / 2015 / 771

TRIBUNAL
CANTONAL
TU10.031282-150413
323
cour
d’appel CIVILE
_____________________________
Arrêt du
23 juin 2015
__________________
Composition
:               M.
Colombini
,
président
Mme
Charif Feller et M. Stoudmann, juges
Greffière
:              Mme
Pache
*****
Art.
121 al. 3 et 125 CC
Statuant à huis clos sur l'appel interjeté par
D.________
,
au Mont-sur-Lausanne, contre le jugement rendu le 24 février 2015 par le Tribunal civil de l'arrondissement
de Lausanne dans la cause divisant l'appelante d’avec
A.Z.________
,
au Mont-sur-Lausanne, la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par jugement du 24 février 2015, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a prononcé
le divorce des époux A.Z.________ et D.________ (I), confirmé que l’autorité parentale
sur l’enfant B.Z.________, né le 16 novembre 2008, est exercée conjointement après
le divorce par A.Z.________ et D.________ (II), retiré, en application de l’article 310 CC
(Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210), à A.Z.________ et D.________ le droit de déterminer
le lieu de résidence de l’enfant B.Z.________ (III), confié un mandat de placement et
de garde au Service de protection de la jeunesse (ci-après : SPJ), avec pour mission de placer l’enfant
dans un lieu propice à ses intérêts, de veiller à ce que la garde du mineur soit
assumée convenablement dans le cadre de son placement, et de veiller au rétablissement d’un
lien progressif et durable avec sa mère et son père (IV), astreint A.Z.________ à contribuer
à l’entretien de son fils B.Z.________ par le régulier versement d’une pension
mensuelle, payable d’avance le premier jour de chaque mois en mains du SPJ, allocations familiales
en sus, de 1'500 fr. jusqu’à ce que l’enfant atteigne l’âge de 10 ans révolus,
1600 fr. dès lors et jusqu’à ce que l’enfant atteigne l’âge de 14 ans
révolus, 1'700 fr. dès lors et jusqu’à la majorité de l’enfant, ou, au-delà,
jusqu’à l’achèvement d’une formation professionnelle dans des délais
normaux, aux conditions de l’art. 277 al. 2 CC (V), astreint A.Z.________ à contribuer à
l’entretien de D.________ par le régulier versement, d’avance le premier de chaque mois
en mains de celle-ci, d’une pension mensuelle de 1'500 fr. par mois, jusqu’au 30 septembre
2015 (VI), ordonné à D.________ de quitter la villa sise [...] à 1052 le Mont-sur-Lausanne
VD, au plus tard le 30 septembre 2015, en emportant ses effets personnels et de quoi se reloger sommairement
(VII), déclaré le régime matrimonial de la séparation de biens dissous en l’état
(VIII), ordonné à la Caisse [...], [...], [...], de prélever sur le compte de prévoyance
professionnelle de A.Z.________, né le [...] 1949, la somme de 100'125 fr. 80 et de la verser sur
le compte de libre passage ouvert au nom D.________, née le [...] 1973, auprès de [...], case
postale [...], [...] (IX), arrêté les frais de justice à 9’934 fr. pour le demandeur
A.Z.________ et à 9’785 fr. pour la défenderesse D.________ (X), dit qu’D.________
versera à A.Z.________ la somme de 37'234 fr. à titre de dépens, débours compris
(XI), toute autres ou plus amples conclusions étant rejetées (XII).
En droit, les premiers juges ont considéré que la défenderesse devait s'attendre à
devoir, un jour, quitter la villa conjugale, propriété du demandeur, mais qu'il fallait tenir
compte du fait qu'elle faisait ménage commun avec deux enfants de 14 et 6 ans ainsi que du marché
difficile de l'immobilier. Ils ont donc fixé à D.________ un délai échéant le
30 septembre 2015 pour quitter ce logement, délai qui paraissait raisonnable au regard des circonstances.
Les premiers juges ont également relevé que la durée du mariage entre les parties était
brève, leur union n'ayant duré que deux ans et demi. En outre, s'agissant de la capacité
de gain de la défenderesse, celle-ci était, selon ses propres dires, en mesure de travailler
à mi-temps et de réaliser un revenu mensuel non inférieur à 3'500 fr. par mois, montant
qui devait être retenu à titre de revenu hypothétique. Pour permettre à l'épouse
de se retourner financièrement et de trouver un emploi, elle devait toutefois disposer d'un certain
temps d'adaptation, durant lequel le demandeur lui verserait une contribution d'entretien, en sus de
la prise en charge des frais de la villa conjugale. Selon les premiers juges, la défenderesse n'aurait
pas de frais de logement jusqu'à ce qu'elle quitte la villa et ses charges resteraient donc limitées
à 2'850 fr. par mois, y compris les bases mensuelles et les primes d'assurance-maladie pour les
enfants B.Z.________ et U.________. En tenant compte de la pension servie par le demandeur pour B.Z.________,
il manquait à D.________ 1'500 fr. par mois pour couvrir ses charges et celles de ses enfants. Les
premiers juges ont donc arrêté la contribution d'entretien mensuelle due par A.Z.________ pour
son épouse à ce montant, cette pension devant être versée jusqu'au 30 septembre 2015.
B.
a)
Par acte du 11 mars 2015, D.________ a interjeté
appel contre le jugement précité, concluant, sous suite de frais, à la réforme des
chiffres VI, VII et XI de son dispositif en ce sens que A.Z.________ est astreint à contribuer à
son entretien par le régulier versement, d'avance le 1
er
de chaque mois en ses mains, d'une pension mensuelle de 2'500 fr. pendant une durée de cinq ans
dès divorce définitif et exécutoire, qu'elle est tenue de quitter la villa sise [...],
à 1052 le Mont-sur-Lausanne, au plus tard le 31 décembre 2016 en emportant ses effets personnels
et de quoi se loger sommairement, et enfin que chaque partie garde ses frais, les dépens étant
compensés.
b)
Par réponse du 20 mai 2015, A.Z.________ a conclu, sous suite de frais, au rejet de l'appel. Il
a produit un onglet de trois pièces nouvelles sous bordereau.
C.
La Cour d'appel civile retient les faits suivants, sur la base du jugement complété par les
pièces du dossier :
1.
Le demandeur A.Z.________, né le [...] 1949, de nationalité suisse, et la défenderesse
D.________, née [...] le [...] 1973, de nationalité moldave, se sont mariés le [...] 2006
à Lausanne.
Par contrat de mariage du 27 janvier 2006 instrumenté par le notaire [...], les époux ont opté
pour le régime matrimonial de la séparation de biens.
Le demandeur a deux filles majeures issues d'une première union, [...] et [...], nées respectivement
en 1980 et 1987. La défenderesse est quant à elle mère d'une enfant, U.________, née
le [...] 2001 d'une précédente union.
La défenderesse a donné naissance le [...] 2008 à un garçon prénommé B.Z.________.
Une expertise en paternité effectuée par le Centre Universitaire Romand de Médecine Légale
du CHUV a confirmé le lien de filiation biologique entre le demandeur et cet enfant dans un rapport
du 27 février 2009.
2.
a)
Les parties ont rapidement rencontré des
difficultés conjugales, même avant leur mariage.
Lorsque la défenderesse est tombée enceinte au début de l'année 2008, la relation
conjugale s'est encore davantage détériorée. Alors que le demandeur affirme que son épouse
lui a fait un enfant "dans le dos" pour asseoir sa position financière tout comme pour
consolider son statut en Suisse, celle-ci rétorque que cette grossesse était un accident et
conteste avoir à dessein voulu un enfant, contre le gré de son époux. Ce dernier n’en
désirait en effet plus, ayant déjà deux grandes filles et s'estimant trop âgé
pour redevenir père, mais son épouse a refusé d'interrompre sa grossesse, un tel acte
étant contraire à ses convictions personnelles. Après la naissance du petit garçon,
le demandeur a subi une vasectomie, pour être sûr "qu'on ne l'y reprendrait plus".
b)
Le demandeur a quitté le domicile conjugal en mai 2008. Il s'est provisoirement établi à
Lausanne chez sa mère. En décembre 2008, il a signé un contrat de bail à loyer pour
un appartement situé au Mont-sur-Lausanne, dans un immeuble propriété de sa fille [...].
L'immeuble étant alors en rénovation, il n'a pu emménager dans son nouveau logement que
le 1
er
mai 2009.
3.
a)
A l’initiative de l’époux,
un prononcé du 17 juin 2008 a autorisé les parties à vivre séparées jusqu’au
30 juin 2009 et attribué la jouissance de la maison familiale - propriété du demandeur
- à la défenderesse, les charges de l’immeuble étant assumées par le demandeur.
Une contribution d’entretien mensuelle de 4'500 fr. a été mise à la charge
de celui-ci en faveur de sa famille, sur la base d’une capacité contributive arrêtée
à 17'300 fr. par mois pour A.Z.________, selon sa déclaration d’impôt de 2005, indiquant
des revenus annuels globaux de 208'500 francs.
b)
Ensuite de la naissance de l’enfant B.Z.________, la défenderesse a sollicité de nouvelles
mesures protectrices de l’union conjugale. Un prononcé du
25
mars 2009 a attribué la jouissance de la villa du Mont-sur-Lausanne à A.Z.________ dès
le 1
er
octobre 2009, la contribution due pour l'entretien des siens s'élevant à 2'700 fr. du 1
er
décembre 2008 au 30 septembre 2009, puis à 5'000 fr. dès et y compris le 1
er
octobre 2009, date à laquelle l'épouse et l'enfant auraient à se reloger ailleurs.
L'épouse a interjeté appel contre cette décision et le prononcé a été partiellement
réformé par arrêt du 18 novembre 2009 en ce sens que la défenderesse a obtenu de
conserver la jouissance du domicile conjugal – dont son époux devait continuer à acquitter
les charges – et une augmentation de sa pension mensuelle à 6'750 fr. dès et y compris
le 18 décembre 2008. Le recours déposé par A.Z.________ contre l'arrêt précité
a été rejeté par le Tribunal fédéral le
10
mars 2010.
4.
a)
A.Z.________ a ouvert action en divorce par
demande unilatérale datée du 30 septembre 2010 déposée devant le Tribunal civil de
l'arrondissement de Lausanne, concluant, sous suite de frais, à ce qui suit :
"I.-
Prononcer le divorce des époux A.Z.________ et D.________.
II.-
L'autorité parentale sur B.Z.________, né le [...] 2008, est attribuée à la mère,
ainsi que la garde des enfants (sic).
III.-
Le père jouira d'un libre droit de visite sur son fils, moyennant entente préalable avec la
mère. A défaut d'entente, il aura le droit d'avoir ses enfants (sic) auprès de lui un
week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, alternativement le jour de Noël et le jour
de l'An, le week-end de Pâques et le week-end de Pentecôte, ainsi que quinze jours durant les
vacances scolaires d'été, à charge pour le père d'aller chercher l'enfant là
où il se trouve et de l'y ramener.
IV.-
Dire que le demandeur contribuera à l'entretien de son fils par le versement de CHF 1'125.-- (mille
cent vingt cinq francs), allocations familiales non comprises, payable d'avance le premier de chaque
mois en mains de la défenderesse, jusqu'à ce que l'enfant ait atteint l'âge de 7 ans,
puis de CHF 1'250.-- (mille deux cent cinquante francs) de 7 à 12 ans, puis de CHF 1'350.-- (mille
trois cent cinquante francs) jusqu'à l'âge de 14 ans, puis de CHF 1'450.-- (mille quatre cent
cinquante francs) jusqu'à ce que l'enfant devienne financièrement indépendant plus tard
à sa majorité (sic), sous réserve du droit propre de l'enfant.
V.-
Dite pension est indexable sur l'indice suisse des prix à la consommation au 1
er
janvier de chaque année sur la base de l'indice en vigueur au 30 novembre de l'année précédente
et ce, pour la première fois, au 1
er
janvier 2012, l'indice de base étant celui du jour où le jugement deviendra définitif
et exécutoire, étant précisé que l'indexation n'interviendra que dans la mesure où
les revenus du débirentier auront été indexés, à charge pour lui de prouver
que tel n'aurait pas été le cas.
VI.-
Dire qu'il sera procédé au partage par moitié de la prestation de libre passage accumulée
par le demandeur dès le jour du mariage, soit le 3 février 2006 et le 31 décembre 2010
(sic)."
Dans sa réponse du 20 janvier 2011, D.________ a principalement conclu au rejet des conclusions
prises par son époux au pied de la demande du
30
septembre 2010. Elle a toutefois pris des conclusions sur les effets du divorce, pour le cas où
celui-ci serait prononcé.
b)
Dans le cadre d'une ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 5 janvier 2011, la défenderesse
a été autorisée à continuer à vivre dans la villa du Mont-sur-Lausanne jusqu'au
31 juillet 2011 au plus tard, la jouissance de ce logement étant attribuée au demandeur à
compter du 1
er
août 2011. La quotité de la pension provisoire due par l'époux pour l'entretien des siens
a en outre été maintenue à 6'750 fr. par mois, celle-ci étant toutefois majorée
à 9'050 fr. par mois dès le 1
er
août 2011.
Les deux parties ont fait appel de cette décision. Dans un arrêt motivé du 29 mars 2011,
le Juge délégué de la Cour d'appel civile a admis l'appel de D.________, celui de A.Z.________
étant partiellement admis, et réformé l'ordonnance entreprise en ce sens que la jouissance
de la villa conjugale restait attribuée à l'épouse, la contribution d'entretien mise à
la charge de l'époux étant fixée à 5'600 fr. par mois dès le 1
er
octobre 2010, en sus des charges relatives à la maison.
c)
Par jugement incident du 26 juin 2012, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a constaté
que les parties étaient effectivement séparées depuis le 17 juin 2008 et a déclaré
recevable la demande unilatérale en divorce déposée le 30 septembre 2010 par A.Z.________.
Ce jugement est entré en force le 29 août 2012.
d)
Le 6 septembre 2012, la défenderesse a déposé une plainte pénale à l’encontre
du demandeur, pour suspicion d’"actes d’ordre sexuel" sur ses enfants U.________
et B.Z.________.
5.
a)
Bien que la défenderesse ait persisté à s’opposer à la reprise de la cause
en divorce avant que l’affaire pénale ne soit jugée, cette reprise a été ordonnée
en octobre 2012.
b)
Le 27 mars 2013, faisant suite à un signalement de l'institution Les Boréales, le SPJ a préconisé
que la garde des enfants U.________ et B.Z.________ soit d’urgence retirée à leur mère
pour lui être confiée au sens de l’article 310 CC. Par décision du Président
du 28 mars 2013, la garde de B.Z.________ a été retirée à sa mère et confiée
au SPJ, à charge pour ce dernier de placer cet enfant au mieux de ses intérêts. La garde
de U.________ a également été confiée au SPJ.
Lors de l’audience tenue le 17 mai 2013, les parties ont signé une convention - ratifiée
sur le siège pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles - aux termes de laquelle elle sont
convenues que la garde de leur fils B.Z.________ reste confiée au SPJ, la défenderesse s’engageant
à participer pleinement à un travail sur la fonction parentale, mis en œuvre par le SPJ,
en collaboration avec Les Boréales.
Par décision du 28 mai 2013, une expertise psychiatrique de B.Z.________ et de sa mère D.________
a été ordonnée et confiée à l’Institut [...], à Sion, afin d’évaluer
la situation de l’enfant ainsi que les capacités éducatives de sa mère. Le demandeur
a été exclu du cadre de l’expertise, avec l’accord du SPJ, dans la mesure où
celui-ci ne revendiquait ni autorité parentale, ni droit de garde et ni droit de visite à l’égard
de l’enfant en question, bien qu’il ait continué à lui écrire, notamment à
l’occasion de ses anniversaires, comme il l’a fait avec sa belle-fille U.________.
Dans un rapport d'expertise du 29 octobre 2013, la psychologue [...] a préconisé le retour
progressif des enfants U.________ et B.Z.________ auprès de leur mère ainsi que l'instauration
d'une curatelle d'assistance éducative. Le 28 mars 2013, le SPJ s'est rallié aux propositions
de l'experte.
6.
Une expertise comptable a été, par décision du 21 mars 2013, confiée à S.________,
oeuvrant au sein de la fiduciaire M.________SA, avec pour mission de déterminer les revenus et la
fortune du demandeur pour les années 2010 à 2012, ainsi que le manco de l’avoir de prévoyance
professionnelle relatif à la réduction de salaire du demandeur.
L’expert a rendu son rapport le 31 juillet 2013, avec les conclusions suivantes :
Faisant suite à un complément d’expertise requis le 14 août 2013 par le demandeur
et ordonné le 5 septembre suivant par le Président, l’expert a modifié les résultats
de son expertise le 27 novembre 2013, relevant qu'"une mauvaise classification des rendements des
immeubles situés en France, imputable à l’auteur de l’établissement des déclarations
fiscales, ont fait apparaître que ces rendements n’étaient pas des encaissements de loyers,
mais des valeurs locatives." Les revenus du demandeur ont dès lors été modifiés
comme suit par l’expert, compte tenu de dite erreur :
Dans un courrier du 3 septembre 2014 adressé au conseil du demandeur, la fiduciaire K.________SA,
organe de révision des sociétés F.________SA et G.________SA, dont le demandeur est propriétaire,
a précisé ce qui suit :
Entendu comme témoin à l'audience de jugement du 4 septembre 2014, J.________, administrateur
avec signature individuelle de K.________SA, a précisé que si le demandeur avait continué
à prélever, dès 2009, le même salaire qu'en 2007, ses sociétés auraient
subi des pertes. Malgré tout, tel avait d’ailleurs été le cas en 2013, année
durant laquelle le demandeur a prélevé un salaire annuel net de 75'000 fr. seulement. Pour
l’année 2014, le témoin a affirmé que les revenus du demandeur seraient moindres,
du fait notamment que celui-ci avait prêté
1'500'000
fr. à [...] SA et que les intérêts sur ce prêt, soit 100'000 fr. par an, ne lui étaient
plus versés depuis un moment.
7.
L'audience de jugement s'est tenue le 4 septembre 2014 en présence des parties, assistées de
leur conseil respectif. La conciliation, tentée, n'a pas abouti. Le Tribunal a procédé
à l'audition des témoins J.________, [...] et [...], dont les déclarations ont été
intégrées au présent état de fait dans ce qu'elles avaient d'utile.
8.
a)
Le demandeur, aujourd’hui âgé
de 65 ans, est propriétaire de deux sociétés héritées de son père, F.________SA
(société mère) et G.________SA (société fille), dont la première détient
l’entier des actions de la seconde, et qui sont actives comme grossistes dans le commerce de matériel
électrique et de matériel sanitaire. Le chiffre d’affaires cumulé de ces deux sociétés
est passé de 2'408'000 fr. en 2007 à 1'278'000 fr. en 2013; par conséquent, le salaire
annuel brut prélevé par le demandeur pour sa rémunération, qui était de 162'000
fr. en 2007, s'est établi à 90'000 fr. en 2013, selon K.________SA. Dans son rapport d’expertise
rectifié du 27 novembre 2013, S.________, de M.________SA, a indiqué que les revenus annuels
bruts du demandeur, avant impôts, avaient été de 121'109 fr. pour l’année 2012,
incluant le revenu de sa fortune. Le demandeur possède en effets plusieurs biens immobiliers, en
Suisse et France.
b)
La défenderesse est à ce jour âgée de 39 ans. Elle a suivi une formation complète
de juriste dans son pays d’origine, la Moldavie, et se dit artiste peintre, comme l’était
feu son premier mari. Elle a eu l’occasion de faire deux expositions, mais son activité artistique
ne lui rapporte aucun revenu. De nationalité moldave et résidant en Suisse à tout le moins
depuis son mariage avec le demandeur en 2006, elle parle couramment le russe et le français. Elle
affirme qu’en tant qu’artiste, elle peut peindre 4 heures par jour au maximum, mais que depuis
la naissance de B.Z.________, qui a 6 ans et demi actuellement, elle ne trouve plus ni le temps ni l’énergie
de s’adonner à son art.
A l’heure actuelle, elle réside dans l'ancienne villa conjugale, propriété de A.Z.________,
avec les enfants B.Z.________ et U.________ qui, bien qu’en-core juridiquement sous la garde du
SPJ, ont été finalement placés auprès de leur mère.
9.
Par ordonnance de classement du 26 février
2015, le Ministère public de l'arrondissement de Lausanne a ordonné le classement de la procédure
pénale dirigée contre A.Z.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle
et viol.
En droit
:
1.
1.1
Le jugement attaqué a été communiqué
aux parties le 24 février 2015, de sorte que les voies de droit sont régies par le CPC (Code
de procédure civile suisse du 19 décembre 2008, RS 272), entré en vigueur le 1
er
r
janvier 2011 (art. 405 al. 1 CPC; ATF 137 III 130, JT 2011 II 228; Tappy, in CPC commenté,
Bâle 2011, nn. 5 ss ad art. 405 CPC). En revanche, dès lors que la demande a été
déposée en 2010, c'est l'ancien droit de procédure qui régit la procédure de
première instance (art. 404 al. 1 CPC), notamment le CPC-VD (Code de procédure civile vaudoise
du 14 décembre 1966, aujourd'hui abrogé).
1.2
L'appel est recevable contre les décisions
finales de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC), dans les causes non patrimoniales ou dont
la valeur litigieuse, au dernier état des conclusions, est supérieure à 10'000 francs
(art. 308 al. 2 CPC). S'agissant de prestations périodiques, elles doivent être capitalisées
suivant la règle posée par l'art. 92 al. 2 CPC. L'appel, écrit et motivé, est introduit
dans les trente jours à compter de la notification de la décision motivée (art. 311 CPC).
En l'espèce, formé en temps utile par
une partie qui y a intérêt (art. 59 al. 2 let. a CPC) et portant sur des conclusions qui, capitalisées,
sont supérieures à 10'000 fr., l'appel est recevable à la forme.
2.
2.1
L'appel peut être formé pour violation
du droit ou pour constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L'autorité d'appel peut revoir
l'ensemble du droit applicable, y compris les questions d'opportunité ou d'appréciation laissées
par la loi à la décision du juge, et doit, le cas échéant, appliquer le droit d'office
conformément au principe général de l'art. 57 CPC. Elle peut revoir librement l'appréciation
des faits sur la base des preuves administrées en première instance (Tappy, les voies de droit
du nouveau Code de procédure civile, JT 2010 III 134 s). Cela étant, dès lors que, selon
l’art. 311 al. 1 CPC, l’appel doit être motivé – la motivation consistant
à indiquer sur quels points et en quoi la décision attaquée violerait le droit et/ou sur
quels points et en quoi les faits auraient été constatés de manière inexacte ou incomplète
par le premier juge –, la Cour de céans n’est pas tenue d’examiner, comme le ferait
une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui se posent si elles ne
sont pas remises en cause devant elle, ni de vérifier que tout l’état de fait retenu
par le premier juge est exact et complet, si seuls certains points de fait sont contestés devant
elle (Jeandin, CPC commenté, Bâle 2011, n. 3 ad art. 311 CPC et la jurisprudence constante
de la CACI, notamment CACI 1
er
février 2012/57 c. 2a).
2.2
Les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte que s'ils sont invoqués ou produits
sans retard et ne pouvaient être invoqués ou produits devant la première instance bien
que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve de la diligence requise, ces deux conditions étant
cumulatives (art. 317 al. 1 CPC; JT 2011 III 43 et les références citées). Il appartient
à l'appelant de démontrer que ces conditions sont réalisées, de sorte que l'appel
doit indiquer spécialement les faits et preuves nouveaux et motiver spécialement les raisons
qui les rendent admissibles selon lui (Tappy, op. cit., JT 2010 III 136-137). Cette règle est également
applicable lorsque la procédure est régie par la maxime inquisitoire, les parties pouvant cependant
faire valoir que le juge de première instance a violé cette maxime en ne prenant pas en considération
certains faits (JT 2011 III 43 c. 2 et les références citées).
Dans le système du CPC, tous les faits et moyens de preuve doivent en principe être apportés
dans la procédure de première instance; la diligence requise suppose donc qu’à ce
stade, chaque partie expose l’état de fait de manière soigneuse et complète et qu’elle
amène tous les éléments propres à établir les faits jugés importants (TF
4A_334/2012 du 16 octobre 2012 c. 3.1).
2.3
En l’espèce, les effets du divorce encore litigieux concernent la contribution d'entretien
en faveur de l'épouse, question soumise à la maxime des débats (art. 277 al. 1 CPC), ainsi
que le sort du logement de famille, qui doit être examiné sous l'angle de la maxime inquisitoire
illimitée au vu de la minorité de l'enfant B.Z.________ (art. 277 al. 3 et 296 al. 1 CPC)
.
Les pièces produites par A.Z.________, toutes postérieures à l'audience de jugement du
24 septembre 2014, sont recevables et ont été prises en compte dans la mesure de leur utilité.
3.
Est litigieuse en appel la quotité ainsi
que la durée de la contribution d’entretien après divorce mise à la charge de A.Z.________
en faveur de D.________. L'appelante soutient en effet que le mariage des parties doit être considéré
comme étant de longue durée, la période entre la séparation et le jugement de divorce
étant proche de dix ans. Elle rappelle en outre qu'elle ne réalise aucun revenu et qu'elle
vit seule avec B.Z.________ et sa fille U.________. Selon elle, la rente accordée par les premiers
juges, soit 1'500 fr. par mois, est insuffisante au regard notamment des revenus de l'intimé, qui
se sont élevés à 121'000 fr. pour l'année 2012. Ainsi, elle estime adéquat de
lui allouer une contribution d'entretien de 2'500 fr. pendant une durée de cinq ans.
3.1
3.1.1
Aux termes de l’art. 125 al. 1 CC, si l’on
ne peut raisonnablement attendre d’un époux qu’il pourvoie lui-même à son
entretien convenable, y compris à la constitution d’une prévoyance vieillesse appropriée,
son conjoint lui doit une contribution équitable.
Cette disposition concrétise deux principes :
d'une part, celui de l'indépendance économique des époux après le divorce, qui postule
que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit acquérir son indépendance économique
et subvenir à ses propres besoins après le divorce (clean break) ; d'autre part, celui
de la solidarité, qui implique que les époux doivent supporter en commun non seulement les
conséquences de la répartition des tâches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC),
mais également les désavantages qui ont été occasionnés à l'un d'eux par
l'union et qui l'empêchent de pourvoir à son entretien. Dans son principe, comme dans son montant
et sa durée, l'obligation d'entretien doit être fixée en tenant compte des éléments
énumérés de façon non exhaustive à l'art. 125 al. 2 CC (TF 5A_90/2012 du
4 juillet 2012 c. 3.1.1; ATF 137 III 102 c. 4.1.1 ; ATF 132 III 598 c. 9.1 et les arrêts cités).
Ces critères sont la répartition des
tâches pendant le mariage (ch. 1); la durée de celui-ci (ch. 2); le niveau de vie des époux
pendant le mariage (ch. 3); leur âge et leur état de santé (ch. 4); leurs revenus et leur
fortune (ch. 5); l’ampleur et la durée de la prise en charge des enfants qui doit encore être
assurée (ch. 6); la formation professionnelle et les perspectives de gain des époux, ainsi
que le coût probable de l’insertion professionnelle du bénéficiaire de l’entretien
(ch. 7); les expectatives de l’assurance-vieillesse et survivants et de la prévoyance professionnelle
ou d’autres formes de prévoyance privée ou publique, y compris le résultat prévisible
du partage des prestations de sortie (ch. 8).
Une contribution d’entretien est due en
vertu du principe de la solidarité si le mariage a eu une influence concrète sur les conditions
d’existence de l’époux crédirentier ("lebensprägende Ehe"), en d’autres
termes si le mariage a créé pour cet époux – par quelque motif que ce soit –
une position de confiance qui ne saurait être déçue même en cas de divorce. La confiance
placée par cet époux dans la continuité du mariage et dans le maintien de la répartition
des rôles, convenue librement entre les époux durant le mariage, mérite objectivement
d’être protégée et le crédirentier a par conséquent en principe un droit
au maintien du niveau de vie des conjoints durant le mariage (ATF 135 III 59 c. 4.1; ATF 134 III 145
c. 4 ; ATF 137 III 102 c. 4.1.2).
3.1.2
L’impact du mariage sur la vie des époux est plus décisif que la durée de la vie
conjugale (Pichonnaz/Rumo-Jungo, Evolutions récentes des fondements de l’octroi de l’entretien
après divorce, SJ 2004 Il 47, spéc. p. 54). Il faut toujours distinguer si l’on se trouve
en présence d’un mariage sans répercussions négatives sur l’autonomie économique
d’une personne (mariage sans enfants, de courte durée, sans interruption de l’activité
lucrative, etc.) ou avec de telles répercussions (mariage de longue durée, soins dus aux enfants,
longue inactivité lucrative, déracinement culturel ou linguistique, etc.) (Epiney-Colombo,
Aide-mémoire pour le calcul de la contribution d’entretien, FamPra.ch 2005, pp. 271 ss, spéc.
p. 279).
Pour pouvoir parler d’impact décisif, il faut en principe qu’un certain temps se soit
écoulé et distinguer entre le mariage d’une durée de moins de cinq ans (mariages
courts) et ceux de plus de dix ans (mariages longs). Dans ces derniers cas, il existe une présomption
de fait respectivement de l’absence ou de l’existence d’un impact décisif du mariage
sur la vie des époux (ATF 135 III 59 c. 4.1). A cet égard est décisive la durée du
mariage jusqu’à la séparation effective des époux (ATF 132 III 598 c. 9.2). La doctrine
relève que la distinction entre mariage de courte ou de longue durée doit surtout être
considérée comme un indice de la dépendance économique pour l'un ou l'autre des conjoints
découlant du mariage; en fin de compte, la dépendance économique effective dans le cas
concret est déterminante (Pichonnaz, op. cit., n. 14 ad art. 125 CC).
La jurisprudence retient également que, indépendamment de sa durée, un mariage influence
en règle générale concrètement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des
enfants communs (ATF 135 III 59 c. 4.1; TF 5A_214/2009 du 27 juillet 2009 c. 3.2, in FamPra.ch 2009
p. 1051; TF 5A_95/2012 du 28 mars 2012 c. 3, in FamPra.ch 2012 p. 761 s’agissant d’un mariage
ayant duré à peine deux ans) ou en présence d’un déracinement culturel (TF
5A_275/2009 du 25 novembre 2009 c. 2.1; TF 5C.38/2007 du 28 juin 2007 c. 2.8, in FamPra.ch 2007
p. 930). Le mariage dont est issu un enfant ne doit toutefois pas être forcément considéré
comme ayant eu un impact décisif. Si la séparation est intervenue cinq mois après le mariage
et avant la naissance de l'enfant et que rien ne permet d'établir que les époux ont convenu
que la mère cesserait toute activité lucrative, celle-ci ne peut se prévaloir d'aucune
situation de confiance digne de protection en ce qui concerne sa capacité de gain. Cela vaut d'autant
plus lorsque l'enfant ne nécessite pas de soins particuliers qui ne pourraient être apportés
que par la mère et qui réduiraient ainsi les possibilités de cette dernière de subvenir
elle-même à son propre entretien (TF 5A_177/2010 du 8 juin 2010; De Luze/Page/Stoudmann, Droit
de la famille, Lausanne 2013, n. 1.6 ad art. 125 CC).
3.1.3
Si le mariage n'a pas eu d'impact décisif sur la vie, il convient de se rapporter aux conditions
d'existence qui prévalaient avant l'union, c'est-à-dire de considérer la situation des
époux comme si le mariage n'avait jamais eu lieu (De Luze/Page/Stoudmann, op. cit., n. 1.18 ad art.
125 CC et les réf. citées). Lorsque la confiance dans le maintien de la situation créée
par le mariage ne mérite pas protection, le juge doit examiner dans quelle mesure l'époux concerné
peut exercer une activité lucrative, compte tenu de son âge, de son état de santé
et de sa formation (De Luze/Page/Stoudmann, op. cit., n. 1.19 ad art. 125 CC). .
La capacité de pourvoir soi-même à son entretien est susceptible d'être limitée
totalement ou partiellement par la charge que représente la garde des enfants. En principe, on ne
peut exiger d'un époux la prise ou la reprise d'une activité lucrative à un taux de 50%
avant que le plus jeune des enfants n'ait atteint l'âge de 10 ans révolus, et de 100% avant
qu'il n'ait atteint l'âge de 16 ans révolus (ATF 137 III 102 c. 4.2.2.2; 115 II 6 c. 3c). Ces
lignes directrices ne sont toutefois pas des règles strictes; leur application dépend des circonstances
du cas concret (TF 5A_241/2010 du 9 novembre 2010 c. 5.4.3), notamment de ce qui a été convenu
durant la vie commune ou des capacités financières du couple (TF 5A_ 15/2014 du 28 juillet
2014 c. 5.2.2; TF 5A_506/2014 du 23 octobre 2014 c. 5.3). Le juge tient compte de ces lignes directrices
dans l'exercice du large pouvoir d'appréciation qui est le sien (ATF 134 III 577 c. 4; sur le tout:
ATF 137 III 102 c. 4.2.2.2; TF 5A_909/2010 du 4 avril 2011, SJ 2011 I 315; TF 5A_888/2013 du 20 mai 2014
c. 3.1 et 3.3; TF 5A_277/2014 du 26 septembre 2014 c. 3.2).
Dans les cas où le juge exige d'un époux qu'il reprenne ou augmente son activité lucrative
et où l'on exige de lui une modification de son mode de vie (TF 5A_692/2012 du 21 janvier 2013 c.
4.3, in FamPra.ch 2013 p. 486), on lui accorde un certain délai
pour s'organiser à ces fins (ATF 129 III
417 c. 2.2; ATF 114 II 13 c. 5). En effet, il doit avoir suffisamment de temps pour s'adapter à
la nouvelle situation, notamment lorsqu'il doit trouver un emploi. Ce délai doit par ailleurs être
fixé en fonction des circonstances concrètes du cas particulier (De Luze/Page/Stoudmann, op.
cit., n. 1.19 ad art. 125 CC).
3.2
Au moment de statuer sur la contribution due en vertu de l'art. 125 CC, les premiers juges ont considéré
que le mariage des parties pouvait être considéré comme étant de courte durée,
puisqu'elles se sont séparées en juin 2008, soit deux ans et demi après leur union. Ils
ont relativisé l'importance à accorder à la naissance de l'enfant B.Z.________, puisque
l'intimé a toujours fait savoir qu'il ne voulait plus d'enfant et que la séparation est intervenue
avant la naissance de celui-ci. Cet argument a également amené les juges à pondérer
les principes posés par l'ATF 137 III 102 en estimant que la défenderesse pouvait d'ores et
déjà exercer une activité professionnelle, à tout le moins à mi-temps.
3.3
Contrairement à ce que prétend l'appelante, la durée du mariage, pour être qualifiée
de lebensprägend, se détermine jusqu'à la séparation des époux et non jusqu'au
jugement de divorce. Ainsi, le mariage des parties, qui se sont séparées moins de trois ans
après leur union, doit être qualifié de courte durée et est présumé n'avoir
pas eu d'impact décisif sur la situation des époux.
Par ailleurs, comme on l'a vu sous c. 3.1.2
supra
,
un mariage dont est issu un enfant ne doit pas forcément être considéré comme ayant
eu un impact décisif, en particulier si la séparation est intervenue avant la naissance de
l'enfant et si rien ne permet d'établir que les époux ont convenu que la mère cesserait
toute activité lucrative. En l'espèce, le jugement attaqué retient qu'il n'y a jamais
eu d'accord entre les parties sur une répartition des rôles dans laquelle le mari exercerait
une activité lucrative pendant que l'épouse s'occuperait de l'enfant et du ménage. En
effet, il est constant d'une part que l'intimé ne voulait plus d'enfant et qu'il reprochait déjà
à son épouse son oisiveté du temps de la vie commune, ce que l'appelante ne conteste d'ailleurs
pas. Dans ces circonstances, il n'y a pas de confiance placée dans le maintien du mariage et la
répartition des rôles à protéger. Partant, le principe prévoyant que la reprise
d'une activité lucrative à un taux de 50% ne peut être exigée de l'épouse avant
que l'enfant n'ait atteint l'âge de 10 ans doit être atténué, à l'instar de
ce qu'a jugé le Tribunal fédéral dans son arrêt 5A_177/2010 susmentionné. L'appelante
n'indique au demeurant pas quels éléments particuliers auraient pu justifier une confiance
de sa part dans le fait qu'elle n'aurait jamais à pourvoir elle-même à son propre entretien.
Par conséquent, il faut retenir que le mariage des parties n'a pas eu d'influence concrète
sur les conditions d’existence de l'épouse, en particulier sur la capacité de travail
de celle-ci, étant rappelé qu'elle était déjà mère d'une enfant de 5 ans
à cette époque et que la vie commune a été relativement brève. Si l'appelante
ne se trouve pas en mesure de pourvoir seule à son entretien, elle ne l'aurait pas davantage été
sans le mariage. Il convient dès lors de la replacer dans la situation qui serait la sienne si le
mariage n'avait pas été conclu. Au surplus, l'appelante ne démontre pas quelles circons-tances
de fait l'empêcheraient d'exercer une activité lucrative, alors qu'elle a disposé de sept
ans depuis la séparation pour se préparer à cette échéance et que la violence
du conflit entre les parties durant la présente procédure était telle qu'elle ne pouvait
pas raisonnablement compter sur une reprise de la vie commune. En définitive, on ne peut que constater
que les conditions d'octroi d'une rente fondée sur l'art. 125 CC ne sont pas réalisées.
Il convient toutefois de laisser à l'appelante un délai d'adaptation légèrement plus
long que celui retenu par les premiers juges et, par conséquent, de lui allouer une contribution
d'entretien transitoire jusqu'au 31 mars 2016, ce qui lui laissera le temps de trouver un emploi à
tout le moins à temps partiel et augmentera ses chances de trouver un nouveau logement.
4.
4.1
Encore faut-il examiner si le montant de la contribution d'entretien tel qu'arrêté par les
premiers juges, soit 1'500 fr. par mois, est adéquat, étant rappelé que l'appelante a
conclu à ce que la contribution d'entretien en sa faveur soit portée à 2'500 fr. par mois.
Les premiers juges ont arrêté le minimum vital de l'appelante de la manière suivante :
- base mensuelle adulte monoparental
1'350 fr.
- bases mensuelles B.Z.________ et U.________
1'000 fr.
- primes d'assurances-maladie appelante,
B.Z.________ et U.________
500 fr.
Total
2'850 fr.
Ils n'ont retenu aucun frais de logement puisque ceux-ci sont assumés par l'intimé. En tenant
compte de la pension mensuelle servie par l'intimé pour B.Z.________, par 1'500 fr., les premiers
juges ont considéré que le manco de l'appelante s'élevait à 1'500 fr. en chiffres
ronds, montant auquel ils ont arrêté la contribution d'entretien.
4.2
Les premiers juges ont arrêté la contribution d'entretien de manière erronée. La
pension versée par l'intimé pour B.Z.________ ne peut être intégrée aux revenus
de l'appelante. De la même façon, il ne faut pas tenir compte des charges de l'enfant lors
de l'établissement du minimum vital de l'intéressée. En effet, les prestations versées
pour l'entretien de l'enfant sont uniquement destinées à couvrir les besoins de ce dernier;
le parent auquel il est confié ne saurait les affecter à son propre entretien ou à ses
charges, dès lors qu'il s'agit de prétentions dont seul l'enfant est titulaire en vertu de
l'art. 289 al. 1 CC (De Luze/Page/Stoudmann, op. cit., n. 2.13 ad art. 125 CC). Par surabondance, il
faut rappeler que les premiers juges ont prévu que la pension allouée en faveur de B.Z.________
serait payée en mains du SPJ, gardien juridique de l'enfant, dont on ignore s'il reverse l'intégralité
de ce montant à l'appelante.
4.3
Au vu de ce qui précède, le minimum
vital de l'appelante doit être arrêté de la manière suivante :
- base mensuelle adulte monoparental
1'350 fr.
- base mensuelle U.________
600 fr.
- logement              0 fr.
- assurance-maladie pour l'appelante et
pour U.________
450
fr.
Total
2'400 fr.
Le budget susmentionné ne tient compte d'aucun frais de logement puisque l'appelante bénéficiera
de la jouissance de la villa conjugale jusqu'en mars 2016 (cf. c. 5
infra
).
D.________ n'ayant aucun revenu, elle subit un manco de 2'400 fr. par mois. Partant, une contribution
d'entretien de 2'500 fr. par mois est adéquate, étant précisé qu'elle comprend une
somme de 100 fr. à titre de réserve pour d'éventuels imprévus.
Ainsi, l'intimé contribuera à l’entretien d’D.________ par le régulier versement,
d’avance le premier de chaque mois en mains de celle-ci, d’une pension mensuelle de 2'500
fr. jusqu’au 31 mars 2016.
En tenant compte d'un revenu mensuel supérieur à 10'000 fr. tel qu'arrêté par l'expert
S.________ pour l'année 2012, une pension de 2'500 fr. n'entame manifestement pas le minimum vital
de l'intimé.
5.
5.1
L'appelante conclut également à ce que la jouissance de la villa conjugale lui soit attribuée
jusqu'au 31 décembre 2016. Elle ne motive cette conclusion que par les difficultés qu'elle
encourra pour se reloger, soit notamment le fait qu'elle ne dispose que de faibles moyens financiers
et qu'elle est au bénéfice d'un permis B. Elle n'indique toutefois pas en quoi la solution
qu'elle propose serait par exemple dictée par l'intérêt de l'enfant, comme prévu
à l'art. 121 al. 1 CC. Elle ne fait en outre pas valoir d'autres intérêts propres que
la commodité.
5.2
Selon l’art. 121 al. 3 CC, le juge peut attribuer à l’un des époux un droit d’habitation
de durée limitée sur le logement de la famille qui appartient à l’autre conjoint,
moyennant une indemnité équitable ou une déduction équitable de la contribution d’entretien,
lorsque la présence d’enfants ou d’autres motifs importants le justifient. Le droit
d’habitation de l’art. 121 al. 3 CC est conçu comme une mesure temporaire destinée
à gérer une situation transitoire (Scyboz, Commentaire romand, CC I, Bâle 2010, n. 23
ad art. 121 CC).
5.3
En l'espèce, il est opportun d'accorder à l'appelante un droit d'habitation d'une durée
légèrement plus longue que celle arrêtée par les premiers juges, compte tenu des
difficultés de relogement qu'elle rencontrera. Ce délai supplémentaire sera identique
à la période durant laquelle l'appelante percevra la contribution d'entretien allouée
sous c. 4
supra
.
Ainsi, ordre sera donné à l'intéressée de quitter la villa conjugale au plus tard
le 31 mars 2016, en emportant ses effets personnels et de quoi se reloger sommairement. Un droit d'habitation
plus long ne se justifie pas, notamment parce que l'appelante savait qu'elle devrait quitter le logement
conjugal une fois le divorce prononcé et qu'elle a disposé du temps nécessaire pour se
préparer à cette échéance.
6.
6.1
L'appelante conclut également à ce que chaque partie garde ses frais et à ce que les dépens
soient compensés. Elle fait valoir que les premiers juges lui ont fait payer ses appels souvent
victorieux, alors qu'elle a obtenu une contribution d'entretien pour elle-même que l'intimé
contestait devoir et une pension pour l'enfant plus élevée que ce qu'offrait l'intimé.
6.2
Dans son raisonnement, l'appelante omet qu'elle
a, dans ses écritures, conclu principalement au rejet de l'action en divorce et qu'elle a donc succombé
sur la question préalable du principe du divorce, ce qui ne saurait être sans incidence sur
la fixation des dépens. S'agissant de la contribution d'entretien pour elle-même, l'appelante
avait initialement conclu à l'allocation d'une pension de 6'000 fr. par mois jusqu'en novembre 2025,
alors qu'elle n'obtient finalement qu'une somme de 2'500 fr. jusqu'en mars 2016. En outre, la quotité
de la contribution d'entretien allouée à l'enfant B.Z.________ n'est finalement pas très
éloignée de celle offerte par l'intimé dans sa demande du 30 septembre 2010 puisque celui-ci
proposait un montant mensuel de base de 1'125 fr. et que la pension a finalement été arrêtée
à
1'500 francs. Il n'est donc pas contestable
que l'appelante a succombé largement sur deux points essentiels du litige, soit le principe du divorce
et la contribution d'entretien pour elle-même. Pour le surplus, la référence des premiers
juges à la collaboration inégale des parties durant l'instruction n'est pas critiquable. L'appel
doit donc être rejeté sur ce point.
7.
7.1
En définitive, l'appel doit être partiellement admis en ce sens que A.Z.________ est astreint
à contribuer à l’entretien de D.________ par le régulier versement, d’avance
le premier de chaque mois en mains de celle-ci, d’une pension mensuelle de 2'500 fr. par mois jusqu’au
31 mars 2016 et qu'ordre est donné à D.________ de quitter la villa sise [...] 1052 Le Mont-sur-Lausanne
au plus tard le
31 mars 2016, en emportant
ses effets personnels et de quoi se reloger sommairement.
7.2
L'appelante n'obtient que très partiellement gain de cause sur ses conclusions d'appel. Ainsi, vu
l’issue du litige, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 1'200
fr. (art. 62 al. 1 et 2 TFJC), doivent être mis à la charge de l’appelante à raison
de quatre cinquièmes et de l’intimé à raison d’un cinquième (art. 106
al. 2 CPC). L’intimé versera ainsi à l’appelante la somme de 120 fr. à titre
de restitution partielle de l’avance de frais fournie par cette dernière (art. 111 al. 2 CPC).
7.3
La charge des dépens est évaluée à 2'500 fr. pour chaque partie, de sorte que, compte
tenu de ce que les frais doivent être mis à la charge de l’appelante à raison de
quatre cinquièmes et de l’intimé à raison d’un cinquième, l’appelante
versera en définitive à l’intimé la somme de 1'500 fr. à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel civile du Tribunal cantonal
prononce
:
I.
L’appel est partiellement admis.
II.
Le jugement est réformé comme il suit
à ses chiffres VI et VII :
VI.
astreint A.Z.________ à contribuer à l’entretien de D.________ par le régulier versement,
d’avance le premier de chaque mois en mains de celle-ci, d’une pension mensuelle de 2'500
fr. (deux mille cinq cents francs) par mois jusqu’au 31 mars 2016.
VII.
ordonne à D.________ de quitter la villa sise [...] à 1052 Le Mont-sur-Lausanne au plus tard
le 31 mars 2016, en emportant ses effets personnels et de quoi se reloger sommairement.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 1'200 fr. (mille deux cents francs) sont mis à la charge de l’appelante
par 1'080 fr. (mille huitante francs) et de l’intimé par 120 fr. (cent vingt francs).
IV.
L’intimé doit verser à l’appelante
la somme de 120 fr. (cent vingt francs) à titre de restitution partielle de l’avance de frais
de deuxième instance.
V.
L’appelante D.________ doit verser à
l’intimé A.Z.________ la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs) à titre de dépens
de deuxième instance.
VI.
L’arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
24 juin 2015
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Jean Lob (pour D.________),
‑
Me Philippe Chaulmontet (pour A.Z.________).
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.
La greffière :