vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 1108 · 2020-02-04 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, QUART DE RENTE, REJET DE LA DEMANDE | 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.02.2020 Arrêt / 2019 / 1108

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
353/18 - 39/2020
ZD18.048413
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 février 2020
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
M.
Piguet, juge, et Mme Dormond Béguelin, assesseure,
Greffière
:              Mme
Neyroud
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Karim Armand Hichri, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 17 LPGA ; art. 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaillait
depuis janvier 1998 en qualité d’employé de production au sein de [...] SA. En incapacité
de travail depuis le 9 février 2000 en raison de lombosciatalgies, il a déposé une demande
de prestations de l’assurance-invalidité le 1
er
février 2001.
Par décision du 5 juillet 2002, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a mis l’assuré au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité, à compter du 1
er
février 2001, sur la base d’un taux d’invalidité de 100 %, compte tenu en particulier
d’un diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère,
posé durant l’instruction de la demande (cf. rapport du 8 mars 2002 des Drs [...]
et [...], spécialistes en psychiatrie et psychothérapie ; avis du 4 juin 2002 du Dr [...],
médecin au sein du Service médical régional de l’assurance-invalidité [ci-après :
SMR]).
b)
Le 27 juin 2005, l’OAI a entrepris une première révision d’office, à l’issue
de laquelle il a confirmé le droit à une rente entière d’invalidité par communication
du 2 novembre 2006.
Les rapports médicaux réunis par l’office dans ce cadre ont permis de constater que l’assuré
présentait également une polyradiculonévrite chronique et un syndrome lombo-vertébral
chronique (cf. notamment rapport du 21 mars 2005 du Prof. [...], spécialiste en neurologie).
c)
Dans le cadre d’une nouvelle procédure de révision initiée le 6 décembre
2011, l’OAI a mis en œuvre un examen psychiatrique auprès du SMR. Dans son rapport du
5 juillet 2012, le Dr  A.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu
le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel moyen, sans syndrome somatique (F 33.10) et a estimé que cette atteinte était
à l’origine d’une diminution de la capacité de travail de 50 % depuis 2005. Au
chapitre de l’appréciation du cas, le Dr A.________ s’est exprimé en ces termes :
«
L’anamnèse psychiatrique permet de retenir un épisode dépressif sévère
en février 2000. L’assuré a été adressé au centre psychosocial d’
[...], qui dans son rapport du 8 mars 2002, retient une incapacité de travail totale. Un traitement
de Citalopram® a été introduit. Le suivi spécialisé s’est arrêté,
d’après l’assuré, vers 2003 ou 2004, c’est le Dr [...] qui a continué
à prescrire des traitements de Citalopram. Par la suite, l’assuré décrit une évolution
stationnaire, il décrit une symptomatologie dépressive d’intensité moyenne, chronicisée.
La chronicisation de la symptomatologie permet de retenir un trouble dépressif récurrent, et
d’après l’examen psychiatrique de ce jour, la symptomatologie est d’intensité
moyenne sans syndrome somatique. Dans ce contexte, le trouble dépressif récurrent est à
l’origine d’une atteinte partielle à la santé mentale ayant des répercussions
sur la capacité de travail (50 %) dès l’arrêt du suivi spécialisé fin
2004 ».
Dans un avis du 11 juillet 2012, le Dr T.________, médecin au sein du SMR, s’est référé
au rapport d’examen psychiatrique précité et a noté ce qui suit à titre de
limitations fonctionnelles : pas de marche en terrain irrégulier, pas de flexions ou porte-à-faux
du tronc, pas de travail des bras au-dessus de la tête, pas de travail à genoux ou accroupi,
port de charges répétitif limité à 3 kg.
Des mesures d’entraînement à l’endurance ont été mises en œuvre
par l’OAI entre le 27 avril 2015 et le 10 janvier 2016 à Z.________ à [...] (cf. communications
des 20 avril, 20 juillet et 25 novembre 2015). Selon un rapport de suivi du 9 juillet 2015, l’assuré
montrait une bonne motivation, un bon engagement et une volonté de travailler. Ses capacités
de concentration et d’attention avaient été, dès le départ de la mesure, très
bonnes. Par ailleurs, l’intéressé était en mesure d’apprendre des nouvelles
techniques, surtout au niveau du travail sur le bois. Une fatigue certaine, liée aux douleurs, à
la médication importante et au changement de rythme, devait toutefois être prise en compte.
En parallèle, l’assuré a effectué un stage auprès de l’Orif de [...].
Compte tenu d’un bilan positif, il a bénéficié de mesures d’orientation professionnelles
dans le domaine de la bureautique du 11 janvier au 30 avril 2016 (cf. communications des 12 janvier,
15 et 18 mars 2016). Il ressort d’un rapport de synthèse du 27 avril 2016 que la pratique
du bureau-commerce avait été difficile et pénible pour l’assuré, tant au niveau
de la compréhension et de la réalisation des travaux, que du rendement. Il a été
conclu qu’une formation dans le domaine de la bureautique n’était pas accessible à
l’assuré, mais que le domaine industriel pouvait se révéler plus rassurant et sécurisant.
A ce stade, une mesure de « soutien à la formation et à l’intégration
professionnelle SFIP SRE » a été mise en œuvre (cf. proposition/bilan de mesure
REA du 10 mai 2016) et l’assuré a effectué un stage auprès de l’entreprise
[...]SA du 30 mai au 17 juin 2016 qui s’est déroulé avec succès (cf. note d’entretien
du 8 juillet 2016). Le 12 août 2016, l’OAI a informé l’assuré qu’il
bénéficiait d’un droit à une aide au placement.
Par projet de décision du 24 janvier 2017, l’OAI lui a en outre indiqué qu’il entendait
remplacer la rente entière versée jusqu’alors par une demi-rente fondée sur un taux
d’invalidité de 55 %.
Le 30 mars 2017, sous la plume de sa protection juridique, l’assuré a fait part de ses objections
au projet et a produit un rapport établi le 3 mars 2017 par son médecin généraliste
traitant, le Dr  N.________, lequel formulait les observations suivantes :
« Du
point de vue psychique, [l’assuré] présente un état dépressif chronique d’intensité
modérée, sous traitement médicamenteux depuis de nombreuses années, ayant justifié
par le passé un suivi psychiatrique. Ces derniers mois, l’état dépressif s’est
plutôt accentué et un état d’angoisse s’y est surajouté.
Du
point de vue somatique, il présente des troubles dégénératifs importants de la colonne
lombaire, notamment des discopathies D12-L1, L1-L2 et L2-L3 et une spondylolisthésis L5 à composante
inflammatoire, le tout responsable de lombalgies invalidantes nécessitant la prise continue d’anti-inflammatoires,
de myorelaxants et d’antalgiques majeurs. Il présente également un syndrome métabolique
avec diabète de type II.
D’un
point de vue fonctionnel, il ne peut effectuer de manière continue aucune tâche lui imposant
de rester dans une position fixe, ni aucun effort sollicitant le rachis. Professionnellement, son rendement
dans un milieu protégé serait vraisemblablement inférieur à 20 %, au prix de souffrances
importantes ».
L’OAI a mis en œuvre un examen clinique rhumatologique et psychiatrique auprès du SMR.
Aux termes de leur rapport du 9 août 2018, les Drs  S.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, et R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont retenu les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de lombalgies chroniques
non déficitaires dans le cadre de discopathies à prédominance lombaire haute, d’un
antélisthésis de degré I de L5 sur S1 sur lyse isthmique, d’une arthrose des articulations
postérieures active à prédominance lombaire basse (M54.5), ainsi que de majoration de
symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0). Des signes cliniques d’arthropathie
acromio-claviculaire droite étaient en outre relevés. S’agissant des diagnostics sans
effet sur la capacité de travail, ces médecins ont noté un trouble anxieux et dépressif
mixte (F41.2) et un trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4). Ils
ont estimé que l’assuré présentait une capacité de travail de 50 % dans une
activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, lesquelles consistaient à éviter
le port de charge fréquent au-delà de 5 kg, occasionnel au-delà de 10 kg, la marche au-delà
de 30 minutes, la position assise au-delà d’une heure, la position debout sans déplacement
au-delà de 20 minutes, les postures en porte-à-faux lombaires, les mouvements fréquents
de rotation et les flexions/extensions lombaires. Au niveau de l’épaule droite, le port de
charge supérieure à 5 kg au-delà de l’horizontale et une activité prolongée
au-dessus de l’horizontale étaient prohibés.
Par décision du 11 octobre 2018, l’OAI a confirmé son projet de décision du 24 janvier
2017 et a réduit la rente de l’assuré à une demi-rente dès le 1
er
décembre 2018.
Par courrier 12 novembre 2018, l’assuré a fait parvenir à l’OAI un courrier rédigé
le 6 novembre 2018 par le Dr N.________, critiquant tant l’appréciation que les méthodes
des rédacteurs du rapport du 9 août 2018.
B.
Dans l’intervalle et par l’intermédiaire de Me Karim Hichri, F.________ a, par acte
du 9 novembre 2018, recouru contre la décision du 11 octobre 2018 devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à sa réforme, en ce sens qu’il
a droit à trois-quart de rente dès le 1
er
décembre
2018, subsidiairement au maintien de sa rente entière. Il a en outre sollicité, à titre
préliminaire, la mise en œuvre d’une expertise judiciaire bi-disciplinaire psychiatrique
et rhumatologique afin de déterminer sa capacité résiduelle de travail. En substance,
le recourant a soutenu que les rapports d’examen clinique du SMR des 5 juillet 2012 et 9 août
2018 n’étaient pas probants, en particulier quant à l’évaluation de son état
psychique, considérant le rapport de l’Orif et l’appréciation de son médecin
traitant, le Dr N.________. Sur le plan rhumatologique, il a reproché à l’OAI de n’avoir
pas pris en considération la diminution de rendement de 25 % et enfin, s’agissant de son préjudice
économique, il a contesté le calcul effectué par l’OAI sur la base des données
salariales publiées par l’Office fédéral de la statistique.
Dans sa réponse du 11 janvier 2019, l’OAI a proposé le rejet du recours et la confirmation
de la décision litigieuse.
Le 17 juillet 2019, le recourant a produit un rapport médical établi le 16 juillet 2019
par les Drs C.________ et L.________, cheffe de clinique, respectivement médecin assistante au sein
de l’unité psychiatrique ambulatoire [...] du Centre [...].
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit à la rente du recourant, singulièrement sur le maintien d’une
rente entière au-delà du 1
er
décembre 2018.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al. 2 LAI, un taux
d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins
donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit
à une rente entière.
b)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d’invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée
pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d’invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art.
17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3). La rente peut être révisée non seulement en cas de
modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important. Une simple appréciation différente d’un état de fait, qui, pour l’essentiel,
est demeuré inchangé n’appelle en revanche pas à une révision au sens de l’art.
17 LPGA. Le point de savoir si un tel changement s’est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force – qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
– et les circonstances régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71).
Une diminution notable du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une
amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption
notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88
a
al. 1
RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Selon l’art. 88
bis
al. 2 let. a RAI, la diminution ou la suppression de la rente prend effet au plus tôt le premier
jour du deuxième mois qui suit la notification de la décision.
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c)
Bien que les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de l’art. 49 al. 2
RAI ne soient pas des expertises au sens de l’art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes
exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même
valeur probante que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies
par la jurisprudence en matière d’expertise médicale (ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 ; TF
9C_159/2013 du 22 juillet 2013 consid. 4.1).
5.
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
6.
a)
En l’espèce, le recourant a été
mis au bénéfice d’une rente entière d’invalidité par décision du
5 juillet 2002, au motif qu’il souffrait d’un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère.
Dans sa décision entreprise, l’OAI a néanmoins constaté une amélioration de
l’état de santé psychique du recourant, en se fondant sur un rapport d’examen du
SMR du 5 juillet 2012, ainsi que sur un rapport d’examen bi-disciplinaire du 9 août 2018 (rhumatologie
et psychiatrie) auprès du SMR.
En l’occurrence, ces deux rapports réalisent toutes les exigences formelles pour se voir reconnaitre
une pleine valeur probante. Les conclusions concordantes des médecins du SMR résultent d’une
analyse complète de la situation médicale – objective et subjective – du recourant.
Prenant en considération l’ensemble du dossier médical à leur disposition, ils ont
procédé à une anamnèse détaillée, tenu compte des plaintes du recourant
et décrit leurs constatations cliniques.
L’intéressé soutient cependant que les médecins du SMR n’auraient pas constaté,
à tort, un ralentissement psychomoteur caractérisé. Il se prévaut à cet égard
de constatations ressortant d’un rapport de l’Orif du 27 avril 2016, faisant état de
difficulté de mémorisation des procédures et d’une lenteur d’exécution
et de lecture des consignes. Un rapport de suivi du 9 juillet 2015 de Z.________ relativise toutefois
ce constat, puisqu’il y est fait état d’une très bonne capacité de concentration
et d’attention, ainsi que d’une bonne mémoire. Quoi qu’il en soit, les médecins
du SMR, en particulier le Dr R.________ ont tenu compte des troubles psychiques du recourant en admettant
une capacité de travail réduite à 50 %, sous la forme d’une diminution des ressources
mobilisables et d’une fatigue liée aux douleurs. On doit admettre que ce constat prend suffisamment
en considération un ralentissement dans l’exécution des tâches, quand bien même
les médecins du SMR n’ont pas constaté un trouble de la concentration et de l’attention
à l’examen clinique.
Le recourant reproche en outre à l’OAI de n’avoir pas tenu compte de la diminution de
rendement de 25 % liée aux atteintes rhumatologiques. Or, si les médecins du SMR ont expressément
mentionné cette diminution de rendement (cf. p. 15 du rapport du 9 août 2018), ils ont
toutefois pris en considération une incapacité de travail non pas de 25 %, mais de 50 %, en
raison des troubles psychiques qui amplifient et entretiennent la symptomatologie rhumatologique. Ils
ont souligné que le diagnostic de majoration des symptômes psychiques pour des raisons psychologiques
ne traduisait pas une exagération délibérée de la part de l’assuré, mais
correspondait bien à un ressenti des douleurs supérieur à ce que laisseraient supposer
les lésions organiques sous-jacentes. On doit donc admettre que l’incapacité de travail
de 50 % constatée par les Drs R.________ et S.________ tient compte à la fois des atteintes
à la santé physique et des atteintes à la santé psychique.
Cela étant dit, le recourant a produit un rapport du 16 juillet 2019 établi par les Drs C.________
et L.________. Ce rapport fait état d’un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère, sans symptômes psychotiques, entraînant une incapacité de travail
totale. Il est toutefois indiqué que le recourant a repris son suivi à l’Unité de
psychiatrie ambulatoire d’Orbe le 21 novembre 2018, ensuite d’idées suicidaires apparues
dès la notification de la décision de suppression de rente. Ce rapport ne permet ainsi pas
de remettre en cause les conclusions des médecins du SMR pour la période antérieure au
prononcé de cette décision. Une éventuelle aggravation de l’état de santé
du recourant, qu’elle soit uniquement réactionnelle et transitoire ensuite de la décision
litigieuse, ou qu’elle soit plus durable, ne peut saurait être prise en considération
dans la présente procédure, étant précisé que le juge apprécie la légalité
des décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où
la décision litigieuse a été rendue (cf. ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121 V 362 consid.
1b ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 2).
Enfin, le recourant se prévaut des rapports établis par le Dr N.________. Sans remettre en
question le fait que ce médecin traitant a une bonne connaissance de l’évolution de l’état
de santé de son patient, on ne saurait d’emblée le suivre pour ce seul motif, alors que
deux médecins psychiatres spécialisés le contredisent. En l’occurrence, les examens
psychiatriques réalisés par le SMR reposent sur une appréciation notablement plus détaillées
et étayées que les rapports établis par le Dr N.________ et sont, au final, plus
convaincants.
Par conséquent, rien au dossier ne permet de remettre en questions les analyses des Drs A.________,
S.________ et R.________. Il ne se justifie ainsi pas de s’écarter de la solution retenu par
l’intimé sur la base de leurs conclusions, à savoir que le recourant dispose d’une
capacité de travail de 50 % dans une activité adaptée depuis janvier 2005.
7.
Reste à déterminer le préjudice économique du recourant.
a)
Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Lorsque le revenu sans invalidité ne peut pas être déterminé en fonction de l’activité
lucrative habituelle exercée avant l’atteinte à la santé, il convient de recourir
à des données statistiques en se demandant quelle activité l’assuré aurait
effectuée s’il était resté en bonne santé. On se référera en règle
générale à l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) publiée
tous les deux ans par l’Office fédéral de la statistique. On procédera de même
pour l’établissement du revenu avec invalidité lorsque l’assuré n’a
pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité
ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible (ATF 126 V 75 ; Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless
[édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle
2018, n° 25 et n° 33 ad art. 16).
c)
Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en principe de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans
l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus (RAMA 2001 n°
U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne
de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne
dans les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également compte
de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée,
entre la date de référence de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation
de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à
celle lors de laquelle le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; ATF 129 V 222).
d)
L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472
consid. 4.2.3 ; 126 V 75). Lorsque le revenu sans invalidité et le revenu avec invalidité sont
tous deux établis au moyens de l’ESS, on prendra garde à prendre en considération
les circonstances étrangères à l’invalidité de la même manière pour
établir le revenu hypothétique sans invalidité et le revenu avec invalidité. On peut
également renoncer à une déduction particulière en raison de ces facteurs et se limiter,
dans le calcul du revenu avec invalidité, à une déduction pour tenir compte des circonstances
liées au handicap de l’assuré et qui restreignent ses perspectives salariales par rapport
à celles ressortant des données statistiques (dans ce sens : ATF 135 V 297 ; 135 V 58 ; 134
V 322 consid. 4 et 5.2).
8.
a)
En l’occurrence, on relève que le
salaire sans invalidité n’est plus contesté par le recourant. En l’absence de tout
grief à cet égard, il ne sera pas revenu sur sa détermination au moyen de l’ESS.
Quant au revenu d’invalide, il est également établi qu’il convient de se référer
à l’ESS dès lors que le recourant n’a pas repris d’activité lucrative
dans une activité adaptée et ne dispose pas de formation professionnelle.
Cela étant dit, le calcul effectué par l’intimé, vérifié d’office,
ne prête pas flanc à la critique. S’agissant du grief soulevé par le recourant,
qui sollicite un abattement supérieur à 10 % sur le salaire statistique, il faut relever que
tant son revenu hypothétique sans invalidité que son revenu d’invalide ont été
établis en se référant à l’ESS. Dans cette mesure, une déduction pour
tenir compte de différents facteurs personnels, sans rapport avec l’état de santé
de l’assuré, n’a pas lieu d’être ou devrait être effectuée aussi
bien pour établir le revenu hypothétique sans invalidité que le revenu d’invalide
(cf. consid. 7d
supra
).
En d’autres termes, même à suivre le recourant, son taux d’invalidité demeurerait
inchangé. Pour le surplus, la déduction de 10 % effectuée par l’intimé
tient suffisamment compte des seuls facteurs liés à l’état de santé du recourant.
Ainsi, le degré d’invalidité retenu par l’intimé dans sa décision du
11 octobre 2018, à savoir 55 %, peut être confirmé, de même que la demi-rente
octroyée sur cette base dès le 1
er
décembre 2018, soit le premier jour du deuxième mois ayant suivi la notification de la décision
(cf. art. 88
bis
al. 2 let. a RAI).
9.
Le dossier est complet et permet à la Cour
de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter
l’instruction comme le requiert le recourant par la mise en œuvre d’une expertise. En
effet, une telle mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent puisque sur la base d’une appréciation des preuves dont elle dispose
déjà, l’autorité parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis
et que le résultat de la mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction
(ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 134 I 140 consid. 5.3 ; 130 II 425 consid. 2.1).
10.
a)
En définitive, mal fondé, le recours
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 11 octobre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de F.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Karim Armand Hichri (pour F.________) ;
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud ;
‑
Office fédéral des assurances sociales ;
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :