vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 221 · 2021-01-01 · fr

ACCIDENT, LIEN DE CAUSALITÉ | 6 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 221

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
75/24 - 56/2025
ZA24.028009
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
mai 2025
__________________
Composition
:              Mme
Durussel
,
présidente
M.
Neu, juge, et Mme Hempel-Bruder, assesseure
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Marine Girardin, avocate à Lausanne
et
M.________
,
à [...], intimée, représentée par Me Danièle Falter, avocate à Genève.
_______________
Art.
4 LPGA ; art. 6 LAA.
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1963, travaillait
en qualité d’assistante administrative à 50 % auprès de la société
[...], à [...]. A ce titre, elle était assurée obligatoirement contre les accidents professionnels
et non professionnels auprès de M.________ [...] (ci-après : M.________ ou l’intimée).
Le 30 juin 2023, [...] a adressé à M.________ une déclaration d’accident dont il
ressortait que l’assurée avait fait une chute à vélo le 29 juin 2023.
Le 3 juillet 2023, une radiographie de l’épaule droite a été réalisée
par le Dr Z.________, spécialiste en radiologie, dont les constats sont les suivants :
“
Absence
de lésion osseuse d’allure traumatique récente ou évolutive visible.
Fragment
osseux corticalisé d’allure séquellaire en regard du bord inférieur de la glène.
Méplat
et sclérose chondrale du tubercule majeur de l’humérus témoin d’une enthésopathie
chronique d’insertion du tendon du supra-épineux
Calcification
à la face postérieure du tubercule majeur de l’humérus témoin d’une calcification
de l’insertion du tendon de l’infra-épineux ou du teres minor (petit rond)
L’interligne
gléno-huméral et l’espace sous-acromial sont respectés.
Absence de bec sous acromial agressif visible.
”
Le même jour, l’assurée a consulté la Dre H.________, spécialiste en médecine
interne générale au Centre Médical de [...], qui a notamment indiqué que l’assurée
était tombée sur l’épaule droite et l’hémithorax droit. La Dre H.________
a constaté un hématome en regard de l’épaule droite, une palpation au niveau de
l’épaule droite douloureuse de manière diffuse et une élévation de l’épaule
droite limitée à 45 °. Elle a ajouté qu’il n’y avait pas de fracture
visible à la radiographie de l’épaule et a conclu à un traumatisme de l’épaule
droite et à une contusion thoracique droite.
Dans le certificat médical pour accident-bagatelle du 4 juillet 2023, la Dre H.________ a posé
les diagnostics de contusion de l’épaule droite et hémithorax droite.
Dans un rapport du 11 juillet 2023, consécutif à une échographie de l’épaule
droite, le Dr Q.________, spécialiste en radiologie, a conclu à une suspicion de rupture complète
du tendon supra-épineux, des enthésophythes du tendon infra-épineux et un épanchement
au sein de la bourse sous-acromiale.
Par courrier du 13 juillet 2023, la Dre W.________, médecin praticien, a adressé sa patiente
au Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, pour avis. Elle a précisé que l’assurée, qui pratiquait beaucoup de
sport, notamment du tennis, présentait une douleur à l’épaule avec limitation articulaire
importante. Elle a ajouté que la radiographie effectuée ne montrait pas de facture mais que
l’échographie suspectait une rupture complète du supra-épineux.
En date du 19 juillet 2023, la Dre O.________, spécialiste en orthopédie et traumatologie de
l’appareil locomoteur, a relevé que l’assurée présentait des contusions au
niveau du thorax sans fracture mise en évidence. Au niveau de l’épaule droite, il n’y
avait pas de fracture mais l’échographie mettait en évidence une rupture partielle du
tendon supra-épineux. A l’examen clinique, la mobilité était extrêmement réduite
et la patiente se disait très algique.
Une arthro-IRM de l’épaule a été effectuée le 24 juillet 2023 par la Dre L.________,
spécialiste en radiologie, qui a révélé une rupture complète du tendon supra-épineux,
une rétractation de type II selon Patte et l’absence d’atrophie musculaire significative
du supra-épineux.
Dans un rapport du 31 juillet 2023, le Dr P.________ a diagnostiqué une lésion massive de la
coiffe des rotateurs supérieure et préconisé une réparation de la coiffe des rotateurs
sous arthroscopie ; il a relevé qu’il s’agissait d’un premier épisode.
M.________ a ensuite soumis le cas à son médecin-conseil, le Dr J.________, spécialiste
en chirurgie. Par avis du 16 août 2023, celui-ci a conclu, sur la base des examens d’imagerie
au dossier, à un état dégénératif antérieur préexistant aggravé
de manière passagère par l’événement du 29 juin 2023 chez une patiente qui
pratiquait des sports sollicitant les épaules, à savoir le golf et le tennis. Quant à
l’opération prévue, elle ne pouvait en l’état être rattachée à
l’événement du 29 juin 2023.
Le 16 août 2023, l’assurée a subi une arthroscopie de l’épaule pratiquée
par le Dr P.________, avec réparation de la coiffe des rotateurs, acromioplastie et ténotomie
du long chef du biceps. Ce médecin a retenu les diagnostics de lésion transfixiante massive
de type C selon Collin au dépend du(des) tendon(s) sous-scapulaires sus-épineux sous-épineux
droite, sans signe de conflit sous-acromial, de tendinopathie et/ou instabilité du long chef du
biceps et l’absence d’arthropathie acromioclaviculaire symptomatique.
Le 13 septembre 2023, après avoir mentionné le diagnostic de rupture complète du supra-épineux,
la Dre W.________ a indiqué que les constatations résultant de l’examen concordaient
avec la chute à vélo du 29 juin 2023 et semblaient plausibles.
Dans un rapport du 21 septembre 2023, la Dre W.________ a relevé que l’assurée se plaignait
toujours d’une limitation et de douleurs à l’épaule droite mais en amélioration
depuis le 3 juillet 2023. La patiente souffrait encore de légères douleurs au niveau thoracique
selon les mouvements.
Le protocole de l’opération du 16 août 2023 a été soumis à l’appréciation
du Dr J.________. Dans un rapport du 27 septembre 2023, ce médecin a posé le diagnostic de
contusion de l’épaule et du thorax à droite lors d’une chute en avant le 29 juin
2023. Il a observé, sur la base des images de l’épaule droite du 3 juillet 2023 ainsi
que du rapport d’IRM du 24 juillet 2023, des modifications dégénératives avancées
de l’épaule droite, notamment au niveau de l’insertion du tendon supra-épineux.
Il a ajouté qu’aucune lésion structurelle récente n’était décelable
et que les troubles de la santé étaient vraisemblablement dus à l’événement
mentionné mais seulement de manière temporaire, dans le sens d’une aggravation passagère
de l’état dégénératif antérieur avancé. Le Dr J.________ a en outre
noté que l’assurée était tombée directement sur l’épaule droite,
ce que prouvait l’hématome de l’épaule qui avait été documenté lors
de la première consultation du 3 juillet 2023. Il a constaté qu’il n’était
pas possible de répondre à la question de savoir si le statu quo ante ou sine avait été
atteint, car l’opération avait eu lieu sept semaines après l’événement
et que le statu quo sine n’était pas encore atteint. Il a encore relevé que l’opération
du 16 août 2023 n’était pas liée à l’événement du 29 juin 2023,
mais avait permis de traiter l’état antérieur.
Par décision du 9 octobre 2023, l’assurance a refusé la prise en charge de l’opération
du 16 août 2023 et mis un terme aux indemnités-journalières au 15 août 2023. Elle
a retenu que, de l’avis de son médecin-conseil, la chute avait causé des contusions à
l’épaule droite et au thorax ainsi que l’hématome à l’épaule droite,
mais que les autres troubles constatés lors de l’examen radiologique et de l’IRM étaient
préexistants et n’étaient pas liés à l’événement du 29 juin
2023. Elle a également retenu que l’opération du 16 août 2023 avait permis de traiter
l’état antérieur et concernait des modifications purement étrangères à
l’accident. En définitive, elle a retenu que les modifications du tendon de la coiffe des
rotateurs de l’épaule droite ainsi que l’opération y relative du 16 août 2023
n’étaient pas, selon une vraisemblance prépondérante, en rapport avec l’événement
du 29 juin 2023.
Dans un rapport du 6 novembre 2023, la Dre H.________ a rappelé le diagnostic de contusion de l’épaule
droite et de l’hémithorax droit et relevé l’existence d’un hématome
en regard de l’épaule droite, une palpation de l’épaule douloureuse diffusément
et une élévation limitée à 45°.
L’assurée, par son conseil Me Marine Girardin, a formé opposition le 7 novembre 2023
contre la décision précitée. L’assurée a reproché à M.________ d’avoir
violé les principes applicables en matière de fardeau de la preuve. A cet égard, elle
a soulevé que des prestations de l’assurance-accidents lui avaient été octroyées
jusqu’au 15 août 2023 sous la forme d’indemnités journalières et de couverture
des frais médicaux ; un lien de causalité naturelle entre l’accident du 29 juin
2023 et l’atteinte à l’épaule et au thorax à droite avait donc été
reconnu, du moins de manière implicite. L’assurée a relevé que le Dr J.________,
dans ses deux rapports médicaux, avait indiqué qu’il n’était pas en mesure
de se déterminer sur l’atteinte ou non du statu quo ante ou sine, compte tenu de l’intervention
du 16 août 2023. Dans ces circonstances, il appartenait à M.________ de prouver la rupture
du lien de causalité naturelle, ce qu’elle n’avait pas fait. Ensuite, l’assurée
a soutenu que la décision violait les règles relatives à la notion de causalité naturelle.
A cet égard, elle a relevé que le rapport de la Dre H.________ du 3 juillet 2023 tirait un
lien entre l’événement du 29 juin 2023 et les atteintes à la santé de l’assurée.
Quant à la Dre W.________, elle avait suspecté l’existence d’une rupture du sus
épineux à la suite de cette chute dans son rapport du 13 juillet 2023. La Dre O.________, en
date du 19 juillet 2023, avait également conclu à l’existence d’une rupture du
tendon supra-épineux. De plus, le Dr P.________ avait constaté, dans son rapport du 31 juillet
2023, une lésion massive de la coiffe des rotateurs supérieure nécessitant une réparation
arthroscopique et avait précisé qu’il s’agissait d’un premier épisode.
La Dre W.________, dans son rapport du 13 septembre 2023, avait conclu que la rupture complète du
supra-épineux de l’assurée concordait avec la chute du 29 juin 2023. Selon l’assurée,
l’ensemble de ces éléments démontrait que la rupture de la coiffe des rotateurs
n’était pas antérieure à l’événement du 29 juin 2023. Ces éléments
indiquaient au contraire que l’événement du 29 juin 2023 était à l’origine
de ladite rupture. L’intéressée a en outre relevé que le Dr J.________, dans son
rapport du 16 août 2023, admettait que l’accident du 29 juin 2023 avait provoqué une
importante aggravation de l’état antérieur, considérant ainsi l’accident comme
entrant en lien de causalité naturelle avec les lésions en cause. L’assurée a en
outre soutenu que la décision du 9 octobre 2023 ne reposait pas sur une appréciation médicale
ayant valeur probante. A cet effet, elle a soutenu que le Dr J.________ ne l’avait jamais vue et
qu’elle ne pratiquait pas le golf, contrairement à ce qu’avait retenu le médecin
précité. Ce dernier avait indiqué ne pas pouvoir établir si le statu quo sine ou
ante était atteint, mais concluait tout de même que l’opération du 16 août
2023 n’était pas à la charge de l’assurance. Son appréciation n’était
pas probante.
Complétant son opposition le 18 janvier 2024, l’assurée s’est prévalue d’un
rapport non daté du Dr P.________. Aux termes de ce compte-rendu, ledit médecin a indiqué
que l’assurée l’avait consulté le 19 juillet 2023 pour une chute à vélo
survenue le 29 juin 2023, qu’elle avait déclaré qu’il s’agissait d’un
premier épisode et qu’elle n’avait jamais consulté au préalable pour un problème
à cette épaule. Il a relevé au surplus que le bilan radiologique révélait une
rupture massive de la coiffe des rotateurs de l’assurée sans aucun signe de lésion chronique :
il n’y avait pas d’infiltration graisseuse significative ou d’atrophie sur l’ensemble
des muscles de la coiffe des rotateurs. Le Dr P.________ a relevé qu’il n'y avait pas d’imagerie
témoignant d’une lésion antérieure à l’accident du 29 juin 2023 et que
l’IRM ne relevant pas d’infiltration graisseuse significative ou d’atrophie sur l’ensemble
des muscles de la coiffe des rotateurs, il n’y avait pas d’évidence de lésion chronique.
Concernant le status quo sine ou ante, les résultats post-opératoires devaient être évalués
à six mois et à un an de l’opération. A la question de savoir si l’intervention
du 16 août 2023 avait été rendue nécessaire par l’accident du 29 juin 2023,
le médecin précité a répondu par l’affirmative. Enfin, le Dr P.________ a ajouté
que lors de l’intervention du 16 août 2023, il avait filmé, à l’introduction
du trocart, un épanchement séro-sanguinolent quasiment pathognomonique d’une lésion
traumatique de la coiffe des rotateurs.
Le Dr J.________ a maintenu sa position par avis du 20 mars 2024, après avoir pris connaissance
du rapport précité du Dr P.________. Il a indiqué que l’assurée avait subi
un choc direct sur l’épaule droite avec hématome correspondant et une faiblesse fonctionnelle
du muscle deltoïde et non du muscle supra-épineux. Il a précisé que les traumatismes
directs par impact ne pouvaient pas endommager la coiffe des rotateurs mais pouvaient provoquer des hématomes
et des contusions des muscles deltoïdes qui pouvaient être douloureux ; il a cité
à cet égard le travail du Professeur […] ([…]) et un arrêt du Tribunal fédéral
(TF 8C_446/2019). Il a ajouté qu’à chaque arthroscopie, l’accès par trocart
pouvait provoquer de petites hémorragies qui se mélangeaient à l’épanchement
articulaire, donnant ainsi à l’épanchement une couleur sanglante. Le Dr J.________ a
relevé que ce n’était pas un critère permettant de déterminer la causalité,
d’autant plus que l’accident datait du 29 juin 2023 et que l’opération avait eu
lieu le 16 août 2023, soit sept semaines après l’événement. Enfin, il a conclu
qu’après sept semaines, l’épanchement séro-sanguinolent n’était
certainement pas en rapport avec l’événement du 29 juin 2023.
Par décision sur opposition du 23 mai 2025 [recte : 2024], M.________ a rejeté l’opposition
formée par l’assurée et confirmé la décision du 9 octobre 2023. En substance,
elle a retenu que l’accident du 29 juin 2023 avait eu pour conséquences une contusion de l’épaule
droite et du thorax et que l’opération du 16 août 2023 n’était pas en relation
de causalité naturelle avec l’événement du 29 juin 2023. Elle a considéré
qu’aucun argument ne pouvait être tiré du fait que la date du statu quo sine vel ante
pour les affections en relation de causalité avec l’événement du 29 juin 2023 n’avait
pas pu être déterminée avec précision par le Dr J.________ : ceci était
uniquement dû à l’opération du 16 août 2023, qui n’était pas en
relation de causalité avec l’événement du 29 juin 2023. M.________ a par ailleurs
confirmé la pertinence de l’appréciation du Dr J.________, relevant en particulier que
l’aggravation temporaire de l’état préexistant reconnue par le médecin-conseil
ne permettait pas de conclure à une relation de causalité entre la rupture de la coiffe des
rotateurs et l’événement du 29 juin 2023. Enfin, la décision du 9 octobre 2023 était
cohérente dans la mesure où elle prévoyait le paiement d’indemnités journalières
jusqu’au 15 août 2023, l’opération du 16 août 2023 et ses conséquences
sur la capacité de gain de l’assurée n’ayant pas à être prises en charge
par l’assurance puisqu’elles n’étaient pas des suites de l’accident.
B.
Par acte du 21 juin 2024, D.________, par l’entremise de son conseil, a interjeté recours
contre la décision sur opposition précitée devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à ce que la décision
sur opposition soit réformée et que le droit aux prestations d’assurances soit octroyé
au-delà du 15 août 2023, plus particulièrement à ce que l’intervention du 16
août 2023 soit prise en charge par l’assurance intimée, subsidiairement à ce que
la décision sur opposition soit annulée et la cause renvoyée à l’autorité
précédente pour complément d’instruction médicale, puis nouvelle décision.
En substance, la recourante a contesté la rupture du lien de causalité entre l’événement
du 29 juin 2023 et l’atteinte à l’épaule droite avec effet au 16 août 2023.
Selon elle, il ne pouvait pas être statué définitivement sur l’état antérieur
si le statu quo ante ou sine n’était pas déterminable. L’évaluation du statu
à un mois de l’intervention était prématurée, puisque le Dr P.________ évoquait
un délai de six mois à une année pour l’évaluation du résultat post-opératoire.
La recourante s’est prévalue des rapports des Drs H.________, W.________, O.________ et P.________
pour établir que la rupture de la coiffe des rotateurs n’était pas antérieure à
l’événement du 29 juin 2023 mais avait été engendrée par celui-ci. La
recourante a indiqué que le Dr J.________ ne l’avait jamais examinée et que son avis
médical était mis en doute par l’appréciation du Dr P.________, selon lequel la
lésion de la coiffe des rotateurs était massive et qu’il s’agissait d’un
premier épisode. Le Dr P.________ avait en effet indiqué qu’il n’existait aucun
signe de lésion chronique, ni d’une lésion antérieure à l’événement
du 29 juin 2023 en l’absence d’imagerie témoignant du contraire. Dans ces circonstances,
le médecin précité retenait que la lésion massive de la coiffe des rotateurs avait
été causée par l’accident du 29 juin 2023. L’appréciation médicale
du Dr P.________ étant diamétralement opposée à celle du Dr J.________, cela permettait
de douter du bien-fondé des conclusions du médecin-conseil. La recourante a fait de surcroît
valoir que l’on peinait à comprendre que, de l’avis du Dr J.________, une atteinte traumatique
puisse déployer des effets jusqu’à une certaine date et être améliorée
par une intervention chirurgicale à cette date, sans que cette intervention ne soit liée à
l’événement à l’origine de l’atteinte. Enfin, la recourante a reproché
à l’intimée de ne pas avoir instruit davantage la cause sur le plan médical avant
de prendre une décision, au vu des différents avis médicaux opposés. Dans ces circonstances,
l’intimée ne parvenait pas à démontrer la rupture du lien de causalité naturelle
entre l’accident du 29 juin 2023 et l’atteinte à l’épaule droite à compter
du 16 août 2023.
Dans sa réponse du 19 août 2024, l’intimée a conclu au rejet du recours en se prévalant
de la force probante de l’avis de son médecin-conseil qui était documenté, solidement
motivé et fondé sur l’analyse de l’intégralité du dossier. L’intimée
a en particulier relevé que le temps nécessaire à l’évolution post-opératoire
n’était pas pertinent en l’absence de lien de causalité entre l’accident
et la rupture de la coiffe des rotateurs objet de l’opération. Elle a en outre relevé
que les Dres H.________, W.________ et O.________ ne s’étaient pas prononcées sur la
question de la causalité et que l’avis du Dr P.________, a contrario, ne suffisait pas pour
s’écarter de l’évaluation du Dr J.________. Au demeurant, M.________ a souligné
que la causalité avait uniquement été admise en lien avec la contusion de l’épaule
droite et du thorax, mais qu’elle avait toujours été niée s’agissant de l’objet
de l’opération du 16 août 2023 ; cette opération avait en définitive permis
de réparer une lésion qui n’était pas en relation de causalité avec l’accident.
Enfin, le Dr J.________ avait relevé dans son rapport du 16 août 2023 que la chute avait provoqué
une aggravation temporaire – et non importante – de l’état antérieur. Ainsi
la rupture de la coiffe des rotateurs n’était pas en lien de causalité naturelle avec
l’événement du 29 juin 2023.
Par réplique du 23 octobre 2024, la recourante a confirmé ses conclusions. Elle a souligné
qu’elle avait essentiellement pratiqué la danse ainsi que le tennis à titre de loisirs
et que ces activités n’étaient pas de nature à causer une rupture massive de la
coiffe des rotateurs. Elle a relevé que l’avis du 27 septembre 2023 du Dr J.________ était
contradictoire car il retenait que l’état antérieur avait été atteint le 16
août 2023 tout en retenant qu’il ne pouvait pas répondre à la question de savoir
si le statu quo sine ou ante avait été atteint à cette date, compte tenu de l’intervention
du 16 août 2023. Par ailleurs, la recourante a soutenu que les parties reconnaissaient que l’intervention
du 16 août 2023 avait visé la réparation de la coiffe des rotateurs ; une rupture
de causalité concernant d’autres atteintes à la santé ne pouvait donc pas être
déduite de cette intervention sans explication motivée du médecin-conseil. Elle a noté
que les Dres H.________, W.________ et O.________ avaient d’emblée suspecté l’existence
d’une lésion de la coiffe des rotateurs vu la chute à vélo, ce qui avait été
confirmé à l’IRM du 24 juillet 2023, et avaient d’emblée envisagé l’existence
d’un lien de causalité entre l’accident et la lésion de la coiffe des rotateurs,
compte tenu du fait qu’il s’agissait d’un premier épisode, des douleurs et de
la mobilité extrêmement réduite de l’épaule. Vu les résultats de l’IRM,
le Dr P.________ avait constaté l’absence d’infiltration graisseuse et d’atrophie
de l’ensemble des muscles de la coiffe ainsi que l’existence d’un épanchement
séro-sanguinolent visualisé lors de l’intervention du 16 août 2023. Ces éléments
constituaient des indices parlant en faveur d’une lésion de nature traumatique de la coiffe
des rotateurs. En annexe à cette écriture, elle a déposé un rapport du Dr P.________
du 10 septembre 2024, aux termes duquel, ce médecin a réaffirmé que l’absence d’infiltration
graisseuse des muscles des tendons de la coiffe des rotateurs parlait en défaveur d’une lésion
d’origine dégénérative. Il a estimé que cet élément plaidait pour
une lésion traumatique, de même que l’absence d’atrophie des muscles de la coiffe
des rotateurs et la présence d’un épanchement séro-sanguinolent.
Par duplique du 22 novembre 2024, l’intimée a confirmé ses conclusions. Elle a affirmé
qu’après l’opération, tous les troubles dont la recourante pouvait être affectée
étaient liés à ladite opération. La rupture de la coiffe n’était pas une
conséquence de l’accident ; cela ressortait des avis étayés du Dr J.________.
Quant aux Dres H.________, W.________ et O.________, elles ne se prononçaient pas sur la question
de la causalité par rapport à la lésion de la coiffe. Elles avaient émis une hypothèse
les conduisant à recommander un examen IRM. La rupture n’avait d’ailleurs pas été
identifiée à la date à laquelle ces médecins ont établi les rapports médicaux
sur lesquels se fondait la recourante. De plus, les médecins précitées n’avaient
pas procédé à une analyse détaillée de la situation et ne s’étaient
pas posé la question du mécanisme de la chute. Le Dr J.________ avait analysé en détail
les résultats des examens et avait constaté que la radiographie du 3 juillet 2023 et l’IRM
du 24 juillet 2023 montraient un état dégénératif préexistant, à savoir
des altérations dégénératives avancées de l’épaule droite, surtout
au niveau de l’insertion du tendon supra-épineux, mais qu’aucune lésion structurelle
récente n’était décelable. Le Dr J.________ avait été conforté dans
ses constats et conclusions après avoir procédé à une nouvelle analyse des images
dès réception du rapport du 10 septembre 2024 du Dr P.________. L’imagerie au dossier
montrait des lésions dégénératives préexistantes et le Dr P.________ avait fait
l’impasse sur les circonstances de l’accident. L’intimée a réaffirmé
que la chute avait provoqué une aggravation temporaire de l’état antérieur. Dans
son avis du 5 novembre 2024 – produit en annexe au mémoire de duplique –, le Dr J.________
a confirmé que la chute n’avait pas causé la rupture de la coiffe et a relevé que
l’hématome à l’épaule droite était une preuve de la contusion directe
subie, une lésion aiguë de la coiffe des rotateurs ne provoquant pas d’hématome
visible correspondant sur l’épaule. Se référant à la radiographie de l’épaule
droite du 3 juillet 2023, il a relevé qu’elle ne montrait pas de lésions osseuses récentes,
mais que la sclérose chondrale du tubercule majeur témoignait d’une altération structurelle
chronique de l’insertion du tendon sus-épineux et qu’il existait, de surcroît,
une calcification à l’arrière du tubercule majeur au niveau de l’insertion du tendon
sus-épineux ou teres minor. Il s’agissait de signes chez les patients présentant des
lésions chroniques partielles de la coiffe des rotateurs. Dans cet avis, il était encore indiqué que,
dans le groupe d’âge de l’assurée, les lésions asymptomatiques de la coiffe
des rotateurs étaient relativement fréquentes, surtout au niveau du sus-épineux, ce qui
expliquait pourquoi l’assurée avait déclaré ne pas avoir eu de problèmes d’épaule
jusqu’à présent. Enfin, le médecin-conseil attestait de la présence d’une
légère infiltration graisseuse du sus-épineux en sus d’une légère atrophie
des muscles sus-épineux.
Se déterminant spontanément le 6 décembre 2024, la recourante a maintenu sa position et
mis à disposition les images vidéo prises par le Dr P.________ lors de l’intervention
chirurgicale du 16 août 2023. Elle a en outre relevé qu’il pouvait être admis qu’une
lésion de la coiffe des rotateurs ne provoquait pas nécessairement d’hématome, mais
qu’on ne cernait pas les motifs médicaux permettant d’exclure l’existence d’une
lésion de la coiffe en présence d’un hématome à l’épaule et que
le médecin-conseil ne l’expliquait pas. En effet, une chute telle que celle qu’elle
avait subie pouvait constituer la cause d’un hématome et d’une lésion de la coiffe
simultanément, sans que la première atteinte exclût nécessairement la seconde. Enfin,
la recourante a relevé que l’intimée avait requis de son médecin-conseil qu’il
trouve des arguments médicaux convaincants permettant de contredire les conclusions du Dr P.________
et de soutenir que la lésion était dégénérative. Il s’agissait d’un
élément supplémentaire parlant en défaveur de la valeur probante de l’avis
du Dr J.________, lequel avait perdu son pouvoir d’appréciation.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-accidents au-delà
du 15 août 2023, pour les suites de l’événement du 29 juin 2023.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les
prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident
non professionnel et de maladie professionnelle. L’art. 4 LPGA définit l’accident comme
toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ;
142 V 435 consid. 1 et les références citées).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés
par un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le
cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid.
2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou
à celui qui serait survenu même sans l’accident par suite d’un développement
ordinaire (statu quo sine). A l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’est
pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l’état
maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à l’occasion
de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références
; TF 8C_733/2020 du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid.
2.4).
b)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19
mai 2020 consid. 5.1).
c)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il
résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance
sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin
2017 consid. 3.3).
Lorsqu’un cas d’assurance est réglé sans avoir recours à une expertise externe,
l’appréciation des preuves est soumise à des exigences sévères : s’il
existe un doute même minime sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance, il y a lieu de procéder à des investigations complémentaires. En
effet, si la jurisprudence a reconnu la valeur probante des rapports médicaux des médecins-conseils,
elle a souligné qu’ils n’avaient pas la même force probante qu’une expertise
judiciaire ou une expertise mise en œuvre par un assureur social dans une procédure selon l’art.
44 LPGA (ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; 139 V 225 consid. 5.2 ; 135 V 465 consid. 4.4 ; TF
8C_673/2020 du 25 juin 2021 consid. 3.5).
5.
En l’occurrence, il est admis que la chute survenue le 29 juin 2023 est constitutive d’un
accident au sens de l’art. 6 al. 1 LAA.
Demeure toutefois litigieuse l’admission ou non du lien de causalité – naturelle et
adéquate – entre l’événement dommageable et l’atteinte à la santé
au-delà du 15 août 2023. Pour M.________, l’accident du 29 juin 2023 a eu pour conséquence
une contusion de l’épaule droite et du thorax ; admettant que l’état dégénératif
de la coiffe des rotateurs avait pu être temporairement aggravée par l’accident, la causalité
avait été interrompue par l’opération du 16 août 2023 qui n’était
pas en lien de causalité avec l’accident. Pour la recourante, l’événement
du 29 juin 2023 a eu pour conséquence la lésion de la coiffe des rotateurs.
6.
a)
L’intimée s’est fondée sur l’avis de son médecin-conseil.
Celui-ci a retenu, par avis du 16 août 2023, un état dégénératif antérieur
préexistant aggravé de manière passagère par l’événement du 29 juin
2023 chez une patiente qui pratiquait des sports sollicitant les épaules. Dans un rapport du 27
septembre 2023, ce médecin a posé le diagnostic de contusion de l’épaule et du thorax
à droite lors d’une chute en avant le 29 juin 2023. Il a observé des modifications dégénératives
avancées de l’épaule droite, notamment au niveau de l’insertion du tendon supra-épineux,
et qu’aucune lésion structurelle récente n’était décelable ; les
atteintes étaient probablement dues à l’événement mentionné mais seulement
de manière temporaire, dans le sens d’une aggravation passagère de l’état
dégénératif antérieur avancé. Le médecin-conseil a pris en compte que l’assurée
était tombée directement sur l’épaule droite, ce qui était prouvé par
l’hématome documenté lors de la première consultation du 3 juillet 2023. Le Dr J.________
a encore constaté qu’il n’était pas possible de répondre à la question
de savoir si le statu quo ante ou sine avait pu être atteint, car l’opération avait eu
lieu sept semaines après l’événement alors que le statu quo sine n’était
pas encore atteint. Il a confirmé que l’opération du 16 août 2023 n’était
pas liée à l’événement du 29 juin 2023, mais avait permis de traiter l’état
antérieur.
Par avis du 20 mars 2024, le Dr J.________ a précisé que l’assurée avait subi un
choc direct sur l’épaule droite avec hématome correspondant et une faiblesse fonctionnelle
du muscle deltoïde et non du muscle supra-épineux. Il a ajouté que les traumatismes directs
par impact ne pouvaient pas endommager la coiffe des rotateurs mais pouvaient provoquer des hématomes
et des contusions des muscles deltoïdes qui pouvaient être douloureux. Il a précisé
qu’à chaque arthroscopie, l’accès par trocart pouvait provoquer de petites hémorragies
qui se mélangeaient à l’épanchement articulaire, ce qui donnait une couleur sanglante.
Le Dr J.________ relevait que ce n’était pas un critère permettant d’établir
un lien de causalité avec l’accident, d’autant plus que l’événement
datait du 29 juin 2023 et que l’opération avait eu lieu le 16 août 2023, soit sept semaines
après l’événement et qu’après sept semaines, l’épanchement
séro-sanguinolent n’était pas en rapport avec l’événement du 29 juin
2023.
Dans son avis du 5 novembre 2024, le médecin-conseil s’est référé à la
radiographie de l’épaule droite du 3 juillet 2023 qui ne montrait pas de lésions osseuses
récentes, observant que la sclérose chondrale du tubercule majeur témoignait d’une
altération structurelle chronique de l’insertion du tendon sus-épineux et qu’il
existait une calcification à l’arrière du tubercule majeur au niveau de l’insertion
du tendon sus-épineux ou teres minor. Il s’agissait de signes chez les patients présentant
des lésions chroniques partielles de la coiffe des rotateurs. Il a ajouté que dans le groupe
d’âge de l’assurée, les lésions asymptomatiques de la coiffe des rotateurs
étaient relativement fréquentes, surtout au niveau du sus-épineux, ce qui expliquait pourquoi
l’assurée avait déclaré ne pas avoir eu de problèmes d’épaule jusqu’à
présent.
b)
La recourante y oppose les avis des Drs H.________, W.________, O.________ et P.________.
Si les avis des Dres H.________, W.________ et O.________ ne permettent pas de tirer de conclusions,
l’avis du Dr P.________ est clairement divergent de celui du Dr J.________. En effet, le Dr P.________
a diagnostiqué une lésion massive de la coiffe des rotateurs supérieure et relevé
qu’il s’agissait d’un premier épisode. Dans un rapport non daté, ce spécialiste
a indiqué que le bilan radiologique révélait une rupture massive de la coiffe des rotateurs
de l’assurée sans aucun signe de lésion chronique, qu’il n’y avait pas d’infiltration
graisseuse significative ou d’atrophie sur l’ensemble des muscles de la coiffe des rotateurs
et en déduisait qu’il n’y avait pas d’évidence de lésion chronique.
Il a également relevé qu’il n'y avait pas d’imagerie témoignant d’une
lésion antérieure à l’accident du 29 juin 2023. Il a affirmé que l’intervention
du 16 août 2023 avait été rendue nécessaire par l’accident du 29 juin 2023.
Dans un rapport du 10 septembre 2024, le Dr P.________ a encore répété que l’absence
d’infiltration graisseuse des muscles des tendons de la coiffe des rotateurs parlait en défaveur
d’une lésion d’origine dégénérative. Cet élément plaidait en
revanche pour une lésion traumatique, de même que l’absence d’atrophie des muscles
de la coiffe des rotateurs et la présence d’un épanchement séro-sanguinolent. Pour
lui, l’intervention du 16 août 2023 avait été rendue nécessaire en raison de
la lésion de la coiffe des rotateurs causée par l’accident du 29 juin 2023.
c)
Indéniablement, les rapports médicaux des Drs J.________ et P.________ s’opposent. Tout
d’abord, le Dr J.________ a retenu un état dégénératif antérieur préexistant
aggravé de manière passagère par l’événement du 29 juin 2023 qui a causé
de simples contusions, tandis que le Dr P.________ a diagnostiqué une lésion massive de la
coiffe des rotateurs supérieure causée par l’accident. Les éléments révélés
par les imageries sont mis en avant de manière divergente : selon le Dr P.________, l’IRM
révélait une rupture massive de la coiffe des rotateurs de l’assurée sans aucun
signe de lésion chronique, alors que le médecin-conseil a retenu que la radiographie et l’IRM
montraient un état dégénératif préexistant, à savoir des altérations
dégénératives avancées de l’épaule droite, surtout au niveau de l’insertion
du tendon supra-épineux. Les conclusions que les médecins tirent de ces imageries sont également
différentes. Selon le Dr P.________, l’absence d’infiltration graisseuse des muscles
des tendons de la coiffe des rotateurs parlait en défaveur d’une lésion d’origine
dégénérative mais plaidait pour une lésion traumatique, de même que l’absence
d’atrophie des muscles de la coiffe des rotateurs et la présence d’un épanchement
séro-sanguinolent. Retenant le caractère dégénératif préexistant, le médecin-conseil
a en revanche considéré que la radiographie ne montrait pas de lésions osseuses récentes,
que la sclérose chondrale du tubercule majeur témoignait d’une altération structurelle
chronique de l’insertion du tendon sus-épineux et qu’il existait une calcification à
l’arrière du tubercule majeur au niveau de l’insertion du tendon sus-épineux ou
teres minor. Ensuite, les deux médecins ont apprécié de manière différente les
circonstances de l’accident, de nature à causer ou pas une telle atteinte, et le but de l’opération
du 16 août 2023 ; pour le médecin-conseil, cette intervention ne pouvait pas être
rattachée à l’événement du 29 juin 2023, qui n’avait causé qu’un
hématome à la suite d’une simple contusion, mais elle avait permis de traiter l’état
antérieur, tandis que pour le Dr P.________, cette intervention avait été rendue nécessaire
en raison de la lésion de la coiffe des rotateurs causée par l’accident du 29 juin 2023.
Ces appréciations divergentes font naître des doutes sur les conclusions du médecin-conseil,
de sorte que le cas devra faire l’objet de mesures d’instruction complémentaires. En
effet, rien ne permet, en l’état, de départager les appréciations opposées
des Drs J.________ et P.________, qui sont toutes deux objectivement motivées, notamment sur la
base des éléments d’imagerie au dossier. On ne voit dès lors pas, dans les explications
avancées de part et d’autre, de motifs reconnaissables par le juge qui justifieraient d’écarter
d’emblée un avis au profit de l’autre. Il suit de là que la Cour de céans
n’est, en l’état, pas en mesure de trancher le litige.
7.
a)
Lorsqu'il existe des doutes sur la fiabilité et la pertinence de l'appréciation du médecin-conseil,
il appartient en premier lieu à l'assureur-accidents de procéder à des instructions complémentaires
pour établir d'office l'ensemble des faits déterminants et, le cas échéant, d'administrer
les preuves nécessaires avant de rendre sa décision (art. 43 al. 1 LPGA ; ATF 132 V 368
consid. 5 ; TF 8C_412/2019 du 9 juillet 2020 consid. 5.4 ; TF 8C_401/2019 du 9 juin 2020 consid.
5.3.3 et les références citées).
b)
Dans le cas particulier, les appréciations opposées des Drs J.________ et P.________ incitent,
immanquablement, à douter de la fiabilité et de la pertinence des conclusions du médecin-conseil
de M.________. Il se justifie, dans ces conditions, de renvoyer la cause à l’intimée
afin qu’elle en complète l’instruction sous la forme d’une expertise par un médecin
indépendant au sens de l’art. 44 LPGA, intégrant en particulier la séquence vidéo
transmise par la recourante avec ses déterminations du 6 décembre 2024. Cela fait, il appartiendra
à l’intimée de statuer à nouveau sur les prétentions de la recourante. Dans
cette mesure, le recours se révèle bien fondé.
8.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours
est admis, la décision attaquée étant annulée et la cause étant renvoyée
à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
b)
Il n’est pas perçus de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA).
c)
Vu le sort de ses conclusions, la partie recourante a droit à une indemnité de dépens
à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 3'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de la partie intimée (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 23 mai 2024 par
M.________
[...] est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire dans
le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
M.________ [...] versera à D.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille francs) à
titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le , est notifié à :
‑
Me Marine Girardin (pour D.________),
‑
Me Danièle Falter (pour M.________[...]),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :