vd_findinfo · AI 266/09 – 320/2010 · 2010-07-08 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, FACTEUR ÉTRANGER À L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.07.2010 AI 266/09 – 320/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
266/09
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 juillet 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mme
Di Ferro Demierre et M. Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Favre
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Vevey, recourant, représenté par Me Eduardo Redondo, à Vevey,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, art. 8 al. 1, art. 16 LPGA, art 4 al. 1, 28 LAI, art. 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________
(ci-après: l'assuré), ressortissant macédonien, né le 27 novembre 1957, marié,
père de deux enfants aujourd'hui majeurs, est arrivé en Suisse pour la première fois en
1983. Il a travaillé en qualité de manœuvre, en dernier lieu pour la société
X.________, jusqu'à la survenance de son incapacité de travail au mois de décembre 2003.
Le 23 octobre 2004, l'assuré a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI), une demande de prestation AI pour adultes tendant à
l'octroi d'une rente. A l'appui de sa demande, il invoquait des douleurs constantes au poignet droit
suite à un accident du travail survenu en 1987.
b)
Procédant à l'instruction de ce dossier, l'OAI a reçu en date du 04 novembre 2004, un
questionnaire de l’employeur, dont il ressortait que l’assuré travaillait en tant qu'aide
à tout faire sur les chantiers et qu'il exécutait de petits travaux de maçonnerie. Le
dernier salaire mensuel brut que l'assuré aurait dû toucher en 2004, sans la survenance de
l'atteinte à sa santé, se serait élevé à 4'910 francs.
D'après le rapport médical du 17 novembre 2004 du Dr P.________, spécialiste FMH en médecine
générale et médecin-traitant de l'assuré, ce dernier souffrait d’une importante
fragmentation du semi-lunaire droit dans le cadre d’une maladie de Kienböck stade IV selon
Decoulx. Les handicaps fonctionnels suivants étaient constatés: tuméfaction épisodique
avec persistance des douleurs du poignet droit affectant la capacité de travail de l’assuré
en raison des douleurs persistantes du poignet droit à la mobilité. Il indiquait que l’activité
habituelle de manœuvre ne pouvait plus être exercée. Cependant une autre activité
était envisageable, celle-ci pouvant être déterminée après une éventuelle
intervention chirurgicale.
Etaient joints à ce rapport, différents avis médicaux adressés au Dr P.________,
dont celui du 13 avril 2004 du Dr Q.________, spécialiste FMH en chirurgie plastique, reconstructive,
esthétique et en chirurgie de la main, qui exposait ce qui suit:
Appréciation
du cas
: Votre assuré présente actuellement
une arthrose radio- carpienne, sur, à mon avis, une maladie de Kienböck stade IV. Il est clair
que l’on ne peut totalement exclure une ancienne fracture du semi-lunaire, étant donné
en particulier l’existence de ce traumatisme survenu il y a une quinzaine d’années.
Dans ces conditions, il serait évidemment extrêmement intéressant de pouvoir obtenir les
radiographies pratiquées à l’époque et M. B.________ de même que son épouse
sont absolument convaincus qu’il s’agit des suites de ce traumatisme. Au vu de l’aspect
radiologique du semi-lunaire, j’ai quand même plutôt l’impression qu’il s’agit
bien d’une maladie de Kienböck.
Concernant
l’approche thérapeutique, et je comprends parfaitement la proposition faite par le docteur
Maire d’être extrêmement conservateur dans cette situation, on pourrait, pour autant
que le traitement purement antalgique et non chirurgical n’apporte pas d’amélioration
nette, tenter tout d’abord de procéder à une dénervation du carpe. Si cette intervention
n’apportait pas le résultat souhaité, je pense qu’il faudrait alors effectivement
proposer une arthrodèse de ce poignet, sauf si par hasard, au status opératoire, on constatait
que le pôle proximal du grand os et la fossette lunarienne du radius permettaient de ne procéder
qu’à une résection des os de la 1
ère
rangée.
De
toute façon, quelle que soit l’option thérapeutique choisie, je crois qu’il faut
être conscient que l’état de ce poignet ne permettra que très difficilement à
M. B.________ de reprendre une activité nécessitant l'usage en force et répétitif
du poignet droit".
c)
Le 26 janvier 2005, le Professeur Y.________, spécialiste FMH en chirurgie plastique, reconstructive,
esthétique et en chirurgie de la main, a posé le diagnostic d’arthrose du poignet droit
(post-fracture ou post-maladie de Kienböck). Il mentionnait une incapacité de travail à
100% depuis le 8 décembre 2003 et précisait que l'état de santé de l'assuré
s'aggravait et que ce dernier devait porter une attelle en permanence.
Il ressort ensuite du rapport du 4 mars 2005 du Professeur Y.________ adressé au médecin-conseil
du [...], que l'assuré a subi une arthrodèse du poignet droit et dénervation interosseux
postérieur le 23 février 2005.
Le 13 avril 2005, le Professeur Y.________ indiquait que l'arthrodèse subie était en voie de
consolidation et que le matériel d'arthrodèse était bien en place. Une bonne mobilité
des doigts était constatée. L'état de santé de l'assuré était stationnaire.
Des mesures de reclassement étaient envisageables après un mois au plus tôt mais plus
probablement deux mois à compter du 13 avril 2005. Une activité réellement adaptée
pouvait être exercée à 100% sans aucun doute possible.
B.
a)
Le 19 mai 2006, l'OAI a estimé qu'il était
nécessaire de soumettre l'assuré à un stage d'évaluation dans un Centre d'observation
professionnelle de l'assurance-invalidité (ci-après: COPAI), afin de confirmer la capacité
de travail exigible et de préciser, le cas échéant, le type d'activités adaptées
à l'état de santé de l'assuré. Il en a informé ce dernier par courrier du 14
juin 2006.
L'assuré a donc suivi un stage COPAI au Centre Oriph d'Yverdon-les-Bains du 15 août 2006 au
8 septembre 2006. Le rapport COPAI daté du 22 septembre 2006 a la teneur suivante:
"5.
Discussion
M.
B.________ est un macédonien de 49 ans. Marié avec une compatriote, le couple a deux enfants.
Le fils aîné est marié et la fille de 15 ans est encore à l’école. L’épouse
est employée de maison à plein-temps dans un EMS.
Au
sondage d’inconfort, M. B.________ indique des douleurs d’intensité de 9 à 10 à
la main droite, de 9 dans les deux pieds et le mollet droit et de 7 à 8 aux côtés à
gauche. Globalement, il se met une cote d’inconfort de 3.
Au
PACT, il évalue ses capacités avec un score de 13 points. Sur 50 gestes 43 sont qualifiés
d’impossibles à effectuer. Si l’on se réfère au barème de ce test, il
estime ne pas pouvoir travailler.
Peu
scolarisé, cet assuré n’a pas un grand niveau de connaissances. Il dit savoir lire et
écrire en macédonien (il peine à écrire en raison de son poignet), mais il ne sait
ni l’un ni l’autre en français. En arithmétique, il ne réussit que quelques
calculs simples. Il n’a aucune notion d’informatique mais possède un permis de conduire.
Un test de raisonnement général (PM 38) le situe légèrement en dessous de la moyenne
par rapport à une population ouvrière de son âge (st 4). Une formation n’est donc
guère envisageable. Seule une mise au courant simple sur le poste de travail pourrait convenir.
Sur le plan pratique, ses facultés d’adaptation à la nouveauté sont faibles. M.
B.________ a systématiquement besoin de la démonstration pratique pour pouvoir être autonome
et un mode opératoire comportant plusieurs consignes ne lui est pas accessible. Déjà fort
limité par l’usage très restreint de son membre supérieur droit dominant, cet assuré
manque, en outre, d’habileté manuelle et de précision dans le geste et ceci l’empêche
d’assumer des activités fines et précises. Dès lors qu’il ne peut plus faire
face aux travaux physiquement exigeants qui ont jalonné son parcours professionnel, M. B.________
se trouve désemparé et incapable d’imaginer une éventuelle activité adaptée.
Cependant et en dépit de ses difficultés, cet homme souhaiterait retravailler ne serait-ce
que pour mieux occuper ses journées et retrouver le contact avec des collègues de travail.
Dans cet esprit, il se montre volontaire, assidu et persévérant. Il ne refuse aucune activité
et essaie de s’adapter de son mieux. Son comportement dans notre centre ne souffre d’aucune
critique.
Dans
les ateliers et face aux machines-outils, nous sommes en présence d’un homme obèse, de
contact agréable s’exprimant parfois dans un français approximatif. Dès son arrivée
dans les ateliers, nous remarquons sa main droite enflée dont l’avant-bras présente une
protubérance à mi-distance coude-poignet. M. B.________ est droitier et son poignet droit est
bloqué, il n’a plus la flexion-supination et la préhension est très restreinte.
Il ne peut utiliser ce membre que comme appui et dans l’optique de productivité industrielle,
cette main n’est pas fonctionnelle. Par ailleurs, l’emploi des deux mains simultanément
(pour tenir la pièce d’une main et serrer un étau ou une pince de l’autre, par
exemple) est fortement compromis et nécessite un serrage asservi ou auxiliaire pour gagner partiellement
en efficacité. En outre, M. B.________ n’est pas habitué à une gestuelle précise
et il ne possède pas une bonne habileté manuelle; raison pour laquelle il est en difficulté
face à des travaux fins, délicats ou sollicitant une manipulation moyennement intensive. L’assuré
est aussi gêné par son obésité qui rend inconfortable les positions de travail face
à certaines machines-outils et limite ses mouvements en extension et en amplitude. Il souffre encore
de problèmes métaboliques (hypertension, diabète) et se plaint de fatigue et manque de
sommeil. Confronté à des activités simples, allégées et répétitives,
nous mesurons, dans des conditions favorables, des rendements de l’ordre de 65%.
Cet
homme simple et peu instruit a été et reste un travailleur de force. Dépourvu des ressources
intellectuelles et pratiques nécessaires qui lui auraient permis d’envisager des activités
de contrôle-surveillance ou de gestion logistique ou administrative où l’usage des mains
est relativement restreint, il ne peut être orienté que vers des activités essentiellement
manuelles nécessitant idéalement des aménagements (serrage assisté, par exemple)
et forcément ciblées et restreintes. D’où la difficulté quasi insurmontable
de pouvoir proposer â M. B.________ une activité adaptée lui permettant d’avoir
une productivité de 100%.
6.
Conclusion
Au
terme de la mesure et compte tenu de ce qui précède, notre équipe d’observation
est d’avis que face à des activités simples et légères telles que: alimentation
de machines-outils automatiques ou semi-automatiques, conduite de machines-outils pourvues d’un
serrage assisté, triage-manutention de pièces petites à moyennes par exemple, le taux
de rendement exigible est au maximum de 70% (à de rares occasions). Par ailleurs, une aide au placement
est indispensable pour pouvoir placer l’assuré dans le circuit économique.
7.
Opinion de l'assure
La
séance de bilan interne a eu lieu le 15/09/2006 en présence de Mme [...] de I’OAI-Vaud,
de l’assuré et des soussignés.
L’assuré
reste sceptique sur sa réelle capacité à retrouver une capacité de travail, il relève
que même à domicile, il ne peut ni couper sa viande seul, ni passer l’aspirateur.
Il
est prêt à essayer un travail avec l’aide d’un conseiller AI, car il préfèrerait
être occupé".
A ce document était joint le rapport du 11 septembre 2006 du Dr S.________, médecin-conseil
de l’Oriph, dont les conclusions étaient formulées comme suit :
"Discussion
M.
B.________ est un Macédonien de 49 ans, qui vit en Suisse depuis 1983. Il a été manoeuvre
du génie civil jusqu’à son arrêt de travail du 8 décembre 2003.
Il
a une douleur du poignet droit chez un droitier, qu’il fait remonter à un accident de 1987.
De fait, il y a une incertitude entre une suite d’accidents et un cas de maladie. Sans nouveau
traumatisme, les douleurs ont augmenté au début décembre 2003 et ont justifié l’arrêt
de travail. Le traitement conservateur a échoué et on a pratiqué une arthrodèse de
ce poignet. Cette opération a eu un effet positif sur les douleurs, qui n’ont cependant pas
complètement disparu et continuent d’entraver la fonction de ce poignet. A l’examen,
ce poignet est calme, non inflammatoire, bloqué, incapable de flexion/extension, éversion/inversion
et la prosupination est conservée, Il n’y a pas d’hypotrophie musculaire de l’avant-bras
ni de la main et il n’y a pas de trace de travail. Par ailleurs, M. B.________ a un syndrome métabolique
avec obésité, diabète et hypertension artérielle.
A
l’atelier, M. B.________ n’utilise sa main droite que comme appui et oeuvre uniquement de
la main gauche. Il secoue de temps en temps sa main droite. Il semble souffrir de sa main droite de façon
constante. Il manque de force de cette main. Son comportement professionnel est adéquat, il est
persévérant et volontaire, mais il est lent. D’un petit niveau intellectuel, il n’y
a que les tâches simples qui soient à sa portée. La gestuelle peu habile interdit les
travaux trop fins. Il est encore gêné par son obésité qui éloigne les épaules
du plan de travail. Toutes ces raisons font que les rendements observés sont faibles et que la qualité
du travail laisse souvent à désirer. M. B.________ se plaint de plus de mal dormir, ce qu’il
attribue aux douleurs du poignet. Nous nous posons la question tout de même d’un possible
syndrome des apnées du sommeil qui mériterait d’être recherché. Sa correction
pourrait en effet avoir une incidence sur le rythme de travail et donc le rendement.
Au
terme de ce stage, notre groupe d’observation est d’avis que M. B.________ peut reprendre
une activité à plein temps. L’activité doit être simple et répétitive,
accessible à un monomanuel de la main non dominante. Le travail doit être léger. Des travaux
de surveillance ou de contrôle sont exclus par le faible niveau de cet homme. Nous ne voyons guère
qu’un travail de production en série de pièces légères sur une machine adaptée
avec serrage automatique. Même dans ces conditions optimales, nous ne pensons pas que M. B.________
parvienne à un rendement complet; un maximum de 70% nous paraît réaliste. La différence
entre l’évaluation médico-théorique et notre propre estimation s’explique
par les limitations intellectuelles, la maladresse et la lenteur de l’assuré. Remarquons enfin
que le type d’activité encore à portée de cet homme est certainement rare sur le
marché de l’emploi".
b)
Le 27 novembre 2006, le Tribunal des assurances
sociales a rejeté un recours déposé par l’assuré contre la décision sur
opposition du 16 septembre 2004 de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents refusant
l'octroi de prestations.
c)
Le 12 juillet 2007, l'OAI a rendu un projet
d'acceptation de rente reconnaissant le droit à l'assuré à un quart de rente dès
le 1
er
décembre 2004. Il était constaté que l'on pouvait raisonnablement exiger de l'assuré
qu'il exerçât une activité légère de substitution à 70%.
L'assuré a fait part de ses objections par courrier du 31 août 2007. Il contestait en substance
le taux de rendement et le taux d'abattement sur le salaire d'invalide retenus par l'OAI. Il concluait
à ce qu'un trois quart de rente lui soit reconnu dès le 1
er
décembre 2004.
Le 28 février 2008, le Dr H.________ du Service médical régional AI (ci-après: le
SMR) a rendu un avis médical, au terme duquel il estimait que les limitations observées durant
le stage COPAI correspondaient vraisemblablement à des auto-limitations dont il ne pouvait être
tenu compte dans la détermination de l’exigibilité médicale. Il estimait une capacité
médico-théorique de 100% dans toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles
de l'assuré. Il précisait que les limitations fonctionnelles objectives après arthrodèse
du poignet étaient l’impossibilité des mouvements de flexion/extension et d’éversion/inversion,
ainsi qu’une certaine baisse de la force dans la main. Ces limitations ne correspondaient en aucun
cas à une activité monomanuelle.
Le 10 avril 2008, l’OAI a rendu un nouveau projet de décision annulant le précédent.
Se fondant sur l'avis du SMR du 28 février 2008, il retenait une capacité de travail exigible
à 100% dans une activité adaptée. Le taux d'invalidité recalculé était
ainsi de 23.75%, ce qui ne donnait droit à aucune rente d'invalidité.
L'assuré a fait part de ses objections par courrier du 15 août 2008. Il concluait à l'annulation
dudit projet et à la confirmation du premier projet de décision de l'OAI du 12 juillet 2007.
Etait joint à son courrier, un rapport médical du 18 juillet 2008 de la Dresse M.________,
spécialiste FMH en chirurgie plastique, reconstructive, esthétique et chirurgie de la main,
qui avait la teneur suivante:
"
Conclusion
et propositions thérapeutiques
: Comme
vous avez déjà pu le constater d’après le rapport du [...], nous avons pu exclure
un syndrome de tunnel carpien droit. Les paresthésies périphériques aux MS ainsi qu’aux
Ml sont en relation avec une poly-neuropathie diabétique. Il n’y a donc aucune proposition
chirurgicale.
Par
contre, vu ces plaintes subjectives, le status clinique et l’examen radiologique, il me semble
que ces douleurs résiduelles sur la face dorsale de l’avant-bras irradiant vers le coude proviennent
probablement d’une synovite réactionnelle des tendons extenseurs due à la plaque de l’arthrodèse.
Après
une longue discussion et des explications détaillées (en présence de sa belle-fille) concernant
les suites d’une arthrodèse du poignet (le résultat escompté et la gène résiduelle
en particulier due à l’impotence fonctionnelle) vu que l’arthrodèse est parfaitement
stable et étant donné la présence d’une synovite réactionnelle, l’ablation
du matériel d’ostéosynthèse d’arthrodèse pourraient être envisagée.
Cette AMO permettra vraisemblablement d’améliorer la synovite actuelle, probablement réactionnelle.
Pour
l’instant, je lui ai prescrit des AINS locaux sous forme de Flectopann Tissugel et glace localement.
Malheureusement en raison de la présence de la plaque, il ne peut pas bénéficier d’un
traitement de physiothérapie antalgique sous forme d’ultrasons.
PS:
Je tiens à souligner que je ne voulais pas me prononcer sur son problème assécurologique
qui est assez compliqué et vraisemblablement impossible de certifier. D’autant plus que cela
n’apportera plus rien dans son recours contre la décision de l’Al qui lui accorde pour
le moment une diminution de rendement de 35% dans une activité légère de type industriel.
Je lui ai également signalé que cela ne changera certainement pas même si on procède
à l’ablation du matériel d’arthrodèse.
Par
ailleurs, certainement comme vous, je suis surprise que l’Al n’ait pas tenu compte de tous
ces problèmes médicaux de diabète, hypertension artérielle, obésité, état
dépressif, poly-neuropathie périphérique, etc".
Ce nouveau rapport médical a été soumis au SMR pour avis.
Le 19 mars 2009, le Dr H.________ du SMR a rendu un avis médical, à teneur duquel il estimait
que le nouveau rapport médical du Dr M.________ daté du 18 juillet 2008 ne remettait pas en
cause l'exigibilité antérieure. Du point de vue médico-théorique, la capacité
de travail exigible était de 100% dans une activité adaptée, évitant le travail de
force et les mouvements répétitifs avec le poignet D, et ne nécessitant pas de flexion/extension
ni d'inclinaisons latérales de ce poignet. Il précisait que la pleine exigibilité dans
une activité adaptée avait été admise sur la base du rapport du Professeur Y.________
du 13 avril 2005, qui était absolument catégorique sur ce point.
C.
a)
Le 22 avril 2009, l’OAI a rendu une décision
de refus de rente d'invalidité qui avait notamment la teneur suivante :
« Suite
aux investigations médicales que nous avons entreprises, il ressort que vous êtes en arrêt
de travail depuis le 8 décembre 2003 et que vous ne pouvez plus exercer votre activité habituelle
de manoeuvre.
Afin
de définir l’exigibilité dans une activité adaptée qui tienne compte de vos
limitations fonctionnelles vous avez bénéficié d’un stage COPAl avec droit à
des indemnités journalières du 15 août au 8 septembre 2006.
Les
conclusions étaient que face à des activités simples et légères telle que l’alimentation
de machines-outils automatiques ou semi-automatiques, la conduite de machines-outils pourvues d’un
serrage assisté, le triage-manutention de pièces petites à moyennes par exemple, votre
rendement était exigible à 70%.
Suite
à votre contestation, nous avons soumis le rapport du Centre Oriph d’Yverdon au Service médical
régional. Selon le médecin du SMR, les limitations fonctionnelles objectives ne sauraient justifier
la diminution de rendement constatée lors du stage au Centre Oriph. Il rappelle également que
les limitations dont vous souffrez ne correspondent en aucun cas à une activité monomanuelle,
comme le laisse entendre le médecin-conseil du Centre, le Dr. S.________, dans son rapport médical
du 11 septembre 2006.
Il
paraît constant que vos limitations fonctionnelles entraînent une incapacité entière
de travail dans votre ancienne activité de manoeuvre. En revanche, nous considérons qu’elles
ne sauraient justifier à elles seules une diminution de rendement de 35% dans une activité
légère de type industriel, de sorte que les conclusions du stage ne sont pas convaincantes.
Par ailleurs, à la lecture du rapport de stage, nous constatons que d’autres pathologies,
dont l’Al n’a pas à répondre, ont certainement influencé négativement
les rendements constatés. Le rapport de stage précise en effet que vous avez notamment été
gêné par votre embonpoint qui rendait inconfortable les positions de travail face à certaines
machines-outils et limitait vos mouvements en extension et en amplitude. Des problèmes métaboliques
(hypertension, diabète) sont également mentionnés ainsi qu’une fatigue et un manque
de sommeil.
Au
terme du stage, vous avez indiqué que vous n’étiez pas en mesure de travailler étant
donné votre atteinte à la santé. De ce fait nous devons conclure par une approche théorique.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l’assuré
n’a pas — comme c’est votre cas — repris d’activité professionnelle,
on peut se référer aux données statistiques, telles qu’elles résultent des
enquêtes sur la structure des salaires de l’office fédéral de la statistique, pour
estimer le revenu d’invalide (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à
la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur
centrale.
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2004 (année d’ouverture d’un éventuel droit à la rente,
ATF 128 V 174 consid. 4a), CHF 4'588.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse
sur la structure des salaires 2004, TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2004
(41,6 heures La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4'771.52 (CHF 4'588.00 x 41,6 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 57’258.24.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées au handicap,
l’âge, les années de service, la nationalité, Ia catégorie de permis de séjour
et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 15 % sur le revenu d’invalide est justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 48’669.50.
Sans
vos problèmes de santé, si vous aviez pu poursuivre votre activité à plein temps,
vous auriez pu prétendre à un revenu mensuel brut de SFR 4’930.00 versé 13 fois
l’an, soit un revenu annuel brut de SFR 63'830.00.
Vous
subissez par conséquent, un préjudice économique de 23.75%.
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible:
sans
invalidité
CHF
63'830.00
avec
invalidité
CHF
48’669.50
La
perte de gain s’élève à
CHF              15'160.50 = un degré
d’invalidité de 23.75%
Un
degré d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité.
Notre
décision est par conséquent la suivante:
La
demande est rejetée".
b)
Par acte du 28 mai 2009, B.________, représenté
par son conseil, Me Eduardo Redondo, a recouru contre la décision de l'OAI du 22 avril 2009, concluant
à l’octroi d’une demi-rente d’une durée indéterminée dès le
1
er
décembre 2004. Le recourant faisait grief à l'intimé de s'être écarté sans
motif valable du rapport du 11 septembre 2006 du médecin-conseil de l'Oriph, concluant à un
rendement diminué de l'ordre de 70% dans une activité adaptée raisonnablement exigible.
Par réponse du 10 août 2009, l’OAI a conclu à l’admission partielle du recours
du 28 mai 2008 de B.________, en ce sens que le droit à une rente entière limitée dans
le temps pour la période du 1
er
décembre 2004 au 30 septembre 2005 était reconnue à l'assuré, concluant au rejet
du recours pour le surplus. Il maintenait que le recourant présentait une capacité de travail
de 100% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Etait joint à la réponse de l'OAI, un avis médical du 5 août 2009 du Dr H.________
du SMR, selon lequel suite à l’arthrodèse du poignet subi par l'assuré, la mobilité
de cette articulation était restreinte dans le sens que la flexion/extension et l’éversion/inversion
étaient impossibles. En revanche, la pro supination n‘était pas limitée et l’usage
de la main droite n’était que marginalement concerné par une arthrodèse du poignet
dans le sens qu’une diminution de force était admise sans restriction de la mobilité
des doigts. Le médecin du SMR constatait également que le Dr S.________ avait justifié
la diminution de rendement par les limitations intellectuelles, la maladresse et la lenteur de l’assuré
ainsi que l’obésité de celui-ci qui constituaient des facteurs extra-médicaux ou
non pris en compte par l’AI s’agissant de l’obésité.
c)
L'écriture de l'OAI du 10 août 2009 et l'avis médical du SMR du 5 août 2009 ont été
communiqués au recourant le 13 août 2009.
Il n'y a pas eu de deuxième échange d'écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent
à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA) auprès du
tribunal des assurances compétent, à savoir en principe celui du canton de domicile de l'assuré
au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a
LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA); il satisfait en outre
aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable en la forme.
2.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7
LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit à
un quart de rente (art. 28 LAI).
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a un) recours, au besoin, aux documents que le médecin, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; ATF 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid.
2.3 et les références citées).
b)
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450
consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2). Ce principe est aussi valable s'agissant de l'appréciation
émise par un psychiatre traitant (TF I 50/06 du 17 janvier 2007 consid. 9.4).
c)
L'assurance-invalidité n'a pas à répondre des difficultés de l'assuré pour trouver
un emploi approprié liées à des facteurs étrangers à l'invalidité –
tels que des difficultés linguistiques, le manque de formation professionnelle ou l'âge. S'il
est vrai que de tels facteurs jouent un rôle pour déterminer dans le cas concret les activités
que l'on peut raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas des circonstances supplémentaires
qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer
l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile, voir impossible la recherche
d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité de travail résiduelle (ATF 107 V 21 consid.
2c; TFA I 377/98 du 28 juillet 1999, consid. 1 et les références, publié in VSI 1999 p.
247 consid. 1; TF I 1082/06 du 24 septembre 2007, consid. 2.1; TFA I 293/05 du 17 juillet 2006, consid.
2.1).
3.
a)
En l'espèce, est litigieux le droit du
recourant à des prestations d'invalidité. Il est constant que la capacité de travail résiduelle
du recourant dans son activité de manœuvre est nulle en raison de l'atteinte à sa santé.
En revanche, la capacité de travail du recourant consécutivement à cette atteinte est
contestée. Le recourant affirme que dans une activité adaptée, seul un rendement de l'ordre
de 70% est raisonnablement exigible. Il se fonde principalement sur les avis médicaux du Dr Q.________
du 13 avril 2004, du Dr S.________ du 11 septembre 2006 et de la Dresse M.________ du 18 juillet 2008.
Pour sa part, l'intimé maintient qu'un rendement de 100% dans une activité adaptée est
raisonnablement exigible, au vu des constatations médicales du médecin-conseil du SMR (rapport
du 28 février 2008).
Il ressort en premier lieu des pièces médicales, soit de l'avis du Professeur Y.________ du
13 avril 2005, que suite à l'arthrodèse subie par le recourant au mois de février 2005
et après une période de consolidation, estimée à un ou deux mois à compter du
13 avril 2005, une activité réellement adaptée à l'état de santé du recourant
était exigible à 100% sans aucun doute possible. Ce médecin relevait en effet que l'arthrodèse
était en voie de consolidation et le matériel bien en place, une bonne mobilité des doigts
était également constatée. Quant au Dr P.________, il admettait, également, dans
son rapport du mois de novembre 2004, qu'une activité adaptée était envisageable et qu'elle
pouvait être déterminée suite à une éventuelle intervention chirurgicale (arthrodèse).
A la lecture du rapport médical du 11 septembre 2006 émis  par le Dr S.________ suite
au stage COPAI effectué par le recourant du 15 août 2006 au 8 septembre 2006, il apparaît
que le taux de rendement diminué retenu par ce médecin dans une activité adaptée
(de l'ordre de 70% au maximum) est dû à des facteurs étrangers à l'invalidité
du recourant. Il est précisé, en effet, que la différence de rendement entre l'évaluation
médico-théorique de la capacité de travail et l'évaluation de ladite capacité
au stage COPAI est due aux limitations intellectuelles, à la maladresse et à la lenteur constatés
chez le recourant, lesquelles selon la jurisprudence du Tribunal fédéral citée précédemment,
ne sont pas susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité. De plus, ces facteurs ont
été pris en considération dans l'évaluation de l'activité raisonnablement exigible
retenue par l'intimé, soit une activité simple et répétitive dans le secteur privé
(production et services).
Quant à l'obésité mentionnée par le Dr S.________, celle-ci n'est pas en soi constitutive
d'invalidité. Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, elle ne peut être admise
que lorsqu'elle a provoqué une atteinte à la santé ou si elle est elle-même la conséquence
d'un trouble à la santé et qu'ainsi, la capacité de gain est sensiblement réduite
et ne peut être augmentée de façon importante par des mesures raisonnablement exigibles.
(TC 9C_48/2009, RCC 1984 p.359 consid. 3). Il ne ressort pas des constatations médicales que l'obésité
du recourant serait source d'une atteinte incapacitante à sa santé ou qu'elle serait elle-même
la conséquence d'un trouble de sa santé. Il est uniquement mentionné que l'assuré
subit une gêne en raison de son obésité. En outre, ni le Dr P.________ (rapport médical
du 17 novembre 2004) ni le Dr Y.________ (rapports médicaux des 26 janvier et 13 avril 2005) ne
mentionne l'obésité dans leur diagnostic.
S'agissant des limitations fonctionnelles (impossibilité des mouvements de flexion/extension et
d’éversion/inversion, baisse de la force dans la main), décrites par le Dr H.________
du SMR, elles ne diffèrent pas de celles retenues par le Dr S.________. La seule divergence entre
ces médecins porte sur la faculté ou non du recourant d'utiliser ses deux mains pour travailler.
En effet, le médecin du SMR, contrairement au Dr S.________, estime que les limitations fonctionnelles
objectives ne correspondent pas à une activité monomanuelle. Quant au Dr Q.________, il évoque
également des limitations relatives à l'usage en force et répétitif du poignet droit
mais non de la main droite (rapport  du 13 avril 2004). Ainsi, tout comme le Dr H.________ du SMR,
il faut admettre que les limitations fonctionnelles objectives admises entravent certes les mouvements
du poignet droit du recourant mais ne l'empêchent pas d'utiliser sa main droite pour travailler.
On relèvera finalement que les autres diagnostics (obésité, diabète, hypertension
artérielle, état dépressif, poly-neuropathie périphérique) ayant un caractère
incapacitant selon la Dresse M.________ (rapport du 18 juillet 2008), ne sont mentionnés, comme
tels, par aucun autre praticien, en particulier, le Dr S.________ n’en a pas tenu compte, hormis,
l’obésité, dont on a vu qu'elle n'était pas prise en charge par l'assurance-invalidité.
b)
Le recourant critique, en second lieu, la déduction opérée par l'intimé sur le revenu
d'invalide. Il estime que compte tenu des critères établis par la jurisprudence (limitations
liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation
de séjour et taux d'occupation), une réduction de 25%, soit la déduction maximale admise
par le Tribunal fédéral, doit être appliquée en l'espèce (ATF 126 V 78).
Selon la jurisprudence précitée, la déduction, qui doit être effectuée globalement,
résulte d'une évaluation et doit être brièvement motivée par l'administration.
Le juge des assurances sociales ne peut, sans motif pertinent, substituer son appréciation à
celle de l'administration
En l'espèce, le recourant est aujourd'hui âgé de 43 ans. Il est au bénéfice
d'un permis d'établissement et travaille depuis de longues années en Suisse. Compte tenu de
ses limitations fonctionnelles, la déduction de 15 % du revenu d'invalide admise par l'intimé
est conforme à la jurisprudence.
Au vu de ce qui précède, on retiendra à l'instar du médecin-conseil du SMR et du
Dr Y.________, que le recourant présente une capacité de travail totale dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. Dès lors que le taux d'invalidité du recourant
est inférieur à 40%, c'est à juste titre que l'intimé lui a refusé une rente
d'invalidité de durée indéterminée.
c)
Il reste cependant à examiner le droit du recourant à une rente limitée dans le temps.
En cas d'allocation d'une rente dégressive ou temporaire, la date de la modification du droit (diminution
ou suppression de la rente) doit être fixée conformément à l'art. 88a al. 1 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201). Selon cette disposition,
si la capacité de gain d'un assuré s'améliore, il y a lieu de considérer que ce changement
supprime, le cas échéant, tout ou partie de son droit aux prestations dès qu'on peut s'attendre
à ce que l'amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période;
il en va de même lorsqu'un tel changement déterminant a duré trois mois déjà,
sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre (ATF 125 V 413 consid.
2d ; VSI 2001 p. 274 consid. 1, et les références ; TFA du 19 octobre 2005, I 38/05).
En l'espèce, le recourant a subi une incapacité de travail totale, non contestée par l'intimé,
depuis le 8 décembre 2003. Selon le rapport médical du Professeur Y.________ du 13 avril 2005,
une consolidation de l'état de santé du recourant pouvait être admise au terme d'une période
de un ou deux mois à compter du 13 avril 2005. Compte tenu de la teneur de l'art. 88a al. 1 RAI,
il faut admettre que le recourant a recouvré sa plein capacité de gain au 30 septembre 2005.
4.
Au vu ce qui précède, le recours du 28 mai 2008 est partiellement admis. Le recourant se voit
reconnaître le droit à une rente entière d'invalidité pour la période du 1
er
décembre 2004 au 30 septembre 2005.
Pour le surplus, le recours est mal fondé et doit être rejeté.
5.
Le recours ayant été partiellement admis, le recourant qui obtient gain de cause dans la même
mesure a droit au remboursement de ses frais et dépens, qu'il convient de fixer à 1'000 fr.,
leur montant étant déterminé, sans égard à la valeur litigieuse, d'après
l'importance et la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA, 55 al. 1 LPA-VD). Vu l'issue du litige,
il n'y a pas lieu de percevoir d'émolument judiciaire (art. 52 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 28 mai 2009 par B.________ est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 22 avril 2009 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens qu’une rentière entière d’invalidité
est octroyée au recourant du 1
er
décembre 2004 au 30 septembre 2005.
III.
L’intimé versera au recourant, B.________, la somme de 1'000 fr. (mille francs) à titre
de dépens.
IV.
Il n’est pas perçu de frais de justice.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Eduardo Redondo ( pour B.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière