vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 724 · 2011-07-25 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, SERVICE MÉDICAL RÉGIONAL, CONTRÔLE MÉDICAL, ASSISTANCE JUDICIAIRE | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 69 al. 1bis LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 69 al. 4 RAI, 117 al. 1 LPA-VD, 2 al. 1 let. c LPA-VD, 49 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.07.2011 Arrêt / 2011 / 724

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
71/07 - 366/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 juillet 2011
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              M.
Jomini et M. Perdrix, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à Nyon, recourante, représentée par Me Pascale Botbol, avocate à Nyon,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss LPGA; 4 al. 1 LAI; 49 al. 2 et 69 al. 4 RAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1967, ressortissante kosovare
en Suisse depuis 1997, mariée et mère de famille, a exercé à temps partiel la profession
de nettoyeuse auprès de l'entreprise F.________ SA à [...] jusqu'au 15 mai 2002. Le 16 janvier
2004, elle a déposé une demande de prestations AI pour adultes en indiquant souffrir, depuis
deux à trois ans, de dépression et d'une maladie articulaire.
Dans un document intitulé "Complément à la demande" du 30 janvier 2004, l'assurée
a indiqué que si elle se trouvait en bonne santé, elle n'exercerait pas d'activité lucrative
en sus de la tenue de son ménage en précisant qu'elle n'avait pas collaboré à l'entreprise
de son conjoint avant l'atteinte à sa santé.
Dans le questionnaire adressé par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI ou l'intimé), complété le 3 février 2004, le dernier employeur
de l'assurée a communiqué que sans atteinte à la santé, elle aurait perçu en
2004 un salaire horaire de 16 fr. 30.
Dans un rapport médical du 2 mars 2004, le Dr G.________, médecin spécialiste en médecine
générale et médecin traitant depuis avril 2003 a posé les diagnostics ayant des répercussions
sur la capacité de travail d'état dépressif (début 2000) et de suspicion de fibromyalgie
(juin 2003). Il a indiqué de ce fait une incapacité de travail à long court depuis le
1
er
mai 2002 en relevant cependant que la capacité de travail pouvait être améliorée
par des mesures médicales.
Au terme d'une enquête économique sur le ménage réalisée le 30 juin 2004, l'assurée
s'est vue reconnaître le statut d'active à 100%. En effet pour des questions d'ordre financier,
si l'assurée était en bonne santé, elle n'aurait eu d'autre choix que celui de travailler
à plein temps. Dans la tenue de son ménage, il a été relevé que les empêchements
étaient nombreux, l'assurée ne s'occupant pratiquement de rien.
Dans un rapport médical du 28 avril 2005, les Drs M.________, chef de clinique et L.________, médecin
assistante à l'Hôpital psychiatrique de [...] se sont prononcés en ces termes sur l'état
de santé de l'assurée:
"A.
Diagnostics (ICD-10) ayant des répercussions
sur la capacité de travail:
•
Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), depuis environ cinq ans.
•
Episode dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.1), depuis environ cinq ans.
•
Probable hernie discale, depuis 2004.
Diagnostics
(ICD-10) sans répercussions sur la capacité de travail:
Nihil.
B.
Incapacité de travail d'au moins 20% reconnue médicalement dans l'activité exercée
jusqu'à ce jour en tant que: femme de ménage
100%
du 06.10.2003    au indéterminée.
[…]
7.
Thérapie / Pronostic:
Nous
suivons cette patiente depuis octobre 2003, à raison d'un entretien tous les mois, plutôt à
visée psychothérapeutique de soutien. Elle est toujours suivie par son médecin traitant
qui a essayé de multiples traitements médicamenteux sans effets bénéfiques ou avec
des effets secondaires marqués. Nous ne lui proposons pas de thérapie médicamenteuse.
En raison des difficultés de la patiente en langue française, nous n'avons pas pu l'intégrer
dans les groupes de thérapie cognitivo-comportementale pour la gestion de la douleur. Le pronostic
reste réservé. La reprise d'une activité ou d'une réinsertion professionnelle est
quelque peu illusoire, en raison de la problématique psychique de la patiente, de la faible capacité
d'adaptation et des ressources psychiques et sociales limitées.
"
Selon un avis médical du Service médical régional (SMR) AI du 30 août 2005 rédigé
par le Dr P.________, il était convenu de procéder à un examen bidisciplinaire psychiatrique
et rhumatologique de l'assurée.
Dans un rapport médical du 25 août 2006, le Dr S.________, spécialiste en médecine
générale a posé les diagnostics avec répercussions sur la capacité de travail
d'état de stress post-traumatique chronique, de syndrome douloureux chronique et de trouble dépressif
majeur. Ce médecin a souligné dans son anamnèse un accident de la route datant de 1999
dont l'assurée accompagnée des membres de sa famille avait été victime et qui serait
l'élément déclencheur des douleurs chroniques ressenties ainsi que de ses affections psychiques
existantes depuis lors. Concernant l'appréciation de la capacité de travail, le Dr S.________
a précisé qu'étant incapable de gérer ses tâches quotidiennes, il était
clair que l'assurée n'était pas apte à exercer une activité professionnelle régulière.
Dans un rapport rhumatologique et psychiatrique SMR du 6 octobre 2006, lors de l'examen clinique ayant
eu lieu le 30 août 2006 avec l'assistance d'un traducteur, les Drs N.________, spécialiste
FMH en médecine physique et rééducation et T.________, psychiatre FMH ont apprécié
comme il suit le cas de l'assurée:
"
[…]
Diagnostics
-avec
répercussion sur la capacité de travail:
•
Aucun
-
sans répercussion sur la capacité de travail:
•
Plaintes algiques diffuses sans véritable substrat organique.
•
Troubles dégénératifs mineurs du rachis cervical. M54.2.
•
Troubles statiques et dégénératifs modérés du rachis lombaire en adéquation
avec l'âge de l'assurée. M54.5.
•
Du point de vue psychiatrique: Personnalité histrionique (traits) (F60.4), anamnestiquement, état
de stress aigu après un accident en 1999, résolutif au cours d'un maximum un mois (F43.0, réaction
aigue à un facteur de stress).
Appréciation
consensuelle du cas
Assurée
kosovare, âgée actuellement de 39 ans, mère de 3 enfants, dont le dernier est âgé
actuellement de 9 ans, en incapacité totale de travail depuis le mois de mai 2002. Selon l'anamnèse
fournie, elle présente un syndrome algique chronique évoluant à la suite d'un traumatisme
cervical survenu lors d'un accident de la route en avril 1999. L'examen clinique somatique de ce jour
met en évidence essentiellement des signes de non organicité avec absence de mise en évidence
d'arguments objectifs en faveur d'une atteinte ostéoarticulaire ou neurologique.
Les
documents radiologiques mis à notre disposition mettent en évidence des troubles statiques
et dégénératifs modérés touchant le rachis cervical et lombaire sans mise en
évidence de phénomènes compressifs quels qu'ils soient. Les atteintes objectives mises
en évidence par les documents radiologiques ne peuvent pas expliquer la globalité de la symptomatologie
présente, encore moins la chronicité et l'évolution dans le temps.
L'examen
de médecine générale met en évidence une surcharge pondérale à la limite
de l'obésité de classe 1 (BMI 29.3).
En
résumé, l'examen ostéoarticulaire ne met en évidence aucune limitation dans les amplitudes
articulaires ou d'atteintes objectives à caractère invalidant. L'examen neurologique ne nous
permet pas de mettre en évidence d'atteintes déficitaires objectives hormis celles décrites
de façon verbale par l'assurée. Le comportement général de l'assurée, aussi
bien lors de l'anamnèse que de l'examen clinique proprement dit, nous fait retenir essentiellement
un trouble de type histronique à la limite de la simulation. Lors de notre anamnèse, nous avons
confronté à plusieurs occasions l'assurée à des contradictions et des incohérences
dans les renseignements fournis.
Sur
le plan somatique, nous n'avons retenu aucun diagnostic à caractère invalidant pouvant induire
une incapacité de travail de longue durée. Le diagnostic de fibromyalgie évoqué dans
le dossier médical n'a pas pu être retenu au vu de l'absence de critères stricts selon
ARA pour une telle pathologie.
Sur
le plan psychiatrique, nous nous trouvons en face d'une assurée qui ne présente d'atteinte
à la santé ayant valeur de maladie et on constate l'absence de limitations fonctionnelles incapacitantes
psychiatriques.
Les
médecins traitants et en particulier le psychiatre traitant du service ambulatoire de l'Hôpital
psychiatrique de [...] dans son rapport du 28.04.2005 et également, en particulier, le généraliste
traitant (psychosomaticien), dans son rapport du 18.08.2006 retient des diagnostics d'état de stress
post-traumatique, de syndrome douloureux somatoforme chronique et de trouble dépressif majeur. Les
descriptions données dans les rapports médicaux respectifs ainsi que l'examen psychiatrique
chez nous, ne peuvent confirmer aucun de ces 3 diagnostics. Les critères diagnostics précis
pour les trois diagnostics mentionnés ne se sont pas rejoints et n'étaient pas rejoints au
moment où ils ont été posés. Nous nous référons aux critères diagnostics
pour la recherche de la C[I]M-10, pour la maladie dépressive majeure (épisode dépressif
et trouble dépressif récurrent F32 et F33, cf page 76 à 80, état de stress post-traumatique,
F43.1, page 93 et trouble douloureux somatoforme persistant F45.4, page 101).
On
observe de nombreux signes qui indiquent qu'il ne s'agit pas d'une atteinte à la santé invalidante.
L'assurée n'a pas présenté de pathologie psychiatrique avant l'accident et elle ne montre
pas un trouble psychiatrique ayant valeur de maladie indépendant des nombreuses plaintes somatiques
sans substrat physique. Il n'y a pas une maladie physique chronique grave.
L'intégration
sociale ne se distingue que peu du degré et de la qualité de l'intégration sociale avant
la maladie et on ne peut pas parler d'un retrait social (cf. description de la vie quotidienne).
Il
y a une divergence éclatante entre les douleurs et les autres manifestations physiques décrites
et le comportement observé. Les symptômes physiques en autre des douleurs, mais également
des maux de tête et des maux de la gorge sont présentés avec une attitude grotesquement
démonstrative et incrédibilité et l'assurée entre "ses présentations"
ne transmet aucun signe d'un vécu douloureux, ni par sa mimique, ni par sa gestuelle, ni par sa
posture, pendant la plus grande partie de l'examen psychiatrique. La description des nombreux phénomènes
physiologiques ou pathologiques est extrêmement vague, imprécise, floue et présentée
sans aucun investissement affectif, de sorte qu'elle n'arrive pas à évoquer de la compassion
chez l'examinateur.
Les
informations fournies par l'assurée sont extrêmement contradictoires, si l'on parle de maladie
et de certaines circonstances de la vie quotidienne, il y a également plusieurs contradictions entre
les indications dont nous disposons du dossier et les indications de l'assurée. Si l'on parle d'éléments
qui sont très éloignés du problème actuel, il n'y a pas de divergence, le discours
est cohérent et ainsi elle arrive à évoquer la compassion de l'examinateur.
Les
limitations fonctionnelles
En
l'absence de mise en évidence d'atteinte à caractère invalidant au sens strict du terme
ou de pathologie potentiellement invalidante sur le plan somatique ainsi que psychiatrique, aucune limitation
fonctionnelle n'a été établie.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Sur
la base des documents mis à notre disposition, cette assurée présente une interruption
de travail depuis le mois de mai 2002.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Sur
la base de notre examen clinique de ce jour, nous n'avons pas mis en évidence aucune atteinte à
la santé sur le plan somatique ou psychiatrique à caractère invalidant. De ce fait, les
incapacités de travail de longue durée attestées depuis lors ne se justifient pas. Aussi
bien le diagnostic de trouble somatoforme douloureux que le diagnostic de fibromyalgie n'a été
retenu à la suite de notre examen clinique de ce jour, en l'absence de mise en évidence des
critères stricts pour pouvoir porter de tels diagnostics. En l'absence de pathologie de cet ordre,
en association avec l'absence de pathologie psychiatrique préexistante à caractère invalidant,
les incapacités de travail attestées à ce jour par les différents médecins traitants
sont non justifiées à nos yeux.
Concernant
la capacité de travail exigible, en l'absence de mise en évidence de pathologie à caractère
invalidant aussi bien sur le plan psychiatrique que somatique, nous estimons que cette assurée présente
une pleine capacité de travail dans quelques activités que ce soit et ceci depuis toujours.
Capacité
de travail exigible
Dans
l'activité habituelle: 100%
Depuis: toujours
"
Le 30 octobre 2006, le Dr P.________ a fait siennes
les conclusions du rapport d'examen bidisciplinaire précité.
Par projet de décision du 7 novembre 2006, l'OAI a proposé le rejet de la demande en retenant
une capacité de travail et de gain de 100% de son assurée dans toute activité sans qu'aucune
pathologie psychiatrique ou somatique n'ait été mise en évidence.
Dans un courrier du 30 novembre 2006, l'assurée a fait part de son opposition au projet de décision
précité. Elle a notamment requis une hospitalisation ou à défaut la mise en œuvre
d'une expertise pluridisciplinaire avec interprète en vue d'une nouvelle évaluation de son
état de santé.
Par décision du 24 janvier 2007 à laquelle était jointe une lettre explicative en faisant
partie intégrante, l'OAI a confirmé le rejet de la demande de prestations. Relevant que l'examen
rhumatologique et psychiatrique du SMR pratiqué le 30 août 2006 se basait sur des examens complets,
qu'il prenait en compte les plaintes exprimées, décrivait clairement le contexte médical
et comportait des conclusions claires dûment motivées et exemptes de contradictions, l'OAI
a attribué pleine valeur probante à cet examen. L'avis du Dr S.________ selon rapport médical
du 25 août 2006 ne contenant pour sa part pas d'élément susceptible de rediscuter le bien
fondé des conclusions du SMR.
B.
Le 19 février 2007, D.________ recourt contre la décision précitée. Elle annonce
une motivation complémentaire à réception de son dossier médical.
Dans un rapport médical du 27 mars 2007 consécutif à un examen pratiqué le 27 février
2007, la Dresse L.________, chef de clinique adjointe à l'Hôpital psychiatrique de [...] a
notamment mentionné ce qui suit:
"
A.
Diagnostics (ICD-10) ayant des répercussions sur la capacité de travail:
Troubles
de stress post-traumatique (F43.1)
Syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4)
Episode
dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.1)
Diagnostics
(ICD-10) sans répercussion sur la capacité de travail:
-
[…]
Thérapie
/ Pronostic:
Madame
D.________ est toujours suivie par son médecin traitant le Dr G.________ à [...], elle reçoit
un traitement antidépresseur, anxiolytique et antalgique, sans réponse satisfaisante.
Du
point de vue psychiatrique, je suis cette patiente en raison d'un entretien tous les mois, plutôt
à visée psychothérapeutique de soutien, je ne lui propose pas de thérapie médicamenteuse.
En raison des difficultés en langue française, notre impact reste très limité.
Il
y a environ six mois, elle a rencontré le Dr S.________, médecin généraliste, avec
une spécialisation en médecine psychosomatique, qui a proposé des techniques de relaxation
et comportementales et cognitives. Ce suivi a bien été investi par la patiente.
Un
traitement psychosomatique spécialisé, dans la langue maternelle de la patiente, tel que proposé
par le Dr S.________, ou un traitement psychothérapeutique spécialisé avec traducteur
à l'appui, pourrait permettre une réadaptation du traitement médicamenteux et psychothérapeutique.
Le
pronostic reste cependant réservé, la reprise d'une activité ou une réinsertion professionnelle
nous paraissent peu probables en raison de la durée et l'intensité de la problématique
psychique de la patiente, de la difficulté à instaurer un suivi psychiatrique adapté dans
un[e] langue facile d'accès par la patiente, de la faible capacité d'adaptation et des ressources
limitées.
La
capacité de travail actuelle est nulle, la patiente nécessitant par ailleurs de l'aide pour
gérer les tâches quotidiennes.
"
Le 20 avril 2007, le Dr S.________ dépose
un mémoire auquel est notamment joint un consilium du 5 mars 2007 du Dr E.________, spécialiste
FMH en psychiatrie à teneur duquel les diagnostics de stress post-traumatique, de trouble dépressif
majeur épisode isolé, et un trouble douloureux sont posés avec un pronostic très
réservé vu la chronicité de la situation sur le plan clinique.
L'OAI se détermine sur le mémoire du Dr S.________ le 3 juillet 2007 en proposant le rejet
du recours. Cet assureur social a notamment souligné que les diagnostics posés en début
d'anamnèse de l'examen SMR (syndrome douloureux somatoforme persistant, état dépressif
et suspicion de fibromyalgie) n'avaient pas été objectivés au terme dudit examen.
Dans ses déterminations du 17 décembre 2007, la recourante produit une attestation médicale
du 20 novembre 2007 du Dr G.________ qui y signale une dégradation significative de son état
de santé physique et psychique. Elle fait référence à l'accident de la circulation
dont elle a été victime en soutenant que cet événement était de nature à
provoquer un état de stress post-traumatique tel que constaté par ses médecins. Au vu
des contradictions médicales, la recourante requiert une nouvelle expertise psychiatrique.
Dans sa duplique du 23 janvier 2008, l'OAI confirme les conclusions de sa réponse. L'intimé
relève que la détérioration attestée par le médecin traitant la recourante n'est
pas objectivée.
Le 20 février 2008, le juge instructeur a informé les parties qu'il rejetait la requête
d'expertise présentée par la recourante, considérant que les pièces médicales
au dossier étaient suffisantes pour trancher les questions qui se posaient en l'espèce. Le
3 mars 2008, la recourante a formé opposition contre cette décision. Les 26 mai et 19 décembre
2008, le juge instructeur a informé les parties de la suspension, respectivement de la prolongation
de suspension de la cause principale au vu de la procédure incidente débutée. Par décision
du 26 mars 2009, le juge unique de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a pris acte du
retrait de l'opposition formée le 3 mars 2008 par la recourante.
Le 3 mars 2009, la recourante a produit un rapport médical et médico-psychologique du 24 novembre
2008 des Drs B.________, médecin chef et Q.________, médecin assistant de la clinique de réhabilitation
neurologique de [...]. Ces médecins ont notamment posé le diagnostic de maux de tête chroniques
liés à un accident de la circulation de 1999 avec "Whiplash", nécessitant un
traitement médicamenteux avec un syndrome dépressif récurrent. S'agissant de la capacité
de travail, en raison de ses douleurs symptomatiques chroniques invalidantes de près de dix ans,
la recourante était jugée inapte pour une longue durée avec un pronostic peu favorable.
Au vu de ces constatations, la recourante réitère sa demande de mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire.
Le 23 mars 2009, la recourante a produit un rapport médical établi le 6 mars 2009 par le Dr
A.___________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique, dans lequel ce médecin indique
notamment qu'une IRM cervicale du 23 avril 2008 montrant une absence de segments A1 de l'artère
cérébrale antérieure droite, des amincissements de la calotte crânienne en région
supérieure et paramédiane gauche en raison d'un petit kyste arachnoïdien pourrait notamment
attester l'existence d'un lien de causalité entre les céphalées à répétition
de la recourante et son accident de 1999. Dans son écriture, la recourante a sollicité diverses
mesures d'instruction (la production de diverses pièces, l'audition comme témoin de son époux
et la réalisation d'un examen médical par un neurochirurgien).
Le 13 juillet 2010, l'OAI produit un rapport médical du 17 juin 2010 établi par le Dr I.________,
spécialiste FMH en pneumologie et médecine interne, consulté en lien avec la présence
d'un nodule pulmonaire lobaire inférieur droit affectant la recourante. A l'occasion de la discussion
du cas, ce pneumologue indique que la recourante, au contexte psychiatrique semblant lourd présente
une symptomatologie thoracique gauche (lésion probablement de type carcinoïde sans qu'une autre
néoplasie ou un diagnostic inflammatoire potentiel ne puisse être exclu) avec un traitement
en parallèle pour une symptomatologie asthmatique. Il conclut à la présence de douleurs
thoraciques controlatérales clairement reproductibles à la palpation paraissant d'origine pariétale.
Le 2 septembre 2010, en réponse à une correspondance qui lui a été adressée
le 19 août 2010 par le conseil de la recourante sollicitant la prise en compte du récent rapport
médical du Dr I.________, l'OAI relève que ce rapport énonçant des faits largement
postérieurs à la décision litigieuse, il n'a par conséquent pas à être
pris en compte dans la présente cause.
Dans ses déterminations du 15 septembre 2010, la recourante a précisé les conclusions
de son recours comme il suit:
"
Principalement
I.
Le recours est admis.
II.
Une rente AI pleine et
entière est accordée à Madame D.________ dès le 16 janvier 2004.
III.
Toute autre ou contraire conclusion prise par l'Office de l'Assurance-Invalidité pour le canton
de Vaud est rejetée.
Subsidiairement
IV.
Le recours est admis.
V.
La cause est renvoyée à l'Office de l'Assurance-invalidité pour nouvelle décision
dans le sens des considérants.
VI.
Toute autre ou contraire conclusion prise par l'Office de l'Assurance-Invalidité pour le canton
de Vaud est rejetée.
"
La recourante conteste la valeur probante attribuée par l'OAI au rapport d'examen SMR du 6 octobre
2006. A l'en croire, ce rapport ne tiendrait pas compte de ses plaintes (chaque douleur évoquée
par la recourante aurait été déclarée grotesque, incohérente floue ou imprécise),
son anamnèse ne serait pas claire et ne mentionnerait pas les difficultés avec le français.
De même, l'accident traumatisant ne serait nullement étayé ou même mis en lien avec
ses troubles actuels. Quant à ses conclusions elles s'inscriraient en contradiction flagrante avec
les avis de l'ensemble des praticiens ayant examiné la recourante. Seuls les deux médecins
du SMR auraient ainsi exclu le diagnostic de fibromyalgie ou toute autre diagnostic. Au terme d'un seul
examen d'une heure et vingt minutes, il n'était pas envisageable pour le psychiatre du SMR de réfuter
le diagnostic de dépression tel que posé par les médecins suivant la recourante depuis
six ans. Pour terminer, excepté une absence de motivation scientifique, le rapport SMR prendrait
en considération une hypothétique simulation de la part de la recourante alors que tel ne serait
absolument pas le cas en l'espèce. Partant, il conviendrait de retenir en réalité que
la recourante est affectée par un trouble somatoforme douloureux ou une fibromyalgie ainsi que par
un syndrome dépressif majeur depuis huit ans.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté
en temps utile devant le tribunal compétent à raison du lieu contre une décision rendue
le 24 janvier 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, le recours est
recevable (cf. art. 56 à 61 LPGA [loi fédérale sur la partie générale du droit
des assurances sociales du 6 octobre 2000, RS 830.1]).
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est directement applicable au cas d'espèce (cf. disposition
transitoire de l'art. 117 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède
au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c et 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Selon
une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des
décisions attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision
litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b, 116 V 246 consid. 1a et les références;
cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4 et 9C_397/2007 du 14 mai 2008, consid.
2.1). Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent normalement
faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362 consid. 1 et 117 V 287 consid.
4 et les références; cf. encore TF 9C_81/2007 du 21 février 2008, consid. 2.4 et 9C_397/2007
du 14 mai 2008, consid. 2.1), sauf s'ils sont étroitement liés à l'objet du litige et
de nature à influencer l'appréciation au moment où la décision attaquée a été
rendue (ATF 99 V 102 et les arrêts cités; TF 9C_449/2007 du 28 juillet 2008, consid. 2.2).
3.
En l’espèce, le litige porte sur le droit éventuel de la recourante à une rente
d’invalidité, la recourante contestant à cet égard uniquement la capacité de
travail exigible de 100% que l’OAI a retenue, en se fondant sur l'examen SMR bidisciplinaire (rhumatologique
et psychiatrique) du 30 août 2006. La recourante conteste ainsi la valeur probante attribuée
par l'OAI au rapport SMR précité en concluant, principalement, à ce que le droit à
une rente AI entière lui soit reconnu à compter du 16 janvier 2004 et subsidiairement, au renvoi
du dossier à l'administration pour nouvelle décision. A travers les différents documents
médicaux produits, la recourante invoque en particulier un état de stress post-traumatique
dont l'intimé n'aurait pas tenu compte.
a)
Aux termes de l'art. 6 LPGA, est réputée
incapacité de travail toute perte totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
Selon l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu
de l'art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
L'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente
s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente s'il est invalide à 60 % au
moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins (art. 28 al. 2 LAI en vigueur
depuis le 1
er
janvier 2008 [5
e
révision de l'AI, RO 2007 p. 5129 ss], échelonnement correspondant à celui prévu
à l'art. 28 al. 1 aLAI en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007).
b)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde
sa décision, sauf dispositions contraires de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b, 125 V 193 consid. 2
et les références; TF 8C_24/2010 du 27 décembre 2010, consid. 2, 8C_1034/2010 du 28 juillet
2010, consid. 4.2 et 8C_704/2007 du 9 avril 2008, consid. 2). La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4;
TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115
V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; VSI 2002 p. 64; TFA I 274/2005
du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants
doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351
consid. 3a et la référence citée; TF 9C_921/2010 du 23 juin 2010, consid. 3.1 et 9C_609/2009
du 15 avril 2010, consid. 4.1).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports des médecins des assureurs aussi longtemps que
ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées,
que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu’aucun indice concret ne permette de remettre
en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et les références citées).
En particulier, la jurisprudence reconnaît qu’un rapport qui émane d’un service
médical régional (SMR), au sens de l’art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201), a une valeur probante s’il remplit les exigences
requises par la jurisprudence (TF I 523/2002 du 28 octobre 2002, consid. 3). Bien que les rapports d'examen
réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI ne soient pas des expertises au sens de
l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles, ils peuvent néanmoins
revêtir la même valeur probatoire que des expertises, dans la mesure où ils satisfont
aux exigences, définies par la jurisprudence, qui sont posées à une expertise médicale
(TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011, consid. 3.3 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009, consid. 3.3.2 et les références,
passage non publié in ATF 135 V 254). Il convient cependant d'ordonner une expertise si des doutes,
mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations
médicales effectuées par le service médical interne de l'assurance (ATF 135 V 254 consid.
4.6 et TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011, consid. 3.3).
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa
valeur probante. Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2/2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid. 3.2 et 9C_91/2008 du 30 septembre
2008). Ainsi au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique
et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/2006 du 25 mai 2007, consid.
2.2.1 in SVR 2008 IV n°15 p. 43). Il n'en va différemment que si  ces médecins traitants
font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise
et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_514/2009
du 3 novembre 2009, consid. 4, 8C_14/2009 du 8 avril 2009, consid. 3 et 9C_289/2007 du 29 janvier 2008,
consid. 4.2).
c)
En
l'espèce, l'examen SMR rhumatologique et psychiatrique du 30 août 2006 comprenant le concours
d'un traducteur a été pratiqué par le Dr N.________, spécialiste en médecine
physique et rééducation d'une part, et par le Dr T.________, psychiatre FMH d'autre part. Dans
leur rapport du 6 octobre 2006, ces spécialistes ont dressé une anamnèse fouillée
de l'examinée (p. 1-5), ont établi un status neurologique, ostéoarticulaire et psychiatrique
après examen clinique (p. 5-7), ont pris connaissance du dossier radiologique mis à disposition
(p. 7-8), ont posé des diagnostics clairs (p. 8) et ont porté une appréciation consensuelle
exempte de contradictions et dûment motivée du cas (p. 8-9) en portant leur appréciation
sur la capacité de travail exigible de la part de l'assurée (p. 9-10).
aa)
Dans ses déterminations du 15 septembre 2010, la recourante soutient en premier lieu que le rapport
précité ne tiendrait pas compte de ses plaintes, l'ensemble des douleurs alors exprimées
aurait été qualifié de "grotesque, incohérente, floue ou imprécise".
En outre, l'anamnèse ne mentionnerait pas ses difficultés en langue française.
A lecture de l'anamnèse établie par les spécialistes du SMR, ces derniers ont parfaitement
tenu compte des douleurs et affections qui leur ont été communiquées par la recourante.
Ainsi sur le plan ostéoarticulaire, la symptomatologie est décrite comme constante, l'intensité
évaluée à 10/10 de façon permanente, tout traitement médicamenteux n'apportant
aucun soulagement aux dires de l'assurée. Le sommeil est décrit comme étant de mauvaise
qualité avec un sentiment de fatigue et de lassitude au réveil. Sur le plan psychosocial et
psychiatrique, l'accident de circulation de 1999 et ses incidences chez la recourante sont mentionnés.
Concernant les multiples douleurs dont la recourante fait état, il a été noté une
polymédication importante, le suivi de médecines parallèles ainsi qu'un suivi ambulatoire
à l'Hôpital psychiatrique de [...] (consultations mensuelles d'une demi-heure). Le trouble
du sommeil de gravité moyenne sans médication a par ailleurs été pris en considération
par les examinateurs du SMR. Il a également été pris note des troubles de la mémoire
et du traumatisme causé à la recourante du fait du décès de sa mère en 2003.
A l'inverse et sans minimiser la prise en compte des plaintes énoncées, les spécialistes
du SMR ont relevé une forte divergence entre les douleurs et autres manifestations physiques décrites
et le comportement observé durant l'examen (absence de troubles de la mémoire, absence de fatigabilité
accrue, etc.). Les informations fournies par la recourante étant de surcroît extrêmement
contradictoires (cf. à ce propos le déroulement de l'accident d'avril 1999 décrit tantôt
comme un choc frontal et tantôt comme une collision par l'arrière).
Quant à la difficulté liée à la langue, cette problématique ne consiste pas
à proprement parler une limitation d'ordre médical mais bien plus un facteur social susceptible
d'être pris en considération dans la détermination du degré d'invalidité par
l'OAI, de sorte que les spécialistes du SMR n'avaient pas pour mandat de s'en préoccuper à
l'occasion de leur examen médical. On relève cependant à ce propos que l'examen bidisciplinaire
s'est tenu en présence d'un traducteur afin de garantir sa bonne qualité et sa fiabilité.
Au vu de ce qui précède, le premier grief soulevé doit être rejeté.
bb)
S'agissant
de l'accident traumatisant de 1999 invoqué en lien avec l'existence d'un état de stress post-traumatique
par différents médecins (cf. le rapport médical du Dr S.________ du 25 août 2006,
le consilium du 5 mars 2007 du Dr E.________, l'attestation médicale du 20 novembre 2007 du Dr G.________,
le rapport médical du 24 novembre 2008 des médecins de la clinique de réhabilitation neurologique
de [...] ainsi que le rapport établi le 6 mars 2009 par le Dr A.___________), cet événement
a été analysé comme il suit par les spécialistes du SMR; après dix jours d'hospitalisation
la recourante a retrouvé un comportement qui est revenu dans la normale, de sorte que sa réaction
consécutive à l'accident tombe sous la classification de réaction aiguë face à
un facteur de stress (F43.0 selon la CIM-10). Au vu des circonstances, cette classification semble devoir
être privilégiée par rapport à celle d'état de stress post-traumatique (F43.1)
telle que retenue par les médecins précités. Cette dernière affection requiert en
effet, selon les critères de la classification de la CIM-10, qu'un certain nombre de symptômes
soient présents (reviviscence répétée de l'événement traumatique dans un
contexte durable "d'anesthésie psychique", d'émoussement émotionnel avec un
détachement par rapport aux autres, une insensibilité à l'environnement ou d'évitement
des situations susceptibles de réveiller le souvenir du traumatisme), lesquels s'accompagnent souvent
d'un hyper réveil neurovégétatif avec une hyper vigilance, état de "qui vive"
et insomnie, associé fréquemment à une anxiété, une dépression ou une idéation
suicidaire. Toujours selon la CIM-10, la période séparant la survenance du traumatisme et celle
du trouble peut varier de quelques semaines à quelques mois, l'évolution étant fluctuante
tout en évoluant dans la plupart des cas vers la guérison. Or les médecins du SMR ont
notamment relevé dans leur anamnèse qu'un peu plus d'une année après son accident
de la circulation, la recourante a entamé une activité professionnelle (nettoyeuse employée
régulièrement cinq jours par semaine à raison d'au maximum deux heures et demi par jour)
jusqu'au 15 mai 2002. Outre le fait que la recourante ait entrepris de débuter cette profession
environ un an après l'événement traumatisant d'avril 1999, ce n'est que dans son rapport
médical du 25 août 2006 que le Dr S.________ a posé le diagnostic de stress post-traumatique
puis sera suivi en ce sens par le Dr G.________ selon rapport du 20 novembre 2007 (alors que dans son
rapport initial du 2 mars 2004, ce dernier médecin n'en faisait toutefois pas mention). Considérant
que selon la CIM-10, la période séparant la survenance du traumatisme et celle du trouble peut
varier de quelques semaines à quelques mois maximum, si une telle affection devait effectivement
être retenue dans le cas de la recourante, on ne saisit dès lors pas pour quels motifs bien
que connue depuis 1999, cette atteinte à la santé n'ait été diagnostiquée qu'en
2006, soit environ sept ans après ses débuts. Par ailleurs, selon une attestation médicale
établie le 20 novembre 2007, soit plus de huit ans après l'accident, le Dr G.________ signale
une dégradation significative de l'état de santé physique et psychique. En principe l'évolution
est fluctuante mais se fait pour la majorité vers la guérison. Dans certains cas, le trouble
peut présenter une évolution chronique avec une modification durable de la personnalité
(F62.0). Cependant à l'examen clinique SMR du 30 août 2006, une telle pathologie n'a pas été
objectivée, les examinateurs relevant au contraire une absence de troubles formels de la pensée,
une absence de ralentissement psychomoteur ainsi qu'une humeur dans les limites de la norme, légèrement
morose, s'améliorant même dès lors que l'examen se focalisait sur les détails et
les plaintes d'états maladifs. A l'aune de ces constatations, il n'est pas possible, au degré
de la vraisemblance prépondérante (cf. consid. 3b supra), d'attribuer un lien de causalité
entre l'accident traumatisant et les troubles actuels dont souffre la recourante. Ce dernier constat
est par ailleurs corroboré par le Dr A.___________ qui, dans son rapport médical du 6 mars
2009, a indiqué que sur la base d'éléments médicaux mis en évidence par une
IRM cervicale du 23 avril 2008, il serait tout au plus possible d'attester de l'existence éventuelle
d'un lien de causalité entre les céphalées à répétition et l'accident vécu
en 1999.
cc)
Quant
au diagnostic de syndrome douloureux somatoforme chronique, les spécialistes du SMR n'ont pas été
en mesure de le confirmer.
Selon la jurisprudence (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 et 4.2.3 et les références citées),
les troubles somatoformes douloureux n'entraînent pas, en règle générale, une limitation
de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité. Il existe
une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible. La jurisprudence a toutefois reconnu qu'il existe
des facteurs déterminés qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne
incapable de fournir cet effort de volonté, et a établi des critères permettant d'apprécier
le caractère invalidant de troubles somatoformes douloureux. A cet égard, on retiendra, au
premier plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son
acuité et sa durée. Peut constituer une telle comorbidité un état dépressif
majeur. Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme
pertinents un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée. En présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si
les limitations liées à l'exercice d'une activité résultent d'une exagération
des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact).
Au terme de l'examen clinique pratiqué le 30 août 2006, aucun des facteurs déterminés
énoncés ci-avant n'est apparu rempli. Aucune comorbidité psychiatrique importante par
sa gravité, son acuité et sa durée n'a été mise en évidence. Peut seul
constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur. Or, dans leur rapport médical
du 28 avril 2005, les médecins de l'Hôpital psychiatrique de [...] n'ont diagnostiqué
qu'un épisode dépressif moyen, lequel ne représente pas une maladie psychiatrique chronique
ou invalidante au sens de la classification F32.0 de la CIM-10 qui requiert que chacun des trois degrés
de dépression soit donné. Quant au Dr S.________, dans son rapport médical du 25 août
2006, il pose certes le diagnostic de trouble dépressif majeur mais sans pour autant le codifier
selon la CIM-10. Or, selon la jurisprudence, une expertise psychiatrique s'appuyant lege artis sur les
critères d'un système de classification reconnu est, en principe, nécessaire quand il
s'agit de se prononcer sur l'incapacité de travail que les troubles somatoformes sont susceptibles
d'entraîner (ATF 130 V 353 consid. 2.2.2 et 399 consid. 5.3.2; TF 533/2006 du 23 mai 2007, consid.
3.1), de sorte que l'avis émis le 25 août 2006 par le Dr S.________ ne saurait entrer en considération.
Il
n'a pas non plus été relevé de processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles
chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de l'assurée. Au contraire,
les examinateurs du SMR ont noté une exagération des symptômes, des douleurs et autres
symptômes physiques mais également des maux de tête et de la gorge ayant été
présentés par la recourante avec une attitude qualifiée de "grotesquement démonstrative"
d'où une incrédibilité entre l'assurée et ses "présentations". La
description des nombreux phénomènes physiologiques ou pathologiques est de surcroît restée
extrêmement vague, imprécise, floue et présentée sans aucun investissement affectif
laissant insensible l'examinateur. En l'absence de mise en évidence des critères déterminants,
c'est à juste titre qu'au terme de leur examen, les médecins du SMR n'ont pas retenu aussi
bien le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme chronique que celui de fibromyalgie.
dd)
S'agissant
du diagnostic d'épisodes dépressifs (F32), des pièces au dossier, il ressort une divergence
entre les différents médecins suivant la recourante; dans ses avis des 28 avril 2005 et 27
mars 2007, la Dresse L.________ de l'Hôpital psychiatrique de [...] a diagnostiqué un épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.1) alors que le 25 août 2006 le Dr S.________,
suivi en ce sens par le Dr E.________ le 5 mars 2007, a posé le diagnostic de trouble dépressif
majeur. Dans leur rapport médical du 24 novembre 2008, les Drs B.________ et Q.________ de la clinique
de réhabilitation neurologique de [...] se limitent pour leur part à mentionner un syndrome
dépressif récurrent. De leur côté, les spécialistes du SMR ne sont pas parvenus
à objectiver les critères, selon la CIM-10, requis pour le diagnostic d'épisodes dépressifs
(F32.0). Au vu d'une part, des divergences entre l'ensemble des médecins consultés et d'autre
part, de la méthodologie rigoureusement scientifique basée sur les critères de classification
de la CIM-10 employée par les examinateurs du SMR, il n'y a pas de motifs suffisants permettant
à la cour de rediscuter le bien fondé des constatations résultant de l'examen pratiqué
le 30 août 2006 au SMR. Il n'existe en définitive pas d'atteintes psychiatriques invalidantes
affectant la recourante.
ee)
L'avis
médical du 17 juin 2010 du Dr I.________, spécialiste en pneumologie et médecine interne,
n'est pas susceptible de remettre en cause les conclusions de l'examen rhumatologique et psychiatrique
SMR du 30 août 2006. Ce document médical étant postérieur à la décision
de refus du 24 janvier 2007, la présence de douleurs thoraciques mises en évidence par ce pneumologue
est uniquement susceptible de constituer un élément pouvant être pris en considération
dans le cadre d'une nouvelle décision de l'OAI (cf. consid. 2b supra).
ff)
La
recourante critique la durée de l'examen réalisé par le psychiatre du SMR (Dr T.________).
Ainsi au terme d'un examen d'une heure et vingt minutes, elle soutient qu'il n'était pas possible
pour ce psychiatre de ne pas retenir le diagnostic de dépression posé par ses médecins
traitants depuis plus de six ans. Or il est constant que la durée d’un examen clinique ne
saurait remettre en question la valeur du travail de l’expert, dont le rôle consiste à
se faire une idée sur l’état de santé d’un assuré dans un délai
relativement bref (cf. TF 9C_386/2010 du 15 novembre 2010, consid. 3.2, 9C_443/2008 du 28 avril 2009,
consid. 4.4.2 et I 1084/2006 du 26 novembre 2007, consid. 4).
gg)
Au
vu de ce qui précède, l'examen pratiqué le 30 août 2006 au SMR satisfait les conditions
jurisprudentielles pour se voir attribuer valeur probante. Il s'ensuit qu'à défaut de mise
en évidence de pathologies invalidantes tant sur le plan somatique que psychiatrique, il est raisonnablement
exigible de la recourante qu'elle exerce n'importe quelle activité professionnelle avec une capacité
de travail exigible de 100 %.
d)
Le
dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire sous la forme d'une expertise
pluridisciplinaire ni de procèder aux différentes mesures d'instruction telles que requises
en l'espèce (production de diverses pièces, audition du mari de la recourante et réalisation
d'un examen médical par un neurochirurgien). En effet, de par le principe de l'appréciation
anticipée des preuves, si l'administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse
des preuves fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus
que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer
d'autres preuves (ATF 122 II 464 consid. 4a; TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009, consid. 3.2 et les références
citées; TF 9C_440/2008 du 5 août 2008); une telle manière de procéder ne viole pas
le droit d'être entendu (ATF 124 V 90 consid. 4b et 122 V 157 consid. 1d; TF 8C_764/2009 du 12 octobre
2009, consid. 3.2 et les références citées).
4.
Au vu de ce qui précède, le recours,
mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision
attaquée.
La procédure est onéreuse; en principe la partie dont les conclusions sont rejetées supporte
les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art.
91 et 99 LPA-VD). La recourante a toutefois été mise au bénéfice de l'assistance
judiciaire, de sorte que les frais judiciaires, ainsi qu'une équitable indemnité au conseil
juridique désigné d'office pour la procédure, sont supportés par le canton, provisoirement
(art. 122 al. 1 let. a et b CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). En effet, la partie
qui a obtenu l'assistance judiciaire est tenue à remboursement dès qu'elle est en mesure de
le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Le Service juridique
et législatif fixera les conditions de remboursement, en tenant compte des montants éventuellement
payés à titre de franchise depuis le début de la procédure.
En l’occurrence, les frais judiciaires par 400 fr. sont provisoirement laissés à la charge
de l'Etat. L'indemnité d'office de Me Pascale Botbol, conseil d'office de la recourante depuis le
20 juillet 2010, est arrêtée à 1'500 fr., TVA comprise, pour l'ensemble de son activité
déployée dans la présente cause.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 24 janvier 2007 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l'Etat.
IV.
L'indemnité d'office de Me Pascale Botbol, conseil de la recourante, est arrêtée à
1'500 fr. (mille cinq cents francs) TVA comprise.
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire
est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement
des frais judiciaires et de l'indemnité du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Pascale Botbol (pour D.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt est également communiqué, par courrier électronique, au:
-
Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :