vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 270 · 2009-04-28 · fr

EXPERTISE PSYCHOLOGIQUE, CRÉDIBILITÉ | 260 CPP, 294 let. e CPP, 299a CPP, 58 LJPM, 59 LJPM

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 15.06.2009 Arrêt / 2009 / 270

TRIBUNAL CANTONAL
343
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 15 juin
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     F.  Meylan et
Sauterel
Greffier
:
M.        Addor
*****
Art. 260, 294 let. e,
299a CPP; 58 et 59 LJPM
Vu l'enquête
n° PM08.016544-HCH
instruite d'office par la Présidente du Tribunal
des mineurs contre
A.G.________
pour actes
d'ordre sexuel avec des enfants,
vu l'ordonnance du 28 avril 2009, par laquelle la Présidente
du Tribunal des mineurs a refusé d'ordonner une expertise
des enfants [...] et [...] [...] d'une part et prononcé un
non-lieu en faveur de A.G.________ d'autre part,
vu le recours exercé en temps utile par la victime
Q.________ contre cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que Q.________ a vécu jusqu'au 11 juin 2008
avec B.G.________, dont elle a eu deux enfants, [...] et [...],
nées le 25 janvier 2005,
que B.G.________ vivait lui-même avec ses enfants d'un
premier mariage, soit A.G.________, né le 14 juin 1991 et
[...], née le 20 avril 1993,
que Q.________ a dénoncé A.G.________ pour actes
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants commis entre le 8 et le 11
juin 2008 au préjudice de ses filles [...] et [...] (P.
401),
que par ordonnance du 28 avril 2008, la Présidente du
Tribunal des mineurs a refusé d'ordonner l'expertise requise
par Q.________, considérant qu'une telle mesure
d'instruction compromettrait le développement des
fillettes,
qu'il n'était en effet pas dans leur intérêt de
les entendre plus de dix mois après les faits
présumés,
que la Présidente du Tribunal des mineurs a prononcé
un non-lieu en faveur de A.G.________, pour le motif qu'aucun
élément concret ne permettait d'affirmer que
l'intéressé s'était rendu coupable des actes
dénoncés,
que Q.________ conteste cette décision, dont elle demande
l'annulation, ses filles [...] et [...] étant soumises
à une expertise dite de
crédibilité;
attendu que dans la mesure où les accusations en cause
reposent sur les déclarations de petits enfants, par nature
fragmentaires ou difficilement interprétables, l'expertise
requise par la recourante répondrait aux exigences de la
jurisprudence fédérale (ATF 129 IV 179 c.
2.4),
qu'en outre l'art. 43 al. 1 LAVI, qui limite à deux en
principe le nombre d'auditions de l'enfant, ne ferait pas obstacle
à la mise en œuvre d'une telle mesure, puisque les
fillettes n'ont pas été entendues par les
enquêteurs au cours de la procédure (cf. P. 502, p.
1),
que cela étant, il faut remarquer que la recourante a fait
examiner ses filles à la consultation de la Clinique de
Pédiatrie de l'Hôpital de Fribourg le 25 juillet
2008,
que les fillettes ont été examinées par les
pédiatres de l'Hôpital de l'Enfance et par la
Doctoresse [...], gynécologue pédiatrique à
Lausanne, le 28 juillet 2008,
qu'elles ont été vues par des psychologues du Centre
de pédopsychiatrie de Fribourg, les 14 décembre 2008,
11, 14, 28 et 29 janvier 2009,
que certes, ces démarches médicales ne peuvent pas
être assimilées à des auditions au sens de
l'art. 43 al. 1 LAVI, susceptibles d'entraîner une
victimisation secondaire (cf. ATF 129 IV 179 c. 2.3; FF 2000 p.
3525),
qu'elles n'en ont pas moins été une source
d'inquiétude pour les fillettes, dont il convient de tenir
compte,
qu'au demeurant, l'art. 43 al. 2 LAVI exige que l'enregistrement
vidéo de l'audition de l'enfant victime intervenienne
dès que possible,
qu'il s'agit en effet d'éviter toute altération des
souvenirs ou des influences extérieures (Bovay, Dupuis,
Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure pénale
vaudoise, Lausanne 2008, n. 2 ad art. 10c aLAVI, p.
617),
que ces considérations valent également pour
l'expertise souhaitée, surtout lorsque, comme en
l'espèce, les enfants victimes n'ont pas du tout
été entendues,
que dans ces conditions, une expertise de crédibilité
plus d'une année après les faits n'aurait
guère de sens, eu égard à la probable
altération des souvenirs chez les victimes
présumées,
qu'elle interviendrait en tout cas trop tard pour fonder
éventuellement  des indices sérieux d'actes
d'ordre sexuel avec des enfants,
que mal fondé, le premier grief doit être
rejeté;
attendu qu'à la demande de la recourante, B.G.________ a
accueilli les jumelles à son domicile à [...] entre
le 8 et le 11 juin 2008,
que durant l'absence du prénommé le 10 juin 2008,
A.G.________ et sa sœur se sont occupés de leurs
demi-sœurs,
que le 26 juillet 2008, Q.________ a rapporté à la
police fribourgeoise les déclarations de sa fille [...],
selon lesquelles A.G.________ lui avait montré comment
embrasser quelqu'un sur la bouche avec la langue,
que le 24 juillet 2008, la fillette aurait confié à
sa mère, lorsque celle-ci lui appliquait de la crème
sur la vulve en raison d'une petite irritation, que A.G.________
« ne fait pas comme ça, il fait comme ça
», en pointant son index et en faisant des mouvements
d'aller-retour vers son entrejambe,
qu'aucun des médecins qui ont examiné les fillettes
n'ont toutefois décelé de lésion
suspecte,
que la Doctoresse [...] croit pouvoir attribuer la nervosité
de l'une d'elles à la succession des examens médicaux
subis en peu de temps (P. 406),
qu'en tout état de cause, on ne peut pas déduire une
atteinte à leur intégrité sexuelle du fait
qu'elles se soient montrées « très vives et peu
collaborantes »,
que A.G.________ a contesté s'être livré
à des actes déplacés à l'endroit des
fillettes (P. 402),
que le père de l'intimé et la sœur de ce
dernier, [...], ont été entendus comme témoins
(P. 403 et 404),
que leurs dépositions vont dans le même sens que les
déclarations de l'intimé,
qu'en outre, selon l'éducatrice de la petite enfance qui a
accueilli les fillettes du 27 août 2007 au 29 février
2008, ni l'une ni l'autre ne lui ont confié, que ce soit par
la parole ou par le geste, avoir subi des attouchements (P.
405),
qu'il résulte de ce qui précède que les
soupçons d'actes d'ordre sexuel avec des enfants ne se
fondent que sur les déclarations de la
recourante,
que faute d'autres éléments concrets, les indices
qu'une telle infraction aurait été commise au
préjudice des deux fillettes apparaissent
insuffisants,
que pour le surplus, le Tribunal d'accusation fait siens les motifs
complets et pertinents de l'ordonnance attaquée,
qu'en conclusion, c'est à bon droit que la Présidente
du Tribunal des mineurs a mis un terme à l'enquête par
un non-lieu;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais d'arrêt sont mis à la charge de la
recourante (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de
Q.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président
:
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      Mme Sandrine Chiavazza,
avocate-stagiaie (pour Q.________),
-      M.
A.G.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
e
greffi
er
: