vd_findinfo · AI 136/16 - 306/2016 · 2016-11-21 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, MOYEN DE PREUVE | 4 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.11.2016 AI 136/16 - 306/2016

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
136/16 - 306/2016
ZD16.024587
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 novembre 2016
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Neu, juge, et M. Perdrix, assesseur
Greffière
:              Mme
Raetz
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Joëlle Vuadens, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss, 43 al. 1 et 44 LPGA ; 4 al. 1 et 59 al. 2bis LAI.
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en 1963, au bénéfice d’un
CFC et d’un brevet fédéral de tôlier en carrosserie, a subi le 27 janvier 1989 dans
le cadre de son activité professionnelle une contusion de la main gauche. La Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d'accidents (CNA) a reconnu à l’assuré une rente d’invalidité
de 25 % dès le 1
er
avril 1998, basée sur un gain annuel assuré de 63'180 francs (cf. décision sur
opposition du 19 janvier 1999).
L’assuré a déposé une première demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) en 1989, qui a été rejetée en 1998. Le dossier relatif à
cette première demande a été détruit.
B.
Le 20 décembre 2012, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations
AI, en indiquant souffrir d’une atteinte au genou droit existant depuis le 29 mars 2012. A
l’appui de sa demande, il a précisé œuvrer en qualité d’indépendant
comme carrossier, l’extrait du compte individuel faisant état d’une activité indépendante
depuis février 2001.
Le 17 janvier 2013, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, a fait savoir à l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) que son patient présentait une gonarthrose
droite décompensée par un accident en mars 2012 à la suite d’une chute dans les
escaliers. Il avait procédé à une arthroscopie du genou droit avec résection partielle
du ménisque externe et toilette articulaire le 25 septembre 2012. La capacité de travail
dans l’activité habituelle était nulle depuis cette date. Le patient ne pouvait pas se
mettre à genoux, accroupi ou effectuer un travail avec port de charges, et était dans l’attente
d’une éventuelle prothèse totale du genou.
A la requête de l’OAI, M.________, lui a fait savoir qu’elle servait des prestations
à l’assuré, en précisant que le cas avait été considéré comme
« accident » jusqu’au 7 juin 2012, puis comme « maladie »
depuis le 8 juin 2012.
L’assuré s’est fait poser une prothèse totale du genou droit le 7 mars 2013.
Dans le cadre d’un consilium d’orthopédie du 27 septembre 2013, le Dr Z.________
a fait état d’une évolution globalement favorable à 6 mois de l’opération,
le patient demeurant gêné dans la descente des escaliers. Dans l’activité habituelle,
en l’absence de lift, une reprise était impossible dans la mesure où il ne pouvait rester
plus d'une minute à genoux. En outre, il commençait à sentir des douleurs du genou gauche,
qui présentait lui aussi une gonarthrose. Le patient allait toutefois reprendre à 10 %
(travail administratif).
Dans son rapport à l’OAI du 1
er
novembre 2013, le Dr Z.________ a indiqué une évolution favorable, en précisant que l’incapacité
de travail était totale depuis l’opération du 7 mars 2013, et qu’il n’y avait
pour le moment pas d’activité adaptée à l'état de son patient. Il a en outre
constaté que l’assuré ne pouvait actuellement pas se mettre à genoux ni en position
accroupie, en précisant que la capacité de travail pourrait être améliorée par
une adaptation de la place de travail, si l’intéressé avait à disposition un élévateur
de voitures qui l’autoriserait à travailler debout ou assis, mais ne le forcerait pas à
se mettre à genoux ou en position accroupie, ce qui était extrêmement difficile, voire
impossible, avec une prothèse totale du genou.
Le 19 novembre 2013, l’assuré a informé l’OAI qu’il était en incapacité
de travail à 90 % et tentait de reprendre son activité de carrossier à 10 %. Comme son
genou gauche était également arthrosé, il a expliqué qu’il lui semblait un
peu tôt pour engager des frais liés à l’achat d’un lift, alors que son état
de santé n’était pas stabilisé.
Le 28 février 2014, le Dr X.________ du Service médical régional de l'AI (ci-après :
le SMR) a constaté que la réalité de l’atteinte à la santé était
plausible. La maladie évoluait depuis deux ans. L’assuré avait recommencé à
travailler à 10 % comme carrossier, mais le Dr Z.________ ne se prononçait pas formellement
sur la capacité de travail dans une activité adaptée. Toutefois, la « littérature
médicale étant claire à ce sujet », le Dr X.________ admettait que la capacité
de travail dans l'activité habituelle était de 10 % actuellement, mais estimait que dans une
activité adaptée, dans un poste sédentaire en position assise, elle était médico-théoriquement
de 100 % à trois mois de l’arthroscopie (du 25 septembre 2012), soit dès le 1
er
février 2013, puis de 0 % dès le 7 mars 2013 (date de la pose de la prothèse totale du
genou droit), et à nouveau à 100 % dès le 27 septembre 2013 (soit à 6 mois de
l’intervention précitée). Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes :
apte poste sédentaire en position demi-assise ; inapte position debout, travail accroupi ou
à genoux, travail en hauteur, marche en terrain irrégulier, port de charges. Finalement, le
Dr X.________ estimait que les conclusions ci-dessus étaient « justes et convaincantes
au regard de la maladie de l’assuré ».
Selon un rapport d’entretien du 12 juin 2014, l’assuré souhaitait poursuivre son activité
d’indépendant, à 50 %, évaluant sa capacité de travail à 50 % dans toute
activité. Le 13 juin 2014, le spécialiste en réinsertion professionnelle de l'OAI a proposé
la prise en charge par l’AI d’un lift afin de permettre l’adaptation ergonomique de
son poste de travail. Cette prise en charge a été confirmée par communication du 16 juin
2014.
Par avis du 11 juillet 2014, le Dr B.________ du SMR a estimé que dans une activité adaptée,
sédentaire essentiellement assise, la capacité de travail était de 100 %, en précisant
qu’un poste de chef d’atelier serait adapté pour autant qu’il soit exercé
surtout en position assise.
Dans son rapport du 16 juillet 2014, le spécialiste en réinsertion professionnelle de l’OAI
a estimé qu’au vu de l’adaptation du poste, la capacité de travail dans l’activité
habituelle était de 50 %, pourcentage dans lequel était comprise une part de travail de bureau.
Au vu de ses qualifications et de son expérience, l’assuré pourrait œuvrer dans
une carrosserie afin de réaliser toutes les tâches administratives en lien avec ce domaine
(analyse des dommages, devis, facturation, relations avec les clients et autres). Cette activité
pourrait se faire soit en complément à son activité habituelle à 50 %, soit à
un taux de 100 % s’il décidait d’abandonner son activité d’indépendant.
Le revenu sans invalidité a été évalué à 75'003 fr. 40, au même titre
que le revenu avec invalidité, si bien qu’il n’y avait pas de préjudice économique,
et donc un degré d’invalidité de 0 %. Une aide au placement n’entrait par ailleurs
pas en considération dès lors que l’intéressé avait repris partiellement son
activité indépendante et ne se voyait pas rechercher une activité complémentaire.
Le 27 avril 2015, l’assuré a communiqué à l’OAI un rapport du 18 mars 2015
du Dr Z.________, qui diagnostiquait un status après la pose d'une prothèse totale du genou
droit, ainsi qu’une gonarthrose du genou gauche et une chondrocalcinose. Pour ce médecin,
une activité de carrossier ne pouvait être exercée à 100 %, le Dr Z.________ énonçant
qu’il convenait de « réactiver l’AI, pour faire une demande pour une rente
à 50 % ».
Par avis médical du 13 mai 2015, le Dr S.________ du SMR a estimé qu’au plan médico-thérapeutique,
l’affirmation du Dr Z.________ selon laquelle l’activité habituelle de carrossier ne
pouvait pas être exercée à 100 %, était adaptée. En revanche, au plan médico-théorique,
la position retenue dans l’avis SMR du 11 juillet 2014 demeurait valable, à savoir une complète
exigibilité dans une activité adaptée.
Par projet de décision du 27 novembre 2015, l’OAI a fait savoir à l’assuré
son intention de lui refuser l'octroi d'une rente, compte tenu d'une capacité de travail de 50 %
dans l’activité habituelle, mais de 100 % dans une activité adaptée, sans préjudice
économique.
Par son avocate, Me Vuadens, l’assuré a fait valoir dans le délai prolongé au 26
février 2016 qu’il n’avait jamais été examiné par l’un des médecins
de l’AI, alors que les seuls rapports médicaux produits au dossier étaient ceux du Dr Z.________.
L’assuré a dès lors sollicité la mise en œuvre d’une expertise avant
qu’une décision ne soit rendue, pour permettre de déterminer son droit aux prestations
sous forme de rente.
Par décision du 2 mai 2016, l’OAI a intégralement confirmé son projet du 27 novembre
2015. Dans un courrier du même jour, il a pour le surplus exposé que l’assuré ne
faisait valoir aucun élément susceptible de modifier sa position.
C.
Par acte du 31 mai 2016, C.________, toujours représenté par Me Vuadens, a recouru contre
cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
à son annulation et à l’octroi d’une demi-rente d’invalidité à
compter du 20 décembre 2012, subsidiairement à l’octroi de mesures de reclassement professionnel,
et plus subsidiairement encore à la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
« ou à tout le moins orthopédique ». En substance, il fait valoir que sa
capacité de travail a été appréciée de façon administrative et abstraite,
dès lors qu’il n’a pas été examiné par les médecins de l’AI.
En outre, il soutient que l’appréciation de ces derniers va à l’encontre de celle
du Dr Z.________, qui est le seul médecin à l’avoir rencontré. Il en déduit
que le dossier est incomplet et ne se fonde pas sur assez d’éléments pour refuser l’octroi
d’une rente sans plus amples mesures d’instruction. Dans un moyen subsidiaire, il fait valoir
que si ses limitations fonctionnelles lui permettaient de reprendre une activité à 50 %, il
faudrait alors le faire bénéficier d’un reclassement professionnel pour acquérir
une formation lui permettant d’exercer une activité adaptée.
Le 18 août 2016, l’OAI a proposé le rejet du recours, en relevant que selon le Dr Z.________,
l’évolution était favorable à la suite de l’opération du 7 mars 2013,
ce qu’attestait également le consilium du 1
er
novembre 2013 ; ce même médecin était d’avis que l’état après
la pose de la prothèse totale du genou droit était satisfaisant cliniquement et radiologiquement,
selon son rapport du 18 mars 2015. Pour l’intimé, le dossier était complet sur le plan
médical et les avis SMR suffisants. Il ressortait en outre du rapport du Service de réadaptation
de l'OAI du 16 juillet 2014 que le recourant pourrait œuvrer dans une carrosserie afin de réaliser
toutes les tâches administratives en lien avec ce domaine.
Les parties ont maintenu leur position dans leurs écritures ultérieures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56,
58 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61
let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (cf. art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid.
4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant présente, en raison d'une
atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de
gain susceptible de lui ouvrir le droit à des prestations de l’AI. Pour le surplus, on relèvera
que l’OAI est entré en matière sur la nouvelle demande, sans qu’il n’y ait
lieu d’examiner plus avant cette question, au demeurant non litigieuse.
3.
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré
peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (cf.
art. 6 LPGA).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins (cf. art. 28 al. 1 let.
c LAI).
L’assuré peut en outre prétendre à une mesure de reclassement s’il est invalide
à 20 % environ (cf. ATF 139 V 399 consid. 5.3, 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b).
4.
a)
Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend
les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art.
43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (cf. TF 9C_88/2013
du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid.
1 ; cf. TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4).
b)
Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires,
le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. C’est
ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est
ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel
et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence
citée ; cf. également TF 9C_236/2015 du 2 décembre 2015 consid. 4).
5.
En l’occurrence, le point litigieux est celui de savoir si les rapports établis par le SMR
les 28 février 2014, 11 juillet 2014 et 13 mai 2015 constituent une preuve suffisante pour admettre
l'existence d'une pleine capacité de travail du recourant dans une activité adaptée.
Les rapports précités du SMR constituent des rapports au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI
(en corrélation avec l'art. 49 al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201]). De tels rapports ont pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements
médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à
donner au dossier sur le plan médical. En tant qu'ils ne contiennent aucune observation clinique,
ils se distinguent d'une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il
arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes,
ces différents documents ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne
saurait toutefois dénier toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors
qu'ils contiennent des informations utiles à la prise de décision pour l'administration ou
les tribunaux, sous forme d'un résumé de la situation médicale et d'une appréciation
de celle-ci. Selon le principe de la libre appréciation des preuves (ATF 125 V 351 consid. 3a),
les autorités appelées à statuer ont en effet le devoir d'examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis de décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux (cf. TF I 143/07 du 14 septembre 2007 consid.
3.3).
En l'occurrence, les rapports précités du SMR ne reposent pas sur des observations cliniques
auxquelles l'un de ses médecins aurait personnellement procédé, mais sur une appréciation
fondée exclusivement sur une analyse des documents médicaux versés au dossier. Le résultat
de cette appréciation n'est toutefois corroboré par aucune pièce médicale. Certes,
le recourant semble, de prime abord, présenter une capacité de travail résiduelle. Le
dossier ne contient cependant aucun élément médical permettant d'exclure explicitement
toute incapacité de travail résultant de l’atteinte au niveau des genoux. Ainsi que le
relève à juste titre le recourant, le seul médecin à s’être prononcé
après l’avoir examiné est le Dr Z.________. Or ce médecin n’a pas exprimé
un point de vue clair sur la question de la capacité résiduelle de travail, en particulier
dans une activité adaptée. Le seul fait que ce médecin ait mentionné une évolution
favorable à la suite de l’opération du 7 mars 2013, respectivement que l’état
de l’assuré après la pose de la prothèse totale du genou droit soit satisfaisant
cliniquement et radiologiquement, ne permet pas encore de définir quelle est la capacité de
travail dans l'activité habituelle, respectivement dans une activité adaptée. Quant au
point de vue du Service de réadaptation de l'OAI ressortant du rapport du 16 juillet 2014, il ne
peut se substituer à une appréciation médicale de la situation. Dans ces conditions, il
appartenait au SMR d'étayer sa position avec des explications circonstanciées et convaincantes.
Les avis rendus par les médecins du SMR, dont il convient de préciser qu’aucun n'est
au bénéfice d'une formation spécialisée dans le domaine de l’orthopédie,
sont succincts ; en particulier, le lien entre les troubles objectivement constatés et leurs
répercussions sur la capacité de travail n'est examiné que de manière superficielle,
dans la mesure où le Dr X.________ ne se fonde que sur la littérature médicale, et les
Drs B.________ et S.________ maintiennent une capacité de travail entière dans une activité
adaptée, sans plus ample précision, alors que les atteintes dont souffre le recourant sont
dégénératives. Les avis du SMR ne revêtaient donc qu'une valeur probante limitée,
insuffisante en tout état de cause pour fonder un refus de prestations.
Pour ces motifs, il convient de renvoyer la cause à l'OAI pour qu'il procède à un complément
d'instruction.
6.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément
d’instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire.
Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il a pour but d’établir l’état
de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe
inquisitoire. Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par
exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire
serait propre à établir l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné
dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi
à l’assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté
les faits de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme
il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral
a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi à l’administration
est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors
fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir
une clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés
par l’autorité administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s’impose
lorsque les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4
et 4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, force est de constater que les faits pertinents n’ont pas été
constatés de manière satisfaisante, que ce soit sous l’angle de l’état de
santé du recourant dans sa globalité ou des conséquences de cet état de santé
sur sa capacité de travail résiduelle. Il se justifie par conséquent d’ordonner
le renvoi de la cause à l’OAl – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune.
Il incombera ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une expertise orthopédique
conformément à l’art. 44 LPGA, étant ici expressément réservée la
faculté d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale
jugée opportune par l’expert. Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé
de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du recourant.
7.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la
cause étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction dans
le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens, dont le montant doit être déterminé d’après l’importance
et la complexité du litige (cf. art. 61 let. g LPGA ; cf. également art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]).
En l’espèce, les dépens sont arrêtés à 2’000 fr., TVA comprise,
à la charge de l'intimé qui succombe (cf. art. 55 al. 2 et 56 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 2 mai 2016 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera au recourant la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de
dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Joëlle Vuadens (pour C.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :