vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1114 · 2010-07-14 · fr

CAPACITÉ DE TRAVAIL PARTIELLE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, DEMI-RENTE, ADMISSION PARTIELLE | 28 LAI, 16 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.07.2010 Arrêt / 2010 / 1114

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
314/088- 346/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 juillet 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              MM.
Neu et Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Favre
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à Penthaz, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1; art. 16 LPGA; art. 4 al. 1; art. 28 LAI; art. 93 al. 1 let. a LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après: l'assuré), né
le 7 décembre 1949, divorcé, père de deux enfants, de formation électromécanicien,
a travaillé en qualité conducteur d'engins pour l'entretien des voies ferrées au sein
de la société H.________ dès le 1
er
avril 1977.
Le 24 juin 2007, il a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud une demande de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après: AI) pour adultes
tendant à l'octroi d’une rente d'invalidité.
B.
Le 18 juillet 2007, le Dr O.________ a établi un rapport médical, aux termes duquel il a indiqué
que l’état de santé de l'assuré s’aggravait. Selon ce médecin, l’activité
exercée jusqu’à présent était encore exigible à raison de 2 à 3 heurs
par jour; la capacité de travail ne pouvait pas être améliorée et on ne pouvait exiger
de l’assuré qu’il exerçât une autre activité.
Ce
rapport relevait également les éléments suivants:
"A.
Diagnostics
ayant des répercussions sur la capacité de travail
-
Troubles anxio-dépressifs avec agoraphobie et crises de panique fréquentes;
-
Dépendance à l’alcool;
-
Syndrome lombo-vertébral sur surcharge et discopathie pluri-étagée;
-
Obésité;
-
Syndrome d’apnées du sommeil avec BPCO appareillée par CPAP;
-
Cardiopathie ischémique hypertensive sur coronaropathie monotronculaire
STENT
de la circonflexe en 2004;
-
Diverticulose colique avec plusieurs épisodes de diverticulite en 2005 2006 et 2007.
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail
-
Tabagisme chronique;
-
Hypercholestérolémie.
B.
Incapacité
de travail
(…)
D.
Données
médicales
1.
Traitement du mai 2000 au toujours en cours.
2.
Dernier examen le 09.06.2007.
3.
Anamnèse: II s’agit d’un patient connu depuis de longues années pour des troubles
anxio-dépressifs avec crises de panique récurrentes, pour un syndrome de dépendance à
l’alcool et au tabac de manière compulsive avec des périodes d’abstinence en fonction
de son état psychologique.
Il
est également connu pour une obésité avec une hyperlipidémie pour laquelle il bénéficie
d’un traitement de statine.
Au
vu de sa surcharge pondérale, le patient a présenté un syndrome d’apnée du
sommeil qui a été traité par CPAP.
Dès
avril 2000, le patient a présenté des douleurs thoraciques atypiques et un bilan cardiovasculaire
a permis de mettre en évidence une atteinte de la circonflexe pour laquelle un STENT a été
posé. Des douleurs identiques ont récidivé en 2005 et en 2006 mais de nouvelles investigations
par scintigraphie myocardique ont permis d’écarter une atteinte coronarienne.
Il
a présenté plusieurs épisodes de diverticulite colique qui ont été traitées
à chaque fois par antibiothérapie.
Régulièrement,
le patient présente des douleurs lombaires lors de position statique prolongée.
Depuis
donc 2004, il s’en est suivi plusieurs et de nombreux arrêts de travail en raison des différentes
pathologies somatiques et psychologiques.
4.
Plaintes subjectives: Le patient se plaint d’une fatigabilité importante, n’arrive plus
à tenir une journée de travail entière. Il se plaint, lors de certains travaux en position
statique à l’atelier, de douleurs lombaires l’obligeant fréquemment de s’arrêter
et de s’asseoir. Le travail à l’extérieur sur les voies de chemins de fer était
mieux adapté sur le plan lombaire mais a entraîné très fréquemment des troubles
anxieux avec crises de panique (celui-ci ne supportant pas d’être isolé loin du monde).
Il se plaint régulièrement de douleurs abdominales, de ballonnements, Il a présenté
trois épisodes de diverticulite. Régulièrement, Monsieur W.________ présente des
crises de panique soit à son domicile soit au travail, nécessitant la prise immédiate
de [...] ou de [...], le rendant inapte par la suite pour le travail.
5.
Constations objectives:
Patient
obèse, pesant 113 kg pour une taille de 170 cm, BMI 39,1.
TA
sous traitement: 135/80 mmHg.
Pulsation
: 80/min.
Auscultation
cardiovasculaire: B1, B2 bien frappés, lointains, pas de souffle surajouté.
Auscultation
respiratoire: présence de ronchis aux deux bases. Abdomen très globuleux, sensible à la
palpation.
Bruits
: sp.
Status
neurologique: ROT normovifs, symétriques; force plus ou moins conservée aux quatre membres;
sensibilité conservée.
Visage
rouge, bouffi, patient présentant une sudation profuse, parlant fort pour se donner de l’assurance.
6.
(…)
7.
Thérapie / Pronostic: Le patient est au bénéfice d’un traitement par CPAP pour le
problème respiratoire. Un soutien pour un arrêt de tabac a été pratiqué à
plusieurs reprises avec récidive fréquente. Il bénéficie par ailleurs, pour son problème
cardiovasculaire et métabolique, d’un traitement de [...] 20 mg/jour, [...] 100 1x/jour et
[...] plus 1 x/jour. Il a bénéficié également d’un soutien par une diététicienne
puis traitement médicamenteux par [...] et [...] pour son obésité associé à
de la [...] mais sans effet pour ces troubles de l’alimentation. Il bénéficie d’un
traitement antidépresseur par [...] ER 150 mg/jour, [...] 15 mg le soir et [...] 10 mg 3 x/jour,
[...] 0,5 mg 1 à 2 cp/jour, [...] 2 mg pour ses troubles anxieux avec crises de panique.
Une
prise en charge chez un psychiatre a toujours, jusqu’à maintenant, été refusée
Il a bénéficié à plusieurs reprises de séances de physiothérapie en raison
des douleurs lombaires.
Le
pronostic chez cette personne que j’ai toujours voulu maintenir au travail est relativement mauvais,
Il aurait été important que Monsieur W.________ puisse poursuivre, surtout pour son état
psychologique, une activité mais actuellement les surcharges sont trop importantes pour le maintien
dans son emploi.
ANNEXE AU RAPPORT MEDICAL
1.2
Il
pourrait poursuivre une activité dans l’entreprise théoriquement à quelques heures
par jour (2 à 3 heures par jour). La position statique, plus longue est insupportable au niveau
lombaire et un travail la nuit seul sur les rails entraîne trop de crises de panique, rendant le
travail difficile avec des risques pour le patient et pour les autres.
1.3
Le
rendement est diminué chez ce patient. Dans les deux postes possibles occupés dans son entreprise,
le patient n’arrive pas à maintenir un rendement adéquat.
2.2
Une
autre activité serait trop anxiogène pour le patient qui a travaillé dans cette entreprise
depuis de nombreuses années".
Dans sa correspondance du 26 février 2008, le Dr O.________ a précisé ce qui suit au Dr
Z.________, médecin-conseil du SMR :
"En
réponse à vos questions, je peux vous donner quelques éclaircissements.
1.
J’ai
repris le suivi de ce patient qui était suivi auparavant par le Dr [...]. Je me suis permis de reprendre
ce diagnostic qui avait été noté en fin des années 90. N’ayant plus à
disposition les clichés, je me suis permis d’en refaire, qui mettent en évidence une
discopathie pluri-étagée avec une scoliose lombaire (cf. clichés). Déjà jeune
adulte, en raison de la scoliose, Monsieur W.________ avait bénéficié de conseils spécialisés
puis, a bénéficié de prises en charge de physiothérapie plus conseils médicaux
au vu de ces discopathies sur une surcharge.
2.
Monsieur
W.________ présente effectivement une augmentation de GGT et de transaminases qui sont à mettre
en relation avec une période d’abus d’alcool clairement avouée par le patient suite
à une rupture sentimentale. Une nourriture également beaucoup trop grasse entre également
en cause. Le patient a bénéficié, il y a une quinzaine d’années, d’un
suivi à la clinique de Vallon pour une cure de désintoxication éthylique. Depuis lors,
il a vécu des longues périodes d’abstinence. Actuellement, il est totalement opposé
à entreprendre toute nouvelle cure de désintoxication, d’autant plus qu’il arrive,
par période, à être totalement abstinent.
3.
Le
patient est connu depuis plus de 20 ans pour ces troubles de la lignée psychiatrique sous forme
de crises de panique et d’agoraphobie. Il avait bénéficié lors de ces hospitalisations
à la clinique du Vallon d’un traitement psychiatrique adapté. Depuis lors, il est au
bénéfice d’un traitement anti-dépresseur [...] 150 mg/jour associé à du
[...] 15 mg le soir, de [...] 10 mg 3 x/jour, de [...] 0.5 mg 1 à 2 cp/jour lors de crise de panique
ou d’anxiété. Par ailleurs, il bénéficie d’un suivi mensuel à ma
consultation.
Il
est clair que la consommation de boissons alcoolisées a un effet délétère sur ses
autres pathologies. Mais, à noter, que Monsieur W.________ ne consomme pas de boissons alcoolisées
lorsqu’il est sur son poste de travail, ne s’est jamais présenté de manière
alcoolisée à un rendez-vous et qu’il est, par période ou en tout cas plusieurs jours,
abstinent.
Je
me permets d’ajouter à ces différents points que Monsieur W.________ vient d’être
licencié pour fin avril 2008 et que depuis lors il présente une augmentation des troubles anxieux
avec des crises de panique quotidiennes et une anxiété face à son avenir (légitime
au vu de son âge et de ces pathologies existantes)".
Le 20 mars 2008, le Dr Z.________ a rendu l’avis SMR suivant :
"Assuré
de 47 ans, conducteur de machines servant à l’entretien des voies ferrées depuis 1977.
Le
Dr [...] 18/10/2007 rapporte «Un état anxiodépressif en relation avec une dépendance
à l’alcool sévère ayant nécessité la prescription d’Antabus».
Le
Dr O.________ retient comme diagnostics influençant la CT:
•
Troubles anxiodépressifs avec agoraphobie
•
Dépendance à l’alcool
•
Syndrome lombovertébral sur surcharge et discopathie pluriétagée
L’obésité,
la cardiopathie ischémique qui est traitée et asymptomatique, le syndrome des apnées du
sommeil appareillé et les épisodes de diverticulite ne sauraient justifier des empêchements
durables au sens de la LAI dans la profession habituelle de l’assuré.
Le
Dr O.________ qualifie d’adapté le traitement psychiatrique qui avaient été mis
en place lors des hospitalisations à la Clinique du Vallon, Il écrit 26/02/2008 qu’ «Actuellement,
il est totalement opposé à entreprendre toute nouvelle cure de désintoxication (qui faisait
partie du traitement effectué à la Clinique du vallon, ndlr)». Dans ce contexte, tout
en respectant les choix personnels de l’assuré, nous estimons et ce en accord avec la doctrine
médicale académique, que, la pratique alcoolique jouant non seulement un rôle délétère
sur la santé de l’assuré mais rendant aussi illusoire les mesures thérapeutiques
proposées tant au niveau médicamenteux que psychothérapeutique, le traitement optimal
n’est pas en place. L’alcoolisme est primaire et son traitement, lege artis, est exigible.
Le
traitement optimal exigible n’étant pas en place, les conditions prévues par l’article
7 LPGA ne sont pas remplies. La maladie alcoolique n’est pas prise en compte par la LAI".
B.
Le 3 avril 2008, l’OAI a rendu un projet
de décision, par lequel il informait l'assuré qu'il estimait que son incapacité de gain
était due avant tout à sa toxico-dépendance , ce qui ne constituait pas une invalidité
au sens de la loi et devait entraîner le rejet de la demande de prestations AI.
Par décision du 14 mai 2008, l'OAI a rejeté
la demande prestations AI de l'assuré pour les motifs évoqués dans son projet de décision.
C.
Par acte du 11 juin 2008, W.________ a recouru
contre cette décision. Il expose avoir sombré dans une dépression nerveuse avec crises
d'angoisse au mois de novembre 2005, suite à une surcharge de travail, au décès de ses
parents et aux difficultés d'adaptation de ses enfants dans la vie quotidienne. Il ajoute que de
2005 à 2007, année durant laquelle il a déposé sa demande de prestations AI, son
état a nécessité de nombreux arrêts de travail. Il reproche à l'OAI d'avoir
basé sa décision uniquement sur sa "prétendue " toxico-dépendance et non
sur son état général de santé, en particulier sur ses problèmes rhumatologiques
liés au mauvais état de sa colonne vertébrale. Il précise qu'il suit une thérapie
avec Mme K.________, psychologue assistante à la consultation de Chauderon de la Policlinique du
Département de psychiatrie du CHUV, en raison de la multiplication de ses crises d'angoisse, liées
à son licenciement le 30 avril 2008.
Par réponse du 10 octobre 2008, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il explique avoir tenu
compte de toutes les atteintes de l’assuré dont aucune n'est invalidante selon l'avis du SMR
du 20 mars 2008.
Le recourant a répliqué le 4 décembre 2008 et a joint un rapport du Dr V.________, spécialiste
FMH en rhumatologie et médecine interne et un rapport signé par la Dresse M.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie.
Le
rapport du Dr V.________ fait état des éléments suivants:
"J’ai
l’impression que la consultation est essentiellement motivée pour des raisons assécurologiques
puisque le patient s’est vu refuser récemment une rente AI et qu’il envisage de faire
une recours au tribunal cantonal à titre personnel.
(…)".
L’examen
pratiqué par le Dr V.________ a révélé que le recourant présentait des troubles
statiques et dégénératifs rachidiens avancés susceptibles d’expliquer ses lombalgies
chroniques. Selon ce médecin, l’assuré ne pouvait plus assumer son activité lourde
et tout au plus, une activité de 50 % dans une activité adaptée au rachis ne nécessitant
pas le maintien d’une posture en porte-à-faux antérieure et le port répétitif
de charges.
Dans
leur rapport du 26 septembre 2008, la Dresse M.________ et Mme K.________, ont posé le diagnostic
de dépendance à l’alcool et de trouble panique sans agoraphobie.
Le 12 janvier 2009, le Dr Z.________ du SMR a constaté que tant le trouble panique que la capacité
de travail de 50 % dans une activité adaptée évoquée par le Dr V.________ constituaient
des faits nouveaux justifiant une expertise pluridisciplinaire.
D.
Par courrier du 6 avril 2009, la Cour de céans a informé les parties qu'elle allait ordonner
une expertise judiciaire pluridisciplinaire et qu'un délai au 6 mai 2009 leurs était imparti
pour déposer la liste des questions destinées aux experts.
Le 5 mai 2009 l'OAI a transmis sa liste de questions aux experts.
Par courrier du 28 mai 2009, le recourant a informé la Cour de céans qu'il s'en remettait à
la justice.
L'expertise pluridisciplinaire a été confiée et exécutée par le [...] à
Nyon (ci-après: le [...]). Le rapport d'expertise rendu le 4 décembre 2009 par les Drs F.________,
spécialiste FMH en médecine interne et R.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
a notamment la teneur suivante :
"6.
Synthèse et discussion
Rappel
de l’histoire médicale:
M.
W.________ est un expertisé suisse de 60 ans, radioélectricien de formation, sans CFC, actif
jusqu’en 2005 en qualité de machiniste dans l’entretien des voies ferrées.
Depuis
de nombreuses années, probablement plus de 30 ans, il relate présenter des lombalgies chroniques
sans sciatalgies. Il se souvient avoir été en incapacité de travail pour ce problème
en 1994 pour la dernière fois. Depuis lors, il s’auto-médique aux anti-inflammatoires
non stéroïdiens. Il n’y a pas eu de suivi régulier, ni de documentation radiologique,
hormis en 2008 lorsque son médecin traitant, le Dr O.________, a fait procéder à un bilan
radiologique. Il était conclut à des discopathies pluri-étagées et des troubles statiques
confirmés par le Dr V.________ sous la forme d’une scoliose à double convexité dorsolombaire,
des discopathies, une arthrose postérieure avancée. Il n’y a jamais eu de prise en charge
spécialisée pour ce problème, la physiothérapie étant réputée inefficace
par l’expertisé. M. W.________ n’a vu qu’à une seule reprise le Dr V.________.
Par
ailleurs, M. W.________ présente une obésité de longue date compliquée d’une
dyslipidémie, d’une hypertension artérielle décrite comme sévère à
l’effort. En 2004, il est décrit une stéatose hépatique vraisemblablement dans le
cadre de cette obésité et d’un alcoolisme chronique intermittent. En 2003 il lui a été
diagnostiqué un syndrome des apnées obstructives du sommeil traitées par CIPAP avec bon
effet. En 2004 il est posé le diagnostic de cardiopathie ischémique. Il s’agit d’une
maladie alors mono-tronculaire intéressant la circonflexe qui est dilatée et stentée.
Il n’y a pas d’insuffisance cardiaque décrite et la fraction d’éjection était
de 67 %, soit dans la norme, même si une scintigraphie mettait en évidence une hypokinésie
au niveau du territoire inférieur. Cette cardiopathie ischémique survient dans le contexte
d’un syndrome pluri-métabolique avec obésité sévère, dyslipidémie,
hypertension, tabagisme chronique, sédentarité. M. W.________ n’a plus manifesté
de symptomatologie en rapport avec la cardiopathie ischémique. Il ne présente pas d’anamnèse
de claudication intermittente.
La
situation est compliquée encore par le diagnostic en 2008 d’un diabète de type Il apparemment
partiellement compensé sous un traitement de Metformine avec des glycémies matinales annoncées
au-dessus de l’objectif thérapeutique. Il n’est pas rapporté de micro-albuminurie,
d’atteinte oculaire ou de polyneuropathie.
Enfin,
en 2005, 2006 et 2007 il a présenté selon l’anamnèse trois épisodes de diverticulite
traitée conservativement. Une colonoscopie mettait en évidence la présence de polypes
multiples dont certains avec dysplasie de bas grade dans un contexte de cancer du côlon familial.
M.
W.________ a par ailleurs présenté un épuisement psychique dans le cadre de difficultés
professionnelles en lien avec des exigences de plus en plus importantes.
Dans
sa demande de prestations Al du 24.06.2007, M. W.________ décrit une maladie épisodique présente
depuis 1973.
Dans
un rapport du Dr T.________ à l’attention du Dr O.________ du 30.01.2003, on note que M. W.________
bénéficie déjà d’un traitement de [...], de [...] et de [...] en réserve
en cas d’anxiété.
Dans
un rapport du Dr O.________ du 30.08.2006 à l’attention du médecin conseil le Dr [...],
il est mentionné que M. W.________ souffre d’agoraphobie et de crises paniques responsables
d’une incapacité à 100 % dès le 14.11.2005 au 17.04.2006, à 50 % du 18.04.2006
au 14.05.2006, à 100 % du 15.05.2006 au 06.08.2006 et à 50 % dès le 07.08 jusqu’au
moment de l’envoi de rapport. Il est difficile d’envisager un taux d’activité
supérieur en raison des affections psychiatriques et somatiques. A ce moment-là, M. W.________
recevait un traitement de [...], de [...], de [...], de [...] et de [...].
Dans
le rapport du 19.04.2007, le Dr O.________ décrit toujours des diagnostics assez similaires rapportant
toujours des fluctuations dans la reprise du travail et à nouveau un arrêt de travail à
100 % du 19.03.2007 au 04.04.2007. M. W.________ recevait un traitement d'Efexor.
Dans
un courrier à l’attention du Dr Z.________ du SMR du 16.08.2008 le Dr O.________ décrit
une augmentation des Gamma GT et des transaminases en lien avec un abus d’alcool suite à une
rupture sentimentale. Il est mentionné que M. W.________ a bénéficié d’une
cure il y a une quinzaine d’années pour des abus d’alcool. Il y a ensuite de longues
périodes d’abstinence. Actuellement il décrit que M. W.________ est totalement opposé
à entreprendre toutes cures de désintoxication. Il est régulièrement suivi une fois
par mois en plus du traitement psychopharmacologique. Il mentionne également que M. W.________ ne
se présente pas alcoolisé à ses rendez-vous et que les troubles anxieux se sont exacerbés
suite au licenciement.
Finalement
M. W.________ a été examiné et suivi au service de psychiatrie durant trois mois de juin
à septembre 2008. Dans le rapport du 26.09.2008, il est mentionné qu’il y a eu des séparations
en lien avec sa consommation d’alcool. Les diagnostics de dépendance à l’alcool
et de troubles paniques sans agoraphobie ont été retenus. A l’anamnèse il a rappelé
que son adolescence a été tumultueuse. Il a bénéficié de deux cures en 1991
et une cure en 1994 suivies d’une postcure par Antabus. En 1995 il bénéficie d’un
traitement ambulatoire en raison d’une séance par mois à la PPU par la Dresse [...].
Un
examen neuropsychologique n’a pas mis en évidence de déficit cognitif.
Situation
actuelle:
Sur
le pIan somatique, M. W.________ se plaint essentiellement d’une asthénie, d’une dyspnée
d’effort et de lombalgies chroniques. L’asthénie est vraisemblablement d’origine
multifactorielle avec du point de vue somatique un diabète de type Il insuffisamment contrôlé.
Il n’est pas rare de constater en effet que l’amélioration du contrôle glycémique
par des mesures nutritionnelles et une insulinothérapie permettent l’amélioration de
symptômes de fatigue et de malaises mal systématisés.
M.
W.________ présente une obésité de classe Il, un syndrome des apnées du sommeil en
principe appareillé et un tabagisme chronique important, situations également connues pour
être à l’origine d’une fatigabilité accrue. A noter que le tabagisme n’est
pas à l’origine d’une broncho-pneumopathie chronique significative avec un VEMS à
77 % de la valeur prédite et un rapport VEMS/FVC encore dans les normes.
A
l'examen de ce jour, il présente une hypertension artérielle à 175/100 mmHg. Il n'y a
pas de signe d’insuffisance cardiaque gauche ou droite et l’on constate l’absence d’artères
palpables au pied gauche. Par ailleurs, l’anamnèse est suggestive d’une claudication
intermittente fessière.
L’examen
neurologique met en évidence une aréflexie diffuse, de discrets troubles de l’équilibre
avec légère ataxie statique, sans dysmétrie, compatible avec une polyneuropathie sensitive
distale débutante.
L’examen
de l’appareil locomoteur conclut à la présence d’un syndrome lombo-vertébral
modéré dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs sans déficit
radiculaire. Il présente en outre une bursite olécranienne droite et un status après rupture
du long chef du biceps gauche.
Enfin,
la palpation d’un gros foie aux bords durs laisse supposer la présence d’une cirrhose
éthylique compensée.
Les
limitations fonctionnelles découlent donc essentiellement des lombalgies chroniques dans ce contexte
d’obésité sévère et de déconditionnement, associées aux troubles
statiques et dégénératifs rachidiens. Les plaintes évoquées par M. W.________
paraissent en adéquation avec le status clinique et radiologique décrit. Il n’apparaît
pas de signe de non organicité suggestive d’un processus non organique.
Au
vu des atteintes à la santé objective sur le plan ostéoarticulaire, mais également
neurologique d’origine probablement mixte (liées au diabète de type Il imparfaitement
contrôlé et à l’alcool), il est possible de dégager les limitations fonctionnelles
suivantes:
-
Pas de port de charges supérieures à 10kg de façon répétitive.
-
Pas de position de travail en antéflexion ou en porte-à-faux du rachis.
-
Pas de position assise prolongée (plus de 1 heure) ou debout (plus de 1 heure).
-
Diminution du périmètre de marche à 30 minutes.
-
Pas de mouvement de porte-à-faux ou d’activités en zone basse.
Dans
ces conditions, l’activité exercée de machiniste n’apparaît plus exigible
en raison des longues positions assises et des trépidations des engins.
Dans
une activité adaptée, tenant compte des limitations fonctionnelles, la capacité de travail
théorique est complète avec toutefois une diminution de rendement de 30 % au vu de la polypathologie.
Cette capacité de travail, dans une activité exigible peut être mise en oeuvre dès
le début de l’incapacité de travail en novembre 2005.
Sur
le pIan psychique, M. W.________ rapporte essentiellement de la fatigue, des oublis, une accélération
psychique sous l’effet d’importantes ruminations, des épisodes d’anxiété
paroxystique accompagnés d’agoraphobie, une plus forte émotivité, une diminution
de la capacité à éprouver du plaisir et d’un sentiment de culpabilité et de
dévalorisation.
A
l’examen clinique, il semble éprouver un certain sentiment de lassitude, Il y a une restriction
du champ de la pensée sur les conséquences de son licenciement. Il parait quelque peu désabusé.
On n’observe pas de foetor alcoolique. La collaboration est bonne. M. W.________ a un contact plutôt
agréable.
Le
monitoring thérapeutique montre que les taux de venlafaxine et de son métabolique correspondent
au schéma posologique et qu’ils sont thérapeutiques.
Sur
la base de ces éléments, nous retenons le diagnostic de trouble panique (F41 .0). Cette affection
est moyennement sévère. M. W.________ présente 3-4 crises hebdomadaires, mais le trouble
n’est pas accompagné de cognitions agoraphobes, ce qui ne limite pas l’autonomie du
patient.
En
second lieu, M. W.________ présente des troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
d’alcool, utilisation de type dipsomanie (F10.26). Le trouble est présent de longue date,
depuis la survenue du trouble panique. Il a eu des répercussions sur sa vie sentimentale. Il est
exacerbé par son inactivité. Il y a une exacerbation en lien avec sa situation actuelle et
une plus forte anxiété.
M.
W.________ présente un trouble de l’adaptation et avec une réaction dépressive prolongée
(F43.21), mais l’état actuel n’atteint pas un épisode dépressif. Les éléments
anamnestiques ne suggèrent pas un épisode dépressif plus marqué par le passé.
Les réactions sont tout à fait compatibles avec la situation difficile qu’il vit actuellement.
Synthèse
et conclusions:
Sur
le plan somatique: M. W.________ est principalement gêné par des lombalgies chroniques.
Il
souffre d’un SAS appareillé, mais non supervisé.
Il
présente un syndrome métabolique avec diabète de type Il insuffisamment contrôlé
avec polyneuropathie distale, symétrique, débutante à l’origine d’une modeste
ataxie peu symptomatique.
Il
présente une cardiopathie ischémique actuellement asymptomatique, mais sous-investiguée,
avec facteurs de risque insuffisamment corrigés (poids, tabac, sédentarité, diabète
et hypertension).
Enfin,
il présente une probable insuffisance artérielle des membres inférieurs, non investiguée,
expliquant une probable claudication fessière à l’effort.
Le
pronostic, réservé, est lié à la survenue à moyen terme d’une complication
cardiovasculaire. Dans son activité habituelle de machiniste, la capacité de travail est de
0%.
Dans
une activité adaptée, il existe une capacité de travail de 100% avec une diminution de
rendement de 30%, exigible dès novembre 2005.
Sur
le pIan psychique, les troubles décrits ci-dessus ne justifient pas une incapacité de travail,
ni des limites ou une perte de rendement.
Ces
troubles sont peu à moyennement sévères, mais bien contrôlables, la dépendance
à l’alcool est secondaire, mais si l’on considère les périodes d’abstinence,
la capacité de contrôle est présente et exigible. A noter qu’une reprise d’activité
serait certainement salutaire sur ce point.
Plus
globalement, la possibilité de retrouver une activité professionnelle permettrait une amélioration
assez nette de son état.
En
revanche, une partie de la problématique se situe hors du champ médical strict, soit l’impossibilité
de retrouver une activité professionnelle. Dès lors des mesures d’aide au placement sont
souhaitables.
7.
Réponses
aux questions de l’Assurance Invalidité
A.
Questions cliniques
1.
Anamnèse
Anamnèse professionnelle
et sociale
Évolution de la maladie
et résultats des thérapies
Données anamnestiques
sans relation directe avec l’affection actuelle
Cf. ci-dessus.
2.
Plaintes et données subjectives de l’assuré (e)
Cf. ci-dessus.
3.
Status clinique
Status
physique et psychique (en cas de troubles somatoformes, prière d’établir une analyse
précise de symptômes et respectivement des douleurs)
Résultats des tests
avec la méthode utilisée.
Cf. ci-dessus.
4.
Diagnostics (si possible selon classification lCD- 10)
Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail Depuis quand sont-ils présents?
Lombalgies
chroniques sur troubles statiques et dégénératifs M54.5 (2005).
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail Depuis quand sont-ils présents?
Syndrome pluri-métabolique
avec:
-
Cardiopathie ischémique, status après angioplastie et stent de la circonflexe (2004)
- Diabète de type
Il non insulino-dépendant E11.410 (2008).
- Obésité de
classe Il E66.0.
- Dyslipidémie traitée
E78.
- Hypertension artérielle
I10.
- Status après diverticulite
en 2005, 2006 et 2007
- Syndrome des apnées
obstructives du sommeil G47.30 (2003).
- Tabagisme chronique.
- Cirrhose alcoolique
K70.3.
- Trouble panique (F41
.0)
-
Troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation d’alcool, utilisation
de type dipsomanie (F10.26)
-
Trouble de l’adaptation et avec une réaction dépressive prolongée (F43.21)
5.
Appréciation du cas et pronostic
Cf. ci-dessus.
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Limitations des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
Sur le plan physique
En raison de lombalgies
chroniques:
- Pas de port de charges
supérieures à 10 kg de façon répétitive.
- Pas de position en antéflexion
ou en porte-à-faux du rachis.
- Pas de position assise
au-delà de 1 heure.
- Diminution du périmètre
de marche à 30 minutes.
- Pas d’exposition
à des machines outils réalisant des vibrations.
Sur le plan psychique
et mental
Aucune.
Sur le plan social
Aucune.
En
l’absence de troubles psychiques invalidants, les réponses ci-dessous concernent essentiellement
le plan somatique.
2.
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
L’activité
exercée de machiniste n’est plus compatible avec les troubles présentés par l’assuré.
2.2
Description précise
de la capacité résiduelle de travail.
Pas de capacité de
travail exigible dans l’activité exercée.
2.3
L'activité exercée
jusqu’ici est-elle encore exigible? Si oui dans quelle mesure (heures par jour)
Non.
2.4
Y-a-t-il une diminution du rendement ? Si oui dans quelle mesure?
Oui, l’activité
de machiniste n’étant plus exigible.
2.5
Depuis quand, au point
de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis novembre 2005.
2.6
Comment le degré
d’incapacité de travail à-t-il évolué depuis lors?
Dans l’activité
de machiniste, il n’y a plus dès lors d’activité exigible.
3.
En raison de ses troubles
psychiques, l’assuré est-il capable de s‘adapter à son environnement professionnel?
Oui, sans restriction
particulière.
C.
Influences sur la réadaptation
professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation
professionnelle sont-elles envisageables
Si
oui prière d’indiquer un plan de réadaptation qui tienne compte des critères suivants?
- la possibilité
de s’habituer à un rythme de travail
- l’aptitude à
s’intégrer dans le tissu social
- la mobilisation des
ressources existantes
Si non pour quelles raisons?
Oui,
en tenant compte toutefois d’une diminution de 30 % dans une activité adaptée.
Une
aide au placement est indiquée vu l’âge et le manque de formation professionnelle.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent?
Non.
2.1
Si oui par quelles mesures ? (par ex. mesures médicales, moyens auxiliaires, adaptation du poste
de travail)
2.2
A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la capacité de travail?
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré (e) ?
Oui.
3.1
Si oui, à quels critères
médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il tenir compte dans le cadre d’une
autre activité?
Une
activité est exigible si elle tient compte des limitations fonctionnelles décrites ci-dessus.
Idéalement, il pourrait être proposé une activité de type sédentaire avec possibilité
d’alternance des positions, sans exposition à la marche en terrain accidenté, sans l’utilisation
d’escabeau ou d’échelle ou encore moins d’échafaudage. Pas d’exposition
à des températures froides.
3.2
Dans quelle mesure l’activité
adaptée à l’invalidité peut-elle être exercée (par ex. heures par jour)?
A plein temps.
3.3
Y a-t-II une diminution
du rendement ? Si oui dans quelle mesure?
Oui de 30 %.
3.4
Si plus aucune autre activité
n’est possible, quelles en sont les raisons?".
Le 11 décembre 2009, un exemplaire de ladite expertise avec un délai au 21 janvier 2010, prolongé
par la suite au 1
er
février 2010, a été communiqué aux parties.
Le 21 janvier 2010, l’OAI s’est déterminé sur la base de l’expertise susmentionnée
et du rapport de l'avis du SMR du 21 décembre 2009, qu'il a joint à son écriture. Il considère
que l’assuré présente une capacité de travail de 100 % avec une diminution de rendement
de 30 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis le mois de novembre
2005. Il retient un salaire annuel sans invalidité de 85'889 fr., ce chiffre étant fondé
sur la moyenne des cinq dernières années d'activités en raison des variations dues notamment
au travail de nuit. Quant au revenu avec invalidité, l'OAI retient un salaire théorique avec
une diminution de 30% et une réduction supplémentaire de 5% liée à l'âge, d'un
montant de 39'366 fr. 22. Le degré d'invalidité étant de 54%, il admet le droit du recourant
à une demi-rente dès le 1
er
novembre 2006. Il précise que celle-ci est due tout au moins tant que d'éventuelles mesures
professionnelles permettant de réduire le préjudice économique ne sont pas mises en œuvre.
Les conclusions de l'OAI et ses annexes ont été communiquées au recourant le 26 janvier
2010 avec délai au 16 février 2010 pour se déterminer.
Le recourant s’est déterminé sur l'expertise le 26 janvier 2010. Il explique que ses
crises de panique se succèdent à mesure que le temps passe, qu'elles surviennent durant la
nuit et le fatiguent de plus en plus; il précise qu'il se réveille fréquemment la nuit
en raison de ses problèmes de diabète et de prostate et que pour ces raisons, il lui est indispensable
de faire une sieste de 13h00 à 15h00; il maintient ainsi que son état de santé actuel
et futur ne lui permet pas de reprendre une quelconque activité.
Par courrier du 9 février 2010, après avoir pris connaissance de la détermination du recourant
du 26 janvier 2010, l'OAI a confirmé ses conclusions du 21 janvier 2010.
Par courrier du 16 février 2010, le recourant s'est déterminé sur les conclusions de l'OAI
du 21 janvier 2010. Il fait valoir qu'il a perçu un salaire annexe de concierge jusqu'en 2005, période
à laquelle il a dû cesser cette activité pour raisons médicales, ce dont l'OAI n'a
pas tenu compte. Pour le surplus, il maintient ses conclusions du 26 janvier 2010, à savoir l'octroi
d'une rente entière d'invalidité.
Selon l'extrait de compte individuel transmis par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS figurant
au dossier, le revenu annuel du recourant pour la conciergerie s'est élevé en 2005 à 6'927
fr.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent
en principe à l'AI (art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA) auprès du
tribunal des assurances compétent, à savoir en principe celui du canton de domicile de l'assuré
au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA).
A teneur de la disposition transitoire de l’art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administratives
à l’entrée en vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
donc compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA) ; il satisfait en outre
aux autres exigences de forme (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable en la forme.
2
.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente (soit au quart d'une
rente entière), un degré d'invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente,
un degré d'invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d'invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière.
b)
A teneur de l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 8C_862/2008 du 19
août 2009 consid. 4.2 et 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c; 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Il incombe à l'assureur – en l'espèce l'OAI – de prendre d'office les mesures d'instruction
nécessaires (art. 43 al. 1 LPGA) lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité (art. 57 al.
1 let. f LAI). Ainsi, lorsqu'un avis médical est nécessaire pour évaluer l'état de
santé de la personne assurée et déterminer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler,l'OAI doit selon les cas recueillir les avis médicaux de médecins
qui ont déjà examiné l'assuré, faire examiner l'assuré par son service médical
régional (art. 59 al. 2bis LAI) ou recourir aux services d'un expert indépendant (art. 44 LPGA
et 59 al. 3 LAI).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences médicales
soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450
consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
d)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (
TF
9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3
). A l'inverse,
le renvoi à l'assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté
les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient
en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid.
3.
En l'espèce, les aspects litigieux de la
décision querellée concernent la capacité de travail résiduelle du recourant dans
une activité raisonnablement exigible et le revenu auquel ce dernier aurait pu prétendre sans
la survenance de l'atteinte à sa santé, étant précisé que l'OAI reconnaît,
suite à l'expertise judiciaire effectuée, que seule une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée avec une diminution de rendement de 30% est exigible et qu'il conclut
ainsi à l'octroi d'une demi-rente dès le 1
er
novembre 2006. Le recourant maintient pour sa part qu'il n'est plus apte à travailler dans quelque
activité que ce soit en raison de son état de santé et conteste le revenu sans invalidité
calculé par l'office, au motif qu'il ne prend pas en compte son revenu annexe de concierge; il conclut
ainsi à l'octroi d'une rente entière d'invalidité.
a)
Sur le plan somatique, les Drs F.________ et R.________ retiennent une atteinte principale à la
santé sous la forme de lombalgies chroniques sur troubles statiques et dégénératifs
M54.4 présents depuis 2005 et estiment que la capacité de travail du recourant est nulle dans
son activité habituelle en raison des limitations fonctionnelles principales qui en résultent
(pas de port de charges supérieures à 10 kg de façon répétitive, pas de position
en antéflexion ou en porte-à-faux du rachis, pas de position assise au-delà d'une heure,
diminution du périmètre de marche à 30 min, pas d'exposition à des machines outils
réalisant des vibrations). Ils expliquent toutefois que dans une activité adaptée de type
sédentaire, la capacité de travail du recourant est entière dès le 1
er
novembre 2005, avec une diminution de rendement de 30%, en raison de la polypathologie existante. Ils
précisent que cette activité doit permettre l'alternance des positions; ne pas exposer le recourant
à la marche sur terrain accidenté et au froid; ne pas nécessiter l'utilisation d'escabeau,
d'échelles, encore moins d'échafaudage.
Le Dr V.________ retient pareillement une atteinte principale à la santé sous la forme de troubles
statiques et dégénératifs rachidiens et des limitations relatives au port répétitif
de charges et au maintien d'une posture en porte-à-faux antérieure. Il estime cependant que
la capacité de travail résiduelle est de 50% dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles de l'assuré, compte tenu de son âge, ainsi que de ses problèmes cardiaques,
pulmonaires et lombaires. On relève à cet effet que les experts ont dûment tenu compte
de la polypathologie (notamment des problèmes cardiaques et pulmonaires), sous la forme d'une diminution
de rendement de 30%, et que l'âge n'est pas un critère influençant la capacité de
travail du point de vue strictement médical. Au demeurant, comme on le verra plus loin, l'OAI a
tenu compte de l'âge du recourant lors du calcul du salaire d'invalide (cf. consid 3d infra).
Quant aux conclusions médicales du Dr O.________, elles diffèrent peu sur le plan somatique
de celles des experts, à la différence toutefois qu'il estime la capacité de travail du
recourant dans l'activité habituelle de 2 à 3 heures par jour, en raison notamment des limitations
fonctionnelles (elle est nulle selon les experts), et qu'il considère l'exercice d'une activité
adaptée impossible, précisant néanmoins que l'impossibilité résulte d'un facteur
anxiogène et non des limitations fonctionnelles.
b)
Sur le plan psychiatrique, les experts retiennent un trouble panique moyennement sévère (3
à 4 crises hebdomadaires) mais ils ajoutent que le trouble n'est pas accompagné de cognitions
agoraphobes et ne limite dès lors pas l'autonomie du recourant. Ils font également état
de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'alcool, le trouble étant
présent de longue date et exacerbé selon eux par l'inactivité du recourant, qui accroît
l'anxiété. Ils évoquent de plus un trouble de l'adaptation avec une réaction dépressive
prolongée mais qui n'atteint pas un épisode dépressif. Ces troubles sont décrits
comme peu à moyennement sévères mais bien contrôlables.
Le diagnostic de la Dresse M.________ et de Mme K.________ va également dans le sens des experts
puisqu'elles retiennent une dépendance à l’alcool sans symptômes de sevrage ni signes
d'imprégnation alcoolique et des troubles paniques sans agoraphobie.
A cet égard, le Dr O.________ est le seul médecin à retenir des troubles anxio-dépressifs
avec agoraphobie limitant la capacité de travail du recourant. Ces constatations émanent toutefois
d'un praticien qui n'est pas psychiatre, au contraire des Drs R.________ et M.________; elles peuvent
donc être écartées.
Quant à la dépendance à l'alcool, les médecins consultés sont unanimes à
admettre que le recourant connaît des périodes d'abstinence et qu'il serait salutaire qu'il
reprenne une activité professionnelle. Tous constatent cependant que le recourant refuse de se soigner
par rapport à sa consommation excessive d'alcool. Or, on doit attendre du recourant qu'il fasse
tous les efforts nécessaires de ce point de vue pour diminuer son dommage (cf. art. 7 LAI).
Au vu de ce qui précède, l'expertise judiciaire effectuée par les Drs F.________ et R.________
doit se voir reconnaître pleine valeur probante tant sur le plan somatique que psychique. L'anamnèse
est complète; les conclusions des experts claires et dûment motivées correspondent aux
exigences posées par la jurisprudence mentionnée précédemment; il n'y dès lors
aucun motif de s'en écarter.
On retiendra ainsi que la capacité de travail du recourant est entière dès le 1
er
novembre 2005, dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (cf. consid.
3a supra), avec une diminution de rendement de 30%.
c)
Il reste à examiner le revenu que le recourant aurait touché s'il n'avait pas été
atteint dans sa santé.
A cet égard, l'OAI a indiqué qu'il s'était fondé sur la moyenne des salaires du recourant
pour les cinq années ayant précédé l'incapacité de travail, au motif que le
salaire avait subi des variations dues notamment au travail de nuit. Le salaire moyen annuel s'élevait
ainsi, entre 2000 et 2004, à un montant non contesté par le recourant de 85'889 fr. Il ressort
toutefois du dossier instruit que le recourant a également exercé une activité annexe
de concierge de 1991 à 2005, année durant laquelle il a cessé dite activité en raison
de problèmes de santé. Il convient donc d'ajouter ce revenu d'un montant de 6'927 fr par an;
le revenu sans invalidité s'élève ainsi à 92'816 fr.
d)
Comparé au revenu théorique auquel le recourant pourrait prétendre dans une activité
adaptée (activités simples et répétitives dans le secteur privé [production
et services], en 2006, ESS, TA1, niveau de qualification 4), avec un taux de rendement diminué de
30% et un abattement supplémentaire de 5% en raison de l'âge de l'intéressé, soit
un revenu annuel de 39'366 fr. 22, on obtient un degré d'invalidité de 57.58%, ouvrant le droit
du recourant à une demi-rente.
4.
En conséquence de quoi, le recours est partiellement admis. Une demi-rente est allouée au recourant
dès le 1
er
novembre 2006; étant précisé que l'OAI a conclu à l'admission du droit du recourant
dès cette date et qu’au moment de la décision querellée, le recourant était
âgé de moins de 60 ans (TF 9C_393/2008; 9C_651/2008 et les références citées).
5.
Le recourant ayant procédé sans l'assistance d'un mandataire et n'ayant donc pas dû engager
de frais pour défendre ses intérêts (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art 61 let. g LPGA), il
ne sera pas alloué de dépens.
Vu l'issue
du litige, il n'y a pas lieu de percevoir d'émolument judiciaire (art. 52 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 11 juin 2008 par W.________ est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 14 mai 2008 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est réformée en ce sens que le recourant a droit à une demi-rente d’invalidité
dès le 1
er
novembre 2006.
III.
Il n’est pas alloué de dépens.
IV.
Il n’est pas perçu de frais de justice.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. W.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :