vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 877 · 2014-12-09 · fr

ACCIDENT, LIEN DE CAUSALITÉ | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.12.2014 Arrêt / 2014 / 877

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
72/09 - 130/2014
ZA09.018867
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 décembre 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mme
Dessaux et M. Merz
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
A.Y.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
G.________
[...]
,
à […], intimée, représentée par Me Corinne Monnard Séchaud, avocate à
Lausanne.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
A.Y.________ (ci-après : l’assuré), né le [...] 1957, était employé
par la société P.________ SA à [...]. Par l'intermédiaire de cet employeur, il était
assuré à titre obligatoire contre les accidents professionnels et non professionnels ainsi
que contre les maladies professionnelles selon la LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ;
RS 832.20) auprès de la G.________ [...] (ci-après : la G.________).
Par déclaration d'accident du 12 mars 2007 transmise par l'employeur, l'assuré a annoncé
que le 3 mars 2007, vers 15 heures, il avait eu un accident de ski qu’il a décrit comme suit :
«
A ski [j]’ai
tapé le ski gauche dans une gonfle, suivi d'un vol plané sur le dos et j'ai atterri sur la
tête
».
Dans un rapport du 27 avril 2007, la Dresse L.________, spécialiste en rhumatologie, a diagnostiqué
des cervicalgies aiguës post‑traumatiques. Elle a indiqué en outre ce qui suit :
"
Eléments
d'anamnèse
:
Il
s'agit d'un patient de 50 ans, en bonne santé habituelle, qui a fait une chute à ski le 03.03.2007
à haute vitesse, avec un choc en arrière sur la tête et le haut du dos. M. A.Y.________
a possiblement eu une brève perte de connaissance de quelques minutes. Immédiatement après
le choc, M. A.Y.________ a eu de violentes céphalées. Il a pu néanmoins redescendre à
ski jusqu'à son lieu de vacances. Le 04.03.2007, M. A.Y.________ a de nouveau skié, avec toutefois
d'importantes céphalées. Le 05.03.2007, il a repris le travail. Toutefois, le soir même,
en raison d'importantes céphalées et de cervicalgies inaugurales accompagnées d'un blocage,
il s'est présenté aux urgences de traumatologie du Centre hospitalier D.________. Les radiographies
effectuées, restées au Centre hospitalier D.________, n'ont pas démontré de fracture.
Les médecins du Centre hospitalier D.________ lui ont remis un traitement antalgique, anti-inflammatoire
et myorelaxant, avec un arrêt de travail d'une semaine. Sous ces traitements, les céphalées
ont progressivement disparu. Toutefois, M. A.Y.________ présente toujours d'importantes cervicalgies,
de caractère mécanique. Celles-ci augmentent à la mobilisation et diminuent au repos.
Elles irradient vers le rachis dorsal haut. Elles sont également déclenchées par l'éternuement
et la déglutition. La nuit, il existe des douleurs aux manœuvres de retournement. Il n'y a
jamais eu d'irradiation dans les membres supérieurs.
[…]
Appréciation
:
M.
A.Y.________ présente donc des cervicalgies aiguës post-traumatiques, de caractère mécanique.
A
l'examen clinique, on relève une importante limitation de la mobilité du rachis cervical et
des douleurs à la palpation des régions para-vertébrales cervicales et dorsales hautes.
Il n'y a pas de déficit neurologique des membres supérieurs. Les radiographies de la colonne
cervicale et dorsale du 05.03.2007 n'ont pas démontré de fracture ni de trouble dégénératif.
Vu la normalité du status neurologique des membres supérieurs, il n'y a actuellement pas d'indication
à compléter le bilan par une IRM cervicale.
Sur
le plan thérapeutique, j'ai proposé à M. A.Y.________ de poursuivre son traitement médicamenteux.
Je lui ai prescrit 9 séances de physiothérapie, sous forme de massages décontractants,
d'étirements musculaires et d'apprentissage d'exercices à faire à domicile. J'ai recommandé
à M. A.Y.________ d'arrêter de porter sa collerette mousse la journée et de reprendre
ses activités normales à domicile.
Concernant
son activité professionnelle, il me parait justifié de poursuivre l'incapacité de travail
à 100 % jusqu'à mi-mai 2007, afin de permettre à M. A.Y.________ d'entreprendre la physiothérapie.
Une reprise à 50 % devrait alors être possible.
"
Dans un rapport du 23 mai 2007 consécutif à un contrôle effectué le jour même,
la Dresse L.________ a précisé qu’après huit séances de physiothérapie
active, l'assuré signalait une diminution des douleurs et une amélioration de la mobilité
de la nuque et qu'il persistait des exacerbations douloureuses, sous forme d'une douleur cervicale basse
en barre, lors des mouvements brusques. Elle a estimé que l'évolution était progressivement
favorable sous un traitement conservateur et a précisé avoir convenu avec l'assuré d'une
reprise à 50% le 1
er
juin 2007, puis à 100% le 1
er
juillet 2007.
Le Dr Q.________, médecin interniste consulté par l'assuré depuis le 9 mars 2007, a indiqué
ce qui suit dans un rapport du 31 mai 2007 :
"
[…]
2.
Le 03.03.07 le patient évoque avoir skié à grande vitesse ; doit subitement éviter
un enfant qui croise sa trajectoire. Perd l'équilibre et heurte l'arrière de la tête sur
une surface dure avec une certaine violence. Le patient ne signale pas de perte de connaissance mais
semble avoir pris au moins une quinzaine de minutes pour reprendre ses esprits. Il a pu continuer à
skier pendant peu de temps, l'apparition de douleurs cervicales ainsi que des nausées le contraignant
au repos.
3.
L'état général ne s'est pas modifié dans toute l'évolution. Pas de suites de
maladie ou d'autres accidents à envisager.
4.
On palpe des contractures musculaires marquées sur toute la longueur des ceintures scapulaires ainsi
qu'au niveau cervical ; la mobilité cervicale est surtout réduite dans les mouvements latéraux.
Absence de toute symptomatologie radiculaire neurologique.
Constatations
radiologiques
: comme les radiographies du Centre
hospitalier D.________ étaient restées introuvables et vu une évolution plutôt défavorable
au départ, j'ai refait des clichés en date du 03.04.07 qui ont permis d'exclure des lésions
osseuses ; quelques troubles dégénératifs non contributifs à cet événement.
5.
Traumatisme crânio-cervical.
6.
L'évolution s'explique par l'accident seul.
7.
a) anti-inflammatoire, myorelaxant, antalgique.
b) vu l'évolution prolongée, j'ai adressé Monsieur A.Y.________ à une spécialiste
en rhumatologie […].
"
Le Dr Q.________ a expliqué en outre que l'incapacité de travail était totale dès
le 6 mars 2007, qu'une reprise à 25% dès le 21 mars 2007 avait dû être interrompue
dès le 30 mars 2007 pour exacerbation des douleurs et qu’une reprise du travail à 50%
était agendée pour 1
er
juin 2007, une reprise totale devant pouvoir se faire dans six à huit semaines.
Dans un rapport médical intermédiaire du 20 juillet 2007, la Dresse L.________ a relevé
une évolution lentement favorable avec diminution des douleurs et augmentation de la mobilité
cervicale. Elle a en outre signalé des relations difficiles avec l'employeur selon l'assuré.
Concernant le traitement, elle a proposé la poursuite de la physiothérapie et des adaptations
du poste de travail. Elle a ajouté qu'il existait un risque de chronicisation de la douleur et a
fait mention d’une reprise de travail à 25% depuis le  2 juin 2007 puis à 50% dès
le 30 juillet 2007.
Le 18 septembre 2007, la Dresse L.________ a expliqué qu'avec le traitement pratiqué, la mobilité
de la colonne cervicale avait été nettement améliorée, tant en flexion-extension,
en rotation et en inclinaison latérale, de même que la stabilité dynamique, la force musculaire
et la résistance à l'effort. Elle a ajouté que l'assuré était responsable du
service de la comptabilité, son activité consistant principalement en un travail à l'ordinateur
et nécessitant une importante concentration. Elle a mentionné que dès que la charge de
travail augmentait, d'importantes contractures musculaires au niveau des trapèzes, des angulaires
des omoplates et des paravertébraux apparaissaient, associées à des douleurs cervicales
et que de ce fait, il lui paraissait souhaitable que l'assuré puisse poursuivre les séances
de physiothérapie, jusqu'à ce qu'il ait retrouvé une capacité complète de travail.
La G.________ a mandaté expert le Dr K.________, spécialiste en neurologie. Dans son rapport
du 26 octobre 2007, l'expert a notamment relevé les points suivants :
"
IV.
APPRECIATION
L'assuré
est un homme de 50 ans, en bonne santé habituelle, très sportif, vendeur de profession, soumis
depuis des années à un stress professionnel considérable, et ceci dans un contexte probable
de mobbing. Il a été victime d'une chute à ski relativement violente le 03.03.2007, avec
probable perte de connaissance brève. Dans les suites il a développé d'intenses céphalées
et des cervicalgies. Les céphalées ont évolué assez rapidement favorablement, mais
pas les cervico-dorsalgies qui persistent encore actuellement. Le bilan radiologique effectué a
permis d'exclure une dislocation, ou une fracture-luxation de la région cervicale. Sur le plan neurologique,
il n'a jamais présenté de complication. Compte tenu de ces éléments on est en mesure
de conclure à un traumatisme crânio-cérébral mineur ou commotion cérébrale,
associé à une probable distorsion cervicale de stade II (selon la Quebec Task Force 1995).
Malgré
un traitement adéquat, l'évolution n'est que lentement favorable, avec encore actuellement,
soit près de 7 mois après les faits, la persistance d'intenses douleurs, invalidantes, n'ayant
pas permis la reprise de l'activité professionnelle à plus de 50%.
Objectivement,
l'assuré apparaît comme une personne anxieuse, qui avoue un stress professionnel considérable.
Au status on peut mettre en évidence des douleurs bien reproductibles à la palpation des groupes
musculaires paracervicaux et de la ceinture scapulaire, mais il n'y a pas réellement de syndrome
cervical. Pour le reste le status neurologique détaillé est normal, et en particulier permet
d'exclure formellement un syndrome radiculaire aux membres supérieurs, ou une atteinte médullaire
cervicale.
Compte
tenu de l'ensemble de ces éléments, nous estimons que ce patient a présenté une commotion
cérébrale et une distorsion cervicale, dont l'évolution n'est pas favorable en raison
de la survenue dans l'intervalle d'une décompensation psychique sur un mode anxieux, peut-être
dépressif mais transitoirement, et ceci secondairement à un stress professionnel intense, subi
depuis une dizaine d'années. Actuellement le tableau est caractérisé surtout par des douleurs
tensionnelles dans le cadre d'un état anxieux. Si l'on tient compte des circonstances accidentelles,
de l'ensemble des éléments cliniques, radiologiques, précédemment décrits, le
stat[u] quo ante devrait être atteint après un délai de 6-8 mois, avec objectivement,
en date de l'expertise, l'absence d'élément traumatique indiscutable.
Pratiquement,
le traitement de physiothérapie et d'antidouleurs mérite d'être poursuivi. Le pronostic
est probablement favorable, mais le patient avait besoin d'être rassuré. Je l'ai encouragé
à reprendre son activité professionnelle, ce qu'il estime être en mesure de faire, psychiquement,
dès le 01.01.2008. Dès lors, sur le plan assécurologique, le situation peut être
considérée comme maladie jusqu'à cette échéance.
[…]
4.
Diagnostic exact ?
-
Status après traumatisme crânien mineur
et distorsion cervicale de stade II après chute à ski le 03.03.2007.
-
Cervicalgies chroniques et état anxieux dans
le cadre d'un stress professionnel.
5a.
Les plaintes émises par le patient et les troubles constatés sont-ils dus de façon
-
certaine
-
probable
-
seulement possible
-
exclue
à
l'accident assuré ? Comment motivez-vous votre réponse ?
Il
existe une vraisemblance prépondérante, soit une causalité probable à certaine entre
les plaintes émises par le patient et l'accident assuré jusqu'à un délai de 6-8 mois
après l'accident, soit au plus tard jusqu'à la date de l'expertise. Au-delà de cette date,
la causalité est au maximum possible, ceci en raison du tableau actuel, qui correspond plus à
des cervicalgies tensionnelles sur un état anxieux, ainsi que sur la base de l'anamnèse, des
données objectives, cliniques et radiologiques.
5b.
Des facteurs étrangers à l'accident influencent-ils le cours de la guérison ? Si oui,
lesquels et dans quelle mesure ?
Oui,
l'état anxieux, le stress professionnel, le tableau après probable état dépressif
transitoire.
6.
Est-ce qu'un traitement médical serait susceptible d'améliorer l'état actuel ? Si oui,
lequel et par qui ?
Oui,
par le médecin traitant de l'assur[é], à savoir la Doctoresse L.________. Le traitement
actuel semble adéquat. Tout au plus, le traitement d'Efexor pourrait être éventuellement
optimalisé, en sachant que la venlafaxine a une activité antalgique à une dose relativement
importante.
7.
Quelle est la capacité de travail actuelle à la suite de l'accident ? Si une incapacité
de travail, même partielle, devait subsister, à partir de quand peut‑on raisonnablement
exiger de l'assuré qu'il reprenne complètement le travail ?
Actuellement
la capacité de travail n'est que de 50%, ceci jusqu'au 31.12.2007.
8.
Quelles sont les amplitudes fonctionnelles des cervicales ?
Complètes.
9.
Est-ce que l'état de santé actuel peut être considéré comme stabilisé ?
Non.
Sinon,
dans quel délai le sera-t-il ?
Fin
2007.
10.
Avez-vous d'autres informations à nous communiquer ?
Il
n'y a pas d'atteinte importante et durable à l'intégrité physique ou mentale au sens de
l'article 24 LAA.
"
Par décision du 8 novembre 2007, la G.________ a informé l'assuré qu'il n'existait plus
de rapport de causalité entre les troubles actuels et l'accident et mis un terme à ses prestations
au 31 octobre 2007, décision contre laquelle l'assuré a fait opposition.
Le 19 novembre 2007, la Dresse L.________ a établi le certificat médical suivant :
"
Le
médecin soussigné certifie que Monsieur A.Y.________, né le [...].1957, est suivi à
sa consultation de rhumatologie depuis le 25.04.2007 en raison de cervicalgies post-traumatiques (accident
du 03.03.2007). L'évolution est progressivement favorable, Monsieur A.Y.________ ayant pu arrêter
les antalgiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et les myorelaxants, et débuter
en physiothérapie de la musculation avec des poids de 20 kg. La seule médication est actuellement
de l'Efexor 75 mg 1 comprimé par jour. Ce médicament a été commencé le 01.06.2007,
après que Monsieur A.Y.________ a consulté en urgences, effondré et en larmes suite à
l'échec de la reprise du travail le matin même à 50%. Le choix s'est porté sur cet
antidépresseur parce qu'il est reconnu comme pouvant être aussi efficace dans le traitement
des douleurs chroniques.
"
Dans un rapport du 27 novembre 2007, la Dresse L.________ a indiqué notamment que lors du contrôle
du même jour, l'assuré avait dit présenté depuis début novembre 2007 des claquements
musculaires cervicaux, des flashs d'étourdissement et des nausée. Il l'avait également
informée avoir débuté un suivi chez la Dresse W.________ (spécialiste en anesthésiologie) ;
aussi la Dresse L.________ avait-elle décidé d'un commun accord avec l'assuré de mettre
un terme à sa prise en charge, étant précisé que, sur le plan professionnel, elle
n'avait pas prolongé le certificat d'incapacité de travail, le suivi à sa consultation
étant terminé.
Dans un rapport du 30 novembre 2007, la Dresse W.________ a retenu les diagnostics de Whiplash syndrome
avec Whiplash associated disorder stade II (Quebec Whiplash Task Force 1995), syndrome myofascial régional
cervical et TMD joint syndrome. S'agissant de la reprise de travail, elle s’est référée
à l’appréciation de la Dresse L.________.
Aux termes d’une feuille accident LAA, la Dresse W.________ a attesté une incapacité
de travail à 100% à compter du 30 novembre 2007.
D’un compte-rendu du 7 décembre 2007 établi par la Dresse C.________, spécialiste
en radiologie, il est ressorti qu'une imagerie par résonance magnétique [IRM] cervicale avait
été effectuée le 6 décembre 2007 et avait montré une hernie disco-ostéophytaire
paramédiane droite en C4-C5, sans amputation radiculaire sur la séquence myélographique.
Une IRM lombaire avait en outre révélé des discopathies L4-L5 et L5-S1 modérées,
ainsi qu’une protrusion discale L4-L5 médiane et légèrement paramédiane droite
sans amputation radiculaire. Enfin, des radiographies standards de la colonne cervicale face et profil
et colonne lombaire face et profil avaient mis en évidence des troubles statiques modérés
et de discrets troubles dégénératifs.
Dans un rapport du 19 décembre 2007 adressé à la Dresse W.________, le Prof. M.________,
neurochirurgien, a indiqué notamment ce qui suit :
"
Affection
actuelle
:
Spontanément
et en tout premier lieu, [l’assuré] déclare qu'il a tout le temps des vertiges, puis
des fourmillements dans les mains, ensuite des picotements dans les membres, "peut-être dans
les pieds ou dans les cuisses, n'importe".
Au
niveau des mains, tous les doigts sont concernés. Il y a 2 semaines, il a eu d'énormes fourmis
dans les deux mains.
Les
vertiges ont débuté il y a 2 mois et il parle de "flashes d'étourdissement".
Ces derniers surviennent de manière continue de pair avec les fourmillements.
Au
début, il a eu également quelques douleurs à la nuque, mais depuis 3 mois, beaucoup moins,
il est bien lorsqu'il est couché.
Dès
qu'il fait un effort intellectuel ou physique, les phénomènes susmentionnés apparaissent.
Le
patient décrit aussi d'autres phénomènes dans sa tête.
Objectivement
:
Le
patient paraît bien.
Alors
qu'il indique de violents vertiges subjectifs, on note des mouvements oculaires sp, sans nystagmus.
Les
Romberg sont parfaitement stables.
La
marche aveugle sur une ligne est également parfaite.
Il
y a un discret syndrome cervical; tous les mouvements provoquent quelques douleurs postérieures
à l'extrême.
Réflexes
bicipital, radiopronateur et tricipital, faibles ddc, Trömner faible ddc, achilléen faible
ddc, cutané plantaire en flexion ddc.
Manoeuvres
de Phalen et de Tinel, négatives.
A
l'examen sensitif à l'aiguille, le patient déclare qu'il ne sent pratiquement rien aux deux
mains et dans tous les doigts, mais spontanément, il les utilise normalement.
La
marche est sp.
[…]
ApprEciation
:
Dans
ce cas, je n'ai pas pu poser de diagnostic neurochirurgical.
Le
tableau clinique n'est pas très organique.
Radiologiquement,
il n'y a que des discopathies mineures C5-C6 et moindres C4-C3 et C6-C7. En l'absence de brachiales,
je ne propose pas d'autres investigations pour le moment.
La
situation aurait été différente s'il y avait eu une symptomatologie radiculaire claire.
A
ce stade, on s'en tiendra aux diagnostics que vous avez déjà évoqués, c'est-à-dire
un de ces tableaux que l'on voit peut voir après "whi-plash" et un syndrome néo-facial.
"
Le 17 janvier 2008, la Dresse W.________ a indiqué que les symptômes présentés par
l'assuré étaient en relation avec l'accident.
Dans un rapport d'expertise complémentaire du 29 janvier 2008, le Dr K.________ a exposé notamment
ce qui suit :
"
APPRECIATION
Rappelons
que l'assuré a été victime d'une chute à ski relativement violente le 03.03.2007
avec probable perte de connaissance brève. Dans les suites il a présenté des cervico-dorsalgies
persistantes. L'ensemble du bilan radiologique et clinique n'a pas mis en évidence de complication
sévère. Sur la base de ces différents éléments, l'expertise médicale LAA
mandatée avait conclu à un status après traumatisme crânien mineur et distorsion
cervicale de stade Il après chute à ski le 03.03.2007 et à des cervicalgies chroniques
et état anxieux dans le cadre d'un stress professionnel. On estimait le stat[u] quo sine rétabli
en date du 26.10.2007.
Dès
lors, la G.________, en tant qu'assureur LAA, a mis fin à ses prestations au 31.10.2007. La missive
de l'assuré, adressée à la G.________, avec copie aux différents intervenants, très
quérulante, est quelque peu surprenante. En effet, en fin d'examen, le 02.10.2007, les conclusions
de l'expertise ont été exposées à l'assuré, qui semblait les avoir bien compris
et qui n'a manifesté aucun comportement revendicateur à ce moment.
Dans
l'intervalle, il semble avoir développé des plaintes non réellement formulées au
moment de l'expertise, à caractère de vertiges, de "flashes", associés à
une exacerbation des paresthésies. Objectivement, un bilan sanguin a été effectué,
qui en aucune manière n'apporte d'élément nouveau, parlant pour un lien de causalité
entre l'événement assuré et les plaintes actuelles. De même, le bilan radiologique
effectué le 06.12.2007, avec radiographies standards et IRM du rachis cervical et lombaire, mettent
en évidence essentiellement des troubles statiques et dégénératifs, et ne mettent
pas en évidence d'image d'une atteinte traumatique. Sur le plan neurologique le patient a été
examiné le 19.12.2007 par le Professeur M.________, qui décrit un status neurologique sans
anomalie objective, et qui évoque un tableau clinique non organique.
En
conclusion, les nouveaux éléments à disposition ne sont pas probants en faveur d'un lien
de causalité naturelle entre l'événement assuré du 03.03.2007, et les plaintes actuelles.
Il n'y a donc pas lieu de revoir les conclusions de l'expertise du 02.10.2007. Conformément à
celle-ci, je confirme que le stat[u] quoi sine peut être considéré comme rétabli
en date du 26.10.2007.
"
Le 4 février 2008, le Dr X.________, spécialiste en médecine interne et médecin conseil
de l’assureur-accidents, a écrit à la Dresse W.________ notamment ce qui suit :
"
Je
suis en possession, en tant que médecin conseil de la G.________, des différents courriers
que vous avez adressés à la G.________, ainsi qu’une copie du courrier que vous avez
adressé à la Protecta, ainsi que la copie du consilium du Prof. M.________ du 19.12.2007.
Les
documents à disposition me permettent de reconstituer que votre patient a subi un accident à
ski le 3.03.2007. Le diagnostic de Whiplash syndrome avec Whiplash associated disorder stade II a été
posé par la Dresse L.________ et confirmé par le Dr K.________ dans son expertise du 26.10.2007.
Suite à la prise en charge par la Dresse L.________, une nette amélioration de l'état
général est décrite, si bien qu’une reprise du travail a pu avoir lieu le 1er juin
2007 à 50 %. Suite à cette reprise. M. A.Y.________ a présenté un état
d’effondrement psychique et des larmes, si bien que la Dresse L.________ a été amenée
à introduire un antidépresseur L’état anxieux est confirmé par le Dr K.________
dans son expertise et également observé par le Prof. M.________, dont l'examen ne révèle
aucun signe neurologique d’anomalie et permet d’établir qu’il y a une présentation
de symptomatologie attribuable à une surcharge psychique.
En
conséquence, je ne peux retenir l’argument d’une causalité naturelle entre l’accident
et la symptomatologie actuelle. Je recommande donc à la G.________ de mettre un terme aux prestations
pour suite de l’accident au 31.12.2007
."
Par décision sur opposition du 19 février 2008, la G.________ a maintenu son premier prononcé.
Le 28 février 2008, l’assuré a déposé une demande de rente de l’assurance-invalidité
(AI).
Le 20 mars 2008, le Dr S.________, radiologue au Centre PP.________ à [...], a établi un rapport
consécutif à une IRM fonctionnelle de la jonction cranio-cervicale. De la traduction française
jointe à ce rapport, il est ressorti notamment ce qui suit :
"
Diagnosti[c]
clinique:
Syndrome
du coup du lapin avec stade II d'un "W[h]iplash associated disorder" (selon la Quebec Whiplash
Task Force 1995): Cervicalgies avec des blocages cervicaux, des vertiges, des douleurs dans le dos et
les deux bras. Nombreux Trigger points dans la région cervicale, thoracique et lombaire.
[…]
Interprétation:
Signes
de lésion de la membrane atlanto-occipitale postérieure de Grade I selon Krakenes. Altération
partielle du signal du ligament alaire droit près de son insertion, compatible avec une lésion
de grade I-II selon Krakenes, avec discrètes cicatrices au niveau des tissus mous avoisinants. Indices
de dyskinésie lors de la rotation vers la droite, qui est néanmoins limitée de façon
non-spécifique.
"
Par lettre du 1
er
avril 2008, la G.________ a informé l'assuré que compte tenu du rapport précité,
elle annulait sa décision du 8 novembre 2007 [recte : 19 février 2008] pour reprendre
des investigations complémentaires.
Le même jour, l'assuré a notamment produit un rapport du 27 mars 2008 du Dr R.________, spécialiste
en neurologie à [...], dont il résultait en particulier ce qui suit, selon la traduction française
fournie par l’intéressé :
"
Origine
de l’accident et historique
Le
patient descendait une pente à ski vers 15 heures lorsqu’un snowboarder lui a coupé le
chemin; le patient a dû faire u[n] mouvement brusque vers la gauche pour éviter la collision,
qui s’est tout de même produite; le patient est violemment tombé en arrière, de
la droite vers la gauche, sous l’effet d’un puissant mouvement de rotation du corps, et a
frappé plusieurs fois le sol avec l’arrière de la tête et avec la partie temporale.
Il a ensuite perdu conscience.
Lorsqu’on
lui pose la question, le patient indique que la dernière chose qu’il voit dans son souvenir
est le snowboarder et sa chute, et la première chose après son réveil est quelqu’un
qui lui demande si ça va. Le délai entre ces deux images doit avoir été de
trois
minutes
maximum; le patient a eu une amnésie
de 3 minutes maximum.
Il
n’a pas été blessé extérieurement.
La
station était éloignée d’environ 300 m; il a pu s’y rendre à ski, il
souffrait de très forts maux de tête; chaque pas était douloureux. Il est ensuite redescendu
à l’hôtel avec le téléphérique. Les maux de tête ont continué
la nuit; c’était un samedi. Le patient s’est rendu au Bancomat le dimanche; il sentait
à nouveau de très forts maux de tête à chaque pas.
Retour
à la maison le dimanche 04.03.2007. Le lundi 05.03.07, il a essayé de travailler - il avait
beaucoup de travail - mais cela n’allait pas à cause de violents maux de tête et maux
de cou, de douleurs qui se diffusaient dans l’épaule, d’un manque de concentration,
etc. Il a travaillé jusque vers 16 heures. Le mardi, il est allé au travail vers 8 heures,
mais cela n’allait pas du tout, il s’est alors rendu au service des urgences (Centre hospitalier
D.________) où il a été examiné; on lui a fait des radios (qui sont introuvables)
et on lui a donné une minerve.
La
suite du traitement est due au médecin de famille, le Docteur Q.________, avec des médicaments;
il a aussi prescrit une physiothérapie.
[…]
Conclusion
et procédures
Le
patient susmentionné a subi une chute à ski le 3 mars 2007, comme indiqué plus haut, avec
commotion cérébrale avec brève perte de conscience et amnésie, pendant environ 3
minutes, avec contusion à la tête, mais aussi avec mouvement réflexe de la tête et
de la colonne cervicale avec distorsion équivalente de la colonne cervicale avec développement
consécutif d’un syndrome cervical avec symptomatique neurovégétative, et surtout
avec une symptomatique myofasciale massive. L’évolution a montré une amélioration
sous thérapie. Après une incapacité de travail de trois mois, une reprise du travail à
25%, puis à 50% a été possible en tant que responsable financier d’une entreprise.
La colonne cervicale est restée sensible aux sollicitations et présentait des bruits de craquement
lors des mouvements. En septembre 2007; forte exacerbation des douleurs après un craquement nettement
audible, avec développement de vertiges, d’une cervicobralgie à droite avec picotements;
la situation a persisté, cependant le patient a pu travailler avec ses dernières forces jusqu’au
30.11.2007 (à 50%) jusqu’à ce que cela n’aille plus. Un traitement des trigger
points sous anesthésie locale a permis d’améliorer la situation; en janvier 2008, les
vertiges étaient en régression, cependant le traitement n’était pas terminé.
Il a été envisagé une reprise limitée du travail (3 à 4heures par jour) fin
mars/début avril 2008.
Le
patient présente aujourd’hui une symptomatique myofasciale accentuée au niveau cervico-occipital,
de l’épaule et de la région de l’omoplate avec de nombreux trigger points, comme
indiqué plus haut; il y a en outre un nystagmus des deux côtés, plus fort à droite
qu’à gauche. Un examen otoneurologique est indiqué en urgence
"
Les Drs F.________ et H.________, spécialistes en oto-rhino-laryngologie à [...], ont fait
état de ce qui suit dans un rapport du 20 mai 2008, selon la traduction française produite
par l'assuré :
"
Diagnostics
Vestibulopathie
périphérique gauche (lCD 10 H81.3).
Vestibulopathie
centrale (lCD 10 H81.4) liée à un accident de ski du 3 mars 2007 avec commotion cérébrale,
contusion cérébrale, distorsion de la colonne cervicale, symptomatique myofaciale.
Évaluation
et procédures
Dans
le cadre de ses troubles persistants de l’équilibre, le patient se plaint principalement de
vertiges survenant pendant les activités physiques, lorsqu’il tourne la tête, lorsqu’il
marche et lors de la réalisation d’un travail demandant de la concentration. L’examen
neurologique du 27 mars 2008 indique un nystagmus d’amplitude de secousse modérée, des
deux côtés, plus marqué à droite qu’à gauche, révélé aux
lunettes de Frenzel. Étant donné les symptômes subjectifs et les résultats objectifs
de cet examen, une exploration otoneurologique était indiquée. Les questions qui se posent
sont celles des résultats otoneurologiques, du pronostic et du lien de causalité avec l’accident.
L’exploration
otoneurologique révèle une hypofonction de l’appareil vestibulaire périphérique
à gauche. Le nystagmus spontané de premier et deuxième degré vers la droite qui l’accompagne
confirme la pertinence du diagnostic de vestibulopathie périphérique.
Les
signes de troubles fonctionnels centraux sont frappants. On doit signaler ici tout particulièrement
le mouvement fortement saccadé du regard avec courbe sinusoïdale et l’inhibition insuffisante
du nystagmus par fixation du regard sur fauteuil tournant.
Les
observations objectives décrites de vestibulopathie centrale et périphérique sont très
probablement liées à l’accident. Une vestibulopathie périphérique isolée
liée à la pathologie n’est pas présente d’après notre expérience.
On ne peut donc expliquer l’évolution de la maladie que par une combinaison de troubles fonctionnels
périphériques et centraux. La latence du trouble de l’équilibre aigu apparaissant
six mois après l’accident est certes longue ; néanmoins la lésion latente de la
colonne cervicale peut expliquer tout naturellement ce temps de latence jusqu’à l’événement
causal de position inclinée de la tête prolongée.
[…]
Examen
vestibulaire
L’examen
a été réalisé dans l’obscurité complète avec lunettes vidéo
infrarouge. Nystagmus spontané vers la gauche de premier ou second degré. Aux autres examens,
ce nystagmus spontané n’est plus visible; il est à peine accentué après provocation
par secousses de la tête. L’examen positionnel en position assise montre en partie le nystagmus
spontané. L’examen positionnel en position couchée et les positionnements avec tête
pendante sont normaux. Le test des saccades avec une période et une amplitude fixes et avec séquence
aléatoire montre une légère hypométrie. Le mouvement de suivi du regard est fortement
saccadé et suit une courbe sinusoïdale. L’optocinétique est normale du point de
vue de l’écriture et du gain. Sur la chaise tournante, des nystagmus perrotatoires prompts
peuvent être déclenchés. La fixation du regard ne permet pas d’inhiber suffisamment
les nystagmus. Pas de prépondérance. Le test de nystagmus cervical sur chaise tournante ne
montre aucun nystagmus. Le test calorique indique une hypofonction non significative de l’appareil
vestibulaire périphérique à gauche. Pas de prépondérance notable. De ce point
de vue, la lésion devenue détectable entre-temps à l’IRM fonctionnelle de la colonne
cervicale est une observation importante. On constate en effet objectivement des lésions ligamentaires,
et ce sont de fait ces lésions des ligaments de la colonne cervicale qui expliquent la relation
physiopathologique entre l’accident et la vestibulopathie périphérique et centrale. Les
déficits otoneurologiques détectés permettent le classement de la distorsion de la colonne
cervicale en classe 3.
D’après
notre expérience, on peut qualifier de typique les limitations des activités professionnelles
décrites par le patient. On ne doit à l’heure actuelle pas tabler sur une amélioration
rapide des capacités de travail.
"
Dans un rapport du 6 juin 2008, la Dresse W.________ a mentionné ce qui suit :
"
1.Le
diagnosti[c] :               Whiplash
syndrome.
Whiplash associated disorder STADE III
Syndrome myofascial régional cervical et dorsal.
TMD syndrome.
Vestibulopathie périphérique gauche
Vestibulopathie centrale, liée à l'accident du 3.3.2007, avec une commotion cérébrale,
la distorsion de la colonne cervicale et le syndrome myofascial. (Dr F.________, l'examen du 24.04.2008
au 16.05.2008.)
IRMF démontre la lésion de la membrane atlanto-occipitale postérieure de grade I selon
Krakenes. Altération partielle du signal du ligament alaire droit pr[è]s de la racine, lésion
de grade I à Il selon Krakenes.
Les
lésions détectables à l'IRMF expliquent la relation physiopathologique entre l'accident
et la vestibulopathie périphérique et centrale. Les déficits otoneurologiques détectés
permettent le classement de la distorsion de la colonne cervicale en classe III.
Selon
[le] Dr F.________ (spécialiste de otoneurologie) [sic] on peut qualifier de typique les limitations
des activités professionnelles décrites par le patient. On ne doit à l'heure actuelle
pas tabler sur une amélioration rapide des capacités de travail.
Voir
ce qui précéder, il serait souhaitable que M. A.Y.________ puisse profiter d'un temps calme
pour suivre le traitements intensif. Chaque situation stressante remet en question les résultats
du traitement. (Voir la pathophysiologie du Whiplash, les changements neuroplastiques dans la moelle
épinière et le cerveau.
"
Dans un rapport du 11 août 2008, le Dr A.________, radiologue, a conclu que l'IRM cervicale effectuée
le jour même montrait un status identique à celui du 6 décembre 2007.
Aux termes d’un rapport du 22 septembre 2008, le Dr P.________, spécialiste en neurochirurgie,
a indiqué notamment ce qui suit selon la traduction française versée au dossier par l’assuré
:
"
Diagnostic
:
·
Etat après traumatisme de distorsion du rachis
cervical du 03.03.07
·
Vestibulopathie périphérique droite
·
Douleurs cervico-thoraciques myofaciales
·
Discopathie cervicale C4/5 avec sténose paramédiane
droite avec conflit possible C5
[…]
Conclusion
et procédure :
Monsieur
A.Y.________ présente une symptomatique douloureuse persistante dans la région cervicale suite
à une chute et un traumatisme de distorsion du rachis cervical en mars 2007. De plus, un examen
précis montre une vestibulopathie périphérique gauche, ce qui a certainement eu aussi
un effet néfaste sur le tableau évolutif. Le patient souffre actuellement de douleurs cervicales
en fonction des mouvements, avec des paresthésies dans les deux mains dont la corrélation n’est
pas évidente. Les douleurs cervicales peuvent peut-être être mises en relation avec une
pathologie monosegmentale C4/5 avec aussi un début de sténose foraminale uncovertébrale
du côté droit. Compte tenu de la chronicité des symptômes, je recommande des infiltrations
ciblées des facettes des deux côtés au niveau C4/5, ainsi qu’une infiltration périradiculaire
à droite au niveau C5. Monsieur A.Y.________ souhaite que cette infiltration soit faite chez nous.
Je vais donc prier aimablement nos neurologues de l’effectuer relativement rapidement. Ensuite,
Monsieur A.Y.________ nous entretiendra de l’évolution. La suite de la procédure sera
discutée. A l’heure actuelle, il faut en outre effectuer des massages d’assouplissement
au niveau cervical.
"
Le 20 octobre 2008, ce praticien a indiqué ce qui suit :
"
L'infiltration
que nous avons réalisée au niveau des facettes C4/5 et au niveau périradiculaire C5 gauche
n'a eu absolument aucun effet sur les symptômes. Compte tenu de l'absence de réaction à
cette infiltration avec une IRM par ailleurs discrète de la colonne cervicale, je ne peux pas proposer
d'autres infiltrations, ni par conséquent d'opération neurochirurgicale, Les symptômes
ne sont pas clairement explicables par la discopathie modérée révélée par l'IRM,
et le pronostic concernant une opération n'est donc pas prévisible. Je regrette de ne pas pouvoir
vous donner plus d'informations.
"
Le Dr A.________ a adressé au Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, un
rapport du 31 octobre 2008 qui mentionnait notamment ce qui suit :
"
L'examen
démontre une nette diminution de l'amplitude lors des flexions (ceci pour des raisons d'algie) et
extension ainsi que lors des inclinaisons latérales. Il n'y a pas d'instabilité visible. Pas
de lésion post-traumatique décelable. Pincement discal C4-C5. Facettes articulaires sans particularité.
"
Une expertise pluridisciplinaire a été effectuée par les Drs T.________, J.________, spécialiste
en psychiatrie, B.________, spécialiste en neurologie, et V.________, spécialiste en otoneurologie,
de la Clinique Z.________. Les experts ont examiné l'assuré au cours du mois d'octobre 2008
comme cela résulte en particulier des lettres des 14 et 23 octobre 2008 de celui-ci. Il résulte
de leur rapport du 13 janvier 2009 notamment ce qui suit :
"
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents
?
-
Status après traumatisme crânien mineur
et distorsion cervicale lors d'une chute à ski le 3 mars 2007.
-
Cervico-dorsalgies chroniques associées à
des troubles dégénératifs.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents
?
-
Trouble mixte de la personnalité de type
paranoïaque, anankastique et narcissique (depuis l'âge adulte) (F61.0).
-
Majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (depuis juillet 2007) (F68.0).
DISCUSSION
ET EVALUATION PLURIDISCIPLINAIRE
Suite
à leurs examens cliniques respectifs, les experts mandatés, le Docteur J.________ (psychiatrie
et psychothérapie), le Docteur T.________ (chirurgie orthopédique), le Docteur B.________ (neurologie)
et le Docteur V.________ (otoneurologie) se sont réunis pour une discussion pluridisciplinaire.
Nous
sommes en présence d'un assuré de 51 ans qui a été victime d'une chute à ski
le 3 mars 2007 avec un probable traumatisme crânien mineur et des douleurs cervicales. Aucune fracture
ne sera mise en évidence. L'évolution sera rapidement défavorable avec persistance des
cervicalgies qui vont s'étendre à toute la ceinture scapulaire, aux deux membres supérieurs
et au rachis dorsal. Cette symptomatologie va s'associer à une limitation de la mobilité du
rachis cervical, à l'apparition de fourmillements dans les mains et secondairement à des sensations
vertigineuses décrites comme «
...des
absences
». Monsieur A.Y.________ va bénéficier
par la suite de multiples investigations et prises en charges médicales, sans amélioration
significative des plaintes. Il n'a toujours pas repris d'activité professionnelle.
Dans
le cadre d'un conflit assécurologique, une expertise pluridisciplinaire est mandatée.
L'examen
clinique orthopédique met en évidence une importante limitation de la mobilité de la colonne
cervicale et une hypersensibilité de toute la musculature de la colonne cervicale, des épaules,
des trapèzes et de la musculature paravertébrale dorsale jusqu'au niveau de L2, sans contracture
musculaire ni amyotrophie. L'examen des articulations périphériques est sans particularité.
Le bilan radiologique montre des troubles dégénératifs et une discopathie C4-C5 qui sont
manifestement antérieurs à l'accident, mais qui ont pu être décompensés transitoirement
par la chute à ski. Toutefois, le
statu
quo sine
est considéré comme normalement
atteint douze à dix-huit mois après l'accident. A noter enfin que seul le diagnostic de distorsion
cervicale par choc direct est retenu en l'absence de phénomène d'accélération-décélération,
ce qui permet d'écarter un
whiplash
syndrome
.
Au
niveau neurologique, on confirme l'existence d'une trophicité musculaire normale, sans véritable
déficit moteur, sensitif ou réflexe. Les paresthésies mentionnées ne semblent pas
correspondre à un substrat organique bien clair. Il n'y a pas de signe d'atteinte des voies longues
ni d'autre anomalie décelable. On retrouve un petit
nystagmus
épuisable, considéré comme physiologique. Les plaintes de l'assuré concernant ses
sensations «
...vertigineuses
» n'ont pas d'explication neurologique.
Un
examen otoneurologique a donc été pratiqué. Le bilan ne révèle pas de
nystagmus
pathologique et ne retrouve aucun argument en faveur d'un trouble vestibulaire périphérique.
Le seul élément observé est une diminution du réflexe vestibulo-collique gauche lors
de l'examen des potentiels évoqués vestibulaires myogéniques (VEMPS) pouvant correspondre
éventuellement à une lésion des voies efférentes suite à un traumatisme séquellaire
de la charnière cranio-cervicale. Cependant, il s'agit d'un problème bénin découvert
fortuitement par des investigations spécialisées et qui n'explique pas les plaintes de l'assuré.
Sur
le plan psychiatrique, il n'y a pas de pathologie dépressive ou anxieuse. Par contre, il existe
un trouble de la personnalité mixte avec une composante paranoïaque, anankastique et narcissique.
Une majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (névrose de compensation)
est fortement suspectée. Un syndrome de MUNCHHAUSEN n'est pas complètement exclu. Cet examen
a été complété par un MMPI-2 qui est tout à fait éloquent sur les mécanismes
possibles développés par l'assuré dans la situation présente.
"
Les experts ont en outre exposé que les cervico-dorsalgies chroniques ne représentaient qu'un
rapport de causalité possible avec l'accident du 3 mars 2007 en raison de l'existence d'une cervicarthrose
antérieure à cet accident et de la suspicion de majoration des plaintes, du reste confirmée
par l'expertise psychiatrique. Sur les plans neurologique et otoneurologique, ils ont estimé qu'il
n'y avait pas de substrat organique véritablement démontré aux plaintes émises par
l'assuré. Au niveau psychiatrique, les troubles de la personnalité n’étaient pas
en rapport avec l'accident de mars 2007, mais remontaient probablement au jeune âge adulte, la majoration
étant bien secondaire à l'accident, mais n'étant pas une maladie. Toujours selon les experts,
les facteurs étrangers influençant le cours de la guérison étaient liés d'une
part à la présence de troubles dégénératifs préexistants, mais surtout
à la recherche de bénéfices secondaires sous forme d'une compensation financière
aux suites de l'accident. Ils ont estimé que l'on pouvait évoquer dans ce cadre le diagnostic
de névrose de rente. En outre, les troubles de la personnalité amplifiaient la majoration des
symptômes, l'assuré adoptant une attitude histrionique avec recherche de l'attention d'autrui
et présentant une tendance à se poser en victime et à adopter une attitude revendicatrice
et quérulente. A cela s’ajoutaient enfin des préoccupations hypocondriaques marquées.
Concernant le statu quo sine, les experts ont relevé qu'il n'y avait pas d'affection sur les plans
neurologique et otoneurologique. Quant aux troubles psychiques, ils n’étaient pas liés
à l'accident. S'agissant des cervico-dorsalgies chroniques, les experts ont retenu que l'on pouvait
accepter une éventuelle décompensation douloureuse de l'état arthrosique antérieur,
mais que normalement le statu quo sine aurait dû être atteint au plus tard douze à dix-huit
mois après l'accident, le lien de causalité naturelle avec l'accident n'étant donc plus
établi au moment de l'expertise. Ils ont ajouté que la persistance des plaintes suggérait
une chronicisation des douleurs.
Les experts ont considéré l'état de santé comme médicalement stabilisé,
la chronicisation des douleurs et la limitation de la mobilité du rachis cervical s'expliquant très
vraisemblablement par des causes non organiques (irritation locale entretenue par des infiltrations itératives
des trigger points, majoration des plaintes et problème de collaboration du patient en vue d'obtenir
des bénéfices secondaires, aggravation inconsciente dans un contexte de troubles de la personnalité
marqués, possible syndrome de Münchhausen).
Ils ont en outre indiqué ce qui suit :
"
7.
Quelle est la capacite de travail actuelle (qu'elle soit consecutive a l'accident du 3 mars 2007 ou qu'elle
releve de problemes maladifs) ?
Au
niveau somatique, sur la base uniquement des constatations objectives réellement démontrées,
on ne retient aucune incapacité de travail dans une activité légère, sans port de
charges lourdes au-delà de 15kg, permettant d'alterner les positions, évitant les mouvements
de contrainte répétitifs du rachis et les mouvements au-dessus de la ligne des épaules.
Sur
le plan psychiatrique, il n'existe aucune incapacité de travail, en l'absence de diagnostic réellement
incapacitant.
[…]
Dans
quelle mesure peut-on exiger de Monsieur A.Y.________ qu'il exerce une autre activité professionnelle
et quelles caractéristiques doit-elle avoir compte tenu de l'atteinte à sa santé (position
assise et/ou debout, exclusion de certaines postures, limitation ou exclusion de certains gestes ou efforts,
etc.). A quel taux pourrait-il travailler dans une telle activité ?
Comme
discuté à la question 7, une capacité de travail de 100% sans diminution de rendement
serait exigible dans toute activité adaptée en rapport avec les compétences de l'assuré
et qui permet d'éviter les ports de charges lourdes au-delà de 15kg, les travaux pénibles
de manutention, les mouvements de contrainte répétitifs du rachis et les mouvements au-dessus
de la ligne des épaules. D'autre part, un travail favorisant une alternance régulière
des positions est recommandé.
"
Par décision du 20 janvier 2009, la G.________ a mis fin à ses prestations au 31 janvier 2009.
L'assuré s'est opposé à cette décision par écriture du 20 février 2009.
Il a produit :
- une lettre du 15 février 2009 de la Dresse W.________ dont la teneur est notamment la suivante
:
"
Voici
les remarques et appréciations concernant l’expertise faite par la Clinique Z.________.
Voici
mes remarques :
Page
48/104.
Les
plaintes de Monsieur A.Y.________ sont correctement décrites.
Page
49/104
Monsieur
A.Y.________ déclare tirer un bénéfice de Trigger Points Therapy. Ceci est juste, c’est
pour cette raison qu’il ne prend qu’occasionnellement son traitement antalgique. Professeur
CC.________ n’a pas réalisé plusieurs infiltrations, mais seulement deux, et ceci dans
le but diagnostic n’est pas thérapeutique.
L’auteur
conteste les travaux de Krakenes, sauf toutefois de citer les travaux scientifiques et à l’appui
de cette affirmation.
Page
50/104
Docteur
K.________ explique l’évolution défavorable par une décompensation psychique, sans
toutefois mentionner un examen psychologique effectué.
Expertise
de l’appareil locomoteur.
Page
58/104
Points
de fibromyalgie (Trigger Points) L’auteur confond les Trigger points avec les Tender Points. Les
Tender Points font partie d’une fibromyalgie selon la désignation de American College des
Rheumatologists, et ainsi c’est enregistré à l'OMS Organisation Mondiale de la Santé.
Or les Trigger Points sont décrits dans le syndrome myofascial. Les Trigger Points diff[è]rent
totalement des Tender Points du point de vue pathophysiologique. Le Trigger Point est l’endroit
précis dans le muscle, il est témoin d’une activité altérée d’une
jonction neuromusculaire (acetylcholin) il est aussi source d’une sécrétion continue
de neuro transmitter de la douleur. Ces substances actives de nocicepteurs dans le muscle. (Simons DG.1909
; Hubbard.DR.1903 ; Hong.CZ.1908).
Page
59/104
L’auteur
de l’expertise utilise pour expliquer la pathologie de douleurs chroniques de Monsieur A.Y.________
par la méthodologie des signes de Wadell modifié. Wadell, la première fois a publié
les travaux en 1980, donc il y a exactement 29 ans. Depuis innombrables travaux ont été publiés
à ce sujet. Plusieurs points : je vais mentionner ceux de Fishbain, (Pain 2003 décembre,
Pain 2003 Juin)
This
is a structured, évidence/Based rubiew of all available studies addressing the concept of no organic
findings : Wadell signs.
1
– WSSs. do not correlate with psychological distress.
2
– WSs do not Discriminate organic from no organic problems.
3
– WSs may represent nan organic phenomenon.
4
– WSs are associated with poor treatment oitcom.
5
– WSs are associated with greater pain levels.
7
– As a Group WSs studies demonstrats some methodological problems. [sic]
Une
méthodologie selon Wadell ne peut pas être utilisée dans le cas de Whiplash syndrome.
Page
69/104
Bien
que le syndrome Whiplash a été décrit déjà pendant la 2
èm
e
guerre mondiale, il y a exactement 64 ans, de nombreux travaux ont été publiés depuis
(Sptizer.Wo.1905 ; Pearson.AM 2004 ; Teasel.LB.2002 ; De Leo.JA.2002 ; Bennett.GJ.2000 ; Rodriquez.A.2004)[.]
Ces travaux mettent en évidence la neurophysiologie de la transmission de la douleur, NMDA récepteur.
Whiplash
syndrome est divisé en quatre stades selon la sévérité des symptômes –
stade 3, symptomatologie accompagnée de troubles sensoriels, Weakness, décreased, deep, tendon
reflexe, sensory défisits. [sic]) Le cas de Monsieur A.Y.________ est bien le stade 3.
Quebec
TAsk Force Classification system utilise 2
ème
classification de 1 à 5, basée selon le temps calculé depuis l’accident. Le cas
de Monsieur A.Y.________ est le stade 5.
Page
70/104
« L’expert
décrit la symptomatologie hybride » plus compatible avec un traumatisme crânien.
Pense-t-il à CRPS?
« La
symptomatologie hybride » est bien décrite en cas de Whiplash Syndrome (Murray.CJ 1907
; Lovell.ME 2002 ; Scott.D 2005).
En
effet, plusieurs travaux scientifiques (Kumar.S 2003 ; Sshulel .L 2000 ; Sterling.M. 2005 ; JuIIGA.2000)
démontrent que 80 % des personnes après Whiplash souffrent de douleurs musculaires, et de la
dysfonction musculaire. La douleur persistante après Whiplash est due au « Wind Up »
neurone situé dans le horn postérieur de la moelle épinière et une activation des
N-methyl-D-asparate récepteurs. Ces phénomènes sont responsables de central sensitization
elles sont caractérisées par allodynie et hyperest[h]ésie. Whiplash peut être considéré
comme Dysfunctional pain disordr (Lidbec.J.2002 ; Dommerhold.J.2005 ; Sveneson.P. 2001 ; Sterling. M.2003)
Page
71/104
L’auteur
de l’expertise affirme que l’infiltration des Trigger Points malgré l’amélioration
signalée précédemment ont un effet irritatif au niveau local et entretien, voir péjore
l’incitation par quel mécanisme?
Pour
émettre une telle affirmation, l’auteur doit présenter les travaux scientifiques qui
expliquent et confirment la dite affirmation.
Page
58/104
L’auteur
de l’expertise confond les Trigger Points avec Tender Points et parle même d’une f[i]bromyalgie
avec un syndrome myofascial.
Les
études récentes ont établ[i] que central sensitization dépend de notre sensitive
Input continu (Herrent.Gerber.R. 2004) Ce central sensitization a été confirmé avec Chronique
Whiplash (Banic.B.2004 ; Curatoo.N.2004 ; Munglani.R.2000) Le Input périphérique peut être
une articulation zygopophyseal (Lord.SM.1906) ou est myofascial Trigger Point. (Simons.G.2004 ; Gerwin.RD
1907 ; Ssiotti.VM.2001) Or, toutes persistances de Input continu perpétuent la douleur. Les Trigger
Points sont la source d’une sécrétion continue de neurotransmitter (Shah.J.2005 ; Gerwin.ED.2002)
Donc, le traitement par infiltration de Trigger Points est indiqué. (Herreh-Gerber.R.2004 ; Gerwin
Dommerhold. 1908 ; Bakaer.BA. 1986 ; Quinter.JL. 1904).
L’auteur
de l’expertise propose l’arrêt de cette thérapie pour une durée de minimum
de 3 mois. L’auteur de l’expertise doit justifier de l’affirmation par les travaux
scientifiques.
Page
72/104
Il
n’y a rien d’étonnant que l’auteur de l’expertise soit surpris par le nombre
de Trigger Points. Les Trigger Points ont une situation précise dans chaque muscle (Simons., Traweli,
Gerwin 1908)
Page
73/104
Les
douleurs chroniques sont expliquées par le central sensitization et spinal mécanisme NMDA récepteur.
(Lewis.T.Abbott.SV 1997 ; Klotzenburg.M. 2000)
Page
74/104
Page
75/104
Bien
sûr que l’arbitrage est difficile et de nombreux travaux scientifiques existent. L’auteur
de l’expertise ne prend pas en considération de nombreux travaux scientifiques dans la neurobiologie
des modèles bio-mécaniques, de la transmission de la douleur chronique. L’auteur prétend
que des facteurs de mauvais pronostics étaient présents en dehors de toute considération
psychologique. Lesquels ? Comment il explique du point de vue scientifique ses dires ? Il continue (J’ai
du mal à adhérer à l’argumentation du Docteur W.________ relevant la présence
d’éléments objectifs : de nombreux Trigger Points) comme je l’ai déjà
expliqué dans les pages précédentes, l’expert confond les Trigger Points avec les
Tender Points, donc il est normal, qu’il ne les ait pas trouvés. Il prétend une allodynie
et une hyperesthésie sont selon l’expert des symptômes subjectifs. Ceci est tout faux.
Il existe de nombreux travaux scientifiques expliquant la neurophysiologie de l’hyperesthésie
primaire et secondaire et de allodynie. (Lewis.T. 1935 ; Hardy.JD.1950 ; Kolzenburg.M.2000) Le spinal
mécanisme qui mène à central sensitization et douleurs chroniques (Li.J.1909 ; Torebjork.HN.1902
; Malcangio.M.1906) Concernant l’affirmation d’expert sur le rôle des cytokines et qu’elles
lui semblent dans la fourchette normale, on peut affirmer en [s]e basant sur les travaux scientifiques,
lesquels confirment le rôle de neuro-inflammation et neuro umine activation dans la pathogenèse
de la douleur. Les cytokines et le Growth factor sont intriqués dans la génération des
douleurs chroniques (Russolo.RRJ 1909 ; Watkins.JR. 1909 ; Kreitzberg.GW. 1906)
Les
troubles sensitifs sont expliqués selon la neurobiologie de Wind iap Spinal, l’auteur de expertise
affirme que la persistance des symptômes au‑delà de 18 mois sont d’humbles facteurs
de mauvais pronostics. La durée des douleurs après Whiplash ne peut pas être un mauvais
pronostic selon Gerwin et Dommerhold. 1909.
Appréciations
du cas de Monsieur A.Y.________
Les
plaintes et résultats des différents examens sont totalement explicables selon des récentes
théories et les recherches scientifiques comme il est décrit dans les pages précédentes.
Page
101/104
6
–
Les causes des raideurs musculaires re[lèv]ent
d’un syndrôme myofascial. L’apparition des douleurs après accident est décrite.
Dans le cas de Burn out la symptomatologie ne relève pas de syndrome myofascial. Je ne dispose pas
pour l’instant de résultats de (Brain Screen) lesquels peuvent éventuellement relever
de pathologie psychologique.
7
–
Le syndrome myofascial peut avoir différentes
causes, il est toujours présent dans le cas de Whiplash (Dommerhold ; Gerwin cités dans les
pages précédentes)[.] Ils ne sont pas décrits dans la définition de la fibromyalgie,
là, on parle de Tender Points, ceci par sa pathophysiologie diffère totalement de Trigger Points,
comme il est expliqué dans les pages précédentes.
Ici
l’auteur de l’expertise confond tout. Les Trigger Points avec Tender Points, les résultats
de Central Sensitization et l’allodynie et hyperest[h]ésie qui en suit, lesquels sont parfaitement
mesurables objectivement. En se basant sur les travaux récents scientifiques, on peut aisément
comprendre les plaintes, les douleurs, les résultats des différents examens. Monsieur A.Y.________
souffre bien de Dysfunctional Pain disordr suite à Whisplash.
"
- une lettre du 16 février 2009 des Drs F.________ et H.________, dont il résulte ce qui suit
selon la traduction (datée, quant à elle, du 13 février 2009) fournie par l’assuré :
"
Nous
pouvons répondre à vos questions.
Concernant
votre question à propos de la page 23, nous avons clairement été mal cités. Nous
ne sommes pas des médecins praticiens, mais un groupe spécialisé en otoneurologie qui
s’occupe spécifiquement, dans notre centre d’étude des troubles de l’audition
et de l’équilibre, des problèmes de labyrinthe et des nombreux cas de vertiges post-traumatiques.
Dans notre rapport, nous n’écrivons pas "vraisemblable", mais nous estimons que
l’origine accidentelle a une "très grand[e] probabilité".
Nous
avons de toute évidence été mal cités.
Concernant
la deuxième question, la nomenclature de la modification post-traumatique de la colonne vertébrale
cervicale n’est pas unifiée, et nous utilisons couramment les expressions "whiplash injury",
"traumatisme d’accélération/décélération de la colonne vertébrale
cervicale" et "traumatisme de distorsion de la colonne vertébrale cervicale" comme
des synonymes.
Nous
pouvons répondre clairement à la troisième question concernant les énoncés des
pages 92, 93 et 100. Notre examen otoneurologique est basé sur une vidéonystagmographie, ce
qui est une pratique normale pour la détection détaillée des signes objectifs. Si nous
constatons un nystagmus spontané de premier et deuxième degré et mesurons en même
temps une insuffisance vestibulaire périphérique, ce signe est pathologique. Si le neurologue
voit sous la lunette de Frenzel un “petit nystagmus épuisable” (page 92), ce signe n’est
pas comparable avec les raffinements techniques d’un vidoénystagmogramme.
On
ne peut pas en déduire un manque de pertinence.
A
la page 100, il est écrit qu’un nystagmus est physiologique; les nystagmus que nous avons
mesurés ne sont de toute évidence pas physiologiques mais pathologiques. Le diagnostic différentiel
décrit de "vertiges positionnels bénins", "neurinome du nerf", "sclérose
en plaques", "accident vasculaire cérébral" n’est pas vraisemblable. II
n’y a pas d’indices anamnésiques ni de signes qui indiquent un tel diagnostic différentiel.
Sur
la base de notre expérience et des documents dont nous disposions, ainsi que des consultations d’avril
et mai 2008, nous avons pu attribuer avec une vraisemblance convaincante les vertiges à l’accident.
L’examen
otoneurologique de l’automne 2008 (14.10.2008) a montré une normalisation des signes.
On
peut en conclure qu’une amélioration substantielle s’est produite au cours des 6 mois
séparant le premier du deuxième examen. Nous interprétons cette amélioration comme
une normalisation du trouble fonctionnel vestibulaire et une compensation centrale du déficit périphérique.
Cette évolution est typique d’un trouble fonctionnel vestibulaire.
Si,
au cours de l’évolution clinique, le patient a été débarrassé des troubles
de l’équilibre et que la vidéonystagmographie s’est stabilisée, le cas peut
être considéré comme soigné.
Mais
si des symptômes résiduels de troubles de l'équilibre persistent encore dans la vie quotidienne,
ils peuvent être considérés comme vraisemblablement d’origine accidentelle.
"
- une lettre du 16 février 2009 du Dr R.________, dont il résulte ce qui suit selon la traduction
transmise par l’assuré :
"
J’ai
minutieusement examiné le rapport d’expertise et l’ai comparé avec l’historique
du malade en ma possession. Vous connaissez parfaitement mes rapports. Mes réponses à vos questions
sont les suivantes :
-
Mon rapport du 27.03.2008 est
évoqué à la page 22 du rapport d’expertise
:
les citations ne font pas référence à mon jugement (avec commotion cérébrale
avec brève perte de conscience et amnésie, et aussi avec mouvement réflexe de la tête
et du rachis cervical avec équivalent de distorsion du rachis cervical avec développement consécutif
d’un syndrome cervical avec symptomatique neurovégétative et surtout avec symptomatique
myofasciale massive). Il en ressort notamment que j’ai supposé un équivalent de distorsion
du rachis cervical du fait du violent mouvement de compensation réflexe avec torsion du corps avant
la chute. Nous ne savons pas précisément ce qui s’est passé d’autre lors de
la chute, mais elle a provoqué un choc violent de la tête et une commotion cérébrale.
Vraisemblablement, le rachis cervical a de plus été traumatisé directement.
-
Page 25 : brochure de septembre 2008 du [...], performance du patient en matière de ski, rapport
du 22.09.2008 du Dr. P.________, du service de neurochirurgie de la clinique [...] :
Le
changement de nom de l’Institut PP.________ en [...] est vraisemblablement lié au jugement
de février 2008 du Tribunal fédéral. Pour autant que je sache, cet institut effectue naturellement
toujours des examens du rachis cervical (outre d’autres examens fonctionnels de l’appareil
moteur).
L’activité
du patient comme skieur de haut niveau n’est pas venue dans la conversation lors de l’examen
chez moi (peut-être pour des raisons de temps).
Le
rapport du Prof. P.________ vise au traitement avec des infiltrations des facettes articulaires C4/C5
où réside une légère ostéochondrose.
-
Radiographies à partir de la page 60 :
comme je l’ai également écrit, il y a un léger rétrécissement de l’espace
intervertébral C4/C5; sinon, la hauteur et la configuration du corps vertébral et des espaces
intervertébraux sont normales, pas de signes sur les spondyloses. Naturellement, on ne peut pas
tirer de ces clichés la conclusion qu’il n’y a pas une cervicalgie violente. Il y a
un étirement du rachis cervical jusqu’à la perte de la lordose cervicale (il n’y
a pas de lordose cervicale, comme l’écrit l’expert). Les "modifications dégénératives"
décrites sont en parfait accord avec l’âge, et très courantes sans avoir valeur
de maladie. La description de la radio transbuccale montre une articulation atlanto-axiale avec des marges
normales et une position axiale centrée, comme l’a bien décrit l’expert. La description
de l'IRM du 06.12.2007 reproduit la discopathie C4/C5 avec une petite protrusion discrète non compressive.
A cet égard, il faut dire que la photocopie de ce cliché montre l’étirement du rachis
cervical; la lordose cervico-thoracique est visible; la coupe sagittale sélectionnée n’est
pas très centrée car la moelle épinière n’apparaît pas sur toute sa longueur.
Les
mêmes faits apparaissent sur les IRM du 10.08.2008.
L’IRM
du rachis lombaire du 08.12.2007 montre de petites protrusions des disques vertébraux L5/S1 et L4/L5
sans effet compressif.
Les
clichés du 31.10.2008 avec la
tête
inclinée latéralement
à gauche
et à droite montrent l’immobilité vers la droite de C2 à C7 en position inclinée
à gauche, il y a une très discrète scoliosation en C4.
Les
clichés du
rachis
cervical avec inclinaison et réclinaison
de la page 68 montrent selon moi une posture pratiquement rigide, et surtout un blocage de C1 et C2 :
la distance de l’arc postérieur de l’atlas au crâne et à l’apophyse
épineuse de C2 reste inchangée. Le mouvement d’inclinaison a vraisemblablement lieu dans
la région centrale du rachis cervical (accroissement discret de la distance interspinosale).
(Remarque
: la réalisation de ces clichés exige non seulement la coopération du patient, mais aussi
une bonne exécution technique de la part de l’assistante de radiologie).
-
Page 69 : commentaires sur le syndrome de whiplash :
ce syndrome a été décrit, non après la 2
e
Guerre Mondiale,mais après la 1
e
Guerre Mondiale; premiers rapports par Crowe en 1928, puis par Davis en 1945; ceci n’est qu’une
remarque en passant. Il est exact qu’il s’agit d’un traumatisme d’accélération
ou indirect, sans fracture. Les éléments touchés sont les ligaments, les muscles et les
capsules articulaires, les parties molles en général. Les classifications de la Quebec Task
Force sont bien représentées. Rappelons-nous que le patient a subi un mécanisme de chute
complexe, comme je l’ai indiqué précédemment.
-
La discussion du
status
quo sine
à la page 70
se rapport[e] aux radiographies
et non à la clinique
. Le patient a selon
moi toujours présenté les mêmes symptômes radiologiques, avec une ostéochondrose
discrète très saillante en C4/C5, vraisemblablement sans signification clinique.
La
discussion sur les IRM fonctionnel[le]s se rapporte à un jugement du Tribunal fédéral,
ainsi qu’aux travaux de Krakenes sur les lésions du ligament alaire. Je souhaite laisser cette
discussion ouverte car ce chapitre n’est pas clos du point de vue scientifique.
-
A la page 72, les experts confirment
la symptomatique
clinique, en accord avec les mesures de la mobilité du rachis cervical par différents observateurs
(sauf le Pr. P.________). L’interprétation faisant allusion à la décompensation
d'arthrose cervicale saillante
ne
peut pas
être suivie;
il
s’agit d’une symptomatique myofasciale massive qui n’aurait jamais pu être produite
par une telle ostéochondrose discrète en C4/C5.
Concernant
les points de pression (trigger points), je les ai aussi constatés lors de mon examen du 20.03.2008,
et je les ai également décrits dans mon diagnostic (musculature de la nuque et des épaules,
occipital et suboccipital des deux côtés, apophyses épineuses de la colonne vertébrale
cervicale, trapèze et levator sapulae et apophyses épineuses jusqu’au milieu du rachis
thoracique). De tels symptômes
ne
sont pas
inhabituels en cas de symptomatique myofasciale
marquée dans cette région.
Concernant
le diagnostic psychiatrique, je ne peux pas me prononcer en tant que neurologue. Je suis cependant surpris
par le jugement du psychiatre.
Mon
impression :
Il
est étonnant que dans ce rapport de 104 pages établi par quatre experts, les causes liées
en fin de compte à de banales modifications (saillantes) dites dégénératives du rachis
cervical correspondant à l’âge, à savoir une ostéochondrose discrète en
C4/C5 avec une petite protrusion non compressive, soient rejetées, alors que l’existence de
la symptomatique cervico-céphalique est parfaitement établie et non contestée. Cette argumentation
contre les causes n’est pas compréhensible, ni compatible avec le rapport d’expertise,
lequel est par ailleurs exhaustif et structuré de manière systématique. Un
status
quo sine
ou
quo
ante
se rapporte dans le jugement des experts
uniquement aux modifications dégénératives inchangées et non pertinentes du rachis
cervical, mais en aucun cas à la symptomatique clinique, laquelle est restée constante, notamment
avec une réduction de la mobilité du rachis cervical, comme il a été établi
de manière unanime par plusieurs observateurs. Cette symptomatique est également prise en compte
dans l’évaluation de la capacité de travail par les experts, avec les limitations mentionnées,
celles-ci étant réelles et considérées comme handicapantes, et impliquant en conséquence
une atteinte à l’intégrité au stade final. En cas de chute, le mécanisme précis
est beaucoup plus difficile à reconstituer – compte tenu du "whiplash" – que
p. ex. en cas de collision en voiture. Il existe cependant des équivalents du whiplash. Très
certainement, et de l’avis général, le patient a subi une commotion cérébrale/un
MTBI [réd. traumatisme cérébral bénin] et un traumatisme du rachis cervical avec
le "tableau clinique type pour l’EVG" [réd. Tribunal fédéral], ce qui
n’a toutefois pas été demandé dans le catalogue des questions, ni n’a pas
été demandé non plus si les souffrances actuelles auraient également vraisemblablement
eu lieu avec la même qualité, la même quantité et au même moment
sans
l’accident
.
Par
son jugement de février 2008, l’EVG a réduit et relativisé la valeur de l’IRMF,
de sorte qu’à cet égard, les aspects médico-légaux devront dans l'avenir être
pris en compte dans ce sens. La conséquence au niveau de l’expertise est que de tels examens
pourraient certes contribuer à comprendre un cas, mais ne devraient pas être utilisés
seuls pour en évaluer les causes.
Le
psychiatre trouve une névrose de convoitise. A cet égard, selon moi, et sans prétendre
émettre un avis au-delà de ma discipline, il faut indiquer que le conflit entre le patient
et l’assurance bat actuellement son plein (on parle de plus de 12000 rapports d’expertise
par an pour l’UVG !?). Cela est dû à la complexité du système médico-légal
avec I’UVG, et à l’heure actuelle, un patient profane ne s’en sort pas sans avocat.
Souvent, l’existence du patient est en jeu. Cette confrontation, qui peut durer des années,
est très lourde psychologiquement, et peut aussi produire des troubles psychocréatifs "iatrogènes".
Dans cette situation, la distinction nette entre la persévérance et la convoitise peut être
estompée.
"
Le 19 février 2009, le Service de l'emploi a rendu une décision d'inaptitude au placement.
Par décision sur opposition rendue le 23 avril 2009, la G.________ a confirmé la décision
du 20 janvier 2009 mettant fin à ses prestations au 31 janvier 2009. Se fondant sur l'expertise
de la Clinique Z.________, elle a considéré qu'il n'y avait pas de rapport de causalité
naturelle suffisamment démontré entre les troubles présentés par l'assuré et
l'accident du 3 mars 2007 et qu'elle avait dès lors mis fin à juste titre à ses prestations
au 31 janvier 2009.
B.
Par acte du 25 mai 2009, A.Y.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal à l’encontre de la décision sur opposition précitée en concluant,
sous suite de dépens, à l'admission du recours (I), à l'annulation de ladite décision
(II) et, principalement, à la constatation de ses droits persistants à des prestations d’assurance-accident
obligatoire, notamment à la continuation du service des indemnités journalières au-delà
du 31 janvier 2009, selon précisions à donner le cas échéant en cours d’instance,
et subsidiairement au renvoi de la cause à l'intimé, pour nouvelle instruction et nouvelle
décision dans le sens des considérants (III).
Il soutient en substance être clairement victime d’un syndrome dit de "coup du lapin"
dès lors qu'il présente toutes les caractéristiques et tous les symptômes typiques,
à savoir, notamment, des répercussions décalées dans le temps, des douleurs, des
vertiges, des troubles du sommeil, des troubles de la concentration, de l’épuisement, des
troubles sensoriels dans les membres supérieurs et autres trigger points, picotement, fourmillements,
crampes, ainsi qu’un nystagmus. Il allègue qu'il y a un substrat organique clairement identifié
par les clichés d’imagerie fonctionnelle. Se fondant sur les rapports des Drs F.________,
H.________ et R.________, il conteste la valeur probante de l'expertise de la Clinique Z.________ qu'il
estime présenter des erreurs manifestes, être contradictoire et incohérente.
Il a produit un lot de pièces parmi lesquelles :
- une déclaration datée du 6 mars 2008 émanant de BB.________, où l’on lit
ce qui suit :
"
Je
soussigné BB.________, [...], avoir vu le 03.03.07 vers 15h00 lors de la sortie à skis de la
commune de [...] à [...], l’intégralité de la lourde chute qu’a sub[ie] Monsieur
A.Y.________.
Il
y avait du vent et des gonfles, Monsieur A.Y.________ devait skier, c’est difficile à dire,
peut-être vers 60/70km/h lorsqu’il a dû faire un virage sur la gauche extrêmement
brusque pour éviter un snowboarder puis tout de suite Monsieur A.Y.________ a tapé avec les
skis dans une gonfle, il est parti en vole plané sur le dos de plusieurs mètres avant de taper
la tête en premier lourdement à deux reprises successives en tout cas sur la neige verglacée
puis il a fait plusieurs culbutes, glissé sur plusieurs mètres avant de s’immobiliser,
il a pu, probablement perdre connaissance quelques longues minutes.
Quand
je suis arrivé vers lui sa tête était posée côté droite sur la pente, je
lui ai dit : ça va, quelle morflée t’a pris, après quelques instants, après
qu’il ait repris ses esprits je l’ai aidé à se relever, puis il a fait les quelques
300 mètres pour rejoindre le départ du funiculaire pour redescendre tout de suite à la
station.
"
- un rapport de la Dresse W.________ du 12 mars 2008, dans lequel cette dernière pose les diagnostics
de Whiplash syndrome avec Whiplash associated disorder stade II, syndrome myofacial régional cervical
et dorsal et TMD syndrome, les éléments subjectifs étant de fortes douleurs dans la région
dorsale et cervicale bilatérale, avec des blocages cervicaux, des vertiges, de la fatigue et de
la difficulté à se concentrer et les éléments objectifs de nombreux Trigger points
dans les muscles de la région cervicale et dorsale, ainsi que des allodynie et hyperesthésie
dans la région cervicale et dans les deux bras. Elle ajoute que les analyses de laboratoire démontrent
une augmentation des lymphocites T8 et T4, et surtout le rapport inversé de T8, T4, ce qui prouve
selon elle un dysfonctionnement des cytokines qui sont impliquées dans la transmission de la douleur ;
- un rapport du 23 mars 2008 du physiothérapeute I.________ ;
- un rapport du 1
er
avril 2008 de la physiothérapeute U.________ ;
- une lettre du 15 mai 2008 de l'employeur P.________ SArésiliant le contrat de travail du recourant
au 31 août 2008 au motif que son accident de ski avait nécessité la réorganisation
complète du service administratif, de sorte qu'il n'y avait plus de poste de travail correspondant
aux qualifications de l’intéressé pour le cas où il devrait retrouver une capacité
de travail partielle ou totale ;
- le certificat de travail final établi le 10 novembre 2008 par P.________ SA et dont la teneur
est la suivante :
"
CERTIFICAT
DE TRAVAIL
Par
la présente, nous certifions avoir eu comme collaborateur dans notre entreprise
Monsieur
A.Y.________,
né
le [...] 1957
ceci
du 1
er
mars 1996 au 31 août 2008, en tant qu’adjoint de la Direction.
Grâce
à sa facilité d’adaptation, ainsi que sa précision dans le travail, il lui a été
confié les fonctions ci-après:
§
responsable des achats pour les volailles, foie
gras, viandes et divers articles;
§
gestion informatique et physique des stocks, ainsi
que des achats;
§
comptabilité des fournisseurs;
§
contrôle de statistiques quotidiennes des
achats, ventes, transports et importations, ainsi que le respect des marges des différents acheteurs
pour l’ensemble des articles du catalogue;
§
gestion des contingents fédéraux d’importation
de viande;
§
achat de devises « on line » (au moyen
du logiciel e-forex, de la banque [...]);
§
suivi des cours de changes.
M.
A.Y.________ s’est montré un collaborateur efficace, loyal, très dévoué et
apprécié, tant des fournisseurs que de l’ensemble du personnel.
Il
est ponctuel, précis et méticuleux dans l’exécution des responsabilités qui
lui sont confiées.
"
- un rapport du 5 janvier 2009 émanant de la Dresse W.________, dont il résulte notamment ce
qui suit :
"
Je
vois régulièrement Monsieur A.Y.________ à ma consultation. Il souffre des douleurs chroniques
depuis son accident de ski. Les douleurs sont dues à la constante activation des récepteurs
NMDA dans la moelle épinière. Le traitement par le blocage de Trigger points a diminué
la douleur. Pour accélérer le traitement des douleurs et avoir des résultats plus durables
j’ai propos[é] l’utilisation de Botox. Ceci est largement utilisé dans le monde
entier dans les pathologies identiques. Je peu[x] vous fournir, si vous le souhaitez la documentation
sur le sujet. Monsieur A.Y.________ ne suit plus le traitement par le blocage de Trigger points depuis
le 10.11.2008. Nous attendions la réponse d’assurance pour pouvoir utiliser le Botox. Cette
attente est la cause de l’aggravation de la santé de M[.]A.Y.________. (Plus des douleurs
et des vertiges.)
"
Par réponse du 25 juin 2009, l'intimée a conclu au rejet du recours. Elle précise avoir
retiré sa première décision uniquement dans le but de procéder à des investigations
complémentaires. Elle soutient en outre que conformément à la jurisprudence fédérale,
l'IRM fonctionnelle ne peut être retenue comme moyen de preuve de causalité. Elle estime enfin
que l'expertise pluridisciplinaire de la Clinique Z.________ a valeur probante, les quelques erreurs
de retranscription ou d'interprétation telles que rapportées par le recourant dans son mémoire
n'influençant pas notablement le résultat de cette expertise.
Par réplique du 29 septembre 2009, le recourant a maintenu les conclusions prises dans son acte
de recours, tout en précisant la conclusion III en ce sens «
que
les prestations sollicitées doivent comprendre, notamment, le remboursement des frais justifiés
et documentés, selon pièces 45, 55 et 68 annexées aux présentes écritures, sous
bordereau n° II, ainsi que la quote-part LAMal et les prescriptions de Botox selon chiffres actualisés
qui seront fournis avec tou[s] justificatifs d’ici l’audience de jugement
».
Il a en outre requis production par la Clinique Z.________ de l’ensemble du questionnaire d’évaluation
psychologique réalisé par la psychologue MM.________. Il soutient en substance en se fondant
notamment sur le rapport du Dr R.________, qu'il a souffert d'un syndrome de coup du lapin combiné
avec un traumatisme crânien. Il allègue qu'il y a également une lésion clairement
objectivable au niveau des cervicales soit à tout le moins une atteinte aux ligaments alaires mise
en évidence par l'imagerie magnétique fonctionnelle, de même qu'une lésion de la
membrane atlanto-occipitale postérieurs de degré I selon Krakenes, des cicatrices dans le tissu
mou contigu à la lésion du ligament alaire et un signe de dyskinésie selon le rapport
du Centre PP.________. S'agissant du syndrome post-commotionnel dont il déclare souffrir, il se
réfère en particulier au site [...] ainsi qu'à la revue officielle du Bureau suisse de
préventions des accidents, n° 2004/5. Le recourant conteste la valeur probante de l'expertise
de la Clinique Z.________ et émet de multiples critiques à l’encontre de celle-ci, issues
majoritairement des avis du 15 février 2009 de la Dresse W.________, du 16 février 2009 des
Drs F.________ et H.________ et du 16 février 2009 du Dr R.________ – critiques qui seront
reprises autant que de besoin ci-dessous. Le recourant allègue que sur le plan juridique, toutes
les conditions d'un whiplash syndrom sont réunies, se référant notamment à un article
de Jean-Michel Duc paru dans SZS/RSAS 52/2008. Enfin le recourant se plaint de la non prise en charge
de certains de ses frais par l'assureur-accidents pour un montant de 4'455 fr. 80 ainsi que du Botox
qui lui a été injecté par la Dresse W.________.
Il a produit diverses pièces parmi lesquelles :
- un rapport du 29 septembre 2008 du Prof. CC.________, neurologue à la Clinique [...] de [...],
document dont la traduction française pose le diagnostic de symptômes d'inflammation radiculaire
C5 gauche et signale qu'a été pratiquée une infiltration périforaminale C4/5 gauche
et articulation C4/5 bilatérale;
- une correspondance du 27 août 2009 adressée au conseil du recourant par le Dr DD.________,
radiologue, dont la teneur est la suivante :
"
Il
est toujours difficile de répondre sur un avis radiologique et sans avoir vu et consulté au
préalable le dossier concerné. Néanmoins, pour répondre à la question posée
à la page 2, une hernie disco-ostéophytaire C4-C5 et une sténose dégénérative
bilatérale modérée des trous de conjugaison sur uncarthrose n'est pas à considérer
comme parfaitement classique et fréquente chez un homme de 50 ans pour autant que ce dernier n'appartienne
pas à une classe de risque de développer une telle pathologie suite à la pratique de certains
sports (ou professions) dits à risque ou dans le cadre d'une maladie sous-jacente (acquise ou congénitale)
facilitante. Ces atteintes disco-dégénératives précitées peuvent effectivement
se rencontrer à l'âge précité, n'étant cependant pas, comme je viens de mentionner,
systématiques et classiques.
"
- une seconde écriture rédigée le 1
er
septembre 2009 par le radiologue susnommé à l’attention du conseil du recourant, précisant
que les affections décrites dans les rapports précédents ne sont pas systématiques
de la classe d'âge des hommes à 50 ans et que les troubles disco-uncarthrosique «
peuvent
entraîner, ou non, une symptomatologie principalement irritative radiculaire, dépendant de
leur localisation et, de ce fait, de leur caractère irritatif/sténosant respectivement sur
les racines et le canal. En principe, ils n'entraînent pas une symptomatologie typique d'un whiplash
syndrome
».
Dans sa duplique du 22 octobre 2009, l'intimée a maintenu ses conclusions.
Le 19 novembre 2009, le recourant a produit une lettre du 26 octobre 2009 des Drs F.________ et H.________.
Aux termes de ce document, ces praticiens indiquent en substance que le test otoneurologique apparaît
correct, que la position dans laquelle il a été passé n'est pas relevante et que la documentation
du test otoneurologique, en particulier la vidéonystamographie, est succincte et trop peu importante
pour une expertise. Ils relèvent que la discussion du terme de vertiges et l'interprétation
des VEMPS négatifs sont insuffisantes et ne reflètent pas le problème de base du patient.
Pour ces médecins, sont pertinents les troubles relevés à l'IRM fonctionnelle ainsi que
la vestibulopathie périphérique et centrale documentée par leurs soins. Ils précisent
que récemment le Tribunal fédéral a accepté spécifiquement le trouble vestibulaire
comme lésion accidentelle typique, la recherche de signes d'une vestibulopathie périphérique
et centrale étant une exigence incontournable.
Dans une écriture du 17 décembre 2009, le recourant soutient que d'importants éléments
somatiques ont été objectivés et n'ont pas été pris en compte par l'intimée,
à savoir une lésion d'autres tissus et une atteinte du ligament occipito-altoïdien antérieur
ainsi qu'une chondrose avancée en C4/5 avec signe de diminution de la stabilité, une sténose
foraminale dans le même segment et un disque intervertébral largement collabé au même
niveau. A cet égard, il se réfère à un rapport du 4 décembre 2009 du Dr FF.________,
radiologue à l' [...] à [...], produit avec sa traduction française. De ces documents,
il ressort qu’une IRM en position debout de la jonction cranio-cervicale et de la colonne cervicale
a été effectuée le 2 décembre 2009, examen dont il est résulté ce qui suit
:
"
Résultat
:
En
position neutre, C0, C1 et C2 sont normales. Le ligament occipito-axoïdien et le ligament occipito-atloïdien
antérieur présentent des contours lisses et une épaisseur normale. Sur le trajet du ligament
occipito-atloïdien postérieur, on observe un soulèvement typique en forme de tente (crête)
croisant le complexe ligament-dure mère. Le ligament transverse de l’atlas et le ligament
occipito-odontoïdien latéral renvoient un signal faible et leur calibre est normal. Le tissu
graisseux entre l’apophyse odontoïde, le clivus et l’atlas (y compris le complexe qu’on
nomme « dens-related complex » et la bourse séreuse des ligaments cruciforme – occipito-axoïdien)
présentent un signal normal. Aucune modification de dégénérescence et aucun ostéophyte
ne sont observés au niveau des surfaces articulaires, le cartilage est intact d’après
l’évaluation que l’on peut en faire avec cette technique. Alignement régulier des
segments C2-T4 en flexion. En extension, phénomène d’escalier renforcé dans le segment
C4/5. Le disque intervertébral dans ce segment est largement collabé, l’anneau fibreux
forme en extension depuis l’aspect dorsal une nette protubérance. En raison de l’uncarthrose
associée, les deux foramens dans ce segment sont significativement rétrécis de la droite
vers la gauche. Tous les autres disques sont normaux. Le canal rachidien entre C3 et C7 est relativement
étroit, avec un diamètre AP de 12-13 mm, sans impact détectable sur la moelle épinière.
Les parties molles visibles sur le cliché ne présentent aucune particularité.
Évaluation :
Lésion
typique non modifiée du ligament occipito-atloïdien postérieur de grade 2 selon Krakenes
En outre, chondrose avancée en C4/5 avec signes de diminution de la stabilité.
Sténose
foraminale dans ce segment.
Enfin,
nous souhaitons souligner que des artefacts de mouvement n’ont occasionnellement pas pu être
évités lors des clichés fonctionnels sous sollicitation et dans les positions symptomatiques.
"
Dans sa détermination du 14 janvier 2010, l'intimée a notamment  rappelé la jurisprudence
du Tribunal fédéral selon laquelle l'interprétation diagnostique des résultats d'IRM
fonctionnelle suite à un accident du type coup du lapin fait l'objet de controverses dans le monde
médical et ne peut être retenue comme moyen de preuve de la causalité. Elle en conclu
que les nouveaux examens subis par le recourant le 4 décembre 2009 n'ont aucune valeur probante
pour statuer sur le rapport de causalité naturelle. La G.________ a en outre produit un rapport
du 7 janvier 2010 des experts B.________ et V.________ se déterminant sur le rapport des Drs F.________
et H.________ du 26 octobre 2009, dont il ressort notamment ce qui suit :
"
En
conclusion, la corrélation entre les plaintes et les découvertes cliniques ou d'imagerie médicale
ne peut pas être établie :
1.
M. A.Y.________ se plaint d'une sensation vertigineuse
telle qu'on peut s'en plaindre après un accident.
2.
Les examens cliniques observent un très léger
nystagmus en position assise, lequel n'a rien de pathologique.
3.
Les examens paracliniques, et en particulier d'imagerie
médicale, ne peuvent rien prouver sur l'origine de ces sensations vertigineuses.
[…]
En
raison de tous les points développés précédemment, les experts maintiennent leur
position : il n'existe pas d'explication organique rationnelle aux troubles présentés et la
paraclinique n'explique pas la symptomatologie.
"
Le recourant s'est déterminé le 8 février 2010. Il expose notamment que ses vertiges sont
apparus progressivement et que les Drs F.________ et H.________, dans leur rapport du 20 mai 2008, mentionnaient
déjà que la lésion latente de la colonne cervicale pouvait expliquer tout naturellement
la latence du trouble de l'équilibre  aigu apparaissant six mois après l'accident. Il
ajoute qu'il est établi selon la revue officielle du Bureau suisse de prévention des accidents
que des troubles typiques de l'atteinte du coup du lapin se manifestent jusqu'à plusieurs mois après
un traumatisme crânien. Quant à la jurisprudence du Tribunal fédéral sur l'IRM fonctionnelle
en relation avec des investigations sur l'issue d'un éventuel coup du lapin, il soutient qu'elle
signifie que la seule objectivation de lésions par imagerie fonctionnelle ne suffit pas à elle
seule pour établir la lésion litigieuse mais persiste à penser que cela constitue un sérieux
indice qui, corrélé à d'autres éléments médicaux constatés, doit être
pris en compte. Il soutient que le Tribunal fédéral s'est prononcé sur des prises de clichés
fonctionnels car ils impliquaient des sollicitations du patient et de son articulation cervicale dans
une machinerie classique de prise d'image IRM (un tube). Il ajoute que l'institut zurichois qu’il
a consulté fait usage d'un appareillage pointu et plus spécifique avec une prise d'images dans
une machine ouverte et comprise en position assise ou debout et non pas couchée comme c'est le cas
dans un tube.
Les tests MMPI-2 passés par le recourant lors de l'expertise de la Clinique Z.________ ont été
produits le 20 mai 2010 et les parties ont déposé leurs déterminations. Le recourant estime
notamment, par acte du 14 juin 2010, que ce questionnaire n'a pas été correctement mis en œuvre
et interprété.
Interpellée par le juge instructeur, la Dresse W.________ a répondu le 2 décembre 2010
comme il suit :
"
1. Quebec Task Force Classifications System (Spitzer
W.O 1995) Stade 0 : pas de douleur dans la région cervicale. Stade 1 : Douleur dans la région
cervicale, contracture musculaire, sensibilité à la palpation des muscles concernés. Stade
2 : Douleurs dans la région cervicale, activation des Triggers Points dans les muscles concernés,
avec des blocages cervicaux. Stade 3 : Idem comme pour le stade 2, plus les troubles neurologiques.
Stade 4 : Idem comme pour le Stade 3, plus les fractures ou les déchirures ligamentaires, distorsion.
La
deuxième classification : Stade 1 : moins de 4 jours après l’accident, Stade
2 : 2 à 21 jours après l’accident, Stade 3 : 22 à 45 jours après l’accident,
Stade 4 : 46 à 18 jours après l’accident, Stade 5 : plus que 6 mois après l’accident.
2.
Il n’y a pas de doute que Monsieur A.Y.________i souffre de Whiplash Syndrome
3.
Monsieur A.Y.________ souffre d’un Whiplash Syndrome Stade 3
4.
Dans les premiers temps, dans la lettre au Docteur X.________ le 12 mars 2008, j’ai parlé
de Whiplash Syndrome de Stade 2. Je n’avais pas à ma disposition les documents de PP.________.
5.
J’ai reconsidéré mon appréciation Stade 2 à Stade 3 de Whiplash Syndrome selon
le rapport du Docteur F.________ et Docteur H.________ ainsi [que] les résultats de PP.________.
6.
Selon la classification de Whiplash Syndrome, selon le temps écoulé depuis l’accident,
je classe Monsieur A.Y.________ au Stade 5
7.
[…] cette classification a une grande importance, parce qu’à partir du 45
ème
jour après l’accident, les signes résiduels de Whiplash Syndrome sont toujours considérés
comme danger pour le développement des symptômes chroniques dans le futur.
8.
Oui, [j]e confirme mes réponses que j’ai donné[es] dans mes rapports, le 17.01.2008 à
Protecta, 12.03.2008 au Docteur X.________, le 12.03.2008 à la G.________ et le 06 .06.2008 à
Maître Carr[é].
9.
Je confirme les observations signalées dans ma lettre [au] Docteur X.________ du 12.03.2008. J’ai
trouvé de nombreux Triggers Points dans les muscles de la région cervicale et dorsale ainsi
que l’allodynie et hyperesthésie dans la région cervicale et dans les 2 bras. Je confirme
que j’ai vu les résultats de laboratoire de Monsieur A.Y.________, les signes de dysfonctionnement
des cytokines. Les certaines cytokines sont impliquées dans la transmission de la douleur.
10.
Oui, je crois que l’implication des cytokines dans la transmission de la douleur est encore mal
connue.
11.
Monsieur A.Y.________ ne pouvait pas développer les symptômes de Whi[p]lash Syndrome sans avoir
l’accident de ski.
12.
Je confirme mes observations données dans la lettre donnée à Maître Carr[é]
le 05 janvier 2009. A l’heure actuelle, Monsieur A.Y.________ ne souffre presque plus des douleurs.
Il ressent moins de fatigue et de trouble de concentration.
13.
Les traitements par infiltrations des Triggers Points par Botox ont accéléré rapidement
la diminution des douleurs. Le traitement avec le Botox a été retardé en attendant la
réponse de la G.________, ceci a été négatif. Monsieur A.Y.________ a pris à
sa charge le traitement, lequel a commencé le 20.04.2009. Les dates exactes d’utilisation
du Botox sont le 20.04.2009, 27.04.2009, 11.05.2009, 25.05.2009, 23.06.2009, 06.07.2009, 19.09.2009.
Les interruptions de traitement de Triggers Points sont toujours suivies par aggravation des douleurs.
Depuis le 19.09.2009, je n’ai pas utilisé le Botox parce que ce n’était plus nécessaire.
14.
Chaque muscle a un nombre fixe de Triggers Points a des endroits précis. Le nombre total de Triggers
Points, observés dépend du nombre de muscles malades. Je pense que les auteurs de l’expertise
n’ont pas pris en considération toute la littérature scientifique. Selon mes observations,
il n’y avait pas eu de facteurs pré-existants de mauvais pronostics. Selon la littérature
scientifique au sujet de Whiplash Syndrome, le Syndrome Myofascial fait toujours partie de ceux-ci. Il
y a une différence patho-physiologique entre les Triggers Points et de Tenders Points. La Fibromyalgie
est définie par la présence de nombres fixes de Tenders Points aux endroits précis.
15.
Je pense que Monsieur A.Y.________ pourrait reprendre une activité professionnelle dès ce moment
à temps partiel dans une activité adaptée.
16.
Je ne peux pas me prononcer avec précision pour la date exacte, mais je crois selon mon expérience
que dans quelques mois, on peut raisonnablement espérer une guérison complète.
"
Les parties se sont déterminées sur ce rapport de même que sur celui rédigé,
sur interpellation du juge instructeur, le 26 février 2011 par le Dr GG.________, médecin généraliste.
Dans son compte-rendu, ce praticien expose notamment qu’il était un ami des parents du recourant,
qu’il a fait la connaissance de ce dernier il y a une trentaine d'années et qu’il avait
ainsi des nouvelles régulières du recourant qu'il voyait occasionnellement une à deux
fois par année. Il précise ne jamais avoir été le médecin du recourant mais
lui avoir accordé, à titre amical, un certain soutien après le décès de son
père survenu une quinzaine d’années plus tôt. Il indique qu’il avait connaissance
de la carrière de sportif de haut niveau du recourant, qui avait une forme physique très au-dessus
de la moyenne. Il souligne avoir eu beaucoup moins de contacts avec le recourant depuis son accident
de ski plus particulièrement, mais avoir eu très rapidement et très régulièrement
des nouvelles soit par l'épouse soit par la mère de celui-ci par lesquelles il a appris que
l’intéressé avait été grandement affecté par son accident, au point de
devoir cesser rapidement son travail et mettre un terme à ses différentes activités sportives.
Il confirme enfin, sur la base de ses constatations, que le recourant n'est plus le même homme depuis
son accident de ski.
Le 27 mai 2011, le recourant a produit un écrit du 1
er
avril 2011 de la Dresse W.________, mentionnant une reprise du travail dès le 15 mars 2011 à
30%, dès le 1
er
avril 2011 à 50% et à 100% dès le 1
er
juin 2011.
Une audience d'instruction a eu lieu le 7 novembre 2011 au cours de laquelle deux témoins ont été
entendus :
- BB.________, qui a déclaré ce qui suit :
"
J’étais
arrêté sur la piste de ski quand j’ai entendu un bruit sec. J’ai vu l’assuré
tomber, sa chute l’a entraîné près de l’endroit où j’étais,
la tête orientée vers le bas de la piste. Il paraissait commotionné par sa chute. Finalement
il s’est relevé, puis est descendu à la station. Le soir, il paraissait encore commotionné.
J’ai croisé l’assuré à plusieurs reprises, quelques mois en tout cas après
l’accident, et même plus d’une année. Il m’a semblé qu’il n’allait
pas bien, j’ai remarqué que son comportement avait changé: il me semblait moins jovial.
J’ai revu l’assuré en septembre 2011, et il n’avait pas l’air d’aller
bien. Je précise que l’assuré est un bon skieur et qu’il skiait vite. J’ignore
quand l’assuré a repris le travail.
"
- HH.________, qui a déclaré ce qui suit :
"
Je
connais M. A.Y.________ depuis six ou sept ans. Nous habitons la même commune, nos enfants et nos
épouses se connaissent. Nous avons pratiqué ensemble notamment le ski et joué au tennis.
M. A.Y.________ ne joue plus au tennis et ne skie plus depuis son accident, son état de santé
ne lui permettant pas à mon avis. J’ai revu l’assuré environ quatre-cinq mois après
son accident et j’ai constaté qu’il n’allait pas bien. Je l’ai croisé
récemment lors d’une manifestation et il m’a dit qu’il allait mieux. Je sais que
l’assuré travaillait chez P.________ SA et que depuis son accident, à cause de ses graves
séquelles, il a interrompu cette activité. Depuis, nous nous sommes perdus de vue, et j’ignore
s’il a recommencé à travailler ou pas. Lorsque j’ai croisé l’assuré,
il m’a fait part de ses problèmes conjugaux et du fait qu’il avait emménagé
momentanément dans un autre endroit.
"
A cette audience, l'intimée a déposé des déterminations et novas et produit diverses
pièces parmi lesquelles :
- une lettre du 14 juillet 2010 adressée par la Municipalité de la commune de LL.________ à
AA.________ Immobilier, en les personnes A.Y.________ et A.JJ.________, correspondance dont il ressortait
que les prénommés avaient fait parvenir à la commune susdite des plans pour la construction
de quinze villas et que la municipalité les autorisait à démarrer les travaux conformément
au permis de construire ;
- une lettre anonyme du 20 septembre 2011 à l’attention de l’intimée, dont la teneur
est la suivante :
"
Par
le présent courrier, je souhaite vous soumettre une information concernant un de vos clients contre
lequel vous être en procès devant le tribunal.
En
effet, Mr A.Y.________ est censé être en incapacité de travail depuis son accident de
ski de 2007. Cependant, je tiens à vous informer qu’il exerce depuis 2008 l’activité
de courtier/associé pour des projets de «AA.________ Immobilier» (
http://www.
[...].ch/
).
J’ajoute
qu’il mène un train de vie extravagant, je l’ai vu rouler dernièrement avec une
voiture Por[s]che toute neuve qui devait coûter 200000 CHF.
Je
vous propose de prendre contact avec lui au [...] en passant pour une future cliente pour vérifier.
Ou peut-être auriez-vous une toute autre technique pour vérifier.
En
espérant que cette information vous sera utile pour que justice soit faite, je vous prie de croire,
Madame QQ.________, à mes sentiments les meilleur[s].
Pour
que justice soit faite
"
- un contrat d'entreprise générale [...] "[...]" à LL.________, prévoyant
notamment ce qui suit :
"
Article 4
MaItre
de l’ouvrage
-
Le maître de l’ouvrage est le maître
au sens de l’article 363 ss CO.
-
Si le maître de l’ouvrage n'exécute
pas ses tâches contractuelles lui-même, il désigne en tant que chef de projet M.
A.JJ.________
,
qui le représente valablement dans le cadre du projet. M.
A.JJ.________
pourra en toute circonstance être remplacé par M.
A.Y.________
suppléant.
"
- un acte signé le 26 octobre 2010 par KK.________, déclarant avoir prêté le même
jour 200'000 fr. au recourant sans intérêt ;
- une plainte pénale déposée le 28 janvier 2011 par O.Y.________ contre A.JJ.________,
aux termes de laquelle cette dernière déclare notamment que «
cela
fait quelque 2 ans que mon mari travaille avec M. A.JJ.________ sur des projets immobiliers. Leurs affaires
ne marchent pas
».
Dans son écriture du 7 novembre 2011, l'intimée soutient en substance que la dénonciation
figurant dans la lettre anonyme précitée est fondée sur des éléments objectifs,
compte tenu notamment du projet de construction d'AA.________ Immobilier à LL.________ et du contrat
d'entreprise générale. Elle relève que, sur interpellation, le recourant lui a affirmé
que cette activité était occupationnelle jusqu’en mai 2011 et non rémunératrice,
mais observe que tout au long de l’instruction diligentée par ses soins, l’intéressé
n’en a jamais fait mention. Elle ajoute que ces activités occupationnelles sont subitement
devenues professionnelles dès que l’opposition concernant le projet immobilier de LL.________
a été levée au printemps 2011. Cela étant, l’intimée allègue que
le recourant disposait indéniablement d’une capacité de travail de 2008 à ce jour,
étant souligné que le fait qu'il ait décidé d’œuvrer sans bénéficier,
dans un premier temps, d’une rémunération, ne signifie pas qu’il ne disposait pas
d’une capacité de travail à mettre en valeur. Elle en conclut que ces circonstances sont
de nature à remettre en cause le bien-fondé de l’octroi des prestations versées
après la première décision sur opposition, soit celles versées en 2008, et que le
recourant n’a droit à aucune prestation dès le 1
er
février 2009, voire lui est redevable des indemnités journalières versées au titre
d’incapacité de travail pour la période de 2008 à ce jour.
A l’audience, le recourant a également produit un bordereau de pièces parmi lesquelles
:
- une lettre adressée le 10 octobre 2011 par le conseil du recourant à l’intimée,
faisant valoir que l’intéressé n’a aucun doute sur l'initiative de la lettre anonyme,
celle-ci venant de son épouse ou le cas échéant par le truchement d'une amie à savoir
B.JJ.________, séparée de son mari. Il est également souligné que le numéro
de téléphone du recourant a été introduit sur le site Internet de d'AA.________ Immobilier
le 27 mai 2011, soit immédiatement avant qu'une capacité de travail entière lui soit à
nouveau reconnue. Pour le recourant, ce serait une réquisition de poursuite – produite en
annexe – qui serait la cause d'un accès de colère de son épouse, laquelle aurait
pris l'initiative d'écrire ce courrier anonyme ;
- un courrier du 14 octobre 2011 adressé par le conseil du recourant à l’intimée,
produisant copie de la plainte pénale susmentionnée déposée le 28 janvier 2011 par
O.Y.________ et précisant ce qui suit :
"
Mais
ce qui est surtout intéressant pour ce qui vous concerne, c'est la mention introductive, dans laquelle
Mme O.Y.________ explique le contexte, sous la rubrique "mode opératoire" (page 1, dernier
§). On peut y lire ce qui suit : "
Cela
fait quelques 2 ans que mon mari travaille avec M. A.JJ.________ sur des projets immobiliers. Leurs affaires
ne marchent pas.
". Je vous
laisse apprécier la portée de cette déclaration, tout ce qu'il y a de plus officielle
et tout ce qu'il y a de plus autorisée, puisque Mme O.Y.________ a vécu jusqu'au 28 mars 2011
avec mon client, de sorte qu'elle savait très bien ce qu'il faisait et ne faisait pas, ainsi que
les revenus qu'il en tirait, ou n'en tirait pas…
"
Dans sa détermination du 7 décembre 2011, le recourant expose avoir entrepris à 30% puis
plus progressivement déployé une activité professionnelle en vue de la promotion de LL.________
depuis mars 2011. Il estime qu'il n'y avait aucune raison de faire part d'une activité occupationnelle
et anecdotique, laquelle était tout à fait marginale, encore que les activités à
l'ordinateur avaient bien été communiquées aux experts de la Clinique Z.________, comme
cela figure aux pages 52 et 104 du rapport d’expertise. Il indique également essayer de se
recycler dans le domaine de l'immobilier désormais. Il relève qu’AA.________ Immobilier
n'est pas une société mais une entreprise de A.JJ.________ et que c'est en considération
de son patrimoine financier qu’il lui a été demandé de finalement s'associer à
l'opération immobilière de ce dernier à LL.________. Il ajoute que s'il a pu retrouver
du travail et se reconvertir désormais dans l'immobilier, c'est parce qu'il a pu sécuriser
cette opération sur le plan financier par son patrimoine immobilier. Il précise que c'est dans
cette optique que A.JJ.________ a accepté de le faire bénéficier des 200'000 fr. prélevés
sur le prêt octroyé contre rabais sur achat immobilier final par l'acheteur KK.________. A
l'appui de cette écriture, le recourant a produit un lot de pièces.
A la suite de la lettre anonyme adressée à l'intimée concernant le recourant, celui-ci
a déposé plainte pénale contre B.JJ.________. Le dossier pénal a été produit.
Il en résulte notamment que tant B.JJ.________ que l'épouse du recourant ont contesté
avoir adressé cette lettre à l'intimée. Il résulte du rapport de police établi
le 24 janvier 2012 notamment ce qui suit :
"
Des
auditions récoltées nous pouvons établir que M.
A.Y.________
a effectivement commencé à travailler ou à effectuer diverses tâches pour son associé,
Monsieur
A.JJ.________
,
au sein de la société AA.________ Immobilier, dans le courant de l'année 2008. Pour ces
activités, le plaignant n'aurait pas été rémunéré, mais aurait touché,
jusqu'à ce jour, une somme de CHF 200'000.- sur une réservation de construction de villa et
aurait, de plus, reçu des prêts provenant de son associé (CHF 40'000.-) ou de sa mère
(CHF 90'000.-), afin de subvenir à ses besoins. Nous pouvons également affirmer que M. A.Y.________
circule avec une Porsche [...], qui est actuellement à son nom depuis le 03 01.2012.
"
Dans ses déterminations du 14 février 2012, l'intimée a maintenu ses conclusions en rejet
du recours. Elle soutient que l'activité professionnelle du recourant est largement antérieure
à mars 2011 puisqu'il a signé, conjointement avec A.JJ.________, une convention de réservation
au moins les 8 septembre 2010 et 15 février 2011 en qualité de promoteur. Elle estime en outre
qu’il aurait été totalement invraisemblable pour le recourant de mettre en garantie sa
villa dans un contrat conclu le 27 juin 2011, soit un disponible de 1'500'000 fr., sans être intéressé
à un tel contrat ou ne l'être que depuis peu. Elle en conclut que le recourant a travaillé
depuis 2008 déjà en qualité de promoteur, respectivement de courtier, d'entente avec A.JJ.________.
Selon l’intimée, c’est pour cette raison que l’intéressé a bénéficié
d'un prêt sans intérêt de 200'000 fr., qu'il a disposé d'un compte courant commun
avec A.JJ.________ depuis les 9 septembre 2010 et 26 octobre 2010 et qu’il a accordé à
ce dernier un prêt de 40'000 fr. sans intérêt le 4 décembre 2009. Elle considère
ainsi que les prestations qu’elle a versées de 2008 au 31 janvier 2009 étaient sans fondement.
Le 28 mars 2012, le recourant a maintenu ses conclusions et produit un lot de pièces.
Dans ses déterminations du 29 mars 2012, l'intimée a notamment requis la suspension de la cause
jusqu'à a droit connu sur la procédure pénale. Cette requête a été admise
et la cause a été reprise le 22 mars 2013.
Le recourant a produit le 20 mars 2013 les pièces suivantes :
- un arrêt rendu le 5 octobre 2012 par la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal,
rejetant le recours déposé par A.Y.________ contre l'ordonnance de classement rendue le 10
août 2012 par le Ministère public de l’arrondissement de [...]. Cet arrêt considère
notamment ce qui suit (consid. 2) :
"
e) En l'espèce, s'agissant de la lettre anonyme
datée du 20 septembre 2011, force est de constater que l'instruction n'a pas permis d'établir
des soupçons à l'encontre de B.JJ.________. En particulier, l'examen de l'original de la lettre
anonyme et la récolte d'empreintes digitales n'ont pas permis de déterminer qui était
l'auteur de celle-ci. Les mesures d'instruction complémentaires sollicitées par le recourant,
soit des investigations auprès des hébergeurs des comptes e-mail d'O.Y.________ et de B.JJ.________
pour trouver des traces d'échanges de courriel, ainsi que la saisie de l'ordinateur personnel de
B.JJ.________, apparaissent clairement disproportionnées compte tenu des circonstances. En effet,
d'une part, la majorité des hébergeurs se trouvent à l'étranger et, d'autre part,
il n'est pas certain que ces investigations permettent d'éclairer les circonstances ayant entouré
la rédaction ou l'envoi de cette lettre anonyme. Par conséquent, le rejet par le Procureur
de ces mesures d'instruction apparaît fondé et le classement de la procédure en relation
avec la lettre anonyme ne prête pas le flanc à la critique.
S'agissant du téléphone de B.JJ.________ du 15 septembre 2011, on doit admettre avec le Procureur
que les éléments constitutifs de l'infraction de calomnie ne sont pas réalisés. En
effet, l'instruction a permis d'établir qu'A.Y.________ était actif au sein d'AA.________ Immobilier
et qu'il avait touché en 2010 une somme de 200'000 fr. par le truchement des affaires de cette dernière,
somme avec laquelle il avait acquis un véhicule de marque Porsche. Ainsi, lors de son téléphone
à La G.________, B.JJ.________ n'a pas propagé de fausses allégations au sujet d'A.Y.________
et de son implication dans AA.________ Immobilier. Dès lors, un des éléments constitutifs
de la calomnie (la connaissance de la fausseté de ses allégations) fait défaut. Les mesures
d'instruction complémentaire sollicitées par le recourant, en particulier une audition de confrontation
avec B.JJ.________ et l'audition de A.JJ.________, n'apparaissent pas à même de renseigner
davantage sur les circonstances ayant conduit au téléphone de B.JJ.________ à La G.________
et sur le contenu de cet échange. En effet, dans la mesure où les deux interlocutrices ont
été entendues dans le cadre de l'instruction, on ne voit pas comment des informations complémentaires
pourraient être amenées, surtout si l'on considère que ce téléphone date d'il
y a plus d'une année et que les déclarations qui pourraient être faites seraient d'autant
plus sujettes à caution de ce fait.
Il reste à examiner si B.JJ.________ peut être condamnée pour diffamation compte tenu
des propos tenus lors de cette conversation téléphonique et si, comme le considère le
Procureur, elle a apporté les preuves libératoires l'exemptant de toute peine. A cet égard,
on se référera aux faits ci-dessus qui rapportent de manière détaillée le contenu
de la conversation téléphonique du 15 septembre 2011 entre B.JJ.________ et QQ.________ […].
En particulier, il ressort de cette conversation que B.JJ.________ a téléphoné à
QQ.________ pour soulager sa conscience et l'informer de l'implication d'A.Y.________ au sein d'AA.________
Immobilier. Il ressort des déclarations de QQ.________ que B.JJ.________ lui aurait dit qu'A.Y.________
était associé avec son ex-mari, A.JJ.________, et qu'il travaillait avec lui depuis 2008. Dans
la mesure où la conversation téléphonique n'a pas été enregistrée, on ne
peut pas déterminer si B.JJ.________ a été aussi péremptoire que QQ.________ l'a
affirmé au sujet de la date à laquelle A.Y.________ a commencé à travailler au sein
d'AA.________ Immobilier. Au demeurant, lors de son audition, B.JJ.________ a déclaré qu'il
lui semblait qu'A.Y.________ avait travaillé pour la "société" vers 2008. Dès
lors, même si l'on peut émettre des doutes sur le fait que B.JJ.________ a bel et bien affirmé
qu'A.Y.________ avait été actif dès 2008 au sein d'AA.________ Immobilier, on doit néanmoins
constater que B.JJ.________ n'a pas apporté la preuve de la vérité sur ce point.
Dans la mesure où les preuves libératoires sont alternatives, il s'agit d'examiner si B.JJ.________
avait des raisons sérieuses de tenir ses allégations de bonne foi pour vraies, en d'autres
termes, déterminer si celle-ci a apporté la preuve de sa bonne foi. A cet égard, on mentionnera
que B.JJ.________ a appris que son ex-mari et A.Y.________ avaient touché une somme de 200'000 fr.
chacun à la suite de la réservation de terrain et qu'à l'aide de cette somme, A.Y.________
s'était acheté une Porsche puisque celui-ci s'en serait vanté et que le véhicule
était immatriculé au nom de A.JJ.________. B.JJ.________ connaissait la situation professionnelle
et personnelle difficile d'A.Y.________, puisque ce dernier était venu lui en parler à elle
et à son ex-mari et qu'ils avaient décidé ensemble de l'aider à rebondir professionnellement
en lui proposant de travailler au sein d'AA.________ Immobilier. D'ailleurs, B.JJ.________ avait travaillé
au sein d'AA.________ Immobilier où elle a effectué des tâches administratives jusque
vers fin 2007 voire début 2008 selon ses dires. Au vu de ces éléments, Il apparaît
légitime pour une personne, qui a été impliquée dans la gestion d'une société,
de s'inquiéter de l'état des finances de celle-ci et de craindre qu'on lui reproche des malversations,
surtout lorsque l'argent provenant de l'activité de cette société est utilisé pour
financer l'achat d'un véhicule de luxe pour un de ses associés, lequel est en procès avec
son assureur perte de gain. Ainsi, force est de constater que B.JJ.________ pouvait de bonne foi craindre
à une fraude à l'assurance de la part d'A.Y.________ et les informations qu'elle a révélées
à La G.________ s'inscrivent parfaitement dans cette démarche.
Finalement,
il reste à déterminer si B.JJ.________ était légitimée à apporter la preuve
de la bonne foi au sens de l'art. 173 ch. 3 CP. La démarche entreprise par B.JJ.________ s'explique
du fait que celle-ci ne voulait pas être mêlée à des malversations au sein d'AA.________
Immobilier qu'on aurait pu lui reprocher par la suite. Celle-ci n'a ainsi nullement agi pour dire du
mal d'A.Y.________ mais uniquement pour dénoncer une potentielle fraude à l'assurance dont
elle avait eu connaissance. Ainsi, sur la base des éléments qui précèdent, B.JJ.________
doit être admise à apporter la preuve de la bonne foi, preuve qu'elle a du reste apportée.
"
- une déclaration écrite de A.JJ.________ du 3 février 2013 avec annexes, dans laquelle
celui-ci indique notamment avoir de lui-même proposé au recourant, dans le courant de l’année
2009, de l'accompagner lors de visites de terrains et de s'occuper du retoilettage de son site internet
afin que celui-ci puisse s'occuper dans la limite de ses moyens alors très limités. Il ajoute
que son ex-épouse interprète faussement ce qu'elle croit savoir et que cela peut nuire au recourant ;
- un avis du 6 mars 2013 du Dr O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, selon lequel le recourant souffre depuis février 2013 d'une grave
affection mettant en jeu la fonction de l'ensemble du membre supérieur gauche, caractérisée
par des lésions neurologiques et musculaires. De l’avis du Dr O.________, il ressort encore
que l’incapacité de travail est complète jusqu'aux 31 mars 2013, que le pronostic est
réservé et que l’atteinte précitée est compliquée par la présence
de suites d'une affection post-traumatique du rachis cervical, ces lésions compliquant la prise
en charge thérapeutique.
L'intimée a maintenu ses conclusions dans sa détermination du 26 avril 2013. Elle a requis
le retranchement de la déclaration susdite de A.JJ.________ et a produit un nouvel onglet de pièces,
comprenant un courrier du 15 avril 2013 adressé par le conseil du recourant à la G.________
ainsi que ses annexes. Il résulte de ce courrier qu'un rapport du 29 mars 2013 du Dr O.________,
qui déclare être consulté depuis le 19 février 2013, est remis à l'assurance
et que le recourant réclame dès lors des prestations au titre de perte de gain, le délai
de carence étant largement échu. Ce courrier mentionne par ailleurs ce qui suit :
"
Mon
client admet qu'il ne s'agit pas d'une rechute de son sinistre LAA du 3 mars 2007. Cela même s'il
est atteint sur des nerfs déjà touchés par l'accident et même si des investigations
complémentaires du Dr O.________, axées sur l'aspect post-traumatique, mettent en évidence
une fracture jamais diagnostiquée à ce jour et font redouter une rechute à moyen ou long
terme (rapport imminent).
"
Par écriture du 26 avril 2013, le recourant – se référant à un rapport du 16
avril 2013 du Dr O.________ produit en annexe – allègue souffrir d'une fracture cervicale
qui n'avait pas été diagnostiquée antérieurement, qui n'est pas liée à
l'accident mais qui s'inscrit sur un terrain déjà lésé accidentellement, puisque
la fracture est d'origine traumatique. Il réserve dès lors une rechute future. Il ajoute que
la fracture, non traitée faute de diagnostic, est de nature à expliquer les deux années
de plus que celles retenues par l'intimée pour recouvrer une capacité de travail. Il rappelle
enfin que la jurisprudence fait des cas d'erreur de diagnostic un élément de nature à
faire retenir une causalité adéquate en matière de whiplash syndrome.
Il résulte du rapport précité du Dr O.________ notamment ce qui suit :
"
Le
diagnostic de l’accident du 3 mars 2007 s’énonce ainsi :
Fracture
de la facette articulaire gauche de la 2
ème
vertèbre cervicale avec consolidation incomplète, persistance d’un fragment libre, et
dégénérescence articulaire post-traumatique secondaire associée à une lésion
traumatique du disque intervertébral situé entre les 2
ème
et 3
ème
vertèbres cervicales.
La
réponse à la question posée est donc :
La
lésion du 3 mars 2007 est de nature traumatique.
Celle-ci
entre, à mon sens de chirurgien orthopédiste et traumatologue, dans la définition de l’accident.
Commentaires.
Il
s’agit d’un diagnostic particulièrement difficile à poser.
Il
est admis en effet que ce diagnostic de lésion facettaire n’est pas posé, dans le cadre
des examens pratiqués aux services d’urgence, jusqu’à 60% des cas. Les examens
par résonance magnétique du rachis cervical sont de moindre intérêt, même si
celui pratiqué le 27 février 2013 montre des anomalies faisant fortement suspecter le diagnostic.
Néanmoins, l’association du type de mécanisme traumatique, de la persistance des douleurs
cervicales avec les contractures musculaires, les blocages et surtout les limitations des amplitudes
articulaires en rotation du rachis cervical auraient pu bénéficier d’un examen par tomodensitométrie,
peu invasif.
[…]
Statu
quo sine, statu quo ante et statu quo sine ante
Dans
le cas présent, il ne peut être question d’un statu quo, de quel type que ce soit. Il
s’agit d’une fracture facettaire non guérie avec une lésion discale C2/C3 active
qui a entra[î]né une aggravation post traumatique des lésions préexistantes du rachis
sous-jacent. Le problème médical né de l’accident du 3 mars 2007 n’est pas
résolu et une surveillance des conséquences s’impose.
Amplification
des symptômes
Il
est noté dans l’expertise [de la Clinique Z.________] le diagnostic psychiatrique suivant
« majoration des symptômes pour des raisons psychologiques (depuis juillet 2007) ».
N’étant
pas psychiatre, je ne m’autorise pas à poser un quelconque diagnostic psychiatrique, ni à
commenter le diagnostic de mon confrère.
Je
me permets simplement de rappeler que J-A. Barré et Yong Choen Lieou, au début du XX
èm
e
siècle, ont rapporté les signes cliniques de l’évolution des lésions vertébrales
cervicales passées inaperçues et que l’on dénomme actuellement sous des vocables
Anglo-saxons divers (whiplash associated etc.). Ils rapportent, en[tre] autres, les douleurs cervicales
persistantes, les céphalées occipitales, les vertiges, les acouphènes, les troubles visuels,
les troubles mnésiques entrant parfois dans le cadre d’un véritable syndrome dépressif...
A
mon sens de traumatologue du rachis, je retrouve dans ce dossier la cohorte des signes cliniques décrits
par ces deux neurologues, que ce soit avant ou après le 1
er
juillet 2007. Ceux-ci sont bien en rapport avec la fracture vertébrale cervicale passée inaperçue.
En
résumé, et sur les aspects juridiques qui vous préoccupent, je dirais qu’il y a
eu absence de diagnostic pertinent, ce qui se comprend toutefois par un contexte des plus complexes,
la conséquence en est que la capacité de travail a pu être mal évaluée et qu’une
reprise progressive en 2011 seulement est correcte. (Absence de traitement de la fracture, qui aurait,
à mon sens, pu bénéficier au minimum d’une immobilisation par minerve rigide de
trois mois ou, au mieux, d’une intervention chirurgicale en 2007)[.] Cela peut expliquer aussi
les incompréhensions des médecins sur les limitations de la mobilité du rachis cervical.
(On croit lire entre les lignes de certains médecins une amplification des plaintes de M. A.Y.________).
En revanche, pour la situation actuelle (syndrome de Parsonage et Turner, objet de mon rapport du 29
mars 2013), la causalité me para[î]t beaucoup trop faible […] pour pouvoir être
retenue à ce stade dans le cadre d’un débat LAA (Loi sur l’Assurance Accident).
Néanmoins,
il est important de bien noter que cette affection lèse des nerfs antérieurement lésés
par l’accident du 3 mars 2007.
De
plus, les conséquences post[…]traumatiques, à long terme, de la fracture facettaire doivent
faire l’objet d’une surveillance médicale étroite.
"
L'intimée s'est déterminée sur cette pièce le 19 août 2013 et, se fondant sur
un rapport du 23 juillet 2013 du Prof. E.________, neurochirurgien auprès de la Clinique Z.________
(le Dr T.________ ayant cessé ses fonctions au sein de ladite clinique), a maintenu ses conclusions
en rejet du recours.
Dans ce rapport, le Prof. E.________ indique notamment s’être procuré le rapport d'imagerie
du scanner cervical réalisé le 27 février 2013 à la demande du Dr O.________ par
le Dr RR.________, radiologue. Il précise que ce dernier exclut dans son rapport une fracture accidentelle.
Il ajoute avoir, par prudence, encore demandé à un autre radiologue une interprétation
des clichés du 27 février 2013, se référant à cet égard à un rapport
du 5 juillet 2013 du Dr NN.________, radiologue, qui mentionne ce qui suit :
"
A
rthrose
de l’articulation interapophysaire postérieure C2-C3 gauche, unilatérale, associée
à un petit fragment osseux parfaitement bien délimité 7 x 4 X 3 mm. Cet aspect pose en
tout cas le diagnostic d’une arthrose soit d’origine primitive soit d’origine post
traumatique.
Le
fait que cette arthrose postérieure C2-C3 gauche soit unilatérale sans autre remaniement arthrosique
des articulations interapophysaires postérieures de tous les étages rend très probable
une origine traumatique à cette arthrose qui serait donc secondaire.
On
retrouve par ailleurs une discarthrose avec une uncarthrose de C3 à C6 prédominant au niveau
C4-C5 responsables d’un rétrécissement des trous de conjugaison des deux côtés
sans qu’il y ait toutefois d’arthrose significative des articulations interapophysaires postérieures
à ces niveaux.
"
Le Prof. E.________ précise que selon ce spécialiste et une étude en continu, il s'agit
bien d'une arthrose malgré tout ou d'un trait de fracture avec détachement d'un bout osseux
de très faible taille. Le Prof. E.________ expose en outre notamment ce qui suit :
"
Autre
précision : bien que l’image soit zoomée à souhait par l’expert [O.________]
au point que l’on puisse voir une sorte de lésion de taille non négligeable, en réalité
nous sommes là tout au bout d’une phalange osseuse (l’apophyse), tout comme le serait
la dernière phalange d’un doigt de petite taille.
Ce
type de petit fragment osseux se retrouve sur des colonnes arthrosées de personnes qui ne s’en
plaignent pas du tout ; il s’agit de découvertes presque par hasard. Ces fragments peuvent
se retrouver dans bien d’autres parties du corps.
Ce
trait de fracture est-il lié à l’accident du 3 mars 2007 ? Six ans après, il est
bien difficile de le dire alors que les autres examens réalisés auparavant n’ont rien
mis en évidence. Va toutefois dans le sens d’un accident ancien le fait que l’arthrose
ne
soit pas symétrique
alors que tel est le
cas lors d’une dégénérescence ancienne naturelle liée à l’âge.
Va
dans le sens contraire, le fait que l’assuré n’ait pas une colonne symétrique,
donc elle va, dit avec des mots simples, s’user plus d’un côté que de l’autre.
Or justement, elle se contorsionne sur la gauche, côté de la lésion, de C2 à C6.
L’arthrose pourrait donc être liée à ce frottement, tout comme ce petit trait de
fracture, voire ce trait pourrait être dû à tout autre faux mouvement. Joint au fait que
l’on découvre ce trait de fracture 6 ans après la chute à ski, tout cela relativise
la causalité entre ce trait de fracture et l’accident.
Causalité
Deux
choses sont certaines :
·
L’arthrose cervicale étagée sévère
est remaniée.
·
Le fragment osseux a une origine accidentelle.
La
chute du 3 mars 2007 est possiblement en lien avec le trait de fracture. Comme le dit lui-même le
Docteur O.________, l’expertisé est un skieur « habitué aux chutes »
(page 14 dernier paragraphe). De quelle chute finalement, de quel choc ?
Incidence
de la causalité et conséquences
Le
lien de causalité entre le fragment osseux et l’accident du 3 mars 2007 me semble en définitive
une
fausse
question
qui n’aurait vraisemblablement
pas d’incidence sur les prestations déjà versées à l’assuré.
A.
Concernant la durée des algies
Les
douleurs décrites 3 mois après l’accident de ski ne peuvent s’expliquer par une
fracture mais par l’arthrose. Il s’agit d’algies normalement ressenties par une personne
sujette à une arthrose sévère. Un choc sur une colonne arthrosée peut naturellement
être douloureux, voire très douloureux. Au-delà des 3 mois, je doute que les algies aient
une origine accidentelle.
B.
Concernant le traitement
Si
l’image des pages 16 et 17 avait été vue en 2007 suite à l’accident, vu l’importance
de l’arthrose et le caractère assez bénin d’un trait de fracture distal, j’aurais
plaidé pour l’absence d’intervention thérapeutique ; ce qui a été
fait en pensant qu’il s’agissait d’une contusion sans fracture.
C.
Concernant la durée de l’arrêt de travail
A
ce titre, l’arrêt de travail pour une contusion ou petite fracture cervicale sur colonne non
dégénérative aurait été de 1 à 3 mois. Pour un patient avec une colonne
très dégénérative comme dans le cas présent, on peut compter plutôt 3 mois
d’arrêt de travail à 100% au maximum, puis reprise à 50% le mois suivant.
Les
10 mois d’arrêt de travail reconnus par la première expertise du 13 janvier 2009 et les
traitements pris en charge durant ce laps de temps me semblent donc tout à fait généreux.
D.
Concernant l’atteinte à l’intégrité
Le
fragment osseux concernant moins de 10% de la vertèbre, il n’y aurait pas d’atteinte
au sens de la table 7 de la SUVA. L’arthrose cervicale n’est par ailleurs pas inclue dans
le tableau 5 de la SUVA.
"
Le recourant s'est déterminé le 10 septembre 2013, en se fondant sur un rapport du 31 août
2013 du Dr O.________ produit en annexe. Il soutient que la fracture dont il a été victime
est clairement post-traumatique et susceptible d'avoir entraîné des douleurs qui ont eu un
effet invalidant jusqu'au printemps 2011, et que si la Cour ne devait pas s'en convaincre, il y aurait
lieu d'ordonner un complément d'expertise.
Dans son rapport du 31 août 2013, le Dr O.________ maintient ses conclusions. Il critique en premier
lieu l'appréciation juridique du conseil de l'intimée. S'agissant du rapport du radiologue
NN.________, le Dr O.________ relève notamment que ce dernier médecin a eu à disposition
un CD d’une IRM et d’un CT cervical effectués le 27 février 2013 et que l'on a
opéré un choix très restrictif dans les images, le radiologue n'ayant pas disposé
des documents anciens et en particulier d'aucune radiographie, étant ainsi privé de la possibilité
de reconstituer l'évolution. Concernant le rapport du Prof. E.________, le Dr O.________ indique
en substance que les signes radiologiques de la fracture étaient présents dans les autres examens
réalisés auparavant mais n'ont pas été vus par les différents médecins
ce qui n'est pas rare. Il rappelle que le diagnostic radiologique de lésion facettaire est difficile
et considère que «
[c]e
diagnostic exige en effet une double compétence. Il faut posséder une longue expérience
de la lecture des images radiographiques. Ceci est difficile à acquérir car cette lésion
est rare. Il faut de plus bien connaître ces signes, fins, ce qui n’est pas une généralité
chez les médecins ni même chez un chirurgien. De plus, ces signes radiographiques sont moins
connus en raison, en particulier dans les grands centres universitaires de l’utilisation
larga
manu
de tomodensitométrie
».
Le Dr O.________ indique en outre que la fracture n’a pas été traitée et que les
fractures facettaires ne guérissent pas correctement sans traitement. Les douleurs sont dues à
son avis à un mauvais fonctionnement articulaire en raison de la rupture de continuité de la
surface articulaire, pseudarthrose non traitée et des suites traumatiques à distance. Il conteste
de surcroît une prétendue supériorité des interprétations des médecins
radiologues sur celles des chirurgiens, ce qui selon lui est totalement contraire à la réalité
de faits et ne peut être, en aucun cas, accepté. Cela étant, il estime avoir fourni les
signes anamnestiques, cliniques et d’imagerie nécessaires à prouver son diagnostic de
fracture facettaire ainsi que la relation de causalité et à évaluer les conséquences
en particulier sur la capacité de travail.
L'intimée s'est déterminée sur ce rapport le 11 octobre 2013, relevant le caractère
virulent de celui-ci et proposant, le cas échéant, d'interpeller le Prof. E.________.
Le 20 novembre 2013, le recourant a produit un courriel du Dr O.________ du 12 novembre précédent,
dont il résulte notamment ce qui suit :
"
Voici 2 remarques concernant le dossier de M.
A.Y.________. Le médecin du SMR affirme que le diagnostic de maladie de Scheuermann est retenu par
l’expertise de la Z.________. Il est affirmé que ce diagnostic est relevé sous l’interprétation
d’une image IRM. Je pense qu’une expertise doit relever d’un certain formalisme. Dans
ce sens, même si le diagnostic est noté sous l’interprétation d’une image,
il devrait, à mon sens, se trouver, rédigé
in
extenso
, au paragraphe des diagnostics. Une simple
annotation ne saurait suffire Par ailleurs, si même ce diagnostic de maladie de maladie [sic] de
Scheuermann est noté, la question qui se pose est celle de savoir s’il a été analysé
dans le cadre de la scoliose. A mon sens, on devrait trouver dans une seule et même phrase les deux
termes de scoliose et de maladie de Scheuermann. Ce n’est pas du formalisme. Il s’agit d’apprécier
les conséquences des deux affections concomitantes au rachis, le tout sans oublier la fracture cervicale.
On s’attachera à rappeler que l’appréciation des limitations fonctionnelles doit
tenir compte des lésions objectives.
"
Le recourant voit dans ce rapport une raison supplémentaire de remettre en cause l’expertise
intervenue, voire d’ordonner une nouvelle expertise.
Dans sa détermination du 9 décembre 2013, l'intimée a maintenu ses conclusions.
C.
Le dossier AI de l’assuré a été produit. En résultent notamment les pièces
suivantes :
- un avis médical du 12 février 2009 du Dr N.________, spécialiste en chirurgie, du Service
médical régional de l’AI (SMR), dont la teneur est la suivante :
"
Assuré
adjoint de direction, ancien skieur de compétition, qui a fait une violente chute à ski le
3.3.2007, avec perte de connaissance et développement d'une symptomatologie de coup du lapin. Il
a repris le travail en juin 2007, au maximum à 50%, mais a dû s'interrompre complètement
depuis le 30.11.2007. Il a été licencié le 31.8.2008.
De
multiples investigations ont été faites chez plusieurs spécialistes (neurologue, neurochirurgiens,
oto-neurologue) qui concluent à des lésions ligamentaires de la jonction cervico-occipitale
objectivées par IRM et à une discarthrose C4-5. Une intervention neurochirurgicale a été
envisagée dans un premier temps, mais réfutée secondairement par le neurochirurgien après
l'échec d'infiltrations ciblées.
Suite
à un litige avec l'assurance perte de gain, une expertise pluridisciplinaire a été réalisée
par la clinique Z.________. Ce document de 104 pages analyse de façon exhaustive toutes les pièces
du dossier médical et assécurologique. L'anamnèse est fidèlement retranscrite ; ses
variations au cours du temps et selon les examinateurs sont rapportées et analysées. Les plaintes
de l'assuré ont été entendues. Il a été consciencieusement examiné par
les spécialistes de plusieurs disciplines et soumis à des tests psychométriques.
Au
terme de cet imposant travail, les experts retiennent un
status
après traumatisme crânien mineur et distorsion cervicale, cervico-dorsalgies chroniques associées
à des troubles dégénératifs, trouble mixte de la personnalité de type paranoïaque,
anankastique et narcissique, majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
.
Ils
se prononcent clairement en faveur d'une absence d'incapacité de travail aussi bien pour des raisons
somatiques que psychiatriques. L'atteinte ostéo-articulaire dégénérative impose des
limitations fonctionnelles qui sont respectées dans l'ancienne activité de l'assuré. Il
n'y a donc pas lieu de prévoir des mesures de reclassement professionnel. Ils estiment que l'état
de santé de l'assuré était stabilisé 10 mois après le traumatisme. Il est donc
légitime de dire que l'incapacité de travail , quelle qu'elle soit, a pris fin au plus tard
le 3.1.2008.
Cette
expertise est médicalement probante. Nous n'avons pas de raison de nous écarter de ses conclusions.
"
- une décision rendue le 5 juin 2009 par l'Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud, déniant le droit de l’assuré à une rente d’invalidité notamment
pour les motifs suivants :
"
Résultat
de nos constatations :
·
Selon les renseignements en notre possession,
vous avez travaillé en qualité de responsable des achats et de la gestion des créanciers
ainsi que du stock chez P.________ SA jusqu'au 31 août 2008.
·
En date du 3 mars 2007, vous avez été
victime d'un accident.
·
Du point de vue médical, votre dossier a
fait l'objet d'un examen approfondi par le Service médical régional.
·
Au vu de ce qui précède, nous constatons
que vous présentez une capacité de travail raisonnablement exigible dans votre activité
habituelle, ceci depuis le 3 janvier 2008. En effet, en lien avec les séquelles de votre accident,
vous présentez certaines limitations fonctionnelles mais qui ne vous empêchent toutefois pas
de reprendre votre activité habituelle à 100% et cela depuis le mois de janvier 2008 au plus
tôt.
"
Cette décision a fait l’objet d’un recours devant la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal (AI [...]).
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents,
sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à
recours (art. 56 LPGA). Le tribunal des assurances compétent est celui du canton de domicile de
l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al.
1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de
la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l'espèce, le recourant est domicilié dans le canton de Vaud. Son recours a été
interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent et satisfait aux autres conditions
de forme. Il est donc recevable.
2.
La question à examiner est de savoir si l'intimée doit poursuivre l'octroi de ses prestations.
3.
a)
Selon l’art. 6 aI. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel ou de maladie professionnelle. Le droit à des
prestations découlant d’un accident assuré suppose notamment entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé un lien de causalité
naturelle. Cette condition est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même
manière (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 129 V 402 consid. 4.3.1, 119 V 335 consid. 1 et 118 V 286 consid.
1b, avec les références). Il n’est pas nécessaire que l’accident soit la cause
unique ou immédiate de l’atteinte à la santé : il suffit qu’associé
éventuellement à d’autres facteurs, il ait provoqué l’atteinte à la santé,
c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua non de cette atteinte.
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement «
post
hoc, ergo propter hoc
» ; ATF 119
V 335 consid. 2b/bb ; RAMA 1999 n° U 341 p. 407 sv., consid. 3b). Il convient en principe d’en
rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et 129 V 402 consid. 4.3.1 ; Jean-Maurice
Frésard/Margit Moser-Szeless, L’assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht, 2
e
éd., Bâle 2007, n° 79 p. 865).
Savoir si l’événement assuré et l’atteinte en question sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le cas
échéant, le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans l'assurance sociale (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et 129 V 402 consid. 4.3).
Si l’accident n’a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu
sans cet événement, le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés
par l’assuré et l’accident doit être nié lorsque l’état de l’assuré
est revenu au stade où il se trouvait avant l’accident (
statu
quo ante
) ou s’il est parvenu au stade d’évolution
qu’il aurait atteint sans l’accident (
statu
quo sine
; RAMA 1992 n° U 142 p. 75
consid. 4b; Frésard/Moser-Szeless, op. cit., n° 80 p. 865).
b)
En matière de lésions au rachis cervical par accident de type "coup du lapin", de
traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral, sans preuve d’un déficit
fonctionnel organique, l’existence d’un lien de causalité naturelle entre l’accident
et l’incapacité de travail ou de gain doit en principe être reconnue en présence
d’un tableau clinique typique présentant de multiples plaintes (maux de tête diffus,
vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire, fatigabilité, dépression, etc.).
Il faut cependant que, médicalement, les plaintes puissent de manière crédible être
attribuées à une atteinte à la santé ; celle-ci doit apparaître, avec un
degré de vraisemblance prépondérante, comme la conséquence de l’accident (ATF
119 V 335 consid. 2 et 117 V 359 consid. 4b).
L’existence de lésions au rachis cervical doit être confirmée par des données
médicales fiables. Il n’est pas exigé que tous les symptômes du tableau clinique
typique apparaissent pendant le temps de latence déterminant de 24 heures à, au maximum, 72
heures après l’accident. Il faut toutefois que pendant ce temps de latence au moins des douleurs
au rachis cervical ou au cou se manifestent (TF 8C_792/2009 du 1
er
février 2010 consid. 6.1 avec d’autres références).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d'autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l'état de santé de la personne assurée
et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références
citées). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 2c et 105 V 156 consid. 1 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 ; TFA I
274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée). Ce dernier constat
a été précisé par le Tribunal Fédéral, lequel a relevé en substance
que l'appréciation de la situation médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher,
sur la base de critères formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux
versés au dossier, celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière
de valeur probante. Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique
raison qu'il émane du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi
à la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes
quant à sa valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut
également valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008 consid. 5.2). Cependant,
selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès
lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; VSI 2001 p. 106
consid. 3b/bb et cc).
L'appréciation des circonstances ne saurait reposer sur les seules impressions de l'expertisé,
la méfiance envers l'expert devant au contraire être démontrée par des éléments
objectifs (TF 9C_67/2007 du 28 août 2007 consid. 2.4).
b)
Le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de rappeler plusieurs fois qu'une IRM fonctionnelle
ne constitue pas une méthode diagnostique éprouvée par la science médicale et qu'elle
n'a donc pas de valeur probante pour statuer sur le rapport de causalité entre des symptômes
présentés par un assuré et un traumatisme par accélération cervicale ou un traumatisme
équivalent (ATF 134 V 231 consid. 5.3 ; TF 8C_720/2012 du 15 octobre 2013 consid. 5.2 et 8C_334/2012
du 25 avril 2013 consid. 3.2).
5.
a)
Quatre experts ont examiné le cas du recourant.
S'agissant de l'expert T.________, chirurgien orthopédiste, le recourant aurait dû demander
sa récusation s'il estimait que ses connaissances ne lui permettaient pas de se prononcer sur son
cas. Or tel n'est manifestement pas le cas, l'orthopédie étant précisément une spécialité
chirurgicale qui concerne le traitement de toutes les affections de l'appareil locomoteur (affections
des membres supérieurs, des membres inférieurs et du rachis). Un autre expert (le Dr B.________)
est en outre spécialiste en neurologie. La présence d'un spécialiste en neurochirurgie
n'apparaît dès lors pas utile.
On ajoutera que le recourant est d'autant plus malvenu de critiquer cette spécialisation qu'il s'appuie
essentiellement pour contester cette expertise sur l'avis de la Dresse W.________, spécialiste en
anesthésiologie, et sur celui du Dr O.________, spécialiste chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur.
S'agissant du choix du Dr B.________, spécialiste en neurologie, ce médecin a été
autorisé à pratiquer ès qualité en Suisse, selon le Registre des professions médicales
de l’Office fédéral de la santé publique (consultable sur internet à l’adresse :
http://www.medregom.admin.ch/FR). Au cas où il ne collaborerait plus par la suite avec la Clinique
Z.________, comme l'allègue le recourant, cela ne met pas en doute ses compétences.
b)
Le fait que l'expertise ne comporte pas de multiples références de doctrine médicale est
sans pertinence, ni la loi ni la jurisprudence ne posant cette condition pour évaluer la valeur
probante d'une expertise.
c)
Concernant la classification jurisprudentielle des accidents de bénin à grave, et aux critères
déterminés par celle-ci, il n'appartient pas aux experts de la déterminer.
d)
La non prise en compte des résultats de l'IRM fonctionnelle est conforme à la jurisprudence
rappelée ci-dessus et les experts ne sauraient dès lors être critiqués pour les avoir
écartés.
La valeur probante de l'expertise n'est ainsi pas mise en cause pour ces motifs.
6.
a)
Sur le plan somatique, les experts de la Clinique
Z.________ ont posé les diagnostics de status après traumatisme crânien mineur et distorsion
cervicale lors d'une chute à ski le 3 mars 2007, ainsi que de cervico-dorsalgies chroniques associées
à des troubles dégénératifs. De même, dans son rapport du 31 mai 2007, le Dr
Q.________ retient le diagnostic de traumatisme cranio-cervical. Aux termes de son rapport du 26 octobre
2007, l'expert K.________ diagnostique également un status après traumatisme crânien mineur
et distorsion cervicale de stade II après chute à ski le 3 mars 2007, ainsi que des cervicalgies
chroniques. Le Dr P.________, dans son compte-rendu du 22 septembre 2008, indique aussi que le recourant
présente une symptomatique douloureuse persistante dans la région cervicale suite à une
chute et un traumatisme de distorsion du rachis cervical en mars 2007.
Certes, la Dresse W.________ pose notamment le diagnostic de whiplash syndrome (cf. rapports des 30 novembre
2007, 12 mars 2008, 6 juin 2008, 15 février 2009 et 2 décembre 2010), diagnostic repris par
le Prof. M.________ (cf. rapport du 19 décembre 2007) sans toutefois l'étayer. Ce dernier relève
en outre que le tableau n'est pas très organique et n'a pas posé de diagnostic neurochirurgical.
Quant au Dr R.________, il retient également un syndrome cervical (cf. rapports des 27 mars 2008
et 16 février 2009).
b)
En ce qui concerne la description de l'accident, il appert que, dans la déclaration d'accident du
12 mars 2007 transmise par l'employeur, le recourant a annoncé que le 3 mars 2007, vers 15 heures,
il avait eu un accident de ski. Sa description est la suivante : «
A
ski [j]’ai tapé le ski gauche dans une gonfle, suivi d'un vol plané sur le dos et j'ai
atterri sur la tête
». Selon les
indications fournies par le Dr Q.________, consulté le 9 mars 2007, le recourant a déclaré
que, skiant à grande vitesse le 3 mars 2007, il avait dû subitement éviter un enfant qui
croisait sa trajectoire, avait perdu l'équilibre et avait heurté l'arrière de la tête
sur une surface dure avec une certaine violence (cf. rapport du 31 mai 2007). De même, la Dresse
L.________ a rapporté le 27 avril 2007 que le recourant avait fait une chute à ski le 3 mars
2007 à haute vitesse, avec un choc en arrière sur la tête et le haut du dos. Le témoin
BB.________ a dit également avoir vu le recourant tomber en arrière sur la tête qui, selon
lui, a tapé à deux reprises sur une surface dure. Ces différents rapports ainsi que la
déclaration du témoin ont été pris en compte dans l'appréciation des experts,
cette déclaration ayant été transmise directement par le recourant aux experts (cf. rapport
d’expertise du 13 janvier 2009 p. 4). Il est en effet mentionné en p. 46 de l’expertise
que le recourant, qui skiait sans casque à une vitesse estimée par lui et son témoin aux
alentours de 60-70km/h, a dû braquer brusquement vers la gauche pour éviter un snowboarder,
que son ski gauche a alors buté sur une bosse, occasionnant un déséquilibre brutal avec
une rotation du buste et une chute sur le dos accompagnée d'un traumatisme du crâne d'abord
sur le côté droit de la tête, puis sur le côté gauche, le recourant ayant probablement
perdu connaissance à ce moment-là.
c)
L'expert chirurgien orthopédiste a exposé, en p. 69 de l'expertise, que le diagnostic de whiplash
syndrome était lié à un traumatisme d’accélération-décélération
de la boîte crânienne sur son seul support, la colonne vertébrale, et qu’un choc
direct sur le crâne ne faisait pas partie du syndrome. Au cas d’espèce, il a considéré
qu’il n’y avait pas lieu de retenir le diagnostic de whiplash syndrome dès lors que
le phénomène d'accélération-décélération était absent, mais celui
de traumatisme cranio-cérébral (le crâne ayant heurté le sol) associé à
une distorsion de la colonne cervicale par choc direct. Cette explication apparaît convaincante
et conforme à la description de l'accident. L’expert a au surplus relevé, la Dresse W.________
ayant retenu le diagnostic de whiplash syndrome, que même dans cette hypothèse, le syndrome
– classé en cinq stades selon les normes internationales de la Québec Task Force –
serait en l'occurrence de stade 2 et non de stade 3 eu égard aux discrépances sur le plan neurologique.
Il n'y a pas là de contradiction comme le soutient à tort le recourant.
On ajoutera que la Dresse W.________ a d'ailleurs retenu un stade 3 selon son rapport du 6 juin 2008,
seulement en se fondant sur les documents du Centre PP.________ à [...], donc sur l'IRM fonctionnelle,
laquelle n'a pas valeur probante.
A cela s’ajoute que le fait pour un expert de s'entretenir sur une problématique avec un autre
médecin spécialiste, comme l'a fait en l’espèce l'expert chirurgien orthopédiste
avec le rhumatologue SS.________ (cf. rapport d’expertise du 13 janvier 2009 p. 69), n'apparaît
pas critiquable et démontre bien plutôt le souci de l'expert d'examiner le cas de la manière
la plus complète possible.
Quant au diagnostic de syndrome cervical posé par le Dr R.________, il n'est pas étayé
et ne correspond pas à la description de l'accident de sorte qu'il ne saurait être retenu.
Sous un autre angle, l'expert neurologue a expliqué les motifs pour lesquels il s'écartait
des conclusions de la Dresse W.________. Il a relevé que même si l'on considérait que
les anomalies prises en compte par cette praticienne étaient présentes, cela ne prouvait en
rien un dysfonctionnement des cytokines impliquées dans la transmission de la douleur (cf. ibid.
p. 75). Il a ajouté que les quelques troubles sensitifs mis en exergue ne lui semblaient pas correspondre
à un substrat organique bien clair, rejoignant ainsi l'avis du Prof. M.________ (cf. rapport du
19 décembre 2007). Au reste, on ne voit pas en quoi le fait, pour cet expert, de se concentrer sur
sa propre spécialisation en laissant le soin au spécialiste de se prononcer sur le plan otoneurologique
(cf. rapport d’expertise du 13 janvier 2009 p. 75) serait critiquable comme le soutient à
tort le recourant.
Sur le plan otoneurologique, l'expert de la Clinique Z.________ a expliqué que le recourant présentait
de petits malaises vertigineux isolés répétés qui ne pouvaient pas être imputés
à un trouble vestibulaire périphérique parce que les symptômes décrits n'était
pas caractéristiques d'un tel trouble et que le bilan otoneurologique était globalement dans
la norme (cf. ibid. p. 77). Il a en outre expliqué les raisons pour lesquelles il s'écartait
des avis des Drs F.________ et H.________, otoneurologues. A cet effet, il a exposé que les potentiels
évoqués vestibulaires myogéniques (VEMPS), même s'ils étaient couramment utilisés
pour tester la fonction sacculaire vestibulaire, ne testaient pas la fonction sacculaire de façon
isolée, mais l'ensemble d'une boucle réflexe, à départ sacculaire et à projection
cervicale (dénommé réflexe sacculo-collique). Dans le cas particulier, il a estimé
que la diminution des VEMPS à gauche était plus compatible avec une altération de ce réflexe
qu'avec une dysfonction vestibulaire périphérique isolée, l'anamnèse allant d'ailleurs
dans ce sens, alors que dans l'éventualité où l'organe vestibulaire périphérique
aurait été touché, on se serait attendu à une symptomatologie vestibulaire plus caractéristique
et survenant dans les suites immédiates de l'accident. En tout état de cause, il a expliqué
qu’il s’agissait d'un problème bénin, essentiellement paraclinique, n’expliquant
pas la symptomatologie vague présentée par le recourant (cf. rapport d’expertise du 13
janvier 2009 p. 77).
Comme les Drs Q.________, C.________ et K.________ notamment, les experts ont constaté des troubles
dégénératifs ainsi qu’une maladie de Scheuermann au niveau de D9 (cf. ibid. p. 65).
Ils ont également constaté une discopathie C4-C5, ces troubles étant manifestement antérieurs
à l'accident mais ayant pu être décompensés transitoirement par la chute à ski.
Ils ont précisé que dans un tel cas, le statu quo sine était considéré comme
normalement atteint douze à dix-huit mois après l'accident (cf. ibid. p. 92) Ils ont ainsi
pris en compte une période plus longue que celle admise par l'expert K.________, lequel estimait
que compte tenu des circonstances accidentelles et de l'ensemble des éléments cliniques et
radiologiques, le statu quo ante devrait être atteint après un délai de six à huit
mois, avec objectivement, en date de l'expertise, l'absence d'élément traumatique indiscutable
(cf. rapport du 26 octobre 2007).
Dans leurs lettres postérieures à l'expertise adressées au conseil du recourant, les Drs
W.________, R.________, H.________ et F.________ n’ont pas apporté d'éléments nouveaux
et importants dont les experts n'auraient pas tenu compte. Ils ont maintenu une appréciation différente
de celle des experts. Leurs conclusions ne sont ainsi pas de nature à mettre en doute les conclusions
de l'expertise. Le 7 janvier 2010, les experts B.________ et V.________ se sont en outre déterminés
sur le rapport du 26 octobre 2009 des Drs F.________ et H.________ de façon détaillée
et convaincante, confirmant qu'il n'existait pas d'explication organique rationnelle aux troubles présentés
et que la paraclinique n'expliquait pas la symptomatologie.
d)
Les rapports du Dr O.________ ne mettent pas en doute non plus les conclusions des experts. En effet,
selon ce praticien, le recourant souffre depuis février 2013 d'une grave affection qui met en jeu
la fonction de l'ensemble du membre supérieur gauche et est caractérisée par des lésions
neurologiques et musculaires. Il mentionne que le recourant est en incapacité de travail complète
jusqu'au 31 mars 2013, le pronostic étant réservé. Il ajoute que cette affection est compliquée
par la présence de suites d'une affection post-traumatique du rachis cervical, ces lésions
compliquant la prise en charge thérapeutique (cf. rapport du 6 mars 2013).
En ce qui concerne l'affection nouvelle dont fait état le Dr O.________, elle n'a pas à être
prise en compte dans la présente procédure dès lors qu'elle est nettement postérieure
à la décision attaquée.
S'agissant du trait de fracture évoqué par ce médecin, le Prof. E.________ a examiné
le rapport d'imagerie du scanner cervical réalisé le 27 février 2013 à la demande
du Dr O.________ par le Dr RR.________. Il a relevé que ce radiologue excluait dans ce rapport une
fracture accidentelle, ce que ne mentionne pas le Dr O.________. Or, quoi qu'en dise le Dr O.________,
il apparaît pour le moins curieux que ce praticien soit plus apte à interpréter des clichés
qu'un radiologue dont c'est précisément la spécialisation. Le Prof. E.________ a encore
demandé à un autre radiologue de faire une interprétation des clichés du 27 février
2013. Au regard de ces éléments, il a constaté l’existence d'une arthrose ou d'un
trait de fracture avec détachement d'un bout osseux de très faible taille, étant précisé
que ce type de petit fragment osseux se retrouvait sur des colonnes arthrosées de personnes qui
ne s’en plaignaient pas du tout. Il a en outre expliqué les raisons pour lesquelles la chute
du 3 mars 2007 était seulement possiblement en lien avec le trait de fracture. Il a en outre ajouté
que de toute manière le lien de causalité entre le fragment osseux et l’accident du 3
mars 2007 lui semblait en définitive une fausse question qui n’aurait vraisemblablement pas
d’incidence sur les prestations déjà versées à l’assuré. En effet,
les douleurs décrites trois mois après l’accident de ski ne pouvaient s’expliquer
par une fracture mais par l’arthrose. Vu l’importance de l’arthrose et le caractère
assez bénin d’un trait de fracture distal, il n'aurait pas préconisé une intervention
thérapeutique, si ce trouble avait été constaté en 2007. A ce titre, il a expliqué
qu'un arrêt de travail pour une contusion ou petite fracture cervicale sur colonne non dégénérative
aurait été de un à trois mois et que pour un patient avec une colonne très dégénérative,
comme dans le cas présent, on pouvait compter plutôt trois mois d’arrêt de travail
à 100% au maximum, puis reprise à 50% le mois suivant – les dix mois d’arrêt
de travail reconnus par l'expertise et les traitements pris en charge durant ce laps de temps lui semblant
donc tout à fait généreux (cf. rapport du 23 juillet 2013).
Les explications approfondies de l'expert sont convaincantes et doivent être suivies.
Il y a lieu d'ajouter que les experts ont tenu compte du diagnostic de maladie de Scheuermann, même
s'ils ne mentionnent pas ce diagnostic en fin d'expertise.
Enfin, le Dr O.________ ne se prononce pas sur la capacité de travail du recourant ni sur ses limitations
fonctionnelles.
Ses conclusions ne peuvent dès lors être retenues.
e)
En conclusion, sur le plan somatique, l'expertise de la Clinique Z.________, qui comporte une anamnèse,
décrit les plaintes du recourant et se trouve exempte de contradictions, procède d'un examen
détaillé du cas de celui-ci. Ses conclusions claires et bien motivées ne sont pas mises
en doute par d'autres avis médicaux. Elle a ainsi valeur probante.
Il y a lieu dès lors de retenir comme diagnostics ayant des répercussions sur la capacité
de travail ceux de status après traumatisme crânien mineur et distorsion cervicale lors d'une
chute à ski le 3 mars 2007 et de cervico-dorsalgies chroniques associées à des troubles
dégénératifs, l'accident ayant provoqué une décompensation douloureuse de l'état
arthrosique antérieur, le statu quo sine étant atteint au plus tard douze à dix-huit mois
après l'accident, le lien de causalité naturelle avec l'accident n'étant donc plus établi
au jour de l'expertise. Quant à la persistance des plaintes, elle suggère une chronicisation
des douleurs.
7.
Sur le plan psychiatrique, l'experte J.________ n’a pas posé de diagnostic ayant une influence
sur la capacité de travail du recourant. Comme diagnostic sans répercussion sur la capacité
de travail, elle a retenu un trouble mixte de la personnalité de type paranoïaque anankastique
et narcissique depuis l'âge adulte et une majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques depuis juillet 2007.
Le recourant émet de multiples critiques contre cette expertise. Il ne soutient toutefois pas être
atteint d'un trouble psychique invalidant. En outre et surtout, il n'y a pas d'avis d'autres spécialistes
en psychiatrie infirmant les conclusions de l'experte. Il n'y a ainsi aucun motif de s'en écarter.
8.
En conséquence, c'est à juste titre que l'intimée a mis fin à ses prestations au
31 janvier 2009, soit après une période nettement plus longue que celle préconisée
par les experts.
Il n'y a pas lieu d'examiner plus avant si le recourant a effectivement exercé une activité
professionnelle avant cette date. En effet, si les pièces produites au dossier semble l'établir,
on ignore toutefois à quel taux le recourant travaillait.
9.
Au surplus, on relèvera que même en retenant que le recourant est atteint d'un whiplash syndrome,
l'issue du recours n'en serait pas modifiée vu l'absence de causalité adéquate, la jurisprudence
étant d'ailleurs identique en cas de traumatisme cranio-cérébral.
a)
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2, 129 V 402 consid. 2.2 et 125 V
456 consid. 5a avec les références).
En cas d’atteinte à la santé physique, ce lien est généralement admis sans
autre examen dès lors que le rapport de causalité naturelle est établi (ATF 127 V 102
consid. 5b/bb). En revanche, la jurisprudence a posé plusieurs critères en vue de juger du
caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et des troubles d’ordre
psychique développés ensuite par la victime. Elle a tout d’abord classé les accidents
en trois catégories, en fonction de leur déroulement: les accidents insignifiants ou de peu
de gravité (par exemple une chute banale), les accidents de gravité moyenne et les accidents
graves.
En l'espèce, le recourant a fait une chute à skis à haute vitesse, avec un choc en arrière
sur la tête et le haut du dos. Il a eu très brièvement une perte de connaissance. Il a
pu se relever et rejoindre la station de ski puis son domicile sans aide. Un tel accident est de gravité
moyenne à la limite inférieure de cette catégorie. Le Tribunal fédéral a par
exemple jugé de gravité moyenne à la limite supérieure le cas d'un skieur ayant percuté
un arbre de plein fouet avec la tête, ne portant pas de protection particulière et ayant eu
un traumatisme rachidien entraînant une fracture lombaire ainsi qu'un traumatisme crânien jugé
sévère avec une perte de connaissance d'une demie heure à une heure et se réveillant
dans l'hélicoptère qui l'amenait à l'hôpital (TF 8C_42/2009 du 1
er
octobre 2009). Les circonstances du cas d'espèce sont loin d'être aussi graves que celles décrites
dans cet arrêt.
b)
En cas d’atteintes à la santé (sans preuve de déficit organique) consécutives
à un traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, un traumatisme analogue
ou un traumatisme cranio-cérébral, auxquels une atteinte psychique se surajoute, la jurisprudence
distingue, pour apprécier le caractère adéquat du rapport de causalité, selon l’importance
de l’atteinte à la santé psychique.
aa)
Lorsque les symptômes appartenant au tableau clinique des séquelles d’un traumatisme
de type "coup du lapin", de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral,
bien qu’en partie établis, sont relégués au second plan en raison d’un problème
important de nature psychique, on applique les mêmes critères que pour une atteinte psychique
(ATF 115 V 133 et 115 V 403) en distinguant entre atteintes d’origine psychique et atteintes organiques.
L’importance de l’atteinte à la santé psychique doit être telle qu’elle
a relégué les autres atteintes au second plan, soit immédiatement ou peu après l’accident,
soit parce que ces dernières n’ont joué qu’un rôle tout à fait secondaire
durant toute la phase de l’évolution, depuis l’accident jusqu’au moment de l’appréciation
de la causalité adéquate (ATF 123 V 98 consid. 2a ; RAMA 2002 n° U 465 p. 437 consid.
3b [U 164/01]), ou lorsque les troubles psychiques apparus après l’accident n’appartiennent
pas au tableau clinique typique d’un traumatisme de type "coup du lapin", d’un
traumatisme analogue ou d’un traumatisme cranio-cérébral (y compris un état dépressif),
mais constituent plutôt une atteinte à la santé indépendante (RAMA 2001 n° U
412 p. 79 consid. 2b [U 96/00] ; également ATF 134 V 109 consid. 9.5 ; TF 8C_124/2007
du 20 mai 2008 consid. 3.2 et 8C_591/2007 du 14 mai 2008 consid. 3.1).
bb)
Les critères à examiner pour un accident de gravité moyenne sont alors les suivants :
-
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement
impressionnant de l’accident ;
-
la gravité ou la nature particulière des lésions physiques compte tenu notamment du fait
qu’elles sont propres, selon l’expérience, à entraîner des troubles psychiques ;
-
la durée anormalement longue du traitement médical ;
-
les douleurs physiques persistantes ;
-
les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles
de l’accident ;
-
les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes ;
-
le degré et la durée de l’incapacité de travail due aux lésions physiques (ATF
115 V 133 consid. 6 et 115 V 403 consid. 5c/aa).
Dans le cas présent, aucun des critères n'est réalisé. En effet, l'accident n'a pas
été particulièrement dramatique. Les lésions physiques ne sont pas d'une gravité
telle ou de nature à entraîner des troubles psychiques. Il n'y a pas de persistance de douleurs
dues à l'accident. Il n'y a pas non plus d'erreurs dans le traitement médical entraînant
une aggravation des séquelles de celui-ci, ni de difficultés apparues en cours de guérison.
Le degré et la durée de l'incapacité de travail n'ont pas été anormalement longue.
cc)
Même si l'on considérait que les symptômes appartenant au tableau clinique des séquelles
d’un traumatisme de type "coup du lapin" n'étaient pas relégués au second
plan, la solution serait la même.
Lorsque les symptômes appartenant au tableau clinique des séquelles d’un traumatisme
de type "coup du lapin", de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral
ne sont pas relégués au second plan par une atteinte psychique, on applique par analogie les
mêmes critères que pour une atteinte psychique mais avec certaines modifications (ATF 134 V
109 consid. 10.3). Ces critères, pour un accident de gravité moyenne, sont formulés de
la manière suivante :
-
les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement
impressionnant de l’accident ;
-
la gravité ou la nature particulière des lésions ;
-
l’administration prolongée d’un traitement médical spécifique et pénible
l’intensité des douleurs ;
-
les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles
de l’accident ;
-
les difficultés apparues au cours de la guérison et les complications importantes ;
-
l’importance de l’incapacité de travail en dépit des efforts reconnaissables de
l’assuré.
Pour les motifs évoqués ci-dessus, aucun de ces critères n'est réalisés.
Le lien de causalité adéquate n'est ainsi pas établi.
c)
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n'y a pas lieu d'en compléter l'instruction en ordonnant une expertise. Le recourant
ayant eu la possibilité de s'exprimer à multiples reprises, une audience n'apparaît pas
utile. Les requêtes en ce sens du recourant doivent ainsi être rejetées. Le juge peut
en effet mettre fin à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient
pas l'amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3, 130 II 425 consid.
2 ; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
10.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, la procédure étant gratuite (art. 61 let.
a LPGA), ni d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 LPA-VD ;
art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 23 avril 2009 par la G.________ est confirmée.
III.
L’arrêt est rendu sans frais ni dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour le recourant),
‑
Me Corinne Monnard Séchaud (pour l’intimée),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :