vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 920 · 2009-08-18 · fr

NON-LIEU, INJURE, MENACE{DROIT PÉNAL} | 177 CP, 180 CP, 260 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 16.09.2009 Arrêt / 2009 / 920

TRIBUNAL CANTONAL
678
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 16 septembre
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     F. Meylan et Krieger
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.010828-DBT
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre
C.________
pour injure
et menaces, sur plainte de
G.________
,
vu l'ordonnance du 18 août 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de C.________
et a laissé les frais à la charge de
l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par G.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que G.________ a déposé plainte
pénale le 10 mai 2008 à l'encontre de C.________ pour
injure et menaces,
qu'il lui reproche de lui avoir dit, lors d'un entretien
téléphonique le 10 mai 2008, "ta mère, elle a
la chatte ouverte et elle est en train de me sucer" et d'avoir
ajouté "je vais t'égorger, je sais où tu
habites";
attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu
en faveur de C.________, considérant que les versions des
parties étaient irrémédiablement
contradictoires,
que G.________ conteste cette décision;
attendu
que le recourant
n'indique pas en quoi il conteste l'ordonnance de
non-lieu,
que son recours ne contient aucune conclusion,
qu'on ignore, dès lors, à quoi il tend et en quoi le
non-lieu serait infondé,
que, certes, il n'est pas nécessaire de motiver un recours
devant le Tribunal d'accusation
(Bovay /
Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet, Procédure
pénale vaudoise, 3
ème
éd.,
Bâle 2008, n. 2.1 ad art. 294 CPP, p. 308),
qu'un recours n'est toutefois recevable que si l'on comprend
à quoi il tend (JT 1981 III 147; TAcc., B.N.C. SA, 13 mai
2002/365, B., 9 août 2000/457),
que cette exigence est rappelée aux parties dans l'avis des
voies de recours,
que tel n'est pas le cas en l'occurrence,
que pour ce motif, le recours est irrecevable et doit dès
lors être écarté;
attendu que supposé recevable, il devrait de toute
manière être rejeté sur le fond,
que C.________ a été entendu sur ce qui lui
était reproché et a admis avoir
téléphoné au plaignant en date du 10 mai 2008
(PV aud. 2 et 4),
qu'il a néanmoins contesté avoir tenus des propos
injurieux et menaçants à l'égard de G.________
(ibidem),
que l'audition de deux témoins n'a pas permis
d'établir que le prévenu aurait tenu les propos
reprochés (PV aud. 1 et 3),
que les versions des parties étant
irrémédiablement divergentes, c'est à juste
titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en
raison d'une insuffisance de charges;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté,
dans la mesure où il est recevable, et l'ordonnance
confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge du recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours dans la mesure
où il est recevable.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
G.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. G.________,
-      M. C.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: