vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 618 · 2012-08-27 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE MÉDICALE | 28 al. 2 LAI, 44 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.08.2012 Arrêt / 2012 / 618

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
285/10 - 281/2012
ZD10.026349
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 août 2012
_________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mme
Röthenbacher et M. Merz
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à Vallorbe, recourante, représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 et art. 44 LPGA; art. 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1971, divorcée et mère
de deux enfants nés en 1998 et 2000, assistante médicale, a déposé le 1
er
avril 2009 auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
l'OAI) une demande de prestations AI, en précisant quant au genre de l’atteinte "hernie
discale". Elle indiquait avoir présenté une incapacité de travail totale du 10 novembre
2008 au 5 mars 2009, puis à 80% depuis lors jusqu’au 30 avril 2009.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande sur le plan médical, l'OAI s'est adressé au
Dr G.________, spécialiste en neurologie et médecin traitant de l'assurée depuis le 3
janvier 2006. Dans un rapport du 20 avril 2009, ce praticien a posé le diagnostic avec répercussion
sur la capacité de travail de lombo-sciatalgies droites irritatives, non déficitaires, itératives,
et les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail de suspicion clinico-radiologique
de sclérose en plaques de forme poussées-rémissions, de status après cure de hernie
discale L5-S1 droite et de status après intervention au niveau des hanches bilatéralement.
Il a relevé qu'on pouvait s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle à
50% à partir de l'été 2009, et qu'il fallait prévoir une augmentation progressive
de la capacité de travail dans un environnement favorable. Avec son rapport, le Dr G.________ a
produit plusieurs pièces, parmi lesquelles:
- Un rapport du 27 décembre 2001 du Dr Q.________, spécialiste en radiologie au [...], retenant
suite à une IRM cervicale l'absence de lésions cervicales significatives décelables.
- Un rapport du 31 janvier 2002 du Dr Q.________, retenant suite à une IRM cérébrale que
"les petits foyers hyperintenses de la substance blanche cérébrale hémisphérique
décrits sont hautement évocateurs d'une pathologie inflammatoire démyélinisante".
- Un rapport du 19 novembre 2003 du Dr K.________, spécialiste en neurologie, retenant qu'aucun
diagnostic ne pouvait être posé, une sclérose en plaques restant dans l'ordre des probabilités.
- Son rapport du 3 janvier 2006, ne constatant aucun élément objectif, hormis une discrète
hyperréflexie tendineuse bilatérale et la séquelle d'une hyporéflexie achilléenne
droite.
- Son rapport du 10 juillet 2007, concluant à une pathologie sciatalgiante irritative à droite,
non déficitaire, pour laquelle des mesures de physiothérapie et un traitement médicamenteux
ont été prescrits.
- Un rapport du 4 juillet 2008 du Dr Q.________, du [...], retenant suite à une IRM lombaire la
présence de "discopathie dégénérative L5-S1 associée à un léger
rétrolisthésis de L5, petite protrusion discale médiane à latérale droite et
légère réaction oedémateuse des plateaux vertébraux adjacents du côté
droit, de type Modic 1" et l'absence de rétrécissement canalaire lombaire ainsi que d'amputation
radiculaire à la myélo-IRM.
- Un rapport du 18 août 2008 du Dr U.________, spécialiste en anesthésiologie et en médecine
intensive à [...], retenant la présence de syndrome lombo-vertébral et de douleurs de
la ceinture scapulaire, dans le contexte de troubles dégénératifs aspécifiques, prédominant
dans la région L5-S1, avec la précision que les symptômes de l'assurée étaient
peu spécifiques.
- Un rapport du 18 novembre 2008 du Dr Q.________, retenant – après un examen du thorax de
face et de profil, une IRM cérébrale et une IRM lombaire – la présence d'une petite
protrusion discale paramédiane droite L5-S1, d'une déshydratation discale diffuse et discrète
protrusion médiane L1-L2, et de quelques petits foyers hyperintenses de la substance blanche.
- Son rapport du 17 décembre 2008, retenant que l'assurée était en incapacité de
travail complète depuis le 10 novembre 2008 en raison de l'importance des lombosciatalgies droites.
- Un rapport du 18 février 2009 du Dr R.________, spécialiste en anesthésiologie au [...],
retenant que l'assurée souffrait de lombalgies rebelles, ayant nécessité un arrêt
de travail et une médication analgésique relativement lourde. Les épreuves diagnostiquées
effectuées, particulièrement les discographies, n'avaient pas révélé de pathologies
discales génératrices de la douleur actuelle. Sur le plan biologique, il n'y avait pas de substrat
somatique précis expliquant ces douleurs, mais une combinaison de facteurs ostéo-articulaires
et musculaires.
L'OAI a requis l'avis du Dr R.________. Dans un rapport transmis le 24 avril 2009, ce spécialiste
a retenu des lombalgies chroniques depuis 2007, sans se prononcer sur les diagnostics ni sur la capacité
de travail.
Dans le formulaire 531bis daté du 11 juin 2009, l'assurée a indiqué que sans atteinte
à la santé, elle travaillerait au maximum à 50%, pour des raisons financières et
par intérêt.
Dans un questionnaire pour l’employeur rempli le 13 juillet 2009, le Dr [...], spécialiste
en pneumologie, a indiqué que l'intéressée travaillait à son service depuis le 1
er
novembre 2007 comme assistante médicale réceptionniste. L'horaire de travail ordinaire était
de 42 heures par semaine et l'assurée travaillait à temps partiel, savoir à 20% de son
50%.
Dans un rapport du 10 août 2009, faisant suite à une demande de renseignements de l'OAI, le
Dr G.________ a indiqué qu'il n'y avait pas eu de manifestation de la maladie démyélinisante
depuis le 30 avril 2009 et que la capacité de travail avait pu être augmentée à 40%
depuis le 1
er
mai 2009, sans interruption. Il a retenu les limitations fonctionnelles suivantes: impossibilité
de conserver une position statique, assise ou debout pendant plus d'une heure, impossibilité de
se pencher en avant, de soulever ou porter un poids supérieur à 3 kilos, exacerbation des lombalgies
après une demi-heure de marche à plat. Dans une activité adaptée, comme assistante
médicale, en respectant ces limitations fonctionnelles, il estimait que la capacité de travail
de l'assurée ne dépassait pas 50%.
Sur proposition du Service médical régional AI (ci-après: le SMR), l'assurée a été
soumise à un examen clinique rhumatologique, effectué le 25 septembre 2009 par le Dr C.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation au SMR. Dans son rapport du 28 septembre
2009, ce médecin a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
de lombosciatalgies chroniques – avec status après cure de hernie discale L5-S1 à droite
en 1997, instabilité segmentaire L5-S1, rétrolisthésis de L5 sur S1 de premier degré
et modification de type Modic I L5-S1 – et de suspicion de sclérose en plaques évoluant
depuis 2001 non confirmée à ce jour. Il a également posé le diagnostic sans répercussion
sur la capacité de travail de surcharge fonctionnelle avec signes de non organicité selon Smythe,
Waddel et Kummel. La capacité de travail exigible a été fixée à 75% dans l'activité
habituelle et dans une activité adaptée, et à 85% en tant que ménagère. Ce médecin
a retenu ce qui suit dans son appréciation du cas:
"Jeune
assurée, âgée de 38 ans, présentant des lombosciatalgies D chroniques évoluant
depuis 1997 à la suite d'une hernie discale traitée chirurgicalement à l’époque.
Dans les antécédents de cette assurée, à signaler la survenue d'un phénomène
d’engourdissement de tout le MID en 2001 avec mise en évidence d’éléments
compatibles avec une sclérose en plaques lors des différentes investigations neurologiques
de l’époque. Ce diagnostic de sclérose en plaques n’a pas été confirmé
depuis et aucune manifestation clinique compatible avec un tel diagnostic n’a été retenue
depuis.
Sur
le plan professionnel, l’assurée exerce l’activité d’assistante médicale.
Lors de sa 1
ère
grossesse, elle a cessé toute activité professionnelle. En décembre 2007, elle reprend
une activité dans ce domaine dans un contexte de séparation par nécessité financière.
Lors de la reprise de cette activité professionnelle, l’assurée signale une exacerbation
de ses plaintes lombaires qui sont restées présentes depuis l’intervention chirurgicale
de 1997.
Actuellement,
l’assurée déclare une symptomatologie lombaire constante d’intensité submaximale
7 à 9/10, exacerbée par les positions statiques prolongées ou toutes formes d’activités
physiques. Associés à cette symptomatologie algique, l’assurée évoque des phénomènes
de dysesthésie du Ml accompagnés d’un sentiment de faiblesse et de fatigue généralisée.
L’examen
clinique au SMR met en évidence une assurée en excellent état général, ne présentant
aucune limitation dans les amplitudes articulaires, hormis celles mises en oeuvre par une attitude d’épargne
aux dépens du rachis lombaire, essentiellement en ce qui concerne la distance doigts-sol et les
flexions latérales D-G lors de l’examen. A signaler une mobilité spontanée et complète,
sans mise en oeuvre de signe d’épargne ou de signe algique par ailleurs. Sur le plan neurologique,
mise en évidence d’une hyperesthésie sans territoire anatomique reconnu aux dépens
du MSD par rapport aux MSG et d’une hypoesthésie diffuse touchant tout le MID avec une prédilection
pour le territoire S1 associée à l’abolition du réflexe achilléen à D.
A signaler l’absence de mise en évidence d’erreur au piqué-touché, de trouble
de la pallesthésie ou du trouble du sens positionnel.
Le
reste de l’examen de médecine générale est sp, hormis la mise en évidence de
signes de non organicité selon Smythe, Waddel et Kummel. La présence de 9/18 points selon Smythe
ne nous permet pas de retenir un diagnostic formel de fibromyalgie.
Les
différents documents radiologiques mis à disposition mettent en évidence, sur le plan
ostéoarticulaire, une instabilité segmentaire L5-S1 se traduisant par un rétrolisthésis
de L5 sur S1 du premier degré, associée à des phénomènes inflammatoires localisés
(modification de type MODIC I) et d’une protrusion discale de localisation médiane-paramédiane
D au contact de la racine S1 sur les coupes myélographiques. Sur le plan neuroradiologique, les
différentes IRM cérébrales mettent en évidence des lésions millimétriques
au niveau de la substance blanche non péri-ventriculaire sans évolution depuis 2001.
En
conclusion, cette assurée âgée de 38 ans présente une symptomatologie algique chronique
centrée sur le rachis lombaire et irradiant au niveau du MID évoluant depuis 1997 dans un contexte
de hernie discale L5-S1 opérée à l’époque. La symptomatologie a été
exacerbée par la reprise de son activité professionnelle en décembre 2007. Dans les antécédents
de cette assurée, il faut signaler l’évocation d’une éventuelle sclérose
en plaques en raison de la présence d’un engourdissement du MIG en 2001 avec présence
de lésions millimétriques de la substance blanche à l’IRM et de facteur inflammatoire
à la PL réalisée à cette époque. Le diagnostic de sclérose en plaques n’a
pas été confirmé de façon formelle depuis.
La
globalité des plaintes évoquées par l’assurée et le handicap qu’elles
entraînent dans la vie quotidienne de l’assurée ne peut s’expliquer par les lésions
somatiques objectives mises en évidence par les différents examens complémentaires mis
à disposition. La globalité de la symptomatologie algique présentée par l’assurée
et les troubles neurologiques subjectifs mis en avant par celle-ci ne peuvent s’intégrer dans
une entité de type sclérose en plaques.
L’examen
clinique au SMR met clairement en évidence des signes de non organicité s’intégrant
dans un contexte de surcharge psychosomatique (divorce).
Au
vu des atteintes objectives à la santé présentées sur le plan ostéoarticulaire,
cette assurée présente des limitations fonctionnelles. Ces limitations fonctionnelles sont
à l’origine d’une diminution de rendement dans son activité habituelle d’assistante
médicale évaluées de l’ordre de 15%. En raison d’une symptomatologie algique
chronique persistante et de la description d’un sentiment d’épuisement et de fatigue
chronique avec la possibilité d’une éventuelle sclérose en plaques, une diminution
de rendement supplémentaire de 10% est retenue dans son activité habituelle d’assistante
médicale. En tenant compte de la globalité des plaintes mises en avant par l’assurée
et des atteintes à la santé objectives mises en évidence par les différents examens
complémentaires réalisés à ce jour, et les différents examens cliniques réalisés,
une diminution de rendement de l’ordre de 25% est retenue dans son activité habituelle d’assistante
médicale. Cette diminution de rendement s’explique par les différentes limitations fonctionnelles
retenues, la symptomatologie algique présentée et le sentiment de fatigue chronique évoqué
par l’assurée. Il n’existe aucune autre activité dans laquelle cette assurée
pourrait mettre en oeuvre une capacité de travail supérieure.
Les
limitations fonctionnelles
Pas
de port de charges supérieures à 5 kg de façon répétitive et, occasionnelle,
au-delà de 7,5 kg. Pas de position statique assise au-delà de 30 à 40 minutes sans possibilité
de varier les positions au minimum 2 fois à l’heure, de préférence à la guise
de l’assurée. Pas de position en porte-à-faux ou en antéflexion du rachis contre
résistance. Pas d’activité en hauteur ou sur terrain instable. Eviter les positions en
génuflexion ou accroupie à répétition. Pas de position statique debout-immobile au-delà
de quelques minutes, diminution du périmètre de marche à environ une demi-heure.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Sur
la base de l’anamnèse fournie, cette assurée est en incapacité de travail depuis
le 11.11.2008.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Une
reprise partielle, dans un premier temps 1 demi-jour par semaine puis, de façon progressive, jusqu’à
1 jour et demi par semaine, a été rendue possible depuis mars 2009. A partir du 14.09.2009,
l’assurée a changé d’employeur et travaille actuellement à raison de 1 jour
et demi par semaine (30%).
L’ampleur
des incapacités de travail attestées à ce jour ne peut s’expliquer par les atteintes
objectives à la santé présentées par l’assurée. Sur la base de l’examen
clinique réalisé au SMR et de l’étude attentive des différents examens complémentaires
mis à disposition, une diminution de rendement de maximum 25% a été retenue dans son activité
habituelle.
Concernant
la capacité de travail exigible,
L’activité
habituelle de l’assurée est une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
présentées. Il n’existe pas d’autre activité dans laquelle elle puisse mettre
en oeuvre une capacité de travail supérieure. Au vu des limitations fonctionnelles retenues
et de la pathologie présentée par l’assurée, une diminution de rendement global
de 25% est retenue. Une telle capacité de travail est raisonnablement exigible depuis mars 2009,
date à laquelle l’assurée a repris son activité habituelle (les pourcentages de
capacité de travail s’entendent sur un 100%).
L’assurée
exerce sa profession d’assistante médicale à un taux de 50% par choix personnel.
Les
atteintes à la santé objectives mises en évidence sur le plan ostéoarticulaire peuvent
être à l’origine d’empêchements évalués à 15% dans une activité
en tant que ménagère.
L’évaluation
de la capacité de travail dans son activité habituelle ou dans une activité adaptée
se base uniquement sur les atteintes objectives mises en évidence par les différents examens
complémentaires mis à disposition et des différents examens cliniques réalisés
à ce jour. La composante à caractère non organique mise en évidence par l’examen
clinique au SMR, avec la présence de signes de non organicité selon Smythe, Waddel et Kummel,
et évoquée par ses médecins traitants, n’a pas été prise en considération
pour l’évaluation de la capacité de travail. Une telle atteinte à la santé
s’apparente à un syndrome douloureux somatoforme. Pour qu’un tel diagnostic puisse être
considéré comme invalidant au sens de la jurisprudence actuelle, il faudrait que cette assurée
présente une atteinte à caractère psychiatrique pré-existant à caractère
invalidant, des comorbidités invalidantes sur le plan psychiatrique ou des signes de gravité
selon la jurisprudence. Sur la base de l’anamnèse recueillie au SMR, aucun des éléments
précités n’a été mis en évidence. De ce fait, la symptomatologie à
caractère non organique présentée par l’assurée dans un contexte de surcharge
fonctionnelle en relation avec son divorce ne peut être considérée comme invalidante au
sens de la jurisprudence actuelle".
Dans un courrier du 25 septembre 2009 adressé au Dr G.________, le Dr R.________ a indiqué
qu'une discographie effectuée en janvier 2009 n'avait pas permis de déterminer une étiologie
discale très nette, la douleur lombaire étant certainement liée à plusieurs facteurs.
En conclusion, il a indiqué ne pas pouvoir déterminer précisément l'étiologie
de la douleur, ajoutant que les douleurs étaient indéniables et leurs origines complexes, comme
cela est souvent le cas au niveau lombaire. L'assurée travaillait à 30%, ce qui paraissait
être son potentiel à peu près maximum.
Dans un rapport médical du SMR du 26 octobre 2009, la Dresse S.________, spécialiste
en
médecine interne générale au SMR, a retenu l'atteinte principale à la santé
de lombo-sciatalgies chroniques. La capacité de travail a été fixée à 75% dans
son activité habituelle comme dans une activité adaptée dès mars 2009.
Une enquête économique sur le ménage a été effectuée le 18 février
2010 au domicile de l'assurée. A cette occasion, l'assurée a déclaré qu'elle serait
obligée de travailler à 100% étant donné la précarité de sa situation financière
depuis sa séparation; elle a affirmé qu'elle pouvait travailler à plein temps sans problème
de logistique quant à la garde de ses enfants. Dans un rapport du 18 février 2010, l'enquêtrice
de l'OAI a retenu le statut d'active à 100% depuis janvier 2009.
Dans un projet de décision du 17 mars 2010, l'OAI a informé l'assurée de son intention
de lui refuser le droit à la rente. Il a retenu que l'assurée présentait une capacité
de travail de 75% dans toute activité professionnelle respectant ses limitations professionnelles,
depuis mars 2009.
Le 7 mai 2010, l'assurée a contesté ce projet de décision et a conclu à l'octroi
d'une demi-rente d'invalidité au minimum, subsidiairement à la mise en œuvre d'une expertise
pluridisciplinaire. Elle a contesté les conclusions du SMR, soutenant que les problématiques
neurologiques, orthopédiques et psychiatriques n'avaient pas été suffisamment instruites.
Par décision du 15 juin 2010, l'OAI a refusé à l'assurée le droit à la rente.
Il a retenu qu'elle présentait une capacité de travail de 75% dans toute activité professionnelle
respectant ses limitations professionnelles, depuis mars 2009. L'activité habituelle d'assistante
médicale était adaptée et l'assurée présentait un taux d'invalidité de
25%.
Dans une lettre d'accompagnement du 15 juin 2010, l'OAI a notamment expliqué que le statut de personne
active à 100% devait être retenu. Sur le plan médical, il a relevé que le rapport
d'examen du Dr C.________ était probant et que la préférence devait lui être donnée
par rapport aux avis des médecins traitants de l'assurée.
B.
Par acte de son mandataire du 17 août 2010,
Z.________ a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, en concluant principalement à son annulation et à ce qu’elle soit mise au minimum
au bénéfice d’une demi-rente d’invalidité, et subsidiairement à son annulation
et au renvoi de la cause à l’office intimé pour instruction complémentaire. Sans
contester le statut d’active à 100% qui lui a été reconnu à la suite de l’enquête
ménagère effectuée à son domicile le 18 février 2010, elle fait valoir que c’est
à tort que le Dr C.________ a considéré que c’était par choix personnel qu’elle
avait décidé de n’exercer sa profession d’assistante médicale qu’à
50%, estimant qu’il s’agit d’un élément dévalorisant se retrouvant "répercuté"
sur l’appréciation de ce médecin. Sur le plan médical, elle relève qu’il
n’a pas été tenu compte de sa sclérose en plaques ni de ses troubles dépressifs,
que l’incapacité de travail de 15% retenue en lien avec les lombosciatalgies est insuffisante
et non justifiée, et que l'incapacité de travail de 10% résultant de son état de
fatigue et d’épuisement est lui aussi insuffisant. Elle se réfère pour le surplus
aux avis des Drs G.________ et R.________, le premier ayant estimé la capacité de travail à
50% et le second à 30% au maximum, alors qu’ils l’ont examinée presque en même
temps que le Dr C.________. En outre, elle fait valoir que les autres troubles (sclérose en plaques,
troubles dépressifs, douleurs nocturnes, etc.) n’ont pas été suffisamment pris au
sérieux. Elle est d’avis qu’une expertise pluridisciplinaire aurait dû être
diligentée, admettant toutefois que l’impasse soit faite sur cette mesure d’instruction,
pour autant qu’un degré d’invalidité de 50% lui soit reconnu.
Dans sa réponse du 19 octobre 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours. Renvoyant à sa lettre
d'accompagnement du 15 juin 2010, il relève que le rapport d'examen du SMR, qui a retenu une capacité
de travail de 75%, a pleine valeur probante.
Dans son écriture du 15 décembre 2010, la recourante a confirmé ses conclusions, ajoutant
que l'OAI ne saurait sans autre ignorer l'avis du Dr G.________, neurologue expérimenté rompu
aux questions assécurologiques.
Dans ses déterminations du 17 janvier 2011, l'OAI a maintenu sa position, et a déposé
un avis médical du 23 décembre 2010 des Drs [...] et M.________, qui exposent ce qui suit:
"Dans
son rapport du 20.4.2009, le Dr G.________ admet une exigibilité de 50% (4 heures/jour) dans une
activité adaptée. Il ajoute qu’une augmentation progressive de la capacité de travail
est prévisible dans un environnement favorable.
Dans
le complément d’informations du 10.8.2009, il écrit que la capacité de travail a
été augmentée à 40% le 1.5.2009, et que l’exigibilité dans une activité
adaptée est de 50%.
Ces
rapports ont été établis sur la base d’examens antérieurs à l’examen
clinique au SMR. La description du status par le Dr G.________ est réduite à l’extrême.
Néanmoins, en comparant les éléments objectifs à disposition, on observe qu’il
n’y a pratiquement pas de différence entre les deux examens.
Dr G.________
Examen SMR
Lasègue
40°
60°
DDS
50 cm
50 cm
Schober
lombaire              10-11 cm
10-11 cm
Réflexes
discrètement déficitaires
aréflexie achiléenne droite
Dès
lors, on peut considérer que nous sommes en présence d’une appréciation différente
d’une même situation. Les observations cliniques objectives faites par le Dr C.________ étant
manifestement plus complètes et détaillées que celles du Dr G.________, nous pensons que
l’avis du premier est prépondérant".
Dans ses observations complémentaires du 15 mars 2011, la recourante a maintenu sa position. Elle
relève que l'avis médical précité du SMR, qui ne se prononce pas sur l'aspect neurologique,
ne permet pas d'écarter l'avis du Dr G.________. Elle requiert l'interpellation de ce médecin,
pour lui demander s'il se rallie ou non à l'avis du SMR, et pour quels motifs.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale sur l'assurance-invalidité, RS 831.20) ne déroge expressément
à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art.
52 LPGA (qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence
du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du
dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet
d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). Les délais en jours ou en mois fixés par la loi
ou par l’autorité ne courent pas du 15 juillet au 15 août inclusivement (art. 38 al.
4 let. b LPGA).
b)
En l’espèce, le recours a été déposé en temps utile compte tenu des féries
estivales auprès du tribunal compétent (art. 58 al. 1 LPGA) et respecte pour le surplus les
autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est
recevable.
c)
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
une décision prise par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c;
110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le litige porte sur le droit
de la recourante à une rente d'invalidité, singulièrement sur l'évaluation de son
incapacité de travail. La recourante fait valoir en substance que l’examen SMR est insuffisant
et incomplet, une capacité de travail d’à tout le moins 50% devant lui être reconnue
sur la base des rapports médicaux de ses médecins traitants (Drs G.________ et R.________).
L’intimé relève quant à lui que les conclusions du rapport d'examen du Dr C.________
doivent être suivies et que la capacité de travail de la recourante est de 75% dans toute activité
respectant ses limitations fonctionnelles dès mars 2009, son activité habituelle d’assistante
médicale étant adaptée.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux d'invalidité
de 40% donne droit à un quart de rente, un taux d'invalidité de 50% à une demi-rente,
un taux d'invalidité de 60% à trois quarts de rente et un taux d'invalidité de 70% à
une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157 consid.
1c; TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009 consid. 3.1).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence a posé
quelques principes relatifs à la manière d’apprécier certains types d’expertises
ou de rapports médicaux. Le Tribunal fédéral a notamment précisé qu’il
n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise réalisée
dans un Centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément
à l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec
l’Office fédéral des assurances sociales et fréquemment mandaté par les offices
de l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3 et 3.4.2.7; cf. également
ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen
établi par un Service médical régional de l’assurance-invalidité était
en principe comparable à celle d’une expertise réalisée par un spécialiste
externe à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé qu’en
cas de divergence avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise externe
devait être mise en oeuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V 210 consid.
1.2.1 in fine, avec les références, ainsi que I’ATF 135 V 465 consid. 4.4). Enfin, il
convient de prendre en considération, pour apprécier la valeur probante d’un rapport
établi par un médecin traitant de l’assuré, la relation thérapeutique et le
rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les constatations d’un expert revêtent
donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
4.
a)
Dans le cas présent, sans pour autant
contester le statut d'active à 100%, la recourante fait valoir en premier lieu que c’est à
tort que le Dr C.________ a considéré que c’était par choix personnel qu’elle
avait décidé de n’exercer sa profession d’assistante médicale qu’à
50%, estimant qu’il s’agit là d’un élément dévalorisant se retrouvant
"répercuté" sur l’appréciation de ce médecin.
Selon la jurisprudence, on peut et on doit attendre d'un expert médecin, dont la mission diffère
clairement de celle du médecin traitant, notamment qu'il procède à un examen objectif
de la situation médicale de la personne expertisée, qu'il rapporte les constatations qu'il
a faites de façon neutre et circonstanciée, et que les conclusions auxquelles il aboutit s'appuient
sur des considérations médicales et non des jugements de valeur. D'un point de vue formel,
l'expert doit faire preuve d'une certaine retenue dans ses propos nonobstant les controverses qui peuvent
exister dans le domaine médical sur tel ou tel sujet. Son rapport d'expertise doit être rédigé
de manière sobre et libre de toute qualification dépréciative ou, au contraire, de tournures
à connotation subjective, en suivant une structure logique afin que le lecteur puisse comprendre
le cheminement intellectuel et scientifique à la base de l'avis qu'il exprime (TF 9C_76/2011 du
24 août 2011 consid. 5.2.1; TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.3; les deux avec références
citées).
Dans son rapport d'examen du 28 septembre 2009, le Dr C.________ a certes retenu que l'assurée exerçait
sa profession d'assistante médicale à un taux de 50% "par choix personnel". On ne
voit toutefois pas en quoi l'assertion de ce médecin aurait un caractère dépréciatif
ou dévalorisant, ce d'autant plus que l'assurée, selon les pièces versées au dossier,
travaille effectivement à temps partiel et qu'elle a déclaré, dans le formulaire 531bis
rempli en juin 2009, qu'elle travaillerait au maximum à 50% si elle était en bonne santé.
Ce n'est du reste que lors de l'enquête économique sur le ménage, effectuée le 18
février 2010, que l'assurée a déclaré qu'elle serait obligée de travailler à
100% étant donné la précarité de sa situation financière depuis sa séparation,
et qu'elle pouvait travailler à plein temps sans problème de logistique quant à la garde
des enfants. Dès lors, on ne saurait dire que le Dr C.________ ait manqué d'objectivité.
b)
S’agissant
de l’absence de prise en compte suffisante de la sclérose en plaques alléguée par
la recourante, ce diagnostic n’a jamais été posé avec certitude. En effet, le Dr
G.________ n'a posé que le diagnostic – qui plus est sans répercussion sur la capacité
de travail – de suspicion clinico-radiologique de sclérose (rapport du 20 avril 2009). Le
Dr K.________ a quant à lui retenu qu'aucun diagnostic ne pouvait être posé, une sclérose
en plaques restant dans l'ordre des probabilités (rapport du 19 novembre 2003) et le Dr C.________
n'a diagnostiqué qu'une suspicion de sclérose en plaques évoluant depuis 2001 non confirmée
à ce jour, avant de retenir que la globalité de la symptomatologie algique présentée
par l’assurée et les troubles neurologiques subjectifs mis en avant par celle-ci ne pouvaient
s’intégrer dans une entité de type sclérose en plaques (rapport du 28 septembre
2009). Au demeurant, le Dr C.________ a tenu compte de la possibilité d'une éventuelle sclérose
en plaques dans la diminution de rendement. Dès lors, contrairement à ce qu'affirme la recourante,
il a suffisamment été tenu compte de la problématique de sclérose en plaques.
Concernant d'éventuels troubles dépressifs, aucun diagnostic n'a été retenu sur le
plan psychiatrique, et la recourante ne fait l'objet d'aucun traitement spécialisé en ce sens.
Lors de son examen clinique au SMR, le Dr C.________ a mis en évidence des signes de non organicité
s’intégrant dans un contexte de surcharge psychosomatique (divorce). De tels signes ne sont
pourtant pas suffisants pour se voir conférer le statut de troubles dépressifs ou d'autres
troubles psychiques pouvant affecter la capacité de travail. Au demeurant, ainsi que le retient
le Dr C.________, la recourante ne présente pas de comorbidité psychiatrique, ni du reste aucun
des critères posés par la jurisprudence quant au caractère invalidant d'un syndrome douloureux
somatoforme (ATF 132 V 62 consid. 4 et les références citées), ce qui n'est d'ailleurs
pas contesté.
La recourante conteste ensuite le taux de diminution de rendement de 15% retenu par le SMR en raison
des lombosciatalgies chroniques. Dans son rapport d'examen du 28 septembre 2009, le Dr C.________ a retenu
qu'elle présentait une symptomatologie algique chronique, centrée sur le rachis lombaire et
irradiant au niveau du membre inférieur droit, évoluant depuis 1997 dans un contexte de hernie
discale L5-S1. Il a indiqué que la globalité des plaintes évoquées par la recourante
et le handicap qu’elles entraînaient dans sa vie quotidienne ne pouvaient s’expliquer
par les lésions somatiques objectives mises en évidence par les différents examens complémentaires.
Au vu des atteintes objectives sur le plan ostéoarticulaire, il a retenu que la recourante présentait
des limitations fonctionnelles à l'origine d'une diminution de rendement de 15% dans l'activité
habituelle d'assistante médicale. Le Dr C.________ a par ailleurs tenu compte du sentiment d'épuisement
et de la fatigue chronique pour retenir une diminution de rendement supplémentaire de 10%. Quoi
qu'en pense la recourante, rien au dossier ne permet d'affirmer que ces atteintes l'entraveraient davantage
dans son activité lucrative; il s'agit en outre de symptômes et non de diagnostics, ainsi que
l'OAI l'a indiqué dans sa lettre d'accompagnement du 15 juin 2010.
Le Dr C.________ s'est fondé sur l'ensemble des pièces médicales figurant au dossier (notamment
les documents radiologiques) et a procédé à un examen complet de la recourante (status
général, neurologique et ostéoarticulaire); il n'y a en outre pas de constatations médicales
objectives dont ce médecin n'aurait pas tenu compte. Il a par ailleurs fondé ses conclusions
en pleine connaissance de l'anamnèse, des plaintes de la recourante, et au terme d'une appréciation
du cas claire et dûment motivée. Si le Dr G.________ est neurologue, il faut relever que le
Dr C.________, dans son rapport du 28 septembre 2009, a procédé à un status neurologique
détaillé, prenant en compte les constatations de son collègue. Dès lors, il y a lieu
de s'écarter des avis contraires au sujet de l'incapacité de travail (respectivement de rendement)
formulés par les Drs G.________ et R.________, qui ne se basent pas sur d'autres constatations objectives
et dont l'opinion, en tant que médecins traitants de l'assurée, doit être appréciée
avec les réserves d'usage. Il y a lieu d'ajouter que les limitations fonctionnelles retenues par
le Dr G.________ (rapport du 10 août 2009) sont très proches de celles retenues par le Dr C.________,
et que la description du status faite par ces médecins ne comporte pratiquement pas de différence,
ainsi que l'ont relevé les Drs [...] et M.________ (avis médical du 23 décembre 2010).
En outre, le taux de capacité de travail de 30% retenu par le Dr R.________ (rapport du 25 septembre
2009), qui semble se confondre avec le taux d'activité, n'est pas motivé.
Dans ces conditions, il convient d'accorder au rapport d'examen du Dr C.________ une pleine valeur probante.
Il y a donc lieu de retenir, conformément aux conclusions de ce médecin, que la recourante
présente une capacité de travail de 75% dans son activité habituelle d'assistante médicale
comme dans une activité adaptée, dès mars 2009. Le degré d'invalidité, qui est
ainsi de 25%, est inférieur au taux minimum de 40% donnant droit à un quart de rente (art.
28 al. 2 LAI).
c)
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n'y a pas lieu de donner suite aux mesures proposées par la recourante, soit d'ordonner
une instruction complémentaire sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire, ni d'interpeller
le Dr G.________ pour qu'il se prononce sur le dernier rapport médical déposé par le SMR.
En effet, selon le principe de l'appréciation anticipée des preuves, si l'administration ou
le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient
plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves (ATF 122 II 464
consid. 4a; TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2 et les références citées; TF
9C_440/2008 du 5 août 2008); une telle manière de procéder ne viole pas le droit d'être
entendu (ATF 124 V 90 consid. 4b; 122 V 157 consid. 1d; TF 8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2
et les références citées).
Partant,
le recours doit être rejeté, ce qui conduit à la confirmation de la décision attaquée.
5.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent
être arrêtés à 450 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe.
Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 juin 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 450 fr. (quatre cent cinquante francs) est mis à la charge de la
recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Didier Elsig, avocat à Lausanne (pour Z.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :