vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 181 · 2011-03-08 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE, SUREXPERTISE, RÉVISION{DÉCISION}, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 28 LAI, 4 LAI, 17 LPGA, 53 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.03.2011 Arrêt / 2011 / 181

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
575/08 - 117/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 mars 2011
__________________
Présidence
de               M.
Neu
Juges
:              Mmes
Thalmann et Di Ferro Demierre
Greffière:
Mme              Favre
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Préverenges, recourant, représenté par Me Roberto Izzo, à Lausane,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4.; art . 28 LAI; art. 17; art. 53 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________ (ci-après: l'assuré),
né en 1969, marié et père de deux enfants, titulaire d'un CFC de tôlier, a déposé
une demande de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après: AI) le 15 décembre 1995.
Il a expliqué qu'il souffrait de douleurs aux mains et aux poignets.
b)
Une expertise médicale a été mise en œuvre auprès de la Dresse X.________, spécialiste
FMH en médecine interne et maladies rhumatismales, laquelle a examiné l'assuré le 29 janvier
1997 et a retenu que l'importance des plaintes et l'extension du tableau douloureux, sur la base d'un
diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant, semblait lourdement compromettre les chances
de reclassement professionnel d'un assuré paraissant totalement installé dans sa douleur. Selon
elle, les possibilités de réinsertion professionnelle existaient peut-être, après
une prise en charge thérapeutique, mais elles étaient faibles.
Dans un rapport médical du 25 juillet 1997, le Prof. P.________ et la Dresse L.________ de la Policlinique
psychiatrique universitaire de Lausanne ont posé les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme
persistant (F45.4) et de personnalité psychotique. Ils ont retenu que Q.________ présentait
une structure de personnalité psychotique franche avec des traits paranoïaques, laquelle s'était
désorganisée lorsque la réalité (traumatisme somatique) avait rencontré le fantasme
de morcellement. Toute reprise du travail apparaissait impossible, selon ces spécialistes, vu la
symptomatologie physique et la structure de personnalité de l'intéressé, au discours pauvre,
présentant un ralentissement psychique, une thymie dépressive et une capacité très
faible d'introspection.
c)
Par décision du 26 janvier 1998, l'Office AI a reconnu à Q.________ le droit à une rente
d'invalidité entière avec effet au 1
er
octobre 1995.
B.
a)
Une première procédure de révision a été initiée au mois de janvier 2000.
Dans un rapport du 21 mars 2000, le Dr K.________, du Centre médico-chirurgical du Censuy à
Renens, a indiqué que l'état de santé de Q.________ était stationnaire; il a cependant
remarqué une péjoration lente et progressive, malgré le désir de guérison de
l'intéressé.
b)
Par
décision du 14 juin 2000, l'Office AI a confirmé le droit à la rente entière d'invalidité
de l'assuré, vu l'absence de changement significatif de sa situation.
C.
a)
Au mois de juillet 2002, une deuxième
procédure de révision a été initiée.
Interrogé par l'Office AI, le Dr F.________, du Centre médico-chirurgical du Censuy à
Renens et médecin traitant de Q.________, a indiqué que l'état de santé de ce dernier
s'était aggravé, malgré la mise en œuvre de divers moyens thérapeutiques, et
qu'il ne voyait pas dans quelle mesure son patient pouvait développer une quelconque activité
professionnelle.
Le SMR a cependant estimé, aux termes d'un avis médical du 3 mai 2004, qu'il était nécessaire
de réactualiser la situation de l'assuré sur le plan psychiatrique par une nouvelle évaluation.
b)
L'examen psychiatrique a eu lieu au SMR le 4 octobre 2004. Dans son rapport du 6 octobre 2004, la Dresse
E.________ a retenu que l'assuré présentait une personnalité dépendante et immature
avec un fonctionnement psychotique non décompensé, mais que ce trouble n'était pas invalidant
vu l'absence d'antécédent psychiatrique. La capacité de travail résiduelle sur le
plan psychiatrique était toutefois évaluée à 50% dans une activité adaptée,
celle dans l'activité habituelle n'étant plus exigible, en raison des limitations fonctionnelles
retenues sur le plan somatique.
c)
Q.________
a ensuite été soumis à une mesure d'observation professionnelle au Centre Oriph de Morges
du 20 septembre 2005 au 22 décembre 2005, afin d'évaluer ses aptitudes à la réadaptation.
Le rapport final de l'Unité d'évaluation et d'orientation professionnelle de l'Oriph du 9 janvier
2006 mentionne en substance que l'assuré avait démontré de bonnes aptitudes pratiques
et une certaine envie de retrouver une activité professionnelle. Le stage en mécanique avait
cependant été interrompu à la demande de l'assuré, en raison de douleurs qui l'empêchaient
de travailler avec ses mains. Il n'était pas simple, selon les examinateurs, d'évaluer la situation
et de savoir quelle était la part réelle due à d'éventuelles douleurs et celle de
l'interprétation en fonction de la capacité psychique de l'intéressé à gérer
la situation. La contradiction était visible, selon eux, entre l'image d'abord de quelqu'un de volontaire,
assidu, intéressé et capable de progresser et celle ensuite de quelqu'un qui souffre et qui
ne peut pas s'investir normalement. Le comportement de l'assuré a été qualifié de
rigide et catatonique.
Un stage en section SIBEC (bureau-commerce) auprès de l'Oriph de Morges a ensuite été
organisé du 23 janvier 2006 au 22 avril 2006. Ce stage a toutefois été interrompu prématurément
par l'assuré le 7 avril 2006 en raison de douleurs.
Le rapport de synthèse de cette mesure du 4 avril 2006 retient que l'assuré, de nature réservée,
s'était plié de manière stricte au cadre en vigueur, se conformant avec passivité
aux propositions, prenant sa situation avec un certain fatalisme, effectuant au départ les travaux
demandés sans grand enthousiasme particulier, mais ayant par la suite manifesté un intérêt
pour la comptabilité et l'informatique. Il s'était montré très ponctuel et n'avait
pratiquement jamais quitté sa place de travail. Lors de chaque entretien, il s'était néanmoins
plaint de douleurs au dos malgré l'alternance des postions assis et debout chaque heure.
d)
Au mois de septembre 2006, l'Office AI a mis en œuvre une expertise interdisciplinaire "COMAI"
auprès de la clinique Corela à Genève. Aux termes de leur rapport du 2 mars 2007, les
Drs J.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie et C.________, spécialiste
FMH en médecine physique, rééducation et rhumatologie, ont retenu que dans une activité
adaptée, respectant les limitations de l'assuré sur le plan physique (pas de port de charge
de plus de 10-15 kg), une pleine capacité de travail sans diminution de rendement était exigible.
Dans un consilium psychiatrique du 6 septembre 2006 annexé audit rapport, le Dr J.________ a expliqué
avoir écarté tout diagnostic de trouble de la personnalité, au motif qu'il n'avait pas
trouvé chez l'assuré la présence des critères généraux pour un tel trouble,
et que, selon lui, seuls certains troubles passifs-agressifs étaient présents, qui ne rentraient
toutefois pas dans une nosologie bien définie. Le trouble de la personnalité psychotique mis
en évidence par les Drs P.________ et L.________ dans leur rapport du 25 juin 2005, servait, selon
ce psychiatre, à décrire un fonctionnement interactionnel inconscient mais ne constituait pas
une maladie au sens de l'ICD-10.
Suite à cette expertise, le SMR a retenu, aux termes d'un avis médical du 22 mars 2007, qu'il
y avait une amélioration de l'état de santé de l'assuré et estimé qu'une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée était exigible après une reprise
transitoire de 3 à 6 mois à 50%.
e)
L'assuré a ensuite suivi une formation de base en mécanique et d'opérateur CNC auprès
du Centre de formation vaudoise de l'industrie. Cette mesure s'est déroulée du 5 septembre
2007 au 20 mars 2008. Dans un note de l'Office AI du 18 février 2008, il est mentionné que
l'assuré, qui par ailleurs avait fait preuve d'un comportement exemplaire, n'avait jamais été
mis sous pression de productivité pendant sa formation et que le responsable du stage ne connaissait
pas son rendement réel, qui devait être évalué en milieu économique, afin de
mesurer l'aptitude réelle au placement.
Cette mesure devait être suivie d'un stage pratique en entreprise, auprès de l'entreprise [...],
à Renens. Toutefois, selon une note d'entretien de l'Office AI du 22 avril 2008, l'assuré ne
supportant pas les odeurs relatives aux produits chimiques utilisés par ladite entreprise, ce stage
n'a pas été effectué.
Dans un courrier du 22 juillet 2008, Q.________ a informé l'Office AI qu'il avait été
opéré d'une hernie inguinale au mois de janvier 2008, mais que ses douleurs s'étaient
intensifiées, au point de devenir insupportables.
f)
Par
projet de décision du 30 juillet 2008, l'Office AI a informé Q.________ qu'il allait rendre
une décision de suppression de sa rente d'invalidité, au motif que son état de santé
s'était amélioré au point d'envisager une reprise d'activité professionnelle à
100%. L'Office expliquait que les mesures mises en œuvre avaient abouti, selon lui, à une formation
de base en mécanique et d'opérateur CNC (commandes numériques), domaine dans lequel l'assuré
pouvait réaliser un gain mensuel de 3'800 fr. à 4'200 fr et que la perte économique était
ainsi inférieure à 40%, vu un revenu sans atteinte de 4'500 fr.
Par lettre du 15 septembre 2008, Q.________, représenté par Me Roberto Izzo, a contesté
ce projet, au motif que, contrairement à ce que semblait croire l'Office AI, son état de santé
ne s'était pas amélioré depuis la procédure de révision initiée en 2002.
Il contestait les conclusions du rapport d'expertise rendu par la clinique Corela à la fin de l'année
2006, sur laquelle l'Office s'était fondé pour supprimer son droit à la rente, dès
lors que l'appréciation selon laquelle son état de santé avait évolué favorablement
n'était pas motivée. Il ajoutait qu'au contraire tous ses médecins avaient attesté
d'une péjoration de son état de santé depuis l'ouverture de la procédure de révision.
Il était donc nécessaire, selon lui, de mettre en œuvre une expertise indépendante
afin de déterminer si son état de santé s'était ou non amélioré. S'agissant
du revenu d'invalide, il contestait pouvoir réaliser un tel revenu, dans la mesure où il lui
manquait une formation pratique en qualité d'opérateur CNC nécessaire à l'achèvement
de la formation et qu'il était dès lors impossible qu'il puisse trouver un emploi dans ce domaine.
g)
Par décision du 9 octobre 2008, l'Office AI a supprimé le droit à la rente de Q.________,
avec effet au 1
er
jour du deuxième mois suivant sa notification, et ce pour les motifs exposés dans son projet
de décision du 30 juillet 2008. L'effet suspensif à un éventuel recours formé contre
ladite décision a également été retiré.
D.
a)
Par acte daté du 17 novembre 2008, Q.________ a recouru devant le Tribunal cantonal contre cette
décision. Il fait valoir que l'Office intimé a procédé à une appréciation
erronée de sa situation médicale, en contradiction avec les pièces du dossier et que c'est
dès lors à tort que cet Office a retenu une amélioration significative de son état
de santé et supprimé sa rente entière d'invalidité. Il conclut à l'annulation
de la décision attaquée et au maintien de sa rente d'invalidité, préalablement à
la mise en œuvre d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire. Il requiert en outre que l'effet
suspensif à la décision attaqué soit restitué au recours.
L'Office intimé a préavisé au rejet de la requête de restitution de l'effet suspensif.
b)
Une audience d'instruction s'est déroulée le 10 février 2009, au terme de laquelle les
parties ont confirmé leurs conclusions. L'Office intimé s'est également opposé à
la mise en œuvre d'une expertise judiciaire.
Par ordonnance datée du même jour, le juge instructeur a rejeté la requête de restitution
de l'effet suspensif présentée par le recourant.
c)
Dans sa réponse du 26 février 2009, l'Office intimé conclut au rejet du recours sur le
fond et à la confirmation de la décision attaquée. Il fait valoir que sur le plan psychiatrique,
le recourant ne présente pas, selon le SMR, de dépression majeure, de décompensation psychotique,
d'anxiété généralisée, de trouble phobique, ou de perturbation de l'environnement
psychosocial; en résumé, il soutient qu'il ne souffre pas d'atteinte à la santé
invalidante, observant par ailleurs que le recourant a repris une activité lucrative, ce qui constitue
un motif de révision.
d)
Le recourant s'est déterminé le 2 juin 2009 sur la réponse de l'Office AI. Il conteste
toute amélioration de son état de santé depuis le début de la procédure de révision
initiée en 2002 et constate que de toute évidence, le litige porte sur l'appréciation
divergente de son état de santé par les différents spécialistes qui se sont prononcés
et que seule la mise en œuvre d'une expertise judiciaire pluridisciplinaire pourrait départager.
Il produit également diverses pièces médicales, notamment un questionnaire médical,
complété par le Dr F.________, qui constate en substance que l'état de santé du recourant
est stationnaire, avec des fluctuations rythmées par la problématique avant tout rhumato-orthopédique
et ses répercussions au niveau psychologique. Le recourant produit également une lettre de
licenciement de la société [...], qui fait suite à sa tentative volontaire de reprise
de travail.
e)
Une expertise judiciaire pluridisciplinaire a été mise en œuvre auprès du CEMed de
Nyon. Les experts, les Drs V.________, spécialiste FMH en rhumatologie, H.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et Mme N.________, neuropsychologue, ont examiné le recourant les 10 février
et 17 mars 2010. Des tests projectifs ont également été effectués.
Le rapport d'expertise daté du 30 juin 2010 retient en substance que sur le plan psychiatrique,
le recourant souffre d'une personnalité schizoïde (F60.1), de début indéterminé
mais très probablement présente depuis le début de l'âge adulte, ainsi que d'un syndrome
douloureux somatoforme persistant (F45.4). Les experts précisent que le trouble de la personnalité
se manifeste généralement au début de l'âge adulte, mais que chez le recourant, des
manifestations étaient déjà présentes durant l'enfance avec des difficultés
de communication. Il n'y a pas de cause connue, toutefois dans le cas de Q.________ l'environnement familial
a agi défavorablement, selon ces spécialistes, sur son développement psychique. Ce trouble
est essentiellement caractérisé par des troubles cognitifs avec des distorsions cognitives
et une perception altérée de l'environnement qui induit une attitude de repli. L'état
de santé de l'intéressé est, selon les experts, sévèrement perturbé. Les
limitations fonctionnelles sont des distorsions cognitives, un émoussement affectif, une perte de
motivation et un mode de pensée pathologique, ainsi qu'une focalisation de la pensée sur les
plaintes somatiques qui limitent totalement la capacité de travail. Les experts rappellent que le
trouble psychotique qu'ils décrivent, avait déjà été constaté par le passé
par le Prof. P.________ et L.________. Leur pronostic est défavorable car l'évolution est chronique
et sévère.
Par courrier du 23 août 2010, l'Office intimé a produit un avis SMR du 12 août 2010, auquel
il indique se rallier et qui admet en substance que le trouble psychique décrit par les experts
judicaires a valeur de maladie psychiatrique invalidante. Toutefois, le SMR estimant qu'il s'agissait
d'une aggravation postérieure à la décision attaquée, l'Office a confirmé ses
conclusions.
Dans ses déterminations du 13 septembre 2010, le recourant conteste que le trouble psychique invalidant,
tel qu'attesté par les experts judiciaires, constitue une aggravation de son état de santé;
il observe qu'au contraire, ces experts ont relevé que le trouble de la personnalité, qui se
manifeste en général au début de l'âge adulte, s'était dans son cas développé
dès l'enfance et que l'environnement familial avait agi défavorablement sur son développement
psychique. Ce diagnostic avait par ailleurs été retenu par le Prof. P.________ et la Dresse
L.________ en 1997 déjà.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent en principe à l’AI (art. 1
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions rendues par les offices AI – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (cf. art. 69 al. 1 LAI en dérogation à l'art. 58
LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la
décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Les causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administratives à l'entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 de la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36) sont traitées selon cette dernière. La  Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer dans la présente
cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). S'agissant d'une contestation relative à la suppression
d'une rente AI, il est par principe admis que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000
fr. (Exposé des motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47) et la cour doit en conséquence
être composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise du 12 décembre
1979 d'organisation judiciaire; RSV 173.01]).
Interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent, le présent recours est recevable.
2.
Le recourant fait grief à l'Office intimé
d'avoir fait une application erronée des conditions relatives à la révision du droit à
la rente d'invalidité en retenant à tort, sur la base d'une mauvaise appréciation de sa
situation médicale, une amélioration significative de son état de santé lui permettant
d'exercer à plein temps une activité adaptée. Il fait valoir que son état de santé
ne s'est pas amélioré, mais qu'il s'est au contraire péjoré, ce qui ressort des rapports
médicaux au dossier. Il conteste par ailleurs que l'atteinte à sa santé psychique, décrite
par les experts, constitue une aggravation postérieure à la décision attaquée et
rappelle que le trouble de la personnalité dont il souffre est présent, selon ces experts,
depuis l'enfance, ce dont le Prof. P.________ et la Dresse L.________ avaient déjà rendu compte
en 1997.
3.
a)
Tout comme l'autorité judiciaire, l'administration
est tenue de procéder à la révision d'une décision entrée en force lorsque sont
découverts des faits nouveaux importants, respectivement de nouveaux moyens de preuve susceptibles
de conduire, non pas à une appréciation différente des faits, mais à l'établissement
de ceux-ci de sorte qu'ils conduisent à une appréciation juridique différente du cas (art.
53 al. 1 LPGA; ATF I 123/00 du 23 octobre 2000 consid. 1; ATF 126 V 42 consid. 2b et les références).
b)
A teneur de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Constitue un motif de révision n'importe quel fait propre à entraîner une modification
du degré d'invalidité. Selon la jurisprudence rendue en application de l'ancien art. 41 LAI,
applicable par analogie sous l'empire de l'art. 17 LPGA, il peut y avoir matière à révision
soit en cas d'amélioration ou d'aggravation notable de l'état de santé de l'assuré,
soit en cas de modification notable des répercussions économiques d'un état de santé
inchangé (ATF 113 V 273 consid. 1a et les références). Une révision n'est admissible
que si une modification effective s'est produite depuis qu'à été rendue la décision
initiale et si cette modification influence le degré d'invalidité, partant le droit à
la rente; il ne suffit pas qu'une situation, restée inchangée pour l'essentiel, soit appréciée
d'une manière différente (ATF I 491/03 du 20 novembre 2003 consid 2.2 et les références
citées).
La question de savoir si un changement significatif s'est produit doit être appréciée
en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale de rente
et les circonstances prévalant au moment de la décision de révision ─ quand bien
même l'une et l'autre de ces décisions aurait pris effet rétroactivement (ATF 125 V 369
consid. 2 et la référence citée; ATF 112 V 371 consid. 2b; Fonjallaz, Invalidité
et révision des rentes d'invalidité, thèse, Lausanne 1985, pp.69 et ss).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351 cons. 3a et les références citées; 134 V 231 consid. 5.1).
Cela étant, en principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale judiciaire, la tâche de l'expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer
sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer
une raison de s'écarter d'une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid.
3b/aa et les références).
4.
L'office intimé ne prétend pas à juste titre que l'on se trouverait dans un cas de reconsidération
de la rente octroyée à Q.________ depuis le 1
er
octobre 2005 et ne remet ainsi pas en cause le diagnostic initial posé par le Prof. P.________ et
la Dresse L.________ qui justifia l'octroi de la rente litigieuse. C'est donc au regard des seuls critères
pouvant justifier une révision de la rente (cf. consid. 3b supra) qu'il sied d'examiner dans quelle
mesure la situation médicale de Q.________ a subi des modifications entre le 26 janvier 1998 –
date de la décision initiale d'octroi de la rente entière d'invalidité – et le 9
octobre 2008 – date de la décision attaquée.
a)
En l'occurrence, lors de la deuxième procédure de révision de la rente initiée en
2002, le Dr F.________, médecin traitant, a mentionné une aggravation de l'état de santé
du recourant, excluant ainsi une amélioration de sa santé psychique. L'Office intimé a
néanmoins fait procéder à un examen psychiatrique auprès du SMR en 2004 et à
une expertise psychiatrique COMAI en 2006. Les psychiatres qui ont alors examiné le recourant, à
savoir la Dresse E.________ et le Dr J.________, ont procédé à une appréciation différente
de la situation médicale du recourant de celle faite par le Prof. P.________ et la Dresse L.________
en 1997. Là où ces derniers avaient diagnostiqué un trouble de la personnalité invalidant
tenant à une personnalité psychotique franche avec des traits paranoïaques, accompagné
d'un trouble douloureux somatoforme persistant, le Dr J.________ a estimé que ce diagnostic devait
être écarté, car il n'existait pas, selon lui, d'éléments cliniques permettant
de retenir l'existence d'un tel trouble. Quant à la Dresse E.________, elle a retenu, à l'instar
du Prof. P.________ et de la Dresse L.________, une personnalité dépendante et immature avec
un fonctionnement psychotique, mais elle a estimé que ce trouble n'était pas invalidant. Ainsi,
le diagnostic initial à l'origine de l'octroi de la rente entière du recourant a fait l'objet
d'une appréciation différente par le médecin du SMR et l'expert COMAI. Or, selon la jurisprudence
du Tribunal fédéral, une appréciation différente d'une même situation médicale
n'est pas un motif de révision de la rente (cf. consid. 3b supra).
C'est pour cette raison qu'une expertise judiciaire pluridiscipliniare a été mise en œuvre
afin de déterminer si l'état de santé du recourant s'était ou non amélioré
depuis la décision initiale d'octroi de la rente d'invalidité entière en 1998. Cette expertise,
qui a été confiée au CEMed, a donné lieu au rapport du 30 juin 2010, lequel satisfait
en tous points aux critères jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine valeur
probante (cf. consid. 3c supra). En effet, ce rapport complet, fouillé et convaincant, a été
établi par des spécialistes indépendants au terme d'un examen approfondi, et ses conclusions
sont dûment motivées. Ainsi, les experts retiennent que le recourant souffre sur le plan psychiatrique
d'une personnalité schizoïde (F60.1), très probablement présente depuis le début
de l'âge adulte – des manifestations étaient en tout cas déjà présentes
durant l'enfance –, ainsi que d'un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4). Les experts
précisent que le trouble de la personnalité est essentiellement caractérisé par des
troubles cognitifs, respectivement des distorsions cognitives et une perception altérée de
l'environnement induisant chez le recourant une attitude de repli ainsi qu'une focalisation de la pensée
sur les plaintes somatiques. Ce trouble entraîne, selon les experts, une incapacité de travail
totale et durable. On ne saurait dès lors retenir que l'état de santé de l'assuré
s'est amélioré entre la date de la décision initiale de l'octroi de la rente litigieuse
en 1998 et celle de la décision présentement attaquée. Au contraire, comme l'expliquent
les experts et comme le relevaient, en 1997 déjà, les médecins traitants, aucune amélioration
de l'état de santé du recourant n'est envisageable en raison de l'évolution sévère
et chronique de ce trouble, sa capacité de travail est nulle et ne peut être améliorée;
constat qui se trouve confirmé du reste par l'échec des mesures professionnelles mises en place
par l'Office intimé.
b)
C'est donc à tort que l'Office intimé a retenu, en se fondant sur les seuls avis médicaux
du SMR et de l'expertise COMAI, dont on a vu qu'ils n'étaient qu'une appréciation différente
d'une même situation médicale et ne constituaient dès lors pas pas un motif de révision
(cf. consid. 3b et 4a supra), que l'état de santé du recourant s'était amélioré
au point de lui permettre l'exercice d'une activité adaptée à plein temps. Il ressort
au contraire de l'expertise judiciaire pleinement probante, que la capacité de travail du recourant
est restée nulle et qu'elle ne peut pas être améliorée; les experts judiciaires envisagent
tout au plus une activité de nature occupationnelle à 50%.
5.
En définitive, la décision de suppression de la rente entière du 8 octobre 2008 se révèle
infondée et doit par conséquent être annulée, laissant ainsi subsister la rente entière
d'invalidité octroyée à Q.________ depuis le 1
er
octobre 1995.
Le recourant, qui obtient gain de cause et qui est assisté d'un mandataire, a droit au remboursement
de ses frais et dépens (art. 61 let g LPGA, art. 55 al. 1 LPA-VD), leur montant étant déterminé
sans égard à la valeur litigieuse, d'après l'importance et l'ampleur du litige. En l'espèce,
vu le double échange d'écritures, la tenue d'une audience d'instruction et la participation
à une expertise, il convient de les fixer à un montant de 3'000 fr, à charge de l'intimé.
Il n'y a pas lieu de percevoir d'émolument judiciaire, vu l'issue du litige (art. 52 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 8 octobre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, laissant subsister la rente entière d'invalidité octroyée à
Q.________ depuis le 1
er
octobre 1995.
III
.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à Q.________ la somme de
3'000 fr. (trois mille francs), à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Roberto Izzo (pour M. Q.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière: