vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 835 · 2017-10-05 · fr

AVOCAT D'OFFICE, ASSISTANCE JUDICIAIRE, RÉDUCTION{EN GÉNÉRAL}, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, RENTE PARTIELLE, RENTE D'INVALIDITÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 al. 1 let. b LAI, 28 al. 1 let. c LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 122 al. 1 let. a CPC (CH), 123 CPC (CH), 2 al. 1 RAJ

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.10.2017 Arrêt / 2017 / 835

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
152/16 - 286/2017
ZD16.026615
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 octobre 2017
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Di Ferro Demierre et Mme Brélaz Braillard, juges
Greffière
:              Mme
Laurenczy
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourant, représenté par Me François Pidoux, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à [...], intimé.
_______________
Art.
6 et 61 let. c LPGA ; art. 28 al. 1 let. b et c LAI ; art. 122 al. 1 let. a et 123 CPC ;
art. 2 al. 1 RAJ
E n  f a i t  :
A.
a)
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1963, travaillait en
qualité de maçon pour le compte de la société N.________ SA à [...].
b)
Le 11 mars 2010, il a été victime d’un accident de chantier (chute d’une échelle
d’une hauteur d’environ deux mètres), au cours duquel il a subi principalement une fracture
du radius distal droit non déplacée. Les suites de cet accident ont été prises en
charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
la CNA ou la SUVA).
Souffrant depuis son accident de lombalgies non déficitaires dans un contexte dégénératif
L4-L5 et L5-S1, G.________ a séjourné du 2 au 30 mars 2011 à la Clinique F.________
(ci-après : la Clinique F.________) de [...]. Dans leur rapport du 10 mai 2011, les docteurs
L.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, ainsi qu’en rhumatologie,
et Q.________, médecin assistante, ont notamment mis en évidence ce qui suit :
[...]
Du
point de vue psychiatrique, il n’y a pas de trouble psychiatrique retenu. Par contre, il est relevé
la présence de multiples facteurs psychologiques augmentant le risque de chronicisation et contribuant
au renforcement de la symptomatologie douloureuse éprouvée. La prise en charge pluridisciplinaire
n’a pas eu d’impact. L’introduction de Tryptizol 10 mg au coucher a amélioré
un peu la qualité du sommeil. Concernant la symptomatologie douloureuse, il n’y a pas eu de
changement. L’antalgie se compose de Dafalgan 3 g/jour, Tramal 50 mg 1 cp le soir et une réserve
de 50 mg de Tramal. Le patient n’a pas utilisé les réserves antalgiques.
Avec
la rééducation (Cf. rapport de physiothérapie), une progression objective au terme du
séjour, tant en force qu’en extensibilité musculaire et en mobilité active a été
observée. Le test de port de charges sol-taille et à 17,5 kg avec arrêt par auto-limitation.
Compte tenu de cette ébauche de progression fonctionnelle, il a été recommandé la
poursuite ambulatoire de la physiothérapie. Le patient a été instruit à un programme
d’exercices à domicile.
Il
est à souligner le fait que la progression fonctionnelle objective contraste avec un handicap fonctionnel
subjectif inchangé à la sortie et que ceci annonce une réintégration professionnelle
difficile.
Sur
le plan socio-professionnel, il s’agit d’un maçon-coffreur de 47 ans. Une reprise du
travail n’a pas été possible depuis le 11.03.2010. Actuellement, il n’a plus d’emploi,
l’entreprise a fait faillite. Une demande AI a été déposée le 24.06.2010.
La
situation n’est actuellement pas totalement stabilisée sur le plan médical, car le patient
peut encore progresser du point de vue fonctionnel. Les indicateurs subjectifs laissent cependant présager
une réintégration professionnelle difficile. M. G.________ souhaite changer d’activité.
Selon les données médicales une reprise de travail dans une activité professionnelle avec
des ports de charges jusqu’à 17 kg est dès maintenant envisageable dans un premier temps
à 50 %. L’incapacité de travail totale comme maçon est prolongée et devra être
réévaluée dans un mois.
Dans le rapport qu’il a établi le 20 octobre 2011 à la suite d’un examen médical
final, le docteur X.________, médecin d’arrondissement de la CNA, a relevé les éléments
suivants :
Du
point de vue
médical
,
le tableau clinique du patient nous semble dominé par des aspects non organiques. Si l’on
se réfère au rapport de sortie de la Clinique F.________, l’examen psychiatrique n’a
montré aucune anomalie. Hormis l’épaule D, les douleurs décrites par le patient
ont fait l’objet d’une investigation dans le contexte de son séjour en réhabilitation.
Un EMG [électromyogramme] n’a pas permis de mettre en évidence de lésion neurologique
au niveau du nerf sciatique, permettant d’expliquer la symptomatologie décrite par le patient
à son MID [membre inférieur droit]. L’examen clinique à ce niveau est d’ailleurs
parfaitement muet. En ce qui concerne le
genou
D
, une IRM a permis de mettre en évidence
une lésion méniscale dans un conteste dégénératif qui, à notre sens, n’est
pas en relation avec l’événement nous concernant. Cette conclusion est la même concernant
les douleurs à l’
épaule
D
.
Du
point de vue
assécurologique
,
sur la base des éléments médicaux et des investigations effectuées à la Clinique
F.________, nous estimons que l’événement nous concernant a cessé de déployer
ses effets, raison pour laquelle nous établissons immédiatement un
statu
quo sine
concernant la pathologie lombaire. En
ce qui concerne le
poignet
D
, force est de constater que la récupération
est complète et qu’en l’absence de trouble fonctionnel, une pleine capacité dans
la profession exercée doit être reconnue ainsi que l’absence d’un droit à
une IPAI.
Finalement,
les pathologies de l’
épaule
D et du genou D
ne sont pas du ressort de l’assureur-accidents.
Par décision du 17 novembre 2011, la CNA a mis un terme au versement des prestations d’assurance
(indemnité journalière et frais de traitement) avec effet au 31 décembre 2011.
c)
Le 25 juin 2010, G.________ a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a recueilli des renseignements
médicaux auprès du docteur K.________, spécialiste en médecine interne générale
et médecin traitant (rapports des 19 août 2010 et 31 janvier 2012), et fait verser le dossier
constitué par la CNA.
Sur la base des renseignements obtenus, la réalisation d’un examen clinique rhumatologique
et psychiatrique a été confiée au Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR). Dans leur rapport du 27 avril 2012, les docteurs P.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, et I.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont posé les diagnostics – avec répercussion sur la capacité de travail –
de dorsolombalgies chroniques sur troubles dégénératifs et de gonarthrose droite du compartiment
interne débutant, et celui – sans répercussion sur la capacité de travail –
de syndrome douloureux somatoforme persistant (sans comorbidité psychiatrique). Aux termes de leurs
observations, ils ont fourni l’appréciation suivante :
Il
s'agit d'un jeune assuré âgé de 47 ans, maçon de profession, en incapacité de
travail depuis le 11.03.2010 à la suite d'une chute d'une hauteur d'environ 2 m avec réception
sur la fesse et l'hémi-dos D. A la suite de ce traumatisme, l'assuré développe une symptomatologie
douloureuse centrée dans un premier temps au niveau de la jonction dorsolombaire et lombosacrée
D, puis progressivement touchant l'ensemble de l'hémicorps D. Concomitamment, l'assuré présente
une fracture intra-articulaire non déplacée du radius D, qui a été traitée par
deux semaines de plâtre. (A signaler l'absence de plainte spécifique par rapport au traumatisme
du poignet lors de l'examen au SMR).
Sur
le plan assécurologique, la SUVA met fin à leurs prestations à la fin 2011, ayant considéré
qu'un statu quo ante est réalisé.
Dans
ce contexte douloureux chronique, une demande de prestations Al est déposée le 25.06.2010.
Selon le médecin traitant de l'assuré, le Dr K.________, l'assuré présente une incapacité
de travail totale dans son activité habituelle (cette évaluation se base sur des limitations
fonctionnelles fixées par l'assuré lui-même). Une activité est articulée à
un taux de 50 % avec un pronostic décrit comme peu favorable au vue d'une longue période d'incapacité
de travail de deux ans actuellement, dans un contexte de situation difficile et complexe sur le plan
social et familial.
Anamnestiquement,
l'assuré déclare une symptomatologie douloureuse d'intensité de 7/10 sous traitement antalgique,
de façon continue, touchant l'ensemble de l'hémicorps D, exacerbée aussi bien par les
positions statiques que par toute forme d'activité physique.
A
l'examen clinique au SMR, nous sommes en présence d'un assuré à la carrure plutôt
athlétique, en bon état général, ne présentant pas de déconditionnement
musculaire manifeste. L'examen sur le plan ostéoarticulaire ne met pas en évidence de limitations
dans les amplitudes articulaires, hormis celles imposées par une attitude oppositionnelle dans un
contexte de contractures musculaires généralisées. L'examen neurologique ne met pas en
évidence de déficit moteur ou sensitif ou d'argument en faveur d'une radiculopathie de type
irritatif. Le reste de l'examen met en évidence 5/5 signes selon Waddell et 2/2 selon Kummel en
faveur d'un processus à caractère de non-organicité (signes comportementaux) auxquels
se surajoutent 7/18 points selon Smythe en faveur d'une fibromyalgie, tous au niveau de l'hémicorps
D. Un diagnostic formel de fibromyalgie, dans ce contexte, ne peut être retenu.
La
documentation radiologique mise à disposition met en évidence des troubles dégénératifs
du rachis lombaire sous la forme de protrusions discales étagées avec présence de hernie
discale a minima avec composante intra-foraminale, sans mise en évidence de compression radiculaire
sur les images myélographiques mises à disposition. Mise en évidence aussi d'une gonarthrose
du compartiment interne du genou D débutant avec une méniscopathie dégénérative.
En
conclusion, cet assuré âgé de 47 ans présente actuellement une symptomatologie douloureuse
chronique centrée sur l'hémicorps D secondaire à un traumatisme survenu dans le contexte
de son travail, le 11.03.2010. Dans un premier temps, une prise en charge par la SUVA est réalisée
jusqu'à fin 2011, date à partir de laquelle un statu quo ante est atteint avec fin de prise
en charge par la SUVA. L'examen clinique au SMR ne met pas en évidence de pathologie ostéoarticulaire
inflammatoire au décours ou de limitations dans les amplitudes articulaires, hormis celles mises
en œuvre par une attitude oppositionnelle et antalgique. L'ensemble de l'examen met en évidence
essentiellement des signes comportementaux de non-organicité selon Waddell et Kummel.
L'ensemble
de la symptomatologie revendiquée par l'assuré, l'évolution dans le temps et l'absence
d'évolution favorable malgré les traitements instaurés à ce jour ne peuvent s'expliquer
uniquement par les troubles structurels objectivés par les différents examens radiologiques
mis à disposition et les différentes consultations spécialisées réalisées
à ce jour.
Les
atteintes structurelles sur le plan ostéaorticulaire présentées par cet assuré induisent
des limitations fonctionnelles dans des activités à fortes charges physiques. L'activité
habituelle de l'assuré étant une activité à fortes charges physiques, une incapacité
de travail de 50 % est retenue vu l'impossibilité d'adapter son activité habituelle aux limitations
fonctionnelles de façon stricte.
Une
activité adaptée aux limitations fonctionnelles est possible sur le plan médico-théorique
à un taux de 100 % sans diminution de rendement. Une telle activité peut être raisonnablement
entreprise, au plus tard à la sortie de l'hospitalisation réalisée à la Clinique
F.________ au 30.03.2011.
Sur
le plan psychiatrique
, notre assuré a travaillé
comme maçon employé par l'entreprise N.________ SA depuis le 02.03.2009 jusqu'au 11.03.2010,
date de son accident de travail. Depuis lors, l'assuré présente des douleurs chroniques qui
ont nécessité une hospitalisation à la Clinique F.________ du 02.03.2011 au 30.03.2011.
Dans
le rapport médical du 10.05.2011, le Dr L.________, directeur médical, et le Dr Q.________,
médecin-assistante, attestent « du point de vue psychiatrique, il n'y a pas de trouble
psychiatrique retenu. Par contre, il est relevé la présence de multiples facteurs psychologiques
augmentant le risque de chronicisation et contribuant au renforcement de la symptomatologie douloureuse
est prouvé. La prise en charge pluridisciplinaire n'a pas eu d'impact ».
Notre
examen clinique psychiatrique n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité
morbide, de perturbation sévère de l'environnement psychosocial, d'état de stress post-traumatique,
ni de limitations fonctionnelles psychiatriques incapacitantes.
Sur
la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme
persistant sans comorbidité psychiatrique, qui est caractérisé par la présence d'une
douleur intense et persistante, s'accompagnant d'un sentiment de détresse, non expliquée entièrement
par un processus physiologique ou un trouble physique et survenant dans un contexte de conflits émotionnels
et de problèmes psychosociaux suffisamment importants pour être considérés par un
clinicien comme la cause essentielle du trouble. Ce diagnostic n'est pas accompagné d'une comorbidité
psychiatrique manifeste, d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie, d'un état psychique cristallisé ou profit tiré de la maladie. Par conséquent,
selon la jurisprudence actuelle, les critères de sévérité ne sont pas réunis.
En
conclusion, sur le plan purement psychiatrique, notre assuré ne souffre d'aucune pathologie chronique
incapacitante et la capacité de travail exigible est de 100 % dans toute activité qui
respecte les limitations fonctionnelles somatiques.
Par la suite, l’assuré s’est vu allouer une mesure d’observation professionnelle
auprès du Centre ORIF de [...], laquelle, initialement prévue du 7 janvier au 7 avril
2013, a été interrompue le 1
er
mars 2013 pour des raisons de santé.
Le docteur K.________ a, dans un rapport du 29 mars 2013, décrit la situation de son patient de
la manière suivante :
L’évolution
depuis l’an passé est défavorable. Dès son réveil, Mr G.________ ressent des
douleurs de la colonne dorsolombaire surtout à D dues au poids de son corps qui "écrase
les vertèbres". Il mentionne aussi des douleurs vers l’omoplate D, l’épaule
D qui sont tirées vers le bas; il décrit aussi des douleurs au bassin, à la hanche D et
au genou D qui surviennent selon lui en raison d’une d’instabilité et d’une surcharge
avec l’impression de "déboîtage". Il craint que sa hanche D ne puisse plus
porter son corps et qu’il s’effondre.
Ainsi
toute la partie droite de son corps "brûle" de douleur; il a l’impression de devenir
fou, ces douleurs absorbent toute son énergie, le "consument", l’épuisent,
le dépriment, le laissent sans volonté. Il doit d’ailleurs à tout moment s’allonger
au sol et faire des exercices de stretching pour donner de l’espace à ses corps vertébraux.
Pendant
ses mesures d’évaluation et d’observation, il m’a consulté en disant qu’il
ne pouvait plus continuer, qu’il était "sec", sans plus de force.
Le
status est superposable à ce qu’il présentait il y a une année et même celui
qu’il présentait quelque mois après sa chute. C’est-à-dire qu’il n’y
a globalement pas de diminution de la mobilité, mais celle-ci est annoncée comme douloureuse
dans les mouvements extrêmes.
La
description très précise de ses douleurs, leur caractère insupportable et les représentations
qu’il se fait de l’origine de ses douleurs attestent d’une importante souffrance, non
feinte à mon avis.
Il
est très probable que le contexte social (le fait qu’il ait commencé à travailler
à 14 ans déjà, dans la maçonnerie, sa situation d’émigré, ses problèmes
conjugaux ainsi que les difficultés de ses enfants à se former, trouver du travail et s’émanciper)
jouent un rôle déterminant dans la manifestation de ses symptômes.
Compte
tenu de ses douleurs bien présentes, à mon sens, même si sans substrat organique, de leur
caractère envahissant, omniprésent et déstructurant, j’estime que sa capacité
de travail ne dépasse pas 50 % dans une activité adaptée et qu’elle est de 0 % dans
son travail de maçon.
Compte tenu des difficultés rencontrées par l’assuré dans le cadre de la mesure
d’observation professionnelle, l’OAI a décidé de mettre en œuvre une mesure
de type COPAI, laquelle s’est déroulée du 3 au 28 juin 2013. A l’issue de cette
mesure, les responsables socio-professionnels sont parvenus à la conclusion que, moyennant une diminution
de rendement de 20 % afin de permettre à l’assuré de prendre des pauses pour faire
des exercices d’assouplissement et soulager son inconfort dorsal, l’exercice à plein
temps d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles était exigible.
A l’issue des mesures d’observation, l’OAI a décidé de prendre en charge
une formation d’opérateur en horlogerie d’une durée d’une année, laquelle
a débuté à plein temps le 11 août 2014. Malgré une réduction de son taux
de présence à 50 % à compter du 16 mars 2015, l’assuré est parvenu à
achever sa formation. Dans une note établie le 2 juillet 2015 à l’issue d’un entretien
entre l’OAI et les responsables de la formation, il a été mis en évidence les faits
suivants :
La
question du taux d’occupation de 50 % relevés par le SMR […], mais mal étayée
médicalement par le MT [médecin traitant], a été au centre de l’entretien de
ce jour. Selon M.  S.________, l’assuré n’a aucune chance de trouver un emploi
à 50 % dans le domaine horloger, si ce taux d’occupation est maintenu. Il faut donc permettre
à l’assuré de transférer ses compétences dans un domaine proche (mécanique,
montage). C’est donc une situation particulière qui est vécue par tous les intervenants,
en raison de la fin d’une formation qui ne sera vraisemblablement jamais mise en valeur par l’assuré.
Ce dernier exprime une grande frustration devant cette situation.
Pour
ce faire, il est indispensable de mettre en œuvre une mesure SFIP, dès la rentrée de septembre
2015 et d’accompagner efficacement l’assuré dans ses démarches de recherche, auprès
des employeurs potentiels. Un mois de battement (août 2015) entre la fin de la formation et le début
de la nouvelle mesure semble pertinent, car moins propice aux engagements et aux contacts avec les décideurs
des entreprises.
L’assuré s’est vu en conséquence allouer la prise en charge des frais d’un
soutien de recherche de stage à but de formation pratique (SFIP) prévu pour la période
du 17 août au 13 novembre 2015.
Dans le même temps, le SMR a procédé à un nouvel examen clinique rhumatologique de
l’assuré. Dans son rapport du 23 septembre 2015, le docteur  B.________, spécialiste
en rhumatologie, ainsi qu’en médecine physique et réadaptation, a retenu le diagnostic
– avec répercussion sur la capacité de travail – de lombosciatalgie droite, non
irritative, non déficitaire, dans un contexte de protrusions discales étagées et de troubles
dégénératifs postérieurs. Aux termes de ses observations, il a fourni l’appréciation
suivante :
Lors
de l'entretien, M. G.________ décrit son ancienne activité de maçon, réalisée
jusqu'en mars 2010 ; il s'agit d'une activité physiquement contraignante.
Nous
demandons également à M. G.________ de décrire l'activité dans son stage en
horlogerie à l'ORIF. Selon l'assuré, il était amené à travailler en station
assise prolongée jusqu'à 2 heures d'affilée, le temps de monter les différents composants
d'une montre ; il n'y avait pas de port de charges. Dans le rapport final de l'ORIF du 07.07.2015,
il est précisé que l'assuré n'arrive à tenir en position assise qu'à 40 % ;
il n'est pas mentionné combien de temps la position assise est nécessaire pour réaliser
les tâches demandées. La position assise prolongée de 2 heures annoncée par l'assuré
est considérée comme modérément contraignante pour le rachis en cas de discopathies.
Nous laissons le soin à la réadaptation de confirmer ou d'infirmer la position assise prolongée
annoncée par l'assuré lors de son stage.
M. G.________
a commencé son stage dans l'horlogerie à 100 % en août 2014, puis a diminué
son taux à 50 %, selon le dossier à partir de février 2015. Selon l'assuré,
les douleurs du bas du dos ont augmenté, ceci influençant sa dextérité.
L'assuré
décrit ce jour une douleur lombosacrée irradiant au membre inférieur D, de façon
non systématisable sur le plan radiculaire. La lombosciatalgie est quotidienne. De façon peu
cohérente, les symptômes ne se sont pas améliorés alors que l'assuré a cessé
son stage le 10.07.2015.
L'assuré
décrit des troubles sensitivomoteurs non systématisables sous forme d'endormissement de toute
la jambe ; il a également son pied droit qui reste bloqué tant en flexion qu'en extension
s'il nage.
L'assuré
nous apprend qu'il a eu une résection du ménisque interne en mars 2013. Son genou gonfle moins
qu'avant, il a moins de douleurs qu'avant. L'assuré estime qu'il est fragilisé au niveau du
genou ; il s'estime capable de marcher 15 minutes.
Comme
3
ème
problème, l'assuré annonce des douleurs mécaniques de l'épaule D, présentes
depuis l'accident, le gênant lorsqu'il est assis les bras sur l'établi.
L'assuré
prend quotidiennement un traitement antalgique simple de paracétamol à dose modérée
et un traitement anti-inflammatoire à faible dose.
L'examen
montre un homme de 52 ans, en bon état de santé général, avec une pré-obésité ;
la musculature est développée au membre supérieur D (côté dominant) et aux membres
inférieurs, cela est déjà noté par le Dr P.________ dans son examen de mars
2012, le spécialiste décrit une carrure plutôt athlétique. L'examen de médecine
interne est normal.
Nous
n'avons pas de déficit neurologique systématisable. Au touché-piqué, l'assuré
a l'impression que son pied D et que son mollet D sont gelés. Le trouble sensitif non systématisable
du membre inférieur D avait déjà été mis en évidence par la Dresse H.________,
neurologue, dans son examen du 24[
recte
:
26].10.2012 (hypoesthésie diffuse de tout le membre inférieur D). L'examen de la Dresse H.________
et l'examen de ce jour excluent l'hypothèse d'irritabilité d'un nerf périphérique
au niveau lombaire, annoncée par le Dr D.________ dans sa consultation du 04.12.2012. La Dresse H.________
avait fait, de plus, une électroneuromyographie du membre inférieur D, qui était normale.
L'assuré n'a pas non plus de trouble moteur, il a également une conservation des réflexes.
Nous n'avons pas de sciatalgie irritative, c'était également le cas dans l'examen de la Dresse H.________
et dans l'examen du Dr P.________.
La
mobilité des épaules est limitée par des contrepulsions. Nous n'avons pas de tendinopathie
spécifique, pas de signes pour un conflit sous-acromial. Le Dr R.________, rhumatologue, concluait
le 16.03.2012 pour des douleurs de l'épaule D, sans signe de lésion de la coiffe des rotateurs.
L'assuré
a de légers troubles statiques au niveau du rachis sous forme d'une diminution de la lordose lombaire,
d'un début de relâchement de la sangle abdominale, il n'a pas d'attitude antalgique. La mobilité
de la nuque est limitée en flexion-extension, rotation G et flexion latérale D par les douleurs
et par les contrepulsions, il n'est pas possible d'aller aux amplitudes maximales ; l'assuré
a des douleurs diffuses sur tout le côté cervical D, sans contracture ; les mouvements
automatiques de la nuque sont normaux. Nous excluons un syndrome rachidien cervical.
La
participation à l'examen du rachis lombaire est incomplète : l'assuré s'estime incapable
de lâcher son appui postérieur les jambes tendues, assis sur la table d'examen, dans le test
de la distance doigts-orteil ; il s'estime incapable de se mettre en décubitus ventral les
bras pendant le long de la table ; il participe partiellement à l'examen de la mobilité
en station debout ; l'assuré a peur d'aggraver ses douleurs. Il y a lieu de conclure à
une kinésiophobie, tant au niveau lombaire, mais également au niveau de l'épaule D. L'indice
de Schober lombaire, donné à titre informatif, est de 10-12 cm, sous réserve de la participation
de l'assuré. En extension, M. G.________ ne va pas au-delà de 5° ; en flexion
latérale, il n'entraîne pas son rachis lombaire, ceci de façon symétrique. L'assuré
a des douleurs multi-étagées sur tout le rachis dorsolombaire, s'étendant au sacrum, davantage
marquées au niveau lombaire et plus en lombaire bas. L'examen analytique du rachis lombaire contraste
avec une gestuelle spontanée, qui montre des transferts assis-debout normaux, une vitesse de marche
normale. Le score de Waddell est positif à la recherche de signes comportementaux ; c'était
également le cas lors de l'examen du Dr P.________ de 2012.
Nous
retrouvons, comme le Dr P.________, des points de Smythe positifs, le Dr P.________ en avait
7/18, nous en avons 8/18, tous situés sur l'hémicorps D. Stricto sensu le nombre de point est
insuffisant pour retenir une fibromyalgie (seuil = 11). Nous retenons, par contre, au vu du
tableau clinique décrit plus haut, une amplification des symptômes. La discordance entre les
éléments cliniques objectivables et les plaintes de l'assuré est mise en évidence
lors de l'examen du Dr P.________ de 2012. Cette discordance est également mise en évidence
dans l'examen du Dr Z.________ du 01.07.2013, le Dr Z.________ écrivant que l'examen objectif
est peu perturbé et n'explique pas l'intensité des plaintes. La discordance est encore soulevée
par la Dresse H.________ le 26.10.2012, lorsqu'elle écrit que les douleurs annoncées par
l'assuré ne peuvent être corrélés au plan clinique ni à un syndrome lombovertébral,
ni à des signes radiculaires irritatifs ou déficitaire[s], ni d'ailleurs à une atteinte
tronculaire du membre inférieur D.
En
conclusion, l'état de santé de l'assuré au niveau du rachis et du système neurologique
ne s'est pas modifié par rapport à l'évaluation antérieure faite au SMR le 21.03.2012.
Fait
nouveau par rapport à mars 2012, l'assuré a été opéré par méniscectomie
interne D en mars 2013, avec une amélioration partielle des douleurs et de la tuméfaction du
genou en postopératoire, selon l'assuré. L'examen clinique montre un genou limité par
des douleurs lombaires, il n'y a pas de blocage méniscal, pas d'épanchement, la musculature
est conservée, l'assuré marche, en début d'examen, sans boiterie, puis avec une boiterie
modérée attribuée à ses douleurs lombaires. L'arthroscopie de mars 2013 justifie
une incapacité de travail totale, de courte durée, de maximum 3 semaines dans une activité
légère, comme celle réalisée pendant le stage (activité légère pour
les genoux).
M. G.________
n'a pas eu de nouveau bilan radiologique depuis 2012. Les différentes radiographies ont été
décrites en détails par le Dr P.________ dans son examen du 21.03.2012. Il y a lieu de
préciser que l'assuré a des protrusions discales sur les 2 derniers étages lombaires,
il existe une composante foraminale en L4-5 G, mais pas de hernie discale à proprement parler. Cette
protrusion foraminale irrite potentiellement la racine L4 G, nous avons vu que cette racine ne présente
pas de déficit ; par ailleurs, l'assuré n'a pas de tableau clinique de cruralgies simples.
Nous faisons remarquer que les troubles dégénératifs présentés par l'assuré
au niveau de son rachis lombaire, sont peu marqués pour un ex-maçon.
Nous
complétons le bilan radiologique par des radiographies standards du rachis lombaire, afin de préciser
s'il existe une nette péjoration des troubles dégénératifs pouvant expliquer les
symptômes annoncés par l'assuré. Les clichés réalisés le 20.08.2015 montrent,
comme l'annonce le radiologue, des troubles dégénératifs débutants discaux et articulaires
postérieurs. Il n'y a pas de modification significative par rapport au dernier bilan de 2012.
Au
niveau du genou D, en préopératoire, l'assuré a des signes de dégénérescence
du ménisque interne et un pincement débutant du compartiment interne. Le Dr P.________
décrivait une gonarthrose débutante du compartiment interne. Nous estimons que la gonarthrose
débutante et le status post méniscectomie interne ne justifient pas de limitations fonctionnelles
durables.
L’assuré a effectué deux stages professionnels du 24 septembre au 2 octobre 2015
et du 2 au 27 novembre 2015 auprès de la société T.________ à [...]. Tout en faisant
état d’un travail de bonne qualité, et d’une réelle motivation, les rapports
de stage ont attesté d’un rendement de 50 % sur un taux d’occupation de 50 %.
Considérant qu’il convenait toutefois de suivre la capacité de travail retenue par le
SMR, moyennant la prise en compte d’une diminution de rendement de 20 % en raison des pauses
antalgiques, l’OAI a, par décision du 9 mai 2016, alloué à l’assuré une
demi-rente d’invalidité à compter du 1
er
janvier 2016 fondée sur un degré d’invalidité de 52 %.
B.
a)
Par acte du 10 juin 2016, G.________, représenté
par Me François Pidoux, a déféré la décision rendue le 9 mai 2016 par l’OAI
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant, sous suite de frais et dépens,
à l’annulation de cette décision et à l’octroi d’une rente entière
de l’assurance-invalidité. En substance, il reprochait à l’OAI de ne s’appuyer
que sur les seules constatations médicales et de faire abstraction de ce qui avait pu être
constaté lors des stages professionnels. A son avis, le docteur B.________ n’avait fait que
survoler la question des stages, sans s’interroger sérieusement sur la manière dont ceux-ci
s’étaient déroulés et sur ce qu’ils permettaient de déduire de sa condition
physique. Même si la situation sur le plan médical n’était pas totalement objectivable,
il n’en restait pas moins qu’il subsistait des zones d’ombres. La problématique
de la douleur n’était en effet que peu prise en compte dans le rapport de ce médecin.
Ce rapport était ainsi incomplet, car il n’expliquait pas ce qui s’était concrètement
passé dans la réalité.
b)
Dans sa réponse du 11 juillet 2016, l’OAI a conclu au rejet du recours. Au vu de l’ensemble
des pièces médicales figurant au dossier et du rapport d’examen dûment étayé
du SMR, il n’y avait pas lieu selon l’intimé de remettre en cause l’exigibilité
fixée.
c)
Dans sa réplique du 14 septembre 2016, G.________ a maintenu ses conclusions prises le 10 juin 2016.
A son avis, le raisonnement suivi par l’OAI n’était pas satisfaisant et ne permettait
pas de cadrer l’ensemble des dysfonctionnements qu’il subissait. Il requérait la mise
en œuvre d’une nouvelle expertise, dont la réalisation devait être confiée
à un centre spécialisé dans la douleur.
d)
Dans sa duplique du 3 octobre 2016, l’OAI a constaté que les arguments développés
n’étaient pas de nature à remettre en question le bien-fondé de sa décision
et, partant, a confirmé ses conclusions tendant au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art.
1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI ; RS 831.20]).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le
juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 consid. 2.1 ; 125 V 413 consid. 2c).
b)
Le litige porte en l’occurrence sur le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur le degré d’invalidité à la base de cette prestation.
3.
a)
Dans le domaine de l'assurance-invalidité,
une personne assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b
et c LAI). Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité (art. 6 LPGA).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 ;
125 V 256 consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4 et les références
citées).
c)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2009 du 3
mai 2010 consid. 3.2.2).
4.
a)
Sur un plan médical strict, le recourant
souffre de dorsolombalgies chroniques, partant de la zone interscapulaire et irradiant sur l’ensemble
de l’hémicorps droit, dans un contexte de lésions dégénératives vertébrales
L3-S1 ainsi que d’une gonarthrose du compartiment interne droit (rapports des docteurs R.________
du 20 janvier 2012, P.________ et I.________ du 27 avril 2012 et B.________ du 23 septembre 2015).
Les douleurs mentionnées par le recourant ne sont pas associées à un syndrome lombo-vertébral,
à des signes radiculaires irritatifs ou déficitaires ou à une atteinte tronculaire du
membre inférieur droit (rapport de la doctoresse H.________ du 26 octobre 2012). Si l’ensemble
du corps médical s’accorde pour admettre que le recourant n’est plus en mesure d’exercer
son ancienne activité de maçon, le SMR retient que le recourant dispose, moyennant une diminution
de rendement de 20 % afin de lui permettre de bénéficier de pauses antalgiques, d’une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
(absence de port de charges répété du plus de 10 kg [charges légères],
occasionnel au-delà de 15 kg [charges modérées] ; absence de position statique
assise prolongée au-delà d’une heure ; absence de position statique debout prolongée
au-delà de trente minutes).
b)
L’appréciation de la capacité résiduelle de travail du recourant est remise en question
par le docteur K.________, lequel a soutenu, tout au long de la procédure, que la capacité
de travail de son patient ne dépassait pas 50 % dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (rapports médicaux des 31 janvier 2012, 11 mai 2015 et 11 mai 2016 ; certificat
médical du 23 mars 2012). Des différents documents établis par ce médecin, il ressort
que celui-ci reproche au SMR de minimiser l’impact des douleurs et de la fatigue corrélative
sur la capacité de travail. Il convient par ailleurs de constater que le recourant, après avoir
suivi au mois de mars 2014 une préformation à un taux de présence de 100 % au sein
de l’ORIF de [...], n’a pas été en mesure, lorsque sa formation en qualité
d’opérateur en horlogerie a débuté au mois d’août 2014, de maintenir
un tel taux de présence, celui-ci ayant été réduit à 50 % à compter
du mois de mars 2015. Quant aux stages en entreprise effectués par le recourant à la fin de
l’année 2015, ils ont fait état d’un rendement de 50 % sur un taux de présence
de 50 %. Toutes les personnes qui ont accompagné le recourant au cours des différentes
mesures d’ordre professionnel dont il a bénéficié ont noté la bonne volonté
et la réelle motivation de l’intéressé, sans émettre de commentaires négatifs
à son encontre.
c)
Il convient d’admettre qu’il existe une nette discordance entre l’appréciation
médicale de la situation faite par le SMR et le comportement observé au cours des mesures d’ordre
professionnel. Cette discordance entre les éléments cliniques objectivables et les plaintes
du recourant a d’ailleurs été relevée par plusieurs médecins au cours de la
procédure (rapports des docteurs P.________ et I.________ du 27 avril 2012, H.________ du 26 octobre
2012 et Z.________ du 1
er
juillet 2013). Dans son rapport d’examen clinique du 23 septembre 2015 (p. 8), le docteur B.________
a souligné une participation incomplète à l’examen du rachis lombaire et conclu
à une kinésiophobie ; l’examen analytique du rachis contrastait avec une gestuelle
spontanée qui montrait des transferts assis-debout normaux et une vitesse de marche normale ;
quant au score de Waddell, il était positif à la recherche de signes comportementaux. Au vu
du tableau clinique, le docteur B.________ a retenu une amplification des symptômes. Dans son rapport
du 10 mai 2011, la Clinique F.________ avait relevé la présence de multiples facteurs psychologiques
augmentant le risque de chronicisation et contribuant au renforcement de la symptomatologie douloureuse
éprouvée. Or il ressort du dossier que de nombreux facteurs psychosociaux (éloignement
de la famille restée au [...] [femme et 4 enfants] ; perte d’emploi ; problèmes
conjugaux aboutissant à un divorce en 2014 ; difficultés des enfants à se former,
à trouver du travail et à s’émanciper) sont venus se greffer sur les atteintes objectivées,
ce qui, selon l’expérience générale de la vie, est propre à abaisser le seuil
de tolérance à la douleur.
d)
Si la médecine moderne repose sur une conception bio-psycho-sociale de la maladie, où la maladie
n'est pas considérée comme un phénomène purement biologique ou physique, mais comme
le résultat d'une interaction entre des symptômes somatiques et psychiques d'une part et l'environnement
social du patient d'autre part, le droit des assurances sociales – en tant qu'il a pour objet la
question de l'invalidité – s'en tient à une conception essentiellement biomédicale
de la maladie dont sont exclus les facteurs psychosociaux ou socioculturels (ATF 127 V 294 consid. 5a ;
TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 4.1). Dans la mesure où, en l’absence d’observations
médicales concluantes, de simples plaintes subjectives ne sauraient suffire pour établir l’existence
des douleurs alléguées et justifier, dans le cas d’espèce, une invalidité entière
(ATF 130 V 352 consid. 2.2.2) et où des facteurs extra-médicaux ont joué à l’évidence
un rôle non négligeable dans la trajectoire défavorable que le recourant a connue, il
n’y a pas lieu de s’écarter de l’appréciation que le SMR a faite de la situation
médicale. Sans contester la réalité des douleurs qu’il ressent, il convient de retenir
que le recourant dispose, moyennant une diminution de rendement de 20 % afin de lui permettre de
bénéficier de pauses antalgiques, d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
e)
Dès lors que les termes de la comparaison des revenus effectuée par l’office intimé
ne sont pas contestés, il y a lieu de constater que le recourant présente un taux d’invalidité
de 52 % qui lui ouvre le droit à une demi-rente de l’assurance-invalidité.
5.
Compte tenu des éléments mis en évidence au considérant précédent, il y
a lieu de reléguer au second plan l’échec final des mesures d’ordre professionnel
allouées au recourant, lequel résulte de facteurs qui sont étrangers à la définition
juridique de l’invalidité. On rappellera d’ailleurs que, selon la jurisprudence, les
appréciations des médecins doivent en règle générale l'emporter sur les constatations
qui peuvent être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle et qui sont susceptibles
d'être influencées par des éléments de nature subjective (TF 9C_83/2013 du 9 juillet
2013 consid. 4.2 ; 8C_451/2012 du 28 mai 2013 consid. 4 ; 9C_631/2007 du 4 juillet 2008
consid. 4.1)
6.
Vu l’issue de la procédure, la mise en œuvre de l’expertise requise par le recourant
n’apparaît pas de nature à apporter un éclairage différent des éléments
retenus ci-dessus et peut dès lors être écartée par appréciation anticipée
des preuves (ATF 137 III 208 consid. 2.2 ; 135 II 286 consid. 5.1).
7.
a)
Partant, le recours, mal fondé, doit être
rejeté et la décision du 9 mai 2016 confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais
est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la
valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1 LAI ;
art. 49 al. 1 LPA VD). Toutefois, dès lors qu’il est au bénéfice de l’assistance
judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat.
c)
Le recourant n’obtenant pas gain de cause, il n’y a pas lieu d'allouer une indemnité
de dépens (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD).
d)
Par décision du juge instructeur du 15 juin 2016, le recourant a été mis au bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 10 juin 2016 et a obtenu à ce titre la commission
d’un avocat d’office en la personne de Me François Pidoux. Ce dernier a produit sa liste
des opérations le 10 octobre 2017, faisant état de 24 heures et 40 minutes de travail, ainsi
que de 340 photocopies pour la période comprise entre le 4 février 2016 et le 24 mai 2017.
aa)
A teneur de l’art. 122 al. 1 let. a CPC (code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272), applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, le conseil juridique commis
d’office de la partie mise au bénéfice de l’assistance judiciaire est rémunéré
équitablement par le canton. L’art. 2 al. 1 RAJ (règlement cantonal vaudois du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3) – qui renvoie
à l’art. 122 al. 1 let. a CPC – dispose que le conseil juridique commis d’office
a droit au remboursement de ses débours et à un défraiement équitable fixé en
considération de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du
travail et du temps consacré par le conseil d’office, le juge appréciant à cet égard
l’étendue des opérations nécessaires pour la conduite du procès et appliquant
le tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ).
Selon la jurisprudence (TF 5D_149/2016 du 30 janvier 2017 consid. 3.3 et les références citées),
pour fixer la quotité de l'indemnité, l'autorité cantonale doit tenir compte de la nature
et de l'importance de la cause, des difficultés particulières que celle-ci peut présenter
en fait et en droit, du temps que l'avocat lui a consacré, de la qualité de son travail, du
nombre des conférences, audiences et instances auxquelles il a pris part, du résultat obtenu
et de la responsabilité qu'il a assumée. Le temps consacré à la défense du client
et les actes effectués ne peuvent cependant être pris en considération sans distinction ;
ainsi, le juge peut d'une part revoir le travail allégué par l'avocat, s'il l'estime exagéré
en tenant compte des caractéristiques concrètes de l'affaire, et ne pas rétribuer ce qui
ne s'inscrit pas raisonnablement dans le cadre de l'accomplissement de la tâche du défenseur ;
d'autre part, il peut également refuser d'indemniser le conseil pour des opérations qu'il estime
inutiles ou superflues ; l'avocat d'office ne saurait être rétribué pour des activités
qui ne sont pas nécessaires à la défense des intérêts de l'assisté ou qui
consistent en un soutien moral.
bb)
La liste d’opérations produite par Me Pidoux le 10 octobre 2017 a été contrôlée
au regard de la présente procédure et doit être réduite pour les raisons qui suivent.
Il convient en premier lieu d’écarter les opérations effectuées avant le 10 juin
2016, soit un total de 8 heures et 20 minutes, ainsi que 20 photocopies, opérations qui sont antérieures
à l’octroi de l’assistance judiciaire. Ensuite, la liste remise indique également
des éléments faisant à l’évidence partie d’une autre procédure (opérations
des 16 juin 2016, 20 et 29 juillet 2016) pour un total de 1 heure et 5 minutes, ainsi que 42 photocopies.
Aux dates du 10 juin, 23 août et 15 septembre 2017, Me Pidoux fait état, pour chacune
de ces dates, de trois correspondances respectivement adressées à la Cour de céans, à
son client ainsi qu’à la partie intimée et ayant nécessité une durée de
45 minutes pour chacune des trois séries d’envoi. Dans la mesure où les courriers au
recourant ainsi qu’à l’intimé sont liés à celui destiné à la
Cour de céans, la durée annoncée est excessive, de sorte qu’elle doit être
ramenée à 20 minutes pour chacune des trois séries de courriers mentionnées. Il y
a enfin lieu de rappeler qu’un simple envoi à l’assuré, par exemple d’une
copie d’un courrier adressé à un tiers ou d’un courrier reçu d’un tiers,
de même qu’à la partie adverse, constitue des charges relevant du secrétariat, lesquelles
font partie des frais généraux couverts par le tarif de 180 fr. de l’heure prévu
par l’art. 2 al. 1 let. a RAJ.
Au vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir une durée totale de 14 heures. Le
montant de l’indemnité d’honoraires s’élève donc à 2'520 francs.
S’agissant des débours, Me Pidoux fait état de 340 copies, dont il y a lieu de déduire
62 copies, en lien avec les opérations réduites. Les photocopies doivent être indemnisées
au tarif de 20 centimes la photocopie, le temps consacré à celles-ci relevant des tâches
usuelles de secrétariat. Le montant total des débours doit ainsi être arrêté
à 55 fr. 60.
L’indemnité globale en faveur de Me Pidoux doit donc être fixée à 2'781 fr.
65, débours et TVA au taux de 8% par 206 fr. 05 compris.
La rémunération de l’avocat d’office est provisoirement supportée par le canton,
le recourant étant rendue attentif au fait qu’il est tenu d’en rembourser le montant
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art.
18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de ce
remboursement (art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 9 mai 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l’Etat.
IV.
L’indemnité d’office de Me François Pidoux, conseil du recourant, est arrêtée
à 2'781 fr. 65 (deux mille sept cent huitante-et-un francs et soixante-cinq centimes), débours
et TVA inclus.
V.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me François Pidoux (pour G.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :