vd_findinfo · HC / 2016 / 1082 · 2016-11-17 · fr

AVOCAT, HONORAIRES | 46 LPAv, 51 LPAv

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 17.11.2016 HC / 2016 / 1082

AVOCAT, HONORAIRES | 46 LPAv, 51 LPAv

TRIBUNAL
CANTONAL
MH15.040074-161488
468
CHAMBRE
DES RECOURS CIVILE
_________________________________________
Arrêt du
17 novembre 2016
__________________
Composition
:               M.
Winzap
,
président
Mmes
Merkli et Crittin Dayen, juges
Greffière
:              Mme
Juillerat Riedi
*****
Art.
46 et 51 LPAv
Statuant à huis clos sur le recours interjeté par
W.________
,
à Lausanne, intimée, contre le prononcé de modération rendu le 29 juillet 2016 par
la Présidente du Tribunal des baux dans la cause divisant la recourante d’avec
D.________
,
à Lausanne, requérant, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par prononcé du 29 juillet 2016, la Présidente du Tribunal des baux a modéré les
notes d'honoraires et débours des 30 juin 2013, 16 décembre 2013 et 7 mars 2014, adressées
par le requérant D.________ à l'intimée W.________ (ci-après [...]), à la somme
totale de 7'871 fr. 30, sous déduction d'un montant de 1'085 fr. 95 d'ores et déjà
acquitté le 31 juillet 2013 (I), arrêté à 257 fr. les frais de la décision,
à la charge de l'intimée (II), dit que l'intimée remboursera au requérant son avance
de frais par 257 fr. (III) et dit qu'il n'est pas alloué de dépens (IV).
Le premier juge a retenu en substance qu'il était totalement irrelevant que W.________ ait dû
résilier le mandat dans une autre affaire dans laquelle elle aurait été mal défendue
et aurait obtenu gain de cause par ses seuls moyens, car ces faits étaient sans liens avec la cause
à juger, que le fait qu’elle aurait été contrainte d'accepter la transaction du
10 janvier 2014 qui avait mis fin au litige était une question relevant du fond que l'autorité
de modération n'était pas habilitée à examiner, que les griefs portant sur le tarif
horaire des opérations effectuées par Me Q.________ étaient également injustifiés
dès lors que celle-ci était bien avocate au barreau et membre de l'ordre des avocats vaudois
et qu'elle avait, tout comme Me D.________, expressément été mandatée par W.________
dans le litige l'opposant aux époux [...], de sorte que le même tarif horaire se justifiait,
et, finalement, que les prestations litigieuses n’avaient pour l’essentiel pas été
facturées au tarif horaire de 350 fr. et que même si cela avait été le cas, ce tarif
était conforme à l’usage actuel.
En ce qui concerne les opérations facturées, le premier juge a considéré que leur
réalité ressortait du dossier produit et que leur quantité, correspondant à environ
3 heures par mois, ne paraissait ni excessive ni disproportionnée. Par ailleurs, deux heures et
six minutes n’avaient pas été facturées.
Finalement, le premier juge a encore relevé qu’à un tarif horaire de 350 fr. convenu
entre les parties, la note d'honoraires aurait dû s'élever à 8'067 fr. 50, débours
et TVA non compris, alors que la somme des notes d'honoraires du requérant s'élevait à
7'871 fr. 30, débours et TVA compris.
B.
Par acte du 5 septembre 2016, remis à la poste le lendemain, W.________ a interjeté recours
contre le prononcé précité, en concluant principalement à son annulation et à
son renvoi au premier juge pour réexamen dans le sens des considérants et, subsidiairement,
à sa réforme en ce sens que la note d’honoraires pour l’ensemble des prestations
soit réduite à 4'500 fr. TTC.
C.
La Chambre des recours civile fait sien dans son entier l'état de fait du jugement, complété
par les pièces du dossier, dont il ressort notamment ce qui suit :
1.
Par procuration signée le 17 juin 2013, W.________,
représentée par [...] et [...], a expressément donné mandat à Me D.________
et à Me Q.________ afin de la représenter devant le Tribunal des baux dans le litige l’opposant
aux époux [...]. Il ressort du papier à en-tête de l’étude [...] que Me Q.________
est avocate au barreau et membre de l’ordre des avocats vaudois.
2.
La note d'honoraires et débours intermédiaire
établie par Me D.________ le 30 juin 2013 s’élève à 1'085 fr. 95 (TVA comprise)
pour 4.55 heures effectuées entre le 17 et le 30 juin 2013.
Par courrier du 22 juillet 2013, W.________ a fait part à Me D.________ de son souhait de limiter
les honoraires d’avocat à 2'000 fr. pour l’ensemble des prestations d’avocat pour
l’affaire  auprès du Tribunal des baux.
Par courriel du 30 juillet 2013, Me D.________ a attiré l’attention de son client sur le fait
que ses honoraires étaient en lien avec le temps raisonnablement consacré au dossier et non
avec le résultat à obtenir ou obtenu et qu’en conséquence il ne pouvait lui garantir
qu’ils ne dépasseraient pas le montant souhaité, ce d’autant que chaque interpellation
de sa part exigeait une réponse de la sienne, qui serait facturée.
Le 31 juillet 2013, W.________ s’est acquittée de la note d’honoraires du 30 juin 2013.
3.
Le 20 septembre 2013, la partie adverse a introduit
une procédure de mesures provisionnelles et superprovisionnelles, qui s’est ajoutée à
la procédure au fond, nécessitant des opérations supplémentaires, notamment la préparation
et la participation à une audience à Lausanne.
4.
La note d'honoraires et débours intermédiaire
établie par Me D.________ le 16 décembre 2013 s’élève à 4'809 fr. 60 (TVA
comprise) pour les opérations entreprises entre le 1
er
juillet et le 11 décembre 2013. Elle n’a pas été réglée par W.________.
5.
La note d'honoraires et débours établie
par Me D.________ le 7 mars 2014 s’élève à 6'785 fr. 35 (TVA comprise), comprenant
le montant de 4'809 fr. 60 susmentionné. Elle n’a pas été réglée par W.________.
6.
Le 16 septembre 2015, Me D.________ a déposé
une demande de modération de ses notes d'honoraires.
W.________, représentée par [...] et [...], s’est déterminée les 14 et 29 décembre
2015.
Me D.________ s’est déterminé le 1
er
février 2016, en produisant diverses pièces.
W.________ a déposé d’ultimes déterminations le 8 mars 2016.
En droit
:
1.
1.1
En vertu de l'art. 51 LPAv (loi du 24 septembre
2002 sur la profession d'avocat ; RSV 177.11), la décision de modération peut faire l'objet
d'un recours conformément à la loi du 12 septembre 1979 d'organisation judiciaire (LOJV ; RSV
173.01). Celui-ci doit être adressé à la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal
(art. 73 al. 2 LOJV).
Toujours selon cette même
disposition, le délai de recours est de trente jours dès la notification de la décision
et la procédure est fixée par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
(LPA-VD; RSV 173.36). Selon l'art. 79 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD, l'acte
de recours doit être signé et indiquer les conclusions et motifs du recours (Jomini, Les honoraires
et débours de l'avocat vaudois et leur modération, in JdT 1982 III 2 ss, spéc. n. 4, p.
4). Les dispositions du chapitre IV (art. 73 à 91 LPA-VD) consacré au recours administratif
sont applicables par analogie (art. 99 LPA-VD).
1.2
Formé
en temps utile par une partie qui y a un intérêt digne de protection (art. 75 LPA-VD), le recours
est recevable.
2.
2.1
Selon
l'art. 76 LPA-VD, la partie recourante peut invoquer la violation du droit, y compris l'excès ou
l'abus du pouvoir d'appréciation (a), la constatation inexacte ou incomplète de faits pertinents
(b) et l'inopportunité (c). Le recourant peut présenter des allégués et moyens de
preuve qui n’ont pas été invoqués jusque-là (art. 79 al. 2, 2
e
phr. LPA-VD).
La Chambre des recours
dispose d'un libre pouvoir d'examen en fait et en droit (JdT 2006 III 38 consid. 2a ; JdT 2003 III 67
consid. 1d). En cas d'admission du recours, elle réforme la décision attaquée ou l'annule
; s'il y a lieu, elle renvoie l'affaire à l'autorité intimée (art. 90 LPA-VD, applicable
par renvoi de l'art. 99 LPA-VD).
2.2
Les pièces nouvelles sont irrecevables (art.
326 CPC).
En l’espèce, la pièce 1, dans la mesure où elle ne figure pas au dossier, est irrecevable.
Il en va de même de la pièce 2 (copie de la poursuite n° 7581655), qui ne concerne de
toute manière pas la procédure de modération à proprement parler. Quant à la
pièce 3, elle figure déjà au dossier, de sorte que même si elle a été
déposée hors délai, il en sera tenu compte à ce titre et dans la mesure utile.
3.
3.1
Les honoraires dus à un mandataire sont fixés
en première ligne d'après la convention des parties (art. 394 al. 3 CO [Code des obligations
du 30 mars 1911 ; RS 220]). En raison de la mission particulière confiée aux avocats en tant
qu'auxiliaires de la justice, il est admis que le droit public cantonal, réservé par l'art. 6 CC
(Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210), réglemente leur rémunération pour
leur activité devant les autorités judiciaires. Le législateur cantonal peut adopter soit
un tarif, soit une norme posant les principes généraux qui doivent présider à la
fixation des honoraires. Pour sa part, le droit public fédéral prohibe le
pactum
de quota litis
et interdit à l'avocat de
renoncer à l'avance à ses honoraires en cas d'issue défavorable du procès (art. 12
let. e LLCA) ; pour le reste, il ne contient aucune règle sur la fixation des honoraires de l'avocat.
S'il n'y a ni convention entre les parties ni dispositions cantonales applicables, le montant des honoraires
doit être fixé selon l'usage (art. 394 al. 3 CO). A défaut d'usage, le juge arrête
la rémunération en tenant compte de toutes les circonstances pertinentes, étant souligné
qu'elle doit être objectivement proportionnée aux services rendus (ATF 135 III 259 consid.
2.2 et 2.4 et les arrêts cités).
Faisant usage de la réserve
prévue en faveur du droit public cantonal, le législateur vaudois a prévu, à l'art.
46 LPAv (anciennement à l'art. 45 al. 1 aLPAv), que l'avocat a droit à des honoraires fixés
en tenant compte du temps consacré à l'exécution du mandat, des difficultés et des
délais d'exécution de celui-ci, de l'importance des intérêts en cause, du résultat
obtenu et de son expérience. A cet égard, le Tribunal fédéral reconnaît au juge
modérateur un très large pouvoir d'appréciation (ATF 135 III 259 consid. 2.5). Pour déterminer
le montant des honoraires, il appartient au juge modérateur de prendre comme point de départ
le temps consacré à l'exécution du mandat (Fellmann, Anwaltsrecht, Berne 2010, n. 1213).
La jurisprudence cantonale ne dit pas autre chose lorsqu'elle prescrit au juge modérateur de taxer
les opérations portées en compte au regard des prestations effectivement fournies par l'avocat
(CCIV 16 janvier 2013/5). Il n'existe pas d'étalon précis en matière de fixation des honoraires,
dès lors que les manières d'agir diffèrent selon le caractère et le comportement
de chaque avocat, ceux-ci pouvant être plus ou moins chers, plus ou moins expéditifs ou rationnels.
Le client, qui dispose du droit de choisir librement son mandataire, doit en supporter les conséquences.
Les honoraires s'évaluent
généralement d'une façon globale, selon la difficulté de l'affaire en fait et en
droit, le travail qu'elle exige, soit le temps consacré, ainsi que le nombre de conférences,
d'audiences et d'instances auxquelles l'avocat a pris part, le résultat obtenu, la situation financière
du client, l'importance du capital litigieux, le coût de la vie, les frais généraux de
l'avocat et l'expérience de celui-ci (JdT 2006 III 38 consid. 2b pp. 40 s; JdT 2003 III 67 consid. 1e
p. 69; TF 4P.342/2006 du 5 mars 2007 consid. 4.1 et les arrêts cités).
Lorsque les honoraires
du mandataire, notamment de l'avocat, sont calculés sur la base d'un tarif horaire, celui-ci supporte
le fardeau de la preuve pour le temps consacré à l'exécution du mandat (Fellmann, Berner
Kommentar, 1992, nn. 424 et 440 ad art. 394 CO, pp. 190 et 193). En cas de contestation des heures facturées,
c'est au mandataire qu'il appartient de démontrer leur réalité; le mandant n'a en principe
rien à prouver. La preuve ne résulte pas déjà du fait que l'avocat a fait parvenir
une note d'honoraires à son mandant ou que cette note n'a pas été contestée pendant
un certain temps (TF P.489/1979 du 12 mars 1980, reproduit in SJ 1981 p. 422, consid. 4). Il n'y a en
outre pas lieu d'accorder au mandataire un allègement de la preuve en ce sens que la vraisemblance
prépondérante serait admise. S'il a tenu un décompte détaillé de ses activités,
il parviendra à prouver la réalité de la plupart des opérations facturées et
à défaut de décompte, il ne peut que s'en prendre à lui-même (TF 4A_212/2008
du 15 juillet 2008 consid. 3.1; Bohnet/Martenet, Droit de la profession d'avocat, 2009, n. 2961, pp.
1169 s).
3.2
La recourante se prévaut tout d’abord
d'un tarif horaire de 300 fr. par heure ; la pièce 1 produite en relation avec ce grief a toutefois
été déclarée irrecevable. De toute manière, le premier juge, procédant
à l'analyse des trois notes d'honoraires  des 30 juin 2013, 16 décembre 2013 et 7 mars
2014, a retenu des tarifs horaires de respectivement 220 fr. par heure, 330 fr. par heure et 235 fr.
par heure (y compris les débours). Il en résulte une moyenne de 262 fr. (arrondi) par heure
(y compris les débours) qui se situe en dessous du tarif horaire de 300 fr. (sans débours),
de sorte que même si la pièce 1 eût été recevable, la recourante, qui prétend
que le tarif horaire est de 300 fr. et non de 350 fr., ne pourrait rien en déduire en sa faveur.
Par ailleurs et avant tout, l'affirmation de la recourante est en contradiction manifeste avec son courrier
adressé à l’intimé le 14 juillet 2014, duquel il ressort explicitement que le tarif
convenu avec l'avocat était de 350 fr./heure.
3.3
La recourante soutient ensuite que la procédure était limitée pour l'essentiel à
trois phases, soit l'ouverture d'action par l'avocat auprès du Tribunal des baux (1), l'audience
à Lausanne – et non à Nyon –, l'avocat D.________ ayant été accompagné
par un deuxième avocat de la même étude (2), et la proposition d'une convention dont le
texte a été préparé par la partie adverse, l'avocat s'étant limité à
des remarques selon les observations de la cliente (3). La recourante, se référant –
de manière imprécise – à un arrêt du Tribunal fédéral, reproche au
premier juge d'avoir omis d'examiner si la rémunération de l'avocat demeurait dans un rapport
raisonnable avec la prestation fournie, compte tenu de ces trois phases.
L'examen effectué par le premier juge peut être confirmé à la vue des notes d'honoraires
détaillées et des pièces au dossier, les opérations nécessaires ne pouvant être
limitées aux trois phases décrites par la recourante. En outre, le f
ait
que l'audience se soit déroulée à Lausanne et non pas à Nyon, comme retenu –
par inadvertance – dans la décision attaquée, n'a aucune incidence sur la note d'honoraires
établie, dès lors que les vacations (aller et retour) du 22 octobre 2013 ont été
facturées 16 francs. Il n'apparaît pas non plus, comme le soutient la recourante, que les honoraires
incluraient la facturation de la présence de deux avocats à l'audience. Enfin, l'examen du
dossier et les nombreux échanges entre les avocats des parties ne permettent pas de considérer
que l'intervention de l'intimé dans le cadre de la conclusion de la convention aurait été
superflue comme le laisse entendre la recourante.
3.4
La recourante considère encore que l'examen des questions de fond, qui n'a pas été effectué
par le premier juge, incomberait à la Chambre de céans et conclut à la réduction
des honoraires compte tenu du résultat. Il y a lieu de confirmer la décision attaquée
sur ce point, dès lors qu'elle est conforme aux principes énoncés en la matière (cf.
consid. 3.1 supra).
4.
Compte tenu de ce qui précède, le recours
doit être rejeté.
Les frais judiciaires, qui s’élèvent à 200 fr. (art. 69 al. 1 TFJC [tarif des frais
judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; RSV 270.11.5]), seront mis à la charge de la recourante,
qui succombe (art. 106 al. 1 CPC).
Il ne sera pas alloué de dépens, l’intimé n’ayant pas été invité
à se déterminer sur le recours.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours civile du Tribunal cantonal,
en
application de l'art. 322 al. 1 CPC,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le prononcé est confirmé.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 200 fr. (deux cents francs),
sont mis à la charge de la recourante W.________.
IV.
L’arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le 21 novembre 2016, est notifié en expédition complète, par
l'envoi de photocopies, à :
‑
W.________
‑
Me D.________.
La Chambre des recours civile considère que la valeur litigieuse est inférieure à 30’000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal des baux.
La greffière :