vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 978 · 2011-11-04 · fr

AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ | 4 al. 1 LAI, 4 LAI, 17 al. 1 LPGA, 17 LPGA, 88a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.11.2011 Arrêt / 2011 / 978

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
358/10 - 494/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 novembre 2011
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM.
Monod et Berthoud, assesseurs
Greffière
:              Mme
Favre
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à Verossaz, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 LAI; art. 88a RAI; art. 17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après: l'assurée), née en 1956, au bénéfice d'un CFC d'employé
de commerce, a exercé cette fonction dans diverses entreprises jusqu'à fin 2002. Depuis cette
date, elle est sans activité lucrative.
B.
L'assurée a présenté une première demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après: AI) en juin 2003, tendant à la prise en charge d'une intervention chirurgicale (opération
de la cataracte). Cette demande a été rejetée par décision du 9 juillet 2003.
C.
Le 23 juin 2003, l'assurée a déposé
une nouvelle demande de prestations AI (demande de rente), indiquant souffrir d'une dépression depuis
septembre 2004, pour laquelle elle avait été suivie dans un premier temps par le Dr T.________,
psychiatre à Zoug, puis dès octobre 2005 par le Dr C.________, psychiatre à Montreux.
Dans un rapport médical du 8 juin 2006, le Dr N.________ (psychiatre travaillant dans le même
cabinet que le Dr C.________), a posé les diagnostics d'épisode dépressif sévère
sans symptôme psychotique (F32.21), et d'anxiété généralisée (F41.1). Il
précisait que les troubles de l'assurée remontaient à 1996 et étaient apparus dans
un contexte de conflits familiaux importants, qui ne s'étaient jamais résolus depuis lors,
auxquels s'ajoutait en 2002, la perte de l'emploi, qui avait contribué à accélérer
l'état dépressif et les angoisses de l'assurée.
Dans un rapport du 15 octobre 2006, le Dr T.________ a retenu quant à lui les diagnostics avec répercussions
sur la capacité de travail de troubles de l'adaptation prolongés (F43.2), de suspicion de trouble
mixte de la personnalité émotionnellement labile et histrionique (F61.0), de dépendance
aux benzodiazépines (F13.2) et d'utilisation nocive de l'alcool (F10.1). Il relevait que l'assurée
avait commencé à consommer de l'alcool et des psychotropes pour calmer ses angoisses dans un
contexte de conflits familiaux.
D.
Le 4 mai 2007, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'Office
AI) a mis en œuvre une expertise psychiatrique, confiée au Dr R.________ra, psychiatre à
[...].
Le Dr R.________ a procédé à un examen clinique le 22 août 2007, au terme duquel
il a posé les diagnostics suivants (cf. rapport d'expertise du Dr R.________ du 5 septembre 2007):
"
Diagnostics
ayant une répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont- ils présents?
[aucun]
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents ?
-
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F33.11)
-
Personnalité anxieuse à traits histrioniques (F60.6 et F60.4)
-
Statut après troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation d’alcool
(F10) et à l’utilisation de sédatifs et hypnotiques (F13)"
Dans
la partie «appréciation du cas et pronostic», l'expert relevait ceci:
"L’assurée
a certainement vécu une enfance et adolescence difficile avec une mère qui probablement projetait
en elle ses propres insatisfactions et un père alcoolique qui s’est tout de même montré
distant dans la relation.
Malgré
ce contexte familial difficile, l’assurée a pu terminer sa scolarité mais tout en développant
les traits d’une personnalité anxieuse et histrionique mais sans que cela soit pathologique
en soi.
[…]
L’assurée
a fait preuve tout au long de son parcours de ressources psychologiques, elle a pu partir quelques mois
seule en voyage en Inde où elle a rencontré son mari, puis et après le divorce, elle a
élevé ses filles et a pris des cours en même temps qu’elle travaillait.
Certainement
que la rupture avec ses filles est un élément important dans l’état dépressif
de l’assurée. Actuellement, elle présente une tristesse, trouble de la concentration,
humeur dépressive, sentiment de dévalorisation et d’infériorité, troubles du
sommeil. Il n’y a pas d’idées suicidaires, l’élan vital est perturbé.
Ces signes correspondent selon la CIM-10 à un trouble dépressif plutôt moyen. Il y a aussi
la présence de signes d’angoisse mais qui ont à voir plutôt avec la personnalité
anxieuse de l’assurée et probablement aussi avec la consommation d’alcool de l’assurée.
Concernant
l’alcool, l’assurée avoue en avoir été dépendante pendant longtemps et
avoir utilisé l’alcool à la manière d’un médicament anxiolytique. En
2005, le psychiatre de Zoug parle d’une dépendance à l’alcool ainsi qu’aux
médicaments. L’assurée dit avoir arrêté mais elle dit aussi consommer de l’alcool
lorsqu’elle sort avec les copains. Il m’a été difficile d’objectiver les
dires de l’assurée mais il est bien possible que les vomissements que l’assurée
dit avoir ainsi que la tristesse et l’anxiété soient secondaires à la consommation
d’alcool, ainsi qu’à la prise régulière et chronique de benzodiazépines.
Les
traits histrioniques de l’assurée se manifestent par une tendance à se mettre dans le
rôle de victime face aux événements extérieurs alors même qu’elle a déjà
démontré dans le passé avoir suffisamment de ressources psychologiques pour faire face
aux problèmes.
[…]
Rappelons
aussi que l’assurée ne prend actuellement aucun médicament psychotrope, elle dit les
avoir arrêtés alors qu’elle avoue que le Buspar calmait ses angoisses.
Compte
tenu de tout ce qui précède, il me semble que l’atteinte à la santé ne justifie
pas l’incapacité de travail. L’état dépressif moyen dont souffre actuellement
l’assurée pourrait être amélioré avec une médication psychotrope appropriée.
Quant
au pronostic, il me semble plutôt réservé, étant donné les tendances régressives
de l’assurée."
E.
Par décision du 26 septembre 2008, l'Office
AI a nié le droit de F.________ à des prestations de l'AI au motif qu'elle ne présentait
pas d'atteinte invalidante à la santé.
F.
L'assurée n'a pas recouru contre cette décision,
mais a déposé une nouvelle demande de prestations AI (demande de rente) le 9 février 2009.
Par lettre du 17 février 2009, l'Office AI a rendu l'assurée attentive au fait qu'il lui incombait
d'établir de manière plausible une aggravation de son état de santé depuis la décision
de refus de rente du 26 septembre 2008.
Le 16 mars 2009, l'Office AI a reçu du Dr C.________, psychiatre traitant de l'assurée, un
rapport médical succinct (annotations sur une demande de renseignements médicaux de l'Office
AI), mentionnant le diagnostic de trouble affectif bipolaire, qui était responsable, selon ce médecin,
d'une incapacité totale de travailler depuis octobre 2005.
Dans un rapport médical complémentaire du 8 mai 2009, le Dr C.________ a précisé
son diagnostic comme il suit:
"Le
diagnostic que j'ai retenu pour cette patiente est celui de F31.6 — Trouble affectif bipolaire,
épisode actuel mixte. Son état de santé se dégrade encore davantage depuis le début
de cette année. Elle présente les symptômes suivants: alternance des épisodes hypomaniaques
qui s'installent de manière brusque et persistent entre 4 jours et 2 à 4 mois. Entre ces épisodes,
elle présente des moments de tristesse dépressifs, perturbation du sommeil, perte d'énergie,
perte de mémoire, des symptômes digestifs […].
Durant
les épisodes hypomaniaques que j'ai observés, elle présentait une sorte d'exaltation,
avec des nuits de sommeil très courtes, une envie de se promener pieds nus à la montagne, un
sentiment d'euphorie et une importante négligence de toutes les affaires courantes, notamment administratives.
Nous
avons introduit un traitement de [médicaments]."
Le 19 juillet 2009, l'assurée a été victime d'un accident sur la voie publique (sa jambe
droite a été happée sous la roue arrière d'un bus). Elle a été hospitalisée
à l'Hôpital de la Riviera, où il a été constaté une absorption importante
de benzodiazépine et un taux d'alcoolémie de 3 ‰. Elle a dès lors bénéficié
de consultations au secteur psychiatrique de l'Est vaudois (ci-après: la fondation de Nant) les
21, 31 et 10 août 2009.
Dans un rapport du 14 août 2009, la psychiatre consultante (Dresse X.________) de la fondation de
Nant a posé le diagnostic de trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1) et exposé
en particulier ceci:
"Observation
clinique
Mme
F.________ est une femme de 53 ans, paraissant son âge. Elle est orientée aux trois modes.
Elle présente des moments de désespoir, des sentiments d’inutilité, des idées
récurrentes, une diminution de la projection dans l’avenir et des idées suicidaires.
Elle présente des troubles du sommeil. On note une labilité émotionnelle majeure passant
parfois d’une seconde à l’autre d’une détresse intense à une humeur
légèrement euphorique pendant quelques minutes. Le discours est digressif avec des mélanges
de niveaux et des mélanges entre les détails et l’essentiel. Le contact est très
particulier avec par moment des mouvements assez infantiles, presque familiers, des traits dépendants,
qui alternent avec une méfiance importante, confinant parfois à l’interprétativité
pathologique. Elle présente un vécu persécutoire. La conscience de ses troubles n’est
que partielle et le déni est bien présent.
[…]
Discussion
et propositions thérapeutiques
[…]
Elle présente, et présentait dans les semaines avant cet accident, des idées suicidaires
et l’accident est le résultat d’une mise en danger déjà par la prise de 5
cp d’Imovane, puis par une alcoolisation (Mme F.________ dit n’avoir aucun souvenir de s’être
alcoolisée). A noter que des amnésies importantes peuvent survenir après la prise de plusieurs
comprimés de somnifères. Il n’y a pas de risque suicidaire immédiat dans le cadre
de l’hospitalisation. En revanche, à terme Madame F.________ présente un risque important
de mise en danger ou de suicide, et ceci de manière chronique.
Les
soins sont compliqués par la problématique psychique de la patiente et les troubles relationnels
qu’elle engendre avec des besoins de dépendance très importants qui cohabitent avec une
méfiance. La labilité émotionnelle contribue aussi aux malentendus. La patiente est en
attente de beaucoup d’aide, mais en même temps, la méfiance, l’interprétativité,
le vécu persécutoire, la difficulté à ajuster les interactions relationnelles mènent
à des difficultés majeures dans les relations thérapeutiques, des incompréhensions
et alors les malentendus et la perte de la confiance s’enchaînent en véritables cercles
vicieux. Nous essayons de travailler ces éléments avec la patiente et l’équipe dans
le cadre d’un suivi de liaison."
Dans un rapport médical du 15 octobre 2009, le psychiatre traitant a mentionné les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail de trouble schizo-affectif (F25.9), existant depuis
1990, et de trouble affectif bipolaire (31.2), existant depuis 1980.
L'Office AI a soumis les rapports médicaux du psychiatre traitant et de la fondation de Nant au
service médical régional de l'AI (ci-après: le SMR), qui s'est déterminé comme
suit (cf. avis médical du Dr M.________ du 23 novembre 2009):
"Dans
son RM daté du 15.10.2009, le Dr C.________ retient les diagnostics incapacitants suivants : trouble
schizo-affectif (F25.9) depuis 1990 et trouble affectif bipolaire, (F31.30) depuis 1980. CT nulle en
toute activité depuis le 21.10.2005, premier jour de prise en charge par le Dr C.________. Le RM
est si succinct qu’il n’est pas possible de se prononcer; il n’est aucunement fait
mention d'une probable dépendance à l’alcool, alors que l’assurée a été
hospitalisée en juillet 2009 pour un AVP avec alcoolémie à 3 ‰ (blessée au
MID [membre inférieur droit] par la roue arrière d’un bus); vue en consilium psychiatrique
en raison de la suspicion d’acte suicidaire et de difficultés aux soins, le diagnostic de
trouble schizo-affectif, type dépressif (F25.1) a été retenu par la Dresse X.________,
cheffe de clinique de la fondation de Nant; on relèvera le chômage depuis 2004, l’absence
d’étayage (divorcée, aucune relation avec ses 2 filles), l’expulsion de son appartement
(tapage nocturne et troubles du comportement) pour l’été 2009, la proposition de mise
sous tutelle.
Attitude:
vu l’évolution des diagnostics dans le même cabinet de consultation psychiatrique entre
2005 (épisode dépressif sévère et anxiété généralisée dès
1996) et 2009 (trouble schizo-affectif depuis 1990 et trouble affectif bipolaire depuis 1980), vu le
diagnostic porté par le Dr R.________ dans son rapport d’expertise de 2007 (trouble dépressif
récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique chez [une] personnalité anxieuse
à traits histrioniques), vu la possible péjoration de la santé psychique avec détérioration
des conditions socio-économiques, il est nécessaire, pour apprécier cette deuxième
demande de prestations AI, d’envoyer un nouveau mandat d’expertise psychiatrique au Dr R.________,
avec copie des avis médicaux 2009."
G.
Le Dr R.________ a rendu son rapport d'expertise le 26 avril 2010, après avoir procédé
à un examen clinique le 15 mars 2010. Il a confirmé les diagnostics, précédemment
posés en septembre 2007, de personnalité anxieuse à traits histrioniques (F60.6 et F60.4),
et de suspicion de troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation
d’alcool (F10) et à l’utilisation de sédatifs et hypnotiques (F13). Concernant
ce dernier diagnostic, l'expert a précisé ce qui suit:
"Lors
de mon rapport de 2007, […] j’ai relevé également que l’assurée avouait
avoir été dépendante de l’alcool pendant longtemps. En 2005, un psychiatre de Zoug,
parlait d’une dépendance à l’alcool et aux médicaments. Rappelons également
qu’en 2009, l’assurée a été victime d’un accident sur la voie publique
alors qu’elle avait une alcoolémie de 3 ‰.
A
signaler que le médecin psychiatre traitant de l’assurée qui la suit depuis 2005, ne
parle pas de dépendance à l’alcool ni aux médicaments, mais parle tout d’abord
d’un trouble bipolaire puis d’un trouble schizo-affectif, et ceci dans un contexte de précarité
sociale où l’assurée présente, semble-t-il, des troubles du comportement dans son
logement, ce qui lui a valu l’expulsion de son appartement.
Nous
pouvons émettre l’hypothèse que ces troubles du comportement sont provoqués plutôt
par la consommation d’alcool, et d’une manière abusive comme lorsqu’elle a été
victime d’un accident sur la voie publique, associé aux médicaments tranquillisants.
Dans le dosage plasmatique effectué le 15.03.2010, le Diazépam et l’Imovane sont largement
au-dessus de l’intervalle thérapeutique; mais l’alcool est négatif et les enzymes
hépatiques dans la norme. L’assurée, elle-même, nie toute consommation d’alcool."
Quant au trouble dépressif récurrent (F33.0), l'expert a estimé que l'épisode actuel
était léger.
L'expert s'est également déterminé sur les diagnostics retenus par le psychiatre traitant,
le Dr C.________, dans son rapport du 15 octobre 2009, comme il suit:
"Je
ne peux pas suivre les diagnostics émis par le psychiatre traitant de l’assurée, soit
trouble bipolaire et trouble schizo-affectif, étant donné le comportement de l’assurée
pendant l’entretien, en plus et si on regarde les activités journalières, nous ne trouvons
aucun signe de ces deux diagnostics.
Par
contre le comportement régressif de l’assurée est bien manifeste avec les répercussions
sociales qui l’accompagnent.
[…]
Compte
tenu de ce qui précède et en comparant l’état clinique actuel de l’assurée
avec celui de l’examen effectué en 2007, je ne trouve pas de péjoration, bien au contraire,
le trouble dépressif me semble être plutôt en rémission. Par contre du point de vue
social, il existe bel et bien une problématique provoquée par l’état régressif
de l’assurée vraisemblablement secondaire à l’inactivité et passivité
de l’assurée."
Ayant pris connaissance du contenu de l'expertise du Dr R.________, le  SMR a rendu un avis médical
qui a notamment la teneur suivante:
"Ce
dernier [le Dr R.________] dans son rapport d’avril 2010 ne retient pas d’affection psychiatrique
incapacitante, nie la présence d’un trouble affectif bipolaire. Il considère que l’épisode
actuel du trouble dépressif récurrent est léger et n’engendre dès lors ni limitation
fonctionnelle ni diminution de la CT [capacité de travail]; il en va de même pour le trouble
de personnalité. L’expert justifie pour quelles raisons il ne retient ni le diagnostic de
trouble affectif bipolaire ni celui de trouble schizo-affectif. Le pronostic pour un retour dans le monde
économique actuel est défavorable en raison de la situation socio-économique précaire
de Mme F.________ et de la longue durée sans activité lucrative; ces éléments sortent
du champ médical. Nous n’avons pas de raison médicale de nous écarter des conclusions
de l’expert."
H.
Par décision du 21 septembre 2010 – qui faisait suite à un préavis de décision
non contesté –, l'Office AI a nié le droit de l'assurée aux prestations de l'assurance-invalidité.
I.
F.________ recourt contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, par acte du 22 octobre 2010, concluant
à l'octroi d'une rente entière d'invalidité « à partir de la date que justice
dira ». La recourante reproche en substance à l'Office intimé d'avoir retenu l'avis médical
de l'expert R.________ au détriment de celui de son psychiatre traitant, le Dr C.________.
Dans sa réponse du 14 mars 2011, l'Office AI conclut au rejet du recours et à la confirmation
de la décision attaquée, estimant que l'expertise du Dr R.________ est pleinement probante,
et que les avis médicaux du psychiatre traitant ne sont pas propre à remettre en cause les
conclusions de l'expert.
Dans ses déterminations du 11 mai 2011, la recourante précise ses griefs à l'encontre
de l'expertise du Dr R.________ du 26 avril 2011, reprenant en substance les critiques émises par
son psychiatre traitant, qui discute le rapport d'expertise en ces termes (cf. lettre du 10 novembre
2010 du Dr C.________ au conseil de l'assurée) :
"Mon
collègue le Dr R.________ retient les diagnostics F60 et F60.4 — Personnalité anxieuse
à traits histrioniques, F33.0 — Trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger, et F10 — Suspicion de troubles mentaux et du comportement liés à l’utilisation
de l’alcool, et F13 — et sédatifs et hypnotiques. Je mentionne d’emblée qu'il
y a contradiction foncière entre son diagnostic de suspicion de troubles mentaux et du comportement
lié a la consommation de l’alcool et de sédatifs et hypnotiques F10 et F13 avec sa propre
constatation en page 14 / 20 de son expertise « La patiente nie toute consommation d’alcool.
Au cours de l’entretien, j’avais des doutes, motifs pour lesquels j’ai demandé
au laboratoire une alcoolémie qui s’est révélée négative.
[…]
Donc,
le fait que mon collègue retienne, malgré l’évidence clinique « evidence [based]
medecine », un diagnostic de suspicion de troubles mentaux et comportementaux, est basé sur
un a priori de diagnostic d’alcoolisme chez cette patiente. De même, mon collègue affirme
l’existence de traits d’une personnalité anxieuse à caractéristique histrionique,
et surtout, il retient une personnalité passive-agressive qui la rend responsable de la difficulté
de relation qui [s'est présentée] à l’examen clinique chez le Dr R.________.
Pour
ma part, je n’ai jamais trouvé chez Mme F.________ des éléments de la lignée
du trouble de la personnalité passive-agressive. Elle est présente à tous ses rendez-vous
chez moi et collabore bien à son traitement.
Pour
le surplus, je vais citer certains diagnostics qui, dans le temps, ont été évoqués
par d’autres médecins par exemple, le Dr T.________, qui était responsable du suivi au
cabinet médical en tant que psychiatre indépendant associé à notre cabinet médical
de groupe, avait trouvé les diagnostics suivants (page 2 de son rapport du 4 octobre 2007):
F33.2
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(Hamilton 37 pts)
F41.1
Anxiété généralisée
Z.56
Difficultés liées à l’emploi et au chômage
Z.59
Difficultés liées au logement et aux conditions économiques
Z.60.4
Exclusion et rejet social
Z63.3
Soutien familial inadéquat
Z63.7
Autres événements difficiles ayant une incidence sur la famille et le foyer (rupture de contact
avec ses filles).
[…]
La
présence de ces divers diagnostics, y compris les troubles schizo-affectifs de type dépressif
décrits le 23.09.09 par le CHUV dans leur rapport nous donne à comprendre qu’il y a un
doute sérieux sur le diagnostic et les conclusions présentées par le collègue R.________
qui probablement, a été, dans son appréciation clinique, pris par un jugement a priori
d’alcoolisme présent chez cette patiente, tel que je l’ai exposé en début
de lettre.
Je
vous prie de regarder également l’examen détaillé produit le 14.08.09 par la Dresse
X.________, cheffe de clinique à la consultation psychiatrique de liaison de la fondation de Nant.
Tous
ces éléments peuvent en tout cas soutenir qu’il y a un doute appuyé, sérieux,
vérifié par l’avis d’au moins 3 autres médecins psychiatres que le psychiatre
expert, à savoir moi-même, le Dr N.________ et la Dresse X.________, ainsi que d’autres
collègues somaticiens, avec chacun de l’expérience dans leur domaine.
Je
mentionne que la patiente peut faire l’objet d’alcoolisations ponctuelles, mais selon mon
observation clinique, cela a été très rare, et toujours dans des moments de désespoir
dans sa lutte pour la reconnaissance de ses droits ou de sa maladie, la dernière en date étant
celle qui a suivi sa sortie de la seconde expertise chez le Dr R.________ à Neuchâtel."
La recourante requiert la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique judiciaire.
E n  d r o i t  :
1.
Déposé dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée (art 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1]) auprès du tribunal compétent (art 69 al. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20] en dérogation
à l'art. 58 LPGA), le présent recours, qui respecte au surplus les conditions formelles du
droit fédéral (art. 61 let. b LPGA) est recevable.
2.
a)
La recourante se plaint d'une violation des dispositions fédérales en matière d'assurance-invalidité,
y compris l'excès ou l'abus du pouvoir d'appréciation de l'autorité intimée, ainsi
que de la constatation inexacte des faits. Elle soutient en définitive que son état de santé
justifie l'octroi d'une rente entière d'invalidité.
Le litige porte uniquement sur la question d'une éventuelle aggravation de l'état de santé
de l'assurée depuis la dernière décision de refus de rente du 26 septembre 2008, aggravation
que l'Office AI a niée, en se fondant sur le rapport d'expertise du Dr R.________ du 26 avril 2010.
b)
Lorsque
l'administration est saisie d'une nouvelle demande sur laquelle elle est entrée en matière,
selon l'art. 87 al. 4 en lien avec l'al. 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.201]), il convient d'examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 71 consid. 3.2), si
entre la décision de refus de prestations entrée en force et la décision litigieuse, un
changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc
le droit à la rente, s'est produit (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2; TF I 25/2007 du 2 avril 2007, consid.
3.1).
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée
non seulement en cas d'amélioration ou d'aggravation notable de l'état de santé, mais
aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important (ATF 133 V 545, 130 V 343 consid. 3.5 et 113 V 273 consid. 1a).
Sous cet angle, une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel,
est demeuré inchangé, n'est pas déterminante (TFA I 491/2003 du 20 novembre 2003, consid.
2.2 in fine; Ueli Kieser , ATSG-Kommentar, 2
e
éd. 2009, n° 16 ad art. 17 LPGA). Le
point de savoir si un changement important s'est produit doit être tranché en comparant les
faits tels qu'ils se présentaient au moment de la décision initiale et les circonstances régnant
à l'époque de la décision litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2, 125 V 368 consid. 2
et la référence; TFA I 90/2005 du 8 juin 2006, consid. 2.2).
c)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
d)
Le juge des assurances sociales examine de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle que soit leur provenance, puis décide si
les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Avant
de conférer pleine valeur probante à un rapport médical, il s'assurera que les points
litigieux ont fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prend également en considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale sont claires et enfin que
les conclusions de l'expert sont dûment motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références).
L'appréciation de la situation médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher,
sur la base de critères formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux
versés au dossier celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière
de valeur probante, puis à s'en approprier les conclusions. Si la provenance et la qualité
formelle sont des facteurs permettant de pondérer la portée de différents rapports médicaux,
seul leur contenu matériel permet de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Un rapport
médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du
médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat médical est établi à
la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant
à sa valeur probante. Ainsi, une expertise présentée par une partie peut également
valoir comme moyen de preuve. En conséquence, l'administration ou le juge est tenu d'examiner dans
le détail chaque pièce médicale versée au dossier et d'indiquer, même succinctement,
les raisons qui le conduisent à retenir tel avis médical plutôt que tel autre (TF I 81/07
du 8 janvier 2008), en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1).
Au vu toutefois de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique
et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'administration
ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs médecins
traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 consid. 4; TF I 514/06 du 25 mai 2007, consid.
2.2.1, in SVR 2008 IV n° 15 p. 43). Il n'en va différemment que si ces médecins traitants
font état d'éléments objectifs ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise
et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 8C_14/2009
du 8 avril 2009, consid. 3).
3.
a)
En l'espèce, la décision de refus de rente du 26 septembre 2008 est fondée sur le rapport
d'expertise psychiatrique du 5 septembre 2007 du Dr R.________, dans lequel cet expert a conclu à
l'absence d'atteinte invalidante au plan psychiatrique, mais a retenu les diagnostics, sans répercussion
sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen
avec syndrome somatique (F33.11), de personnalité anxieuse à traits histrioniques (F60.6 et
F60.4) et de statut après troubles mentaux et troubles du comportement liés à l’utilisation
d’alcool (F10) et à l’utilisation de sédatifs et hypnotiques (F13).
b)
A l'appui de sa nouvelle demande de rente déposée en février 2009, la recourante a produit
divers rapports de son psychiatre traitant, qui attestent la présence d'un trouble affectif bipolaire
depuis 1980, et un trouble schizo-affectif depuis 1990, limitant totalement sa capacité de travail
depuis octobre 2005 (cf. rapports du Dr C.________ des 8 mai et 15 octobre 2009). S'agissant du diagnostic
de trouble schizo-affectif, type dépressif, il avait été initialement posé par la
psychiatre consultante de la fondation de Nant lors de l'hospitalisation de l'assurée en juillet
2009 à l'Hôpital de la Riviera, suite à un accident survenu sur la voie publique (cf.
rapport de la DresseX.________ du 14 août 2009).
Au vu des pièces médicales produites par l'assurée, l'Office AI a mis en œuvre une
nouvelle expertise psychiatrique auprès du Dr R.________, qui a donné lieu au rapport du 26
avril 2010, dans lequel l'expert conclut à l'absence d'aggravation sur le plan psychiatrique, mais
constate sur le plan social, une régression de la situation de l'assurée.
aa)
La
recourante critique le rapport d'expertise du Dr R.________ et soutient que les rapports médicaux
des Drs C.________, N.________ etX.________, font état d'éléments médicaux ignorés
par l'expert, suffisamment pertinents pour remettre en cause ses conclusions.
Dans son rapport du 26 avril 2010, le Dr R.________ a exposé les motifs pour lesquels il s'était
écarté des diagnostics de trouble bipolaire et de trouble schizo-affectif, type dépressif,
retenus par le Dr C.________. Il a en particulier relevé le fait que ni son examen clinique ni les
activités journalières de la recourante ne rendaient compte de comportements appartenant à
l'un ou l'autre de ces troubles. Dans son rapport du 8 mai 2009, le psychiatre traitant a constaté
pour sa part les symptômes suivants: « alternance des épisodes hypomaniaques qui s'installent
de manière brusque et persistent entre 4 jours et 2 à 4 mois ». Il a expliqué que
« durant les épisodes hypomaniaques [qu'il avait] observés, l'assurée présentait
une sorte d'exaltation, avec des nuits de sommeil très courtes, une envie de se promener pieds nus
à la montagne, un sentiment d'euphorie et une importante négligence de toutes les affaires
courantes, notamment administratives ». Outre le fait que la description du trouble bipolaire par
le psychiatre traitant n'est guère étayée, les symptômes qu'il mentionne ne sont
évoqués par aucun des autres psychiatres consultés par l'assurée. Ainsi, ni le Dr
N.________, dans son rapport du 8 juin 2006, ni le Dr T.________ dans son rapport du 15 octobre 2006,
ni l'expert dans son premier rapport du 5 septembre 2007, n'ont retenu la présence de l'un ou l'autre
de ces troubles, alors que le trouble bipolaire est présent, selon le psychiatre traitant, depuis
1980, et le trouble schizo-affectif, type dépressif, depuis 1990 (cf. rapport du Dr C.________ du
15 octobre 2010). L'avis du psychiatre traitant n'est donc guère convaincant, et ne fait aucunement
état d'élément objectif pertinent, propre à remettre en cause les conclusions de
l'expert [...].
Il est vrai que la DresseX.________ a également retenu en août 2009 le diagnostic de trouble
schizo-affectif, type dépressif, responsable, selon elle, de la péjoration de la situation
de l'assurée sur le plan social - l'assurée était alors menacée d’expulsion
de son appartement pour cause de tapage nocturne ainsi que de troubles du comportement, et est en conflit
avec les services sociaux (cf. rapport du 14 août 2009). Ce diagnostic a toutefois été
posé dans le cadre d'un examen ponctuel (sur la base de 3 consultations) à l'hôpital dans
le contexte d'une situation aiguë, et relève ainsi davantage de l'hypothèse médicale.
Par ailleurs, ce trouble comprend à la fois des symptômes schizophréniques – que
la recourante n'a jamais présenté – et des symptômes affectifs dépressifs et/ou
maniaques récurrents – partiellement présents chez la recourante. Il n'est donc guère
étayé. L'expert a quant à lui estimé que la péjoration de la situation sociale
était provoquée par l’état de régression dans lequel l'intéressée
se trouvait en raison de son inactivité et de sa passivité, état sur lequel se greffait
vraisemblablement la dépendance aux médicaments et l’utilisation d’alcool, à
certains moments d’une manière abusive; il a en revanche nié le fait que cette situation
soit imputable à une pathologie psychiatrique à proprement parler, relevant à juste titre
que la recourante avait fait preuve durant son parcours professionnel des ressources psychologiques nécessaires
lui permettant de mener de front son travail et de suivre en parallèle des cours de perfectionnement
professionnel, ce qui n'est guère compatible avec la présence d'une atteinte psychiatrique
pathologique. De ce point de vue, l'avis de l'expert est convaincant et l'emporte sur celui de la DresseX.________,
qui ne se prononce au demeurant pas sur le caractère invalidant du trouble retenu.
Quant aux diagnostics posés par le Dr N.________ en juin 2006, auxquels se réfère le psychiatre
traitant dans sa lettre du 4 novembre 2010 adressée au conseil de la recourante, ils ont été
dûment examinés par l'Office intimé dans la procédure ayant conduit à la décision
- non contestée par l'assurée - de refus de rente de septembre 2008, de sorte qu'il n'ont pas
à être discutés une nouvelle fois dans le cadre de l'actuelle procédure de révision.
bb)
La recourante soutient, par ailleurs, en se fondant sur l'avis du Dr C.________ du 4 novembre 2010, que
le rapport d'expertise du 26 avril 2010 du Dr R.________ est contradictoire dans la mesure où l'expert
retient le diagnostic de suspicion de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation
d'alcool et de sédatifs hypnotiques (F10 et F13), alors que le test d'alcoolémie qu'il a pratiqué
lors de son examen clinique était négatif. Le rapport d'expertise serait ainsi entaché
d'un jugement
a priori
d'alcoolisme, ce qui jetterait un doute sérieux sur sa valeur probante.
Concernant la problématique de l'alcool, l'expert a relevé dans son premier rapport du 5 septembre
2007 que l’assurée avait avoué en avoir été dépendante pendant longtemps
et avoir utilisé l’alcool à la manière d’un médicament anxiolytique.
En 2005, le Dr T.________ a également retenu l'existence d’une utilisation nocive de l'alcool
(F10.1), ainsi que d'une dépendance aux benzodiazépines (F13.2), expliquant que l'assurée
avait commencé à consommer de l'alcool et des psychotropes dans le but de calmer ses angoisses
dans un contexte de conflits familiaux. A cet égard, les taux d'hypnotiques retrouvés par l'expert
R.________ lors de son examen clinique sont fortement pathologiques. La recourante a présenté,
pendant la journée, des taux de somnifères qui sont beaucoup plus élevés que ce qui
serait mesuré au coucher chez un patient qui prendrait régulièrement des somnifères.
Une telle consommation d'hypnotiques est à même de rendre totalement inapte à toute activité
la recourante. A cela s'ajoute que les taux de benzodiazépines (ici le Valium et son métabolite)
sont nettement supérieurs aux taux thérapeutiques, aggravant d'autant plus la situation, étant
précisé que le Valium est un anxiolytique avec un fort pouvoir hypnotique et un effet myorelaxant
majeur, qui n'est quasiment plus prescrit en médecine ambulatoire. C'est du reste en lien avec une
consommation excessive de benzodiazépine et d'alcool que l'assurée a été victime
d'un accident sur la voie publique en juillet 2009. Or, ce problème, qui a été admis par
l'assurée et mentionné par différents médecins depuis 2006, est totalement sous-estimé
par le psychiatre traitant, qui la suit pourtant depuis 2005. Dans ces conditions, l'expert R.________
pouvait retenir le diagnostic de suspicion de troubles mentaux et du comportement, liés à l'utilisation
d'alcool et de sédatifs hypnotiques (F10 et F13), quand bien même le test d'alcoolémie,
pratiqué ponctuellement le jour de l'examen clinique, s'était révélé négatif.
Le rapport d'expertise du Dr R.________ n'est sous cet angle pas non plus critiquable.
En conclusion, il n'y a pas de motifs de s'écarter des conclusions de l'expert R.________, selon
lesquelles l'état de santé de l'assurée est demeuré pour l'essentiel inchangé
depuis la dernière expertise effectuée au mois de septembre 2007. C'est dès lors à
juste titre que l'OAI a, sur la base du rapport d'expertise du Dr T.________ du 26 avril 2010 (expertise
indépendante au sens de l’art. 44 LPGA), nié le droit de l'assurée au prestations
de l'assurance-invalidité.
c)
L’instruction étant complète
sur le plan médical, il n'est pas donné suite à la requête de la recourante visant
à mettre en oeuvre une expertise médicale judiciaire. En effet, si l'administration ou le juge
(art. 43 et 61 let. c LPGA), se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies
par les investigations auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus que certains faits
présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires
ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves ("appréciation
anticipée des preuves"; ATF 130 II 425, consid. 2.1; 122 II 464, consid. 4a; 122 III 219,
consid. 3c; 120 Ib 224, consid. 2b; 119 V 335, consid. 3c et la référence).
4.
En définitive, le recours est mal fondé et doit être rejeté, ce qui entraîne
la confirmation de la décision attaquée.
La recourante a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire, comprenant
l'assistance d'office d'un avocat, avec effet au 15 octobre 2010. Le conseil juridique désigné
d’office, Me Dominique Alvarez, a toutefois informé la Cour de céans qu'il cessait la
pratique du Barreau au 30 juin 2011, et que la recourante ne serait plus représentée dès
cette date; la Cour n'a du reste, depuis lors, pas ordonné de nouvelles mesures d'instruction.
Il y a donc lieu de fixer l'indemnité équitable due à Me Alvarez depuis le début
de la procédure jusqu'au 30 juin 2011, étant précisé que cette indemnité sera
supportée par le canton, provisoirement (art. 122 al.1 let. a et b CPC [code de procédure civile
du 19 décembre 2008; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). En effet,
la partie qui a obtenu l’assistance judiciaire est tenue à remboursement dès qu’elle
est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art.18 al. 5 LPA-VD).
Le Service juridique et législatif fixera les conditions de remboursement, en tenant compte des
montants éventuellement payés à titre de franchise ou d’acomptes depuis le début
de la procédure.
S’agissant du montant de l’indemnité – laquelle doit être fixée eu égard
aux opérations nécessaires pour la conduite du procès, et en considération de l'importance
de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil
juridique commis d'office (cf. art. 2 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judicaire
en matière civile; RSV 211.02.3]) -, il y a lieu de relever ce qui suit : le conseil d’office
a produit une
liste de ses opérations
depuis le début de la procédure jusqu'au 30 juin 2011, soit 2 heures en 2010, et 4 heures en
2011. Il y a lieu de rémunérer ces heures de travail au tarif usuel (180 fr./heure) et d’allouer
un montant forfaitaire de 50 fr. pour les débours, ce qui représente au total un montant de
1'130 fr., auquel s'ajoute la TVA au taux de 7.6 % pour les opérations antérieures au 1
er
janvier 2011, y compris les débours (31 fr. 15) et au taux de 8 % pour les opérations en 2011
(57 fr. 60).
L’indemnité d'office s'élève
ainsi à un montant de 1'218 fr. 75, débours et TVA comprise.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais judiciaires doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis provisoirement à la charge du canton (art. 69 al.1bis LAI).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 21 septembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à  400 fr. (quatre cents francs), sont laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
L’indemnité d’office de Me Dominique Alvarez, ancien conseil de la recourante,
est arrêtée à 1'218 fr. 75 (mille deux cent dix-huit francs et septante-cinq centimes).
V.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
VI.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Mme F.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
Office
fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède est communiqué
,
par courrier électronique, au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :