vd_findinfo · AP / 2009 / 160 · 2009-04-24 · fr

CONTRAINTE SEXUELLE, INTÉGRITÉ SEXUELLE, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UNE PERSONNE DÉPENDANTE, SURSIS À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | 187 ch. 1 CP, 189 al. 1 CP, 42 CP, 43 CP, 411 let. g CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 26.10.2009 AP / 2009 / 160

TRIBUNAL CANTONAL
441
PE05.020954/JLA
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 26 octobre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
M.        de Montmollin et Mme
Epard
Greffier
:
M.        Ritter
*****
Art. 42, 187
ch. 1, 189 al. 1
CP; 411 let. g et
i CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance en audience publique pour
statuer sur le
recours interjeté
par
Q.________
contre le jugement rendu le 24 avril 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de La Côte dans la cause
dirigée contre lui.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 24 avril 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de La Côte a
constaté que T.________ s'était rendu coupable
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle et
de tentative de contrainte sexuelle (I), l'a condamné
à une peine privative de liberté de dix-huit mois
(II), a suspendu l'exécution d'une partie de la peine
portant sur douze mois et fixé au condamné un
délai d'épreuve de quatre ans (III), a dit qu'il est
le débiteur de B.Z.________ d'une somme de 5'000 fr. et
d'C.Z.________ d'une somme de 500 fr. à titre
d'indemnité pour tort moral (IV), a donné acte de ses
réserves civiles à C.Z.________ pour le surplus (V),
a alloué à B.Z.________ et à C.Z.________ des
dépens pénaux à hauteur des sommes
reçues au titre de défense d'office (VI) et a mis
à la charge d'T.________ les frais de la cause,
arrêtés à 23'515 fr. 15 (VII).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
L'accusé T.________, né en 1940, travaille dans le
domaine immobilier. Son activité lui procure un revenu
annuel compris entre 120'000 fr. et 150'000 fr.; il perçoit
en outre une rente AVS. Il est marié et père de deux
enfants encore à sa charge. Le dossier ne comporte aucun
renseignement de police le concernant et son casier judicaire est
vierge.
L'accusé a été renvoyé devant le
tribunal correctionnel pour répondre d'attentats à
l'intégrité sexuelle sur ses nièces,
A.Z.________, née le 19 novembre 1985, et B.Z.________,
née en 1990. Ces deux jeunes filles le considéraient
comme un père de substitution. Elles étaient
également très attachées à leur cousin
et à leur cousine, enfants de l'accusé. Ce dernier a
exploité la dépendance affective dans laquelle se
trouvaient ses nièces envers lui et sa famille.
L'accusé a été interrogé par la police
le 21 juin 2005. Les faits, relatés ci-dessous, ont fait
l'objet d'un rapport de police du 3 mars 2006.
L'intéressé a en outre été
dénoncé au Service de la protection de la jeunesse
par Q.________.
De 1990 à 2002, l'accusé a fait subir à
A.Z.________ des attouchements sur la poitrine, à même
la peau et par-dessus les vêtements, et sur le sexe,
par-dessus la culotte. A une occasion, alors qu'ils étaient
dans sa voiture, l'accusé a manifesté son intention
de lui montrer son sexe. A.Z.________ s'est détournée
et n'a rien vu. A une reprise, à [...] en 2002, il a
essayé de la toucher après avoir enlevé le
chandail de sa victime, qui a toutefois pu le repousser en se
débattant et en le tapant.
Mineure au moment des faits, la victime a déposé
plainte par sa mère, C.Z.________, représentante
légale.
De 2003 aux vacances de Pâques 2005, l'accusé a,
à raison de plusieurs fois par mois, fait subir à
B.Z.________ des attouchements sur la poitrine, à même
la peau, et sur le sexe, par-dessus la culotte. A une occasion,
alors qu'ils étaient dans sa voiture, l'accusé a
manifesté son intention de lui montrer son sexe.
B.Z.________ s'est détournée et n'a rien vu. Il lui
également dit qu'il avait envie de la lécher et de la
pénétrer, ce qu'il n'a jamais fait. Il lui a
toutefois envoyé des sms notamment pour lui dire qu'il avait
envie de la toucher. Cette victime souffre des séquelles
d'une psychose infantile avec un léger déficit. Elle
présente en outre une affection psychique
désignée du terme de trichillomanie, qui consiste
à s'arracher les cheveux. A dire d'expert, il est possible
que ce trouble soit en relation avec les actes incriminés,
qui ont pu aussi compromettre le développement de la
victime. En revanche, il est certain que sa santé psychique
a été affectée par les attentats à
l'intégrité sexuelle dont elle a été
victime.
Mineure au moment des faits, la victime a déposé
plainte par sa mère, représentante
légale.
Une expertise de crédibilité a été mise
en œuvre sur la personne de B.Z.________. Selon un rapport du
30 août 2007, il n'existe aucun élément
provenant de l'analyse de l'attitude de l'expertisée qui
pourrait compromettre sa crédibilité; bien
plutôt, son comportement renforce l'hypothèse de sa
crédibilité. Toujours à dires d'expert, le
léger déficit mental de la jeune fille ne
l'empêche pas d'avoir une perception des choses claire et
bonne. En outre, elle montre des signes de souffrance psychique en
rapport avec l'expérience des abus sexuels.
L'accusé a contesté les aveux passés devant la
police lors de son audition du 21 juin 2005. Il a en particulier
fait valoir qu'il n'avait pas eu l'occasion de relire le
procès-verbal avant de le signer, contrairement aux
affirmations de l'inspectrice ayant recueilli ses dires, qui a
été entendue comme témoin. Il a fait valoir
que seules ses explications ultérieures devaient être
prises en considération.
Le tribunal correctionnel a entendu divers témoins. Il a en
particulier entendu F.________, née en 1983, laquelle a
confirmé ses dépositions recueillies en cours
d'enquête, hormis en ce qui concerne les
événements survenus lors d'une nuit passée
à l'hôtel avec l'accusé lors d'un voyage
à Zurich. La cour a considéré que les dires
des victimes, moult témoignages, les aveux initiaux de
l'accusé et l'expertise de crédibilité
formaient un faisceau d'indices parfaitement concordants et
convergents.
2.
Les premiers juges ont considéré que l'accusé
s'était rendu coupable d'actes d'ordre sexuel avec des
enfants, sur les deux victimes, mais jusqu'au 19 novembre 2001 en
ce qui concerne A.Z.________. Ils ont en outre retenu la contrainte
sexuelle au préjudice des deux victimes et la tentative de
contrainte sexuelle pour ce qui est des événement
survenus à [...] en 2002. Le nouveau droit, tenu pour plus
favorable, a été appliqué au titre de la
lex mitior
.
3.
Appréciant la culpabilité de l'accusé, les
premiers juges ont retenu, à charge, la durée des
agissements incriminés, qualifiée de relativement
longue, ainsi que les dénégations de
l'intéressé, qui s'est érigé en victime
d'une machination ourdie par ses nièces et sa belle-famille.
Le tribunal correctionnel a relevé que l'accusé
s'était ainsi montré odieux, suffisant et arrogant;
il a constaté que sa façon de se défendre
avait "soulevé l'indignation des parties au procès".
De surcroît, les infractions sont en concours. A
décharge ont été prises en compte l'absence
d'antécédents et l'ancienneté des
faits.
Sous l'angle du sursis, les premiers juges, sans pour autant
arriver à la conclusion que le pronostic concernant
l'accusé était défavorable, ont
considéré qu'il existait de sérieux doutes
quant à ses perspectives d'amendement, ce en raison des
actes incriminés, de son attitude générale au
cours de l'instruction puis des débats, de son absence de
scrupules, de ses mensonges, de son déni, de ses
explications contradictoires et dénuées de toute
pertinence ainsi que de son absence de prise de conscience. Le
tribunal correctionnel a ainsi retenu que seul un sursis partiel
entrait en ligne de compte; la suspension devra être de
longue durée pour permettre une amélioration durable
de l'accusé.
C.
En temps utile, T.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu'il est acquitté et que les conclusions civiles prises par
C.Z.________ et par B.Z.________ sont rejetées, les frais de
la cause étant laissés à la charge de l'Etat.
Subsidiairement, il a conclu à l'annulation du jugement, la
cause étant renvoyée à un autre tribunal de
première instance pour nouvelle instruction et nouveau
jugement. Plus subsidiairement, il a conclu à la
réforme du jugement en ce sens qu'il est condamné
à telle peine privative de liberté inférieure
à dix-huit mois que justice dira, l'exécution de
cette peine étant entièrement suspendue et un
délai d'épreuve de quatre ans étant
fixé au condamné.
Le 19 juin 2009, le Ministère public a
préavisé en faveur du rejet du recours. Le 4
septembre 2009, C.Z.________ a conclu au rejet du
recours.
En droit
:
1.
Le recours est principalement en réforme,
subsidiairement en nullité, s'agissant de ses deux
premières conclusions. La cour de céans
détermine librement l'ordre d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois,
in
JT
1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour
de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise,
in
JT 1996 III 66, spéc. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne
2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant faire apparaître
des doutes sur l'existence des faits admis et
importants pour le jugement de la cause (art. 411 let. i
CPP), éventualité qui n'est en principe plus
examinée dans le cadre du recours en
réforme.
2.
Se prévalant
de l'art. 411 let. g CPP et en
référence à un arrêt de la
Cour européenne des droits de l'Homme (ci-après :
CEDH) du 27 novembre 2008, le recourant fait d'abord valoir que
c'est en violation de l'art. 6 de cette convention que le tribunal
s'est fondé sur ses aveux, dès lors que ceux-ci
avaient été obtenus alors qu'ils n'était pas
assisté d'un avocat.
Un arrêt récent du Tribunal fédéral
(
6B_626/2008, du 11 novembre 2008, ad Cass.
du 25 février 2008) comporte une synthèse des
principes applicables en la matière (c. 3).
Contrairement à ce que croit le recourant, la CEDH ne
concède pas à l'accusé le droit d'être
assisté d'un défenseur lors de l'enquête de
police. Si, dans certains arrêts, la Cour de Strasbourg
semble admettre que l'art. 6 CEDH exige normalement que le
prévenu puisse bénéficier de l'assistance d'un
avocat dès les premiers stades des interrogatoires de
police, elle admet que ce droit peut être soumis à des
restrictions pour des raisons valables. Il s'agit, selon la cour
européenne, de savoir dans chaque cas particulier si,
à la lumière de l'ensemble de la procédure,
l'accusé a été privé d'un procès
équitable (ATF 126 I 153, c. 4c et d; pour un
résumé de la jurisprudence, cf. Verniory, Les droits
de la défense dans les phases préliminaires du
procès pénal, thèse, Genève, 2005, pp.
186 ss). En l'espèce, on ne voit pas en quoi le
procès du recourant aurait été
inéquitable, et le recourant n'apporte à cet
égard aucune indication. Le grief tiré de la
violation de l'art. 6 CEDH doit donc être
écarté.
Au demeurant et sur le plan du droit cantonal, les dispositions
citées par le recourant n'interdisent pas au tribunal de
fonder sa conviction sur les auditions de la police, en l'absence
de l'avocat. L'art. 325 CPP prévoit que les débats
sont oraux. Selon l'art. 333 CPP, les juges peuvent prendre
connaissance du dossier dès l'ouverture des débats.
Enfin, d'après l'art. 341 CPP, le président lit ou
fait lire les pièces dont il lui paraît utile de
donner connaissance, ainsi que celles dont la lecture est requise
par une partie; il ne donne toutefois pas connaissance des
auditions, à moins que les besoins de l'instruction ne
l'exigent. La jurisprudence prévoit à cet
égard que le tribunal peut se fonder sur un
témoignage non lu à l'audience (Bovay/Dupuis/
Monnier/Moreillon/Piguet, op. cit., n. 1.4 ad art. 341
CPP).
On ne peut donc reprocher à l'autorité de
première instance de s'être fondée sur les
aveux de l'accusé, appréciés en relation avec
d'autres pièces et témoignages.
3.1a)
Au bénéfice de l'art. 411 let. i CPP, le recourant
conteste ensuite l'appréciation des preuves faite par le
tribunal correctionnel. Dans la mesure où il se limite
à opposer sa version des faits à celle des premiers
juges, ses moyens sont purement appellatoires et, partant, sans
pertinence. Cela étant, il met également en cause les
fondements de l'appréciation du tribunal correctionnel,
auquel il fait grief d'arbitraire, tout comme il excipe de
l'illicéité de certains des témoignages
recueillis. Dans cette mesure, ses moyens sont assurément
recevables et il doit donc être statué à leur
sujet.
b)
Le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP est ouvert s'il
existe des doutes sur l'existence des faits admis et importants
pour le jugement de la cause.
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute
théorique ou encore abstrait ne suffit pas à
entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret,
d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83; JT
1991 III 45). Tel n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a
méconnu aucun des éléments de l'instruction et
que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s'en
référer à son appréciation (JT 2003 III
70, c. 2a; Cass., D., 18 octobre 1978, n° 220, cité par
Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP). Il ne suffit pas
non plus qu'une solution différente puisse être tenue
pour également concevable, ou apparaisse même
préférable (JT 2003 III 70, précité,
c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c. 2a; Bersier,
ibid.).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral,
n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque
celui-ci a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire.
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (Cass., A., 9
mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.).
c)
En procédure pénale vaudoise, l'instruction
principale faite aux débats est orale, de sorte que les
déclarations qui y sont émises ne sont pas
verbalisées. Le résultat de l'administration des
preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement.
Toute référence aux procès-verbaux
enregistrés durant l'enquête est sans pertinence
après le jugement, puisqu'on ignore ce qui a pu être
déclaré aux débats par les personnes
déjà entendues dans l'enquête (Bersier, Le
recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66,
p. 80; Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 et 11.5 ad art. 411
CPP). Cependant, le Tribunal fédéral reconnaît
que le droit d'être entendu confère aux parties celui
d'obtenir que les déclarations des parties, des
témoins et des experts, qui sont importantes pour l'issue du
litige, soient consignées au procès-verbal, tout au
moins dans leur teneur essentielle. Cette retranscription permet
à l'autorité de recours de contrôler, s'il y a
lieu, que les faits ont été constatés
correctement ou, du moins, sans arbitraire (Bovay et alii, op.
cit., n. 10.4 et 11.5 ad art. 411 CPP).
3.2a)
Le recourant soutient d'abord que le tribunal a arbitrairement
retenu les déclarations faites par son épouse en
cours d'enquête au détriment de ses rectificatifs
écrits adressés ultérieurement au juge
d'instruction et au Président. Il fait valoir que son
épouse souffre d'épilepsie «grand mal»
qui peut apparaître en cas de stress, affection qui a
d'ailleurs justifié sa dispense de comparution à
l'audience. On constate toutefois à la lecture du
procès-verbal d'audition du témoin en cours
d'enquête que l'intéressée ne fait nulle part
état d'un malaise quelconque et que l'audition s'est au
contraire déroulée parfaitement
normalement.
b)
Le recourant fait valoir ensuite que les premiers juges ne
pouvaient, sans arbitraire, retenir le témoignage de son
épouse, dès lors qu'il aurait dû être
habilité, en compagnie de son conseil, à assister
à l'audition de celle-ci.
Aux termes de l'art. 6 par. 3 let. d CEDH, tout accusé a le
droit d'interroger ou de faire interroger les témoins
à charge et d'obtenir la citation et l'interrogatoire des
témoins à décharge dans les mêmes
conditions que les témoins à charge. Ce droit
découle aussi de l'art. 29 Cst. (cf. pour la jurisprudence
relative à l'art.
4 aCst.: ATF 125 I 127, c. 6b pp.
132 s.; 124 I 274, c. 5b p. 284).
Sont considérées comme des
déclarations de témoins toutes celles portées
à la connaissance du tribunal et utilisées par lui, y
compris lorsqu'elles ont été recueillies lors de
l'enquête préparatoire ou préliminaire (ATF 125
I 127 précité, c. 6a p. 132 et les arrêts
cités). Les éléments de preuve doivent en
principe être produits en présence de l'accusé
en audience publique, en vue d'un débat contradictoire. La
Constitution et la Convention européenne ne donnent
toutefois pas à l'accusé un droit inconditionnel et
illimité à l'application du principe de
l'immédiateté des preuves (arrêt
précité, c. 6c/bb p. 134). L'accusé a un droit
absolu d'être confronté aux témoins à
charge, du moins lorsque les déclarations de ceux-ci
constituent le seul élément de preuve retenu par le
tribunal, ou l'élément déterminant de son
appréciation (arrêt précité, c. 6c/cc
pp. 134 s. et 6c/dd pp. 135 s. et les arrêts cités).
Pour le surplus, l'autorité de jugement peut renoncer
à faire citer des témoins - qu'ils soient à
charge ou à décharge - si, dans le cadre d'une
appréciation anticipée des preuves, elle peut
dénier à ces témoignages une valeur probante
décisive pour le jugement (arrêt
précité, c. 6c/cc p. 135 et 6c/dd pp. 135 s.; ATF 124
I 274, c. 5b p. 285). En outre, on ne saurait, à
l'évidence, reprocher au tribunal de ne pas citer un
témoin décédé ou introuvable. Le
tribunal peut aussi renoncer à entendre le témoin qui
fait valoir un motif justifié lui permettant de refuser de
témoigner (ATF 125 I 127 précité, c. 6c/dd p.
136; 124 I 274 précité, c. 5b p. 285 et les
arrêts cités) ou le témoin dont l'accusé
a omis de demander l'audition (ATF 125 I 127 précité,
c. 6c/bb p. 134).
L'emploi de dépositions recueillies durant la phase de
l'instruction ne heurte pas, en soi, les art. 29 al. 2 Cst. et 6
CEDH si les droits de la défense sont respectés. Pour
cela, l'accusé doit disposer d'une occasion adéquate
et suffisante pour contester ces témoignages à charge
et en interroger l'auteur, au moment de sa déposition ou
ultérieurement dans le cours de la procédure (ATF 125
I 127 précité, c.
6b pp. 132 s. et, c. 6b/ee
p. 136/137; ATF 124 I 274
précité
, c. 5b pp. 284 s.; 118 Ia
330, c. 2b/aa; 459, c. 2b; 469,
c. 5a/bb;
arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme Van
Mechelen et autres c. Pays-Bas, du 23 avril 1997 par. 51;
Ferrantelli et Santangelo c. Italie, du 7 août 1996 par. 51).
Dans une affaire où l'accusé avait été
confronté aux trois témoins à charge
uniquement lors de l'enquête préparatoire, le Tribunal
fédéral a jugé que les droits de la
défense n'avaient en l'occurrence pas été
respectés, car l'accusé, démuni de
l'assistance d'un avocat, n'avait pas été
concrètement en mesure d'interroger le témoin
à charge lors de la confrontation (ATF 116 Ia 289, c. 3c pp.
293 s.).
Or en l'espèce, il ressort du jugement (notamment page 14,
c. 9) qu'à l'évidence le tribunal ne s'est pas
fondé principalement sur les déclarations de
l'épouse de l'accusé en cours d'enquête pour
fonder sa conviction que les victimes étaient
crédibles. Ces déclarations n'ont été
qu'un élément à charge parmi d'autres, et
encore pas en ce qui concerne B.Z.________.
c)
Le recourant fait valoir que le tribunal a versé dans
l'arbitraire en retenant le témoignage de F.________ pour
fonder sa conviction. Il fait valoir que ce témoin s'est
rétractée. Cet argument tombe à faux. En
effet, il résulte du jugement que ce témoin ne s'est
rétractée qu'en ce qui concerne ce qui s'était
passé lors d'un voyage à Zurich avec le recourant,
reconnaissant que ce dernier ne l'avait alors pas caressée,
contrairement à ce qu'elle avait prétendu en cours
d'enquête. F.________ a en revanche maintenu ses explications
pour le reste, soit ce que l'accusé lui avait dit de ses
relations avec A.Z.________, y compris les attentats à
l'intégrité sexuelle perpétrés à
l'encontre de cette dernière.
d)
Le recourant critique le tribunal pour avoir retenu le
témoignage du père des plaignantes, faisant grief
d'arbitraire à la cour à cet égard aussi.
Cette déposition n'a pourtant pas la portée que le
recourant lui confère. En effet, ce témoignage porte
sur un fait annexe, immatériel de surcroît, à
savoir que les jeunes victimes n'avaient jamais menti à leur
père et que celui-ci les tenait dès lors pour
crédibles. Il ne s'agit donc pas d'un élément
déterminant dans le faisceau d'indices ayant fondé la
conviction du tribunal.
e)
Le recourant conteste ensuite le témoignage d'Q.________. Se
référant à un procès-verbal d'audition
en cours d'enquête, il fait valoir une contradiction entre
les propos tenus par l'intéressée à l'audience
et certains de ses dires durant l'enquête. Selon lui, les
premiers juges auraient versé dans l'arbitraire en retenant
que ce témoin n'avait "jamais considéré que
(B.Z.________) était une obsédée sexuelle",
alors même qu'elle avait précisé que la jeune
fille rencontrait parfois un ouvrier yougoslave employé par
l'accusé et échangeait beaucoup de SMS avec cet
employé. Le moyen est formellement recevable, puisque le
tribunal a retenu que le témoin n'avait jamais varié
dans ses explications. Cela dit, la contradiction dont excipe le
recourant n'en est pas une. Que B.Z.________ ait causé du
souci en raison d'une relation privilégiée avec
l'ouvrier en question n'implique nullement qu'elle ait
été une "obsédée sexuelle" et, partant,
ne saurait invalider le témoignage
incriminé.
f)
Le recourant critique ensuite le rapport d'expertise de
crédibilité de B.Z.________, pour en déduire
que ses conclusions doivent être fortement
relativisées. Il reprend, pour les contester, certains des
fondements de l'expertise. Toutefois, le recourant se limite, pour
l'essentiel, à formuler sa propre appréciation de
l'expertise sur la base d'autres éléments du dossier.
Il ne ressort toutefois pas de ses moyens que les conclusions de
l'expert doivent être remises en cause, notamment eu
égard aux constatations personnelles de l'auteur du rapport.
Le recourant émet de surcroît des hypothèses
relevant de l'appréciation du comportement et des dires de
l'expertisée pour en tirer ses propres conclusions; ce
faisant, il prend la place de l'expert, ce qu'il ne peut faire. En
effet, le pouvoir de cognition de la cour de céans est,
à cet égard, limité à l'arbitraire. En
outre, ici aussi, l'expertise n'est qu'un élément,
parmi d'autres faits concordants. C'est ainsi sans arbitraire aucun
qu'elle a été retenue par le tribunal à
l'appui de son appréciation de la crédibilité
de B.Z.________.
g)
Le recourant conteste encore le rapport de dénonciation, qui
constitue également l'un des éléments du
faisceau d'indices retenu par le tribunal à l'appui de son
appréciation. Ici aussi, ses critiques se rapportent
à des points de détail. Les inexactitudes
relevées, à supposer qu'elles soient
avérées, n'enlèvent rien à la
portée générale de cette dénonciation,
laquelle concorde avec les autres éléments. En
particulier, c'est en vain que le recourant croit déceler un
motif de doute ou une lacune dans le fait que les deux victimes
avaient tenus des propos similaires à l'inspectrice à
une journée d'écart. Rien ne permet en effet de tenir
pour établi que l'aînée ait été
influencée dans ses propos par sa cadette, entendue la
veille, s'agissant de faits analogues décrits par des
victimes ayant grandi dans le même foyer et donc
réputées enclines à décrire les
événements de manière identique.
h)
Le recourant fait grief aux premiers juges d'avoir ajouté
foi aux déclarations des victimes alors même que, sur
certains points, leurs déclarations à l'audience ne
concorderaient pas avec leurs propos tenus en cours
d'enquête. Outre que les points relevés paraissent
d'importance toute relative, le recours aux procès-verbaux
d'audition ne peut se faire devant la Cour de cassation pour tenter
de démontrer des lacunes ou contradictions dans le jugement
(cf. c. 3.1c ci-dessus).
i)
Le recourant critique enfin la force probante de divers
témoignages, excipant de contradictions qui les
entacheraient. Même s'il devait être retenu que
certains témoignages ne sont pas toujours
intégralement exacts, s'agissant notamment de la chronologie
des événements et de faits qui ne sont pas essentiels
à la cause, il ne saurait en être déduit que
les témoins eussent menti sur des éléments
déterminants. En effet, il est dans l'ordre des choses que
la mémoire des intéressés ne conserve pas tous
les détails d'un ensemble d'événements
donné, ce d'autant que du temps s'était
écoulé depuis les faits incriminés. Bien
plutôt, ce qui est déterminant, c'est le sens et les
appréciations des intervenants prises globalement. La
conviction du tribunal repose ainsi sur de multiples indices
convergents qui autorisaient sans arbitraire les premiers juges
à croire les victimes et les divers témoins quant aux
faits essentiels pour l'issue de la cause. Peu importe dès
lors les éventuelles inexactitudes portant sur des
éléments factuels secondaires.
Le recours en nullité doit ainsi être
rejeté.
4.
Cela étant, il doit être statué sur les moyens
de réforme.
Sous l'angle de la réforme, la cour de céans examine
librement les questions de droit sans être limitée aux
moyens que les parties invoquent (cf. l'art. 447 al. 1 CPP). La
cour de cassation ne peut cependant aller au-delà des
conclusions du recourant; elle est liée en outre par les
faits constatés dans le jugement attaqué, sous
réserve des inadvertances manifestes, qu'elle rectifie
d'office (art. 447 al. 2, 1ère et 2e phrases, CPP), ou
d'éventuels compléments qui ressortiraient des
pièces du dossier (JT 1989 III 105). De telles inadvertances
ne sont pas données en l'espèce, pas plus que
l'état de fait n'a à être
complété.
5.
Le recourant fait valoir d'abord que c'est à tort que les
premiers juges ont retenu les art. 187 CP et 189 CP à raison
des actes reprochés consistant à avoir
manifesté son intention de montrer son sexe en voiture
séparément à chacune des deux victimes. Il
considère en effet qu'un tel acte ne relève que de la
tentative d'exhibitionnisme, réprimée par l'art. 194
al. 1 CP (rapproché de l'art. 22 al. 1 CP), à
l'exclusion de la contrainte sexuelle.
Tel n'est toutefois pas le cas selon la doctrine. En effet, les
actes d'ordre sexuels perpétrés à
l'égard de mineurs, respectivement d'enfants selon l'art.
187 CP priment, soit absorbent l'infraction réprimée
par l'art. 194 CP (Trechsel et alii, Praxiskommentar, Zurich et
St-Gall 2008, note 23 ad art. 187 CP, p. 910 ;
Niggli/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar,
Strafgesetzbuch II, 2
e
éd., Bâle 2007, note
37 ad art. 187 CP, p. 1113), étant précisé que
chacune des deux victimes avait moins de 16 ans lors des faits. Au
surplus, l'art. 189 CP n'est pas applicable pour ce qui est des
faits en question.
4.
Le recourant invoque ensuite une fausse application de l'art. 47
CP. Soutenant que la peine privative de liberté qui lui a
été infligée est arbitrairement
sévère, il articule deux moyens qui seront
examinés séparément au c. 4.2
ci-dessous.
4.1a)
Selon l'art. 47 al. 1 CP, le juge fixe la peine
d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en
considération les antécédents et la situation
personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son
avenir. Selon l'al. 2 de cette disposition, la culpabilité
est déterminée par la gravité de la
lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances
extérieures.
b)
L'art. 47 CP confère au juge un large pouvoir
d'appréciation, de sorte que la Cour de cassation, qui ne
fonctionne pas comme une juridiction d'appel, n'admettra un recours
en réforme sur la quotité de la peine que si la
sanction a été fixée en dehors du cadre
légal, si elle est fondée sur des critères
étrangers à l'art. 47 CP, si des
éléments d'appréciation prévus par
cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la sanction apparaît exagérément
sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation (art. 415 al. 3
CPP; Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 415 CPP; ATF 127
IV 101, c. 2c; ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 116 IV 288, c.
2b).
L'art. 47 al. 1 CP reprend les critères des
antécédents et de la situation personnelle
consacrés par l'art. 63 aCP, tout en leur ajoutant la
nécessité de prendre en considération l'effet
de la peine sur l'avenir du condamné. S'agissant de ce
dernier élément, le Message précise que le
juge n'est pas contraint d'infliger la peine correspondant à
la culpabilité de l'auteur s'il y a lieu de prévoir
qu'une peine plus clémente suffira à le
détourner de commettre d'autres infractions (FF 1999 II
1866). Cet aspect de prévention spéciale ne permet
toutefois que des corrections marginales. Il ne saurait l'emporter
sur l'appréciation de la culpabilité du
délinquant, l'effet de la peine devant toujours rester
proportionné à la faute. L'art. 47 al. 2 CP codifie
la jurisprudence rendue en vertu de l'art. 63 aCP (cf. not.
ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2a; ATF 118 IV 21, c. 2b;
cf. aussi notamment TF, arrêt
6B_207/2007,
du 6 septembre 2007, ad Chambre
pénale de la Cour de justice du canton de Genève du
23 avril 2007)
.
4.2
a)
Le recourant soutient d'abord que le fait que les parties et le
Ministère public aient exprimé leur indignation au vu
de son comportement et de ses déclarations en audience ne
saurait être retenu à charge. Cela est exact en soi.
Néanmoins, il résulte du jugement (p. 17) que le
tribunal correctionnel n'a ajouté cette remarque
qu'
après
avoir lui-même relevé que le
recourant s'était montré odieux, suffisant et
arrogant aux débats. La remarque au sujet de la
réaction des autres parties ne constitue donc pas un
élément à charge supplémentaire, mais
ne figure dans les considérants que pour conforter l'avis
déjà exprimé par la cour.
b)
Le recourant reproche aussi aux premiers juges d'avoir
considéré comme un élément aggravant le
fait qu'il avait pris le risque de compromettre le
développement futur de ses nièces. Là aussi,
il ressort du même considérant du jugement (p. 17) que
cet élément n'a pas été retenu comme
aggravant, mais comme un fait à l'appui de la qualification
des infractions commises à l'aune de l'art. 187 ch. 1 CP,
les actes ayant pour l'essentiel été
perpétrés alors que les victimes étaient
mineures. Il s'agit ainsi d'un rappel de l'un de leurs
éléments constitutifs, expressément
énoncé par la note marginale de la disposition
légale topique. Qui plus est, le considérant
contesté est étayé en fait, puisque
fondé sur l'avis de la psychothérapeute de l'une des
victimes et sur l'expertise de crédibilité
pratiquée sur la jeune fille en question.
c)
Pour le surplus, en fixant la quotité de la peine privative
de liberté, le tribunal n'a pas tenu compte
d'éléments étrangers à l'art. 47 CP.
Ceux pris en compte sont complets et pertinents. La peine
prononcée se situe dans le cadre légal. Compte tenu
des circonstances déterminantes mentionnées par les
premiers juges, à savoir notamment le concours
d'infractions, la durée et le caractère
récurrent des agissements, ainsi que les
dénégations de l'auteur et son absence de prise de
conscience de la gravité de ses actes, exprimée
notamment par son comportement à l'audience, une peine
privative de liberté de dix-huit mois ne paraît pas
arbitrairement sévère, même si l'on tient
compte du fait que les actes incriminés sont relativement
anciens.
5.
Le recourant fait enfin valoir qu'il remplit également les
conditions subjectives pour bénéficier d'un sursis
sur l'entier de la peine.
5.1
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, les
conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP),
à savoir les perspectives d'amendement, valent
également pour le sursis partiel prévu à
l'art. 43 CP, dès lors que la référence au
pronostic ressort implicitement du but et du sens de cette
dernière disposition. Ainsi, lorsque le pronostic quant au
comportement futur de l'auteur n'est pas défavorable, la loi
exige que l'exécution de la peine soit au moins
partiellement suspendue. En revanche, un pronostic
défavorable exclut également le sursis
partiel.
S'il n'existe aucune perspective que l'auteur puisse être
influencé de quelque manière par un sursis complet ou
partiel, la peine doit être entièrement
exécutée (ATF 134 IV 1, c. 5.3.1, p. 10; arrêt
du Tribunal fédéral 6B_713/2007, ad Cass., du 7 mai
2007, SJ 2008 I, p. 277, spéc. p. 280).
Selon ce dernier arrêt, dans le cas des peines privatives de
liberté qui entrent dans le champ d'application commun des
articles 42 et 43 CP (soit entre un et deux ans), le sursis
ordinaire (art. 42 CP) constitue la règle et le sursis
partiel (art. 43 CP) l'exception. Celle-ci ne peut être
admise que si l'octroi du sursis à l'exécution d'au
moins une partie de la peine nécessite, à des fins de
prévention spéciale, que l'autre partie de la peine
soit exécutée. S'il existe des doutes très
importants au sujet du comportement futur de l'auteur, notamment au
vu de condamnations antérieures, le juge peut prononcer une
peine assortie du sursis partiel au lieu d'un sursis total, et ceci
même si les doutes mentionnés ne suffisent pas,
après appréciation globale de tous les
éléments pertinents, pour poser un pronostic
défavorable. Le juge peut ainsi éviter le dilemme du
"tout ou rien" en cas de pronostic fortement incertain.
L'importance de l'article 43 CP réside dans le fait que
l'effet dissuasif du sursis partiel est renforcé par
l'exécution de l'autre partie de la peine, ce qui permet
d'envisager un meilleur pronostic. Toutefois, l'exécution
partielle de la peine privative de liberté doit être
indispensable pour l'amélioration des perspectives
d'amendement, ce qui n'est pas le cas si l'octroi du sursis
combiné avec une peine pécuniaire ou une amende (art.
42 al. 4 CP) s'avère suffisant sous l'aspect de la
prévention spéciale. Le juge est tenu d'examiner
cette possibilité préalablement (ATF 134 IV 1,
précité, c. 5.5.2, pp. 14 s.).
5.2
Dans le cas particulier, il faut d'abord déterminer si le
pronostic est ou non défavorable, ce au vu des perspectives
d'amendement. A cet égard, les premiers juges ont
considéré que, «sans pour autant arriver
à la conclusion que le pronostic le concernant est
défavorable, le tribunal persiste à penser qu'il
existe de sérieux doute sur les perspectives d'amendement de
l'accusé». Ce faisant, ils se sont fondés sur
les circonstances des actes reprochés et l'attitude
générale de l'accusé en cours d'instruction et
des débats.
Ce raisonnement pèche déjà du fait que
l'autorité de première instance n'a pas posé
un pronostic défavorable, mais s'est limitée à
émettre des doutes quant à l'amendement de
l'accusé. Or, pour que le sursis, même partiel, soit
refusé, il faut un pronostic défavorable. A cet
égard, les circonstances des infractions, ici une
banalisation désinvolte des attouchements imposés aux
victimes pendant une longue période (quelque six ans), ainsi
que le comportement détestable de l'auteur lors de
l'instruction et aux débats ne suffisent pas à fonder
un tel pronostic. Bien plutôt, il existe des
éléments factuels infirmant un pronostic
défavorable. En effet, les derniers agissements datent
déjà de plus de quatre ans et il ne s'est rien
passé depuis lors. De surcroît, les infractions ont
été commises dans l'entourage familial du recourant,
ce qui limite quelque peu les risques futurs. A ceci s'ajoute que
l'accusé est bien socialisé et dépourvu de
tout antécédent. Enfin, l'âge de
l'intéressé (69 ans) est un facteur qui, sans
être déterminant, mène à une
réduction objective du risque de
réitération.
Dans ces conditions, c'est à tort que le tribunal
correctionnel n'a pas assorti la peine privative de liberté
prononcée du sursis ordinaire. L'exécution de la
peine privative de liberté étant assortie d'un sursis
complet, il se justifie de prononcer une amende sans sursis
à titre de sanction immédiate (art. 42 al. 4 CP). La
quotité de la peine pécuniaire doit être
fixée à 10'000 fr. au vu de la culpabilité,
ainsi que de la situation personnelle et économique de
l'auteur au moment du jugement (art. 34 al. 2 CP). A
défaut de paiement de
l'amende, la peine privative de liberté de substitution sera
de 90 jours.
Le recours en réforme doit donc
être admis dans cette mesure.
5.3
Les autres
conclusions en réforme du recours portent sur
le rejet des conclusions civiles de B.Z.________ et
d'C.Z.________.
Ces conclusions du recours sont prises en relation avec celle
portant sur la libération de tout chef d'accusation,
laquelle faisait l'objet de la conclusion préalable en
réforme. Le rejet de celle-ci implique celui de
celles-là.
Tout au plus peut-il être relevé d'office, quant aux
réparations civiles, que le tort moral a été
évalué conformément à l'art. 49 CO au
vu de la gravité, du nombre et de la nature des atteintes
illicites portées à la personnalité de chacune
des victime, qui plus est dans un cadre familial, censé
être particulièrement
protégé.
6.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être
partiellement admis en ce sens que l'accusé est
condamné
à une
peine privative de liberté de dix-huit mois, avec sursis
pendant quatre ans, ainsi qu'à une amende de 10'000 fr., la
peine privative de liberté de substitution à
défaut de paiement étant de 90 jours. Vu la mesure
dans laquelle le recourant obtient gain de cause, il n'y a pas lieu
à réduire les frais mis à sa charge en
première instance.
Pour ce qui est
des frais de deuxième
instance, ils
sont mis à
la charge du recourant à raison d'un tiers,
y compris
la moitié de l'indemnité allouée au
défenseur d'office d'C.Z.________, par
645 fr. 60, le solde étant
laissé à la charge de l'Etat
(art. 450 al. 2
CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
Le jugement est réformé
aux chiffres II et III de son dispositif en ce sens que le tribunal
:
II. Condamne T.________ à une peine privative de
liberté de 18 (dix-huit) mois, avec sursis pendant 4
(quatre) ans, ainsi qu'à une amende de 10'000 fr. (dix mille
francs).
III. Dit qu'à défaut de paiement de l'amende, la
peine privative de liberté de substitution sera de 90
(nonante) jours.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'985 fr. 60 (deux mille neuf cent huitante-cinq
francs et soixante centimes), y compris l'indemnité
allouée au conseil d'office d'C.Z.________ par 645 fr. 60
(six cent quarante-cinq francs et soixante centimes), sont mis
à la charge du recourant à raison d'un tiers, soit
995 fr. 20 (neuf cent nonante-cinq francs et soixante centimes), le
solde étant laissé à la charge de
l'Etat.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 27 octobre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Fabien
Mingard, avocat (pour T.________),
-      Me Sandra Genier
Müller, avocat (pour C.Z.________),
-      Me Olivier
Jotterand, avocat-stagiaire (pour B.Z.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
La Côte,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: