vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 851 · 2022-11-10 · fr

AI{ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, DÉCISION DE RENVOI | 28 al. 1 LAI, 29 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.11.2022 Arrêt / 2022 / 851

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
195/21 - 329/2022
ZD21.021158
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 novembre 2022
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mmes
Röthenbacher et Gauron-Carlin, juges
Greffière :
Mme              Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Marine Girardin, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16, 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 29 al. 1 LAI ; 88a RAI
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], ressortissante
[...], en Suisse depuis 2007, sans formation certifiée, a déposé une demande de prestations
auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l'OAI ou l’intimé) le 16 janvier 2015, en indiquant souffrir d’un cancer du sein depuis
le 31 juillet 2014. Elle était employée comme femme de ménage et femme de chambre pour
deux employeurs, à respectivement 70 % et 40 %. Elle était en incapacité de travail totale
depuis la découverte de l’atteinte à sa santé.
Dans un rapport du 30 septembre 2015, la Dre J.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin traitante de l’assurée, retenait les diagnostics suivants
:
«              -
Carcinome invasif du quadrant supéro-externe du sein droit avec status après biopsie du sein
droit le 02.07.2014
-
Status post-tumorectomie du sein droit et recherche de ganglion sentinelle droit le 31.07.2014 avec une
parésie du membre supérieur droit séquellaire
-
Status après chimiothérapie adjuvante de 4 cycles de Docetaxel / Cyclophosphamide du 15.09.
au 1.12.2014
-
Status après 17 séances de radiothérapie jusqu'en février 2015
-
Hormonothérapie par Tamoxiphène.
-
Dysomnie sévère
-
Altération de l'électroencéphalogramme actuellement en investigation
-
Etat dépressif réactionnel dans un contexte oncologique »
Selon la Dre J.________, l’assurée présentait une importante asthénie, des
céphalées, d’importants troubles du sommeil, ainsi que des troubles dépressifs.
L’incapacité de travail était totale.
Le 30 novembre 2015, la Dre F.________, spécialiste en oncologie médicale, a répondu
comme suit à des questions soumises par le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) :
« 1-Quelle est l'évolution de la maladie ?
Réponse : Mme W.________ est suivie à notre consultation d'oncologie ambulatoire dans le cadre
d'un Carcinome invasif NST du sein droit de stade IA, hormonosensible traité par tumorectomie en
juillet 2015 suivi d'une chimiothérapie adjuvante et radiothérapie adjuvante. Dès la fin
de la radiothérapie nous avons essayé l'introduction d'une hormonothérapie par Tamoxifène
qui a dû être interrompue à plusieurs reprises en raison des effets secondaires.
2-Quels sont les traitements en cours ?
Réponse
: Actuellement la patiente n'a pas de traitement médicamenteux. Cependant, elle est suivie de manière
régulière en psycho-oncologie et dans le service d'oncologie ambulatoire.
3-Votre patiente est-elle en rémission ?
Réponse
: La patiente est en rémission de son carcinome mammaire, néanmoins, son incapacité de
travail n'est pas liée à sa maladie initiale actuellement.
4-Quelle
est la capacité de travail exigible dans l'activité habituelle ? Depuis quand ?
Réponse
: Malheureusement, la patiente n'est toujours pas apte de reprendre son activité professionnelle.
L'origine des multiples plaintes que présente la patiente reste peu explicite, mais une insomnie
extrêmement importante a pu être objectivée au laboratoire du sommeil.
5-Quelle
est la capacité de travail dans une activité adaptée ? Depuis quand ?
Réponse
: Malheureusement, aucune possibilité d'adaptabilité au travail à ce jour.
6-Si
cette dernière ne devait pas être de 80-100 % à 3 mois de la chimiothérapie,
quelles en sont les raisons ?
Réponse
: Les origines de l'incapacité de travail sont peu explicites. La patiente présente une insomnie
extrêmement importante avec moins d'une heure de sommeil par nuit, comme objectivé au laboratoire
du sommeil. La patiente bénéficie d'un suivi psychologique et nous continuons d'investiguer
ses différentes plaintes.
7-Quelles
sont les limitations fonctionnelles ?
Réponse
: Avec une heure de sommeil par nuit, la patiente n'est pas capable de se concentrer sur une longue période.
A ce jour, elle n'est même pas apte à s'occuper complètement et indépendamment des
tâches ménagères. Une activité professionnelle n'est pas envisageable actuellement.
»
Priée d’expliquer la raison pour laquelle elle retenait une réduction de la capacité
de travail, la Dre J.________ a répondu, le 29 janvier 2016, que sa patiente souffrait d’un
trouble intrinsèque du sommeil avec une dyssomnie sévère et un temps de sommeil réduit
à 30-60 minutes par nuit en absence de somnolence diurne. D’autre part, elle souffrait également
d’un trouble dépressif relationnel qui était en traitement chez les neurologues et les
soins palliatifs au [...]. Pour ces raisons, la patiente n’était plus apte à reprendre
son travail.
Interrogées par l’OAI, la Dre M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et D.________, psychologue associée, du [...], ont rendu un rapport le 18 mai 2016, retenant les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’anxiété généralisée
(F41.1) et d’épisode dépressif moyen, avec syndrome somatique (F32.11), existant depuis
2014. L’état de la patiente était en train de se chroniciser sur le plan psychiatrique.
L’assurée présentait un état de fatigabilité très important dû à
ses troubles du sommeil chroniques, de nature à interférer avec une activité professionnelle
qui nécessitait un certain rendement. De plus, la patiente se plaignait de douleurs dorsales récurrentes
susceptibles d'entraîner des difficultés à réaliser les tâches quotidiennes
à domicile. Elle rapportait également des sensations de froid dans le corps depuis sa chimiothérapie
et craignait par conséquent les variations de températures, telles qu'elle les vivait sur son
ancien lieu de travail (boucherie). Elle faisait part également de voix intérieures –
sans qu'il s'agisse pour autant d'hallucinations auditives – qui lui auraient dicté un certain
comportement à tenir ainsi que des troubles de la concentration et de la mémorisation. L’assurée
n’était pour le moment pas apte à reprendre une activité professionnelle.
Par rapport du 4 juillet 2016, la Dre F.________ a confirmé notamment que le pronostic était
favorable sur le plan oncologique, sans toutefois pouvoir se prononcer concernant les douleurs chroniques
et les insomnies.
L’OAI a mandaté la Dre X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
en vue d’une expertise. L’experte a rendu un rapport le 10 mars 2017, retenant le diagnostic
avec effet sur la capacité de travail d’épisode dépressif léger sans syndrome
somatique, présent depuis novembre 2015, ainsi que les diagnostics sans effets sur la capacité
de travail de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) et de difficulté
en lien avec l’emploi et le chômage (Z56.0). La capacité de travail sur le plan psychique
était de 75 % au minimum depuis début janvier 2016 et devait pouvoir évoluer favorablement
sous traitement antidépresseur en quatre mois environ pour atteindre 100 %.
Le SMR, par le Dr H.________, médecin praticien, a conclu dans un avis du 28 avril 2017, que
dès janvier 2016, l’atteinte psychiatrique telle que mentionnée par l’experte n’était
pas incapacitante au sens de l’assurance-invalidité. La capacité de travail de l’assurée
était dès lors entière dans toute activité dès cette date.
Dans un courrier du 29 août 2017, l’assurée a informé l’OAI de ce qu’elle
était à la recherche d’un emploi à 50 %. Elle a joint à son courrier un
certificat médical de la Dre F.________ du 23 mai 2017 attestant une capacité de travail
pour ce taux dès le 1
er
mai 2017 dans une activité n’impliquant pas de soulever de poids lourds, ni d’effectuer
des mouvements des bras au-dessus de la tête ou répétitifs.
Par projet de décision du 9 avril 2018, l’OAI a informé l’assurée qu’il
entendait lui reconnaître le droit à une rente entière d’invalidité du 1
er
juillet
2015 au 31 mars 2016, compte tenu d’une pleine capacité de travail à compter de janvier
2016.
Le 11 mai 2018, représentée par Me Jean-Michel Duc, l’assurée a fait part de ses
objections à ce projet de décision. A l’appui de ses écritures, elle a produit en
particulier les rapports médicaux suivants :
-
Un rapport établi le 11 avril 2018 par la
Dre S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au [...][...], posant les
diagnostics d’insomnie chronique d’endormissement et de maintien du sommeil, d’origine
plurifactorielle « secondaire à un trouble anxiodépressif, composante psychophysiologique,
composante de mauvaise hygiène de sommeil, composante secondaire à un cancer du sein droit
traité par tumoréctomie, chimiothérapie et radiothérapie », de status post
cancer du sein droit et de douleurs diffuses poly-investiguées, d’origine incertaine.
-
Un rapport du 20 avril 2018, dans lequel la Dre F.________
exposait que l’assurée n’avait jamais complètement récupéré des
effets secondaires apparus durant la chimiothérapie et l’hormonothérapie adjuvante, notamment
des douleurs diffuses de la colonne vertébrale du niveau cervical jusqu’au niveau lombaire
avec irradiation dans le membre supérieur droit et inférieur droit sous forme de fourmillements,
de douleurs ainsi que de faiblesse musculaire. Les douleurs empêchaient l’assurée de
marcher normalement et il lui arrivait régulièrement de lâcher des objets avec la main
droite. Les différents traitements antalgiques tentés avaient été soit inefficaces
soit présentaient trop d’effets secondaires. L’insomnie avait été objectivée
à deux reprises en laboratoire du sommeil et par un enregistrement à domicile sur plusieurs
jours. Une incapacité de travail de 50 % était attestée depuis le 1
er
mai
2017 à la demande de l’assurée qui souhaitait à tout prix reprendre une activité
professionnelle pour des raisons financières.
-
La lettre du 18 mai 2018, par laquelle la Dre F.________
a répondu au mandataire de l’assurée, qui demandait si celle-ci présentait un syndrome
de « cancer-related fatigue » :
« Mme W.________ souffre d’une
atteinte complexe dans sa santé avec probablement une des composantes étant un syndrome de
« cancer-related fatigue » suite à la chimiothérapie qu’elle a reçue
pour son cancer diagnostiqué en 2014 et traité par chirurgie suivie d’une chimiothérapie
et d’une radiothérapie. Il y a de multiples études qui constatent que certaines patientes
peuvent souffrir d’une fatigue prolongée pendant des mois voire des années après
un traitement complexe contenant surtout un traitement systémique par chimiothérapie même
en l’absence de récidive de la maladie cancéreuse. Néanmoins, Mme W.________ ne
souffre pas uniquement d’un syndrome de « cancer-related fatigue ». Elle présente
une fatigue multifactorielle qui est également liée à un choc psychologique qu’elle
a subi lors de l’annonce du diagnostic et qui était comme une condamnation à mort avec
des symptômes d’un stress post traumatique. Dans ce contexte, Mme W.________ a également
développé des douleurs multiples non expliquées par des anomalies physiologiques mais
clairement présentes et constituent un facteur empêchant une activité professionnelle.
Mme W.________ a été vue par de nombreux médecins afin d’essayer de comprendre les
troubles du sommeil, les douleurs mal systématisées, des déficits neurologiques ainsi
que sa souffrance psychologique et de maintes approches médicamenteuses et non médicamenteuses
ont été entreprises. Malheureusement, à l’heure actuelle, Mme W.________ ne présente
pas une amélioration significative de son état de santé rendant une activité professionnelle
impossible. Il est difficile de faire un pronostic par rapport à l’évolution de son état
de santé, de fatigue et de douleurs plurifactorielles comme expliqué ci-dessus mais on ne peut
certainement pas espérer une amélioration rapide avec une réintégration rapide dans
le monde professionnel. D’un point de vue oncologique, la patiente présente un bon pronostic
avec un risque de récidive faible. »
-
Un rapport d’IRM (imagerie par résonnance
magnétique) du 2 juillet 2018, concluant à la présence d’une discarthrose étagée
visible depuis L2 jusqu’à S1, d’une facettarthrose étagée également visible
depuis L2 jusqu’à S1 devenant hypertrophique sur L3-L4 et L4-L5, d’une petite hernie
discale de localisation paramédiane droite sur L4-L5 et d’une protrusion médiane et paramédiane
bilatérale au niveau L2-L3 et L3-L4.
-
Les réponses données le 11 juillet 2018
par la Dre M.________ et la psychologue associée V.________ à des questions de Me Duc,
dans lesquelles elles exposaient que l’état de santé psychique de l’assurée
avait peu évolué depuis 2014, avec un trouble dépressif d’intensité moyenne
et des troubles du sommeil fortement invalidants. Ne se prononçant pas sur l’existence d’un
syndrome de « cancer related fatigue », elles ont exposé que la capacité
de travail résiduelle était de 20 % dans une activité adaptée. L’intéressée
ne pouvait effectuer des activités nécessitant une attention soutenue et devait avoir la possibilité
de faire des pauses régulières et bénéficier d’un encadrement de son activité.
Son rendement était réduit. Elle n’avait pas réussi à accomplir une mesure
d’intégration au taux de 40 %, ni réaliser une journée entière de travail
lors d’un stage dans une blanchisserie. Ayant la volonté de travailler, elle s’était
actuellement engagée dans une activité de garde d’enfant à domicile deux jours par
semaine, mais ne pouvait garder qu’un seul enfant et avait besoin du soutien et de la présence
de sa fille aînée.
-
Les réponses faites le 18 janvier 2019 par
la Dre F.________ à de nouvelles questions de Me Duc, faisant état de l’absence
d’amélioration depuis mai 2018. La capacité de travail ne dépassait pas 20 %
dans une activité adaptée, soit une activité offrant la possibilité de faire des
pauses, ne nécessitant pas une concentration prolongée et tenant compte des douleurs en cas
d’activité physique. Aucun nouveau diagnostic n’avait pu être posé.
L’OAI s’est en outre fait remettre l’ensemble des rapports médicaux établis
par les différents spécialistes consultés par l’assurée depuis la découverte
de son cancer, dont en particulier les pièces suivantes :
-
Un rapport établi le 30 août 2018 par
les Drs B.________, spécialiste en neurologie et oncologie médicale, et T.________, spécialiste
en neurologie, posant les diagnostics principaux de douleurs chroniques brachio-crurales droites probablement
post chimiothérapie en 2014 et de syndrome du canal carpien bilatéral depuis 2015. L’IRM
lombaire ne montrait pas d’évidence de conflit radiculaire et l’examen neurologique
était rassurant, avec quelques signes de surcharge fonctionnelle, de sorte qu’il s’agissait
de douleurs chroniques post chimiothérapie.
-
Un rapport de polysomnographie établi le
26 février 2019 par la Dre S.________, concluant à l’exclusion d’un trouble
intrinsèque du sommeil et retenant le diagnostic de dyssomnie par trouble de l’endormissement
et trouble de la continuité du sommeil.
-
Un rapport d’IRM des épaules du 12
février 2019, concluant à la présence, à gauche, d’arthrose acromio-claviculaire,
d’une tendinopathie du sus-épineux avec déchirure non transfixiante partielle de son
versant articulaire, d’une tendinopathie importante du tendon du sous-scapulaire et d’une
bursite sous-acromio-deltoïdienne, et à droite, d’une légère arthrose acromio-claviculaire,
d’une tendinopathie du sus-épineux et du sous-scapulaire, d’une petite déchirure
interstitielle du sus-épineux et d’une bursite sous-acromio-deltoïdienne.
-
Un rapport de consultation établi le 8 mai
2019 par le Dr L.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, posant les diagnostics d’acouphène
neurosensoriel aigu droit d’origine indéterminée et de syndrome myofascial sur dysfonction
de l’articulation temporo-mandibulaire droite, survenu trois semaines auparavant.
-
Un rapport d’IRM cérébrale et
angio-IRM du 3 juin 2019, concluant à l’absence de processus expansif intracrânien, d’anomalie
du paquet acoustico-facial, d’anomalie de signal des structures de l’oreille interne, de
lésion parenchymateuse suspecte ou d’anévrisme.
-
Un rapport d’IRM lombaire du 2 octobre 2019,
concluant à des altérations dégénératives pluri-étagées débutantes,
sans conflit radiculaire.
-
Un rapport de tomographie (CT Scan) abdominale
et des creux sus-claviculaires, concluant à l’absence d’explication radiologique à
la symptomatologie douloureuse aussi bien au niveau du creux sus-claviculaire que latéro-abdominal
gauche et à une discrète accentuation du nombre des ganglions de la racine du mésentère.
Suivant un avis médical rendu le 11 juillet 2019 par le SMR, l’OAI a décidé de mettre
en œuvre une expertise pluridisciplinaire comprenant les volets de médecine interne, neurologie,
rhumatologie et psychiatrie, laquelle a été confiée à l’O.________. Les Drs R.________,
spécialiste en médecine interne, N.________, spécialiste en neurologie, Q.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et Z.________, spécialiste en rhumatologie, ont examiné
l’assurée les 23 juin, 21 et 29 juillet et 2 septembre 2020, puis ont rendu leur rapport
le 8 octobre 2021, comprenant une appréciation générale interdisciplinaire et quatre rapports
spécialisés. Les experts ont retenu les diagnostics pertinents ayant ou non une incidence sur
la capacité de travail d’épisode dépressif léger sans syndrome somatique (F32.0),
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) avec syndrome douloureux
chronique d’origine indéterminée, insomnie non organique (F51.0), discrète atteinte
bilatérale du nerf médian au niveau du canal carpien (G56.0) et céphalées de tension
(F45.4). Ils ont précisé qu’en l’absence de pathologie de l’appareil locomoteur
spécifique, il n’était pas retenu de limitation fonctionnelle de nature rhumatologique.
Les limitations fonctionnelles retenues étaient des diminutions légères de la capacité
à planifier une tâche, de la capacité d’adaptation, de l’endurance et de la
capacité d’affirmation. En outre, l’activité devait être simple. Les experts
ont ajouté que les traits de personnalité caractériels avec une irritabilité présentés
par l’assurée n’avaient jamais eu jusqu’alors de retentissement sur sa capacité
à s’intégrer dans son milieu professionnel et que l’intéressée disposait
de ressources résiduelles ainsi que d’un réseau familial et amical soutenant. Ils ont
par ailleurs exposé qu’il existait une discordance entre l’intensité des plaintes
et les données cliniques et radiologiques, discordance qui s’intégrait dans le cadre
d’une majoration des symptômes physiques, étant relevé que l’ensemble des
domaines de la vie n’étaient pas uniformément limités. Les experts ont conclu que
l’assurée présentait une capacité de travail de 70% dans toute activité, en
précisant qu’ils avaient tenu compte, de manière consensuelle, d’une baisse de
rendement de 30 % induite par la diminution de l’endurance liée à l’état
dépressif et aux troubles du sommeil.
Prenant connaissance de cette expertise, le SMR a considéré le 7 décembre 2020 qu’elle
était concluante grâce à une discussion convaincante et qu’il fallait ainsi retenir
une incapacité de travail totale de juillet 2014 à décembre 2015, puis une incapacité
de travail de 30 % dès janvier 2016, soit une capacité de travail dans toute activité
de 70 %, et une aptitude à la réadaptation dès janvier 2016.
L’assurée, désormais représentée par Me Marine Girardin, s’est déterminée
par écrits des 8 et 21 janvier 2021. Contestant la valeur probante de l’expertise de l’O.________,
elle a conclu à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire. A l’appui
de ses écritures, elle a joint en particulier les pièces médicales suivantes :
-
Les réponses données le 12 juin 2020
par la Dre J.________ au mandataire, faisant état d’une aggravation de l’état
de santé au cours des derniers mois, en raison d’un syndrome douloureux surtout au niveau
des membres supérieurs, hanche et genou gauches, en cours d’investigation, avec un probable
diagnostic de polyarthrite séronégative versus connectivite indifférenciée.
-
Un rapport établi le 8 janvier 2021 par le
Prof. C.________, spécialiste en rhumatologie, posant les diagnostics de « probable connectivite
de type lupus et/ou syndrome de Sjögren, avec atteintes articulaires (arthrites et arthralgies),
musculaire (myalgies), cutanée (pernio), phénomènes de Raynaud, syndrome sec, [anticorps
anti-nucléaires], et bonne réponse à la prednisone », de « thrombocytopénie,
probablement dans le cadre de la connectivite, éventuellement médicamenteuse, post chimiothérapie »
et de « probable syndrome anxio-dépressif secondaire au cancer mammaire avec chimiothérapie
et radiothérapie, aux douleurs chroniques liées à cette probable connectivite, et au sentiment
d’incompréhension assécurologique ». Il concluait à une capacité
de travail nulle dans toute activité, à réévaluer après traitement, les limitations
fonctionnelles étant une grande difficulté aux déplacements, à la station debout
prolongée, aux manutentions et autres tâches impliquant les membres supérieurs, une grande
fatigue et une très grande fatigabilité. Le Prof. C.________ relevait que des symptômes
rhumatologiques étaient apparus à la suite de la chimiothérapie et surtout de l’hormonothérapie,
alors que deux médicaments connus pour entraîner des syndromes immuno-inflammatoires de type
lupus avaient été utilisés.
Par courrier du 5 mars 2021, suivant l’appréciation du SMR du 25 février 2021, l’OAI
a fait savoir à l’assurée que les pièces médicales transmises à l’appui
de ses déterminations des 8 et 21 janvier 2021 constituaient une appréciation médicale
différente de la situation. En conséquence, il allait rendre une décision fondée
sur les conclusions de l’expertise de l’O.________ du 8 octobre 2020 et lui nier le droit
à une rente d’invalidité à compter de la fin mars 2016.
Par décision du 13 avril 2021, l’OAI a confirmé son projet de décision du 9 avril
2018 et a reconnu le droit de l’assurée à une rente entière du 1
er
juillet
2015 au 31 mars 2016.
B.
Par acte du 17 mai 2021, représentée par Me Marine Girardin, W.________ a recouru contre cette
décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement
à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière postérieurement
au 31 mars 2016, et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé
pour mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire et nouvelle décision. En substance,
elle remet en cause les conclusions de l’expertise de l’O.________, en particulier son volet
rhumatologique, en se prévalant du rapport du Prof. C.________ du 8 janvier 2021. Quant au
taux d’invalidité, elle l’estime à 89.97% en comparant son revenu sans invalidité,
évalué à 4'550 fr., avec le revenu qu’elle réalisait à 20% comme maman
de jour, qui s’est monté à 456 fr. pour le mois d’avril 2021. Elle a requis la
mise en œuvre d’une expertise judiciaire pluridisciplinaire comprenant les volets de rhumatologie,
psychiatrie, médecine interne et neurologie.
Dans sa réponse du 6 juillet 2021, l’intimé a proposé le rejet du recours.
Répliquant le 1
er
novembre 2021, la recourante a maintenu sa position. Elle a en particulier produit un rapport établi
le 29 novembre 2021 par le Prof. C.________, selon lequel le diagnostic de connectivite indifférenciée
était confirmé et affiné, avec anticorps anti-nucléaires (ANA) et des atteintes sur
les plans articulaire, vraisemblablement neurologique (signes objectifs à l’électro-neuromyogramme
[ENMG] d’atteintes tronculaires multiples et anticorps anti-Asialo GM1), hématologique et
vraisemblablement vasculopathique avec phénomène de Raynaud et œdèmes de l’hémiface.
L’incapacité de travail était totale dans toute activité à ce stade, une amélioration
future par le traitement entrepris étant cependant vraisemblable.
Avec sa duplique du 22 novembre 2021, l’intimé a renvoyé à l’avis SMR du 10
novembre 2021 joint à son écriture. La Dre P.________, spécialiste en médecine légale,
y exposait que la dernière pièce médicale versée par la recourante ne décrivait
aucune modification objective et durable de l’état clinique sur les plans somatique ou psychiatrique
depuis l’expertise pluridisciplinaire, de sorte que celle-ci restait pleinement convaincante. Elle
préconisait néanmoins, compte tenu du nouveau diagnostic rhumatologique posé, de mettre
en œuvre une nouvelle expertise pluridisciplinaire en rhumatologie, neurologie, psychiatrie et médecine
interne auprès d’un autre centre d’expertises.
Dans des déterminations du 22 décembre 2021, la recourante a conclu à ce que l’intimé
soit condamné à la prise en charge des frais d’établissement des rapports du Prof. C.________
des 8 janvier et 29 octobre 2021, à hauteur de 528 fr. 70 et a produit les factures correspondantes.
Le 19 janvier 2022, l’intimé a admis que les rapports du Prof. C.________ l’avaient
incité à proposer la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire,
admettant dès lors la prise en charge du montant global desdits rapports, par 528 fr. 70.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le point de savoir si la recourante peut prétendre à l’octroi d’une
rente, et, dans l’affirmative, de quel taux, au-delà du 31 mars 2016.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 13 avril 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [
dans
sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée
(ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
5.
a)
En l’espèce, l’intimé a reconnu à la recourante le droit à une rente
limitée dans le temps, du 1
er
juillet 2015 au 31 mars 2016. Il a retenu qu’à compter de janvier 2016, elle avait récupéré
une capacité de travail de 70 % dans son activité habituelle de femme de ménage et
ne présentait qu’un degré d’invalidité de 30 % dès 2016, si bien
que le droit à la rente n’était plus ouvert postérieurement au 31 mars 2016
en vertu de l’art. 88a al. 1 RAI.
Il n’est ainsi pas contesté que la
recourante a présenté une incapacité de travail totale dans toute activité du mois
de juillet 2014 au mois de janvier 2016, dans les suites du carcinome invasif du sein droit et des traitements
y relatifs. Se pose toutefois la question de savoir si cette incapacité s’est prolongée
au-delà du mois de janvier 2016 et, dans l’affirmative, dans quelle proportion.
b)
Sur le plan rhumatologique, la recourante a mis en cause en particulier l’appréciation du
Dr Z.________, au motif qu’il se déterminait de manière définitive quant à
la capacité de travail et aux limitations fonctionnelles, alors qu’il posait un diagnostic
incertain et non définitif, en tant notamment qu’il retenait que le diagnostic de connectivite
indifférenciée ne pouvait être exclu (cf. ch. 6b, p. 5 et 6 du rapport d’expertise
rhumatologique du 31 juillet 2020) et qu’une éventuelle connectivite pourrait être confirmée
par la suite (cf. ch. 7.2, p. 7 du rapport d’expertise rhumatologique). Or, dans le cadre
de la procédure de recours, la recourante a produit diverses pièces, dont un rapport du 29 octobre
2021 du Prof. C.________, qui a posé le diagnostic de connectivite indifférenciée,
avec actuelle incapacité de travail totale.
La Dre P.________ a alors relevé, dans son avis SMR du 10 novembre 2021, que les limitations
fonctionnelles d’ordre rhumatologique rapportées par le Prof. C.________, qui figuraient
déjà dans son rapport de janvier 2021, étaient en contradiction avec les constats faits
au cours de l’expertise rhumatologique en octobre 2020, l’expert n’ayant observé
aucune limitation fonctionnelle significative malgré une importante souffrance subjective. Rappelant
que la recourante était connue pour une majoration des symptômes pour des raisons psychologiques,
la Dre P.________ a par ailleurs noté qu’aucun rapport médical d’un spécialiste
en psychiatrie n’avait été versé au dossier depuis l’expertise pluridisciplinaire.
Ainsi, après analyse de la situation, le SMR était d’avis que l’expertise du 8
octobre 2020 de l’O.________ restait toujours convaincante et concluante, mais recommandait néanmoins
la mise en place d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire en rhumatologie, neurologie, psychiatrie
et médecine interne, auprès d’un nouveau centre d’expertise, au vu du nouveau diagnostic
rhumatologique (connectivite indifférenciée objectivée), afin d’écarter tout
doute.
Il faut dès lors constater que le nouveau diagnostic appelle de plus amples discussions interdisciplinaires
et justifie la mise en œuvre d’une nouvelle expertise comme le demandent les parties, l’OAI
ayant admis de reprendre l’instruction de la cause, acquiesçant implicitement aux conclusions
subsidiaires du recours.
c)
L’instruction
devant être complétée, il se justifie d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAI
– à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1
LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé
de mettre en œuvre une nouvelle expertise conformément à l’art. 44 LPGA comportant
un volet rhumatologique, psychiatrique, neurologique et de médecine interne. Cela fait, il appartiendra
ensuite à l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions
de la recourante.
7.
Vu l’issue du litige, il n’y a pas
lieu de se positionner sur les autres arguments de la recourante.
8.
a)
En conséquence, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’OAI
afin qu’il en complète l’instruction dans le sens des considérants puis rende une
nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge de l’OAI, vu l’issue du litige.
c)
Aux termes de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui
a ordonné les mesures ; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés
par les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Selon la jurisprudence, les frais d'expertise font partie des frais de procédure
(cf. TF 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid. 6.1 et les arrêts cités, in SVR 2017
n° 19 p. 63). Les frais d'expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis
à la charge de l'assureur social lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution
du litige (ATF 115 V 62 consid. 5c ; TF 8C_61/2016 précité consid. 6.1 in fine ;
8C_354/2015 du 13 octobre 2015 consid. 6.1 et les arrêt cités, in SVR UV n° 24 p. 75).
En l’occurrence, la recourante a requis la prise en charge par l’intimé des frais d’établissement
des rapports du Prof. C.________ des 8 janvier et 29 octobre 2021. L’intimé a admis que
ces rapports l’avaient incité à proposer la mise en œuvre d’une nouvelle expertise
pluridisciplinaire. Il y a dès lors lieu d’en mettre les frais à charge de l’intimé.
d)
La
recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA), qu’il y a lieu de fixer à
3'500 fr., débours et TVA compris, et de mettre intégralement à la charge de l’intimé
(art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière
administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 13 avril 2021 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour qu’il procède
au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Les frais d’établissement des rapports du Prof. C.________ des 8 janvier et 29 octobre
2021, à hauteur de 528 fr. 70 (cinq cent vingt-huit francs et septante centimes), sont mis à
la charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
V.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à W.________ la somme de
3'500 fr. (trois mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Marine Girardin (pour W.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :