vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 871 · 2024-09-26 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, NOUVELLE DEMANDE, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 871

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
98/22 - 316/2024
ZD22.015183
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 septembre 2024
__________________
Composition
:               Mme
Livet
,
présidente
Mme
Durussel et M. Wiedler, juges
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
A.___________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s. et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI ; 87 al. 2 – 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
A.___________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né le [...], titulaire d’un
certificat fédéral de capacité (CFC) de peintre en bâtiment obtenu en [...], profession
qu’il n’a jamais exercée en raison d’un daltonisme, a travaillé, en dernier
lieu, comme magasinier auprès de l’entreprise E.____________ SA, emploi qu’il a occupé
de 2010 jusqu’à son licenciement en août 2019.
b)
L’assuré a déposé une première demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en avril 2005, pour dépression, demande rejetée par décision du 11 mai 2006.
c)
L’assuré
a formé une deuxième demande de prestations de l’assurance-invalidité en janvier
2008, en raison de douleurs sciatiques et de hernies discales. Dans ce cadre, l’assuré a bénéficié
d’une mesure d’intervention précoce, suivie d’une aide au placement, conduisant
à un stage de magasinier-cariste avec formation de logisticien, débouchant sur son engagement,
dès le 1
er
décembre 2010, auprès des E.____________ SA à un taux de 80%. Par décision du 13
février 2012, l’OAI a refusé l’octroi d’une rente. Il a retenu que la capacité
de travail dans l’activité habituelle était nulle et que la capacité de travail
dans une activité adaptée, comme celle exercée auprès de son employeur, était
de 80%. Après comparaison des revenus avec et sans invalidité, l’OAI a abouti à
un degré d’invalidité de 7% n’ouvrant pas le droit à une rente.
B.
a)
Après l’ouverture, en novembre 2017,
d’une procédure de détection précoce, l’assuré a sollicité des prestations
de l’assurance-invalidité en déposant une demande formelle auprès de l’OAI
en date du 8 février 2018. Il précisait souffrir de problèmes de dos. Différentes
incapacités de travail à divers taux ont été attestées dès avril 2017,
par son médecin généraliste traitant, la Dre V.________.
b)
Dans un rapport médical du 2 février 2018, la Dre V.________ a posé les diagnostics de
lombosciatalgie droite avec syndrome radiculaire L4-L5 déficitaire, sur hernie discale multi-étagée
de D12 à S1 avec hernie discale et protrusion discale entre chaque espace de D12 à S1 et canal
lombaire étroit sévère de L1-L4 avec arthrose postérieure de L4 à S1 marquée,
d’état dépressif chronique modéré et d’hypertension artérielle traitée.
Elle a attesté d’une incapacité de travail à 50% et a indiqué, au sujet des
limitations fonctionnelles, que l’assuré ne pouvait pas se pencher en avant, devait s’accroupir
pour soulever des charges, ne pouvait pas porter des charges de plus de 13 kg et devait régulièrement
faire des pauses pour détendre son dos et diminuer les douleurs.
c)
Dans un rapport médical du 19 juin 2018, la Dre V.________ a ajouté aux diagnostics précités
celui de fasciite plantaire du pied droit sur ébauche d’éperon calcanéen attesté
depuis le 8 mai 2018. Elle a retenu une capacité de travail dans l’activité habituelle
et dans une activité adaptée de 40% dès le 14 mai 2018.
d)
Selon un avis médical du Dr M.________, médecin auprès du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) du 29 août 2018, le début de la
longue maladie était fixé au 25 avril 2017. La situation n’était pas stabilisée
et le médecin proposait de refaire le point en fin d’année.
e)
Par rapport médical du 13 novembre 2018, la Dre V.________ a indiqué qu’outre les lombalgies,
l’assuré présentait une cruralgie droite sur douleurs neurogènes chroniques. Elle
a relevé que la situation s’était compliquée depuis l’apparition d’une
fasciite plantaire du pied droit apparue depuis avril 2018 et qui avait nécessité différents
arrêts de travail variant de 100% à 50%. Il persistait des douleurs et des lancées au
niveau de la plante du pied droit avec paresthésie des orteils. Les douleurs dorsales étaient
davantage gérables en raison du fait que l’assuré travaillait à 50%. La Dre V.________
attestait d’une capacité de travail de 50% dans l’activité habituelle de l’assuré
et dans une activité adaptée. S’agissant des limitations fonctionnelles, l’assuré
ne pouvait pas travailler en position debout toute la journée, ni en position assise toute la journée.
Il fallait une activité qui lui permette d’alterner les postions assise et debout, le port
de charge était limité à 13 kg et il devait avoir un travail adapté avec une épargne
du dos et un évitement des positions en cisaillement.
f)
Dans
un rapport du 2 avril 2019, la Dre V.________ a indiqué que la situation de l’assuré
s’était compliquée par la survenue d'une tendinite du tendon tibial supérieur associée
à une dermohypodermite du pied gauche apparue le 10 février 2019 et ayant nécessité
la prise d'une antibiothérapie, d'anti-inflammatoires, la pose d'une attelle et la marche avec cannes,
causant une incapacité de travail à 100% du 10 février au 24 mars 2019. Elle soulignait
toutefois que ces diagnostics étaient en bonne voie de résolution. Les limitations fonctionnelles
restaient les mêmes tout comme la capacité de travail dans l’activité habituelle
et dans une activité adaptée.
g)
Le
14 juillet 2020, l’assuré a été soumis à une imagerie par résonance magnétique
(IRM) lombaire. Dans son rapport établi le 15 juillet 2020, le Dr H.________, spécialiste en
radiologie, a constaté qu’il n’y avait pas de changement notable par rapport à
l’examen du 18 juillet 2016. Il a ainsi indiqué retrouver les sténoses relatives du canal
lombaire de L1 à L4 sur discarthrose, avec une hernie discale médio-latérale gauche L1-L2
et des hernies discales médianes de L2 à L4, importantes à L2-L3, des hernies discales
L4-L5 latéro-foraminales gauches, en conflit avec la racine L5 gauche sur son trajet récessal
et L5-S1 médiane, sans conflit radiculaire et un remaniement inflammatoire intersomatique L4-L5
de type Modic II avec inflammation des facettes ainsi que L5-S1 de type Modic II.
h)
Du
rapport médical de la Dre V.________ du 11 novembre 2020, ressortent les diagnostics suivants :
-
«
Lombosciatalgies
chroniques sur canal lombaire étroit pluri-étagé de L1 à L4 sur discarthorse avec
hernie discale pluri-étagée sur tous les niveaux, c'est-à-dire entre L1-L2, L2-L3, L3-L4,
L4-L5, avec conflit au niveau de la racine L5 gauche et remaniement inflammatoire intersomatique L4-L5
de type Modic II et L5-S1 ;
-
Fasciite plantaire du
pied droit en amélioration ;
-
Syndrome métabolique
avec :
o
Obésité,
o
HTA,
o
Hypercholestérolémie ;
-
Infarctus ;
-
Patient à haut risque
cardiovasculaire ;
-
Status post-cholécystectomie
par voie laparoscopique le 14.02.2020 pour cholécystite chronique multi-lithiasique et hospitalisation
du 14 au 15 février 2020 ;
-
Mars 2020, surinfection
de la plaie opératoire ;
-
Pneumonie post-opératoire
en février 2020 ;
-
Etat dépressif chronique
modéré ;
-
Dyspnée, fatigue
chronique et ronchopathie avec probable syndrome d'apnées du sommeil à investiguer.
».
Par ailleurs, la Dre V.________ a encore souligné que les problèmes dorsaux de l’assuré
engendraient des douleurs chroniques ne pouvant pas être soignées de façon complète
et satisfaisante par un traitement médical. En outre, l’année 2020 avait été
émaillée de nombreux problèmes de santé dont une cholécystite aigue ayant nécessité
une cholécystectomie en février 2020, opération suivie d'une surinfection de plaie ayant
nécessité des drainages et antibiothérapie, suivie d'une pneumonie post-opératoire.
En raison d'une dyspnée et de douleurs thoraciques, des investigations cardiologiques avaient été
faites et avaient mis en évidence une cicatrice d'infarctus, l’assuré était donc
à haut risque cardiovasculaire et un traitement d'Aspirine avait été introduit ainsi qu'un
traitement hypolipémiant. Malheureusement, deux traitements avaient déjà été
introduits et étaient mal tolérés par l’assuré. Sa situation de santé
était donc précaire. Elle maintenait, par ailleurs, que la capacité de travail de l’assuré
se situait à 50%.
i)
Le
2 décembre 2020, un mandat a été confié au X.________ (ci-après : X.________),
à [...], en qualité de Centre d’observation professionnelle de l’assurance-invalidité
(ci-après : COPAI), afin d’établir la capacité résiduelle de travail de l’assuré.
Toutefois, après examen de l’assuré, la Dre K.________, médecin au sein du X.________,
a estimé que le stage devait être reporté « afin que des investigations complémentaires
puissent permettre à l’assuré de commencer l’évaluation dans une situation
stabilisée (notion de « paralysie » transitoire de l’hémicorps fin 2020,
dyspnée/oppression/palpitation aux moindres efforts) » (rapport de la Dre K.________ du 25
janvier 2021).
j)
Le
19 janvier 2021, le Dr R.________ a procédé à un CT-scan abdomino-pelvien de l’assuré.
Dans son rapport du même jour, le médecin précité a conclu que l’assuré
ne présentait pas de lithiase rénale, pas d'hydronéphrose et pas d'abcès. L’appendice
n’était pas visible avec certitude et il n’y avait pas de signe indirect pour une appendicite
aiguë ou une iléite terminale. Il n’y avait pas de diverticulose ou de diverticulite.
Il constatait un status post cholécystectomie et une stéatose hépatique.
k)
Après
deux consultations des 28 janvier et 16 février 2021, le Dr L.________, spécialiste FMH en
médecine interne et pneumologie, a indiqué, dans son rapport du 16 février 2021, que l’auscultation
cardiaque était normale, l’auscultation respiratoire lointaine et la percussion respiratoire
normale. Il ne notait pas d'adénopathie, d'hippocratisme ou de signe d'insuffisance cardiaque. La
spirométrie était de réalisation difficile en raison de la collaboration mais était
normale. Les radiographies du thorax face et profil debout étaient normales. Les tests de laboratoire
du 30 novembre 2020 étaient normaux (FSC, TSH en particulier).
Sur
le plan du diagnostic, il notait que l’assuré, obèse hypertendu sous quadrithérapie,
avait présenté une dyspnée sur obésité et déconditionnement à l'effort,
sans élément en faveur d'une maladie respiratoire. Il avait présenté un infarctus
latéral silencieux de date indéterminée. Cela survenait dans un contexte anxieux et probablement
dépressif. Par ailleurs, il présentait un SAS de degré léger à modéré
avec ronchopathie sévère.
l)
Le 1
er
juin 2021, l’assuré a subi une coloscopie auprès du Dr P.________, spécialiste FMH
en gastro-entérologie, qui s’est révélé, selon rapport du même jour, dans
les limites de la norme.
m)
Le
12 juillet 2021, l’OAI a confié un mandat d’expertise rhumatologique au Dr N.________g,
médecin praticien. Celui-ci a déposé son rapport le 30 septembre 2021, dont il ressort
les éléments suivants :
«
6. Diagnostics
Liste
et motivation des diagnostics
Lombocruralgies
droites chroniques dans le cadre
•
Canal lombaire étroit symptomatique en L3-L4
•
HD L3-L4 large
•
Discarthrose étagée
•
Dysbalances musculaires
•
Lipomatose épidurale
Scoliose
dorsolombaire
Cyphose
dorsale avec séquelles de Scheuermann dorsale
HTA
Cardiopathie
ischémique
•
status après infarctus (séquelles découvertes en 2020)
Rhoncopathie
sévère
SRAS
légère
Obésité
Evaluation
et classification des troubles et des constats en référence aux systèmes de diagnostic
actuels et par rapport aux évaluations antérieures, y compris celles ayant abouti à des
conclusions différentes :
Le
facteur limitant chez cet assuré est les lombocruralgies droites dans le cadre de son canal lombaire
étroit pluriétagé symptomatique en L3-L4 avec un déficit neurologique du territoire
L4 sous la forme d'une amyotrophie et une faiblesse du quadriceps, associé à une aréflexie
et une hyposensibilité. La situation se décompense de plus par l'important déconditionnement
physique mais aussi le déconditionnement cardiovasculaire.
Discussion
des diagnostics différentiels :
Cette
personne présente des lombocruralgies droites dans le cadre d'un canal lombaire étroit compliqué
d'une hernie discale large L3-L4 (cf IRM 2020). Les cruralgies ont engendré une amyotrophie du membre
inférieur droite [
sic
]
péjorant les postures et les déplacements. Ainsi le canal lombaire étroit devient symptomatique
suivant les postures, accentuées lors des postures en extension ou lors des ports de charges, même
minimes. Ce[tte] problématique se surajoute sur une discarthrose pluriétagée participant
à enraidir le segment lombaire, laissant encore moins de marche [
sic
]
de manoeuvre aux compensations musculaires.
Indications
claires des critères remplis selon chaque système de diagnostic dans le cas concret :
Ces
lombocuralgies sont secondaires au canal lombaire étroit.
Appréciation
motivée de la gravité des troubles :
Vu
l’atteinte neurologique chronique et la situation globale, tant physique que cardiovasculaire,
la gravité peut être considérée comme sévère limitant fortement l’activité
du patient.
[…]
7.2
Evaluation de l’évolution à ce jour s’agissant des traitements, des mesures de
réadaptation, etc., discussion des chances de guérison
Avis
sur le déroulement de la thérapie
Sur
le plan physiothérapeutique, il n'a jamais eu accès à un traitement interdisciplinaire
intensif dans le cadre d'un programme rachis, comme il aurait pu profiter auprès de son ancien rhumatologue
le Dr [...]. Actuellement, dans la situation du patient, nous savons qu'avec le temps, ce genre de programme
perd en efficacité avec la durée des symptômes et l'importance du déconditionnement
physique (qui est actuellement majeur). Il semble qu'on aurait essayé de la physiothérapie
au début de l'année 2020 au Centre thermal d'[...] mais sans succès, interrompu après
une dizaine de séances vue l'exacerbation des douleurs.
Indication
des motifs d'interruption des interventions
.
Le
cas échéant, avis concernant la question de savoir si les problèmes de coopération
sont liés à la maladie ou à un manque de ressources de l'assuré.
Liées
à la maladie, non seulement musculosquelettique, mais aussi cardiovasculaire global[e] (pour notice
un test d'effort planifié par son cardiologue a dû être remplacé par un test en scintigraphie
vu les problèmes globaux).
Pour
l'appréciation du potentiel de réadaptation
,
il convient d'indiquer si les
traitements effectués jusque-là ont été adéquats, si les possibilités thérapeutiques
ont été épuisées, et quelle sera vraisemblablement l'évolution de la maladie.
Comme
marqué ci-dessus, on pourrait certainement améliorer la fonction globale en faisant un programme
de restauration fonctionnelle de 9-12 mois, mais son impact sur la capacité de travail serait faible.
Le
cas échéant, indiquer si d'autres options sont encore envisageables.
Ce
patient qui présent[e] outre son canal lombaire étroit accompagnant une HD engendrant une cruralgie
limitative, un déconditionnement physique global devrait bénéficier d'un programme de
restauration fonctionnelle intensif, si sur le plan cardiaque ceci est envisageable : ainsi d'abord un
programme de 3 semaines intensif (5j /7) dans un centre reconnu suivi d'une poursuite du reconditionnement
accompagné pendant 9-12 mois, afin de corriger les déséquilibres musculaires. Une sanction
chirurgicale dans cette situation a ses limites, et n'accroitrait pas la capacité de travail.
»
Au sujet des limitations fonctionnelles, l’expert a estimé, sous un chapitre « Déplacements
», que l’assuré pouvait marcher (à une vitesse normale sur 400 m) fréquemment
et monter et descendre des escaliers (100 marches), occasionnellement. Sous un chapitre « Charges
», il a estimé que l’assuré pouvait porter des charges entre le sol et la taille
(5x), la taille et la tête (5x), occasionnellement de 7,5 kg et fréquemment de 5 kg. Il pouvait
procéder à un lever horizontal (1,5 m) d’une charge de 10 kg occasionnellement et de
5 kg fréquemment. Il pouvait porter de la main droite et de la main gauche (15 m), 8 kg rarement,
6 kg occasionnellement et 5 kg fréquemment. Sous un chapitre « Tirer-Pousser », l’expert
a estimé que l’assuré pouvait pousser et tirer de manière dynamique (9 m) occasionnellement
une charge de 10 kg. Dans un chapitre « Posture et mobilité », l’expert a retenu
que l’assuré pouvait s’accroupir à plusieurs reprise (20x) rarement, maintenir
une position debout stationnaire (30 min) rarement et une position assise stationnaire (30 min) fréquemment.
Il a encore relevé que l’assuré supportait bien le travail bras au-dessus de la tête,
il a exclu la marche régulière en pente ou dans les escaliers, le travail en porte-à-faux
et en hyperextension du dos et indiqué qu’il fallait éviter les postures debout stationnaires
dépassant 10 minutes et que la position assise était bien supportée durant 30 à 60
minutes.
S’agissant de la capacité de travail, l’expert a retenu que l’assuré avait
présenté une incapacité de travail durable de 50% depuis le 1
er
août 2018 et une capacité de travail résiduelle dans l’activité habituelle
de 50% de son 80%. A cet égard, il a relevé que l’assuré pouvait assumer, dans l’activité
exercée en dernier lieu, 4 heures par jour maximum en respectant les limitations fonctionnelles
telles qu’indiquées dans l'évaluation des capacités fonctionnelles. En lisant le
descriptif de l'ancien l'employeur, il constatait toutefois que le patient n'avait largement pas les
capacités physiques pour les activités nécessitant des manutentions de charges jusqu'à
25 kg. Il semblait aussi avoir beaucoup de postures debout stationnaires, qui restaient aussi très
limitatives pour lui. L’expert a encore évalué la capacité de travail dans une activité
adaptée à 50%. S’agissant des caractéristiques de l’activité adaptée,
il a indiqué, en plus des limitations fonctionnelles déjà évoquées, qu’elle
devait s’effectuer avec une alternance des postures assise-debout, mais où les postures debout
stationnaires ne devaient pas dépasser les 10 minutes. Il a réitéré que l’assuré
supportait bien le travail bras au-dessus de la tête et relevé des bonnes performances en position
assise ou en marche à plat. Lors de la descente des escaliers, il a noté des difficultés,
limitant donc les déplacements dans les escaliers. Lors des performances de port de charges, l’assuré
était rapidement limité par l'apparition d'une cruralgie droite.
n)
Dans
un rapport du 18 octobre 2021, le Dr M.________, médecin du SMR s’est, pour l’essentiel,
rallié aux conclusions de l’expertise. Sur le plan des limitations fonctionnelles, il a ainsi
retenu : «
postures stationnaires
debout dépassant 10 minutes et assises dépassant 30 à 60 minutes, doit pouvoir changer
de position librement. Postures en porte-à-faux du tronc et en hyper-extension du dos, travail accroupi
et à genoux. Marche en pente, éviter les déplacements dans les escaliers. Port de charges
dépassant 5 kg. Travaux physiques légers
». Il s’est en revanche écarté de l’expertise quant au début de l’incapacité
de travail qu’il a fixée au 29 septembre 2017 au lieu du 1
er
août 2018. La capacité de travail était dès lors nulle dans l’activité
habituelle depuis le 29 septembre 2017, quoi qu’exercée à 40% depuis le 6 novembre 2017
et elle était de 50% dans une activité adaptée dès le 6 novembre 2017, sans
diminution de rendement.
o)
Le
6 décembre 2021, l’OAI a adressé à l’assuré une communication l’informant
qu’il lui octroyait une aide au placement (art. 18 LAI), à laquelle l’assuré a
toutefois renoncé estimant que son état de santé ne lui permettait pas de travailler.
p)
Par
décision du 15 mars 2022, l’OAI a octroyé à l’assuré une demi-rente d’invalidité
dès le 1
er
septembre 2018, confirmant son projet de décision du 6 décembre 2021. Il a retenu que
l’assuré était en incapacité de travail depuis septembre 2017 (début du délai
d’attente) et que son activité habituelle n’était plus adaptée. Il conservait
toutefois une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles, telles qu’énumérées par le SMR, et ce depuis le 6 novembre 2017.
Comparant le revenu réalisé en 2018 par l’assuré avec celui qu’il pourrait
réaliser selon les données salariales statistiques, sur lequel il a opéré un abattement
de 15% pour tenir compte des limitations fonctionnelles et de l’âge de l’assuré,
l’OAI est parvenu à un degré d’invalidité de 51,4% ouvrant le droit à
une demi-rente.
C.
a)
A.___________, assisté de Me Jean-Michel
Duc, a interjeté recours contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal par mémoire de recours du 13 avril 2022, concluant, avec suite de
frais et dépens, principalement à la réforme de la décision querellée en ce
sens qu’une rente entière d’invalidité lui est octroyée dès le 1
er
septembre 2018, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour
nouvelle instruction. Il a, par ailleurs, requis la production complète du dossier AI et la tenue
de débats publics au sens de l’art. 6 CEDH. Le recourant conteste d’une part, le calcul
de son taux d’invalidité et, d’autre part, prétend à un droit à des mesures
d’ordre professionnel.
b)
Dans sa réponse du 25 mai 2022, l’OAI a conclu au rejet du recours, soulignant que le rapport
d’expertise était probant et qu’aucun élément nouveau n’avait été
apporté par le recourant entre sa date et la date de la décision litigieuse. Il rappelait qu’une
aide au placement avait été proposée au recourant et que les activités adaptées
aux limitations fonctionnelles du recourant ne nécessitaient pas de qualification particulière
et étaient disponibles en nombre suffisant sur un marché du travail équilibré.
c)
Par réplique du 22 juin 2022, le recourant a fait valoir qu’en raison du déconditionnement
physique et cardiovasculaire dont il souffrait, son incapacité de travail totale perdurait. Sa capacité
théorique de travail n’était exploitable qu’une fois les mesures médicales
préconisées par l’expert, visant à son reconditionnement, mises en place. Dans cette
attente, une rente entière devait lui être accordée. Il a ainsi maintenu ses conclusions.
d)
Le 11 juillet 2022, l’OAI a confirmé ses conclusions.
D.
Le dossier de la cause a été repris par la juge soussignée à partir du 1
er
mars
2024, à la suite du départ à la retraite de la magistrate alors en charge de celui-ci.
Le 10 septembre 2024, la juge en charge de l’instruction a dispensé le recourant, à sa
demande, de prendre part à une audience de débats publics prévue le 26 septembre 2024
à 14h45.
En date du 26 septembre 2024, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a diligenté une
audience, dans le cadre de laquelle le recourant, toujours représenté par Me Duc, a produit
un procédé écrit ainsi que la liste des opérations de son avocat qui a pu plaider
sa cause.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de
la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance
‑
invalidité
[LAI ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 al. 1 let. a de la loi sur la procédure administrative du 28 octobre 2008
[LPA-VD ; RSV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art.
61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable.
2.
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité,
singulièrement sur le degré d’invalidité qu’il présente et sur l’octroi
de mesures d’ordre professionnel, dans le cadre d’une nouvelle demande après un refus.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier 2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
b)
En
l’occurrence, le délai de carence d’une année a débuté en septembre 2017
et le droit à la rente a pris naissance à compter du 1
er
septembre 2018, ce que ne conteste pas le recourant. C’est donc l’ancien droit qui est applicable
au présent cas.
3.
a)
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière
sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification
du degré d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur
en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de rente
– qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes
au droit – et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à
influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit
(ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la
même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit
que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
b)
Tout
changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une
appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1; 141 V 9 consid. 2.3)
c)
En l’espèce, il n’est pas contesté qu’un changement important dans l’état
de santé du recourant est intervenu si bien que c’est à juste titre que l’intimé
est entré en matière sur la nouvelle demande formée le 8 février 2018.
4.
Dans un premier temps, il convient d’examiner le droit du recourant à une rente d’invalidité,
plus particulièrement le taux d’invalidité.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur le marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à
l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
La
jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises confiées par
l’administration à des médecins spécialisés externes ainsi qu’aux expertises
judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses connaissances
particulières au service de l’administration ou de la justice pour qualifier un état
de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb ; cf. également ATF 135 V 465 consid.
4.4 et les références citées). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise
médicale, il appartient à l’assuré d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3 ; 9C_584/2011
du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références
citées). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion
divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et les références
citées).
d)
Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI, les
avis médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le SMR
peut également procéder (art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent pas
d’examen clinique. Ils ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des renseignements
médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations quant
à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder de
manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits par
d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
6.
Le recourant conteste disposer d’une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée
tant qu’il n’a pas bénéficié d’un programme de reconditionnement physique
et cardiaque.
a)
A
titre liminaire, il convient de retenir que, sur le plan formel, le rapport d’expertise remplit
tous les réquisits jurisprudentiels permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante.
En effet, l’état de santé du recourant a fait l’objet d’un examen circonstancié
par l’expert spécialiste, l’expertise a été établie en pleine connaissance
des éléments médicaux au dossier et prend en compte les plaintes de l’expertisé.
Tant la description du contexte médical que l’appréciation de la situation médicale
sont claires et les conclusions médicales sont bien motivées (cf. ATF 134 V 231 consid.
5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
b)
Le
recourant ne formule aucune critique au sujet de l’expertise. En particulier, il n’invoque
aucun élément qui aurait été ignoré de l’expert, ne prétend pas non
plus que l’expertise serait incomplète, pas plus qu’il ne remet en cause le bien-fondé
des conclusions de l’expert.
C’est le lieu de rappeler que l’expert a conclu que le recourant disposait d’une capacité
de travail de 50% dans une activité adaptée, taux qui a été confirmé par le
SMR et, à sa suite par l’intimé.
Le recourant, isolant quelques phrases issues du rapport d’expertise, soutient que sa capacité
de travail serait nulle tant qu’il ne pourrait pas bénéficier d’un programme de
restauration fonctionnelle intensif. Toutefois, ce n’est pas le sens à donner au rapport d’expertise.
A cet égard, l’expert a effectivement fait état d’un déconditionnement physique
et cardiovasculaire. Plus particulièrement, il a souligné que ceux-ci participaient à
décompenser les problèmes lombaires du recourant (cf. rapport d’expertise du 30 septembre
2021 p. 46) et qu’au vu de l’atteinte neurologique chronique et de la situation globale,
tant physique que cardiovasculaire, l’activité du recourant était fortement limitée
(cf. rapport d’expertise du 30 septembre 2021 p. 47). L’expert a ainsi manifestement tenu
compte de ces éléments dans son évaluation de la capacité de travail du recourant
lorsqu’il l’a fixée à 50%. Quant au programme de reconditionnement, l’expert
a constaté que, sur le plan physiothérapeutique, le recourant n’avait pas bénéficié
d’un traitement interdisciplinaire intensif dans le cadre d’un programme rachis. Toutefois,
il relève que ce type de programme perd en efficacité avec la durée des symptômes
et l’importance du déconditionnement (cf. rapport d’expertise du 30 septembre 2021 p.
47). Par ailleurs, s’il a bien indiqué que la fonction globale pourrait certainement être
améliorée par un programme de restauration fonctionnelle de 9 à 12 mois, il a surtout
retenu que son impact sur la capacité de travail serait faible (cf. rapport d’expertise du
30 septembre 2021 p. 48). Par ailleurs, l’expert a indiqué que le problème cardio-vasculaire
se manifestant par une dyspnée affaiblissait la résistance globale, tout comme l'obésité,
la conséquence en étant un allongement du processus de reconditionnement et une limitation
des résultats qui pourraient être obtenus (cf. rapport d’expertise du 30 septembre
2021 p. 49). Ainsi, à bien lire le rapport d’expertise, on ne peut en déduire, comme
le fait le recourant, que sa capacité de travail serait nulle jusqu’à la mise en place
d’un programme de reconditionnement. Bien plutôt, l’expert a relevé, à plusieurs
reprises, qu’un tel programme n’aurait qu’un effet limité, en particulier sur
la capacité de travail. Par conséquent, l’expert a ainsi tenu compte de l’ensemble
des éléments relevés par le recourant lorsqu’il a évalué sa capacité
de travail résiduelle dans une activité adaptée, qu’il a fixée à 50%.
c)
Le recourant fait valoir que la médecin du X.________ avait constaté que son état de santé
ne permettait pas d’effectuer un stage. Dans la mesure où un stage d’évaluation
n’était pas possible en raison de ses limitations fonctionnelles, il ne pourrait en aller
autrement s’agissant d’une activité exigible sur le marché du travail.
A cet égard, il ressort du rapport de la Dre K.________ du 25 janvier 2021 que le stage a été
reporté «
afin que
des investigations complémentaires puissent permettre à l’assuré de commencer l’évaluation
dans une situation stabilisée (notion de « paralysie » transitoire de l’hémicorps
fin 2020, dyspnée/oppression/palpitation aux moindres efforts)
» (rapport Dre K.________ du 25 janvier 2021). Contrairement à ce qu’affirme le recourant,
ce ne sont pas ses limitations fonctionnelles qui ont motivé le report de son stage, mais la nécessité
de procéder à des investigations supplémentaires quant à son état de santé.
Or le recourant a fait l’objet de différentes investigations qui ont abouti, selon rapport
du Dr L.________ du 16 février 2021, au diagnostic de dyspnée sur obésité et déconditionnement
à l'effort, sans élément en faveur d'une maladie respiratoire. Par ailleurs, le recourant
présentait un SAS de degré léger à modéré avec ronchopathie sévère.
Le Dr L.________ relevait en outre que l’auscultation cardiaque était normale et qu’il
n’y avait pas d'adénopathie, d'hippocratisme ou de signe d'insuffisance cardiaque. Pour le
surplus, tant le CT-scan abdomino-pelvien du 19 janvier 2021 que la coloscopie du 1
er
juin 2021 n’ont révélé aucuns autres problèmes médicaux. C’est le
lieu de relever que les différents rapports médicaux relatifs à ces examens, tout comme
celui de la Dre K.________, ont été portés à la connaissance de l’expert (cf.
rapport d’expertise du 30 septembre 2021, p. 8 et 9). C’est ainsi en connaissance de l’avis
de la Dre K.________ – antérieur à l’expertise et qui ne faisait que constater
que des investigations complémentaires devraient être menées – et surtout des résultats
des investigations complémentaires menées, que l’expert a fixé la capacité
de travail du recourant à 50% dans une activité adaptée. Le rapport de la Dre K.________
n’est ainsi pas propre à démontrer, comme le voudrait le recourant, que l’expert
aurait ignoré des éléments suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé
des conclusions de l’expertise, en particulier quant au taux de sa capacité de travail résiduelle
dans une activité adaptée.
d)
Le
recourant fait grief au SMR de n’avoir pas fait mention de ses difficultés cardio-vasculaires
et de son obésité, qui affaiblissent sa résistance globale. Outre que ces deux pathologies
sont mentionnées dans le rapport du SMR du 18 octobre 2021, elles sont surtout mentionnées
par l’expert, comme déjà relevé
supra
,
qui en a tenu compte dans son évaluation de la capacité de travail résiduelle, si bien
que la critique du recourant tombe à faux.
e)
Le
recourant n’élève aucune critique contre la liste des limitations fonctionnelles retenues
par l’expert et, à sa suite, par le SMR et l’intimé, qui est étayée et
motivée et dont il n’y a donc pas de motifs de s’écarter.
f)
Au vu de l’ensemble de ce qui précède, l’intimé était fondé à
retenir à la suite de l’expert, que le recourant disposait d’une capacité résiduelle
de travail de 50% dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
g)
Le recourant ne conteste pas non plus l’avis du SMR quant à la date du début de son incapacité
de travail durable, qu’il a fixée à septembre 2017 en se fondant sur les différents
certificats médicaux, notamment d’arrêts de travail, figurant au dossier, se distanciant
de l’expertise qui arrêtait, sans véritable explication, le début de l’incapacité
à 50%, au 1
er
août 2018. Au vu de ces éléments, il y a lieu de confirmer que l’incapacité
de travail durable a débuté en septembre 2017, comme retenu par le SMR et l’intimé.
7.
Le recourant conteste le calcul du taux d’invalidité.
a)
Le revenu sans invalidité doit être
évalué de la manière la plus concrète possible. Il se déduit en règle générale
du salaire réalisé avant l’atteinte à la santé, en l’adaptant toutefois
à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera,
sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut, sur
l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
b)
Lorsque la personne assurée n’a
pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité
ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en
se référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS
; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
c)
Pour une personne ne disposant d’aucune
formation professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale
de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans l’économie privée
(tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également
TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid. 3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à
la durée hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération.
On tiendra également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou
les femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS et l’année
déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2).
Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle le droit éventuel à la
rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
d)
La personne assurée peut, selon sa situation
personnelle, voir ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels que l’âge,
le handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation.
Une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire.
La jurisprudence admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte
(ATF 146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75).
Le point de savoir s’il se justifie de procéder
à un abattement sur le salaire statistique en raison des limitations fonctionnelles dépend
de la nature de celles-ci ; une réduction à ce titre n’entre en considération que
si, dans un marché du travail équilibré, il n’y a plus un éventail suffisamment
large d’activités accessibles à l’assuré. Aussi y a-t-il lieu de déterminer
si les limitations fonctionnelles constituent un facteur qui obligerait l’assuré à mettre
en valeur sa capacité de travail résiduelle sur le marché du travail à des conditions
économiques plus défavorables que la moyenne, soit entraînant un désavantage salarial
(TF 8C_679/2020 du 1
er
juillet 2021 consid. 6.2.1 et les références).
e)
En résumé, l’intimé a
retenu qu’avant l’incapacité de travail à l’origine de la nouvelle demande,
le recourant occupait un emploi de magasinier auprès des E.____________ SA à 80%. Son salaire
en 2018 s’élevait à 47'450 fr. ce qui correspondait à un salaire de 59'312.50 à
100%. Il a retenu ce montant comme revenu sans incapacité. A titre de revenu avec invalidité,
il s’est basé sur l’ESS 2018, niveau 1 (salaire mensuel de 5’417 fr.) correspondant
à 5’647 fr. 22 pour 41,7 heures de travail hebdomadaire, soit un revenu annuel de 33'883 fr.
34 à 50%. En raison des limitations fonctionnelles et de l’âge du recourant, il a effectué
un abattement de 15% sur ce revenu, pour aboutir à un revenu avec incapacité de 28'800 fr.
83 à 50%. Le préjudice économique du recourant s’élevait ainsi à 30'511
fr. 67, équivalent à un degré d’invalidité de 51,44%.
Le recourant relève qu’entre le moment de la naissance du droit à la rente en 2018 et
le moment où la décision a été rendue en 2022, trois ans se sont écoulés
et soutient que, sans atteinte à la santé, son salaire aurait augmenté. Il conteste par
ailleurs le taux d’abattement de 15%, prétendant à une déduction de 25%, en raison
de ses importantes limitations fonctionnelles.
f)
A titre liminaire, il convient de souligner
que le recourant doit être considéré – comme l’a fait de manière implicite
l’intimé – comme actif à 100%. En effet, si le recourant occupait un emploi à
80% avant l’aggravation de son état de santé donnant lieu à la présente procédure,
c’est déjà en raison de ses problèmes de santé, comme cela ressort de la décision
de l’OAI du 13 février 2012 (cf. supra consid. A. c). Il convient ainsi de retenir que, sans
ses problèmes de santé, le recourant occuperait toujours un emploi à 100%. Il y a donc
lieu de procéder au calcul du taux d’invalidité selon la méthode générale
de comparaison des revenus.
g)
Concernant l’année de référence
pour la comparaison des revenus, il y a lieu de se fonder sur l’année lors de laquelle le
droit à la rente a pris naissance, conformément à la jurisprudence constante du Tribunal
fédéral. A cet égard, le recourant n’expose pas pour quelle raison l’année
où la décision a été rendue devrait être retenue, pas plus qu’il n’indique
ce qui justifierait de se distancier de la jurisprudence. En l’occurrence, le délai de carence
d’une année a débuté en septembre 2017, le recourant a déposé sa demande
en février 2018 et le droit à la rente a donc pris naissance à compter du 1
er
septembre 2018, ce que ne conteste d’ailleurs pas le recourant. C’est donc à bon droit
que l’intimé s’est fondé sur les chiffres relatifs à l’année 2018.
h)
Le recourant ne formule aucun grief quant
aux calculs eux-mêmes, tels qu’opérés par l’intimé.
S’agissant du salaire sans invalidité,
c’est à juste titre que l’intimé s’est fondé sur le salaire effectivement
perçu par le recourant avant son atteinte à la santé en 2018 (47'450 fr.), rapporté
à un 100% (59'312 fr. 50).
Quant au revenu avec invalidité, l’intimé
l’a établi à juste titre à l’aide de données statistiques, dans la mesure
où le recourant n’a pas repris d’activité lucrative dans une activité adaptée.
La prise en compte du salaire de référence auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des tâches physiques ou manuelles simples dans le secteur privé, soit 5’417 fr. conformément
à l’ESS 2018 (tableau TA1, niveau de compétence 1), est correcte compte tenu de l’absence
de formation professionnelle du recourant et de la typologie des tâches adaptées à ses
limitations fonctionnelles. En tenant compte de la moyenne usuelle de travail de 41.7 heures dans les
entreprises en 2018, le revenu s’élève, après annualisation, à 67'766 fr 67
pour un 100%, soit 33'883 f. 34 pour un 50%. Le calcul opéré par l’intimé peut ainsi
être confirmé.
i)
Concernant le taux d’abattement,
le recourant fait valoir qu’il aurait dû être fixé à 25% en raison de l’importance
de ses limitations fonctionnelles.
En premier lieu, il y a lieu de relever que l’intimé,
outre les limitations fonctionnelles, a tenu compte de l’âge du recourant dans l’examen
du taux d’abattement. Or, conformément à la jurisprudence, l’âge n’a
en principe pas d’incidence sur le salaire pour les activités de niveau de compétences
1 (TF 8C_687/2018 du 18 avril 2019 consid. 5.3 et les références citées ; 9C_284/2018
du 17 juillet 2018 consid. 2.2.3), si bien que ce critère n’était pas pertinent en l’espèce.
Cela étant, une réduction en raison
des limitations fonctionnelles n’entre en considération que si, dans un marché du travail
équilibré, il n’y a plus un éventail suffisamment large d’activités accessibles
à l’assuré (TF 8C_716/2021 du 12 octobre 2022 consid. 6). Or, en l’occurrence,
comme l’a retenu l’intimé (cf. calcul du salaire exigible du 20 octobre 2021), il ressort
de l’expertise que le recourant n’a pas de limitations fonctionnelles dans le haut du corps.
Il pourrait ainsi envisager une reconversion dans l’industrie légère sans port de charge
et porte-à-faux importants et mettre sa capacité de travail résiduelle en valeur dans
un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple montage,
contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrier à l’établi
dans des activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement (cf. calcul du
salaire exigible du 20 octobre 2021). Ces activités simples représentent un éventail large
de postes à la portée du recourant, ce qu’il ne conteste d’ailleurs pas. Dès
lors, un taux d’abattement de 15% tient largement compte des limitations fonctionnelles du recourant,
en particulier l’alternance des positions et son déconditionnement physique, et n’est,
par conséquent, pas critiquable.
j)
Au vu de l’ensemble de ce qui précède,
c’est à juste titre que l’intimé a arrêté le taux d’invalidité
du recourant à 51,44%, ouvrant le droit à une demi-rente dès le 1
er
septembre 2018.
8.
Le recourant prétend à l’octroi
de mesures d’ordre professionnelle. Dans une argumentation pour le moins confuse, il invoque, tout
d’abord, la jurisprudence selon laquelle, en cas de réduction ou de suppression d’une
rente d’un assuré de plus de 55 ans, celui-ci a droit à des mesures d’ordre professionnel.
Après un exposé de quelques éléments théoriques sur le reclassement, il reprend
deux passages de l’expertise relevant qu’il n’a pas bénéficié d’un
traitement interdisciplinaire intensif dans le cadre d’un programme rachis et qu’il pourrait
bénéficier d’un programme de restauration fonctionnelle et de réentraînement
physique. Il en conclut que l’aide au placement est insuffisante et que des mesures d’ordre
professionnel auraient dû être examinées par l’intimé.
Dans la mesure où le recourant n’était
pas bénéficiaire d’une rente avant la décision litigieuse, on ne se trouve manifestement
pas dans la situation d’une réduction ou d’une suppression de rente – pas plus
que dans celle d’une rente échelonnée d’ailleurs – si bien que la jurisprudence
invoquée par le recourant sur les assurés de plus de 55 ans ne lui est d’aucun secours.
Quant à une éventuelle mesure de reclassement, même si la capacité de gain du recourant
a diminué de plus de 20%, ce qui pourrait ouvrir le droit à un reclassement professionnel (art.
17 al. 1 LAI ; ATF 139 V 399 consid. 5.3), il faut constater que de nombreuses activités adaptées
à ses limitations fonctionnelles ne nécessitent pas de formation particulière (activités
légères visées par l’ESS, skill_level, niveau de compétence 1 ; cf. TF 9C_486/2022
du 17 août 2023 consid. 8). Aucune mesure ne paraît ainsi susceptible d’améliorer
sa capacité de gain, étant rappelé que le recourant a été mis au bénéfice
d’une aide au placement (à laquelle il a volontairement renoncé). Enfin, on ne distingue
pas – et le recourant ne l’expose pas – de quelle mesure de réadaptation relèveraient
les programmes de réentraînement physiothérapeutique ou de restauration fonctionnelle,
auxquels il prétend.
Au vu de ces éléments, c’est à bon droit que l’intimé n’a pas examiné
plus avant la question des mesures d’ordre professionnel.
9.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestation de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont mis à
la charge du recourant, qui succombe.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer
de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 mars 2022 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs) sont mis à la charge
de A.___________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour A.___________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :