vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 493 · 2010-02-26 · fr

NON-LIEU, VOIES DE FAIT | 126 CP, 260 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 26.03.2010 Arrêt / 2010 / 493

TRIBUNAL CANTONAL
165
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 26 mars
2010
_____________________
Présidence
de   M.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et Sauterel
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE09.026072-PGT
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois contre
A.P.________
et
B.P.________
pour voies de fait, sur plainte de
A.T.________
et
B.T.________
,
vu l'ordonnance du 26 février 2010, par laquelle le
magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur
d'B.P.________ et de A.P.________ et a laissé les frais
à la charge de l'Etat
vu le recours exercé en temps utile par A.T.________ et
B.T.________ contre cette décision,
vu les déterminations de A.P.________ et
B.P.________,
vu les pièces du dossier;
attendu
que A.T.________ et B.T.________ ont
déposé plainte contre B.P.________ et A.P.________
pour "violence physique",
que les faits se seraient produits le 30 septembre 2009 au [...],
à [...], dans l'immeuble où habitent les
prévenus ainsi que les parents de B.T.________,
que B.T.________ a exposé avoir été
agressé par B.P.________ alors qu'il venait de
pénétrer dans la partie commune de la maison
où habitent celle-ci et les parents du plaignant,
que la prévenue aurait plaqué le plaignant contre le
mur en appuyant sa main contre son cou,
qu'B.P.________ aurait également griffé B.T.________
au cou,
que A.P.________ serait alors sorti de son appartement, aurait
saisi à bras le corps A.T.________ et aurait ainsi
déplacé cette dernière sur un mètre ou
deux pour la sortir du hall d'entrée de la
maison,
que suite à cette altercation, B.T.________ a
présenté une éraflure de 8 cm sur la face
antérieur du cou, des rougeurs latéro-cervicales sur
environ 10 cm, des éraflures et des griffures sur les deux
avant-bras et des douleurs à la palpation de la base du
pouce droit (P. 5 et 6);
attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu
en faveur des deux prévenus, considérant que les
versions des parties étaient divergentes et qu'il n'existait
pas d'éléments à charge suffisants,
que A.T.________ et B.T.________ contestent cette
décision;
attendu qu'entendue sur ce qui lui était reprochée,
B.P.________ a déclaré avoir poussé la porte
d'entrée de l'immeuble afin de la fermer mais que
B.T.________ l'aurait aussitôt rouverte violemment (PV aud.
3),
que le plaignant lui aurait alors donné une gifle ou un coup
de poing au visage,
qu'elle a affirmé avoir tendu le bras pour tenir
B.T.________ à distance afin de se protéger et
l'avoir accidentellement griffé,
que A.P.________ a affirmé avoir simplement poussé
A.T.________ avec les deux mains pour la faire reculer sur le pas
de porte extérieur (PV aud. 4),
qu'B.P.________ a produit un certificat médical qui
indiquait que suite à l'altercation du 30 septembre 2009,
elle avait souffert d'une rougeur plus marquée et d'un
léger œdème de la joue gauche ainsi que d'une
douleur inhabituelle de l'épaule gauche à
l'abaissement du bras (P. 10),
qu'au vu de ce qui précède, les versions des parties
sont irrémédiablement contradictoires,
qu'il n'est dès lors pas possible d'établir ce qui
s'est réellement passé le 30 septembre 2009 au
[...],
que faute d'éléments à charge suffisants
à l'encontre d'B.P.________ et de A.P.________ et en vertu
du principe in dubio pro reo, c'est à juste titre que le
magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur des
deux prévenus;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge des recourants, solidairement entre eux (art. 307
CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
A.T.________ et de B.T.________, solidairement entre
eux.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      Mme
A.T.________,
-      M.
B.T.________,
-      Mme
B.P.________,
-      M.
A.P.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: