vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 232 · 2009-03-17 · fr

RÉVISION DE LA RENTE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, RÉSISTANCE | 28 LAI, 16 LPGA, 17 al. 1 LPGA, 61 let. c LPGA, 87 al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.03.2009 Arrêt / 2009 / 232

TRIBUNAL CANTONAL
AI 148/08 -
176/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 17 mars
2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
MM.     Jomini et  Neu
Greffier
:
Mme   Parel
*****
Cause pendante entre
:
K.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Alec Crippa, avocat, à Lausanne
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après : OAI), intimé, à
Vevey
_______________
Art. 16, 17 al. 1 et 61
let. c LPGA; 28 LAI; 87 al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ est né le 1
er
mars 1951 en Turquie et
est arrivé en Suisse le 16 octobre 1981. Il est au
bénéfice d'un permis C. Le 9 mars 1982, il a
été victime d'un accident de travail. Dès
1994, il a été en incapacité de travailler. Il
a déposé une demande de prestations AI le 31 octobre
1995. Sur la base du rapport d'expertise COMAI (Centre
d'observation médicale de l'assurance invalidité) de
la polyclinique A.________ de Lausanne du 28 novembre 1996, il a
été mis au bénéfice, par
décision du 8 septembre 1997, d'une rente entière de
l'assurance-invalidité dès le 1
er
octobre
1995.
L'expertise du COMAI du 28 novembre
1996 retenait notamment ce qui suit:
"(…)
D i a g n o s t i
c s
- Troubles somatoformes douloureux,
état dépressif chronique chez un
immigré.
- Cervico-dorso-lombalgies.
- Spondylose dorsale
pluri-étagée. Discopathie lombaire L3-L4 et
uncarthrose cervicale C4-C5.
- Status après traumatisme
cranio-cérébral et fracture du ma­laire droit et
du plancher orbitaire droit en 1982. Dysfonc­tionnement frontal
cortico-sous-cortical.
- Status après résection de
l'apophyse styloïde gauche (février 1995).
- Colopathie fonctionnelle.
D i s c u s s i o
n
Monsieur K.________ présente depuis
1982, mais de manière nettement plus marquée depuis
1994, une symptomatologie multi­forme sous forme de douleurs et
paresthésies sur l'hémicorps droit, troubles
digestifs fonctionnels, dyspnée, douleurs thora­ciques,
allant progressivement en s'intensifiant et qui ont motivé
l'arrêt de toute activité professionnelle depuis
octobre 1994. L'évaluation actuelle met en évidence,
sur le plan psy­chiatrique, un état dépressif
majeur, avec anhédonie, retrait social important et angoisse
de mort marquée. L'expertisé, qui est un homme
intelligent, admet une origine psychogène partielle à
ses troubles. On peut relever que ses ennuis de santé se
sont nettement aggravés après son divorce et son
impossibilité à faire venir sa famille en Suisse. Sur
le plan thérapeutique, Monsieur K.________ pourrait
bénéficier d'un traitement anti­dépresseur
bien conduit, ainsi que d'une prise en charge
psycho­thérapeutique. Un traitement bien conduit
pourrait nettement améliorer sa qualité de vie. Pour
le reste, les investigations effectuées au COMAI mettent en
évidence des troubles dégénéra­tifs
de la colonne cervico-dorso-lombaire, qui n'expliquent bien
sûr pas entièrement la symptomatologie douloureuse,
même si une symptomatologie de cervicalgies ou de lombalgies
sporadiques peuvent être admises sur la base de nos
constatations. L'examen neurologique confirme l'absence d'atteinte
radiculaire ou tron­culaire en rapport avec la symptomatologie
de Monsieur K.________. Un EEG, effectué par notre
consultant, s'est également avéré normal. Par
contre, le bilan neuropsychologique effectué chez ce patient
se plaignant depuis longtemps de troubles mnésiques et de
difficultés de concentration, confirme l'existence d'un
syn­drome de dysfonctionnement frontal cortico-sous-cortical
avec déficit attentionnel sévère,
productivité non verbale diminuée, difficultés
aux épreuves séquentielles, ainsi que
fléchissement des capacités intellectuelles et
d'apprentissage qui pourraient être la conséquence du
traumatisme de 1982, compte tenu de l'absence d'autres explications
pour un tel syndrome. Le bilan devrait encore être
complété par un CT-scan cérébral et un
suivi neuropsychologique est à conseiller afin de juger de
l'évoluti­vité éventuelle de ce syndrome.
Enfin, il n'a pas été possible ni utile d'investiguer
la symptomatologie multiforme de ce patient, qui a nettement un
caractère de troubles somatoformes douloureux dans le
contexte de son état dépressif.
Capacité de travail et mesures de
réadaptation
:
Actuellement, dans une activité de
manutentionnaire telle que celles qui ont été
exercées par l'assuré avant l'atteinte à la
santé, la capacité de travail est nulle. Cette
incapacité est la résultante, d'une part, des
limitations sur le plan physique et, d'autre part, de l'atteinte
psychique.
Monsieur K.________ est un petit homme
malingre, qui a certaine­ment eu d'emblée des
difficultés à s'adapter à des conditions de
travail physiques pénibles sur les chantiers ou lors de port
de charges lourdes dans les travaux de manutention. Au cours des
années, ses difficultés ont augmenté et ont
entraîné chez l'as­suré une
véritable angoisse de ne pas pouvoir faire face aux
exigences vis-à-vis des activités pénibles.
Actuellement, il présente également des troubles
dégénératifs cervico-dorso­lombaires qui
peuvent expliquer une symptomatologie douloureuse en rapport avec
les efforts. Par ailleurs, il présente actuelle­ment un
état dépressif grave, qui empêche actuellement
une reprise du travail. Sur le plan thérapeutique, il
paraît indis­pensable actuellement de traiter
l'état dépressif à la fois par un traitement
médicamenteux et une prise en charge
psychothéra­peutique. Un tel traitement pourrait
nettement améliorer la qualité de vie de
l'assuré et devrait être un préalable
indis­pensable à des mesures de réadaptation
professionnelle. Celles-­ci devraient être
envisagées dans l'optique d'un placement dans une
activité non qualifiée évitant le port de
charges lourdes (supérieures à 10 kg permettant
d'alterner les positions).
Les possibilités réelles
d'une réinsertion professionnelle paraissent faibles chez
cet assuré. Aux limitations physiques s'ajoute en effet non
seulement un état dépressif,
éventuelle­ment susceptible d'amélioration, mais
également des perturba­tions de la mémoire et des
capacités d'apprentissage, qui limi­tent
considérablement les possibilités réelles
d'adaptation à des situations nouvelles.
(…)"
Le 5 mars 2004, l'OAI a entrepris des démarches en vue de la
révision d'office de la rente entière allouée
à l'assuré.
Dans un avis médical du Service médical
régional de l'OAI (ci-après : SMR) du 8
février 2005, le Dr T.________ expose ce qui suit: :
"(…)
Assuré kurde, au
bénéfice d'une rente entière pour trouble
somatoforme douloureux, trouble dépressif chronique,
troubles neuropsychologiques, troubles
dégénératifs vertébraux. Suivi
très espacé, pas de changement, signalé, mais
le médecin traitant souhaite une nouvelle évaluation.
Au vu des constatations du COMAI de 1996, en particulier de la
description du personnage et des lésions
neuropsychologiques, il est peu probable que cet assuré ait
retrouvé une capacité de travail exploitable.
Néanmoins, il faut approfondir un peu ce cas, en le
convoquant pour une entrevue avec moi, dans le but de me faire une
idée du cadre de vie, de son quotidien et du
traitement.
(…)"
Dans un avis médical du SMR du 26 avril 2005, le Dr
T.________ expose qu'un entretien a été
organisé au SMR, qui a été transformé
en examen clinique de médecine générale eu
égard aux observations faites lors de l'anamnèse.
L'examen a montré un assuré en état de
santé nettement amélioré sur le plan
général et psychique par rapport aux constatations
faites lors de l'expertise COMAI fondant l'octroi de la rente
entière. Du rapport d'examen clinique du 25 avril 2005, il
ressort notamment ce qui suit :
"(…)
Diagnostic
- avec répercussion
sur la capacité de travail
·
Troubles
dégénératifs discrets de la colonne cervicale,
statiques discrets et dégénératifs
modérés de la colonne dorsale et lombaire
·
Status après
trouble somatoforme douloureux et état dépressif en
1996
·
Status après
résection de l'apophyse styloïde G en 1995
·
Status après TCC
avec fracture malaire et fracture du plancher orbitaire en
1982
(…)
Appréciation
du cas
Assuré kurde, au
bénéfice d'une rente entière, père de 6
enfants, dont deux encore à sa charge, vivant tous en
Turquie, de même que leur mère. Cette rente avait
été octroyée sur la base d'une expertise COMAI
laquelle contient un avis psychiatrique très restreint qui
se limite à une description anamnestique et à une
appréciation diagnostique. Sur le plan somatique l'expertise
mentionnait déjà les troubles
dégénératifs de la colonne. Aucun nouvel
élément médical n'a été
apporté lors des révisions.
L'examen actuel permet de confirmer une
atteinte dégénérative
pluri-étagée, sans répercussion majeure sur la
statique et la mobilité de la colonne, sans syndrome
lombovertébral ou radiculaire. Le status
ostéoarticulaire est superposable à celui
décrit dans l'expertise COMAI, par contre sur le plan
général et psychique la situation semble notablement
améliorée : L'état général est
bon (décrit comme malingre en 1996), avec un poids de 65 kg
(55 en 1996), un psychisme équilibré, et l'absence de
troubles neuropsychologiques majeurs. Le mode de vie actuel est
concordant. L'assuré est capable, tout en étant
totalement inactif sur le plan professionnel, de quitter son
domicile et de passer toute une journée à
l'extérieur, en se promenant ou avec des connaissances, sans
devoir se ménager ou se coucher. Actuellement il n'est pas
limité dans ses activités par un problème de
santé. Compte tenu des lésions
dégénératives pluri-étagés de la
colonne, les limitations fonctionnelles décrites dans
l'expertise COMAI sont encore d'actualité.
Il est clair, vu d'aujourd'hui, que
l'aspect psychiatrique aurait mérité une
appréciation plus détaillée que ce qui est
décrit dans l'expertise de 1996. Actuellement ni le
diagnostic de trouble somatoforme ni celui de trouble
dépressif ne peut être retenu. Il est même
permis de douter de la présence de troubles
neuropsychologiques significatifs. Compte tenu de sa situation,
l'assuré fait preuve d'un comportement cohérent,
capable de s'adapter à la précarité de sa
situation et de prendre des décisions cohérentes en
fonction de sa vision des choses. Sous réserve de la seule
nouvelle pathologie (probable infection à mycobaterium)
apparue depuis 1996, l'examen actuel démontre une
stabilité sur le plan ostéoarticulaire, mais une
amélioration nette de la santé globale et psychique,
compatibles avec une activité légère et peu
qualifiée respectant les limitations fonctionnelles. La
motivation pour une réinsertion dans le monde du travail est
certainement faible après plus de 10 ans
d'inactivité.
Les limitations fonctionnelles
sont
: Port de
charges de plus de 10 kg, positions prolongées assis et
debout sans possibilité de changement, positions
répétées en porte-à-faux du tronc,
activités ne nécessitant pas d'apprentissages autres
que simples.
(…)
Il est impossible, sur la base des
documents du dossier et de l'examen actuel, de préciser une
date d'amélioration de l'état de santé entre
1996 et maintenant, ce d'autant plus que nous sommes face à
une différence d'appréciation d'une situation
semblable entre 1996 et maintenant. Une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée est exigible
dès maintenant.
(…)"
Le 31 août 2005, la
Dresse V.________, cheffe de
clinique, et le Dr  B.________ de la polyclinique
A.________
ont établi un rapport
médical à l'intention de l'OAI, dont il ressort en
substance ce qui suit :
"(…)
A. Diagnostics ayant des
répercussions sur la capacité de travail :
- Trouble somatoforme douloureux
persistant
- Etat dépressif chronique
-
Trouble
organique de la personnalité suite
à un traumatisme
crânio-cérébral
-
Cervico-dorso-lombalgies
chroniques
- Spondylose dorsale
pluri-étagée
- Discopathie lombaire L3-L4 et
uncarthrose cervicale C4-C5
- Suspicion d'un dysfonctionnement frontal
cortico-sous-cortical
(…)
D. Données
médicales :
(…)
3.
Anamnèse
Le patient présente toujours un
trouble somatoforme douloureux avec présence de douleurs
rétrosternales chroniques associées à des
abdomenalgies récidivantes ainsi que des cervico-lombalgies
chroniques exacerbées par les mouvements et par le fait de
rester dans la même position (assis, couché ou debout)
pendant plus de 30 minutes. Le patient présente tous les
symptômes de la ligne dépressive (tristesse, fatigue,
apathie, inappétence).
4. Plaintes
subjectives
Le patient présente des douleurs
rétrosternales associées à de la
dyspnée à repos, abdomenalgies et cervico-lombalgies
tous les jours. Sur le plan psychique le patient présente un
état dépressif moyen à sévère
avec une tristesse, des idées noires, avec perte
d'intérêt à toute activité et
inappétence.
(…)
6. Examens
médicaux spécialisés
L'examen neuropsychologique du 15.08.2005
a mis en évidence la persistance de déficits
exécutifs dans les tâches séquentielles et un
syndrome attentionnel sévère, un ralentissement
à certaines épreuves langagières, une apraxie
constructive et idéomotrice ainsi que des difficultés
de reconnaissance en mémoire antérograde verbale. Au
vu de la faible scolarisation du patient et la maîtrise
sommaire du français il est difficile d'imputer les faibles
performances à un déficit cognitif.
Une consultation psychiatrique du
24.08.2005 a mis en évidence la persistance d'un trouble
somatoforme douloureux et d'un état dépressif
d'intensité moyenne à sévère avec un
score MADRS de 24/60.
(…)
Au vu de l'état dépressif,
du trouble somatoforme douloureux évalué par le
psychiatre ainsi les troubles cognitifs importants, le patient
présente une incapacité de travail à 100% et
il semble peu probable qu'il puisse se réinscrire dans le
milieu de travail Le pronostic semble sombre et son atteinte
sévère doit être considéré comme
définitive.
(…)"
Après avoir pris connaissance du rapport médical de
la polyclinique
A.________
du 31
août 2005, le Dr T.________ du SMR a exposé qu'ayant
examiné personnellement l'assuré trois mois
auparavant, il avait de la peine à croire qu'il s'agissait
de la même personne et que, face à des avis à
tel point divergents, il convenait d'organiser une expertise
pluridisciplinaire. L'OAI a ainsi mandaté la Clinique
G.________ pour une expertise interdisciplinaire.
Le 1
er
décembre 2006, les Drs R.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
Z.________, spécialiste FMH en médecine interne,
spécialiste FMH en pneumologie, S.________,
spécialiste FMH en médecine physique et
rééducation et spécialiste FMH en
rhumatologie, ont déposé leur rapport d'expertise. Il
en résulte notamment ce qui suit :
"(…)
4.1 Diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail
- M54.9 : Cervico-dorso-lombalgies sur
troubles statiques et dégénératifs, depuis
1996.
- J44.8 : Bronchopathie chronique
obstructive (BPCO) post-tabagique, depuis 2000.
- D'un point de vue psychiatrique :
nihil.
4.2 Diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail
- F45.4 : Syndrome douloureux somatoforme
persistant.
- K58.9 : Colopathie
fonctionnelle.
- Z86.1 : Status après
mycobactériose atypique à mycobacterium peregrinum
sur fond de bronchite chronique.
- Z86.1 : Status après
hépatite B.
5.
appréciation du cas et
pronostic
Suite à leur réunion commune
le 18 mai 2006, les experts mandatés, le Docteur S.________,
spécialiste FMH en médecine physique et
rééducation, spécialiste FMH en rhumatologie,
le Docteur Z.________, spécialiste FMH en médecine
interne, spécialiste FMH en pneumologie et le Docteur
R.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, se sont réunis en
consilium.
Monsieur K.________ est un homme
âgé de 55 ans, qui a occupé entre 1990 et 1994
un poste de manutentionnaire dans une entreprise de
récupération de papiers. L'expertisé a
été victime d'une douleur cervicale importante alors
qu'il portait un sac lourd sur l'épaule en 1994. Depuis
lors, il n'a plus jamais travaillé et
bénéficie d'une rente AI entière à
partir de novembre 1996 en raison d'un trouble douloureux
somatoforme et d'un état dépressif
chronique.
Lors de l'expertise, sur le plan
ostéo-articulaire, les experts ont relevé une
discordance entre les plaintes avancées par
l'expertisé et l'examen clinique et radiologique. Au vu des
constatations objectives, l'assuré souffre de
cervico-lombalgies de type mécanique, exacerbées par
les efforts physiques ou le port de charges lourdes mais sans
véritable traduction clinique. Cependant, compte tenu des
troubles statiques et dégénératifs, son
ancienne profession de manutentionnaire n'est plus exigible que
partiellement.
(…)
Sur le plan psychique, les experts
confirment l'existence d'un syndrome douloureux somatoforme
persistant, en l'absence de toute comorbidité psychiatrique.
En particulier, on ne relève pas de trouble de l'humeur, ni
de manifestation anxieuse ou psychotique. Un trouble de la
personnalité n'est pas démontré.
Une recherche inconsciente de
bénéfices primaires et secondaires est probable,
l'assuré retirant plus d'avantages à toucher une
rente entière qu'à travailler dans une
activité peu valorisante. Toutefois, compte tenu de la
personnalité fruste de l'expertisé et de ses faibles
capacités d'introspection, on ne peut pas affirmer qu'il
s'agit d'une attitude volontaire avec syndrome d'amplification des
douleurs ou névrose de rente.
Après examen du dossier
médical, examen clinique et consilium, les experts arrivent
à la conclusion que Monsieur K.________ souffre de
cervico-dorso-lombalgies sur troubles statiques et
dégénératifs et de bronchopathie chronique
obstructive (BPCO) post-tabagique. Ces troubles contre-indiquent en
grande partie son ancienne profession de manutentionnaire mais
permettent une capacité de travail pratiquement
complète dans une activité adaptée avec une
légère diminution de rendement.
Une activité adaptée pour
l'assuré exclut les efforts physiques importants, le port de
charges supérieures à 10 kg, les positions assises ou
debout prolongées et les mouvements itératifs en
torsion ou en antéflexion-rétroflexion du
tronc.
Au niveau psychiatrique, le syndrome
douloureux somatoforme persistant ne peut pas être
considéré comme invalidant, car il ne remplit pas les
critères de gravité de la jurisprudence
actuelle.
B. INFLUENCE SUR LA
CAPACITE DE TRAVAIL
1.
limitations (…) en relation avec les troubles
constates
En raison des troubles statiques et
dégénératifs du rachis ainsi que des
problèmes respiratoires, une activité adaptée
est nécessaire.
Cette activité doit permettre
d'exclure
- les efforts physiques
importants ainsi que les efforts prolongés et
répétitifs pendant quelques heures même avec un
port de charges légères,
- le port de charges supérieures
à 10 kg,
- les positions statiques assises ou
debout prolongées,
- les mouvements itératifs en
torsion ou en antéflexion-rétroflexion du
tronc.
Le seul obstacle sur le plan psychiatrique
réside dans un sentiment subjectif d'incapacité, de
peur de se faire mal s'il redevenait proactif et de manque de
motivation. En l'absence de changement de sa situation, le
pronostic ne semble guère favorable puisque le maintien des
plaintes est à l'origine de bénéfices
secondaires importants.
2.  influence
des troubles sur l'activite exercee jusqu'ici
(…)
Pour motifs psychiques, il n'existe aucune
incapacité de travail, ni de diminution de rendement dans
l'ancien emploi.
3.  en raison
de ses troubles, l'assure est-il capable de s'adapter a son
environnement professionnel ?
Il n'y a pas de trouble psychiatrique qui
puisse empêcher l'assuré de s'adapter à un
environnement professionnel. Cependant, le sentiment subjectif
d'incapacité et le manque de motivation constituent
clairement des handicaps.
C. INFLUENCE SUR LA
READAPTATION PROFESSIONNELLE
(…)
Après consilium, les experts
estiment que des mesures de réadaptation sont possibles sur
le plan ostéo-articulaire et pneumologique, en respectant
les limitations fonctionnelles citées ci-dessus: une
activité simple principalement sédentaire (position
assise, avec possibilité d'alternance) nécessitant
peu d'efforts physiques (charges égales ou
inférieures à 10 kg), pas d'efforts
répétitifs et sans mouvements de contrainte
prolongée au niveau du rachis. Dans une telle
activité, la capacité de travail de l'assuré
serait de 100% avec un rendement de 80%.
(…)
2.2 Capacité de
travail dans un emploi adapté ?
Après consilium, les experts
estiment que la capacité de travail de
l'intéressé dans un emploi adapté est de 100%
avec un rendement de 80% pour raisons somatiques. Sur le plan
psychiatrique, aucune incapacité n'est à
retenir
.
(…)"
Dans le rapport relatif au "consilium de psychiatrie" du 18 mai
2006, le Dr R.________ de la Clinique G.________ pose la conclusion
suivante (p. 7) :
"(…) Il n'existe aucun argument en
faveur de l'existence d'un des trois critères majeurs de la
dépression selon l'OMS et l'expérience de l'expert.
Sur l'échelle de HAMILTON quantifiant les symptômes de
la dépression les jours précédant l'examen, le
HAMD-17, le score est de 2 (pas de dépression).
(…)"
Dans un avis médical SMR du 31 janvier 2007, le Dr
J.________, spécialiste FMH en médecine physique et
rééducation, expose les conclusions de l'expertise de
la Clinique G.________ du 1
er
décembre 2006 et en
tire les conclusions suivantes :
"(…)
En conclusion : l'assuré
présente toujours un trouble somatoforme douloureux,
déjà mis en évidence par une expertise en
1996. Actuellement, selon la jurisprudence actuelle une telle
atteinte à la santé n'est plus
considérée comme invalidante vu l'absence de trouble
psychiatrique à caractère invalidant ou de signe de
gravité. Sur le plan somatique, les atteintes à la
santé entraînent une incapacité de travail de
70% dans son activité habituelle de manutentionnaire. Dans
une activité adaptée, respectant les limitations
fonctionnelles suivantes : pas port de charges supérieur
à 10 kg de façon répétitive, pas de
position statique assise au-delà de 30 min, debout
au-delà de 15 min, diminution du périmètre de
marche à environ 30-40 min, absence de position en
antéflexion ou porte à faux à
répétition, possibilité de varier les
positions à sa guise, pas d'activité sur terrain
instable ou en hauteur, pas d'activité à forte charge
physique de façon globale.
Activité professionnelle de type
sédentaire permettant les variations de positions à
sa guise. Dans une telle activité, l'assuré
présente une pleine capacité de travail avec une
diminution de rendement de 20% au vu des limitations fonctionnelles
présentées."
Le 1
er
mars 2007, l'OAI a adressé à
l'assuré un projet de décision supprimant son droit
à une rente AI dès le 1
er
jour du
2
e
mois qui suivra la notification de la
décision.
Par courrier du 20 mars 2007, l'assuré a
déclaré faire recours contre le projet de
décision précité.
Dans une lettre datée du 15 février 2008, l'OAI a
pris position sur les arguments développés par le
recourant dans le cadre de sa contestation du projet de
décision du 1
er
mars 2007. L'OAI relève
qu'il y a bien un trouble douloureux somatoforme mais qu'il n'est
pas invalidant. Il explique en détail pourquoi il ne peut
retenir l'abattement maximal de 25% sur le revenu d'invalide (cf.
plus en détail consid. 5d infra) et rappelle que
l'évaluation de l'invalidité se fonde sur la notion
théorique de marché du travail
équilibré. Selon l'OAI, l'âge et la
période d'inactivité de l'assuré limitent
certes les possibilités de trouver un emploi, mais ne
rendent pas cette perspective illusoire.
Par décision du 18 février 2008,
l'OAI a supprimé la rente d'invalidité dont
l'assuré était bénéficiaire, pour le
motif que son état de santé s'était nettement
amélioré par rapport aux constatations faites lors de
l'expertise COMAI du 28 novembre 1996. Pour justifier cette
amélioration, l'OAI invoque l'avis du SMR relatif à
l'expertise pluridisciplinaire du Centre G.________ du 19
décembre 2006. L'OAI conclut que l'assuré a une
capacité de travail de 100% dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles avec une
baisse de rendement de 20%. Dès lors, il estime que l'on
peut raisonnablement exiger du recourant qu'il exerce une
activité légère de substitution à 80%,
lui procurant - après adaptation du salaire statistique au
renchérissement, aux heures de travail et compte tenu d'un
abattement de 15% - un revenu annuel d'invalide de 39'324 fr. 96
qui, comparé au revenu sans invalidité (
57'830 fr.), aboutit à un taux
d'invalidité de 31.99%, inférieur au seuil de 40%
ouvrant le droit à un quart de rente selon l'art. 28 LAI
(cf. plus en détail consid. 5b infra).
B.
K.________ représenté alors par le [...], a recouru
par acte 18 mars 2008 contre cette décision. Il fait valoir
que, selon la jurisprudence, il n'est pas possible de se baser sur
une jurisprudence développée seulement à un
stade ultérieur pour procéder à une
reconsidération. Or, pour justifier la suppression de sa
rente, l'OAI se baserait uniquement sur une évolution de la
jurisprudence relative aux critères à remplir pour
retenir le caractère invalidant de troubles douloureux
somatoformes persistants (recours, p. 3). Le recourant fait en
outre valoir qu'il résulte de nombreux avis médicaux
que son état de santé ne s'est pas
amélioré depuis 1996. Ainsi, dans son avis
médical du 8 février 2005, le Dr T.________ du SMR a
émis des doutes, qui ont disparu par la suite. Dans son
rapport médical du 31 août 2005, la Dresse V.________
de la polyclinique
A.________
a
relevé que le patient présentait toujours un trouble
somatoforme douloureux et qu'au vu de l'état
dépressif, du trouble somatoforme douloureux
évalué par le psychiatre ainsi que des troubles
cognitifs importants, il semblait peu probable que l'assuré
puisse se réinscrire dans le monde du travail. Enfin, dans
son examen clinique du 25 avril 2005, le Dr T.________ du SMR a
relevé que l'on était face à une
différence d'appréciation d'une situation semblable
entre 1996 et maintenant (recours, p. 3-4). Malgré cela,
l'OAI a jugé nécessaire d'ordonner une expertise
pluridisciplinaire au Centre d'expertises G.________. Le rapport
d'expertise du 1
er
décembre 2006 a posé
des diagnostics similaires à ceux retenus en 1996 et a
relevé des limitations fonctionnelles identiques. Le
syndrome douloureux somatoforme persistant est donc toujours
présent chez l'assuré mais, selon l'expertise, il "ne
peut pas être considéré comme invalidant, car
il ne remplit pas les critères de gravité de la
jurisprudence actuelle" (recours, p. 4). De même, l'avis
médical SMR du 31 janvier 2007 retient que le recourant
présente toujours le syndrome douloureux somatoforme
persistant mis en évidence en 1996, mais que "actuellement,
selon la jurisprudence actuelle une telle atteinte à la
santé n'est plus considérée comme invalidante
vu l'absence de trouble psychiatrique à caractère
invalidant ou de signe de gravité". En d'autres termes, le
SMR retient que l'état de santé de l'assuré ne
s'est pas amélioré mais que la jurisprudence actuelle
ne considère plus une telle atteinte à la
santé comme invalidante. La décision attaquée
serait donc arbitraire dans la mesure où elle supprime la
rente du recourant uniquement sur la base d'une évolution de
la jurisprudence et non sur la base d'une amélioration de
son état de santé (recours, p. 5). Le recourant a
conclu à l'annulation de la décision attaquée
et au maintien de la rente d'invalidité entière.
Le recourant a été mis au bénéfice de
l'assistance judiciaire avec effet au 7 avril 2008, l'assistance
ainsi accordée comprenant l'assistance d'un avocat en la
personne de Me Alec Crippa.
Par réponse du 21 mai 2008, l'OAI a nié
s'être fondé sur l'évolution de la
jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux
pour reconsidérer la décision initiale reconnaissant
le droit à une rente entière. Il a fait valoir que,
bien qu'il ne l'ait pas clairement mentionné dans la
décision attaquée, c'est bien une amélioration
de l'état de santé constatée lors de
l'expertise de 2006 qui constitue le motif de la révision.
En effet, l'état dépressif relevé à de
nombreuses reprises antérieurement n'existait plus au
printemps 2006, comme cela ressort de la partie psychiatrique de
l'expertise (p. 6-8, 10 et 12), où il est clairement dit que
l'assuré est parfaitement sain sur le plan psychique et que
rien ne justifie plus, sur ce plan, une incapacité de
travail. L'OAI a par conséquent conclu au rejet du
recours.
Par réplique du 22 juillet 2008, le recourant,
représenté par Me Alec Crippa, a
réaffirmé que les experts interrogés
jusqu'à fin 2005 s'accordaient pour confirmer que les
constatations du rapport COMAI du 28 novembre 1996 restaient
valables. Ce n'est que quelques mois plus tard que le Centre
G.________ a conclu de manière surprenante que la situation
psychique du recourant avait soudainement évolué. Ces
divergences révèleraient à tout le moins une
instabilité de l'état de santé psychique du
recourant, qui ne remplirait pas les conditions strictes de l'art.
88a RAI en vue d'une éventuelle suppression du droit
à la rente. Au surplus, près de deux ans
s'étant écoulés entre l'expertise G.________
et la décision attaquée, il y aurait lieu d'ordonner
une nouvelle expertise judiciaire pour évaluer l'état
de santé physique et psychique du recourant sur la base
d'éléments actuels et non obsolètes
(réplique, p. 2). Le recourant soutient par ailleurs qu'au
vu de son âge (57 ans) et des limitations déjà
constatées en 1996, les possibilités de
réinsertion seraient plus que limitées, voire nulles.
Les seules limitations fonctionnelles rendraient totalement
illusoires les perspectives de retrouver un emploi. Dans le cas
présent, l'OAI aurait dû être en mesure de
concrétiser le travail qu'il envisage pour l'assuré
(cf. arrêt 9C_313/2007 du 8 janvier 2008 (réplique, p.
2-3). Enfin, l'abattement sur le revenu d'invalide aurait dû
être de 25% et non de 15% (p. 4).
Par duplique du 8 août 2008, l'OAI a maintenu sa position et
relevé que procéder à une nouvelle expertise
ne serait pas utile dans la mesure où aucun document n'a
été produit pour rendre plausible une modification de
la situation du recourant depuis le printemps 2006.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Le présent recours tend à
l'annulation de la décision de l'intimé du 18
février 2008 et au maintien de la rente entière
d'invalidité. Interjeté le 18 mars 2008, dans le
délai légal de trente jours dès la
notification de la décision entreprise, il est recevable
à la forme (art. 60 al. 1
LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]).
b)
A teneur de la disposition
transitoire de l'article 117 al. 1
LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV 173.36), en vigueur dès le 1
er
janvier 2009,
les causes pendantes devant les autorités administratives et
de justice administrative à l'entrée en vigueur de
ladite loi sont traitées selon cette dernière, qui
est applicable aux recours et contestations par voie d'action dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c
LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La valeur litigieuse
est manifestement supérieure à 30'000 fr., puisque le
recours est formé contre une décision de suppression
de rente entière qui avait été octroyée
pour une durée indéterminée. Par
conséquent, la présente cause est de la
compétence de la cour composée de trois juges (art.
93 al. 1 let. a et 94 al. 1 let. a LPA-VD a contrario).
c)
Le
droit matériel applicable est déterminé par
les règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état
de fait postérieures à la date déterminante de
la décision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2), en
l'espèce la décision du 18 février 2008. Par
conséquent, les modifications de la LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20) consécutives
à la 5
e
révision de cette loi,
entrées en vigueur le 1
er
janvier 2008, sont
pas applicables au présent cas.
2.
a)
En tant
qu'autorité de recours contre des décisions prises
par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut,
en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48
consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Conformément au principe inquisitoire qui
régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (cf. art. 43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner
une instruction complémentaire lorsque les
allégations des parties et les éléments
ressortant du dossier requièrent une telle mesure. En
particulier, elle doit mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il
apparaît nécessaire de clarifier les aspects
médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA 1985 K 646
p. 240 consid. 4).
c)
Selon le
principe de la libre appréciation des preuves, le juge
apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner
objectivement tous les documents à disposition, quelle que
soit la provenance, puis décider s'ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport
médical, ce qui est déterminant c'est que les points
litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a,
p. 352; 122 V 157, consid. 1c, p. 160 et les
références).
L'appréciation de la situation médicale d'un
assuré ne se résume pas à trancher, sur la
base de critères formels, la question de savoir quel est
parmi les rapports médicaux versés au dossier celui
qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en
matière de valeur probante. Si la provenance et la
qualité formelle sont des facteurs permettant de
pondérer la portée de différents rapports
médicaux, seul leur contenu matériel permet de porter
en définitive un jugement valable sur le droit litigieux. Un
rapport médical ne saurait ainsi être
écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur. De
même, le simple fait qu'un certificat médical est
établi à la demande d'une partie et produit pendant
la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant
à sa valeur probante; une expertise présentée
par une partie peut ainsi également valoir comme moyen de
preuve. Pour qu'un avis médical puisse être
écarté, il est nécessaire qu'il existe des
circonstances particulières qui permettent de justifier
objectivement les doutes émis quant à
l'impartialité ou au bien-fondé de
l'évaluation (cf. ATF 125 V 351, consid. 3b, p.
352).
De même, selon une jurisprudence constante, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un experts qu'à celles d'un
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
références; VSI 2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc).
Il convient cependant de relever qu'un rapport médical ne
saurait être écarté pour la simple et unique
raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007, précité, consid. 5.2).
Au demeurant, si l'administration ou le juge, se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les
investigations auxquelles ils doivent procéder d'office,
sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que
d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette
appréciation, il est superflu de rechercher d'autres preuves
(appréciation anticipée des preuves;
Kölz/Häner, Verwaltungsverfahren und
Verwaltungsrechtspflege des Bundes, p. 47, n° 63; Gygi,
Bundesverwaltungsrechts- pflege, 2
e
éd., p. 274;
Kummer, Grundriss des Zivilprozessrechts, 4
e
éd.,
p. 135; Scartazzini, Les rapports de causalité dans le droit
suisse de la sécurité sociale, thèse
Genève 1991, p. 63; cf. aussi ATF 122 III 219 spéc.
pp. 223-224; ATF 120 Ib 224 cons. 2b; ATF 119 II 114 cons. 4c; ATF
119 V 335 cons. 3c; TFA, du 6 mars 1997, U 207/96 ad TAss VD,
AA 55/1996 du 29 février 1996).
3.
a)
Aux termes
de l'art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux d'invalidité du
bénéficiaire du droit à la rente subit une
modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore
supprimée. La révision a lieu d'office lorsqu'en
prévision d'une modification importante possible du taux
d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de
soins découlant de l'invalidité, un terme a
été fixé au moment de l'octroi de la rente ou
de l'allocation pour impotent, ou lorsque des organes de
l'assurance ont connaissance de faits ou ordonnent des mesures qui
peuvent entraîner une modification importante du taux
d'invalidité, du degré d'impotence ou du besoin de
soins découlant de l'invalidité (art. 87 al. 1 RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.01]).
Tout changement important des circonstances propres à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, peut motiver une révision selon les
articles précités. La rente peut être
révisée non seulement en cas de modification sensible
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est
resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important
(ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir
également ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Il ne
suffit pas qu'une situation, restée inchangée pour
l'essentiel, soit appréciée d'une manière
différente. En outre, une modification peu importante des
données statistiques de caractère
général ne peut mener à révision (ATF
133 V 545). L'assurance-invalidité connaissant un
système de rentes échelonnées, la
révision ne se justifie que lorsque le degré
d'invalidité franchit un taux déterminant (Tass VD,
AI 42/1995 du 9 février 1995). Le point de savoir si un
changement important s'est produit doit être tranché
en comparant les faits tels qu'il se présentaient au moment
de la décision initiale de rente et les circonstances
régnant à l'époque de la décision
litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 351, 125 V 369 consid. 2
et la référence citée).
b)
La
révision, au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA, qui intervient en
cas de modification notable du taux d'invalidité du
bénéficiaire de la rente, doit être
distinguée de la reconsidération, au sens de l'art.
53 al. 2 LPGA, qui permet à l'assureur de revenir sur les
décisions ou les décisions sur opposition
formellement passées en force lorsqu'elles sont
manifestement erronées et que leur rectification revêt
une importance notable. Or l'arrêt du Tribunal
fédéraI cité par le recourant (TF, I_138/07 du
25 juin 2007), qui rappelait que pour juger s'il est admissible de
reconsidérer une décision, il faut se fonder sur les
faits et la situation juridique au moment où cette
décision a été rendue, compte tenu de la
pratique en vigueur à cette époque (ATF 125 V 383,
consid. 3 p. 389 s., 119 V 475 consid. 1b/cc p. 479), ne concerne
pas la révision, au sens de l'art. 17 LPGA, mais la
reconsidération, au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA. Il n'est
donc pas topique en l'espèce, l'autorité
intimée n'ayant pas procédé à la
reconsidération de la décision de rente initiale sur
la base d'une nouvelle jurisprudence plus restrictive sur
l'admission du caractère invalidant de troubles somatoformes
douloureux (ATF 130 V 352), laquelle est postérieure
à la décision initiale, mais bien en raison d'une
amélioration de l'état de santé du
recourant.
4.
a)
En
l'espèce, certes
, dans son avis médical du SMR
du 26 avril 2005, le Dr T.________ a estimé qu'il est
clair, vu d'aujourd'hui, que l'aspect psychiatrique
aurait mérité une appréciation plus
détaillée que ce qui est décrit dans
l'expertise de 1996, et qu'actuellement ni le diagnostic de trouble
somatoforme ni celui de trouble dépressif ne peut être
retenu. Il a relevé qu'il est impossible, sur la base des
documents du dossier et de l'examen actuel, de préciser une
date d'amélioration de l'état de santé entre
1996 et maintenant, "ce d'autant plus que nous sommes face à
une différence d'appréciation d'une situation
semblable entre 1996 et maintenant". De même, l'expertise
interdiscipliniaire de la Clinique G.________ du 1
er
décembre 2006 retient qu'"au niveau psychiatrique, le
syndrome douloureux somatoforme persistant ne peut pas être
considéré comme invalidant, car il ne remplit pas les
critères de gravité de la jurisprudence actuelle".
Cette constatation a conduit
le Dr J.________, dans son avis
médical SMR du 31 janvier 2007, à indiquer que
l'assuré présente toujours un trouble
somatoforme douloureux, déjà mis en évidence
par une expertise en 1996, mais qu'"actuellement, selon la
jurisprudence actuelle une telle atteinte à la santé
n'est plus considérée comme invalidante vu l'absence
de trouble psychiatrique à caractère invalidant ou de
signe de gravité".
Toutefois, ce n'est pas en raison de la clarification,
respectivement du durcissement de la jurisprudence relative
à la reconnaissance du caractère invalidant des
troubles somatoformes douloureux que l'autorité
intimée a retenu qu'il y avait lieu à révision
(et non à reconsidération), mais bien en raison de
l'amélioration de l'état de santé psychique du
recourant depuis la décision initiale d'octroi de rente, en
l'absence par ailleurs d'aggravation de l'état de
santé physique, le status ostéoarticulaire restant
globalement inchangé depuis 1996. L'expertise du COMAI du 28
novembre 1996 retenait en effet une incapacité de travail
totale dans une activité de manutentionnaire telle
qu'exercée par l'assuré avant l'atteinte à la
santé et précisait que cette incapacité
était la résultante, d'une part, des limitations sur
le plan physique et, d'autre part, de l'atteinte psychique,
l'assuré "présent[ant] actuelle­ment un
état dépressif grave, qui empêche actuellement
une reprise du travail".
Or, il résulte de l'expertise interdisciplinaire du Centre
G.________ du 1
er
décembre 2006 que l'état
de santé du recourant s'est sensiblement
amélioré sur le plan psychique, puisque, si les
experts confirment l'existence d'un syndrome douloureux somatoforme
persistant, ils n'ont pu constater aucune comorbidité
psychiatrique, ne relevant en particulier pas de trouble de
l'humeur, ni de manifestation anxieuse ou psychotique.
L'état de santé psychique du recourant a
été soigneusement investigué par l'expert
psychiatre et a fait l'objet d'un consilium de psychiatrie du 18
mai 2006 joint au rapport d'expertise du 1
er
décembre 2006. Ce consilium contient une anamnèse
détaillée, prend en considération les plaintes
subjectives de l'assuré et explique de manière
motivée et convaincante la conclusion qu'il n'existe aucun
argument en faveur de l'un des trois critères majeurs de la
dépression selon l'OMS et l'expérience de l'expert,
lequel précise que sur l'échelle de Hamilton
quantifiant les symptômes de la dépression le jour
précédant l'examen, le HAMD-17, le score est de 2
(pas de dépression) (p. 7). Il retient que le recourant
présente un syndrome douloureux somatoforme persistant
depuis une dizaine d'années, lequel ne remplit pas les
critères de gravité de la jurisprudence actuelle pour
être qualifié d'invalidant (p. 9-10). Cette
dernière remarque ne signifie nullement qu'en 1996, le
trouble somatoforme persistant déjà
diagnostiqué ait été considéré
comme invalidant selon les critères en vigueur à
l'époque indépendamment de l'état
dépressif grave que présentait alors l'assuré.
Il apparaît au contraire que cet état dépressif
grave était un élément central de la
reconnaissance de l'incapacité de travail du recourant. Or,
à cet égard, l'état de santé psychique
du recourant s'est sensiblement amélioré, puisque
selon les constatations de l'expertise G.________, qui doivent se
voir reconnaître pleine valeur probante au sens de la
jurisprudence, le recourant ne présente plus de trouble
dépressif.
b)
La constatation de
l'amélioration de l'état de santé psychique du
recourant par les experts indépendants mandatés par
l'OAI rejoint celle qu'avait déjà faite le Dr
T.________ du SMR dans son rapport
d'examen clinique du 26
avril 2006, dans lequel il concluait qu'actuellement
ni le diagnostic de trouble somatoforme ni celui de
trouble dépressif ne pouvait être retenu. C'est
toutefois bien l'avis de l'expert psychiatre, le Dr R.________,
exprimé dans le rapport de la Clinique G.________ et non
celui du Dr T.________ - qui n'est pas psychiatre et avait
préconisé une expertise indépendante en raison
des divergences entre ses propres constatations et celles de la
Dresse V.________, qui n'est pas non plus psychiatre,
dans
son rapport médical du 31 août 2005 - qui est
déterminant et doit conduire à retenir une
amélioration de l'état de santé psychique du
recourant.
c)
Quant au
rapport médical du 31 août 2005 de la Dresse
V.________, il n'est pas de nature à mettre en doute les
conclusions dûment motivées de l'expertise
interdisciplinaire du Centre G.________. Ce rapport retient certes
notamment le diagnostic de trouble somatoforme douloureux
persistant et d'état dépressif chronique, en relevant
que le patient présente tous les symptômes de la ligne
dépressive (tristesse, fatigue, apathie,
inappétence); cette constatation émane toutefois
d'une praticienne qui n'est pas psychiatre et elle est
motivée uniquement par une référence à
une consultation psychiatrique du 24 août 2005, laquelle
aurait mis en évidence la persistance d'un trouble
somatoforme douloureux et d'un état dépressif
d'intensité moyenne à sévère avec un
score MADRS de 24/60. Or, d'une part il n'y a aucune motivation
quant aux résultats de cet examen clinique, mais encore
celui-ci est antérieur de neuf mois à l'examen par
les experts du Centre G.________, qui ont rendu leurs conclusions
sur la base d'un dossier complet et dont l'examen représente
la situation la plus actuelle de l'état de santé du
recourant.
A cet égard,
le recourant fait valoir dans sa
réplique que près de deux ans s'étant
écoulés entre l'expertise G.________ et la
décision attaquée, il y aurait lieu d'ordonner une
nouvelle expertise judiciaire pour évaluer son état
de santé physique et psychique sur la base
d'éléments actuels et non obsolètes.
Toutefois, il ne fait état d'aucun élément qui
permettrait de penser que son état de santé ait subi
des modifications depuis l'expertise de la Clinique G.________.
Dans ces conditions, sa requête d'expertise doit être
rejetée
. En effet, si l'administration ou le
juge (art. 43 et 61 let. c LPGA), se fondant sur une
appréciation consciencieuse des preuves fournies par les
investigations auxquelles ils doivent procéder d'office,
sont convaincus que certains faits présentent un
degré de vraisemblance prépondérante et que
d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette
appréciation, il est superflu d'administrer d'autres preuves
(appréciation anticipée des preuves; Kieser, Das
Verwaltungsverfahren in der Sozialversicherung, p. 212, n° 450;
cf. aussi ATF 122 II 469, consid. 4a; 122 III 223, consid. 3c; 120
Ib 229, consid. 2b; 119 V 344, consid. 3c et la
référence).
d)
En
définitive, la décision attaquée
échappe à la critique dans la mesure où,
faisant fond sur l'expertise pluridisciplinaire du 1
er
décembre 2006 qui doit se voir reconnaître pleine
valeur probante et dont le rapport de la Dresse V.________ du 31
août 2005 - dont les experts ont eu connaissance - n'est pas
susceptible de remettre en doute les conclusions, elle retient que
l'état de santé psychique du recourant s'est
amélioré en ce sens qu'il n'y a désormais plus
d'incapacité de travail pour raisons psychiatriques (le seul
obstacle sur le plan psychiatrique réside dans un sentiment
subjectif d'incapacité et de manque de motivation), mais que
la capacité de travail de l'intéressé dans un
emploi adapté à ses limitations fonctionnelles (soit
dans une activité permettant d'exclure  les efforts
physiques importants ainsi que les efforts prolongés et
répétitifs pendant quelques heures même avec un
port de charges légères,  le port de charges
supérieures à 10 kg,  les positions statiques
assises ou debout prolongées ainsi que les mouvements
itératifs en torsion ou en
antéflexion-rétroflexion du tronc) est de 100% avec
un rendement de 80% pour raisons somatiques.
5.
a)
Selon
l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le
revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir
en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
b)
S'agissant du gain d'invalide, lorsque l'assuré n'a pas -
comme en l'espèce - repris d'activité
professionnelle, il y a lieu de se référer aux
données statistiques, telles qu'elles résultent des
Enquêtes sur la structure des salaires de l'Office
fédéral de la statistique (ci-après : ESS; ATF
126 V 76 consid. 3b/aa et bb; 134 V 322 consid. 5.2). On se
réfère alors à la statistique des salaires
bruts standardisés, en se fondant toujours sur la valeur
médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI
1999 p. 182).
En l'occurrence, le salaire de référence est celui
auquel pouvaient prétendre les hommes effectuant des
activités simples et répétitives dans le
secteur privé (production et services), soit en 2004 4'588
fr. par mois (ESS, TA1, niveau de qualification 4).
L'autorité intimée a, conformément à la
jurisprudence, adapté ce salaire compte tenu du fait que les
salaires bruts standardisés se basent sur un horaire de
travail de quarante heures, soit une durée hebdomadaire
inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises
en 2004 (41,6 heures; La Vie économique 10-2006, tableau B
9.2), aboutissant à un revenu d'invalide de 57'258 fr. 24 en
2004. Après adaptation à l'évolution des
salaires intervenue de 2004 à 2005 (+1 %; La Vie
économique 10-2006, tableau b 9.2), l'autorité
intimée a retenu un revenu hypothétique annuel de
57'830 fr. 82, soit de 46'264 fr. 66 par année pour une
activité légère de substitution exercée
à 80%. Sur ce montant, elle a encore retenu un abattement de
15% pour tenir compte des limitations fonctionnelles de
l'assuré (ATF 126 V 75), aboutissant en fin de compte
à un revenu annuel d'invalide de 39'324 fr. 96 qui,
comparé au revenu sans invalidité (57'830 fr.),
conduisait à un taux d'invalidité de 31.99%,
inférieur au seuil de 40% ouvrant le droit à un quart
de rente selon l'art. 28 LAI.
c)
Le
recourant invoque l'impossibilité pratique de reprendre une
activité professionnelle. Il fait valoir que son âge,
le fait qu'il n'a plus travaillé depuis 14 ans et les
nombreuses limitations fonctionnelles relevées par les
rapports d'expertise auraient pour conséquence qu'il
n'existerait pas sur le marché du travail suffisamment de
postes adaptés aux limitations fonctionnelles qu'il
présente et lui permettant de mettre en œuvre son
éventuelle capacité résiduelle de travail dans
une mesure significative (cf. réplique, p.
2-3).
Selon la jurisprudence du Tribunal fédéral, lors de
l'examen de la mise en valeur de la
capacité de travail
résiduelle, il n'y a pas lieu d'examiner si un invalide peut
être placé eu égard aux conditions
concrètes du marché du travail, mais uniquement de se
demander s'il pourrait encore exploiter sa capacité
résiduelle de travail lorsque les places de travail
disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (TF
9C_279/2008 du 16 décembre 2008, consid. 3.3; TFA I 198/97
du 7 juillet 1998, consid. 3b et les références, in
VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur des
possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne
peut parler d'une activité exigible au sens de l'art. 16
LPGA (auquel renvoie l'art. 28 al. 2 LAI) lorsqu'elle ne peut
être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché
général du travail ou que son exercice suppose de la
part de l'employeur des concessions irréalistes et que, de
ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (TF
9C_313/2007 du 8 janvier 2008, consid. 5.2; cf. RCC 1991 p. 329
consid. 3b, 1989 p. 328 consid. 4a). Par ailleurs, la notion de
marché du travail équilibré ne comprend pas
seulement un certain équilibre entre l'offre et la demande
de postes, mais aussi un marché du travail qui
présente un éventail des activités les plus
diverses, en ce qui concerne aussi bien les exigences
professionnelles et intellectuelles requises que l'engagement
physique (ATF 110 V 276 consid. 4b p. 276 et les
références). A la lumière de ces
considérations, il y a lieu de déterminer dans chaque
cas de manière individuelle si l'assuré est encore en
mesure d'exploiter une
capacité de
travail
résiduelle sur le plan économique et
de réaliser un salaire suffisant pour exclure une
rente
. Ni sous l'angle de l'
obligation de diminuer le dommage
, ni
sous celui des possibilités qu'offre un marché du
travail équilibré aux assurés pour mettre en
valeur leur
capacité de
travail
résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils
prennent des mesures incompatibles avec l'ensemble des
circonstances objectives et subjectives (arrêt 9C_279/2008 du
16 décembre 2008, consid. 3.4; TF 9C_313/2007 du 8 janvier
2008 consid. 5.2 in fine et la référence).
En l'espèce, les limitations fonctionnelles du recourant ne
sont pas telles que l'activité légère exigible
de la part du recourant en vertu de son obligation de diminuer le
dommage ne pourrait être exercée que sous une forme
tellement restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le
marché général du travail ou que son exercice
supposerait de la part de l'employeur des concessions
irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu de trouver
un emploi correspondant. Il convient au contraire d'admettre que le
marché du travail offre un éventail suffisamment
large d'activités légères, dont on doit
convenir qu'un nombre significatif sont adaptées aux
limitations du recourant et accessibles sans aucune formation
particulière. Au surplus, on ajoutera que
l'assurance-invalidité n'a pas à répondre des
difficultés du recourant pour trouver un emploi
approprié liées à son âge ou à
son manque de formation professionnelle. S'il est vrai que de tels
facteurs - étrangers à l'invalidité - jouent
un rôle non négligeable pour déterminer dans un
cas concret les activités que l'on peut encore
raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas
des circonstances supplémentaires qui, à part le
caractère raisonnablement exigible d'une activité,
sont susceptibles d'influencer l'étendue de
l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile,
voire impossible la recherche d'une place et, partant,
l'utilisation de la capacité de travail résiduelle
(ATF 107 V 17 consid. 2c; TF I_1082/06 du 24 septembre 2007,
consid. 2.2; TFA I 377/98 du 28 juillet 1999, consid. 1 et les
références, publié in VSI 1999 p.
246).
d)
Enfin,
le recourant estime que l'abattement opéré par l'OAI
sur le revenu d'invalide est insuffisant et qu'il aurait dû
être procédé à l'abattement maximal de
25% autorisé par la jurisprudence (cf. réplique, p.
4).
Selon la jurisprudence, le revenu d'invalide
déterminé sur la base des salaires ressortant des
statistiques peut faire l'objet d'un
abattement
pour prendre en
considération certaines circonstances propres à la
personne intéressée et susceptibles de limiter ses
perspectives salariales (limitations liées au handicap,
âge,
années de
service
, nationalité/catégorie d'autorisation
de séjour et taux d'occupation); une déduction
globale maximum de 25% sur le salaire statistique permet de tenir
compte des différents éléments qui peuvent
ainsi influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126
V 75 consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). Cet
abattement résulte de l'exercice par l'administration de son
pouvoir d'appréciation, et le juge des assurances sociales
ne peut, sans motif pertinent, substituer sa propre
appréciation à celle de l'administration (ATF 132 V
393 consid. 3.3; 126 V 75 consid. 6).
En l'espèce, l'autorité intimée a
exposé avoir retenu un abattement de 15% sur le revenu
d'invalide pour tenir compte des limitations fonctionnelles du
recourant et de son âge; elle a relevé que le
recourant, au bénéfice d'un permis C et d'une
expérience professionnelle depuis 1982 en Suisse, ne
présentait aucune limitation liée aux années
de service, à la catégorie d'autorisation de
séjour et au taux d'occupation, si bien que l'abattement
maximal de 25% ne saurait être justifié. Ce faisant,
l'OAI n'a pas abusé de son pouvoir d'appréciation et
il n'appartient pas à la cour de céans d'intervenir
en substituant à l'appréciation de l'autorité
intimée sa propre appréciation, qui n'aurait
d'ailleurs pas lieu d'être différente.
6.
a)
Il résulte de ce qui
précède que, par rapport à la situation
prévalant au moment de l'octroi de la rente entière
d'invalidité, la capacité de gain du recourant s'est
accrue ensuite de l'amélioration de son état de
santé psychique, qui ne s'oppose plus à la reprise
d'une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles lui permettant de réaliser un revenu
hypothétique inférieur de
32%
à celui qu'il réaliserait sans invalidité. Or
un taux d'invalidité inférieur à 40% n'ouvre
pas le droit à une rente (art. 28 al. 2 LAI). Comme le
changement déterminant a duré trois mois
déjà, sans interruption notable et sans qu'une
complication prochaine soit à craindre, l'OAI a à bon
droit supprimé la rente avec effet au premier jour du
deuxième mois suivant la notification de sa décision
(art. 88a al. 1 et 88bis al. 2 let. a RAI). Le recours se
révèle dès lors mal fondé et doit
être rejeté.
b)
En
dérogation à l'art. 61, let. a, LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI, applicable ratione
temporis à la présente procédure puisque
celle-ci a été introduite après le
1
er
juillet 2006).
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la
procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 500 fr. et être mis à la
charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI). Il n'y a
pas lieu d'allouer de dépens (cf. art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 500
fr. (cinq cents francs) est mis à la charge du recourant
K.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Alec Crippa,
avocat, Grand-Chêne 8, case postale 7283, 1002 Lausanne (pour
le recourant),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue du
Général Guisan 8, 1800 Vevey,
‑      Office
fédéral des assurances sociales, Effingerstrasse 20,
3003 Berne,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :