vd_findinfo · Décision / 2021 / 245 · 2021-01-12 · fr

DIFFAMATION, CALOMNIE, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE, NON-LIEU, NOTIFICATION DE LA DÉCISION | 173 ch. 1 CP, 173 ch. 2 CP, 174 ch. 1 CP, 303 ch. 1 CP, 310 CPP (CH), 85 al. 2 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 12.01.2021 Décision / 2021 / 245

TRIBUNAL
CANTONAL
36
PE20.019103-GMT
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
12 janvier 2021
__________________
Composition :
M.
Perrot
,
président
Mme
Byrde et M. Kaltenrieder, juges
Greffière :
Mme              Vuagniaux
*****
Art.
173 ch. 1 et 2, 174 ch. 1 et 303 ch. 1 CP ; 310 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 28 décembre 2020 par
X.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 5 novembre 2020 par le Ministère
public de l’arrondissement du Nord vaudois dans la cause
n
o
PE20.019103-GMT
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Z.________, née le [...] 1986, de nationalité [...], et X.________, né le [...] 1981,
sont les parents de F.________, né le [...] 2016, et de [...], né le [...] 2019. Ils sont séparés
depuis fin décembre 2019. La situation entre les époux est très conflictuelle, notamment
concernant la garde des enfants.
b)
Le 16 août 2020, entre 9h30 et 9h45, tandis que les enfants étaient en visite chez leur père
et que Z.________ échangeait un appel vidéo WhatsApp avec l’enfant F.________, ce dernier
aurait tourné le téléphone qu’il tenait en main et Z.________ aurait vu pendant
quelques secondes le sexe en érection de son mari sur l’écran, qu’elle aurait par
ailleurs reconnu. Z.________ a produit une capture d’écran (P. 5). Elle a déposé
plainte le 19 août 2020.
Z.________ a fait état des faits dénoncés dans le cadre d’une requête de mesures
superprovisionnelles et provisionnelles du 18 août 2020 auprès du Tribunal civil de l’arrondissement
de la Broye et du Nord vaudois, ce qui a conduit cette autorité à suspendre le droit de visite
en faveur du père du 19 août au 2 octobre 2020.
Par ordonnance du 17 septembre 2020, approuvée par le Ministère public central le 22 septembre
2020, le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois (ci-après : le Ministère
public) a dit qu’il n’entrait pas en matière sur la plainte pénale déposée
par Z.________ contre X.________ pour actes d’ordre sexuel avec des enfants (I) et a dit que les
frais étaient laissés à la charge de l’Etat (II ; PE20.013949).
Le procureur a retenu qu’il était «
absolument
impossible d’être catégorique quant au fait qu’il serait réellement question
d’un sexe en érection
»,
que l’événement invoqué par la plaignante était tellement irréel qu’il
ne pouvait être considéré comme sérieux, que la plaignante avait posé des questions
tellement suggestives à F.________ qu’il était inutile de chercher à tirer quoi
que ce soit des réponses données par celui-ci, que le Service de protection de la jeunesse
avait attesté que les deux parents étaient adéquats dans la prise en charge de leurs enfants
et que la plaignante avait elle-même indiqué que F.________ n’avait pas eu l’air
choqué et qu’elle n’imaginait pas son époux capable de faire du mal aux enfants.
c)
Le 27 octobre 2020, X.________ a déposé plainte contre Z.________ pour diffamation, dénonciation
calomnieuse, faux dans les titres, violation du devoir d’éducation et toute autre disposition
applicable, en raison de la plainte déposée par celle-ci le 19 août 2020.
B.
Par ordonnance du 5 novembre 2020, approuvée par le Ministère public central le 17 novembre
2020, le Ministère public a dit qu’il n’entrait pas en matière sur la plainte pénale
déposée par X.________ contre Z.________ pour dénonciation calomnieuse (I) et a dit que
les frais étaient laissés à la charge de l’Etat (II).
Le procureur a tout d’abord retenu que le plaignant reprochait à son épouse d’avoir
déposé une plainte mensongère, de sorte que seule l’infraction de dénonciation
calomnieuse devait être appréhendée. Ensuite, il a considéré que la mère
semblait avoir agi dans l’intérêt de F.________ selon la conception qu’elle avait
de la situation, qu’elle ne s’était pas montrée catégorique au cours de son
audition par la police, qu’elle avait fait procéder à un constat médical de l’enfant
le lendemain des faits, qu’elle avait accepté un rendez-vous avec la Brigade des mineurs et
que la police avait reconnu que la capture d’écran n’excluait pas un pénis, de
sorte que l’on ne pouvait retenir que la mère, au moment où elle avait déposé
plainte, était persuadée que son mari était innocent.
C.
Par acte du 28 décembre 2020, X.________
a recouru contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi du dossier au Ministère public pour complément d’enquête dans le sens
des considérants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
1.1
De jurisprudence constante, le fardeau de la preuve
de la notification et de la date de l’ordonnance incombe en principe à l'autorité qui
entend en tirer une conséquence juridique. L'autorité supporte donc les conséquences de
l'absence de preuve en ce sens que si la notification ou sa date sont contestées et qu'il existe
effectivement un doute à ce sujet, il y a lieu de se fonder sur les déclarations du destinataire
de l'envoi. La preuve de la notification peut néanmoins résulter d'autres indices ou de l'ensemble
des circonstances, par exemple un échange de correspondance ultérieur ou le comportement du
destinataire (ATF 142 IV 125 consid. 4.3 et les références).
1.2
Le recourant conteste avoir reçu l’original
de l’ordonnance du 5 novembre 2020. Il expose que, demeurant sans nouvelles du Ministère
public après le dépôt de sa plainte du 27 octobre 2020, Me Catherine Merényi –
son avocate dans le cadre de la procédure civile l’opposant à son épouse –
a contacté le greffe pénal, lequel l’a alors informée qu’une ordonnance de
non-entrée en matière avait été rendue le 5 novembre 2020, envoyée par courrier
A. Il fait valoir qu’il a reçu une copie de l’ordonnance le 18 décembre 2020, mais
que ce courrier ne contenait aucune preuve de la notification de l’original de l’ordonnance
du 5 novembre 2020 comme il l’avait demandé.
Dans le cas particulier, le Ministère public n’a pas envoyé l’ordonnance conformément
aux art. 80 al. 1 et 85 al. 2 CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ;
RS 312.0), soit par lettre signature ou par tout autre mode de communication impliquant un accusé
de réception, notamment par l’entremise de la police. Dès lors que cette autorité
ne peut apporter la preuve de la notification de l’ordonnance, ce sont les déclarations du
recourant qui seront retenues, à savoir qu’il n’a pas reçu l’original de
l’ordonnance du 5 novembre 2020, mais uniquement une copie de celle-ci le 18 décembre 2020.
1.3
Pour le surplus, interjeté en temps utile (art. 310 al. 2 et 322 al. 2 CPP), contre une ordonnance
de non-entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 393 al. 1 let. a CPP),
par le plaignant qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes prescrites
(art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
Vu les infractions reprochées et le pouvoir d’examen de la Cour de céans, la production
par le recourant en deuxième instance de l’ordonnance de non-entrée en matière du
17 septembre 2020 dans l’affaire PE20.013949 et de plusieurs pièces relatives au litige civil
opposant les parties est admissible. Ces pièces sont dès lors recevables (art. 390 al. 4
in
fine
CPP ; CREP 4 mars 2021/143 ; CREP
1
er
octobre
2020/741).
3.
Conformément à l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public rend immédiatement
– c'est-à-dire sans qu'une instruction soit ouverte – une ordonnance de non-entrée
en matière lorsqu'il apparaît, à réception de la dénonciation (art. 301 ss CPP)
ou de la plainte (Grodecki/Cornu, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2
e
éd.,
Bâle 2019, nn. 1-2 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire limitée
aux investigations de la police (art. 300 al. 1 et 306 ss CPP), que les éléments constitutifs
d'une infraction ou les conditions à l'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement pas
réunis (TF 6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1 et les références citées).
Selon cette disposition, il importe donc que les éléments constitutifs de l'infraction ne soient
manifestement pas réunis. L’art. 310 al. 1 let. a CPP doit être appliqué conformément
à l’adage «
in
dubio pro duriore
» ; en d'autres
termes, il faut être certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction. Une ordonnance
de non-entrée en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des
faits mais également du droit. S'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder
à une appréciation juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée
en matière n'entre pas en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il convient
d'ouvrir une enquête pénale (ATF 146 IV 68 consid. 2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 ;
ATF 137 IV 285 consid. 2.3 et les références, JdT 2012 IV 160). En effet, en cas de doute s’agissant
d’une situation factuelle ou juridique, ce n’est pas à l’autorité d’instruction
ou d’accusation mais au juge matériellement compétent qu’il appartient de se prononcer
(ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; TF 6B_510/2020 du 15 septembre 2020 consid. 3.2). En revanche, le
Ministère public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les
cas où il apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter
la preuve d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF 1B_67/2012
du 29 mai 2012 consid. 3.2). Il en va de même lorsque la partie plaignante fait état de simples
suppositions ; en effet, les indices relatifs à la commission d’une infraction impliquant
l’ouverture d’une instruction doivent être importants et de nature concrète (TF
6B_196/2020 du 14 octobre 2020 consid. 3.1 et les nombreuses références citées).
4.
4.1
S’agissant de la dénonciation calomnieuse, le recourant soutient que l’interprétation
du Ministère public est purement empirique, que cette autorité n’a pas entendu Z.________
à titre de mesure d’instruction, qu’il a produit une attestation médicale certifiant
que la capture d’écran produite ne montrait pas son pénis et que le Ministère public
aurait dû instruire la question de savoir si la capture d’écran était un montage,
vu l’angle sous lequel l’image avait été prise.
4.2
Aux termes de l'art. 303 ch. 1 al. 1 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ;
RS 311.0), se rend coupable de dénonciation calomnieuse celui qui aura dénoncé à
l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en
vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale.
Sur le plan objectif, cette norme suppose qu’une
communication imputant faussement à une personne la commission d’un crime ou d’un délit
ait été adressée à l’autorité (ATF 132 IV 20 consid. 4.2 ; ATF 75
IV 78). La dénonciation doit faire porter l’accusation sur une personne qui est innocente ;
la personne visée n’est donc pas coupable de l’infraction dont on l’accuse, soit
parce que cette dernière n’a jamais été commise, soit parce qu’elle l’a
été par un tiers (Dupuis et alii, Petit commentaire, Code pénal, 2
e
éd.,
Bâle 2017, n. 18 ad art. 303 CP et les références). Est considéré comme innocent
notamment celui qui a été libéré par jugement d’acquittement ou par le prononcé
d’un non-lieu (ATF 136 IV 170 consid. 2.1 ; Dupuis et alii, op. cit., n. 21 ad art. 303 CP
et les références). Cela étant, celui qui dépose une dénonciation pénale
contre une personne ne se rend pas coupable de dénonciation calomnieuse du seul fait que la procédure
pénale ouverte consécutivement à la dénonciation est classée ; l’infraction
n’est réalisée que si l’innocence de la personne dénoncée a été
constatée dans une procédure précédente (ATF 136 IV 170 consid. 2.2).
Sur le plan subjectif, l’auteur doit savoir que la personne visée par la dénonciation
est innocente, comme c'est le cas pour la calomnie. Le dol éventuel est exclu (ATF 136 IV 170 consid.
2.1 ; TF 6B_32/2011 du 24 février 2011 consid. 1.1 ; Dupuis et alii, op. cit., nn. 22-23
ad art. 303 CP).
4.3
En l’espèce, si certes, dans son ordonnance de non-entrée en matière du 17 septembre
2020, le procureur a retenu qu’il était «
absolument
impossible d’être catégorique quant au fait qu’il serait réellement question
d’un sexe en érection
»,
il n’en demeure pas moins que la capture d’écran produite est pour le moins étrange
et équivoque. L’agent de police qui interrogeait Z.________ a d’ailleurs lui-même
considéré que cette image n’excluait pas un pénis (P. 5, PV aud. 1, p. 5).
De plus, même si Z.________ a été très maladroite dans la façon de poser des
questions à F.________, à la question : «
papa
il fait quoi avec son zizi ?
»,
ce dernier aurait répondu en indiquant l’intérieur de sa bouche avec son doigt, puis
en indiquant ses fesses avec ce même doigt (P. 5, PV aud. 1, p. 6). Vu ces éléments,
on ne saurait retenir que Z.________ a dénoncé son époux en le sachant innocent. Bien
au contraire. C’est forte de la capture d’écran réalisée et des déclarations
de F.________ qu’elle a déposé plainte auprès de la police, sur conseil de sa pédiatre
après que celle-ci avait vu l’image contestée (P. 5, PV aud. 1, p. 7).
La bonne foi de Z.________ résulte également de son comportement. En effet, au cours de son
audition du 19 août 2020 par la police, à la question de savoir si elle avait des soupçons
sur son époux concernant des actes d’ordre sexuel avec des enfants avant la présente
affaire, elle a répondu «
non
» ;
à la question de savoir si elle avait déjà constaté un comportement inadéquat
de son mari envers leurs enfants, elle a répondu «
non
» ;
et à la question de savoir si elle pensait son mari capable de commettre des actes sexuels avec
des enfants, elle a répondu «
non
»,
puis «
je ne pense
pas que X.________ ait fait quelque chose à F.________. Je pense toutefois qu’il lui a peut-être
montré son pénis
» (P. 5,
PV aud. 1, pp. 7-8). Cela n’est pas là l’attitude d’une personne qui veut
nuire en connaissance de cause à une autre personne. Les déclarations mesurées de Z.________
contrastent par ailleurs avec celles du plaignant, puisque celui-ci n’hésite pas à traiter
son épouse de «
bi-polaire
»
et de «
tarée
»
(P. 5, PV aud. 2, pp. 3-4). A cela s’ajoute que Z.________ n’a pas recouru
contre l’ordonnance de non-entrée en matière du 17 septembre 2020, ce qui confirme qu’elle
ne cherche pas par tous les moyens à s’acharner indûment sur le recourant. Il semble
bien plutôt que, inquiète et très troublée par les événements dénoncés,
elle ait cherché à protéger ses enfants, ce qu’elle a affirmé plusieurs fois
au cours de son audition par la police.
La non-entrée en matière sur l’infraction de dénonciation calomnieuse se justifie
donc entièrement.
5.
5.1
Le recourant reproche au procureur de n’avoir examiné sa plainte que sous l’angle de
la dénonciation calomnieuse, alors qu’il a également déposé plainte pour diffamation
au motif que son épouse avait «
également
allégué [qu’il aurait] commis des actes d’ordre sexuel sur [s]on fils
»
(P. 4, p. 1).
5.2
5.2.1
Selon l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une telle
accusation ou un tel soupçon.
En vertu de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté
de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
Ces deux dispositions protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne
visée au mépris en sa qualité d'être humain (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 ;
ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 128 IV 53 consid. 1a ; TF 6B_676/2017 du 15 décembre
2017 consid. 3.1). Le fait d’accuser une personne d'avoir commis une infraction pénale ou
un acte réprouvé par les conceptions généralement admises constitue une atteinte
à l’honneur (ATF 132 IV 112 consid. 2.1 ; ATF 118 IV 248 consid. 2b). La diffamation
suppose une allégation de fait et non un simple jugement de valeur (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 ;
ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même
ou dans les qualités qu'elle croit avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions
qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à ternir
la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance qu'elle a en elle-même (ATF
128 IV 53 consid. 1a). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation
objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit lui donner dans les circonstances
d'espèce. S'agissant d'un texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions
utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage
du texte dans son ensemble (ATF 137 IV 313 consid 2.1.3). Il n'est pas nécessaire que l'auteur ait
affirmé des faits qui rendent méprisable la personne visée ; il suffit qu'il ait
jeté sur elle le soupçon d'avoir eu un comportement contraire aux règles de l'honneur
ou qu'il propage – même en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire – de telles
accusations ou de tels soupçons (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Du point de vue subjectif, il suffit
que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à l'honneur de ses propos et qu'il
les ait néanmoins proférés ; il n'est pas nécessaire qu'il ait eu la volonté
de blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6).
5.2.2
Selon l’art. 173 ch. 2 CP, l’inculpé n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations
qu'il a articulées ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des
raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
La preuve de la vérité est apportée lorsque l'auteur de la diffamation établit que
tous les éléments essentiels des allégations qu'il a articulées ou propagées
sont vrais (TF 6B_371/2011 du 15 août 2011 consid. 5.3 et les références ; Dupuis
et alii, op. cit., n. 30 ad art. 173 CP et les références). La preuve de la bonne foi est apportée
lorsque le prévenu démontre qu’il a accompli les actes que l’on pouvait exiger
de lui, selon les circonstances et sa situation personnelle, pour contrôler la véracité
de ses allégations et la considérer comme établie (ATF 124 IV 149 consid. 3b ; ATF
116 IV 205 consid. 3, JdT 1992 IV 107).
L'admission à la preuve libératoire constitue la règle. Elle ne peut être refusée
que si deux conditions sont réunies cumulativement : l'auteur a agi principalement dans le
but de dire du mal d'autrui et il s'est exprimé sans motif suffisant (art. 173 ch. 3 CP).
5.3
En l’espèce, dans sa plainte du 27
octobre 2020, le recourant a effectivement indiqué que son épouse avait allégué qu’il
aurait commis des actes d’ordre sexuel sur son fils. Toutefois, il n’a cité que les
déclarations que son épouse avait faites devant les inspecteurs au cours de son audition du
19 août 2020, à l’exclusion de toute autre personne à qui de tels propos auraient
été tenus. Ce n’est que dans le cadre de la présente procédure de recours que
le plaignant a produit une copie de la requête de mesures superprovisionnelles du 18 août 2020,
laquelle contient plusieurs allégués (P. 9/2/6, all. 9 ss, p. 4) qui pourraient
être attentatoires à l’honneur et constitutifs de diffamation au sens de l’art.
173 CP. Au moment où il a rendu l’ordonnance querellée, le procureur ne pouvait donc
pas se déterminer sur l’infraction de diffamation.
Cela étant, on a vu ci-dessus que, lorsqu’elle a déposé plainte le 19 août
2020, Z.________ avait des raisons sérieuses de tenir de bonne foi pour vraies les déclarations
qu’elle a faites à la police, compte tenu de la capture d’écran et des réponses
de F.________ à ses questions. De plus, le 17 août 2020, l’enfant avait également
montré au médecin des urgences de l’Hôpital de Payerne où son père lui
aurait mis son pénis, soit dans la bouche et au niveau de l’arrière-train (P. 5,
annexe PV aud. 1). Z.________ n’a donc pas agi dans le seul but de causer du tort à son
mari et ne s’est pas exprimée sans motifs mais dans le but de protéger ses enfants. Dès
lors que la preuve libératoire de l’art. 173 ch. 2 CP est apportée, Z.________ ne peut
s’être rendue coupable de diffamation.
Quant à l’infraction de calomnie, comme cela a été retenu pour l’infraction
de dénonciation calomnieuse, Z.________ n’a pas agi en sachant que ses allégations étaient
fausses. Elle ne s’est donc pas non plus rendue coupable de calomnie.
6.
Le recourant se plaint que l’instruction n’a pas porté sur la prévention de faux
dans les titres (art. 251 CP), au motif que la capture d’écran pourrait être un montage.
Il paraît déjà douteux que la capture d’écran puisse être qualifiée
de titre. Quoi qu’il en soit, aucun élément tangible ne laisse supposer que Z.________
aurait fabriqué un montage pour incriminer le recourant. Celui-ci n’amène au demeurant
aucun élément objectif qui permettrait de soupçonner la prévenue, qui exerce la profession
de nettoyeuse auprès de la commune de Corcelles-près-Payerne, d’avoir les connaissances
informatiques nécessaires à la confection d’un tel montage. Les accusations de dénonciation
calomnieuse, de diffamation et de calomnie ont en outre été écartées, Z.________
devant être protégée dans sa bonne foi. Enfin, on ne peut rien tirer de l’attestation
du Dr [...], spécialiste FMH en urologie et urologie opératoire, selon laquelle «
l’élément
»
sur la capture d’écran ne correspond pas au pénis du recourant. En effet, le médecin
se réfère à des «
photos
»
qu’il a reçues par courriel, alors même que le dossier ne contient qu’une capture
d’écran. Par conséquent, il n’y a pas lieu non plus d’entrer en matière
sur l’infraction de faux dans les titres.
7.
Il s'ensuit que le recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange
d'écritures (art. 390 al. 2 CPP) et la décision entreprise confirmée.
La requête de Me Yann Jaillet tendant à être désigné en qualité de conseil
juridique gratuit pour la procédure de recours doit être rejetée, puisque le recourant
n’a pas fait valoir de prétentions civiles, respectivement n’a pas demandé réparation
d’un quelconque dommage subi, d’une part, et que sa démarche était vouée à
l’échec, d’autre part (art. 136 al. 1 CPP ; Message du Conseil fédéral
du 21 décembre 2005 relatif à l’unification du droit de la procédure pénale,
FF 2006 1057, p. 1160, ch. 2.3.4.2 ; TF 6B_614/2015 du 14 mars 2016 consid. 3 ; TF
1B_151/2016 du 1
er
juin 2016 consid. 2.2 ; TF 1B_450/2015 du 22 avril 2016 consid. 2.2).
Les frais d'arrêt, par 1'210 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et
indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), seront mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 5 novembre 2020 est confirmée.
III.
La demande d’assistance judiciaire est rejetée.
IV.
Les frais de procédure, par 1'210 fr. (mille deux cent dix francs), sont mis à la charge
de X.________.
V.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :              La
greffière :
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Yann Jaillet, avocat (pour X.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Procureur du Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi sur le Tribunal fédéral du 17 juin 2005 ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :