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RENTE{EN GÉNÉRAL}, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.11.2020 (publié) AA 94/15 - 136/2020

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
94/15 - 136/2020
ZA15.042046
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 septembre 2020
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
MM.
Neu et Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à R.________ (Portugal), recourant, représenté par Me Sílvia Joana Pinho, avocate
à Q.________ (Portugal),
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
17 al. 1 LPGA.
E n  f a i t  :
A.
a)
G.________ (ci-après : l'assuré),
ressortissant portugais né le [...] 1957, est arrivé en Suisse en 1986 et s’est installé
à P.________ dans le canton de Vaud. Il a été engagé la même année comme
manœuvre-maçon par X.________ SA à P.________, puis promu en tant que chef d'équipe
dès le 1
er
janvier 1991. A ce titre, il était assuré auprès de la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents (ci-après : la CNA ou la SUVA) contre les accidents professionnels et non
professionnels.
Le 8 mars 1991, l'assuré a été blessé au pied gauche alors qu'il était occupé
à déplacer du matériel de chantier avec un chariot élévateur. Il en est résulté
une fracture du premier métatarsien gauche et une luxation du Lisfranc. Le cas a été annoncé
à la CNA, qui a pris en charge le traitement médical et versé les indemnités journalières.
Dès le 15 mai 1991, l’assuré a repris son activité professionnelle sur la base d’un
horaire de travail complet, mais avec un rendement de l’ordre de 50 %.
Le 21 novembre 1991, l'assuré a fait l'objet d'un examen réalisé par le Dr H.________,
médecin d'arrondissement de la CNA. Ce dernier a notamment signalé que l’intéressé
présentait des antécédents (troubles structuraux grotesques des pieds), que la luxation
du Lisfranc n’avait jamais été réduite et que la fracture du premier métatarsien
était consolidée, mais que persistaient des douleurs dorso-latérales du médio-tarse
à la marche associées à des phénomènes irritatifs ; dans ces conditions,
la capacité de travail de l'assuré ne dépassait pas 50 %. Le 6 décembre 1991,
le Dr J.________, chirurgien orthopédiste, a notamment précisé les antécédents
de l’assuré, qui consistaient en un pied plat et un avant-pied triangulaire. A l’issue
d’un examen médical final le 30 avril 1993, le Dr H.________ a mentionné un valgus de
l’hallux plus marqué à gauche qu’à droite, à l’instar de la griffe
des orteils. Il a observé qu’objectivement, outre les troubles statiques (avant-pieds plats
triangulaires), l’assuré présentait un élargissement et une tuméfaction de
l’avant-pied gauche avec également une hyperthermie manifeste. A cela s’ajoutait une
épargne complète des trois-quarts externes de l’avant pied gauche avec un appui exagéré
sur la tête du premier métatarsien. Ce médecin a noté de surcroît que l’avant-pied
gauche était resté souple mais que les mouvements de prosupination étaient douloureux
à gauche. En outre, des radiographies du pied gauche avaient montré la pérennisation d’une
incongruence articulaire entre les cunéiformes, le deuxième et le troisième métatarsiens,
ainsi que le développement d’une arthrose entre les deux premiers cunéiformes et les
deux premiers métatarsiens. Au regard de cette situation, le Dr H.________ a estimé qu’une
baisse de rendement de 50 % chez un ouvrier du bâtiment était possible. Dans des «
Conclusions
à la suite de l’examen médical final
»
datées elles aussi du 30 avril 1993, ce même médecin a procédé à une estimation
médicale de l’invalidité, qu’il a fixée à 50 % dans l’activité
antérieure.
Toujours
le 30 avril 1993, le Dr H.________ a évalué à 15 % l’atteinte à l’intégrité
pour les troubles fonctionnels douloureux après fracture-luxation de l’articulation du Lisfranc.
Par correspondance du 11 mai 1993, la CNA a informé l’assuré qu’il était mis
fin au paiement des soins médicaux et de l'indemnité journalière avec effet au 30 juin
1993.
Par décision du 1
er
septembre 1993, la CNA a alloué à l’assuré une rente d'invalidité de 50 %
dès le 1
er
juillet 1993, ainsi qu'une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 15 %.
b)
L’assuré est reparti pour le Portugal en date du 31 octobre 1994.
B.
a)
Dans l’intervalle, soit le 6 février 1992, G.________ a déposé une demande de prestations
auprès de l’Office pour l’assurance-invalidité du canton de Vaud (ci-après :
l’OAI).
Par décision du 17 décembre 1993, cet office a octroyé au prénommé une demi-rente
d’invalidité à compter du 1
er
février 1992, sur la base d’un degré d’invalidité de 50 %.
b)
Suite au retour de l’intéressé dans son pays d’origine, le dossier a été
repris par l’Office de l’assurance-invalidité pour les assurés résidant à
l’étranger (ci-après : OAIE).
Procédant à la révision du droit aux prestations, cet office a confirmé la poursuite
du versement de la demi-rente d’invalidité par communication du 15 novembre 1994. Il en a
ultérieurement fait de même le 10 mars 2000. Après avoir engagé une nouvelle procédure
de révision dans le cadre de laquelle il est apparu que l’assuré travaillait depuis le
1
er
septembre 2000 comme maçon à raison de cinq heures par jour pour la société P.________
Lda (cf. questionnaire pour la révision de la rente du 26 avril 2004), l’OAIE a informé
l’intéressé le 13 octobre 2004 que le droit aux prestations était maintenu sans
modification. L’office a ensuite maintenu cette position le 4 septembre 2008, à l’issue
d’une quatrième procédure de révision à l’occasion de laquelle l’assuré
a déclaré poursuivre une activité de coffreur quatre heures et demi par jour soit nonante
heures par mois pour l’entreprise P.________ Lda (cf. questionnaire pour la révision de la
rente du 5 mai 2008), l’employeur évoquant quant à lui une prise d’emploi au 1
er
septembre 2000 sans interruption depuis lors et un horaire de huit heures par jour soit quarante heures
par semaine, correspondant à celui des autres salariés (cf. questionnaire en portugais du 25
juillet 2008).
c)
L’OAIE a lancé une cinquième procédure de révision en 2011.
Sur le plan professionnel, l’assuré a indiqué le 16 septembre 2011 qu’il travaillait
toujours comme maçon («
pedreiro
1
a
»)
pour la société P.________ Lda, huit heures par jour. Interpellée dans un questionnaire
en français, cette société a répondu en portugais le 20 octobre 2011, confirmant
les indications contenues dans le formulaire rempli trois ans plus tôt et signalant que le dernier
salaire brut de l’assuré avait atteint 545 EUR par mois. A teneur d’un questionnaire
en français complété dans cette même langue le 2 novembre 2012, l’employeur
a précisé que dans l’entreprise, un chef d’équipe ou responsable/superviseur
sans atteinte à la santé percevait un salaire mensuel de 545 EUR. Puis, dans un formulaire
en français rempli également dans cet idiome le 8 mars 2013, l’employeur a exposé
que l’activité de maçon était toujours exercée à 100 %, que l’horaire
de travail était toujours de quarante heures par semaine, que l’activité comportait des
travaux moyennement lourds et que l’assuré ne rencontrait pas de difficultés dans la
réalisation des travaux attribués («
[e]xécuter
les murs et les revêtements de maçonnerie, mortiers, des fondations, des trottoirs, la préparation
d’étanchéité des dalles, etc.
») ;
le salaire normal d’un chef de chantier était en outre de 639 EUR par mois.
Sur le plan médical, le Dr D.________, médecin traitant à I.________ (Portugal), a fait
part de ses observations dans un avis du 16 avril 2012, relevant en particulier que l’assuré
– actif comme charpentier («
carpinteiro
»)
à raison de quatre heures par jour – présentait des séquelles d’un traumatisme
au pied gauche, que l’évolution allait dans le sens d’une chronicisation et que la capacité
de travail était égale ou inférieure à 50 %. Le 26 avril 2012, un compte-rendu
d’examen radiologique du pied gauche a été établi par le Dr U.________, radiologue
à O.________ (Portugal), concluant à une ostéopénie, à des altérations
structurelles et morphologiques du premier métatarsien et apparemment du premier cunéiforme
(en lien avec un traumatisme n’étant plus récent), à une déviation axiale des
premier et deuxième orteils, ainsi qu’à des arthroses tarsiennes. Aux termes d’un
avis du 5 mai 2012, le Dr S.________, orthopédiste au Portugal, a pour sa part signalé qu’à
la suite de son accident, l’assuré avait développé une incapacité progressive
dans l’exécution de son activité professionnelle. Il a précisé qu’objectivement,
le patient présentait un pied plat en valgus s’étant progressivement accentué en
hallux valgus sévère et orteils en griffe, ainsi qu’une diminution de la mobilité
du médio-pied – ce qui l’empêchait de chausser certains types de souliers. L’intéressé
présentait en outre une claudication à gauche et, radiologiquement, des altérations structurelles,
un hallux valgus grave, des orteils en griffe et des arthroses tarsiennes. Pour ce médecin, l’incapacité
précédemment reconnue devait donc être maintenue.
Cela étant, par avis du 9 avril 2013, la Dresse L.________ du Service médical de l’OAIE
a retenu que l’activité professionnelle exercée à plein temps depuis 2000 n’était
pas effectuée au détriment de la santé de l’assuré – dont l’état
demeurait pratiquement inchangé depuis l’accident de 1991 – et était par conséquent
exigible.
Aux termes d’un projet de décision du 12 avril 2013, l’OAIE a signifié à l’assuré
qu’il entendait supprimer la demi-rente d’invalidité au motif que l’atteinte à
la santé ne causait plus d’incapacité de gain.
Le 3 mai 2013, la société P.________ Lda a signifié à l’assuré qu’il
était mis fin aux rapports de travail, dans le cadre d’un licenciement collectif.
A la suite des objections formulées par l’assuré à l’encontre du projet de
décision de l’OAIE, un nouveau questionnaire en portugais a été remis à la
société P.________ Lda, qui y a répondu dans cette langue le 1
er
juillet 2013 en indiquant que l’activité de maçon était exercée non pas à
100 % mais à 50 % par l’assuré, qui exécutait les tâches plus légères
comprises dans cette activité (revêtements de maçonnerie, murs, etc.) en raison de ses
difficultés physiques. Plus particulièrement, l’employeur a expliqué que dès
son entrée dans l’entreprise, l’employé avait été occupé à
des activités légères en raison de ses problèmes de marche, sur la base d’un
horaire de huit heures par jour, soit quarante heures par semaine ; l’intéressé
avait en outre dû interrompre son activité pour raison de santé du 29 novembre au 13 décembre
2011. Dans ce contexte, ont également été produits les décomptes de salaire de l’assuré
de janvier 2010 à mai 2013, montrant que le salaire mensuel brut de l’intéressé
s’était élevé à 539,50 EUR de janvier à février 2010, puis à
545 EUR de mars 2010 à mai 2013.
Par décision du 18 juillet 2013, l’OAIE a supprimé la demi-rente d’invalidité
avec effet au 1
er
septembre 2013, pour les motifs évoqués dans son projet du 12 avril précédent.
Le 6 août 2013, la société P.________ Lda a établi une attestation dont il ressortait
que l’assuré avait toujours exercé ses fonctions à 50 % (voire même moins)
sur la base d’un horaire hebdomadaire de travail complet et en percevant un plein salaire, qui
lui avait été versé afin qu’il puisse avoir une retraite digne.
Toujours le 6 août 2013, le Tribunal administratif fédéral (ci-après : le TAF)
a été saisi d’un recours de l’assuré à l’encontre de la décision
de l’OAIE du 18 juillet 2013. Ce pourvoi a été rejeté par arrêt du 27 août
2014 (C-4512/2013), le TAF retenant en particulier ce qui suit (consid. 9.2) :
"
[…]
Le Tribunal administratif fédéral constate donc que l'assuré exerce depuis 2000 une activité
de maçon à plein temps où il est à même d'exécuter tous les travaux exigés
et ne subit aucune perte de gain. Même si la situation médicale n'a pas changé, il faut
considérer que l'activité exercée depuis plus de 10 ans sans longs arrêts de travail
dus à des raisons de santé est visiblement compatible avec l'état de santé de l'assuré.
C'est à raison que l'OAIE a supprimé la demi-rente d'invalidité pour des raisons économiques.
"
C.
Par décision du 17 juillet 2015, la CNA a
prononcé la suppression de la rente d'invalidité de G.________ avec effet au 1
er
août 2015. La caisse a notamment retenu que, selon les informations récoltées (notamment
celles transmises par l’assurance-invalidité), l’assuré travaillait en plein comme
coffreur au Portugal et ne présentait donc plus de perte économique, son état de santé
lui permettant à tout le moins de travailler en plein comme ouvrier coffreur ou, a fortiori, comme
chef d’équipe.
L’assuré a formé opposition à l’encontre de cette décision le 21 août
2015, sous la plume de son avocate au Portugal, Me Sílvia Joana Pinho. Il a allégué en
résumé qu’il avait travaillé pour l’entreprise P.________ Lda dès septembre
2000 comme maçon-coffreur à 50 % et que les travaux exercés pour cet employeur avaient
toujours été adaptés à ses limitations. Il a en outre allégué que son incapacité
s’aggravait de plus en plus et a demandé à se voir communiquer les rapports médicaux
des 9 [recte : 16] avril 2012, 26 avril 2012 et 5 mai 2012, sur lesquels il n’avait pu se
prononcer.
Par décision sur opposition du 31 août 2015, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré
et confirmé sa décision du 17 juillet précédent. Dans sa motivation, elle s’est
en particulier référée à la suppression de la rente AI confirmée sur recours
par le TAF, soulignant par ailleurs que l’assuré avait toujours reçu un plein salaire
– ce qu’avait corroboré son employeur le 6 août 2013 – et que les éléments
au dossier ne permettaient pas de conclure à un salaire social. La CNA a ajouté qu’il
n’y avait en outre pas lieu de procéder à un examen médical, la rente étant
supprimée pour des raisons économiques. Finalement, elle a précisé que la décision
était communiquée à l’assuré avec copie des rapports médicaux sollicités,
qui provenaient du dossier de l’assurance-invalidité.
D.
Agissant par l’entremise de son conseil, G.________ a recouru le 30 septembre 2015 devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision sur opposition
précitée, concluant à sa réforme en ce sens qu’il a droit à une rente
d’invalidité de 50 % à compter du 1
er
août 2015. En substance, se prévalant de l’évolution progressive décrite le
5 mai 2012 par le Dr S.________ et de l’ostéopénie relevée le 26 avril 2012 par
le Dr U.________, le recourant fait tout d’abord valoir que son état de santé a évolué
défavorablement. Se référant à l’interprétation des faits émise par
le TAF, il soutient de surcroît que ses activités au sein de la société P.________
Lda ont toujours été adaptées à son handicap de 50 % [sic] et que le questionnaire
rempli en français par cet employeur comporte des erreurs dues à une méconnaissance de
la langue française, erreurs que l’entreprise a ensuite rectifiées dans le formulaire
daté du 1
er
juillet 2013. Il ajoute que les travailleurs exerçant l’activité de maçon sans aucun
handicap gagnent un salaire bien supérieur au sien (545 EUR par mois) et relève, au surplus,
avoir été licencié de l’entreprise P.________ Lda au 1
er
août 2013 en raison de ses limitations physiques et être depuis lors sans travail. Outre les
limitations liées à son état de santé, le recourant fait valoir que compte tenu de
son âge et de l’état actuel du marché du travail au Portugal, il s’avère
très difficile de trouver une autre activité compatible avec les restrictions qu’il présente.
L’intéressé invoque par ailleurs les principes d’égalité et de dignité
humaine, de même que de l’art. 14 CEDH (Convention européenne de sauvegarde des droits
de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101), et affirme être totalement
incapable de travailler nonobstant la lointaine possibilité qu’il puisse exercer une autre
activité professionnelle.
En annexe à son recours, G.________ produit un onglet de pièces comportant en particulier un
certificat médical (partiellement illisible) du 16 août 2013 du Dr Y.________, orthopédiste
à C.________ (Portugal), attestant une dévalorisation [sic] de 51 % pour des déformations
graves des pieds gauche et droit. Il produit également une attestation délivrée le 14
novembre 2013 par le Service local de sécurité sociale de T.________ (Portugal), concernant
sa présentation ce jour-là auprès dudit service conformément aux devoirs incombant
aux personnes bénéficiaires de prestations de chômage selon l’art. 17 al. 1 du décret-loi
n° 220/2006 du 3 novembre 2006 et mentionnant en particulier une offre d’emploi en tant
que maçon à A.________ (Portugal).
Par réponse du 3 novembre 2015, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle relève
en particulier que le formulaire en portugais rempli le 1
er
juillet 2013 par l’employeur ne confirme certes pas celui en français complété le
8 mars 2013, l’employeur ayant précisé dans celui-là que l’activité de
maçon était exercée à 100 % mais avec un rendement de 50 %. La CNA observe
toutefois que les tâches décrites varient énormément d’un formulaire à
l’autre, puisque celui en français se réfère à l’accomplissement de travaux
moyennement lourds, alors que celui en portugais ne se réfère qu’à l’exécution
de travaux de maçonnerie légers. En tout état de cause, la caisse estime que les versions
successives de l’employeur ne sont pas déterminantes, dans la mesure où la capacité
de gain de l’assuré n’est plus entravée de manière à justifier le versement
d’une rente d’invalidité. Elle souligne en effet que l’intéressé touchait
le même salaire qu’un chef d’équipe ou un responsable/superviseur sans atteinte
à la santé exerçant dans la même entreprise et que ce salaire ne réalise pas
les conditions d’un salaire social.
Aux termes de sa réplique du 8 janvier 2016, le recourant confirme ses précédents motifs
et conclusions. Il invoque notamment des dépositions écrites obtenues auprès de deux collègues
et de son ancien patron (dûment produites en annexe) quant à la nature plus légère
des tâches qui lui étaient confiées dans le cadre de son activité pour P.________
Lda. Il soutient en outre que la rémunération perçue de son ancien employeur durant près
de treize ans correspondait à 50 % d’un plein salaire et que, même à supposer
qu’il eût gagné un revenu identique à celui de ses collègues, ce salaire lui
aurait demandé un plus grand effort et devrait être mis sur le compte de la simple générosité
de son employeur, ce dont l’intimée ne saurait tirer avantage. Il allègue que, du fait
de son handicap, il lui est impossible d’exercer sa profession dans des conditions normales et
se prévaut, à cet égard, d’un rapport du 23 novembre 2015 du Dr F.________, spécialiste
en évaluation médicale de dommages corporels, et d’un rapport du 10 décembre 2015
du Dr B.________, radiologue. Du premier de ces rapports, il résulte que l’intéressé
présente des séquelles au niveau du pied gauche sous forme de pied creux post-traumatique,
d’immobilité des articulations sus-astragalienne et médio-tarsienne, et de limitation
de la mobilité du tarse par arthrose post-traumatique, séquelles engendrant une incapacité
permanente partielle de 47,6 % ; sont par ailleurs évoquées des lombalgies avec rigidité
dorso-lombaire des suites d’une altération de la statique lombaire. Sur le plan radiologique,
le second rapport fait notamment référence à un hallux valgus accentué bilatéral
avec pieds plats et rétro-pieds valgus, à une arthrose médio-tarsienne à droite et
de l’articulation du Lisfranc, en particulier au niveau de l’articulation cunéo-métatarsienne
du pied gauche, ainsi qu’à une subluxation latérale accentuée des sésamoïdes
et légère dysmorphie vraisemblablement post-traumatique et/ou post-chirurgicale du premier
métatarsien du pied gauche.
Dupliquant le 3 février 2016, l’intimée maintient sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents (art.
1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le tribunal des assurances compétent
est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt
du recours (art. 58 al. 1 LPGA). Si, comme en l’espèce, l'assuré ou une autre partie
sont domiciliés à l'étranger, le tribunal des assurances compétent est celui du canton
de leur dernier domicile en Suisse ou celui du canton de domicile de leur dernier employeur suisse (art. 58
al. 2 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile auprès du tribunal compétent
à raison du lieu dès lors que le recourant, actuellement au Portugal, était précédemment
domicilié dans le canton de Vaud à l’instar de son dernier employeur en Suisse (art.
58 al. 2 LPGA). Le recours respecte en outre les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
En l’occurrence, le présent litige porte exclusivement sur la suppression au 1
er
août 2015 de la rente d’invalidité allouée depuis 1
er
juillet 1993 par l’assurance-accidents.
En revanche, la Cour de céans n’a pas à se prononcer sur la rente d’invalidité
versée dès le 1
er
février 1992 par l’assurance-invalidité et dont la suppression est intervenue au 31 août
2013 sur décision de l’OAIE du 18 juillet 2013, confirmée sur recours par le TAF le 27
août 2014. En tant qu’ils visent cette problématique, les motifs invoqués par le
recourant ne sont donc pas recevables.
3.
La Cour de céans, tenue d'agir selon la maxime
d'office (cf. art. 89 LPA-VD), constate que la CNA a rendu la décision attaquée le 31 août
2015 sans avoir préalablement donné suite à la demande formulée par l’assuré
le 21 août 2015 concernant la communication des rapports médicaux des 16 avril, 26 avril et
5 mai 2012, lesquels ont simplement été joints à la décision litigieuse lors de sa
notification. Se pose dès lors la question de savoir si, ce faisant, l’intimée a violé
le droit d’être entendu du recourant.
a)
La jurisprudence a déduit du droit d'être
entendu (art. 29 al. 2 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du
18 avril 1999 ; RS 101]), en particulier, le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une
décision ne soit prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de
nature à influer sur le sort de la décision, celui d'avoir accès au dossier, celui de
participer à l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se déterminer à
leur propos (ATF 141 V 557 consid. 3.1, 135 I 187 consid. 2.2, 133 I 270 consid. 3.1, 132 V 368 consid.
3.1 et 129 II 497 consid. 2.2 avec les références citées).
Le droit d’être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont
la violation doit entraîner l’annulation de la décision attaquée, indépendamment
des chances de succès du recourant sur le fond (ATF 132 V 387 consid. 5.1 et 127 V 431 consid. 3d/aa).
Pour autant qu’elle ne soit pas d’une gravité particulière, la violation du droit
d’être entendu est réparée lorsque la partie lésée a la possibilité
de s’exprimer devant une autorité de recours jouissant d’un plein pouvoir d’examen
(ATF 132 V 387 consid. 5.1 et les arrêts cités). Au demeurant, la réparation d’un
vice éventuel ne doit avoir lieu qu’exceptionnellement (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 et 135
I 279 consid. 2.6.1).
b)
Il est constant que l’intimée a attendu la notification de la décision attaquée
pour communiquer au recourant (singulièrement à sa mandataire Me Pinho) les pièces sollicitées
au stade de l’opposition, avec pour conséquence que l’intéressé n’a
pas pu se déterminer sur ces dernières avant le prononcé entrepris. On peut toutefois
s’interroger sur le point de savoir si la transmission des documents concernés – soit
les rapports médicaux des Drs D.________ (16 avril 2012), U.________ (26 avril 2012) et S.________
(5 mai 2012) – incombait réellement à la CNA alors même qu’ils provenaient
du dossier constitué par l’assurance-invalidité et n’avaient jusqu’alors
pas été expressément cités par la caisse. En tout état de cause, il n’en
demeure pas moins qu’à réception des pièces demandées, le recourant a pu s’exprimer
à leur propos devant la Cour de céans (cf. mémoire de recours du 30 septembre 2015 pp
1 à 3), qui jouit d’un plein pouvoir d’examen pour statuer, le recours selon les art.
56 ss LPGA étant un moyen de droit complet permettant un examen de la décision entreprise en
fait et en droit (TF 9C_205/2013 du 1
er
octobre 2013 consid. 1.3 et la référence citée). Dans ces conditions, une éventuelle
violation du droit d’être entendu doit quoi qu’il en soit être considérée
comme guérie devant la présente juridiction.
4.
Ressortissant portugais, le recourant a vécu et travaillé en Suisse de 1986 à 1994, avant
de regagner sa patrie. C’est notamment au cours de son séjour en territoire helvétique
qu’il a été victime d’un accident de travail, dont les suites ont débouché
sur l’octroi de la rente litigieuse. Cela étant, nonobstant l'Accord du 21 juin 1999 entre
la Confédération suisse, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres,
d'autre part, sur la libre circulation des personnes (Accord sur la libre circulation des personnes ou
ALCP ; RS 0.142.112.681), c’est le droit matériel suisse qui est applicable à la
présente affaire (ATF 130 V 253 consid. 2.4 ; voir entre autres TF 8C_300/2015 du 10 novembre
2015 consid. 2 et TF 8C_57/2008 du 16 mai 2008 consid. 2).
5.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
b)
Selon l’art. 18 al. 1 LAA, si l’assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10 % au
moins par suite d’un accident, il a droit à une rente d’invalidité.
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée (art. 8 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur le marché
du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique ou mentale et qu'elle persiste après les traitements et les
mesures de réadaptation exigibles ; seules les conséquences de l'atteinte à la santé
sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité de gain (art. 7 LPGA).
Pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).
A noter que l'évaluation de l'invalidité par les organes de l'assurance-invalidité n'a
pas de force contraignante pour l'assureur-accidents (ATF 131 V 362 consid. 2.3).
c)
Selon le principe de libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le
juge n’est pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves
administrées, mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en
soit la provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier
l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
plutôt qu’une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un
rapport médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux déterminants aient fait l’objet d’une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération
les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les
conclusions soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 126 V 353 consid.5b et 125
V 352 consid. 3 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
d)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation,
sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
Il n’existe aucun principe juridique dictant à l’administration ou au juge de statuer
en faveur de l’assuré en cas de doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références).
6.
a)
L’art.
17 al. 1 LPGA prévoit que, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité,
donc le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l'art.
17 LPGA. La rente peut être révisée en cas de modifications sensibles de l'état de
santé ou lorsque celui-ci est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité
de gain ont subi un changement important (ATF 134 V 131 consid. 3, 130 V 343 consid. 3.5 et 113 V 273
consid. 1a). Tel est le cas lorsque la capacité de travail s'améliore grâce à l'accoutumance
ou une adaptation au handicap. En revanche, une simple appréciation différente d'un état
de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle pas à une révision
au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3 et les références). Le point de savoir
si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se
présentaient au moment de la dernière décision entrée en force qui reposait sur un
examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et cas échéant – en cas d'indices d'une modification des effets économiques
– une comparaison des revenus conformes au droit, et les circonstances régnant à l'époque
de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5, 125 V 368 consid. 2 et 112 V 371 consid. 2b
; TF 9C_818/2015 du 22 mars 2016 consid. 2.2).
b)
Dans le domaine de l’assurance-accidents, une modification de l’état de fait est en
principe sensible ou notable, au sens de l’art. 17 LPGA, lorsque la différence du taux d'invalidité
par rapport à la situation antérieure s'élève au moins à 5 % (ATF 140 V
85 consid. 4.3 et 133 V 545 consid. 6.2).
S’agissant du moment à partir duquel la révision produit ses effets, en cas de réduction
ou de suppression de la rente en raison, par exemple, de l’amélioration de l’état
de santé de l’assuré, c’est la date de la décision de l’assureur-accidents
qui est déterminante (et non celle de la décision sur opposition) pour les effets de la révision,
pour autant qu’il soit établi que les conditions en sont réalisées à ce moment-là
(ATF 140 V 70 consid. 4 ; Jean-Maurice Frésard/Margit Moser-Szeless, L’assurance-accidents
obligatoire, in : Schweizerisches Bundes­verwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 3
e
éd., Bâle 2016, n° 302 p. 996). A noter que si la jurisprudence a implicitement admis
dans un arrêt du 30 juin 2011 (TF 8C_301/2011 consid. 3.5) qu'une violation de l'obligation de renseigner
pouvait entraîner la suppression d'une rente de l'assurance-accidents avec effet rétroactif,
elle a ensuite laissé cette question indécise dans des affaires subséquentes (TF 8C_266/2016
du 15 mars 2017 consid. 5.1.2, 8C_883/2015 & 8C_884/2015 du 21 octobre 2016 consid. 7.3.1, 8C_573/2011
du 3 novembre 2011 consid. 5.2et 8C_90/2011 du 8 août 2011 consid. 8.7 ; voir également
ATF 142 V 259 consid. 3.2.1), avant de juger que selon la systématique de la loi, en cas de violation
de l'obligation de communiquer toute modification importante des circonstances déterminantes pour
l'octroi des prestations au sens de l' art. 31 al. 1 LPGA, la diminution ou la suppression de la rente
– respectivement l'obligation de restituer les prestations indues – prend effet rétroactivement
au moment où s'est produit le changement de circonstances pertinent pour la révision (ATF 145
V 141 consd. 7.3 ; voir également TF 8C_139/2018 du 26 mars 2019 consid. 6.2).
c)
En dérogation à l’art. 17 al.
1 LPGA, l’art. 22 LAA prévoit que la rente ne peut plus être révisée à
compter du mois au cours duquel l'ayant droit perçoit une rente de vieillesse de l'AVS, mais au
plus tard lorsqu'il atteint l'âge de la retraite fixé à l'art. 21 LAVS (loi fédérale
du 20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10).
7.
Pour trancher le présent litige, il y a lieu d’examiner si un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité s'est produit depuis la décision d’octroi
de rente rendue le 1
er
septembre 1993 par la CNA, justifiant la suppression de cette prestation décidée par la caisse
le 31 août 2015.
Aux termes du prononcé entrepris, l’intimée s’est fondée sur des motifs économiques
pour revenir sur le droit à la rente du recourant, renonçant pour cette raison à procéder
à un nouvel examen de l’état de santé de ce dernier (cf. décision sur opposition
du 31 août 2015 p. 4). Quant au recourant, il a invoqué une péjoration de son état
de santé et a pour le surplus fait valoir que sa situation économique n’avait pas changé.
a)
Il est constant que l'assuré s’est blessé au pied gauche lors d’un accident de
travail le 8 mars 1991, occasionnant une fracture du premier métatarsien et une luxation du Lisfranc.
De ces lésions ont essentiellement résulté des troubles articulaires et arthrosiques au
niveau du pied gauche (cf. rapport d’examen médical final du Dr H.________ du 30 avril 1993),
pour lesquels la CNA a mis l’assuré au bénéfice d’une rente d'invalidité
de 50 % à compter du 1
er
juillet 1993.
L’examen du dossier montre que, depuis lors, l’état du pied gauche du recourant –
seul touché lors de l’accident du 8 mars 1991 – n’a guère connu d’évolution
notable. En particulier, les rapports médicaux produits dans le cadre de la dernière procédure
de révision devant l’OAIE (cf. rapports du Dr D.________ du 16 avril 2012, du Dr U.________
du 26 avril 2012 et du Dr S.________ du 5 mai 2012), transmis à l’intimée, décrivent
une situation pour l’essentiel superposable à celle qui prévalait précédemment
au niveau de ce pied (cf. avis de la Dresse L.________ du 9 avril 2013 ; cf. également TAF
C-4512/2013 précité consid. 9.2). Les arguments du recourant quant à l’évolution
progressive évoquée le 5 mai 2012 par le Dr S.________ et à l’ostéopénie
mentionnée le 26 avril 2012 par le Dr U.________ (cf. mémoire de recours du 30 septembre 2015
p. 3) ne permettent, du reste, pas de s’écarter de ce constat. D’une part, rien ne démontre
que l’ostéopénie observée sur un cliché radiologique du pied gauche serait
incapacitante ou même due aux suites de l’accident de 1991. D’autre part, force est
de constater que le Dr S.________ s’est certes référé à une incapacité
de travail progressive mais pour finalement conclure à une capacité de travail inchangée.
S’agissant par ailleurs des documents médicaux versés dans la présente procédure
judiciaire, la Cour constate que les observations du radiologue B.________ plaident en faveur d’une
évolution stationnaire (cf. rapport du 10 décembre 2015). Pour le surplus, les pièces
produites céans n’attestent pas d’une modification significative des troubles liés
à l’accident et doivent même être considérées avec une certaine retenue
dès lors que l’analyse du Dr Y.________ repose également sur des atteintes du pied droit
(cf. rapport du 16 août 2013), qui n’a pourtant subi aucune lésion le 8 mars 1991, et
que le Dr F.________ – dont on notera qu’il a certes évoqué des lombalgies, sans
toutefois les inclure dans son calcul d’incapacité – se réfère pour sa part
à une problématique de pied creux post-traumatique (cf. rapport du 23 novembre 2015), alors
que toutes les autres pièces au dossier décrivent une problématique inverse (pied plat)
d’origine congénitale. Au final, on ne relève donc pas d’indice sérieux dans
le sens d’une modification notable des troubles consécutifs à l’accident du 8 mars
1991.
En d’autres termes, ce n’est donc pas du point du vue médical que se pose la question
d’une révision du droit à la rente.
b)
Sur le plan économique, l’intimée a plus précisément retenu que le recourant
ne présentait plus de préjudice économique du fait de l’atteinte à la santé
engendrée par l’accident subi en 1991, ce que l’intéressé a contesté.
aa)
C’est ici le lieu de rappeler qu’à la suite de l’accident subi le 8 mars 1991,
l’assuré a repris le travail à 100 % mais avec un rendement de 50 % dès
le 15 mai 1991, situation qui prévalait en particulier lors de l’octroi de la rente litigieuse
au 1
er
juillet 1993. Il a ensuite regagné le Portugal à la fin de l’année 1994 et y a repris
dès le mois de septembre 2000 une activité dans le domaine de la maçonnerie. A l’occasion
des procédures de révision du droit à la rente diligentées par l’OAIE, l’intéressé
a successivement déclaré exercer cette activité à raison de cinq heures par jour
(cf. questionnaire AI pour la révision de la rente du 26 avril 2004), de quatre heures et demi par
jour (cf. questionnaire pour la révision de la rente du 5 mai 2008) puis de huit heures par jour
(cf. questionnaire pour la révision de la rente du 16 septembre 2011). Ultérieurement, il a
fait valoir qu’il avait œuvré dès septembre 2000 comme maçon-coffreur à
50 % pour des travaux adaptés à ses limitations (cf. opposition du 21 août 2015 p.
1 et mémoire de recours du 30 septembre 2015 p. 1), que le salaire qu’il percevait était
inférieur à la rémunération usuelle dans ce domaine et correspondait au 50 %
du salaire habituel (cf. mémoire de recours du 30 septembre 2015 p. 6 et réplique du 8 janvier
2016 p. 2 s.), respectivement qu’un éventuel plein salaire aurait dû être mis sur
le compte de la générosité de son employeur (cf. réplique du 8 janvier 2016 p. 3),
et qu’il avait été licencié le 1
er
août 2013 à cause de ses limitations physiques (cf. mémoire de recours du 30 septembre
2015 p. 7).
Quant à l’employeur P.________ Lda, dite entreprise a tout d’abord indiqué que
l’intéressé avait été engagé au 1
er
septembre 2000, qu’il effectuait un horaire de huit heures par jour soit quarante heures par semaine
et que, dès son engagement, il avait toujours occupé la même fonction, sans interruption
(cf. formulaire en français complété en portugais le 25 juillet 2008). Elle a ensuite
confirmé ces indications tout en précisant que le revenu mensuel brut de l’intéressé
correspondait au salaire mensuel d’un chef d’équipe ou responsable/superviseur (cf.
formulaire en français rempli en portugais le 20 octobre 2011 et formulaire en français complété
dans cette même langue le 2 novembre 2012). Par la suite, cette société a expliqué
que l’assuré travaillait à 100 %, soit quarante heures par semaine, dans une activité
comportant des travaux moyennement lourds et sans rencontrer de difficultés, mentionnant par ailleurs
que le salaire d’un chef de chantier était de 639 EUR (cf. formulaire en français rempli
en français le 8 mars 2013). Puis, interpellée en portugais, l’entreprise a répondu
dans cette même langue en exposant, pour l’essentiel, que l’assuré travaillait
comme maçon à 50 % à raison de quarante heures par semaine, qu’il réalisait
des travaux légers eu égard à ses problèmes de marche, que cette situation remontait
à son engagement dans la société, qu’il avait dû interrompre son activité
pour raisons de santé du 29 novembre au 13 décembre 2011 et qu’il avait des difficultés
à exécuter les travaux demandés compte tenu de ses troubles physiques (cf. formulaires
du 1
er
juillet 2013). L’employeur a ensuite rédigé une déclaration écrite expliquant
que l’assuré avait œuvré à son service dès le 1
er
septembre 2000, qu’il n’avait jamais exercé ses fonction à plus de 50 %, bien
que sur la base d’un horaire de travail complet, et qu’un plein salaire lui avait été
versé afin qu’il puisse bénéficier d’une retraite digne (cf. déclaration
du 6 août 2013). Finalement, le gérant de la société P.________ Lda ainsi que deux
collaborateurs ont rédigé des dépositions exposant que l’intéressé avait
été occupé à des tâches plus légères eu égard aux difficultés
de mouvement et d’équilibre liées à ses blessures au pied (cf. attestations non
datées produites avec la réplique du 8 janvier 2016).
aaa)
De ce qui précède, il ressort d’une part que le recourant n’a jamais fourni une
version des faits uniforme quant à son horaire de travail chez P.________ Lda, de sorte que ses
déclarations sur le sujet apparaissent sujettes à caution.
Quant à ses affirmations selon lesquelles le salaire versé aurait été inférieur
à celui prévalant habituellement dans le domaine de la maçonnerie et se serait chiffré
à 50 % de la rémunération usuelle, elles ne reposent sur aucun élément
de preuve concret au dossier et ne peuvent davantage emporter la conviction de la Cour de céans,
d’autant qu’elles tranchent singulièrement avec les explications antérieures de
l’employeur aux termes desquelles le salaire de l’assuré aurait toujours été
versé en plein (cf. attestation du 6 août 2013), pour un montant correspondant à celui
perçu dans la branche par un chef d’équipe ou un responsable/superviseur (cf. formulaires
des 20 novembre 2011 et 2 novembre 2012), le revenu d’un chef de chantier étant plus élevé
(cf. formulaire du 8 mars 2013). C’est également en vain que le recourant soutient que, même
à supposer qu’il eût gagné un revenu identique à celui de ses collègues,
ce salaire lui aurait demandé un plus grand effort et devrait être mis sur le compte de la
simple générosité de son employeur (cf. réplique du 8 janvier 2016 p. 3). En effet,
la preuve de l'existence d'un salaire dit "social" est soumise à des exigences sévères,
car on doit partir du principe que les salaires payés équivalent normalement à une prestation
de travail correspondante (cf. ATF 117 V 8 consid. 2c/aa), des liens de parenté ou l'ancienneté
des rapports de travail pouvant constituer des indices de la possibilité d'un salaire social (cf.
9C_371/2013 du 22 août 2013 consid. 4.1 et la référence citée). Or, en l’espèce,
aucun indice concret ne permet de conclure à une composante de salaire social, dès lors que
rien ne tend à démontrer l’existence de liens de parenté entre employeur et employé,
que les rapports de travail – de 2000 à 2013 – n’apparaissent pas particulièrement
longs au point de pouvoir expliquer un traitement de faveur et que, même si l’entreprise P.________
Lda a affirmé avoir payé un plein salaire pour que l’intéressé dispose d’une
retraite digne (cf. attestation du 6 août 2013), elle s’était auparavant gardée
de fournir la moindre indication dans ce sens, si bien que ce changement de position – contemporain
du recours de l’assuré par-devant le TAF – échoue à convaincre.
On notera de surcroît que les dires du recourant ne sont pas davantage établis en ce qui concerne
l’impact de ses troubles du pied gauche sur la fin des rapports de travail. En effet, la lettre
de licenciement du 3 mai 2013 se réfère exclusivement à un licenciement collectif, sans
aucune référence au rôle qu’auraient pu jouer les affections en cause. Au demeurant,
on ajoutera encore que selon les pièces versées céans, le recourant a été mis
au bénéfice du soutien des autorités portugaises compétentes pour retrouver du travail
à la suite de son licenciement et qu’il a persisté dans ce contexte à axer ses recherches
dans le domaine de la maçonnerie (cf. déclaration du Service local de sécurité sociale
de T.________ du 14 novembre 2013), ce qu’il n’aurait manifestement pas fait si ces mêmes
troubles avaient contribué à sa perte d’emploi.
bbb)
Il apparaît d’autre part que dans le premier formulaire rempli en 2008, l’employeur
a exposé que l’activité exercée depuis septembre 2000 l’était à
raison de huit heures par jour – informations qu’il a confirmées en 2011 et 2012 puis
dans un formulaire complété le 8 mars 2013, aux termes duquel il a encore ajouté que l’activité
concernée comportait des travaux moyennement lourds qui étaient exécutés sans restriction.
L’employeur s’est ensuite rétracté dès l’été 2013, en affirmant
que l’activité avait été exercée à 50 % sur un plein temps et uniquement
pour des travaux légers.
On ne saurait toutefois faire cas de ce revirement. En effet, contrairement à ce que soutient le
recourant, il n’apparaît pas crédible qu’une méconnaissance du français
soit à l’origine des informations contradictoires fournies par l’employeur (cf. mémoire
de recours du 30 septembre 2015 p. 4 s.). A cet égard, il faut souligner que dans le formulaire
en portugais complété dans cette même langue le 25 juillet 2008 par la société
P.________ Lda, figurait en particulier une question n° 7 demandant expressément si, en
raison de son problème de santé, l’assuré avait dû assumer un travail plus
léger et, si oui, lequel et à partir de quand ; or, loin de répondre par l’affirmative,
l’employeur – auquel le sens de cette question ne pouvait manifestement pas échapper
– s’est contenté d’indiquer que l’assuré avait toujours assumé
la même fonction dès son entrée en service. Il en a ensuite fait de même dans le
formulaire en français qu’il a rempli en portugais le 20 octobre 2011. Si le 8 mars 2013 l’employeur
a répondu en français au questionnaire adressé dans cette même langue, il n’en
demeure pas moins que les indications fournies à cette occasion sont rédigées de manière
détaillée – en ce qui concerne la description des activités moyennement lourdes
dévolues à l’assuré – et dans un français pratiquement exempt de faute,
dénotant une maîtrise relativement étendue de cette langue. Partant, de telles circonstances
ne peuvent que contredire la thèse d’une incompréhension due à la méconnaissance
du français.
Cela étant, ce sont donc les propos tenus initialement par l’employeur entre juillet 2008
et mars 2013 qui doivent se voir accorder la préséance.
ccc)
Quant
aux dépositions écrites d’anciens collègues de travail, elles ne peuvent davantage
être considérées comme décisives. En effet, même à admettre que ces témoignages
attestent une certaine bienveillance de l’employeur dans les travaux confiés à l’assuré
compte tenu des troubles présentés par celui-ci (et dont l’existence n’est pas
contestée [cf. consid. 7a supra]), ces écrits s’avèrent néanmoins trop laconiques
pour démontrer que cette bienveillance allait au-delà de la marge de manœuvre dont jouit
normalement un employeur dans le cadre de la répartition des tâches au sein de son entreprise,
respectivement pour établir que l’intéressé aurait bénéficié d’un
régime préférentiel au cours de ses années de service auprès de P.________ Lda.
Au surplus, on peut encore s’étonner que ces dépositions n’aient été
produites qu’à un stade avancé de la procédure, soit avec la réplique du 8
janvier 2016, alors même que les faits concernés sont disputés depuis le projet de décision
rendu par l’OAIE le 12 avril 2013.
bb)
A la lumière de ce qui précède, il y a donc lieu de retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que le recourant a été en mesure de travailler à temps complet
en tant que maçon pour l’employeur P.________ Lda durant plusieurs années et que, durant
cette période, il a démontré être en mesure d’effectuer les travaux exigés
de lui sans subir de perte gain. Quoi qu’en dise le recourant, il y a donc lieu de conclure –
même en l’absence de modification de la situation médicale (cf. consid. 7a supra) –
que sa capacité de travail s’est améliorée grâce à l'accoutumance ou à
une adaptation au handicap (cf. consid. 6a supra, en particulier ATF 141 V 9 consid. 2.3 et les références
citées), au point de faire disparaître le préjudice économique initialement reconnu.
Au regard de telles circonstances, l’intimée était donc justifiée à revenir
sur le droit à la prestation litigieuse.
cc)
Peu importent, au surplus, les difficultés auxquelles le recourant serait confronté pour retrouver
du travail au Portugal du fait de son âge et de la situation économique de ce pays (cf. mémoire
de recours du 30 septembre 2015 p. 7). D’une part, il faut souligner que le recourant, né
en 1957, était âgé de 58 ans à la date de la décision litigieuse et ne percevait
pas de rente de vieillesse, de sorte que son cas ne saurait être considéré à la lumière
de l’art. 22 LAA (cf. consid. 6c supra). D’autre part, l'invalidité doit être évaluée
en fonction d'un marché équilibré du travail, notion dans laquelle n'entrent pas en considération
les éventuels effets négatifs de la conjoncture (cf. ATF 130 V 346 consid. 3.2 et 110 V 276
consid. 4b ; cf. TFA U 27/04 du 15 mars 2005 consid. 5.3 ; cf. RCC 1991 p. 332 consid. 3b).
Finalement, en ce qui concerne les violations dont le recourant estime avoir été victime sur
le plan du droit constitutionnel et du droit international, force est de constater que l’intéressé
se limite à invoquer les principes d’égalité et de dignité humaine, ainsi que
de l’art. 14 CEDH, sans toutefois développer de motivation concrète à cet égard.
Partant, on ne saurait donner suite à de tels griefs – rien au dossier ne permettant par ailleurs
de comprendre en quoi l’intimée aurait contrevenu aux principes en question.
c)
Par conséquent, c’est à juste titre que l’intimée a prononcé la suppression
de la rente avec effet au 1
er
août 2015 (cf. art. 17 al. 1 LPGA et consid. 6b supra) – une
reformatio
in pejus
à la lumière de la jurisprudence
développée à l’ATF 145 V 141 (cf. consid. 6b supra) n’apparaissant pas opportune
dans le cas particulier (voir sur le sujet Jean Métral,
in
Dupont/Moser-Szeless [édit.], Commentaire romand, Loi sur la partie générale des assurances
sociales, Bâle 2018, n° 77 ad art. 61 LPGA).
8.
a)
Il résulte de ce qui précède que le recours, mal fondé, doit être rejeté
ce qui entraîne la confirmation de la décision litigieuse.
b)
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il n’y a pas lieu de percevoir de
frais judiciaires.
N’obtenant pas gain de cause, le recourant n’a pas droit à des dépens, pas plus
que l’intimée en sa qualité d’assureur social (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127 V
205).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 30 septembre 2015 par G.________ est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 31 août 2015 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Sílvia Joana Pinho (pour G.________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :