vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 895 · 2011-11-01 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, AFFECTION CARDIAQUE, AFFECTION PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, COMPARAISON DES REVENUS | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.11.2011 Arrêt / 2011 / 895

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
19/11 - 489/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
novembre 2011
__________________
Présidence
de               M.
Métral
Juges
:              M.
Dind, juge et M. Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à […], recourant, représenté par Procap, service juridique, à Bienne,
et
OFFICE
DE L'ASSSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI; 16 et 17 LPGA
E n  f a i t
:
A.
a)
E.________, né en en 1957, [...], travaillait depuis le 7 janvier 2002 en qualité de manutentionnaire
(poseur de tubes) auprès de l’entreprise C.________ SA à […]. Le 12 juillet 2004,
il a subi une fibrillation auriculaire (FA) dont le début est de date inconnue, pour laquelle il
a dû être brièvement hospitalisé. Malgré une bithérapie bradycardisante,
la FA est restée relativement rapide et le patient, gêné à l’effort, a été
mis à l’arrêt de travail. Une échocardiographie pratiquée le 13 septembre
2004 a mis en évidence une dilatation du ventricule gauche avec une fraction d’éjection
discrètement diminuée à 46 %, une hypertension pulmonaire discrète et une dysfonction
ventriculaire gauche modérée. Son cas a été pris en charge par la caisse V.________,
assureur perte de gain de l’employeur, qui a versé des indemnités journalières à
100 % dès le 12 juillet 2004. Le patient a par la suite présenté des douleurs thoraciques
d’origine indéterminée qui n’ont pas trouvé d’explication malgré
plusieurs hospitalisations et examens complémentaires (notamment rapports du 1
er
février 2005 du Dr K.________, spécialiste FMH en anesthésie, ainsi que des 24 mars
2005 et 21 avril 2005 du Dr G.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et réadaptation
physique).
Le 4 novembre 2004, E.________
a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (OAI).
Dans un rapport médical
du 6 juin 2005, le Dr W.________, spécialiste FMH en médecine générale et médecin
traitant de l’assuré, a indiqué que l’évolution était favorable. Le patient
avait dès lors dû reprendre son travail à 100 % dès le 1
er
juin 2005 suite à une expertise réalisée par le Dr J.________, médecin-conseil
de la caisse V.________, qui avait écarté une origine organiques des douleurs présentées
et conclu qu'elles étaient en rapport avec un état anxieux réactionnel à une affection
cardiaque (rapport d’expertise du 27 avril 2005).
En raison d’une
récidive de la FA, l’assuré a été hospitalisé du 17 au 18 août
2005, l’arythmie se réduisant finalement spontanément. Dans un rapport du 31 octobre
2005 adressé au Dr W.________, le Dr X.________, spécialiste FMH en médecine
interne, cardiologie et soins intensifs, a indiqué que l’auscultation cardio-pulmonaire était
dans les limites de la norme, alors que le patient, normocarde et normotendu, avait exprimé des
plaintes multiples et mal systématisées avec des douleurs latéro-thoraciques (présentes
depuis plus d’une année), une fatigue et une tendance à la dyspnée. En l’absence
d’anomalie relevante mise en évidence pour expliquer ces symptômes, le Dr X.________
s’est interrogé quant à l’existence d’une cardio-phobie.
Dans un rapport médical
du 10 novembre 2005, le Dr W.________ a posé les diagnostics de douleurs basi-thoraciques gauches,
de brachialgies gauches d’origine indéterminée et d’état anxieux réactionnel,
considérant toutefois que le status après FA le 12 juillet 2004, avec récidive le 17 août
2005, n’avait aucune influence sur la capacité de travail de son patient. Il a attesté
une incapacité de travail totale du 12 juillet 2004 au 31 mai 2005, puis dès le 17 août
2005. Malgré une évolution favorable, il a estimé que l’assuré ne pourrait
probablement pas reprendre l’activité professionnelle qu’il avait jusqu’à
présent et qu’il faudrait prendre des mesures de réadaptation en lui trouvant une poste
de travail adapté à sa situation. Il a enfin réservé son pronostic, l’intéressé
étant convaincu de souffrir d’une pathologie grave risquant de l’handicaper à vie.
Dans ce contexte, l'OAI
a sollicité l’avis de son Service médical (SMR), qui a conclu à l’absence
de pathologie cardiaque invalidante et de contre-indication à la reprise de l’activité
habituelle, le patient présentant des douleurs du thorax et du bras gauche sans diagnostics posés
malgré de nombreuses investigations (avis médical du SMR du 14 février 2005, recte 2006).
Le SMR a en outre relevé que l’intéressé, anxieux par rapport à sa santé,
ne s’était pas beaucoup investi dans le reconditionnement proposé par le Dr G.________.
b)
Par décision du 2 mars 2006, l’OAI a rejeté la demande de prestations présentée
par l’assuré. L’OAI a ainsi constaté que l’assuré souffrait de douleurs
au thorax et au bras gauche, sans diagnostics posés malgré de nombreuses investigations. L’OAI
a dès lors considéré qu’il n’y avait aucune contre-indication médicale
à la reprise de son activité habituelle par l'assuré.
Cette décision n'a
pas été contestée.
B.
a)
Le 29 juin 2006, E.________ a déposé une nouvelle demande de prestations tendant à l’octroi
de mesures de réadaptation professionnelle et d’une rente en raison d’une atteinte cardiaque
avec fibrillation auriculaire récidivante et une hyperthyréose médicamenteuse (Cordarone).
Dans un rapport médical
du 3 octobre 2006, le Dr W.________ a précisé que l’incapacité de travail de
son patient avait finalement été prolongée jusqu’au 30 novembre 2005 en raison
de thoracalgies gauches d’origine indéterminée, ce dernier ayant toutefois pu reprendre
son emploi à 100 % dès le 1
er
décembre 2005. En raison d’une récidive de la FA, l’assuré a présenté
une nouvelle incapacité de travail dès le 28 mars 2006 avec intoxication à la Cordarone,
hyperthyréose secondaire et thyroïdite de caractère destructif. L’évolution
s’est révélée favorable du point de vue thyroïdien, avec une normalisation
des paramètres, le patient restant cependant en FA avec une composante d’insuffisance cardiaque.
S’agissant du pronostic, le Dr W.________ s’est prononcé comme suit :
" cette
fois-ci et contrairement à 2005, le pronostic reste réservé du point de vue cardiologique,
la restauration d’un rythme sinusal s’étant avérée un échec, malgré
plusieurs tentatives de cardioversions électriques ou médicamenteuses. Une insuffisance cardiaque
de gravité moyenne s’est greffée sur ce trouble du rythme et handicape le patient. Il
est prévu une thermo ablation de la fibrillation auriculaire au CHUV, lorsque nous aurons la confirmation
que l’hyperthyréose est jugulée. Actuellement l’incapacité de travail reste
de 100 % et nous espérions pouvoir remettre le patient au travail d’abord à temps
partiel puis à temps complet. Monsieur E.________ a malheureusement épuisé ses possibilités
d’assurance perte de gain entre l’épisode de 2005 et celui de 2006 et a reçu son
congé de la Maison C.________ pour le 30 octobre 2006. Nous avons conseillé au patient de s’adresser
au centre social régional de
[…]
en attendant une reconversion professionnelle. En effet, il n’est plus possible d’imaginer
que ce patient puisse reprendre une activité comme celle qu’il avait chez son ancien employeur.
Il sera certainement capable d’assumer une activité professionnelle évitant les charges
lourdes et les stations debout prolongées. Il est cependant trop tôt pour avancer davantage
de précisions ".
Dans un rapport ultérieur
du 25 avril 2007, le Dr W.________ a indiqué que l’évolution et la situation n’avaient
pas subi de modification depuis le 3 octobre 2006.
Dans un rapport du 12
novembre 2007, le Dr X.________ n’a pas été en mesure de fournir de plus amples
informations, n’ayant pas examiné son patient depuis longtemps. Il a toutefois indiqué
que l’assuré avait été convoqué au CHUV pour une intervention, mais qu’il
l’avait refusée.
Au vu de ces éléments,
l’OAI a mandaté le Dr B.________, spécialiste FMH en cardiologie, pour la réalisation
d’une expertise cardiologique. Dans son rapport du 26 mars 2008, l’expert a posé les
diagnostics, ayant des répercussions sur la capacité de travail, de fibrillation auriculaire
normocarde au repos et réponse ventriculaire rapide à l’effort, présente de façon
paroxystique en 2004 puis chronique depuis 2006, et de cardiopathie avec altération discrète
à modérée de la fonction systolique du ventricule gauche sur tachycardiomyopathie ou autre
cardiopathie sous-jacente (présente depuis 2004 avec dysfonction ventriculaire gauche fluctuante).
Il a toutefois estimé que l’hyperthyroïdie sous Cordarone en mars 2006, actuellement
en état euthyroïdien sous traitement médicamenteux n’avait aucune influence sur
la capacité de travail de l’assuré. Il a précisé qu’une incapacité
de travail était médicalement justifiée en été 2004, pendant 2 à 3 mois
au maximum, puis ponctuellement lors de la récidive en août 2005 ainsi qu’en mars-avril
2006. Au stade actuel de la cardiopathie, le Dr B.________ a considéré que l'exercice
d'une activité sédentaire ou avec des efforts légers et des charges de moins de 10 kg
apparaissait parfaitement possible. Néanmoins, le manque de motivation et de collaboration rendait
la reprise d’une activité professionnelle très aléatoire. L’activité
de manutentionnaire sans limitation de charges n’était exigible que s’il y avait un
rétablissement du rythme sinusal et la correction de la dysfonction ventriculaire. L’intervention
d’ablation par radiofréquence proposée mais refusée par l’assuré pouvait
améliorer la capacité de travail.
Par avis médical
du 5 mai 2008, le SMR a confirmé que la capacité de travail de l’assuré dans une
activité adaptée, travail sédentaire ou avec des efforts légers et des charges de
moins de 10 kg était entièrement exigible depuis octobre 2004.
b)
En date du 7 mai 2008, l'OAI a adressé à E.________ un projet de décision dans le sens
d'un refus de rente d'invalidité et de mesures professionnelles. Considérant que la capacité
de travail de l'assuré était de 100 % dans une activité adaptée dès octobre
2004, l'OAI a constaté que l’assuré n’avait pas présenté une incapacité
de gain de longue durée, soit d’une année au moins sans interruption notable. Par ailleurs,
l’OAI a procédé à une évaluation théorique de la capacité de gain
de l'assuré compte d’une exigibilité de 100 % dans une activité adaptée
dès octobre 2004. Sur la base d'un revenu mensuel de 4'679 fr. selon l'Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS) dans une activité simple et répétitive dans le secteur
privé (production et services) en 2005, compte tenu du temps de travail hebdomadaire moyen effectué
dans les entreprises en 2005 (41.6 heures) et d'un taux d'abattement de 10 % en raison des circonstances
personnelles limitant les perspectives salariales de l'assuré, l'OAI a estimé que celui-ci
était en mesure de réaliser un revenu annuel au moins équivalent à celui qu'il aurait
pu réaliser, sans atteinte à la santé, dans son ancienne activité professionnelle
(46'800 fr.). Sur demande expresse de l’assuré, l’OAI était prêt à
envisager la mise en place d’une aide au placement.
L’assuré s’est
opposé au projet de décision précitée, sa contestation portant sur le refus de rente
et de mesures professionnelles.
Dans un rapport médical
du 15 juillet 2007 (recte 2009), la Dresse M.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
de l’association O.________, a indiqué que l’assuré était son patient depuis
le 19 mars 2009 (auparavant, soit de décembre 2008 à janvier 2009, il avait consulté
la Dresse F.________ à trois reprises). Il présentait un épisode dépressif sévère
et des troubles mixtes de la personnalité à traits de type hypocondriaque et anxieux (probablement
dès 2006 avec une aggravation depuis 2008). Dans ce rapport, une incapacité de travail n’était
pas clairement rapportée, la Dresse M.________ constatant toutefois que :
"Sur
le plan psychique, l'anxiété anticipatoire floride et les ruminations d'ordre dépressif
limitent massivement les capacités cognitives, motivationnelles et relationnelles nécessaires
à la tenue d'un programme de travail en équipe. L'hypervigilance, les conduites d'évitement,
la perte d'élan vital, ainsi qu'une forte irritabilité anxieuse sont incompatibles avec l'activité
exercée jusqu'ici. Compte tenu du fonctionnement rigide présenté, de type psychotique
quant à l'impossibilité d'élaborations alternatives, il est probable, à l’heure
actuelle, que des conditions de travail réduit seraient appréhendées par le patient comme
confirmant la perte de sens à la vie, exacerbant alors les symptômes présentés".
Il bénéficiait
d’un suivi psychothérapeutique bi-mensuel de type systémique en individuel depuis le
19 mars 2009 avec le concours d’une interprète médiatrice culturelle, ponctué
d’entretiens de couple et familiaux. S’agissant de l’appréciation du cas, la Dresse M.________
a exposé ce qui suit :
" Une
discordance importante entre les éléments objectifs de l’état de santé selon
avis des spécialistes et l’angoisse de mort qui envahit le patient est clairement constatée.
Bien que le patient se montre collaborant et orienté, le discours témoigne d’un envahissement
de l’espace psychique par une anxiété anticipatoire qui non seulement plonge le patient
dans une hypervigilance morbide, mais également le coupe de toute possibilité d’appréhension
d’une amélioration de santé partielle ou d’une construction de sens à la vie
suite à cette rupture du projet initial. Il est difficile d’apprécier si les capacités
d’élaboration de ce patient sont réduites, ou s’il s’agit de l’expression
de l’envahissement psychique subi. Cependant, il nous semble évident que la détresse
anticipatoire et l’importance des traits hypondriaques de ce patient se sont greffés à
un fonctionnement rigide, voire de type psychotique, calqué sur une biographie et un sens à
la vie centré sur la réussite sociale à partir des capacités de travail. La perte
de ce pilier identitaire représente une blessure narcissique telle qu’il semble inélaborable
pour le patient d’envisager une condition diminuée : l’impossibilité d’accéder
à une réhabilitation totale ne laisse envisager que l’échec et la fin de vie ".
Au vu de ces éléments,
l’OAI a mandaté la Dresse R.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
pour la réalisation d’une expertise psychiatrique de l’assuré. Dans un rapport
d’expertise du 16 septembre 2010, la Dresse R.________ n’a mis en évidence aucun
diagnostic incapacitant sur le plan psychiatrique, la majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (sinistrose) n’ayant aucune influence sur la capacité de travail de
l’intéressé.
c)
En date du 28 octobre 2010, l'OAI a adressé à E.________ un nouveau projet de décision
dans le sens d'un refus de rente d'invalidité et de mesures professionnelles. L’intimé
a ainsi indiqué dans un courrier du même jour que suite à de nouvelles informations médicales
en sa possession, certains éléments du projet initial avaient été modifiés,
raison pour laquelle un nouveau projet de décision était adressé à l’assuré.
L’intimé s’est référé à l’avis médical du SMR qui, s’appuyant
sur l’expertise cardiologique du Dr B.________ réalisée le 26 mars 2008, concluait
à une capacité de travail raisonnablement exigible à 100 % dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles de l’assuré dès octobre 2004 (travail sédentaire
ou avec des efforts légers et des charges de moins de 10 kg). Sur le plan psychique, en l'absence
de signe d’atteinte psychiatrique, qu’elle soit anxieuse ou dépressive, l’exigibilité
professionnelle de l’intéressé ne pouvait être réduite (rapport d’expertise
psychiatrique du 16 septembre 2010 de la Dresse R.________). L’intimé a dès lors
procédé à la comparaison des revenus et a confirmé le calcul opéré dans
le cadre du premier projet de décision du 7 mai 2008, aboutissant à l’absence d’invalidité,
la perte de gain étant nulle.
A réception du projet
précité, le Dr W.________ a, par courrier du 10 novembre 2010, exposé que son
patient avait présenté en octobre 2009 d’importantes complications de sa problématique
cardiaque préexistante sous forme d’une fibrillation auriculaire chronique. Il a ainsi transmis
les rapports médicaux des 26 mars 2010 et 14 octobre 2010 du Dr S.________, spécialiste
FMH en cardiologie, ainsi que ceux des 29 novembre 2009, 18 novembre 2009 et 5 février 2010 du Dr Z.________,
urologue.
Dans un courrier du 12
novembre 2010 adressé à l’OAI, le Dr S.________ a posé les diagnostics suivants :
·
" FA chronique avec fréquence de
repos 70-80/min mais contrôle
chronotropique insuffisant à l’effort :
-Capacité
physique réduite à 51 % de la charge estimée (ergométrie 12.11.2010)
·
Contusion costale post chute anamnestiquement
sur phénomène de type
vaso-vagal (30.09.2010)
·
Cardiopathie hypertensive et rythmogène (FA
tachycarde)
(échocardiographie 27.08.2010) :
-Fonction
systolique du VG à la limite inférieure de la norme (FE : 50-55 % ; évaluation
difficile en raison d’une FA tachycarde)
-Dysfonction
diastolique avec pressions de remplissage du VG intermédiaires à élevées
-Hypertrophie
concentrique du VG
-Dilatation
biauriculaire (OG 40 cm² ; OD : 25 cm²)
·
Sclérose de la valve aortique (sans conséquence)
·
Coronaires saines (coronographie 10/2004)
·
Infarctus rénal G et D sur embolie d’origine
cardiaque probable (10/2009)
-Fonction
rénale résiduelle D : 89 %
-Fonction
rénale résiduelle G : 11 % (scintigraphie rénale dynamique 02/2010)
·
Status post-hyperthyroïdie iatrogène
(Amiodarone), actuellement
euthyroïdie
·
Facteurs de risques cardiovaculaires : HTA,
BMI : 26.9 ".
Au vu de ces éléments,
le Dr S.________ a retenu une capacité physique limitée qui du point de vue médicamenteux
restait difficilement influençable. Selon ce praticien, la reprise d’une activité professionnelle
restait souhaitable, mais une réduction de l’ordre de 50 % devait être considérée,
alors qu’une reconversion professionnelle avec une activité de type bureau pourrait être
défendable.
En date du 12 novembre
2010, l’assuré a formellement contesté le projet de décision du 28 octobre 2010
en raison d’éléments nouveaux, notamment au niveau cardiologique.
Par avis médical
du 17 novembre 2010, le Dr N.________, médecin au SMR, a considéré que les éléments
objectifs rapportés par le Dr S.________ ne montraient aucune péjoration par rapport aux
constatations de l’expert B.________ en 2008. Au contraire, le test d’effort de 2008 montrait
une capacité de 41 % de la valeur maximale théorique, alors qu’elle était aujourd’hui
de 51 %. De plus, la fraction d’éjection du VG était de 45 % en 2008, alors
qu’elle est de 50-55 % aujourd’hui. Dès lors, l’évaluation récente
des capacités physiques de l’assuré ne dénotait aucune péjoration depuis l’expertise
cardiologique de 2008 et les paramètres objectifs mesurés étaient superposables, voire
améliorés depuis lors. Les problèmes cardio-vasculaires de l’intéressé
avaient été par conséquent pris en compte sur la base d’une expertise cardiologique
probante et il n’y avait aucun argument médical pour une aggravation de son état de santé
depuis cette expertise.
d)
Par décision du 2 décembre 2010, dont la motivation figure dans un courrier séparé
du même jour, l’OAI a considéré en s’appuyant sur l’avis médical
précité du SMR que les arguments avancés par l’assuré dans le cadre de cette
audition n’étaient pas de nature à modifier son projet de décision. L’intimé
a dès lors rejeté la demande de rente et de mesures professionnelles.
C.
a)
Par acte de son mandataire du 17 janvier 2011, E.________ interjette recours contre cette décision
et conclut, sous suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision attaquée,
à la mise en œuvre d’une expertise avec volets cardiologique, urologique, psychiatrique
et rhumatologique, à la constatation du droit à des prestations AI, subsidiairement au renvoi
du dossier à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision
au sens des considérants. Il conteste tout d’abord la capacité de travail entière
dans une activité adaptée retenue par le Dr N.________ (avis médical du 17 novembre
2010), alors que ce praticien n'est ni cardiologue, ni urologue et qu'il ne l’a jamais vu. Le Dr N.________
n’était dès lors pas habilité à contester l’aggravation constatée
et dûment attestée par les spécialistes en cardiologie et urologie ayant assuré son
suivi depuis son infarctus rénal bilatéral d’octobre 2009. Il considère par conséquent
qu’une réactualisation complète de son dossier est nécessaire, l’expertise
du Dr B.________ de 2008 ne permettant pas de statuer en toute connaissance de cause sur son droit
aux prestations. Estimant en outre présenter des troubles psychiatriques sérieux et invalidants,
il sollicite un consilium psychiatrique, le diagnostic retenu par la Dresse R.________, soit "une
majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques" n’emportant pas la
conviction. Il demande par conséquent la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
(cardiologique, urologique, rhumatologique et psychiatrique) afin de déterminer les interférences
entre ses différents problèmes de santé et leurs effets conjoints sur sa capacité
de travail résiduelle. Il admet conserver une certaine capacité de travail dans une activité
adaptée, raison pour laquelle une aide à la reconversion professionnelle devrait lui être
accordée dans les meilleurs délais. Il critique en outre le calcul du préjudice économique,
dans la mesure où l’intimé a omis de procéder à un correctif du revenu sans
invalidité, qui est inférieur au revenu d’invalide. Ce dernier est également contesté,
la capacité résiduelle de travail étant de 50 % et non de 100 %. Par ailleurs,
il considère que le taux d’abattement de 10 % est insuffisant, au vu de l’ensemble
des désavantages salariaux sur le marché du travail, liés à son âge, sa nationalité,
ses limitations fonctionnelles et son rendement réduit. Compte tenu de sa situation financière,
il sollicite enfin l’octroi de l’assistance judiciaire limitée aux frais de justice.
Dans le cadre de son recours, il annexe un lot de pièces, dont un certificat médical du 20
décembre 2010 du Dr W.________, lequel a conclu à une capacité de travail de 50 %,
celle-ci étant par ailleurs encore réduite par les problèmes psychiatriques rencontrés
par son patient.
b)
Dans sa réponse du 13 avril 2011, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision attaquée. Tout en rappelant que l’expertise de la Dresse R.________
mettait en évidence une pleine capacité de travail du recourant d'un point de vue psychiatrique,
il a produit un avis médical du 15 mars 2011 du Dr N.________ auquel il se ralliait. Le médecin
précité a ainsi exposé ce qui suit, à propos du rapport du 20 décembre 2010
du Dr W.________ :
"Ce
rapport rappelle en détail l’histoire médicale de cet assuré, qui nous est en grande
partie connue. On y apprend un épisode d’embole artériel dans  le rein droit dû
à une interruption du traitement d’aspirine en raison d’un traitement dentaire. Cet
épisode a évolué favorablement puisqu’à partir de mars 2010 la fonction rénale
est décrite comme satisfaisante.
Il
n’est fait état d’aucun fait nouveau, tant sur le plan cardiaque, où "la situation
cardiovasculaire est stable sans nouvelle aggravation", que sur le plan psychiatrique.
Le
Dr W.________ atteste que l’assuré "présente une capacité physique limitée
que nous évaluons de l’ordre de 50 %". Il ne donne aucune justification médicale
à cette appréciation, qui diverge de celle de l’expert cardiologue, sans que l’état
de santé physique se soit modifié, comme il l’atteste lui-même. Cette appréciation
du médecin traitant, non spécialiste en cardiologie, doit être prise avec réserve.
Son absence de motivation médicale objective fait qu’elle ne saurait remettre en question
l’avis des experts. Rappelons que le Dr W.________ attestait jusqu’à ce jour une
incapacité de travail de 100 % depuis 2006.
Nous
confirmons une capacité de travail pleine et entière dans une activité adaptée, établie
sur la base d’une expertise cardiologique et d’une expertise psychiatrique remplissant toutes
les deux les critères de qualité requis".
S’agissant du revenu
sans invalidité, l’intimé a constaté que le recourant avait travaillé auprès
de l’entreprise C.________ SA de 2002 à 2006 et qu’il s’était contenté
des revenus réalisés auprès de son employeur. En tout état de cause, même s’il
convenait de retenir un revenu sans invalidité de 58'393 fr. 92 (montant ressortant des
salaires statistiques, tels qu’ils résultent des enquêtes sur la structure des salaires
de l’Office fédéral de la statistique [ESS], niveau 4, année 2005), le degré
d’invalidité serait de 10 % (58'393 fr. 92 – 52'554 fr. 52 ⁄ 58'393 fr. 92),
taux inférieur à 40 %. S’agissant du taux d’abattement de 10 %, l’intimé
a rappelé qu’il était conforme à la jurisprudence actuelle au vu des limitations
fonctionnelles présentées par l’assuré, qui était au demeurant au bénéfice
d’un permis C.
c)
Dans sa réplique du 27 mai 2011, le mandataire du recourant a confirmé sa position relative
au calcul des revenus avec et sans invalidité. Il a en outre fait valoir que l’avis médical
du 15 mars 2011 était totalement erroné, les Drs W.________ et S.________ ayant attesté
une capacité de travail de l’assuré à 50 %. Le recourant a ainsi produit un
certificat médical du 28 avril 2011 du Dr S.________ qui confirmait ce taux sans équivoque.
Le recourant a enfin transmis une prise de position du Dr W.________ (qui avait dans l’intervalle
pris sa retraite) sous la forme d’annotations apposées sur l’avis médical précité
du SMR.
d)
Dans sa duplique du 21 juin 2011, l’intimé a considéré que les arguments développés
par l’assuré n’étaient pas de nature à remettre en cause le bien-fondé
de sa décision. Il a produit un avis médical du 15 juin 2011 du Dr N.________ auquel il
se ralliait.
e)
Dans ses déterminations du 30 juin 2011, le recourant a considéré que le Dr S.________
avait conclu à une capacité résiduelle de travail de 50 % dans une activité
de bureau (rapport du 12 novembre 2010).
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté le 17 janvier 2011, dans le délai légal de trente jours dès la notification
de la décision entreprise, le recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales;
RS 830.1]), compte tenu des féries (art. 38 al. 4 let. b LPGA).
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le recourant se plaint
du refus de mesures de reconversion professionnelle et d'une rente d'invalidité.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20; LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6
LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de
lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée
de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux d'invalidité de 40 %
donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115
V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
Il appartient au juge
des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid. 3a; 122 V
157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les
rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra en considération
le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en
raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité
s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI). Cette exigence
doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus
de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans
lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer
une modification des faits déterminants (ATF 130 V 68 consid. 5.2.3; 125 V 412 consid. 2b; 117 V
200 consid. 4b et les références). A cet égard, une appréciation différente
de la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l'existence d'une aggravation
(ATF 112 V 372 consid. 2b).
Ce
contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande (
ATF
109 V 114
consid. 2b, TFA I 490/03 du 25 mars
2004 consid. 3.2 in fine). Dans une telle situation, il convient de traiter l'affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence rendue plausible par l'assuré
est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre
la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit à
la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison
des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, s'est produit
(ATF 133 V 108, 130 V 75 consid. 3.2).
3.
a)
En
l’espèce, une première demande déposée en 2004, fondée sur des problèmes
cardiaques, a été rejetée par décision du 2 mars 2006. Une deuxième demande
du 29 juin 2006, motivée par des problèmes cardiaques et psychiatriques, a été rejetée
par décision du 2 décembre 2010, laquelle fait l’objet du présent recours. Le litige
porte donc sur le droit aux prestations de l’assuré dès le mois de mars 2006. Il s'agit
plus particulièrement de déterminer si l'état de santé s'est, depuis lors, péjoré
au point d'entraîner une perte de gain qui ouvrirait droit à une rente d'invalidité ou
des mesures d'ordre professionnel.
Pour se prononcer sur
le droit du recourant à des prestations de l'AI, l'intimé s'est fondé sur les rapports
du Dr N.________ des 17 novembre 2010 et 15 mars 2011, dont les conclusions sont basées sur
l'expertise cardiologique du Dr B.________ (rapport du 26 mars 2008) et l'expertise psychiatrique
de la Dresse R.________ (rapport du 16 septembre 2010). Le recourant en conteste la valeur
probante en remettant en cause les conclusions des experts relatives à l'absence de diagnostic ayant
valeur d'invalidité, au motif que d'autres médecins consultés ont attesté une incapacité
de travail à 50 %.
b)
Sur le plan physique, il n’est pas contesté que le recourant présente depuis de nombreuses
années une fibrillation auriculaire, tout d’abord de façon paroxystique en 2004, puis
chronique dès 2006, ainsi qu’une cardiopathie avec altération discrète à modérée
de la fonction systolique du ventricule gauche sur tachycardiomyopathie ou autre cardiopathie sous-jacente
(présente depuis 2004 avec dysfonction ventriculaire gauche fluctuante). Dans son rapport d’expertise,
le Dr B.________ a établi de manière probante une capacité résiduelle de travail
entière dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles de l’assuré
(travail sédentaire ou avec des efforts légers et des charges de moins de 10 kg), en raison
de l’altération discrète à modérée de la fonction systolique du ventricule
gauche et de la réponse ventriculaire rapide à l’effort. L’ancienne activité
de manutentionnaire n’est plus exigible (rapport d'expertise du 26 mars 2008, p. 5, point
2.3). Comme l'a précisé le SMR, la reprise de l’activité de manutentionnaire ne
peut être envisagée qu’en cas de rétablissement du rythme sinusal et de la correction
de la dysfonction ventriculaire (avis médical du 5 mai 2008), interventions que l'intéressé
a pour l'instant refusées. L’hyperthyroïdie sous Cordarone apparue en mars 2006 n’a
aucune influence sur la capacité de travail de l’assuré. Enfin, l’expert a mis
en évidence une importante discordance entre les plaintes de l’assuré et les éléments
objectifs. Si l’expert a admis une certaine dyspnée d’effort et une limitation de la
capacité physique compte tenu d’une fraction d’éjection à 45 % et d’une
réponse ventriculaire rapide à l’effort, il a exclu une asthénie aussi intense que
celle dont se plaignait l’intéressé (rapport d’expertise, p. 4 point 5). Dans
le même sens, le Dr K.________ a mis en évidence des signes de non-organicité (rapport
médical du 1
er
février 2005) et le Dr X.________ a estimé que les douleurs étaient déconcertantes
et s'est interrogé sur la présence possible d'une cardio-phobie (rapport médical du 31
octobre 2010).
Le recourant soutient,
en se référant à divers rapports médicaux, que son état de santé s’est
péjoré depuis l’expertise à la suite d’infarctus rénaux en octobre 2009.
Comme l’indique le Dr W.________ dans son rapport du 20 décembre 2010, le traitement
sous Aspirion cardio a été arrêté à cette époque suite à plusieurs
extractions dentaires. Le patient a alors développé des embolies artérielles provoquant
une atteinte importante au niveau du rein gauche et de moindre importance au rein droit qui allait compenser
en définitive la déficience de l’autre rein. Malgré une fonction rénale qualifiée
de satisfaisante par le Dr W.________, ce dernier a toutefois considéré que son patient
présentait une capacité physique limitée qui devait être évaluée à
50 %, corroborant ainsi l’avis du Dr S.________ (rapport médical du 12 novembre
2010 et courrier du 28 avril 2011). Toutefois, les rapports médicaux précités n’indiquent
pas, ou ne motivent pas, d’incapacité de travail durable en raison d’une atteinte rénale.
Par ailleurs, sur le plan cardiologique, le Dr N.________ a fait état d'éléments
objectifs permettant de démontrer que les médecins traitants n’avaient pas établi
de manière convaincante une quelconque aggravation (avis médical du 17 novembre 2010). En effet,
il a pu constater une amélioration des paramètres objectifs mesurés en 2010 par le Dr S.________
(rapports des 12 novembre 2010 et 30 mars 2011). Ainsi, le test d’effort de 2008 montrait une capacité
de 41 % de la valeur maximale théorique, alors qu’elle était à présent
de 51 % ; la fraction d’éjection du ventricule gauche étant, quant à elle
de 45 % en 2008, alors qu’elle était à présent de 50 à 55 %. Il n’y
avait dès lors aucun argument médical en faveur d’une aggravation de l’état
de santé de l’assuré depuis l’expertise du Dr B.________.
c)
Sur le plan psychique, l’assuré a été pris en charge de décembre 2008 à
janvier 2009 par la Dresse F.________, puis dès le 19 mars 2009 par la Dresse M.________
de l’association O.________. Cette dernière a considéré que son patient présentait
un épisode dépressif sévère et des troubles mixtes de la personnalité à
traits de type hypocondriaque et anxieux (probablement dès 2006 avec une aggravation depuis 2008).
Pour sa part, dans un rapport d’expertise psychiatrique du 16 septembre 2010, la Dresse R.________
n’a mis en évidence aucun diagnostic incapacitant sur le plan psychiatrique, la majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (sinistrose) – soit en l’espèce
le positionnement du patient dans un rôle d’invalide, élément sortant du champ médical
– n’ayant aucune influence sur la capacité de travail de l’intéressé.
La Dresse R.________ a ajouté que le diagnostic d’épisode dépressif sévère
retenu par la Dresse M.________ n’était pas argumenté par un status illustrant ce
diagnostic, ce d’autant plus que l’assuré n’avait jamais eu de pensée suicidaire
et qu’aucun traitement antidépresseur n’avait été prescrit durant le suivi.
Le diagnostic de troubles mixtes de la personnalité à traits de type hypocondriaque et anxieux
n’était pas clairement contestable, mais ceux-ci n’étaient pas décompensés
et le rapport ne contenait aucun argument pour justifier une composante incapacitante sur l’exigibilité
professionnelle. Par contre, l’experte constatait que le rapport de la psychiatre traitant mentionnait
clairement une blessure narcissique face à l’inactivité professionnelle, qui serait donc
soulagée par la reprise d'un emploi. L’experte a conclu que le rapport précité ne
contenait aucun argument médicalement probant pour justifier une incapacité de travail. Le
fait que la prise en charge psychiatrique avait été interrompue en novembre 2009 appuyait le
côté rassurant de l’état de santé de l’assuré. Ces constatations
de la Dresse R.________ emportent la conviction, dès lors qu'elles reposent sur une anamnèse
et un examen clinique complets, que la Dresse R.________ a pris en considération les plaintes
de l'assuré et les autres avis médicaux au dossier, et qu'elle a exposé de manière
probante pourquoi elle s'en écartait lorsque tel était le cas.
d)
Au vu des éléments précités,
il y a lieu de retenir, comme le SMR dans ses avis médicaux successifs (notamment des 17 novembre
2010, 15 mars 2011 et 15 juin 2011), que le recourant dispose d'une capacité résiduelle de
travail entière dans une activité adaptée, soit répondant aux limitations fonctionnelles
décrites par l’expert B.________. Au regard des pièces médicales probantes figurant
au dossier, un complément d'instruction sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire n'est pas
nécessaire.
On relèvera toutefois
que la présente appréciation ne préjuge pas, bien entendu, d'une éventuelle modification
des faits déterminants postérieurement à la décision litigieuse (ATF 121 V 266 cons.
1b et les références citées), pouvant donner lieu à une nouvelle décision et
le cas échéant à l'octroi d'une rente si les conditions en sont remplies.
4.
Cela étant, il s'agit
à présent de déterminer la perte de gain que subirait le recourant dans l'exercice d'une
activité médicalement exigible, en comparant les revenus sans et avec invalidité.
a)
L'invalidité
est évaluée, chez les assurés actifs, en comparant le revenu que l'intéressé
pourrait obtenir en exerçant une activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui sur un
marché du travail équilibré (revenu d'invalide) avec le revenu qu'il aurait eu s'il n'était
pas devenu invalide (revenu sans invalidité), ce qui correspond à la méthode ordinaire
de comparaison des revenus (art. 16 LPGA). La notion de marché équilibré du travail est
une notion théorique et abstraite, qui sert de critère de distinction entre les cas tombant
sous le coup de l'assurance-chômage et ceux qui relèvent de l'assurance-invalidité. Elle
implique, d'une part, un certain équilibre entre l'offre et la demande de main-d'oeuvre et, d'autre
part, un marché du travail structuré de telle sorte qu'il offre un éventail d'emplois
diversifiés. D'après ces critères, on déterminera si, dans les circonstances concrètes
du cas, l'invalide a la possibilité de mettre à profit sa capacité résiduelle de
gain, et s'il peut ou non réaliser un revenu excluant le droit à une rente (ATF 134 V 64 consid.
4.2.1, ATF 110 V 273 consid. 4b).
b)
Pour la comparaison des revenus que l’assuré pourrait réaliser sans atteinte à la
santé, d’une part (revenu hypothétique sans invalidité), et malgré les atteintes
à la santé dont il souffre, d’autre part (revenu d’invalide), la jurisprudence
admet de se référer, à certaines conditions, aux données statistiques de l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS), publiées par l’Office fédéral de la
statistique.
Le revenu d’invalide
peut être établi en se référant à ces données lorsque l’assuré
n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée. En l’absence
de formation professionnelle dans une telle activité, il convient de se référer au revenu
mensuel brut (valeur centrale) pour une activité simple et répétitive dans l’économie
privée, tous secteurs confondus (RAMA 2001 no U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés
mentionnés dans l’ESS correspondent à une semaine de travail de 40 heures par semaine
et il convient de les adapter à la durée du travail hebdomadaire moyenne dans les entreprises
pour l’année prise en considération. Par ailleurs, l’assuré peut, selon sa
situation personnelle, voir ses perspectives salariales être réduites par des facteurs tels
que l’âge, le handicap, les années de services, la nationalité, la catégorie
d’autorisation de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale des effets
de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence admet de procéder
à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 126 V 75).
Le revenu sans invalidité
se détermine en règle générale d’après le dernier salaire que l’assuré
a obtenu avant l’atteinte à la santé, en tenant compte de l’évolution des
salaires jusqu’au moment déterminant pour l’évaluation de l’invalidité
(ATF 134 V 322 consid. 4.1; 129 V 224 consid. 4.3.1). On ne saurait s’écarter d’un tel
revenu pour le seul motif que l’assuré disposait, avant la survenance de son invalidité,
de meilleures possibilités de gain que celles qu’il mettait en valeur et qui lui permettaient
d’obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les arrêts cités); il convient
toutefois de renoncer à s’y référer lorsqu’il ressort de l’ensemble
des circonstances que l’assuré, sans invalidité, ne se serait pas contenté d’une
telle rémunération de manière durable (cf. ATF 135 V 58 consid. 3.4.6 p. 64; RCC 1992
p. 96 consid. 4a; TFA I 137/04 du 13 janvier 2005 consid. 5.1.1, I 419/02 du 6 mars 2003
consid. 5.1, I 774/01 du 4 septembre 2002 consid. 3, I 696/01 du 4 avril 2002 consid. 4). Dans
ce sens, lorsque le revenu réalisé avant l’atteinte à la santé s’écarte
notablement (plus de 5 %) du salaire que l’on pourrait déduire des données de l’ESS
et que l’on peut présumer que cet écart résulte de diverses circonstances liées
à la personne de l’assuré et qui limitent ses perspectives salariales, il convient de
prendre en considération ces circonstances de la même manière pour établir le revenu
hypothétique sans invalidité et le revenu d’invalide (parallélisme des deux termes
de la comparaison de revenu; cf. Ulrich Meyer, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung [IVG],
2ème éd. 2010, ad art. 28a p. 321). En pratique, on peut établir le revenu hypothétique
sans invalidité en augmentant de manière appropriée le revenu effectivement réalisé
avant la survenance de l’invalidité, pour le porter jusqu’à un montant correspondant
à celui résultant de l’ESS, mais réduit de 5 %, et renoncer à procéder
à une déduction particulière en raison des mêmes facteurs lors du calcul du revenu
d’invalide au moyen de l’ESS. Dans ce dernier calcul, seule entre encore en considération
une déduction pour tenir compte des circonstances liées au handicap de l’assuré
et qui restreignent davantage ses perspectives salariales par rapport à celles ressortant des données
statistiques (cf. ATF 135 V 297, 135 V 58, 134 V 322 consid. 4 p. 325 et 5.2 p. 327 sv.).
c)
In casu, pour déterminer le revenu d'invalide du recourant, il convient de se référer
au revenu résultant de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) pour des activités
simples et répétitives (niveau 4) dans l'économie privée, tous secteurs confondus.
Compte tenu du temps de travail moyen effectué dans les entreprises en 2005 (41.6 heures), le salaire
déterminant est de 58'393 fr.92, soit 4'866 fr. 16 par mois. Une déduction de 10 %
pour tenir compte des facteurs liés à la personne de l'assuré (handicap et âge, en
particulier) entre également en considération, ce qui porte le revenu d'invalide à 52'554 fr. 52.
Sans invalidité,
le recourant n'aurait pas pu réaliser un revenu plus élevé dans son ancienne activité
personnelle, si l'on se réfère aux renseignements obtenus par l'intimé auprès de
C.________ SA. Par ailleurs, à supposer que l'on s'écarte de ces renseignements pour se référer
à l'Enquête suisse sur la structure des salaires, il n'en résulterait pas un taux d'invalidité
de 20 %, qui seul pourrait ouvrir droit à des mesures d'ordre professionnel (
ATF
124 V 108
consid. 2b p. 110 et les références;
TF 9C_125/2009 du 19 mars 2010, in SVR 2010 IV n° 52 p. 160).
Au vu de ce qui précède,
le droit à une rente d'invalidité est également exclu (cf. art. 28 LAI).
5.
a)
Ainsi, au regard des principes légaux et jurisprudentiels rappelés plus haut, le dossier s'avère
complet pour statuer sur le droit aux prestations litigieuses. La décision attaquée n'est pas
critiquable dans son résultat et doit être confirmée, ce qui conduit au rejet du recours.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA,
la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant
des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al.1bis LAI). En l'espèce,
compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et devraient être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis
LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Le recourant a toutefois déposé une demande d'assistance judiciaire
limitée à la question des frais de justice. Il remplit les conditions posées par l'art.
18 al. 1 LPA-VD, de sorte que sa demande doit être admise. Par conséquent, les frais de
justice sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat. Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens,
le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 2 décembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Il n'est pas alloué de dépens.
IV.
La demande d'assistance judiciaire présentée par le recourant est admise.
V.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la
charge de l'Etat.
VI.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire
est, dans la mesure de l'art. 123 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au
remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l'Etat.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, service juridique, à Bienne (pour
le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud, à Vevey,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
à Berne,
L'arrêt qui précède
est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt
peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal fédéral
au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110),
cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :