voilaj/swiss-caselaw huggingface dataset:
vd_findinfo · AI 47/09 - 304/2009 · 2009-10-02 · fr

MOYEN DE DROIT, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.10.2009 AI 47/09 - 304/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 47/09 - 304/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 2 octobre
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Röthenbacher
,
juge unique
Greffière
:
Mme
Trachsel
*****
Cause pendante entre
:
Les hoirs de
M.________
, à
Renens, recourante, représentée par Me Jean-Marie
Agier, avocat du Service juridique de l'Intégration
handicap, à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI) à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu le recours formé le 29 janvier 2009 par M.________
à l'encontre de la décision prise le 15 janvier
précédent par l'OAI, concluant, avec suite de frais
et dépens à sa réforme, en ce sens qu'elle a
droit dès le 1
er
juin 2007 à une
demi-rente d'invalidité,
vu les déterminations déposées le 25 mai 2009,
par lesquelles l'OAI a maintenu ses conclusions et a conclu au
rejet du recours,
vu le courrier du 15 septembre 2009, par lequel le
représentant de la recourante a informé
l'autorité de céans du décès de sa
mandante,
vu la correspondance du 30 septembre 2009, par laquelle ledit
mandataire a fait savoir à l'autorité de céans
que les héritiers de feu M.________, avaient
décidé de retirer le recours introduit par leur
mère ;
considérant que la Cour des assurances sociales est
compétente pour statuer dans la présente affaire
(art. 117 al. 1 LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36]),
que la cause doit être rayée du rôle par le juge
unique, par suite de retrait de recours (art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer
des dépens (art. 45, 55 LPA-VD ; 61 let. a LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait de recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires, ni alloué de dépens.
Le juge
unique :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède est notifié à
:
‑      Me Jean-Marie Agier
(pour les hoirs de M.________) ;
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud ;
-      Office
fédéral des assurances sociales ;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
:
vd_findinfo · AI 47/11 - 95/2011 · 2011-02-17 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.02.2011 AI 47/11 - 95/2011

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
47/11 - 95/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 17 février 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Brélaz
Braillard
, juge unique
Greffière
:              Mme
Donoso Moreta
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Vevey, recourant
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours déposé le 8 février
2011 par R.________ contre une décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud le 21 janvier 2011, au sujet d'un refus de rente;
Vu la déclaration de retrait du recours, envoyée le 16 février 2011 à la Cour des
assurances sociales par le recourant;
Considérant que la cause doit être rayée du rôle par le juge unique, par suite de
retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36]);
Qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer des dépens (art. 91 et 99 LPA-VD);
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle, par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
R.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 480/08 - 238/2009 · 2009-07-21 · fr

MOYEN DE DROIT, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.07.2009 AI 480/08 - 238/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 480/08 - 238/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 21 juillet
2009
__________________
Présidence
de   M.
Jomini
,
juge unique
Greffière
:
Mme
Trachsel
*****
Cause pendante entre
:
Q.________
, à Renens, recourant, représenté
par Me Jean-Michel Duc, avocat, à Lausanne,
et
Office cantonal de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
(ci-après :
l'OAI) à Vevey, intimé.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu le recours formé le 19 septembre 2008 par Q.________,
représenté par l'avocat Jean-Michel Duc, contre une
décision rendue le 20 août 2008 par l'OAI, rejetant sa
demande de rente d'invalidité,
vu les déterminations de l'OAI du 10 novembre
2008,
vu la déclaration de retrait de recours adressé le 20
juillet 2009 à la Cour de céans par le mandataire de
Q.________ ;
considérant que
la Cour des assurances sociales est
compétente pour statuer dans la présente affaire
(art. 117 al. 1 LPA-VD [loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative ; RSV 173.36]),
que la cause doit être rayée du rôle par le juge
unique, par suite de retrait du recours (art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d'allouer
des dépens (art. 45, 55 LPA-VD ; 61 let. a LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales ; RS
830.1]).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du
rôle, par suite de retrait de recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
Le juge
unique :
La
greffière
:
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑      Me Jean-Michel Duc,
avocat, à Lausanne (pour Q.________) ;
‑      Office
cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
à Vevey
et communiquée à
:
‑      Office
fédéral des assurances sociales, à
Berne ;
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
:
vd_findinfo · AI 49/14 - 94/2014 · 2014-04-30 · fr

RADIATION DU RÔLE, RETRAIT{VOIE DE DROIT} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.04.2014 AI 49/14 - 94/2014

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
49/14 - 94/2014
ZD14.010189
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 30 avril 2014
__________________
Présidence
de               M.
Neu
,
juge unique
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par
Me
Christian FAVRE, avocat, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITÉ POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD.
Vu
le recours daté du 12 février 2014,
déposé formellement le
5 mars
2014, par V.________ à l’encontre de la décision prise le 7 février 2014 par l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée en date du 29 avril 2014 par le mandataire
du recourant, Me Christian Favre, dûment légitimé par procuration du 21 avril 2014 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise sur la procédure administrative ; RSV
173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice, ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Christian Favre, à Lausanne (pour V.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
‑
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l’envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 5/13 - 284/2013 · 2013-11-25 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD, 94 al. 1 LPA-VD, 94 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.11.2013 AI 5/13 - 284/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
5/13 - 284/2013
ZD13.001172
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 25 novembre 2013
_________________________
Présidence
de               M.
Métral
,
juge unique
Greffière
:              Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à Territet, recourante, représentée par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 11 janvier 2013 par X.________, représentée par Me Anne-Sylvie Dupont,
à l’encontre de la décision rendue le 22 novembre 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud,
vu
la réponse déposée le 26 mars 2013 par l'office intimé,
vu la réplique de la recourante du 30 septembre 2013,
vu
la déclaration de retrait du recours envoyée par le conseil de la recourante le 21 novembre
2013 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir de frais de justice ni d’allouer de dépens (art.
91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Me Anne-Sylvie Dupont, avocate (pour X.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 5/15 - 204/2015 · 2015-08-05 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.08.2015 AI 5/15 - 204/2015

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
5/15 - 204/2015
ZD15.000378
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 août 2015
__________________
Composition :
Mme
Dessaux
,
juge unique
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD.
E n  f a i t  e t  e n  d r o i t :
Vu
le recours formé le 6 janvier 2015 par
T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), complété le 13 janvier
2015, à l’encontre de la décision rendue le 28 novembre 2014 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
vu la réponse déposée le 30 juin 2015 par l’intimé, lequel a conclu au rejet
du recours de l’assuré,
vu la correspondance du recourant du 28 juillet 2015, réceptionnée le
5
août 2015, par laquelle il a déclaré retirer le recours précédemment interjeté ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
prévue à l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
T.________, à [...],
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 51/10 - 155/2010 · 2010-04-16 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.04.2010 AI 51/10 - 155/2010

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
51/10 - 155/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 16 avril 2010
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
,
juge unique
Greffier
:
Mme              Vuagniaux
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Territet, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 3 février 2010
par Q.________ contre la décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
du 25 janvier 2010 rejetant sa demande de prestations,
vu l'ordonnance du juge instructeur du 1
er
mars 2010, impartissant à la recourante un délai au 31 mars 2010 pour effectuer une avance
de frais de 400 fr. et l'avertissant qu'à défaut, il ne serait pas entré en matière
sur le recours,
vu la lettre de la recourante du 14 avril 2010, par laquelle celle-ci indique qu'elle n'a pas les moyens
de payer l'avance de frais demandée et qu'elle retire par conséquent son recours,
vu les pièces au dossier;
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, compétence que l'art.
94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36)
attribue à un membre du Tribunal cantonal statuant comme juge unique,
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer des dépens (cf. art. 91 et 99
LPA-VD).
Par
ces motifs,
le
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Q.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS)
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 52/14 - 98/2014 · 2014-05-01 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.05.2014 AI 52/14 - 98/2014

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
52/14 - 98/2014
ZD14.010591
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 1er mai 2014
____________________
Présidence
de               Mme
Berberat
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Lausanne, recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 12 mars 2014 par B.________
(ci-après : le recourant) à l’encontre de la décision rendue le 3 mars 2014
par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud refusant le droit à
une rente d’invalidité,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par le recourant le 24 avril 2014 ;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
B.________, Lausanne,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Vevey
‑
Office fédéral des assurances sociales, Berne,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 54/12 - 208/2013 · 2013-08-26 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE, AI{ASSURANCE} | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.08.2013 AI 54/12 - 208/2013

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
54/12 - 208/2013
ZD12.008282
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Décision
du 26 août 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
,
juge unique
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Orbe, recourant, représenté par Me Florence Bourqui, avocate à Lausanne, pour le
compte d'Intégration Handicap,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
94 al. 1 let. c LPA-VD
Vu
le recours formé le 5 mars 2012 par G.________
(ci-après: l'assuré ou le recourant), représenté par Intégration Handicap, devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, à l’encontre de la décision rendue
le 8 février 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, octroyant
à l'assuré une demi-rente d'invalidité à compter du 1
er
avril 2012, en lieu et place de la rente entière versée jusque-là,
vu le courrier du 10 décembre 2012 adressé aux parties leur indiquant qu'après circulation,
la Cour considérait que l'instruction au plan médical n'avait pas été suffisante,
qu'il avait donc été décidé de faire procéder à une expertise judiciaire
par un psychiatre et leur impartissant un délai pour proposer des noms de médecins et indiquer
les questions à poser à l'expert,
vu l'expertise réalisée par le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
vu le courrier du 23 août 2013 par lequel le recourant a déclaré qu'il retirait son recours;
considérant
qu’il y a lieu de rayer la cause du rôle par suite de retrait du recours, selon la procédure
de l’art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36),
qu’il n’y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d’allouer de dépens
(art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle par suite de retrait du recours.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
La décision qui précède est notifiée à :
‑
Intégration Handicap (pour G.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant
le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :
vd_findinfo · AI 540/09 - 417/2009 · 2009-12-09 · fr

RETRAIT{VOIE DE DROIT}, RADIATION DU RÔLE | 94 al. 1 let. c LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.12.2009 AI 540/09 - 417/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 540/09 - 417/2009
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Décision du 9 décembre
2009
_________________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
,
juge unique
Greffier
:
M.        Addor
*****
Cause pendante entre
:
Q.________
, à Lutry, recourant,
et
OFFICE DE L'ASSURANCE-INVALIDITE
POUR LE CANTON DE VAUD
(ci-après
: l'OAI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 94 al. 1 let. c
LPA-VD
Vu
le recours formé le 19
novembre 2009 par Q.________ à l'encontre de la
décision prise le 16 octobre 2009 par l'OAI,
vu la déclaration de retrait du recours envoyée par
le recourant le 8 décembre 2009;
considérant
qu'il y a lieu de rayer la cause du
rôle par suite de retrait du recours, selon la
procédure de l'art. 94 al. 1 let. c LPA-VD (loi vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV
173.36),
qu'il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice ni d'allouer
de dépens (art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
La cause est rayée du rôle
par suite de retrait du recours.
II.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires ni alloué de dépens.
La juge
unique :
Le greffier :
Du
La décision qui précède est notifiée
à :
‑      M.
Q.________,
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
‑      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
La présente décision peut faire l'objet d'un recours
en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral, RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :