vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 866 · 2020-10-20 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE, FORCE PROBANTE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.10.2020 Arrêt / 2020 / 866

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
5/19 - 352/2020
ZD19.000414
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 octobre 2020
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mmes
Röthenbacher et Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourante, représentée par Procap Suisse, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 16 LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 11 mars 2015, P.________
(ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1971, mère de deux filles
majeures, sans formation, séparée de son second époux, employée de maison auprès
de l’Ensemble hospitalier A.________ depuis le 18 mars 2013, a déposé une demande de
prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé), en faisant état de troubles psychiques
et de douleurs musculo-squelettiques existant depuis 2012. L’incapacité de travail était
totale depuis le 17 octobre 2014.
K.________, assureur perte de gain de l’employeur, a mis en œuvre une expertise pluridisciplinaire
auprès du Centre d'expertises M.________ (Centre d'expertises M.________), les 11 et 13 mars
2015. Dans leur rapport à K.________ du 7 avril 2015, les Drs J.________, spécialiste en rhumatologie,
et G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont fait les observations suivantes :
«
Situation
actuelle et conclusions
:
Sur
le plan rhumatologique
, à l’anamnèse
Madame P.________ décrit des rachialgies diffuses qui motivent les consultations médicales
en automne 2014.
Toutefois elle
mentionne que les plaintes sont présentes de longue date. Elle ne décrit pas franchement d'aggravation
ou de modification de la symptomatologie. On ne parvient pas à comprendre ce qui a motivé les
consultations médicales et l'examen IRM [imagerie par résonance magnétique].
Du
point de vue objectif, nous constatons une surcharge pondérale. Si on observe la gestuelle spontanée,
il n'y a pas de limitation significative de la mobilité du rachis ou des différentes articulations
périphériques. Il n'y a pas non plus de trouble ostéoarticulaire dégénératif
important. Il n'y a pas de signe d'irritation radiculaire ou de déficit neurologique périphérique.
A l'examen clinique certaines mobilisations sont déclarées douloureuses de même que de
nombreux points qui sont algiques à la palpation mais sans que cela respecte les points typiques
d'une fibromyalgie. L'IRM du 27.10.2014 a montré, outre les tassements vertébraux anciens de
D12 et L1, une arthrose postérieure débutante en L3-L4 et L4-L5 et des discopathies débutantes.
Les lésions organiques objectives n'expliquent que partiellement les plaintes annoncées par
l'expertisée et les limitations qui en découleraient. Le tableau évoque un trouble somatoforme
douloureux.
Du
point de vue somatique on peut retenir les diagnostics de :
-
Lombalgies chroniques avec status
après tassement vertébral de D12 et L1, discopathies débutantes et arthrose postérieure
débutante en L3-L4 et L4-L5.
-
Surcharge
pondérale.
-
Hypercholestérolémie
anamnestique.
-
Troubles
statiques des pieds.
Du
point de vue somatique il n'y a pas de pathologie justifiant une incapacité de travail significative
et durable. Toutefois en raison des troubles du rachis, on peut retenir des limitations fonctionnelles
pour les activités physiques lourdes.
Sur
le plan psychique,
nous retenons comme facteurs de stress les décès de son père lorsqu'elle avait 7 ans et
de sa mère à 12 ans, le placement en orphelinat à ce moment, la relation conflictuelle
de 1988 à 1990 avec son premier mari qui la battait régulièrement ; la séparation
avec son deuxième mari depuis 10 ans ; les conflits avec sa fille cadette et les difficultés
financières de cette dernière.
L'expertisée
se plaint d'une symptomatologie dépressive et de syndrome de stress post-traumatique qui s'est installée
progressivement en un an. Elle a commencé quelques jours après l'agression [réd.: braquage
dans la station-service où elle travaillait, le 27 août 2012] à avoir peur de se rendre
au travail et de sortir des cartons lorsqu'il faisait sombre :
-
Humeur dépressive toute la
journée au moins 6 jours sur 7 et d'intensité maximale, irritabilité, pleurs réguliers,
ruminations dépressives ; anhédonie, baisse de la libido, tendance au repli social ; prise
de 20 kg en un an attribuée aux médicaments ; troubles de l'endormissement et réveils
précoces ; fatigue permanente et d'intensité forte ; perte de sa confiance et de l'estime d'elle-même
; pessimisme ; idées de mort sans idéation suicidaire précise.
-
Lors de l'agression, elle a eu
clairement peur d'être assassinée ; distorsion de perception temporelle ; souvenirs répétitifs,
cauchemars qui existent encore actuellement à une fréquence de
trois/quatre fois par semaine,
sentiment de détresse lorsqu'elle est exposée à des émissions télévisuelles,
ou lorsqu'elle passe devant une station-service ; réduction de l'intérêt et de ta participation
aux activités et un sentiment d'avenir bouché, liés à l'agression; difficultés
d'endormissement, une irritabilité, une hypervigilance et des réactions de sursaut qui sont
liées à l'agression, méfiance à chaque fois qu'elle sort de chez elle qui la pousse
à vérifier qu'il n'y a personne qui puisse l'agresser.
Aucun trait de personnalité pathologique n'est relevé tant à l'anamnèse qu'à
l'examen psychiatrique.
La
description des activités quotidiennes nous apprend qu'elle a tendance à négliger son
ménage par rapport à auparavant, elle gère son administration, se promène régulièrement
deux heures et demie chaque jour. Elle habite avec sa fille voit régulièrement le père
de cette dernière, a des contacts hebdomadaires avec une copine et des contacts avec le reste de
sa fratrie.
L'examen
psychiatrique montre une femme fatiguée, en surpoids, déprimée (tristesse, pleurs, pessimisme)
mais qui peut aussi se montrer souriante à d’autres moments de l’entretien. Elle n’est
pas ralentie et mis à part quelques trous de mémoire nous n'avons pas constaté d'évidents
troubles cognitifs. Sa pensée est fixée sur sa perte d'espoir concernant son futur, et l'agression
qu'elle a subie en août 2012. Elle ne s'est pas montrée irritable durant notre entretien ni
angoissée même lors de l'évocation du souvenir traumatique.
Les
dosages plasmatiques des médicaments montrent un taux très bas de chacune des molécules,
notamment le Cipralex, qu'elle dit pourtant prendre à une posologie maximale Ces résultats
ne peuvent pas être expliqués par l'interaction des médicaments, l'assurée ne fume
pas par ailleurs. Son observance thérapeutique est vraisemblablement médiocre, peut être
en raison des effets sédatifs et sur la prise de poids que l'assurée attribue aux médicaments.
En
conclusion,
le tableau clinique
présenté par cette expertisée est compatible avec un diagnostic d'état de stress
post-traumatique (F43.1), dont les premiers symptômes sont apparus rapidement après l'agression
d'août 2012, et restent encore présents actuellement. Ce trouble en soi n'est visiblement pas
invalidant dans son poste de femme de ménage, puisque l'arrêt de travail est survenu qu'en
automne 2014.
Il
existe également un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10) existant
depuis l'automne 2014, pour lequel l'assurée a été adressée à un psychiatre
en 2014 et mise sous médication antidépressive, qu'elle semble ne pas prendre de
manière régulière.
L'expert
rhumatologue évoque un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), car il
n'y a pas d'explication claire organique de la symptomatologie douloureuse. Ce syndrome somatoforme est
associé aux troubles psychiatriques évoqués ci-dessus qui durent depuis août 2012,
pour ce qui concerne l'état de stress post-traumatique, mais ne s'accompagne pas de perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, ni d'échec de traitements psychiatriques (la psychothérapie
a été débutée relativement récemment et l'observance au traitement médicamenteux
n'est pas optimale), ni d'état psychique cristallisé c'est à dire inaccessible à
toute thérapie.
L'état
dépressif est à l'origine de limitations fonctionnelles telles qu'une fatigue, une humeur dépressive,
une perte de confiance, pouvant occasionner une incapacité de travail passagère. L'incapacité
de travail à 100% de son 65% est actuellement justifiée et ce durant encore deux mois depuis
la date d'examen (13.03.2015). »
Les experts ont en outre
répondu comme suit aux questions de la K.________ :
« […]
·
Éléments
anamnestiques ?
Cf.
ci-dessus.
·
Constatations
objectives sur l'état de santé actuel ?
Cf.
ci-dessus.
·
Avez-vous des
remarques à formuler concernant les investigations, le traitement et le pronostic de l'affection
actuelle ?
Non,
si ce n'est l'apparente mauvaise compliance.
·
Capacité
de travail dans l'emploi actuel d'employée d'intendance à 65% avec les éventuelles limitations
fonctionnelles?
Sur
le plan rhumatologique,
pas de
pathologie justifiant une incapacité de travail durable.
Sur
le plan psychique,
nulle durant
encore 2 mois au maximum en raison d'une fatigue, une humeur dépressive, et une perte de confiance.
·
Capacité
de travail sur le marché de l'emploi avec les éventuelles limitations fonctionnelles ?
Sur
le plan rhumatologique,
la capacité
de travail est entière. En raison de l'atteinte du
rachis,
il
faut
éviter le lever de charges de plus de 15 kg ou le lever répétitif de charges de plus de
10 kg.
Sur
le plan psychique,
nulle durant encore deux mois depuis la date d'examen (13.03.2015).
·
Dans l'alternative
où l'incapacité de travail serait tout ou partiellement due aux conditions de travail, en cas
de résiliation des rapports de travail, dans quel laps de temps peut-on considérer qu'une capacité
de travail partielle ou totale pourrait à nouveau être reconnue sur le marché du travail
?
·
Remarques
personnelles
Dans
l'alternative où nous serions en présence d'une fibromyalgie ou d'un trouble somatoforme douloureux,
vous aurez l'obligeance, comme l'exige la jurisprudence du Tribunal Fédéral des Assurances
(TFA), de répondre aux questions suivantes :
L'assurée présente-t-elle une comorbidité psychiatrique manifeste ?
Oui
sous la forme d'un état de stress post traumatique et d'un épisode dépressif moyen.
·
L'assurée
présente-t-elle une affection corporelle chronique ou un processus maladif s'étendant sur plusieurs
années sans rémission durable ?
Sur
le plan rhumatologique,
elle présente
des troubles dégénératifs du rachis et un status après fracture-tassements vertébraux.
Sur
le plan psychique,
l'état de stress post-traumatique existe depuis septembre 2012.
·
L’assurée
présente-t-elle une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie ?
Non.
·
L'assurée
présente-t-elle un état psychique cristallisé ?
Non.
·
L'assurée
présente-t-elle  des échecs à des traitements conformes aux règles de l’art
?
L'expertisée
annonce que la symptomatologie douloureuse est peu améliorée par les traitements médicamenteux
et physiques, comme cela se rencontre souvent lors de trouble douloureux somatoforme, mais on note au
monitoring une mauvaise compliance. »
Dans
un rapport du 17 avril 2015 adressé à l’OAI, la Dre F.________, spécialiste en rhumatologie,
a retenu comme diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, des lombalgies chroniques sur
troubles statiques et dégénératifs, des tassements traumatiques de D12 et L1 avec absence
d’ostéoporose, une insuffisance veineuse, un status après cure de varices bilatérales
en 2013 ainsi que des troubles dépressifs sévères et, comme diagnostics sans effet sur
la capacité de travail, un reflux gastro-oesophagien, des céphalées chroniques, un status
après appendicectomie ainsi qu’un status après hystérectomie. Elle a par ailleurs
indiqué, s’agissant des possibles mesures de réadaptation, qu’au plan rhumatologique,
les restrictions énumérées pouvaient être réduites par des mesures médicales
en trouvant une activité qui ménage le rachis. La médecin précitée a précisé
qu’au plan psychiatrique, il était plus difficile pour elle de se prononcer.
Le Dr L.________, spécialiste
en médecine interne générale, au bénéfice d’une formation en médecine
psychosomatique et psychosociale (ASMPP) obtenue en 2004 et médecin traitant de l’assurée,
a, dans un rapport du 3 juin 2015 adressé à l’OAI, posé les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail d’état de stress post-traumatique avec en comorbidité
un trouble de l’anxiété généralisé, un trouble dépressif majeur secondaire
ainsi qu’un trouble douloureux somatoforme.
Dans
un rapport du 15 juillet 2015 à l’OAI, la Dre Q.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie et psychiatre traitante de l’assurée depuis le 3 octobre 2014, a retenu
un état de stress post-traumatique existant depuis août 2012 et un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques, comme diagnostics ayant un effet
sur la capacité de travail, ainsi que des difficultés liées à l’emploi et avec
sa fille comme diagnostics sans influence sur la capacité de travail. Au titre des restrictions
physiques, mentales ou psychiques existantes en lien avec l’activité habituelle, la Dre Q.________
a mentionné des douleurs rachidiennes, un trouble du sommeil, de la fatigue, une perte d’énergie,
de la tristesse, des pleurs, de l’anxiété, un sentiment de dévalorisation et de
culpabilité ainsi que des difficultés de concentration. Elle a précisé que la patiente
manifestait une fatigabilité, des difficultés à gérer le stress, des difficultés
à maintenir un rythme de travail élevé et un absentéisme lors de graves décompensations.
A la question de savoir si l’activité exercée était encore exigible d’un point
de vue médical, la Dre Q.________ a répondu par la négative.
Sur demande de K.________,
un complément d’expertise psychiatrique a été réalisé par le Dr G.________
du Centre d'expertises M.________. De son rapport du 30 novembre 2015, il résultait que la symptomatologie
dont se plaignait l’assurée était en bonne partie identique à celle évoquée
dans la précédente évaluation. La description des activités quotidiennes était
également superposable à celle de la dernière évaluation et était congruente
aux plaintes de l’assurée. De même, le Dr G.________ a indiqué que l’examen
psychiatrique était superposable à celui réalisé en mars 2015, en précisant
que l’assurée restait clairement déprimée, avec un contenu de la pensée fixé
sur son désespoir et sur son désir d’aller rejoindre sa mère. En conclusion, le
médecin précité a retenu les mêmes diagnostics qu’en mars 2015, tout en précisant
que l’épisode dépressif restait incapacitant en raison des mêmes limitations fonctionnelles
décrites dans le précédent rapport. Il n’a retenu aucun trouble de la personnalité,
ni d’anxiété généralisée et a précisé que l’état
psychique au jour du complément d’expertise privait l’assurée des ressources internes
nécessaires afin de lutter contre la souffrance induite par le syndrome douloureux.
Dans
un rapport du 25 novembre 2015 à K.________, le Dr L.________ a retenu une capacité de travail
nulle de l’assurée, précisant que la situation était réévaluée tous
les mois.
Par
communication du 8 janvier 2016, l’OAI a informé l’assurée du fait qu’aucune
mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était possible, si bien qu’il
allait examiner le droit à d’éventuelles autres prestations.
Dans un avis du 8 mars
2016, le Dr Z.________ du Service médical régional AI (SMR) a conclu que la situation médicale
n’était, malgré l’expertise du Centre d'expertises M.________ en deux temps, pas
définitivement clarifiée tant au plan diagnostique (notamment concernant le trouble somatoforme
douloureux) qu’au plan des retombées fonctionnelles et, partant, de l’exigibilité
professionnelle. Il a donc préconisé la mise en œuvre d’un examen bidisciplinaire
rhumato-psychiatrique au SMR.
Dans un rapport du 16
septembre 2016 de la Clinique V.________ adressé au médecin traitant de l’assurée,
il était fait état de douleurs chroniques généralisées (maux de tête et
douleurs musculo-squelettiques diffuses sans origine somatique), de trouble de stress post-traumatique,
d’une dépression moyenne à sévère ainsi que de troubles anxieux.
L’expertise
bidisciplinaire rhumato-psychiatrique a été confiée aux DrsC.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, et S.________, spécialiste en rhumatologie.
A la requête du Dr
C.________, la Dre Q.________ lui a fait savoir le 11 juillet 2017 qu’elle retenait chez sa patiente
les diagnostics d’état de stress post traumatique (F43.1) existant depuis août 2012,
et de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes
psychotiques (F33.2). S’agissant des limitations fonctionnelles, la Dre Q.________ a indiqué
ce qui suit :
« En
dehors des douleurs importantes dont elle souffre, Mme P.________ présente, d’un point de
vue psychiatrique, des troubles du sommeil, une fatigue, une tristesse, une perte d’énergie,
une anxiété importante, un sentiment de dévalorisation et de culpabilité et des difficultés
de concentration.
Les
limitations fonctionnelles l’empêchant d’avoir une activité professionnelle sont
les suivantes : fatigabilité, difficultés à gérer le stress, difficultés
à maintenir un rythme de travail élevé et absentéisme lors de graves décompensations. »
Le Dr C.________ a adressé
son rapport le 9 août 2017 à l’OAI, après s’être entretenu le 13 juin
2017 avec l’assurée, et avoir effectué un dosage plasmatique. Il n’a posé
aucun diagnostic avec effet sur la capacité de travail ; quant aux diagnostics sans effet sur
la capacité de travail, il a retenu ceux de status post-état de stress post-traumatique (F43.1),
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger avec syndrome somatique (F33.01)
et de difficultés liées à l’emploi et au chômage (Z56). Il a retenu une capacité
de travail de 100% tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée.
Le
4 septembre 2017, le Dr S.________ a adressé un rapport à l’OAI. Dans ce rapport, il
a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de lombopygialgies
récurrentes sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire (minime discopathie L4-L5 bilatérale)
et, sans répercussion sur la capacité de travail, de cervicobrachialgies récurrentes sans
signe radiculaire irritatif ou déficitaire (absence de discopathie significative), d’omalgies
bilatérales sans signe de conflit ou de tendinopathie et de gonalgies sans signe d’atteinte
méniscale ou ligamentaire. Le DrS.________ a noté, du point de vue rhumatologique, une certaine
discordance entre les plaintes de l’assurée et l’impotence fonctionnelle qu’elle
décrivait dans ses activités de la vie quotidienne et professionnelle dans les examens cliniques
et paracliniques effectués jusqu’au jour de l’expertise. Après concertation avec
le Dr C.________, le Dr S.________ a conclu à une capacité de travail de 90% dans l’activité
habituelle, compte tenu des troubles dégénératifs sous-jacents lombaires, et de 100% dans
une activité adaptée avec diminution des mouvements en porte-à-faux et le port de charges.
Dans
un avis SMR du 25 septembre 2017, le Dr Z.________ a mentionné que si la réalité d’une
incapacité de travail pour des raisons essentiellement psychiques dès octobre 2014 ne pouvait
être niée, les données médicales recueillies permettaient de reconnaître à
l’assurée une capacité de travail exigible de 100% dans une activité adaptée
biomécaniquement à partir de juin 2015, avec diminution de rendement en raison de l’intensité
du vécu douloureux.
Par
projet de décision du 1
er
février 2018, l’OAI a fait savoir à l’assurée qu’il allait rejeter sa
demande de prestations, dès lors que celle-ci présentait un degré d’invalidité
de 17.97%, n’ouvrant pas de droit à une rente.
Le 8 février 2018,
l’assurée a déclaré faire opposition au projet de décision précité.
Le 18 avril 2018, le Dr
L.________ a rédigé un rapport, dans lequel il a notamment relevé que sa patiente était
venue, par erreur, à jeun le jour de la prise de sang, ce qui avait pu biaiser les résultats
relatifs à la compliance médicamenteuse, que l’entretien avec l’expert avait duré
moins d’une heure, que celui-ci avait mentionné, de manière contradictoire, que l’attitude
de l’assurée était démonstrative pour ensuite affirmer, quelques pages plus loin,
que tel n’était pas le cas, que sa position n’était ainsi pas claire, qu’aucun
bilan des fonctions cognitives n’avait été réalisé dans le cadre du complément
d’expertise alors qu’il avait été mis en évidence, lors d’un examen
neuropsychologique antérieur, que l’assurée souffrait d’un handicap mental, ce
qui pouvait expliquer l’impression de trouble de la personnalité et d’instabilité,
mais aussi les faibles ressources et capacité d’adaptation de l’assurée. Le Dr
L.________ a également relevé qu’aucune échelle psychométrique n’avait
été utilisée lors de l’expertise pour évaluer la thymie, alors même qu’il
s’agissait d’un moyen validé depuis longtemps et que, partant, l’appréciation
de l’intensité du trouble de l’humeur de l’assurée par l’expert était
sujette à caution. Le Dr L.________ a encore relevé que l’expert ne s’était
que peu prononcé au niveau de la cohérence et qu’il fallait dénier toute valeur
probante au complément d’expertise du 9 août 2017, compte tenu des imprécisions,
incohérences ou erreurs d’appréciation qui y figuraient.  Le Dr L.________ a joint
à son rapport un rapport du Dr  X.________ du 16 mars 2016, spécialiste en neurologie,
qui a notamment indiqué ce qui suit après avoir vu l’assurée à sa consultation
le 19 mars 2016 :
«
DIAGNOSTICS
PRINCIPAUX
·
Céphalée type de tension chronique
·
Céphalées dans le contexte d’un
syndrome de fibromyalgie
·
Possibles céphalées médicamenteuses
(Dafalgan®, Aspégic®)
·
Douleurs musculo-tendineuses généralisées,
prédominantes au niveau du membre inférieur droit dans le contexte d’un syndrome de fibromyalgie
·
Céphalée dans le contexte d’une
pathologie psychiatrique
·
Syndrome anxiodépressif sévère
avec suivi psychiatrique
·
Hyperintensités en T2 de la substance blanche
d’origine aspécifique »
[…]
CONCLUSION
ET DISCUSSION
Il
s'agit d'une patiente âgée de 44 ans, aux antécédents de trouble de l'humeur significatif
depuis de
nombreuses années
avec un suivi
psychiatrique
et psychothérapeutique. La patiente consulte pour des
douleurs crâniennes localisées
au vertex, reproduites à la pression sur la région du scalp. L'examen
neurologique est normal sans signes
de latéralisation. La céphalée de la patiente correspond en effet assez bien aux critères
diagnostiques IHS de la céphalée de tension chronique. Il y a aussi d'autres catégories
de céphalées qui rentrent en ligne de compte dans les hypothèses diagnostiques (voir liste
des diagnostics sur la première page). Il n'est pas exclu que l'importante consommation d'antalgiques
puisse contribuer à la chronicisation de la symptomatologie douloureuse (« drug overuse headache »).
Il est à considérer que les douleurs céphaliques peuvent rentrer également dans le
contexte du syndrome de fibromyalgie.
La
patiente présente une positivité pour tous les points douloureux classiques de la fibromyalgie
(critères diagnostiques remplis). Si cela n'a pas été fait une fois, je recommande d'effectuer
le bilan sanguin habituel pour exclure d'autres pathologies inflammatoires infectieuses ou métaboliques
pouvant être à l'origine des douleurs et des phénomènes psychiques.
Le
traitement de cette constellation de pathologies douloureuses (céphalées de tension, fibromyalgie,
trouble dépressif, drug overuse headache) est assez difficile. Je propose dans un premier temps
de réduire les médicaments antalgiques tels que l'Aspégic et Dafalgan (d'ailleurs apparemment
peu efficaces) car il existe une possibilité de céphalée médicamenteuse selon les
critères IHS (> 15 cp/mois pendant au moins 3 mois), et de conserver le traitement de Lyrica®.
En
raison des effets secondaires (sensation de confusion, somnolence le matin) la dose du soir pourrait
être réduite (pas clair si le dosage du Lyrica® 300 mg le soir a été atteint).
En accord avec le psychiatre de la patiente, et en l'absence d'interaction significative avec les autres
médicaments, il faudra augmenter la Sertraline® au moins à 100 mg/jour. En l'absence de
bénéfice clair au cours des prochains trois mois, la Sertraline® devra être arrêtée
et remplacée par le Cymbalta®.
Sur
le plan thérapeutique,
j'ai proposé un traitement de physiothérapie (relaxation, massages, fitness ou natation) et
de mésothérapie (ce dernier à mon cabinet). Des contrôles cliniques médicaux
réguliers, comme tu le fais déjà probablement, s'avèrent nécessaires pour ces
patients avec douleurs chroniques. Concernant les examens d'IRM cérébrale (2015 et 2016), les
deux examens montrent des hyperintensités en T2 de la substance blanche, sans prise de
contraste,
de morphologie et localisation aspécifiques, sans évolution entre les deux examens. Il s'agit
d'une trouvaille fréquente dans la population générale, sans corrélations cliniques
chez la patiente et sans évolution. Je ne propose pas d'autres investigations ou de répéter
l'IRM si le bilan pour vasculite et syndrome de fibromyalgie a
été
effectué par le passé et résulté négatif. »
Etait
également joint au rapport du Dr L.________, un rapport d’évaluation neuropsychologique
du 22 octobre 2015 de la psychologue B.________, dans lequel celle-ci mentionnait que l’ensemble
de l’évaluation effectuée montrait un déficit cognitif et intellectuel compatible
avec un handicap mental, tout en notant que ce diagnostic, qui devait être posé avant l’âge
de 18 ans, n’avait jamais été évoqué auparavant.
Dans un avis SMR du 14
mai 2018, le Dr Z.________ a considéré que les affirmations du Dr L.________, tendant à
démontrer l’incapacité de travail totale de sa patiente, ne conduisaient pas à mettre
en doute la validité des conclusions du l’expert C.________.
Par
décision du 16 novembre 2018 confirmant le projet du 1
er
février
2018, l’OAI a refusé à l’assurée l’octroi d’une rente d’invalidité
et de mesures professionnelles. Il a fixé le revenu sans invalidité à 59'255 fr. 53 et
le revenu avec invalidité à 48'607 fr. 35 en se fondant sur les statistiques et en tenant compte
d’une baisse de rendement de 10%. En comparant ces deux revenus, il en résultait une différence
de 10'648 fr. 18, correspondant à un degré d’invalidité de 17.97%, n’ouvrant
pas le droit à une rente. Le droit à des mesures professionnelles n’était pas non
plus ouvert, dès lors que le manque à gagner durable n’atteignait pas 20% au moins.
B.
Par acte du 4 janvier 2019, l’assurée, par l’intermédiaire de son conseil, a recouru
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à l’annulation
de la décision attaquée et à l’octroi d’une rente, respectivement de mesures
professionnelles. Elle s’est essentiellement référée au rapport du Dr L.________
du 18 avril 2018 pour soutenir qu’elle avait droit à une rente entière d’invalidité.
Elle a également fait valoir qu’un abattement de 5% sur le gain d’invalide devait être
pris en compte, ce qui lui ouvrait le droit à des mesures professionnelles.
Par
réponse du 21 février 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours, en relevant que le rapport
d’expertise médicale bidisciplinaire du 4 septembre 2017 concluant à une capacité
de travail de la recourante de 100% avec une diminution de rendement de 10%, remplissait tous les réquisits
imposés par la jurisprudence pour se voir reconnaître une pleine valeur probante. Il a par
ailleurs estimé que la prise en compte d’un abattement de 5% ne se justifiait pas, dès
lors que les limitations fonctionnelles de la recourante avaient déjà été prises
en compte dans le taux d’activité de 100% retenu dans l’exercice d’une activité
adaptée et qu’elle était au bénéfice d’un permis C.
Répliquant
le 18 avril 2019, la recourante a fait remarquer que le rapport du Dr L.________ apportait des indices
concrets permettant de douter du bien-fondé des conclusions de l’expert C.________ et, partant,
de la valeur probante de son rapport. Elle a ainsi maintenu sa position et conclu en outre subsidiairement
au renvoi de la cause à l’intimé pour nouvelle expertise.
Par
duplique du 9 mai 2019, l’OAI a confirmé ses conclusions et préavisé le rejet du
recours.
C.
Le
27 septembre 2019, la juge instructrice a ordonné la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique
dont elle a confié la réalisation au Dr D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Dans son rapport du 1
er
avril 2020, l’expert a retenu le diagnostic, ayant une répercussion sur la capacité de
travail, de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger avec syndrome somatique
(F33.01), dans le cadre d’une dysthymie (F34.1) correspondant à une double dépression,
existant depuis 2014 au plus tard et, comme diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail, une majoration de symptômes physiques et cognitifs pour des raisons psychologiques (F68.0),
existant depuis 2015 au plus tard, et une accentuation de traits de personnalité émotionnellement
labile et histrionique (Z73.1), existant depuis l’adolescence. Il a précisé que l’accentuation
de certains traits de personnalité de l’assurée entretenait sa double dépression,
dont les symptômes affectifs restaient pourtant légers à moyens. Il a également mentionné
ce qui suit s’agissant des limitations et de l’influence des atteintes sur l’activité
exercée jusqu’alors :
«
Les limitations fonctionnelles dues à la double dépression de Mme P.________ sont une fatigabilité
accrue, une diminution de sa tolérance à la frustration et une certaine instabilité émotionnelle
due à ses fluctuations de l’humeur, justifiant une diminution de rendement de l’ordre
de 20%, depuis octobre 2014. »
A la question de savoir si d’autres activités
étaient exigibles de la part de l’assurée, l’expert y a répondu en ces termes :
« En
tenant compte des ressources d’adaptation de Mme P.________, l’effort à surmonter ses
symptômes affectifs légers à moyens afin de reprendre une activité simple et principalement
manuelle, par exemple dans le nettoyage, la vente ou comme aide cuisinier, reste raisonnablement exigible
à plein temps. Dans ce cadre, les limitations fonctionnelles dues à sa double dépression,
comme une fatigabilité accrue, une diminution de sa tolérance à la frustration et une
certaine instabilité émotionnelle due à ses fluctuations de l’humeur, justifient
une diminution de rendement de l’ordre de 20%, depuis octobre 2014. »
L’expert
s’est également exprimé ainsi concernant les mesures thérapeutiques envisageables
et leur potentiel effet sur la capacité de travail :
« Etant
donné le taux sanguin dans la partie inférieure de la marge thérapeutique de la Sertraline
compatible avec la dose moyenne prescrite associée à un (sic) très faible dose du Surmontil®,
correspondant au taux sanguin principalement susceptible d’induire le sommeil, Mme P.________ pourrait
bénéficier d’une adaptation de sa médication. Ainsi, une augmentation de la Sertraline
jusqu’à 200 mg par jour peut lui permettre une rémission des symptômes dépressifs.
En parallèle, une augmentation jusqu’à 600 mg par jour de la Prégabaline qui montre
un taux sanguin au-dessous du seuil thérapeutique à la dose actuelle de 350 mg par jour peut
contribuer à une rémission des symptômes anxieux. Toutefois, cette médication psychotrope
de Mme P.________ n’est pas « un traitement psychotrope lourd avec des effets secondaires
non négligeables sur la capacité d’exercer une activité professionnelle »
(rapport du 18.04.2018 du Dr L.________).
Par
contre, il paraît essentiel que les démarches thérapeutiques tiennent compte des signes
d’adoption d’un rôle d’invalide maintenu par des bénéfices secondaires.
Ainsi, une psychothérapie, par exemple d’orientation cognitivo-comportementale, peut encourager
Mme P.________ à mettre en valeur ses ressources préservées au lieu de rester fixée
sur des plaintes dramatiques mais incohérentes. Déjà dans son rapport du 30.11.2015, le
Dr G.________ constate un danger que Mme P.________ se renferme dans un rôle de malade psychiatrique,
et préconise un stage socio-professionnel en vue de la stimuler et lui redonner confiance. L’évolution
depuis 2015 confirme cette appréciation et il paraît regrettable que les démarches thérapeutiques
n’aient pas tenu compte de ces recommandations.
[…]
Les
mesures thérapeutiques proposées sont susceptibles de permettre une rémission stable de
la double dépression de Mme P.________ dans le but d’une pleine capacité de travail,
sans diminution de rendement. »
Enfin,
l’expert D.________ a conclu son rapport en ces termes :
«
En faisant
abstraction de ces incohérences, les éléments objectivables de l'anamnèse et des
examens témoignent de ressources préservées d'une expertisée qui se montre toujours
capable de surmonter ses difficultés sociales et les problèmes de comportement de sa fille
afin de mener une vie autonome. En l'absence d'une limitation uniforme du niveau d'activité dans
tous les domaines comparables de la vie, les incohérences observées évoquent l'adoption
d'un rôle d'invalide maintenu par des bénéfices secondaires, également selon les
examens du Dr G.________ en 2015 et du Dr C.________ en 2017. En effet, Mme P.________ rencontre des
problèmes sur le marché du travail à cause de l'âge, des difficultés de langues
et l'absence d'une formation reconnue l'obligeant d'enchaîner des engagements dans le nettoyage,
comme vendeuse et aide cuisinière depuis son arrivée en Suisse, selon ses propres dires. En
tenant compte de ses ressources d'adaptation, l'effort à surmonter les symptômes affectifs
légers à moyens de Mme P.________ afin de reprendre une activité simple et principalement
manuelle, par exemple dans le nettoyage, la vente ou comme aide cuisinier, reste pourtant raisonnablement
exigible à plein temps. Dans ce cadre, les limitations fonctionnelles dues à sa double dépression
justifient une diminution de rendement de l'ordre de 20%, depuis l'arrêt maladie en octobre 2014,
alors que le pronostic concernant une reprise de travail semble dépendre principalement de facteurs
non-médicaux. »
Dans
le cadre de son expertise, le Dr D.________ s’est adjoint les services de la psychologue W.________,
spécialiste en neuropsychologie. Celle-ci a rendu un rapport le 23 mars 2020 dont on extrait ce
qui suit :
« En
général, la sévérité massive du tableau neuropsychologique serait évocatrice
d'un stade avancé de démence avec un besoin de surveillance constante, mais même dans
ce cas les incohérences à l'examen seraient significatives. Un handicap mental ne permet pas
non plus d'expliquer l'ampleur du tableau, ce diagnostic n'étant par ailleurs pas cohérent
ni au sein des résultats à l'examen neuropsychologique ni avec l'autonomie de l'expertisée
dans la vie de tous les jours.
Ces
incohérences observables cliniquement sont corroborées par la présence de plusieurs paramètres
objectifs intrinsèques à l'examen («
embedded
validity parameters
») insuffisants. Rappelons qu'il s'agit de mesures objectives avec des cut-offs établis pour
détecter la majoration de symptômes. Ainsi, l'expertisée présente un très faible
reliable digit span, largement inférieur au seuil admis. L'écart-type des temps de réaction
à l'alerte est également insuffisant. Il en va de même pour le nombre de reconnaissances
correctes au CVLT-Il et du ralentissement au barrage séquentiel de chiffres. Une seule mesure au-delà
du cut-off établi porte déjà à suspecter un effort insuffisant et la présence
de signes de surcharge non organique. La présence de plus d'un indicateur d'effort en-dessous des
seuils admis est reconnue pour être très spécifique à la majoration de symptômes
[..]
car les chances statistiques de par hasard tomber plusieurs fois en-deçà des seuils admis et
(sic) faible. Un
questionnaire
de validation de plaintes obtient un score suffisant, tout juste avant le seuil limite pour la majoration
de symptômes psychiatriques.
Enfin,
les
tests
standardisés de validation de symptômes
en choix forcé permettent d'ôter tout éventuel doute. Alors qu'il s'agit de tests très
simples réussis même par des patients souffrant de démence avancée ou de déficience
intellectuelle, les performances de l'expertisée se situent largement en-dessous des cut-offs et
même en bonne partie largement en-dessous du niveau de la chance, ce qui permet d'affirmer avec
certitude que l'expertisée a exagéré ses troubles.
L'expertisée
remplit donc sans aucun doute les critères de Slick & Sherman
[..]
(2012) de
tableau de
majoration
de symptômes neuropsychologiques certain
(« definite malingered neuropsychological dysfunction »). »
En
guise de conclusion, la psychologue W.________ a écrit ce qui suit :
« […]
L'examen
neuropsychologique de cette expertisée, effectué dans le cadre d'un mandat d'expertise psychiatrique
du Tribunal, entièrement en présence d'une interprète, met en évidence :
·
Des
incohérences
,
de nombreux indicateurs intrinsèques
d'effort
fourni insuffisants et l'échec à toutes les mesures standardisées de validation de symptômes
.
·
Il faut
donc intégrer dans ce contexte de majoration des symptômes certaine les divers
résultats
souvent massivement déficitaires, non valides
,
obtenus au présent examen, soit :
o
Une déficience
intellectuelle légère, à quelques points de la déficience moyenne (OIT 54) affectant
à la fois le raisonnement verbal et perceptif.
o
Un ralentissement
sévère voire massif à tous les tests chronométrés, souvent hors cotation des
normes, avec des temps de réaction non crédibles à l'alerte (alors que préservés
en attention divisée), contrastant avec l'absence de ralentissement psychomoteur dans les échanges
spontanés.
o
Des troubles
mnésiques sévères (pas de courbe d'apprentissage possible en modalité verbale, faible
rappel et reconnaissance sévèrement atteinte, faible rappel visuospatial).
o
Des troubles
praxiques et des difficultés gnosiques visuelles (plaintes de difficultés avec les yeux, erreurs
de reconnaissance de certaines images)
o
Des troubles
attentionnels et exécutifs modérés à sévères.
o
Un trouble
sévère de la mémoire immédiate et de travail.
Madame P.________ est un expertisée de 49 ans qui se plaint de troubles cognitifs incapacitants,
notamment mnésiques, mais également de concentration et de perception visuelle, pour laquelle
cet examen met en évidence des performances non valides qui sont à comprendre dans un contexte
d'
incohérences
et de majoration de symptômes, corroborés par l'échec à toutes les mesures de validation
de symptômes
,
y compris les tests normalement réussis en présence d'une démence avancée et/ou d'une
déficience intellectuelle avérée. Le tableau neuropsychologique ne peut s'expliquer ni
par l'atteinte psychiatrique alléguée ni par une éventuelle déficience intellectuelle
qui est peu crédible au vu de l'incohérence entre la mesure de l'intelligence avec l'autonomie
dans la vie quotidienne.
L'examen
neuropsychologique précédent effectué en 2015 par Mme B.________, psychologue mais pas
spécialiste en neuropsychologie FSP, constatait déjà des résultats similaires avec
des troubles sévères de tout genre et soulevait la question de l'étiologie au vu des résultats
souvent non explicables par un seul diagnostic. Des hypothèses multifactorielles y sont alors soulevées,
mais l'absence d'analyse de la cohérence et de tests de validation de symptômes font (sic)
que lors de l'évaluation antérieure l'hypothèse de la majoration de symptômes n'a
à tort même pas été considérée.
Or,
les résultats à l'expertise neuropsychologique permettent de discuter comme seuls diagnostics
différentiels CIM-10 la « Majoration de symptômes cognitifs pour des raisons psychologiques
» (F68.0) ou la « simulation » proprement dite (Z 76.5), ces diagnostics étant objectivés
par les diverses mesures de validation de symptômes. La présence de plusieurs scores inférieurs
au niveau de la chance à une épreuve de validation de symptômes en choix forcé indique
en effet que l'expertisée a volontairement choisi une mauvaise réponse alors qu'elle connaissait
la réponse correcte. […]
Ainsi,
il n'est pas possible de retenir d'éventuelles limitations fonctionnelles neuropsychologiques qui
sont peu vraisemblables et ne seraient en tout cas pas de la sévérité alléguée,
les résultats à cet examen n'étant pas crédibles ni cohérents. »
Par
courrier du 18 avril 2020, le Dr D.________ a transmis à la Cour de céans le rapport de la
Dre Q.________ du 8 avril 2020 concluant à une incapacité de travail de 100% sur le plan psychique,
tout en indiquant que ce rapport n’apportait aucun élément médical nouveau susceptible
de modifier son appréciation de l’état de santé psychique de l’assurée
et de sa capacité de travail.
Par déterminations du 29 mai 2020, l’OAI,
se fondant sur un avis SMR du 26 mai 2020, a estimé qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter
des conclusions du rapport d’expertise bidisciplinaire du 4 septembre 2017, relevant qu’il
n’y avait pas de différences significatives entre les tableaux cliniques actuels et précédemment
retenus au plan psychique, la baisse de rendement évoquée par le Dr D.________ résultant
d’une appréciation différente et ne tenant pas compte des potentiels effets bénéfiques
sur le psychisme d’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles somatiques.
Par
déterminations du 16 juin 2020, la recourante s’est référée au rapport du 20
mai 2020 du Dr L.________, dans lequel ce médecin contestait les conclusions de l’expert D.________,
en particulier sur la capacité de travail retenue, en insistant notamment sur le fait que le caractère
démonstratif de la recourante faisait partie de sa personnalité, que les résultats des
tests neuropsychologiques étaient à attribuer à des capacités intellectuelles limitées
et à une capacité de pensée abstraite pauvre et non à une simulation ou à une
majoration
des symptômes
et que l’interprétation des résultats pharmacologiques du Dr D.________ devait être
écartée.
L’OAI,
se fondant sur un avis SMR du 25 juin 2020, s’est déterminé le 9 juillet 2020. Il
a relevé que le Dr L.________ n’apportait aucune argumentation scientifique suffisante permettant
de s’écarter de ses précédentes conclusions. En outre, la communication médicale
du Dr L.________, informant d’une hospitalisation de la recourante à la Clinique V.________
en raison d’une péjoration de son état de santé psychique, ne pouvait entrer en
considération, s’agissant d’un fait nouveau survenu postérieurement à la décision
litigieuse.
Par
écriture du 26 août 2020, la recourante a transmis à la Cour de céans le rapport
de la Clinique V.________ du 23 juillet 2020, relatif à son séjour dans cet établissement.
Par
déterminations du 11 septembre 2020, l’intimé s’est référé à
un avis SMR du 3 septembre 2020, selon lequel le rapport du 23 juillet 2020 produit par la recourante,
qui faisait état d’une « altération légère à moyenne de [son]
état psychique dans le contexte de la pandémie et de difficultés psychosociales »
avec stabilisation de l’état à la fin du séjour, ne permettait pas de constater
une modification significative et durable de l’état de santé de la recourante.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 ss LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile compte tenu des féries
de Noël (art. 38 al. 4 let. c LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; BLV 173.36])
et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte
qu'il est recevable.
2.
Le litige porte sur le
droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité, respectivement à des
mesures d’ordre professionnel, singulièrement le degré d’invalidité à
la base de ces prestations.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Un taux d’invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60% au moins donne
droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70% au moins donne droit à
une rente entière (art. 28 al. 2 LAI).
4.
a)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les médecins, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3
et les références citées).
b)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid.
3.2.2).
En principe, le juge ne
s’écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d’une expertise médicale
judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer sur les aspects médicaux
d’un état de fait donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les références citées).
Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s’écarter d’une expertise judiciaire
le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une surexpertise ordonnée par le tribunal
en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque d’autres spécialistes
émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation divergente
des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la
forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b/aa et les références
citées ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017
consid. 5.2.1 et les références citées).
c/aa)
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (ATF 141 V 281 consid. 4.2). Il a notamment abandonné la présomption
selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma d’évaluation
au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de critères (ATF 141 V
281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette jurisprudence, le Tribunal fédéral
l’a d’abord étendue aux dépressions moyennes et légères (ATF 143 V 409),
puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418). Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise
en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un examen objectivé
de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la preuve matérielle
incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281 consid. 3.7).
bb)
La preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
cc)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation
comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé,
avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité physique
ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de
procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec des exigences de motivation
accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources
mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier,
ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et
les références citées).
La grille d’évaluation
de la capacité résiduelle de travail comprend également un examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé
se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes
sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines
de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le niveau d’activité
sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de vérifier
si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois
qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la procédure
en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes
souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée
et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une incapacité
(inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement
de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit
être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
5.
a)
En l’espèce, l’intimé
a retenu que la recourante avait retrouvé à l’échéance du délai de l’art.
28 LAI, soit le 17 octobre 2015, une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
ce que l’intéressée conteste. Il est par contre admis que l’activité habituelle
d’employée de maison auprès de l’Ensemble hospitalier A.________ n’est pas
adaptée.
b)
Sur
le plan somatique, l’assurée présente des lombalgies, une surcharge pondérale, une
hypercholestérolémie et des troubles statiques des pieds (cf. rapport du Centre d'expertises
M.________ du 14 avril 2015). Toutefois, de l’avis, non contredit, des médecins du Centre
d'expertises M.________, l’assurée ne présente pas de pathologie justifiant une incapacité
de travail significative et durable du point de vue somatique, les activités physiques lourdes étant
retenues comme limitations fonctionnelles en raison des troubles du rachis. Cet avis est partagé
par la Dre F.________, qui a estimé que la patiente avait l’espoir de retrouver une activité
ménageant le rachis (cf. rapport du 17 avril 2015). L’instruction a été complétée
par une expertise rhumatologique, qui a été confiée au Dr S.________. Ce dernier a posé
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de lombopygialgies récurrentes sans signe
radiculaire irritatif ou déficitaire – minime discopathie L4-L5. Sans effet sur la capacité
de travail, il a fait état de cervicobrachialgies récurrentes sans signe radiculaire irritatif
ou déficitaire (absence de discopathie significative), d’omalgies bilatérales sans signe
de conflit ou de tendinopathie et de gonalgies sans signe d’atteinte méniscale ou ligamentaire.
Il a estimé que compte tenu des troubles dégénératifs, la capacité de travail
était estimée à 100%, avec une baisse de rendement de 10%. Il a en particulier relevé,
du point de vue rhumatologique, qu’il n’y avait pas d’amyotrophie, pas de trouble sensitivomoteur,
que l’assurée se mouvait, s’habillait et se déshabillait de manière fluide
et autonome, qu’elle était capable de rester assise sans opter pour une position antalgique
durant tout l’entretien. Le Dr S.________ a encore relevé que l’examen des différents
groupes articulaires se révélait rassurant, qu’il n’y avait pas de signe de synovite
et de ténosynovite au niveau des épaules, qu’il n’y avait pas de signe de tendinopathie
ou de signe de conflit, que l’examen des genoux était également rassurant et qu’il
n’y avait pas non plus de signes méniscaux ou ligamentaires. Le DrS.________ notait ainsi
une certaine discordance entre les plaintes de l’assurée et l’impotence fonctionnelle
dans ses activités de la vie quotidienne et professionnelles qu’elle décrivait dans les
examens cliniques et paracliniques effectués.
Cette appréciation n’est pas contredite. Elle remplit en outre les réquisits jurisprudentiels
conduisant à lui reconnaître pleine valeur probante. En effet, le Dr S.________ a procédé
à un examen complet de la recourante (cf. pp. 8 à 10 du rapport du 4 septembre 2017), son rapport
contient une anamnèse détaillée (cf. pp. 2-3 et 4-5) et tient compte des plaintes
de celle-ci (cf. pp. 3-4). De même, ses conclusions sont dûment motivées (cf. p. 12-13
et 15 à 16). Il n’y a ainsi pas lieu de s’en écarter.
c)
Sur
le plan psychiatrique, l’assurée a été examinée une première fois en mars
2015 par les médecins du Centre d'expertises M.________, qui étaient parvenus à la conclusion
que le tableau clinique présenté était compatible avec le diagnostic d’état
de stress post-traumatique (F43.1), dont les symptômes étaient apparus après l’agression
qu’elle avait subie en août 2012 ; toutefois, ce trouble n’était en soi pas
invalidant dans l’activité de femme de ménage, puisque l’arrêt de travail
n’était survenu qu’en automne 2014. Il y avait cependant, depuis 2014, un épisode
dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10), à l’origine de limitations fonctionnelles
telles que fatigue, humeur dépressive et perte de confiance, pouvant occasionner une incapacité
de travail passagère. Les médecins du Centre d'expertises M.________ avaient dès lors
estimé, en avril 2015, que l’incapacité de travail à 100% du 65% de l’assurée
était justifiée à cette date, et le serait encore durant deux mois dès la date de
l’examen, qui avait eu lieu le 13 mars 2015. Toutefois, lorsqu’il a revu l’assuré
en août 2015, le Dr G.________ a constaté que la situation était superposable à celle
qui prévalait lors de son précédent examen, et a retenu les mêmes diagnostics qu’en
mars 2015. Il a alors estimé que l’incapacité de travail complète dans toute activité
était encore justifiée pour encore environ trois mois.
Dans son rapport à
l’OAI du 3 juin 2015, le Dr L.________ a posé les diagnostics avec effet sur la capacité
de travail d’état de stress post-traumatique avec en comorbidité un trouble de l’anxiété
généralisé, de trouble dépressif majeur secondaire, et de trouble somatoforme. Quant
à la Dre Q.________, elle a retenu, dans son rapport à l’OAI du 15 juillet 2015, les
diagnostics de trouble de stress post-traumatique (PTSD) et de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques. Ces deux médecins ont estimé
nulle la capacité de travail de la recourante.
C’est
dans ce contexte que l’OAI a confié le volet psychiatrique d’une expertise bidisciplinaire
au Dr C.________. Ce dernier, dans son rapport du 9 août 2017, n’a retenu aucun diagnostic
ayant un effet sur la capacité de travail de la recourante au plan psychiatrique. Il a toutefois
mentionné les diagnostics sans effet sur la capacité de travail de status post-état de
stress post-traumatique (F43.1), de trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger
avec syndrome somatique (F33.01), et de difficultés liées à l’emploi et au chômage
(Z56). Le Dr C.________ a exposé les raisons le conduisant à retenir que le trouble de stress
post-traumatique était désormais sans effet sur la capacité de travail. Il a en particulier
observé, du point de vue anamnestique, que l’assurée avait eu des cauchemars ainsi que
des signes d’évitement et une anxiété à la suite de l’agression qu’elle
avait subie en 2012 mais qu’au jour de l’examen, il n’avait pu objectiver qu’une
attitude démonstrative et que l’anxiété qui persistait était due à la
personnalité-même de l’assurée. Le Dr C.________ a également exposé
les motifs le conduisant à considérer que le trouble dépressif n’était pas
suffisamment actif pour justifier une incapacité de travail. A cet égard, il a notamment relevé
qu’au moment de l’entretien, l’assurée se disait être triste tout le temps,
ce qu’il n’avait pas pu objectiver, relevant que l’assurée avait souri à
plusieurs reprises et qu’elle n’avait pas pleuré. Il a mentionné que l’assurée
était en contact téléphonique avec tous les membres de sa famille, ce qui exprimait un
désir de sa part de maintenir un lien, ce qui excluait l’existence d’une grave dépression.
Le DrC.________ a encore noté l’absence de signes ou de symptômes parlant en faveur d’un
ralentissement psychomoteur, l’absence d’un sentiment d’infériorité, de dévalorisation
et de découragement, d’inutilité ou de ruine, de même que l’absence d’idées
noires ou d’envies suicidaires.
Cela étant, le rapport
du Dr C.________ n’est pas pleinement probant, en particulier en tant que ce médecin spécialiste
s’est limité à affirmer, en lien avec l’indicateur « cohérence »,
que le fait que la recourante avait pu venir seule depuis chez elle, en train puis à pied, montrait
qu’elle avait des ressources psychologiques beaucoup plus importantes que celles qui lui étaient
reconnues par ses médecins-traitants (cf. p. 24 du rapport du 9 août 2017). On relèvera
toutefois, pour répondre au grief de la recourante, que la seule durée de l'entretien entre
l'expert et l'assuré n'est pas un critère reconnu par la jurisprudence pour avoir une influence
déterminante sur la qualité et la valeur probante d’un rapport d’expertise. Celles-ci
ne sauraient en effet être proportionnelles au temps consacré, dès lors que le travail
de l'expert ne s'arrête pas au stade de l'entretien, mais qu'il consiste également et avant
tout en l'analyse des propos recueillis et du comportement observé (TFA I 719/06 du 4 juillet
2007 consid. 2.2 ; TFA I 764/05 du 30 mai 2005 consid. 2.3).
On
peine également à suivre l’argumentation de la recourante en lien avec un handicap mental.
En effet, ce diagnostic n’est pas posé, sinon dans le rapport de la psychologue B.________
daté du 22 octobre 2015, et produit le 18 avril 2018 par le Dr L.________. Or, on relèvera
que même si la recourante devait présenter une limitation des compétences cognitives et
intellectuelles depuis son plus jeune âge, celle-ci ne l’a pas empêchée d’exercer
plusieurs activités professionnelles, durant des années, sans que ce trouble ne constitue un
empêchement à l’activité. Pour le surplus, la psychologue B.________ est la seule
à en faire état, même la Dre Q.________, à qui le rapport de la psychologue B.________
du 22 octobre 2015 était adressé, ne reprenant pas cette atteinte dans la liste de celles
ayant, selon elle, un effet sur la capacité de travail. Quant au Dr Z.________ du SMR, il a souligné
que les observations faites par les experts du Centre d'expertises M.________ et par le Dr S.________
(assurée scolarisée pendant 8 ans, s’exprimant correctement en français et
capable de donner une anamnèse reproductible) permettaient de conclure à l’absence de
troubles cognitifs significatifs, que le Dr X.________, neurologue, qui avait fourni une anamnèse
et un examen neurologiques détaillés ne mentionnait pas de trouble cognitif, ce qui relevait
de sa spécialité, et précisait que les IRM cérébrales de 2015 et 2016 étaient
dans les limites de la norme et que les médecins de la Clinique V.________, même s’ils
décrivaient l’assurée comme inhibée et vide intérieurement (« innerlich
scheinbar leere »), n’avaient pas non plus constaté de trouble cognitif évident,
l’assurée ayant été apte à participer sans problème aux ateliers consacrés
aux activités de la vie quotidienne, de cuisine et de nettoyages (cf. avis SMR du 14 mai 2018).
Quoi qu’il en soit, la recourante a fait l’objet, dans le cadre de l’expertise psychiatrique
judiciaire, d’un examen neuropsychologique par la psychologue W.________, qui a en particulier
relevé que les résultats obtenus – très inférieurs à la norme –,
correspondant à une déficience intellectuelle au moins légère, voire moyenne, étaient
peu cohérents avec les données anamnestiques qui faisaient état d’une vie autonome
avec des déplacements à de nouveaux endroits en transports publics et d’une capacité
à trouver régulièrement des emplois dans le parcours de vie, de même que l’absence
de redoublement durant la scolarité. Au terme d’examens poussés multiples (compréhension
verbale, raisonnement perceptif, mémoire de travail, vitesse de traitement, langage, praxies, gnosies,
traitement visuospatial et motricité fine, mémoire, capacités attentionnelles, fonctions
exécutives), la neuropsychologue a discuté  les résultats sous l’angle de la
cohérence et de la validité des symptômes. A cet égard, elle a constaté des
incohérences sur le plan qualitatif et quantitatif et plusieurs résultats atypiques. Elle en
a déduit la présence d’une majoration de symptômes, tout en donnant des exemples
très concrets confirmant le caractère non crédible des performances de la recourante.
En définitive, elle a conclu à des résultats, souvent massivement déficitaires, non
valides dans le contexte d’une majoration des symptômes. Elle a également expliqué,
de manière convaincante, pour quelle raison l’avis de la psychologue B.________, au demeurant
non spécialisée en neuropsychologie, ne pouvait être retenu, en l’absence d’analyse
de la cohérence et de tests de validation des symptômes (cf. rapport du 23 mars 2020).
Dans
la mesure où le Dr C.________ n’a pas examiné en détail les indicateurs posés
par la jurisprudence en matière de troubles psychiques, une nouvelle expertise judiciaire a été
confiée au Dr D.________. Ce spécialiste a rencontré la recourante, en présence d’une
interprète, les 27 janvier et 6 février 2020. Au terme d’un rapport d’expertise
psychiatrique de 45 pages, il a conclu à une capacité de travail de la recourante de 100% avec
baisse de rendement de 20%, tenant compte des limitations fonctionnelles dues à une double dépression,
comme une fatigabilité accrue, une diminution de sa tolérance à la frustration et une
certaine instabilité émotionnelle due à des fluctuations de l’humeur. Pour parvenir
à cette conclusion, le Dr D.________ a procédé à une anamnèse très fouillée
(cf. pp. 10 à 18) en tenant compte du contexte médical (cf. pp. 15 à 18). Il a pris en
considération les plaintes de la recourante (pp. 19 à 21), a décrit le quotidien de celle-ci
(pp. 21-22), a procédé à un examen clinique (pp. 23-24), a tenu compte de toutes les pièces
médicales figurant au dossier. S’agissant plus précisément des exigences à
remplir en matière de troubles psychiques pour qu’un rapport se voie reconnaître une
pleine valeur probante, on relèvera que le Dr D.________ a posé des diagnostics clairs (p.
27), qu’il a longuement discuté ces diagnostics (pp. 29 à 34), qu’il a pris en
compte des diagnostics différentiels et a expliqué pour quelles raisons il s’en écartait
(pp. 34 à 36). De même, il a également tenu compte d’autres diagnostics retenus
par les médecins, tels qu’un PTSD, une anxiété généralisée ou un
retard mental, en expliquant également pourquoi il ne les retenait pas dans le cas de la recourante
(pp. 36 à 37). Le Dr D.________ s’est également prononcé sur la cohérence
(pp. 37 à 41), en se fondant notamment sur les observations de la psychologue W.________. Il a également
fait état de la personnalité de la recourante (pp. 41 et 42), a évoqué les ressources
dont elle disposait (pp. 42 et 43) avant d’apprécier la situation de la recourante du point
de vue de la médecine des assurances (pp. 43 et 44). L’expert a ainsi respecté en tous
points le schéma d’expertise tel que soumis par la Cour de céans.
Il convient, à ce stade, d’approfondir l’examen du rapport du Dr D.________ pour déterminer
s’il a pleine valeur probante en considération du schéma d’évaluation et,
partant, des différents indicateurs pertinents posés par la jurisprudence fédérale
en matière de troubles psychiques. A cet égard, on relèvera tout d’abord que l’expert,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a posé des diagnostics dans les règles
de l’art, en se référant à la Classification internationale des maladies (CIM).
C’est ainsi qu’il a retenu un trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger avec syndrome somatique (F33.01), dans le cadre d’une dysthymie (F34.1) correspondant
à une double dépression, existant depuis 2014 au plus tard, une majoration de symptômes
physiques et cognitifs pour des raisons psychologiques (F68.0), existant depuis 2015 au plus tard, ainsi
qu’une accentuation de traits de la personnalité émotionnellement labile et histrionique
(Z73.1), existant depuis l’adolescence. Il a expliqué que son examen clinique psychiatrique
n’avait pas montré de décompensation psychotique, de trouble panique, ni de trouble phobique.
Il a relevé que la recourante se plaignait d’une grande tristesse s’accompagnant d’une
irritabilité, voire d’une agressivité, d’une fatigue, de problèmes de concentration
et de l’attention, d’angoisses, symptômes qui pouvaient évoquer un épisode
dépressif moyen à sévère. Or, le caractère dramatique des plaintes de la recourante
contrastait avec des éléments objectivables de l’anamnèse et les observations à
l’examen. L’expert a ainsi retenu qu’en faisant abstraction des plaintes incohérentes,
l’expertisée souffrait d’un abaissement relativement léger de l’humeur avec
des moments d’aggravation lorsqu’elle abordait les situations vécues comme des injustices,
notamment son licenciement après le braquage en 2012. En tenant compte d’une diminution de
l’intérêt pour une partie des activités habituellement agréables, comme le
sport ou certains contacts sociaux, avec perte de la libido et présence d’un réveil matinal
précoce, le diagnostic d’épisode dépressif léger avec syndrome somatique se
justifiait. L’expert a relevé que cet épisode dépressif léger survenait après
plusieurs épisodes dépressifs légers à moyens dont le premier remontait à l’automne
2014. Il a expliqué, de manière convaincante, en quoi le diagnostic d’épisode dépressif
sévère, sans symptôme psychotique, retenu en juillet 2015 par la Dre Q.________ n’apparaissait
pas justifié, compte tenu notamment du fait que l’expertisée menait une vie autonome
(pouvant faire face aux activités sociales et ménagères, ainsi qu’aux tâches
administratives) et pour quelles raisons il retenait une double dépression. En effet, l’anamnèse
de la recourante faisait apparaître une suite de problèmes entraînant des situations de
stress, notamment depuis l’arrivée de sa fille en 2009. Ces problèmes s’inscrivaient
dans un vécu d’abandon (décès de la mère de la recourante alors qu’elle
n’avait que douze ans et placement dans un orphelinat) avec par la suite une rumination permanente
au sujet de ses parents tous deux décédés ainsi que l’échec d’un premier
mariage avec un mari violent, ce qui pouvait entraîner une dépression chronique de l’humeur
depuis l’âge de jeune adulte. Cette dépression chronique expliquait l’absence de
rémission complète des symptômes affectifs entre les épisodes dépressifs légers
à moyens constatés depuis 2014 en faveur d’une dysthymie hypothéquée d’un
trouble dépressif récurrent compatible avec une double dépression. Cette double dépression,
pouvant s’accompagner de symptômes anxieux de la recourante s’inscrivait dans une structure
de personnalité marquée d’une labilité et hyper-expressivité émotionnelle
avec une tendance à agir sans considération pour les conséquences possibles, comme en
témoignait sa tentative de suicide à 19 ans.
Cette hyper-expressivité émotionnelle
se traduisait par une tendance à la dramatisation avec des plaintes incohérentes, également
constatées par la Clinique V.________ en 2016 et par le Dr C.________ en 2017. Le Dr D.________
a toutefois constaté que l’anamnèse de l’expertisée témoignait de ressources
d’adaptation lui ayant permis notamment de surmonter la précarité de ses conditions de
vie ainsi que le décès de ses parents afin de suivre une scolarité avec des résultats
lui permettant de commencer le gymnase. Il a ainsi écarté le diagnostic de trouble de la personnalité,
compte tenu de l’anamnèse de l’expertisée qui ne mettait pas en évidence de
perturbation sévère de la constitution caractérologique, celle-ci ayant toujours pu surmonter
les évènements traumatiques auxquels elle avait été confrontée (mari violent,
échec de son premier mariage, séparation d’avec son deuxième mari, braquage). L’expert
a expliqué que les particularités de fonctionnement de l’expertisée correspondaient
à l’accentuation de traits de personnalité émotionnellement labile et histrionique.
Il a relevé un certain nombre d’incohérences quant aux plaintes de l’expertisée
et sa présentation le jour de l’expertise avec également des performances à l’examen
neuropsychologique évoquant une simulation.
Après l’examen de la personnalité de l’expertisée, le Dr D.________ s’est
penché sur les ressources de celle-ci et il a relevé, à cet égard, qu’en faisant
abstraction des plaintes incohérentes, les éléments objectivables de l’anamnèse
et des examens témoignaient de ressources préservées de l’expertisée qui se
montrait toujours capable de surmonter ses difficultés sociales et les problèmes de comportement
de sa fille afin de mener une vie autonome. Le Dr D.________ a également mentionné qu’en
dehors d’un seul séjour de trois jours à l’Hôpital psychiatrique de [...]
en octobre 2019, l’expertisée poursuivait ses activités dans un cadre psychosocial marqué
par des relations proches et stables autant au plan familial qu’amical.
Au niveau de la cohérence,
l’expert a relevé que le caractère dramatique des plaintes de l’expertisée
contrastait avec des éléments objectivables de l’anamnèse et les observations à
l’examen d’une expertisée qui faisait preuve de réactivité émotionnelle
à des évènements agréables. Elle montrait également des capacités surprenantes
par rapport à sa description d’une tristesse sévère persistant depuis le braquage
lors de son travail dans une station-service, le 27 août 2012. A cet égard, l’expert
a noté qu’elle était entrée en contact de manière de plus en plus joviale avec
l’interprète et lui-même, en participant aux examens durant plusieurs heures, interagissait
attentivement avec ses interlocuteurs et donnant des informations détaillées avec des dates
exactes, lorsqu’elle reconstituait son anamnèse. Elle faisait ainsi preuve de capacités
incompatibles avec ses plaintes en lien avec une diminution importante de l’attention et de la
concentration ainsi que d’un trouble de la mémoire en général. Elle ne montrait
pas non plus de perte d’énergie à l’origine d’une fatigue majeure, relevant
qu’elle assumait une partie des tâches ménagères, qu’elle participait à
la gestion des finances avec son mari et qu’elle s’était organisée pour se rendre
seule en bus ou en métro aux examens de la présente expertise. L’expert a encore décrit
plusieurs épisodes dans la vie quotidienne de l’expertisée qui contrastaient avec les
plaintes qu’elle exprimait. Il a ainsi émis des doutes quant à la sévérité
réelle des symptômes de l’expertisée, dès lors que ces éléments démontraient
sa capacité à surmonter ses plaintes. Du plus, il a rappelé que les performances de l’examen
neuropsychologique n’étaient pas valides et qu’elles étaient à comprendre
dans le contexte d’incohérences et de majoration de symptômes, ce qui était encore
corroboré par l’échec à toutes les mesures de validation des symptômes. En
d’autres termes, ces résultats confirmaient le diagnostic différentiel de majoration
des symptômes cognitifs pour des raisons psychologiques, l’expert ayant écarté le
diagnostic de simulation qui nécessitait une période d’observation prolongée dépassant
le cadre d’une expertise.
Le Dr D.________ a encore
indiqué que les analyses sanguines effectuées montraient des taux sanguins de psychotropes
qui correspondaient aux doses prescrites, contrairement à ce qui avait été constaté
lors de l’expertise du Centre d'expertises M.________ de 2015. Il a en revanche relevé que
les démarches thérapeutiques de la psychiatre traitante et du médecin traitant contrastaient
avec la sévérité des diagnostics qu’ils retenaient et que leurs thérapies ne
semblaient pas aborder la problématique du rôle d’invalide adopté par l’expertisée,
ce qui s’avérait pourtant essentiel pour comprendre ses plaintes dramatique mais incohérentes.
Au
terme de cette analyse, force est d’admettre que le rapport d’expertise, complet et fouillé,
du Dr D.________ remplit tous les réquisits jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine
valeur probante. A cet égard, on relèvera que même si ce rapport contient un certain nombre
de redondances, comme le soutient la recourante, cela n’enlève rien à sa valeur probante.
La
recourante fait encore grief à l’expert psychiatre de ne pas avoir utilisé d’échelle
psychométrique pour évaluer la thymie. Or, cet élément est sans portée, puisque
le Dr D.________ et, en particulier, la neuropsychologue W.________ ont procédé, outre à
un examen clinique, à toute une batterie de tests neuropsychologiques. Le Dr D.________ a par ailleurs
expliqué de manière circonstanciée en quoi le trouble dépressif récurrent dont
souffrait la recourante était, au jour de l’expertise, de degré léger.
Compte
tenu de ce qui précède, il ne se justifie pas, au plan psychiatrique, de s’écarter
du rapport d’expertise judiciaire du Dr D.________, qui intègre le rapport d’examen
neuropsychologique de la psychologue W.________. Ainsi, en tenant compte des atteintes de la recourante
tant au niveau somatique que psychique, de même que des limitations fonctionnelles en lien avec
ces atteintes, il y a lieu de retenir une capacité de travail entière dans une activité
adaptée, avec baisse de rendement de 20%, en suivant le volet somatique du Dr S.________, et
l’expertise psychiatrique du Dr D.________, laquelle rejoint au demeurant très largement
l’expertise du Dr C.________. Cela étant, ainsi qu’on le verra (cf. consid. 6, let.
c, ci-après), même si une baisse de rendement de 30% avait été retenue, il n’en
résulterait pas pour autant un droit à la rente.
On
rappellera encore qu’une éventuelle péjoration de l’état de santé de
la recourante postérieure à la décision attaquée doit, le cas échéant,
faire l’objet d’une nouvelle demande conformément à la jurisprudence selon laquelle
le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées
d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue, si bien que les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette
situation doivent faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242
consid. 2.1 et 121 V 263 consid. 1b). En l’occurrence, on constate, à la lecture de la
dernière écriture de l’intimé du 11 septembre 2020, que cela a été
fait.
6.
La recourante soutient,
dans une argumentation subsidiaire, qu’un abattement de 5% aurait dû être opéré
sur le revenu avec invalidité, qui aurait pu conséquence d’ouvrir le droit à des
mesures d’ordre professionnel.
a)
Les mesures de réadaptation comprennent des mesures d'ordre professionnel (art. 8 al. 3 let. b LAI).
Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA)
ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité
d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d'octroi des différentes mesures
soient remplies (let. b). Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans
une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité
de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé
invalide au sens de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment réadapté, l'activité
lucrative exercée jusque-là n'étant plus raisonnablement exigible ou ne l'étant plus
que partiellement en raison de la forme et de la gravité de l'atteinte à la santé. Le
seuil minimum fixé par la jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement est
une diminution de la capacité de gain de 20 % environ (ATF 130 V 488 consid. 4.2 et les références
citées).
b/aa)
Selon l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
bb)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ;
129 V 222). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur
ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014
du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
cc)
Lorsque l’assuré n’a pas
repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité
ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en
se référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ;
ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour
une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent
à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée
hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra
également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes
selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS et l’année
déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2).
Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle le droit éventuel à la
rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
dd)
L’assuré peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 129 V 472
consid. 4.2.3 ; 126 V 75).
c)
En l'espèce, il convient de procéder à un nouveau calcul du degré d’invalidité,
compte tenu d’une baisse de rendement de 20%. Ainsi, en comparant le revenu sans invalidité
– non contesté – de 59'255 fr. 53 (inchangé ; cf. décision querellée)
avec le revenu d’invalide de 43'206 fr. 54 ([54'008 fr. 17 – 20%] au lieu de 48'607 fr. 35 ;
cf. décision querellée), la perte de gain s’élève à 16'048 fr. 99,
ce qui correspond à un degré d’invalidité de 27%, n’ouvrant pas de droit à
une rente d’invalidité (art. 28 al. 2 LAI). Il n’y a pas lieu d’opérer un
abattement de 5% sur le revenu d’invalide, comme le requiert la recourante, dans la mesure où
la baisse de rendement de 20% tient précisément compte des limitations fonctionnelles de la
recourante.
A toutes fins utiles, on relèvera que même dans l’éventualité où il était
tenu compte d’une baisse de rendement de 30%, il en résulterait alors un degré d’invalidité
de 36%, lui aussi insuffisant pour ouvrir le droit à la rente.
Bien que le degré d’invalidité de 27% soit supérieur à la limite retenue pour
l’octroi d’un reclassement professionnel au sens de l’art. 17 LAI, la recourante ne
peut prétendre à une telle mesure, dès lors que sa capacité de gain n’apparaît
pas susceptible d’être améliorée par dite mesure, des activités simples et
répétitives lui étant accessibles. S’agissant des autres mesures professionnelles
susceptibles d’entrer en ligne de compte dans son cas, on rappellera que l’intimé l’a
mise au bénéfice d’une aide au placement, ce qui apparaît parfaitement adéquat
pour assister la recourante dans la recherche d’une activité adaptée à son état
de santé correspondant à l’exigibilité fixée par les médecins (cf. communication
de l’intimé du 1
er
février 2018).
Ainsi, l’intimé
était fondé à considérer que les conditions pour l’ouverture du droit à
une rente de l’assurance-invalidité, respectivement à des mesures d’ordre professionnel,
n’étaient pas réunies et, partant, à nier le droit à ces prestations.
7.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’elle
a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des
frais de justice, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat. La recourante
est rendue attentive au fait qu’elle est tenue d’en rembourser le montant, dès qu’elle
sera en mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code fédéral de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il incombe au Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art.
5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière
civile ; BLV 211.02.3]).
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 16 novembre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés provisoirement
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
La bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18
al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse, Service juridique (pour P.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :