vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 603 · 2023-11-10 · fr

ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, LIEN DE CAUSALITÉ, REJET DE LA DEMANDE, AFFECTION DU GENOU, DURÉE DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 36 al. 1 LAA, 6 LAA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 603

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
68/22 - 124/2023
ZA22.022364
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 novembre 2023
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
MM.
Bonard et Berthoud, assesseurs
Greffier
:
M.              Genilloud
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourant,
et
K.________
SA
, à [...], intimée.
_______________
Art.
61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], était employé
depuis le 14 janvier 2013 par X.________ SA en qualité de responsable financier. A ce titre, il
était assuré obligatoirement contre les accidents professionnels et non professionnels auprès
de K.________ SA (ci-après : K.________ ou l’intimée).
Par déclaration d’accident du 15 février 2022, l’employeur de l’assuré
a informé K.________ qu’en date du 12 février 2022, ce dernier « marchai[t]
sur la route lorsqu’un skieur est arrivé en grande vitesse dans [s]on dos. Surpris et en voulant
l’éviter, [il a] fait une torsion du genou gauche ». Une déchirure du ligament
et une lésion du ménisque étaient également évoquées, ce qui devait encore
être confirmé par un médecin.
L’assuré ne s’est pas trouvé en incapacité de travail à la suite de cet
évènement.
Dans un rapport médical initial du 18 février 2022 à K.________, le Dr C.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a diagnostiqué
une entorse du genou gauche et a suspecté une lésion du ménisque interne, ce dernier point
devant toutefois être corroboré par les bilans des imageries par résonance magnétique
(IRM).
Dans un rapport radiologique du 23 février 2022 relatif à une radiographie des genoux effectuée
le même jour, la Dre Z.________, spécialiste en radiologie, a relevé la pose d’une
prothèse totale du genou droit. Elle a décrit comme suit l’état du genou gauche
de l’assuré :
« Gonarthrose tricompartimentale modérée
prédominant au niveau du compartiment fémorotibial interne où il existe un pincement de
l’interligne articulaire, géodes sous-chondraux de plateau tibial interne. La rotule est de
type Wiberg deux désaxée vers l’extérieur. Il n’y a pas d’épanchement
articulaire. La densité osseuse est homogène ».
Dans un autre rapport radiologique du 23 février 2022 relatif à une IRM du genou gauche effectuée
le même jour, la Dre Z.________ a notamment constaté les éléments suivants :
« Gonarthrose tricompartimentale prédominant
au niveau du compartiment fémorotibial interne. Remaniements dégénératifs de l’articulation
fémoropatellaire avec désaxation externe de la rotule. Méniscopathie du compartiment interne
avec rupture méniscale au niveau latérale et postérieure ».
Dans un rapport du 7 mars 2022, le Dr C.________ a précisé qu’il avait opéré
l’assuré d’une prothèse totale du genou droit en 2012, dont l’évolution
était tout à fait favorable. S’agissant du genou gauche, il a diagnostiqué une chondropathie
fémoro-patellaire traumatique et une désaxation externe de la rotule avec lésion méniscale
interne. L’examen clinique effectué par ce médecin a notamment révélé
un important épanchement et des douleurs importantes à la mobilisation de la rotule, surtout
sur l’aileron externe. Il a indiqué qu’un recentrage de la rotule par section de l’aileron
externe et révision du genou gauche était prévu le 15 mars 2022.
Dans un questionnaire signé le 9 mars 2022, l’assuré a notamment indiqué qu’il
n’avait jamais souffert d’une atteinte au genou gauche par le passé.
Dans un rapport du 13 mars 2022, le Dr O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, médecin-conseil de K.________, a diagnostiqué
une décompensation transitoire traumatique d’une gonarthrose gauche. Il a fait état d’un
status post prothèse totale du genou droit comme élément étranger à l’accident.
Il a estimé que les troubles actuels étaient seulement possiblement en lien de causalité
avec l’accident. Il a émis l’avis que les imageries effectuées ne montrent aucun
élément traumatique. Tout en précisant que la décompensation traumatique était
transitoire et de courte durée, il a considéré que la date du bilan radiologique, soit
le 23 février 2022, pouvait être reconnue comme la date du status quo sine.
Par décision du 14 mars 2022, K.________ a indiqué qu’elle prenait en charge uniquement
les frais médicaux encourus jusqu’au 23 février 2022 y compris. Se fondant sur l’appréciation
de son médecin-conseil, elle a considéré que l’examen du dossier médical de
l’assuré, singulièrement des différents examens par imagerie, ne démontrait
par l’existence d’un lien de causalité suffisant entre l’accident du 12 février
2022 et les troubles de l’assuré au niveau du genou gauche. Ce dernier présentait des
atteintes d’origine maladive indépendantes de l’accident du 12 février 2022, lequel
a seulement décompensé momentanément la situation jusqu’au 23 février
2022, date à partir de laquelle il convenait de considérer les troubles persistants comme d’origine
maladive.
L’assuré a formé opposition contre cette décision le 23 mars 2022 et a requis sa
modification. En substance, s’il n’a pas contesté que l’état de son genou
gauche n'était plus tout neuf, il a exposé que jusqu’à l’accident, il n’avait
aucun problème, ni douleurs pour effectuer certaines activités (notamment la marche, le tennis
et le vélo) précisant que depuis lors, il ne peut plus rien entreprendre compte tenu des douleurs
récurrentes dues à l’accident. Il a ajouté que sans cet accident, il n’aurait
pas eu besoin d’une intervention pour poursuivre ses activités physiques habituelles et vivre
une vie normale.
Par décision du 11 mai 2022, K.________ a rejeté l’opposition de l’assuré.
Selon son médecin-conseil, l’évènement du 12 février 2022 a seulement
provoqué une décompensation transitoire traumatique d’une gonarthrose gauche. Ce dernier
a relevé le fait que l’assuré s’était soumis à la pose d’une prothèse
totale du genou droit par le passé, ce qui, selon l’intimée, était source d’instabilité.
Les examens d’imagerie réalisés n’ont montré aucun élément traumatique.
Le médecin-conseil a en revanche observé chez cet assuré de [...] ans une importante gonarthrose
fémoro-tibiale interne avec une lésion dégénérative méniscale interne et
une subluxation externe de la rotule qui étaient visibles sur les images. K.________ a également
rappelé que déduire que des troubles sont consécutifs à un accident parce qu’ils
surviennent après un accident est, selon la jurisprudence constante, un raisonnement impropre à
établir un rapport de cause à effet entre un accident assuré et une atteinte à la
santé.
B.
Le 3 juin 2022, H.________ a recouru contre la décision du 11 mai 2022 de K.________ auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, concluant implicitement à
son annulation et à l’octroi des prestations d’assurances. Il reprend pour l’essentiel
la motivation qu’il a formulée dans le cadre de son opposition du 23 mars 2022, ajoutant qu’il
estime que les lésions sont la conséquence d’un accident, soit d’un évènement
imprévisible, fortuit et inévitable, d’où la déchirure et les lésions
constatées.
Dans sa réponse du 12 juillet 2022, l’intimée conclut au rejet du recours. Elle confirme
en tout point les motifs de sa décision sur opposition du 11 mai 2022. Elle précise toutefois
que la décision querellée a correctement qualifié l’évènement du 12 février
2022 d’accident mais qu’elle a cependant nié l’existence d’un lien de causalité
entre celui-ci et les troubles au genou gauche du recourant au-delà du 23 février 2022.
Le médecin-conseil a exposé de manière non contestée qu’après cette date,
seules des lésions d’origine dégénérative montrées par les examens par
imagerie effectués peuvent expliquer les plaintes du recourant.
Dans sa réplique du 7 août 2022, le recourant confirme les conclusions et les moyens de son
recours.
Le 17 août 2022, l’intimée informe la Cour de céans qu’elle renonce à
dupliquer, confirme ses conclusions et renvoie à sa réponse du 12 juillet 2022 et à sa
décision sur opposition du 11 mai 2022.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet
la question de savoir si le recourant peut prétendre, en lien avec l’accident survenu le 12
février 2022, à des prestations de l’assurance-accidents (traitement médical) au-delà
du 23 février 2022.
3.
a)
Aux
termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition sine qua
non de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ; 142 V 435 consid. 1 et les références). Savoir
si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait que l’administration ou, le cas
échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références).
Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet soit simplement possible
; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement post hoc ergo propter hoc ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3
août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie et
de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident
et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
148 V 138 consid. 5.1.1 et les références). En matière de troubles physiques, la causalité
adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et
la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les
prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités journalières et
les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l’atteinte à la santé
n’est que partiellement imputable à l’accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement
à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer des prestations cesse si
l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque
ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l’accident. Tel est
le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l’accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu
même sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (statu quo sine). A
l’inverse, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n’est pas rétabli, l’assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l’état maladif préexistant, dans la mesure
où il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été
aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid. 5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du
28 octobre 2021 consid. 3.3).
4.
D’après
le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement
les preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse,
sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises
établis par les médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis
ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du
27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les rapports des
médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération tant qu’il
n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V
465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5.
En l’espèce,
le Dr O.________, médecin-conseil de l’intimée, a estimé que l’évènement
du 12 février 2022 a causé une décompensation transitoire traumatique d’une gonarthrose
gauche. Il a estimé que les troubles du recourant étaient seulement possiblement en lien de
causalité avec l’accident. Il a également observé qu’au moment de son rapport,
le recourant était âgé de [...] ans et que ce dernier avait déjà subi une arthroplastie
totale du genou droit par le passé.
Aucun élément au dossier ne permet de douter des conclusions du médecin-conseil. Celui-ci
a fondé son appréciation sur la base d’un dossier complet puisqu’il a pris connaissance
des imageries et des rapports y afférents du 23 février 2022 de la Dre Z.________ ainsi que
du rapport médical du 7 mars 2022 du Dr C.________. Il a également tenu compte des antécédents
médicaux du recourant ainsi que de son âge. L’instruction du cas sur le plan médical
par le Dr O.________ échappe donc à la critique. Contrairement à ce que semble soutenir
le recourant, le médecin-conseil a bien tenu compte de la rupture méniscale au niveau latéral
et postérieur révélée par l’IRM du 23 février 2022. Il a également
pris en considération le rapport du Dr C.________ du 7 mars 2022 qui fait notamment état
d’un important épanchement. Cela étant, le médecin-conseil, en ayant connaissance
de ces facteurs, a tout de même estimé qu’aucun élément traumatique ne pouvait
être déduit de ces imageries. Il a tout au plus considéré que le lien de causalité
entre l’accident du 12 février 2022 et les douleurs persistantes à son genou gauche était
possible, ce qui n’est pas suffisant, du point de vue du droit des assurances sociales, pour retenir
l’existence d’un tel lien. A cet égard, le recourant n’a jamais été
en mesure de remettre en cause les conclusions du médecin-conseil de l’intimée par des
éléments objectifs. D’ailleurs, le rapport du 7 mars 2022 du Dr C.________, qui fait
état d’une « chondropathie fémoro-patellaire traumatique », ne permet
pas non plus de s’écarter de l’appréciation du médecin-conseil. En réalité,
le Dr C.________ n’exprime pas autre chose que le Dr O.________. De plus, contrairement à
ce dernier, le Dr C.________ ne s’est pas prononcé sur lien de causalité entre les
troubles du recourant et l’accident du 12 février 2022.
De surcroît, le recourant fait essentiellement valoir dans ses écritures qu’il n’avait
jamais eu de problèmes ou de douleurs au genou gauche avant l’accident et que c’est
uniquement ce dernier qui a rendu nécessaires les interventions qui ont suivi (raisonnement post
hoc ergo propter hoc). Toutefois, conformément aux principes rappelés ci-dessus (cf. consid.
3b ci-dessus), un tel raisonnement n’est pas suffisant pour établir un lien de causalité
naturelle.
Ainsi, c’est à bon droit que l’intimée a mis un terme à ses prestations sur
la base de l’appréciation probante de son médecin-conseil en retenant, avec un certain
schématisme qu’autorise la jurisprudence quant à l’interruption de la causalité,
que l’état de santé du recourant tel qu’il aurait été sans l’accident
du 12 février 2022 (statu quo sine) était atteint le 23 février 2022 au plus tard
et que les troubles subsistant au genou gauche au-delà de cette date n’étaient plus dus
à l’accident mais à une maladie.
6.
a)
En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision sur opposition entreprise confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. fbis LPGA), ni d’allouer
de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de cause et a procédé
sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 11 mai 2022 par K.________ SA est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
H.________, à [...],
‑
K.________ SA, à [...],
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :