vd_findinfo · Jug / 2023 / 488 · 2023-07-14 · fr

CONSTATATION DES FAITS, PRÉSOMPTION D'INNOCENCE, FAUX DANS LES CERTIFICATS | 251 CP, 10 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2023 / 488

TRIBUNAL
CANTONAL
419
PE23.003948/VLO
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
20 décembre 2023
__________________
Composition
:               M.
stoudmann,
président
MM.
Winzap et Parrone, juges
Greffier
:              M.
Glauser
*****
Parties
à la présente cause :
W.________
,
prévenue, représentée par Me Jean-Emmanuel Rossel, défenseur de choix à Morges,
appelante,
et
MINISTÈRE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement du Nord vaudois, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 14 juillet 2023, le Tribunal de police de l’arrondissement de la Broye et du Nord
vaudois a constaté que W.________ s’est rendue coupable de faux dans les titres (I), l’a
condamnée à une peine pécuniaire de 90 jours-amende à 30 fr. le jour avec sursis
pendant 3 ans, ainsi qu’à une amende de 450 fr. convertible en 15 jours de peine privative
de liberté de substitution en cas de non-paiement fautif (II) et a mis les frais de la cause, par
850 fr., à sa charge (III).
B.
Par annonce du 21 juillet 2023 puis déclaration
du 14 août 2023, W.________ a interjeté appel contre ce jugement en concluant, avec suite de
frais et dépens, à sa réforme, en ce sens qu’elle est acquittée et qu’une
indemnité au sens de l’art. 429 CPP lui soit allouée.
Le 24 août 2023, le Ministère public a déposé des déterminations et a conclu
au rejet de l’appel, aux frais de son auteure.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
W.________, née au Sri Lanka en 1981, est la deuxième d’une fratrie de trois enfants.
Elle a vécu dans son pays d’origine durant six ans avant de rejoindre son père en Suisse,
où elle a terminé sa scolarité. Elle a ensuite suivi des études d’architecture
d’intérieur, puis une école d’art. Elle a travaillé une dizaine d’années
dans l’architecture. Il y a deux ans, elle a entamé une formation au […], qu’elle
a achevé. Elle est à la recherche d’un emploi et, en parallèle, elle vend des produits
de cuisine pour le compte d’une société dont elle est associée gérante avec
son concubin P.________. Elle n’a personne à charge. Elle occupait un appartement à […]
avec le prénommé mais cet appartement a brûlé et elle occupe actuellement un logement
provisoire, dont le loyer s’élève à 400 francs.
Le casier judiciaire de W.________ est vierge de toute inscription.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP) par une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d'un
tribunal de première instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l'appel de W.________
est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunité
(al. 3 let. c).
L’appel doit permettre
un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher
les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier ; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction,
qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L’appel tend à la
répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un nouveau jugement (TF
6B_481/2020 du
17 juillet 2020 consid. 1.2
; TF 6B_952/2019 du 11 décembre 2019 consid. 2.1 ;
TF
6B_727/2019 du 27 septembre 2019 consid. 1.3.1). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois
pas en instance d'appel. En effet, selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se fonde
sur les preuves administrées pendant la procédure préliminaire et la procédure de
première instance. L'administration des preuves du tribunal de première instance n'est répétée
que si les dispositions en matière de preuves ont été enfreintes (al. 2 let. a); l'administration
des preuves était incomplète (al. 2 let. b); les pièces relatives à l'administration
des preuves ne semblent pas fiables (al. 2 let. c). L'autorité de recours administre, d'office ou
à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires au traitement du recours
(al. 3).
3.
W.________ a été condamnée par
ordonnance pénale rendue le
15 mars
2023 par le Ministère public de l’arrondissement du Nord vaudois, contre laquelle elle a formé
opposition. Cette ordonnance, qui a été transmise au tribunal de police, retenait les faits
suivants :
«
En date du 24 septembre
2021, W.________ s’est vu (sic) transmettre, par son ami P.________ un faux certificat de vaccination
Covid, son objectif étant alors manifestement de se procurer illicitement les avantages découlant
de la détention d’un tel certificat
».
Au terme du jugement attaqué, le tribunal de police a considéré que W.________ avait déclaré
qu’elle n’avait jamais reçu de faux certificat Covid. Or, il ressortait de son audition
auprès du procureur qu’elle aurait dit à son compagnon P.________ ne pas être concernée
par l’envoi du certificat Covid. Elle avait indiqué que, malgré l’envoi du SMS
de son compagnon disant « Tu dis rien à personne comme quoi on a trouvé si jms. On
fera croire que l’on fait nos PCR… C’est sur ton mail », elle n’avait
pas ouvert le mail en question. Le tribunal a déduit de ce qui précède que la prévenue,
malgré ses déclarations en audience, avait bel et bien reçu le certificat litigieux. Il
importait en outre peu qu’elle en ait fait usage, cela n’empêchant pas la réalisation
de l’infraction de faux dans les titres.
3.1
L’appelante conteste sa condamnation pour
faux dans les titres. Elle soutient en substance et en résumé que son concubin lui a proposé
de lui fournir un certificat Covid, ce qu’elle a refusé, qu’elle n’a jamais reçu
un courriel contenant un tel certificat malgré l’annonce par SMS de l’envoi prochain
d’un e-mail de ce genre et que le dossier ne contiendrait ni certificat Covid, ni courriel en transmettant
un, de sorte que rien n’établirait le moindre comportement délictuel de sa part.
Dans ses déterminations, le Ministère public expose que l’appelante, tout comme son compagnon
dans la procédure le concernant, n’a cessé de « louvoyer ». Elle
avait refusé d’expliquer quel type de relation elle vivait avec P.________ et refusé
de montrer le contenu de son téléphone. Le Ministère public soutient ensuite que le message
que l’appelante avait reçu du prénommé (« Tu dis rien à personne
comme quoi on a trouvé si jms. On fera croire que l’on fait nos PCR… C’est sur
ton mail ») est sans équivoque et ne procède pas d’une erreur d’adressage.
Vu les liens entre les intéressés, il ne serait pas sérieux de soutenir que P.________
aurait agi à l’insu de W.________. Il importerait enfin peu de savoir si la prénommée
avait fait usage du certificat Covid en question, la seule volonté de faire constater faussement
un fait ayant une portée juridique suffisant à retenir l’infraction de faux dans les
titres.
3.2
3.2.1
La constatation des faits est erronée au
sens de l'art. 398 al. 3 let. b CPP lorsque le tribunal a omis d'administrer la preuve d'un fait pertinent,
a apprécié de manière erronée le résultat de l'administration d'un moyen de
preuve ou a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces,
par exemple (Kistler Vianin, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, 2
e
éd., Bâle 2019, n. 19 ad art. 398 CPP).
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Il se fonde sur l'état
de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments
factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst., 6 par. 2 CEDH et
14 al. 2 Pacte ONU II, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, portent sur la répartition
du fardeau de la preuve dans le procès pénal, d'une part, et sur la constatation des faits
et l'appréciation des preuves, d'autre part. En tant que règle relative au fardeau de la preuve,
la présomption d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une infraction
pénale doit être présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité
soit légalement établie et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver
la culpabilité de celle-là (ATF 127 I 38 consid. 2a ;
TF
6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid. 2.2.1). Comme règle d’appréciation des preuves, le
principe in dubio pro reo est violé si le juge du fond se déclare convaincu de l’existence
d’un fait défavorable à l’accusé si, d'un point de vue objectif, il existe
des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits
et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée.
Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent
à l'esprit en fonction de la situation objective. Dans cette mesure, la présomption d'innocence
se confond avec l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant
sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7; ATF 124 IV 86 consid. 2a;
ATF 120 la 31 consid. 2).
L'appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la
valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens
de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments
de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car
le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu
dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices
; en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En
d’autres termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant,
mais leur force de persuasion (Verniory, Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse,
2
e
éd., Bâle 2019, nn. 29 et 34 ad art. 10 CPP).
3.2.2
Selon l'art. 251 ch. 1 CP, sera puni d'une peine
privative de liberté pour cinq ans au plus ou d'une peine pécuniaire celui qui, dans le dessein
de porter atteinte aux intérêts pécuniaires ou aux droits d'autrui, ou de se procurer
ou de procurer à un tiers un avantage illicite, aura créé un titre faux, falsifié
un titre, abusé de la signature ou de la marque à la main réelles d'autrui pour fabriquer
un titre supposé, ou constaté ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une
portée juridique, ou aura, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre.
La notion de titre utilisé
par l'art. 251 CP est définie par l'art. 110
ch.
4 CP. Selon cette disposition, sont des titres tous les écrits destinés et propres à prouver
un fait ayant une portée juridique et tous les signes destinés à prouver un tel fait.
L'enregistrement sur des supports de données et sur des supports-images est assimilé à
un écrit s'il a la même destination.
L'art. 251 ch. 1 CP vise non seulement la création d'un titre faux ou la falsification d'un titre
(faux matériel), mais aussi un titre mensonger (faux intellectuel). Il y a faux matériel lorsque
l'auteur réel du document ne correspond pas à l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel
vise un titre qui émane de son auteur apparent, mais dont le contenu ne correspond pas à la
réalité (ATF 142 IV 119 consid. 2.1 ; ATF 138 IV 130 consid. 2.1). Le faux intellectuel implique
un mensonge écrit qualifié. Il ne sera admis que si une valeur probante accrue est accordée
à un document et que le destinataire de ce document lui manifeste une confiance particulière
(ATF 138 IV 209 consid. 5.3, JdT 2013 IV 179).
Le faux dans les titres est une infraction intentionnelle. Le dol éventuel suffit (ATF 141 IV 369
consid. 7.4). L'art. 251 CP exige en outre un dessein spécial, qui peut se présenter sous deux
formes alternatives, à savoir le dessein de nuire ou le dessein d'obtenir un avantage illicite.
L'auteur doit vouloir utiliser le titre en le faisant passer pour véridique dans les relations juridiques,
ce qui présuppose l'intention de tromper. L'avantage recherché, respectivement l'atteinte,
doit précisément résulter de l'usage du titre faux, respectivement mensonger (ATF 141
IV 369 consid. 7.4 ; ATF 138 IV 130 consid. 3.2.4 et les références).
3.3
En l’espèce, on peine à comprendre,
tant à la lecture de l’ordonnance pénale tenant lieu d’acte d’accusation,
qu’à la lecture du jugement de première instance, quel comportement est reproché
à l’appelante. Il est vrai qu’elle a refusé de répondre aux questions et de
montrer le contenu de son téléphone portable lors de son audition de police du 16 février
2023. Cela étant, on rappellera que sa qualité de prévenue lui donnait le droit de ne
pas collaborer. Lors de son audition par le Ministère public, elle a reconnu avoir parlé avec
son compagnon de la problématique de ne pas disposer d’un certificat Covid, tout en précisant
qu’elle ne pouvait pas se permettre de commettre des infractions au vu de son travail et de sa
formation. Elle a nié de façon constante avoir demandé et souhaité recevoir un tel
certificat. Absolument aucun élément au dossier et ressortant de l’enquête policière
ne vient établir le contraire. Le seul fait qu’un SMS de P.________ à W.________ suggère
un tel envoi est insuffisant, quand bien même l’intéressé semble avoir aidé
des tiers à se procurer de faux certificats. Cela n’établit ni que P.________ a bel et
bien envoyé un faux certificat Covid à sa compagne – étant précisé que
le dossier ne contient aucun certificat Covid, vrai ou faux, ni aucun courriel en transmettant un –,
ni encore moins qu’elle souhaitait en recevoir un, ce qu’elle conteste. Pour résumer,
rien ne démontre que l’appelante aurait demandé à son compagnon un faux certificat,
ce que personne ne semble prétendre et ce qui exclut l’instigation. Rien ne démontre
non plus qu’elle aurait participé à l’élaboration d’un faux, dont l’existence
n'est même pas établie. Rien ne démontre enfin qu’elle aurait eu la volonté
de faire constater un fait faux. Il s’ensuit que W.________ doit être mise au bénéfice
de ses dénégations, qu’aucun élément au dossier ne vient contredire, et qui
sont au contraire corroborées par le fait qu’il est établi qu’elle n’a pas
fait usage d’un faux, ce qui constitue un indice plaidant en faveur de sa cause même si cela
n’est pas une condition pour retenir l’infraction à l’art. 251 CP.
4.
Au vu de ce qui précède, l’appel
doit être admis et le jugement entrepris réformé, en ce sens que W.________ est libérée
du chef d’infraction de faux dans les titres, qu’elle est libérée de toute peine,
que les frais de procédure sont laissés à la charge de l’Etat et qu’une indemnité
au sens de l’art 429 al. 1 let. a CPP lui est allouée à hauteur du montant réclamé
en première instance, le recours à un avocat ayant manifestement été nécessaire
en l’espèce, malgré la simplicité de la cause, vu la condamnation à tort par
deux autorités successives.
Vu l’issue de la
cause, les frais de la procédure d’appel, constitués de l’émolument d’audience
et de jugement, par 1'280 fr. (art. 21 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale du 28 septembre 2010 ;
BLV
312.03.1]), seront laissés à la charge de l’Etat (art. 423 al. 1 CPP).
La
Cour d’appel pénale
vu
l’art. 251 ch. 1 CP,
appliquant
les articles 10 CPP et 398 ss CPP,
prononce :
I.
L’appel est admis.
II.
Le jugement rendu le 14 juillet 2023 par le Tribunal de police de l’arrondissement du Nord vaudois
est modifié comme il suit aux chiffres I à III de son dispositif, et par l’ajout d’un
chiffre IV nouveau, le dispositif du jugement étant désormais le suivant :
"
I.
libère W.________ du chef d’infraction de faux dans les
titres
;
II.
(supprimé) ;
III.
laisse les frais de la cause arrêtés à 850 fr. (huit cent cinquante francs) à la
charge de l’Etat ;
IV.
alloue à W.________ une indemnité pour l’exercice raisonnable de ses droits de procédure,
arrêtée à 1’658 fr. 60, à la charge de l’Etat."
III.
Une indemnité pour les dépenses obligatoires
occasionnées par la procédure d’appel d'un montant de 1'000 fr., TVA et débours
inclus, est allouée à W.________, à la charge de l'Etat.
IV.
Les frais d'appel sont laissés à la
charge de l’Etat.
V.
Le jugement motivé est exécutoire.
Le
président :              Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
22
décembre 2023
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Jean-Emmanuel Rossel, avocat (pour W.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois,
-
M. le Procureur de l'arrondissement du Nord vaudois,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :