vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 92 · 2025-04-10 · fr

AI{ASSURANCE}, NOUVELLE DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 92

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
285/23 - 113/2025
ZD23.040264
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 avril 2025
__________________
Composition
:               Mme
Livet
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard et Mme Berberat, juges
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; 28 et 29 al. 1 et 3 LAI ; 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], ingénieur
en [...] non diplômé, a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) le 2 juin 2010, indiquant souffrir de dépression, de fatigue
chronique et de troubles du sommeil depuis environ 2005 et être en incapacité totale de travailler
depuis décembre 2006.
b)
Il ressort d’un rapport d’évaluation du 19 juillet 2010 établi à la suite
d’un entretien entre une collaboratrice de l’OAI et l’assuré le 16 juillet 2010
que, depuis 1990, ce dernier connaissait des échecs à répétition liés au contexte
familial. Il était aussi mentionné que l’assuré avait beaucoup besoin de parler
et d’être écouté, l’entretien ayant duré 1h30 et, qu’au niveau
du réseau personnel, il semblait isolé.
c)
Dans un rapport du 4 janvier 2011, annexé par l’OAI le 10 février 2011, le Dr J.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a indiqué suivre l’intéressé
depuis 2007 et a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger (F33.1) et de traits de la personnalité mixte depuis
plus de cinq ans. Il a indiqué que l’assuré souffrait d’un trouble dépressif
majeur, dont le dernier épisode, survenu six ans auparavant, s’était aggravé il
y avait un peu plus de trois ans à la suite d’une rupture sentimentale. Il a précisé
que, étant donné que l’état clinique ne s’améliorait pas de manière
significative, une prise en charge hebdomadaire était nécessaire. Il a attesté une incapacité
de travail totale depuis le 1
er
août 2007 et a mentionné que l’activité exercée était médicalement
exigible à 50 % initialement, puis à 80 % dans un délai de six mois.
d)
Le 15 juillet 2011, le Dr J.________, répondant aux questions de l’OAI, a indiqué ne
pas pouvoir détailler le statut psychiatrique actuel de l’assuré, celui-ci n’étant
plus venu à sa consultation depuis le 23 février 2011. Il a posé les diagnostics de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel léger (F33.1), de traits de personnalité
mixte (
Self-defeating personality
)
et d’un éventuel syndrome de fatigue chronique. Il a précisé que l’assuré
était en arrêt de travail depuis le 1
er
août 2007 et que la capacité de travail était nulle dans la profession actuelle. S’agissant
des limitations fonctionnelles précises relevant de l’assurance-invalidité, le psychiatre
traitant a mentionné que, durant les derniers mois de sa prise en charge, l’intéressé
manifestait une fatigue ainsi qu’une fatigabilité importante, particulièrement lorsqu’il
s’agissait de s’occuper de tâches qui le concernaient directement, des problèmes
d’insomnie, des troubles de la concentration, une baisse de l’élan vital, ainsi que
des difficultés importantes à mettre des priorités et à prendre des décisions
majeures (troubles du fonctionnement exécutif). Selon le Dr J.________, la capacité de travail
dans une profession médicalement adaptée ne dépassait pas les 50 %. S'agissant des traitements
en cours, ce médecin a indiqué que, jusqu'au 23 février 2011, la prise en charge de l'assuré
consistait en une thérapie individuelle (soutien, approche interpersonnelle, écoute, gestion
de crise) et qu’il n’était sous aucune médication.
e)
Par décision du 29 février 2012, confirmant un projet du 20 janvier 2012, l’OAI a refusé
d’octroyer des prestations à l’assuré dans la mesure où il n’était
pas possible, par manque de collaboration de ce dernier, d’objectiver de quelconques limitations
fonctionnelles, qui découleraient d’une atteinte invalidante au sens de l’AI et qui
seraient de nature à diminuer durablement la capacité de gain. Cette décision n’a
pas été contestée.
B.
a)
Le 26 mai 2015, l’assuré a déposé
une nouvelle demande de prestations AI en mentionnant souffrir de dépression, de troubles anxieux
et du sommeil et être suivi par le Dr K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
b)
Dans un rapport du 10 juin 2015, le Dr K.________ a posé les diagnostics de trouble dépressif
récurrent (F33) et de trouble de la personnalité mixte (
Self-defeating
personality
) (F61) existant en tout cas depuis
2007. Il a indiqué suivre l’assuré depuis le 5 février 2013 et que ce dernier avait
traversé deux graves dépressions. Depuis, il vivait une vie très restreinte. Il a précisé
que l’assuré était aimable et collaborant. Le Dr K.________ a ajouté que l’incapacité
de travail était difficile à déterminer car dépendant grandement du travail en question,
mais probablement de l’ordre de 50 %.
c)
Par courrier du 11 août 2015, le Professeur Q.________, spécialiste en rhumatologie, a indiqué
que l’assuré l’avait consulté en raison d’une lombalgie qui était en
constante augmentation, avec des douleurs irradiant aux membres inférieurs des deux côtés.
Après l’avoir examiné, il a expliqué qu’il n’avait pas trouvé de
signe neurologique important, mis à part des troubles statiques qui se présentaient sous forme
de scoliose sinistro-convexe dorsolombaire avec une contracture importante paravertébrale droite.
Une imagerie par résonance magnétique (IRM) mettait en évidence une discopathie pluri-étagée
de la colonne lombaire avec des signes de Modic I et II également pluri-étagés.
d)
Par rapport du 28 août 2015, le Dr F.________, spécialiste en gastroentérologie, a posé
les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de maladie psychique et douleurs au niveau
de la colonne vertébrale et celui, sans effet sur la capacité de travail, de maladie de reflux.
Il a indiqué suivre l’assuré depuis le mois d’octobre 2007 et que la maladie de
reflux était actuellement bien maîtrisée, ce dernier étant suivi endoscopiquement
pour un œsophage de Barrett.
e)
Dans un rapport du 11 décembre 2015, le Dr T.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation, a posé le diagnostic incapacitant de lombalgies chroniques mécaniques
avec : troubles statiques et dégénératifs du rachis lombaire avec discopathies à
tous les étages lombaires avec perte de hauteur discale, étalement disco-circonférentiel
au niveau L3-L4 et L4-L5, modification type Modic I et Modic II au niveau des étages L3-L4, L4-L5
et L5-S1, probable micro-instabilité segmentaire et déconditionnement physique global et focal.
S’agissant des limitations fonctionnelles, le Dr T.________ a cité la douleur lors des positions
statiques prolongées assises ou debout, limitations en position en porte-à-faux et le travail
en zone haute et en zone basse en continu. Eu égard à la capacité de travail dans l’activité
habituelle, il a confirmé l’arrêt de travail complet, soulignant ne pas être en
mesure de répondre par rapport à une éventuelle reprise de l’activité professionnelle.
Pour ce qui était de la capacité de travail dans une activité adaptée, il a estimé
qu’une reconversion professionnelle n’était pas nécessaire, l’intéressé
pouvant fonctionner dans sa profession en respectant les conditions précédemment décrites.
f)
Faisant suite à un avis médical du 11 août 2016 du Dr C.________ du Service médical
régional de l’AI (ci-après : SMR), une expertise psychiatrique a été conduite
par la Dre E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, le 13 décembre 2017.
Dans le rapport y relatif du 20 décembre 2017, elle a indiqué avoir téléphoné
le même jour au Dr J.________ et posé les diagnostics, sans répercussion sur la capacité
de travail, de simulation consciente avec motivation claire (Z76.5), de dysthymie (F34.1) depuis le début
de l’âge adulte, de status post épisode dépressif moyen à sévère
entre 2004 et fin 2008 versus trouble dépressif récurrent (F33.4), en rémission depuis
janvier 2009, de status post effets indésirables de traitements antidépresseurs et autre (Y49.9)
entre 2004 et fin décembre 2008, de difficultés liées au logement et aux conditions économiques
depuis 2006 (Z59) et de difficultés en lien avec l’emploi et le chômage depuis fin 2005
(Z56). Elle a retenu une incapacité totale de travail entre janvier 2005 et décembre 2008 dans
toute activité, puis une capacité de travail de 100 % depuis le 1
er
janvier 2009 dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée. Elle a, pour
le surplus, indiqué que le Dr K.________ avait posé un diagnostic de trouble de la personnalité
mixte alors que le Dr J.________ ne retenait que des traits de la personnalité mixte, avis qu’elle
rejoignait.
g)
Aux termes d’un avis du 25 janvier 2018, le Dr C.________ du SMR a fait siennes les constatations
et conclusions de l’expertise médicale précitée. En l'absence de diagnostic incapacitant
actuel, le médecin a confirmé la capacité de travail totale de l'assuré dans toute
activité depuis le 1
er
janvier 2009.
h)
Par projet de décision du 29 janvier 2018, l’OAI a fait part à l’assuré de
son intention de nier son droit à une rente d’invalidité et à des mesures de reclassement,
motif pris que, nonobstant l’incapacité de travail de 50 % attestée par son psychiatre,
ses troubles ne justifiaient pas une incapacité de travail durable.
i)
Le 2 mars 2018, le recourant s’est opposé à ce projet.
Les 18, 27 et 30 avril 2018, dans le cadre de l'opposition formée à son projet de décision,
l'OAI a reçu les pièces médicales suivantes :
- des rapports des 22 novembre 2006 et 18 janvier 2012 du Dr G.________, spécialiste en pneumologie,
du Centre [...] du Centre hospitalier R.________ (ci-après : Centre hospitalier R.________), dont
il ressort que l'assuré est affecté d'un syndrome d'apnées du sommeil de degré léger
traité par CPAP (
Continuous
Positive Airway Pressure
) et de dépression
au décours ;
- des rapports de consultation des 5 juillet, 1
er
décembre 2017 et 18 avril 2018 du Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, pour une suspicion d'algo-neuro-dystrophie au membre inférieur
gauche le 17 mai 2017 (post entorse des deux chevilles et fractures du Lisfranc [M2-M3 intra-articulaire]
du pied gauche) et lombalgies chroniques sur discopathie multi-étagée ;
- un rapport du 30 avril 2018 du Dr M.________, spécialiste en anesthésiologie et en traitement
interventionnel de la douleur, posant le diagnostic, avec effet sur la capacité de travail, de lombosciatalgies
chroniques depuis plusieurs années, mais sans que ce médecin ne se prononce sur la capacité
de travail en renvoyant sur ce point auprès du médecin traitant.
j)
Le 5 juillet 2018, désormais assisté de son avocat Me Jean-Michel Duc, l'assuré a notamment
indiqué que le Dr J.________ avait démenti l’information, retenue par la Dre E.________,
selon laquelle il n’aurait jamais effectué de séances de stimulation magnétique
transcrânienne. Il a joint à cet effet des rapports des 24 mai et 22 juin 2018 du Dr J.________
attestant que l'intéressé avait effectué environ vingt séances de TMS (traitement
de stimulation magnétique transcrânienne) durant le mois d’avril 2008, traitement qui
n'avait toutefois pas eu d'effet sur sa symptomatologie anxio-dépressive chronique.
k)
Dans un avis médical du 22 août 2018, le Dr C.________ du SMR a considéré que les
arguments avancés par Me Duc ne permettaient pas de remettre en cause la valeur probante de l’expertise
psychiatrique conduite par la Dre E.________, soulignant qu’il ne convenait aucunement de prévoir
une seconde expertise.
l)
Le 31 août 2018, l’assuré, par l’entremise de Me Duc, a formulé des objections
au projet de décision du 29 janvier 2018 rejetant la demande de prestations AI. Il a, en substance,
fait valoir que l’expertise psychiatrique était dénuée de toute valeur probante
en raison des fausses informations relatives au traitement TMS et des avis médicaux divergents s’agissant
de sa capacité de travail. A cet égard, il a joint les pièces médicales suivantes
:
- un rapport de polygraphie nocturne du 6 décembre 2010 du Dr G.________ où il est écrit
que, sur le plan du sommeil, l’assuré se plaignait toujours de réveils nocturnes survenant
une à trois fois par nuit, avec l’impression d’un sommeil non réparateur ;
- un rapport du 12 novembre 2007, ainsi que ceux des 15 juillet 2011, 24 mai et 22 juin 2018
déjà au dossier, du Dr J.________ posant les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques (F33.2), de dysthymie (F34.1) et
de personnalité émotionnellement labile, type borderline (F60.31) et attestant une incapacité
de travail à 100 % depuis le 1
er
août 2007 ;
- un rapport du 17 juillet 2018 des Dres D.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et Z.________, respectivement cheffe de clinique adjointe et médecin assistante du Département
de psychiatrie du Centre hospitalier R.________, diagnostiquant chez l’assuré un trouble mixte
de la personnalité (F61.0) avec traits narcissiques et paranoïaques et un trouble dépressif
récurrent, actuellement en rémission (F33.4), et concluant à une incapacité de travail
totale, tout en précisant qu’il n’était pas exclu que le traitement psychiatrique-psychothérapeutique
puisse permettre d’envisager une reprise d’activité progressive.
m)
Par décision du 31 octobre 2018, l’OAI a rejeté la requête d’assistance juridique
gratuite de l’assuré, au motif qu’un tel droit devait être nié pour la simple
appréciation d’éléments médicaux, y compris lorsqu’il s’agissait
de discuter une expertise médicale. Par arrêt du 22 mars 2019, la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal a confirmé cette décision à la suite du recours déposé
le 5 décembre 2018 par l'intéressé (CASSO AI 383/18 - 80/2019).
n)
Par décision du 22 mai 2019, l’OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré,
pour les mêmes motifs que ceux exposés dans son projet du 29 janvier 2018. Dans un courrier
du même jour, faisant partie intégrante de sa décision, l’OAI a informé Me
Duc que la contestation élevée n'apportait aucun élément susceptible de modifier
sa position. Il a en particulier relevé que les informations erronées transmises par le Dr
J.________ à l’experte E.________ n’étaient pas de nature à invalider les
conclusions de l’expertise, notamment parce que la rémission de l’état dépressif
était également constatée par le Centre hospitalier R.________. Quant au possible trouble
mixte de la personnalité, il n’avait pas empêché l’assuré de se former
et de s’intégrer dans le monde de l’économie par le passé, ce trouble étant
d’ailleurs qualifié de traits de personnalité mixte par le Dr J.________ plutôt
que de trouble.
o)
Par acte du 26 juin 2019, l’assuré, sous la plume de son mandataire, a fait recours contre
la décision précitée en alléguant présenter une incapacité de travail durable,
du moins partielle, et que les atteintes psychiques constituaient des atteintes de nature invalidante.
Il a également contesté la valeur probante du rapport de la Dre E.________. Dans ce cadre,
il a produit un rapport du 21 juin 2019 du Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et psychiatre traitant depuis le 14 février 2018, posant les diagnostics d’état anxio-dépressif
mixte (F41.2) fluctuant, de trouble mixte de la personnalité (F61.0) avec des traits narcissiques
et paranoïaques et de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4)
et attestant une totale incapacité de travail de son patient depuis le 22 février 2018. Ce
médecin a précisé qu’on ne pouvait attendre davantage d’un autre traitement
médicamenteux psychotrope (par exemple antidépresseur ou Prégabaline) vu l’état
psychologique de l’assuré, qui dépendait en grande partie de facteurs psycho-sociaux.
Le recourant a en outre produit un rapport du 16 décembre 2018 du Dr L.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation, consulté depuis le 20 mars 2018, attestant
une capacité de travail de 40 % maximum dans une activité avec alternance des postures et sans
port de charges. Il a posé les diagnostics suivants :
« Lombo-sciatalgies à bascule prédominant
à droite dans un contexte de :
• Spondylodiscarthrose
pluriétagée pincée Pfirmann V, atteinte prédominant
aux 3 derniers étages avec rétrécissement canalaire de grade B à C en L3-L4
et L4-L5 et composante de micro-instabilité segmentaire de type Modic I en
L3/S1.
• En L3-L4, sténose
foraminale modérée des 2 côtés prédominant à
gauche. En L4-L5, rétrécissement marqué des trous de conjugaison des 2
côtés source de conflit potentiel vis-à-vis de la racine L4 bilatérale. En L5-
S1, débord discal circonférentiel, sans rétrécissement significatif des trous
de conjugaison et du sac dural.
• Arthropathie postérieure
en poussée congestive.
• Remaniement dégénératif
de l'articulation sacro-iliaque droite.
•              Hypoextensibilité
musculaire des secteurs sous-pelviens antérieurs
postérieurs.
• Défaut de
coordination lombo-abdominale.
• Perte de la lordose
physiologique.
Cervico-scapulalgies dans un contexte de :
• Spondylodiscarthrose
pluriétagée pincée Pfirmann V, de C3/C7, sans
rétrécissement significatif des trous de conjugaison des 2 côtés.
Arthropathie postérieure étagée. Perte de la lordose cervicale.
• Troubles posturaux.
• Dysbalances musculaires
des ceintures cervico-scapulaires.
Troubles dépressifs récurrents et anxieux
• Procrastination.
• Sentiment de dévalorisation
sévère.
• Troubles de l'attention et de la concentration.
• Fatigue chronique.
Syndrome d'apnée du sommeil appareillé
• Status après
correction d'une déviation de la cloison nasale 2018.
•              Hypertension artérielle
essentiellement diastolique, stabilisée sous
Exforge 10mg/160mg, 1 cp/J.
Maladie de reflux avec œsophagite peptique et épigastralgies. »
p)
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a, par arrêt du 14 juillet 2020 (CASSO AI 247/19
– 256/2020), entériné par arrêt du Tribunal fédéral du 7 septembre 2021
(9C_558/2020), rejeté le recours et confirmé la décision de l’OAI du 22 mai 2019.
Elle a, en substance, considéré que le rapport de la Dre E.________ était probant
et que ses conclusions pouvaient dès lors être suivies. Sur le plan somatique, la Cour a retenu
que le rapport du Dr L.________ du 16 décembre 2018 n’était pas de nature à établir
une aggravation partiellement incapacitante de l’état de santé physique de l’assuré
depuis 2016 et qu’il ne constituait qu’une appréciation divergente d’un état
de fait clairement posé sur le plan médical. En outre, son évaluation était sujette
à caution dans la mesure où ce médecin indiquait suivre l’intéressé depuis
le 20 mars 2018 et qu’elle avait été établie seulement quelques mois après
la contestation du 31 octobre 2018 de l’assuré dont les objections ne mentionnaient rien d’incapacitant
sur le plan somatique. Il s’ensuivait que l’avis isolé du Dr L.________ procédait
d’une appréciation divergente d’un même état de fait clairement posé
sur le plan médical et déjà observé en février 2019, voire même en août
2016 par le SMR. Quant au rapport du Dr X.________, il n’en résultait aucun élément
nouveau propre à remettre en cause l’appréciation, très fouillée, de la Dre E.________.
C.
a)
Le 11 février 2021, l’assuré, par son conseil, a annoncé à l’OAI une
aggravation de son état de santé en se référant à un rapport du Dr L.________
du 31 décembre 2020, transmis en annexe, posant les mêmes diagnostics que dans son rapport
du 16 décembre 2018, à l’exception des troubles dépressifs récurrents et anxieux
qualifiés de troubles anxio-dépressifs permanents avec attaques de panique. Il a indiqué
que la situation s’était inexorablement dégradée avec majoration, à nouveau,
du déconditionnement physique, confronté par ailleurs à une peur phobique liée à
la contamination et que, face à cette constellation, une irritabilité neuroméningée
s’était installée à l’origine d’un handicap dans les diverses activités
du quotidien. Il a attesté une totale incapacité de travail dans l’activité habituelle
depuis 2007 en raison de l’état psychiatrique, avec interférence de la pathologie vertébrale
depuis 2016. S’agissant de la capacité de travail dans une activité adaptée, il
a indiqué que, sur le plan purement théorique en rhumatologie, une activité offrant des
alternances de posture et sans port de charges pourrait difficilement être envisagée au-delà
de 40 % jusqu’au 12 août 2019. Depuis cette date, sur le plan rhumatologique, l’incapacité
de travail était totale jusqu’à la date de son intervention neurochirurgicale. Le même
jour, l’OAI a accusé réception de ce courrier en invitant l’assuré à
déposer une nouvelle demande de prestations.
b)
Le 23 avril 2021, l’assuré a déposé une troisième demande de prestations AI
en indiquant une symptomatologie dépressive (F41.2, F61.0 et F33.4) et une atteinte vertébrale,
notamment des lombosciatiques et cervicoscapulalgies depuis de nombreuses années, avec une aggravation
depuis mars 2020, ainsi qu’une totale incapacité de travail depuis la même date. Par
courrier du même jour, son mandataire a informé l’OAI qu’il avait dû assister
l’assuré pour remplir le formulaire de demande de prestations, celui-ci s’étant
trouvé dans une situation de blocage total, l’empêchant de procéder à de telles
démarches administratives. Il a précisé que ce type de démarche n’était
pas problématique par le passé et qu’une aggravation de l’état de santé
devait ainsi être constatée.
c)
Par projet de décision du 10 janvier 2022, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de ne pas entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations dans la mesure où
l’examen du dossier n’avait montré aucun changement dans sa situation. Il s’est
basé sur un avis du 10 janvier 2022 de la Dre W.________, médecin au SMR, selon lequel l’aggravation
mise en avant par le Dr L.________ semblait principalement renvoyer aux éléments subjectifs
(douleurs), aggravés par un déconditionnement lié au confinement (et non pas à une
atteinte à la santé). L’irritation neuro-méningée dont le Dr L.________ parlait
faisait vraisemblablement référence aux douleurs de type sciatalgies qui étaient déjà
décrites en 2018 et n’étaient donc pas nouvelles. Elles n’étaient pas accompagnées
d’éléments déficitaires objectivés sur le plan neurologique, des investigations
sur ce plan n’étant pas mentionnées. Ainsi, sur le plan purement objectif, les éléments
apportés ne permettaient pas de faire valoir une aggravation notable. Sur le plan psychiatrique,
son avis de non psychiatre correspondait à une appréciation différente, non étayée,
d’un même état de fait par rapport à celle fondée sur l’expertise de
2017 de la Dre E.________.
d)
Après avoir adressé ses objections à ce projet le 17 janvier 2022, l’assuré
a transmis les rapports suivants à l’OAI par courrier du 28 février 2022 :
- un rapport du 2 février 2022 du Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
posant le diagnostic de trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome
somatique (F31.11), attestant une totale incapacité de travail et relevant une péjoration de
l’état clinique depuis l’expertise de la Dre E.________;
- un rapport relatif à une IRM du rachis lombaire du 7 février 2022 concluant à une sténose
canalaire sévère d’origine disco-arthrosique en L3-L4 et L4-L5, avec un rétrécissement
récessal L3-L4 et surtout L4-L5 à droite avec, en L4-L5, une progression de protrusion herniaire
médiane, paramédiane, récessale et neuro-foraminale à droite par rapport au comparatif
du 1
er
février 2019 et à une discopathie lombaire touchant tous les niveaux, dans un contexte d’attitude
dextro-scoliotique de la colonne lombaire centrée sur L2-L3 ;
- un rapport du 9 février 2022 du Dr V.________, spécialiste en neurochirurgie, faisant mention
que la situation s’était largement péjorée depuis environ trois semaines, l’assuré
ayant des douleurs permanentes para-lombaires droites avec irradiation dans la partie distale du territoire
L5 droit et souffrant de lombalgies et d’une sciatalgie L5.
e)
Faisant suite à un avis SMR du 1
er
avril 2022 de la Dre W.________, l’intimé a, par courrier du 4 avril 2022, informé l’assuré
qu’il admettait que l’aggravation de l’état de santé était rendue plausible
et qu’il poursuivait l’instruction, sa décision du 10 janvier 2022 étant nulle
et non avenue.
f)
Dans un rapport du 23 avril 2022 adressé à l’OAI, le Dr L.________ a indiqué
que compte tenu d’une situation défavorable, l’assuré avait bénéficié
d’une décompression neurochirurgicale des trois niveaux le 5 avril 2022 par le Dr V.________.
Il a posé les mêmes diagnostics que ceux de son rapport du 31 décembre 2020, hormis celui
de maladie de reflux, et a attesté une capacité de travail nulle depuis 2007 en raison de l’état
psychiatrique, avec une interférence de la pathologie vertébrale depuis 2016. Sur le plan purement
théorique en rhumatologie, une activité offrant des alternances de postures sans port de charges
pourrait difficilement être envisagée au-delà de 40 % jusqu’au 12 août 2019,
puis l’incapacité de travail était totale dès cette date. Pour lui, le pronostic
restait sombre compte tenu du caractère très intriqué de cette situation axiale vertébrale
avec des sciatalgies à bascule handicapante à droite, d’une part, et, d’autre part,
un équilibre psychologique très précaire. Les limitations fonctionnelles étaient
les suivantes : activités essentiellement statiques aussi bien assise que debout, alliées
à une restriction de la déambulation, les activités en porte-à-faux et le port de
charges au-delà de 5 kg étaient mal tolérés ainsi que toutes les activités en
zone haute ou basse lors du port de charges.
g)
Le Dr N.________ a, dans un rapport du 2 juin 2022 adressé à l’OAI, indiqué suivre
l’assuré depuis le 27 janvier 2020 et a attesté une incapacité de travail totale
dès cette date. Il a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, de trouble
de l’humeur sous la forme d’un épisode actuel dépressif d’intensité
moyenne, syndrome somatique dans le cadre d’un trouble dépressif récurrent (F31.11),
de trouble mixte de la personnalité, histrionique avec éléments d’une personnalité
évitante (F60.8), de syndrome douloureux chronique (lombaire et sciatique) et de trouble de l’attention
chez l’adulte. Il a précisé que les antécédents de 2006 pourraient faire ranger
cet épisode dans le cadre d’un trouble bipolaire de type II (F31.3). Il a également décrit
les limitations fonctionnelles suivantes : fragilité psychique et émotionnelle liée
au trouble de l’humeur, fragilité et instabilité sentimentale (traits de personnalité
histrionique), perte d’énergie et difficultés de concentration, fatigabilité en
relation aux troubles du sommeil, périodes de décompensations régulières et prolongées,
limitations physiques liées au syndrome douloureux chronique, sensibilité exagérée
au bruit avec peine à se concentrer, sensibilité exagérée aux conflits et besoin
de reconnaissance et d’appuis (personnalité histrionique), problématique des Hauts Potentiels,
besoins de stimulation intellectuelle, se décourage, s’ennuie, désinvestissement périodique,
perte de sens, idées noires, procrastination, évitement qui côtoie une forme de phobie
de l’action et limitation fonctionnelle importante sur le plan exécutif aussi liée aux
troubles de l’attention depuis l’enfance. Il a également précisé que, pour
des choses simples de la vie quotidienne, l’assuré se perdait en conjecture, examinait toutes
les possibilités, dans un état d’excitation mentale (mouvement hypomaniaque) qui le laissait
« à l’aube » épuisé mentalement, incapable d’agir et « au
trente-sixième en dessous ». Il a enfin mentionné, s’agissant de la médication,
que l’expérience de 2006 l’incitait à la prudence sur le plan médicamenteux
dans la mesure où il existait un danger d’induire un état mixte avec des antidépresseurs.
Il se contentait ainsi d’une médication intermittente de Tritico, d’anxiolytique et
de prescription de divers somnifères. Il complétait la médication antalgique selon les
symptômes (Tramadol, anti-inflammatoires) et Ritaline par période pour stimuler le patient
à faire face à ses obligations.
h)
Par avis SMR du 27 juin 2022, la Dre W.________ a estimé que l’état de l’assuré
n’était pas stabilisé sur le plan somatique compte tenu de l’opération du
5 avril 2022 et qu’il fallait interroger le Dr V.________ à partir du 5 juillet 2022 afin
de connaître les suites de l’intervention. Sur le plan psychiatrique, elle a indiqué
que le Dr N.________ apportait un nouvel éclairage sur la problématique psychiatrique
en soulevant la question d’un trouble bipolaire et d’un trouble de la personnalité avec
une simulation comme diagnostic différentiel.
i)
Le 1
er
septembre 2022, l’OAI a annexé un questionnaire du 7 juillet 2022 rempli par le Dr V.________
faisant état d’une bonne évolution de l’état de santé de l’assuré
depuis l’intervention et posant le diagnostic de lombalgies post décompression avec les limitations
fonctionnelles suivantes : port de charges limité et possibilité de changer de position.
S’agissant de la capacité de travail dans l’activité habituelle, il a indiqué
qu’il n’avait pas donné de nouvel arrêt de travail et que, concernant l’évolution
de la capacité de travail dans une activité adaptée, il n’avait pas revu l’assuré
depuis le 27 juin 2022.
j)
Le 5 septembre 2022, l’OAI a réceptionné les rapports suivants :
- un protocole opératoire du 5 avril 2022 pour une fenestration interlaminaire L3-L4 et L4-L5 droite
et décompression en
cross-over
d’un canal étroit en technique microchirurgical et décompression microchirurgicale des
recessi latéraux L5-S1 ;
- un rapport du 17 avril 2022 relatif à une IRM lombaire concluant à un status post décompression
de L3 à S1 avec développement d’hématomes non compressifs au niveau des sites d’hémilaminectomies
droites, notamment en L3-L4, et signe d’épidurite pouvant être de nature inflammatoire
réactionnelle compte tenu du contexte post-opératoire récent, l’examen ne permettant
pas d’exclure une éventuelle surinfection, à une fine collection liquidienne sous-cutanée
évoquant en première hypothèse un sérome sans argument actuellement pour une collection
abcédée (une éventuelle surinfection ne pouvant être exclue) et à l’absence
de signe de spondylodiscite ;
- un rapport du 11 mai 2022 relatif à une IRM du rachis lombaire concluant à l’absence
de sténose canalaire après décompression L3-S1, à une diminution de la collection
épidurale paramédiane droite en L3-L4, à des protrusions discales et arthrose facettaire
responsables d’une sténose des trous de conjugaison droits en L4-L5 et L5-S1, susceptible
d’irriter les racines L4 et L5 droites ;
- des rapports des 16 mai et 27 juin 2022 du Dr V.________ indiquant que l’assuré évoluait
lentement favorablement, qu’il se plaignait surtout de lombalgies en position assise et que les
douleurs, surtout lombaires, pourraient être discutées avec le Dr L.________ en vue d’un
éventuel programme de reconditionnement lombaire, voire d’effectuer une école du dos
ambulatoire ou en milieu hospitalier.
k)
Par avis du 15 septembre 2022, la Dre W.________ du SMR a préconisé la mise en œuvre d’une
expertise bidisciplinaire de rhumatologie et de psychiatrie, qui a été confiée au Dr H.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et au Dr S.________, spécialiste en rhumatologie,
auprès de I.________, à [...].
l)
Selon le rapport d’expertise du 5 décembre 2022, l’examen clinique psychiatrique d’une
heure a été effectué le 16 novembre 2022 et l’examen rhumatologique de plus d’une
heure a été fait le 22 novembre 2022. L’expert rhumatologique a posé les diagnostics,
avec effet sur la capacité de travail, d’arthropathie inflammatoire, de spondylo-discarthrose
étagée lombaire, de sténose foraminale, d’arthropathie postérieure, de remaniement
dégénératif de l’articulation sacro-iliaque, de perte de la lordose physiologique,
de déconditionnement global et de syndrome lombo-vertébral avec déconditionnement global.
Sans incidence sur la capacité de travail, il a retenu les diagnostics de status post fracture et
de HTA [hypertension artérielle] stabilisée sous Exforge. L’expert psychiatrique a posé
le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0). Ils
ont attesté une capacité de travail nulle du point de vue rhumatologique dans l’activité
habituelle et entière, avec une diminution de rendement de 10 %, dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles suivantes : éviter le port de charges de plus de 10 kg de façon
répétée, alterner les différentes positions assis/debout, éviter de surcharger
le rachis avec les mouvements de flexion-extension ou en porte-à-faux et éviter de monter et
descendre les échafaudages. L’expert rhumatologue a encore précisé que la capacité
de travail dans une activité adaptée avait été nulle de février à juin
2022 en lien avec l’opération du 5 avril 2022.
m)
Par courrier du 16 janvier 2023, l’OAI a imparti à l’assuré un délai de dix
jours pour lui faire parvenir d’éventuelles questions à poser aux experts, en précisant
que le SMR souhaitait obtenir des précisions de leur part.
Par avis SMR du même jour, la Dre W.________ a estimé que les experts devaient répondre
à des questions complémentaires et a indiqué ce qui suit [sic] :
«
Appréciation
Nous
dirons d’emblée que l’expertise présente des lacunes et certaines contradictions.
A noter que la numérotation des chapitres dans les deux expertises spécialisées (parties
non-consensuelles) ne suit pas fidèlement le canevas qui a été transmis aux experts, principalement
au chapitre 7. Il en résulte que certaines questions pourtant essentielles ont été éludées,
particulièrement celles relatives à l’analyse approfondie de la cohérence, et concernant
une discussion et appréciation des éventuelles informations divergentes ressortant du dossier.
Globalement, les conclusions médico-assécurologiques sont peu étayées.
Sur
le plan rhumatologique, les limitations fonctionnelles manquent de précision, notamment à propos
de la tolérance à la position assise chez cet assuré informaticien. Il nous semble également
peu plausible que la CT horaire soit totalement nulle dans l’activité habituelle (d’informaticien),
même si on peut comprendre que la nécessité d’alterner les positions rende les longs
vols en avion difficiles.
En
outre, à la question de savoir si les symptômes ou les pertes de fonctionnalité dont se
plaint l'assuré sont cohérents et plausibles, et si les résultats de l'examen sont valides
et compréhensibles, l’expert le Dr S.________ répond : «
Ils
sont tout à fait cohérents au vu des
résultats de l'examen
qui sont valides et compréhensibles.
»
Toutefois, il ne dit pas si le handicap allégué est cohérent. Or, l’expert psychiatre
retient de son côté
une
majoration
des
symptômes
physiques
pour motif psychologiques
chez un assuré démonstratif. Il précise
: «
le
volet somatique, algique exploré
ailleurs ne peut être retenu comme cohérent et plausible par
l'expert psychiatre en raison
d'une démonstrativité avec histrionisme
».
Au final, l’expert somaticien estime que le socle organique est cohérent mais l’expert
psychique pense qu’il ne l’est pas. Ces conclusions ne sont pas cohérentes entre elles
sans une discussion consensuelle solidement argumentée.
Sur
le plan psychiatrique, il nous semble également essentiel que l’expert passe en revue des
différents diagnostics différentiels et discute de façon approfondie les divergences entre
sa position et celles du psychiatre traitant. On rappelle que, dans son RM 02.06.2022, le Dr N.________
propose un diagnostic différentiel avec un Trouble bipolaire. Il y décrit une clinique compatible
avec un Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen avec syndrome somatique (F31.11)
et un Trouble mixte de la personnalité, histrionique avec éléments d'une personnalité
évitante F60.8. Il retient également un Trouble de l'attention chez l'adulte chez un assuré
à l’intelligence supérieure, philocognitif, souffrant dès l'enfance un trouble de
l'attention. Il décrit également un assuré dysfonctionnel dans les activités de la
vie quotidienne et rapporte une propension à la «
théâtralité
qui cache un trouble de l'identité alternant avec une forme
d'isolation oppositionnelle
(divided self); ne laisser personne avoir « le pas sur soi », avec
conduites d'autosabotage. Ce
mécanisme de défense inconscient peut devenir chez mon
patient une limitation fonctionnelle
importante car il suscite l'hostilité et des réactions négatives
chez un éventuel employeur
ou dans des mesures de réhabilitation (cf. contre attitude de
l'expert). Il sera accusé
de « mauvaise volonté », de simulation.
»
Or, l’expertise du Dr H.________ ne permet pas de savoir comment il se positionne par rapport à
l’appréciation du psychiatre traitant.
n)
Faisant suite à un courrier du 30 janvier 2023 du conseil du recourant demandant une prolongation
de délai pour poser ses éventuelles questions aux experts, l’OAI lui a accordé un
ultime délai au 1
er
mars 2023, faute de quoi il enverrait l’avis SMR précité au centre d’expertise.
o)
Le 2 mai 2023, les experts ont complété leur expertise ainsi [sic] :
« Par
la présente et suite à votre correspondance du 7 mars dernier, nous vous transmettons ci-dessous
réponse des experts :
1.
Pourriez-vous préciser le diagnostic « arthropathie inflammatoire ».
On
entend par arthropathie inflammatoire l'atteinte dégénératives avec poussée inflammatoire,
sans argument pour une pathologie inflammatoire type spondylarthropathies ou autres.
2.
Pourriez-vous préciser en quoi la perte de lordose physiologique a une incidence sur la capacité
de travail ? Et en quoi le déconditionnement global a-t-il une incidence sur la CT dans une activité
habituelle qui semble exiger peu d'engagement physique ?
La
lordose physiologique contribue aux limitations fonctionnelles ainsi que le déconditionnement justifiant
une baisse de rendement initial de 10 % pour atteindre 0% dans un délai de 3 mois.
3.
Merci de préciser de façon minutieuse les limitations fonctionnelles rhumatologiques, notamment
:
a.
Quelle est la tolérance de la position statique assise respectivement debout (en durée) ?
Assise
30 mn
Debout
30 mn
Marche
30 mn
b.
Quel est le périmètre de marche ?
30
mn
c.
A quelle fréquence l'assuré doit-il alterner les positions ?
A
sa convenance.
d.
Des pauses sont-elles nécessaires ? Si oui à quelle fréquence et de quelle durée
? Et pourquoi faire ?
Non.
4.
Quelle est la CT horaire dans l'activité d'informaticien (qui n'exigerait pas de vol fréquent
en avion) ? Merci de préciser également la baisse éventuelle de rendement (par exemple
pour l'alternance des positions, des pauses supplémentaires, etc) ?
Ct
horaire dans l'activité d'informaticien est de 8h30.
Baisse
de rendement de 10% en raison du déconditionnement pour une durée de 3 mois pour atteindre
0%
5.
Le handicap allégué dans la vie quotidienne en lien avec l'atteinte somatique est-il cohérent
avec les constatations objectives ?
Les
plaintes rapportées comme invalidantes ne sont pas retrouvées à l'examen somatique en
dehors d'un syndrome lombaire.
6.
En cas de mise en œuvre des mesures thérapeutiques préconisées (expertise page 49),
quels sont les bénéfices attendus sur le plan clinique et en termes de capacité de travail
? Et dans quel délai ? Ces mesures sont-elles exigibles (l'assuré est-il capable de s'y soumettre)
?
Les
mesures apportent un reconditionnement et un renforcement musculaire certains contribuant à la baisse
des douleurs rachidiennes et améliorant la CTAA dans un délai de 3 à 6 mois. Les mesures
sont a fait exigibles et l'assure est capable de s'y soumettre.
7.
Sur le plan psychiatrique merci de préciser sur quels critères le diagnostic de
Majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
est retenu, alors que l'expert
somaticien
estime
que les plaintes somatiques sont cohérentes avec les constatations objectives.
Le
diagnostic Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques est, comme indiqué
dans notre travail, un diagnostic d'exclusion.
Dans
cette situation il peut être retenu, sans impact sur la CT, car il existe un histrionisme et une
insatisfaction vis à vis des investigations médicales. Il s'agit là des items séméiologiques
pour ce faire.
8.
Quelles sont les constatations qui conduisent l'expert psychiatre à retenir de « l'histrionisme
». Une recherche d'attention ou de séduction inappropriée est-elle constatée ? Merci
de donner des exemples concrets.
L'histrionisme
est différent de la démonstrativité. L'assuré ne répond pas ou répond «
à côté » à certaines questions. Sthénique durant notre examen il apparait
asthénique au sortir de celui-ci.
9.
Nous prions l'expert psychiatre de bien vouloir se positionner de façon argumentée par rapport
aux diagnostics proposés par le Dr N.________.
L'absence
de psychopathologie spécifique est décrite au sein de notre travail :
-
Il n'existe pas d'atteinte cérébro organique chez un assuré non confus qui a maintenu
un focus d'attention efficace.
-
L'assuré est exempt de manifestation psychotique Floride, il n'est ni délirant, ni dissocié,
le rapport à la réalité n'est pas altéré. Nous n'avons pas observé de signes
directs ou indirects de manifestation hallucinatoires et ce, quelques soient les registres envisagés,
et notamment cénesthésiques dans cette situation.
-
Monsieur ne procède pas d'un éventuel épisode dépressif F32, ceci est exploré
en page 51.
-
L'assuré ne rapporte pas d'anxiété épisodique paroxystique au sein desquelles il
craindrait de mourir ou de devenir fou, il n'a pas recours à des anxiolyses massives.
-
monsieur n'a pas développé d'éventuel syndrome de dépendance à une substance
psychanalytique active.
10.
Nous souhaitons également qu'il se positionne vis-à-vis de l'analyse du Dr N.________ concernant
l'évolution de la personnalité de l'assuré.
Le
rapport médical de février 2022 du N.________ ne mentionne pas de trouble spécifique F60
ou F61 de la personnalité.
Une
appréciation antérieure par le Dr K.________ use de vocable psychanalytique nécessairement
subjectifs. Ceci s'éloigne d'une appréciation factuelle, strictement médicale, psychiatrique.
11.
En particulier, nous prions l'expert d'expliquer sur quels éléments il s'appuie pour retenir
que l'assuré n'est «
pas
porteur d'un éventuel trouble spécifique F60 de la personnalité »
ou
de traits de personnalité.
L'anamnèse
infanto-juvénile est exempte des éventuels traumatismes recherchés en pratique expertise
tels que abus sexuels, maltraitance physique ou carence affective.
Le
développement et sa scolarité se déroulèrent sans accroc notable jusqu'en 2ème
année de l'EPFL. Monsieur a correctement fonctionné jusqu'aux faits en cours aujourd'hui. Il
n'a pas de problème avec les justices pénale et/ou civile.
12.
Finalement, quels est/sont les diagnostics psychiatriques pouvant être retenus (merci de préciser
s'ils sont incapacitants/non-incapacitants).
La
situation psychiatrique de cet assuré est sans particularité incapacitante éventuelle.
13.
Le cas échéant, merci de préciser depuis quand on peut les retenir, quelles sont les LF
et la CTAH/CTAA.
La
question tombe. »
p)
Par avis SMR du 9 mai 2023, la Dre W.________ a considéré ce qui suit :
« Appréciation
Au
final, quoiqu’argumentées parfois de façon succincte, nous nous rallions aux conclusions
de l’expertise du 05.12.2022 et complément d’expertise du 02.05.2023 de I.________.
Sur
le plan rhumatologique, dans son avis du 11.08.2016, le SMR avait précédemment retenu une capacité
de travail de 100 % dans l'activité habituelle d’informaticien, sous réserve de mesures
d'épargne du dos et d'un programme sportif pour lutter contre le déconditionnement. La CASSO
avait d’ailleurs validé cette position dans son arrêt du 14.07.2020 confirmé par
le TF en 2021. Sur la base des RM au dossier et de l’expertise de I.________, en dehors d’une
période d’IT totale en lien avec la période d'aggravation en février 2022, qui a
conduit à une chirurgie lombaire en avril 2022, avec une stabilisation et une bonne évolution
selon le Dr V.________ dès mai 2022, il n’y a pas eu d’aggravation notable. En tout,
l’expertise permet de valider une IT d'un maximum 4 à 6 mois avec à nouveau une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée à partir de fin juin 2022 (cf expertise
page 26). Par la suite, nous admettons une diminution de rendement résiduelle de 10% en raison d’un
syndrome lombo-vertébral constaté lors de l’expertise et nécessitant que l’assuré
doive changer de position régulièrement.
Sur
le plan psychiatrique, l’examen clinique d’expertise permet d’exclure de façon
plausible la présence d’une psychopathologie incapacitante, notamment dans les lignées
psychotique, anxieuse et thymique. En ce qui concerne la personnalité, nous rappelons que l’expertise
de la Dre E.________ de 2017 n’avait pas retenu de diagnostic en lien avec un trouble de la personnalité,
quand bien même des difficultés d’ordre socio-économiques et une désinsertion
socioprofessionnelle de très longue date étaient relevées. Aujourd’hui, il n’y
a pas plus d’argument en faveur d’un trouble de la personnalité ou d’une autre
atteinte psychiatrique incapacitante. Les difficultés socio-économiques sont anciennes et n’ont
pas été mises en relation avec un trouble de la personnalité dans le passé. Il n’y
a pas d’argument nouveau permettant de revenir sur cette position.
En
2017, l’experte Dre E.________ avait retenu une
dysthymie
et parlait de
simulation
consciente avec motivation claire
(Z76.5). Aujourd’hui,
l’expert ne retient pas de trouble de la lignée
dépressive ni de dysthymie, toutefois une
humeur en « gris » semble ressortir de l’anamnèse,
allant dans le sens de la dysthymie retenue en
2017 raison pour laquelle nous reprenons ce
diagnostic dans les atteintes sans répercussion
sur la CT.
En
ce qui concerne les éléments discordants entre les plaintes somatiques et le handicap allégué
d’une part et les constatations objectives d’autres part, l’expert Dr H.________ retient
aujourd’hui une
Majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques
.
A propos de l’«
histrionisme
» mentionné par l’expert, nous
sommes d’avis qu’il ne s’en explique pas clairement. Toutefois, ce qualificatif ainsi
que le constat d’une
démonstrativité
et le fait que l’assuré ne réponde
pas, ou réponde à côté de certaines questions, vont dans le sens d’un comportement
majorant et/ou d’une collaboration partielle, tels qu’ils avaient déjà été
constatés en 2017. A cet égard, il n’y a rien de nouveau.
Au
final, sur le plan psychiatrique, l’expertise permet d’exclure une aggravation durable depuis
l’expertise de la Dre E.________. Sur le plan rhumatologique, elle nous conduit à admettre
une IT de 100% de février 2022 au 27.06.2022, date de la dernière consultation post-op du Dr
V.________ avec évolution favorable. Depuis lors, la CT est de 100% dans une activité adaptée,
avec diminution de rendement de 10% en raison des douleurs lombaires résiduelles et du déconditionnement,
améliorables après une période de reconditionnement de 3-6 mois. L’activité
habituelle est exigible pour autant qu’elle respecte les limitations fonctionnelles.
Pour
le reste, nous considérons que l’appréciation du psychiatre traitant, Dr N.________
correspond à une appréciation différente d’une même situation médicale,
telle que constatée par les experts en 2017 et 2022. Il n’y a pas d’argument en faveur
d’une aggravation de l’état psychique.
En
résumé :
Atteinte
principale à la santé :
lomboscitalgies
chroniques sur Spondylodiscarthrose pluriétagée, Syndrome lombo-vertébral avec déconditionnement
global, s/p prise en charge chirurgicale le 05.04.2022 par Fenestration interlaminaire L3-L4 et L4-L5
droite et décompression en cross-over d’un canal étroit en technique microchirurgicale
et décompression microchirurgicale des recessi latéraux L5- S1
Facteurs/diagnostics
associés non du ressort de l’AI :
F
68.0: Majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Dysthymie. Status post
fracture. HTA traitée
Début
de l’IT durable :
100% de février 2022
à fin juin 2022. 10% depuis fin juin 2022 (diminution de rendement)
CT
dans l’activité habituelle (respectant les LF) :
100%
avec diminution de rendement de 10%
CT
dans une activité adaptée :
idem
Limitations
fonctionnelles :
éviter de porter des charges
de plus de 10kg, les mouvements en porte-à-faux, surcharger le rachis, en évitant de monter
ou descendre des échelles, des échafaudages et des escaliers et en évitant de se pencher
en avant. Alternance des différentes positions assis/debout toutes les 30 minutes, si possible à
la guise de l’assuré. Pas de position statique assise prolongée (notamment dans des vols
de longue distance).
Début
de l’aptitude à la réadaptation :
pas
nécessaire
Mesures
thérapeutiques :
Un reconditionnement et
un renforcement musculaire pourront contribuer à la baisse des douleurs rachidiennes et améliorer
la CTAA dans un délai de 3 à 6 mois. Les mesures sont exigibles et l'assure est capable de
s'y soumettre.
Révision
: --
»
q)
Par projet de décision du 11 mai 2023, l’OAI a informé l’assuré de son intention
de rejeter sa demande de prestations. S’il reconnaissait une totale incapacité de travail
de février à mai 2022, une capacité de travail et de gain de 100 %, avec une baisse
de rendement de 10 %, était en revanche exigible dès le mois de juin 2022 dans toute activité
respectant les limitations fonctionnelles suivantes : « éviter de porter des charges
de plus de 10 kg, les mouvements en porte-à-faux, surcharger le rachis, en évitant de monter
ou descendre des échelles, des échafaudages et des escaliers et en évitant de se pencher
en avant. Alternance des différentes positions assis/debout toutes les 30 minutes, si possible à
la guise de l’assuré. Pas de position statique assise prolongée (notamment dans des vols
de longue distance) ». Il a précisé que la dernière activité respectait
ces limitations et que le degré d’invalidité était de 10 %, n'ouvrant ainsi pas
le droit à une rente, ni à des mesures professionnelles. Ce projet précisait qu’un
délai de trente jours était imparti à l’assuré pour faire part de ses objections.
r)
Le 13 juin 2023, l’OAI a réceptionné
un rapport du 5 avril 2023 du Dr B.________, spécialiste en neurologie, demandant un bilan
de sommeil détaillé pour l’assuré qui présentait un syndrome d’apnée
du sommeil appareillé, mais avec persistance de troubles du sommeil pour lesquels il y avait eu
diverses prescriptions associées, comme du Modasomil. Il semblait toutefois que l’aspect pneumologique
était resté comme principale explication, ce dont le Dr B.________ n’était
pas sûr chez un patient qui avait également des antécédents psychologiques et cognitifs
en cours d’investigation avec un bilan neuropsychologique et une IRM cérébrale. Il a
encore précisé que le statut neurologique était globalement normal et que l’assuré
était suivi pour une enthésopathie de la hanche droite avec inflammation tendineuse des muscles
fessiers, qui justifierait probablement une infiltration ciblée.
s)
A l’appui de ses objections du 14 juin 2023 contre le projet de décision du 11 mai 2023, l’assuré,
par son conseil, a conclu à l’octroi d’une rente entière d’invalidité.
Il a fait valoir qu’il était en totale incapacité de travail et a sollicité un délai
au 31 juillet 2023 pour compléter ses objections et produire des rapports médicaux.
t)
Le 19 juin 2023, l’OAI a fait parvenir au conseil de l’assuré une copie de son dossier
et lui a accordé un délai supplémentaire au 31 juillet 2023 pour lui faire part de ses
objections complémentaires en l’avertissant que, passé ce délai et sans nouvelles
de sa part, il notifierait la décision sur la base des éléments en sa possession.
u)
Par courrier du 31 juillet 2023, l’assuré a informé l’OAI qu’il était
dans l’attente de rapports médicaux, ayant eu des examens le 24 juillet précédant,
ainsi que d’une réponse d’un psychiatre à sa demande d’examen, qui ne pourrait
de toute façon pas avoir lieu avant plusieurs mois en raison d’une surcharge de travail de
ce psychiatre. Il a dès lors requis une prolongation de délai de trois mois pour produire ces
rapports.
v)
Par décision du 22 août 2023, confirmant son projet du 11 mai précédant, l’OAI
a rejeté la demande de prestations de l’assuré en reprenant les motifs énoncés
dans son projet de décision. Par courrier séparé du même jour, se fondant sur un
avis juriste du 22 août 2023, il a pris position sur les objections de l’assuré et a
notamment expliqué avoir constaté que sa contestation n’était pas motivée et
qu’il ne démontrait pas en quoi on pourrait douter de la position retenue dans le projet de
décision. Dès lors, il refusait
d’attendre
et statuait sur la contestation par appréciation anticipée des preuves au motif que le dossier
était complet, que les pièces actuellement au dossier avaient permis de statuer en connaissance
de cause et que les pièces qui
seraient
fournies ne seraient pas de nature à modifier sa position.
D.
a)
Par acte du 22 septembre 2023, A.________, sous la plume de son mandataire, a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant préliminairement
à être mis au bénéfice de l’assistance judiciaire, principalement à la
réforme de la décision attaquée en ce sens que lui soit octroyée une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
août 2021 et, subsidiairement, au renvoi de la cause à l’intimé pour complément
d’instruction et mise en œuvre d’une nouvelle expertise. Il a également requis
la tenue d’une audience publique. Sur le fond, il a tout d’abord fait valoir une violation
de son droit d’être entendu, du principe de l’égalité des armes et du droit
à une double instance, dès lors que l’intimé avait refusé de lui accorder une
seconde prolongation de délai pour compléter ses objections du 14 juin 2023, alors qu’il
était dans l’attente de rapports et d’une réponse d’un médecin pour
une contre-expertise. Il a ensuite remis en cause la valeur probante de l’expertise du 5 décembre
2022 de I.________. Il a relevé que la numérisation des chapitres ne suivait pas fidèlement
le plan transmis par l’OAI, notamment au chapitre 7, ce qui avait comme conséquence que certaines
questions, pourtant importantes, avaient été éludées. Il s’agissait notamment
de la question relative à l’analyse approfondie de la cohérence et de celle concernant
une discussion et une appréciation des éventuelles informations divergentes ressortant du dossier.
La discussion consensuelle restant absente du rapport complémentaire du 2 mai 2023, celui-ci n’avait
pas permis de remédier à cette lacune. Il a ensuite allégué qu’il existait
une contradiction importante entre les appréciations de chaque expert en lien avec la cohérence
de l’examen, l’expert rhumatologue ayant retenu que les symptômes étaient cohérents
compte tenu des résultats de l’examen, alors que l’expert psychiatre retenait une majoration
des symptômes. Le recourant a encore relevé une contradiction à la page 58 du rapport
d’expertise lorsque l’expert psychiatre notait que la fluidité idéique était
normale, tout en expliquant qu’il apparaissait fixé au sein d’une posture d’invalide.
Également à la page 58, le recourant a relevé que l’expert psychiatre retenait qu’il
était démonstratif au simple motif qu’il avait demandé une modification de la disposition
des coussins de son fauteuil d’examen. Ensuite, l’expert psychiatre ne se prononçait
pas sur les différents diagnostics retenus par le psychiatre traitant et se limitait à quelques
phrases succinctes dans le complément. L’expert n’expliquait pas non plus clairement
les raisons pour lesquelles il faisait état d’un histrionisme sans retenir de psychopathologie
alors que l’histrionisme était un trouble de la personnalité (F60.4). Enfin, il était
étonnant de constater que seul l’expert psychiatre mentionnait qu’il était un simulateur,
au contraire de ses médecins traitants.
b)
Par décision du 22 novembre 2023, la juge instructrice alors en charge du dossier a octroyé
l’assistance judiciaire au recourant avec effet au 22 septembre 2023, a désigné
Me Jean-Michel Duc en qualité de mandataire d’office et a exonéré le recourant des
frais judiciaires et de leur avance, tout en l’astreignant à payer une franchise mensuelle.
c)
Dans sa réponse du 19 décembre 2023, l’OAI a conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision attaquée en renvoyant notamment à sa correspondance du 22 août 2023
et en relevant qu’aucune pièce médicale n’avait été fournie à l’appui
du recours.
d)
Par déterminations du 26 janvier 2024, le recourant a à nouveau remis en cause la valeur probante
de l’expertise du 5 décembre 2022 en se référant à un courriel du 21 septembre
2023 du Dr N.________, produit en annexe.
e)
Le 27 février 2024, l’OAI a transmis un avis médical établi le 6 février 2024
par la Dre W.________ du SMR, selon lequel le rapport du Dr N.________ n’apportait pas d’élément
nouveau ou qui aurait été méconnu, ni ne suggérait que l’état de santé
du recourant se soit aggravé depuis l’expertise. Aussi, ses critiques étaient peu étayées,
sans argument susceptible de remettre en question les conclusions de l’expertise du Dr H.________
ou de justifier la mise en œuvre d’une nouvelle expertise.
E.
Le
dossier de la cause a été repris par la juge soussignée à partir du 1
er
mars
2024, à la suite du départ à la retraite de la magistrate alors en charge de celui-ci.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535).
En l’absence de disposition transitoire spéciale, ce sont les principes généraux
de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application du droit en vigueur lorsque
les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3). Lors de l’examen
d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime légal applicable
ratione temporis
dépend du moment de la naissance du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure
au 1
er
janvier
2022, comme en l’espèce, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales
et réglementaires en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
3.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité
à la suite de sa troisième demande du 11 février 2021. Il s’agit plus particulièrement
de déterminer si, par analogie avec l’art. 17 LPGA, l’intimé était en droit
de nier une péjoration de l’état de santé depuis la décision de refus de rente
du 22 mai 2019.
4.
Dans un premier moyen de nature formelle, le recourant se plaint d’une violation de son droit d’être
entendu, du principe de l’égalité des armes et du droit à une double instance.
a)
Le droit d’être entendu garanti par l’art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) comprend notamment le droit pour toute
partie de produire des preuves pertinentes et d’obtenir qu’il soit donné suite à
ses offres de preuves pertinentes, lorsque cela est de nature à influer sur la décision à
rendre (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 143 V 71 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1). Il n’y a toutefois
pas violation du droit à l’administration de preuves lorsque la mesure probatoire refusée
est inapte à établir le fait à prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque,
sur la base d’une appréciation des preuves dont elle dispose déjà, l’autorité
parvient à la conclusion que les faits pertinents sont établis et que le résultat de la
mesure probatoire sollicitée ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ;
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
Le droit d’être entendu est une garantie de nature formelle, dont la violation entraîne
en principe l’annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances de
succès du recours sur le fond (ATF 144 I 11 consid. 5.3 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid.
2.2). Selon la jurisprudence, sa violation peut cependant être réparée lorsque la partie
lésée a la possibilité de s’exprimer devant une autorité de recours jouissant
d’un plein pouvoir d’examen (ATF 145 I 167 consid. 4.4 ; 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I
195 consid. 2.3.2). Toutefois, une telle réparation doit rester l’exception et n’est
admissible, en principe, que dans l’hypothèse d’une atteinte qui n’est pas particulièrement
grave aux droits procéduraux de la partie lésée ; cela étant, une réparation
de la violation du droit d’être entendu peut également se justifier, même en présence
d’un vice grave, lorsque le renvoi constituerait une vaine formalité et aboutirait à
un allongement inutile de la procédure, ce qui serait incompatible avec l’intérêt
de la partie concernée à ce que sa cause soit tranchée dans un délai raisonnable
(ATF 142 II 218 consid. 2.8.1 ; 137 I 195 consid. 2.3.2 et les références citées).
b)
Dans le domaine de l’assurance-invalidité, l’art. 57
a
LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le 1
er
janvier 2021, prévoit plus particulièrement
que l’office AI communique à l’assuré, au moyen d’un préavis, toute
décision finale qu’il entend prendre au sujet d’une demande de prestations, ou au sujet
de la suppression ou de la réduction d’une prestation déjà allouée, ainsi que
toute décision qu’il entend prendre au sujet d’une suspension à titre provisionnel
des prestations (al. 1, première phrase). L’assuré a le droit d’être entendu,
conformément à l’art. 42 LPGA (al. 1, deuxième phrase). Les parties peuvent faire
part de leurs observations concernant le préavis dans un délai de trente jours (al. 3). Ce
délai de trente jours est un délai légal et, par conséquent, non prolongeable (cf.
Message du Conseil fédéral du 2 mars 2018 concernant la modification de la LPGA [FF 2018 1597,
1636] ; cf. art. 40 al. 1 LPGA ; TF 8C_21/2024 du 24 juin 2024 consid. 3.2.1 et la référence
citée).
c)
Par courrier de son avocat du 14 juin 2023, le recourant a déclaré s’opposer au projet
de décision du 11 mai 2023 en faisant valoir qu’il était en incapacité totale de
travail. Il a en outre sollicité qu’un délai lui soit accordé au 31 juillet
2023 afin de compléter ses objections, étant dans l’attente de rapports médicaux.
Le 19 juin 2023, l’intimé lui a fait parvenir une copie de son dossier et a accepté de
prolonger au 31 juillet 2023 le délai pour faire valoir ses éventuelles objections complémentaires,
en précisant que passé ce délai, et sans nouvelle de sa part, il notifierait la décision
sur la base des éléments en sa possession. Le 31 juillet 2023, le recourant a sollicité
une nouvelle prolongation de trois mois du délai pour produire des rapports médicaux. Sans
répondre à cette demande de prolongation, l’intimé a notifié la décision
du 22 août 2023.
Tout d’abord, il convient de constater que le recourant a,
de
facto
, disposé d’un délai de plus
de deux mois supplémentaires au délai légal (non prolongeable) de l’art. 57
a
al. 3 LAI, pour compléter ses objections et déposer des pièces médicales complémentaires.
Dans ce délai, le recourant a produit le rapport du Dr B.________ du 5 avril 2023. Par ailleurs,
ce délai était suffisant pour compléter ses objections – étant rappelé
qu’elles doivent en principe être formulées de manière complète dans le délai
légal non prolongeable de l’art. 57
a
al. 3 LAI – en indiquant au minimum ce qu’il contestait dans l’expertise du 5 décembre
2022 et son complément du 2 mai 2023. C’est le lieu de relever que le recourant a eu la possibilité
de poser des questions supplémentaires aux experts avant qu’ils ne rendent leur rapport complémentaire,
ce qu’il n’a pas fait (cf. courriers des 16 et 30 janvier 2023). En outre, s’agissant
de la contre-expertise psychiatrique pour laquelle le recourant prétend que le délai à
sa disposition aurait été trop court, il n’a pas même produit une quelconque pièce
attestant de ses démarches tendant à la mise en œuvre d’une telle mesure (courrier
à un psychiatre, rendez-vous ou autre), de sorte que l’OAI ne disposait d’aucun moyen
de vérifier que de telles démarches avaient été entreprises. A cet égard par
ailleurs, contrairement à ce que semble penser le recourant, on ne saurait retenir que seule une
expertise privée pouvait permettre de remettre en cause l’appréciation des experts. On
rappellera que selon la jurisprudence, l'élément déterminant pour la valeur probante d'un
rapport médical n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2; 125 V 351 consid. 3a; 122 V 157
consid. 1c). Aussi, des avis de médecins traitants peuvent suffire à remettre en cause les
conclusions d'une expertise, si ceux-ci font état d'éléments objectifs et pertinents ignorés
dans le cadre de l'expertise (arrêt 8C_685/2023 du 28 mars 2024 consid. 5.1 et l'arrêt cité).
Or le délai à la disposition du recourant était suffisant pour déposer de tels avis.
Quant aux examens médicaux qu’il aurait subis le 24 juillet 2024 – pour lesquels il
n’a précisé ni de quels examens il s’agissait, ni auprès de quel médecin
- la décision a été rendue près d’un mois plus tard, délai qui aurait
largement permis au recourant de produire un rapport médical y relatif.
Au vu de ces éléments, on ne distingue aucune violation du droit d’être entendu
du recourant devant l’autorité précédente.
Quoi qu’il en soit,
une éventuelle violation de ce droit serait réparée devant la Cour de céans, qui
dispose d’un plein pouvoir d’examen (cf. art. 61 let. c LPGA), et devant laquelle le recourant
a pu faire valoir l’entier de ses moyens et produire toute pièce qu’il jugeait utile.
A cet égard, il n’a produit aucune pièce nouvelle dans le cadre de la présente procédure,
hormis le courriel du Dr N.________ du 21 septembre 2023, alors qu’il a disposé d’un
délai supérieur aux 3 à 6 mois dont il prétend qu’ils étaient nécessaires
à l’établissement d’une contre-expertise.
d)
Le recourant prétend encore que l’absence de prolongation du délai pour compléter
ses objections et produire ses pièces constituerait une violation du principe d’égalité
des armes, se référant en particulier à l’ATF 135 V 465.
Selon cette jurisprudence,
il découle du principe de l'égalité des armes, tiré du droit à un procès
équitable garanti par l'art. 6 par. 1 CEDH, que l'assuré a le droit de mettre en doute avec
ses propres moyens de preuve la fiabilité et la pertinence des constatations médicales effectuées
par un médecin interne à l'assurance. S’il y parvient, il incombera à l’autorité
de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon la procédure de
l’art. 44 LPGA (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 ; TF 8C_454/2023 du 19 décembre 2023
consid. 4.1.2). En l’occurrence, le recourant a fait l’objet d’une expertise indépendante
si bien que la jurisprudence citée n’est pas pertinente. Quoi qu’il en soit, dans la
mesure où le recourant a disposé d’un délai suffisant pour formuler ses objections
et produire d’éventuels avis médicaux remettant en cause l’appréciation des
experts – qui ont remis leur rapport en décembre 2022 et leur complément le 2 mai 2023
– on ne distingue pas en quoi le principe d’égalité des armes aurait été
violé, le recourant ne l’exposant d’ailleurs pas, au-delà de considérations
toutes générales. Il en va de même du principe de la double instance, dont le recourant
– dûment représenté par un mandataire professionnel – n’expose aucunement
en quoi il aurait été violé en l’espèce, se contentant d’évoquer
ce principe, sans autre explication. Les critiques du recourant doivent donc être écartées.
5.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit
à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à
une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité)
est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
6.
a)
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI). Si l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond
et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par la personne
assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art.
17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision
de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
conformes au droit – et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est
produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder
de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit
que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
b)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
7.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Le tribunal peut accorder une pleine valeur probante à une expertise mise en œuvre dans le
cadre d'une procédure administrative au sens de l'art. 44 LPGA, aussi longtemps qu'aucun indice
concret ne permet de douter de son bien-fondé (ATF 135 V 465 consid. 4.4 ; 125 V 351 consid. 3b/bb
; TF 8C_228/2024 du 7 novembre 2024 consid. 4.2 ; TF 8C_816/2023 du 28 août 2024 consid. 3.2).
Le juge des assurances ne peut ainsi, sans motifs concluants, s’écarter de l’avis exprimé
par l’expert ou substituer son avis à celui exprimé par ce dernier, dont le rôle
est précisément de mettre ses connaissances particulières au service de l’administration
ou de la justice pour qualifier un état de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa
et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il incombe
à l’assuré d’établir l’existence d’éléments objectivement
vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le
bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF
9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; TF 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3
; TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 ; TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et
les références citées). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et les références citées).
d)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
8.
a)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques
et les syndromes de dépendance à des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet
d’une procédure probatoire structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141
V 281 et les références citées).
b)
Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
c)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
aa)
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les
références citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social.
Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où
des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent
être mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par la personne assurée
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont elle bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
bb)
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
9.
En l’espèce, l’intimé est
entré en matière sur la troisième demande de prestations déposée par le recourant.
Il convient par conséquent d’examiner si, entre la dernière décision du 22 mai 2019,
entrée en force, et la décision litigieuse du 22 août 2023, l’état de
santé du recourant s’est modifié de façon à influencer son droit à des
prestations de l’assurance-invalidité.
a)
La décision de refus de prestations du 22 mai 2019 s’était principalement fondée
sur le rapport d’expertise du 20 décembre 2017 de la Dre E.________, qui concluait à
une pleine capacité de travail depuis le 1
er
janvier 2009 dans toutes les activités. Par arrêt du 14 juillet 2020 (CASSO AI 247/19 –
256/2020), confirmé par arrêt du 7 septembre 2021 du Tribunal fédéral (9C_558/2022),
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a reconnu une pleine valeur probante à cette
expertise, dont les conclusions pouvaient être suivies, et a confirmé la décision du 22
mai 2019.
b)
Après avoir annoncé une aggravation de son état de santé par courrier du 11 février
2021, le recourant a déposé une troisième demande de prestations le 23 avril 2021 en indiquant
une symptomatologie dépressive et une atteinte vertébrale en aggravation depuis mars 2020.
Après avoir refusé d’entrer en matière sur cette demande par projet de décision
du 10 janvier 2022, l’intimé a ensuite admis une aggravation de l’état de santé
du recourant (cf. avis SMR du 1
er
avril
2022). Dans le cadre de l’instruction, il a réceptionné plusieurs rapports des médecins
traitants du recourant et a préconisé la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire
comprenant un volet rhumatologique et un volet psychiatrique (cf. avis du 15 septembre 2022). Il a confié
la réalisation d’une expertise à I.________ afin d’élucider la capacité
de travail exigible. Dans le rapport du 5 décembre 2022, le Dr S.________ a attesté une
incapacité de travail totale dans l’activité habituelle et une capacité de travail
de 100 %, avec 10 % de baisse de rendement, dans une activité adaptée. Le Dr H.________ a,
quant à lui, conclu à une capacité de travail totale dans toutes les activités. Si
l’intimé s’est fondé sur cette expertise, complétée le 2 mai 2023, pour
rendre la décision litigieuse, le recourant a, pour sa part, remis en cause la valeur probante de
ces rapports et, en particulier, le volet psychiatrique.
aa)
Sur le plan somatique, le Dr S.________ a posé les diagnostics, avec influence sur la capacité
de travail, d’arthropathie inflammatoire, de spondylo-discarthrose étagée lombaire, de
sténose foraminale, d’arthropathie postérieure, de remaniement dégénératif
de l’articulation sacro-iliaque, de perte de lordose physiologique, de déconditionnement global
et de syndrome lombo-vertébral avec déconditionnement global. Il a également retenu les
diagnostics, sans incidence sur la capacité de travail, de status post fracture et de HTA stabilisée
sous Exforge. Ces diagnostics ne sont pas nouveaux, le recourant connaissant des problèmes de dos
depuis de nombreuses années. En effet, en 2015 déjà, le Prof. Q.________ faisait était
d’une lombalgie en constante augmentation avec des douleurs irradiant aux membres inférieurs
des deux côtés, se référant à une IRM qui mettait en évidence une discopathie
pluri-étagée de la colonne lombaire (cf. rapport du 11 août 2015), alors que le Dr F.________
mentionnait des douleurs au dos avec effet sur la capacité de travail dans son rapport du 28 août
2015. Le Dr T.________ a, pour sa part, retenu les diagnostics incapacitants de lombalgies chroniques
mécaniques avec troubles statiques et dégénératifs du rachis lombaire avec discopathies
à tous les étages lombaires avec perte de hauteur discale, étalement disco-circonférentiel
au niveau L3-L4 et L4-L5, modification de type Modic I et Modic II au niveau des étages L3-L4, L4-L5
et L5-S1, probable micro-instabilité segmentaire et déconditionnement physique global et focal
(cf. rapport du 11 décembre 2015). Le Dr P.________ a mentionné des lombalgies chroniques
sur discopathie multi-étagée (cf. rapports des 5 juillet, 1
er
décembre 2017 et 18 avril 2018) et le Dr M.________ des lombosciatalgies chroniques depuis des années
(cf. rapport du 30 avril 2018). Par rapports des 26 juin 2019 et 31 décembre 2020, le Dr L.________
a notamment posé les diagnostics de spondylodiscarthrose pluri-étagée, de sténose
foraminale, d’arthropathie postérieure en poussée congestive, de remaniement dégénératif
de l’articulation sacro-iliaque droite et de perte de la lordose physiologique.
Le recourant a cependant annoncé une aggravation de ses lombosciatiques et cervicoscapulalgies depuis
mars 2020 (cf. demande de prestations du 23 avril 2021). Cette aggravation, confirmée par le Dr V.________
dans son rapport du 9 février 2022, a conduit à une décompression neurochirurgicale
le 5 avril 2022. La situation a ensuite évolué favorablement après cette opération
(cf. rapport du 7 juillet 2022 du Dr V.________). L’expert a d’ailleurs tenu compte
de cette aggravation temporaire, dans la mesure où il a attesté une totale incapacité
de travail de février à juin 2022. On notera encore ici que les rapports d’imagerie confirment
une amélioration dans la mesure où la sténose canalaire mise en évidence par l’IRM
du 7 février 2022 n’était plus présente après l’opération (cf.
rapport relatif à une IRM du rachis lombaire du 11 mai 2022). Certes, le recourant s’est encore
plaint de lombalgies en position assise après l’opération (cf. rapports des 16 mai
et 27 juin 2022 du Dr V.________), sans toutefois que l’on puisse y voir une péjoration de
son état, ces plaintes étant déjà existantes avant l’opération. A cet
égard, on relèvera que, dans son rapport du 23 avril 2022, le Dr L.________ a, à
nouveau, posé les mêmes diagnostics que dans ces deux précédents rapports (cf. rapport
du 23 avril 2022), sans faire état d’une quelconque péjoration de l’état de
santé du recourant. S’agissant des limitations fonctionnelles, le Dr S.________ a retenu
l’absence de port de charges de plus de 10 kg de façon répétée, l’alternance
des positions assis/debout, pas de surcharge du rachis avec les mouvements de flexion-extension ou en
porte-à-faux et éviter de monter et descendre les échafaudages. Ces limitations rejoignent
celles retenues par les Drs L.________ et V.________ dans leurs rapports des 23 avril et 7 juillet
2022. En définitive, on peut suivre l’expert lorsqu’il retient que la capacité
de travail est entière dans l’activité habituelle, avec une baisse de rendement de 10
% (cf. complément d’expertise du 2 mai 2023, réponse à la question 4), hormis
pour la période de février à juin 2022 pendant laquelle cette capacité de travail
était nulle.
bb)
Sur le plan psychiatrique, le recourant a émis différentes critiques par rapport à l’expertise
du Dr H.________, relayées notamment par le Dr N.________ dans son courriel du 21 septembre 2023.
On commencera par relever que l’examen clinique du Dr H.________ n’a duré qu’une
heure lors de l’entretien du 16 novembre 2022, ce qui semble relativement court compte tenu du
passé du recourant, qui semble, de plus, avoir besoin de parler et d’être écouté
(cf. rapport d’évaluation du 19 juillet 2010). Si le Tribunal fédéral considère,
de jurisprudence constante, qu’un entretien de courte durée n’exclut pas une étude
fouillée et complète du cas (TF 9C_550/2014 du 3 février 2015 consid. 4.3.3 ;
TF I 533/06 du 23 mai 2007 consid. 5.6), tel n’est toutefois pas le cas en l’occurrence,
le volet psychiatrique de l’expertise n’apparaissant guère convaincant. En effet, il
frappe par le manque d’informations qu’il contient, notamment le chiffre 3.1 intitulé
« indications fournies spontanément par l’assuré dans le cadre d’un entretien
ouvert » qui ne contient que trois phrases. Il est en outre étonnant que l’expert
n’ait pas mentionné, ni discuté les épisodes dépressifs que le recourant a
connus par le passé, notamment en 1994-1996 et entre 2004 et 2008 et le suivi par différents
psychiatres au long des années, notamment les Drs [...], [...], [...], [...] et [...] (cf. p. 13
de l’expertise du 20 décembre 2017 de la Dre E.________), puis les Drs J.________ et K.________
(cf. rapports des Drs J.________, K.________, E.________, D.________ et Z.________, X.________ et
N.________ des 4 janvier 2011, 10 juin 2015, 20 décembre 2017, 17 juillet 2018, 21 juin
2019, 2 février et 2 juin 2022), alors que le recourant a lui-même indiqué qu’en
« 2006-2008, [il] étai[t] un mort-vivant » (cf. p. 50 du rapport d’expertise
du Dr H.________). Il est tout aussi étonnant de constater que l’expert n’a pas
pris contact avec le Dr N.________, actuel psychiatre traitant qui suit le recourant depuis le 27 janvier
2020. On relèvera encore que l’expert n’a pas discuté du lien entre le recourant
et sa mère, alors que cette relation semblait dysfonctionnelle, comme cela ressort de l’expertise
de la Dre E.________ du 20 décembre 2017, qui mentionnait que sa mère était
« autonome sur le plan physique mais serait tordue psychologiquement et lorsque l’assuré
lui parle il est sens dessus dessous, sa mère étant un élément central de sa problématique »
(cf. p. 8 du rapport). Les Dres D.________ et Z.________ ont décrit, dans leur rapport
du 17 juillet 2018, la relation du recourant avec sa mère comme co‑dépendante avec difficulté
à couper le cordon ombilical. Enfin, le Dr N.________ a indiqué que le contexte familial
pouvait être un obstacle à une réadaptation du fait que le recourant vivait avec sa mère
vieillissante et de plus en plus dysfonctionnelle, qu’il perdait beaucoup d’énergie
dans cet environnement fantasque et psychotique et qu’il sortait épuisé des discussions
avec sa mère. L’expert n’a également pas fait mention de problèmes de sommeil,
se limitant à constater que le recourant « se couche » puis se lève vers
7 heures du matin (cf. pp. 52 et 56 du rapport du Dr H.________), alors qu’il ressort
du rapport de la Dre E.________ que le recourant se plaignait d’être fatigué dès
le réveil, de mal dormir en raison de rêves durant la nuit et de se réveiller déjà
anxieux (cf. p. 16 du rapport), que les Dres D.________ et Z.________ ont mentionné que le recourant
disait souffrir d’une fatigabilité importante et avoir un sommeil non réparateur et que
le Dr N.________ a indiqué une importante perturbation du sommeil, notamment à l’endormissement
et avec des réveils fréquents (cf. rapports des 2 février et 2 juin 2022). A cet égard,
on notera que le recourant est affecté d’un syndrome d’apnées du sommeil de degré
léger traité par CPAP et que le Dr G.________ a mentionné que le recourant se plaignait
de réveils nocturnes survenant une à trois fois par nuit, avec l’impression d’un
sommeil non réparateur (cf. rapports des 6 décembre 2010 et 18 janvier 2012). Le
Dr B.________ a d’ailleurs, dans son rapport du 5 avril 2023, demandé un bilan de sommeil
détaillé pour le recourant qui présentait un syndrome d’apnée du sommeil appareillé,
mais avec persistance des troubles du sommeil.
L’évaluation des capacités et ressources du recourant est également critiquable.
L’expert a indiqué que les ressources ont été explorées selon la CIF et a conclu,
pour une grande partie des rubriques, à l’absence de problème. Il a ainsi retenu que
le recourant disposait de ressources conséquentes, notamment qu’il avait des relations proches,
qu’il était capable d’évoluer au sein d’un groupe et qu’il était
capable de persévérer suffisamment longtemps et pendant le temps habituellement exigé
dans une activité professionnelle ou autre en maintenant un niveau de rendement continu (cf. p.
65 du rapport d’expertise). Or il ressort de l’anamnèse que le recourant n'a pas d’entourage,
qu’il évite les endroits où il y a du monde et les magasins, que tout lui apparaît
impossible par rapport au travail, qu’il « n’arrive plus rien à faire »,
que la moindre tâche tourne en rond dans sa tête, qu’il a effectué les deux premières
années d’études en six ans sans jamais les terminer, qu’il ne travaille plus depuis
vingt ans et qu’il a des dettes dont le montant est évalué à 40'000 fr. (cf. pp.
50,
52, 54 et 55 du rapport d’expertise). Quant à son réseau relationnel, il était devenu
distant, les gens s’éloignant face à la lourdeur de la situation (cf. p. 55 du rapport
d’expertise). A cet égard, on notera que l’expert rhumatologique a relevé que le
recourant était très peu aidé par son entourage (cf. p. 45 du rapport d’expertise).
Cet isolement était déjà mentionné en 2010 (cf. rapport d’évaluation
du 19 juillet 2010) et ressort également du rapport du 10 juin 2015 du Dr K.________, qui relevait
que le recourant vivait une vie très restreinte, alternant certains contacts amicaux chaleureux
mais sporadiques avec d’autres périodes de retrait. On notera encore que les informations
figurant dans le volet psychiatrique de l’expertise ne sont pas suffisantes pour se positionner
quant à l’ensemble des indicateurs posés par la jurisprudence. En effet, l’examen
des indicateurs est trop sommaire, voire inexistant, pour que l’on puisse suivre le raisonnement
ayant conduit l’expert à retenir une pleine capacité de travail dans toutes les activités.
En particulier, le Dr H.________ n’a pas discuté des éventuels liens entre l’évolution
des atteintes somatiques du recourant et celle de son état de santé psychique. Il n’a
pas non plus examiné la problématique de la médication, alors même que le Dr X.________
a indiqué qu’on ne pouvait attendre davantage d’un traitement psychotrope et que le
Dr N.________ se montrait prudent sur le plan médicamenteux (cf. rapports des 21 juin 2019
et 2 juin 2022).
Au niveau de la cohérence, l’expert psychiatre a retenu que le tableau clinique n’était
pas cohérent et que le volet somatique ne pouvait être retenu comme cohérent et plausible
en raison d’une démonstrativité avec histrionisme (p. 63 du rapport d’expertise).
Or l’expert rhumatologique a, pour sa part, mentionné que les résultats étaient
tout à fait cohérents au vu des résultats de l’examen, qui étaient valides
et compréhensibles (cf. p. 45 du rapport d’expertise). Les différents médecins traitants
n’ont également pas fait état d’une démonstrativité particulière,
mais ont, au contraire, indiqué que le recourant était collaborant et investi dans les tâches
(cf. rapports des 10 juin 2015 du Dr K.________ et 22 juin 2023 du Dr B.________). Seule la
Dre E.________ avait retenu le diagnostic de simulation consciente au motif notamment que le recourant
avait volontairement donné des informations erronées quant à un traitement de stimulation
magnétique transcrânienne (cf. p. 21 du rapport du 20 décembre 2017), ce qui s’est
révélé être faux (cf. rapports des 24 mai et 22 juin 2018 du Dr J.________).
On notera encore que le Dr H.________ n’a pas examiné pour quelles raisons un histrionisme
pouvait être retenu. Il n’a pas non plus expliqué pourquoi il ne retenait pas d’atteinte
incapacitante alors que l’histrionisme représente pourtant « un trouble de la personnalité
au motif psychiatrique » (cf. courriel du 21 septembre 2023 du Dr N.________). A cet égard,
il ressort du rapport du Dr N.________ du 2 juin 2022 que faisait obstacle à une réadaptation
la théâtralité du recourant qui cachait un trouble de l’identité alternant
avec une forme d’isolation oppositionnelle. Ce mécanisme de défense inconscient pouvait
devenir une limitation fonctionnelle importante car il suscitait l’hostilité et des réactions
négatives chez un éventuel employeur ou dans des mesures de réhabilitations, le recourant
étant accusé de « mauvaise volonté, de simulation », ce que l’expert
n’a pas du tout discuté. Il aurait à tout le moins dû examiner si ces traits de
personnalité histrionique pouvaient induire des limitations fonctionnelles du recourant, comme l’avait
retenu le Dr N.________ dans son rapport du 2 juin 2022. A cet égard, on relèvera que
le Dr H.________ ne s’est également pas prononcé sur les nombreuses limitations
fonctionnelles retenues par le Dr N.________ dans ce même rapport.
Au niveau du diagnostic, le Dr H.________ a posé celui de majoration de symptômes physiques
pour des raisons psychologiques sans toutefois examiner les différents diagnostics posés par
les psychiatres traitants. En effet, le Dr J.________ a, dans un rapport du 12 novembre 2007, posé
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes
psychotiques (F33.2), de dysthymie (F34.1) et de personnalité émotionnellement labile, type
borderline (F60.31). Il a ensuite posé ceux de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel léger (F33.1) et de traits de la personnalité mixte (cf. rapports des 4 janvier et 15
juillet 2011). Le Dr K.________ a, dans son rapport du 10 juin 2015, retenu les diagnostics de trouble
dépressif récurrent (F33) et de trouble de la personnalité mixte (F61). Si la Dre E.________
s’est ralliée à l’avis du Dr J.________ plutôt qu’à celui du Dr
K.________, en ne retenant que des traits de personnalité mixte et non un véritable trouble,
ce trouble a ensuite été posé par les Drs D.________, Z.________ et X.________ (cf. rapports
des 17 juillet 2018 et 21 juin 2019). Ces médecins ont également retenu le diagnostic
de trouble dépressif récurrent, actuellement en rémission (F33.4), tout comme le Dr N.________
(cf. rapports des 2 février et 2 juin 2022). Or il n’existe pas, dans le rapport d’expertise
du Dr H.________, de discussion étayée des diagnostics retenus par les différents médecins,
ce qui jette un discrédit important quant à son appréciation diagnostique. A cet égard,
on remarquera que ce médecin n’a pas examiné la question d’un éventuel trouble
bipolaire soulevée par le Dr N.________ dans son rapport du 2 juin 2022 et mentionnée par la
Dre W.________ dans son avis du 27 juin 2022. L’expert ne s’est pas non plus prononcé
sur l’évolution du trouble dépressif du recourant, qui, de moyen/sévère entre
2004 et fin 2008 (cf. rapport de la Dre E.________ du 20 décembre 2017) est passé
à léger en 2011 (cf. rapport du Dr J.________ des 4 janvier et 15 juillet 2011), suivi
d’une rémission en 2018 et 2019 (cf. rapports des Dres D.________ et Z.________
du 17 juillet 2018 et du Dr X.________ du 21 juin 2019) pour revenir à un épisode moyen en
2022 (cf. rapports du Dr N.________ des 2 février et 2 juin 2022).
cc)
Dans son avis du 16 janvier 2023, le SMR a estimé que l’expertise du 5 décembre 2022
présentait des lacunes et certaines contradictions. Il a ainsi noté que la numérotation
des chapitres dans les deux expertises spécialisées ne suivait pas fidèlement le canevas
transmis, principalement au chapitre 7, éludant par-là certaines questions pourtant essentielles,
particulièrement celle relatives à l’analyse approfondie de la cohérence et celle
concernant une discussion et une appréciation des éventuelles informations divergentes ressortant
du dossier. Le SMR a encore estimé que, sur le plan rhumatologique, les limitations fonctionnelles
manquaient de précision et que si l’expert S.________ pensait que le socle organique était
cohérent, ce n’était pas le cas de l’expert H.________. Ainsi, les conclusions
étaient incohérentes entre elles sans une discussion consensuelle solidement argumentée.
Sur le plan psychiatrique, l’expert n'avait pas passé en revue de diagnostics différentiels
et ne discutait pas de façon approfondie les divergences entre sa position et celle du psychiatre
traitant, ce qui était pourtant essentiel. Le SMR a ainsi soumis un questionnaire complémentaire
aux experts qui y ont répondu le 2 mai 2023. Si l’expert rhumatologue a répondu aux questions
de manière satisfaisante, précisant notamment les limitations fonctionnelles rhumatologiques
retenues, tel n’est pas le cas de l’expert psychiatre. Il n’a en effet pas discuté
le fait que l’expert rhumatologue estimait que les plaintes somatiques étaient cohérentes
alors que lui-même retenait le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques, se limitant à dire qu’il s’agissait d’un diagnostic d’exclusion.
Le Dr H.________ n’a ensuite pas donné d’exemples concrets en lien avec l’histrionisme
retenu, pas plus qu’il n’a examiné les différents diagnostics retenus par le psychiatre
traitant. A la question de savoir sur quels éléments il s’appuyait pour retenir que le
recourant ne souffrait pas d’éventuel trouble de la personnalité, il a répondu que
l’anamnèse infanto-juvénile était exempte des éventuels traumatismes recherchés,
tels que abus sexuels, maltraitance physique ou carence affective. Or il ne semble pas qu’une telle
problématique ait été recherchée dans l’expertise alors même que certains
rapports au dossier montrent que l’enfance du recourant n’a pas été exempte de
traumatisme. Ainsi, le Dr K.________ a notamment mentionné une anamnèse familiale psychiatrique
chargée avec une mère peu adéquate dans l’éducation de son fils unique, une
mauvaise entente parentale et une relation fusionnelle avec la mère après le départ du
père du domicile familial (cf. rapport du 10 juin 2015). La Dre E.________, pour sa part,
a indiqué qu’une partie de la jeunesse du recourant aurait été consacrée à
visiter une tante hospitalisée en hôpital psychiatrique et à trouver une solution pour
la faire sortir (cf. rapport du 20 décembre 2017). Enfin, les conclusions médico-assécurologiques
considérées comme peu étayées dans l’avis SMR du 16 janvier 2023 n’ont
pas été développées dans le complément d’expertise. Au vu de ce qui précède,
on peine à comprendre comment l’intimé a pu se rallier au rapport d’expertise du
5 décembre 2022 et à son complément du 2 mai 2023, le SMR ayant d’ailleurs lui-même
reconnu que les conclusions étaient parfois argumentées de façon succincte et que l’expert
psychiatre ne s’était pas clairement expliqué à propos de l’histrionisme retenu
(cf. avis du 9 mai 2023).
dd)
En définitive, au vu du manque de consistance du volet psychiatrique de l’expertise et des
incohérences que le complément d’expertise n’a pas permis de dissiper, aucune valeur
probante ne peut lui être reconnu. Il en ressort que, sur le plan psychiatrique, l’expertise
ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause sur l’évolution, partant l’aggravation,
de l’état de santé du recourant.
c)
On relèvera encore que le dernier médecin ayant examiné le recourant, à savoir le
Dr B.________, fait état d’investigations en cours avec un bilan neuropsychologique et une
IRM cérébrale (cf. rapport du 13 juin 2023). Même si ce médecin a mentionné
que le statut neuropsychologique était globalement normal, cela ne dispensait pas l’intimé
d’investiguer davantage le dossier afin de déterminer si de nouveaux éléments étaient
en mesure d’objectiver, sur le plan médical, les éventuelles atteintes à la santé
dont souffre le recourant.
10.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment,
la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état
de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre
les mesures nécessaires au complément de l'instruction (ATF 132 V 93 consid. 6.4).
b)
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration
afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être
dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical)
est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état
de fait déterminant sur le plan juridique (TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid. 4.2, in
: SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, 2
e
éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
c)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative (ATF 137 V 210
consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
d)
En l’espèce, il ne pouvait échapper à l’intimé que le rapport d’expertise
du Dr H.________ était insuffisant compte tenu de ses lacunes et incohérences pour statuer
sur le droit aux prestations du recourant, de sorte que ce document ne pouvait se voir accorder valeur
probante. La Cour de céans estimant que l’intimé a failli à son obligation d’élucider
les faits à satisfaction, il s’agit dès lors de lui renvoyer la cause pour complément
d’instruction. Après actualisation des pièces médicales, il lui incombera de solliciter
une nouvelle expertise psychiatrique du recourant, l’expert psychiatre pouvant s’adjoindre
les services d’un neuropsychologue s’il l’estime opportun.
11.
A titre de mesure d’instruction, le recourant a requis la mise en œuvre d’une expertise
médicale. Au vu du sort du recours, il n’y a pas lieu d’y donner suite.
Il a en outre requis la tenue d’une audience publique afin de pouvoir s’exprimer. S'agissant
de la tenue de débats publics, il est relevé que, dans le cas où il est saisi d’une
telle demande, le juge doit en principe y donner suite. Il peut cependant s’en abstenir lorsque
la demande est abusive, lorsqu’il apparaît clairement que le recours est infondé, irrecevable
ou, au contraire, manifestement bien fondé, ou encore lorsque l’objet du litige porte sur
des questions hautement techniques (ATF 136 I 279 consid. 1 ; Jean Métral, in Dupont/Moser-Szeless
[édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle
2018, n. 16 ad art. 61 LPGA). En l’occurrence, vu l’issue du litige, il peut être renoncé
à la mise en œuvre de tels débats.
12.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la décision rendue le 22 août 2023
par l’intimé annulée, la cause étant renvoyée à cette autorité pour
instruction complémentaire dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestation de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr., sont mis à
la charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Vu le sort de ses conclusions, le recourant a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2’000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de l’intimé. Cette indemnité couvre
le montant qui pourrait être alloué, au titre de l’assistance judiciaire, si bien qu’il
peut être renoncé à fixer plus précisément le montant de l’indemnité
d’office.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 août 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée et la cause renvoyée à celui-ci pour complément
d’instruction au sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à A.________ une indemnité
de 2’000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Michel Duc (pour A.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :