vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 532 · 2010-12-13 · fr

DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, RENTE D'INVALIDITÉ, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 17 al. 1 LPGA, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.12.2010 Arrêt / 2009 / 532

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
534/08 - 493/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 décembre 2010
______________________
Présidence
de               Mme
Lanz
Pleines
Juges
:              Mmes
Thalmann et Di Ferro Demierre
Greffière
:              Mme
de Quattro Pfeiffer
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à Lausanne, recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 al. 1 LPGA,  87 al. 3 RAI  et  87 al. 4 RAI
E n  f a i t  :
A.
V.________, ressortissante portugaise née en 1959, a déposé, le 22 mars 1996, une première
demande de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI) tendant à un reclassement
professionnel, en raison des douleurs provoquées par son activité de veilleuse de nuit dans
un EMS.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) a procédé
à l'instruction du cas, en interpellant les Drs [...] et [...] de la Polyclinique [...]. Ceux-ci
ont posé, dans leur rapport du 1
er
mai
1996, les diagnostics de trouble somatoforme douloureux, de lombo-fessalgies bilatérales avec discrets
troubles dégénératifs L5-S1, de brachialgies bilatérales, de céphalées,
de status après hystérectomie en juin 1995 et d'obésité. Ils relevaient que l'atteinte
à la santé avait nécessité une interruption de travail en juin 1995, mais que la
capacité de travail était de nouveau entière depuis le 1
er
mars 1996.
Sur la base de ces éléments, l'OAI a rejeté la demande de mesures professionnelles de
l'assurée par décision du 22 mars 1996. Cette décision, non contestée, est entrée
en force.
B.
L'assurée a déposé une deuxième
demande de prestations de l'AI le 9 octobre 2002 tendant à l’octroi d’une rente,
indiquant souffrir de fibromyalgie.
Lors de l’instruction du cas, l’OAI a rassemblé divers avis médicaux, dont celui
de la Dresse C.________ du Service de rhumatologie du Centre hospitalier H.________ du 6 mai 2003 et
celui du Dr R.________, médecine interne FMH, du 3 juin 2003, qui ont confirmé le diagnostic
de fibromyalgie. Toutefois, aucun de ces médecins n’attestait une quelconque incapacité
de travail.
Après s’être enquis auprès du Service médical régional AI (ci-après :
SMR), l’OAI a rendu une décision le 8 décembre 2004 niant le droit de l’assurée
à une rente d’invalidité, au motif qu’elle ne présentait aucune atteinte invalidante
à sa santé. A défaut d’opposition de la part de l’intéressée, cette
décision est également entrée en force.
C.
Agissant au nom de sa patiente, le médecin traitant de l’assurée, le Dr B.________,
généraliste, a demandé à l’OAI le 13 novembre 2006 de réexaminer les possibilités
d’octroi de rente, indiquant que l’intéressée présentait une polysymptomatologie
sous forme de fibromyalgie, d’hypertension artérielle, d’hyper-cholestérolémie
et d’obésité, provoquant d’importantes douleurs. Le 9 janvier 2007, il a en outre
informé l'OAI avoir oublié de mentionner l'apparition d'un canal étroit lombaire sur protrusion
discale et arthrose et produit un rapport d'IRM du 27 octobre 2006. Il ressort notamment de ce rapport
que le canal lombaire est de dimensions normales, ses parois régulières et qu'il n'y a pas
de défaut d'alignement ; ses conclusions sont les suivantes : «
protrusions
discales étagées postéromédiane en L4-L5 et postéromédiane paramédiane
gauche en L5-S1. Hypertrophie des ligaments jaunes en L4-L5 contribuant à rétrécir le
canal lombaire
».
Le 14 novembre 2007, le Dr B.________ a établi un rapport plus détaillé à l’attention
de l’OAI, dans lequel il retenait les diagnostics principaux de fibromyalgie et de discopathie
L4-L5 postéromédiane gauche L5-S1, provoquant une incapacité de travail totale à
compter du 31 mars 2007, l’état de santé étant décrit comme stationnaire. Etait
notamment joint à son rapport un compte-rendu du Dr H.________, neurologue FMH, du 28 avril
2006, selon lequel les douleurs ressenties par l’intéressée entraient dans le cadre de
la fibromyalgie, aucun élément n’indiquant clairement une atteinte radiculaire ou un
syndrome du défilé costo-claviculaire.
Le 30 juin 2008, le SMR a émis un avis médical ainsi libellé :
« La fibromyalgie et les douleurs diffuses, les douleurs du rachis cervical et lombaire, les
problèmes du genou droit et les céphalées ont été prises en compte lors de l’instruction
médicale initiale.
Le rapport d’imagerie médicale IRM lombaire 27/10/2006 décrit un canal lombaire de dimensions
normales et aux parois régulières. Le diagnostic de canal lombaire étroit ne saurait donc
être retenu. Les profusions discales, communes à cet âge, ne sont à l’origine
d’aucune image de conflit médullaire ou radiculaire, il n’y a pas de signes cliniques
de souffrance tronculaire, radiculaire ou médullaire.
L’atteinte bilatérale du nerf médian au canal carpien est curable et le traitement exigible.
Le Dr H.________ confirme l’absence d’atteinte neurologique secondaire aux troubles dégénératifs
du rachis cervical.
Au total force est de constater qu’aucune aggravation source d’empêchements durables
à l’intégration de l’assurée au monde de l’économie n’est
objectivée depuis la dernière décision AI. La capacité de travail de l’assurée
est inchangée depuis la dernière décision AI ».
Sur la base de cet avis, l’OAI a rendu un projet de décision le 7 juillet 2008, par lequel
il niait tout droit aux prestations de l’AI, considérant que l’assurée présentait
toujours une pleine capacité de travail.
Par courrier du 15 juillet 2008, l’assurée a contesté ce projet, informant l’OAI
que son état de santé s’aggravait et que ses douleurs étaient telles qu’elles
l’empêchaient d’effectuer toutes ses tâches ménagères. Elle demandait
par conséquent la mise en œuvre d’une expertise médicale.
Par décision du 25 septembre 2008, l’OAI a confirmé son refus de prestations.
D.
Par acte du 23 octobre 2008, V.________ a recouru contre cette décision, concluant à son annulation
et au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle instruction. Elle considère que l’avis
du SMR du 30 juin 2008 sur lequel se fonde la décision litigieuse est dépourvu de valeur probante,
ses conclusions étant peu étayées et ne reposant sur aucun examen clinique. Elle se prévaut
de l’appréciation de son médecin traitant, le Dr B.________, pour affirmer que son état
de santé s’est aggravé et provoque une incapacité de travail durable, et requiert
la mise en œuvre d’une expertise médicale.
Dans sa réponse du 26 mars 2009, l’OAI conclut au rejet du recours, faisant valoir que tous
les médecins, hormis le Dr B.________, sont d’avis que la recourante présente une pleine
capacité de travail. Il estime donc qu’il n’y a aucune raison de s’écarter
de l’avis du SMR, qui reprend les conclusions de ces médecins.
Dans sa réplique du 17 avril 2009, la recourante précise que son recours tend principalement
à obtenir une instruction plus approfondie de son cas, en particulier au niveau du dos, arguant
que l’IRM réalisée en octobre 2006 est obsolète.
Dans sa duplique du 11 mai 2009, l’OAI maintient sa position et s’oppose à toute mesure
d’instruction complémentaire, qu’il estime superflue.
Dans ses déterminations complémentaires du 29 mai 2009, la recourante confirme ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A
teneur de la disposition transitoire de l’art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités administratives et de justice administratives
à l’entrée en vigueur de la présente loi sont traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
donc compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal
de trente jours dès la notification de la décision attaquée, le recours l’a été
en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1]). Il est en outre recevable en la forme.
2.
Est litigieuse en l’espèce la question de savoir si l'état de santé de la recourante
s'est modifié de manière à influencer le taux d'invalidité, partant le droit à
la rente, depuis la décision de refus de rente du 8 décembre 2004.
La recourante soutient que son état de santé s’est aggravé, l’empêchant
durablement d’exercer une activité lucrative et d’effectuer ses tâches ménagères.
Elle considère que le dossier n’a pas été suffisamment instruit sur le plan médical
et sollicite la mise en œuvre d’une expertise.
Pour sa part, l’OAI est d’avis que le dossier est complet et ne permet pas de retenir une
quelconque atteinte à la santé ayant des répercussions sur la capacité de travail
de l’intéressée.
3.
a)
L'art. 17 al. 1 LPGA prévoit que, si le
taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente
est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite
en conséquence, ou encore supprimée.
Constitue un motif de révision n'importe quel fait propre à entraîner une modification
du degré d'invalidité. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l'état de santé de l'assuré, mais aussi lorsque cet état est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être
tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision
entrée en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit
et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108
consid. 5.4 ; TF 9C_765/2009 du 29 mars 2010, consid. 2.2).
b)
Lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir de façon
plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin de soins découlant
de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de manière à influencer
ses droits (art. 87 al. 3 RAI [règlement sur l'assurance-invalidité, RS 831.201]). Lorsque
la rente ou l’allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d’invalidité
était insuffisant ou parce qu’il n’y avait pas d’impotence, la nouvelle demande
ne peut être examinée que si les conditions prévues à l’al. 3 sont remplies
(al. 4). Ainsi, l’administration doit commencer par examiner si les allégations de l’assuré
sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est pas le cas, l’affaire
est liquidée d’entrée de cause et sans autres investigations par un refus d’entrée
en matière. Si l’administration entre en matière sur la nouvelle demande, elle doit instruire
la cause et déterminer si la modification du degré d’invalidité rendue plausible
par l’assuré s’est effectivement produite (TF 9C_537/2009 du 1
er
mars 2010, consid. 1.1).
c)
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, la jurisprudence considère
comme déterminant que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération
les plaintes exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description des interférences médicales soit claire et, enfin, que
les conclusions de l’expert soient bien motivées. Ni l’origine de l’avis ni le
fait que le compte-rendu – que celui-ci ait été produit ou établi sur requête
– soit désigné par les termes de rapport ou d’expertise ne sont ainsi déterminants
quant à la force probante du moyen de preuve (ATF 125 V 351 ; ATF 122 V 157 consid.
1c et les références citées). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport
qui émane d'un service médical régional (SMR) au sens de l'art. 69 al. 4 RAI a une valeur
probante s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (ATF 125 V 351 consid. 3a ; TFA
I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2 ; cf. aussi TF 9C_105/2009 du 19 août 2009,
consid. 4.2). Selon une jurisprudence constante, les constatations émanant de médecins
consultés par l’assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en
effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère
leur mandat, les médecins traitant ont généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références ; TF 4A_412/2010
du 27 septembre 2010, consid. 3.2). Toutefois, un rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu’il émane d’un médecin traitant ou qu’il
a été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis
de l’assureur, dès lors que seul le contenu matériel permet de porter en définitive
un jugement valable sur le droit litigieux (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009, consid. 3.2 et les
références citées).
d)
Une expertise judiciaire complétant une expertise administrative ne peut être ordonnée,
en principe, que lorsque la partie qui la requiert fournit des éléments très sérieux
permettant de mettre en doute soit l'impartialité de l'expert, soit la valeur des méthodes
utilisées, ou si le rapport déposé apparaît comme insuffisant ou contradictoire,
notamment s'il peut être sérieusement discuté quant au fond (cf. les principes posés
par TASS VD 64/79 inc. – 5/1980 du 6 février 1980 ; TASS VD 33/82 inc. – 48/1982
du 14 septembre 1982).
Des rapports médicaux ne doivent pas être complétés pour le seul motif qu'un examen
supplémentaire pourrait éventuellement aboutir à une appréciation différente,
à moins qu'ils ne présentent des lacunes ou qu'ils soient contestés sur des points précis
(TFA I 178/05 du 2 septembre 2005, ad TASS VD AI 80/03 du 9 août 2004). Il en va de même si
un ou plusieurs médecins traitant font état d’éléments objectivement vérifiables
ayant été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents
pour remettre en cause les conclusions de l’expert (TF 9C_480/2008 du 27 janvier 2009).
4.
En l’espèce, après une décision lui refusant l’octroi de mesures professionnelles
en 1996, ainsi qu’une décision de refus de rente en 2004, la recourante a déposé
une nouvelle demande en novembre 2006, alléguant une péjoration de son état de santé.
Elle se prévaut de l’appréciation du Dr B.________, qui, le 14 novembre 2007, atteste
une incapacité de travail totale depuis le 31 mars 2007, en raison de fibromyalgie et de discopathies.
Toutefois, on conçoit mal les motifs qui ont amené ce médecin à retenir une telle
incapacité, dès lors qu’il décrit l’état de santé de sa patiente
comme étant stationnaire et n’a, jusqu’à son rapport du 14 novembre 2007,
jamais retenu d’incapacité de travail, quand bien même il suit l’intéressée
depuis l’année 2003. En effet, la problématique de la fibromyalgie avait été
initialement relevée dans la procédure ayant conduit à la deuxième décision
de l’OAI du 8 décembre 2004 et avait alors été considérée comme non invalidante,
tandis que les discopathies diagnostiquées avaient été mises en évidence par le rapport
d’IRM du 27 octobre 2006 déjà, sans qu’elles n’entraînent, à l’époque,
d’incapacité de travail.
Or, s’il est vrai qu’aucun psychiatre ne s’est prononcé sur la problématique
de la fibromyalgie, il convient toutefois de relever que la recourante n’a jamais estimé nécessaire
de suivre un traitement psychiatrique, alors même que le diagnostic de trouble somatoforme douloureux
– auquel la jurisprudence assimile celui de fibromyalgie (cf. notamment ATF 132 V 65 consid. 4.1 ;
TFA I 805/04 du 20 avril 2006, consid. 5.2.1 et les références citées) – avait
été posé en 1996 déjà. A cette époque, l'assurée présentait d'ailleurs
une pleine capacité de travail selon l'avis des médecins consultés. Partant, la mise en
œuvre d’une expertise à ce stade n’apparaît pas justifiée. Il en va de
même pour les atteintes de type somatique, dès lors que, comme le relève à juste
titre l’OAI, aucun autre médecin ne retient une quelconque incapacité de travail. En
particulier, le Dr H.________ note qu’«
il
n’y a pas d’éléments clairement indicateurs d’une atteinte radiculaire »
et que même si le
« présent bilan ne permet pas d’écarter définitivement un syndrome radiculaire
ou un syndrome du défilé costo-claviculaire
[…]
,
le caractère des plaintes et les constatations cliniques n’apportent aucun argument déterminant
en faveur de l’une ou l’autre des hypothèses précitées
».
En outre, si le Dr B.________ tient à préciser que l’intéressée présente
l’apparition d’un canal étroit lombaire sur protrusion discale et arthrose, il ne considère
toutefois pas cette affection comme étant invalidante. Enfin, il ne se prononce pas sur la capacité
de travail exigible dans une activité adaptée et ne fait état d’aucune limitation
fonctionnelle.
Cela étant, c’est à raison que l’OAI s’est fondé sur l’avis du
SMR du 30 juin 2008, qui a repris les résultats de l’IRM lombaire et tenu compte notamment
des observations du Dr H.________ avant de conclure à l’absence d’une aggravation de
l’état de santé de la recourante l’entravant de manière durable dans sa capacité
de travail. L’appréciation du Dr B.________, qui plus est médecin traitant de l’intéressée,
donc empreint d’une propension naturelle à se prononcer en faveur de cette dernière,
ne saurait dès lors emporter la conviction de la cour, au détriment des autres rapports médicaux
versés au dossier, lesquels sont, contrairement à ce que fait valoir l’intéressée,
clairs et motivés, reposent sur des examens cliniques et retiennent tous une absence d’atteinte
invalidante à la santé. Partant, il y a lieu de retenir que la recourante n’a pas rendu
plausible une aggravation sensible de son état de santé, de sorte que sa nouvelle demande doit
être rejetée.
En définitive, le recours se révèle mal fondé et doit donc être rejeté,
ce qui entraîne le maintien de la décision entreprise.
5.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice sont arrêtés à 250
fr. et mis à la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20] ; cf. aussi art. 49 al. 1 LPA-VD et art. 2 al.
1 TFJAS [tarif des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances sociales,
RSV 173.36.5.2]).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens (art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 25 septembre
2008 est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 250 fr. (deux cent cinquante francs), sont mis à
la charge de la recourante.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
V.________
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :