vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 990 · 2011-08-31 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, REVENU D'INVALIDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 31.08.2011 Arrêt / 2011 / 990

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
238/09 - 438/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
31 août 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Neu    et    Mme Pasche
Greffière
:              Mme
Donoso Moreta
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à […], recourant
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 et 16 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le 18 septembre 1949, ressortissant
de Bosnie au bénéfice d'un permis d'établissement, sans formation, a déposé
le 14 novembre 2005 une demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) pour des douleurs à la colonne vertébrale
et aux épaules, ainsi que pour une tumeur bénigne surrénale.
Le questionnaire complété le 6 décembre 2005 par U.________, l'ancien employeur de l'assuré,
mentionne que ce dernier a travaillé du 21 janvier 2002 au 8 avril 2005 (fin de mission) comme manœuvre,
pour un salaire horaire de 30 fr. 98.
Dans un rapport du 4 avril 2005, la Dresse S.________, spécialiste FMH en médecine interne
et rhumatologie, a diagnostiqué des troubles statiques et dégénératifs du rachis
cervical et lombaire, ainsi qu'un trouble douloureux. Elle a mentionné en outre ce qui suit :
« La
discussion est extrêmement difficile, car d’emblée, Monsieur J.________ me signale qu’il
n’en peut plus et qu’il ne retournera plus travailler, qu’il estime en avoir suffisamment
fait, quelles qu’en soient les répercussions. Il est quasiment impossible d’évoquer
un traitement.
Il
présente en effet des troubles statiques et dégénératifs des rachis cervical et lombaire,
ainsi qu’un trouble douloureux, certainement favorisé par les découvertes de médecine
interne, et l’insécurité que cela génère. Sur le plan rhumatologique pur, un
traitement d’antalgiques et d’AINS devrait débuter, ainsi qu’un traitement de
physiothérapie, mais avec un pronostic tout à fait mauvais. J'ai évoqué la possibilité
d’un état dépressif en rapport avec la situation, ceci paraît difficile à entendre.
Je n’ai pas certifié d’incapacité de travail, en priant le patient de revoir cela
avec vous. Il est vrai que ce serait justifié pour essayer d’entreprendre un traitement de
physiothérapie correct, mais qu’il est à craindre que l'activité ne soit jamais
reprise et, en effet, quelles qu'en soient les conséquences. »
Dans un rapport du 10 juin 2005, le Dr N.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie
à l'hôpital d' [...], a indiqué que l'assuré avait séjourné dans le service
de traitement et de réadaptation de cet établissement du 23 mai au 10 juin 2005. Il a posé
le diagnostic de cervico-brachialgies et de lombosciatalgies droites et a mentionné notamment ce
qui suit :
«
Traitement
et évolution
:
Comme
convenu dans mon consilium du 13.05.2005, nous avons intégré ce patient, originaire de Bosnie,
père de 3 enfants indépendants, manoeuvre de profession, dans notre programme de reconditionnement
rachidien.
Comme
on pouvait malheureusement s’y attendre, le patient n’a que très peu progressé
en termes de mobilité et de douleurs malgré une prise en charge intensive et personnalisée.
Les
cervico-brachialgies droites n’ont pas évolué alors que les lombosciatalgies se sont
légèrement améliorées. Cependant, la cotation de la douleur globale reste toujours
à 8 sur une EVA.
A
noter que nous avons effectué un Scanner lombaire, qui démontre une petite hernie discale para-médiane
et latérale droite en L4-L5. Cette pathologie discale, sans répercussion déficitaire,
ne nécessite bien entendu pas d’intervention neurochirurgicale, mais constitue peut-être
une des problématiques qui a déstabilisé le patient.
Au
terme du séjour, je formulerais les remarques suivantes.
-
Le patient refuse formellement de reprendre un quelconque travail compte tenu de son syndrome douloureux.
Les douleurs s’ancrent partiellement dans une organicité (discopathies C5-C6, L1-L2, petite
hernie discale L4-L5) mais la composante somatoforme est largement prédominante.
-
Nous avons tenté de comprendre la situation au-delà des difficultés linguistiques notamment
dans un entretien avec le frère du patient. Celui-ci nous signale que son frère a beaucoup
changé sur le plan psychologique depuis 3 à 4 ans, qu’il présente de l’agressivité
notamment envers son épouse et un certain désintérêt existentiel. Les découvertes
médicales de 2004 (pulmonaire et surrénalienne) ont certainement déstabilisé plus
encore la situation. Le patient se fixe sur une éventuelle sanction chirurgicale (concernant son
nodule surrénalien) qui devrait être envisagée prochainement.
-
On objective des cutanés plantaires en extension, sans autres signes pyramidaux. Il n’y a
pas de trouble sphinctérien et notre observation confirme l’absence de limitation de la marche.
Existerait-il une myélopathie cervicale, ce n’est pas exclu vu la spondylose postérieure
en C5-C6. Faut-il l’investiguer? Il s’agirait d’effectuer une IRM dont le but serait
essentiellement assécurologique; je serais donc tenté d’y renoncer.
-
Nous sommes donc dans une impasse thérapeutique. Il serait certainement utile, pour le futur, que
le patient soit vu par un psychiatre de sa nationalité, peut-être par le biais "d’Appartenance".
Les motifs psychiatriques justifieront l’arrêt de travail à long terme au moins pour
un 50%. »
Dans un rapport du 22 septembre 2005, le Dr N.________
a indiqué qu'une surrénalectomie droite avait été pratiquée le 8 septembre 2005,
suite au diagnostic d'un adénome cortico-surrénalien droit sécrétant. Les suites
postopératoires ayant rapidement été favorables, l'assuré avait pu regagner son domicile
le 15 septembre 2005.
Dans un rapport du 12 décembre 2005, le Dr Z.________, spécialiste FMH en médecine interne
générale, a diagnostiqué des cervico-brachialgies et des lombo-sciatalgies droites invalidantes,
ayant des conséquences sur la capacité de travail de l'assuré. Il a diagnostiqué
également, mais sans répercussion sur la capacité de travail, un status après surrénalectomie
droite pour adénome le 8 septembre 2005, une BPCO (bronchopneumopathie chronique obstructive) et
une silicose asymptomatique. Il a mentionné ne pouvoir que constater l'invalidité de son patient,
qui lui paraissait définitive, sans voir de reclassement professionnel possible chez ce manœuvre
en bâtiment de 56 ans.
Le 10 mai 2007, l'assuré a été examiné par la Dresse W.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychothérapie auprès du Service médical régional de l'AI (ci-après
: le SMR), qui a mentionné notamment ce qui suit dans son rapport du 4 juin 2007 :
« DIAGNOSTICS
-
avec répercussion sur la capacité de travail:
•
aucun sur le plan psychiatrique (Z 71.1)
-
sans répercussion sur la capacité de travail:
•
épisode dépressif réactionnel d’intensité moyenne, avec syndrome somatique
(F32.11)
APPRECIATION
DU CAS
Il
s’agit d’un assuré âgé de 58 ans, d’origine bosniaque, en Suisse depuis
1990. Sans formation professionnelle spécifique, l’assuré travaille dans des emplois
non-qualifiés dans l’agriculture en Bosnie, puis essentiellement comme manœuvre en Suisse,
jusqu’à une fin de mission pour une entreprise temporaire en date du 8.04.05. L’arrêt
de travail est justifié par une problématique douloureuse chronique, décrite par l’assuré
comme un épuisement dû à l’usure de ses articulations, car en tant qu’employé
non-qualifié qui ne parlait pas le français, l’assuré "a dû exercer tous
les travaux lourds que personne ne voulait réaliser".
L’appréciation
psychiatrique de ce jour met en évidence un assuré de bonne constitution psychique, dont l’intelligence
est bien présente. Les explications qu’il donne concernant son atteinte à la santé
apparaissent comme sincères et crédibles. En effet, il est aisément envisageable que l’assuré
se sente comme usé, voire épuisé par des travaux de force qu’il a exercés durant
toute son existence. Le fait que ce sentiment d’usure "lui tombe sur le moral" est également
aisément crédible et vraisemblable.
L’appréciation
de ce jour nous montre effectivement une symptomatologie dépressive d’intensité moyenne,
qui peut parfaitement entrer dans un tableau de réaction face à des douleurs chroniques. Il
ne s’agit pas au sens strict du terme d’un trouble somatoforme douloureux persistant, puisque
durant l’entretien, l’assuré ne s’est presque pas plaint de ses douleurs; sa présentation
est plutôt touchante, mais ne s’accompagne pas d’un sentiment de détresse. L’assuré
ne sollicite pas le milieu médical d’une manière erronée.
L’appréciation
de l’atteinte somatique à la santé n’est pas du ressort du psychiatre. Au cas où
aucune atteinte somatique pouvant expliquer les douleurs ne serait mise en évidence, on pourrait
évoquer une problématique douloureuse chronique apparentée au syndrome douloureux somatoforme
persistant. A ce titre, l’assuré n’a pas de comorbidité psychiatrique en tant que
telle, puisque la composante dépressive fait partie du tableau douloureux. Les affections corporelles
chroniques ne sont pas du ressort de cet examen. Le processus maladif s’étend en tout cas
depuis l’arrêt de travail d’avril 2005, sans rémission durable. Une perte d’intégration
sociale n’est pas totale. On ne met pas en évidence clairement de profit primaire tiré
de la maladie, mais plutôt un sentiment crédible d’épuisement. Il n’y a pas
d’échec de traitement conforme aux règles de l’art, l’assuré se sentant
soulagé mais d’une manière insuffisante par la médication prescrite.
En
conclusion, cet assuré présente un tableau évocateur plutôt d’un épuisement
de l’appareil locomoteur à la suite de nombreuses années de travaux de force, en étant
livré aux intempéries. Il ne montre pas le profil caractéristique d’un syndrome
douloureux chronique.
Les
limitations fonctionnelles :
Aucune
sur le plan psychiatrique.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins?
L’assuré
a mis fin à toute activité professionnelle le 8.04.05, pour des raisons de douleurs chroniques
articulaires. Cet arrêt de travail n’est pas corrélé à une atteinte psychiatrique
à la santé.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis Iors?
L’assuré
n’a plus repris d’activité professionnelle. Sa problématique douloureuse montre
en tout cas une mobilisation algique cohérente et vraisemblable. Un épisode dépressif
d’intensité moyenne accompagne ce tableau. L’atteinte psychiatrique est secondaire aux
douleurs et à leurs conséquences sociales, elle n’a aucun caractère invalidant.
Concernant
la capacité de travail exigible
, elle est
strictement tributaire de l’appréciation somatique de l’état de santé de l’assuré.
Sur le plan psychiatrique, elle est totale. »
Le 25 septembre 2007, l'assuré a été examiné par le Dr F.________, spécialiste
FMH en médecine physique et rééducation auprès du SMR, qui a posé, dans son
rapport du 29 octobre 2007, les diagnostics suivants, avec répercussion sur la capacité de
travail :
-
cervicobrachialgies sur troubles statiques et dégénératifs (M54.2),
-
lombosciatalgies droites avec syndrome irritatif L5 (M54.46).
Il
a en outre posé les diagnostics suivants, sans répercussion sur la capacité de travail
:
-
status après ablation d’un adénome bénin de la glande surrénale droite,
-
silicose pulmonaire,
-
discours algique polymorphe dans un contexte d’amplification des plaintes.
Le
Dr F.________ a estimé que la capacité de travail exigible dans l'activité habituelle
était nulle mais qu'elle était de 75% depuis le 1
er
avril 2005 dans une activité adaptée. Il a également indiqué ce qui suit :
« Actuellement,
l’assuré met en avant des douleurs constantes au niveau du rachis cervical avec irradiations
au niveau des 2 membres supérieurs associées à des lombosciatalgies droites continues.
En plus des symptômes algiques mis en avant sur le plan ostéoarticulaire, l’assuré
décrit une gêne respiratoire en relation avec la silicose pulmonaire présentée et
des douleurs en regard de la cicatrice d’ablation d’une tumeur bénigne de la surrénale
droite.
L’examen
clinique met en évidence un assuré paraissant plus âgé que son âge, présentant
une mine triste, ne s’exprimant pas en français, raison pour laquelle aussi bien l’anamnèse
que l’examen clinique ont été effectués en présence d’un traducteur de
langue serbo-croate. L’examen clinique frappe essentiellement par une attitude oppositionnelle
lors de toute tentative de mobilisation touchant les ceintures scapulaires, les hanches et le rachis
dans son ensemble, s’intégrant dans un processus de type non organique. Malgré ces phénomènes
de non organicité, nous avons toutefois mis en évidence une symptomatologie radiculaire irritative
sous la forme de points de Valleix positifs à droite associés à un Lasègue douteux.
Sur
le plan neurologique, une hypo-hyperesthésie touchant l’hémicorps droit dans son ensemble
est décrite, avec un trouble de la pallesthésie à 4/8 en ce qui concerne le membre inférieur
droit.
Les
documents radiologiques, qui n’ont pas été mis à notre disposition, mettent en évidence
des troubles dégénératifs touchant le rachis cervical et lombaire (uncarthrose et discopathie
C5-C6 sur le plan cervical). Au niveau lombaire, l’assuré présente des discopathies étagées
avec trouble arthrosique postérieur associé à une hernie discale L4-L5 médiane/paramédiane
droite au contact de la racine L5 selon l’interprétation du radiologue.
Le
reste de l’examen de médecine générale met en évidence un assuré qui présente
une hypertension artérielle sans tachycardie associée, à la mise en évidence de 5
signes sur 5 selon Waddell en faveur d’un processus de type non organique.
En
conclusion: cet assuré âgé de 58 ans présente des troubles dégénératifs
du rachis cervical et lombaire indéniables, mis en évidence par la documentation radiologique
mise à disposition au dossier médical. L’examen clinique de ce jour met en évidence
un assuré présentant des signes de non organicité avec une attitude oppositionnelle auxquels
se surajoutent des signes en faveur d’une sciatalgie L5 irritative. Dans ce contexte, une incapacité
de travail totale dans son activité antérieure de manœuvre ou maçon est retenue.
Une
activité adaptée est théoriquement possible à un taux de 100% avec une diminution
du rendement de l’ordre de 25% au vu des troubles ostéoarticulaires présentés et
des limitations fonctionnelles qu’ils induisent.
L’évaluation
de la capacité de travail résiduelle ne tient pas compte du syndrome algique chronique apparenté
à un syndrome d’amplification des plaintes ni de la pathologie pulmonaire présentée
par l’assuré qui n’est pas de notre compétence.
Les
limitations fonctionnelles
Pas
de port de charges supérieures à 7.5 kg de façon répétitive, pas de position
statique assise au-delà de 40 min sans possibilité de varier la position assise/debout, pas
de montée ou descente de marche à répétition, pas de position en porte-à-faux
ou en antéflexion du rachis, pas de position accroupie ou en génuflexion. Pas de mouvement
en antépulsion au delà de 60° à répétition et ponctuellement à
90°, pas de position statique prolongée du rachis cervical en flexion/extension ou en rotation
droite/gauche. Pas d’exposition à des machines-outils réalisant des vibrations de 5 hertz
ou plus. »
Le 12 février 2008, l'assuré s'est rendu pour un entretien à la division de réadaptation
de l'AI. Il résulte du rapport du 16 avril 2008 de ce service que l'assuré se montre ambigu,
car s'il souhaite retrouver une activité professionnelle, sans savoir laquelle, il met en même
temps en avant ses problèmes de santé et d'âge (59 ans) pour soutenir qu'il est incapable
de travailler. La division de réadaptation a estimé que l'assuré ne montrait pas de motivation
particulière, mais sans refuser un stage. Selon ce rapport, l'assuré était en désaccord
avec l'avis des médecins du SMR, affirmant que sa santé physique et psychique n'allait pas,
qu'il était incapable de rester plus de 30 minutes assis, qu'il avait mal à toutes les articulations
et qu'il devait toujours être en mouvement et se déplacer pour trouver une meilleure position.
Il déclarait être très nerveux et parfois ne plus supporter personne. Par ailleurs, il
ne s'exprimait pas en français et ne comprenait pas cette langue.
Un stage a dès lors été organisé du 28 avril au 18 juillet 2008 dans les ateliers
[...], afin de mettre en évidence les limitations fonctionnelles et les aptitudes de l'assuré.
Ce stage a toutefois été interrompu le 26 mai 2008 pour des raisons médicales, l'assuré
ayant présenté un certificat médical du Dr C.________ attestant une incapacité de
travail totale dès le 26 mai 2008.
Dans un rapport du 8 septembre 2008, le Dr C.________ a diagnostiqué des cervicobrachialgies et
des lombosciatalgies droites invalidantes, ayant des conséquences sur la capacité de travail
de son patient. Il a mentionné notamment, comme diagnostic sans incidence sur la capacité de
travail, une silicose asymptomatique. Il a indiqué que l'état de santé de l'assuré
était stationnaire et qu'il estimait nulle sa capacité de travail.
Dans un avis médical du 2 octobre 2008, le Dr P.________, spécialiste FMH en médecine
interne générale au SMR, a relevé que le Dr C.________ justifiait l’incapacité
de travail de l'assuré par des cervicobrachialgies et des lombosciatalgies qu’il qualifiait
d’invalidantes. Or ces deux diagnostics faisaient partie de ceux retenus lors de l’examen
rhumatologique d'octobre 2007. Le Dr C.________ mentionnant que le status de son patient restait inchangé,
il s’agissait donc uniquement de l’appréciation différente d’une situation
n'ayant pas évolué.
Dans un projet de décision du 26 novembre 2008, l'OAI a informé l'assuré de son intention
de rejeter sa demande de rente, son taux d'invalidité s'élevant à 15%. L'assuré s'est
opposé à cette décision le 10 janvier 2009, alléguant notamment des pertes de mémoire
qui seraient apparues quelques semaines auparavant, ainsi que sa silicose, et contestant le montant retenu
pour ses revenus avec et sans invalidité.
Dans un avis médical du 4 février 2009, le Dr P.________ a indiqué ce qui suit :
« Depuis
notre dernier avis médical du 2 octobre 2008, les documents versés au dossier n’apportent
aucun fait nouveau susceptible de modifier les limitations fonctionnelles établies lors des examens
SMR et l’exigibilité qui en découle. Le Dr C.________ ayant déjà été
interrogé sur les raisons médicales justifiant les arrêts maladies durant le stage de
réadaptation. Les problèmes de mémoire allégués par l’assuré sont
apparus depuis quelques semaines, ils n’étaient pas présents lors des examens SMR et
ils n’ont bénéficié au jour de l’audition et aux dires de l’assuré
d’aucun avis médical. La silicose annoncée par l’assuré était connue
des médecins du SMR puisqu’elle était annoncée dans le courrier ENHV de septembre
2005 document GED 15. Dans la pièce GED 8, le Dr Z.________ décrit la silicose comme asymptomatique
et estime que ce problème est sans répercussion sur la capacité de travail de l’assuré.
Il n’y a pas de raison de s’écarter de cette appréciation qui est aussi celle du
Dr C.________ RM 8 septembre 2008. La silicose pulmonaire a été aussi prise en compte dans
l’appréciation du Dr F.________. Nous estimons que l’exigibilité est inchangée
depuis notre dernier avis médical. »
Un examen neuropsychologique de l'assuré a eu lieu le 23 janvier 2009 à sa demande. Il résulte
ce qui suit du rapport établi par la Prof. X.________, médecin chef à la Division autonome
de neuropsychologie du [...]:
« COMPORTEMENT
:
Examen
effectué en serbo-croate avec le fils du patient comme traducteur. Patient partiellement orienté
dans le temps, et correctement orienté dans l’espace et sur sa personne, à la collaboration
partielle, ralenti, nosognosique. Le patient est passif, replié sur lui-même, avec un faciès
triste, peu loquace, plutôt sur la défensive, un peu apathique, mais par moment impulsif et
irritable. Spontanément, il mentionne des oublis d’objets, une tendance à se répéter,
et une irritabilité accrue à cause de ses difficultés mnésiques. Sur demande, il
rapporte également une baisse de la concentration, une fatigabilité accrue et un ralentissement,
des difficultés à s’exprimer, un retrait social, une thymie passablement affaiblie: il
dit se sentir triste, avoir l'impression qu’il va étouffer. En outre, il présente de
fréquentes crises d’angoisse, une irritabilité accrue qui l’a amené à
des scènes de violence avec sa famille (son fils notamment). Actuellement il serait abstinent au
niveau OH depuis quelques semaines, mais selon ses dires, sa consommation journalière pouvait aller
jusqu’à 5 à 10 bouteilles par jour (peut-être 5 à 10 bières par jour...
je ne suis pas sûre qu'il ait bien compris la question). Actuellement c’est son fils qui gère
les affaires administratives de la famille. Auparavant c’était son frère, le patient
étant semblerait-il globalement illettré.
EVALUATION
NEUROPSYCHOLOGIQUE
Comme
expliqué Iors de notre bref entretien, une bonne partie des tests ci-dessous n’a pas pu être
effectuée dans des conditions optimales (difficultés langagières) et les résultats
ne peuvent donc pas être interprétés avec nos normes usuelles. Par ailleurs, plusieurs
petits signes laissent suspecter une tendance à la collaboration minimale (ne pas savoir sa date
de naissance, puis la donner en se trompant d’un jour, ne pas saisir la consigne d’un test
d’inhibition simple après 4 essais en répétant 3x toptoptop, se dire incapable de
copier un dessin simple).
Langage
: le langage spontané est informatif et la compréhension d’ordres semi-complexes est
bonne et celle des énoncés est généralement bonne également La dénomination
d’objets est réussie pour 9/10 objets mais une raquette de tennis ne peut être dénommée.
L’écriture automatique (nom, prénom et adresse) est possible, par contre aucune phrase
ne peut être produite (probable illettrisme).
Fonctions
instrumentales
(lecture, calcul, dessin) : Pas
testables.
Fonctions
praxiques
: Les praxies idéomotrices et la
réalisation de gestes sans signification sont globalement réussies.
Gnosies
visuelles & somatognosie
: La discrimination
de figures enchevêtrées est réussie. Il n’y a pas d’extinction à la double
stimulation visuelle. L'indication des parties du corps et la discrimination G/D sont satisfaisantes.
Fonctions
mnésiques
: En mémoire à court
terme, l’empan verbal est déficitaire. En mémoire antérograde épisodique, l’apprentissage
et le rappel différé d’une liste de 10 mots en serbo-croate donnent des scores respectifs
de 3-5-6 = 14/30 en immédiat et 4/10 en différé à une demi-heure. En modalité
visuospatiale, 4/5 visages sont reconnus avec 2FR à cinq minutes. La mémoire rétrograde
sémantique semble perturbée à un sondage rapide sur des événements ayant touché
la Serbie depuis la fin des années 80 (il lui est impossible de me dire si Milosevic est encore
en vie ou pas).
Fonctions
exécutives
: La fluence verbale catégorielle
est sévèrement déficitaire. La coordination réciproque est réussie. La consigne
d’un test d’inhibition simple n’est pas comprise.
Réflexes
et signes pathologiques
: discret réflexe
palmomentonnier, tendance à utiliser les objets.
CONCLUSION
:
Ce
bref pointage neuropsychologique chez un patient ralenti, à la collaboration partielle, met en évidence
une probable baisse des fonctions cognitives, notamment mnésiques et exécutives. Une imagerie
cérébrale permettrait sans doute de mettre en évidence plus objectivement les possibles
lésions cérébrales engendrées par l'abus d’alcool. »
Dans un avis médical du 25 février 2009, le Dr P.________ a relevé que cet examen retenait
comme conclusion une collaboration partielle de l’assuré et des tests montrant un patient
ralenti, sans qu'il fût précisé si des tests standardisés et validés dans la
langue et la culture de l’assuré avaient été utilisés. Il a exposé que
la problématique d'alcoolisme n’était pas à la charge de l’Al et que ce rapport
n’attestait pas d’empêchements durables nouveaux au sens de la LAI, l’exigibilité
étant inchangée.
Par décision du 30 mars 2009, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré. Considérant
que les examens pratiqués par les médecins du SMR avaient valeur probante et que le problème
pulmonaire de l'assuré était déjà connu, notamment par le Dr Z.________, qui décrivait
la silicose comme asymptomatique et sans répercussion sur la capacité de travail, l'OAI a retenu
que la capacité de travail de l'assuré dans son activité habituelle de manoeuvre était
entière sur le plan psychiatrique, mais qu'elle était nulle sur le plan somatique. Par contre,
dans une activité adaptée aux troubles de l'assuré, soit une activité légère,
sans port de charges, avec alternance des positions, sans montée ou descente répétée
d'escaliers, l'assuré conservait une capacité de travail de 100% avec une diminution de rendement
de 25%, dès le mois d'avril 2005. Procédant au calcul du revenu d'invalide, l'OAI a retenu
comme salaire de référence celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant des activités
simples et répétitives dans le secteur privé (production et services), soit en 2006, 4'933
fr. 11 par mois, part au 13
ème
salaire et adaptation à la durée hebdomadaire de travail en 2006 (41,7 heures) comprises (Enquête
suisse sur la structure des salaires [ESS] 2006, TA1, niveau de qualification 4). Attendu qu'il ne pouvait
être exigé de l'assuré qu'une activité à 75% (soit à 100% avec diminution
de rendement de 25%), le salaire hypothétique devait dès lors être porté à 44'397
fr. 99 par année. Compte tenu enfin du taux d'occupation réduit et de l'âge de l'assuré,
l'OAI a considéré qu'un abattement de 10% sur le revenu d'invalide était justifié,
portant ce dernier à 39'958 fr. 19. Concernant le revenu sans invalidité, l'OAI a retenu que,
si l'assuré avait poursuivi son activité antérieure de manœuvre, il aurait pu prétendre
à un revenu annuel de 55'176 fr. en 2006, soit un montant résultant de la moyenne de ses salaires
perçus auprès de son ancien employeur, U.________, de 2002 à 2004, indexée à
2006. La perte de gain de l'assuré se montant ainsi à 15'218 fr., son degré d'invalidité
était de 27,58%, ce qui ne lui ouvrait aucun droit à une rente. Une aide au placement restait
toutefois possible, sur demande écrite et motivée de sa part.
B.
J.________ a recouru contre cette décision le 13 mai 2009 en concluant, avec dépens, à
l'octroi d'un quart de rente. Il allègue d'une part que malgré les traitements prescrits et
les différents médecins consultés, son état de santé ne s'est pas amélioré
et que ses douleurs sont restées constantes et invalidantes. Il conteste également le salaire
sans invalidité retenu par l'intimé, alléguant que ce montant ne tient pas compte des
augmentations salariales accordées aux travailleurs dans le cadre d'une CCT dans le bâtiment
et le génie civil. Enfin, il estime que l'abattement maximal sur le revenu d'invalide aurait dû
lui être octroyé, compte tenu de ses limitations fonctionnelles, du fait qu'il ne parle pas
le français et de son âge.
L'OAI a conclu au rejet du recours le 7 juillet 2009.
Le 4 juin 2011, l'intimé a produit un rapport de contrôle des chantiers, duquel il résulte
que, le 17 septembre 2010, la présence du recourant a été constatée sur un chantier,
alors que celui-ci effectuait des travaux de nettoyage. Le fils du recourant, propriétaire et futur
habitant de la villa en construction, a expliqué que son père était venu le remplacer
à un rendez-vous avec le ferblantier et qu'il en avait profité pour faire un peu de nettoyage
de chantier.
Dans sa détermination du 11 juillet 2011, le recourant a confirmé qu'il avait remplacé
son fils lors d'un rendez-vous avec des ouvriers ferblantiers. Il a indiqué que, une fois arrivé
sur le chantier, il avait constaté que les ouvriers n'étaient pas encore arrivés et qu'il
avait décidé de les attendre en faisant un tour pour voir l'avancement des travaux. Il a déclaré
avoir aperçu des déchets qui traînaient par terre et avoir décidé d'en faire
un tas et de les brûler, alors que personne ne le lui avait demandé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
En vertu de l'art. 1 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art.
1a à 26bis et 28 à 70 LAI), à moins que la LAI ne déroge expressément à
la LPGA.
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV
173.36) s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est donc compétente pour statuer dans la présente
cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée (art. 60 al. 1 LPGA) et répondant en outre aux conditions formelles de recevabilité
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière
sur le fond.
b)
En l'espèce, est litigieux le droit du recourant à une rente d'invalidité. Le recourant
affirme en effet avoir droit à un quart de rente, contrairement à ce que soutient l'intimé,
qui ne retient qu'un taux d'invalidité de 27,58%.
2.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail
de longue durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré a droit à une rente
s'il est invalide à 40% au moins.
b)
Le juge des assurances sociales doit examiner tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance,
puis décider si les documents permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En
présence d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l’ensemble
des preuves à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation
plutôt que sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353, consid. 5b ; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). A cet égard, l’élément
décisif pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est
en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise,
mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231, consid. 5.1). En particulier, la jurisprudence reconnaît qu’un
rapport qui émane du SMR au sens de l’art. 69 al. 4 RAI a une valeur probante s’il remplit
les exigences requises par la jurisprudence (ATF 125 V 351, consid. 3a ; TFA I 573/04 du 10 novembre
2005, consid. 5.2). Il faut en outre tenir compte du fait que le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à ce dernier (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les références ; TF
8C_1051/2008 du 6 février 2009, consid. 3.2). Il faut toutefois relever qu’un rapport médical
ne saurait être écarté au motif qu’il émane du médecin traitant ou d'un
médecin se trouvant en rapport de subordination avec un assureur (TF 9C_607/2008 du 27 avril
2009, consid. 3.2).
3.
a)
En l'espèce, sur le plan psychiatrique,
la Dresse W.________ n'a retenu aucun diagnostic invalidant. Son rapport médical du 4 juin 2007,
basé sur un examen du recourant, contient une anamnèse et un status détaillés et
des conclusions claires et dûment motivées. Il remplit donc les réquisits de la jurisprudence
pour se voir accorder valeur probante. Il ne se trouve par ailleurs au dossier aucun avis médical
émanant de spécialiste qui contesterait ses conclusions. Celles-ci doivent par conséquent
être suivies.
b)
Sur le plan somatique, le recourant a été examiné par le Dr F.________, qui a diagnostiqué
des cervico-brachialgies sur troubles statiques et dégénératifs, ainsi que des lombosciatalgies
droites avec syndrome irritatif L5, diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de
travail. Il a diagnostiqué en outre une silicose pulmonaire sans répercussions sur la capacité
de travail. Ce spécialiste estime que le recourant peut travailler dans une activité adaptée
à 75%. Il indique toutefois que la capacité de travail et les limitations fonctionnelles retenues
(pas de port de charges supérieures à 7,5 kg de façon répétitive, pas de position
statique assise au-delà de 40 min sans possibilité de varier la position assise/debout, pas
de montée ou descente de marches à répétition, pas de position en porte-à-faux
ou en antéflexion du rachis, pas de position accroupie ou en génuflexion ; pas de mouvement
en antépulsion au delà de 60° à répétition et ponctuellement à 90°,
pas de position statique prolongée du rachis cervical en flexion/extension ou en rotation droite/gauche ;
pas d’exposition à des machines - outils réalisant des vibrations de 5 hertz ou plus)
ne tiennent pas compte de la pathologie pulmonaire présentée par l’assuré.
Le 12 décembre 2005, le Dr Z.________ a diagnostiqué des cervico-brachialgies et lombo-sciatalgies
droites invalidantes, ayant des conséquences sur la capacité de travail du recourant. Il a
également retenu un status après surrénalectomie droite pour adénome le 8 septembre
2005, une BPCO et une silicose asymptomatique à titre de diagnostics sans répercussion sur
la capacité de travail. Il a mentionné ne pouvoir que constater l'invalidité de son patient,
qui lui paraissait définitive, sans voir de reclassement professionnel possible chez ce manœuvre
en bâtiment de 56 ans. Quant au Dr C.________, qui pose le 8 septembre 2008 les mêmes
diagnostics, il estime également que la capacité de travail du recourant est nulle. Les avis
de ces deux praticiens n'expliquent toutefois pas les motifs pour lesquels ils estiment que l'incapacité
de travail est totale, même dans une activité adaptée. Le Dr Z.________ évoque certes
l'âge du recourant, mais il s'agit là d'une circonstance dont l'on ne peut tenir compte lors
de l'estimation de la capacité de travail en matière d'AI.
Le rapport du Dr F.________ est complet et ses conclusions sont convaincantes, de sorte qu'il y a lieu
de retenir une capacité de travail de 75% dans une activité adaptée depuis le mois d'avril
2005. Par ailleurs, le fait que le recourant ait été aperçu alors qu'il effectuait, de
façon spontanée et ponctuelle, de menus travaux de nettoyage sur le chantier de la villa de
son fils ne remet en aucune façon en cause les conclusions de ce praticien.
c)
Sur le plan neuropsychologique, la Prof. X.________ indique que, suite à un bref pointage neurologique,
elle constate une probable baisse des fonctions cognitives, notamment mnésiques et exécutives.
Elle mentionne également que la collaboration du recourant a été partielle. Il semble
en outre que les tests ne se soient pas déroulés dans la langue du recourant, la Prof. X.________
expliquant que le recourant ne parle que quelques mots de français et qu'une bonne partie des tests
n'a pas pu être effectuée dans des conditions optimales à cause des difficultés langagières.
Enfin, la Prof. X.________ ne se détermine pas sur la capacité de travail du recourant. Une
incapacité de travail due à des troubles neuropsychologiques n'est dès lors pas établie.
d)
En conséquence, il y a lieu de s'en tenir à la capacité de travail retenue par le Dr F.________,
soit 75% dans une activité adaptée, depuis le mois d'avril 2005.
4.
a)
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le
taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré. La comparaison des revenus s'effectue, en règle ordinaire, en chiffrant
aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre,
la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130 V 343, consid. 3.4 et 128
V 29, consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008, consid. 2.1).
Le revenu sans invalidité doit être déterminé en établissant au degré de
la vraisemblance prépondérante ce que l'assuré aurait effectivement pu réaliser au
moment déterminant s'il était en bonne santé (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; TF 9C_501/2009
du 12 mai 2010, consid. 5.2). Il doit être évalué de la manière la plus concrète
possible (ATF 129 V 222, consid. 4.3.1 ; TF 9C_409/2009 du 11 décembre 2009, consid. 3.1 ;
TF I 1034/06 du 6 décembre 2007, consid. 3.3.2.1).
Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Lorsque l'activité exercée après la survenance
de l'atteinte à la santé repose sur des rapports de travail particulièrement stables,
qu'elle met pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain
obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'éléments de salaire
social, c'est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en compte pour fixer
le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé - soit lorsque la personne
assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité
lucrative ou alors aucune activité normalement exigible -, le revenu d'invalide peut être évalué
sur la base de salaires fondés sur les données statistiques résultant de l'Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS) ou sur les données salariales résultant des descriptions
de postes de travail (ATF 129 V 472, consid. 4.2.1 ; TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010, consid. 3.3).
On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323, consid. 3b/bb ; TF I 7/06 du 12
janvier 2007, consid. 5.2 ; VSI 1999 p. 182).
En l'espèce, l'incapacité de travail ayant débuté en avril 2005, l'année de
référence pour la comparaison des revenus est 2006, soit celle de l'ouverture du droit éventuel
à la rente (art. 29 LAI, dans sa teneur en vigueur avant 2008).
b)
S'agissant du revenu sans invalidité, il résulte de l'extrait du compte individuel du recourant
que ce dernier a travaillé chez U.________ depuis mars 1997. De 1998 à 2004, l'extrait mentionne
que, chaque année, le recourant a travaillé au service de cet employeur de janvier à décembre
et qu'il a reçu des indemnités de chômage chaque année au mois de janvier et au mois
de décembre, sauf en 2004. Ainsi, pour les années 2002, 2003 et 2004 a-t-il reçu les montants
suivants :
salaire
indemnités de chômage
en janvier
indemnités de chômage
en décembre
2002
54'598 fr.
2296 fr.
1787 fr.
2003
55'658 fr.
2264 fr.
151 fr.
2004
51692 fr.
2605 fr.
Total
161'948 fr.
7165 fr.
1938 fr.
171'051 fr.
Dès lors que le recourant a, pratiquement chaque année, reçu des indemnités de chômage
aux mêmes périodes, il apparaît qu'il en aurait été de même s'il avait
poursuivi son activité auprès de cette société. En conséquence, il y a lieu
de tenir compte des indemnités de chômage reçues dans le calcul du revenu sans invalidité
et non pas d'annualiser le salaire reçu chez U.________, comme l'a fait l'intimé. Le montant
annuel moyen pour les années 2002 à 2004 s'élève ainsi à 57'017 francs,
qu'il y a lieu d'indexer en 2006 (2005 : 1% ; 2006 : 1.2%), ce qui donne au final un revenu sans
invalidité de 58'278 fr. 22.
c)
aa)
S'agissant du revenu d'invalide, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre
les hommes effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé
(production et services), soit en 2006, 4'732 fr. par mois, part au 13
ème
salaire comprise (ESS 2006, TA1, niveau de qualification 4). Comme les salaires bruts standardisés
tiennent compte d'un horaire de travail de 40 heures par semaine, soit une durée inférieure
à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2006 (41,7 heures [La Vie économique, 10-2006,
p. 90, tableau B 9.2]), ce montant doit être porté à 4'933 fr. 11 (4'732 fr. x 41,7 /
40), ce qui donne un salaire annuel de 59'197 fr. 32. Attendu qu'il ne peut être exigé du recourant
qu'une activité à 75%, son salaire hypothétique doit être porté à 44'397
fr. 99 par année (59'197 fr. 32 – 25%), comme l'a retenu à juste titre l'intimé.
bb)
En revanche, l'OAI n'a réduit le montant du salaire tiré de l'ESS que de 10%.
Le fait que les limitations fonctionnelles d'un assuré aient déjà été prises
en considération au moment de l'évaluation de sa capacité résiduelle de travail est
sans conséquence sur la réduction des salaires ressortant des statistiques. La mesure de cette
réduction dépend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier
(limitations liées au handicap, à l'âge, aux années de service, à la nationalité/catégorie
d'autorisation de séjour et au taux d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les
limites du pouvoir d'appréciation. Une déduction globale maximum de 25% sur le salaire statistique
permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent influencer le revenu d'une
activité lucrative (ATF 126 V 75, consid. 5b/aa-cc). De jurisprudence constante, le Tribunal fédéral
considère que la nature des limitations fonctionnelles présentées par une personne assurée
peut constituer un facteur susceptible d'influer sur ses perspectives salariales (ATF 126 V 75, consid.
5a/bb et les références citées ; voir également TFA I 848/05 du 29 novembre
2006, consid. 5.3.3).
Ainsi, dans un arrêt du 28 mars 2008 (9C_532/2007), le Tribunal fédéral a jugé que
l'OAI contestait à tort le principe de la prise en compte des limitations fonctionnelles lorsqu'il
s'agit d'apprécier la mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être
réduits. Il a en outre confirmé la déduction de 15% opérée par le Tribunal cantonal
des assurances, au vu des limitations fonctionnelles de l'intéressée (alternance des positions
assise-debout deux fois par heure, pas de soulèvement de charges supérieures à 5 kilos,
pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc, pas de travail impliquant une élévation
ou une abduction du membre supérieur).
Dans un autre arrêt, le Tribunal fédéral a confirmé une réduction de 15% du
salaire statistique, en précisant qu'il y avait lieu de tenir compte du handicap de l'intimé,
qui comprenait l'exclusion des travaux lourds, une diminution de rendement et des capacités cognitives
restreintes, mais non de son âge (TF 9C_140/2008 du 31 mars 2008).
Pour un assuré né en 1968 et qui disposait d'une capacité totale de travail dans une activité
de bureau, permettant l'alternance des positions debout et assise, la marche sur des distances raisonnables
et sans port de charges, ni l'exposition aux intempéries, à l'humidité et au froid, le
Tribunal fédéral a considéré que le taux de réduction de 15% retenu par l'administration
dans sa décision de 2003 n'apparaissait pas inadapté en regard de l'âge de l'assuré
et des limitations résultant de l'atteinte à sa santé (arrêt I 138/04 du 20 janvier
2005).
Dans un arrêt du 13 septembre 2004 (I 511/03), le Tribunal fédéral a considéré,
concernant un assuré né en 1949 et pouvant travailler à plein temps avec un rendement
de 50% dans une activité légère sans port répété de charges au-delà
de 10 kg et ne nécessitant ni déplacement sur un sol inégal, ni manipulations au-dessus
de l'horizontale, que le recourant était encore relativement éloigné de l'âge de
la retraite et qu'il bénéficiait de surcroît d'une longue expérience du marché
du travail suisse, raisons pour lesquelles il se justifiait de fixer l'abattement du salaire statistique
à 15%.
Le pouvoir d'examen de l'autorité judiciaire de première instance n'est pas limité dans
ce contexte à la violation du droit (y compris l'excès ou l'abus du pouvoir d'appréciation),
mais s'étend également à l'opportunité de la décision administrative. En ce
qui concerne l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte sur le point de savoir si
une autre solution que celle que l'autorité, dans un cas concret, a adoptée dans le cadre de
son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, n'aurait
pas été plus judicieuse quant à son résultat. Ainsi, la juridiction cantonale, lorsqu'elle
examine l'usage qu'a fait l'administration de son pouvoir d'appréciation pour fixer l'étendue
de l'abattement sur le revenu d'invalide, doit porter son attention sur les différentes solutions
qui s'offraient à l'organe de l'exécution de l'assurance-invalidité et voir si un abattement
plus ou moins élevé, mais limité à 25%, serait plus approprié et s'imposerait
pour un motif pertinent, sans toutefois substituer sa propre appréciation à celle de l'administration
(ATF 137 V 71).
En l'espèce, il apparaît que les facteurs déterminant le pourcentage de l'abattement à
effectuer sur le revenu d'invalide du recourant sont nettement plus importants que ceux pris en compte
dans la jurisprudence précitée. En effet, le Dr F.________ retient de nombreuses limitations
fonctionnelles, à savoir pas de port de charges supérieures à 7,5 kg de façon répétitive,
pas de position statique assise au-delà de 40 minutes sans possibilité de varier la position
assise/debout, pas de montée ou descente de marches à répétition, pas de position
en porte-à-faux ou en antéflexion du rachis, pas de position accroupie ou en génuflexion,
pas de mouvement en antépulsion au delà de 60° à répétition et ponctuellement
à 90°, pas de position statique prolongée du rachis cervical en flexion/extension ou en
rotation droite/gauche, et pas d’exposition à des machines - outils réalisant des vibrations
de 5 hertz ou plus. Ce spécialiste précise en outre que ces limitations fonctionnelles ne concernent
pas la pathologie pulmonaire. Or celle-ci est de nature à augmenter encore les limitations fonctionnelles
du recourant. Par ailleurs, il convient de relever que ce dernier n'a aucune formation, qu'il ne parle
pas le français et qu'il était âgé de 60 ans au moment de la décision attaquée.
Compte tenu de tous ces éléments, une réduction de 25% sur le revenu d'invalide, telle
que la demande le recourant, apparaît justifiée.
d)
En conséquence, le taux d'invalidité du recourant doit être calculé en comparant
son revenu sans invalidité, soit 58'278 fr. 22, avec son revenu d'invalide, soit 33'298 fr. 49 (44'397
fr. 99 – 25% d'abattement), ce qui donne une perte de gain de 24'979 fr. 72 (58'278 fr.
22 - 24'979 fr. 72). Le taux d'invalidité du recourant est ainsi de 42,86% (24'979 fr. 72 x 100
/ 58'278 fr. 22), ce qui lui ouvre le droit à un quart de rente.
5.
Au vu de ce qui précède, le recours de J.________, qui conclut à l'octroi d'un quart de
rente, doit être admis et la décision attaquée réformée, en ce sens que le recourant
a droit à un quart de rente d'invalidité dès le 1
er
avril 2006 (art. 28 et 29 LAI, dans leur teneur avant 2008).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant ayant procédé sans l'assistance d'un
conseil.
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Ceux-ci
sont supportés par la partie qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD,
des frais de procédure ne peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat,
auxquels doivent être assimilés les offices chargés de l'exécution de tâches
de droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Le présent arrêt
sera donc rendu sans frais.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est réformée, en ce sens qu'un quart de rente est alloué
à J.________ dès le 1
er
avril 2006.
III.
Le présent arrêt est rendu sans frais ni dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
J.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :