vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 386 · 2010-01-20 · fr

NON-LIEU | 260 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 15.03.2010 Arrêt / 2010 / 386

NON-LIEU | 260 CPP, 294 let. f CPP

TRIBUNAL CANTONAL
127
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 15 mars
2010
__________________
Présidence
de   M.
Meylan
,
président
Juges
:
M.        Krieger et Mme
Byrde
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE09.011665-BDR
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre
B.J.________
pour voies
de fait qualifiées, vol entre proches, dommages à la
propriété, calomnie, subsidiairement diffamation,
injure, menaces qualifiées et dénonciation
calomnieuse, d'office et sur plainte de
A.J.________
,
vu l'ordonnance du 20 janvier 2010, par laquelle le magistrat
instructeur a notamment prononcé un non-lieu en faveur de
B.J.________ et a laissé les frais à la charge de
l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par A.J.________ contre
cette décision,
vu les déterminations de B.J.________,
vu les pièces du dossier;
attendu
que A.J.________ a déposé plainte
contre son épouse, B.J.________, le 7 mai 2009 (P.
4),
qu'il lui reproche d'avoir dérobé une bouteille de
parfum appartenant à sa mère
décédée, d'avoir cassé ses lunettes et
de l'avoir insulté du mois de septembre 2006 au mois de
janvier 2009,
qu'il se plaint également du fait que son épouse
aurait dit à des tiers qu'il se livrait à des actes
de pédophilie sur sa fille et à des actes de
zoophilie sur son chien,
que le plaignant reproche encore à B.J.________ d'avoir
faussement déclaré, dans une enquête distincte,
qu'il lui avait tiré les cheveux et cassé un doigt en
mars 2008,
que A.J.________ expose finalement que la prévenue l'a
frappé et menacé à de nombreuses reprises lors
de leur vie commune;
attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu
en faveur de la prévenue, considérant en substance
que les versions des parties étaient contradictoires et
qu'il en résultait une insuffisance de charges,
que A.J.________ conteste cette décision;
attendu que B.J.________, entendue sur ce qui lui était
reproché, a contesté formellement toutes les
accusations portées à son encontre (PV aud.
10),
que s'agissant des accusations de vol, de dommages à la
propriété et d'injure, ces infractions ne se
poursuivent que sur plainte,
que les faits se seraient produits entre le mois de septembre 2006
et le mois de janvier 2009,
que le plaignant a déposé plainte le 7 mai 2009
à l'encontre de son épouse,
que partant, le délai de 3 mois prévu à l'art.
31 CP n'a pas été respecté et la plainte est
tardive,
qu'au demeurant, l'enquête n'a pas permis d'établir
que B.J.________ aurait commis les infractions qui lui sont
reprochées,
que concernant les infractions de calomnie et de diffamation, le
comportement délictueux consiste à communiquer
à un tiers une atteinte à l'honneur d'autrui (Corboz,
Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p.
548),
que le plaignant reproche à son épouse d'avoir tenu
des propos calomnieux, voire diffamatoires, en disant qu'il aurait
commis des actes d'ordre sexuel sur sa fille et des actes de
zoophilie,
que lors de son audition, A.J.________ a toutefois admis que jamais
aucun tiers n'était venu lui rapporter des propos que son
épouse aurait tenu à son sujet (PV aud. 9, p.
2),
qu'il n'est dès lors pas établi que la
prévenue se soit rendue coupable de calomnie, voir de
diffamation, aucune communication à des tiers n'ayant
été rapportée,
que le plaignant reproche encore à son épouse d'avoir
faussement déclaré qu'il lui avait tiré les
cheveux et cassé un doigt,
que se rend coupable de dénonciation calomnieuse au sens de
l'art. 303 CP, celui qui a eu le dessein de faire ouvrir une
poursuite pénale contre une personne qu'il sait innocente
(Favre / Pellet / Stoudmann, Code pénal annoté,
Lausanne 2007, n. 1.2 ad art. 303 CP, p. 688),
que les faits dénoncés par B.J.________ ont fait
l'objet d'une enquête distincte qui s'est terminée par
un non-lieu en raison des versions irrémédiablement
divergentes des parties (dossier n°
PE08.022778-BDR),
que, partant, la vérité ou la fausseté des
assertions de la prévenue dans le cadre de l'enquête
précitée n'a pas été
établie,
que s'agissant finalement des voies de fait et des menaces
qu'aurait commises la prévenue à l'encontre de
A.J.________, c'est à juste titre que le juge d'instruction
a prononcé un non-lieu puis
que les
versions des parties sont irrémédiablement
divergentes;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge du recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge
de A.J.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. Matthieu Genillod,
avocat (pour B.J.________),
-      M.
A.J.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: