vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 245 · 2016-06-07 · fr

INDEMNITÉ JOURNALIÈRE, ASSURANCE D'UNE INDEMNITÉ JOURNALIÈRE, ASSUREUR-MALADIE, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 67 LAMal, 71 al. 2 LAMal, 6 LPGA, 7 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.06.2016 Arrêt / 2016 / 245

TRIBUNAL
CANTONAL
AM
1/15 - 25/2016
ZE15.000959
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 juin 2016
__________________
Composition
:               Mme
PASCHE, présidente
Mme
Dormond Béguelin et Mme Silva, juges assesseurs
Greffière
:
Mme              Simonin
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à […], recourant, représenté par Me David Métille, avocat à Lausanne,
et
R.________
,
à […], intimée, représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
67, 71 al. 2 LAMal, 6, 7 LPGA
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le [...] 1965, de nationalité
[...], a travaillé en qualité d’employé de nettoyages pour le compte de N.________
à plein temps du 1
er
février 2006 au 31 juillet 2014, date à laquelle son licenciement a pris effet (cf. lettre
de résiliation de l'employeur du 28 avril 2014). A ce titre, il était couvert contre la perte
de gain selon la LAMal auprès d' R.________ (ci-après également : la caisse-maladie
ou l’intimée).
Le 29 octobre 2013, l'employeur a annoncé à R.________ que l'assuré était en incapacité
de travail pour cause de maladie du 25 octobre au 7 novembre 2013.
Dans un rapport d'IRM du 7 novembre 2013, la Dresse D.________, spécialiste en radiologie, a diagnostiqué
des lombosciatalgies gauches, précisant que l'assuré présentait un débord discal
circonférentiel L3-L4 avec une composante de protrusion discale paramédiane et récessale
droite sans sténose foraminale significative associée, la protrusion discale provoquant un
conflit au niveau de l'émergence L4 droite. Dans un rapport du 21 novembre 2013 à R.________,
le Dr Q.________ a confirmé ce diagnostic, précisant que les premiers symptômes étaient
apparus le 24 septembre 2013. Cela avait commencé par des lombalgies, puis évolué en lombopygalgies
et finalement en lombosciatique droite. Le patient se plaignait également de fourmillements du membre
inférieur droit, surtout au niveau des orteils. Le Dr Q.________ a expliqué qu'il était
difficile de faire un pronostic, mais qu'en général, la pathologie diminuait avec le temps
et que son patient était en incapacité complète de travail à compter du 25 octobre
2013. Le médecin a indiqué que l'on pouvait s'attendre à une reprise de l'activité
professionnelle ou à une amélioration de la capacité de travail, ne pouvant cependant
pas préciser à partir de quand.
Dans un rapport du 22 février 2014 à R.________, le Dr F.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, suivant l'assuré depuis le 11 novembre 2013, a posé les diagnostics
de trouble de l'adaptation, réaction mixte (F43.2 – CIM-10) et d'état de stress post-traumatique
chronique pauci-symptomatique (F.43.1). Le Dr F.________ a expliqué que l'assuré avait vécu
la guerre, des déplacements forcés, la vente de ses biens, l'émigration et de la violence
conjugale. Depuis un certain temps, il subissait un harcèlement au travail, réagissant par
révolte, peur et déprime. L'assuré avait une bonne présentation générale,
était authentique, cohérent, mais élaborait peu. Il y avait un profond sentiment d'injustice,
une irritabilité, ainsi qu'un rappel sous-jacent des injustices subies dans le passé. Le Dr
F.________ a expliqué que les entretiens psychiatriques étaient focalisés sur l'adaptation
et le soutien, précisant que l'assuré prenait un antidépresseur. Le pronostic était
réservé s'agissant du retour au même poste de travail. Sur le plan psychiatrique, on pouvait
s'attendre à une reprise d'une activité professionnelle à 100%, à une date pourtant
indéterminée, car la présence d'une maladie physique rendait l'évaluation difficile
au plan psychiatrique.
Par courrier du 7 février 2014, R.________ a invité l'assuré à se présenter
pour un examen médical auprès du Dr B.________, spécialiste en médecine interne générale,
le 26 février 2014, précisant que sauf objection motivée de sa part au 21 février
2014, l'assureur-maladie partait du principe qu'il acceptait cet examen.
Dans son rapport du 9 mars 2014, le Dr B.________ a exposé avoir examiné l'assuré le 26
février 2014, cette consultation s'étant déroulée en présence d'une interprète
[...]. Le Dr B.________ a écrit notamment ce qui suit :
"
Anamnèse
:
[...] de 48 ans, engagé comme « homme à tout faire » (nettoyage, jardinage,
peintre en bâtiment...), depuis le 1
er
février 2006. Monsieur W.________ est en arrêt de travail complet depuis le 25 octobre 2013.
Cette situation est issue, tant d'un conflit relationnel avec le directeur de l'entreprise qui l'emploie
que pour une symptomatologie douloureuse de la région lombaire inférieure avec irradiation
dans le membre inférieur gauche. Cette deuxième plainte a débuté depuis 2011, suite
à une probable piqûre de tique au niveau de la jambe gauche qui a nécessité une hospitalisation
de 3 jours à [...] et un traitement d'antibiotiques pendant une dizaine de jours. A l'époque,
Monsieur W.________ avait été mis au bénéfice d'un arrêt de travail d'un mois.
Depuis lors, il se plaint d'épisodes de douleurs lombaires, avec fourmillements dans le membre inférieur
gauche, qui ont entraîné des arrêts de travail, en particulier en septembre 2013. De cette
situation, Monsieur W.________ dit avoir été moqué par son directeur...
En
ce qui concerne la symptomatologie douloureuse et lors de notre consultation, Monsieur W.________ la
situait entre 6 et 7 sur l'EVA, compte tenu du fait que quotidiennement elle peut monter à 9. Le
minimum se situant à 4.
Il
a bénéficié depuis décembre 2013 de 18 séances de physiothérapie.
Par
ailleurs, et depuis l'affection dermatologique de la jambe gauche, Monsieur W.________ évoque une
intolérance à des produits non déterminés qui entraînent des réactions
dermatologiques tant au niveau des mains qu'au niveau des pieds.
Dans
ce contexte de conflit professionnel, le Docteur Q.________ a adressé Monsieur W.________ à
un psychiatre. La prise en charge psychothérapeutique a débuté en novembre 2013 et Monsieur
W.________ se rend toutes les 3 semaines à [...] chez le Docteur [...] [recte : F.________]
qui parle sa langue maternelle. Il prend du [...].
Anamnèse
socioprofessionnelle :
Après
l'école obligatoire, Monsieur W.________ a travaillé comme saisonnier dans l'hôtellerie
en [...] pendant 3 saisons. Puis dans une fabrique d'aluminium pendant 7 ans jusqu'à 1991. Par la
suite, il intégrera l'armée pendant 4 ans et dès août 1995, il obtiendra le statut
de réfugié en Suisse où il travaillera dans l'agriculture dès 2004 (élevage
de cochons) jusqu'en 2006. Il sera engagé ensuite par N.________ dès 2006 dans une équipe
de 20 personnes.
Marié
en 2000, puis divorcé depuis 2009. Un fils de 17 ans né d'une première relation et vivant
à [...].
Actuellement,
il vit seul et s'occupe des différents aspects de son ménage.
Antécédents
personnels :
Vraisemblable
piqûre de tique en 2011.
Allergie
à un produit non déterminé au niveau des mains en mai 2013, avec consultation dermatologique
à [...].
Pas
d'autre accident ou opération.
[…]
Status
:
Patient
de 38 ans [recte : 48 ans], arrivant au cabinet avec une discrète boiterie à gauche. De
bonne présentation. Strabisme divergeant.
Poids
110,500 kg pour 182 cm. Auscultation cardio-pulmonaire physiologique. TA 160/93 mmHg, pouls régulier
à 100/min. Abdomen globuleux souple et indolore. Présence d'une lésion dyskératosique
et finement squameuse sur le côté externe de la main droite.
Démarche
avec boiterie désordonnée pendant l'examen. Distance doigts-sol 10 cm. Contracture importante
de la musculature paravertébrale ddc. Marche sur la pointe des pieds et les talons réalisable
avec beaucoup de mouvements parasites. Epreuves de Lasègue négatives. Pas de déficit sensitif
ou moteur au niveau des membres inférieurs, où les réflexes ostéotendineux sont faibles
et symétriques. Réflexes cutanés plantaires en flexion.
Périmètre
des cuisses mesuré à 15 cm du pôle supérieur de la rotule à 63 cm à droite
et 62 cm à gauche.
Sur
le plan thymique, Monsieur W.________ exprime une blessure narcissique issue d'un conflit sur le lieu
de travail. Il ne présente, à mon avis, aucun signe ni dépressif, ni anxieux.
Conclusion
:
«
Employé à tout faire» dans la même entreprise depuis 2006, Monsieur W.________ a
présenté un certain nombre d'absences au cours des derniers mois, suite à une symptomatologie
de lombalgies qui se sont compliquées par un conflit avec son employeur.
Après
l'avoir écouté, examiné et pris contact avec son médecin traitant, le Docteur Q.________,
je considère que :
Sa
capacité professionnelle doit être considérée comme pleine et entière dès
le 15 mars 2014, sous réserve d'une consultation prévue à [...] chez les Docteurs [...]
et [...] au début mars 2014.
Il
n'y a, à mon avis, pas de raison médicale, sur le plan psychologique, qui justifierait une
incapacité de travail, compte tenu du fait, toutefois, du conflit relationnel dans son poste actuel.
En
d'autres termes, Monsieur W.________ peut être considéré comme apte à reprendre son
travail à 100 % dès le 15 mars 2014 ".
Par courrier du 19 mars 2014, R.________ a fait savoir à l'assuré que vu le rapport du Dr B.________,
elle cesserait le versement des indemnités journalières à partir du 1
er
avril 2014.
Dans un rapport du 14 avril 2014 au médecin-conseil de la caisse-maladie, la Dresse G.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation, au Centre médical de [...], a diagnostiqué
des dorso-lombalgies irradiant dans le membre inférieur gauche (sur protrusion discale L3-L4, troubles
dégénératifs avec arthrose postérieure et dysbalance musculaire), des gonalgies droites
(sur insertionite patte d'oie et surcharge à droite par décharge du côté opposé)
et un état dépressif. Elle a en outre précisé ce qui suit :
"
Rappel anamnestique
:
Le
patient se plaint de douleurs actuellement lombaires, irradiant dans le MIG [réd.: membre inférieur
gauche], principalement sur la face latérale de la cuisse et du genou. Il signale que ses douleurs
sont persistantes, mais variables dans l'intensité. Il signale de plus en plus également des
douleurs au niveau du genou droit, suite à la décharge du MIG et la surcharge du côté
droit.
EVOLUTION-DISCUSSION :
A
l'examen clinique, on constate une certaine raideur au niveau de la colonne dorso-lombaire, avec un Schober
de 10-15 cm, avec une distance doigts-sol de 20 cm, une rotation droite-gauche de 20/0/20° et une
inclinaison latérale droite-gauche également de 20/0/20°. Ces mouvements sont effectués
très hésitants et décrits comme très douloureux du côté gauche, lors de
l'inclinaison latérale à droite ainsi que lors de la rotation à gauche en fin d'amplitude.
On constate une hypertension dans la musculature paravertébrale gauche, et la palpation des épineuses
est très sensible sur toute la hauteur lombaire. L'extensibilité musculaire est diminuée
sur les chaînes antérieures et postérieures.
A
l'examen neurologique il n'y a pas de syndrome radiculaire irritatif ou déficitaire.
Au
niveau du genou, la mobilité est complète. Il y a des douleurs à la palpation de l'interligne
interne ainsi qu'au niveau de la patte d'oie. Pas d'instabilité ligamentaire. Les signes méniscaux
sont négatifs.
A
mon avis il existe une légère limitation fonctionnelle au niveau du rachis, mais ce qui est
surtout à tenir compte est le problème psychologique, où le patient me fait une forte
impression d'être déprimé, avec manque de motivation et incapacité à pouvoir
agir. Tenant compte de la situation conflictuelle à la place de travail, qui en partie est un facteur
déclenchant de ce problème psychologique, je pense qu'une reprise de travail est actuellement
prématurée. D'autant plus que la limitation fonctionnelle, même si elle est légère,
est toujours présente.
Après
un long entretien avec M. W.________ lors de la consultation le 9 avril dernier, il semble avoir bien
compris les mesures que l'on veut entreprendre sur le plan physique, c'est-à-dire travailler davantage
la mobilité et la force du rachis, et qu'il doit se motiver lui-même et ne pas arrêter
les efforts à la moindre accentuation des douleurs. Si l'évolution continue à être
favorable et que le patient se montre motivé, je pense l'inclure dans un groupe de rééducation
du rachis le plus rapidement possible, mais pas avant début mai.
Pour
répondre à votre question quant à un pronostic, je pense qu'une reprise de travail sera
possible. Actuellement elle est prématurée, et pas seulement dû à un problème
physique, mais également psychique.
Je
vous tiens au courant de l'évolution. Pour le moment, j'ai prolongé l'arrêt de travail
jusqu'au 12 mai ".
B.
Par courrier du 7 mai 2014, R.________ a convoqué l'assuré pour une expertise pluridisciplinaire
auprès du S.________ (ci-après : S.________). La convocation précisait que l'expertise
serait réalisée par les Dresses H.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et V.________, spécialiste en rhumatologie, et que sauf objection motivée de la part de l'assuré
jusqu'au 21 mai 2014, la caisse-maladie partait du principe qu'il acceptait cet examen. Il était
également précisé qu'une interprète de langue serbe serait présente et le questionnaire
d'expertise était joint à l'envoi.
A la demande d'R.________, le Dr F.________ a envoyé au S.________, le 8 juin 2014, un résumé
du suivi de l'assuré. Il y a exposé notamment ce qui suit :
"
Déjà en arrêt maladie depuis le 25 octobre pour une lombosciatalgie, [M. W.________] demandait
de l'aide par rapport à ses problèmes psychiques qui étaient liés à un harcèlement
au travail. Son médecin traitant lui avait déjà prescrit [...] qu'il a dû arrêter
après quelques jours en raison des effets indésirables gastro-intestinaux.
Il
se plaignait de symptômes du registre anxio-dépressifs – tension psychique permanente,
ruminations douloureuses, fatigue, insomnie avec des cauchemars non spécifiques, irritabilité,
instabilité émotionnelle, perte de concentration. Derrière ses symptômes on trouve
une profonde blessure émotionnelle, sentiment d'injustice, d'insécurité professionnelle
et une révolte impuissante. Ces symptômes étaient en lien direct avec les relations au
travail avec plusieurs personnes y compris ses responsables qui auraient été de mèche.
Sa description de harcèlement est assez véridique. Il se sentait notamment blessé par
la mise en doute ouverte de ses problèmes de santé physique voire des accusations de simulation.
Monsieur
W.________ est de nationalité [...] d'origine d'une région de [...] qui a été particulièrement
touchée par la guerre. Il a passé quatre ans en tant que soldat et à la fin il a dû
se réfugier en 1995 en [...] comme la plupart de ses compatriotes, perdant tant ses avoirs que ses
repères sociaux et psychologiques. Il a ensuite eu un mariage malheureux où il a été
victime de violence verbale et physique de la part de son ex-femme. Son seul enfant, un fils de 17 ans
est resté en [...] et il doit subvenir à ses besoins matériels. Il a immigré en Suisse
il y a 10 ans [pour] des raisons économiques. Il n'a pas eu de problèmes professionnels avant
d'arriver chez l'employeur actuel.
Dans
les entretiens, on se trouve face à un homme simple qui a un discours cohérent et authentique
sans trouble cognitif majeur et sans signes de la lignée psychotique. Dès qu'on aborde ses
problèmes au travail, il devient très émotionnel exprimant à la fois une colère
impuissante et des sentiments de tristesse et d'angoisse. Même si on ne trouve pas d'anamnèse
dans le sens de l'état de stress post-traumatique typique lié à son parcours dans la guerre
et à la violence conjugale subie il donne l'impression d'un homme éprouvé par la vie qui
essaye de s'en sortir par une fierté protectrice. On retrouve dans son anamnèse et sa présentation
une continuité de profond sentiment d'injustice, d'impuissance et de perte qui dépasse actuellement
ses capacités d'adaptation face au harcèlement qu'il a subi au travail.
Le
traitement de [...] a été essayé sans un résultat notable. L'aggravation et la confirmation
objective de ses problèmes somatiques lui ont donné, au début de l'année courante,
à la fois une amélioration psychique (reconnaissance des problèmes de santé mis en
doute par son employeur) et une profonde inquiétude concernant l'état de son dos qui pourrait
mettre en péril sa capacité de travail à long terme. N'ayant aucune formation professionnelle
il ne pourrait compter que sur sa capacité physique pour gagner sa vie.
Une
nouvelle aggravation a eu lieu après l'avis de médecin-conseil de l'assurance. Il s'est senti
complètement incompris. L'expert lui aurait dit qu'il n'a aucun problème psychique et qu'il
est simplement fâché contre son employeur. La réaction du patient était violente
avec un effondrement dans les sentiments dépressifs et anxieux dont il se défendait par la
colère ce qui donnait dans son ensemble un tableau clinique à la limite d'une réaction
paranoïaque. Ces sentiments ont été renforcés par l'attitude de son amie actuelle
qui est très présente.
J'ai
essayé de travailler avec le patient divers aspects de sa situation et des modes de sortie de son
état psychologique, malheureusement, sans résultat. Alors, j'ai proposé au patient, au
mois de mars, de trouver un autre psychiatre tout en restant à sa disposition dans l'intervalle.
Dans l'appel téléphonique récent, il m'a informé d'avoir commencé, depuis peu,
le suivi auprès d'un autre collègue ".
L'assuré a été examiné par les expertes du S.________ le 23 juin 2014. L'expertise
a été réalisée en présence d'une interprète, Mme [...], interprète
auprès d' [...], [...], à [...]. Dans leur rapport d'expertise du 1
er
juillet 2014, les expertes ont écrit ce qui suit :
"3.3.2
DISCUSSION AU PLAN SOMATIOUE
M.
W.________ révèle comme antécédent une probable zoonose, une maladie de Lyme en 2011
avec une sérologie sanguine positive suite à l'apparition d'un probable érythème
chronique migrant du membre inférieur gauche. A l'hôpital où il avait consulté on
a d'abord pensé à une dermo-hypodermite non spécifique. C'est son médecin-traitant
qui a fait le diagnostic. Cette maladie de Lyme a été traitée précocement à
la phase primaire de l'érythème migrant. M. ne parvient toutefois pas à nous dire s'il
y a eu la confirmation de la morsure de tique à ce moment-là. La maladie n'a en tout cas pas
atteint le stade secondaire pouvant se compliquer, d'une neuro neuro-borréliose ou de manifestations
articulaires.
Son
médecin traitant a suspecté un nouvel épisode récent, M. W.________ relatant avoir
vu une tique au niveau de sa jambe droite après une promenade à [...], sans érythème.
Il reçoit à nouveau un traitement antibiotique. Nous n'avons pas reçu le résultat
de son contrôle sérologique du Dr Q.________. Nous n'avons toutefois pas d'argument pour un
érythème chronique, ni pour un état fébrile. Son traitement actuel reçu depuis
le 17.06. est approprié s'il s'agit d'un nouvel épisode.
Il
présente aussi une douleur lombaire de longue date récurrente, et une douleur fessière
gauche survenue suite à un travail en position anti-ergonomique sur une échelle, occupé
à des travaux de peinture en septembre 2013. Il explique que son chef hiérarchique avec lequel
il entretenait des relations difficiles s'est moqué de lui et de ses douleurs. Il décrit une
situation très conflictuelle à son travail.
Il
a été licencié.
Son
état douloureux a pris le chemin de la chronicité. Malgré l'absence d'exposition à
des facteurs mécaniques délétères, puisqu'il ne travaille plus depuis 9 mois, l'état
douloureux s'est étendu - depuis l'arrêt de travail total - à toute la jambe gauche ainsi
qu'en région scapulaire, à la racine du membre supérieur droit. Il est permanent, très
intense, irréductible à une prise en charge ambulatoire intensive à [...] et aux traitements
anti-inflammatoires prescrits.
M.
W.________ a pris plus de 10 kg depuis son arrêt de travail. Il annonce des éléments de
kinésiophobie. Malgré les encouragements des médecins qui l'ont rééduqué
à [...] pour poursuivre ses exercices de gainage axial et d'endurance par un programme sportif,
il annonce ne pas pouvoir marcher plus de 100 mètres d'affilée et ne pas pouvoir tenir, debout
plus que 5 minutes.
Il
mène une vie très sédentaire. Il n'a pas cherché de nouveau travail et ne voit pas
ce qu'il pourrait faire avec ces douleurs et ses difficultés avec la faible maîtrise du français
qu'il a.
Les
examens d'investigation au plan médical n'ont pas démontré de pathologie bien relevante.
Il existe une anomalie de transition lombo-sacrée, des atteintes dégénératives banales
et débutantes du rachis lombaire, sans répercussion neurologique, survenant sur de discrètes
séquelles de maladie de Scheuermann.
Il
n'y a pas d'argument pour une pathologie coxo-fémorale, pour un rhumatisme inflammatoire, pour une
maladie évolutive, dans le diagnostic différentiel.
Il
est très régulièrement suivi par le Dr Q.________ qui n'a pas mis en évidence de
piste pour une maladie de médecine générale associée. L'état général
est préservé.
Si
le Dr Q.________ relate des lombo-pygalgies à bascule avec symptomatologie droite en fin d'année
2013, M. n'a parlé que de douleurs du membre inférieur
gauche
avec des sensations diffuses de fourmillements, sans territoire anatomique particulier.
En
mars 2014, le Dr B.________ux, médecin généraliste consulté pour avis ne constatait
pas de maladie particulière justifiant le maintien d'une incapacité de travail dès le
15.03.2014, sous la réserve de la consultation à [...].
Nos
collègues de [...] ont estimé qu'une surcharge psychique entravait une reprise professionnelle
immédiate. La Dre G.________ encourageait son patient à « se motiver lui-même et
ne pas arrêter les efforts à la moindre accentuation des douleurs » dans son courrier
au médecin traitant du 14.04.2014. Elle a prolongé l'arrêt de travail jusqu'au 12 mai
en incluant le patient dans un groupe de rééducation du rachis.
Le
rapport du Dr [...] du 13 juin dernier atteste finalement, au terme du programme, d'un faible gain de
la cure thermale ambulatoire sur le plan de l'endurance. A la lecture des documents qui ne mentionnent
pas le niveau d'effort avec les pulsations cardiaques, nous ne savons pas si le patient se trouvait en
situation d'autolimitation ou s'il a atteint des zones d'aérobie ou d'anaérobie. Le Dr [...]
encourage toutefois, sans limitation, la poursuite des exercices d'endurance et la reprise du sport.
M.
W.________ dénonce lors de l'expertise actuelle un comportement extrêmement sédentaire
et kinésiophobique depuis l'arrêt des exercices à [...]. Il ne peut en démontrer
aucun. Il ne fait plus rien a-t-il déclaré à l'experte rhumatologue alors qu'à l'experte
psychiatre il a dit qu'il faisait ses exercices chaque matin. Il confirme qu'il ne peut plus marcher
plus de 100 mètres. Il dit qu'il ne tient pas debout en piétinement plus de 5 minutes.
Les
éléments diagnostiques ne permettent pas de retenir de telles limitations.
On
peut évoquer un échec thérapeutique mais comme il ne peut démontrer au final aucun
exercice de physiothérapie et que les tests fonctionnels évoqués ne confirment pas que
M. ait atteint une accélération de la fréquence cardiaque ni qu'il ait sollicité
la musculature accessoire, dans ce contexte de kinésiophobie, la possibilité d'autolimitations
entre dans les hypothèses de la résistance thérapeutique.
Nos
collègues de [...] ont maintenu l'arrêt de travail au-delà du délai du Dr B.________
avec reprise prévue à mi-mars 2013 car ils ont mis en place un programme de physiothérapie
intensive et ils suspectaient une comorbidlté psychique, ce qui est infirmé par la co-experte
psychiatre.
Avant
de parler d'échec thérapeutique « à tout » on doit évoquer la possibilité
d'une compliance insuffisante.
Sur
le plan du traitement médicamenteux, M. W.________ m'a relaté ne pas répondre à son
anti-inflammatoire. A l'experte psychiatre, il a évoqué qu'il ne prenait plus d'autre médicament
que le [...] 30 mg depuis 2 mois. Sa liste médicamenteuse comprend pourtant le [...] 60 mg et [...],
entre autres. Nous avons eu des éléments contradictoires quant à cette liste de médicaments
et quant à sa réelle compliance.
L'examen
clinique montre un homme vif, visiblement toujours très en colère contre son ancien employeur,
avec une gestuelle riche, non limitée, leste. Il présente une obésité et un certain
relâchement de la sangle abdominale et une insuffisance des érecteurs du tronc qui s'aggrave
depuis son long arrêt de travail, délétère dans le contexte de douleurs chroniques.
Il garde un bon état général apparent et une musculature relativement athlétique
au niveau des bras et des jambes.
Il
marche normalement il ne présente pas de boiterie ni d'épargne du dos. Il existe des dysbalances
musculaires qui n'ont pas été corrigées par le traitement à [...] mais M. W.________
se montre peu motivé pour poursuivre les exercices qui lui ont été démontrés
tant en étirement qu'en tonification axiale. Je n'ai pas d'évidence d'un déficit radiculaire
ni de signe radiculaire irritatif.
Tous
les points d'insertion de la fibromyalgie sont présents selon les critères de 1990. Il existe
aussi les manifestations fonctionnelles extra-articulaires de la fibromyalgie selon les critères
de 2010. Les points contrôles sont aussi amplement positifs.
J'ai
également mis en évidence une importante kinésiophobie, des signes d'amplification selon
Matheson, des symptômes et des signes de discordances selon Waddell dont nous avons discuté
lors de notre travail de synthèse avec la co-experte psychiatre.
Au
terme de l'examen somatique, je confirme une affection mineure de l'appareil locomoteur avec, au plan
radiologique :
·
Une séquelle d'ostéodystrophie de croissance
du rachis lombaire, affection fréquente touchant environ 8% de la population, survenant durant l'adolescence,
principalement chez le garçon. Dans l'ostéodystrophie de croissance les douleurs sont inconstantes.
Cela ne justifie pas, en soi, de limitation fonctionnelle d'autant que les douleurs annoncées par
M. W.________ n'ont pas les caractéristiques de celles qui sont généralement rapportées
par les patients souffrant de leur ostéodystrophie. Ceux-ci évoquent plus volontiers des douleurs
de type statique mécanique et non pas des douleurs permanentes dépassant la localisation rachidienne.
Je ne pense pas que cette constatation radiologique soit l'explication des douleurs chez M. W.________
et m'apparaît de découverte fortuite. Elle n'est pas associée à des lésions
congestives à l'IRM qui donnerait une plus forte corrélation avec une symptomatologie douloureuse.
·
Une dégénérescence discale sans
signe neurologique. La dégénérescence discale est détectée sur les IRM dès
l'âge adulte jeune. M. W.________ présente des signes de dégénérescence discale
avec début de discarthrose mais sans rétrécissement canalaire ni des récessis. II
n'y a pas de signe irritatif ni déficitaire au plan neurologique. En raison d'une protrusion discale
paramédiane en L3-L4 à droite j'ai recherché attentivement une atteinte radiculaire à
cet étage. Je me suis posé la question d'une hyporéflexie rotulienne droite mais il n'y
a aucun autre signe irritatif ni déficitaire et le patient ne se plaint que de douleur au membre
inférieur
gauche
,
mal systématisées. Il n'y a donc pas de corrélation radio-clinique avec cette discopathie
et les plaintes actuelles.
·
L'anomalie de transition lombo-sacrée est
aussi une affection fréquente et se rencontre chez environ 7% des sujets. En elle-même elle
n'est pas douloureuse. Elle s'associe chez M. W.________ à une néo-arthrose inter-transversaire
à gauche qui me paraît symptomatique au status mais les douleurs dépassent ce site anatomique
et leur ampleur, leur intensité, dépassent cette entité anatomique. Une douleur intertransversaire
reste mécanique et répond au repos, et aux mesures thérapeutiques conservatrices. Elle
ne s'amplifie pas avec le repos en 9 mois d'arrêt d'activités ou alors il faut rechercher une
autre lésion. Le territoire douloureux n'a plus de corrélation avec cette zone anatomique.
Ces
anomalies du rachis sont mineures et bénignes. M. W.________ dénonce un état douloureux
dépassant ces constatations anatomiques. J'en ai débattu avec la co-experte psychiatre.
Ces
atteintes mineures sont toutefois cumulées et justifient, à terme, au vu du processus du vieillissement,
que M. W.________ ne porte plus de charges répétitives dépassant 30-35 kg dans une position
de porte-à-faux. Je l'ai encouragé à se mobiliser, à marcher progressivement sur
de plus longues distances, à reprendre le sport comme l'a fait le Dr [...], et je l'ai encouragé
à reprendre le chemin d'une activité professionnelle comme l'a fait le Dr B.________.
Dans
le diagnostic différentiel étiologique, je n'ai pas retenu de critère pour un rhumatisme
inflammatoire, ni pour une maladie osseuse infiltrative, ni pour une maladie neuromusculaire. Je n'ai
pas retenu les caractéristique de douleurs neuropathiques, ni pour une algodystrophie selon les
critères d'Harden.
Diagnostic
somatique
Fibromyalgie
M 79.0
Rachialgies
non spécifiques M 54.9 sur troubles rachidiens mineurs associant :
Une
anomalie de transition lombo-sacrée avec néo-arthrose inter-transversaire gauche
Des
séquelles modérées d'ostéodystrophie de croissance
Des
discopathies étagées
Des
dysbalances musculaires étagées
Obésité
E 66.9
Status
après érythème chronique migrant du tibia gauche traité en juin 2011.
Capacité
de travail au plan somatique
Nous
ne disposons pas du descriptif détaillé de l'ancien poste de travail de votre assuré.
Dans la mesure où il ne devait pas porter de manière répétitive des charges de plus
de 30-35 kg en porte-à-faux, sa capacité de travail est entière. S'il devait porter de
manière répétitive des charges supérieures, j'admets une diminution partielle de
sa capacité de travail en relation.
Dans
toute activité respectant cette restriction sa capacité de travail est entière et elle
l'est depuis la présente expertise.
Perspective
thérapeutique et pronostic au plan somatique
Des
éléments sortant du champ médical ont visiblement interféré. Il est probable
que le médecin traitant n'ait pas eu à disposition tous ces éléments car nous avons
disposé d'une traductrice pour nous les transmettre. Ces éléments non-médicaux mais
connus pour favoriser le lit des douleurs chroniques (yellow flags) expliquent que nos mesures médicales
traditionnelles aient eu peu d'impact.
Il
apparaît que la prescription de médicaments dont M. W.________ remet en question l'efficacité
et pour lequel il a donné des versions différentes quant à sa compliance n'a pas son indication
actuellement. Un antalgique de pallier I tel que le paracétamol, sans effet secondaire digestif
peut être prescrit au besoin.
Ce
très long arrêt de travail non seulement n'a pas amélioré les douleurs mais a été
délétère en aggravant le déconditionnement axial, en favorisant une prise pondérale
chez ce patient atteignant actuellement un stade d'obésité. Cette prise pondérale avec
une obésité tronculaire est en soi délétère à ce dos douloureux pour lequel
il est suggéré de limiter les lourdes charges.
D'autres
éléments sortant du champ médical, comme l'absence de formation professionnelle, la mauvaise
intégration chez un patient qui, en une dizaine d'années n'a pas acquis la langue du pays sont
des facteurs qui vont entraver sa reprise professionnelle. Ces éléments sortent aussi du champ
médical tout comme sort du champ médical le conflit qui a amené le patient à son
licenciement récent. Il nous a amplement expliqué ce qu'il a ressenti comme une grande injustice
et qui le préoccupe encore actuellement. Ces éléments parasitent un bon pronostic sur
le plan des douleurs et d'une reprise de travail.
3.3.3
DISCUSSION AU PLAN PSYCHIATRIQUE
M.
W.________, 49 ans, d'origine serbe, né en [...], divorcé, est père d'un fils âgé
de 17 ans. Monsieur est sans formation.
Après
une scolarité de 8 ans, peu investie, Monsieur travaille dans des emplois non qualifiés (aide
de cuisine puis ouvrier), jusqu'à ce que la guerre éclate en [...] en mars 1991. Du fait de
son origine [...], Monsieur est licencié. Il s'engage dans l'armée parallèle [...], considéré
par les [...] comme terroriste. Monsieur n'aurait pas été pris par l'armée [...] et n'a
connu de maltraitances diverses.
En
août 1995, Monsieur et d'autres [...] doivent quitter [...] pour se rendre en [...].
Monsieur
noue une relation avec une compatriote dont sera issu un fils, né en août 1997.
2
ans plus tard, le couple se sépare en raison d'une mésentente.
Monsieur
travaille ponctuellement dans de petits emplois non qualifiés (nettoyage de voiture).
En
2002, Monsieur se marie avec une compatriote de 11 ans son aînée.
En
2004, par le biais d'un compatriote travaillant en [...], Monsieur peut travailler 2 ans comme aide agricole
dans une ferme en [...].
Dès
le 1
er
février 2006, Monsieur est engagé comme employé polyvalent, au N.________.
En
2009, l'épouse requiert le divorce.
Courant
2011, Monsieur a noué une nouvelle relation avec une compatriote née en 1963, veuve, mère
de 2 enfants adultes. Chacun a son appartement. Monsieur voit régulièrement sa compagne et
les 2 enfants de cette dernière.
Dans
le cadre de son travail, Monsieur est sous les ordres d'un chef d'origine [...] ; ceci engendrait divers
conflits et maltraitances selon Monsieur.
En
juin 2013, Monsieur a un premier arrêt de travail à la suite d'un refroidissement.
En
septembre 2013, nouvel arrêt de travail en raison de lombalgies. Suite à cet arrêt de
travail, Monsieur dit avoir été maltraité par son chef, la secrétaire et le directeur
du____.
Dès
le 25 octobre 2013, Monsieur est à nouveau en arrêt de travail en raison de lombalgies. Le
30 avril 2014, Monsieur apprend son licenciement pour le 31 Juillet.
Sur
le plan psychopathologique, courant 1990, après le décès accidentel de sa soeur, alors
âgée de 20 ans, Monsieur présente de probables troubles de l'adaptation nécessitant
un suivi pendant plusieurs mois. Aucune médication n'aurait été prescrite.
Dès
novembre 2013, suite aux lombalgies et au conflit professionnel, Monsieur présente des troubles
de l'adaptation avec réaction mixte, anxieuse et dépressive. M. W.________ requiert un suivi
auprès du Dr F.________, à [...], ce collègue parlant le [...].
Dès
décembre 2013, un traitement de duloxétine ( [...]) 30 mg (selon les dires de Monsieur) est
introduit. L'évolution est lentement favorable, bien qu'il persiste d'importantes revendications
de M. W.________ à l'encontre de son employeur.
En
mars 2014, suite à un litige avec le psychiatre, Monsieur cesse ce suivi.
Fin
mai 2014, Monsieur a vu à une reprise le Dr [...], psychiatre à [...].
Le
traitement antidépresseur n'a pas été modifié, ni la dose augmentée ; quant
à l'inducteur de sommeil prescrit en décembre 2013, Monsieur le prend que très ponctuellement.
Bien
que M. W.________ évoque des douleurs intenses, présentes en permanence, aucun antalgique n'est
pris par l'expertisé depuis 2 mois.
Dans
son rapport du 8 juin 2014 réalisé à mon attention, le Dr F.________, psychiatre traitant
de l'époque, indique que M. W.________ avait subi des maltraitances verbales et physiques de son
ex-épouse et durant la guerre. À ma question, M. W.________ a infirmé ces faits. Vu la
stature athlétique de l'expertisé et son passé de soldat, les maltraitances physiques
de l'ex-épouse paraissent peu crédibles.
Le
problème majeur est le conflit avec l'employeur et les multiples revendications de M. W.________
à l'encontre de l'employeur, de son chef et de l'assurance.
Selon
les dires de Monsieur, il aurait coupé les contacts avec ses copains car ces derniers ne l'appelleraient
plus.
Dans
son quotidien, Monsieur se lève entre 9 et 10 heures ; il dit faire chaque jour des exercices de
gymnastique (Monsieur a affirmé à la co-experte ne pratiquer aucun exercice) puis il va se
promener pendant environ une heure. À domicile, Monsieur regarde la télévision puis il
va à nouveau se promener (il a affirmé à la co-experte ne pas pouvoir marcher plus de
100 mètres). Monsieur s'occupe de ses repas. Les tâches ménagères sont effectuées
par la compagne. M. W.________ s'occupe également de ses courses. Au minimum 2 fois par année,
Monsieur se rend en [...] pour voir ses parents (en bus avec un trajet d'environ 14 heures). Cet été,
Monsieur ne sait pas encore s'il se rendra ou non en bus en [...].
À
l'examen clinique de ce jour, Monsieur est ponctuel. Il est orienté aux 4 modes.
Monsieur
ne manifeste pas de douleur ou de signe d'inconfort mais il les relate de manière démonstrative.
Aucune
fatigabilité ou ralentissement psychomoteur n'est objectivé. Monsieur répond rapidement
aux questions d'une voix tonique. Il se montre en colère et interprétatif à l'égard
de son employeur, de son chef et de l'assurance.
Durant
l'entretien, des ruminations sont relatées, sans idée noire, idée passive de mort ou idéation
suicidaire.
Le
discours est cohérent, sans trouble formel de la pensée.
L'humeur
parait abaissée sans que l'on ne puisse parler d'une humeur dépressive. Monsieur évoque
une diminution de l'intérêt ou du plaisir à des activités habituellement agréables.
Le manque d'énergie et la fatigabilité relatés par Monsieur ne sont pas objectivés
durant l'entretien.
La
recherche pour un épisode dépressif, une anxiété, des attaques de panique, un état
de stress post-traumatique, un trouble affectif bipolaire ou une psychose, est négative.
A
relever le jour de l'expertise un taux sérique très bas de duloxétine ( [...]) pour la
dose prescrite, traduisant une compliance partielle et/ou un métabolisme lent. Le poids élevé
de l'expertisé peut également contribuer à ce taux bas.
Des
traits revendicateurs sont présents mais ils n'atteignent pas le seuil pour retenir un trouble de
personnalité.
La
co-experte retient un diagnostic de fibromyalgie ; celle-ci ne s'accompagne pas d'une comorbidité
psychique, ni d'une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie. Monsieur
fonctionne dans son quotidien et a des contacts réguliers avec son amie et les enfants de cette
dernière ; il a des échanges fréquents par webcam avec sa famille.
Des
ressources psychiques sont encore présentes et à Monsieur est manifestement en mesure de surmonter
ses douleurs.
Des
bénéfices secondaires sont présents et permettent à Monsieur de mobiliser son entourage
et d'éviter un rôle à jouer (absence de formation et non maîtrise de la langue française
rendant difficile une reprise professionnelle).
On
ne peut parler d'échec des traitements au vu de la faible dose de duloxétine et de l'absence
d'antalgique depuis 2 mois.
En
l'absence de détresse émotionnelle et de conflits psychosociaux majeurs, je ne retiens pas
le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant. Au vu des plaintes, sans substrat organique,
et de la démonstrativité de M. W.________, on peut admettre une amplification des symptômes
; ceci n'est pas reconnu comme diagnostic par la CIM-10. Il s'agit d'un comportement et non d'un trouble
psychique.
En
l'absence de trouble psychique, Monsieur ne présente pas de limitation et sa capacité de travail
est entière. Toutefois le pronostic quant à la reprise d'une activité professionnelle
paraît mauvais, ceci pour des facteurs extra-médicaux.
3.3.4
DISCUSSION CONSENSUELLE ENTRE LES EXPERTS
M.
W.________ présente une pleine exigibilité dans toute activité professionnelle n'exigeant
pas de manière répétitive le port de charges de plus de 30-35 kg dans une position de
porte-à-faux du rachis.
Sur
le plan psychique, la capacité de travail est entière à ce jour.
4.
DIAGNOSTICS
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail ?
Rachialgies
non spécifiques M 54.9 sur troubles rachidiens mineurs associant :
·
Une anomalie de transition lombo-sacrée avec
néo-arthrose inter-
transversalre gauche
·
Des séquelles modérées d'ostéodystrophie
de croissance
·
Des discopathies étagées
·
Des dysbalances musculaires étagées
Aucun
diagnostic sur le plan psychique.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail ?
Fibromyalgie
M 79.0
Obésité
E 66.9
Status
après érythème chronique migrant du tibia gauche traité en juin 2011
Aucun
diagnostic sur le plan psychique.
[…] ".
Par décision du 17 juillet 2014, R.________ a mis fin au versement des indemnités journalières
avec effet au 1
er
novembre 2014, celles-ci étant versées à l'assuré à 100% jusqu'au 31 octobre
2014. La caisse-maladie a par ailleurs invité l'assuré à s'annoncer à l'AI, l'informant
que cette assurance prévoyait des mesures de réadaptation professionnelle.
L'assuré, par l'intermédiaire de son mandataire, s'est opposé à cette décision
le 20 août 2014, complétant son acte le 27 octobre 2014. Il a conclu principalement à
l'annulation de la décision et à la poursuite du versement des indemnités journalières
postérieurement au 31 octobre 2014 et subsidiairement à ce qu'il soit procédé à
une nouvelle expertise aux plans rhumatologique et psychiatrique par une clinique universitaire. D'un
point de vue formel, l'assuré a fait grief à la caisse-maladie d'avoir violé son droit
d'être entendu, au motif qu'il n'avait pas pu se prononcer sur le choix des experts, respectivement
sur les questions à leur poser et qu'il n'avait pas pu prendre position sur l'expertise avant que
la décision ne lui soit notifiée. Au fond, il était d'avis que l'expertise contenait de
nombreuses inexactitudes et irrégularités de sorte qu'elle ne remplissait pas les réquisits
jurisprudentiels permettant de lui conférer valeur probante. A cet égard, il a remis notamment
en cause l'indépendance de l'interprète et fait valoir que cette dernière n'avait pas
procédé à une traduction fidèle de ses propos lors de l'examen du 23 juin 2014. Il
a reproché également aux expertes d'avoir retranscrit ses déclarations de manière
incorrecte sur certains points ce qui témoignerait de légèreté de leur part et à
le présenter de manière désavantageuse de façon à relativiser la gravité
et l'importance de ses troubles. Au plan psychiatrique, il a relevé que l'expertise était le
seul document niant tout diagnostic médical à caractère incapacitant. A l'appui de son
opposition, l'assuré a produit deux rapports adressés à son conseil, l'un par le Dr T.________,
spécialiste en neurologie, du 15 septembre 2014, et l'autre par le Dr Z.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, du 17 septembre 2014, selon lequel l'assuré souffrait d'une
réaction dépressive prolongée consécutive à l'atteinte physique (code F 43.21
selon CIM-10), précisant à cet égard ce qui suit :
" Troubles
psychiques avec le diagnostic que j'ai établi, à mon avis, sont liés à des troubles
de la personnalité en état de souffrance chez une personne malheureusement sans une formation
scolaire, dont l'intégrité corporelle présentait une source énergétique, la
dignité et au niveau des projets existentiels. Malheureusement, l'atteinte de son intégrité
corporelle pour lui fatale atteint la dignité, mais également toutes les capacités de
projeter l'avenir provoquant ainsi une réaction dépressive avec toute la symptomatologie qui
entre dans les caractéristiques typiques de l'atteinte dépressive. Les manifestations observées
lors de mes consultations présentent une diminution de l'estime de soi, des idées de culpabilisation
et dévalorisation, trouble de l'appétit, problèmes de sommeil. A ces symptômes, à
ajouter : la crainte de devenir invalide, de ne plus retrouver ses capacités physiques indispensables
pour lui pour toutes sortes d'activités lucratives. Il n'est pas négligeable non plus d'ajouter
des difficultés liées à l'acculturation code Z 60.3 qui aggravent et qui atteignent toutes
ses capacités dans le domaine de l'adaptation, partie intégrante de ses défenses naturelles.
4.
Depuis quelle date ?
La
date, pour moi, est difficile à évaluer, mais vu la situation psychosomatique depuis le début
de la symptomatologie douloureuse évolue malheureusement d'une manière défavorable.
5.
Quelle serait la capacité de travail du patient dans le cadre d'une activité adaptée?
Quelle serait l'activité adaptée aux troubles psychiques constatés?
Tout
d'abord, il me semble très difficile pour moi de retenir qu'est-ce que c'est une activité adaptée
dans la situation de M. W.________, vu qu'en dehors du travail physique qu'il a exercé jusqu'à
l'atteinte mentionnée, aucune formation en l'absence de la scolarisation n'a été pratiquée
ni praticable.
6.
Quelle pourra être l'évolution des troubles en question à plus long terme ?
La
structure de la personnalité fragile avec des défenses insuffisantes ne permettant pas au patient
de trouver une voie de sublimation dans le sens d'une valorisation et avec des problèmes annexes
dans le domaine d'acculturation, sur le plan psychologique l'évolution reste, à mon avis, incertaine
à condition que la problématique des douleurs situées au niveau de la colonne vertébrale
ne soit pas résolue.
7.
Selon vous, comment comprendre que l'expert psychiatrique ait exclu tout trouble psychique ayant une
influence sur la capacité de travail du patient ?
J'estime
que l'expert psychiatre a exclu avec raison des troubles les plus graves dans la psychiatrie tels que :
schizophrénie et des troubles bipolaires, mais la souffrance de M. W.________ touche les secteurs
aussi handicapants dont on n'a pas tenu compte "
.
Par décision sur opposition du 24 novembre 2014, R.________ a confirmé sa décision du
17 juillet 2014. En substance, elle a considéré n'avoir pas violé le droit d'être
entendu de l'opposant, puisqu'elle l'avait convoqué le 7 mai 2014 à se présenter au S.________
pour qu'une expertise soit effectuée, avec mention du nom des expertes et rappelant que le questionnaire
à leur soumettre était annexé ; R.________ a encore rappelé qu'un délai
au 21 mai 2014 avait été accordé à l'assuré pour se déterminer à cet
égard. Sur le fond, R.________ a estimé que même s'il y avait lieu d'admettre les irrégularités
relevées par l'assuré dans son opposition à l'encontre de l'expertise, celles-ci étaient
d'importance minime, même prises dans leur ensemble, de sorte qu'elles n'avaient pas d'impact sur
les conclusions des expertes et qu'au surplus, l'expertise remplissait tous les réquisits jurisprudentiels
permettant de lui accorder valeur probante.
C.
Par acte du 9 janvier 2015, W.________, représenté par Me David Métille, a recouru contre
la décision sur opposition du 24 novembre 2014, devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, en concluant principalement à sa réforme dans le sens de la poursuite du versement
des indemnités journalières postérieurement au 31 octobre 2014, et subsidiairement à
son annulation et au renvoi de la cause à l’intimée pour réalisation d'une nouvelle
expertise aux plans rhumatologique et psychiatrique. Dans un premier moyen, le recourant fait valoir
que son droit d’être entendu a été violé, dans la mesure où il n’a
pas été informé explicitement de sa possibilité de discuter du choix des experts
et de leur adresser son propre questionnaire, ce également en violation de l’art. 27 LPGA,
rappelant qu'il n'était alors pas assisté d'un mandataire professionnel. De plus, il déplore
n'avoir pas eu la possibilité de prendre connaissance du rapport d'expertise ni de prendre position
à ce propos avant que la décision du 17 juillet 2014 ne lui soit notifiée. Sur le fond,
le recourant soutient que le rapport d’expertise du S.________ n’est pas probant, dans la
mesure où les expertes manquent selon lui d’impartialité et d’indépendance,
en tant notamment qu’elles n’ont pas rapporté correctement ses propos. Il est également
d’avis que ses propos et les faits ont été " constamment " déformés
à son détriment. En outre, le recourant est d'avis qu'il serait de notoriété publique
que les Dresses V.________ et H.________ " ont exclusivement été actives en tant
que médecins-conseils au service des différentes assurances sociales et privées, à
l'exclusion des assurés ". Il fait également valoir que le rapport du S.________
est le seul document niant tout diagnostic médical à caractère incapacitant, à tout
le moins sur le plan psychique, estimant dès lors et vu les critiques formulées à l'encontre
du rapport d'expertise, qu'il n’existe aucun motif de préférer l’expertise du S.________
à l’appréciation des autres médecins. Avec son écriture, le recourant produit
un rapport du 16 décembre 2014 du Dr Z.________, selon lequel l'évolution de son état
de santé psychologique est défavorable, l'état dépressif s'aggravant et se situant
entre moyen et sévère. En plus des symptômes déjà décrits le 17 septembre
2014, le Dr Z.________ rapporte " l'apparition d'idées noires et de désespoir par
rapport à son état de santé et des doutes de guérir de ses atteintes somatiques,
ce qui a déclenché toute la symptomatologie qui persiste et l'handicape par rapport à
ses capacités lucratives, mais également dans le domaine de sa vie quotidienne ".
Il a également écrit qu'il restait " perplexe par rapport aux capacités de récupération
[de l'assuré] malgré la prise en charge régulière sous forme de psychothérapie
de soutien avec la médication appropriée ".
Le 22 janvier 2015, le recourant a adressé à la Cour de céans un rapport du Dr X.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie du 14 octobre 2014, adressé au
Dr T.________, le premier diagnostiquant des lombosciatalgies L5-S1 gauche et un syndrome fémoro-patellaire
partiellement décompensé du genou gauche. Le Dr X.________ a indiqué que le bilan par
IRM n'avait pas mis en évidence de lésion méniscale ni d'œdème osseux.
Le recourant a également joint un rapport du Dr T.________ du 19 janvier 2015 qui a rappelé
qu'il souffrait de lombo-sciatalgies unilatérales gauches en L5-S1, motrices et sensitives, déficitaires,
évoluant depuis mai 2013 sur une discopathie lombo-dégénérative pluriétagée
et protrusion discale L4-L5 documentée à l'IRM lombaire du 9 juillet 2014. Vu l'absence d'évolution
tant subjective qu'objective sous traitement conservateur classique et suite à une infiltration
péridurale, le neurologue avait décidé d'adresser l'assuré au centre spécialisé
de vertébrologie clinique à [...], où le patient devait se rendre prochainement pour des
séances d'extension cervicale et lombo-sacrée, couplées à des exercices de tonification
musculaire, afin de réduire l'œdème intervertébral et la compression sur les racines
nerveuses.  Le Dr T.________ précisait encore que l'assuré était totalement incapable
de travailler du 4 juillet 2014 jusqu'à la fin de ce traitement et qu'en cas d'échec de ce
dernier, il devrait s'annoncer à l'AI pour des mesures professionnelles.
Dans sa réponse du 13 février 2015, l'intimée a conclu au rejet du recours et maintenu
sa position. Elle se défend d'avoir violé le droit d'être entendu du recourant vu que
son courrier du 7 mai 2014 mentionnait le nom des expertes et le questionnaire qui leur a été
soumis, arguant en outre que le recourant ne fait valoir aucun motif de récusation formel ou matériel
à l'encontre des expertes du S.________. Au fond, l'intimée est d'avis que les inexactitudes
dont le recourant fait mention sont d'importance mineure, même prises dans leur ensemble et qu'en
tout état de cause, il ne saurait revenir après coup sur les déclarations qu'il a émises
le jour de l'expertise. Par ailleurs, l'intimée expose que les rapports des Drs Z.________ et T.________
n'apportent pas d'éléments nouveaux qui mettraient en doute les conclusions de l'expertise,
d'autant plus que ces rapports ne se prononcent pas sur la capacité de travail du recourant, notamment
dans une activité adaptée. L'intimée conclut par ailleurs à l'octroi de dépens
pour témérité du recours.
En réplique, le 15 juillet 2015, le recourant a maintenu que son droit d’être entendu
avait été violé, ajoutant que la procédure mise en place par l’ATF 137 V 210
n’avait pas été respectée, la décision sur opposition devant en conséquence
être annulée et une nouvelle expertise médicale mise en oeuvre. Il a pour le surplus répété
qu’à ses yeux, l’expertise du S.________ n'était pas probante, se plaignant en
particulier de la durée de l'examen psychiatrique (1 heure 45) qu’il juge insuffisante, se
référant aux " lignes directrices de qualité des expertises psychiatriques dans
le domaine de l'assurance-invalidité " de la Société suisse de psychiatrie d'assurance
(SSPA). Il se réfère en outre à un rapport d'examen du 25 juin 2015 du Dr M.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qu’il produit, selon lequel il présente
un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère, sans symptômes psychotiques
(F 33.2 de la CIM-10), le médecin confirmant que l'intéressé est suivi régulièrement
par le Dr Z.________ et qu'il prend du [...] 30 mg par jour. Le Dr M.________ a en outre répondu
de la manière suivante aux questions de l'avocat du recourant :
"
4.
[…] estimez-vous que le patient présente des troubles psychiques importants avec influence
sur la capacité de travail ? Dans l'affirmative, pour quels motifs ?
Comme
mentionné auparavant, nous estimons que Monsieur W.________ présente, en plus du pronostic
des affections somatiques défavorable, des troubles psychiques. Il n'a aucune formation scolaire
et ainsi ne peut compter que sur son intégrité corporelle pour ses projets professionnels.
La
non-reconnaissance de sa maladie de la part de son employeur, crée chez Monsieur W.________ un sentiment
d'injustice et de révolte. Dans le contexte de succession d'événements de vie traumatiques,
il a développé une symptomatologie dépressive qui dure probablement depuis plusieurs années.
Sa dépression se manifeste par des troubles du sommeil, une fatigabilité, une perte d'énergie,
une aboulie, une tristesse, des pleurs, une anxiété, une irritabilité, une perte de confiance
en soi et un sentiment de dévalorisation, de culpabilité et de détresse.
Des
plaintes somatiques multiples sont associées à cette symptomatologie. Les troubles dépressifs
sont sévères mais en l'absence de symptômes psychotiques, une évolution favorable
peut être espérée avec un travail psychiatrique et psychothérapeutique régulier.
Toutefois, en raison de la sévérité et de la longue durée de ces troubles ainsi que
des graves comorbidités somatiques, l'évolution risque d'être laborieuse.
5.
Depuis quelle date ? Quelle a été l'évolution des troubles en question depuis le début
de l'incapacité de travail ?
Comme
nous l'avons mentionné plus haut, il nous est difficile de déterminer une date. Cependant,
cette symptomatologie dure probablement depuis plusieurs années. L'évolution des troubles est
défavorable depuis le début de l'incapacité de travail.
6.
Quelle serait la capacité de travail du patient dans le cadre d'une activité adaptée ?
Quelle serait l'activité adaptée aux troubles psychiques constatés ?
Actuellement,
une activité adaptée n'est pas envisageable en raison de la sévérité de la symptomatologie
dépressive de Monsieur W.________. Toutefois, il est indiqué de poursuivre le traitement psychiatrique
et psychothérapeutique, bien que l'évolution reste incertaine au vu que la problématique
somatique étant encore non résolue.
7.
En admettant qu'une capacité de travail adaptée puisse être admise, quelle serait la résistance
au stress du patient ?
Au
vu de la sévérité et de la longue durée des troubles dépressifs ainsi que des
comorbidités somatiques de Monsieur W.________, on ne peut pas envisager d'activité professionnelle
adaptée.
8.
Quelle pourra être l'évolution des troubles en question à plus long terme ?
Une
évolution positive des troubles à plus long terme est actuellement difficile à prévoir.
9.
Selon vous, comment comprendre que l'expert psychiatre ait exclu tout trouble psychique ayant une influence
sur la capacité de travail du patient ?
L'expert
psychiatre exclut avec raison des affections psychiatriques comme un trouble affectif bipolaire ou une
psychose, mais il n'a pas tenu compte de la problématique thymique de l'expertisé, cela peut-être
en raison du fait que l'entretien s'est passé par l'intermédiaire d'un interprète. En
effet, Monsieur W.________ présente une humeur dépressive, une diminution de l'intérêt
et du plaisir, une augmentation de la fatigabilité, une diminution de l'estime de soi, des idées
de culpabilité et de dévalorisation, une attitude pessimiste face à l'avenir, des idées
suicidaires et une perturbation du sommeil. Les troubles constatés entrainent des limitations physiques
(plaintes somatiques multiples), psychiques (troubles du sommeil, fatigue, aboulie, perte d'énergie,
tristesse, pleurs, anxiété, irritabilité, perte de confiance en soi, sentiment de dévalorisation,
de culpabilité, de détresse) et sociales (aide et sollicitude accrue de son entourage et des
médecins).
Actuellement,
la problématique dépressive s'est aggravée et le pronostic reste réservé quant
à la récupération de la capacité de travail du patient ".
Le recourant estime que ce rapport met à mal celui du S.________, et relève que le Dr M.________
a pu s’entretenir directement avec lui, sans passer par un interprète. En sus du rapport précité
du Dr M.________, le recourant a produit avec son écriture un rapport de CT-Scan lombaire et infiltration
foraminale gauche L4-L5 et L5-S1 du 23 avril 2015 du Dr [...], spécialiste en radiologie, selon
lequel la procédure s'était déroulée sans complication, ainsi qu’une attestation
de ce médecin du 22 mai 2015, selon laquelle il n'avait pas pu se soumettre à l'examen prévu
(myélo-CT) car il avait fait un malaise vagal.
Par duplique du 2 septembre 2015, l’intimée a de nouveau conclu au rejet du recours.
Dans d’ultimes déterminations du 24 septembre 2015, le recourant a repris ses arguments et
maintenu qu’il n’existait aucun motif de s’écarter du diagnostic d’état
dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques
(F33.2) posé par le Dr M.________ le 25 juin 2015.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-maladie (art. 1 LAMal [loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie ;
RS 832.10]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art.
56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile, compte tenu des féries
de Noël (art. 38 al. 4 let. c et 60 LPGA) ; il satisfait en outre aux autres conditions de
forme (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est recevable.
b)
Le présent litige concerne le versement d'indemnités journalières fondées sur les
art. 67 ss LAMal. La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est donc compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36]).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte sur le point de savoir si le recourant a droit ou non à la poursuite du versement
des indemnités journalières au-delà du 31 octobre 2014, singulièrement sur l'évaluation
de sa capacité de travail.
3.
a)
Toute personne domiciliée en Suisse où
qui y exerce une activité lucrative, âgée de quinze ans révolus, mais qui n’a
pas atteint 65 ans, peut conclure une assurance d’indemnités journalières avec un assureur
pratiquant l’assurance obligatoire des soins en cas de maladie (art. 67 al. 1 LAMal). L’assurance
facultative d’indemnités journalières peut être conclue à titre collectif,
notamment par des employeurs, pour leurs travailleurs ou pour eux-mêmes (art. 67 al. 3 LAMal). Lorsqu’un
assuré sort de l’assurance collective parce qu’il cesse d’appartenir au cercle
des assurés défini par le contrat ou parce que le contrat est résilié, il a le droit
de passer dans l’assurance individuelle de l’assureur. Si, dans l’assurance individuelle,
l’assuré ne s’assure pas pour des prestations plus élevées, de nouvelles réserves
ne peuvent être instituées ; l’âge d’entrée déterminant dans
le contrat collectif est maintenu (art. 71 al. 1 LAMal).
b)
En l’espèce, le recourant a été assuré contre la perte de gain par R.________
alors qu’il travaillait pour le compte de N.________ en qualité d’employé de nettoyages.
4.
Le droit aux indemnités journalières prend naissance lorsque l’assuré a une capacité
de travail réduite au moins de moitié (art. 6 LPGA ; art. 72 al. 2, 1
ère
phrase LAMal). Il est toutefois admis qu’une incapacité de travail inférieure à
50% soit indemnisée lorsque les conditions générales de l’assureur le prévoient
ou lorsque cela a été expressément convenu avec le preneur d’assurance (art. 73
al. 1 LAMal ;
Gebhard
Eugster
, Krankenversicherung, in : Ulrich
Meyer [éditeur], Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Band XIV Soziale Sicherheit [SBVR], 3
ème
édition, 2016, n° 1457 p. 840).
La notion d’incapacité de travail est définie à l’art. 6 LPGA. Selon cette
disposition, est réputée comme telle toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité. Est considéré comme incapable
de travailler l'assuré qui, à la suite d'une atteinte à la santé, ne peut plus exercer
son activité habituelle ou ne peut l'exercer que d'une manière limitée, ou encore avec
le risque d'aggraver son état (ATF 129 V 51, consid. 1.1 in fine et les références). Pour
déterminer le taux de l'incapacité de travail, il faut, selon la jurisprudence, établir
dans quelle mesure l'assuré ne peut plus, en raison de l'atteinte à la santé, exercer
son activité antérieure, compte tenu de sa productivité effective et de l'effort que l'on
peut raisonnablement exiger de lui ; en revanche, la seule estimation médico-théorique
de l'incapacité de travail n'est pas déterminante (TF 9C_546/2007 du 28 août 2008, consid.
3.3 et les références).
5.
En matière d'appréciation des preuves, le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent de porter un
jugement valable sur le droit litigieux. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée.
Il faut encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid.
2.1.1). Le juge ne peut écarter un rapport médical au seul motif qu'il est établi par
le médecin interne d'un assureur social, respectivement par le médecin traitant (ou l'expert
privé) de la personne assurée, sans examiner autrement sa valeur probante (cf. TF 8C_585/2013
du 15 septembre 2014 consid. 4). Cela étant, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; cf.
Pratique VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc). De jurisprudence constante, le Tribunal fédéral
considère en effet que le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise ordonnée par l’administration ou par le juge, la tâche de l'expert étant
précisément de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de ces derniers
afin de les éclairer sur les aspects médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence,
peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contient des contradictions,
ou qu'une surexpertise ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante.
En outre, lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre
sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les
cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une
instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b et les références ; cf. TF 8C_658/2008 du 23 mars 2009 consid. 3.3.1). Pour remettre
en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient d'établir l'existence d'éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause
le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir le caractère incomplet (ATF 125
V 351 consid. 3b/bb ; cf. également TF 9C_91/2015 du 3 septembre 2015 consid. 4.2
;
cf. TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3
et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 précité, loc.
cit., avec la jurisprudence citée). Une expertise présentée par une partie peut également
valoir comme moyen de preuve. Le juge est donc tenu d'examiner si elle est propre à mettre en doute,
sur les points litigieux importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandaté par le tribunal
ou l'assureur social (ATF 125 V 351 consid. 3 ; TF 8C_658/2008 du 23 mars 2009 consid. 3.3.1).
6.
Dans un premier moyen, le recourant se plaint d’une violation de son droit d’être entendu,
dans la mesure où il n’a pas été interpellé sur le choix des experts et sur
les questions à leur soumettre.
a)
Consacré aux art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération suisse
du 18 avril 1999 ; RS 101) et 42 LPGA, le droit d’être entendu comprend notamment le
droit de toute partie de prendre connaissance du dossier et de s’exprimer sur les éléments
pertinents avant qu’une décision soit prise touchant sa situation juridique (ATF 136 I 265
consid. 3.2 ; ATF 135 lI 286 consid. 5.1). Il comprend également le droit de fournir des preuves
quant aux faits de nature à influencer le sort de la décision, d’avoir accès au
dossier, enfin de participer à l’administration des preuves, d’en prendre connaissance
et de se déterminer à leur propos (ATF 136 V 351 consid. 4.4 ; ATF 132 V 368 consid. 3.1 ;
TF 9C_705/2009 du 21 décembre 2009 consid. 1.2.2 ; TFA I 507/2003 du 15 janvier 2004 consid.
2.2 et les références). Par exception au principe de la nature formelle du droit d’être
entendu, une violation de ce dernier est considérée comme réparée lorsque la partie
lésée jouit de la possibilité de s’exprimer librement devant une autorité de
recours disposant du même pouvoir d’examen que l’autorité et pouvant ainsi contrôler
librement l’état de fait et les considérations juridiques de la décision attaquée
(ATF 133 I 201 consid. 2.2 ; ATF 129 I 129 consid. 2.2.3 ; TF 8C_104/2010 du 20 septembre 2010 consid.
3.2). La réparation de la violation du droit d’être entendu doit toutefois rester l’exception
(ATF 127 V 431 consid. 3d/aa ; TF 1C_104/2010 du 29 avril 2010 consid. 2.1) et n’est admissible
que dans l’hypothèse d’une atteinte qui n’est pas particulièrement grave
aux droits procéduraux de l’assuré (ATF 124 V 180 consid. 4b ; TF 1C_104/2010 précité).
Néanmoins, même en cas de violation grave du droit d’être entendu, un renvoi de
la cause pour des motifs d’ordre formel à l’instance précédente peut être
exclu, par économie de procédure, lorsque cela retarderait inutilement un jugement définitif
sur le litige, ce qui n’est dans l’intérêt ni de l’intimé, ni de l’assuré
dont le droit d’être entendu a été lésé (ATF 136 V 117 consid. 4.2.2.2
; ATF 133 I 201 consid. 2.2).
Selon le Tribunal fédéral (ATF 137 V 210), une décision doit être rendue chaque fois
qu’est prise une disposition qui est propre à toucher les droits de procédure de l’assuré,
la mise en oeuvre de l’expertise ne pouvant intervenir selon la procédure simplifiée
prévue à l’art. 51 al. 1 LPGA (consid. 3.4.2.8). lI convient par ailleurs de reconnaître
à l’assuré le droit de s’exprimer préalablement sur les questions relatives
aux experts, l’OAI (respectivement l’autorité de décision) devant lui soumettre,
au moment de la décision ordonnant l’expertise, la liste des questions qu’il prévoit
de soumettre à l’expert pour lui permettre de prendre position, respectivement de formuler
des questions d’une manière appropriée au cas d’espèce (consid. 3.4.2.9).
b)
aa)
En l’espèce, le recourant se plaint du fait que l’intimée a désigné les
experts sans le concerter préalablement. Or dans l’arrêt AI 143/12, rendu en application
de l’art. 38 ROTC (règlement organique du Tribunal cantonal du 13 novembre 2007 ;
RSV 173.31.1), les membres de la cour de céans ont exprimé l’avis que, sur la base de
I’ATF 137 V 210, l’absence de recherche de concertation ou de consensus dans le processus
de désignation de l’expert n’est pas en soi un droit justiciable, respectivement que
seule peut être sanctionnée juridiquement la violation des droits de participation tels que
prévus à l’art. 44 LPGA. Selon cette dernière disposition, si l'assureur doit recourir
aux services d'un expert indépendant pour élucider les faits, il donne connaissance du nom
de celui-ci aux parties. Celles-ci peuvent récuser l'expert pour des raisons pertinentes et présenter
des contre-propositions. La Cour de céans est d’avis qu’une personne assurée, non
seulement ne dispose pas d’un droit de veto quant au choix d’un expert, mais ne saurait alléguer
l’absence de concertation de la part de l’assureur pour requérir, au titre d’un
droit de participation à la procédure, un renvoi de l’affaire dans le but d’une
désignation consensuelle de l’expert. Le recourant s’est quoi qu’il en soit vu
impartir un délai par l’intimée pour formuler des objections à la suite de l’envoi
de la convocation à l'expertise du 7 mai 2014. Il n’a toutefois pas réagi et s'est soumis
de son plein gré à l'expertise. Dans ces conditions, il y a lieu de considérer qu'il a
compris les termes du courrier précité et sa possibilité de formuler des objections quant
au choix des experts, quand bien même il n'était pas assisté par un avocat à ce stade
de la procédure.
Pour le surplus, le recourant n’indique pas en quoi le questionnaire que l’intimée a
soumis aux expertes serait incomplet, plus exactement quelles questions auraient encore dû être
posées. Son argumentation consiste essentiellement à invoquer l’ATF 137 V 210 et à
constater que son droit de participation n’a pas été respecté. Il n’a jamais
été question des conséquences négatives que la violation de ce droit aurait concrètement
entraînées. Fait donc défaut la démonstration du caractère de gravité de
la violation de son droit de participation sur ce point. Quoi qu’il en soit, cette violation ne
saurait a priori être qualifiée de grave dans la mesure où l’assuré, assisté
d’un mandataire au stade de l'opposition, aurait eu l’opportunité de requérir dans
son opposition que soient posées des questions complémentaires aux expertes, ce qu'il n'a pas
fait.
bb)
Le
recourant se plaint également de n'avoir pas eu connaissance du rapport d'expertise avant que la
décision du 17 juillet 2014 ne soit rendue.
A cet égard, il y a lieu de considérer que ce vice est réparé étant donné
que l'assuré a pu s'exprimer et fournir des contre-preuves à l'égard de l'expertise des
Dresses V.________ et H.________ tant dans la procédure d'opposition que devant la Cour de céans
qui jouit d'un plein pouvoir d'examen, dans son recours, en réplique et dans le cadre d'ultimes
déterminations.
Le moyen tiré de la violation du droit d’être entendu doit donc être écarté.
c)
Le recourant se prévaut également d’une violation du devoir de renseigner de l’intimée
au sens de l’art. 27 LPGA. Selon lui, la caisse, connaissant notamment ses difficultés avec
la langue française, devait le renseigner sur le contenu de son droit d'être entendu, en particulier
ses possibilités de discuter du choix des experts et d’adresser son propre questionnaire.
Selon l'art. 27 LPGA, dans les limites de leur domaine de compétence, les assureurs et les organes
d'exécution des diverses assurances sociales sont tenus de renseigner les personnes intéressées
sur leurs droits et obligations (al. 1). Chacun a le droit d'être conseillé, en principe gratuitement,
sur ses droits et obligations. Sont compétents pour cela les assureurs à l'égard desquels
les intéressés doivent faire valoir leurs droits ou remplir leurs obligations (al. 2).
Tandis que l’al. 1 de cette disposition pose une obligation générale et permanente de
renseigner, indépendante de la formulation d’une demande par les personnes intéressées
– obligation de renseigner qui sera satisfaite par le biais de brochures, fiches, instructions,
etc. –, l’al. 2 prévoit un droit individuel d’être conseillé par les
assureurs compétents (ATF 131 V 472 consid. 4.1). Le devoir de conseil de l’assureur social
au sens de l’art. 27 al. 2 LPGA comprend l’obligation d’attirer l’attention de
la personne intéressée sur le fait que son comportement pourrait mettre en péril la réalisation
de l’une des conditions du droit aux prestations (ATF 131 V 472 consid. 4.3). Les conseils ou renseignements
portent sur les faits que la personne ayant besoin de conseils doit savoir pour pouvoir correctement
user de ses droits et obligations dans une situation concrète face à l’assureur. Le devoir
de conseil s’étend non seulement aux circonstances de fait déterminantes, mais également
aux circonstances de nature juridique ; son contenu dépend de la situation concrète dans laquelle
se trouve l’assuré, telle qu’elle est reconnaissable pour l’administration (cf.
ATF 131 V 472 consid. 4 ; TF 9C_97/2009 du 14 octobre 2009 consid. 2.2).
Lorsque les circonstances concrètes du cas particulier auraient commandé une information de
l'assureur, le défaut de renseignement est assimilé à une déclaration erronée
de sa part qui peut, à certaines conditions, obliger l'autorité à consentir à un
administré un avantage auquel il n'aurait pu prétendre, ceci en vertu du principe de la protection
de la bonne foi découlant de l'art. 9 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999, RS 101) (ATF 131 V 472 consid. 5). Parmi les conditions posées par la jurisprudence
(cf. ATF 131 II 627 consid. 6.1, TF 9C_97/2009 précité consid. 2.2), il faut que l'absence
de renseignement ou de conseil ait conduit l'assuré à adopter un comportement préjudiciable
(cf. TF 8C_406/2010 du 18 mai 2011 consid. 5.3 et la référence, TF 9C_97/2009 précité
consid. 2.2).
En l’occurrence, l'assureur-maladie a informé l'assuré dans sa lettre du 7 mai 2014 qu'il
avait la possibilité de formuler des objections à l'encontre de la désignation des experts
notamment ; de plus le questionnaire d'expertise lui a été transmis dans ce même
courrier, ce qui lui donnait la possibilité de le contester, respectivement d'indiquer à l'assureur-maladie
des questions complémentaires. Dès lors, vu les circonstances d'espèce, l'assureur-maladie
n'a pas violé son devoir de renseigner issu de l'art. 27 al. 2 LPGA. Même si l'assureur-maladie
savait que l'assuré ne parlait pas couramment le français, il appartenait à ce dernier
de prendre les dispositions nécessaires pour saisir le contenu de ce courrier, ce qu'il a sans doute
fait, vu qu'il s'est rendu sans faute à l'examen du 23 juin 2014 auprès du S.________.
Cela étant, à supposer qu'il appartenait à l'intimée de renseigner plus précisément
l'assuré, il faudrait encore, pour que ce dernier puisse bénéficier de la protection de
la bonne foi, qu'il existe un lien entre le défaut de renseignement de l’intimée et un
comportement du recourant préjudiciable à ses intérêts. Le recourant n’allègue
pourtant pas avoir subi de préjudice. Les conditions auxquelles il peut se prévaloir de son
droit à la protection de la bonne foi en relation avec une violation du devoir de conseils de l’assureur
social ne sont donc pas réalisées en l’espèce.
7.
Sur le fond, le recourant soutient que le rapport d’expertise du S.________ ne peut se voir accorder
pleine valeur probante, au motif notamment qu’il contient à son avis nombre d’inexactitudes
et s’inscrit en contradiction avec les appréciations faites par les autres médecins,
en particulier au plan psychiatrique.
a)
En ce qui concerne les imprécisions relevées par le recourant dans le rapport d'expertise,
il convient de considérer ce qui suit.
D'une part, même si les expertes ont noté en page 4 de leur rapport que l'assuré s'était
retrouvé en incapacité totale de travail depuis septembre 2013, elles ont correctement écrit
en page 10 (anamnèse somatique) et 14 (anamnèse psychiatrique) que l'arrêt de travail
de septembre 2013 n'avait duré que quelques jours et que l'incapacité de travail de longue
durée, sans reprise, avait commencé le 25 octobre 2013 (expertise p. 14). Quant à la question
de savoir quel est le statut de droit des étrangers de l'assuré, elle n'apparaît pas d'une
importance déterminante pour l'évaluation de la capacité de travail de ce dernier dans
le cadre de l'expertise. De plus, on ne saurait déduire, comme le fait l'assuré, de phrases
retirées de leur contexte, que les expertes donnent l'impression diffuse qu'il serait venu en Suisse
pour obtenir l'un ou l'autre bénéfice sur le plan économique et chercheraient ainsi à
le dévaloriser. Il s'agit là d'extrapolations infondées de la part du recourant. Quant
à sa critique sur l'indication des expertes en page 12 - qu'il ne cite qu'en partie - là encore,
on ne peut considérer qu'elle dénote une forme de déni de mauvaise foi de la part des
expertes ou qu'il s'agit d'une remarque péjorative, dès lors que celles-ci ont seulement relevé
que malgré l'arrêt de travail et le repos que cela pouvait procurer au recourant, sa symptomatologie
douloureuse s'est aggravée. Il s'agit là d'une appréciation médicale et non d'un
jugement de valeur. La question de savoir si le recourant a des contacts téléphoniques réguliers
avec ses frère et sœur comme l'ont relevé les expertes (expertise p. 13), ou seulement
lors d'évènements et de fêtes familiales selon les explications de l'assuré dans
sa réponse, n'apparaît pas d'une importance déterminante dans le cadre de l'expertise ;
au surplus, il n'y a pas de contradiction flagrante entre ces deux affirmations. Il en va de même
quant à la question de savoir si l'assuré a exercé le métier d' "aide"
ou d'" ouvrier " agricole (cf. acte de recours p. 14). Au demeurant, il convient
de rappeler que selon la jurisprudence constante du tribunal fédéral, en cas de déclarations
successives contradictoires de l'assuré, il convient de retenir la première affirmation, qui
correspond généralement à celle que l'assuré a faite alors qu'il n'était pas
encore conscient des conséquences juridiques qu'elle aurait, les nouvelles explications pouvant
être, consciemment ou non, le produit de réflexions ultérieures (ATF 121 V 45 consid.
2a ; TF 8C_788/2012 du 17 juillet 2013 consid. 4). En outre, le recourant fait une interprétation
exagérée de l'usage par l'experte du conditionnel en page 15 de l'expertise dans la phrase
" il n'aurait plus de contact avec ces derniers [note réd.: ses amis] ". On
ne saurait y voir de la défiance de la part de l'experte. Il apparaît également que le
recourant exagère les conséquences de l'appréciation de l'experte somaticienne lorsque
celle-ci relève qu'il est en " excellent état général apparent ",
ce qui par ailleurs est corroboré par les observations du Dr F.________ en février 2014, qui
constatait que l'assuré avait une bonne présentation générale. Il n'est au surplus
pas déterminant de savoir quelles chaussures portait le recourant lors de l'expertise. Le grief
du recourant relatif à une phrase en page 25 de l'expertise tombe également à faux, dans
la mesure où les expertes ont correctement relaté les faits en notant que les médecins
de [...] ont maintenu l'arrêt de travail au-delà du délai posé par le Dr B.________
qui avait conclu a une capacité de travail entière dès le 15 mars 2014, sous réserve
d'une consultation prévue à [...], chez les Drs [...] et G.________ (cf. rapports des 9 mars
2014 et 14 avril 2014).
Vu ce qui précède, le rapport d'expertise ne contient pas d'inexactitudes ou d'imprécisions
importantes, portant sur des éléments déterminants pour l'appréciation de la capacité
de travail du recourant, qui seraient de nature à invalider ce rapport. On ne saurait non plus retenir
que les expertes ont constamment déformé les faits et propos de l'expertisé à son
détriment ou qu'il n'y aurait dans ce rapport aucun élément avantageux en sa faveur en
vue de tendre au maintien d'une incapacité de travail. A cet égard, on rappellera que la tâche
de l'expert n'est pas de prendre parti pour ou contre l'assuré, mais de mettre ses connaissances
spéciales à la disposition de l'administration ou du juge afin de les éclairer sur les
aspects médicaux d'un état de fait donné (ATF 125 V 351 consid. 3b précité ;
TF 9C_66/2013 du 1
er
juillet 2013 consid. 4), en se basant sur une description objective de cet état de fait. Enfin,
le recourant est d'avis que le rapport des expertes du S.________ n'est pas objectif, au motif que les
Dresses V.________ et H.________ seraient exclusivement actives comme médecins-conseil des assureurs
sociaux et privés au détriment des assurés. Or ce grief tombe à faux, dès lors
que de jurisprudence constante, le fait qu’un médecin ou un Centre d’observation médicales
de l’assurance-invalidité (COMAI) se voit confier régulièrement des mandats d’expertise
par un assureur social n’est pas un motif suffisant pour fonder un manque d’objectivité
(ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 p. 226 sv et les références).
b)
Il apparaît au surplus que le rapport d’expertise du S.________ remplit les réquisits
jurisprudentiels permettant de lui reconnaître pleine valeur probante. En effet, le rapport a été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, se fonde sur un des examens cliniques de l'expertisé
aux plans somatique et psychiatrique, les expertes ayant pris en compte les plaintes de l'assuré
et procédé à une description et une appréciation claires du contexte médical.
aa)
En particulier, au plan somatique, la Dresse V.________ a rappelé que la symptomatologie avait débuté
en septembre 2013, l'assuré ayant ressenti des douleurs fessières gauches alors qu'il travaillait
sur une échelle et qu'il présentait de longue date une douleur lombaire récurrente ;
par la suite, après avoir tenté sans succès de reprendre le travail, les douleurs n'ont
fait qu'empirer, s'associant à des sensations de fourmillement des membres inférieurs prédominant
à gauche et à des douleurs cervicales et de la ceinture scapulaire prédominant à
droite, malgré l'absence d'exposition à des facteurs mécaniques délétères.
Au terme de son examen clinique et sur la base du dossier radiologique, la Dresse V.________ a posé
le diagnostic de rachialgies non spécifiques (M 54.9) sur troubles rachidiens mineurs, associant
des séquelles modérées d'ostéodystrophie de croissance (n'expliquant pas les douleurs
décrites par l'expertisé), une anomalie de transition lombosacrée avec une néo-arthrose
inter-transversaire gauche et des discopathies étagées, sans signe neurologique. L'experte
rhumatologue a précisé que les anomalies du rachis étaient mineures et bégnines et
que l'expertisé, qui gardait par ailleurs un bon état général apparent et une musculature
relativement athlétique au niveau des bras et des jambes, décrivait un état douloureux
qui dépassait les constatations anatomiques. L'experte a en effet précisé que ce point
avait été discuté avec la co-experte psychiatre et qu'en outre, dans le cadre du diagnostic
différentiel, elle n'avait pas retenu de critère pour un rhumatisme inflammatoire, ni pour
une maladie osseuse infiltrative, une maladie neuromusculaire, des douleurs neuropathiques ou une algodystrophie.
La Dresse V.________ a estimé que vu le cumul des atteintes rachidiennes et le processus de vieillissement,
il se justifiait que l'assuré ne porte plus de charges dépassant 30-35 kg de manière répétitive
et que tout travail respectant ces limitations était exigible à plein temps. Elle a encore
précisé qu'elle l'avait encouragé à marcher progressivement sur de plus longues distances
et reprendre le chemin d'une activité professionnelle. L'experte a enfin mis en évidence une
importante kinésiophobie ainsi que des signes d'amplification et de discordance.
On relèvera que l'analyse de la situation et la capacité de travail au plan somatique telle
qu'elle ressort de l'expertise emporte conviction d'autant plus qu'elle n'entre pas en contradiction
avec l'appréciation des autres médecins somaticiens qui ont examiné l'assuré avant
la réalisation de l'expertise. En effet, le Dr B.________ avait conclu à une capacité
totale de travail dès mars 2014, sous réserve toutefois d'une consultation chez les Drs [...]
et G.________, à [...]. Or, dans son rapport du 14 avril 2014, la Dresse G.________ a conclu à
l'existence d'une légère limitation fonctionnelle au niveau du rachis, orientant l'assuré
vers un groupe de rééducation du rachis et prolongeant l'arrêt de travail jusqu'au 12
mai, principalement pour des motifs psychologiques. Dans son rapport du 16 juin 2014, le Dr [...] a estimé
que l'assuré devait poursuivre le reconditionnement physique, mais que sur le plan professionnel,
c'était les facteurs psychiques, et non physiques, qui étaient limitatifs. Quant au rapport
du Dr [...] du 19 janvier 2015 produit par le recourant, il ne pose pas de diagnostic différent
de ceux ressortant de l'expertise, ni d'aggravation de la situation, décrivant une situation stationnaire.
Il ne contient ainsi pas d'élément objectif mettant en cause les conclusions de l'expertise
quant à la capacité de travail au plan somatique.
bb)
Au plan psychiatrique, l’experte H.________ a considéré, vu son examen clinique, qu’aucun
diagnostic ne pouvait être posé et que la capacité de travail de l’assuré était
entière. A cet égard, elle a pris acte du diagnostic posé par le Dr F.________ dans ses
rapports des 22 février et 8 juin 2014, à savoir un trouble de l’adaptation avec réaction
mixte anxieuse et dépressive faisant suite à ses lombalgies et au conflit professionnel, et
du fait que l’assuré prenait un antidépresseur. L’experte a relevé que l’humeur
de l’assuré était abaissée, mais que l’on ne pouvait toutefois pas parler
d’une humeur dépressive, le manque d’énergie et la fatigabilité rapportés
par l’intéressé n’étant pas objectivés durant l’entretien et ce
dernier ne présentant pas d’idée noire, d’idée passive de mort ou d’idéation
suicidaire. Elle a relevé que le problème majeur qui subsistait étaient les multiples
revendications de l’expertisé à l’encontre de l’employeur, de son chef et
de l’assurance.
L’évaluation de la capacité de travail au plan psychique par l’experte est convaincante,
dès lors qu’elle repose sur un examen clinique de l’assuré et une anamnèse
détaillée. En ce qui concerne la durée de l’examen, que le recourant estime trop
courte (1 heure 45), il y a lieu de rappeler que de jurisprudence constante, le Tribunal fédéral
considère qu’un entretien de courte durée entre l’expert et l’expertisé
n’exclut pas une étude fouillée et complète du cas (TF 9C_550/2014 du 3 février
2015 consid. 4.3.3 ; TF I 533/06 du 23 mai 2007 consid. 5.6). En outre, la Haute Cour a précisé
que la force probante d'une expertise psychiatrique doit être tranchée à la lumière
des critères posés par la jurisprudence et non en fonction des lignes directrices de la SSPA,
lesquelles n'ont que le caractère de recommandations et non celui d'une norme légale contraignante
(TF 9C_538/2015 du 25 février 2016 consid. 5.2 ; TF 8C_945/2009 du 23 septembre 2010 consid.
5 et les arrêts cités). S’agissant de la divergence de diagnostic avec le Dr F.________,
celle-ci ne prête pas à conséquence, dès lors que ce médecin n’a pas attesté
d’incapacité de travail au plan psychiatrique. Dans son rapport du 22 février 2014, il
a même fait état d’un pronostic plutôt favorable, expliquant que l’on pouvait
s’attendre à une reprise d’une activité professionnelle à 100% à une
date à déterminer.
Quant aux rapports des 17 septembre et du 16 décembre 2014 du Dr Z.________, leur force probante
est relative. D'une part, ils ont été rédigés sur demande du conseil du recourant,
suite au refus des prestations. D'autre part, ils contiennent peu de précisions quant à l'intensité
et la fréquence des symptômes décrits. De plus, le Dr Z.________ ne se prononce pas clairement
sur l'incapacité de travail, mettant surtout en évidence des difficultés psychosociales
qui rendraient difficiles une réadaptation (problèmes d'acculturation, pas de formation professionnelle
possible en l'absence de scolarisation). Or, l'assuré a été scolarisé huit ans (cf.
rapport d'expertise du S.________), jusqu'à ses 16 ans, de sorte que l'on ne saurait parler d'une
absence de scolarisation. En outre, on rappellera que s'il est vrai que des facteurs tels que l'âge,
le manque de formation ou les difficultés linguistiques jouent un rôle non négligeable
pour déterminer dans un cas concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger
d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale, des circonstances supplémentaires,
qui à part le caractère raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer
l'étendue de l'invalidité ou de l'incapacité de travail, même s'ils rendent parfois
difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant l'utilisation de la capacité de
travail résiduelle (TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009, consid. 3.2 et les références citées).
Enfin, les mêmes remarques valent pour le rapport du 25 juin 2015 du Dr M.________. Ce médecin
n'a en effet pas procédé à une description précise quant à la fréquence
et l'intensité des symptômes qu'il atteste et met en évidence des facteurs psychosociaux,
en particulier le fait que l'assuré n'a pas reçu de formation scolaire. Au demeurant, on relèvera
que l'aggravation décrite dans les rapports du Dr Z.________ du 16 décembre 2014 et du Dr M.________
précité concernent une période postérieure à la décision sur opposition
du 24 novembre 2014, de sorte qu'elle ne permet pas de remettre en cause cette décision (cf. ATF
121 V 362 consid. 1b).
En définitive, les rapports des Drs Z.________ et M.________ ne contiennent pas d'éléments
suffisamment objectifs et pertinents pour remettre en cause l'appréciation de l'experte H.________,
de sorte qu'il n'y a pas lieu de mettre en œuvre un complément d'instruction au plan psychiatrique.
8.
Les expertes du S.________ sont d'avis que l'assuré souffre de fibromyalgie, sans influence sur
sa capacité de travail. Même si le recourant conteste ce diagnostic (réplique p. 11),
il convient, vu la nouvelle jurisprudence rendue en la matière par le Tribunal fédéral
(cf. ci-après) de constater d'office ce qui suit.
a)
aa)
L’appréciation d’une incapacité de travail dans un contexte de plaintes douloureuses
sans atteinte organique objectivable, telle que la fibromyalgie ou le trouble somatoforme douloureux,
a fait l’objet de lignes directrices du Tribunal fédéral, qui ont été revues
récemment.
Selon la jurisprudence applicable à l’époque où l’expertise du S.________
a été réalisée, une telle atteinte était présumée ne pas entraîner
d’incapacité de travail durable. Il existait en effet une présomption que ces atteintes,
ou leurs effets pouvaient être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible.
Notre Haute Cour avait toutefois reconnu qu’il existait des facteurs déterminés qui,
par leur intensité et leur constance, rendaient la personne incapable de fournir cet effort de volonté,
et avait établi des critères permettant d’apprécier le caractère invalidant
de ces syndromes (« critères de Foerster »).
Parmi ces critères, on devait retenir, au premier plan, la présence d’une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée. Pouvait constituer une
telle comorbidité un état dépressif majeur (ATF 132 V 65 consid. 4.2 ; 130 V 352
consid. 3.3.1). Au sein des autres critères déterminants, devaient être considérés
comme pertinents, des affections corporelles chroniques (dont les manifestations douloureuses ne se recoupaient
pas avec le trouble somatoforme douloureux), un processus maladif s’étendant sur plusieurs
années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), une perte d’intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, un état psychique cristallisé, sans évolution
possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus défectueux de résolution
du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la
maladie, fuite dans la maladie), l’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes
aux règles de l’art (même avec différents types de traitements), cela en dépit
de l’attitude coopérative de la personne assurée (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3).
Plus ces critères se manifestaient et imprégnaient les constatations médicales, moins
on admettait l’exigibilité d’un effort de volonté (TF I 81/07 arrêt
du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et réf. cit.). Enfin, on concluait à l’absence d’une
atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations d’assurance si les limitations liées
à l’exercice d’une activité résultaient d’une exagération des symptômes
ou d’une constellation semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques
demeuraient vagues, l’absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations
fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le fait que des plaintes très
démonstratives laissaient insensible l’expert, ainsi que l’allégation de lourds
handicaps malgré un environnement psychosocial intact ; ATF 131 V 49).
bb)
Dans un arrêt 9C_492/2014 du 3 juin 2015, publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral
a revu la jurisprudence mentionnée ci-avant et a abandonné la présomption selon laquelle
un assuré souffrant d’un trouble somatoforme douloureux ou d’un autre syndrome douloureux
sans cause organique objectivable conserve une pleine capacité de travail. Le Tribunal fédéral
rappelle toutefois qu’en l’absence de preuve d’une incapacité de travail causée
par une atteinte à la santé, le droit à des prestations de l’assurance-invalidité
ne peut être reconnu.
La preuve d’une telle atteinte à la
santé, sous la forme d’un trouble somatoforme douloureux, suppose d’abord que l’atteinte
soit diagnostiquée par l’expert selon les règles de l’art, en tenant compte en
particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et en faisant référence
aux limitations fonctionnelles constatées. Le diagnostic doit également résister à
divers motifs d’exclusion. Ainsi n’existe-t-il en principe aucune atteinte à la santé
lorsque la limitation de la capacité d’exécuter une tâche ou une action repose sur
une exagération ou une manifestation analogue. Des indices d’une telle exagération ou
d’autres manifestations d’un profit secondaire tiré de la maladie apparaissent notamment
en cas de discordance manifeste entre les douleurs décrites et le comportement observé ou l’anamnèse,
d’allégation d’intenses douleurs dont les caractéristiques restent cependant vagues,
d’absence de demande de soins ou de traitement, ou lorsque des plaintes très démonstratives
laissent insensible l’expert ou en cas d’allégation de lourds handicaps dans la vie
quotidienne malgré un environnement psychosocial largement intact. A lui seul, un simple comportement
ostensible ne permet pas de conclure à une exagération. Lorsque dans le cas particulier, il
apparaît clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent de conclure à une atteinte
à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification pour une rente d’invalidité,
même si les caractéristiques d’un trouble somatoforme douloureux au sens de la classification
seraient réalisées (cf. art. 7 al. 2 LPGA). Dans la mesure où les indices ou les manifestations
susmentionnés apparaissent en plus d’une atteinte à la santé indépendante avérée,
les effets de celle-ci doivent être corrigés en tenant compte de l’étendue de l’exagération
(ATF 141 V 281 cité, consid. 2).
cc)
Une fois le diagnostic posé, le point
de savoir si l’atteinte à la santé entraîne une incapacité de travail doit
être examiné au travers d’une grille d’évaluation normative et structurée,
à l’aide d’indicateurs objectifs plaidant en faveur ou en défaveur d’une
incapacité de travail totale ou partielle (ATF 141 V 281 consid. 3 et 4).
Cette grille comprendra un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à
la santé, avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé
des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un
traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la
résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle
comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il sera également tenu compte
de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité
de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre
part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de
vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (cf. art.
ATF 141 V 281 cité, consid. 4.3 et réf. cit.).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprendra également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 cité, consid. 4.4 et réf.
cit.).
dd)
Les expertises administratives ou judiciaires déjà rendues ou en cours d'élaboration au
moment où la nouvelle jurisprudence sur les pathologies sans étiologie claire ni constat de
déficit organique a été rendue ne perdent pas d'emblée leur validité. Il faut
bien plutôt examiner si, dans le cadre d'un examen global et en tenant compte des spécificités
du cas d'espèce et des griefs soulevés, on peut procéder à l'analyse selon les nouvelles
règles (ATF 141 V 281 consid. 8 ; cf.
Anne-Sylvie
Dupont
, Le trouble somatoforme : un peu plus
douloureux?, in : Plaidoyer 1/16, pp. 20 ss, p. 23).
b)
En l'occurrence, les expertes ont relevé la présence de signes d'amplification des symptômes
et des signes de discordances, de sorte que l'on peut se demander si le diagnostic de fibromyalgie peut
être retenu vu la nouvelle jurisprudence, d'autant plus que l'experte H.________ a exclu la présence
d'un trouble somatoforme douloureux (expertise p. 30) et que le recourant conteste souffrir de fibromyalgie
(réplique p. 11). La question peut cependant demeurer ouverte, vu que quoi qu'il en soit, un tel
diagnostic ne fonderait pas une incapacité de travail. En effet, même si les Dresses V.________
et H.________ n'ont pas pu suivre exactement la grille d'analyse désormais déterminante vu
la nouvelle jurisprudence du Tribunal fédéral, leur expertise étant antérieure à
l'ATF 141 V 281, les éléments sur lesquels elles ont fondé leur appréciation restent
suffisamment convaincants, y compris après cet arrêt. Il ressort ainsi de l'expertise plusieurs
incohérences entre l'invalidité professionnelle alléguée par l'assuré et l'influence
de l'atteinte à la santé sur la vie sociale et extra-professionnelle : les expertes
ont mis en évidence que l'assuré fonctionnait dans son quotidien, ayant un rythme régulier
et se prenant en charge de manière autonome (cf. expertise p. 15, description de la vie quotidienne).
Les expertes ont également relevé que l'expertisé avait des contacts réguliers avec
son amie et les enfants de celle-ci ainsi que des échanges avec sa famille. Même s'il a déclaré
à l'experte psychiatre ne plus avoir de contact avec ses amis, ces circonstances ne dénotent
pas un véritable retrait social en raison de l'atteinte à la santé, ni des atteintes fonctionnelles
particulièrement invalidantes qui seraient incompatibles avec une activité professionnelle
adaptée à ses limitations physiques. Cela est corroboré par les examens cliniques réalisés
par les expertes, la Dresse V.________ ayant expliqué que les atteintes au rachis étaient mineures
et l'experte psychiatre que l'assuré présentait encore des ressources psychiques lui permettant
de surmonter ses douleurs, estimant qu'aucune comorbidité psychiatrique n'était présente,
ne faisant que le constat d'une thymie abaissée. Il apparaît également qu'au moment de
l'expertise, l'on ne pouvait pas parler d'échec des traitements vu la faible dose de duloxétine
et l'absence d'antalgique (expertise p. 30).
Sous cet angle également, un complément d'expertise ne se justifie donc pas, la Cour de céans
étant convaincue que les faits déterminants pour l'issue du litige présentent un degré
de vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier
cette appréciation (appréciation anticipée des preuves ; cf. ATF 131 I 153 consid.
3 p. 157 ; ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135 ; TF 9C_208/2011 du 21 novembre 2011 consid.
2.1).
9.
Au vu de ce qui précède, le recours, mal fondé, doit être rejeté, et la décision
sur opposition attaquée confirmée.
Le présent arrêt est rendu sans frais, la procédure étant gratuite (art. 61 let.
a LPGA). Il n'y a pas lieu non plus d'allouer des dépens au recourant que ce soit pour la procédure
d'opposition ou la procédure de recours, puisqu'il n'obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Le recourant n’ayant pour le surplus pas agi avec témérité, il n’y a pas lieu
de le condamner à verser à l’intimée une indemnité " à titre
de frais et dépens " ainsi qu’elle le requiert.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 24 novembre 2014 par R.________ est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me David Métille (pour W.________), à Lausanne,
‑
Me Didier Elsig (pour R.________), à Lausanne,
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :