vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 1073 · 2017-01-05 · fr

NOUVELLE DEMANDE, DEMANDE DE PRESTATION D'ASSURANCE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, DÉCISION D'IRRECEVABILITÉ | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.01.2017 Arrêt / 2016 / 1073

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
99/16 - 5/2017
ZD16.019896
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 janvier 2017
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
M.
Métral et Mme Brélaz Braillard, juges
Greffière
:              Mme
Chapuisat
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourant, représenté par Bernard Zahnd, à Lausanne,
et
Office
de l'Assurance-Invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
J.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1972, a notamment travaillé
comme aide de garage et, en dernier lieu, comme ouvrier dans le bâtiment. Il a déposé
une demande de prestations de l’assurance-invalidité (AI) le 10 septembre 2007 auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), indiquant souffrir, depuis cinq ans environ d’une malformation de la colonne
vertébrale.
Dans un rapport à l’OAI du 2 octobre 2007, la Dresse H.________, spécialiste en médecine
interne générale et rhumatologie, a exposé n’avoir vu l’assuré qu’à
une seule reprise le 30 mai 2007 à la demande de son médecin traitant pour des propositions
thérapeutiques, précisant qu’alors, il travaillait à 50% et était au chômage
à 50%.
En annexe à ce document figurait un rapport de la Dresse H.________ à l’attention du
Dr G.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant
de l’assuré, daté du 4 juin 2007 et relatif à la consultation du 30 mai précédent,
retenant le diagnostic de cervicalgies chroniques non spécifiques.
Dans un rapport à l’OAI du 2 octobre 2007, le Dr N.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a indiqué qu’il n’y
avait, en ce qui le concernait, aucun diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de
travail. Il a en revanche posé le diagnostic sans répercussion de la capacité de travail
de cervicalgies parfois accompagnées de céphalées sur mauvaise habitude posturale et surutilisation
de la colonne cervicale dues à une certaine raideur dorso-lombaire. Le Dr N.________ a indiqué
que le rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) reçu le 9 juin 2006 démontrait
qu’il n’y avait aucun trouble dégénératif, ni aucune hernie discale ou discopathie
dégénérative. N’ayant pas revu l’assuré depuis le 6 juin 2006, il a mentionné
n’avoir aucune idée de son évolution et priait l’OAI de s’adresser à
son médecin traitant pour de plus amples informations concernant une éventuelle incapacité
de travail.
Dans un rapport du 6 novembre 2007 à l’OAI, le Dr G.________ a posé les diagnostics ayant
une répercussion sur la capacité de travail de cervicalgies chroniques non spécifiques
avec céphalées tensionnelles et vertiges d’origine cervicale, ainsi que de probable état
de stress post traumatique, depuis début 2004. Il a précisé que l’assuré avait
été en arrêt de travail à 100% du 6 au 15 décembre 2004 ; pour le reste,
l’intéressé était au chômage et faisait du travail temporaire depuis 2004.
Précisant que l’état de santé de l’assuré était stationnaire, le
Dr G.________ a indiqué que la capacité de travail ne pouvait être améliorée
par des mesures médicales. Ce praticien a en outre mentionné que le pronostic lui semblait
assez sombre étant donné une sensation de chronification et de grandes difficultés du
patient à s’adapter, à accepter et à profiter des traitements donnés. On extrait
en outre ce qui suit de l’annexe au rapport médical précité :
«
1.
Questions concernant l’activité exercée jusqu’ici
1.1.
Quelle est la répercussion
de l’atteinte à la santé sur l’activité exercée jusqu’ici ?
Le
patient se plaint de vertiges et de cervicalgies suffisamment importantes pour l’empêcher
de travailler dans son activité professionnelle qui était un travail dans le bâtiment.
1.2.
L’activité exercée
jusqu’à maintenant est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures par
jour, par exemple) :
Non,
en tout ca[s] en ce qui concerne le travail dans les échafaudages, puisque le patient se plaint
de vertiges. Sinon, pour d’autres travaux, il est probablement capable de travailler quelques heures
par jour dans une activité adaptée.
1.3.
Y a-t-il une diminution de rendement?
Si oui, dans quelle mesure ?
Oui,
dans son activité de travailleur dans le bâtiment. Dans un travail plus léger et avec
un rendement adapté, il devrait pouvoir être actif.
2.
Question concernant une éventuelle
réinsertion professionnelle :
2.1.
Peut-on améliorer la capacité
de travail au poste occupé jusqu’à présent, respectivement dans le domaine d’activité
exercée jusqu’à présent ? Si oui, quelles mesures peut-on exiger (par exemple
mesures médicales, moyens auxiliaires, aménagement du poste de travail, etc..) :
Probablement
mais celles-ci devront déjà [être] quantifiées par un examen neuropsychologique et
de capacité au travail (évaluation au centre SUVA par exemple).
De
quelle manière ces mesures peuvent-elles influencer la capacité de travail ?
2.2.
Peut-on exiger que l’assuré
exerce une autre activité ?
Oui.
2.2.1.
Si oui :
Le
nombre d’heure et l’activité ne pourront être évalués qu’après
l’examen précis susmentionné.
A
quoi faudrait-il être particulièrement attentif ?
Dans
quelle mesure cette activité peut-elle être exercée (heures par jour) ?
2.2.2.
Dans ce cadre horaire, faut-il
s’attendre à une diminution de rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Oui.
Il est probablement incapable de reprendre les activités qu’il a eu[es] en dernier. Un travail
léger et adapté comme susmentionné serait envisageable.
2.2.3.
Si plus aucune autre activité
n’est exigible, quelle en est la raison ?
Je
suggère que le patient soit invité à venir au centre SUVA pour être évalué
précisément quant à ses capacités après un examen psychologique et de rendement
au travail.
[…]
»
.
Dans un rapport médical à l’OAI
établi le 7 novembre 2007, le Dr R.________, spécialiste en neurologie, a retenu le diagnostic
incapacitant de céphalées chroniques (DD [diagnostic différencié]: cervicales,
tensionnelles, médicamenteuses) et de syndrome vertigineux intermittent et les diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail d’hypercholestérolémie et d’hypertension
artérielle traitée. Il a précisé que des examens complémentaires et des tests
thérapeutiques étaient nécessaires pour juger l’éventuelle réduction de
la capacité de travail de l’assuré. Il a indiqué que l’activité habituelle,
de même qu’une autre activité étaient exigibles, avec toutefois une diminution de
rendement.
Dans un rapport établi par le Dr D.________ le 27 juin 2008, le Service médical régional
de l’AI (ci-après : le SMR) a retenu une pleine capacité de travail de l’assuré
dans son activité habituelle ainsi que dans une activité adaptée depuis le 16 décembre
2004. Pour le surplus, le Dr D.________ a notamment exposé ce qui suit :
«
L’assuré se plaint de cervicalgies
chroniques sans répercussion sur la capacité de travail pour le Dr N.________ orthopédiste.
Son appréciation de la capacité de travail n’est pas contredite par les rapports médicaux
de la Dresse H.________ rhumatologue. L’avis du Dr G.________, médecine générale
FMH, ne saurait prévaloir sur l’avis des spécialistes qui ont fourni un rapport médical
fouillé avec souci du détail.
Le Dr G.________ n’atteste aucune période d’incapacité de travail autre que du
06/12/2004 au 15/12/2004. Il n’y a pas lieu de s’écarter de cette appréciation.
Le Dr R.________ retient un syndrome vertigineux intermittent et des céphalées chroniques.
Il n’est pas clair si nous sommes face à un trouble somatique ou fonctionnel, aucun médecin
n’ayant jugé bon de pousser plus loin les investigations dans le cadre de la Lamal. Les céphalées
non traitées ne sauraient être source d’empêchements durables. Par contre on doit
admettre que l’assuré ne peut pas travailler en hauteur ou sur échelles.
Capacité de travail dans l’activité d’aide de garage : 100% depuis toujours
L’activité habituelle est adaptée
».
Dans un projet de décision du 1
er
juillet 2008, intégralement confirmé le 15 septembre suivant, l’OAI a rejeté la
demande de prestations de l’AI de l’assuré pour les raisons suivantes :
«
En l’espèce, selon les
renseignements en notre possession et après analyse médicale de votre situation, nous constatons
que vous avez présenté une incapacité de travail et de gain de 100% du 6 décembre
2004 au 16 décembre 2004, soit durant moins d’une année.
Il ressort de l’analyse médicale de votre situation, que votre capacité de travail et
de gain dans votre ancienne activité d’aide de garage est exigible à 100%. Par contre,
on doit admettre que vous ne pouvez pas travailler en hauteur ou sur des échelles
».
Cette décision n’a fait l’objet
d’aucun recours.
B.
Le 11 mai 2009, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l’OAI, sans toutefois indiquer l’atteinte dont il souffrait, se contentant de renvoyer
au dossier du Dr G.________.
Par courrier à l’OAI du 24 juin 2009, le Dr G.________ a exposé que la situation de l’assuré
était absolument inchangée depuis son rapport du 6 novembre 2007. Il a indiqué avoir revu
l’intéressé quelques fois pour des problèmes de sinusites notamment, précisant
n’avoir aucun autre consilium ou rapport que celui de novembre 2007. Il a en outre relevé
qu’un accident ayant eu lieu le 6 mai 2008 avait manifestement abouti à une contusion locale
au niveau du genou droit sans séquelle et que l’assuré se plaignait toujours de cervicalgies
avec vertiges, soulignant qu’aucun traitement n’avait permis d’améliorer la situation.
Par décision du 28 septembre 2009, confirmant un projet du 28 juillet 2009, l’OAI a fait part
à l’assuré de son intention de refuser d’entrer en matière sur sa nouvelle
demande, au motif qu’il n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient
modifiées de manière essentielle.
C.
Le 23 septembre 2010, l’assuré a déposé
une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI, sans préciser la nature de l’atteinte
à sa santé.
Dans un rapport à l’OAI du 15 octobre 2010, le Dr G.________ a notamment exposé ce qui
suit (sic):
«
Je ne reviendrai pas sur les éléments
déjà décrit dans les rapports précédents, ceux sont toujours présents et
suscitent de sa part des consultations récurrentes.
Le diagnostic actuel sur les bases d’une IRM cervicale pratiquée le 14.09.2010 est de :
-
Discopathies
génératives C4 – C5 et C5 – C6
Cette
IRM a été faite suite à la proposition des
neurologues
du Centre hospitalier T.________
qui ont vu le
patient aux urgences au mois de mai 2010. Il s’est présenté pour des céphalées,
symptomatologie qu’il décrit depuis de nombreuses années et évoquées dans mes
rapports précédents. Il souffre toujours de
cervicalgies
,
probablement source de ses céphalées puisque confirmées par l’IRM susmentionnée.
Le patient déclare être
gêné
dans son travail
, mais il m’est difficile
de répondre quant  à une évaluation de sa capacité de travail. Elle devrait
être basée sur un choix de professions possibles, choix qui incombe aux spécialistes de
la réadaptation professionnelle, après examen des compétences professionnelles pratiques
de l’assuré.
Le
pronostic est mauvais puisqu’il est inchangé depuis 6 ans
».
Etaient
joints au document précité :
-
Un rapport d’IRM cérébrale du
13 septembre 2010 émanant des Drs C.________, M.________ et X.________, spécialistes en radiologique,
concluant à un bilan IRM sans grande particularité en dehors d’une petite lacune séquellaire
sylvienne gauche ;
-
Un rapport d’IRM cervicale du 13 septembre
2010 signé des Drs C.________, M.________ et X.________, concluant à une IRM de la colonne
cervicale sans grande particularité en dehors de minimes discopathies C4-C5 et C5-C6 ;
-
Un rapport d’IRM cervicale du 9 juin 2006
établi par le Dr A.________, spécialiste en radiologie, concluant à une IRM cervicale
dans les limites de la norme pour l’âge.
Dans un avis SMR du 1
er
février 2011, le Dr D.________, se basant sur les rapports d’IRM précités, a exposé
qu’il n’y avait pas d’éléments convaincants d’une aggravation de l’état
de santé depuis la dernière décision AI.
Le 31 mai 2011,
l’OAI
a notifié à l’assuré un préavis de refus d’entrer en matière, estimant
que ce dernier n’avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient
modifiées de manière essentielle depuis la dernière décision de refus de prestations.
Ce projet a été confirmé par décision du 11 juillet 2011.
D.
En date du 23 juin 2015, l’OAI a indexé
une nouvelle demande de prestations aux termes de laquelle l’assuré indiquait souffrir d’une
maladie depuis décembre 2004 environ. Etaient joints à cette demande les documents suivants :
-
Un rapport du Dr G.________ du 7 octobre 2014
à l’adresse du Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, selon lequel les infiltrations qui avaient été pratiquées
n’avaient amené aucune amélioration et indiquant que les symptômes étaient
en augmentation dans la fréquence et dans l’intensité ;
-
Un rapport du 9 octobre 2014 à l’attention
du Dr G.________, dans lequel le Dr F.________ posait les diagnostics de cervicalgies non spécifiques,
vertiges et hyperension artérielle et dont l’appréciation du cas était la suivante :
«
Malheureusement, on a peu d’éléments
organiques pour pouvoir défendre l’ouverture du dossier devant l’AI. Bien sûr,
je ne maîtrise pas le côté neurologique mais, je doute très fort que les vertiges
du patient soient liés à sa cervicarthrose qui est minime.
[…]
Je pense qu’une grande part du problème est une certaine somatisation, comme vous l’avez
bien cerné dans vos rapports antérieurs […].
Pour ma part, je n’ai pas prévu de le revoir mais je reste bien entendu à disposition
si la symptomatologie se modifiait
» ;
-
Un rapport à l’attention du Dr G.________
établi le 15 décembre 2014 par la Dresse Z.________, spécialiste en médecine physique
et réadaptation, retenant les diagnostics de cervicalgies banales sur discrets troubles dégénératifs
et protrusions discales C4/C5 et C5/C6 sans compression radiculaire et vertiges « d’origine
x ». La Dresse Z.________ a indiqué qu’elle estimait qu’il y avait une composante
anxiogène, voire un état dépressif et qu’un avis psychiatrique lui paraissait raisonnable,
le patient refusant toutefois toute intervention psychologique. Exposant que les vertiges de l’assuré
n’étaient pas d’origine rachidienne, elle a proposé des investigations neurologiques
dans un service spécialisé. Quant à la question d’une réouverture du dossier
AI, cette praticienne a relevé que les problèmes ostéo-articulaires de l’assuré
ne justifieraient certainement pas l’obtention d’une rente ;
-
Un rapport du 26 janvier 2015 du Dr R.________
à l’attention du Dr G.________, dont on extrait que les différents bilans d’imagerie
qui avaient été effectués n’avaient pas permis de détecter une cause aux douleurs
et vertiges et que les différentes tentatives de traitements n’avaient pas pu soulager l’assuré.
Le Dr R.________ a également indiqué que l’examen neurologique était à considérer
comme normal avec des réflexes, une force et une sensibilité, ainsi qu’une bonne coordination
préservés et que l’examen neurosonologique ne montrait aucune sténose hémodynamiquement
significative au niveau des deux grands axes carotidiens et vertébraux. Ce praticien a mentionné
ne pas avoir trouvé d’éléments qui pourraient expliquer les vertiges positionnels
au niveau cérébro-vasculaire. Il a enfin souligné avoir discuté avec l’assuré
la possibilité que ses troubles chronifiés, récemment aggravés, pourraient avoir
une cause dans sa situation émotionnelle et socio-professionnelle, ce que l’intéressé
n’a pas réfuté ;
-
Un certificat médical établi le 12 mars
2015 par le Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, précisant qu’hormis
les doléances subjectives, aucune symptomatologie qui pourrait faire évoquer une comorbidité
psychiatrique n’avait pu être mise en évidence ; et
-
Un rapport du 24 mars 2015 du Dr G.________ au
conseil de l’assuré, posant les diagnostics de cervicalgies chroniques, vertiges chroniques,
hypertension artérielle (HTA) et probable réaction psychologique à un état douloureux
chronique et précisant que les douleurs étaient localisées au niveau cervical accompagnées
de vertiges et que les plaintes chroniques avaient un effet délétère sur l’état
de santé psychologique de l’assuré.
Dans un avis du 5 novembre 2015, la Dresse K.________ du SMR, a indiqué que les nombreux rapports
médicaux rédigés par les spécialistes n’amenaient pas d’éléments
médicaux justifiant une atteinte durablement incapacitante, soulignant que les Drs F.________ et
Z.________ étaient de l’avis unanime que les problèmes ostéo-articulaires ne justifiaient
pas une incapacité de travail. Elle a en outre mentionné que la « probable »
atteinte psychologique retenue par le Dr G.________ n’avait pas été confirmée par
le psychiatre. Elle a donc conclu qu’il n’existait pas d’éléments suffisamment
convaincants pour expliquer une aggravation de l’état de santé de l’assuré
depuis la dernière décision de l’OAI et que la capacité de travail demeurait inchangée.
Par courrier du 9 novembre 2015, le conseil de l’assuré a transmis à l’OAI les
documents suivants :
-
Une attestation médicale du Dr W.________,
médecin praticien et nouveau médecin traitant de l’assuré, du 13 octobre 2015, selon
laquelle l’assuré souffrait de lombalgie sévère, cervicalgie, HTA, dépression
sévère, vertiges chroniques, troubles statiques et obésité morbide et précisant
que son état de santé l’empêchait de travailler à 100% dans toutes les activités
et qu’une expertise médicale pluridisciplinaire était fortement conseillée ;
et
-
Un courrier du Dr W.________ à son attention
du 2 novembre 2015, posant les diagnostics de lombalgie sévère, F33.2 [Trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques], troubles statiques
et vertiges.
Dans un avis SMR du 5 janvier 2016, la Dresse K.________ a exposé que le diagnostic de lombalgie
sévère posé par le Dr W.________ n’était pas accompagné par un status
clinique ostéo-articulaire exhaustif et complet, ni par un examen radiologique, ni par un conseil
spécialisé, soulignant que le Dr W.________ connaissait l’assuré depuis peu de temps
et avouait ne pas pouvoir fournir un rapport détaillé. Elle en a conclu qu’il n’existait
pas d’éléments médicaux convaincants permettant d’admettre une aggravation
de l’état de santé de l’assuré.
Le 7 janvier 2016, l’OAI a fait part à l’assuré de son intention de refuser d’entrer
en matière sur sa nouvelle demande, pour les raisons suivantes :
«
Considérants :
« La précédente demande de prestations de J.________ avait été rejeté
par décision du 11 juillet 2011. Un nouvel examen ne pourrait être envisagé que s’il
rend plausible que l’état de fait s’est modifié depuis cette date et qu’il
est désormais susceptible de changer son droit aux prestations.
Avec sa nouvelle demande, il n’a pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient
modifiées de manière essentielle depuis la dernière décision. Il s’agit uniquement
d’une appréciation différente d’un même état de fait. Pour cette raison,
nous ne pouvons entrer en matière sur votre nouvelle demande.
Notre décision est par
conséquent la suivante :
Nous n’entrons pas en matière sur la demande de prestations
».
Le 8 février 2016, l’assuré a présenté ses objections au projet précité.
Il a fait valoir que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle
depuis la dernière décision de l’OAI, se basant sur les éléments suivants :
-
Un rapport du 25 janvier 2015 (recte : 2016)
du Dr W.________ qui prévoyait notamment ce qui suit (sic):
«
1.
Diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail
:
-
Trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère avec symptôme Psychotique F33.3
-
Trouble de la personnalité F60.9
-
Trouble anxieux avec phobie sociale et attaques
de paniques F40.1
-
Trouble de la personnalité de type dépendant
F60.7
-
Personnalité émotionnellement labile
type Borderline F60.31
-
Trouble du comportement alimentaire de type boulimique
F50.3
-
Esprit d’abandonnisme
-
Céphalées persistantes
-
Insomnies
-
Reflux gastrique
-
HTA
-
Trouble douloureux chronique
-
Troubles statiques
-
Lombalgies sévères
-
Cervicalgies
2.
Limitations fonctionnelles d’origine strictement médicales : état d’épuisement
physique et psychique résistance et endurance fortement réduites, trouble cognitifs avec une
forte baisse de la concentration et l’attention et de la mémoire, humeur triste et anhédonie,
retrait social, pics d’angoisses avec épisodes d’anxiété paroxystique, notamment
lors d’exposition à des situations de prestations social ou de rencontres, perte totale de
confiance en lui, apragmatisme, difficultés à prendre des décision. Ralentissement moteur,
hypersensibilité au stress. Episodes de pleures très fréquents.
3.
Le patient est à l’arrêt de travail 100% dans toutes les activités depuis 2007 selon
les archives médical.
4.
Aucune capacité de travail dans une activité adaptée depuis.
[…]
6.
Pronostic :
Réservé
sur le plan de la capacité de travail, évolution incertaine avec des symptômes invalidants
actuellement, malgré une prise en charge intégrée et maximale
».
-
Un rapport du 25 janvier 2016 émanant de
P.________, psychothérapeute, dont la teneur est la suivante (sic):
« […]
Description
de la situation
Etat
de santé, déficiences
:
Bénéficiaire souffre de multiples douleurs et traumatisme difficilement, équilibrable,
cervicalgie accompagnée par des douleurs diffuses de la conduite auditive, douleurs dorsale, cervicales,
l’épaule droite. Présente des inflammations qui handicap la vie quotidienne. Troubles
neurologique accompagnée par fois par des tremblements involontaires sur les MI, MS et la mâchoire
(tête).
Même avec l’aide de la Physiothérapie il a de la peine à avoir une amélioration
au niveau de la marche suite aux douleurs dorsale et cervicale (Hanches, Genoux Pieds-Crise de goutes
en permanence), vu qu’il n’est pas sûr pour les déplacements la plupart du temps
il est accompagné par ses proches (enfants) surtout pour les déplacements à l’extérieur.
Incapacités,
dépendance, problèmes
:
J.________ a besoin d’aide pour certain actes de la vie au quotidien. Cycle du sommeil (jour/nuit)
perturbé cauchemars permanent, angoissée, panique et présente une phobie sociale, idées
paranoïaques accompagné par des idées suicidaires fréquentes surtout depuis fin Mai
2015 qui rendent une qualité de vie très nuisante. Monsieur souffre de son isolement social
et de son inactivité. Mr est désœuvré et démotivé, présente des épisodes
d’angoisse qui perturbent son quotidien.
J.________ est déprimé et le risque d’épuisement de son petit réseau est conséquent.
J’observe des troubles du langage (perte de certains mots) et des perturbations des fonctions exécutives.
Problèmes
physiques, psychiques, mentaux
:
Faiblesse
générale, fatigue intense, perturbation alimentaire, insomnies, nausées, déprimé.
Barrage de la langue, difficultés à s’exprimer, a de la peine à entendre et à
comprendre les autres, trouver ses mots aller au bout de sa pensée et de exprimer des demande concrètes.
A besoin d’être guider à la répétition. Persécutée, présente
une phobie sociale, les idées suicidaire sont rapprochées et les exprimes souvent dans les
entretiens.
Exprime
des sentiments de détresse, colère, plaintes répétées. Présente des changements
aigus (agitation, léthargie, difficile à réveiller, désorientation, négligence
par fois). Comportement social et endurance fortement réduite, troubles cognitifs avec une forte
baisse de la concentration et de l’attention et de la mémoire.
Humeurs
triste et anhédonie, retrait sociale, pics d’angoisse avec épisodes d’anxiété,
perte totale de confiance en lui difficulté à prendre des décisions. Ralentissement moteur,
hypersensibilité au stress. Episode de pleurs très fréquents […]
».
Dans un avis du 4 mars 2016, la Dresse K.________ du SMR s’est déterminée comme suit
sur les documents précités :
«
Après lecture attentive des deux
documents, nous pouvons signaler que le Dr W.________, médecine générale FMH, mentionne
des diagnostics d’ordre psychiatrique (…) [qui] ne sont pas accompagnés par un status
clinique exhaustif ni par des tests de la personnalité.
Nous rappelons que le Dr Q.________, psychiatre FMH, dans son rapport médical du 12.03.2015, n’avait
«
pas pu mettre en
évidence de symptomatologie qui pourrait faire évoquer une comorbidité psychiatrique
».
L’assuré n’avait pas non plus souhaité poursuivre le traitement psychothérapeutique.
Nous ne disposons pas d’éléments médicaux suffisants pour s’écarter de
l’appréciation d’un spécialiste FMH en psychiatrie.
Actuellement le suivi est garanti par un psychothérapeute, P.________, qui n’est pas habilité
à se prononcer sur des incapacités de travail.
Au plan somatique, les atteintes ostéo-articulaires ne sont pas non plus détaillées par
un examen clinique exhaustif et complet ni par un examen radiologique et n’ont pas justifié
un suivi spécialisé.
Nous soulignons aussi que le syndrome vertigineux intermittent, qui avait motivé la déposition
de la première demande, n’est plus mentionné, les plaintes liée à cette atteinte
ne semblant plus d’actualité.
En conclusion,
nous ne disposons pas d’éléments médicaux convaincants qui nous permettent d’admettre
une aggravation de l’état de santé de l’assuré et de modifier notre avis précédent
».
Le 14 mars 2016, l’OAI a confirmé son projet de décision du 7 janvier 2016 et refusé
d’entrer en matière sur la demande de prestations de l’assuré. Dans le courrier
d’accompagnement de cette décision, il a expliqué à l’intéressé
que les nouvelles pièces médicales transmises avaient été soumises au SMR pour examen
et qu’il en était ressorti qu’il n’existait pas d’éléments médicaux
convaincants permettant d’admettre une aggravation de son état de santé.
E.
Par acte du 29 avril 2016, J.________, représenté
par Bernard Zahnd, a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé
pour complément d’instruction et nouvelle décision. Il soutient que son état de
santé s’est incontestablement péjoré depuis juillet 2011 – date de la décision
de refus des prestations de l’assurance-invalidité – tel que cela ressort des rapports
du Dr W.________ et de P.________ qui font état d’une limitation de la capacité, tant
physique que psychique, à exécuter certaines tâches ou actions, ce qui devrait pouvoir
être corroborés par un expert.
Dans sa réponse du 15 juin 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de sa décision du 14 mars 2016. Se ralliant à l’avis du SMR auquel les pièces communiquées
par le recourant ont été soumise, il soutient en substance que le recourant n’avait pas
rendu plausible que son invalidité s’était modifiée de manière à influencer
ses droits. Il souligne en outre que le principe inquisitoire invoqué par le recourant ne s’applique
pas à la procédure de la nouvelle demande.
Par réplique du 22 août 2016, le recourant a maintenu ses conclusions. Il sollicite en outre
l’audition de plusieurs témoins et la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
Dans sa duplique du 13 septembre 2016, l’intimé a confirmé ses conclusions. Il souligne
qu’une expertise ou une audition de témoins n’a pas lieu d’être dans le cadre
d’un refus d’entrer en matière.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Sous réserve de dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 et 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA) et doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs
invoqués, ainsi que des conclusions (art. 61 let. b LPGA).
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 18 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent, selon
les formes prescrites par la loi, le recours est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413 consid. 2c ;
ATF 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte en l’occurrence sur le refus de l’intimé d’entrer en matière
sur la nouvelle demande de prestations présentée par le recourant le 23 juin 2015, singulièrement
sur la question de savoir si ce dernier a rendu plausible une modification significative de l’état
de fait qui justifierait la révision de son cas depuis la dernière décision statuant sur
son droit aux prestations entrée en force, eu égard aux pièces produites devant l’intimé.
3.
a)
Aux termes de l'art. 87 al. 2 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201), lorsqu'une demande de révision
est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité, l'impotence
ou l'étendue du besoin de soins ou du besoin d'aide découlant de l'invalidité de l'assuré
s'est modifiée de manière à influencer ses droits. Lorsque la rente, l'allocation pour
impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que le besoin d'aide ne donnait
pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut être examinée que
si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies (art. 87 al. 3 RAI). Selon la jurisprudence,
cette exigence doit permettre à l'administration, qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes
dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre
plausible une modification des faits déterminants (ATF 125 V 410 consid. 2b ; ATF 117 V 198
consid. 4b et les références citées). Une appréciation différente de la même
situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation
(ATF 112 V 372 consid. 2b ; SVR 1996 IV n° 70 p. 204 consid. 3a et les références
citées ; Meyer/Reichmuth, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungs-recht,
Bundesgesetz über die Invalidenversicherung (IVG), Zurich/Bâle/Genève 2014, n. 51 p. 433).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles ; si tel n'est pas le cas,
l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée
en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_67/2009 consid. 1.2). A cet égard, l'administration
se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations
de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure
est bref. Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation que le juge doit
en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l’administration a tranché
la question de l’entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire
quand l’administration a refusé d’entrer en matière en se fondant sur l’art.
87 al. 3 RAI et que l’assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par
l'autorité judiciaire n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée
en matière sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet
2013 consid. 2.1 et 2.2).
b)
Le Tribunal fédéral a jugé que le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents
de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité, ne s'applique pas à la
procédure prévue par l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF 9C_789/2012 du 27
juillet 2013 consid. 2.3). Eu égard au caractère atypique de celle-ci dans le droit des assurances
sociales, la Haute cour a précisé que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art.
73 aRAI (en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002 ;
cf.
art. 43
al. 3 LPGA depuis le 1
er
janvier 2003) – qui permet aux organes de l'assurance-invalidité de statuer en l'état
du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie
par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection
de la bonne foi (
cf.
art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril
1999 ; RS 101] ; ATF 124 II 265).
Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision
sans rendre plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée, notamment en se bornant
à renvoyer à des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou
à des avis médicaux qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration
doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant
qu'elle n'entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à
ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres
termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués (ATF 130 V 64 consid.
5.2.5 ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.3 ; TF 9C_708/2007 du 11 septembre
2008 consid. 2.3 ; TFA I 52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2.2). Cette exigence ne consiste toutefois
pas à obliger l’assuré à apporter des preuves qui ne lui sont pas accessibles, mais
de permettre à l’administration d’écarter des demandes excessives sans plus ample
examen. Par ailleurs, « rendre plausible » ne doit pas être compris au sens
de la preuve de la vraisemblance prépondérante telle qu’elle est souvent exigée
en droit des assurances sociales. Il ne s’agit en effet pas ici d’apporter une « preuve
complète » qu’un changement notable est intervenu dans l’état de fait
depuis la dernière décision. Il suffit bien plutôt qu’il existe des indices à
l’appui de ce changement et que le juge et l’administration puissent être convaincus
que les faits allégués se sont vraisemblablement produits (Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse
et survivants (AVS) et de l’assurance-invalidité (AI), Genève/Zurich/Bâle 2011,
n. 3100 p. 840 s.).
c)
Dans un litige relatif à une nouvelle demande de prestations, l’examen du juge des assurances
sociales est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées
en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier. Le
juge doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se
présentait au moment où l’administration a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ;
TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 4.1). Il s'ensuit que les rapports médicaux établis
ultérieurement au prononcé de la décision attaquée ne peuvent être pris en considération
dans un litige de ce genre, l'examen du juge des assurances sociales étant d'emblée limité
au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient
ou non la reprise de l'instruction du dossier (ATF 130 V 64 ; TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid.
3.2 ; TFA I 52/03 du 16 janvier 2004).
d)
On précisera que la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et une comparaison des revenus conformes au droit, constitue le point de départ temporel pour l'examen
d'une modification du degré d'invalidité lors d'une révision de la rente (ATF 133 V 108
consid. 5.4 ; ATF 130 V 71 consid. 3.2).
4.
En l’espèce, l’intimé n’est
pas entré en matière sur la nouvelle demande déposée par le recourant le 23 juin
2015. Il n’y a donc pas lieu d’examiner si, entre la dernière décision de refus
de prestations entrée en force du 15 septembre 2008 et la décision litigieuse du 14 mars 2016,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité
– et donc le droit à la rente – s’est produit. Il faut au contraire se limiter
à examiner si le recourant, dans ses démarches auprès de l’OAI jusqu’à
la décision objet de la présente procédure, a établi de façon plausible que
son invalidité s’était modifiée depuis le précédent refus de prestations,
en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision de refus
d’entrer en matière du 14 mars 2016 et les circonstances prévalant à l’époque
de la décision du 15 septembre 2008. En d’autres termes, la Cour de céans se bornera
à examiner si les pièces déposées en procédure administrative avec la nouvelle
demande de prestations justifient ou non la reprise de l’instruction du dossier.
Dans ce prolongement, et dès lors que le principe inquisitoire ne s’applique pas à ce
de stade de la procédure (
cf.
consid. 3b
supra
),
le tribunal de céans n’a pas à mettre en œuvre une expertise ni à renvoyer
la cause à l’intimé pour qu’il procède à une telle instruction, mais
seulement à examiner si les pièces déposées en procédure administrative avec
la nouvelle demande justifient ou non la reprise de l’instruction du dossier, sans que cela ne
consacre un formalisme excessif. Pour les mêmes motifs, le tribunal n’a pas à procéder
à l’audition des médecins, conformément à la requête prise dans ce sens
par le recourant dans son écriture du 22 août 2016.
a)
A l’occasion de la décision du 15
septembre 2008 refusant au recourant le droit à des prestations de l’AI, l’intéressé
présentait une capacité de travail totale dans toute activité, y compris son activité
précédente d’aide-garagiste, étant toutefois précisé qu’il ne pouvait
pas travailler en hauteur ou sur des échelles. Ces éléments correspondaient aux appréciations
des Drs N.________ et H.________, ainsi que du Dr R.________. Le recourant souffrait alors de cervicalgies
et de céphalées chroniques, de syndrome vertigineux intermittent et d’hypertension artérielle.
A l’appui de sa nouvelle demande de prestations du 23 juin 2015, le recourant se prévaut des
rapports du Dr F.________ du 9 octobre 2014, de la Dresse Z.________ du 15 décembre 2014, du Dr
R.________ du 26 janvier 2015, du Dr G.________ des 7 octobre 2014 et 24 mars 2015, ainsi que des rapports
du Dr W.________ et de P.________ du 25 janvier 2016, produits à l’appui de ses objections
du 8 février 2016.
Le Dr F.________ a exposé que le recourant souffrait de cervicalgies non spécifiques, vertiges
et hypertension artérielle. La Dresse Z.________ a confirmé les diagnostics de cervicalgies
– sur discrets troubles dégénératifs et protusions discales C4/C5 et C5/C6 –
et de vertiges et souligné qu’il existait chez l’intéressé une composante
anxiogène. Ces diagnostics ont été repris par les Drs G.________ et W.________, tous deux
médecins traitants du recourant, le second ayant en outre posé les diagnostics de lombalgie
et de dépression sévère, ainsi que de troubles de la personnalité.
b)
Force est toutefois de constater que les pièces produites par le recourant ne permettent pas d’établir
de façon plausible une aggravation de son état de santé susceptible d’influencer
ses droits.
En effet, sur le plan somatique, le Dr F.________ a précisé ne disposer que de peu d’éléments
organiques permettant de défendre l’ouverture d’un dossier AI, précisant que la
cervicarthrose dont souffrait le recourant était minime. Quant à la Dresse Z.________, elle
a considéré que les problèmes ostéo-articulaires de l’intéressé ne
justifieraient certainement pas l’obtention d’une rente. Quoi qu’il en soit, les atteintes
au niveau cervical, ainsi que les vertiges dont se prévaut le recourant étaient déjà
connus lors de la décision du 15 septembre 2008 et n’avaient alors pas été considérés
comme incapacitants, sous réserve du travail en hauteur ou sur des échelles.
L’analyse des atteintes du recourant sur le plan neurologique ne permet pas d’arriver à
une autre conclusion. Il ressort en effet du rapport du Dr R.________ du 26 janvier 2015, que l’examen
neurologique de l’intéressé est à considérer comme normal et qu’il n’a
pas permis de mettre en lumière les causes des vertiges sur ce plan. On ne voit donc pas en quoi
il en résulterait une aggravation de l’état de santé du recourant, étant précisé
que les limitations fonctionnelles relatives aux problèmes de vertiges avaient été déjà
prises en compte dans la décision de l’intimé de septembre 2008.
Le diagnostic de lombalgie sévère posé par le Dr W.________ n’est pas accompagné
d’un status clinique ostéo-articulaire exhaustif et complet, ni par un examen radiologique
et n’est corroboré par aucun des spécialistes ayant examiné le patient dans les
mois précédents, de sorte qu’on ne peut conclure sur cette seule affirmation à une
aggravation de l’état de santé du recourant.
Si les médecins traitants de l’assuré considèrent que les troubles somatiques de
l’assuré justifient une incapacité de travail dans toute activité, on précisera
encore qu’aucun des spécialistes précités n’a amené d’éléments
médicaux justifiant une incapacité de travail, ainsi que le relève justement le SMR dans
son avis du 5 novembre 2015.
Sur le plan psychique, les troubles allégués par les Drs W.________ et G.________ n’ont
pas été confirmés par le psychiatre, le Dr Q.________ ayant conclu qu’hormis les
doléances subjectives, aucune symptomatologie psychiatrique n’avait pu être mise en évidence.
Enfin, et comme le retient à juste titre le SMR dans son avis du 4 mars 2016, le psychothérapeute
du recourant n’est pas habilité à se prononcer sur des incapacités de travail de
l’intéressé.
Dans ces circonstances, c’est à juste titre que l’intimé a nié la plausibilité
d’une aggravation de l’état de santé somatique et psychique du recourant dans sa
décision du 16 mars 2016. Il était dès lors fondé, sur la base des indications qui
lui ont été fournies par le recourant, à refuser d’entrer en matière sur la
demande de prestations. Les griefs du recourant sont ainsi mal fondés.
5.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté, ce qui entraîne la confirmation de la décision litigieuse.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge
liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre
200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI).
c)
En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49
al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
En outre, n’obtenant pas gain de cause, le recourant ne peut pas prétendre à l’allocation
de dépens en sa faveur (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des
art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 14 mars 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
d’J.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Bernard Zahnd (pour J.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :