vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 33 · 2010-03-23 · fr

CAUSALITÉ NATURELLE, TRAITEMENT DES SUITES D'UN ACCIDENT | 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.03.2010 Arrêt / 2010 / 33

TRIBUNAL CANTONAL
AA 103/09 - 33/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 mars
2010
__________________
Présidence
de   Mme
Röthenbacher
Juges
:
MM.     Neu  et  Gutmann,
assesseur
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
A.________
, à La Tour-de-Peilz, recourant,
et
Caisse Vaudoise
, à Lausanne, intimée.
_______________
Art. 4 LPGA et art. 6 al. 1
LAA
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après: l'assuré), né le 4 mai
1959, travaille en qualité de directeur pour le compte de
l'Etat de Vaud à l'établissement secondaire de Vevey.
A ce titre, il est assuré obligatoirement contre les
accidents professionnels et non professionnels auprès de la
Caisse Vaudoise (ci-après: la caisse).
Le 13 octobre 2008 à 14h00, en transportant de lourdes
pierres dans son jardin, l'assuré a chuté et a subi
un choc sur le côté droit, au niveau de la hanche. Sur
le moment, il a ressenti une douleur vive et a interrompu son
activité. Pendant deux semaines, il a ménagé
ses efforts, restant le plus souvent en position horizontale et
effectuant des massages.
Du 10 novembre au 8 décembre 2008, l'assuré a
effectué cinq séances de physiothérapie et
d'ostéopathie auprès de H.________,
physiothérapeute-ostéopathe à Vevey, en raison
de troubles fonctionnels du rachis. Le 13 décembre 2008
à 19h45, il a consulté le Dr M.________,
médecine générale FMH à Vevey, en
raison de la persistance des douleurs. Par déclaration
d'accident-bagatelle LAAC du 23 décembre 2008, l'employeur
de l'assuré a annoncé le cas à la
caisse.
Dans un rapport médical initial LAA du 9 janvier 2009, le Dr
M.________ a indiqué que son patient avait ressenti soudain
une violente douleur le 13 octobre 2008 dans la région
lombaire, irradiant dans le MID, qu'il ressentait toujours des
douleurs résiduelles et qu'il se plaignait d'une
exacerbation des douleurs depuis le 13 décembre 2008. Ce
médecin a posé le diagnostic de lombo-sciatalgies de
topographie L5 D sur hernie discale et a prescrit du repos, un
traitement d'ostéothérapie générale,
d'antalgie puis une infiltration par un radiologue; il n'a pas
attesté d'incapacité de travail.
Dans un rapport du 19 janvier 2009, le Dr C.________,
spécialiste FMH en radiologie et neuroradiologie à
Montreux, a retenu, suite à une IRM effectuée le 19
décembre 2008, la présence d'une hernie discale L4-L5
paramédiane et latérale droite avec fragment
luxé le long du récessus latéral
jusqu'à la mi-hauteur de L5, créant un conflit
radiculaire L5. Ce praticien a également pratiqué une
infiltration à but analgésique, anesthésique
et de contraste.
Dans un formulaire rempli le 17 février 2009 et
adressé à la caisse, l'assuré a relevé
qu'il avait ressenti des douleurs sitôt après la chute
du 13 octobre 2008 et que celle-ci était survenue dans le
cadre d'une activité habituelle de loisirs. Il a par
ailleurs indiqué avoir effectué plusieurs
séances chez un ostéopathe puis une première
consultation médicale le 13 décembre 2008
auprès du Dr M.________, précisant que le traitement
médical n'était pas terminé et qu'une
prochaine consultation devait être fixée chez ce
médecin à fin mars.
Le 3 mars 2009, la caisse a soumis le dossier au Dr G.________,
chirurgien orthopédiste FMH à Lausanne et
médecin conseil de ladite caisse. Ce praticien a
indiqué ce qui suit dans son rapport du même
jour:
Au vu du
questionnaire rempli par l'assuré sur les symptômes de
pont et le rapport de l'IRM, il s'avère que A.________ a
chuté sur le côté droit.
Etant donné
qu'il n'a pas été consulter de suite un
médecin et qu'il n'a vu qu'un ostéopathe, on peut
supposer que les troubles étaient moindres, donc qu'il
n'aurait eu qu'une simple contusion due à la
chute.
Selon l'IRM du 19
décembre 2008, elle met bien en évidence un
début d'hernie. […]
Par décision du 20 mars 2009, la caisse a refusé
d'intervenir pour le traitement annoncé. Se
référant à l'avis du Dr G.________, elle a
indiqué qu'une hernie n'est que rarement la
conséquence d'un accident, sauf en cas de choc direct et
violent en l'absence d'antécédents ou de troubles
dégénératifs - éventualité non
remplie en l'espèce - et que le traitement n'avait
débuté que deux mois après l'accident, ce qui
confirmait son caractère bénin. Ainsi, elle a
considéré qu'une relation de causalité entre
l'événement et le traitement institué en
décembre 2008 n'était pas établie, à
tout le moins au regard de la vraisemblance
prépondérante.
Le 14 avril 2009, l'assuré a formé opposition contre
ce prononcé. Il a expliqué que, après avoir
tenté de récupérer de sa chute, les douleurs
persistaient et avaient nécessité un traitement de
physiothérapie et d'osthéopathie, puis un examen chez
un médecin. Il a par ailleurs contesté le
caractère bénin de l'accident.
Par décision sur opposition du 7 août 2009, la caisse
a maintenu sa position. Elle a considéré que
l'événement traumatique subi par l'assuré
devait être qualifié de bénin, soit de basse
énergie, avec une action vulnérante indirecte au
niveau lombaire, de sorte qu'il n'était pas propre à
engendrer une hernie discale. Se référant à
l'avis du Dr G.________, elle a relevé que la relation de
causalité entre la chute et la hernie L4-L5 n'était
que possible, voire exclue. Elle a indiqué que le statu quo
sine devait être considéré comme atteint le 19
décembre 2008, soit à la date de l'IRM, et que les
douleurs persistantes après cette date n'étaient plus
liées à la chute au degré de vraisemblance
prépondérante. Elle a également relevé
que l'assuré avait tardé à consulter un
médecin et qu'il s'était d'ailleurs contenté
de suivre un traitement de physiothérapie et
d'ostéopathie. Ainsi, la caisse a admis sa prise en charge
des prestations jusqu'au 18 décembre 2008 ainsi que la
facture de l'IRM à titre de mesure d'éclaircissement
et a refusé les traitements subséquents.
B.
Par acte du 7 septembre 2009, A.________ recourt contre cette
décision auprès de la Cour de céans.
Contestant à nouveau le caractère bénin de
l'accident, il fait valoir qu'il ne ressentait aucune douleur ni ne
souffrait d'affection dégénérative
préexistante de la colonne vertébrale avant le 13
octobre 2008 et invoque les douleurs ressenties depuis cette date.
Il relève en outre que la caisse n'a pas exclu l'existence
d'un lien de causalité entre la chute et la hernie, que
c'est en raison des vacances qu'il n'a pas eu d'incapacité
de travail et qu'il avait l'intention d'économiser les
services médicaux avant de consulter un
médecin.
C.
Dans sa réponse du 9 octobre 2009, la caisse
conclut au rejet du recours. En résumé, elle
relève que l'accident litigieux doit être
qualifié de bénin au vu de la jurisprudence, que
l'assuré n'a pas eu besoin d'un arrêt de travail
après ses vacances et que l'absence de douleurs ou
d'affections avant le 13 octobre 2008 n'y change rien. Elle
confirme pour le surplus ses précédents
arguments.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à
l'assurance-accidents (art. 1 LAA [loi fédérale du 20
mars 1981 sur l'assurance-accidents, RS 832.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce,
le recours, interjeté en temps utile le 7 septembre 2009
auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV
173.36]). La cause doit être tranchée par la cour
composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi
cantonale vaudoise du 12 décembre 1979 d'organisation
judiciaire, RSV 173.01])
et non par un
juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
vraisemblablement supérieure
à 30'000
fr.
2.
Est en l'espèce litigieuse la question de
savoir si l'intimée est tenue de verser des prestations au
recourant en raison de l'événement du 13 octobre 2008
pour la période postérieure au 18 décembre
2008, exception faite de la facture d'IRM effectuée le 19
décembre 2008, qui a été prise en compte par
cette dernière à titre de mesure
d'éclaircissement (frais d'instruction) au sens de l'art. 45
al. 1 LAA.
3.
a)
En vertu de l'art. 4 LPGA, est
réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. Aux
termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement,
les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie
professionnelle.
b)
Le droit à des prestations découlant d'un
accident assuré suppose d'abord, entre
l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de
causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y
a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel,
le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique
ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut
et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs,
ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou
psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se
présente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir
si l'événement assuré et l'atteinte à
la santé sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas
échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et
qui doit être tranchée en se conformant à la
règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des
preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un
rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage
paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident
assuré doit être nié (ATF 129 V 177, consid.
3.1; 402, consid. 4.3.1; 119 V 335, consid. 1; 118 V 286, consid.
1b; TF 8C_1025/2008 du 19 octobre 2009, consid. 3.2).
Si l'on peut admettre qu'un accident n'a fait que déclencher
un processus qui serait de toute façon survenu sans cet
événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés par
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque
l'état maladif antérieur est revenu au stade
où il se trouvait avant l'accident (
statu quo ante
)
ou s'il est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait
atteint sans la survenance de l'accident (
statu quo sine
; cf. TF 8C_726/2008
du 14 mai 2009, consid. 2.3). Le seul fait que des symptômes
douloureux ne se sont manifestés qu'après la
survenance d'un accident ne suffit pas à établir un
rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement
post hoc, ergo propter hoc
;
cf. ATF 119 V 335, consid. 2b/bb; TF 8C_6/2009
du 30 juillet 2009, consid. 3). Il convient en principe d'en
rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette
base, l'existence du rapport de causalité avec
l'événement assuré (TF 8C_262/2008 du
11 février 2009, consid. 2.2).
La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle
ne doit pas être apportée par la preuve de facteurs
étrangers à l'accident. Il est encore moins question
d'exiger de l'assureur-accidents la preuve négative,
qu'aucune atteinte à la santé ne subsiste plus ou que
la personne assurée est dorénavant en
parfaite
santé. Est seul
décisif le point de savoir si les causes accidentelles d'une
atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et
doivent ainsi être considérées comme ayant
disparu (TF U 307/05 du 8 janvier 2007 consid. 4; TF U 222/04 du 30
novembre 2004 consid. 1.3).
c)
Selon l'expérience médicale, pratiquement
toutes les
hernies discales
s'insèrent dans un contexte d'altération des disques
intervertébraux d'origine dégénérative,
un événement accidentel n'apparaissant
qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions
particulières soient réalisées, comme la cause
proprement
dite d'une telle
atteinte. Une
hernie discale
peut être considérée comme étant due
principalement à un accident, lorsque celui-ci revêt
une importance particulière, qu'il est de nature à
entraîner une lésion du disque intervertébral
et que les symptômes de la
hernie
discale
(syndrome vertébral ou radiculaire)
apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt
une incapacité de travail. Si la
hernie discale
est seulement
déclenchée, mais pas provoquée par l'accident,
l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux
lié à l'événement accidentel. En
revanche, les conséquences de rechutes éventuelles
doivent être prises en charge seulement s'il existe des
symptômes évidents attestant d'une relation de
continuité entre l'événement accidentel et les
rechutes (TF 8C_301/2009 du 17 septembre 2009 consid. 3.2 et les
références citées; TF 8C_486/2008 du 4 avril
2008 consid. 4.3).
L'
aggravation significative
et donc
durable d'une affection dégénérative
préexistante de la
colonne
vertébrale par suite d'un accident n'est établie,
selon la jurisprudence, que lorsque la radioscopie met en
évidence un
tassement
subit
des vertèbres ou l'apparition ou l'agrandissement de
lésions après un traumatisme (TF U 172/06 du 10 mai
2007, consid. 6.3; TF U 282/06 du 4 juin 2007, consid.
3.3).
d)
Le droit à des prestations de
l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de
causalité adéquate entre l'accident et l'atteinte
à la santé. La causalité est adéquate
si, d'après le cours ordinaire des choses et
l'expérience de la vie, le fait considéré
était propre à entraîner un effet du genre de
celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée
par une telle circonstance (ATF 129 V 177, consid. 3.2; 402,
consid. 2.2; 125 V 456, consid. 5a, et les
références).
4.
a)
Il est constant que
l'assuré présente une hernie discale L4-L5
paramédiane et latérale droite, ainsi que l'a retenu
le Dr C.________ dans son rapport du 19 janvier 2009, suite
à une IRM effectuée le 19 décembre 2008.
S'agissant du déroulement de
l'événement accidentel, il résulte du dossier,
en particulier du rapport
médical initial LAA du 9
janvier 2009 du Dr M.________ et du formulaire rempli le 17
février 2009 par l'assuré, que ce dernier, en
transportant de lourdes pierres dans son jardin, a chuté de
sa hauteur et a subi un choc sur le coté droit, au niveau de
la hanche. Ces faits ne sont pas contestés par le
recourant.
Au vu de la jurisprudence précitée,
les
hernies discales
s'insèrent dans un contexte d'altération des disques
intervertébraux d'origine dégénérative
et ne sont qu'exceptionnellement la cause
proprement
dite d'une telle atteinte.
Comparé aux événements propres à
provoquer la survenance d'une hernie discale retenus par la
pratique médicale, tels que
chute
libre d'une hauteur importante
, saut de 10 mètres de
hauteur, chute notamment avec port de charges, télescopage
à grande vitesse (TF U 307/05 du 8 janvier 2007 consid. 7.2
et la référence citée),
l'événement traumatique a été
relativement modéré et ne revêtait pas une
importance particulière mais constituait une chute ordinaire
ou banale.
A cela s'ajoute que, selon le rapport du 3 mars 2009 du Dr
G.________, la chute du 13 octobre 2008 n'était propre
à causer qu'une simple contusion, étant donné
que l'assuré
n'avait pas consulté de suite un
médecin et qu'il n'avait vu qu'un ostéopathe. On
relèvera que le recourant ne se réfère
à aucun document médical pour infirmer l'avis de ce
praticien. Par ailleurs, ce n'est que sur indication de H.________,
à l'issue de la cinquième séance de
physiothérapie-ostéopathie, qu'il est allé
consulter un médecin, à savoir le Dr M.________. Le
fait qu'il ait décidé seulement environ un mois
après l'événement accidentel de s'adresser
à un physiothérapeute-ostéopathe ne peut que
démontrer que les douleurs résultant de la chute du
13 octobre 2008 n'étaient pas très importantes et
qu'elles étaient surmontables, du moins dans un premier
temps. En outre, H.________ et le Dr M.________ n'ont pas prescrit
d'incapacité de travail. L'assuré lui-même n'a
pas eu besoin d'arrêts de travail pour se rendre aux
consultations auprès de ces praticiens, lesquelles ont du
reste eu lieu en dehors des vacances scolaires. Tous ces
éléments ne peuvent que corroborer le fait que
l'accident ne revêtait pas une importance
particulière.
b)
L'argument soulevé par le recourant selon lequel
il ne ressentait pas de douleurs et présentait une
mobilité complète avant l'événement
litigieux du 13 octobre 2008 n'est pas pertinent en
l'espèce. Il s'agit en effet d'un raisonnement
post hoc,
ergo propter hoc
qui ne permet pas d'établir un lien de
causalité naturelle. Le recourant fait ensuite valoir qu'un
tel lien entre l'accident et son atteinte à la santé
est avéré, se référant aux
déclarations de l'intimée. Celle-ci a retenu, en se
basant sur l'avis du Dr G.________, que la relation de
causalité entre la chute et la hernie n'était que
possible, voire exclue au vu du mécanisme lésionnel.
Or, pour être admise, l'existence du lien de causalité
adéquate doit être qualifiée de probable dans
le cas particulier et il ne suffit pas qu'elle paraisse possible
(TF 8C_1025/2008 du 19 octobre 2009, consid. 3.2 et les
arrêts cités).
Enfin, on relèvera que
l'intention du recourant de récupérer de sa chute en
ménageant ses efforts sans entreprendre de traitement
médical, si elle peut paraître louable tout en
étant quelque peu risquée, ne saurait avoir une
incidence quant au fait de savoir si la hernie discale a
été ou non causée par l'accident
litigieux.
c)
Dès lors, l'existence d'un lien de
causalité naturelle entre l'événement du 13
octobre 2008 et la hernie discale dont souffre le recourant doit
être niée, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner
s'il existe un lien de causalité adéquate. Ainsi, le
statu quo sine doit être considéré comme
atteint le 19 décembre 2008 et le recourant n'a pas droit
à la prise en charge par l'intimée des traitements
entrepris à partir de cette date. Partant, le recours doit
être rejeté.
5.
Il n'est pas perçu de frais, la procédure
étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni alloué de
dépens, étant donné l'issue du litige (art. 61
let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 7 août 2009 par la Caisse Vaudoise est
confirmée.
III.
Il est statué sans frais, ni
allocation de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
A.________
‑      Caisse
Vaudoise
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :