vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 788 · 2016-10-10 · fr

INFIRMITÉ CONGÉNITALE, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ} | 13 LAI, 14 LAI, 3 al. 2 LPGA, 1 OIC

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.10.2016 Arrêt / 2016 / 788

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
314/15 - 266/2016
ZD15.052604
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 octobre 2016
____________________
Composition
:               Mme
Brélaz
Braillard
, présidente
Mme
Thalmann, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par sa mère, Q.________,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
3 al. 2 LPGA ; art. 13 et 14 LAI ; art. 1 OIC.
E n  f a i t  :
A.
a)
R.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née le [...], représentée par sa mère Q.________, a déposé
une demande de prestations de l’assurance-invalidité (ci-après : AI) pour les assurés
de moins de vingt ans le 11 avril 2005.
Procédant à l’instruction de la demande, l’Office de l’assurance-invalidité
du canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) est entré en possession
d’un rapport du 24 février 2005 du Dr Z.________, spécialiste en otho-rhino-laryngologie,
et de L.________, logopédiste, duquel il ressort que R.________ souffrait de dyslalie-dysphasie.
Au titre de l’anamnèse, il était relevé que durant le premier semestre de sa vie,
l’enfant hurlait tout le temps et se calmait uniquement dans les bras de sa mère. Elle avait
marché à 15 mois et dit ses premiers mots (hormis
papa,
maman
) après deux ans seulement. Elle n’était
toujours pas compréhensible de son entourage (familial et élargi) et présentait un grave
trouble de la parole. Face à l’incompréhension des autres, la fillette se sentait frustrée,
s’énervait et faisait des crises de colère. Elle était décrite comme une enfant
timide avec ses pairs, en retrait et peu loquace. Sur le plan de l’autonomie, R.________ ne s’habillait
et ne se lavait pas toute seule ; elle commençait à être propre de jour, mais pas
encore de nuit. Au chapitre des conclusions, les auteurs du rapport observaient que la fillette était
sensible et vite irritable, ses difficultés de la parole et du langage risquant d’accentuer
les problèmes déjà présents de sensibilité et d’irritabilité, d’engendrer
de la souffrance et de constituer un véritable obstacle dans les relations avec les autres. Au vu
de ses troubles de langage, il était important qu’elle bénéficie de logopédie.
Dans un rapport du 5 avril 2005 à la Dresse J.________, pédiatre traitante, le Dr Z.________
a indiqué qu’un examen audiologique avait permis d’exclure toute surdité handicapante.
Tout au plus l’enfant présentait-elle une très légère surdité à la
limite de la norme, qui n’entraînait cependant pas de handicap important quant à l’acquisition
du langage.
Par décision du 1
er
juin 2005, l’OAI a octroyé à l’assurée une formation scolaire spécialisée
sous forme d’un traitement logopédique durant deux ans dès le 28 février 2005.
b)
Le 22 janvier 2007, toujours représentée par sa mère, R.________ a déposé une
seconde demande de prestations AI, tendant à la prise en charge de mesures médicales. Au titre
de la nature de l’atteinte, il était mentionné « 313 », d’origine
congénitale.
Dans un rapport du 15 février 2007 à l’OAI, la Dresse Nicole Sekarski, spécialiste
en cardiologie pédiatrique, a posé les diagnostics de petite insuffisance mitrale sur bombement
de la valve mitrale et de foramen ovale à petit shunt gauche-droit.
Renseignant l’OAI le 17 avril 2007, le Dr Z.________ et la logopédiste L.________ ont retenu
le diagnostic de dysphasie. Ils ont observé que R.________ était une jeune fille peu souriante,
qui n’acceptait pas toujours le contact avec l’adulte et ses pairs. Dans les moments de transition,
elle ne disait pas bonjour ni au revoir spontanément et se braquait si on insistait. Lors des séances
de logopédie, elle se montrait collaborante mais avait du mal à se concentrer plus de vingt
minutes. Elle s’agitait souvent sur sa chaise et entrait difficilement en contact visuel avec son
interlocuteur. L’enfant présentait encore d’importantes difficultés dans le développement
de son langage oral ainsi que dans l’acquisition des prérequis du langage écrit (conscience
phonologique, mémoire verbale). Si son articulation s’était améliorée, sa parole,
son lexique, son niveau syntaxique ainsi que ses compétences pragmatiques restaient encore fragiles.
Au titre des conclusions, le Dr Z.________ et L.________ ont indiqué que R.________ donnait l’impression
d’être distante et peinait à établir une relation directe avec l’adulte ou
ses pairs. Son langage était touché dans toutes ses dimensions. Ses difficultés de compréhension
et ses compétences déficitaires s’agissant des aspects pragmatiques du langage la faisaient
souffrir et perturbaient fortement son intégration scolaire. Elle était très limitée
pour s’exprimer et communiquer, et risquait de se renfermer progressivement. Les intervenants ont
ainsi préconisé la poursuite du traitement logopédique pendant deux ans.
Par communication du 9 juillet 2007, l’OAI a accordé la prise en charge d’une formation
scolaire spécialisée sous forme d’un traitement logopédique du 12 mars 2007
au 28 février 2009.
Le 10 juillet 2007, l’OAI a également admis la prise en charge des coûts du traitement
de l’infirmité congénitale constatée au niveau cardiaque, du 19 janvier 2007
au 31 janvier 2017.
B.
Le 29 octobre 2014, toujours par l’intermédiaire de sa mère, R.________ a déposé
une nouvelle demande pour mineurs auprès de l’OAI, indiquant souffrir d’autisme depuis
la naissance.
Par courrier du 11 décembre 2014, le Dr H.________, spécialiste en neuropédiatrie et en
pédiatrie, a fait savoir à l’OAI qu’il n’avait plus revu l’assurée
à sa consultation depuis le 28 novembre 2012. Il a remis à l’office les rapports établis
au cours de sa prise en charge à l’attention de la Dresse J.________, attestant des détails
des antécédents de l’enfant avant l’accomplissement de sa cinquième année,
dont notamment :
-
un rapport du 8 mars 2011
aux termes duquel de Dr H.________ indiquait qu’en raison d’importantes difficultés
scolaires, l’enfant effectuait ses 2
ème
et 3
ème
années
primaires en effectif réduit et qu’une intégration à la Fondation O.________ était
prévue pour la rentrée. R.________ n’aimait pas les changements, se bloquant et pleurant
en cas d’imprévus. Elle peinait à interagir avec les gens hors de ses proches, sa scolarisation
en effectif réduit ayant néanmoins permis une certaine amélioration. La mère s’était
demandé, lorsqu’elle était petite, si sa fille n’avait pas des traits autistiques.
Suspectant une hydrocéphalie, le médecin a préconisé une IRM, précisant qu’une
telle affection pouvait engendrer un profil neuropsychologique particulier, avec des difficultés
de socialisation, comme c’était le cas pour R.________  ;
-
un rapport du 14 avril 2011, dans lequel le Dr
H.________ relevait que socialement, l’intégration  de R.________ à ses pairs avait
toujours été difficile dès les débuts de sa scolarité et que le contact visuel
était pauvre. Ces difficultés avaient initialement été mises sur le compte d’une
certaine timidité, mais sa mère avait remarqué que R.________ « ne savait pas
comment s’y prendre » : l’enfant vivait souvent des relations conflictuelles
ou alors elle jouait seule dans son coin. Malgré une certaine amélioration récente, l’assurée
était décrite comme étant parfois trop familière avec des personnes inconnues ou
alors trop en retrait. Les parents signalaient une certaine intolérance aux changements, occasionnant
des pleurs et une attitude pouvant aller jusqu’à des vomissements lorsqu’elle était
plus petite, avec, là aussi, une relative amélioration avec le temps. R.________ restait toutefois
inquiète et angoissée face à la nouveauté, ce qui posait des problèmes dans
son travail scolaire. Au chapitre de la discussion, le Dr H.________ s’est exprimé en
ces termes :
« R.________
présente un trouble complexe du développement avec actuellement des séquelles de dysphasie
(bien décrit dans le rapport de logopédie d’octobre 2010 qui fait état également
de troubles pragmatiques), associé à des difficultés de socialisation et des troubles
des apprentissages, possiblement en lien avec des difficultés attentionnelles et une lenteur d’exécution.
Au
vu de ce qui précède, je me demande si on n’est pas dans le cadre d’un trouble
envahissant du développement non reconnu comme tel jusqu’ici. On peut se demander si le papa
n’a pas le même type de difficultés.
Dans
ce contexte, j’ai proposé aux parents de réaliser un bilan neuropsychologique auprès
de Mme X.________, ce qu’ils ont tout à fait accepté. Rappelons qu’il est possible
que l’enfant soit orienté vers l’enseignement spécialisé à la rentrée,
une demande d’admission aux [...] est en cours. » ;
-
un rapport du 4 décembre 2012
aux termes duquel le Dr H.________ notait des progrès encourageants dans les apprentissages depuis
le dernier bilan. Il relevait cependant que la socialisation restait un peu compliquée, que l’enfant
avait notamment dû quitter un camp de scout en cours de route en raison de ces difficultés.
Le médecin précisait rester frappé par le tableau général tout à fait particulier
du retard de croissance de l’assurée, estimant qu’il vaudrait la peine d’effectuer
de suite un bilan génétique ainsi que, ultérieurement, un bilan d’évolution
neuropsychologique, de consorts avec l’OAI.
Dans un rapport de janvier 2015 à l’OAI, F.________, éducateur auprès de la Fondation
O.________ auprès de laquelle R.________ était scolarisée depuis l’automne 2011,
a attesté que les aspects de la vie quotidienne tels qu’hygiène, habillement, choix des
vêtements, toilette ou coiffage, ne nécessitaient pas la présence d’un éducateur,
hormis pour un rapide contrôle. Par contre, l’assistance d’un éducateur était
essentielle pour l’aider à gérer ses relations avec ses pairs, à développer
sa confiance en elle et à palier ses difficultés scolaires et ses difficultés de compréhension,
à raison de plusieurs heures par semaine, en dehors du temps de prise en charge en groupe.
Dans un avis médical du 23 mars 2015, le Dr C.________, médecin auprès du Service médical
régional de l’AI (ci-après : SMR), s’est exprimé en ces termes :
« (…)
Rapport
médical du Dr H.________ indexé au 11.12.2014
:
le document du 08.03.2011 signale une fillette présentant de gros problèmes scolaires nécessitant
son intégration à la Fondation O.________. Elle n’aime pas le changement. Peine à
interagir avec les gens en dehors de ses proches. Amélioration de ce comportement. Il n’y
a pas de clair diagnostic de trouble envahissant du développement.
Rapport
du 14.04.2011 du Dr H.________
: ce rapport
signale qu’un bilan neuropsychologique aurait été réalisé auprès de Mme
X.________ au R.S.________.
Rapport
médical du 04.12.2012
: amélioration
dans le contact. La situation parle plus pour une dyslexie-dysorthographie et des troubles de la mémoire
de travail. Les problèmes de communication et de socialisation semblent s’être résolus.
En
conclusion
Il
n’y a pas de diagnostic retenu d’autisme ou de trouble envahissant du développement.
D’autre part, le SMR n’a pas vocation à déterminer un diagnostic.
Il
n’est donc pas possible d’ouvrir un droit sous 13 LAI OIC 405. Le chiffre OIC 404 sera posé
après l’âge de 9 ans révolus. Dès lors, il  est difficile d’entrer
en matière.
Il
n’est donc pas possible d’ouvrir un droit sous 13 LAI pour l’instant. »
Dans un courrier du 5 mai 2015, l’OAI a informé Q.________ qu’il ne parvenait pas à
obtenir les renseignements médicaux requis de la Dresse J.________ et lui demandait d’intervenir
auprès de la pédiatre afin qu’elle transmette le document demandé.
Par projet de décision du 4 septembre 2015, l’OAI a fait savoir à Q.________ qu’il
entendait rejeter la demande de mesures médicales déposée en faveur de sa fille. L’office
a indiqué que la prise en charge des traitements liés à l’autisme ne lui incombait
que lorsque les symptômes étaient manifestes avant l’accomplissement de la cinquième
année. Or, selon les renseignements obtenus du Dr H.________, qui n’avait pas revu l’enfant
depuis deux ans, aucun diagnostic d’autisme ou de trouble envahissant du développement n’avait
été posé. En outre, la pédiatre n’ayant pas répondu à la demande
de rapport de l’OAI, il n’avait pas été possible de mettre en évidence une
infirmité congénitale relevant de l’assurance-invalidité.
Faisant part de ses observations le 12 septembre 2015, Q.________ a notamment indiqué ce qui suit :
« (…)
Les
problèmes de ma fille ont commencé dès sa naissance, développement atypique, problèmes
de communication, elle n’a pas parlé avant presque 4 ans, elle a été suivie
pour ce problème par Madame L.________, logopédiste, [...], sa scolarité fut très
difficile également avant son entrée à O.________, maintient en cycle initial pendant
un an supplémentaire, première année catastrophique, 2 ans en effectif réduit pas
très convaincants.
Je
ne parle pas de tous les médecins et spécialistes en tout genre que nous avons consultés
depuis sa naissance, je n’ai jamais eu de réponse claire sur ce qui pouvait provoquer chez
R.________, ses problèmes de développement et d’apprentissage, il a été admis
du bout des lèvres un diagnostic de la sphère autistique.
Je
vous prie donc de bien vouloir réétudier le dossier de ma fille, qui même sans noms de
maladie précise, a un réel handicap au niveau du comportement et des apprentissages (…) ».
Par courrier du 29 septembre 2015, E.________, assureur-maladie pour les soins obligatoires de R.________,
a formé opposition au projet de décision, sollicitant la production du dossier de l’assurée.
Dans un rapport du 13 novembre 2015 à l’OAI, la Dresse J.________ a posé les diagnostics
de séquelles de dysphasie avec difficultés de socialisation et troubles des apprentissages,
de dyslexie-dysorthographie sévère et troubles logico-mathématiques et de petit prolapsus
mitral avec petite insuffisance mitrale. Précisant qu’elle avait suivi R.________ depuis sa
naissance, la pédiatre a indiqué que, dès la prime enfance, sa patiente avait présenté
des difficultés relationnelles, un retard de développement de langage et une inhibition marquée.
Après exclusion d’un trouble audiologique par le Dr Z.________, une prise en charge logopédique
avait débuté en janvier 2005, soit avant le début de l’école enfantine. L’IRM
cérébrale et l’examen génétique sollicités par le Dr Z.________ s’étaient
révélés dans la norme. S’agissant de la prise en charge, la Dresse J.________ préconisait
la poursuite de la logopédie et de la psychothérapie à long terme, ainsi qu’un soutien
spécialisé dans sa formation ultérieure. Elle a en outre remis à l’OAI une
liasse de pièces médicales, dont notamment :
-
un rapport du 4 février 2010 de la logopédiste
L.________ au Service de psychologie scolaire,
-
un rapport du 23 février 2011 de la Dresse
J.________ au Dr H.________,
-
un rapport du 15 juillet 2011 de X.________,
neuropsychologue
pédiatrique
, à la suite des examens
neuropsychologiques des 5, 7 et 12 juillet 2011,
-
des rapports des 19 mars et 4 juin 2013 des Dresses
I.________ et V.________, médecins au Service de génétique médicale du R.S.________,
-
un rapport annuel de suivi logopédique 2014/2015
du 1
er
juin 2015 de P.________, psychologue auprès de la Fondation O.________,
-
des notes psychologiques datées d’octobre
2015 de N.________, psychologue auprès de la Fondation O.________,
-
un rapport d’évaluation psychologique
non daté, établi par la psychologue T.________ à l’issue de six consultations entre
novembre 2013 et janvier 2014.
Dans un avis du 20 novembre 2015, le Dr C.________ s’est exprimé en ces termes :
«
Rapport
médical de la Dresse J.________, pédiatre FMH indexé au 13.11.2015
:
ce rapport n’apporte aucun élément permettant de modifier le point de vue. Il convient
donc de maintenir le refus tel que proposé le 04.09.2015 ».
Par décision du 27 novembre 2015, l’OAI a confirmé le refus des mesures médicales
sollicitées par l’assurée, au motif que les pièces au dossier n’avaient pas
permis de retenir une infirmité congénitale à charge de l’assurance-invalidité.
En particulier, aucun diagnostic d’autisme ou de trouble envahissant du développement n’avait
été posé.
C.
Par acte du 3 décembre 2015, Q.________ a recouru pour le compte de sa fille R.________ auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
dont elle demande implicitement la réforme, en ce sens que les mesures médicales sollicitées
soient prises en charge par l’intimé. Reprenant les arguments de ses observations du 12 septembre
2015, elle explique que sa fille a rencontré des problèmes dès sa naissance, qu’elle
a suivi une scolarité chaotique avant son admission à la Fondation O.________ et qu’un
diagnostic de la sphère autistique a été admis du bout des lèvres par les médecins.
Dans une réponse du 4 février 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours et au
maintien de la décision querellée, relevant que, malgré les difficultés rencontrées
par l’assurée, les critères permettant d’admettre l’existence d’une
infirmité congénitale dont les frais de traitement seraient à charge de l’assurance-invalidité
n’étaient pas réunis.
En réplique, le 11 avril 2016, Q.________ a exposé une nouvelle fois les troubles rencontrés
par sa fille depuis la naissance. Elle a fait part de son inquiétude face aux problèmes que
celle-ci risquait de rencontrer s’agissant de son insertion professionnelle, en raison de ses difficultés
de lecture, d’écriture, de calcul et d’ordre relationnel.
E n  d r o i t :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA, est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al.
3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS
172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la
procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Le recours a été formé en temps
utile devant le tribunal compétent et dans le respect des formalités prévues par la loi
(art. 61 let, b LPGA), de sorte qu’il est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière — et le recourant
présenter ses griefs — que sur les points tranchés par cette décision. De surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 125V 413 consid. 2c; 110V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte sur le droit de la recourante
à des mesures médicales de l'assurance-invalidité, notamment à un traitement de psychothérapie,
en raison d’une infirmité congénitale.
3.
a)
Aux termes de l'art. 13 LAI, les assurés
ont droit aux mesures médicales nécessaires au traitement des infirmités congénitales
au sens de l’art. 3 al. 2 LPGA jusqu'à l'âge de 20 ans révolus (al. 1).
Le Conseil fédéral établira une liste des infirmités pour lesquelles ces mesures
sont accordées. Il pourra exclure la prise en charge du traitement d'infirmités peu importantes
(al. 2).
Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté
l’OIC (ordonnance du 9 décembre 1985 concernant les infirmités congénitales ;
RS 831.232.21), aux termes de laquelle sont réputées infirmités congénitales
au sens de l’art. 13 LAI les infirmités présentes à la naissance accomplie de l’enfant
(art. 1 al. 1, première phrase, OIC [reprise de l'art. 3 al. 2 LPGA]).
Les infirmités congénitales sont énumérées dans la liste annexée à
l’OIC (art. 1 al. 2, première phrase, OIC). Dès lors que les infirmités congénitales
ne sont par définition ni des maladies, ni des accidents, leur traitement est donc en principe pris
en charge par l’AI aux conditions fixées par l’art. 13 LAI (ATF 122 V 113 consid. 3a/cc).
b)
Sur le plan temporel, si l’infirmité doit exister à la naissance, le moment où elle
est reconnue comme telle n’est pas déterminant (art. 1 al. 1, troisième
phrase, OIC). Celle-ci tombe donc également sous le coup de l’art. 13 LAI lorsqu’elle
n’était pas reconnaissable à la naissance accomplie, mais que plus tard, apparaissent
des symptômes nécessitant un traitement, symptômes dont la présence permet de conclure
qu’une infirmité congénitale ou que les éléments présidant à son
émergence existaient déjà à la naissance accomplie (ATF 120 V 89 consid. 3a et 3c ;
cf. Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidité
[AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 1566 p. 424).
Selon l'annexe de l’OIC,
certaines affections ne sont cependant considérées comme des infirmités congénitales
que si les symptômes essentiels qui les caractérisent sont apparus dans un laps de temps déterminé.
Tel est notamment le cas des troubles du comportement des enfants doués d’une intelligence
normale, au sens d’une atteinte pathologique de l’affectivité ou de la capacité
d’établir des contacts, en concomitance avec des troubles de l’impulsion, de la perception,
de la cognition, de la concentration et de la mémorisation, qui doivent avoir été diagnostiqués
et traités comme tels avant l’accomplissement de la neuvième année (annexe de l’OIC,
chiffre 404). Selon le chiffre 405 de l’annexe à l’OIC, constitue également une
infirmité congénitale donnant droit à des mesures médicales les troubles du spectre
autistique lorsque leurs symptômes ont été manifestes avant l’accomplissement de
la cinquième année. Peu importe que le diagnostic décisif fondé sur ces symptômes
n’ait été posé que plus tard (cf. Valterio, op. cit., n° 1549 et suivants).
c)
L’assureur social, et le juge des assurances sociales en cas de recours, doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; ATF 125 V 351 consid.
3a et réf. cit.; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1). Un rapport médical émanant
d’un service médical régional au sens des art. 59 al. 2
bis
LAI et 49 al. 2 RAI (règlement sur l'assurance-invalidité du 17 janvier 1961; RS 831.201)
a valeur probante s’il remplit les exigences requises par la jurisprudence sur le contenu des rapports
médicaux rappelées ci- dessus (ATF 135 V 254 consid. 3.3.2; TF 9C_500/2011 du 26 mars
2012 consid. 3.1; TF 9C_60012010 du 21 janvier 2011 consid. 2).
d)
Dans le domaine des assurances sociales notamment,
la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la
cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend
jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2). Si elle estime que l'état
de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre
les mesures nécessaires au complément de l'instruction (TF I 906/05 du 23 janvier 2007 consid.
6).
4.
a)
Dans le cas d’espèce, l’intimé a mis la recourante au bénéfice d’une
formation spéciale sous forme de logopédie, d’abord dès le 28 février 2005,
pour une durée de deux ans (cf. décision du 1
er
juin 2005), puis du 12 mars 2007 au 28 février 2009 (cf. communication du 9 juillet 2007).
Ces prestations ont été octroyées en raison d’une dyslalie-dysphasie provoquant
d’importants troubles de langage, diagnostiquée par le Dr Z.________ et la logopédiste
L.________ (cf. rapports des 24 février 2005 et 17 avril 2007). Lors des premières investigations,
le Dr Z.________ avait au demeurant exclu toute surdité handicapante (cf. rapport du 5 avril
2005).
Le 29 octobre 2014, la recourante a déposé une demande de prestations pour mineurs auprès
de l’OAI, tendant à l’octroi de mesures médicales en raison de troubles autistiques,
dont elle indiquait être atteinte depuis sa naissance. Se ralliant à l’avis de son SMR,
l’intimé a rejeté cette demande, au motif que les éléments au dossier, et particulièrement
les rapports du Dr H.________, ne permettaient pas de mettre en évidence une infirmité congénitale
relevant de son ressort. Dans son avis du 23 mars 2015, le Dr C.________ du SMR avait indiqué
que le Dr H.________ n’avait pas posé de diagnostic d’autisme ou de trouble envahissant
du développement, au sens du chiffre 405 de l’annexe à l’OIC et que, le SMR n’ayant
« pas vocation à déterminer un diagnostic », il n’était pas
possible d’ouvrir un droit sur la base de l’art. 13 LAI. Il relevait également
qu’une atteinte au sens du chiffre 404 de l’annexe à l’OIC n’avait été
posée qu’après l’âge de neuf ans, de sorte qu’il était « difficile
d’entrer en matière ». Hâtives, imprécises et insuffisamment motivées,
les conclusions tirées par le Dr C.________ des rapports du Dr H.________ ne sont toutefois pas
convaincantes.
b)
Dans son rapport du 8 mars 2011, le Dr H.________ indiquait effectivement qu’il « y aurait
[eu] une amélioration récente en effectif réduit », l’assurée ayant
été invitée à quelques anniversaires. Le médecin s’est toutefois exprimé
au conditionnel ; il n’était d’ailleurs pas en mesure d’attester lui-même
une amélioration, dans la mesure où il s’agissait de la première consultation. Il
observait cependant que R.________ craignait le changement et peinait à interagir avec les gens
hors de ses proches, évoquant que sa mère s’était interrogée sur la présence
de traits autistiques. Il a également sollicité un examen par IRM afin de déterminer si
l’enfant souffrait d’hydrocéphalie, affection qui pouvait induire un profil neuropsychologique
particulier avec difficultés de socialisation, comme c’était le cas de R.________. Du
rapport du 14 avril 2011 du Dr H.________, le Dr C.________ n’a retenu que : « ce
rapport signale qu’un bilan neuropsychologique aurait été réalisé auprès
de Mme X.________ au R.S.________ ». Outre le fait que le médecin du SMR n’a apparemment
pas cherché à prendre connaissance des résultats de ce bilan, il a passé sous silence
d’autres éléments importants soulevés par le Dr H.________ dans ce même rapport
d’avril 2011. Le neuropédiatre y constatait ainsi notamment la présence d’un trouble
complexe du développement avec des séquelles de dysphasie, associé à des difficultés
de socialisation et des troubles des apprentissages, possiblement en lien avec des difficultés attentionnelles
et une lenteur d’exécution. S’il n’a pas posé de nouveau diagnostic, Le Dr
H.________ a toutefois clairement évoqué l’éventualité d’un trouble envahissant
du développement non reconnu comme tel jusqu’alors. Dans ce sens, il observait que, socialement,
l’intégration de sa patiente à ses pairs avait toujours été difficile dès
les débuts de sa scolarité et que le contact visuel était pauvre. Initialement attribuées
à de la timidité, ces difficultés avaient finalement amené sa mère à constater
que la fillette ne « savait pas comment s’y prendre », ne parvenant pas à
gérer ses relations avec les tiers, passant de conflits à isolement. Le médecin constatait
que, malgré une certaine amélioration récente, R.________ restait tantôt trop familière
avec des personnes inconnues, tantôt trop en retrait. L’intolérance au changement persistait.
En outre, contrairement à ce qu’affirme le Dr C.________, le Dr H.________ n’a pas conclu
à une amélioration significative dans les contacts avec autrui dans son rapport du 4 décembre
2012. Il a certes constaté des progrès depuis la consultation d’avril 2011, mais dans
les apprentissages, précisant que si les troubles dans ce cadre restaient importants, les progrès
étaient encourageants puisque l’on pouvait imaginer que l’enfant pourrait effectuer
une formation dans laquelle elle pourrait très probablement avoir une certaine indépendance.
Le médecin disait cependant rester frappé par le tableau général tout à fait
particulier du retard de croissance de la fillette. Au niveau relationnel, le neuropédiatre a au
contraire observé que la socialisation restait un peu compliquée. L’enfant avait certes
commencé les scouts, où elle avait du plaisir à se rendre, mais elle peinait à faire
sa place et avait notamment dû quitter un camp en cours de route en raison de ses difficultés
relationnelles. C’est ainsi de manière infondée que le Dr C.________ a estimé
que l’on pouvait tirer du rapport du 4 décembre 2012 du Dr H.________ la conclusion que
« les problèmes de communication et de socialisation sembl[ai]ent résolus ».
Le médecin du SMR n’a en outre pas pris en compte dans son avis du 23 mars 2015 le rapport
établi en janvier 2015 par l’éducateur en charge de l’assurée auprès
de la Fondation O.________. Si F.________ indiquait que l’assurée était grandement autonome
dans les aspects de la vie quotidienne tels qu’hygiène, habillement, choix des habits, toilette,
il a précisé que l’aide d’un éducateur était essentielle pour l’aider
à gérer ses relations avec ses pairs, à développer sa confiance en elle et à
palier ses difficultés scolaires et de compréhension, ce soutien nécessitant plusieurs
heures par semaine, en dehors des prises en charge en groupe.
On remarquera également qu’en sus des troubles du langage, des problèmes relationnels
et de socialisation ont été mis en évidence dès 2005 déjà, ce dont le Dr
C.________ n’a pas non plus fait état dans son avis du 23 mars 2015. Ainsi, dans leur rapport
du 24 février 2005, le Dr Z.________ et la logopédiste L.________ relevaient qu’à
presque quatre ans, l’assurée n’était toujours pas compréhensible de son entourage
et qu’elle présentait un grave trouble de la parole. Face à l’incompréhension
des tiers, elle se sentait frustrée et faisait des crises de colère. Sensible et irritable,
timide avec ses pairs, elle restait en retrait et était peu loquace. Elle ne s’habillait et
ne se lavait pas toute seule. Le 17 avril 2007, le Dr Z.________ a indiqué que sa patiente
était peu souriante et qu’elle n’acceptait pas toujours le contact avec l’adulte
et ses pairs. Elle ne disait pas bonjour ni au revoir spontanément et se braquait lorsqu’on
le lui demandait. Malgré une amélioration de l’articulation, les troubles de langage
étaient encore importants. La fillette présentait en outre des difficultés de concentration :
lors des séances de logopédie, elle s’agitait sur sa chaise et entrait difficilement
en contact visuel avec son interlocuteur. Le Dr Z.________ en a conclu que R.________ semblait distante
et peinait à établir une relation directe avec les tiers, qu’il s’agisse d’enfants
ou d’adultes. Son langage était touché dans toutes ses dimensions.
A ce stade, force est de constater que lorsque le Dr C.________ a émis son premier avis, en mars
2015, il existait suffisamment d’éléments rendant nécessaires des éclaircissements
sur le plan médical et qu’il n’était pas possible d’exclure valablement l’existence
d’une infirmité congénitale sur les seules pièces figurant au dossier. Ce constat
s’est confirmé compte tenu des éléments obtenus par l’intimé au cours
de la procédure d’audition.
Dans son rapport du 13 novembre 2015, la Dresse J.________ a retenu les diagnostics de
séquelles de dysphasie avec difficultés de socialisation, troubles des apprentissages, dyslexie-dysorthographie
sévère et troubles logico-mathématiques. La pédiatre a indiqué qu’elle
suivait la fillette depuis sa naissance et qu’elle avait constaté dès la prime enfance
des difficultés relationnelles, une inhibition marquée et un retard de développement de
langage. Le 20 novembre 2015, le Dr C.________ a pourtant affirmé que ce rapport n’apportait
aucun élément susceptible de modifier son point de vue et a maintenu, dans un avis tenant en
quelques mots, son préavis de refus du 4 septembre 2015. Il ne s’est toutefois pas déterminé
sur les pièces médicales transmises par la Dresse J.________ en annexe à son rapport,
dont plusieurs ne figuraient pourtant pas encore au dossier de l’OAI. Ainsi, dans un rapport du
15 juillet 2011, la Dresse X.________, neuropsychologue pédiatrique, a observé que la
fillette présentait la comorbidité de plusieurs troubles spécifiques des apprentissages
(dyslexie-dysorthographie, dyscalculie, déficit de mémoire de travail), associés à
des antécédents de troubles de la communication, de la socialisation, avec forte angoisse face
aux changements et imprévus, lui faisant penser à un trouble envahissant du développement
non-spécifié dans la petite enfance, corroborant ainsi l’avis exprimé par le Dr
H.________ le 14 avril 2011. La neuropsychologue a certes estimé que ce trouble avait connu une
très bonne évolution, mais elle a également constaté que R.________ restait encore
fragile dans sa construction psychique, en présence d’une forte anxiété persistant
de manière sous-jacente. De même, dans son rapport du 1
er
juin 2015, la logopédiste P.________ en charge de l’assurée à la Fondation O.________,
a indiqué que R.________ présentait une dyslexie et dysorthographie sévère touchant
de nombreux aspect du langage écrit. Le traitement logopédique avait permis de développer
des compétences langagières et communicationnelles adéquates pour l’utilisation
formelle de son langage. La logopédiste notait cependant encore des séquelles sur le plan pragmatique,
en ce sens qu’il arrivait à l’assurée de couper court à la communication et
de s’extraire des interactions, peinant également à établir le contact avec autrui,
à évaluer  les différents contextes et à utiliser le bon registre en fonction
de son interlocuteur. Dans ses notes psychologiques d’octobre 2015, N.________, psychologue au
sein de la même fondation, a certes noté une évolution positive depuis le début de
sa prise en charge en 2011. Elle a cependant remarqué que « cela rest[ait[ fragile, que
R.________ pouvait encore se montrer adhésive, qu’on observait une relation vécue comme
conflictuelle par moments, introduisant une distance et une méfiance de la part de l’assurée,
qui se présentait parfois de manière immature, contrastant avec des moments « plus
adolescents ». Selon la psychologue, R.________ avait encore besoin d’accompagnement
pour faire les liens entre ces deux positionnements. Elle estimait essentiel de poursuivre la psychothérapie,
notamment concernant les enjeux autour des relations, de la communication, mais également autour
de l’adolescence et de la formation pré- et professionnelle. Compte tenu de la persistance
de sa fragilité psychique, N.________ considérait également essentiel que, malgré
l’évolution, la jeune fille puisse bénéficier d’une structure adaptée
pour l’accompagner dans son futur parcours professionnel. Enfin, dans son rapport d’évolution
psychologique à l’issue de six consultations intervenues entre novembre 2013 et janvier 2014,
la psychologue  T.________ a souligné le caractère primordial de la poursuite de la prise
en charge psychothérapeutique mise en place en 2011.
c)
Au vu de ces différents éléments, force est de constater que l’avis du Dr C.________,
lequel ne dispose au demeurant d’aucune spécialisation en pédopsychiatrie ou en neuropédiatrie,
n’est pas suffisamment probant pour fonder la décision entreprise. Par trop sommaire, procédant
d’une interprétation infondée de certains rapports médicaux, ne se déterminant
pas sur d’autres éléments importants du dossier, cet avis ne peut être retenu. Certes,
le diagnostic de troubles du registre autistique n’a pas été formellement posé,
mais il existe suffisamment d’éléments (évocation d’un trouble envahissant
du développement, troubles complexes du comportement, problèmes de communication, de relation
aux autres et de socialisation, dysphasie, dyslexie, etc…) qui rendaient indispensable une instruction
complémentaire sur la nature exacte de l’affection touchant l’assurée. Le médecin
du SMR ne pouvait se contenter d’affirmer qu’il n’appartenait pas à son service
de poser des diagnostics.
Le devoir d'instruction
de l’intimé s'étendait jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen
des prétentions en cause soient suffisamment élucidés. Face à un état de fait
pas suffisamment établi, l’OAI devait mettre en œuvre les mesures nécessaires au
complément de l'instruction (cf. consid. 3d supra).
Les pièces au dossier ne suffisant pas à exclure une affection congénitale, l’intimé
ne pouvait faire l’économie de mesures d’instruction complémentaires avant de rendre
la décision entreprise. On notera au surplus que le rapport de logopédie d’octobre 2010
auquel le Dr H.________ se réfère dans son rapport du 14 avril 2011, en indiquant qu’il
décrivait bien le trouble complexe du développement constaté chez l’assurée,
ne figure pas au dossier de l’intimé. En outre, le bilan d’évolution neuropsychologique
souhaité par le neuropédiatre dans son rapport de décembre 2012 n’a pas été
réalisé.
Il se justifie donc d’ordonner
le renvoi de la cause à l’intimé, dès lors qu’il lui appartenait au premier
lieu d’instruire conformément au principe inquisitoire régissant la procédure dans
le domaine des assurances sociales (art. 43 LPGA). Il lui incombera de mettre en œuvre une expertise
au sens de l’art. 44 LPGA, qu’elle confiera à un expert pédopsychiatre ou neuro-psychiatre,
étant ici expressément réservée la faculté d’y associer, le cas échéant,
toute autre spécialité médicale jugée opportune par l’expert. Celui-ci déterminera
si l’assurée est atteinte d’une infirmité congénitale au sens de l’art.
13 LAI, notamment sous l’angle des chiffres 404 et 405 de l’annexe à l’OIC.
5.
a)
Au vu de ce qui précède,
le recours est admis et la décision attaquée est annulée, la cause étant renvoyée
à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des
considérants.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice, dont le montant est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse. En l’espèce,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 69 al. 1bis et
49 al. 1 LPA-VD).
c)
Bien qu’obtenant gain de cause, la recourante, qui a agi sans l’assistance d’un
mandataire professionnel, n’a pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA,
art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée et le dossier retourné à l’intimé
pour instruction complémentaire au sens des considérants et nouvelle décision sur le droit
de la recourante à des mesures médicales en raison d’une infirmité congénitale.
III.
Les frais de justice, d’un montant de 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à charge de
l’intimé.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Q._________ (pour R._________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :