vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 892 · 2016-12-01 · fr

DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 4 al. 1 LAI, 44 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 01.12.2016 Arrêt / 2016 / 892

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
20/16 - 322/2016
ZD16.003954
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
décembre 2016
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Neu et Mme Berberat, juges
Greffier :
M.
Grob
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à [...], recourante, représentée par Procap Suisse, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
44 LPGA ; 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
N.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1983, ressortissante
kosovare au bénéfice d’un permis C, a déposé une demande de prestations le
25 juillet 2014 auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), indiquant comme atteinte à la santé d’importantes
douleurs abdominales et dorsales présentes depuis juin 2013.
Dans un rapport du 12 août 2014 à l’OAI, le Dr K.________, spécialiste en gynécologie
et obstétrique qui traitait l’assurée de manière ambulatoire depuis juillet 2013,
a diagnostiqué chez sa patiente, avec effet sur sa capacité de travail, des douleurs abdominales
surtout pariétales récidivantes post césarienne existant depuis octobre 2013. Il a exposé
que les douleurs étaient exacerbées lors des mouvements, que l’activité habituelle
d’assistante en pharmacie n’était plus exigible et que l’on pouvait s’attendre
à une reprise de l’activité professionnelle, respectivement à une amélioration
de la capacité de travail. Il a émis un pronostic incertain.
Selon un questionnaire « détermination du statut (part active/part ménagère) »
complété le 27 août 2014, l’assurée a indiqué que sans atteinte à
sa santé, son taux d’activité serait de 100% depuis le 1
er
juin 2013 et qu’elle exerçait la profession d’assistante en pharmacie par nécessité
financière.
Dans un document daté du 23 octobre 2014, le spécialiste en réinsertion professionnelle
de l’OAI a exposé qu’une mesure de suivi avait été proposée à l’assurée,
qui avait répondu que son état de santé ne lui permettait pas d’entreprendre une
telle mesure. Par communication du même jour, l’OAI a dès lors signifié à l’intéressée
qu’aucune mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était actuellement
possible.
Le 23 octobre 2014 également, l’assurée a complété un formulaire « Auto-assessment »,
indiquant notamment que ses douleurs abdominales s’aggravaient avec le temps depuis mai 2013, qu’elle
ne faisait pas grand-chose durant la journée, étant limitée même pour les tâches
ménagères, qu’elle recevait l’aide d’un centre médico-social depuis
mai 2013 et que ses sœurs l’aidaient en outre pour le ménage, la garde des enfants et
les courses depuis mai 2013. S’agissant de ses limitations, elle a relevé qu’elle ne
pouvait être active qu’à raison de 2 heures par jour, qu’elle ne pouvait marcher
ou rester assise que pendant 10 minutes, qu’elle ne pouvait pas soulever des charges supérieures
à 5 kg, qu’elle ne pouvait rester concentrée qu’une heure, qu’elle pouvait
faire du travail précis avec ses doigts mais avec des pauses et qu’elle ne pouvait pas faire
le ménage chez elle.
Le 4 novembre 2014, le Dr K.________ a répondu comme suit aux questions qui lui ont été
posées par l’OAI :
«
1.
[Quel est le diagnostic précis ayant une répercussion sur la capacité de travail ?]
Douleurs abdominales chroniques.
2.
[Quelle est l'évolution de l'état de santé depuis votre dernier rapport ?]
Nihil
3.
[Quelle est la capacité de travail dans l'activité habituelle ? Depuis quand ?]
A 100% du 20.10.2009 au 27.10.09
A 100% du 28.10.09 au 5.11.09
A 50% du 01.12.09 au 18.12.09
A 100% du 22.12.09 au 22.01.10
A 100% du 23.01.10 au 05.02.10
A 50% du 06.02.10 à durée indéterminée
A 20% du 6.03.10 au 1.04.10
A 20% du 02.04.10 au 03.05.10
À 50 % 21.4.10 au 3.05.10
À 50% du 04.05.10 au 16.05.10
À 100% du 17.05.10 au 18.05.10
4.
[Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ? Depuis quand ?]
Pas d'autres activités qui puissent soulager les douleurs.
5.
[Quelles sont les limitations fonctionnelles d'ordre strictement médical ?]
Pas de limitation précise et douleurs constantes.
6.
[Quels sont les dates et les taux précis des arrêts de travail ?]
C.f. 3
7.
[Quels sont les traitements en cours et la compliance à ces derniers ?]
Traitements actuel[s] :
A.              Daflon
B.              Magnesium
C.              Dafalgan
D.              Irfen
E.              Spasmo-Canulase
F.              Physiothérapie
».
Interpellé par l’OAI, le Dr G.________, spécialiste en médecine interne générale
et en gastroentérologie, a écrit le 2 février 2015 avoir vu l’assurée en consultation
les 10 et 30 septembre 2014 en raison de douleurs abdominales d’origine mixte, en relation avec
un syndrome de l’intestin irritable et un status adhérentiel, précisant que la symptomatologie
digestive n’entraînait aucune incapacité de travailler. Il a par ailleurs transmis les
documents suivants :
-
un rapport qu’il a rédigé à l’attention du Dr K.________ le 11 septembre 2014,
aux termes duquel il a posé les diagnostics de syndrome de l’intestin irritable et de status
adhérentiel et a exposé que son impression était que les douleurs abdominales de l’intéressée
avaient une origine mixte, en relation avec le status adhérentiel et avec un intestin irritable,
précisant que le bilan serait complété avec une échographie abdominale et des examens
sanguins ;
-
un rapport d’échographie abdominale pratiquée sur l’assurée le 15 septembre
2014 par le Dr [...], spécialiste en radiologie, qui a conclu à une ultrasonographie abdominale
complète dans la norme.
L’OAI a soumis le cas de l’assurée à son Service médical régional (SMR).
Dans un rapport du 20 avril 2015, le Dresse V.________, spécialiste en chirurgie au SMR, n’a
retenu aucune atteinte principale à la santé et a indiqué comme facteurs/diagnostics non
du ressort de l’AI un syndrome de l’intestin irritable et un status adhérentiel. Elle
a conclu à une pleine capacité de travail de l’intéressée tant dans son activité
habituelle que dans une activité adaptée et a motivé son avis en ces termes :
«
Assurée
de 31 ans, originaire du Kosovo, mariée, 2 enfants, CFC [certificat fédéral de capacité]
d'assistante en pharmacie, ayant travaillé jusqu'au 31.08.2010, femme au foyer depuis le 01.09.2010.
Dans son rapport médical du 12.08.2014, le Dr K.________, gynécologue, retient le diagnostic
incapacitant de douleurs abdominales surtout pariétales récidivantes post-césarienne depuis
octobre 2013.
Deux
interventions chirurgicales d'adhésiolyses ont été réalisées avec bénéfice
temporaire.
Le
spécialiste atteste des périodes d'IT [incapacité de travail] à taux variable[s]
entre le 20.10.2009 et le 15.08.2010 (GED 04.11.2014). Pas d'IT depuis lors.
Il
déclare que l'activité habituelle n'est plus exigible sans en donner une justification. Les
limitations fonctionnelles ne sont pas décrites.
Le
Dr G.________, gastroentérologue, dans son rapport médical du 11.09.2014 (GED 02.02.2015) retient
un syndrome de l'intestin irritable et un status adhérentiel.
Le
bilan sanguin et radiologique est dans la norme.
Aucune
intervention n'est prévue.
Le
spécialiste n'atteste aucune incapacité de travail liée à la symptomatologie digestive.
Discussion
Les
investigations réalisées par le Dr G.________, spécialiste gastroentérologue, n'ont
pas mis en évidence aucune (sic) atteinte à la santé à caractère durablement
incapacitant au sens de l'Al.
Conclusion
Par
conséquent, nous retenons une capacité de travail entière dans toute activité depuis
toujours.
».
Selon un projet de décision du 27 avril 2015, l’OAI a fait part à l’assurée
de son intention de refuser de lui octroyer un reclassement professionnel et une rente d’invalidité,
considérant sa capacité de travail comme totale conformément au rapport précité
du SMR.
Le 21 mai 2015, l’assurée a formulé des objections à l’encontre du projet
précité, soutenant que l’« invalidité » dont elle était
victime l’empêchait de travailler et que ses douleurs étaient objectivables.
Par courrier du 26 mai 2015, le Dr K.________ a écrit ce qui suit à l’OAI :
«
J'ai
été sollicité à plusieurs reprises par votre office au sujet de l'état de santé
et de l'incapacité de travail de Madame N.________, 1983.
Or
je constate qu'il n'a été en aucune façon tenue (sic) compte de mes déclarations
en ce qui concerne les douleurs récurrentes causées en bonne partie par un status adhérentiel
récidivant (prouvé par trois interventions chirurgicales: trois laparoscopies avec adhésiolyse) ;
la patiente a d'ailleurs été adressé[e] actuellement au Professeur Z.________ au Centre
hospitalier C.________.
Ce
qui m'indigne, c'est le mépris que vous avez à la fois pour une patiente qui présente
des douleurs extrêmement invalidantes et pour les médecins auprès du quelles (sic) vous
sollicitez des rapports certifiant que les douleurs invalidantes sont incapacitantes pour un quelconque
travail et ceci sans que le service médical aie vu la patiente ou qu'un second avis aie été
sollicité.
Au
mépris des certificats qui vous ont été adressé[s] vous décrétez de façon
unilatérale que la patiente ne présente pas d'atteinte incapacitante et que sa capacité
de travail est donc totale dans toute activité ; sur quelle base un service médical peut-il
bien contredire les certificats médicaux qu'il a sollicités?
».
Le 16 juin 2015, le Dr K.________ a transmis à l’OAI les documents suivants :
-
le protocole opératoire d’une laparoscopie exploratrice et d’une adhésiolyse pratiquées
sur l’assurée le 26 novembre 2013 par ce praticien en raison de douleurs pelviennes post-césariennes ;
-
le protocole opératoire d’une laparoscopie exploratrice et d’une adhésiolyse pratiquées
sur l’assurée le 15 avril 2014 sous la supervision de ce praticien en raison de douleurs abdomino-pelviennes
à divers endroits précis ;
-
le protocole opératoire d’une laparoscopie exploratrice, d’un lavage péritonéal
et d’une adhésiolyse pratiqués sur l’assurée le 6 janvier 2015 sous la supervision
de ce praticien en raison de douleurs abdomino-pelviennes invalidantes chroniques, mentionnant comme
diagnostics secondaires des adhérences fines au niveau de la face antérieure de l’utérus
en regard de la cicatrice de césarienne et une adhérence à mi-hauteur du colon ascendant.
Dans un rapport du 20 juillet 2015 à l’OAI, le Dr Z.________, spécialiste en gynécologie
et obstétrique qui a examiné l’assurée le 2 juin 2015, a posé le diagnostic,
avec effet sur la capacité de travail de sa patiente, de douleurs abdomino-pelviennes en relation
avec de possibles adhérences existant depuis fin 2013. Il a émis un pronostic incertain et
a expliqué que du fait de sa connaissance très récente de l’intéressée,
il n’était pas en mesure de se prononcer sur sa capacité de travail et ses limitations
fonctionnelles. Il a en revanche indiqué que l’on pouvait s’attendre à une reprise
de l’activité professionnelle, respectivement à une amélioration de la capacité
de travail, à un taux de 80% au moins.
Le 4 novembre 2015, ont été transmis à l’OAI un rapport d’IRM (imagerie par
résonnance magnétique) pelvienne de l’assurée du 9 juin 2015, concluant à un
examen normal, sans argument pour une adénomyse ou pour un syndrome congestif veineux pelvien, ainsi
qu’un rapport d’IRM hépatique du 7 juillet 2015, concluant à un examen de l’abdomen
supérieur normal.
Dans un avis du 13 novembre 2015, la Dresse V.________ du SMR a confirmé les conclusions de son
rapport du 10 avril 2015 dès lors que les examens précités étaient normaux.
Par décision du 11 décembre 2015, confirmant intégralement son projet du 27 avril 2015,
l’OAI a refusé d’octroyer à l’assurée un reclassement et une rente.
Le 28 décembre 2015, le Dr K.________ a écrit en substance à l’OAI que chaque mouvement
déclenchait chez l’assurée de vives douleurs abdomino-pelviennes et a suggéré
la mise en œuvre d’une expertise médicale.
B.
Par acte du 27 janvier 2016, N.________, représentée par Procap Suisse, Service juridique,
a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi
de la cause à l’intimé pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
Elle a exposé que le Dr K.________ considérait que les douleurs dont elle souffrait étaient
dues aux adhésions qui se reformaient régulièrement et étaient invalidantes au point
de l’empêcher de vivre et de travailler normalement, relevant que les Drs Z.________ et G.________
n’avaient pas été très clairs dans leur prise de position au sujet de la capacité
de travail et ne s’étaient pas prononcés sur la problématique douloureuse et de
son influence sur sa capacité de travail. Elle a relevé que le SMR ne s’était également
pas prononcé sur cette problématique, considérant que l’avis de ce service ne suffisait
pas à écarter celui du Dr K.________, de sorte qu’il se justifiait de compléter
l’instruction sur le plan médical.
Dans sa réponse du 15 avril 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours et à la
confirmation de sa décision du 11 décembre 2015. Il a produit un rapport du 14 avril 2016 de
la Dresse V.________ du SMR, auquel il se ralliait, rédigé en ces termes :
«
Par
décision du 11.12.2015, l'octroi d'une rente et la mise en place d'un reclassement professionnel
ont été refusés sur la base du Rapport d'examen SMR du 20.04.2015, confirmé par l'avis
du 13.11.2015.
L'assurée
fait recours contre cette décision en l'appui de son gynécologue, Dr K.________, et de
son représentant légal. Ils contestent la capacité de travail retenue et estiment qu'une
expertise médicale devrait être mise en œuvre.
Le
courrier du Dr K.________ du 28.12.2015 a retenu toute notre attention ; nous aimerions préciser
ce qui suit.
Contrairement
à ce que le Dr K.________ dit, le Dr G.________ s'est positionné de façon très claire
concernant la capacité de travail de l'assurée dans sa lettre du 02.02.2015 : il affirme
que «
la symptomatologie
digestive n'entraîne aucune incapacité de travailler
».
La
même remarque pour l'appréciation du Prof. Z.________, médecin chef, Service de gynécologie
du Centre hospitalier C.________, qui, dans son rapport médical du 20.07.2015, atteste une capacité
de travail d'au moins 80%.
Concernant
l'avis du Dr K.________, dans le courrier du 23.10.2014, nous lui avons demandée de se prononcer
sur les limitations fonctionnelles, élément clé pour déterminer la capacité
de travail et l'éventualité d'un reclassement. Dans son courrier du 04.11.2014, il nous réponde
(sic) qu'il n'y a «
pas
de limitation précise
». En plus,
le traitement médicamenteux en cours n'est pas détaillé (pas de dosage ni de fréquence
journalière). Nous pouvons déduire qu'il s'agit d'un traitement de stade I (daflagan et irfen)
selon l'OMS [Organisation mondiale de la santé] : ceci peut nous donner un indice sur la faible
entité des douleurs.
Nous
aimerions aussi faire une brève réflexion concernant le problème des adhérences qui
est au centre de notre contexte litigieux.
Dans
le protocole d'opération du 26.11.2013 8GED 16.06.2015), nous avons retrouvé la description
d'une seule adhérence (du grand épiploon à la paroi abdominale antérieure). Les organes
pelviens (utérus, annexes) ne présentaient pas d'anomalies. Il n'y avait « pas d'adhérences
dans les fossettes ovarienne ddc [des deux côtés] ».
Nous
pouvons donc conclure qu'il n'y avait pas d'adhérences qui reliaient les organes du petit bassin
et l'ensemble de l'intestin et qui auraient pu représenter le substrat organique des douleurs abdominales
alléguées.
Lors
de la 2
ème
opération d'adhésiolyse du 15.04.2014, l'opérateur mentionnait un « manchon
adhérentiel en-dessous de l'uretère gauche et une adhérence caeco-parietale »
qui ont été lysées. En occasion de la 3
ème
intervention du 06.01.2015, il était mis en évidence « quelques adhérences fines
au niveau de la face antérieure de l'utérus et une adhérence à mi-hauteur du colon
ascendant » A noter que les trompes et les ovaires étaient exempts d'adhérences.
Ces adhérences ont été sectionnées sans complication opératoire.
La
littérature médicale nous apprend que, selon les techniques utilisées, un nombre important
de femmes développent des adhérences post-opératoires à la suite d'une ou plusieurs
césariennes ou de quelconque intervention sur l'abdomen. Le nombre d'adhérence augmente après
plusieurs interventions chirurgicales et avec la manipulation des organes abdominaux : ceci est retenu
une réaction naturelle, difficilement prévisible et contrôlable du péritoine, la
fine membrane qui recouvre tous les organes abdominaux.
Nous
pouvons expliquer de telle façon la raison pour laquelle –dans le cas d'espèce- Mme N.________
a présenté une quantité croissante d'adhérences entre la 1
ère
et la 3
ème
intervention.
Nous
aimerions aussi signaler que, en raison de cette augmentation du nombre d'adhérence après manipulation
de l'intestin, il est indiqué d'intervenir chirurgicalement seulement dans des cas limités,
par exemple, comme dans le cas d'une occlusion intestinal[e] par bride, c'est-à-dire quand une adhérence
présence (sic) des caractéristiques de ténacité et épaisseur qui empêcheraient
la normale fonctionnalité du tube intestinal et pourraient être responsables de complications
vasculaires (infarctus intestinal, perforation).
De
plus, à la fin de ces trois documents, il n'était pas retenu nécessaire de livrer des
arrêts de travail. Le traitement post-opérateur, lors de la 3
ème
opération,
était du dafalgan et irfen en réserve ; en tout cas, le traitement antidouleur éta[i]t
défini « peu important» (rapport médical du 12.08.2014) et « pris en fonction
de la douleur » (Rapport médical du 20.07.20915) : nous pouvons difficilement admettre
qu'un traitement selon les règles de l'art ait été mis en place.
Concernant
l'acte de recours du Me Lüthy du 12.02.2016, nous relevons une inexactitude manifeste quand elle
dit (page3) que «
les
autres spécialistes consultés n'ont pas donné de précisions au sujet de la capacité
de travail de la recourante
». Le courrier
cité plus haut démontre le contraire.
Le
Rapport d'examen SMR du 20.04.2015 contesté se fondait sur l'avis d'un spécialiste dont le
rapport médical remplissait tous les critères nécessaires pour lui attribuer une valeur
probante (celui du Dr G.________). Les douleurs abdominales (
d'origine
mixte, en relation avec un syndrome de l'intestin irritable et un status adhérentiel
)
ont été prises en considération.
Le
rapport médical du Dr K.________ du 12.08.2014 et le courrier du 23.10.2014 n'étaient pas convaincantes
(sic) en l'absence de la description détaillée du status clinique et des limitations fonctionnelles.
Le
rapport médical du Dr G.________ daté 02.02.2015, dans lequel il affirmait que la symptomatologie
digestive n'entrainait aucune IT, a été rédigé après les trois interventions
chirurgicales dont Mme N.________ a bénéficié : ceci démontre que le spécialiste
a tiré ses conclusions après une analyse complète de l'anamnèse, des plaintes et
du status clinique de notre assurée.
Sur
la base de ces réflexions, nous pouvons retenir que les conclusions du rapport d'examen SMR du 20.04.2015
sont toujours valables.
».
Par réplique du 8 juin 2016, la recourante a confirmé ses conclusions et a notamment produit :
-
un rapport d’iléocoloscopie du 30 décembre 2015 de la Dresse [...], spécialiste
en médecine interne générale et en gastroentérologie, concluant à un examen
dans la norme qui avait permis d’exclure la présence d’une origine tumorale aux douleurs
de l’intéressée ;
-
un rapport d’œsogastroduodénoscopie du même jour de cette praticienne, concluant
à une gastrite aspécifique ;
-
un rapport anatomo-pathologique du 31 décembre 2015 du Dr [...], spécialiste en pathologie,
faisant étant de la présence de nombreux Helicobacter pylori dans le film muqueux superficiel
et dans le fond des cryptes ;
-
un rapport du 6 juin 2016 du Dr K.________, rédigé en ces termes :
«
Par
la présente, j'aimerai[s] répondre à la lettre de la doctoresse V.________ du 14 avril
2016 (qui n'a jamais vu la patiente, ni même ne s'est entretenue avec elle) et d'autre part confirmer
les nombreux problèmes algiques qui ont été constatés par de nombreux soignants.
D'abord
sur le plan médical il s'agit d'un rapport essentiellement livresque et peu circonstancié ;
en outre il n'est pas du tout fait mention si la genèse des adhérences est le fait de laparotomie
(ouverture de l'abdomen) ou de laparoscopie (petite incision dans l'abdomen).
Lors
d'une laparoscopie, comme ça a été le cas chez Madame N.________, les mains ne touchent
pas les organes et il est reconnu que ces interventions sont très peu adhésiogènes. Ce
qui n'est, évidemment, pas le cas lors de laparotomie.
Cependant,
dans ce dossier le point crucial, n'est pas de savoir si c'est une pathologie digestive ou adhérentielle
qui est à l'origine des douleurs invalidantes mais bien les limitations fonctionnelles qu'entraîne[nt]
ces considérables douleurs dont nous avons plusieurs témoignages de soignants dans le dossier.
Dans le but d'éclaircir les limitations fonctionnelles de la patiente, j'ai adressé cette dernière
au Docteur R.________ rhumatologue, à [...], puisque l'Al n'a jamais daigné soumettre madame
N.________ a (sic) une expertise fonctionnelle. Les différents médecins, ainsi que moi-même,
n'étant pas qualifiés dans ce domaine.
Par
respect pour la patiente, encore une fois, il me paraît invraisemblable que Madame N.________ n'ait
jamais été entendue par le service médicale (sic) de l'Al, ce qui aurait évité
quelques contre-vérités qui se trouve[nt] dans la lettre de la doctoresse V.________ ; en effet
l'antalgie dont parle cette dernière est uniquement une antalgie post-opératoire et pas du
tout une antalgie de tous les jours.
Madame
N.________ consomme tous les jours 3 à 4 fois 1 gramme de Dafalgan
®
1000 avec 3 Tramal
®
50 qui lui permettent tout juste de « surnager ».
».
Dans sa réplique du 21 juin 2016, l’intimé a confirmé ses conclusions et a produit
un avis du 16 juin 2016 de la Dresse V.________ du SMR, exposant ce qui suit :
«
L'ensemble
des documents remis par le conseil de l'assurée ne contient pas d'éléments nouveaux au
plan médical suffisamment convaincants pour permettre de modifier notre position.
Dans
le pli en question, ils figurent (sic) notamment des rapports rédigés par des non-médecins
(des physiothérapeutes, une ostéopathe, une pharmacienne, la sœur de l'assurée, le
CMS) ; les rapports médicaux font état d'une iléoscopie dans la norme et d'une oesophage-gastro-duodenoscopie
normale sauf pour la présence d'une gastrite à H. Pylori, atteinte bénigne, qui demande
un traitement limité dans le temps par antibiotiques.
Le
rapport du Dr R.________ ne nous est pas encore parvenu.
Nous
avouons qu'il est délicat de juger de la douleur d'une personne : le seul élément que
nous pouvons souligner est que le traitement dont Mme N.________ bénéficie (Dafalgan et Tramal)
corresponde (sic) au palier II selon l'OMS, ce qui est mis en place pour le soin d'une douleur modéré[e].
Par
conséquent, notre appréciation détaillée et justifiée dans le rapport d'examen
du 20.04.2015 et dans les avis du 13.11.2015 et 14.04.2016 reste toujours valable.
».
Le 11 août 2016, la recourante a produit :
-
un rapport du 7 juillet 2016 du Dr R.________, spécialiste en médecine interne générale
et en rhumatologie, au Dr K.________, rédigé en ces termes :
«
Je
vous remercie de m’avoir adressé votre patiente susnommée que j’ai vu à ma
consultation le 08.06.2016 pour les affections suivantes :
-              rachialgies diffuses,
dorsale[s] et lombaires sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
-              douleurs poly et péri
articulaire[s] fluctuante[s] et migrante[s] sans signe d’atteinte inflammatoire ou systémique.
-              diminution du seuil de
déclenchement à la douleur.
Mme
N.________ n’est pas connue pour des antécédents personnels antérieurs à 2013,
date à laquelle elle subit une césarienne suivie d’une apparition subite de douleurs
abdominales et pelviennes associé[es] à des lombalgies et cervicobrachialgies pour lesquel[le]s
elle a subi 3 cures d’adhésiolyse avec évolution transitoirement favorable.
Depuis
2014 elle signale également l’apparition de douleurs poly articulaires fluctuantes et migrante[s]
touchant les épaules, les coudes, les genoux, les périhanches ainsi que les chevilles. Ces
douleurs sont d’allure plutôt mécaniques, insomniante[s] surtout lors des retournements
en position de décubitus latérale et dorsale et sont exacerbées lors des positions assises,
debout ou couché[e]s, immobile[s] de plus de 30 minutes et la montée ou descente des plans
inclinés. Elles sont partiellement soulagées à l’exposition au chaud.
Au
status
, la marche est ralentie, les mouvements
d’antéversion sont limités à mi-course en raison d’apparition de douleurs
abdominales antérieures basses, les mouvements de génuflexions entraient en douleurs au niveau
du genou D [droit]. L’examen des épaules est rassurant, il n’y a pas de signe de conflit,
de tendinopathie ou de rupture. Les tests de Near, Hawkins et Job sont négatifs.
L’examen
segmentaire met en évidence une hypomobilité diffuse de toute la région dorsale et lombaire,
une hypoextensibilité de la musculature para-vertébrale et de tout l’éventail fessier,
de même que la ceinture cervicobrachiale. Il n’y a pas de déficit sensitif ou moteur,
la manœuvre des jambes tendue[s] peut être portée à 90°, la mobilité des
hanches est conservé[e], le signe de Piston est négatif.
Du
point de vue paraclinique
, le bilan déjà
effectué en mai 2016 met en évidence des anticorps anti-DNA à 640, cependant les sous-typages
sont négatifs, les facteurs antérieurs, postérieurs et de sécurités sont bien
alignés, les trous de conjugaisons sont bien visualisés, il n’y a pas de trouble[s] dégénératifs
significatifs. Au niveau lombaire il n’y a pas de discopathie significative.
Dès
lors
, Mme N.________ présente des douleurs
abdomino-pelviennes chronique[s] sur possible status post d’adhésiolyse et des rachialgies
diffuses touchant tant la région cervicale, dorsales (sic) que lombaires (sic) sans signe radiculaire
irritatif ou déficitaire ainsi que des doleurs poly et péri articulaire[s] fluctuante[s] et
migrante[s] sans signe d’atteinte inflammatoire ou systémique. L’ensemble de la symptomatologie
douloureuse s’inscrit en avant plan de douleurs intertionnelles [
recte
:
insertionnelles] marquées faisant évoquer la présence d’une diminution du seuil
de déclanchement (sic) à la douleur, et probablement déclenché[e] par la césarienne
d’urgence en 2013.
Du
point de vue thérapeutique
, je préconiserai[s]
une approche en balnéothérapie avec mobilisation douce, progressive, active et passive et application
de jet[s] massages. Une médication de type décontracturante le soir a été prescrite
ce jour à visé (sic) de test thérapeutique. Je l’ai encouragée à effectuer
des bains de Souffrol® à domicile de manière régulière. Il n’y a, à
mon avis, pas d’indication à procéder à tout geste infiltratoire tant au niveau
des genoux que du rachis.
Lors
d’un prochain contrôle sanguin, il serait opportun de compléter par le dosage de la vitamine
D, le Fer et les fonctions thyroïdiennes.
» ;
-
un rapport du 21 juillet 2016 du Dr K.________, indiquant que la recourante était en investigation
immunologique, dont les conclusions n’étaient pas encore arrivées.
Par écriture du 5 septembre 2016, l’intimé a produit un avis du 1
er
septembre
2016 de la Dresse V.________ du SMR, rédigé ainsi :
«
Nous
avons pris connaissance de ces documents médicaux, notamment du rapport de consultation du Dr R.________,
rhumatologue, du 07.07.2016 (GED 15.08.2016), qui retient des
rachialgies
diffuses, dorsales et lombaires sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, des douleurs poly
et péri articulaires fluctuantes et migrantes sans signe d'atteinte inflammatoire ou systémique
et une diminution du seuil de déclenchement à la douleur.
A
l'état actuel, nous pouvons admettre que le document médical rédigé par le Dr R.________
nous amène des éléments nouveaux justifiant un complément d'instruction médicale.
Sur
la base de ses constatations, nous nous trouvons notamment dans le cadre de plaintes somatiques sans
substrat organique.
Par
conséquent, nous proposons la mise en place d'une
expertise
pluridisciplinaire
comprenant, au moins un volet
rhumatologique, obstétrical-gynécologique
et psychiatrique
, permettant d'évaluer le
dossier sous l'angle de la nouvelle jurisprudence en vigueur depuis l'arrêt du 3 juin 2015 en présence
du diagnostic de trouble somatoforme douloureux et affections psychosomatiques assimilées.
».
E n  d r o i t  :
1.
a)
Sous réserve de dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 et 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA) et doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs
invoqués, ainsi que des conclusions (art. 61 let. b LPGA).
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, déposé en temps utile compte tenu des féries hivernales (
cf.
art. 38 al. 4 let. c LPGA ; 96 al. 1 let.
c LPA-VD), auprès du tribunal compétent, selon les formes prescrites par la loi, le recours
est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413 consid. 2c ;
ATF 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte en l’occurrence sur la question de savoir si la recourante a droit à des prestations
de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA ; art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
Selon
l’art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d’une invalidité (art.
8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité
d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d’octroi des différentes
mesures soient remplies (let. b). Le droit aux mesures de réadaptation n’est pas lié
à l’exercice d’une activité lucrative préalable ; lors de la fixation
de ces mesures, il est tenu compte de la durée probable de la vie professionnelle restante (art.
8 al. 1
bis
LAI). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation comprennent notamment
les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation professionnelle,
formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid.
4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références citées). En outre,
les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4 ; ATF 115 V 133 consid. 2 ; ATF 114
V 310 consid. 2c ; ATF 105 V 156 consid. 1 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 ;
TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
ce qui est déterminant, c’est que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicales soient claires et enfin
que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a ;
TF 9C_104/2014 du 10 mai 2014 consid. 4.1).
c)
Selon l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur
examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction nécessaires et recueille
les renseignements dont il a besoin ; les renseignements donnés oralement doivent être
consignés par écrit. L’assuré doit se soumettre à des examens médicaux
ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation du cas et qu’ils
peuvent être raisonnablement exigés (art. 43 al. 2 LPGA). Conformément au principe inquisitoire
régissant la procédure dans le domaine des assurances sociales, il appartient en premier chef
à l'administration de déterminer, en fonction de l'état de fait à élucider,
quelles sont les mesures d'instruction qu'il convient de mettre en œuvre dans un cas d'espèce
donné. Elle dispose à cet égard d'une grande liberté d'appréciation. Si elle
estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des
doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (TF U 316/06
du 6 juillet 2007 consid. 3.1.1). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à
ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales,
lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation
d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin
traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant
laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation,
la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces
avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2).
Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative
;
a contrario
,
une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration en cours
d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137
V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
5.
En l’espèce, l’intimé a nié à la recourante le droit à des prestations,
considérant que ses douleurs abdominales chroniques n’entraînaient aucune incapacité
de travail conformément à l’avis du 2 février 2015 du Dr G.________.
a)
Dans son rapport du 12 août 2014, le Dr
K.________ a diagnostiqué chez l’intéressée, avec effet sur sa capacité de
travail, des douleurs abdominales surtout pariétales récidivantes post césarienne existant
depuis octobre 2013. S’il a indiqué que l’activité habituelle n’était
plus exigible mais que l’on pouvait s’attendre à une reprise de l’activité
professionnelle, respectivement à une amélioration de la capacité de travail, il n’a
pas décrit les limitations fonctionnelles de sa patiente, indiquant que les douleurs étaient
exacerbées lors des mouvements. Le 4 novembre 2014, il a exposé de manière succincte qu’aucune
activité ne pouvait soulager les douleurs, relevant qu’il n’y avait pas de limitation
fonctionnelle précise et que les douleurs étaient constantes.
Le 11 septembre 2014, le Dr G.________, spécialiste en gastroentérologie, a posé les diagnostics
de syndrome de l’intestin irritable et de status adhérentiel, les douleurs de la recourante
ayant selon lui une origine mixte. Il a indiqué le 2 février 2015 que la symptomatologie digestive
d’entrainait aucune incapacité de travailler, sans autre explication.
Le Dr Z.________, dans son rapport du 20 juillet 2015, a posé le diagnostic, avec effet sur la capacité
de travail, de douleurs abdomino-pelviennes en relation avec de possibles adhérences existant depuis
fin 2013. Il ne s’est toutefois pas prononcé sur la capacité de travail de l’intéressée
ni sur les limitations fonctionnelles et l’activité adaptée dès lors qu’il
ne l’avait vue qu’une seule fois. Il a en revanche indiqué que l’on pouvait s’attendre
à une reprise de l’activité professionnelle, respectivement à une amélioration
de la capacité de travail, à un taux de 80%, sans expliciter sa position.
La recourante a par la suite été adressée au Dr R.________, spécialiste en rhumatologie,
qui, dans son rapport du 7 juillet 2016, a fait état de rachialgies diffuses dorsales et lombaires
sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire, de douleurs poly et péri articulaires fluctuantes
et migrantes sans signe d’atteinte inflammatoire ou systémique, ainsi que d’une diminution
du seuil de déclenchement de la douleur. Il a expliqué que l’intéressée présentait
des douleurs abdomino-pelviennes chroniques sur possible status post adhésiolyse et des rachialgies
diffuses touchant tant la région cervicale, dorsale que lombaire sans signe radiculaire irritatif
ou déficitaire ainsi que des douleurs poly et péri articulaires fluctuantes et migrantes sans
signe d’atteinte inflammatoire ou systémique. Il a également relevé
que l’ensemble de la symptomatologie douloureuse s’inscrivait en avant plan de douleurs insertionnelles
marquées faisant évoquer la présence d’une diminution du seuil de déclenchement
de la douleur et avait probablement été déclenché par la césarienne d’urgence
de 2013.
b)
En
se fondant sur l’avis du Dr G.________ pour rendre sa décision, l’intimé n’a
pris en compte que l’aspect gastroentérologique. Or, l’examen rhumatologique pratiqué
par le Dr R.________ a mis en évidence des pathologies sortant de ce cadre, probablement déclenchées
par la césarienne de 2013, dont les médecins précédemment consultés n’avaient
pas fait état, soit des problèmes de rachialgies cervicales, dorsales et lombaires et de douleurs
poly et péri articulaires, pour lesquels il n’y a pas de substrat organique, ainsi qu’un
phénomène de diminution du seuil de déclenchement de la douleur. Ces éléments
n’ont jamais été investigués par l’intimé et apparaissent déterminants
pour trancher la question litigieuse. Dans ces conditions et ainsi que le SMR en convient lui-même
dans son avis du 1
er
septembre 2016, il y a lieu de compléter l’instruction sur le plan médical pour évaluer
l’impact de l’ensemble de ces pathologies sur la capacité de travail de la recourante.
Dès lors que ces questions n’ont jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
il se justifie d’ordonner le renvoi de la cause à l’intimé – à qui il
appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette
solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de mettre
en œuvre une expertise pluridisciplinaire, puis de rendre une nouvelle décision statuant sur
les prétentions de l’intéressée.
6.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
c)
La recourante, qui obtient gain de cause en étant représentée par un mandataire professionnel,
a droit à des dépens, dont le montant doit être arrêté à 2'500 fr. compte
tenu de l’importance et de la complexité de la cause, lesquels seront mis à la charge
de l’intimé, qui succombe (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD, applicable par
renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 11 décembre 2015 par l’Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à N.________ la somme
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap Suisse, Service juridique (pour N.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :