vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 453 · 2013-08-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, AFFECTION DORSALE, PNEUMONIE, AFFECTION CARDIAQUE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.08.2013 Arrêt / 2013 / 453

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
174/12 - 196/2013
ZD12.033199
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 août 2013
__________________
Présidence
de               M.
Métral
Juges
:              Mme
Pasche, et Mme Dormond Béguelin, assesseur
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à Cheseaux-Lausanne, recourant, représenté par DAS Protection juridique SA, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
G.________ (ci-après: l'assuré), né le [...], a travaillé comme chauffeur et vendeur
auprès de la société Y.________, à [...], du 1
er
juin 1994 au 30 novembre 2006. Il a été en incapacité de travail depuis le 12 décembre
2005.
Le 9 juin 2006, l'assuré a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud une demande de prestations pour adultes, en raison de problèmes rhumatologiques
depuis 2004.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande sur le plan médical, l'OAI s'est adressé au
Dr T.________, spécialiste en médecine interne à Lausanne et médecin traitant de
l'assuré. Dans un rapport du 22 juin 2006, ce praticien a posé les diagnostics d'ulcère
gastrique géant le 8 décembre 2005 avec récidive d'un ulcère antral le 5 avril 2006,
de status post fundoplication selon Nissen et vagotomie proximale sélective en 1979 pour maladie
ulcéro-duodénale et hernie hiatale, de lombalgies chroniques sur spondylarthrose et troubles
statiques ainsi que coxarthrose bilatérale depuis environ 1999, de BPCO (broncho-pneumopathie chronique
obstructive) depuis environ 1990, de maigreur depuis environ 1980 et d'état anxieux chronique depuis
1972. Ce médecin a retenu une incapacité de travail de 100% du 8 décembre 2005 au 30 juin
2006 dans l'activité de chauffeur et vendeur auprès de Y.________. Dans une activité adaptée,
par exemple comme gestionnaire de stock de marchandises, planificateur de livraisons, secrétaire
ou comptable, l'assuré présentait une pleine capacité de travail dès le 1
er
juillet 2006. Il devait éviter d'exercer pendant plus de quatre heures par jour une activité
en position debout ou requérant de maintenir la même position pendant longtemps, ou une activité
impliquant le port de charges supérieures à 10 kilos ou des mouvements répétitifs
des membres ou du dos.
Dans un questionnaire pour l'employeur rempli le 19 octobre 2006, la société Y.________ a indiqué
que l'assuré avait travaillé pour cette entreprise jusqu'au 7 décembre 2005, que son horaire
de travail était de 8h45 par jour et que, sans atteinte à la santé, il réaliserait
un revenu de 5'540 fr. par mois.
Sous l'égide de l'OAI, l'assuré a effectué un stage d'orientation professionnelle aux
U.________, à Genève, du 4 février au 3 mai 2008. Il a été retenu que les capacités
fonctionnelles de l'assuré étaient compatibles avec une activité professionnelle légère,
sédentaire et évitant la surcharge du rachis, dans le circuit économique normal et avec
un rendement de 50 à 70%. Une expérience de onze jours comme aide-animateur dans un EMS a démontré
que l'assuré, bien que physiquement apte, n'était pas fait pour ce métier. En conclusion,
les responsables de stage ont indiqué qu'une réadaptation était possible comme représentant
en alimentation, chauffeur-livreur ou ouvrier dans le secteur de l'industrie, pour un rendement –
améliorable – de 50 à 70%.
Du 2 juin au 31 juillet 2008, l'assuré a effectué un stage comme aide-représentant auprès
de H.________ SA, lors duquel son engagement a été considéré comme excellent; l'assuré
comprenait vite et bien les consignes, et il s'adaptait facilement. Cette entreprise lui a proposé
une formation pratique comme représentant en produits alimentaires.
Du 4 août 2008 au 31 janvier 2009, l'assuré a effectué une formation de représentant
en produits alimentaires auprès de H.________ SA, financée par l'OAI. Cette entreprise n'ayant
pas de postes à repourvoir et l'assuré n'ayant pas trouvé de travail, il s'est ensuite
inscrit à l'assurance-chômage.
Dans un rapport intermédiaire du 17 février 2009, l'OAI a indiqué que l'assuré était
arrivé au terme de son reclassement professionnel en tant que représentant en produits alimentaires.
Il a retenu qu'au vu de l'âge de l'assuré et de ses connaissances dans le domaine des produits
alimentaires, il s'agissait de l'orientation la plus simple et adéquate.
Par communication du 18 février 2009, l'OAI a accordé une aide au placement à l'assuré,
sous forme d'une orientation professionnelle et d'un soutien dans ses recherches d'emploi.
Dans un projet de décision du 18 février 2009, l'OAI a informé l'assuré de son intention
de lui refuser le droit à une rente d'invalidité et à des mesures d'ordre professionnel.
Il a retenu que l'assuré avait accompli avec succès une formation de représentant en produits
alimentaires, lui permettant de réaliser un salaire annuel de 65'000 fr., de sorte que des mesures
professionnelles supplémentaires n'étaient plus nécessaires.
Dans un certificat médical du 23 février 2009, le Dr T.________ a attesté une incapacité
de travail à 100% à compter du 16 février 2009. Le 5 mars 2009, ce praticien a indiqué
que l'état de santé de son patient s'était aggravé par rapport à juin 2006 et
ne lui permettait pas la reprise d'une activité professionnelle.
Par acte du 12 mars 2009, l'assuré a contesté le projet de décision précité,
en faisant valoir qu'il avait des douleurs récurrentes au niveau du dos, qu'il suivait de la physiothérapie
et que son état de santé s'était dégradé.
L'OAI a requis un nouvel avis au Dr T.________. Dans un rapport du 12 juin 2009, ce praticien a retenu
un pronostic peu favorable, compte tenu en particulier de la pathologie rhumatismale et pulmonaire qui
s'aggraverait très probablement dans les années à venir. Il a attesté une péjoration
de l'état de santé de son patient, consistant en des lombosciatalgies bilatérales au moindre
effort, lors de port de charges modérées et lors de positions statiques prolongées. Il
a aussi noté l'aggravation d'une dyspnée à l'effort dans le cadre d'un syndrome pulmonaire
obstructif sévère et d'une fatigabilité importante dans le cadre d'un état cachectique
et de la pathologie pulmonaire. L'intéressé ne pouvait plus travailler dans son ancienne activité
de chauffeur livreur. Sa capacité de travail dans une activité adaptée était probablement
limitée d'environ 50% pour autant que ce travail pût se faire en position assise, alternant
avec des positions debout, sans port de charges. En tant que représentant en produits alimentaires,
sa capacité de travail était au maximum de 20%, principalement en raison de la fatigabilité
accrue et de l'impossibilité de porter des charges et d'effectuer de longs trajets en voiture.
Le cas a été soumis au Service médical régional AIde l'assurance-invalidité
(ci-après: le SMR), qui dans un avis médical du 17 juillet 2009 du Dr L.________ a proposé
la mise en œuvre d'une expertise, en raison des imprécisions figurant au dossier et de l'intrications
des pathologies affectant l'assuré.
Le 24 septembre 2009, l'assuré a été soumis à un examen auprès du Dr I.________,
spécialiste en médecine interne à Lausanne. Dans son expertise du 28 septembre 2009, ce
spécialiste a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de
BPCO de degré très sévère Gold IV et de dorso-lombalgies chroniques, ainsi que les
diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail d'artériopathie oblitérante
des membres inférieurs stade II a et de coxarthrose bilatérale prédominante à droite.
Il a ensuite retenu notamment ce qui suit dans son appréciation du cas:
"L’assuré
présente au premier plan une BPCO très sévère avec VEMS à 0,860 L, soit à
26%, non amélioré après broncho-dilatateur. La dyspnée est de stade III, après
quelques minutes en terrain plat, après avoir parcouru 100 mètres ou lorsqu’il porte
ses bras au dessus de l’horizontal des épaules. En outre, les mesures statiques mettent en
évidence une hyper inflation et un important air-trapping. La PO2 au repos se situe à 60 mmHg,
n’augmentant que très modérément à l’effort (70 mmHg) avec apparition
d’une acidose métabolique. La saturation en oxygène à l’air ambiant est alors
de 96%. A l’effort, la VO2 max est limitée à 27,0 ml/kg/min. L’effort est interrompu
à 31% de la puissance prédite, interrompu par les difficultés respiratoires (4,8 METs
à l’effort maximal).
Ces
mesures à l’effort confirment une insuffisance respiratoire majeure. La VO2 du sujet (27 ml/kg/min)
lui interdit pratiquement de pratiquer une activité autre que légère, sédentaire
pendant 8 heures d’affilée. Si l’on accepte qu’une telle activité (employé
de bureau) requière une VO2 estimée à 4,25 ml/kg/min, la durée et l’intensité
possible de travail seraient théoriquement de 8 heures (capacité maximale diminuée de
16%). Ceci est sans compter avec une cachexie avec fonte musculaire et du tissu musculaire sous cutané,
consécutive à la BPCO. En soi, la cachexie dans le cadre d’une BPCO, représente
un facteur additionnel de mauvais pronostic.
Par
ailleurs, il souffre d’une manière corollaire d’un important syndrome de déconditionnement,
aggravant ainsi le tableau douloureux de dorso-lombalgies chroniques actuellement décompensées.
Depuis août 2009, l’assuré présente des douleurs pratiquement permanentes, le tableau
étant évocateur de micro instabilités.
Cliniquement,
il est mis en évidence un syndrome lombo-vertébral relativement sévère avec raideurs
segmentaires, contractures musculaires et cyphose dorso-lombaires. L’évolution radiologique
entre 2004 et actuellement, est relativement stable. L’assuré, cliniquement, ne présente
pas de symptomatologie suggestive d’un canal lombaire étroit, ni de symptôme au signe
évocateur d’un conflit radiculaire significatif.
A
noter enfin, qu’il présente une artériopathie oblitérante des membres inférieurs
avec probable claudication de stade II, encore que son périmètre de marche soit limité
essentiellement par la dyspnée d’effort, plutôt que par l’artériopathie. Cliniquement,
on observe un temps de recoloration anormalement prolongé des 2 pieds, un discret gradient thermique,
un souffle ilio-fémoral gauche avec des artères non palpées en périphérie, hormis
la pédieuse gauche.
Ainsi,
il parait évident que l’état de santé de cet assuré s’est aggravé
depuis 2006 avec au premier plan, une péjoration de sa BPCO. L’aggravation date de février
2009 lorsqu’il a présenté une décompensation à l’occasion d’une
bronchopneumonie. Quant aux lombalgies, elles n’ont fait que s’accentuer ces derniers mois
et en particulier en août 2009, avec un blocage permanent durant plus de 3 semaines suivi jusqu’à
actuellement de blocages itératifs.
Limitations
fonctionnelles
Les
limitations fonctionnelles résultent essentiellement de l’amputation ventilatoire très
sévère avec intolérance aux efforts, limitation du périmètre de marche. Seule
une activité sédentaire est possible, sans port de charge.
Quant
aux lombalgies chroniques, elles sont à l’origine des limitations fonctionnelles suivantes:
-
Pas de port de charges.
-
Pas de station assise ou debout prolongée.
-
Pas de travail en zone basse ou en flexion antérieure du tronc.
-
Pas d’effort en porte-à-faux.
Une
activité de chauffeur livreur est ainsi non exigible.
Dans
une activité adaptée, il existe une capacité de travail n’excédant pas 50%
depuis février 2009".
Dans son expertise, le Dr I.________ a en outre répondu comme suit aux questions concernant l'influence
de l'état de santé sur la capacité de travail, respectivement la réadaptation professionnelle:
"L’insuffisance
ventilatoire ne permet plus l’exécution d’autre tâche qu’uniquement sédentaires,
sans port de charge. Par ailleurs, les dorso-lombalgies ne permettent pas le maintien d’une longue
position assise ou debout prolongée.
Pas
de position en antéflexion ou en porte-à-faux du rachis.
Diminution
du périmètre de marche à 10 minutes.
Pas
de travail en zone basse.
[…]
L’ancienne
activité avant reconversion, n’est plus exigible. Nous n’y reviendrons pas. En revanche,
il existe une aggravation depuis février 2009, si bien que l’activité jugée adaptée
en 2008, ne l’est actuellement plus.
En
considérant l’ensemble de sa pathologie, et même dans une activité adaptée,
il existe, du fait de l’aggravation, une incapacité de travail à 50% au minimum.
[Si]
l’on parle de l’activité de chauffeur livreur vendeur, il n’y a plus d’activité
exigible. Dans une activité de représentant dans le secteur alimentaire, d’aide de bureau
ou huissier, l’aggravation de février 2009 détermine une incapacité de travail de
50%.
La
diminution de rendement a été intégrée à la diminution de la capacité de
travail résiduelle.
[…]
Depuis
février 2009, l’incapacité de travail est totale dans l’ancienne activité
de chauffeur livreur et de 50% dans une activité adaptée de commerçant en produits alimentaires,
d’huissier ou d’aide de bureau.
[…]
Il
est peu vraisemblable que de nouvelles mesures [de réadaptation professionnelle] puissent améliorer
la situation alors que les précédentes ont été mises en échec".
Dans un complément d'expertise du 15 octobre 2009, le Dr W.________, spécialiste en médecine
interne et en maladies respiratoires, a retenu, à la suite d'une ergo-spirométrie, que les
mesures statiques montraient une BPCO Gold IV (obstruction ventilatoire très sévère) mettant
en évidence une hyperinflation et un important air-trapping avec des signes indirects d'emphysème.
Les mesures à l'effort confirmaient l'insuffisance ventilatoire, le patient ne pouvant pas augmenter
sa fréquence respiratoire et arrêtant très vite son effort. Ce médecin a proposé
de procéder à une échocardiographie.
Dans un avis médical du 13 septembre 2010 du SMR, les Drs L.________ et P.________ ont retenu que
l'état de santé de l'assuré s'était aggravé, avec une BPCO sévère
décompensée en février 2009 à l'occasion d'une bronchopneumonie et des lombalgies
aggravées en août 2009. L'assuré présentait une capacité de travail de 50% dans
une activité adaptée à son état de santé.
Dans une fiche d'examen du 18 janvier 2010, l'OAI a relevé que l'assuré, âgé de 61
ans, avait bénéficié d'un reclassement comme représentant en produits alimentaires.
Il pouvait travailler à 50% dans une telle activité.
Dans un projet d'acceptation de rente du 21 janvier 2010, l'OAI a informé l'assuré de son intention
de lui reconnaître le droit à une demi-rente d'invalidité à compter du 1
er
février 2010. Il a retenu que l'intéressé présentait une capacité de travail
considérablement restreinte depuis le 16 février 2009 avec une aggravation de son état
de santé, de sorte qu'il ne pouvait plus travailler dans son ancienne activité mais présentait
dans un travail adapté à ses limitations fonctionnelles une capacité de travail de 50%.
Se fondant sur un revenu sans invalidité de 76'790 fr. en 2009 en tant que chauffeur livreur et
sur un revenu d'invalide de 32'500 fr. en tant que représentant en produits alimentaires à
50%, l'OAI a mis en évidence un degré d'invalidité de 57.67%.
Par décision du 21 mai 2010, l'OAI a reconnu le droit de l'assuré à une demi-rente d'invalidité
à compter du 1
er
février 2010. Dans sa motivation, l'OAI s'est référé aux mêmes motifs que ceux
figurant dans son projet précité.
Dans un certificat médical du 6 juin 2010, le Dr R.________, médecin assistant à l'hôpital
de [...], a indiqué que l'assuré avait été hospitalisé du 10 mai au 6 juin 2010,
période pendant laquelle il était à l'arrêt de travail à 100%.
Le 11 août 2010, la compagnie DAS Protection juridique SA, mandataire de l'assuré, a demandé
à l'OAI de lui remettre la décision du 21 mai 2010 ainsi qu'une preuve de sa notification,
en expliquant que l'intéressé ne l'avait pas reçue. L'OAI a envoyé une copie de cette
décision audit mandataire, qui l'a reçue le 17 août 2010. DAS Protection juridique SA
n'a pas déposé de recours.
Dans un rapport du 26 novembre 2010, le Dr T.________ a informé l'OAI d'une péjoration de l'état
de santé de l'assuré depuis septembre 2009, avec une broncho-pneumopathie chronique obstructive
sévère, passée du stade III au stade IV, soit le stade maximal, ayant nécessité
un séjour de réhabilitation à l'hôpital de [...] en juillet 2010. Cette pathologie
respiratoire, qui s'était assez rapidement péjorée en l'espace d'une année, était
responsable d'une grande fatigabilité et d'une diminution importante des performances physiques
de l'assuré, ce qui limitait ses déplacements ou le port de charges déjà moyennes.
En outre, l'assuré souffrait de lombalgies chroniques sur spondylarthrose, coxarthrose bilatérale
et troubles de la statique de la colonne lombaire, aggravées depuis septembre 2009, responsables
de douleurs à la moindre mobilisation du rachis lombaire, lors d'une position statique prolongée
ou lors du port de charges moyennes. Ce praticien a de plus signalé que son patient présentait
un épisode dépressif moyen nécessitant l'instauration d'un traitement médicamenteux
antidépresseur et anxiolytique. Il a estimé que la capacité de travail de l'assuré,
dans le cadre de son ancienne profession de chauffeur livreur, ne dépassait pas 20%, avec un risque
d'absentéisme important.
Le 6 avril 2011, le mandataire de l'assuré a transmis les documents suivants à l'OAI:
- Un rapport du 3 janvier 2011 de la Dresse [...], spécialiste en radiologie à la clinique
[...] à Lausanne, retenant suite à une IRM du genou droit la présence d'une discrète
dégénérescence mucoïde de la corne postérieure du ménisque interne associée
à un kyste poplité de petite taille en position habituelle; il n'y avait pas de nette lésion
dégénérative appréciable.
- Un rapport du 21 février 2011 des Drs Z.________ et J.________, médecin chef et médecin
assistant à l'hôpital de [...], attestant un séjour de l'assuré au service de pneumologie
du 11 au 30 janvier 2011. Ces médecins ont notamment posé les diagnostics de BPCO de stade
III selon Gold, de syndrome d'apnées du sommeil mixte avec une prédominance d'apnées centrales,
d'arythmies supraventriculaires et de maladie aortique. Ils ont confirmé, au niveau des fonctions
pulmonaires, la présence d'un syndrome obstructif de degré très sévère. Un appareillage
par CPAP autopiloté s'était soldé par un échec. Une échographie avait montré
une insuffisance modérée de la valve aortique, une sténose avec calcification et une FEVG
à 60% sans hypertension pulmonaire estimée. Pendant l'hospitalisation, ils ont noté une
amélioration des fonctions pulmonaires, puis ont prescrit un traitement de physiothérapie et
de plusieurs médicaments.
Le cas a une nouvelle fois été soumis au SMR, qui a retenu dans un avis médical du 30
mai 2011 et sous la plume du Dr L.________ que l'aggravation mentionnée dans le rapport précité
avait été de courte durée. Il a confirmé l'incapacité de travail totale dans
l'activité exercée et, dans une activité adaptée, une exigibilité de 50%.
B.
Dans un formulaire déposé le 7 juillet 2011 auprès de l'OAI, l'assuré a demandé
une révision de son droit à des prestations d'invalidité.
Par projet de décision du 22 juillet 2011, l'OAI a informé l'assuré de son intention de
refuser d'entrer en matière sur la demande de révision du droit à la rente. Il a retenu
que l'assuré n'avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient modifiées
de manière essentielle depuis la dernière décision. L'état de fait était resté
identique et il s'agissait uniquement d'une appréciation différente d'un même état
de fait.
Le 13 septembre 2011, par son mandataire, l'assuré a contesté ce projet de décision, en
se prévalant d'une aggravation de son état de santé. Les documents médicaux suivants
ont par la suite été versés au dossier:
- Un rapport du 21 février 2011 du Dr [...], chirurgien orthopédique et médecin agréé
au département de l'appareil locomoteur du CHUV, relevant la présence de signes méniscaux
internes positifs sur un genou présentant un léger morphotype en varus, un testing ligamentaire
physiologique en l'absence d'épanchement à l'examen du jour. Les lésions constatées
à l'IRM étaient modestes et le patient répondait aux anti-inflammatoires. L'indication
pour une arthroscopie méniscale a été écartée.
- Un rapport d'échocardiographie du 21 janvier 2011 du Dr F.________, spécialiste en médecine
interne et en cardiologie, retenant la présence d'une maladie aortique, avec une valve fortement
calcifiée mais une fonction systolique globale préservée. Ce médecin a préconisé
d'autres méthodes d'investigation.
- Un rapport du 27 juillet 2011 du Dr J.________, indiquant un séjour de l'assuré du 25 au
26 juillet 2011 à l'hôpital de [...], ce dernier présentant les atteintes de syndrome
d'apnée du sommeil mixte sévère et de BPCO stade III suivant Gold avec VEMS de 33%. Il
a constaté une bonne adhésion au traitement pour l'apnée du sommeil et une discrète
aggravation par rapport à janvier 2011 concernant la BPCO.
- Un rapport du 2 septembre 2011 du Dr T.________, relevant que la bronchopneumopathie chronique obstructive
restait toujours très sévère, avec un stade III (sévère) de syndrome obstructif
à la limite du stade IV (très sévère). Il y avait aussi des discopathies étagées
de L1 à S1 associées à une sarcopénie massive des muscles paravertébraux, selon
une IRM du 26 novembre 2010, ce qui pouvait contribuer aux lombalgies. L'assuré souffrait aussi
de gonalgies internes droites en raison d'une dégénérescence du ménisque interne.
Sur le plan psychologique, l'assuré avait toujours une thymie instable avec de fréquents moments
d'angoisse ou de tristesse sous une médication continue de psychotropes. Il présentait en outre
une dyspnée au moindre effort associée à des lombalgies et gonalgies internes droites;
il se fatiguait très rapidement et devait prendre des médicaments et faire de la physiothérapie.
Ce praticien a estimé que la capacité de travail de l'assuré ne dépassait certainement
pas 20% dans une activité adaptée.
- Un rapport de consultation du 15 septembre 2011 du Dr B.________, retenant les diagnostics de probabilité
a priori élevée de coronaropathie, malgré des tests peu adaptés, et de sténose
aortique difficilement évaluable par écho. Il a proposé un cathétérisme pour
préciser le status coronarien ainsi que la surface valvulaire.
- Un rapport d'investigation ambulatoire du 20 septembre 2011 du Dr B.________, retenant les diagnostics
d'absence de lésion coronarienne significative, mais d'arthérosclérose diffuse importante,
et de sténose aortique discrète à modérée. Il a retenu que les investigations
ne mettaient pas en évidence d'éléments pour une participation cardiaque significative
à la dyspnée atypique, avant de proposer une nouvelle évaluation d'échocardiographie
dans un an.
Le cas a une nouvelle fois été soumis au SMR, qui dans un avis médical du 4 octobre 2011
des Drs L.________ et P.________ a proposé au Dr I.________ de se prononcer sur les pièces
postérieures à son expertise et sur leurs éventuelles répercussions sur la capacité
de travail.
Le 18 janvier 2012, l'assuré a été soumis à un nouvel examen auprès du Dr I.________.
Dans son expertise du 1
er
février 2012, ce spécialiste a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité
de travail de BPCO de degré sévère de stade III selon Gold et de dorso-lombalgies chroniques,
ainsi que les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail d'artériopathie
oblitérante des membres inférieurs stade I, de coxarthrose bilatérale prédominante
à droite, de syndrome des apnées du sommeil mixte avec prédominance d'apnées centrales,
de sténose aortique discrète à modérée et de lésion méniscale interne
du genou droit. Il a ensuite retenu notamment ce qui suit dans son appréciation du cas:
"1)
Broncho-pneumopathie chronique obstructive
Une
BPCO sur tabagisme est connue depuis environ 1990. La dyspnée d’effort progresse, survenant
au moindre effort, en particulier dès février 2009 à l’occasion d’une bronchopneumonie.
En mars 2009, le VEMS est à 30%. En septembre 2009, le VEMS est à 26% (0.86 litre) non amélioré
après broncho-dilatateur. La dyspnée est de stade III. La Pa02 au repos est de 60 mmHg.
M.
G.________ a bénéficié d’un séjour de réadaptation en juin 2010. Lors
de ce séjour à l’hôpital de [...], il a interrompu un tabagisme chronique depuis
lors, ainsi qu’un éthylisme chronique. Son état de santé général s’est
amélioré avec prise de poids.
En
janvier 2011, lors d’un nouveau séjour à l’hôpital de [...] pour aggravation
de la dyspnée qui passe d’un stade Il à un stade III à IV, il est noté une
amélioration des fonctions pulmonaires avec un VEMS qui passe de 29% à 38% de la valeur du
prédit. La dyspnée est déclarée en régression. L’hypoxémie est légère
avec une PaO2 à 71 mmHg. Lors d’un contrôle intermédiaire, Ie 25.07.2011, à
l’hôpital de [...], la BPCO de stade III se confirme avec un VEMS à 33%. La gazométrie
est identique avec PaO2 à 71 mmHg. La discrète aggravation par rapport à l’état
de janvier 2011 est à mettre également en parallèle avec la prise pondérale (73 kg
en juillet 2011, 76 kg actuellement, contre 56 kg en septembre 2009).
On
peut conclure ainsi que M. G.________ a vraisemblablement pu décompenser temporairement sa BPCO
mais que d’autre part, les fonctions respiratoires se sont plutôt améliorées par
rapport à l’état de septembre 2009. Le VEMS est au dessus de 30%. L’arrêt
du tabagisme s’est avéré ainsi primordial. Il n’est plus cachectique, au contraire,
prenant 20 kg, il est actuellement en léger excès pondéral. La dyspnée dont il se
plaint est probablement en rapport avec cette augmentation sensible du poids. Les limitations fonctionnelles
importantes décrites lors de la précédente expertise, gardent ainsi toute leur légitimité.
A l’époque déjà, il était décrit une dyspnée au moindre effort comme
actuellement.
2)
Syndrome des apnées du sommeil
Un
nouveau diagnostic a été établi en février 2011. En effet, il a été documenté
un syndrome des apnées du sommeil déclaré comme peu symptomatique avec une prédominance
d’apnées centrales traitées par BIPAP. L’évolution est favorable autant objectivement
que subjectivement, M. G.________ faisant état d'une amélioration de la qualité du sommeil
et surtout de ses performances diurnes. Il s’agit là d’une amélioration substantielle.
En juillet 2011, la polygraphie retrouve uniquement 3 à 5 événements par heure alors qu’elle
était de 45 IAH avant le traitement de BIPAP.
3)
Sur le plan cardiaque
Lors
d’un bilan effectué par le Dr F.________ en juin 2010, il est trouvé fortuitement la
présence d’une maladie aortique. La valve est déclarée fortement calcifiée
et la régurgitation modérée. Le gradient moyen est de 15 à 20 mmHg sans dilatation
du ventricule gauche qui n’est d’ailleurs pas hypertrophié et la fonction systolique
est préservée. Ce bilan a été demandé dans la recherche d’une éventuelle
hypertension pulmonaire qui se révèle heureusement négative. Revu le 21.01.2001, le Dr
F.________ ne trouve pas de modification significative de la maladie aortique. La sténose n’est
pas critique. L’échographie du 15.09.2011, effectuée par le Dr B.________ confirme que
la sténose aortique est modérée. Il procède à une échographie trans-oesophagienne
qui révèle une sténose aortique uniquement discrète à modérée, mesurée
à 1,7 cm
2
.
Il n’y a pas de bicuspidie comme suspecté mais une fusion par calcification. La fonction ventriculaire
est normale. En outre une coronarographie effectuée le 20.09.2011, ne montre pas de sténose
significative mais plutôt une athérosclérose diffuse.
Ainsi,
du point de vue cardiaque, la situation est plutôt rassurante, ne permettant pas d’expliquer
une aggravation de la dyspnée que ce soit par le biais d’une hypertension artérielle
pulmonaire ou d’une cardiopathie ischémique ou valvulaire.
4)
Sur le plan artériel périphérique
Lors
de l’expertise du 24.09.2009, il m’apparaissait que M. G.________ présentait une claudication
intermittente dans le cadre d’une artériopathie de stade II a.
A
une date non précisée au cours de l’année 2010, il a bénéficié d’un
bilan artériel dans le service d’angiologie du CHUV qui n’a pas montré de sténose
artérielle significative mais n’a pas exclu non plus une athéromatose diffuse étendue.
Dans
le cadre d’un réentraînement à l’effort, notamment à la marche, imposée
par la situation respiratoire, M. G.________ ne présente plus de claudication intermittente. Il
y a donc amélioration de ce point de vue, l’artériopathie oblitérante des membres
inférieurs étant actuellement de stade I.
5)
Concernant l’appareil locomoteur
Il
est fait état d’un nouveau diagnostic sous la forme d’une atteinte du genou droit. Il
est examiné par le Dr [...] le 17.02.2011 en raison de gonalgies internes droites. Une IRM montrait
une discrète dégénérescence de la corne postérieure du ménisque interne
associé à un kyste poplité. Le Dr [...] trouvait cliniquement des signes méniscaux
internes, l’absence d’épanchement, et proposait un geste opératoire si nécessaire.
De ce point de vue, l’évolution est stable avec des gonalgies intermittentes sans blocage,
sans épanchement. Globalement la fonction du genou est conservée, actuellement. Dans une activité
sédentaire, cette affection n’aggrave pas les limitations fonctionnelles. Il en est de même
de la coxarthrose qui ne semble pas avoir évolué, du moins symptomatiquement ou cliniquement
depuis 2009.
6)
Rachis
Quant
aux lombalgies chroniques, connues de longue date et dûment décrites lors de l’expertise
du 24.09.2009, elles n’ont pas évolué de manière significative. Elles étaient
d’ailleurs décrites comme décompensées à l’époque, l’assuré
présentait des douleurs pratiquement permanentes dans le contexte du syndrome de déconditionnement.
En plus des Rx effectuées en 2004 et du 07.08.2009, M. G.________ a bénéficié d’une
IRM lombaire le 26.11.2010, mettant en évidence des discopathies étagées de L1 à
S1. Il n’est pas décrit d’hernie discale ou de canal lombaire étroit. Examiné
par le Dr Q.________, les 17.11 et 10.12.2010, son diagnostic est parfaitement superposable à celui
que j’avais eu l’occasion de poser en septembre 2009, à savoir celui de lombalgies communes
chroniques dans le cadre d’un déconditionnement physique global. Le status est resté
identique, tant sur le plan ostéo-articulaire que neurologique. Il était préconisé
une physiothérapie de renforcement musculaire. Subjectivement, on a l’impression que la reprise
d’activités physiques a permis d’améliorer la situation. De manière certaine,
il n’y a pas d’aggravation de ce point de vue, sans modification non plus du status neurologique.
A propos de ce dernier, il existe de discrets signes de polyneuropathie sensitive distale déjà
objectivée en 2009 et qui pourrait être mise en relation avec un éthylisme chronique que
l’assuré reconnaît actuellement. Il nous annonce une abstinence complète d’alcool
depuis juin 2010. Ceci représente également une amélioration.
7)
Psychologique
S’agissant
des troubles anxieux et dépressifs, M. G.________ annonçait en 2009 avoir présenté
des troubles psychologiques dès 1972, aggravés lors d’un divorce en 1988 et lors de la
perte de son emploi en 2006. En 2009, il se plaignait de ruminations anxieuses, le faisant prendre régulièrement
du Tranxilium sans antidépresseur depuis plus de 2 ans et sans avoir consulté de psychiatres.
Dans son rapport du 26 novembre 2010, le Dr T.________ annonce que suite à son licenciement et ses
différents problèmes somatiques, il a présenté un épisode dépressif moyen
nécessitant l’instauration d’un traitement d’antidépresseurs et d’anxiolytiques.
M. G.________ annonce que son humeur s’est singulièrement améliorée depuis qu’il
a interrompu sa consommation d’alcool. Il précise même que son entourage familial l’a
trouvé singulièrement changé. Il n’y a pas eu de prise en charge psychiatrique spécialisée.
En janvier 2011, lors du séjour à l’hôpital de [...], il est indiqué que la
thymie du patient est stable sous Citalopram et Tranxilium. Il nous confirme cette évolution favorable.
Prié d’établir un questionnaire HAD, le score de dépression est de 8, soit non significatif.
En revanche, il est toujours fait état d’éléments anxieux.
Ainsi,
au total, tant sur le plan de l’appareil locomoteur, respiratoire, artériel, ou cardiaque,
voir même psychologique, il ne peut être retenu d’aggravation, si bien que les conclusions
de la précédente expertise du 24.09.2009, ne subissent pas de modification.
C’est
ainsi que dans l’activité de chauffeur-livreur, la capacité de travail est de 0%.
Dans
une activité adaptée, la capacité de travail est de 50%. Les limitations fonctionnelles
sont les suivantes:
-
Activités uniquement sédentaires.
-
Pas de port de charge.
-
Pas de longues positions assis ou debout.
-
Pas d’activité en antéflexion ou en porte-à-faux du rachis.
-
Périmètre de marche de 10 minutes.
-
Pas de travail en zone basse".
Dans son expertise, le Dr I.________ a en outre répondu comme suit aux questions concernant l'influence
de l'état de santé sur la capacité de travail, respectivement la réadaptation professionnelle:
"L’insuffisance
respiratoire est sévère et ne permet que des activités sédentaires, sans port de
charge. Le périmètre de marche est limité à 10 minutes.
Les
dorso-lombalgies ne permettent pas le maintien de position prolongée assis ou debout et nécessitent
l’alternance des positions.
Pas
de travail en zone basse.
Pas
d’activité en antéflexion ou en porte-à-faux du rachis.
[…]
Dans
l’activité de chauffeur livreur, il n’y a plus d’activité exigible.
Dans
une activité adaptée, l’incapacité de travail est de 50% dès février 2009.
La
diminution de rendement a été intégrée à la diminution de la capacité de
travail résiduelle.
[…]
Des
mesures de réadaptation ont eu lieu et ont été mises en échec. Une réinsertion
n’est en outre pas considérée par M. G.________.
[…]
Dans
une activité sédentaire, sans port de charge et respectant les limitations fonctionnelles décrites
ci-dessus, il existe toujours une capacité de travail exigible [qui est en l'occurrence de 50% dès
le 11.02.2009]".
Le Dr I.________ a joint à son expertise un rapport du 10 décembre 2010 du Dr Q.________, spécialiste
en médecine interne ainsi qu'en rhumatologie. Celui-ci a posé les diagnostics de lombalgies
communes chroniques dans le cadre d'un déconditionnement physique global et d'insuffisance respiratoire
avec BPCO dans le cadre d'un ancien tabagisme sévère et d'une insuffisance aortique. Il a constaté
un examen neurologique rassurant, sans déficit sensitif moteur mais uniquement une légère
irritabilité à la manœuvre de Lasègue. Au vu de l'absence de conflit disco-radiculaire
sur l'IRM et de la nature dégénérative des troubles rachidiens, il a préconisé
une physiothérapie de renforcement musculaire. Il a proposé un réexamen sur le plan pneumologique.
En outre, il a relevé que l'assuré se plaignait d'une douleur au genou droit et constaté
une suspicion de signes méniscaux positifs au niveau du genou droit, qui mériterait un consilium
orthopédique.
Dans un avis médical du SMR du 6 mars 2012, le Dr L.________ a relevé qu'il n'y avait pas de
raisons de s'écarter de l'avis de l'expert I.________.
Par décision du 15 juin 2012, l'OAI a refusé de procéder à une révision à
la hausse du droit à la rente d'invalidité. Il a retenu que l'assuré n'avait pas rendu
vraisemblable que les conditions de fait s'étaient modifiées de manière essentielle depuis
la dernière décision, par laquelle ce dernier bénéficie d'une demi-rente depuis le
1
er
février 2010. En outre, le rapport d'expertise faisait ressortir l'absence de modification de l'état
de santé avec influence sur la capacité de  travail exigible et les limitations fonctionnelles.
Dans une lettre d'accompagnement du 15 juin 2012, l'OAI a expliqué que l'expertise du Dr I.________
remplissait tous les critères en matière de valeur probante, de sorte que malgré les allégations
de l'assuré il n'y avait pas de modification de l'état de santé avec influence sur le
droit à la rente.
C.
Par acte de son mandataire du 17 août 2012, G.________ a recouru contre cette décision et a
conclu principalement à l'octroi d'une rente entière dès l'ouverture de son droit et subsidiairement
au renvoi du dossier à l'OAI pour mesures d'instructions complémentaires. Il soutient que l'OAI
aurait dû examiner sa situation de façon globale pour déterminer son droit à des
prestations d'invalidité, soit en se fondant sur ses atteintes à la santé, ses médicaments
et les effets secondaires qui en découlent, ses douleurs, son âge (63 ans au moment de la décision
attaquée) et ses possibilités de se faire engager par un employeur potentiel. Or aucun employeur
n'accepterait de l'engager, de sorte que le droit à une rente entière dès le 26 novembre
2010 doit être reconnu. Sur le plan économique, le recourant conteste la fixation du revenu
d'invalide dans une activité de représentant en produits alimentaires et se fonde sur un salaire
résultant des statistiques salariales dans une activité simple et répétitive de 22'652
fr. 90, tenant compte d'un abattement de 20% du revenu d'invalide, ce qui avec un revenu sans invalidité
de 76'790 fr. conduit à un taux d'invalidité de 70.5% et donc au droit à une rente entière.
Dans sa réponse du 21 novembre 2012, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il soutient que la situation
du recourant ne s'est pas modifiée de manière à influencer ses droits depuis la décision
d'octroi d'une demi-rente d'invalidité, de sorte que les conditions d'une révision ne sont
pas remplies. De plus, le fait que le recourant soit plus âgé ne constitue pas un élément
nouveau susceptible d'entraîner une révision du droit à la rente.
Dans ses déterminations du 4 janvier 2013, le recourant a confirmé sa position, en s'étonnant
que l'OAI n'ait pas procédé à un examen global de la situation, compte tenu de la jurisprudence
en la matière. Il a en outre déposé les documents suivants:
- Un rapport du 12 juillet 2012 de [...], infirmière spécialisée en soins respiratoires
à la ligue pulmonaire vaudoise, relevant notamment que l'assuré se plaint de dyspnée importante
au moindre effort qui l'entrave fortement dans ses activités quotidiennes, et d'une sensation de
gêne en haut du thorax.
- Une attestation de l'hôpital de [...] se rapportant à un séjour de l'assuré dans
cet établissement du 7 au 29 septembre 2012.
Cette détermination, ainsi que les pièces produites, ont été communiquées à
l'intimé. Le 12 juin 2013, le tribunal a informé les parties que sauf nouvelle réquisition,
un jugement serait rendu en l'état du dossier.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont
sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). Les délais en jours ou en mois fixés par la loi
ou par l'autorité ne courent pas du 15 juillet au 15 août inclusivement (art. 38 al. 4 let.
b LPGA).
En
l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
et respecte, pour le surplus, les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]).
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à la révision, en sa faveur, de la décision
du 21 mai 2010 par laquelle une demi-rente d'invalidité lui a été allouée.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités
de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité,
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Aux
termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré a droit à une rente aux conditions suivantes:
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles (let. a), il a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d’au moins
40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et au terme de cette année,
il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (let. c). Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée
selon le taux d’invalidité: un taux de 40% au moins donne droit à un quart de rente,
un taux de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un taux de 60% au moins donne droit à
trois quarts de rente et un taux de 70% au moins donne droit à une rente entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration ‑ en cas de recours, le tribunal
‑ se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 51 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1).
En
outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 2c; TFA
I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
L'assureur
social, et le juge des assurances sociales en cas de recours, doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre.
C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351
consid. 3a et les références citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Les
constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants se trouvent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les constatations d'un expert revêtent
donc en principe plus de poids (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 consid.
3.2). Toutefois, s'il est vrai que la relation particulière de confiance unissant un patient et
son médecin traitant peut influencer l'objectivité ou l'impartialité de celui-ci, elle
ne justifie cependant pas en elle-même l'éviction de tous les avis émanant des médecins
traitants. Il faut en effet effectuer une appréciation globale de la valeur probante du rapport
du médecin traitant au regard des autres pièces médicales (TF 9C_12/2012 du 20 juillet
2012 consid. 7.1 et les références citées).
c)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Selon la
jurisprudence, lorsque l'administration entre en matière sur une nouvelle demande, elle doit examiner
l'affaire au fond, et vérifier que la modification du degré d'invalidité rendue plausible
par l'assuré est réellement intervenue. Elle doit par conséquent procéder de la même
manière qu'en cas de révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 130 V 71 consid. 3; TF 9C_509/2011
du 18 octobre 2011 consid. 2.1).
Tout
changement important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, donc
le droit à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l'art. 17
LPGA. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché en comparant
les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée en
force qui reposait sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des preuves et cas échéant – en cas d'indices d'une
modification des effets économiques – une comparaison des revenus conformes au droit, et les
circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid.
5b; 125 V 368 consid. 2; 112 V 372 consid. 2b; TF 9C_431/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.1).
La
rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de
santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343 consid. 3.5; TF 9C_765/2009
du 29 mars 2010 consid. 2.2).
Sous
cet angle, une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel,
est demeuré inchangé, n'est pas déterminante (ATF 112 V 372 consid. 2b, 390 consid. 1b).
Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation
sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente (Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS]
et de l'assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle, 2011, n° 3065, p. 833).
4.
a)
Dans le cas présent, selon décision de l'OAI du 21 mai 2010, l'assuré est au bénéfice
d'une demi-rente d'invalidité depuis le 1
er
février 2010. Au moment de cette décision, selon l'expertise du 28 septembre 2009 du Dr I.________,
l'intéressé présentait les atteintes de broncho-pneumopathie chronique obstructive (BPCO)
de degré très sévère Gold IV et de dorso-lombalgies chroniques; sa capacité
de travail était de 50% depuis février 2009 dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles (activité sédentaire, diminution du périmètre de marche
à 10 minutes, pas de port de charges, pas de station assise ou debout prolongée, pas de position
en antéflexion ou en porte-à-faux du rachis).
Il convient d'examiner si l'assuré a présenté une aggravation de son état de santé
depuis les circonstances prévalant au moment de cette décision d'octroi d'une demi-rente.
b)
Le Dr T.________, dans ses rapports des 26 novembre 2010 et 2 septembre 2011 et se fondant sur l'avis
de spécialistes, soutient que l'état de santé de son patient s'est aggravé, notamment
avec une broncho-pneumopathie chronique obstructive sévère, passée du stade III au stade
IV. Or, un tel diagnostic – entraînant de surcroît des limitations fonctionnelles –
a déjà été retenu dans l'expertise de 2009 du Dr I.________. En outre, dans son expertise
du 1
er
février 2012, le Dr I.________ relève que l'assuré a vraisemblablement pu décompenser
temporairement sa BPCO mais que les fonctions respiratoires se sont plutôt améliorées
par rapport à septembre 2009, en raison de l'arrêt du tabagisme et du fait que l'intéressé,
en léger excès pondéral, n’est plus cachectique. En 2009 déjà, l'assuré
se plaignait d'une dyspnée au moindre effort, qui peut être liée actuellement à l'augmentation
sensible du poids. L'expert en conclut que les limitations fonctionnelles décrites lors de la précédente
expertise restent d'actualité. Il faut donc en déduire que les troubles respiratoires ne se
sont pas aggravés.
Concernant le syndrome des apnées du sommeil, dans son expertise du 1
er
février 2012, le Dr I.________ retient en premier lieu ce diagnostic comme sans répercussion
sur la capacité de travail. Il relève ensuite que cette atteinte est peu symptomatique avec
une prédominance d’apnées centrales traitées par BIPAP. L’évolution est
favorable autant objectivement que subjectivement, l'assuré faisant état d'une amélioration
de la qualité du sommeil et surtout de ses performances diurnes, de sorte qu'il s'agit selon l'expert
d'une amélioration substantielle. Dans son rapport du 27 juillet 2011, le Dr J.________ mentionne
du reste une bonne adhésion de l'assuré au traitement des apnées du sommeil. Dès
lors, cette atteinte, nouvelle par rapport aux circonstances prévalant au moment de la décision
d'octroi d'une demi-rente, n'entrave pas la capacité de travail.
Sur le plan cardiaque, se référant aux constatations des Drs F.________ et B.________, l'expert
relève l'existence d'une maladie aortique, mais avec une fonction ventriculaire normale et l'absence
de sténose significative. Il en déduit que la situation est plutôt rassurante et ne permet
pas d’expliquer une aggravation de la dyspnée, que ce soit par le biais d’une hypertension
artérielle pulmonaire ou d’une cardiopathie ischémique ou valvulaire. Suite à une
échocardiographie du 21 janvier 2011, le Dr F.________ constate au demeurant une fonction systolique
globale préservée.
Sur le plan artériel périphérique, l'expert précise que l'intéressé, par
rapport à l'examen de septembre 2009, ne présente plus de claudication intermittente. Des investigations
d'angiologie ont écarté la présence de sténose artérielle significative. Il
y a donc amélioration de l'état de santé, l’artériopathie oblitérante
des membres inférieurs étant actuellement de stade I.
Concernant l'atteinte au genou, le Dr A.________ a certes constaté la présence de signes méniscaux
internes positifs, mais il a retenu que les lésions constatées à l'IRM étaient modestes
et que le patient répondait aux anti-inflammatoires, avant d'écarter l'indication pour une
arthroscopie méniscale (rapport du 21 février 2011). Pour sa part, l'expert retient une évolution
stable avec des gonalgies intermittentes sans blocage, sans épanchement. Dans une activité
sédentaire, cette affection n’aggrave pas les limitations fonctionnelles. Il en est de même
de la coxarthrose qui ne semble pas avoir évolué depuis 2009.
Au niveau du rachis, l'expert relève que les lombalgies chroniques n’ont pas évolué
de manière significative. Elles sont connues de longue date et décrites lors de l'expertise
de 2009, où elles étaient déjà décompensées sous forme de douleurs pratiquement
permanentes dans le contexte du syndrome de déconditionnement. D'un point de vue objectif, il n'y
a pas d’hernie discale ou de canal lombaire étroit. Le status est resté identique, tant
sur le plan ostéo-articulaire que neurologique. Il n'y a pas d'aggravation sur le plan subjectif,
l'abstinence à l'alcool depuis juin 2010 étant au contraire un signe d'amélioration. Au
demeurant, dans son rapport d'examen du 10 décembre 2010, le Dr Q.________, rhumatologue, a posé
un diagnostic superposable à celui posé par l'expert en 2009, avec en sus un examen neurologique
rassurant. En outre, si le Dr T.________ mentionne une aggravation des lombalgies chroniques dans son
rapport du 26 novembre 2010, il retient à ce sujet des limitations fonctionnelles – douleurs
à la moindre mobilisation du rachis lombaire, lors d'une position statique prolongée ou lors
du port de charges moyennes – superposables à celles retenues par l'expert à l'issue
de son examen de 2009.
Sur le plan psychique, l'expert indique que l'assuré se plaignait déjà en 2009 de ruminations
anxieuses, nécessitant un traitement médicamenteux. L'expert souligne que l'assuré a présenté
selon son médecin traitant un épisode dépressif moyen nécessitant un traitement d’antidépresseurs
et d’anxiolytiques, mais il annonce que son humeur s’est singulièrement améliorée
depuis qu’il a interrompu sa consommation d’alcool. Les médecins de l'hôpital de
[...] ont relevé, à l'issue d'un séjour du 11 au 30 janvier 2001, que la thymie du patient
était stable sous traitement médicamenteux. L'assuré a en outre confirmé cette évolution
favorable lors de son entretien avec l'expert. A cela s'ajoute que l'assuré n'a pas fait l'objet
de prise en charge psychiatrique spécialisée et que le diagnostic d'épisode dépressif
n'est pas confirmé par un psychiatre. Dans ces conditions, on ne saurait parler d'aggravation de
l'état de santé sur le plan psychique.
c)
Dès lors, compte tenu des conclusions convaincantes et dûment étayées du Dr I.________
– corroborées par les avis des médecins spécialistes versés au dossier –
il y a lieu de retenir que l'état de santé de l'assuré n'a pas subi d'aggravation par
rapport aux circonstances prévalant lors de la décision du 21 mai 2010. On s'écartera
donc des conclusions contraires du Dr T.________, dont l'avis, en tant que médecin traitant de l'assuré,
doit être apprécié avec les réserves d'usage. Le recourant présente donc toujours
une capacité de travail de 50% dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
5.
a)
Le recourant soutient que sa situation aurait dû faire l'objet d'un examen global, compte tenu notamment
de ses problèmes de santé, de son âge et de ses possibilités de retrouver du travail.
Sous l'angle d'une révision du droit à une rente d'invalidité, le recourant ne saurait
se prévaloir de la jurisprudence selon laquelle, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité
d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il convient
de procéder à une analyse globale de la situation et se demander si, de manière réaliste,
cet assuré est en mesure de retrouver un emploi sur un marché équilibré du travail
(TF 9C_437/2008 du 19 mars 2009 consid. 4.2).
En effet, il n'appartient pas à l'assurance-invalidité de prendre en charge toutes les situations
où le bénéficiaire d'une rente partielle ne trouve pas de travail en raison de son âge.
L'écoulement du temps – qui ne constitue pas une atteinte à la santé au sens des
art. 3 et 4 LPGA et qui est un paramètre inéluctable pour tous les assurés – ne
peut en soi légitimer l'augmentation d'une rente, sinon tout bénéficiaire de rentes partielles
approchant les soixante ans pourrait automatiquement exiger la révision de son droit et prétendre
une rente entière (
TF 9C_156/2011
du 6 septembre 2011 consid. 4.2 et les références citées).
b)
Cela étant, on peut se demander si le recourant, dans ses déterminations du 4 janvier 2013,
ne réclame pas la reconsidération (au sens de l'art. 53 al. 2 LPGA) de la décision du
21 mai 2010, du fait que l'OAI n'aurait pas procédé – compte tenu de la jurisprudence
en la matière (TF 9C_437/2008 du 19 mars 2009 consid. 4.2) – à un examen global de la
situation compte tenu de son âge et de ses possibilités réalistes de retrouver un emploi.
Il est douteux que le défaut de prise en compte de cette jurisprudence permette de reconsidérer
une décision portant sur une rente d'invalidité. Quoi qu'il en soit, dans son rapport intermédiaire
du 17 février 2009, l'OAI a indiqué qu'au vu de l'âge et des connaissances de l'assuré,
l'orientation dans une activité de représentant en produits alimentaires était la plus
simple et adéquate. Par ailleurs, dans une fiche d'examen du 18 janvier 2010, l'OAI a relevé
que l'assuré, âgé de 61 ans, pouvait travailler à 50% comme représentant en
produits alimentaires. Dès lors, il n'est pas démontré que l'OAI aurait le cas échéant
manqué à son devoir de procéder à une analyse globale de la situation. En ce sens,
la décision du 21 mai 2010 de l'OAI – au moment de laquelle l'assuré était âgé
de 61 ans – n'apparaît pas manifestement erronée et ne peut faire l'objet d'une reconsidération.
Enfin, indépendamment de ce qui précède, la reconsidération est une possibilité
dont dispose l'administration et dont le tribunal ne peut pas imposer l'usage.
c)
Sur le plan économique, le recourant conteste
la fixation du revenu d'invalide dans une activité de représentant en produits alimentaires,
et se fonde sur un salaire résultant des statistiques salariales dans une activité simple et
répétitive, avec un taux d'abattement de 20%.
Les circonstances économiques n'ont toutefois pas changé depuis la décision du 21 mai
2010 – l'assuré disposant d'une formation de représentant en produits alimentaires et
n'ayant pas repris d'activité lucrative – de sorte qu'on ne voit pas de raison de procéder
à une révision de son droit à la rente. Par cette décision, l'OAI a du reste procédé
à une comparaison des revenus en bonne et due forme compte tenu de la pratique en la matière
(art. 16 LPGA; TF 9C_389/2012 du 9 octobre 2012 consid. 4.2).
6.
Il s'ensuit que c'est à juste titre que l'OAI n'a pas modifié le droit à la rente par
rapport à la décision du 21 mai 2010. Le droit à une demi-rente à compter du 1
er
février 2010 doit être maintenu, et le dossier étant suffisamment complet pour permettre
à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu de procéder
à un complément d'instruction.
7.
a)
Selon
l’art. 69 al. 1bis LAI, en dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours
en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1’000 francs.
En l’espèce, le recourant succombe
et doit donc être astreint aux frais de procédure, qu’il y a lieu de fixer à 400
francs.
b)
Au vu de l’issue du litige, il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant
débouté (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 juin 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
DAS Protection juridique SA, à Lausanne (pour G.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :