vd_findinfo · AP / 2009 / 7 · 2008-12-18 · fr

ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT, VIOL, AGRESSION, LÉSION CORPORELLE SIMPLE | 187 ch. 1 CP, 411 let. i CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 04.05.2009 AP / 2009 / 7

TRIBUNAL CANTONAL
184
PE05.041457-ALA/MAO/SGW
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 4 mai
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Battistolo
Greffier
:
M
me
Sidi-Ali
*****
Art.
187 ch. 1 CP; 411 let. i CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance en audience publique pour
statuer sur le
recours
interjeté par
F.________
contre le
jugement rendu le 18 décembre 2008 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois
dans la cause le concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 18 décembre 2008, le
Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord
vaudois a notamment constaté que F.________ s'est rendu
coupable de lésions corporelles simples qualifiées,
d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de viol (II); l'a
condamné à une peine privative de liberté de
trente mois (IV); a suspendu l'exécution d'une partie de la
peine privative de liberté portant sur dix-huit mois et
fixé au condamné un délai d'épreuve de
trois ans (V); dit que F.________ est le débiteur de
B.________ de la somme de 10'000 fr., avec intérêts
à 5 % l'an dès le 1
er
janvier 2004,
à titre de réparation morale (VI).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
En été 2000, à [...], F.________, né le
11 décembre 1974, a rencontré W.________, née
le 24 juillet 1985, soit de onze ans sa cadette. Ils ont rapidement
noué une relation intense nonobstant la différence
d'âge, avec l'accord des parents de la jeune fille. En 2002,
ceux-ci ont d'ailleurs admis que leur fille s'installe chez
l'accusé, à son domicile à [...]. W.________
est brutalement décédée le 22 juin 2005,
à la suite d'une crise d'asthme. F.________ a entretenu au
moins une relation sexuelle avec W.________ avant que celle-ci
n'atteigne la majorité sexuelle fixée à 16
ans. Toutefois, cela s'inscrivait dans le cadre d'une relation
amoureuse librement consentie et cautionnée par les parents
de la jeune fille. Le tribunal a donc constaté que
F.________ s'était rendu coupable d'actes d'ordre sexuel
avec des enfants au sens de l'art. 187 ch. 1 CP, mais l'a
exempté de toute peine au vu de l'existence de circonstances
particulières au sens de l'art. 187 ch. 3 CP.
2.
Le 1
er
novembre 2005, entre 19h et 20h, dans sa commune
de domicile, F.________ a agressé B.________, née le
3 mai 1989 et également domiciliée au village. Alors
que celle-ci se trouvait à proximité d'une fontaine
située au centre de la localité, il l'a
soulevée et projetée dans ladite fontaine en tirant
sur son écharpe. Après que la cuisse gauche de la
jeune fille a heurté le bassin, celle-ci est tombée
dans l'eau. L'accusé a alors exécuté une
pression sur sa tête durant quelques secondes pour la
maintenir sous l'eau. En se débattant, la jeune fille a
heurté de la tête le bord de la fontaine avant que
l'accusé ne la lâche et ne quitte les lieux.
B.________ a subi des lésions et son natel a
été endommagé.
Le père de B.________, [...], a déposé plainte
et s'est constitué partie civile pour le compte de sa fille,
alors mineure, en date du 14 novembre 2005.
3.
a)
F.________ a également
été renvoyé devant le Tribunal correctionnel
pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol pour avoir, dans
le courant de l'année 2003, pendant les vacances scolaires
de Pâques ou entre les mois de novembre et décembre
2003, contraint à une reprise B.________ à entretenir
un rapport sexuel complet, en recourant à l'usage de la
force et en passant outre sa résistance. Il lui aurait
ensuite demandé avec insistance une fellation, ce qu'elle
aurait refusé. Au moment où B.________ serait
parvenue à se libérer et aurait été sur
le point de s'enfuir, l'accusé aurait d'abord tenté
de la retenir puis lui aurait dit de n'en parler à
personne.
Le 24 juin 2006, la mère de B.________, [...], a
déposé plainte et s'est constituée partie
civile pour sa fille, alors mineure. Après sa
majorité B.________ a suivi la procédure par
l'intermédiaire de son conseil LAVI; elle a confirmé
sa plainte et a pris des conclusions civiles à l'audience du
16 décembre 2008.
L'accusé a formellement contesté cette accusation et
a plaidé l'acquittement, soutenu en cela par le
Ministère public qui, compte tenu des incohérences au
dossier, avait préalablement abandonné les
accusations de viol et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants en
relation avec les actes dénoncés par
B.________.
b)
F.________ a admis être l'auteur de trois sms
envoyés à B.________ que le rapport de police du 7
novembre 2006 a retranscrit de façon suivante:
20.12.2003 - 10h56: "Si tu montes maintenant on aura le temps de
faire autre chose, tu vois"
28.12.2003 - 18h31: "Ciao, tu serais prête à venir
finir ce qu'on avait commencé, ce soir"
26.10.2004 - 18h16: "Comment veux-tu que je t'oublie?"
c)
T.________, amie de la plaignante, a
déclaré avoir recueilli les confidences de B.________
à son retour de Croatie, après des vacances scolaires
qu'elle situe à Pâques 2003. Elle avait trouvé
son amie triste et abattue, ce qui l'avait incitée à
lui demander ce qui n'allait pas. C'est alors que B.________ lui
avait parlé du viol et décrit son déroulement.
Ultérieurement, alors qu'elles se trouvaient dans la chambre
de B.________ et que celle-ci procédait à du
rangement, elle était tombée par hasard sur le
sous-vêtement déchiré par l'accusé et
l'avait montré à T.________. Cette dernière a
également dit qu'elle avait eu l'occasion d'entendre
à plusieurs reprises l'enregistrement inopiné sur le
natel de B.________ des propos de l'accusé qui avait
demandé à sa victime de lui faire une fellation, lui
disant de façon insistante "vas-y, suce-moi".
d)
Le tribunal a acquis la conviction que F.________ avait
bien commis le viol dont il est accusé, nonobstant une
incertitude quant à la date de sa commission. Il a donc
retenu que l'accusé s'en était pris à
B.________ alors que celle-ci n'était âgée que
de quatorze ans et demi au maximum, qu'il avait usé de la
force pour la contraindre à une relation sexuelle assortie
de pénétration, qu'il avait peu après l'acte
sollicité d'elle une fellation sans l'obtenir, qu'il avait
ensuite effrayé sa victime en lui faisant miroiter les
conséquences potentiellement néfastes de ses aveux si
elle venait à parler de ce qui s'était passé
et que, enfin, il avait ultérieurement fait d'autres avances
à B.________, notamment en lui disant, par sms, "comment
veux-tu que je t'oublie?"
C.
En temps utile, F.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à son annulation, subsidiairement
à sa réforme, en ce sens qu'il est acquitté
des chefs de prévention de viol et d'actes d'ordre sexuel
sur des enfants et condamné à une amende fixée
à dire de justice pour lésions corporelles simples,
plus subsidiairement encore en ce sens qu'il est condamné
à une peine privative de vingt-quatre mois assortie du
sursis pour une durée fixée à dire de
justice.
Par mémoire du 14 avril 2009, B.________ a conclu au rejet
du recours s'agissant des conclusions de F.________ tendant
principalement à l'annulation du jugement et subsidiairement
à son acquittement des chefs d'accusation de viol et d'actes
d'ordre sexuel sur des enfants. Elle s'en est remise à
justice pour le surplus.
D.
La cour de céans a procédé au visionnement de
l'audition enregistrée de B.________.
En droit
:
1.
Le recours est en nullité et en réforme. En pareil
cas, il appartient à la cour de céans de
déterminer la priorité d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile et Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107; Bovay, Dupuis,
Moreillon et Piguet, Procédure pénale vaudoise, Code
annoté, 3
e
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad
art. 411 CPP).
En l'occurrence, il convient d'examiner en premier lieu les moyens
de nullité, ces derniers pouvant faire apparaître des
doutes sur l'existence des faits admis et importants pour le
jugement de la cause (art. 411 let. i CPP).
2.
Concernant l'art. 411
let. i CPP, un léger doute, un doute théorique ou
encore abstrait ne suffit pas à entraîner l'annulation
du jugement. Seul un doute concret, d'une certaine consistance, en
d'autres termes un doute raisonnable, peut conduire à cette
sanction (Bovay, Dupuis, Moreillon et Piguet, op. cit., n. 11.1 ad
art. 411 CPP; Bersier, op. cit., spéc. p. 83; JT 1991 III
45). Tel n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a
méconnu aucun des éléments de l'instruction et
que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s'en
référer à son appréciation (JT 2003 III
70, consid. 2a; Cass., 18 octobre 1978, n° 220, cité par
Bovay, Dupuis, Moreillon et Piguet, op. cit., n. 11.6 ad art. 411
CPP). Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente
puisse être tenue pour également concevable, ou
apparaisse même préférable. En particulier, il
ne suffit pas au recourant de faire d'amples considérations
en concluant que certaines appréciations du premier juge
sont erronées, avant de plaider sa propre thèse de
l'appréciation des faits et des témoignages (JT 2003
III 70, précité, consid.
2b; ATF 126 I 168, consid. 3a; ATF
125 I 166, consid. 2a; Bersier, op. cit., pp. 83 et 91)
Dans le cadre du moyen de nullité de l'art.
411 let. h et i, la cour de céans, comme le Tribunal
fédéral, n'invalide la solution retenue par le juge
de la cause que lorsque celui-ci a outrepassé son pouvoir
d'appréciation et a interprété les preuves de
manière arbitraire. Les constatations de fait et
l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles
sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité,
reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a
refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement
décisifs (Bersier, op. cit., spéc. p. 83;
Besse-Matile et Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.).
3.
En l'espèce, les premiers juges étaient en
présence de deux versions contradictoires sur de nombreux
points. A l'appui de leur conviction qu'il y a eu viol commis par
F.________, ils ont retenu les éléments
suivants:
- Le tribunal a estimé crédible l'audition de
B.________ telle qu'enregistrée par la police.
- Le tribunal a considéré que les dires de la
plaignante étaient corroborés par les
déclarations de T.________ en cours d'enquête,
excepté en ce qui concerne l'époque à laquelle
B.________ lui aurait relaté le viol et fait écouter
l'enregistrement inopiné sur son natel. Sur ce point, le
tribunal a envisagé diverses hypothèses pour en
définitive retenir la version de la plaignante et estimer
que le témoin T.________, encore jeune alors, avait dû
confondre les dates.
- Le tribunal a constaté que les déclarations de la
plaignante sur contexte de la révélation du viol
étaient corroborées par la chronologie des
opérations de l'enquête.
- Le tribunal a constaté que le recourant n'avait
donné aucune explication cohérente sur le contexte
des trois sms qu'il avait envoyés à
B.________.
- Le tribunal a relevé que le témoin [...] avait
confirmé que la plaignante lui avait relaté le viol
et ses circonstances en 2004, un an après qu'elle en avait
parlé à son amie T.________, confirmant ainsi les
déclarations de B.________ lors de sa première
audition.
- Le tribunal a retenu un élément nouveau
révélé par le père de la plaignante
à l'audience, soit l'obsession des bains de sa fille pendant
un certain temps.
- Le tribunal a relevé le constat de la psychologue et
psychothérapeute qui atteste d'un fonctionnement
psychologique entravé de la plaignante, mis en relation avec
une agression sexuelle possible.
4.
Le recourant se plaint d'une interprétation arbitraire des
indices retenus par le tribunal.
a)
Le recourant conteste tout d'abord
l'interprétation que le tribunal a faite du sms qu'il a
envoyé le 26 octobre 2004, dans lequel il dit: "comment
veux-tu que je t'oublie?" et qui serait, selon le tribunal,
parfaitement dénué d'ambiguïté. Il
relève que le texte implique une intervention
préalable de B.________, donc une demande qui émanait
d'elle et non le contraire. Il fait ainsi valoir que c'est la
plaignante elle-même qui le poursuivait de ses
assiduités.
La phrase envoyée par sms peut effectivement être
comprise dans de nombreux contextes, ce d'autant plus qu'elle date
de près d'une année après le viol
supposé. Quant au fait que le message était une
réponse à une demande de B.________, on peut
l'admettre, mais on ne sait de toute façon pas qui a
initié le dialogue si bien que le débat est sans
pertinence.
Quoi qu'il en ait été, la déduction du
tribunal selon laquelle le recourant était attiré par
la plaignante et non le contraire ne repose pas que sur le sms
précité, mais également sur les dires du
témoin T.________. De surcroît, elle n'est pas
déterminante à elle seule sur la
réalité du viol. Dès lors que F.________ ne
prétend pas que B.________ était consentante, mais
nie la réalité des rapports sexuels, le fait que l'un
était attiré par l'autre ou l'inverse n'a pas
d'importance décisive dans l'appréciation.
Au demeurant, on ne voit pas où serait l'arbitraire du
tribunal dans le fait de retenir que, quelles qu'aient
été les relations entre les deux protagonistes, les
propos litigieux s'inscrivaient logiquement dans la thèse du
viol et de ses suites, alors qu'ils s'interprétaient fort
mal comme une plaisanterie faite à une jeune fille dont le
recourant voulait se débarrasser, sans d'ailleurs pouvoir en
préciser l'époque et les circonstances.
b)
F.________ fait valoir divers éléments, qui
ressortent du dossier ou du jugement et qui n'ont pas
été examinés ou retenus par le tribunal en
faveur de sa thèse.
En ce qu'elles concernent la prétendue assiduité de
B.________, les lacunes invoquées ne sauraient avoir
l'incidence sur le jugement que leur attribue le recourant, ainsi
qu'on l'a vu ci-dessus, à tout le moins en ce qui concerne
la commission de l'infraction elle-même. La cour retient
néanmoins que le comportement amical de la plaignante envers
le recourant s'est manifesté extérieurement pour des
tiers et qu'il pouvait s'expliquer selon ce qu'a constaté la
psychologue et psychothérapeute.
Le recourant fait également valoir que le tribunal a
arbitrairement tenu les propos de B.________ pour crédibles,
à raison des particularités de son audition du 24
juin 2006. Il soutient qu'apparaît contradictoire le
comportement de la plaignante qui, d'une part, n'apparaît pas
à l'aise, tourne autour du sujet, se triture les mains et,
d'autre part, est souriante.
Contrairement à cette opinion, on ne voit pas de
contradiction particulière en cela. Une personne peut
être avenante tout en ayant des difficultés à
exprimer des choses douloureuses.
c)
Le recourant fait valoir qu'on ne comprend pas que la
victime d'un viol conserve un slip déchiré, sans pour
autant le produire dans le cadre de la procédure
pénale.
Cette question n'a apparemment pas été posée,
mais n'est pas déterminante.
d)
Le recourant relève que la plaignante était
incapable de situer le viol entre les vacances scolaires de
Pâques 2003 et novembre-décembre de la même
année.
Cela est exact. Le tribunal a retenu que B.________ a situé
l'événement alors qu'elle avait quatorze ans et demi,
ce qui équivaut à novembre 2003. Il a ainsi retenu
que le viol avait été commis en automne 2003 et l'a
mis en relation avec les sms de décembre 2003. Or le
tribunal ne cite pas un passage de l'audition évoqué
dans le résumé écrit de la police
(procès-verbal n° 7, p. 2) selon lequel la plaignante
aurait dit que cela s'était passé à
Pâques 2003. De même, il ressort de son audition
enregistrée que la plaignante, tout en affirmant avoir
été violée à quatorze ans et demi, a
elle-même situé les événements à
Pâques 2003, en référence au retour de Croatie
de son amie T.________. Le tribunal ne s'exprime pas sur cette
apparente contradiction de la victime elle-même, alors qu'il
l'explique par une erreur chez le témoin T.________ en
raison de son jeune âge.
e)
Le recourant conteste avoir demandé de
façon insistante à la plaignante de lui faire une
fellation.
La plaignante affirme que son natel a enregistré les propos
du recourant à ce sujet juste après le viol,
élément que le tribunal a retenu. Or il ne dit ni
comment cet enregistrement aurait été possible, ni ce
qui a été enregistré, tant il est vrai que
l'on peut douter que seuls les propos rapportés par le
jugement l'aient été le cas
échéant.
f)
Le recourant fait grief au tribunal d'avoir retenu les
dires du père au sujet des bains
répétés de sa fille.
Cela n'est pas en soi critiquable et il n'y a pas lieu de douter de
la crédibilité de ce témoin. Toutefois, le
tribunal ne dit pas pourquoi il retient cette version, alors
même que l'on sait que les relations avec sa fille
étaient difficiles. B.________ n'a pas été
interrogée sur ce point, mais, là encore cet aspect
ne constitue qu'un indice et n'est pas déterminant en
soi.
g)
Le recourant reproche au tribunal de n'avoir pas
envisagé l'hypothèse d'une jalousie de B.________
à l'égard de sa nouvelle amie.
Le tribunal a mis la dénonciation en relation avec
l'épisode de la fontaine. Il n'avait pas à envisager
toutes les hypothèses possibles pour les écarter. Le
recourant se contente ici de donner sa propre version des faits. Ce
grief est donc mal fondé.
h)
De même, lorsqu'il insiste sur le fait qu'il
était profondément amoureux de W.________ avec
laquelle il a vécu jusqu'à son décès en
juin 2005
et qu'il n'avait par conséquent aucune
raison d'avoir des relations sexuelles avec B.________, le
recourant plaide également sa propre version des faits et ne
peut être suivi sur ce point.
5.
La cour constate, après visionnement de l'audition
enregistrée de B.________, que la crédibilité
accordée par les premiers juges à la plaignante
n'apparaît pas arbitraire, sauf sur divers points qui n'ont
pas été élucidés ou pour lesquels le
jugement n'est pas compréhensible.
En particulier, des doutes subsistent quant au sens à donner
au sms du 26 octobre 2004 envoyé par le recourant à
la plaignante, quant aux contradictions dans les
déclarations de cette dernière concernant
l'époque du viol ou encore quant à l'enregistrement
natel des propos de F.________ aux termes desquels il demande
à B.________ de lui faire une fellation.
Or ces éléments ont été avancés
comme preuves du viol, tant par la plaignante, que par le
témoin T.________, et ont été retenus par le
tribunal. Ainsi, force est de constater que la motivation du
tribunal en ce qui concerne les fondements de sa conviction est
insuffisante sur des points qui paraissent essentiels à
l'appréciation des propos de B.________ et du
témoignage de T.________.
Fondé, le moyen d'arbitraire soulevé par le recourant
doit donc être admis. Le jugement sera ainsi annulé et
la cause renvoyée en première instance pour nouvelle
instruction.
6.
Vu l'admission du recours en nullité, il n'y
a pas lieu d'examiner le recours en réforme.
7.
En définitive, le recours doit être admis, le jugement
annulé et la cause renvoyée à un autre
tribunal d'arrondissement, soit le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de La Côte,
pour nouvelle instruction dans le
sens des considérants et nouveau jugement, en application de
l'article 444 CPP.
Partant, les frais de deuxième instance
, y compris l'indemnité
allouée au conseil d'office de B.________ par 860 fr.
80,
seront laissés
à la charge de l'Etat (art.
450 al. 2 CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le jugement est annulé et la
cause est renvoyée au Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de La Côte pour nouvelle instruction et
nouveau jugement dans le sens des considérants.
III.
Les frais de deuxième
instance, y compris l'indemnité allouée au conseil
d'office de la plaignante et victime LAVI B.________ par
860 fr. 80, sont laissés à la charge de
l'Etat.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du 5 mai
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Stefano
Fabbro, avocat (pour F.________),
-      Me Manuela Ryter Godel,
avocate (pour B.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑      Mme la
Présidente du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
la Broye et du Nord vaudois,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
La Côte,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
a
greffi
ère
: