vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 507 · 2016-08-05 · fr

NOUVELLE DEMANDE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 28 LAI, 8 LPGA, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.08.2016 Arrêt / 2016 / 507

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
311/15 - 201/2016
ZD15.052139
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 août 2016
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Métral, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
C.________
,
à […], recourant, représenté par Z.________, à […]
,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 LPGA ; 28 LAI ; 87 al. 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
C.________ (ci-après : l'assuré), ressortissant kosovar né en 1968, entré en
Suisse en 1996, sans formation professionnelle, a travaillé comme manœuvre de chantier pour
l'entreprise [...] SA dès janvier 2001. Le 18 septembre 2001, dans le contexte d'un accident de
travail, l'assuré a subi une fracture du calcanéum droit, traitée par ostéosynthèse
le 1
er
octobre suivant. L'accident a été annoncé à la Caisse nationale suisse d'assurances
en cas d'accidents (ci-après : CNA), laquelle a pris en charge le traitement médical et
alloué des indemnités journalières.
L'évolution se révélant défavorable, avec une suspicion d'algoneurodystrophie de
type Südeck retardant la rééducation, l'assuré a été adressé à
la Clinique […] (ci-après : Clinique I.________). A l'issue d'un séjour dans le
service de réadaptation générale du 12 juin au 5 juillet 2002, les médecins de la
Clinique I.________ ont discuté la situation de l'assuré dans un rapport du 8 août 2002
et conclu comme suit :
«
En
septembre 2001, M. C.________ chute d'une échelle avec réception sur les talons. On effectue
alors un bilan radiologique montrant une fracture du calcanéum droit. Une IRM montre que la fracture
du calcanéum est intra-articulaire intéressant l'articulation sous-astragalienne postérieure
et l'articulation astragalo-cuboïdienne. Le 01.10.01 a lieu une réduction sanglante et ostéosynthèse.
Le patient évolue défavorablement avec persistance de talalgies et de limitations fonctionnelles
majeures ne répondant qu'au repos. Le patient est par ailleurs équipé de chaussures de
type Künzli sans amélioration à la douleur. En raison d'une suspicion d'algodystrophie,
le patient a suivi un traitement de Miacalcic sans aucun effet.
Le
status à l'entrée montre un empâtement de la cheville droite avec une limitation dans
tous les mouvements. Le patient décrit que tous les tests de mobilité sont tous très douloureux.
L'examen est limité de ce fait.
Une
scintigraphie osseuse effectuée le 20.06.02 ne montre pas de signes d'algoneurodystrophie du pied
droit. Les altérations sont secondaires à la fracture et à l'os. Le bilan radiologique
montre une reconstruction correcte de l'angle de Böhler sans signe de démontage. Le dernier
cliché ne met pas assez en évidence l'articulation calcanéo-cuboïdienne et sous-astragalienne
postérieure et antérieure. Un CT-scan de l'articulation sous-astragalienne peut être envisagé.
On
est donc frappé de constater que l'importance des douleurs décrites par le patient et de la
discordance avec les constatations objectives cliniques et radiologiques.
Nous
inscrivons M. C.________ en physiothérapie antalgique avec traitement de cicatrice, amélioration
des amplitudes articulaires, renforcement musculaire. Le patient suit des thérapies individuelles
ainsi qu'en groupe, à sec et en piscine, avec également une école de marche.
Du
point de vue subjectif, l'évolution est nulle. Le patient trouve même ses douleurs augmentées
par les diverses thérapies. On ne constate que peu d'amélioration des amplitudes de la cheville
du point de vue objectif. A noter un certain manque de collaboration du patient avec d'importantes auto-limitations
et une attitude très démonstrative.
Le
patient est équipé de chaussures orthopédiques Künzli qu'il chausse mais ne noue
pas correctement. Nous équipons M. C.________ d'amortisseurs talonniers, ces chaussures Künzli
étant déjà équipées d'une barre de déroulement.
L'hospitalisation
a été écourtée en raison de l'attitude inadéquate du patient lors d'une consultation
orthopédique. Il ne nous a donc pas été possible d'effectuer le CT-scanner à la recherche
d'un manque de consolidation. Cet examen pourra être fait ambulatoirement.
En
cas de lésion objectivée, une arthrodèse sous-astragalienne et médio-tarsienne pourrait
être proposée.
Du
point de vue professionnel, le travail de manœuvre semble difficilement envisageable pour l'instant.
Des éléments autres qu'orthopédiques semblent assombrir le pronostic de reprise. Un reclassement
professionnel semble difficile à envisager compte tenu de la barrière linguistique et du manque
de collaboration du patient.
»
Dans un rapport du 3 septembre 2002 à l'attention de la CNA, le Dr  X.________, chef de clinique
adjoint au Service d'orthopédie et de traumatologie du W.________, a fait état d'une évolution
stagnante, avec la persistance de douleurs et d'épisodes itératifs de tuméfaction de la
cheville droite rendant la marche quasiment impossible sans cannes ; le patient décrivait en
outre des lombalgies sur trouble statique. Dans la mesure où le dernier contrôle n'avait révélé
aucune altération dégénérative et une bonne consolidation de la fracture, le Dr X.________
n'avait pas répété le bilan radiologique. Il n'avait finalement aucune proposition thérapeutique,
relevant qu'une reconversion professionnelle via l’assurance-invalidité semblait la seule
possibilité envisageable.
Le 18 septembre 2002, l'assuré a été examiné par le Dr S.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et médecin d'arrondissement de la CNA. Interrogé sur ses intentions
professionnelles, l'assuré a déclaré n'avoir « plus aucune intention de travailler
jusqu'à la fin de ses jours ». Il a également déclaré être obligé
de prendre des cannes pour sortir mais être capable de marcher sans elles à la maison ;
à cet égard, le Dr S.________ a constaté, au cours de l'examen, que la marche sans cannes
s'effectuait avec une boiterie caricaturale, l'assuré s'agrippant aux meubles et s'interrompant
tous les deux pas pour se masser le pied. Le Dr S.________ a également remarqué, lors
de l'examen de la colonne vertébrale, une légère scoliose dorso-lombaire gauche. Finalement,
il a apprécié la situation comme suit :
«
Nous
nous trouvons chez cet assuré à une année d'une fracture calcanéenne actuellement
consolidée. Un syndrome de Sudeck a été évoqué dans les suites mais n'a pas
été confirmé par la scintigraphie pratiquée au Clinique I.________ de […].
Le
tableau actuel est marqué par d'importantes discordances entre les plaintes subjectives et les constatations
objectives. Cet assuré un peu fruste s'est fermement installé dans un comportement d'invalide
que l'on pourra difficilement modifier. Nous ne reviendrons pas sur les différentes hyper-réactions
qui ont parasité l'examen clinique de ce jour décrit plus haut. Nous nous contenterons de souligner
la discordance entre l'impotence fonctionnelle affichée et l'absence d'une amyotrophie musculaire
du mollet ou de la cuisse (cf. mesures des périmètres) que l'on devrait normalement observer
dans le cas d'une épargne aussi importante. Objectivement il existe certes une limitation fonctionnelle
de la sous-astragalienne consécutive à la fracture ainsi que des altérations post-fracturaires
du calcanéum. La traduction de ces séquelles nous paraît cependant très probablement
majorée par des facteurs non organiques.
Dans
ce contexte, nous ne pouvons que partager l'avis du Dr X.________ concernant l'absence d'une amélioration
notable que l'on pourrait attendre de l'AMO ou même de la poursuite d'un traitement médical
autre que symptomatique. Nous proposons donc à la Suva de procéder au bouclement assécurologique
du cas sur la base de l'exigibilité qui suit et d'une indemnisation pour atteinte à l'intégrité
qui fera l'objet d'une appréciation séparée.
EXIGIBILITE
Sur
le plan organique, des séquelles objectives de l'accident permettraient à cet assuré de
mettre en valeur une pleine capacité dans un travail léger, sédentaire ou permettant les
positions alternées et n'exigeant pas de déplacements importants.
»
Le 30 janvier 2004, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettait fin au paiement des
soins médicaux et à l’indemnité journalière, avec effet au 29 février
2004. Par décision du 18 mai 2004, elle lui a alloué une rente d’invalidité de 13%
dès le 1
er
mars 2004, ainsi qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 15%.
Sur le plan médical, elle a considéré qu’il y avait lieu de s’en tenir aux
conclusions du rapport d’examen du Dr S.________ ; le travail d’ouvrier dans le domaine
de la construction n’était raisonnablement plus exigible alors qu'une capacité de travail
totale devait être reconnue dans une activité adaptée (activité professionnelle légère,
permettant l’alternance des positions assis/debout). Sur le plan économique, elle a procédé
à une approche théorique, estimant le revenu sans invalidité conformément aux informations
transmises par l'ancien employeur et le revenu d'invalide sur la base de cinq descriptions de postes
de travail (ci-après : DPT). Le choix des DPT avait par ailleurs été examiné
et agréé par le médecin d’arrondissement.
B.
Le 25 septembre 2002, C.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
tendant à l'octroi d'une rente, en raison de la fracture du calcanéum droit.
Interpellé par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l'OAI), la CNA a transmis le dossier constitué en faveur de l'assuré.
Le 2 décembre 2002, le Dr X.________ a adressé à l'OAI un rapport aux termes duquel le
diagnostic de fracture du calcanéum droit avec ostéosynthèse était reconnu comme
affectant la capacité de travail. Le Dr X.________ exposait que le séjour à la Clinique
I.________ n'avait pas entraîné d’amélioration du status local, avec la stagnation
de l’évolution, la persistance de douleurs et un épisode de tuméfaction à répétition.
La marche sans cannes était impossible, avec l’apparition de douleurs lombaires. Les radiographies
montraient cependant une consolidation acquise de la fracture et l’absence d’altération
dégénérative. Le Dr X.________ n’avait pas de proposition thérapeutique chirurgicale
à formuler, hormis l'ablation du matériel d’ostéosynthèse à une année
de l’intervention, qui ne changerait, selon lui, probablement rien à la situation douloureuse.
Finalement, son pronostic était réservé et il préconisait des mesures professionnelles.
Se référant au rapport d’examen du 18 septembre 2002 du Dr S.________, l'OAI a considéré
que le tableau était marqué par d’importantes discordances entre les plaintes subjectives
et les constatations objectives. Lors d'un entretien du 7 juillet 2003, l'assuré avait annoncé
des limitations ne laissant pas entrevoir de possibilités de reclassement et avait fait part, le
23 mars 2004, de son incapacité à reprendre une quelconque activité. Eu égard à
ces éléments, l'OAI a considéré que son intervention pour favoriser la reprise d'une
activité professionnelle s'avérait sans objet et a procédé à l'évaluation
du préjudice économique. Le revenu sans invalidité était fixé en référence
à l'attestation de salaire du dernier employeur et se chiffrait à 51'675 francs. Le revenu
d'invalide était estimé à 45'986 fr., correspondant à la moyenne des salaires annuels
selon les fiches DPT pour un emploi en milieu industriel (alimentation de machines automatiques, surveillance
de chaînes de production, finition de pièces sortant de la fabrication, montage de petits éléments),
soit un travail léger, n'impliquant pas de port de charges supérieur à 10 kg, permettant
de travailler majoritairement assis et n’exigeant aucun déplacement de plus de 50 mètres.
Après comparaison des revenus, l’OAI a conclu que l’assuré pouvait conserver son
autonomie financière dans un emploi adapté (cf. rapport final de la Division administrative
de l'OAI du 26 mars 2004).
Le 23 août 2004, se fondant principalement sur les investigations effectuées par la CNA, notamment
la reconnaissance d'une capacité de travail entière dans une activité adaptée dès
le 18 septembre 2002, l’OAI a communiqué à l’assuré une décision de refus
d’octroi de rente d’invalidité, au motif que son degré d'invalidité, fixé
à 11%, était insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l’assurance-invalidité.
L'assuré s'est opposé à cette décision. Il alléguait principalement que la décision
intervenait prématurément, son état de santé n'étant pas stabilisé, subsidiairement
qu'elle ne prenait pas en compte l'ensemble de sa problématique dorsale (scoliose) et retenait un
revenu sans invalidité inférieur à celui auquel il aurait pu effectivement prétendre
(cf. courrier du 21 septembre 2004).
C.
Dans un courrier du 14 septembre 2004, la CNA a informé l'assuré qu'elle annulait la décision
de rente du 18 mai 2004, eu égard à l’évolution du cas et à l'intervention
chirurgicale planifiée. L'assureur-accidents a repris le service des prestations à la date
à laquelle il l’avait suspendu.
Le Dr S.________ a examiné la situation de l’assuré, tenant compte de l'ablation du matériel
d'ostéosynthèse le 21 mai 2004 et de l'échec des divers traitements entrepris. Son appréciation
médicale du 14 mars 2005 faisait état notamment de ce qui suit :
«
Le
parcours médical et chirurgical de cet assuré après notre bilan de liquidation de 2002
n’a pas amené d’amélioration de la situation subjective et objective, chez un assuré
s’étant vraisemblablement définitivement installé dans un comportement invalidant.
Sur
le plan strictement organique mes conclusions concernant l’exigibilité restent toujours d’actualité.
Il
en va de même de mon estimation de l’IPAI de 15% qui tenait compte d’une aggravation
prévisible vers une arthrose sous-astragalienne.
Nous
pouvons clairement conclure, comme l’évolution à ce jour le démontre clairement,
qu’il n’y a pas lieu d’attendre d’amélioration notable de l’état
de cet assuré par des mesures médicales autres que purement symptomatiques, comme nous l’avions
d’ailleurs déjà prédit en 2002
. »
Le 28 avril 2005, la CNA a informé l’assuré qu’elle mettait fin au paiement des
soins médicaux et de l’indemnité journalière, avec effet au 30 avril 2005. Elle
lui a alloué une rente d'invalidité de 14% dès le 1
er
mai 2005, ainsi qu'une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 15% (cf. décision
du 30 novembre 2006, confirmée par décision sur opposition du 19 avril 2007).
D.
Interpellé par l'OAI, le Dr D.________, médecin au Service d'orthopédie et de traumatologie
du W.________, a remis son rapport médical le 12 juillet 2005. Il posait les diagnostics d’arthrose
de la sous-talienne de la calcanéo-cuboïdienne droite et de syndrome douloureux chronique de
la cheville et du pied droits. Les plaintes de l’assuré, extrêmement expressives, concernaient
des enflures récidivantes, des douleurs prenant la région infra-malléolaire externe droite,
des brûlures le long de la face antérieure du tibia, du bord externe du pied, parfois du talon,
et dans une moindre mesure du dos du pied. Le Dr D.________ décrivait un patient extrêmement
démonstratif, expliquant qu'il était impossible de savoir si la mobilisation de la sous-talienne
était douloureuse et de tester la mobilité de cette articulation, dans la mesure où l'ensemble
du pied et du talon, ainsi que la face antérieure du tibia et de la région du nerf péronier,
étaient pratiquement intouchables, le patient sursautant violemment à chaque fois. Le pronostic
était extrêmement réservé, avec une symptomatologie douloureuse difficilement qualifiable,
d'un caractère chronique. Il n'y avait pas de mesure envisageable, le patient étant toutefois
adressé à la consultation d'antalgie du W.________. Finalement, le Dr D.________ considérait
que l'assuré, en incapacité de travail totale depuis 2001, était en mesure d'exercer une
activité en position assise, précisant qu'il n'était pas de sa compétence de se prononcer
sur cette question.
Le 30 septembre 2005, le Dr P.________, médecin au Service d'anesthésiologie du W.________,
a posé les diagnostics d’arthrose post-traumatique sous-talienne et calcanéo-cuboïdienne
à droite, et de syndrome douloureux chronique du membre inférieur droit. Dans son rapport à
l'OAI, il décrivait, à titre de plaintes subjectives, des douleurs de type mécanique et
neurogène, sans qu’il n’y ait de signe objectif de Südeck. Un traitement symptomatique
était prescrit et une discussion avec l’orthopédiste était prévue en vue d’une
éventuelle arthrodèse antalgique.
L’OAI a confirmé le refus de rente par décision sur opposition du 27 février
2008. Il considérait que l'état de santé de l'assuré était à nouveau stabilisé,
que l'ablation du matériel d’ostéosynthèse réalisée en mai 2004 n’avait
justifié qu’une incapacité de travail temporaire, inférieure à douze mois donc
insuffisante pour constituer un nouveau délai d'attente, et que sa capacité de travail restait
entière dans une activité adaptée. De surcroît, son degré d’invalidité
demeurait fixé à 11% et était de ce fait inférieur au taux de 40% ouvrant le droit
à une rente d’invalidité. Cette décision est entrée en force.
E.
C.________ a déposé une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité le 15
février 2011. Il indiquait quant au genre de l'atteinte la fracture au pied droit survenue le 18
septembre 2001.
L'OAI l'ayant invité à rendre vraisemblable une aggravation de son état de santé,
l'assuré lui a transmis un certificat médical établi le 24 mars 2011 par la Dresse K.________,
spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant, faisant les constatations
suivantes :
«
M.
C.________ présente des douleurs importantes à l'endroit de l'ancienne fracture du calcanéum
droit et une gêne fonctionnelle majeure, entraînant une boiterie. Il ne se déplace qu'avec
des cannes, sur la pointe du pied droit. Cela entraîne des douleurs lombaires chroniques avec de
fréquentes exacerbations sous forme de blocage.
Là-dessus
se greffe un état anxio-dépressif majeur pour lequel il a été suivi pendant quelques
temps par un psychiatre, sans beaucoup d'évolution.
Sur
le plan de la médecine interne il présente également un diabète de type II et une
HTA et souffre d'une hépatite B chronique.
M.
C.________ est à l'incapacité de travail de 100% depuis 2001.
Le
pronostic est défavorable, l'état est chronifié et la reprise d'une activité professionnelle
chez ce patient s'exprimant mal en français n'est pas envisageable.
»
Dans le cadre de l'instruction du cas, l'OAI a prié la Dresse K.________ de répondre à
des questions complémentaires. Dans son rapport médical du 12 avril 2011, elle a diagnostiqué
une fracture comminutive intra-articulaire du calcanéum droit, des dorsolombalgies sur troubles
statiques et un état dépressif, comme affectant la capacité de travail et existant depuis
2001. Un diabète de type 2 (depuis 2005), une hypertension artérielle (depuis 2006) et une
hépatite B chronique (depuis 2007) étaient diagnostiqués comme sans effet sur la capacité
de travail. Elle confirmait l'incapacité totale de travailler comme manœuvre sur un chantier
depuis septembre 2001 et considérait qu'une réadaptation était illusoire en raison d'un
patient fruste, ne parlant que très mal le français et présentant un état dépressif
sous-jacent.
Répondant aux questions complémentaires de l'OAI, la Dresse K.________ a relevé, le 26
juillet 2011, que s'agissant du diagnostic selon la CIM-10 (classification statistique internationale
des maladies et des problèmes de santé connexes), il y avait lieu de demander l'avis du Centre
R.________, où l'assuré avait été suivi pendant quelque temps en 2007. Elle précisait
que le suivi s'était arrêté en 2008 sans qu'elle n'en connaisse précisément
la raison, si ce n'était que le patient était probablement peu accessible à un traitement
psychothérapeutique, ajoutant que le traitement médicamenteux antidépresseur Cipralex®,
instauré en 2007, avait été arrêté au début 2009, sur demande de l'assuré
alléguant ne pas sentir de différence sous ce traitement. Finalement, s'agissant des raisons
empêchant l'assuré d'exercer une activité adaptée, elle n'en voyait aucune, hormis
le déplacement avec des cannes rendant impossible tout travail physique.
L'assuré a été convoqué le 26 mars 2012 auprès du SMR pour un examen clinique
psychiatrique. La Dresse E.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a retenu
dans son rapport du 4 mai 2012 le diagnostic de majoration de symptômes physiques pour des raisons
psychologiques, sans comorbidité psychiatrique (F68.0) ; ce diagnostic était considéré
comme sans répercussion sur la capacité de travail et aucun diagnostic affectant la capacité
de travail n'a été posé. Les plaintes de l'assuré étaient uniquement physiques,
concernant des douleurs à la jambe droite, au dos, des blocages à la nuque, des maux de tête
et l'impossibilité de rester assis longtemps. La Dresse E.________ retenait, sur le plan purement
psychiatrique, une capacité de travail de 100% tant dans l'activité habituelle que dans une
activité adaptée. Elle relevait en outre ce qui suit :
«
Sur
le plan psychiatrique, notre examen clinique n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité
morbide, de perturbation de l'environnement psychosocial qui est normal ni de limitations fonctionnelles
psychiatriques incapacitantes.
Dans
le rapport médical du 12.04.2011, le médecin-traitant, la Dresse K.________, médecin généraliste,
retient le diagnostic d'état dépressif existant depuis 2001 et ceci en l'absence d'un status
psychiatrique ou d'un diagnostic selon les critères cliniques de la CIM-10.
Il
est possible que l'assuré ait pu développer une symptomatologie anxio-dépressive réactionnelle
à ses douleurs chroniques ou simplement une humeur dépressive, sans incidence sur la capacité
de travail et qui actuellement est en rémission.
En
l'absence de tout document psychiatrique, nous ne pouvons pas nous prononcer sur la période 2007
où l'assuré aurait eu 5-6 entretiens avec un psychiatre au R.________.
Selon
les informations anamnestiques fournies par l'assuré, une évaluation psychiatrique aurait été
également effectuée au R.________ en novembre-décembre 2011. Une fois de plus, aucun document
psychiatrique n'est en notre possession.
Sur
la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, sans comorbidité psychiatrique, qui est caractérisé
par la présence des symptômes physiques compatibles avec un trouble, une maladie ou un handicap
physique, mais amplifiés ou entretenus par l'état psychique de l'assuré. Ce diagnostic
n'est pas accompagné d'une comorbidité psychiatrique manifeste, d'une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un état psychique cristallisé ou profit
tiré de la maladie, il n'a aucune prise en charge rhumatologique, consulte toutefois peu son médecin-traitant
et garde un fonctionnement social normal.
En
conclusion, sur le plan purement psychiatrique, notre assuré ne souffre d'aucune pathologie à
caractère incapacitant et sa capacité de travail exigible est de 100% dans toute activité
qui respecte les limitations fonctionnelles somatiques.
Limitations
fonctionnelles
L'assuré
ne présente pas de limitations fonctionnelles psychiatriques.
Les
difficultés financières, l'absence de formation professionnelle et les difficultés linguistiques
ne font pas partie du domaine médical.
"
Dans un avis du 9 mai 2012, le SMR a considéré, au vu de l'examen de la Dresse E.________,
que le fait nouveau psychiatrique présenté par le médecin traitant, soit l'état anxio-dépressif,
était objectivé sous forme de majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques,
sans comorbidité psychiatrique, et que cette situation ne justifiait aucune incapacité de travail.
Il en résultait une capacité de travail de 100% dans une activité adaptée, les limitations
fonctionnelles demeurant inchangées et la capacité de travail restant nulle dans l'activité
habituelle d'employé de chantier.
Le 11 mai 2012, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision dans le sens d'un
refus de rente d'invalidité et de reclassement. Il a estimé que son état de santé
demeurait identique à celui présenté lors de la précédente décision de
refus de prestations du 27 février 2008, de sorte que son degré d'invalidité se maintenait
à 11%.
L'assuré a fait part à l'OAI de ses observations sur ce projet le 11 juin 2012, alléguant
que son état de santé et ses difficultés à s'exprimer en français ne lui permettaient
pas d'envisager une reprise d'activité professionnelle.
Dans un rapport du 22 octobre 2012, les Drs M.________ et V.________ du Centre R.________ ont indiqué
que l'assuré leur avait été adressé en 2007 par son médecin traitant pour évaluation
d'une symptomatologie dépressive importante avec symptômes psychotiques, et lui avoir dispensé
un traitement du 8 novembre 2011 au 3 mai 2012. Ils ont posé les diagnostics affectant la capacité
de travail de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes
psychotiques (F33.3) (possible schizophrénie comme diagnostic différentiel) et de douleurs
chroniques où intervenaient des facteurs somatiques et psychiques (F45.41), estimant que la symptomatologie
dépressive était « apparemment » apparue trois ans après l'accident
de travail. Ils mentionnaient que la symptomatologie psychique associée, constatée en 2007-2008
et toujours présente, comprenait des troubles massifs du sommeil, une fatigue et une fatigabilité
importantes, un manque d'élan vital avec une apathie, voire un apragmatisme, une thymie abaissée
avec des pleurs, une anhédonie, des idées de culpabilité et d'infériorité, un
ralentissement et des troubles de la concentration, ainsi que des difficultés importantes de se
projeter dans l'avenir et des idées suicidaires non scénarisées. Ils constataient également
des symptômes suggérant une composante psychotique, comme les hallucinations auditives –
et rarement visuelles – décrites par le patient, un émoussement affectif et un retrait
social. Par ailleurs, les plaintes de l'assuré concernaient des douleurs localisées au pied,
montant vers le dos jusqu'à la nuque, présentes plus violemment lors des déplacements,
des changements de position ou en position assise prolongée. Selon les Drs M.________ et V.________,
la symptomatologie dépressive – et les symptômes psychotiques associés – pouvait
théoriquement répondre à une thérapie antidépressive, éventuellement avec
un traitement neuroleptique associé, mais compte tenu des difficultés du patient à adhérer
à un traitement, de la composante somatique, du contexte social avec de possibles bénéfices
secondaires et de la longue durée d'évolution, le pronostic leur semblait très peu favorable.
Dans un avis du 31 octobre 2012, le SMR a retenu que l'examen psychiatrique au SMR permettait de conclure
à la majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques sans comorbidité
psychiatrique et que le rapport psychiatrique du Centre R.________, évoquant entre autres les problèmes
de sommeil non traités, n'apportait aucun élément médical nouveau par rapport à
l'examen de la Dresse E.________. En définitive, les conclusions du SMR ne pouvaient être modifiées.
Par décision du 7 novembre 2012, l'OAI a confirmé son projet de décision du 11 mai 2012.
Il exposait, dans une lettre d'accompagnement datée du même jour, que le SMR n'admettait pas
d'aggravation depuis l'examen clinique du 26 mars 2012. Par ailleurs, les difficultés à
s'exprimer en français, les particularités comportementales de nature socioculturelle, ethnique
ou familiale, ainsi que la longue période d'inactivité, l'âge ou l'absence de motivation
ne constituaient pas des facteurs dont il devait être tenu compte pour la fixation du taux d'invalidité.
F.
Par arrêt du 4 octobre 2013 (AI 291/12 – 256/2013), la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal a admis le recours formé par C.________, annulé la décision de l’OAI du
7 novembre 2012 et renvoyé la cause pour complément d’instruction et nouvelle décision,
au motif qu’il ne se justifiait pas, en l’état, d’écarter l’avis des
Drs V.________ et M.________ au profit de celui de la Dresse E.________ et du SMR, et que les divergences
entre les rapports médicaux auraient dû inciter l’OAI à ordonner une expertise médicale
tendant à clarifier la situation sur le plan psychiatrique.
L’OAI a repris l’instruction du dossier et convoqué l’assuré à une expertise
auprès du Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
L’expertise psychiatrique a été réalisée le 28 avril 2014 en présence
d’un interprète. Dans son rapport rédigé le 19 mai suivant, le Dr J.________ a retenu
pour seul diagnostic une majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, sans
comorbidité psychiatrique (F68.0), considérée comme n’affectant pas la capacité
de travail. Sous l’intitulé « Appréciation du cas et pronostic »,
le Dr J.________ s’est exprimé notamment comme suit :
«
[…]
l’assuré a travaillé 8 mois en Suisse, jusqu’à l’accident du 18.09.2001
où il s’est cassé la jambe car un marteau piqueur lui est tombé dessus. A signaler
que pendant ce moment-là, l’assuré n’a pas eu peur de mourir, selon lui, et qu’il
n’y a pas eu de signes ou de symptômes d’un stress post-traumatique.
Depuis
ce moment-là, l’assuré est incapable de travailler à cause de ses douleurs et les
différents remèdes et opérations n’ont pas amélioré celles-ci.
Selon
les documents mis à ma disposition, cet assuré aurait fait un état dépressif qui
aurait été soigné par un psychiatre, mais l’assuré n’y a pas donné
suite. Puis en 2011, il est à nouveau allé voir un psychiatre au R.________ qui parle d’un
épisode dépressif avec symptomatologie psychotique et notamment des hallucinations auditives
et visuelles.
L’expert
s’étonne de cette symptomatologie qui n’apparaît nullement lors de l’examen
effectué avec l’aide d’un interprète. Bien au contraire, l’assuré s’exprime
correctement dans sa langue maternelle, dans un discours cohérent, il n’y a pas de troubles
formels de la pensée ni de troubles de la perception. J’ignore si le psychiatre du R.________
a vu l’assuré avec l’aide d’un interprète. J’ai interrogé l’assuré
par rapport à ses éventuelles hallucinations et la description faite par celui-ci ne correspond
pas du tout à la description des troubles de la perception. De plus, dans une problématique
psychotique avérée et décompensée, il y a soit des hallucinations auditives (ce qui
est le plus fréquent), soit des hallucinations visuelles (ceci est extrêmement rare) et fait
partie plutôt de la symptomatologie des tumeurs cérébrales).
A
signaler qu’en 2012, un examen psychiatrique a été effectué au SMR et qu’aucun
diagnostic avec répercussion durable sur la capacité de travail n’a été retenu.
Je
retiens le même diagnostic qu’en 2012, c’est-à-dire une majoration des symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, sans comorbidité psychiatrique (F68.0), qui selon la
CIM-10 est caractérisé par la présence de symptômes physiques compatibles avec un
trouble, une maladie ou un handicap physique, mais amplifiés et entretenus par l’état
psychique de l’assuré. A signaler également qu’il n’y a pas de perte d’intégration
sociale. Si nous étudions de près les activités journalières de l’assuré,
il est capable de conduire, d’ailleurs il a conduit depuis [...] jusqu’à [...], ce qui
exclut les troubles cognitifs handicapants et notamment les troubles de la concentration et de la mémoire,
il va également chez ses médecins en voiture ; de plus, il a une vie pratiquement normale,
il est capable de regarder la télévision et d’avoir du plaisir (nous avons pu parler
du football où l’assuré sourit en parlant de son équipe préférée
[…]), il rencontre également des compatriotes.
Le
problème principal de cet assuré est la douleur et l’intime conviction qu’il est
malade et que c’est l’Etat qui doit le prendre en charge, notamment les assurances sociales,
ce qu’il ne comprend pas.
Dans
ce sens-là, nous sommes très proches d’une évolution vers un trouble somatoforme,
mais, au moment de l’entretien, l’expert n’a pas trouvé les éléments
nécessaires selon la CIM-10 pour poser ce diagnostic.
Au
cours de l’entretien et après étude du dossier, je n’ai pas pu retenir des signes
ou des symptômes parlant en faveur d’une maladie psychiatrique ou d’un trouble de la
personnalité, l’assuré se plaint d’un problème de douleurs et le cas est plutôt
social que psychiatrique.
Le
pronostic reste réservé, car l’assuré est convaincu qu’il est malade.
»
Au terme de son rapport, le Dr J.________ a conclu que l’assuré ne présentait aucune
atteinte à la santé du point de vue psychiatrique et disposait d’une pleine capacité
de travail.
Par avis du 2 juin 2014, le SMR s’est rallié à l’appréciation du Dr J.________,
lequel confirmait les conclusions de la Dresse E.________, considérant que l’assuré présentait
une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle d’ouvrier sur chantier
et totale dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles physiques d’épargne
du membre inférieur gauche depuis le 18 décembre 2002.
Le 13 juillet 2015, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de refus de rente
d’invalidité. Il relevait que la capacité de travail entière dans toute activité
adaptée admise par le SMR – et reconnue par le Dr J.________ au plan psychiatrique –
conduisait au maintien des conclusions de sa précédente décision du 27 février 2008.
L’assuré, par son conseil, a fait part à l’OAI de ses observations sur ce projet
le 2 septembre 2015. Il avançait l’existence de facteurs déterminants qui, par leur intensité
et leur consistance, le rendaient incapable de fournir des prestations même dans une activité
adaptée, et la présence d’un état dépressif de degré moyen, avec un suivi
psychiatrique depuis 2007, qualifié en octobre 2012 par le Centre R.________ de trouble dépressif
récurrent sévère existant depuis 2004. Au surplus, il mettait en doute la valeur probante
de l’expertise du Dr J.________ et les conclusions du SMR, en contradiction avec les évaluations
de ses médecins traitants.
Le SMR s’est prononcé dans un avis du 16 octobre 2015, relevant que les pathologies rapportées
par l’assuré remonteraient à 2007, soit avant les examens des Drs E.________ et J.________,
et qu’il était impossible à six mois (
sic
)
de la dernière expertise d’avoir un
trouble dépressif récurrent sévère, puisque cela présupposait l’existence
d’un épisode dépressif dans le passé, ce qui n’était pas le cas. Il niait
par ailleurs l’existence de facteurs déterminants, soulignant que le Dr J.________ mentionnait
un assuré ne présentant pas de perte d’intégration sociale, allant chez le médecin
en voiture et capable d’avoir du plaisir. Les allégations de l’assuré n’apparaissaient
ni plausibles ni convaincantes au vu du dossier, de sorte que le SMR maintenait ses conclusions antérieures
en considérant que la situation était inchangée.
Par décision du 30 octobre 2015, l’OAI a maintenu son refus de droit à une rente d’invalidité.
G.
C.________ a déféré la cause à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
par acte du 1
er
décembre 2015, concluant à la réforme de la décision litigieuse en ce sens que le
droit à une rente entière d’invalidité lui est reconnu. Il requiert en outre une
« analyse complète physico-psychiatrique » aux fins d’évaluer son
état de santé par un spécialiste neutre. En substance, il fait valoir que sa capacité
de gain est nulle en raison de son état de santé actuel, se référant au certificat
médical de la Dresse K.________ du 24 mars 2011, au rapport des Drs V.________ et M.________
du 22 octobre 2012, dont les conclusions sont en contradiction avec celles de l’expert J.________.
Dans sa réponse du 2 février 2016, l’OAI préavise pour le rejet du recours et le
maintien de la décision attaquée.
Le recourant n’a pas fait valoir d’observations complémentaires.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, sous
réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en matière
d’assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) - sont sujettes à recours auprès du tribunal
des assurances compétent (art. 69 al. 1 let. a LAI en dérogation à l’art. 58 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
La loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36), qui
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable en l’espèce. La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile auprès de l’autorité
vaudoise compétente. Respectant pour le surplus les autres conditions de forme prévues par
la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), il convient d’entrer en matière sur le fond.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985
p. 53).
b)
En l’espèce, le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
à la suite de la nouvelle demande déposée le 15 février 2011.
3.
a)
L'invalidité se définit comme l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al.
1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue
durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité
d'accomplir ses travaux habituels ne peut être rétablie, maintenue ou améliorée par
des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une incapacité
de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (let. c). Conformément à
l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40% donne droit à un quart de
rente, un degré d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré
d’invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré
d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière.
b)
Les atteintes à la santé psychique
peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité au sens de l’art. 4
al. 1 LAI en lien avec l’art. 8 LPGA. Ne sont pas considérées comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant
preuve de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée
aussi objectivement que possible (art. 7 al. 2 LPGA ; ATF 141 V 281 consid. 3.7.1, 127 V 294 consid.
4c
in fine
et
102 V 165 ; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références citées). Avant tout, la
reconnaissance de l’existence d’une atteinte à la santé psychique suppose la présence
d’un diagnostic émanant d’un expert (psychiatre) et s’appuyant
lege
artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1 et 130 V 396 consid. 5.3 et 6).
c)
Lorsque, comme en l’espèce, l’administration entre en matière sur une nouvelle
demande après un refus de prestations (cf. art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201], dispositions correspondant aux al. 3 et
4 de l’art. 87 RAI en vigueur jusqu’au 31 décembre 2011), elle doit examiner l’affaire
au fond, et vérifier que la modification du degré d’invalidité ou de l’impotence
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Elle doit instruire la cause
et déterminer si la situation de fait s’est modifiée de manière à influencer
les droits de l’assuré. En cas de recours, le juge est tenu d’effectuer le même
examen (ATF 130 V 64 consid. 2 et les arrêts cités). Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision entrée en force qui repose sur
un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc
le droit à la rente, s’est produit (133 V 108 consid. 5.2 et 130 V 64 consid. 2). Si
l’administration constate que l’invalidité ou l’impotence ne s’est pas modifiée
depuis la décision précédente, passée en force, elle rejette la demande. Sinon, elle
doit encore examiner si la modification constatée suffit à fonder une invalidité ou une
impotence donnant droit à des prestations et statuer en conséquence. En cas de recours, le
même devoir de contrôle quant au fond incombe au juge (TFA I 238/03 du 30 décembre
2003 consid. 2).
4.
a)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité, l’administration - ou le juge, s’il
y a un recours - a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d’autres
spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement
sur l’état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l’assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 et 115 V 133 consid. 2 ; TF 8C_761/2014 du
15 octobre 2015 consid. 3.4 et les références citées).
b)
Il appartient au juge des assurances sociales d’examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux (cf. art. 61 let. c LPGA). En cas de
rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l'ensemble
des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt
qu’une autre. C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid.
3a avec la référence citée ; également TF 9C_236/2015 du 2 décembre 2015
consid. 4).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
5.
En l’espèce, l’OAI est entré
en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 15 février 2011, ensuite
de l’évocation par la Dresse K.________ d’un état anxio-dépressif majeur qui
s’est greffé sur les atteintes somatiques. L’office a repris l’instruction en
confiant à son service médical la réalisation d’un examen clinique psychiatrique,
et au Dr J.________ une expertise psychiatrique à la suite de l’arrêt de renvoi de la
Cour de céans du 4 octobre 2013. Sur la base des informations recueillies, l’OAI a retenu
qu’entre la dernière décision de refus de prestations entrée en force - soit la
décision du 27 février 2008 - et la décision litigieuse, l’état de santé
de l’assuré ne s’était pas modifié de façon à influencer son droit
aux prestations de l’assurance-invalidité.
Le recourant, de son côté, a contesté ce point de vue en faisant essentiellement valoir
que les conclusions de son médecin traitant et des psychiatres du Centre R.________ l’emportaient
sur celles de l’expert et du service médical de l’intimé, respectivement qu’il
y avait lieu de départager ces avis divergents au moyen d’une nouvelle expertise.
a)
Sous l’angle somatique, la Dresse K.________
mentionne, dans ses rapports des 24 mars et 12 avril 2011, la fracture comminutive intra-articulaire
du calcanéum droit, avec une gêne fonctionnelle nécessitant l’utilisation de cannes,
et les dorsolombalgies. Dans son rapport du 26 juillet 2011, elle conclut à l’inaptitude du
recourant à exercer tout métier physique.
Les atteintes précitées ne sauraient cependant être retenues comme des pathologies nouvelles
invalidantes. En effet, les douleurs à l’endroit de l’ancienne fracture calcanéenne
et les douleurs lombaires sont attestées depuis 2002 et n’empêchent pas l’exercice
d’une activité adaptée, à plein temps. Cette appréciation émane notamment
des rapports des Drs S.________, X.________ et D.________, à l’origine de la décision
initiale de refus de prestations du 27 février 2008.
aa)
Singulièrement, il résultait des différents rapports médicaux que l’assuré
présentait une ancienne fracture du calcanéum droit traitée par ostéosynthèse.
La fracture calcanéenne était consolidée à une année après sa survenance
et les bilans radiologiques ne laissaient entrevoir aucune altération dégénérative.
D’un point de vue objectif, les médecins constataient peu d’amélioration des amplitudes
de la cheville, avec une limitation dans tous les mouvements. Le Dr S.________ admettait qu’il
existait une limitation fonctionnelle de la sous-astragalienne consécutive à la fracture et
des altérations post-fracturaires du calcanéum (cf. rapport médical du 18 septembre
2002). Le Dr X.________ faisait état d’une stagnation de l’évolution, de la persistance
des douleurs et d’un épisode de tuméfaction à répétition (cf. rapport
du 3 septembre 2002 à la CNA et rapport du 2 décembre 2002 à l’OAI). Le Dr
D.________ mentionnait également les douleurs persistantes au membre inférieur droit et les
enflures récidivantes (cf. rapport du 12 juillet 2005). A la suite de l’ablation
du matériel d’ostéosynthèse en mai 2004, les Drs D.________ et P.________ ont diagnostiqué
une arthrose de la sous-talienne de la calcanéo-cuboïdienne droite et un syndrome douloureux
chronique de la cheville et du pied droits. Par ailleurs, il était indiqué que le recourant
se plaignait de douleurs lombaires ; une légère scoliose dorso-lombaire gauche a été
constatée (cf. rapport du Dr S.________ du 18 septembre 2002 ; rapports du Dr X.________ des
3 septembre et 2 décembre 2002).
Les médecins ont en outre fait état d’une attitude démonstrative de la part du recourant
ainsi que d’importantes discordances entre les plaintes subjectives et leurs constatations objectives.
Il était notamment relevé, dans le rapport de la Clinique I.________ du 8 août 2002, un
manque de collaboration de l’assuré, d’importantes auto-limitations et une attitude
très démonstrative, précisant que le séjour avait été écourté
en raison de l’attitude inadéquate du patient lors d’une consultation orthopédique.
Dans son rapport du 18 septembre 2002, le Dr S.________ soulignait la discordance entre l’impotence
fonctionnelle affichée et l’absence d’une amyotrophie musculaire du mollet ou de la
cuisse qui devait normalement être observée dans la situation du recourant. Il constatait également
une boiterie caricaturale lors de l’examen. Il ajoutait que la traduction des séquelles de
la fracture calcanéenne lui paraissait très probablement majorée par des facteurs non
organiques. Dans son rapport du 12 juillet 2005, le Dr D.________ mentionnait des plaintes extrêmement
expressives et une attitude très démonstrative adoptée au cours de l’examen.
Les différents médecins étaient d’avis que la profession préalable de l’assuré
(manœuvre de chantier) ne pouvait plus être exercée, eu égard aux séquelles
objectives de l’accident du 18 septembre 2001. Cependant, une capacité de travail entière
était possible dans une activité adaptée (travail léger, sédentaire ou permettant
les positions alternées et n’exigeant pas de déplacements importants). Il était
toutefois relevé que le reclassement professionnel serait difficile compte tenu notamment de la
barrière linguistique et du manque de collaboration de l’assuré.
bb)
Il appert ainsi qu’aucune péjoration de l’atteinte à la santé somatique avec
répercussion sur la capacité de travail n’a été mise en évidence depuis
2002. Les plaintes douloureuses, particulièrement au niveau de la cheville droite et du rachis,
ainsi que l’utilisation de moyen auxiliaire sous forme de cannes anglaises, étaient connus.
La Dresse K.________, seul médecin à s’être prononcé sur le plan somatique
dans le cadre de la nouvelle demande, n’a fourni aucune indication objective dans le sens d’une
détérioration notable de l’état de santé de l’assuré sur ce plan.
Au demeurant, bien que requérant une « analyse complète physico-psychiatrique »,
le recourant ne remet pas en cause l’appréciation de son état au plan physique, le dossier
ayant au demeurant été considéré comme complet sous cet angle dans le cadre de l’arrêt
de renvoi de la Cour de céans du 4 octobre 2013.
Au regard des circonstances qui précèdent, le SMR (cf. avis des 31 octobre 2012 et 2 juin
2014) - et corollairement l’OAI - était fondé à retenir que la situation était
à ce niveau la même que celle prévalant à l’époque de la décision
antérieure.
b)
Sous l’angle psychiatrique, une expertise a été mise en œuvre aux fins de départager
les avis médicaux divergents au dossier.
aa)
Dans le cadre de la nouvelle demande de prestations déposée en février 2011, la Dresse
K.________ a évoqué une problématique psychique sous forme d’un état anxio-dépressif
majeur (cf. certificat médical du 24 mars 2011). Elle a mentionné le suivi du recourant au
Centre R.________, débuté en 2007 et arrêté l’année suivante au motif
que ce dernier était probablement peu accessible à un traitement psychothérapeutique,
ainsi que la prescription d’un traitement médicamenteux antidépresseur, arrêté
au début de l’année 2009 à la demande de l’intéressé (cf. rapport
du 26 juillet 2011).
Les Drs V.________ et M.________ du Centre R.________ ont posé les diagnostics de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques - diagnostic différentiel
de possible schizophrénie - et de douleurs chroniques où intervenaient des facteurs somatiques
et psychiques, et estimé que l’incapacité de travail était totale depuis 2007. Ils
ont mentionné une symptomatologie psychique associée constatée en 2007-2008 et toujours
présente, comprenant des troubles massifs du sommeil, une fatigue et une fatigabilité importantes,
un manque d’élan vital avec une apathie, voire un apragmatisme, une thymie abaissée avec
pleurs, une anhédonie, des idées de culpabilité et d’infériorité, un ralentissement
et des troubles de la concentration, des difficultés à se projeter dans l’avenir et des
idées suicidaires non scénarisées, un émoussement affectif, un retrait social ainsi
que des hallucinations auditives et rarement visuelles. Le pronostic était défavorable selon
les psychiatres compte tenu des difficultés du patient à adhérer au traitement, de la
composante somatique, du contexte social avec des possibles bénéfices secondaires et de la
longue durée d’évolution (cf. rapport du 22 octobre 2012).
De son côté, la Dresse E.________ a retenu pour seul diagnostic une majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques, sans comorbidité psychiatrique, sans influence sur la
capacité de travail, cette dernière étant considérée comme entière du point
de vue psychiatrique. Selon elle, il était possible que l’assuré ait développé
une symptomatologie anxiodépressive réactionnelle à ses douleurs chroniques ou simplement
une humeur dépressive, qui était en rémission. Elle constatait l’absence de comorbidité
psychiatrique manifeste, d’état psychique cristallisé et de perte d’intégration
sociale, l’absence de prise en charge rhumatologique et peu de consultation auprès du médecin
traitant. L’examiné ne présentait pas de limitation fonctionnelle psychiatrique, étant
précisé que les difficultés financières, l’absence de formation professionnelle
et les difficultés linguistiques ne faisaient pas partie du domaine médical (cf. rapport d’examen
clinique du 4 mai 2012).
bb)
Mandaté par l’intimé à la suite de l’arrêt de renvoi de la Cour de céans,
l’expert J.________ a diagnostiqué, comme sans influence sur la capacité de travail,
une majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, sans comorbidité psychiatrique,
diagnostic caractérisé selon la CIM-10 (classification statistique internationale des maladies
et des problèmes de santé connexes) par la présence de symptômes physiques compatibles
avec un trouble, une maladie ou un handicap physique, mais amplifiés ou entretenus par l’état
psychique de l’assuré. En aparté, on soulignera que les rapports médicaux à
l’origine de la décision initiale de refus de rente d’invalidité (cf. décision
du 27 février 2008) mentionnaient l’attitude démonstrative du recourant et d’importantes
discordances entre les plaintes subjectives et les constatations objectives. Le Dr S.________ relevait
en outre que la traduction des séquelles de la fracture calcanéenne lui paraissait très
probablement majorée par des facteurs non organiques (cf. rapport du 18 septembre 2002).
Cela étant, au statut clinique, l’expert observe notamment - avec l’aide de l’interprète
- que l’assuré ne présente aucun trouble de l’attention, de la concentration, de
la compréhension, de la mémoire des faits récents et d’anciens souvenirs. Concernant
la ligné dépressive, l’assuré n’est pas triste, l’humeur n’est
pas dépressive. Il n’y a pas de signes ou symptômes parlant en faveur d’un ralentissement
psychomoteur, il n’y a pas de sentiment d’inutilité mais des sentiments de dévalorisation
et de découragement du fait qu’il ne peut pas travailler. Il n’y a ni idées noires
ni envies suicidaires, l’assuré n’étant pas suivi par un psychologue ou un psychiatre,
n’en voyant pas la nécessité (cf. « statut clinique », p. 12
ss du rapport d’expertise du 19 mai 2014). L’expert s’étonne de la symptomatologie
psychotique énoncée par les psychiatres du Centre R.________, en l’absence de troubles
formels de la pensée et de troubles de la perception, particulièrement s’agissant d’éventuelles
hallucinations. Il excluait également les troubles cognitifs handicapants, notamment les troubles
de la concentration et de la mémoire eu égard au fait que l’assuré est capable de
conduire. L’expert observe encore l’absence de perte d’intégration sociale compte
tenu des activités journalières, décrites par le biais de l’interprète ;
l’assuré a une vie pratiquement normale, regarde la télévision, a du plaisir et
rencontre des compatriotes. En outre, s’agissant des plaintes de l’assuré, il rapporte
que ce dernier ne prend plus de médicaments psychotropes, arrêtés après trois ans,
parce qu’il n’en tirait aucun bénéfice et qu’il dormait tout le temps. L’expert
confirme ainsi le diagnostic retenu en 2012 au terme de l’examen clinique psychiatrique, soulignant
que l’entretien du 28 avril 2014 et l’étude du dossier de l’assuré ne mettent
en évidence aucun signe ou symptôme parlant en faveur d’une maladie psychiatrique ni
d’un trouble de la personnalité. Selon lui, le problème principal de l’assuré
est la douleur, avec l’intime conviction qu’il est malade, sans pour autant retenir le diagnostic
de trouble somatoforme. L’expert conclut ainsi que le recourant ne présente aucune atteinte
à la santé du point de vue psychiatrique susceptible d’affecter sa capacité de travail,
laquelle demeure entière.
cc)
De ce qui précède, il résulte que l’expert J.________ a dûment pris position
sur les divergences opposant les avis médicaux précédemment recueillis, que ce soit en
termes de diagnostics ou de capacité résiduelle de travail. Le rapport d’expertise du
19 mai 2014 a par ailleurs été établi en pleine connaissance de l’anamnèse
et tient compte des plaintes du recourant. La description du contexte médical et l’appréciation
de la situation sont claires et les conclusions motivées à satisfaction. Cette expertise remplit
par conséquent les conditions jurisprudentielles pour se voir reconnaître pleine valeur probante
(cf. consid. 4b
supra
).
Il s’ensuit que les critiques du recourant concernant l’expert - et corollairement l’avis
du SMR - apparaissent dénuées de pertinence. Il ne développe pas une argumentation propre
à démontrer le caractère insoutenable des constatations de l’intimé ou à
établir l’existence de doutes quant à la fiabilité et la pertinence de l’appréciation
de l’expert J.________. Dite appréciation l’emporte sur celle des psychiatres du Centre
R.________, lesquels posent un diagnostic défavorable en raison de la composante somatique, du contexte
social et de la difficulté de l’assuré d’adhérer au traitement, éléments
faisant évoquer une majoration de symptômes ou une démonstrativité, qui ne justifient
pas, sur le plan médical, une incapacité de travail totale. A toutes fins utiles, on relèvera
que les médecins n’ont pas à tenir compte des difficultés linguistiques d’un
assuré ou de particularités comportementales de nature socio-culturelle dans la mesure où
il s’agit de critères étrangers à l’atteinte à la santé (ATF 127
V 294 consid. 5a et 107 V 17 consid. 2c ; TF 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.1).
c)
La situation du recourant s’avère très largement superposable à celle ayant donné
lieu à la décision initiale du 27 février 2008. S’il convient toutefois d’ajouter
aux atteintes somatiques déjà retenues celle de majoration de symptômes physiques pour
des raisons psychologiques, cette pathologie est toutefois sans incidence sur l’exercice d’une
activité adaptée puisqu’elle est considérée comme n’étant pas incapacitante.
Aucune aggravation des atteintes ayant motivé la précédente demande n’a par ailleurs
été rendue vraisemblable, pas plus que l’existence de nouvelles limitations fonctionnelles ;
aucun élément probant ne tend à démontrer que les pathologies s’additionnent
et interagissent sur la capacité de travail d’une manière plus accrue que ce qui a été
précédemment retenu. Il n’apparaît en définitive, entre la décision du
27 février 2008 et la décision litigieuse du 30 octobre 2015, aucune aggravation importante
de l’état de santé du recourant de nature à influencer négativement sa capacité
de travail.
Compte tenu de ce qui précède, la mise en œuvre d’une expertise médicale pluridisciplinaire
(« analyse complète physico-psychiatrique » selon les termes du recourant) n’apparaît
pas nécessaire dans la présente affaire (appréciation anticipée des preuves ;
ATF 122 II 464 consid. 4a, 130 II 425 consid. 2.1 ; TF 8C_361/2009 du 3 mars 2010, consid.
3.2 et les références citées). En effet, une telle mesure d’instruction ne serait
pas de nature à modifier les considérations qui précèdent puisque les faits pertinents
ont pu être constatés à satisfaction de droit.
6.
a)
En définitive, la décision attaquée du 30 octobre 2015 n’est pas critiquable dans
son résultat et doit être confirmée. Il s’ensuit que le recours introduit le 1
er
décembre 2015 par C.________ doit être rejeté.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant
des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce,
compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ;
49 al. 1 LPA-VD).
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 1
er
décembre 2015 par C.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 30 octobre 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Z.________ (pour C.________)
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :