vd_findinfo · HC / 2018 / 79 · 2018-02-22 · fr

CONTRAT D'ARCHITECTE, HONORAIRES, RÉDUCTION{EN GÉNÉRAL}, CALCUL, NORME SIA, INTÉRÊT POSITIF, DOMMAGE DÛ AU RETARD | 394 al. 3 CO, 398 al. 1 CO

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 22.02.2018 HC / 2018 / 79

TRIBUNAL
CANTONAL
PT11.033321-170963
112
cour
d’appel CIVILE
_____________________________
Arrêt du
22 février 2018
__________________
Composition
:               M.
Abrecht
,
président
Mme
Crittin Dayen et M. Stoudmann, juges
Greffier
:
M.              Grob
*****
Art.
394 al. 3 et 398 al. 1 CO
Statuant sur l’appel interjeté par
R.________
et
F.________
,
tous deux à [...], défendeurs, contre le jugement rendu le 19 avril 2017 par la Chambre
patrimoniale cantonale dans la cause divisant les appelants d’avec
X.________
,
à [...], demandeur, la Cour d’appel civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par jugement du 19 avril 2017, dont les considérants écrits ont été adressés
aux parties pour notification le 28 avril 2017, la Chambre patrimoniale cantonale a dit que R.________
et F.________, solidairement entre eux, devaient payer à X.________ la somme de 77'210 fr. 55, avec
intérêt à 5% l’an dès le 12 mai 2010 (I), que les oppositions respectivement
formées par R.________ et par F.________ aux commandements de payer établis dans les poursuites
n
os
[...] et [...] de l’Office des poursuites du district de Nyon étaient définitivement
levées à concurrence du montant précité (II et III), que les frais judiciaires, arrêtés
à 18'873 fr., étaient mis par 16'986 fr. à la charge de R.________ et F.________, solidairement
entre eux, et par 1'887 fr. à la charge de X.________ (IV), que R.________ et F.________, solidairement
entre eux, devaient rembourser à X.________ la somme de 1'171 fr. versée au titre de son
avance de frais judiciaires (V), ainsi que la somme de 810 fr. versée au titre des frais de
la procédure de conciliation (V), et que R.________ et F.________, solidairement entre eux, devaient
payer à X.________ la somme de 16'537 fr. 50 à titre de dépens réduits (VII) et a
rejeté toutes autres et plus amples conclusions (VIII).
En droit, les premiers juges ont retenu que les parties étaient liées par un contrat d’architecte
global. Examinant les prétentions de l’architecte X.________ tendant au paiement par R.________
et F.________, maîtres de l’ouvrage, d’un solde d’honoraires, ils ont considéré
que les honoraires devaient être calculés conformément au contrat conclu, qui prévoyait
deux systèmes distincts, soit, d’une part, l’art. 2 selon lequel il fallait se référer
au coût de l’ouvrage en appliquant à celui-ci un taux de 19% jusqu’à un montant
plafond de 500'000 fr. et un taux de 15% au-delà et, d’autre part, l’art. 4 qui prévoyait
l’application d’un tarif horaire de 145 fr. pour les prestations complémentaires commandées
par le maître de l’ouvrage. Appliquant ces méthodes en fonction des éléments
retenus par l’expert, les magistrats ont arrêté les honoraires de l’architecte
à un montant de 92'398 fr. 55 après déduction des acomptes payés (cf.
infra
consid. 4.3.2 pour le détail du calcul). Considérant que X.________ avait commis des manquements
à ses obligations, l’autorité précédente a réduit les honoraires auxquels
il avait droit d’un montant de 12'000 fr., auquel s’ajoutait la somme de 3'188 fr. correspondant
à un mois de loyer payé par R.________ et F.________ en raison du retard dans la livraison
de l’ouvrage occasionné par l’architecte. Les derniers nommés devaient ainsi paiement
à X.________, après réduction des honoraires, d’un montant de 77'210 fr. 55. Examinant
les conclusions reconventionnelles des maîtres de l’ouvrage tendant au paiement par l’architecte
d’une somme totale de 219'304 fr. 10 à titre de dommage subi en raison des manquements de
celui-ci, les premiers juges ont exposé, s’agissant des sept mois de loyer réclamés
en raison du retard, que l’expertise réalisée ne permettait d’imputer qu’un
mois de retard à X.________, mois qui avait déjà été pris en compte à titre
de facteur de réduction des honoraires. En ce qui concernait les montants réclamés à
titre d’augmentation des intérêts intercalaires du crédit de construction, ils ont
considéré que R.________ et F.________ n’avaient pas établi le montant de leur dommage.
Quant au montant revendiqué au titre d’un dépassement de coût en relation avec le
garage construit, les magistrats ont indiqué que l’expertise avait permis d’établir
que l’ensemble des surcoûts rencontrés résultaient des commandes passées par
les maîtres de l’ouvrage postérieurement à la conclusion du contrat, de sorte qu’aucun
montant ne pouvait leur être alloué. Pour ce qui était du remboursement des honoraires
de gestion et de coordination du chantier facturés par D.________ AG, qui auraient déjà
été compris dans les honoraires de X.________, l’autorité précédente a
relevé que l’expertise avait écarté cette thèse. S’agissant du montant
réclamé correspondant aux honoraires de l’architecte D.________, mandatée à
la suite de X.________ et dont l’intervention aurait été indispensable pour terminer
les travaux dans des délais raisonnables, les premiers juges ont considéré que R.________
et F.________ n’avaient pas allégué ni démontré que le mandat confié à
celle-ci en succession de X.________ avait engendré pour eux un surcoût. Les magistrats ont
également refusé d’allouer aux défendeurs le montant réclamé pour les
honoraires de leur conseil en lien avec différents dossiers, aucune responsabilité ne pouvant
être imputée à ce titre à X.________. Quant au coût du mur en pierres sèches
que les maîtres de l’ouvrage avaient fait construire, les premiers juges ont indiqué
qu’il en avait déjà été tenu compte dans le cadre de la réduction forfaitaire
des honoraires de 12'000 francs. Enfin, les magistrats ont expliqué qu’il n’y avait
pas lieu d’allouer à R.________ et F.________ le montant revendiqué pour les honoraires
de leur conseil jusqu’à la rédaction de leur réponse, compte tenu du sort réservé
à leurs prétentions. L’autorité précédente a ainsi intégralement
rejeté les conclusions reconventionnelles des prénommés.
B.
Par acte du 1
er
juin 2017, R.________ et F.________ ont interjeté appel contre le jugement précité et
ont pris, sous suite de frais et dépens, les conclusions suivantes :
«
A
LA FORME
I.
L'Appel est recevable.
AU
FOND
Principalement
Préalablement
I.
Une contre-expertise est ordonnée pour répondre aux allégués de la demande no 3,
5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 14, 16, 17, 16, 19, 22, 23, 30, 32, 33, 38 et de la réponse no 48, 50,
51, 52, 63bis et ter, 66bis, 73, 73a, 73ter, 74, 74bis, 75, 87, 88, 112, 114, 115, 116, 118, 121, 122,
123, 125, 126, 127, 128, 130, 133, 135, 144, 146, 147, 148, 152, 153, 154, 155, 156, 157, 158, 159, 160,
161, 162, 163, 164, 165, 166, 167, 170, 171, 172, 173, 174, 175, 175bis, 176, 176bis, 179, 180,181, 183,
184 et 185.
II.
Les experts suivants, l'un à défaut de l'autre sont désignés comme experts
[…]
Puis
statuant à nouveau sur le fond
:
III.
Le Jugement est réformé en ce sens que :
-              Les conclusions de la
demande déposées [sic] par X.________ sont rejetées, avec suite de dépens.
-              Monsieur X.________ est
le débiteur de Monsieur R.________ et de Madame F.________ et leur doit immédiat et prompt
paiement de la somme de Frs. 62'960.- avec intérêt à 5% du 10 janvier 2010.
-              Des dépens de première
instance et d'appel sont alloués aux appelants dans la mesure que justice dira.
-              Toutes autres conclusions
sont rejetées.
Subsidiairement
I.
Le jugement entrepris est annulé.
II.
Le dossier de la cause est renvoyé à la Chambre patrimoniale cantonale pour qu'elle ordonne
une contre-expertise dans le sens des considérants de l'Arrêt à intervenir et statuer
à nouveau sur le fond.
III.
Il est fixé des dépens de première et seconde instance en faveur des appelants.
IV.
Toutes autres conclusions sont rejetées.
».
Dans sa réponse du 11 septembre 2017, X.________ a conclu, sous suite de frais et dépens, au
rejet de l’appel.
Le 27 septembre 2017, la Juge déléguée de la Cour de céans a informé les parties
que la cause était gardée à juger, qu’il n’y aurait pas d’autre échange
d’écriture et qu’aucun fait ou moyen de preuve nouveau ne serait pris en compte.
C.
La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur la base du jugement complété
par les pièces du dossier :
1.
a)
X.________ exploite un atelier d’architecture
à [...], sous la forme juridique d’une entreprise individuelle. Il n’est pas inscrit
au registre des mandataires qualifiés du Canton de Vaud géré par la Centrale des autorisations
en matière d’autorisations de construire (CAMAC). En outre, il n’est pas titulaire d’un
diplôme d’architecte.
b)
R.________ et F.________ sont mariés.
2.
a)
Dans le courant de l’année 2007,
X.________ a eu le projet de construire une villa individuelle, en bois, sur la parcelle n° [...]
de la commune de [...], sans excavation et avec une dépendance. Il a publié une annonce dans
le journal, afin de trouver des acheteurs. Le 6 novembre 2007, l’entreprise B.________ SA a établi
un devis à l’attention du prénommé, comprenant de nombreux postes (installation
de chantier, terrassements, canalisations, maçonnerie - béton armé, radier couvert voiture
et local technique, fondations terrasse, aménagements extérieurs et accès), d’un
montant total de 77'408 fr. 85, TVA comprise. Le 25 novembre 2007, X.________, agissant en qualité
de promettant-acquéreur, a déposé une demande de permis de construire relative à
la construction projetée. Un permis de construire lui a été délivré le 10 juin
2008.
b)
Dans le courant de l’année 2008, R.________ et F.________, qui étaient alors locataires
d’un appartement à [...], ont souhaité acquérir une maison dans la région de
[...]. Ils sont entrés en contact avec X.________ après avoir vu l’annonce publiée
dans le journal. Celui-ci ne leur a pas indiqué qu’il n’était pas inscrit au registre
des mandataires qualifiés du Canton de Vaud, ni qu’il n’était pas titulaire d’un
diplôme d’architecte.
Par courriel du 3 juillet 2008, X.________ a indiqué à R.________ et F.________ que la commune
lui avait délivré un permis de construire pour un projet de maison en bois et leur a proposé
de réaliser une construction naturelle, en faisant appel à l’entreprise D.________ AG.
Le 16 juillet 2008, les parties se sont rencontrées au domicile de X.________ et, par courriel du
lendemain, R.________ et F.________ lui ont écrit que son projet avait suscité leur intérêt
et qu’ils allaient examiner si celui-ci pouvait être adapté à leurs besoins. Ils
souhaitaient notamment disposer de quatre à cinq chambres à coucher à l’étage,
en maintenant les deux salles de bain prévues.
Par courriel du 18 juillet 2008, X.________ a fait parvenir à R.________ et F.________ quelques
propositions concernant leurs souhaits.
c)
En décembre 2008, R.________ et F.________ ont fait l’acquisition de la parcelle n°
[...] de la commune de [...]. Au moment de cette acquisition, les prénommés étaient en
possession de différents éléments remis par X.________, dont un budget de construction
détaillé. La prochaine échéance du bail de l’appartement qu’ils occupaient
à [...] intervenait en octobre 2009, ce dont ils avaient informé le dernier nommé.
Par courriel du 5 décembre 2008, X.________ a transmis à R.________ et F.________ différents
plans, ainsi que l’estimation des coûts relatifs à la construction projetée.
3.
Les 15 et 16 décembre 2008, les parties ont signé un contrat, préparé par X.________
et intitulé « Contrat de mandataire », portant sur diverses prestations d’architecture
à fournir par le prénommé dans le cadre de la construction projetée. Ce contrat prévoyait
notamment les dispositions suivantes :
«
1
Bases contractuelles et ordre de priorité en cas de contradiction
1.1
Les bases contractuelles du contrat de mandataire sont dans l’ordre de priorité :
1              Le présent contrat
et les annexes suivantes :
·
Dossier de plans
(annexe 1)
·
Estimation du coût de construction daté
01.12.2008              (annexe 2)
2              La [sic] descriptif général
du projet du 08.12.2008
(annexe 3)
4              Les conditions générales
contractuelles du règlement SIA102
Modèle de prestations,
édition 2003              (annexe
4)
5              Planning approximatif
(annexe 5)
2
Prestations et rémunération du mandataire
2.1
Les prestations exécutées par le mandataire pour l’ouvrage décrit dans l’annexe
3 comprennent les prestations ordinaires suivantes, au sens de l’art. 4 du règlement SIA 102
(2003)
2.2
Les prestations spéciales hors prestations décrites à l’annexe 3 et exécutées
par le mandataire pour l’ouvrage sont convenues de la façon suivante :
- sur la base d’une offre selon le tarif temps
A
Rémunération d’après le coût de l’ouvrage, selon annexe 2
Le
calcul des honoraires d’après le coût de l’ouvrage selon l’art. 7.2–7.5
du règlement SIA 102 (2003) résulte :
-              devis général
Les
coûts d’ouvrage prévisibles déterminant le temps nécessaire s’élèvent
à :
CHF 570 480.15 HT
19 % des coûts de construction jusqu’à un montant de 500 000.-
15 % des coûts de construction en dessus d’un montant de 500 000.-
2.5
Le mandant rémunère les prestations fixées dans le présent contrat de la façon
suivante :
Estimation des honoraires
d’après le coût
d’après le temps
de l’ouvrage              employé
Prestations
ordinaires              CHF : 106
772.02              0.00
Prestations
à convenir spécifiquement
CHF : à voir
0.00
Total
des honoraires HT (tva exclue)
CHF : 106 772.00              0.00
TVA
(taux actuel de 7.6 %)
CHF : 8114.65              0.00
Total
des honoraires TTC (tva inclue)
CHF : 114 886.65
[…]
4
Rémunération des prestations encore à préciser
Les
prestations qui ne peuvent pas encore être établies définitivement à la conclusion
du contrat sont mentionnées ci-dessous :
·
Prestations complémentaires à celles
ordinaires demandées par le maître de l’ouvrage.
Les
parties contractantes conviendront du contenu et de l’étendue de ces prestations avant leur
exécution.
La rémunération est déterminée d’après :
Rémunération horaire moyenne des honoraires h = CHF 145.00
[…]
Liste
des annexes
Annexes
datées et signées par les parties
1
Plans du projet
2
Estimation des coûts
3
Descriptif général du projet
4
Conditions générales SIA 102
5
Planning approximatif
ANNEXE
[…]
1
Droit applicable et ordre de priorité
1.1
Les rapports juridiques entre les parties sont régis par :
-              le contrat conclu
-
les présentes conditions générales contractuelles, pour autant que les parties contractantes
soient convenues de les appliquer
-              le droit suisse.
1.2
Sous réserve des dispositions impératives du droit suisse, cet ordre de priorité est également
déterminant en cas de contradiction sur des points particuliers entre ces différentes sources.
».
Ce contrat intégrait le planning des travaux suivant :
«
Planning,
si date de signature 2008
:
Janvier/Fév.
2009              Déterminer options
avec client
Fév/Mars
2009              Préparations
des éléments à l’atélier [sic]
[…]
Mars
2009              abatages arbres et
fondations              […]
Avril
2009              Montage de la maison
à [...]              […]
Mai
2009              Installation chaudière
et chauffage au sol              […]
Chapes (Séchage)
et habillage extérieurs
[…]
Toiture et ferblanterie
[…]
Juillet
2009              Sols, cloisons, électricité,
installations sanitaires
Août
2009              Carrelage, installations
sanitaires, peinture
Septembre
2009              Escalier, portes intérieures,
peintures, finitions              […]
Octobre
2009              Réception villa
par le client
».
L’art. 7.9 de la norme SIA 102 (édition 2003) figurant en annexe au contrat était libellé
comme suit :
4.
a)
En janvier 2009, X.________ a promis à
R.________ et F.________ de leur faire parvenir la liste des fournisseurs le plus rapidement possible.
Simultanément, il a procédé à différentes modifications des plans selon les
désirs du couple, qui avait émis le souhait de disposer d’un garage double.
Par courriel du 14 avril 2009, R.________ et F.________ ont notamment fait part à X.________ de
leur mécontentement quant à l’avancement du projet, en précisant qu’ils attendaient
toujours le planning détaillé des étapes de la construction avec les moments où le
dernier nommé avait besoin de décisions de leur part.
b)
Outre le souhait de disposer d’un garage double, R.________ et F.________ ont voulu des stores
électriques – dont le coût s’est élevé à 7'918 fr. –, des
moustiquaires et une cheminée. Ces éléments n’étaient pas prévus dans
la construction initialement projetée. En outre, les prénommés ont voulu une cuisine à
50'000 fr., alors que le projet initial en prévoyait une à 20'000 francs. Toutes ces modifications
par rapport au projet initial, ainsi que le fait que X.________ ait tardé à signer les offres
des entreprises, ont retardé l’exécution des travaux.
c)
Le 5 mai 2009, R.________ et F.________ ont signé l’offre émise par D.________ AG le
8 avril 2009, ainsi que le devis établi par B.________ SA le 6 novembre 2007, à chaque fois
sous la mention manuscrite « D’accord pour execution [sic] ».
D.________ AG s’est vu adjuger la quasi-totalité des travaux de construction de la maison,
à l’exception notamment des travaux d’électricité et de gros œuvre, qui
ont été confiés à W.________ AG et B.________ SA, ainsi que des travaux de sanitaires
et de chauffage, confiés à N.________ AG. D.________ AG a réalisé tous les plans
d’exécution des travaux qui lui ont été adjugés.
5.
a)
Au mois de juin 2009, les travaux n’avaient
pas encore débuté.
Par courriel du 10 juin 2009, R.________ a indiqué à X.________ que son épouse et lui
étaient toujours très inquiets quant à l’avancement du projet et qu’en l’absence
de nouvelles de sa part à ce sujet, il avait préparé un planning qu’il lui transmettait
en pièce jointe. Le même jour, X.________ lui a répondu notamment en transmettant « les
fichiers pdf concernant rez, étage et implantations ».
Le 18 juin 2009, X.________ a fait parvenir un planning à R.________ et F.________.
Par courriel du 16 juillet 2009, X.________ a indiqué à R.________ que la date de début
des travaux était fixée au 3 août 2009.
Le 17 juillet 2009, ce dernier a rappelé à X.________ que son bail à loyer venait à
échéance en octobre 2009.
Le même jour, D.________ AG a émis deux offres à l’attention de R.________ et F.________,
que ceux-ci ont signées, soit une offre pour la construction globale hors électricité
et sanitaires et une autre pour la construction des annexes.
b)
Le
chantier a débuté au mois d’août 2009.
L’estimation des coûts de la construction a été affinée et complétée
au fur et à mesure de l’évolution du chantier. R.________ a parfois eu des contacts directement
avec les entreprises intervenant sur le chantier ; parfois, c’était par l’intermédiaire
de X.________.
Entre le 19 juin 2009 et le 23 décembre 2009, X.________ a établi six plannings des travaux,
dont la comparaison laisse apparaître un report croissant de la date de fin des travaux initialement
prévue, avec pour conséquence que R.________ et F.________ n’ont pas pu emménager
dans leur maison en octobre 2009 et sont restés dans leur appartement locatif à [...], dont
le bail a pu être prolongé.
Le 31 août 2009, B.________ SA a établi une facture pour un montant total de 80'837 fr. 80,
en faisant état d’une demande d’acompte de 80'000 francs. Le 4 décembre 2009, cette
société a établi une facture pour un montant total de 126'290 fr. 80, TVA de 7.6%
comprise, dont à déduire l’acompte précité de 80'000 fr., soit un solde à
payer de 46'290 fr. 80. Ce dernier montant correspondait à un surcoût induit par des travaux
d’excavation commandés en cours de chantier par R.________ et F.________.
6.
a)
Par lettre du 18 janvier 2010, R.________ et
F.________ ont notamment indiqué à X.________ que, contrairement au planning remis, aucune
entreprise n’avait été présente sur le chantier durant la semaine du 11 au 15 janvier
2010, qu’il planait de nombreuses incertitudes quant à la reprise des travaux et à l’échéance
du chantier, qu’ils avaient relevé de nombreux défauts d’exécution de plus
ou moins grande importance, que la problématique la plus importante avait trait au coût des
travaux qui dépassait de 35% celui stipulé lors de la signature du contrat le 16 décembre
2008 et que la plupart des prestations d’architecte prévues par les art. 3 et 4 de la norme
SIA 102 et stipulées contractuellement n’avaient pas été exécutées ou
que très partiellement. Enfin, ils ont déclaré résilier avec effet immédiat
le contrat signé le 16 décembre 2008. A ce moment-là, les intéressés n’avaient
toujours pas emménagé dans leur maison à [...].
b)
Le 31 janvier 2010, X.________ a adressé à R.________ et F.________ une note d’honoraires,
arrêtée à la date précitée et faisant état d’un solde à payer
de 90'595 fr. 88, après déduction de 35’508 fr. et 32'280 fr. d’acomptes
payés, TVA comprise.
Par lettre du 1
er
février 2010, il leur a notamment indiqué que les retards et dépassements de devis invoqués
n’étaient que des prétextes mal fondés pour résilier le contrat d’architecte
dans la mesure où ces retards et dépassements étaient de leur fait.
La note d’honoraires du 31 janvier 2010 a été rectifiée le 8 février 2011,
le montant restant à payer ayant été réduit à 89'343 fr. 42. Le détail
du calcul effectué à cet égard et figurant sur ladite note d’honoraires se présentait
comme suit :
Pour déterminer le montant des « honoraires selon coûts construction janvier 2010 »,
soit 150'549 fr. 40, X.________ s’est fondé sur un montant total des coûts de la construction
au 31 janvier 2010 de 870'329 fr. 30 et a procédé au calcul suivant : (500'000 fr. x 19%)
+ (370'329 fr. 30 x 15%).
c)
Par courrier du 12 février 2010 adressée à B.________ SA, R.________ et F.________ ont
contesté la facture du 4 décembre 2009. Le 26 février 2010, cette société a
accepté le paiement par les prénommés d’un montant de 30'000 fr. pour solde de tout
compte et de toute prétention. Ainsi, en tenant compte de l’acompte payé à hauteur
de 80'000 fr., le montant total effectivement facturé par B.________ SA s’élevait à
110'000 francs.
d)
Le 6 avril 2010, N.________ AG a établi deux factures de respectivement 48'468 fr. 56 et 34'032
fr. 42.
e)
Le 11 mai 2010, sur réquisitions de X.________, deux commandements de payer (poursuites n
os
[...] et [...]) portant tous deux sur un montant de 90'595 fr. 88, avec intérêt à 5% l’an
dès le 31 janvier 2010, ont été respectivement notifiés à R.________ et à
F.________. Chacun d’eux y a formé opposition totale.
f)
A fin 2010, après avoir contesté les factures de l’entreprise D.________ AG, R.________
et F.________ ont trouvé un accord avec cette société, aux termes duquel ils ont versé
un montant unique de 80'000 fr. pour solde de tout compte et de toute prétention, en lieu et place
d’un solde réclamé de 107'000 francs.
7.
a)
Après la résiliation du contrat liant
les parties, R.________ et F.________ ont confié les travaux à D.________. Les honoraires de
cette dernière se sont élevés à 16'140 fr., TVA comprise.
b)
Au moment de confier les travaux à D.________, R.________ et F.________ vivaient toujours dans leur
appartement à [...]. Ayant emménagé dans leur maison à [...] à la fin du mois
de mars 2010, ils ont payé jusqu’à cette échéance un loyer de 3'188 fr. par
mois. Pour la période comprise entre le 1
er
octobre 2009 et le 31 mars 2010, le compte de construction des intéressés auprès de la
Banque [...] a été débité d’intérêts intercalaires à hauteur
d’un montant total de 7'432 fr. 02.
c)
La réception finale des travaux a eu lieu le 27 avril 2010.
d)
Le 2 septembre 2011, le conseil de R.________ et F.________ a établi deux notes d’honoraires
relatives aux opérations effectuées entre le 20 mai et le 23 décembre 2010 dans le cadre
des litiges opposant ses mandants à N.________ AG et D.________ AG, portant sur un montant total
de 5'308 fr. 25. Le 16 septembre 2011, ce mandataire a émis une note d’honoraires
relative aux opérations effectuées entre le 17 mai 2010 et le 16 septembre 2011 dans le cadre
du litige opposant ses mandants à [...], portant sur un montant de 3'039 fr. 85. Le 19 septembre
2012, il a émis une note d’honoraires relative aux opérations effectuées dans le
cadre du litige opposant ses mandants à X.________. Pour la période comprise entre le 8 janvier
2010 et le 30 mars 2012, cette note d’honoraires faisait état d’opérations pour
un montant de l’ordre de 10'000 francs.
8.
a)
Par demande du 22 août 2011, X.________
a conclu, sous suite de frais et dépens, à ce que R.________ et F.________ soient reconnus
ses débiteurs solidaires d’un montant de 89'343 fr. 42, plus intérêt à 5% l’an
dès le 31 janvier 2010, et à ce que les oppositions formées aux commandements de payer
dans les poursuites n
os
[...] et [...] soient définitivement levées dans cette mesure.
b)
Dans leur réponse du 30 mars 2012, R.________ et F.________ ont conclu, avec suite de frais et dépens,
au rejet des conclusions de la demande et, reconventionnellement, à ce que X.________ leur doive
paiement de la somme de 219'304 fr. 10, avec intérêts à 5% l’an dès le jour
du dépôt de la réponse, avec la précision qu’ils se réservaient de modifier
leurs conclusions d’ici l’audience de première plaidoirie, respectivement d’ici
le dépôt de l’expertise à intervenir.
c)
Dans des déterminations du 11 mars 2013, X.________ a confirmé ses conclusions et a conclu
au rejet des conclusions reconventionnelles, avec suite de frais et dépens.
d)
Les défendeurs se sont déterminés par écriture du 11 septembre 2013.
9.
a)
En cours d’instruction, une expertise
judiciaire a été mise en œuvre et T.________, architecte EPFL-SIA-CSEA, a été
désigné en qualité d’expert. Il a déposé son rapport le 13 juin 2014,
dont il résulte ce qui suit.
L’expert a exposé que le projet de construction tel qu’initialement prévu par X.________
avait été modifié pour tenir compte des souhaits de R.________ et F.________, ce qui avait
entraîné des coûts supplémentaires, que B.________ SA avait fait plus de travaux
que prévu initialement, en raison notamment de l’agrandissement du radier de l’annexe,
et que cette société avait toutefois finalement facturé moins que ce qui avait été
prévu par X.________, en expliquant à cet égard qu’elle avait devisé ses travaux
à 123'900 fr., que la facture était de 117'370 fr. hors taxes et que le montant payé par
R.________ et F.________ était bien de 110'000 francs.
Il a indiqué que le mur de soutènement en pierres sèches ajouté au nord-ouest de
la parcelle sur requête de R.________ et F.________ avait coûté 20'990 fr. et a précisé
qu’un renfort du talus avec la parcelle voisine était indispensable, que le choix d’un
mur en pierres sèches esthétiquement satisfaisant était certainement plus cher qu’une
exécution en élément préfabriqué ou en élément en bois et implanté
en petites terrasses et qu’il existait des solutions moins chères.
L’expert a également relaté que la construction était dotée de deux locaux
annexes, fermés et isolés, l’un de 20 m
2
pour la chaudière et l’autre de 40 m
2
pour le garage double, ce qui avait engendré un surcoût de 98'303 fr. par rapport à l’annexe
initialement projetée. Il a relevé que l’agrandissement de l’annexe avait été
demandé par R.________ et F.________, qui avaient approuvé le permis de construire y relatif.
Il ne partageait pas entièrement l’avis des prénommés selon lequel le garage serait
isolé comme une maison, ce qui serait sans utilité, en expliquant qu’il pouvait faire
assez froid en hiver dans le Jura et que l’isolation des annexes n’était peut-être
pas absolument indispensable, mais contribuait à la salubrité à l’intérieur
des locaux et des biens qu’ils abritaient (les valises rangées au galetas, le bouilleur d'eau
chaude et sa production, les véhicules, etc...).
L’expert a calculé le coût final des travaux débutés sous l’égide
de X.________ à un montant de l’ordre de 800'120 fr. 74, correspondant à l’addition
des postes suivants : B.________ SA par 110'000 fr.,  D.________ AG par 530'918 fr. 30 (plus
ou moins quelques centaines de francs),  N.________ AG par 79'732 fr. 44 (plus ou moins quelques
centaines de francs), [...] par 20'990 fr. 05 (plus ou moins quelques centaines de francs), W.________
AG par 32'729 fr. 95 (plus ou moins quelques centaines de francs) et [...] par 25'750 francs.
Il a rappelé qu’au début 2010, le coût total de ces travaux s’élevait
à 746'558 fr., hors taxes.
L’expert a indiqué que les plannings transmis à R.________ et F.________ laissaient apparaître
que le montage de leur maison était prévu sur six mois, que les modifications du projet initial
induites par leurs demandes successives étaient en partie à l’origine des retards dans
l’exécution du planning initial et avaient eu pour conséquence d’augmenter les
coûts de construction et que le retard dans la livraison des appareils sanitaires commandés
par les prénommés, du fait de l’incendie du fournisseur en Allemagne, avait rallongé
la mise en place de ces appareils d’environ six semaines. Il a en outre expliqué que les travaux
n’avaient pas débuté au printemps 2009 parce que les intéressés ne s’étaient
pas encore décidés sur les plans de l’étage et que l’agrandissement des annexes
nécessitait l’obtention d’un permis de construire complémentaire, pour lequel les
plans n’avaient été signés par eux qu’en juin 2009, après quoi X.________
avait établi un nouveau planning du mois de juin 2009 au mois de décembre 2009. Il a précisé
que le planning des travaux prévoyait une fin du gros œuvre en décembre 2009 et des finitions
au début de l'année 2010. L’expert a admis l’existence d’un mois de retard
selon le planning, en relevant que les seuls retards imputables à l’architecte n’étaient
que depuis la fin 2009 jusqu’en février 2010 et qu’il avait été mis fin à
son mandat par R.________ et F.________ en janvier 2010.
L’expert a exposé que dans l’ensemble, X.________ avait fourni des prestations de bonne
qualité, mais que cette conclusion était à pondérer sur quelques points : certaines
prestations prévues par la norme SIA 102 auraient pu être plus complètes et mieux communiquées
aux mandants, le prénommé avait fait preuve d’un manque d’information quant au
talus à renforcer et quant à la pose des chapes sur les dalles de la villa, il n’avait
pas entièrement réalisé les prestations liées aux appels d’offres et adjudications,
certains dessins d’exécution étaient insuffisants ou inexistants, il avait manqué
de réactivité en janvier 2010 et il en était résulté un mois de retard dans
l’exécution des travaux. Pour tenir compte de ces éléments, l’expert a proposé
de réduire les honoraires de l’architecte d’un montant forfaitaire de 15'000 francs.
L’expert a procédé au contrôle du calcul des honoraires de X.________ conformément
à ce que prévoyait le contrat. En retenant comme base de calcul le coût total des travaux
au début 2010 (746'558 fr.), le 19% de la part allant jusqu’à 500'000 fr. représentait
95'000 fr. (500'000 fr. x 19%), et le 15% de la part excédentaire représentait 36'983 fr. ([746'558
fr. - 500'000 fr.] x 15%). Il en résultait un montant total de 131'983 fr. (95'000 fr. + 36'983
fr.), hors TVA. L’expert a relevé que ce mode de faire n’était pas conforme à
la norme SIA 102 et a procédé au calcul des honoraires selon cette norme.
Au regard de la norme SIA 102, le temps moyen nécessaire pour un coût d’ouvrage de 746'558
fr. était de 1'334 heures. En tenant compte d’un tarif horaire moyen de 120 fr., il en résultait
un montant total d’honoraires de 160'080 fr., hors TVA (1'334 h x 120 fr.). Selon l’expert,
X.________ a pu faire état d’un travail accompli à 90% avant la résiliation, ce
qui représentait un montant d’honoraires de 144'072 fr., hors TVA (160'080 fr. x 90%). Après
déduction, d’une part, des 15'000 fr. qu’il proposait de soustraire forfaitairement
des honoraires compte tenu des reproches qui pouvaient être faits à l’architecte et,
d’autre part, des deux acomptes déjà perçus (35'508 fr. et 32'280 fr.), l’expert
a calculé le solde d’honoraires dû à X.________ à un montant de 73'955 fr.
TTC.
L’expert a nié que les honoraires de X.________ devaient être déduits des honoraires
de coordination, de gestion de chantier et de direction des travaux facturés par D.________ AG,
en indiquant que l’on ne pouvait pas mélanger les honoraires de cette société et
ceux du prénommé.
b)
Par courrier du 5 décembre 2014, R.________ et F.________ ont formulé plusieurs questions à
l’attention de l’expert T.________ et un complément d’expertise a été
ordonné le 17 février 2015. L’expert a déposé son rapport d’expertise
complémentaire le 13 juin 2015, dont il résulte ce qui suit.
L’expert a exposé que la construction d’un mur de soutènement était nécessaire
d’un point de vue technique, par précaution pour anticiper les éventuels glissements
du terrain adjacent, mais qu’il y avait un choix à faire s’agissant du type de matériaux
qui le constituait.
Il a expliqué que l’isolation des deux locaux annexes était imposée tant par des
considérations techniques, en ce sens qu’une isolation thermique conforme permettait d’économiser
l’énergie nécessaire au chauffage, que par des exigences administratives dès lors
que la norme Minergie et Minergie Plus, pour les nouvelles constructions, publiée par la SIA sous
numéro 380/1 : 2009 imposait des isolations renforcées dans tous les périmètres
des constructions neuves.
L’expert a récapitulé les surcoûts de construction résultant des demandes formulées
par R.________ et F.________, lesquels s’élevaient à un montant total, hors taxes, de
266'233 fr. 95 (
recte
:
266'733 fr. 95) et étaient composés des postes suivants : porte de garage (7'218 fr.),
mur en pierres sèches (19'570 fr. 50), sanitaire (27'366 fr. 35), chauffage (7'883 fr. 60), électricité
(12'005 fr. 35), cheminée (23'770 fr. 60), peinture (459 fr. 40), charpente et sous-traitants
(168'460 fr. 15).
L’expert a ensuite vérifié le montant total des travaux tel qu’arrêté
dans son rapport du 13 juin 2014, soit 746'558 francs. Pour ce faire, il a additionné le montant
des surcoûts, par 266'233 fr. 95, avec celui des coûts de construction initiaux, par 480'323
fr. 60, et a démontré un résultat, hors taxes, de 746'557 fr. 55.
Interrogé sur les honoraires de D.________ AG, l’expert a relevé que cette entreprise
n’avait pas facturé d’honoraires en sus pour la direction des travaux, qu’elle
avait sous-traité des travaux à diverses autres entreprises et qu’elle avait perçu
pour la gestion de cette sous-traitance un montant total de 21'344 fr. qui tenait compte d’un rabais
consenti à hauteur de 4.9%. Il a par ailleurs indiqué que D.________ AG n’avait facturé
aucuns honoraires en sus pour la direction des travaux et que l’information fournie par l’architecte
à R.________ et F.________ en relation avec les augmentations de coût liées aux travaux
effectués par ladite société et ses sous-traitants à la suite des modifications ou
améliorations commandées par les derniers nommés aurait pu être plus claire.
Par rapport aux prestations de l’architecte telles que prévues et exprimées en pourcent
dans la tabelle figurant à l’art. 7.9 de la norme SIA 102, l’expert a considéré
que le pourcentage des prestations d’architecte fournies par X.________ dans le cas d’espèce
s’élevait à 88.3%, le pourcentage des prestations non exécutées étant
de 11.7%. Ce pourcentage de 11.7% correspondait à des prestations non effectuées, soit celles
intitulées « dossier de l’ouvrage terminé » et « direction
des travaux de garantie », ainsi qu’à des prestations insuffisamment exécutées,
soit celles intitulées « devis général », « dessins provisoires
d’exécution », « appels d’offres », « analyse
des offres et proposition d’adjudication », « contrats avec les entrepreneurs
et fournisseurs », « dessins définitifs d’exécution » et
« direction des travaux ».
S’agissant des plannings des travaux et des éventuels retards, l’expert a expliqué
que X.________ avait établi trois plannings distincts, à savoir le planning du 19 juin 2009,
celui du 10 novembre 2009 et celui du 23 décembre 2009, et que le premier de ces plannings avait
connu des retards du fait de la commande d’appareils sanitaires auprès d’un fournisseur
en Allemagne, dont l’usine avait été détruite par un incendie à l’automne
2009, de sorte que les appareils et leurs raccordements avaient été livrés sur le chantier
avec un retard d’au moins un mois. Il a ajouté que plusieurs modifications souhaitées
par R.________ et F.________ avaient un peu ralenti la coordination des travaux, que le planning du 10 novembre
2009 avait été respecté et que le planning du 23 décembre 2009 avait trait aux petites
finitions du second œuvre, ainsi qu’à quelques travaux d’aménagements dans
le garage et autour de celui-ci.
En droit
:
1.
1.1
L’appel est recevable contre les décisions finales de première instance (art. 308 al.
1 let. a CPC) au sens de l’art. 236 CPC, dans les causes patrimoniales dont la valeur litigieuse
au dernier état des conclusions devant l’autorité précédente est de 10'000
fr. au moins (art. 308 aI. 2 CPC). Ecrit et motivé, il doit être introduit dans les trente
jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure
de la motivation (art. 311 aI. 1 CPC).
1.2
En l’espèce, formé en temps utile par des parties qui ont un intérêt digne
de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC), dirigé contre une décision finale de première
instance et portant sur des conclusions supérieures à 10’000 fr., l’appel est recevable.
2.
L’appel peut être formé pour violation
du droit ainsi que pour constatation inexacte des faits (art. 310 CPC). L’autorité d’appel
peut revoir l’ensemble du droit applicable, y compris les questions d’opportunité ou
d’appréciation laissées par la loi à la décision du juge, et doit, le cas échéant,
appliquer le droit d’office conformément au principe général de l’art. 57
CPC. Elle peut revoir librement l’appréciation des faits sur la base des preuves administrées
en première instance (JdT 2011 III 43 consid. 2 et les références citées) et vérifie
si le premier juge pouvait admettre les faits qu’il a retenus (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1 ;
TF 4A_238/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2).
3.
3.1
Dans un grief préalable, les appelants reprochent
aux premiers juges de ne pas avoir ordonné une contre-expertise malgré les incohérences
qui seraient contenues dans le premier rapport d’expertise et son complément. Ils concluent
dans ce cadre à ce qu’une contre-expertise soit ordonnée et rappellent avoir requis la
désignation d’un nouvel expert de manière systématique depuis le dépôt
du premier rapport du 13 juin 2014, puis après le dépôt du rapport complémentaire
du 13 juin 2015 et, enfin, avant la clôture de l’instruction.
3.2
Le tribunal peut, à la demande d’une
partie ou d’office, faire compléter ou expliquer un rapport d’expertise lacunaire, peu
clair ou insuffisamment motivé, ou faire appel à un autre expert (art. 188 al. 2 CPC).
Selon la jurisprudence, l'expertise revêt une valeur probante lorsqu'elle est complète, compréhensible
et concluante. Le tribunal doit examiner si l'expertise répond à toutes les questions en se
basant sur les faits pertinents et procéder à une appréciation du résultat auquel
parvient l'expert. Le juge doit s'en tenir à la version retenue par l'expert, à moins que ses
conclusions reposent sur des constatations manifestement inexactes ou contradictoires. Il ne peut s'écarter
des conclusions de l'expert qu'en présence de raisons majeures, soit lorsque celles-ci contiennent
des contradictions, lorsqu'une détermination de son auteur vient les démentir sur des points
importants, lorsqu'elles contiennent des constatations factuelles erronées ou des lacunes, voire
lorsqu'elles se fondent sur des pièces dont le juge apprécie autrement la valeur probante ou
la portée (ATF 138 III 193 consid. 4.3.1 ; ATF 136 II 539 consid. 3.2 ; ATF 133 II 384 consid.
4.2.3 ; TF 4A_487/2016 du 1
er
février 2017 consid. 2.4 ; TF 4A_543/2014 du 30 mars 2015 consid. 5 non publié aux ATF 141
III 97 ; TF 5A_485/2012 du 11 septembre 2012 consid. 4.1).
3.3
En l'espèce, en reprenant les réponses
faites par l'expert à un certain nombre d'allégués, les appelants dénoncent des éléments
lacunaires, peu clairs ou insuffisamment motivés du rapport d'expertise et de son complément.
Cela étant, s'agissant des éléments nécessaires pour calculer les honoraires de l'intimé,
les appelants se livrent à une démonstration sur la base des « quelques éléments
fiables » ressortant de l'expertise contestée et de son complément pour soutenir
que « le solde exigible si les prestations avaient été fournies à satisfaction
de droit s'élèverait à 74'754 fr. 40 ».
Force est dès lors d'admettre que l'expertise, telle que figurant au dossier, est suffisante pour
trancher le litige, ce qui va être confirmé dans les considérants qui suivent.
4.
4.1
Les appelants font grief aux premiers juges d’avoir
mal calculé la quotité théorique des honoraires dus à l’intimé. Admettant
que le coût de construction s’élève à 746'558 fr. conformément à
ce qui a été retenu par l’expert et les magistrats, ils contestent l’appréciation
faite par ces derniers s’agissant des prestations complémentaires selon l’art. 4 du
contrat, prestations rémunérées différemment. Ils expliquent à cet égard
que lesdites prestations devraient, selon le texte du contrat, être convenues quant à leur
contenu et quant à leur étendue avant leur exécution et soulignent que les parties n’ont
absolument rien allégué sur cette question, que ce soit quant à la description de ces
prestations spécifiques, leur contenu ou encore le temps nécessaire pour les réaliser.
Pour les appelants, dans la mesure où la procédure serait soumise à la maxime des débats,
l’autorité précédente ne pouvait pas se permettre la moindre extrapolation sur cette
question. Ils concluent qu’à défaut de toute allégation sur la problématique
des prestations ordinaires et des prestations « à convenir spécifiquement »,
la seule méthode admissible serait celle du pourcentage stipulée à l’art. 2 A du
contrat.
On rappellera préalablement qu’il est constant que les parties sont liées par un contrat
d’architecte global, cette qualification n’étant pas contestée.
4.2
4.2.1
4.2.1.1
Lorsque l'architecte s'oblige à établir
des plans et d'autres documents concernant des travaux de construction ou de transformation d'un immeuble,
ainsi qu'à diriger ces travaux, on est en présence d'un contrat d'architecte global. Selon
la jurisprudence, il s'agit d'un contrat mixte qui est soumis, selon les prestations à fournir par
l'architecte, aux règles du mandat ou à celles du contrat d'entreprise (ATF 134 III 361 consid.
5.1 ; ATF 127 III 543 consid. 2a ; TF 4A_514/2016 du 6 avril 2017 consid. 3.1.1).
4.2.1.2
Aux termes de l'art. 394 al. 3 CO, une rémunération
est due au mandataire si la convention ou l'usage lui en assure une. Le contrat d'architecte est en principe
conclu à titre onéreux. Dans le domaine de la construction, on trouve des conditions générales
préparées par la Société suisse des ingénieurs et architectes (SIA), qui ont
en pratique une importance considérable. Tous les articles de ces règlements sont des conditions
générales applicables au contrat, puisqu'ils décrivent le contenu en détail. Parce
qu'il s'agit de conditions générales, ces textes n'ont de valeur que si et dans la mesure où
les parties les ont intégrés à leur contrat, une intégration tacite étant possible
(Tercier/Bieri/Carron, Les contrats spéciaux, 5
e
éd., Genève/Zurich/Bâle 2016, p. 673, nn. 4677 ss).
En matière de mandat comme de contrat d'entreprise, c'est la convention qui, en premier lieu, permet
d'établir le montant de la rémunération ; la convention peut être expresse (orale/écrite)
ou tacite (par exemple par actes concluants), et peut avoir lieu au moment de la conclusion du contrat
ou ultérieurement. En vertu de la liberté contractuelle (art. 19 al. 1 CO), les parties peuvent
librement convenir du montant des honoraires ou de la manière dont il convient de fixer ceux-ci ;
peu importe qu'elles soient membres de la SIA ou non. Si nécessaire, le juge arrête donc une
rémunération objectivement proportionnée aux services rendus, en tenant compte notamment
du genre et de la durée de la mission accomplie, de son importance et de ses difficultés, et
de la responsabilité assumée par l'architecte. Les règlements et tarifs SIA ne sont déterminants
que dans la mesure où les parties ont expressément ou tacitement convenu de s'y référer ;
à défaut, ils n'ont pas valeur d'usage au regard de l'art. 394 al. 3 CO (TF 4A_230/2013 du
17 septembre 2013 consid. 2 et les références citées).
Il existe plusieurs méthodes selon lesquelles les parties peuvent fixer les honoraires. Ces dernières
peuvent ainsi convenir d'une somme forfaitaire ; elles peuvent également se limiter à
prévoir les critères de calcul de la rémunération, dont les principaux sont le temps
effectif ou un pourcentage du coût de l'immeuble ou de son volume. Les parties peuvent encore convenir
que la rémunération sera fixée en application de la norme SIA 102 au titre de partie intégrante
du contrat. Elles sont libres de combiner ces différentes méthodes (Aebi-Mabillard, La rémunération
de l'architecte, thèse, Genève/Zurich/Bâle 2015, p. 278, nn. 890-891 ; Egli,
Das Architektenhonorar, in Gauch/Tercier, Le droit de l'architecte, 3
e
éd., Fribourg 1995, pp. 298-299, nn. 892 ss).
4.2.2
Un fait, même non allégué, doit
être admis s'il ressort de l'expertise, le Tribunal fédéral ayant jugé comme non
arbitraire le fait de tenir compte de faits non allégués résultant de l'administration
des preuves (TF 4A_566/2015 du 8 février 2016 consid. 4.2.2).
4.3
4.3.1
En l'espèce, en ce qui concerne la critique
des appelants concernant l'absence d'allégation sur la question des prestations spécifiques,
on relèvera que l'expert, dans son rapport complémentaire du 13 juin 2015, en réponse
à la question « L'expert est prié de chiffrer avec précision le surcoût
de construction et d'indiquer de manière documentée quelle partie de ce surcoût est consécutive
demandes (sic) des défendeurs » (cf. p. 11 ad all. 147), décompose le montant total
des travaux de 746'557 fr. 55 en un « Montant initiaux » (sic) de 480'323 fr. 60
et en un « Montant des surcoûts » de 266'233 fr. 95. L'expert détaille
en outre précisément le montant total des surcoûts, en énumérant les différents
postes concernés et leurs coûts (cf. également p. 5 ad all. 32).
Conformément à la jurisprudence rappelée ci-dessus et contrairement à ce que soutiennent
les appelants, ces éléments factuels, résultant de l'administration des preuves, doivent
être admis, ce qui permet d'écarter la méthode de calcul préconisée par les
intéressés, puisque l'on connaît quelle est la proportion du montant total qui concerne
les prestations ordinaires et celle qui concerne les prestations complémentaires. Sur ce point,
l'expertise est complète, compréhensible et concluante.
4.3.2
S'agissant du calcul des honoraires, les premiers
juges ont constaté que selon l'expert, au début 2010, soit à la date de résiliation
du contrat d'architecte par les appelants, les coûts de la construction s'élevaient à
un montant de 746'558 fr., composé de 479'824 fr. de coûts initiaux et de 266'734 fr.
de surcoûts consécutifs aux souhaits des appelants (étant précisé que ce dernier
chiffre diffère de celui de 266'233 fr. 95 retenu par l'expert en raison d'une faute de calcul commise
par celui-ci, rectifiée par les magistrats), ces chiffres ayant été arrondis à l'unité
supérieure. Ils ont exposé que conformément au contrat conclu, les honoraires de l'intimé
devaient être calculés en appliquant un taux de 19% au montant des coûts initiaux et un
tarif horaire de 145 fr. aux heures nécessaires à la réalisation des travaux ayant généré
les surcoûts. Faute d'indication des parties quant à ce nombre d'heures, les magistrats se
sont basés sur le temps moyen nécessaire calculé par l'expert à hauteur de 1'334
heures pour un coût d'ouvrage de 746'558 fr. et ont retenu proportionnellement une durée de
476 heures ([266'734 fr. x 1'334 h] : 746'558 fr.) pour les surcoûts. Sur la base de ces éléments,
ils ont considéré que les honoraires de l'intimé représentaient 160'186 fr. 55 ([479'824
fr. x 19%] + [476 h x 145 fr.]), dont à déduire les acomptes payés par les appelants à
hauteur de 35'508 fr. et 32'280 fr., ce qui réduisait le montant précité d'honoraires
à 92'398 fr. 55.
On constate ainsi que les premiers juges se sont fondés sur le temps moyen arrondi de 1'334 heures
retenu par l'expert pour le mandat complet (cf. rapport du 13 juin 2014, p. 32), mais se sont distanciés
du calcul opéré par celui-ci sur la base des normes SIA (cf. rapport du 13 juin 2014, pp. 31-32)
et du résultat de 74'000 fr. TTC qu'il a obtenu sans faire de distinction entre les prestations
ordinaires et les autres prestations (cf. rapport du 13 juin 2014, pp. 32 à 34).
Le calcul entrepris par l'autorité précédente est correct, en ce sens qu'elle a opéré
la distinction d'honoraires telle que ressortant des dispositions contractuelles (art. 2 et 4) et a appliqué
pour les travaux représentant les surcoûts le tarif horaire de 145 fr. tel que prévu au
ch. 4 du contrat, intitulé « Rémunération des prestations encore à préciser »
et non pas – comme l'expert – celui de 120 francs.
Dès lors qu'il ne revient pas à l'expert de se livrer à une interprétation du contrat,
s'agissant en particulier des art. 2 et 4 et des normes SIA 102 annexées à ce document –
ce qui relève d'une appréciation juridique –, les magistrats pouvaient, comme ils l'ont
fait, se distancier de l'expertise. Il ressort d'ailleurs du jugement que les parties s'accordent à
considérer que les honoraires de l'intimé doivent être calculés conformément
au contrat signé les 15 et 16 décembre 2008 et les appelants ne prétendent pas que la
norme SIA 102 devrait prévaloir sur les dispositions contractuelles, puisqu'ils se réfèrent
eux-mêmes au seul contrat, en particulier à la méthode de calcul préconisée
à l'art. 2 A. Le contrat prévoit enfin en annexe un ordre de priorité (« 1.
Droit applicable et ordre de priorité »), qui indique que les rapports juridiques entre
les parties sont régis par « le contrat conclu », « les présentes
conditions générales contractuelles, pour autant que les parties contractantes soient convenues
de les appliquer » et « le droit suisse » (cf. ch. 1.1) et que, « sous
réserve des dispositions impératives du droit suisse, cet ordre de priorité est également
déterminant en cas de contradiction sur des points particuliers entre ces différentes sources »
(cf. ch. 1.2).
Quant au temps moyen pour le mandat complet, question qui relève des faits, l'expert pouvait se
prononcer de manière à lier les magistrats.
Il s'ensuit que la position adoptée par les premiers juges est correcte et peut être confirmée
à ce stade.
5.
5.1
Les appelants reprochent aux premiers juges de
ne pas avoir suffisamment réduit les honoraires dus à l’intimé. Ils font état
d’une mauvaise exécution du contrat en raison de différents manquements de l’intimé,
ce qui justifierait une réduction des honoraires proportionnellement à ces manquements selon
la tabelle figurant à l'art. 7.9 de la norme SIA 102, qui attribue à chaque prestation un certain
pourcentage.
5.2
La rémunération de l'architecte est
la contre-prestation des services effectués. Son montant ne doit pas nécessairement correspondre
à la valeur objective de ces services. En vertu de la liberté contractuelle, les parties peuvent
librement fixer le montant des honoraires. En principe, si le maître veut contester le montant de
la rémunération, il doit le faire en invoquant les règles générales sur la lésion
(art. 21 CO), l'erreur (art. 23 s. CO), le dol (art. 28 CO), la crainte fondée (art. 29 CO)
ou la faute précontractuelle. En cas de mauvaise exécution du contrat, les prestations insuffisantes
donnent au maître un droit à la réduction des honoraires (Aebi-Mabillard, op. cit., p.
347, n. 1135).
En cas de réduction des honoraires et lorsque les parties ont convenu d'honoraires fixés en
fonction d'un pourcentage du coût de l'ouvrage, il convient dans un premier temps de calculer les
honoraires comme si le contrat avait été correctement exécuté. Cette somme est celle
à laquelle l'architecte aurait eu droit s'il s'était exécuté conformément au
contrat. En s'inspirant de la tabelle des prestations de la norme SIA 102 (art. 7.9 SIA 102), il faut
dans un second temps estimer la part des prestations que l'architecte a mal exécutées. Ces
prestations ne donnent pas droit à des honoraires (Aebi-Mabillard, op. cit., p. 372, n. 1200).
5.3
En l'espèce, dans son rapport complémentaire
du 13 juin 2015 (cf. p. 6 ad all. 33), l'expert s'est prononcé sur la problématique de la réduction
des honoraires en se fondant sur la tabelle de l'art. 7.9 de la norme SIA 102 qui détaille les diverses
prestations de l’architecte et les exprime en pourcent. Sur cette base, il a considéré
que certaines prestations n'avaient pas été effectuées (soit celles intitulées « dossier
de l'ouvrage terminé » et « direction des travaux de garantie », respectivement
n'avaient pas été entièrement exécutées (soit celles intitulées « devis
général », « dessins provisoires d'exécution », « appels
d'offres », « analyse des offres et proposition d'adjudication », « contrats
avec les entrepreneurs et fournisseurs », « dessins définitifs d'exécution »
et « direction des travaux »), ce qui représentait 11.7% de prestations qui
n'avaient pas été exécutées.
Dès lors qu'un parallèle peut être opéré entre les appréciations de l'expert
et les pourcentages retenus à titre de « prestation de l'architecte exprimé (sic)
en % » dans son complément d'expertise, lesquelles prestations sont détaillées
pour chaque rubrique, on ne saurait dire que l'expert n'a pas motivé son point de vue et que son
expertise est lacunaire.
On ne décèle en l'état aucun motif qui permettrait de se distancier du contenu de l'expertise
et de son complément sur la question de la réduction des honoraires, les appelants se référant
même à son contenu avant de se livrer à leur propre estimation des manquements et indiquer
que ces manquements, objectivement graves, justifieraient une réduction totale des honoraires de
41.5%, sans aucunement l'établir. La démonstration faite par les intéressés démontre
d'ailleurs qu'une contre-expertise ne s'impose nullement.
Il n'y a ainsi pas lieu de mettre en cause la manière de procéder de l'expert et le résultat
auquel il a abouti.
Cela étant, les premiers juges se sont écartés de l'estimation de l'expert, puisqu'ils
ont finalement retenu une réduction de 12'000 fr., montant auquel ils ont ajouté la somme de
3'188 fr. correspondant à un mois de loyer payé par les appelants pour l'appartement qu'ils
occupaient à [...] et que l'intimé devait rembourser en raison du retard que son manque de
réactivité avait occasionné.
Si, comme les magistrats l'ont évoqué, l'expert avait proposé de réduire les honoraires
d'un montant forfaitaire de 15'000 fr., il ne s'agissait que d'une proposition forfaitaire dont on ignore
sur quoi elle se fonde et qui va à l'encontre du résultat exprimé en pourcentage auquel
est parvenu l'expert sur la base de paramètres clairs et précis. Elle ne saurait donc lier
les premiers juges, qui s'en sont d'ailleurs écartés, tout comme ils se sont écartés
de la réduction des prestations chiffrées par l'expert à 11.7%, puisqu'ils ont retenu
un montant de 12'000 fr. auquel est venu s'ajouter un mois de loyer perdu (3'188 fr.), ce dernier paramètre
ne relevant au passage pas des prestations de l'architecte (cf.
infra
consid. 8).
En procédant de la sorte, l'autorité précédente s'est distanciée de l'expertise,
sans en motiver les raisons. Une telle manière de faire ne peut pas être suivie.
Conformément à l'expertise, probante sur ce point, le montant des honoraires aurait dû
être réduit de 11.7%, soit de 18'741 fr. 85 (160'186.55 x 11.7%), sans qu'il y ait lieu de
tenir compte à ce stade du dommage causé par les loyers payés par les appelants du fait
du retard dans la livraison de l'ouvrage. Ainsi, le montant des honoraires tel que confirmé ci-dessus,
déduction déjà faite des acomptes versés, soit 92'398 fr. (cf.
supra
consid. 4.3.2), devra être réduit d'un montant de 18'741 fr. 85, ce qui donne au final un montant
d'honoraires dus à l'intimé de 73'656 fr. 15 au lieu des 77'210 fr. 55 arrêtés par
les premiers juges. Il sera en outre dû sur ce montant un intérêt moratoire à 5%
l'an dès le 12 mai 2010, ce
dies
a quo
n’étant pas remis en cause en
appel.
6.
6.1
Les appelants reprochent à l’autorité
précédente d’avoir refusé d’allouer le montant qu’ils réclamaient
au titre d’honoraires de gestion et de coordination de chantier facturés par D.________ AG,
qu’ils auraient payés à double dans la mesure où lesdits honoraires auraient aussi
été compris dans ceux de l’intimé. Ils soutiennent que ces honoraires peuvent être
calculés « en déduisant du montant facturé par [cette société] le
montant des factures de l’entreprises (sic) concernée » et s’élèveraient
à 50'905 fr., montant duquel ils déduisent le rabais de 27'700 fr. obtenu conventionnellement.
6.2
En l'espèce, les honoraires de l'intimé
ont été calculés sur la base d'un pourcentage des prestations ordinaires exécutées
et en fonction du nombre d'heures accomplies dans le cadre de prestations supplémentaires, lesquelles
ont été dûment énumérées par l'expert.
Or il n'a pas été allégué, et encore moins été établi, que les 50'905
fr. évoqués, dont à déduire la remise de 27'770 fr., seraient compris dans les honoraires
de l'intimé. En effet, dans leur réponse du 30 mars 2012, les appelants avaient allégué
qu'en « rémunérant l'entreprise D.________ AG, [ils] [avaient] payé un montant
correspondant à des honoraires de coordination, de gestion de travaux & de direction de travaux
à concurrence d'environ Frs 40'000.- au minimum alors que ces montants étaient en principe
compris dans les honoraires de [l'intimé] » (cf. all. 171). Aucun allégué n'est
consacré au calcul entrepris par les appelants en pp. 9 et 10 de leur appel, en guise d'explication
détaillée et de composante du montant de 50'905 fr. sur lequel ils fondent pourtant leur démonstration.
Les développements faits en appel sur cette question sortent ainsi du cadre des allégués
des actes procéduraux. A noter encore que dans son complément d'expertise du 13 juin 2015 (cf.
p. 10 ad all. 74), l'expert retient un autre montant que les 50'905 fr. avancés par les intéressés,
soit 21'344 fr. pour la gestion de la sous-traitance, sans que les appelants démontrent sur cette
question une carence de l'expertise.
D'ailleurs, rien n'indique que les honoraires de l'intimé comprennent les honoraires perçus
au titre de la gestion de la sous-traitance de D.________ AG. On ne peut en particulier rien déduire
d'une des composantes des prestations complémentaires, qui porte l'intitulé « Charpente
+ sous-traitants », à concurrence de 168'460 fr. 15, à défaut de toute autre
précision. A cela s'ajoute que, pour l'expert, on ne peut pas « mélanger »
les honoraires de D.________ AG et ceux de l'intimé (cf. expertise du 13 juin 2014, p. 23 ad all.
165).
Pour seule démonstration, les appelants se contentent en définitive d'affirmer péremptoirement
que l'intimé devait savoir que la société précitée facturerait des honoraires
de gestion en employant des sous-traitants et que ces honoraires constituent un dommage d'un montant
de 50'905 fr. qu'il appartiendrait à l'intimé de supporter à due concurrence, ce qui est
manifestement insuffisant.
7.
7.1
Les appelants font grief à l’autorité
précédente d’avoir écarté leur prétention tendant au paiement par l’intimé
d’un montant de 20'990 fr., correspondant au coût du mur de soutènement en pierres sèches
qu’ils ont fait construire, en faisant valoir que cette construction était indispensable,
mais qu’elle n’avait pas été devisée par l’intimé, ce qui constituerait
une faute de celui-ci. Ils font valoir que les premiers juges auraient considéré à tort
que la réduction des honoraires couvrait le dommage subi, ce qui serait une erreur de droit manifeste.
Les appelants estiment que le cumul d'actions serait possible, l'action en dommages et intérêts
et celle en réduction du prix étant indépendantes l'une de l'autre, et que les dommages
et intérêts octroyés au maître ne sauraient compenser la moins-value affectant la
prestation du mandataire professionnel.
7.2
Selon l'art. 398 al. 1 CO, la responsabilité
du mandataire est soumise, d'une manière générale, aux mêmes règles que celle
du travailleur dans les rapports de travail. S'agissant de ces règles, l'art. 321a CO reprend notamment
le régime général de l'art. 97 CO (Tercier/Bieri/Carron, op. cit., p. 647, n. 4530). La
responsabilité contractuelle suppose ainsi la réalisation des quatre conditions suivantes (art.
97 CO) : la violation du contrat (une inexécution ou une exécution imparfaite de l'obligation),
un dommage, un rapport de causalité entre l'inexécution ou l'exécution imparfaite de l'obligation
et le dommage, et, enfin, une faute, qui est présumée.
La partie qui veut se prévaloir d'un dommage résultant d'une mauvaise exécution du mandat
supporte le fardeau de la preuve des éléments nécessaires ; c'est à lui qu'il
appartient d'établir l'existence d'un dommage, d'une violation du devoir de diligence et d'un rapport
de causalité entre ceux-ci. Plus particulièrement, le mandant doit établir un préjudice.
Ayant droit à l'indemnisation de son intérêt positif, soit de l'intérêt qu'il
avait à l'exécution correcte du mandat, il doit donc établir qu'il a subi un dommage,
ce qui signifie une diminution involontaire de son patrimoine (ATF 127 III 543 consid. 2b, JdT 2002 I
217 ; Tercier/Bieri/Carron, op. cit., p. 648, n. 4535 ; Werro, Commentaire romand, Code des
obligations I, 2
e
éd., Bâle 2012, n. 41 ad art. 398 CO). Il doit également établir une relation
de causalité et démontrer qu'il existe un rapport de causalité naturelle et adéquate
entre la violation du contrat et le préjudice qu'il invoque (TF 4A_38/2008 du 21 avril 2008 consid.
2.1 ; Tercier/Bieri/Carron, op. cit., p. 649, n. 4540). Tandis que la notion de dommage et les principes
relatifs au calcul du préjudice relèvent du droit matériel, la fixation du dommage ressortit
à l'établissement des faits (ATF 126 III 388 consid. 8a).
7.3
En l'espèce, si les appelants ont raison
sur la question du cumul d'actions, puisqu'effectivement, la réduction des honoraires en cas de
prestations mal exécutées est indépendante des prétentions découlant d'une éventuelle
responsabilité sur la base de l'art. 398 al. 1 CO, cela ne permet pas encore d'infirmer la solution
retenue par les premiers juges.
Il ressort en substance du rapport d'expertise du 13 juin 2014 qu'un renfort du talus était indispensable,
mais qu'une solution moins coûteuse que le mur en pierres sèches, voulu par les appelants,
était possible (cf. p. 24 ad all. 176 et 176bis et p. 25 ad all. 181.10).
En outre, les appelants reprochent à l'intimé un manque d'information, sans toutefois alléguer
et encore moins établir que, s'ils avaient été correctement informés, ils auraient
choisi une réalisation moins coûteuse et auraient de ce fait subi un dommage, cristallisé
dans la différence de prix, mais se contentent en guise de dommage d'avancer le coût du mur
en pierres sèches.
En définitive, il n'y a pas lieu d'octroyer aux appelants le montant réclamé à titre
de dommage, par 20'990 fr., qui n'est pas établi, ce qui permet de confirmer – dans son résultat
– la solution retenue par les premiers juges.
8.
8.1
Les appelants reprochent aux premiers juges de
n’avoir retenu qu’un mois de retard pour la livraison de l’ouvrage et de n’avoir
en conséquence reconnu à titre de dommage qu’un mois de loyer payé pour l’appartement
qu’ils occupaient dans l’intervalle. Ils considèrent que l’autorité inférieure,
tout comme l’expert, aurait méconnu les pièces de la procédure et aurait mal constaté
les faits concernant la problématique du retard subi. Ils soutiennent que le projet aurait pris
six mois de retard puisque leur emménagement n’a été possible qu’au mois de
mars 2010 au lieu du mois d’octobre 2009, période durant laquelle ils ont été contraints
de payer le loyer de leur maison.
L'expert a indiqué dans son rapport du 13 juin 2014 que le planning des travaux prévoyait une
fin du gros œuvre en décembre 2009 et des finitions au début de l'année 2010 (cf.
p. 23 ad all. 167). Il a expliqué que les seuls retards que l'on pouvait imputer à l'intimé
n'étaient que « depuis la fin 2009 jusqu'en février 2010 », relevant qu'il
avait été mis fin à son mandat par les appelants en janvier 2010. L'expert n'a ainsi admis
l'existence que d'un mois de retard selon le planning (cf. p. 25 ad all. 181.1).
Les premiers juges ont suivi l'avis de l'expert, mais ont rectifié le montant du loyer en retenant
le montant de 3'188 fr. au lieu de 2'800 francs. Cette rectification n'est pas remise en cause en appel.
8.2
En l'espèce, il a été retenu en
fait, sans que ce point soit discuté en appel, qu'un planning a été établi le 19
juin 2009, un autre le 10 novembre 2009 et encore un autre le 23 décembre 2009. Le premier de ces
plannings a connu des retards du fait de la commande d'appareils sanitaires auprès d'un fournisseur
en Allemagne, dont l'usine a été détruite par un incendie à l'automne 2009. Partant,
les appareils et leurs raccordements ont été livrés sur le chantier avec un retard d'au
moins un mois. Par ailleurs, plusieurs modifications souhaitées par les appelants ont un peu ralenti
la coordination des travaux. Le planning du 10 novembre 2009 a été respecté. Le planning
du 23 décembre 2009 avait trait aux petites finitions du second œuvre, ainsi qu'à quelques
travaux d'aménagements dans le garage et autour de celui-ci.
Dans leur démonstration, les appelants se gardent bien de faire mention des plannings précités,
auxquels ils se sont d'ailleurs référés lors de la résiliation du contrat. Ils se
gardent aussi bien de faire mention des modifications du projet initial induites par leurs demandes successives,
ce qui a impliqué l'établissement d'un nouveau planning prévoyant une fin des travaux
en décembre 2009.
Comme indiqué à juste titre par l'intimé dans sa réponse, il n'y a aucune raison
de s'écarter de l'avis de l'expert sur la question du loyer, l'expertise n'étant en aucun cas
incomplète, incompréhensible et non concluante – aucune démonstration allant dans
ce sens n'étant d'ailleurs entreprise.
Le grief est ainsi infondé. On relèvera néanmoins que les premiers juges ont erré
en considérant que la problématique du loyer était une composante de la réduction
des honoraires de l'architecte, puisque le mois de loyer payé s'apparente à un dommage subi
par les mandants, dommage qui doit être réparé sur la base de l'art. 398 al. 1 CO
et qui relève des prétentions reconventionnelles des appelants.
Il s'ensuit que l'intimé devra verser aux appelants la somme de 3'188 fr. à titre de loyer
versé en trop du fait du retard dans la livraison de l'ouvrage.
9.
9.1
Les appelants reviennent sur la question de l'isolation des deux annexes et du coût de celles-ci,
dommage que les premiers juges ont nié. Ils dénoncent une contradiction de l'expertise sur
la question du caractère indispensable ou non de l'isolation dans les garages. Ils font valoir n'avoir
reçu ni avis ni information à ce sujet et n'avoir donc pas pu prendre de décision en connaissance
de cause et considèrent que le montant de leur dommage y relatif ne devrait pas être fixé
à un montant inférieur à 20'000 francs.
9.2
En l'espèce, en réponse à l'allégué
22 (« Les [appelants] ont voulu deux locaux annexes, fermés et isolés, l'un de 20m
2
et l'autre de 40m
2
»),
l'expert a indiqué, dans son rapport du 13 juin 2014, qu’« effectivement, il y a[vait]
maintenant deux locaux annexes fermés, isolés, l'un de 20m
2
pour la chaudière et l'autre de 40m
2
pour le garage » (cf. p. 13 ad all. 22). En réponse à l'allégué 125 (« Les
[appelants] ont finalement un garage isolé comme une maison, ce sans utilité à [...] »),
l'expert a relevé qu'il « ne partage[ait] pas entièrement l'avis » des
appelants, en exposant qu'« il p[ouvait] faire assez froid en hiver dans le Jura, parfois -10°
degrés » et que « l'isolation des annexes n'[était] peut-être pas
absolument indispensable, mais elle contribu[ait] à la salubrité à l'intérieur des
locaux et des biens qu'[ils] abrit[aient] (les valises rangées au galetas, le bouilleur d'eau chaude
et sa production, les véhicules, etc...) » (cf. p. 19 ad all. 125). Enfin, dans son complément
d'expertise du 13 juin 2015, à la question « L'isolation des locaux a-t-elle été
imposée par des considérations techniques ou administratives », l'expert a répondu
« les deux », en expliquant, s'agissant des considérations techniques, que « la
pose d'une isolation thermique conforme, permet[tait] d'économiser l'énergie nécessaire
au chauffage et à l'eau domestique et régul[ait] la température intérieure de l'air
(été comme hiver) » et, quant aux exigences administratives, que « la norme
Minergie et Minergie Plus, pour les nouvelles constructions, publiée par la SIA sous le numéro,
380/1 : 2009, impos[ait] des isolations renforcées dans tous les périmètres des constructions
neuves » (cf. p. 5 ad all. 22).
Les contradictions dénoncées par les appelants sont dès lors inexistantes. On constate
que l'isolation a été posée du fait qu'elle découlait de la volonté des intéressés,
qu'elle n'était pas en soi inutile et surtout qu'elle répondait aux exigences techniques et
administratives imposées par la norme Minergie et Minergie Plus. L'expertise n'est en aucun cas
incomplète, incompréhensible et non concluante à cet égard et rien ne justifie de
s'en écarter.
A cela s'ajoute que le dommage invoqué n'est pas établi à satisfaction, puisqu'il n'a
pas été allégué et encore moins démontré que si les appelants avaient été
correctement informés, ils auraient choisi une autre solution que celle dénoncée ici.
10.
10.1
Les appelants reprochent enfin aux premiers juges
d'avoir refusé de leur allouer le montant réclamé à titre de dommage consécutif
au surcoût appliqué par l'entreprise B.________ SA. Ils soutiennent que bien que l'intimé
ait connu leurs souhaits concernant le futur garage – soit deux places au lieu d'une seule au mois
de janvier 2009, ce qui devait notoirement augmenter les coûts des travaux de gros œuvre –,
il avait fait signer l'offre de 2007 de B.________ SA au mois de juin 2009. Il appartiendrait pour cette
raison à l'intimé de supporter une partie de l'augmentation des coûts de cette société.
10.2
En l'occurrence, les appelants se réfèrent
à un devis de 77'408 francs. Or il ressort du rapport d'expertise du 13 juin 2014 qu'un autre devis
leur a été soumis dès lors que l'expert a indiqué que « les travaux devisés
par l’entreprise B.________ SA, maçonnerie, étaient devisés à CHF 123'900.00,
[que] la facture fut de CHF 117'370.00 HT et [que] le montant payé par les [appelants] fut
bien de CHF 100'000.00 TTC » (cf. p. 27 ad all. 194). Il apparaît en outre selon
cette expertise que l'agrandissement de l'annexe a été demandé par les appelants (cf. p. 24
ad all. 173) et qu'un permis de construire pour cet agrandissement a été approuvé par
ceux-ci (cf. p. 27 ad all. 197).
Ce qui précède réduit à néant l'argumentation des appelants, rien ne permettant
de mettre en doute la force probante de l'expertise sur la question des surcoûts de l'entreprise
B.________ SA.
11.
11.1
Il résulte des considérants exposés
ci-dessus, d'une part, que les appelants doivent payer à l’intimé un montant de 73'656
fr. 15, plus intérêts à 5% l'an dès le 12 mai 2010, à titre de solde d'honoraires
(cf.
supra
consid. 5.3) et, d'autre part, que l’intimé leur doit paiement d'un montant de 3'188 fr. à
titre de réparation du dommage subi du fait du retard dans la livraison de l'ouvrage (cf.
supra
consid. 8.2).
Après compensation (art. 120 CO), objection soulevée par les appelants (art. 124 CO), ces derniers
doivent au final payer à l'intimé la somme de 70'468 fr. 15 (73'656 fr. 15 - 3'188 fr.), plus
intérêts à 5% l'an dès le 12 mai 2010.
11.2
11.2.1
Le juge civil saisi d’une réclamation
pécuniaire ayant le même objet peut, en même temps qu’il statue sur le fond, prononcer
la mainlevée définitive de l’opposition si les conditions en sont réunies (art.
42b al. 2 LVLP ; ATF 120 III 119, JdT 1997 II 72 ; ATF 107 III 60, JdT 1983 II 90 ;
SJ 1986 p. 359 consid. 4).
11.2.2
Il s’ensuit que les oppositions formées
par les appelants aux commandements de payer qui leur ont été respectivement notifiés
doivent être définitivement levées à concurrence du montant de 70'468 fr. 15, plus
intérêts à 5% l'an dès le 12 mai 2010.
12.
12.1
En définitive, l'appel doit être partiellement
admis et le jugement réformé en ce sens que les appelants doivent verser à l'intimé
la somme de 70'468 fr. 15, plus intérêts à 5% l'an dès le 12 mai 2010, les oppositions
formées aux commandements de payer étant définitivement levées dans cette mesure.
12.2
12.2.1
Si l’instance d’appel statue à
nouveau, elle se prononce sur les frais de la première instance (art. 318 al. 3 CPC).
A teneur de l’art. 106 al. 1 CPC, les frais – soit les frais judiciaires et les dépens
(art. 95 al. 1 CPC) – sont mis à la charge de la partie succombante. Lorsqu’aucune des
parties n’obtient entièrement gain de cause, les frais sont répartis selon le sort de
la cause (art. 106 al. 2 CPC). Lorsque plusieurs personnes participent au procès en tant que parties
principales ou accessoires, le tribunal détermine la part de chacune aux frais du procès ;
il peut les tenir pour solidairement responsables (art. 106 al. 3 CPC).
12.2.2
En l’espèce, vu le sort des prétentions
respectives des parties, il se justifie de répartir les frais judiciaires de première instance,
arrêtés à 18'873 fr. – montant qui n’est pas remis en cause en appel –,
à raison de quatre cinquièmes à la charge des appelants, solidairement entre eux, par
15'098 fr. (montant arrondi), et à raison d’un cinquième à la charge de l’intimé,
par 3'775 fr. (montant arrondi). Dans la mesure où les appelants avaient procédé à
une avance de frais de 15'815 fr., l’intimé devra leur verser, solidairement entre eux, la
somme de 717 fr. (15'815 fr. - 15'098 fr.) à titre de restitution partielle de l’avance
fournie (art. 111 al. 2 CPC).
En outre, les appelants, solidairement entre eux, verseront à l’intimé la somme de 720
fr. (900 fr. x
4
/
5
)
à titre de restitution partielle des frais judiciaires de la procédure de conciliation.
En ce qui concerne les dépens de première instance, l’autorité précédente
avait arrêté le montant de la participation aux neuf dixièmes des honoraires du conseil
de l’intimé à 16'537 fr. 50, ce qui correspond à un défraiement entier de 18'375
francs. Compte tenu de ce que les frais doivent être réparti à raison de quatre cinquièmes
à la charge des appelants et d’un cinquième à la charge de l’intimé,
les appelants, solidairement entre eux, verseront à l’intimé la somme de 14'700 fr. à
titre de dépens de première instance.
12.3
Vu le sort de l’appel, les frais judiciaires
de deuxième instance, arrêtés à 2'401 fr. (art. 62 al. 1 TFJC [Tarif des frais judiciaires
civils du 28 septembre 2010 ; RSV 270.11.5]), doivent être mis à la charge des appelants,
solidairement entre eux, à raison de neuf dixièmes, par 2'160 fr. 90, et à la charge de
l’intimé à raison d’un dixième, par 240 fr. 10 (art. 106 al. 2 CPC). L’intimé
versera ainsi aux appelants, solidairement entre eux, la somme de 240 fr. 10 à titre de restitution
partielle de l’avance de frais fournie par ceux-ci (art. 111 al. 2 CPC).
La charge des dépens de deuxième instance est évaluée à 3'000 fr. pour chaque
partie, de sorte que, compte tenu de ce que les frais doivent être mis à la charge des appelants
à raison de neuf dixièmes et de l’intimé à raison d’un dixième,
les appelants, solidairement entre eux, verseront en définitive à l’intimé la somme
de 2'400 fr. à titre de dépens de deuxième instance.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel civile
prononce
:
I.
L’appel est partiellement admis.
II.
Il est statué à nouveau comme il suit :
I.
La demande de X.________
est partiellement admise.
II.
La demande reconventionnelle de R.________ et F.________ est partiellement admise.
III.
Les défendeurs R.________ et F.________, solidairement entre eux, doivent payer au demandeur X.________
la somme de 70'468 fr. 15 (septante mille quatre cent soixante-huit francs et quinze centimes), avec
intérêts à 5% l’an dès le 12 mai 2010.
IV.
L’opposition formée par R.________ au commandement de payer établi dans la poursuite
n° [...] de l’Office des poursuites du district de Nyon est définitivement levée
à concurrence du montant indiqué sous chiffre III ci-dessus.
V.
L’opposition formée par F.________ au commandement de payer établi dans la poursuite
n° [...] de l’Office des poursuites du district de Nyon est définitivement levée
à concurrence du montant indiqué sous chiffre III ci-dessus.
VI.
Les frais judiciaires, arrêtés à 18'873 fr. (dix-huit mille huit cent septante-trois francs),
sont mis par 15'098 fr. (quinze mille nonante-huit francs) à la charge des défendeurs R.________
et F.________, solidairement entre eux, et par 3'775 fr. (trois mille sept cent septante-cinq francs)
à la charge du demandeur X.________.
VII.
Le demandeur X.________ doit verser aux défendeurs R.________ et F.________, créanciers solidaires,
la somme de 717 fr. (sept cent dix-sept francs) à titre de restitution partielle d’avance
de frais judiciaires.
VIII.
Les défendeurs R.________ et F.________, solidairement entre eux, doivent verser au demandeur X.________
la somme de 720 fr. (sept cent vingt francs) à titre de restitution partielle des frais judiciaires
de la procédure de conciliation.
IX.
Les défendeurs R.________ et F.________, solidairement entre eux, doivent verser à X.________
la somme de 14'700 fr. (quatorze mille sept cents francs) à titre de dépens.
X.
Toutes autres ou plus amples conclusions sont rejetées.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 2'401 fr. (deux mille quatre
cent un francs), sont mis à la charge des appelants R.________ et F.________, solidairement entre
eux, par 2'160 fr. 90 (deux mille cent soixante francs et nonante centimes), et à la charge
de l’intimé X.________, par 240 fr. 10 (deux cent quarante francs et dix centimes).
IV.
L’intimé X.________ doit verser aux appelants R.________ et F.________, créanciers solidaires,
la somme de 240 fr. 10 (deux cent quarante francs et dix centimes) à titre de restitution partielle
d’avance de frais judiciaires de deuxième instance.
V.
Les appelants R.________ et F.________, solidairement entre eux, verseront à l’intimé
X.________ la somme de 2'400 fr. (deux mille quatre cents francs) à titre de dépens de deuxième
instance.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
Me Nicolas Perret (pour R.________ et F.________),
‑
Me Emmanuel Rossel (pour X.________),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
la Chambre patrimoniale cantonale.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000
francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), le cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss
LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la
valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et
de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :