vd_findinfo · Décision / 2021 / 78 · 2021-01-18 · fr

DIFFAMATION, CALOMNIE, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE, VIOLATION DU DEVOIR D'ASSISTANCE OU D'ÉDUCATION, NON-LIEU, PREUVE DE LA VÉRITÉ | 173 ch. 1 CP, 173 ch. 3 CP, 174 CP, 219 CP, 303 CP, 310 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 18.01.2021 Décision / 2021 / 78

TRIBUNAL
CANTONAL
43
PE20.017442-MMR
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
18 janvier 2021
__________________
Composition
:               M.
Perrot
,
président
MM.
Oulevey et de Montvallon, juges
Greffière
:              Mme
Aellen
*****
Art.
310 CPP ; 173, 174, 219 et 303 CP
Statuant sur le recours interjeté le 20 novembre 2020 par
X.________
contre l’ordonnance de non-entrée en matière rendue le 3 novembre 2020 par le Ministère
public de l'arrondissement de La Côte dans la cause
n° PE20.017442-MMR
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le
8 octobre 2020, X.________ a déposé plainte pénale contre Q.________, mère de leur
fille U.________, née le [...] 2010, pour calomnie, subsidiairement diffamation, violation du devoir
d’assistance ou d’éducation et dénonciation calomnieuse.
b)
En
substance, X.________ et Q.________ ont noué une relation en octobre 2009 et la prénommée
est rapidement tombée enceinte sans que cette grossesse ait été prévue ni souhaitée
par le couple. La question d'un avortement s'est immédiatement posée et a été passablement
discutée. Les parties ont brièvement fait ménage commun en s'installant ensemble un mois
avant l'accouchement. Elles se sont séparées quelques semaines après la naissance de leur
enfant. Depuis lors, elles ont toujours été en conflit, en particulier sur la question de l'exercice
des relations personnelles du père sur sa fille.
En 2014, le plaignant a fait l'objet d'une enquête pénale pour actes d'ordre sexuel avec des
enfants, charge dont il a été acquitté au bénéfice du doute selon jugement rendu
le 12 octobre 2016 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne. Dans cette affaire,
il était reproché au plaignant d'avoir fait subir des attouchements à sa fille, entre
le début de l'année 2013 et jusqu'au 15 mars 2014, lors de l'exercice du droit de visite instauré
au Point Rencontre, à Ecublens. Dans le cadre de l'enquête, l'expertise de crédibilité
mise en œuvre n'a abouti à aucune conclusion sur la validité des déclarations de
l'enfant. Le jugement a notamment relevé que dès son plus jeune âge, la fille des parties
avait manifesté des troubles de l'attachement et du sommeil ainsi qu'une angoisse de séparation
exacerbée vis-à-vis de sa mère (P. 4/4, p. 16). Le jugement retenait également ce
qui suit au sujet du conflit parental :
« On rappellera ici qu’U.________
a grandi au milieu de parents entraînés très vite dans une querelle judiciaire dont elle
était, bien malgré elle, le centre des préoccupations, et auprès d’une maman
dont l’instruction a mis à jour un tempérament particulièrement angoissé. Avant
même les faits dénoncés par l’enfant à sa mère, cette dernière avait
déjà fait part de ses craintes qu’un jour son père n’abuse de cet enfant.
Il n’a pas été possible de déterminer l’origine de ces craintes, mais on ne
peut exclure qu’elles aient teinté l’atmosphère qui régnait dans ce foyer.
Le temps écoulé entre le premier jour où U.________ a dévoilé les attouchements
litigieux à sa mère, et le dépôt par celle-ci d’une plainte, puis l’interrogatoire
filmé d’U.________, plus d’un mois après, ne permet pas d’exclure non plus
que les propos de l’enfant aient entre-temps été contaminés par les questions de
son entourage.
Les auteurs du rapport d’expertise rédigé par l’unité de pédopsychiatrie
légale du CHUV ont relevé qu’au vu de l’âge d’U.________, il ne leur
était pas possible de se prononcer quant au degré de crédibilité de sa déposition,
seuls les récits d’enfant âgé d’au moins 6 ans étant susceptibles d’être
analysés sous cet angle. Ces experts ont également noté que les troubles perçus chez
U.________ ne pouvaient être mis en lien de causalité directe avec un abus sexuel dont elle
aurait été victime, ces troubles ayant été constatés bien avant les faits reprochés
au prévenu. »
(P. 4/4, p. 16 et 17).
c)
En
avril 2014, la Justice de paix du district de Nyon a ouvert une enquête en limitation de l'autorité
parentale dirigée contre Q.________ et a mis en œuvre une expertise pédopsychiatrique.
Un rapport a été déposé par l'Unité de pédopsychiatrie légale du CHUV
en juin 2016, au terme duquel, les médecins ont répondu aux questions de la manière suivante :
«
1.
Comment se porte l'enfant sur les plans pédiatrique, psychologique, social et scolaire ?
RÉPONSE
:
Sur le plan pédiatrique,
la Docteure [...] observe un développement staturo-pondéral harmonieux. Les contrôles
médicaux sont à jour ainsi que les vaccins. U.________ est propre depuis début 2017. Elle
rencontre toutefois des difficultés à déféquer sur les toilettes. Ce blocage psychologique
a eu pour conséquence que la petite fille se retient durant plusieurs jours, voire une semaine.
L'enfant n'est à l'aise pour déféquer que lorsqu'elle porte une couche le soir et la nuit.
La pédiatre observe qu'U.________ manifeste un état anxieux ainsi que des angoisses de séparation
fluctuantes ayant un impact sur son sommeil. Actuellement, l'enfant et la mère dorment en co-slipping.
La Docteure [...], pédopsychiatre, relève chez cette enfant les mêmes angoisses de séparation
décrites par la pédiatre ainsi que des angoisses phobiques. Toutefois, elle précise qu'actuellement
l'enfant va bien. C'est la raison pour laquelle les séances pédopsychiatriques se font avec
la mère d'U.________ et à la demande de celle-ci. La mise en place d'un suivi art-thérapeutique
régulier apparaît bénéfique pour l'enfant.
Sur le plan cognitif, la petite fille fait preuve de bonnes capacités. Son intelligence apparaît
conforme aux enfants de son âge. Elle est intégrée dans sa classe et démontre de
bonnes capacités d'apprentissage. Sur le plan social, U.________ entre facilement en contact avec
les personnes qui l'entourent et a développé un lien de confiance tant avec des adultes que
des enfants.
2.
Souffre-t-elle de troubles du développement (anxiété, difficultés de séparation)
? Si oui, comment sont-ils traités ?
Souffre-t-elle d'aliénation parentale ?
RÉPONSE
:
U.________ ne présente
pas de trouble du développement. Ses habiletés développementales comprenant la motricité
fine et globale, son langage, ses habiletés personnelles et sociales, sa cognition et les activités
de la vie quotidienne n'apparaissent pas altérées.
Cependant, l'enfant manifeste, de manière fluctuante, des angoisses essentiellement centrées
sur la question du contrôle et de la séparation, favorisant des réactions phobiques chez
elle.
Actuellement, U.________ ne souffre pas d'aliénation parentale. Néanmoins, nous observons que
Madame Q.________ favorise peu le contact père-fille, d'une part parce que probablement elle ne
fait pas confiance au père au vu de leur histoire commune et, d'autre part, elle attend qu'U.________
en fasse la demande. L'enfant est trop petite et les relations père-fille trop ténues pour
que la petite fille soit demandeuse d'une relation avec son père. N'étant pas suffisamment
autonome sur le plan affectif, U.________ redoute principalement la séparation avec sa mère.
Suite aux accusations sexuelles dont Monsieur X.________ a fait l'objet en 2014, il n'est pas exclu que
Madame Q.________ ne puisse pas envisager un lien entre le père et sa fille sans craindre que cette
dernière ne soit en danger en présence de son père, instillant une méfiance du père,
voire un risque d'aliénation parentale.
3.
Etes-vous en mesure de
comparer l'évolution de l'enfant depuis 2014 ?
RÉPONSE:
Lorsque nous avons rencontré U.________ en 2014, il nous était difficile d'évaluer la
thymie d'U.________. Le contexte de l'expertise de crédibilité semble avoir perturbé l'enfant
qui s'était montrée agitée, adoptant des comportements et un langage inhabituel et régressé
(mutisme sélectif) selon la maman. Bien que nous soyons restés interloqués par cette régression
situationnelle, U.________ n'a pas semblé freinée dans son développement ni dans ses apprentissages,
qui apparaissaient dans la norme pour son âge. Actuellement, le développement de l'enfant ne
semble pas en danger: U.________ a continué à grandir et à poursuivre ses apprentissages
liés à son âge. Sur le plan psychologique, nous ne remarquons pas, à l'heure actuelle,
de symptômes francs. Tout comme en 2014, au vu des angoisses de séparation manifestées
par l'enfant, nous suspectons qu'elle soit toujours perméable aux inquiétudes de sa maman dont
elle dépend. Il est vraisemblable que la petite fille ait développé un attachement de
type insécure et ambivalent, se vivant comme indifférenciée de sa mère.
4.
La mère rencontre-t-elle des difficultés individuelles liées à sa relation conjugale
antérieure (stress post-traumatique) ?
RÉPONSE
:
Madame Q.________ relate
une histoire de couple compliquée sur le plan relationnel, génératrice de souffrance et
d'inquiétudes quant à la personne de Monsieur X.________. Toutefois, nous n'observons actuellement
pas de symptomatologie concordante avec un stress post-traumatique chez cette maman.
5.
Le souvenir du père ou/et de la mère personnellement sont-ils vecteurs d'anxiété
pour l'enfant ?
RÉPONSE
:
La représentation et
l'image paternelle apparaissent vecteurs d'anxiété pour l'enfant, qui associe directement les
rencontres paternelles aux séparations maternelles, réactivant dès lors des angoisses
de séparation.
6.
Est-ce qu'U.________ rencontre des difficultés avec l'idée de rétablir des relations personnelles
avec son père ?
RÉPONSE:
En effet, U.________ rencontre des difficultés avec l'idée de rétablir des relations personnelles
avec son père, parce qu'elle devra se séparer de sa mère, ce qui génère beaucoup
d'angoisses chez elle.
7.
U.________ veut-elle et peut-elle reconstruire de telles relations ?
Si oui, pouvez-vous indiquer les modalités envisageables (échéances, lieu, fréquence,
accompagnement éventuel) ?
Si non, pouvez-vous
en indiquer les raisons et la part de suggestibilité dans les réponses apportées ?
RÉPONSE:
La condition pour qu'U.________ puisse reconstruire une relation personnelle avec son père est qu'elle
se sente sécurisée. C'est la raison pour laquelle nous suggérons tant une prise en charge
thérapeutique sur la relation mère-enfant et père-enfant au sein des Boréales, qu'une
reprise des visites le plus rapidement et de manière progressive (de quelques heures au début)
encadrée par Espace Contact. Nous préconisons également l'instauration d'un droit de regard
et d'information au sens de l'art 307 al. 3 par le SPJ, voire celle d'un mandat de curatelle, pour s'assurer
du déroulement des relations personnelles entre chaque parent et l'enfant, de pouvoir les évaluer,
rassurer et conseiller les parents et fixer les modalités organisationnelles du droit de visite
paternel.
8.
Les visites au Point Rencontre
ont-elles représenté pour U.________ un stress émotionnel avant, pendant et/ou après
les visites ?
Si oui:
A.               Quel est le niveau
de stress observé ?
B.               Quelles sont les conséquences
du niveau de stress observé ?
RÉPONSE
:
Il est difficile de répondre
à cette question étant donné que nous n'avons pas rencontré U.________ lorsqu'elle
fréquentait le Point Rencontre. Les stress observés chez U.________ à l'évocation
des contacts avec son père sont multifactoriels. Nous ne pouvons, dès lors, pas faire de lien
de causalité direct entre ces visites et l'état psychique de l'enfant.
9.
Quel soutien serait susceptible
d'aider U.________ dans la gestion :
A.              de sa relation avec
son père ?
B.              de sa relation et du
quotidien avec sa mère ?
C.              des visites à son
père ?
D.              de son retour à
la maison auprès de sa mère ?
RÉPONSE
:
Face aux angoisses de séparation d'U.________, exacerbées à l'idée de rencontrer
son père et de quitter sa mère, nous suggérons que les visites reprennent progressivement
et soient encadrées par Espace Contact. L'enfant sera accompagnée par un adulte, tel un objet
transitionnel, permettant une autonomisation affective, une symbolisation du lien maternel alors que
cette dernière est absente. Cette reprise de contact progressive avec un adulte sécurisant
de transition permettrait à U.________ de se sentir plus sécurisée lors de la séparation
avec sa maman et moins angoissée à l'idée d'être en contact avec un père dont
elle ne connaît rien et qui suscite de l'inquiétude chez sa mère. De plus et en parallèle
de la reprise du droit de visite, nous préconisons une prise en charge thérapeutique au sein
des Boréales centrée sur la relation mère-enfant et père-enfant, afin de travailler
les angoisses de séparation, de tenter de délier les vécus respectifs de la mère
et de l'enfant, de rencontrer son père de manière à développer un lien plus sécurisant.
Ce travail devra également comporter des aspects de guidance parentale pour les deux parents. »
(P. 4/3, pp. 22 à 25).
d)
Dans
sa plainte, X.________ dénonce les propos tenus à son sujet par Q.________ dans un courrier
qu'elle a adressé le 15 mai 2020 à la Conseillère d'Etat Cesla Amarelle. Ce courrier a
la teneur suivante :
« Madame
la Conseillère d'Etat,
Je
me permets de vous écrire pour faire suite à votre courrier du 19 avril 2019, que je vous remercie
d'avoir adressé à ma sœur [...], et vous apporter ainsi plus de détails sur la situation
que ma fille U.________ continue à vivre. Je rebondis également sur le fait qu'il y est précisément
mentionné que « les intérêts des mineurs » constituent le but de chaque
intervention.
Permettez-moi
de vous dire que dans la situation de ma fille ses intérêts ne sont pas pris en considération
ou alors semblent l'être mais de telle manière que cela ne lui est pas bénéfique.
Depuis
des années déjà, comme vous le savez sans doute, U.________ est suivie par le SPJ, et
malgré les avertissements de sa pédopsychiatre d'alors, Q.________ n'est pas respectée
ni considérée selon son âge, son développement psychique et sa maturité.
Tout
l'acharnement qu'elle a subi « pour son bien » depuis si longtemps, et qui continue aujourd'hui
encore, a abouti à ce qu'elle soit traumatisée.
Cette
pédopsychiatre l'avait prévu et dit mais personne ne l'a écoutée, pire, la Justice,
à la demande du père et du SPJ m'a demandé d'arrêter de la consulter, ce que j'ai
dû faire. Elle était accusée de partialité.
A
la demande de la pédiatre et de son ancienne pédopsychiatre et afin de pouvoir aider U.________
par un biais différent, elle était également suivie par deux psychologues, une art-thérapeute
et l'autre sophrologue.
Comme
vous le savez déjà, à trois ans, U.________ a dit avec ses propres mots bien sûr,
qu'elle subissait des attouchements de son père, alors qu'elle le rencontrait dans un point rencontre.
En a résulté une procédure pénale à la suite de laquelle il a été
« acquitté au bénéfice du doute ». L'expertise de crédibilité
réalisée alors sur cette enfant de 3 ans n'ayant pu aboutir à aucune conclusion.
Une
fois la procédure pénale terminée, il a été décidé que « la reprise
du lien » entre U.________ et son père soit remise en place par le biais de séances aux
Boréales. A ce moment-là, j'ai dû me battre afin qu'U.________ soit préparée
à ces séances par les professionnels responsables, qu'elle puisse les rencontrer avant de voir
son père.
Mais
malgré tout, cela s'est mal passé pour elle. Elle a très mal vécu ces rencontres
de « reprise de lien », elle était toujours triste, restait dans son coin, n'avait rien
envie de faire et refusait de parler, de manger, de jouer.
U.________
n'avait plus aucune aide de sa pédopsychiatre pour l'accompagner durant cette période de reprise
du lien, ayant dû interrompre son suivi au moment où elle en avait le plus besoin.
Mais
son art-thérapeute ainsi que sa sophrologue étaient très inquiètes de son état
et en avaient d'ailleurs fait part aux Boréales et au SPJ, qui n'en ont pas tenu compte.
A
ce moment-là, j'avais pris contact avec la psychiatre que je consulte et qui est également
pédopsychiatre ainsi qu'avec sa pédiatre. Elles avaient reçu U.________ en urgence au
cours de l'été, car elle était vraiment au plus mal.
La
pédiatre, ainsi que l'art-thérapeute et la sophrologue qui suivent ma fille depuis des années
ont alors fait part de leurs inquiétudes aux Boréales et au SPJ. U.________ était dans
un tel état que j'ai interrompu les séances d'U.________ aux Boréales. Elle a failli être
hospitalisée. A la suite de quoi une audience a été demandée par le SPJ. Il était
noté dans leur rapport pour la Justice, qu'ils se questionnaient sur les médecins et thérapeutes
qui « gravitaient » autour de ma fille, mettant ainsi en doute leurs compétences et leur
savoir professionnels.
Tout
ce système a donc continué à traumatiser ma fille qui s'est retrouvée au milieu d'une
triangulation, les médecins et thérapeutes d'un côté, le SPJ et les Boréales
de l'autre, et U.________ en souffrance.
C'est
précisément à ce moment-là que vous avez reçu les courriers de certaines de
mes proches, tout mon entourage étant consterné par le fait qu'une assistante sociale du SPJ
dénigre l'avis de médecins et des psychologues.
Au
cours de cette audience, où finalement, et à la demande expresse de mon avocat, les médecins
ont aussi pu être entendus, il a été décidé de mettre en place un réseau.
Enfin tous les intervenants allaient pouvoir communiquer.
Grâce
à mon conseil, U.________ a aussi pu avoir une avocate, une curatrice, une personne spécialisée
en Droit des enfants quelqu'un qui puisse aussi défendre ses intérêts à elle, en-dehors
de moi.
J'avais
bon espoir dès lors que les choses allaient s'améliorer et qu'U.________ soit enfin considérée,
entendue et respectée, mais malgré tout, pour l'instant il n'y a pas grand changement.
Lors
d'un réseau organisé entre professionnels, ma psychiatre (pédopsychiatre) que j'avais
consulté en urgence pendant l'été, dû à l'état dépressif d'U.________,
a été contactée pour assister à une rencontre du réseau et avait donné
son point de vue, disant notamment que tout cet acharnement auquel U.________ était soumise depuis
si longtemps était iatrogène pour elle.
A
la suite de cette rencontre, l'on m'avait demandé de changer de psychiatre !?
J'en
ai conclu que toutes les personnes qui ne sont pas du même avis que le SPJ dérangent.
Les
rencontres en vue de la « reprise du lien », décidées par la Justice, ont donc continué
aux Boréales et je me rends donc depuis avril de l'année passée à des séances
de coparentalité avec le père d'U.________. Il faut que l'on devienne co-parents alors que
nous n'avons jamais pu l'être, que nous n'avons vécu ensemble que 4 mois, dont 1 seulement
après la naissance d'U.________. De plus, il faut que je fasse comme si de rien n'était, malgré
le fait qu'U.________ l'ait accusé d'attouchements.
Lors
de ces séances, je m'efforce de donner toutes les informations pertinentes sur U.________ et les
nombreuses difficultés qu'elle rencontre: difficulté à s'endormir, cauchemars presque
toutes les nuits, difficulté à me quitter, à aller à l'école. Elle a sans cesse
besoin d'être rassurée. Malheureusement, tout cela n'est pas entendu.
Au
cours de ces séances également, les intervenants poussent le père à être moins
dans la procédure et plus intéressé à la vie d'U.________.
Depuis,
il a pris quelques rendez-vous avec les médecins qui suivent U.________. Consultations qui ME sont
facturées.
Il
a aussi contacté la maîtresse d'U.________ (elle était en 4p) et voulait se rendre dans
sa classe. U.________ a très mal vécu cet épisode. Elle était à nouveau très
angoissée, ne voulant plus aller à l'école et refusant une nouvelle fois de faire seule
les trajets.
La
curatrice a donc décidé que le père ne pouvait pas se rendre à l'école mais
pouvait téléphoner pour prendre des renseignements. Elle a promis à U.________ que cela
ne se reproduirait plus jamais.
Après
plusieurs séances aux Boréales, un bilan devait être rendu à la Justice par le SPJ.
Ceci a pris plusieurs mois à être transmis et à ma grande surprise, tout ce qui avait
été discuté aux Boréales ni figurait pas.
Lors
de ces séances, tous les intervenants ont répété au père qu'il devait prendre
contact avec un psychiatre et être suivi mais comme IL n'en ressent pas le besoin, rien n'est mis
en place. Je rappelle que c'est tout de même une personne qu'U.________ a accusée d'attouchements.
Cependant
il y était mentionné que l'on m'avait demandé de changer de psychiatre.
En
début de cette nouvelle année scolaire 2019-20 (5p), le SPJ et la curatrice devaient respectivement
contacter le secrétariat de l'école et la maîtresse d'U.________, pour les informer que
le père d'U.________ ne pouvait pas se rendre dans la classe, mais cela n'a été fait.
Le
père a donc pris contact avec la nouvelle maîtresse au mois d'octobre et s'est rendu dans la
classe d'U.________, ce qui a eu encore une fois des répercussions sur U.________ quand elle l'a
appris.
Et
en plus, au lieu de reconnaître leurs erreurs et de les assumer, tout le monde essayé de se
renvoyer la balle, tout en félicitant Monsieur de son initiative.
Après
coup, les intervenants ont tout de même reconnu qu'il y avait eu un couac... UN COUAC ???? ET U.________
DANS TOUT CA ??
Il
m'est une fois de plus inutile de vous dire dans quel état s'est trouvé ma fille en ayant su
qu'il était allé dans sa classe, sur sa chaise, regardant dans ses affaires.
Ainsi
cela fait depuis le mois de novembre dernier qu'U.________ a recommencé à avoir des montées
d'angoisse, qu'elle ne veut plus aller à l'école, qu'elle a de nouveau de l'eczéma, qu'elle
est constipée, pleure tous les jours et régresse. Elle n'a plus confiance en sa curatrice qui
lui avait fait des promesses.
Un
couac de plus qui renforce le traumatisme d'U.________ déjà bien présent.
J'ai
fait part, une fois de plus, des difficultés d'U.________ liées à ce nouveau « couac
» mais les intervenants ne sont pas entrés en matière: ils ont leur interprétation
de l'état d'U.________. Moi je n'interprète rien, je constate seulement. Je suis sa maman,
je vis avec elle et je la vois souffrir. C'est tout un système qui lui gâche son enfance, sa
vie. Les droits du père prédominent sur ceux d'U.________ qui souffre.
Depuis
l'été 2018, où elle était si mal après avoir dû rencontrer son père
aux Boréales, U.________ est suivie par une nouvelle pédopsychiatre. Ayant appris que celle-ci
rencontrait également son père, elle n'arrive pas à se sentir en confiance avec elle.
Elle se rend aux rendez-vous en traînant les pieds, se sentant forcée. Ces conditions ne sont
pas productives pour une thérapie qui puisse aider U.________ à surmonter ses angoisses notamment.
Si
le père a besoin d'une guidance parentale, comme l'affirment les intervenants, il devrait consulter
une autre personne que la psychiatre d'U.________, me semble-t-il.
De
plus, c'est à
moi
que ces séances sont facturées, ce que j'ai déjà répété à plusieurs
reprises à tous les intervenants qui m'ont appris récemment que c'était au SPJ de faire
le nécessaire mais j'ignore quand cela sera enfin mis à jour. En attendant, je continue de
payer.
Afin
de discuter de ces dysfonctionnements et de mon questionnement sur le suivi peu satisfaisant de ce réseau
par rapport à l'écoute d'U.________ et à sa protection, une rencontre avec les différents
intervenants et le père a eu lieu au mois de février au SPJ.
Cela
a duré une vingtaine de minutes et rien d'important au sujet d'U.________ n'a été discuté,
comme s'il ne fallait pas trop faire de vagues et qu'entendre et parler des souffrances d'U.________
ne servait à rien, voire dérangeait. Seule compte la décision de Justice, c'est-à-dire
« reprendre le lien », lien qui n'a par ailleurs jamais existé, le reste n'ayant
aucune importance. J'aurais pu prendre la parole, bien sûr, mais à quoi cela sert-il de répéter
ce qui n'est jamais pris en compte. Le pire c'est que c'est moi qui passe pour une maman angoissée.
Et malheureusement, toutes les erreurs à répétition, ces « couacs », cet acharnement
à aller de l'avant sans écouter ma fille, sans prendre en considération ses réticences,
ses peurs, son mal-être ne contribuent pas à lui donner confiance.
A
la suite de ce mini-réseau « sans vague », il a été décidé qu'U.________
devait retourner aux Boréales, avec sa curatrice, pour rencontrer une nouvelle thérapeute dans
l'équipe, et afin de préparer, encore une fois à ma demande, les 4 futures rencontres
prévues avec son père, en ma présence. A chaque fois c'est un stress énorme pour
U.________, qui dort mal, se plaint de maux de ventre, peine à aller à l'école, même
en ma compagnie, s'isole dans sa chambre, dit qu'elle ne veut pas aller à ces rencontres et traîne
les pieds pour s'y rendre.
Après
la 1ère rencontre avec son père, les signes du mal-être d'U.________ se sont accentués,
surtout au niveau du sommeil. J'ai dû « batailler » pour qu'elle vienne, qu'elle accepte
de s'y rendre et durant la rencontre a tout fait pour ignorer son père. Avant la deuxième rencontre
prévue un lundi, U.________ a été malade tout le week-end, s'est plainte de maux de ventre,
au point que j'ai dû appeler sa pédiatre qui, dans un premier temps m'a conseillé par
téléphone puis finalement l'a reçue dans son cabinet. Le deuxième rendez-vous aux
Boréales a donc été reporté. Lors de la rencontre suivante, U.________ s'est montrée
indifférente. La 3ème rencontre, n'a pu avoir lieu à cause du début de l'épidémie.
Depuis
tout s'est aggravé. Il s'agît de pandémie et il en est résulté le confinement
actuel et la fermeture des frontières.
Comme
la date de la reprise des classes est prévue pour aujourd'hui, le 11 mai, il me semble important
maintenant de vous envoyer ce courrier, d'autant plus qu'U.________ commence à dire qu'elle ne veut
pas retourner à l'école car elle associe cette reprise avec la reprise de ses rencontres aux
Boréales.
J'ai
déjà reçu aujourd'hui des propositions de dates de la part des Boréales pour la suite
des séances entre U.________ et son père.
Il
est donc important que vous puissiez recevoir ce courrier maintenant, d'autant plus que le directeur
du SPJ m'avait écrit pour me dire que compte tenu des rencontres d'U.________ et de son père
aux Boréales, tout était pour le mieux. C'est loin d'être le cas.
Je
dispose de tous les courriers, emails, rapports et témoignages à dispositions et je vous fais
parvenir des lettres qu'U.________ avait écrites avant les rencontres aux Boréales, ainsi que
le dernier courrier reçu par le directeur du SPJ.
D'avance
je vous remercie, Madame la Conseillère d'Etat, de l'attention que vous continuerez à porter
à la situation d'U.________, et vous présente mes salutations respectueuses. »
(P.
4/2).
e)
La
plainte déposée le 8 octobre 2020 par le recourant a également été dirigée
contre la sœur d’Q.________, [...], laquelle avait écrit avant sa sœur à la
Conseillère d'Etat, sans que le plaignant ne soit cependant au courant du contenu de ce premier
courrier.
Dans sa plainte, le plaignant a indiqué que les termes du courrier d’Q.________ du 15 mai
2020 étaient attentatoires à son honneur. Il a reproché en particulier à la prénommée
d’avoir, dans cette lettre, sous-entendu à plusieurs reprises que, nonobstant son acquittement,
il avait bel et bien commis des attouchements sur leur fille U.________. Il a relevé également
qu’Q.________ avait porté atteinte à son honneur en affirmant, toujours dans le même
courrier, qu’il avait porté atteinte à la santé psychique de leur fille en se rendant
dans sa classe.
Enfin, X.________ a fait également valoir que la mère de l’enfant s’était
rendue coupable de violation du devoir d’assistance ou d’éducation en mettant tout en
œuvre pour éviter qu’une relation entre lui et sa fille se tisse.
B.
Par ordonnance du 3 novembre 2020, le Ministère
public de l'arrondissement de La Côte a refusé d’entrer en matière sur la plainte
déposée par X.________ (I) et a laissé les frais à la charge de l’Etat (II).
La Procureure a retenu, d’une part, que la lettre litigieuse n’apparaissait pas comme un
courrier voulant porter atteinte à l’honneur du plaignant mais bien plutôt comme une
attaque contre la gestion faite par le SPJ de la situation de leur fille U.________. D’autre part,
aucun élément au dossier ne permettait de retenir que c’était bien le comportement
de la prévenue consistant à empêcher tout lien entre U.________ et son père qui était
à l’origine de la mise en danger du développement physique ou psychique de cette dernière,
si mise en danger il y avait, mais qu’il apparaissait bien plutôt que les parties étaient
dans un conflit depuis de nombreuses années, qu’elles n’avaient jamais réussi à
communiquer entre elles et qu’U.________ se retrouvait dans un conflit de loyauté qui pouvait
également jouer un rôle dans les difficultés qu’elle rencontrait. Enfin, rien au
dossier ne permettait de retenir l’infraction de dénonciation calomnieuse.
C.
Par acte du 20 novembre 2020, X.________ a interjeté
recours contre cette ordonnance, en concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation
et au renvoi du dossier de la cause au Ministère public de l'arrondissement de La Côte pour
qu’il ouvre une instruction s’agissant des infractions de calomnie, subsidiairement diffamation,
et de violation du devoir d’assistance et d’éducation.
Par courrier du 3 décembre 2020, X.________, par son conseil, a produit une copie du procès-verbal
d’audience du 27 octobre 2020 qui s’est tenue devant le Justice de Paix, estimant que ce
document était nécessaire à la compréhension du contexte familial.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer
une ordonnance de non-entrée en matière rendue par le Ministère public (art. 310 CPP [Code
de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0 ]) dans les dix jours devant l'autorité
de recours (art. 310 al. 2, 322 al. 2, 396 al. 1 CPP ; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans
le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d'introduction
du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009 ; BLV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01]).
1.2
Interjeté en temps utile et dans les formes
prescrites (art. 385 al. 1 CPP) auprès de l'autorité compétente, par la partie plaignante
qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), le recours est recevable.
Tel n'est cependant pas le cas du courrier du conseil du recourant adressé le 3 décembre 2020
à la Chambre de céans (P. 8), lequel doit être considéré comme un mémoire
complémentaire manifestement tardif et, comme tel, irrecevable.
2.
2.1
Conformément à
l'art. 310 al. 1 let. a CPP, le Ministère public rend immédiatement – c'est-à-dire
sans qu'une instruction soit ouverte (art. 309 al. 1 et 4 CPP ; Grodecki/Cornu, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier
Depeursinge [éd.], Code de procédure pénale suisse, Commentaire romand, 2
e
éd., Bâle 2019, n. 2 ad art. 310 CPP) – une ordonnance de non-entrée en matière
lorsqu'il apparaît, à réception de la dénonciation (cf. art. 301 et 302 CPP) ou de
la plainte (Grodecki/Cornu, op. cit., n. 1 ad art. 310 CPP) ou après une procédure préliminaire
limitée aux investigations de la police (art. 300 al. 1 let. a, 306 et 307 CPP), que les éléments
constitutifs d'une infraction ou les conditions d'ouverture de l'action pénale ne sont manifestement
pas réunis (TF 6B_401/2020 du 13 août 2020 consid. 2.1).
Selon cette disposition, qui doit être appliquée selon le principe
in
dubio pro duriore
, il importe donc que les éléments
constitutifs de l'infraction ne soient manifestement pas réunis. En d'autres termes, il faut être
certain que l'état de fait ne constitue aucune infraction (ATF 137 IV 285 consid. 2.3 ; TF 6B_375/2020
du 9 juillet 2020 consid. 3.2 et les références citées). Une ordonnance de non-entrée
en matière ne peut être rendue que dans les cas clairs du point de vue des faits, mais également
du droit ; s'il est nécessaire de clarifier l'état de fait ou de procéder à une appréciation
juridique approfondie, le prononcé d'une ordonnance de non-entrée en matière n'entre pas
en ligne de compte. En règle générale, dans le doute, il convient d'ouvrir une enquête
pénale (ATF 143 IV 241 consid. 2.2.1 ; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 ; ATF 137 IV 285 consid.
2.3 et les réf. citées, JdT 2012 IV 160). Dans cette mesure, le principe
in
dubio pro duriore
, qui signifie qu’en règle
générale, un classement ou une non-entrée en matière ne peut être prononcé
par le Ministère public que lorsqu’il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables
ou que les conditions à la poursuite pénale ne sont pas remplies, s’applique sous l’angle
de l’art. 310 CPP (Grodecki/Cornu, op. cit., n. 10b ad art. 310 CPP). En revanche, le Ministère
public doit pouvoir rendre une ordonnance de non-entrée en matière dans les cas où il
apparaît d’emblée qu’aucun acte d’enquête ne pourra apporter la preuve
d’une infraction à la charge d’une personne déterminée (TF 6B_375/2020 précité).
2.2
Le recourant conteste
l'ordonnance de non-entrée en matière et fait valoir une violation du principe
in
dubio pro duriore
estimant que les faits dénoncés
justifieraient une instruction plus complète du Ministère public nécessitant notamment
la production du dossier de la cause civile, la production de toutes les correspondances échangées
entre la prévenue et/ou les membres de sa famille et celle échangée entre sa sœur,
[...], et la Conseillère d'Etat Cesla Amarelle, ainsi que l'audition de témoins, dont la curatrice
de l'enfant, et l'audition des parties.
2.3
2.3.1
Selon l'art. 173 ch. 1
CP (Code pénal du 21 décembre 1937; RS 311.0), se rend coupable de diffamation celui qui, en
s'adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir
une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa
considération, ou celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon.
A teneur de l'art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté
de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
Les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne
visée au mépris en sa qualité d'homme (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1; ATF 132 IV 112
consid. 2.1; ATF 128 IV 53 consid. 1 a). La diffamation suppose une allégation de fait et non un
simple jugement de valeur (ATF 117 IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une personne dans la
bonne opinion qu'elle a d'elle-même ou dans les qualités qu'elle croit avoir. Echappent ainsi
à la répression les assertions qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable,
sont seulement propres à ternir la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance
qu'elle a en elle-même (ATF 128 IV 53 consid. la). Pour apprécier si une déclaration est
attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée,
mais sur une interprétation objective selon la signification  qu'un destinataire non prévenu
doit lui donner dans les circonstances d'espèce (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
Tant la diffamation que la calomnie sont des infractions intentionnelles (Corboz, Les infractions en
droit suisse, 3
e
éd., vol. I, Berne 2010, n. 48 ad art. 173 CP et n. 11 ad art. 174 CP). La calomnie est une forme
qualifiée de diffamation, dont elle se distingue en cela que les allégations attentatoires
à l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausseté de ces allégations
et qu'il n'y a dès lors pas de place pour les preuves libératoires prévues dans le cas
de la diffamation (ATF 136 IV 170 consid. 2.1; TF 613_676/2017 du 15 décembre 2017 consid. 3.1;
Corboz, op. cit., n. 11 ad art. 174 CP; Favre/Pellet/Stoudmann, Code pénal annoté, 3
e
éd., Lausanne 2011, n. 1.1 ad art. 174 CP).
2.3.2
La loi prévoit la possibilité pour une personne accusée de diffamation d'apporter des
preuves libératoires qui excluent sa condamnation (art. 173 ch. 2 CP). Aux termes de cette disposition,
le prévenu n'encourra aucune peine s'il prouve que les allégations qu'il a articulées
ou propagées sont conformes à la vérité ou qu'il avait des raisons sérieuses
de les tenir de bonne foi pour vraies. La preuve de la vérité est apportée lorsque l'auteur
de la diffamation établit que tous les éléments essentiels des allégations qu'il
a articulées ou propagées sont vrais (TF 6B_371/2011 du  15  août 2011 consid.
5.3 et les arrêts cités ; Dupuis et al., Dupuis et al., Petit commentaire, Code pénal,
2
e
éd., Bâle 2017, n. 30 ad art. 173 CP et les réf. citées). La preuve de la bonne foi
est apportée lorsque le prévenu démontre qu’il a cru à la véracité
de ce qu’il disait, d’une part, et qu’il avait des raisons sérieuses de le croire,
après avoir accompli ce qu’on pouvait attendre de lui pour en contrôler l’exactitude,
d’autre part (ATF 124 IV 149 consid. 3b ; TF 6B_1047/2019 du 15 janvier 2020 consid.
3.1). Il faut se placer exclusivement sur les éléments dont il avait connaissance à l’époque
de sa déclaration (ibidem). L'admission à la preuve libératoire constitue la règle.
Elle ne peut être refusée que si deux conditions sont réunies cumulativement : l'auteur
a agi principalement dans le but de dire du mal d'autrui et il s'est exprimé sans motif suffisant
(art. 173 ch. 3 CP ; TF 6B_1268/2019 précité, consid. 1.2).
2.3.3
Il n'est pas contesté que le recourant a
fait l'objet d'une enquête pénale pour actes d'ordre sexuel avec des enfants ensuite des déclarations
de sa fille lors de l'exercice de son droit de visite au Point Rencontre et qu'il a été libéré
de cette accusation au bénéfice du doute au terme de la procédure.
2.3.3.1
Pour qu'il entre dans les prévisions de l'art. 173 al. 1 CP, il suffit, aux termes mêmes de
cette disposition, qu'un propos « jette ... le soupçon » sur le lésé de tenir
une conduite contraire à l'honneur. En l’espèce, le courrier adressé à la Conseillère
d'Etat comporte en particulier les deux passages suivants :
« (...) U.________ a dit
avec ses propres mots bien sûr, qu'elle subissait des attouchements de son père, alors qu'elle
le rencontrait dans un point rencontre. En a résulté une procédure pénale à
la suite de laquelle il a été "acquitté au bénéfice du doute" ».
(...)
« De plus, il faut que je fasse comme si de rien n'était, malgré le fait qu'U.________
l'ait
accusé d'attouchements ».
Ces deux passages, interprétés objectivement,
c'est-à-dire tels que devait les comprendre un destinataire non averti (cf. Dupuis et al., op. cit.,
n. 16 ad art. 173 CP), signifient que leur auteur, soit Q.________, soupçonne le recourant
d'avoir commis des attouchements sur l'enfant, soit d'un comportement qui est contraire à l'honneur.
Ces deux passages sont contenus dans une lettre adressée à un tiers, auprès duquel les
soupçons sont donc colportés. Les conditions d'application de l'art. 173 al. 1 CP paraissent
clairement réalisées. Il reste dès lors à examiner s’il apparaît déjà
clairement qu’en cas de mise en accusation, la prévenue devrait de toute manière être
exemptée de toute peine en vertu des al. 2 et 3 de l’art. 173 CP.
2.3.3.2
Au regard de l'art. 173 al. 3 CP, il apparait que Q.________ devrait de toute manière être
admise à apporter la preuve de la vérité ou de sa bonne foi (preuves libératoires),
dès lors que les allégations attentatoires à l'honneur que comporte la lettre ont pour
but d'obtenir une intervention de la Conseillère d'Etat afin que soit préservé ce que
l'auteur de la lettre estime être l'intérêt de son enfant. Il n'en irait pas de même
dans un autre contexte.
2.3.3.3
S’agissant en premier lieu de la preuve de la vérité, elle serait à l'évidence
vouée à l'échec, puisque la preuve d'une infraction pénale doit être rapportée
par un jugement condamnatoire (cf. Dupuis et al., op. cit., n. 32 ad art. 173) et que le recourant
a été acquitté.
2.3.3.4
Reste la preuve de la bonne foi. A cet égard, il est constant que l'enfant a tenu des propos inquiétants,
de nature à troubler une mère, et que l’expertise de crédibilité n’avait
pas pu démentir. La bonne foi d’Q.________ devrait ainsi selon toute vraisemblance être
retenue et le mensonge (dans le cadre de l'art. 174 CP) être exclu.
Pour ce motif, c’est à juste titre que le Ministère public a refusé d’entrer
en matière sur la plainte déposée par le recourant en tant qu’elle concerne les
infractions de diffamation et de calomnie.
2.4
2.4.1
Sous le titre marginal
"violation du devoir d'assistance ou d'éducation", l'art. 219 CP prévoit que celui
qui aura violé son devoir d'assister ou d'élever une personne mineure dont il aura ainsi mis
en danger le développement physique ou psychique, ou qui aura manqué à ce devoir, sera
puni d'une peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une peine pécuniaire (al. 1) ;
si le délinquant a agi par négligence, la peine pourra être une amende au lieu d'une peine
privative de liberté ou d'une peine pécuniaire (al. 2). Cette disposition protège le développement
physique et psychique du mineur, à savoir d'une personne âgée de moins de 18 ans (ATF
126 IV 136 consid. 1 b p. 138 ; ATF 125 IV 64 consid. 1 p. 68).
Pour que l'art. 219 CP soit applicable, il faut d'abord que l'auteur ait eu envers une personne mineure
un devoir d'assistance, c'est-à-dire de protection, ou un devoir d'éducation, c'est-à-dire
d'assurer le développement – sur les plans corporel, spirituel et psychique – du mineur
(ATF 125 IV 64 consid. 1a p. 68). Il doit s'agir d'une relation d'une certaine durée, principalement
en ce qui concerne le devoir d'éducation (Dupuis et al., op. cit., n. 5 ad art. 219 CP). La position
de garant de l'auteur peut être fondée sur la loi, sur une décision de l'autorité
ou sur un contrat, voire sur une situation de fait. Sont notamment considérés comme des garants
les parents naturels ou adoptifs, le tuteur, le maître d'école, le responsable d'une institution,
le directeur d'un home ou d'un internat, l'employeur, la gardienne de jour, la jardinière d'enfants,
le personnel soignant dans un hôpital ou une clinique (ATF 125 IV 64 consid. la p. 69). Concernant
les parents, il importe peu qu'ils vivent ou non avec l'enfant ; même s'ils sont séparés
de fait, leur obligation d'éducation et d'assistance subsiste (Moreillon, Quelques réflexions
sur la violation du devoir d'assistance ou d'éducation, in : RPS 116/1998, p. 431 ss, spéc.
p. 435).
Il faut ensuite que l'auteur ait violé son devoir d'assistance ou d'éducation ou qu'il ait
manqué à ce devoir. Le comportement délictueux peut donc consister en une action ou en
une omission. Dans le premier cas, l'auteur viole positivement son devoir, par exemple en maltraitant
le mineur ou en l'exploitant par un travail excessif ou épuisant. Dans le second cas, il manque
passivement à son obligation, par exemple en abandonnant l'enfant, en négligeant de lui donner
des spins ou en ne prenant pas, face à un danger, les mesures de sécurité qui s'imposent
(ATF 125 IV 64 consid. 1 a).
Les actes reprochés doivent mettre en danger le développement physique ou psychique du mineur.
Définissant un délit de mise en danger concrète, l'art. 219 CP n'exige pas une atteinte
à l'intégrité corporelle ou psychique du mineur ; une mise en danger suffit, celle-ci
devant toutefois être concrète, c'est-à-dire qu'elle doit apparaître vraisemblable
dans le cas concret (ATF 126 IV 136 consid. la p. 139 ; ATF 125 IV 64 consid. 1 a p. 69).
En pratique, il sera souvent difficile de déterminer quand il y aura un risque pour le développement
du mineur. Il sera en particulier difficile de distinguer les atteintes qui devront relever de l'art.
219 CP des traumatismes qui font partie de la vie de tout enfant. Vu l'imprécision de la disposition,
la doctrine recommande de l'interpréter de manière restrictive et d'en limiter l'application
aux cas manifestes. Des séquelles durables, d'ordre physique ou psychique, devront apparaître
vraisemblables, de telle sorte que le développement du mineur sera mis en danger. Pour provoquer
un tel résultat, il faudra normalement que l'auteur agisse de façon répétée
ou viole durablement son devoir ; une transgression du droit de punir de peu d'importance ne saurait
déjà tomber sous le coup de l'art. 219 CP (TF 6B_457/2013 du 29 octobre 2013).
Sur le plan subjectif, l'auteur peut avoir agi intentionnellement – dans ce cas, le dol éventuel
suffit – ou par négligence (ATF 125 IV 64 consid. 1 a p. 70).
2.4.2
Dans son acte de recours,
le recourant mentionne que les éléments dont il dispose, et qu'il a fait valoir devant le Ministère
public, feraient naître le soupçon que sa fille serait victime d'aliénation parentale
de la part de sa mère dont le comportement serait par conséquent susceptible de mettre en danger
le bon développement de l'enfant.
En l'occurrence, il ressort de l'expertise pédopsychiatrique déposée en juin 2016, que
la situation de la fille des parties fait l'objet d'examens réguliers et pour ainsi dire continus
de la part des autorités judiciaires, ce depuis l'année 2011 à tout le moins (P. 4/3,
pp. 8 ss). Plusieurs rapports de la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (DGEJ),
anciennement SPJ, ont été rendus au sujet de l'enfant et des parties. La situation est suivie
dans le cadre d'un réseau regroupant la DGEJ, une pédiatre, une pédopsychiatre, le centre
de consultation du CHUV Les Boréales et une curatrice. Dans ses conclusions, l'experte mentionne
expressément que l'enfant des parties ne souffre pas d'aliénation parentale. Cette experte
a également retenu que le développement de l'enfant ne semblait pas être en danger, la
fille des parties ayant continué à grandir et à poursuivre ses apprentissages dans la
norme des enfants de son âge. L'experte a ainsi expressément constaté que l'enfant ne
présentait pas de trouble du développement. L'état de stress observé chez la fille
des parties à l'évocation des contacts avec son père a été jugé par l'experte
comme ayant des causes multifactorielles. Par conséquent, il n'existe pas d'indice concret permettant
de retenir que les éléments constitutifs de l'infraction de violation du devoir d'assistance
et d'éducation seraient réunis, étant rappelé que l’application de la disposition
pénale en cause doit être limitée aux cas manifestes. Au demeurant, une procédure
étant pendante devant la Justice de paix au sujet de l’enfant des parties, cette autorité,
alertée le cas échéant par les nombreux intervenants impliqués dans la situation,
aurait été à même d’intervenir si des éléments avaient justifié
de retirer la garde de la fillette à sa mère en raison d’une atteinte illicite concrète
à son développement physique ou psychique. Cela étant, l’élément objectif
de l’infraction de l’art. 219 CP n’apparaît clairement pas réalisé et
la non-entrée en matière se révèle également fondée sur ce point.
2.5
2.5.1
Aux termes de l'art. 303
ch. 1 al. 1 CP, se rend coupable de dénonciation calomnieuse celui qui aura dénoncé à
l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il savait innocente, en
vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale.
Sur le plan objectif, cette norme suppose qu'une communication imputant faussement à une personne
la commission d'un crime ou d'un délit ait été adressée à l'autorité (ATF
132 IV 20 consid. 4.2 ; ATF 75 IV 78). La dénonciation consiste à imputer en fait à la
personne dénoncée un comportement qui est, en droit, constitutif d'un crime ou d'un délit.
Pour qu'il y ait dénonciation, il n'est pas nécessaire que l'auteur affirme, comme étant
certain, que la personne dénoncée a eu un tel comportement ; il suffit qu'il rapporte à
l'autorité, à dessein, des faits suffisants pour que celle-ci conçoive un soupçon
qui l'oblige à procéder à des investigations (Delnon/Rüdy, in : Niggli/Wiprächtiger
[éd.], Basler Kommentar, Strafrecht II, 4
e
éd., Bâle 2019, n. 17 ad art. 303 CP). La dénonciation doit être transmise à
une autorité compétente ; il n'est pas nécessaire qu'elle soit compétente pour la
poursuite de l'infraction ; il suffit qu'il soit de son devoir de transmettre la dénonciation à
l'autorité qui l'est ou, si ce n'est pas le cas, qu'elle la transmette effectivement (Dupuis et
al., op. cit., n. 12 ad art. 303 CP et les auteurs cités). La dénonciation doit faire
porter l'accusation sur une personne qui est innocente ; la personne visée n'est donc pas coupable
de l'infraction dont on l'accuse, soit parce que cette dernière n'a jamais été commise,
soit parce qu'elle l'a été par un tiers (Dupuis et al., op. cit., n. 18 ad art. 303 CP et les
références citées). Est considéré comme innocent notamment celui qui a été
libéré par jugement d'acquittement ou par le prononcé d'un non-lieu (ATF 136 IV 170 consid.
2.1 ; Dupuis et al., op. cit., n. 21 ad art. 303 CP et les références citées). Cela étant,
celui qui dépose une dénonciation pénale contre une personne ne se rend pas coupable de
dénonciation calomnieuse du seul fait que la procédure pénale ouverte consécutivement
à la dénonciation est classée ; l'infraction n'est réalisée que si l'innocence
de la personne dénoncée a été constatée dans une procédure précédente
(ATF 136 IV 170 précité consid. 2.2).
2.5.2
En l'occurrence, l'infraction
de dénonciation calomnieuse n'entre pas en ligne de compte puisque la prévenue a précisé
que les faits litigieux avaient fait l'objet d'une enquête pénale et que le recourant avait
été acquitté. Les éléments constitutifs de l'infraction en cause sont donc inexistants.
Au surplus, étant donné le contexte dans lequel s'inscrit la lettre de la prévenue et
le but qu'elle poursuit, à savoir la remise en question des actions de la DGEJ, il n'y a pas le
moindre début d'indice tendant à laisser supposer que la prévenue entendait faire ouvrir
une nouvelle enquête pénale contre le recourant.
2.6
Enfin, s'agissant des
mesures d'instruction envisagées par le recourant, elles ne sont pas susceptibles de fournir des
indications supplémentaires sur l'interprétation qu'il conviendrait de donner aux propos tenus
dans la lettre litigieuse. Pour ce qui concerne en particulier la lettre adressée par la sœur
de la prévenue à la Conseillère d'Etat, rien ne permet de supposer qu'elle contiendrait
des éléments répréhensibles, ce d'autant moins qu'aucune infraction ne peut être
retenue vis-à-vis de la prévenue elle-même dans cette affaire. Fondée sur de simples
spéculations, cette réquisition de preuve ne saurait justifier l’ouverture d’une
instruction.
3.
En définitive, le
recours, manifestement mal fondé, doit être rejeté sans échange d'écritures
(art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de la procédure de recours, par 2’420 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de
procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]),
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L'ordonnance du 3 novembre 2020 est confirmée.
III.
Les frais d'arrêt, par 2’420 fr. (deux
mille quatre cent vingt francs), sont mis à la charge de X.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Patricia Michellod, avocate (pour X.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de La Côte,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :