vd_findinfo · Décision / 2019 / 137 · 2019-03-06 · fr

NON-LIEU, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE | 319 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 06.03.2019 Décision / 2019 / 137

TRIBUNAL
CANTONAL
179
PE17.014281-LAE
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
6 mars 2019
__________________
Composition
:               M.
Meylan
,
président
Mme
Byrde et M. Perrot, juges
Greffière
:              Mme
Choukroun
*****
Art.
319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 24 décembre 2018 par
A.V.________
contre les ordonnances de classement rendues le 29 novembre 2018 par le Ministère public de l'arrondissement
du Nord vaudois dans la cause
n° PE17.014281-LAE
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
A.V.________ et B.V.________ se sont mariés
le [...] 1998 à [...]. Deux enfants sont issus de cette union, soit C.V.________ né le [...]
2002, et D.V.________, né le [...] 2003.
B.V.________ est également la mère de deux enfants issus d'un premier mariage, B.L.________,
né le [...] 1983, et A.L.________, né le [...] 1987, qui sont venus du [...] en Suisse pour
y rejoindre leur mère et A.V.________ en décembre 1998.
Ensuite de tensions dans le couple, les parties vivent séparées depuis le 28 février 2016.
b)
La séparation est conflictuelle et a donné lieu à plusieurs procédures auprès
des autorités civiles. Dans ce cadre, un mandat d’enquête a été confié,
d'entente avec les parties, au Service de protection de la jeunesse (ci-après: le SPJ) qui a proposé
dans son rapport du 26 avril 2017, en cas de divorce, d'attribuer la garde de C.V.________ et D.V.________
à leur mère, de suspendre le droit de visite de A.V.________ et d'encourager les deux enfants
à suivre une thérapie. Entendus par le juge civil, la dernière fois le 28 mai 2018, C.V.________
et D.V.________ ont exprimé leur souhait de ne pas revoir leur père pour le moment. Le 17 décembre
2018, ensuite d'un appel déposé par A.V.________ contre une ordonnance de mesures protectrices
de l'union conjugale du 4 octobre 2018, les parties ont conclu une transaction judiciaire aux termes
de laquelle un curateur de représentation à forme de l'art. 299 CPC devait être désigné
en faveur des enfants C.V.________ et D.V.________, pour les représenter dans le procès en
divorce de leurs parents (CACI 17 décembre 2018/716).
c)
Sur le plan pénal également, les parties ont déposé des plaintes, l'une contre l'autre,
auprès du Ministère public de l'arrondissement du Nord vaudois.
Dans sa plainte du 16 décembre 2015, A.V.________ a reproché à B.V.________ de lui avoir
dérobé une carte de crédit et de s'en être servie pour des achats sur Internet avant
de détruire la carte volée. Cette plainte a abouti à la condamnation de B.V.________ pour
vol au préjudice des proches et familiers et pour utilisation frauduleuse d’un ordinateur
au préjudice des proches et familiers, à une peine pécuniaire de 45 jours-amende,
le montant du jour-amende étant fixé à 30
fr.
par jour, avec sursis de deux ans, ainsi qu'à une amende de 210 francs (CAPE 19 mars 2018/95).
Dans sa plainte du 11 mai 2017, B.V.________ a reproché à A.V.________ de s'être introduit
sans droit dans l'ancien domicile conjugal pour y dérober des outils. Cette plainte a fait l'objet
d'un classement du 16 octobre 2017.
Le 11 juillet 2017, A.V.________ a déposé une plainte pénale contre B.V.________ pour
calomnie, subsidiairement diffamation et dénonciation calomnieuse, lui reprochant de l'avoir faussement
accusé auprès du SPJ de bigamie et de ne pas avoir payé de pensions alimentaires entre
février et juillet 2016, d'avoir faussement déclaré à son avocate qu'il s'était
introduit à plusieurs reprises au domicile conjugal et d'avoir faussement déclaré à
plusieurs personnes – notamment au juge pénal et a ses enfants – qu'il téléchargeait
de la pornographie.
Toujours le 11 juillet 2017, A.V.________ a également déposé deux plaintes pénales
pour dénonciation calomnieuse contre A.L.________ à qui il reprochait de l'avoir faussement
accusé auprès du SPJ de l'avoir suspendu par les pieds à l'extérieur du balcon depuis
le 6
e
étage de l'immeuble où la famille habitait à l'époque – alors qu'il était
âgé de 11 ou 12 ans – et d'avoir mis un petit couteau sous la gorge de B.V.________ lorsque
cette dernière lui avait demandé de suivre une thérapie, respectivement contre B.L.________,
lui reprochant de l'avoir faussement accusé auprès du SPJ d'avoir injurié et violenté
ses enfants C.V.________ et D.V.________.
B.
Par trois ordonnances datées du 29 novembre
2018 et répertoriées sous la même référence, le Ministère public a classé
les procédures pénales dirigées contre B.V.________, B.L.________ et A.L.________, aucune
indemnité au sens de l'art. 429 CPP n'étant allouée aux prévenus acquittés et
les frais de la procédure restant à la charge de l'Etat.
S'agissant de la plainte déposée contre B.V.________, le Ministère public a retenu que
si les accusations faites par cette dernière à l'encontre de A.V.________ n'étaient certes
pas fondées, B.V.________ s'était basée sur les déclarations des enfants du couple
pour dire que A.V.________ s'était introduit sans droit dans l'ancien domicile conjugal pour y prendre
des affaires et pour dire qu'il avait téléchargé des photographies à caractère
pornographique, ce que C.V.________ avait confirmé. B.V.________ avait en outre expliqué de
manière convaincante que ses propos au sujet du prétendu mariage de A.V.________ au Mexique
avait été mal compris et que la pension alimentaire n'avait pas été payée sur
le moment mais seulement rétroactivement. Le Ministère public a dès lors considéré
que B.V.________ était de bonne foi dans ses affirmations, de sorte que les infractions de calomnie,
de diffamation ou celle de dénonciation calomnieuse ne pouvaient être retenues.
Le Ministère public a également considéré, s'agissant de la plainte déposée
contre B.L.________, que les versions des parties étaient irrémédiablement contradictoires
et qu'aucune mesure d'instruction supplémentaire n'était envisageable, de sorte qu'il convenait
de classer l'enquête en faveur du prévenu.
Enfin, concernant la plainte déposée contre A.L.________, le Ministère public a retenu
que ce dernier avait dit au SPJ que A.V.________ avait mis un petit couteau de cuisine sous la gorge
de B.V.________, lorsque celle-ci lui avait demandé de suivre une thérapie, sur la base des
déclarations faites par son demi-frère C.V.________, qui avait confirmé cela. Le prévenu
était ainsi de bonne foi lorsqu'il avait fait ses déclarations.
C.
Par acte non signé et non daté, mais posté le 24 décembre 2018, A.V.________ a déposé
un recours contre ces trois ordonnances de classement. Le 26 décembre 2018, il a renvoyé
le même acte, signé et daté du 21 décembre 2018. Il a conclu à l'annulation
de ces trois ordonnances et au renvoi de la cause au Ministère public pour qu'il reprenne la procédure
préliminaire et procède aux mesures d'instructions requises. A.V.________ a demandé le
bénéfice de l'assistance judiciaire pour la procédure de recours. Il a produit un lot
de pièces.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
En droit
:
1.
1.1
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de
classement rendue par le Ministère public en application des art. 319 ss CPP (Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0), dans un délai de dix jours devant l’autorité
de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1 let. b CPP) qui est, dans le canton de
Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal (art. 13 LVCPP [Loi d’introduction
du Code de procédure pénale suisse du 19 mai 2009; BLV 312.01]; art. 80 LOJV [Loi d’organisation
judiciaire du 12 décembre 1979; BLV 173.01]).
En l'espèce, le recours a été déposé
en temps utile devant l'autorité compétente par la partie plaignante, qui a qualité pour
recourir (art. 382 al. 1 CPP). La question de la recevabilité du recours s'agissant de la motivation
sera examinée ci-dessous (cf. consid. 2.2 infra).
2.
2.1
L'art. 385 al. 1 CPP dispose que si le code exige
que le recours soit motivé, la personne ou l'autorité qui recourt doit indiquer précisément
les points de la décision qu'elle attaque (let. a), les motifs qui commandent une autre décision
(let. b) et les moyens de preuve qu'elle invoque (let. c). Les motifs au sens de l'art. 385 al. 1 let.
b CPP doivent être étayés par le recourant sous l'angle des faits et du droit (TF 6B_347/2016
du 17 février 2017 consid. 4.1).
En particulier, le recourant doit énoncer "les motifs qui commandent une autre décision"
(art. 385 al. 1 let. b CPP), à savoir les arguments, de fait ou de droit, sur lesquels il prétend
se fonder pour faire modifier la décision en sa faveur (Pitteloud, Code de procédure pénale
suisse [CPP], Commentaire à l’usage des praticiens, Zurich/St-Gall 2012, n. 1126 ; Lieber,
in : Donatsch/Hansjakob/Lieber [éd.], Kommentar zum Schweizerischen Strafprozessordnung, Zurich
2014, n. 2 ad art. 385 CPP). Ainsi, il doit indiquer dans quelle mesure et sous quel angle il entend
critiquer l’établissement des faits ou l’application du droit (Calame, in : Kuhn/Jeanneret
[éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale suisse, n. 20 ad art. 385 CPP).
Il n’est pas entré en matière sur les arguments qui résultent seulement d’un
renvoi à des pièces du dossier ou à des écritures antérieures (Rémy, op.
cit., n. 4 ad art. 396 CPP et les réf. cit.).
Même si l’autorité de recours applique le droit d'office, l’affaire se présente
différemment en deuxième instance, vu la décision de classement déjà rendue.
Le recourant ne peut donc se borner à simplement reprendre des allégations de fait ou des arguments
de droit présentés devant l’autorité de poursuite pénale, mais il doit s'efforcer
d'établir que, sur les faits constatés ou sur les conclusions juridiques qui en ont été
tirées, l’ordonnance attaquée est entachée d'erreurs. Il ne peut le faire qu'en
reprenant la démarche du procureur et en mettant le doigt sur les failles de son raisonnement. Si
la motivation du recours est identique aux moyens qui avaient déjà été présentés
devant le procureur – notamment dans le délai de prochaine clôture (cf. art. 318 CPP)
– avant la reddition de l’ordonnance attaquée, ou si elle ne contient que des critiques
toutes générales de l’ordonnance attaquée ou encore si elle ne fait que renvoyer
aux moyens soulevés devant le procureur, elle ne satisfait pas aux exigences de l’art. 385
al. 1 CPP et l’autorité de recours n’a pas à entrer en matière (CREP 8 mars
2016/162; CREP 31 mai 2016/355 confirmé sur ce point par l'arrêt du TF 6B_991/2016 du 3 novembre
2017 consid. 2.2.3).
2.2
En l'espèce, le recourant se contente de
rappeler le déroulement des différentes procédures intervenues tant devant les autorités
civiles dans le cadre de sa séparation que devant le Ministère public pour soutenir que les
prévenus instrumentaliseraient ses deux fils pour les éloigner de lui et pour lui nuire dans
la procédure civile qui l'oppose à B.V.________. Il n'expose toutefois pas en quoi le raisonnement
du Ministère public serait infondé. Dans cette mesure, la motivation du recours paraît
insuffisante au sens de la jurisprudence rappelée ci-dessus.
A supposer recevable, le recours devrait de toute manière être rejeté pour les motifs
exposés ci-dessous.
3.
Selon le recourant, le Ministère public aurait
considéré à tort que les prévenus étaient de bonne foi et que leurs propos ne
seraient pas constitutifs, respectivement de calomnie, subsidiairement de diffamation et de dénonciation
calomnieuse pour B.V.________, et de dénonciation calomnieuse pour A.L.________ et B.L.________.
Il soutient que les trois prévenus instrumentalisent ses propres enfants et qu'ils agissent sciemment
dans le but de lui nuire dans le cadre de la procédure civile qui l'oppose à B.V.________.
Il reproche au Ministère public d'avoir écarté sans explication l'accusation selon laquelle
il aurait suspendu A.L.________, alors âgé de 11 ou 12 ans, par les pieds au-dessus du balcon
depuis le 6
e
étage du domicile conjugal de l'époque.
3.1
3.1.1
Aux termes de l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère
public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure notamment lorsqu'aucun soupçon
justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), à savoir lorsque les soupçons
initiaux qui ont conduit le ministère public à ouvrir une instruction n'ont pas été
confirmés (Grädel/Heiniger, in : Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar,
Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 8 ad art. 319 CPP), ou lorsque les éléments constitutifs d'une
infraction ne sont pas réunis (let. b), à savoir lorsque le comportement incriminé, quand
bien même il serait établi, ne réalise les éléments constitutifs objectifs et
subjectifs d'aucune infraction pénale (Grädel/Heiniger, op. cit., n. 9 ad art. 319 CPP).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement » (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification
du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc.
1255). Un classement s'impose donc lorsqu'une condamnation paraît exclue avec une vraisemblance
confinant à la certitude. La possibilité de classer la procédure ne saurait toutefois
être limitée à ce seul cas, car une interprétation aussi restrictive imposerait un
renvoi en jugement, même en présence d'une très faible probabilité de condamnation
(ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 ; TF 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.1.1). Le principe « in dubio
pro duriore » exige donc simplement qu'en cas de doute, la procédure se poursuive. Pratiquement,
une mise en accusation s'impose lorsqu'une condamnation apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement
(ATF 138 IV 186 consid. 4.1; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1; ATF 137 IV 219 consid. 7; TF 1B_272/2011 du
22 mars 2012 consid. 3.1.1).
3.1.2
Selon l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de
diffamation celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait
propre à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé une telle
accusation ou un tel soupçon.
A teneur de l’art. 174 ch. 1 CP, se rend coupable de calomnie celui qui, connaissant la fausseté
de ses allégations, aura, en s'adressant à un tiers, accusé une personne ou jeté
sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l'honneur, ou de tout autre fait propre
à porter atteinte à sa considération, ou celui qui aura propagé de telles accusations
ou de tels soupçons, alors qu'il en connaissait l'inanité.
Les art. 173 et 174 CP protègent la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. L'honneur protégé par le droit pénal est conçu de façon générale
comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion propre à exposer la personne
visée au mépris en sa qualité d'homme
(ATF
137 IV 313 consid. 2.1.1; ATF 132 IV 112 consid. 2.1; ATF 128 IV 53
consid.
1a). La diffamation suppose une allégation de fait et non un simple jugement de valeur (ATF 117
IV 27 consid. 2c). Il ne suffit pas d'abaisser une personne dans la bonne opinion qu'elle a d'elle-même
ou dans les qualités qu'elle croit avoir. Echappent ainsi à la répression les assertions
qui, sans faire apparaître la personne comme méprisable, sont seulement propres à ternir
la réputation dont elle jouit ou à ébranler la confiance qu'elle a en elle-même (ATF
128 IV 53 consid. 1a). Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur,
il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation
objective selon la signification qu'un destinataire non prévenu doit lui donner dans les circonstances
d'espèce (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3).
3.1.3
Aux termes de l'art. 303 ch. 1 al. 1 CP, se rend coupable de dénonciation calomnieuse celui qui
aura dénoncé à l'autorité, comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne
qu'il savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite pénale. Sur le plan objectif,
cette norme suppose qu’une communication imputant faussement à une personne la commission
d’un crime ou d’un délit ait été adressée à l’autorité
(ATF 132 IV 20 consid. 4.2; ATF 75 IV 78). L'infraction est intentionnelle. L'auteur doit savoir que
la personne visée par la dénonciation est innocente, comme c'est le cas pour la calomnie. Le
dol éventuel est exclu (Dupuis et
alii
,
op. cit., nn. 22-23 ad art. 303 CP; ATF 136 IV 170 consid. 2.1; TF 6B_32/2011 du 24 février
2011 consid. 1.1).
La dénonciation doit être transmise à une autorité compétente; il n’est
pas nécessaire qu’elle soit compétente pour la poursuite de l’infraction; il suffit
qu’il soit de son devoir de transmettre la dénonciation à l’autorité qui l’est
ou, si ce n’est pas le cas, qu’elle la transmette effectivement (Dupuis et
alii
,
op. cit., n. 12 ad
art. 303 CP et les auteurs
cités).
3.2
En l'espèce, même si le Ministère public n'a pas relaté l'incident du balcon invoqué
par A.L.________, force est de constater que ce point a été instruit, les prévenus ayant
été interrogés en présence du recourant qui a pu leur poser des questions (PV aud.
1, l. 43-50, PV aud. 2, l. 26-41, l. 57-61; PV aud. 3, l. 50-53). Il faut admettre qu'aucune mesure
d’instruction complémentaire n'est susceptible d’apporter des éclaircissements
face aux versions irrémédiablement contradictoires des protagonistes sur ce point particulier.
En gardant à l'esprit le contexte dans lequel le prévenu a parlé de cet incident, on constate
que cet événement n'a fait l'objet d'aucune dénonciation pénale de la part du prévenu
en vue de faire condamner le recourant. Il s'agit plutôt d'une simple anecdote évoquée
par le prévenu à l'assistante sociale du SPJ et rien ne permet de retenir qu'elle aurait eu
une incidence particulière sur les conclusions de cette autorité. L'infraction de dénonciation
calomnieuse n'est dès lors pas envisageable ici. Enfin, le recourant ne revient plus sur les propos
rapportés par le prévenu selon lesquels il aurait menacé B.V.________ avec un petit couteau
de cuisine lorsque celle-ci lui avait proposé de suivre une thérapie, de sorte qu'il n'y a
pas lieu de s'écarter de l'appréciation du Ministère public sur ce point particulier.
L'examen des pièces du dossier ne permet en outre pas de suivre le recourant lorsqu'il affirme que
les prévenus auraient sciemment agi pour lui nuire dans le cadre de la procédure civile qui
l'oppose à B.V.________ et qu'ils auraient instrumentalisé ses fils pour les éloigner
de lui. En effet, le 31 mai 2016 déjà, soit trois mois après la séparation de leurs
parents, C.V.________ et D.V.________ avaient exprimé à la présidente du tribunal civil
d'arrondissement leur souhait de vivre auprès de leur mère, C.V.________ indiquant qu'il voudrait
"que son papa se rende compte qu'il fait beaucoup de mal à sa maman" et D.V.________ expliquant
qu'il avait l'impression que "son papa traite les femmes comme des esclaves" et qu'il "n'aime
pas ses deux demi-frères" (cf. P. 6). Entendus les 15 février et 8 mars 2017 par l'assistante
sociale du SPJ en charge du mandat d'enquête mentionné plus haut, ils ont notamment exprimé
leur souhait de ne pas rencontrer leur père. Comme cela se voit régulièrement dans des
séparations difficiles, C.V.________ et D.V.________ souffrent du conflit qui oppose leurs parents,
D.V.________ allant jusqu'à parler de suicide en mai 2016, ce qui a donné lieu au mandat d'enquête
au SPJ. On relève cependant que, malgré leur rancœur mutuelle, les parties sont parvenues
à s'entendre devant l'autorité d'appel civile et ont signé le 17 décembre 2018
une convention afin que leurs enfants soient représentés par un curateur dans la procédure
de divorce de leurs parents. Cela témoigne de la volonté des deux parents d'enfin préserver
leurs enfants du conflit parental.
Compte tenu de ce qui précède, le Ministère public était fondé à considérer
que les éléments constitutifs de la diffamation, de la calomnie et de la dénonciation
calomnieuse n'étaient pas réunis.
4.
Manifestement mal fondé, le recours doit être rejeté, dans la mesure de sa recevabilité,
sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et les ordonnances attaquées confirmées.
La requête tendant à l’octroi de l’assistance judiciaire gratuite pour la procédure
de recours doit être rejetée, le recours étant d'emblée dénué de chance
de succès (CREP 21 novembre 2017/806 ; CREP 13 août 2015/478 et les références
citées ; Ruckstuhl, in : Niggli/Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische
Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung, Art. 1-195 StPO, 2
e
éd., Bâle 2014, n. 10 ad art. 132 CPP).
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d'arrêt, par 1'100
fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale;
BLV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II.
Les ordonnances de classement du 29 novembre 2018 sont confirmées.
III.
La demande d'assistance judiciaire est rejetée.
IV.
Les
frais d’arrêt, par 1'100 fr. (mille cent francs), sont mis à la charge de A.V.________.
V.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
M. A.V.________,
-
Me Elvira Gobet-Coronel, avocate (pour B.V.________),
-
M. A.L.________,
-
M. B.L.________,
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l'arrondissement du Nord vaudois,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :