vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 609 · 2009-10-05 · fr

ACCIDENT DE GRAVITÉ MOYENNE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, TRAUMATISME CRANIO-CÉRÉBRAL, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 6 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.10.2009 Arrêt / 2009 / 609

TRIBUNAL CANTONAL
AA 78/09 - 35/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 5 octobre
2009
___________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
Mme   Roethenbacher et M. Jomini
Greffier
:
Mme
Parel
*****
Cause pendante entre
:
V.________
, à Shtime (Kosovo), recourant,
représenté par Me Franklin Sedaj, avocat à
Prishtinë (Kosovo)
et
D.________
(ci-après : la caisse), à Lucerne,
intimée, représentée par Me Didier Elsig,
avocat à Lausanne
_______________
Art. 4 LPGA, 6
LAA
E n  f a i t  :
A.
V.________, né en 1963, de nationalité kosovare,
travaillait en qualité de manœuvre pour l'entreprise
X.________, à Nyon, lorsqu'il a fait une chute le 4
février 2006. Il a été hospitalisé
à l'Hôpital  M.________
du 4 au 6 février 2006. Le Dr S.________,
qui l'a examiné à son entrée, a
constaté un hématome en monocle à droite, une
plaie frontale droite, un hématome thoracique
postérieur gauche et une tuméfaction du poignet
droit. Les diagnostics retenus sont les suivants : "# EDR D; #
paroi du sinus maxillaire, contusion rénale, traumatisme
cranio-cérébral (ci-après : TCC) avec perte de
connaissance". Un traitement sous forme de surveillance,
d'immobilisation et d'administration d'antalgiques a
été mis en place.
Le rapport radiologique établi le 7 février 2006 par
la Dresse G.________ de l'Hôpital M.________ indique ce qui
suit :
"(…)
ct scan
cÉrÉbral, massif facial et abdominal
du
04.02.2006
Cérébral
:
Cet examen ne révèle pas de
contusion cérébrale notamment de foyer
hémorragique intraparenchymateux.
Il n'y a pas de collection justadurale,
d'hémorragie sous arachnoïdienne ou
intraventriculaire.
Les cavités ventriculaires sont
fines et bien centrées et les citernes de la base sont
libres.
Pas de fracture de la base du crâne
ou de la calotte crânienne.
Massif facial
:
Présence d'une fracture non
déplacée de la paroi antérieure du sinus
maxillaire droit s'étendant dans le canal lacrymal. Il
existe également une solution de continuité de la
paroi postérieure du sinus maxillaire, non
déplacée.
Présence d'une fracture non
déplacée de la paroi latérale de l'orbite
droite.
Il n'y a pas d'hématome
intra-orbitaire. (…) Il n'y a pas de fracture ou de
décrochement du plancher des deux orbites.
A signaler une angulation droite de la
cloison nasale.
Abdomen
:
(…)
Importante diminution de l'espace discal
L1-L2 avec aspect irrégulier des plateaux vertébraux
évoquant des séquelles de la maladie de
Scheuermann.
CONCLUSION
Fracture de la paroi antérieure du
sinus maxillaire droit s'étendant dans le canal
lacrymal.
Minime solution de continuité de la
paroi du sinus maxillaire droit.
Hématosinus maxillaire droit
secondaire.
Fracture non déplacée de la
paroi supérolatérale de l'orbite droite.
Minime hématome
péri-rénal au contact du pôle supérieur
du rein se prolongeant jusqu'au contact de la surrénale
droite qui semble également contusionnée. Calcul
caliciel polaire supérieur rénal droit.
Pas de contusion splénique ou
hépatique mis en évidence.
(…)
RADIOGRAPHIE DU POIGNET
DROIT FACE, PROFIL, D'UN THORAX ET D'UNE INCIDENCE SINUS du
04.02.2006
Poignet droit
:
Fracture diaphysaire spiroïde non
déplacée du radius droit sans trait d'extension
articulaire.
Thorax
:
Status cardiopulmonaire dans les limites
de la norme pour l'âge.
Il n'y a notamment pas de signe de
contusion pulmonaire ou d'hydro-pneumothorax.
Pas de fracture costale mise en
évidence.
Sinus
:
Présence d'un comblement complet du
sinus maxillaire droit.
Pas de fracture nettement identifiable du
massif facial.
Le sinus maxillaire gauche et les sinus
frontaux sont bien pneumatisés.
Le rebord orbitaire est continu des deux
côtés.
(…)"
Il ressort du rapport établi le 23 mars 2006 par
l'inspecteur de la caisse K.________ que V.________ est venu
travailler en Suisse en 2004 de façon
irrégulière. Depuis avril 2005, il travaille
régulièrement pour l'entreprise X.________. Il n'a ni
permis de séjour, ni permis de travail. Le samedi 4
février 2006, il travaillait sur une pile de pièces
de carrosserie lorsqu'il a perdu l'équilibre, faisant une
chute d'environ trois mètres. Il porte un plâtre et
c'est le Dr C.________ qui le suit pour son bras. Pour la
tête et les côtes, il doit consulter le
Dr B.________. Il se plaint de vertiges.
Dans le rapport médical intermédiaire du 25 avril
2006, le Dr C.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique de l'Hôpital M.________, a
précisé les diagnostics posés à
l'endroit de l'assuré comme suit :
-
fracture métaphyso-épiphysaire du radius-droit avec
enfoncement articulaire discret versant cubital,
- TCC,
- fracture du malaire
droit,
- contusions
costales,
- contusions
rénales,
- cupulolithiase
post-traumatique.
Lors du dernier
contrôle effectué le 29 mars 2006, le médecin a
constaté, d'un point de vue orthopédique, que l'"AB"
était en place, qu'il n'y avait pas de tuméfaction
des doigts, qu'après l'ablation du plâtre il n'y avait
ni tuméfaction ni déformation, que la styloïde
cubitale était tuméfiée, que la radio-cubitale
distale était stable mais sensible à la mobilisation
et qu'il n'y avait pas de trouble neurovasculaire du membre
supérieur droit. Il a précisé qu'une
physiothérapie de mobilisation douce avait été
mise en place après l'ablation du plâtre, que le
patient se plaignait de céphalées persistantes et de
vertiges post TCC et que le suivi serait assumé par son
médecin traitant. Enfin, il a indiqué que
l'assuré était en incapacité totale de travail
depuis le 4 février 2006 et qu'il y avait à craindre
un dommage permanent, sous la forme d'une lésion
intra-articulaire du radius distal pouvant entraîner, d'une
part une raideur de l'articulation radio-carpienne, d'autre part
des douleurs de l'articulation radio-cubitale distale, une
limitation fonctionnelle à long terme et une arthrose
précoce.
Le 30 juin 2006, le Dr C.________ a indiqué que le dernier
contrôle de l'assuré avait eu lieu un mois
après l'infiltration de Diprophos de la radio-cubitale
distale, qu'une discrète amélioration des
symptômes douloureux du carpe et à la prosupination
avait été observée, qu'il n'y avait pas de
tuméfaction et que le seul traitement en cours consistait en
physiothérapie antalgique et de renforcement musculaire de
l'avant-bras et des doigts. Il a précisé que, compte
tenu du travail manuel de l'assuré (démolition de
voitures), une reprise de l'activité professionnelle
était difficilement envisageable actuellement et
préconisé, en cas de non progression clinique, un
séjour dans un centre de réadaptation.
L'assuré a été hospitalisé à la
Clinique J.________ du 25 juillet 2006 au 30 août 2006. Le
rapport médical pluridisciplinaire  établi le 18
septembre 2006 par le Dr Y.________, spécialiste FMH en
neurologie, relève notamment les éléments
suivants :
"(…)
DIAGNOSTIC
PRIMAIRE
-
Réadaptation
neurologique
(Z
50.9)
DIAGNOSTICS
SECONDAIRES
Polytraumatisme lié
à une chute le 04.02.2006 avec :
-      TCC modéré
(T 90.5).
-      Traumatisme facial
(T 90.2)
avec
:
o
Fracture du sinus
maxillaire droit.
o
Fracture non
déplacée de l'orbite droite.
-      Fracture de l'extrémité
distale du radius droit intra-articulaire
(T 92.2)
-      Contusions rénales
droites
(T
91.5)
-      Contusions costales
droites
(T
91.0)
-      Céphalées et vertiges
dans le cadre d'un syndrome subjectif post-traumatique.
CO-MORBIDITES
-      Nihil.
RAPPEL ANAMNESTIQUE
Il s'agit d'un ouvrier
d'origine kosovare, en bonne santé habituelle, sans permis
de travail, qui fait une chute le 04.02.2006 avec réception
sur le côté droit sur les lieux de son travail.
(…)
Le patient nous est donc adressé
pour un bilan multidisciplinaire et une
réadaptation.
A l'entrée, le patient se plaint de
la persistance de céphalées diffuses, fluctuantes,
constrictives avec parfois une composante pulsatile à point
de départ rétro-oculaire droit, augmentant
progressivement d'intensité depuis l'accident. Le patient
signale également des sensations vertigineuses rotatoires
parfois à droite, parfois à gauche, en position
assise ou debout, mais non liées aux changements de
positions, apparaissant plusieurs fois/semaine, diminuées
lors de la position couchée et durant 5 à 10 minutes.
De plus, le patient allègue des douleurs du poignet droit
lors du port de charges ou du serrage manuel, ainsi que des
douleurs costales droites à l'inspiration profonde et aux
mouvements de torsion du tronc. M. V.________ se déclare
très angoissé et affecté par la
situation.
L'anamnèse, même avec un
traducteur, est laborieuse, et les renseignements fournis peu
précis.
(…)
BILANS ET INVESTIGATIONS
cf. annexes
-      Consilium psychiatrique du
03.08.2006.
-      Consultation de l'appareil
locomoteur du 09.08.2006.
-      Rapport de prise en charge
ergothérapeutique.
-      Examen neuropsychologique du
31.07.2006.
-      Rapport de
physiothérapie.
-
Rapport vertiges et instabilités du
01.08.2006.
-      Rapport de consultation
otoneuroligique du 11.08.2006.
LISTE DES PROBLEMES ET
DISCUSSION
(…)
Au status d'entrée, chez un patient
multi-plaintif, on note une très discrète diminution
de la mobilité du poignet droit. Le reste du status est dans
les limites de la norme, en particulier sans déficit
neurologique. Le bilan a été complété
par une IRM cérébrale, qui ne montre aucune
lésion traumatique dans le parenchyme
cérébral.
En ce qui concerne les
céphalées, de type tensionnel, divers traitements ont
été effectués, sans réel succès.
(…)
Du point de vue neurologique, le bilan
effectué en albanais à l'aide d'une interprète
montre, chez ce patient qui présente de nombreuses plaintes
post-traumatiques, un ralentissement, des troubles mnésiques
et antérogrades modérés en modalité
verbale, ainsi qu'un fléchissement exécutif. Les
fonctions practo-gnosiques sont préservées. Les
céphalées et les troubles visuels rapportés
par le patient, auxquels il ne peut pas s'empêcher de faire
référence lors de toute tâche,
interfèrent avec l'appréciation des tests et sont
susceptibles de majorer l'intensité des troubles
cognitifs.
Du point de vue psychique, on est en
présence d'un patient en situation précaire du point
de vue psychosocial, ce qui contribue certainement à une
surcharge psychique. Celle-ci reste cependant malgré tout
relativement gérée et il n'y a pas de trouble
psychopathologique notoire.
Concernant les vertiges, (…) un
bilan otoneurologique a été pratiqué par la
Dresse W.________.
Cet examen montre un examen (sic)
vestibulaire normal, chez un patient très
démonstratif, qui interrompt souvent les exercices,
soupire,… Il n'y a aucun argument pour retenir une atteinte
vestibulaire, qu'elle soit périphérique ou centrale.
Les vertiges entrent probablement dans le cadre d'un syndrome
subjectif post-traumatique. Du point de vue auditif, la situation
est bien meilleure que ne le laissent supposer les plaintes du
patient. Il existe une petite atteinte de perception, mais dans les
fréquences très aigues. Cela est assez habituel chez
les patients de son âge ayant été
exposés au bruit. L'acouphène que le patient
déclare ressentir est absent au moment de la
consultation.
(…)
Concernant le poignet, les limitations
constatées paraissent tout à fait concordantes avec
les données radiologiques. Le patient a une limitation
articulaire très discrète, avec des amplitudes
fonctionnelles amplement suffisantes. L'évolution
paraît donc favorable, des douleurs résiduelles 6 mois
après une fracture du poignet n'étant pas
rares.
(…)
En fin de séjour, on constate une
augmentation de 7kg de la force de préhension. Le port du
poignet de cuir limite l'amplitude des mouvements douloureux et
améliore donc les performances de la main droite. Pour le
reste, il y a peu d'améliorations. Subjectivement, le
patient ne ressent que peu d'améliorations.
L'évolution concernant le poignet
devrait en théorie être favorable, même si dans
ce cas particulier, l'existence de facteurs sociaux
défavorables risquent (sic) de peser lourd dans
l'évolution et la réintégration au travail. A
la sortie, il a été indiqué au patient qu'un
suivi chez le Dr C.________ était
nécessaire.
Concernant la contusion rénale,
l'US de contrôle montre des signes de souffrance
rénale aspécifique, ainsi que des calculs dans le
rein droit, mais il n'y a pas de signe d'hydronéphrose, ni
plus aucun signe de la contusion rénale.
En résumé on est en
présence d'un patient ayant de nombreuses plaintes
subjectives, difficilement corrélées aux divers
examens cliniques et paracliniques effectués durant le
séjour. Il n'y a eu que très peu
d'amélioration, principalement concernant les vertiges et
les céphalées, pour lesquels aucun substrat organique
n'a pu être mis en évidence. Il est clair que des
facteurs psychosociaux défavorables influencent
négativement l'évolution de la situation. Nous avons
conseillé au patient de prendre contact avec la personne de
référence du syndicat, afin d'être aidé
dans ses démarches concernant la régularisation de sa
situation.
Du point de vue professionnel, en
l'absence de substrat organique aux plaintes neurologiques, et au
vu de l'amélioration de la force avec le port du poignet de
force, une reprise du travail à 50 % en évitant une
activité nécessitant de travailler en hauteur,
pourrait être envisagée dans un mois. Cependant, les
chances de réintégration professionnelle
réelles du patient sont fortement diminuées par les
facteurs psychosociaux défavorables, liés à sa
situation précaire.
INCAPACITE DE
TRAVAIL
-      100 % du 25.07.2006 au
01.10.2006
-      50 % dès le 02.10.2006 en
évitant le travail en hauteur.
(…)"
Dans le rapport médical intermédiaire du 6 octobre
2006, le Dr C.________ a confirmé la reprise du travail de
l'assuré à 50 % dès le 2 octobre 2006, en
précisant qu'il conviendrait que la caisse s'adresse
à l'employeur pour que celui-ci procure un travail
approprié à son patient. Il a indiqué que,
lors de la consultation du 19 septembre 2006, le patient
s'était plaint de multiples douleurs
(céphalées, vertiges, nausées, douleurs au
poignet droit à l'effort avec irradiation des douleurs dans
DII-DIII), mais que l'examen clinique avait montré un
poignet sans déformation, sans tuméfaction et une
bonne force de préhension.
Il résulte du rapport établi le 12 octobre 2006 par
l'inspecteur K.________ que l'assuré est allé
travailler le 2 octobre 2006 mais n'est pas resté une heure,
disant que c'était trop pénible. L'employeur s'est
engagé à fournir à l'assuré de petits
travaux, comme le balayage, le nettoyage, le tri de petites
pièces etc. V.________ s'est plaint à l'inspecteur de
ses douleurs à la tête, aux yeux et à son
poignet droit. Il a expliqué que s'il fixait devant lui ou
regardait vers le bas, il avait des vertiges, que c'était
encore pire s'il se penchait en avant et qu'écouter avec
attention ou parler lui donnait également des vertiges et un
sentiment de malaise. Ses médicaments ne servent presque
à rien. Le 2 octobre 2006, il a voulu décoincer un
boulon avec une clé en tirant de haut en bas. Cela lui a
fait une lancée dans tout le bras droit jusqu'au milieu du
thorax. Il ne peut pas travailler comme cela.
Dans le rapport médical du 28 octobre 2006 que le Dr
B.________, médecin généraliste, a
établi à l'intention de la caisse, il indique que les
plaintes de son patient sont inchangées (persistance de
céphalées de l'hémiface et de
l'hémisphère doit, vertiges inconstants, douleurs
persistantes au poignet droit), que l'IRM effectuée le 6
octobre 2006 n'a montré que des signes de sinusite
chronique, qu'un danger permanent sous la forme d'un syndrome
post-traumatique est à craindre, mais qu'il est possible que
la situation sociale de l'assuré joue un rôle dans
l'évolution de son état. Le médecin n'a pas
indiqué de date de reprise du travail.
Par lettre du 1
er
novembre 2006, la caisse a
informé l'assuré que, de l'avis de son médecin
d'arrondissement, une capacité de travail à 50 % dans
une activité évitant les travaux en hauteur et ceux
nécessitant une sollicitation accrue du poignet (mouvement
de force, surtout avec rotation, soulèvement de charges de
plus de 10 kg) était exigible dès le 6 novembre 2006,
de sorte que l'indemnité journalière allait
être adaptée.
Par courrier du 9 novembre 2006, le Dr B.________ a informé
la caisse que l'état, essentiellement psychique, de son
patient s'était dégradé depuis qu'il avait
reçu la lettre du 1
er
novembre 2006. Il est dans
un état anxieux important avec des crises de panique qui
l'ont amené à deux reprises à se rendre aux
urgences de l'Hôpital M.________ même au milieu de la
nuit. Le praticien a exposé qu'il avait rencontré son
patient à plusieurs reprises et que l'état de
celui-ci, qui est persuadé "qu'il ne s'en sortira pas", est
dangereux sur le lieu de travail, l'angoisse pouvant
l'empêcher d'avoir une attention suffisante aux risques
inhérents à son activité. Un essai de
traitement anxiolytique n'a pour le moment pas apporté
d'amélioration significative, de sorte qu'une
incapacité de travail à 100 % persiste.
L'assuré a été hospitalisé à la
Clinique J.________ du 3 au 19 juillet 2007. Le bilan
mulitidisciplinaire établi le 31 juillet par le Dr
F.________, spécialiste FMH en neurologie, reprend les
mêmes diagnostics, primaire et secondaires, que ceux
posés lors de la première hospitalisation, en 2006.
Il relève en outre les éléments suivants
:
"(…)
LISTE DES PROBLEMES ET
DISCUSSION
(…)
1.
L'examen neuropsychologique des 05.07.2007 et 09.07.2007 a
montré un tableau globalement superposable à l'examen
effectué le 27.07.2006, lors du premier séjour, voire
légèrement amélioré. Toutefois, il a
été mis en évidence une baisse des
performances à la copie de dessins avec omissions, ajout de
traits et difficultés d'organisation, de même qu'une
majoration des plaintes (le score évaluant les
symptômes post-traumatiques était doublé par
rapport au précédent séjour). Pour nous, les
performances cognitives du patient, de par leur intensité et
leur nature ne peuvent être attribuées à une
conséquence directe du TCC, du 04.02.2006.
2.    Dans
son consilium de l'appareil locomoteur du 17.07.2007, notre
médecin-consultant, qui avait déjà vu le
patient il y a près d'un an, a pu constater que les plaintes
n'avaient pas varié et s'étaient nettement
amplifiées. Un comportement douloureux peu adapté et
autolimitatif net a été mis en évidence avec,
en particulier, des mobilités articulaires très
fluctuantes lors de l'examen, alors que celles-ci étaient
normales à l'entrée. En fin de consultation, le
patient a d'ailleurs pu serrer la main de notre consultant sans
aucune difficulté, ni douleur, avec une flexion palmaire de
60°. Du point de vue objectif, il n'y a pas de signe
d'instabilité, ni de grattage, à l'examen du poignet
et les RX montrent une fracture parfaitement consolidée du
radius distal droit. (…)
En
conclusion, le rôle des facteurs psychosociaux reste majeur,
il ne faut en particulier envisager aucune intervention
chirurgicale et proposer un traitement conservateur basé sur
la prescription d'antalgiques et le port d'un poignet de cuir, qui
avait déjà été prescrit lors du premier
séjour. (…)
3.    En
physiothérapie, le patient a fait preuve d'une
coopération médiocre et n'a jamais réellement
pris part à sa rééducation, n'effectuant pas
les séances de groupes, ne se présentant plus, vers
la fin du séjour aux thérapies. Du point de vue
subjectif, les symptômes ont empiré depuis l'accident,
avec des céphalées permanentes, augmentées
à l'effort, des vertiges, évoqués sur
sollicitation, et pas spontanément lors des séances
de physiothérapie. Les douleurs au poignet droit sont
tantôt mises en avant, tantôt arrivent après les
céphalées chez un patient qui est resté
très démonstratif. Du point de vue objectif, il n'y a
aucun changement dans les capacités fonctionnelles, le
patient s'arrête de marcher au bout de dix minutes,
pédale moins d'une minute sur un vélo en salle de
fitness, en raison de céphalées et de vertiges. Nous
ne proposons aucune physiothérapie ambulatoire.
4.    En
ergothérapie, les constatations objectives sont voisines de
celles effectuées par tous les thérapeutes. Du point
de vue subjectif, le patient reste très démonstratif,
se plaint souvent, pousse des soupirs lors de toute épreuve,
plusieurs séances ont dû être
écourtées en raison des plaintes habituelles
(céphalées, vertiges). Du point de vue objectif, la
force manuelle et de pincement est voisine à celle du
précédent séjour, et de nombreuses
incohérences ont été retrouvées au
bilan de la force et de la dextérité manuelle. Aucun
progrès n'a été constaté durant le
séjour, et aucune thérapie n'a pu soulager M.
V.________. Nous ne proposons aucun suivi ambulatoire en
ergothérapie.
5.    Du
point de vue professionnel, le patient n'a pas de permis de
travail, ni de permis de séjour en Suisse. Il était
employé dans une entreprise de démolition automobile
avec une activité qu'il est difficile de préciser
lors de l'anamnèse avec le patient. Compte tenu de la
fracture du radius distal, et de l'évolution potentielle
vers une arthrose, on peut admettre que ce patient aura des
difficultés à reprendre une activité
nécessitant des efforts répétés en
pro-supination et des travaux de force. Dans une activité
adaptée, excluant des contraintes importantes au niveau du
poignet, le port de charges lourdes, une capacité totale de
travail peut être reconnue. Le patient a été
programmé aux ateliers professionnels sur des
périodes de deux heures, et a mis en avant assez rapidement
des céphalées, des vertiges, des troubles de la
concentration ainsi que des douleurs du membre supérieur
droit, rendant toute évaluation impossible. Il a fait
comprendre à l'équipe des ateliers que son
état n'était pas compatible avec une reprise
professionnelle. Il est très probable que les facteurs
psycho sociaux participent de façon prédominantes
(sic) à l'évolution défavorable de ce
cas.
(…)
INCAPACITE DE TRAVAIL DANS
LA PROFESSION ACTUELLE DE DEMOLISSEUR
-      100 % du 16.07.2007 au
06.08.2007.
-      0 % dans une activité
légère à moyenne ne nécessitant pas de
travaux de force, ou de travaux répétitifs du poignet
droit.
(…)"
Il résulte du rapport d'examen final établi le 24
août 2007 par le Dr H.________, médecin
d'arrondissement de la caisse, que l'assuré a
d'emblée déclaré qu'il allait mal, que la
tête tirait et tournait, comme s'il portait 1'000 kg sur
le dos. Il a un peu mal en permanence mais beaucoup dès
qu'il essaie de travailler, avec des douleurs qui descendent vers
les doigts et remontent jusqu'à la nuque. Il a
également des douleurs dans les muscles du dos, mal aux yeux
et des sensations de chaleur sur le thorax. Lors de l'examen
clinique, l'assuré s'est montré très plaintif,
dans un état général apparent sans
particularité. La gestuelle et les mouvements
spontanés des mains et des poignets sont bien
conservés lors de l'entretien. En revanche, lors de la
palpation et de l'examen de la mobilité du poignet droit, on
se heurte à des hyper-réactions et à une
opposition active s'accompagnant de plaintes qui ne permettent pas
d'évaluer de façon précise les amplitudes
articulaires. A l'examen de la sensibilité, l'assuré
décrit une diminution de la sensibilité du membre
supérieur droit ne correspondant pas à un territoire
neuro-anatomique précis. Pas de limitation ni de douleur
spontanée lors de la mobilisation du coude ou des
épaules dont les amplitudes sont symétriques. A
l'examen neurologique succinct, l'assuré est vigile, bien
orienté, il n'y a pas de troubles de la démarche, pas
de déviation à l'épreuve "mains tendues",
celle de l'index-nez est sans particularité et les
réflexes ostéo-tendineux sont symétriques aux
quatre membres. Dans l'appréciation du cas, le Dr H.________
relève notamment que l'examen clinique confirme les
observations qui ont été faites à la Clinique
J.________ concernant le caractère diffus et la
disproportion entre les plaintes subjectives et les constats
objectifs, notamment radiologiques. Il précise à cet
égard n'avoir constaté aucune amyothrophie de
l'avant-bras ni de diminution du périmètre par
rapport au côté gauche, comme on s'attendrait à
en observer en cas de souffrance ostéoarticulaire ou de
non-utilisation prolongée. Selon le médecin
d'arrondissement, les autolimitations et les incohérences
constatées traduisent assez clairement l'influence
prépondérante exercée par les facteurs non
organiques et les phénomènes d'amplification sur le
tableau actuel. Il a indiqué que, même si on ne
pouvait exclure une évolution arthrosique à long
terme après la fracture intra-articulaire, il n'existait en
l'état aucune séquelle articulaire objective
susceptible de limiter la fonction du poignet, de sorte que, sur le
plan somatique il ne voyait aucun argument susceptible de justifier
la poursuite d'une incapacité de travail ni même
d'empêcher l'assuré de mettre en valeur une pleine
capacité dans le dernier travail exercé avant
l'accident. En conclusion, il a exposé que les troubles
présentés par l'assuré relevaient de facteurs
non-organiques et psychosociaux, dont l'adéquation avec
l'accident restait à démontrer.
Dans le courrier qu'il a adressé le 27 septembre 2007
à son confrère le Dr C.________, le Dr T.________,
spécialiste FMH en chirurgie plastique, reconstructive et de
la main, a indiqué qu'il avait reçu l'assuré
en consultation le 21 septembre précédent. Il a
relevé que le tableau clinique était
pathétique, qu'il était possible que son poignet
présente quelques dommages au niveau de la radio-cubitale
distale, ou des lésions des tissus mous du compartiment
cubito-carpien, mais que cela ne saurait en aucun cas rendre compte
des plaintes manifestées par le patient. Il a
précisé que l'importance de ces plaintes
n'était "tout simplement pas explicable" sur la base d'une
causalité somatique seule, que le poignet était
inexaminable et qu'il fallait considérer le patient comme
inopérable. Il a indiqué qu'il ne pensait pas avoir
affaire à un simulateur, que l'assuré souffrait
réellement, que son faciès trahissait une angoisse et
un désarroi extrêmes, l'ensemble de ces
éléments étant à replacer dans la
situation extrêmement précaire de
l'intéressé. Estimant que l'assuré avait avant
tout besoin d'une assistance psychologique et sociale, voire d'un
soutien et d'un suivi psychiatrique lege artis, il a
préconisé l'organisation d'un entretien ouvert entre
la caisse et l'assuré.
Le 3 octobre 2007, l'employeur a informé la caisse que
l'activité principale de l'assuré avant l'accident
consistait en la manutention de pièces d'automobile et de
ferraille (70 %), en démontages mécaniques (20 %) et
en nettoyages extérieurs - balai - (10 %). Il
précisé que pour l'activité principale de
manutention, l'entreprise disposait de chariots, transpalettes,
diables et sangles de déménageur et que les
pièces lourdes étaient toujours maniées
à plusieurs.
Le 3 décembre 2007, le Dr H.________ a exposé
qu'après avoir pris connaissance du rapport du Dr
T.________, il ne pouvait que confirmer que l'assuré
présentait une sévère disproportion entre
l'importance des plaintes émises et les constatations
objectives et qu'une importante composante psychologique avait
grevé l'évolution de son état de santé.
Il a confirmé la teneur des conclusions de son rapport du 24
août 2007 en ce sens qu'on ne pouvait pas objectiver de
séquelle articulaire imputable à l'accident
susceptible de limiter la fonction du poignet ou d'entraver la mise
en valeur d'une pleine capacité de travail dans
l'activité exercée
précédemment.
Par décision du 14 décembre 2007, la caisse a mis fin
aux prestations d'assurance avec effet au 3 janvier 2008. Elle a
considéré en substance que l'assuré ne
présentait plus de séquelles de l'accident
nécessitant un traitement et que les troubles dont il se
plaignait ne pouvaient s'expliquer comme des séquelles de
l'accident.
Par acte du 19 décembre 2007, l'assuré a fait
opposition à cette décision. Il a fait valoir qu'il
continuait à souffrir de très fortes douleurs au
poignet droit ainsi que de céphalées persistantes et
de vertiges réguliers, symptômes inconnus avant son
accident. Soulignant le fait que son état de santé
physique et psychique s'était sensiblement
altéré depuis sa chute, il a requis la prise en
charge par la caisse des frais résultant des traitements
médicaux, le versement d'indemnités
journalières et d'une indemnité pour atteinte
à l'intégrité.
Par décision sur opposition du 5 février 2008, la
caisse a maintenu sa décision et rejeté l'opposition.
Considérant que seule était litigieuse la question de
savoir si l'assuré souffrait de séquelles
accidentelles organiques nécessitant un traitement et/ou
entraînant une diminution de sa capacité de travail,
respectivement de gain ou encore d'une atteinte à
l'intégrité durable et importante, elle a
exposé que l'évaluation approfondie effectuée
à la Clinique J.________ n'avait pas démontré
d'anomalie séquellaire objective du TCC, ni mis en
évidence des séquelles articulaires objectives
susceptibles de limiter la fonction du poignet, que les examens
pratiqués avaient conclu à la nature tensionelle des
céphalées et exclu une atteinte ORL permettant de
justifier les vertiges. Relevant qu'aucun avis médical
contraire ne figurait au dossier et que des mesures d'instruction
complémentaires n'étaient pas nécessaires
puisque l'assuré avait bénéficié
de deux séjours à la Clinique J.________, elle a
nié le droit de l'assuré à la poursuite du
versement des prestations d'assurance (frais de traitement et
indemnité journalière), au versement d'une rente
d'invalidité ou à une indemnité pour atteinte
à l'intégrité.
Le 29 janvier 2008, la police municipale de Nyon a imparti à
l'assuré un délai au 15 février 2008 pour
quitter la Suisse. L'assuré s'est alors installé
à Shtime, au Kosovo.
B.
Par acte du 12 février 2008, l'assuré a recouru
devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud contre la
décision sur opposition du 5 février 2008, en
concluant à la réforme en ce sens que
l'intimée doit lui verser une rente d'invalidité et
une indemnité pour atteinte à
l'intégrité à un taux de 80 % avec effet au 4
février 2006, plus intérêt à 4 %. Il a
requis que les frais de justice soient mis à la charge de
l'intimée et que celle-ci soit condamnée à lui
verser des dépens à hauteur de 800 francs.
Par pli du 23 mai 2008, le recourant a produit les avis
médicaux établis par les Drs [...],
spécialiste en orthopédie et en traumatologie
à Ferizaj, et [...], neuropsychiatre à Ferizaj, les
11 février et 22 mai 2008. Il s'est déclaré
favorable à une expertise judiciaire.
La traduction en français, certifiée conforme
à l'original par [...], traducteur autorisé de
français, de l'avis médical du spécialiste en
orthopédie  a la teneur suivante :
"(…)
Diagnose : Dg : St.post
poytrauma
St. Post tracturam intraarticularis distalis radii 1.
dex.
Arthalgiae R/C 1.dex Contractura art. R/c 1.dex.
Le patient a eu un accident dans le
travail le 04.02.2006 et a tombé de l'hautesse de 2.3-3 m.
Il a été politraumatisé.
Du côté orthopédique
il a eu des fractures distale intraarticulaire de radius du
coté droit. Il est soigné d'une forme conservative
immobilisé du gypse.
Maintenant il a de douleur de nœud
radiocarpale droit, il a perdu la force de la main droite et la
bouge de noeud R/C avec la douleur.
Cliniquement : il existe une limitation de
bouger de noeud R/C de droit qui s'accompagne par la
douleur.
Dans la radiographie de nœud R/C
droit on voit des signe des fracture soigné de la partie
distale de radius ( vieux ).
Th : il a besoin pour une thérapie
physical
-
Analgétique s'il a de douleur (…)
(…)"
La traduction en français, certifiée conforme
à l'original par [...] , traducteur autorisé de
français, de l'avis médical du neuropsychiatre
a la teneur suivante :
"(…)
Notes : Le patient a eu des blessures dans
la tête en 2006 après la tombé d'une hautesse
de 2 mètres, pendent le travail en Suisse. Dans ce cas il a
perdu la connaissance et il est soigné une période
dans une clinique et après chez lui. En 2008 il est
rentré de Suisse et il a continuer le traitement chez lui de
ses blessures. Actuellement il dit qu'il a des douleurs de la
tête, le sommeil non confortable, il a perdu la disposition
et il et tenu des activités quotidienne.
Un CT de cerveau on voit une fracture F-P
à gauche avec une pression dans les mains.
Diagnose : St post commotionem et
Contusiome cerebri
Cephalca post traumatica
Sy depressivum
(…)
Je propose : le patient a besoin pour
continuer le traitement. Il n'est pas capable au niveau pour le
travail. Je préfère un contrôle après un
mois.
(…)"
Par jugement du 11 juillet 2008, le
Président du Tribunal des assurances du canton de Vaud a
écarté préjudiciellement le recours
formé par l'assuré contre la décision sur
opposition du 5 février 2008 pour le motif que l'acte de
recours était rédigé en allemand et qu'il ne
contenait pas d'exposé des faits, ni de motivation et de
conclusions claires et que le recourant, bien qu'informé des
conséquences qu'entraînerait la non production dans le
délai imparti d'un acte conforme aux exigences formelles,
n'avait pas réagi.
Par arrêt du 18 novembre 2008, le Tribunal
fédéral a annulé le jugement du 11 juillet
2008 et renvoyé la cause à la cour de céans
pour qu'elle procède dans le sens des
considérants.
Par réponse du 19 février 2009, la caisse a conclu,
préjudiciellement, à ce que l'acte de recours soit
déclaré irrecevable, faute de remplir les exigences
formelles prévues à l'art. 61 let. b LPGA;
principalement, elle a conclu au rejet du recours.
Par écriture du 31 mars 2009, le recourant a
déclaré élire domicile chez son frère
à Steffisburg pour les besoins de la procédure.
Relevant que les expertises effectuées à la demande
de l'intimée dataient de 2006 et 2007, il a fait valoir
qu'une nouvelle expertise devait être mise en œuvre,
tout en soutenant que "l'expertise du 9 février 2008"
(Begutachtung) constatait de façon claire que
l'invalidité résultant de l'accident du 4
février 2008 était supérieure à 80 %.
Enfin, il a indiqué souffrir de céphalées
persistantes et ne voir que partiellement.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le
délai légal de trente jours dès la
notification de la décision entreprise, le recours est
déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA, [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]). Pour les motifs indiqués dans l'arrêt du
Tribunal fédéral du 18 novembre 2008, il faut
considérer en outre qu'il satisfait aux autres conditions
légales de forme.
b)
A
teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), en vigueur dès le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administrative
à l'entrée en vigueur de ladite loi, sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
La décision sur
opposition du 5 février 2008 confirme la suppression des
indemnités journalières et frais de traitement
médical avec effet au 3 janvier 2008 et nie le droit du
recourant à une rente d'invalidité ainsi qu'à
une indemnité pour atteinte à
l'intégrité. Le recours tend implicitement à
la réforme partielle de la décision entreprise, en ce
sens que le recourant a droit à une rente
d'invalidité et à une indemnité pour atteinte
à l'intégrité avec effet au 4 février
2006.
b)
En tant qu'autorité
de recours contre des décisions prises par des assureurs
sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière - et le recourant présenter ses
griefs - que sur les points tranchés par cette
décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet du
litige, le juge ne vérifie pas la validité de la
décision attaquée dans son ensemble, mais se borne
à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c)
c)
En l'espèce,
le
recourant ne contestant plus la suppression par l'intimée de
l'indemnité journalière et des frais de traitement
médical, seule reste litigieuse devant la cour de
céans la question de savoir si les troubles de santé
qu'il présente sont en lien avec l'accident qu'il a subi le
4 février 2006, partant s'ils fondent le droit à une
rente invalidité et à une indemnité pour
atteinte à l'intégrité.
d)
En vertu de l'art. 19 al. 1
LAA (loi fédérale du 20 mars 1981 sur
l'assurance-accidents; RS 832.20), le droit à la rente prend
naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la
continuation du traitement médical une sensible
amélioration de l'état de l'assuré et que les
éventuelles mesures de réadaptation de l'AI ont
été menées à terme. Le droit au
traitement médical et aux indemnités
journalières cesse dès la naissance du droit à
la rente.
Selon l'art. 18 al. 1 LAA, l'assuré a droit à une
rente d'invalidité s'il devient invalide à 10 % au
moins par suite d'un accident. Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA,
est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée. L'art. 7 LPGA définit
l'incapacité de gain comme toute diminution de l'ensemble ou
d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré qui entre en
considération, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique ou mentale et qu'elle
persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles. Selon l'art. 16 LPGA, pour
évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
En matière d'assurance-accidents, l'allocation d'une rente
d'invalidité implique une incapacité de travail
causée par un accident; quiconque n'est pas au moins
partiellement incapable de travailler ne saurait être reconnu
invalide au sens de la LAA (ATF 115 V 133, consid. 2; 105 V 141,
consid. 1b; RCC 1985, p. 224 consid. 2 b et les
références citées).
En vertu de l'art. 24 al. 1 LAA, l'assuré a droit à
une indemnité équitable pour atteinte à
l'intégrité si, par suite de l'accident, il souffre
d'une atteinte importante et durable à son
intégrité physique ou mentale. Selon l'art. 36 al. 1
OLAA (ordonnance du 20 décembre 1982 sur
l'assurance-accidents), une atteinte est réputée
durable lorsqu'il est prévisible qu'elle subsistera avec au
moins la même gravité pendant toute la vie. Elle est
réputée importante lorsque l'intégrité
physique ou mentale subit indépendamment de la diminution de
la capacité de gain, une altération évidente
ou grave.
3.
a)
Le
recourant requiert la mise en œuvre d'une nouvelle expertise,
estimant que celles effectuées à la demande de
l'intimée, en 2006 et 2007, sont trop anciennes. Il fait
valoir que ce n'est qu'à la suite de l'accident du 4
février 2006 qu'il a commencé à souffrir en
permanence de douleurs à la main droite, avec perte de force
et de préhension, ainsi que de céphalées et de
vertiges. La persistance de ces troubles est, selon lui, en lien
direct avec l'accident et l'a rendu invalide à un taux
supérieur à 80 %.
b)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves, le juge
apprécie librement les preuves médicales qu'il a
recueillies, sans être limité par des règles
formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider s'ils permettent de statuer sur les
prétentions litigieuses (ATF 125 V 351 consid.
3a).
P
our conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, il importe que les
points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a
précité).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports des
médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci
aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent
pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet de
remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et les références citées).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; il convient en principe d'attacher plus de poids
aux constatations d'un expert qu'à celles d'un
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références; VSI 2001, p. 106 consid. 3b/bb et cc). Il
faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2 ).
En résumé, l'élément déterminant
pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a précité;
122 V 157 consid. 1c et les références; TF
9C_113/2008 du 11 novembre 2008 consid. 4.2).
L'assureur est tenu d'ordonner une instruction
complémentaire lorsque les allégations des parties et
les éléments ressortant du dossier requièrent
une telle mesure. En particulier, il doit mettre en oeuvre une
expertise lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier
les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 283 consid. 4a; RAMA
1985 K 646 p. 240 consid. 4).
Si l'assureur ou le juge, se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles ils doivent procéder d'office, sont convaincus
que certains faits présentent un degré de
vraisemblance prépondérante et que d'autres mesures
probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation,
il est superflu de rechercher d'autres preuves. Cette
appréciation anticipée des preuves ne viole pas, en
tant que telle, les garanties de procédure (ATF 119 V 335
cons. 3c; TF 9C_382/2008 du 22 juillet 2008 consid. 3 et les
références).
c)
En l'espèce, dans le
cadre de l'instruction de la présente cause, le recourant a
bénéficié de deux séjours à la
Clinique J.________, le premier du 25 juillet au 30 août
2006, le second du 3 au 19 juillet 2007. Des investigations
complètes ont été effectuées, en
particulier sur les plans locomoteur, neurologique, otoneurologique
et psychologique. Les bilans médicaux multidisciplinaires
établis à la suite de ces hospitalisations posent des
diagnostics clairs, se fondent sur une anamnèse
complète, tiennent compte des plaintes du recourant et
décrivent de façon détaillée la
situation médicale et personnelle du recourant. Les
conclusions auxquelles aboutissent les experts sont dûment
motivées, en ce sens qu'ils expliquent avec précision
pourquoi, selon eux, les troubles à la santé dont le
recourant souffre ne constituent pas des séquelles de
l'accident du 4 février 2006. Ils précisent que les
nombreuses plaintes subjectives du recourant ne sont pas
corrélées aux examens cliniques et paracliniques
effectués et qu'aucun substrat organique n'a pu être
mis en évidence en ce qui concerne non seulement les
douleurs au poignet droit mais aussi les vertiges et les
céphalées.
Cela étant, il faut constater que les rapports
médicaux établis par les experts de la Clinique
J.________ répondent aux exigences de la jurisprudence en
matière de valeur probante de telles investigations et que
leurs conclusions sont circonstanciées, motivées et
convaincantes. Il apparaît dès lors que l'instruction
médicale effectuée sur mandat de l'intimée est
suffisante et qu'il n'y a pas lieu de la compléter. Au
demeurant, aucun élément du dossier ne permet de
considérer que la situation médicale du recourant
commanderait qu'une nouvelle expertise  soit ordonnée.
Les diagnostics retenus par les spécialistes
consultés par le recourant au Kosovo au printemps 2008 sont
superposables à ceux retenus par les experts de la Clinique
J.________; pour le surplus, les avis médicaux des Drs [...]
ne contiennent aucun indice concret susceptible de remettre en
cause le bien-fondé des constatations et de
l'appréciation médicale faites par les experts de la
Clinique J.________ qui, à tout le moins sur le plan
locomoteur, sont confirmées, par les avis médicaux
des Drs H.________, médecin d'arrondissement de
l'intimée et T.________, spécialiste FMH en chirurgie
plastique, reconstructive et de la main. La requête
d'expertise judiciaire formée par le recourant doit par
conséquent être rejetée.
4.
a)
Le
recourant fait valoir en substance que les douleurs chroniques
(céphalées et vertiges persistants), la perte de
force et de préhension de sa main droite et l'état
dépressif dont il souffre sont les séquelles directes
de l'accident du 4 février 2006. L'invalidité en
résultant, supérieure à un taux de 80 % selon
lui, justifie l'octroi d'une rente d'invalidité et d'une
indemnité pour atteinte à
l'intégrité.
b)
Est réputé
accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou
psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
Selon l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurance
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident
non professionnel et de maladie professionnelle.
Le droit à des prestations découlant d'un accident
assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette
exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet
événement accidentel, le dommage ne se serait pas
produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire que l'accident soit
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la
santé : il suffit qu'associé éventuellement
à d'autres facteurs, il ait provoqué l'atteinte
à la santé, c'est-à-dire qu'il se
présente comme la condition sine qua non de cette atteinte.
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en
question sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait que l'assureur ou, le cas
échéant, le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et
qui doit être tranchée en se conformant à la
règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des
preuves dans l'assurance sociale (ATF 129 V 177 consid. 3.1, 402
consid. 4.3).
Si l'on peut
admettre qu'un accident n'a fait que déclencher un processus
qui serait de toute façon survenu sans cet
événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés par
l'assuré et l'accident doit être nié lorsque
l'état maladif antérieur est revenu au stade
où il se trouvait avant l'accident (statu quo ante) ou s'il
est parvenu au stade d'évolution qu'il aurait atteint sans
l'accident (statu quo sine; TF U_61/91 du 18 décembre 1991
consid. 4b [RAMA 1992 no U 142 p. 75];
Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in
Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit,
2
ème
éd., n. 80 p. 865). Le seul fait que
des symptômes douloureux ne se sont manifestés
qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement «post hoc, ergo propter hoc»;
ATF 119 V 335 consid. 2b/bb, pp. 340 ss; TF U_215/97 du 23
février 1999 consid. 3b [RAMA 1999 no U 341 p. 408 sv.]). Il
convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de
vérifier, sur cette base, l'existence d'un rapport de
causalité avec l'événement
assuré.
En
matière de traumatisme cranio-cérébral sans
preuve d'un déficit fonctionnel organique, l'existence d'un
lien de causalité naturelle entre l'accident et
l'incapacité de travail ou de gain doit en principe
être reconnue en présence d'un tableau clinique
typique présentant de multiples plaintes (maux de
têtes diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la
mémoire, nausées, fatigabilité, troubles de la
vue, irritabilité, dépression, modification du
caractère, etc.). Encore faut-il que l'existence d'un tel
traumatisme et de ses suites soit dûment attestée par
des renseignements médicaux fiables (ATF 119 V 335
précité consid. 1 pp. 337 ss; 117 V 359 consid. 4b
pp. 360 ss). La jurisprudence a posé récemment
diverses exigences sur les mesures d'instruction nécessaires
de ce point de vue. Elle a considéré, en particulier,
qu'une expertise pluridisciplinaire est indiquée si
l'état de santé de l'assuré ne présente
ou ne laisse pas espérer d'amélioration notable
relativement rapidement après l'accident,
c'est-à-dire dans un délai d'environ six mois (ATF
134 V 109 consid. 9 pp. 121 ss).
Le droit à des prestations d'assurance suppose
également, entre l'événement dommageable de
caractère accidentel et l'atteinte à la santé,
un lien de causalité adéquate. En cas d'atteinte
à la santé physique, ce rapport de causalité
adéquate est généralement admis sans autre
examen, dès lors que le rapport de causalité
naturelle est établi (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb p. 103).
En revanche, la jurisprudence a posé plusieurs
critères en vue de juger du caractère adéquat
du lien de causalité entre un accident et des troubles
d'ordre psychique développés ensuite par la victime.
Elle a tout d'abord classé les accidents en trois
catégories, en fonction de leur déroulement : les
accidents insignifiants ou de peu de gravité (par exemple
une chute banale), les accidents de gravité moyenne et les
accidents graves. Pour procéder à cette
classification, il convient non pas de s'attacher à la
manière dont l'assuré a ressenti et assumé le
choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point
de vue objectif, sur l'événement accidentel
lui-même. En présence d'un accident de gravité
moyenne, il faut prendre en considération un certain nombre
de critères, dont les plus importants sont les suivants
:
-
les circonstances concomitantes
particulièrement dramatiques ou le caractère
particulièrement impressionnant de l'accident;
-
la gravité ou la nature particulière des
lésions physiques compte tenu notamment du fait qu'elles
sont propres, selon l'expérience, à entraîner
des troubles psychiques;
-    la
durée anormalement longue du traitement
médical;
-    les
douleurs physiques persistantes;
-
les erreurs dans le traitement médical
entraînant une aggravation notable des séquelles de
l'accident;
-    les
difficultés apparues au cours de la guérison et des
complications importantes;
-    le
degré et la durée de l'incapacité de travail
due aux lésions physiques.
Tous ces
critères ne doivent pas être réunis pour que la
causalité adéquate soit admise. Un seul d'entre eux
peut être suffisant, notamment si l'on se trouve à la
limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en
présence d'un accident se situant à la limite des
accidents de peu de gravité, les circonstances à
prendre en considération doivent se cumuler ou revêtir
une intensité particulière pour que le
caractère adéquat du lien de causalité soit
admis (
ATF 115 V
133
consid. 6c/aa, 403 consid. 5c/aa).
En cas
d'atteintes à la santé sans preuve de déficit
organique consécutives à un traumatisme
cranio-cérébral, la jurisprudence apprécie le
caractère adéquat du rapport de causalité en
appliquant, par analogie, les mêmes critères que ceux
dégagés à propos des troubles d'ordre
psychique. L'examen de ces critères est toutefois
effectué sans faire de distinction entre les composantes
physiques ou psychiques : les critères relatifs à la
gravité ou à la nature particulière des
lésions subies, aux douleurs persistantes ou à
l'incapacité de travail sont déterminants, de
manière générale, sans référence
aux seules lésions ou douleurs physiques (
ATF 117 V 359
consid. 6a;
voir également
ATF 123 V 98
consid. 2a; TF
U_249/01 du 30 juillet 2002 [RAMA 2002 n. U 470 p. 531]). Par
ailleurs, toujours en relation avec l'appréciation du
caractère adéquat du lien de causalité entre
un accident avec traumatisme cranio-cérébral et des
atteintes à la santé sans preuve de déficit
organique, le Tribunal fédéral a
précisé que le critère faisant
référence au traitement médical était
rempli en cas de traitement prolongé spécifique et
pénible, que les douleurs prises en considération
devaient revêtir une certaine intensité et que
l'incapacité de travail devait être importante, en
dépit des efforts reconnaissables de l'assuré (
ATF 134 V 109
consid. 10).
c)
En
l'espèce, il n'est pas contesté qu'à la suite
de l'accident de travail du 4 février 2006 où il a
chuté d'une hauteur de deux à trois mètres, le
recourant a souffert d'un polytraumatisme avec un TCC
modéré, d'un traumatisme facial (fracture du sinus
maxillaire droit et fracture non déplacée de l'orbite
droite), d'une fracture de l'extrémité distale du
radius intra-articulaire droit et de contusions rénales et
costales. Le recourant a certes perdu connaissance quelques
instants, mais n'a pas eu à subir d'intervention
chirurgicale; le traitement a principalement consisté en
l'immobilisation de son bras droit par la pause d'un plâtre,
l'administration d'antalgiques, du repos et de la
physiothérapie antalgique et de renforcement musculaire de
l'avant-bras droit et des doigts. Dans le rapport médical
intermédiaire du 25 avril 2006, le Dr C.________,
spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
évoquait comme seul risque de dommage permanent une
lésion intra-articulaire du radius distal pouvant
entraîner, d'une part une raideur de l'articulation
radio-carpienne, d'autre part des douleurs de l'articulation
radio-cubitale distale, une limitation fonctionnelle à long
terme et une arthrose précoce. Une telle évolution
n'a toutefois pas été constatée par les
experts de la Clinique J.________. En 2006, ils indiquaient que les
limitations constatées paraissaient concordantes avec les
données radiologiques, que la limitation articulaire
observée était très discrète, avec des
amplitudes fonctionnelles amplement suffisantes et qu'en fin de
séjour, une augmentation de 7 kg de la force de
préhension avait été constatée,
étant précisé que le port d'un poignet de cuir
limitant l'amplitude des mouvements douloureux améliorait
les performances de la main droite. Le bilan multidisciplinaire
établi le 31 juillet 2007 retient pour sa part que les
plaintes du patient n'ont pas varié, se sont même
nettement amplifiées et qu'un comportement douloureux peu
adapté et autolimitatif net a été mis en
évidence avec, en particulier, des mobilités
articulaires très fluctuantes lors de l'examen. Il est
précisé que, du point de vue objectif, il n'y a pas
de signe d'instabilité ni de grattage à l'examen du
poignet droit et que les radiographies montrent une fracture
parfaitement consolidée du radius distal droit. Selon les
experts, le rôle des facteurs psychosociaux liés
à la situation précaire du recourant, qui n'a ni
permis de séjour ni permis de travail, reste majeur, de
sorte qu'aucune intervention chirurgicale n'est à envisager
et que seul un traitement conservateur basé sur la
prescription d'antalgiques et le port d'un poignet en cuir sont
préconisés. A cet égard, les experts ont mis
en évidence la coopération médiocre du
recourant, qui n'a jamais réellement pris part à sa
rééducation, que ce soit dans le traitement
physiothérapeutique ou ergothérapeutique, de sorte
qu'aucun suivi sur ces plans n'a été
proposé.
En ce qui concerne l'examen neuropsychologique, les experts de la
Clinique J.________ ont indiqué dans leur rapport du 18
septembre 2006 que l'
IRM
cérébrale effectuée durant
l'hospitalisation du recourant ne montrait aucune lésion
traumatique dans le parenchyme cérébral. Certes, le
recourant présente un ralentissement, des troubles
mnésiques et antérogrades modérés en
modalité verbale, ainsi qu'un fléchissement
exécutif. Les experts ont toutefois précisé
que les céphalées et les troubles visuels
rapportés par le recourant, auxquels ce dernier ne peut
s'empêcher de faire référence lors de toute
tâche, interféraient avec l'appréciation des
tests et étaient susceptibles de majorer l'intensité
des troubles cognitifs. Ils ont à nouveau relevé que
la situation précaire du recourant sur le plan psychosocial
contribuait certainement à une surcharge psychique, mais que
celle-ci restait cependant relativement gérée et
qu'il n'y avait pas de trouble psychopathologique notoire. Enfin,
le bilan otoneurologique n'a pas mis en évidence d'atteinte
vestibulaire, périphérique ou centrale, de sorte que
les vertiges entrent probablement dans le cadre d'un syndrome
subjectif post-traumatique. Du point de vue auditif, la situation
est bien meilleure que ne le laissent supposer les plaintes du
recourant, la petite atteinte de perception, assez habituelle chez
les patients de son âge ayant été
exposés au bruit, ne se manifestant que dans les
fréquences très aiguës. Dans le rapport du 31
juillet 2007, les experts indiquent que les performances cognitives
du recourant, en baisse lors de ce second séjour hospitalier
(omissions ou ajout de traits et difficultés d'organisation
lors de copie de dessins), ne peuvent pas, de par leur
intensité et leur nature, être attribuées
à une conséquence directe du traumatisme
cranio-cérébral subi lors de l'accident du 4
février 2006. Ils relèvent encore une fois que, sur
le plan professionnel, le recourant n'a ni permis de séjour,
ni permis de travail et que compte tenu de la fracture du radius
distal et de l'évolution potentielle vers une arthrose, il
est probable qu'il aura des difficultés à reprendre
une activité nécessitant des efforts
répétés en pro-supination et des travaux de
force, mais que, dans une activité adaptée, excluant
des contraintes importantes au niveau du poignet et le port de
charges lourdes, une capacité totale de travail peut lui
être reconnue. Ils précisent toutefois que le
recourant a été programmé aux ateliers
professionnels sur des périodes de deux heures, mais qu'il a
assez rapidement mis en avant des céphalées, des
vertiges, des troubles de la concentration ainsi que des douleurs
du membre supérieur droit, rendant toute évaluation
impossible. Dans la mesure où il a fait comprendre à
l'équipe des ateliers que son état n'était pas
compatible avec une reprise professionnelle, les experts concluent
là encore que les facteurs psychosociaux participent de
façon prédominante à l'évolution
défavorable de son état.
Au vu des éléments médicaux mis en
évidence lors des évaluations pluridisciplinaires
effectuées en 2006 et en 2007 à la demande de
l'intimée, force est d'admettre que les plaintes du
recourant, essentiellement subjectives, ne sont
corroborées ni par les données radiologiques,
ni par les examens cliniques et paracliniques, ce qu'a d'ailleurs
confirmé le médecin d'arrondissement de
l'intimée dans ses rapports des 24 août et 3
décembre 2007. Le rapport médical établi par
le Dr T.________ le 27 septembre 2007 appuie lui aussi
l'appréciation des experts de la Clinique J.________ en ce
qui concerne l'état du poignet du recourant, puisqu'il
relève que l'importance des plaintes n'est "tout simplement
pas explicable" sur la base d'une causalité somatique seule,
que le recourant est inopérable et que la souffrance et
l'angoisse manifestées doivent être replacées
dans sa situation sociale extrêmement
précaire.
Dans ces conditions, et eu égard en particulier à
l'absence de substrat organique aux plaintes exprimées par
le recourant, on ne peut pas parler de vraisemblance
prépondérante de causalité entre l'ensemble
des symptômes qu'il présente et l'accident, d'autant
plus qu'aucun trouble psychiatrique n'a été retenu et
que seul un syndrome post-traumatique subjectif a été
retenu par les experts. Certes, le lien de causalité
naturelle doit en principe être reconnu en présence
d'un tableau clinique typique (TTC) présentant de multiples
plaintes comme en l'espèce (maux de têtes diffus,
vertiges, troubles de la concentration et de la mémoire,
fatigabilité, modification du caractère, etc.). Il
faut toutefois souligner que les experts ont  posé
comme diagnostic un traumatisme cranio-cérébral et
des atteintes à la santé sans preuve de
déficit organique. En outre, dès lors qu'il n'y a pas
eu de traitement prolongé spécifique et
pénible et que, si les douleurs prises en
considération revêtent une certaine intensité,
les experts ont toutefois reconnu au recourant une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée,
il convient de nier l'existence d'un rapport de causalité
adéquate entre les atteintes à la santé dont
se plaint le recourant et l'événement assuré
(
ATF 134 V
109
consid. 10). Cela est d'autant plus vrai que le
recourant n'a pas fait preuve des efforts qu'on pouvait attendre de
lui, puisqu'il ne s'est jamais réellement investi dans sa
réadaptation physiothérapeutique et
ergothérapeutique ni dans l'évaluation des travaux en
ateliers. Enfin, même si lors de l'accident du 4
février 2006, le recourant a fait une chute d'une hauteur de
deux à trois mètres, il faut constater qu'il n'a que
brièvement perdu connaissance. Aucune circonstance
particulière n'est à relever dans ce contexte de
sorte que l'accident est de gravité moyenne, à la
limite d'un accident de faible gravité (pour comparaison,
voir les  arrêts : TF 8C_124/2008 du 17 octobre 2008
consid. 9, 8C_655/2008 du 9 octobre 2008 consid. 3.1, 8C_9/2008 du
17 septembre 2008 consid. 6.1.2, 8C_33/2008 du 20 août 2008
consid. 7.2). Les circonstances de l'accident ne sauraient par
conséquent être qualifiées de dramatiques ou
particulièrement impressionnantes. Les lésions subies
par le recourant ne sont pas particulièrement graves, n'ont
pas nécessité d'intervention chirurgicale ni une
longue hospitalisation et il n'apparaît pas à la
lecture du dossier qu'il aurait été victime d'erreurs
dans le traitement médical entraînant une aggravation
notable des séquelles de l'accident. Le traitement
médical n'a pas été particulièrement
pénible et a consisté pour l'essentiel en une
médication antalgique, en une immobilisation et en
séances de physiothérapie.
Le lien de causalité étant nié,
l'assuré est réputé ne pas souffrir de
séquelles imputables à l'accident et
nécessitant un traitement et/ou entraînant une
diminution de la capacité de travail, respectivement de la
capacité de gain. L'assurance-accident était donc
fondée à mettre un terme à ses prestations
sous forme de traitement médical (art. 10 LAA) et
d'indemnités journalières (art. 16 LAA). En
particulier, c'est également à bon droit que
l'intimée a nié le droit à une rente
d'invalidité (art. 19 LAA), ainsi qu'à une
indemnité pour atteinte à l'intégrité
(art. 24 LAA).
6.
En conclusion, mal fondé, le recours doit
être rejeté et la décision attaquée
confirmée, sans qu'il y ait lieu de procéder aux
mesures d'instruction complémentaire requises par le
recourant.
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il
n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires. L'intimée
obtenant gain de cause avec l'assistance d'un mandataire
professionnel mais agissant comme autorité chargée de
tâches de droit public, elle ne peut se voir allouer des
dépens à la charge du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision sur opposition du 5
février 2008 est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président :
La
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Franklin Sedaj,
avocat, Rr. UÇK Nr. 6 (Fah. Post. 7), 10010 Prishtinë,
Kosovo (pour le recourant),
-      V.________, c/o
[...]
,
‑      Me Didier Elsig,
avocat, avenue de la Gare 1, case postale 489, 1001 Lausanne (pour
l'intimée),
-      Office
fédéral de la santé publique, 3003
Berne,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La
greffière
: