vd_findinfo · AP / 2009 / 94 · 2009-03-31 · fr

VOIES DE FAIT, LÉSION CORPORELLE SIMPLE, FIXATION DE LA PEINE, PEINE PÉCUNIAIRE | 123 ch. 1 CP, 126 CP, 34 CP, 47 CP, 411 let. g CPP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 411 let. j CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 10.08.2009 AP / 2009 / 94

TRIBUNAL CANTONAL
327
PE07.026923-BBU/AFE/CPU
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 10 août
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
Mme   Epard et M. Battistolo
Greffier
:
M.        Rebetez
*****
Art.
34 al. 2, 47, 123, 126 CP; 411 let. g, h, i
et j, 415 CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance en audience publique pour
statuer sur le
recours
interjeté par
K.________
contre le
jugement rendu le 31 mars 2009 par le Tribunal de police de
l'arrondissement de l'Est vaudois dans la cause le concernant
notamment.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 31 mars 2009, le Tribunal de police
de l'arrondissement de l'Est vaudois a, notamment,
libéré K.________ des infractions de violation simple
et grave des règles de la circulation (I); l'a
condamné pour lésions corporelles simples et
opposition aux mesures visant à déterminer
l'incapacité de conduire à une peine
pécuniaire de soixante-cinq jours-amende, le montant du
jour‑amende étant fixé à 100 fr., avec
sursis durant deux ans ainsi qu'à une amende de 2'500 fr.
(II); l'a condamné pour injure mais l'a exempté de
toute peine (III); dit que la peine privative de liberté de
substitution en cas de non paiement fautif de l'amende sera de un
jour pour 100 fr. (IV); condamné J.________ pour dommages
à la propriété et violation simple des
règles de la circulation à une peine
pécuniaire de trois jours‑amende, le montant du
jour-amende étant fixé à 150 fr., avec sursis
durant deux ans, ainsi qu'à une amende de 600 fr. (V); dit
que la peine privative de liberté de substitution en cas de
non paiement fautif de l'amende sera de un jour pour 100 fr
(VI) et rejeté les conclusions civiles de K.________
à l'encontre de J.________ et celles de J.________ à
l'encontre de K.________.
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
K.________ est
né le 23 mars 1971. Divorcé, il exerce la profession
de conseiller en assurances et réalise des revenus annuels
de 74'000 fr., auxquels s'ajoutent 10'226 fr. de revenus
immobiliers. Il est propriétaire d'un immeuble et a des
dettes qui se sont élevées, pour l'année 2007,
à 13'235 fr., intérêts hypothécaires par
10'506 fr. compris.
Le casier judiciaire ainsi que le fichier ADMAS le concernant sont
vierges de toute inscription.
2.
En date du 13
décembre 2007, vers 18 h 10, à Corbeyrier,
K.________, accompagné de P.________, circulait au volant de
son automobile en direction d'Aigle lorsqu'il a rejoint le
véhicule de J.________ qui roulait, sans raison, avec ses
feux de brouillard arrière enclenchés. K.________ a
tenté de lui faire comprendre qu'il était
ébloui en allumant ses propres feux de brouillard avant et
en lui adressant quelques appels de phares. Il a ensuite suivi
J.________ sur une distance d'environ 3 km. A proximité de
Vers-Moret, K.________ a dépassé J.________, lequel a
laissé ses feux de routes allumés, et a poursuivi sa
route jusqu'à ce qu'il se trouve immobilisé
derrière un car postal, normalement arrêté
à une station pour laisser monter et descendre des
passagers. J.________ a alors fait des appels de phares et a
poussé à plusieurs reprises, avec l'avant de sa
voiture, l'arrière de celle de K.________, lequel est sorti
de son véhicule. Une fois à la hauteur de la
portière de J.________, K.________ l'a insulté.
J.________ lui a alors proposé d'aller s'expliquer à
la gendarmerie et lui a dit qu'il était prêt à
passer un test d'alcoolémie. K.________ lui a alors
asséné un coup de poing au niveau de la lèvre
supérieure. Il a ensuite rejoint son véhicule et
quitté les lieux. Contacté par la gendarmerie, ce
dernier a refusé de se présenter au Centre
CIR-Rennaz. Après son interpellation vers 20 h 15, il s'est
opposé à tout contrôle de son état
physique. Il avait consommé de l'alcool avec P.________
durant l'après-midi, et à nouveau, après les
faits.
Le médecin consulté le soir même par J.________
à la suite des faits précités a
constaté qu'il présentait une tuméfaction de 2
x 2 cm au niveau de la lèvre supérieure. Il a
déposé plainte.
K.________ a déposé plainte et s'est constitué
partie civile, à hauteur de 791 fr. 30, à titre de
dépens pénaux.
C.
En temps utile, K.________ a recouru contre le
jugement précité. Il conclut principalement à
l'annulation des chiffres II, IV, VII et VIII de son dispositif et
au renvoi de la cause à un autre Tribunal de première
instance pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
Subsidiairement, il conclut à la réforme au sens de
l'art. 444 CPP des chiffres II, IV, VII et VIII de son dispositif
en ce sens qu'il est libéré de l'infraction de
lésions corporelles simples, sa peine et ses frais de
justice réduits dans la mesure que justice dira, ses
conclusions civiles à l'encontre de J.________ à
hauteur de 791 fr. 30 à titre de dépens pénaux
lui étant alloués. Plus subsidiairement, il conclut
à la réforme des chiffres II, IV, VII et VIII de son
dispositif en ce sens qu'il est libéré de
l'infraction de lésions corporelles simples, sa peine et ses
frais de justice étant réduits dans la mesure que
justice dira, ses conclusions civiles à l'encontre de
J.________ à hauteur de 791 fr. 30 à titre de
dépens pénaux lui étant
alloués.
En droit
:
I.
Le recours est en
nullité et en réforme. En pareil cas, il appartient
à la cour de céans de déterminer la
priorité d'examen des moyens invoqués
(Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les
voies de recours à la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989 III 98, spéc. 99;
Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66,
spéc. p. 107; Bovay/Dupuis/Moreillon/Piguet,
Procédure pénale vaudoise, Code annoté,
3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art.
411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant faire apparaître
des irrégularités propres à influer sur la
décision attaquée, éventualité qui
n'est plus examinée dans le cadre du recours en
réforme.
II.
Recours en nullité
1.
Invoquant l'art. 411
let. g, h et i CPP, le recourant conteste les déclarations
de P.________ telles que rapportées dans le jugement (jgt.,
p. 8). Il soutient que le témoin a toujours
affirmé, tant en cours d'enquête qu'aux débats,
n'avoir pas vu K.________ donner un coup de poing à
J.________. Selon lui, la contradiction avec les propos retenus
dans la décision attaquée relèverait d'une
lacune, de l'arbitraire dans l'appréciation des preuves
ainsi que d'une violation de la présomption
d'innocence.
1.1
S'agissant d'un recours en nullité fondé sur l'art.
411 let. h ou i CPP, il sied de rappeler en préambule que le
tribunal de première instance établit souverainement
les faits selon sa conviction, en appréciant tous les
éléments d'instruction réunis en cours
d'enquête et lors des débats et en exposant de
façon claire et complète les circonstances qu'il
retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 litt. a CPP; Bovay et alii,
op. cit., n. 10.2 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). La Cour
de cassation n'étant pas une juridiction d'appel, le moyen
de nullité tiré de l'art. 411 let. h et i CPP doit
être envisagé comme un remède exceptionnel et
ne permet pas au recourant de discuter librement l'état de
fait du jugement devant l'autorité de recours, à
laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus
vraisemblable (Bovay et alii., op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP;
Cass., A., 19 septembre 2000, n. 504; Cass., V., 14 septembre 2000,
n. 494; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p.
103).
En procédure pénale vaudoise, l'instruction
principale faite aux débats est orale, de sorte que les
déclarations qui y sont émises ne sont pas
verbalisées. Le résultat de l'administration des
preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement.
Toute référence aux procès-verbaux
enregistrés durant l'enquête est sans pertinence
après le jugement, puisqu'on ignore ce qui a pu être
déclaré aux débats par les personnes
déjà entendues dans l'enquête (Bersier, op.
cit., p. 80; Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 et 11.5 ad art. 411
CPP). Cependant, le Tribunal fédéral reconnaît
que le droit d'être entendu confère aux parties celui
d'obtenir que les déclarations des parties, des
témoins et des experts, qui sont importantes pour l'issue du
litige, soient consignées au procès-verbal, tout au
moins dans leur teneur essentielle. Cette retranscription permet
à l'autorité de recours de contrôler, s'il y a
lieu, que les faits ont été constatés
correctement ou, du moins, sans arbitraire (Bovay et alii, op.
cit., n. 10.4 et 11.5 ad art. 411 CPP).
Selon l'art. 411 let. h CPP, le recours en nullité est
ouvert lorsque, sur des points de nature à influer sur la
décision attaquée, l'état de fait du jugement
est insuffisant, présente des lacunes ou des contradictions.
Cette disposition envisage ainsi des vices de deux natures : les
insuffisances ou lacunes d'une part et les contradictions d'autre
part (Bersier, op. cit., p. 81). L'existence d'une lacune ou d'une
insuffisance de l'état de fait ne peut être retenue
comme moyen de nullité, conformément à l'art.
411 let. h CPP, que si elle porte sur des points de nature à
exercer une influence sur le dispositif du jugement attaqué,
soit essentiellement sur des éléments de fait
qualificatifs de l'infraction ou sur des critères
déterminants de la culpabilité de l'auteur (Bersier,
op. cit., p. 81). En revanche, la motivation donnée par le
premier juge à l'appui de sa conviction quant aux faits ne
constitue pas comme telle des faits importants au sens de cette
disposition (Besse Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
En outre, il ne peut y avoir une contradiction qui fonde la
nullité du jugement que dans la mesure ou certains faits
retenus dans le jugement sont en contradiction avec d'autres faits
retenus dans le même jugement (contradiction interne ou
intrinsèque). Les contradictions entre un fait du jugement
et une pièce du dossier, ou une déclaration
verbalisée durant l'enquête, restent sans
portée puisque la Cour de cassation pénale n'est pas
en mesure d'apprécier le résultat de
l'appréciation des preuves faite aux débats sur un
tel point (Bersier, op. cit., p. 82). Il faut encore distinguer les
faits que le tribunal expose et la discussion de ces faits par le
tribunal lui-même, dont l'éventuel désaccord
avec ces faits ne relèverait pas du moyen tiré de
l'art. 411 let. h CPP mais de l'application du droit aux faits,
soit du recours en réforme. En effet, il ne peut y avoir
contradiction entre une constatation de fait et une
appréciation juridique (Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 ad
art. 411 CPP et les réf. cit.; Bersier, op. cit., p. 82;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 105).
Le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP est ouvert s'il
existe des doutes sur l'existence des faits admis et importants
pour le jugement de la cause. L'existence d'un doute sur un fait au
sens de l'art. 411 let. i CPP se confond avec la mise en cause
d'une appréciation arbitraire des preuves qui s'y rapportent
(Bersier, op. cit., p. 83). Les constatations de fait et
l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles
sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité,
reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a
refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement
décisifs (Cass., A., 9 mars 1999, n. 249; Bersier, op. cit.,
p. 83; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.). Une constatation de fait n'est donc pas arbitraire pour la
seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide
pas avec celle de l'accusé; encore faut-il que
l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable,
en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle
repose sur une inadvertance manifeste, ou encore qu'elle heurte de
façon grossière le sentiment de la justice et de
l'équité (ATF 118 Ia 28, c. 1b et les réf.
cit.).
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute
théorique ou encore abstrait ne suffit pas à
entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret,
d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83). Tel
n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a méconnu aucun
des éléments de l'instruction et que, pour fixer le
point litigieux, on ne peut que s'en référer à
son appréciation (JT 2003 III 70, c. 2a; Bovay et alii, op.
cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). Il ne
suffit pas non plus qu'une solution différente puisse
être tenue pour également concevable ou apparaisse
même préférable. En particulier, il ne suffit
pas au recourant de faire d'amples considérations en
concluant que certaines appréciations du premier juge sont
erronées, avant de plaider sa propre appréciation des
faits et des témoignages (JT 2003 III 70,
précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166,
c.2a; Bersier, op. cit., pp. 83 et 91).
1.2
Le principe in dubio pro reo ne figure expressis verbis dans aucune
disposition de notre ordre juridique (Corboz, In dubio pro reo, in
RJB 1993, pp. 403 ss, spéc. p. 404), mais découle de
la présomption d'innocence (Corboz, op. cit., p. 405),
garantie par l'art. 6 par. 2 CEDH et figurant également
expressément à l'art. 32 al. 1 de la Constitution
fédérale (ci-après : Cst.). Il concerne tant
le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves.
Comme règle d'appréciation des preuves, il signifie
que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence
d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un
point de vue objectif, il existe des doutes quant à
l'existence de ce fait (TF, A., 9 août 2000, c. 2a, ad Cass.,
27 octobre 1999, n. 447; Cass., N., 30 mai 2000, n. 395; Cass., D.,
19 juillet 1999, n. 388; ATF 120 Ia 31, c. 2c; Corboz, op. cit., p.
425). Sur ce point, des doutes simplement abstraits et
théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes sont
toujours possibles et une certitude absolue ne peut être
exigée. Il doit s'agir de doutes importants et
irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation
objective (ATF 127 I 38, c. 2a; Cass., N., 30 mai 2000, n. 395,
précité; ATF 124 IV 86, c. 2a, JT 1999 IV 136; SJ
1994, p. 541, spéc. p. 545, c. 2c).
Dans cette mesure, le principe in dubio pro reo se confond avec
l'interdiction générale de l'arbitraire, prohibant
une appréciation reposant sur des preuves inadéquates
ou sans pertinence (Bovay et alii, op. cit., n. 11.4 ad art. 411
CPP; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 102). Il est donc
examiné sous l'angle de l'article 411 lettre i CPP (JT 2003
III 70, c. 2a et les réf. cit.; JT 1997 III 124). Il existe
néanmoins une nuance entre l'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et la mise en œuvre du
principe in dubio pro reo. Ce principe ne dit pas comment les
preuves doivent être appréciées et comment le
juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas à
ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue
chronologique, le juge doit d'abord apprécier les preuves et
se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent
qu'il doit ensuite appliquer l'adage in dubio pro reo et trancher
la question de fait dans le sens favorable à l'accusé
(Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro reo vor
Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss, spéc. p. 21, n.
5).
En procédure vaudoise, la violation du principe en tant
qu'il concerne l'appréciation des preuves est
examinée sous l'angle de l'art. 411 let. i CPP, la Cour de
cassation examinant si les faits retenus sont douteux (JT 2004 III
53, c. 3c/bb; JT 2003 III 70, c. 2a, précité;
Bersier, op. cit., p. 83; Besse Matile/Abravanel, op. cit., p.
102).
En tant que règle sur le fardeau de la preuve, le principe
in dubio pro reo signifie qu'il appartient à l'accusation de
rapporter la preuve de la culpabilité de l'accusé. Il
est donc violé lorsque le juge condamne un accusé au
motif qu'il n'a pas prouvé son innocence ou lorsqu'il
résulte de la motivation du jugement que le juge est parti
de la fausse prémisse que l'accusé devait la prouver
et l'a dès lors condamné pour ne l'avoir pas fait
(ATF 120 Ia 31, c. 2c, SJ 1994, p. 541; Corboz, op. cit., pp. 415
à 420).
En procédure vaudoise, la violation du principe in dubio pro
reo en tant que règle sur le fardeau de la preuve est
examinée sous l'angle de l'art. 411 let. g CPP (JT 2003 III
70, c. 2a et les réf. cit.; JT 1997 III 124).
1.3
En l'espèce,
l'argumentation du recourant ne peut être suivie dans la
mesure où elle repose sur les déclarations de
P.________ au cours des débats. S'il voulait s'en
prévaloir, il devait les faire protocoler au
procès-verbal de l'audience. Comme on l'a vu plus haut, la
Cour de cassation, qui n'est pas une juridiction d'appel, ne peut
instruire sur les déclarations ou les témoignages
recueillis en première instance et n'est pas en mesure d'en
apprécier la crédibilité ou la
véracité, ni même d'en connaître le
contenu s'ils ne sont pas verbalisés ou
résumés. Elle ne peut donc procéder à
aucun contrôle sur ce qui a été dit ou n'a pas
été dit aux débats (Besse-Matile/Abravanel,
op. cit. spéc. p. 104 et les réf. cit.).
Au demeurant, l'appréciation querellée, selon
laquelle K.________ a donné un coup de poing à
J.________, ne prête pas le flanc à la critique.
Contrairement à ce que prétend l'accusé, le
tribunal ne s'est pas uniquement fondé sur les
déclarations du témoin, mais également sur
d'autres indices tels que le témoignage de J.________, le
certificat médical produit par celui-ci ainsi que sur le
comportement du recourant le soir des faits.
Cette manière
de voir échappe à tout arbitraire,
l'intéressé se bornant au demeurant à donner
sa propre appréciation de l'incident survenu le 13
décembre 2007.
Mal fondés, ces moyens doivent être
rejetés.
2.
K.________ se prévaut encore du moyen tiré de l'art.
411 let. j CPP. Il reproche au tribunal de n'avoir pas suffisamment
motivé sa conviction s'agissant de la condamnation pour
lésions corporelles simples.
2.1
L'obligation pour le juge de motiver sa décision est une
règle fondamentale d'ordre public qui constitue l'une des
règles essentielles pour le justiciable et, découle
du droit d'être entendu (Bovay et alii, op. cit., n. 12.1 ad
art. 411 CPP et les réf. cit.). De façon
générale, le juge est tenu d'indiquer, au moins
brièvement, les motifs de sa conviction sur les faits
importants pour le jugement de la cause (art. 373 al. 2 litt. a
CPP). L'obligation de motiver, qui relève de la
procédure et donc, au premier chef, du droit cantonal, est
aussi une exigence des garanties constitutionnelles de
procédure (art. 9 et 29 al. 2 Cst.) et de l'art. 6 par. 3
let. d CEDH. L'exigence de motivation est garante de transparence
dans la prise de décision. Elle doit permettre aux parties
de se rendre compte de la portée d'une décision et de
l'attaquer en connaissance de cause. Elle doit également
permettre aux autorités de recours de contrôler le
jugement pénal dans son état de fait et ses
considérations juridiques. La violation de cette obligation
constitue une cause de nullité, à moins que les
motifs de la conviction du tribunal ne ressortent clairement du
dossier (art. 411 litt. j et 444 CPP) (Bovay et alii, op. cit., n.
12.2 ad art. 411 CPP; JT 2007 III 133; JT 2004 III 87; Cass.,
H.L.V., 29 novembre 2002).
Le Tribunal fédéral a par ailleurs
précisé, dans sa jurisprudence relative à
l'art. 4 aCst. féd., que pour satisfaire aux exigences de
motivation, il suffisait que le juge mentionne, au moins
brièvement, les motifs qui l'ont guidé et sur
lesquels il a fondé sa conviction (ATF 123 I 31, c. 2c, JT
1999 IV 22; ATF 122 IV 8, c. 2c). Le juge n'a pas l'obligation
d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs
invoqués par les parties, et il peut passer sous silence ce
qui, sans arbitraire, lui paraît à l'évidence
non établi ou sans pertinence (TF, M., 4 mars 1998, ad
Cass., 15 septembre 1997, n° 241; ATF 130 II 530, c. 4.3; ATF
129 I 232, c. 3.2).
2.2
On précisera
que la conviction du tribunal quant à la
véracité de la version des faits
présentée par J.________ n'est pas fondé
uniquement sur le témoignage de P.________ mais
également sur la tuméfaction constatée
médicalement. Cette motivation est suffisante pour permettre
au recourant de comprendre la décision rendue à son
encontre et, notamment, les raisons pour lesquelles le premier juge
a admis l'existence d'un coup de poing.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
3.
En conclusion, les moyens de nullité soulevés par
K.________, fondés sur l'art. 411 let. g, h, i et j CPP,
doivent tous être rejetés, le jugement étant
confirmé quant aux faits qu'il contient. Il n'y a dès
lors pas lieu de procéder aux mesures d'instruction requises
par le recourant en application de l'art. 433a al. 2
CPP.
III.
Recours en réforme
1.
Saisie d'un recours
en réforme, la cour de céans examine librement les
questions de droit sans être limitée aux moyens que
les parties invoquent (art. 447 al. 1er CPP). Elle ne peut
cependant aller au-delà des conclusions du recourant. Elle
est en outre liée par les faits constatés dans le
jugement attaqué, sous réserve des inadvertances
manifestes, inexistantes en l'espèce, qu'elle rectifie
d'office, ou d'éventuels compléments qui
ressortiraient des pièces du dossier (art. 447 al. 2 CPP;
Bersier, op. cit., spéc. 70).
2.
L'accusé estime que le premier juge a violé les art.
123 et 126 CP en qualifiant de lésions corporelles simples
la blessure occasionnée à J.________. Selon lui, il
s'agirait de voies de fait.
2.1
L'art. 123 CP
réprime les lésions du corps humain ou de la
santé qui ne peuvent être qualifiées de graves
au sens de l'art. 122 CP. Cette disposition protège
l'intégrité corporelle et la santé tant
physique que psychique. Elle implique une atteinte importante aux
biens juridiques ainsi protégés. A titre d'exemples,
la jurisprudence cite l'administration d'injections, la tonsure
totale et tout acte qui provoque un état maladif, l'aggrave
ou en retarde la guérison, comme les blessures, les
meurtrissures, les écorchures ou les griffures, sauf si ces
lésions n'ont pas d'autres conséquences qu'un trouble
passager et sans importance du sentiment de bien-être (ATF
119 IV 25, c.
2a; ATF
107 IV 40, c. 5c; ATF 103 IV 65, c.
2c).
2.1.1
Les voies de fait, réprimées par l'art. 126 CP, se
définissent comme des atteintes physiques qui
excèdent ce qui est socialement toléré et qui
ne causent ni lésions corporelles, ni dommage à la
santé. Une telle atteinte peut exister même si elle
n'a causé aucune douleur physique (ATF 119 IV 25,
précité, c. 2a; ATF 117 IV 14,
c. 2a).
2.1.2
La distinction entre lésions corporelles et voies de fait
peut s'avérer délicate, notamment lorsque l'atteinte
s'est limitée à des meurtrissures, des
écorchures, des griffures ou des contusions. Ainsi, une
éraflure au nez avec contusion a été
considérée comme une voie de fait; de même une
meurtrissure au bras et une douleur à la mâchoire sans
contusion. En revanche, un coup de poing au visage donné
avec une violence brutale propre à provoquer d'importantes
meurtrissures, voire une fracture de la mâchoire, des dents
ou de l'os nasal, a été qualifié de
lésion corporelle; de même de nombreux coups de poing
et de pied provoquant chez l'une des victimes des marques dans la
région de l'oeil et une meurtrissure de la lèvre
inférieure et chez l'autre une meurtrissure de la
mâchoire inférieure, une contusion des côtes,
des écorchures de l'avant-bras et de la main (ATF 119 IV 25,
précité, c. 2a). La question peut parfois être
résolue de manière satisfaisante par l'application de
l'art. 123 ch. 1 al. 2 CP, qui permet une atténuation libre
de la peine dans les cas de peu de gravité (cf. ATF 119 IV
25, précité, c. 2a). Dans les cas limites, il
faut tenir compte de l'importance de la douleur provoquée,
afin de déterminer s'il s'agit de lésions corporelles
simples ou de voies de fait. Comme les notions de voies de fait et
d'atteinte à l'intégrité corporelle, qui sont
décisives pour l'application des art. 123 et 126 CP, sont
des notions juridiques indéterminées, la
jurisprudence reconnaît, dans ces cas, une certaine marge
d'appréciation au juge du fait car l'établissement
des faits et l'interprétation de la notion juridique
indéterminée sont étroitement liés (ATF
119 IV 25, précité, c. 2a).
2.2
Au vu de la
jurisprudence précitée, l'atteinte subie par
J.________, telle que décrite par le jugement, à
savoir une tuméfaction de 2 x 2 centimètres au dessus
de la lèvre supérieure (jgt., p. 8), ne saurait
constituer une lésion corporelle. A l'évidence, les
constatations du certificat médical n'excèdent pas un
trouble passager et sans importance du sentiment du
bien-être. En outre, force est de constater qu'aucun
élément relatif à une éventuelle
souffrance particulière endurée par J.________ ou
à la durée de la tuméfaction ne sont
démontrés. Par conséquent, c'est à tort
que le premier juge n'a pas appliqué l'art. 126 CP (voies de
fait) en lieu et place de l'art. 123 CP (lésions corporelles
simples).
Il convient de substituer la
qualification juridique de voies de fait à celle de
lésions corporelles simples.
Bien fondé, le moyen doit être admis et le jugement
réformé en ce sens que K.________ est
libéré du chef d'accusation de lésions
corporelles simples et est condamné pour voies de
fait.
3.
Le recourant estime
que la peine qui lui a été infligée est
arbitrairement sévère, notamment au regard de
l'absence d'inscription à son casier judiciaire et au
fichier ADMAS. Il fait valoir que son refus de se soumettre aux
mesures requises par la police serait compréhensible dans la
mesure où il se considérait comme victime et
craignait que le contrôle ne fasse ressortir une consommation
d'alcool postérieure à l'état de faits. En
outre, les circonstances particulières du cas, notamment le
fait que J.________ venait d'emboutir sa voiture, aurait dû
conduire le magistrat de première instance à
atténuer la peine prononcée en application de
l'état excusable d'excitation de l'art. 16 al. 2
CP.
3.1
Selon l'art. 47 CP,
le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier
ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien
juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2).
Le critère essentiel est celui de la faute. Codifiant la
jurisprudence, l'art. 47 al. 2 CP énumère les
critères permettant de déterminer le degré de
gravité de la culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge
devra prendre en considération la gravité de la
lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné ainsi que le caractère
répréhensible de l'acte, qui correspondent
respectivement au "résultat de l'activité illicite"
et au "mode et exécution de l'acte" de la jurisprudence (TF
6B_710/2007 du 6 février 2008, c. 3.2 et les
réf. cit.).
L'art. 47 CP n'énonce cependant pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation. Il
n'appartient ainsi pas à la Cour de cassation de revoir la
mesure de la peine selon sa propre appréciation : elle
n'intervient que si le tribunal est sorti du cadre légal des
peines encourues, s'est inspiré d'éléments
sans pertinence, n'a pas pris en considération l'un ou
l'autre des facteurs juridiquement déterminants ou a
outrepassé son pouvoir d'appréciation de sorte que la
peine apparaisse arbitrairement sévère ou
clémente (art. 415 al. 3 CPP; Bovay et alii, op. cit., n.
1.4. ad art. 415 CPP; ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2c;
ATF 122 IV 156, c. 3b; ATF 116 IV 288, c. 2b).
La notion d'arbitraire a été rappelée dans
l'ATF 134 I 140 c. 5.4. Une décision est arbitraire
lorsqu'elle est manifestement insoutenable, méconnaît
gravement une norme ou un principe juridique clair et
indiscuté, ou heurte de manière choquante le
sentiment de la justice et de l'équité. Il ne suffit
pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire
préférable, encore faut il qu'elle se
révèle arbitraire, non seulement dans ses motifs,
mais aussi dans son résultat.
3.2
En l'occurrence, le
changement de qualification juridique est de nature à
influer sur la peine prononcée dans la mesure où les
voies de fait ne sont punissables que d'une amende. Il convient
dès lors d'examiner les conséquences de la
réforme opérée ci-dessus sur la quotité
de la peine.
Le premier juge n'a pas déterminé la gravité
de la faute de l'accusé. On peut à cet égard
compléter l'état de fait du jugement entrepris sur la
base du rapport de police du 16 février 2008 (pièce
8) par application analogique de l'art. 433a CPP, ainsi que la Cour
de cassation est habilitée à le faire dans le cadre
d'un recours en réforme, lorsqu'il s'agit de tenir compte
d'éléments qui ne figurent pas dans le jugement et
sur lesquels les premiers juges ne se sont pas prononcés,
mais qui résultent clairement du dossier (Bovay et alii, n.
6 ad 433a et n. 3.1 ad art. 447 CPP). Il ressort de la page 3 de la
pièce précitée que le recourant a
catégoriquement refusé de se rendre au poste de
police, vociférant qu'il n'en avait rien à faire et
que "
si nous voulions d'autres informations nous n'avions
qu'à nous rendre sur place et à l'embarquer
". Sur
le trajet, suite à son interpellation, il a
déclaré "
être en possession d'une arme
à son domicile et que dès qu'il serait libre, il
irait faire à fond le poste de gendarmerie d'Aigle et tuer
le plaignant de l'agression qu'il avait commise peu avant
". Son
haleine sentait l'alcool et il avait les yeux injectés. Sur
place, les agents ont remarqué un verre de whisky
entamé déposé sur la table. Toutefois, il n'a
pas été possible de savoir quand il a
été consommé. Une fois dans les locaux, le
recourant a refusé l'ensemble de la procédure,
refusant même de fournir son identité. Ces
éléments, additionnés au fait qu'il
résulte du jugement que l'accusé avait
consommé de l'alcool au cours de l'après-midi (jgt.,
p. 8), démontrent indéniablement que l'infraction
d'opposition aux mesures visant à déterminer
l'incapacité de conduire est grave et justifie, à
elle seule, une peine significative.
On ne saurait suivre l'intéressé lorsqu'il soutient
que son refus était compréhensible. Il fait fi du
fait
qu'il avait consommé de l'alcool
en cours d'après-midi. Il se méprend ensuite
lorsqu'il invoque l'application de l'art. 16 al. 2 CP qui
prévoit que si l'excès (de légitime
défense) provient d'un état excusable d'excitation ou
de saisissement causé par l'attaque, l'auteur n'agit pas de
manière coupable. Or, cette disposition est inapplicable en
l'occurrence, K.________ n'ayant aucunement agi en état de
légitime défense.
Selon l'art. 91a LCR, entré en vigueur le 1
er
janvier 2005, quiconque, en qualité de conducteur de
véhicule automobile, se sera opposé ou
dérobé intentionnellement à un
prélèvement de sang, à un alcootest ou
à un autre examen préliminaire
réglementé par le Conseil fédéral, qui
avait été ordonné ou dont il devait supposer
qu'il le serait, ou quiconque se sera opposé ou
dérobé intentionnellement à un examen
médical complémentaire ou aura fait en sorte que des
mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but, sera puni d'une
peine privative de liberté de trois ans au plus ou d'une
peine pécuniaire.
Compte tenu des éléments mentionnés ci-dessus,
la cour de céans considère qu'une peine
pécuniaire de cinquante jours-amende sanctionne
adéquatement la violation par le recourant de l'art. 91a
LCR.
Le montant de l'amende, par 2'500 fr., peut être
confirmé, il n'est d'ailleurs pas remis en cause.
4.
L'accusé
conteste la quotité du jour-amende fixé par le
premier juge et soutient que, au vu de l'importante
disparité entre ses revenus et ceux de J.________, il est
choquant que le montant du jour-amende qui a été
infligé à ce dernier soit supérieur de
seulement 50 francs.
4.1
La peine
pécuniaire est régie par l'art. 34 CP. Le juge est
tenu de fixer le montant du jour-amende selon la situation
personnelle et économique de l'auteur, en tenant compte tant
de son revenu que de sa fortune, de son mode de vie, de ses
obligations d'assistance, ainsi que de son minimum vital (art. 34
al. 2 CP).
Le montant du jour-amende doit être fixé en partant du
revenu que l'auteur réalise en moyenne quotidiennement,
quelle qu'en soit la source, car c'est la capacité
économique réelle de fournir une prestation qui est
déterminante. Constituent des revenus, outre ceux d'une
activité lucrative dépendante ou indépendante,
notamment les revenus d'une exploitation industrielle, agricole ou
forestière, ainsi que les revenus de la fortune (loyers et
fermages, intérêts du capital, dividendes, etc.), les
contributions d'entretien de droit public ou privé, les
prestations d'aide sociale ainsi que les revenus en nature (FF
1998, p. 1824). Ce qui est dû en vertu de la loi ou ce dont
l'auteur ne jouit pas économiquement doit en être
soustrait. Il en va ainsi des impôts courants, des
cotisations à l'assurance-maladie et accidents obligatoire,
ou encore des frais nécessaires d'acquisition du revenu,
respectivement pour les indépendants, des frais
justifiés par l'usage de la branche (FF 1998, p. 1824).
Le principe du revenu net exige que seul le disponible
excédant les frais d'acquisition du revenu soit pris en
considération, dans les limites de l'abus de droit (TF
6B_541/2007 du 13 mai 2008, c. 6.4.1).
4.2
A titre préalable, il sied de rejeter le grief
d'inégalité de traitement que le recourant fonde sur
la différence entre le montant du jour-amende que le premier
juge lui avait infligée et le montant du jour-amende
infligé à J.________.
Il apparaît que l'accusé n'a pas la qualité
pour recourir à ce sujet et le moyen soulevé est
dénué de pertinence. En effet, si la prise en compte
d'une inégalité de traitement est en principe
adéquate, elle ne sera opérante
qu'exceptionnellement, la comparaison avec les peines
prononcées étant généralement
stérile, dans la mesure où il existe presque toujours
des circonstances objectives ou subjectives dont le juge doit tenir
compte dans chaque cas et qui le conduisent à individualiser
la peine (ATF 116 IV 292, c. 2; JT 1992 IV 104).
Par surabondance, la cour de céans relève qu'il est
établi que l'intéressé réalise des
revenus de 74'000 fr. auxquels s'ajoutent 10'226 fr. de revenus
immobiliers, soit environ 7'000 francs par mois en chiffres ronds.
Il est divorcé, sans enfants et son loyer, de l'ordre de
10'506 fr. annuellement, est modeste. Au vu de ces circonstances,
le montant du jour-amende fixé à 100 fr.
décidé par le tribunal est approprié au cas
d'espèce et échappe à tout
arbitraire.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
5.
Le recourant soutient
qu'au vu de la condamnation pénale de J.________, on ne
saurait lui refuser l'allocation de dépens.
5.1
Aux termes de l'art. 159 CPP, le plaignant et la partie civile
peuvent, même si le prévenu est condamné
à une peine, être astreints à supporter une
partie des frais si l'équité l'exige, notamment s'ils
ont agi par dol, témérité ou
légèreté ou s'ils ont compliqué
l'instruction. Cette disposition est applicable par analogie
à l'allocation de dépens en vertu de l'art. 163 al. 2
CPP. Elle s'applique essentiellement dans les cas où le
plaignant a déposé une plainte abusive ou a
compliqué l'instruction (Bovay et alii, op. cit., n. 1 et 2
ad art. 159 CPP).
5.2
A cet égard, il ressort du dossier (pièce 15)
"
qu'il estime toutefois qu'au vu des déclarations
mensongères de J.________ à son encontre, une
enquête a été ouverte contre lui et l'a
amené, notamment après avoir passé une nuit de
détention, à consulter un avocat
". Ce faisant,
l'accusé semble soutenir que la plainte de J.________
était abusive, ce qui n'est manifestement pas le cas. En
outre, le fait qu'il ait été condamné pour
voies de fait au lieu de lésions corporelles simples ne
saurait exercer une quelconque influence sur la compensation des
dépens à laquelle il a été
procédé à juste titre.
Au cas d'espèce, on rappellera que si le recourant a
été retenu toute la nuit par la police, c'est en
raison de son alcoolisation et de son comportement agressif. En
outre, l'infraction la plus grave faisant l'objet de
l'enquête est un délit poursuivi d'office. Il ne
saurait dès lors prétendre à des dépens
pour les services de son avocat.
Vu ce qui précède, il se justifiait de compenser les
dépens.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
IV.
En définitive, le recours est partiellement admis et le
jugement réformé dans le sens des
considérants.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance seront
mis à raison d'un tiers à la charge de K.________, le
solde restant à la charge de l'Etat (art. 450 al. 2
CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
Le jugement est réformé
aux chiffres I et II de son dispositif en ce sens que le tribunal
:
I.
Libère K.________ des infractions de violation simple et
grave de la circulation et de l'infraction de lésions
corporelles simples.
II.         Condamne
K.________ pour voies de fait et opposition aux mesures visant
à déterminer l'incapacité de conduire à
une peine pécuniaire de 50 (cinquante) jours-amende, le
montant du jour-amende étant fixé à 100 fr.
(cent francs), avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'à une
amende de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs).
Le jugement est confirmé pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'340 fr.  (deux mille trois cent
quarante francs), sont mis à raison d'un tiers à
la charge de K.________, soit 780 fr. (sept cent huitante francs),
le solde restant à la charge de l'Etat.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 11 août
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Sandrine
Osojnak, avocate (pour K.________),
-      Me Julien Rouvinez,
avocat-stagiaire (pour J.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
-      Services des
automobiles (réf.: NIP00.001597.101/vst),
‑      Mme la
Présidente du Tribunal de police de l'arrondissement de
l'Est vaudois,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: