vd_findinfo · HC / 2009 / 468 · 2009-11-03 · fr

FAUTE | 47 CP, 411 let. g CPP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 11.12.2009 HC / 2009 / 468

[...]
TRIBUNAL CANTONAL
522
PE08.025046-JLR/DST/ACU
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 11 décembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     Battistolo et Winzap
Greffier
:
M.        Ritter
*****
Art.
47 CP; 411 let. g, h et i, 415
CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours interjeté
par
R.________
contre le jugement rendu le 3 novembre 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne dans la cause
dirigée notamment contre lui.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 3 novembre 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a, notamment, reconnu
R.________ coupable d'infraction grave et de contravention à
la loi fédérale sur les stupéfiants, ainsi que
d'infraction à la loi sur le séjour et
l'établissement des étrangers et à la loi
fédérale sur les étrangers (I), l'a
condamné à une peine privative de liberté de
trois ans sous déduction de 330 jours de détention
avant jugement (II) et a mis les frais, par 51'074 fr. 35, y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur, par 2'640 fr., à sa charge
(VII).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
L'accusé R.________, né en 1981, ressortissant
guinéen, a séjourné en Suisse depuis 2001,
avant de quitter, puis de regagner notre pays et d'y
séjourner ultérieurement sans autorisation. Son
casier judiciaire comporte trois inscriptions, relatives à
des infractions à la loi fédérale sur les
stupéfiants réprimées par des jugements rendus
en 2001 et en 2002.
En 2008, des contrôles téléphoniques
effectués sur les raccordements de trafiquants de
cocaïne africains actifs dans l'Est vaudois ont établi
que l'un d'eux s'approvisionnait auprès de l'accusé,
lequel était en contact régulier avec d'autres
trafiquants et, dans une moindre mesure, avec des consommateurs.
Une somme de 22'580 fr. a été découverte dans
la valise de ce dernier. Les billets étaient
conditionnés sous cellophane. R.________ n'a admis
posséder que 12'580 fr. Il n'est pas prouvé qu'il ait
détenu une somme supérieure. Selon les
enquêteurs, il aurait acquis environ 920 g de cocaïne en
novembre 2008. Il a reconnu à l'audience n'avoir
acheté que 320 g de cette drogue, dont 300 g en une fois. Il
n'est pas établi qu'il en ait acquis plus que cette
quantité. Il a reconnu avoir consommé des
stupéfiants.
Pour ce qui est des ventes, l'accusé a reconnu avoir
écoulé 40 g de cocaïne auprès de
toxicomanes et 53 g au moins en faveur de différents
revendeurs. Le tribunal correctionnel a retenu que la somme de
12'580 fr. provenait exclusivement du trafic. La quantité de
drogue réputée vendue a ainsi été
établie sur la base de la somme en question et d'un
bénéfice de 20 fr. par gramme, à hauteur de
629 g de cocaïne "coupée", ce qui correspond à
174 g de drogue pure, compte tenu d'un taux de pureté de
27,8 %.
2.
Les premiers juges ont considéré que l'accusé
s'était rendu coupable d'infraction grave et de
contravention à la loi fédérale sur les
stupéfiants, infraction à la loi sur le séjour
et l'établissement des étrangers et à la loi
fédérale sur les étrangers.
3.
Appréciant la culpabilité de l'accusé, les
premiers juges ont considéré celle-ci comme lourde.
Ils ont retenu, à charge, le fait que l'accusé, alors
qu'il avait déjà été condamné
pour des infractions à la LStup et qu'il se savait
indésirable en Suisse, était revenu dans le pays en
2008, ce dans l'unique but de gagner de l'argent via le trafic des
stupéfiants. Qui plus est, il n'avait jamais
collaboré sérieusement avec les enquêteurs. A
ceci s'ajoute, toujours d'après le tribunal correctionnel,
que sa situation n'était pas celle d'un simple revendeur,
puisqu'il n'approvisionnait pas que des toxicomanes, mais aussi
d'autres trafiquants, à telle enseigne qu'il doit être
retenu qu'il "jouait un rôle d'intermédiaire" dans le
réseau. Au surplus, ses regrets de dernière minute
n'ont pas paru sincères à la cour. Pour ce qui est du
sursis, le pronostic a été tenu pour totalement
défavorable.
C.
En temps utile, R.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu'il est condamné à une peine privative de
liberté réduite dans la mesure que justice dira, sous
déduction de la détention préventive subie.
Subsidiairement, il a conclu à l'annulation du jugement, la
cause étant renvoyée à l'autorité de
première instance pour nouveau jugement dans le sens des
considérants.
En droit
:
1.
Le recours est principalement en réforme,
subsidiairement en nullité. La cour de céans
détermine librement l'ordre d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois,
in
JT
1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour
de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise,
in
JT 1996 III 66, spéc. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne
2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant, en particulier, faire
apparaître des doutes sur l'existence des faits admis et
importants pour le jugement de la cause (art. 411 let. i CPP),
éventualité qui n'est en principe plus
examinée dans le cadre du recours en
réforme.
2.
Le recourant se prévaut des moyens de
nullité de l'art.
411 let. i, g et
h CPP.
En ce qui concerne en particulier l'art. 411 let. i
CPP, le recourant soutient que le raisonnement suivi par les
premiers juge est arbitraire et viole clairement le principe de la
présomption d'innocence pour ce qui de la position
d'intermédiaire qui lui est attribuée au sein du
réseau de trafiquants.
2.1
a)
En procédure
vaudoise, le principe
in dubio pro reo
est
considéré comme un moyen de nullité et non
plus de réforme (JT 2007 III 82 s.; Cass. A., 11 juillet
2006, n° 256; P., 4 janvier 2006, n° 75; R., 13 janvier
2005, n° 18; S., 29 décembre 2004, n° 440). En tant
que règle sur le fardeau de la preuve, sa violation est
examinée sous l'angle de l'art. 411 let. g CPP (JT 2003 III
70, c. 2a). Si elle concerne l'appréciation des preuves,
elle est cependant envisagée sous l'angle de l'art. 411 let.
i CPP, la cour de céans examinant alors si les faits retenus
sont douteux (JT 2004 III 53, c. 3c/bb). A cet égard,
celle-ci peut examiner les moyens de preuve au dossier, en
particulier les pièces, pour déterminer s'il y a lieu
de douter de l'interprétation des faits retenus par les
premiers juges (JT 1983 III 91).
Dans ce cas, le principe
in dubio pro reo
signifie qu'il
appartient à l'accusation de rapporter la preuve de la
culpabilité de l'accusé. Il est donc violé
lorsque le juge condamne un accusé au motif qu'il n'a pas
prouvé son innocence ou lorsqu'il résulte de la
motivation du jugement que le juge est parti de la fausse
prémisse que l'accusé devait prouver son innocence et
l'a condamné pour n'avoir pas rapporté cette preuve
(TF, B., 8 octobre 1998, ad Cass., 8 mai 1998, n° 177; ATF
120 Ia 31, c. 2c, SJ 1994, p. 541; Corboz, In dubio pro reo, in RJB
1993,
pp. 415 à 420).
Le principe
in dubio pro reo
se confond avec l'interdiction
générale de l'arbitraire, prohibant une
appréciation reposant sur des preuves inadéquates ou
sans pertinence (Bovay et alii, op. cit., n. 11.4 ad art. 411 CPP;
Besse-Matile/ Abravanel, op. cit., spéc. p. 102). Il existe
néanmoins une nuance entre l'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et la mise en œuvre du
principe
in dubio pro reo
. Ce principe ne dit pas comment
les preuves doivent être appréciées et comment
le juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas
à ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue
chronologique, le juge doit d'abord apprécier les preuves et
se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent
qu'il doit ensuite appliquer l'adage
in dubio pro reo
et
trancher la question de fait dans le sens favorable à
l'accusé (Piquerez, Procédure pénale suisse,
Zurich 2000, n° 1905 ss, spéc. n° 1918 s.,
p. 403; Corboz, op. cit., spéc. pp. 422 s.; Arzt, In
dubio pro reo vor Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss,
spéc. p. 21, n. 5). Si l'appréciation des preuves a
été arbitraire et que cela conduit à
étouffer un doute sérieux et irréductible qui
aurait dû objectivement apparaître, cela signifie que
l'appréciation arbitraire des preuves a abouti à
méconnaître un doute qui devait entraîner
l'application du principe in dubio pro reo, soit à violer ce
principe. Toutefois, pour savoir si tel est le cas, il faut d'abord
examiner à titre de question préalable si
l'appréciation des preuves a été arbitraire
à l'effet de méconnaître un doute
sérieux et irréductible (Corboz, op. cit., p.
425).
Pour être qualifiée d'arbitraire, une constatation de
fait doit être évidemment fausse, contredire d'une
manière choquante le sentiment de la justice et de
l'équité, reposer sur une inadvertance manifeste ou
un abus du pouvoir d'appréciation. Tel est par exemple le
cas lorsque l'autorité s'est laissée guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs. La violation
incriminée doit être manifeste et reconnue
d'emblée, l'arbitraire n'existant pas déjà
lorsqu'une autre solution aurait été possible ou
serait apparue plus justifiée. Il n'est pas non plus
arbitraire en soi d'écarter certaines déclarations au
profit d'autres plus convaincantes. Il appartient au recourant de
démontrer le caractère arbitraire des constatations
attaquées, lesquelles doivent reposer sur des
considérations manifestement insoutenables au point que la
décision apparaisse arbitraire dans son résultat (cf.
not.
ATF 132 III 209, c. 2.1; ATF 129 I
49, c. 4; ATF 128 II 259, c. 5; ATF 101 Ia 298; TF, I., 13 octobre
1994, ad Cass., 30 mai 1994).
b)
Le moyen
de nullité de l'art. 411 let. i CPP est ouvert s'il existe
des doutes sur l'existence des faits admis et importants pour le
jugement de la cause.
Un léger doute, un doute théorique ou encore abstrait
ne suffit pas à entraîner l'annulation du jugement.
Seul un doute concret, d'une certaine consistance, en d'autres
termes un doute raisonnable, peut conduire à cette sanction
(Bovay et alii, op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op.
cit., p. 83; JT 1991 III 45). Tel n'est pas le cas lorsque le
premier juge n'a méconnu aucun des éléments de
l'instruction et que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que
s'en référer à son appréciation (JT
2003 III 70, c. 2a; Cass., D., 18 octobre 1978, n° 220,
cité par Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP).
Il ne suffit pas non plus qu'une solution différente puisse
être tenue pour également concevable, ou apparaisse
même préférable (JT 2003 III 70,
précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I
166, c. 2a; Bersier, ibid.).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral,
n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque
celui-ci a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire.
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (Cass., A., 9
mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.).
2.2
En retenant que l'accusé avait "joué
un rôle d'intermédiaire" au sein du réseau, le
tribunal correctionnel a considéré qu'il ne se
limitait pas à approvisionner des toxicomanes, mais vendait
aussi et surtout de la cocaïne à d'autres trafiquants,
situés en dessous de lui dans la structure du réseau.
Cet élément a été pris en compte
à charge dans la fixation de la peine.
La conviction des premiers juges repose notamment sur les
éléments suivants :
-
les contrôles téléphoniques établissant
que l'accusé était en contact régulier avec
d'autres trafiquants, qu'il approvisionnait en cocaïne, tout
comme il vendait de la drogue à des consommateurs,
même si c'était dans une moindre mesure;
-
le nombre des transactions avec différents
revendeurs;
-
l'aveu portant sur l'achat de 300 g de cocaïne en une
fois;
-
les ventes effectuées, à savoir 40 g de cocaïne
auprès de toxicomanes, et 53 g au moins à
différents revendeurs.
Ces faits sont établis. Leur appréciation par les
premiers juges est complète et cohérente. En
particulier, elle est conforme à l'organisation couramment
adoptée par les réseaux de trafiquants
sévissant en Suisse, notamment sur territoire vaudois. Au
surplus, l'achat de 300 g de cocaïne en une fois est, à
l'évidence, totalement inhabituel pour un revendeur dont
l'activité se limiterait à approvisionner des
toxicomanes; bien plutôt, elle témoigne d'une position
plus élevée dans la hiérarchie du
réseau. En d'autres termes et par analogie avec
l'économie légale, la position de l'accusé
était assimilable à celle d'un
semi-grossiste.
Au vu des ces éléments les premiers juges pouvaient,
sans arbitraire, considérer que le recourant occupait bien
une position intermédiaire au sein du
réseau.
Ce moyen doit en conséquence être
rejeté.
2.3
Le deuxième moyen de nullité du recourant est
tiré de l'art. 411 let. g et h CPP. Le recourant reproche
aux premiers juges de ne pas avoir motivé à
satisfaction leur conviction, dans la mesure où ils
n'auraient pas, à plusieurs égards,
étayé l'étendue du trafic au vu des
quantités de cocaïne écoulées.
a)
La vente de 93 g de
cocaïne (à des toxicomanes et à d'autres
trafiquants) a été retenue en prenant en compte
diverses opérations séparées, portant sur 40,
10, 20, 3 (six boulettes) et 20 g de cette drogue. S'agissant en
particulier des 10 grammes, si le rapport de synthèse de la
police n'établit pas cette opération, il n'en reste
pas moins que l'accusé a avoué avoir vendu la
même quantité à l'acheteur mentionné par
ce rapport. Le tribunal correctionnel n'a pas formellement
précisé s'il s'était fondé sur le
rapport de police ou uniquement sur l'aveu. La question peut
toutefois rester indécise. En effet, au vu de la
quantité de drogue en cause, on peut considérer que
la part marginale de 10 g n'est pas de nature à influer sur
la décision attaquée au sens de l'art. 411 let. g
respectivement h CPP.
A cet égard également, la motivation du jugement est
ainsi suffisante.
b)
Le recourant fait ensuite
grief aux premiers juges d'avoir retenu la vente de 629 g de
cocaïne. Il leur reproche en particulier d'avoir déduit
cette quantité des seules sommes d'argent retrouvées
à son lieu de résidence.
Le tribunal correctionnel a retenu que les deniers en question
étaient d'origine illicite. Sa conviction se fonde sur les
nombreuses versions données par l'accusé quant
à l'origine de l'argent, sur le caractère
contradictoire de ces déclarations, sur le fait que les
billets étaient conditionnés sous cellophane, sur les
aveux de l'accusé portant sur son trafic ce drogue et sur le
fait que l'intéressé menait grand train de vie bien
que dépourvu de moyens d'existence légaux en
Suisse.
Pris dans leur ensemble, ces éléments permettent
d'asseoir la conviction quant aux faits retenus. La motivation du
jugement est exempte d'arbitraire. Au surplus, la comparaison que
tente de déduire le recourant d'avec l'activité
délictueuse de son comparse est stérile. En effet, vu
les différences des cas des deux co-accusés, elle ne
comporte aucun élément étayant que les
premiers juges auraient versé dans l'arbitraire dans
l'appréciation des faits retenus à sa
charge.
Pour ce qui est, enfin, des modalités du calcul aboutissant
à la quantité de 629 g de cocaïne retenue,
le jugement se
fonde sur les propres aveux de l'accusé,
interprétés en sa faveur. Celui-ci a en effet
indiqué qu'il obtenait un profit compris entre 10 et 15 fr.
par gramme vendu, alors que le jugement, à l'instar des
enquêteurs, retient un montant de 20 fr. à ce titre.
Cette pondération tient en particulier compte de
manière adéquate de l'avis de policiers et des
variations possibles dans le degré de pureté de la
drogue. Au surplus, savoir pour quels motifs le tribunal
correctionnel n'a pas retenu le même bénéfice
unitaire en ce qui concerne le co-accusé n'est pas
déterminant en l'espèce. Enfin, la division du
montant des espèces séquestrées par le
bénéfice au gramme et la prise en compte du taux
moyen de pureté de la drogue sont exemptes de tout
reproche.
2.4
Le recours en nullité doit donc être
rejeté.
3.
En réforme, le recourant invoque une fausse
application de l'art. 47 CP. Soutenant que la sanction qui lui a
été infligée est arbitrairement
sévère, il reproche en particulier aux premiers juges
d'avoir accordé une importance excessive à ses
dénégations durant l'enquête et d'avoir fait fi
des circonstances prévalant dans son Etat
d'origine.
3.1
Sous l'angle de la réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent (cf.
l'art. 447 al. 1 CPP). La cour de cassation ne peut cependant aller
au-delà des conclusions du recourant; elle est liée
en outre par les faits constatés dans le jugement
attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes,
qu'elle rectifie d'office (art. 447 al. 2, 1ère et 2e
phrases, CPP), ou d'éventuels compléments qui
ressortiraient des pièces du dossier (JT 1989 III 105). Il a
été vu, sous l'angle de la nullité, que de
telles inadvertances ne sont pas données en l'espèce,
pas plus que l'état de fait n'a à être
complété.
3.2
a)
Selon l'art. 47 al.
1 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier
ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. Selon l'al. 2 de
cette disposition, la culpabilité est
déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le
caractère répréhensible de l'acte, par les
motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle
celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des
circonstances extérieures.
b)
L'art. 47 CP
confère au juge un large pouvoir d'appréciation, de
sorte que la Cour de cassation, qui ne fonctionne pas comme une
juridiction d'appel, n'admettra un recours en réforme sur la
quotité de la peine que si la sanction a été
fixée en dehors du cadre légal, si elle est
fondée sur des critères étrangers à
l'art. 47 CP, si des éléments d'appréciation
prévus par cette disposition n'ont pas été
pris en compte ou enfin si la sanction apparaît
exagérément sévère ou clémente
au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir
d'appréciation (art. 415 al. 3 CPP; Bovay et alii, op. cit.,
n. 1.4 ad art. 415 CPP; ATF 127 IV 101, c. 2c; ATF 122 IV 156,
c. 3b; ATF 116 IV 288, c. 2b).
L'art. 47 al. 1 CP reprend les critères des
antécédents et de la situation personnelle
consacrés par l'art. 63 aCP, tout en leur ajoutant la
nécessité de prendre en considération l'effet
de la peine sur l'avenir du condamné. S'agissant de ce
dernier élément, le Message précise que le
juge n'est pas contraint d'infliger la peine correspondant à
la culpabilité de l'auteur s'il y a lieu de prévoir
qu'une peine plus clémente suffira à le
détourner de commettre d'autres infractions (FF 1999 II
1866). Cet aspect de prévention spéciale ne permet
toutefois que des corrections marginales. Il ne saurait l'emporter
sur l'appréciation de la culpabilité du
délinquant, l'effet de la peine devant toujours rester
proportionné à la faute. L'art. 47 al. 2 CP codifie
la jurisprudence rendue en vertu de l'art. 63 aCP (cf. not.
ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2a; ATF 118 IV 21, c. 2b;
cf. aussi notamment TF, arrêt
6B_207/2007,
du 6 septembre
2007)
.
c
)
S'agissant en particulier des infractions à la
législation sur les stupéfiants, outre les motifs, la
situation personnelle et les antécédents de l'auteur,
doivent être prises en considération les circonstances
telles que son rôle dans la distribution de la drogue,
l'intensité de sa volonté délictueuse,
l'absence de scrupules, les méthodes utilisées, la
durée et la répétition des actes
prohibés, ainsi que celles dont l'auteur n'a pas
forcément la maîtrise, telles que, pour celui qui ne
fait que transporter la drogue, la capacité d'honorer les
commandes du distributeur et les ressources financières du
client (Favre, Pellet et Stoudmann, Code pénal
annoté, 3e éd., Lausanne 2007, n. 1.29 ad art. 47 CP
et les réf. cit.). L'insertion et le rôle de l'auteur
dans le réseau de distribution constitue aussi un
élément important d'appréciation (BJP 2002
n° 254, pp. 73 s.).
La quantité de drogue est un élément
d'appréciation important mais toutefois pas
prépondérant (ATF 122 IV 299, c. 2c; ATF 121 IV 202,
c. 2d/cc, JT 1997 IV 108; ATF 118 IV 342, c. 2c, JT 1994 IV
67; Cass., B., 5 décembre 2005, no 418). Elle perd cependant
de l'importance au fur et à mesure que l'on s'éloigne
de la limite à partir de laquelle le cas doit être
considéré comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let.
a LStup. Il en va de même lorsque plusieurs des circonstances
aggravantes prévues à l'art. 19 ch. 2 LStup sont
réalisées. Le type de drogue et sa pureté
doivent aussi être pris en considération. Si l'auteur
sait que la drogue est particulièrement pure, sa
culpabilité sera plus grande; en revanche, sa
culpabilité sera moindre s'il sait que la drogue est
diluée plus que normalement (arrêt du TF 6S.21/2002,
c. 2c et les réf. cit.).
S'agissant en particulier du trafic de cocaïne, il y a cas
grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup à partir de 18
grammes de drogue pure (ATF 109 IV 143, JT 1984 IV 84, dont les
principes n'ont pas été affectés par le
changement de jurisprudence consacré par l'ATF 117 IV 314).
La modification de la loi entrée en vigueur le
1
er
janvier 2007 n'a pas modifié la
définition du cas grave.
3.3
En l'espèce, les premiers juges ont
considéré que la culpabilité du recourant
était très lourde. Les éléments retenus
à charge et à décharge sont
précisément énoncés. En particulier, le
tribunal correctionnel a, contrairement à ce que soutient le
recourant, expressément pris en compte en sa faveur la
situation prévalant dans son Etat d'origine. Le cas grave au
regard de la LStup est largement avéré. Dans son
appréciation, le tribunal n'a pas tenu compte
d'éléments étrangers à l'art. 47 CP,
précisé par la jurisprudence spécifique aux
infractions à la LStup (ATF 122 IV 299
précité, et les arrêts cités). Ceux pris
en compte sont complets et pertinents. La peine prononcée se
situe dans le cadre légal. Sous réserve de la
comparaison avec la sanction infligée au co-accusé
(cf. ci-dessous), une peine privative de liberté de trois
ans n'est pas arbitrairement sévère.
3.4
Cela étant, le recourant fait
également valoir que la peine qui lui a été
infligée est excessive en comparaison avec celle
prononcée à l'égard du
co-accusé.
a)
Selon la
jurisprudence, il est possible d'invoquer, dans le cadre d'un
recours en réforme pour violation de l'art. 47 CP, le moyen
selon lequel la peine infligée consacre une
inégalité de traitement (ATF 116 IV 292, c. 2, JT
1992 IV 104).
Le juge doit respecter le principe de
l'égalité de traitement entre accusés (cf.
notamment ATF 123 IV 150, c. 2b p. 154; TF, arrêt
6S.270/2005, du 25 septembre 2005, ad Cass, du 24 mars 2005).
Toutefois, en raison des nombreux paramètres qui
interviennent dans la fixation de la peine, notamment des
données personnelles, la comparaison est d'emblée
délicate lorsqu'elle porte sur des affaires et des
accusés différents (ATF 120 IV 136, c. 3a; ATF 116 IV
292, précité). En effet, selon la jurisprudence
constante du Tribunal fédéral, le principe de
l'individualisation de la peine et le large pouvoir
conféré par la loi au juge du fait dans la fixation
de celle-ci conduisent nécessairement à une certaine
inégalité dont le législateur s'est
accommodé. Les diverses pondérations entre les
critères déterminants sont notamment la
conséquence de la libre appréciation des preuves par
le juge du fait et de l'important pouvoir dont il dispose. De ce
point de vue, il faut considérer que même des cas
identiques ou semblables se différencient en
général de manière importante en ce qui
concerne les points déterminants pour la mesure de la peine.
Pour ces raisons, une inégalité dans la fixation de
cette dernière ne suffit en elle-même pas pour
conclure à un abus du pouvoir d'appréciation. Aussi
longtemps que la sanction se cantonne dans les limites
légales du champ pénal, qu'elle se fonde sur toutes
les considérations essentielles et qu'elle n'excède
pas le pouvoir du juge, les différences dans sa fixation
doivent être considérées comme une
conséquence inhérente de notre système
juridique (Wiprächtiger, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e
éd., 2007, n. 159 ad art. 47 CP, pp. 876 s. et les
réf. cit.).
Les comparaisons sont souvent établies avec des peines
infligées à des auteurs impliqués dans des cas
prétendument semblables. De telles comparaisons
n'aboutissent en général pas à une
modification de la sanction (Wiprächtiger, op. cit., n. 162 ad
art. 47 CP, p. 879), pour les raisons
évoquées.
Ainsi, si la prise en compte d'une inégalité de
traitement est en principe adéquate, elle ne sera
opérante qu'exceptionnellement, la comparaison avec les
peines prononcées étant généralement
stérile, dans la mesure où il existe presque toujours
des circonstances objectives ou subjectives dont le juge doit tenir
compte dans chaque cas et qui le conduisent à individualiser
la peine (ATF 116 IV 292, précité, JT 1992 IV 104).
La référence à un ou deux
précédents où des peines clémentes ont
été prononcées n'est d'ailleurs pas suffisante
pour prétendre à l'égalité de
traitement (ATF 114 Ib 238; Cass. NE, 6 mars 1992, RJN 1992 p.
119). La jurisprudence a affirmé la primauté du
principe de la légalité sur celui de
l'égalité; ainsi, il ne suffit pas que la loi ait
été mal appliquée dans un cas pour que
l'accusé puisse prétendre à un droit à
l'égalité dans l'illégalité (ATF 122 II
446, c. 4a; ATF 124 IV 44, c. 2c; cf. aussi, sur tous ces points,
Cass., I., du 4 mars 2009, n° 87, c. 7c).
b)
En l'espèce, la
qualification des infractions réprimées par le
jugement dont est recours est la même pour les deux
co-accusés. Toutefois, la culpabilité des
intéressés n'est pas identique. En effet, le comparse
a été condamné pour avoir écoulé
"environ 200 grammes de cocaïne, soit 55 grammes purs", alors
que le recourant s'est livré à un trafic portant sur
une quantité bien supérieure. Qui plus est, le
co-accusé a collaboré à l'enquête,
s'étant, selon le jugement, "montré honnête et
collaborant dans le cadre à ce dossier". Il a en outre,
contrairement au recourant, fait bonne impression à
l'audience. Né en 1985, il est également plus jeune
que celui-ci. Enfin et surtout, sa position au sein du
réseau de trafiquants était inférieure
à celle du recourant, puisqu'il n'était qu'un
revendeur de rue et non un distributeur intermédiaire, dont
la position est assimilable à celle d'un semi-grossiste dans
l'économie légale.
Ces éléments sont d'une importance suffisante pour
justifier une sanction sensiblement plus lourde, soit du simple au
double, à l'égard du recourant par rapport à
celle infligée à son comparse. La différence
de dix-huit mois entre les peines privatives de liberté
n'est donc pas arbitraire.
c)
Cela étant,
dès lors que la quotité de la peine est compatible
avec un sursis partiel (art. 43 al. 1 CP), il y a lieu d'examiner
d'office la question de l'octroi d'un tel sursis. Dans le cas des
peines privatives de liberté qui excèdent la limite
fixée pour l'octroi du sursis (soit entre deux et trois
ans), l'art. 43 CP s'applique de manière autonome. En effet,
exclu dans ces cas (art. 42 al. 1 CP), le sursis complet est alors
remplacé par le sursis partiel pour autant que les
conditions subjectives soient remplies. Le but de la
prévention spéciale trouve alors ses limites dans les
exigences de la loi qui prévoit dans ces cas qu'une partie
au moins de la peine doit être exécutée en
raison de la gravité de la faute commise. C'est là
que se trouve le champ d'application principal de l'art. 43 CP (SJ
2008 I précité, p. 281; ATF 134 IV 1
précité, c. 5.5.1, p. 14).
Malgré l'absence de renvoi explicite de l'art. 43 CP, les
conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP),
à savoir les perspectives d'amendement, sont
également valables pour le sursis partiel, dès lors
que la référence au pronostic ressort implicitement
du but et du sens de l'art. 43 CP. Ainsi, lorsque le pronostic
quant au comportement futur de l'auteur n'est pas
défavorable, la loi exige que l'exécution de la peine
soit au moins partiellement suspendue. En revanche, un pronostic
défavorable exclut également le sursis partiel. En
effet, en l'absence d'espoir d'influencer l'auteur de quelque
manière par un sursis complet ou partiel, la peine doit
être entièrement exécutée (ATF 134 IV 1
précité, c. 5.3.1, p. 10; TF, arrêt
6B_713/2007, SJ 2008 I, p. 277, spéc. p. 280).
Cela étant, le Tribunal fédéral a, dans un
arrêt de principe du 19 mai 2009 (
6B_492/2008
,
c. 3.1.3, non publié
aux
A
TF
135 IV 152)
, précisé
que l
'exception du sursis partiel ne se pose
qu'en cas de pronostic très incertain (ou
défavorable). En effet, elle ne peut être admise que
si l'octroi du sursis à l'exécution d'au moins une
partie de la peine nécessite, à des fins de
prévention spéciale, que l'autre partie de la peine
soit exécutée, à savoir lorsqu'il existe des
doutes très importants au sujet du comportement futur de
l'auteur, notamment au vu de ses
antécédents.
3.5
En l'espèce, l'accusé a
été condamné à trois reprises
déjà pour des infractions à la loi
fédérale sur les stupéfiants.
Indésirable, il est rentré en Suisse et a derechef
commis des infractions de même nature, d'une gravité
supérieure cette fois. Son amendement est pour ainsi dire
nul. Le pronostic ne peut qu'être résolument
défavorable. Dès lors, vu la situation de
l'accusé, il n'apparaît pas que l'exécution
d'une partie de la peine puisse suffire à renverser le
caractère défavorable du pronostic. Il n'y a donc pas
lieu d'assortir la peine d'un sursis partiel.
4.
En conclusion, le recours doit être
rejeté en application de l'art. 431 al. 2 CPP et le jugement
confirmé.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur d'office, par 660 fr., sont mis à la charge
du recourant (art. 450 al. 1 CPP). Le remboursement à l'Etat
de l'indemnité due au défenseur d'office sera
exigible pour autant que la situation économique du
recourant se soit améliorée (ATF
135 I 91
, c. 2.4,
spéc.
2.4.3
).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'610 fr. (deux mille six cent
dix francs), y compris l'indemnité allouée
à son défenseur d'office par 660 fr. (six
cent soixante francs), sont mis à la charge du
recourant R.________.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
R.________ se soit améliorée.
V.
La détention subie depuis le
jugement est déduite.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 16 décembre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au
recourant
et aux autres
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Beatrice
Hurni, avocate-stagiaire (pour R.________),
-      Me Amandine
Torrent, avocate-stagiaire (pour [...]),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
-      M. le
Surveillant-chef, Prison du Bois-Mermet,
‑      Service de la
population, division asile (27.05.1981),
‑
Ministère public de la
Confédération,
-      Office
fédéral des migrations,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: