vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 497 · 2011-04-06 · fr

PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, NOUVELLE DEMANDE, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE ORDONNÉE PAR L'ADMINISTRATION | 87 al. 3 RAI, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.04.2011 Arrêt / 2011 / 497

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
450/09 - 168/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 avril 2011
__________________
Présidence
de               M.
Dind
Juges
:              M.
Bidiville et Mme Moyard, assesseurs
Greffier
:
M.              Greuter
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Nicolas Saviaux, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey.
_______________
Art.
87 RAI
E n  f a i t  :
A.
N.________, né [...] 1958 en Tunisie, a effectué
sa scolarité obligatoire et suivi une école hôtelière en Tunisie (cuisinier), formation
qu'il n'a pu mener à terme en raison du décès de son père. Il est entré en Suisse
le 28 décembre 1989 et a travaillé en tant que cuisinier, du mois d'août 1990 à
celui de février 1992. Il s'est marié à une ressortissante suisse le 30 mars 1990, avec
laquelle il a eu un enfant, aujourd'hui majeur. Il a eu deux autres enfants d'un premier mariage.
Dans une demande prestations AI pour adultes, déposée le 5 mai 1994, tendant à l'octroi
de mesures de reclassement professionnel et de moyens auxiliaires (paire de chaussures orthopédiques),
il a indiqué souffrir d'une fracture du calcanéum et du 5
e
tarse du pied gauche, depuis le 29 mai 1993. A l'appui de sa demande, l'assuré a produit un certificat
établi le 26 avril 1994 par son médecin traitant, le Dr Y.________, médecin généraliste,
qui certifiait qu'au vu de son état, l'assuré nécessitait un reclassement professionnel.
Le 27 juillet 1994, la Caisse cantonale vaudoise de compensation, Secrétariat AI, a adressé
un projet de décision à l'assuré lui indiquant qu'il ne remplissait pas les conditions
prévues dans la convention de sécurité sociale conclue entre la Suisse et la Tunisie pour
se voir reconnaître le droit aux prestations AI.
B.
Le 1
er
octobre 1996, l'assuré a rempli un questionnaire en vue d'un nouvel examen du droit aux prestations
AI. Il indiquait exercer une activité à plein temps de chauffeur-livreur et avoir renoncé
à exercer l'activité de cuisinier. Il s'est référé à sa demande de prestations
AI pour adultes du 5 mai 1994 et requerrait l'octroi de mesures de reclassement professionnel. Il a précisé
que, depuis cette dernière demande, qui a rejetée, il a été naturalisé (le 9
septembre 1996).
Le 29 octobre 1996, il a déposé une nouvelle demande de prestations AI pour adultes.
Dans un formulaire annexe à la demande de prestations (recours contre les tiers responsables), établi
le 18 novembre 2006, l'assuré a expliqué que, le 29 mai 1993, à 6h30 du matin, alors qu'il
roulait en Italie en direction de Gênes pour prendre le bateau en partance pour la Tunisie, un automobiliste
lui a fait une queue de poisson. L'assuré a alors brusquement freiné perdant le contrôle
de son véhicule, qui s'est renversé. Il se souvient s'être réveillé dans un
hôpital. Il a indiqué que l'automobiliste précité avait pris la fuite. Selon une
lettre de sortie de l'Hôpital orthopédique du 1
er
juillet 1993, l'assuré a subi une "reconstruction arthrodèse du calcanéum gauche"
par intervention du 23 juin 1993.
Par courrier du 12 décembre 1996, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI) a informé l'assuré que la législation en matière d'AI allait
être modifiée au 1
er
janvier 1997 et qu'elle reprendrait contact avec lui dans le premiers mois de l'année 1997.
C.
a)
Le 23 mai 1997, le Dr K.________, médecin à l'Hôpital orthopédique, a déposé
un rapport médical dont il ressort que l'assuré a subi une atteinte à sa santé le
29 mai 1993, que celui-ci n'avait pas besoin d'un traitement médical, que son état de santé
était stationnaire et qu'il a présenté une incapacité de travail totale du 29 mai
1993 au 28 février 1994, puis de 50% du 1
er
mars 1994 au 29 juin 1994, depuis le 30 juin 1994 la capacité de travail de l'assuré est entière.
Il a encore précisé que des mesures professionnelles étaient indiquées et qu'il y
avait des contre-indications dans la profession exercée jusqu'alors, soit celle de cuisinier. Il
a posé les diagnostics de "Fracture comminutive du calcanéum gauche" et de "Fracture
du 5
e
métatarsien gauche". Il ressort en outre ce qui suit de ce rapport:
"[…]
Accident
de voiture le 29.05.93 entraînant les lésions susmentionnées. Reconstruction arthrodèse
du calcanéum gauche le 23.06.93 (différée en raison du status cutané). Réhabilitation
difficile avec, de manière chronique, installation de douleurs d'appui à la partie postérieure
du calcanéum, douleurs également sur la cicatrice sous-malléolaire externe avec un Tintel
localisé. Actuellement, le patient est muni de supports plantaires déchargeant la zone douloureuse
à la partie postérieure du calcanéum marche avec des chaussures adaptées évitant
un appui sur la cicatrice. Il se plaint de douleurs empêchant les stations debout prolongées
ou les marches prolongées.
A
l'examen clinique
: Arrière-pied en bonne
position. Arthrodèse prise de la sous-astragalienne avec un Chopart et un Lisfranc bien mobiles.
Limitation fonctionnelle discrète en flexion dorso-plantaire de la cheville (20-0-25 contre 30-0-45
du côté droit). Pas de trouble trophique, pourtour du mollet inférieur de 2 cm à
gauche, pourtour de cuisse identique des deux côtés.
Les
plaintes restent les mêmes depuis maintenant 2 ans et consistent en des talagies rebelles à
tout traitement, soulagées seulement par le port de supports plantaires et l'adaptation de chaussures
évitant un appui sur la cicatrice.
Moyennant
ces mesures, le patient est apte à exercer une activité permettant l'alternance des positions
assise et debout mais ne peut en aucun cas garder des stations debout prolongées, ce qui l'empêche
de reprendre son activité antérieure de cuisinier. Des mesures professionnelles seraient à
entreprendre dans le but de reclasser le patient dans une activité semi-sédentaire. Il faut
noter que le patient a travaillé de nombreux mois ces dernières années comme chauffeur-livreur
sans trop de difficultés. Actuellement, depuis décembre 96, le patient est sans travail et
éprouve énormément de peine à retrouver un emploi stable.
[…]
"
b)
Selon un rapport médical du médecin traitant, le Dr Y.________, du 11 juin 1997, l'assuré
a présenté une incapacité de travail de totale du 29 mai 1993 au 24 janvier 1994, de 50%
du 26 janvier au 20 juin 1995 et à nouveau totale du 21 au 28 juin 1995, du 29 octobre au 1
er
décembre 1996 et du 13 février au 17 février 1997. Ce médecin a indiqué que
l'état de santé de l'assuré était stationnaire, que des mesures professionnelles
étaient indiquées et qu'il y avait des contre-indications dans la profession exercée jusqu'alors.
Il a posé les diagnostics suivants: "Fracture comminutive du calcanéum ostéosynthésée
à l'Hôpital orthopédique" (1993) et "Incontinence urinaire sur hyperesthésie
vésicale" (1993). On extrait encore ce qui suit de ce rapport:
"
[…]
4.1
- Amygdalectomie en 1980
Status
:
- Fume 30 cigarettes par jour; pas d'alcool; pas d'allergie
4.2
- Douleurs du pied gauche au niveau du talon
- Douleurs au niveau du 5
e
métacarpien
- Ne peut marcher, ni rester debout plus d'une heure
4.3
-
Patient en bon état général. Taille 187 cm, poids 73 kg. Boiterie modérée. Les
vaisseaux du cou pulsent et sont sans souffle. Pas d'adénopathie palpable. TA 100/70 mmHg. Pouls
56/mm.
Auscultation
cardiaque régulière, sans souffle, ni bruits surajoutés. Artères périphériques
toutes palpables; sans souffle.
Auscultation
pulmonaire physiologique. Abdomen plat, souple et indolore. Pas de masse pathologique. Le foie au rebord
costal.
-
Status au niveau
du pied gauche
:
La
cicatrice externe est calme. Pas d'oedème au niveau de la cheville et du pied. Pas de mobilité
sous-astragalienne. La mobilité de la cheville est réduite.
[…]"
D.
Dans un rapport intermédiaire du 2 octobre 1998 de l'OAI, il ressort notamment que l'assuré
"a fait beaucoup de démarches en évitant de mentionner l'état de sa cheville et tout
en recherchant une activité lui permettant de travailler en position assise dans une mesure importante"
et qu'il "a manqué des occasions d'engagement en raison de la non possession d'un permis camion".
Dans une communication du 21 octobre 1998, l'OAI a indiqué à l'assuré qu'il avait droit
à des mesures professionnelles au sens de l'art. 17 LAI, en vue de l'obtention d'un permis de conduire
camion et remorque. L'octroi de ces mesures a été prolongé par communication des 31 mai
et 17 juin 1999.
Un rapport intermédiaire du 15 juin 1999 de l'OAI est libellé notamment en ces termes:
"[…]
Il
s'avère que N.________ se donne de la peine, est assidu, tout en rencontrant des difficultés
supplémentaires liées au fait qu'il avait obtenu son permis de conduire voiture suisse sans
devoir repasser les examens. […]. Par ailleurs, c'est quelqu'un de nerveux, voulant bien faire,
mais se stressant trop.
[…]
"
Il ressort d'une note du 11 août 1999 que l'assuré a échoué à l'examen théorique
(échec définitif), ce qui a conduit à l'arrêt des mesures précitées, et
qu'il devrait prochainement se faire opérer le genou gauche par le Dr Q.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie.
E.
Le 27 juillet 1999, le Dr Q.________ a écrit ce qui suit à la SUVA:
"
[…]
N.________
a fait une glissade le 16 janvier 1999 avec comme conséquence un mouvement forcé du genou gauche.
En tombant, il heurte son genou. Il se présente à ma consultation le 19 janvier se plaignant
de douleurs et impotence fonctionnelle.
Au
status initial le genou est globalement douloureux avec un épanchement intra-articulaire modéré,
les ligaments et les ménisques ne sont pas testables en raison des douleurs. Je lui ai mis une attelle
cruro-jambière amovible et prescrit un traitement anti-inflammatoire. Une semaine après le
genou est plus calme, le patient se plaint de quelques douleurs au niveau du creux poplité, le signe
le Lackmann est positif +, le Jerk Test est ébauché. On a enlevé l'attelle cruro-pédieuse
et on a prescrit de la physiothérapie.
J'ai
revu N.________ le 13 février il se plaint d'avoir eu plusieurs épisodes de lâchages.
Au status suspicion de blessure méniscale de la corne postérieure du ménisque interne.
Un IRM a été effectué qui montre qu'il n'y a pas de déchirure méniscale et confirme
la déchirure du ligament croisé antérieure et une contusion du plateau tibial dans la
région postérieure. Le patient poursuit son traitement de physiothérapie et il devient
asymptomatique. Il a pu recommencer son travail à 100% le 26 janvier 1999. Je l'ai vu la dernière
fois le 8 mars 1999, il se plaignait de quelques douleurs occasionnelles, au status le signe de Lackmann
est positif +, le genou est bien mobile sans épanchement.
Le
patient revient le 13 juillet 1999 se plaignant d'avoir eu à plusieurs reprises des lâchages
du genou. Le jour de la consultation, il a fait une chute en marchant suite à un lâchage provoquant
une éraflure importante de la face antérieur du genou. Au status, épanchement intra-articulaire
modéré, signe de Lackmann positif ++.
En
résumé ce patient a fait une déchirure subtotale du LCA en janvier 1999 associée
à une contusion osseuse du plateau tibial interne. Il a bénéficié d'un traitement
conservateur. Six mois après l'accident le genou devient plus laxe et plus instable, raison pour
laquelle je propose une plastie du LCA laquelle devra être effectuée dès qu'il aura guérit
ses lésions cutanées.
[…]"
Ce médecin a attesté que l'assuré avait présenté une incapacité totale
de travail du 19 au 26 janvier 1999.
F.
a)
Le 31 août 1999, l'assuré a demandé
à l'OAI la prise en charge d'un cours de soudure. Sur le plan de sa santé, il a indiqué
que ses ligaments croisés étaient déchirés au niveau du genou gauche et qu'une opération
sera effectuée par le Dr Q.________.
Le 26 janvier 2000, l'assuré a indiqué à l'OAI avoir encore de la peine à plier le
genou et poursuivre sa rééducation à domicile et chez un physiothérapeute. Il ressort
de la note d'entretien que l'assuré ne présente plus suffisamment de force au niveau de la
jambe, de sorte que les projets de réinsertion comme chauffeur de taxi et soudeurs ne sont plus
retenus. Au plan personnel, l'assuré a expliqué être marqué par la séparation
et la demande de divorce introduire par sa femme, vivre des moments difficiles et être suivi par
un psychiatre, qu'il avait déjà consulté quatre fois.
b)
Il ressort d'une note du 25 avril 2000 que
des mesures de réadaptations étaient indiquées et que des démarches dans ce sens
étaient poursuivies.
Selon une note du 26 juin 2000, l'assuré
a suivi un traitement à la Clinique Romande de réadaptation à partir du 29 mai 2000 et
pour une durée de quatre semaines. Durant ce traitement, une algoneurodystrophie (maladie de Südeck)
a été diagnostiquée. L'assuré a déclaré ne pouvoir faire son stage à
l'ORIPH dont le début était prévu pour le 14 août 2000.
Le 5 juillet 2000, le Dr Q.________ a indiqué que l'assuré présentait une "capacité
de travail théorique dans un travail adapté sédentaire ou semi-sédentaire 100% dès
le 1-5-00".
c)
Dans un rapport du Centre ORIPH du 17 novembre 2000, il est mentionné que l'assuré est entré
au centre le 21 août 2000, que la mesure prendrait fin le 20 novembre 2000 et que le taux de présence
de l'assuré de son entrée jusqu'à la date du présent rapport était de 56%. Il
y figure encore ce qui suit:
"[…]
6. Capacité d'intégration
socioprofessionnelle
Personne
pouvant être très sympathique et sociable, mais qui parfois montre un comportement assez revendicatif
en rejetant souvent la faute sur les autres lorsque cela ne va pas comme il le veut.
C'est
une personnalité assez entière et ses exigences ne sont pas toujours en rapport avec son potentiel
personnel en plus de sa problématique physique le limitant dans les activités qu'il souhaite
aborder.
Travailler
dans la restauration reste pour lui une priorité, mais surtout dans l'idée de d'obtenir une
patente afin d'être à un poste avec des responsabilités, ce qui n'est pas forcément
simple et probablement illusoire dans sa situation.
En
fin de stage, il a fait de nombreuses démarches de recherches d'emplois avec une certaine facilité
pour contacter les entreprises, mais dont les propositions de travail n'étaient pas toujours en
rapport avec sa problématique physique.
7.
Remarque(s) et commentaire(s) du stagiaire
Aucune
remarque n'est formulée par N.________.
8.
Conclusion et proposition
N.________
est une personne avec laquelle nous n'avons pas pu élaborer un projet professionnel. Ses absences
prolongées (6 semaines à la suite), son manque d'intérêt pour les activités
proposées et son attitude fuyante en sont les principales raisons. Il dit également ne pas
être intéressé par la mécanique et le domaine de l'électricité et refuse
d'entrer dans un projet quelconque, prétextant qu'il ne veut pas faire perdre du temps aux formateurs
et à lui-même.
Durant
les deux dernières semaines de stage, N.________ s'est mobilisé pour faire des dossiers de
candidatures. Il a écrit dans différentes entreprises dans des domaines tels que le transport,
le magasinage, etc. Il est également allé s'inscrire dans plusieurs agences temporaires. Les
recherches d'emploi partent tout azimut ceci parfois en contradiction avec sa problématique physique.
Pour
notre part, N.________ est apte à reprendre une activité professionnelle en position assise
ou alternée dans des domaines peu techniques et ne nécessitant pas de formations théoriques
et/ou pratiques conséquentes. Dans ces conditions, le taux d'occupation est estimé à 100%
d'un temps de journée avec rendement pouvant allé jusqu'à 100% après une mise au
courant.
Néanmoins,
au vu de la difficulté à cerner les réelles envies de N.________ pour l'élaboration
d'un projet professionnel et vu les maigres observations que nous avons pu obtenir, nous ne sommes pas
en mesure de vous certifier que votre assuré ne puisse pas travailler dans d'autres positions de
travail que celles décrites ci-dessus.
Actuellement,
N.________ est en traitement de physiothérapie et une consultation médicale chez son médecin
traitant, le Dr Y.________, sera fixée ces prochains jours.
Nous
mettons un terme au stage de votre assuré à l'échéance de la décision, c'est-à-dire
le
20 novembre 2000
.
[…]"
G.
Le 8 janvier 2001, l'OAI a communiqué un projet de décision à l'assuré libellé
en ces termes:
"[…]
Pour
l'évaluation de l'invalidité, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exerçant
l'activité qu'on peut raisonnablement attendre de lui, après exécution éventuelle
de mesures de réadaptation et compte tenu d'une situation équilibrée du marché du
travail, est comparé au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n était pas invalide.
La
perte de gain qui en résulte détermine le degré d'invalidité en pour cent.
Cependant,
il est sans importance, pour l'évaluation du degré d'invalidité, qu'une activité
raisonnablement exigible soit effectivement exercée ou non.
Le
1
er
novembre 1996 vous avez déposé une demande de prestations AI en vue d'un reclassement dans
une nouvelle profession.
Vous
avez bénéficié de mesures professionnelles avec droit à des indemnités journalières
du 21 décembre 1998 au 30 septembre 1999 en vue de l'obtention d'un permis de poids-lourds ainsi
que du 21 août au 20 novembre 2000 au centre Oriph.
Selon
les investigations que nous avons entreprises vous êtes apte à reprendre une activité
professionnelle en position assise ou alternée dans des domaines peu techniques et ne nécessitant
pas de formation théorique et/ou pratique conséquente et ceci à 100%.
Les
postes cités ci-après vous sont accessibles:
Emploi
dans la mécanique légère ne nécessitant ni port de charges ni station debout prolongée
où vous pourriez réaliser un gain entre Fr. 3'300.-- et Fr. 3'900.-- par mois versé
13 fois l'an, soit une moyenne de Fr. 46'500.
Dans
des postes de montage industriel léger, un salaire moyen de Fr. 3'500.-- versé 13 fois l'an
pour un début d'activité, sans formation particulière, soit Fr. 45'500.--.
La
moyenne annuelle pour ces deux activités est de Fr. 46'150.--.
Dans
votre ancienne activité de cuisinier à plein temps vous pourriez prétendre à un salaire
de Fr. 3'800.-- versé 13 fois l'an, soit un revenu annuel de Fr. 49'400.--.
Vous
subissez par conséquent un préjudice économique de l'ordre de 6% et vous considérons
comme étant reclassé.
Votre
degré d'invalidité découle du calcul suivant:
francs
Revenu
provenant d'une activité lucrative,
sans
invalidité .
49400.00
Revenu
provenant d'une activité
raisonnablement
exigible, avec invalidité
46150.00
Manque
à gagner/degré d'invalidité
3250.00 =
6,00%
Par
conséquent te droit à la rente et à des mesures professionnels est rejeté.
[…]"
Le 8 février 2001, l'OAI a rendu une décision reprenant les motifs de son projet, par laquelle
il rejetait le droit de l'assuré à la rente et à des mesures professionnelles. L'assuré
a recouru contre cette décision.
Par jugement du 5 février 2002, le Tribunal des assurances a rejeté le recours de l'assuré
et confirmé la décision entreprise. Il a retenu que, quelle que soit la méthode de calcul
employée, le degré d'invalidité de l'assuré (6%) était inférieur au seuil
de 20% donnant droit à des mesures professionnelles et à celui de 40% donnant droit à
la rente.
H.
Le 20 février 2003, la SUVA a écrit ce qui suit à l'assuré:
"[…]
L'examen
médical que vous avez subi récemment a révélé que vous n'aviez plus besoin de
traitement. Par conséquent, nous mettons fin au paiement des soins médicaux et de l'indemnité
journalière avec effet 31 mars 2003, au soir.
Nous
vous envoyons le montant de l'indemnité journalière arrêtée 31 mars 2003 par la poste.
Selon
l'article 18 alinéa 1 de la loi fédérale sur l'assurance-accidents (LAA) l'assuré
qui devient invalide à la suite d'un accident a droit à une rente d'invalidité.
Aux
termes de l'article 19 alinéa 1 LAA, ce droit prend naissance dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre
de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l'état de l'assuré
et que les mesures de réadaptation de l'assurance-invalidité (AI) ont été menées
à terme.
[…]
"
I.
a)
Le 3 mai 2003, l'assuré a déposé une troisième demande de prestations AI pour adultes
tendant à l'octroi d'une rente. Il indique être divorcé et renvoie à ses dossiers
AI et SUVA en ce qui concerne l'atteinte dont il souffre.
Le 27 mai 2003, l'OAI a indiqué à l'assuré qu'une demande déposée après
un refus de prestation doit établir de manière plausible une modification de l'invalidité
susceptible d'influencer le droit aux prestations (art. 87 al. 4 RAI). Cet office lui a demandé
de lui adresser un certificat médical attestant une aggravation de son état de santé,
sous peine de non-entrée en matière sur la demande.
b)
Le 3 juillet 2003, le médecin traitant de l'assuré, le Dr D.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie, a adressé un courrier à l'OAI, dont il
ressort ce qui suit:
"[…]
Le
patient susmentionné est en traitement chez nous et nous prie d'envoyer quelques mots concernant
sa santé ainsi que sa capacité de travail.
Concernant
l'affection de son genou gauche, l'état subjectif et fonctionnel est resté sans changement
significatif depuis quelques mois.
Il
est actuellement en traitement pour une arthrite aiguë au niveau de son genou droit dont l'origine
n'est pas encore déterminée.
Selon
l'étiologie et l'évolution de la symptomatologie actuellement aiguë, la capacité
de travail chez ce patient pourrait davantage être mise en question à long terme.
[…]
"
Dans un avis du 25 février 2004 du SMR, il figure notamment ce qui suit:
"
[…]
2
e
demande après refus de prestations prononcé le 05.02.2001 (invalidité de 6%), avec recours
au TCA, rejeté.
Cette
nouvelle demande mentionne encore et toujours des problèmes au genou G, elle est déposée
en mai 2003. Une lettre du Dr D.________ du 03.07.2003 mentionne un épisode aigu d'arthrite d'origine
indéterminée.
Renseignements
pris par téléphone ce jour: Le Dr D.________ l'a soigné pour un épanchement aigu
du genou G, avec ponction et injection de Diprophos. Au contrôle la situation s'était amélioré,
et l'assuré ne s'était plus présenté au rendez-vous d'août 2003 pour une injection
d'un produit améliorant la viscosité. Depuis lors, ce médecin n'a plus eu de nouvelles
de l'assuré.
A
noter qu'à cause de l'atteinte de ce genou le calcul du préjudice avait été fait
sur la base d'une activité sédentaire ou semi-sédentaire légère.
Par
conséquent, aucune nouvelle atteinte ou péjoration durable de l'état de santé n'est
démontrée.
[…]"
c)
Le 1
er
avril 2004, l'OAI a communiqué le projet de décision suivant à l'assuré:
"
[…]
Par
décision du 8 février 2001, la précédente demande relative au même objet a été
rejetée.
Un
nouvel examen ne pouvait être envisagé que si vous rendez plausible que l'état de fait
s'est modifié après cette date et qu'il était désormais susceptible de changer votre
droit aux prestations.
Le
15 mai 2003 vous avez déposé une nouvelle demande de rente et en date du 3 juillet 2003 vous
nous avez adressé un courrier du Dr D.________.
Or,
selon les renseignements en notre possession, ce médecin vous a soigné pour un épanchement
aigu du genou gauche. Au contrôle, la situation s'était améliorée et vous ne vous
êtes pas présenté au rendez-vous d'août 2003, et depuis lors ce médecin n'a
plus de nouvelle de votre part.
Notre
décision est par conséquent la suivante:
Votre
nouvelle demande de prestations est rejetée, n'ayant aucune preuve d'une aggravation de votre état
de santé.
[…]"
Par courrier daté du 3 juin 2004, l'assuré a fait opposition à décision précitée.
Il a tout d'abord requis la restitution du délai d'opposition, faisant valoir qu'il était en
Tunisie au moment de la notification de la décision attaquée, et a conclu à l'annulation
de celle-ci. Il a produit un certificat médical de son médecin traitant attestant son inaptitude
totale de travailler depuis le 1
er
avril 2003.
Le 21 octobre 2004, l'OAI a rendu une décision de non-entrée en matière sur l'opposition
formée par l'assuré, dans la mesure où il a retenu que l'assuré n'était pas
empêcher sans faute d'avoir pu agir en temps utile.
J.
a)
Par acte du 18 novembre 2004, l'assuré a recouru contre la décision du 21 octobre 2004. Il
allègue notamment avoir été en Tunisie du 27 mars au 30 juin 2003 et conclu, en substance,
à l'annulation de la décision entreprise.
Dans un courrier du même jour, l'assuré a transmis à l'OAI un certificat médical
établi le 27 octobre 2004 par son médecin traitant, le Dr J.________, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique, dont on extrait ce qui suit:
"
[…]
Appréciation:
Vu
exclusivement sous l'angle de son appareil locomoteur, ce travailleur tunisien âgé de 46 souffre
d'une ankylose post-opératoire totale de son arrière pied gauche, status onze ans après
fracture calcanéenne traitée chirurgicalement par reconstruction-arthrodèse. Cliniquement
et radiologiquement, le résultat est excellent, les rapports osseux de l'arrière pied étant
quasi normaux et l'arthrodèse parfaitement consolidée. Les seules séquelles objectives
de cette lésion consistent en une minime ostéophytose de la portion antérieure du pilon
tibial et de la région dorsale des interlignes du cou-de-pied (Chopart et Lisfranc). L'agrafe métallique
laissée en place est bien tolérée sans signes d'ostéolyse de voisinage.
Le
genou gauche a été victime le 16.01.1999 d'une entorse ligamentaire avec rupture du ligament
croisé antérieur. Après un traitement conservateur, le Dr Q.________ a procédé
à une plastie intra-articulaire de remplacement de ce ligament utilisant la technique du tendon
du gracilis. Les suites opératoires ont été longues et difficiles, nécessitant une
première arthroscopie de contrôle faite le 16.12.1999 montrant une chondropathie stade II à
III de la trochlée fémorale ainsi qu'une hypertrophie synoviale accompagnant quelques adhérences
suivie d'une seconde arthroscopie le 25.10.2001 enregistrée sur cassette vidéo. Aux premières
constatations s'ajoute la notion d'ulcère chondritique du condyle fémoral interne traité
selon la technique de L.Johnson. La chondrite fémoro-patellaire a quant à elle été
confirmée.
Plus
récemment s'ajoute la notion de troubles dégénératifs de type arthrosique du genou
droit, d'intensité comparable par rapport au gauche, en l'absence de toute notion d'accident ou
de geste chirurgical.
Enfin,
il faut mentionner pour mémoire des lombalgies basses (non investiguées à mon cabinet)
en traitement chez le Dr H.________.
L'état
médical rend la situation préoccupante, les articulations des deux genoux étant susceptibles
d'évoluer défavorablement en une arthrose prononcée justiciable de la reprise d'un traitement,
rhumatologique ou chirurgical par ostéotomie ou prothèse.
L'existence
de lombalgies basses constitue un facteur péjoratif.
Seule
l'arthrodèse de l'arrière pied gauche est de bon pronostic, le positionnement post opératoire
étant excellent et la consolidation osseuse complète.
Sur
le plan professionnel, la situation actuelle permet une activité sédentaire légère
effectuée essentiellement en position assise mais permettant occasionnellement de courtes déambulations
(travail assis à l'établi par exemple).
Pour
aborder brièvement les liens causalité, Il est admis que l'arthrodèse de l'arrière
pied gauche ne concerne pas la SUVA.
II
en est de même des troubles lombaires qui ont une étiologie exclusivement maladive.
L'arthrose
du genou droit est également maladive.
La
gonarthrose gauche a une étiologie mixte, post-traumatique sur fond maladif. Ceci laisse la porte
ouverte à la fixation d'un "statu quo sine" par l'assureur LAA.
Pour
l'Assurance Invalidité, l'étendue du handicap est plus vaste. Elle additionne aux troubles
dégénératifs des deux genoux, les minimes séquelles fonctionnelles de l'arrière
pied gauche, les rachialgies basses mais surtout la composante psychosociale résultant de la période
d'inactivité professionnelle d'une durée de cinq ans.
A
ce propos, je suggère la mise en oeuvre par l'OAI d'un examen médical pluridisciplinaire mettant
en oeuvre conjointement des rhumatologues, des orthopédistes et des psychiatres.
[…]"
L'assuré a déclaré que le courrier précité valait "demande tendant à
obtenir des prestations de l'AI".
b)
Le 18 juillet 2005, le Tribunal des assurances a rejeté le recours de l'assuré et confirmé
la décision entreprise. Se basant sur les billets de la compagnie tunisienne de navigation –
produits par l'assuré –, il a retenu qu'à la différence de ce qu'a allégué
ce dernier, il était revenu de Tunisie le 30 avril 2004 et non le 30 juin 2004 et avait ainsi pu
prendre connaissance de la décision attaquée dès le début du mois de mai 2004. Or,
il a déposé sa demande de restitution de délai en juin 2004, soit près d'un mois
après son retour en Suisse, sans donner d'explication plausible quant à ce retard.
K.
Faisant suite à la demande de prestation appuyée par le certificat médical du Dr J.________,
l'OAI a rendu le 27 avril 2006 une décision de refus d'entrer en matière, au motif qu'une aggravation
de l'état de santé de nature à modifier le droit aux prestations AI n'avait pas été
rendue plausible.
Le 30 mai 2006, l'assuré a fait opposition à cette décision, concluant à l'annulation
de celle-ci. A l'appui de son acte, il a produit un certificat médical établi le 11 mai 2006
par le Dr W.________, qui est libellé en ces termes:
"[…]
N.________
me présente ses radiographies, a côté du dernier document qu'il a reçu de l'AI, consistant
en un refus d'entrée en matière sur la nouvelle demande de prestations basée sur le rapport
du Dr J.________. J'ai également ce rapport sous les yeux.
Sur
un plan strictement médical, N.________ m'a précisé avoir eu, par le passé et sur
demande du Dr H.________, des radiographies de son rachis. Celles-ci, malheureusement, ont disparu avec
la fermeture du cabinet du confrère susmentionné.
Compte
tenu de la longueur de l'évolution ainsi que du status et des modifications structurelles des membres
inférieurs, compte tenu également du conflit assécurologique et des conséquences
de celui-ci sur la condition physique de N.________, il me paraît légitime de compléter
actuellement les examens par des radiographies face/profil de la région lombaire ainsi que par une
IRM de cette même région. J'ai donc remis à N.________ des bons pour effectuer ces examens
au CHUV dans un avenir aussi proche que possible.
Sur
le plan assécurologique, par contre, je relève que l'interprétation faite par l'office
AI du canton de Vaud du dossier de N.________ est simplement inacceptable. Les textes du refus d'entrer
en matière relèvent qu'il n'y a pas d'élément permettant de rendre plausible sur
la base du rapport du Dr J.________ une aggravation de l'état de santé de notre patient. Or,
l'Office se base sur un extrait du texte, sans tenir compte de l'ensemble, pour affirmer que l'état
de santé actuel nécessite l'exercice d'une activité en position assise ou alternée.
Le texte en question est celui que le Dr J.________ a rédigé en réponse aux problèmes
de genoux du patient et ne concerne en rien les rachialgies.
L'argumentation
de l'OAI est donc totalement tendancieuse. En effet, le texte du Dr J.________ est clair, les limitations
qu'il a définies initialement concernant l'activité sédentaire légère effectuée
essentiellement
en position assise s'adressent à la problématique post-traumatique. Il n'est donc pas valable
de la manière dont l'utilise l'Al. De plus, dans le même document, le Dr J.________ précise
que pour l'assurance invalidité l'étendue du handicap est plus vaste, il additionne aux troubles
dégénératifs des deux genoux, les minimes séquelles fonctionnelles de l'arrière-pied
gauche, les rachialgies basses et surtout la composante psychosociale.
En
ce qui concerné la phrase de l'AI disant que les limitations sont valables en cas de problème
du dos, cette affirmation est tout simplement fausse, En effet, l'activité sédentaire légère
préconisée par le Dr J.________ parle d'un travail essentiellement en position assise, ce qui
est une contre-indication habituelle aux problèmes de rachialgies qui tolèrent bio-mécaniquement
une activité occasionnellement assise. La deuxième affirmation pour motiver le refus d'entrer
en matière de l'AI est donc médicalement fausse.
Enfin,
concernant le refus de prendre en compte la composante psychosociale, l'AI est particulièrement
mal venue d'évoquer cette situation, puisque se sont justement ses lenteurs qui ont conduit au déconditionnement
physique, en plus des lésions structurelles.
Dans
ce sens, la décision de refus d'entrer en matière de l'AI est tout simplement inadmissible,
non seulement pour des raisons humaines mais également et surtout pour des raisons biologiques et
structurelles. […]
A
ce sujet, je relève que parmi les éléments complémentaires éventuellement utiles,
les examens radiologiques que j'ai demandés pourraient s'avérer nécessaire.
[…]
"
Par décision sur opposition du 13 décembre 2007, l'OAI a admis l'opposition de l'assuré
et a prononcé la reprise de l'instruction de la nouvelle demande de prestations AI.
L.
a)
Le 19 février 2008, le Dr P.________, spécialiste FMH en médecine interne et rhumatologie,
médecin au SMR, a établi un rapport faisant suite à un examen clinique rhumatologique
du 4 février 2008. Ce rapport comprend une anamnèse, un status, un résumé du dossier
radiologique, des diagnostics et une appréciation du cas. On en extrait ce qui suit:
"[…]
Diagnostics
-
avec répercussion
sur la capacité de travail
•
Gonarthrose bilatérale
avec foyer ostéochondritique du condyle fémoral interne ddc. M 17
•
Arthrose tibio-astragalienne
et médio-tarsienne G avec status après arthrodèse astragalo-calcanéenne consolidée
en bonne position. M 19.1
•
Lombosciatalgies G dans
le cadre de troubles statiques et de discrets troubles dégénératifs du rachis. M 54.4.
Appréciation
du cas
L'assuré
se plaint actuellement surtout de lombalgies et de gonalgies à prédominance G. Il signale également
des sciatalgies G prenant la face externe du membre inférieur G jusqu'à mi-mollet s'accompagnant
de fourmillements ainsi que des douleurs du talon et de la cheville G dans le cadre d'un status après
arthrodèse astragalo-calcanéenne pour fracture multifragmentaire du calcanéum. Les diverses
douleurs ont un caractère essentiellement mécanique.
Au
status, on note des troubles statiques du rachis. Il existe également un raccourcissement du membre
inférieur G de 1 cm. La mobilité lombaire est diminuée et l'on ne note que la présence
d'un seul signe de non organicité selon Waddell sous forme de lombalgies à la pression axiale
céphalique. La mobilité cervicale est satisfaisante. La mobilité des articulations des
membres supérieurs est bien conservée. La mobilité des deux hanches est satisfaisante.
Par contre, la mobilité du genou G est très limitée avec présence même d'un
flexum d'environ 2°. La fonction des chevilles est complète, mais douloureuse à G avec
cependant un enraidissement complet de l'arrière-pied en raison de l'arthrodèse astragalo-calcanéenne.
Au niveau du genou G, il existe également un Lachmann rallongé et à arrêt mou, qui
signe une insuffisance persistante du ligament croisé antérieur. Il existe également un
syndrome rotulien bilatéral. Il existe par ailleurs une discrète atrophie du quadriceps G.
La palpation du talon G et de la cheville G est par ailleurs douloureuse. Il n'y a par ailleurs pas de
signe pour une arthropathie inflammatoire périphérique. Le status neurologique est sp, mis
à part une aréflexie rotulienne G semblant liée en partie à une difficulté à
se décontracter à ce niveau. II existe également une hypoesthésie tactile de toute
la face externe du membre inférieur G.
Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence une gonarthrose bilatérale
avec foyer ostéochondritique du condyle fémoral interne ddc. Les radiographies du pied G mettent
en évidence un status après arthrodèse astragalo-calcanéenne consolidée en bonne
position. Il existe cependant un petit ostéophyte à la partie antérieure du pilon tibial
et les interlignes médio-tarsiens du Chopard et de Lisfranc sont légèrement dégénératifs.
Les examens radiologiques lombaires ont montré de discrets troubles dégénératifs
du rachis. Une IRM lombaire a aussi montré des lésions laissant suggérer une spondylartropathie
qui a pu être raisonnablement écartée par la pratique d'une IRM des sacroiliaques qui
s'est avérée normale.
Sur
la base de l'anamnèse, du status et des examens complémentaires, nous retenons les diagnostics
susmentionnés. Au vu de ces diagnostics, la capacité de travail est nulle dans l'activité
de cuisinier. Par contre, dans une activité strictement adaptée, la capacité de travail
est complète.
Les
limitations fonctionnelles
Rachis:
nécessité de pouvoir alterner 2 x/heure la position assise et la position debout. Pas de soulèvement
régulier de charges d'un poids excédant 8 kg, pas de port régulier de charges d'un poids
excédant 15 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc.
Membres
inférieurs: pas de génuflexion, pas de franchissement d'escabeaux ou échelles. Pas de
franchissement régulier d'escaliers. Pas de position debout de plus de 15 minutes. Pas de marche
supérieure à 15 minutes. Pas de marche en terrain irrégulier.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Comme
cuisinier, il y s une incapacité de travail totale depuis 1993.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lots?
Il
est resté complet et stationnaire depuis 1993.
Concernant
la capacité de travail exigible,
sur la base
des constations rhumatologiques effectuées lors de l'examen SMR Suisse Romande du 04.02.2008, il
apparaît que la capacité de travail est nulle dans l'activité de cuisiner depuis 1993.
Par contre, dans une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles susmentionnées,
la capacité de travail a toujours été complète.
Capacité
de travail exigible
Dans
l'activité habituelle:
0% comme cuisinier.
Dans une activité adaptée:
100%. Depuis: le 23 novembre 1993, soit 6 mois après l'accident.
[…]"
Dans un avis du 29 février 2008, le Dr G.________, médecin du SMR, a repris les limitations
fonctionnelles du rapport ci-dessus et confirmé que la capacité de travail dans une activité
adaptée est de 100%.
b)
Par communication du 20 mars 2008, l'OAI informait l'assuré qu'un droit à la réorientation
professionnelle était ouvert.
Afin d'évaluer les aptitudes à la réadaptation professionnelle et la capacité de
travail de l'assuré, un stage d'évaluation de trois mois a été prévu auprès
de l'EPI, section APAIL.
Dans un rapport du 7 octobre 2008, l'EPI, section APAIL, a indiqué que la mesure ordonnée par
l'OAI n'avait pas pu être exécutée en raison de l'absence de l'assuré, mis au bénéfice
d'un certificat médical du Dr Z.________, spécialiste FMH en psychiatrie, dès le 18 septembre
2008. Bien que le début du stage ait été prévu pour le 15 septembre 2008, l'assuré
ne s'était présenté que le 16 et le matin du 18 septembre 2008, soit une présence
d'un jour et demi. Durant ce laps de temps, l'assuré n'a montré aucune motivation et a eu un
comportement "multi-plaintif".
c)
Le Dr Z.________, psychiatre traitant, a établi un rapport médical le 5 novembre 2008,
dont il ressort ce qui suit:
"[…]
Discussion:
la situation de N.________ me paraît complexe et compliquée. Je ne m'attarde pas sur les aspects
somatiques et je renvoie aux rapports existants, et notamment an rapport de Dr W.________ du 25 septembre
2008 du service de rhumatologie du Chuv. Indépendamment des problèmes physiques et douloureux
N.________ est actuellement également incapable de travailler pour des raisons psychiatriques. Je
l'ai vu une première fois à ma consultation le 17 septembre 2008. A ce moment là, j'ai
rencontré un homme qui était à bout, suite à un long parcours de combattant, où
il m'est difficile de faire la part des choses entre des éléments de revendication et de "névrose
de rente éventuelle", une évolution pernicieuse de deux accidents et une surenchère
iatrogène qui ont engendré un cercle vicieux. Je crains fort qu'on soit arrivé à
un stade difficilement réversible.
Pour
moi, N.________ présente certes des traits narcissiques et caractériels (manque de reconnaissance
depuis toujours; reviviscence d'un traumatisme de perte; perspective que l'épouse parte avec la
famille en Libye, ravive le décès de son père, le divorce avec la deuxième épouse
et éloignement de la fille issue de ce mariage, perte de son intégrité physique, etc.).
Je pense que cette ronde d'évaluations médicales, dont certaines ont manqué d'empathie
et de jugements sur plusieurs années ont enfoncé N.________ dans un état dépressif
et d'aggravation des symptômes douloureux avec en plus une attitude de revendication, dont je ne
le vois que difficilement ressortir. A mes yeux il faut arrêter cette surenchère et lui reconnaître
le droit à une rente.
N.________
s'est adressé à moi pour sa détresse psychique réelle. Je me trouve de devoir répondre
à une problématique fort complexe. Si mon argumentation ne devait pas suffire, il serait à
mes yeux urgent de procéder rapidement à une expertise psychiatrique pour arriver enfin à
une conclusion acceptable.
[…]
"
Le 24 novembre 2008, le Dr Z.________ a fait état d'une péjoration de l'état de santé
psychique de l'assuré. Les signes psychotiques présentés par ce dernier étaient devenus
beaucoup plus évidents; il présentait également une fatigue extrême. Il ne parlait
plus spontanément et son discours était délirant. Il faisait en outre mention d'hallucinations
visuelles et auditives. Le Dr Z.________ a introduit un traitement de Zyprexa 10 mg par jour et a précisé
que l'assuré ne souhaitait pas être hospitalisé. Il a posé comme diagnostic un épisode
dépressif sévère avec symptômes psychotiques.
Par avis du 19 décembre 2008, le SMR a décidé de procédé à un examen psychiatrique;
pour le surplus, il a renvoyé au rapport d'examen clinique rhumatologique du 4 février 2008
et à son avis médical du 29 février 2008.
d)
Le Dr B.________, spécialiste FMH en psychiatrie, médecin au SMR, a établi le 25 février
2009 un rapport faisant suite à un examen clinique psychiatrique du 23 février 2009. Ce rapport
comprend une anamnèse, un status psychiatrique, des diagnostics et une appréciation du cas.
On en extrait ce qui suit:
"
[…]
Diagnostics
-
avec répercussion sur la capacité de travail:
•
Aucun sur le plan psychiatrique.
-
sans répercussion sur la capacité de travail:
•
Episode dépressif
moyen en rémission (F 32.1).
Appréciation
du cas
Assuré
de 51 ans, sans formation professionnelle, ayant déposé une 4
e
demande AI en date du 24.04.2006 soumis à un stage d'observation depuis le 15.09.2008, l'assuré
n'a été présent que 1 ½ jour et consulte un psychiatre depuis le 17.09.2008. Ce psychiatre
atteste une IT totale pour un état dépressif et Il lui semble difficile de faire la part des
choses entre les éléments de revendication et de "
névrose
de rente éventuelle
".
L'examen
clinique SMR met en évidence
1.
une absence de tableau dépressif avec thymie bonne sans irritabilité ni tristesse, avec ruminations
sans idées noires, sans anhédonie, sans repli sur lui-même, avec fatigabilité anamnestique
sans trouble de concentration, sans perte d'estime de lui-même. Le psychiatre consulté en septembre
2008 adresse un rapport médical en date du 05.11.2008 faisant état d'un diagnostic avec répercussion
sur la capacité de travail "
d'état
dépressif
" sans cotation CIM-10 et avec
un point d'interrogation en guise de réponse à la question "
existant
depuis quand?
". Il précise alors dans
ce rapport un traitement de Remeron® 30 mg 1 cp, Tranxilium® 5 mg 3-4 cp par jour, Imovane®.
Joint par téléphone au décours de l'examen clinique SMR, le psychiatre décrit une
amélioration de l'état dépressif avec substitution d'un tableau productif qui a amené
le psychiatre traitant à interrompre le traitement antidépresseur et à proposer un traitement
par Ziprexa® 10 mg par jour (cf. l'addenda à rajouter au rapport Al du 05 en date du 24.11.3008.)
2.
l'examen clinique SMR retrouve aussi des éléments en faveur d'angoisses itératives qui
passent seules ou calmées par le traitement anxiolytique de Tranxilium®, ainsi que des éléments
en faveur de crises paniques (F 41.0) dont l'intensité s'avère légère et donc d'après
la CIM-10, comme n'ayant pas de valeur incapacitante.
3.
dans son rapport du 05.11.2008, le psychiatre traitant précise dans la page d'accompagnement: "
pas
de signe de psychose floride, même s'il décrit des phénomènes étranges, quand
il reste longtemps éveillé (il entend des gens bizarres qui menacent de le tuer s'il ne part
d'ici?)
"
L'examen clinique SMR met en évidence ce genre de production, dans les mêmes conditions, et
qui évoquent plutôt des images hypnagogiques que des véritables productions hallucinatoires.
L'assuré déclare de plus une amélioration à la fin de l'année 2008, péjorée
par un accident domestique dont aurait été victime son fils (hospitalisation de 3 semaines
au CHUV de l'enfant pour brûlures, avec greffe de peau, retour à domicile la semaine dernière).
L'assuré se dit soulagé de la bonne évolution des brûlures de son enfant. Nous ne
retrouvons pas dans l'examen clinique les éléments constitutifs d'un tableau faisant évoquer
une pathologie psychotique avec un affect inapproprié ou une attitude froide et distante, l'assuré
est effectivement plutôt revendiquant, une pauvreté du contact, une méfiance, une pensée
vague et circonstanciée, un contact bizarre.
4.
enfin, certaines contradictions apparaissent dans l'anamnèse récente de l'assuré puisque
le psychiatre traitant fait état d'une situation conjugale extrêmement tendue, l'épouse
menaçant de retourner vivre en Libye avec les enfants, alors que l'assuré déclare une
bonne entente conjugale avec un enfant à naître en avril 2009.
5.
notre examen clinique psychiatrique n'a pas montré de signe de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée incapacitante, de trouble phobique, de trouble
de personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant incapacitant, de perturbations
de l'environnement psychosocial et des limitations fonctionnelles psychiatriques.
Nous
pouvons donc considérer que l'épisode dépressif moyen est actuellement en rémission,
que les productions hypnagogiques anamestiques ne participent pas d'une symptomatologie floride psychotique
avec, de plus, amélioration de la symptomatologie d'après l'assuré, fin 2008.
Les
limitations fonctionnelles :
aucune sur le plan
psychiatrique.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Le dossier fait état d'une incapacité de travail à 100% depuis le 17.09.2008.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Amélioration avec rémission fin 2008.
Concernant
la capacité de travail exigible,
elle est
de 100% dans l'activité habituelle sur le plan psychiatrique dans une activité adaptée,
elle est de 100% sur le plan psychiatrique.
Capacité
de travail exigible
Dans
l'activité habituelle:
100% sur le plan psychiatrique
Dans
une activité adaptée:
100% sur le plan psychiatrique
Depuis:
décembre 2008.
[…]"
Dans un avis SMR du 12 mars 2009, le Dr G.________ a retenu ce qui suit:
"[…]
L'examen
psychiatrique au SMR du 23.02.2009, effectué dans le cadre de l'échec de MOP, démontre
que l'épisode dépressif ayant motivé l'interruption de la mesure est en rémission
depuis décembre 2008 et ne justifie plus d'incapacité de travail.
Il
y a donc eu une incapacité de travail totale pour un épisode dépressif de septembre à
novembre 2008. Dès décembre 2008, la capacité de travail exigible est celle définie
dans l'avis médical du 29.02.2008
[…]
"
M.
a)
D'un projet de décision de l'OAI du 8 juin 2009, on retient ce qui suit:
"
[…]
Résultat de nos constatations:
•
Selon les renseignements en notre possession, vous avez travaillé en qualité de cuisinier jusqu'en
1993. Ensuite, vous avez bénéficié des prestations de l'assurance-chômage et êtes
maintenant soutenu par le Service social.
•
Du point de vue médical, votre dossier a fait l'objet d'un examen approfondi par le Service médical
régional.
•
Vous avez notamment été convoqué au Service médical régional le 4 février
2008 en vue d'une expertise rhumatologique ainsi que le 25 février 2009 pour une expertise psychiatrique
du fait que les renseignements médicaux en notre possession n'étaient pas suffisants.
•
Au vu de ce qui précède, nous constatons que vous présentez une incapacité de travail
entière dans votre activité habituelle de cuisinier. Toutefois, vous présentez une capacité
de travail de 100% dans une activité adaptée à vos limitations fonctionnelles, lesquelles
sont les suivantes: rachis nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise
et la position debout, pas de soulèvement régulier de charges d'un poids excédant 8 kg,
pas de port régulier de charges d'un poids excédant 15 kg, pas de travail en porte-à-faux
statique prolongé du tronc; membres inférieurs: pas de génuflexion, pas de franchissement
d'escabeaux ou échelles, pas de franchissement régulier d'escaliers, pas de position debout
de plus de 15 minutes, pas de marche supérieure à 15 minutes, pas de marche en terrain irrégulier.
•
Notre service de réadaptation vous a rencontré en date du 4 mai 2009 en vue d'une éventuelle
reprise de la mesure professionnelle interrompue à la mi-septembre 2008. Lors de cet entretien,
vous avez clairement démontré que des mesures professionnelles n'étaient pas souhaitées.
•
Dès lors, nous avons déterminé votre degré d'invalidité par le biais d'une approche
théorique.
[…]
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2000 (année d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a), CHF 4'437.00
par mois, part au 13
e
salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2000, TA niveau de qualification
4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2000 (41,8
heures; La Vie économique, 10-2006, p. 90, tableau 69.2), ce montant doit être porté à
CHF 4'636.67 (CHF 4'437.00 x 41,6 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 55'639.98.
[..]
Compte
tenu de vos limitations fonctionnelles, un abattement de 20% sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 44'511.98.
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible:
sans
invalidité
CHF
49'400.00
avec
invalidité
CHF
44'512.00
La
perte de gain s'élève à
CHF              4'888.00 = un degré
d'invalidité de 9.89%
Un
degré d'invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d'invalidité.
Notre
décision est par conséquent la suivante:
La
demande est rejetée.
[…]"
b)
Le 8 juillet 2009, l'assuré a formé opposition contre le projet de décision. En substance,
il a fait valoir qu'il ne pouvait plus exercer la profession pour laquelle il avait suivi une formation,
savoir la profession de cuisinier, en raison des atteintes à sa santé (ch. 1 de l'opposition),
et a allégué avoir "joué le jeu" et fait tous les efforts nécessaires pour
trouver un nouvel emploi, que d'autres activités pouvaient éventuellement être envisagées,
mais que dans le marché actuel du travail, il paraissait aléatoire de trouver une activité
adaptée (ch. 2, 4 et 5 de l'opposition). Se prévalant de divers certificats médicaux figurant
au dossier, il s'opposait à l'avis du SMR, selon lequel il ne présenterait aucune atteinte
invalidante (ch. 6 et 7 de l'opposition). Il a requis la mise en œuvre d'une expertise pluridiscipinaire
(rhumatologique, orthopédique et psychiatrique) réalisé par des médecins "neutres"
et conclu à l'octroi d'une rente entière.
D'un avis SMR du 30 juillet 2009, on retient ce qui suit:
"[…]
Rappelons
que nous traitons actuellement une troisième demande déposée le 24.04.2006, après
deux recours rejetés par le TCA (05.02.2002 et 18.07.2005).
Les
points 1 à 5 du mémoire de Me Saviaux concernent une chose jugée, sur laquelle je n'ai
pas à revenir.
Les
points 6 a) à c) reprennent l'argument des médecins traitants, qui justifient une incapacité
de travail dans toute activité en tenant compte de "la composante psycho-sociale". Or
dans le cadre légal régissant l'AI, seuls les facteurs bio-médicaux, à l'exclusion
des facteurs psycho-sociaux, sont pris en compte pour définir la capacité de travail médicalement
exigible. C'est la raison pour laquelle, après avoir examiné l'assuré au SMR (cf. rapport
d'examen clinique rhumatologique du 04.02.2008) nous nous sommes écartés des conclusions des
médecins traitants de l'assuré en ce qui concerne la capacité de travail dans une activité
adaptée.
Au
point 6 d), est cité l'avis du psychiatre traitant, qui amalgame également les facteurs psycho-sociaux
et les facteurs bio-médicaux pour motiver l'octroi d'une rente. Par ailleurs je relève que
son avis médical date de novembre 2006, époque à laquelle le psychiatre du SMR reconnaît
une incapacité de travail de 100%. Les appréciations de ces deux psychiatres sont donc concordantes
pour cette période.
Enfin
au point 7, Me Saviaux estime, sans faire état d'aucun argument médical, que le rapport d'examen
psychiatrique du SMR "n'est pas crédible ni plausible". C'est pour le moins court.
Ce
rapport présente l'histoire médicale complète de l'assuré, fait état d'un examen
psychiatrique approfondi, tenant compte des dires de l'assuré et aboutit à des conclusions
argumentées et convaincantes. L'examinateur a pris contact avec le psychiatre traitant et tenu compte
de son avis puisqu'il a validé l'épisode dépressif attesté par ce dernier et reconnu
l'incapacité de travail de septembre à décembre 2008, date à laquelle le psychiatre
traitant situe lui-même l'amélioration de la symptomatologie. Le rapport d'examen psychiatrique
du SMR a pleine valeur probante.
Me
Saviaux demande la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire qui ne serait justifiée que
par la mise en doute de la neutralité du SMR, pourtant reconnue par les Tribunaux.
En
conclusion, le projet de décision de l'OAI du 06.06.2009, reposant sur des rapports médicaux
probants, auxquels le conseil de l'assuré n'oppose aucune objection recevable, doit être confirmé.
L'expertise pluridisciplinaire demandée ne se justifie pas.
[…]
"
c)
Par décision du 21 août 2009, l'OAI, reprenant les motifs indiqués dans le projet de décision
du 8 juillet 2009, a refusé d'allouer une rente à l'assuré, celui-ci présentant un
degré d'invalidité (9,89%) insuffisant à cette fin.
N.
Par acte du 22 septembre 2009, l'assuré a recouru contre la décision du 21 août 2009,
reprenant le texte de son opposition du 8 juillet 2009. Il a en outre soutenu que la décision entreprise
ne prenait pas en considération les griefs invoqués dans cette opposition et que l'OAI aurait
dû mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire. Il a conclu à la réforme de
la décision entreprise en ce sens qu'il a droit à l'allocation d'une rente entière d'invalidité,
subsidiairement à l'annulation de la décision entreprise.
L'OAI a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
La voie du recours au Tribunal cantonal est ouverte contre la décision de l'OAI (cf. art. 56 ss
LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales; RS 830.1], par renvoi de l'art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.20]; 2 al. 1 let. c et 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]).
En l'espèce, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des autres
exigences en matière de recevabilité. Il est dès lors recevable en la forme.
2.
Est litigieuse la question de savoir si l'état de santé du recourant s'est aggravé.
Pour examiner s'il y a eu une modification importante du degré d’invalidité au sens de
l’art. 17 LPGA, le juge doit prendre généralement en considération l’influence
de l’état de santé sur la capacité de gain au moment où fut rendue la décision
qui a octroyé ou modifié le droit à la rente ainsi que l’état de fait existant
au moment de la décision attaquée. Le point de départ pour examiner si le degré de
l’invalidité s’est modifié de manière à influencer le droit aux prestations
est la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel du droit
à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves et une
comparaison des revenus conformes au droit qui constitue le point de départ temporel pour l'examen
d'une nouvelle demande de prestation (ATF 133 V 108; ATF 130 V 71). Pour le surplus, il n’y a pas
matière à révision lorsque les circonstances sont demeurées inchangées, et que
le motif de suppression ou de diminution de la rente réside uniquement dans une nouvelle appréciation
du cas. La révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen
sans condition du droit à la rente.
En l'espèce, la décision entreprise a été rendue le 21 août 2009 et la précédente
décision ayant procédé à une constatation des faits pertinents, à une appréciation
des preuves et à une comparaison des revenus a été rendue le 8 février 2001, confirmée
par arrêt du 5 février 2002. Il y a donc lieu de définir si, entre la décision du
8 février 2001 et celle du 21 août 2009, l'état de santé du recourant s'est aggravé
dans un mesure telle que son degré d'invalidité s'en est retrouvé modifié et qu'un
droit à des prestations AI doit lui être ouvert.
3.
a)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux d'invalidité du bénéficiaire du droit
à la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Conformément à l'art. 87 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.201), lorsqu'une rente a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l'art. 87 al. 3 RAI sont remplies. Cela signifie que la nouvelle demande doit établir de
façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer les
droits de l'assuré. En d'autres termes, le fardeau de la preuve (ou de la démonstration du
caractère plausible) est à la charge de l'assuré. Le Tribunal fédéral des assurances
a jugé que le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d'office par l'autorité (cf. ATF 125 V 195, consid. 2; 122 V 158, consid.
1a, et les références), ne s'applique pas à la procédure prévue par l'art. 87
al. 3 RAI. II a précisé qu'eu égard au caractère atypique de cette procédure
dans le droit des assurances sociales, l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 RAI
(en vigueur jusqu'au 31 décembre 2002; actuellement, voir l'art. 43 al. 3 LPGA) – qui
permet aux organes de l'Al de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer
– à la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir
aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.). Ainsi, il
n'incombe pas dans cette situation à l'OAI, ni du reste au Tribunal cantonal, d'examiner d'office,
en requérant des avis médicaux, si l'état de santé s'est aggravé. II faut d'autant
plus exiger de l'assuré qu'il rende plausible cette modification ou aggravation lorsqu'il présente
sa nouvelle demande peu après l'entrée en force de la décision de refus de prestations
(ATF 130 V 64). L'art. 87 al. 4 RAI a pour but de permettre à l'administration qui a précédemment
rendu une décision de refus de prestations, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes
dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer
une modification des faits pertinents (cf. ATF 133 V 108, consid. 4.2; 130 V 64, consid. 5.2.3,
117 V 198, consid. 4b; 109 V 108, consid. 2a; TFA I 597/05 du 8 janvier 2007, consid. 2). Ainsi,
lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles; si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (TFA I 597/05 du 8 janvier 2007; TFA I 187/05 du 11 mai 2006, consid. 1.1; TFA I 600/05
du 29 novembre 2006, consid. 4; ATF 109 V 108, consid. 2b).
b)
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu'en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Lorsque les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément déterminant,
pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les références
citées).
Les rapports des médecins des assureurs peuvent également se voir reconnaître valeur probante
aussi longtemps qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont
bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet
de remettre en cause leur bien-fondé (TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 c. 3.3.2; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 c. 4.2; ATF 125 V 351 c. 3b/ee et les références citées). En
particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un service médical régional
(SMR), au sens de l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.01), a une valeur probante s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (ATF 135 V
254 c. 3.3.2; TFA I 573/04 du 10 novembre 2005 c. 5.2; TFA I 523/02 du 28 octobre 2002 c. 3). S'agissant
des constatations émanant de médecins consultés par l'assuré, elles doivent être
admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients. Il convient en principe d'attacher plus de poids aux
constatations d'un expert qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc,
et les références; VSI 2001, p. 106, consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents
obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait être
écarté pour la simple et unique raison qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis
d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 5.2).
L'assureur et l'instance de recours, en l'occurrence la cour de céans, sont tenus d'ordonner une
instruction complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments ressortant
du dossier requièrent une telle mesure. En particulier, ils doivent mettre en oeuvre une expertise
lorsqu'il apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (ATF 117 V 282,
consid. 4a; TFA, I 751/03 du 19 mars 2004, consid. 3.3).
c)
Selon la jurisprudence, les difficultés
psychosociales ou socio-culturelles n'ont pas à être prises en considération pour déterminer
la capacité de travail dans une activité adaptée (ATF 127 V 294, consid. 5).
4.
En l'espèce, il convient de retenir d'emblée que le recourant invoque les mêmes griefs
que dans son opposition et qu'à la différence de ce qu'il soutient, ses griefs ont été
examinés par l'OAI (cf. avis du SMR du 30 juillet 2009). Le recourant ne se prévaut d'aucun
moyen à l'encontre de l'appréciation, en tant que telle, du SMR. Il ne fait notamment valoir
aucun élément qui tendrait à remettre en cause le bien-fondé de cette appréciation.
Cela étant, il est constant que le recourant présente plusieurs atteintes à sa santé.
Il a notamment présenté une fracture du calcanéum et du 5
e
tarse du pied gauche en mai 1993. Il ressort des pièces établies par les médecins traitant,
savoir les Drs K.________, Y.________, Q.________ et J.________, qu'il a bien récupéré
et que son état est stationnaire. Dans une activité adaptée, l'influence de cette atteinte
sur la capacité de travail est nulle. Il ressort encore des rapports des Drs K.________ et Y.________,
médecins qui ont suivi le recourant alors qu'il souffrait de l'atteinte précitée, qu'à
partir du 20 juin 1995, celui-ci n'avait plus présenté d'incapacité de travail de plus
d'un mois. Le recourant a en outre présenté une déchirure subtotale du LCA associée
à une contusion osseuse du plateau tibial du genou gauche en janvier 1999. Selon le Dr Q.________,
qui a soigné le recourant pour cette atteinte, ce dernier présentait une capacité de travail
totale dès le 26 janvier 1999. La guérison a été compliquée, de sorte que
le Dr Q.________ a décidé, en juillet 1999, de procéder à une plastie du LCA. Selon
un rapport du 5 juillet 2000, ce médecin a retenu que la capacité de travail du recourant,
dans une activité adaptée, était entière depuis le 1
er
mai 2000. Il ressort encore d'une lettre du 20
février 2003 que le recourant n'avait plus besoin de traitement pour son genou gauche.
Ces deux atteintes ont été examinées dans le cadre de la demande déposée le
29 octobre 1996 et ont fait l'objet d'une décision de refus, retenant que la capacité de travail
du recourant était entière dans une activité adaptée (degré d'invalidité
de 6%), rendue le 8 février 2001, confirmée par arrêt du 5 février 2002.
Dans une troisième demande déposée le 3 mai 2003, le recourant a fait valoir une aggravation
de l'état de son genou gauche. Le médecin traitant, le Dr D.________ a indiqué qu'il
avait présenté un épanchement du genou gauche, traité depuis lors, et qu'au contrôle
tout était en ordre. Il a précisé qu'il n'avait plus eu de nouvelles du recourant, celui-ci
ne s'étant notamment pas présenté à un rendez-vous agendé en août 2003.
Compte tenu de ces circonstances, on ne saurait retenir que l'état du genou gauche se serait aggravé.
En effet, le médecin traitant lui-même a constaté que l'épanchement avait été
bien traité et le recourant a apparemment jugé inutile de retourner le voir pour un autre traitement.
Il apparaît dès lors que l'"aggravation" dont a fait état le recourant n'était
que passagère et qu'il y a, depuis, été remédié. En tout état de cause,
aucun autre médecin ni aucune pièce ne démontrerait une aggravation, qui serait, de surcroît,
suffisante pour influencer la capacité de travail du recourant. Certes, le Dr J.________ a indiqué
dans son rapport du 27 octobre 2004 que le traitement du genou gauche a été longue et complexe.
Néanmoins, il y a également précisé que, dans une activité adaptée, la
capacité de travail du recourant était entière. Le Dr W.________ reproche à l'OAI
de s'être focalisé sur cette dernière appréciation du Dr J.________, sans tenir compte
de l'ensemble de son rapport. Toutefois, il ressort de l'ensemble de ce rapport que l'étendue de
l'handicap doit, selon le Dr J.________, être définie compte tenu des troubles dégénératifs
des deux genoux, des minimes séquelles fonctionnelles de l'arrière pied gauche, des rachialgies
et "surtout de la composante psychosociale résultant de la période d'inactivité professionnelle
d'une durée de cinq ans". A lire le Dr J.________, celui-ci semble fonder une invalidité
principalement sur des difficultés psychosociales. Or, le Tribunal fédéral a clairement
indiqué que de telles difficultés n'entrent pas dans la détermination de l'incapacité
de l'assuré. Dans ces circonstances, l'étendue vaste de l'handicap évoquée par le
Dr J.________ apparaît beaucoup plus réduite et se définit compte tenu uniquement des
troubles dégénératifs des deux genoux, des minimes séquelles fonctionnelles de l'arrière
pied gauche et des rachialgies. S'agissant des deux genoux et de l'arrière pied gauche, le recourant
n'a pas pu démontrer l'existence d'une aggravation, de sorte que la capacité de travail dans
une activité adaptée à ces atteintes demeure entière. S'agissant des rachialgies,
seul le rapport d'expertise établi par le SMR répond aux réquisits jurisprudentiels en
matière de force probante. Cette expertise a conduit au complètement de la liste des limitations
fonctionnelles présentées par le recourant. Il a néanmoins été retenu que, dans
une activité adaptée à l'ensemble de ces limitations fonctionnelles, la capacité
de travail du recourant était de 100%. Cette appréciation concorde avec celle du médecin
traitant J.________, faite dans son rapport du 27 octobre 2004. Partant et au vu de ce qui précède,
la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée demeure entière; aucune
aggravation n'est rendue plausible, encore moins démontrée.
Le recourant fait encore valoir une atteinte psychiatrique. Il se prévaut à ce sujet d'un rapport
médical du Dr Z.________ et d'un addenda à ce sujet, tous deux établis en novembre 2008.
L'OAI a alors mis en œuvre une expertise psychiatrique, qui a été réalisée le
23 février 2009. Selon l'expert psychiatre, le recourant était en rémission au jour de
l'expertise. Cette appréciation concorde avec les dires du psychiatre traitant Z.________, qui a
indiqué au SMR une amélioration de l'état dépressif et un arrêt du traitement
anti-dépresseur. A l'instar de ce dernier, l'expert psychiatre a retenu que le recourant présentait
une incapacité totale passagère (de septembre à novembre 2008). Il a considéré
que, depuis le mois de décembre 2008, le recourant présentait, sur le plan psychiatrique, une
capacité totale de travail dans toute activité. Dans ces circonstances, on ne saurait retenir
une quelconque incapacité de travail due à une atteinte psychique, encore moins une aggravation
sur ce plan.
Le recourant a toutefois contesté l'appréciation de l'expert psychiatre. Néanmoins, il
n'a fait valoir aucun argument pertinent ni offert de preuve qui permettrait de mettre en doute la partialité
ou le bien-fondé de l'appréciation des experts du SMR. Or, les rapports d'expertise de ces
derniers répondent aux réquisits jurisprudentiels en matière de force probante et permettent
notamment de dresser une image claire de l'état psychiatrique et physique du recourant. Dans ces
circonstances, il n'y a lieu pas de s'en écarter, d'autant plus que le principe veut que leur appréciation
prévaut sur celle des médecins traitants.
La situation médicale étant claire, du moins aucun élément au dossier ni invoqué
par le recourant ne laisserait en douter, il n'y a pas lieu d'ordonner une mesure d'instruction complémentaire.
En l'état, la Cour de céans est à même de statuer. Au demeurant, le principe inquisitoire
dont le recourant se prévaut ne s'applique pas dans le présent cas d'espèce.
Au vu de ce qui précède, il ressort des différents avis médicaux produits au dossier,
dont aucun n'est clairement en opposition avec un autre, que la capacité de travail du recourant
dans une activité adaptée est entière, tant sur le plan physique que psychique. Au demeurant,
le recourant n'a fait que reprendre la quasi-totalité des griefs invoqués dans sa réponse,
lesquels ont d'ores et déjà été discutés de manière circonstanciée
et appréciés de manière convaincante par l'OAI. Le recourant échouant à rendre
une aggravation de son état de santé plausible, c'est à bon droit que l'OAI a refusé
de lui allouer une rente au recourant, conformément à l'art. 87 RAI.
5.
En définitive, le recours doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
La procédure est onéreuse, si bien qu'en
principe, la partie dont les conclusions sont rejetées doit supporter les frais de procédure
(art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). Le recourant
a toutefois été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, de sorte que les frais
judiciaires, ainsi qu'une équitable indemnité au conseil juridique désigné d'office
pour la procédure, sont supportés par le canton, provisoirement (art. 122 al. 1 let. a et b CPC
[Code de procédure civile suisse du 19 décembre 2008; RS 272], applicable par renvoi de l'art.
18 al. 5 LPA-VD), étant souligné que la partie qui a obtenu l'assistance judiciaire est tenue
à remboursement dès qu'elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Le Service juridique et législatif fixera les conditions de remboursement,
en tenant compte des montants éventuellement payés à titre de franchise depuis le début
de la procédure.
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 450 fr. Ils sont provisoirement mis à la charge du canton attendu que le
recourant, au bénéfice de l'assistance judiciaire, succombe.
Le conseil du recourant a renoncé, par courrier du 12 mai 2011, à déposer une liste des
opérations. Compte tenu des opérations réalisées dans le cadre de la présente
procédure, l'indemnité d'office doit être arrêtée à 2'210 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 450 fr. (quatre cents cinquante francs), sont laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
L’indemnité d’office de Me Nicolas Saviaux, conseil du recourant, est arrêtée
à 2'210 fr. (deux mille deux cent dix francs).
V.
Le bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Nicolas Saviaux (pour N.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral de la santé publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le
Tribunal fédéral; RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :