vd_findinfo · Décision / 2018 / 991 · 2018-10-11 · fr

REJET DE LA DEMANDE, DIFFAMATION, SECRET PROFESSIONNEL, NON-LIEU | 173 ch. 1 CP, 321 CP, 319 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale 11.10.2018 Décision / 2018 / 991

TRIBUNAL
CANTONAL
792
PE16.017303-JRC
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
11 octobre 2018
____________________
Composition
:               M.
Meylan
,
président
MM.
Krieger et Perrot, juges
Greffière
:              Mme
Villars
*****
Art.
173 ch. 1, 321 CP ; 319 CPP
Statuant sur le recours interjeté le 6 juillet 2018 par
F.________
contre l’ordonnance de classement rendue le 15 juin 2018 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne dans la cause
n° PE16.017303-JRC
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le 17 mai 2016, F.________, né le [...]
1953, a été admis aux urgences psychiatriques de l’Hôpital de Cery. Le document
« Entrée médicale » de son dossier médical du Centre hospitalier universitaire
vaudois (ci-après : CHUV) établi à son arrivée et daté du 18 mai 2016 désigne
le Dr Q.________, la Dresse L.________ et la Dresse [...] comme étant ses médecins traitants
et mention­ne les noms du Dr Z.________ et de la Dresse [...] sous la rubrique « Médecins
du patient » (P. 47/9).
Par décision du 18 mai 2016, la Dresse [...], médecin aux urgen­ces psychiatriques du
CHUV, a ordonné le placement de F.________ à l’Hôpital de Cery (P. 7/1).
Le 29 mai 2016, le Dr N.________, psychiatre-psychothé­rapeute FMH, a transmis un avis médical
concernant F.________ à la Justice de paix du district de Lausanne (ci-après : Justice
de paix). Le Dr N.________ a expliqué que lors de son hospitalisation forcée du 18 mai 2016,
F.________ montrait une exacerbation de traits morbides de sa personnalité, ce qui avait de nouveau
fait le lit de comportements réactionnels démesurés et de nature défen­sive,
que ce patient présentait des traits de personnalité paranoïaque, probablement de type
sensitif, associés à des maladies somatiques chroniques, vécues comme de profondes bles­su­res
narcis­siques, troubles psychologiques n’affectant pas sa capa­cité de discerne­ment
et ne nécessitant pas de soins en milieu hospitalier, que l’inté­ressé déniait
et banalisait ces troubles, qu’il n’était pas nécessaire de main­tenir son
placement à des fins d’assistance sans son consentement et qu’il avait souffert d’une
maladie hépatique grave ayant nécessité une greffe de foie au mois de janvier 2014 (P.
7/2).
Le 1
er
juin 2016, dans le cadre de l’appel interjeté par F.________ contre la décision du 18
mai 2016 ordonnant son placement à des fins d’assistance, la Dresse Y.________ et la Dresse
A.________, respective­ment cheffe de clinique et médecin assistante auprès du Service
de psychiatrie générale de l’Hôpital de Cery, ont adressé à la Justice
de paix un rapport concernant F.________ (P. 7/3). Les médecins ont exposé que F.________ était
hospitalisé dans leur service depuis le 17 mai 2016 à la suite d’une intervention de
la police à son domicile en raison d’un risque auto- et hétéro-agressif accru dans
un contexte de conflit de couple autour de la situation éducationnelle de leur fille de 15 ans,
qu’il avait refusé de prendre sa médication somatique, de s’alimenter et de s’hydrater
durant les premiers jours de son hospitalisation, qu’elles craignaient que le dévelop­pement
de la jeune fille soit entravé, que l’intervention du Service de protection de la jeunesse
(ci-après : SPJ) devrait être sollicitée afin qu’il clarifie la situation et
mette en place les mesures d’accompagnement nécessaires, que le couple contestait l’utilité
d’une telle mesure et que les symptômes psychiatriques observés étaient de nature
à compromettre la sécurité et le bien-être de F.________ et de sa famille. Dans ce
rapport, les médecins ont notamment évoqué ce qui suit : «
Notons
également que le patient n’a plus de contact avec son fils, issu d’un premier lit, dans
un contexte où M. F.________ aurait proféré des menaces de mort à l’encontre
de ce dernier. Une plainte pénale aurait été déposée, puis retirée au profit
de suspension de tout contact. Les circonstances exactes de ces événements restent floues à
ce jour
.
La
situation psychosociale de même que conjugale semble s’être complexifiée depuis
la greffe de foie dans les suites d’un alcoolisme chronique.
».
Considérant le rapport du 1
er
juin 2016 comme un signalement, la Justice de paix a ordonné l’ouverture d’une enquête
en limitation de l’autorité parentale des époux J.________ et F.________ sur leur fille
[...] (P. 47/7).
Par décision du 2 juin 2016, la Justice de paix a admis l’appel interjeté par F.________
contre la décision de son placement à des fins d’assistance, relevant qu’il n’y
avait aucune raison de maintenir son placement dès lors que ses troubles ne nécessitaient pas
de soins en milieu hospitalier et qu’il avait en revanche besoin d’un suivi et d’une
prise en charge psychiatrique individuelle en ambulatoire (P. 7/8).
Par courrier du 6 juin 2016, la Dresse A.________ a porté à la connaissance du Dr Q.________
que F.________ avait séjourné à Cery du 17 mai au 3 juin 2016, que son placement avait
été ordonné par un médecin en raison d’un risque hétéro- et auto-agressif
dans le contexte d’un conflit de couple et qu’il présentait un trouble de la personnalité
paranoïde (51/2/4).
Par courrier du 15 juin 2016, F.________ a demandé à Y.________ de rectifier les erreurs contenues
dans son rapport du 1
er
juin 2016
(P. 7/4), observant qu’il
n’avait jamais été question de menaces de mort à l’encontre de son fils, mais
uniquement de menaces de donner une gifle, que la plainte avait été retirée, qu’un
non-lieu avait été prononcé, que la maladie du foie dont il avait souffert et qui avait
nécessité une transplantation n’avait pas été provoquée par un problème
d’alcoolisme aigu ou chronique, mais par une stéatohépatite non-alcoo­lique (NASH)
et qu’il n’avait pas refusé toute médication à son arrivée à l’Hôpital
de Cery, mais seulement refusé un tranquillisant qui lui avait été proposé. Il a
joint une copie du rapport établi le 9 novembre 2012 par le Prof. Z.________, gastro-entérologue,
duquel il ressort que F.________ présentait une NASH, du fait de la négativité des recherches
d’autres hépatopathies chroniques, notamment virales ou auto-immunes et que la présence
d’une cirrhose était très probable au vu de la décompensation d’hypertension
portale dont celui-ci avait souffert au début de sa prise en charge en 2012 (P. 7/6).
Le 23 juin 2016, la cheffe de l’Unité des affaires juridiques du CHUV a informé le conseil
de F.________ que les demandes relatives aux corrections de rapports médicaux étaient traitées
par la Commission « Confidentialité des données patient », que sa requête
du 15 juin 2016 lui avait été transmise et que le certificat d’hospitalisation demandé
avait été établi le 9 juin 2016 (P. 17)
b)
Le 30 août 2016, F.________ a déposé une plainte pénale contre la Dresse Y.________
pour diffamation (P. 6). Il reprochait à Y.________ d’avoir indiqué, dans son rapport
du 1
er
juin 2016, qu’il aurait proféré des menaces de mort à l’encontre de son fils
et qu’il aurait bénéficié d’une greffe de foie en raison d’un alcoolisme
chronique.
A l’appui de sa plainte, F.________ a produit l’ordonnance rendue le 11 mars 2010 par laquelle
le Juge d’instruction de l’arrondissement de Lausanne a prononcé un non-lieu, mettant
un terme à l’enquête instruite à la suite de la plainte déposée, puis
retirée, par [...] contre son père F.________ pour injure et menaces (P. 7/5).
Le 15 septembre 2016, le Ministère public a ordonné l’ouverture d’une instruction
pénale à l’encontre de la psychiatre Y.________ pour diffamation (P. 8).
c)
Par courrier adressé le 26 septembre 2016 à la Justice de paix, Y.________ a précisé
que les éléments relatifs aux menaces de mort qui auraient été proférées
par F.________ ressortaient d’un entretien qu’elle avait eu avec l’épouse de celui-ci,
qu’ils avaient été formulés au conditionnel, qu’elle avait pris note du rapport
du Prof. Z.________, que celui-ci sera joint au dossier médical du patient, que les différents
rapports médicaux du CHUV mentionnaient une étiologie complexe et variée de la cirrhose
hépatique, que nombre de bilans « pré-greffe » soulignaient la concomitance
d’une étiologie éthylique et métabolique, qu’étant donné le refus
de F.________, il ne lui avait pas été possible d’obtenir des rensei­gne­ments
relatifs à son suivi gastro-entérologique auprès de médecins externes au CHUV et
que les indications relatives à son refus de prise de traitement somatique ressortaient du suivi
médical et ne pouvaient pas être modifiées (P. 18).
Dans un rapport d’évaluation établi le 9 novembre 2016, le SPJ a proposé de renoncer
à toute mesure de protection en faveur de [...], fille de F.________, née le [...] 2001, dont
le développement ne paraissait pas en danger (P. 14/2).
Par mandat de comparution du 17 novembre 2017, le Ministère public a cité Y.________ à
comparaître à son audience de conciliation appointée au 13 janvier 2017 (P. 51/2/3).
Par lettre du 24 novembre 2016, Y.________ a notam­ment porté à la connaissance du Dr
Q.________, médecin de famille de F.________, que son patient avait séjourné à l’Hôpital
de Cery du 17 mai au 3 juin 2016 à la suite de son placement ordonné par un médecin en
raison d’un risque d’hétéro-agressivité et d’auto-agressivité dans
un contexte de conflit familial et qu’un trouble de la personnalité paranoïaque avait
été diagnostiqué, tout en faisant un bilan de la situation personnelle et de l’état
de santé psychique de ce patient (P. 19).
d)
Une audience de conciliation s’est tenue devant le Ministère public le 13 janvier 2017 en
présence des parties et de leurs mandataires, lors de laquelle la conciliation a échoué
(PV aud. 1).
A cette occasion, Y.________ a déclaré qu’elle s’était déterminée
sur les demandes de rectifications de son rapport  du 1
er
juin 2016 dans un courrier adressé à la Justice de paix le 26 septembre 2016, que les demandes
relatives à des corrections de rapports médicaux étaient traitées, au CHUV, par la
Commission « Confidentialité des données patient », raison pour laquelle
elle n’avait pas répondu personnellement à F.________, que l’épouse de F.________
lui avait textuellement parlé de « menaces de mort », et non seulement de menaces,
que lorsqu’elle avait voulu aborder le sujet une nouvelle fois avec le couple le 26 mai 2016, l’épouse
avait refusé de répondre à ses questions, qu’elle avait eu accès uniquement
au dossier du CHUV de F.________, celui-ci ayant refusé de donner son autorisation écrite pour
qu’elle puisse contacter d’autres médecins.
Egalement entendu, F.________ a confirmé sa demande tendant à obtenir une version corrigée
du rapport établi le 1
er
juin 2016 par Y.________. Celui-ci a notamment précisé que Y.________ avait accès à
tout son dossier, qu’elle aurait pu voir le rapport du Prof. Z.________, lequel expliquait l’origine
de sa pathologie et que la greffe de foie avait été rendue nécessaire à la suite
d’une maladie NASH dont les causes remontaient à son enfance.
e)
Le 13 mars 2017, F.________ a complété sa plainte, reprochant encore à Y.________ d’avoir
transmis le rapport du 1
er
juin 2016 à la Justice de paix et d’avoir adressé le 24 novembre 2016 un rapport au Dr
Q.________, son médecin de famille, avec copie au Prof. Z.________, sans qu’il n’ait
préalablement consenti à la levée du secret médical (P. 34/2).
f)
Par courrier du 30 mars 2017, Y.________ a transmis au Ministère public un lot de pièces extraites
du dossier médical de F.________
(P.
36), à savoir en particulier (P. 37):
- Les notes du suivi des consultations de F.________ auprès de la Policlinique médicale universitaire
(ci-après : PMU), rattachée au Département de médecine et santé communautaires
du CHUV, datées des 22 mai 2013, 4 juillet 2013 et 19 septembre 2013, lesquelles faisaient état
d’une cirrhose mixte.
- Les courriers des 15 avril 2013, 27 mai 2013 et 4 octobre 2013 par lesquels la Dresse L.________ a
informé le Dr Q.________, dans le cadre du suivi d’une cirrhose child pugh B 8 ou C 10, que
la cirrhose de F.________ était d’origine mixte sur syndrome métabolique et ancienne
consommation à risque d’alcool sevrée depuis décembre 2012.
- Le courrier adressé le 8 juillet 2013 au Dr Q.________, dans lequel la Dresse L.________ indiquait
que la cirrhose de F.________ était d’origine mixte sur syndrome métabolique et ancienne
consommation à risque d’alcool sevrée depuis octobre 2012.
- Les bilans pré-greffe établis les 13, 14 et 16 août 2013 et 10 septembre 2013 par le
Service social du CHUV et par les médecins du CHUV, qui faisaient état d’une pré-greffe
hépatique pour cirrhose child pugh B sur syndrome métabolique et ancienne consommation à
risque d’alcool sevrée depuis décembre 2012.
g)
Par courrier du 24 avril 2017, F.________ a attiré l’attention du Ministère public sur
le fait qu’à partir du 7 octobre 2013, tous les rapports émanant du CHUV indiquaient
qu’il s’agissait d’une cirrhose hépatique child D sur NASH
(P.
38/1 et P. 38/2). Les documents « Entrée médicale » du dossier médical
de F.________ établis les 7 et 10 octobre 2013 joints à ce courrier désignaient le Dr
Q.________, la Dresse L.________ et la Dresse [...] comme étant ses médecins traitants (P.
38/2/3 et P. 38/2/5).
h)
Dans ses déterminations du 1
er
mars 2018, Y.________ a observé que lorsqu’elle avait transmis son rapport à la justice
de paix, elle avait agi dans le cadre de ses obligations professionnelles, que F.________ avait désigné
le Dr Q.________, la Dresse L.________ et la Dresse [...] comme étant ses médecins traitants,
que ce patient avait indiqué au personnel hospitalier que les informations le concernant devaient
être transmises au Dr Q.________, que, s’agissant de la transmission d’informations
au sujet de F.________, elle s’était référée aux bonnes pratiques et aux obligations
déontologiques d’un médecin, que lorsqu’elle avait demandé à l’épouse
de F.________ quels termes celui-ci avait utilisé lors de sa dispute avec son fils, sa réponse
avait été « Je te ferai la peau », que le refus de F.________ d’admettre
une quelconque problématique liée à l’alcool ne datait pas de son séjour à
l’Hôpital de Cery, qu’il avait toujours banalisé le diagnostic de consommation
d’alcool à risque et ses troubles psychiatriques, et que ses plaintes s’inscrivaient
directement dans les traits de sa personnalité décrits par les psychiatres (P. 46).
Y.________ a notamment produit le rapport établi par le Dr H.________, psychiatre auprès du
Service de psychiatrie de liaison du CHUV, à la suite de la consultation du 18 septembre 2013 de
F.________ effectuée dans le cadre d’un bilan pré-greffe hépatique (P. 47/17). Le
Dr H.________ relevait dans son rapport que F.________ mettait un épisode de décompensation
psychique sur le compte d’un malentendu entre les soignants et sa famille, que l’importante
bana­lisation de ce patient était partagée par son épouse, que F.________ niait toute
consommation d’alcool, qu’il faisait part de sa contra­riété quant au diagnostic
médical de consommation d’alcool à risque, qu’il était abstinent depuis plusieurs
années, qu’il demeurait convaincu que sa maladie était issue de la mauvaise prise en
charge d’un médecin généraliste et qu’il y avait eu d’autres épisodes
intra-hospitaliers où la situation s’était rapidement montrée conflic­tuelle,
voire au désavantage du patient, avec une victimisation de la part de F.________ et la sensation
d’acharnement du  monde médical à son encontre.
B.
Par ordonnance du 15 juin 2018, le Ministère
public a ordonné le classement de la procédure pénale dirigée contre Y.________ (I),
a dit que la copie du dossier médical de F.________ inventoriée sous fiche de pièce à
conviction n
o
22463 était « détruite » (II), a alloué à Y.________ une indemnité
de 5'445 fr. 10 au sens de l’art. 429 CPP (III) et a laissé les frais de procédure à
la charge de l’Etat (IV).
La Procureure a considéré qu’aucune infraction ne pouvait être reprochée à
Y.________, que les plaintes déposées par F.________ semblaient pouvoir s’expliquer en
partie par un certain fonctionnement de sa person­nalité, mis en évidence par le Dr H.________
et le Dr N.________ dans leurs rapports, lesquels relevaient que le plaignant avait tendance à dénier
ses problématiques et à les banaliser, et qu’il n’était pas surprenant, dans
le contexte inévitablement conflictuel d’un placement à des fins d’assistance,
que la prise en charge effectuée par Y.________ ait été contestée.
En ce qui concerne les menaces de mort proférées par le plaignant à l’encontre de
son fils dont Y.________ a fait état dans son rapport du 1
er
juin 2016, la Procureure a relevé que l’existence de ces menaces de mort, lesquelles avaient
justifié le dépôt d’une plainte pénale, n’était pas contestée,
que la prévenue avait expliqué à la Justice de paix que ces éléments ressortaient
d’un entretien qu’elle avait eu avec l’épouse du plaignant, qu’elle avait
précisé les termes exacts employés par l’épouse dans ses déterminations
du 1
er
mars 2018 et qu’il s’agissait à l’évidence de propos rapportés.
S’agissant de l’évocation d’une greffe de foie dans les suites d’un alcoolisme
chronique par Y.________ dans son rapport du 1
er
juin 2016, la Procureure a exposé que la psychiatre s’était appuyée sur les différents
rapports médicaux du CHUV concernant F.________ qui mentionnaient une étiologie complexe et
variée de la cirrhose hépatique, ainsi que sur les bilans pré-greffe qui soulignaient
la conco­mitance d’une étiologie éthylique et métabolique, que les pièces
du dossier médical du CHUV de F.________ établies entre les mois d’avril et de septembre
2013 évoquaient l’origine mixte de la cirrhose du prénommé, que seuls les rapports
postérieurs indiquaient que le patient présentait une cirrhose hépatique sur NASH, que
la problématique alcoolique évoquée par Y.________ dans son rapport ressortait effectivement
du dossier médical du plaignant et qu’elle pouvait donc de bonne foi la mentionner dans son
rapport. La Procureure a encore tenu compte du contexte dans lequel s’inscrivait l’établissement
du rapport du 1
er
juin 2016, lequel avait incité la psychiatre à se montrer prudente.
Quant à l’envoi du rapport du 24 novembre 2016 au Dr Q.________, la Procureure a observé
que F.________ avait désigné, à son entrée à l’Hôpital de Cery
le Dr Q.________, la Dresse L.________ et la Dresse [...] comme étant ses médecins traitants,
qu’il avait également mentionné les noms du Dr Z.________ et de la Dresse K.________,
et qu’il avait régulière­ment désigné le Dr Q.________ pour être
le destinataire des informations relatives à ses différents séjours hospitaliers.
C.
Par acte du 6 juillet 2018, F.________ a recouru auprès de la Chambre des recours pénale du
Tribunal cantonal contre cette ordonnance, en concluant, avec suite de frais et dépens, à son
annulation et au renvoi de la cause au Ministère public pour nouvelle décision dans le sens
des considérants.
Il n’a pas été ordonné d’échange d’écritures.
En droit
:
1.
Les parties peuvent attaquer une ordonnance de classement rendue par le Ministère public en application
des art. 319 ss CPP (Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0) dans les
dix jours devant l’autorité de recours (art. 322 al. 2 et 396 al. 1 CPP; cf. art. 20 al. 1
let. b CPP) qui est, dans le canton de Vaud, la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal
(art. 13 LVCPP [Loi vaudoise d’introduction du Code de procédure pénale suisse
du 19  mai 2009 ; RSV 312.01] ; art. 80 LOJV [Loi vaudoise d’organisation judiciaire
du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01]).
Interjeté dans le délai légal auprès de l’autorité compétente, par
la partie plaignante qui a qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP), et satisfaisant aux conditions
de forme prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours formé par F.________ est recevable en tant
qu’il concerne le classement lui-même.
En revanche, dans la mesure où le recourant conteste la mise des frais à la charge de l’Etat
et le montant de l’indemnité au sens de l’art. 429 al. 1 let. a CPP allouée à
la prévenue, à la charge de l’Etat, le recours de F.________ est irrecevable, son intérêt
juridiquement protégé à recourir faisant défaut, le recourant n’étant
pas concrètement lésé dans ses droits (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire du
Code de procédure pénale, 2
e
éd., Bâle 2016, n. 2a ad art. 382 CPP).
2.
2.1
Le recourant fait valoir que les conditions pour
rendre une ordonnance de classement ne seraient pas réunies. Il soutient que Y.________ se serait
rendue coupable de diffamation (art. 173 ch. 1 CP [Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ;
RS 311.0]) et de violation du secret professionnel (art. 321 CP).
2.2
2.2.1
Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le ministère public ordonne le classement de tout ou partie de la procédure
lorsqu'aucun soupçon justifiant une mise en accusation n'est établi (let. a), lorsque les éléments
constitutifs d'une infraction ne sont pas réunis (let. b), lorsque des faits justificatifs empêchent
de retenir une infraction contre le prévenu (let. c), lorsqu'il est établi que certaines conditions
à l'ouverture de l'action pénale ne peuvent pas être remplies ou que des empêchements
de procéder sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer à toute poursuite ou à toute
sanction en vertu de dispositions légales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP prévoit encore deux
autres motifs de classement exceptionnels (intérêt de la victime ou consentement de celle-ci).
De manière générale, les motifs de classement sont ceux « qui déboucheraient
à coup sûr ou du moins très probablement sur un acquittement ou une décision similaire
de l'autorité de jugement » (Message du Conseil fédéral relatif à l'unification
du droit de la procédure pénale du 21 décembre 2005, FF 2006 pp. 1057 ss, spéc.
1255). Le principe «
in
dubio pro duriore
» découle du
principe de la légalité (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319
al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Il signifie qu'en principe, un classement ou une
non-entrée en matière ne peuvent être prononcés par le ministère public que
lorsqu'il apparaît clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions à
la poursuite pénale ne sont pas remplies. La procédure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation
apparaît plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilités d'acquittement et
de condamnation apparaissent équivalentes, en particulier en présence d'une infraction grave
(ATF 143 IV 241 consid. 1.2, JdT 2017 IV 357; ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91 ; ATF 138 IV 186
consid 4.1; cf. également TF 6B_161/2018 du 2 août 2018 consid. 4.2 ;
TF
6B_1098/2017 du 5 avril 2018 consid. 4.1).
2.2.2
Selon l'art. 173 ch. 1 CP, se rend coupable de diffamation celui qui, en s'adressant à un tiers,
aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à
l'honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération, de même
que celui qui aura propagé une telle accusation ou un tel soupçon.
Cette disposition protège la réputation d'être une personne honorable, c'est-à-dire
de se comporter comme une personne digne a coutume de le faire selon les conceptions généralement
reçues. Il faut donc que l'atteinte fasse apparaître la personne visée comme méprisable
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1 p. 315). L'honneur protégé par le droit pénal est conçu
de façon générale comme un droit au respect, qui est lésé par toute assertion
propre à exposer la personne visée au mépris en sa qualité d’être humain
(ATF 137 IV 313 consid. 2.1.1). Jeter le soupçon sur autrui constitue un comportement punissable
en vertu de l’art. 173 CP (Dupuis et al., Petit commentaire du Code pénal, 2
e
éd., Bâle 2017, n. 11 ad 173 CP et la jurisprudence citée). Accuser une personne d’avoir
commis une infraction pénale alors que ce n’est pas le cas constitue une atteinte à l’honneur
(Dupuis et al., op. cit., n. 5 ad art. 173 CP et réf. cit.).
Pour apprécier si une déclaration est attentatoire à l'honneur, il faut se fonder non
pas sur le sens que lui donne la personne visée, mais sur une interprétation objective selon
la signification qu'un destinataire non prévenu doit, dans les circonstances d'espèce, lui
attribuer. S'agissant d'un texte, il doit être analysé non seulement en fonction des expressions
utilisées, prises séparément, mais aussi selon le sens général qui se dégage
du texte dans son ensemble
(ATF 137 IV 313
consid 2.1.3 pp. 315 ss). Pour qu'il y ait diffamation, il n'est pas nécessaire que l'auteur ait
affirmé des faits qui rendent méprisable la personne visée; il suffit qu'il ait jeté
sur elle le soupçon d'avoir eu un comportement contraire aux règles de l'honneur ou qu'il propage
- même en citant sa source ou en affirmant ne pas y croire - de telles accusations ou de tels soupçons
(ATF 117 IV 27 consid. 2c p. 29). Si le contenu d'un message relève de la constatation de fait,
la détermination du sens qu'il convient d'attribuer audit message (en se plaçant dans la perception
que devrait en avoir le destinataire non prévenu) constitue une question de droit (ATF 137 IV 313
consid. 2.1.3 p. 316). La diffamation suppose une allégation de fait, et non pas un simple jugement
de valeur (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 p. 315 et la jurisprudence citée; TF 6B_224/2016 précité
consid. 2.2).
Du point de vue subjectif, il suffit que l'auteur ait eu conscience du caractère attentatoire à
l'honneur de ses propos et qu'il les ait néanmoins proférés; il n'est pas nécessaire
qu'il ait eu la volonté de blesser la personne visée (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.6 p. 317;
TF 6B_512/2017 du 12 février 2018 consid. 3.1).
2.2.3
La violation du secret professionnel, notamment du secret médical garanti par l’art. 80 LSP
(Loi sur la santé publique du 29 mai 1985 ; RSV 800.01), est réprimée par l’art.
321 ch. 1 CP. Se rendent coupables de violation du secret professionnel au sens de cette disposition
les ecclésiastiques, avocats, défenseurs en justice, notaires, conseils en brevet, contrôleurs
astreints au secret professionnel en vertu du code des obligations, médecins, dentistes, chiropraticiens,
pharmaciens, sages-femmes, psychologues, ainsi que leurs auxiliaires, qui auront révélé
un secret à eux confié en vertu de leur profession ou dont ils avaient eu connaissance dans
l’exercice de celle-ci.
L’art. 321 CP définissant un délit propre pur, l’auteur doit appartenir à
l’une des professions qui y sont énumérées exhaustivement (Dupuis et al., op. cit.,
n. 11 ad art. 321 CP). Le secret doit porter
sur un fait qui n’est pas déjà connu, que le maître a la volonté de garder
confidentiel et a un intérêt à ce qu’il reste confidentiel (ATF 112 Ib 606 consid.
2b, JdT 1987 IV 150 ; ATF 106 IV 131 consid. 3, JdT 1981 IV 113 ; Corboz, Les infractions en
droit suisse, vol. II, 3
e
éd., Berne 2010, nn. 19-23 ad art. 321 CP).
Selon l’art. 321 ch. 2 CP, la révélation du secret ne sera pas punissable si elle a été
faite avec le consentement de l’intéressé ou si, sur la proposition du détenteur
du secret, l’autorité supérieure ou l’autorité de surveillance l’a autorisée
par écrit. Le consentement peut être exprès, tacite ou encore résulter d’actes
concluants (Dupuis et al., op. cit., n. 42 ad art. 321 CP et les références citées).
Aux termes de l’art. 29 du Code de déontologie de la Fédération des médecins
suisses (ci-après : FMH), le médecin qui adresse un patient à un service hospitalier
donne au médecin hospitalier toutes les informations nécessaires, si possible par écrit.
D’autre part, le médecin hospitalier fait parvenir dans les plus brefs délais un rapport
de sortie au médecin assurant la suite du traitement. Les patients quittant un établissement
hospitalier sont adressés à leur médecin traitant, sauf avis contraire de leur part (al.
1). En règle générale, le patient ne peut être convoqué à l’hôpital
pour un contrôle qu’avec l’assentiment du médecin traitant (al. 2). Le médecin
hospitalier veille à maintenir une collaboration aussi étroite que possible avec le médecin
traitant ou tout autre médecin chargé du traitement, notamment lorsque les mesures thérapeutiques
et les investigations jugées nécessaires dépas­sent le motif initial de l’hospitalisation
(al. 3 ).
2.3
2.3.1
Le recourant fait tout d’abord valoir que Y.________ aurait porté atteinte à son honneur
en lui imputant, dans son rapport du 1
er
juin 2016, le fait d’avoir proféré des menaces de mort à l’encontre de son
fils et que, contrairement à ce qu’elle prétend, la psychiatre n’aurait pas obtenu
cette information de la part de son épouse. Il requiert l’audition de son épouse J.________.
La prévenue a expliqué à la Justice de paix qu’elle avait obtenu cette informa­tion
de la part de l’épouse du recourant et qu’elle avait expressément fait état
de ces propos au conditionnel (P. 18). Quant au recourant, il ne conteste pas la gravité de la situation
de son hospitalisation forcée intervenue le 17 mai 2016 en raison d’un risque auto- et hétéro-agressif
accru dans le cadre d’un conflit de couple, mais uniquement la motivation annexe qui rappelait
qu’il n’avait plus de contact avec son fils issu d’un premier mariage dans un contexte
où il aurait proféré des menaces de mort à l’encontre de ce dernier. Si le
plaignant a admis qu’il y avait eu un dépôt de plainte de la part de son fils pour injure
et menaces, il n’aurait jamais été question de menaces de mort.
La plainte pénale a bien été déposée pour menaces (P. 7/5). Le fait qu’il
y ait eu des menaces de mort ou des menaces sans mort à la clé ne change rien au fait qu’il
y a bien eu infraction potentielle. Cela suffit pour constater que l’affirmation de la psychiatre
n’était pas diffamatoire puisqu’il y a bien eu plainte pour menaces. En outre, comme
l’a relevé la Procureure, les propos rapportés émanaient de l’épouse
du recourant et la psychiatre a expressément utilisé le conditionnel dans son rapport, ce qui
démontre bien qu’elle n’avait pas l’intention de porter atteinte à l’honneur
de F.________ et que les éléments constitutifs de l’infraction de diffama­tion ne
sont donc pas réalisés.
Pour le surplus, la mesure d’instruction requise tendant à l’audition de l’épouse
du recourant J.________ apparaît inutile. Si son audition aurait certes permis de clarifier les
faits, elle ne changerait toutefois rien à la situation juridique puisque les propos contenus dans
le rapport ne constituaient pas une atteinte à l’honneur et avaient uniquement pour but d’étayer
un rapport par toutes les infor­mations recueillies destinées à déterminer l’éventuel
besoin de protection du recourant (art. 426 CC [Code civil suisse du 10 décembre 1907; RS 210]),
ce qui, compte tenu de sa qualité de psychiatre auprès de l’Hôpital de Cery, lui
incombait.
Le moyen, mal fondé, doit être rejeté.
2.3.2
Dans un deuxième moyen, le recourant reproche à Y.________ de lui avoir imputé un alcoolisme
chronique en raison duquel il aurait dû bénéficier d’une greffe du foie. Le recourant
renvoie aux documents de son dossier médical du CHUV, en particulier aux documents émanant
du Service des urgen­ces  et du Service de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle,
lesquels indiqueraient tous, à compter du 7 octobre 2013, qu’il s’agit d’une cirrhose
child C sur NASH.
En réalité, la situation n’était pas aussi limpide que veut le laisser croire le
recourant. En effet, tant les notes de suivi des consultations de F.________ émanant de la PMU que
les bilans pré-greffe des médecins du CHUV et les courriers adressés au Dr Q.________,
médecin traitant de F.________, par la Dresse L.________ datant d’avril à octobre 2013,
documents faisant tous partie inté­grante du dossier médical du CHUV auxquels le recourant
se réfère et émanant de services plus spécialisés que le Service des urgences,
font état d’une cirrhose d’origine mixte sur syndrome métabolique et ancienne consommation
à risque d’alcool sevrée depuis fin 2012.
Le fait que le recourant se soit senti blessé par les éléments relevés par Y.________
dans son rapport ne suffit pas à qualifier ses propos de pénalement répréhensibles
au sens de l’art. 173 CP. On peut certes regretter, à l’instar de la Procureure, que
la psychiatre n’ait pas mentionné l’origine mixte de la maladie, ce qu’elle était
d’ailleurs fondée à retenir sur la base des informations dont elle disposait à ce
moment-là. Si Y.________ a fait preuve d’un man­que de rigueur, on constate que cette
affirmation n’a pas été reprise dans les conclusions de son rapport. L’erreur de
la psychiatre ne révèle aucune intention de porter atteinte à l’honneur du recourant.
Il s’ensuit qu’aucune violation du secret professionnel ne peut être reprochée
à la prévenue.
Mal fondé, ce moyen doit être rejeté.
2.3.3
Dans un troisième moyen, le recourant soutient que Y.________ aurait  violé le secret
professionnel en envoyant le 24 novembre 2016 un rapport sur sa situation personnelle au Dr Q.________
sans son accord, que cet envoi ne relèverait pas du devoir de renseigner le médecin traitant,
qu’à partir du 17 novembre 2016, Y.________ aurait été parfaitement au courant des
affirmations contestées par F.________ et que le Dr Q.________ avait déjà reçu une
lettre de sortie établie le 6 juin 2016 par la Dresse A.________.
Sur ce point, la prévenue s’est référée aux obligations déontologiques
du médecin. Or, conformément à l’art. 29 al. 1 du Code de déontologie FMH,
un médecin qui prend en charge un patient au sein d’un hôpital doit transmettre toutes
les informations utiles le concernant à son médecin traitant dans les plus brefs délais,
afin que celui-ci puisse assurer le suivi du traitement, à moins d’un avis contraire du patient.
En l’occurrence, le recourant a systématiquement, tant lors de son entrée à l’Hôpital
de Cery le 17 mai 2016 (P. 47/9) que lors de ses consultations antérieures au CHUV en 2013 (P. 38/2/3
et P. 38/2/5), indiqué le Dr Q.________ comme étant son médecin traitant qui devait être
renseigné sur son état de santé. Y.________ était donc fondée à lui transmettre
son rapport du 24 novembre 2016, ce alors même que cette trans­mission n’a pas eu lieu,
comme le prescrit l’art. 29 du Code de déontologie FMH, dans les plus brefs délais. On
peut d’ailleurs se demander quelle interprétation de cette clause est faite par les médecins
puisqu’il est notoire que certains rapports médicaux se font parfois attendre de longs mois.
Y.________ savait certes, depuis le 17 novembre 2016, que certains faits étaient fortement contestés.
Force est toutefois de constater que la psychiatre n’a fait mention, dans son rapport du 24 novembre
2016, ni des menaces de mort qui auraient été proférées par le recourant à l’encontre
de son fils ni de l’alcoolisme chronique du recourant comme étant à l’origine de
la greffe de foie subie par celui-ci. Ce grief apparaît dès lors mal fondé et doit être
rejeté.
Partant, au regard de l’ensemble des éléments qui précèdent, c’est à
bon droit que le Ministère public a ordonné le classement de la procédure.
3.
En définitive, le recours interjeté par F.________, manifestement mal fondé, doit être
rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP) et l’ordonnance du 15
juin 2018 confirmée.
Les frais de la procédure de recours, constitués du seul émolument d’arrêt,
par 1'870 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; RSV 312.03.1]), seront mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II.
L’ordonnance du 15 juin 2018 est confirmée.
III.
Les frais d’arrêt, par 1’870
fr. (mille huit cent septante francs), sont mis à la charge de F.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
Le
président :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Loïc Parein, avocat (pour F.________),
-
Me Odile Pelet, avocate (pour Y.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Procureure de l’arrondissement de Lausanne,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :