vd_findinfo · AI 380/08 - 399/2009 · 2009-11-22 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, AFFECTION PSYCHIQUE | 1 LAI, 17 al. 1 LAI, 28 al. 1 let. b LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 57 al. 1 LAI, 57a LAI, 16 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 58 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 49 LPA-VD, 55 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.11.2009 AI 380/08 - 399/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 380/08 - 399/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 22 novembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
MM.     Monod et Pittet
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
K.________
, à Lausanne, recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 17 al. 1; 28 al. 2
LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
K.________ (ci-après: l'assuré), né
en 1965, marié et père d'un enfant, a
travaillé comme magasinier chez R.________ depuis le
1
er
novembre 1990. Le 2 septembre 1999, il a
déposé une demande de prestations AI pour
adultes.
Dans un rapport médical rhumatologique du 22 octobre 1999
adressé à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: OAI), le Dr L.________,
spécialiste FMH en médecine interne et en
rhumatologie, a indiqué que l'assuré, magasinier chez
R.________, était en arrêt de travail depuis
décembre 1998 en raison de douleurs lombaires continues. Il
a posé le diagnostic de lombosciatalgies chroniques sur
discopathie L5-S1 avec protusion discale
médiolatérale droite.
Lors d'un examen médical SMR du 20 août 2001, la
Dresse H.________, spécialiste FMH en chirurgie plastique,
et le Dr T.________, spécialiste FMH en médecine
interne et en rhumatologie, ont retenu un diagnostic de lombalgies
communes sans participation radiculaire déficitaire ou
même irritative; ils ont considéré qu'une
activité tenant compte des limitations fonctionnelles
était exigible en plein.
b)
Le 25 mars 2002, l'OAI a adressé à
l'assuré un projet de décision de refus de rente, qui
a été confirmé par décision du 15 mai
2002, entrée en force. Cette décision retenait en
substance que l'assuré présentait une
incapacité totale de travail dans son activité
habituelle, mais conservait une capacité de travail
entière dans une activité adaptée, dans
laquelle il pourrait réaliser un revenu annuel brut de
45'980 fr. qui, comparé au salaire annuel brut de 46'930 fr.
qu'il réaliserait dans son ancien métier sans
atteinte à la santé, faisait apparaître un
degré d'invalidité de 0.02%.
c)
L'assuré a déposé une nouvelle
demande de prestations AI le 7 avril 2006, en demandant
à bénéficier d'un recyclage professionnel.
d)
Le 30 juin 2006, le Dr P.________, spécialiste FMH
en psychiatrie et psychothérapie, a adressé à
l'OAI un rapport médical manuscrit évoquant un
épisode dépressif sévère sans
symptôme psychotique (F 32.2) et un syndrome douloureux
somatoforme persistant (F 45.4) et estimant qu'il y avait
incapacité de travail de 100% depuis début 2005. Ce
médecin indiquait que l'assuré avait pris contact
avec lui à cause de troubles importants de l'humeur avec
affect triste, irritabilité, perte de l'estime de soi,
idées de suicide, retrait sur le plan social et
fatigabilité en plus du tableau douloureux; un traitement
avec entretien de soutien et saroten (médicament
antidépresseur) et zyprexa (médicament
antipsychotique) avait eu peu d'effet sur son état et le
test de Hamilton effectué le 14 juin 2006 avait donné
un score de 25 à la limite de la dépression
sévère. Le Dr P.________ estimait que la
capacité de travail de l'assuré était nulle,
en justifiant que l'assuré était au bout de ses
ressources psychiques et qu'il n'avait aucune chance
d'évoluer par ses propres moyens; pourtant, au vu du jeune
âge de l'assuré, une tentative de réadaptation
professionnelle semblait justifiée.
e)
Dans un avis SMR du 15 janvier 2007, la Dresse N.________
a indiqué que le Dr P.________, dans son rapport du 30 juin
2006, s'appuyait sur les douleurs somatiques pour justifier une
capacité de travail nulle; les arguments à
disposition, notamment psychiatriques, lui paraissant insuffisants,
elle a proposé un examen rhumato-psychiatrique au COMAI.
f)
L'OAI a alors mandaté le centre d'expertise
médicale à Genève pour une expertise
rhumato-psychiatrique. Dans le rapport d'expertise
interdisciplinaire du 17 septembre 2007, les experts (Dr
B.________, spécialiste FMH en rhumatologie; Dresse
J.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie) ont retenu notamment ce qui suit:
"
A.4
Diagnostics
A.4.1
avec répercussion sur la capacité de
travail
-
Lombalgies chroniques modérées sur discopathie L5-S1
avec protrusion discale sans conflit discoradiculaire.
A.4.2
sans répercussion sur la capacité de
travail
-
Trouble dépressif récurrent actuellement en
rémission.
-
Majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques.
A.5
Appréciation du cas et pronostic
Sur le
plan rhumatologique, Monsieur K.________ présente des
lombalgies communes, en relation avec une discopathie protrusive
L5-S1 sans conflit discoradiculaire. Les douleurs sont d'allure
mécanique, aggravées principalement par le port de
charge (plus de 10 kilos) et lors de positions du tronc
penché en avant.
Par
rapport à l'expertise de 2001, la symptomatologie s'est
plutôt améliorée, les blocages lombaires
étant moins fréquents et ne durant que quelques
heures.
A
l'examen ostéo-articulaire actuel, je note une
mobilité lombaire conservée avec une
sensibilité plutôt modérée de la
charnière lombosacrée. Il n'y a pas d'irritation ou
de déficit radiculaire aux membres inférieurs. Les
radiographies de la colonne lombaire du 19.04.2007 sont globalement
décrites comme normales, sans signe de discopathie
significative. Dans l'ensemble, je retiens les mêmes
diagnostics qu'en 2001, à savoir des lombalgies communes
associées à une discopathie protrusive L5-S1,
toutefois peu évolutive au vu des nouvelles radiographies de
la colonne lombaire. Dès lors, d'un point de vue somatique,
l'appréciation fonctionnelle reste identique, à
savoir, la persistance d'une incapacité de travail dans les
activités contraignantes pour le dos, comprenant
principalement le port de charges lourdes ou les positions
contraignantes en porte-à-faux. Toutefois, dans une
activité adaptée, respectant les limitations
déjà décrites en 2001, la capacité de
travail reste entière.
En ce
qui concerne l'évaluation psychiatrique, le
médecin-expert, la Doctoresse J.________, retient comme
diagnostic un trouble dépressif récurrent
actuellement en rémission, et une majoration des
symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Elle
estime que l'assuré ne présente aucun trouble
psychiatrique pouvant affecter sa capacité de travail. Une
exagération attentionnelle (recte: intentionnelle) de
certains symptômes a pu être également
constatée durant l'entretien, justifiant le diagnostic de
majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychologiques. Une telle attitude pourrait être
motivée par la recherche d'une compensation
financière ou d'une reconnaissance sous forme d'un recyclage
avec formation professionnelle. En ce qui concerne la fatigue
exprimée par l'assuré, l'expert-psychiatre retient
une possible influence médicamenteuse. En effet,
l'assuré prend un comprimé de Saroten 50 mg le matin
au lieu du soir, provoquant une sédation possible durant la
journée, et d'autre part, la prise de Zyprexa de
façon anarchique, pourrait également être
responsable d'une fatigue ponctuelle.
B.
Influences sur la capacité de travail
(…)
Dans
l'activité de manutentionnaire chez R.________, il n'y a pas
de capacité résiduelle de travail en raison des
caractéristiques de cette activité comprenant des
ports de charges lourdes et des positions contraignantes pour le
dos.
(…)
L'assuré n'a plus travaillé
depuis avril 1999. Une expertise Al datant de 2001 a conclu
à une capacité de travail entière dans une
activité adaptée, sans effort en antéflexion
du tronc et sans soulèvement de charge de plus de 10 kilos.
Toutefois par la suite, l'assuré n'a jamais pu reprendre une
activité professionnelle. En 2006, un diagnostic
d'épisode dépressif sévère a
été posé par le Docteur P.________ justifiant
une nouvelle incapacité de travail totale depuis 2005.
L'épisode dépressif étant actuellement en
rémission, nous estimons que la capacité de travail
est entière."
B.
Le 20 juin 2008, l'OAI, confirmant un projet de décision du
18 avril 2008, a rendu une décision de refus de
rente, retenant en substance ce qui suit: L'assuré avait
fait une première demande de prestations le 2 septembre
2009. Par décision du 15 mai 2002, l'OAI avait refusé
le droit aux prestations du fait que le degré
d'invalidité n'atteignait pas au moins 40%, en raison d'une
capacité de travail de 100% dans une activité
adaptée. Le 7 avril 2006, l'assuré a
déposé une nouvelle demande de prestations. L'OAI a
fait réaliser un nouvel examen approfondi par le SMR, puis a
ordonné une expertise interdisciplinaire rhumatologique
(examen des 19 avril et 9 mai 2007), dont il résultait
que l'assuré présentait des problèmes
essentiellement rhumatologiques. Le Dr P.________, psychiatre,
atteste une incapacité de travail totale pour un
épisode dépressif sévère et s'appuie
avant tout sur les douleurs somatiques pour justifier
l'incapacité de travail. Du point de vue psychiatrique,
aucun diagnostic avec influence sur la capacité de travail
n'a pu être mis en évidence. En respectant les
limitations fonctionnelles (éviter le port de charge de plus
de 10 kg, les efforts avec le tronc penché en avant, les
positions en porte à faux, les mouvements
répétés du tronc), la capacité de
travail est raisonnablement exigible à 100% dans une
activité adaptée. Dans son ancien métier, le
salaire annuel brut de l'assuré serait actuellement de
50'770 fr. 37; dans des activités adaptées à
son état de santé (comme par exemple aide de garage,
lavage et réparation de caravanes, manoeuvre cariste,
nettoyeur de bouteilles de vin ou serveur aux presses et
contrôle), il pourrait réaliser un revenu annuel brut
de 49'742 fr. 63. La comparaison des revenus donne ainsi un
degré d'invalidité de 2.02%, de sorte que le droit
à la rente n'est pas ouvert.
C.
a)
L'assuré recourt contre cette
décision par acte du 14 juillet 2008. Il fait valoir que les
problèmes physiques sont toujours présents avec
parfois des douleurs intolérables et que des
problèmes psychiques sont venus se greffer là-dessus;
il est régulièrement suivi depuis 3 ans par un
psychiatre et est actuellement incapable de travailler. Le
recourant critique l'expertise psychiatrique du 9 mai 2007, en
disant qu'il a été vu pendant 20 minutes par une
psychiatre qu'il n'a pas pu comprendre et que l'on devrait prendre
en compte l'avis du Dr P.________, son psychiatre traitant. Le
travail exigible dans un garage avec une limitation de port de
charge de 10 kg serait irréaliste. Enfin, le recourant
indique n'avoir rien compris à la comparaison des salaires
aboutissant à un degré d'invalidité de 2%. A
titre de conclusion, il demande de prendre en compte son
recours.
Le recourant s'est acquitté de l'avance de frais de 250 fr.
qui lui a été demandée.
b)
Dans sa réponse produite avec le dossier le 22
janvier 2009, l'OAI indique n'avoir rien à ajouter à
sa décision.
c)
Informé le 30 janvier 2009 de la faculté
qu'il avait de consulter le dossier et invité à
produire un certificat médical, le cas échéant
actualisé, de son médecin psychiatre, le recourant a
produit un bref certificat médical du Dr P.________ du 10
février 2009, dont la teneur est la suivante:
"L'état de santé de M.
K.________ est toujours inchangé comme j'ai décrit
dans mon rapport à l'OAI en juin 2006.
A mon avis il existe chez lui une
incapacité de travail à 100% due aux troubles
psychiques et physiques majeurs."
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 LAI). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte - ce
qui est le cas des décisions en matière
d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) - sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le
recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent, est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur
la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le
domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD).
La cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD). La cause doit être tranchée par la Cour
composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV
[loi d'organisation judiciaire du
12 décembre 1979; RSV 173.01]) et non par un juge
unique
(cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD),
vu la valeur litigieuse manifestement supérieure à
30'000 fr.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413,
consid. 2c; ATF 110 V 48, consid. 4a; RCC 1985 p.
53).
b)
En l'espèce, est litigieuse la question de la
capacité de travail du recourant dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles
liées à ses problèmes
rhumatologiques.
3.
a)
Aux termes de l'art.
8 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée.
L'
invalidité peut résulter
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un
accident (art. 4 al. 1
er
in
fine
LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, un degré d'invalidité de
40% au moins donne droit à un quart de rente, la rente est
échelonnée selon le degré d'invalidité;
un degré d'invalidité de 50% au moins donne droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60%
au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un
degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LAI, l'assuré a droit au
reclassement dans une nouvelle profession si son invalidité
rend nécessaire cette mesure et que sa capacité de
gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou
améliorée. Selon la jurisprudence, est
réputé invalide au sens de l'article
17 alinéa 1
er
LAI, l'assuré qui, du
fait de la nature et de la gravité de l'atteinte à sa
santé après la survenance de celle-ci, subit une
perte de gain permanente ou durable d'environ 20% dans les
activités lucratives qu'on peut encore attendre de lui sans
formation professionnelle complémentaire (ATF 124 V 108; RCC
1984 p. 95; VSI 1997 p. 79; VSI 2000 p. 63).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 261, consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour
apprécier la question de savoir quelle activité peut
encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134,
consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980 p.
263; VSI 2002 p.64; TF I 274/05 du 21 mars 2006, consid.
1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, cons. 3a,
et les références citées; 134 V 231, consid.
5.1).
c)
L'assureur est tenu, au stade de la procédure
administrative, de confier une expertise à un médecin
indépendant, si une telle mesure se révèle
nécessaire. Lorsque de telles expertises sont
établies par des spécialistes reconnus, sur la base
d'observations approfondies et d'investigations complètes,
ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que les experts
aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne
saurait les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret
ne permet de douter de leur bien-fondé (TF I 129/02 du 29
janvier 2003; ATF 125 V 351, consid.
3b/bb).
En outre, selon la jurisprudence, les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants peuvent avoir tendance à se
prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il convient en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert
qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351,
consid. 3b/cc, et les références citées;
VSI 2001 p. 106, consid. 3b/bb et cc). Ainsi, au vu de la
divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat
thérapeutique et mandat d'expertise (ATF 124 I 170, consid.
4; TF I 514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1; TF
9C_443/2008 du 28 avril 2009, consid. 3.2), on ne saurait remettre
en cause une expertise ordonnée par l'administration ou le
juge et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une
opinion contradictoire.
4.
a)
En l'espèce, l'OAI,
conformément à son
devoir
d'instruction découlant de l'art.
43 al. 1 LPGA (cf. aussi art. 57 al. 1 let. f LAI; ATF
117 V 282, consid.
4a; RAMA 1985 p. 235,
consid. 4),
a mandaté le centre d'expertise
médicale à Genève pour une expertise
rhumato-psychiatrique (cf. lettre A.f supra). Le rapport
d'expertise interdisciplinaire du 17 septembre 2007 répond
pleinement aux exigences posées par la jurisprudence quant
à la valeur probante des rapports médicaux (cf.
consid. 3b supra). En effet, la question de la capacité de
travail du recourant sur le plan somatique et sur le plan
psychiatrique
y a fait l'objet d'une étude
circonstanciée, fondée sur un dossier médical
complet et sur les examens cliniques rhumatologique du 19 avril
2007 et psychiatrique du 9 mai 2007; par ailleurs, ce rapport prend
dûment en considération les plaintes du recourant, il
a été établi en pleine connaissance du dossier
et ses conclusions sont claires et bien motivées.
b)
Il résulte du
rapport d'expertise
interdisciplinaire du 17 septembre 2007
que sur le plan rhumatologique, le recourant
présente des lombalgies communes, en relation avec une
discopathie protrusive L5-S1 sans conflit discoradiculaire; les
douleurs sont d'allure mécanique, aggravées
principalement par le port de charges (plus de 10 kilos) et lors de
positions du tronc penché en avant. L'examen
ostéo-articulaire montre une mobilité lombaire
conservée avec une sensibilité plutôt
modérée de la charnière lombosacrée; il
n'y a pas d'irritation ou de déficit radiculaire aux membres
inférieurs. Dans l'ensemble, les experts du centre
d'expertise médicale retiennent ainsi les mêmes
diagnostics que les médecins du SMR dans leur rapport
d'
examen du 20 août 2001 (cf. lettre A.a supra)
, à savoir des lombalgies communes
associées à une discopathie protrusive L5-S1,
toutefois peu évolutive au vu des nouvelles radiographies de
la colonne lombaire du 19 avril 2007. Ils concluent ainsi que d'un
point de vue somatique, l'appréciation fonctionnelle reste
identique, à savoir une incapacité de travail dans
les activités contraignantes pour le dos - comprenant
principalement le port de charges lourdes ou les positions
contraignantes en porte-à-faux - mais une capacité de
travail entière dans une activité adaptée
respectant ces limitations.
En l'absence de tout élément qui permettrait de
remettre en cause l'appréciation concordante des experts -
dûment motivée et fondée sur des examens
complets - selon laquelle le recourant présente, sur le plan
somatique, une capacité de travail
raisonnablement
exigible à 100% dans une activité adaptée
respectant les limitations fonctionnelles (éviter le port de
charge de plus de 10 kg, les efforts avec le tronc penché en
avant, les positions en porte à faux, les mouvements
répétés du tronc), il n'existe aucun motif de
s'écarter de cette appréciation (cf. consid. 3c
supra).
c)
Sur le plan psychiatrique, il résulte du
rapport d'expertise interdisciplinaire du 17 septembre 2007 que
l'expert psychiatre pose les
diagnostics, sans
répercussion sur la capacité de travail, de trouble
dépressif récurrent actuellement en rémission
(F 33.4) et de majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (F 68.0), ce dernier diagnostic étant
motivé par les exagérations intentionnelles de
certains symptômes qui ont pu être constatées
à plusieurs reprises durant l'examen; l'expert psychiatre
estime que l'assuré ne présente aucun trouble
psychiatrique pouvant affecter sa capacité de
travail.
Dans leurs réponses aux questions relatives à
l'influence des troubles constatés sur la capacité de
travail, les experts du centre d'expertise médicale font
état du diagnostic d'épisode dépressif
sévère posé le 30 juin 2006 par le Dr
P.________, qui justifiait selon ce dernier une incapacité
de travail totale depuis 2005 (cf. lettre A.d supra); ils
estiment que, l'épisode dépressif étant
actuellement en rémission, la capacité de travail est
entière sur le plan psychiatrique. Dès lors que les
experts du centre d'expertise médicale ne se prononcent pas
sur la capacité de travail du recourant
antérieurement à 2007, il convient d'examiner si une
incapacité de travail d'origine psychique - une telle
incapacité étant clairement exclue sur le plan
somatique (cf. consid. 4b supra) - durable (soit ayant duré
une année au moins sans interruption notable; cf. art. 28
al. 1 let. b LAI) peut être retenue en 2005/2006 sur la base
du rapport médical du Dr P.________ du 30 juin
2006.
Or tel ne saurait être le cas. En effet, ce médecin
retenait un état dépressif sévère sur
la base des plaintes de l'assuré - dont l'expert du centre
d'expertise médicale a constaté qu'il tendait
à les augmenter intentionnellement - et d'un test de
Hamilton effectué le 14 juin 2006 qui avait donné un
score de 25 à la limite de la dépression
sévère. En outre, comme l'a relevé le
médecin du SMR dans son avis d
u 15 janvier 2007, le
Dr P.________ s'appuyait sur les douleurs somatiques pour justifier
une incapacité de travail (cf. lettre A.e supra).
D'ailleurs, dans son certificat médical du 10 février
2009, Dr P.________ indique que l'état de santé du
recourant est toujours inchangé par rapport à celui
décrit dans son rapport du 30 juin 2006, et il
répète sa conviction qu'il existe chez le recourant
une incapacité de travail à 100% due aux troubles
psychiques et physiques majeurs. Ainsi, non seulement
l'appréciation du Dr P.________ selon laquelle l'état
de santé du recourant n'a pas évolué depuis
2005/2006 est-elle infirmée par le rapport d'expertise
médicale du 17 septembre 2007, mais encore
l'appréciation de la capacité de travail du recourant
se fonde-t-elle, en 2006 comme en 2009, sur des douleurs somatiques
qui ne sont pas du ressort de la psychiatrie. En l'absence
d'éléments objectifs suffisants d'ordre
psychiatrique, les constatations du Dr P.________ doivent
être prises avec la réserve qu'impose sa position de
médecin traitant, enclin par une empathie naturelle propre
au mandat thérapeutique
à se
prononcer en faveur de ses patients (cf. consid. 3c supra); elles
ne permettent ainsi pas de retenir qu'il aurait existé avant
2007, sur le plan psychiatrique, une incapacité de travail
durable au sens de
l'art. 28 al. 1 let. b LAI.
d)
En définitive, la décision
attaquée échappe à la critique en tant qu'elle
retient que le recourant présente une capacité de
travail
raisonnablement exigible à 100% dans une
activité adaptée respectant les limitations
fonctionnelles liées à ses problèmes
rhumatologiques. Dès lors que la comparaison des revenus -
dont les éléments chiffrés ne sont pas
contestables - aboutit à une perte économique et donc
à un degré d'invalidité de 2.02%, très
largement inférieur au seuil de 40% qui ouvrirait le droit
à un quart de rente et au seuil de 20% qui ouvrirait,
à certaines conditions, le droit
au reclassement dans une nouvelle
profession
(cf. consid. 3a supra), le recours ne peut
qu'être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
5.
En dérogation
à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en
matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de
prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est
fixé en fonction de la charge liée à la
procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et
doit se situer entre 200 et 1000 fr. En l'espèce, compte
tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 250 fr. et
être mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
49 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 61
let. g LPGA; 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250
fr. (deux cents cinquante francs) est mis à la charge du
recourant K.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑
K.________,
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: