vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 905 · 2017-12-11 · fr

AA, CAUSALITÉ NATURELLE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.12.2017 Arrêt / 2017 / 905

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
82/16 - 144/2017
ZA16.031451
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 décembre 2017
______________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
MM.
Bonard et Riesen, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant,
et
M.________
,
à  [...], intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; art. 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaille depuis
2004 en qualité de monteur-électricien à 100% auprès du [...] du N.________ (N.________).
A ce titre, il est assuré contre le risque d’accidents professionnels et non professionnels
auprès de M.________ (ci-après : M.________ ou l’intimée).
Le 8 juillet 2015
,
l’assuré
a été victime d’un accident. Alors qu’il marchait sur une rampe en béton pour
accéder au lac, à B.________, il a glissé et a chuté de sa hauteur. Par un mouvement
de réflexe, il s’est retourné et son visage a heurté la rampe, provoquant un hématome
facial au niveau du nez et de la région maxillaire droite. L’assuré a ensuite glissé
dans l’eau en ligne droite, ressentant de vives douleurs comme des brûlures intenses au niveau
des deux mains. Le cas a été pris en charge par M.________.
Le 9 juillet 2015, l’assuré a consulté le S.________. Le Dr  G.________ a constaté,
à l’index gauche, une douleur spontanée et à la palpation, à la 3
ème
phalange et, à la face, une contusion et une dermabrasion frontale et en regard de l’os propre
du nez. La palpation du rachis cervical était par contre indolore, les amplitudes cervicales étaient
conservées et il n’existait pas de signe de la sonnette ni de douleurs cervico-brachiales.
Des radiographies des sinus et des os propres du nez ainsi que de l’index droit effectuées
le même jour ont mis en évidence une fracture des os propres du nez gauche, non déplacée.
L’assuré ne présentait toutefois pas d’hémosinus ni de fracture de l’index
gauche. Selon la feuille-accident LAA, le Dr G.________ n’a pas attesté d’incapacité
de travail, la rubrique y relative étant barrée.
L’assuré s’est présenté à une nouvelle consultation au S.________ le
20 juillet 2015. Dès lors qu’il se plaignait de douleurs « électriques »
dans le membre supérieur gauche, le Dr Q.________, spécialiste en médecine générale,
a fait procéder à des radiographies de la colonne cervicale ainsi qu’une imagerie par
résonnance magnétique (IRM) cervicale. Le Dr Q.________ a attesté une incapacité
de travail du 20 au 27 juillet 2015, à 100%. Dite incapacité de travail a ensuite été
prolongée, tout au moins jusqu’au 11 janvier 2016.
Dans un rapport de radiographie de la colonne cervicale (face/profil, obliques et transbuccale) du 20
juillet 2015, le Dr U.________, radiologue, a posé le diagnostic de petites discopathies avec spondylophytose
postérieure en C4-C5 et C5-C6, précisant que les vertèbres étaient sans anomalie.
A l’issue d’une IRM de la colonne cervicale du 23 juillet 2015, la Dresse  Y.________
a constaté une composante dégénérative avec spondylodiscarthrose C4-C5 et C5-C6,
un rétrécissement des foramens bilatéral, un canal cervical rétréci en C4-C5
et canal cervical étroit en C5-C6 s’associant à une myélopathie au-dessous de l’espace
discal C5-C6. L’examen n’avait toutefois pas décelé de fracture-tassement de C1
à C4. La Dresse Y.________ suggérait de soumettre le résultat de l’imagerie à
un avis neurochirurgical.
Dans un rapport du 27 juillet 2015 au Dr D.________, médecin traitant, le Dr R.________, spécialiste
en neurochirurgie, a conclu à un examen clinique sans particularité, aucun trouble neurologique
n’étant à signaler. S’agissant de l’IRM réalisée le 23 juillet
2015, il a conclu à la présence d’une contusion médullaire en regard des vertèbres
C5-C6 et d’une hernie, certainement post-traumatique, comprimant la moelle épinière en
C5-C6, ainsi que d’une petite fissure du disque en C4-C5. Le Dr R.________ n’a par contre
pas constaté de lésion osseuse visible. Par précaution, il a proposé de compléter
l’examen du 23 juillet 2015 par une radiographie dynamique et un CT-scan cervical.
Renseignant M.________ le 18 août 2015, le Dr R.________ a confirmé les diagnostics de contusion
médullaire C5-C6 et C4-C5, ainsi que de hernie discale C5‑C6 et C4-C5. Au titre de l’étiologie
de l’affection, le médecin a mentionné un traumatisme sur chute accidentelle au bord
du lac à B.________, ayant entraîné un traumatisme cranio-facial et une contusion médullaire.
Le tableau déficitaire et moteur au niveau des membres supérieurs persistait. Selon le Dr R.________,
il n’existait aucune circonstance sans rapport avec l’accident jouant un rôle dans l’évolution
du cas. Le médecin précisait encore qu’une intervention chirurgicale avait été
proposée à l’assuré et qu’aucune reprise de travail n’était prévue
jusqu’à décision sur ce point. Le Dr R.________ a notamment joint à son rapport un
rapport d’examen par radiographies de la colonne cervicale fonctionnelles de profil et par CT cervical
du 18 août 2015, dont les conclusions étaient les suivantes :
« Les
clichés fonctionnels de profil montrent une absence de glissement intersomatique pathologique. On
retrouve un trouble dégénératif C5-C6 avec un léger rétrolisthésis et une
ostéophytose antérieure et postérieure. Les articulations postérieures sont congruentes.
Espace atlanto-dental dans la norme. Un certain déficit de flexion cervicale.
L’imagerie
scanographique du rachis cervical montre une arthrose atlanto-dental relativement marquée. Les articulations
atlanto-occipitales et atlanto-axiales sont préservées. Pas de fracture évidente cervicale.
Une certaine uncarthrose prédominant en C5-C6. Les articulations facettaires postérieures sont
congruentes. Bon alignement des murs postérieurs hormis une ébauche de retrolisthésis
C5 associé à une osthéophytose postérieure, légère ostéophytose également
C4-C5. Les tissus mous pré-vertébraux sont sans  particularité ».
Dans un rapport du 23 septembre 2015 au Dr D.________, le Dr R.________ a indiqué que le Dr J.________,
neurochirurgien auprès duquel il avait envoyé l’assuré pour un second avis, avait
suggéré une position conservatrice et un contrôle par IRM six mois plus tard. Le Dr R.________
admettait qu’il n’y avait pas de critères absolus plaidant en faveur d’un geste
chirurgical, mais en présence d’une sténose ostéophytique, l’assuré serait
probablement l’objet d’une radiculopathie persistante à moyen terme, pas forcément
déficitaire, mais certainement irritative. Dans ces circonstances, notamment au vu du jeune âge
de l’intéressé, de la nature de son activité professionnelle et de sa pratique régulière
du sport, le Dr R.________ maintenait l’indication opératoire.
S’adressant le 20 novembre 2015 à M.________, le Dr R.________ a indiqué que, subjectivement,
le patient présentait une légère amélioration de la sensibilité au niveau du
pouce, mais que dans les mouvements de flexion et de latéralisation du cou, la symptomatologie douloureuse
radiculaire dans le territoire C6 persistait et était malheureusement incompatible avec une activité
professionnelle à 100%. Une intervention chirurgicale de discectomie cervicale par voie antérieure
en C5-C6 était prévue. La reprise du travail dépendrait de l’évolution postopératoire,
mais pourrait possiblement intervenir dès six semaines après l’intervention.
Le 27 novembre 2015, le Dr R.________ a procédé à une décompression cervicale avec
discectomie et mise en place d’une cage intersomatique dans l’espace C5-C6. Le Dr R.________
a dressé le compte rendu opératoire suivant :
« Patient
en décubitus dorsal. Identification sous scopie du segment C5-C6 et d’un pli cutané qui
se prête à rejoindre ce niveau. Incision linéaire dans un pli transverse. Dissection des
tissus sous-cutanés. Contrôle de l’hémostase. On rejoint l’espace pré-vertébral
et on identifie le ligament longitudinal antérieur. Identification du disque C5-C6 avec une aiguille.
On fraise les ostéophytes antérieurs. Mise en place de clous qui mettent en distraction le
segment C5-C6. Discectomie C5-C6 complète avec la fraise. Identification du ligament longitudinal
postérieur. Exérèse du celui-ci. Décompression durale sur tout le segment C5-C6.
Identification de la dure-mère. Identification des racines C6 bilatéralement. Mise en place
d’une cage intersomatique en Peek de 6mm de hauteur. Contrôle de scopie qui démontre
le bon positionnement central de la cage. Fermeture sur 2 plans. Mise en place d’un drain monovac.
Semi-aspiration à ce niveau. Points de suture résorbables à la peau. Absence de complication ».
Dans une lettre de sortie du 22 février 2016 au Dr D.________, le Dr R.________ a indiqué
que le patient avait séjourn
é
à la Clinique de la Source du 26 novembre au 1
er
décembre 2015. Il a posé les diagnostics principaux de traumatisme médullaire avec contusion
et de hernie discale C5-C6, précisant qu’il n’existait ni diagnostics secondaires, ni
complications, ni comorbidités.
Dans un rapport du 8 janvier 2016 à M.________, le Dr R.________ s’est exprimé en ces
termes :
« (…)
Il a présenté  aussi un traumatisme facial avec une blessure au niveau du nez et de la
région maxillaire droite. Les investigations CT-scan et IRM ont été réalisées
dans ce cadre traumatique mais dans l’évidence, une fissuration du disque C5-C6 et une compression
radiculaire à prédominance gauche décompensée dans un cadre arthrosique. La sténose
a été provoquée par un fragment discal au niveau C5-C6 où l’on retrouve aussi
une rupture du ligament longitudinal postérieur aussi bien à l’examen d’IRM qu’à
l’observation intra-opératoire. L’origine traumatique est de mon point de vue confirmée.
Un CT-scan et une RX de la colonne cervicale avaient été prescrits le 18.08.2015. La radiographie
dynamique ne met pas en évidence d’instabilité. Ceci-dit, vu la persistance du tableau
algique radiculaire C6 gauche, une indication chirurgicale avait été retenue ».
Dans un rapport du 10 février 2016, le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, et médecin-conseil de M.________, a estimé
que la relation de causalité entre l’événement du 8 juillet 2015 et la pathologie
ayant conduit à l’intervention chirurgicale du 27 novembre 2015 était hautement,
voire très hautement, improbable. Tout au plus existait-il une relation de cause à effet aléatoire,
l’importance des lésions dégénératives exposant le patient au développement
de cervico-brachialgies de manière spontanée, ou encore après des gestes banaux de la
vie quotidienne, voire d’une position vicieuse cervicale statique prolongée. S’agissant
de la myélopathie cervicale, le Dr T.________ a précisé qu’elle n’avait pas
de lien avec les brachialgies, d’origine radiculaire, et qu’elle était possiblement
d’origine traumatique, mais tout autant possiblement, voire même probablement, le reflet de
microtraumatismes répétés avec l’empreinte médullaire due aux troubles dégénératifs.
Le médecin a ajouté à cet égard que l’écrasante majorité de ces myélopathies,
sur rachis dégénératif, se constituait sans élément traumatique « unique »
caractérisé. Le Dr T.________ a conclu son appréciation en ces termes :
« (…)
Au
final, l’événement qui nous concerne fut à l’origine un traumatisme facial,
voire de l’index gauche. Il fut peut-être à l’origine d’une entorse cervicale
de faible envergure, entorse qui n’a pas généré, avec haute vraisemblance, une lésion
anatomique précise (disco-radiculaire), lésion ayant ensuite conduit au traitement chirurgical
du 27 novembre 2015. Cette supputée entorse a surtout permis de révéler un trouble dégénératif
cervical majeur.
Dans
ces conditions, le délai d’atteinte du statu quo ante/sine, concernant la seule problématique
cervicale (
possible
entorse), n’aurait pas dû dépasser les 2-3 semaines, son effet prenant fin au plus tard
à la date de l’IRM cervicale.
Un
délai un peu plus long (6-8 semaines) est admissible, concernant la fracture du nez. Ce délai
intéresse uniquement les traitements y relatifs. Précisons que ladite fracture ne fut pas responsable
d’une interruption de travail ».
Par décision du 11 mars 2016, se fondant sur les conclusions du Dr T.________, M.________ a
retenu que le
statu quo
avait été atteint, pour les troubles cervicaux, au 23 juillet 2015, date à laquelle une
IRM avait exclu toute lésion traumatique en relation avec l’accident du 8 juillet 2015. S’agissant
de la fracture du nez, le
statu
quo
avait été atteint après une
période de maximum deux mois. M.________ a dès lors constaté que la relation de causalité
entre les troubles persistants et l’accident du 8 juillet 2015 ne pouvait être admise que
jusqu’au 31 octobre 2015, et que dès le 1
er
novembre 2015, les frais de traitement relevaient de la garantie de l’assurance-maladie.
Le 2 avril 2016, l’assuré s’est opposé à dite décision, dont il a implicitement
conclu à l’annulation. Il a fait valoir qu’il n’avait jamais eu de problèmes
au niveau des cervicales ni de douleurs profondes dans les doigts avant sa chute du 8 juillet 2015. X.________,
assureur-maladie, s’est également opposée à la décision de M.________ le 12
avril 2016, concluant à son annulation et faisant valoir que l’intervention chirurgicale du
27 novembre 2015 découlait directement de l’accident du 8 juillet 2015.
Par décision sur opposition du 9 juin 2016, M.________ a rejeté les oppositions formées
par l’assuré et X.________, confirmant la décision du 11 mars 2016. M.________ a fait
valoir que les critères permettant d’attribuer une cause traumatique à une hernie discale
n’étaient pas réalisés. Se référant à arrêt du Tribunal fédéral
(8C_412/2008), M.________ estimait qu’il était « logique » d’admettre
que des symptômes lombalgiques ou lombosciatalgiques survenus après un accident trouvent leur
résolution après trois à quatre mois, lorsque la hernie discale n’a pas été
« provoquée ni aggravée (= modifiée structurellement) par l’accident ».
Passé ce délai, il convenait d’admettre que les troubles étaient imputables aux
problèmes dégénératifs sous-jacents préexistants, et non plus aux suites traumatiques.
B.
Par acte daté du 7 juin 2016, remis à la Poste suisse le 8 juillet 2016, V.________ a recouru
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud à l’encontre
de la décision sur opposition du 9 juin 2016, concluant implicitement à son annulation. A l’appui
de sa contestation, le recourant fait valoir que sa chute du 8 juillet 2015 a eu lieu avec une décélération
importante, qu’il a présenté une incapacité de travail depuis lors, et que la hernie
discale découverte lors des investigations ultérieures est liée à cet événement.
Il invoque également avoir toujours annoncé des douleurs profondes avant l’opération
du 27 novembre 2015.
Dans une réponse du 5 septembre 2016, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien
de la décision entreprise. Il estime que le recourant n’a apporté aucun élément
de nature à remettre sérieusement en cause l’évaluation médicale du Dr T.________,
relevant que le Dr R.________ n’a pas procédé à une analyse détaillée
de la causalité, susceptible de mettre en doute celle effectuée par le Dr T.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents,
sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale sur l'assurance-accidents
du 20 mars 1981; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de
l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 LPGA). Le recours doit
être adressé au tribunal des assurances du canton de domicile de l’assuré ou d’une
autre partie, dans un délai de 30 jours suivant la notification de la décision querellée
(art. 57, 58 et 60 al. 1 LPGA).
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36) s’applique
aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales (art. 2
al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En
l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent et satisfait aux autres conditions de forme (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte
qu’il est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité
de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs –
que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble,
mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF
131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a).
b)
Le litige a pour objet le point de savoir si le recourant peut prétendre à des prestations
de l’assurance-accidents au-delà du 31 octobre 2015.
3.
a)
Selon
l'art. 6 al. 1 LAA, les prestations d'assurances sont allouées en cas d'accident professionnel,
d'accident non professionnel et de maladie professionnelle. L'art. 4 LPGA définit l'accident comme
toute atteinte dommageable soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure
extraordinaire qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière.  Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou
immédiate de l'atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l'événement
dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte
à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente
comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si
l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177
consid. 3.1 ; 129 V 402 consid. 4.3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; 118
V 286 consid. 1b, et les références).
Le seul fait que des symptômes
douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance d'un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement «
post
hoc, ergo propter hoc
»;
cf. ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341 s.; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 s.
consid. 3b). Il convient en principe d'en rechercher l'étiologie et de vérifier, sur cette
base, l'existence du rapport de causalité avec l'événement assuré.
La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit pas être apportée par
la preuve de facteurs étrangers à l’accident. Il est encore moins question d’exiger
de l’assureur-accidents la preuve négative, qu’aucune atteinte à la santé
ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en parfaite santé. Est seul
décisif le point de savoir si les causes accidentelles d’une atteinte à la santé
ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées comme ayant disparu (TF U 307/2005
du 8 janvier 2007 consid. 4; TF U 222/2004 du 30 novembre 2004 consid. 1.3).
Le droit à des prestations
de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité adéquate entre
l'accident et l'atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d'après le
cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait considéré était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177
consid. 3.2 ; 129 V 402 consid. 2.2 ; 125 V 456 consid. 5a et les références).
En matière de troubles physiques,
la causalité adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 118 V 286
consid. 3a ; 117 V 359 consid. 6a ; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1
in
fine
et les références).
Ainsi, l’examen du rapport de causalité adéquate est superflu lorsque, sur la base de
l’appréciation médicale, le lien de causalité naturelle entre l’événement
assuré et les troubles signalés n’a pas été prouvé à tout le moins
selon le critère de la vraisemblance prépondérante (ATF 119 V 335 consid. 4c).
c)
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte
à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. Lorsqu'un état maladif
préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement
à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident
ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de
santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant
l'accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait
survenu même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (
statu
quo sine
; cf. RAMA 1994 n°
U 206 p. 326 consid. 3b et 1992 n° U 142 p. 75 ; TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid.
1.2 ; 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2).
A
contrario
, aussi longtemps que
le
statu quo
sine vel ante
n'est pas rétabli,
l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant,
dans la mesure où il a été causé ou aggravé par l'accident (cf. TF 8C_32/2014
du 22 décembre 2014 consid. 2.2).
En d’autres termes, lorsque des douleurs apparaissent consécutivement à un accident et
qu’il faut partir de l’hypothèse que l’accident a seulement activé un état
dégénératif (auparavant muet) sans l’avoir causé, l’assureur est tenu
de fournir les prestations pour le syndrome douloureux directement en lien avec l’accident aussi
longtemps que le
statu
quo sine vel ante
n'est pas rétabli
(TF
8C_816/2009
du 21 mai 2010 consid. 4.3) même si l’atteinte à la santé est en très
grande partie la conséquence d’une maladie (TF 8C_423/2012 du 26 février 2013 consid.
5.3). Il en va différemment, si l’accident est uniquement une cause occasionnelle ou une cause
aléatoire qui a rendu manifeste un risque actuel dont la réalisation devait être escomptée
en tout temps, sans que l’accident ait
une
portée propre dans le cadre du rapport entre la cause et l’effet (TF 8C_423/2012 précité
consid. 5.3 ;
TF
8C_380/2011
du 20 octobre 2011 consid. 4.2.1).
d)
Selon
l'expérience médicale, pratiquement toutes les hernies discales s'insèrent dans un contexte
d'altérations des disques intervertébraux d'origine dégénérative, un événement
accidentel n'apparaissant qu'exceptionnellement, et pour autant que certaines conditions particulières
soient réalisées, comme la cause proprement dite d'une telle atteinte. Une hernie discale peut
être considérée comme étant due principalement à un accident lorsque celui-ci
revêt une importance particulière, qu'il est de nature à entraîner une lésion
du disque intervertébral et que les symptômes de la hernie discale (syndrome vertébral
ou radiculaire) apparaissent immédiatement, entraînant aussitôt une incapacité de
travail. Si par contre, la hernie discale est seulement déclenchée, mais pas provoquée
par l'accident, l'assurance-accidents prend en charge le syndrome douloureux lié à l'événement
accidentel (RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3 et n° U 379 p. 192 consid. 2a ; TF
8C _32/2014 du 22 décembre 2014 consid. 2.3 et références citées). Il faut préciser
qu’un disque intervertébral sain est à ce point résistant qu’une action violente
va plutôt avoir pour effet de fracturer les vertèbres que d’entraîner une lésion
des disques intervertébraux. Selon l’expérience médicale, la lésion isolée
d’un disque intervertébral due à un accident peut uniquement être provoquée
par un effort purement axial de la colonne vertébrale et non par des mouvements de rotation, d’hyperextension
ou d’hyperflexion (TFA U 441/04 du 13 juin 2005 consid. 3.1).
Une aggravation significative
et donc durable d’une affection dégénérative préexistante de la colonne vertébrale
par suite d’un accident n’est prouvée que lorsque la radioscopie met en évidence
un tassement subit des vertèbres, ainsi que l’apparition ou l’agrandissement de lésions
après un traumatisme (TFA U 282/06 du 4 juin 2007 consid. 3.3 ; U 179/03 du 7 juillet 2004
consid. 4.4.2 ; RAMA 2000 n° U 363 du 9 septembre 1999 p. 46 consid. 3a).
4.
a)
Il
appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L'élément
déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation,
mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet
d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également
en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier, que la description des conséquences médicales soit claire et, enfin, que les conclusions
de l'expert soient bien motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a et les références
citées; TF 8C_135/2016 du 23 décembre 2016 consid. 5.1).
Le juge peut accorder
pleine valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des assureurs aussi
longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont
sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun
indice concret ne permette de mettre en cause leur bien-fondé. Le simple fait que le médecin
consulté est lié à l’assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de
douter de l’objectivité de son appréciation ni de soupçonner une prévention
à l’égard de l’assuré (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee ; TFA
U 216/04 du 21 juillet 2005 consid. 5.2).
b)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit,
le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 130 III 321 consid.
3.2 et 3.3 ; 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 193 consid. 2 et les références citées).
5.
Dans
le cas d’espèce, se fondant sur le rapport du 10 février 2016 du Dr T.________, l’intimé
estime que le
statu
quo
des suites de l’accident
du 8 juillet 2015 a été atteint au 23 juillet 2015 s’agissant des troubles
cervicaux, et après deux mois s’agissant de la fracture du nez. L’assureur-accidents
a mis fin à ses prestations au 31 octobre 2015, partant du postulat qu’au-delà de cette
date, il n’existait plus de lien de causalité entre les troubles persistants et l’accident.
De son côté, le recourant conteste l’interruption des prestations au 31 octobre
2015. Se fondant sur l’avis du Dr R.________, il soutient que la hernie discale est liée à
l’accident du 8 juillet 2015. Il fait notamment valoir qu’en raison de cet événement,
il a présenté une incapacité de travail depuis le 9 juillet 2015.
6.
a)
Aux termes de son rapport du 10 février 2016, le Dr T.________ a estimé que la relation de
causalité naturelle entre la pathologie cervicale, qui a conduit à l’intervention chirurgicale
du 27 novembre 2015, et l’accident du 8 juillet 2015 était hautement, voire très
hautement, improbable. Le Dr T.________ a constaté que le premier examen médical, au lendemain
de l’accident, n’avait pas révélé de troubles cervicaux ou cervico-brachiaux.
Ce n’était qu’à la suite de l’apparition de cervico-brachialgies, à
distance du traumatisme, que diverses investigations avaient été entreprises au niveau cervical,
mettant en évidence des troubles dégénératifs marqués, évoluant de longue
date, au niveau C5-C6 et C4-C5, suffisamment importants pour induire une compression médullaire
et radiculaire C6 bilatérale. Ces examens n’avaient par contre pas démontré de lésion
traumatique, avec haute vraisemblance, dans le sens d’une fracture, d’une séquelle de
luxation, d’une déchirure ligamentaire significative, voire d’une lésion tendino-musculaire
d’envergure. Le Dr T.________ a notamment constaté qu’en C5-C6, où la discopathie
était la plus importante, le bilan radiologique, détaillé, n’avait fait ressortir
aucun  hypersignal autour du débord discal postérieur pouvant suggérer un traumatisme
récent (absence d’œdème péri-lésionnel ou d’hématome). De même,
le médecin a constaté que le descriptif de l’opération du 27 novembre 2015 n’avait
pas mis en évidence d’élément suggérant les séquelles d’une fracture,
d’une déchirure ligamentaire probante, voire d’une déchirure musculo-tendineuse
compliquée. Le Dr T.________ a estimé que l’accident du 8 juillet 2015 avait en
définitive été à l’origine d’un traumatisme facial, voire de l’index
gauche. Il n’a pas exclu que l’événement fut aussi peut-être à l’origine
d’une entorse cervicale. Pour autant qu’elle ait été avérée, celle-ci
aurait été de faible envergure et n’aurait pas généré, avec haute vraisemblance,
une lésion anatomique précise, de nature disco-radiculaire. Sur la base de ces constatations,
le Dr T.________ a considéré que le
statu
quo ante/sine
en raison de la «
possible
entorse » aurait été
atteint après deux à trois semaines, alors qu’un délai un peu plus long, de l’ordre
de six à huit semaines, était admissible s’agissant de la fracture du nez, mais seulement
s’agissant de la prise en charge des traitements, cette fracture n’ayant pas été
responsable d’une interruption de travail.
C’est le lieu de constater que le rapport du Dr T.________ est probant. Le médecin a pris
en considération l’ensemble des constatations objectives ressortant des rapports d’examens
radiologiques. Ses conclusions sont claires et motivées ; elles ne souffrent pas de contradictions.
Le Dr T.________ a notamment procédé à une analyse systématique de la question de
la causalité naturelle. Le résultat auquel il aboutit est convaincant. Il n’existe aucun
indice concret, ni aucun élément que le Dr T.________ aurait ignoré, qui remettrait sérieusement
en question ses conclusions.
b)
Pour que l’assureur-accidents soit tenu de verser des prestations en raison d’une hernie
discale, il faut que celle-ci ait été causée, déclenchée ou aggravée par
l’accident assuré. Ces circonstances se définissent sur la base des critères jurisprudentiels
énumérés au considérant 3d supra.
A l’instar du Dr T.________, il sied tout d’abord de constater que, compte tenu de son déroulement,
l’événement du 8 juillet 2015 ne peut pas être considéré d’une
importance particulière et propre à entraîner une lésion du disque intervertébral.
Selon ses explications, alors qu’il marchait sur une rampe en béton permettant d’accéder
au lac, l’assuré a glissé et a chuté au sol. Comparé aux événements
propres à provoquer la survenance d'une hernie discale retenus par la pratique médicale, tels
qu’une chute libre d'une hauteur importante, un saut de 10 mètres de hauteur, une chute
notamment avec port de charges ou un télescopage à grande vitesse (cf. TF U 307/05 du 8 janvier 2007
consid. 7.2), l'événement traumatique subi par l’assuré est très modéré,
puisqu’il s’agit d’une chute de sa propre hauteur. Contrairement à ce que soutient
le recourant, une telle chute n’est donc pas survenue dans le cadre d’une décélération
importante
.
Il sied dès lors de retenir que l’accident du 8 juillet 2015 n’était pas de nature
à entraîner une décompensation structurelle, sous forme d’une herniation discale
aigüe traumatique d’une discopathie préexistante
.
Il convient ensuite de constater que, dans un premier temps, lorsqu’il a consulté le S.________
au lendemain de l’accident, le recourant n’a signalé aucune douleur cervico-brachiales,
ses plaintes ne concernant que le visage et la main gauche. Des radiographies du nez et de l’index
gauche effectuées le même jour ont conclu à une fracture des os propres du nez, alors
que les sinus et l’index gauche ne présentaient pas de lésion osseuse. Lors de son examen
du 9 juillet 2015, le Dr G.________ a observé une palpation du rachis cervical non douloureuse.
Les amplitudes cervicales étaient conservées et il n’y avait pas de signe de la sonnette.
Les douleurs à la nuque et à l’épaule gauche ne sont apparues que dans un second
temps, à distance du traumatisme. Ce n’est que lors de la consultation du 20 juillet 2015
que l’assuré a signalé des nouveaux troubles, singulièrement au bras, qui ont incité
le Dr Q.________ à entreprendre des examens au niveau du rachis cervical. On ne peut ainsi pas retenir
comme établi au degré de la vraisemblance prépondérante que les symptômes de
la hernie discale sont apparus immédiatement après l’accident du 8 juillet 2015, comme
le requiert la jurisprudence. On relèvera à cet égard que, contrairement à ce qu’il
soutient, le recourant n’a pas présenté une incapacité de travail dès le 9
juillet 2015. Ce n’est que dès le 20 juillet 2015 que le Dr Q.________ a attesté
une incapacité de travail, alors que le 9 juillet 2015, le Dr G.________ avait complété
la feuille-accident LAA en barrant les rubriques inhérentes à l’incapacité de travail.
Le fait que l’assuré se soit trouvé en vacances au moment de l’accident (du 6 au
18 juillet selon ses réponses à la demande de renseignement de M.________ du 23 juillet 2015)
ne permet pas d’aboutir à une conclusion différente, dès lors qu’une incapacité
de travail peut également être attestée durant un période de vacances. Selon les
pièces au dossier, l’assuré n’a d’ailleurs pas consulté de médecin
durant dix jours, et n’est retourné au S.________ que le 20 juillet 2015.
Il sied encore de remarquer que
les examens du rachis effectués dès le 20 juillet 2015 n’ont pas montré de choc
traumatique. La radiographie du 20 juillet 2015 a en effet permis de constater que les vertèbres
étaient sans anomalie, la colonne cervicale ne présentant que des discopathies C4-C5 et C5-C6.
L’IRM du 23 juillet 2015
a confirmé la présence d’atteintes dégénératives (spondy-lodiscarthrose
C4-C5 et C5-C6, rétrécissement des foramens bilatéral, canal cervical rétréci
en C4-C5 et canal cervical étroit en C5-C6, s’associant à une myélopathie au-dessous
de l’espace discal C5-C6), tout en excluant toute fracture-tassement. Or, presque toutes les
(rares) hernies discales de la colonne cervicale d’origine traumatique s’accompagnent de
lésions osseuses (telles que luxation des articulaires, fracture de la colonne ; cf TFA U 149/04
du 6 septembre 2004 consid. 6.2). Le dossier ne fait au demeurant pas mention d’un mouvement
brusque axial, de compression-extension à hauteur du rachis cervical, reconnu comme étant propre
à entraîner une hernie discale (cf. consid. 3b supra). L’assuré a au contraire expliqué
qu’après un mouvement réflexe de rotation du corps sur lui-même, il avait fait une
chute sur la face.
Le Dr T.________ a précisé qu’il existait tout au plus une relation de cause à effet
aléatoire entre l’accident et les troubles cervicaux ayant conduit à la décompression
chirurgicale, compte tenu de
l’importance
des lésions dégénératives, lesquelles exposaient le patient au développement
de cervico-brachialgies de manière spontanée, ou encore après des gestes banaux de la
vie quotidienne, voire d’une position vicieuse cervicale statique prolongée. Or, de jurisprudence
constante,
si l’accident
est uniquement une cause occasionnelle ou une cause aléatoire qui a rendu manifeste un risque actuel
dont la réalisation devait être escomptée en tout temps, sans que l’accident ait une
portée propre dans le cadre du rapport entre la cause et l’effet, il ne peut pas donner lieu
à des prestations de l’assurance-accidents (cf. consid. 3c supra).
En définitive, c’est
à juste titre que le Dr T.________ a conclu que l’accident ne semblait pas avoir revêtu
une énergie particulièrement élevée, susceptible de générer une fracture
discale ou la formation d’une hernie, que les symptômes d’une hernie n’étaient
pas apparus immédiatement après l’accident et que le bilan radiologique, détaillé,
n’avait pas fait ressortir des éléments indirects d’un traumatisme récent
ou de lésion anatomique disco-radiculaire précise.
Dans ces circonstances, force est de constater que l’accident du 8 juillet 2015 n’a
ni causé, ni déclenché, ni même aggravé la hernie discale affectant le recourant.
C’est ainsi que manière convaincante que le Dr T.________ a estimé que le lien de causalité
entre l’accident du 8 juillet 2015 et les atteintes cervicales ayant conduit à l’opération
du 27 novembre 2015 était hautement, voire très hautement improbable.
c)
L’avis
du Dr R.________, sur lequel l’assuré fonde son recours, ne permet pas d’aboutir à
une conclusion différente. C’est en effet sans motivation que le neurochirurgien a affirmé
que la hernie discale constatée était « certainement post-traumatique »
(cf. rapport du 27 juillet 2015). De même, le 18 août 2015, il s’est contenté d’affirmer,
sans plus de précision, qu’aucune circonstance sans rapport avec l’accident ne jouait
un rôle dans l’évolution du cas. Le Dr R.________ n’a toutefois pas procédé
à un examen systématique du lien de causalité naturelle sur la base des critères
de la littérature médicale, repris par le Tribunal fédéral.
Dans son rapport du 27 juillet 2015, le Dr R.________ a d’ailleurs confirmé qu’il
n’avait pas constaté de lésion osseuse visible ni d’instabilité du rachis
cervical. Les examens complémentaires qu’il a requis ont conclu que l’assuré ne
présentait pas de glissement intersomatique pathologique ni de fracture cervicale (cf.
radiographies
de la colonne cervicale fonctionnelles de profil et par CT cervical du 18 août 2015
).
Quant à la déchirure ligamentaire évoquée par le Dr R.________, observée selon
lui lors de l’IRM du 23 juillet 2015 et de l’intervention chirurgicale, le médecin n’apporte
pas d’éléments permettant de s’éloigner de l’avis du Dr T.________,
lequel, après examen du rapport d’IRM du 23 juillet 2015 et du protocole opératoire du
27 novembre 2015, a conclu à l’absence de déchirure ligamentaire probante, comme de tout
autre élément traumatique. On relèvera également à cet égard que dans la
lettre de sortie du 22 février 2016 des suites de l’opération du 27 novembre 2015, le
Dr R.________ a précisé que l’assuré ne présentait pas de diagnostics
secondaires, pas de complications et pas de comorbidités en sus du traumatisme médullaire avec
contusion et de la hernie discale constatés.
d)
Au vu de ce qui précède, il n’y
a pas lieu de s’écarter des conclusions du Dr T.________, en ce sens qu’un lien de causalité
naturelle entre l’accident du 8 juillet 2015 et la hernie discale n’est pas établi au
degré de la vraisemblance prépondérante. S’agissant des atteintes causées par
l’accident, le
statu
quo sine vel ante
a été atteint en six
à huit semaines s’agissant de la fracture du nez (uniquement pour le traitement), et en deux
à trois semaines s’agissant de l’éventuelle entorse cervicale.
Cela étant, on peine à suivre les motifs pour lesquels l’intimée a poursuivi le
versement de ses prestations jusqu’au 31 octobre 2015.
Si
la loi permet à l'autorité de recours de procéder à une
reformatio
in pejus
(cf. art. 61 let.
d LPGA et art. 89 al. 2 LPA-VD), il s'agit d'une simple faculté (cf. ATF 119 V 241 consid.
5). L'autorité de recours dispose à cet égard d'un certain pouvoir d'appréciation
dont l'exercice doit tenir compte de l'intérêt public au respect du droit objectif et du principe
de la proportionnalité (cf. Benoît Bovay/Thibault Blanchard/Clémence Grisel Rapin, Procédure
administrative vaudoise, LPA-VD annotée, Bâle 2012, n
°
4.1 ad art. 89 LPA-VD p. 409).
En l’occurrence,
au regard des intérêts en présence – et de la courte période concernée,
de deux mois au maximum compte tenu du délai nécessaire pour le traumatisme facial, respectivement
de la fracture du nez (uniquement traitement) – et du principe de proportionnalité qui canalisent
le pouvoir d’appréciation de la Cour, il n’y a pas lieu de faire usage d’une telle
faculté. Le versement des prestations de l’assurance-accidents jusqu’au 31 octobre
2015 est ainsi maintenu. En l’absence d’un lien de causalité naturelle
entre
l’accident du 8 juillet 2015 et les symptômes persistants au-delà du 31 octobre
2015, l’intimée était par contre fondée à mettre fin à ses prestations
pour la période courant au-delà du 31 octobre 2015.
5.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision litigieuse
confirmée.
La procédure est
gratuite (art. 61 let. a LPGA), de sorte qu’il n’est pas perçu de frais judiciaires.
Le recourant, qui n’obtient pas gain de cause, et qui n’était au demeurant pas représenté
par un mandataire professionnel, n’a pas le droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA,
art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 9 juin 2016 par M.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de
frais judiciaires ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
V.________, [...],
‑
M.________, à [...],
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le
présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :