vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 302 · 2009-06-05 · fr

NON-LIEU, DIFFAMATION, CALOMNIE | 173 CP, 174 CP, 260 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 05.06.2009 Arrêt / 2009 / 302

TRIBUNAL CANTONAL
363
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 5 juin
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et Sauterel
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 260, 294 let. f
CPP
Vu l'enquête n° PE07.018920-JRU
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de La Côte contre
A.H.________
pour
calomnie, subsidiairement diffamation, sur plainte d'
A.S.________
,
vu l'ordonnance du 1
er
avril 2009, par laquelle le
magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de
A.H.________ et a laissé les frais à la charge de
l'Etat,
vu le recours exercé en temps utile par A.S.________ contre
cette décision,
vu les déterminations de A.H.________,
vu les pièces du dossier;
attendu
qu'A.S.________ a déposé plainte
pénale le 12 septembre 2007 contre A.H.________, lui
reprochant en substance d'avoir colporté la rumeur selon
laquelle elle aurait tué le chat de ses voisins, les
L.________, en juin 2007 puis, lors d'une dispute de voisinage le 2
septembre 2007, de l'avoir une nouvelle fois accusée
à tort et publiquement d'être une tueuse de
chat,
que lors de cette altercation, une autre voisine, A.O.________,
également mêlée à la dispute, aurait
déclaré "moi, je ne tue pas les chats" et
qu'A.S.________ aurait donné le chat "à bouffer aux
chiens",
que ces accusations font référence à un
incident, lors duquel A.S.________, en voulant déloger le
chat de ses voisins, qui s'était retrouvé
coincé dans un arbre surplombant le ruisseau du Boiron,
l'avait libéré en le poussant avec une
branche,
qu'à peine tombé dans le ruisseau, l'animal avait
toutefois été mortellement blessé par deux
grands chiens aux abois;
attendu que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu
en faveur de A.H.________, considérant que les indices
démontrent que la prénommée n'a pas tenu de
propos diffamatoires à l'encontre d'A.S.________ et qu'elle
n'a pas colporté la rumeur selon laquelle cette
dernière aurait tué le chat des voisins, A.O.________
ayant affirmé avoir eu connaissance de cet incident par des
enfants du quartier,
qu'A.S.________ conteste cette décision,
qu'elle conclut à l'annulation de l'ordonnance entreprise et
à la continuation de la procédure contre A.H.________
et qu'elle soit étendue également à l'encontre
de A.O.________;
attendu que A.H.________ a été entendue sur ce qui
lui était reproché et a expliqué que, suite
aux accusations de A.O.________ portées contre A.S.________,
les époux A.S.________ se sont fâchés et se
sont retournés vers elle en lui disant à plusieurs
reprises "lâcheuse, lâcheuse" (PV aud. 4),
qu'elle leur aurait alors répondu, dans le but de se
défendre, que ce n'était pas elle qui avait
lâché le chat dans l'eau mais que c'était
A.S.________ qui avait pris le bâton pour faire tomber le
chat dans la rivière,
qu'elle a précisé n'avoir jamais
déclaré, lors de cette dispute de voisinage,
qu'A.S.________ avait tué le chat et n'avoir jamais
parlé de cet incident avec A.O.________ mais que cette
dernière l'a appris des enfants du quartier,
que le mari de A.H.________
,
également entendu sur les faits reprochés à sa
femme, a expliqué qu'ils ne sont pas de langue maternelle
française et qu'ils ont cru que les époux
A.S.________
, en traitant
cette dernière de lâcheuse, l'accusaient d'avoir
lâché et tué le chat de ses voisins (PV aud.
6),
que A.O.________ a expliqué, lors de son audition par le
juge d'instruction, qu'elle avait appris par les enfants qu'il y
avait eu un problème avec un chat et qu'ils lui avaient
décrit ce qui s'était passé (PV aud.
2),
qu'elle a, en outre, précisé qu'à la suite de
la dispute de voisinage, A.H.________ lui a demandé ce que
signifiait le terme "lâcheuse" et que selon cette
dernière, cela signifiait que c'était elle qui avait
lâché le chat,
qu'B.S.________, le mari d'A.S.________, a déclaré
que, lors de la dispute de voisinage, A.H.________ se serait
adressée à sa femme en lui disant "tueuse de chat" et
qu'il l'aurait alors traité de "lâche" (PV aud.
5),
que le témoignage d'B.S.________ est sujet à caution
étant donné qu'il est le mari de la plaignante et
qu'il est le seul à affirmer que A.H.________ a
traité sa femme de tueuse de chat, les autres témoins
ne confirmant pas que la précitée aurait dit
cela,
que pour le surplus, A.H.________ a assuré ne pas avoir
parlé de cet incident à A.O.________ qui a
confirmé ses dires en affirmant en avoir eu connaissance par
des enfants du quartier,
qu'aucune autre mesure d'instruction complémentaire ne
permettrait au stade de l'enquête de confirmer l'une ou
l'autre version des faits,
qu'en l'absence d'autres confirmations que celle du mari de la
plaignante et du fait que les versions des parties sont
irrémédiablement divergentes, c'est à juste
titre que le juge d'instruction a prononcé un non-lieu en
raison d'une insuffisance de charges;
attendu, en outre, que la plaignante demande que la
procédure soit étendue à l'encontre de
A.O.________,
que les infractions de diffamation et de calomnie se poursuivent
uniquement sur plainte (cf. art. 173 et 174 CP),
qu'A.S.________ n'a pas déposé plainte contre la
prénommée le délai de plainte étant
maintenant de toute manière prescrit,
qu'en effet, en vertu de l'art. 31 CP, le droit de porter plainte
se prescrit par trois mois, le délai courant du jour
où l'ayant droit a connu l'auteur de
l'infraction,
qu'elle aurait dû porter plainte contre A.O.________ au plus
tard trois mois après le 2 septembre 2007, ce qu'elle n'a
pas fait,
que, partant, une poursuite à l'encontre de la
susnommée n'est plus possible;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que le Code de procédure pénale ne
prévoit pas de dépens alloués à la
partie qui obtient gain de cause devant le Tribunal d'accusation
(Bovay, Dupuis, Monnier, Moreillon, Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Bâle 2008, n. 6.3 ad art. 163 CPP, p.
182; JdT 1962 III 64),
que les frais d'arrêt sont mis à la charge du
recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
440 fr. (quatre cent quarante francs), sont mis à la charge
d'A.S.________
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      Mme
A.S.________,
-      M. Jean-Pierre Wavre,
avocat (pour A.H.________).
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: