vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 178 · 2019-03-13 · fr

REFUS D'ENTRER EN MATIÈRE SUR CERTAINS GRIEFS, NOUVELLE DEMANDE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.03.2019 Arrêt / 2019 / 178

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
272/18 - 71/2019
ZD18.038812
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 mars 2019
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Piguet, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à […], recourante, représentée par Me Florence Bourqui, avocate auprès d’Inclusion
Handicap, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI.
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), ressortissante suisse d’origine
bosniaque née en 1973, sans formation professionnelle, mariée et mère de trois enfants,
a déposé le 18 décembre 2013 une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), invoquant une sclérose en plaques. Dans le formulaire idoine,
elle a indiqué qu’elle travaillait comme technicienne de surface à 30 % auprès
de la commune d’[...] et qu’elle avait œuvré de mai 2006 à octobre 2013 dans
le secteur viticole. Elle a précisé par la suite que, sans atteinte à la santé, elle
aurait travaillé à 100 % en tant qu’auxiliaire de conciergerie depuis 2012, par
intérêt personnel et nécessité financière (cf. formulaire 531
bis
non daté, indexé le 4 février 2014).
Dans un rapport du 17 février 2014, le Dr W.________, spécialiste en médecine interne
et médecin traitant de l’assurée, a posé les diagnostics incapacitants de sclérose
en plaques de forme poussées/rémissions avec première poussée en 2010 et dernière
poussée en août 2013 de localisation pontique gauche, ainsi que d’ostéoméningiome
de la grande aile de l’os sphénoïde à droite découvert en septembre 2013. Il
a par ailleurs signalé que la patiente – laquelle présentait une fatigabilité accrue
(«
raison somatique
et état dépressif
») –
restait profondément marquée par la guerre de Bosnie (plusieurs membres de sa famille ayant
été tués sans que les corps n’aient pu être retrouvés), avec un état
anxio-dépressif réactivé à chacune des atteintes somatiques sévères qu’elle
avait présentées ces dernières années. A ce rapport étaient joints différents
documents médicaux dont :
- un rapport du 30 août 2013 du Dr N.________, radiologue, exposant qu’une imagerie par résonance
magnétique (IRM) cérébrale avait montré de multiples lésions suggestives d’une
atteinte démyélinisante comme on pouvait en rencontrer en cas de sclérose en plaques ;
- un compte-rendu rédigé le 3 septembre 2013 par le Dr C.________, spécialiste en neurologie,
indiquant que l’examen clinique montrait des myokimies hémifaciales gauches, de discrets troubles
oculomoteurs de type ophtalmoparésie internucléaire gauche fruste et une hyperréflexie
du réflexe bicipital et styloradial droit, la situation étant très évocatrice d’une
sclérose en plaques avec probablement une première poussée trois ans plus tôt ;
- un rapport du 26 novembre 2013 établi suite à une IRM et un CT-scan des orbites par les Drs
T.________ et H.________, radiologues, concluant notamment à un méningiome en plaque avec un
aspect extrêmement dense de l’os, à l’origine d’un discret rétrécissement
des fissures orbitaires inférieure, supérieure et du canal optique ;
- un rapport du 9 décembre 2013 du Dr Z.________, ophtalmologue, considérant que l’IRM
orbitaire de novembre 2013 montrait une image tout à fait compatible avec un ostéoméningiome
de la grande aile du sphénoïde à droite expliquant la symptomatologie ophtalmologique
(douleur dans la région préorbitaire droite) apparue quelques semaines plus tôt ;
- un rapport du 14 janvier 2014 du Dr U.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie et phoniatrie,
exposant que la patiente mentionnait depuis une semaine un trouble de l’équilibre et concluant
à l’absence d’origine vestibulaire périphérique.
En date du 18 février 2014, une crâniotomie fronto-temporo-zygomatique droite a été
réalisée pour exérèse de l’ostéoméningiome de la grande aile du sphénoïde.
Aux termes d’un rapport du 12 juin 2014, le Dr C.________ a posé les diagnostics avec impact
sur la capacité de travail de sclérose en plaques à forme rémittente depuis 2013
et de status après ablation d’un ostéoméningiome de la grande aile du sphénoïde
droit le 18 février 2014. S’agissant des atteintes n’ayant pas d’impact sur la
capacité de travail, il a mentionné une strumectomie en 2012 et un état dépressivo-anxieux
chronique. Le Dr C.________ a précisé que l’assurée se plaignait actuellement de
céphalées frontales droites persistantes et d’une asthénie importante. Il a ajouté
que le pronostic était bon concernant l’affection tumorale mais plus réservé pour
ce qui était de la sclérose en plaques, l’IRM cérébrale du 30 août 2013
montant de multiples lésions de démyélinisation sus et sous-tentorielles. Enfin, le Dr
C.________ a exposé que l’incapacité de travail était totale depuis le 17 février
2014 et qu’il était trop tôt pour se prononcer sur l’exigibilité de l’activité
exercée.
Dans un rapport du 14 juillet 2014, le Dr J.________, médecin assistant au Service de neurochirurgie
du Centre hospitalier [...] (ci‑après : le Centre hospitalier M.________), a considéré
que le diagnostic d’ostéoméningiome de la grande aile du sphénoïde n’avait
pas de répercussion sur la capacité de travail.
Invité par l’OAI à décrire l’évolution médicale de la patiente,
le Dr W.________ a relevé, par compte-rendu du 25 août 2014, que du point de vue de la sclérose
en plaques, les myokimies initiales de la face n’étaient pas réapparues sous traitement
régulier de Gylenia mais qu’en revanche, depuis quelques semaines, on observait une hypodysesthésie
des membres supérieur et inférieur droits. Concernant les suites opératoires de l’intervention
du 18 août [recte : février] 2014, le Dr W.________ a exposé qu’elles avaient
été marquées par d’intenses céphalées fronto-temporales droites ne s’étant
que partiellement atténuées, par un œdème à la hauteur de l’arcade zygomatique
et de l’os malaire et par une anesthésie frontale droite ; en outre, une douleur de l’axe
du chef sternal du sterno-clédo-mastoïdien était apparue depuis quelques semaines. Enfin,
l’état dépressif persistait. Quant à la capacité de travail, elle était
nulle depuis le 17 février 2014 – étant précisé que l’intéressée
se plaignait d’une fatigue générale et n’avait pas repris son activité à
la commune d’ [...]. A ce compte-rendu était en particulier annexé un rapport du 4 août
2014 de la Dresse X.________, cheffe de clinique ajdointe au Service de neurochirurgie du Centre hospitalier
M.________, faisant état d’une évolution favorable suite à l’opération
de février 2014 et signalant des céphalées importantes – présentes déjà
avant l’intervention – ne pouvaient être expliquées sur l’imagerie du jour.
Dans un rapport non daté indexé le 26 septembre 2014 par l’OAI, le Dr A.________, spécialiste
en ophtalmologie, a mentionné la persistance d’importantes douleurs fronto-temporo-zygomatiques
et orbitaires droites suite à l’exérèse du méningiome de la grande aile du
sphénoïde droit. Il a précisé qu’après un bilan complet, il n’avait
pas trouvé de cause ophtalmologique à la symptomatologie.
Sur mandat de l’OAI, l’assurée a fait l’objet d’une expertise réalisée
par le Dr E.________, spécialiste en neurologie. Aux termes de son rapport d’expertise du
14 janvier 2015, ce dernier a retenu les diagnostics avec impact sur la capacité de travail d’état
dépressif d’allure modérée à sévère, à évaluer sur le plan
psychiatrique, et de sclérose en plaques avec syndrome de fatigue se combinant avec la fatigabilité
associée à l’état dépressif. S’agissant des atteintes ne se répercutant
pas sur la capacité de travail, l’expert a en particulier signalé de discrètes séquelles
locales (dysesthésie trigéminale, léger œdème oculofacial) d’un méningiome
de la grande aile du sphénoïde droit opéré. Pour le surplus, il a noté que l’assurée
se plaignait de douleurs de la face droite après l’opération, de quelques troubles de
l’équilibre, de troubles (diminution de la force, douleurs) au niveau des membres inférieurs
et d’une fatigue générale. Il a par ailleurs notamment retenu ce qui suit :
"
5.
Appréciation du cas et pronostic
L'état
clinique de la patiente est dominé par son état dépressif, sa fatigabilité, qui s'associe
à des difficultés attentionnelles et dysexecutives au status cognitif. Si une partie de ce
tableau neuropsychologique peut s'expliquer par la présence des lésions multiples de la substance
blanche hémisphérique, l'état dépressif y est également pour une partie, que
nous évaluerions à 50% pour chacune des deux parties. En revanche, les discrètes anomalies
neurologiques secondaires à la sclérose en plaques (discrète altération l'oculomotricité,
voire les petites anomalies relevées au status neurologique de base) restent sans effet fonctionnel
significatif et n'entraînent pas de déficit spécifique qui pourrait avoir une répercussion
sur une activité professionnelle. Dans le présent contexte, c'est essentiellement l'état
dépressif et le syndrome de fatigue qui limitent les activités de la patiente, soit sous forme
d'une incapacité de travail à 50% touchant soit son ancienne activité professionnelle,
soit ses activités ménagères, que l'on pourrait aussi exprimer par une diminution globale
du rendement de l'ordre de 50% (combinaison de l'atteinte neurologique + psychiatrique dépressive).
La
patiente n'ayant actuellement pas de traitement antidépresseur efficace (le Cipralex n'a pas l'air
efficace chez elle), il serait d'une part adéquat de juger la répercussion exacte de l'état
dépressif sur la capacité de travail, au plan psychiatrique, et de juger dans un deuxième
temps la capacité de travail après correction de l'état dépressif.
Sur
le plan strictement neurologique, l'impact de la sclérose en plaques sur une activité professionnelle
ou ménagère ne dépasse pas 30%.
Le
pronostic est sujet à caution en fonction d'éventuelles nouvelles poussées, en sachant
cependant que sous Gilenya, il est peu probable d'observer une détérioration marquée et
rapide sur le plan de la maladie neurologique. D'autres facteurs pronostics sont liés à l'évolution
de la dépression, qui semble assez chronifiée dans le cas présent.
"
L’OAI a par la suite mis en œuvre une expertise auprès du Dr B.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 19 octobre 2016, l’expert a formulé
les conclusions suivantes :
"
III.
Diagnostics
1.
Diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail
----------
2.
Diagnostics n’ayant pas d’incidence sur la capacité de travail
-
Trouble anxieux et dépressif mixte léger
(F41.2) secondaire aux diagnostics de méningiome et de sclérose en plaques.
-
Personnalité dépendante (F60.7) non
handicapantes chez l’assurée.
3.
Interaction des diagnostics :
[…]
Signalons
que cette assurée est née en Bosnie, elle est arrivée en fuyant la guerre en 1999 [sic]
seuls, sa mère et ses tantes l’ont rejointe ici et c’est à ce moment-là qu’elle
a appris que son père avait été tué lors du siège de Srebrenica.
[…]
Signalons
qu’en 2013, une sclérose en plaques a été diagnostiquée et par la suite une
tumeur et depuis lors, l’assurée dit avoir des douleurs qui l’empêchent de pratiquer
les mêmes activités qu’auparavant.
Signalons
aussi qu’en 2014 et lors de l’examen neurologique, un état dépressif a été
diagnostiqué, l’assurée ayant bien récupéré puisqu’au moment de
l’entretien (12.09.2016), il existe surtout une anxiété et une tristesse secondaires
aux maladies et à la douleur et qui ne sont pas handicapantes chez l’assurée qui se plaint
fondamentalement de fatigue et de douleurs à la tête.
[…]
VI.
Capacité de travail
1.
Capacité de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
En
l’absence d’atteinte à la santé du point de vue psychiatrique selon la LAI, cette
assurée a toujours été capable de travailler à 100%.
2.
Capacité de travail dans une activité correspondant aux aptitudes de l’assurée
Voir
plus haut.
"
Reprenant les conclusions des experts E.________ et B.________, le Dr V.________, du Service médical
régional de l’AI (ci-après : le SMR), a résumé la situation comme suit
dans un rapport de synthèse du 8 novembre 2016 :
"
Notre
position :
Le Dr E.________ retenait 50%
à l’époque du fait de l’atteinte dépressive et des résultats des ex.
neuropsy. et seulement
30%
sur le plan strictement neurologique
. Nous estimons
que cette amélioration remonterait à 6 mois au moins après les constatations du Dr E.________,
soit dès le printemps 2015, au 01.06.15. A partir de cette date, la CT est entière sur le plan
psy., mais reste de 70% (IT 30%) sur le plan strictement neurologique.
Synthèse :
l’IT durable est donc fixée au 17.02.14. L’IT est de 100% depuis, de 50% dès le
25.08.14, de 30% dès le 01.06.15. La CTAH et AA serait de 70% actuellement, sur le plan strictement
neurologique.
[…]
»
Une enquête économique sur le ménage a été réalisée le 11 janvier
2017. Dans son rapport du 26 janvier suivant, l’enquêtrice de l’AI a en particulier
retenu un statut de 80 % active et 20 % ménagère, les empêchements ménagers
étant estimés à 45,95 %.
En date du 2 février 2017, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision
dans le sens d’un refus de rente d’invalidité, considérant que l’intéressée
présentait un degré d’invalidité de 39,20 % dès le mois d’août
2014 (soit 30 % pour la part active [80 % x 37,50 %] et 9,19 % pour la part ménagère
[20 % x 45,95 %]) puis de 19,20 % à compter du mois de juin 2015 (soit 10 %
pour la part active [80 % x 12,50 %] et 9,19 % pour la part ménagère [20 %
x 45,95 %]) – taux insuffisants pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité.
L’assurée a contesté ce projet le 20 février 2017. Dans ce contexte a été
produit un écrit du 17 février 2017 du Dr CC.________, médecin praticien et nouveau médecin
traitant, évoquant de lourds antécédents médicaux réduisant la capacité
de travail de l’intéressée et justifiant une rente AI. A également été
produit un rapport du 1
er
mars 2017 du Dr I.________, chef de clinique adjoint au Service de neurochirurgie du Centre hospitalier
M.________, signalant un examen neurologique sans particularité mais relevant qu’une IRM cérébrale
du 16 février 2017 avait montré une progression de la lésion dans le sinus sphénoïdal.
Le 6 avril 2017, l’assurée a bénéficié d’un traitement radioneurochirurgical
par Gamma Knife (Couteau Gamma) pour une récidive évolutive du méningiome en plaque sphénoïdal
droit.
Répondant le 1
er
mai 2017 à un questionnaire de l’OAI, le Dr O.________, chef de clinique adjoint au Service
de neurochirurgie du Centre hospitalier M.________, a exposé que l’intervention d’avril
2017 avait été réalisée en ambulatoire et qu’il n’y avait pas de changement
de la situation du point de vue de la capacité de travail, étant pour le surplus renvoyé
à l’avis du médecin traitant. En annexe, figurait notamment un compte-rendu établi
le 17 mars 2017 par le Prof. Y.________, chef du Service de neurochirurgie du Centre hospitalier M.________,
précisant que la récidive évolutive transosseuse au niveau du sinus sphénoïdal
droit était encore d’une taille limitée, de sorte qu’un traitement de radiochirurgie
par Gamma Knife était indiqué pour prévenir la poursuite de la progression évolutive
par irradiation stéréotaxique multifocale de la lésion.
Par avis médical SMR du 30 mai 2017, le Dr V.________ a estimé qu’il y avait lieu de
s’en tenir aux conclusions formulées le 8 novembre 2016.
Par décision du 12 juillet 2017, l’OAI a confirmé son projet du 2 février précédent.
B.
Aux termes d’un écrit du 19 juillet 2017 adressé à l’OAI, le Dr CC.________
a indiqué avoir revu la patiente en juin et avoir constaté qu’elle présentait une
péjoration de son état dépressif accentué par des difficultés financières
consécutives aux problèmes médicaux. Il s’est pour le surplus référé
à un rapport établi le 26 mai 2017 par les Prof. Y.________ et Dr O.________, exposant en résumé
que le traitement par Gamma Knife s’était déroulé sans problème.
Par avis médical SMR du 16 août 2017, le Dr V.________ s’en est tenu à ses conclusions
antérieures, considérant que la situation demeurait inchangée.
Dans un certificat du 1
er
septembre 2017 à l’attention de l’OAI, les Drs AA.________ et BB.________, respectivement
médecin associé et médecin assistante à la Fondation de R.________, Secteur psychiatrique
de [...], ont expliqué que l’assurée était suivie depuis le mois d’août
2017 pour un état dépressif sévère et que le tableau psychique constaté justifiait
une incapacité totale de travail.
Par avis médical SMR du 24 octobre 2017, le Dr V.________ a considéré que le certificat
susdit n’apportait pas d’éléments convaincants et qu’aucune incapacité
de travail n’était à retenir. A cela s’ajoutait qu’il était peu plausible
de voir apparaître, après l’expertise psychiatrique de 2016, un trouble majeur tel que
celui évoqué.
Le 30 octobre 2017, les Drs AA.________ et BB.________ ont adressé à l’OAI un nouveau
certificat en tous points identique au précédent.
C.
En date du 13 février 2018, F.________ a déposé une nouvelle demande de prestations AI,
invoquant la sclérose en plaques diagnostiquée en 2013, l’intervention neurochirurgicale
pratiquée en 2014, ainsi que des troubles psychiatriques.
Par courrier du 16 février 2018, l’OAI a fait savoir à l’assurée que sa nouvelle
demande ne pourrait être examinée que s’il était établi de façon plausible
que l’invalidité s’était modifiée de manière à influencer ses droits.
Un délai de trente jours lui était dès lors imparti pour produire un rapport médical
détaillé ou pour apporter tout autre élément propre à constituer un motif de
révision, faute de quoi il serait considéré qu’elle n’avait pas rendu plausible
la modification de son degré d’invalidité et une décision de non-entrée en
matière lui serait notifiée.
Le 26 février 2018, le Dr CC.________ a adressé à l’OAI un compte-rendu signalant
que l’assurée présentait un état dépressif important, des céphalées
et vertiges persistants depuis la crâniotomie de 2014, ainsi qu’une asthénie en lien
avec son traitement pour la dysthyroïdie ; quant à l’incapacité de travail,
elle était évaluée à 100 %. En annexe, figuraient par ailleurs les pièces
suivantes :
- un rapport du 15 novembre 2017 des Prof. Y.________ et Dr O.________, exposant qu’un bilan neuro-ophtalmologique
avait montré une situation stable, que la dernière IRM cérébrale de contrôle
(du 14 septembre 2017) avait mis en évidence une discrète augmentation de taille de la récidive
transosseuse du sinus sphénoïdal droit, qui pouvait être attendue à ce stade, et
qu’il n’y avait pas de signes de complication post-radique ;
- un rapport du 18 décembre 2017 du Dr U.________, faisant état d’une récidive de
troubles de l’équilibre et concluant à un examen vestibulaire clinique dans la norme,
sans mise en évidence de cupulolithiase, mais suggérant néanmoins un bilan dentaire afin
d’exclure une pathologie de l’arcade dentaire supérieure droite susceptible de venir
potentialiser les douleurs ipsilatérales.
Par avis médical SMR du 14 mars 2018, le Dr V.________ a retenu que la situation demeurait inchangée.
Par rapport du 20 mars 2018, les Drs AA.________ – devenu entre-temps médecin adjoint –
et DD.________, médecin assistant à la Fondation de R.________, ont exposé ce qui suit :
"
Nous
suivons la patiente depuis août 2017 pour un trouble de l’humeur persistant.
Nous
ne reviendrons pas sur les éléments anamnestiques […].
Actuellement,
le diagnostic retenu est :
·
Trouble dépressif récurrent, épisode
actuel sévère avec symptômes psychotiques F33.3.
·
Trouble de la personnalité dépendante
F60.7.
La
patiente présente un tableau de symptômes dépressifs de sévérité élevée,
de durée prolongée et d’apparition tardive vers la 5e décennie. L’apparition
du trouble en juillet 2017 est en lien avec des événements stressants survenus dans le premier
semestre de 2017, notamment la récidive d’une tumeur cérébrale réopérée
en mai 2017 ainsi que la réponse négative sur sa demande de rente AI. Ces éléments
orientent vers un trouble dépressif sévère.
La
patiente présente un effondrement thymique, des pleurs, une tristesse incapacitante, un ralentissement
psychomoteur et des idées de ruine. Elle verbalise des idées délirantes de persécution
congruentes à l’humeur[,] au sujet du refus de l’OAI de reconnaître son invalidité.
Au
quotidien, nous observons des difficultés dans l’organisation et la réalisation des tâches
familiales et administratives.
Le
traitement en cours consiste en un suivi TPPI avec des entretiens à la quinzaine, une médication
psychotrope et un suivi à domicile par une infirmière en Santé mentale. […]
Le
degré d’incapacité de travail est à ce jour de 100%. Le pronostic est réservé.
"
Par avis médical SMR du 23 mars 2018, le Dr V.________ a considéré que les éléments
invoqués dans le rapport susdit n’étaient pas prouvés, que ce document n’était
pas signé et que l’un des protagonistes était un assistant. Cela étant, le Dr V.________
s’est déterminé comme suit :
"
Notre
position :
nous sommes très dubitatifs
au vu de ce dossier car
il
manque beaucoup d’éléments médicaux pour en être sûr
,
et au vu de l’expertise précédente la chronologie d’un trouble dépressif récurrent
n’est pas établie, un trouble de la personnalité ne pouvant apparaître aussi de
novo chronologiquement après l’expertise du Dr B.________, le 12.09.16. Veuillez noter que
le traitement psychotrope n’est pas précisé, et que normalement un état délirant
suggère une hospitalisation avant stabilisation, ce qui n’est pas le cas,
y
compris une tutelle
. Veuillez noter aussi l’absence
d’inaptitude à la conduire malgré la gravité des diagnostics. Finalement sur le
fond, il n’existe
pas
d’éléments probants qui permettraient de conclure à la présence de troubles
psychiatriques incapacitants et ceci à un degré suffisant de force probatoire, la vraisemblance
prépondérante n’étant pas atteinte
.
Au
total
, nous en restons aux conclusions antérieures
en considérant que la situation est inchangée. […]
"
En date du 4 mai 2018, l'OAI a établi un projet de décision dans le sens d'un refus d'entrer
en matière sur la nouvelle demande de prestations de l'assurée, faute de modification notable
du point de vue de la situation médicale ou professionnelle. A cela s’ajoutait que l’application,
au cas d’espèce, de la nouvelle méthode mixte d’évaluation de l’invalidité
entrée en vigueur au 1
er
janvier 2018 ne modifiait pas le taux d’invalidité au point d’ouvrir le droit à
la rente.
A teneur d’un écrit du 18 mai 2018, l’assurée a déclaré contester le
projet précité.
Le 12 juin 2018, les Drs AA.________ et DD.________ ont adressé à l’OAI un rapport complémentaire
signalant les diagnostics trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
avec symptômes psychotiques (F33.3), de probable anxiété généralisée (F41.1)
et de personnalité dépendante (F60.7). Ils ont signalé une altération de la cognition,
du jugement, de l’endurance et de l’affirmation de soi, ainsi qu’une inaptitude à
établir et entretenir des relations. A titre de limitations fonctionnelles, ils ont mentionné
des difficultés au niveau de la planification, de la structuration des tâches, des contacts/relations
interpersonnels et de la réalisation d’activités extraprofessionnelles. Enfin, ils ont
évalué l’incapacité de travail à 100 %, celle-ci étant le résultat
de la progressive perte de ressources personnelles de la patiente (physiques, psychiques et adaptatives)
ainsi que de situations familiale et socioculturelle défavorables ; ils ont également
évoqué un besoin de réparation consécutif aux pertes et préjudice à la
santé physiques subis.
Par avis médical SMR du 28 juin 2018, le Dr V.________ a estimé que le rapport susdit ne modifiait
pas les conclusions émises antérieurement.
Par décision du 2 août 2018, l’OAI a confirmé son projet précité, dont
il a repris la motivation. Dans une lettre explicative du même jour, l’office a souligné
que le rapport transmis n’apportait aucun élément susceptible de modifier sa position
et qu’il s’agissait là, tout au plus, d’une appréciation différente
d’une même situation pathologique.
D.
Agissant par l’entremise de son conseil, F.________ a recouru le 10 septembre 2018 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé pour instruction
complète et nouvelle décision. En substance, la recourante soutient que le fait qu’un
état dépressif ait été identifié par le passé, puis nié suite à
une amélioration de l’état de santé, ne s’oppose en rien à la réapparition
de cet état par la suite. Elle souligne par ailleurs que quand bien même le médecin du
SMR – sans être psychiatre – remet en question l’existence d’une personnalité
dépendante, le Dr B.________ mentionnait néanmoins déjà une telle atteinte en octobre
2016. Elle fait de surcroît valoir que l’avis du SMR ne tient pas compte de son suivi psychiatrique,
complété par une médication psychotrope et un suivi infirmier à domicile, alors même
qu’elle n’avait pas besoin de ces soins au mois d’octobre 2016.
Dans sa réponse du 15 octobre 2018, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Aux termes de sa réplique du 6 novembre 2018, la recourante a persisté dans ses précédents
motifs et conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile – compte tenu des féries estivales
(art. 38 al. 4 let. b LPGA) – auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant
les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est
recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations présentée par la recourante le 13 février 2018.
3.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles
demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments
sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel
du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
4.
En l’espèce, l’intimé n’est pas entré en matière sur la nouvelle
demande déposée par la recourante le 13 février 2018. Le pouvoir d'examen de la Cour de
céans est donc limité au point de savoir si l’intéressée, dans ses démarches
auprès de l’OAI jusqu’à la date de la décision attaquée, a établi
de façon plausible que son invalidité s’était modifiée depuis la dernière
décision entrée en force, rendue le 12 juillet 2017 par l’office intimé.
a)
La décision du 12 juillet 2017 statuant sur la première demande de prestations de la recourante
reposait essentiellement sur les rapports respectifs de l’expert neurologue E.________ (14 janvier
2015) et de l’expert psychiatre B.________ (19 octobre 2016). Sur le plan somatique, l’expert
E.________ avait considéré que les discrètes séquelles du méningiome de la grande
aile du sphénoïde droit n’étaient pas incapacitantes. Il avait en revanche retenu
que le diagnostic de sclérose en plaques se répercutait sur la capacité de travail et
engendrait une incapacité de travail de 30 % dans toute activité professionnelle ou ménagère.
L’expert neurologue avait encore évoqué un état dépressif modéré
à sévère dont l’interaction avec la problématique neurologique induisait une
incapacité de travail globale de 50 %, respectivement une diminution globale de rendement de
50 % (cf. rapport d’expertise du 14 janvier 2015 pp 5 à 7). Procédant par la suite
à une évaluation psychiatrique, l’expert B.________ avait considéré que l’assurée
avait bien récupéré de l’état dépressif diagnostiqué par l’expert
E.________ et qu’elle souffrait en définitive d’atteintes sans impact sur la capacité
de travail, sous forme de trouble anxieux et dépressif mixte léger (F41.2), secondaire aux
diagnostics de méningiome et de sclérose en plaques, et de personnalité dépendante
(F60.7) non handicapante (cf. rapport d’expertise du 19 octobre 2016 p. 15).
Sur cette base, le SMR – et, corollairement, l’OAI – avait conclu à une incapacité
de travail de 100 % dès le 17 février 2014, puis de 50 % dès le 25 août
2014 et enfin de 30 % depuis le 1
er
juin 2015 (cf. avis du Dr V.________ du 8 novembre 2016), appréciation confirmée une fois réalisé
le traitement radioneurochirurgical du 6 avril 2017 (cf. avis du Dr V.________ du 30 mai 2017).
b)
Il est constant qu’entre le prononcé de la décision du 12 juillet 2017 et la fin de l’année
2017, divers rapports médicaux ont été transmis à l’OAI. Ces rapports n’ont,
stricto sensu
,
pas été produits à l’appui de la nouvelle demande de prestations déposée
le 13 février 2018. On peut néanmoins laisser ouverte la question de savoir si de tels documents
devraient être pris en considération dans le présent contexte. En tout état de cause,
il apparaît en effet que les pièces concernées ne révèlent pas d’évolution
significative du point de vue somatique (cf. rapport des Prof. Y.________ et O.________ du 26 mai 2017
et rapport du Dr CC.________ du 19 juillet 2017) et que, sur le plan psychiatrique, la mention d’une
péjoration de l’état dépressif par le médecin praticien traitant (cf. rapport
du Dr CC.________ du 19 juillet 2017) et l’annonce par les psychiatres de la Fondation de R.________
d’un suivi spécialisé depuis le mois d’août 2017 pour un état psychique
sévère totalement incapacitant (cf. certificats des Drs AA.________ et BB.________), sans autre
précision, s’avère insuffisant pour rendre plausible une détérioration notable
de l’état de santé de la recourante.
c)
Cela
précisé, il reste à se pencher sur les rapports médicaux produits dans le cadre de
la nouvelle demande de prestations introduite le 13 février 2018.
aa)
Sur le plan somatique, le Dr CC.________ a
signalé des céphalées et vertiges importants depuis la crâniotomie de 2014, ainsi
qu’une asthénie en lien avec le traitement pour la dysthyroïdie (cf. rapport du 26 février
2018). Force est toutefois de constater que les céphalées (cf. rapport de la Dresse X.________
du 4 août 2014 p. 1 ; cf. rapport du Dr W.________ du 25 aout 2014 p. 1 ; cf. rapport
d’expertise du Dr B.________ du 19 octobre 2016 p. 16) et les troubles de l’équilibre
(cf. rapport du Dr U.________ du 14 janvier 2014 ; cf. rapport d’expertise du Dr E.________
du 14 janvier 2015 p. 3) sont connus de longue date et ne sont donc pas évocateurs d’une évolution
significative de l’état de santé. Quant à l’asthénie ou à la fatigue,
elle a également été rapportée dans le cadre de la procédure antérieure
(cf. rapports du Dr W.________ des 17 février 2014 p. 3 et 25 août 2014 p. 1 ; rapport
du Dr C.________ du 12 juin 2014 p. 2 ; cf. rapport d’expertise du Dr E.________ du 14 janvier
2015 p. 3 et 5 ss ; cf. rapport d’expertise du Dr B.________ du 19 octobre 2016 p. 16). Cela
étant, loin de rendre plausible la thèse d’une modification notable de l’état
de santé, les éléments qui précèdent illustrent bien davantage des plaintes
somatiques globalement inchangées.
Quant à la documentation médicale annexée au rapport susdit du Dr CC.________, elle ne
permet pas d’arriver à un autre constat. En particulier, les Prof. Y.________ et Dr O.________
se sont référés à une situation stable au plan neuro-ophtalmologique et n’ont
relevé aucun développement inattendu du point de vue radiologique ou post-radique (cf. rapport
du 15 novembre 2017). Sous l’angle oto-rhino-laryngologique, le Dr U.________ n’a pas davantage
évoqué d’évolution significative, concluant simplement à un examen vestibulaire
dans la norme, comme il l’avait déjà fait précédemment en janvier 2014, et
recommandant pour le surplus à l’assurée de faire un bilan dentaire pour exclure une
pathologie de l’arcade dentaire supérieure droite (cf. rapport du 18 décembre 2017).
Les observations médicales ainsi émises ne plaident donc manifestement pas dans le sens d’une
modification importante de la santé physique susceptible de se répercuter du point de vue de
la capacité de travail.
Au surplus, la recourante ne soutient d’ailleurs pas que son état de santé aurait notablement
évolué sur le plan somatique.
bb)
C’est sous l’angle psychiatrique que l’intéressée invoque une évolution
significative depuis la décision du 12 juillet 2017.
A cet égard, la Cour de céans ne peut s’arrêter sur la seule mention par le Dr CC.________
d’un état dépressif important (cf. rapport du 26 février 2018), sans autre indication.
On ne saurait, en revanche, négliger les rapports établis les 20 mars et 12 juin 2018 par les
spécialistes de la Fondation de R.________, retenant les diagnostics de trouble dépressif récurrent,
épisode actuel sévère avec symptômes psychotiques (F33.3), de personnalité dépendante
(F60.7) et de probable anxiété généralisée (F41.1). Ces médecins ont plus
particulièrement relevé que l’apparition du trouble dépressif en juillet 2017 était
– en partie – liée à la récidive de la tumeur cérébrale opérée
en mai [recte : 6 avril] 2017. Or, cette interaction entre l’évolution des atteintes
somatique et la recrudescence des troubles psychiques avait déjà été évoquée
précédemment dans le cadre de la procédure initiale, le Dr W.________ ayant d’emblée
signalé un état anxio-dépressif réactivé à chacune des atteintes somatiques
(cf. rapport du 17 février 2014 p. 2) et l’expert B.________ ayant retenu l’existence
d’une problématique anxieuse et thymique secondaire aux maladies et à la douleur (cf.
rapport d’expertise du 19 octobre 2016 p. 16). Dès lors, une nouvelle décompensation
dans les suites de la récidive tumorale courant 2017 ne peut être écartée à
ce stade. A cela s’ajoute que les spécialistes de la Fondation de R.________ ont décrit
des symptômes autrement plus intenses que ceux retenus par l’expert B.________ : on relèvera
notamment que si ce dernier évoquait en 2016 une «
humeur
très légèrement dépressive
»
(cf. rapport d’expertise du 19 octobre 2016 p. 12), les médecins de la Fondation de R.________
ont pour leur part retenu en 2018 un «
effondrement
thymique
» (cf. rapport du 20 mars 2018
p. 1) ; dans le même sens, on peut également relever l’instauration d’une
prise en charge psychiatrique dès le mois d’août 2017, alors même que la recourante
n’était précédemment pas suivie sur le plan psychique (cf. rapport d’expertise
du 19 octobre 2016 p. 17). Les psychiatries traitants ont par ailleurs signalé une progressive perte
des ressources personnelles sur les plans physique, psychique et adaptatif (cf. rapport du 12 juin 2018
p. 2) – problématique qui n’avait jusqu’alors pas été rapportée
et qui mérite (abstraction faite des facteurs psychosociaux ou socioculturels étrangers à
la définition juridique de l'invalidité [cf. TF 8C_303/2018 du 26 novembre 2018 consid. 5.1
et les références citées]) d’être examinée à l’aune des nouveaux
standards jurisprudentiels applicables à la procédure d’administration des preuves en
matière de troubles psychosomatiques (ATF 141 V 281) et de maladies psychiques (ATF 143 V 409 et
143 V 418). A l’aune de l’ensemble de ces considérations, il faut donc admettre que
les rapports des médecins de la Fondation de R.________ sont bel et bien évocateurs d’une
détérioration de l’état de santé psychique et justifient par conséquent
des mesures d’investigation.
Du reste, on ne saurait souscrire aux arguments soulevés par le Dr V.________, dans ses avis des
23 mars 2018 (p. 2) et 28 juin 2018 (p. 2), à l’encontre des rapports des psychiatres de la
Fondation de R.________. Peu importe en particulier que ces rapports ne comportent qu’une signature
électronique et pas de signature manuscrite. En effet, il s’agit là d’un élément
purement formel, qui ne permet aucunement de se positionner quant au contenu des rapports considérés ;
on rappellera, du reste, que seul le contenu d’un rapport médical est déterminant pour
juger de sa valeur probante (ATF 143 V 124 consid. 2.2.2 ; ATF 125 V 351 consid. 3a et les références ;
TF 9C_453/2017 & 9C_454/2017 du 6 mars 2018 consid. 4.2) et non la manière – manuscrite
ou électronique – dont il a été signé. Par ailleurs, s’il est vrai qu’un
médecin assistant (le Dr DD.________) a participé à la rédaction des rapports litigieux,
il n’en demeure pas moins que ceux-ci ont été établis en collaboration avec un psychiatre
confirmé occupant le poste de médecin adjoint à la Fondation de R.________ (le Dr AA.________)
– comme il est d’usage dans bon nombre d’établissements hospitaliers ; on
peine dès lors à comprendre en quoi cet élément justifierait d’écarter
les rapports en question. A cela s’ajoute que le Dr V.________ s’est contenté d’invoquer
la précédente expertise du Dr B.________ pour affirmer qu’il ne pouvait y avoir chronologiquement
de trouble dépressif récurrent ou de trouble de la personnalité. Force est toutefois de
constater, d’une part, que la survenance d’une problématique dépressive à
diverses périodes n’est pas inenvisageable et peut poser la question d’un trouble récurrent
et, d’autre part, que le diagnostic de personnalité dépendante avait été posée
par l’expert psychiatre en 2016 déjà. On notera également que les spécialistes
de la Fondation de R.________ ont signalé des idées délirantes (cf. rapport du 20 mars
2018 p. 2), et pas un diagnostic d’état délirant comme indiqué à tort par le
Dr V.________. En définitive, l’appréciation du médecin du SMR n’apparaît
pas crédible et ne vient, en tous les cas, pas sérieusement ébranler les observations
des psychiatres traitants.
De ce qui précède, il résulte que les rapports établis par les spécialistes
de la Fondation de R.________ évoquent de manière plausible une aggravation de l’état
de santé psychique, justifiant une plus ample analyse de la situation afin de déterminer si,
et le cas échéant dans quelle mesure, l’évolution intervenue se répercute sur
la capacité de travail de l’assurée.
d)
Cela étant, c’est donc à tort que l’intimé a refusé d’entrer en
matière sur la nouvelle demande de prestations de la recourante. Il y a donc lieu de lui renvoyer
la cause afin qu’il entre en matière sur cette demande et, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), mette
en œuvre les mesures d’instruction idoines.
5.
a)
En conclusion, le recours doit donc être admis et la décision de refus d’entrer en matière
du 2 août 2018 annulée, la cause étant renvoyée à l’office intimé
afin qu’il entre en matière sur la demande de prestations déposée par la recourante
le 13 février 2018 et procède à son instruction.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1
bis
,
première phrase, LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à
400 fr. et mis à la charge de l'OAI, qui succombe.
Obtenant gain de cause avec l'assistance d'un mandataire qualifié, la recourante a droit à
une indemnité de dépens à titre de participation aux honoraires de son conseil (art. 61
let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 2'500 fr. (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril
2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]), et de
mettre à la charge de l’intimé qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 10 septembre 2018 par F.________ est admis.
II.
La décision rendue le 2 août 2018 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour qu’il
entre en matière sur la demande de prestations déposée par F.________ le 13 février
2018.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à F.________ une indemnité
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Florence Bourqui (pour F.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :