vd_findinfo · HC / 2009 / 452 · 2009-09-30 · fr

INCIDENT, MENACE{DROIT PÉNAL}, FIXATION DE LA PEINE | 180 al. 1 CP, 47 CP, 361 CPP, 411 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 03.11.2009 HC / 2009 / 452

TRIBUNAL CANTONAL
463
PE08.022554-CHM/EMM/JMR
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 3 novembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
M.
de Montmollin et Mme
Epard
Greffier
:
M.
Valentino
*****
Art. 180 al. 1, 47 CP;
361, 411 let. f CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour statuer sur le recours
interjeté par
T.________
contre le jugement rendu le
30 septembre 2009 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement
de Lausanne dans la cause le concernant notamment.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 30 septembre 2009, le Tribunal correctionnel de
l'arrondissement de Lausanne a, notamment, libéré
T.________ de l'accusation de tentative d'extorsion et chantage
(I), reconnu le prénommé coupable de menaces et
d'actes préparatoires à séquestration et
enlèvement (II), l'a condamné à une peine
privative de liberté de deux ans, sous déduction de
352 jours de détention avant jugement (III),
révoqué le sursis partiel de cinq ans assortissant la
peine privative de liberté de trente-six mois
prononcée le 10 mars 2008 par le Tribunal pénal de la
Sarine à l'encontre de T.________ et ordonné
l'exécution du solde de cette peine par vingt et un mois
(IV), donné acte au plaignant L.________ de ses
réserves civiles contre T.________ et S.________ (IX), mis
une partie des frais de la cause, arrêtée à
60'722 fr. 75, à sa charge, le solde, par 10'647 fr. 90
étant mis à la charge de S.________ (XII) et dit que
le remboursement à l'Etat des indemnités
allouées au ch. XII ci-dessus sera exigible pour autant que
la situation économique de T.________ et de S.________ se
soit améliorée (XIII).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de
céans se référant pour le surplus à
l'état de fait dans son intégralité
:
1
a)
T.________ et L.________ se
sont rencontrés en juin ou juillet 2007 à la prison
de Bulle/FR, où ils étaient tous deux
incarcérés, et ont sympathisé. L'accusé
a confié au plaignant qu'il souhaitait lancer sa propre
ligne de vêtements appelés " [...]", valorisant ses
travaux graphiques. L.________, se prévalant d'une
expérience dans le domaine du marketing, lui a alors
proposé spontanément de l'aider en réalisant
un business plan; grâce à une apparence trompeuse,
celui-ci a su se faire passer pour un homme d'affaires
avisé, voire un financier apte à aider au
développement d'entreprises.
Le 29 mai 2008, le recourant et le plaignant ont signé un
contrat d'engagement stipulant que le premier travaillerait
dès le 1
er
juin 2008 en qualité de
graphiste pour la société [...], à Lausanne,
dont le second se prétendait le maître. Il
était prévu que l'intéressé percevrait
un salaire mensuel brut de 5'000 francs; il avait été
en outre convenu qu'il toucherait 50% des recettes futures. Le
contrat a été transmis au Service de probation, qui a
mis T.________ au bénéfice de la
semi-détention à partir du 16 juin 2008. Le contrat
avait été préétabli par L.________. Or,
la société précitée n'a en fait jamais
existé.
A sa sortie de prison, T.________ se mit au travail. Le
prénommé, qui n'avait pas été
rémunéré alors qu'il avait travaillé
durant plusieurs mois sur son projet, s'en inquiéta
auprès du plaignant, en vain.
En parallèle, l'accusé a fait connaissance de
S.________, alors qu'ils se trouvaient tous deux détenus
à la prison de Bellechasse, à Sugiez. Il lui a
parlé de L.________ en lui indiquant qu'il pourrait
certainement lui trouver du travail à sa sortie de prison.
Au mois de février ou mars 2008, suite à sa
libération, S.________ contacta le plaignant, qui lui a
alors proposé de mettre en forme ses mémoires contre
rémunération. Il lui a également soumis un
contrat de travail avec une société [...],
société qui n'a jamais existé; S.________
devait toucher un salaire mensuel net de 5'200 fr. ainsi qu'une
commission de 5% sur chaque levée de fonds.
C'est dans ces circonstances que les coaccusés, conscients
d'avoir été trompés par le plaignant,
décidèrent de se montrer menaçants,
persuadés que ce dernier disposait des fonds en suffisance
pour les payer, alors que tel n'était pas le cas.
b)
Le 10 octobre
2008, à Lausanne, dans le magasin [...], sis à
l'avenue de [...],T.________ déclara à L.________
qu'il devait lui donner 20'000 fr., d'ici au lundi 13 octobre 2008,
faute de quoi il le "buterait". A l'appui de ses
prétentions, il invoquait son salaire en souffrance,
indiquant qu'il en avait assez de toutes les promesses de
carrière professionnelle que le plaignant lui avait faites
en vain.
L'accusé ne conteste pas la conversation, mais exclut les
menaces de mort. Au vu des circonstances, le tribunal s'est
toutefois convaincu qu'il les avait bel et bien
proférées.
c)
Le 13 octobre
2008, T.________ a contacté L.________ pour lui fixer un
rendez-vous le jour même au restaurant [...], sis à
l'avenue de [...], à Lausanne. Le plaignant s'y est rendu
avec une connaissance, [...]. Dans cet établissement, il a
rencontré les deux accusés ainsi que leur logeur,
C.________.
S.________ lui a demandé s'il avait l'argent avec lui.
Devant la réponse négative de L.________, le
recourant lui a dit : "J'en ai rien à foutre de
retourner en prison. Tu me donnes 20'000 fr. d'ici à
mercredi, sinon je bute toi et ta famille !", ajoutant qu'il
connaissait des gens qui pouvaient lui faire la peau et qu'il lui
suffisait de passer un coup de téléphone.
Les premiers juges ont relevé que si l'on pouvait admettre
que l'intéressé avait proféré ces
menaces sans avoir l'intention de les mettre à
exécution, elles avaient toutefois été prises
au sérieux par le plaignant.
d)
Le 13 octobre
2008, à Lausanne, T.________ et S.________ ont
échafaudé un plan destiné à faire peur
à L.________ pour obtenir des réponses, et
accessoirement de l'argent de sa part. Ils avaient prévu de
téléphoner à ce dernier et de lui fixer un
rendez-vous en lui faisant croire qu'ils avaient trouvé une
personne intéressée à investir dans ses
affaires. Ils devaient ensuite tous trois se rendre, avec le
véhicule du plaignant, dans la région de
Bussigny-sur-Lausanne pour soi-disant rencontrer cet individu. Les
deux comparses avaient prévu d'emmener, sous la contrainte,
la victime dans une forêt proche. Ils avaient à cet
égard imprimé un plan de situation depuis le site
internet Google.
Une fois dans les bois, ils avaient prévu d'attacher le
plaignant à un arbre et, s'il ne promettait pas de les
payer, de le frapper dans le but de le faire parler. Pour le cas
où celui-ci se montrerait peu coopératif, il
était convenu de lui montrer, notamment, un couteau et de
l'alcool à brûler pour lui faire comprendre qu'ils
étaient sérieux. Ils avaient également
prévu de s'équiper tous deux d'une combinaison de
travail à usage unique et de gants en plastique, afin
d'éviter toutes traces et se protéger des
éventuelles salissures.
Ayant surpris la conversation au sujet des projets des
coaccusés, leur logeur, C.________, a contacté
L.________ en début de soirée pour l'en informer. Il
lui a indiqué que les deux comparses allaient l'appeler pour
l'attirer dans un piège, prétextant un rendez-vous
avec un certain [...], ajoutant que s'il y allait, il n'en
reviendrait pas.
e)
Le 14 octobre
2008, dans la matinée, T.________ et S.________ se sont
rendus au magasin [...], à Renens, où ils ont
acheté des ligatures, une boîte de cent gants
jetables, deux combinaisons de travail, une bouteille d'alcool
à brûler ainsi que du gros scotch. Ils ont
placé le tout dans une petite mallette. Le premier y a
ajouté, sans que le second ait pu s'en rendre compte, un
couteau de cuisine et une salière.
Ayant aperçu le manège des prénommés,
qu'il avait conduits au magasin précité à leur
demande et auxquels il avait même prêté l'argent
nécessaire à leurs achats, C.________ a
contacté L.________ pour lui faire part de son
inquiétude ainsi que des achats auxquels il avait
assisté.
Le même jour, vers 10h15, le recourant a
téléphoné au plaignant pour lui fixer un
rendez-vous. Ce dernier ayant indiqué qu'il était en
définitive d'accord de le rencontrer, le recourant lui a
donné rendez-vous au café [...]. Les deux comparses
ont été interpellés à l'heure du
rendez-vous, à proximité de cet établissement,
en possession de la mallette qui contenait les effets
destinés à réaliser leur projet à
l'encontre de la victime.
f)
La
plainte de L.________ porte également sur ces
faits.
g)
T.________
a été soumis à une expertise
psychiatrique. Dans leur rapport du 7 avril 2009, les experts ont
conclu que le prénommé souffrait de troubles mixtes
de la personnalité. Ils ont relevé que la
responsabilité de l'accusé était
entière, dans la mesure où il ne présentait
pas de pathologie psychiatrique l'ayant empêché
d'apprécier le caractère illicite de ses actes,
ajoutant que le trouble de la personnalité n'avait pas
entraîné de diminution des capacités volitives
empêchant l'expertisé de se déterminer
d'après cette appréciation.
Quant au risque de récidive, les experts ont
précisé qu'il était élevé et
qu'il devait être mis en lien avec les traits antisociaux et
immatures de l'accusé. Ils ont ajouté que le
recourant faisait preuve d'une capacité introspective et
d'une remise en question de son fonctionnement très
faibles.
Entendue aux débats, la Dresse [...] a confirmé les
conclusions de l'expertise, en relevant en particulier que si un
traitement était imposé à
l'intéressé, il serait voué à
l'échec.
2.
Pour les faits relatés ci-dessus, le
tribunal a considéré que T.________ s'était
rendu coupable de menaces au sens de l'art. 180 al. 1 CP et d'actes
préparatoires à séquestration et
enlèvement au sens des art. 260bis et 183 CP.
C.
En temps utile,
T.________ a recouru contre ce jugement. Dans le délai
imparti à cet effet, il a conclu principalement à son
annulation et au renvoi de la cause au tribunal correctionnel pour
nouvelle instruction et nouveau jugement sur la révocation
du sursis et subsidiairement à sa réforme en ce sens
qu'il est libéré du chef d'accusation de menaces et
que la peine est réduite d'au moins douze mois.
En droit :
I.
Le recours est en nullité et en réforme. En pareil
cas, il appartient à la cour de céans de
déterminer la priorité d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3
e
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'occurrence, il convient d'examiner en premier lieu les moyens
de nullité, ces derniers pouvant faire apparaître des
contradictions dans l'état de fait retenu par le tribunal
(art. 411 let. h CPP, Code de procédure pénale du 12
septembre 1967, RSV 312.01) ou des doutes sur l'existence des faits
admis et importants pour le jugement de la cause (art. 411 let. i
CPP), éventualités qui ne sont plus examinées
dans le cadre du recours en réforme.
II.
Recours en nullité
1.
T.________ invoque
une violation de son droit d'être entendu. Il fait valoir
qu'il n'a pas été informé que l'audience et le
jugement concerneraient également la révocation du
sursis partiel assortissant la peine privative de liberté de
trente-six mois qui lui avait été infligée le
10 mars 2008 par le Tribunal pénal de la Sarine. Il n'aurait
dès lors pas été en mesure de préparer
sa défense sur ce point.
2.
Le grief du prénommé tombe à
faux. En effet, on constatera d'emblée que la citation
à comparaître envoyée au recourant
personnellement en date du 6 juillet 2009 et reçue par
celui-ci le 11 juillet 2009, alors qu'il était détenu
à la prison de la Croisée, fait expressément
référence, notamment, à la "révocation
éventuelle de sursis". Or, le défenseur d'office de
l'intéressé doit avoir reçu, selon l'usage,
copie de ladite citation; par conséquent, c'est en vain que
T.________ se fonde sur le courrier du 1
er
mai 2009, ce
d'autant plus que ladite lettre n'est pas une citation à
comparaître, comme il le prétend, mais une
confirmation de la date des débats adressée à
son avocat d'office et fixant le délai de l'art. 320 CPP.
Dans ces conditions, c'est à tort qu'il estime qu'il n'a pas
pu se défendre valablement.
3.
Au demeurant, il sied de relever que, contrairement
à ce que soutient le recourant, la question de la
révocation du sursis figure en page 6 du
procès-verbal de jugement, où il est fait
référence à la peine requise par le
Ministère public à l'encontre du recourant, soit "36
mois de peine privative de liberté, le sursis
précédent étant
révoqué".
On remarquera que
l'intéressé a donc été invité
à se déterminer sur la question de la
révocation du sursis à tout le moins par la
réquisition du Ministère public (cf. Bovay et alii,
op. cit., n. 4 ad art. 353 CPP). Son droit d'être entendu a
dès lors été respecté.
Pour le surplus, si T.________ entendait se prévaloir
d'une
irrégularité relative aux débats suite
à la réquisition du Ministère public, il
devait procéder par la voie incidente, conformément
à l'art. 361 CPP, et, en cas de rejet de sa requête,
recourir en nullité en invoquant le moyen tiré de
l'art.
411
let. f CPP (Bovay et alii, op. cit., n. 7.2 ad art. 411 CPP;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 101; JT 1981 III 31).
Ne l'ayant pas fait, il ne
saurait s'en plaindre aujourd'hui.
En effet,
il est contraire au principe de la bonne
foi d'invoquer après coup des moyens que l'on avait
renoncé à faire valoir en temps utile en cours de
procédure, parce que la décision intervenue a
finalement été défavorable (Cass., T. et V., 5
mai 1988, n° 148).
4.
Au vu de ce qui précède, le moyen ne
peut qu'être rejeté et, avec lui, le recours en
nullité du recourant.
III.
Recours en réforme
1
.
Saisie d'un recours en réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent
(art. 447 al. 1 CPP). Elle ne peut cependant aller au-delà
des conclusions du recourant. Elle est liée en outre par les
faits constatés dans le jugement attaqué, sous
réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en
l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou d'éventuels
compléments qui ressortiraient des pièces du dossier
(art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op.cit., pp. 70 s., ch.
8).
2.
a)
T.________ fait valoir que l'infraction de
séquestration et enlèvement absorbe les menaces, dans
la mesure où celles-ci n'excèdent pas les limites
d'un moyen pour commettre la séquestration et
l'enlèvement. Il n'y aurait dès lors pas de
concours.
b)
Cet argument
est dénué de pertinence, du moment que l'infraction
de menaces a été retenue en raison des faits survenus
les 10 et 13 octobre 2008 et non pas en relation avec les
événements du 14 octobre 2008 pour lesquels seule
l'infraction de séquestration et enlèvement a
été admise (jugt, pp. 19 s.). C'est donc
à juste titre que les premiers juges ont retenu le concours
d'infractions.
c)
aa)
Le recourant estime ensuite
que L.________ n'a pas été effrayé ou
alarmé, dès lors que, d'une part, il n'a
déposé plainte que le 14 octobre 2008, alors que les
premières prétendues menaces ont eu lieu le 10
octobre 2008, et que, d'autre part, il a accepté de
rencontrer l'accusé le 13 octobre 2008 déjà,
apparemment sans crainte.
bb)
L'intéressé
perd de vue qu'une telle argumentation concerne les faits
eux-mêmes, non leur qualification juridique et que, partant,
elle ne saurait être examinée dans le cadre d'un
recours en réforme. En effet, déterminer si la
victime a été effrayée n'est pas une question
de droit, mais relève de l'établissement des faits;
par conséquent, la Cour de cassation est liée par les
constatations de fait du jugement sur ce point (art. 447 al. 2
CPP). Or, en l'occurrence, le tribunal a retenu que L.________
avait été effrayé (jugt, p. 16, par. 3 et p.
17, par. 4); cet élément ressort d'ailleurs de la
plainte que celui-ci a déposée le 14 octobre 2008
(pièce 18, p. 2, par. 4), le prénommé ayant
déclaré avoir pris "toutes ces menaces très au
sérieux" car il considérait T.________ "comme
très dangereux".
cc)
Au demeurant, on
rappellera que pour que l'infraction de menaces soit
réalisée, il faut, d'une part, que l'auteur ait
émis une menace grave et, d'autre part, que la victime ait
été alarmée ou effrayée (Corboz, Les
infractions en droit suisse, Vol.
I,
Berne 2002, n. 1 ss ad art. 180 CP; ATF 99 IV 212, c.
1a).
S'agissant de la première condition, il y a
menace si l'auteur fait volontairement redouter à la victime
la réalisation d'un préjudice au sens large (Corboz,
op. cit., n. 3 ad art. 180 CP; ATF 122 IV 97, c. 2b). Il doit
évoquer la survenance future d'un événement
préjudiciable dont la réalisation dépend de sa
volonté (ATF 106 IV 125, c. 2a, JT 1981 IV 106). La menace
se distingue ainsi du simple avertissement non punissable par
lequel l'auteur prévient le destinataire d'un
préjudice ou d'un danger sur lequel il n'a ou ne peut
prétendre avoir aucune influence (ATF 117 IV 445, c 2b, JT
1994 IV 3; ATF 106 IV 125, précité). La menace peut
être exprimée par la parole, par l'écrit ou par
un comportement concluant (Corboz, op. cit., n. 5 ad art. 180
CP).
La menace tombant sous le coup de l'art. 180 CP n'est punissable
que si elle est grave, c'est-à-dire si elle est
objectivement de nature à alarmer ou effrayer la victime
(Corboz, op. cit., n. 6 ad art. 180 CP; ATF 99 IV 212,
précité). Pour déterminer si tel est le cas,
il ne faut pas se fonder exclusivement sur les termes que l'auteur
a utilisés, mais il faut tenir compte de l'ensemble des
circonstances, parce que la menace peut aussi bien résulter
d'un geste ou d'une allusion (TF 6B_640/2008 du 12 février
2009, c. 5, ad Cass., H., 6 février 2008, n° 39; Corboz,
op. cit., n. 8 ad art. 180 CP; ATF 99 IV 212,
précité).
La question
de l'effet de la menace doit par ailleurs être
examinée en fonction de la sensibilité moyenne de
toute personne raisonnable placée dans la même
situation (TF 6B_640/2008, précité, c. 5 et les
réf. cit.).
Lorsque le juge retient
la gravité de la menace, il ne doit pas être trop
exigeant en ce qui concerne la preuve que la victime a
été alarmée ou effrayée. Il n'est ainsi
pas nécessaire que celle-ci soit complètement
terrifiée par les menaces, paralysée par la peur,
désemparée ou désespérée; un
degré d'inquiétude moyen, soit la perte du sentiment
de sécurité, suffit (Cass., V., 8 juillet 1997,
n° 274).
Pour que l'infraction soit consommée, il faut encore que la
personne visée soit effectivement effrayée ou
alarmée par la menace grave (Corboz, op. cit., n. 12 et 14
ad art. 180 CP; ATF 99 IV 212, précité).
Sur le plan subjectif, l'auteur doit avoir agi intentionnellement,
le dol éventuel étant suffisant. Il doit avoir la
volonté d'alarmer ou d'effrayer sa victime et il doit
être conscient que ses menaces provoquent cet effet ou
à tout le moins s'en accommoder (Delnon/Rüdy, Kommentar
ad Art. 180 STGB, Basler Kommentar, Strafrecht II,
2
ème
éd., 2007, n. 32, p. 990).
dd)
En l'espèce,
T.________ a, dans un premier temps, déclaré à
L.________ qu'il devait lui donner 20'000 fr. le 13 octobre 2008 au
plus tard, faute de quoi il le "buterait". A la date
précitée, l'accusé a dit au plaignant :
"J'en ai rien à foutre de retourner en prison. Tu me donnes
20'000 fr. d'ici à mercredi, sinon je bute toi et ta
famille". Or, c'est à juste titre que le tribunal a retenu
qu'un tel comportement était objectivement de nature
à effrayer une personne; les premiers juges ne se sont pas
fondés uniquement sur les termes que le recourant a
utilisés, mais ont également tenu compte de
l'ensemble des circonstances, relevant tout d'abord que la victime
connaissait les antécédents judiciaires du recourant,
étant donné que les deux intéressés
s'étaient rencontrés en prison (jugt, p. 13). A cela
s'ajoute que s'il est vrai que ces propos émanaient d'un
ancien camarade de détention que le plaignant connaissait
bien et que celui-ci était habitué à son
langage direct (jugt, p. 23
in fine
), comme le souligne
T.________ (recours, p. 3
in fine
), le tribunal a toutefois
précisé que ce dernier n'avait jamais
été aussi loin en envisageant d'attenter à la
vie de L.________ (jugt, p. 16, par. 3). Enfin, on relèvera
que le recourant a manifesté une certaine progression dans
ses propos, se limitant d'abord à menacer le plaignant, puis
en envisageant de s'en prendre à sa famille.
Le fait que L.________ ait accepté de rencontrer T.________
le 13 octobre 2008 ne signifie pas en soi qu'il n'ait pas eu peur
de ses menaces. Au contraire, c'est bien parce qu'il prenait au
sérieux les menaces de mort du recourant lui impartissant un
délai au 13 octobre 2008 pour lui verser l'argent que le
plaignant s'est présenté à cette date au
rendez-vous qui lui avait été fixé. Au
surplus, il sied de constater que la victime s'y est rendue avec
une connaissance, ce qui indique qu'elle n'était pas
tranquille.
Quant à l'argument selon lequel L.________ n'a
déposé plainte que le 14 octobre 2008, soit quatre
jours après les premières menaces, il n'est pas
pertinent, étant donné que les
événements litigieux ont eu lieu en continu du 10 au
14 octobre 2008. Par ailleurs, le recourant perd de vue que
d'autres menaces ont été proférées le
13 octobre 2008; le fait que le prénommé ait
porté plainte le lendemain démontre qu'il prenait
effectivement la situation au sérieux.
Compte tenu de tous ces éléments, c'est à bon
droit que les premiers juges ont admis que T.________
s'était rendu coupable de menaces à l'égard de
L.________.
Mal fondé, le moyen doit donc être
rejeté.
3.
a)
Le recourant fait valoir que la peine de vingt-quatre
mois qui lui a été infligée est arbitrairement
sévère au regard de l'ensemble des circonstances et
en comparaison avec la peine prononcée à l'encontre
de son coaccusé S.________.
b)
Selon l'art. 47
CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier
ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La
culpabilité est déterminée par la
gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien
juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l'acte, par les motivations et les
buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu
éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu de
sa situation personnelle et des circonstances extérieures
(al. 2). Le critère essentiel est celui de la
faute.
Codifiant la jurisprudence, l'art. 47 al. 2 CP
énumère les critères permettant de
déterminer le degré de gravité de la
culpabilité de l'auteur. Ainsi, le juge devra prendre en
considération la gravité de la lésion ou de la
mise en danger du bien juridique concerné ainsi que le
caractère répréhensible de l'acte, qui
correspondent respectivement au "résultat de
l'activité illicite" et au "mode et exécution de
l'acte" de la jurisprudence (TF 6B_710/2007 du 6 février
2008, c. 3.2 et les réf. cit.).
L'art. 47 CP n'énonce pas de manière
détaillée et exhaustive tous les
éléments qui doivent être pris en
considération, ni les conséquences exactes qu'il faut
en tirer quant à la fixation de la peine. Cette disposition
laisse donc au juge un large pouvoir d'appréciation, de
sorte qu'un recours portant sur la quotité de la peine ne
sera admis que si la sanction a été fixée en
dehors du cadre légal, si elle est fondée sur des
critères étrangers à l'art. 47 CP, si les
éléments d'appréciation prévus par
cette disposition n'ont pas été pris en compte ou
enfin si la peine apparaît exagérément
sévère ou clémente au point que l'on doive
parler d'un abus du pouvoir d'appréciation. La cour de
céans ne peut donc modifier la peine infligée que si
elle a été fixée sur la base d'une
argumentation erronée ou si elle est arbitrairement
sévère (Bovay et alii, op. cit., n. 1.4 ad art. 415
CPP et les réf. cit.; ATF 129 IV 6, c. 6.1; 128 IV 73, c.
3b; 127 IV 101, c. 2c; 123 IV 150, c. 2a; 122 IV 241, c. 1a; 118 IV
21, c. 2a; 116 IV 288, c. 2b).
Une décision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement
insoutenable, méconnaît gravement une norme ou un
principe juridique clair et indiscuté, ou heurte de
manière choquante le sentiment de la justice et de
l'équité. Il ne suffit pas qu'une autre solution
paraisse concevable, voire préférable, encore faut-il
qu'elle se révèle arbitraire, non seulement dans ses
motifs, mais aussi dans son résultat (ATF 132 III 209, c.
2.1).
c)
Selon la
jurisprudence, il est possible d'invoquer, dans le cadre d'un
recours en réforme pour violation de l'art. 47 CP, le fait
que la peine infligée consacre une inégalité
de traitement (ATF 116 IV 292, c. 2, JT 1992 IV 104). Toutefois, en
raison des nombreux paramètres qui interviennent dans la
fixation de la peine, notamment des données personnelles, la
comparaison est d'emblée délicate lorsqu'elle porte
sur des accusés différents (ATF 120 IV 136, c. 3a;
ATF 116 IV 292, précité). En effet,
selon la jurisprudence constante du
Tribunal fédéral, le principe de l'individualisation
de la peine et le large pouvoir conféré par la loi au
juge dans la fixation de celle-ci conduisent nécessairement
à une certaine inégalité dont le
législateur s'est accommodé. Les diverses
pondérations entre les critères déterminants
sont notamment la conséquence de la libre
appréciation des preuves par le juge et de l'important
pouvoir dont il dispose. De ce point de vue, il faut
considérer que même des cas identiques ou semblables
se différencient en général de manière
importante en ce qui concerne les points déterminants pour
la mesure de la peine. Pour ces raisons, une
inégalité dans la fixation de cette dernière
ne suffit en elle-même pas pour conclure à un abus du
pouvoir d'appréciation. Aussi longtemps que la sanction se
cantonne dans les limites légales du champ pénal,
qu'elle se fonde sur toutes les considérations essentielles
et qu'elle n'excède pas le pouvoir du juge, les
différences dans sa fixation doivent être
considérées comme une conséquence
inhérente de notre système juridique
(Wiprächtiger, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2
e
éd., 2007, n. 159 ad art. 47 CP, pp. 876 s. et les
réf. cit.).
Quand un auteur établit une comparaison avec
un coaccusé et se prévaut d'une
inégalité de traitement dans la fixation de la peine,
l'instance cantonale doit s'exprimer à chaque fois sur cette
comparaison. Une inégalité de traitement est soumise
à l'obligation de motivation (Wiprächtiger, op. cit.,
n. 161 ad art. 47 CP, p. 878 et les réf. cit.; ATF 121 IV
202, c. 2d). Cela est valable aussi bien quand les coaccusés
sont jugés devant la même instance cantonale, dans des
procédures séparées ou dans le cadre d'une
seule, que lorsque le coinculpé, dans une procédure
ordinaire cantonale, se plaint parce que les autres participants
ont été jugés de manière plus
clémente dans un autre canton pour le même complexe de
faits. Dans ce cas, le juge doit se prononcer sur cette comparaison
et expliquer au condamné pourquoi il a été
puni d'une peine sensiblement plus élevée
(Wiprächtiger, ibidem; ATF 120 IV 136, précité,
c. 3b).
Ainsi, si la prise en compte d'une
inégalité de traitement est en principe
adéquate, elle ne sera opérante
qu'exceptionnellement, la comparaison avec les peines
prononcées étant généralement
stérile, dans la mesure où il existe presque toujours
des circonstances objectives ou subjectives dont le juge doit tenir
compte dans chaque cas et qui le conduisent à individualiser
la peine (ATF 116 IV 292, précité, JT 1992 IV 104).
Il n'en demeure pas moins que les différences de traitement
entre plusieurs accusés comparaissant devant le même
tribunal à raison des mêmes faits doivent être
fondées sur des motifs pertinents et que les écarts
apparaissant entre les peines prononcées doivent être
expliqués (Cass., H. et D., 30 janvier 2001, n° 123;
Cass., E., 23 mai 2005, n° 120). La jurisprudence a
affirmé la primauté du principe de la
légalité sur celui de l'égalité. Il ne
suffit pas que la loi ait été mal appliquée
dans un cas pour que l'accusé puisse prétendre
à un droit à l'égalité dans
l'illégalité (ATF 122 II 446, c. 4a; ATF 124 IV 44,
c. 2c).
d)
aa)
En
l'espèce, les premiers juges ont considéré que
la culpabilité de T.________ était
particulièrement lourde. Le tribunal a examiné,
à charge et à décharge, les divers
éléments relatifs aux antécédents et
à la situation personnelle du prénommé (jugt,
p. 21). D'un côté, il a souligné que celui-ci
répondait de la circonstance aggravante d'un concours
d'infractions. Les premiers juges ont également
relevé que l'intéressé avait agi peu
après la fin de l'exécution d'une longue peine
privative de liberté purgée en raison d'actes
similaires. Sous l'angle de la gravité de la faute, on
tiendra compte du mobile du recourant, savoir sa soif de vengeance
(jugt, p. 13
in initio
), ainsi que du caractère cruel
des actes envisagés par l'intéressé, le
tribunal ayant retenu que T.________ "n'avait pas exclu
d'occasionner à sa victime des coupures sur les bras au
moyen du couteau dont il s'était muni, puis de verser de
l'alcool à brûler et du sel sur ses blessures afin de
le faire souffrir" (jugt, p. 18). Il y a ensuite lieu de prendre en
considération l'absence de prise de conscience du
prénommé; à cet égard, les premiers
juges ont indiqué qu'il n'avait cessé, jusqu'aux
débats, de mettre en cause le comportement de L.________, de
nature selon lui à le disculper ou, à tout le moins,
à fortement atténuer sa culpabilité (jugt, p.
13, par. 1), et qu'au cours de l'audience de jugement, il avait
tenté d'apitoyer le tribunal en se posant en victime. Sur ce
dernier point, c'est en vain que le recourant reproche au tribunal
de n'avoir pas tenu suffisamment compte des agissements du
plaignant (recours, p. 4); s'il est vrai que les premiers juges
n'ont pas rappelé, lors de la fixation de la peine, les
procédés auxquels avait recouru la victime, mais se
sont limités à en faire état dans les
considérants en fait de la décision attaquée
(jugt, pp. 13 ss), ils y ont fait toutefois allusion au moment de
l'examen de la culpabilité de l'intéressé en
précisant que l'intelligence limite de ce dernier ne lui
permettait de répondre aux difficultés de la vie que
par des actes physiques (jugt, p. 21, par. 2
in fine
).
Enfin, force est de constater que seule l'interpellation des
coaccusés a permis d'éviter qu'ils passent à
l'exécution de leurs actes.
D'un autre côté,
les premiers juges ont retenu en faveur de T.________ sa situation
sociale et ses capacités intellectuelles.
Le tribunal a donc procédé à une pesée
entre les différents éléments de l'art. 47 CP.
L'examen des divers aspects retenus par les premiers juges montre
que ceux-ci ne sont pas sortis du cadre légal en fixant la
peine; ils ne se sont en effet pas fondés sur des
critères étrangers à la disposition
précitée, mais ont déterminé la
gravité de la faute du prénommé sur la base de
critères pertinents, en exposant les éléments
qui les ont amenés à qualifier sa culpabilité
de "particulièrement lourde". Partant, la peine privative de
liberté de deux ans qui lui a été
infligée ne consacre aucun abus du large pouvoir
d'appréciation des premiers juges en la matière, les
seuls éléments à décharge
rappelés ci-haut ne permettant pas de considérer
ladite peine comme arbitrairement sévère.
bb)
Pour le
surplus, le recourant ne saurait rien tirer d'une comparaison avec
la peine infligée à S.________. Non seulement
T.________ était le moteur de l'opération litigieuse
(jugt, pp. 16 et 22
in
initio
), mais encore c'est lui seul qui
avait envisagé d'agir cruellement à l'encontre du
plaignant et ceci, à l'insu de son coaccusé, comme
l'a clairement indiqué le tribunal (jugt, pp. 18 et 22). Par
ailleurs, les antécédents du recourant sont
différents de ceux de son comparse tant par leur nature que
par leur importance. Enfin, seul T.________ a été
reconnu coupable de menaces en sus des actes préparatoires
à séquestration et enlèvement; or, il sied de
relever, sur ce point, que la peine minimale de l'infraction la
plus grave, soit les actes préparatoires à
séquestration et enlèvement, est d'un jour-amende, et
le maximum est une peine privative de liberté de cinq ans et
que, dès lors, retenues en concours, les infractions dont le
prénommé
s'est rendu coupable pourraient lui
valoir une sanction maximale de sept ans et demi de peine privative
de liberté, conformément à l'art. 49 al. 1
CP.
Le recourant reproche aux premiers juges de n'avoir pas retranscrit
les déclarations de l'aumônier [...], entendu comme
témoin, alors que les témoignages en faveur de
S.________ ont été rapportés. Il sied de
relever, à ce sujet, qu'il appartient au tribunal de
retranscrire les affirmations des témoins comme il l'entend
et d'en apprécier la valeur probante, étant
précisé qu'en l'espèce,
le recourant,
bien qu'assisté à l'audience de jugement, n'a pas
requis la transcription, au procès-verbal, du
témoignage dont il souhaite aujourd'hui se prévaloir.
Or, o
n rappellera qu'en procédure
pénale vaudoise, l'instruction principale faite aux
débats est orale (art. 325 al. 1 CPP), de sorte que les
déclarations qui y sont émises ne sont pas
verbalisées, sauf indice de faux témoignage (art. 351
al. 2 CPP). Les parties peuvent toutefois exiger du juge de
première instance la verbalisation des déclarations
importantes des autres parties et des témoins (Bovay et
alii, op. cit., n. 10.4 et 11.5 ad art. 411 CPP et les réf.
cit.;
JT 2000 III 11, c. 2b; ATF 126 I 15). Par
conséquent, T.________
ne saurait tirer argument de
déclarations dont la cour de céans n'est pas à
même de vérifier la teneur, ce d'autant plus qu'en
l'occurrence, le prénommé n'indique pas en quoi le
témoignage en question pèserait d'un poids
déterminant dans l'appréciation de sa
culpabilité, les premiers juges ayant suffisamment tenu
compte, comme on l'a vu ci-avant, des éléments en sa
faveur.
Quant à l'argument du recourant selon lequel sa situation
socio-économique n'a pas été prise en
considération, il ne saurait être suivi, dans la
mesure où le tribunal a retenu à décharge sa
"situation sociale" (jugt, p. 21, par. 2
in fine
).
Enfin, T.________ soutient que les premiers juges n'ont pas tenu
compte du fait qu'il a entrepris un suivi thérapeutique de
soutien. Il est vrai que le tribunal ne mentionne pas cet
élément lors de la fixation de la peine; cependant,
le jugement y fait expressément référence en
page 10. A ce sujet, le prénommé reproche au tribunal
d'avoir retenu que l'initiative d'une telle psychothérapie
avant les débats était tactique; ce grief est
dénué de pertinence, du moment que la décision
attaquée se limite à rapporter ce que la Dresse [...]
a dit à l'audience (jugt, p. 10). Au demeurant, on ne voit
pas en quoi cette indication serait arbitraire, contrairement
à ce que prétend le recourant sans plus amples
explications (recours, p. 5
in fine
).
cc)
En définitive, si
la peine de deux ans infligée à T.________ est
sévère, l'appréciation du tribunal n'est pas
arbitraire et doit être confirmée. Par ailleurs, pour
les motifs exposés ci-dessus, une comparaison entre les
jugements respectifs des deux coaccusés est
vaine.
Dès lors,
les moyens
invoqués par le recourant sont mal fondés et doivent
être rejetés.
IV.
En définitive, le recours de T.________ doit
être rejeté et le jugement confirmé, en
application de l'art. 431 al. 2 CPP.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur d'office par 581 fr. 05 TVA comprise, seront
supportés par le prénommé (art. 450 al. 1
CPP).
Le remboursement à
l'Etat de cette indemnité sera exigible pour autant que la
situation économique du recourant se soit
améliorée.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III
.
Les frais
de deuxième
instance, par 2'921 fr. 05 (deux mille neuf cent vingt et un francs
et cinq centimes), y compris l'indemnité allouée
à son défenseur d'office par 581 fr. 05, sont mis
à la charge du recourant T.________.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
T.________ se soit améliorée.
V
.
La
détention subie depuis le jugement est
déduite
.
VI.
L'arrêt est
exécutoire.
Le président
:
Le greffier :
Du 5 novembre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué
au
recourant
et aux autres
intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Martine
Rüdlinger, avocate (pour T.________),
‑      Me Nathalie
Demage, avocate-stagiaire (pour S.________),
‑      Me Georges
Reymond, avocat (pour L.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
-      M. le
Surveillant-Chef de la prison de la Croisée,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel
de l'arrondissement de Lausanne
,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 et suivants de la loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 et suivants LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal
fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :