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RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.08.2009 Arrêt / 2009 / 317

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 8 LPGA

TRIBUNAL CANTONAL
AI 594/08 -
249/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 août 2009
__________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:           M.
Bonard et Mme Férolles,
assesseurs
Greffière
:
Mme   Trachsel
*****
Cause pendante entre
:
P.________
, à Payerne, recourant,
et
Office cantonal de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
(ci-après :
l'OAI), à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 LPGA  et
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
P.________, d'origine italienne, marié, est né le 16
septembre 1945. Depuis 1983, il travaille chez [...] SA, à
Payerne, en tant qu'ouvrier et depuis le mois de mars 2004, il a
réduit son taux d'activité à 50 %. Il a
toutefois repris son activité à 100 % dès le
mois de mars 2005 craignant la perte de son emploi. Le 21 juillet
2004, il a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité (AI), sollicitant l'octroi d'une
rente.
Dans un rapport médical du 19 août 2004, le Dr
N.________, rhumatologue FMH, a posé les diagnostics de
lombalgies sur discopathie L4-L5 et d'arthrose facettaire
débutante. Il n'évoque aucune répercussion de
ces affections dans la vie quotidienne. Il indique que
l'intéressé a été hospitalisé au
Centre [...] du 2 au 20 février 2004 pour un programme de
reconditionnement. Dans une activité adaptée,
permettant le changement de postures, ne nécessitant pas le
port de charges répétées de plus de 25 kg, ni
le travail en porte-à-faux, ce spécialiste atteste
une capacité de travail complète. Dans
l'activité habituelle, il note une diminution de rendement
de 20 % environ.
Le Dr G.________, médecin traitant généraliste
depuis le 21 novembre 2003, a rendu compte par rapport
médical du 11 octobre 2004, que le patient souffrait de
lombalgies chroniques existant itérativement depuis 2000,
avec blocage lombaire et cruralgie du membre inférieur droit
(MID) le 25 août 2003 sur troubles statiques,
dégénératifs et de discopathies L2-L3 et
L3-L4. Il explique que le patient peut travailler durant trois
heures avant que la douleur chronique, d'une intensité de 5
sur une échelle comprise entre 0 et 10, ne s'aggrave.
Après trois heures, il doit s'arrêter. Selon ce
médecin, l'activité exercée jusqu'alors n'est
plus exigible, celle-ci n'étant pas ergonomique. Toutefois,
dans une activité adaptée, n'impliquant pas le port
de charges, la capacité de travail est
entière.
L'OAI a confié le dossier à sa division
réadaptation et l'intéressé a
été convoqué pour des examens en date des 22
mars et 22 juin 2005 qui ont fait l'objet de comptes-rendus
(courrier de l'OAI du 27 juin 2005) et à l'issue desquels
l'office intimé a préconisé la mise en
œuvre d'un stage d'observation et d'évaluation, au
sens de l'art. 69 RAI (Règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité ; RS 831.201) au COPAI
(ci-après : COPAI) d'Yverdon-les-Bains.
Du rapport du COPAI établi le 20 décembre 2005, il
ressort que l'intéressé a effectué ledit stage
du 7 novembre 2005 au 2 décembre suivant et qu'au terme de
la mesure, l'équipe d'observation était d'avis que la
capacité résiduelle de travail n'était pas
entière même face à des activités
adaptées. Désormais, l'assuré n'est capable
d'effectuer que des activités simples, légères
et répétitives de préférence en
position debout telles que la conduite-alimentation de
machines-outils automatiques ou semi-automatiques, le
contrôle-surveillance d'une chaîne de production
automatisée, le conditionnement léger, etc. Le taux
d'activité exigible face à ces activités est
de 50 % pour un travail sur toute la journée. Selon le
COPAI, le rendement est influencé par une hypotrophie de la
main droite ainsi que par des troubles du sommeil (cf. rapport
intermédiaire du 24 janvier 2006 de la division
administrative de l'OAI).
Par avis médical du 15 mai 2006, le SMR (Service
médical régional AI), en raison des divergences entre
l'appréciation médicale des médecins traitant,
qui concluent que dans une activité adaptée, la
capacité de travail est de 100 %, et les observations du
COPAI, qui soutient que même dans une activité
adaptée, la capacité de travail n'est que de 50 %, a
mis en oeuvre un examen rhumatologique au SMR qui a
été effectué le 4 août 2006 par le Dr
V.________, rhumatologue FMH. Ce dernier a mis en évidence
des lombosciatalgies bilatérales dans le cadre de troubles
statiques et dégénératifs du rachis avec
antélisthésis L4-L5 de degré I, des
cervico-scapulalgies bilatérales dans le cadre de troubles
statiques du rachis et d'une PSH bilatérale, une hypotrophie
congénitale de la main droite avec arthrose nodulaire des
doigts, des troubles statiques et dégénératifs
des pieds et de l'artériopathie des membres
inférieurs (MI). Le spécialiste retient des
limitations fonctionnelles, telles que notamment la
nécessité de pouvoir alterner trois fois par heure la
position assise et debout, le soulèvement régulier de
charges d'un poids excédant 5 kg, le port régulier de
charges d'un poids excédant 12 kg et le travail en
porte-à-faux statique prolongé du tronc. Au vu de ces
éléments, il atteste une capacité de travail
exigible de 50 % dans l'activité habituelle comme dans toute
autre activité.
Dans un rapport d'examen du SMR, le Dr C.________ a
résumé les conclusions de l'examen rhumatologique et
a rappelé que sur la base de l'anamnèse, du status et
des examens complémentaires, la capacité de travail
est de 50 % dans l'activité habituelle et qu'elle ne peut
être augmentée dans une activité plus
légère en raison des problèmes articulaires
des deux mains, qui contre-indiquent un travail de
précision. Il note que l'assuré travaille à la
limite de ses forces et que l'état de santé est
susceptible de s'aggraver à moyen terme avec une diminution
de la capacité de travail.
Le 24 novembre 2006, l'OAI s'est, dans le rapport final de sa
division administrative, déterminé sur les
prestations à allouer à l'assuré sur une base
médico-théorique et a indiqué que le revenu
d'invalide se montait exactement au 50 % du revenu sans
invalidité.
Dans un rapport médical du 26 mars 2007, le Dr G.________ a
relevé que l'intéressé avait suivi une cure de
récidive de hernie inguinale droite, le 19 juillet 2006,
dont l'évolution a d'abord été favorable puis
sont apparues des douleurs d'origine musculaire,
péri-cicatricielles, ainsi que sus-pubiennes et des
névralgies irradiant de la cicatrice à la face
interne de la cuisse. L'intéressé a, en outre,
été opéré le 16 mars
précédent d'un Dupuytren du 4
e
rayon de la
main gauche et qu'en raison de l'importance de la cicatrice. Pour
cette raison, le médecin ne conçoit pas une reprise
de l'activité. Il note qu'une révision chirurgicale
n'est pas proposée et que le Dr J.________,
spécialiste FMH en chirurgie à l'Hôpital
X.________ qui l'a opéré, a précisé
qu'une rente AI à 100 % se justifiait. Finalement, en raison
de la persistance des lombalgies, la sensation de faiblesse de ses
membres inférieurs, des problèmes de
névralgies ainsi que de ses problèmes de mains, tout
en tenant compte d'un état dépressif
réactionnel à ses douleurs chroniques, le
médecin est d'avis que le patient ne présente plus
aucune capacité de travail.
Dans un avis médical établi le 19 juillet 2007, le Dr
K.________ du SMR, a considéré que l'apparition de
douleurs neurogènes après cure de hernie inguinale
(une intervention chirurgicale ayant été
effectuée le 19 juillet 2006) était connue et qu'un
traitement de ces douleurs était souvent efficace, celles-ci
ne devenant que très rarement invalidantes. Il a
expliqué par ailleurs que dans une activité
nécessitant peu de stimulation mécanique de la
cicatrice, la capacité de travail ne devrait pas être
diminuée de manière considérable. Il a
souhaité demander un rapport médical au Dr J.________
et au Dr R.________, spécialiste en neurologie
FMH.
Dans un rapport du 6 août 2007, le Dr J.________ a
indiqué que l'état de santé était
stationnaire, voire définitif et s'en est remis au
certificat du médecin traitant pour ce qui concerne la
question de l'incapacité de travail. Une éventuelle
révision de la cicatrice a été
proposée mais l'assuré n'a toutefois pas repris
contact dans ce but.
Dans un rapport établi le 16 août 2007, le Dr
R.________ n'a pas pu rendre compte de l'état de
santé actuel, ni de la capacité de travail,
n'étant pas au courant du traitement actuel.
Le 18 juin 2008, l'OAI a communiqué un projet de
décision, concluant que, depuis le 28 août 2003
(début du délai d'attente d'un an), la
capacité de travail était considérablement
restreinte et que selon les renseignements médicaux, elle
pouvait être estimée à 50 % dans toute
activité professionnelle, ce qui ouvrait le droit à
une demi-rente dès le 1
er
août
2004.
P.________ s'est opposé à ce projet de
décision le 2 juillet 2008, indiquant être en
incapacité totale de travailler depuis le 6 juillet 2006. Il
s'est référé aux conclusions de son
médecin traitant, notamment à celles établies
le 26 mars 2007.
Par décision du 31 octobre 2008, l'OAI a octroyé
à l'intéressé une demi-rente
d'invalidité avec effet au 1
er
novembre suivant.
Sa motivation avait fait l'objet d'un courrier séparé
du 13 octobre précédent, dans lequel il se reposait
sur les conclusions du SMR qui retenait alors un degré
d'incapacité de travail de 50 %.
B.
P.________ a recouru
contre cette dernière décision le 27 novembre 2008.
Se fondant sur les avis de son médecin traitant
généraliste, du Dr J.________ et du Dr W.________,
spécialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive et
chirurgie de la main, il ne s'estime plus capable de travailler. Il
produit d'ailleurs un rapport que ce dernier médecin a
établi le 26 novembre 2008. On y apprend notamment
l'existence d'un état dépressif chronique qui ne
semble pas avoir été pris en compte dans
l'évaluation des limites du patient. En outre, le Dr
W.________ précise que l'état post-opératoire
séquellaire de la main ne justifierait pas à lui-seul
une incapacité de travail significative.
Dans ses déterminations du 30 janvier 2009, l'OAI a maintenu
ses conclusions, tout en y joignant un avis médical du SMR
établi par le Dr M.________ et approuvé par le Dr
K.________, le 20 janvier 2009, relatif au rapport médical
du Dr W.________. Ces médecins estiment que le diagnostic
d'état dépressif réactionnel ne peut
être retenu dans la mesure où ce problème
n'avait jamais été évoqué auparavant,
d'une part, et, d'autre part, parce que l'assuré
n'était pas au bénéfice d'un traitement
anti-dépresseur et qu'il n'a pas de suivi
psychiatrique.
Dans ses déterminations du 3 mars 2009, le recourant a
maintenu son opposition, faisant valoir en outre avoir
été bon travailleur toute sa vie et que l'arrêt
de son activité avait engendré un état
dépressif alors que son opération aux mains n'avait
fait qu'aggraver son invalidité.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36)
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, est
immédiatement applicable à la présente cause
(art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances,
est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a
LPA-VD).
b)
Interjeté le 27 novembre 2008, dans le
délai légal de trente jours dès la
notification de la décision attaquée du 31 octobre
précédent, le recours est déposé en
temps utile (art. 60 LPGA [loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale des assurances
sociales ; RS 830.1]). Il est en outre recevable en la
forme.
2.
Sur le plan
matériel, le point de savoir quel droit s'applique doit
être tranché à la lumière du principe
selon lequel les règles applicables sont celles en vigueur
au moment où les faits juridiquement déterminants se
sont produits (cf. ATF 127 V 466 consid. 1; 126 V 134 consid. 4b et
les références). Par faits juridiquement
déterminants, on entend l'état de fait fixé
par une décision, en règle générale,
une décision administrative (cf. Kieser, ATSG - Kommentar,
Zurich, 2
ème
éd. 2009, ad art. 82 LPGA, p.
1017). En outre, le Tribunal fédéral des assurances
apprécie la légalité des décisions
attaquées d'après l'état de fait existant au
moment où la décision litigieuse a été
rendue (cf. ATF 121 V 362 consid. 1b).
Le cas d'espèce
est, en conséquence, régi, du point de vue
matériel, par les dispositions de la LPGA, en vigueur depuis
le 1er janvier 2003. D'autre part, les dispositions de droit
matériel de la novelle du 6 octobre 2006 (5ème
révision de l'AI) sont applicables au présent litige
ratione temporis, la décision litigieuse ayant
été rendue après son entrée en vigueur,
le 1er janvier 2008.
a)
Le recourant conteste le taux
d'invalidité retenu par l'OAI, précisant être
en incapacité totale de travailler depuis le 6 juillet 2006.
Il prétend, de ce fait, avoir droit à une rente
entière d'invalidité. Il s'agit donc d'examiner si
c'est à juste titre que l'OAI a retenu un taux
d'invalidité de 50 %, partant, le droit à une
demi-rente.
b)
Aux
termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. Cette invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 LAI). Est réputée incapacité de gain
toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur le marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
D'après l'art.
28 al. 2 LAI (dans sa teneur dès le 1
er
janvier
2008), l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins, et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins.
Pour évaluer le taux d'invalidité, le
revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était
pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir
en exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA).
c)
Selon la
jurisprudence, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse de celles-ci.
Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit la provenance, puis décider
s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport
médical, ce qui est déterminant c'est que les points
litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il
ait été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient
dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid 3a p.
352, TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 2.1).
Les
constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve
; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients ; ainsi, il convient en principe d'attacher plus
de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351, consid. 3b/cc et les
réf.). Il convient cependant de relever qu'un rapport
médical ne saurait être écarté pour la
simple et unique raison qu'il émane du médecin
traitant ou qu'il a été établi par un
médecin se trouvant dans un rapport de subordination
vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007, consid.
5.2).
d)
En
l'espèce, il sied tout d'abord de constater que les
diagnostics posés dans les avis médicaux figurant au
dossier se recoupent avec ceux relevés par le Dr V.________
du SMR, dans son rapport du 15 mai 2006. En effet, du point de vue
somatique, ce dernier reprend les conclusions établies par
les divers médecins consultés par l'assuré. Il
rend notamment compte des problèmes de lombosciatalgies et
de cervico-scapulalgies soulevés par le médecin
traitant du même que par le Dr N.________, rhumatologue FMH.
Les médecins du COPAI, quant à eux, mettent en
évidence les limitations fonctionnelles dont est
affecté l'intéressé, en indiquant que ce
dernier ne peut dorénavant effectuer que des
activités simples, légères et
répétitives, ce de préférence en
position debout. Ils attestent une diminution de rendement
influencée par une hypotrophie de la main droite. Ces
dernières constatations s'accordent donc également
pleinement à celles du SMR, qui tient compte, au surplus, de
la présence d'arthrose nodulaire des doigts, de troubles
statiques et dégénératifs des pieds et
d'artériopathie des membres inférieurs.
La seule divergence entre
ces rapports médicaux concerne donc la capacité de
travail exigible, partant, le taux d'invalidité à
retenir. L'OAI, se fondant principalement sur le rapport du SMR et
sur les conclusions des médecins du COPAI, reconnaît
que la capacité de travail est considérablement
restreinte et admet que celle-ci ne dépasse pas 50 %, que ce
soit dans l'activité habituelle ou dans n'importe quelle
autre activité. Le recourant se réfère, quant
à lui, à l'avis du 26 mars 2007 de son médecin
traitant généraliste, dont il ressort, outre les
troubles déjà mis en évidence plus haut, que
ce dernier a suivi une cure relative à sa hernie inguinale
droite en juillet 2006, qu'il a été
opéré de la main gauche et qu'en raison de la
cicatrice à cette dernière, une reprise du travail
n'est pas envisageable. Le Dr J.________ confirme ces
dernières conclusions, soulignant avoir proposé une
révision de la cicatrice, suggestion à laquelle
l'intéressé n'a toutefois pas donné suite.
Force est d'admettre que le Dr K.________ du SMR, dans son avis
médical du 19 juillet 2007, tient compte de ces
dernières considérations puisqu'il explique que
l'apparition de douleurs neurogènes après cure de
hernie inguinale est connue et qu'un traitement de celles-ci est
souvent efficace et qu'il n'en résulte que rarement une
invalidité. De même, il estime, que dans une
activité nécessitant peu de stimulation de la
cicatrice, la capacité de travail ne devrait pas être
considérablement diminuée. Le rapport du 26 novembre
2008 du Dr W.________ produit par le recourant en cours de
procédure ne vient pas non plus contredire ces
dernières constatations, dans la mesure où il indique
que l'état post-opératoire séquellaire de la
main ne justifie pas à lui-seul une incapacité de
travail significative. Le 20 janvier 2009, reprenant les points
soulevés dans ce dernier rapport, le Dr M.________ du SMR
souligne que l'opération entraîne des limitations
supplémentaires sans pour autant influencer la
capacité de travail qui reste de 50 %, dans une
activité respectant l'ensemble des limitations
fonctionnelles. Il relève par ailleurs que l'affirmation du
Dr C.________, dans son rapport du 24 août 2006, consistant
à admettre que l'assuré travaille à la limite
de ses forces, concerne de toute évidence l'activité
habituelle et non l'exigibilité dans une activité
adaptée. Abordant ensuite la question de l'état
dépressif chronique soulevé par le recourant et
fondé sur l'appréciation de Dr W.________, le Dr
M.________ note que celui-ci ne saurait être retenu
dès lors qu'il n'a jamais été
évoqué par aucun des médecins consultés
auparavant. Cet état, que le médecin traitant
qualifie de « en partie réactionnel aux
douleurs », dans son rapport du 26 mars 2007, n'a
dès lors pas été investigué plus avant.
A raison, ce d'autant moins que le recourant n'est pas et n'a
d'ailleurs jamais été au bénéfice d'un
traitement anti-dépresseur ou d'un suivi psychiatrique. Il
n'influence donc en rien la capacité de travail retenue dans
une activité adaptée.
Cela étant, les conclusions du SMR et du COPAI
s'avèrent complètes et exemptes de contradictions
quant à l'appréciation du cas. Elles sont solidement
étayées et rendent clairement compte de
l'évolution de l'état de santé du recourant.
Il y a donc lieu de s'y référer, de sorte qu'une
capacité résiduelle de travail de 50 % doit
être retenue. C'est donc à juste titre que l'OAI a
reconnu, au recourant, le droit à une demi-rente
d'invalidité.
3.
Des considérations
qui précèdent, il résulte que le recours, mal
fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne
le maintien de la décision entreprise du 31 octobre
2008.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 400 fr. (art. 69 al. 1
bis LAI et art. 2 TFJAS [tarif des frais judiciaires et des
dépens en matière de droit des assurances
sociales ; RSV 173.36.5.2]), et mis à la charge du
recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 45
LPA-VD). Il n'est en outre pas alloué de dépens (art.
55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision du 31 octobre 2008
de l'OAI est confirmée.
III.
Les frais de justice,
arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont
mis à la charge de P.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      P.________,
à Payerne ;
‑      Office
cantonal de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
à Vevey ;
-      OFAS, à
Berne
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :