vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 246 · 2025-03-05 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 246

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
52/24 - 85/2025
ZD24.006703
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 mars 2025
__________________
Composition
:              M.
Tinguely
,
président
Mme
Berberat et M. Wiedler, juges
Greffière
:              Mme
Jeanprêtre
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Germain Quach, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à [...], intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI.
E n  f a i t  :
A.
M.________ (ci-après également : l’assurée ou la recourante), née en 19[...],
est une ressortissante de [...], arrivée en Suisse en 19[...] après avoir vécu la guerre
dans son pays d’origine. Elle est domiciliée à [...], où elle vit avec son mari,
avec lequel elle a eu deux fils, nés respectivement en [...] et [...].
Sans formation professionnelle, elle a exercé depuis 1995 comme ouvrière à 100 %
(employée de production, garnisseuse), à [...], pour le compte de la société [...],
spécialisée dans la fabrication industrielle de produits d’alimentation.
B.
a)
Le 13 mai 2019, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
exposant qu’elle se trouvait durablement en incapacité de travail à 100 % depuis
le 28 novembre 2018. Elle a affirmé être en mauvaise santé en raison des atteintes suivantes :
« Maux de tête, cervicales bloquées, arthrose, hernie discale, douleurs aux jambes,
thrombose dans le bras droit, problème d’intestin, bulles sur les poumons ».
b)
Dans le cadre de l’instruction de sa demande, l’assurée a en particulier produit les
documents médicaux suivants :
- Un rapport médical établi le 11 décembre 2018 par le Dr C.________, spécialiste
en médecine physique et en réadaptation, exposant que l’intéressée se plaignait
de rachialgies, prédominant au niveau cervical et lombaire, dans le cadre d’un syndrome somatoforme
associé.
- Un rapport médical établi le 12 mars 2019 par le Dr W.________, spécialiste en neurologie,
évoquant les plaintes de l’assurée eu égard à ses douleurs constantes essentiellement
à l’hémicorps droit, prédominant au niveau cervical et devenant très intense
trois à quatre fois par mois. La patiente se plaignait également de vertiges, de nausées,
de vomissements et d’une phonophotophobie. L’examen clinique réalisé par le médecin
montrait des troubles de la sensibilité à l’hémicorps droit qui avaient une origine
fonctionnelle, les crises correspondant très vraisemblablement à une migraine sans aura qui
se surajoutait à un trouble somatoforme douloureux.
- Un rapport médical établi le 15 avril 2019 par la Dre T.________, spécialiste en radiologie,
faisant état d’une IRM cervicale réalisée le même jour, dont elle tirait les
conclusions suivantes : « Pas de canal cervical rétréci de façon significative.
Pas de volumineuse hernie cervicale sous réserve des artéfacts. Pas d’altération
de signal des structures osseuses ».
- Un rapport médical établi le 4 juin 2019 par la Dre G.________, spécialiste en rhumatologie,
évoquant l’existence de rachialgies cervicales depuis plus de 10 à 15 ans, accompagnées
de lésions arthrosiques modérées, étagées de C4 à C7, sans uncarthrose
significative ; il était également évoqué une symptomatologie au niveau de la
colonne dorso-lombaire, avec une raideur rachidienne qui semblait importante, mais difficile à apprécier
de façon objective.
- Un rapport médical non daté établi par la Dre V.________, spécialiste en rhumatologie
et hépatologie, faisant état d’une iléo-colonoscopie réalisée le 22 mai
2019 qui avait mis en évidence une maladie hémorroïdaire interne de grade 3 justifiant
d’adresser l’assurée à un spécialiste en chirurgie viscérale en vue d’une
éventuelle prise en charge chirurgicale de la pathologie hémorroïdaire.
- Un rapport médical établi le 6 juillet 2019 par la Dre R.________, médecin traitant
de l’assurée et spécialiste en rhumatologie et en médecine générale, indiquant,
à titre de diagnostics, que l’intéressée était atteinte de migraines journalières
(depuis 2012) ainsi que de cervicalgies (depuis 2005) et de lombosciatalgies (depuis 2002) et faisant
état des limitations fonctionnelles suivantes : « Travail sans beaucoup de bruit,
ni trop de lumière ; Travail avec position debout, assise [changeant], sans courber la colonne,
sans porter plus de 7.5 kg ». Le médecin a exposé avoir voulu « remettre
[l’assurée] au travail », précisant à cet égard que cette dernière
n’y arrivait pas en raison de ses migraines.
c)
Le 28 février 2020, [...], assureur perte de gain maladie de l’assurée, a remis à
l’OAI une copie du rapport d’expertise établi le 31 janvier 2020 par le Dr H.________,
spécialiste en rhumatologie, et par le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie-psychothérapie,
pour le compte du Centre [...] K.________, lequel avait été mandaté par [...] en vue de
la réalisation d’une expertise bidisciplinaire. Dans le rapport en question, les experts ont
fait état des diagnostics suivants :
“ -
Trouble
douloureux somatoforme persistant (F54.4)
-
Rachialgies communes (M54)
-
Migraine (G43)
-
Surcharge pondérale (E66)
-
Hypovitaminose D (E55)
-
Hypertension artérielle (I10)
”
Selon les experts, ces différentes pathologies ne permettaient toutefois pas de justifier l’existence
de limitations fonctionnelles durables, si bien qu’elles n’avaient pas d’incidence
sur la capacité de travail de l’assurée qui demeurait entière, tant dans le cadre
de son activité habituelle que dans une activité adaptée.
Le 28 février 2020, [...] a également transmis à l’OAI une copie de sa décision
rendue le 20 février 2020 aux termes de laquelle l’assurée ne percevrait plus d’indemnités
journalières à compter du 1
er
mars 2020.
d)
Par décision du 25 mai 2020, l’OAI a rejeté la demande de prestations. Il a considéré
en substance que l’assurée ne présentait pas d’atteinte à la santé durablement
incapacitante et que ses atteintes à la santé n’entravaient pas l’exercice d’une
activité professionnelle.
C.
a)
Le 25 août 2021, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l’OAI, expliquant se trouver en arrêt de travail depuis le 3 mars 2021.
b)
Dans son rapport du 29 septembre 2021, la Dre R.________ a posé les diagnostics suivants :
“ -
Migraine connue depuis 2012, 2
à 3 fois/semaine parfois même
quotidiennement
-
Cervicalgie : Arthrose modéré C4
à C7, pas de uncarthrose (2019)
-
Hypercyphose
-
Lombosciatique à droite persistante, depuis
2002/2005
-
Douleurs sous-costal gauche persistante et connue
-
Légère incontinence urinaire
-
Status-post opération hémorroïde
le 28.08.2019, ectomie radicale de l’hémorroïde, le 24.03.2021 cure prolapsus
”
La Dre R.________ a précisé que l’assurée avait subi une opération du prolapsus
anal le 24 mars 2021 et qu’elle avait été atteinte depuis lors de saignements répétitifs,
se poursuivant encore depuis l’opération, à raison de quelques jours par semaine. L’assurée
était très constipée, se plaignant de douleurs au niveau de l’anus, la constipation
pouvant toutefois être résorbée par l’ingestion de figues et de pruneaux. Elle souffrait
en outre toujours de migraines ainsi que de cervicalgies et lombalgies.
c)
Par avis médical du 18 novembre 2021, le médecin du SMR a estimé qu’il n’existait
pas d’éléments propres à rendre plausible une aggravation de l’état de
santé de l’assurée.
Par projet de décision du 21 novembre 2021, l’OAI a informé l’assurée de son
intention de ne pas entrer en matière sur sa demande de prestations.
d)
Les 29 novembre et 15 décembre 2021, l’assurée a fait part de ses objections au projet
précité, produisant à cet égard les résultats de divers examens médicaux
ainsi qu’en particulier les rapports médicaux suivants :
- Un rapport médical du Dr X.________, médecin cadre au Cabinet de chirurgie viscérale
[...], établi le 10 juin 2021, faisant état de la réalisation en ambulatoire d’une
anuscopie le 9 juin 2021, dont les résultats étaient normaux, hormis le constat de quelques
papilles hypertrophiques qui saignaient facilement au contact.
- Un rapport médical de la Dre U.________, spécialiste en neurologie, établi le 21 octobre
2021, indiquant que l’assurée présentait des céphalées depuis 6 à 7 ans
dans un contexte de syndrome douloureux chronique ; ces céphalées, qui pourraient correspondre
à des migraines, étaient considérées comme peu fréquentes et comme bien gérées
par la prise de Triptan, le médecin n'ayant au surplus pas de propositions particulières à
formuler concernant la prise en charge de ces migraines. En ce qui concernait les cervicalgies, l’IRM
cervicale réalisée le 7 juillet 2021 ne mettait pas en évidence, par rapport à l’IRM
précédente réalisée le 15 avril 2019, de changement radiologique significatif notamment
pas d’apparition de myélopathie, ni de conflit radiculaire visible ou de canal cervical étroit ;
il existait de légers débords discaux à larges rayons de courbures en C4/C5, C5/C6 et
C6/C7, mais pas d’œdème osseux.
e)
Dans son avis médical du 14 février 2022, le SMR a estimé que l’assurée n’avait
pas apporté d’éléments médicaux nouveaux et objectifs rendant plausible une
aggravation significative et durable de l’état de santé de l’assurée par rapport
à la précédente demande.
Par décision du 15 février 2022, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur
la demande de prestations.
D.
a)
Le 26 mai 2023, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations auprès
de l’OAI. Elle a expliqué être atteinte d’une « tumeur au cerveau »
(méningiome), diagnostiquée en novembre 2022.
Le 23 juin 2023, l’assurée a produit les documents médicaux suivants :
- Un rapport médical établi le 23 novembre 2022 par le Dr Q.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie,
exposant qu’à la recherche d’un éventuel neurinome, une IRM cérébrale
avait été réalisée le 16 novembre 2022 ; celle-ci avait alors mis en évidence
un méningiome de l’angle pontique antéro-latéral droit, avec envahissement osseux
et extension jusqu’à la face temporale et le sinus caverneux homolatéraux. L’IRM
cérébrale avait en outre révélé la présence d’un envahissement du
ganglion trigéminé homolatéral, sans atteinte du paquet acoustico-facial.
- Un rapport médical établi le 9 janvier 2023 par la Dre Z.________, spécialiste en anesthésiologie,
indiquant qu’après un bloc du nerf d’Arnold et des infiltrations des facettes cervicales
effectués en 2022, les douleurs liées aux céphalées n’avaient toujours pas
diminué, celles-ci apparaissant toujours de manière irrégulière. Toutefois, à
la suite de la découverte du méningiome, il se justifiait de procéder à un traitement
de fond pour les céphalées.
- Un rapport médical établi le 10 janvier 2023 par le Prof. S.________, et le Dr L.________,
respectivement médecin chef et chef de clinique au Service de neurochirurgie du Centre hospitalier
[...] (ci-après : A.________), aux termes duquel il n’a pas été retenu de relation
radio-clinique entre la présence du méningiome et les symptômes présentés par
l’assurée ; il était ainsi fort probable que les cervicalgies et les céphalées
soient d’origines post-musculaire au niveau cervical. D’un point de vue neurochirurgicale,
au vu de l’absence de tout retentissement clinique de la lésion, découverte de manière
fortuite, il était indiqué de procéder à une surveillance radio-clinique.
- Un rapport médical établi le 5 avril 2023 par la Dre U.________, dont il ressort que l’assurée
avait signalé des paresthésies de l’hémivisage droit, qui auraient été
présentes déjà avant la découverte du méningiome, mais qui auraient augmenté
en intensité depuis le diagnostic, l’intéressée étant très stressée
par la découverte. Cela étant, selon le médecin, la présence du méningiome n’expliquait
absolument pas la totalité du tableau clinique. Les paresthésies de l’hémivisage
pouvaient certes s’inscrire dans ce contexte, mais il était difficile de faire la part des
choses avec les signes de surcharge fonctionnelle retrouvés au status.
- Un rapport médical établi le 26 avril 2023 par le Dr O.________, spécialiste en neurologie,
selon lequel le méningiome était à l’origine des picotements et de l’hypoesthésie
de la moitié du visage droit de l’assurée. Dans la mesure où elle ne présentait
pas de névralgie du nerf trijumeau, il ne semblait pas y avoir à l’heure actuelle d’indication
à un traitement pour ce méningiome mais un suivi était néanmoins nécessaire.
Le médecin n’avait pas de proposition neurochirurgicale à formuler si ce n’était
de conseiller à l’assurée de revoir sa neurologue (DreU.________), afin de déterminer
si un nouveau traitement médicamenteux pourrait éventuellement être tenté notamment
pour les céphalées.
- Un rapport médical établi le 21 juin 2023 par la Dre R.________, faisant état des diagnostics
suivants :
“
·
Migraine en aggravant et vertiges, céphalée
en augmentant,
Méningiome de l’angle pontique antérolatéral droit, avec
envahissement osseux et extension jusqu’à la face temporale.
Envahissement du ganglion trigéminal.
·
Arthrose cervicale, infiltration plusieurs fois
sur les nerfs Arnold,
sans réponse. Arthrose modéré C4 à C7, Hyperkyphose
·
Lombosciatalgie droite 2002, spondylolisthésis
L5/S1 sans conflit
radiculaire
·
Incontinence urinaire, d’effort et possible
d’urgence depuis 2019
·
Douleurs sous-costale gauche 2019
·
Status post-hémorroïdes. Opéré
le 28.08.2019, hémorroïdectomie
radicale. Opéré le 24.03.2021, cure prolapsus. Constipation
chronique.
·
Thrombose veine sup de avant-bras droite en 2015.
·
Ablation de carcinome basocellulaire solide en
2019.
·
Epigastralgie et reflux, mieux avec Nexium. ”
Le médecin a en outre précisé que l’assurée s’était trouvée
en arrêt de travail à 100 % du 17 mai 2021 au 13 février 2022, à 50 % du
14 février 2022 au 30 juin 2022, puis à nouveau à 100 % depuis le 1
er
juillet 2022. Elle a en outre observé ce qui suit au titre du pronostic :
“
On a essayé de remettre [l’assurée]
plusieurs fois au travail, c’était toujours un échec. Selon son fils, [l’assurée]
doit rester au lit, vomit et a des vertiges, avec ces migraines. Les douleurs sont très intenses,
avec phonophotophobie. Elle a ces migraines plusieurs fois par mois. Le pronostic est mauvais.
”
b)
Dans son compte-rendu de permanence réalisé le 15 août 2023, le Dr B.________ du SMR a
exprimé l’avis selon lequel, au vu des éléments au dossier, le méningiome n’avait
pas d’impact sur la situation de l’assurée, qui était déjà connue.
Par projet de décision du même 15 août 2023, l’OAI a informé l’assurée
de son intention de ne pas entrer en matière sur la demande de prestations.
c)
Le 15 septembre 2023, puis le 6 novembre 2023, l’assurée, représentée désormais
par l’avocat Germain Quach, s’est opposée au projet de décision. Produisant divers
documents médicaux, elle a fait valoir qu’une remise en question de son cas était nécessaire
sur la base du nouveau tableau clinique, sollicitant en conséquence qu’il soit entré
en matière sur sa demande de prestations et qu’une expertise indépendante, respectivement
une actualisation de l’expertise précédente, soit mise en œuvre afin de réévaluer
ses atteintes à la santé et leur caractère invalidant.
d)
Par projet de décision du 14 novembre 2023, annulant et remplaçant celui du 15 août 2023,
l’OAI a informé l’assurée de son intention de ne pas entrer en matière sur
la demande de prestations. Il a estimé que l’assurée n’avait pas rendu plausible
le fait que sa situation se soit notablement modifiée, observant de surcroît que les documents
médicaux produits par l’assurée à la suite du précédent projet de décision
lui étaient déjà connus.
e)
Le 15 décembre 2023, l’assurée a produit un rapport médical établi le 12 décembre
2023 par le Dr N.________, chef de clinique adjoint au Service de neurochirurgie du A.________. Il en
ressortait qu’une nouvelle IRM cérébrale, réalisée le 1
er
novembre 2023, avait montré une légère augmentation en taille de méningiome. Cela
étant relevé, le médecin n’avait pas constaté de nouveau développement
susceptible d’affecter la capacité de travail de l’assurée, car les symptômes
qu’elle présentait étaient plutôt modérés.
f)
Par décision du 11 janvier 2024, l’OAI n’est pas entré en matière sur la demande
de prestations de l’assurée. Il s’est en particulier référé au rapport
médical du Dr N.________ du 12 décembre 2023 s’agissant de l’absence de nouveau
développement propre à avoir une incidence sur la capacité de travail et du caractère
modéré des symptômes de l’assurée.
E.
a)
Par acte du 14 février 2024, M.________, par l’entremise de son conseil, a formé un recours
contre la décision du 11 janvier 2024 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal. Elle a principalement conclu à la réforme de la décision attaquée en ce
sens que le droit à une rente de l’assurance-invalidité lui soit reconnu dès le
20 mars 2023 ; à titre subsidiaire, elle a conclu à l’annulation de la décision
et au renvoi de la cause à l’OAI pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Elle a en outre sollicité l’octroi de l’assistance judiciaire. En substance, la recourante
a fait valoir que son nouveau tableau clinique, mis en lumière par différents rapports médicaux
produits, imposait une remise en question complète de son cas, sollicitant ainsi qu’il soit
entré en matière sur sa demande et qu’une expertise indépendante soit mise en œuvre.
Le 15 mars 2024, la recourante a retiré sa demande d’assistance judiciaire.
b)
Le 23 avril 2024, l’office intimé a conclu au rejet du recours et à la confirmation de
la décision litigieuse.
c)
Le juge soussigné a repris l’instruction de la présente cause en février 2025.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur la question de savoir si l’office intimé était fondé à
refuser d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité
déposée le 26 mai 2023 par la recourante, au motif que la situation de celle-ci ne s’était
pas notablement modifiée depuis la dernière décision statuant sur son droit aux prestations
entrée en force, à savoir celle rendue le 25 mai 2020.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier 2022, la situation est régie par
les nouvelles dispositions légales et réglementaires en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En l’occurrence, la décision litigieuse, rendue le 11 janvier 2024, fait suite à une
nouvelle demande de prestations déposée le 26 mai 2023. La Cour doit par conséquent appliquer,
s’il y a lieu, le nouveau droit en vigueur depuis le 1
er
janvier
2022.
4.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si la personne assurée rend
plausible que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits
(art. 87 al. 2 et 3 RAI). Cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment
rendu une décision de refus de prestations, entrée en force, d’écarter sans plus
ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles la personne assurée se borne à répéter
les mêmes arguments sans rendre plausible une modification des faits déterminants depuis le
dernier examen matériel du droit aux prestations (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ;
130 V 64 consid. 2 et 5.2.3). Par dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre
la dernière décision entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 133 V 108
consid. 5.4 ; 130 V 71).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de la personne assurée sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de la personne assurée
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ;
TF 9C_555/2023 du 15 avril 2024 consid. 4.2).
5.
a)
En l’espèce, l’office intimé n’est pas entré en matière sur la
nouvelle demande de prestations déposée le 26 mai 2023 par la recourante. Il s’agit donc
pour la Cour d’examiner si les rapports médicaux produits à cette occasion établissent
de manière plausible une aggravation de son état de santé par rapport à la situation
qui prévalait au moment de la décision de refus du 25 mai 2020 de l’intimé, laquelle
constitue la dernière décision statuant sur le droit aux prestations entrée en force.
b)
L’office intimé s’était rallié à l’époque aux constatations
et conclusions d’un rapport d’expertise bidisciplinaire (rhumatologie et psychiatrie) du
31 janvier 2020 qui avait été mis en œuvre par l’assureur perte de gain maladie
de la recourante. En substance, il avait alors été retenu qu’il n’existait pas
chez la recourante de pathologies susceptibles d’expliquer son importante symptomatologie, qui
prenait en particulier la forme de migraines et cervicalgies (cf. rapport d’expertise, p. 19),
l’IRM cervicale réalisée le 15 avril 2019 n’ayant notamment rien montré de
particulier (cf. rapport d’expertise, p. 18). Les plaintes de la recourante devaient dès lors
être perçues comme découlant exclusivement du trouble douloureux somatoforme persistant
qui lui avait été diagnostiqué par l’expert psychiatre (cf. rapport d’expertise,
p. 19).
c)
à
l’appui de sa nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité, la recourante
a exposé qu’une IRM cérébrale réalisée le 16 novembre 2022 avait permis
de mettre à jour un méningiome de l’angle pontique antéro-latéral droit, soit
une tumeur des méninges, avec envahissement osseux et extension jusqu’à la face temporale.
Depuis ce diagnostic, son état de santé se serait considérablement dégradé,
ce qui tendrait à démontrer que son trouble somatoforme ne serait pas la cause, à tout
le moins unique, de sa symptomatologie. Elle a produit, dans le cadre de l’instruction de sa demande,
divers rapports émanant non seulement de son médecin-traitant mais également de spécialistes
en neurologie et en anesthésiologie qu’elle avait consultés à la suite du diagnostic.
d)
Afin de justifier son refus d’entrer en matière sur la demande, l’office intimé
s’est essentiellement fondé sur le rapport – produit par la recourante – qui avait
été établi le 12 décembre 2023 par le Dr N.________, chef de clinique au Service
de neurochirurgie du A.________, dont il ressort qu’il n’avait pas été constaté
de « nouveau développement pouvant affecter la capacité de travail de l’assurée »,
dès lors que les symptômes qu’elle présentait au moment de l’établissement
du rapport étaient « plutôt modérés ».
Pour autant, ce rapport médical, succinct et guère étayé, ne contient pas de précisions
au sujet de ce qu’il faut comprendre s’agissant du caractère « plutôt
modéré » des symptômes, lesquels n’y sont nullement décrits, pas
plus qu’il n’indique expressément quel point de comparaison a été pris en
considération pour écarter tout « nouveau » développement de nature
à avoir une incidence sur la capacité de travail, le rapport ne faisant en particulier pas
référence à l’expertise réalisée en janvier 2020. On relèvera à
ce stade que les autres spécialistes en neurologie consultés n’ont pas formellement exclu
l’existence d’un lien entre, d’une part, le méningiome diagnostiqué et, d’autre
part, les migraines, cervicalgies et autres vertiges dont la recourante se plaint. Quand bien même
il faudrait comprendre qu’un tel lien n’était certes pas l’hypothèse la plus
probable selon les praticiens consultés, tous ont néanmoins évoqué la nécessité
que la tumeur fasse l’objet d’un suivi, étant observé à cet égard que,
selon le rapport du Dr N.________, l’IRM cérébrale réalisée en novembre 2023
montrait que la taille du méningiome avait légèrement augmenté par rapport à
l’IRM cérébrale de novembre 2022.
Cela étant, il sied de constater que, pour le neurologue Dr O.________, le méningiome était
bien à l’origine des picotements et de l’hypoesthésie de la moitié du visage
droit de la recourante. Pour sa part, la Dre R.________, médecin-traitant de la recourante depuis
plusieurs années, avait effectivement fait état d’une aggravation de son état de
santé depuis le diagnostic posé en novembre 2022, en particulier sous l’angle d’une
intensification des migraines et des vertiges, qualifiant le pronostic de « mauvais ».
La Dre Z.________, spécialiste en anesthésiologie, avait quant à elle indiqué qu’à
la suite de la découverte du méningiome, il se justifiait de procéder à un « traitement
de fond » pour les céphalées.
e)
Dans ces conditions, il s’avère que les éléments médicaux avancés par
la recourante suffisent à rendre plausible une modification de son état de santé (péjoration)
depuis la dernière décision de refus de prestations du 25 mai 2020. Ainsi, l’office intimé
ne pouvait qualifier la situation d’inchangée sans procéder à un minimum d’investigations
sur le fond, ce dont il s’est abstenu. A ce stade, il n’appartient toutefois pas à la
Cour d’ordonner la forme que doit prendre cette instruction, mais uniquement à l’intimé
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée le 26 mai 2023.
En conséquence, il se justifie de renvoyer la cause à l’OAI afin qu’il entre en
matière sur cette nouvelle demande de prestations puis, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA), qu’il
mette en œuvre les mesures d’instructions idoines en vue d’éprouver les atteintes
à la santé alléguées et leur répercussion en termes de capacité de travail
de la recourante.
6.
a)
En définitive, le recours doit être admis, la décision attaquée annulée et la
cause renvoyée à l’office intimé afin qu’il entre en matière sur la nouvelle
demande de prestation du 26 mai 2023, puis rende une nouvelle décision.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’intimé,
vu le sort de ses conclusions.
c)
La recourante obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre
de participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 2'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre intégralement à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 11 janvier 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour qu’il
procède au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à M.________
la somme de 2'000 fr. (deux mille francs), à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le , est notifié à :
‑
Me Germain Quach
(pour
M.________) ;
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud ;
-
Office fédéral des assurances sociales ;
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :