vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 907 · 2011-09-29 · fr

APPRÉCIATION DES PREUVES, COMPARAISON DES REVENUS, REVENU D'INVALIDE, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ} | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.09.2011 Arrêt / 2011 / 907

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
172/10 - 447/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 septembre 2011
_______________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              M.
Métral et Mme Brélaz Braillard
Greffier
:
M.               d'Eggis
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à La Tour-de-Peilz, recourant,
et
A.________
,
à Vevey, intimé,
_______________
Art.
7, 8, 16 LPGA; 4, 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
R.________, né le 15 février 1954, marié et père de deux enfants nés en octobre
1981 et décembre 1985, originaire du Portugal, a travaillé en Suisse depuis le 28 mars 2004
au bénéfice d'un permis B en qualité de maçon.
Dans une lettre adressée le 30 septembre 2008 au Dr C.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique et médecin traitant, le Dr V.________, médecin généraliste FMH
et médecin-conseil de Philos, assurance-maladie membre du Groupe Mutuel, a observé que les
suites de la mise en place d'une prothèse totale de la hanche gauche par le Dr C.________, le 21
avril 2008, avaient été simples et que les douleurs avaient disparu, mais que l'assuré
n'avait pas récupéré une bonne fonction articulaire et ressentait une faiblesse de cette
articulation avec parfois des lâchages. Le Dr V.________ a relevé que l'assuré, en bonne
santé habituelle, présentait "un status après PTH gauche pour coxarthrose précoce
avec suites opératoires simples, mais persistance d'une faiblesse de cette articulation et d'une
diminution d'amplitude en flexion" et considéré alors l'incapacité de travail comme
totale, ce qu'il a confirmé par courrier du même jour à Philos.
Dans un rapport médical adressé le 22 décembre 2008 au Dr C.________, le Dr V.________
a exposé avoir revu le 16 décembre 2008 l'assuré à sa consultation, a rappelé
et décrit les affections relevées par le Dr [...], neurologue à Vevey, a fait état
des plaintes du patient et formulé un status d'état satisfaisant, sauf l'obésité.
Le Dr V.________ a conclu que la capacité de travail de l'assuré en tant que maçon était
alors nulle; en revanche, dans une activité adaptée ne nécessitant pas de position debout
ni assise prolongée, mais alternant les positions, de marche sur des terrains accidentés, ni
de port de charges de 10-15 kg de manière ponctuelle, l'assuré pourrait effectuer n'importe
quelle activité (magasinier, concierge professionnel etc) à plein temps. Dans une lettre adressée
le même jour à l'assurance-maladie Philos, le Dr V.________ a formulé des conclusions
identiques.
Le 6 février 2009, l'assuré a déposé une demande de prestations AI pour adultes (mesures
professionnelles/rente) en indiquant être atteint dans sa santé par une maladie, plus précisément
porter une prothèse à la hanche.
Dans un rapport complémentaire du 17 mars 2009, le Dr C.________ a répondu à l'OAI que
l'assuré était en traitement ambulatoire chez lui depuis le 25 mars 2008 et exposé l'anamnèse
suivante : "douleurs invalidantes de la hanche gauche depuis une chute le 28.01.08. Irradiations
douloureuses latérales du MIG et jusqu'au genou gauche apparues progressivement. Mise en place d'une
prothèse totale de la hanche gauche pour atteinte nécrosante de la coxofémorale le 21.04.08.
Suites post-opératoires simples mais persistance de douleurs périarticulaires et en relation
avec un syndrome radiculaire L5 et une neuropathie fémorocutanée confirmée par l'examen
neurologique et l'EMG." Le Dr C.________ a pronostiqué une amélioration progressive des
douleurs de la hanche et des douleurs radiculaires, indiqué que le traitement consistait en "physiothérapie,
infiltrations corticoïdiennes", et a estimé que l'incapacité de travail était
de 100% depuis le 29 janvier 2008 en tant que maçon, la reprise de cette activité n'étant
plus exigible à l'avenir. En ce qui concerne les mesures de réadaptation professionnelles possibles,
le Dr C.________ a répondu que les restrictions à la capacité de travail pouvaient être
réduites par des mesures médicales, en observant : "les douleurs vont probablement continuer
à diminuer en tous cas partiellement avec le traitement actuel", sans aucun effet toutefois
dans la profession de maçon. Le Dr C.________ a uniquement constaté qu'une activité en
position assise était exclusivement exigible à mi-temps, préconisant l'alternance de positions;
en revanche, des activités avec marche sur terrain irrégulier, impliquant de s'accroupir, de
se mettre à genoux ou de monter sur une échelle ou un échafaudage n'étaient pas exigibles.
Dans un rapport du 24 mars 2009, le Dr W.________, médecin généraliste FMH et nouveau
médecin traitant, a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail
de "status après pose d'une PTH gauche en avril 2008", de "douleurs séquellaires
de la hanche G persistantes" et d'obésité. Le Dr W.________ a pronostiqué qu'en raison
des symptômes résiduels, de la pénibilité du travail de maçon et de l'obésité,
un changement de profession paraissait nécessaire, l'assuré faisant du reste preuve de motivation
à travailler comme concierge, chauffeur ou ouvrier d'usine.
Un rapport d'évaluation établi le 19 mars 2009 par l'OAI relève que l'assuré est
conscient qu'il ne peut plus supporter la pénibilité du travail de maçon et pense à
une réinsertion dans une activité de chauffeur de taxi ou poids lourds; l'évaluatrice
a toutefois considéré qu'une activité industrielle légère serait plus adaptée.
Dans un avis médical du Service médical régional (SMR) du 4 juin 2009, le Dr Z.________
s'est fondé sur l'avis du Dr V.________ pour constater qu'au terme du délai de carence, l'assuré
était apte à travailler dans une activité adaptée.
Dans un rapport SMR du 29 septembre 2009, le Dr Z.________ a considéré que la capacité
de travail était de 100% à partir de janvier 2009 dans une activité adaptée, en se
fondant sur l'avis du Dr V.________ et en énumérant les limitations fonctionnelles.
Par projet de décision du 21 décembre 2009, l'OAI a rejeté la demande de rente d'invalidité
en constatant que, si l'incapacité de travail est totale depuis le 28 janvier 2008 pour une activité
de maçon, l'assuré a conservé depuis janvier 2009 une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles retenues par les médecins. L'OAI
a retenu un revenu annuel de 62'790 fr. dans une activité de manœuvre à plein temps, puis
a déterminé le gain provenant d'une activité à plein temps adaptée aux limitations
fonctionnelles (salaire de référence de 4'732 fr. par mois, part au 13
e
salaire comprise, selon l'enquête suisse sur la structure des salaires 2006, TA1, niveau de qualification
4, adapté à un horaire de 41,7 heures, soit 4'933 fr. 11 par mois [4'732 x 41,7 / 40]), soit
un revenu annuel de de 59'197 fr. 32, lequel a encore été adapté à l'évolution
des salaires nominaux de 2006 à 2009 pour fixer un revenu annuel de 62'175 fr. 56. Compte tenu des
limitations fonctionnelles, du permis d'établissement, des années de service et de l'âge
de l'assuré, l'OAI a considéré qu'un abattement de 15% se justifie sur le revenu annuel
d'invalide, si bien que celui-ci s'élève en définitive à 52'849 fr. 20. Dès
lors, pour une perte de gain de 9'940 fr. 80 (62'790 – 52'849), le degré d'invalidité
est de 15,83%, soit un degré inférieur au 40% ouvrant le droit à une rente d'invalidité.
Enfin, l'OAI a constaté que l'assuré pourrait sans formation professionnelle préalable
avoir une activité adaptée à son handicap avec un revenu excluant un préjudice économique
égal ou supérieur à 20%, de sorte que le droit au reclassement ne lui était pas ouvert.
Par décision du 1
er
mars 2010, l'OAI a rejeté la demande de rente en reprenant les mêmes motifs que dans son préavis.
B.
Par acte du 30 avril 2010, R.________, par son avocat, a recouru contre cette décision en concluant
à sa réforme en ce sens principalement  que lui est octroyée une rente entière
d'invalidité, subsidiairement trois quarts de rente, plus subsidiairement une demi-rente, encore
plus subsidiairement un quart de rente.
Dans son mémoire complémentaire du 20 mai 2010, le recourant a contesté l'opinion du Dr
V.________ et relevé que le Dr C.________ a admis la reprise d'une activité en position assise
à un taux d'occupation de 50%, sans que l'autorité ait réellement examiné les raisons
médicales conduisant à cette évaluation. Le recourant s'est plaint de lacunes dans l'instruction,
où l'avis de médecins généralistes fondaient la décision attaquée, si bien
qu'il convient selon le recourant de mettre en œuvre une expertise neutre. Enfin, le recourant a
exposé que le taux d'abattement doit être de 20% compte tenu des limitations fonctionnelles
à sa capacité résiduelle de travail, de son obésité et de son âge.
Dans un avis médical SMR du 7 juillet 2010, le Dr H.________, médecin-chef adjoint responsable
du groupe Vaud, a relevé que le rapport du Dr V.________ du 22 décembre 2008 est complet (prise
en compte des plaintes de l'assuré, exposé des données cliniques objectives et conclusions
motivées), alors que le rapport du Dr C.________ du 17 mars 2009 est lacunaire sur la plupart de
ces points et ne justifie pas pour quelles raisons médicales une activité adaptée ne serait
praticable qu'à mi-temps. Le Dr H.________ a ensuite exposé :
"Enfin,
il convient de rappeler que l'opération d'implantation d'une prothèse totale de la hanche gauche
a eu lieu en avril 2008 et que les suites opératoires sont décrites comme simples par l'opérateur
lui-même, qui mentionne toutefois la persistance de douleurs périarticulaires en amélioration
progressive (Dr C.________, 17.03.2009). La littérature scientifique, confirmée par l'expérience
clinique, montre qu'après la mise en place d'une prothèse de hanche, une activité adaptée,
sans précaution particulière, peut être reprise douze semaines postopératoires (Physical
medicine and rehabilitation secrets, second edition, 2002, p. 285). Or nous avons admis une incapacité
de travail dans toute activité pour une durée de neuf mois (début de l'aptitude à
la réadaptation en janvier 2009), ce qui représente trois fois la durée normale d'incapacité
de travail pour cette intervention. Il n'y a pas de raison médicale de reconnaître la persistance
d'une incapacité de travail dans une activité adaptée en l'absence de complications post-chirurgicales.
Les douleurs résiduelles, décrites à la marche et à l'effort, ne justifient pas une
incapacité de travail prolongée dans une activité adaptée. Il en va également
de l'égalité de traitement entre assurés.
En
conclusion, tous les médecins impliqués dans ce dossier s'accordent à reconnaître
une incapacité de travail totale et définitive comme maçon. En revanche, dans une activité
adaptée, telle que décrite dans le rapport SMR du 29.09.2009, il n'y a aucune raison médicale
d'admettre une incapacité de travail persistante. Cette position s'appuie à la fois sur le
rapport du Dr V.________, qui a valeur probante, et sur la littérature médicale."
Dans sa réponse du 13 juillet 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours, en se fondant sur l'avis
SMR du 7 juillet 2010. Quant à l'abattement de 15% sur le revenu d'invalide, l'OAI a relevé
qu'il est conforme aux limitations fonctionnelles du recourant (âge et années de service),
sans qu'aucune limitation liée au permis puisse être retenue, puisque l'assuré est Portugais,
donc membre de l'Union européenne.
Dans ses observations du 5 octobre 2010, le recourant a contesté qu'il puisse être tenu compte
de l'avis du Dr V.________, généraliste et médecin-conseil du Groupe Mutuel, et de l'avis
du Dr C.________, puisqu'il est lacunaire. Dans ces conditions, le recourant a demandé qu'il soit
fait droit à sa réquisition d'instruction.
Le 28 octobre 2010, l'OAI a maintenu son refus.
Le 30 novembre 2010, le recourant a produit un certificat médical établi du 4 novembre 2010
par le Dr E.________ attestant qu'il présente une incapacité définitive à 50%, qu'il
aurait travaillé à 100% s'il n'y avait pas d'atteinte à la santé et que, dans la
situation actuelle, il peut travailler à 50% si le travail se fait seulement assis.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, interjeté le 30 avril 2010, dans le délai légal de trente jours dès
la notification de la décision entreprise intervenue le 1er mars 2010, le recours a été
déposé en temps utile – compte tenu de la suspension du délai de recours pendant
les féries de printemps (art. 38 al. 4 let. a LPGA, applicable par analogie au délai de recours
en vertu de l'art. 60 al. 2 LPGA) – auprès du tribunal compétent et est donc recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1er janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Est litigieux le droit à une rente de l'assurance-invalidité.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux
d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente (art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V
314 consid. 2c, 105 V 158 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64; TF I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.1).
La jurisprudence a précisé que, compte tenu des difficultés, en matière de preuve,
à établir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assuré ne sauraient
suffire pour justifier une invalidité (entière ou partielle); dans le cadre de l'examen du
droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation de douleurs doit être confirmée
par des observations médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation de
ce droit aux prestations ne peut être assurée de manière conforme à l'égalité
de traitement des assurés; demeurent réservés les cas où un syndrome douloureux sans
étiologie claire et fiable est associé à une affection psychique qui, en elle-même
ou en corrélation avec l'état douloureux, est propre à entraîner une limitation de
longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130
V 353 consid. 2.2.2; TF 9 C_405/2008 du 29 septembre 2008, consid. 3.2; TF I 421/06 du 6 novembre 2007,
consid. 231; TFA I 86/05 du 29 août 2006, consid. 5.2; TFA I 382/00 du 9 octobre 2001, consid. 2b).
La jurisprudence a également précisé que l'assurance-invalidité n'a pas à répondre
d'une diminution de la capacité de gain due essentiellement à d'autres facteurs qu'à une
atteinte à la santé, tels que le manque de formation professionnelle, des difficultés
linguistiques ou l'âge (facteurs étrangers à l'invalidité; cf. ATF 107 V 21 consid.
2c; TFA I 377/98 du 28 juillet 1999, consid. 1 et les références, publié in VSI 1999 p.
247 consid. 1; TF I 1082/06 du 24 septembre 2007, consid. 2.1; TFA I 293/05 du 17 juillet 2006, consid.
2.1).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle
qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne
peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 cons. 3a et les références
citées; 134 V 231 consid. 5.1).
Par ailleurs, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid.
3.2).
d)
L'Office intimé ne met en doute ni l'impossibilité pour le recourant de reprendre son métier
de maçon, ni la nécessité d'observer certaines limitations dans la reprise d'une activité
adaptée. Il faut examiner le point de savoir si l'on peut exiger du recourant l'exercice d'un métier
compatible avec son état de santé et, dans l'affirmative, dans quelle mesure l'exercice d'une
telle activité peut être exigé.
Le recourant conteste en substance l'appréciation des rapports médicaux au dossier en faisant
valoir que celui du Dr V.________ provient d'un médecin généraliste, de surcroît
médecin conseil de l'assureur maladie, et que celui du Dr C.________, lacunaire selon le Dr H.________,
n'admettrait de plus pas la possibilité d'exercer à plein temps une activité même
adaptée. Le recourant se prévaut enfin de l'attestation établie par le Dr E.________.
e)
Le 21 avril 2008, Dr C.________ a opéré le recourant en mettant en place une prothèse
totale de la hanche gauche. Dans les lettres adressées le 30 septembre 2008 au Dr C.________ et
à Philos, le Dr V.________ a constaté que les suites de cette intervention avaient été
simples et que les douleurs avaient disparu, même si l'articulation avait parfois des lâchages,
tout en reconnaissant à ce moment une entière incapacité de travail au recourant. Toutefois,
dans sa lettre du 22 décembre 2008 au Dr C.________ et à Philos, le Dr V.________ a constaté
que le recourant avait récupéré une entière capacité de travail dans une activité
adaptée, avec certaines limitations qui étaient énumérées. A la suite du dépôt
de la demande de prestations AI, le Dr C.________ a établi le 17 mars 2009 un rapport complémentaire
faisant état de "douleurs invalidantes de la hanche gauche" et d'"irradiations douloureuses
latérales (…) apparues progressivement", tout en pronostiquant une amélioration
progressive des douleurs à la hanche et en soulignant que les restrictions à la capacité
de travail pouvaient être réduites par des mesures médicales. C'est dans ce contexte que
le Dr C.________ a fait état des limitations suivantes : activité uniquement en position assise
à mi-temps, pas d'activité en position debout exclusivement, alternance des positions. Ce praticien
n'a cependant pas précisé la capacité de travail de l'assuré dans une activité
alternant les positions et limitant le port de charge à 10 kg maximum. A cet égard, il faut
constater que le Dr V.________ ne dit pas autre chose lorsqu'il relève que l'assuré ne peut
pas exercer une activité en position assise uniquement mais doit alterner les positions. Il s'ensuit
que les conclusions des Drs C.________ et V.________ se rejoignent quant à la capacité de travail
de l'assuré dans une activité adaptée et quant aux limitations fonctionnelles. Enfin,
dans son rapport du 24 mars 2009, le Dr W.________ a constaté des "symptômes résiduels"
et la nécessité d'un changement de profession, sans faire état d'une quelconque limitation
quant au taux d'activité exigible dans une activité adaptée.
Il n'y a pas lieu d'écarter le rapport médical du Dr V.________ pour le seul motif qu'il a
été établi par un médecin généraliste et médecin conseil de l'assureur
maladie. En effet, indépendamment de son intitulé et de sa provenance, est décisif le
fait que le rapport du 22 décembre 2008 a été établi après un examen du patient,
avec une description de celui-ci, une étude du dossier médical, fait état des plaintes
du patient, décrit le status et contient une conclusion sans équivoque, à savoir le fait
que, dans une activité adaptée tenant compte de certaines limitations, le recourant peut "théoriquement
effectuer n'importe quelle activité professionnelle". Un rapport aussi complet est proche d'une
expertise et revêt pleine valeur probante. De plus, l'appréciation du Dr V.________ n'est pas
contredite pas les constatations faites quelques trois mois plus tard par le Dr C.________, qui a enregistré
les plaintes du recourant, tout en constatant que les douleurs apparues progressivement allaient s'améliorer
et que les restrictions à la capacité de travail pouvaient être réduites par des
mesures médicales. Enfin, une semaine après le Dr C.________, le Dr W.________ a constaté
des symptômes résiduels.
Les rapports SMR établis les 4 juin et 29 septembre 2009 par le Dr Z.________ analysent de manière
correcte les certificats médicaux des médecins consultés par le recourant. De plus, le
Dr H.________ a non seulement repris l'examen de l'ensemble du dossier médical, mais a encore cité
la littérature scientifique, confirmée par l'expérience clinique, selon laquelle après
la mise en place d'une prothèse de hanche, la reprise d'une activité adaptée, sans précaution
particulière, est possible douze semaines après l'opération. Se fondant sur l'ensemble
des constatations médicales, le Dr H.________ a donc conclu à juste titre que tous les médecins
impliqués dans le dossier admettaient une capacité de travail entière dans une activité
adaptée.
3.
a)
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le
taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus s'effectue, en règle
ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant
l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130 V 343
c. 3.4; 128 V 29 c. 1; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 c. 2.1).
En règle générale, le revenu hypothétique de la personne valide se détermine
en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement
pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé (ATF 134 V 322 c.
4.1; TF 9C_501/2009 du 12 mai 2010 c. 5.2). Le revenu sans invalidité doit être évalué
de la manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il se déduit en principe du salaire
réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte à la santé, en tenant
compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance du droit à la rente (ATF
129 V 222 c. 4.3.1; TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 c. 3.2; TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010 c. 8.1; TF
9C_953/2008 du 5 octobre 2009 c. 4.3).
Le revenu d'invalide doit être évalué avant tout en fonction de la situation professionnelle
concrète de la personne assurée. Lorsque l'activité exercée après la survenance
de l'atteinte à la santé repose sur des rapports de travail particulièrement stables,
qu'elle met pleinement en valeur la capacité de travail résiduelle exigible et que le gain
obtenu correspond au travail effectivement fourni et ne contient pas d'éléments de salaire
social, c'est le revenu effectivement réalisé qui doit être pris en compte pour fixer
le revenu d'invalide. En l'absence d'un revenu effectivement réalisé - soit lorsque la personne
assurée, après la survenance de l'atteinte à la santé, n'a pas repris d'activité
lucrative ou alors aucune activité normalement exigible -, le revenu d'invalide peut être évalué
notamment sur la base de salaires fondés sur les données statistiques résultant de l'Enquête
suisse sur la structure des salaires (ATF 129 V 472 c. 4.2.1; TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 c. 3.3;
TF 9C_609/2009 du 15 avril 2010 c. 8.2.2). On se réfère alors à la statistique des salaires
bruts standardisés, en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 323
c. 3b/bb; TF 9C_93/2008 du 19 janvier 2009 c. 6.3.3; TF I 7/06 du 12 janvier 2007 c. 5.2; VSI 1999 p.
182).
Selon la jurisprudence, le revenu d'invalide déterminé sur la base des salaires ressortant
des statistiques peut faire l'objet d'un abattement pour prendre en considération certaines circonstances
propres à la personne intéressée et susceptibles de limiter ses perspectives salariales
(limitations liées au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie
d'autorisation de séjour et taux d'occupation); une déduction globale maximum de 25% sur le
salaire statistique permet de tenir compte des différents éléments qui peuvent ainsi influencer
le revenu d'une activité lucrative (ATF 134 V 322 consid. 5.2; 126 V 75 consid. 5b; VSI 2002 p.
70 s. consid. 4b). Cet abattement résulte de l'exercice par l'administration de son pouvoir d'appréciation,
et le juge des assurances sociales ne peut substituer sa propre appréciation à celle de l'administration
sans motif pertinent (ATF 132 V 393 consid. 3.3; 126 V 75 consid. 6 p. 81).
b)
En l'espèce, le recourant ne remet pas en cause le choix de la méthode générale de
comparaison des revenus par l'OAI, ni le calcul du revenu pour une activité de maçon, ni celui
de l'activité à plein temps adaptée aux limitations fonctionnelles. Il convient dès
lors de renvoyer aux calculs opérés par l'intimé dans la décision attaquée à
ce sujet.
Le recourant critique uniquement l'abattement de 15% effectué par l'intimé sur le revenu annuel
d'une activité adaptée à ses capacités. Hormis les limitations fonctionnelles relativement
nombreuses du recourant et, dans une certaine mesure, son âge, il n'y a toutefois pas d'autre élément
déterminant justifiant de s'écarter de l'appréciation de l'administration et d'accorder
une réduction supérieure au taux retenu de 15%. Au contraire, il faut rappeler que le recourant
est au bénéfice d'une autorisation de séjour permettant d'exercer n'importe laquelle des
activités compatibles avec son état de santé et que celles-ci n'exigent pas l'acquisition
de nouvelles compétences professionnelles. Le recours doit donc être rejeté sur ce point
également.
c)
Il résulte de la comparaison des revenus sans invalidité et avec invalidité que le recourant,
en mettant à profit sa capacité de gain comme on peut l’exiger de lui, ne subit aucun
préjudice économique, de sorte qu’il n’a pas droit à une rente d’invalidité.
4.
a)
En définitive, le recours se révèle mal fondé et doit être rejeté, ce qui
entraîne la confirmation de la décision attaquée.
b)
Il reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être
mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de
dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD ; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 1
er
mars 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
R.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :