vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1032 · 2010-06-29 · fr

ACCIDENT, ASSUREUR-ACCIDENTS, FORCE PROBANTE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE | 6 al. 1 LAA, 4 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 91 LPA-VD, 99 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.06.2010 Arrêt / 2010 / 1032

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
90/06 - 77/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 juin 2010
__________________
Présidence
de               M.
DIND
Juges
:              MM.
Gutmann et Berthoud, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à Renens, recourant, représenté par Me Mélanie Freymond, avocate à Lausanne,
et
F.________
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
4 LPGA, 6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
M.________, né en 1947, était employé en qualité de conducteur de travaux auprès
de [...] S.A à [...]. Assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès
de la F.________ (ci-après; la F.________ ou l'intimée) il a été victime le 25 août
2003, d'une chute en descendant d'une échelle, provoquant une commotion cérébrale. La
F.________ a couvert les frais médicaux ainsi que les incapacités de travail subséquentes.
Dans les suites de cet accident, l'assuré s'est plaint de sensations vertigineuses, de difficultés
de mémoire et de concentration, de fatigue et de fatigabilité; les céphalées et les
vertiges se sont progressivement atténués, autorisant une reprise de l'activité professionnelle
à 50% à partir du 19 octobre 2003 et à 70% dès le 13 janvier 2004.
A l'occasion d'un examen pratiqué le 4 mai 2004, le Dr Z.________, spécialiste FMH en neurologie
à [...], a retenu l'existence d'un traumatisme cranio-cérébral (TCC) mineur avec commotion
cérébrale. Ce praticien a indiqué que les troubles décrits par l'assuré étaient
liés à un syndrome post commotionnel.
La F.________ a interrompu le versement des indemnités journalières au 31 mars 2005, le traitement
médical de l'assuré étant terminé.
En raison d'une diminution de rendement dans son activité professionnelle, l'employeur a licencié
l'assuré de son poste avec effet au 30 mai 2005.
Selon déclaration d'accidents LAA pour les chômeurs du 16 septembre 2005, l'assuré a fait
annoncer à la F.________ qu'à la suite d'une rechute de l'accident du 25 août 2003, il
se trouvait en arrêt de travail à compter du 1
er
juin 2005, selon certificats du Dr O.________, médecine générale FMH, médecin traitant,
des 23 août et 20 septembre 2005 produits ultérieurement.
Sur demande de la F.________, le Dr Z.________ a procédé le 16 janvier 2006, à un examen
médical de l'assuré. Après avoir brossé une anamnèse, fait mention des déclarations
de l'examiné ainsi que de ses constations objectives, ce spécialiste s'est prononcé comme
suit dans son expertise du 25 janvier 2006:
"
[…]
3.
Quel diagnostic retenez-vous?
-
Status après TCC mineur le 25.8.2003
-
Etat anxio-dépressif en partie réactionnel
-
Discret syndrome post-commotionnel persistant surchargé d'importants facteurs psychiques
-
Hypoacousie bilatérale ancienne.
4.
Voyez-vous d'autres possibilités de traitement? Si oui, lesquels?
Non;
il s'agit essentiellement de mettre l'accent sur le traitement psychotrope.
5.
Comment appréciez-vous la capacité de travail en termes d'horaire et de rendement dans l'activité
exercée antérieurement?
On
admettra en principe les taux d'incapacité [100%] retenus par le Dr O.________, médecin traitant,
ceci jusqu'à la date du 1
er
juin 2005 où une incapacité de travail complète a été retenue par le médecin
traitant qui ne correspond pas à la réalité médicale du sujet mais plutôt à
la reconnaissance d'une absence d'emploi. Actuellement, dans l'activité exercée préalablement
(appréciation médico-théorique) la capacité de travail est vraisemblablement de 50%.
Il s'agit là d'une incapacité de travail d'origine maladive et non post-traumatique pour les
éléments développés plus haut.
6.
Au regard des seules suites de l'accident, quelles fonctions et activités sont-elles encore exigibles
de la personne assurée? Avec quel horaire et quel rendement?
Pour
les éléments développés plus haut, on peut admettre que l'incapacité de travail
en relation de causalité naturelle avec l'événement accidentel a cessé au plus tard
le 31 mars 2005. Il n'y a donc pas actuellement d'incapacité de travail au regard des seules suites
de l'accident. S'agissant de l'incapacité de travail "maladive", je pense que la capacité
actuelle de Monsieur M.________, compte tenu de son état dépressif, est de 50% dans une activité
s'exerçant idéalement sans trop de contrainte temporelle et psychique, relativement structurée
et répétitive. Il s'agit d'une activité exercée soit à plein temps avec un rendement
de 50% soit à mi-temps avec un rendement de 100%. Selon l'évolution de l'état anxio-dépressif,
cette capacité de travail résiduelle pourrait atteindre ultérieurement 75 voire 100%.
7.
A combien (%) estimez-vous l'éventuelle atteinte à l'intégrité due à l'accident?
Comme
mentionné plus haut, l'importance actuelle des facteurs psychologiques rend une appréciation
exacte des facteurs somatiques résiduels difficile. On peut néanmoins, par soucis de conciliation,
estimer qu'il existe de façon sous-jacente un discret syndrome post-commotionnel correspondant aux
anomalies mises en évidence à l'examen neuropsychologique de 2004 pouvant justifier la reconnaissance
d'une perte à l'intégrité de 5 à 10%. Cette reconnaissance n'est néanmoins pas
péremptoire.
"
Par décision du 7 avril 2006, la F.________
a alloué à l'assuré une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 8'010
fr. correspondant au taux de 7,5% pour les séquelles consécutives à son accident du 25
août 2003. Se basant sur les conclusions du Dr Z.________, la F.________ a refusé la prise
en charge des frais de traitement et de l'incapacité de travail annoncés à compter du
1
er
juin 2005, motif pris que ces conséquences relevaient de l'assurance-maladie.
L'assuré a formé opposition contre cette décision, contestant le taux de l'indemnité
pour atteinte à l'intégrité retenu, estimant en outre que les troubles survenus dès
le 1
er
juin 2005 constituaient des suites de l'accident.
Par décision sur opposition du 19 juin 2006, la F.________ a rejeté l'opposition, confirmant
ainsi la décision entreprise. Niant l'existence d'une relation de causalité adéquate entre
l'accident et la symptomatologie affectant l'assuré, la F.________ a estimé que le refus d'engager
sa responsabilité à compter du 1
er
juin 2005 était fondé et que le taux de l'atteinte à l'intégrité avait été
estimé de manière correcte tant par le Dr Z.________ dans son expertise du 25 janvier 2006
qu'ensuite dans la décision contestée.
B.
Par écriture du 20 septembre 2006, l'assuré a fait recours contre la décision sur opposition
précitée. Concluant principalement à la réforme de la décision attaquée
dans le sens de l'octroi de prestations LAA dès le 1
er
juin 2005 et subsidiairement, à l'annulation de la décision avec renvoi du dossier à l'intimée
pour nouvelle instruction puis décision, le recourant a préalablement requis qu'une expertise
psychiatrique complémentaire ainsi qu'une contre-expertise neurologique soient ordonnées par
le Tribunal cantonal des assurances.
Dans sa réponse du 24 octobre 2006, l'intimée a proposé le rejet du recours.
Par décision du 4 mai 2007, le magistrat instructeur a rejeté les requêtes d'expertise
formulées par le recourant, estimant que l'instruction médicale était suffisante pour
trancher l'affaire au fond.
C.
Par jugement incident du 25 juin 2007 (cause n°AA70/07 – 53/2007), le Tribunal cantonal des
assurances a partiellement admis l'opposition et réformé la décision attaquée en
ce sens qu'une contre-expertise neurologique, confiée au Dr I.________, neurologue FMH, devait être
ordonnée.
Consécutivement au refus du mandat d'expertise
signifié par le Dr I.________ au Tribunal cantonal des assurances le 29 février 2008, la réalisation
de la contre-expertise neurologique a finalement été confiée à Mme G.________, psychologue
spécialiste en neuropsychologie FSP. Interpellées, les parties ont donné leur accord à
la désignation de l'expert précité.
Le 22 août 2008, Mme G.________ a suggéré, au vu du dossier remis, un avis psychiatrique
complémentaire auprès du Dr P.________, psychiatre-psychothérapeute FMH, à l'occasion
de l'expertise à réaliser. Cette proposition a été acceptée par l'autorité
judiciaire.
Suite aux examens neurologiques pratiqués les 28 octobre, 6, 10 et 11 novembre 2008, Mme G.________
et le Dr P.________ se sont exprimés comme suit dans leur rapport d'expertise du 3 décembre
2008:
"[
Conclusions de Mme G.________]
Symptomatologie
neuropsychologique objectivée aux tests (persistance d'un ralentissement léger, de troubles
attentionnels modérés, d'un fléchissement exécutif et de troubles mnésiques
en particulier pour la mémoire de travail) associée à une symptomatologie dite post-traumatique
subjective d'intensité modérée entraînant un handicap durable et significatif dans
la vie quotidienne et professionnelle.
[Conclusions
du Dr P.________]
L'état
psychologique du patient en 2005 a été, selon toute probabilité, celui d'une décompensation
liée à l'intense fatigue post TCC, entraînant un état dépressif réactionnel
lié en partie à l'épuisement de type "burn out" et en partie à la frustration
et à l'irritation face à la perte des compétences et à l'échec de la reprise
professionnelle. Ces difficultés sont connues chez les patients TCC. Nous nous référons
à la conclusion de l'examen neuropsychologique du 28.06.2005: […]. On peut reconnaître
un lien de causalité adéquate entre l'accident et l'évolution clinique qui s'en est suivie.
Réponse
aux questions:
1.
Diagnostic
Symptomatologie
neuropsychologique objectivée aux tests (persistance d'un ralentissement léger, de troubles
attentionnels modérés, d'un fléchissement exécutif et de troubles mnésiques
en particulier pour la mémoire de travail) associée à une symptomatologie dite post-traumatique
subjective d'intensité modérée entraînant un handicap durable et significatif dans
la vie quotidienne et professionnelle.
2.
Y'a-t-il des troubles neurologiques en lien de causalité avec l'accident? de manière possible?
hautement vraisemblable? certaine?
Les
troubles neurologiques, de nature neuropsychologique, sont en lien de causalité certaine avec l'accident.
3.
Si oui, ces troubles ont-ils persistés au-delà du 31 mai 2005? jusqu'à quand?
Ces
troubles ont persisté au-delà du 31 mai 2005 et sont encore présents.
4.
Sont-ils toujours en lien de causalité au-delà de cette date?
Les
troubles incriminés sont encore en lien de causalité.
5.
Si oui, affectent-ils la capacité de travail de Monsieur M.________, notamment en termes d'horaire
et de rendement?
Ces
troubles limitent la capacité de travail de l'expertisé en termes d'horaire et de rendement:
à son emploi actuel de conciergerie, adapté à ses performances résiduelles, il travaille
à un rendement de 60%, avec un horaire réparti sur la semaine afin de gérer la fatigue.
B.
Questions au Tribunal des assurances
1.
Quels sont les troubles de la santé dont souffre l'intéressé?
Symptomatologie
neuropsychologique objectivée aux tests (persistance d'un ralentissement léger, de troubles
attentionnels modérés, d'un fléchissement exécutif et de troubles mnésiques
en particulier pour la mémoire de travail) associée à une symptomatologie dite post-traumatique
subjective d'intensité modérée entraînant un handicap durable et significatif dans
la vie quotidienne et professionnelle.
2.
Ceux-ci sont-ils dus, de manière certaine ou vraisemblable, mais non pas seulement possible, à
l'accident dont il a été victime le 25 août 2003?
Ces
troubles sont dus de manière certaine à l'accident dont il a été victime le 25 août
2003.
3.
En cas de réponse affirmative à la réponse 2, ces troubles sont-ils dus exclusivement
à cet accident ou sont-ils dus aussi, de manière certaine ou probable, mais non pas seulement
possible, à des facteurs étrangers à l'accident?
Nous
n'avons pas mis en évidence de facteurs étrangers à l'accident, soit au niveau de la vie
privée, soit au niveau professionnel. Les possibilités de licenciement présentes à
l'époque pour motifs conjoncturels n'ont pas été déterminantes dans l'évolution
clinique, et l'expertisé souligne la compréhension de l'employeur par rapport à ses limitations.
Cependant le licenciement n'a pu être évité, signifié le 28.1.2005 et effectif le
31.3.2005, le poste de travail concerné exigeant un rendement à 100% et des compétences
professionnelles intactes.
4.
Dans la seconde hypothèse:
a)
Quels sont les facteurs étrangers?
b)
Dans quelle mesure, en pour-cent, les troubles de santé sont-ils dus à des facteurs étrangers
à l'accident?
Cette
question tombe.
5.
Quel est le taux d'incapacité de travail du recourant dans sa profession habituelle depuis l'accident
jusqu'à ce jour? Si ce taux a varié, veuillez indiquer les différents taux et les périodes
qu'ils concernent.
Incapacité
de travail à 100% dès l'accident, puis à 50% dès le 16.9.2003. Du 1
er
juin 2005 au 31 mars 2006, l'expertisé est sans emploi, mais lors de cette période sa capacité
ne dépassait en tout cas pas 50%. Depuis le 15 janvier 2007, dans un emploi de conciergerie obtenu
dans le cadre du recyclage par l'AI, adapté à ses performances résiduelles, il travaille
à un rendement de 80% puis 60%, avec un horaire réparti sur la semaine afin de gérer la
fatigue.
C.
Questions de Maître Mélanie Freymond, 23.1.2008
1.
Quels troubles neuropsychologiques avez-vous diagnostiqués chez l'expertisé?
Cf.
plus haut. Ralentissement léger, troubles attentionnels modérés, fléchissement exécutif
et troubles mnésiques, en particulier pour la mémoire de travail.
2.
Ces troubles correspondent-ils à ses plaintes?
Clairement
oui.
3.
Comment expliquez-vous la péjoration de ses performances entre l'évaluation qui a été
faite par le Dr V.________ le 2 décembre 2004 et celle qu'elle a faite le 28 juin 2005?
La
péjoration des performances est liée à l'intense fatigue et au stress dû à la
reprise du travail comme chef de travaux après le TCC; ce qui a entraîné un état
dépressif réactionnel du en partie à l'épuisement de type "burn out" et
en partie à la frustration face à la perte des compétences et à l'échec de la
reprise professionnelle.
4.
L'expertisé a-t-il, avant l'accident, présenté des troubles d'ordre psychologique ou neuropsychologique?
Pas
à notre connaissance.
5.
Que pensez-vous de l'émergence d'un état anxio-dépressif?
C'est
une réaction connue chez les patients cérébro-lésés et traumatisés crânio-cérébraux
face à l'incapacité nouvelle et inattendue de gérer la fatigue liée à une baisse
soudaine des ressources physiques et psychiques, cela avant d'en avoir réalisé l'ampleur et
avoir trouvé les stratégies pour s'y adapter. Elle n'est pas nécessairement liée
à une pathologie ancienne. C'est ce type de réaction qui a, selon nous, entraîné
l'état anxio-dépressif observé chez l'expertisé.
6.
Avez-vous pu constater cette émergence? Dans l'affirmative, sur quelles observations vous fondez-vous?
Actuellement
le patient ne présente pas d'état anxio-dépressif.
7.
Cette émergence peut-elle influencer les troubles neuropsychologiques actuellement constatés
chez l'expertisé?
Cf.
réponse 6.
8.
Les troubles neuropsychologiques que vous avez constatés sont-ils permanents?
Clairement
oui.
9.
Dans la négative comment pourraient-ils être traités?
Il
n'y a pas de traitement sur le plan neuropsychologique.
[…]
10.
Que pensez-vous du troisième bilan neuropsychologique effectué le 24 janvier 2006?
Les
résultats à l'examen du 24 janvier 2006 témoignent de la récupération fonctionnelle
partielle de l'expertisé après la période d'épuisement  et l'état anxio-dépressif
constaté le 28 juin 2005 à la Division autonome de neuropsychologie. Ils ont été
d'autant meilleurs que le patient ne travaillait pas et ne souffrait que d'une fatigue minimale. Les
résultats de l'examen de 2006 montrent une amélioration depuis le premier examen neuropsychologique
ayant suivi le TCC, à savoir l'examen du 30 novembre 2004.
11.
Pouvez-vous poser un pronostic favorable quant à l'évolution de l'état de santé de
l'expertisé?
Le
pronostic sera pour l'essentiel fonction d'une bonne adaptation des capacités de travail aux conditions
professionnelles proposées qui tiennent compte du handicap.
12.
Selon vous quel est le degré de l'atteinte à l'intégrité présentée par
l'expertisé? Une atteinte à l'intégrité de 7,5% est-elle justifiée?
Oui.
"
Le
9 janvier 2009, l'intimée a contesté la valeur de l'expertise précitée, soutenant
que cette dernière n'était pas apte à apporter les éclaircissements requis selon
jugement incident du 25 juin 2007, ni propre à rediscuter les conclusions du Dr Z.________. L'intimée
a maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours et précisé que, même si l'existence
d'un lien de causalité naturelle devait être retenu, l'absence de causalité adéquate
interdisait de prendre en compte les troubles psychiques décrits par les experts dans l'examen des
prestations litigieuses.
Dans
sa détermination du 12 février 2009, le recourant a approuvé les conclusions de l'expertise
en question. Il a également sollicité un bref complément d'expertise (deux questions)
en lien avec l'appréciation par les experts de sa capacité de travail résiduelle. Pour
le surplus, il a contesté le bien-fondé des griefs articulés par l'intimée le 9 janvier
2009.
En
réponse à la détermination de la recourante, l'intimé a précisé, le 27
février 2009, les motifs justifiant le maintien de ses conclusions.
Dans
leur complément d'expertise du 27 mars 2009, Mme G.________ et le Dr P.________ ont répondu
comme suit aux questions supplémentaires qui leurs étaient soumises par l'autorité judiciaire:
"Question
1
Monsieur
M.________ est-il capable de travailler à un rendement supérieur à 60%, étant précisé
qu'il travaille actuellement après recyclage AI à 60% avec un horaire réparti sur la semaine
afin de gérer la fatigue?
Un
travail à un taux de 80% dans sa formation de conciergerie en cours d'emploi avait été
tenté, mais l'intéressé a dû reprendre un taux d'activité à 60% en raison
de sa fatigue. Il nous semble qu'il n'y a pas de signes nous permettant à l'heure actuelle d'espérer
une augmentation de son rendement et la répartition du travail sur la semaine est optimale pour
gérer la fatigue et poursuivre l'activité professionnelle.
Question
2
Dans
quelle activité de concierge, un rendement supérieur à 60% est-il exigible? Dans d'autres
activités, un rendement plus élevé est-il envisageable? Cas échéant, lesquels
et à quel taux?
-
Cf. réponse sous 1.
-
Autres activités: compte tenu de sa formation et des emplois occupés à ce jour, nous ne
voyons pas d'autres activités adaptées à proposer à l'assuré. De plus, on a
pu observer que l'expertisé est motivé pour son travail de conciergerie, ce qui n'était
pas acquis d'avance, compte tenu de la perte significative de statut professionnel que cela représente
par rapport à son ancien emploi de chef de chantier."
Le 4 juin 2009, après une brève prise
de position sur les arguments développés par l'intimée le 27 février 2009, le recourant
a derechef maintenu l'entier des conclusions à l'appui de son recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents (art. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents, RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal
des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
A teneur de la dispostion transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur dès le 1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les autorités de justice administrative à l'entrée
en vigueur de ladite loi sont traitées selon cette dernière. La Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal, qui succède au Tribunal des assurances , est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La présente cause doit être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire vaudoise du 12 décembre
1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse
supérieure à 30'000 fr. s'agissant d'un refus de prestations de l'assureur-accident sans limitation
dans le temps.
b)
En
l'espèce, le recours a été déposé en temps utile le 20 septembre 2006 auprès
du tribunal compétent. Pour le surplus, répondant aux exigences formelles prévues par
la loi (en particulier l'art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable.
2.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, sauf disposition
contraire de la loi, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident professionnel,
d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Le législateur définit la
notion d'accident à l'art. 4 LPGA. Ainsi par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine
et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet
la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (ATF 129 V 402 consid. 2.1,
122 V 230 consid. 1 et les références).
b) aa)
L'exigence d'un lien de causalité
naturelle est remplie lorsqu'il n'y a pas lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel,
le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière.
Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte
à la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement
à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de
l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci.
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration, ou le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (TFA U 118/2003
du 30 juin 2004, consid. 3.1; ATF 119 V 335 consid. 1 et 118 V 286 consid. 1b et les références).
bb)
Le
droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose toutefois également,
outre un lien de causalité naturelle, un lien de causalité adéquate entre l'accident et
l'atteinte à la santé (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1). Selon la jurisprudence, la causalité
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit,
la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2, 129 V 402 consid. 2.2, 125 V 456, consid. 5a
et les références). L'existence d'un rapport de causalité adéquate est une question
de droit; elle doit être appréciée sous l'angle juridique et tranchée par l'administration
ou le juge, et non par les experts médicaux (ATF 107 V 173, consid. 3b).
cc)
En tant que principe répondant à
la nécessité de fixer une limite raisonnable à la responsabilité de l'assureur-accidents
social, la causalité adéquate n'a pratiquement aucune incidence en présence d'une atteinte
à la santé physique en relation de causalité naturelle avec l'accident, du moment que
dans ce cas l'assureur répond aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon
l'expérience médicale (ATF 127 V 102, consid. 5b/bb et les références). En revanche,
pour parer aux incertitudes liées aux nombreux cas d'espèce et au risque d'inégalité
de traitement, la jurisprudence a dégagé des critères objectifs en vue de juger du caractère
adéquat du lien de causalité entre un accident et des troubles d'ordre psychique développés
ensuite par la victime. Elle a tout d'abord classé les accidents en trois catégories, en fonction
de leur déroulement: les accidents insignifiants ou de peu de gravité (par exemple une chute
banale), les accidents de gravité moyenne et les accidents graves. Pour procéder à cette
classification, il convient non pas de s'attacher à la manière dont l'assuré a ressenti
et assumé le choc traumatique, mais bien plutôt de se fonder, d'un point de vue objectif, sur
l'événement accidentel lui-même (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1; TF 8C_262/2008 du 11 février
2009, consid. 3.1; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR] XIV, 2
e
éd. 2007, n. 89 s.).
Ainsi, selon la jurisprudence,
l'existence d'un lien de causalité adéquate entre un accident insignifiant ou de peu de gravité
et des troubles psychiques doit, en règle générale, être niée d'emblée,
tandis qu'elle doit être admise en cas d'accident grave; pour admettre le rapport de causalité
adéquate entre un accident de gravité moyenne et des troubles psychiques, il faut prendre en
considération un certain nombre de critères, dont les plus importants sont les suivants:
-
Les circonstances concomitantes particulièrement dramatiques ou le caractère particulièrement
impressionnant de l'accident;
-
La gravité ou la nature particulière des lésions physiques, compte tenu notamment du fait
qu'elles sont propres, selon l'expérience, à entraîner des troubles psychiques;
-
La durée anormalement longue du traitement médical;
-
Les douleurs physiques persistantes;
-
Les erreurs dans le traitement médical entraînant une aggravation notable des séquelles
de l'accident;
-
Les difficultés apparues au cours de la guérison et des complications importantes;
-
Le degré et la durée de l'incapacité de travail due aux lésions physiques.
Il n'est pas nécessaire que tous ces critères soient réunis pour que la causalité
adéquate soit admise. Un seul d'entre eux peut être suffisant, notamment si l'on se trouve
à la limite de la catégorie des accidents graves. Inversement, en présence d'un accident
se situant à la limite des accidents de peu de gravité, les circonstances à prendre en
considération doivent se cumuler ou revêtir une intensité particulière pour que le
caractère adéquat du lien de causalité soit admis (ATF 129 V 402, consid. 4.4.1, 115 V
133, consid. 6c/aa; 403, consid. 5c/aa; Frésard/Moser-Szeless,
op.
cit.
, n. 91).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances
sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, ceci
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126
V 353 consid. 5b; TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008, consid. 2.1). C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante
n’est ni l’origine du moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise,
mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence
citée; TF 9C_603/2009 du 2 février 2010, consid. 3.1, 8C_658/2008, 8C_662/2008 du 23 mars 2009,
consid. 3.3.1).
3.
Dans son recours du 20 septembre 2006, s'agissant du lien de causalité naturelle, le recourant soutient
qu'en page 8 de son expertise du 25 janvier 2006, le Dr Z.________ a retenu une relation de causalité
certaine entre la symptomatologie apparue dans les suites immédiates de l'accident et l'événement
accidentel. Ce médecin aurait également constaté "l'émergence d'un état
anxio-dépressif réactionnel jouant actuellement un rôle vraisemblablement déterminant
dans les plaintes et l'incapacité de travail même si le caractère proprement dit des troubles
n'a pas changé". Enfin, l'expert en question aurait considéré qu'il s'agissait de
mettre l'accent sur la prise en charge psychothérapeutique du patient. Ce médecin admettrait
ainsi qu'existe une relation de causalité naturelle entre les troubles survenus immédiatement
après l'accident et l'accident lui-même. Pour ce qui a trait à l'existence d'un état
anxio-dépressif allant entretenir la symptomatologie, le Dr Z.________ aurait déclaré
qu'il était toujours difficile de se prononcer sur la relation de causalité naturelle en présence
de cas tel celui du recourant (cf. p. 9 de l'expertise du 25 janvier 2006). Le Dr Z.________ reconnaîtrait
ainsi qu'il n'est pas à même de se prononcer sur le lien de causalité naturelle entre
la symptomatologie constatée après le 31 mars 2005 et l'événement accidentel. Ce
ne serait qu'"après réflexion", mais sans en indiquer clairement les motifs que le
Dr Z.________ en a finalement conclu qu'il se justifiait de mettre un terme au versement des indemnités
journalières au 31 mars 2005 (cf. p. 9 de l'expertise du 25 janvier 2006). Cet avis émanant
d'un spécialiste FMH en neurologie et non d'un psychiatre, dès lors qu'il s'agissait de mettre
en évidence un lien de causalité entre l'accident et les troubles existants mais dont l'origine
serait d'ordre psychologique, seul un psychiatre eût été à même de donner un
avis médical éclairé.
S'agissant du lien de causalité adéquat, le recourant impute à l'intimée une volonté
tendant à nier d'emblée toute relation de causalité naturelle et adéquate entre les
troubles persistants et l'accident, cela au motif qu'elle ne se serait pas prononcée sur la nécessité
de recourir à la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique. A l'appui de sa décision,
l'intimée n'expliquerait pas de manière précise et détaillée en quoi le cas
d'espèce ne satisferait pas aux conditions objectives développées par la jurisprudence
et permettant de retenir un lien de causalité adéquat, se bornant à expliquer que les
conditions objectives ne sont pas remplies. Le recourant expose souffrir, depuis le 1
er
juin 2005, de troubles affectant sa capacité de travail, tels que troubles de la mémoire, de
la concentration, vertiges, maux de tête, fatigue et fatigabilité, point qui ne serait pas
contesté par l'intimée.
En réponse, l'intimée indique que l'expertise du 26 janvier 2006 du Dr Z.________ a pleine
valeur probante et que les critères développés en jurisprudence pour retenir un lien de
causalité adéquate ne sont pas remplis en l'espèce.
Consécutivement au jugement incident du 25 juin 2007 (cause n°AA 70/07 – 53/2007), une
contre-expertise neurologique du 3 décembre 2008 a été réalisée par Mme G.________,
psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP et le Dr P.________, psychiatre-psychothérapeute
FMH. Il ressortait de cette expertise en particulier les réponses suivantes de la part de Mme G.________
aux questions posées par le Tribunal cantonal :
"
1.
Quels sont les troubles de la santé dont souffre l'intéressé?
Symptomatologie
neuropsychologique objectivée aux tests (persistance d'un ralentissement léger, de troubles
attentionnels modérés, d'un fléchissement exécutif et de troubles mnésiques
en particulier pour la mémoire de travail) associée à une symptomatologie dite post-traumatique
subjective d'intensité modérée entraînant un handicap durable et significatif dans
la vie quotidienne et professionnelle.
2.
Ceux-ci sont-ils dus, de manière certaine ou vraisemblable, mais non pas seulement possible, à
l'accident dont il a été victime le 25 août 2003?
Ces
troubles sont dus de manière certaine à l'accident dont il a été victime le 25 août
2003.
3.
En cas de réponse affirmative à la réponse 2, ces troubles sont-ils dus exclusivement
à cet accident ou sont-ils dus aussi, de manière certaine ou probable, mais non pas seulement
possible, à des facteurs étrangers à l'accident?
Nous
n'avons pas mis en évidence de facteurs étrangers à l'accident, soit au niveau de la vie
privée, soit au niveau professionnel. Les possibilités de licenciement présentes à
l'époque pour motifs conjoncturels n'ont pas été déterminantes dans l'évolution
clinique, et l'expertisé souligne la compréhension de l'employeur par rapport à ses limitations.
Cependant le licenciement n'a pu être évité, signifié le 28.1.2005 et effectif le
31.3.2005, le poste de travail concerné exigeant un rendement à 100% et des compétences
professionnelles intactes.
4.
Dans la seconde hypothèse:
a)
Quels sont les facteurs étrangers?
b)
Dans quelle mesure, en pour-cent, les troubles de santé sont-ils dus à des facteurs étrangers
à l'accident?
Cette
question tombe.
5.
Quel est le taux d'incapacité de travail du recourant dans sa profession habituelle depuis l'accident
jusqu'à ce jour? Si ce taux a varié, veuillez indiquer les différents taux et les périodes
qu'ils concernent.
Incapacité
de travail à 100% dès l'accident, puis à 50% dès le 16.9.2003. Du 1
er
juin 2005 au 31 mars 2006, l'expertisé est sans emploi, mais lors de cette période sa capacité
ne dépassait en tout cas pas 50%. Depuis le 15 janvier 2007, dans un emploi de conciergerie obtenu
dans le cadre du recyclage par l'AI, adapté à ses performances résiduelles, il travaille
à un rendement de 80% puis 60%, avec un horaire réparti sur la semaine afin de gérer la
fatigue.
"
Un complément d'expertise a été déposé le 27 mars 2009. Les parties se sont
déterminées tant sur l'expertise proprement dite que sur le complément précité.
L'intimée a contesté la valeur probante de l'expertise, respectivement son complément,
motif pris que Mme G.________ était psychologue et non pas médecin, ce nonobstant les investigations
menées avec le Dr P.________ sur l'aspect psychique du cas. Le recourant estimait pour sa part que
les examens pratiqués par une neuropsychologue et par un psychiatre répondaient parfaitement
aux nécessités afin de trancher le point de savoir s'il avait souffert – ou souffrait
encore – de troubles d'ordre psychique ou plus précisément neuropsychologiques, ensuite
de son accident.
4.
a)
En l'espèce, l'expertise du 3 décembre
2008 ainsi que son complément satisfont aux exigences de la jurisprudence pour avoir valeur probante
(cf. 2c supra). Ils se fondent sur plusieurs examens cliniques, l'expertise relate les plaintes de l'expertisé,
brosse une anamnèse fouillée, la situation apparaît claire, les conclusions des deux experts
étant bien motivées. Contrairement à l'avis de l'intimée, l'expertise a été
réalisée par Mme G.________, psychologue spécialiste en neuropsychologie FSP pour les
suites de l'accident au plan neuropsychologique avec avis du Dr P.________, psychiatre-psychothérapeute
FMH, s'agissant des conséquences psychiatriques de l'accident. Etant d'une part relevé qu'interpellées
en cours d'instruction, les parties n'ont pas formulé de contestations quant à la désignation
de Mme G.________ en qualité d'expert et que d'autre part, le fond du litige avait pour objet de
déterminer  si le recourant avait souffert ou souffre encore de troubles psychiques susceptibles
de provoquer une rupture du lien de causalité adéquate entre l'accident et les plaintes dont
il se disait atteint, il n'existe aucun motif de nature à remettre en cause la force probante de
l'expertise susmentionnée et de son complément.
b)
Sur le plan somatique, l'expert Z.________
retient que l'accident a entraîné un TCC mineur avec plaie du cuir chevelu, perte de connaissance
et amnésie circonstancielle (cf. p. 8, § 5 de l'expertise du 25 janvier 2006). Après réflexion,
cet expert a confirmé la décision de l'intimée de mettre un terme au service des indemnités
journalières au 31 mars 2005. Il a néanmoins relevé que dès cette date, il existe
une incapacité de travail d'origine maladive en relation avec les éléments anxio-dépressifs
(cf. p. 10 de l'expertise du 25 janvier 2006). Partant, sur le plan somatique, il n'y a pas lieu de retenir
un lien de causalité naturelle entre l'accident et les troubles actuels.
c)
aa)
Sur
le plan psychique, il convient en premier lieu d'examiner s'il existe une affection de cet ordre en lien
de causalité naturelle avec l'accident.
L'expert P.________ relève dans l'expertise du 3 décembre 2008, que le recourant ne présente
pas de symptômes de la lignée dépressive ou anxieuse. Les limitations fonctionnelles actuelles
n'étant, de l'avis de ce praticien, pas à mettre sur le compte d'un ralentissement dans le
cadre de troubles thymiques, mais sur la fatigabilité faisant suite à l'accident (cf. p. 8
de l'expertise du 3 décembre 2008). Il ne met pas en évidence de facteurs psychosociaux défavorables
susceptibles d'influencer l'évolution clinique. Contrairement à Mme G.________, ce médecin
ne retient pas – à tout le moins implicitement – de syndrome de stress post-traumatique.
De son côté, l'expert G.________ retient une symptomatologie neuropsychologique objectivée
aux tests (persistance d'un ralentissement léger, de troubles attentionnels modérés, d'un
fléchissement exécutif et de troubles mnésiques en particulier pour la mémoire de
travail) associée à une symptomatologie dite post traumatique subjective d'intensité modérée
entraînant un handicap durable et significatif dans la vie quotidienne et professionnelle du recourant.
La jurisprudence considère que les troubles de nature neuropsychologique peuvent constituer des
atteintes en relation de causalité naturelle et adéquate avec un accident (TF U 288/2006 du
24 mai 2007; TFA U 363/2002 du 5 avril 2004, consid. 5.1). Partant, au vu des diagnostics posés
par l'expert G.________, force est de constater qu'existe en l'espèce, une relation de causalité
naturelle entre l'accident et l'affection neuropsychologique objectivée associée à une
symptomatologie post traumatique subjective moyenne entraînant un handicap durable avec baisse de
la capacité de travail du recourant.
bb)
On peut même se demander si l'événement
en question, au vu des atteintes constatées, ne devrait pas être assimilé à une atteinte
de type "coup du lapin" ou d'un traumatisme analogue, ce qui, si l'accident est de gravité
moyenne – ainsi que l'a retenu l'intimée dans la décision attaquée, cf. p. 5 let.
g –, oblige à examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant
sur les critères énumérés aux ATF 117 V 359 consid. 6a et 369 consid. 4b, sans qu'il
soit alors décisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assuré sont plutôt de
nature somatique ou psychique (ATF 117 V 359 consid. 6a; RAMA 1999 n° U 341 p. 408 ss, consid. 3b;
TFA U 118/2003 du 30 juin 2004, consid. 4.1). Dans ce type d'atteintes, il importe de déterminer
si on est en présence d'un tableau clinique "typique" présentant de multiples plaintes,
soit des maux de tête diffus, vertiges, troubles de concentration ou de la mémoire, fatigabilité,
dépression (TFA U 61/2002 du 12 mars 2003, consid. 2.3.2).Toutefois, lorsque des lésions appartenant
spécifiquement au tableau clinique des séquelles d'un accident de ce type ou d'un traumatisme
analogue, bien qu'en partie établies, sont reléguées au second plan en raison de l'existence
d'un problème important de nature psychique, le lien de causalité adéquate doit être
apprécié à la lumière des principes applicables en cas de troubles psychiques consécutifs
à un accident (ATF 123 V 98 consid. 2a; RAMA 1995 p. 115 ch. 6; TFA U 118/2003 du 30 juin 2004,
consid. 4.2; cf. pour les exigences en matière de troubles psychiques, 2b/cc supra). En l'espèce,
le Dr Z.________ admet effectivement la présence de tels troubles (mémoire et concentration
en baisse, fatigue et fatigabilité), de vertiges et céphalées (cf. p.8 § 5 de l'expertise
du 25 janvier 2006). Il semble ainsi qu'une expertise neurologique complémentaire n'est pas nécessaire.
En revanche une expertise psychiatrique est nécessaire, dans la mesure où il incombera à
l'intimée de se prononcer tant sur les lésions subies, les douleurs persistantes ou l'incapacité
de travail objectivée, sans en référer exclusivement aux seules lésions ou douleurs
physiques relevées.
cc)
En tout état de cause, même si l'intimée
faisait application, en présence d'un accident de gravité moyenne, de la jurisprudence applicable
en matière de troubles psychiques (cf. 2b/cc supra), il lui incombait d'examiner, de motiver de
manière précise et détaillée chacun des critères en fonction des circonstances
d'espèce. Or, ainsi que le relève le recourant, la décision attaquée n'explique pas
de manière suffisamment précise et détaillée les motifs pour lesquels le cas d'espèce
ne remplirait pas les conditions exposées par la jurisprudence permettant de retenir ou non l'existence
d'un lien de causalité adéquat. Partant, lacunaire dans sa motivation, cette décision
prive le recourant de la faculté de se déterminer utilement.
d)
En
définitive, sur le plan médical, les divers éléments figurant au dossier ne peuvent
être retenus pour suffisants et ne permettent pas de statuer en l'état. Dans ces circonstances,
une expertise psychiatrique s'avère nécessaire. Pour ce motif, le dossier doit être renvoyé
à l'intimée afin que cette dernière en complète l'instruction dans ce sens.
En l'espèce, le renvoi de la cause à l'intimée – auquel il appartient au premier
chef d'instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le
domaine des assurances sociales et codifié à l'art. 43 al. 1 LPGA – apparaît la
solution la plus opportune, en l'absence de toute circonstance particulière qui justifierait que
la cour de céans procède elle-même aux mesures d'instruction nécessaires.
5.
a)
En conclusion, bien fondé, le recours
doit être admis, la décision attaquée étant annulée et la cause renvoyée
à l'intimée pour complément d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle
décision.
b)
Il
reste à statuer sur les frais et dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art. 99
LPA-VD).
La procédure devant le Tribunal cantonal des assurances étant gratuite, il n'y a pas lieu de
percevoir des frais de justice (art. 61 let. a LPGA).
Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d'un mandataire professionnel, à droit à
des dépens, arrêtés à 2'000 fr. (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée, la cause étant renvoyée à l'intimée
pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
L'intimée versera au recourant une indemnité de dépens fixée à 2'000 francs
(deux mille francs).
IV.
Il n'est pas perçu de frais de justice.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Mélanie Freymond (pour M.________),
‑
F.________,
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :