vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 747 · 2017-11-07 · fr

NOUVELLE DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.11.2017 Arrêt / 2017 / 747

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
89/17 - 307/2017
ZD17.011582
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 novembre 2017
_____________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
M.
Gutmann et Mme Férolles, assesseurs
Greffière
:              Mme
Pellaton
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
L.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en 1961, ayant obtenu un CFC d’employé de commerce, a exercé
diverses activités de comptable, analyste financier et informaticien. Le 4 novembre 2013, il a,
ensuite d’une procédure de détection précoce, déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en raison d’une
dépendance à l’alcool et de problèmes cardio-vasculaires et pulmonaires.
Dans un rapport médical du 3 mars 2014, le Dr C.________ et la Dresse N.________, spécialiste
en médecine interne générale, de la Clinique Q.________, ont retenu les diagnostics suivants :
L’assuré ne travaillait plus depuis 1997. Les difficultés et le stress professionnels
l’avaient amené à consommer de l’alcool. Les restrictions physiques et mentales
l’empêchaient d’exercer son activité habituelle.
Le Dr X.________, du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après :
le SMR), a rendu un avis médical le 3 juin 2014, dont la teneur est la suivante :
« […]
L'atteinte principale de notre assuré est un syndrome de dépendance à l'alcool avec utilisation
continue malgré de nombreuses tentatives de sevrage dans les différents établissements
spécialisés du canton. L'alcoolisme a débuté vers l'âge de 16 ans. L'assuré
a pu faire un CFC et a eu une activité professionnelle ce qui confirme que cet alcoolisme est primaire.
Il
présente également un tabagisme très important (4 paquets de cigarettes par jour).
Les
conséquences de ces addictions sont à ce jour une polyneuropathie périphérique limitant
sa capacité dans les déplacements, une malnutr[i]tion sur éthylisme chronique avec dénutrition
et cachexie, une anémie macrocytaire sur toxicité éthylique, un emphysème pulmonaire
avec BPCO stade II.
Sur
le plan fonctionnel et médico-théorique, les LF [limitations fonctionnelles] sont les suivantes
: activité principalement en position assise avec possibilité d'alterner les positions assise
et debout, activité principalement sédentaire sans port de charges lourdes et sans effort physique
intense ou soutenu.
Il
n'est pas en capacité de se mettre à jour dans son activité habituelle de comptable et
informaticien, n'ayant pas exercé pendant 20 ans, il n'est pas fonctionnel dans le monde économique
et son éthylisme avec consommation ne le met pas en état de pouvoir acquérir de nouvelles
compétences.
Sa
dénutrition est une atteinte curable par une nutrition adaptée et donc doit être considérée
comme une atteinte temporaire et non durable. Les perturbations hépatiques selon les rapports n'ont
pas de traduction symptomatique actuellement.
[…]
Médico-théoriquement
son état actuel sans consommation d'alcool mais en prenant en compte les atteintes qui sont la conséquence
de son éthylisme et de son tabagisme lui permettent une activité sédentaire principalement
en position assise de type travail simple de type administratif ou travail simple à un établi
en atelier. Durant la période de renutrition, la CT [capacité de travail] n'est pas complète.
Une renutrition peut durer 3 à 6 mois (toujours dans l'hypothèse de cesser la consommation
d'alcool et le tabac). »
b)
Le 18 juillet 2014, l’OAI a rendu un projet de décision de refus de prestations, rappelant
qu’une dépendance à des substances toxiques ne constituait une invalidité que si
elle entraînait une atteinte physique ou mentale nuisant à la capacité de gain ou si la
dépendance résultait d’une atteinte à la santé ayant valeur de maladie invalidante.
L’atteinte de l’assuré était avant tout due à sa toxico-dépendance et
on n’était pas en présence d’une invalidité au sens de la loi.
L’assuré a contesté le projet précité par courrier du 29 juillet 2014, estimant
pour l’essentiel que l’OAI s’était fondé sur une étude sommaire de son
dossier et ne tenait pas compte d’une situation médicale évolutive et d’examens
récents. La mère de l’assuré a également écrit à l’OAI le 5
août 2014, observant notamment que son fils avait de plus en plus de peine à marcher, si bien
qu’elle devait l’aider dans ses déplacements ainsi que pour les courses, qu’il
ne pouvait porter en raison des douleurs au dos et aux jambes. Son fils se déplaçait avec une
canne. Selon l’un de ses médecins traitants, il était souhaitable qu’il habite
dans un environnement médicalisé, tel qu’un appartement protégé, et ne pouvait
reprendre une activité en raison de son état psychique.
Dans un rapport du 10 septembre 2014, les Drs G.________ et B.________, spécialiste en urologie
au Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après : CHUV), ont retenu dans ce domaine les
diagnostics de syndrome prostatique bénin et de syndrome urinaire de type irritatif avec fuites
nocturnes.
Dans un rapport du 4 juillet 2014, les Dresses W.________ et K.________, du Service de rhumatologie,
Centre des maladies osseuses, constataient une ostéoporose au niveau de la colonne lombaire et du
1/3 radius et un état dégradé de la microarchitecture osseuse au niveau de la colonne
lombaire.
Par avis médical du 21 octobre 2014, le Dr S.________, spécialiste en médecine interne
générale et en rhumatologie, du SMR, a observé notamment que les rapports précités
ne permettaient pas de modifier l’appréciation préalable de l’OAI. Le prostatisme
bénin n’entraînait aucune incapacité de travail et l’ostéoporose était
connue, faisant partie intégrante de la dépendance à l’alcool et de la dénutrition
y relative.
c)
Le 4 novembre 2014, l’OAI a rendu une décision niant le droit de l’assuré à
des prestations de l’assurance-invalidité identique à son projet du 18 juillet 2014.
L’assuré n’a pas recouru contre cette décision qui est entrée en force.
Par courrier à l’OAI du 28 novembre 2014, le Dr V.________, spécialiste en médecine
interne générale et en pneumologie et médecin traitant de l’assuré, a observé
que son patient présentait plusieurs atteintes médicales, secondaires à sa dépendance
alcoolique mais également indépendantes de cette consommation, en particulier une atteinte
du rachis. Son état central n’avait pas évolué, mais il était constaté
à chaque consultation un ralentissement psychomoteur et des troubles de l’humeur. Il était
clair que sa capacité de gain était sévèrement réduite, voire nulle, tant sur
le plan physique que psychologique. Une nouvelle évaluation multidisciplinaire était nécessaire.
Le patient était actuellement hospitalisé en particulier pour suspicion de pathologie tumorale
maligne.
d)
L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations le 6 juin 2016, renvoyant
à son médecin traitant quant au type d’atteintes.
Dans un rapport médical à l’OAI du 29 juillet 2016, le Dr V.________ a  précisé
que l'état général de son patient s'était détérioré, avec en particulier
l’apparition d'une BPCO de sévérité moyenne liée au tabagisme avec un emphysème
diffus. Il présentait une toux et une dyspnée à l'effort modéré, avec une amyotrophie
généralisée. Il se plaignait de rachialgies dorso-lombaire liées à des troubles
dégénératifs importants, en particulier en L2-L3 avec un rétrécissement canalaire
sévère. Ces troubles orthopédiques empêchaient l'activité que l’assuré
devait entretenir pour son artériopathie diffuse, avec une limitation progressive du périmètre
de marche à une dizaine de mètres. Parallèlement, son état dépressif s'était
aggravé. Le Dr V.________ confirmait en conséquence que l’assuré était dans
l'incapacité d'avoir un travail.
Le Dr V.________ a transmis à l’OAI divers rapports médicaux du CHUV, dont un rapport
du 7 mars 2016 de la Dresse M.________ et du Dr Y.________, de la Consultation d’angiologie, qui
retenaient les diagnostics principaux d’artériopathie oblitérante des membres inférieurs
et              d’artériopathie
précérébrale.
Il ressortait d’un scanner thoraco-abdominal supérieur effectué à la Clinique F.________
le 1
er
juillet 2016, que les deux plages pulmonaires étaient propres sans infiltrat ni lésion nodulaire.
Il existait des lésions emphysémateuses diffuses bilatérales et un épaississement
des parois bronchiques de la pyramide basale gauche avec troubles ventilatoires associés en aval.
Il n’y avait pas de masse ou de lésion suspecte. Au niveau abdominal, la petite lésion
sous-capsulaire du segment IV n'était pas visible en phase veineuse et correspondait par conséquent
vraisemblablement à un petit hémangiome visualisé sur le précédent examen. Le
reste de l'examen était sans particularité.
La Dresse H.________, spécialiste en chirurgie, du SMR, s’est prononcée sur les documents
médicaux produits par avis médical du 13 décembre 2016, dont la conclusion est la suivante :
« Le
dernier rapport médical qui nous a été fourni ne nous amène pas de faits nouveaux
de nature à modifier les termes de la décision OAI de novembre 2014.
En
effet la BPCO de sévérité moyenne était déjà connue en 2014 (voir emphysème
pulmonaire, BPCO stade lla, Rapport médical du Dr [...], chef de [...] du 31.10.2013 […]),
des douleurs rachidiennes basses avaient été déjà mentionnées ainsi que l'artériopathie
des membres inférieurs de stade II limitant le périmètre de marche ; l'état dépressif
avait été, lui-aussi, déjà cité (Rapport médical du
Dr C.________, médecin assistant de la Clinique Q.________ du CHUV, du 03.03.2014).
Pour
ces raisons nous ne retrouvons pas d'éléments nouveaux nous permettant d'admettre une modification
notable et durable de l'état de santé de l'assurée responsable d'une aggravation objective
du cadre clinique et, par conséquent, d'une IT [incapacité de travail] depuis la dernière
décision OAI.
Nous
ne retenons donc pas d'indication à entrer en matière pour cette deuxième demande ; d'un
point de vue médico-théorique, la capacité de travail est inchangée depuis la dernière
décision Al. »
e)
Le 15 décembre 2016, l’OAI a rendu un projet de décision dans le sens d’un refus
d’entrer en matière, considérant que l’assuré n’avait pas rendu vraisemblable
que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la
dernière décision. Il s’agissait uniquement d’une appréciation différente
d’un même état de fait.
En l’absence d’objections de l’assuré, l’OAI a rendu, le 13 février
2017, une décision identique à son projet.
B.
L.________ a recouru contre la décision précitée le 14 mars 2017, concluant implicitement
à son annulation et à l’octroi d’une rente d’invalidité, sollicitant
également l’avis d’un médecin neutre.
Par réponse du 21 avril 2017, l’intimé a conclu au rejet du recours.
Par réplique du 14 avril 2017, l’assuré a confirmé ses conclusions.
Les arguments des parties seront repris dans la mesure utile dans la partie en droit ci-après.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Sous réserve de dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent
à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles
la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions des
offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal
des assurances compétent (art. 56 al. 1 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, déposé en temps utile devant le tribunal compétent et selon les
formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Est litigieux le refus de l'intimé d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations
du 6 juin 2016. Cela étant, la présente procédure porte uniquement sur le point de savoir
si l'intéressé a rendu plausible, au regard des pièces produites devant l'intimé,
une péjoration significative de son état de santé.
3.
a)
Aux termes de l'art. 87 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ;
RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que son invalidité au sens de l’art. 8 LPGA s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (al. 2). Lorsque la rente a été refusée parce
que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée
que si les conditions  de l'al. 2 sont remplies (al. 3). Cela présuppose que les moyens proposés
soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués.
Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision
de refus de prestations entrée en force d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes
dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre
plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid.
5.2.3 ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.1). Une appréciation différente de
la même situation médicale ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une
aggravation (ATF 112 V 372 consid. 2b ; SVR 1996 IV n° 70 p. 204 consid. 3a et les références
;
Meyer/Reichmuth
,
Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Bundesgesetz über die Invalidenversicherung
(IVG), Zurich/Bâle/Genève 2014, n° 51 p. 433).
Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les allégations
de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire
est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations par un refus d'entrée en
matière (ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_487/2013 du 21 octobre 2013 consid. 2.1 ; 9C_142/2012
du 9 juillet 2012 consid. 2). A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante
pour apprécier le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de
temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce
point d'un certain pouvoir d'appréciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge
ne doit examiner comment l'administration a tranché la question de l'entrée en matière
que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand l'administration a refusé d'entrer en
matière et que l'assuré a interjeté recours pour ce motif (ATF 109 V 108 consid. 2b ;
TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2 ; 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 1.2).
Il découle de ce qui précède que, dans un litige portant sur le bien-fondé du refus
d'entrer en matière sur une nouvelle demande, l'examen du juge est d'emblée limité au
point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou
non la reprise de l'instruction du dossier (TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3). Le juge
doit donc examiner la situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait
au moment où l’administration a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de
l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
c)
Le moment déterminant pour produire les moyens de preuves pertinent est celui du dépôt
de la nouvelle demande ; si l’assuré ne fait que de proposer de les produire, l’administration
doit alors lui impartir un délai raisonnable pour les déposer (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ;
TF 9C_635/2015 du 16 octobre 2015 consid. 2.1). Dans le cadre de l’appréciation du caractère
plausible d’une modification déterminante des faits influant sur le droit aux prestations,
on compare les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision administrative
litigieuse et les circonstances prévalant à l’époque de la dernière décision
d’octroi ou de refus de prestation (ATF 130 V 66 consid. 5.2.5 ; TF 9C_789/2012 précité
consid. 2.3).
5.
En l’espèce, l'intimé n'est pas entré en matière sur la nouvelle demande déposée
par le recourant le 6 juin 2016. Il convient donc de se limiter à examiner si le recourant, dans
ses démarches auprès de l'intimé à partir du mois de juin 2016, a établi de
façon plausible que son invalidité s'était modifiée depuis le précédent
refus de prestations, en comparant les faits tels qu’ils se présentaient au moment de la décision
de refus d’entrer en matière du 13 février 2017 et les circonstances prévalant à
l’époque de la décision de refus de prestations du 6 juin 2016.
Le recourant fonde sa nouvelle demande sur le rapport du Dr V.________ du 29 juillet 2016. Ce dernier
y a mentionné une BPCO de sévérité moyenne, laquelle avait déjà été
prise en compte par le Dr X.________ dans son rapport du 3 juin 2014. Il en va de même des troubles
orthopédiques. Le Dr V.________ fait état d’atteintes limitant progressivement le périmètre
de marche du recourant à une dizaine de mètres. Le rapport des Drs M.________ et Y.________
mentionne en revanche un périmètre de marche de 400 mètres à un 1 km à plat.
Le Dr X.________ avait en tous les cas déjà retenu que le recourant devait exercer une activité
principalement sédentaire. Le Dr V.________ évoque également une péjoration de l’état
dépressif, sans toutefois indiquer ni suivi thérapeutique ni description de l’état
clinique. Son rapport, de même que ceux du CHUV, fait ainsi mention d’atteintes à la
santé déjà connues lorsque la première décision a été rendue, atteintes
qu’il avait pour partie d’ailleurs lui-même déjà mentionnées dans son
rapport du 28 novembre 2014. Il ne rend par ailleurs pas plausible leur aggravation dès lors qu’il
ne fait qu’en mentionner la présence, sans la moindre précision.
En définitive, vu ce qui précède, il y a lieu de déduire que le recourant, dont les
atteintes ne sont en soi pas niées, n’a toutefois pas rendu plausible une modification substantielle
de sa situation qui imposerait le réexamen de ses droits à des prestations de l’assurance-invalidité
au sens entendu par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI. L’intimé était donc légitimé
à ne pas instruire sur le fond la demande subséquente présentée par l’assuré
et à prononcer le refus d’entrer en matière litigieux. Dans ce contexte, un complément
d’instruction par le tribunal, notamment l’examen par un médecin « neutre »,
n’entre pas davantage en considération.
6.
a)
Compte tenu de l’ensemble des considérants
ci-dessus, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision querellée
confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice ; en principe, la partie dont les conclusions
sont rejetées supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable
par renvoi des art. 91 et 99 LPA
‑
VD).
En l’espèce cependant, au vu des circonstances du cas, il  sera exceptionnellement renoncé
à la perception de frais de justice (art. 50 LPA-VD).
c)
Il n’y a pas lieu d'allouer une indemnité de dépens, le recourant, au demeurant non représenté
par un mandataire professionnel, n’obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 13 février 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud, est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
L.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :