vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 91 · 2009-03-06 · fr

LÉSION CORPORELLE PAR NÉGLIGENCE, NON-LIEU | 125 al. 1 CP, 125 al. 2 CP, 260 al. 1 CPP, 294 let. f CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 23.04.2009 Arrêt / 2009 / 91

TRIBUNAL CANTONAL
255
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 23 avril
2009
____________________
Présidence
de   M.      J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:         MM.
Krieger et Sauterel
Greffier
:         Mme
Moret
*****
Art. 260, 294 litt. f
CPP
Vu l'enquête n° PE08.014718-RIV
instruite par le Juge
d'instruction de l'arrondissement de La Côte contre
D.________
pour
lésions corporelles graves, subsidiairement lésions
corporelles simples, d'office et sur plainte d'
A.________
,
vu l'ordonnance du 6 mars 2009, par laquelle le magistrat
instructeur a prononcé un non-lieu en faveur de D.________
et laissé les frais à la charge de l'Etat,
vu le recours, exercé en temps utile, par A.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que le 9 juillet 2008, le recourant a
déposé plainte contre D.________ pour lésions
corporelles graves, subsidiairement lésions corporelles
simples, suite à un accident de la circulation survenu le 13
avril 2008 sur la route menant à Saint-Cergue (cf. P.
4),
qu'il reproche en substance à l'intimé, qui
était au guidon de son scooter, d'avoir
accéléré alors qu'il tentait de le
dépasser au guidon de sa motocyclette,
qu'il l'aurait ainsi empêché de se rabattre avant un
virage,
que le recourant aurait dès lors tenté un freinage
d'urgence, lequel a eu pour effet de bloquer la roue arrière
de sa moto et de provoquer sa chute,
que ces faits ont occasionné chez le recourant une fracture
au tibia droit et au poignet gauche ainsi qu'une luxation de la
cheville gauche (cf. annexe P. 4),
que le magistrat instructeur a prononcé un non-lieu en
faveur de D.________, au motif, en substance, qu'aucun
élément du dossier ne venait confirmer les
accusations du plaignant,
qu'A.________ conteste cette décision;
attendu, en l'espèce, que le recourant affirme que
l'intimé aurait accéléré à la
fin du dépassement, alors qu'il voulait se rabattre (cf.
notamment PV aud. 2),
que l'intimé, quant à lui, a expliqué qu'il a
freiné pour négocier le virage et au moment où
il a commencé à tourner, le recourant est
passé rapidement devant lui (cf. PV aud. 1),
qu'ail aurait alors sursauté et planté sur les freins
(ibid.),
qu'en revanche, il n'aurait en aucun cas empêché le
recourant de se rabattre en accélérant à son
niveau (ibid.),
que l'ami du recourant, qui l'accompagnait le jour en question, a
été entendu par le magistrat instructeur,
qu'il a déclaré avoir précédé le
recourant et a précisé qu'au moment où il
avait rejoint le groupe de motards dans lequel se trouvait
l'intimé, ceux-ci s'étaient écartés
pour qu'il puisse les dépasser (cf. PV aud. 3),
qu'au vu de ces éléments, l'on ne peut que constater
que les versions des parties ne se recoupent pas, mais sont toutes
deux possibles,
qu'il n'existe de plus au dossier aucun élément
permettant de confirmer les accusations du plaignant,
qu'aucune autre mesure d'instruction, notamment une reconstitution
de l'accident, ne paraît susceptible d'amener des
éléments à charge de
l'intimé,
qu'ainsi, au vu de ce qui précède et en vertu du
principe
in dubio pro reo
, D.________ doit être mis au
bénéfice d'un non-lieu;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont laissés
à la charge du recourant en vertu de l'article 307
CPP.
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge du
recourant.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié aux parties, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. Henri Bercher, avocat
(pour A.________),
-      M. D.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: