vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 239 · 2021-05-19 · fr

RHUMATISME, AFFECTION PSYCHIQUE, EXPERTISE MÉDICALE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 28 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.05.2021 Arrêt / 2021 / 239

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
264/20 - 151/2021
ZD20.034457
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 mai 2021
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Métral et Mme Durussel, juges
Greffier :
M.
Favez
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourante, représenté par Me Séverin Tissot-Daguette de Procap, à
Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née en 1965, sans formation professionnelle, exerçait la profession d’opératrice
de montage pour X.________.
Le 2 septembre 2014, par l’intermédiaire d’Y.________, assureur perte de gain
en cas de maladie de X.________, l’assurée a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) en raison d’une dépression à l’origine d’une incapacité
de travail depuis le 25 février 2014.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a recueilli des renseignements médicaux
auprès de la Dre  W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Cette
dernière a indiqué, dans son rapport du 1
er
mars 2015,
que l’assurée avait recouvré une entière capacité de travail dans son activité
d’ouvrière dès le 1
er
octobre 2014.
Par décision du 7 mai 2015, l’OAI a refusé à l’assurée le droit
à un reclassement et à une rente d’invalidité.
B.
Après avoir connu une période de chômage, puis brièvement travaillé comme vendeuse
pour [...] (21 novembre au 31 décembre 2016), Z.________ a formulé une nouvelle
demande de prestations de l’assurance-invalidité le 6 septembre 2017, en raison
d’une dépression, d’une polyarthrite rhumatoïde, d’une colite ulcéreuse
et de tremblement.
Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’OAI a recueilli les renseignements médicaux
usuels auprès des médecins consultés par l’intéressée (rapports du Dr
V.________, spécialiste en rhumatologie, du 7 avril 2017, du Dr  U.________, spécialiste
en médecine interne générale, du 24 novembre 2017, du Dr  T.________, spécialiste
en gastroentérologie, du 12 décembre 2017 et de la Dre  W.________ du 11 mars 2018).
Le 5 avril 2018, la Dre  W.________ a transmis à l’OAI le bilan neuropsychologique
et logopédique effectué les 29 septembre et 2 octobre 2017 à l’A.________
(rapport du 3 octobre 2017 de la neuropsychologue S.________ et de la psychologue R.________).
Il ressortait de la documentation recueillie que l’assurée souffrait, du point de vue somatique,
de rectocolite ulcéro-hémorragique en rémission et de polyarthrite rhumatoïde séropositive
depuis 2008, touchant les index, poignets et orteils, toutes deux stabilisées sous traitement adéquat,
mais limitant la capacité de travail à 20 % au maximum dans une activité adaptée
permettant d’alterner les positions, sans ports de charges lourdes et sans manutentions lourdes
(cf. notamment, rapports du Dr V.________ du 7 avril 2017, du Dr U.________
du 24 novembre 2017 et du Dr T.________ du 12 décembre 2017).
Sur le plan psychiatrique, la Dre W.________ retenait les diagnostics – avec répercussion
sur la capacité de travail – de trouble dépressif récurrent, épisode d’intensité
moyenne au printemps 2017, de phobie sociale depuis l’enfance, de trouble d’anxiété
généralisé depuis 2003, de personnalité à trait évitant depuis le début
de l’âge adulte et de tremblement essentiel associé à un tremblement de phobie sociale.
Ces pathologies étaient à l’origine d’une incapacité de travail de 100 %
depuis le 30 mars 2017. Un trouble cognitif avec atteintes attentionnelles, difficultés
mnésiques et exécutives complétait le tableau. Seule une activité professionnelle
accessoire (10-20 %) sans pression et dans un contexte bienveillant semblait exigible (cf. rapports
de la Dre  W.________ du 11 mars 2018 et de Mmes S.________ et R.________ du 3 octobre 2017).
Sollicité pour avis, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(SMR) a préconisé de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire (rhumatologie et psychiatrie)
de l’assurée (cf. avis de la Dre  Q.________, spécialiste en médecine interne
générale, du 27 février 2019).
L’OAI a mandaté à cette fin les Drs Ex.Psy.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et Ex.Rhu.________, spécialiste en rhumatologie et en médecine interne
générale.
Le 1
er
avril 2019,
l’assurée a été victime d’un accident, lequel a entraîné une fracture
comminutive du plateau tibial interne à gauche traitée conservativement (rapport du 2 avril 2019
du Dr  P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur).
Dans son rapport du 16 octobre 2019, le Dr Ex.Psy.________ a retenu les diagnostics, sans incidence
sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent léger avec syndrome somatique
(F33.01) et de personnalité anxieuse/évitante (F60.6). Il n’y avait pas d’incapacité
de travail sur le plan psychiatrique. En annexe à son rapport figuraient diverses informations fournies
à l’expert par la Dre  W.________ (rapport du 13 octobre 2019).
Le Dr Ex.Rhu.________ a, après entretien bidisciplinaire avec le Dr Ex.Psy.________, rendu son rapport
le 17 décembre 2019. Il a retenu les diagnostics avec répercussion sur la capacité
de travail suivants :
Ø
Syndrome cervicobrachial récurrent, sans
signe radiculaire irritatif ou déficitaire
-
discopathie C5-C6, C6-C7
Ø
Lombopygialgies récurrentes sans signe radiculaire
irritatif ou déficitaire
-
arthrose facettaire L4-L5, L5-S1 et discopathie
L5-S1
Ø
PR
[polyarthrite
rhumatoïde]
séropositive stable sous
traitement biologique (Humira)
Ø
Gonalgies G d’origine mixte
-
status post-fracture communitive du plateau tibial
interne G en avril 2019 au décours
-
gonarthrose bi-compartimentale (externe) et fémoro-tibiale.
Le Dr Ex.Rhu.________ a également posé les diagnostics – sans répercussion
sur la capacité de travail – de syndrome polyinsertionnel douloureux récurent fibromyalgiforme
avec diminution du seuil de déclenchement à la douleur, de rectocolite ulcéro-hémorragique
stable sous traitement et de status post-hémorroïdectomie et excision de condylome en 2018
et 2019. L’assurée devait éviter les ports de charge répétitifs en porte-à-faux
avec long bras de levier de plus de 5-10 kg, les mouvements répétitifs de flexion-extension
de la colonne cervicale et les déplacements en terrain accidenté.
Après entretien bidisciplinaire, les experts ont répondu comme suit aux questions concernant
la capacité de travail :
7. Capacité
de travail dans l’activité exercée jusqu’ici
Du
point de vue bidisciplinaire :
après
discussion avec le psychiatre binôme précité, en tenant compte de l’aspect rhumatologique
et psychiatrique, sa capacité de travail dans son activité habituelle et antérieure est
estimée à 90 % avec diminution de rendement de 10 % et ce depuis 2014.
En
effet, du point de vue psychiatrique, la personne assurée ne présente pas d’atteinte
à la santé handicapante, cette personne assurée est capable de travailler à 100 %
(cf. expertise du psychiatre binôme précité).
8. Capacité
de travail dans une activité adaptée
Du
point de vue bidisciplinaire :
après
discussion avec le psychiatre binôme précité en tenant compte de l’aspect rhumatologique
et psychiatrique, sa capacité de travail dans une activité adaptée est estimée à
100 %, avec diminution de rendement de 10 %, sans diminution de rendement et ce, depuis mars
2017.
On
note un épisode d’AT durant 3 mois en avril 2019 suite à une fracture communitive
post-traumatique du plateau tibial interne G actuellement au décours.
En
effet, du point de vue psychiatrique, la personne assurée ne présente pas d’atteinte
à la santé handicapante, cette personne assurée est capable de travailler à 100 %
(cf. expertise du psychiatre binôme précité).
Dans un rapport SMR du 3 mars 2020, la Dre Q.________ a, sur la base des expertises précitées,
retenu une capacité de travail de 80 % dans l’activité habituelle et, dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles, de 90 % dès 2014, puis de 100 % depuis le
mois de mars 2017.
Sur la base de cette expertise, l’OAI a établi un projet de décision le 20 mars 2020,
par lequel il envisageait de nier le droit de l’assurée à une rente d’invalidité.
Dans le cadre de la procédure d’audition qui a suivi, le Dr U.________ a fait parvenir
à l’OAI un rapport établi le 24 avril 2020, dans lequel il estimait que les
atteintes rhumatologiques, aggravées par l’accident du genou gauche, ainsi que les problèmes
psychiatriques, justifiaient une incapacité de travail d’au moins 80 %.
Par décision du 3 juillet 2020, l’OAI a nié le droit de Z.________ à une
rente d’invalidité. Il a retenu que l’assurée présentait une capacité
de travail de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, ce
qui n’entraînait pas de préjudice économique après comparaison des revenus.
C.
a)
Le 4 septembre 2020,  Z.________
a, par l’intermédiaire de Procap, déféré la décision précitée
à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et au renvoi
de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision.
b)
L’OAI
a répondu au recours le 6 octobre 2020 et proposé son rejet et la confirmation de
la décision attaquée. Il s’est référé à un avis de la Dre  O.________,
médecin au SMR, du 29 septembre 2020.
c)
Par
écritures des 26 octobre et 13 novembre 2020, les parties ont persisté dans
leurs conclusions respectives.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité
(art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respecte pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let.
b LPGA), de sorte qu’il est recevable.
2.
Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
4.
a)
Pour pouvoir calculer le degré d’invalidité,
l’administration (ou le juge, s’il y a eu un recours) a besoin de documents que les médecins,
éventuellement aussi d’autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin
consiste à porter un jugement sur l’état de santé et à indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités l’assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux
on peut encore, raisonnablement, exiger de l’assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V
133 consid. 2 ; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
b)
D’après
le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. L’élément déterminant
pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse,
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l’expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ;
TF 8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
c) aa)
Le Tribunal fédéral
a introduit un schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien
catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette
jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord étendue aux dépressions
moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418).
Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte
à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281
consid. 3.7).
bb)
La
preuve d’un trouble somatoforme douloureux, d’une affection psychosomatique assimilée
ou d’un trouble psychique suppose, en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée
par l’expert selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
cc)
Une
fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de
l’assuré. Il s’agit également de procéder à un examen de la personnalité
de l’assuré avec des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références
citées). De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point,
le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes
sociales ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être
mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
6.
a) aa)
En l’espèce, l’intimé
s’est fondé sur les conclusions de l’expertise bidisciplinaire pour retenir qu’au
moment de l’examen du droit à la rente en 2018, la recourante disposait d’une capacité
résiduelle de travail de 80 % dans son activité habituelle et d’une capacité
de travail de 100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas
de charges en porte-à-faux avec long bras de levier de manière répétitive de plus
de 5 à 10 kg ; éviter les mouvements répétitifs de flexion/extension du
rachis cervical ; éviter les déplacements en terrains irréguliers/accidentés).
bb)
La
recourante conteste la valeur probante des conclusions de l’expertise. Sur le plan psychiatrique,
le Dr Ex.Psy.________ aurait nié les limitations fonctionnelles neuropsychologiques et l’état
de stress post-traumatique consécutif à l’accident du 1
er
avril 2019.
Selon l’intéressée, il n’aurait pas tenu compte des renseignements fournis par
sa psychiatre traitante ni évalué correctement l’impact des troubles psychiatriques chroniques
sur les comorbidités somatiques. Sur le plan somatique, elle se prévaut de l’avis de
son médecin traitant, le Dr U.________, pour remettre en cause les conclusions du Dr Ex.Rhu.________.
Elle demande la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire par l’intimé.
b) aa)
Selon
le rapport d’expertise du 17 décembre 2019 du Dr Ex.Rhu.________, on constate
que la recourante présente une discopathie cervicale et lombaire, d’aspect modeste et sans
caractère irritatif ou conflictuel, ainsi qu’une polyarthrite rhumatoïde, sans syndrome
inflammatoire, actuellement stabilisée sous traitement biologique adéquat, et des gonalgies
à gauche à mettre sur le compte de minimes troubles dégénératifs sous-jacents
bi-compartimentaux et de l’accident du 1
er
avril 2019
(expertise rhumatologique, pp. 14-15, ch. 6 et p. 17, ch. 7.4/a). Le dossier d’imageries
versé au dossier et complété par le Dr Ex.Rhu.________ dans le cadre de sa consultation
(Ibid., pp. 12 à 14, ch. 4.4) est qualifié de rassurant (Ibid., p. 15, ch. 7.1). Au niveau
du rachis, la recourante ne présente en effet que de légers troubles dégénératifs
avec des discopathies C5-C6, C6-C7 et L5-S1, ainsi qu’une uncarthrose C6-C7 et une arthrose facettaire
L4-L5 et L5-S1, toutefois sans hernie discale, sans image de conflit disco-radiculaire ni d’autres
anomalies spécifiques, l’expert relevant une légère diminution du trou de conjugaison
au niveau C6-C7. Au niveau de l’articulation du genou gauche, les examens ne montrent pas de troubles
importants avec des interlignes tibio-fémoro légèrement diminué et une ostéophytose
des plateaux tibial externe et patellaire supérieure. Pour le surplus, les imageries sont sans particularité.
Le Dr Ex.Rhu.________ décrit, au terme d’examens ostéo-articulaires complets (Ibid.,pp.
10-12, ch. 4.3.1), un status articulaire dans les normes sans signe de synovite ou de ténosynovite
significative et avec une force de préhension conservée. L’expert met certes en lumière
la présence de tous les points d’insertion faisant évoquer une nette diminution du seuil
douloureux et une polyinsertionite de type fibromyalgiforme dans lequel s’inscrit l’ensemble
du tableau douloureux (Ibid., p. 15, ch. 7.1 et p. 16, ch. 7.2/c). Il estime toutefois que les diagnostics
retenus ne permettent pas d’expliquer l’ampleur de la symptomatologie et de l’impotence
fonctionnelle qui en découle (Ibid., p. 17, ch. 7.3/a).
bb)
Le
Dr Ex.Rhu.________ ne nie pas que la recourante soit limitée dans la reprise d’une activité
professionnelle par les atteintes à la santé ostéo-articulaires dont elle souffre. Selon
l’expert rhumatologue, l’intéressée peut toutefois exercer, moyennant une diminution
de rendement de 10 %, une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (sans
ports de charges répétitifs en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 5 à
10 kilos, sans mouvements répétitifs de flexion-extension de la colonne cervicale, sans
déplacements en terrain accidenté ; expertise rhumatologique, p. 19, ch. 8.2).
cc)
Les
brèves considérations émises par le Dr U.________ dans sa prise de position du 24
avril 2020 ne sont pas de nature à remettre en cause les conclusions de l’expert. En effet,
ce médecin ne discute pas les constatations objectives de l’expertise, ne remet pas en cause
les évaluations effectuées sur le plan somatique et se limite à affirmer que sa patiente
présente des douleurs articulaires chroniques, associées à un trouble dépressif et
anxieux qui justifient une incapacité de travail de 80 %. Quant au rapport du Dr V.________
du 7 avril 2017, il n’offre pas de status comparatif et confirme la stabilisation de
la polyarthrite rhumatoïde.
dd)
L’expert
a ainsi expliqué de manière convaincante la nature des limitations fonctionnelles retenues
sur la base d’une analyse détaillée du dossier, de l’anamnèse recueillie et
des examens cliniques et paracliniques effectués dans le cadre de l’expertise. Ses conclusions
sont étayées et bien motivées.
c) aa)
Sur
le plan psychiatrique, il ressort des conclusions de l’expertise réalisée par le Dr Ex.Psy.________
(expertise psychiatrique, pp. 19-20, ch. 6) que la recourante présente un trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger, avec syndrome somatique (F33.01), ainsi qu’un trouble
de la personnalité anxieuse/évitante (F60.6). Il a exclu les diagnostics de stress post-traumatique,
de phobie sociale, ainsi que, sur la base d’une sérologie et de son examen clinique, d’addiction.
D’après l’expert, la symptomatologie psychiatrique, plausible et cohérente, n’avait
jamais engendré d’incapacité de travail sous médication bien supportée (Ibid.,
p. 21, ch. 7.3, p. 22, ch. 8.1). On constate que l’évaluation du Dr Ex.Psy.________
repose sur une anamnèse détaillée (Ibid., p. 14, ch. 3.2) et une analyse de l’ensemble
des critères diagnostics relatifs en particulier aux troubles des lignée dépressive et
anxieuse, aux troubles de la personnalité et aux troubles consécutif à un facteur de stress
sévère (Ibid., pp. 15-17, ch. 4.3, pp. 19-20, ch. 6). Sur le plan clinique, l’expert
a ainsi dressé le tableau suivant (Ibid., pp. 15-17, ch. 4.3) :
L’expertisée
fait son âge, les cheveux noirs longs, les yeux noirs, bien soignée de sa personne. C’est
sa belle-fille qui l’a amenée en voiture, mais elle-même conduit également. Elle
s’exprime dans un discours cohérent, le regard vif, donnant beaucoup de détails. Bonne
collaboration.
L’expertisée
est bien orientée aux trois modes, c’est-à-dire dans le temps, l’espace et concernant
la situation.
L’expertisée
ne présente aucun trouble de l’attention et de la compréhension. Bien qu’elle se
plaigne d’avoir des troubles de la concentration et la mémoire, nous n’avons pas pu
les observer pendant l’entretien, en effet elle donne des détails, des dates précises,
elle est également capable de faire des calculs. Bien que nous n’ayons pas mesuré le
quotient intellectuel, cette expertisée ne présente pas de problèmes à ce niveau-là.
En
ce qui concerne la lignée psychotique et au moment de l’entretien, l’expertisée
ne présente pas de troubles formels de la pensée sous la forme de clivages, barrages ou réponses
à côté. Il n’y a pas de troubles de la perception sous la forme d’hallucinations
auditives, visuelles, cénesthésiques ou olfactives. Pas d’idées délirantes
notamment de persécution.
Pas
d’idées interprétatives ou de concernement simples ou délirantes.
Au
moment de l’entretien et concernant la lignée dépressive, l’expertisée présente
une tristesse et l’humeur est dépressive d’un degré léger. Il n’y a
pas de signes cliniques d’un ralentissement psychomoteur. Présence de sentiments d’infériorité,
de dévalorisation et de découragement fluctuants. Pas de sentiment d’inutilité ou
de ruine. L’élan vital n’est pas perturbé, l’expertisée se réjouit
notamment de s’occuper de ses petits-enfants. Pas d’idées noires ou d’envies suicidaires.
A notre connaissance, l’expertisée n’a jamais fait de tentative de suicide. Elle n’a
jamais été hospitalisée en milieu psychiatrique. Selon elle, elle a des troubles du sommeil
qui sont fluctuants.
Pas
d’euphorie, pas de logorrhée, pas de fuites dans les idées. Pas de comportement provocateur,
vindicatif, démonstratif ou manipulateur. Pas de contact familier avec l’expert.
Concernant
le registre anxieux, bien qu’au moment de l’entretien nous n’ayons pas pu observer
de tension nerveuse, de nervosité ni d’angoisses, du point de vue anamnestique des angoisses
sont présentes lorsque l’expertisée est face à des situations de stress qu’elle
ne peut pas gérer. Pas de phobie, en effet nous n’avons pas pu observer de phobie sociale
chez une expertisée qui est capable de prendre le train, faire des activités seule et en présence
des gens. Pas de rituel ni de TOC.
Pas
de signes de stress post-traumatique, pas de souvenirs envahissants (flashback), de rêves ni de
cauchemars.
Concernant
les conduites alimentaires, il n’y a ni boulimie ni anorexie.
Par
rapport aux conduites d’addiction, l’expertisée fume un paquet de cigarettes par jour.
bb)
Les
autres pièces médicales versées au dossier au cours de la procédure administrative
ne permettent pas de remettre sérieusement en cause le bien-fondé des conclusions de l’expertise
psychiatrique.
aaa)
S’agissant
du point de vue défendu par la Dre  W.________, il convient de relever que l’expert n’a
pas retrouvé l’intensité des symptômes dépressifs décrits par la psychiatre
traitante de la recourante dans ses rapports des 11 mars 2018 et 13 octobre 2019
(notamment retrait social, asthénie, aboulie, anhédonie, irritabilité, incapacité,
impuissance, ruminations, tremblements légers, manque de confiance en soi, manque d’estime
de soi, sentiment d’infériorité, ralentissement psychomoteur, difficultés mnésiques
et exécutives). Les différences entre les conclusions du Dr Ex.Psy.________ et celles
de la Dre  W.________ peuvent néanmoins s’expliquer par l’évolution en dents
de scie des troubles de la lignée dépressive. Or, en l’occurrence, l’évolution
est marquée par plusieurs crises (2003, 2013 et 2017 ; cf. expertise psychiatrique, p.
19, ch. 6), bien décrites dans plusieurs pièces médicales (rapports de la Dre W.________
des 1
er
mars 2015,
11 mars 2018 et 13 octobre 2019). L’appréciation divergente s’explique
aussi par le fait que la psychiatre traitante peut être encline à prendre parti pour sa patiente
en raison du lien de confiance qui l’unit à cette dernière.
En ce qui concerne plus particulièrement le stress post-traumatique évoqué par la Dre
W.________, mais non mentionné par le Dr U.________ (rapport du 24 avril 2020), il
y a lieu de relever que cette problématique a été investiguée par l’expert
(expertise psychiatrique, p. 17, ch. 4.3), lequel n’a pas été en mesure, sur la base
de l’anamnèse recueillie auprès de la recourante et du dossier, de retrouver les critères
d’intrusion (souvenirs, cauchemars, reviviscence de l’événement) et d’évitement
permettant de confirmer un tel diagnostic. L’accident intervenu le 1
er
avril 2019
et la crise d’angoisse observée aux urgences (cf. rapport du 2 avril 2019 du Dr P.________)
ne sauraient suffire à retenir un tel diagnostic, en l’absence de symptômes spécifiques.
bbb)
S’agissant
des évaluations neuropsychologiques (rapports des 3 octobre 2017 et 16 juin 2020),
il convient de souligner que, sur le plan formel, les rapports en question ne mentionnent pas les épreuves
réalisées et les résultats obtenus (cf., aussi, avis SMR du 29 septembre 2020),
si bien qu’il est difficile de porter un jugement sur le caractère exhaustifs des examens
pratiqués. Cela étant, Mmes S.________ et R.________ ont fait part des conclusions suivantes
dans leur rapport du 3 octobre 2017 :
Le
profil cognitif observé, montrant au premier plan une atteinte attentionnelle, associée à
des difficultés mnésiques et exécutives, et n’ayant actuellement que peu de répercussions
au quotidien selon la patiente, parle en faveur d’un trouble cognitif léger, et dont l’origine
pourrait être en partie expliquée par la problématique thymique de la patiente (trouble
dépressif récurrent, anxiété généralisée), une composante neurodéveloppementale
surajoutée n’étant pas exclue (notion de difficultés scolaires importantes avec
problèmes de mémoire depuis toujours). Soulignons que l’importante anxiété
présentée par la patiente est susceptible d’exacerber ses difficultés. Nous recommandons
un bilan d’évolution d’ici une année afin d’apprécier la possible dynamique
des troubles et préciser leur étiologie.
Le rapport du 16 juin 2020 fait état d’une atteinte attentionnelle, mnésique
et exécutive superposable au bilan précédent, mais d’une sévérité
plus importante. Ces évaluations s’inscrivent ainsi dans le cadre des diagnostics psychiatriques
retenus par l’expert (trouble dépressif récurrent et trouble de la personnalité
anxieuse/évitante) et ne mettent pas en évidence de limitations nouvelles qui n’auraient
pas été prises en considération et discutées. Il convient de relever que les difficultés
attentionnelles et mnésiques mises en évidence – dont il n’est pas exclu qu’elles
possèdent une composante neurodéveloppementale – contrastent avec le déroulement
de l’examen clinique tel que rapporté par le Dr Ex.Psy.________. Ce dernier a notamment
souligné que la recourante s’exprimait dans un discours cohérent et avec force de détails
et qu’elle ne présentait aucun trouble apparent de l’attention et de la compréhension.
A ce propos, la situation au jour de l’expertise n’est d’ailleurs pas incompatible
avec l’appréciation des spécialistes de l’A.________. En effet, Mmes S.________
et R.________ retiennent que leurs observations sont compatibles avec le diagnostic de dépression
et avec les fluctuations de la thymie de la recourante. Au demeurant, les limitations évoquées
semblent dater de l’enfance et n’ont pas empêché la recourante de travailler jusqu’en
2014.
cc)
Eu
égard aux diagnostics retenus (trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger,
avec syndrome somatique ; trouble de la personnalité anxieuse/évitante), il y a également
lieu d’examiner la capacité de travail à la lumière des indicateurs jurisprudentiels
pertinents (cf. consid. 4c ci-dessus).
aaa)
L’expert
psychiatre a apprécié comme suit les capacités, les ressources et les difficultés
de la recourante (expertise psychiatrique, p. 21, ch. 7.4) :
Z.________
est capable de s’adapter à des règles de routine, de planifier et structurer ses tâches
pour autant qu’elle soit dans un environnement peu stressant. Elle possède de la flexibilité
et la capacité de changement, de mobiliser ses compétences et ses connaissances. Elle est apte
à prendre des décisions, possède du discernement, elle est capable d’initiatives
et d’activités spontanées. Elle peut s’affirmer, tenir une conversation et établir
le contact avec des tiers. Elle est apte à vivre en groupe, à lier d’étroites relations,
signalons qu’elle aime bien s’occuper de ses enfants ainsi que de ses petits-enfants. Elle
est apte à prendre soin d’elle-même et à subvenir à ses besoins. Elle dispose
de mobilité et peut se déplacer seule, ce qui serait impossible si elle avait une véritable
phobie sociale. En revanche, sa capacité de résistance et d’endurance est très légèrement
diminuée à cause notamment de la douleur alléguée.
Il ressort des observations rapportées par le Dr Ex.Psy.________ que la recourante n’a
ainsi pas épuisé toutes ses ressources psychologiques et que l’atteinte à la santé
n’induit pas un retrait social qui peut être qualifié de conséquent. La symptomatologie
douloureuse ne semble impacter que de manière limitée l’aptitude de la recourante à
vaquer, à son rythme, à ses activités quotidiennes. Celle-ci sort en effet son chien trois
fois par jour, assure avec l’aide de son fils l’ensemble des tâches ménagères
et administratives, lit avant de s’endormir, se déplace pour faire les courses et, bien que
limitée par sa situation financière, bénéficie de loisirs et de vacances (expertise
psychiatrique, pp. 13-14, ch. 3.2). Cette évaluation est confirmée lors du consilium qui relève
un environnement social bien étayé par la famille (expertise rhumatologique, p. 21, ch. 10/5).
Les ressources sont aussi relevées par l’expert rhumatologue (Ibid., p. 18, ch. 8.1/d), pour
qui la maîtrise du français et l’entourage constituent des facteurs de bon pronostic.
Aussi, il apparaît exigible de la recourante qu’elle déploie les efforts nécessaires
pour gérer la douleur et les troubles psychiatriques dans les activités quotidiennes.
Dans le cadre de son expertise, le Dr Ex.Psy.________ a relevé que le traitement psychiatrique
mis en place était adéquat et bien investi et que l’observance thérapeutique était
bonne (expertise psychiatrique, p. 21, ch. 7.2). Les troubles psychiques sont ainsi sous contrôle
dès lors que la recourante poursuit son traitement. Les experts ont estimé que l’intéressée
semblait cependant rester rivée sur ses plaintes et son impotence fonctionnelle, la situation s’étant
cristallisée sous la forme d’un syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent avec nette
diminution du seuil de déclenchement de la douleur. Le Dr Ex.Rhu.________ préconisait
toutefois, dans le but d’améliorer la capacité de travail, de la physiothérapie
à sec et en piscine, un traitement tricyclique et le port d’une ceinture lombaire pour soulager
certains travaux. Dès lors, différentes options thérapeutiques demeurent ouvertes, de
sorte que la recourante n’a pas épuisé toutes les éventuelles possibilités
de traitement (expertise rhumatologique, p. 16, ch. 7.2/a).
bbb)
L’expert
psychiatre a également constaté que la recourante disposait d’une bonne aptitude à
la communication. L’expertisée avait été adéquate dans son contact au psychiatre
et avait adopté une attitude coopérante (expertise psychiatrique, pp. 15-16, ch. 4.1 à
4.3). Certes, le Dr Ex.Psy.________ a admis un trouble de la personnalité anxieuse évitante.
Il a toutefois indiqué que l’intéressée ne présentait pas une structure de
personnalité, respectivement des troubles de la personnalité qui permettaient d’expliquer
les conséquences fonctionnelles de l’atteinte à la santé. Sur le vu du tableau clinique
et de l’anamnèse dressés par le Dr Ex.Psy.________, la perception de soi, la capacité
d’émettre un jugement, le contrôle des affects ainsi que des impulsions demeuraient préservés.
Malgré une tendance au repli sur soi, le trouble de la personnalité n’était pas
d’une intensité telle qu’il faisait obstacle à des interactions sociales (Ibid,
pp. 15-16, ch. 4.3). En d’autres termes, les ressources de la recourante dans l’axe de sa
personnalité sont préservées et compatibles avec l’exercice d’une activité
professionnelle.
ccc)
Enfin,
sous l’angle de la cohérence, il existe une discordance flagrante entre les plaintes somatiques
et psychiques de la recourante et ses diverses déclarations concernant son quotidien pour lequel
elle demeure, sous réserve de l’accomplissement des travaux lourds, autonome et investie (expertise
psychiatrique, pp. 13-14, ch. 3.2). S’agissant des douleurs évoquées par la recourante,
il y a lieu de relever que, lors de l’examen par le Dr Ex.Rhu.________, la recourante, qualifiée
de démonstrative, n’a pas adopté des positions antalgiques ni montré des difficultés
motrices pour s’asseoir, se lever, marcher ou descendre des escaliers (p. 10, ch. 1.2).
ddd)
Dans
ces circonstances et sur la base de l’examen des indicateurs jurisprudentiels, la capacité
de travail retenue par les experts est cohérente avec la situation de la recourante, celle-ci disposant
de ressources personnelles pour surmonter ses atteintes à la santé.
d)
Au
final, rien n’indique que la recourante ne pourrait pas effectuer, par exemple, un travail simple
et répétitif dans le domaine industriel léger ne nécessitant que peu d’interaction
sociale et compatible avec le constat de capacités de résistance et d’endurance très
légèrement diminuées (expertise psychiatrique, p. 21, ch. 7.4). Ainsi et contrairement
à ce que le SMR a retenu, la recourante dispose objectivement d’une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (sans ports de charges
répétitifs en porte-à-faux avec long bras de levier de plus de 5 à 10 kilos,
sans mouvements répétitifs de flexion-extension de la colonne cervicale, sans déplacements
en terrain accidenté), moyennant une diminution de rendement de 10 % justifiée par les
atteintes à la santé ostéo-articulaire (expertise rhumatologique, p. 19 ch. 8.2/c-d et
p. 22, ch. 8).
7.
a)
Dès
lors que la recourante présente une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à son état de santé, sous réserve d’une diminution de rendement de 10 %,
il y a lieu de procéder à une comparaison des revenus afin de déterminer le degré
d’invalidité.
b) aa)
Chez
les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être déterminé sur
la base d’une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l’autre,
la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (ATF 130 V 343 consid. 3.4
et 128 V 29 consid. 1 ; TF 8C_708/2007 du 21 août 2008 consid. 2.1). Pour procéder à
la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit à une éventuelle
rente de l’assurance-invalidité (ATF 129 V 222 consid. 4.1
;
128 V 174).
bb)
Le
revenu sans invalidité est celui que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas devenu invalide (art. 16 LPGA ; art. 28a al. 1 LAI). Selon la jurisprudence, pour fixer le revenu
sans invalidité, il faut établir ce que l’assuré aurait – au degré de
la vraisemblance prépondérante – réellement pu obtenir au moment déterminant
s’il n’était pas invalide. Le revenu sans invalidité doit être évalué
de la manière la plus concrète possible, c’est pourquoi il se déduit en principe
du salaire réalisé en dernier lieu par la personne assurée avant l’atteinte à
la santé, en tenant compte de l’évolution des salaires (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ;
TF 9C_719/2015 du 3 juin 2016 consid. 6.2). A défaut de disposer de renseignements concrets fiables
sur ce gain au moment de la décision administrative litigieuse, la jurisprudence considère
que le revenu hypothétique peut être évalué sur la base des statistiques salariales,
telles qu’elles résultent de l’enquête sur la structure des salaires (ESS) publiée
par l’Office fédéral de la statistique (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb ; TFA I
37/2004 du 13 janvier 2005 consid. 5.1.3 et I 138/2004 du 20 janvier 2005 consid. 4.2.4).
cc)
Concernant
le revenu d’invalide, en l’absence d’un revenu effectivement réalisé –
soit lorsque la personne assurée, après la survenance de l’atteinte à la santé,
n’a pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement exigible
–, il peut également être évalué sur la base de salaires fondés sur les
données statistiques résultant de l’ESS (ATF 129 V 472 consid. 4.2.1).
c) aa)
En
l’occurrence, l’office intimé a comparé un revenu sans invalidité de 47'000 fr.
avec un revenu d’invalide de 52'319 fr. 78, pour constater que la recourante ne subissait
pas de préjudice économique. Pour ce faire, et à juste titre, l’intimé a effectué
cette comparaison des revenus au moment de l’ouverture éventuelle d’un droit à
la rente, soit en 2018 (six mois après le dépôt de la demande de prestations [art. 29
al. 1 LAI]).
bb)
Pour
calculer le revenu sans invalidité de 47'000 fr., l’intimé semble s’être
fondé sur le compte individuel AVS de Z.________. On observe que les revenus réalisés
comme vendeuse pour [...] ressortant de l’extrait précité étaient faibles et ponctuels.
C’est ainsi à juste titre que l’intimé a retenu le salaire réalisé par
l’intéressée auprès de la société X.________. Toutefois, le montant retenu
au titre de revenu sans invalidité ne peut pas être confirmé dans la mesure où l’intimé
a, semble-t-il, pris en compte le salaire réalisé par la recourante en 2011 alors que cette
dernière a continué son activité jusqu’au 30 septembre 2014, date de la
fin des rapports de travail. Selon le rapport employeur du 11 septembre 2014, elle percevait
un salaire annuel AVS de 46'800 fr. (ch. 2.10), ce qui est confirmé par les fiches de
salaires produites par l’employeur pour les années 2013 et 2014 (3'600 fr. par mois,
treize fois l’an). Compte tenu de l’évolution des salaires nominaux jusqu’en 2018
(+ 0,5 % pour 2015, + 0,8 % pour 2016, + 0,4 % pour 2017 et + 0,5 % pour 2018 [Office
fédéral de la statistique, T 39 Evolution des salaires nominaux des femmes, 2010-2018]),
le revenu sans invalidité se serait élevé à 47'837 fr. 91 au moment de
la comparaison des revenus.
cc)
Quant
au revenu d’invalide, en l’absence d’un salaire effectivement réalisé par
la recourante, il y a lieu de se fonder sur les ESS. Le salaire de référence pour des femmes
exerçant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), était, en 2018, de 4'371 fr. par mois, part au treizième salaire comprise
(ESS 2018, TA1_tirage_skill_level, niveau de qualification 1), soit un revenu annuel de 52'452 francs.
Compte tenu de la durée hebdomadaire de travail dans les entreprises en 2018 (41,7 heures ;
OFS, Durée normale du travail dans les entreprises selon la division économique), ce montant
doit être porté à 54'681 fr. 21. Les experts ont estimé que la recourante
disposait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles, moyennant une diminution de rendement de 10 %, ce dont l’intimé
n’a pas tenu compte dans sa décision, de sorte que ce chiffre doit être réduit à
49'213 fr. 09. A ce montant doit être déduit l’abattement de 5 % pour
tenir compte des difficultés de réinsertion liée à l’âge, qui n’est
pas contesté et peut être confirmé, de sorte que le revenu d’invalide se monte ainsi
à 46'752 fr. 45.
dd)
Sur
le vu de ce qui précède, la comparaison des revenus révèle une perte de gain de 1'085 fr.45
(47'837 fr. 90 - 46'752 fr. 45), soit un degré d’invalidité de 2 %.
Le droit à la rente n’est ainsi pas ouvert.
8.
a)
Partant, le recours, mal fondé, doit
être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020,
applicable conformément à l’art. 83 LPGA), la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice  ; le montant
des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En
l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe
(cf. art. 69 al. 1 LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Toutefois, dès lors qu’elle a obtenu, au titre de l’assistance judiciaire, l’exonération
d’avances et des frais de justice (cf. décision du juge instructeur du 7 septembre 2020),
ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat. La recourante est rendue
attentive au fait qu’elle est tenue d’en rembourser le montant, dès qu’elle sera
en mesure de le faire (art. 122 al. 1 let. b et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe
au Service juridique et législatif de fixer les modalités de remboursement (art. 5 RAJ [règlement
cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière
civile ; BLV 211.02.3]).
c)
Enfin,
il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas gain de cause
(art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 3 juillet 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires
mis à la charge de l’Etat.
Le
président :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Séverin Tissot-Daguette, Procap (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :