vd_findinfo · AI 108/16 - 112/2018 · 2018-04-17 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 28 al. 1 let. b LAI, 28 al. 1 let. c LAI, 17 LPGA, 44 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.04.2018 AI 108/16 - 112/2018

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
108/16 - 112/2018
ZD16.020457
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 avril 2018
_________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
M.
Métral et Mme Berberat, juges
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Marc-André Nardin, avocat à La
Chaux-de-Fonds,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 et 44 LPGA ; art. 28 al. 1 let. b et c, 59 al. 2bis LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________, née en [...], exerçait les fonctions de directrice et d’enseignante au sein
de F.________ à [...].
Souffrant d’une polyradiculonévrite herpétique à la suite d’un herpès
génital (syndrome d’Elsberg), elle a déposé le 17 mars 2014 une demande de prestations
de l’assurance-invalidité. Dans le cadre de l’instruction de cette demande, l’Office
de l’assurance-invalidité pour le Canton de Vaud (ci-après : l’office AI)
a recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des Drs S.________, spécialiste
en médecine interne générale (rapport du 7 avril 2014, complété le 24 novembre
2014) et G.________, spécialiste en neurologie (rapport du 23 février 2015), puis fait verser
à la cause le dossier constitué par A.________, respectivement X.________, assurance perte
de gains en cas de maladie de l’employeur.
A la demande d’A.________, l’assurée s’est soumise à une expertise neurologique
dont la réalisation a été confiée au Dr  D.________, spécialiste en neurologie.
Dans son rapport du 9 décembre 2014, ce médecin a retenu le diagnostic d’infection virale
par herpès simplex type II (syndrome d’Elsberg), en cours de rémission, et fourni les
explications suivantes :
Des
douleurs lancinantes des membres inférieurs perturbant le sommeil ainsi qu'une fatigabilité,
devant un neurostatus normal, ont permis d'aboutir au diagnostic de syndrome d'ELSBERG à type de
polyradiculite lombo-sacrale. Ce dernier faisait suite à un herpès simplex génital, et
évoluait depuis le mois d'août 2013. La première consultation auprès du médecin
traitant s'est tenue le 31 juillet de la même année et dès lors, une médication psychotrope
à visée antalgique a été instaurée. Par la suite, du 12 au 16 août 2013,
l'investiguée a séjourné auprès de V.________ [V.________], site [...] (
rapport
médical
du 28 mars 2014, Docteur S.________).
Une
consultation d'infectiologie a également été effectuée, au cours de laquelle il a
été évoqué qu'une maladie de LYME pouvait être négligée. Néanmoins,
des signes d'activité de l'H5V-2 ont été retrouvés. Ainsi, un traitement antiviral
par du Valtrex® (valaciclovir) 1g 3x/j pendant cinq à dix jours a été proposé,
suivi éventuellement par du Valtrex® (vataciclovir) 500mg/j de longue durée afin d'éviter
des réexacerbations du virus. Or, l'examinée a rapporté des symptômes sensitifs et
moteurs, faisant évoquer un SJSR [syndrome des jambes sans repos]. Le neurologue traitant a alors
décidé de préconiser du Sifrol® (pramipexole) de manière pragmatique, à
doses progressives, à 0.125mg 3 heures avec le coucher (Ndlr. avant le coucher) et à augmenter
par palier de 0.125mg de trois à cinq jours jusqu'à un maximum de 0.75mg.
Au
contrôle du 21 juillet 2014 sera discutée l'indication d'un traitement antiviral puis une thérapeutique
de base (
courrier médical
du 25 juin 2014, du Professeur G.________).
Dans
son
rapport médical
du 6 août 2014, le Docteur S.________, médecine générale, a relaté la persistance
des signes infectieux et retenu le diagnostic de syndrome d'ELSBERG suite à une infection à
virus herpès.
L'ensemble
des critères conduit au diagnostic d'une infection vulvo-vaginale herpétique, compliquée
par une inflammation neuro-radiculaire dans le territoire des racines lombo-sacrées. Il s'agit d'une
complication liée à l'ascension à partir des terminaisons nerveuses, du virus herpétique,
par neurotropisme jusqu'à l'étage ganglionnaire. Une extension plus proximale, méningée,
sinon médullaire (Cf.
la
perte momentanée des réflexes cutanés abdominaux, une réponse peu franche du cutané
plantaire lors de l'examen effectué par le Professeur G.________, neurologie)
expliquant
dans un premier temps une diffusion des douleurs jusqu'à la nuque, n'étant pas à exclure
de manière formelle, en présence d'un liquide céphalo-rachidien inflammatoire obtenu lors
de deux ponctions lombaires, l'une à la phase initiale à l'V.________, la seconde, ambulatoire,
à l'E.________ de [...].
En
principe, l'évolution de ce type de complication neurologique est favorable, c'est-à-dire que
les déficits sensitifs et moteurs éventuels sont réversibles. Par contre, des douleurs
névralgiques résiduelles peuvent perdurer, à l'instar de ce que l'on observe, par exemple
au décours d'une infection par l'herpès zoster.
Dans
le cas présent, une quinzaine de mois après l'herpès vulvaire, l'observation d'un territoire
hypoesthésique vulvaire, périnéal et péri-anal suggère une possible séquelle
propre aux névralgies post-zostériennes, sous forme d'un territoire cutané caractérisé
par une anesthésie douloureuse. Dans le contexte actuel, il n'y a pas d'anesthésie au sens
strict, mais une hypoesthésie accompagnée de douleurs dans le territoire du trouble sensitif
subjectif, laquelle parait répondre au traitement névralgique actuel par le Lyrica® (prégabaline).
L'hypothèse
d'un syndrome de jambes sans repos, venu se surajouter aux conséquences du syndrome d'ELSBERG peut
se discuter. Comme l'indique le Professeur G.________, neurologie, dans son rapport du 25 juin 2014,
«
...un syndrome
de jambes sans repos en relation avec l'infection HSV-2 reste certainement ouvert ».
Un
traitement de
l'impatience
par Sifrol® (pramipexole) a été proposé avec un succès momentanément franc,
mais fugace, la tolérance à un ajustement optimal du médicament paraissant s'être
révélé difficile. En effet, à l'heure actuelle, le Sifrol® (pramipexole) a été
abandonné par l'expertisée. Les réponses qu'elle donne à l'auto-questionnaire IRLSSG
RATING SCALE ne paraissent pas en réelle concordance avec l'observation dans le cadre de l'examen
d'expertise.
De
ce fait, la médication par Sifrol® (pramipexole) ne semble pas concluante. En lieu et place,
une option utile pourrait être un essai thérapeutique par le Rivotril® (clonazépam),
à disposition sur le marché soit sous forme de comprimés, soit de solution. La solution
permet souvent à quelques gouttes près une posologie optimale, avec une action aussi bien sur
la douleur que les spasmes musculaires et l'induction du sommeil.
Concernant
la proposition de Valtrex® (valaciclovir) par l'infectiologue et le neurologue traitant, la réponse
parait claire au terme du rapport du Docteur J.________, infectiologie et médecine interne
«Pour
ce qui est des douleurs post-herpétiques, il n'y a pas de données d'une efficacité des
antiviraux sans poussée vésiculaire ou d'inflammation des méninges ».
Tel
est le cas actuel, et la prescription à moyen ou à long terme d'un antiviral devrait être
réservée à la compétence du spécialiste en virologie.
S’agissant de la question de la capacité de travail, le Dr D.________ a retenu les éléments
suivants :
A
compter du 12 août 2013, une incapacité de travail a été attestée pour une durée
indéterminée (
rapport
médical
du 28 mars 2014, Docteur S.________).
Selon
le
rapport médical
du 6 août 2014 du Docteur S.________, médecine générale, l’incapacité
totale de travail prévalait à compter du 31 juillet 2013, toujours pour une durée indéterminée.
Aucune reprise de travail ne pouvait être envisagée dans un futur proche.
Entre
temps, le Professeur G.________, neurologie, avait prolongé l’incapacité totale de travail
jusqu’à la fin du mois d’août 2014 (
courrier
médical
du 25 juin 2014).
Selon
les
données générales
de l’assurée
, demande du 3 octobre
2014, l’incapacité de travail a été attestée à 100 % à compter
du 31 juillet 2014, pour une durée indéterminée.
En
toute objectivité, il ne peut être retenu d’incapacité résiduelle. Seule la
douleur, suivant son intensité pourrait constituer un facteur incapacitant momentané, ou périodique,
à
contrôler par
une optimisation du traitement antalgique. Ainsi, au jour de l’expertise, soit le 6 novembre 2014,
l’incapacité de travail est de 0 % horaire sans baisse de rendement, dans un emploi similaire
au précédent.
Dans un avis du 4 mars 2015, le Service Médical Régional de l’assurance-invalidité
(SMR) a pris position sur l’expertise dans les termes suivants :
L’expertise
répond aux critères de qualité exigibles et est convaincante dans son analyse comme dans
ses conclusions. Par ailleurs l’expert ne décrit pas une thymie de l’assurée qui
pourrait laisser penser que l’état dépressif réactionnel évoqué à
l’été 2014 puisse être de nature incapacitante. En conséquence nous adoptons
les conclusions de l’expert et nous retenons un CT [capacité de travail] entière exigible
depuis le 6 novembre 2014 dans l’activité habituelle ou similaire. Du fait des douleurs et
de l’évolution probablement favorable au moment de l’expertise toutes les IT [incapacités
de travail] médicalement attestées depuis le 12 août 2013 sont à prendre en considération.
Par projet de décision du 10 avril 2015, l’office AI a informé l’assurée qu’il
entendait lui allouer une rente entière d'invalidité limitée dans le temps pour la période
courant du 1
er
septembre 2014 au 28 février 2015.
Malgré les observations formulées par l’assurée, l’office AI a, par décision
du 23 mars 2016, confirmé la teneur de son projet de décision et, partant, alloué une
rente entière d'invalidité limitée dans le temps pour la période courant du 1
er
septembre 2014 au 28 février 2015, tout en niant pour le surplus le droit à des prestations
de l'assurance-invalidité.
B.
a)
Par
acte du 3 mai 2016, Z.________, représentée par Me Marc-André Nardin, a déféré
la décision du 23 mars 2016 devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant
principalement à l’octroi d’une rente entière d’invalidité dès
le 1
er
septembre 2014, subsidiairement au renvoi de la cause à l’office AI pour nouvelle décision
au sens des considérants. Contestant la valeur probante du rapport d’expertise du Dr D.________
du 9 décembre 2014, au motif que l’expertise avait été requise par son
assurance perte de gain et que, partant, elle ne répondait pas à l’exigence d’indépendance,
ainsi que celle de l’avis médical établi le 4 mars 2015 par le SMR, au motif qu’il
se contentait de paraphraser, sans autre examen, les conclusions de l’expertise sans examiner l’avis
des autres médecins impliqués, la recourante estimait à tout le moins, dans l’hypothèse
où l’avis de ses médecins traitants ne devait pas être suivi, qu’une nouvelle
expertise devait être ordonnée, expertise qui devait être confiée à un expert
indépendant de toute relation économique ou juridique avec son assurance perte de gain. A l’appui
de son recours, Z.________ a produit un nouvel avis médical de la Dresse S.________ daté du
2 mai 2016.
b)
Dans sa réponse du 15 juin 2016,
l’office AI a conclu au rejet du recours. Il a notamment relevé qu’il n’existait
en l’espèce aucun motif justifiant d’écarter le rapport d’expertise établi
par le Dr D.________, que les avis médicaux des Drs G.________ et S.________ avaient été
dûment pris en considération par l’expert et que le dernier avis médical produit
par l’assurée n’apportait aucun élément nouveau.
c)
Dans sa réplique du 12 août
2016, Z.________ a confirmé les conclusions prises dans son recours du 3 mai 2016. Elle a insisté
une nouvelle fois sur le fait qu’il n’était raisonnablement pas possible d’accorder
une pleine valeur probante à l’expertise du Dr D.________.
d)
Dans sa duplique du 5 septembre 2016,
l’office AI a confirmé la force probatoire de l’expertise du Dr D.________ et conclu
une nouvelle fois au rejet du recours.
e)
Par courrier du 20 décembre 2016,
Z.________ a produit une lettre du 20 juillet 2016 du Dr W.________, spécialiste en médecine
interne générale et en maladies infectieuses, à l’intention de la Dresse S.________
ainsi qu’une lettre du 14 décembre 2016 adressée à son mandataire par la Dresse
S.________.
f)
Dans ses déterminations du 16 février
2017, l’office AI a constaté qu’il n’y avait pas d’élément médical
objectif nouveau susceptible de remettre en question son appréciation de la situation.
g)
Par courrier du 31 mars 2017, Z.________
a produit un rapport médical du 17 février 2017 établi par la I.________, duquel il ressortait
qu’elle avait développé un tableau clinique évocateur d’une varicelle au cours
de ses vacances en R.________, ainsi qu’une lettre du 1
er
mars
2017 du Dr W.________ à l’intention de la Dresse S.________.
h)
Dans ses déterminations du 30 mai
2017, l’office AI a constaté, outre le fait que ces pièces médicales abordaient
en bonne partie un événement postérieur à la décision litigieuse, qu’ils
n’amenaient pas d’éléments objectifs de nature à modifier ses conclusions
relatives à l’exigibilité.
i)
Dans ses déterminations du 16 juin
2017, Z.________ a produit un rapport médical du 1
er
juin 2017 établi par U.________, ainsi qu’un compte rendu de ses douleurs couvrant la période
du 5 mai au 4 juin 2017. Elle a relevé que la rémission annoncée par le Dr D.________
n’avait pas eu lieu, que les douleurs persistaient et que le traitement antalgique se poursuivait
sans grand succès. Fort de ces constats, une nouvelle expertise devait être ordonnée ou,
si cette mesure devait s’avérer inutile, la rente devait être accordée.
j)
Dans ses déterminations du 4 juillet
2017, l’office AI a persisté dans ses conclusions tendant au rejet du recours.
E n d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1)
s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité [LAI ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été
interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]) et respecte
pour le surplus les formalités prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA), de sorte
qu'il est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante
à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement sur le point de savoir si
la recourante présentait depuis le mois de novembre 2014 une pleine capacité de travail dans
son activité habituelle et si les conditions étaient réunies pour que l'office AI
supprime à partir du 1
er
mars 2015
son droit à une rente d'invalidité.
3.
a)
Dans le domaine de l'assurance-invalidité,
une personne assurée ne peut prétendre à une rente que si elle a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
et si au terme de cette année, elle est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b
et c LAI). Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
b)
Selon la jurisprudence, une décision
qui simultanément accorde une rente avec effet rétroactif et en prévoit l’augmentation,
la réduction ou la suppression, respectivement octroie une rente pour une durée limitée
correspond à une décision de révision selon l’art. 17 LPGA (ATF 131 V 164 consid.
2.2 ; 130 V 343 consid. 3.5 ; 125 V 413 consid. 2d).
c)
En vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite
en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision
selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification
sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même,
mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 343
consid. 3.5 ; 113 V 273 consid. 1a). Une simple appréciation différente d'un état de fait,
qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas à une révision
au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b ; 387 consid. 1b).
4.
a)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents que les médecins, éventuellement
aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent
un élément utile pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger
de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 2 ; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid.
2.3 et les références citées).
b)
D’après le principe de la libre
appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles
pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
plutôt qu'une autre. L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical
n'est ni son origine, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet
égard, il importe que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine
connaissance de l'anamnèse, que la description des interférences médicales soit claire
et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ;
125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid. 3.2.2).
5.
Dans une série de griefs de nature formelle,
la recourante remet en cause la valeur probante que l’office intimé a accordée au rapport
d’expertise établi par le Dr D.________ et à l’avis médical du 4 mars 2015
établi par le SMR.
a)
En premier lieu, la recourante considère
que le Dr D.________ ne présentait pas toutes les garanties nécessaires en matière d’indépendance
et d’impartialité, puisqu’il avait été mandaté par son assurance perte
de gains, assurance qui avait un intérêt à interrompre le versement des indemnités
journalières. Hormis le titre et la qualité du mandataire du Dr D.________, la recourante n’allègue
toutefois aucun élément objectif apte à démontrer que cet expert aurait fait preuve
d'une quelconque partialité dans la rédaction de son rapport ou, par son comportement, dans
le cadre de l'examen. Au surplus, il y a lieu d’ajouter que le fait qu'un médecin indépendant
se voit confier, même régulièrement, des mandats d'expertise par un assureur social ne
constitue pas en soi un motif suffisant pour fonder un manque d'objectivité et d'indépendance
(cf. ATF 137 V 210 consid. 1.3.3 ; voir également TF I 885/06 du 20 juin 2007 consid.
5.1).
b)
En second lieu, la recourante reproche
à l’avis médical du SMR du 4 mars 2015 d’être incomplet, dans le sens
qu’il n’opère nullement la synthèse des différents rapports médicaux
produits au cours de la procédure, et de ne reposer sur aucune observation clinique directement
opérée par un médecin du SMR. Selon la jurisprudence, un avis médical du SMR constitue
un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al. 1
RAI). Un tel rapport a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier
sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder
(art. 49 al. 2 RAI) ; en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents
ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier
toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des informations
utiles à la prise de décision pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un résumé
de la situation médicale et d'une appréciation de celle-ci.
Conformément
au principe de la libre
appréciation des
preuves, il convient d'
apprécier
chaque élément de preuve à sa juste
valeur et en fonction de sa force probante (cf. TF 9C_542/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.1).
c)
En contestant la valeur probante du rapport
d'expertise établi par le Dr D.________ et de l’avis médical du 4 mars 2015 établi
par le SMR, la recourante reproche en réalité à l’office intimé d'avoir procédé
à une constatation manifestement arbitraire des preuves. Il s'agit-là de griefs qu'il convient
d'examiner avec le fond du litige.
6.
a)
Sur le plan médical, il n’est
pas contesté que la recourante souffre des complications d’une infection par un virus herpétique
(herpès simplex de type 2), sous forme d’une inflammation radiculaire des territoires lombo-sacrés
(polyradiculite herpétique ou syndrome d’Elsberg).
b)
Est litigieuse en l’occurrence la
question de savoir si les douleurs résiduelles au niveau des membres inférieurs dont se plaint
la recourante justifient de retenir une incapacité de travail au-delà du 6 novembre 2014. Il
convient par conséquent d’examiner les pièces médicales versées au dossier.
aa)
Sur le plan neurologique, l’expertise
du Dr D.________ n’est, comme le relève la recourante, pas exempte de contradictions. Tout
en estimant qu’il ne pouvait être retenu d’incapacité de travail résiduelle,
ce médecin a admis que la recourante présentait des douleurs résiduelles qui, selon leur
intensité, «
pourrai[en]t
constituer un facteur incapacitant momentané, ou périodique, à contrôler par une
optimisation du traitement antalgique
»
(expertise, p. 28). Il a également indiqué que «
[l]a
rémission significative des critères diagnostiques avec traitement devrait vraisemblablement
être atteinte à plusieurs mois ou alors on observera une chronicisation définitive à
l’état douloureux résiduel
»
(expertise, p. 27). Or, en présence d’un tel constat, l’on était en droit d’attendre
de l’expert qu’il procède à une analyse plus circonstanciée de la fréquence
et de l’intensité des douleurs et explique les raisons pour lesquelles il était d’avis
qu’elles ne constituaient pas une gêne pour la recourante pour exercer son activité habituelle,
singulièrement ne justifiaient pas de retenir une diminution de rendement à tout le moins.
Eu égard à l’appréciation sommaire et péremptoire de la capacité de travail
de la recourante («
En
toute objectivité, il ne peut être retenu d’incapacité résiduelle
»),
le rapport du Dr D.________ doit être écarté. S’agissant des autres pièces
médicales postérieures au 4 novembre 2014 versées au dossier (rapports du Dr
W.________ des 29 janvier 2015 et 1
er
mars 2017 ; rapport d’U.________ du 1
er
juin 2017), elles ne contiennent aucune appréciation circonstanciée de la capacité de
travail, de sorte qu’elles ne permettent pas non plus de se prononcer en connaissance de cause.
On précisera à cet égard qu’il n’y a pas lieu de se fonder sur les certificats
d’incapacité de travail produits à l’appui du recours. Selon la jurisprudence,
un certificat d'incapacité de travail atteste que la personne assurée n'est pas en mesure de
reprendre son activité habituelle, ou seulement de manière partielle ; il ne fournit en
revanche aucune indication quant à la capacité résiduelle de travail de la personne assurée
dans l'activité qui peut être raisonnablement exigée d'elle sur un marché du travail
équilibré (cf. art. 16 LPGA), qui est seule décisive pour l'examen du droit à une
rente d'invalidité (TF 9C_394/2010 du 24 février 2011 consid. 3.4 et les références).
bb)
Sur le plan psychique, il n’y a
pas lieu de suivre l’office intimé lorsque celui-ci soutient qu’aucune problématique
psychique n’a été mise en évidence par les médecins qui ont vu la recourante.
Le Dr D.________ a mis en exergue que le caractère particulièrement névralgiques des douleurs
résiduelles et leur durée sur le long terme pouvaient avoir un effet déstabilisant au
plan de l’équilibre affectif et psychique et indiqué que la mise en œuvre d’un
soutien psycho­thérapeutique pourrait s’avérer nécessaire (expertise, p. 34).
En parallèle, il ressort néanmoins du dossier que la recourante a été confrontée
à plusieurs facteurs de stress psychosociaux (notamment son licenciement [rapport de la Dresse S.________
du 2 mai 2016]) ainsi qu’à des conflits émotionnels (difficultés dans les interactions
humaines [rapport du Dr W.________ du 1
er
mars 2017]). Or, la jurisprudence a souligné que les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne
figurent pas au nombre des atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité
de gain au sens de la loi. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque
cas, qu'un substrat médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière
importante, soit mis en évidence par le médecin spécialisé. Plus les facteurs psychosociaux
et socioculturels apparaissent au premier plan et imprègnent l'anamnèse, plus il est essentiel
que le diagnostic médical précise s'il y a atteinte à la santé psychique qui équivaut
à une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitué d'atteintes qui
relèvent de facteurs socioculturels; il faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres
éléments pertinents au plan psychiatrique tels, par exemple, une dépression durable au
sens médical ou un état psychique assimilable, et non une simple humeur dépressive. Une
telle atteinte psychique, qui doit être distinguée des facteurs socioculturels, et qui doit
de manière autonome influencer la capacité de travail, est nécessaire en définitive
pour que l'on puisse parler d'invalidité. En revanche, là où l'expert ne relève pour
l'essentiel que des éléments qui trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel
ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte à la santé à caractère invalidant (ATF 127 V 294
consid. 5a).
c)
Au vu du temps qui s’est écoulé
entre la consultation de neurologie à la base de l’expertise (6 novembre 2014) et la date
de la décision litigieuse (23 mars 2016), et compte tenu des éléments médicaux
ressortant de l’expertise – aussi bien sur le plan neurologique que sur le plan psychiatrique
–, l’office AI ne pouvait s’abstenir de compléter l’instruction en requérant
des informations complémentaires sur l’évolution de la symptomatologie. En l’absence
d’appréciation médicale exhaustive permettant de se prononcer en connaissance de cause,
l’instruction doit être complétée afin que l’éventuel caractère
invalidant de l’atteinte à la santé présentée par la recourante puisse être
examiné. Il convient par conséquent de renvoyer la cause à l’office intimé,
autorité à qui il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe
inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1
LPGA), afin qu’il mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire (neurologique et psychiatrique)
répondant aux exigences de l’art. 44 LPGA.
8.
a)
Partant, le recours doit être admis,
et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’office
intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
b)
En dérogation à
l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur
l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge de l’office
intimé, qui succombe (cf. art. 69 al. 1 LAI ; art. 49 al. 1 LPA VD).
c)
La recourante qui obtient
gain de cause avec l’assistance des services d’un mandataire professionnel pour la défense
de ses intérêts, peut prétendre une indemnité de dépens à la charge de
l'intimé (art. 61 let. g LPGA ; 55 al. 1 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA [tarif cantonal
vaudois des frais judiciaires et des dépens en matière administrative du 28 avril 2015 ; RSV
173.36.5.1]). Compte tenu de l’ensemble des circonstances, il convient de les arrêter à
4’000 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 23 mars 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la
charge de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à Z.________
le montant de 4'000 fr. (quatre mille francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Marc-André Nardin (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :