vd_findinfo · Décision / 2023 / 358 · 2023-05-15 · fr

PRINCIPE DE LA CÉLÉRITÉ, RISQUE DE FUITE, DÉTENTION PROVISOIRE, PROLONGATION, MESURE DE SUBSTITUTION À LA DÉTENTION, PROPORTIONNALITÉ | 29 al. 1 Cst., 221 al. 1 let. a CPP (CH), 227 CPP (CH), 237 CPP (CH), 5 al. 1 CPP (CH)

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours pénale 15.05.2023 Décision / 2023 / 358

TRIBUNAL
CANTONAL
381
PE22.021861-MPH
CHAMBRE
DES RECOURS PENALE
__________________________________________
Arrêt du
15 mai 2023
__________________
Composition
:               Mme
Byrde
,
présidente
Mmes
Fonjallaz et Courbat, juges
Greffière
:              Mme
Japona-Mirus
*****
Art.
29 al. 1 Cst. ; 5 al. 1, 221 al. 1 let. a, 227, 237, 393 ss CPP
Statuant sur le recours interjeté le 8 mai 2023 par
J.________
contre l'ordonnance rendue le 25 avril 2023 par le Tribunal des mesures de contrainte dans la cause
n° PE22.021861-MPH
,
la Chambre des recours pénale considère :
En fait :
A.
a)
Le
Ministère public cantonal Strada (ci-après : Ministère public) a ouvert une instruction
pénale contre J.________, né le […] 1993, ressortissant du Maroc, au bénéfice
d'un permis de séjour B, pour recel par métier, infraction à la loi fédérale
sur l’encouragement du sport et de l’activité physique et infraction à la loi fédérale
sur les armes. Les faits suivants lui sont reprochés :
A Lausanne notamment, à tout le moins entre le mois d’octobre 2022 et le 29 novembre 2022,
date de son interpellation, J.________, de concert avec P.________, a acquis, reçu et dissimulé
différents objets, notamment des bijoux, des montres, du matériel informatique, ainsi que des
vélos provenant notamment de vols commis par R.________ et O.________ (déférés séparément),
alors qu'il savait ou devait à tout le moins présumer qu’il s’agissait d’objets
volés. Il est également reproché à J.________ d'avoir importé illégalement
en Suisse des produits qui seraient utilisés dans le milieu du dopage et, d'avoir été,
sans droit, en possession de cinq cartouches pour armes à feux de différents calibres.
R.________ et O.________ ont été interpellés le 2 novembre 2022, ensuite d'une tentative
de vol par effraction dans un véhicule à Chavornay. Ils sont mis en cause pour plusieurs infractions
contre le patrimoine commises dans les cantons de Vaud et de Fribourg.
L’extraction des téléphones portables de ces derniers a notamment permis de découvrir
une conversation téléphonique entre R.________ et J.________ au sujet d’un vélo
électrique gris de marque Riese et Müller. A l’occasion de cette conversation, J.________
a transmis à R.________ le numéro de téléphone d’une personne qui devait se
charger de prendre en charge ce vélo. Les recherches effectuées par la police ont permis d’établir
que le numéro transmis correspondait au numéro de P.________. L’enquête de police
a déjà permis d’établir que ce vélo avait été dérobé à
[...] le 26 octobre 2022 à l’EPFL. Ce cycle a été géolocalisé à [...]
à Lausanne et retrouvé à cette adresse, en rue, par la police.
Dans le téléphone d’O.________, il a également été découvert une
vidéo, dans laquelle il tient dans sa main gauche trois montres, soit une Swatch, une Longines et
une Chanel. Des recherches effectuées par la police, il ressort que ces montres proviennent d’un
vol par introduction clandestine commis à Lausanne, [...], le 28 octobre 2022. Lors de ce vol, il
a également été dérobé un ordinateur portable MacBook Air. Cet ordinateur a
été géolocalisé à [...] notamment.
J.________ et P.________ ont été interpellés le 29 novembre 2022.
Une perquisition a été menée le 29 novembre 2022 au domicile de J.________, soit à
[...], à Lausanne. Lors de cette perquisition, il a été retrouvé plusieurs objets
signalés comme volés ou de provenance douteuse, soit notamment plusieurs montres de marque,
y compris une montre Chanel et une montre Longines, des smartphones et divers matériels informatiques,
des enceintes JBL, des écouteurs neufs, des bijoux et divers documents administratifs. Il a également
été retrouvé cinq cartouches pour armes à feux de différents calibres et deux
cartons contenant des seringues, des fioles et des médicaments interdits en Suisse. Il convient
de préciser que la montre Chanel et la montre Longines correspondent aux montres dérobées
lors du vol commis à Lausanne, [...], le 28 octobre 2022.
Simultanément une perquisition a été menée au domicile de P.________, soit à
[...] à Lausanne. Lors de cette perquisition, il a été retrouvé plusieurs objets
de provenance douteuse et notamment des numéraires, des smartphones et accessoires, des écouteurs
Airpods, plusieurs montres de marque, plusieurs paires de lunettes, des bijoux, des cartes SIM, du matériel
informatique, des habits de marque, plusieurs sacoches et sacs à main et une enceinte Boombox. Il
a également été retrouvé du matériel d’injection et des médicaments.
Une perquisition a également été menée au salon de massage d’A.________, sis
à [...] à Lausanne, étant précisé que P.________ vit avec ce dernier et que
J.________ travaille à cet endroit.
Lors de ses auditions devant de la police et le Ministère public, J.________ a admis s’adonner
à l’acquisition et à la vente de différents objets pour gagner de l’argent.
b)
J.________
a été appréhendé le 29 novembre
2022 et placé en détention provisoire par ordonnance rendue le 2 décembre 2022 par le
Tribunal des mesures de contrainte. Le 27 février 2023, cette détention a été prolongée,
jusqu’au 27 avril 2023.
c)
Par
ordonnance du 29 décembre 2022, le Tribunal des mesures de contrainte a rejeté la demande de
libération de la détention provisoire déposée le 19 décembre 2022 par J.________.
d)
Selon l'extrait de son casier judiciaire, J.________
a été condamné le 15 février 2021 par le Ministère public de l’arrondissement
de Lausanne pour lésions corporelles simples, injure et menaces, à une peine pécuniaire
de 90 jours-amende à 30 fr., avec sursis pendant deux ans, et à une amende de 300 francs.
B.
a)
Le 13 avril 2023, le Ministère public,
invoquant l’existence des risques de fuite, de collusion et de réitération, a requis
la prolongation de la détention provisoire de J.________ pour une durée de deux mois.
b)
Dans
ses déterminations du 19 avril 2023, la défense a conclu à la libération immédiate
de J.________, subsidiairement à ce que la durée de la prolongation de sa détention provisoire
soit réduite à deux semaines. S'agissant du risque de fuite, elle a fait valoir que le prénommé
disposait de très nombreuses attaches en Suisse, pays dans lequel il séjournait depuis une
dizaine d'années. Il s'y était marié avec une Suissesse et avait fondé sa propre
entreprise de massage. Malgré les difficultés financières rencontrées au cours de
la pandémie de Covid-19, il était resté en Suisse et y avait même entamé une
nouvelle formation d'auxiliaire de santé auprès de l'Ecole de santé de Suisse romande
qu'il espérait pouvoir terminer lors de la prochaine session qui se déroulerait du 13 au 31
mars 2023. S'agissant des risques de collusion et de réitération, ils étaient inexistants,
au vu, d'une part de la parfaite collaboration de J.________ et du stade de l'instruction, qui était
terminée et, d'autre part, de l'opportunité de reprendre sa formation professionnelle d'auxiliaire
de santé, afin de pouvoir assainir sa situation financière. Enfin, le principe de la proportionnalité
n'était plus respecté, dès lors que seule une minorité d'objets avait été
recelée par J.________, que le gain ainsi réalisé était resté très modeste,
qu'il avait agi par nécessité, soit pour continuer d'assumer les charges de son couple, sa
femme étant en formation à cette période-là, alors qu'elle travaillait désormais
à un taux d'activité de 100%, qu'il était lui-même empêché de reprendre
sa formation à la session du mois de mars, repoussant ainsi à juin 2023 ses chances réelles
de reprendre sa vie en mains et, enfin, qu'il ne s'exposait pas à une lourde peine.
c)
Par
ordonnance du 25 avril 2023, retenant l’existence du risque de fuite et renonçant à examiner
l’existence des risques de collusion et de réitération, le Tribunal des mesures de contrainte
a ordonné la prolongation de la détention provisoire de J.________ (I), a fixé la durée
maximale de la prolongation à deux mois, soit au plus tard jusqu’au 26 juin 2023 (II), et
a dit que les frais de cette ordonnance suivaient le sort de la cause (III).
S'agissant de l'existence du risque de fuite, le Tribunal des mesures de contrainte a retenu que J.________,
dont la situation financière était précaire, était un ressortissant marocain, particulièrement
mobile entre la Suisse et son pays d’origine, dans lequel il se rendait plusieurs fois par année,
que sa famille vivait encore dans ce pays et qu’il lui envoyait de l’argent, que sa situation
maritale était pour le moins compliquée, dans la mesure où le couple se cachait de la
famille de son épouse, que l’activité de masseur au [...] dont il se prévalait était
également confuse, dans la mesure où A.________, qui mettait son local à disposition pour
les massages, faisait l’objet d’une dénonciation séparée pour infraction à
la loi vaudoise du 30 mars 2004 sur l’exercice de la prostitution, que le prévenu semblait
d’ailleurs lui-même se prostituer dans le cadre de cette activité, en prodiguant des
massages avec finitions sexuelles sans s’annoncer comme travailleur du sexe, que ses attaches en
Suisse étaient, malgré ce qu’il prétendait, des plus fragiles et que, dans ces circonstances,
il était fort à craindre qu’il décide de prendre la fuite pour échapper à
une éventuelle condamnation.
C.
Par acte du 8 mai 2023, J.________, par son défenseur
d'office, a recouru auprès de la Chambre des recours pénale contre cette ordonnance, en concluant,
sous suite de frais et dépens, principalement, à sa libération immédiate et, subsidiairement,
à sa mise en liberté immédiate assortie de mesures de substitution (dépôt de
tous ses papiers d'identité et obligation de suivre la formation pratique d'auxiliaire de santé
à la prochaine date utile). Plus subsidiairement, il a conclu à ce que la prolongation de sa
détention provisoire soit ordonnée pour une durée de vingt jours au plus. Encore plus
subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance entreprise, le dossier de
la cause étant renvoyé au Tribunal des mesures de contrainte pour nouvelle décision dans
le sens des considérants à intervenir.
Il n'a pas été ordonné d'échange d'écritures.
En droit
:
1.
Interjeté dans le délai légal (art.
396 al. 1 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), contre une décision
du Tribunal des mesures de contrainte dans un cas prévu par le CPP (art. 222 et 393 al. 1 let. c
CPP), par un détenu qui a la qualité pour recourir (art. 382 al. 1 CPP) et dans les formes
prescrites (art. 385 al. 1 CPP), le recours est recevable.
2.
Selon l’art. 221 al. 1 CPP, la détention
provisoire et la détention pour des motifs de sûreté ne peuvent être ordonnées
que lorsque le prévenu est fortement soupçonné d’avoir commis un crime ou un délit
et qu’il y a sérieusement lieu de craindre qu’il se soustraie à la procédure
pénale ou à la sanction prévisible en prenant la fuite (let. a), qu’il compromette
la recherche de la vérité en exerçant une influence sur des personnes ou en altérant
des moyens de preuve (let. b) ou qu’il compromette sérieusement la sécurité d’autrui
par des crimes ou des délits graves après avoir déjà commis des infractions du même
genre (let. c). En outre, la détention peut être ordonnée s’il y a sérieusement
lieu de craindre qu’une personne passe à l’acte après avoir menacé de commettre
un crime grave (art. 221 al. 2 CPP).
A l’expiration de la durée de la détention provisoire fixée par le tribunal des
mesures de contrainte, le ministère public peut demander la prolongation de la détention (art.
227 al. 1 CPP).
3.
Le recourant ne conteste pas que des soupçons
sérieux de commission d’infractions soient réunis. A raison, puisque la perquisition
du domicile du prévenu a permis la découverte d’objets signalés volés ou de
provenance douteuse, tels que notamment des montres de marques, des smartphones et ordinateurs, le rapport
de police du 17 mars 2023 le mettant au demeurant en cause pour huit cas de recel ; ce rapport retient
qu'il a en substance reconnu qu’il avait acheté des objets qu'il savait volés pour les
revendre et gagner de l’argent, et que la méthode particulière utilisée notamment
par le prévenu pour « recruter » des vendeurs, consistant à se rendre à
la soupe populaire pour rencontrer des personnes en situation très précaire, ne laissait pas
de place au doute quant à la provenance délictuelle des objets.
4.
4.1
Le recourant conteste l’existence d’un
risque de fuite. Il soutient que le Tribunal des mesures de contrainte retiendrait à tort qu'il
serait particulièrement mobile entre la Suisse et son pays d'origine, dans lequel il se rendrait
plusieurs fois par année, dès lors qu'il ne retournerait au Maroc que pour y passer des vacances
ou y suivre des stages d'entrainement ponctuellement. La décision entreprise retiendrait également
à tort que sa situation maritale serait pour le moins compliquée, dès lors que le contexte
familial difficile dans lequel a vécu son épouse et, en particulier le fait qu'une partie de
sa famille n'accepte pas son mariage avec une personne d'origine non kosovare, serait au contraire de
nature à démontrer le lien fort qui les unit et à renforcer sa situation maritale. L'ordonnance
attaquée retiendrait également à tort que sa situation professionnelle serait confuse.
Le recourant exercerait deux activités de masseur en parallèle. Premièrement, il effectuerait
des massages sportifs et thérapeutiques en qualité d'indépendant sous la raison individuelle
[...]. Pour l'exercice de cette activité, il partagerait des locaux à [...], à Lausanne,
avec A.________ qui a également sa propre entreprise de massage, sous la raison individuelle [...].
Ce dernier serait le locataire principal du local, le recourant sous-louant une partie de celui-ci. Deuxièmement,
le recourant serait employé en qualité d'extra par le sauna club le [...], avec lequel A.________
n'aurait aucun lien. Le recourant a également souligné qu'il n'était pas prévenu
d'exercice illicite de la prostitution. Enfin, la décision attaquée omettrait totalement de
constater la formation d'auxiliaire de santé à laquelle il était inscrit et qu'il était
sur le point de terminer au moment de sa mise en détention en novembre 2022, formation qui aurait
précisément pour but d'assainir sa situation financière en lui permettant d'accéder
à un marché où les offres d'emploi ne manqueraient pas. Au vu de l'ensemble de ces éléments,
le Tribunal des mesures de contrainte aurait procédé à une constatation erronée des
faits en retenant que ses attaches en Suisse étaient des plus fragiles. Il fait valoir qu'il est
arrivé en Suisse il y a plus de sept ans, qu'il est au bénéfice d'un permis B, qu'il a
d'abord vécu à Bienne où il a contracté un premier mariage et entrepris une formation
de masseur, que bien que son mariage n'ait pas été couronné de succès, il est resté
en Suisse, a déménagé en Suisse romande et a monté sa propre société de
massages, qu'il a alors rencontré sa seconde épouse, avec laquelle il a tissé un lien
fort, que malgré les difficultés rencontrées avec la famille de cette dernière et
les conséquences qu'a eu la pandémie de COVID-19 sur sa situation économique, il n'a jamais
eu le projet de retourner dans son pays d'origine, qu'au contraire, il a redoublé d'efforts en cherchant
des aides financières et en tentant diverses reconversions professionnelles, qu'il a finalement
décidé d'investir la somme de 3'000 fr. dans une seconde formation dans un tout autre domaine,
dans lequel il a de très bonnes chances de trouver un emploi stable et rémunérateur, qu'il
est un jeune homme de 30 ans, grand sportif, parfaitement intégré en Suisse et maitrisant deux
langues nationales, soit le français et l'allemand. Ainsi, le seul élément permettant
d'imaginer un risque de fuite serait sa nationalité marocaine, soit un élément très
faible au regard de la convergence de l'ensemble de ses intérêts vers la Suisse, qui rendrait
le risque de fuite à peine possible, mais aucunement probable, d'autant moins que la peine maximale
qui pourrait lui être reprochée ne serait plus très loin de la durée de la détention
subie avant jugement.
4.2
Conformément à l'art. 221 al. 1 let.
a CPP, la détention provisoire peut être ordonnée s'il y a sérieusement lieu de craindre
que le prévenu se soustraie à la procédure pénale ou à la sanction prévisible
en prenant la fuite. Selon la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble
de critères, tels que le caractère de l'intéressé, sa moralité, ses ressources,
ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts à l'étranger, qui font apparaître
le risque de fuite non seulement possible, mais également probable. La gravité de l'infraction
ne peut pas, à elle seule, justifier le placement ou le maintien en détention, même si
elle permet souvent de présumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le
prévenu est menacé (ATF 145 IV 503 consid. 2.2; 143 IV 160 consid. 4.3).
4.3
En l'espèce, le recourant est ressortissant
du Maroc, au bénéfice d'un permis B. Il est né et a grandi au Maroc. Sous réserve
de son épouse, il n'a pas de famille en Suisse. Ses parents et une partie de ses frères et
sœurs vivent au Maroc. Il leur envoie régulièrement de l'argent. Il se rend dans ce pays
deux à trois fois par année. En novembre 2022, il y est resté presque un mois pour un
stage d'entraînement, étant précisé qu'il fait des compétitions de course à
pied en qualité de sportif semi-professionnel et que durant quatre ans, il a beaucoup voyagé
dans le monde pour faire des compétitions. Il est arrivé en Suisse en août 2015, soit
il y a près de huit ans. Il a été marié avec [...], une Suissesse, avec qui il a
vécu pendant environ cinq ans à Bienne. Après son divorce avec celle-ci, il est venu vivre
à Lausanne où il a ouvert son cabinet de massage. A un moment donné, il a déménagé
à Aubonne, puis est revenu à Lausanne. Il s'est remarié en février 2022 avec [...],
de nationalité suisse. Son épouse a obtenu un CFC et a commencé une activité professionnelle
pour laquelle elle perçoit un salaire de 3'300 francs. Elle est d'origine kosovare et est en
conflit avec une partie de sa famille dont elle vit cachée – sa famille ignorant son adresse
–, pour le motif qu'elle a épousé un homme qui n'a pas les mêmes origines qu'elle.
Le recourant a connu des difficultés professionnelles, liées selon lui à la pandémie
de Covid-19 et aux pertes de revenus y relatives. Son activité de masseur exercée sous la raison
individuelle [...] pour laquelle il partage des locaux avec A.________, son activité de masseur
salarié au [...] et ses achats-ventes d'objets lui procuraient un revenu d'environ 2'500 fr. par
mois. Actuellement inscrit à l'Ecole de santé de Suisse romande, à Genève, il a dit
souhaiter terminer une formation d'auxiliaire de santé pour se reconvertir. Il a des dettes à
hauteur de 12'000 fr. et n'a plus payé ses primes d'assurance-maladie depuis plusieurs mois.
Il découle de ce qui précède que le recourant a des attaches importantes au Maroc, que
sa situation professionnelle en Suisse est encore instable, même s'il a entrepris une formation,
que sa situation financière est précaire, qu'il a des dettes, qu'il a vécu dans différentes
régions de Suisse, de sorte qu'il n'est pas inséré dans un endroit précis, qu'il
a passablement voyagé dans le cadre de son activité de coureur semi-professionnel et qu'il
s'est marié très récemment. A cet égard, on doit admettre avec le premier juge que
la situation maritale du recourant est compliquée, dans la mesure où le couple se cache de
la famille de son épouse. De plus, sa situation conjugale ne l'a pas empêché de commettre
des délits. En outre, même si le couple semble uni et ne pas vouloir être séparé,
rien n'indique qu'il ne pourrait pas s'établir au Maroc. Même si on ne peut pas retenir que
les attaches du recourant en Suisse sont des plus fragiles comme l'affirme la décision entreprise,
il y a lieu de considérer que le prévenu a des attaches tant au Maroc qu'en Suisse, où
sous réserve de ses mariages avec des Suissesses son intégration n'est pas bonne. Dans ces
conditions, il y a sérieusement lieu de craindre que le recourant reparte dans son pays d’origine,
voire disparaisse dans la clandestinité, pour se soustraire à sa responsabilité pénale.
Le risque de fuite est donc concret et justifie la mise en détention provisoire du recourant.
5.
5.1
Le recourant invoque une violation du principe
de la proportionnalité. Il soutient que le comportement qui lui est reproché ne saurait justifier
le prononcé d'une peine privative de liberté de plus de 5 mois. Selon lui, le juge du fond
devra tenir compte du fait qu'il avait pour but premier d'exercer une activité légale d'achat-vente
d'objets pour parer à ses difficultés financières, jusqu'à pouvoir terminer sa reconversion
professionnelle, qu'il s'est petit à petit laissé tenter par des objets à la provenance
douteuse par appât d'un gain facile, qu'il n'a exercé cette activité que sur une période
relativement brève, de quelques mois tout au plus, que cette activité illégale ne lui
a pas permis de dégager un gain considérable, de nature à permettre la couverture de ses
besoins, de sorte que l'aggravante du métier ne saurait être retenue, et qu'il avait d'ores
et déjà prévu de cesser son activité avant sa mise en détention puisqu'il effectuait
une reconversion professionnelle prometteuse. Le recourant soutient en outre qu'il conviendrait également,
à décharge, de retenir qu'il n'a aucun antécédent, sous réserve d'un cas bagatelle
de dispute sur un parking ayant été sanctionné par des jours-amende avec sursis, ainsi
que son repentir sincère. La privation de liberté causerait en outre des dégâts importants
sur sa santé, dès lors que, privé de ses habitudes sportives, qui consistaient en 180
km de course à pied par semaine, il aurait développé un kyste au cœur qui nécessiterait
une opération, laquelle ne pourrait avoir lieu en raison de sa détention. Enfin, les conditions
du sursis seraient de toute évidence réalisées dans le cas d'espèce. Par conséquent,
selon le recourant, la prolongation de la détention provisoire pour deux mois supplémentaires
serait une mesure disproportionnée au regard de la peine prévisible et plus largement au regard
de l'ensemble des éléments du cas d'espèce.
5.2
L’art. 212 al. 3 CPP prévoit que la
détention provisoire ne doit pas durer plus longtemps que la peine privative de liberté prévisible.
La proportionnalité de la détention provisoire doit être examinée au regard de l’ensemble
des circonstances concrètes du cas d’espèce (ATF 139 IV 270 consid. 3.1; ATF 133 I 168
consid. 4.1 et la jurisprudence citée). A cet égard, il est admis que le juge peut maintenir
la détention provisoire aussi longtemps qu’elle n’est pas très proche de la durée
de la peine privative de liberté à laquelle il faut s’attendre concrètement en cas
de condamnation (ATF 143 IV 168 consid. 5.1; ATF 139 IV 270 consid. 3.1). Le fait que la peine encourue
puisse être assortie du sursis, total ou partiel, n'est pas déterminant sous l'angle de la
proportionnalité (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2).
5.3
En l'espèce, le motif selon lequel le recourant
n'encourrait qu'une peine assortie du sursis est sans pertinence, puisque, pour juger de la proportionnalité
de la détention, il n’y a pas lieu de prendre en compte l’octroi d'un éventuel
sursis. En outre, contrairement à ce que soutient le recourant, on ne peut pas en l'état retenir
que son activité de recel ne serait liée qu'à des difficultés financières engendrées
par la pandémie de Covid-19 ou au fait qu'il entendait financer sa reconversion professionnelle.
Quoi qu'il en soit, ces circonstances seront, le cas échéant, prises en compte par l'autorité
de jugement, à laquelle le juge de la détention ne saurait se substituer. Ainsi, compte tenu
des actes de recel qui sont reprochés au recourant, – dont il apparaît qu'au vu de leur
fréquence, ainsi que des revenus obtenus régulièrement par celui-ci et de la méthode
utilisée pour « recruter » des vendeurs, consistant à se rendre à
la soupe populaire pour rencontrer des personnes en situation très précaire, ils peut se justifier
de retenir l'aggravante du métier –, des autres charges qui pèsent sur lui et de ses
antécédents, la durée de la détention provisoire fixée jusqu’au 26 juin
2023 demeure proportionnée, étant rappelé que le recourant est détenu depuis le 29
novembre 2022, soit depuis moins de six mois. Enfin, en l’absence de certificats médicaux,
on ne saurait soutenir que la détention provisoire du recourant soit préjudiciable à sa
santé et qu’il ne bénéficierait pas des soins nécessaires en prison, même
si on conçoit que sa détention ait un impact sur ses performances physiques, vu le manque d’entraînement.
6.
6.1
Le recourant soutient que des mesures de substitution,
soit le dépôt de tous ses papiers d'identité et l’obligation de suivre la formation
pratique d'auxiliaire de santé à la prochaine date utile, supprimeraient les risques retenus.
6.2
Conformément au principe de la proportionnalité
(art. 36 al. 3 Cst. ; pour la procédure pénale, cf. art. 197 al. 1 let. c CPP), il convient
d’examiner les possibilités de mettre en œuvre d’autres solutions moins dommageables
que la détention (règle de la nécessité), qui représente l’ultima ratio
(ATF 140 IV 74 consid. 2.2, JdT 2014 IV 289). Cette exigence est concrétisée par l’art.
237 al. 1 CPP, qui prévoit que le tribunal compétent ordonne une ou plusieurs mesures moins
sévères en lieu et place de la détention provisoire ou de la détention pour des motifs
de sûreté si ces mesures permettent d’atteindre le même but que la détention.
En vertu de l’art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la fourniture
de sûretés (let. a), la saisie des documents d’identité et autres documents officiels
(let. b), l’assignation à résidence ou l’interdiction de se rendre dans un certain
lieu ou un certain immeuble (let. c), l’obligation de se présenter régulièrement
à un service administratif (let. d), l’obligation d’avoir un travail régulier (let.
e), l’obligation de se soumettre à un traitement médical ou à des contrôles
(let. f) et l’interdiction d’entretenir des relations avec certaines personnes (let. g).
Du fait que les mesures de substitution – énumérées de manière non exhaustive
à l’art. 237 al. 2 CPP (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire, Code de procédure
pénale, 2e éd., Bâle 2016, n. 12 ad art. 237 CPP) – sont un succédané
à la détention provisoire, le tribunal doit les prononcer à la place de la détention
provisoire ou pour des motifs de sûreté si elles permettent d’empêcher la concrétisation
du risque (ATF 142 IV 367 consid. 2.1, SJ 2017 I 233 ; ATF 133 I 270 consid. 2.2 ; Coquoz, in : Jeanneret/Kuhn/Perrier
Depeursinge [éd.], op. cit., n. 2 ad art. 237 CPP). L’art. 237 al. 3 CPP précise que,
pour surveiller l’exécution de ces mesures, le tribunal peut ordonner l’utilisation
d’appareils techniques qui peuvent être fixés à la personne sous surveillance.
De jurisprudence constante, une surveillance électronique ne permet pas de parer au risque de fuite,
mais uniquement d'exercer un contrôle a posteriori ; il en va de même de la saisie de documents
d'identité (cf. par ex. TF 1B_145/2023 du 12 avril 2023 consid. 5.2 et les réf. cit.).
6.3
En l'espèce, la mise en œuvre des mesures
de substitution proposées n’est pas propre à pallier le risque de fuite. Il en va ainsi,
selon la jurisprudence précitée, du dépôt des documents d'identité. Quant à
l'obligation de suivre une formation, on ne voit pas en quoi elle présenterait une quelconque garantie.
Tout au plus pourrait-elle entrer en ligne de compte pour pallier le risque de récidive, non retenu
en l'espèce. Aucune de ces mesures n’est de nature à empêcher le recourant de quitter
le territoire suisse pour un pays limitrophe ou de disparaître dans la clandestinité. On ne
voit au demeurant pas quelle autre mesure le serait.
7.
7.1
Le recourant se plaint encore d’une violation
du principe de la célérité. Il soutient qu’une fois l'enquête terminée
au début du mois de février, qui a nécessité quatre mois, il avait fallu attendre
le 28 mars 2023 pour la reddition du rapport d'investigation, puis encore un mois pour que le Ministère
public procède à l'audition récapitulative des prévenus. Ainsi, plus aucune administration
de preuve n'aurait eu lieu depuis le début du mois de février 2023. Il serait à craindre
que l'avis de prochaine clôture et la mise en accusation ne soient pas imminents. Le recourant ne
saurait devoir subir une prolongation de sa détention pour des motifs organisationnels étatiques.
7.2
Les art. 29 al. 1 Cst. et 5 al. 1 CPP garantissent
notamment à toute personne le droit à ce que sa cause soit traitée dans un délai
raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la célérité et prohibent le retard
injustifié à statuer. Concrétisant ce principe, l'art. 5 CPP impose aux autorités
pénales d'engager les procédures pénales sans délai et de les mener à terme
sans retard injustifié (al. 1), la procédure devant être conduite en priorité lorsqu'un
prévenu est placé en détention (al. 2).
Selon la jurisprudence, le grief de violation du principe de la célérité ne doit être
examiné, lors du contrôle judiciaire de la détention, que pour autant que le retard dans
la procédure soit propre à mettre en cause la légalité de la détention provisoire
et donc à justifier un élargissement. N'importe quel retard n'est cependant pas suffisant.
Il doit s'agir d'un manquement particulièrement grave, faisant au surplus apparaître que l'autorité
de poursuite n'est plus en mesure de conduire la procédure à chef dans un délai raisonnable
(ATF 140 IV 74 consid. 3.2 ; ATF 137 IV 118 consid. 2.1 ; ATF 137 IV 92 consid. 3.1 et les arrêts
cités ; TF 1B_637/2022 du 26 janvier 2023 consid. 3.1). Le caractère raisonnable de la durée
d'une instruction s'apprécie selon les circonstances particulières de la cause, eu égard
à la complexité de l'affaire, au comportement du requérant et des autorités compétentes,
ainsi qu'à l'enjeu du litige pour le prévenu (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 ; ATF 124 I 139 consid. 2c).
On ne saurait ainsi reprocher à l'autorité quelques temps morts, qui sont inévitables
dans une procédure. Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une durée vraiment choquante, c'est l'appréciation
d'ensemble qui prévaut. Des périodes d'activité intense peuvent donc compenser le fait
que le dossier a été laissé momentanément de côté en raison d'autres affaires
(ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 et les références). En cas de retard de moindre gravité,
des injonctions particulières peuvent être données, comme la fixation d'un délai
de détention maximum. C'est au surplus au juge du fond qu'il appartient, cas échéant,
par une réduction de peine de tenir compte d'une violation de l'obligation de célérité
(ATF 128 I 149 consid. 2.2.2).
7.3
En l’espèce, on ne distingue aucune
violation du principe de la célérité, ni a fortiori un manquement grave faisant au surplus
apparaître que l’autorité de poursuite n’est plus en mesure de conduire la procédure
à chef dans un délai raisonnable. En effet, après que la police a rendu son rapport d’investigation
le 23 mars 2023, la procureure a procédé à l’audition récapitulative des
prévenus le 17 avril 2023. Un avis de prochaine clôture a été adressé le
12 mai 2023 aux parties leur impartissant un délai au 7 juin 2023 pour formuler leurs éventuelles
réquisitions de preuve. L’enquête s’est dès lors poursuivie sans désemparer
et arrive à son terme. Partant, on ne discerne pas de retard dans la conduite de la procédure,
propre à mettre en cause la légalité de la détention provisoire. Le moyen s’avère
donc infondé.
8.
En définitive, le recours, manifestement
mal fondé, doit être rejeté sans échange d’écritures (art. 390 al. 2 CPP)
et l’ordonnance entreprise confirmée.
Les frais de procédure, constitués en l’espèce de l’émolument d’arrêt,
par 1'650 fr. (art. 20 al. 1 TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités en matière
pénale du 28 septembre 2010 ; BLV 312.03.1]), ainsi que des frais imputables à la défense
d’office (art. 422 al. 1 et 2 let. a CPP), fixés à 720 fr. (4 heures d’activité
nécessaire d’avocat au tarif horaire de 180 fr.), auxquels il convient d’ajouter des
débours forfaitaires à concurrence de 2% (art. 3bis al. 1 RAJ [règlement sur l’assistance
judiciaire en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art.
26b TFIP), par 14 fr. 40, et la TVA, par 56 fr. 55, soit à 791 fr. au total en chiffres arrondis,
seront mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au défenseur d’office
du recourant ne sera exigible que pour autant que la situation financière de ce dernier le permette
(art. 135 al. 4 CPP).
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours pénale
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance du 25 avril 2023 est confirmée.
III.
L’indemnité allouée au défenseur
d’office de J.________ est fixée à 791 fr. (sept cent nonante-et-un francs).
IV.
Les frais d’arrêt, par 1’650 fr. (mille six cent cinquante francs), ainsi que l’indemnité
due au défenseur d’office de J.________, par 791 fr. (sept cent nonante-et-un francs),
sont mis à la charge de ce dernier.
V.
Le remboursement à l’Etat de l’indemnité allouée au chiffre III ci-dessus
ne sera exigible que pour autant que la situation financière de J.________ le permette.
VI.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Aline Bonard, avocate (pour J.________),
-
Ministère public central ;
et communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal des mesures de contrainte,
-
Mme la Procureure du Ministère public cantonal Strada,
-
Service de la population,
par l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent arrêt peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales ; RS 173.71]).
Ce recours doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai
de dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
La greffière :