vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 15 · 2019-02-07 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.02.2019 Arrêt / 2019 / 15

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
253/18 - 32/2019
ZD18.036584
COUR
DES ASSU
RANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 février 2019
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mmes
Röthenbacher et Saïd, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
K.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en [...], au bénéfice d'un
permis F, est titulaire d'un BEP de topographe obtenu en [...]. Etabli en Suisse depuis 2002, il a notamment
travaillé en tant que casserolier de décembre 2012 à décembre 2014 auprès de
l'Hôtel [...] à [...]. L'assuré a subi une intervention chirurgicale le 16 mars 2015 après
la mise en évidence d'un anévrisme de l'aorte thoracique descendante, avec pose d'une prothèse
vasculaire. L'incapacité de travail, attestée par le Professeur Z.________, spécialiste
en chirurgie cardiaque au Service de chirurgie cardio-vasculaire du [...] (ci-après: [...]), était
totale du 15 mars au 20 mai 2015.
Le 10 août 2015, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: OAI ou l'intimé), faisant
état de ses problèmes cardiaques.
L'intéressé a bénéficié d'un suivi à la Consultation de la [...] du [...]
(ci-après: [...]), Consultation de médecine générale, par les Drs A.__________ et
P.________. Dans leur rapport du 29 septembre 2015, ces médecins ont posé les diagnostics,
avec effet sur la capacité de travail, d'anévrisme de l'aorte thoracique descendante et probable
état dépressif réactionnel post-opératoire, en cours d'investigation. L'assuré
souffrait par ailleurs notamment d'une infection VIH [virus de l'immunodéficience humaine], diagnostiquée
en mai 2002. Une réinsertion professionnelle progressive était envisageable à mi-temps
dès le 19 août 2015, sous réserve d'une diminution maximale du port de charges, pour évaluer
les restrictions.
Dans leur rapport du 30 septembre 2015, les Drs E.__________, spécialiste en traitement interventionnel
de la douleur et C.________, spécialiste en médecine interne générale et médecine
psychosomatique et psychosociale, tous deux médecins auprès du Service d'anesthésiologie
du [...], ont diagnostiqué des douleurs post-thoracotomie à la suite d’une chirurgie
pour anévrisme de l'aorte thoracique. Ces douleurs semblaient d'origine mixte (neuropathique et
mécanique). En parallèle, l'assuré présentait un état dépressif, au décours
d'une intervention lourde en conséquence et dans un contexte social difficile. Des séances
de physiothérapie et de l'ergothérapie ont été prescrites, de même qu'un suivi
psychologique.
Dans un avis du 10 novembre 2015, le Dr T.________, médecin au Service médical régional
(ci-après : SMR) de l'assurance-invalidité, a relevé que l'assuré souffrait
de douleurs thoraciques gauches probablement secondaires à la thoracotomie pratiquée en mars
2015. Selon lui, ce type de douleurs évoluait favorablement et devait permettre à l'assuré
de retrouver une pleine capacité de travail en toute activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (position debout uniquement, marche prolongée, travail avec les membres supérieurs
au-dessus de la tête, accroupissement et agenouillement répétés, se pencher, port
de charges au-delà de 5 kg). Un port de charges supérieures à 5 kg et le travail avec
les membres supérieurs seraient possibles une fois les douleurs disparues.
Le 16 juin 2016, le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et H.________, psychologue au Centre
d'antalgie du [...], ont diagnostiqué un épisode dépressif moyen-sévère. L'opération
de mars 2015 avait engendré une interruption de l'activité professionnelle, et par la suite
une altération de la vie sociale de l'assuré. Ce dernier présentait une humeur dépressive,
une anxiété forte en lien avec l'existence du VIH et la crainte de l'émergence d'un nouveau
problème de santé. Il existait par ailleurs une inquiétude avec un discours focalisé
sur les incapacités liées aux limitations physiques prenant une position « victimale »
et passive. L'intéressé exprimait également un sentiment d'incapacité à faire
face à la situation sans les médicaments, avec des difficultés à supporter cette
situation, raison pour laquelle il recourait à l'avis de plusieurs médecins pour lui expliquer
ce qu'il pouvait ou ne pouvait faire. Un risque de dépendance aux médicaments était également
présent. Un soutien psychologique à moyen et long terme semblait nécessaire, de même
qu'une prise en charge de type occupationnelle. Une reprise progressive du travail était envisageable
à partir de 30 %, l'assuré pouvant présenter des difficultés de concentration
et d'attention.
A la requête de l'OAI, le Professeur Z.________ a confirmé que selon lui, l'intervention dont
l'assuré avait bénéficié ne limitait pas sa capacité fonctionnelle et son travail,
de sorte que celui-ci pouvait travailler à 100 %. Une activité adaptée n'était pas
nécessaire, en l'absence de limitations fonctionnelles en lien avec l'opération vasculaire.
Le 13 octobre 2016, les Dresses I.________, spécialiste en médecine interne générale
et L.________, médecin-assistante à la [...], ont indiqué que la capacité de travail
dans toute activité était nulle depuis septembre 2016, en raison d'une recrudescence des douleurs.
Selon ses dires, l'assuré ne pouvait pas tenir la station assise plus de 2h1/2, ni porter de charges
supérieures à 10 kg. La mobilisation du bras gauche était douloureuse, l'abduction étant
limitée à 120° et l'antépulsion à 110°. L’intéressé présentait
encore des douleurs à chaque mouvement le limitant dans ses activités quotidiennes. D'autre
part, les antalgiques quotidiens provoquaient une fatigue importante.
Aux termes d’un rapport du 25 octobre 2016, le Dr J.________, médecin au SMR, a retenu, comme
atteinte principale à la santé, un status post cure chirurgicale d'anévrisme de l'aorte
thoracique descendante avec mise en place d'une prothèse, et comme pathologie associée, un
état dépressif réactionnel post-opératoire en rémission. Se fondant sur les
observations du Professeur Z.________, le médecin-conseil a constaté une totale incapacité
de travail du 16 mars au 20 mai 2015, une incapacité de travail de 50% dès le 19 août
2015, puis une pleine capacité de travail dans l'activité habituelle et dans une activité
adaptée dès le 1
er
février 2016, en l'absence de limitations
fonctionnelles.
Par projet de décision du 26 octobre 2016, l’OAI a fait part à l'assuré de son intention
de rejeter sa demande, au motif qu'au terme du délai de carence d'une année, fixé au 19
août 2016, il ne présentait aucun préjudice économique lui ouvrant le droit à
des prestations de l'assurance-invalidité.
L'assuré s'est opposé à ce projet de décision par courrier du 5 novembre 2016, en
indiquant ne plus être en mesure de travailler depuis l'opération subie en mars 2015 compte
tenu des fortes douleurs qu'il présentait au thorax et des médicaments qu'il prenait. Sa tentative
de reprise du travail à mi-temps n'avait pas abouti en raison de son état de santé.
Par décision du 14 décembre 2016, l’OAI a confirmé son refus de prester.
Par acte du 4 janvier 2017, l’assuré a déféré cette décision à la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Le 13 octobre 2017, la Cour de céans a rejeté
le recours et confirmé la décision de l’OAI du 14 décembre 2016 (CASSO AI 2/17 –
279/2017). En substance et sur le plan médical, le tribunal a estimé que les douleurs éprouvées
par l’intéressé au niveau des côtes et au thorax, ainsi que le trouble dépressif,
pour autant que ces atteintes fussent objectivées, n’étaient pas de nature à justifier
une incapacité de travail durable. L’OAI était dès lors fondé à suivre
les conclusions du Dr J.________, de même qu’à retenir une pleine capacité de travail
de l’assuré au plus tard dès le 1
er
février 2016, en regard des diverses périodes d’incapacités de travail attestées
par les médecins traitants.
B.
Le 1
er
mars 2018, K.________ a déposé une seconde demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Cette démarche était motivée par la persistance de douleurs intenses au thorax depuis
l’opération pratiquée en mars 2015. Il a par la suite produit un rapport du 9 mars 2018
des Drs B.________ et O.__________, de la Consultation de psychiatrie de liaison de la [...], faisant
état d’une totale incapacité de travail en raison de douleurs thoraciques qui ont augmenté
ensuite d’un bloc intercostal en avril 2017 qui n’étaient plus soulagées par le
Tramadol®, de vertiges et de fatigues quotidiens depuis la majoration du traitement antalgique,
avec des interactions possibles entre ce traitement et une trithérapie suivie pour traiter le VIH,
ainsi que d’une péjoration de l’état dépressif depuis la fin de l’année
2017.
Le 27 mars 2018, le SMR a pris position et estimé que la modification (péjoration) de l’état
de santé n’était pas rendue plausible, en l’absence d’un rapport médical
étayant une telle aggravation de manière suffisamment précise (attestation de douleurs
thoraciques sans investigation supplémentaire en vue d’en déterminer l’origine,
atteinte psychiatrique non réellement décrite par les médecins traitants et absence de
description des constatations cliniques objectives attestant une péjoration sur le plan psychique).
Le 28 mars 2018, l’OAI a communiqué à l’assuré un projet de décision
de refus d’entrer en matière sur sa nouvelle demande.
L’OAI a reçu un rapport du 4 mai 2018 des médecins de la Consultation de médecine
générale de la [...] dont on extrait notamment ce qui suit :
“
Diagnostics
:
1.
Thoracodynies d’origines post-opératoires :
•               Status post cure
d’anévrysme de l’aorte thoracique descendante le 16 mars 2015 sur probable aortite à
IgG4
•
Suivi actuel par la Dre C.________, service d’antalgie du [...]
•
Suivi actuel par le Pr. Z.________, chirurgie cardiaque, service de chirurgie cardiaque, département
cœur et vaisseaux du [...]
2.
Infection HIV stade CDC C3, diagnostiquée en mai 2002
•
Suivi par Dr W.________, service d’infectiologie, médecine 2 – [...]
3.
Trouble anxio-dépressif évoluant depuis 2015
•              Suivi ambulatoire
par le service d’antalgie de janvier 2016 à octobre 2016 par Dr R.________ et Mme H.________
•              Suivi transitoire
par Dre N.________, psychiatre à la [...]
•              Suivi actuel par
Mme U.________, psychologue installée, [...]
Description
de l’aggravation :
1.
Depuis la dernière décision AI, nous constatons une péjoration des douleurs lors de la
mobilisation et surtout au port de charges. A l’examen physique, le site opératoire reste
très douloureux à la palpation superficielle. La mobilisation contre résistance des membres
supérieurs induit une majoration difficilement tolérable des douleurs. Le patient évoque
une limitation fonctionnelle douloureuse non contrôlée par les traitements antalgiques introduits
successivement depuis mars 2015. Nous ne constatons pas d’amélioration de son état après
prise en charge extensive par nos collègues du service d’antalgie du [...] et après introduction
de plusieurs molécules (Pallexia, Saroten, entres autres) et des procédures de blocs intercostaux.
Le patient n’est toujours pas capable de reprendre une activité professionnelle. Le patient
est actuellement sous de hautes doses de Fentanyl et Tramadol qui ne soulagent que partiellement sa symptomatologie
et avec pour conséquence des effets indésirables importants (sensations vertigineuses, asthénie,
etc.) et également incapacitantes. Selon l’avis de l’antalgiste, nous n’avons
pas, à l’heure actuelle, de propositions d’autres traitements qui permettraient une
reprise de travail.
A
noter une tentative de bloc en avril 2017 qui a entraîné une majoration des douleurs avec une
rupture du traitement par le patient, due à un vécu douloureux important, une anxiété
majeure et une inhibition psychique. Cette option thérapeutique est actuellement inenvisageable
par le vécu anxieux et dépressif du patient qui pourrait éventuellement être réévaluée
en cas d’amélioration sur le plan psychique.
Dans
son dernier courrier, le Prof. Z.________ le 14.03.18 dit reconnaître que la douleur peut évoquer
une irritation d’un nerf intercostal, que celle-ci semble plus importante qu’il y a 6 mois
et qu’elle affecte désormais sa capacité de travail. Un PET-CT est proposé pour
exclure toute étiologie inflammatoire ou infectieuse qui aurait pu passer inaperçue jusque-là.
Nous sommes dans l’attente du résultat de cet examen.
Pour
rappel, le patient avait bénéficié d’une mesure de réinsertion d’un mois
en été 2015 sans succès. Il a effectué des recherches d’emploi en novembre
2017 ayant débouché sur un travail à la poste, mais son responsable lui avait indiqué
que son état de santé ne permettait pas d’effectuer ce travail de manière adéquate
et il avait dû renoncer. En mars 2018, il a débuté une activité bénévole
de cuisinier mais a dû stopper après 4 demi-journées car cette activité a conduit
à une telle majoration de l’antalgie que les effets secondaires pouvaient clairement être
délétères pour le patient.
2.
Selon avis de la dernière consultation avec le Dr W.________, la trithérapie majore les effets
du fentanyl, limitant la marge thérapeutique de ce traitement. Il n’y a pas de modification
de traitement prévue actuellement.
3.
Actuellement le patient présente un état anxio-dépressif directement lié à ses
problèmes de santé physique. Il n’est pas connu pour d’autres antécédents
psychiatriques et la symptomatologie est apparue dans les suites de l’annonce du diagnostic d’anévrysme
de l’aorte thoracique associé à un risque de mort élevé. Rappelons que les
douleurs chroniques et la souffrance morale s’influencent et s’alimentent mutuellement. En
effet l’exposition à des douleurs chroniques est reconnue pour avoir un impact significatif
sur le moral et entrainer une pérennisation de la souffrance psychique. M. K.________ présente
ainsi un désespoir, une tristesse morale, une perte de motivation et de plaisir, associé à
une anticipation anxieuse des crises douloureuses, une restriction des activités avec conduite d’évitement
des stimulis douloureux, un sentiment d’exclusion, d’inutilité et d’impuissance.
Ces symptômes sont apparus dans les suites opératoires et il décrit une aggravation progressive
jusqu’à ce jour. Parallèlement on constate que cet état dépressif entraine
une augmentation de sa sensibilité à la douleur avec une diminution de la tolérance à
l’exposition douloureuse.
Ceci
limite actuellement l’adhésion du patient à toute prise en charge invasive des douleurs
qui entraine une anxiété majeure avec conduite d’évitement. Par ailleurs les interactions
médicamenteuses entre les traitements anti viraux et psychotropes limitent les possibilités
thérapeutiques optimales, avec des effets secondaires importants. M. K.________ a montré une
forte motivation aux propositions de soins psychiatrique et psychothérapeutique, il a toujours été
ponctuel et investi. Actuellement il est recommandé de poursuivre le traitement psychothérapeutique
et également de parvenir à introduire un traitement antidépresseur ou anxiolytique adapté
et compatible avec les autres médications du patient.
Incapacité
de travail :
•
IT à 100% du 01.01.15 au 15.02.15
•
IT à 100% du 16.02.15 au 01.03.15
•
IT à 100% du 16.03.15 au 31.03.15
•
IT à 100% du 01.08.15 au 31.08.15
•
IT à 100% du 01.09.15 au 31.10.15
•
IT à 100% du 01.11.15 au 25.12.15
•
IT à 100% du 25.12.15 au 25.01.16
•
IT à 50% du 01.05.16 au 31.08.16
•
IT à 100% du 24.09.16 au 23.10.16
•
IT à 90% du 24.10.16 au 24.11.16
•
IT à 90% du 25.11.16 au 31.12.16
•
IT à 90% du 01.01.17 au 31.01.17
•
IT à 90% du 01.02.17 au 31.03.17
•
IT à 90% du 01.04.17 au 30.04.17
•
IT à 90% du 01.05.17 au 31.05.17
•
IT à 100% du 01.06.17 au 30.06.17
•
IT à 100% du 01.07.17 au 10.08.17
•
IT à 100% du 11.08.17 au 12.09.17
•
IT à 100% du 13.09.17 au 30.11.17
L’incapacité
de travail depuis le 01.12.2017 reste de 100% jusqu’à ce jour, bien qu’aucun certificat
médical n’ait été établi.
Conclusion :
Selon
nous, la symptomatologie douloureuse prend son origine dans et suite à l’intervention chirurgicale
effectuée en 2015. Malgré la poursuite, depuis la dernière décision de l’assurance-invalidité,
d’un suivi en chirurgie vasculaire et de plusieurs propositions du service d’antalgie, il
a été constaté une péjoration de l’état physique et psychique de l’assuré
justifiant une totale incapacité de travail pour une durée indéterminée. Les médecins
de la PMU évoquaient une interaction aux plans somatique et psychique « pour créer un
cercle vicieux duquel le patient ne parvient pas à sortir ».
”
Le 20 juin 2018, le SMR a maintenu son point de vue relatif à l’absence d’aggravation
plausible de l’état de santé. Par décision du 25 juin 2018, l’OAI a refusé
d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations du 1
er
mars 2018.
C.
Par acte déposé
le 24 août 2018, K.________ a déféré cette décision à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI
pour qu’il entre en matière sur la nouvelle demande de prestations. Annonçant la production
d’un rapport rédigé par les médecins consultés, il soutient que, contrairement
à l’avis du SMR suivi par l’OAI, son état de santé s’est péjoré
depuis la précédente décision rejetant sa demande de prestations.
Dans sa réponse du 27 septembre 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours ainsi qu’au
maintien de la décision querellée.
Le recourant n’a pas procédé plus avant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries estivales (art. 38 al.
4 let. b LPGA) auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le refus de l’OAI d’entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations déposée le 1
er
mars 2018 par le recourant.
3.
a)
En
vertu de l'art. 87 al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.201), lorsqu’une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l’invalidité, l’impotence ou l’étendue du besoin
de soins découlant de l’invalidité de l’assuré s’est modifiée de
manière à influencer ses droits. L’art. 87 al. 3 RAI prévoit que lorsque la rente,
l'allocation pour impotent ou la contribution d'assistance a été refusée parce que le
degré d'invalidité était insuffisant, parce qu'il n'y avait pas d'impotence ou parce que
le besoin d'aide ne donnait pas droit à une contribution d'assistance, la nouvelle demande ne peut
être examinée que si les conditions prévues à l'al. 2 sont remplies.
Selon la jurisprudence, cette exigence doit permettre à l’administration qui a précédemment
rendu une décision de refus de prestations entrée en force d’écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles l’assuré se borne à répéter les
mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (cf. ATF 133
V 108 consid. 5.2, 130 V 64 consid. 5.2.3, 117 V 198 consid. 4b et 109 V 108 consid. 2a ; cf. TF 8C_880/2017
du 22 juin 2018 consid. 3). Une appréciation différente de la même situation médicale
ne permet pas encore de conclure à l’existence d’une aggravation (ATF 112 V 371 consid.
2b; cf. TFA I 716/2003 du 9 août 2004 consid. 4.1).
b)
Le
principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d'office par l'autorité (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas à la procédure de
l'art. 87 al. 2 RAI (cf. ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Eu égard au caractère atypique de celle-ci
dans le droit des assurances sociales, le Tribunal fédéral a précisé que l'administration
pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1
er
janvier 2003) – qui permet aux organes de l'assurance-invalidité de statuer en l'état
du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à la procédure régie
par l'art. 87 al. 2 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes découlant de la protection
de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution fédérale de la Confédération
suisse ; RS 101] ; cf. ATF 124 II 265 consid. 4a). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit une nouvelle
demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que son invalidité
s’est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à des pièces médicales
qu’il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux qui devraient selon
lui être recueillis d’office, l'administration doit lui impartir un délai raisonnable
pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière sur sa
demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose
que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre
plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner
la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au
moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; cf. TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013
consid. 2.3 et 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3 ; cf. TFA I 52/2003 du 16 janvier 2004 consid.
2.2).
Il découle de ce qui précède que, dans un litige portant sur le bien-fondé du refus
d’entrer en matière sur une nouvelle demande, l'examen du juge est d'emblée limité
au point de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient
ou non la reprise de l'instruction du dossier (cf. TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3).
4.
Le recourant fait valoir que les documents produits dans le cadre de sa nouvelle demande attestent une
péjoration de son état de santé à tout le moins depuis l’été 2017,
cela en raison des douleurs thoraciques qui se sont aggravées ainsi que d’un état dépressif
péjoré depuis la fin de l’année 2017. Il en déduit être en incapacité
de travail à 100 % depuis lors et pour une durée indéterminée. Ces éléments
justifiant, à ses yeux, la reprise de l’instruction du dossier.
5.
a)
Sur
le plan somatique, précisément cardiologique, au moment de la décision du 14 décembre
2016, le SMR (avis du 25 octobre 2016 du Dr J.________) a retenu comme atteinte principale à la
santé, un status post cure chirurgicale d'anévrisme de l'aorte thoracique descendante avec
mise en place d'une prothèse. Il a constaté une totale incapacité de travail du 16 mars
au 20 mai 2015, une incapacité de travail de 50 % dès le 19 août 2015, puis une pleine
capacité de travail dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée dès
le 1
er
février 2016, en l'absence de limitations fonctionnelles. Ce faisant, il a préféré
l’avis du cardiologue traitant (le Professeur Z.________), au motif principal qu’il s’agit
d’un spécialiste, au contraire des intervenants de la [...] au [...], qui sont des médecins-généralistes.
Le SMR a relevé que le Professeur Z.________ avait fondé son appréciation sur un examen
clinique et radiologique qui n’avait décelé aucune lésion justifiant les symptomatologies
de thoracodynies rapportées par le recourant. A ces considérations, s’ajoutait que l’incapacité
de travail attestée par les médecins de la [...] était justifiée principalement par
les douleurs rapportées au niveau du thorax et du bras gauche. Les médecins consultés
n’objectivaient néanmoins pas ces douleurs, ni n’évoquaient leurs possibles origines.
Dans ce contexte, la présence de douleurs non objectivées ne suffisait pas à justifier
une incapacité de travail au long cours, ni à remettre en cause l’avis du cardiologue
traitant, lequel avait fondé ses conclusions sur la base d’un examen clinique et de matériel
radiologique. L’appréciation du Professeur Z.________ était probante et n’était
sérieusement contestée par aucun autre médecin. Ce point de vue a été repris
puis entériné par l’intimé dans sa décision de refus de prestations du 14 décembre
2016. Pour le surplus, le bien-fondé de cette décision a été confirmé par le
tribunal cantonal qui a admis que l’OAI était fondé à suivre les conclusions du
SMR, de même qu’à retenir une pleine capacité de travail au plus tard dès le
1
er
février 2016, compte tenu des différentes périodes d’incapacités de travail
attestées par les médecins traitants (CASSO AI 2/17 – 279/2017 du 13 octobre 2017, consid.
5).
A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant a produit un rapport du 9 mars 2018 de la Consultation
de psychiatrie de liaison de la [...] qui fait état d’une totale incapacité de travail
en raison notamment de douleurs thoraciques augmentées ensuite d’un bloc intercostal en avril
2017 qui ne sont plus soulagées par le Tramadol®, de vertiges et de fatigues quotidiens depuis
la majoration du traitement antalgique, avec des interactions possibles entre ce traitement et une trithérapie
suivie pour traiter le VIH. Les médecins de la Consultation de médecine générale
de la [...] ont également établi un rapport du 4 mai 2018 à l’intention de l’OAI,
dont se prévaut le recourant. Posant les diagnostics de thoracodynies d’origines post-opératoires
et d’infection HIV stade CDC C3 déjà connus en 2016, ces médecins font part d’une
péjoration de l’état de santé de l’assuré, malgré un suivi en chirurgie
vasculaire et de plusieurs propositions du service d’antalgie, impliquant une « limitation
fonctionnelle de 100% et ce pour une durée indéterminée ». Sur le plan strictement
cardiologique, ils relèvent une péjoration des douleurs lors de la mobilisation et surtout
au port de charges. Les médecins-généralistes de la [...] notent en particulier une tentative
de bloc intercostal en avril 2017 ayant entraîné une majoration des douleurs avec une rupture
du traitement par le patient. Ils exposent que le Professeur Z.________, dans un courrier du 14 mars
2018, envisage que ces douleurs découlent d’une irritation d’un nerf intercostal et
qu’elles semblent plus importantes et affectent désormais la capacité de travail. Ces
douleurs sont décrites par l’assuré comme étant non contrôlées par les
traitements antalgiques introduits successivement depuis mars 2015. De son côté, le Dr W.________
estime que la trithérapie majore les effets du Fentanyl®, limitant la marge thérapeutique
de ce traitement, et sans modification prévue actuellement.
b)
Sous
l’angle psychique, lors de la décision du 14 décembre 2016, aucun des médecins consultés
n’avait retenu une incapacité de travail durable. Le Dr R.________ et la psychologue H.________
avaient certes diagnostiqué un épisode dépressif moyen-sévère, consécutif
à l’intervention chirurgicale du 16 mars 2015, tout en excluant un état de stress post-traumatique
en lien avec cette opération. Pour ces spécialistes, une reprise progressive du travail était
envisageable à partir de 30 % de taux d’activité, sans plus amples indications temporelles.
Quant à la Dresse P.________, elle était d’avis que l’atteinte psychologique en
raison des douleurs n’était pas suffisante pour exclure une reprise du travail. A cela, s’ajoutait
qu’à l’époque, hormis six séances d’évaluation dont il avait bénéficié
au Centre d’antalgie du [...], l’assuré n’avait pas sollicité un soutien
psychologique. Les éléments à disposition plaidaient en faveur d’une pleine capacité
de travail sur le plan psychiatrique, ce que l’intéressé ne contestait d’ailleurs
pas. Le SMR était donc fondé à retenir, comme pathologie associée, un état dépressif
réactionnel post-opératoire en rémission (avis du 25 octobre 2016 du Dr J.________), point
de vue repris par l’intimé dans sa décision de refus de prestations du 14 décembre
2016, décision, confirmée par le tribunal cantonal (CASSO AI 2/17 – 279/2017 du 13 octobre
2017, consid. 5).
Dans leur rapport du 9 mars 2018, les médecins
de la Consultation de psychiatrie de liaison de la [...] évoquent un état dépressif qui
s’est péjoré à la fin de l’année 2017 « nécessitant une
prise en charge rapide par [leur] collègue psychiatre, le Dre N.________ ». Le 4 mai 2018,
de leur côté, les médecins-généralistes de la [...], après avoir posé
le diagnostic de trouble anxio-dépressif évoluant depuis 2015, confirment un suivi transitoire
par la Dresse N.________ puis actuel par Mme U.________, psychologue à [...]. Indiquant que l’exposition
à des douleurs chroniques et la souffrance morale s’influencent mutuellement, les médecins
de la [...] constatent que le recourant présente ainsi un désespoir, une tristesse morale,
une perte de motivation et de plaisir, associé à une anticipation anxieuse des crises douloureuses,
une restriction des activités avec conduite d’évitement des stimulis douloureux, un sentiment
d’exclusion, d’inutilité et d’impuissance. Ces symptômes sont apparus dans
les suites opératoires, l’intéressé décrivant une aggravation progressive.
Cet état dépressif entraine parallèlement une augmentation de la sensibilité de celui-ci
à la douleur avec une diminution de la tolérance à l’exposition douloureuse, circonstance
qui limite son adhésion à toute prise en charge invasive des douleurs. Il est écrit par
ailleurs que l’assuré a montré une forte motivation aux propositions de soins psychiatrique
et psychothérapeutique et qu’il a toujours été ponctuel et investi. Dans ces circonstances,
les généralistes consultés à la [...] préconisent de poursuivre le traitement
psychothérapeutique moyennant l’introduction d’un antidépresseur ou d’un
anxiolytique adapté et compatible avec les autres médications en cours.
c)
Avec
sa nouvelle demande, le recourant a donc produit des rapports de ses médecins faisant mention d’éléments
objectifs nouveaux. Ainsi, les médecins exposent-ils notamment que les troubles psychiques se sont
péjorés ensuite de la persistance des douleurs, que le Professeur Z.________ envisage que ces
douleurs découlent d’une irritation d’un nerf intercostal et que celles-ci semblent
plus importantes et affectent désormais la capacité de travail. Ils exposent également
que l’augmentation des traitements antalgiques a des effets indésirables importants (sensations
vertigineuses, asthénie).
Les rapports des médecins consultés, sans suffire à établir une péjoration au
degré de la vraisemblance prépondérante, la rendent suffisamment plausible pour justifier
une entrée en matière sur la nouvelle demande et une véritable instruction de la cause.
A ce stade, il n’appartient pas au tribunal d’ordonner la forme que doit prendre cette instruction,
mais uniquement d’ordonner à l’intimé d’entrer en matière sur la nouvelle
demande et d’instruire la cause. Toutefois compte tenu de l’ensemble des atteintes à
la santé constatées, respectivement des interactions possibles entre leurs traitements, on
observera qu’une expertise pluridisciplinaire, comprenant au moins un volet psychiatrique, paraît
très recommandée. Un simple avis par un médecin non psychiatre du SMR n’est en tous
les cas pas suffisant.
6.
a)
Vu
ce qui précède, le recours doit être admis et la décision attaquée annulée,
la cause étant renvoyée à l’OAI afin qu’il entre en matière sur la nouvelle
demande, instruise effectivement la cause puis rende une nouvelle décision.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Le
recourant, qui obtient gain de cause sans l’assistance d’un mandataire qualifié, n’a
pas droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA
a
contrario
).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 25 juin 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet Office pour qu’il
procède au sens des considérants puis rende une nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
K.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :