vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 452 · 2024-06-03 · fr

MESURE PROVISIONNELLE, DROIT DE DÉTERMINER LE LIEU DE RÉSIDENCE, RELATIONS PERSONNELLES, RETRAIT DU DROIT DE DÉTERMINER LE LIEU DE RÉSIDENCE, REJET DE LA DEMANDE, ASSISTANCE JUDICIAIRE, PLACEMENT D'ENFANTS DANS UNE INSTITUTION | 273 al. 1 CC, 310 al. 1 CC, 445 CC, 23 al. 1 LProMin

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles Arrêt / 2024 / 452

TRIBUNAL
CANTONAL
LN23.011788-240459
117
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 3 juin 2024
__________________
Composition
:               Mme
Chollet
,
présidente
Mmes
Rouleau et Bendani, juges
Greffière
:              Mme
Aellen
*****
Art.
310 et 445 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
X.________
,
à [...], contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 20 février 2024 par
la Justice de paix du district du Gros-de-Vaud dans la cause concernant les enfants
Z.________
et
Y.________
,
à [...].
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 20 février 2024, la Justice de paix du district du
Gros-de-Vaud (ci-après : la justice de paix) a poursuivi l'enquête en limitation de l'autorité
parentale instruite à l'égard de C.________ et X.________, détenteurs de l'autorité
parentale conjointe sur Z.________, né le [...] 2013, et Y.________, né le [...] 2017, tous
deux domiciliés à [...] (l), a confirmé le retrait provisoire du droit de déterminer
le lieu de résidence de C.________ et X.________ sur leurs enfants Z.________ et Y.________ (Il),
a maintenu la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse (ci-après : DGEJ)
en qualité de détentrice du mandat provisoire de placement et de garde de Z.________ et Y.________
(III), a dit que la DGEJ exercerait les tâches suivantes : - placer les mineurs dans un lieu propice
à leurs intérêts ; - veiller à ce que la garde des mineurs soit assumée
convenablement dans le cadre de son placement ; - veiller au rétablissement d'un lien progressif
et durable avec leur père et mère, ainsi qu'avec leurs frères et sœurs ; - définir
et communiquer aux parents des objectifs clairs en vue d'un éventuel retour des enfants auprès
de leur mère et de la reprise des relations personnelles entre le père et ses enfants (IV),
a invité la DGEJ à remettre à l’autorité de protection un rapport sur son activité
et sur l'évolution de la situation de Z.________ et Y.________ dans un délai de quatre mois
dès notification de l’ordonnance (V), a rappelé aux parents que la prétention à
la contribution d'entretien de l'enfant passe à la DGEJ avec tous les droits qui lui sont rattachés
dès le jour du placement et que les parents étaient tenus de rembourser les frais d'entretien
de leurs enfants placés ou d'y contribuer en fonction de leurs revenus conformément à
leur obligation d'entretien (VI), a dit que les frais de la procédure provisionnelle suivaient le
sort de la cause (VII), a déclaré la présente ordonnance immédiatement exécutoire,
nonobstant recours (VIII).
En droit, les premiers juges ont constaté qu’au moment du placement, il existait des inquiétudes
de la part des professionnels entourant Y.________ et Z.________ quant à leurs conditions de vie
et leur prise en charge par chacun de leurs parents, que les enfants semblaient en effet évoluer
dans un climat de négligences, d’instabilité et de précarité, qu’ils
étaient régulièrement livrés à eux-mêmes, tant au domicile maternel que
paternel lors du droit de visite, Z.________ pouvant en particulier se trouver dans des postures de parentification.
Ils relevaient que des difficultés avaient été observées chez les parents en matière
de cadre éducatif clair et sécure à poser pour leurs enfants. En particulier, depuis mars
2023, d’importantes inquiétudes avaient été relevées par l’école
et le Service PPLS, ainsi que par la DGEJ, les parents ne parvenant notamment pas à fournir le cadre
nécessaire au bien-être et au développement des enfants et ce malgré la mise en place
d’une curatelle d’assistance éducative et de diverses mesures. Les premiers juges ont
ajouté que la collaboration des parents avec la DGEJ et les différents intervenants étaient
défaillante et que les parents ne communiquaient pas entre eux, le père ne prenant pas part
aux décisions importantes de la vie de ses enfants. Ils ont relevé que les préoccupations
de mise en danger du développement des enfants émises par les professionnels encadrant ceux-ci
justifiaient qu’une évaluation soit menée dans le cadre d’un placement, étant
rappelé que les mesures moins lourdes mises en œuvre précédemment avaient échoué.
Au vu de l’ensemble des éléments au dossier, la justice de paix a considéré
que les conditions pour un retour au domicile maternel n’étaient pas réunies, pas plus
que celles pour une attribution de la garde au père, et qu’il convenait de préparer soigneusement
un éventuel retour au domicile maternel, en particulier en travaillant avec la mère sur la
définition d’un cadre éducatif clair et sécurisant pour les enfants. Ils ont en
conséquence conclu que le placement des deux enfants demeurait en l’état nécessaire.
B.
Par acte du 2 avril 2024, X.________ (ci-après : le recourant) a interjeté un recours
contre l'ordonnance précitée, concluant, principalement, à sa réforme en ce sens
que le droit de déterminer le lieu de résidence des enfants est attribué à leur père
(Il), que le mandat de la DGEJ est révoqué (IIl), qu'une curatelle d'assistance éducative
au sens de l'art. 308 al. 1 CC au profit de la DGEJ est instaurée (IV) et que les frais de l’ordonnance
sont laissés à la charge de l’Etat (VII). Subsidiairement, il a conclu à la réforme
de l’ordonnance en ce sens qu’un droit aux relations personnelles en sa faveur sur les enfants
Y.________ et Z.________ est réinstauré, selon des modalités qui seront fixées à
dire de justice. Plus subsidiairement, il a conclu à l’annulation de l’ordonnance et
au renvoi de la cause à l’autorité de première instance pour nouvelle décision
dans le sens des considérants.
Le 2 avril 2024 également, X.________ a requis l’assistance judiciaire.
Par courrier du 10 avril 2024, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a dispensé
le recourant, en l’état, d’avance de frais, la décision définitive sur l’assistance
judiciaire étant réservée.
Par ordonnance du 24 avril 2024, elle a accordé à X.________ l’assistance judiciaire
avec effet au 2 avril 2024 pour la procédure de recours, le faisant bénéficier de l’exonération
d’avances et des frais judiciaires ainsi que de l’assistance d’office d’un avocat
en la personne de Me Raphaël Brochellaz et l’astreignant à payer auprès de la
Direction
générale des affaires institutionnelles et des communes (ci-après :
DGAIC
)
,
Direction du recouvrement, une franchise mensuelle de 50 fr. dès le 1
er
juin 2024.
Par courrier du 1
er
mai 2024, C.________ s’en est remise à justice, se référant aux prises de position
déposées durant la procédure.
Le 2 mai 2024, la justice de paix a renoncé à se déterminer, renvoyant à la décision
attaquée et au dossier.
Par courrier du 8 mai 2024, la DGEJ a conclu au rejet du recours, mentionnant de nouveaux éléments,
comme des visites clandestines du père à ses fils – C.________ ayant invité le père
chez elle lors de ses droits de visite, alors même que ce dernier n'était pas autorisé
à voir ses enfants – et des risques de conflit de loyauté, compte tenu de certaines déclarations
du recourant au sujet de Z.________. Un premier entretien avec le père avait finalement pu avoir
lieu le 4 avril 2024 et un rendez-vous au foyer était fixé au 8 mai 2024 avec pour objectif
de discuter de la possibilité d’ouvrir les visites en faveur de X.________.
C.
La Chambre des curatelles retient les faits suivants :
1.
Z.________, né le [...] 2013, et Y.________,
né le [...] 2017, sont les enfants des parents non mariés C.________ et X.________, détenteurs
de l’autorité parentale conjointe. Le couple s'est séparé en 2020, les enfants étant
restés auprès de leur mère. C.________ est la mère de deux autres enfants, P.________
et U.________, nés en 2004 et 2006. X.________ a également d’autres enfants, qui vivent
à l'étranger.
2.
La situation de cette famille est suivie depuis
plusieurs années par la DGEJ. En 2016, la Justice de paix du Nord vaudois avait mandaté l'Office
de protection des mineurs (ci- après : ORPM) du Nord vaudois pour une enquête en limitation
de l'autorité parentale à la suite d’un signalement de l'école concernant la fille
aînée de C.________. Le 22 mars 2017, une curatelle d'assistance éducative au sens de
l'article 308 al. 1 CC a été confiée à un collaborateur de I'ORPM, avec pour mission
d'assister les parents de ses conseils et de son appui dans le soin des enfants et de leur donner des
recommandations et des directives sur l'éducation.
Au terme d’un bilan du 3 octobre 2022, la DGEJ a proposé la levée de la mesure, indiquant
que la situation familiale s’était stabilisée et que les parents étaient désormais
collaborants.
3.
Le 16 mars 2023, [...], responsable régional
au Service de psychologie, psychomotricité et logopédie scolaire (ci-après : PPLS)
et, le 22 mars 2024, [...], directeur de l’Etablissement primaire et secondaire du [...], ont chacun
signalé la situation de Z.________ à la DGEJ.
Selon ces signalements, il existait des carences au niveau du cadre éducatif, engendrant un manque
de sécurité et une mise en danger du développement de Z.________. Il en ressortait en
particulier que l’enfant semblait exposé à une précarité économique et/ou
des négligences. Les signalants relevaient notamment les vêtements déchirés ou inadaptés
de l’enfant, le fait qu’il n’avait souvent pas de récréation et qu’il
rapportait ne pas toujours manger à sa faim à la maison. De nombreux absences et retards étaient
constatés par l'école et le mineur était souvent livré à lui-même, se disait
fatigué en raison d'une utilisation non contrôlée de la tablette jusqu'à tard le
soir, ne faisait pas ses devoirs et devait rester parfois seul chez son père avec son petit frère.
Les enseignants relevaient un manque de communication des parents entre eux et avec Z.________ et des
inquiétudes étaient observées chez l'enfant, notamment en relation avec le flou engendré
par un prochain déménagement. L’école rencontrait des difficultés à joindre
la mère qui ne répondait pas aux sollicitations des enseignants, que ce soit par message, par
téléphone ou par le biais de remarques dans l’agenda, lequel n’était régulièrement
pas signé. Il était relevé que Z.________ devait pouvoir poursuivre un enclassement dans
une classe spécialisée, afin de bénéficier de mesures de soutien particulières,
ce qui risquait d'être mis à mal par un changement de domicile et d'établissement scolaire.
D’après les signalants, la répétition des carences observées créait un
climat familial peu contenant et les parents n’étaient pas conscients des besoins de leur
enfant, ce qui entraînait un danger pour la sécurité de celui-ci et des répercussions
sur son développement psycho-affectif. Lorsque les inquiétudes liées à la situation
de l’enfant ont été communiquées aux parents, le père s’est déclaré
sidéré et a fait part d’incompréhension, tandis que la mère s’est montrée
très en colère et a refusé le dialogue.
4.
Le 13 juillet 2023, la DGEJ a établi, dans
le cadre de son mandat de curatelle, un rapport concernant la situation de Z.________ et de son frère
Y.________. Il en ressortait que la rentrée scolaire d’août 2022 s’était bien
passée, mais que la mère avait adopté une stratégie d’évitement lorsque
des manquements avaient été relevés, ne se présentant pas aux rendez-vous et ne répondant
pas aux sollicitations de l’école. Depuis le début de l’année 2023, Z.________
se montrait indisponible pour les apprentissages scolaires, trop anxieux par rapport à l’instabilité
de sa situation familiale. La mère ayant dû quitter son logement au mois d’avril 2023,
elle avait confié, durant un mois, Z.________ et Y.________ à leur père, qui était
ensuite parti en voyage au début du mois de mai 2023. Le fait que les parents partaient régulièrement
en voyage sans date de retour créait une grande insécurité, en particulier chez Z.________,
les enfants ne sachant pas qui allait les garder et où ils dormiraient. La DGEJ relevait l’absence
de remise en question de la mère, étant relevé que les parents peinaient à faire
preuve d’empathie envers leurs enfants, étant centrés sur leurs problématiques et
besoins personnels. Ils ne se présentaient pas aux rendez-vous fixés. Pour la DGEJ, les enfants
se trouvaient ainsi dans une situation de mise en danger psychologique, où leurs besoins étaient
ignorés, sans cadre éducatif clair et avec une situation de parentification. Au terme de ce
rapport, la DGEJ sollicitait la tenue d’une audience afin de discuter de l’opportunité
de procéder au placement des enfants.
Par courrier du 1
er
septembre 2023, la DGEJ a complété son rapport ensuite de l’absence des deux frères
lors de la rentrée scolaire d’août 2023 et a une nouvelle fois sollicité une audience
afin de discuter d’un placement.
5.
La justice de paix a tenu audience le 19 septembre
2023. Les parents, bien que régulièrement assignés, ne se sont pas présentés.
[...], pour l’ORPM, a rappelé ses inquiétudes quant à la mise en danger du développement
de Z.________ et d'Y.________ et a relevé l'absence de collaboration des parents, les nombreux rendez-vous
manqués et la péjoration de la situation. Elle a requis le placement des enfants au Foyer [...]
[...], avec pour objectif d’évaluer la situation, relevant qu’il n’existait aucune
alternative à une telle mesure compte tenu de la dégradation de la situation malgré les
mesures mises en place et de l’absence totale de collaboration des parents. Elle a confirmé
que le père s’était déclaré favorable à ce placement et a indiqué
que la possibilité d’une telle mesure avait également été évoquée
avec la mère.
6.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles
du 21 septembre 2023, la Juge de paix du district du Gros-de-Vaud (ci-après : la juge de paix)
a retiré provisoirement à C.________ et à X.________ leur droit de déterminer le
lieu de résidence de leurs enfants Z.________ et Y.________, confiant un mandat provisoire de garde
et de placement à la DGEJ et convoquant une nouvelle audience le 25 octobre 2023.
7.
Par courrier du 22 septembre 2023, reçu le
26 septembre suivant par l’autorité de première instance, C.________ a expliqué
ne pas avoir pris connaissance à temps de la citation à comparaître pour l’audience
du 19 septembre 2023 et a sollicité la tenue d’une nouvelle audience.
8.
Les enfants ont été placés au foyer
[...] le 9 octobre 2023, la mère ayant un droit de visite tous les week-ends, ainsi que les mercredis
après-midi. Aucun projet n'a pu être mis en place s'agissant du droit de visite du père,
qui avait indiqué lors du placement qu'il ne collaborerait ni avec le foyer, ni avec la DGEJ.
9.
Lors de l’audience de la justice de paix
du 25 octobre 2023, les parents, assistés de leur conseil respectif, et [...], pour l’ORPM
(DGEJ), ont été entendus.
La représentante de l’ORPM a indiqué que les enfants avaient été chamboulés
par le placement, mais qu’ils s’étaient bien intégrés au foyer, où ils
étaient en train de prendre leurs marques. Des démarches étaient en cours pour que Z.________
puisse à nouveau bénéficier des mesures de soutien dont il a besoin en matière d’enseignement
spécialisé. Elle a expliqué que ce placement avait pour objectif de permettre à la
DGEJ de clarifier la situation s’agissant des éléments rapportés par les enfants
eux-mêmes, ainsi que par les différents intervenants, ainsi que d’entreprendre un travail
avec les parents. La mère des enfants collaborait bien ; elle avait compris que le bien de
ses enfants passait en premier, avait amené ceux-ci au foyer pour leur placement et bénéficiait
de visites chaque week-end ainsi que le mercredi après-midi. Aucun droit de visite du père
n’avait pu être mis en place, celui-ci refusant de collaborer. W.________ a ajouté que
le père traitait Z.________ de menteur, ce discours étant qualifié d’inacceptable.
La prénommée a expliqué qu’avant de mettre en place un droit de visite en faveur
du père, il était nécessaire que la DGEJ puisse le rencontrer et clarifier son discours,
afin qu’il ne fasse pas porter la responsabilité du placement sur les enfants. Elle a conclu
au maintien du placement, expliquant que celui-ci était récent et qu’il était nécessaire
de le poursuivre à des fins d’observation.
C.________ a déclaré qu’il avait été très difficile pour elle de se séparer
de ses enfants. Si elle ne souhaitait au départ pas collaborer, elle s’était ensuite
ravisée pour le bien de ses enfants. Elle a indiqué qu’au moment du placement, Z.________
avait beaucoup culpabilisé, pensant qu’il était responsable de la situation, mais qu’elle
avait pu le rassurer en lui expliquant qu’il s’agissait de la responsabilité des parents.
Elle a ajouté que Z.________ était un enfant très fragile et que les garçons vivaient
mal le fait d’être dans deux groupes séparés au foyer. Selon elle, la motivation
initiale du placement, à savoir l’instabilité au niveau du lieu de vie de la mère,
avait désormais disparu, celle-ci ayant retrouvé un logement. Elle souhaitait dès lors
que ses enfants reviennent au domicile le plus rapidement possible, déplorant que la fratrie soit
séparée, la demi-sœur des deux frères, B.________, vivant toujours avec elle, sans
que la DGEJ ne formule d’inquiétude à son sujet.
X.________ a déclaré que le placement lui avait fait l’effet « d’une bombe
» et qu’il avait été très affecté par celui-ci. Il a indiqué avoir
toujours été opposé à cette mesure, dont il demandait la révocation et dont
il ne comprenait pas la nécessité, estimant que ses enfants seraient mieux au domicile familial
qu’en foyer. Il n’avait pas revu ses enfants depuis un mois et affirmait n’avoir jamais
été convoqué pour discuter de la situation, faisant part de son sentiment d’être
mis de côté lors des décisions importantes les concernant, rappelant qu’il détient
pourtant l’autorité parentale conjointe depuis 2021. Il regrettait en particulier que la DGEJ
n’ait pas repris contact avec lui depuis le placement, expliquant ne plus avoir confiance en cet
organisme. Il contestait avoir laissé ses enfants seuls chez lui et a indiqué avoir réduit
son taux d’activité à 50%, afin d’être davantage disponible pour eux. Il a
ajouté avoir les ressources matérielles nécessaires pour accueillir ses enfants, vivant
dans un appartement de 4 pièces. Il a conclu à la levée de la mesure et à ce que
la garde des enfants lui soit confiée, subsidiairement, en cas du maintien de la mesure, au rétablissement
immédiat de son droit aux relations personnelles, ainsi qu’à l’audition des enfants.
10.
Z.________ et Y.________ ont été entendus
le 15 novembre 2023 par une juge assesseure de la justice de paix.
Z.________ a indiqué vouloir rentrer chez sa mère et ne pas avoir envie de revoir son père.
Y.________ n’a pas réussi à se positionner quant à une poursuite du placement ou
un retour chez sa mère et est parti rejoindre son éducateur.
11.
Le 13 décembre 2023, la Dre [...], pédiatre
des enfants, a établi un rapport dont il ressort notamment que Z.________ et Y.________ sont en
bonne santé, avec un développement harmonieux. La pédiatre relevait pour le surplus que,
lors de sa scolarisation, Z.________ avait présenté des difficultés attentionnelles, avec
une composante d’hyperactivité, ayant nécessité la mise en place de soutiens scolaires.
Malgré la mise en place d’une action éducative en milieu ouvert (ci-après :
AEMO), Z.________ respectait peu les règles fixées par sa mère, n’écoutait
pas ses recommandations en matière d’habillement et était un petit mangeur très
sélectif, préférant ne pas manger s’il n’aimait pas ce qui lui était
proposé. Elle relevait que le père ramenait parfois les enfants tard le dimanche soir après
l’exercice de son droit de visite, de sorte que ceux-ci se montraient très fatigués à
l’école le lendemain, et qu’il arrivait au père, déménageur, de travailler
les samedis et de proposer à ses enfants de l’accompagner, ce que Z.________ refusait parfois,
de sorte qu’il restait chez son père avec sa colocataire, alors que l’intéressé
partait travailler avec Y.________. La pédiatre relevait encore que la mère élevait seule
quatre enfants, avec des moyens financiers très limités et peu de soutien de la part du père
de ses cadets. Au terme de son rapport, la Dre D.________ disait souhaiter que les mesures de soutien
soient réévaluées, afin d’aider la mère à mieux gérer le quotidien
de ses enfants et leur offrir le cadre nécessaire pour l’avenir.
12.
Par courrier du 16 janvier 2024, la juge de paix
a transmis aux parents et à la DGEJ une copie du rapport de la pédiatre, leur impartissant
un délai au 5 février 2024 pour se déterminer et les informant qu’une décision
serait ensuite rendue à huis clos.
13.
C.________ s’est déterminée le
2 février 2024. Elle relevait que la pédiatre n’avait mentionné aucun indice
de négligence de sa part. Elle en déduisait qu’aucun élément concret ne permettait
d’affirmer que le développement des enfants serait gravement mis en danger auprès d’elle
au point de nécessiter un placement. Elle faisait valoir que, depuis le placement des enfants, elle
avait systématiquement fait usage de son droit de visite, lequel se passait toujours très bien,
avec une séparation à chaque fois difficile, les enfants verbalisant leur envie de rester auprès
d’elle et de la fratrie. Elle rappelait qu’elle était disposée à collaborer
avec la DGEJ et les intervenants présents dans la situation et à envisager des mesures d’accompagnement
– par exemple à forme d’une intervention de l’AEMO et la mise en place de soutiens
scolaires –, ainsi qu’un suivi thérapeutique en lien avec le trouble de l’attention
de Z.________ et, éventuellement, une guidance parentale. Elle estimait que tant que ces mesures
n’avaient pas été tentées, il n’était pas possible d’affirmer que
le placement des enfants serait la seule mesure envisageable. Elle a conclu à la révocation
de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 21 septembre 2023 et au retour des enfants
auprès d’elle.
Par courrier de son conseil du 5 février 2024, X.________ a conclu, principalement, à la levée
du placement et au retour des enfants auprès de leur mère, subsidiairement à ce que la
garde des enfants lui soit confiée, encore plus subsidiairement à ce que son droit aux relations
personnelles soit immédiatement rétabli. Il relevait qu’aucun élément du rapport
de la pédiatre ne permettait de confirmer la nécessité du placement et que celui-ci avait
été ordonné sur la seule base des affirmations de la DGEJ. Il soulignait que cette situation
était d’autant plus problématique qu’il avait été abruptement et totalement
privé de son droit aux relations personnelles, la DGEJ conditionnant la reprise de ce droit au fait
qu’il se soumette à ses injonctions. Il estimait ainsi être privé de ses enfants
au seul motif que la situation chez leur mère serait problématique, avis que ne semblait au
demeurant pas partager la pédiatre des enfants. Il relevait enfin qu’aucun élément
observé par la DGEJ ne permettait de considérer que la situation serait préoccupante de
son côté et rappelait qu’il était disposé à accueillir ses enfants, si
un retour chez leur mère n’était pas possible.
14.
Le 6 février 2024, la DGEJ a établi
un rapport de renseignements dont il ressortait que la pédiatre observait aussi des lacunes dans
le cadre posé aux enfants, tout en soulignant néanmoins la capacité de la mère à
se mobiliser. Considérant les difficultés de poser un cadre éducatif à Z.________,
la DGEJ constatait que le foyer avait relevé l’important besoin des enfants d’être
rassurés, ainsi que d’avoir un cadre et de la clarté dans leur quotidien, éléments
qui faisaient défaut tant chez leur mère, que chez leur père. Le travail en cours avec
la mère des enfants depuis leur placement afin qu’elle puisse leur offrir un cadre clair et
sécure semblait à cet égard bénéfique. La DGEJ soulignait que C.________ avait
déclaré que, depuis le placement, sa relation avec ses enfants, en particulier avec Z.________,
était plus apaisée, qu’elle se sentait plus sereine et que les enfants avaient gagné
en autonomie, ce qu’elle appréciait. S’agissant du père, il refusait toujours de
collaborer avec la DGEJ de sorte qu’aucun travail n’avait pu débuter avec lui. Son droit
de visite n’avait par conséquent pas repris, étant précisé qu’une première
rencontre avec ce dernier avait finalement pu être agendée pour le 5 mars 2024.
Au terme de son rapport, la DGEJ concluait à la clôture de l’enquête en limitation
de l’autorité parentale et à l’institution d’une mesure au sens de l’art.
310 CC pour une durée indéterminée, estimant qu’il importait de maintenir le placement
de Z.________ et d'Y.________ pour poursuivre le travail entrepris avec la mère, afin de pouvoir,
à terme, augmenter le cadre de visite de cette dernière, et pour débuter un travail avec
le père, afin d'évaluer la possibilité d’ouverture d’un droit de visite en
sa faveur.
En droit :
1.
1.1.
Le recours est dirigé contre une ordonnance
de mesures provisionnelles confirmant le retrait provisoire du droit des parents de déterminer le
lieu de résidence de leurs enfants mineurs et maintenant la DGEJ en qualité de détentrice
du mandat provisoire de placement et de garde de ces enfants.
1.2.
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à
la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d'application du droit fédéral
de la protection de l'adulte et de l'enfant ; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire
du 12 décembre 1979 ; BLV 173.011) contre toute décision relative aux mesures provisionnelles
(Droese, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch l, Art. 1-456 ZGB, 7
e
éd.,
Bâle 2022, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2932) dans les dix jours dès la notification de la décision
(art. 445 al. 3 CC). Les personnes parties à la procédure ont qualité pour recourir (art.
450 al. 2 CC).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l'enfant, Guide
pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017 [ci-après : Guide pratique COPMA 2017], n. 5.77, p. 180).
Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable
par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix
l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3.
Motivé et interjeté en temps utile par
le père des mineurs concernés, le recours est recevable.
La mère des enfants, la DGEJ et la justice de paix ont été invités à se déterminer.
2.
2.1.
La Chambre des curatelles, qui
n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la décision
n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision que
s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en présence
d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation d’une règle
essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est
de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
2.2.
2.2.1.
Dans les affaires relatives à la protection
de l'enfant, le juge est lié à la maxime inquisitoire en ce qui concerne l'établissement
des faits et l'appréciation des preuves (art. 446 CC applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC).
Le tribunal, qui a le devoir d'administrer les preuves, n'est cependant pas lié par les offres de
preuves des parties. Il décide au contraire, selon sa conviction, quels faits doivent encore être
établis et quels sont les moyens de preuves pertinents pour démontrer ces faits (TF 5A_877/2013
du 10 février 2014 consid. 4.1.1).
2.2.2.
La procédure devant l'autorité de protection
est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes concernées doivent être entendues personnellement,
à moins que l'audition personnelle ne paraisse disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée,
par l'autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à
moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L’audition ne présuppose
pas que l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. L'audition d'un enfant
est possible dès qu'il a six ans révolus (ATF 133 III 553 consid. 3 ; ATF 131 III 553 consid.
1.2.3 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 4.1). L'autorité de protection de l'enfant ordonne,
si nécessaire, la représentation de l'enfant et désigne un curateur expérimenté
en matière d'assistance et dans le domaine juridique. Elle examine si elle doit instituer une curatelle,
en particulier lorsque la procédure porte sur le placement de l'enfant (art. 314a bis CC).
2.3.
L'ordonnance litigieuse a été rendue
par la justice de paix, qui a procédé à l’audition des parents, assistés de
leur conseil, lors de son audience du 25 octobre 2023, de sorte que le droit d’être entendus
de ceux-ci a été respecté. L’assistante sociale de la DGEJ a également été
entendue lors de cette audience.
Les enfants Y.________ Z.________, âgés de six et dix ans, ont été entendus par une
assesseure de la justice de paix, de sorte que leur droit d'être entendus a été respecté.
L’ordonnance entreprise est
donc formellement correcte et peut être examinée sur le fond.
3.
3.1.
Invoquant une violation de l'art. 310 CC, le recourant
requiert que le droit de déterminer le lieu de résidence de ses enfants lui soit attribué.
Il relève, en substance, que les premiers juges n'auraient pas exposé en quoi son comportement
aurait constitué un risque majeur pour le développement de ses enfants, que le retrait se fonderait
exclusivement sur les manquements reprochés à la mère, qu'il n'aurait jamais été
convoqué aux rendez-vous fixés par la DGEJ, que cette dernière ne l'aurait jamais intégré
aux discussions concernant les enfants et aurait d'ailleurs annulé le rendez-vous qu'il avait requis
et qui avait été fixé le 5 mars 2024.
3.2.
3.2.1.
L'intérêt de l'enfant est la justification
fondamentale de toutes les mesures des art. 307 ss CC. Les mesures de protection doivent écarter
tout danger pour le bien de l'enfant, sans égard à la cause du danger. L'Etat doit intervenir
seulement si les parents ne remédient pas d'eux-mêmes à la situation et refusent l'assistance
que leur offrent les services d'aide à la jeunesse (principe de subsidiarité). Il s'agit alors
de compléter, et non d'évincer, les possibilités offertes par les parents eux-mêmes
(principe de complémentarité). Enfin, les mesures prises doivent correspondre au degré
du danger, en restreignant aussi peu que possible mais autant que nécessaire (principe de proportionnalité)
; ce principe se traduit dans la loi par une gradation de l'intervention, qui va de la mesure la plus
légère à la mesure la plus lourde (Message du Conseil fédéral relatif à
la modification du code civil suisse [filiation] du 5 juin 1974, FF 1974 Il p. 84 ;
Meier/Stettler,
Droit de la filiation, 6
e
éd.,
Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 1681, p. 1095
).
Le respect du principe de proportionnalité suppose en outre que la mesure soit conforme au principe
de l'adéquation et, partant, propre à atteindre le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet,
Droit administratif, vol. l, 3
e
éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814).
3.2.2.
En règle générale,
la garde d'un enfant appartient au détenteur de l'autorité parentale. Le droit de garde, qui
implique la compétence pour décider du lieu de résidence et du mode d'encadrement de l'enfant
et pour exercer les droits et les responsabilités liés à l'assistance, aux soins et à
l'éducation quotidienne, doit être distingué de la garde de fait consistant à donner
au mineur tout ce dont il a journellement besoin pour se développer harmonieusement sur le plan
physique, affectif et intellectuel (ATF 128 III 9 ;
Stettler,
Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé suisse, vol. III, tome II/1, Fribourg
1987, p. 247 ; Meier/Stettler, op. cit., n. 1107, pp. 729 et 730).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l'autorité de protection, qui choisit l'encadrement de l'enfant. La cause du
retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant
n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère ou dans
celui où ceux-ci l'ont placé (TF 5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021
du 8 juillet 2022 consid. 4.2.2). L'énumération des situations autorisant le retrait, provisoire
ou non, du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est pas exhaustive (Meier/Stettler,
op. cit., n. 1744, pp. 1135 à 1138 ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier
un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l'éducation et la prise en charge,
quelles qu'en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique de l'enfant ou
des père et mère, environnement social, situation économique, conditions de logement,
parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par les institutions
de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire face (Meier/Stettler,
loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l'enfant importent peu : elles
peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l'enfant ou résider dans le comportement
inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes de l'entourage. Il convient d'être
restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait n'étant envisageable que si d'autres
mesures ont été vouées à l'échec ou apparaissent d'emblée insuffisantes
(TF 5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.2.2).
Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant n'est
ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques
prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité et de subsidiarité ; TF
5A_286/2022 du 27 septembre 2022 consid. 3.3.2 ; TF 5A_778/2021 du 8 juillet 2022 consid. 4.2.2). Dès
lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les
parents n'aient pas commis de faute ; parmi tous les autres facteurs pertinents, le souhait de l'enfant
doit être pris en considération (TF 5A_775/2021 du 20 octobre 2021 consid. 3.3 ; TF 5A_131/2021
du 10 septembre 2021 consid. 4.2.1 et les références citées).
3.3.
Le recourant a l'autorité parentale sur ses
enfants et bénéficiait, jusqu'au placement de ces derniers en foyer, d'un droit de visite d'un
week-end sur deux.
Contrairement à ce qu’il soutient dans le cadre de son recours, divers éléments
au dossier démontrent qu’en l’état, le recourant n'est pas en mesure d'offrir au
quotidien un cadre suffisamment structurant et rassurant à ses enfants.
Il ressort en particulier du signalement du 16 mars 2023 concernant Z.________ qu’il existe des
carences au niveau du cadre éducatif engendrant un manque de sécurité et de continuité
autour de l'enfant. Il n’y a que très peu de communications entre les parents, le père
n'étant en particulier pas au courant de la situation scolaire de son fils. Il est également
fait état d’une défaillance de communication tant entre les parents, qu’entre ces
derniers et Z.________, l’enfant ayant peu accès à certaines informations organisationnelles,
notamment concernant les visites de son père ou sur le déménagement de sa mère, ce
qui l'a beaucoup inquiété. Au surplus, le père a manqué les trois premiers rendez-vous
fixés au service PPLS et la mère demeurait parfois injoignable. Ces rendez-vous manqués
et cette absence de réponses aux sollicitations des divers intervenants questionnent quant à
la préoccupation des parents face aux besoins de leurs enfants. A cela s’ajoute que Z.________
a relaté s’être retrouvé à plusieurs reprises seul chez son père avec
son petit frère de cinq ans, que les enfants ont rapporté ne pas toujours avoir à manger
et qu’ils sont parfois restés seuls avec la colocataire du père pendant que celui-ci
travaillait lors des week-ends passés chez lui. On relèvera encore que plusieurs signalements
à la DGEJ ont été faits auparavant et que plusieurs mesures d’accompagnement ont
été mises en place mais que, malgré cela, Z.________ semblait grandir dans un environnement
familial peu contenant, les parents étant manifestement peu conscients des besoins développementaux
de leurs fils.
Pour le surplus, il ressort du rapport de renseignement de la DGEJ du 13 juillet 2023 que la mère
a dû quitter son appartement en avril 2023 et a rencontré des difficultés à trouver
un nouveau logement. Les enfants sont alors allés vivre chez leur père entre le 3 avril et
le 4 mai 2023, date à laquelle ce dernier est parti en voyage, sans que des informations claires
ne soient manifestement données aux enfants. Il ressort également du dossier que les parents
partent régulièrement en voyage, sans date de retour connue, et que les enfants ne savent ainsi
pas qui va les garder et chez qui ils vont dormir. L’incertitude liée à la poursuite
de l’enclassement de Z.________ dans sa classe d'enseignement spécialisé a également
été une source de stress important. Ces incertitudes ont plongé les enfants dans une grande
insécurité et anxiété. On en déduit que les parents ne sont manifestement pas
en mesure de rassurer les enfants dans les situations incertaines. Or, aucune remise en question n’avait
pu être constatée chez les parents, avant le placement, ceux-ci rencontrant des difficultés
à être empathiques avec leurs enfants, étant centrés sur leurs problématiques
et besoins personnels. Ce manque d'anticipation et de communication démontraient un grand manque
de fiabilité de la part des parents quant à la prise en charge des enfants, qui grandissaient
ainsi avec un manque de repères important. L’absence de dialogue entre les parents, le fait
que le père affirmait ne pas vouloir se mêler de la scolarité des enfants afin de ne pas
avoir de problème avec la mère n’étaient pas davantage rassurants. Or, comme cela
ressort du rapport de renseignement du 6 février 2024, le foyer a pu relever l'important besoin
des enfants d'être rassurés, d'avoir un cadre structuré et de la clarté quant à
leur quotidien, soit des éléments qu'ils ne trouvaient ni chez leur mère, ni chez leur
père. La pédiatre a par ailleurs confirmé le peu d’investissement du père auprès
de ses enfants.
Enfin, l’attitude du père depuis le placement des enfants, n’a pas été rassurante.
Il s’est en effet muré dans le silence pendant plusieurs mois, refusant de collaborer et d’entrer
en matière sur les sollicitations de la DGEJ. Le recourant n'a par conséquent pas revu ses
enfants. Une première rencontre avait enfin pu être agendée pour le 5 mars 2024 dans les
bureaux de la DGEJ. Celle-ci a toutefois dû être reportée pour des raisons indépendantes
de la volonté du recourant. Au terme de cette rencontre qui a finalement eu lieu le 4 avril
2024, un nouveau rendez-vous a été convenu, au foyer, le 8 mai 2024, avec pour objectif de
discuter de la possibilité d’ouvrir les visites en faveur de X.________.
En définitive, il résulte de l'ensemble des éléments au dossier que le père
n'est en l’état pas en mesure d'offrir au quotidien un cadre suffisamment structurant et rassurant
à ses enfants. D'une part, on peut douter qu'il ait suffisamment de disponibilité pour assumer
la garde de ses enfants, dès lors que, même dans le cadre d'un droit de visite d'un week-end
sur deux, ces derniers ont pu se retrouver livrés à eux-mêmes, le recourant devant travailler.
D'autre part, celui-ci s’est révélé peu soucieux et impliqué dans la vie et
le quotidien de ses fils jusque-là. Il ne suivait pas leur scolarité de peur d'entrer en conflit
avec la mère ; il est parti en voyage sans indiquer de date retour ; il a manqué
des rendez-vous avec les intervenants et ne s’est finalement manifesté dans le cadre de la
présente procédure qu’après la décision de placement provisoire de ses enfants.
Si on peut donner acte au recourant que les premières démarches sont maintenant en cours en
vue de rétablir le lien avec ses enfants, force est de constater que ce processus n’en est
qu’à ses débuts, seul un premier rendez-vous avec la DGEJ ayant pu avoir lieu. Ce processus
doit donc se poursuivre et se concrétiser avant qu’une nouvelle évaluation de sa capacité
à offrir un cadre suffisamment structurant et rassurant à ses enfants ne puisse être établie.
Dans ces conditions, c’est à juste titre que les premiers juges lui ont provisoirement retiré
le droit de déterminer le lieu de résidence de ses enfants et on ne saurait en l'état
lui confier la garde des enfants.
4.
4.1.
Le recourant requiert à titre subsidiaire
le rétablissement de son droit de visite. Il estime qu'il est en l’état privé de
tout contact avec ses enfants au seul motif qu'il n'est pas collaborant, ce qui ne saurait justifier
selon lui la suppression de toutes relations personnelles. Il relève que n'ayant pas été
contacté par la DGEJ depuis le 9 octobre 2023, il a pris l'initiative de réclamer un rendez-vous
avec la personne en charge du dossier, qu'un rendez-vous avait été fixé au 5 mars 2024,
mais que celui-ci a dû être reporté, la personne en charge du dossier étant malade.
Il fait donc valoir qu’il est de fait injustement privé de ses enfants pour une durée
encore indéterminée.
4.2.
Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la
mère qui ne détient pas l'autorité parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont
réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiquées par les circonstances.
Les relations personnelles permettent aux pères et mères non-gardiens de participer au développement
de l'enfant malgré l'absence de communauté domestique et à l'enfant de maintenir un contact
avec ses deux parents, ce contact étant bénéfique en termes d'équilibre psychologique
et de construction de l'identité personnelle. Ces relations offrent en outre la possibilité
à l'enfant élevé par un seul parent d'avoir un rapport étroit avec une personne de
l'autre sexe. Ainsi, le rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel, le critère déterminant
pour l'octroi, le refus et la fixation des modalités du droit de visite étant le bien de l'enfant,
et non une éventuelle faute commise par le titulaire du droit, l'intérêt des père
et mère étant par ailleurs relégué à l'arrière-plan (Meier/Stettler, op.
cit., nn. 963 ss, p. 615 ss). Le droit aux relations personnelles constitue ainsi non seulement un droit,
mais également un devoir des parents, et également un droit de la personnalité de l'enfant
; il doit servir en premier lieu l'intérêt de celui-ci (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018
consid. 3.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid 4.1 ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1).
Le droit pour les parents d'entretenir des relations personnelles avec leur enfant n'est pas absolu et
peut être temporairement ou durablement refusé ou limité (art. 274 al. 2 CC ; Meier/Stettler,
op. cit., nn. 966 ss, pp. 617 ss).
L’importance et le mode d'exercice des relations personnelles doivent être appropriés
à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières
du cas. Le bien de l'enfant est le facteur d'appréciation le plus important (ATF 127 III 295 consid.
4a) ; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique et de la relation
qu'il entretient avec l'ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984, pp. 635 et 636 et les références
citées). Il faut en outre prendre en considération la situation et les intérêts de
l'ayant droit : sa relation avec l'enfant, sa personnalité, son lieu d'habitation, son temps libre
et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la situation (état de santé, obligations
professionnelles) des personnes chez qui l'enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève
l'enfant (Meier/Stettler, op. cit., n. 985, p. 636). Les éventuels intérêts des parents
sont à cet égard d'importance secondaire (ATF 130 III 585). Les conflits entre les parents
ne constituent pas un motif de restreindre le droit de visite, une telle limitation étant néanmoins
justifiée lorsqu’il y a lieu d'admettre, au regard des circonstances, que l'octroi d'un droit
de visite compromet le bien de l'enfant (ATF 131 III 209 consid. 5).
4.3.
Ensuite de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles
du 21 septembre 2023, retirant provisoirement aux parents leur droit de déterminer le lieu
de résidence de Z.________ et Y.________, ces derniers ont été placés le 9 octobre
2023. Depuis lors, le recourant n'a pas plus exercé de droit de visite. Une première rencontre
entre la DGEJ et le recourant a finalement eu lieu le 4 avril 2024 et un nouveau rendez-vous a été
convenu, au foyer, le 8 mai 2024, avec pour objectif de discuter de la possibilité d’ouvrir
les visites en faveur de X.________.
Il est indéniable que les liens entre le père et ses fils doivent être rétablis le
plus rapidement possible. La DGEJ a notamment pour mandat de veiller au rétablissement d'un lien
progressif et durable entre père et fils. Or, d'une part, ce dernier a refusé à plusieurs
reprises de collaborer avec les différents intervenants, en particulier la DGEJ et le foyer, et
ce n'est que très récemment qu'un premier contact a enfin pu avoir lieu. D'autre part, le père
ne parait pas toujours adéquat et il semble qu’il ait pu mettre ses enfants dans un conflit
de loyauté avec les éducateurs, notamment en se rendant chez C.________ lors des droits de
visite de cette dernière, alors qu'il n'était pas autorisé à voir ses enfants. De
plus, il aurait mentionné aux intervenants que Z.________ était en menteur et qu'il ne pouvait
autoriser un tel comportement de son fils.
Au stade des mesures provisionnelles, ces renseignements, bien qu’en partie contestés par
le recourant, conduisent à faire preuve d’une certaine prudence quant aux modalités liées
au rétablissement du droit de visite. Dans ce contexte, la volonté de la DGEJ de rencontrer
le père, avant d’ouvrir les visites de ce dernier apparaît légitime. Il est en effet
essentiel que les assistants sociaux puissent travailler avec le père sur les besoins des enfants
et le fait que ces derniers ne doivent en aucun cas porter la responsabilité du placement. Selon
les dernières informations, le processus de rétablissement du droit de visite est donc en cours,
de sorte que le droit de visite devrait rapidement pouvoir être repris, et il n’y a pas lieu
d’inférer dans les étapes mises en place par la DGEJ qui paraissent conformes aux intérêts
des enfants tout en respectant la nécessité de rétablir les contacts.
5.
5.1.
En conclusion, le recours doit être rejeté
et l’ordonnance entreprise confirmée.
5.2.
L’assistance judiciaire a
été accordée au recourant, selon ordonnance du 24 avril 2024.
En sa qualité de défenseur d’office, Me Raphaël Brochellaz a droit à une rémunération
équitable pour ses opérations et débours dans la procédure de recours. Dans sa liste
d’opérations du
16 mai
2024
, il annonce avoir consacré
pour
la période du 2 avril au 16 mai 2024, 4 heures et 20 minutes, alors que son stagiaire a consacré
3 heures 30 minutes au traitement du dossier.
Vu
la nature du litige et les difficultés de la cause, cette durée est adéquate et peut être
admise. Il s’ensuit qu’au tarif horaire de 180 fr. pour un avocat breveté et 110 fr.
pour l’avocat-stagiaire (art. 2 al. 1 let. a RAJ), l’indemnité de Me Raphaël Brochellaz
est fixée à 1'284 fr. 60, débours et TVA compris, conformément à son décompte
dont il n’y a pas lieu de s’écarter.
5.3.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est tenu au remboursement des frais judiciaires de deuxième instance et de l’indemnité
allouée à son conseil d’office provisoirement laissés à la charge de l’Etat,
dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123 CPC).
Il incombe à la Direction générale des affaires institutionnelles et des communes de fixer
le principe et les modalités de ce remboursement (art. 39a CDPJ [Code du 12 janvier 2010 de droit
privé judiciaire vaudois ; BLV 211.02]).
5.4.
Vu l’issue du recours, les frais judiciaires
de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre
2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]), sont mis à la charge du recourant qui succombe
(art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 12 al. 1 LVPAE), et provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
L'indemnité d'office de Me Raphaël Brochellaz, conseil du recourant, est arrêtée
à 1’284 fr. 60, débours et TVA compris.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. et mis à la charge
du recourant, sont provisoirement laissés à la charge de l'Etat.
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art.
123 CPC, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité allouée à son conseil
d'office, dès qu'il sera en mesure de le faire.
VI.
L'arrêt est exécutoire.
La
présidente :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Raphaël Brochellaz (pour X.________),
‑
Me Jean-Lou Mary (pour C.________),
-
DGEJ, ORPM du Nord, à l’att. de W.________,
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district du Gros-de-Vaud,
-
DGEJ, Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :