vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 246 · 2010-04-14 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RECONSIDÉRATION | 4 al. 1 LAI, 53 al. 2 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.04.2010 Arrêt / 2010 / 246

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
6/09 - 151/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 avril
2010
__________________
Présidence de
M.
Jomini
Juges
:
MM.     Bonard et Gasser, assesseurs
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
A.H.________
, à
Montmagny, recourant, représenté par Me Guy
Longchamp, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 et 53 al. 2
LPGA; art. 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
A.H.________ (ci-après: l'assuré), né en 1945,
travaillait en qualité de buraliste pour S.________ et en
tant que viticulteur-encaveur à titre indépendant
depuis plusieurs années.
Le 8 juin 2001, à la suite d'une chute à son domicile
après s'être encoublé, l'assuré a
présenté une fracture sous-trochantérienne du
fémur gauche et a subi une opération par
ostéosynthèse le même jour. Le Dr N.________,
de l'Hôpital de la Broye à Estavayer-le-Lac, a
attesté une incapacité de travail totale à
partir du 8 juin 2001, puis de 75 % à compter du 13 mai
2002. Le cas a été pris en charge par la Caisse
nationale d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA)
et un traitement de physiothérapie a été
prescrit à l'assuré. Dans un rapport du 17 septembre
2002, suite à un examen médical le même jour,
le Dr T.________, médecin d'arrondissement de la CNA, a
retenu en particulier ce qui suit:
"Chez ce patient de 57 ans, buraliste
postal, au chômage, on se trouve à 15 mois d'une
fracture sous-trochantérienne du fémur gauche qui a
été ostéosynthésée par une vis
DCS.
Actuellement, le patient se plaint assez
peu. Il dit qu'il boite encore et qu'il a des difficultés
à se déplacer. Le périmètre de marche
est estimé à une heure, une heure et demie,
après quoi, le patient a des tiraillements dans la hanche
gauche.
Objectivement, il y a surtout une
appréhension à la marche. La hanche gauche a une
bonne mobilité. Il n'y a pas de Trendelenburg.
Les radiographies montrent une lente
progression de la consolidation avec un cal médian un peu
hypertrophique et un trait de fracture encore trop visible du
côté de la plaque. L'évolution vers une
pseudarthrose me paraît quand même peu
probable.
[…]
Dans ces conditions, je pense qu'on peut
lui reconnaître, sans arrière pensée, une
capacité de travail de 50% dès le 18.9.02 et j'ai
annoté la feuille-accident dans ce sens".
Le 23 septembre 2002, l'assuré a déposé
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après: l'OAI) une demande de prestations
tendant à l'octroi d'une rente.
L'OAI a requis l'avis du Dr C.________, médecine
générale FMH à Salavaux et médecin
traitant de l'assuré. Dans un rapport du 8 novembre 2002
adressé à l'OAI, ce praticien a posé les
diagnostics ayant répercussions sur la capacité de
travail de douleurs à la hanche et de la cuisse gauches sur
status après fracture sous-trochantérienne G du
08.06.01 ostéosynthésée, de dorsolombalgies
sur troubles statiques avec hypercyphose grave et d'état
dépressif. Selon ce praticien, l'assuré ressentait
des douleurs au niveau du fémur gauche, causant une
boiterie, une faiblesse de son membre inférieur G et des
difficultés pour se mettre à genou ou se lever de la
position assise à la position couchée. Le Dr
C.________ a par ailleurs indiqué que son patient ressentait
une gêne dans presque toutes ses activités, qu'il
avait de la peine à marcher dans la vigne et était
gêné dans les activités de la cave,
n'étant plus à même de lever et de porter des
poids, et qu'il présentait une diminution de rendement de 50
%. S'agissant de l'exercice d'une autre activité, ce
médecin a retenu qu'éventuellement dans le domaine de
la vente, une activité adaptée au handicap de
l'assuré pouvait être effectuée à plein
temps.
Dans un rapport du 16 décembre 2002, également requis
par l'OAI, le Dr N.________ a posé le diagnostic de status
après ostéosynthèse d'une fracture
sous-trochantérienne du fémur gauche, renvoyé
à l'avis du médecin traitant s'agissant des autres
diagnostics et retenu que l'intéressé ne pouvait
soigner ses vignes en raison de sa fracture au fémur gauche.
Dans son annexe au rapport médical du 16 décembre
2002, il a retenu que l'activité exercée jusqu'ici -
de buraliste postal jusqu'en 2000 et de vigneron auxiliaire -
pouvait être exercée à 50 % et que l'exercice
d'une autre activité n'était pas exigible.
Dans un rapport médical intermédiaire de la CNA du 16
décembre 2002, le Dr N.________ a indiqué, se
référant aux dernière radiographies
effectuées, une meilleure consolidation et a retenu que
l'assuré restait toujours très fatigué et
qu'il présentait des douleurs nocturnes.
Suite à un examen médical le 14 mars 2003, dans un
rapport du même jour établi à l'intention de la
CNA, le Dr T.________ a notamment retenu ce qui suit dans son
appréciation:
"Actuellement, le patient dit qu'il a fait
des progrès mais qu'il a encore des douleurs à la
face externe de la cuisse et à la face antérieure du
genou. Il ne boite pratiquement plus mais sa jambe reste un peu
fatigable et il a plus de difficultés à se
déplacer en 2
ème
partie de la
journée.
Objectivement, par rapport à mon
examen du 17.9.02, la démarche est nettement plus
assurée. L'appui monopodal gauche est mieux soutenu.
L'accroupissement est plus profond.
La hanche gauche a toujours une bonne
mobilité et une bonne force.
Sur les radiographies du 6.2.03, la
consolidation a progressé mais le cal est encore
passablement inhomogène, surtout du côté de la
plaque et je pense qu'il ne faut pas se risquer à enlever le
matériel d'ostéosynthèse pour le
moment.
Pour les mêmes raisons, il est aussi
difficile de reconnaître une pleine capacité de
travail au patient qui doit continuer à se ménager
quelque peu, le risque d'une fracture de la plaque n'étant
pas totalement exclu. […]"
A la suite d'un nouvel examen, dans un rapport du 2 octobre 2003
adressé au Dr N.________, le Dr T.________ a notamment
indiqué ce qui suit:
"Aujourd'hui, le patient me dit qu'il a
toujours de légères douleurs
météo-dépendantes à la face
antéro-externe de la cuisse gauche. Il semble cependant
qu'il a pu vendanger ses vignes tout à fait
normalement.
A l'examen clinique, il n'y a pratiquement
plus aucune perturbation des épreuves de marche. On retrouve
une amyotrophie un peu diffuse du membre inférieur gauche.
La mobilité de la hanche gauche est presque
symétrique par rapport à droite et la force est bien
rétablie. On note un léger raccourcissement du membre
inférieur gauche.
Le patient m'a dit qu'il avait rendez-vous
à ta consultation le mois prochain et que tu referais des
radiographies. Si la fracture est solide, je pense que tu pourras
procéder à l'ablation du matériel
d'ostéosynthèse à la fin de l'année ou
au début de l'année prochaine, soit à 2 ans et
demi de l'accident. A la suite de cette intervention, on devrait
pouvoir reconnaître au patient une pleine capacité de
travail comme buraliste postal et clore le cas".
Dans un rapport médical intermédiaire de la CNA du 3
mars 2004, le Dr N.________ a indiqué qu'un contrôle
radiologique effectué le 21 novembre 2003 montrait que la
consolidation du fémur s'était nettement
améliorée et a proposé à
l'assuré une ablation du matériel
d'ostéosynthèse. Cette intervention a
été effectuée le 17 mars 2004. Dans un rapport
médical intermédiaire de la CNA du 24 mai 2004, le Dr
N.________ a retenu que l'intéressé ressentait encore
des douleurs dans la cicatrice musculaire latérale de son
fémur gauche.
Lors d'un examen final, dans un rapport de la CNA du 5 août
2004, le Dr T.________ a notamment fait état des
constatations ci-après:
"Actuellement, le patient avance des
douleurs persistantes, variables d'un jour à l'autre, qui
semblent ne dépendre ni du temps ni de l'activité
déployée.
Objectivement, la hanche gauche a
récupéré une très bonne mobilité
et une très bonne force malgré une amyotrophie un peu
diffuse du MIG.
Les radiographies montrent un cal un peu
exubérant et inhomogène ainsi qu'une coxarthrose
gauche débutante.
De légères douleurs
résiduelles sont donc crédibles et la reprise d'un
traitement de physiothérapie n'est pas totalement hors de
propos même si le patient a peu de chance de voir ses
douleurs disparaître complètement.
[…]
A mon avis, la capacité de travail
est entière dans l'activité
antérieure".
Par décision du 6 août 2004, la CNA a alloué
à l'assuré une indemnité pour atteinte
à l'intégrité de 5 % pour un montant de 5'340
fr. et a mis fin au versement de l'indemnité
journalière avec effet au 8 août 2004, une pleine
capacité de travail et de gain pouvant désormais
être reconnue à l'assuré, compte tenu de l'avis
précité du médecin d'arrondissement de la
CNA.
B.
Le 17 septembre 2004, à la demande de l'OAI et du Service
médical régional AI (ci-après: le SMR),
l'assuré a été examiné par le Dr
F.________, chirurgien orthopédiste FMH au SMR. Dans son
rapport du 21 septembre 2004, ce spécialiste a retenu le
diagnostic avec répercussion sur la capacité de
travail de douleurs et raideur résiduelles de la hanche G
après fracture sous-trochantérienne du fémur G
(M25.6) ainsi qu'une capacité de travail de 50 % dans
l'activité habituelle comme dans une activité
adaptée. Le Dr F.________ a relevé en outre ce qui
suit:
"Assuré de 59 ans, ayant
travaillé comme buraliste postal à temps partiel
jusqu'à novembre 2000 et comme vigneron encaveur
indépendant. En juin 2001, il a eu une fracture
sous-trochantérienne du fémur G qui a
bénéficié d'un traitement par
ostéosynthèse. Les suites opératoires ont
été marquées par une consolidation lente de la
fracture, néanmoins le matériel
d'ostéosynthèse a pu être enlevé en mars
2004. Il a repris son travail comme vigneron indépendant
à 25% à partir du 13.05.2002 et à 50% à
partir du 18.09.2002. Son activité de buraliste postal n'a
pas pu être reprise car l'assuré a été
licencié ou il a démissionné en novembre 2000.
En raison de douleurs persistantes de la cuisse G, l'assuré
dit ne pas pouvoir augmenter sa capacité de
travail.
Les limitations fonctionnelles : en raison
des douleurs et raideur séquellaires de la hanche et du
genou G, l'assuré devrait avoir un travail
semi-sédentaire principalement assis mais il peut se
déplacer à plat. Il devrait éviter la marche
en terrain irrégulier et le port d'objets lourds de poids
supérieur à 15kg.
Depuis quand y a-t-il une
incapacité de travail de 20% au moins ? Depuis le
06.06.2001.
Comment le degré
d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors ? Incapacité à 75% à partir du
13.05.2002, à 50% à partir du 18.09.2002.
Concernant la capacité de travail
exigible, dans une activité adaptée, tenant compte
des limitations fonctionnelles, la capacité de travail de
l'assuré serait de 50%. Dans l'activité habituelle de
buraliste, la capacité de travail est de 50%, dans
l'activité habituelle de vigneron-encaveur, la
capacité de travail est de 50%".
Dans un rapport d'examen SMR du 24 septembre 2004, le Dr F.________
a retenu l'atteinte principale à la santé de douleurs
et raideur résiduelles de la hanche G après fracture
sous-trochantérienne du fémur G, une
incapacité de travail durable dès le 8 juin 2001, de
75 % dès le 13 mai 2002 puis de 50 % dès le 18
septembre 2002, ainsi qu'une capacité de travail exigible de
50 % comme buraliste, comme vigneron-encaveur, et de 50 % dans une
activité adaptée tenant compte des limitations
fonctionnelles de l'intéressé.
Par décision du 3 novembre 2004, l'OAI a reconnu à
l'assuré le droit à une demi-rente à partir du
1
er
juin 2002, compte tenu d'un degré
d'invalidité de 50 %.
C.
Le 5 janvier 2005, l'OAI a mis en œuvre une procédure
de révision du droit à la rente de l'assuré.
Une enquête économique pour les indépendants a
été effectuée par l'OAI le 15 juin 2005. Dans
un rapport du 31 août 2005, l'enquêtrice de l'OAI a
indiqué que l'assuré avait arrêté les
travaux d'exploitation vinicole pour s'occuper principalement de la
commercialisation du vin et a retenu qu'une incapacité de
travail de l'ordre de 50 % dans le cadre de l'exploitation viticole
était certainement réaliste, selon le descriptif des
différentes tâches accomplies par l'assuré,
relevant qu'on s'acheminait vers un maintien du statu quo.
Le cas a été soumis au Dr F.________, qui a
relevé ce qui suit dans un rapport SMR du 23 janvier
2006:
"Assuré vu et examiné au SMR
Léman le 17.09.04. Suite à cet examen, nous avons
conclu que la capacité de travail de cet assuré est
de 50% dans toute activité.
Le 28.10.04, nous avons écrit
à la gestionnaire du dossier, Mme G.________, que lors de
l'examen SMR, nous avons été trop
généreux en estimant la capacité de travail
dans un travail adapté.
L'assuré a été vu fin
octobre 2004 par le médecin d'arrondissement de la SUVA. Il
considère que la capacité de travail de
l'assuré est complète dans toute activité. Une
enquête économique pour indépendant
effectuée le 15.06.05 révèle que
l'assuré a arrêté les travaux d'exploitation
vinicole et qu'il s'occupe principalement de la commercialisation
du vin. Au vu des nouveaux éléments reçus,
nous considérons que la capacité de travail de cet
assuré comme buraliste est de 50%, en tant que vigneron
encaveur, elle est aussi de 50%. Dans un travail
semi-sédentaire respectant des limitations fonctionnelles,
la capacité de travail est complète. Dans le
métier de commercialisation du vin, la capacité de
travail de cet assuré est complète car elle respecte
les limitations fonctionnelles. Cette capacité est exigible
à partir de septembre 2002".
Dans un projet de décision du 17 mars 2008, l'OAI a
informé l'assuré de son intention de lui supprimer
son droit à la rente d'invalidité, motif pris que la
décision d'octroi de rente était manifestement
erronée. Par courrier du 12 avril 2008,
l'intéressé a contesté ce point de vue,
faisant valoir que son droit à une demi-rente devait
être maintenu, compte tenu de son état de
santé. Il a déposé un certificat
médical du 8 avril 2008 du Dr C.________ attestant une
incapacité de travail de 50 % depuis septembre 2002 et pour
une durée indéterminée.
Dans un rapport médical du 19 juin 2008, le Dr C.________ a
posé les diagnostics de coxalgies G sur status après
fracture sous-trochantérienne G
ostéosynthésée, de dorso-lombalgies sur
troubles statiques avec hyper-cyphose grave et d'état
dépressif. Il a retenu une incapacité de travail de
50 % depuis 2004, précisant qu'une poursuite de
l'activité à 50 % paraissait justifiée.
Par décision du 19 novembre 2008, l'OAI a supprimé le
droit de l'assuré à une demi-rente
d'invalidité, à compter du premier jour du
2
ème
mois suivant sa notification. Sur la base
des dernières pièces médicales en sa
possession, l'OAI a considéré que la capacité
de travail de l'assuré était de 100 % dans une
activité adaptée à son état de
santé depuis septembre 2002, de sorte qu'il y avait lieu
à reconsidération de la décision du 3 novembre
2004. Il a retenu que cette décision, ayant
été prise sans tenir compte de la position de la CNA
reconnaissant à l'assuré une pleine capacité
de travail dans toute activité, était manifestement
erronée. L'OAI a par ailleurs indiqué qu'il
était pleinement exigible de la part de
l'intéressé d'exercer à 100 % son
activité de commercialisation de vin afin de mettre en
valeur sa capacité de travail résiduelle et, compte
tenu d'un abattement de 15 % du revenu d'invalide, a retenu un
degré d'invalidité de 15 % ne donnant pas droit
à une rente.
Dans un rapport du 5 janvier 2009 remis à l'OAI, le Dr
N.________ a retenu une incapacité de travail de 50 % depuis
le 18 septembre 2002, indiquant que l'activité
exercée était exigible à 50 %. Il a
également retenu des limitations fonctionnelles, valables
depuis son dernier rapport de 2002.
D.
Par acte du 5 janvier 2009 de son mandataire, A.H.________ fait
recours au Tribunal cantonal, concluant avec suite de frais et
dépens à l'annulation de la décision de l'OAI
du 19 novembre 2008. Il soutient que l'OAI avait connaissance du
rapport de la CNA du 5 août 2004, établi par le Dr
T.________, lorsqu'il a rendu sa décision d'octroi de rente
du 3 novembre 2004, de sorte qu'il n'y a pas de motif à
reconsidération du droit à la rente. Par ailleurs, il
relève que cette décision-ci se fondait sur
l'appréciation du SMR, suite à l'examen
médical du 17 septembre 2004, et qu'elle ne motivait pas les
raisons de s'en écarter. Enfin, il conteste que
l'activité de marchand de vin est compatible avec ses
limitations fonctionnelles, subsidiairement conteste qu'il s'agit
d'une activité adaptée et allègue qu'un
changement d'activité professionnelle n'est pas
exigible.
Le 2 mars 2009 A.H.________ dépose une requête
d'assistance judiciaire, qui lui a été
accordée par décision du 31 mars 2009 avec effet au 5
janvier 2009.
Par courrier du 25 mai 2009, l'OAI conclut au rejet du recours et
à la confirmation de la décision attaquée,
relevant qu'il n'a rien à ajouter à celle-ci.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à
recours (art. 60 al. 1 LPGA). Si le délai, compté par
jours ou par mois, doit être communiqué aux parties,
il commence à courir le lendemain de la communication (art.
38 al. 1 LPGA). Les délais en jours ou en mois fixés
par la loi ou par l'autorité ne courent pas du 18
décembre au 2 janvier inclusivement (art. 38 al. 4 let. c
LPGA). En l'espèce, la décision du 19 novembre 2008 a
été notifiée au recourant au plus tôt le
20 novembre 2008, de sorte que le délai de trente jours a
commencé à courir le 21 novembre 2008 puis a
été suspendu du 18 décembre 2008 au 2 janvier
2009. Le recours a donc été déposé en
temps utile le 5 janvier 2009. Pour le surplus répondant aux
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), entrée en
vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40 % au moins; un taux
d'invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente
et un taux d'invalidité de 50 % à une demi-rente
(art. 28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de
documents que le médecin, éventuellement aussi
d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche
du médecin consiste à porter un jugement sur
l'état de santé et à indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données
médicales constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement,
exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133
consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les
références citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire
et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid.
3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
c)
Selon l'art. 53
al. 2 LPGA, l'administration - en l'occurrence l'Office AI - peut
reconsidérer une décision ou une décision sur
opposition formellement passée en force et sur laquelle une
autorité judiciaire ne s'est pas prononcée quant au
fond, à condition qu'elle soit manifestement erronée
et que sa rectification revête une importance notable (ATF
133 V 50 consid. 4.1; TF 9C_527/2008, du 29 juin 2009
cons.2.1).
Pour juger s'il est admissible de reconsidérer une
décision pour le motif qu'elle est manifestement
erronée, il faut se fonder sur les faits et la situation
juridique existant au moment où cette décision a
été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur
à l'époque (ATF 125 V 383 consid. 3). Par le biais de
la reconsidération, on corrigera une application initiale
erronée du droit, de même qu'une constatation
erronée résultant de l'appréciation des faits.
Un changement de pratique ou de jurisprudence ne saurait en
principe justifier une reconsidération (ATF 117 V 8 consid.
2c). Pour des motifs de sécurité juridique,
l'irrégularité doit être manifeste, de
manière à éviter que la reconsidération
devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel
examen des conditions à la base des prestations de longue
durée. En particulier, les organes d'application ne
sauraient procéder en tout temps à une nouvelle
appréciation de la situation après un examen plus
approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait
être admise lorsque l'octroi de la prestation dépend
de conditions matérielles dont l'examen suppose un pouvoir
d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou
de leurs éléments, et que la décision initiale
paraît admissible compte tenu de la situation
antérieure de fait ou de droit. S'il subsiste des doutes
raisonnables sur le caractère erroné de la
décision initiale, les conditions de la
reconsidération ne sont pas remplies (TF 9C_527/2008 du 29
juin 2009 cons.2.1; TF 9C_71/2008 du 14 mars 2008 consid. 2; TF
9C_575/2007 du 18 octobre 2007 consid. 2.2 et les arrêts
cités).
3.
Le présent litige porte sur la question du caractère
manifestement erroné de la décision du
3
novembre 2004, par laquelle le droit à une demi-rente
d'invalidité a été reconnu au recourant
à partir du 1
er
juin 2002.
a)
Au vu des pièces médicales figurant au
dossier, il est constant que l'assuré présente comme
principale atteinte à sa santé un status après
fracture sous-trochantérienne gauche, ensuite de la chute
dont il a été victime le 8 juin 2001. Suite au
dépôt de la demande de prestations tendant à
l'octroi d'une rente par le recourant, le 23 septembre 2002, l'OAI
a requis l'avis du Dr C.________, qui a retenu en substance que son
patient présentait une diminution de rendement de 50 % dans
son activité de viticulteur-encaveur et qu'il pouvait
éventuellement exercer une activité à plein
temps dans le domaine de la vente (rapport du 08.11.2002), ainsi
que celui du Dr N.________, qui a retenu que l'activité de
vigneron auxiliaire pouvait être exercée à 50 %
et que l'exercice d'une autre activité n'était pas
exigible (rapport et annexe du 16.12.2002). Suite à l'examen
clinique effectué par le SMR, le Dr F.________ a retenu une
capacité de travail exigible de 50 % dans l'activité
habituelle comme dans une activité adaptée (rapport
du 21.09.2004). On relèvera que ce rapport, comportant une
anamnèse détaillée (en particulier familiale,
personnelle et professionnelle), un examen somatique, la prise en
compte du dossier radiologiques et des plaintes de l'assuré,
une appréciation médicale claire et des conclusions
dûment étayées et exempte de contradictions,
semble pleinement satisfaire aux critères posés par
la jurisprudence en matière de valeur probante. Enfin, le Dr
F.________ a retenu une capacité de travail exigible de 50 %
comme buraliste, comme vigneron-encaveur, et de 50 % dans une
activité adaptée tenant compte des limitations
fonctionnelles de l'intéressé (rapport du
24.09.2004).
En même temps, l'OAI était en possession de
différents avis médicaux établis à
l'intention de la CNA. Dans un premier temps, le Dr T.________ a
estimé la capacité de travail de l'assuré
à 50 % (rapports des 17.09.2002 et 14.03.2003) puis a
retenu, si la fracture de la hanche devait s'avérer solide,
que l'on pouvait procéder à l'ablation du
matériel d'ostéosynthèse fin 2003 ou
début 2004 et qu'ensuite de cette opération
l'assuré pouvait présenter une pleine capacité
de travail comme buraliste postal (rapport du 2 octobre 2003
adressé au Dr N.________). Cette opération a
finalement été effectuée le 17 mars 2004,
avant que le médecin précité n'ait
attesté que l'intéressé ressentait encore des
douleurs dans la cicatrice musculaire latérale de son
fémur gauche (rapport du 24.05.2004). Finalement, le Dr
T.________ a constaté la récupération d'une
très bonne mobilité et d'une très bonne force
de la hanche gauche, malgré une amyotrophie un peu diffuse
du MIG, tout en admettant la présence de douleurs
résiduelles et évoquant la possibilité de
reprendre un traitement de physiothérapie, et a
estimé que la capacité de travail était
entière dans l'activité antérieure (rapport du
05.08.2004).
b)
Au vu des différents avis médicaux en
présence, l'OAI pouvait considérer que l'avis du Dr
F.________, résultant d'une appréciation
médicale dûment étayée et non
équivoque, était déterminant pour
apprécier l'état de santé de l'assuré
et évaluer sa capacité de travail, de sorte qu'il
pouvait se fonder à ce sujet sur l'avis de ce
spécialiste. On relèvera que ce rapport à
été établi postérieurement à
l'opération d'ablation du matériel
d'ostéosynthèse, effectuée le 17 mars 2004, de
sorte qu'il tient compte des circonstances les plus récentes
s'agissant de l'état de santé de l'assuré. Si
le Dr T.________, dans son rapport final, a retenu une
capacité de travail entière (rapport du 05.08.2004),
alors qu'il avait précédemment retenu une
incapacité de travail de 50 %, son avis est cependant
isolé. Ce médecin avait du reste constaté une
amyotrophie un peu diffuse du membre inférieur gauche et la
présence de douleurs résiduelles, suggérant
à cet effet un traitement de physiothérapie, et avait
relevé que le patient avait peu de chance de voir ses
douleurs disparaître complètement, ce qui pouvait
tendre à démontrer que l'assuré n'était
sans doute pas entièrement rétabli.
Dans ces conditions, on ne saurait dire que le dernier avis du Dr
T.________, qui ne semble pas très catégorique dans
son argumentation, était de nature à entraîner
des doutes sérieux au sujet de l'appréciation,
convaincante et dûment étayée, du Dr F.________
dans ses rapports des 21 et 24 septembre 2004 portant notamment sur
la capacité de travail de l'assuré. Au demeurant,
tout porte à croire que l'OAI avait connaissance du dernier
rapport du Dr T.________ au moment où il a rendu la
décision du 3 novembre 2004 d'octroi de rente, de sorte que
l'on peine à comprendre pourquoi il a, par décision
de reconsidération du 19 novembre 2008, décidé
de revenir sur sa position au sujet du droit à la rente du
recourant, en se basant principalement sur un avis médical
qui était pourtant en sa possession au moment où il a
statué la première fois sur le droit à la
rente.
Par ailleurs, le fait que la CNA, par décision du 6
août 2004, a reconnu que l'assuré présentait
désormais une pleine capacité de travail et de gain,
en se fondant sur le dernier avis du Dr T.________ du 5 août
2004, n'empêchait pas l'OAI, dans sa décision du 3
novembre 2004, de reconnaître que l'intéressé
présentait un degré d'invalidité de 50 %. En
effet
, les organes de l'assurance-invalidité
ne sont pas liées par l'évaluation de
l'invalidité de l'assurance-accidents (ATF 133 V 549; TF
9C_651/2008 du 9 octobre 2009, consid. 5.2 et les arrêts
cités), de sorte que l'OAI pouvait au vu des pièces
médicales à sa disposition s'écarter sur ce
point de la position de la CNA.
c)
Dans son rapport SMR du 23 janvier 2006, établi
suite à la procédure de révision du droit
à la rente, le Dr F.________ est revenu sur sa
première appréciation, en retenant que la
capacité de travail de l'assuré en tant que vigneron
encaveur était de 50 % et que, dans un travail
semi-sédentaire respectant ses limitations fonctionnelles,
sa capacité de travail était complète; il a
également indiqué que, dans le métier de
commercialisation du vin, la capacité de travail de
l'intéressé était complète car elle
respectait ses limitations fonctionnelles, indiquant une
capacité exigible à partir de septembre 2002. A ce
sujet, le Dr F.________ s'est référé à
une enquête économique pour les indépendants
effectuée le 15 juin 2005, relevant que l'assuré
avait arrêté les travaux d'exploitation vinicole pour
s'occuper principalement de la commercialisation du vin.
Or, dans son rapport du 31 août 2005, l'enquêtrice de
l'OAI a retenu qu'une incapacité de travail de l'ordre de 50
% dans le cadre de l'exploitation viticole était
certainement réaliste, selon le descriptif des
différentes tâches accomplies par l'assuré; se
référant à l'avis - initial - du SMR, elle a
indiqué que l'exigibilité médicale
était de 50 %, relevant qu'on s'acheminait vers un maintien
du statu quo. Dans ces conditions, l'enquête
économique pour les indépendants effectuée le
15 juin 2005 ne saurait apporter d'éléments
importants permettant de considérer que la décision
initiale d'octroi de rente était clairement erronée.
Dès lors, les raisons pour lesquelles le médecin du
SMR, dans son rapport du 23 janvier 2006, a modifié son avis
quant à la capacité de travail peut difficilement se
concevoir autrement que comme une appréciation divergente
d'un même état de fait, soit par rapport à
l'avis qu'il avait précédemment formulé dans
ses rapports des 21 et 24 septembre 2004. En ce sens, le rapport du
23 janvier 2006 du Dr F.________ ne saurait remettre
sérieusement en cause ses rapports précités de
2004.
d)
En conséquence, l'OAI pouvait se fonder sur les
rapports des 21 et 24 septembre 2004 du médecin du SMR et
retenir, dans sa décision du 3 novembre 2004, que
l'assuré présentait un degré
d'invalidité de 50 %. Partant, cette décision
n'était pas manifestement erronée, de sorte que les
conditions d'une reconsidération au sens de l'art. 53 al. 2
LPGA ne sont pas remplies. Il n'est donc pas nécessaire
d'examiner les autres arguments présentés par le
recourant. Le recours doit être admis et la décision
attaquée, du 19 novembre 2008, doit être
annulée.
4.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD,
immédiatement applicable aux causes pendantes lors de
l'entrée en vigueur de la loi (art. 117 al. 1 LPA-VD), des
frais de procédure ne peuvent être exigés de la
Confédération et de l'Etat, auxquelles doivent
être assimilés les offices chargés de
l'exécution de tâches de droit public, comme les
offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI.
b)
Le recourant, qui obtient gain de cause,
a droit à des dépens (art. 61 let. g LPGA). Selon
l'art. 7
TFJAS
(Tarif du 2
décembre 2008 des frais judiciaires et des dépens en
matière de droit des assurances sociales, RSV 173.36.5.2),
les dépens comprennent des honoraires fixés
d'après l'importance et la complexité du litige, sans
égard à la valeur litigieuse, et
sont en règle générale
compris entre 500 et 5'000 fr.
En l'espèce, il y a
lieu de fixer ces dépens à 1'500 fr.
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 19 novembre 2008
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
est annulée.
III.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au
recourant A.H.________ un montant de 1'500 fr. (mille cinq cents
francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais de
justice.
Le président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Guy Longchamp, avocat
à Lausanne (pour A.H.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office fédéral des
assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :