vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 408 · 2025-06-11 · fr

TROUBLES DU SOMMEIL, ADMISSION PARTIELLE, NOUVELLE DEMANDE, RENTE D'INVALIDITÉ, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, EXPERTISE MÉDICALE, COMPARAISON DES REVENUS | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 61 let. c LPGA, 8 al. 1 LPGA, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 408

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
104/24 - 180/2025
ZD24.015789
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 juin 2025
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Berberat et M. Wiedler, juges
Greffier
:
M.              Genilloud
*****
Cause
pendante entre :
G.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Benoît Morzier, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1, 16 et 61 let. c LPGA ; art. 4 et 28 LAI ; art. 87 al. 2 et 3 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
G.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], était employé
par I.________ SA et travaillait sous contrat de mission temporaire comme manœuvre pour le compte
de l’entreprise H.________ SA. Depuis le 1
er
octobre
2012, il travaillait également, à la demande, comme agent de sécurité pour le compte
de l’entreprise X.________ (aujourd’hui : B.________ Sàrl).
Le 25 juin 2013, l’assuré a subi un accident sur son lieu de travail lui ayant causé
notamment une déchirure complète avec rétractation tendineuse des tendons supra- et infra-épineux
de l’épaule gauche (cf. rapport du 29 juillet 2013 de la Dre W.________, spécialiste
en radiologie, relatif à une IRM [imagerie par résonance magnétique] effectuée le
26 juillet 2013), pour laquelle il a subi, le 6 janvier 2014, une intervention chirurgicale sous
la forme d’une tenodèse du long biceps, une réparation partielle des sus- et sous-épineux
gauches et un transfert du muscle grand dorsal gauche.
Par décision du 10 mars 2016, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a octroyé à l’assuré
une rente entière d’invalidité du 1
er
août 2014 au 31 janvier 2015 (cf. décision du 10 mars 2016). L’OAI a en particulier
estimé que la capacité de travail de l’assuré dans son activité habituelle
de manœuvre était nulle, tandis qu’elle était totale dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles (pas de ports de charge de plus de 5-10 kg et pas de travaux nécessitant
que la position du membre supérieur gauche soit au-dessus de l’horizontale) à compter
du 24 octobre 2014.
b)
Au mois d’avril 2016, l’assuré a débuté une activité de technicien plâtrier-peintre
pour le compte de l’entreprise Q.________ Sàrl.
Le 28 mai 2016, alors que l’assuré, en sa qualité d’agent de sécurité,
sortait quelqu’un de force d’un établissement dont il assurait la surveillance, il a
vu son bras gauche être violemment tiré par la personne en question, entraînant une déchirure
complète du tendon supra-épineux et des deux tiers supérieurs de l’infra-épineux
de l’épaule gauche ainsi qu’une amyotrophie des muscles supra et infra-épineux
avec une capsulite rétractile (cf. rapport d’IRM du 7 juin 2016 du Dr P.________, spécialiste
en radiologie, et rapport du 17 octobre 2016 du Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur).
Par décision du 17 août 2018, l’OAI a octroyé à l’assuré une
rente entière d’invalidité du 1
er
avril
au 31 juillet 2017. L’OAI a en particulier estimé que la capacité de travail de
l’assuré dans ses activités habituelles de plâtrier et d’agent de sécurité
était nulle depuis le 28 mai 2016, tandis qu’elle était complète dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles (pas de port de charge de plus de 10 kg, pas
de travaux avec des machines vibrantes, pas de mouvements répétitifs avec l’épaule
gauche et pas de travaux avec les membres supérieurs au-dessus du niveau de l’horizontale)
dès le 1
er
mai 2017.
c)
L’assuré a été engagé à compter du 1
er
avril 2019 par l’entreprise E.________ Sàrl en qualité d’aide plâtrier-peintre.
Le 3 avril 2019, l’assuré a subi un nouvel accident ; alors qu’il installait/contrôlait
un échafaudage, il a chuté, lui causant une entorse de la cheville gauche et une torsion du
genou gauche. Malgré les douleurs, il a poursuivi son activité jusqu’au 15 juillet 2019.
Dans un rapport du 2 août 2019, le Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics de rupture partielle du
ligament latéral interne, de déchirure de la corne postérieure du ménisque interne
et de lésion du cartilage fémoro-tibial interne avec un œdème sous-chondral fémoral,
de
pes plannus
des deux côtés avec un kyste arthro-synovial entre le cunéiforme moyen et médial
du pied gauche ainsi que de morphotype
genu
varum
.
Dans un rapport du 5 février 2020, le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a estimé que la capacité de travail de l’assuré
pour des travaux sur des chantiers était nulle, tant en raison du genou que de l’épaule
gauches.
Le 16 décembre 2020, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations
auprès de l’OAI.
Selon un rapport du 14 janvier 2021, relatif à une consultation du 19 novembre 2019, le Dr
O.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur,
a posé le diagnostic de gonalgies gauches d’origine mixte, résiduelles post-entorse du
ligament latéral interne et dans un contexte de gonarthrose interne en varus avec chondropathie
fémoro-tibiale interne avancée du stade IV associée à une déchirure d’allure
dégénérative de la corne postérieure du ménisque interne.
Considérant que les atteintes au genou et à la cheville gauches pouvaient éventuellement
modifier les limitations fonctionnelles de l’assuré (cf. avis du 15 septembre 2021 du
Service médical régional de l’assurance-invalidité [SMR]), l’OAI est entrée
en matière sur cette nouvelle demande.
Une IRM de l’épaule droite réalisée le 16 décembre 2021 a mis en évidence
une déchirure vraisemblablement transfixiante de l’insertion postérieure du sus-épineux
et déchirure intrinsèque du faisceau supérieur du sous-épineux, une lésion de
grade I de l’intervalle et une petite déchirure intrinsèque du faisceau supérieur
du sous-scapulaire (cf. rapport du 16 décembre 2021 du Dr J.________, spécialiste en radiologie).
Dans un rapport du 2 février 2022, le Dr M.________ a posé les diagnostics de gonarthrose bilatérale
débutante, de status après rupture massive de la coiffe des rotateurs de l’épaule
gauche, de status après rupture partielle, voire transfixiante de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite, de diabète ainsi que d’hypertension. Il a indiqué que la capacité de travail
de l’assuré dans une activité physique était nulle et préconisait une reconversion
professionnelle.
Dans un rapport du 19 mai 2022 à l’OAI, le Dr Z.________, médecin-traitant de l’assuré,
a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de gonarthrose bilatérale,
de diabète insulinodépendant, de cardiopathie hypertensive, d’hyperaldostéronisme
et de haute tension artérielle. Il a estimé que la capacité de travail de l’assuré
était nulle dans son activité habituelle ainsi que dans un métier physique. Sans se prononcer
sur la capacité de travail de l’assuré dans une activité adaptée, il a considéré
comme telle une activité qui n’impliquait pas le port de charge de plus de 5 kg, la station
debout au-delà de 10 minutes, la marche sur terrain plat au-delà de 10-15 minutes, l’antéflexion
et la rotation du tronc ainsi que les bras au-dessus de l’horizontale des épaules.
Dans un rapport du 10 octobre 2022, le Dr L.________, spécialiste en maladie des reins (néphrologie),
a posé les diagnostics principaux d’hyperaldostéronisme primaire, d’hypertension
artérielle secondaire et de maladie rénale chronique, et ceux, secondaires, de diabète
de type 2, de syndrome d’apnée du sommeil et d’obésité de stade I.
Dans un rapport du 14 octobre 2022 à l’OAI, le Dr S.________, spécialiste en cardiologie,
a indiqué que l’assuré souffrait d’une cardiopathie hypertensive dans le cadre
d’une haute tension artérielle secondaire, laquelle s’était toutefois normalisée
à la suite d’une surrénalectomie réalisée le 22 septembre 2021. Il a indiqué
que d’un point de vue cardiologique, l’assuré disposait d’une capacité de
travail entière dans toute activité.
Dans un rapport du 9 décembre 2022 à l’OAI, le Dr K.________, spécialiste en médecine
interne générale et en maladie des reins (néphrologie), a posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de céphalées et de douleurs articulaires
nouvelles ainsi que de coliques néphrétiques depuis 2020, et ceux sans répercussion sur
la capacité de travail d’hypertension et de fonction rénale normale. Il a estimé
que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (fatigue et douleurs articulaires),
l’assuré pouvait travailler à concurrence de six heures par jour.
Dans un rapport du 13 janvier 2023, la Dre T.________, spécialiste en médecine interne générale
et en endocrinologie-diabétologie, a posé les diagnostics de diabète de type II, connu
depuis 2014, et d’obésité de classe I. Elle a précisé que ces atteintes n’affectaient
pas la capacité de travail de l’assuré.
Au vu des différentes pathologies présentées par l’assuré, l’OAI a requis
la mise en œuvre d’une expertise bi-disciplinaire avec volets rhumatologique et de médecine
interne générale, dont la réalisation a été confiée à R.________ SA.
Les experts ont rendu leur rapport le 15 juin 2023. Dans le cadre de leur évaluation consensuelle,
les Drs C.________, spécialiste en médecine interne générale, et F.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation et en rhumatologie, ont posé les diagnostics suivants :
−
Syndrome d’apnées du sommeil modéré
à 20 IAH /heure surtout au niveau du décubitus dorsal, non appareillé, depuis mars 2021,
G47.3 ;
−
Douleur et impotence fonctionnelle de l’épaule
gauche chronique, in status post- traumatisme de l’épaule gauche le 25.06.2013 ; un status
post-lésions étendues des sus- et sous-épineux gauches au 04.11.2013 ; status post-ténodèse
du biceps gauche, de réparation partielle du sus-et sous-épineux gauche et transfert du grand
dorsal gauche le 07.01.2014 ; status post-traumatisme de l’épaule gauche le 27.05.2016 avec
déchirure complète du tendon supra-épineux, déchirure complète des deux tiers
supérieurs de l’infra-épineux, M75.1 et Z98.8 ;
−
Périarthrite scapulo-humérale droite
sur lésion de la coiffe des rotateurs, avec déchirure transfixiante de l’insertion postérieure
du sus-épineux et déchirure intrinsèque du faisceau supérieur du sous-épineux
; petite déchirure intrinsèque du faisceau supérieur du sous-scapulaire (IRM du 16.12.2021),
M75.1 ;
−
Gonalgies bilatérales à prédominance
gauche, sur arthrose fémoro-tibiale interne bilatérale, déchirure de la corne postérieure
du ménisque interne des deux côtés, M17.0 ;
−
Lombalgies chroniques sur troubles dégénératifs,
M54.5 ;
−
Suspicion d’un syndrome musculosquelettique
diffus, R52.2 ;
−
Obésité exogène, E66 ;
−
Hypertension artérielle traitée, I10 ;
−
Diabète insulino-requérant, E10 ;
−
Helicobacter pylori
positif ;
−
Cardiopathie hypertensive ;
−
Hyperaldostéronisme primaire sur adénome
surrénalien gauche avec surrénalectomie gauche en 2021 ;
−
Néphropathie mixte avec protéinurie
glomérulaire et hypercalciurie mais avec aussi une fonction rénale normale ;
−
Néphrolithiases avec antécédents
de coliques néphrétiques récurrentes ;
−
Status post entorse de grade 2 de la malléole
interne gauche (03.04.2029 [recte : 2019]) avec mise en évidence de troubles dégénératifs
débutants de la cheville gauche ;
−
Status post-décompression bilatérale
du nerf médian au poignet.
Les
experts ont estimé que l’assuré disposait d’une capacité de travail de 100
%, avec, depuis le mois de mars 2021, une diminution de rendement de 20 % dans le cadre d’un syndrome
d’apnée du sommeil non appareillé, tant dans son ancienne activité de technicien
plâtrier-peintre que dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (sur le
plan rhumatologique : activité sédentaire permettant des changements de position ; pas
de mouvement en élévation ou en abduction au-delà de 60°, si possible avant-bras
posé dans le plan horizontal, pas de port de charge [membre supérieur gauche] ; pas de travail
au-dessus de 90° [membre supérieur droit] ; pas d’efforts/mouvements répétitifs
en abduction/antépulsion, pas de port de charge itératif de plus de 5 kg ; pas de station debout
prolongée ; pas de déplacement itératif ou de long déplacement ; éviter les
mouvements en porte-à-faux du rachis ; pas de travail en hauteur [échelle, échafaudage]
; pas de travail avec des engins émettant des vibrations à basse fréquence ; sur
le plan de la médecine interne générale : fatigabilité, somnolence diurne [pas
de travail comme chauffeur et pas de travail nocturne]).
Par avis du 19 juin 2023, le SMR a indiqué qu’il se ralliait aux conclusions de l’expertise
du 15 juin 2023.
Par projet de décision du 8 août 2023, l’OAI a informé l’assuré qu’il
envisageait de lui nier le droit à une rente d’invalidité, au motif que son taux d’invalidité,
évalué à 26,98 %, était insuffisant pour ouvrir le droit à une telle rente,
ainsi que le droit aux mesures professionnelles.
Le 25 septembre 2023, l’assuré, alors représenté par l’Association [...] ([...]),
a transmis ses objections à l’encontre du projet de décision du 8 août 2023 de l’OAI,
concluant à la mise en œuvre d’une nouvelle expertise indépendante et à l’octroi
des prestations de l’assurance-invalidité. Il a remis en cause la valeur probante de l’expertise,
arguant que celle-ci ne tenait pas compte, d’une part, que l’abduction et l’adduction
de ses deux épaules étaient limitées et douloureuses et, d’autre part, que son diabète
insulinodépendant s’était aggravé depuis 2021 et qu’il souffrait d’une
atteinte prédominante axonale sensitive longueur-dépendante des membres inférieur, compatible
avec une polyneuropathie diabétique, et vraisemblablement de myopathie aux statines. Il était
d’avis qu’au vu des nombreuses limitations fonctionnelles retenues par les experts, de son
âge, et du fait qu’il n’était au bénéfice d’aucune formation certifiante,
il ne pouvait pas mettre à profit de capacité résiduelle de travail. Il a produit un rapport
du 22 mars 2023 du Dr U.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur, et un rapport du 28 août 2023 de la Dre Y.________, spécialiste
en neurologie.
Dans un avis du 24 janvier 2024, le SMR a indiqué que les éléments médicaux apportés
par l’assuré dans son courrier du 25 septembre 2023 ne permettaient pas de modifier ses précédentes
conclusions.
Par décision du 20 février 2024, l’OAI a en tout point confirmé son projet de décision
du 8 août 2023.
B.
Par acte du 10 avril 2024, l’assuré, désormais représenté par Me Benoît
Morzier, a déféré la décision du 20 février 2024 de l’OAI auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais et dépens,
principalement à sa réforme, en ce sens qu’il a droit à une rente d’invalidité
entière dès et y compris le 16 décembre 2020, subsidiairement à son annulation, la
cause étant renvoyée à l’OAI pour nouvelle instruction et nouvelle décision
au sens des considérants. En substance, il faisait valoir que l’OAI n’avait pas procédé
à une mise en valeur concrète de sa (prétendue) capacité résiduelle de travail
et n’avait pas examiné si l’activité était réellement exigible. Il était
surprenant, voire absurde, que l’OAI ait estimé qu’il pouvait exercer une activité
dans le domaine de la construction avec autant de limitations fonctionnelles incompatibles avec de telles
activités. Les activités retenues par l’OAI ne pouvaient être exercées que
sous une forme tellement restreinte qu’elles n’existaient pas sur le marché du travail,
encore moins dans le domaine de la construction, au vu de son âge (57 ans). Sa capacité de
gain devait donc être considérée comme nulle dès le mois de mars 2021. Dans une motivation
subsidiaire, il remettait en cause la valeur probante de l’expertise. En particulier, l’OAI
n’avait pas indiqué en quoi les diagnostics divergents mentionnés par les Drs U.________
et Y.________ dans leurs rapports des 22 mars et 28 août 2023 étaient sans conséquence
sur sa capacité de gain, si bien qu’il se justifiait de mettre en œuvre une expertise
judiciaire pluridisciplinaire.
Dans sa réponse du 15 mai 2024, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il n’y avait aucune
raison de s’écarter des conclusions du rapport d’expertise. L’assuré était
capable, nonobstant ses limitations fonctionnelles, d’exercer une activité dans l’industrie
légère, où nombre de postes de travail adaptés à ces limitations étaient
disponibles, lesquelles ne nécessitaient pas de qualifications particulières. Etaient également
envisageables dans son domaine d’activité, des activités de facturation, de réalisation
de devis et de métrés.
Dans sa réplique du 17 juillet 2024, l’assuré a indiqué qu’il avait fait l’objet
d’investigations complémentaires, lesquelles avaient mis en évidence une cervicobrachialgie
gauche type C6-C7 dans le cadre d’une sténose foraminale bilatérale plus à gauche
qu’à droite en C3-C6 et en C5-C6 et C7 à gauche, des troubles dégénératifs
au niveau des deux genoux ainsi qu’une hépatite B. Selon lui, ces nouveaux éléments,
non pris en considération par les experts, pouvaient influencer son invalidité, si bien qu’un
complément d’expertise était nécessaire. Il a produit un rapport du 7 juin 2024
du Dr A.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, ainsi qu’un rapport du 2 juillet 2024 du Prof. D.________, spécialiste en médecine
interne générale, en gastroentérologie et en hépatologie.
Par duplique du 15 août 2024, l’OAI a derechef conclu au rejet du recours. Se fondant sur
un avis du 12 août 2024 du SMR, l’OAI a estimé que les éléments apportés
par l’assuré n’étaient pas de nature à faire douter des conclusions de l’expertise
quant à la capacité de travail et aux limitations fonctionnelles à retenir.
Le 8 novembre 2024, l’assuré a produit un rapport du 29 octobre 2024 du Dr M.________, lequel
attestait notamment qu’il ne pouvait plus effectuer aucune activité sollicitant ses membres
supérieurs, ni aucune activité de bureau prolongée.
Par pli du 28 novembre 2024, l’OAI a confirmé ses précédentes écritures.
Par déterminations spontanées du 16 décembre 2024, l’assuré a notamment produit
un rapport du 15 novembre 2024 de la Dre Y.________, lequel attestait la persistance d’une atteinte
myélinique modérée aux carpes, justifiant selon lui l’impossibilité de reprendre
une activité lucrative, quelle qu’elle soit.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile, compte tenu des féries pascales (art.
38 al. 4 let. a LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le droit du recourant à une rente de l’assurance-invalidité, singulièrement
le taux d’invalidité à la base de cette prestation.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier 2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En l’occurrence, si la demande de prestations a été déposée le 16 décembre
2020, aussi bien la décision litigieuse que le droit potentiel à une rente (cf.
infra
consid. 8) sont postérieurs à l’entrée en vigueur du nouveau droit. Partant, le
droit à la rente doit être examiné d’après les dispositions en vigueur depuis
le 1
er
janvier
2022.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI).
c)
En vertu de l’art. 28b LAI, la quotité de la rente est fixée en pourcentage d’une
rente entière. Ainsi, pour un taux d’invalidité compris entre 50 et 69 %, la quotité
de la rente correspond au taux d’invalidité. Pour un taux d’invalidité supérieur
ou égal à 70 %, l’assuré a droit à une rente entière. Enfin, des quotités
spécifiques de rente sont prévues lorsque le taux d’invalidité est inférieur
à 50 %.
d)
L’évaluation du taux d’invalidité des assurés exerçant une activité
lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A cette fin, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé à celui qu’il pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Le Conseil fédéral fixe les revenus déterminants pour l’évaluation du taux
d’invalidité ainsi que les facteurs de correction applicables (art. 16 LPGA et 28a al. 1 LAI).
aa)
L’art. 25 RAI concrétise les art. 28a al. 1 LAI et 16 LPGA. D’après l’art.
25 al. 1 RAI, est réputé revenu au sens de l’art. 16 LPGA le revenu annuel présumable
sur lequel les cotisations seraient perçues en vertu de la LAVS (loi fédérale du 20 décembre
1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10), à l’exclusion toutefois
: des prestations accordées par l’employeur pour compenser des pertes de salaire par suite
d’accident ou de maladie entraînant une incapacité de travail dûment prouvée
(let. a) ; des indemnités de chômage, des allocations pour perte de gain au sens de la LAPG
(loi fédérale du 25 septembre 1952 sur les allocations pour perte de gain ; RS 834.1) et des
indemnités journalières de l’assurance-invalidité (let. b). Selon l’art. 25
al. 2 RAI, les revenus déterminants au sens de l’art. 16 LPGA sont établis sur la base
de la même période et au regard du marché du travail suisse. En vertu de l’art.
25 al. 3 RAI, si les revenus déterminants sont fixés sur la base de valeurs statistiques, les
valeurs médianes de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de l’Office
fédéral de la statistique font foi. D’autres valeurs statistiques peuvent être utilisées,
pour autant que le revenu en question ne soit pas représenté dans l’ESS. Les valeurs
utilisées sont indépendantes de l’âge et tiennent compte du sexe. D’après
l’art. 25 al. 4 RAI, les valeurs statistiques visées à l’al. 3 sont adaptées
au temps de travail usuel au sein de l’entreprise selon la division économique ainsi qu’à
l’évolution des salaires nominaux.
bb)
Le revenu sans invalidité (art. 16 LPGA) est déterminé en fonction du dernier revenu de
l’activité lucrative effectivement réalisé avant la survenance de l’invalidité
(art. 26 al. 1, première phrase, RAI). Le revenu sans invalidité doit être adapté
à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant de la naissance éventuelle
du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point,
sur les renseignements communiqués par l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution
des salaires nominaux (par ex : TF 8C_659/2022 & 8C_707/2022 du 2 mai 2023 consid. 4.2.1 et les références).
cc)
Si l’assuré ne réalise pas de revenu déterminant ou n’exploite pas autant
que possible sa capacité fonctionnelle résiduelle en exerçant une activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui, le revenu avec invalidité est déterminé
en fonction des valeurs statistiques visées à l’art. 25 al. 3 RAI (art. 26
bis
al. 1 et 2 RAI). Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité
adaptée, il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés
(valeur centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid.
3.2).
dd)
Le moment déterminant pour établir les revenus avec et sans invalidité est celui de la
naissance du droit éventuel à une rente d’invalidité (ATF 134 V 322 consid. 4.1
; 129 V 222 ; TF 9C_766/2023 du 13 février 2024 consid. 5.1).
5.
a)
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée
en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et vérifier
que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par la personne assurée
est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1
LPGA (dans sa teneur en vigueur au 1
er
janvier
2022), si entre la dernière décision de refus de rente – qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit – et la décision litigieuse,
un changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid.
5.2). Il faut par conséquent procéder de la même manière qu’en cas de révision
au sens de cette disposition, qui prévoit que la rente d’invalidité est, d’office
ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée, réduite ou
supprimée, lorsque le taux d’invalidité de l’assuré subit une modification
d’au moins 5 points de pourcentage (let. a), ou atteint 100 % (let. b).
b)
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une
appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
6.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1 ; TF 8C_442/2013 du 4 juillet 2014 consid. 2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
7.
En l’espèce, il s’agit pour la Cour de céans de comparer les circonstances qui
ont prévalues au moment de la décision du 17 août 2018 octroyant au recourant une rente
limitée dans le temps pour la période du 1
er
avril au 31 juillet 2017 avec celles existant au moment de la nouvelle demande déposée le 16 décembre
2020 par le recourant.
a)
Dans le cadre de la procédure ayant abouti à la décision du 17 août 2018, les
rapports médicaux au dossier faisaient essentiellement état d’une atteinte au niveau
de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche, avec une déchirure complète du tendon
supra-épineux et des deux tiers supérieurs de l’infra-épineux et d’une capsulite
rétractile (cf. notamment rapports du 7 juin 2016 du Dr P.________ et du 17 octobre 2016
du Dr V.________). Le tableau clinique était complété notamment par une obésité,
une hypertension artérielle, un diabète et des calculs rénaux (cf. rapport du 18
juillet 2014 de la [...]).
b)
Dans le cadre de la présente procédure, les éléments médicaux versés au
dossier font état, en sus des atteintes précitées, d’une gonarthrose débutante
au genou droit (cf. rapport du 22 septembre 2021 du Dr M.________, relatif à une consultation
du 12 juillet 2017), d’un discret débord discal circonférentiel sans hernie en L4-S1,
d’un discret pincement discal avec petite hernie discale paramédiane droite luxée caudalement
et d’altération dégénératives en D12-L1, L4-L5 et L5-S1 avec surcharge facettaire,
sans sténose canalaire ou foraminale (cf. rapport d’IRM de la colonne lombaire de mars
2018 mentionné par l’experte F.________), d’une rupture partielle du ligament interne
intérieur, d’une déchirure postérieure du ménisque interne et d’une lésion
du cartilage fémoro-tibial interne avec œdème sous chondral fémoral au niveau du
genou gauche (cf. rapport du 2 août 2019 du Dr N.________), de troubles dégénératifs
débutants au niveau de la cheville gauche avec un kyste arthro-synovial naissant de l’articulation
entre le cunéiforme médial et moyen (cf. IRM de la cheville gauche du 2 août 2019), et
d’une lésion à la coiffe des rotateurs de l’épaule droite (cf. rapport
du 16 décembre 2021 du Dr J.________). Le recourant présentait par ailleurs un hyperaldostéronisme
primaire, un syndrome d’apnées du sommeil (cf. rapport du 10 octobre 2022 du Dr L.________),
une cardiopathie hypertensive dans le cadre d’une haute tension artérielle, normalisée
à la suite d’une surrénalectomie, une dyspnée importante en amélioration (cf.
rapport du 14 octobre 2022 du Dr S.________), ainsi que des céphalées, des douleurs articulaires
nouvelles et des coliques néphrétiques (cf. rapport du 9 décembre 2022 du Dr K.________).
c)
Au vu de l’aggravation manifeste de l’état de santé du recourant, c’est par
conséquent à bon droit que l’office intimé est entré en matière sur la
nouvelle demande et qu’il a ordonné, compte tenu de la complexité de la situation médicale,
la réalisation d’une expertise.
aa)
Cela étant, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions convaincantes de l’expertise
réalisée par le […], selon lesquelles le recourant dispose, dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles (sur le plan rhumatologique : activité sédentaire
permettant des changements de position ; pas de mouvement en élévation ou en abduction au-delà
de 60°, si possible avant-bras posé dans le plan horizontal, pas de port de charge [membre
supérieur gauche] ; pas de travail au-dessus de 90° [membre supérieur droit] ;
pas d’efforts/mouvements répétitifs en abduction/antépulsion, pas de port de charge
itératif de plus de 5 kg ; pas de station debout prolongée ; pas de déplacement itératif
ou de long déplacement ; éviter les mouvements en porte-à-faux du rachis ; pas de travail
en hauteur [échelle, échafaudage] ; pas de travail avec des engins émettant des vibrations
à basse fréquence ; sur le plan de la médecine interne générale :
fatigabilité, somnolence diurne [pas de travail comme chauffeur et pas de travail nocturne]), d’une
capacité résiduelle de travail de 100 % avec, depuis le mois de mars 2021, une diminution de
rendement de 20 % dans le cadre d’un syndrome d’apnée du sommeil non appareillé.
bb)
D’un point de vue formel, il y a lieu de constater que les experts ont rendu leur rapport sur la
base d’une anamnèse détaillée et complète, en tenant compte de l’ensemble
de la documentation médicale au dossier, des plaintes exprimées par le recourant ainsi que
de ses antécédents. Chacun des experts a personnellement rencontré le recourant et procédé
à un examen clinique détaillé. Leurs conclusions, prises sur la base d’une description
claire du contexte médical, sont dûment motivées et exemptes de contradiction. Ils ont
par ailleurs discuté en détails les diagnostics retenus et leurs effets sur la capacité
de travail du recourant, d’abord dans leur discipline respective, puis dans le cadre d’une
évaluation consensuelle. Ils ont par ailleurs expliqué les raisons pour lesquelles ils n’ont
pas retenu certains diagnostics susceptibles d’entrer en considération.
cc)
Sur le plan matériel, il sied de relever que les experts ont examiné de manière détaillée
l’ensemble des problématiques évoquées, que ce soit sur le plan rhumatologique ou
celui de la médecine interne générale.
aaa)
Selon l’expert rhumatologue, il n’y avait pas lieu de s’écarter des constatations
effectuées par les différents médecins consultés par le recourant. A l’examen
clinique, il a mis en évidence la présence d’un syndrome musculosquelettique douloureux
diffus à prédominance gauche, tout en excluant un diagnostic de syndrome fibromyalgique, l’ensemble
des critères anamnestiques (arthralgies migrantes, myalgies, troubles fonctionnels d’autres
systèmes que l’ostéo-articulaire, etc.) n’étant pas rempli. Hormis les atteintes
à la coiffe des rotateurs à gauche, liés aux accidents des 25 juin 2013 et 28 mai 2016,
le recourant présentait également une lésion à la coiffe des rotateurs à droite,
une gonarthrose bilatérale et des lombalgies sur troubles dégénératifs, lesquelles
ne l’empêchaient toutefois pas d’exercer une activité adaptée. Les limitations
fonctionnelles étaient à mettre en relation avec les atteintes aux épaules, importantes
à l’épaule gauche, et, partiellement, avec les gonalgies sur troubles dégénératifs
débutants. L’expert a également relevé que le recourant n’était pas limité
dans ses activités quotidiennes : il pouvait notamment prendre les transports publics, partir
en vacances et rencontrer des amis ; s’il ne s’occupait pas des tâches ménagères,
c’était uniquement pour des raisons culturelles. L’expert rhumatologue en a conclu que
la capacité de travail du recourant dans son activité habituelle de technicien plâtrier-peintre
était totale depuis le 1
er
mai
2017, précisant que, selon la description du poste de travail, il s’agissait d’une activité
sédentaire qui permettait de travailler les membres supérieurs dans le plan horizontal, de
se mouvoir et qui n’impliquait pas de port de charge et de mouvements en porte-à-faux du rachis.
bbb)
Sur le plan de la médecine interne générale, l’expert a posé les diagnostics
d’obésité exogène, de syndrome d’apnée du sommeil modéré à
20 IAH / heure, (surtout au niveau du décubitus dorsal, non appareillé depuis mars 2021), d’hypertension
artérielle traitée, de diabète insulino-requérant, d’
helicobacter
pylori
positif, de cardiopathie hypertensive,
d’hyperaldostéronisme primaire sur adénome surrénalien gauche avec surrénalectomie
gauche en 2021, de néphropathie mixte avec protéinurie glomérulaire et hypercalciurie
(avec une fonction rénale normale), et de néphrolithiases avec antécédents de coliques
néphrétiques récurrentes. S’agissant du syndrome d’apnée du sommeil,
il était considéré comme modéré, avec un score d’Epworth pathologique ;
un appareillage CPAP avait été mis en place de mars à juillet 2021 mais arrêté
par la suite car mal toléré par le recourant qui, par ailleurs, enlevait le masque la nuit
en raison de crises de panique. L’hypertension artérielle avec hypertrophie du ventricule
gauche connue depuis l’âge de 30 ans, s’était normalisée avec un traitement
antihypertenseur. Le diabète de type insulino-requérant, connu depuis 2014 et traité par
insuline, était bien équilibré au moment de l’expertise (glycémies et hémoglobine
glyquée dans la norme). La bactérie
helicobacter
pylori
était en cours d’éradication.
Malgré la présence d’une néphropathie mixte avec protéinurie glomérulaire
et hypercalciurie, la fonction rénale était normale. Quant à la maladie lithiasique chronique
bilatérale, elle était calme au moment de l’expertise, avec seulement la persistance
d’une microhématurie, les lithiases rénales étant par ailleurs expulsées spontanément.
Le recourant était du reste autonome dans les gestes de la vie quotidienne. L’expert en a
conclu que la capacité de travail du recourant était totale dans son activité habituelle,
avec toutefois une diminution de rendement de 20 % depuis le mois de mars 2021, afin de tenir compte
des limitations fonctionnelles liées à l’apnée obstructive du sommeil non appareillée
(fatigabilité et sommeil diurne). L’expert a précisé que la mise en place d’un
appareillage CPAP ou d’une prothèse d’avancement mandibulaire devait permettre au recourant
de recouvrer une capacité totale de travail [sans diminution de rendement], dans un délai de
trois à six mois.
dd)
Les différents rapports médicaux produits par le recourant dans le cadre de la procédure
de recours ne permettent pas de susciter des doutes quant au bien-fondé des conclusions rendues
par les experts. S’agissant des rapports médicaux établis les 28 août 2023 et 15
novembre 2024 par la Dre Y.________, s’ils mettent en évidence la présence de douleurs
neuropathiques (compatibles avec une polyneuropathie diabétique), ils ne sont pas suffisamment étayés
pour établir une incapacité de travail à long terme liée à la problématique
diabétologique ; ce médecin invitait au contraire le recourant à contrôler strictement
son diabète, à perdre du poids et à avoir une activité sportive régulière.
En ce qui concerne le Prof. D.________, il ne fait pas état, dans son rapport du 2 juillet
2024, d’incapacité de travail en lien avec les problèmes hépatiques mis en évidence.
Quant aux Drs U.________ et A.________, ils ont simplement indiqué, dans leur rapport respectif
des 22 mars 2023 et 7 juin 2024, que le recourant n’était plus en mesure d’exercer une
activité de plâtrier-peintre, sans se prononcer toutefois sur la capacité de travail de
l’intéressé dans une activité adaptée. Si une péjoration de l’état
de santé du recourant ne peut être exclue à plus ou moins long terme, il n’y a pas
lieu de la prendre en considération de façon anticipée dans le cadre de l’évaluation
de la capacité de travail, ce d’autant plus qu’elle n’est ni prévisible ni
quantifiable (cf. TF 9C_600/2013 du 18 mars 2014 consid. 4.3.2.).
8.
a)
Sur le plan de l’exigibilité, les limitations fonctionnelles retenues par les experts (sur
le plan rhumatologique : activité sédentaire permettant des changements de position ;
pas de mouvement en élévation ou en abduction au-delà de 60°, si possible avant-bras
posé dans le plan horizontal, pas de port de charge [membre supérieur gauche] ; pas de travail
au-dessus de 90° [membre supérieur droit] ; pas d’efforts/mouvements répétitifs
en abduction/antépulsion, pas de port de charge itératif de plus de 5 kg ; pas de station debout
prolongée ; pas de déplacement itératif ou de long déplacement ; éviter les
mouvements en porte-à-faux du rachis ; pas de travail en hauteur [échelle, échafaudage]
; pas de travail avec des engins émettant des vibrations à basse fréquence ; sur
le plan de la médecine interne générale : fatigabilité, somnolence diurne [pas
de travail comme chauffeur et pas de travail nocturne]) ne présentent pas de spécificités
telles qu’elles rendraient totalement illusoires l’exercice d’une activité professionnelle.
Le marché du travail (sur cette notion : ATF 110 V 273 consid. 4b ; TF 9C_326/2018 du
5 octobre 2018 consid. 6.2) offre en effet un large éventail d’activités légères,
dont on doit convenir qu’un certain nombre sont adaptées aux limitations fonctionnelles du
recourant et accessibles sans aucune formation particulière. L’office intimé a notamment
mis en évidence que le recourant serait en mesure de mettre en valeur sa capacité de travail
dans le domaine industriel léger (par exemple : montage, contrôle ou surveillance d’un
processus de production ; ouvrier à l’établi dans des activités simples ou
légères ; ouvrier dans le conditionnement ; contrôle qualité).
b)
Sur le plan personnel et professionnel, la mise en valeur de la capacité résiduelle de travail
du recourant dans une activité adaptée apparaît également exigible. Agé de 56
ans à la date de la décision litigieuse, il n’avait pas encore atteint l’âge
à partir duquel la jurisprudence considère généralement qu’il n’existe
plus de possibilité réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle de travail
sur un marché du travail supposé équilibré (ATF 138 V 457 consid. 3.1 ; cf. également
TF 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2).
9.
Cela étant constaté,
il convient de déterminer le degré d’invalidité que le recourant présente.
a)
S’agissant du revenu de valide, il y a lieu de se référer au contrat de travail conclu
avec E.________ Sàrl, dernier employeur du recourant, lequel prévoyait, pour l’année
2019, un salaire annuel de 71'500 fr., 13
ème
salaire compris. Après indexation de ce montant à l’année 2022 (+ 0,8 % [2020] ;
- 0,2 % [2021] ; + 0,9 % [2022] ; tableau T39 « Evolution des salaires nominaux,
des prix à la consommation et des salaires réels 2010-2022 »), année déterminante
pour la comparaison des revenus (cf. ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222 ; TF 9C_766/2023 du 13 février
2024 consid. 5.1), le revenu de valide s’élève à 72'575 fr. 21.
b)
Quant au revenu d’invalide, dans la mesure où le recourant n’a pas repris d’activité
lucrative depuis son dernier accident, le choix de l’intimé de se référer au salaire
statistique prévu par le tableau ESS 2020 (TA1_tirage_skill_level, niveau de compétence 1,
total, homme) n’est pas critiquable. Ainsi, compte tenu d’un montant mensuel de 5'261 fr.,
d'une durée hebdomadaire moyenne de travail de 41,7 heures durant l’année 2020 (cf.
OFS, Durée normale du travail dans les entreprises selon la division économique [NOGA 2008],
en heures par semaine, T 03.02.03.01.04.01) et de la diminution de rendement de 20 %, le revenu
annuel avec invalidité, indexé à 2022 (- 0,2 % [2021] ; + 0,9 % [2022]),
se monte à 53'019 fr. 70.
c)
Cela étant, il se justifie dans le cas d’espèce de procéder à un abattement
sur le salaire statistique pris en compte pour fixer le revenu d’invalide, étant précisé
que la diminution de rendement de 20 % retenue est liée uniquement à la fatigue engendrée
par le syndrome d’apnée du sommeil.
Dans ce contexte, il sied de préciser qu’il n’y a pas lieu de tenir compte de l’art.
26
bis
al. 3 RAI (dans sa teneur en vigueur du 1
er
janvier 2022 au 31 décembre 2023). Le Tribunal fédéral a estimé que cette disposition
réglementaire était contraire au système légal et que, lorsque le revenu avec invalidité
est déterminé sur la base de données statistiques, il convient d’examiner également
la pertinence d’un éventuel abattement dû à l’atteinte à la santé
conformément à la jurisprudence en vigueur avant le 1
er
janvier 2022 (ATF 150 V 410 consid. 9 et 10). Il y a lieu, en ce sens, de tenir compte de facteurs liés
à la personne assurée susceptibles de réduire ses perspectives salariales, tels que l’âge,
le handicap, les années de services, la nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation.
Sur la base d’une évaluation globale des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide,
la jurisprudence admet de procéder à une déduction de 25 % au plus (ATF 148 V 174
consid. 6.3 ; 146 V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75 consid. 5b/bb-cc).
En l’occurrence, le recourant présente un nombre important de limitations fonctionnelles d’ordre
rhumatologique, lesquelles, combinées à l’âge du recourant – 54 ans au moment
déterminant de la comparaison des revenus – sont de nature à sérieusement entraver
la capacité de gain de l’intéressé sur un marché du travail équilibré,
même dans le niveau de compétence 1, ce d’autant plus qu’elles ne sont pas compensées
par d'autres éléments personnels ou professionnels tels que la formation ou l'expérience
professionnelle et que le recourant est absent du marché depuis un certain nombre d’années.
Ainsi, au vu des circonstances concrètes, il se justifie de procéder à un abattement de
20 %.
d)
Ainsi, compte tenu d’un revenu de valide 72'575 fr. 21 et d’un revenu d’invalide après
abattement de 42'415 fr. 76, le degré d’invalidité du recourant s’élève
à 41,56 % (arrondi à 42 % ; cf. ATF 130 V 121 consid. 3.2), si bien qu’il peut
prétendre à une rente d’invalidité de 30 % à compter du 1
er
mars 2022 (cf. art. 28 al. 1 let. c LAI).
10.
Le
dossier est pour le surplus complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause. Il n’y a donc pas lieu de compléter l’instruction, comme le requiert la recourante,
par la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire. En effet, une telle mesure d’instruction
ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, puisque les
faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction de droit (appréciation anticipée
des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a ; TF 8C_90/2020 du 17 novembre 2020
consid. 4.3.2 ; TF 8C_826/2019 du 13 mai 2020 consid. 5.2).
11.
a)
Au vu de ce qui précède, il convient
d’admettre partiellement le recours et de réformer la décision du 20 février 2024
en ce sens que le recourant a droit à une rente d’invalidité de 30 % à compter du
1
er
mars 2022.
b)
La procédure de recours en matière
de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à
des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de l’office intimé,
vu l’issue du litige.
c)
Le recourant obtient gain de cause et a droit à une indemnité de dépens à titre de
participation aux honoraires de son conseil (art. 61 let. g LPGA). Il convient d’arrêter
cette indemnité à 3'000 fr., débours et TVA compris (art. 10 et 11 TFJDA [tarif du 28
avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]),
et de la mettre à la charge de l’office intimé. Cette indemnité couvre le montant
qui pourrait être alloué au titre de l’assistance judiciaire, si bien qu’il peut
être renoncé à fixer plus précisément le montant de l’indemnité d’office.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 20 février 2024 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est réformée, en ce sens que G.________ a droit à une rente d’invalidité
de 30 % à compter du 1
er
mars 2022.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera à G.________ une indemnité de 3'000 fr. (trois mille francs)
à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Benoît Morzier (pour G.________), à Lausanne,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :