vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 185 · 2023-04-14 · fr

RECHUTE, ACCIDENT, LIEN DE CAUSALITÉ, REJET DE LA DEMANDE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 61 let. c LPGA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 185

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
69/22 - 41/2023
ZA22.022374
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 avril 2023
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mme
Dormond Béguelin et M. Oppikofer, assesseurs
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Guy Longchamp, avocat à Assens,
et
F.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA ; 11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], travaille depuis le 1
er
décembre 2017 en qualité de [...] à plein temps pour le compte de H.________. A ce titre,
il est assuré contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de F.________
(ci-après : F.________ ou l’intimée).
Il ressort des éléments du dossier que l’assuré a subi une première luxation
à l'épaule droite en 2005 après être tombé d'un talus. Il avait alors bénéficié
de séances de physiothérapie durant deux mois mais sans présenter d'incapacité de
travail.
Par déclaration d’accident du 6 mars
2019, l’employeur de l’assuré a annoncé à F.________ que lors d’un accident
de ski survenu le 23 février 2019 dans la station [...], celui-ci s’était blessé
à l’épaule droite (luxation) et au genou gauche (possible lésion méniscale).
Pour faire suite à un courriel du 11 décembre 2020 de l’assuré l’informant
avoir dû reprendre des examens du genou gauche et de l’épaule droite en raison de douleurs
résiduelles à la suite de son accident de ski du 23 février 2019, F.________ lui a répondu,
par courriel du 16 décembre 2020, qu’elle allait procéder à des investigations et
lui a demandé le nom de ses médecins-traitants.
Le 18 décembre 2020, F.________ a demandé au Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, de remplir un rapport médical intermédiaire LAA
ce qu’il a fait le jour même et dans lequel il a indiqué comme diagnostic « accident
de ski du 23 février 2019 avec une rupture partielle du ligament croisé antérieur à
gauche et une luxation de l’épaule droite ». Il a également exposé que,
s’agissant du genou gauche, le pronostic était globalement bon, l’IRM (imagerie par
résonance magnétique) ne montrant pas de lésion périphérique méniscale
ou ligamentaire et qu’aucune suite au traitement terminé le 16 décembre 2020 n’était
à envisager. Il a enfin remarqué que, concernant la luxation de l’épaule droite,
l’assuré souffrait de gêne fonctionnelle moyenne, qu’une IRM avait été
effectuée et qu’une consultation avec le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, était prévue en février 2021. Le Dr Z.________
a également transmis les documents suivants :
- son rapport du 26 novembre 2020 dans lequel il a indiqué que, concernant l’épaule droite,
il s’agissait là d’une récidive de luxation et que l’assuré ressentait
une limitation dans l’amplitude de mouvement, surtout en rotation externe ce qui le limitait suivant
les mouvements mais sans ressentir de douleur particulière au quotidien. Il a précisé
que l’assuré avait déjà présenté des luxations récidivantes à
gauche il y a une vingtaine d’années, qu’il avait été opéré une
fois et qu’il s’était luxé une fois en post-opératoire. Le Dr Z.________ a
conclu qu’il fallait demander une IRM du genou gauche et une arthro-IRM de l’épaule
droite avant de revoir l’assuré pour discuter de la situation et faire le point et a précisé
que les résultats de l’imagerie de l'épaule droite seront discutés avec le Dr S.________
qui verrait l’assuré dans un deuxième temps si nécessaire ;
- son rapport du 17 décembre 2020 faisant suite aux résultats des IRM dans lequel il a expliqué
que « des lésions classiques après luxation antérieure » étaient
visibles et qu’une consultation avec le Dr S.________ était prévue en février 2021
du moment que l'assuré était assez gêné à ce niveau.
Par courriels du 7 janvier 2021, A.________ a transmis à F.________ les documents suivants :
- un rapport d’arthro-IRM de l’épaule droite du 8 décembre 2020 dans lequel le
Dr P.________, spécialiste en radiologie, a mis en évidence un status après luxation antéro-inférieure
avec ancienne lésion de Hill-Sachs et Bankart cartilagineux accompagné d’un GLAD antéro-inférieur
et une légère tendinose du supra-épineux avec une bursite sous-acromio-deltoïdienne
légère et présence d’une calcification intra-bursale. Dans la rubrique description,
il a mentionné qu'il y avait effectivement une ancienne lésion de Hill-Sachs, une lésion
de Bankart cartilagineuse antéro-inférieure s'étendant de 6h à 4h et une extension
de la lésion dans le cartilage antéro-inférieur de type GLAD ;
- un rapport d’IRM du genou gauche du 18 décembre 2020 du Dr W.________, spécialiste
en radiologie, arrivant à la conclusion qu'il n'y avait pas de lésion interne du genou gauche,
ni d'épanchement articulaire significatif mais qu'il y avait une dégénérescence mucoïde
linéaire de grade II des deux ménisques, intacts.
En date du 27 janvier 2021, F.________ a reçu un rapport médical initial LAA établi le
25 décembre 2020 par la Dre D.________, médecin généraliste à [...], selon lequel
les premiers soins avaient été prodigués le 23 février 2020 [recte : 2019].
Au niveau des constatations, il est indiqué une luxation de l’épaule droite ayant nécessité
une réduction au cabinet et un traumatisme du genou gauche avec suspicion de lésion méniscale.
La Dre D.________ a préconisé des séances de kinésithérapie et le port d’un
gilet d’épaule, ainsi qu’un avis spécialisé et une échographie de la
coiffe. Elle n’a prescrit aucun arrêt de travail.
Dans un rapport du 8 mars 2021, le Dr S.________ a posé les diagnostics d’instabilité
de l’épaule droite post traumatique unidirectionnelle et status post luxation (2x) de l’épaule
droite et a indiqué que l’assuré n’avait pas été en incapacité de
travail. Selon l'anamnèse, l'assuré a chuté à ski avec luxation de l'épaule
droite (2
ème
épisode) avec déjà un épisode de luxation en 2005 environ, sans sensation d'instabilité
ou des récidives entre 2005 et 2019. Dans la rubrique discussion, il a indiqué ce qui suit
:
« Le
patient présente une épaule post deux luxations (2005 et 2019) avec actuellement une mobilité
et une force complètes, il se sent gêné pour certains types d'activités, notamment
des activités physiques et sportives dans les positions avec les bras en ABER [abduction et rotation
externe]. L'examen clinique confirme une légère appréhension à 140°, sinon il
n’y a pas de signe d'une instabilité, pas de subluxation. L’arthro-IRM confirme le status
post luxation antérieure, avec lésion Bankart, Hill-Sachs et GLAD. J’ai expliqué
la situation au patient, on a parcouru les images IRM. A l’heure actuelle, je ne vois pas d’indication
à un traitement chirurgical, vu l’absence d’une vraie instabilité. Cependant, la
lésion sur l’IRM confirme un status post deux luxations, on a discuté d’une intervention
type plastie capsulo-ligamentaire selon Bankart avec remplissage des Hill-Sachs, si persistance voire
péjoration de la symptomatologie et/ou luxation récidivante. Pas de contrôle ultérieur
prévu chez moi, mais je reste à disposition. »
A la demande de F.________, le
Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur et médecin conseil de l'assurance, s'est prononcé
sur le dossier de l'assuré par rapport du 14 avril 2021. Il a conclu que l'assuré avait eu
une entorse du genou gauche lors de l'événement du 23 février 2019, que l'examen par IRM
effectué 22 mois après l’événement accidentel mettait en évidence une
image compatible avec une rupture partielle de celui-ci et que cette lésion ligamentaire était
en lien de causalité probable avec l'événement de février 2019. Il a également
relevé que lors de l'événement précité, l'assuré avait eu une récidive
de luxation de l'épaule droite tout en notant que celui-ci avait connu, dans le passé, plusieurs
épisodes de luxation de l’épaule gauche qui avaient nécessité une opération.
Il a exposé que les lésions visibles à l'arthro-IRM de l'épaule droite de décembre
2020 ne pouvaient pas être datées et pouvaient être en relation avec la première
luxation de 2005 ou la récidive de 2019. Selon lui, on pouvait établir un
statu
quo sine
pour l'épaule droite à deux
mois après l'événement de février 2019.
Par décision du 1
er
juillet 2021, F.________ a considéré que l’assuré n’avait pas droit aux prestations
de l’assurance-accidents LAA pour ses troubles actuels à l’épaule droite et au
genou gauche dès lors qu’il s’agissait d’une ancienne déchirure du ligament
croisé antérieur du genou gauche et que l’arthro-IRM de l’épaule droite montrait
des lésions classiques après une luxation dont la première avait eu lieu en 2005.
Le 2 septembre 2021, l’assuré, par l’intermédiaire de son conseil, a formé
opposition contre cette décision contestant le fait que ses blessures à l’épaule
droite et au genou gauche soient d’anciennes blessures. S’agissant de la problématique
de l’épaule droite, il a contesté qu’il s’agisse d’une simple récidive
comme mentionné par le Dr K.________ dans son rapport du 14 avril 2021. Il a expliqué qu'il
ne saurait être question d’une lésion qui serait en relation avec la première luxation
de 2005 et qu’il était donc faux de retenir que l’examen IRM de l’épaule
droite montrait des lésions classiques après une première luxation en 2005. Tout en se
réservant le droit de produire un rapport du Dr S.________ qu’il devait encore recevoir, il
a produit un rapport du Dr Z.________ du 2 août 2021 selon lequel une légère insuffisance
du ligament croisé antérieur du genou gauche était en relation avec l'entorse du genou
du 23 février 2019. S'agissant de la problématique de l'épaule droite, le Dr Z.________
renvoyait au Dr S.________ qui avait vu l'assuré à sa consultation du 4 mars 2021.
Par décision du 4 février 2022 annulant et remplaçant celle du 2 [recte : 1
er
]
juillet 2021, F.________ a considéré que l’assuré n’avait pas droit aux prestations
de l’assurance-accidents LAA pour ses troubles actuels à l’épaule droite dès
lors que l’examen IRM montrait des lésions classiques après une luxation dont la première
avait eu lieu en 2005.
Le 28 février 2022,
l’assuré, par l’intermédiaire de son conseil, a formé opposition contre cette
décision en se référant intégralement à son courrier du 2 septembre 2021.
Il n’a produit aucun rapport à l’appui de cette opposition.
Par décision sur opposition du 3 mai 2022, F.________ a rejeté l'opposition formée par
l'assuré et a retiré l'effet suspensif au recours. Elle a précisé que le litige portait
uniquement sur la prise en charge des troubles à l'épaule droite au-delà du 23 avril
2019. A cet égard, elle a relevé que le Dr Z.________ avait indiqué, dans son rapport
du 26 novembre 2020, qu'il s'agissait d'une récidive de luxation, que le Dr S.________, dans
son rapport du 8 mars 2021, avait décrit une chute à ski avec luxation de l'épaule droite
(2
ème
épisode) avec déjà une luxation en 2005 et que l'arthro-IRM du 8 décembre 2020
montrait une ancienne lésion de Hill-Sachs, ce qui était approuvé par le Dr S.________
dans son rapport du 8 mars 2021 lorsqu'il affirmait que la lésion sur l'IRM confirmait un status
post deux luxations.
B.
Par acte du 3 juin 2022 (date du timbre postal),
R.________, sous la plume de son conseil, a recouru contre la décision sur opposition précitée
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à
sa réforme en ce sens que F.________ doit prendre en charge les traitements relatifs à l’épaule
droite et au genou gauche au-delà du 23 avril 2019 et, subsidiairement, à son annulation et
au renvoi de la cause à F.________ pour nouvelle instruction et décision dans le sens des considérants.
Sur le fond, il a fait valoir que l’appréciation du Dr K.________ du 14 avril 2021 avait été
effectuée sur la base du dossier pour un coût de 200 fr., soit de manière clairement succincte.
Il a également allégué que l’intimée avait violé son obligation d’instruction
en ne discutant pas l’avis du Dr Z.________ du 2 août 2021 et en ne consultant pas un spécialiste
après la production du rapport à l’appui de son opposition du 28 février 2022. S’agissant
de la problématique de l’épaule droite, le recourant a contesté que l’intimée
puisse valablement invoquer une simple récidive. Il a allégué que les troubles dont il
souffrait étaient la conséquence de l’accident du 23 février 2019, aucune pièce
médicale ne permettant de retenir un
statu
quo sine
à deux mois après cet accident,
respectivement que les douleurs ressenties en décembre 2020 ne découlaient pas directement
de cet accident.
Dans sa réponse du 5 juillet 2022, l’intimée
a conclu au rejet du recours faisant valoir que c’était à bon droit qu’elle s’était
basée sur le rapport du Dr K.________ du 14 avril 2021. Elle a précisé n'avoir pas
soumis le rapport du Dr Z.________ du 2 août 2021 au Dr K.________ du moment que ce dernier
avait admis que la lésion ligamentaire au genou avait un lien probable avec l'accident du 23 février
2019 et que le traitement s'était terminé le 16 décembre 2020.
Dans ses déterminations du 16 novembre 2022, le recourant a allégué que l'intimée
avait retenu à tort que le traitement des suites de l'entorse du genou s'était terminé
le 16 décembre 2020. S'agissant de l'épaule droite, il a estimé que l'intervention évoquée
par le Dr S.________ en cas de persistance ou de péjoration de la symptomatologie devait être
prise en charge par l'intimée. Enfin, il a sollicité la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire au vu des avis divergents des spécialistes versés au dossier.
L’intimée a, par écriture du 6 décembre 2022, maintenu son appréciation du
cas.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
a)
En procédure juridictionnelle administrative,
ne peuvent être examinés et jugés que les rapports juridiques à propos desquels l’autorité
administrative compétente s’est prononcée préalablement d’une manière
qui la lie, sous la forme d’une décision. La décision détermine ainsi l’objet
de la contestation qui peut être déféré en justice par voie de recours. Si aucune
décision n’a été rendue, la contestation n’a pas d’objet et un jugement
sur le fond ne peut pas être prononcé. Dans le même sens, les conclusions qui vont au-delà
de l’objet de la contestation, tel que défini par la décision litigieuse, sont en principe
irrecevables (ATF 144 II 359 consid. 4.3; 142 I 155 consid. 4.4.2 ; 134 V 418 consid. 5.2.1).
b)
Le litige porte ainsi sur le point de savoir
si le recourant peut prétendre à des prestations de l'assurance-accidents au-delà du 23
avril 2019 en lien avec des troubles à l'épaule droite qui se sont manifestés dès
novembre 2020, singulièrement la question de l'existence d'un lien de causalité entre l'accident
survenu le 23 février 2019 et la symptomatologie affectant le recourant.
Compte tenu de l’objet du litige tel que défini, les conclusions de l’intéressé
relatives à la prise en charge des troubles en lien avec le genou gauche ne sont pas recevables.
Cette question n’étant évoquée ni dans la décision sur opposition attaquée,
ni dans celle du 4 février 2022, elle sort manifestement du cadre de l’objet de la contestation.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 ;
142 V 435 consid. 1 et les références). Savoir si l’événement assuré et
l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une
question de fait que l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF 142 V 435 consid.
1 et les références).
Le seul fait que des symptômes douloureux
ne se sont manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb ; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en
rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité avec l’événement assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre
2020 consid. 3.1). ). Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport de cause à effet
soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable dans le cas particulier
(ATF 129 V 177 consid. 3.1).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
d)
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate
avec l’événement assuré. Les prestations d’assurance sont donc également
allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale
du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Les rechutes et les
séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à une atteinte à
la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée comme
guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à nouveau.
On parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours
d’un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent
à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références ;
TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3). Les rechutes et suites tardives se rattachent donc
par définition à un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent
faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que
s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de
l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque
par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références ; TF 8C_450/2019
du 12 mai 2020 consid. 4).
En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à l'assuré d'établir, au
degré de la vraisemblance prépondérante, l'existence d'un rapport de causalité naturelle
entre la nouvelle atteinte et l'accident. A cet égard, la jurisprudence considère que plus
le temps écoulé entre l’accident et la manifestation de l’affection est long, et
plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante,
du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TF 8C_232/2019 du 26 juin
2020 consid. 3.3 et les références citées ; 8C_61/2016 du 19 décembre 2016 consid.
3.2 et les références,
in
SVR 2017 UV n° 19 p. 63 ; 8C_331/2015 du 21 août 2015 consid. 2.2.2,
in
SVR 2016 UV n° 18 p. 55). En l'absence de symptômes évidents attestant une relation de
continuité entre l'événement accidentel et les atteintes nouvellement annoncées,
l'assureur-accidents ne sera pas tenu de prester et la décision sera défavorable à la
personne assurée (RAMA 2000 n° U 378 p. 190 consid. 3 ; TF 8C_249/2018 du 12 mars 2019 consid.
4.2 ; 8C_560/2017 du 3 mai 2018 consid. 6.1).
e)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du
16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4). Une pleine valeur probante peut ainsi être
reconnue au rapport établi par un médecin qui n'a pas examiné personnellement l'assuré
dès lors que son appréciation se fonde sur un dossier médical complet (TF 8C_232/2019
du 26 juin 2020 consid. 5.3).
b)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance
sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19
mai 2020 consid. 5.1).
5.
a)
En l'espèce, il n'est pas contesté que le recourant a été victime d'un événement
accidentel le 23 février 2019, qui a donné lieu à des prestations de l'intimée. L'avis
des parties diverge par contre sur la question de savoir si les conséquences de la symptomatologie
douloureuse apparue à la fin du mois de novembre 2020 doivent être prises en charge par l'intimée
au titre de rechute ou de séquelles tardives. Il convient dès lors d'examiner si les troubles
rencontrés par le recourant peuvent être mis en lien de causalité avec l'accident du 23
février 2019. Le recourant soutient que tel est le cas alors que l'intimée, suivant les conclusions
de son médecin-conseil, considère qu'un tel lien de causalité n'a pas été établi
à satisfaction, l'accident assuré ayant cessé de déployer des conséquences deux
mois après l'accident, date à laquelle le
statu
quo sine
a été atteint.
b)
Il sied de constater en premier lieu que, contrairement à ce que soutient le recourant, le Dr K.________
n’a pas établi son rapport du 14 avril 2021 de manière succincte. En effet, ce dernier
s’est fondé sur un dossier médical complet constitué des observations et conclusions
de tous les médecins ayant examiné le recourant dans le contexte de son accident et des douleurs
ressenties par la suite. En conséquence, le fait que ce médecin n'ait pas examiné personnellement
le recourant n'est pas de nature à affaiblir la valeur probante de ses conclusions. De plus, le
montant relativement faible de la note d'honoraires du Dr K.________ n'est pas propre à jeter le
doute sur la qualité du rapport du médecin-conseil. Enfin, ce rapport procède d'une appréciation
claire de la situation par un spécialiste confirmé qui est arrivé à la conclusion
que le recourant avait eu une récidive de luxation de son épaule droite lors de l'événement
du 23 février 2019.
c)
Sur le plan médical, il ressort des éléments du dossier, en particulier de la déclaration
d'accident du 6 mars 2019 et du rapport médical initial LAA du 25 décembre 2020 que, lors
de l'accident du 23 février 2019, le recourant a subi une luxation de l'épaule droite qui a
nécessité une réduction au cabinet de la Dre D.________. On peut relever que cette
dernière n'a pas prescrit d'arrêt au recourant qui a pu reprendre le travail immédiatement.
En décembre 2020, le recourant a informé l'intimée qu’il avait bénéficié
d’examens de l'épaule droite en lien avec des douleurs découlant de son accident du 23
février 2019. Consulté par le recourant, le Dr Z.________ a indiqué, dans son rapport
du 26 novembre 2020, qu'il s'agissait d'une récidive de luxation et, dans son rapport du 17 décembre
2020, que l’arthro-IRM avait montré des lésions classiques après luxation antérieure.
Il en va de même du Dr S.________ qui a confirmé, à la suite des conclusions de l’arthro-IRM
du 8 décembre 2020, un « status post deux luxations (2005 et 2019) » dans
son rapport du 8 mars 2021. En revanche, ces deux médecins ne se sont pas prononcés sur le
lien de causalité entre l’événement accidentel du 23 février 2019 et les
douleurs apparues en novembre 2020. A cet égard, le rapport du Dr Z.________ du 2 août 2021
produit par le recourant à l’appui de son opposition du 2 septembre 2021 ne lui est d’aucun
secours dès lors que ce praticien se contente, s’agissant de la problématique de l’épaule
droite, de renvoyer au Dr S.________ spécialiste en pathologie de l'épaule. En d'autres termes,
les Drs Z.________ et S.________ n'invoquent aucun élément médical pertinent de nature
à contredire les conclusions du Dr K.________. En particulier, le simple fait que les deux spécialistes
consultés par le recourant ont constaté l'existence d'une gêne fonctionnelle moyenne (cf.
rapports
du 18 décembre 2020 du Dr Z.________ et du 8 mars 2021 du Dr S.________) ne suffit pas établir
un rapport de causalité naturelle avec cet accident. En effet, ce raisonnement basé sur l’adage
post hoc ergo propter hoc
est insuffisant à démontrer l’existence d’un lien de causalité naturelle certain
ou tout au moins probable (cf. consid. 3b
supra
).
Quant à l'argument du recourant selon lequel l'intimée aurait dû consulter un spécialiste
à la suite du rapport qu'il a produit dans son opposition du 28 février 2022 (cf. p. 8 du recours
du 3 juin 2022), force est de constater qu’aucun document n’accompagnait dite opposition.
D'ailleurs, si le recourant s’était effectivement réservé le droit de produire un
rapport médical du Dr S.________ dans son opposition du 2 septembre 2021, il ne l’a toutefois
pas fait. Or, rien n'empêchait le recourant d'adresser un questionnaire au Dr S.________ s'il l'estimait
utile, cela d'autant plus au vu du délai écoulé entre l'opposition du 2 septembre 2021
et celle du 28 février 2022. Enfin, le recourant a fait valoir que l'intimée devait prendre
en charge l'intervention proposée par le Dr S.________ en date du 4 mars 2021. A cet égard,
ce dernier a écrit qu'il ne voyait pas d'indication à un traitement chirurgical vu l'absence
d'une vraie instabilité et qu'une intervention ne serait envisagée qu'en cas de persistance
ou de péjoration de la symptomatologie et/ou une luxation récidivante. Aussi, rien n'indique
qu'une intervention serait justifiée dans le cas d'espèce, ni que cette intervention serait
en lien de causalité avec l’accident du 23 février 2019 et qu’elle devrait de ce
fait être prise en charge par l'intimée. En tout état de cause, on peut relever que le
Dr S.________ n’avait prévu aucun contrôle ultérieur (cf. rapport du 8 mars 2021).
A cela s’ajoute le fait que les conséquences d’une éventuelle rechute doivent être
prises en charge seulement s’il existe des symptômes évidents attestant une relation
de continuité entre l’événement traumatique initial et la prétendue rechute.
Or, il ressort du dossier qu’il s’est écoulé presque vingt-deux mois depuis la
fin du traitement médical prodigué par la Dre D.________ le 23 février 2019 et l’annonce
de la rechute au mois de décembre 2020. De plus, les atteintes apparues à ce moment-là
sont survenues sans notion de traumatisme ou de faux mouvement, alors que le recourant avait recouvré
une pleine capacité de travail à la suite de l’événement accidentel.
En définitive, au vu de ce qui précède, force est de constater qu’il n’est
pas possible de rattacher, au degré de la vraisemblance prépondérante, les douleurs annoncées
au mois de décembre 2020 à l’accident du 23 février 2019. La causalité de ladite
symptomatologie avec cet accident est tout au plus possible, mais pas probable au sens de la jurisprudence.
Ainsi, l’intimée a retenu à juste titre, sur la base de l’appréciation probante
du 14 avril 2021 de son médecin-conseil, que le
statu
quo sine
avait été atteint au plus tard
deux mois après l’accident.
6.
Le dossier est complet et permet à la Cour
de céans de statuer en pleine connaissance de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter
l’instruction comme le requiert le recourant par la mise en œuvre d’une expertise. En
effet, cette mesure d’instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent puisque les faits pertinents ont pu être constatés à satisfaction
de droit (appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 c. 2.1 ; 122 II 464 consid. 4a
; TF  9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1 ; TF 8C_361/2009 du 3 mars 2010 consid.
3.2).
7.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision sur opposition rendue le 3 mai 2022 par l’intimée
confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais
judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant,
qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté, dans la mesure où il est recevable.
II.
La décision sur opposition rendue le 3 mai 2022 par F.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Guy Longchamp (pour R.________),
‑
F.________,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :