vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 656 · 2025-10-02 · fr

REJET DE LA DEMANDE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 656

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
358/24 - 305/2025
ZD24.052923
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 octobre 2025
__________________
Composition
:               Mme
Livet
,
présidente
Mme
Berberat et M. Piguet, juges
Greffier
:
M.              Varidel
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 61 let. c LPGA ; 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], célibataire,
sans enfant, ressortissant [...] au bénéfice d’une autorisation d’établissement
« C », sans formation certifiée, travaillait à 100 % en qualité de constructeur
métallique et serrurier indépendant.
Le 29 avril 2021, l’assuré a trébuché dans son atelier et s’est blessé
au genou en se rattrapant sur sa jambe droite.
Dans un rapport du 31 mai 2021, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a diagnostiqué une déchirure du ménisque
interne du genou droit. Il a indiqué que l’assuré avait subi une entorse au genou droit
pour éviter une chute et qu’il souffrait depuis lors d’un dérangement interne persistant
provoquant une boiterie et des douleurs en flexion profonde et à la marche. L’IRM (imagerie
par résonnance magnétique) pratiquée montrait une déchirure importante de la corne
postérieure du ménisque interne, ce qui conduisait le spécialiste à indiquer la réalisation
d’une arthroscopie à brève échéance.
Le 23 juin 2021, le Dr F.________ a procédé à une arthroscopie et ménisectomie partielle
interne du genou droit.
Selon un rapport d’IRM de l’épaule gauche du 17 septembre 2021 du Dr D.________,
spécialiste en radiologie, l’assuré présentait une arthrose acromio-claviculaire
avec conflit sous-acromial postérieur, ainsi qu’une probable déchirure partielle supérieure
du tendon du sous-scapulaire avec subluxation médiane et tendinopathie prononcée du long chef
du biceps.
En réponse à une demande du 30 décembre 2021 de l’assureur-accidents de l’assuré,
L.________ SA, le Dr F.________ a indiqué, le 17 janvier 2022, qu’il constatait un syndrome
de conflit sous-acromial de l’épaule gauche consécutif à l’utilisation de
cannes médicales. Selon le spécialiste, l’imagerie montrait des troubles dégénératifs,
lesquels avaient pu être révélés ou décompensés par l’usage des cannes.
Dans un rapport du 25 mars 2022 adressé à l’assureur perte de gain maladie de l’assuré,
M.________ (ci-après : M.________), le Dr F.________ a fait état du diagnostic de syndrome
sous-acromial avec tendinopathie du biceps à gauche. Selon un rapport de protocole opératoire
annexé, le spécialiste avait procédé, le 23 février 2022, à une arthroscopie
de l’épaule gauche, avec ténotomie du biceps, synovectomie et acromioplastie arthroscopique.
Le 31 mai 2022, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), en indiquant, quant au genre de l’atteinte à la santé,
« opération de plusieurs problèmes à l’épaule », présente
depuis juin 2021. Il a par ailleurs fait état d’une incapacité de travail à 100
% depuis le 1
er
novembre 2021.
Par communication du 1
er
juillet 2022, l’OAI a octroyé à l’assuré une mesure d’intervention précoce
comprenant un entretien d’évaluation ainsi qu’un suivi de la reprise de l’activité
habituelle, auprès de [...] (ci-après : [...]), du 11 juillet au 30 décembre 2022.
Lors d’un premier entretien du 27 juillet 2022 auprès de [...], l’assuré a expliqué
qu’il était en incapacité de travail à 100 % depuis avril 2021. Il avait repris
son activité habituelle à 20 % en avril 2022, en effectuant principalement des tâches
administratives, car il lui était actuellement impossible de travailler dans la construction métallique
et la charpente en raison de son incapacité à porter des charges.
Selon une attestation médicale établie le 18 août 2022 à la demande de [...], le
Dr F.________ évaluait la capacité de travail de l’assuré dans son activité
habituelle à 20 % et estimait que l’évolution probable de son état de santé
et de son rendement étaient favorables. Ses limitations fonctionnelles incluaient le port de charges
lourdes supérieures à 5 kg et les activités en hauteur avec les bras.
A la demande de M.________, l’assuré a été examiné par le Dr W.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, le 17
octobre 2022. Dans son rapport intitulé « plausibilisation de l’incapacité
de travail » daté du lendemain, le Dr W.________ a retenu les diagnostics de syndrome
sous-acromial des deux épaules avec tendinopathie musculo-tendineuse, en particulier du long chef
du biceps, et bursite, ainsi que de status après ténotomie du biceps, synovectomie et acromioplastie
à l’épaule gauche. Selon le spécialiste, le port de charges conséquentes dans
son activité professionnelle avait abouti à des lésions structurelles en raison des surcharges.
Les plaintes de l’assuré comprenaient des difficultés à porter des charges et à
effectuer des mouvements amples des bras, des deux côtés, toutefois en lente progression depuis
l'opération à l’épaule gauche. L’assuré rapportait estimer pouvoir porter
10 kg du bras gauche mais évitait toutefois d'utiliser ce bras, alors qu’il pouvait porter
environ 25 kg de l’autre bras, mais commençait néanmoins à ressentir des douleurs
à droite, pour l’heure supportables. Il n'y avait plus de plaintes au niveau du genou droit,
opéré en juin 2021. L’examen de l’assuré pratiqué par le spécialiste
lui permettait de conclure à l’existence d’une atteinte des deux épaules. Les limitations
fonctionnelles proscrivaient le port de charges de plus de 15 kg, à hauteur du tronc (lever une
charge, manipuler une charge), le port de charges au-dessus [des épaules], en porte-à-faux,
et les mouvements répétitifs des épaules avec charges. La capacité de travail dans
l’activité habituelle était de 20 % depuis le 11 avril 2022, étant précisé
que cette capacité résiduelle était possible pour des travaux simples ne nécessitant
pas de port de charges conséquentes ni de travail avec les mains au-dessus des épaules, et
permettant également du travail administratif. La capacité de travail dans une activité
adaptée était de 100 % dès le jour de l’examen. Selon le spécialiste, il était
peu probable que l’assuré puisse reprendre à un taux supérieur dans son activité
habituelle, en raison des charges importantes que celle-ci impliquait. Il estimait qu’une reconversion
professionnelle était indiquée.
Selon un rapport du 26 octobre 2022 établi au terme d’un premier module de mesures d’intervention
précoce auprès de [...], l’assuré n’avait actuellement pas d’attente
pour se réinsérer professionnellement et souhaitait uniquement pouvoir récupérer
un meilleur état de santé après son opération de l’épaule droite planifiée
en raison des douleurs et des difficultés de mobilité ressenties. De l’avis de la spécialiste
en réinsertion, l’assuré disposait néanmoins des qualités et des compétences
pour se réinsérer dans un métier en lien avec la construction métallique, étant
patron de sa propre entreprise et disposant d’une grande expérience professionnelle dans ce
domaine. Toutefois, en raison de ses douleurs aux épaules et au genou droit, il ne pouvait plus
œuvrer dans des domaines professionnels exigeant le port de charges lourdes. Des pistes d’activités
alternatives étaient évoquées, telles que bijoutier, dessinateur en construction métallique,
termineur en habillage horloger ou chef d’atelier dans son domaine de prédilection, par exemple.
Au terme du module, l’assuré a toutefois indiqué qu’il ne souhaitait pas poursuivre
la mesure, en raison d’une opération de l’épaule droite à intervenir à
brève échéance, suivie de trois à quatre mois de convalescence et de rééducation.
L’intéressé était conscient qu’il ne pourrait pas continuer à œuvrer
dans son domaine professionnel comme patron en raison des manutentions lourdes. Il apparaissait néanmoins
assez confiant pour la suite de ses démarches de réinsertion, notamment en ce qui concernait
son dossier de candidature, les recherches d’emploi et les entretiens d’embauche.
Par communication du 1
er
novembre 2022, l’OAI a fait savoir à l’assuré qu’il n’y avait pas lieu
de mettre en place d’autres mesures d’intervention précoce, que des mesures de réadaptation
d’ordre professionnel n’étaient pas envisageables pour l’instant et que l’instruction
de sa demande de prestations se poursuivait jusqu’à ce qu’une décision puisse être
rendue.
Le 23 novembre 2022, l’assuré a subi une arthroscopie avec ménisectomie partielle interne
du genou gauche (cf. protocole opératoire et lettre de sortie du même jour du Dr F.________).
Dans un rapport à l’OAI du 19 décembre 2022, le Dr F.________ a fait état des diagnostics
incapacitants de syndrome sous-acromial des épaules gauche et droite et de statut après ménisectomie
des genoux droit et gauche. Les limitations fonctionnelles empêchaient l’assuré de soulever
des charges lourdes. Le spécialiste, qui tenait le pronostic d’une reprise d’une activité
professionnelle à 100 % pour réservé, évaluait la capacité de travail de l’intéressé
dans son activité habituelle à 50 %, respectivement entre 50 et 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Dans un rapport du 22 décembre 2022 adressé à M.________, le Dr F.________ a
fait état des diagnostics de syndrome sous-acromial des deux épaules avec réparation du
sus-épineux à gauche, et de déchirure méniscale du genou gauche. Il indiquait la
nécessité d’une opération de l’épaule droite « à discuter
en 2023 dès que le genou [gauche] [serait] remis » et relevait, par ailleurs, qu’une
reprise à temps plein dans l’activité actuelle était peu probable.
Dans un rapport de radiographies des mains et des poignets du 4 mars 2023, le Dr [...], spécialiste
en radiologie, a fait part des ses constatations, comme suit (sic) :
«
[…]
Description
Absence
de radiographie comparative.
Absence
d'anomalie ostéo-articulaire identifiable, en particulier pas de signe évident d'arthrose.
On peut tout au plus discuter une très discrète arthrose débutante tri-scaphoidienne droite.
Absence de fracture récente ou ancienne et absence de lésion osseuse focale suspecte. Pas de
calcification identifiable en projection des ligaments triangulaires des carpes. »
Aux termes d’un rapport d’IRM de la main droite du 13 mars 2023, le Dr [...], spécialiste
en radiologie, a fait état de ce qui suit (sic) :
« […]
Description
Articulation
radio-ulnaire distale dans les limites de la norme. L'articulation radiocarpienne est préservée.
La première rangée du carpe est congruente. A noter la formation d'un petit réseau de
kystes arthro-synoviaux à point départ du ligament SL [scapholunaire] palmaire, venant se situer
juste en avant de la styloide radiale. L'interface entre la première et la deuxième rangée
du carpe encore préservée. On notera néanmoins un début d'atteinte arthrosique STT
[scapho-trapézo-trapézoïdienne]. Au niveau CMC [articulation carpo-métacarpienne],
un début d'atteinte dégénérative au premier rayon. Une atteinte dégénérative
beaucoup plus marquée au 3
e
rayon avec d'une part une morphologie de type carpe bossu avec des remaniements dégénératifs
autant au versant palmaire que dorsal de l'articulation. Morphologie atypique du 3e métacarpe par
ailleurs faisant suspecter une ancienne fracture de la base.
Les
autres rayons sans atteinte dégénérative relevante. Au niveau MCP [articulation métacarpo-phalangienne],
pas de remaniement dégénératif relevant hormis un certain degré d'arthrose au premier
rayon. Les articulations IP [interphalangiennes] sont préservées. Les tendons au pourtour du
poignet dans les limites de la norme. Pas de remaniement synovitique majeur au niveau du carpe ni au
niveau des articulations MCP et IP.
Conclusion
Remaniement
dégénératif non négligeable CMC du 3e rayon possiblement séquelles d'ancienne
fracture de la base MC 3 ? Pour le reste cf. description. »
Le 28 mars 2023, le Dr F.________ a fait savoir à l’OAI que de récentes investigations
par radiographies et IRM pratiquées chez l’assuré avaient montré la présence
d’une arthrose sévère carpo-métacarpienne des deux mains, prédominante à
droite, provoquant des douleurs à l’effort. Il indiquait par ailleurs que son patient allait
subir, le mois suivant, une opération de l’épaule droite sous la forme d’une décompression
sous-acromiale arthroscopique avec ténotomie du biceps.
Le 19 avril 2023, l’assuré a bénéficié d’une arthroscopie de l’épaule
droite, avec résection du tendon bicipital (ténotomie) et acromioplastie intra-scopique (cf.
protocole opératoire et lettre de sortie du même jour du Dr F.________).
Répondant aux questions complémentaires de l’OAI en date du 24 mai 2023, le Dr F.________
a fait état du diagnostic d’arthrose des épaules et des mains. Interrogé sur l’évolution
de son patient depuis son dernier rapport, le spécialiste a indiqué que celle-ci était
favorable s’agissant des genoux ; elle était en revanche qualifiée de défavorable
pour ce qui était des épaules et des poignets. Il faisait état de limitations fonctionnelles
importantes, sans précision, au niveau des épaules et des mains. Mentionnant la prise en charge
du syndrome sous-acromial de l’épaule droite intervenue le 19 avril 2023, le spécialiste
a estimé qu’il était trop tôt pour se prononcer quant à la capacité de
travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
Dans un rapport du 4 juillet 2023 adressé à M.________, le Dr F.________ a indiqué
que l’évolution de l’assuré était favorable depuis l’opération
du 19 avril 2023, mais que les atteintes aux deux épaules et aux deux poignets et mains étaient
sévères. Il estimait que l’activité habituelle ne pourrait pas être reprise,
seule une activité de bureau demeurant théoriquement exigible, toute en précisant que
les possibilités de reconversion lui semblaient minces.
Dans un rapport à l’OAI du 10 août 2023, le Dr F.________ a repris les diagnostics de
tendinopathie de la coiffe des rotateurs des deux côtés, de lésion méniscale des
deux genoux, ainsi que d’arthrose avancée des deux mains. Selon le spécialiste, si l'épaule
gauche avait récupéré une bonne fonction, elle n'était plus chargeable à merci
comme auparavant, ce membre étant seulement capable de porter des charges d'environ 2 à 3 kg
et pas toute la journée, tandis que l'épaule droite était encore en cours de récupération
depuis la dernière opération. Selon le Dr F.________, l’assuré n’était
pas à même de reprendre sa profession actuelle de constructeur métallique, principalement
en raison de l'état de ses poignets et de ses mains, lesquels présentaient une arthrose avancée
qui n'était pas curable chirurgicalement. Il en concluait que seule une activité administrative
légère, sans port de charge et mouvements de force des membres supérieurs, serait envisageable.
Aux termes d’un compte-rendu de permanence du 23 novembre 2023, le Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) a préconisé de réinterroger
le Dr F.________ afin d’obtenir des précisions quant au diagnostic concernant l’arthrose
des mains et aux limitations fonctionnelles qui en découlaient.
Dans un nouveau rapport du 14 décembre 2023 à l’OAI, le Dr F.________ a rappelé
qu’il avait opéré l’assuré à quatre reprises, aux deux genoux ainsi qu’aux
deux épaules. Il l’avait également traité pour des douleurs accompagnées de
raideurs, aux deux poignets. Les radiographies des mains avaient montré une arthrose avancée
des articulations tarso-métatarsiennes [
recte
:
carpo-métacarpiennes] avec un carpe bossu et une disparition complète de l'interligne. Le spécialiste
mentionnait les diagnostics de troubles dégénératifs avancés des deux épaules,
de troubles dégénératifs débutant des deux genoux et d’arthrose avancée
des deux mains. Les limitations fonctionnelles incluaient des douleurs lors des efforts en force avec
les mains, le port de charge dépassant 3 kg, des douleurs à la montée et à la descente
des escaliers, ainsi que des douleurs lors des gestes loin du corps avec les épaules. Le Dr F.________
préconisait une reconversion dans une activité n’impliquant pas d’efforts avec
les membres inférieurs et les membres supérieurs. Il a joint un rapport du 23 novembre 2023
de la Dre X.________, spécialiste en rhumatologie, laquelle avait pu, au terme d’examens
clinique et radiologique de l’assuré et d’un bilan sanguin, écarter le diagnostic
d'un rhumatisme inflammatoire ou métabolique à l'origine de ses douleurs, notamment aux mains.
Selon la rhumatologue, l’intéressé présentait une atteinte d'ordre dégénérative,
tant pour les épaules, les genoux, que les mains, où l'on voyait un carpe bossu, plus marqué
à droite. Elle ne prévoyait pas de suivi de l’assuré.
Dans un rapport d’examen du 6 février 2024, le SMR a retenu que la capacité de travail
de l’assuré était nulle dans l’activité habituelle, mais que celle-ci était
entière dans une activité adaptée tenant compte des limitations fonctionnelles suivantes :
« pas de travail en force avec les mains, de port de charge > 3 kg, de mouvements des
bras au-dessus du plan des épaules, de marche prolongée et/ou en terrain irrégulier, de
montée/descente récurrente d’escaliers, de travaux accroupis/à genoux, sur échafaudage ».
Le SMR a apprécié la situation en ces termes (sic) :
« […]
Assuré […], en IT [incapacité de travail] à taux variables depuis le 29.04.2021
suite à une atteinte orthopédique.
On
comprend (…) que suite à une déchirure méniscale traumatique du genou [droit] le
29.04.2021, il bénéficie d’une méniscectomie en juin 2021 (évolution favorable)
et avec l’usage de cannes il développe des douleurs des épaules avec mise en évidence
de troubles dégénératifs préexistants, aboutissant à une prise en charge chirurgicale
à [gauche] par le Dr F.________ le 23.02.2022 (s/p [status post] ténotomie du biceps, synovectomie
et acromioplastie). Il reprend à 20 % le 11.04.2022. Examiné par le
Dr
W.________, chirurgie générale et traumatologue, le 17.10.2022 pour l’APG
(…), est conclu à un syndrome sous-acromial des 2 épaules avec tendinopathie du
biceps [gauche]. CTAH [capacité de travail dans l’activité habituelle] 20 % (part
administrative, la reprise du reste serait délétère), CTAA [capacité de travail dans
une activité adaptée] 100 [%], LF [limitations fonctionnelles] : pas de port de charges
>15 kg, à hauteur du tronc (lever une charge, manipuler une charge), pas de port de charges
au-dessus, pas de port de charges en porte-à-faux, pas de mouvement répétitif des épaules
avec charges. A nouveau en IT [à] 100 % depuis une arthroscopie du genou [gauche] avec méniscectomie
partielle interne le 23.11.2022 (…).
Le
Dr F.________, chirurgien
orthopédique, dans son RM [rapport médical] du 24.05.2023
ajoute aux diagnostics une arthrose des mains, la prise en charge du syndrome sous-acromial épaule
[droite] le 19.04.2023 (acromioplastie + ténotomie biceps). Puis il confirme l’inexigibilité
de son activité habituelle, et CT résiduelle théorique dans une activité adaptée
(
RM du 4.07.2023
[…]). Dans son
RM
du 10.08.2023
épaule [droite] encore en phase
de récupération, bonne évolution à [gauche]. CT dans une activité sans port
de charge ou mouvements en force des MS [membres supérieurs]. Dans son
RM
du 14.12.2023
confirme qu’en raison de la
polyarthrose précoce (troubles dégénératifs avancés des épaules, débutant
des genoux, arthrose avancée des mains) CT nulle comme constructeur métallique,
LF
: efforts en force avec les mains, > 3 kg,
montée/descente des escaliers, gestes loin du corps avec les épaules. Joint le
concilium
rhumatologique de la Dre X.________ du 23.11.2023
excluant une atteinte rhumatismale (au status : Limitation des amplitudes articulaires des 2 épaules,
douloureuse à [droite] ; et des mains (à [gauche] flexion dorsale 20°, palmaire 30°,
abduction limitée à 20° ddc [des deux côtés], à [droite] flexion dorsale
30°, palmaire 40°, carpe bossu ddc, surtout à [droite]).
Conclusion
:
Nous
pouvons valider, en lien avec sa polyarthrose, l’inexigibilité de son activité habituelle
et une pleine CT médico-théorique dans une activité adaptée depuis toujours moyennant
des IT non durable de max 3 mois après chaque intervention chirurgicale (23.06.2021, 23.02.2022,
23.11.2022, 19.04.2023). »
Dans un rapport du 4 mars 2024, le Dr B.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a indiqué avoir vu l’assuré à sa
consultation pour de fortes douleurs au niveau des deux mains, présentes depuis plus d'un an et
accentuées récemment. A l'examen clinique, le spécialiste a noté des douleurs assez
diffuses au niveau de la main droite, ainsi qu’à la mobilisation des doigts longs et du pouce.
[Le score de] Kapandji était de 5, la mobilité du poignet droit était limitée en
flexion-extension à 15-0-0, alors que la mobilité en prosupination était complète.
La force au [dynamomètre] Jamar était mesurée à 20 kg à gauche, contre quasiment
0 à droite. Les imageries radiographiques et d'IRM montraient assez peu d'arthrose au niveau du
poignet, soit une simple légère arthrose au niveau STT [scapho-trapézo-trapézoïdienne]
et une arthrose carpo-métacarpienne au niveau des 3
ème
et 1
er
rayons, ce qui pouvait difficilement expliquer l'importance des symptômes présents, notamment
la quasi ankylose du poignet et l'absence de force de poigne. Devant cette discordance radioclinique,
le Dr B.________ demandait la réalisation d’un examen de SPECT-CT (
Single
photon emission computed tomography
).
Aux termes d’un rapport intitulé « scintigraphie osseuse en trois phases »
du 13 mars 2024, le Dr N.________, spécialiste en médecine nucléaire et radiologie,
concluait à « une arthrose inflammatoire scapho-trapézo-trapézoïdienne
à droite avec anomalie morphologique modérée à type d’ostéophyte débutante ».
Dans un nouveau rapport du 21 mars 2024, le Dr B.________ a confirmé qu’il n’était
pas en mesure d’expliquer l'importance des symptômes présents chez l’assuré,
notamment l'ankylose du poignet, l'absence de force de poigne et les douleurs au niveau des doigts qui,
selon lui, ne pouvaient pas être expliqués par ce qui avait été observé à
l’examen de SPECT-CT [ou scintigraphie], à savoir essentiellement une arthrose STT débutante.
Le spécialiste ne retenait en conséquence aucune indication chirurgicale, ni aucune autre solution
thérapeutique évidente, en soulignant la probabilité que des facteurs extra somatiques
exercent une influence sur les douleurs ressenties.
Le 25 avril 2024, le Dr F.________ s’est adressé à l’OAI en ces termes (sic) :
« […]
Je me réfère à ma lettre du 14
décembre 2023, qui est restée sans réaction de votre part.
La
situation du patient se détériore de plus en plus et son handicap augmente, si bien que je
dois corriger mon appréciation d'il y a quatre mois, et je ne suis pas sûre qu'une reconversion
sera possible vu qu'il est handicapé au niveau des deux membres inférieurs et des deux membres
supérieurs. Après une nouvelle consultation en milieu universitaire, en chirurgie de la main,
il n'y a plus d'espoir d'améliorer médicalement sa situation. […]
»
Dans un rapport du 8 mai 2024 faisant suite aux questions complémentaires de l’OAI, le Dr
F.________ a indiqué que l’évolution de son patient était stationnaire du point
de vue anatomique, mais qu’elle s’était péjorée du point de vue anamnestique,
principalement à cause de douleurs aux deux mains, l’assuré ressentant de vives douleurs
à la moindre tentative de mobilisation du poignet ou d’usage de la main, ce qui entraînait
une limitation durable des efforts avec les deux mains. Selon le spécialiste, la capacité de
travail était toujours nulle. S’il ne voyait aucune contre-indication médicale à
une mesure de réinsertion, il soulignait qu’aucune amélioration de la capacité de
travail n’était possible dans l'activité actuelle et relevait qu’il ne voyait pas
dans quelle activité son patient pourrait retrouver une capacité de travail si la situation
demeurait semblable.
Dans un nouveau compte-rendu du 18 juin 2024, la permanence SMR a estimé qu’après examen
des nouveaux éléments médicaux reçus, il n’y avait pas d’élément
marquant permettant de modifier les conclusions du rapport SMR du 6 février précédent,
et confirmait une capacité de travail médico-théorique entière dans une activité
adaptée.
Dans un document intitulé « REA – Rapport final » du 16 juillet 2024,
l’OAI, reprenant les conclusions du rapport d’intervention précoce établi par [...]
le 26 octobre 2022, a estimé qu’aucune mesure ne serait susceptible de réduire le préjudice
économique de l’assuré, celui-ci étant âgé de 57 ans et n’ayant
pas obtenu de CFC (certificat fédéral de formation) par le passé. Il considérait
que la meilleure solution était la mise en valeur de ses compétences en lien avec la construction
métallique ainsi qu’avec l’industrie légère, en précisant que l’intéressé
pourrait suivre une formation pratique, mais que celle-ci ne réduirait pas le préjudice économique.
Une aide au placement sous la forme d’une séance d’information serait proposée
à l’assuré.
Dans un document du même jour intitulé « calcul du degré d’invalidité »,
les exemples d’activités adaptées suivantes étaient mentionnés : « […]
un travail simple dans le domaine industriel léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance
d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans des activités simples
et légères, ouvrier dans le conditionnement, comme opérateur sur machines conventionnelles
(perçage, fraisage, taraudage et autres), contrôle qualité, comme aide-administratif en
lien avec la construction métallique (réception, devis, facturation) ou vente simple (shop
et autres) ».
Par projet de décision du 29 juillet 2024, l’OAI a fait savoir à l’assuré
qu’il comptait lui nier le droit à des mesures professionnelles et à une rente d’invalidité.
Il a retenu que, depuis le mois d’avril 2021, sa capacité de travail était réduite
pour raisons de santé et que l’exercice de son activité habituelle n’était
plus considéré comme étant en adéquation avec son état de santé. Néanmoins,
il ressortait du dossier que l’assuré présentait une capacité de travail pleine
et entière dans toutes activités adaptées. Après comparaison des revenus, en 2022
– année d’ouverture de l’éventuel droit à une rente –, le degré
d’invalidité était de 12,93 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente. Le
calcul du degré d’invalidité avait été adapté au 1
er
janvier 2024, date à laquelle le règlement de l’assurance-invalidité prévoyait
une déduction automatique de 10 % sur le revenu d’invalide. Le degré d’invalidité
de 21,64 % ainsi obtenu était toujours insuffisant pour ouvrir le droit à une rente.
Par communication du même jour, l’OAI a octroyé à l’assuré une aide au
placement.
Le 26 août 2024, l’assuré a fait part de ses objections à l’encontre de ce
projet de décision, en faisant valoir qu’il lui était impossible de travailler dans toutes
activités en raison de ses douleurs aux épaules et aux membres inférieurs, ainsi que d’une
arthrose inflammatoire aux poignets, en particulier le droit, avec des blocages, qui empêchait tout
mouvement de ce membre et nécessitait impérativement le port d’une attèle, sans
quoi celui-ci était trop douloureux et insupportable.
Par un formulaire daté du même jour, l’assuré a fait savoir à l’OAI qu’il
renonçait à l’aide au placement.
Par courrier du 7 novembre 2024, l’assuré a confirmé son opposition en réitérant
les arguments déjà exposés.
Par décision du 13 novembre 2024, l’OAI a confirmé son projet du 29 juillet précédent.
Dans sa prise de position du même jour, l’OAI a souligné que tous les rapports médicaux
produits avaient été pris en compte par le SMR dans son appréciation sur laquelle était
fondée le projet du 29 juillet 2024, et que les éléments apportés par l’assuré
ne lui permettaient pas de revoir sa position.
B.
Par acte du 22 novembre 2024, R.________ a interjeté recours contre cette décision devant la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant implicitement à sa réforme
en ce sens qu’une rente d’invalidité entière lui était accordée. Il a
fait valoir, en substance, qu’il était en incapacité totale de reprendre une activité
professionnelle, quelle qu’elle soit, en raison de ses douleurs aux jambes, aux épaules et
aux poignets. Il estimait ainsi que l’intimé n’avait pas correctement pris en compte
son état de santé. Il a joint le rapport de scintigraphie osseuse du 1
er
(
recte
: 13) mars
2024 du Dr N.________, ainsi que le rapport du 25 avril 2024 du Dr F.________, figurant déjà
au dossier de l’OAI.
Dans sa réponse du 23 janvier 2025, l’intimé a proposé le rejet du recours et le
maintien de la décision attaquée, en renvoyant pour le surplus aux avis du SMR des 6 février
et 18 juin 2024.
En réplique, le 4 février 2025, le recourant a maintenu ses conclusions en se prévalant
en particulier des rapports médicaux précédemment produits.
Dupliquant le 7 mars 2025, l’intimé a maintenu sa position.
Dans de nouvelles déterminations du 8 septembre 2025, le recourant a fait valoir que son état
de santé s’était encore dégradé et qu’il avait dû consulter, notamment
en raison de douleurs aux coudes. Il a transmis un rapport de consultation du 22 août précédent
du Dr F.________, selon lequel la situation de l’intéressé s’était aggravée,
en raison de la confirmation d’une arthrose inflammatoire aux deux mains, avec doigts à ressort,
et de l’apparition d’un kyste arthro synovial au poignet gauche ainsi que d’un [syndrome
du] tunnel carpien à droite qui, selon un examen neurologique, méritait une cure chirurgicale.
Il souffrait en outre de douleurs de plus en plus importantes qui remontaient jusqu’aux coudes,
également de type arthrosique. Selon le spécialiste, l’assuré était incapable
de retrouver une activité professionnelle impliquant l’usage des mains et devait par conséquent
être pris en charge par l’AI.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité de l’AI, singulièrement
sur sa capacité de travail.
3.
a)
Dans le cadre du « développement continu de l’AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment –
ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est postérieure au 1
er
janvier 2022, la situation est régie par les nouvelles dispositions légales et réglementaires
en vigueur dès le 1
er
janvier 2022. Concrètement, cela concerne toute demande d’octroi de rente d’invalidité
déposée à partir du 1
er
juillet 2021 compris (art. 29 al. 1 LAI, inchangé par la réforme).
b)
En l’espèce, le recourant a présenté une diminution notable de sa capacité
de travail depuis le 29 avril 2021. Le délai de carence d’une année a donc commencé
à courir à partir de cette date (art. 28 al. 1 let. b LAI). Le recourant a cependant déposé
sa demande de prestations auprès de l’OAI le 31 mai 2022, si bien que le droit éventuel
à une rente naîtrait au plus tôt six mois après cette date, soit dès le 1
er
décembre 2022 (art. 29 al. 1 LAI). Partant, ce sont les dispositions en vigueur à partir du
1
er
janvier
2022 qui s’appliquent à la présente situation.
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). L’évaluation du taux d’invalidité
des assurés exerçant une activité lucrative est régie par l’art. 16 LPGA. A
cette fin, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint
dans sa santé est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
5.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation,
sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et
les références citées ; TF 8C_782/2023 du 6 juin 2024 consid. 4.2.1).
b)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_71/2024 du 30 août 2024 consid. 3.3).
d)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al.
2
bis
LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer
la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou
d’un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en raison
de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs
pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante
aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à
la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé
de la situation médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1
; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011
du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant de poser
des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée si des
doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des constatations
effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité consid.
5.1 et les références citées).
e)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_757/2023 du 20
décembre 2024 consid. 7 ; TF 8C_220/2024 du 4 octobre 2024 consid. 3.2).
6.
a)
En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant est atteint dans sa santé
au niveau des genoux, des épaules et des mains, et qu’il n’est, dès lors, plus
en mesure d’exercer son activité habituelle de constructeur métallique indépendant.
Le recourant fait valoir que son état de santé et les douleurs dont il souffre, en particulier
aux épaules, aux poignets et aux mains, l’empêchent d’exercer une quelconque activité
professionnelle.
b)
aa)
En ce qui concerne les atteintes dont se prévaut l’assuré, il est établi que ce
dernier a souffert, à la suite d’un traumatisme survenu le 29 avril 2021, d’une déchirure
méniscale interne du genou droit, pour laquelle il a bénéficié d’une ménisectomie
partielle interne le 23 juin 2021 (cf. rapport du 31 mai 2021 et protocole opératoire du 23 juin
2021 du Dr F.________). Il a ensuite développé des douleurs aux deux épaules, d’abord
à gauche, en raison d’un syndrome de conflit sous-acromial postérieur, d’origine
dégénérative, révélé par l’usage de cannes, pour laquelle il a subi
une ténotomie du biceps gauche avec synovectomie et acromioplastie en date du 23 février 2022
(cf. rapport d’IRM du 17 septembre 2021 du Dr D.________ et rapports des 30 décembre 2021,
25 mars 2022 et protocole opératoire du 23 février 2022 du Dr F.________). L’assuré
a ensuite subi deux nouvelles opérations, soit une méniscectomie partielle du genou gauche
le 23 novembre 2022 puis, le 19 avril 2023, une acromioplastie et ténotomie du biceps pour la prise
en charge du syndrome sous-acromial de l’épaule droite (cf. protocoles opératoires des
23 novembre 2022 et 19 avril 2023 du Dr F.________). L’intéressé a ensuite
connu de fortes douleurs aux mains et aux poignets pour lesquelles le Dr F.________ a retenu le diagnostic
d’arthrose avancée des mains, surtout à droite, en particulier de l’articulation
carpo-métacarpienne, avec un carpe bossu et une disparition complète de l’interligne,
qui n’était pas curable chirurgicalement (cf. rapports des 28 mars 24 mai, 10 août
et 14 décembre 2023). Un examen rhumatologique ainsi que des bilans radiologique et sanguin ont
toutefois permis à la Dre X.________ d’écarter le diagnostic de rhumatisme inflammatoire
ou métabolique à l’origine de ses douleurs. Des examens cliniques chez un spécialiste
en chirurgie de la main, complétés par une scintigraphie osseuse en trois phases, n’ont
en outre pas permis d’expliquer l’importance des douleurs ressenties par l’assuré
au niveau des doigts, ni l’ankylose du poignet et l’absence de force de poigne, l’imagerie
en question ayant mis en évidence essentiellement une arthrose scapho-trapézo-trapézoïdienne
débutante (cf. rapports des 4 et 21 mars 2024 du Dr B.________ et rapport de scintigraphie
du 13 mars 2024 du Dr N.________).
bb)
Dans son rapport du 17 octobre 2022, le Dr W.________ a indiqué que la capacité de travail
de l’assuré dans son activité habituelle était de 20 % depuis le 11 avril
2022, en précisant que ce taux valait pour des travaux de nature administrative, sans port de charge
conséquent, ni de travail avec les mains au-dessus des épaules. Il bénéficiait, dès
le jour de l’examen, d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, à savoir : « pas de port de charges de plus
de 15 kg, à hauteur du tronc (lever une charge, manipuler une charge), pas de port de charges au-dessus,
pas de port de charges en porte-à-faux, pas de mouvement répétitif des épaules avec
charges ». Le Dr W.________ estimait en outre qu’une reprise à un taux supérieur
à 20 % de son activité habituelle était peu probable, en raison des charges importantes
que celle-ci impliquait, raison pour laquelle une reconversion professionnelle était indiquée.
Pour sa part, le Dr F.________ a initialement mentionné une capacité de travail de 20 % dans
l’activité habituelle, ajoutant que le pronostic était favorable quant à l’évolution
probable de son état de santé et de son rendement, et a fait état de limitations fonctionnelles
incluant le port de charges lourdes supérieures à 5 kg et les activités en hauteur avec
les bras (cf. attestation médicale du 18 août 2022). Il a ensuite qualifié de « réservé »
le pronostic d’une reprise à 100 % et évalué la capacité de travail dans une
activité adaptée entre 50 et 100 % suivant l’activité (cf. rapport du 19 décembre
2022), puis a mentionné une évolution favorable s’agissant des genoux, respectivement
défavorable s’agissant des épaules et des poignets, en faisant mention de limitations
fonctionnelles importantes, sans autre précision, au niveau des épaules et des mains, et en
expliquant qu’il ne pouvait se prononcer en l’état sur la capacité de travail dans
une activité adaptée, l’assuré venant de se faire opérer de l’épaule
droite (cf. rapport du 24 mai 2023). Dans son rapport du 4 juillet 2023, le chirurgien traitant a exposé
que les atteintes aux deux épaules et aux deux poignets étaient sévères et que l’activité
habituelle ne pourrait pas être reprise, seule une activité de bureau demeurant théoriquement
exigible, tout en précisant que les possibilités de reconversion lui semblaient minces. Il
a par la suite confirmé ce constat, en précisant que l’épaule droite était
encore en cours de récupération (cf. rapport du 10 août 2023), puis a défini des
limitations fonctionnelles incluant le port de charge dépassant 3 kg et des douleurs lors des efforts
en force avec les mains, à la montée et à la descente des escaliers, ainsi que lors des
gestes loin du corps avec les épaules (cf. rapport du 14 décembre 2023).
cc)
Sur cette base, le SMR a retenu que le recourant souffrait d’une atteinte invalidante depuis le
29 avril 2021, savoir un syndrome sous-acromial des deux épaules, une gonarthrose débutante
des deux genoux et une arthrose avancée des deux mains, entraînant l’inexigibilité
de son activité habituelle de constructeur métallique. Il a toutefois constaté qu’il
bénéficiait d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
depuis toujours, les limitations fonctionnelles étant les suivantes : pas de travail en force avec
les mains, de port de charge supérieur à 3 kg, de mouvements des bras au-dessus du plan
des épaules, de marche prolongée et/ou en terrain irrégulier, de montée/descente
récurrente d’escaliers, de travaux accroupis/à genoux, sur échafaudage (cf. rapports
SMR des 6 février et 18 juin 2024).
dd)
Aux termes de son rapport du 25 avril 2024, le Dr F.________ relève que la situation de l’assuré
se détériore de plus en plus et qu’il n’y a plus d’espoir d’améliorer
médicalement l’état de ses mains. Il déclare ne pas être certain qu’une
reconversion soit possible au vu de ses atteintes aux deux membres inférieurs et supérieurs.
Dans son rapport subséquent du 8 mai 2024, ce médecin précise que la situation de son
patient est restée stationnaire du point de vue anatomique, mais s’est toutefois péjorée
du point de vue anamnestique, l’assuré ressentant de vives douleurs à la moindre tentative
de mobilisation des poignets ou des mains, entraînant une limitation durable des efforts avec les
deux mains. Il conclut à une capacité de travail nulle, en précisant qu’il ne voit
pas de contre-indication médicale à une réadaptation et en exposant ne pas parvenir à
identifier d’activité dans laquelle l’assuré pourrait retrouver une capacité
de travail. Cela étant, le Dr F.________, reprend son appréciation telle que déjà
communiquée précédemment. Il ne fait pas état de limitations fonctionnelles plus
restrictives que celles retenues par l’OAI et ne se prononce pas sur la capacité de travail
exigible de son patient dans une activité adaptée. Singulièrement, il n’explique
pas en quoi les douleurs présentées par l’intéressé impliqueraient des limitations
fonctionnelles plus importantes ou diminueraient dans une plus large mesure sa capacité résiduelle
de travail, ni n’avance aucun autre élément qui pourrait conduire à retenir une
solution différente concernant le droit à une rente d’invalidité. Ainsi, le recourant
ne saurait se prévaloir du rapport de ce médecin pour mettre en doute le bien-fondé des
conclusions du SMR.
Par ailleurs, aucun élément médical au dossier ne vient contredire les conclusions du
SMR ; en particulier, aucun avis médical circonstancié ne fait état d’une incapacité
de travail dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles. De surcroît,
l’appréciation du SMR est fondée sur une analyse complète des pièces mises
à disposition. Elle est bien expliquée et les conclusions médicales sont motivées
de manière cohérente et convaincante. Il y a par conséquent lieu d'admettre que celles-ci
répondent aux exigences jurisprudentielles en matière de valeur probante. On relèvera
également que les limitations fonctionnelles définies par le SMR et reprises par l’intimé
correspondent en tous points à celles décrites en dernier lieu par le Dr F.________, dans son
rapport du 14 décembre 2023.
Au surplus, le recourant produit un rapport du 22 août 2025 du Dr F.________, faisant état
d’une aggravation de sa situation et de ses douleurs. Il sied de constater que les atteintes rapportées,
à savoir une arthrose des mains et un kyste arthro synovial à la main gauche – (cf. rapport
d’IRM du 13 mars 2023) s’agissant de la main droite – sont déjà connues
et ont été prises en compte par le SMR, respectivement l’OAI. Pour ce qui est de l’apparition
d’un syndrome du tunnel carpien à la main droite qui, selon le Dr F.________, mériterait
une cure chirurgicale, on constate que ce médecin ne fait pas état de limitations fonctionnelles
plus restrictives que celles retenues par l’intimé ni ne se prononce sur la capacité
de travail résiduelle de son patient. C’est également le lieu de rappeler que le juge
des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées d’après
l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue ;
les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation devant faire l’objet
d’une nouvelle décision administrative (cf. ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; TF 8C_105/22
du 12 juillet 2022 consid. 4.1).
c)
Il résulte de ce qui précède
que l’intimé était fondé à retenir une capacité de travail entière
de l’assuré dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, aucun
élément se rapportant à la situation prévalant au moment de la décision entreprise
ne permettant de remettre en cause ce constat.
7.
Sur le plan économique, le recourant ne conteste pas les revenus sans et avec invalidité retenus
par l’intimé, ni le recours à l’Enquête suisse sur la structure des salaires
ou le calcul du taux d’invalidité, lequel aboutit à un degré d’invalidité
de 13 %, respectivement de 22 % dès le 1
er
janvier 2024 (chiffres arrondis ; cf. ATF 130 V 121 consid. 3.2), n’atteignant
pas le seuil de 40 % et, partant, n’ouvrant pas de droit à une rente d’invalidité
(art. 28 al. 1 LAI). Vérifiés d’office, ces éléments peuvent
être confirmés.
8.
Se pose encore la question du droit de l’assuré à des mesures d’ordre professionnel.
a)
Selon l'art. 8 al. 1 LAI, les assurés invalides ou menacés d'une invalidité (art. 8 LPGA)
ont droit à des mesures de réadaptation pour autant que ces mesures soient nécessaires
et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer leur capacité de gain ou leur capacité
d'accomplir leurs travaux habituels (let. a) et que les conditions d'octroi des différentes mesures
soient remplies (let. b). L’art. 8 al. 3 let. b LAI dispose que les mesures de réadaptation
comprennent notamment les mesures d’ordre professionnel au sens des art. 15 à 18d LAI (orientation
professionnelle, formation professionnelle initiale, reclassement, placement et aide en capital).
En vertu de l'art. 17 al. 1 LAI, la personne assurée a droit au reclassement dans une nouvelle profession
si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi,
selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Est réputé invalide
au sens de l'art. 17 LAI celui qui n'est pas suffisamment réadapté, l'activité lucrative
exercée jusque-là n'étant plus raisonnablement exigible ou ne l'étant plus que partiellement
en raison de la forme et de la gravité de l'atteinte à la santé. Le seuil minimum fixé
par la jurisprudence pour ouvrir droit à une mesure de reclassement est une diminution de la capacité
de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3 ; 130 V 488 consid. 4.2 et les références
citées).
b)
En l’espèce, quand bien même le taux d’invalidité atteint le seuil de 20 %
ouvrant le droit à un reclassement professionnel, il faut admettre, avec l’intimé, qu’aucune
mesure ne permettrait de réduire le préjudice économique. L’OAI a en effet considéré
que la meilleure solution était la mise en valeur de ses compétences en lien avec la construction
métallique ainsi qu’avec l’industrie légère, en précisant que l’intéressé
pourrait suivre une formation pratique, mais que celle-ci ne réduirait pas le préjudice économique
(cf. « REA – Rapport final » du 16 juillet 2024). On relèvera au surplus
que les limitations fonctionnelles du recourant lui permettent d’exercer de nombreuses activités
ne nécessitant pas de formation particulière hormis une mise au courant initiale (activités
légères visées par l’ESS, skill_level, niveau de compétence 1 ; cf. TF 9C_486/2022
du 17 août 2023 consid. 8), telles que listées par l’OAI, à savoir « […]
un travail simple dans le domaine industriel léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance
d’un processus de production, ouvrier à l’établi dans des activités simples
et légères, ouvrier dans le conditionnement, comme opérateur sur machines conventionnelles
(perçage, fraisage, taraudage et autres), contrôle qualité, comme aide-administratif en
lien avec la construction métallique (réception, devis, facturation) ou vente simple (shop
et autres) » (cf. « calcul du degré d’invalidité » du 16
juillet 2024).
L’intimé a, par ailleurs, accordé une mesure d’aide au placement au recourant par
communication du 29 juillet 2024, à laquelle celui-ci a déclaré renoncer le 26 août
suivant, au motif que son état de santé ne le permettait pas. Il demeure toutefois loisible
à ce dernier de solliciter l’intimé en tout temps pour la mise en œuvre de cette
mesure.
9.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI).
Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de
ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA) et a procédé sans le concours d’un mandataire qualifié
(ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 13 novembre 2024 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de R.________.
I
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
R.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :