vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 880 · 2020-12-15 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, VIRUS{MALADIE}, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, FORCE PROBANTE, SIDA | 28 LAI, 28a LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.12.2020 Arrêt / 2020 / 880

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
34/20 - 408/2020
ZD20.004687
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 décembre 2020
__________________
Composition :
Mme
Berberat
,
présidente
M.
Neu et Mme Brélaz Braillard, juges
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Christian Favre, avocat, à Lausanne
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé, à Vevey.
_______________
Art.
17 LPGA ; art. 28 et 28a LAI.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant turc né en
1966, divorcé sans enfants, est entré en Suisse en 1988, respectivement 1992. Titulaire d’un
diplôme d’ingénieur en bâtiment dans son pays d’origine, il a travaillé
en qualité de mécanicien au service de la société D.________SA dès le mois de
juillet 1995.
En date du 14 avril 1997, il a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), motifs pris d’infections intestinales.
L’instruction de cette requête a mis en évidence que l’assuré était suivi
régulièrement au sein du Centre hospitalier C.________ depuis mai 1996 en raison d’une
infection par le VIH (virus de l’immunodéficience humaine), révélée par une
iléite récidivante à cytomégalovirus. Il présentait un status post résection
iléo-caecale pour perforation iléale, un iléus grêle sur bride opératoire et
une probable maladie de Crohn (cf. rapport de la Division des maladies infectieuses du Centre hospitalier
C.________ du 17 juillet 1997). Une expertise psychiatrique, confiée par l’OAI au
Dr
F.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a conclu à un épisode dépressif
majeur chronique (cf. rapport du Dr F.________ du 29 juillet 1998).
Par décision du 23 février 2000, l’OAI a mis l’assuré au bénéfice
d’une rente entière d’invalidité, fondée sur un taux de d’invalidité
de 100 %, à compter du 1
er
avril 1997.
Au terme de deux procédures de révision d’office, l’OAI a confirmé le droit
de l’assuré à une rente entière d’invalidité par communications des 2
avril 2001 et 10 janvier 2006.
B.
Dans le cadre d’une troisième procédure de révision d’office, initiée
le 3 février 2010, l’OAI a découvert que l’assuré avait repris son emploi
auprès de D.________SA et dégagé des revenus annuels correspondant à une activité
exercée à plein temps entre 2000 et 2009.
Par décision de mesures provisionnelles du 18 octobre 2010, l’OAI a suspendu la
rente d’invalidité de l’assuré à compter du 31 octobre 2010 jusqu’à
droit connu sur l’issue de la procédure de révision d’office.
A la demande de l’OAI, les Drs H.________, spécialiste en médecine interne générale,
et K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, du Centre G.________, ont réalisé
une expertise pluridisciplinaire les 16 et 17 mars 2011. Dans leur rapport du 23 août
2011, les experts ont estimé que l’infection VIH de stade C3 depuis 1996, traitée par
trithérapie, ainsi qu’une ostéoporose et les suites d’une fracture pertrochantérienne
gauche en 2007 (ablation du matériel d’ostéosynthèse en 2008), se répercutaient
sur la capacité de travail de l’assuré. Dite capacité n’était en revanche
pas impactée sur le plan psychiatrique par une dysthymie ou dysphorie. L’assuré était
en définitive doté d’une capacité de travail de 100 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles sur le plan physique, à savoir sans déplacement
sur de longues distances, sans port répétitif de lourdes charges, ainsi qu’avec des horaires
fixes et réguliers en raison de la trithérapie. Une diminution de rendement de 25 % pouvait
être prise en compte. L’activité antérieure de mécanicien de précision
n’était pas adaptée, car elle impliquait le tournage de grosses pièces et était
de ce fait « trop lourde ». Aucune limitation fonctionnelle n’était relevée
au plan psychique. Un état dépressif majeur avait été décrit entre 1996 et 1998,
mais s’était vraisemblablement résorbé six à douze mois après l’expertise
du Dr F.________ du 29 juillet 1998, soit en 1999.
La production du dossier constitué par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(CNA) à la suite de la fracture du fémur survenue en 2007 a révélé des périodes
d’incapacité totale de travail de mars à septembre 2007 et de mars à mai 2008. La
CNA avait servi ses prestations à l’assuré en sa qualité d’employé de
D.________SA.
Par avis médical du 13 septembre 2011, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(SMR) s’est rallié aux conclusions des experts du Centre G.________ et retenu une amélioration
de l’état de santé de l’assuré, survenue en 1999 et autorisant l’exercice
d’une activité adaptée à plein temps, sous réserve d’une possible diminution
de rendement de 25 %.
Par décision du 18 septembre 2012, l’OAI a supprimé la rente d’invalidité
servie à l’assuré avec effet rétroactif au 1
er
octobre 2005, soit sept ans avant la suppression effective du versement de la rente.
L’OAI a en outre exigé la restitution des prestations indûment touchées durant la
période s’étendant du 1
er
octobre 2005 au 31 octobre 2010, pour un total de 103'444 fr. aux termes d’une décision du
25 septembre 2012.
C.
B.________, assisté de Me Christian Favre, a, dans un premier temps, déféré la décision
du 18 septembre 2012 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par
acte de recours du 22 octobre 2012 (cause AI 251/12). Il a, dans un second temps, formé recours
contre la décision de restitution du 25 septembre 2012 par un mémoire du 24 octobre 2012
(cause AI 255/12)
Par arrêt du 19 janvier 2015 (AI 251/12 – 14/2015), la Cour des assurances sociales a
partiellement admis le recours contre la décision du 18 septembre 2012, renvoyant le dossier
à l’OAI pour qu’il établisse de manière chiffrée les revenus avec et
sans invalidité du recourant. Elle a estimé qu’une modification de la situation médicale
dès janvier 2010 justifiait de déterminer le degré d’invalidité de l’assuré
dans l’exercice d’une activité adaptée. Elle a confirmé au surplus la suppression
de la rente d’invalidité pour la période du 1
er
octobre 2015
au 31 décembre 2009.
L’OAI a recouru contre l’arrêt cantonal du 19 janvier 2015 auprès du
Tribunal fédéral. Par arrêt du 16 décembre 2015 (9C_137/2015), le Tribunal
fédéral a admis le recours, annulé le jugement de la Cour des assurances sociales du 19 janvier 2015
et confirmé la décision de l’OAI du 18 septembre 2012. Il a considéré
que le rapport d’expertise du Centre G.________ du 23 août 2011 satisfaisait aux
réquisits jurisprudentiels et pouvait se voir accorder pleine valeur probante. Contrairement à
ce qu’avait retenu la cour cantonale, il ne ressortait toutefois pas de ce document que la situation
médicale de l’assuré s’était modifiée à compter de janvier 2010.
Les experts du Centre G.________ avaient uniquement attesté d’une aggravation temporaire en
2007 (fracture du fémur) sur le plan de la médecine interne. Quant à l'état de santé
psychique, ils avaient retenu une amélioration six à douze mois après l'expertise du Dr
F.________. La capacité de travail était désormais entière sous cet angle. Selon
les Drs H.________ et K.________, l'incapacité de travail était complète dans l'activité
antérieure, mais une activité adaptée à l'invalidité (soit un travail exempt
de port de charges lourdes et de marche prolongée) pouvait être exercée à 100 %
avec une diminution de rendement de 25 % compte tenu de la fatigue liée à la trithérapie.
Les constations de fait de la cour cantonale étaient en définitive bien fondées quant
à l’admission d’une modification de la situation médicale de l’assuré
depuis l’année 2000. En revanche, aucune modification de l’état de santé de
l’assuré à partir de janvier 2010 ne ressortait du rapport d’expertise Centre G.________.
L'absence de perte de gain, constatée par l'OAl dans la décision du 18 septembre 2012
pour la période allant jusqu'à fin 2009, restait donc valable pour la période postérieure.
A la suite de cet arrêt fédéral, la Cour de céans a repris l’instruction de
la cause AI 255/12. Par arrêt du 12 juillet 2016 (AI 255/12 – 184/2016), elle a
confirmé la décision de l’OAI du 25 septembre 2012 prononçant la restitution
des prestations indûment touchées par B.________ d’octobre 2005 à octobre 2010,
à hauteur de 103'444 francs.
D.
Le 21 septembre 2016, B.________ a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de
l’OAI, indiquant souffrir du VIH, de dépression et d’anxiété depuis 1996,
ainsi que d’ostéoporose depuis dix ans. Il a précisé être suivi depuis 2011
par la Dre M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et être totalement
incapable de travailler depuis 1996. Etaient joints à sa demande des rapports des 4 mai 2016 du
Service des maladies infectieuses du Centre hospitalier C.________ et du 6 juin 2016 de la
Dre M.________. Les Drs J.________, médecin adjoint, et L.________, chef de clinique du Service
des maladies infectieuses du Centre hospitalier C.________, faisaient état, en sus des pathologies
connues de l’OAI, de douleurs pariétales de la cage thoracique, attribuées à l’ostéoporose
après l’exclusion d’une cause coronarienne sur le plan cardiologique, et de la persistance
d’un trouble dépressif, en dépit d’un traitement antidépresseur et d’un
suivi psychothérapeutique. Quant à la Dre M.________, elle a relaté un état dépressif
en réaction au VIH, aggravé « depuis 2010 après les litiges avec l’Office
AI ». A son avis, l’incapacité de travail était totale.
Par décision du 27 février 2017, reprenant les termes d’un projet de décision du
12 janvier 2017, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de
prestations formulée par l’assuré.
E.
Par acte de recours du 30 mars 2017, complété avec le concours de Me Favre le 2 mai 2017,
B.________ a déféré la décision du 27 février 2017 à la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal. Il a conclu principalement au renvoi de la cause à l’OAI pour
instruction avant nouvelle décision, subsidiairement à l’octroi d’une rente entière
d’invalidité depuis le 1
er
mars 2017. Était produit un nouveau rapport de la Dre M.________, laquelle relevait l’aggravation
de l’état de santé psychique de son patient « depuis 2015, surtout après
les litiges avec l’Office AI ».
La Cour des assurances sociales a rendu son arrêt le 4 janvier 2018 (AI 115/17 –
1/2018), annulant la décision du 27 février 2017 et renvoyant la cause à l’OAI pour
examen au fond de la demande de prestations formulée le 21 septembre 2016. Ce faisant,
elle a retenu l’absence d’argument en faveur d’une aggravation de la situation sur
le plan somatique. En revanche, du point de vue psychique, la Cour estimait que les éléments
rapportés par la Dre M.________ rendaient plausible une péjoration de l’état de
santé de l’assuré.
F.
L’OAI a repris l’instruction de la requête de prestations de l’assuré et
a recueilli des rapports du Centre hospitalier C.________ et du Centre P.________, où l’assuré
est suivi depuis janvier 2018 par I.________ psychologue, sur délégation de la Dre Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Par rapport du 5 juin 2018, le Dr J.________
et la Dre N.________, cheffe de clinique auprès du Service des maladies infectieuses du Centre hospitalier
C.________, ont fait mention d’un état dépressif (antérieur à 2013), de douleurs
thoraciques atypiques avec dyspnée, sans substrat somatique identifié, depuis 2015 et d’une
infection au VIH. Le problème principal était l’état dépressif, qualifié
de sévère. La capacité de travail devait être évaluée par le psychiatre.
La psychologue I.________ et la Dre Q.________ ont complété un rapport à l’attention
de l’OAI le 18 septembre 2018, relatant une dépression sévère et chronique, sans
symptômes psychotiques, depuis 1996, associée à une pathologie somatique lourde. La capacité
de travail était nulle et le pronostic réservé.
Par pli du 5 décembre 2018, Me Favre a informé l’OAI de l’hospitalisation de l’assuré
au sein du Service de cardiologie du Centre hospitalier C.________ du 27 au 29 novembre 2018. La
lettre de sortie de ce service, datée du 3 décembre 2018, relatait la survenance d’un
syndrome coronarien aigu à risque modéré qui avait justifié une échocardiographie
trans-thoracique et une coronarographie.
Après consultation du SMR, l’OAI a délivré un mandat d’expertise pluridisciplinaire
au Centre Centre S.________ par communication du 24 janvier 2019. L’assuré a été
examiné les 22 mars et 10 avril 2019 par les Drs Z.________, spécialiste en médecine interne
générale, T.________, spécialiste en rhumatologie, W.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et X.________, spécialiste en cardiologie, en présence d’un traducteur.
Les experts ont communiqué leurs rapports respectifs et leur évaluation consensuelle du cas
le 28 juin 2019. Ils ont retenu les diagnostics suivants :
·
Infection VIH stade C3 (1996) sous trithérapie,
avec status après résection iléo-caecale pour perforation sur iléite récidivante
à cytomégalovirus, puis laparotomie pour bride (1996) ;
·
Coxalgies gauches chroniques après enclouage
pour fracture pertrochantérienne (2007), ablation du matériel d’ostéosynthèse
(2008) et possible conflit fémoro-acétabulaire ;
·
Lombalgies chroniques sur trouble statiques et
dégénératifs débutants, séquelles d’une ancienne maladie de Scheuermann ;
·
Ostéoporose axiale périphérique ;
·
Probable majoration des symptômes physiques
pour raisons psychologiques (F68.0) ;
·
Maladie coronarienne bitronculaire, avec status
post infarctus du myocarde sans élévation du segment ST (NSTEMI) sur occlusion de l’artère
interventriculaire antérieure (IVA) proximale, traitée par angioplastie et stent actif, ainsi
que status post intervention coronarienne percutanée (PCI)/stent sur deux lésions de l’artère
circonflexe proximale et distale (2018).
La capacité de travail était considérée comme nulle dans l’ancienne activité
sur le plan ostéoarticulaire et de la médecine interne, mais préservée à 80 %,
soit à 100 % avec une baisse de rendement de 20 % liée à la fatigue engendrée
par la trithérapie, dans une activité adaptée. Les limitations fonctionnelles avaient
trait aux déplacements prolongés, aux montées ou descentes itératives d’escaliers
ou de pentes, au travail en hauteur sur échelle ou échafaudage, au port de charges supérieures
à 5-10 kg, au travail avec des engins émettant des vibrations et aux travaux accroupi
ou agenouillé. Sur le plan psychique, le diagnostic d’exclusion de majoration des symptômes
n’était pas incapacitant. En l’absence d’une entité clinique psychiatrique,
il était difficile de déterminer des limitations fonctionnelles dans ce registre.
Par avis du 25 juillet 2019, le SMR s’est rallié aux conclusions du Centre S.________, de
sorte que le service de réinsertion de l’OAI a déterminé le préjudice économique
de l’assuré le 8 août 2019 sur la base des conclusions des experts. Il a mis en évidence
un degré d’invalidité de 24 % et renoncé à proposer une mesure d’aide
au placement, en l’absence des conditions subjectives nécessaires à l’octroi de
cette prestation.
Par projet de décision du 13 août 2019, l’OAI a informé l’assuré de ses
intentions de nier son droit à une rente d’invalidité, retenant en définitive l’absence
de modification de son état de santé susceptible de se répercuter sur sa capacité
de travail. Les termes de sa décision du 18 septembre 2012 demeuraient donc valables.
En dépit des objections formulées par l’assuré le 29 novembre 2019 avec
l’assistance de Me Favre, aux termes desquelles il s’est notamment prévalu d’un
rapport du 18 juin 2019 de la Dre R.________, spécialiste en cardiologie, l’OAI a rendu sa
décision le 18 décembre 2019, conformément au projet précité. Était
joint un courrier d’accompagnement du même jour, établi avec le concours du service juridique
de l’OAI, exposant les motifs de cette décision.
G.
B.________, représenté par Me Favre, a déféré la décision du 18 décembre 2019
à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par mémoire de recours du 3 février 2020.
Il a conclu à sa réforme et principalement, à l’allocation d’une rente entière
ou partielle de l’assurance-invalidité « à compter du 1
er
mars 2017 »,
subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire. Il a pour
l’essentiel reproché à l’OAI de ne pas avoir pris en considération, ni même
discuté, les observations des experts du Centre S.________ sur le plan psychique et le défaut
d’évaluation neuropsychologique. De même, l’OAI n’avait pas tenu compte des
avis convergents de ses médecins traitants. Il n’avait pas davantage pris la mesure de la
nouvelle pathologie cardiaque, survenue en 2018 et inexistante à la date de la précédente
décision du 18 septembre 2012. L’OAI, respectivement le SMR, avait au surplus violé
« le principe d’impartialité », en se référant systématiquement
à la procédure de suppression de la rente d’invalidité, y compris lors de la transmission
du dossier aux experts. Cette violation avait perduré au stade de l’émission de la décision
entreprise, avec le soutien du service juridique de l’OAI, un refus de prestations ayant été
envisagé indépendamment de l’examen matériel du dossier. L’assuré requérait,
au titre de mesures d’instruction, la mise en œuvre d’une nouvelle expertise pluridisciplinaire
(sans que les experts n’aient connaissance des précédents entre l’assuré et
l’OAI), accompagnée d’une évaluation psychique et neuropsychologique. Enfin, l’assuré
a sollicité le bénéfice de l’assistance judiciaire pour la procédure de recours.
Par décision du 3 mars 2020, la magistrate instructrice a mis l’assuré au bénéfice
de l’assistance judiciaire à partir du 3 février 2020, en l’exonérant de frais
et d’avances de frais, ainsi qu’en désignant Me Favre en qualité d’avocat
d’office.
L’OAI a répondu au recours le 31 mars 2020, concluant à son rejet et se référant
à son courrier d’accompagnement de la décision querellée, respectivement à
l’avis du SMR du 25 juillet 2019.
Par réplique du 2 juin 2020, l’assuré a réitéré ses conclusions et maintenu
que l’OAI avait rendu une décision arbitraire et peu claire, violé le principe inquisitoire
et le « principe d’impartialité », qui plus est sans se prononcer sur
les mesures d’instruction sollicitées à l’issue de son mémoire de recours
du 3 février 2020.
L’OAI a dupliqué le 17 juin 2020, excluant toute partialité des experts, ainsi que dans
le traitement du dossier de l’assuré. Il a au surplus renvoyé aux termes du rapport d’expertise
du Centre S.________ et nié la pertinence de mesures d’instruction complémentaire.
Me Favre a produit la liste des opérations effectuées dans la présente cause, le 8 septembre
2020, à la demande de la magistrate instructrice.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en
dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure d'opposition) et 58 LPGA (consacrant
la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie
au moment du dépôt du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard
la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, le recours formé le 3 février 2020 contre la décision de l’intimé
du 18 décembre 2019 a été interjeté en temps utile, compte tenu des féries judiciaires
de fin d’année (cf. art. 38 al. 4, let. c, LPGA sur renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA).
Il respecte les conditions de forme prévues par la loi, au sens notamment de l’art. 61, let.
b, LPGA, de sorte qu’il est recevable.
2.
Le recourant soulève préalablement des griefs d’ordre formel à l’encontre
de la décision entreprise, selon laquelle celle-ci serait insuffisamment motivée et ne se prononcerait
que très partiellement sur ses arguments. Ces griefs ayant trait au droit d’être entendu
du recourant, on peut considérer que celui-ci conclut implicitement à ce que sa violation par
l’intimé soit constatée.
a)
Le droit d'être entendu comprend notamment
le droit pour l'intéressé de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donné
suite à ses offres de preuves pertinentes, de participer à l'administration des preuves essentielles
ou, à tout le moins, de s'exprimer sur son résultat lorsque cela est de nature à influer
sur la décision à rendre. A lui seul, l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101) ne confère toutefois pas
le droit d'être entendu oralement, ni celui d'obtenir l'audition de témoins. La jurisprudence
admet que le droit d'être entendu n'empêche pas l'autorité de mettre un terme à l'instruction
lorsque les preuves administrées lui ont permis de former sa conviction et que, procédant d'une
manière non arbitraire à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore
proposées, elle a la certitude que ces dernières ne pourraient pas l'amener à modifier
son opinion (ATF 134 I 140 consid. 5.3 et les références).
b)
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation
doit en principe entraîner l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des
chances de succès du recourant sur le fond. Selon la jurisprudence, toutefois, la violation du droit
d'être entendu est réparée – à titre exceptionnel et pour autant qu'elle ne
soit pas d'une gravité particulière – lorsque la partie lésée a la possibilité
de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant d'un plein pouvoir d'examen (ATF 127 V 431
consid. 3d/aa ; TF 8C_1001/2008 du
31
juillet 2009 consid. 2.2 et les références citées).
c)
En l'espèce, on peut certes observer que la décision litigieuse est relativement succincte,
l’intimé s’étant limité à indiquer que l’état de santé
du recourant n’avait connu aucune modification influant sur la capacité de travail retenue
dans sa précédente décision. Cela étant, l’intimé s’est référé
à une correspondance du même jour, précisant que celle-ci « [faisait] partie
intégrante de la présente décision ». Aux termes de ce courrier, l’intimé
a développé les motifs qui l’ont conduit à se rallier aux conclusions des experts
du Centre S.________, reprises par le SMR dans son avis du 25 juillet 2019. Il a par ailleurs réfuté
toute partialité de ces derniers, ainsi que toute prévention de sa part à l’encontre
du recourant.
d)
Il apparaît ainsi que les motifs du refus de prestations prononcé le 18 décembre 2019
ont été exposés à satisfaction, de sorte qu’il n’y a pas lieu de retenir
une violation du droit d’être entendu au détriment du recourant. Au demeurant, une telle
violation pourrait de toute façon être considérée comme exceptionnellement réparée
au vu du plein pouvoir d’examen de la Cour de céans.
3.
Dans un autre grief formel, le recourant considère que l’intimé a fait preuve de partialité
à son égard, compte tenu des antécédents qui ont conduit à la suppression de
la rente entière d’invalidité par décision du 18 septembre 2012. Il se fonde en
particulier sur une note du gestionnaire de son dossier du 12 août 2019 au service juridique de
l’intimé portant la question « comment faire le refus de prestations ? ».
a)
La récusation en procédure administrative est réglée par l’art. 36 LPGA, qui
prévoit que les personnes appelées à rendre ou à préparer des décisions
sur des droits ou des obligations doivent se récuser si elles ont un intérêt personnel
dans l’affaire ou si, pour d’autres raisons, elles semblent prévenues (al. 1). Si la
récusation est contestée, la décision est rendue par l’autorité de surveillance ;
s’il s’agit de la récusation d’un membre d’un collège, la décision
est rendue par le collège en l’absence de ce membre (al. 2).
La récusation ne touche en principe que les personnes physiques individuelles composant les autorités,
et non l'autorité en tant que telle. Il s'agit de ne pas vider la procédure et la réglementation
de l'administration de leur sens dès lors que la récusation vise à relever une autorité
entière des tâches qui lui sont attribuées par la loi. Une demande de récusation
dirigée contre une autorité dans son ensemble peut cependant être examinée comme
si elle était dirigée contre chacun des membres de cette autorité pris individuellement
(TF 2C_110/2019 du 9 décembre 2019 consid. 5.3 ; 9C_499/2013 du 20 février 2014
consid. 5.4 et les références citées).
b)
Conformément au principe de la bonne foi, celui qui estime qu’il existe un motif de récusation
au sens de l’art. 36 al. 1 LPGA et qui entend s’en prévaloir doit le faire le plus rapidement
possible, soit dès qu’il en a eu connaissance (ATF 132 V 93 consid. 6.2 ; Anne-Sylvie
Dupont, in : Dupont/Moser-Szeless [éd.], Commentaire romand, Loi sur la partie générale
des assurances sociales, Bâle 2018, n. 20 ad art. 36 LPGA).
c)
Les motifs de récusation au sens de l’art. 36 LPGA correspondent à ceux de l’art.
10 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS
172.021), applicable à titre subsidiaire selon l’art. 55 al. 1 LPGA. En font partie un intérêt
personnel au jugement de la cause ainsi que des liens de parenté ou d’amitié avec une
partie ou d’autres motifs ayant un poids analogue (TF 9C_67/2007 du 28 août 2007 consid.
2.2 ; Michel Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité
[AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, ch. 2873 p. 786). Seules des circonstances constatées objectivement
doivent être prises en considération ; les impressions purement individuelles d'une des
personnes impliquées ne sont pas décisives (ATF 137 II 431 consid. 5.2 ; 127 I 196 consid.
2b et réf. citées).
d)
En l’espèce, l’élément invoqué par le recourant pour conclure à
la partialité de l’intimé, soit l’échange entre le gestionnaire et le service
juridique, ne constitue à l’évidence pas un motif de récusation en vertu de l’art.
36 LPGA. Ainsi que l’a relevé l’intimé, il s’agit par ailleurs d’une
question intervenant à l’issue d’une instruction complète du dossier, alors que
les conclusions de l’expertise pluridisciplinaire mise en œuvre auprès du Centre S.________
étaient déjà connues. En outre, l’historique entre le recourant et l’intimé
– lequel a conduit à la suppression de la rente entière d’invalidité le 18
septembre 2012 – est partie intégrante du dossier. Il ne saurait en être fait abstraction
pour statuer sur les droits actuels du recourant. Enfin, il n’est pas envisageable de reprocher
une prévention de la part de l’autorité chargée d’appliquer la LAI que constitue
l’intimé. Le recourant ne se prévalant pas de la prévention d’une personne
physique qui se fonderait sur les motifs découlant de l’art. 36 LPGA, ses reproches doivent
être écartés.
4.
Sur le fond, le litige a pour objet le droit du recourant à une rente d’invalidité. Ce
litige s’inscrit dans le cadre de la deuxième demande de prestations déposée par
le recourant le 21 septembre 2016. La décision de refus d’entrer en matière de l’intimé,
datée du 27 février 2017, a été annulée par la Cour de céans le 4 janvier
2018 (AI 115/17 – 1/2018). L’intimé, invité à entrer en matière
et statuer sur le fond, a établi une décision de refus de rente le 18 décembre 2019.
Il est rappelé que la précédente décision sur le fond, rendue par l’intimé
le 18 septembre 2012 et portant suppression de la rente entière d’invalidité
allouée au recourant avec effet rétroactif au 1
er
octobre 2005, a été confirmée par le Tribunal fédéral dans son arrêt du
16 décembre 2015.
5.
a)
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI). En vertu de l’art.
7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une
partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles. Est réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou
son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité
(art. 6 LPGA).
b)
L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente aux conditions cumulatives
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art.
6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ;
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
En vertu de l’art. 28 al. 2 LAI, l’assuré a droit à une rente d'invalidité
s’il est invalide à 40 % au moins ; la rente est échelonnée selon le degré
d'invalidité, un degré d'invalidité de 40 % au moins donnant droit à un quart
de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins donnant droit à une demi-rente,
un degré d'invalidité de 60 % au moins donnant droit à trois-quarts de rente et un
degré d'invalidité de 70 % au moins donnant droit à une rente entière.
6.
a)
Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité] ; RS 831.201]).
b)
Lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l'affaire au fond et vérifier que la modification du degré d'invalidité ou de l'impotence
rendue plausible par l'assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par
analogie avec l'art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente, qui repose sur
un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5.2 et 125 V
368 consid. 2 et la référence citée ; TF 9C_399/2015 du 11 février 2016
consid. 2 ; 8C_562/2014 du 29 septembre 2015 consid. 3). Il faut par conséquent procéder
de la même manière qu'en cas de révision au sens de cette disposition (ATF 130 V 71 consid.
3 ; TF 9C_685/2011 du 6 mars 2012 consid. 5.1) qui prévoit que, si le taux d'invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande,
révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou
encore supprimée (al. 1).
7.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'incapacité de travail, l'administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017
du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
8.
a)
En cas de troubles somatoformes douloureux
et d’affections psychosomatiques assimilées, le Tribunal fédéral a introduit un
nouveau schéma d’évaluation au moyen d’indicateurs en lieu et place de l’ancien
catalogue de critères (ATF 141 V 281 consid. 4). S’agissant de l’application de cette
jurisprudence, le Tribunal fédéral l’a d’abord étendue aux dépressions
moyennes et légères (ATF 143 V 409), puis à tous les troubles psychiques (ATF 143 V 418).
Cette modification jurisprudentielle n’influe cependant pas sur la jurisprudence relative à
l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte
à la santé et qui impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé
que le fardeau de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (ATF 141 V 281
consid. 3.7).
b)
La reconnaissance de l'existence d'un trouble somatoforme douloureux ou d’une affection psychique
suppose que le diagnostic émane d'un expert (psychiatre) selon les règles de l'art et s'appuie
sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et
2.1.1 ; 130 V 396 consid. 5.3 et 6). La phase diagnostique doit prendre en considération un
degré certain de gravité. Le diagnostic doit en outre être mis en relation avec des limitations
dans les fonctions de la vie quotidienne. A ce stade, il faut inclure seulement les déficits fonctionnels
qui résultent des éléments qui ont été déterminants pour diagnostiquer
l’atteinte à la santé ; dans un second temps, cette limitation sera comparée
aux exigences de la vie professionnelle et convertie en une éventuelle limitation de la capacité
de travail à l’aide des critères du degré de gravité et de la cohérence
(ATF 141 V 281 consid. 2.2.1).
c)
Le Tribunal fédéral a souligné que l’analyse doit tenir compte des facteurs excluant
la valeur invalidante des diagnostics posés. On conclura dès lors à l'absence d'une atteinte
à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à
l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation
semblable (ATF 141 V 281 consid. 2.2, 2.2.1 et 2.2.2). Plus clairement, s'il existe un motif d'exclusion,
il n'est pas nécessaire de mener une procédure de preuve structurée selon les indicateurs
standards pertinents (TF 9C_173/2015 du 29 juin 2015 consid.4.3, avec la référence à
l’ATF 141 V 281 consid. 2.2). Ainsi, par exemple une discordance entre les douleurs décrites
et le comportement observé, l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques
demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences entre les informations fournies
par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives
laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement
psychosocial intact (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 ; 132 V 65 consid. 4.2.2 ; 131 V 49 consid.
1.2). Il faut conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant le droit aux prestations
d'assurance lorsque la limitation de la capacité d'exécuter une tâche ou une action repose
sur une exagération ou une manifestation analogue, et ce même si les caractéristiques
d'un syndrome somatoforme douloureux persistant – ou un autre syndrome semblable – au sens
de la CIM-10 sont réalisées (ATF 141 V 281 consid. 2.2.1 et 2.2.2 ; 140 V 193 consid. 3.3).
La question de savoir si les résultats médicaux conduisent à un motif d'exclusion est
une question de droit qui peut être librement examinée (TF 8C_899/2014 du 29 juin 2015
consid. 4.1 ; 9C_154/2016 du 19 octobre 2016 consid. 4.2, avec la référence à TF8C_291/2016
du 12 août 2016 consid. 1.3).
En l’absence de facteurs d’exclusion, on peut considérer que l’on se trouve bien
en présence d’un trouble susceptible potentiellement d’être invalidant et, pour
trancher la question de la capacité de travail réellement exigible dans un tel contexte, il
faut alors se référer à la nouvelle procédure d'établissement des faits structurée
et sur la base d'une vision d'ensemble, à la lumière des circonstances du cas particulier et
sans résultat prédéfini.
d)
La grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte
à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins
prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec
d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation
ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle
comorbidité physique ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit
également de procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec
des exigences de motivation accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
De surcroît, il convient d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal
fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont
directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être mises de côté ;
d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées
du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
e)
Le fait qu’une expertise psychiatrique n’a pas été établie selon les nouveaux
standards posés par l’ATF 141 V 281 ne suffit cependant pas pour lui dénier d’emblée
toute valeur probante. En pareille hypothèse, il convient bien plutôt de se demander si, dans
le cadre d’un examen global, et en tenant compte des spécificités du cas d’espèce
et des griefs soulevés, le fait de se fonder définitivement sur les éléments de preuve
existants est conforme au droit fédéral. Il y a lieu d’examiner dans chaque cas si les
expertises administratives et/ou les expertises judiciaires recueillies – le cas échéant
en les mettant en relation avec d’autres rapports médicaux – permettent ou non une appréciation
concluante du cas à l’aune des indicateurs déterminants. Selon l’étendue de
l’instruction déjà mise en œuvre il peut s’avérer suffisant de requérir
un complément d’instruction sur certains points précis (ATF 141 V 281 consid. 8 ;
137 V 210 consid. 6 ; TF 9C_109/2018 du 15 juin 2018 consid. 5.1).
9.
a)
En l’espèce, il convient d’examiner si l’état de santé du recourant
s’est péjoré, dans une mesure susceptible d’entraver sa capacité de travail
depuis la précédente décision au fond, soit celle du 18 septembre 2012. Celle-ci
reposait notamment sur les constatations médicales rapportées sur les plans psychiatrique et
de médecine interne par les experts du Centre G.________ le 23 août 2011. Ces derniers avaient
communiqué leur appréciation du cas en ces termes :
« […]
Au
niveau de la médecine interne
, Monsieur B.________
présente depuis 1996 une infection HIV pour laquelle il est traité par trithérapie. Cette
affection s’est compliquée d’une perforation iléale qui a nécessité une
résection iléo-caecale en octobre de la même année et une laparoscopie exploratrice
en décembre pour iléus sur bride. Le diagnostic de maladie de Crohn a été retenu
au lieu d’une infection à cytomégalovirus, diagnostic d’abord posé.
Il
est suivi régulièrement tous les trois mois par le Centre hospitalier C.________ et la situation
sur le plan de l’infection HIV semble stabilisée. Une trithérapie à vie est néanmoins
indispensable.
Sur
le plan digestif, l’évolution est également favorable bien qu’il se plaigne encore
de douleurs abdominales itératives avec des selles diarrhéiques, calmées par la prise
d’Imodium.
La
fracture pertrochantérienne du fémur gauche en 2007 a également eu une bonne évolution
après l’ablation du matériel d’ostéosynthèse. Monsieur B.________ se
plaint néanmoins de douleurs au niveau de sa hanche et ne peut pas marcher sur une longue distance
en raison de l’apparition assez rapide de douleurs à ce niveau. Le status local met en évidence
une diminution modérée de la mobilité dans tous les plans.
A
relever, en outre, que l’assuré présente une hypercholestérolémie.
Actuellement,
Monsieur B.________ se plaint d’une fatigue intense, de faiblesse musculaire, de céphalées
et de vertiges occasionnels. L’examen de ce jour peut être considéré comme dans
les limites de la normale.
En
conclusion
, il y a une bonne stabilité médicale.
Monsieur B.________ se plaint essentiellement de fatigue et de douleurs de hanche empêchant les
marches prolongées. Les autres symptômes sont plus occasionnels.
Les
trithérapies peuvent occasionner de nombreux effets secondaires, notamment de la fatigue. Les douleurs
de hanche gauche à la marche peuvent trouver une corrélation avec la fracture du fémur
en 2007 sur terrain d’ostéoporose.
A
relever qu’une partie de la fatigue peut aussi être liée au mode de vie de Monsieur B.________
qui a décalé son rythme circadien, dormant de 3 heures à 15 heures, fumant par ailleurs
beaucoup et n’ayant aucune activité physique.
Des
limitations sont admises, mais pas une incapacité de travail.
L’activité
antérieure de mécanicien de précision impliquait le tournage de grosses pièces. Cette
activité est trop lourde.
Une
activité adaptée est possible à temps plein si les limitations suivantes sont respectées :
pas de déplacement sur de longues distances, pas de lourdes charges répétitives, horaires
fixes et réguliers en raison de son traitement. Une diminution de rendement de 25 % peut être
admise en raison de la fatigue.
Sur
le plan psychique
, Monsieur B.________ est le
cadet d’une fratrie de 5, issu d’un milieu rural turc a obtenu un brevet de technicien de
chantier et a travaillé 6 mois en [...]. Il est venu ensuite en Suisse où il a travaillé
plusieurs années dans la mécanique, avant de perdre son emploi pour des raisons administratives.
Il y a eu à son arrivée en Suisse un mariage blanc qui a peut-être joué un rôle
dans la perte de l’emploi. Peu après, il a été découvert séropositif,
ses médecins se sont mobilisés pour qu’il ait une situation administrative régulière
et lui permettre un retour à sa place de travail. Il a cependant été déclaré
inapte définitivement après un an.
L’examen
clinique est dans un premier temps assez proche des observations du Dr F.________, Monsieur B.________
se montrant sombre, renfermé, avec tristesse sous-jacente, d’une humeur abrasée, parlant
peu et uniquement des aspects négatifs de sa situation, à savoir sa solitude qui est seulement
évoquée.
Cette
impression se modifie par la suite. On constate alors que Monsieur B.________ est très largement
non collaborant, évasif et flou dans ses réponses, pas du tout enclin à donner des informations
quant à sa situation personnelle, sociale et psychique, malgré la présence d’un
traducteur et une attitude bienveillante. Il est resté sans changement dans son refus de s’ouvrir
plus à la discussion. Nous avons dû beaucoup insister pour obtenir quelques clarifications.
Nous avons ainsi appris que son mariage était blanc et qu’il y a probablement eu des relations
sexuelles avant et après. Contrairement à la notion de solitude, nous avons aussi appris que
Monsieur B.________ a un cercle assez large de connaissances avec lequel il communique via Internet.
Il fréquente aussi un cercle de compatriotes qu’il voit assez régulièrement dans
les alentours de [...], pour jouer aux cartes ou voir des matchs de foot. Il a finalement clairement
évoqué et reconfirmé qu’il ne souffre pas d’un problème de dépression
ou d’isolement, mais que sa crainte principale est que ses prestations de l’assurance-invalidité
et caisse de retraite soient diminuées.
Monsieur
B.________ est un homme très largement déconditionné physiquement, mais aussi dans tout
ce qui concerne une éventuelle perspective de reprise d’activité. Sa plainte principale
est la fatigue, élément subjectif difficile à vérifier, et qui peut être liée
à la médication, mais aussi à son inversion de rythme, étant pratiquement actif jusqu’à
3 heures du matin, dormant ensuite jusqu’à 15 heures. Il est vrai qu’il s’agit
d’un homme de petite taille, de constitution faible, de plus maigre, sans aucune réserve physique,
évoquant un aspect bizarre, avec une exophtalmie, mais sans psychopathologie avérée.
On
peut retenir par contre une situation de dysphorie/dysthymie, associée à une forme de désinvestissement
des valeurs de la vie, Monsieur B.________ se posant la question de à quoi est-ce que tout sert.
Ceci n’entre pas dans une nosographie particulière et est d’ordre extra-médical.
En
conclusion
,
l’atteinte psychique est légère, on notera qu’il n’y a aucun suivi spécifique
par [un] psychiatre, ni traitement psychotrope.
L’état
dysphorique évoque de loin un état dépressif et peut être confondu avec celui-ci.
Il n’est pas représenté dans la classification internationale comme tel. La notion la
plus proche est celle de la dysthymie. Il s’agit d’un état d’humeur fluctuante
avec des éléments d’insatisfaction, de mal-être diffus, amertume de vie, irritabilité,
agressivité réactive et humeur morose. Cet état peut être assez intense, mais n’empêche
pas un fonctionnement dans la réalité. Nous avons trouvé plusieurs aspects de ce diagnostic
chez Monsieur B.________.
Il
y a par ailleurs de nombreux facteurs extra-médicaux, notamment le déconditionnement sur plusieurs
plans, ainsi que culturels assez importants. Nous avons aussi constaté que l’assuré fait
très peu d’efforts pour s’intégrer, qu’il parle toujours spontanément
de chez nous et que son système de référence se situe dans le monde de ses compatriotes
turcs.
La
capacité de travail est complète en temps sans diminution de rendement ».
b)
Dans le cadre de l’instruction de sa nouvelle demande de prestations, le recourant s’est
soumis à des investigations psychiatrique et somatique (rhumatologique, cardiologique et de médecine
interne) au sein du Centre S.________, dont le rapport a été rédigé le 28 juin 2019.
Les conclusions des experts rejoignent sensiblement celles retenues en leur temps par les spécialistes
du Centre G.________, ainsi qu’il sera exposé dans les considérants qui suivent. On relèvera,
à ce stade, que d’un point de vue formel, le rapport d’expertise remplit les exigences
posées par la jurisprudence fédérale (cf. consid. 6b ci-dessus), en ce sens
qu’il repose sur des investigations cliniques minutieuses et sur l’ensemble des éléments
d’anamnèse pertinents, tout en relatant les plaintes du recourant. Les différents spécialistes
mandatés ont fourni des conclusions motivées et exemptes de contradictions, tout en exposant
les conséquences de la collaboration approximative du recourant dans le cadre des différents
examens.
10.
a)
Du point de vue rhumatologique, la Dre T.________ du Centre S.________ a fait état d’un statut
ostéoarticulaire globalement superposable à celui relaté en août 2011 par les
experts du Centre G.________. Elle a en effet synthétisé ses constats comme suit (cf. expertise
rhumatologique, annexe 1, p. 14 et 15 du rapport du 28 juin 2019) :
« […]
Actuellement, les plaintes de Monsieur B.________ concernent des douleurs à la hanche gauche, lesquelles
apparaissent à la station debout prolongée, à la marche et lors des changements météorologiques,
particulièrement lorsqu'il fait froid et humide. Il ne se plaint pas de lombalgies actuellement.
L'examen clinique actuel est dans les limites de la norme en ce qui concerne le rachis lombaire. L'examen
de la hanche gauche objective des douleurs lors de la mobilisation et une diminution des amplitudes articulaires
par rapport à la droite. La palpation rétro-trochantérienne gauche est un peu douloureuse.
Le status neurologique est dans les limites de la norme, ne relève aucun déficit sensitivomoteur.
La fracture pertrochantérienne gauche survenue en 2007, ostéosynthésée par clou Gamma,
avec ablation du matériel d'ostéosynthèse en avril 2008, a bien évolué, bien
que radiologiquement il persiste des importants remaniements au niveau du massif trochantérien en
particulier, mais l'espace articulaire est conservé.
Les
radiographies de la colonne lombaire du 03.05.2019 n'ont montré que des troubles statiques modérés
et des troubles dégénératifs non significatifs. Les radiographies du bassin du 03.05.2019
ont montré des coxa profunda des deux côtés sans pincement articulaire significatif avec
un morphotype CAM des deux côtés, une ossification labrale des deux côtés, ce qui
laisse supposer un possible conflit fémoro-acétabulaire, qui se traduit à l'examen clinique
par une manœuvre de quatre positive et d'importants remaniements du fémur proximal gauche,
surtout au niveau du massif trochantérien (cf. fracture ostéosynthésée avec AMO [réd. :
ablation du matériel d’ostéosynthèse]).
Nous
n'avons pas constaté de réelle aggravation de l'état de santé de Monsieur B.________
sur le plan ostéoarticulaire depuis l'expertise réalisée au Centre G.________ en 2011.
Nous
estimons également que l'ancienne activité professionnelle n'est plus réalisable, mais
qu'une activité adaptée peut être retenue à un taux de 100 %, les limitations
fonctionnelles étant les suivantes : pas de déplacement prolongé, pas de montée
ou descente itérative d'escaliers ni de pentes, pas de travail en hauteur sur échelle ni échafaudage,
pas de port itératif de charges lourdes supérieures à 10 kg, pas de travail avec
engins émettant des vibrations, pas de travail accroupi ou agenouillé. Dès lors, on peut
admettre que, à l'instar des experts du Centre G.________, une activité adaptée était
possible dès la définition de leur date […] »
.
b)
On peut en l’occurrence retenir les observations de la Dre T.________ dans son domaine de compétence,
lesquelles ne sont contredites par aucune pièce médicale émanant des médecins traitants
du recourant. Celui-ci ne formule du reste aucun grief sur l’appréciation rhumatologique de
son cas, dans le cadre duquel aucun motif de révision au sens de l’art. 17 LPGA n’a
été mis en évidence.
11.
a)
Il en va de même sur le plan de la médecine interne. Les médecins du Service des maladies
infectieuses du Centre hospitalier C.________ ont apporté, le 5 juin 2018, une « infection
VIH bien contrôlée sous le traitement en cours » dans le contexte d’un suivi
ambulatoire « depuis de nombreuses années ».
b)
Quant aux observations du Centre S.________, le Dr Z.________ s’est exprimé comme suit (cf. expertise
de médecine interne, annexe 4, p. 31 et 32 du rapport du 28 juin 2019) :
« […]
Il s'agit d'un expertisé turc chez qui on a diagnostiqué, en 1996, une infection HIV stade
C3 d'origine probablement hétérosexuelle, et qui a bénéficié d'une trithérapie
avec, par la suite, des infections intestinales (iléite) à cytomégalovirus ; il a
subi, en 1996, deux interventions chirurgicales pour résection iléo-caecale en raison d'une
perforation, l'autre pour bride. Par la suite, a présenté un état anxio-dépressif
sévère […].
L'expertisé
a présenté une ostéoporose diffuse avec fracture pertrochantérienne gauche en 2007
suite à un traumatisme, traitée par clou Gamma retiré après un an. Il présente
un syndrome broncho-obstructif chronique sur tabagisme actif avec colonisation bronchique par Mycobacterium
gordonae en 2004. Une syphilis primaire a été traitée en 2006. En novembre 2018, Monsieur
B.________ a présenté un infarctus NSTEMI sur sub-occlusion de l'IVA avec mise en place d'un
stent ; une récidive des douleurs thoraciques a conduit à une nouvelle hospitalisation
au Centre hospitalier C.________ avec mise en place de deux stents sur la CX [réd. : artère
circonflexe] proximale et moyenne. Ensuite, il a bénéficié d'une réadaptation cardiaque
[…].
Concernant
la médecine interne générale, tous les traitements ont été donnés dans
les règles de l'art et suivis par l'expertisé, qui continue à prendre sa trithérapie
et les médicaments pour l'hypertension, l'hyperlipidémie et l'ostéoporose. Il n'y a pas
eu de mesures de réadaptation.
[…]
Il
y a une cohérence et une plausibilité vis-à-vis des traitements reçus et des pathologies
présentées. Malgré le problème cardiaque, l'expertisé continue à fumer
40 cigarettes par jour et n'a pas l'intention d'arrêter. Il n'y a pas d'information divergente ressortant
du dossier médical. […] »
Le Dr Z.________ a estimé la capacité de travail nulle dans l’activité habituelle
de « tourneur de grosses pièces », mais entière dans une activité
adaptée, avec diminution de rendement de 20 % consécutive à la fatigue chronique
due à la trithérapie. Il a ainsi rejoint l’appréciation formulée en son temps
par les spécialistes du Centre G.________, ce qui apparaît parfaitement congruent eu égard
aux constats cliniques. On peut donc se rallier aux conclusions du Dr Z.________, lesquelles convergent
au demeurant avec les informations communiquées par le Service des maladies infectieuses du Centre
hospitalier C.________.
12.
S’agissant de l’évaluation cardiologique communiquée par le Centre S.________,
singulièrement par le Dr X.________, on soulignera que l’examen corrélatif s’est
justifié du fait de l’apparition d’une nouvelle problématique de ce registre en
fin d’année 2018.
a)
Le Service des maladies infectieuses du Centre hospitalier C.________ a évoqué des douleurs
thoraciques à l’issue du rapport adressé à l’intimé le 5 juin 2018. Ces
douleurs, accompagnées de dyspnées à la marche, avaient fait l’objet de multiples
investigations, mais demeuraient sans substrat organique objectivé selon les
Drs
J.________ et N.________. Le 28 novembre 2018, le recourant a toutefois été hospitalisé
en raison d’un infarctus non-STEMI et pris en charge ultérieurement par la Dre R.________.
Celle-ci a relaté l’évolution de l’état de santé de son patient dans
ses rapports successifs des 5 février 2019, 12 mars 2019 et 18 juin 2019. Elle a tout d’abord
fait état des éléments suivants le 5 février 2019 :
« […]
M. B.________ est un patient de 52 ans qui me consulte spontanément et me demande de le prendre
en charge sur le plan cardiovasculaire. La consultation est faite dans sa langue maternelle. Le patient
est sorti il y a quelques jours du Centre hospitalier C.________ où il a été hospitalisé
pendant une semaine pour un infarctus NSTEMI sur lésion bitronculaire et stenting de l'IVA moyenne
qui présentait une occlusion. Cet examen a mis en évidence également des lésions
serrées de la CX. A l'anamnèse, le patient me décrit la persistance d'une oppression thoracique
lorsqu'il monte les escaliers et à 100 m de marche. Il est en attente d'une convocation pour
une coronarographie élective dans les prochaines semaines.
Au
vu de la symptomatologie du patient et de ses facteurs de risque, j'ai pris contact avec le Service de
cardiologie du Centre hospitalier C.________ et le patient a été contacté en urgence pour
une angioplastie élective, en date du 12 décembre ; il a bénéficié d'un
double stenting de la CX proximale et moyenne avec une sténose résiduelle de 30 % sur
la partie moyenne de la CX. […] »
Quant au rapport 12 mars 2019, il mentionne une évolution favorable comme suit :
« […]
M. B.________ est un jeune patient de 52 ans ayant présenté un infarctus non-STEMI en novembre
2018 et une maladie coronarienne bitronculaire, ayant bénéficié de stenting au niveau
de l'IVA proximale, de la CX proximale et de la CX moyenne. Actuellement, après la réadaptation
cardiovasculaire, le patient est stable. Il décrit une dyspnée à l'effort. Il n'a pas
de douleurs thoraciques et il se plaint principalement de trouble du sommeil. Il ne présente pas
de palpitations. L'ECG [réd. : électrocardiogramme] réalisé ce jour est normal
et montre une disparition des troubles de repolarisation présents à l'ECG précédent.
L'échographie cardiaque montre une bonne récupération de la fonction cardiaque par rapport
au contrôle réalisé lors de l'hospitalisation au Centre hospitalier C.________.
M.
B.________ présente une dyspnée à l'effort qui actuellement ne peut être expliquée
par un problème cardiologique seul, le patient présentant un tabagisme sévère. […] »
b)
L’examen réalisé par le Dr X.________ pour le compte du Centre S.________ a permis de
rapporter les éléments ci-après (cf. expertise cardiologique, annexe 3, p. 25 du
rapport du 28 juin 2019) :
« […]
L'expertisé présente un NSTEMI à risque modéré le 27.11.2018 avec mise en évidence
angiographiquement 24 heures plus tard d'une occlusion de l'IVA proximale traitée par angioplastie
et pose de stent actif. La performance contractile est évaluée, à cette date, à 53 %
sur une akinésie septo-apicale. Une 2
ème
intervention, cette fois-ci coronarographie élective, s'avère nécessaire le 12.12.2018
pour traiter par dilatation et stenting deux lésions de l'artère circonflexe. Depuis lors,
l'évolution cardiologique est simple et favorable. L'évaluation du jour le démontre, également,
avec une normalisation de la FEVG [réd. : fraction d’éjection du ventricule gauche]
globale, l'absence d'élément clinique pour un angor résiduel. La capacité physique
discrètement à modérément réduite est imputable à un déconditionnement
musculaire et un désentraînement.
[…]
La
prise en charge cardiologique a été menée de manière ad hoc, selon les recommandations
en vigueur. L'expertisé a bénéficié d'une revascularisation percutanée in toto.
La prise en charge des facteurs de risque cardio-vasculaire pharmaco-influençable semble adaptée.
Néanmoins, le pronostic reste négativement influencé par la continuation d'un tabagisme
à 2 paquets par jour.
[…]
L'état
clinique de l'expertisé avec épuisement, mutisme, incurie, ne saurait être expliqué
par sa situation cardiovasculaire. […] »
Le spécialiste du Centre S.________ a conclu à une capacité de travail préservée
dans tous types d’activités, sur le plan strictement cardiologique, préconisant uniquement
un réentraînement musculaire.
c)
Quoi qu’en dise le recourant, les informations communiquées par la Dre R.________ ne viennent
pas contredire les observations consignées au sein du Centre S.________ par le Dr X.________. En
particulier, la cardiologue traitante a clairement relaté une situation stabilisée dans son
rapport du 12 mars 2019. Dans un rapport subséquent du 18 juin 2019, produit auprès
de l’intimé au stade de la procédure d’audition, elle a exposé avoir soumis
son patient à un test d’effort sur vélo, lequel n’avait pu être mené
à bien en raison de douleurs de la cuisse gauche. Elle a dès lors envisagé un bilan vasculaire,
dont les résultats sont, en l’état, inconnus, le recourant ayant souhaité patienter
jusqu’à la décision de l’intimé avant de plus amples examens. La Dre R.________
a au surplus évoqué un suivi agendé durant l’hiver suivant.
d)
Compte tenu de ces éléments, on peut considérer que la pathologie cardiaque survenue en
novembre 2018 est responsable, tout au plus, d’une incapacité de travail temporaire, au plus
tard jusqu’aux constats d’évolution favorable rapportés le 12 mars 2019 par la
Dre R.________. En l’absence d’influence durable sur la capacité de travail et de nouvelles
limitations fonctionnelles, on peut déduire que la problématique cardiologique n’est
pas constitutive d’un motif de révision en vertu de l’art. 17 LPGA.
13.
a)
Sur le plan psychique, la Dre M.________ a indiqué, le 6 juin 2016, que le recourant présentait
« un état dépressif en relation avec son HIV depuis plusieurs années »
et que cette dépression s’était « aggravée depuis 2010 surtout après
les litiges avec l’Office AI ». Elle relevait une anhédonie, une isolation complète
avec évitement social. Le recourant apparaissait négligé, triste et colérique, pouvant
« se taper la tête contre les murs ou le visage avec les poings », ou encore
« casser du matériel électroménager chez lui ». La thymie demeurait
« très déprimée » et « la colère contre lui-même
et contre les instances assécurologiques l’[épuisaient] énormément tant sur
le plan physique que psychologique ». De l’avis de cette praticienne, la capacité
de travail était nulle.
La Dre M.________ a pour l’essentiel réitéré ces mêmes propos le 19 avril 2017,
à l’attention du mandataire du recourant. Elle a précisé avoir débuté
sa prise en charge à partir de mai 2013. Elle relatait une aggravation de l’état psychique
« depuis 2015, surtout après les litiges avec l’Office AI ». Elle estimait
que l’état psychique de son patient se détériorait constamment.
Ayant repris le suivi du recourant dès janvier 2018, la Dre Q.________ et la psychologue I.________
ont exposé, par rapport à l’intimé du 1
er
octobre 2018, que le recourant souffrait d’une dépression sévère et chronique, sans
symptômes psychotiques, depuis 1996. La capacité de travail était nulle. L’état
dépressif sévère était consécutif au diagnostic de VIH et aux lourds traitements
somatiques. La thymie était abaissée en présence d’un patient ralenti et apathique
au contact laborieux. Il relatait des troubles du sommeil, de la concentration et de la mémoire,
ainsi qu’une irritabilité, une anhédonie et une perte d’appétit. Une médication
et un traitement psychiatrique intégré étaient nécessaires.
b)
Le recourant a été examiné par l’expert psychiatre du Centre S.________, le Dr W.________,
lequel a mis en évidence ce qui suit (cf. expertise psychiatrique, annexe 2, p. 19 – 21 du
rapport du 28 juin 2019) :
« […]
4. Constatations
4.1
Observations relatives au comportement et à l'apparence extérieure
Signalons
que l'expertisé était presque endormi à la salle d'attente et qu'il a eu beaucoup de difficultés
à marcher jusqu'à la salle d'examen. Lent, ralenti, très fatigué, presque endormi,
il a eu énormément de peine à répondre à nos questions et, ainsi, l'entretien
a été très laborieux à gérer.
4.2
Compréhension linguistique
Nous
avons eu recours à un traducteur qui nous a transmis ses difficultés à comprendre l'expertisé
vu son état.
4.3
Constatations lors de l'examen
Il
s'agit d'un expertisé faisant son âge, chauve, aux yeux marrons, portant une barbe. C'est un
cousin qui l'a amené en voiture car il n'a pas le permis de conduire. Il est arrivé 20 min
en retard, sans s'excuser. Edenté, avec des problèmes à articuler, visiblement fatigué
et par moments presque endormi, l'expertisé n'a pas collaboré comme nous pouvions l'attendre
lors d'un examen d'expertise.
L'expertisé
est mal orienté aux trois modes, soit dans le temps, l'espace et concernant sa situation. Il présente
des troubles de l'attention, de la concentration, de l'appréciation et de la compréhension,
ainsi que de la mémoire des faits récents et d'anciens souvenirs. Nous n'avons pas pu mesurer
son quotient intellectuel.
En
ce qui concerne la lignée psychotique au moment de l'entretien, nous constatons que l'expertisé
n'a pas le regard ni le contact d'une personne psychotique, et nous n'avons pas pu observer d'hallucinations
ni d'idées délirantes.
Concernant
l'interprétativité et les idées de concernement, il nous a été difficile de
les investiguer étant donné l'état de l'expertisé.
Au
moment de l'entretien et concernant la lignée dépressive, nous n'avons pas constaté de
tristesse ; lorsque l'expertisé nous regarde, son regard est vif et n'est pas celui d'une personne
déprimée. Présence d'un ralentissement psychomoteur important étant donné les
troubles cognitifs massifs. Nous avons cru comprendre qu'il n'avait pas d'idées noires, qu'il n'a
jamais fait de tentative de suicide et qu'il n'a jamais été hospitalisé en milieu psychiatrique.
Nous n'avons pas pu obtenir des renseignements concernant son sommeil.
Pas
d'euphorie, pas de logorrhée, pas de fuites dans les idées. Le contact n'est pas manipulateur
ni provocateur. Pas de contact familier avec l'expert.
Concernant
le registre anxieux, bien que l'expertisé nous ait parlé d'une tension interne et d'une nervosité,
celles-ci n'étaient pas présentes pendant l'entretien. Nous n'avons pas pu savoir s'il a des
phobies ou des rituels.
Nous
n'avons pas pu investiguer la présence de signes cliniques d'un PTSD [réd. : syndrome
de stress post-traumatique], de souvenirs envahissants (flashback), de rêves ni de cauchemars. Nous
n'avons pas non plus pu savoir si l'expertisé a des troubles alimentaires, du genre boulimie ou
anorexie.
Par
rapport aux conduites d'addiction, l'expertisé nous dit tout simplement qu'il fumait et ne consommait
pas d'alcool ni de drogue.
5.
Informations éventuelles fournies par des tiers (y c. médecins traitants)
L'examen
neuropsychologique, validé par l'expert psychiatre, est interrompu après 1 ½ heures,
après une poignée d'épreuves seulement puisque l'expertisé est somnolent et les résultats
par conséquent difficilement interprétables (Annexes).
Aux
quelques épreuves neuropsychologiques qui ont pu être réalisées, les résultats
sont difficilement interprétables en raison de la somnolence de l'expertisé. Des tests conçus
pour détecter un effort incomplet dans la recherche des réponses (TOMM et 15 signes de Rey)
parlent en faveur d'une allocation insuffisante des ressources de l'expertisé durant l'examen mais
son état somnolent limite cette interprétation.
Un
bilan neuropsychologique devrait être réitéré lorsque l'état de l'expertisé
sera amélioré. L'examen neuropsychologique de ce jour n'est pas contributif dans l'expertise
actuelle. […]
6.
Diagnostics
Après
un entretien très laborieux où nous n'avons pu obtenir que peu d'informations et peu de réponses
à nos questions, nous devons nous baser exclusivement sur nos observations.
Le
regard vif et l'absence d'humeur dépressive pendant l'entretien nous font exclure un diagnostic
du registre dépressif et, dans ce sens-là, nous nous éloignons notamment des rapports
de la Dre M.________ et du Centre P.________.
Les
troubles de l'orientation ainsi que les troubles cognitifs massifs ne correspondent à aucune entité
psychiatrique selon les critères de la CIM-10, motif pour lequel nous retenons l'hypothèse
d'une majoration des symptômes physiques pour raisons psychologique F68.0 ; il s'agit de symptômes
physiques compatibles avec un trouble, une maladie ou un handicap physique, amplifiés ou entretenus
par l'état psychique du sujet ayant une motivation claire comme la recherche d'une compensation
financière, ce que nous avons compris de l'entretien vu que l'expertisé n'admet pas que l'Al
ne lui reconnaisse pas sa maladie. Ce diagnostic est plutôt un diagnostic d'exclusion étant
donné que nous n'avons pas pu observer des signes cliniques d'une maladie psychiatrique ou d'un
trouble de la personnalité selon les critères de la CIM-10.
De
plus, l'état de somnolence de l'expertisé n'a aucun lien avec la prise de médicaments ;
en effet, le dosage plasmatique montre que les antidépresseurs sont très en dessous de la valeur
thérapeutique et les benzodiazépines sont indétectables.
7.
Evaluation médicale et médico-assurantielle
7.1
Résumé de l'évolution personnelle et professionnelle et de la santé de l'assuré,
y compris de sa situation psychique, sociale et médicale actuelle
D'origine
turque, nous avons compris que l'enfance et l'adolescence de l'expertisé se sont déroulées
sans difficulté, qu'il a suivi la scolarité et a travaillé, qu'il est arrivé en Suisse
en 1988 où il a toujours travaillé jusqu'en 1995 quand sont apparues les premières manifestations
cliniques du VIH. L'importante fatigue, le ralentissement ainsi que les troubles cognitifs massifs et
les troubles de l'orientation ne font partie d'aucune entité clinique selon la CIM-10 ; ainsi,
nous n'avons pas pu retenir de maladie psychiatrique.
Concernant
les mécanismes adaptatifs de cet expertisé, il nous a été difficile de les investiguer.
7.2
Évaluation de l'évolution à ce jour s'agissant des traitements, des mesures de réadaptation,
etc., discussion des chances de guérison
Monsieur
B.________ est suivi par un psychiatre 1 fois toutes les 3 semaines. Les dosages plasmatiques montrent
que le taux d'Escitalopram et de Mirtazapine sont très en dessous de l'intervalle thérapeutique,
alors que le Nordazépam et l'Oxazepam sont indétectables ; le Lorazépam est dans
la valeur thérapeutique.
Bien
que, du point de vue psychiatrique il n'y ait aucune contre-indication à une mesure de réadaptation,
celle-ci serait vouée à l'échec étant donné l'attitude de l'expertisé.
7.3
Évaluation de la cohérence et de la plausibilité
Dans
un entretien laborieux au vu de l'attitude de l'expertisé – qui n'avait aucune plainte psychique
–, nous avons constaté des incohérences ; par exemple, il dit ne pas pouvoir sortir
alors qu'il va jusqu'à 3 fois par semaine à [...]. La présentation de l'expertisé,
avec des troubles massifs, nous paraît peu cohérente.
7.4
Appréciation des capacités, des ressources et des difficultés
Scolarisé,
l'expertisé a ensuite travaillé jusqu'à l'apparition des symptômes de l'HIV vers
1995. Si nous nous basons sur la présentation clinique de Monsieur B.________, avec des troubles
massifs, nous pouvons difficilement l'imaginer travailler. Néanmoins, en l'absence d'une entité
clinique psychiatrique selon les critères de la CIM-10, il nous est difficile d'évaluer des
limitations fonctionnelles. […] »
L’expert psychiatre du Centre S.________ a conclu qu’étant donné la présentation
de l’expertisé, une activité lucrative paraissait difficilement envisageable. Cela étant,
le diagnostic retenu était un « diagnostic d’exclusion qui n’[était]
en soi pas incapacitant » (cf. expertise psychiatrique, annexe 2, p. 21 et 22 du rapport du
28 juin 2019).
c)
Le recourant estime que cette appréciation psychique ne serait pas probante, faute notamment d’être
complète. Il met en exergue, dans ce contexte, les rapports de ses psychiatres traitants, qui justifieraient
selon lui la reconnaissance d’une affection psychique incapacitante de longue date.
d)
Le recourant ne saurait toutefois être suivi. En effet, le Dr W.________, pour le compte du Centre
S.________, a exposé les motifs, ressortant de son observation clinique, l’ayant conduit à
écarter tout diagnostic psychique, au profit d’une majoration des symptômes ne relevant
pas d’une pathologie psychiatrique. Il a en particulier exposé les importantes discordances
entre le comportement du recourant et la pauvreté des constats cliniques, ainsi que la collaboration
défaillante de l’intéressé (cf. rapport du Centre S.________ du 28 juin 2019, annexe
2, p. 20). On peut d’ailleurs relever que son appréciation est proche des observations rapportées
en son temps par le Dr K.________ pour le compte du Centre G.________. Ce dernier relevait clairement
un défaut de collaboration du recourant, en présence de nombreux facteurs extra-médicaux
(cf. rapport du Centre G.________ du 23 août 2011, notamment p. 13) Quoi qu’en dise
le recourant, les rapports de ses psychiatres traitants sont largement sujets à caution, dans la
mesure où aussi bien la Dre M.________ que la Dre Q.________ mentionnent des troubles importants
uniquement sur la base des déclarations de leur patient, y compris pour des périodes où
ce dernier a pourtant été en mesure d’exercer une activité lucrative. Elles font
en effet toutes deux état de troubles dépressifs depuis de nombreuses années (1996), à
des dates au demeurant bien antérieures à leur prise en charge respective (dès mai 2013
pour la Dre M.________ et janvier 2018 pour la Dre Q.________). La Dre M.________ a par ailleurs confusément
relaté des dégradations liées aux procédures opposant le recourant à l’intimé
en 2010 et/ou 2015, sans étayer la mesure de ces aggravations. On peut également s’étonner
que des troubles massifs aient été diagnostiqués par ces psychiatres en l’absence
démontrée de toute compliance au traitement médicamenteux allégué (cf. rapport
du Centre S.________, annexe 2, p. 21). On peut en définitive considérer que l’appréciation
du Dr W.________ fournit un tableau clinique cohérent (eu égard notamment aux considérations
rapportées en son temps par le Dr K.________), en l’absence de toute évolution et de
tout signe évocateur d’une atteinte à la santé psychique d’une certaine gravité,
ainsi que faute de collaboration du recourant à la mission d’expertise.
14.
a)
En définitive, les experts du Centre S.________ ont communiqué leur évaluation consensuelle
du cas comme suit, en cohérence avec leurs constats cliniques respectifs :
« […]
4.7 Capacité de travail
dans l'activité exercée jusqu'ici
100 %
d'incapacité dans l'ancienne activité sur le plan ostéoarticulaire et de médecine
interne. De même, comme écrit ci-dessus, l'expert psychiatre estime que la présentation
de l'expertisé est un frein à l'exercice d'une activité professionnelle, bien que le diagnostic
d'exclusion retenu – majoration des symptômes – ne soit pas incapacitant.
4.8
Capacité de travail dans une activité adaptée
L'expertisé
est apte à travailler à 80 %, soit un plein temps avec diminution de rendement de 20 %
en raison d'une fatigue due à la trithérapie.
4.9
Motivation de l'incapacité de travail globale et de la capacité de travail globale (les incapacités
de travail partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
La
capacité de travail est retenue à 80 %, (CT [réd. : capacité de travail]
100 % avec une perte de rendement de 20 %) en raison de la fatigue due à la trithérapie
en cours pour HIV.
4.10.
Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail
Sur
le plan de la médecine interne, cardiologique : réentraînement à l'effort, arrêt
du tabac indispensable tant pour des raisons cardiovasculaires que pulmonaires. Sur le plan rhumatologique
Il n'y a pas de proposition spécifique à faire pour améliorer réellement la capacité
de travail de cet expertisé, sinon reprendre l'avis d'un orthopédiste.
Sur
le plan psychique, nous relevons le fait que cet expertisé, à notre connaissance, n'a jamais
été hospitalisé en milieu psychiatrique, alors qu'on parle d'un trouble dépressif
chronique depuis des années sans aucune amélioration. Peut-être qu'une observation en
milieu psychiatrique pourrait apporter les éléments propres à comprendre l'état psychique
de l'expertisé. […] »
b)
Le recourant soutient que les constats rapportés par le Centre S.________ requièrent un complément
d’instruction. En l’absence de conclusions jugées fiables, notamment sur le plan psychique
et neuropsychologique, il est à son avis justifié de diligenter de nouveaux examens. Il estime
d’ailleurs qu’un tel complément aurait dû être mis en œuvre par l’intimé
au stade de la procédure administrative.
Or, l’estimation de la capacité de travail du recourant, citée ci-dessus, repose sur
une appréciation globale, exhaustive et consensuelle de son cas. Elle s’inscrit dans la logique
des constats consignés par les experts du Centre S.________ et de l’appréciation expertale
antérieure versée à son dossier. Le recourant ne produit aucune pièce médicale
nouvelle, en particulier sur le plan psychique, qui viendrait justifier l’instruction complémentaire
qu’il requiert. On peut donc rejeter sa requête tendant à l’organisation d’une
expertise judiciaire par appréciation anticipée des preuves (cf. à ce sujet :
ATF 124 V 90 consid. 4b et 122 V 157 consid. 1d) et s’en tenir aux conclusions communiquées
par le Centre S.________.
On ajoutera, dans ce contexte, que compte tenu du diagnostic de majoration des symptômes pris en
compte, soit d’un facteur d’exclusion, il s’avérait inutile de recourir à
l’examen structuré au moyen des indicateurs pertinents en cas de troubles psychiques. On relèvera
de toute façon que le Centre S.________ a mis en évidence à satisfaction que le tableau
clinique présenté n’atteignait pas un degré de gravité fonctionnel important
et que le critère de la cohérence, en l’absence de toute collaboration du recourant,
faisait manifestement défaut en l’espèce.
c)
Le recourant fait enfin valoir que l’appréciation de son cas était entachée de partialité,
étant donné que le Centre S.________, singulièrement son expert psychiatre, a eu connaissance
de ses antécédents avec l’intimé.
aa)
Selon la jurisprudence, un expert passe pour prévenu lorsqu'il existe des circonstances propres
à faire naître un doute sur son impartialité (cf. art. 10 al. 1 PA et 36 al.
1 LPGA, cités ci-avant sous consid. 3a). Dans ce domaine, il s'agit toutefois d'un état intérieur
dont la preuve est difficile à rapporter. C'est pourquoi il n'est pas nécessaire de prouver
que la prévention est effective pour récuser un expert. Il suffit que les circonstances donnent
l'apparence de la prévention et fassent redouter une activité partiale de l'expert. L'appréciation
des circonstances ne peut pas reposer sur les seules impressions de l'expertisé, la méfiance
à l'égard de l'expert devant au contraire apparaître comme fondée sur des éléments
objectifs (ATF 132 V 93 consid. 7.1 et l'arrêt cité ; TF 9C_519/2011 du 5 avril 2012
consid. 3.1).
bb)
On peut d’emblée écarter in casu les griefs de partialité du centre d’expertise
soulevés par le recourant. Il ressort précisément de la jurisprudence fédérale
citée supra (cf. consid. 6b) que la tâche du médecin, respectivement la mission expertale,
implique une pleine connaissance du dossier et des investigations pointues sur le plan anamnestique.
Dans le cas particulier, il ne fait dès lors pas de doute que les pièces antérieures à
la décision du 18 décembre 2012 étaient indispensables aux experts du Centre S.________
pour acquérir une vision complète de la situation et se prononcer en pleine connaissance de
cause.
d)
En conclusion, il s’agit de retenir l’appréciation des spécialistes du Centre S.________
en ce que la capacité de travail du recourant demeure entière, sous réserve d’une
diminution de rendement de 20 %, dans une activité correspondant à ses limitations fonctionnelles,
lesquelles sont globalement superposables à celles énumérées au sein du Centre G.________
en août 2011. Dès lors, un motif de révision du droit aux prestations du recourant en
vertu de l’art. 17 LPGA doit être nié.
e)
Au demeurant, on relèvera qu’une comparaison des revenus avec et sans invalidité ne permettrait
de toute façon pas d’atteindre un degré d’invalidité proche du seuil de 40 %
ouvrant le droit à une rente de l’assurance-invalidité (cf. art. 28 al. 2 LAI ;
cf. également : comparaison des revenus effectuée par le service de réinsertion de
l’intimé le 8 août 2019).
15.
Vu les considérants qui précèdent,
le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision de l’intimé du
18 décembre 2019 confirmée.
a)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., sont imputés
au recourant qui succombe. Ils sont toutefois provisoirement laissés à la charge de l’Etat,
vu la décision du magistrat instructeur du 3 mars 2020 lui octroyant l’assistance judiciaire
(art. 118 al. 1, let. b, CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
b)
N’obtenant pas gain de cause, le recourant ne saurait prétendre des dépens (art. 55 al.
1 LPA-VD et art 61 let. g LPGA).
c)
Le recourant bénéficie, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office d'un
avocat en la personne de Me Christian Favre, à compter du 3 février 2020 jusqu'au terme de
la présente procédure (art. 118 al. 1, let. c, CPC, applicable par renvoi de l'art. 18
al. 5 LPA-VD).
Me Favre a produit le relevé des opérations effectuées pour le compte de son mandant en
date du 8 septembre 2020. Il a fait état de 26 heures et 35 minutes déployées depuis
le 29 mars 2017, dont 24 heures et 25 minutes par un avocat-stagiaire. Ce relevé ne mentionne
qu’une heure et 10 minutes consacrées à la présente procédure sans faire état
du temps engagé pour la rédaction du mémoire de recours du 3 février 2020 et de la
réplique du 2 juin 2020. Il ne tient pas non plus compte de la décision d’octroi de l’assistance
judiciaire désignant Me Favre en qualité d’avocat d’office uniquement à
partir du 3 février 2020. Ce relevé ne pouvant fonder la fixation de l’indemnité
due à ce dernier, il s’agit donc de l’estimer sur la base des pièces au dossier.
On peut en l’occurrence retenir environ 8 heures de travail, déployées par l’avocate-stagiaire
de l’étude, pour la rédaction de l’acte de recours et de la réplique adressés
à la Cour de céans. Il est précisé que ces écritures reprennent pour partie
les arguments précédemment développés au stade de la procédure d’audition
par devant l’intimé. On peut ajouter une heure et 30 minutes nécessitées pour
la supervision assurée par Me Favre en sa qualité d’avocat breveté. En définitive,
on peut considérer que 9 heures et 30 minutes de travail représentent le temps nécessaire
et adéquat pour l’ensemble des activités utiles à la défense des intérêts
du recourant suite à la décision de l’intimé du 18 décembre 2019.
Il convient donc d’octroyer à Me Favre un montant total de 1’300 fr. 50
(compte tenu d’un tarif horaire de 110 fr. pour l’activité de son avocate-stagiaire
et de 180 fr. pour celle de l’avocat breveté, débours forfaitaires à 5 %
et TVA de 7,7 % compris) pour l’ensemble des activités requises par la présente
cause.
Cette rémunération est provisoirement supportée par le canton. Le recourant est rendu
attentif au fait qu'il est tenu de rembourser les frais judiciaires et l’indemnité du conseil
d’office, dès qu'il sera en mesure de le faire en vertu de l’art. 123 al. 1 CPC.
Le Service juridique et législatif est chargé de fixer les modalités de ce remboursement
(cf. art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 18 décembre 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
L'indemnité d'office de Me Christian Favre, conseil du recourant, est arrêtée à 1’300
fr. 50 (mille trois cents francs et cinquante centimes), débours et TVA compris.
VI.
Le
bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
et de l’indemnité du conseil d’office mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Christian Favre, à Lausanne (pour B.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :