vd_findinfo · HC / 2009 / 369 · 2009-09-10 · fr

CONTRAT D'ENTREPRISE, APPRÉCIATION DES PREUVES, RÉSILIATION, PAIEMENT, TRAVAUX DE CONSTRUCTION, INTERDICTION DE L'ARBITRAIRE, PROCÉDURE ACCÉLÉRÉE, DOMMAGES-INTÉRÊTS, AVIS DES DÉFAUTS | 368 al. 2 CO, 377 CO, 444 al. 1 ch. 3 CPC, 451 ch. 3 CPC, 452 al. 1ter CPC, 452 al. 2 CPC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 10.09.2009 HC / 2009 / 369

TRIBUNAL CANTONAL
464/I
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 10 septembre
2009
_______________________
Présidence
de   M.
Colombini
,
président
Juges
:
MM.     Creux et Denys
Greffier
:
M.        Perret
*****
Art. 368 al. 2, 377 CO;
444 al. 1 ch. 3, 451 ch. 3, 452 al. 1ter et 2 CPC
La Chambre des
recours du Tribunal cantonal prend séance pour s'occuper du
recours interjeté par
T.________
, à [...],
défendeur, contre le jugement
rendu les 10 et 12 février 2009 par le Président du
Tribunal d'arrondissement de La Côte dans la cause divisant
le recourant d'avec
W.________
, à
[...], demandeur.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 10 février 2009, qui a fait l'objet d'un
rectificatif le 12 février suivant au ch. I de son
dispositif, et dont les motifs ont été
adressés aux parties pour notification le 11 juin 2009, le
Président du Tribunal civil de l'arrondissement de La
Côte a dit que le défendeur T.________ est le
débiteur du demandeur W.________ de la somme de 11'203 fr.
55 avec intérêt à 5% l'an dès le
14 janvier 2006 (I), ordonné l'inscription
définitive au Registre foncier de l'office d'Echallens d'une
hypothèque légale des artisans et entrepreneurs de
même montant, en capital et intérêt, plus
accessoires légaux, en faveur de l'entreprise de
plâtrerie-peinture du demandeur, sur la parcelle dont le
défendeur est propriétaire sur le territoire de la
commune de [...] (Il), arrêté les frais de justice
à 4'662 francs pour le demandeur et à 8'330 fr. pour
le défendeur (III) et dit que le défendeur est le
débiteur du demandeur d'un montant de 2'000 fr., à
titre de dépens, et qu'il lui remboursera en plus ses frais
de justice, tels qu'arrêtés sous ch. III ci-dessus
(IV).
La Chambre des recours fait sien dans son entier l'état de
fait du jugement, dont il ressort ce qui suit :
"
1.
a)
W.________ (ci-après "le demandeur"), exploite
à [...] une entreprise de plâtrerie-peinture en raison
individuelle.
b)
T.________ (ci-après "le défendeur") est
propriétaire, à [...], d'un immeuble
désigné au Registre Foncier des districts d'Echallens
et Cossonay de la manière suivante :
Feuillet
Plan
Commune de
[...]
Surface
m
2
Estimation
Parcelle
Fol.
[…]
fiscale
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
[...]
[...]
Place, jardin,
habitation
292
fr. 150'000
2.
a)
Le défendeur a entrepris la création de
deux appartements dans le bâtiment qui se situe sur cette
parcelle. A cet effet, il a donné mandat de direction des
travaux au bureau d'architecture L.________ et O.________ à
[...].O.________ est aussi l'auteur des procès-verbaux des
séances de chantier hebdomadaires produits par le
défendeur.
b)
Par soumission du 27 mars 2005, le demandeur a offert
à l'architecte du défendeur l'exécution de
divers travaux de plâtrerie pour le montant brut, hors rabais
et taxes de fr. 52'743.-. Par convention du 12 juin 2005, le
défendeur a chargé le demandeur d'effectuer les
travaux de plâtrerie sur le chantier litigieux
conformément à la soumission et pour un prix
ramené à fr. 47'000.-. En contrepartie du rabais
consenti, la convention prévoyait que le défendeur
mettait un aide à disposition du demandeur pour son travail.
L'architecte du défendeur a confirmé l'adjudication
au demandeur par lettre du 21 juin 2005.
3.
a)
Le demandeur a entrepris au mois de septembre 2005 les
travaux qui lui avaient été
confiés.
Le témoin I.________, collaborateur du demandeur, affirme
que les travaux ont commencé en retard. Le
procès-verbal n. 12 de la séance de chantier du 26
août 2005 mentionne que "la distribution des palettes de
plâtre pourra intervenir dès vendredi 2 septembre". Le
procès-verbal n. 13 de la séance de chantier du
1
er
septembre 2005 mentionne que "selon entretien
sur place, la livraison du plâtre est prévu dès
mercredi 7 septembre". Le procès-verbal n. 14 de la
séance de chantier du 8 septembre 2005 mentionne que les
palettes de plâtre Alba ont été
distribuées et réparties dans les pièces et
que "[s]elon l'entrepreneur, les travaux de plâtrerie
débuteront dès mardi 13 septembre [...]". Le
même procès-verbal mentionne aussi le fait que le
lissage du mur en plâtre de la chaufferie a
déjà exécuté. En outre, il figure sur
le procès-verbal n. 15 de la séance de chantier du 15
septembre 2005 que "le montage et le doublage des galandages Alba
doivent intervenir de suite".
Lors de l'audience, O.________, l'architecte mandaté par le
défendeur pour diriger les travaux, a affirmé que le
demandeur aurait pu commencer ses travaux plus tôt que ce
qu'il a fait. Il ajoute que le demandeur a débuté
avec deux semaines de retard et n'a jamais rattrapé ce
retard. Pour sa part, le témoin I.________ a
précisé que le travail du demandeur n'avait pas
commencé par la pose des plâtres mais par celle de
l'isolation.
b)
S'agissant de la date prévue initialement pour le
début des travaux, on peut lire dans le procès-verbal
n. 11 de la séance de chantier du 28 juillet 2005, à
laquelle participait le demandeur : "La distribution du
plâtre est prévue dès le 29 août.
Dès cette date, les travaux de montage peuvent
débuter". D'après les procès-verbaux n. 12 et
13 des séances de chantier des 26 août et
1
er
septembre 2005, le demandeur a indiqué que
ladite livraison devait finalement être reportée au 2,
puis au 7 septembre 2005. Entendu comme témoin, O.________ a
attribué la responsabilité de ces retards de
livraison à des erreurs de commandes du demandeur et
à un mauvais suivi des commandes dont, selon lui, la
responsabilité incombait au demandeur. Il a
précisé en audience que le demandeur n'avait pas
commandé les bonnes plaques de plâtre mais que le
défendeur et lui-même avaient néanmoins
accepté la livraison.
Le demandeur a produit un fax de O.________ du 30 août 2005,
qui comprend uniquement une liste des "surfaces des doublages et
galandages Alba". Il ne permet toutefois pas de démontrer de
manière univoque que le demandeur n'était pas au
courant desdites informations avant cette date.
c)
Concernant l'état du chantier au début du
mois de septembre, le demandeur admet que ce dernier était
propre. Les procès-verbaux n. 13 de la séance de
chantier du 1
er
septembre 2005 et n. 14 de la
séance du chantier du 8 septembre 2005, font en outre
mention à plusieurs reprises du fait que "le chantier a
été nettoyé et chaque entreprise le
maintiendra propre à l'avenir". Le témoin A.________,
chef de ventes de C.________ SA, venu sur le chantier lors de la
livraison du plâtre, affirme que le chantier était
encombré. Le témoin I.________ estime pour sa part
que "le chantier n'avait pas forcément été
bien préparé".
4.
a)
Le 19 octobre 2005, O.________ a adressé au
demandeur un courrier dans lequel il enjoint ce dernier à
commencer immédiatement les travaux de gypsage des murs. Il
y rappelle que ces travaux devaient impérativement commencer
au plus tard le 17 octobre, ainsi que cela figure
expressément dans le procès-verbal n. 18 du rapport
de chantier du 6 octobre 2005, et s'étonne dès lors
de ne pas avoir trouvé le demandeur sur le chantier. Il
ajoute que les tuyaux visibles au sol ont été
protégés, de sorte que les travaux de gypsage
auraient pu commencer à la date prévue, et attire
l'attention du demandeur sur le fait que les travaux du chapeur
devront commencer le 26 octobre, sans report possible.
Le procès-verbal n. 20 de la séance de chantier du 20
octobre 2005 rapporte que le demandeur a "laissé entendre"
que les travaux de gypsage des murs et plafonds commenceraient le
21 octobre 2005 ou, au plus tard, le 24 octobre. Ce même
procès-verbal indique que "la D.T. doute que les travaux de
gypsage soient achevés pour mercredi 26 octobre, comme
demandé, pour permettre aux chapeurs d'intervenir". Il
mentionne encore ce qui suit : "le lissage des joints et le
rhabillage des gaines de l'électricien ne sont pas
exécutés" et "Terminer le montage des plaques Alba et
exécuter le jointoyage propre des galandages situés
en soupente, face côté grande salle, ceci afin de
permettre la pose de l'isolation".
Selon le procès-verbal n. 21 de la séance de chantier
du 27 octobre 2005, les travaux de gypsage des murs et plafonds ont
été achevés le jour même, "avec un jour
de retard par rapport au programme prévu", de sorte que la
pose de l'isolation du sol par le chapeur est reportée au 31
octobre. Le même procès-verbal mentionne encore
d'autres travaux à exécuter par le demandeur. Selon
le procès-verbal n. 22 de la séance de chantier du 3
novembre 2005, les travaux de gypsage des murs ont
été achevés le jour même. D'autres
travaux restent cependant à exécuter ou à
terminer : le lissage des murs, galandages et doublages, le lissage
des plafonds et la pose de plafonds suspendus, ainsi que
l'exécution des couvertes de fenêtres et
portes-fenêtres.
Le demandeur affirme que de prétendus retards dans
l'exécution de son travail ne sauraient lui être
imputés. Il estime que ses conditions de travail
étaient mauvaises. Afin d'étayer ses
allégations, il produit un rapport rédigé
à sa demande par J.________ (J.________ SA; plâtrerie,
peinture, papiers peints). Dans une lettre datée du
1
er
novembre 2005 et adressée au demandeur,
J.________ constate ce qui suit : "Les conditions
d'exécution des glaçages au plâtre plafonds et
murs (environ 420.00 m2) ne sont pas conformes aux règles et
usages. Sauf mention spéciale dans le contrat d'entreprise
ou dans le libellé de soumission, les locaux doivent
être libre de tout obstacles au bon déroulement des
travaux. Le fait d'avoir caissoné des passages de tuyaux
à différents niveaux entraîne des
difficultés de déplacement et du rendement normal de
l'exécution. Elle pénalise l'applicateur dans son
programme de travail, voir le risque d'accident. L'exécutant
est donc en droit de réclamer une plus-value sur son prix
d'unité de l'ordre de 5% à 10% ou de trouver
d'entente entre les parties, un arrangement forfaitaire." Entendu
comme témoin lors de l'audience, J.________ a
précisé qu'il était passé sur le
chantier environ une semaine avant la date figurant sur le rapport
susmentionné. Le témoin O.________ se rappelle la
présence de protections pour les tuyaux. Il affirme que
celles-ci étaient nécessaires, mais que leur pose est
habituelle et ne rendait pas, à son avis, le travail du
demandeur plus difficile. Quant au témoin F.________, qui
était chargé de plâtrer les murs en briques, il
a dit qu'il avait trouvé les conditions de travail
"correctes".
Comme il ressort du procès-verbal n. 19 de la séance
de chantier du 13 octobre 2005, le demandeur a fait savoir
qu'il estimait que la chape au sol devait être
terminée avant la phase de gypsage.
Les témoins I.________ et A.________ confirment que le
demandeur s'est plaint de malfaçons affectant les travaux
des autres corps de métiers ainsi que du déroulement
du chantier - circonstances qui auraient affecté ses propres
conditions de travail. Une lettre adressée par le demandeur
à O.________, datée du 18 octobre 2005 fait
état de divers "points négatifs", Le demandeur
précise notamment que "[d]ans le local de chauffage ou se
trouve plusieurs départs de tuyaux, ils ne sont pas
protégés avec du novopan, ce qui était
prévu […]. Je ne vais pas glacer cette paroi au
plâtre […]. J'ai demandé à deux reprises
d'enlever le lait de ciment collé sur l'isolation de la
dalle au 1
er
étage, ceci n'a jamais
été mentionné dans vos rapports et le travail
n'a pas été fait par l'entreprise de
maçonnerie ou par le propriétaire. Or ce travail
s'exécutera par mes soins, lors de la couche d'accrochage et
sera facturé ultérieurement ainsi que plusieurs
endrois ont été mal ébarbé. Concernant
les travaux de plâtrerie qui vont débuter […]
s'exécute dans des conditions inadmissibles selon Norme SIA.
Je ne puis garantir qu'il n'y aura pas d'augmentation sur le prix
de la soumission."
b)
Le procès-verbal n. 22 de la séance de
chantier du 3 novembre 2005 mentionne, sous ch. 4.3
[plâtrerie] : "Nous rappelons que l'appartement du
1
er
étage devra être impérativement
terminé à fin février 2006. Par
conséquent, il est important que l'entreprise prenne toutes
dispositions afin de poursuivre les travaux sans retard". Lors de
l'audience de jugement, les témoins R.________ et O.________
ont confirmé que le demandeur avait été
formellement avisé de cette
échéance.
c)
Le témoin Q.________, employé de
l'entreprise ayant été mandatée pour
compléter les travaux non effectués par le demandeur,
confirme que le retard accumulé par le demandeur et ses
sous-traitants s'est répercuté sur d'autres corps de
métiers et a finalement provoqué un retard de tout le
chantier.
d)
L'un des appartements de la maison, qui devait être
mis en location le 1
er
mars 2006, n'a pu l'être
que le 1
er
avril de cette même année, ce
qui représente, selon le défendeur, une perte
locative de fr. 1'770.-. Entendu lors de l'audience, R.________,
beau-frère du défendeur et locataire actuel de
l'appartement, affirme que le loyer est de fr. 1'800.-.
Les témoins R.________, beau-frère du
défendeur, et O.________ imputent ce retard au demandeur,
lequel n'aurait jamais livré ses travaux à temps et
aurait quitté le chantier à plusieurs reprises,
malgré les nombreuses relances du
défendeur.
5.
S'agissant de la qualité des travaux effectués par le
demandeur ou ses sous-traitants, on peut se référer
aux éléments suivants :
a)
Le procès-verbal n. 18 de la séance de
chantier du 6 octobre mentionne ce qui suit, sous la mention
"plâtrerie-peinture" : "5.1 Le M. O. constate que des
déchets de plâtre ont été
déposés entre le doublage Alba et le mur mitoyen des
combles, ce qui est inacceptable. Cet espace devra
impérativement être débarrassé et
nettoyé de tous ces matériaux."
Après un second rappel figurant au procès-verbal n.
19 de la séance de chantier du 13 octobre, ces
déchets ont été ôtés. Le
témoin I.________, collaborateur du demandeur,
précise qu'il les a lui-même
enlevés.
b)
Le même procès-verbal mentionne en outre le
fait qu'une modification du galandage situé entre le balcon
et le bureau aux combles devra être effectuée dans le
courant de la semaine du 10 octobre, que le doublage des parties
basses en soupente, faces intérieures des pièces,
sera exécuté en Alba de 4 cm, que le mur de
séparation entre le salon, le bureau et la chambre à
coucher devra être fixé par une lambourde sur les
moises pour assurer une bonne stabilité et que les travaux
de gypsage des murs devra impérativement débuter
entre le 14 et le
17 octobre
.
Le témoin R.________ a déclaré que le
demandeur avait été dûment averti de ces
prétendus défauts.
Le procès-verbal n. 20 de la séance de chantier du 20
octobre 2005 rapporte ce qui suit : "le lissage des joints et le
rhabillage des gaines de l'électricien ne sont pas
exécutés"; "Terminer le montage des plaques Alba et
exécuter le jointoyage propre des galandages situés
en soupente, face côté grande salle, ceci afin de
permettre la pose de l'isolation" et "Monter les doublages et
galandages [...] afin de permettre aux chapeurs d'intervenir". Le
témoin Q.________, qui a oeuvré pour le compte de
l'entreprise X.________, censée rattraper les
malfaçons alléguées et terminer les travaux
initialement confiés au demandeur, a confirmé que cet
ouvrage n'avait pas été fait selon les règles
de l'art, que le haut n'était pas coupé correctement
et que tout avait été à refaire.
Dans une lettre datée du 18 novembre 2005 et adressée
au demandeur, A.________ (C.________ SA), convoqué comme
expert sur le chantier par le demandeur, constate ce qui suit
:
"1. Une ouverture de 250 x 200 cm
exécutée après-coup dans un galandage Alba 8
cm, n'est pas possible telle qu'elle a été
réalisée. Il est IMPERATIF d'incorporer une
couverte.
2. Entre les 2 appartements, un
doublage avec Albaphon 55 mm collé contre le galandage
existant est nécessaire. C'est la solution la plus simple.
Tous les raccords seront munis de bandes de liège
Pronouvo."
Entendus comme témoins, tant J.________ que A.________ ont
confirmé que, selon eux, le travail du demandeur
était exécuté conformément aux
règles de l'art et que les reproches qui lui étaient
faits étaient mal fondés. J.________ a cependant
précisé lors de l'audience qu'il avait
été mandaté afin de constater les conditions
de travail et les éventuels difficultés qui pouvaient
empêcher le demandeur d'effectuer correctement sa
tâche, non pour contrôler la qualité de son
travail.
6.
Le 15 novembre 2005, T.________ a résilié le contrat
d'entreprise qui liait les parties, ceci par l'intermédiaire
de O.________. Dans un courrier adressé au demandeur,
O.________ déclare "rompre toute relation de travail avec
effet immédiat pour les raisons suivantes : comme
évoqué dans les précédents
procès-verbaux et par notre correspondance du 19 octobre
2005, il vous a été signalé vos absences
répétées sur le chantier ainsi que la mauvaise
qualité du travail relatif aux galandages en particulier.
Par votre manque de sérieux, vous provoquez un retard
important et inacceptable pour nos clients."
7.
Le procès-verbal n. 24 du rapport de chantier du 17 novembre
2005 mentionne ce qui suit :
"4.
Plâtrerie
4.1
Les métrés de plâtrerie, galandages et
doublages ont été effectués par l'entrepreneur
et l'architecte.
4.2
Certains lissages de murs et plafonds ont été
exécutés, mais ne sont pas terminés
conformément aux règles de l'art. Certaines
finitions, comprises dans le prix du lissage, feront encore l'objet
de travaux complémentaires et de ce fait, une reconnaissance
définitive sera établie avec l'architecte et le
nouveau plâtrier.
4.3
L'entrepreneur confirme que l'isolation en laine de verre sera
livrée et déposée dans le hall d'entrée
vendredi matin 18 novembre (avant midi).
4.4
Un décompte définitif des travaux effectués
par l'entrepreneur sera établi dès que possible avec
l'architecte.
4.5
Il a également été constaté que les
chapes, ainsi que les escaliers ont été salis par les
plâtriers et n'ont pas été nettoyés. Ce
nettoyage devra être effectué par
l'entrepreneur."
Le procès-verbal n. 25 de la séance de chantier du 24
novembre 2005 mentionne ce qui suit :
"4.
Plâtrerie:
4.1
Les travaux relevés, basés sur des prestations de
soumission finies, ne pourront être facturés dans leur
intégralité. Comme déjà
mentionné dans le précédent
procès-verbal, beaucoup de positions ne sont que
partiellement exécutées, telles que, par exemple
:
-   pose de Sagex entre le
dessus des galandages et les plafonds
-   rhabillage au
plâtre de ceux-ci
-   finition du montage des
doublages jusqu'au niveau du plafond suspendu fini
-   coupe des embrasures
à leur juste dimension pour permettre la pose des
portes
-   rhabillage au
plâtre des couvertes
-   etc.
4.2
Au vu de ce qui précède, afin d'éviter des
différents préjudiciables pour le règlement de
la facture de l'entrepreneur et en fonction des
métrés effectués, une reconnaissance des
travaux doit impérativement avoir lieu sur place en
présence du M.O. et de l'architecte.
4.3
La décision de lisser les murs en plâtre a
été prise de votre propre gré, sans la
confirmation de la D.T. Ce travail a été
exécuté samedi 12 novembre par une entreprise
que vous avez engagé en sous-traitance.
4.4
Au vu des nombreuses imperfections observées, les travaux
tels qu'effectués ne permettent en aucun cas l'application
directe d'une peinture dispersion, contrairement à ce qui
était souhaité par le M.O.
4.5
Le retard pris et accumulé à ce jour par votre
entreprise est si conséquent qu'il ne permettra probablement
pas de terminer le chantier à la date prévue, soit
fin février 2006.
4.6
De ce fait, la reconnaissance demandée d'urgence devra
être effective lundi 28 décembre ou au plus tard mardi
29 décembre 2005. En cas de refus, les travaux mal
exécutés ou non terminés seront relevés
par l'architecte ainsi que par une autre entreprise neutre et
seront portés à votre charge.
4.7
Les prix des articles concernant le type de galandage, isolation,
doublage, contraires au descriptif de la soumission, mis en place
de votre propre initiative, devront également être
discutés.
4.8
D'autre part, une solution devra être trouvée
concernant le dépôt des déchets entre les
galandages et le mur mitoyen de la propriété
voisine."
Par lettre du 29 novembre 2005, O.________ a invité le
demandeur à présenter son décompte final et
l'a informé du fait que l'entreprise de remplacement
interviendrait dès le 5 décembre 2005.
Le 6 décembre 2005, des métrés ont
été effectués en présence notamment du
demandeur, du défendeur et de l'architecte de ce dernier.
Dans le procès-verbal du jour en question, on peut lire que
O.________ a réduit la pré-facture
présentée par le demandeur à fr. 31'230.- en
raison des travaux non effectués ou mal effectués. Le
défendeur refuse notamment de verser les 500 francs
facturés par le demandeur pour conditions difficiles de
travail. Les parties ne parvenant pas à s'entendre sur un
montant, le procès-verbal indique que le propriétaire
soumet au demandeur deux propositions écrites pour solde de
tout compte et lui impartit un délai au 9 décembre
2005 à 12h00 pour y répondre.
Le 8 décembre 2005, le demandeur a fait parvenir une facture
pour un montant total net de fr. 34'659.18.-, TVA comprise et
rabais déduit.
Le même procès-verbal du 6 décembre 2005
indique que le demandeur a offert ses services pour effectuer les
finitions - offre que le propriétaire a refusée. Ce
dernier a informé le demandeur qu'une autre entreprise
serait mandatée pour terminer les travaux entrepris par le
demandeur et corriger les malfaçons. Ainsi l'entreprise
X.________ a-t-elle oeuvré dès le 12 décembre
2005 et facturé le travail de réparation des
défauts consécutifs aux malfaçons fr. 4'900.-
le 2 février 2006. Entendu comme témoin, Q.________,
qui a travaillé sur le chantier litigieux pour le compte de
cette entreprise, confirme que la facture susmentionnée
comporte les travaux effectués afin de corriger les
malfaçons laissées le demandeur. O.________ explique
que divers travaux effectués par le demandeur ont dû
être démolis et recommencés.
Le procès-verbal mentionne aussi le fait que le demandeur a
produit, lors de cette réunion, le rapport
rédigé par J.________ au sujet des conditions de
travail qui prévalaient pour le demandeur. Les autres
participants à la réunion n'ont pas
adhéré à ses constatations.
Le demandeur n'ayant pas donné suite à la proposition
de règlement, le défendeur a procédé
à une nouvelle évaluation de la valeur des travaux
effectués par le demandeur. Le défendeur estime que
celle-ci se monte à fr. 24'883.70, TVA comprise. Il en
déduit fr. 3'234.90 à titre de rabais sur
adjudication et fr. 4'900.- pour les travaux mal
exécutés. La valeur du matériel repris par le
demandeur doit encore être soustraite, selon lui, à la
somme de fr. 16'748.80 résultant du calcul qui
précède.
En quittant le chantier, le demandeur a en effet repris le solde
des matériaux qu'il avait apportés ou
commandés sur le chantier, à l'exception de deux
rouleaux d'isolation de 80 mm. d'épaisseur. La valeur de ces
deux rouleaux prête à discussion. La facture
établie par le demandeur le 8 décembre 2005, sur
laquelle se base également le défendeur, la fixe
à fr. 700.-. Le demandeur allègue toutefois dans sa
demande que le prix de cette isolation se monte à fr.
753.20. Le défendeur considère donc que la valeur du
matériel repris le demandeur se monte à
fr. 6'957.90, montant qui doit être soustrait des fr.
16'748.80.
Un montant de fr. 20'000.- a été versé au
demandeur par le défendeur en guise d'acompte - montant qui
doit être déduit des fr. 9'790.90 dus en vertu du
calcul susmentionné. En somme, le défendeur estime
que le demandeur lui est débiteur d'une somme de fr.
10'209.10.- ceci sans compter le prétendu dommage de fr.
1'770.- consécutif au report d'un mois de la mise en
location de l'appartement.
8.
Par lettre du 13 janvier 2006, le conseil du demandeur a mis le
défendeur en demeure de payer, avant le 20 janvier 2006, le
solde qu'il estimait dû pour l'ensemble des postes
réclamés, soit un montant de fr. 15'412.40. Ce
montant est demeuré impayé.
9.
a)
Par requête de mesures provisionnelles et
préprovisionnelles d'extrême urgence adressée
au Président du Tribunal d'arrondissement de la Côte
le 13 février 2006, le demandeur a requis l'inscription
d'une hypothèque légale d'artisans et entrepreneurs
sur la parcelle propriété du
défendeur.
b)
Par ordonnance de mesures préprovisionnelles du 14
février 2006, le Président du Tribunal
d'arrondissement de la Côte a ordonné, au Registre
foncier des districts d'Echallens et Cossonay, l'inscription
provisoire, au profit du demandeur, sur la parcelle du
défendeur, d'une hypothèque légale des
artisans et entrepreneurs d'un montant de fr. 15'412.40 avec
intérêt à 10% l'an dès le 14 janvier
2006.
c)
L'hypothèque légale précitée
a été annotée au Registre foncier le
14 février 2006.
d)
Les 8 et 11 avril 2006, les parties ont signé une
convention de mesures provisionnelles par laquelle elles se sont
entendues pour maintenir cette inscription à titre
provisionnel. Celle-ci a été ratifiée par le
Président du Tribunal d'arrondissement de la Côte le
12 avril 2006.
10.
a)
Dans le délai imparti par la convention
susmentionnée, le demandeur a déposé, le 11
mai, une demande auprès du Président du tribunal de
céans [réd. : le Tribunal d'arrondissement de La
Côte]. Il conclut ainsi, avec suite de frais et dépens
:
"I. T.________ est le
débiteur de W.________ et lui doit prompt paiement de la
somme Fr. 15'412.40 (quinze mille quatre cent douze francs et
quarante centimes), plus intérêt à 5 pour cent
l'an dès le 14 janvier 2006.
Il. Ordre est donné
au Conservateur du Registre foncier des districts d'Echallens et
Cossonay d'inscrire, à titre définitif, au profit de
W.________, entreprise de plâtrerie- peinture à [...],
une hypothèque légale d'artisan et entrepreneur de
Fr. 15'412.40 (quinze mille quatre cent douze francs et
quarante centimes), plus intérêts à 5 pour cent
l'an dès le 14 janvier 2006, frais et accessoires
légaux, sur la parcelle dont T.________ est
propriétaire à [...], et dont la désignation
cadastrale est la suivante :
Feuillet
Plan
Commune de
[...]
Surface
Estimation
Parcelle
Fol.
[…]
fiscale
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------
[...]
[...]
Place, jardin,
habitation
292
m2
Fr. 150'000"
b)
Dans sa réponse du 15 septembre 2006, Ie
défendeur a conclu au rejet des conclusions du demandeur et,
reconventionnellement, au paiement de la somme de fr. 11'979.10
avec intérêt à 5% l'an dès le 15
novembre 2005.
c)
Dans ses "déterminations et allégués
nouveaux" du 14 novembre 2006, le demandeur a confirmé ses
conclusions et conclu au rejet des conclusions prises dans la
réponse.
11.
a)
V.________ a été désigné en
qualité d'expert le 15 janvier 2007. Par courrier du 12
février 2008, il a fait parvenir son rapport d'expertise,
daté du même jour, au Président du tribunal de
céans [réd. : le Tribunal d'arrondissement de La
Côte]. Sur requête de la partie défenderesse, un
complément d'expertise, daté du 16 septembre 2008, a
été ordonné le 19 mai 2008.
S'agissant du montant des travaux exécutés, l'expert
estime notamment que "les quantités prévues dans la
soumission ne correspondent pas aux travaux exécutés
par l'entreprise W.________ […]. Les métrés
des travaux exécutés ont été
signés par l'entreprise et l'architecte. L'expert en
déduit que les quantités des travaux
réalisés sont acceptées par le
représentant du Maître de l'ouvrage." Au sujet de la
facture de X.________ du 2 février 2006, l'expert
précise ce qui suit : "[cette facture] n'apparaît pas
dans les décomptes des travaux établis par
l'architecte. Selon les informations reçues, G.________,
beau-père du propriétaire, représentait
l'entreprise P.________. Celle entreprise a réalisé
divers travaux, tels que cheminée de salon, charpente,
portes-fenêtres, électricité, de même que
plâtrerie-peinture. On peut en déduire que les travaux
de plâtrerie-peinture ont été
sous-traités à X.________ par G.________ et de ce
fait la facture de régie X.________ semble peu
crédible. Elle n'est pas retenue par l'expert." L'expert
estime également que la plus-value facturée en raison
de la difficulté du travail se justifie. En conclusion sur
cette question, il admet la facture présentée par le
demandeur le 8 décembre 2005 pour un montant brut de
fr. 33'539.29.-. Dans le complément d'expertise, il
ramène toutefois ce montant à fr. 33'332.90
après avoir trouvé une erreur dans la première
expertise. Doit être soustrait de cette somme le rabais
d'adjudication de 13% et ajoutée la TVA (7.6%). Le montant
total se monte finalement à fr. 31'203.55.
L'expert admet que les rouleaux d'isolation laissés sur le
chantier valent fr. 753.20, somme qui doit être
ajoutée à la précédente. Il
précise dans le complément d'expertise que les
fournitures reprises par le demandeur n'avaient pas
été facturées au défendeur, ni
payées par ce dernier.
L'expert exprime ses doutes quant au manque à gagner de fr.
5'000.- allégué par le demandeur.
S'agissant du retard prétendument pris par le demandeur dans
l'exécution des premiers travaux, l'expert souligne qu'aucun
programme général des travaux ne lui a
été remis. Il en déduit qu'il y avait "une
certaine improvisation dans le cadre de ce chantier." Il
relève que les remarques figurant dans les
procès-verbaux des séances de chantier des 26
août 2005, 1
er
septembre 2005 et 8 septembre 2005
relèvent davantage du constat quant à la date de
livraison du plâtre. En conséquence, l'expert conclut
qu'il "ne peut confirmer un retard dans la livraison de ces
premiers travaux".
Dans le complément d'expertise, l'expert estime qu'il lui
est impossible, sur la base des procès-verbaux des
séances de chantier, d'estimer les éventuels retards
pris par le demandeur. Le seul élément tangible
semble être une phrase du procès-verbal n. 21 de la
séance de chantier du 27 octobre 2005, qui mentionne le fait
que les travaux de gypsage des murs et plafonds ont
été achevés le jour même, "avec un jour
de retard par rapport au programme prévu".
Concernant les graves malfaçons dont les premiers travaux
livrés par le demandeur seraient entachés selon le
défendeur, l'expert constate qu'aucun procès verbal
de chantier n'en fait état.
Concernant les graves défauts dont seraient affectés
les travaux réalisés par le demandeur, l'expert
constate que seul les procès-verbaux des séances de
chantier du 17 et du 24 novembre 2005 font état de
malfaçons. L'expert estime toutefois que ces documents ne
démontrent pas qu'il y a effectivement eu de tels
défauts En outre, la reconnaissance qui devait être
effectuée selon ces deux procès-verbaux n'a
semble-t-il jamais été effectuée. Dans le
complément d'expertise, l'expert estime que les
photographies produites par le défendeur ne permettent pas
de se forger un avis sur la manière dont les travaux ont
été exécutés.
L'expert estime que l'intervention du plâtrier aurait
été simplifiée si la chape au sol avait
été terminée auparavant.
L'expert conclut le complément d'expertise en ces termes :
"Les malfaçons ne pouvant être constatées et
quantifiées sur les clichés, les éventuels
retards reprochés au demandeur ne pouvant être
chiffrés, la piètre qualité des travaux
n'ayant pas été démontrée […],
le montant des travaux et matériaux livrés par le
demandeur admis par l'expert est de fr. 31'203.55."
b)
Par requête du 3 novembre 2008, le conseil du
défendeur a requis une nouvelle expertise. Le
Président a rejeté cette requête le 10 novembre
2008.
c)
L'expert a été entendu lors de l'audience
de jugement du 5 février 2009. A cette occasion, il a
notamment confirmé qu'il ne s'était jamais rendu sur
le chantier litigieux avant d'être désigné en
qualité d'expert, soit avant l'achèvement du
chantier.
12.
Lors de l'audience de jugement du 5 février 2009, V.________
a été entendu en qualité d'expert. Divers
témoins ont en outre été
auditionnés."
En droit, le premier juge a retenu que les parties avaient
passé un contrat d'entreprise portant sur la
réalisation de travaux de plâtrerie
conformément à la soumission du 27 mars 2005 pour un
prix ferme de 47'000 fr., que le défendeur avait
résilié ordinairement au sens de l'art. 377 CO par
courrier du 15 novembre 2005. Se fondant sur l'avis de l'expert, il
a fixé le prix des travaux effectués par le demandeur
à 31'203 fr. 55 et exclu le montant supplémentaire de
5'000 fr. réclamé par ce dernier au titre de manque
à gagner. S'agissant des défauts de l'ouvrage
allégués par le défendeur, le premier juge a
constaté qu'aucun avis des défauts n'avait
été adressé au demandeur et que la preuve de
l'existence des défauts en question n'avait pas
été apportée par le défendeur. Il a
dès lors considéré qu'aucune déduction
ne pouvait être opérée à ce titre sur le
prix à payer pour les travaux effectués. Il a
également rejeté toute réparation pour la
perte locative en raison du retard pris par le chantier
réclamée par le défendeur, estimant qu'aucune
date précise n'avait été fixée pour
l'exécution des travaux, que le demandeur n'avait
reçu aucun planning, qu'aucun retard substantiel de ce
dernier n'était établi et que le retard initial ne
pouvait pas non plus lui être imputé. Le premier juge
a dès lors conclu que le demandeur avait droit à un
montant de 11'203 fr. 55 représentant le solde du prix des
travaux qu'il avait effectués après déduction
de l'acompte de 20'000 fr. préalablement versé par le
défendeur et que les conditions légales pour
l'inscription d'une hypothèque légale des artisans et
entrepreneurs à hauteur de ce montant sur l'immeuble du
défendeur, pour les travaux et matériaux fournis par
le demandeur, étaient par conséquent
réalisées.
B.
Par acte du 22 juin
2009, T.________ a recouru contre ce jugement, concluant
principalement à sa réforme, en ce sens que les
conclusions de W.________ sont rejetées et que ce dernier
lui doit paiement de la somme de 11'979 fr. 10 avec
intérêt à 5% l'an dès le 15 novembre
2005, subsidiairement à son annulation.
Le recourant a développé ses moyens dans un
mémoire ampliatif, où il a confirmé ses
conclusions et requis, à titre de mesures d'instruction, que
soit ordonnée une nouvelle expertise portant sur la valeur
des travaux effectués par l'intimé et l'existence de
défauts de l'ouvrage effectué par ce
dernier.
En droit
:
1.
Les art. 444, 445 et 451 ch. 3 CPC (Code de procédure civile
du 14 décembre 1966; RSV 270.11) ouvrent la voie des
recours en nullité et en réforme contre un jugement
principal rendu par un président de tribunal
d'arrondissement statuant en procédure
accélérée.
Déposé en temps utile, par une partie qui y a
intérêt, le recours, qui comporte des conclusions
principales en réforme et subsidiaires en nullité,
est recevable.
2.
En nullité, le recourant invoque le moyen tiré de
l'appréciation arbitraire des preuves et celui tiré
de la violation du droit d'être entendu, plus
spécialement celui de recevoir une décision
motivée.
La jurisprudence a déduit du droit d'être entendu le
devoir pour l'autorité de motiver sa décision, afin
que le destinataire puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il
y a lieu et que l'autorité de recours puisse exercer son
contrôle (ATF 134 I 83 c. 4.1). En l'espèce, la
motivation contenue dans le jugement permet de comprendre ce qui a
guidé la solution retenue. Le recourant l'a compris, ce que
confirme son recours. Son droit d'être entendu n'a pas
été violé (cf. aussi infra, c. 7).
Quant au grief relatif à l'appréciation arbitraire
des preuves, il est irrecevable en nullité. En effet, les
critiques qui concernent l'appréciation des preuves et
l'établissement des faits peuvent être soumises
à la Chambre des recours dans le cadre d'un recours en
réforme (art. 452 al. 2 CPC) et sont par conséquent
irrecevables en nullité, voie de droit subsidiaire (cf.
Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
ème
éd., Lausanne 2002, n. 14 ad art. 444
CPC). Les critiques seront donc examinées en
réforme.
3.
Selon l'art. 452 al. 1ter CPC, lorsque le jugement a
été rendu en procédure
accélérée par un président de tribunal
d'arrondissement, les parties ne peuvent articuler des faits
nouveaux, sous réserve de ceux qui résultent du
dossier et qui auraient dû être retenus ou de ceux
pouvant résulter d'une instruction complémentaire
selon l'art. 456a CPC.
Saisie d'un recours en réforme contre un jugement principal
rendu par un président de tribunal d'arrondissement, la
Chambre des recours développe son raisonnement juridique
après avoir vérifié la conformité de
l'état de fait du jugement aux preuves figurant au dossier
et l'avoir, le cas échéant, corrigé ou
complété au moyen de celles-ci (JT 2003 III
3).
4.
De manière générale, le recourant remet en
cause l'expertise et ses conclusions. Il oppose aux réponses
de l'expert ses propres allégations. Dans la mesure
où les moyens exposés par le recourant se
résument à de pures affirmations, le recours
apparaît appellatoire, partant irrecevable.
Le recourant invoque en premier lieu une violation de l'art. 8 CC
(Code civil suisse du 10 décembre 1907; RS 210) et de l'art.
4 al. 1 CPC. Il critique en réalité
l'appréciation, par le premier juge, des preuves
administrées et se plaint de ce que ledit magistrat se
serait fondé uniquement sur l'expertise et son
complément, sans tenir compte d'aucune façon des
pièces qu'il avait lui-même produites. C'est ainsi
qu'il se prévaut de la pièce 123, laquelle se
présente comme une facture du demandeur datée du 8
décembre 2005 corrigée par les soins du
défendeur, respectivement de son architecte, pour aboutir
à un total de 16'748 fr. 80. Or, une telle pièce
"rectifiée" n'a aucune valeur probante. Bien plus, l'expert
relève à son propos (cf. rapport d'expertise ad aIl.
22) que "les corrections apportées par l'architecte
(pièce 123) sont en contradiction avec les
métrés". Au reste, elle se trouve également en
contradiction, comme le relève à nouveau l'expert
dans son complément (cf. complément d'expertise ad
aIl. 22), avec les corrections apportées par le même
architecte deux jours plus tôt (cf. P. 119), qui
réduisait le montant de la facture du demandeur à
concurrence de 31'230 francs. Cela étant, il n'y a aucune
raison valable de préférer la propre vision du
recourant à celle de l'expert judiciaire.
Pour le surplus, on ne voit pas en quoi le premier juge aurait
violé le droit à la preuve ou à
l'allégation des parties, cela spécialement dans une
cause soumise à la procédure
accélérée dans laquelle le juge peut retenir
tous les faits prouvés, même s'ils n'ont pas
été allégués (cf. Poudret/Haldy/Tappy,
op. cit., n. 1 ad art. 4 CPC). Si le recourant entend par là
critiquer la décision du premier juge rejetant sa
requête de seconde expertise (cf. lettre du conseil du
défendeur du 3 novembre 2008 et réponse du
Président de tribunal d'arrondissement du 10 novembre
suivant), il est malvenu de le faire. Outre le fait que les parties
n'ont aucun droit à une seconde expertise (cf. art. 239 CPC
par renvoi de l'art. 340 al. 1 CPC), le recourant ne
démontre pas en quoi l'expertise ordonnée et son
complément seraient insuffisants ou peu clairs (cf.
Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 239 CPC), cela d'autant
plus que l'expert a été convoqué à
l'audience de jugement et que le recourant a pu lui poser toutes
questions complémentaires utiles. En particulier, s'agissant
de ses prétentions reconventionnelles, l'expert a
répondu de manière claire et précise à
ses allégués 98, 99 et 107 (cf. rapport et
complément d'expertise relativement à ces
allégués). Quant à l'allégué 96,
relatif au montant de la facture "rectifiée", pour lequel
était offerte la preuve par pièces et témoins,
l'expert y a répondu indirectement en chiffrant le montant
auquel avait droit le demandeur à l'allégué
107, qui reprend le chiffre auquel parvient l'expert à
l'allégué 22 (cf. complément d'expertise
relativement à ces deux allégués) et qu'a
retenu le jugement (cf. jugement, p. 18). Au demeurant, il aurait
appartenu au recourant de renouveler sa requête de seconde
expertise à l'audience de jugement, après le refus du
premier juge (art. 291 CPC; Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad
art. 291 CPC; Muller,
Le
rôle respectif du juge et des parties dans
l'établissement des faits selon la nouvelle procédure
accélérée vaudoise, JT 2002 III 110,
spéc. 141; CREC I, 259/I, 6 juin 2007
).
Il n'y a pas davantage de raisons d'ordonner, à titre de
mesure d'instruction, une seconde expertise dans le cadre de la
présente procédure de recours, comme le requiert le
recourant (cf. mémoire, p. 17).
Il s'ensuit que le moyen doit être rejeté dans la
mesure où il est recevable.
5.
Le recourant s'en prend ensuite à l'absence d'avis des
défauts telle que la retient le jugement attaqué.
Selon lui, les différents procès-verbaux
reflètent les séances de chantier au cours desquelles
le défendeur, respectivement son architecte aurait
immédiatement fait état des défauts affectant
les travaux livrés par le demandeur.
Sur ce point, le jugement constate (cf. jugement pp. 19-20) que les
preuves recueillies, en particulier les témoignages qui
doivent être appréciés avec circonspection en
raison des liens que leurs auteurs entretiennent avec le
défendeur, ne permettent pas de retenir que ce dernier
aurait donné l'avis des défauts en temps utile. Seule
la facture de l'entreprise qui a succédé à
celle du demandeur, du 2 février 2006 (cf. P. 124),
comporte une liste précise desdits défauts mais elle
n'a pas été portée à la connaissance de
l'intimé avant le début de la présente
procédure.
Comme le rappelle le jugement, le maître de l'ouvrage a fait
usage de son droit de se départir du contrat avant
l'achèvement de l'ouvrage (cf. art. 377 CO). Il lui
incombait, s'il entendait se prévaloir de l'art. 368 al. 2
CO, de signaler immédiatement à l'intimé les
défauts de l'ouvrage partiel ainsi réalisé.
Or, les motifs invoqués par l'architecte du recourant pour
résilier le contrat, tels qu'ils ressortent de sa lettre du
15 novembre 2005 (P. 10), consistent dans de soi-disant "absences
du chantier", dans la "mauvaise qualité du travail relatif
aux galandages" et dans le "retard important et inacceptable pour
nos clients". Appelé à se prononcer sur l'existence
des défauts et l'avis qui en aurait été
donné, l'expert constate que seuls les procès-verbaux
de chantier des 17 et 24 novembre 2005 (cf. P. 116 et 117) relatent
des travaux non terminés ou partiellement
exécutés. Ils font surtout état d'un
prétendu retard dans l'exécution des travaux et
prévoient une "reconnaissance des travaux" qui, selon
l'expert, n'est jamais intervenue. Sur cette base, l'expert "ne
peut pas confirmer la thèse de la [partie]
défenderesse".
Il n'y a pas lieu d'examiner plus avant cette question. En effet,
dans la mesure où le premier juge retient, en se fondant sur
l'avis de l'expert, que l'existence de défauts
éventuels affectant les travaux effectués par le
demandeur n'est pas établie, constatation qui repose sur une
appréciation non critiquable des preuves, il n'est pas
nécessaire de résoudre la question de savoir si
l'avis portant sur de tels défauts est intervenu en temps
utile.
Le moyen doit dès lors lui aussi être
rejeté.
6.
Le recourant fait également grief au premier juge,
après avoir reconnu son dommage lié à la perte
locative subie ensuite du retard des travaux, de n'avoir retenu ni
la violation du contrat, ni le lien de causalité entre le
retard et le dommage.
Le considérant du jugement relatif à cette
prétention peut prêter à une certaine confusion
(cf. jugement, c. 7, pp. 20-21). En effet, le premier juge semble y
reconnaître le "dommage subi par le défendeur".
Toutefois, il le fait dans l'hypothèse, soutenue par ce
dernier, d'une perte locative correspondant à un loyer
mensuel advenant du fait que l'appartement n'ait pas pu être
mis en location à temps comme "si le contrat avait
été exécuté conformément
à ce qui était prévu". Or, dans la suite de
son raisonnement, le premier juge ne retient
précisément pas une violation du contrat "dès
lors qu'aucune date précise n'avait été
préalablement fixée pour l'exécution des
travaux et que le demandeur n'avait reçu aucun planning". Il
va même plus loin en niant, dans l'hypothèse où
le prétendu retard serait retenu, que le rapport de
causalité entre le travail du demandeur et le dommage subi
par le défendeur soit établi, compte tenu des
nombreuses interactions entre les entreprises travaillant sur le
chantier et la poursuite de celui-ci plus de trois mois
après la résiliation du contrat. Les
considérations développées dans le jugement
à ce propos (cf. jugement, p. 21), qui reposent sur une
saine appréciation des preuves fournies (cf. notamment
rapport d'expertise et complément d'expertise ad aIl. 51),
échappent à la critique.
Le moyen doit dès lors lui aussi être
rejeté.
7.
Le recourant se plaint enfin d'un défaut de motivation du
jugement en ce sens que le premier juge n'expliquerait pas de
manière suffisante pourquoi il retient les "preuves
avancées par l'intimé" et "rejette certains moyens de
preuve, pourtant régulièrement offerts et
pertinents".
En réalité, le recourant critique
l'appréciation des preuves par le premier juge, dont on a vu
précédemment qu'elle n'était pas critiquable.
Quant au prétendu défaut de motivation, on ne voit
pas en quoi le jugement serait lacunaire. Le premier juge a au
contraire examiné les allégations du défendeur
et expliqué les raisons pour lesquelles il ne retenait pas
certains témoignages (cf. jugement p. 19). II s'est
également référé à l'avis de
l'expert s'agissant des procès-verbaux de chantier et des
photos produites.
Le moyen doit par conséquent également être
rejeté.
8.
En définitive, le recours doit être
intégralement rejeté, en application de l'art. 465
al. 1 CPC, et le jugement confirmé.
Les frais de deuxième instance, arrêtés
à 531 fr., sont mis à la charge du recourant, qui
succombe (art. 232 TFJC [tarif du 4 décembre 1984 des frais
judiciaires en matière civile; RSV 270.11.5]).
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
en application de l'art. 465 al. 1
CPC,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance
du recourant T.________ sont arrêtés à 531 fr.
(cinq cent trente et un francs).
IV.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 10 septembre
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      Me Michel Dupuis
(pour T.________),
‑      Me Denis
Bettems (pour W.________).
La Chambre des
recours considère que la valeur litigieuse est de
23'182 fr. 65.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      M. le
Président du Tribunal civil de l'arrondissement de La
Côte.
L
e
greffi
er
: