vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 57 · 2010-03-09 · fr

MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, RENTE D'INVALIDITÉ | 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.03.2010 Arrêt / 2010 / 57

TRIBUNAL CANTONAL
AI 35/09 - 92/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 9 mars 2010
___________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
M.        Zbinden et Mme Feusi,
assesseurs
Greffier
:
M.        Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
R.________
, à [...], recourante, représentée
par le Service juridique de la Fédération suisse pour
l'intégration des handicapés, à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 61 let. c LPGA,
7 LPGA  et  8 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
R.________, née en 1955,
ouvrière dans le conditionnement d'œufs en gros, a
déposé le 1
er
novembre 2006 une demande de
prestations de l'assurance-invalidité, tendant à
l'octroi d'une rente.
Interpellé par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI ou l'office), le Dr
V.________, spécialiste FMH en médecine interne et
médecin traitant de l'assurée depuis le mois de juin
2003, a établi un rapport le
1
er
décembre 2006, posant comme ayant des
répercussions sur sa capacité de travail le
diagnostic de cervico-dorso-lombalgies chroniques non
spécifiques sur troubles statiques et
dégénératifs. Il était relevé
que la prise en charge de l'atteinte en cause,
présentée par l'intéressée depuis
l'été 2002, n'avait pas permis une
amélioration de la situation, qualifiée de
stationnaire; selon le Dr V.________, aucune activité
n'était plus exigible de sa part, en raison d'un
"
déconditionnement trop prononcé pour
espérer une amélioration
". Etaient par ailleurs
retenues les incapacités de travail ponctuelles suivantes:
100 % du 25 au 30 novembre 2002,
100 % du 5 au 15 février 2003, enfin 100 % du 26 au 31
août 2003.
Dans un questionnaire pour l'employeur complété le 6
mars 2007, l'entreprise [...] SA, à [...], a indiqué
que l'assurée avait travaillé à son service en
tant qu'ouvrière, à 100 %, du 19 décembre 1994
au 30 juin 2004 (dernier jour de travail effectif), et
réalisé de ce chef un revenu de 18 fr. 30 par heure,
à raison d'une durée hebdomadaire de travail de 45
heures; le contrat de travail avait été
résilié le 26 février 2004 par l'employeur,
avec effet au 31 juillet 2004, pour des motifs de
restructuration.
Mandaté par l'OAI, le Dr Q.________, spécialiste FMH
en rhumatologie et médecine interne, a réalisé
une expertise de l'assurée le 29 mai 2007. Dans le rapport y
relatif, établi le 31 mai 2007, étaient posés
comme ayant des répercussions sur sa capacité de
travail les diagnostics suivants:
"♦
Cervico-lombalgies chroniques aspécifiques
• Discopathie L5-S1
• Discopathies protrusives en C3-C4 et C6-C7
• Syndrome d'amplification des symptômes
• Déconditionnement physique global
♦ Obésité de classe II selon OMS."
Dans son appréciation du cas, le Dr Q.________ a notamment
relevé ce qui suit:
"L'examen clinique global
de médecine interne ne montre pas d'anomalie significative
et au point de vue ostéoarticulaire, on constate en premier
lieu des stigmates qui sont hautement suggestifs d'un syndrome
d'amplification des symptômes puisque les signes
comportementaux de Wadell sont tous présents, bien entendu
sous réserve de la bonne compréhension linguistique
de l'assurée. L'examen ostéoarticulaire est cependant
relativement modeste en constatations pathologiques, car il y a
tout au plus un léger syndrome lombo-vertébral
statique et cinétique en fin de course avec un index de
Schober lombaire à 10/14 cm, l'existence de quelques
dysbalances musculaires et enfin au niveau du rachis cervical
l'examen est surtout limité par une certaine restriction de
la mobilité en flexion et en rotation, mais on n'objective
pas de contractures musculaires cervicales. Qui plus est, l'examen
neurologique est rigoureusement normal, et il n'y a aucun signe
suggestif d'un syndrome irritatif ou déficitaire radiculaire
tant au niveau des membres supérieurs que des membres
inférieurs. Enfin l'examen ostéoarticulaire ne fait
pas ressortir de stigmate en faveur d'une fibromyalgie selon les
critères ACR, et il n'y a non plus pas d'arthrites ou de
ténosynovites ou d'éléments cliniques qui
iraient dans le sens d'une sacro-iliite."
[…]
"Dans ces conditions, on peut estimer
qu'il y a indiscutablement une certaine discordance entre les
plaintes alléguées par Mme R.________ et les
constatations objectives cliniques et radiologiques qui font
suspecter l'implication (du moins en partie) d'un syndrome
d'amplification des symptômes en plus des troubles
dégénératifs rachidiens cervico-lombaires
qu'elle présente qui sont banals dans cette classe
d'âge d'après les données de la
littérature, puisqu'ils se retrouvent également chez
des sujets asymptomatiques." […]
"En ne prenant en compte que les
éléments objectifs de la présente expertise,
on peut estimer une
capacité de travail résiduelle
dans une activité d'ouvrière de 70 %
et une
capacité de travail dans une activité
adaptée
où l'assurée aurait le loisir
d'alterner les positions, ne devrait pas soulever, pas porter de
charges de plus de 10 kg, où elle ne devrait pas faire
d'effort de marche prolongée, qui
serait de 90 %
en
tenant compte d'une baisse de son rendement. L'intensité des
douleurs alléguées par l'assurée est un
élément subjectif qui ne peut donc être
intégré dans l'estimation de sa capacité de
travail. Il demeure toutefois encore la possibilité d'une
comorbidité psychiatrique chez cette assurée dont
l'interrogatoire a été réalisé par
l'intermédiaire de sa fille. A mon avis,
il conviendrait
que l'assurée soit également examinée par un
expert psychiatre
notamment au vu de l'existence de ce syndrome
d'amplification des symptômes, afin de s'assurer de l'absence
d'une comorbidité psychiatrique sous-jacente chez cette
assurée qui ne parle pas le français."
Le Dr Q.________ concluait ainsi à une capacité de
travail de 70 % dans l'activité habituelle
d'ouvrière, respectivement de 90 % dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles induites par les
atteintes présentées par l'assurée, et ce
depuis le mois d'octobre 2006, date à laquelle son
médecin traitant l'avait remise au bénéfice
d'une incapacité de travail. Des mesures de
réadaptation n'étaient à son sens pas
envisageables dans le cas de l'intéressée, compte
tenu de sa méconnaissance de la langue française, de
son absence de formation professionnelle préalable, enfin du
fait que tel n'était pas son souhait; cela étant, il
estimait qu'une aide au placement devrait lui être
proposée.
Dans un rapport d'examen du 20 juin 2007, le Dr F.________,
généraliste FMH pour le compte du Service
médical régional AI (SMR), a fait siennes les
conclusions du Dr Q.________ s'agissant des atteintes
présentées par l'assurée, respectivement des
répercussions de ces atteintes sur sa capacité de
travail et des limitations fonctionnelles en découlant. Il a
relevé que l'expert avait estimé qu'une expertise
psychiatrique était indiquée, dans le cadre du
syndrome d'amplification des douleurs chez cette patiente ne
parlant pas français; l'intéressée n'ayant
toutefois bénéficié d'aucune prise en charge
antérieure sur le plan psychiatrique, et aucun
élément, dans son anamnèse dûment
traduite, ne permettant de conclure à une détresse
psychogène de longue durée, susceptible de diminuer
sa capacité de travail, le Dr F.________ concluait
implicitement que la mise en œuvre d'une telle expertise
psychiatrique n'était pas nécessaire.
Dans un document interne établi le 8 février 2008,
l'office a procédé au détail du calcul du
salaire exigible de l'assurée. En se référant
aux données statistiques telles que résultant de
l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) 2004
concernant le revenu moyen des femmes effectuant des
activités simples et répétitives dans le
secteur privé (niveau de qualification 4), il a abouti,
après indexation à l'année 2007 et suite
à un abattement de 5 % justifié par les limitations
liées à son handicap, à un revenu d'invalide
annuel de 43'156 fr. 64 pour un taux d'activité de 90 %;
quant au revenu sans invalidité, il était
arrêté à
43'789 fr. en 2007, conformément aux indications de son
ancien employeur.
b)
Le 11 mars 2008, l'OAI a soumis à
l'intéressée un projet de décision dans le
sens du refus de sa demande de prestations. Il a retenu, en
substance, qu'il résultait du rapport d'expertise
établi par le Dr Q.________, auquel il convenait de
reconnaître pleine valeur probante, que sa capacité de
travail, limitée à 70 % dans son activité
habituelle d'ouvrière, était réputée de
90 % dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles occasionnées par ses atteintes, soit une
activité industrielle légère ne
nécessitant ni port de charges d'un poids supérieur
à
10 kg, ni travail en porte-à-faux du rachis, ni position
statique debout ou assise prolongée; comparant les revenus
avec et sans invalidité tels qu'arrêtés dans le
détail du calcul exigible mentionné ci-dessus,
l'office a conclu que le revenu auquel l'intéressée
pouvait raisonnablement prétendre était au moins
aussi élevé que celui qu'elle réalisait avant
la survenance de son atteinte à la santé, de sorte
que le droit à une rente d'invalidité n'était
pas ouvert. Par communication du même jour, l'OAI a
informé l'assurée que les conditions d'octroi d'une
aide au placement étaient réunies, sous la forme
d'une orientation professionnelle et d'un soutien dans ses
recherches d'emploi.
Le Dr V.________ s'est déterminé sur le rapport
d'expertise établi par le
Dr Q.________ dans un certificat médical du 4 avril 2008,
relevant en premier lieu que, sans remettre en cause les
diagnostics évoqués, il lui semblait que l'importance
des douleurs ressenties entraînait une atteinte plus
conséquente qu'estimée, ceci étant
probablement lié au fait que l'assurée avait toujours
eu quelques peines à exprimer ses douleurs et leur
importance, en partie en raison de ses difficultés à
s'exprimer en français, mais également en relation
avec une éducation assez stricte et rigide. En outre, le Dr
Q.________ avait signalé dans son rapport qu'il avait
quelques difficultés à juger d'une éventuelle
comorbidité psychiatrique, et conseillé "
de
façon ferme
" que son expertise soit
complétée par un examen psychiatrique; le Dr
V.________ se disait dès lors surpris que les conclusions de
cet expert, dont le travail était reconnu comme exemplaire
par l'office lui-même, ne soient suivies qu'en partie, et
estimait qu'il était impératif que
l'intéressée soit examinée par un psychiatre,
idéalement dans sa langue maternelle.
L'assurée s'est opposée au projet de décision
du 11 mars 2008 par écriture du 8 avril 2008,
alléguant notamment que ses douleurs avaient encore
augmenté durant l'année 2008 - ainsi qu'en pouvait
attester son médecin traitant -, et concluant au
réexamen de son cas.
Dans un avis du 21 avril 2008, le Dr C.________, spécialiste
FMH en médecine interne pour le compte du SMR, a
relevé qu'en l'absence de tout antécédent
psychiatrique, respectivement de toute prise en charge
médicamenteuse et/ou psychothérapeutique
spécifique, une pathologie psychiatrique invalidante
était très peu probable dans le cas de
l'assurée. Par ailleurs, dès lors qu'il ne s'agissait
pas d'un cas de syndrome somatoforme douloureux ni de fibromyalgie,
une expertise psychiatrique n'était pas exigée par la
jurisprudence. Pour ces raisons, il avait été
renoncé à la mise en œuvre d'une telle
expertise; selon le Dr C.________, il n'y avait pas lieu de revenir
sur cette décision, la dernière appréciation
du médecin traitant de l'intéressée
n'apportant aucun élément nouveau.
c)
Par décision du 10 décembre 2008, l'OAI a
confirmé son projet de décision du 11 mars 2008, en
ce sens que la demande de prestations déposée par
l'assurée était rejetée. Dans sa motivation,
l'office a indiqué que l'expert Q.________ avait
effectivement mentionné qu'un examen psychiatrique serait
utile pour exclure la présence d'une comorbidité
psychiatrique; cette proposition avait été prise en
compte et discutée par le SMR, qui avait conclut qu'il n'y
avait pas lieu de mettre en œuvre un complément
d'instruction dans ce sens. En outre, l'intéressée
était informée, par courrier du même jour,
qu'il était mis fin à l'aide au placement
octroyée par communication du 11 mars 2008, laquelle
n'était "
plus utile
" dès lors qu'elle
contestait l'exigibilité qui lui avait été
reconnue.
B.
a)
R.________
a formé
recours contre cette décision par acte du 22 janvier 2009,
estimant que sa capacité de travail était nulle. Elle
relevait qu'elle était toujours en attente de la copie de
son dossier AI, requise par courrier du 24 décembre 2008, et
se réservait le droit de compléter son recours, cas
échéant de le retirer, dès que dite copie
serait en sa possession.
Dans sa réponse du 11 juin 2009, l'OAI a notamment
indiqué que la recourante pourrait se déterminer sur
l'ensemble de son dossier dans le cadre d'un deuxième
échange d'écritures. Sur le fond, se
référant au rapport établi le 31 mai 2007 par
le Dr Q.________, auquel il reconnaissait pleine valeur probante,
l'office proposait le rejet du recours et le maintien de la
décision attaquée.
La recourante, désormais représentée par le
Service juridique de la Fédération suisse pour
l'intégration des handicapés (FSIH), a
complété son recours par acte du 7 juillet 2009,
faisant valoir que le Dr Q.________ avait expressément
mentionné que sa capacité de travail n'était
évaluée que de façon partielle - "
en ne
prenant en compte que les éléments objectifs de la
présente expertise
" -, qu'il avait en effet
souligné la forte probabilité d'une
comorbidité psychiatrique, et qu'il avait formellement
émis la recommandation suivante (en gras dans son rapport):
"
A mon avis,
il conviendrait que l'assurée soit
également examinée par un expert psychiatre
";
or, la pleine valeur probante qui devait être reconnue au
rapport établi par le Dr Q.________, laquelle n'était
pas contestée, portait également sur la conclusion
invitant à la mise en œuvre d'une telle expertise
psychiatrique complémentaire, de sorte que l'instruction du
cas d'espèce devait être considérée
comme incomplète. La recourante concluait dès lors
préalablement à la mise en œuvre d'une
expertise psychiatrique judiciaire, afin que sa capacité de
travail dans une activité adaptée fasse l'objet d'une
évaluation correcte et complète, et, principalement,
à l'annulation de la décision attaquée, avec
pour suite le renvoi de la cause à l'office pour nouvelle
décision dans le sens des conclusions tant de l'expertise
rhumatologique du
Dr Q.________ que de l'expertise psychiatrique ici
requise.
L'OAI s'est déterminé par écriture du 10
juillet 2009, relevant que le SMR, dans son avis du 20 juin 2007,
fondé sur l'ensemble des pièces médicales au
dossier, avait exposé de façon convaincante les
raisons pour lesquelles il convenait d'admettre que
l'intéressée ne présentait aucune atteinte
à la santé psychique invalidante, dès lors
qu'il ne résultait pas du rapport du Dr Q.________ qu'elle
souffrît d'une détresse psychogène de longue
durée susceptible de diminuer sa capacité de travail,
d'une part, qu'elle ne faisait par ailleurs l'objet d'aucun suivi
psychiatrique, d'autre part. Le complément d'instruction
requis n'était en conséquence pas nécessaire
selon l'office, qui concluait derechef au rejet du recours et au
maintien de la décision attaquée.
b)
Par écriture du 15 juillet 2009, le magistrat
instructeur a informé les parties que la requête de la
recourante tendant à la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique judiciaire était rejetée en
l'état, l'avis des autres membres de la Cour appelée
à statuer étant réservé.
La recourante s'est déterminée le 30 juillet 2009,
soutenant que, dans la mesure où l'avis des autres membres
de la Cour appelée à statuer devait ne pas aller dans
le sens de la mise en œuvre de l'expertise psychiatrique
préconisée par le Dr Q.________, il conviendrait
à tout le moins de confronter directement les Drs Q.________
et F.________, en qualité de témoins, dans le cadre
d'une audience d'instruction. Il était par ailleurs
relevé que si le Dr Q.________ n'avait certes pas
parlé "
d'une détresse psychogène de longue
durée
", pour reprendre les termes employés par
l'OAI dans ses déterminations du 10 juillet 2009, il n'en
avait pas moins évoqué de façon ferme la
possibilité d'une comorbidité psychiatrique; en
outre, le fait que la recourante n'était pas suivie par un
psychiatre ne constituait pas un argument pour lui dénier le
droit à être examinée par un psychiatre.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
suivant la notification de la décision entreprise (art. 60
al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la
partie générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]), compte tenu de la suspension du délai durant les
féries de fin d'année (art 38 al. 4 let. c LPGA), le
recours a été déposé en temps utile. Il
répond en outre manifestement aux conditions formelles de
recevabilité, suite au complément de recours du 7
juillet 2009, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière
sur le fond.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours
contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le
juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en
matière - et le recourant présenter ses griefs - que
sur les points tranchés par cette décision; de
surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne
vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non
critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c et les
références).
b)
En l'espèce, la recourante se
plaint d'une constatation incomplète des faits pertinents
(art. 98 let. b LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008
sur la procédure administrative, RSV 173.36]), dans la
mesure où l'OAI aurait dû, à son sens,
procéder à la mise en œuvre de l'examen
psychiatrique proposé par le
Dr Q.________ avant de statuer sur son droit aux
prestations.
Cela étant, il y lieu de relever d'emblée que la
recourante ne conteste pas les atteintes sur le plan somatique,
singulièrement les répercussions de ces atteintes en
terme de capacité de travail et de limitations
fonctionnelles, telles que retenues dans le rapport d'expertise du
Dr Q.________, invoquant bien plutôt le fait que "
pleine
valeur probante doit être reconnue au rapport
" en cause
(complément de recours du 7 juillet 2009, ch.
15).
3.
a)
A teneur de l'art. 4 al. 1 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20) en relation avec l'art. 8
LPGA, est réputée invalidité la diminution de
gain, présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une atteinte à la santé physique
ou mentale provenant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident.
Aux termes de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (al. 1). Seules les
conséquences de l'atteinte à la santé sont
prises en compte pour juger de la présence d'une
incapacité de gain; de plus, il n'y a incapacité de
gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (al.
2).
Est réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6
LPGA).
b)
En vertu de l'art. 61 let. c LPGA, le tribunal cantonal
des assurances doit établir les faits déterminants
pour la solution du litige, avec la collaboration des parties; il
administre les preuves et les apprécie librement. Cette
disposition, qui consacre le principe inquisitoire, impose au juge
de constater d'office les faits pertinents de la cause,
après avoir administré les preuves
nécessaires. Toutefois, le tribunal peut considérer
qu'un fait est prouvé et renoncer à de plus amples
mesures d'instruction lorsqu'au terme d'un examen objectif, il ne
conçoit plus de doutes sérieux sur l'existence de ce
fait. Si de tels doutes subsistent, il lui appartient de
compléter l'instruction de la cause, pour autant que l'on
puisse attendre un résultat probant des mesures
d'instruction entrant raisonnablement en considération; le
cas échéant, il peut renoncer à
l'administration d'une preuve s'il acquiert la conviction, au terme
d'une appréciation anticipée des preuves, que
certains faits présentent un degré de vraisemblance
prépondérante, et que d'autres mesures probatoires ne
pourraient plus modifier cette appréciation (TF 9C_543/2009
du 1er octobre 2009, consid. 2.2 et les références;
TF 9C_619/2009 du 9 décembre 2009, consid. 3 et les
références).
Selon la jurisprudence, il importe, pour conférer pleine
valeur probante à une évaluation médicale, que
les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 122 V 157, consid. 1c
et les références; ATF 125 V 351, consid. 3a; TF
9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
c)
En l'espèce, le Dr Q.________ a relevé dans
son rapport du 31 mai 2007 la possibilité d'une
comorbidité psychiatrique chez la recourante, et
indiqué qu'à son avis, il conviendrait qu'elle soit
également examinée par un expert psychiatre,
notamment au vu de l'existence d'un syndrome d'amplification des
symptômes, afin de s'assurer de l'absence d'une
comorbidité psychiatrique sous-jacente chez une patiente ne
parlant pas le français. Se déterminant à cet
égard, les Drs F.________ et C.________ du SMR ont retenu,
dans leurs avis respectifs des 20 juin 2007 et 21 avril 2008, qu'un
tel examen n'était pas nécessaire, en l'absence
d'antécédent psychiatrique, respectivement de prise
en charge médicamenteuse et/ou psychothérapeutique
spécifique, et dès lors que rien, dans son
anamnèse dûment traduite, ne permettait de conclure
à l'existence d'une détresse psychogène de
longue durée, susceptible de diminuer sa capacité de
travail. La recourante soutient en substance que la valeur probante
du rapport établi par le Dr Q.________ porte
également sur la conclusion de l'expert invitant à la
mise en œuvre d'une expertise psychiatrique
complémentaire, les considérations du SMR à
cet égard, qualifiées d'"
aberrantes
", devant
à son sens être ignorées purement et
simplement.
Il n'y a pas lieu de s'écarter de l'avis dûment
motivé du SMR. En effet, la seule évocation par un
médecin non-psychiatre d'un possible syndrome
d'amplification des symptômes, pas davantage que les
difficultés d'ordre socio-culturel (faible
intégrations sociale et culturelle, absence de
maîtrise du français) - lesquelles ne figurent pas au
nombre des atteintes à la santé susceptibles
d'entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1
LAI (cf. TF 9C_45/2007 du 25 septembre 2007, consid. 5.2.1) -, ne
sauraient justifier en soi la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique, en l'absence de symptômes évoquant, par
hypothèse, une atteinte de type trouble somatoforme
douloureux persistant ou fibromylagie; or, dans le cas
d'espèce, la possibilité d'une telle atteinte n'a
été évoquée ni par le médecin
traitant de la recourante, ni par le Dr Q.________, ce dernier
ayant au contraire expressément indiqué que l'examen
ostéoarticulaire ne faisait pas ressortir de stigmate en
faveur d'une fibromyalgie. Au demeurant, le caractère
invalidant d'une éventuelle comorbidité psychiatrique
supposerait une atteinte sur le plan psychique qui soit importante
par sa gravité, son acuité et sa durée; en
l'espèce, il n'est pas contesté que
l'intéressée ne bénéficie ni n'a jamais
bénéficié d'un suivi psychiatrique, et aucun
élément dans son anamnèse ne permet de
conclure à l'existence d'une détresse
psychogène de longue durée, pas davantage qu'à
celle d'une quelconque atteinte significative sur le plan psychique
- le Dr Q.________ n'ayant aucunement étayé sa
suspicion d'une comorbidité psychiatrique par le
relevé de symptômes de la sphère psychique. A
cet égard, on ne peut que s'étonner des
déterminations du Dr V.________, qui estime dans son
certificat médical du 4 avril 2008 qu'il serait
"
impératif
" que l'intéressée soit
examinée par un psychiatre; ce médecin traitant, qui
assure le suivi de la recourante depuis le mois de juin 2003, n'a
fait aucune mention d'une éventuelle atteinte sur le plan
psychique dans son rapport du 1
er
décembre 2006,
mettant bien plutôt l'incapacité de travail retenue
sur le compte d'un déconditionnement physique trop
prononcé, et il ne résulte pas des pièces
versées au dossier qu'il ait jamais adressé
l'intéressée à un confrère psychiatre,
ni même qu'il lui ait fait une proposition dans ce sens. De
surcroît, si les limitations liées à l'exercice
d'une activité résultent d'une exagération des
symptômes ou d'une constellation semblable - le diagnostic
évoqué par le Dr Q.________ étant en
l'occurrence celui de syndrome d'amplification des symptômes
-, on conclura, en règle ordinaire, à l'absence d'une
atteinte à la santé ouvrant le droit à des
prestations d'assurance, et ce même en cas de trouble
somatoforme douloureux persistant ou de fibromyalgie (cf. TF I
800/04 du 30 mars 2006, consid. 5.1),
a fortiori
d'autant
plus en l'absence d'une telle atteinte.
Dans ces conditions, force est de constater que la mise en
œuvre de l'expertise psychiatrique requise n'est pas
nécessaire à l'instruction de la cause,
respectivement que l'on peut retenir, par appréciation
anticipée des preuves, qu'une telle expertise ne serait pas
de nature à modifier l'évaluation de la
capacité de travail et de gain de
l'intéressée, partant son degré
d'invalidité. Le fait que le Dr Q.________ ait
mentionné la possibilité d'une comorbidité
psychiatrique, singulièrement qu'il ait relevé que,
à son avis, il conviendrait que l'intéressée
soit également examinée par un expert psychiatre, est
sans incidence à cet égard; contrairement à ce
qu'allègue la recourante, le fait de reconnaître
pleine valeur probante au rapport de cet expert ne saurait à
l'évidence obliger
ipso facto
à suivre cet
"
avis
", compte tenu de ce qui
précède.
d)
Pour le reste, comme
déjà indiqué (cf. consid. 2b
supra
), la
recourante ne conteste pas les atteintes sur le plan somatique,
singulièrement les répercussions de ces atteintes en
terme de capacité de travail et de limitations
fonctionnelles, telles que retenues dans le rapport d'expertise du
Dr Q.________. Les conclusions de cet expert, dont le rapport
remplit au demeurant manifestement les conditions requises pour se
voir reconnaître pleine valeur probante, doivent dès
lors être confirmées sans qu'il soit nécessaire
de les examiner plus avant. Il convient de préciser à
cet égard que les déterminations du Dr V.________,
selon les lesquelles "
l'importance des douleurs ressenties
entraîne une atteinte plus conséquente
qu'estimée
" par l'expert (certificat médical du 4
avril 2008), ne sauraient être retenues, dès lors que,
comme le relève à juste titre le Dr Q.________,
l'intensité des douleurs alléguées par
l'intéressée est un élément subjectif,
qui ne peut être intégré dans l'estimation de
sa capacité de travail, partant de sa capacité de
gain (cf. art. 7 al. 2 LPGA); il en va de même de
l'aggravation de ses douleurs invoquée par la recourante
dans son opposition du 8 avril 2008.
La recourante ne conteste pas davantage les revenus avec et sans
invalidité tels que retenus par l'OAI, lesquels,
vérifiés d'office, ne sont infirmés par aucune
pièce au dossier, et doivent dès lors être
confirmés. Cela étant, contrairement à ce qu'a
indiqué l'intimé dans la décision
attaquée, le revenu d'invalide de l'intéressée
n'est pas "
au moins aussi élevé
" que son
revenu sans invalidité, mais bel et bien inférieur
à ce dernier; peu importe toutefois, le degré
d'invalidité résultant du préjudice
économique subi, qui s'élève en
l'espèce à 0.01 % ([43'789 fr. - 43'156 fr. 65] /
43'789 fr.), n'ouvrant dans tous les cas manifestement pas le droit
à une rente (cf. art. 28 LAI).
e)
S'agissant enfin de la requête subsidiaire de la
recourante, tendant à la confrontation des Drs Q.________ et
F.________, en qualité de témoins, à
l'occasion d'une audience d'instruction, force est de constater
qu'une telle confrontation n'apporterait rien de plus, ces
médecins, qui ne sont au demeurant pas psychiatres, ayant
d'ores et déjà eu l'occasion d'exprimer clairement
leurs avis respectifs par écrit. Cette requête doit
dès lors être rejetée, en même temps que
le recours.
4.
Il résulte de ce qui précède que le recours,
soit l'ensemble des conclusions prises par la recourante dans ses
écritures des 7 et 30 juillet 2009, doit être
rejeté, et la décision attaquée
confirmée.
5.
a)
A teneur de l'art. 69 al. 1bis LAI,
lequel déroge au principe général de l'art. 61
let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de
l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des
assurances est soumise à des frais de justice.
En l'espèce, il convient d'arrêter le montant des
frais à 250 fr. à la charge de la recourante, qui
succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
b)
Compte tenu de l'issue du litige, il n'y a pas lieu
d'allouer d'indemnité à titre de dépens (art.
61 let. g LPGA; art. 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 10
décembre 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250
fr. (deux cent cinquante francs) est mis à la charge de la
recourante.
IV.
Il n'est pas alloué
d'indemnité à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Service juridique
de la Fédération suisse pour l'intégration des
handicapés, à 1003 Lausanne (pour
R.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800
Vevey;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à 3003
Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :