vd_findinfo · 222/II · 2009-10-28 · fr

OBLIGATION D'ENTRETIEN, CONJOINT, ENFANT | 125 CC, 133 al. 1 CC, 133 CC, 145 CC, 285 al. 1 CC, 285 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 28.10.2009 222/II

TRIBUNAL CANTONAL
222/II
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 28 octobre
2009
____________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:           MM.
Battistolo et Sauterel
Greffi
er
:           M.
d'Eggis
*****
Art. 125, 133 al. 1, 145,
285 al. 1 CC
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper du recours interjeté par
X.Q.________
, à Lausanne, demandeur,
contre le jugement rendu le 13 mars
2009 par le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne dans la
cause divisant le recourant d'avec
Y.Q.________ née
F.________
,
à Lausanne,
défenderesse
.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
A.
Par jugement du 13 mars 2009, le Tribunal civil de l'arrondissement
de Lausanne a prononcé le divorce du demandeur X.Q.________
et de la défenderesse Y.Q.________ née F.________
(I), ratifié la convention partielle des 31 janvier 2008 et
19 mai 2008 confiant la garde sur les enfants mineurs A.Q.________
et B.Q.________ à la mère, fixant le droit de visite
du père et prévoyant la liquidation du régime
matrimonial (II), fixé la contribution d'entretien en faveur
de chacune des deux filles à 1'250 fr. jusqu'à
l'âge de 10 ans révolus, à 1'350 fr.
jusqu'à l'âge de 16 ans révolus, enfin à
1'500 fr. jusqu'à la majorité ou
l'indépendance financière à la charge du
père (III), fixé la contribution d'entretien en
faveur de la défenderesse à 1'900 fr. jusqu'à
ce que l'enfant B.Q.________ ait atteint l'âge de 10 ans
révolus, soit fin février 2013, puis à 1'400
fr. dès lors et jusqu'à ce que l'enfant B.Q.________
ait atteint l'âge de 16 ans révolus, soit fin
février 2019 (IV), toutes les contributions étant
indexées (V), ordonné le transfert d'un montant de
49'000 fr. depuis l'institution de prévoyance
professionnelle du demandeur à celle de la
défenderesse (VI), arrêté les frais de justice
à 1'018 fr. pour le demandeur et à 1'010 fr. pour la
défenderesse (VII) et les dépens à 6'010 fr.
à la charge du demandeur (VIII) et rejeté toutes
autres ou plus amples conclusions (IX).
L'état de fait de ce jugement est le suivant :
"1.
Le demandeur X.Q.________, né le 1er septembre 1965, de
nationalité suisse, et la défenderesse Y.Q.________
née F.________ le 13 octobre 1972, de nationalité
française, se sont mariés le 2 juin 2000 à
Chexbres.
Deux enfants sont issus de cette union :
- A.Q.________, née le 28 novembre 2000,
-  B.Q.________, née le 22 février
2003.
2.
X.Q.________ a ouvert action en divorce par demande
déposée le 9 mai 2007. Il a conclu, avec
dépens, au divorce (I); à l'attribution de
l'autorité parentale sur les enfants A.Q.________ et
B.Q.________ (II), une garde partagée étant
instaurée à raison de 35 % pour le père, et de
65 % pour la mère, le père allant chercher ses
enfants le jeudi à l'école/garderie, et les gardant
auprès de lui jusqu'au mardi matin, hormis le week-end
(IIIA); ou alors, la garde des enfants étant confiée
à la mère, le père jouissant d'un libre droit
de visite, s'exerçant un week-end sur deux, à la
sortie de l'école/garderie, mais au plus tard 18 heures,
jusqu'au lundi matin à la rentrée de l'école,
respectivement garderie, chaque semaine pour 24 heures incluant une
nuit, et à être autorisé à s'organiser
librement avec ses enfants de manière à pouvoir
partager le repas de midi avec elles durant les périodes
où elles se trouvent à l'école; durant la
moitié des vacances scolaires, soit six semaines par an,
à Noël, Ascension et Jeûne Fédéral,
les années impairs, Nouvel-An, Pâques et
Pentecôte, les années paires; à la compensation
entière des changements et modifications éventuelles,
avec le consentement de l'autre parent, 30 jours avant le
changement impliqué (IIIB); à ce que des
consultations d'un organisme neutre soient ordonnées afin de
rendre possible la communication entre parents s'agissant de
l'évolution et du suivi éducatif des enfants, dites
consultations prenant fin lorsque des bases de discussion stables
entre parents seront rétablies (IV); au versement d'une
contribution en faveur de ses enfants en mains de la mère,
s'élevant au 25 % au maximum de son salaire, allocations
familiales en sus, savoir à Fr. 900.- jusqu'à ce que
l'enfant ait atteint l'âge de 6 ans révolus, Fr. 950.-
dès lors et jusqu'à l'âge de 12 ans
révolus, Fr. 1'000.- dès lors et jusqu'à la
majorité, dites contributions étant indexées
au coût de la vie dans la même mesure que ses revenus
(V); au versement d'une pension de Fr. 800.- par mois en faveur de
la défenderesse, pour une durée d'une année
dès jugement définitif et exécutoire (VI);
à la liquidation et dissolution du régime
matrimonial, chaque partie se reconnaissant propriétaire des
biens actuellement en sa possession et n'ayant plus aucune
prétention à faire valoir contre l'autre de ce chef
(VII); à la péréquation des expectatives de
prévoyance professionnelle (VIII); à ce que chaque
partie garde ses frais et renonce à l' allocation de
dépens (IX).
La défenderesse plaide au bénéfice de
l'assistance judiciaire, selon décision du 25 mai
2007.
Par réponse du 23 août 2007, elle a conclu, avec
dépens, au rejet des conclusions de la demande.
Reconventionnellement, elle a conclu, avec dépens, au
divorce (I); à l'attribution de l'autorité parentale
et de la garde sur les enfants A.Q.________ et B.Q.________ (II);
à l'exercice du droit de visite suivant du père
:
- un week-end sur deux, du
vendredi soir à la sortie de la garderie, respectivement
APEMS, jusqu'au lundi matin à la rentrée de la
garderie, respectivement APEMS,
- la moitié des
vacances scolaires, mais pour des périodes de deux semaines
consécutives au maximum, moyennant préavis de deux
mois à la mère;
- alternativement à
Noël ou Nouvel-An, Pâques et Pentecôte, à
charge pour le père d'aller chercher les enfants là
où elles se trouvent et de les y ramener (III);
au versement d'une
contribution d'entretien s'élevant pour chaque enfant,
allocations familiales en sus, à Fr. 1'250.- jusqu'à
ce que l'enfant ait atteint l'âge de dix ans révolus,
Fr. 1'300.- dès lors et jusqu'à l'âge de
quatorze ans révolus, Fr. 1'400.- dès lors et
jusqu'à la majorité ou l'indépendance
financière de l'enfant (IV); au versement d'une pension de
Fr. 1'500.- jusqu'à ce que l'enfant B.Q.________ ait atteint
l'âge de dix ans révolus, puis de Fr. 1'000.-
jusqu'à ce que l'enfant B.Q.________ ait atteint l'âge
de seize ans révolus (V);  à l'indexation des
contributions et pensions prévues sous chiffres IV et V
ci-dessus (VI); à la péréquation des avoirs de
prévoyance professionnelle, conformément à
l'article 122 CC (VII); à la liquidation du régime
matrimonial selon précisions apportées en cours
d'instance (VIII); à l'attribution des droits et obligations
découlant du contrat de bail à loyer portant sur le
logement familial, sis avenue de [...], 1006 Lausanne
(IX).
Par déterminations du 29 octobre 2007, X.Q.________ a
conclu, avec dépens, à libération des
conclusions de la réponse. Il a modifié les
conclusions de sa demande, en ce sens qu'il a conclu à
l'attribution de la garde des enfants à la mère
(III), lui-même conservant l'autorité parentale (II),
et à ce qu'interdiction soit faite à la mère
de consulter [...][...], psychologue, avec les enfants (VI); au
versement d'une contribution à l'entretien de Y.Q.________
née F.________ de Fr. 900.- par mois jusqu'à ce que
l'enfant B.Q.________ ait atteint l'âge de 10 ans
révolus, puis de Fr. 500.- jusqu'à l'âge de 16
ans de l'enfant prénommée (VIII). Les autres
conclusions de sa demande ont été
maintenues.
Y.Q.________ née F.________ a déposé des
déterminations le 14 novembre 2007. Elle a conclu, avec
dépens, au rejet des conclusions modifiées de
X.Q.________, et a confirmé les conclusions de sa
réponse du 23 août 2007.
Entendues à l'audience préliminaire du 31 janvier
2008, les parties ont confirmé leur accord avec le principe
du divorce.
Par dictée au procès-verbal de l'audience, elles ont
passé une convention qui règle partiellement les
effets de leur divorce, en ce sens que la garde des enfants a
été attribuée à la mère et le
droit de visite du père réglé.
Elles ont encore confirmé, par écrit et sans
réserve, leur volonté de divorcer, la
défenderesse, par déclaration du 7 avril 2008, et le
demandeur, par acte du 14 avril 2008.
Par dictée au procès-verbal de l'audience de jugement
du 19 mai 2008, les parties ont complété
partiellement leur convention sur les effets de leur divorce, sur
la question de l'autorité parentale, attribuée
à la mère, du régime matrimonial, de
l'attribution des droits et obligations découlant du bail
à loyer de l'appartement conjugal, et de la
péréquation des expectatives de prévoyance
professionnelle.
Elles ont laissé au tribunal le soin de trancher les
questions des contributions d'entretien en faveur des enfants et de
la défenderesse, ainsi que le sort des frais et
dépens.
Elles ont renoncé à la fixation d'un nouveau
délai de réflexion pour confirmer leur accord avec la
convention partielle qui venait d'être
signée.
La défenderesse a modifié la conclusion V de sa
réponse en ce sens qu'elle a conclu au versement d'une
contribution d'entretien pour elle-même de Fr. 1'900.-
jusqu'à ce que l'enfant B.Q.________ ait atteint l'âge
de 10 ans révolus, et de Fr. 1'400.- depuis lors et
jusqu'à ce que l'enfant ait atteint l'âge de seize ans
révolus.
Trois témoins ont été entendus. Il ne sera pas
fait état ici de leurs déclarations, les questions
litigieuses soumises à la preuve testimoniale ayant
été réglées
conventionnellement.
L'audience a été suspendue, puis reprise le 16
septembre 2008. La conciliation n'a pas abouti pour le
surplus.
3.
Eu égard à leur jeune âge, les enfants
A.Q.________ et B.Q.________ n'ont pas été entendues
par un juge délégué.
Instruisant librement, le tribunal retient que les époux ont
rencontré des difficultés importantes et se sont
séparés dès 2004, d'abord en vertu de
décisions de mesures protectrices de l'union conjugale. Dans
ce cadre, une expertise a été confiée au
Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
(SUPEA), lequel, dans son rapport du 23 avril 2007, a
attesté des bonnes capacités parentales de l'une et
l'autre partie; il a préconisé la reprise des visites
des enfants chez le père et le soutien de la famille par des
consultations thérapeutiques
régulières.
Actuellement, si des difficultés relationnelles subsistent
entre les parties, ces dernières s'efforcent d'aplanir
encore les divergences qu'elles pourraient rencontrer. Les
relations personnelles, libres et larges, se déroulent
régulièrement et à satisfaction du père
et des enfants.
4.a)
Le demandeur travaille en qualité de conseiller
d'entreprises auprès de la Winterthur Vie. En 2007, il
gagnait Fr. 9'910.- brut par mois, y compris un forfait repas de
Fr. 140.-. A cela s'ajoutait un forfait pour frais de
véhicule de Fr. 520.-. Selon certificat de salaire pour la
déclaration d'impôts 2007, il a réalisé
des revenus de Fr. 115'838.60 net, y compris un bonus de Fr.
6'000.-, soit mensualisés Fr. 9'653.20, plus un montant de
Fr. 7'066.- pour frais forfaitaires de voiture.
Dès le mois d'avril 2008, son salaire mensuel brut a
été porté à Fr. 10'120.-plus Fr. 140.-
de forfait pour frais de repas, soit Fr. 10'260.-. Selon fiche de
salaire d'avril, un bonus de Fr. 5'000.- lui a été
servi. Le montant des bonus étant variable, et eu
égard au Fr. 6'000.- perçus à ce titre pour
2007, ce sera un bonus moyen de Fr. 5'500.- qui sera retenu soit,
réparti sur douze mois, un montant de Fr. 458.35. A cela
s'ajoute le forfait mensuel de Fr. 520.- pour utilisation d'un
véhicule. Il n'y a pas lieu de retenir au titre de revenu
l'allocation familiale mensuelle de Fr. 250.- (perçue en sus
des allocations pour enfants), dont le demandeur devrait perdre le
bénéfice une fois le divorce des parties
prononcé. Cela étant, ses revenus mensuels 2008
seront retenus par Fr. 11'238.35 brut (Fr. 10'120.- + Fr. 140.- +
Fr. 458.35 + Fr. 520.-), soit nets Fr. 9'845.60, allocations pour
enfants non comprises.
Le demandeur acquitte un loyer mensuel de Fr. 1'430.-, charges
comprises, une prime d'assurance maladie 2008 de  Fr. 310.-,
des frais médicaux et dentaires mensuels de l'ordre de Fr.
40.-, des frais de véhicule de Fr. 500.- environ (assurance,
leasing et taxes) et des impôts (acomptes) de Fr. 700.- par
mois. Compte tenu du forfait mensuel pour une personne vivant seule
et exerçant un droit de visite, de Fr. 1'250.-, son minimum
d'existence s'établit à dès lors Fr.
4'230.-.
b)
De la date du mariage et jusqu'au 31 mars 2008, le demandeur a
accumulé Fr. 106'281.- au titre de prestation de libre
passage.
c)
Dès fin août 2004, la défenderesse a repris une
activité à mi-temps, portée dès avril
2005 à 60 %, en tant qu'architecte auprès de la
société [...], à Ecublens. Selon certificat de
salaire pour la déclaration d'impôt 2007, elle a
gagné Fr. 50'500.- brut, soit Fr. 43'428.- net.
Mensualisés, ses revenus se sont ainsi élevés
à Fr. 3'619.-.
Pour 2008, toujours à 60 %, elle gagne Fr. 3'900.- brut,
soit net Fr. 3'337.22 net. Selon attestation de son employeur, du
14 juillet 2008, l'entreprise ne verse pas de treizième
salaire, mais en fin d'année, une gratification est servie
en fonction des résultats de l'entreprise sur l'exercice
écoulé, ainsi que des performances du collaborateur.
En 2006 et en 2007, la défenderesse a perçu à
ce titre un montant brut de Fr. 5'000.-, soit net respectivement
Fr. 4'539.- en 2006 et Fr. 4'543.- en 2007. Rapporté au
salaire mensuel, c'est pour 2007 un montant de Fr. 378.- qui
s'ajoute, pour des revenus globaux de Fr. 3'715.- en chiffres
ronds.
La défenderesse acquitte un loyer mensuel de Fr. 2'612.-,
charges comprises, pour un appartement de cinq pièces; ce
loyer est certes élevé mais il est
compréhensible que la défenderesse, dans le souci
d'éviter aux enfants trop de changement après la
séparation des parents, ait choisi de conserver leur cadre
de vie; il serait sans doute souhaitable qu'elle puisse
réduire cette charge à moyen terme, mais la
présence de deux enfants et d'une jeune fille au pair
justifie pour le moins un logement de quatre pièces, dont le
loyer, à Lausanne, ne sera guère inférieur. A
cela s'ajoutent les primes d'assurance maladie de Fr. 630.- pour
elle et les enfants, Fr. 260.- de frais médicaux en moyenne,
des acomptes d'impôts de Fr. 998.- par mois en 2008, Fr.
500.- pour l'utilisation d'un véhicule nécessaire
pour se rendre sur son lieu de travail.
Les frais de garde des enfants supportés par la
défenderesse ont été les suivants : en
2007,  Fr. 633.- par mois (Fr. 7'477.20) pour la garderie
[...] fréquentée par B.Q.________, et Fr. 263.- par
mois pour l'APEMS en faveur d'A.Q.________ (Fr. 3'162.60 pour
l'année), soit Fr. 896.- en moyenne par mois.
Les frais de garde effectifs pour les mois de janvier à fin
juillet 2008 s'élèvent à Fr. 4'574.50 pour les
deux fillettes. Selon projection pour l'année
entière, établie par la défenderesse, ce sont
des frais de Fr. 8'387.20, soit Fr. 698.- par mois qui devraient
être à la charge de la défenderesse, compte
tenu de la présence d'une jeune fille au pair.
En définitive, Fr. 900.- par mois doivent être retenus
à titre de frais de garde des enfants, soit Fr. 700.- pour
la rémunération et l'entretien d'une jeune fille au
pair, et Fr. 200.- de frais d'APEMS et de garderie des enfants. A
cela s'ajouteront encore Fr. 200.- pour les activités
extra-scolaires des deux enfants (cours de piano, etc.) Compte tenu
d'un montant de base de Fr. 1'100.- pour la défenderesse et
de Fr. 600.- (Fr. 350.- + Fr. 250.-) pour les enfants, le minimum
vital de la défenderesse est de Fr. 7'800.-
environ.
d)
Dès la date du mariage et jusqu'au 30 avril 2008, la
défenderesse a accumulé un avoir de prévoyance
professionnelle de Fr. 7'915.- (Fr. 15'274.85 ./. Fr. 7'359.85
acquis à la date du mariage)."
B.
Par mémoire
motivé du 26 mars 2009, X.Q.________ a recouru contre ce
jugement en concluant, avec suite de frais, à la
réforme en ce sens que la contribution en faveur de chacun
de ses deux enfants mineurs soit fixée à 1'150 fr.
jusqu'à l'âge de 10 ans révolus, à 1'250
fr. jusqu'à l'âge de 16 ans révolus, puis
à 1'400 fr. jusqu'à la majorité ou
l'indépendance financière (I), que la contribution en
faveur de Y.Q.________ née F.________ soit fixée
à 1'900 fr. jusqu'à ce que l'enfant B.Q.________ ait
atteint l'âge de 10 ans révolus (fin février
2013), puis 1'000 fr. jusqu'à ce que l'enfant B.Q.________
ait atteint l'âge de 16 ans révolus (fin
février 2019) et qu'aucun dépens ne soit mis à
la charge du recourant, subsidiairement à l'annulation du
jugement. Il a produit des pièces.
Dans son mémoire du 10 juillet 2009, l'intimée a
conclu au rejet du recours, avec dépens, et a pris des
conclusions par voie d'un recours joint, qui a été
retiré ultérieurement.
La Chambre des recours a ordonné la production de
pièces auprès des deux parties.
Dans un mémoire du 13 août 2009, le recourant a
développé ses moyens, produit des pièces et
confirmé ses conclusions.
Le 7 octobre 2009, l'intimée s'est exprimée sur les
pièces produites par le recourant et a produit
elle-même des pièces.
Le 21 octobre 2009, le recourant s'est exprimé sur les
pièces produites par l'intimée.
En droit
:
1.
Le recours en
nullité (art. 444 et 445 CPC [Code de procédure
civile]) et le recours en réforme (art. 451 ch. 2 CPC) sont
ouverts contre un jugement de divorce rendu par un tribunal
d'arrondissement (art. 374b al. 1 CPC) statuant en procédure
accélérée (art. 371 ss CPC).
2.
a)
En ce qui concerne
l'entretien des enfants mineurs après divorce, la maxime
d'office s'applique sans restriction (art. 280 al. 2 CC [Code
civil] applicable par le renvoi de l'art. 133 al. 1 CC). Les
conclusions des parties ne lient pas le juge (ATF 128 III 411, 413;
ATF 118 II 93, JT 1995 I 100 c. 1a) et constituent de simples
propositions. Ce principe s'applique également en
deuxième instance et déroge aux règles
cantonales ordinaires de recevabilité (cf. art. 374b al. 1
CPC, qui renvoie au droit fédéral).
b)
Dans les causes touchant au sort des enfants mineurs et
aux conséquences pécuniaires les concernant, le droit
fédéral impose la maxime inquisitoire dans
l'établissement des faits. Le juge doit d'office, même
en deuxième instance, examiner les faits sans être
limité par les moyens et conclusions des parties; au besoin,
il doit ordonner toutes preuves utiles à
l'établissement d'un état de fait suffisant (art. 138
al. 1 CC auquel l'art. 374c CPC renvoie; ATF 131 III 91). Les
contributions dues tant au conjoint qu'aux enfants forment, du
point de vue de la capacité contributive du débiteur,
un ensemble dont les éléments individuels ne peuvent
être fixés de manière entièrement
indépendante les uns des autres. Lorsque le recours porte
sur les contributions en faveur des enfants mineurs et du conjoint,
les contributions en faveur des enfants et du conjoint doivent
être calculées et fixées à nouveau. La
maxime inquisitoire profite aussi au débiteur de la
contribution d'entretien, qui peut s'en prévaloir (ATF 128
III 411).
L'état de fait du jugement attaqué peut ainsi
être complété sur la base des pièces du
dossier de première instance et des pièces nouvelles
produites en deuxième instance en particulier sur les points
suivants :
-
Selon une attestation établie le 22 août 2008 par AXA
Winterthur, employeur du recourant X.Q.________, ce dernier a
perçu les bonus suivants : en 2003 : aucun; en 2004 : 3'000
fr.; en 2005 : 6'000 fr.; en 2006 : 3'000 fr.; en 2007, 6'000 fr.
(ce qui ressort également du certificat de salaire de
l'année 2007); en 2008; 5'000 francs (ce qui ressort
également de la fiche de salaire d'avril 2008).
-
Selon une fiche de salaire d'avril 2009, le recourant a
touché un bonus de 10'000 fr. en 2009.
-
Il résulte d'un message informatique expédié
le 18 mai 2009 par le responsable des Ressources humaines chez AXA
Winterthur que le versement de l'indemnité mensuelle de 140
fr. pour les frais de repas sera supprimé dès le
1
er
janvier 2010 puisqu'à la suite du
regroupement des entités, les collaborateurs auront la
possibilité dorénavant de consommer un repas de midi
subventionné sur leur lieu de travail.
-
Selon une attestation non datée d'AXA Winterthur produite en
deuxième instance, l'indemnité forfaitaire pour la
voiture de 520 fr. par mois compensait l'acquisition et l'entretien
d'un véhicule utilisé à des fins
professionnelles. En sus de cette indemnité, l'employeur
remboursait les kilomètres parcourus (29 centimes le
kilomètre), une étude étant en cours pour
déterminer si cette participation était encore
suffisante au vu de l'augmentation importante des coûts
liés à l'utilisation d'un véhicule.
-
[...] a établi un certificat relatif au salaire de
l'intimée Y.Q.________ née F.________ attestant un
salaire mensuel 2008 d'un montant net 3'337 fr. 20 (salaire brut de
3'900 fr.) pour un poste à 60 %. En deuxième
instance, l'intimée a produit un certificat établi
par la même entreprise attestant un salaire mensuel 2009 d'un
montant net de 4'033 fr. 35 (salaire brut de 4'700 fr.) pour un
poste à 70 % dès le 1
er
mai
2009.
-
Dans une lettre du 2 octobre 2009 produite en deuxième
instance, l'employeur de l'intimée a attesté
qu'à la suite d'une surcharge ponctuelle de travail, le taux
d'occupation de celle-ci était "passé à 70 %
depuis mai 2009 pour une période à définir
selon les besoins, sans pouvoir garantir la pérennité
de ce nouveau pourcentage".
-
En deuxième instance, l'intimée a produit des
factures de participation émanant de son assurance-maladie
(434 fr. 55 et 734 fr. 55) et une facture à adresser
à cette assurance de 43 fr. 95.
-
En deuxième instance, l'intimée a produit diverses
factures de garagiste (montants à payer de 517 fr. 95 et de
1'164 fr. 05).
-
Selon un décompte "chauffage et frais accessoires du
01.07.2007 au 30.06.2008", l'intimée doit payer un montant
de 916 fr. 15 en plus des acomptes déjà
versés.
3.
Il convient d'examiner en premier lieu les revenus et les charges
du recourant.
a)
Le recourant travaille en qualité de conseiller
d'entreprises auprès de la Winterthur Vie. Sur la base du
certificat de salaire pour l'année 2007, les premiers juges
ont retenu que le salaire mensuel moyen net du recourant
s'élevait à 9'653 fr. 20, plus un forfait annuel de
7'066 fr. pour la voiture. En avril 2008, son salaire mensuel net a
été augmenté à 10'120 fr., plus 140 fr.
de forfait pour les repas, plus un forfait mensuel de 520 fr. pour
la voiture; compte tenu d'un bonus, les premiers juges ont retenu
un salaire mensuel moyen net de 9'845 fr. 60, allocations pour
enfants non comprises.
S'agissant des charges, les premiers juges ont admis un loyer
mensuel de 1'430 fr., charges comprises, une prime
d'assurance-maladie 2008 de 310 fr., des frais médicaux et
dentaires mensuels de l'ordre de 40 fr., des frais de
véhicule d'environ 500 fr. (assurance, leasing et taxes) et
des acomptes mensuels d'impôts de 700 francs. Compte tenu du
forfait mensuel pour une personne vivant seule et exerçant
un droit de visite s'élevant à 1'250 fr., ils ont
conclu que le minimum vital du recourant s'élevait à
4'230 francs.
b/aa)
Le recourant conteste tout d'abord la prise en compte
des allocations familiales pour fixer son revenu
mensuel.
Selon l'art. 285 al. 2 CC, sauf décision contraire du juge,
les allocations pour enfants, les rentes d'assurances sociales et
d'autres prestations destinées à l'entretien de
l'enfant, qui reviennent à la personne tenue de pourvoir
à son entretien, doivent être versées en sus de
la contribution d'entretien. Il s'agit notamment des allocations
familiales fondées sur les lois cantonales et des rentes
pour enfants selon les art. 22ter al. 1 LAVS, 35 LAI et 25 LPP.
Affectées exclusivement à l'entretien de l'enfant,
ces prestations ne sont pas prises en compte dans le calcul du
revenu du parent qui les reçoit (Hegnauer, in Commentaire
bernois, n° 95 ad art. 285 CC; Bastons Bulletti, L'entretien
après divorce: méthodes de calcul, montant,
durée et limites, in SJ 2007 II p. 77 ss, p. 81). Elles sont
cependant retranchées du coût d'entretien de l'enfant
(TF 5C.173/2005 du 7 décembre 2005 c. 2.3.2 et les auteurs
cités; Bastons Bulletti, op. cit., p. 103; cf. aussi art.
276 al. 3 CC). Selon la jurisprudence, l'art. 285 al. 2 CC prescrit
principalement au tribunal compétent en matière de
divorce de déduire préalablement, lors de la fixation
de la contribution d'entretien, ces prestations sociales (ATF 128
III 305 c. 4b p. 310; TF 5A_746/2008 du 9 avril 2009 c.
6.1).
C'est donc à tort que les premiers juges ont tenu compte des
allocations familiales versées en faveur des deux enfants
mineurs du recourant, mais à juste titre qu'ils ont fait
abstraction de l'allocation familiale mensuelle
supplémentaire de 250 fr. perçue en sus dans le
calcul du revenu mensuel moyen du recourant.
bb)
Le recourant critique aussi avec raison la prise en
considération du bonus brut - au lieu du bonus net - pour
déterminer son revenu mensuel moyen net. De même, on
ne saurait retenir que les années où les bonus ont
été les plus élevés, cet
élément du salaire étant par définition
fluctuant.
Il sera fait abstraction de l'absence de bonus en 2003, qui est une
année atypique. Il convient dès lors de faire la
moyenne des bonus pendant les six dernières années,
à savoir les montants bruts de 3'000 fr. en 2004, de 6'000
fr. en 2005, 3'000 fr. en 2006, 6'000 fr. en 2007, 5'000 fr. en
2008 et 10'000 fr. en 2009, soit un bonus annuel moyen brut de
5'500 fr. (33'000 divisé par 6). Il faut déduire du
bonus mensuel moyen brut de 458 fr. 30 (5'500 : 12) les cotisations
d'assurances sociales, par 11 % en chiffres ronds (pourcentage
admis par le recourant), ce qui donne un bonus mensuel moyen net de
408 fr. (407.91 arrondi).
cc)
En ce qui concerne l'indemnité mensuelle de 140
fr. pour les frais de repas versée par l'employeur du
recourant, il n'y a pas lieu d'en tenir compte puisqu'elle
correspond à une dépense supplémentaire
effective supportée par le travailleur et que, de toute
manière, elle sera supprimée à brève
échéance.
dd)
S'agissant des frais de véhicule, le recourant
est acquisiteur professionnel dans le domaine des assurances, si
bien que l'utilisation de son automobile est nécessaire
à l'exercice de son métier et que les coûts en
découlant ne sauraient être considérés
comme un élément du revenu. La participation de
l'employeur à cet égard (admise par les premiers
juges à concurrence d'une moyenne mensuelle de 500 fr.) ne
saurait donc être prise en considération.
ee)
Le recourant a produit en deuxième instance des
décomptes de salaire qui indiquent un salaire mensuel brut
de 10'120 fr. de janvier à mars 2009, puis de 10'270 fr.
d'avril à juillet 2009. L'indication du bonus sur la fiche
de salaire de mois d'avril 2009 permet de comprendre que le salaire
a été augmenté à partir de ce mois;
c'est donc ce nouveau salaire mensuel brut qui est
déterminant. Une fois déduite les cotisations
d'assurances sociales et les primes obligatoires figurant sur le
décompte de salaire, on parvient à un montant de
9'000 fr. net par mois.
ff)
Dès lors, le revenu mensuel moyen net du
recourant s'élève à 9'408 francs (9'000 fr. de
salaire + 408 fr. de bonus mensuel moyen net).
c/aa)
La capacité contributive doit être
appréciée en fonction des charges effectives du
débirentier, étant précisé que seuls
les montants réellement acquittés - exempts de toute
majoration - peuvent être pris en compte (ATF 121 III 20 c.
3a p. 22 et les arrêts cités). Le Tribunal
fédéral n'applique le supplément forfaitaire
qu'à la seule base mensuelle (Grundbetrag), et non aux
autres postes du minimum vital (TF 5C.107/2005 du 13 avril 2006 c.
4.2.1). Les impôts ne bénéficient pas non plus
d'une majoration forfaitaire (TF 5C.100/2002 du 11 juillet 2002, c.
3.1, publié in: FamPra.ch 2002 p. 827 ss, 830).
bb)
Le
montant de base mensuel est de 1'350 fr. pour un débiteur
monoparental, conformément aux Lignes directrices pour le
calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP
du 1
er
juillet 2009 (alors que le montant de base est de
1'200 fr. pour un débiteur vivant seul). Sous l'empire des
Lignes directrices du 24 novembre 2000, la cour de céans
avait déjà admis qu'il y avait lieu d'appliquer le
forfait prévu "pour un débiteur seul avec obligation
de soutien" lorsque
le débiteur vit
seul, mais aide spontanément un membre de sa famille qui ne
fait pas ménage commun avec lui et sans y être tenu
par un jugement ou par une convention ratifiée pour valoir
jugement exigeant le versement d'une telle pension; le
supplément de 150 fr. pourrait aussi s'appliquer au
débiteur qui a des frais liés à un droit de
visite sur des enfants dont il n'a pas la garde, pour autant que
l'office des poursuites n'en tienne pas déjà compte
dans le calcul du minimum vital (CREC II, 26 avril 2005/443). Les
nouvelles Lignes directrices de 2009, plus larges que celles de
2000, permettent dorénavant de tenir compte de la situation
des parents divorcés exerçant effectivement leur
droit de visite sur des enfants mineurs.
Le minimum vital élargi de 20 % du recourant
s'élève dès lors à 1'620 francs
(montant de base de 1'350 fr. + élargissement de 270
fr.).
Le débirentier doit encore disposer à tout le moins
d'une réserve modique lui permettant de faire face à
un imprévu (Revue du droit de la tutelle [RDT] 2003 p. 124
et JT 2003 I 193 c. 4.1), qu'il y a lieu de fixer à 75
francs.
cc)
Par ailleurs, il faut tenir compte du loyer mensuel par
1'455 francs, des acomptes mensuels d'impôt par 700 fr.,
enfin des primes d'assurance-maladie et des frais dentaires par 350
francs.
dd)
On a déjà admis que le forfait mensuel
versé par l'employeur pour les déplacements
professionnels est entièrement consommé par la
nécessité de utiliser un véhicule pour
acquérir le revenu. On peut encore admettre au chapitre des
charges incompressibles une dépense supplémentaire
mensuelle de 300 fr. à ce titre (et non pas le montant de
500 fr. trop élevé admis par les premiers
juges).
ee)
Dès lors, les charges du recourant
s'élèvent à 4'500 fr. (minimum vital
élargi : 1'620 + petite réserve : 75 + loyer : 1'455
+ impôts : 700 + assurance-maladie : 350 + véhicule :
300).
d)
Avec un revenu mensuel moyen net arrondi à 9'400
fr. et des charges de 4'500 fr., le disponible du recourant
s'élève à 4'900 francs.
4.
Il faut ensuite examiner les revenus et les charges de
l'intimée.
a)
L'intimée a repris une activité comme
architecte auprès de la société [...] à
50 % à la fin août 2004, puis a augmenté son
taux d'activité à 60 % dès avril 2005. En
2007, son salaire mensuel net était de 3'619 fr.; en 2008 de
3'337 fr. 20 net. En outre, une gratification de 5'000 fr. brut lui
a été versée en 2006 et 2007. Les premiers
juges ont ajouté un montant net de 378 fr. (gratification de
4'539 fr. net : 12) au revenu mensuel net de l'intimée pour
obtenir un salaire mensuel moyen net de 3'715 fr.
(arrondi).
Au chapitre des charges, les premiers juges ont retenu un forfait
mensuel de 1'100 fr. pour l'intimée elle-même et de
600 fr. (350 + 250) pour les deux enfants, un loyer mensuel de
2'612 fr., charges comprises, pour un appartement de cinq
pièces, des primes d'assurance-maladie de 630 fr. pour
l'intimée et ses enfants, des frais médicaux par 260
fr., des acomptes mensuels d'impôts par 998 fr. en 2008, des
frais de véhicule par 500 fr., des frais de garde mensuels
de 900 fr. (700 fr. pour la jeune fille au pair et 200 fr. pour les
frais de garderie en moyenne), enfin des frais pour les
activités extra-scolaires des enfants. Les premiers juges en
ont conclu que l'intimée supportait des charges de 7'800 fr.
par mois.
b)
En deuxième instance, l'intimée a produit
des pièces établissant qu'elle avait augmenté
depuis mai 2009 son taux d'activité à 70 % chez son
employeur. Il est exact que ce dernier a attesté ne pas
pouvoir garantir à terme la pérennité de ce
nouveau pourcentage justifié par une surcharge ponctuelle de
travail; en revanche, il n'indique pas un terme à partir
duquel le taux serait à nouveau réduit à 60 %.
Il convient donc de tenir compte du taux d'activité de 70 %.
En effet, le recourant touche également un bonus soumis
à des fluctuations (le dernier bonus 2009 de 10'000 fr.
portant sur une période de haute conjoncture, aujourd'hui
terminée comme le recourant le relève) et
néanmoins intégralement pris en compte. Il ne se
justifie pas de traiter autrement l'intimée. On donnera acte
aux parties que leurs revenus mensuels nets respectifs sont
susceptibles de connaître des variations (bonus chez
l'époux et taux d'activité chez l'épouse),
mais il n'en demeure pas moins qu'il faut se fonder sur la
situation actuelle chez les deux parties pour fixer leurs revenus
et leurs charges.
Au salaire mensuel moyen net de 4'033 fr. 35, il faut ajouter la
gratification moyenne mensualisée de 378 fr., ce qui permet
de retenir un revenu mensuel moyen net de 4'411 fr.
(arrondi).
c/aa)
Les charges mensuelles de l'intimée comprennent
tout d'abord un montant de base mensuel de 1'350 fr. pour
elle-même (personne monoparentale selon les Lignes
directrices précitées) et de 800 fr. pour les deux
enfants âgés de moins de dix ans, soit un montant
total de 2'150 fr., auquel il faut ajouter 20 % (430 francs) pour
parvenir à un montant de base mensuel élargi de 2'580
francs.
bb)
La cour de céans admet le loyer mensuel de
l'appartement de cinq pièces occupé par
l'intimée et ses enfants, par 2'612 francs. Ce montant est
arrondi à 2'700 fr. en raison du supplément pour les
frais de chauffage et les autres frais accessoires (916.55/an : 12
= 76.40/mois), selon justificatif produit en deuxième
instance. Un loyer aussi élevé peut se justifier par
la présence d'une jeune fille au pair nécessaire en
raison des deux enfants en bas âge et en raison de
l'activité professionnelle exercée par
l'intimée. En outre, il est notoirement difficile de trouver
un nouveau logement, même de taille inférieure pour un
prix lui aussi inférieur, dans la région lausannoise.
Il n'en demeure pas moins qu'on peut attendre de l'intimée
qu'elle recherche à terme un logement moins coûteux,
conforme au train de vie auquel elle peut prétendre compte
tenu de deux foyers séparés, comme on le verra encore
ci-dessous.
cc)
Les montants retenus par les premiers juges pour
l'assurance-maladie de l'intimée et des deux enfants (630
fr.) et pour les frais médicaux (260 fr.) en moyenne sont
largement comptés (même avec la franchise de 2'500 fr.
choisie par l'intimée), mais non contestés par le
recourant.
On peut également tenir compte des montants de 900 fr. pour
les frais de garde rendus indispensables par l'activité
professionnelle à 70 % de l'intimée au regard de
l'âge actuel des deux enfants (presque neuf ans et six ans et
demi). Sont justifiés les frais de véhicule, par 210
fr., justifiés par l'activité à 70 %
exercée par l'intimée (montant à comparer avec
celui de 300 fr. pour l'utilisation d'une automobile par le mari
qui travaille à plein temps); il est encore
précisé que, si l'entretien d'une automobile augmente
avec son âge, son amortissement décroît en
proportion, si bien que l'intimée ne peut rien
prétendre de ce dernier chef. Enfin, il faut compter les
impôts par 998 fr., selon les acomptes mensuels.
En revanche, les activités de loisir (cours de piano des
enfants) ne relèvent pas du minimum vital.
dd)
En conséquence, les charges de l'intimée
s'élèvent à 8'278 fr. (minimum vital
élargi : 2'580 + loyer : 2'700 + assurance-maladie : 630 fr.
+ frais médicaux : 260 + frais de garde : 900 +
véhicule : 210 + impôts : 998).
d)
Avec un revenu mensuel moyen net de 4'411 fr. et des
charges de 8'278 fr., on constate un déficit de 3'867 fr.
dans le budget de l'intimée et des deux enfants des
parties.
5.
La loi ne prévoit pas de priorité de la pension du
conjoint sur celle des enfants mineurs, ou inversement (ATF 128 III
411 c. 3.3 p. 415). La contribution d'entretien en faveur des
enfants sera déterminée en premier lieu.
a)
Les premiers juges ont appliqué la méthode
dite du pourcentage du revenu conformément à la
pratique vaudoise.
b)
En vertu de l'art. 285 al. 1 CC (auquel renvoie l'art.
133 al. 1 CC en matière de divorce), la contribution
d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi
qu'à la situation et aux ressources des père et
mère; il est tenu compte de la fortune et des revenus de
l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui
n'a pas la garde de l'enfant à la prise en charge de ce
dernier. Ces différents critères doivent être
pris en considération; ils exercent une influence
réciproque les uns sur les autres. Ainsi, les besoins de
l'enfant doivent être examinés en relation avec les
trois autres éléments évoqués et la
contribution d'entretien doit toujours être dans un rapport
raisonnable avec le niveau de vie et la capacité
contributive du débirentier (ATF 116 II 110 c. 3a p. 112).
Celui des parents dont la capacité financière est
supérieure est par ailleurs tenu, suivant les circonstances,
de subvenir à l'entier du besoin en argent si l'autre
remplit son obligation essentiellement en nature (ATF 120 II 285 c.
3a/cc p. 289; TF 5C.125/1994 du 12 septembre 1994 c. 5c). Le
montant de la contribution d'entretien ne doit pas être
calculé simplement de façon linéaire
d'après la capacité financière des parents,
sans tenir compte de la situation concrète de l'enfant (ATF
120 II 285 c. 3b/bb p. 290; TF 5A_507/2007 du 23 avril 2008, c.
5.1). Le minimum vital du débirentier doit dans tous les cas
être préservé (ATF 135 III 66).
La loi ne prescrit pas de méthode de calcul
particulière pour arrêter la contribution d'entretien
(ATF 128 III 411 c. 3.2.2 p. 414). La méthode abstraite qui
consiste, en présence de revenus moyens, à calculer
la contribution d'entretien sur la base d'un pourcentage de ce
revenu - 15 à 17 % pour un enfant, 25 à 27 % pour
deux enfants, 30 à 35 % pour trois enfants - n'enfreint pas
le droit fédéral, pour autant que la pension reste en
rapport avec le niveau de vie et la capacité contributive du
débiteur (ATF 116 II 110 c. 3a p. 112; TF 5A_178/2008 du 23
avril 2008 c. 3.3; TF 5A_84/2007 du 18 septembre 2007 c. 5.1;
Meier/Stettler, Droit de la filiation, 4
ème
éd., 2009, n. 978 pp. 567/568).
En l'espèce, le recourant dispose d'un revenu mensuel moyen
net de 9'408 fr., ce qui lui permet de consacrer 25 % de ce revenu
(2'352 fr.) à l'entretien de ses deux enfants, soit environ
1'176 fr. par enfant. En application de la maxime d'office, il faut
tenir compte du fait que ce chiffre détermine le premier
palier dans la fixation de la pension et d'admettre que le
recourant est en mesure de verser le montant mensuel de 1'150 fr.
par enfant en bas âge.
c)
Les besoins de l'enfant varient avec l'âge. Un
échelonnement de la contribution dans le temps et une clause
d'indexation prévue par avance permettent d'en tenir compte
(Meier/Stettler, op. cit., n. 974 p. 564). Dans la pratique, le
jugement fixant la contribution en faveur des enfants
prévoit un échelonnement en fonction de l'âge
de chaque enfant. Les seuils sont généralement
fixés à six ans (âge d'entrée en
scolarité obligatoire), dix ou douze ans (passage en
scolarité de niveau secondaire) et seize ans (fin de la
scolarité obligatoire) (Meier/Stettler, op. cit., n. 992 p.
580).
La pratique vaudoise prévoit également d'autres
paliers, qui peuvent se justifier par l'augmentation effective des
besoins des enfants, par exemple à 10 et 14 ou 16 ans, comme
en l'espèce. Ces paliers ne sont du reste pas
contestés par les parties. Il convient dès lors de
fixer la contribution d'entretien en faveur de chacun des enfants
à 1'150 fr. jusqu'à ce que l'enfant ait atteint
l'âge de 10 ans révolus, de 1'250 fr. dès lors
et jusqu'à ce que l'enfant ait atteint l'âge de 14 ans
révolus et de 1'400 fr. dès lors et jusqu'à la
majorité de l'enfant ou son indépendance
financière (art. 133 al. 1 et 277 CC), plus
précisément jusqu'au terme d'une formation
appropriée (cf. Meier/Stettler, op. cit., n. 1106 p. 636 et
n. 1109 pp. 637/638).
La contribution d'entretien sera versée d'avance le premier
jour de chaque mois (art. 285 al. 3 CC), durant leur
minorité en mains de la mère qui assume leur garde
(art. 289 al. 1 CC).
L'indexation intervient en principe une fois par année, au
premier janvier. Elle est en général fonction de
l'indice suisse des prix à la consommation (Meier/Stettler,
op. cit., n. 994 p. 581). En l'espèce, les contributions
seront indexées sur la base de l'indice au 30 novembre de
l'année précédente, pour la première
fois le 1
er
janvier 2011, pour autant que les revenus du
recourant suivent eux-mêmes l'évolution du coût
de la vie, à charge pour lui d'établir que tel n'est
pas le cas ou ne l'est que partiellement.
6.
a)
Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut
raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie
lui-même à son entretien convenable, y compris
à la constitution d'une prévoyance vieillesse
appropriée, son conjoint lui doit une contribution
équitable. Cette disposition concrétise deux
principes : celui de l'indépendance économique des
époux après le divorce qui postule que, dans toute la
mesure du possible, chaque conjoint doit désormais subvenir
à ses propres besoins; d'une part, celui de la
solidarité qui implique que les époux doivent
supporter en commun non seulement les conséquences de la
répartition des tâches convenue durant le mariage
(art. 163 al. 2 CC), mais également les désavantages
qui ont été occasionnés à l'un d'eux
par l'union et qui l'empêchent de pourvoir à son
entretien, d'autre part. Dans son principe, comme dans son montant
et sa durée, l'obligation d'entretien doit être
fixée en tenant compte des éléments
énumérés de façon non exhaustive
à l'art. 125 al. 2 CC (ATF 132 III 598 c. 9.1 p. 600 et les
arrêts cités).
Une contribution est due si le mariage a concrètement
influencé la situation financière de l'époux
crédirentier ("lebensprägend"). Si le mariage a au
moins duré dix ans - période à calculer
jusqu'à la date de la séparation des parties (ATF 132
III 598 c. 9.2 p. 600) - il a eu, en règle
générale, une influence concrète. La
jurisprudence retient également que, indépendamment
de sa durée, un mariage influence concrètement la
situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs
(ATF 135 III 59 c. 4.1 p. 61). Un tel mariage ne donne toutefois
pas automatiquement droit à une contribution d'entretien:
selon la jurisprudence, le principe de l'autonomie prime le droit
à l'entretien, ce qui se déduit directement de l'art.
125 CC (principe du clean break); un époux ne peut
prétendre à une pension que s'il n'est pas en mesure
de pourvoir lui-même à son entretien convenable et si
son conjoint dispose d'une capacité contributive (ATF 134
III 145 c. 4 p. 146). La capacité de pourvoir soi-même
à son entretien peut être limitée totalement ou
partiellement par la garde des enfants. En principe, on ne peut
exiger d'un époux la prise ou la reprise d'une
activité lucrative à un taux de 50% avant que le plus
jeune des enfants atteigne l'âge de 10 ans révolus, et
de 100 % avant qu'il atteigne l'âge de 16 ans révolus
(ATF 115 II 6 c. 3c p. 10). Dans un arrêt récent, le
Tribunal fédéral a considéré que ces
principes gardent leur validité dans la
société actuelle car, comme avant, la garde et les
soins personnels servent avant tout les intérêts des
enfants en bas âge, ainsi que ceux en âge de
scolarité, et représentent un critère
essentiel lors de l'attribution de la garde (TF 5A_210/2008 du 14
novembre 2008 c. 3.2 non publié in ATF 135 III 158,
rés. RDT 2009 p. 113). Ces principes ne constituent pas des
règles strictes; leur application doit dépendre du
cas individuel. Ainsi, une activité lucrative apparaît
exigible lorsqu'elle a déjà été
exercée durant la vie conjugale ou si l'enfant est
gardé par un tiers, de sorte que le détenteur de
l'autorité parentale, respectivement de la garde, n'est pas
empêché de travailler pour cette raison. En revanche,
la reprise d'une activité lucrative demeure inexigible en
présence d'un enfant handicapé ou lorsqu'il y a
beaucoup d'enfants (arrêt 5A_6/2009 du 30 avril 2009 c. 2.2).
Le juge du fait doit appliquer ces lignes directrices dans le cadre
du large pouvoir d'appréciation qui est le sien lorsqu'il
s'agit de fixer la contribution d'entretien (ATF 134 III 577 c. 4
p. 580).
En l'espèce, l'intimée bénéficie d'une
formation d'architecte qui lui permettra à terme de
retrouver une complète indépendance
financière. Il n'en demeure pas moins que la présence
de deux enfants en bas âge justifie qu'une contribution
d'entretien lui soit accordée, quand bien même son
taux d'activité est de 70 % actuellement. Le principe de
l'octroi d'une contribution d'entretien en sa faveur en raison de
l'impact d'un mariage dont sont issus deux enfants ne fait pas de
doute.
b)
Lorsqu'il s'agit de fixer la contribution à
l'entretien d'un conjoint dont - comme en l'espèce - la
situation financière a été concrètement
et durablement influencée par le mariage, l'art. 125 CC
prescrit de procéder en trois étapes (ATF 134 III 145
c. 4 p. 146; cf. également la précision
apportée à cet arrêt in ATF 134 III 577 c. 3,
p. 578, ainsi que TF 5A_249/2007 du 12 mars 2008 c. 7.4.1 et
5A_288/2008 du 27 août 2008 c. 5). La première de ces
étapes consiste à déterminer l'entretien
convenable, après avoir constaté le niveau de vie des
époux pendant le mariage, auquel on ajoute les
dépenses supplémentaires liées à
l'existence de deux ménages séparés (TF
5A_288/2008 du 27 août 2008 c. 5.1); lorsque l'union
conjugale a durablement marqué de son empreinte la situation
de l'époux bénéficiaire, le principe est que
le standard de vie choisi d'un commun accord doit être
maintenu pour les deux parties dans la mesure où leur
situation financière le permet (ATF 132 III 593 c. 3.2). Le
standard de vie qui prévalait pendant le mariage constitue
également la limite supérieure de l'entretien
convenable (ATF 129 III 7 c. 3.1.1). Il faut ensuite examiner dans
quelle mesure chacun des époux peut financer lui-même
cet entretien; le principe selon lequel chaque conjoint doit
désormais subvenir lui-même à ses propres
besoins après le divorce découle en effet de l'art.
125 al. 1 CC. S'il n'est pas possible, ou que l'on ne peut
raisonnablement attendre d'un époux qu'il pourvoie
lui-même à son entretien convenable, y compris
à la constitution d'une prévoyance vieillesse
appropriée, et que son conjoint lui doit donc une
contribution équitable, il faut dans un troisième
temps évaluer la capacité de travail de celui-ci et
arrêter une contribution d'entretien équitable;
celle-ci se fonde sur le principe de la solidarité (ATF 134
III 145 c. 4 et les arrêts cités). L'obligation
d'entretien après divorce subsiste pendant le temps
nécessaire à l'époux pour retrouver son
autonomie financière, y compris du point de vue de la
prévoyance professionnelle (ATF 132 III 593 c. 7 p. 595 ss;
ATF 129 III 7 c. 3.1 p. 8).
Selon la jurisprudence, quand le mariage a concrètement
influencé la situation financière d'un époux,
l'art. 125 CC lui donne droit au maintien du niveau de vie
mené durant la vie commune (ATF 134 III 145 c. 4 p. 146).
Toutefois, l'entretien dû pendant le mariage et l'entretien
post-divorce ne sont pas équivalents. Il importe de prendre
en compte toutes les circonstances particulières du cas
d'espèce, et non pas d'appliquer automatiquement la
méthode de calcul du minimum vital avec partage par
moitié de l'excédent (TF 5A_434/2008 du 5 septembre
2008, partiellement traduit in SJ 2009 I 449).
En l'espèce, le recourant admet la contribution mensuelle
arrêtée à 1'900 fr. par les premiers juges
jusqu'au dixième anniversaire de l'enfant le plus jeune. Les
parties s'accordent en outre sur la date jusqu'à laquelle
une pension doit être versée (février 2019).
Demeure litigieuse la quotité de la pension à verser
entre 2013 et 2019, arrêtée à 1'400 fr. par les
premiers juges et dont le recourant conclut à ce qu'elle
soit ramenée à 1'000 francs.
Pour fixer le montant de cette pension, il faut tenir compte d'une
réduction du loyer d'ici à 2013, de l'ordre de 700
fr. par mois, et de la fin des frais de garde par 900 fr., soit une
diminution des dépenses de quelque 1'600 francs pour le
ménage de l'intimée. Il faut néanmoins tenir
compte de dépenses encore liées à la
surveillance des enfants, même scolarisées. La
contribution en faveur de l'épouse peut dès lors
être arrêtée à 1'000 fr. depuis fin
février 2013 jusqu'à ce que l'enfant la plus jeune
ait atteint l'âge de 16 ans révolus, soit
jusqu'à fin février 2019. Par la suite, la formation
professionnelle de l'intimée (architecte) lui permet de
retrouver une complète autonomie; cette dernière ne
pourra donc plus réclamer une contribution à son
entretien.
L'indexation de la contribution à l'entretien de
l'intimée suivra les mêmes modalités que celle
prévue en faveur des enfants.
7.
Si le Tribunal cantonal est saisi d'un recours sur le fond, il est
également compétent pour revoir le montant des
dépens (art. 94 al. 3 CPC). La juridiction de recours revoit
la question en fait et en droit (art. 94 al. 4 CPC).
Lorsque aucune des parties n'obtient entièrement gain de
cause, le juge peut réduire les dépens ou les
compenser (art. 92 al. 2 CPC).
Les premiers juges ont alloué à l'intimée le
montant de 6'010 fr. à titre de dépens de
première instance. Le recourant conteste devoir payer des
dépens.
Le recourant a admis de payer 25 % de son revenu net à titre
de contribution en faveur de ses deux enfants mineurs; les montants
fixés à ce titre sont très
légèrement inférieurs à ceux
réclamés par l'intimée. Cependant, le
recourant a modifié ses conclusions en 2007 pour admettre le
principe d'une contribution en faveur de l'intimée; les
quotités offertes correspondent à environ la
moitié de la pension octroyée. Au surplus, les
parties ont transigé sur divers points. Compte tenu de
l'ensemble des circonstances, il y a lieu de réduire de
moitié les dépens fixés par les premiers juges
et de les arrêter à 3'005 fr. pour la première
instance.
8.
En définitive, le recours doit être admis. Il est pris
acte du retrait du recours joint. Le dispositif du jugement est
réformé en ce sens que le recourant doit contribuer
à l'entretien de chacun de ses enfants A.Q.________ et
B.Q.________ par le régulier versement de contributions
mensuelles, payables d'avance le premier de chaque mois en mains de
la mère d'un montant de 1'150 fr. jusqu'à l'âge
de dix ans révolus, de 1'250 fr. jusqu'à l'âge
de 14 ans révolus et de 1'400 fr. jusqu'à la
majorité ou l'indépendance financière,
allocations familiales en sus (III), que le recourant doit
contribuer à l'entretien de l'intimée par le
versement de pensions mensuelles de 1'900 fr. jusqu'à fin
février 2013, puis de 1'000 fr. jusqu'à fin
février 2019, montants payables d'avance le premier jour de
chaque mois en mains de la créancière, dès
jugement définitif et exécutoire (IV), avec
indexation des contributions prévues aux chiffres III et IV
ci-dessus sur la base de l'indice officiel suisse des prix à
la consommation au jour du jugement définitif et
exécutoire, le premier janvier de chaque année, sur
la base de l'indice au 30 novembre de l'année
précédente, pour la première fois le
1
er
janvier 2011, pour autant que les revenus du
débiteur suivent d'eux-mêmes l'évolution du
coût de la vie, à charge pour lui d'établir que
tel n'est pas le cas ou ne l'est que partiellement (V) et que le
recourant doit verser à l'intimée la somme de 3'005
fr. à titre de dépens (VIII). Le jugement est
confirmé pour le surplus.
Les frais de deuxième instance sont arrêtés
à 800 fr. pour le recourant et à 400 fr. pour
l'intimée.
Le recourant peut prétendre au remboursement de ses frais de
deuxième instance à titre de dépens; comme il
n'obtient pas totalement gain de cause, ceux-ci seront toutefois
réduits d'un dixième. L'intimée doit donc
verser au recourant la somme de 710 fr. à titre de
dépens de deuxième instance.
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours de X.Q.________ est
admis.
II.
Il est pris acte du retrait de recours
joint d'Y.Q.________ née F.________.
III.
Le jugement est réformé
comme il suit aux chiffres III, IV, V et VIII de son dispositif
:
III.- dit que le demandeur X.Q.________ contribuera à
l'entretien de ses enfants, A.Q.________, née le 28 novembre
2000, et B.Q.________, née le 22 février 2003, par le
régulier versement de contributions mensuelles, payables
d'avance le premier de chaque mois en mains de la détentrice
de l'autorité parentale, s'élevant, pour chacune
d'elles, allocations familiales en sus, à :
-- 1'150 fr. (mille cent cinquante francs) jusqu'à ce que
l'enfant ait atteint l'âge de 10 ans
révolus;
-- 1'250 fr. (mille deux cent cinquante francs) dès lors et
jusqu'à ce que l'enfant ait atteint l'âge de 14 ans
révolus;
-- 1'400 fr. (mille quatre cents francs) dès lors et
jusqu'à la majorité de l'enfant ou son
indépendance financière;
IV.- dit que le demandeur contribuera à l'entretien de la
défenderesse Y.Q.________ née F.________, par le
versement de pensions mensuelles s'élevant à
:
-- 1'900 fr. (mille neuf cents francs) jusqu'à ce que
l'enfant B.Q.________ ait atteint l'âge de dix ans
révolus, soit jusqu'à fin février
2013,
-- 1'000 fr. (mille francs) dès lors et jusqu'à ce
que l'enfant B.Q.________ ait atteint l'âge de 16 ans
révolus, soit jusqu'à fin février
2019,
montants payables d'avance le premier jour de chaque mois en mains
de la défenderesse, dès jugement définitif et
exécutoire;
V.- dit que les contributions prévues sous chiffre III et IV
ci-dessus, correspondant à l'indice officiel suisse des prix
à la consommation au jour du jugement définitif et
exécutoire, seront indexées le premier janvier de
chaque année, sur la base de l'indice au 30 novembre de
l'année précédente, pour la première
fois le 1
er
janvier 2011, pour autant que les revenus du
débiteurs suivent d'eux-mêmes l'évolution du
coût de la vie, à charge pour lui d'établir que
tel n'est pas le cas ou ne l'est que partiellement;
VIII.- Dit que le demandeur doit verser à la
défenderesse la somme de 3'005 fr. (trois mille cinq francs)
à titre de dépens.
Le jugement est confirmé pour le surplus.
IV.
Les frais de deuxième instance
sont arrêtés à 800 fr. (huit cents francs) pour
le recourant X.Q.________ et à 400 fr. (quatre cents francs)
pour l'intimée Y.Q.________ née
F.________.
V.
L'intimée Y.Q.________
née F.________, doit verser au recourant X.Q.________ la
somme de 710 fr. (sept cent dix francs) à titre de
dépens de deuxième instance.
VI.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 28 octobre
2009
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      M.
X.Q.________,
‑      Me
Mélanie Freymond (pour Y.Q.________ née
F.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse
est supérieure à 30'000
francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      Tribunal civil de
l'arrondissement de Lausanne.
L
e
greffi
er
: