vd_findinfo · Arrêt / 2024 / 386 · 2024-07-08 · fr

AI{ASSURANCE}, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, FIBROMYALGIE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 28 al. 1 LAI, 29 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2024 / 386

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
141/23 - 209/2024
ZD23.019622
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 juillet 2024
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard, juge, et M. Peter, assesseur
Greffière
:              Mme
Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Flore Primault, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 29 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
U.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], sans formation
professionnelle, a travaillé dès le 1
er
juillet
2009 en tant que responsable de restaurant pour T.________. En arrêt de travail depuis le 17 février
2016, elle a perçu des indemnités de perte de gain en cas de maladie de M.________.
L’assurée a déposé une demande de détection précoce auprès de l’Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé)
le 14 juin 2016, puis une demande de prestations le 15 juillet 2016, en signalant une incapacité
de travail de 100 % en raison d’un mélanome. Au cours de l’entretien de détection
précoce, elle a précisé qu’un mélanome avait été diagnostiqué
lors de l’ablation d’un grain de beauté suspect sur sa jambe droite. Des métastases
avaient ensuite été constatées dans les ganglions de sa jambe, lesquels avaient été
enlevés avant d’entreprendre une chimiothérapie (cf. DP - Rapport initial du 7 juillet
2016).
M.________ a remis une copie du dossier de l’assurée à l’OAI le 23 août 2016,
comprenant en particulier les rapports médicaux suivants :
-
Un rapport établi le 20 mai 2016 par le Service
H.________ du J.________, posant le diagnostic de mélanome de type SSM, Breslow 1.32 mm, non ulcéré
de la jambe droite traité par excision le 4 décembre 2015. Une recherche de ganglions sentinelles
positive (2/2) avait été suivie le 4 mars 2016 d’un curage inguinal droit avec 7 ganglions
lymphatiques sans métastases. Cette intervention était à l’origine d’un lymphœdème
au niveau du membre inférieur droit, entraînant une incapacité de travail de 100 %
dans l’activité actuelle.
-
Un rapport de consultation établi le 29 juin
2016 par le Service H.________. Vue le 19 mai 2016, la patiente présentait une tuméfaction
de la jambe droite en raison d’un lymphœdème, complication fréquente après
un curage ganglionnaire inguinal.
-
Un questionnaire médical d’M.________
rempli le 16 juillet 2016 par le Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale.
Médecin traitant de l’assurée, il attestait d’une incapacité de travail de
100 % depuis le 21 janvier 2016 pour une durée indéterminée dans toute activité
et indiquait qu’il était trop tôt pour proposer des mesures de réinsertion. Il renvoyait
pour le surplus aux rapports des médecins du J.________.
Un extrait du compte individuel AVS de l’assurée a été versé au dossier le
24 août 2016.
Répondant le 26 août 2016 au questionnaire de détermination du statut, l’assurée
a indiqué que, sans l’atteinte à sa santé, elle travaillerait à 100 %
comme responsable en restauration, par nécessité financière.
Le Dr L.________ a rempli un questionnaire médical de l’OAI le 6 septembre 2016,
dans lequel il a indiqué en particulier que la capacité de travail de l’assurée
restait nulle dans toute activité. Les limitations fonctionnelles étaient la position debout
prolongée et les douleurs importantes au membre inférieur droit en raison de l’œdème.
T.________ a remis le questionnaire pour l’employeur le 28 septembre 2016.
L’assurée a consulté le Dr S.________, spécialiste en pneumologie, le 30 septembre
2016 en raison d’une dyspnée et d’une importante fatigue. Dans son rapport du 3 octobre
2016, ce spécialiste a exclu une apnée du sommeil mais, suspectant un asthme, il a prescrit
un traitement et prévu de procéder à des tests de la fonction pulmonaire ultérieurement.
Parallèlement, l’assurée a débuté le 29 août 2016 une mesure d’intervention
précoce sous forme de trois modules externalisés auprès de l’E.________ (cf. communication
du 18 août 2016). Prévue pour durer jusqu’au 6 janvier 2017, la mesure a cependant été
interrompue à l’issue du premier module, le 7 octobre 2016, car l’intéressée
ne se sentait pas apte à entamer un stage.
Dans un rapport de consultation du 30 septembre 2016, le Service X.________ du J.________ a indiqué
qu’une reprise de l’activité professionnelle dans la restauration à 20 %,
correspondant à un maximum 1h à 1h30 par jour, serait possible à compter du 1
er
novembre 2016.
Répondant le 31 octobre 2016 à un questionnaire de l’OAI, le Service X.________ a indiqué
que l’évolution du lymphœdème était lentement favorable. La capacité de
travail était de 20 % et pourrait augmenter à terme à 50 % en poursuivant la
physiothérapie. Les limitations fonctionnelles étaient la position debout prolongée, avec
la nécessité de s’asseoir pendant 20 minutes toutes les 1 ou 2 heures. Le Service a joint
ses rapports de consultation des 23 mars, 27 avril et 29 juin 2016, ainsi que le protocole opératoire
du 16 mars 2016 relatif au curage inguino-crural effectué le 4 mars 2016.
Le 11 janvier 2017, à la demande de l’OAI, le Dr L.________ a attesté d’une
incapacité de travail totale du 21 janvier 2016 au 15 janvier 2017, puis de 75 % dès le
16 janvier 2017 pour une durée de trois mois au moins. Il a ultérieurement attesté d’une
incapacité de travail de 100 % du 25 février au 10 mars 2017 (cf. prescription du
24 février 2017), puis de 85 % dès le 11 mars 2018 (cf. prescription du 27 mars 2017),
taux régulièrement prolongé par la suite.
L’OAI a soumis le cas à son Service médical régional (SMR), lequel a rendu un rapport
le 20 octobre 2017 constatant que la capacité de travail exigible était de 25 % dans l’activité
habituelle de serveuse, mais de 100 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
Celles-ci étaient décrites comme suit : « pas de travail debout de plus de 1
heure ½ d’affilée, pas de marche prolongée, pas de montée et descente d’escalier
fréquente, pas de travail en ambiance non tempérée ou poussiéreuse ».
Le 24 octobre 2017, M.________ a informé l’assurée que son droit aux indemnités
journalières serait épuisé le 15 février 2018. T.________ a par ailleurs résilié
le contrat de travail par lettre du 25 décembre 2017, pour le 28 février 2018.
L’OAI a rendu un projet de décision le 14 juin 2018, prévoyant de rejeter la demande
de mesures professionnelles et de rente d’invalidité. Il constatait que, depuis le 17 janvier
2017, l’assurée avait retrouvé une capacité de travail de 75 % dans son emploi
habituel, ainsi qu’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles suivantes : pas de travail debout de plus d’une heure et demie
de suite, pas de marche prolongée, pas de montée et descente d’escalier fréquente,
pas de travail en ambiance non tempérée ou poussiéreuse. Les revenus avec et sans invalidité
étant similaires, il n’y avait aucune perte économique et donc pas d’invalidité.
Réagissant à ce projet de décision le 26 juin 2018, le Dr L.________ a exposé
que sa patiente souffrait toujours de douleurs continues au membre inférieur droit et d’un
important lymphœdème nécessitant des drainages lymphatiques réguliers et le port
de bas de compression. Outre une hypothyroïdie substituée et un asthme bronchique, l’assurée
souffrait également de lombalgies depuis début 2018, sur discopathie L4-L5, pour lesquelles
une infiltration était envisagée. L’incapacité de travail avait été de
100 % du 21 janvier 2016 au 15 janvier 2017, de 75 % du 16 janvier au 24 février
2017, puis de 100 % du 25 février au 10 mars 2017. L’incapacité était
de 85 % depuis le 11 mars 2017, de manière définitive et dans toute activité. Les
douleurs et le risque d’œdème nécessitaient de bouger régulièrement et
souvent de se coucher.
T.________ a également écrit à l’intimé le 27 juin 2018, afin de rappeler que
son ancienne employée avait perçu des indemnités maladie du 1
er
janvier
2016 au 28 février 2018 à divers pourcentages jusqu’à cessation des prestations
et la fin de son contrat de travail. Des correspondances avec M.________ ainsi que des certificats de
salaire et décomptes de prestation étaient joints.
L’assurée s’est opposée au projet de décision par courrier du 28 juin 2018.
Se référant aux courriers de son employeur et de son médecin, elle a fait valoir que les
certificats médicaux figurant à son dossier avaient été mal interprétés.
Elle a en outre précisé qu’elle n’avait jamais été femme de ménage,
mais qu’elle avait travaillé comme lingère, serveuse et enfin serveuse responsable.
Le 4 septembre 2018, le J.________ a produit diverses pièces médicales, dont :
-
Un rapport de scanner thoraco-abdomino-pelvien
du 2 août 2018, concluant à l’absence de récidive tumorale.
-
Un extrait du dossier patient résumant une
consultation ambulatoire du 15 août 2018.
-
Un rapport de consultation du Centre B.________
du 20 août 2018, posant le diagnostic de lombosciatalgies G>D avec probable radiculopathie incomplète
L5 gauche. La patiente se plaignait depuis 2017 de douleurs au milieu de la colonne lombaire, irradiant
depuis septembre 2017 vers la fesse gauche et pouvant descendre jusqu’au genou gauche. Plus récemment,
la douleur irradiait aussi vers la fesse droite. Un arrêt de travail de 85 % était délivré.
L’OAI a soumis à nouveau la situation à son SMR. Dans son avis du 22 octobre 2018,
le SMR a conclu comme suit :
« Compte tenu des pièces médicales
fournies, un nouveau diagnostic (lombosciatalgies G>D sur protrusion discale médiane L4-L5 avérée
par imagerie) vient objectivement péjorer l’atteinte à la santé somatique de l’assurée
qui voit sa [capacité de travail dans l’activité habituelle] passer de 25 à 15 %.
A la liste des [limitations fonctionnelles] connues s’ajoute l’impossibilité de tenir
la position assise prolongée (cf. courrier Dr L.________ du 26.06.18). La [capacité de
travail dans une activité adaptée] tenant compte des limitations fonctionnelles objectives
ne semble pas réellement changée. Pour compléter l’instruction, apprécier l’évolution
de l’atteinte à la santé de l’assurée, le caractère aigu ou chronique
et donc durable des lombosciatalgies, nous allons réinterroger à distance raisonnable le médecin
traitant et les médecins du Centre B.________ et remercions la gestionnaire de se faire communiquer
par l’assurée un éventuel consilium rhumatologique et rapports des examens d’imagerie
effectués. »
Répondant le 2 novembre 2018 aux questions du SMR, le Dr L.________ a fait état d’une
faible amélioration des douleurs lombosciatiques ainsi que de l’apparition de douleurs et
de kystes au genou droit et au pli inguinal droit. L’incapacité de travail était définitivement
de 85 % dans toute activité.
Le 12 novembre 2018, le J.________ a produit, en particulier, le rapport d’IRM (imagerie par résonance
magnétique) du 2 février 2018, concluant à l’absence de signe de métastase
vertébrale et à la présence d’une discopathie L4-L5 associée à une protrusion
discale médiane pouvant engendrer un conflit disco-radiculaire L5 bilatéral.
Dans un avis du 29 novembre 2018, constatant que les nouveaux rapports au dossier ne permettaient pas
de déterminer clairement la capacité de travail dans une activité adaptée, le SMR
a demandé la réalisation d’une expertise bidisciplinaire comprenant la rhumatologie et
la médecine interne.
Le 17 décembre 2018, le Centre B.________ a également répondu à un questionnaire
du SMR, en indiquant qu’il y avait eu des réponses positives au bloc des branches médianes
des rameaux postérieurs de L4 à S1 bilatérale avec diminution de la douleur lombo-sciatique.
Une dénervation par radiofréquence avait été faite le 27 novembre 2018. La brachialgie
persistait, au niveau du territoire où il n’y avait pas eu d’antalgie invasive pour
le moment.
Le mandat d’expertise bi-disciplinaire a été confiée au centre d’expertise
V.________, lequel a désigné les Drs G.________, médecin praticien, et K.________,
spécialiste en rhumatologie. Les experts ont rencontré l’assurée les 12 et 15 avril
2019, puis ont déposé leur rapport le 29 mai 2019. Le rapport d’expertise comprenait
les rapports de chaque expert dans sa spécialité, accompagnés des pièces médicales
et rapports d’examen complémentaires obtenus au cours de l’expertise, ainsi qu’une
évaluation consensuelle. Les experts ont ainsi retenu que la capacité de travail de l’assurée
était de 0 % dans l’activité habituelle et de 75 % dans une activité adaptée,
de type bureau. Les limitations fonctionnelles sont liées au lymphœdème (pas de travail
debout de plus d’une heure trente d’affilée, pas de marche prolongée, pas de montée
ou descente d’escaliers fréquente), à l’asthme (pas de travail en ambiance non
tempérée ou poussiéreuse), ainsi qu’aux lombalgies avec des douleurs irradiant dans
la fesse gauche (pas de travaux lourds, pas de ports répétés de charges lourdes, pas de
position debout prolongée ou penchée en avant). Il fallait également tenir compte d’une
fatigue liée au cancer (Cancer Related Fatigue, CRF), entraînant une baisse de rendement également
dans une activité adaptée aux limitations d’ordre physique.
Le SMR a pris connaissance de ce rapport d’expertise et a déclaré s’y rallier dans
son avis du 8 juillet 2019.
Le 24 juillet 2019, l’OAI a procédé à un nouveau calcul du salaire exigible, aboutissant
à un préjudice économique de 20 %, puis a convoqué l’assurée pour
un entretien sur les possibilités de réadaptation. L’intéressée s’est
présentée le 17 septembre 2019 et, bien qu’étonnée par le résultat de
l’expertise et considérant que son état de santé n’était pas stabilisé,
elle s’est déclarée intéressée par une mesure comprenant bilan, orientation
et stage auprès de l’E.________. Elle a par ailleurs signalé avoir débuté un
suivi auprès d’un psychiatre et communiqué le nom du médecin traitant qui a repris
son suivi après le départ à la retraite du Dr L.________ (cf. note d’entretien
du 17 septembre 2019). Ainsi, selon deux communications du 7 octobre 2019, l’OAI a pris en
charge les frais d’une mesure d’orientation professionnelle auprès d’E.________
du 30 septembre au 20 décembre 2019, et a octroyé des indemnités journalières
durant la mesure et dans l’attente d’un stage, soit dès le 30 septembre 2019.
Le Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a rempli un formulaire
de l’OAI le 14 novembre 2019. Précisant suivre l’assurée depuis le 20 février
2019, il a posé le diagnostic d’épisode dépressif moyen, sans syndrome somatique
(F32.10). La capacité de travail dépendait en premier lieu de son état de santé physique,
son état psychique étant consécutif à sa situation somatique.
L’assurée a été hospitalisée au Service de Consultation D.________ du 2 au
20 décembre 2019 pour participer à une prise en charge multidisciplinaire de restauration fonctionnelle
du rachis, dans le cadre des lombopygalgies gauches chroniques non déficitaires. Le séjour
s’inscrivait dans le contexte d’une augmentation des douleurs, devenues provisoirement bilatérales.
L’évolution avait été favorable, en permettant à la patiente de voir une légère
amélioration de sa situation et de mieux fonctionner avec les douleurs. Une diminution globale des
douleurs avait également été objectivée, une diminution de la raideur matinale et
une augmentation de l’endurance musculaire. Des investigations avaient été faites pour
les douleurs migrantes des mains, mais sans révéler d’origine ostéoarticulaire.
Il était enfin relevé que la situation était restée stable sur les plans psychologique
et « internistique » (cf. rapport de sortie établi le 23 décembre
2019 à l’intention du Dr L.________ ).
Par communication du 10 janvier 2020, l’OAI a prolongé la mesure d’orientation professionnelle
pour la période du 13 janvier au 20 février 2020. Un premier stage sur quatre matinées
a eu lieu du 13 au 16 janvier 2020, mais l’assurée n’a pas pu travailler le dernier
jour, participant seulement à l’évaluation, en raison de fortes douleurs survenues la
veille après son travail (cf. courriel d’E.________ du 17 janvier 2020). Un second
stage, prévu pour durer du 20 au 31 janvier 2020, a également été écourté
dès lors que l’assurée n’a pas pu travailler du 21 au 26 janvier 2020 (cf. certificat
médical délivré le 21 janvier 2020 par le Dr P.________, spécialiste en médecine
interne générale). En conséquence, la mesure a été interrompue avec effet au
14 février 2020 (cf. note d’entretien du 7 février 2020 entre l’OAI et E.________).
Le Dr P.________ a rempli un questionnaire médical de l’OAI le 27 février 2020.
Il a fait état de fortes limitations avec douleur fluctuante favorisée par l’immobilité
(position assise) mais également par la marche, les déplacements et les charges physiques.
La capacité de travail exigible était de 15 % dans toute activité, mis à part
trois périodes d’arrêt de travail complet entre 2019 et 2020. L’atteinte semblait
définitive depuis 2016 malgré les thérapies entreprises. Le médecin ajoutait que
les différentes tentatives d’augmenter la capacité de travail au-delà de 15 %
s’étaient rapidement soldées par des échecs ayant entraîné une incapacité
complète pour récupérer de la charge de travail trop forte. Il a joint en particulier
les rapports établis les 9 avril et 18 juin 2019 par le Centre B.________ ainsi que les 15 août
et 14 novembre 2019 par la Consultation D.________.
Réinterrogé par l’OAI, le Centre B.________ a indiqué le 12 mai 2020 que l’assurée
présentait des lombalgies avec irradiation au membre inférieur gauche sans déficit neurologique,
ainsi que des douleurs diffuses aux mains, mais ne s’est pas prononcé sur la capacité
de travail.
Également recontactée par l’OAI, la Consultation D.________ a répondu le 18 mai
2020, que, sous réserve d’une évaluation formelle des capacités fonctionnelles de
la patiente et d’une mise en situation, il paraissait improbable qu’elle puisse reprendre
une activité à 100 % au vu des multiples échecs sur les dernières années.
Les lombo-pygalgies présentaient un facteur limitant dans l’ancien métier de serveuse
et les récentes comorbidités ainsi que les facteurs défavorables sur le plan psychosocial
pouvaient aussi exercer une influence. Le potentiel de réadaptation était de 5 à 8 heures
par jour, à mettre en situation s’agissant de l’ancienne activité de serveuse où
le rendement serait en outre diminué (besoin de faire des pauses supplémentaires). Avec une
augmentation progressive du taux d’activité, une reprise à 100 % était théoriquement
possible dans un poste adapté, mais des facteurs défavorisant sur le plan psychologique pourraient
exercer une influence (absence de formation spécifique, intégration sociale limitée, troubles
thymiques non précisé avec suivi en cours). L’assurée n’était pas limitée
pour les activités instrumentales de la vie quotidienne. Un rapport de consultation du 27 avril
2020 était joint notamment. Portant sur la consultation du 12 mars 2020, ce rapport exposait en
particulier que certains éléments suggéraient une composante de fibromyalgie mais que
le traitement était « déjà maximaliste ».
Les nouvelles pièces médicales ont été soumises à la permanence SMR du 7 juillet
2020. Celle-ci a constaté qu’une activité adaptée était possible depuis le
12 mars 2020 selon le rapport du 18 mai 2020, et a préconisé de recommencer l’approche
de réadaptation dans une activité adaptée avec 5 heures par jour, en visant un taux de
75 % dans les trois mois.
L’OAI a ainsi convoqué l’assurée pour un entretien portant sur les possibilités
de réadaptation, lequel a eu lieu le 30 octobre 2020 par téléphone en raison de la situation
sanitaire. L’assurée ayant indiqué qu’une intervention chirurgicale était
envisagée, un rendez-vous étant fixé avec un neurologue (cf. note d’entretien du
30 octobre 2020), elle a été recontactée par l’OAI le 10 novembre 2020.
L’assurée a alors indiqué que l’intervention (canal carpien) n’était
pas nécessaire mais que la problématique restait entière, à savoir des douleurs impactant
son sommeil. Elle a cependant indiqué qu’elle contacterait son ancien employeur pour déterminer
si un stage pourrait être réalisé, tandis que l’OAI proposait de solliciter à
nouveau l’E.________ (cf. note d’entretien du 10 novembre 2020). T.________ a contacté
l’OAI le 11 novembre 2020 pour indiquer qu’un stage pourrait être mis en place
à la lingerie ou aux nettoyages pour l’un de ses restaurants (cf. note d’entretien du
11 novembre 2020). L’assurée a confirmé le 1
er
décembre 2020 qu’elle pourrait débuter un stage à 40 % dès le 10 décembre
2020 (réouverture du restaurant), ce qui lui permettrait d’observer ses limitations fonctionnelles
dans un environnement connu (cf. note d’entretien du 1
er
décembre
2020).
Par communication du 6 janvier 2021, l’OAI a octroyé une mesure de reclassement par la prise
en charge d’un stage professionnel auprès de T.________ du 1
er
décembre 2020 au 28 février 2021, avec un taux de présence de 3 heures par jour du dimanche
au jeudi. Des indemnités journalières ont en outre été versées (cf. décision
du 11 janvier 2021). L’assurée a toutefois demandé l’arrêt de la mesure le
8 janvier 2021, à la suite de rendez-vous avec son psychiatre puis son médecin traitant (cf.
note d’entretien du 8 janvier 2021). Le 12 janvier 2021, le Dr P.________ a délivré
un arrêt de travail à 100 % dès le 11 janvier 2021, date à laquelle la mesure
a été interrompue.
Répondant le 5 février 2021 à un questionnaire de l’OAI, le Dr P.________ a
fait part d’une évolution défavorable sur le plan psychique depuis 2020. Vu l’échec
de toutes les tentatives de reprise du travail, il estimait que la capacité de travail était
nulle dans toute activité depuis 2017.
Le Dr R.________ a fait de même le 10 février 2021. Il a exposé qu’au cours
de la tentative de reprise d’activité entamée en décembre 2020, les douleurs avaient
progressivement augmenté malgré la grande flexibilité horaire accordée afin de lui
permettre de prendre de longues pauses. Le constat de son incapacité à pouvoir honorer son
cahier des charges dans les conditions adaptées ainsi que son inaptitude à travailler avaient
été très blessants narcissiquement, chez une patiente de caractère indépendant.
Il posait le diagnostic d’épisode dépressif sévère, sans symptômes psychotiques
(F32.2). Les limitations fonctionnelles d’ordre psychique étaient une diminution de l’efficacité,
ainsi qu’une plus grande fatigabilité et sensibilité pouvant découler sur une labilité
émotionnelle.
Suivant l’avis SMR du 8 mars 2021, l’OAI a confié un mandat d’expertise au Dr Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Celui-ci a rencontré l’assurée
les 17 et 24 août 2021 et déposé son rapport le 26 août 2021. Il a retenu le
diagnostic d’épisode dépressif, sans symptômes psychotiques (F32.2), lequel n’entraînait
aucune répercussion sur la capacité de travail.
Le SMR a pris connaissance de ce rapport et conclu, dans son avis du 28 septembre 2021, qu’il présentait
plusieurs lacunes nécessitant de réinterroger l’expert. L’expert a répondu
aux questions complémentaires du SMR le 5 octobre 2021, en décrivant les critères
qui l’ont amené à poser son diagnostic et à ne pas retenir d’effet sur la
capacité de travail, les ressources de l’expertisée et l’évolution de sa capacité
de travail depuis 2019. Insatisfait de cette réponse, le SMR a préconisé, dans son avis
du 26 octobre 2021, la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique.
Le mandat pour cette nouvelle expertise a été confié à la Dre A.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. L’experte a rencontré l’assurée les 8 et
29 mars 2022 en collaboration avec la psychologue F.________, puis a déposé son rapport le
4 avril 2022. Au terme de son analyse, l’experte a retenu le diagnostic de trouble anxieux
et dépressif mixte (F41.2), avec des traits mixtes de la personnalité anxieuse, actuellement
non décompensés (Z73.1), et de trouble douloureux somatoforme (F45.4). Ces atteintes n’avaient
jamais eu de répercussion sur la capacité de travail.
Dans son avis du 6 mai 2022, le SMR a déclaré se rallier aux conclusions de cette seconde expertise
psychiatrique, qui était complète, précise et convaincante. En conséquence, il fallait
retenir que l’assurée présentait une longue maladie et une incapacité de travail
de 100 % depuis décembre 2015, mais qu’elle avait retrouvé une capacité de
travail de 75 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles dès
mars 2016. Les limitations fonctionnelles étaient : pas de travail debout plus d’une
heure et demie d’affilée, pas de marche prolongée, pas de montée et descente d’escalier
fréquente, pas de travail en ambiance non tempérée ou poussiéreuse, pas d’activité
physique lourde, pas de port répété de charges lourdes, pas de position debout prolongée
ou penchée en avant.
L’OAI a procédé le 30 juin 2022 à un calcul du salaire exigible en se fondant, pour
le revenu sans invalidité, sur le salaire indiqué dans le rapport de l’employeur du 28
septembre 2016, indexé à 2017, et pour le revenu avec invalidité, sur les statistiques
2016, indexées à 2017, au taux de 75 %. Il en résultait un préjudice économique
de 20.05 %. Il était par ailleurs noté que la capacité de travail résiduelle
de l’assurée pourrait être mise en valeur « dans un travail simple dans le
domaine industriel léger, par exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus
de production, ouvrière à l’établi dans des activités simples et légères,
ouvrière dans le conditionnement léger, ou comme aide-administrative (réception, scannage
et autres) ». Il était par ailleurs renoncé à proposer l’aide au placement,
laquelle pourrait néanmoins être octroyée sur demande écrite et motivée de l’assurée
(cf. REA – Rapport final du 30 juin 2022).
L’OAI a rendu un nouveau projet de décision le 8 juillet 2022, annulant et remplaçant
celui du 14 juin 2018, par lequel il prévoyait de rejeter la demande d’invalidité car
la comparaison des revenus avec et sans invalidité montrait un préjudice de 20.02 %, inférieur
au taux minimal donnant droit à une rente. Par ailleurs, des mesures professionnelles simples et
adéquates n’étaient pas susceptibles de réduire le préjudice économique,
mais une aide au placement pourrait être allouée sur demande motivée par écrit.
L’assurée s’est opposée à ce projet dans un courrier parvenu le 9 août
2022 à l’OAI. En précisant que son suivi psychologique était lié à sa
situation professionnelle et financière, ainsi qu’au fait de ne pouvoir travailler, elle s’est
référée aux rapports médicaux suivants, joints à son écriture :
-
Un rapport établi le 24 novembre 2021 par
le Dr Z.________, spécialiste en rhumatologie, posant le diagnostic de fibromyalgie et donnant
notamment des recommandations pour améliorer les douleurs dans la mesure où les antalgiques
avaient « une efficacité très modeste dans cette situation ».
-
Un rapport d’IRM de l’épaule
droite du 6 juillet 2022, concluant à une bursite sous-acromiale et une discrète tendinopathie
d’insertion du sus-épineux avec œdème osseux de l’humérus.
L’assurée a produit ultérieurement, en particulier, un compte-rendu du 8 décembre
2021 relatant un colloque du Service H.________ qui s’est déroulé le 28 octobre
2021. Il était relevé que les derniers examens radiologiques étaient sans particularité,
de sorte que le suivi radiologique pouvait être arrêté. Le Dr P.________ a par ailleurs
souligné, dans un courriel adressé le 12 décembre 2022 à l’OAI, que l’expertise
rhumatologique datait de mai 2019 alors que deux expertises psychiatriques avaient été effectuées
entretemps.
A la suggestion du
SMR, le Dr Z.________ a été invité par l’OAI à remplir un questionnaire.
Ce spécialiste s’est limité à indiquer, le 25 janvier 2023, qu’il n’avait
vu l’assurée qu’à une reprise, le 24 janvier [recte : novembre] 2021, et que
l’ensemble de ses constatations figuraient dans le rapport rédigé à cette occasion.
Le SMR a établi un nouvel avis le 2 mars 2023, concluant comme suit :
« Discussion et conclusion
Comme nous l’avons déjà annoncé dans notre avis précédent, le Dr Z.________
retient le diagnostic de fibromyalgie (selon les critères diagnostics de référence) et
signale une intensification de douleurs diffuses, surtout aux doigts des mains, mais sans signes inflammatoires
et sans éléments objectifs pour un éventuel syndrome du tunnel carpien, chez une femme
avec arthrose des doigts et lombo-sciatalgies chroniques gauches non déficitaires.
Néanmoins
le status clinique est assez rassurant et globalement superposable à ce qui avait été
décrit dans l’expertise bi-disciplinaire V.________ du 12 et 15.04.2019 (rapport du 29.05.2019,
GED 11.06.2019). En effet, le tableau clinique est dominé par un syndrome douloureux chronique qui
était déjà connu en 2019.
Finalement
le Dr Z.________ conseille une activité physique régulière afin d’éviter
un déconditionnement musculaire et pour augmenter le seuil douloureux (les antalgiques ont une efficacité
très modeste dans cette situation), il ne conseille pas d’investigations supplémentaires
ni de nouvelles infiltrations au rachis.
Par
conséquent nous pouvons conclure que les pièces médicales reçues ne sont de nature
à modifier notre position détaillée dans l’avis SMR du 06.05.2022. »
Par décision du 29 mars 2023, reprenant la motivation de son projet, l’OAI a rejeté la
demande de prestations. Dans une prise de position jointe faisant partie intégrante de la décision,
l’OAI a exposé que les informations reçues du Dr Z.________ faisaient état
d’un status assez rassurant et globalement superposable à ce qui avait été décrit
dans l’expertise réalisée en 2019. En conséquence, la contestation de l’assurée
n’apportait pas d’élément susceptible de remettre en doute le bien-fondé de
la position de l’OAI.
B.
U.________ a recouru contre cette décision par acte adressé le 9 mai 2023 à la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal. Elle a fait valoir, en substance, qu’elle ne pouvait
reprendre aucune activité professionnelle au taux de 75 % retenu par l’intimé en
raison des douleurs qu’elle ressent depuis 2016. En outre, un abattement devait être pris
en compte dans le calcul de son revenu avec invalidité, en raison de l’absence de formation
et des importantes limitations fonctionnelles. Elle a conclu implicitement à la réforme de
la décision dans le sens de l’octroi d’une rente.
Par décision du 6 juin 2023, déférant à la demande en ce sens incluse dans le recours,
la Juge instructrice a accordé à la recourante le bénéfice de l’assistance
judiciaire incluant l’exonération d’avances, de frais judiciaires et de franchise mensuelle,
ainsi que l’assistance d’office d’un avocat en la personne de Me Flore Primault.
Dans sa réponse du 22 juin 2023, l’intimé a conclu au rejet du recours, S’appuyant
sur l’avis SMR du 2 mars 2023, il a relevé qu’aucun avis des intervenants médicaux
au dossier ne mettait en doute les conclusions des expertises au dossier.
Répliquant le 16 octobre 2023 sous la plume de Me Primault, la recourante a confirmé sa conclusion
en réforme et pris une conclusion subsidiaire tendant à l’annulation de la décision
et au renvoi de la cause à l’intimé pour rendre une nouvelle décision dans le sens
des considérants. Elle a en outre requis la mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique,
faisant valoir que les expertises figurant au dossier ne répondaient pas aux exigences jurisprudentielles
en matière de preuve en présence d’une fibromyalgie. Par ailleurs, l’intimé
n’avait pas procédé à une analyse suffisante des indicateurs, ni tenu compte de
manière adéquate des observations faites durant les mesures de réadaptation.
Par duplique du 6 novembre 2023, l’intimé a fait valoir que les critères jurisprudentiels
en matière de troubles somatoformes avaient fait l’objet d’une analyse suffisante, se
référant à cet égard à l’avis SMR du 6 mai 2022. L’argumentation
de la recourante n’étant pas de nature à modifier sa position, il confirmait ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries pascales (art. 38
al. 4 LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres
conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le litige porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité.
b)
Dans le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment
– ont été modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). En l’absence de disposition transitoire spéciale,
ce sont les principes généraux de droit intertemporel qui prévalent, à savoir l’application
du droit en vigueur lorsque les faits déterminants se sont produits (ATF 148 V 21 consid. 5.3).
Lors de l’examen d’une demande d’octroi de rente d’invalidité, le régime
légal applicable
ratione
temporis
dépend du moment de la naissance
du droit éventuel à la rente. Si cette date est antérieure au 1
er
janvier
2022, la situation demeure régie par les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
Tel est le cas en l’espèce. L’intimé a en effet retenu que le droit à la rente
pouvait naître au plus tôt le 1
er
février 2017, date qui n’est pas contestée par la recourante.
3.
a)
L’invalidité se définit comme
l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue
durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un
accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur le
marché du travail équilibré qui entre en considération, si cette diminution résulte
d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références
citées). Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans
le cadre d’un examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels
figurent notamment les limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même
que le critère de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art
(ATF 141 V 281 consid. 4.3 et 4.4).
c)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19
mai 2020 consid. 5.1).
5.
a)
En l’espèce, il est constant que la recourante n’est plus en mesure depuis février
2016 d’exercer son activité habituelle de serveuse en raison d’atteintes somatiques
dont elle souffre, en l’occurrence une problématique d’ordre rhumatologique et des complications
apparues lors du traitement du lymphome diagnostiqué fin 2015. L’intimé a cependant retenu
que l’intéressée présentait une capacité de travail de 75 % dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles depuis 2016, en se fondant sur un rapport d’expertise
bi-disciplinaire portant sur les problématiques somatiques établie le 29 mai 2019 par deux
experts du V.________, ainsi que sur le rapport d’expertise psychiatrique déposé le 4
avril 2022 par la Dre A.________.
b)
Sur le plan somatique, les experts du V.________ ont disposé du dossier fourni par l’intimé,
qu’ils ont complété de rapports obtenus directement auprès des médecins traitants
et en mettant en œuvre un bilan radiographique des mains (cf. pièces jointes au rapport).
Ils ont chacun rencontré la recourante et établi un rapport dans leur spécialité
respective comprenant, d’une part, l’anamnèse établie par l’expert sur la
base de son entretien avec l’intéressée, incluant son parcours de vie, ses plaintes,
ses antécédents médicaux ainsi que sa journée-type et, d’autre part, les observations
faites lors de l’examen, les diagnostics et les réponses motivées aux questions soumises
par l’intimé. Chaque expert a posé ses diagnostics en expliquant les motifs pour lesquels
il a retenu telles atteintes et en a écarté d’autres, en s’appuyant non seulement
sur ses propres observations à l’examen mais également sur les observations et conclusions
figurant dans les rapports établis en temps réel par les médecins traitants. Une évaluation
consensuelle a ensuite été établie par visioconférence (cf. p. 7 de l’évaluation
consensuelle). Cette expertise bi-disciplinaire remplit ainsi l’ensemble des réquisits de
la jurisprudence en la matière, ce que le SMR a du reste constaté dans son avis du 8 juillet
2019.
aa)
Du point de vue de la médecine interne, le Dr G.________ a posé trois diagnostics, à
savoir le mélanome de type SSM Breslow 1.32 mm, non ulcéré de la jambe droite, une
fatigue liée au cancer (Cancer-Related-Fatigue, CRF) et un asthme bronchique d’origine obstructive.
Il a indiqué, pour chaque atteinte retenue, les éventuelles conséquences sur la capacité
de travail et limitations fonctionnelles. Ainsi, il a relevé qu’un lymphœdème, survenu
à la jambe droit au cours du traitement du mélanome, entraînait d’importantes limitations
fonctionnelles (pas de travail debout de plus d’une heure trente d’affilée, pas de marche
prolongée, pas de montée-descente d’escaliers fréquente), entraînant une incapacité
de travail de 100 % dans l’activité habituelle de serveuse gérante. La fatigue liée
au cancer, qui pouvait durer « encore très longtemps » après la fin du
traitement, était également responsable d’une incapacité de travail de 100 %
dans l’activité habituelle, mais n’empêchait pas une activité adaptée.
Enfin, l’asthme, traité, n’était pas incapacitant au jour de l’expertise
sous réserve de respecter un lieu de travail en ambiance tempérée et non poussiéreuse
(ch. 6 de l’expertise de médecine interne). Dès lors, dans une activité adaptée,
de type bureau et respectant les limitations fonctionnelles, la capacité de travail était complète
mais le rendement diminué de 25 % en raison de la nécessité de prendre des pauses
de 30 minutes toutes les heures et demie. Cette situation perdurait depuis le 4 mars 2016, date du curage
ganglionnaire ayant causé le lymphœdème, et avait peu de chance de s’améliorer
(cf. ch. 8 de l’expertise de médecine interne).
La recourante n’a émis aucun grief à l’égard des diagnostics et conclusions
de l’expert en médecine interne. Celui-ci s’est positionné en ayant connaissance
des rapports établis dès 2016 par les médecins traitants de l’assurée et a
motivé la capacité de travail qu’il a déterminée. Il a par ailleurs retenu
des limitations fonctionnelles similaires à celles décrites le 31 octobre 2016 par le Service
X.________. Postérieurement à l’expertise, aucune aggravation de la situation n’a
été signalée. Le rapport établi à l’issue de l’hospitalisation en
décembre 2019 mentionne que l’état de santé a été stable du point de vue
de la médecine interne durant ce séjour. Par la suite, les médecins du Service H.________
ont confirmé l’absence de récidive du cancer, conduisant à l’arrêt du
suivi radiologique en décembre 2021. Pour leur part, le Dr L.________, puis le Dr P.________
à sa suite, ont évalué que la capacité de travail de la recourante était de
25 % puis définitivement de 15 % dans toute activité, sans toutefois indiquer pour
quels motifs une activité adaptée aux limitations fonctionnelles ne serait pas exigible. Les
rapports du Dr P.________ ne font, quoi qu’il en soit, pas état d’une quelconque
évolution du lymphœdème. Ainsi, aucun élément du dossier n’est de nature
à jeter le doute sur les conclusions du Dr G.________.
bb)
L’experte en rhumatologie a retenu, pour sa part, les diagnostics de lombalgies chroniques (irradiant
dans la fesse gauche, avec à l’IRM la description d’une discopathie L4-L5 et une protrusion
discale pouvant irriter les racines L5) et de douleurs des mains d’origine indéterminée
(sans substrats objectifs retrouvés). Elle a précisé que la problématique existait
de longue date, mais avait été aggravée par la boiterie du membre inférieur droit
à la suite du curage ganglionnaire, avec l’apparition de douleurs à la fesse gauche,
et n’avait pas évolué depuis. Les atteintes rhumatologiques entraînaient une capacité
de travail nulle dans l’ancienne activité de serveuse, depuis 2017. Les limitations fonctionnelles,
liées aux lombalgies, étaient les positions debout prolongées, les ports de charges et
les positions penchées en avant. Dans une activité adaptée, la capacité de travail
était de 100 %.
Le Dr L.________ a signalé pour la première fois une problématique rhumatologique
dans son rapport du 26 juin 2018, avec la précision que les lombalgies étaient ressenties depuis
le début de l’année 2018. Comme déjà relevé, les Drs L.________ et
P.________ n’ont pas indiqué pour quels motifs une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles somatiques ne serait pas exigible à un taux plus élevé. Jusqu’à
l’expertise bidisciplinaire, les spécialistes consultés par la recourante pour ses douleurs
dorsales ne s’étaient jamais prononcés sur sa capacité de travail. Dans les mois
qui ont suivi l’expertise, une aggravation des douleurs a été rapportée, laquelle
a motivé un séjour hospitalier en décembre 2019 pour des thérapies physiques et fonctionnelles
au terme duquel une amélioration a pu être objectivée. La recourante a été revue
à la consultation le 12 mars 2020 et il a été constaté que la situation était
stationnaire depuis le séjour hospitalier. La patiente présentait une bonne réponse au
traitement avec une diminution des lombopygalgies, une diminution du déconditionnement musculaire
et une raideur musculaire beaucoup moins prononcée (cf. rapport de la Consultation D.________ du
27 avril 2020). Réinterrogés par l’intimé, les médecins de la Consultation
D.________ ont exposé le 18 mai 2020 que les lombopygalgies ne permettraient probablement pas la
reprise à 100 % dans l’activité de serveuse, mais on évoqué un potentiel
de réadaptation de 5 à 8 heures par jour avec un rendement diminué par le besoin de faire
des pauses. Ils admettaient en revanche qu’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
était théoriquement possible à 100 %, sous réserve de facteurs psychosociaux
défavorables (absence de formation, intégration sociale limitée, troubles thymiques non
précisés). Cette appréciation est superposable à celle de l’experte en rhumatologie.
cc)
Les stages organisés par l’E.________ en janvier 2020 ont été interrompus par la
recourante au bout de quelques jours seulement. Celle-ci se plaignait d’une augmentation de ses
douleurs, nécessitant l’adaptation de sa médication (cf. note d’entretien du 7
février 2020). Il n’a cependant pas été possible, sur une si courte durée,
de déterminer s’ils étaient adaptés aux limitations fonctionnelles. Alors que la
recourante venait de passer trois semaines en milieu hospitalier pour suivre des thérapies physiques
et fonctionnelles et que les bénéfices de ce séjour étaient encore sensibles en mars
2020, il ne peut être tiré aucune conclusion de l’échec de ces stages en regard
des conclusions de l’expertise rhumatologique.
Il en va de même s’agissant du stage débuté en décembre 2020 auprès de
l’ancien employeur. Celui-ci a été rapidement interrompu à la demande de la recourante,
avec l’appui de ses médecins traitants. Ce résultat peut, tout au plus, confirmer que
la reprise de l’activité habituelle dans la restauration n’est plus exigible même
à un taux restreint, ce que les experts du V.________ avaient déjà constaté.
dd)
Avec son opposition au projet de décision de l’OAI du 8 juillet 2022, la recourante a produit
un rapport du Dr Z.________ du 24 novembre 2021, posant le diagnostic de fibromyalgie. Ce spécialiste
a noté que la recourante se plaignait d’une intensification de douleurs diffuses, avec des
arthralgies aux doigts des mains en correspondance de nodules d’arthrose, de cervico-scapulalgies
bilatérales, de lombalgies, de douleurs de périhanche et aux genoux.
Le Dr Z.________ ne s’est pas prononcé sur la capacité de travail. Il a néanmoins
émis diverses recommandations pour diminuer la douleur, en particulier la pratique d’une activité
physique régulière afin d’éviter un déconditionnement musculaire et d’augmenter
le seuil douloureux. Réinterrogé par le SMR, ce spécialiste a indiqué qu’il
ne pouvait se prononcer sur la capacité de travail, n’ayant vu la recourante qu’à
une reprise. S’il a admis le 2 mars 2023 que le diagnostic de fibromyalgie était posé
« selon les critères de référence », le SMR a cependant relevé
que le status décrit par le Dr Z.________ était globalement superposable à ce qui
avait été exposé dans l’expertise bidisciplinaire. Cela étant, bien que ce
diagnostic doit avant tout être posé par un médecin rhumatologue (TF 9C_701/2020
du 6 septembre 2021 consid. 4.1),
la
jurisprudence considère que les manifestations cliniques d’une
fibromyalgie
sont
pour l'essentiel similaires à celles d’un syndrome somatoforme douloureux (CIM-10 F45.4),
raison pour laquelle il n'est pas rare de voir certains médecins poser indistinctement l'un ou l'autre
diagnostic ou assimiler la
fibromyalgie
au
trouble somatoforme douloureux (ATF 132 V 65 consid. 4.1)
.
Ainsi, le nouveau diagnostic posé par le Dr Z.________ ne remet pas en question les conclusions
de la Dre K.________, l’impact d’une telle atteinte sur la capacité de travail devant
être évalué par un spécialiste en psychiatrie.
c)
Sur le plan psychique, c’est à juste titre que l’OAI a écarté le rapport d’expertise
du Dr Q.________. En effet, l’analyse opérée par ce spécialiste présentait
des contradictions qui n’ont pas été éclaircies à satisfaction dans le complément
d’expertise requis par le SMR. En outre, s’il a pu prendre connaissance de l’entier
du dossier de l’intimé et rencontrer l’assurée à deux reprises, le Dr Q.________
n’a pas utilisé la structure proposée par l’intimée. Il en résulte de
sérieuses lacunes dans l’examen des indicateurs exigé par la jurisprudence. Ainsi, le
rapport dans son ensemble manque d’étayage. L’expert n’a pas motivé son diagnostic,
ni proposé un examen satisfaisant des ressources et difficultés de la recouante. Il a enfin
renoncé à se positionner sur l’évolution de la capacité de travail de l’assurée.
Il n’est ainsi pas possible, à lecture du rapport et de son complément, d’avoir
une vision claire et précise de l’impact de l’état de santé psychique de la
recourante sur sa capacité de travail.
En revanche, il faut admettre avec l’intimé et le SMR que le rapport d’expertise déposé
le 8 février 2021 par la Dre A.________ répond aux standards exigés par la jurisprudence
en matière de fibromyalgie ou troubles somatoformes. Cette experte a disposé du dossier fourni
par l’intimé et, en association avec une psychologue, a rencontré la recourante lors
de deux entretiens de 3 heures chacun. L’experte a établi son anamnèse en suivant un
plan précis, débutant par une synthèse du dossier mis à sa disposition (ch. 2 du
rapport d’expertise) et le compte-rendu de ses entretiens avec l’intéressée (ch.
3 du rapport). Au cours de ceux-ci, la recourante a été interrogée de manière structurée
et l’experte a pris note de ses plaintes spontanées (ch. 3.2.1 du rapport), de son positionnement
face à ses troubles (ch. 3.2.2 du rapport), puis a établi une anamnèse comprenant les
antécédents médicaux personnels et familiaux de la recourante (ch. 3.2.3 et 3.2.4 du rapport),
son parcours de vie (ch. 3.2.5 à 3.2.10 du rapport), son entourage social et l’aide dont elle
bénéficie (cf. ch. 3.2.11 du rapport), la description de sa journée-type et de ses loisirs
(ch. 3.2.13 du rapport), les traitements suivis (ch. 3.2.14 du rapport), sa perception de l’avenir
(ch. 3.2.15 du rapport), puis enfin les incohérences apparues aux yeux de l’experte (ch. 3.2.16
du rapport). Le ch. 4 de l’expertise décrit l’examen clinique, comprenant les critères
diagnostics examinés (addictions ; symptômes psychotiques ; humeur ; troubles
hyperkinétiques ; troubles névrotiques, liés à des facteurs de stress et somatoformes ;
troubles de la personnalité ; autres troubles). Au ch. 5 du rapport, l’experte a
noté ses constatations objectives, sur les plans somatiques et psychiatriques, et présenté
les résultats de l’examen psychométrique obtenu avec divers instruments d’évaluation
utilisés durant l’examen, et enfin les résultats d’analyses biologiques, étant
précisé qu’elle n’avait pas pris contact avec les médecins traitants (ch.
6 du rapport). Sur la base de cette anamnèse, elle a retenu les diagnostics sans répercussion
sur la capacité de travail de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) avec traits mixtes
de la personnalité anxieuse, actuellement non décompensés (Z73.1) et de trouble douloureux
somatoforme (F45.4 ; ch. 7 du rapport). Procédant à l’analyse des indices de gravité
en s’appuyant sur la jurisprudence du Tribunal fédéral relative à l’évaluation
de l’invalidité en cas de troubles psychiques, elle a conclu que ces indices n’étaient
« pas remplis, depuis mars 2018 au présent, dans l’absence des limitations fonctionnelles
psychiatriques significatives objectivables pour les diagnostics susmentionnés », de sorte
que les diagnostics retenus n’avaient pas de répercussion sur la capacité de travail.
Elle a motivé ses conclusions au ch. 8 de son rapport, se positionnant notamment par rapport aux
diagnostics retenus par le psychiatre traitant ainsi que dans la première expertise et évaluant
les capacités, ressources et difficultés de la recourante à travers le questionnaire MiniCIF 10.
L’experte a enfin répondu aux questions du mandat (ch. 9 du rapport).
Dans sa réplique, la recourante remet en question la valeur probante de cette expertise au motif
qu’elle ne serait pas suffisante pour évaluer l’invalidité de la recourante en
lien avec le diagnostic de fibromyalgie posé par le Dr Z.________. Elle lui reproche d’avoir
utilisé une check-list dont elle aurait « simplement coché les rubriques sans vraiment
développer les points importants », de sorte que l’intrication des atteintes à
la santé somatiques et psychiques ne serait pas prise en compte. Ce grief tombe à faux. Certes,
comme relevé, l’experte a établi l’anamnèse selon un schéma précis.
Cette méthode ne paraît cependant pas dénuée d’utilité, dès lors
que la tâche de l’experte était justement d’avoir une vision complète et exacte
de la situation de la recourante sans devoir multiplier les entrevues. Cela étant, l’intéressée
ne pointe pas de lacunes, d’erreurs ou d’imprécisions s’agissant du contenu de
cette anamnèse. Etablie sur la base des rapports au dossier et de deux entretiens de 3 heures chacun,
elle porte en effet sur tous les aspects de la vie de la recourante de manière très détaillée.
On relève du reste que le déroulement de la journée-type décrite par la Dre A.________
est semblable à celle rapportée dans l’expertise de médecine interne. L’experte
a mis les différents éléments anamnestiques en perspectives, ce qui lui a notamment permis
de percevoir certaines contradictions dont elle a discuté avec l’intéressée en entretien
(cf. 3.2.16 du rapport). Par ailleurs, l’experte a utilisé divers questionnaires d’évaluation
en tant qu’outils diagnostic reconnus dans la profession. Ceux-ci ont servi de base pour poser
des conclusions motivées, exposant notamment les raisons pour lesquelles elle s’écartait
des diagnostics posés respectivement par le psychiatre traitant et par le Dr Q.________. Enfin,
contrairement à ce que laisse entendre la recourante, l’examen de la gravité ne repose
pas uniquement sur le questionnaire MiniCIF 10, celui-ci venant seulement confirmer ou résumer
l’analyse motivée au ch. 7.1 du rapport.
Les autres éléments pointés par la recourante relèvent d’une appréciation
différente de sa situation, qu’elle ne fonde ni sur un rapport médical, ni sur des éléments
de faits. Elle fait ainsi valoir en particulier que l’experte aurait dû tenir compte de l’impact
des problèmes physiques rencontrés par la recourante, ainsi que toute son histoire médicale
physique, incluant les efforts entrepris pour recouvrer la santé et pour se réinsérer
professionnellement. Or, comme déjà dit, l’anamnèse établie par la Dre A.________
est complète et détaillée, y compris sur ces points. L’experte a noté, en particulier,
que les mesures de réinsertion avaient été interrompues en raison des douleurs physiques
ressenties par la recourante. Celle-ci mentionne également la nécessité de comparer sa
situation sociale avant et après l’atteinte à la santé. Elle n’expose toutefois
pas en quoi ces comparaisons seraient pertinentes pour évaluer son invalidité. Cette notion
se définit en effet par l’impact d’une atteinte à la santé sur la capacité
de gain ou d’accomplir ses tâches habituelles d’un assuré. Il ne s’agit ainsi
pas de déterminer ce qui a changé dans sa vie depuis l’atteinte à la santé,
mais comment il peut fonctionner avec celle-ci. C’est bien l’examen auquel s’est adonné
la Dre A.________. Il convient par ailleurs de relever que, même si aucun rapport médical
ne posait formellement le diagnostic de fibromyalgie au moment de son examen, l’experte psychiatre
a pour sa part retenu un trouble douloureux somatoforme, dont les manifestations cliniques sont très
similaires à celles de la fibromyalgie. Elle a en outre eu connaissance des conclusions de l’expertise
bidisciplinaire somatique effectuée en 2019, qui restent d’actualité (cf. consid. 5b
ci-dessus).
Cet examen est en revanche absent dans les rapports établis par le psychiatre traitant, lequel n’a
du reste apporté aucun élément susceptible de jeter le doute sur les conclusions de la
Dre A.________. Dans son rapport du 14 novembre 2019, le Dr R.________ a posé le
diagnostic d’épisode dépressif moyen, mais a renoncé à se prononcer sur la
capacité de travail de la recourante, en indiquant que cette question dépendait de la situation
somatique puis en mentionnant que la capacité serait partielle. Il décrivait des limitations
fonctionnelles légères, caractérisées par le fait que sa patiente ne pouvait plus
être aussi efficace et positive qu’auparavant. Réinterrogé en février 2021,
ce spécialiste a fait part d’un épisode dépressif sévère, entraînant
une capacité de travail complète et des limitations fonctionnelles plus étendues que précédemment,
mais n’a toujours pas développé la question de la capacité de travail. La Dre A.________
s’est déterminée à ce sujet au ch. 3.2.16 de son rapport. Elle a ainsi exposé
que son examen clinique, qui était congruent avec la journée type et l’anamnèse,
n’objectivait pas les constats du psychiatre traitant. A cela s’ajoutait le fait que le traitement
antidépresseur n’avait pas été modifié depuis plusieurs années, qu’il
n’y avait pas eu d’hospitalisation en service psychiatrique et que la fréquence du suivi
psychiatrique était espacée. En outre, à l’instar du premier expert mandaté
par l’intimé, le psychiatre traitant n’avait pas évalué la symptomatologie
en regard du diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte, réactionnel à un syndrome
douloureux persistant depuis mars 2018. L’appréciation de la Dre A.________ est convaincante,
ce d’autant que le Dr R.________ a rédigé son second rapport dans les jours qui
ont suivi l’échec du stage auprès de T.________ et qu’il avait observé chez
sa patiente une blessure narcissique face à son incapacité à reprendre une activité
dans la restauration, même à un taux réduit.
d)
En définitive, il faut constater que la situation médicale de l’assurée a fait l’objet
d’une évaluation complète, sur la base d’expertises conduites dans les règles
de l’art et jouissant à ce titre d’une pleine valeur probante. L’intimé était
donc fondé à retenir une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle
et de 75 %, compte tenu d’une baisse de rendement de 25 %, dans une activité adaptée
aux limitations fonctionnelles d’ordre rhumatologique.
6.
La recourante
n’a formulé
aucune critique à l’égard du calcul de son degré d’invalidité. Fondé
pour le revenu sans invalidité sur le salaire communiqué en septembre 2016 par l’ancien
employeur et, pour le revenu avec invalidité, sur l’Enquête suisse sur la structure des
salaires [ESS] 2016, skill_level, niveau de compétence 1 pour une femme, tous secteurs confondus,
chiffres indexés à 2017, le calcul opéré par l’intimé
peut
être confirmé
. Ainsi,
compte tenu d’un degré d’invalidité de 20 %, c’est à juste titre
que l’intimé a refusé l’octroi d’une rente.
La recourante n’a pas non plus contesté le refus de mesures professionnelles. A cet égard,
même si le taux d’invalidité de la recourante atteint le seuil de 20 % qui ouvre le droit
à un reclassement professionnel (art. 17 al. 1 LAI ; ATF 139 V 399 consid. 5.3), il faut constater
que de nombreuses activités adaptées à ses limitations fonctionnelles ne nécessitent
pas de formation particulière (activités légères visées par l’ESS, skill_level,
niveau de compétence 1 ; cf. TF 9C_486/2022 du 17 août 2023 consid. 8). Aucune mesure
ne paraît ainsi susceptible d’améliorer sa capacité de gain, étant au demeurant
rappelé qu’elle peut solliciter une aide au placement, comme l’a indiqué l’intimé
dans la décision litigieuse.
7.
Le dossier est complet et permet à la Cour des assurances sociales de statuer en pleine connaissance
de cause. Il n’y a dès lors pas lieu de compléter l’instruction, comme le requiert
la recourante, par la mise en œuvre d’une expertise psychiatrique.
Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui
ont permis de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire
à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude
qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ;
141 I 60 consid. 3.3 et les références citées). Une telle manière de procéder
ne viole pas le droit d’être entendu selon l’art. 29 al. 2 Cst. (ATF 124 V 90 consid. 4b ;
122 V 157 consid. 1d et l’arrêt cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre 2011
consid. 3.1).
8.
a)
En
conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision litigieuse confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de
contestations portant sur des prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI).
Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
c)
La partie recourante est au bénéfice de l’assistance judiciaire. Les frais judiciaires
mis à sa charge ci-avant sont donc provisoirement supportés par l’Etat et Me Flore
Primault peut prétendre une équitable indemnité pour son mandat d’office.
Me Primault a produit une
liste des opérations le 18 janvier 2024 faisant état de 34 heures 15 consacrées à
la présente procédure, dont 15 minutes effectuées par un avocat-stagiaire. S’il
convient d’en tenir compte pour fixer l’indemnité,
cette
liste ne peut toutefois être intégralement suivie
.
L’activité déployée dépasse en effet ce qu’admet la pratique de la Cour
dans l’estimation du temps objectivement requis pour le traitement de cas de ce genre eu égard
à l’importance et à la complexité du litige. Ainsi, plusieurs opérations concernent
la fixation et la prolongation de délais, des lettres de transmission, ainsi que des mémos
adressés à la cliente. Il s’agit manifestement d’opérations de secrétariat
qui n’ont pas à être rémunérées en sus des débours et doivent donc
être retranchées. Il en va de même du temps compté pour l’« ouverture
du dossier ». On précisera à cet égard que l’unique élément
répertorié en 2024 sous l’intitulé « Analyse du courrier du Tribunal d’arrondissement »
fait partie des opérations qui ne sont pas prises en compte pour ce motif, dès lors qu’il
ne peut être relié – pour autant qu’il ne s’agisse pas d’une erreur
de classement – qu’au courrier invitant l’avocate à produire sa liste des opérations.
Par ailleurs, quand bien même Me Primault n’a été consultée qu’après
le dépôt du recours, les périodes consacrés à la rédaction de sa réplique
(13 heures) et à l’étude du dossier (15 heures 45) paraissent largement excessives.
En définitive, le nombre d’heures nécessaires au mandat de l’avocate d’office
doit être ramené à 20 heures 30 et à 15 minutes pour l’avocat-stagiaire.
Compte tenu du tarif horaire applicable et du forfait de 5 % du défraiement hors taxe pour
les débours, le montant de l’indemnité de Me Primault est ainsi arrêté
à 4'172 fr. 85 et celui de son avocat-stagiaire à 31 fr. 10, débours
et TVA compris (art. 2, 3 al. 2 et 3bis RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur
l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]), soit un total versé
à Me Primault de 4'203 fr. 95.
La partie recourante est rendue attentive au fait qu’elle devra rembourser les frais et l’indemnité
provisoirement pris en charge par l’Etat dès qu’elle sera en mesure de le faire (art.
122 al. 1 et 123 CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Les modalités de ce remboursement sont fixées
par la Direction du recouvrement de la Direction générale des affaires institutionnelles et
des communes (auparavant : le Service juridique et législatif ; art. 5 RAJ).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 29 mars 2023 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont provisoirement
laissés à la charge de l’Etat.
IV.
Il n’est pas
alloué de dépens.
V.
L’indemnité de Me Flore Primault, conseil d’office de U.________, est arrêtée
à
4'203 fr. 95
(quatre mille deux cent trois francs et nonante-cinq centimes), débours et TVA compris.
VI.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC,
applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais judiciaires et
de l’indemnité du conseil d’office provisoirement mis à la charge de l’Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Flore Primault (pour U.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :