vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1006 · 2011-10-27 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE MÉDICALE, APPRÉCIATION DES PREUVES, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 al. 1 LAI, 29 al. 1 let. b LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.10.2011 Arrêt / 2011 / 1006

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
401/10 - 481/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 octobre 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mmes Thalmann
et   Röthenbacher
Greffière
:              Mme
Donoso Moreta
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à Genève, recourant, représenté par Me Flore Primault, avocate à Lausanne
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16, 44 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1, 29 al. 1 let. b LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né le 28 décembre 1951, ressortissant
portugais au bénéfice d'un permis d'établissement, sans formation, a travaillé comme
magasinier pour le compte de la société J.________ Sàrl dès 2003, pour un salaire
de 78'045 fr. par an en 2006, selon l'extrait de son compte individuel AVS.
Il ressort du décompte établi le 18 janvier 2008 par Q.________, l'assureur perte de gain en
cas de maladie de l'assuré, que celui-ci s'est trouvé en totale incapacité de travail
du 28 décembre 2006 au 18 juin 2007 puis une nouvelle fois dès le 10 septembre 2007. Il n'a
depuis lors plus repris le travail.
Le 19 décembre 2007, l'assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé)
en vue d'obtenir une rente.
b)
Parmi les pièces que Q.________ a transmises à l'OAI se trouve un rapport médical du 19
septembre 2007 établi par le Dr V.________, spécialiste FMH en médecine interne et gastroentérologie,
qui a diagnostiqué une récidive, dès le mois d'août 2007, d'une rectite ulcéreuse
avec atteinte du tiers distal du rectum, indiquant que l'assuré était connu pour une colite
ulcéreuse avec atteinte recto-sigmoïdienne, et qu'il se trouvait sous un traitement préventif
intermittent de mésalazine.
Dans un rapport médical ultérieur, établi le 17 janvier 2008 à l'intention de l'OAI,
le Dr V.________ a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail de l'assuré
de colite ulcéreuse avec atteinte rectosigmoïdienne ou rectale selon évolution, présente
depuis 2006. Il a indiqué que cette colite avait justifié quelques incapacités de travail
mais jamais de longue durée. Précisant n'avoir suivi l'assuré que pour cette affection,
il a mentionné que cette dernière ne justifiait actuellement pas d'envisager une rente AI et
qu'il fallait s'adresser au médecin traitant de l'assuré, le Dr C.________.
c)
Dans un certificat médical adressé le 28 décembre 2007 à Q.________, le Dr C.________,
médecin traitant de l'assuré, a posé le diagnostic de recto-colite ulcérohémorragique
distale sévère sous traitement de corticostéroïdes, ainsi que de syndrome vertébral
et radiculaire cervical et lombaire sur discopathie-protrusions, et d'ébauche d'hernie discale.
Il a relevé que l'affection déterminante était la recto-colite, dont les premiers symptômes
étaient apparus au cours du mois de mai 2006. Il a par ailleurs attesté une totale incapacité
de travail du 28 décembre 2006 au 18 juin 2007, ainsi que dès le 10 septembre 2007.
Dans un rapport établi le 3 février 2008 à l'intention de l'OAI, le Dr C.________
a posé les mêmes diagnostics et a relevé que l'état de l'assuré s'aggravait.
Son patient souffrait en effet depuis 1995 de cervicalgies et de lombalgies qui s'étaient aggravées
depuis quatre à cinq ans, ainsi que, depuis mai 2006, de douleurs abdominales suspubiennes méso-hypogastriques
du côté gauche, accompagnées de diarrhées mélangées de sang, et d'une douleur
et raideur cervicale et lombaire. Le Dr C.________ a précisé que la recto-colite dont souffrait
l'assuré était une maladie inflammatoire du côlon distale qui avait connu un début
aigu avec progression rapide jusqu'à l'introduction du traitement, et qui était une affection
relativement rare à cet âge. Il a indiqué que l'assuré était suivi régulièrement
par le spécialiste de cette maladie, le Dr V.________, et que la guérison était quasiment
exclue. Le Dr C.________ a également relevé que l'activité exercée jusqu'alors n'était
plus exigible et qu'il existait une diminution du rendement due à une asthénie, à de la
faiblesse et à des douleurs abdominales et rachidiennes. Selon ce praticien, l'assuré ne pouvait
pas exercer d'autres activités, et il y avait lieu notamment de limiter la position assise à
une à deux heures par jour, ainsi que la position debout et la même position du corps pendant
une durée prolongée. Le Dr C.________ a également transmis plusieurs rapports d'IRM :
-
une IRM du 9 juin 2005 effectuée par le Dr R.________, indiquant une dégénérescence
discale étagée avec discopathie L3-L4 et L4-L5 associée à des ostéophytes antérieurs
et zones hyperintenses bordant les plateaux vertébraux dans le cadre de discarthrose ;
-
une IRM du rachis cervical effectuée le 29 mai 2007 par le Dr L.________, concluant également
à des discopathies dégénératives aux étages C5-C6 et C6-C7, et à une protrusion
discale focalisée à l'étage C5-C6, paramédiane droite, entrant en contact avec la
racine de C7 droite.
Dans un rapport détaillé adressé à la Commission administrative pour la sécurité
sociale des travailleurs migrants du 2 novembre 2008, le Dr C.________ a confirmé les diagnostics
précédemment émis. Il a également indiqué que la recto-colite ulcéro-hémorragique
distale sévère était en rémission sous traitement de corticostéroïdes et
d'Imurek. Il a relevé que l'évolution était pour l'heure favorable mais incertaine en
durée pour la pathologie intestinale et que l'évolution était lentement défavorable
pour les atteintes à la colonne vertébrale. Une capacité de travail subsistait, bien que
très limitée et seulement à temps partiel, dans un poste adapté, tel que portier
ou surveillant. Le Dr C.________ a joint à ce rapport divers documents, notamment les suivants :
·
un rapport médical établi le 23 juin
2008 par le Dr Z.________, spécialiste FMH en neurologie, qui indique la probable présence
d'une atteinte radiculaire au niveau du membre supérieur gauche ;
·
un rapport médical établi le 31 juillet
2008 par le Dr P.________, spécialiste FMH en neurologie, qui fait état d'un examen echo-doppler
carotidien, vertébral et transcrânien normal ;
·
un compte rendu d'oesogastroduodenoscopie et de
colonoscopie totale pratiquée le 14 février 2008 par le Dr V.________, qui conclut comme suit
:
« Ce
patient présente d'une part une colite ulcéreuse actuellement en rémission clinique et
endoscopique, qui a toujours été localisée au niveau distal, et qui n'explique à
mon avis pas la totalité de la symptomatologie douloureuse, assez fluctuante et qui peut évoquer
des troubles digestifs fonctionnels. Les endoscopies de sécurité étaient justifiées.
Le bilan biologique récent est strictement normal sans syndrome biologique inflammatoire et sans
altération des tests hépatiques et pancréatiques. Le scan abdominal effectué en 2007
ne montre pas de lésion suspecte. Je propose un traitement spasmolytique d'essai. »
d)
Dans un avis médical du 11 février 2009, le Dr S.________ du Service médical régional
de l'AI (ci-après : le SMR) a retenu, à titre d'atteinte principale à la santé, des
cervico-brachialgies gauches et des dorso-lombalgies chroniques sur discopathies dégénératives
et maladie de Scheuermann. Il a également retenu, à titre de diagnostics associés non
du ressort de l'AI, une recto-colite ulcéro-hémorragique distale en rémission. La capacité
de travail était nulle depuis le 10 septembre 2007 dans l'activité habituelle, mais entière
dans une activité adaptée depuis janvier 2008, moyennant des limitations fonctionnelles (pas
de port de charges de plus de 10 kg, pas de porte-à-faux, alternance des positions). Selon le Dr
S.________, le gastro-entérologue estimait en effet que la recto-colite n'était pas incapacitante.
Seules existaient par conséquent des limitations fonctionnelles en rapport avec la colonne vertébrale.
B.
a)
Le 12 août 2009, l'OAI a fait parvenir
à l'assuré un projet de décision, dans le sens d'un refus de rente d'invalidité.
Retenant que la capacité de travail de l'assuré était nulle dans son activité habituelle
de magasinier mais restait entière dans une activité adaptée, l'OAI a fixé le degré
d'invalidité à 35,52%, compte tenu d'un abattement de 15% sur le revenu d'invalide, soit un
taux n'ouvrant aucun droit à une rente.
b)
Le 7 octobre 2009, l'assuré, par l'intermédiaire de son conseil, Me Flore Primault, avocate
à Lausanne, a contesté le contenu de ce projet, au motif que l'OAI ne se serait basé que
sur le rapport du Dr S.________, sans prendre en compte les rapports des autres médecins. Il a allégué
que les documents médicaux au dossier ne permettaient pas de statuer sur son cas et qu'une expertise
médicale était nécessaire. L'assuré demandait également que l'OAI se détermine
sur son droit à des mesures de réadaptation.
Le 13 octobre 2009, l'assuré a annoncé à l'OAI que son domicile se trouverait à Genève
dès le 15 novembre 2009.
c)
Dans un avis médical du 22 décembre 2009, le Dr S.________ a affirmé que son rapport du
11 février 2009 tenait compte des avis des Drs C.________ et V.________, par ailleurs dûment
cités. L'assuré n'apportant aucun élément médical nouveau, une expertise neutre
ne s'avérait pas nécessaire.
d)
Le 12 janvier 2010, l'assuré a remis à l'OAI un questionnaire médical le concernant, complété
le 10 janvier 2010 par le Dr C.________. Ce médecin indiquait que, après avoir pris connaissance
du rapport du 11 février 2009 du Dr S.________, ce dernier lui semblait avoir mal interprété
l'avis du Dr V.________, car l'affection principale et déterminante, soit la colite ulcéreuse,
était en rémission sous traitement lourd avec des rechutes. Le Dr C.________ relevait
que ce n'était pas principalement l'état de la colonne vertébrale de l'assuré qui
empêchait ce dernier d'effectuer certains travaux, mais bien ses douleurs abdominales, ses coliques,
ses diarrhées impératives et imprévisibles, ainsi que l'asthénie et la fatigabilité
qui accompagnent cette maladie, qui n'est quasiment jamais guérissable définitivement. Il a
ajouté que le Dr S.________ jugeait mal l'affection chronique colique, car il ne tenait pas compte
de l'aspect longitudinal de la maladie, qui connaît des rémissions instables et des rechutes
fréquentes après avoir arrêté le traitement. En outre, le Dr C.________ pensait qu'une
capacité résiduelle, dans une activité adaptée, de 70 à 80% était irréaliste.
e)
Dans un avis médical daté du 4 mars 2010, le Dr B.________ du SMR a relevé que le rapport
du Dr V.________ du 7 janvier 2008 indiquait clairement que la colite ulcéreuse ne justifiait aucune
incapacité de travail de longue durée et aucune rente d'invalidité. Le questionnaire complété
par le Dr C.________ n'évoquant aucun fait nouveau ou aggravation qui permette de modifier la position
du SMR, ce dernier maintenait ses conclusions.
f)
Par décision datée du 21 septembre 2009 mais envoyée le 21 octobre 2010, l'OAI a refusé
d'octroyer à l'assuré une rente d'invalidité. Admettant que, en septembre 2008, soit à
la fin du délai de carence, la capacité de travail de l'assuré était nulle dans son
activité habituelle de magasinier, l'OAI a retenu que cette capacité de travail restait toutefois
entière depuis janvier 2008 dans une activité adaptée, soit dans un travail n'exigeant
ni port de charges de plus de 10 kg, ni position en porte-à-faux et permettant l'alternance des
positions assise et debout. Afin de déterminer le degré d'invalidité de l'assuré,
l'OAI s'est fondé sur un revenu d'invalide annuel de 61'389 fr. 47, basé sur le salaire tiré
de la table TA1, niveau de qualification 4 (activités simples et répétitives dans le secteur
privé) de l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) de 2006, adapté à
la durée de travail moyenne dans les entreprises en 2006 (41,7 heures) et indexé à 2008.
Ce montant a ensuite fait l'objet d'un abattement de 15%, afin de tenir compte des limitations fonctionnelles
de l'assuré. Le revenu d'invalide de l'assuré étant ainsi de 52'181 francs 05 et son revenu
sans invalidité de 80'935 fr. 10, le taux d'invalidité s'élevait donc à 35,52%, ce
qui ne lui ouvrait aucun droit à une rente.
Le même jour, un formulaire de demande d'aide au placement a été envoyé à l'assuré,
qui y a répondu positivement le 22 novembre 2010.
C.
a)
Le 24 novembre 2010, F.________, par l'intermédiaire de son conseil, a interjeté recours contre
la décision du 21 octobre 2010, concluant sous suite de frais et dépens principalement à
sa réforme, dans le sens que des prestations de l'assurance-invalidité, notamment une rente
d'un taux à fixer à dire de justice, est octroyée au recourant, subsidiairement à
son annulation et au renvoi du dossier à l'intimé pour instruction complémentaire sous
la forme d'une expertise. A l'appui de son recours, il allègue que l'OAI a procédé à
une mauvaise appréciation des preuves. En effet, les conclusions des Drs C.________ et V.________
étant divergentes, l'intimé aurait dû mettre en œuvre une expertise par le SMR ou
une expertise indépendante pour les départager, le seul avis du Dr S.________ n'ayant pas de
valeur probante.
b)
Le 25 novembre 2010, l'OAI a transmis à l'Office AI de Genève le dossier de l'assuré comme
objet de sa compétence, afin que soit mise en place une aide au placement. Le 1
er
décembre 2010, l'assuré s'est opposé à ce transfert, au motif que la décision
de l'AI faisait l'objet d'un recours et n'était donc pas entrée en force (art. 40 al. 3 RAI
[règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]). Le 8 décembre
2010, l'OAI a annulé le transfert du dossier.
c)
Dans sa réponse du 24 janvier 2011, l'OAI a confirmé sa décision et a proposé le
rejet du recours.
d)
Par courrier du 10 février 2011, le recourant a renoncé à répliquer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale sur la procédure administrative du 20 décembre 2008 ; RS 172.021)
et des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure
de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et qui prévoit à cet égard la compétence de
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté auprès du tribunal compétent, soit le tribunal du domicile de l'office intimé,
dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision attaquée,
le recours l'a été en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA). Il satisfait en outre aux autres conditions
légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable en la forme.
c)
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité.
2.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur une marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité. L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité
de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de
cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur en vigueur dès
le 1
er
janvier 2008 ; anciennement art. 28 al. 1 et 29 al. 1 let. b LAI). Pour évaluer le taux d'invalidité,
le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA).
b)
En l'espèce, le recourant soutient que sa capacité de travail est diminuée dans toute
activité, et non seulement dans son activité habituelle de magasinier. Se référant
à l'avis du Dr C.________, il allègue que sa colite ulcéreuse a d'importantes répercussions
sur sa capacité de travail, contrairement à ce que soutiennent les médecins du SMR, et
demande qu'une expertise médicale soit ordonnée, afin de départager les opinions divergentes
des médecins à ce sujet.
3.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4 ; TF 9C_519/2008
du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4 ;
115 V 133, consid. 2 ; 114 V 310, consid. 3c ; 105 V 156, consid. 1 ; TFA I 274/05
du 21 mars 2006, consid. 1.2 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353, consid. 5b ; 125 V 351, consid. 3a ; TF 9C_418/2007
du 8 avril 2008, consid. 2.1). C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351, consid. 3a ; 134 V 231, consid. 5.1 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid.
2.1.1). En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V
351, consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). Dans une procédure
portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, le Tribunal fédéral
a récemment précisé que, lorsqu'une décision administrative s'appuie exclusivement
sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis du médecin
traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou sur l'autre
de ces avis et qu'il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant
selon la procédure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465).
b)
Selon l'art. 43 LPGA, l'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être
consignés par écrit (al. 1). L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux
ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être
raisonnablement exigés (al. 2). En matière d'assurance-invalidité, l'art. 69 al. 2 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) précise que
si les conditions d'assurance sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires,
en particulier sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de
travail et son aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées
de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une enquête sur place
peuvent être exigés ou effectués ; il peut être fait appel aux spécialistes
de l'aide publique ou privée aux invalides. L'office AI dispose à cet égard d'une grande
liberté d'appréciation. Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure
est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille
les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à
ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés
(TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007, consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant
n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction (ATF 132 V 93, consid. 6.4).
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration
afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être
dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical)
est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état
de fait déterminant sur le plan juridique (voir TF U 571/06 du 29 mai 2007, consid. 4.2 in
SVR 2007 UV n° 33 p. 111 ; Ueli KIESER, ATSG-Kommentar, 2
ème
éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA). Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que
les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit
renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir
l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et de rapidité de la procédure,
ni le principe inquisitoire (ATF 122 V 157, consid. 1d ; RAMA 1993 n° U 170 p. 136 et la critique
de G. Aubert parue in SJ 1993 p. 560). Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi
un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire
ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi
apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008, consid. 2.3).
A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général justifié si celui-ci
a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait
comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2). Le Tribunal fédéral
a récemment précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ; a contrario,
une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration en cours
d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137
V 210, consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
4.
a)
Concernant les cervicalgies et les lombalgies diagnostiquées par le Dr C.________ (cf. supra,
let. A.c), elles ressortent des rapports d'IRM des 9 juin 2005 et 29 mai 2007, ainsi que du rapport du
23 juin 2008 du Dr Z.________. Ces atteintes ont été prises en compte par le Dr S.________
du SMR (cf. supra, let. A.d), qui en a déduit une capacité de travail nulle dans l'activité
habituelle de magasinier mais entière dans une activité adaptée, permettant l'alternance
des positions et ne nécessitant pas le port de charges de plus de 10 kg ni de position en porte-à-faux.
La valeur incapacitante de ces affections et les limitations fonctionnelles qu'elles entraînent,
qui ne sont par ailleurs pas contestées par le recourant, sont attestées de façon concordante
par tous les rapports médicaux au dossier, de sorte qu'il convient de retenir que les constatations
médicales du Dr S.________ du SMR sur ces affections sont conformes au dossier et que ses conclusions
quant à la capacité de travail de l'assuré dans une activité adaptée peuvent
être suivies.
b)
En ce qui concerne la colite ulcéreuse, le Dr S.________ a constaté qu'elle n'était pas
incapacitante sur la seule base du rapport du Dr V.________, gastro-entérologue, du 17 janvier 2008,
et sans examiner les objections soulevées à ce propos par le Dr C.________. Le Dr V.________
a mentionné dans son rapport du 17 janvier 2008 (cf. supra. let. A.b) que la colite ulcéreuse
n'avait justifié que quelques incapacités de travail de courte durée et qu'il ne se justifiait
pas, à ce moment-là, d'envisager une rente AI. Le 14 février 2008, ce même spécialiste
a indiqué que la colite ulcéreuse était à ce moment-là en rémission, mais
qu'elle n'expliquait pas à elle seule la totalité de la symptomatologie douloureuse qui peut
évoquer des troubles digestifs fonctionnels. Or, comme l'a relevé le Dr C.________ dans ses
réponses au questionnaire du 10 janvier 2010 (cf. supra, let. B.d), cette affection doit être
appréhendée de façon longitudinale ; en effet, cette maladie connaît des rémissions
instables et des rechutes fréquentes et n'est quasiment jamais guérissable définitivement.
Malgré une rémission momentanée sous traitement lourd, cette pathologie se révèlerait
ainsi extrêmement incapacitante, du fait des douleurs abdominales, des coliques, des diarrhées
impératives et imprévisibles, de l'asthénie et de la fatigabilité qu'elle entraîne.
Au vu de ces éléments, il paraît fortement vraisemblable que, au moment de la rédaction
par le Dr V.________ de son rapport médical de janvier 2008, l'état du recourant, qui ne se
trouvait alors en incapacité de travail que depuis 4 à 5 mois du fait de ses colites, ne justifiait
pas encore l'octroi d'une rente d'invalidité (le gastro-entérologue reste prudent en indiquant
"actuellement"), mais que la situation médicale s'est péjorée par la suite,
devenant alors incapacitante. Sur ce point, les rapports du médecin traitant, le Dr C.________,
mettent suffisamment en doute l'avis divergent des médecins du SMR (cf. supra, let. A.d, B.c
et B.e). En déniant tout caractère invalidant à la colite ulcéreuse malgré les
nombreux rapports du Dr C.________ et en ne s'appuyant sur l'avis du Dr V.________ que de façon
imprécise, sans tenir compte notamment du fait que ce spécialiste ne s'est prononcé que
sur l'état de santé du recourant au moment de la rédaction de son rapport en janvier 2008,
soit plus de deux ans et demi avant la date de la décision litigieuse, l'instruction menée
par l'OAI était manifestement insuffisante, de sorte qu'il se justifie de renvoyer la cause à
l'administration afin qu'elle établisse les faits pertinents conformément à l'art. 43
LPGA. Cela étant, le Dr C.________ ne se détermine pas de façon suffisamment motivée
sur la capacité de travail résiduelle de son patient, relevant seulement, dans son rapport
du 2 novembre 2008 (cf. supra, let. A.c), qu'il existe une capacité de travail résiduelle
à temps partiel dans un poste adapté aux limitations fonctionnelles, sans toutefois la préciser
s'agissant de la colite ulcéreuse, comme par exemple dans un poste de portier ou de surveillant.
En conséquence, force est de constater que les pièces au dossier ne permettent pas à la
Cour de céans de statuer en l'état. La cause doit donc, au vu de la jurisprudence précitée
(ATF 135 V 465 précité ; cf. supra, consid. 3), être renvoyée à l'intimé
afin que celui-ci procède à un complément d'instruction, au sens de l'art. 44 LPGA, sous
la forme d'une expertise qui examine la capacité de travail du recourant dans une activité
adaptée à la fois à ses cervicalgies et lombalgies et aux conséquences de sa colite
ulcéreuse, à savoir notamment les douleurs, le risque de rechute, le traitement à suivre,
ainsi que la fatigue et l'asthénie engendrés par cette maladie.
5.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la cause renvoyée à l'intimé
pour nouvelle décision, après complément d'instruction dans le sens des considérants.
Le recourant, qui obtient gain de cause en ayant procédé avec l'assistance d'un mandataire
professionnel, a droit à des dépens (art. 55 LPA-VD et art. 61 let. g LPGA). Le montant de
ces derniers étant déterminé, sans égard à la valeur litigieuse, d'après
l'importance et la complexité du litige, il convient de les fixer équitablement à 2'000
francs.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Ceux-ci sont supportés par la partie
qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, des frais de procédure ne
peuvent être exigés de la Confédération et de l'Etat, auxquels doivent être
assimilés les offices chargés de l'exécution de tâches de droit public, comme les
offices AI des cantons selon les art. 54 ss LAI. Le présent arrêt sera donc rendu
sans frais.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est annulée et la cause renvoyée à l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud pour nouvelle décision après complément d'instruction dans le sens
des considérants.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à F.________ la somme de
2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
IV.
Le présent arrêt est rendu sans frais.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Flore Primault, avocate (pour F.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :