vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1126 · 2010-02-18 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.02.2010 Arrêt / 2009 / 1126

TRIBUNAL CANTONAL
AI 112/09 - 67/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 18 février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
Mme   Dormond Béguelin et M. Bidiville,
assesseurs
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
T.________
, à Lausanne, recourante,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 4 al. 1 et 28 LAI;
art. 8 LPGA
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après: l'assurée) née en 1959,
sans qualification professionnelle, travaillait en qualité
de spécialiste en logistique à G.________ de 1990
à septembre 2005 puis de gérante d'une boutique de
mode d'octobre 2005 à juin 2006. Le 4 avril 2008, elle a
déposé une demande de prestations d'invalidité
auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après: l'OAI) tendant à l'octroi
d'une rente.
Plusieurs rapports médicaux ont été produits
lors de l'instruction de cette demande. Dans un rapport du 18
décembre 2002, le Dr X.________, chirurgien
orthopédique FMH à Lausanne, a relevé que
l'assurée présentait des lombalgies dans le cadre de
troubles dégénératifs lombaires bas
avancés et a signalé des douleurs de type
cervico-brachialgies, aux deux poignets et dans les deux membres
supérieurs. Dans un rapport du 23 décembre 2002, le
Dr I.________, médecin généraliste FMH
à Lausanne, à notamment indiqué que
l'assurée souffrait de lombo-sciatalgies droites non
déficitaires, d'épicondylite droite, d'état
dépressif réactionnel suite à une mammographie
et de mastopathie fibro-kystique bénigne. L'état
dépressif réactionnel ayant bien évolué
sous traitement médicamenteux, ce praticien a proposé
une reprise du travail à 100% dans un avenir
proche.
L'OAI a également requis l'avis du Dr E.________,
médecin généraliste FMH à Lausanne et
médecin traitant de l'assurée. Dans un rapport du 23
mai 2008, ce praticien a posé les diagnostics avec effet sur
la capacité de travail de lombalgies chroniques sur
discopathie L4-S1, de cervico-brachialgies chroniques,
d'état anxio-dépressif chronique et
d'obésité; il a retenu une incapacité de
travail totale depuis mai 2006 et a mentionné des douleurs
chroniques en tant que restrictions physiques.
Dans un avis médical du 3 juin 2008, le Dr F.________,
médecin-chef adjoint du Service médical
régional AI (ci-après: le SMR) a
préconisé un examen clinique rhumatologique et
psychiatrique de l'assurée. A la suite de cet examen, qui
s'est déroulé le 23 juin 2008, dans un rapport du 26
juin 2008, le Dr H.________, spécialiste en médecine
interne et rhumatologie au SMR, a posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de lombalgies
chroniques persistantes dans le cadre d'importants troubles
dégénératifs lombaires bas avec probable micro
instabilité - discopathie L4-L5 et L5-S1
sévère, de conflit sous acromial des deux
épaules, plus marqué à G qu'à D, de
rhizarthrose des deux pouces - status après simulacre
d'arthrodèse entre le 1
er
métacarpien et
l'os pyramidal à D - arthrose nodulaire des doigts et de
syndrome rotulien bilatéral. Il a retenu que
l'assurée présentait une capacité de travail
de 0% dans l'activité habituelle et de 100% dans une
activité adaptée depuis mai 2006.
L'OAI a examiné la possibilité d'allouer à
l'assurée des mesures de réadaptation. Le 31 juillet
2008, l'OAI a pris en charge les frais d'un cours de formation dans
le cadre de mesures d'intervention précoce. Le 7 novembre
2008, l'OAI a pris en charge les coûts d'une formation dans
le domaine du secrétariat du 4 novembre au 3 juillet 2009
dans le cadre d'un reclassement professionnel.
Ultérieurement, le 5 janvier 2009, l'assurée a fait
part à l'OAI de son intention d'interrompre ce reclassement
en raison de ses douleurs. Par décision du 16 mars 2009,
l'OAI a interrompu les mesures professionnelles avec effet au 5
janvier 2009.
Dans un projet de décision du 17 novembre 2008, l'OAI a
informé l'assurée de son intention de lui nier le
droit à une rente. Le 26 novembre 2008,
l'intéressée a contesté ce point de vue et a
déposé un certificat médical du 17 novembre
2008 du Dr E.________, attestant une incapacité de travail
du 17 au 21 novembre 2008. Dans un avis médical du 6 janvier
2009, le Dr S.________, du SMR, a retenu qu'il n'y avait aucun
élément médical permettant de modifier
l'appréciation résultant de l'examen rhumatologique
du SMR et qu'il se justifiait, vu le nombre important de
limitations fonctionnelles, de retenir une diminution de rendement
de 10% dans une activité telle que celle d'employée
de bureau.
Par décision du
3
février 2009, l'OAI a refusé à
l'assurée le droit à une rente d'invalidité.
Il a retenu que l'assurée présentait une
capacité de travail entière depuis mai 2006 dans une
activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles et qu'elle pouvait réaliser en 2006, dans une
activité simple et répétitive selon
l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), un
salaire annuel de 50'277.69 fr., en déduction d'un
abattement de 15%, soit un revenu d'invalide de 42'736.04 fr. En
comparant ce montant avec le revenu de 55'188 fr. que
l'assuré aurait pu prétendre si elle avait pu
poursuivre son activité à G.________, l'OAI a mis en
évidence un degré d'invalidité de 22.56% ne
donnant pas droit à l'octroi d'une rente.
B.
Par acte du 26 février 2009, T.________ fait recours contre
cette décision. En substance, elle indique avoir suivi une
formation dans le cadre d'une réadaptation professionnelle,
qu'elle a dû interrompre du 17 au 21 novembre 2008 en raison
de douleurs au niveau des lombaires du nerf sciatique et des
cervicales en plus de ses douleurs quotidiennes aux bras et aux
mains, malgré ses efforts pour s'adapter. Malgré une
reprise des cours le 25 novembre 2008, elle précise qu'elle
a dû cesser cette formation, ne se sentant plus capable de
continuer. Se référant à un courrier du 7
novembre 2008 de l'OAI, elle soutient qu'une éventuelle
rente partielle était envisagée en cas d'échec
d'une réadaptation.
Dans sa réponse du 27 mai 2009, l'OAI conclut au rejet du
recours. Il fait valoir que l'assurée n'a pas rempli
à satisfaction son obligation de mettre en valeur sa
capacité résiduelle de travail puisqu'elle a
interrompu sa formation après quelques jours et que, selon
l'examen clinique effectué par le SMR,
l'intéressée a une capacité de travail de 100%
dans une activité respectant ses limitations
fonctionnelles.
Dans ses déterminations du 29 juin 2009, l'assurée
relève que les Drs W.________, médecine interne FMH
à Lausanne, et E.________ ont retenu une incapacité
de travail et conteste ne pas avoir fourni d'efforts en vue d'une
réinsertion professionnelle. Elle a déposé un
rapport du 2 juillet 2008 de la Dresse W.________, retenant les
diagnostics d'altérations dégénératives
du rachis lombaire - importante discopathie L4-L5, L5-S1 et
spondylarthrose, de rhizarthrose bilatérale, de conflit
sous-acromial bilatéral avec périarthrite calcifiante
à gauche, d'obésité et de
fibromyalgie.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1
LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA). En l'espèce,
le recours, interjeté en temps utile auprès du
tribunal compétent, est donc recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale
vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative,
RSV 173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier
2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux
d'invalidité de 40% donne droit à un quart de rente
et un taux d'invalidité de 50% à une demi-rente (art.
28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré
d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V
256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007
consid. 2.3 et les références
citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire
et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid.
3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
Il y a lieu d'attacher plus de poids à l'opinion
motivée d'un expert qu'à l'appréciation de
l'incapacité de travail par le médecin traitant dans
la mesure où ce dernier est généralement
enclin, en raison du rapport de confiance avec son patient,
à prendre parti pour lui en cas de doute (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc; TF I 216/06 du 28 février 2008 consid. 5.1.2
in fine).
3.
En l'espèce, la recourante conteste le refus d'une rente
d'invalidité, par l'OAI, selon sa décision du 3
février 2009. Le droit à des mesures professionnelles
n'est pas litigieux dans le cas présent étant
donné que l'assurée n'a pas contesté la
décision de l'OAI du 16 mars 2009.
a)
Au vu du dossier, on
retiendra que l'assurée souffre de plusieurs affections, en
particulier de lombalgies dans le cadre de troubles
dégénératifs lombaires bas (rapports des Drs
X.________ et H.________), respectivement de cervico-brachialgies
(rapport des Drs E.________ et X.________), de conflit sous
acromial, de rhizarthrose (rapports des Drs H.________ et
W.________), d'épicondylite droite, de mastopathie
fibro-kystique bénigne, d'état dépressif
réactionnel (rapport des Drs E.________ et I.________),
d'arthrose nodulaire des doigts et de syndrome rotulien
bilatéral (rapport du Dr H.________). Il n'est pas
contesté que la recourante présente une
incapacité de travail totale dans ses anciennes
activités de gérante d'une boutique de mode et
d'employée auprès de G.________, ainsi que l'a retenu
le Dr H.________ dans le rapport SMR du 26 juin 2008.
b)
De l'avis du SMR, la
recourante présente depuis mai 2006 une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée
à ses problèmes de santé tenant compte de ses
limitations fonctionnelles, précisées au niveau du
rachis, des épaules, des mains et des genoux (rapport du Dr
H.________ et du 09.07.2008 du Dr F.________).
Pour sa part, le Dr E.________, dans son rapport du 23
mai 2008 et son certificat du 17 novembre 2008, retient une
incapacité de travail totale dès mai 2006,
respectivement du 17 au 21 novembre 2008. On relèvera que ce
praticien n'a pas précisé si l'incapacité de
travail qu'il retenait concernait les anciennes activités de
l'assurée - soit d'employée auprès de
G.________ puis de gérante d'une boutique de mode - ou si
elle se rapportait également à l'exercice d'une
activité plus légère, de sorte qu'il n'est pas
certain que les conclusions du Dr E.________ quant à la
capacité de travail de l'assurée s'écartent de
celles du SMR. Quoi qu'il en soit, on ne saurait suivre l'avis du
Dr E.________ et retenir que l'assurée présente une
incapacité de travail totale dans n'importe quelle
activité, étant donné que l'avis de ce
médecin manque de consistance, se base sur des examens et
une anamnèse pour le moins sommaires et se fonde sur une
argumentation peu étayée, de sorte qu'on ne saurait
accorder valeur probante à ses différents rapports. A
cela s'ajoute que, en tant que médecin traitant de
l'assurée, l'avis du Dr E.________ doit être
apprécié avec les réserves habituelles
s'agissant de la capacité de travail.
La recourante se prévaut de l'avis de la Dresse
W.________, laquelle ne s'est cependant pas prononcée au
sujet de l'incapacité de travail, de sorte que l'avis de
cette praticienne ne saurait entrer en contradiction à ce
sujet avec l'avis du SMR. Le Dr S.________, dans son rapport SMR du
6 janvier 2009, a du reste précisé qu'il n'y avait
aucun élément médical permettant de modifier
l'appréciation résultant de l'examen rhumatologique
du SMR. Dans son rapport du 2 juillet 2008, la Dresse W.________ a
au demeurant relevé l'inefficacité des traitements de
physiothérapie, d'ostéopathie, d'aquagymn,
d'anti-inflammatoires (AINS), des antalgiques et des myorelaxants,
avant d'évoquer la possibilité d'effectuer une
infiltration par voie sous-acromiale de l'épaule gauche, ce
que l'assurée ne souhaitait pas, et a affirmé ne pas
avoir d'autre proposition thérapeutique. Dès lors, il
est permis de se demander si l'assurée, en refusant un
traitement susceptible d'améliorer son état de
santé, respecte son obligation de diminuer le dommage et
d'entreprendre tout ce qu'on peut attendre d'elle pour
atténuer les conséquences de son invalidité
(ATF 113 V 22 consid. 4a; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 consid.
3.1 et les références citées).
Enfin, on relèvera que l'avis du SMR, en
particulier le rapport du Dr H.________, se base sur une
anamnèse (en particulier familiale, professionnelle et
psychosociale) détaillée, les rapports (notamment
radiologiques) figurant au dossier, les plaintes de
l'assurée, des examens somatiques approfondis, la prise en
compte de l'aspect psychique, qu'il se fonde sur une
appréciation médicale claire et qu'il retient des
conclusions étayées et dûment motivées,
de sorte qu'une pleine valeur probante doit lui être
reconnue. Dès lors, on retiendra l'avis du SMR selon lequel
l'assurée présente une capacité de travail de
100% dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles depuis mai 2006.
c)
La recourante fait valoir
qu'elle a suivi une formation, en l'occurrence dans le cadre de
mesures professionnelles, qu'elle a dû interrompre en raison
de douleurs; elle soutient avoir fourni tous les efforts possibles
en vue de cette réadaptation. Ce faisant, la recourante
semble contester que la formation qu'elle suivait dans le cadre de
la réadaptation était exigible au vu de son
état de santé. Toutefois, elle ne prétend pas
que l'exercice d'une activité légère, simple
et répétitive, n'était pas exigible de sa
part. De plus, le fait que l'état de santé de
l'assurée ne lui permettait vraisemblablement pas (selon
elle) de suivre ces cours de formation ne signifie pas encore que
l'exercice d'une activité légère et
adaptée à ses limitations fonctionnelles
n'était pas exigible. Par ailleurs, il appartient au
médecin de porter un jugement sur l'état de
santé et d'indiquer dans quelle mesure et pour quelles
activités un assuré est incapable de travailler (ATF
125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin
2007 consid. 2.3 et les références citées); or
les avis médicaux sur lesquels la recourante fonde son
argumentation ne sont pas de nature à remettre en cause
l'avis, en l'occurrence probant, du SMR (consid. 3c
ci-dessus).
4.
Il sied également d'aborder la question d'une
éventuelle invalidité en raison de fibromyalgie, ce
diagnostic étant retenu par la Dresse W.________ dans son
rapport du 2 juillet 2008.
a)
Selon la jurisprudence, les
troubles somatoformes douloureux n'entraînent pas, en
règle générale, une limitation de longue
durée de la capacité de travail pouvant conduire
à une invalidité. Il existe une présomption
que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent
être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible. Il y a lieu de poser la même
présomption en présence d'une fibromyalgie (ATF 132 V
65 consid. 4.2.1; ATF 131 V 50).
Le Tribunal
fédéral des assurances a toutefois reconnu qu'il
existe des facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable
de fournir cet effort de volonté, et établi des
critères permettant d'apprécier le caractère
invalidant de troubles somatoformes douloureux. Il est
légitime d'admettre que ces circonstances sont
également susceptibles de fonder exceptionnellement un
pronostic défavorable dans les cas de fibromyalgie. A cet
égard, on retiendra, au premier plan, la présence
d'une comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée. Peut
constituer une telle comorbidité un état
dépressif majeur (voir en matière de troubles
somatoformes douloureux. Parmi les autres critères
déterminants, doivent être considérés
comme pertinents et transposables au contexte de la fibromyalgie,
un processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitement), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée. Enfin,
comme dans les cas de troubles somatoformes douloureux, on conclura
à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact; ATF 132 V 65
consid. 4.2.2 et les arrêts cités; TF 9C_547/2008 du
19 juin 2009 consid. 2.2; TF 9C_387/2009 du 5 octobre 2009 consid.
3.2)
b)
Préalablement, on peut se demander si le
diagnostic de fibromylagie doit être retenu au degré
de vraisemblance prépondérante, dès lors qu'il
n'a pas été posé notamment par le Dr
H.________, suite à son examen rhumatologique du 23 mai 2008
- au demeurant fourni, détaillé et dûment
motivé - ni par les Drs I.________ et E.________. Cela
étant, au cas où ce diagnostic, posé
uniquement par la Dresse W.________, devait être retenu, il
ne permettrait pas l'octroi à la recourante d'une rente
d'invalidité, et ce pour les raisons suivantes.
Dans son
rapport du 2
juillet 2008, la Dresse W.________ n'a retenu aucun diagnostic sur
le plan psychiatrique et n'a pas évoqué de trouble
psychique. Elle a indiqué que l'assurée prenait des
anti-dépresseurs, qui n'avaient jamais eu d'effet sur ses
douleurs somatiques. Dans son rapport du 23 décembre 2002,
le Dr I.________ a retenu l'apparition d'un état
dépressif réactionnel suite à une
mammographie, ayant bien évolué sous un traitement
médicamenteux. Pour sa part, dans son rapport du 23 mai
2008, le Dr E.________ a retenu le diagnostic d'état
anxio-dépressif chronique, depuis 2000, sans donner plus
d'explications. Enfin, dans son rapport du 23 juin 2008, suite
à son examen rhumatologique, le Dr H.________ a retenu ce
qui suit:
"Cliniquement on
est en présence d'une assurée à la thymie tout
à fait équilibrée, qui évoque
clairement une baisse de moral qu'elle a eue en 2005-2006 mais
affirme, dans le même temps, avant même qu'elle n'ait
été interrogée à ce propos, qu'elle
n'est pas déprimée".
Dès lors, et
quand bien même ne figure pas au
dossier d'examen psychiatrique, alors que tel avait
été requis par le Dr
F.________ du SMR dans son avis
médical du 3 juin 2008, la présence d'une
comorbidité
psychiatrique n'est clairement pas démontrée au vu
des pièces médicales figurant au dossier. La simple
présence d'un état dépressif ne saurait
suffire à cet effet, ce d'autant plus que le Dr I.________ a
relevé que celui-ci avait bien évolué sous
traitement médicamenteux.
Au demeurant, dans son recours du 26
février 2009 comme dans ses déterminations du 29 juin
2009, la recourante met en exergue ses douleurs somatiques
(notamment lombaires et cervicales); si elle soutient qu'elle a
été déstabilisée moralement, indiquant
une perte de volonté, un découragement et un certain
mal-être, elle n'affirme pas qu'elle souffre de troubles
psychiques.
Par ailleurs, dans son rapport du 23 juin 2008, le Dr H.________ a
retenu que l'assurée se faisait aider par une tierce
personne pour son ménage ainsi que ses courses et qu'elle
avait de bons contacts avec des amis, dont la
générosité allait lui permettre
peut-être d'avoir des vacances cet été (p. 4).
Dans ces conditions, on ne saurait parler de perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie. En outre,
un
processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable, des affections corporelles
chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les
manifestations de la vie et l'échec de traitements
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art
ne sont pas mis en évidence.
Enfin, la recourante n'a pas fait part
d'une éventuelle intention de consulter un psychiatre ou un
psychologue.
5.
Par soucis de complétude et pour les raisons qui
précèdent, même si une expertise psychiatrique
n'a pas été effectuée contrairement aux
propositions du Dr F.________, on relèvera que les
pièces médicales figurant au dossier permettent de
dire - selon le critère de la vraisemblance
prépondérante - que la recourante ne présente
pas d'incapacité de travail sur le plan psychique.
L
'assurée
présente donc une capacité de travail de 100% dans
une activité adaptée et respectant ses limitations
fonctionnelles sur le plan somatique.
6.
a)
Il reste à déterminer l'incapacité
de gain de la recourante, compte tenu de son revenu avec et sans
invalidité.
L'administration doit en principe examiner quelles
possibilités de réadaptation concrètes
existent pour l'assuré, compte de l'ensemble des
circonstances, en particulier de ses caractéristiques
physiques et psychiques ainsi que de sa situation professionnelle
et sociale, considérées de manière objective
(ATF 113 V 28 consid. 4a; 109 V 28). Lorsqu'il est clair
d'emblée que l'exercice d'activités relativement
variées est encore exigible de l'intéressé, un
renvoi général à un marché du travail
équilibré, structuré de telle sorte qu'il
offre un éventail d'emplois diversifié, est suffisant
(TF I 778/05 du 11 janvier 2007 consid. 6.2 et les arrêts
cités).
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité lucrative,
ou aucune activité lui permettant de mettre pleinement en
valeur sa capacité résiduelle de travail,
contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa
part, le revenu d'invalide peut alors être
évalué sur la base, notamment, des données
salariales publiées par l'Office fédéral de la
statistique. On réduira toutefois les montants des salaires
ressortant de ces données en fonction des empêchements
propres à la personne de l'invalide, tels que le handicap,
l'âge, les années de service, la nationalité,
la catégorie d'autorisation de séjour ou le taux
d'occupation. Une évaluation globale des effets de ces
empêchements sur le revenu d'invalide est nécessaire,
étant précisé que la jurisprudence n'admet pas
de déduction globale supérieure à 25%, sous
réserve d'une diminution du rendement de l'assuré
dans les activités raisonnablement exigibles de sa part (ATF
129 V 475 consid. 4.2; 126 V 75
consid. 3b/bb, 78
ss consid. 5;
TF I 778/05 du 11 janvier 2007 consid. 6.2 et
les arrêts cités
).
b)
En l'espèce, le Dr E.________ a retenu une
incapacité de travail totale depuis mai 2006 (rapport du
23.05.2008), ce qui a été repris par le SMR (rapport
du Dr H.________). Il convient donc de procéder à la
comparaison des revenus pour l'année 2007, compte tenu du
délai de carence d'une année (art. 28
LAI).
S'agissant du revenu sans invalidité, le Dr H.________ a
retenu que les activités exercées par
l'assurée d'employée à G.________ et de
gérante d'une boutique de mode étaient excessives au
vu de son état de santé (rapport du 26.06.2008, p.
8). Cela étant, même en se fondant sur le revenu que
l'assurée réalisait auprès de G.________, soit
en considérant la situation qui lui est la plus favorable -
dès lors que le revenu de cette activité est
supérieur à celui qu'elle pouvait réaliser
dans son activité indépendante, qui n'était
pas économiquement rentable - le droit à une rente
d'invalidité doit lui être nié. En effet, selon
le questionnaire pour l'employeur du 8 août 2008,
l'assuré réalisait un salaire de 53'994 fr. en 2004,
de sorte qu'elle aurait pu prétendre à un revenu de
56'127 fr. en 2007 compte tenu de l'évolution des salaires
de 2004 à 2007 (+1.1%, +1.3%, +1.5%).
Pour le revenu d'invalide
, selon
l'ESS 2006, dans une activité simple et
répétitive et en l'absence de qualifications, les
femmes pouvaient prétendre à un salaire mensuel de
4'019 fr. Compte tenu d'un montant annuel, de l'évolution
des salaires de 2006 à 2007 (+1.5%) et de la durée
hebdomadaire de l'horaire de travail en 2007 (41.7h), on retiendra
un salaire de 51'031 fr. Même si l'on tenait compte d'un
abattement maximal de 25% - quand bien même l'OAI a retenu un
taux de 15% qui paraît équitable au vu des
circonstances - et d'une diminution de rendement de 10%
attestée par le Dr S.________ (rapport SMR du 06.01.2009),
on aboutirait à un revenu d'invalide de 34'446 fr. La
comparaison d'avec le revenu sans invalidité de 56'127 fr.
met en exergue un degré d'invalidité de 38.62% ne
donnant pas droit à une rente étant donné
qu'il est inférieur au taux minimal de 40% donnant droit
à un quart de rente (art. 28 LAI).
7.
Dans un second motif, se référant à un
courrier du 7 novembre 2008 que lui a adressé l'OAI, la
recourante soutient qu'une éventuelle rente partielle
était envisagée en cas d'échec d'une
réadaptation. Ce faisant, elle invoque implicitement la
protection de sa bonne foi.
a)
Selon la jurisprudence, le
droit à la protection de la bonne foi (déduit de
l'art. 9 Cst. féd. [Constitution fédérale du
18 avril 1999, RS 101]) permet au citoyen d'exiger que
l'autorité respecte ses promesses et qu'elle évite de
se contredire; un renseignement ou une décision
erronés peuvent obliger l'administration à consentir
à un administré un avantage contraire à la
loi, si cinq conditions cumulatives sont réunies, la
première étant que l'autorité soit intervenue
dans une situation concrète à l'égard de
personnes déterminées. En d'autres termes, le droit
à la protection de la
bonne
foi
donne
au citoyen le
droit d'être protégé dans la confiance
légitime qu'il met dans les
assurances
reçues des
autorités. Il le protège donc lorsqu'il a
réglé sa conduite d'après des
décisions, des déclarations ou un comportement
déterminé de l'administration. Entre autres
conditions
- cumulatives - auxquelles la
jurisprudence subordonne le recours à cette protection, il
faut que l'administré ait eu de sérieuses raisons de
croire à la validité des
assurances
dont il se prévaut
et qu'il ait pris sur cette base des dispositions qu'il ne pourrait
modifier sans subir de préjudice (ATF 127 I 36 consid. 3a;
121 V 66 consid. 2a; 119 V 306 consid. 3a; TF I 148/03 du 10
juillet 2003 consid. 4.2).
b)
Dans le courrier du 7
novembre 2008, l'OAI a indiqué que "[c]e n'est
qu'après avoir tenté tous les efforts en vue d'une
réadaptation que nous pourrons examiner la question d'une
éventuelle rente partielle". Une telle assertion ne saurait
être assimilée à une assurance donnée
par l'OAI selon laquelle le droit à l'octroi d'une rente
d'invalidité est reconnu à l'assurée en cas
d'échec d'une mesure de réadaptation. Cela signifie
au contraire que, le cas échéant, les conditions du
droit à l'octroi d'une rente d'invalidité doivent
être examinées, ce qui ne garantit nullement que
celle-ci sera effectivement versée. L'OAI a du reste
précisé qu'il s'agissait d'une "éventuelle"
rente partielle.
Dès lors, c'est à juste titre et sans
violation des garanties déduites de l'art. 9 Cst.
féd. que le droit à une rente d'invalidité lui
a été nié. Partant, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée
confirmée.
8.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1 bis LAI; ATF 133 V 402 consid. 4.1). Selon
le message du Conseil fédéral (FF 2005 p. 2899,
2905), l'objectif est de soumettre les procédures cantonale
et fédérale en matière d'octroi et de refus de
prestations de l'AI à des frais de justice (ATF 133 V 402
consid. 4.2). La jurisprudence considère qu'en tant qu'il
déroge au principe de la gratuité de la
procédure de recours pour les parties, l'art. 69 al. 1bis
LAI impose l'obligation de supporter des frais de justice aux
parties, et non exclusivement à la partie recourante (TF
8C_40/2009 du 13 mars 2009, consid. 3.1; TF 9C_428/2007 du 20
novembre 2007 consid. 5). Succombe la partie dont les conclusions
ont été écartées ou rejetées (TF
8C_40/2009 du 13 mars 2009, consid. 3.1 et 3.2).
En l'espèce, les frais de justice doivent être mis
à la charge de la recourante, qui succombe (art. 49 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, dès lors que
la recourante n'obtient pas gain de cause et qu'elle n'est pas
représentée par un avocat dans la présente
procédure (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 3
février 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr.
(quatre cents francs) est mis à la charge de
T.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
T.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :