vd_findinfo · Plainte / 2021 / 2 · 2021-01-27 · fr

AVIS DE SAISIE, MAINLEVÉE{LP}, DÉCISION, INADVERTANCE MANIFESTE, DISPOSITIF, MOTIVATION DE LA DÉCISION | 88 al. 1 LP, 88 al. 2 LP, 88 LP, 89 LP

Vaud Tribunal cantonal Cour des poursuites et faillites 27.01.2021 Plainte / 2021 / 2

TRIBUNAL
CANTONAL
FA20.009278-200824
1
Cour
des poursuites et faillites
________________________________________________
Arrêt du
27 janvier 2021
____________________
Composition
:               M.
Hack
,
président
Mme
Byrde et M. Maillard, juges
Greffier
:
M.              Elsig
*****
Art.
88, 89 LP
La Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal prend séance à huis clos, en sa qualité
d'autorité cantonale supérieure de surveillance, pour statuer sur le recours interjeté
par
Banque
V.________
, à [...], contre la décision
rendue le 26 mai 2020, à la suite de l’audience du 18 mai 2020, par la Présidente du
Tribunal d’arrondissement de La Côte, autorité inférieure de surveillance, annulant
l’avis de saisie établi par l’
Office
des poursuites du district de Nyon
, à Nyon,
sur plainte LP d’
A.J.________
,
à [...],
Vu les pièces du dossier, la cour considère :
En fait :
1.
a)
Le
19 septembre 2018, la Banque V.________ a adressé à l’Office des poursuites du district
de Nyon (ci-après : l'office) une réquisition de poursuite dirigée contre A.J.________
portant sur les sommes de 1) 4'219'456 fr., avec intérêt à 8,5 % l’an dès le
30 septembre 1993 et de 2) 3'916'402 fr. 26 (sic) avec intérêt à 8'875 % dès
le 27 février 1993. La réquisition indique que les acomptes perçus sont annoncés
séparément et mentionne, comme titre de la créance ou cause de l’obligation, ce
qui suit :
« Montants
dus selon jugement motivé rendu par la Cour civile du Tribunal cantonal le 13 juillet 2010, confirmé
par le prononcé de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du 23 mars 2011 et par l’arrêt
du 30 août 2011 de la 1
ère
cour de droit civil du Tribunal fédéral ».
La lettre du même jour accompagnant la réquisition de poursuite contient le libellé suivant :
«
Nous
vous remettons, ci-joint, une réquisition de poursuite à l’encontre de M. A.J.________
Des acomptes doivent toutefois être porté en déduction de notre créance no 1 de CHF
4 219 456.00, plus intérêt au taux de 8, 5 % l’an dès le 30 septembre 1993,
soit :
CHF 3 000.00 valeur 19.04.2000
CHF 3 000.00 valeur 30.05.2000
CHF 3 000.00 valeur 30.06.2000
CHF 3 000.00 valeur 15.08.2000
CHF 3 000.00 valeur 06.09.2000
CHF 19 523.10 valeur 15.09.2000
CHF 3 000.00 valeur 04.10.2000
CHF 3 000.00 valeur 25.10.2000
CHF 3 000.00 valeur 28.11.2000
CHF 3 000.00 valeur 22.12.2000
CHF 3 000.00 valeur 29.12.2000
CHF 3 000.00 valeur 05.02.2001
CHF 3 000.00 valeur 27.02.2001
CHF 3 000.00 valeur 04.04.2001
CHF 3 000.00 valeur 14.05.2001
CHF 3 000.00 valeur 13.06.2001
CHF 6 000.00 valeur 27.07.2001
CHF 6 000.00 valeur 11.10.2001
CHF 6 000.00 valeur 13.12.2001
CHF 5 125.35 valeur 19.12.2001
CHF 3 000.00 valeur 27.02.2002
CHF 6 000.00 valeur 20.03.2002
CHF 3 000.00 valeur 06.05.2002
CHF 3 000.00 valeur 02.07.2002
Par ailleurs, il convient également de déduire de la créance no 2 de CHF 3 916 406.26
plus intérêt au taux de 8,875 % l’an dès le 27 février 1993, les montants suivants :
CHF 2 095 000.00 valeur 16.02.2017      CHF 13 500 000.00 valeur 05.10.2017
Une fois la créance no 2 réglée, le surplus doit être attribué en réduction
de la créance no 1.
(…) »
Le 28 septembre 2018, l’office a notifié à A.J.________ un commandement de payer dans
la poursuite ordinaire n° 8'886'444 portant sur la somme de 4'219'456 fr. plus intérêt
à 8,5 % l’an dès le 30 septembre 1993, indiquant comme titre de la créance ou cause
de l’obligation :
« Montants
dus selon jugement motivé rendu par la Cour civile du Tribunal cantonal le
13 juillet 2010, confirmé par le prononcé de la Chambre des recours du Tribunal cantonal
du 23 mars 2011 et par l'arrêt du 30 août 2011 de la 1
ère
cour de droit civil du Tribunal
fédéral. Créance no 2 Fr. 3'916'406 fr. 26 plus intérêts à 8,875 % dès
le 27 février 1993.
Acompte Fr. 2'095'000.00 le 16.02.2017. Acompte Fr. 13'500'000.00 le 05.10.2017.
Créance 2 réglée, le surplus doit être attribué en réduction de la créance
no 1. Montant               total de
la créance 1 = Fr. 4'219'456.00 moins divers acomptes effectués, voir annexe du
commandement de payer ».
Le courrier d’accompagnement de la réquisition de poursuite du 19 septembre 2018 était
annexé au commandement de payer.
A.J.________ a formé opposition totale.
b)
Le 10 octobre 2018, la Banque V.________ a requis du Juge de paix du district de Nyon la mainlevée
définitive de l’opposition formée par le poursuivi au commande-ment de payer susmentionné,
pour les sommes et selon la formulation suivantes :
« 1)
4'219'456 fr. plus intérêt à 8,5 % l’an dès le 30 septembre 1993, sous déduction
de :
-
3'000 fr., valeur au 19 avril 2000,
-                3'000 fr., valeur
au 30 mai 2000,
-                 3'000 fr., valeur
au 30 juin 2000,
-
3'000 fr., valeur au 15 août 2000,
-                 3'000 fr., valeur
au 6 septembre 2000,
-               19'523 fr. 10, valeur
au 15 septembre 2000,
-                 3'000 fr., valeur
au 4 octobre 2000,
-                 3'000 fr., valeur
au
25
octobre 2000,
-                 3'000 fr., valeur
au 28 novembre 2000,
-                 3'000 fr., valeur
au 22 décembre 2000,
-                 3'000 fr., valeur
au 29 décembre 2000,
-                 3'000 fr., valeur
au 5 février 2001,
-                 3'000 fr., valeur
au 27 février 2001,
-                 3'000 fr., valeur
au 4 avril 2001,
-                 3'000 fr., valeur
au 14 mai 2001,
-                 3'000 fr.,
valeur au 13 juin 2001,
-                 6'000 fr., valeur
au 27 juillet 2001,
-                 6'000 fr., valeur
au 11 octobre 2001,
-                 6'000 fr., valeur
au 13 décembre 2001,
-                 5'125 fr. 35,
valeur au 19 décembre 2001,
-                 3'000 fr., valeur
au 27 février 2002,
-                 6'000 fr., valeur
au 20 mars 2002,
-                 3'000 fr., valeur
au 6 mai 2002 et de
-                 3'000 fr., valeur
au 2 juillet 2002,
2)
3'916'406 fr. 26 plus intérêt à 8,875 % l’an dès le 27 février 1993, sous
déduction de :
-
2'095'000 fr., valeur au 16 février 2017,
-              13'500'000 fr., valeur
au 5 octobre 2017,
Une fois la
créance no 2 réglée, le surplus doit être attribué en réduction de la créance
no 1. »
A l'appui de sa requête de mainlevée, la poursuivante a produit, outre le commandement de payer
n° 8'886'444, les pièces suivantes, en copies :
-
le jugement du 25 novembre 2009 de la Cour civile du Tribunal cantonal, qui condamne notamment le poursuivi
A.J.________ à payer à la poursuivante Banque V.________ la somme de 4'219'456 fr., plus intérêt
à 8,5 % l’an dès le 30 septembre 1993, sous déduction de 3'000 fr., valeur au 19
avril 2000, de 3'000 fr., valeur au 30 mai 2000, de 3'000 fr., valeur au 30 juin 2000, de 3'000 fr.,
valeur au 15 août 2000, de 3'000 fr., valeur au 6 septembre 2000, de 19'523 fr. 10, valeur au 15
septembre 2000, de 3'000 fr., valeur au 4 octobre 2000, de 3'000 fr., valeur au 25 octobre 2000, de 3'000 fr.,
valeur au 28 novembre 2000, de 3'000 fr., valeur au 22 décembre 2000, de 3'000 fr., valeur au 29
décembre 2000, de 3'000 fr., valeur au 5 février 2001, de 3'000 fr., valeur au 27 février
2001, de 3'000 fr., valeur au 4 avril 2001, de 3'000 fr., valeur au 14 mai 2001, de 3'000 fr., valeur
au 13 juin 2001, de 6'000 fr., valeur au 27 juillet 2001, de 6'000 fr., valeur au 11 octobre 2001,
de 6'000 fr., valeur au 13 décembre 2001, de 5'125 fr. 35, valeur au 19 décembre 2001,
de 3'000 fr., valeur au 27 février 2002, de 6'000 fr., valeur au 20 mars 2002, de 3'000 fr., valeur
au 6 mai 2002 et de 3'000 fr., valeur au 2 juillet 2002 (II), et la somme de 3'916'406 fr. 26, plus intérêt
à 8 7/8 % l’an dès le 27 février 1993 (III) ; lève définitivement les
oppositions formées par le poursuivi à trois poursuites en
réalisation de gage immobilier : n° 412'210, à concurrence de 6'000'000 fr. plus
intérêt, n° 412'211 à concurrence de 6'000'000 fr. plus intérêt et n°
412’212-02 à concurrence de 2'000'000 fr. plus intérêt (VI, VII et IX) ; condamne
en outre le poursuivi à payer à la poursuivante la somme de 92'423 fr. 25 à titre de dépens
(XI). Les motifs de ce jugement ont été adressés pour notification aux parties le 13 juillet
2010 ;
-
l’arrêt rendu le 25 novembre 2010 par la Chambre des recours du Tribunal cantonal rejetant
le recours déposé par A.J.________ et B.J.________ contre le jugement susmentionné ;
-
l’arrêt rendu le 30 août 2011 par la Ière Cour de droit civil du Tribunal fédéral
dans les causes opposant A.J.________ à la Banque V.________ (4A_513/2010) et B.J.________ à
la Banque V.________ (4A_515/2010), joignant les deux causes et rejetant les recours d’A.J.________
et B.J.________ contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du 13 juillet 2010 (25
novembre 2009) ;
-
l’état des charges et le procès-verbal de la vente aux enchères de la parcelle n°
[...] de la commune de [...] ;
-
l’état des charges et le procès-verbal de la vente aux enchères de la parcelle n°
[...] de la commune de [...] ;
-
la réquisition de poursuite et la lettre d'accompagnement adressées par la Banque V.________
à l'office le 19 septembre 2018.
c)
Le poursuivi s'est déterminé sur la requête de mainlevée dans une écriture du
12 novembre 2018, concluant à son rejet, avec suite de frais et dépens. Des pièces qu'il
a produites résultent en particulier les faits suivants :
En 1990, la Banque S.________, à laquelle a succédé la Banque V.________, a accordé
deux crédits à A.J.________, respectivement de 6'000'000 fr. et de 3'750'000 francs. Deux cédules
hypothécaires ont été remises à la banque comme garanties, respectivement de 6'000'000
fr. et de 2'000'000 francs. Les crédits ont été dénoncés au remboursement en
1993 et les cédules en 1996. En 2003, la créancière a intenté des poursuites en réalisation
de gages immobiliers, réclamant le montant des cédules et 10 % d’intérêts.
Le Président du Tribunal d’arrondissement de La Côte ayant prononcé la mainlevée
provisoire des oppositions, le poursuivi a introduit une action en libération de dette auprès
de la Cour civile du Tribunal cantonal. La Banque V.________ a conclu reconventionnellement à ce
que le poursuivi soit reconnu son débiteur des soldes des crédits. La Cour civile a rendu le
jugement du 25 novembre 2009 précité. Dans le cadre des poursuites en réalisation des
gages, les immeubles grevés ont été vendus respectivement le 16 février 2017 et le
5 octobre 2017, pour les prix de 4'190'000 fr. et de 27'000'000 francs, étant précisé
que le poursuivi était copropriétaire pour moitié (avec son frère B.J.________) des
immeubles. Le tableau de distribution fait l’objet de contestations et n’est pas encore définitif.
d)
Une audience a été tenue contradictoirement le 18 janvier 2019, lors de laquelle le poursuivi
a produit une pièce, à savoir un courrier qu'il a adressé à l'office la veille.
2.
a)
Par
prononcé du 5 février 2019, le Juge de paix du district de Nyon a rendu le dispositif suivant
:
« I.
prononce
la mainlevée définitive de l’opposition, sous déduction de :
1)               3'000 fr., valeur au
19 avril 2000,              2)
3'000 fr., valeur au 30 mai 2000,
3)               3'000 fr., valeur au
30 juin 2000,              4)
3'000 fr., valeur au 15 août 2000,
5)               3'000 fr., valeur au
6 septembre 2000,              6)
19'523 fr. 10, valeur au 15 septembre 2000,
7)              3'000 fr., valeur au
4 octobre 2000,              8)
3'000 fr., valeur au
25
octobre 2000,
9)               3'000 fr., valeur au
28 novembre 2000,               10)
3'000 fr., valeur au 22 décembre 2000,
11)               3'000 fr., valeur
au 29 décembre 2000,
12)              3'000 fr., valeur au
5 février 2001,
13)               3'000 fr., valeur
au 27 février 2001,
14)               3'000 fr., valeur
au 4 avril 2001,
15)               3'000 fr., valeur
au 14 mai 2001,               16)
3'000 fr., valeur au 13 juin 2001,
17)               6'000 fr., valeur
au 27 juillet 2001,
18)               6'000 fr., valeur
au 11 octobre 2001,
19)               6'000 fr., valeur
au 13 décembre 2001,
20)               5'125 fr. 35, valeur
au 19 décembre 2001,
21)              3'000 fr., valeur au
27 février 2002,
22)               6'000 fr., valeur
au 20 mars 2002,
23)               3'000 fr., valeur
au 6 mai 2002 et de               24)
3'000 fr., valeur au 2 juillet 2002,
25)  2'095'000 fr., valeur au 16 février 2017
26)  13'500'000 fr., valeur au 5 octobre 2017
II.
arrête
à
2'000 fr. les frais judiciaires, qui sont compensés avec l'avance de frais de la partie poursuivante
;
III.
met
les frais à la charge de la partie poursuivie ;
IV.
dit
qu'en conséquence la partie poursuivie remboursera à la partie poursuivante son avance de frais
à concurrence de 2'000 fr. et lui versera la somme de 6'000 fr. à titre de dépens. »
Le prononcé motivé a été adressé aux parties le 1
er
octobre 2019 et notifié au poursuivi le 3 octobre 2019. En substance, la juge de paix a considéré
que dans le cadre de la poursuite en cause, la Banque V.________ faisait valoir deux créances causales,
la première de 4'219'456 fr. (plus intérêt à 8,5 % dès le 30 septembre 1993,
sous déduction de vingt-quatre versements totalisant 102'648 fr. 45, de 2'095'000 fr. et de 13'500'000
fr. à porter en déduction de l'autre créance) et la seconde de 3'916'406 fr. 26
(plus intérêts à 8,875 % dès le 27 février 1993), que le montant de ces deux
créances était supérieur à celui des deux créances cédulaires qu'elle détenait
à l'encontre du poursuivi, à savoir 6'000'000 fr. plus intérêt à 8,875 % dès
le 4 septembre 2000 sur 3'916'406 fr. 26 et 8,5 % sur le solde, et 2'000'000 fr. plus intérêt
à 8,5 % dès le 4 septembre 2000, que le montant réclamé dans la présente poursuite
ordinaire représentait la part excédentaire, qui n'était pas couverte par les cédules
hypothécaires (ayant fait l'objet d'une précédente poursuite en réalisation de gage
immobilier), de sorte que l'exception du bénéfice de discussion réelle soulevée par
le poursuivi ne s'appliquait pas à la présente procédure et que, en présence d'un
jugement définitif et exécutoire produit par la poursuivante et faute pour le poursuivi d'avoir
prouvé sa libération, la mainlevée définitive devait être prononcée.
b)
Par
acte déposé le lundi 14 octobre 2019, A.J.________ a recouru contre ce prononcé, concluant
avec suite de dépens, principalement à sa réforme en ce sens que la requête de mainlevée
est rejetée et, subsidiairement, à son annulation et au renvoi de la cause en première
instance pour nouvelle décision dans le sens des considérants. Par décision du 29 octobre
2019, la Présidente de la Cour des poursuites et faillites a admis la requête d'effet suspensif
contenue dans le recours. Par réponse du 28 novembre 2019, la Banque V.________ a conclu au rejet
du recours, avec suite de frais et dépens.
c)
Par
arrêt du 30 décembre 2019 (n° 320), la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal
a rejeté le recours dans la mesure où il était recevable et a conformé le prononcé.
Cet arrêt contient le passage suivant, dans sa partie « En droit » :
« III.
a)
aa)
Pour sa libération, le recourant invoque tout d'abord le bénéfice de discussion réelle.
Selon lui, une poursuite portant sur la créance causale serait prohibée tant que le tableau
de distribution de la poursuite en réalisation de gage immobilier, permettant de définir le
montant dû, n’aurait pas été établi. Il se fonde sur l’ATF 140 III 180.
L’intimée répond que le montant qu’elle réclame n’est que la partie
de ses créances causales qui ne pourra en aucun cas être couverte par les poursuites en réalisation
de gages immobiliers. Elle se fonde sur l'arrêt TF 5A_295/2012.
bb)
Lorsqu’une créance est garantie par gage, la poursuite doit se continuer par la réalisation
du gage (art. 41 al. 1 LP). L’exception du bénéfice de discussion réelle (beneficium
excussionis realis) permet au débiteur d’exiger que son créancier se désintéresse
d’abord sur l’objet du bien remis en gage.
Lorsque le créancier à qui le débiteur a remis une cédule hypothécaire intente
parallèlement une poursuite en réalisation de gage immobilier pour la créance abstraite
et une poursuite ordinaire pour la créance causale que garantit cette créance abstraite, le
débiteur peut aussi invoquer, pour s’opposer à la mainlevée, l’exception du
bénéfice de discussion réelle (ATF 140 III 180). Cela ne vaut toutefois que lorsque la
poursuite ordinaire porte sur l’entier de la créance causale. Dans cet arrêt, le Tribunal
fédéral précise, au consid. 5.1.2, en se référant aussi à l’arrêt
cité par l’intimée TF 5A_295/2012, que si la créance causale (en capital et intérêts)
résultant du rapport de base est supérieure au montant nominal de la créance cédulaire
(capital) majoré des intérêts couverts par le droit de gage, le solde de la créance
causale doit faire l'objet d'une poursuite ordinaire ; pour le recouvrement de ce solde, le créancier
n'a pas à attendre l'issue de la procédure en réalisation de gage immobilier, puisque
cet excédent n'est manifestement pas couvert par le gage et que l'exception du beneficium excussionis
realis n'entre donc pas en ligne de compte.
cc)
Dans le cadre de la présente poursuite, la Banque V.________ – qui porte en déduction
de ses deux créances causales, fixées par le jugement de la Cour civile produit, la moitié
du prix obtenu de la vente des immeubles (correspondant à la part de copropriété du poursuivi)
– ne réclame qu’une partie de ses créances causales, à savoir celle qui ne
pourra en aucun cas être couverte dans le cadre des poursuites en réalisation de gages. Il
n'est ainsi pas nécessaire d'attendre le résultat desdites poursuites.
Le moyen tiré de l'exception du bénéfice de discussion réelle est donc mal fondé.
b)
Le recourant, invoquant une violation de l’art. 81 LP, soutient ensuite qu’il ne serait pas
possible de déterminer le montant pour lequel la mainlevée serait octroyée.
Cet argument formaliste est infondé. En effet, le dispositif rendu, à son chiffre I, indique
que le juge « prononce la mainlevée définitive de l’opposition (…) ».
L’absence de précision quant au montant concerné signifie que l’opposition est
levée pour tout(s) le(s) montant(s) en poursuite, soit, en l'espèce, à concurrence de
4'219'456 fr. plus intérêt à 8,5 % l’an dès le 30 septembre 1993, sous déduction
des vingt-six montants énumérés.
c)
Le recourant fait également
valoir qu’il y aurait une contradiction entre la formulation du commandement de payer et celle
de la requête de mainlevée.
A la lecture de sa requête, on comprend que la poursuivante estime qu’après déduction
des (moitiés des) prix de vente des immeubles, sa créance relative au deuxième prêt
est intégralement réglée, et celle relative au premier prêt l’est partiellement,
raison pour laquelle le commandement de payer ne mentionne que celui-ci, soit 4'219'456 fr. plus intérêt
à 8,5 % l’an dès septembre 1993, « sous déduction de diverses sommes ».
On peut schématiser les prétentions de la poursui-vante comme suit :
Créance
no 1
4'219'456 fr. plus intérêt à 8,5 % l’an dès septembre 1993 (soit approximativement
13'550'000 fr.)
./.
102'648 fr. 45 (total des 24 acomptes figurant dans le jugement de la Cour civile invoqué)
./.
2'295'000 fr (solde approximatif restant après règlement de l'intégralité de la créance
no 2)
Créance
no 2
3'916’406 fr. 26 avec intérêt à 8,875 % dès février 1993 (soit approximativement
13'300'000 fr.)
./.
2'095'000 fr. (1/2 du prix de vente du 1
er
immeuble, valeur au 16 février 2017)
./.
13'500'000 fr. (1/2 du prix de vente du 2
e
immeuble, valeur au 5 octobre 2017)
- 2'295'000 fr. (solde négatif approximatif).
Il est vrai qu'il aurait été sans doute plus simple que la poursuivante fasse le calcul et
réclame le montant net, mais on ne saurait voir dans ses prétentions, telles que formulées,
une contradiction entre le commandement de payer et la requête de mainlevée.
Ce moyen est donc mal fondé.
d)
Le recourant soutient enfin que la décision serait viciée parce qu’elle porterait sur
un montant négatif et qu' « on ne peut pas donner suite à une poursuite sur un montant
négatif ».
Comme indiqué plus haut (consid. III c supra), la poursuite et la requête de mainlevée
ne portent pas sur un montant négatif. En revanche, le prononcé – erroné –
lève bel et bien l’opposition à concurrence d'un montant négatif, selon le détail
suivant :
4'219'456 fr. plus intérêt à 8,5 % l’an dès septembre 1993 (soit approximativement
13'550'000 fr.)
./.
102'648 fr. 45 (total des 24 acomptes figurant dans le jugement de la Cour civile invoqué)
./.
2'095'000 fr. (1/2 du prix de vente du 1
er
immeuble, valeur au 16 février 2017)
./.
13'500'000 fr. (1/2 du prix de vente du 2
e
immeuble, valeur au 5 octobre 2017)
Ce constat ne justifie pas pour autant d’admettre les conclusions, en réforme dans le sens
du maintien de l’opposition, ou en nullité, du recourant. Celui-ci pourrait certes avoir un
intérêt à contester le sort des frais et dépens de première instance. Il ne
le fait cependant qu’en lien avec ses griefs de fond, qui sont mal fondés.
La mainlevée aurait dû être prononcée pour un montant positif de l'ordre de 11'150'000
fr. (cf. consid. III c supra). Faute de recours de la poursuivante, il n’est cependant pas possible
de réformer le prononcé au détriment du poursuivi. Il ne se justifie cependant pas de
modifier le sort des frais et dépens au détriment, cette fois, de la poursuivante – qui
avait raison – pour le seul motif qu’elle aurait dû recourir, d’autant moins que
les dépens alloués ne tiennent clairement pas compte de la valeur litigieuse réelle, qui
est de plusieurs millions de francs. »
d)
Par
acte posté le 12 mars 2020, A.J.________ a déposé un recours en matière civile auprès
du Tribunal fédéral contre cet arrêt et a requis la suspension de la procédure. Puis,
le 24 avril 2020, il a produit devant le Tribunal fédéral la demande d’interprétation
du 5 février 2019 que la Banque V.________ a adressée au juge de paix le 9 avril 2020. Par
ordonnance présidentielle du 6 mai 2020, la requête de suspension a été rejetée.
Le 16 octobre 2020, A.J.________ a déclaré retirer son recours. Par ordonnance du 16 novembre
2020, le Tribunal fédéral a pris acte du retrait du recours et a rayé la cause 5A_198/2020
du rôle, en mettant les frais, par 5'000 fr. et des dépens, par 6'000 fr., à la charge
du recourant.
3.
Le 20 février 2020, l’office a reçu
de la Banque V.________ une réquisition de continuer la poursuite no 8’886'444. Il a en conséquence
établi un avis de saisie le 24 février 2020, précisant qu’il serait procédé
à la saisie le 6 mars 2020, entre 13h30 et 16h30 à l’office, pour un montant de 10'364'397
fr. 85. L’avis de saisie était accompagné d’une facture, qui se réfère
à la poursuite précitée, pour le montant susmentionné, décompté comme il
suit :
« Montant :
Créance :      Fr.  4'219'456.00
Intérêts :
Fr.  9'483'403.15
Frais :
Fr.         9'077.90
Versements
:
Fr.  3'347'539.19
Solde :
Fr. 10'364'397.88 ».
4.
Par acte du 2 mars 2020, A.J.________ a déposé
une plainte au sens de l’art. 17 LP (loi fédérale du 11 avril 1889 sur la poursuite pour
dettes et la faillite ; RS 281.1) contre l’office, concluant à ce que la «
décision
par laquelle l’Office  des poursuites du district de Nyon donne suite à la réquisition
de continuer la poursuite dans la poursuite no 8886444 initiée par la Banque V.________, l’avis
de saisie du 24 février 2020 et tout acte de continuation de dite poursuite par l’Office des
poursuites du district de Nyon sont déclaré nul, subsidiairement sont annulés
».
Il a en outre requis l’octroi de l’effet suspensif à la plainte.
Par décision du 4 mars 2020, la Présidente du Tribunal d’arrondissement de La Côte
(ci-après : la Présidente) a admis la requête d’effet suspensif.
Par courriers recommandés du 5 mars 2020, la Présidente a cité les parties à comparaître
à l’audience du 18 mai 2020.
Dans ses déterminations du 30 avril 2020, l’office a conclu au rejet du recours.
Les parties et l’office ont été entendus à l’audience du 18 mai 2020
5.
Par décision du 26 mai 2020, notifiée
à la Banque V.________ le lendemain, la Présidente, statuant en tant qu’autorité
inférieure de surveillance, a admis la plainte (I), a annulé l’avis de saisie du 24 février
2020 (II) et a rendu la décision sans frais ni dépens (III). En substance, elle a considéré
que le poursuivant ne pouvait requérir la continuation de la poursuite que s’il disposait
d’un commandement de payer passé en force, savoir, en cas d’opposition à la poursuite,
d’une décision exécutoire levant expressément l’opposition. Elle a précisé
que l’office pouvait donner suite à une réquisition de continuer la poursuite dès
la notification du prononcé de mainlevée de l’opposition, même si un recours avait
été interjeté contre cette décision, à moins que l’autorité de recours
n’ait attribué l’effet suspensif au recours, comme le lui permet l’art. 325 al.
2 CPC (Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272). En l’espèce,
elle a considéré que le prononcé rendu le 5 février 2019 par le juge de paix levait
définitivement l’opposition formé par le plaignant à concurrence d’un montant
négatif. Or, la poursuite devant porter sur une somme d’argent, il n’était pas
possible à la Banque V.________ de requérir sa continuation, ce que l’office aurait dû
constater. La Présidente a précisé qu’il n’appartenait pas à l’office
d’aller chercher des précisions dans la requête de mainlevée, ni dans la motivation
du prononcé de mainlevée, même si le résultat lui semblait insatisfaisant ;
elle a ajouté que la motivation du prononcé devait permettre aux parties de comprendre les
fondements de la décision et d’attaquer celle-ci en connaissance de cause ; or, en l’occurrence,
la Banque V.________ avait renoncé à recourir, estimant que le prononcé aboutissait au
résultat qu’elle escomptait, ce qui n’était à l’évidence pas le
cas.
6.
Par acte du 8 juin 2020, la Banque V.________
a recouru contre cette décision en concluant à sa réforme en ce sens que la plainte est
rejetée et que l’avis de saisie du 24 février 2020 est maintenu. Elle a requis l’octroi
de l’effet suspensif au recours.
Par décision du 11 juin 2020, le Président de la Cour des poursuites et faillites a rejeté
la requête d’effet suspensif.
Dans ses déterminations du 23 juin 2020, l’office s’en est remis à justice et s’est
référé pour le surplus à ses déterminations du 30 avril 2020, qu’il a
jointes avec les pièces produites en première instance à son écriture.
Dans ses déterminations du 1
er
juillet 2020, A.J.________ a conclu au rejet du recours. Il a produit une pièce.
Les déterminations de l’office et du plaignant ont été communiquées à
la recourante le 2 juillet 2020.
En droit :
I.
Déposé en temps utile, dans les dix jours dès la notification de la décision attaquée
(art. 18 al. 1 LP et 28 al. 1 LVLP [loi du 18 mai 1955 d’application dans le canton de Vaud de
la LP ; BLV 280.05) compte tenu du fait que le délai de recours arrivé à échéance
le samedi 6 juin 2020, a été reporté au lundi 8 juin 2020 en application de l’art.
142 al. 3 CPC, applicable par renvoi de l’art. 31 LP, est suffisamment motivé (TF 5A_118/2018
du 7 février 2018 consid. 4.1), le recours est recevable.
Les déterminations de l’office et de l’intimée, ainsi que les pièces jointes
à celles-là sont recevables (art. 31 al. 1 LVLP).
II.
La recourante soutient que la motivation de la décision serait lacunaire et erronée :
elle n’expliquerait pas pour quel motif l’autorité de première instance a considéré
que la mainlevée était accordée pour un montant négatif ; la décision ne
tiendrait pas compte du fait que le prononcé de mainlevée a statué sur les conclusions
de la requête du 10 octobre 2028, qui n’aboutissent pas à un montant négatif, mais
à un montant de 9'604'275 fr. 83 avec intérêt à 5 % dès le 5 octobre 2017 ;
le dispositif du prononcé a d’ailleurs repris les montants à porter en déduction
figurant dans la réquisition de poursuite, le commandement de payer et la requête de mainlevée ;
la différence de présentation des créances observée dans le commandement de payer
n’aurait à cet égard aucune incidence. D’ailleurs, dans son arrêt du 30 décembre
2019, notifié le 10 février 2020, la cour des poursuites a rejeté le moyen d’A.J.________
soutenant qu’il y avait une contradiction entre le commandement de payer et la requête de
mainlevée. La recourante invoque une violation de l’art. 79 al. 1 LP ainsi que les ATF 125
III 8 et 115 III 187 et relève que l’ordonnance du Tribunal fédéral du 6 mai 2020
a mentionné expressément les deux créances de 4'219'456 fr. plus intérêt et
de 3'916'406 fr. 26 plus intérêt, sous déduction des acomptes versés pour chacune
de ces créances.
a)
Selon l’art. 88 al. 1 LP, lorsque la poursuite n’est pas suspendue par l’opposition
(cf. art. 78 al. 1 LP) ou par un jugement, le créancier peut en requérir la continuation à
l’expiration d’un délai de vingt jours à compter de la notification du commandement
de payer. Ce droit se périme par un an à compter du même point de départ (art. 31
al. 2 LP). Si opposition a été formée, ce délai ne court pas entre l’introduction
de la procédure judiciaire ou administrative et le jugement définitif (art. 88 al. 2 LP). Le
poursuivant ne peut requérir la continuation de la poursuite que lorsque le commandement de payer
est un titre exécutoire, c’est-à-dire lorsqu’il n’y a plus d’obstacle
à la continuation de la poursuite, et seulement après l’échéance du délai
d’atermoiement, ou délai de paiement, dont bénéficie le poursuivi (qui est de vingt
jours dans la poursuite ordinaire qui se continue par voie de saisie ou de faillite selon l’art.
69 al. 2 ch. 2 LP). L’opposition constitue un obstacle dirimant à la continuation de la poursuite
ordinaire qui se continue par la voie de la saisie ou de la faillite. Le poursuivant ne peut donc requérir
la continuation de la poursuite qu’à la condition que l’opposition ait été
annulée par la mainlevée selon une procédure judiciaire sommaire (cf. art. 79 ss LP ;
Gilliéron, Commentaire de la loi fédérale sur la poursuite pour dettes et la faillite,
nn. 12 ss ad art. 88 LP, pp. 1407 ss). Il entre dans le pouvoir d’examen de l’office des
poursuites et des autorités de surveillance de statuer, notamment sur la question de savoir si le
poursuivant a établi par titre que l’opposition a été annulée par le juge (ATF
64 II 12, JdT 1938 II 20 ; Gilliéron, op. cit., n. 38 ad art. 88 LP, p. 1412.
Selon l’art. 89 LP, lorsque le débiteur est sujet à la poursuite par voie de saisie,
l’office, après réception de la réquisition de continuer la poursuite, procède
sans retard à la saisie ou y fait procéder par l’office du lieu où se trouvent les
biens à saisir. Enfin, conformément à l’art. 90 LP, le débiteur doit être
avisé de la saisie la veille au plus tard. L’avis de saisie doit en outre rappeler les dispositions
de l’art. 91 LP.
b)aa)
En
l’espèce, la recourante a fait notifier à l’intimé un commandement de payer
dans une poursuite ordinaire pour un montant de 4'219'456 fr. avec intérêt à 8,5 % l’an
dès le 30 septembre 1993 (soit approximativement 13'550'000 fr. ), dont à déduire
une série d’acomptes, mentionnés d’une part dans la cause du commandement de payer
(soit un solde négatif sur la créance n° 2 d’approximativement 2'295'000 fr.) et
d’autre part dans une annexe au commandement de payer (soit 102'648 fr. 45 correspondant au total
des vingt-quatre acomptes figurant dans le jugement de la Cour civile invoqué). D’après
le commandement de payer, il y avait donc vingt-cinq acomptes à déduire du seul montant de
4'219'456 fr. en poursuite. Il est à relever que la créance n° 2, réclamée dans
la réquisition de poursuite n’est plus, dans le commandement de payer, que mentionnée
dans la rubrique «
titre
de la créance ou cause de l’obligation
»,
alors qu’elle était réclamée séparément dans la réquisition de poursuite.
Le moyen tiré par l’intimé de cette différence entre la réquisition de poursuite
et le commandement de payer a été rejeté par la Cour des poursuites et faillites au considérant
IIIc de l’arrêt du 30 décembre 2019. Par ailleurs, la recourante n’a pas déposé
de plainte au sens de l’art. 17 LP pour faire rectifier le commandement de payer à cet égard.
Dans sa requête de mainlevée, la recourante a réclamé le paiement de la créance
n° 1, sous déduction des vingt-quatre acomptes mentionnés par le jugement de la Cour civile,
et de la créance n° 2, sous déduction de deux acomptes de respectivement 2'095'000 fr.
valeur au 16 février 2017 et de 13'500'000 fr. valeur au 5 octobre 2017, étant précisé
«
qu’une fois
la créance no 2 réglée, le surplus doit être attribué en réduction de la
créance no 1
». Elle a ainsi repris
la structure de sa réquisition de poursuite.
Dans le prononcé du 5 février 2019, la juge de paix a levé définitivement l’opposition
formée par l’intimé en déduisant du montant en poursuite de 4'219'456 fr., en plus,
un vingt-sixième acompte de 13'500'000 fr., ce qui a eu pour conséquence que le montant à
concurrence duquel la mainlevée a été prononcée était négatif. C’est
ce qu’a relevé la Cour des poursuites et faillites dans son arrêt du 30 décembre
2019, en précisant que, dès lors que la Banque V.________ n’avait pas recouru contre
le prononcé de mainlevée du 5 février 2019, cette erreur ne pouvait pas être
corrigée au détriment du recourant A.J.________, du fait de l’interdiction de la «
reformatio
in pejus
».
bb)
La
recourante invoque le caractère lacunaire de la motivation de la décision attaquée, sans
du reste soutenir formellement que son droit d’être entendu a été violé. Ce
moyen est infondé. En effet, la motivation en cause permet parfaitement de comprendre les raisons
pour lesquelles la plainte a été admise.
cc)
Quant
aux autres moyen de la recourante, ils se résument à contester le bien-fondé de la motivation
de l’autorité précédente, selon laquelle le dispositif du prononcé de mainlevée
du 5 février 2019 aboutit à lever, à concurrence d’un montant négatif, l’opposition
formée par A.J.________ au commandement de payer litigieux. S’il est vrai que le Tribunal
fédéral, dans les arrêts cités par la recourante ainsi que dans d’autres arrêts
plus récents (cf. par ex TF 4A_481/2017 du 25 juillet 2018 consid. 3.1 et les réf. cit.), a
posé qu’il y avait «
lieu
de se référer aux motifs du jugement, même si l’autorité de la chose jugée
ne s’attache qu’au dispositif
»,
il l’a fait dans des arrêts rendus au sujet du principe de l’autorité de la chose
jugée, selon lequel il est interdit de remettre en cause, dans une nouvelle procédure, entre
les mêmes parties, une prétention identique qui a été définitivement jugée ;
dans ce cadre, le tribunal doit en effet rechercher s’il y a identité d’objets entre
le litige qui a fait l’objet d’une décision entrée en force, et le second litige
dont il est saisi ; comme l’autorité de la chose jugée s’étend non seulement
aux prétentions en cause, mais à tous les faits faisant partie de la cause, y compris les faits
dont le juge n’a pas pu tenir compte parce qu’ils n’ont pas été allégués,
qu’ils ne l’ont pas été selon les formes et à temps ou qu’ils n’ont
pas été suffisamment motivés, le premier tribunal saisi doit avoir examiné le fondement
matériel de la prétention déduite en justice, pour que le jugement qu’il a rendu
jouisse de l’autorité de la chose de jugée ; c’est uniquement pour déterminer
si cet examen a été mené que le second tribunal saisi est habilité à se référer
aux motifs du jugement, même si l’autorité de chose jugée ne s’attache qu’au
dispositif (ATF 136 III 345 consid. 2.1 ; ATF 128 III 191 consid. 4a ; ATF 125 III 8 consid.
3b ; TF 4A_481/2017 précité). Les jurisprudences invoquées par la recourante ne sauraient
donc s’appliquer telles quelles. Il est vrai que, comme exposé plus haut, l’autorité
de surveillance a la compétence de déterminer si le poursuivant a établi par titre que
l’opposition avait été annulée par le juge. En l’occurrence, point n’est
besoin de trancher le point de savoir si, dans ce cadre, elle a le même pouvoir d’examen que
le juge de la mainlevée, lequel n’a ni à revoir ni à interpréter le titre qui
lui est produit (ATF 140 III 180 consid. 5.2.1), mais qui, lorsque le sens du dispositif est douteux,
peut exceptionnellement se référer aux considérants du jugement invoqué comme titre
à la mainlevée définitive (ATF 143 III 564 consid. 4.3.2 ; ATF 138 III 583 consid.
6.1.1 ; TF 5A_276/2020 du 19 août 2020 consid. 5.2.2 et les réf. cit.). En effet, pour
les raisons exposées plus haut, ainsi que dans l’arrêt de la Cour des poursuites et faillites
du 30 décembre 2019, le sens du dispositif du prononcé du 5 février 2019 n’est pas
douteux. Il n’est dès lors pas possible de procéder à une interprétation des
considérants dudit prononcé, comme le soutient la recourante. A fortiori, ne peut-on pas prendre
en compte le contenu d’une ordonnance du Tribunal fédéral statuant sur une requête
de suspension pour interpréter le sens du dispositif du prononcé du 5 février 2019. Il
appartenait donc à la recourante, en temps utile, de recourir contre ce prononcé ou, à
tout le moins, d’en demander l’interprétation ou la rectification.
Quant au moyen tiré de la violation de l’art. 79 al. 1 LP, il est difficile d’en discerner
la pertinence. En effet, cette disposition prévoit que l’intéressé doit saisir le
juge du fond, par une procédure ordinaire, pour faire reconnaître sa créance, et qu’il
ne pourra requérir la continuation de la poursuite qu’en se fondant sur une décision
passée en force qui écarte expressément l’opposition du débiteur. Or, en l’espèce,
la recourante a déjà saisi le juge du fond, qui a déjà reconnu sa créance, à
hauteur de 4'219'456 fr., avec intérêt à 8,5 % l’an dès le 30 septembre 1993,
dont à déduire vingt-quatre acomptes.
En définitive, c’est à juste titre que l’autorité précédente a considéré
que la recourante ne pouvait pas requérir la continuation de la poursuite, dès lors que l’opposition
– pour les motifs exposés dans un arrêt de la cour de céans définitif et exécutoire
– n’a pas été annulée au terme de la procédure de mainlevée.
III.
En conclusion, le recours doit être rejeté
et le prononcé confirmé.
Le présent arrêt doit être rendu sans frais ni dépens (art. 20a ch. 5 LP ; art.
61 al. 2 let. a et 62 al. 2 OELP [ordonnance du 23 septembre 1996 sur les émoluments perçus
en application de la LP ; RS 281.35]).
Par
ces motifs,
la
Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos en sa qualité d'autorité cantonale
supérieure
de surveillance,
p
r o n o n c e :
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le prononcé est confirmé.
III.
L’arrêt, rendu sans frais judiciaires ni dépens, est exécutoire.
Le
président :              Le greffier
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Jean-Samuel Leuba, avocat (pour Banque V.________),
‑
Me Olivier Righetti, avocat (pour A.J.________),
-
M. le Préposé à l’Office des poursuites du district de Nyon.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
dix jours – cinq jours dans la poursuite pour effets de change – qui suivent la présente
notification (art. 100 LTF).
Cet arrêt est communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal d'arrondissement de La Côte, autorité inférieure de
surveillance.
Le greffier :