vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1148 · 2009-12-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 16 LAI, 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.12.2009 Arrêt / 2009 / 1148

TRIBUNAL CANTONAL
AI 478/08 - 412/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 décembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
MM.     Gasser et  Monod,
assesseurs
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
H.________
, à Lausanne, recourant, représenté
par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 8 et 16 LPGA; 4 al. 1
et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après: l'assuré),
né en 1957, travaillait depuis le 28 janvier 1985 en
qualité d'auxiliaire d'imprimerie auprès de
l'entreprise R.________, à Denges. Le 13 juin 2005, il a
déposé une demande de prestations auprès de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI) tendant à l'octroi d'un
reclassement dans une nouvelle profession et d'une
rente.
Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'OAI a requis le
dossier de C.________, assureur perte de gain en cas de maladie de
l'assuré, qui lui a été transmis. Il en
ressort notamment que l'assuré souffrait de troubles
psychiques réactionnels (rapport du 04.05.2005 du Dr
F.________, psychiatre FMH à Lausanne et médecin
traitant de l'assuré), de syndrome radiculaire irritatif L5
droit, de gonalgies bilatérales chroniques (rapport du
08.02.2005 du Dr Z.________, médecin-chef au centre thermal
d'Yverdon-les-Bains), de hernie discale L4-L5 D, de pointe
herniaire inguinale D, de status après intervention du genou
D et gonalgies G, d'état anxio-dépressif
récurrent, de HTA, de diabète et d'excès
pondéral (rapport du 28.10.2004 du Dr N.________,
médecine générale FMH à Chavannes et
médecin traitant de l'assuré). Il a également
été retenu que l'assuré présentait une
incapacité de travail totale à compter du 21 juillet
2004 (rapport précité).
A la demande de l'OAI, dans un rapport du 9 juillet 2005, le Dr
N.________ a posé les diagnostics avec répercussion
sur la capacité de travail de hernie discale L4-L5 D depuis
l'été 2004, d'état anxio-dépressif
récurrent moyen, de syndrome d'apnées du sommeil et
de chondropathie fémoro-patellaire, depuis plusieurs
années; il a par ailleurs retenu une incapacité de
travail de 100 % depuis le 21 juillet 2004. Dans son annexe au
rapport médical du 9 juillet 2005, ce médecin a
précisé que l'activité exercée
jusqu'à maintenant par l'assuré n'était plus
exigible, que celui-ci présentait une diminution de
rendement et qu'on pouvait exiger de sa part d'exercer une autre
activité, en évitant les efforts, sans diminution de
rendement. Il a également décrit les limitations
fonctionnelles de l'assuré dans un rapport médical du
8 juillet 2005 concernant les capacités professionnelles. Ce
praticien a en outre remis d'autres pièces médicales
à l'OAI, dont il ressort en substance que l'assuré
présentait une atteinte radiculaire L5, une tendinite du
long extenseur propre du premier orteil (rapports des 03.09.2004 et
16.11.2004 du Dr X.________, neurologue FMH à Lausanne) et
une petite hernie L4-L5 paramédiane droite luxée vers
le bas (rapport du 03.08.2004 de la Dresse Y.________ de l'institut
de radiologie de la clinique de La Source à
Lausanne).
L'OAI s'est également adressé à la Dresse
M.________, ophtalmologue FMH à Renens. Dans son rapport du
21 octobre 2005, cette praticienne a posé les diagnostics de
status après décollement de rétine de
l'œil gauche avec vision résiduelle de 40% et de
sclérite à répétition. Dans son annexe
au rapport médical du 21 octobre 2005, elle a relevé
que l'activité exercée jusqu'à maintenant par
l'assuré était exigible sans diminution de rendement
et qu'on pouvait exiger de la part de celui-ci d'exercer une autre
activité, sans restriction sur le plan ophtalmologique,
nonobstant l'activité de chauffeur professionnel à
cause de l'anisométropie de l'assuré suite à
une opération de décollement de rétine. Dans
ce cadre, elle n'a pas mentionné de limitation, sauf pour
les métiers nécessitant une bonne vue ddc comme
chauffeur de trolleybus, ni de diminution de rendement.
Sur proposition du Service médical régional AI
(ci-après: le SMR), l'assuré a fait l'objet d'un
examen clinique rhumato-psychiatrique au SMR le 22 novembre 2006
par les Drs P.________, médecine interne-rhumatologie FMH,
et I.________, psychiatre FMH. Dans leur rapport du 20 mars 2007,
ces médecins ont posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de
lombosciatalgies D chroniques persistantes (M51.1): hernie discale
L4-L5 foraminale D et discret syndrome radiculaire
déficitaire sensitivo-moteur L5 et dans une moindre mesure
S1 à D, de syndrome rotulien bilatéral et de troubles
dégénératifs cervicaux étagés;
ils n'ont pas retenu de diagnostic sur le plan psychiatrique (p.7).
Au plan somatique, ils ont indiqué que les constatations
objectives, en cohérence satisfaisantes avec les plaintes
alléguées, déterminaient des limitations
fonctionnelles claires dont le respect, dans une optique
biomécanique stricte, était compatible avec une
activité professionnelle. Au plan psychiatrique, ils ont
retenu le diagnostic de dysthymie à début tardif,
équivalant à un épisode dépressif
d'intensité légère, sans répercussion
sur la capacité de travail, et on écarté la
présence d'un syndrome douloureux somatoforme persistant
(p.9). Ils ont retenu une capacité de travail de 0% dans
l'activité habituelle, et de 100% dans une activité
adaptée depuis début 2005.
Par courrier du 14 novembre 2007, l'OAI a informé
l'assuré que les conditions d'un placement étaient
réunies et qu'un soutient dans ses recherches d'emploi
allait lui être fourni par le service de placement de l'OAI.
Ultérieurement, par courrier du 14 juillet 2008, l'OAI a mis
fin à l'aide au placement, ce qui n'a pas été
contesté par l'assuré.
Dans un projet de décision du 6 mars 2008, l'OAI a fait part
à l'assuré de son intention de lui nier le droit
à la rente et à des mesures de reclassement
professionnel, se référant à un degré
d'invalidité de 7%. Par courrier du 20 mars 2008,
complété le 2 avril 2008, l'assuré a
contesté cette approche et conclu à l'octroi d'une
demi-rente d'invalidité depuis le 1
er
juillet
2005.
Par décision du 20 août 2008, l'OAI a rejeté la
demande de rente d'invalidité et de mesures
professionnelles. Il a retenu que l'assuré présentait
une capacité de travail entière dans une
activité tenant compte de ses limitations fonctionnelles et
qu'il pouvait réaliser en 2005, dans une activité
simple et répétitive selon l'enquête suisse sur
la structure des salaires (ESS), un salaire annuel de 57'830 fr.,
en déduction d'un abattement de 10%, soit un revenu
d'invalide de 52'047 fr. En comparant ce montant avec le revenu
sans invalidité de 63'847 fr. que l'assuré aurait pu
réaliser en 2005 dans son activité habituelle, l'OAI
a mis en exergue un degré d'invalidité de 18% ne
donnant pas droit à l'octroi d'une rente ni à des
mesures professionnelles.
B.
H.________ défère cette
décision au Tribunal des assurances et conclut à
l'octroi d'une demi-rente d'invalidité depuis le
1
er
juillet 2005. Il se prévaut d'un revenu sans
invalidité de 65'511 fr., compte tenu de son travail
auprès de l'entreprise R.________ et de son activité
accessoire de concierge pour G.________ SA et S.________. En outre,
il avance qu'il travaille actuellement à 50% chez T.________
pour un salaire mensuel de 1'500 fr., qu'il ne peut travailler
davantage, que les médecins du SMR n'ont pas tenu compte de
sa diminution de rendement, qu'il évalue à au moins
30%, et se prévaut d'un revenu d'invalide de 40'080 fr. au
maximum, dont à déduire un abattement de 25% en
raison de l'absence de formation et de sa nationalité
étrangère, ce qui aboutit à un montant de
30'080 fr. Il fait valoir les difficultés qu'il
éprouverait à trouver une activité
adaptée à son état de santé et se
prévaut d'un degré d'invalidité est de 55%. Il
requiert par ailleurs un complément d'instruction sous forme
d'une expertise médicale.
C.
Dans ses observations du 14 novembre 2008, l'OAI
conclut au rejet du recours et de la demande d'expertise. En
substance, il avance que l'avis des experts du SMR,
corroboré par celui des Drs N.________ et Z.________, permet
de retenir que l'assuré présente une pleine
capacité de travail sans diminution de rendement et que
celui-ci pourrait réaliser un revenu d'invalide selon l'ESS
ne permettant pas l'octroi d'une rente, quel que soit le taux
d'abattement.
D.
Dans un courrier du 17 décembre 2008,
l'assuré dépose un rapport du 6 décembre 2008
du Dr N.________ et reprend ses arguments. Le 30 mars 2009, il
remet un rapport du 3 décembre 2008 du Dr J.________,
spécialiste FMH en médecine interne à
Lausanne, ainsi qu'un rapport du 13 mars 2009 des Drs W.________ et
K.________, médecins au service de neurochirurgie du CHUV,
et réitère sa demande d'expertise
judiciaire.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1 de la loi fédérale du
19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre
lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes
à recours auprès du tribunal des assurances
compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps
utile auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD;
RSV 173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier
2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de
l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de
travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas
d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de
l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un
autre domaine d'activité. L'assuré a droit à
une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux
d'invalidité de 40% donne droit à un quart de rente
et un taux d'invalidité de 50% à une demi-rente (art.
28 LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré
d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un
recours) a besoin de documents que le médecin,
éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à
porter un jugement sur l'état de santé et à
indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités
l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un
élément utile pour déterminer quels travaux on
peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V
256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; TF I 312/06 du 29.06.2007
consid. 2.3 et les références
citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire
et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid.
3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 08.01.2008 consid.
4.2).
c)
L'administration doit en principe examiner quelles
possibilités de réadaptation concrètes
existent pour l'assuré, compte de l'ensemble des
circonstances, en particulier de ses caractéristiques
physiques et psychiques ainsi que de sa situation professionnelle
et sociale, considérées de manière objective
(ATF 113 V 28 consid. 4a; 109 V 28). Cela étant, lorsqu'il
est clair d'emblée que l'exercice d'activités
relativement variées est encore exigible de
l'intéressé, un renvoi général à
un marché du travail équilibré,
structuré de telle sorte qu'il offre un éventail
d'emplois diversifié, est suffisant (TF I 778/05 du
11.01.2007 consid. 6.2 et les arrêts cités).
Lorsque l'assuré n'a pas repris d'activité lucrative,
ou aucune activité lui permettant de mettre pleinement en
valeur sa capacité résiduelle de travail,
contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible de sa
part, le revenu d'invalide peut alors être
évalué sur la base, notamment, des données
salariales publiées par l'Office fédéral de la
statistique. On réduira toutefois les montants des salaires
ressortant de ces données en fonction des empêchements
propres à la personne de l'invalide, tels que le handicap,
l'âge, les années de service, la nationalité,
la catégorie d'autorisation de séjour ou le taux
d'occupation. Une évaluation globale des effets de ces
empêchements sur le revenu d'invalide est nécessaire,
étant précisé que la jurisprudence n'admet pas
de déduction globale supérieure à 25%, sous
réserve d'une diminution du rendement de l'assuré
dans les activités raisonnablement exigibles de sa part (ATF
129 V 475 consid. 4.2; 126 V 75
consid. 3b/bb, 78
ss consid. 5;
TF I 778/05 du 11.01.2007 consid. 6.2 et les
arrêts cités
).
3.
a)
En l'espèce, est litigieux le droit du recourant
à une rente d'invalidité, que l'OAI lui a
refusé dans sa décision du 20 août 2008. Le
droit à des mesures professionnelles, nié dans cette
même décision, n'est plus litigieux et n'a donc pas
à être examiné dans la présente
procédure.
b)
Il sied dans un premier
temps de déterminer l'état de santé de
l'assuré, spécifiquement son incapacité de
travail. Il n'est pas contesté que le recourant souffre de
plusieurs affections invalidantes, justifiant les diagnostics de
lombosciatalgies chroniques persistantes, de syndrome rotulien
bilatéral et de troubles dégénératifs
cervicaux étagés, et d'autres troubles sans
répercussion sur sa capacité de travail. En revanche,
le recourant soutient que les médecins du SMR n'ont pas tenu
compte de sa diminution de rendement, qu'il évalue à
au moins 30%, et semble contester la valeur probante du rapport SMR
du 20 mars 2007. Il se réfère au passage suivant de
l'expertise (p. 9) :
"Au
plan somatique donc, il existe une cohérence satisfaisante
entre les plaintes alléguées et les constatations
objectives. Celles-ci déterminent des limitations
fonctionnelles claires dont le respect toutefois, dans une optique
biomécanique stricte, est compatible avec une
activité professionnelle".
Contrairement à l'avis du recourant, les experts
du SMR ont clairement exposé que les constatations
objectives - décrites dans la partie status de l'expertise
(p.4 ss) - avaient une incidence sur les limitations
fonctionnelles, et non sur la diminution de rendement. Bien plus,
les experts du SMR ont retenu sans équivoque qu'une
activité permettant l'observation des limitations
fonctionnelles ci-dessus était possible et exigible à
100% et ne se sont pas référés à une
quelconque diminution de rendement. Du reste, dans son rapport
d'examen SMR du 27 mars 2007, le Dr P.________ a noté que le
respect des limitations fonctionnelles permettait de définir
des activités professionnelles précises
complètement exigibles, ce qui permet de retenir qu'il n'y a
pas, selon ce praticien, de diminution de rendement.
Par ailleurs, l'absence de diminution de rendement est
corroborée par l'avis du Dr N.________, lequel a retenu
qu'on pouvait exiger de la part de l'assuré d'exercer une
autre activité, en évitant les efforts, sans
diminution de rendement (annexe au rapport médical du
09.07.2005). De même, compte tenu des problèmes de
vue, la Dresse M.________ a indiqué que l'activité
exercée jusqu'à maintenant par l'assuré
était exigible sans diminution de rendement et qu'on pouvait
exiger de la part de celui-ci d'exercer une autre activité
également sans diminution de rendement (annexe au rapport
médical du 21.10.2005). On relèvera aussi l'avis du
Dr Z.________, qui a retenu que l'obésité, la hernie
discale et les gonalgies droites ne permettaient en tous cas pas de
justifier une incapacité de travail dans une activité
adaptée (rapport du 01.02.2005). En outre, il y a lieu de
préciser qu'il appartient au médecin d'indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités un assuré est
incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF I 312/06 du
29.06.2007 consid. 2.3 et les références
citées), de sorte que l'assertion du recourant selon
laquelle il présenterait une diminution de rendement d'au
moins 30%, en l'absence de tout document médical, est
dénuée de pertinence.
c)
Au demeurant, le rapport
d'expertise du SMR se fonde sur une anamnèse
détaillée, la prise en compte des plaintes de
l'assuré, des examens médicaux complets
(rhumatologiques et psychiatriques), une appréciation claire
et des conclusions dûment étayées et
motivées, de sorte qu'une pleine valeur probante doit lui
être reconnue. On retiendra donc que le recourant
présente, du point de vue médical, une
capacité de travail de 100% dans une activité
adaptée à son état de santé compte tenu
des limitations fonctionnelles décrites par les experts du
SMR, sans diminution de rendement.
On ajouter que les rapports déposés par le
recourant, dans la mesure où ils se référent
à la situation de fait postérieure à la date
déterminante de la décision attaquée, soit le
20 août 2008, ne peuvent être pris en compte dans la
présente procédure, dès lors que le juge
apprécie la légalité des décisions
attaquée, en règle générale,
d'après l'état de fait existant au moment où
la décision litigieuse a été rendue (ATF 130 V
433 consid. 1.2; 129 V 4 consid. 1.2). Il appartiendrait le cas
échéant au recourant de déposer une nouvelle
demande de rente s'il entendait se prévaloir de son
état de santé tel que présenté dans ces
documents.
4.
a)
Reste à déterminer l'incapacité de
gain du recourant, compte tenu de son revenu avec et sans
invalidité. A ce sujet, celui-ci se prévaut d'un
revenu sans invalidité de 65'511 fr., compte tenu de son
travail auprès de l'entreprise R.________ et de son
activité accessoire de concierge pour G.________ SA et
S.________.
Le questionnaire pour l'employeur du 29 juin 2005 de l'entreprise
R.________ a retenu que l'assuré aurait
réalisé un revenu de 56'030 fr. s'il n'était
pas devenu invalide. S'agissant de l'activité de concierge,
le questionnaire pour l'employeur du 14 octobre 2007 de G.________
SA a indiqué un revenu sans invalidité de 2350 fr.
ainsi qu'un salaire de 4'217 fr. en 2003 et de 2'412 fr. en 2004.
Quant à l'activité auprès de S.________, elle
n'est pas documentée, n'est pas mentionnée dans
l'extrait du compte individuel AVS du 25 avril 2008 et, au vu de la
demande de prestations AI du 13 juin 2005, il faut retenir qu'elle
n'a plus été exercée par l'assurée
à compter de juillet 2004, moment à partir duquel a
débuté l'activité auprès de G.________
SA.
Cela étant, même en
retenant un revenu sans invalidité de 65'511 fr., comme
allégué par le recourant, soit un montant
supérieur à celui de 63'847 fr. retenu par l'OAI dans
la décision
attaquée, le droit à la
rente doit être nié, ainsi qu'on le verra plus loin.
La question de la fixation exacte du revenu sans invalidité
peut donc rester ouverte.
b)
S'agissant du revenu d'invalide, le recourant fait valoir
les difficultés qu'il éprouverait à trouver
une activité professionnelle tenant compte de ses
problèmes de santé, spécifiquement de ses
limitations fonctionnelles. Ces dernières ont
été décrites comme suit (expertise du
20.03.2007 du SMR, p. 9):
"nécessité
de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la
position debout, pas de soulèvement régulier de
charges d'un poids excédant 4 kg (impossibilité
à appliquer correctement les mesures d'ergonomie du rachis
en raison de la pathologie au niveau des genoux), pas de port
régulier de charges d'un poids excédant 8 kg, pas de
travail en porte-à-faux statique prolongé du tronc,
pas de travail impliquant des génuflexions
répétées ou nécessitant de
s'agenouiller, pas de travail imposant des déplacements
à pied fréquents et prolongés, notamment s'ils
impliquent le franchissement d'escaliers ou
d'escabeaux".
On relèvera que ces limitations fonctionnelles
sont très proches de celles retenues par le Dr N.________
(rapport du 08.07.2005 concernant les capacités
fonctionnelles), ce qui ne peut qu'en renforcer le
bien-fondé. Le recourant ne conteste du reste pas l'ampleur
des limitations fonctionnelles retenues par le SMR, lesquelles ont
du reste été confirmées par ledit service dans
son rapport d'examen du 27 mars 2007 établi par le Dr
P.________. Si les limitations fonctionnelles retenues par le SMR
peuvent sembler importantes, on relèvera néanmoins
que les médecins dudit service ont précisé que
leur respect était compatible avec une activité
professionnelle, avant de retenir une pleine capacité de
travail tenant compte de celles-ci (expertise du 20.03.2007 du SMR,
p. 9 et 10). Pour sa part, le Dr N.________ a également
indiqué qu'on pouvait exiger de l'assuré d'exercer
une autre activité, en évitant les efforts,
nonobstant les limitations fonctionnelles retenues (annexe au
rapport médical du 09.07.2005).
c)
Il convient à présent de déterminer
le revenu d'invalide, contesté par le recourant. Selon
l'enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) pour
l'année 2004, dans une activité simple et
répétitive (niveau 4, sans qualifications),
l'assuré pourrait réaliser un revenu mensuel de 4'588
fr. par mois (TF 8C_676/2007 du 11.03.2008 consid. 3.1; TF
9C_99/2007 du 04.04.2008 consid. 5.2 et TF I 388/06 du 25.04.2007
consid. 6.5 et les références citées). Compte
tenu de la moyenne usuelle dans les entreprises en 2005 au niveau
de la durée de travail hebdomadaire (41.6 heures) et de
l'évolution des salaires de 2004 à 2005 (+1%) selon
les données de l'ESS (TF 9C_97/2008 du 28.08.2008 et les
références citées), ce montant doit être
fixé à 57'830 fr., ainsi que l'a retenu
l'OAI.
L'OAI a ensuite retenu un abattement de 10% compte tenu des
limitations fonctionnelles de l'assuré. Pour sa part, le
recourant se prévaut d'un abattement de son revenu
d'invalide de 25%, en raison de l'absence de formation et de sa
nationalité étrangère. Quand bien même
l'OAI dispose d'un certain pouvoir d'appréciation s'agissant
de cette question, on peut se demander si un taux supérieur
à 10% n'aurait pas dû être retenu. Ce
nonobstant, la question n'a pas besoin d'être
tranchée, car même en tenant compte d'un abattement de
25% ainsi que le réclame le recourant - ce qui constitue la
déduction maximale admise par la jurisprudence (ATF 129 V
475 cons.4.2.3; 126 V 75 consid. 5b/aa-cc; TF I 797/06 du
21.08.2007 consid. 6.2) - le droit à la rente doit lui
être nié.
En effet, la comparaison du revenu sans invalidité
invoqué par le recourant (soit 65'511 fr.) - qui est
supérieur au revenu de 63'847 fr. retenu par l'OAI dans la
décision attaquée - avec le revenu d'invalide selon
l'ESS (soit 57'830 fr.) en déduction d'un abattement maximal
de 25% (soit 43'373 fr.) met en exergue un degré
d'invalidité de 33.79%, qui ne donne pas droit à une
rente d'invalidité, étant donné qu'il est
inférieur au taux de 40% donnant droit à un quart de
rente (art. 28 LAI).
Ce nonobstant, on peut se demander si le revenu
d'invalide ne devrait pas être déterminé, en
priorité et en partie, sur la base du salaire mensuel de
1'500 fr. réalisé par le recourant en raison de son
activité chez T.________, bien qu'il ne soit pas certain
que, ce faisant, l'assuré mette pleinement à profit
sa capacité résiduelle de travail. Cette question
peut en l'état rester indécise. En effet, même
en tenant compte du revenu annuel de 18'000 fr. provenant de cette
activité, exercée à 50%, et du revenu
d'invalide ci-dessus compte tenu d'un abattement de 25% et
calculé pour un taux de 50% (soit 21'686 fr.), on aboutirait
à un revenu d'invalide global de 39'686 fr. qui,
comparé au revenu sans invalidité invoqué par
le recourant (soit 65'511 fr.) mettrait en évidence un
degré d'invalidité de 39.42%, également
insuffisant pour permettre l'octroi d'une rente.
5.
a)
Invoquant la notion de marché
équilibré du travail, le recourant fait valoir les
difficultés qu'il aurait à retrouver un emploi et
conteste implicitement le fait que son revenu d'invalide soit
déterminé selon les statistiques
salariales.
b)
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans
quelle mesure un assuré peut encore exploiter
économiquement sa capacité de gain résiduelle
sur le marché du travail entrant en considération
pour lui, on ne saurait subordonner la concrétisation des
possibilités de travail et des perspectives de gain à
des exigences excessives; l'examen des faits doit être
mené de manière à garantir dans un cas
particulier que le degré d'invalidité est
établi avec certitude. Il s'ensuit que pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner si un invalide
peut être placé eu égard aux conditions
concrètes du marché du travail, mais uniquement de se
demander s'il pourrait encore exploiter sa capacité
résiduelle de travail lorsque les places de travail
disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre. On
ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités de
travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une
activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne
peut être exercée que sous une forme tellement
restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché
général du travail ou que son exercice suppose de la
part de l'employeur des concessions irréalistes et que, de
ce fait, il semble exclu de trouver un emploi correspondant (TF
9C_279/2008 du 16.12.2008 consid. 3.3 et les arrêts
cités).
D'après ces critères, il y a lieu de
déterminer dans chaque cas et de manière individuelle
si l'assuré est encore en mesure d'exploiter une
capacité de travail résiduelle sur le plan
économique et de réaliser un salaire suffisant pour
exclure une rente. Ni sous l'angle de l'obligation de diminuer le
dommage, ni sous celui des possibilités qu'offre un
marché du travail équilibré aux assurés
pour mettre en valeur leur capacité de travail
résiduelle, on ne saurait exiger d'eux qu'ils prennent des
mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives
et subjectives (TF 9C_279/2008 du 16.12.2008 consid. 3.3; TF
9C_313/2007
du 08.01.2008 consid. 5.2 in
fine).
c)
En l'espèce, que le revenu
d'invalide ainsi déterminé repose sur le salaire
mensuel brut (valeur centrale) pour des activités simples et
répétitives du secteur privé, toutes branches
économiques confondues, ne permet pas de conclure que la
situation effective du recourant n'a pas été
convenablement instruite par l'OAI. Dans la mesure où le
montant de 4'588 fr. retenu comme revenu d'invalide
représente le salaire mensuel brut (valeur centrale) pour
des postes de travail qui ne requièrent pas de
qualifications professionnelles particulières dans une
activité simple et répétitive, force est
d'admettre que la plupart de ces emplois sont, abstraction faite
des limitations physiques éprouvées par le recourant
conformes aux aptitudes de celui-ci. Par ailleurs, au regard du
large éventail d'activités simples et
répétitives que recouvrent les secteurs de la
production et des services, on doit également convenir qu'un
nombre significatif de ces activités sont
légères et permettent l'alternance des positions et
sont donc adaptées au handicap du recourant (TF I 298/04 du
21.07.2005 consid. 6 in fine; TF I 422/04 du 29.08.2005 consid.
4.2).
Si les limitations fonctionnelles décrites par le SMR
peuvent de prime abord sembler importantes, elles
représentent en fait les mesures classiques d'épargne
lombaire en vue d'éviter les douleurs
provoquées par les problèmes de
santé de l'assuré. Au demeurant, le recourant
n'établit pas de manière convaincante en quoi des
activités simples de vérification, de contrôle
ou de surveillance, dès lors qu'elles permettraient
l'alternance des positions, ne seraient pas exigibles au regard des
limitations retenues. On rappellera au demeurant qu'il n'y a
pas
lieu, dans ce contexte, d'examiner dans quelle mesure la
situation concrète du marché du travail permettrait
au recourant de retrouver un emploi (TF 9C_279/2008 du 16.12.2008
consid. 4 et la référence citée). Dès
lors, l'OAI pouvait valablement se référer aux
données salariales ressortant de l'ESS pour
déterminer le revenu d'invalide.
En outre, les difficultés de
l'intéressé à se réinsérer
professionnellement compte tenu de son état de santé
ne sont mises en évidence par aucun médecin et ne
résultent que des dires du recourant lui-même, de
sorte qu'elles ne sont pas établies du point de vue
médical et ne sont donc en l'espèce pas pertinentes.
Au demeurant, lorsque le recourant se prévaut de son
activité à 50% chez T.________, ce qui lui permet de
réaliser un revenu mensuel de 1'500 fr., il faut au
contraire relever qu'il semble pleinement disposer des
capacités de se réinsérer professionnellement,
même s'il conteste pouvoir travailler à un taux plus
élevé.
d)
On relèvera
encore
que le recourant, né en 1957, était
âgé de 51 au moment où la décision
litigieuse a été rendue (le 20.08.2008) de sorte
qu'il n'avait pas atteint un âge avancé à
partir duquel la jurisprudence reconnaît
généralement que ce facteur devient
déterminant et nécessite une approche
particulière compte tenu des possibilités
réalistes de retrouver un emploi (TF 9C_104/2008 du
15.10.2008, consid. 4; TF 9C_849/2007 du 22.07.2008 et les
arrêts cités). Partant, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée
confirmée.
6.
Au vu de ce qui précède, le dossier s'avère
complet pour statuer sur la demande de rente et il n'y a pas lieu
d'ordonner de complément d'instruction sous forme d'une
nouvelle expertise médicale, requise par le recourant.
7.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Ceux-ci doivent être mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens au recourant, ce dernier
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 20
août 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr.
(deux cent cinquante francs) est mis à la charge de
H.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Michel Duc,
avocat à Lausanne (pour H.________)
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :