vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 400 · 2017-06-15 · fr

INDEMNITÉ JOURNALIÈRE, REVENU DÉTERMINANT, MESURE D'ORDRE PROFESSIONNEL | 22 LAI, 23 LAI, 24 LAI, 21 RAI, 21bis RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.06.2017 Arrêt / 2017 / 400

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
267/16 - 176/2017
ZD16.045689 /
ZD16.050249 / ZD17.005501 / ZD17.017442 / ZD17.024516
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 juin 2017
__________________
Composition :
M.
Piguet
,
président
M.
Métral et Mme Pasche, juges
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Luc del Rizzo, avocat, à Monthey,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
22 à 24 LAI ; art. 21 et 21bis RAI.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1983, est titulaire
d’un certificat fédéral de capacité (CFC) de boulanger-pâtissier. Il a exercé
diverses activités lucratives dès 2004, notamment dans les domaines du bâtiment, des transports
et de la restauration.
Le 7 mai 2010, il a déposé une première demande de prestations de l’assurance-invalidité
auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), motif pris d’une tumeur de l’estomac. Cette demande
s’est soldée par une décision de refus de prestations de l’OAI du 23 novembre 2010,
l’assuré ayant recouvré une pleine capacité de travail dans l’intervalle.
B.
L’assuré a requis une seconde fois des prestations de l’assurance-invalidité par
dépôt du formulaire ad hoc auprès de l’OAI le 1
er
octobre 2014. Il y a mentionné une incapacité totale de travail depuis le 28 avril 2014 en
raison de névralgies et de troubles sensitivomoteurs du rachis cervical.
L’instruction de cette demande a révélé que l’assuré avait subi une intervention
chirurgicale en mai 2014, soit une discectomie C5-C6 avec mise en place d’une cage Fidji réalisée
au sein des Hôpitaux F.________ (cf. rapport du
Dr
J.________, médecin généraliste, du 9 février 2015).
Sur le plan économique, la société D.________SA, employeur de l’assuré, a indiqué
qu’il avait été sous contrat de travail du 2 août 2010 au 31 mai 2015.
Il était occupé en qualité d’aide-chauffeur à plein temps, soit durant 45 heures
hebdomadaires, pour un salaire mensuel brut de 4'400 fr. (4'450 fr. dès janvier 2015). Son revenu
annuel brut s’était élevé à 71’624 fr. en 2013.
Sollicité pour avis, le Service médical régional (ci-après : le SMR), sous la
plume du Dr K.________, a considéré l’assuré incapable d’exercer ses anciennes
activités. Il était en revanche susceptible d’exercer à plein temps une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, dénuée de port de charges et ménageant
la nuque. Le début de l’aptitude à la réadaptation était fixé au 1
er
mars 2015,
dans un premier temps au taux de 50%, puis à 100% à l’issue d’un délai de
trois mois (cf. avis médical du 11 juin 2015).
Fondé sur cette appréciation médicale, l’OAI a mis en œuvre des mesures d’ordre
professionnel à compter du 12 août 2015, à savoir :
·
des cours de français (cf. communications
des 25 août 2015 et 9 octobre 2015) ;
·
une orientation professionnelle au sein du Centre
A.________ dès le 7 septembre 2015 (cf. communication du 11 septembre 2015) ;
·
un reclassement professionnel au sein du Centre
A.________ dès le 4 janvier 2016 (formation à l’utilisation d’outils de mesures,
suivie d’un stage pratique en entreprise ; cf. communications des 16 décembre 2015
et 4 mars 2016) ;
·
un reclassement professionnel auprès de l’U.________
dès le 19 septembre 2016 (bilan d’orientation suivi de stages de validation en entreprise ;
cf. communications des 10 octobre 2016, 9 novembre 2016, 5 janvier 2017, 22 mars 2017 et 9 mai 2017).
L’ensemble des mesures d’ordre professionnel précitées ont été assorties
d’indemnités journalières, respectivement d’indemnités journalières d’attente,
fixées par décisions établies au nom de l’OAI par la Caisse de compensation C.________
(ci-après : la caisse) en date des 24 septembre 2015,
18
décembre 2015, 8 mars 2016, 15 septembre 2016, 13 octobre 2016, 6 janvier 2017, 23 mars
2017 et 10 mai 2017. Ce faisant, la caisse a fondé son calcul sur un revenu déterminant annuel
de 57'850 fr., correspondant à un revenu déterminant journalier de 159 francs. Elle a ainsi
versé à l’assuré des indemnités journalières nettes de 119 fr. 30, soit
des indemnités de base de 127 fr. 20 dont ont été déduites les cotisations sociales
à hauteur de 7 fr. 90.
C.
L’assuré, assisté de Me Luc del Rizzo, a déféré la décision d’indemnités
journalières du 15 septembre 2016 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par
acte de recours du 14 octobre 2016. Il a conclu à la réforme de cette décision, en ce
sens que le revenu annuel déterminant pour le calcul des indemnités journalières soit
fixé à 71'624 fr. sur la base du certificat de salaire établi par son employeur pour l’année
2013. La cause a été enregistrée sous n° AI 267/16.
L’OAI, soit pour lui la caisse, a produit sa réponse au recours le 21 février 2017
et en a proposé le rejet. Il a rappelé que le montant de 71'624 fr. se composait de revenus
irréguliers (heures supplémentaires, jours de piquet et prime à bien plaire) ainsi que
de revenus non soumis à cotisations, telles que les allocations familiales et de ménage. Il
s’était par ailleurs fondé sur les informations communiquées par D.________SA, selon
lesquelles l’assuré aurait perçu un revenu annuel de 57'850 fr. en 2015, sans augmentation
de salaire prévue en 2016.
L’assuré a répliqué le 15 mars 2017, maintenant ses conclusions. Il a souligné
que les versements de son employeur pour les heures supplémentaires et les jours de piquet constituaient
des revenus réguliers, relevant au demeurant avoir réalisé des revenus annuels sensiblement
similaires à l’année 2013 en 2011 et 2012.
Dans l’intervalle, l’assuré a interjeté les recours suivants :
·
recours du 14 novembre 2016 contre la décision
d’indemnités journalières du 13 octobre 2016, enregistré sous n° AI 301/16 ;
·
un recours du 7 février 2017 contre la décision
d’indemnités journalières du 6 janvier 2016, enregistré sous n° AI 39/17 ;
·
un recours du 24 avril 2017 contre la décision
d’indemnités journalières du 23 mars 2017, enregistré sous n° AI 131/17 ;
·
un recours du 6 juin 2017 contre la décision
d’indemnités journalières du 10 mai 2017, enregistré sous n° AI 183/17.
Les causes ci-dessus ont été jointes à la cause n° AI 267/16 par ordonnances du juge
instructeur des 27 janvier 2017, 9 février 2017, 25 avril 2017 et 8 juin 2017, puis gardées
à juger.
Les faits seront au surplus repris dans la mesure utile aux termes du développement juridique ci-dessous.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte
– ce qui est le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al.
1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances, institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par
l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l’espèce, les recours formés contre les décisions d’indemnités journalières
querellées ont été interjetés en temps utile. Ils respectent par ailleurs les conditions
de forme prévues par la loi, au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA, de sorte qu’ils
sont recevables.
2.
Le litige a pour objet le montant de l’indemnité journalière due au recourant à
compter du 1
er
septembre 2016, singulièrement le revenu déterminant en fondant le calcul.
3.
a)
A teneur de l’art. 22 LAI, l’assuré a droit à une indemnité journalière
pendant l’exécution des mesures de réadaptation, si ces mesures l’empêchent
d’exercer une activité lucrative durant trois jours consécutifs au moins, ou s’il
présente, dans son activité habituelle, une incapacité de travail de 50% au moins (al. 1).
L’indemnité journalière se compose de l’indemnité de base, à laquelle
tous les assurés ont droit, et d’une prestation pour enfant (al. 2). L’assuré n’a
pas droit à une prestation pour les enfants pour lesquels des allocations pour enfant ou des allocations
de formation prévues par la loi sont déjà versées (al. 3, dernière phrase).
L’indemnité de base s’élève à 80% du revenu que l’assuré percevait
pour la dernière activité lucrative exercée sans restriction due à des raisons de
santé ; toutefois, elle s’élève à 80% au plus du montant maximum de l’indemnité
journalière, lequel est égal au montant maximum du gain assuré journalier fixé dans
la LAA (loi du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20 ; art. 23 al. 1 LAI
en corrélation avec l’art. 24 al. 1 LAI). Le calcul du revenu de l’activité lucrative
se fonde sur le revenu moyen sur lequel les cotisations prévues par la LAVS (loi fédérale
du 20 décembre 1946 sur l’assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10) sont prélevés
(art. 23 al. 3 LAI).
b)
L’art. 21 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201) précise que lors de l’établissement du revenu déterminant au sens de l’art.
23 al. 3 LAI, ne sont pas pris en compte les jours durant lesquels l’assuré n’a pu obtenir
aucun revenu d’une activité lucrative ou seulement un revenu diminué notamment en raison
d’une maladie (al. 2, let. a). Lorsque la dernière activité lucrative exercée par
l’assuré sans restriction due à des raisons de santé remonte à plus de deux
ans, il y a lieu de se fonder sur le revenu que l’assuré aurait tiré de la même
activité, immédiatement avant la réadaptation, s’il n’était pas devenu
invalide (al. 3).
Selon l’art. 21bis RAI, les personnes qui ont un rapport de travail stable et dont le revenu n’est
pas soumis à de fortes fluctuations sont considérées comme des assurés ayant un revenu
régulier, même si elles ont interrompu leur activité en raison d’une maladie, d’un
accident, d’une période de chômage ou de service ou pour tout autre motif qui n’implique
pas une faute de leur part (al. 1). Un rapport de travail est réputé stable lorsqu’il
a été conclu pour une durée indéterminée ou pour une année au moins (al.
2). Le revenu déterminant est converti en revenu journalier. Il est calculé de la façon
suivante : pour les assurés payés au mois, le dernier salaire mensuel touché sans
diminution pour raison de santé est multiplié par 12. Un 13
ème
salaire mensuel s’ajoute le cas échéant au salaire annuel ainsi obtenu. Le produit est
ensuite divisé par 365 (al. 3, let. a). Les éléments de salaire versés régulièrement
une fois par année ou à des intervalles de plusieurs mois, tels que les provisions ou les gratifications,
sont ajoutés au revenu déterminé selon l’al. 3 (al. 4).
4.
En l’espèce, les extraits du compte individuel du recourant font état des revenus suivants
au service de D.________SA pour les années 2011 à 2013, soit les années précédant
la survenance de l’incapacité totale de travail :
2011 :
61'006.-
2012 :
63'303.-
2013 :
63'824.-
Quant aux certificats de salaire établis par D.________SA, ils mentionnent les éléments
ci-dessous :
2011
Salaire
67'807.-
Prime
1'000.-
Salaire brut
total
68'807.-
2012
Salaire
71'103.-
Prime
0.-
Salaire brut
total
71’103.-
2013
Salaire
71'474.-
Prime
150.-
Salaire brut
total
71’624.-
Sont compris dans le salaire brut précité de l’année 2013 le salaire mensuel de
4'400 fr. versé treize fois l’an, des allocations familiales à hauteur de 4'800 fr. et
des allocations de ménage de 3'000 francs. En outre, ledit salaire englobe le paiement d’heures
supplémentaires pour un total de 5'214 fr. 40 et des indemnités pour jours de piquet à
concurrence de 1'260 fr. (cf. détermination de la caisse du 16 février 2017 pour le compte
de l’intimé).
5.
a)
Vu ces éléments, on peut retenir que l’assuré se trouvait dans un rapport de travail
stable et bénéficiait d’un revenu régulier au sens entendu par l’art. 21bis
RAI. L’année 2013, précédant immédiatement la survenance de l’atteinte
à la santé en avril 2014, peut ainsi constituer l’année de référence pour
arrêter le revenu déterminant en vue du calcul des indemnités journalières.
b)
A l’instar de l’intimé, il convient d’exclure les sommes afférentes aux allocations
familiales et aux allocations de ménage pour fixer le revenu déterminant litigieux dans la
mesure où les montants correspondants ne constituent pas des revenus sur lesquels des cotisations
sociales sont prélevées (cf. art. 23 al. 3 LAI).
Par ailleurs, étant donné le caractère fluctuant des primes annuelles versées par
l’employeur (1'000 fr. en 2011, 0 fr. en 2012 et 150 fr. en 2013), les sommes corrélatives
ne sauraient entrer dans le calcul du revenu déterminant au sens de l’art. 23 LAI (cf. art.
21bis al. 4 RAI a contrario).
c)
En revanche, contrairement à ce que soutient l’intimé, les heures supplémentaires
ainsi que l’indemnité pour jours de piquet peuvent être qualifiées de revenus réguliers
au sens de l’art. 21bis RAI. La constance de leur versement est en effet corroborée par l’examen
des revenus inscrits au compte individuel du recourant pour les années antérieures, à
savoir 61'006 fr. en 2011 et 63'303 fr. en 2012, lesquels sont sensiblement identiques au salaire
annuel AVS de 63’824 fr. en 2013.
d)
En définitive, il s’agit d’arrêter le revenu déterminant pour le calcul des
indemnités litigieuses à 64'324 francs. Ce total est obtenu en prenant en compte le revenu
de 63'824 fr. précité sous déduction de 150 fr. de prime et addition de 650 fr. qui
correspond à l’augmentation de salaire annoncée par la société D.________SA
dès 2015 (13 x 50 fr. ; cf. rapport de l’employeur du 1
er
avril 2015).
6.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être partiellement admis et les décisions
attaquées réformées en ce sens que le revenu déterminant pour le calcul des indemnités
journalières est fixé à 64'324 francs.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires
(art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter ces frais à 400 fr. et de les
mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause, le recourant, assisté d'un mandataire professionnel, a par ailleurs droit
à des dépens, fixés in casu à 2’500 fr.
(art.
61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Les recours sont partiellement admis.
II.
Les décisions rendues les 15 septembre 2016, 13 octobre 2016, 6 janvier 2017, 23
mars 2017 et 10 mai 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
sont réformées en ce sens que le revenu déterminant pour le calcul des indemnités
journalières est fixé à 64'324 fr. (soixante-quatre mille trois cent vingt-quatre francs).
III.
La cause est renvoyée à l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud pour nouveau calcul des indemnités dues.
IV.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
V.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant une indemnité
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Me Luc del Rizzo, à Monthey (pour B.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :