vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 934 · 2011-06-10 · fr

ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE | 28 LAI, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.06.2011 Arrêt / 2011 / 934

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
234/10 - 410/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 juin 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              MM.
Métral et Monod
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Payerne, recourant, représenté par Me Philippe Nordmann, avocat à Lausanne
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé
_______________
Art.
17 LPGA; art. 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après : l'assuré), né en 1956, marié et père de deux enfants
nés en 1988 et 1991, mouleur chez [...] à Payerne a déposé une demande de rente AI
le 23 avril 1992.
Selon un courriel du 22 avril 2004 de l'employeur, le salaire mensuel de l'assuré aurait été
en 2002 de 4'390 fr. + 2% auxquels s'ajoutent un treizième salaire et une prime annuelle de 1'560
fr.
Dans un rapport du 17 septembre 1992, le Dr G.________, spécialiste FMH en chirurgie, indique que
le patient a subi un traumatisme crânien lors d'un accident de circulation en 1986 – plaie
du cuir chevelu, commotion cérébrale, contusions multiples – et qu'il attribue ses maux
de tête et de la colonne cervicale à cet accident. Le Dr G.________ indique qu'il n'y a aucune
incapacité de travail. Il diagnostique des céphalées chroniques tensionnelles, des cervicalgies,
des coxalgies, un status après méniscectomie du genou gauche et un status après investigations
radiologiques diagnostiques, comme Ct-Scan, IRM et examen neurologique avec EEG. Il mentionne en outre
: "Voir l'évolution sur le plan psychique………….revoir le problème
psychologique………..et dans le sens que l'on ne peut améliorer des capacités
intellectuelles, déjà diminuées depuis l'enfance…..les examens ne pouvant affirmer
une cause traumatique au status intellectuel actuel (manque de concentration, mémoire etc….)".
Par décision du 25 mai 1994, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: OAI) a rejeté la demande de prestations.
B.
Le 4 octobre 2001, l'assuré a déposé une deuxième demande de rente.
Dans un rapport du 21 août 2001, le Dr J.________, spécialiste FMH en médecine interne,
maladies rhumatismales, indique ce qui suit :
"
DIAGNOSTICS
•
Lombo-cruralgies subaigües G sur hernie extraforaminale L3-L4 G
•
Rachialgies chroniques communes sur troubles dégénératifs pIuri-étagés
(……)
CT
et IRM lombaire du 12.4.01 et du 18.6.01 : Présence d’une hernie extra-foraminale L3-L4 G
ainsi que de plusieurs protrusions discales dont une paramédiane D L4-L5.
RX
bassin face du 3.4.01: Pas de pincement coxo-fémoral significatif. Discrète sclérose du
bord acétabulaire compatible avec une arthrose débutante. Pas d’atteinte des sacro-iliaques.
APPRECIATION
: Votre patient, connu pour des lombalgies chroniques communes tolérables a présenté depuis
avril une lombo-cruralgie G, extrêmement sévère ayant résisté au traitement
d’anti-inflammatoire, de physiothérapie et à un arrêt de travail complet. L’imagerie
(IRM et CT) a confirmé la présence d’une hernie extra-foraminale L3-L4 G compatible avec
la symptomatologie décrite. Au status on retrouve un syndrome radiculaire L4 légèrement
déficitaire sur le plan réflexe et sensitif avec cependant des signes d’extension douloureuse
non radiculaire et de non organicité rendant difficile l'interprétation de la force musculaire
au niveau du quadriceps et du releveur du gros orteil.
Sur
le plan de la prise en charge, je suis d’accord avec le Dr I.________ pour relever l’absence
d’indication chirurgicale immédiate au vu de la clinique et de la localisation de la hernie.
Le traitement conservateur le plus indiqué me paraît une infiltration péri-radiculaire
en regard de la hernie extra-foraminale. J’ai donc organisé une telle infiltration cortisonnée
par le Dr O.________ à l'Hôpital de [...] cette semaine. Avec votre accord, j’évaluerai
l’efficacité de ce geste, la nécessité de nouvelles infiltrations voire la reprise
de la physiothérapie, d’ici une quinzaine de jours."
Dans une lettre du 19 septembre 2001 adressée au Dr G.________, le Dr J.________ écrit que
le traitement n'entraînant aucune amélioration durable, une physiothérapie plus active
sous forme de proprioception-tonification-mobilisation allait être tentée.
Dans un rapport du 19 octobre 2001, le Dr Avelini qui a effectué un CT dorsal de D6 à D10 indique
notamment ce qui suit :
"CONCLUSION
Altérations
de spondylarthrose en D6, D7, D8 antérieure droite avec sclérose des plateaux et légère
déformation cunéiforme de D7 (ancienne fracture ?). Anciennes lésions de Scheuermann."
Le 18 décembre 2001, le Dr G.________ mentionne une "aggravation du status osteo-myo-articulaire,
dans le sens d’un syndrome lombo-vertébral de type irritatif, non déficitaire, avec hernie
discale L3-L4 dr, prolapsus discal L4-L5, L5-S1, avec des lésions dégénératives type
spondylarthrose de la colonne dorso-lombaire, dès D6-D12, sur ancien Scheuermann et suspicion d’une
ancienne fracture de D7. Ce status est confirmé par des examens, par CT-Scan et IRM".
Il résulte d'un rapport du 13 février 2002 du Dr D.________, généraliste, notamment
ce qui suit :
"
A. Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail:
•
Lombalgies et dorsalgies chroniques irradiant dans le membre inférieur gauche, avec syndrome radiculaire
L4, déficitaire sur le plan réflexe et sensitif, sur hernie L3-L4 gauche et troubles dégénératifs
pluriétagés, depuis avril 2001.
•
Coxalgies bilatérales sur coxarthrose diagnostiquée en 1993.
•
Gonalgies bilatérales sur chondropathie de la rotule, connue depuis 1993, avec méniscectomie
partielle du ménisque interne, nettoyage rotulien en 1993.
•
Douleurs de la main droite, associées à des doigts à ressorts depuis de nombreuses années.
Diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail:
•
Status après TCC grave et opération pour fracture de la clavicule il y a une quinzaine d’années.
•
Hypercholestérolémie traitée.
•
Epigastralgies nécessitant par intermittence de l’Antra.
B.
Incapacité de travail à 100% depuis le 2.4.2001. Il a travaillé comme soudeur chez [...]
depuis 27 ans.
(…)
7.
Patient actuellement sous antalgiques et anti-inflammatoires. A cessé il y a quelques semaines la
physiothérapie, celle-ci étant sans efficacité sur ses douleurs. A eu une infiltration
péridurale cortisonnée pour son hernie L3-L4 gauche en septembre 2001, sans succès. Pronostic:
au vu de la chronicité des douleurs, des atteintes arthrosiques du rachis, pluri-étagées,
confirmées par les examens radiologiques, de l’arrêt de travail datant de début
avril 2001 et de l’échec du traitement médicamenteux et physiothérapique, le pronostic
médical et professionnel n’est pas favorable. Une rente Al à 100% semble justifiée."
Le Dr D.________ est d'avis que l'on ne peut exiger que l’assuré exerce son activité
de soudeur ni une autre activité en raison de ses douleurs multiples. Il relève en outre que
les atteintes polyarthrosiques empêchent le patient de travailler comme soudeur dès lors qu'il
ne peut effectuer des travaux lourds, ne peut rester assis plus d’une demi-heure et que la station
debout prolongée est également douloureuse. Il ne peut effectuer des mouvements de torsion
de son tronc, ni de flexion.
Le 3 décembre 2002, le Dr J.________ pose les diagnostics suivants :
-
"A. Diagnostics ayant des répercussions
sur la capacité de travail:
-
Rachialgies chroniques sur troubles dégénératifs
pluri-étagés
-
Status après lombo-cruralgies subaigües
G sur hernie extra-foraminale L3-L4
-
Céphalées tensionnelles
-
Etat anxio-dépressif réactionnel"
Il
relève ce qui suit :
"Appréciation
: Ce patient présente donc des rachialgies chroniques communes, évoluant vers un syndrome somatoforme
douloureux, ayant débuté par une lombo-cruralgie sur une hernie discale foraminale L3-L4 G.
La symptomatologie est décrite comme invalidante alors que l’examen clinique est étonnamment
pauvre, avec présence cependant de nombreux signes de non-organicité selon Waddell. J’avais
d’ailleurs été frappé dès le début de la prise en charge par une discordance
entre l’importance des plaintes et la rareté voire l’inadéquation des signes cliniques
et radiologiques. Ces constatations avaient été confirmées par nos physiothérapeutes
lors des tentatives de traitements actifs instaurés en 2001. J’ai d’ailleurs à
plusieurs reprises fait état de ma perplexité au patient ainsi qu’à sa femme qui
l’accompagne systématiquement lors des consultations. Le patient a chaque fois refusé
d’envisager une possible composante psychologique, se référant constamment à l’importance
des douleurs pour justifier la non-reprise d’activités physiques et surtout professionnelle.
Je
me sens dès lors juge et partie et ne peux me considérer comme un expert neutre dans l'évaluation
des limitations fonctionnelles et socio-professionnelles induites par ces rachialgies chroniques. Je
préfère dès lors renoncer à répondre au questionnaire annexé que vous m’avez
adressé et vous propose de faire évaluer ce patient par un autre médecin, dans le cadre
d’une expertise AI, qui devrait à mon sens inclure un avis psychiatrique."
Dans un rapport du 8 décembre 2003, les Dresses Y.________, médecine physique, M.________,
spécialiste FMH en chirurgie, et E.________, psychiatre,du Service médical régional de
l'OAI (ci-après : SMR) indiquent notamment ce qui suit :
"
DIAGNOSTIC
·
syndrome pan-vertébral
avec irradiation pseudo-radiculaire dans le cadre d’un trouble de la statique léger due à
un probable status post-fracture D7 et éventuellement D8, ancienne maladie de Scheuermann dorsale
peu étendue, hernie discale L3-L4 foraminale gauche et extra-foraminale L3-L4 ainsi que des discopathies
discrètes étagées.
·
gonalgies plus marquées
à gauche dans le cadre d’un status post-méniscectomie probablement bilatérale.
·
status post-opération d’un
canal carpien droit en 2003.
·
status post-fracture du pouce
ddc.
·
céphalées probablement
post-commotionnelles.
·
amplification des symptômes.
APPRECIATION
CONSENSUELLE DU CAS
Cet
assuré de 47 ans, d’origine italienne, marié et père de 2 enfants souffre de douleurs
multiples mais surtout dorsolombaires, depuis son accident de voiture en 1986. Il a néanmoins pu
reprendre son travail comme mouleur jusqu’en avril 2001 où lors d’un mouvement, probablement
de torsion-flexion du rachis en charge, il est resté bloqué avec des intenses douleurs. Par
la suite ni la physiothérapie ni la chiropraxie ni le rebouter, une approche active ou une infiltration
locale a pu apporter un soulagement et pour l’assuré les douleurs étendues sur quasiment
tout le corps l’empêchent absolument de reprendre son travail.
A
l’examen clinique on est en présence d’un homme bien musclé, qui boîte légèrement
en déchargeant le MIG. Le dos est plat et globalement limité pour tous les mouvements d’environ
un tiers. La musculature est bien développée aussi au niveau para-vertébral, quelque peu
hypertendue au niveau cervical mais souple au niveau dorsolombaire. Les grandes articulations périphériques
sont bien mobiles à l’exception d’une légère limitation au niveau de la hanche
gauche, mais douloureuses lors de la mobilisation. Au niveau du membre inférieur elles se répercutent
quasiment toujours sur le dos. L’examen neurologique montre un réflexe rotulien gauche très
faible, une sensibilité superficielle diffusément perturbée et une force diminuée
au MlG lors des tests actifs, mais pas de résistance. Les douleurs à la palpation comprennent
toute la colonne, les fesses, les adducteurs ddc, au niveau des membres elles correspondent aux
tender
points
de la fibromyalgie.
Le
dossier radiologique met en évidence un léger trouble de la statique (lordose lombaire effacée,
scoliose à convexité gauche lombaire sans torsion) et d’une hernie discale L3-L4 foraminale
gauche et L4-L5 para-médiane récessale droite. On y trouve aussi des traces d’une ancienne
maladie de Scheuermann dorsale ainsi qu’une déformation D7 et D8  probablement à
une ancienne fracture. Si on se base sur l’anamnèse et l’évolution on pourrait
penser que lors de l’accident de voiture en 1986, l’assuré a subi en dehors d’un
TCC, des contusions et une plaie du cuir chevelu également une fracture non déplacée du
corps vertébral D7 et éventuellement du plateau supérieur de D8. La reprise de son travail
lourd de mouleur aurait par la suite déstabilisé le système et il semble plausible que
lors d’un mouvement de rotation-flexion en charge, une petite rupture de l’anneau s’est
produite avec apparition d’une hernie discale L3-L4 et L4-L5. L’évolution a été
marquée par l’échec de toutes les mesures thérapeutiques et on a assisté à
une nette majoration des symptômes avec actuellement un tableau clinique proche de la fibromyalgie.
Il est extrêmement difficile d’objectiver un éventuel déficit neurologique: les
perturbations de la sensibilité superficielle ne correspondent à aucun dermatome, les tests
de la force musculaire ne sont pas consistants, le Lasègue est positif en position couchée
dorsale mais négatif en position assise. Par contre le ROT patellaire gauche est absent. Les signes
comportementaux selon Waddel sont présents.
En
conclusion il y a très certainement une épine somatique au niveau rachidien (probable fracture
D7 et éventuellement D8, petite hernie discale L3-L5 gauche et L4-L5 droite avec possible contact
avec la racine L5 ainsi que des troubles discrets dégénératifs sous forme de spondylarthrose)
et au niveau du genou gauche (status post-méniscectomie en 92) et un status post-fracture de la
clavicule gauche opérée en 1975. Mais ces données objectives n’expliquent que partiellement
les plaintes douloureuses qui sont plus intenses et plus étendues. Suivant les critères d’après
Matheson on peut donc parler d’une amplification des symptômes. S’il nous semble impossible
que Monsieur T.________ reprenne son activité professionnelle de mouleur après l’événement
d’avril 2001, on peut cependant exiger qu’il travaille à plein temps dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles.
L’assuré
est un homme fruste, narcissique, sans moyen d’introspection et incapable de se remettre en question.
Il se positionne dans un rôle de victime projective et revendicatrice, il s’estime handicapé
et incapable de travailler. L’assuré a reçu un refus d’une demande de rente en
1992, car il n’y avait aucune incapacité de travail et l’activité professionnelle
était bien adaptée.
Une
nouvelle demande a été faite en octobre 2001 pour des lombosciatalgies avec syndrome radiculaire
L4 déficitaire sur hernie discale L3-L4 gauche et troubles dégénératifs pluri-étagés.
Dans
le rapport médical du 13.02.2002, son médecin traitant, le Dr D.________ pose le diagnostic,
ayant des répercussions sur la capacité de travail, de lombalgies et dorsalgies chroniques
irradiant dans le membre inférieur gauche avec syndrome radiculaire L4 déficitaire sur le plan
réflexe et sensitif sur hernie L3-L4 gauche et troubles dégénératifs pluri-étagés
depuis avril 2001, coxalgies bilatérales et coxarthrose diagnostiquées en 1993, gonalgies bilatérales
sur chondropathie de la rotule, connues depuis 1993, avec méniscectomie partielle du ménisque
interne, nettoyage rotulien en 1993, douleurs de la main droite, associées à des doigts à
ressort depuis de nombreuses années. Il évalue une incapacité de travail à 100% depuis
le 02.04.2001. Selon le médecin, «il n’est pas possible d’améliorer la capacité
de travail au poste occupé jusqu’à présent. Aucune mesure médicale ne peut
améliorer l’aptitude du patient au travail».
Notre
examen clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble da
la personnalité morbide, de perturbation de l’environnement psychosocial, malgré l’allégation
de Iourds handicaps exposés par l’assuré, ni de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Les traits de personnalité pathologique, narcissique, sont discrets et ne permettent pas de retenir
un trouble spécifique de ce registre. Notre examen a montré une discordance nette entre les
plaintes de l’assuré et les constatations objectives cliniques qui sont modestes. En l’absence
d’un véritable sentiment de détresse, qui fait partie du diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme persistant, nous n’avons pas retenu ce diagnostic.
En
conclusion, l’examen clinique psychiatrique est dans les limites de la norme et nous ne retenons
aucun diagnostic psychiatrique. Du point de vue psychiatrique, l’assuré ne présente pas
de comorbidité psychiatrique à la pathologie somatique. En l’absence de pathologie psychiatrique,
nous avons évalué une capacité de travail exigible de 100% dans une activité professionnelle
adaptée, en fonction des limitations fonctionnelles somatiques. Son manque de motivation, qui entraverait
une réadaptation professionnelle, n’est pas du domaine médical.
A
notre avis, l’assuré devrait bénéficier d’une évaluation en REA.
Les
limitations fonctionnelles psychiatriques: pas de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Les
limitations fonctionnelles somatiques: elles sont liées au problème lombaire et du genou gauche:
éviter le travail en position de torsion-flexion du rachis, le port de charge occasionnel dépassant
les 20 kilos, les mouvements répétitifs et les positions statiques prolongées au-delà
d’une heure. Il faut également éviter une activité qui demande de monter/descendre
souvent les escaliers, des échafaudages ou des pentes.
Concernant
la capacité de travail exigible sur le plan somatique: 0 % dans l’activité de mouleur,
100% dans une activité adaptée avec éventuellement une diminution du rendement de l’ordre
de 5-10% due à la nécessité de changer les positions.
Capacité
de travail exigible: 100% dans une activité adaptée."
Par
décision du 11 mai 2004, l'OAI a rejeté la demande de rente. Il retient notamment ce qui suit
:
"Résultat
de nos constatations
Exerçant
une activité de mouleur, vous êtes en incapacité de travail continue depuis le 2 avril
2001 en raison de gonalgies bilatérales.
Suite
à l’instruction de votre dossier, et notamment de l’examen médical bidisciplinaire
effectué  par le service médical régional, il ressort que votre état de santé
ne vous permet plus d’exercer  votre activité de mouleur.
Par
contre, dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles, votre capacité
de travail est totale.
Une
activité adaptée est une activité évitant le travail en position de torsion-flexion
du rachis, le port de charge occasionnel supérieur à 20 kg, les mouvements répétitifs
et les positions statiques prolongées au-delà d’une heure. Il faut également éviter
une activité qui demande de monter/descendre souvent les escaliers, des échafaudages ou des
pentes.
D’autre
part, nous devons admettre une diminution de rendement de 5-10 % due à la nécessité de
changer les positions.
Une
activité adaptée pourrait être une activité d’employé de fabrique ou d’usine,
d’ouvrier dans une activité industrielle légère par exemple.
Vous
contestez l’appréciation médicale et vous estimez que vous ne pouvez plus exercer une
quelconque activité lucrative.
Dès
lors, nous ne pouvons mettre en place aucune mesure de réadaptation professionnelle ni d’aide
au placement. Nous effectuerons donc une évaluation théorique de votre préjudice économique.
En
tant que mouleur, et sans atteinte à la santé, vous percevriez aujourd’hui un revenu
de Fr. 60'829.-
Dans
une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles et tenant compte d’une
baisse de rendement de 10%, vous pourriez recevoir aujourd’hui un revenu annuel de Fr. 44’434.-
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible:
sans
invalidité              CHF
60’829.00
avec
invalidité              CHF
44’434.00
La
perte de gain s’élève à
CHF              16'395.00 = un degré
d’invalidité de 27.00 %
Un
degré d’invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d’invalidité."
Dans une lettre du 3 mai 2004 adressée au conseil de l'assuré, le Dr D.________ écrit
notamment ne pas rejoindre les médecins du SMR dans leurs conclusions. Il est d'avis que leur appréciation
sous-estime la souffrance et la détresse psychologique du patient, ses plaintes multiples, qui ne
sont explicables que partiellement par les lésions somatiques objectivement relativement modestes,
sont certainement en relation avec une souffrance difficilement évaluable et sur laquelle aucun
diagnostic psychiatrique n'est posé. Il estime que théoriquement une activité adaptée
pourrait être exercée à 50 %. Malgré un nouveau problème cervical et les douleurs
des mains du patient, il pense, comme les médecins du SMR, que l'assuré pourrait bénéficier
d’une évaluation de sa capacité de travail dans une activité adaptée dans les
ateliers de l'AI.
Il résulte d'un rapport du 8 juin 2004 du Dr P.________, spécialiste FMH en neurologie, notamment
ce qui suit :
"Discussion
La
présente réévaluation électroclinique permet raisonnablement d’éliminer
une éventuelle récidive de syndrome du tunnel carpien à droite alors que le patient continue
à se plaindre 14 mois après une neurolyse chirurgicale du nerf médian, assortie toutefois
d’une intervention également pour des doigts à ressort, de douleurs et de difficultés
à la flexion des doigts que l’on peut effectivement objectiver au status. Dès lors, il
me paraît vraisemblable que notre patient souffre d’un problème au niveau des tendons
fléchisseurs, de nature possiblement cicatricielle et/ou inflammatoire; par conséquent, je
te propose de le réadresser à son opérateur pour revoir la situation sur le plan de l’appareil
locomoteur."
Le
Dr D.________ dans un rapport du 20 décembre 2004, mentionne ce qui suit :
"A.
Diagnostics affectant la capacité de travail:
-
Lombalgies et dorsalgies chroniques irradiant
dans le membre inférieur gauche dans le cadre de troubles statiques et dégénératifs
avec status post fracture D7, éventuellement D8, en 86, ancienne maladie de Scheuermann, hernie
discale L3-L4 et discopathie étagée mises en évidence en 2001.
-
Coxalgies bilatérales sur coxarthrose diagnostiquée
en 1993 et gonalgies bilatérales sur chondropathie de la rotule, connue depuis 1993 avec méniscectomie
partielle du ménisque interne et nettoyage rotulien en 1993.
-
Douleurs des 2 pouces avec fracture en 1999 et
douleurs de la main droite persistantes avec status après opération d’un tunnel carpien
à droite en avril 2003 et status après échec d’une opération des 2 sténoses
tendineuses de 2 doigts de la main droite en avril 2003.
Diagnostics
n’affectant pas la capacité de travail:
-
Status après opération pour fracture
de la clavicule gauche en 1975.
-
Céphalées persistantes, soit post-commotionnelles
sur TCC en 1986, soit tensionnelles.
-
Hypercholestérolémie traitée depuis
plus de 3 ans.
-
Etat dépressif réactionnel depuis en
tout cas 3 ans.
(…)
E.
Certificats d’incapacité de travail délivrés jusqu’à ce jour:
Patient
que je suis depuis le mois de février 2002. J’ai prolongé les incapacités de travail
faites par son ancien médecin-traitant, qui lui a donné un arrêt de travail à 100%
en avril 2001.
Annexe
au rapport médical
1.2.
L’activité exercée jusqu’à maintenant en tant que mouleur n’est plus
exigible.
2.1.
Il est difficile d’exiger que l’assuré exerce une autre activité, en raison des
limitations déjà mentionnées (il doit éviter le travail en position de torsion-flexion
du rachis, le port de charges occasionnelles dépassant les 20 kg, ainsi que des mouvements répétitifs
et positions statiques prolongés au-delà d’une heure, il doit éviter de monter et
descendre souvent les escaliers, des échafaudages ou des pentes, diminution de la flexion des doigts
de la main droite). Eventuellement, un travail de type conciergerie pourrait lui être demandé,
avec un rendement de 40%
Réponses
aux questions complémentaires au rapport médical:
1.
Evolution de l’état de santé du patient depuis le courrier du 3.5.2004: Statu quo du
point de vue physique; du point de vue moral, diminution de l’humeur du patient, qui exprime des
idées de suicide."
Dans une lettre du 27 juillet 2004, le Dr K.________, consultant en chirurgie de la main, écrit
notamment ce qui suit :
"La
situation (…) est bien connue. Il y a effectivement un phénomène de crochage persistant
au niveau des fléchisseurs de cette main droite, très certainement pour ce qui est du majeur,
et probablement également, mais à un moindre degré, à l'annulaire voisin.
Une
révision chirurgicale me semble, au niveau de ces deux doigts, incontournable. J’ai bien expliqué
au patient que les chances de le soulager de son problème local étaient excellentes.
Cela
étant, il est clair que la décision définitive revient au patient, et pour des raisons
qui me sont tout de même obscures, liées à une demande de rente Al en suspens, le patient
préfère s’abstenir pour le moment."
Dans un avis médical du 15 mars 2005, les Drs M.________ et L.________ du SMR relèvent que
toutes les pathologies évoquées par le Dr D.________ sont prises en compte dans les conclusions
de l’examen effectué par la Dresse Y.________ et que les limitations fonctionnelles qu’elles
engendrent sont les mêmes. Ils indiquent que le seul élément nouveau concerne des doigts
à ressaut au niveau du majeur et probablement de l’annulaire droits
.
Ils estiment que  tant que l’assuré
présente une symptomatologie de doigts à ressaut, il faut effectivement réduire les activités
de serrage ou répétitives avec la main droite, mais que cela ne peut qu’augmenter temporairement
la liste des limitations fonctionnelles, la capacité de travail n'étant pas modifiée et
restant complète dans une activité adaptée. Ils sont en outre d'avis, concernant le traitement
chirurgical de ces doigts à ressaut, qu'il est exigible chez cet assuré qui doit tout faire
pour réduire le dommage, car il s’agit d’une opération simple, adéquate, présentant
peu de risques et avec d’excellents résultats.
Par décision sur opposition du 20 mai 2005, l'OAI a confirmé son premier prononcé. Cette
décision mentionne notamment ce qui suit :
"Dans
le cadre de l’examen médical pluridisciplinaire effectué au SMR, vous avez été
examiné par un psychiatre, un chirurgien et un spécialiste en médecine physique. Cet examen
a fait l’objet d’un rapport fort détaillé; nos médecins se basant sur des
examens complets, tant du point de vue psychiatrique que somatique, ont tenu compte des plaintes exprimées
ainsi que de l'ensemble des autres avis médicaux au dossier, et leurs conclusions sont claires et
motivées Nous considérons par conséquent que ce rapport d’examen remplit tous les
critères posés par la jurisprudence pour admettre la valeur probante d’un rapport médical,
et n’avons dès lors aucune raison de remettre en cause ses conclusions.
Du
point de vue somatique, vous présentez une incapacité de travail totale dans votre ancienne
activité d’ouvrier au moulage. En revanche, une capacité de travail de 100 % (avec une
éventuelle baisse de rendement de 5 à 10 % pour tenir compte de la nécessité d’alterner
les positions) peut raisonnablement être exigée de vous dans une activité adaptée
à vos limitations fonctionnelles.
Vous
ne présentez d’autre part aucune atteinte à la santé psychiatrique susceptible de
diminuer votre capacité de travail; le psychiatre qui vous a examiné a en revanche relevé
une amplification des symptômes.
Nous
relevons également que les renseignements transmis par les médecins spécialistes que vous
avez consultés viennent confirmer la position du SMR.
Le
Dr J.________, dans son rapport du 3 décembre 2002, parlait ainsi d’un examen clinique étonnamment
pauvre avec présence de nombreux signes de non-organicité, d’une discordance frappante
entre l’importance des plaintes et la rareté voire l’inadéquation des signes cliniques
et radiologiques. Ce médecin renonçait à se prononcer sur votre capacité de travail,
tout en préconisant une évaluation psychiatrique, ce qui a été fait dans le cadre
de l’examen SMR.
S’agissant
plus particulièrement des éléments médicaux dont vous faites part dans votre opposition,
notre service médical relève que le seul élément nouveau concerne des « doigts
à ressaut » au niveau de la main droite, toutes les autres atteintes ayant quant à elles
été prises en compte lors de l’examen SMR.
•
Cette pathologie peut effectivement occasionner des douleurs et des limitations fonctionnelles supplémentaires
(nécessité de réduire les activités de serrage ou répétitives avec la main
droite), mais celles-ci ne diminuent pas votre capacité de travail et sont surtout purement temporaires.
Un traitement chirurgical de cette atteinte serait en effet parfaitement exigible de votre part, s’agissant
d’une opération simple, présentant peu de risques et avec d’excellents résultats.
Les propos du Dr K.________, spécialiste en chirurgie de la main, confirment que cette intervention
permet de retrouver un statut sans douleurs et sans limitations fonctionnelles au niveau des doigts concernés.
L’examen
neurologique effectué par le Dr P.________ n’apporte quant à lui aucun élément
objectif pouvant expliquer les douleurs et symptômes présentés.
D’autre
part, les indications transmises par votre médecin-traitant ne permettent pas non plus de s’écarter
de l’avis des spécialistes du SMR. Dans son courrier du 3 mai 2004 à l’intention
de votre avocat, le Dr D.________ rejoint le SMR sur l’anamnèse et le status réalisés;
il précise également que les plaintes ne sont effectivement explicables que partiellement par
les lésions somatiques objectivement relativement modestes. Il met l’accent sur une détresse
psychologique, laquelle a fait l’objet d’un examen par le psychiatre du SMR. En définitive,
seule son appréciation de la capacité de travail exigible est différente de celle des
médecins du SMR (50 % au lieu de 100 %), mais sans que cette différence ne soit étayée
par des éléments objectifs.
Nous
rappelons en outre que selon la jurisprudence, l’avis de l’expert, respectivement du spécialiste,
doit en principe être préféré à celui du médecin-traitant en raison des
rapports de confiance qui lient ce dernier à son patient, lesquels peuvent nuire à l’appréciation
objective de la situation (ATF 125 V 350 spéc. cons. 3b/cc p. 353 et la jurisprudence citée;
VSI 2000 p. 154 et 2001 p. 106; RCC 1988 pp. 504 ss).
En
conclusion, du point de vue médical, c’est à bon droit que nous avons tenu compte d’une
capacité de travail complète dans une activité adaptée, avec éventuellement
une baisse de 5 à 10% en raison de la nécessité d'alterner les positions.
La
perte de gain découlant de vos atteintes à la santé est estimée à 27 %, taux
n’ouvrant pas le droit à une rente d’invalidité. Nous vous renvoyons à cet
égard aux termes de notre décision du 11 mai 2004, non expressément contestée sur
ce point.
Par
surabondance de droit, nous avons également évalué le revenu que vous pourriez réaliser
malgré vos atteintes à la santé en nous basant sur les données statistiques.
(…)
En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2002 année de l’ouverture du droit potentiel à une rente, Fr. 4’557
par mois, part au 13
ème
salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2002, TA niveau de qualification
4). Au regard du large éventail d’activités simples et répétitives que recouvrent
les secteurs de la production et des services, on doit en effet convenir qu’un certain nombre d’entre
elles vous sont accessibles malgré vos atteintes à la santé (ATFA du 6.3.03 réf.
I 419102, ATFA du 2.4.03 réf. I 339/02).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002
(41,7 heures), ce montant doit être porté à Fr. 4’750.65.-, ce qui donne un salaire
annuel de Fr. 57’000.-.
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l’assuré, par exemple certaines limitations liées au handicap,
à l’âge, à la nationalité, à la catégorie de permis de séjour
ou au taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des déductions
distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder
à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide, compte
tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas de déduction
globale supérieure à 25%( ATF 126V 80 consid.5b/CC).
Dans
votre cas, un abattement de 15 % au maximum sur le revenu d’invalide pourrait se justifier, pour
tenir compte de vos limitations fonctionnelles (ce taux tient compte de l’éventuelle baisse
de rendement de 5 à 10 % que la nécessité d’alterner les positions pourrait occasionner
selon les médecins du SMR).
En
définitive, le revenu d’invalide ainsi calculé est de Fr. 48’457.-, soit un montant
supérieur à celui retenu dans notre décision et votre taux d’invalidité est
donc bien inférieur à 40 %."
Le
15 juin 2005, l'assuré a recouru contre
cette décision en concluant à l'annulation de celle-ci.
Par jugement du 27 septembre  2007, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a annulé la
décision attaquée pour des motifs de procédure, savoir qu'à la date de l'examen par
le SMR, la Dresse E.________ n'était pas titulaire des titres de psychiatre FMH dont elle se prévalait,
ni au bénéfice d'une autorisation de pratiquer selon le droit cantonal. Il a renvoyé la
cause à l'OAI pour qu'il ordonne une expertise psychiatrique, puis rende une nouvelle décision.
C.
Le Dr S.________, spécialiste FMH en psychiatrie et en psychothérapie, a procédé
à l'expertise de l'assuré et retient dans son rapport du 26 août 2008 les diagnostics
suivants :
"a.
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents
?
Aucun
sur le plan psychiatrique
b.
Diagnostics sans répercussion
sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents ?
Phobie
sociale (F40.1)
Trouble
panique avec agoraphobie (F40.01)
Majoration
de symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0)
Ces
troubles se sont installés progressivement depuis le début des années 2000."
Il indique en outre ce qui suit :
"Plaintes
actuelles
Les
plaintes sont essentiellement constituées de douleurs qui touchent surtout les lombes. L’assuré
les cote à 6-7 sur 10. Elles sont aggravées par l’effort et le maintien de positions
fixes de façon prolongée. Ces douleurs remontent en direction de la nuque. Elles tendent également
à s’étendre vers l’avant. Elles peuvent descendre vers les membres inférieurs.
L’assuré
mentionne également des douleurs des hanches, des genoux et des poignets. L’expertisé
se plaint aussi d’un manque de force à la main droite. Il n’a spontanément pas
de plaintes psychiatriques.
Au
questionnement dirigé et de façon manifestement inductible, il donne une symptomatologie dépressive
comprenant la tristesse, la perte d'intérêt, la fatigue, la fatigabilité, des idées
suicidaires, des difficultés à penser et à se concentrer.
La
recherche de la symptomatologie anxieuse met en avant des attaques de panique consistant en une sensation
d’angoisse extrême avec la peur d’étouffer et de faire un malaise, Ces symptômes
sont accompagnés de palpitations, d’oppression thoracique, de sudations et de vertiges.
Ces
attaques surviennent dans des situations particulières relevant de ce que les anglo-saxons dénomment
l’agoraphobie. Il s’agit des situations de foule (grands magasins, transports publics, rues
bondées) et de situations où le sujet se sent enfermé (ascenseurs, certains appareillages
d’imagerie médicale).
Ces
mêmes manifestations peuvent survenir, de façon moins marquée, dans certaines situations
sociales où le sujet se sent regardé, dévisagé, critiqué ou alors où il
devrait parler ou agir en public.
La
recherche de symptômes pour une affection cérébro-organique, un trouble des conduites
alimentaires, un problème avec les substances psychoactives et une pathologie psychotique n’a
pas été contributive.
Observation
A
l’examen, on est face à un homme qui se montre un peu irrité et irritable et se dit excédé
par les investigations et les procédures dont il est l’objet. Le français est bon. La
collaboration est tout à fait satisfaisante. L’examen se passe dans de bonnes conditions.
L’assuré
est orienté dans le temps et dans l’espace. Il est parfaitement vigile. Il ne présente
pas de troubles attentionnels et mnésiques. Il n’y a rien pour un déficit praxique ou
gnosique. Jugement et raisonnement sont parfaitement fonctionnels d’un point de vue neuropsychologique.
Il n’y a pas de troubles du langage. Bref, le status permet de réfuter sans autre une affection
cérébro-organique.
Le
sujet a une activité psychomotrice normale. Il n’est ni ralenti ni agité. Le visage est
le plus souvent fermé et un peu triste, mais peut aussi s’animer. Il n’y a pas de larmes,
même si l’assuré peut montrer un certain désarroi lorsqu’il tire son bilan
existentiel.
Il
n’y a pas d’anxiété excessive, Si le sujet tend à bouger et à changer
fréquemment de position, il le fait en grimaçant de façon douloureuse.
Le
cours de la pensée est normal, Les associations d’idées sont bonnes. Il n’y a pas
de délire, Il n’y a pas de signes indirects d’hallucinations.
Globalement,
M. T.________ se montre essentiellement révolté et persuadé de ne pas être reconnu
dans ses droits de malade, d’autant plus qu’il dit avoir travaillé beaucoup, durement
et dès son plus jeune âge.
(…)
Appréciation
assécurologique
Bien
qu’une telle situation soit d’appréciation diagnostique difficile, il y a actuellement
beaucoup d’arguments pour admettre que le concept de majoration de symptômes physiques pour
des raisons psychologiques est le mieux à même de la décrire. L’argument principal
à la faveur de cette entité repose sur le fait que le tableau clinique est dominé par
le besoin de reconnaissance. Ce besoin va au-delà de la recherche d’une simple compensation
financière. L’assuré réclame aussi la prise en compte d’une existence à
ses yeux totalement dévolue au travail et de tout ce qu’il a donné pendant plus de vingt
ans dans l’entreprise qui l’a employé.
La
CIM-10 assimile la majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques à ce que
désignait le terme aujourd’hui désuet de névrose de compensation. Elle classe cette
entité diagnostique dans le même chapitre que les troubles factices.
Alors
qu’on admet que dans l’hystérie et les troubles somatoformes la production de symptômes
est involontaire et inconsciente, la chose est moins bien établie dans la majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques. Les symptômes visent à obtenir une reconnaissance
et une compensation. Ils relèvent d’un certain contrôle conscient, bien qu’on ne
soit pas dans le champ de ce que désigne la simulation.
De
telles situations relèvent le plus souvent de facteurs personnels et socioculturels qui sont étrangers
à ce que couvrent la plupart de nos assurances sociales. Ils surviennent dans le contexte de personnalités
frustes, d’une scolarisation rudimentaire, de précarité économique, de problématiques
familiales ou conjugales et encore de conséquences négatives d’une émigration. On
est bien plus dans le champ d’un comportement d’invalide que dans celui de la maladie mentale
au sens biomédical du terme. L’assuré est plus une personne souffrante qu’un malade,
au sens de ce qui est reconnu par notre système de compensation.
Pour
tous ces motifs, la majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques n’est
pas associée à une incapacité de travail significative. Rien n’indique que le cas
de M. T.________ permette une exception à cette règle.
L’expertisé
souffre par ailleurs de troubles anxieux. Ils n’ont jusqu’ici pas été mentionnés
au dossier. Il s’agit du trouble phobie sociale et du trouble panique avec agoraphobie. Dans certains
cas, une telle pathologie peut avoir valeur incapacitante. Elle doit être particulièrement
sévère ou associée à d’autres troubles psychiatriques, une dépression
grave étant la comorbidité de loin la plus fréquente.
Dans
le cas présent, ces troubles anxieux n’ont rien d’inquiétant. L’assuré
ne les rapporte pas spontanément. Ils ne déterminent pas un évitement massif de situations
sociales qui verraient l’expertisé complètement isolé et reclus chez lui.
M.
T.________ sort plusieurs fois par jour. Il fait les courses en compagnie de ses proches. Il peut fréquenter
les matchs de football. Il garde par conséquent une vie sociale quasi normale, bien qu’elle
se soit manifestement rétrécie ces dernières années. On ne peut dès lors pas
considérer ici que les troubles anxieux en cause aient valeur incapacitante.
Au
vu du contexte, le soussigné tient à préciser que les éléments à disposition
permettent de retenir des affections corporelles chroniques qu’on retrouve chez beaucoup de sujets
de cet âge ayant travaillé dur et beaucoup. Selon le dossier, elles n’ont pourtant pas
valeur incapacitante dans une activité adaptée. Pour le soussigné, l’entité
majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques n’est pas un processus maladif
stricto sensu. Elle décrit en fait un comportement particulier dans un contexte donné. Cette
situation de processus maladif de longue durée peut dès lors être écartée, sachant
que les troubles anxieux sont ici d’intensité mineure. Nous avons aussi vu que le réseau
social est manifestement conservé. Nous avons encore noté qu’Il n’y pas ici de
comorbidité psychiatrique grave aux plaintes douloureuses chroniques de cet assuré.
Pour
le solde, on peut admettre un certain degré de chronification. Il est en effet peu probable que
la situation actuelle soit pleinement réversible, même s’il y avait compensation. Cette
observation est d’ailleurs une constante dans la littérature pour ces cas. Ce tableau clinique
laisse aussi peu de prise aux approches thérapeutiques. On peut admettre qu’il a résisté
aux traitements dans les règles de l’art, compte tenu de ce qui peut être fait dans une
telle situation.
L’impression
clinique globale renvoie l’image d’une personne manifestement souffrante, révoltée,
campée dans une attitude visant la reconnaissance non seulement d’un état de malade mais
encore du travail fourni et d’une multitude d’injustices dont elle pense avoir été
victime.
Le
tableau psychiatrique stricto sensu n’a pourtant rien d’inquiétant. On n’est pas
dans le champ de la dépression gravissime de type mélancolique. On est bien loin d’autres
pathologies mentales sévères comme la schizophrénie ou une démence de type Alzheimer,
par exemple.
Sur
un plan médico-théorique, le praticien expérimenté est convaincu qu’on peut
exiger de l’assuré qu’il reprenne en plein son activité professionnelle dans une
activité adaptée à sa problématique somatique. Dans les faits, il est vraisemblable
que M. T.________ ne reprendra jamais le travail.
Dans
un tel contexte, le soussigné n’a pas de mesures tant médicales que professionnelles
à proposer. La situation est vraisemblablement fixée pour une longue durée, voire définitivement
fixée.
Conclusions
En
conclusion, l’assuré est un ressortissant napolitain de 52 ans, marié et père de
deux enfants. Il ne mentionne pas de problèmes particuliers dans sa famille nucléaire décrite
comme soutenante.
L’histoire
qu’il rapporte est marquée par un vécu d’injustice et d’abandon, L’assuré
pense avoir été quelque peu délaissé par ses parents. Il est convaincu, vraisemblablement
à juste titre, d’avoir toujours travaillé dur et beaucoup. Il reste révolté
par un grave accident de circulation qu’il dit causé par un automobiliste ivre. Il est allé
vers une certaine insatisfaction au travail couplée à la conviction que son entreprise n’a
pas reconnu ce qu’il lui a apporté.
Après
un événement médical aigu (blocage lombaire), l’assuré s’est installé
dans un comportement de majoration de ses symptômes physiques pour des raisons psychologiques. Il
a progressivement adopté un statut d’invalide couplé à une attitude de revendication.
Ce comportement est actuellement figé. Il est peu probable qu’il se modifie, même si
l’expertisé recevait une compensation financière.
Une
telle situation clinique sort partiellement du champ médical tel qu’il est défini par
nos assurances sociales. L’assuré est manifestement souffrant. Il est moins malade, au sens
biomédical du terme. Sur un plan médico-théorique, il est dès lors justifié
d’exiger de lui qu’il reprenne son activité professionnelle en plein dans un emploi
adapté à ses problèmes somatiques. Dans les faits, il est hautement vraisemblable que
l’assuré ne reprendra jamais du travail.
Le
soussigné n’a pas de mesures à proposer tant sur le plan médical que professionnel.
La situation est vraisemblablement fixée pour une longue durée voire définitivement fixée."
Le Dr A.________, spécialiste FMH en chirurgie, orthopédiqe et traumatologie, dans une attestation
du 23 décembre 2008, mentionne ce qui suit :
"Je
considère que l’expertise psychologique faite au patient susnommé est révélatrice
des vraies atteintes psychiques de ce dernier.
Cela
ne concerne pas la manière de faire du psychiatre ni son examen impeccable mais plutôt l’anamnèse
faite sur un patient qui a un comportement frontal oppositionnel. Ce qui cache des vérités
à son interrogateur.
Le
psychiatre n’est pas au courant des résultats de scanner cérébral que j’ai
effectué sur Monsieur T.________ le 16.12.2008 dont je vous joins la copie."
A cette attestation est jointe un rapport du 16 décembre 2008 de la Dresse R.________, radiologue,
qui mentionne un CT cérébral effectué le 15 décembre 2008 et conclut comme il suit
:
"Résultat
Atrophie
cortico-sous-corticale, plus marquée au niveau frontal et au niveau de la fosse postérieure
avec une méga grande citerne. Pas de collection juxtadurale ni effet de masse ni prise pathologique
du produit de contraste."
Dans un avis médical du 23 mars 2009, le Dr V.________ indique ce qui suit :
"Le
rapport du Dr A.________ du 23.12.2008 fait état d’un comportement frontal oppositionnel,
que ce médecin met en relation avec la constatation radiologique (rapport du CT cérébral
du 15.12.2008) d’une atrophie cortico-sous-corticale plus marquée au niveau frontal.
Dans
son rapport d’expertise, le Dr S.________ est formel: « la recherche de symptômes pour
une affection cérébro-organique. . . n’a pas été contributive » (p.6)
et «le status permet de réfuter sans autre une affection cérébro-organique »
(p.7). Par ailleurs L’expert ne décrit nullement un comportement frontal oppositionnel mais
au contraire, il rapporte: « la collaboration est tout à fait satisfaisante. L’examen
se passe dans de bonnes conditions. » (p.7)
Il
convient de rappeler que ce sont bien les limitations fonctionnelles constatées cliniquement qui
sont déterminantes pour fixer la capacité de travail et non pas les images radiologiques, surtout
si elles ne correspondent pas à la clinique, comme dans le cas de cet assuré.
Il
importe de noter que l’atrophie cortico-sous-corticale décrite par le radiologue ne saurait
constituer un fait nouveau dans la mesure où il s’agit d’une affection d’évolution
lente. Or moins de quatre mois séparent l’expertise psychiatrique du CT cérébral;
on peut donc affirmer que cette atrophie était déjà présente lors de l’expertise
et n’a pas de traduction clinique.
Par
conséquent, le rapport du Dr A.________ et le rapport du CT cérébral ne permettent en
aucun cas de réfuter les conclusions de l’expert psychiatre, qui doivent être maintenues."
Dans un rapport du 26 janvier 2009, le Dr P.________ diagnostique un status post TCC en 1986 et des troubles
de la concentration et atrophie frontale (CT). Il expose en outre ce qui suit :
"Status
neurologique
Droitier
de 52 ans en EG conservé, nuque libre, pas de troubles phasiques. A l’évaluation neuropsychologique
à l'aide du test ERFC, 45/50 pts (donc résultat légèrement en-dessous de la limite
de la norme : 46), puisque le patient obtient 45 pts perdant des pts dans le rappel immédiat de
deux mots seulement sur quatre ainsi que de deux séries de chiffres en ordre direct et indirect,
et enfin lors d’une épreuve de calcul mental (28 - 9 = 18 selon lui).
Le
reste du status neurologique est non déficitaire, sans troubles sensitivo-moteurs, ni coordination
des extrémités, les ROT étant faibles et symétriques, les cutanés plantaires
en flexion.
Discussion
Notre
patient présente actuellement des troubles de la concentration, modérés mais objectivables,
ainsi qu’une atrophie cérébrale à prédominance frontale qui pourraient être
interprétées comme séquelle du TCC de 1986. Il s’agit toutefois de troubles peu
spécifiques, dont le lien causal avec l’accident, plus de vingt ans après, est difficile
à prouver formellement (d’anciennes observations seraient sans doute utiles). En tout état
de cause, en se référant aux tables concernant les atteintes à l’intégrité
de la SUVA, il s’agirait au pire d’une atteinte minime à modérée, dans l’ordre
de 10%."
Le 1
er
mai 2009, le Dr V.________ relève que ce rapport médical fait état de troubles de la concentration
modérés sur la base d’un résultat au test ERFC à 45 points alors que la limite
inférieure de la norme est fixée à 46 points, le reste du status neurologique étant
non déficitaire. Il rappelle que l’atrophie cérébrale à prédominance frontale
est un diagnostic déjà connu et commenté précédemment. Il est d'avis qu'une
concentration à la limite inférieure de la norme, sans répercussion clinique mais uniquement
mise en évidence par un test spécifique, ne saurait être un facteur d’incapacité
de travail dans une activité simple et non qualifiée, telle qu’exigible de cet assuré,
le Dr P.________ n’attestant d’ailleurs aucune incapacité de travail en lien avec ce
diagnostic.
Dans un projet de décision du 16 juin 2009, l'OAI a considéré qu'il n’y avait aucun
fait médical nouveau de nature à modifier l’exigibilité et a ainsi confirmé
la capacité de travail de 100 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
somatiques retenues dans sa décision du 11 mai 2004, laquelle devait ainsi être entièrement
confirmée.
Le 19 octobre 2009, l'OAI a rendu un nouveau projet de décision remplaçant le précédent.
Dans ce projet, il a précisé le calcul du taux d'invalidité comme il suit :
"En
l’occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production
et services), soit en 2002 (année d’ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid.
4a), CHF 4'557.00 par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la structure
des salaires 2002, TA niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail de quarante heures,
soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002
(41,7 heures; La Vie économique, 10-2006, p.90, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4’750.67 (CHF 4’557.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 57'008.07.
Le montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des
empêchements propres à la personne de l’assuré, à savoir les limitations liées
au handicap, l’âge, les années de service, la nationalité / catégorie de permis
de séjour et le taux d’occupation. Il n’y a toutefois pas lieu d’opérer des
déductions distinctes pour chacun des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt
de procéder à une évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d’invalide,
compte tenu de l’ensemble des circonstances du cas concret. La jurisprudence n’admet pas
de déduction globale supérieure à 25% (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles retenues, un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide est
justifié.
Le
revenu annuel d’invalide s’élève ainsi à CHF 51'307.26.
Sans
atteinte à la santé et en continuant à exercer son activité habituelle, notre assuré
pourrait prétendre en 2002 à un revenu annuel de CHF 59'771.00 (CHF 4’390.00 + 2 % x
13 mois + prime de CHF 1’560.00).
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible:
sans
invalidité              CHF
59’771 00
avec
invalidité              CHF
51307.25
La
perte de gain s’élève à
CHF              8'463.75 = un degré
d’invalidité de 14.16 %."
Le 30 décembre 2009, le Dr Z.________ a écrit au conseil de l'assuré ce qui suit :
"En
réponse à votre demande je ne peux vous donner que quelques éléments concernant Mr.
T.________ puisque le travail que je fais avec lui consiste en des séances d’hypnose et l’apprentissage
de l’auto-hypnose afin de lui permettre de mieux contrôler les pulsions agressives qu’il
présente régulièrement, notamment en relation avec un état anxieux omniprésent.
Pour avoir un diagnostic psychiatrique, je pense qu’il vous faut vous adresser directement à
son psychiatre.
J’aimerais
cependant ajouter qu’au vu des atteintes cérébrales découvertes au scanner, touchant
les zones frontales du cerveau, on peut imaginer que Mr. T.________ puisse présenter des difficultés
à maîtriser certaines pulsions, ce qui peut représenter un problème quant à
l’intégration dans un groupe et, donc, dans un cadre professionnel. Ces lésions n’ayant
pas de raisons de se réparer, son pronostic est probablement plutôt sombre. Afin de préciser
ces notions, un nouveau Ct-Scan cérébral suivi d’une consultation chez un neurologue
me semblent indiqués."
Dans une lettre du 30 novembre 2009 adressée au conseil de l'assuré, la Dresse H.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, écrit ce qui suit :
"Le
patient présente une aggravation de son état de santé depuis plus de 6 mois; troubles
anxieux, éclats de violence. Il m’a été adressé par son médecin traitant
qui n’arrive plus à soutenir le patient ni sa famille.
Diagnostic
: troubles anxieux avec épisodes anxio-dépressifs; facteurs de stress, conflits de famille.
Traitement
en cours : médicamenteux, psychothérapie, hypnose.
(…..)
M.
T.________ ne travaille plus depuis 9 ans et il est extrêmement difficile de connaître sa capacité
résiduelle de travail. Pour l'instant, le patient a une incapacité complète mais n’est
pas en accord avec la réalité. Nous ne savons pas quelle activité M. T.________ peut encore
réaliser.
En
conséquence, je vous propose d’annoncer à l’Al une aggravation de l’état
de santé, du point de vue psychique, de mon patient et une observation de sa capacité résiduelle
de travail dans le cadre d’une institution compétente."
Un rapport de Ct de la colonne lombaire du 23 novembre 2009 conclut :
"Par
rapport à l’examen précédent du 12.4.2001, petite hernie discale extraforaminale
en L3-L4, en contact avec le trajet extraforminal de L3, stationnaire.
Protrusion
discale à la base paramédiane récessale droite en L4-L5, également inchangée,
avec possible conflit avec la racine L5 récessale droite et rétrécissement du trou de
conjugaison ddc. Possible conflit avec la racine L4 intraforaminale ddc.
Légère
aggravation de l’arthrose des 2 articulations sacro-iIiaques."
Dans une lettre adressée le 12 janvier 2010 au conseil de l'assuré, le Dr A.________ indique
ce qui suit :
"Pour
donner suite à votre courrier du 5 novembre 2009, je vous indique ci-dessous la liste des diagnostiques
du patient susmentionné :
-
Spondylarthrose
-
Arthrose sacro-iliaque bilatérale sévère
-
Hernie discale L3-L4 avec conflit avec la racine
L3
-
Protrusion discale L4-L5 avec conflit radiculaire
droit
-
Status après TCC 1986 avec atrophie frontale,
trouble de la concentration et du sommeil et un syndrome frontal
-
Discarthrose et uncarthrose cervico-dorso lombaire
-
Status après double cure infructueuse du
tunnel carpien et doigt à ressaut main droite avec aggravation de la faiblesse musculaire
-
Gonarthrose bilatérale
-
Coxarthrose débutante bilatérale
-
Hypercholestérolémie".
Le 8 février 2010, la Dresse H.________ a adressé à l'OAI  le rapport suivant :
"1.1
Maladie.
Diagnostic
avec effet sur la capacité de travail:
-
F32.2 Episode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques depuis le 6.7.2009.
-
F60.3 Personnalité émotionnellement
labile, type impulsif
1.2
Traitement: Du 6.7.2009 et encore en traitement. Date du dernier contrôle: le 8.2.2010.
1.3
Traitement hospitalier: non
1.4
En 1986 le patient souffre d'un accident de voiture avec traumatisme crânien et mâchoire fracturée.
Il a dû porter un appareil durant 30 jours.
-
Douleurs dorsales dues à des traumatismes.
-
Le patient souffre mais il fait son possible pour
continuer à travailler.
-
M T.________ se rend cependant compte que son
état physique l'empêche d’effectuer correctement ses tâches; il s'ensuit donc une
diminution de la productivité.
-
En 2001, le patient ne peut plus travailler. En
2003 son patron lui indique que l’entreprise lui a payé 2 ans de maladie et ne peut désormais
plus le garder à son service. Il est licencié à ce moment
-
Durant cette période, le patient reçoit
un traitement par infiltrations, physiothérapie ainsi qu’un traitement antidépresseur.
Sa situation ne s’améliore toutefois pas. Son état physique et psychique continuent de
se dégrader. Le 6.7.2009 son médecin traitant m'a adressé ce patient à la suite d’une
crise d’agitation avec violence extrême. Il avait menacé de tuer sa famille et de se
suicider.
-
Avec une prise en charge sécurisante de et
pour la famille, la situation de M T.________ est stable mais il n’est de loin pas guéri.
Symptômes
actuels:
Le
patient présente encore des symptômes dépressifs très marqués, tristesse, angoisses,
sentiment de ruine, désarroi, sentiments de culpabilité. La violence familiale est heureusement
calmée. Pas d’idées de suicide. Troubles du sommeil. Pas de troubles de l’appétit.
Constat
médical:
-
Patient bien orienté sur les 3 modes. De
contact agréable. Son discours est correct et le contenu adéquat.
-
Troubles physiques : le patient présente
parfois une tension intérieure très importante liée à sa situation actuelle «
malade sans pouvoir travailler et apporter son soutien à sa famille ».
-
Vu l’état de santé de M. T.________
il est difficile d’imaginer quel type d’activité il pourrait envisager et si une capacité
résiduelle de travail existe encore.
1.4
Pronostic:
Du
point de vue psychique, il est encore prématuré de se prononcer.
1.5
Nature et importance du traitement actuel:
Le
patient est au bénéfice d’un traitement médicamenteux et d'une psychothérapie
pour une durée indéterminée.
(….)
1.6
Incapacité de travail:
Profession:
ouvrier, sans formation professionnelle 100% depuis 2001.
1.7
Du point de vue psychique, le patient a des troubles de concentration, de mémoire et d’attention.
Troubles physiques, fatigue dus à des problèmes de sommeil.
Il
est impossible de répondre aux questions relatives à l’énumération des restrictions
mentionnées au point de vue du travail ainsi qu’à la question suivante ayant trait à
leur manifestation puisque M. T.________ n’a plus d’activité depuis 2003.
En
conséquence, je vous propose des stages d'observation afin de clarifier au mieux la capacité
de travail du patient.
D'un
point de vue médical, une activité n'est pas exigible pour l’instant. Je vous propose
d’évaluer la capacité de travail dans le courant du prochain trimestre.
Le
rendement est réduit de 100%. Une activité adaptée au handicap pourra être évaluée
dans 3 mois."
Le 21 avril 2010, le Dr V.________ a établi l'avis médical suivant :
"Le
courrier du 31.12.09 du Dr Z.________ à Me P. Nordmann, qui fait état de séances d’hypnose
dans le cadre d’un état anxieux. Ces troubles étaient présents lors de l’expertise
psychiatrique du Dr S.________ en août 2008 puisque l’expert a retenu deux diagnostics du
chapitre « F40 troubles anxieux phobiques », à savoir une phobie sociale et un trouble
panique avec agoraphobie. Ces troubles ont cependant été appréciés comme non incapacitants
par l’expert, avec une argumentation développée et convaincante. Rien ne rend plausible
une aggravation de ces troubles depuis cette expertise.
-
Le rapport du la Dresse H.________ à l’étude Nordmann du 30.11.09, qui fait état
de troubles anxieux avec épisodes anxio-dépressifs: facteurs de stress, conflits de famille.
Une aggravation serait constituée par des éclats de violence. Ce médecin ne se prononce
pas sur la capacité de travail et propose un stage d’observation par l’Al. Il n’y
a aucun élément dans ce rapport qui rende plausible une aggravation durable ou une nouvelle
atteinte sur le plan psychiatrique.
-
Le rapport Al de la Dresse H.________ du 08.02.10, qui atteste un épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques depuis juillet 2009 (alors qu’en novembre 2009 elle annonçait
des troubles anxieux avec épisodes anxio-dépressifs). Les symptômes rapportés (tristesse,
angoisses, sentiment de ruine, désarroi, sentiments de culpabilité) sont également rapportés
dans le rapport d’expertise du Dr S.________, qui explique clairement les raisons pour lesquelles
ils ne justifient pas d’incapacité de travail durable. Le « constat médical »
rapporté en page 2 du rapport ne fait état d’aucun élément pathologique sur
le plan psychiatrique. Ni l’épisode dépressif sévère, ni l’incapacité
de travail totale attestée ne sont motivés par des constatations médicales objectives.
-
Le rapport de CT colonne lombaire du 23.11.09 du Dr B.________, qui atteste d’un état stationnaire
au niveau L3-L4, d’une situation également inchangée au niveau L4-L5 et d’une légère
aggravation de l’arthrose sacro-iliaque, ce qui n’atteste pas d’une augmentation des
limitations fonctionnelles ni d’une réduction de la capacité de travail.
-
Le rapport du Dr A.________ du 12.01.10, qui établit une liste de diagnostics, par ailleurs tous
connus et déjà pris en compte.
En
conclusion, aucun des documents médicaux susmentionnés n’établit ni ne rend plausible
une aggravation durable de l’état de santé de l’assuré. Les conclusions précédentes
sont maintenues."
Par décision du 18 mai 2010, l'OAI a rejeté la demande de rente pour les mêmes motifs
que ceux évoqués dans le projet de décision.
D.
Par acte du 23 juin 2010, T.________ a recouru contre cette décision en concluant, avec dépens,
à sa réforme en ce sens qu'une rente entière lui est allouée dès telle date
que justice dira. Il soutient que le cumul des affections somatiques, cérébrales, neurologiques
et neuropsychologiques excluent toute activité un tant soit peu rentable.  A l'appui de son
recours, il a produit :
-
un rapport du 27 mai 2010 des psychologues Q.________ et X.________ de l'Institution de [...] dont il
résulte qu'un bilan neuropsychologique a été effectué les 15 avril et 6 mai 2010.
Sa conclusion en est la suivante :
"
Conclusion
Cette évaluation neuropsychologique, chez un patient de 53 ans, globalement nosognosique de ses
troubles cognitifs, met en évidence:
·
Un dysfonctionnement exécutif modéré
à sévère, caractérisé par une symptomatologie cognitive (difficultés de
planification motrice et grapho-moteur, d’inhibition, d’auto-activation et de flexibilité)
et comportementale (labilité émotionnelle, apathie, irritabilité et impulsivité)
rapportée par l’épouse et le patient.
·
Des difficultés attentionnelles modérées
à sévères, avec un ralentissement psychomoteur, des difficultés à mobiliser
ses ressources attentionnelles, ainsi qu’en double tâche.
·
Des difficultés en mémoire antérograde
modérées en modalité visuelle, et légères en modalité verbale, prédominant
au niveau des processus de récupération de l’information.
·
Des difficultés dans les aptitudes visuo-constructives,
lors de la copie de dessin, ainsi qu’une dyscalculie, qui doivent toutefois être pondérées
en raison du faible niveau socioculturel du patient.
·
Des signes marqués de la lignée anxio-dépressive,
observés cliniquement et à l’aide d’une échelle de dépistage.
Le
tableau évoque une souffrance frontale, voire fronto-sous-corticale, avec des éléments
d’une symptomatologie cognitive et comportementale modérée à sévère.
D’un
point de vue strictement neuropsychologique, les difficultés observées pourraient être
secondaires au traumatisme crânio-cérébral, survenu en 1986, corroboré par les séquelles
objectivées à l’imagerie. Une étiologie multifactorielle reste envisagée avec
notamment une contribution aux difficultés cognitives d’un état anxio-dépressif
marqué, de la fatigue chronique secondaire à ses difficultés de sommeil, ainsi que des
douleurs chroniques.
Nous
vous proposons de revoir, à votre demande, votre patient d’ici un an afin de préciser
par un bilan d’évolution, le diagnostic neuropsychologique. En espérant qu’entre
temps une amélioration de la thymie par une prise en charge psychiatrique intensive permettrait
de diminuer la contribution de ses difficultés au tableau cognitif et comportemental."
-
un rapport du 18 juin 2010 du Dr A.A.________, spécialiste FMH en neurologie, dont il résulte
ce qui suit :
"J’ai
bien reçu votre lettre du 16 juin 2010.
J’y
réponds sur la base de mon dossier médical. En effet, le patient est vu dans le cadre de notre
Institution (ambulatoirement) depuis février 2010.
Il
a une série de plaintes que j’énumérerai rapidement ainsi: un état de fatigue
chronique, un trouble du sommeil sévère avec sommeil insatisfaisant (le patient dort 4 à
5 heures par jour), des douleurs chroniques à prédominance lombaire et axiale, une irritabilité
et une susceptibilité importantes, ainsi que des difficultés attentionnelles.
Le
status neurologique est grosso modo normal. Par contre, un bilan neuropsychologique montre un dysfonctionnement
exécutif modéré à sévère, des troubles attentionnels, des troubles mnésiques
antérogrades modérés en modalité visuelle et légers en modalité verbale,
des difficultés dans les aptitudes visuo constructives, ainsi qu’une dyscalculie.
Il
présente quelques signes de la lignée dépressive et anxieuse.
Cliniquement
et lors d’une polysomnographie, nous mettons en évidence une insomnie sévère (probablement
post-traumatique) et un syndrome des jambes sans repos. Une IRM cérébrale montre une atrophie
à prédominance antérieure dont l’étiologie ne peut être affirmée.
En
conclusion :
Ce
patient présente actuellement un dysfonctionnement à caractère neuropsychologique important,
certainement invalidant (l’examen neuropsychologique complet est d’ailleurs annexé).
L’origine
de ce trouble doit être discutée : il est vraisemblable qu’il soit en relation avec des
troubles du sommeil majeurs que nous avons constatés chez le patient. De plus, en tenant compte
du dossier que vous nous avez adressé, il s’agit d’un dysfonctionnement apparu récemment,
étant donné qu’en 2009 le Dr P.________ ne le mentionnait pas. Je ne dispose cependant
pas de l’examen neuropsychologique complet; je pense cependant que le test ERFC n’est pas
suffisamment sensible pour mettre en évidence le trouble comme ceux qui ont été mis en
évidence par notre examen neuropsychologique.
Quant
à la relation des troubles actuels avec le traumatisme crânio-cérébral de 1986, il
est impossible sur la base des documents dont je dispose de prendre position. Il faudrait effectivement
avoir accès au dossier complet de la SUVA pour y répondre.
En
conclusion :
La
capacité de travail de M. T.________ comme ouvrier est certainement réduite, inférieure
à 50% au moins, compte tenu des troubles neuropsychologiques sévères qu’il présente.
Cette situation existe vraisemblablement depuis au moins une année, c’est-à-dire depuis
l’évaluation de M. P.________ qui ne l’avait pas mise en évidence. Elle est probablement
antérieure si l’on tient compte du fait que le test ERFC n’est certainement pas aussi
sensible que notre examen neuropsychologique complet.
Il
s’agit donc d’un nouveau diagnostic qui, libellé, donnerait ceci : Troubles neuropsychologiques
évoquant un dysfonctionnement fronto-temporal bilatéral d’étiologie encore indéterminée.
Quant
au pronostic, il est difficile de se prononcer tant que les différents documents ne sont pas obtenus
et tant que le traitement du trouble du sommeil n’aboutit pas à une amélioration."
L'OAI a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l’a été en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]) ; il
satisfait en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu’il est
recevable en la forme.
2.
a)
L'art. 17 LPGA prévoit que, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit
une modification notable, la rente est d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à
savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (al.1).
L'examen d'une nouvelle demande doit se faire aux conditions de la révision, mais avec la précision
suivante, la comparaison portant notamment sur l'état de santé de l'assuré doit se faire
sur la base de la situation existant lors du dernier examen matériel de la situation (TFA du 16
octobre 2003 - 130 V 64, op. cit. - cause I 249/01 ; TFA du 1er décembre 2003 - 130 V 71 - cause
I 465/03).
b)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
c)
En l'espèce, est litigieuse la question de savoir si le recourant présente, en raison de l'aggravation
d'une atteinte à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité
de gain qui lui ouvrirait le droit à des prestations de l'assurance-invalidité.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). L'invalidité peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 2 LAI [loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité]; RS 831.20).
L'incapacité de gain consiste en une diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités
de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité,
si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art.
7 al. 1 LPGA). Il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable (art.
7 al. 2 in fine LPGA).
L'assuré a droit à une rente lorsque sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité de travail
d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d'invalidité
d'un assuré exerçant une activité lucrative, le revenu que celui-ci aurait pu obtenir
s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA, applicable par renvoi de l'art. 28a
al. 1 LAI). Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération
pour lui, on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail et des perspectives
de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité, il n'y
a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard aux
conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait encore
exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de travail
disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (TFA I 198/97 du 7 juillet 1998 c. 3b et
les réf. citées, in VSI 1998 p. 293).
b)
Le juge des assurances
sociales doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance,
puis décider si les documents permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En
présence d'avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves
à disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre. A cet égard, l'élément décisif pour apprécier la valeur probante
d'une pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme
d'un rapport ou d'une expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine
valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient dûment motivées (ATF 134 V 231 c. 5.1; ATF 125 V 251 c. 3.a et les réf. citées;
RAMA 2000 KV 124 p. 214).
Les rapports des médecins des assureurs peuvent également se voir reconnaître valeur probante
aussi longtemps qu'ils aboutissent à des résultats convaincants, que leurs conclusions sont
bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet
de remettre en cause leur bien-fondé (TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 c. 3.3.2; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 c. 4.2; ATF 125 V 351 c. 3b/ee et les ref. citées). En particulier, la jurisprudence
reconnaît qu'un rapport qui émane d'un service médical régional, au sens de l'art.
69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.01), a une valeur
probante s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (TFA I 573/04 du 10 novembre 2005 c.
5.2; TFA I 523/02 du 28 octobre 2002 c. 3).
D'après une jurisprudence constante, l'administration est tenue, au stade de la procédure administrative,
de confier une expertise à un médecin indépendant, si une telle mesure se révèle
nécessaire. Lorsque de telles expertises sont établies par des spécialiste reconnus, sur
la base d'observations approfondies et d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance
du dossier, et que les experts aboutissent à des résultats convaincants, le juge ne saurait
les écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fondé
(TFA I 129/02 du 29 janvier 2003; ATF 125 V 351 c. 3.b/bb). Au vu de la divergence entre un mandat thérapeutique
et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175 ; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et
les références citées), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par
l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou
plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si
ces médecins traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant
été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre
en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_204/2007 du 16 avril 2008 consid. 2.3).
c)
Enfin, d'une manière
générale, dans le domaine particulier des assurances sociales, le juge doit, pour autant que
la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, selon lequel la simple possibilité d'un état de fait donné ne
suffit pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant plutôt s'en tenir à la
présentation des faits qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les possibilités
du cours des événements (ATF 125 V 193; ATF 119 V 9 et les réf. citées).
4.
Le recourant soutient que compte tenu de l'ensemble des pathologies dont il est atteint, sa capacité
de travail est nulle.
a)
Sur le plan psychique, l'expert Dr S.________ ne retient aucun diagnostic ayant des répercussions
sur la capacité de travail. Il indique les diagnostics de phobie sociale, trouble panique avec agoraphobie
et majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques, lesquels n'ont pas d'incidence
sur la capacité de travail. L'expert explique de façon détaillée les motifs pour
lesquels, sur un plan médico-théorique, une reprise complète du travail dans une activité
adaptée est exigible de la part du recourant. En effet, s'agissant du trouble anxieux, l'expert
expose que ces troubles n’ont rien d’inquiétant, le recourant ne les rapportant pas
spontanément,  n'étant pas complètement isolé et reclus chez lui, mais gardant
une vie sociale quasi normale, bien qu’elle se soit manifestement rétrécie ces dernières
années. La majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques n'entraîne
pas non plus d'incapacité de travail, dès lors que les troubles anxieux sont ici d’intensité
mineure, que le réseau social est manifestement conservé et qu'il n’y pas de comorbidité
psychiatrique grave aux plaintes douloureuses chroniques du recourant. L'expert a en outre exclu un épisode
dépressif. Il relève notamment que les symptômes de tristesse et de perte d’intérêt
rapportés par le recourant sont inconstants, que le poids du recourant est stable, que l'insomnie
est avant tout liée aux douleurs et que le recourant garde une bonne estime de soi, étant persuadé
d’être dans son droit et défendant solidement sa position sur ce point.
Le rapport du Dr S.________ confirme ainsi celui de la Dresse E.________ du SMR, qui ne retenait pas
non plus de trouble psychiatrique invalidant.  Il doit être préféré au diagnostic
du Dr J.________ du 3 décembre 2002 qui mentionnait un état anxio-dépressif réactionnel,
diagnostic peu documenté, le Dr J.________ n'étant d'ailleurs pas spécialiste en psychiatrie.
Postérieurement à l'expertise, le Dr A.________ mentionne le 23 décembre 2008, que suite
au scanner cérébral qu'il a fait effectuer, il considère que l’expertise psychologique
faite au patient susnommé est non révélatrice des vraies atteintes psychiques de ce dernier,
dès lors que l’anamnèse a été faite sur un patient qui a un comportement frontal
oppositionnel. Toutefois, l’expert ne décrit pas un comportement frontal oppositionnel mais
au contraire, relève que la collaboration est tout à fait satisfaisante, l’examen se
passant dans de bonnes conditions. En outre, l'expert indique que la recherche de symptômes pour
une affection cérébro-organique n’a pas été contributive (p.6) et que le status
permet de réfuter sans autre une telle affection (p.7). L’atrophie cortico-sous-corticale
déjà présente lors de l’expertise, - selon l'avis du Dr V.________ dont il n'y a
pas de motifs de s'écarter -, n’a  ainsi pas de traduction clinique.
Les conclusions du Dr A.________ ne sauraient donc mettre en doute les conclusions de l'expertise, ni
d'ailleurs l'avis du Dr Z.________ qui mentionne un état anxieux déjà pris en compte dans
l'expertise. Ce praticien ne pose d'ailleurs pas de diagnostic et ne se prononce pas sur la capacité
de travail. Leurs rapports ne peuvent donc être suivis.
La Dresse H.________ atteste dans son rapport du 8 février 2010 un épisode dépressif sévère
sans symptômes psychotiques depuis juillet 2009 alors que le 30 novembre 2009 elle annonçait
uniquement des troubles anxieux avec épisodes anxio-dépressifs. Les symptômes rapportés
(notamment : tristesse, angoisses, sentiment de ruine, désarroi)  sont également relevés
en pp. 6 et 7 du rapport d'expertise (tristesse, perte d'intérêt, fatigue, idées suicidaires,
difficultés à penser et à se concentrer, désarroi). L'expert explique toutefois clairement
les raisons pour lesquelles ces symptômes ne justifient pas d’incapacité de travail durable.
En outre, sous "constat médical" la Dresse H.________ ne fait état d’aucun
élément pathologique sur le plan psychiatrique. L’épisode dépressif sévère
et l’incapacité de travail totale attestés par la Dresse H.________ apparaissent ainsi
douteuses.
Enfin, même si l'on devait admettre une aggravation de l'état psychique du recourant, rien
n'indique qu'elle ait été durable. En effet,  dans l'hypothèse où elle aurait
perduré jusqu'à la date à laquelle la décision attaquée a été rendue
le 18 mai 2010, elle aurait duré moins d'un an.
L'expertise du Dr S.________, procède d'une étude approfondie du cas du recourant, ne comporte
pas de contradictions, et ses conclusions sont claires et motivées. Elles ne sont en outre pas mises
en doute par d'autres avis médicaux, comme on l'a vu ci-dessus. Elle a ainsi valeur probante. Il
y a dès lors lieu de retenir que le recourant ne présentait pas d'incapacité de travail
sur le plan psychiatrique à la date de la décision attaquée.
b)
Sur le plan rhumatologique/orthopédique, les Drs Y.________ et M.________ diagnostiquent le 8 décembre
2003, principalement un syndrome pan-vertébral avec irradiation pseudo-radiculaire dans le cadre
d’un trouble de la statique léger due à un probable status post-fracture D7 et éventuellement
D8, une ancienne maladie de Scheuermann dorsale peu étendue, une hernie discale L3-L4 foraminale
gauche et extra-foraminale L3-L4 ainsi que des discopathies discrètes étagées, des gonalgies
plus marquées à gauche dans le cadre d’un status post-méniscectomie probablement
bilatérale. Ils estiment qu'il y a très certainement une épine somatique au niveau rachidien
(probable fracture D7 et éventuellement D8, petite hernie discale L3-L5 gauche et L4-L5 droite avec
possible contact avec la racine L5 ainsi que des troubles discrets dégénératifs sous forme
de spondylarthrose) et au niveau du genou gauche (status post-méniscectomie en 92) ainsi qu'un status
post-fracture de la clavicule gauche opérée en 1975. Ils relèvent toutefois que ces données
objectives n’expliquent que partiellement les plaintes douloureuses qui sont plus intenses et plus
étendues et retiennent une amplification des symptômes. Sur la base des données objectives,
ils retiennent une capacité de travail nulle dans l'activité de mouleur alors qu'elle est exigible
à 100 %, avec éventuellement une diminution du rendement de l’ordre de 5-10 % due à
la nécessité de changer les positions, dans une activité professionnelle adaptée,
en fonction des limitations fonctionnelles somatiques liées au problème lombaire et du genou
gauche (éviter le travail en position de torsion-flexion du rachis, le port de charge occasionnel
dépassant les 20 kilos, les mouvements répétitifs et les positions statiques prolongées
au-delà d’une heure; une activité qui demande de monter/descendre souvent les escaliers,
des échafaudages ou des pentes). Ce rapport, qui a été établi à la suite d'un
examen approfondi du recourant, est bien motivé. Ses conclusions sont claires et convaincantes.
Il n'est pas mis en doute par d'autres rapports médicaux émanant de spécialistes. Le Dr
J.________ mentionne en effet le 3 décembre 2002 que le patient présente des rachialgies chroniques
communes ayant débuté par une lombo-cruralgie sur une hernie discale foraminale L3-L4 G, la
symptomatologie  étant décrite comme invalidante alors que l’examen clinique est
étonnamment pauvre.
En outre, le 3 mai 2004, le Dr D.________ écrit ne pas rejoindre les médecins du SMR dans leurs
conclusions, dès lors que leur appréciation sous-estime la souffrance et la détresse psychologique
du patient, ses plaintes multiples, n'étant explicables que partiellement par les lésions somatiques
objectivement relativement modestes. L'appréciation de la capacité de travail par ce médecin
est donc fondée sur des éléments subjectifs. Elle ne saurait dès lors être suivie.
Certes, le Dr D.________ fait état le 20 décembre 2004 d'un status après échec d’une
opération des deux sténoses tendineuses de deux doigts de la main droite en avril 2003. Toutefois,
le Dr K.________ préconise un traitement chirurgical dont les chances, qu'il qualifie d'excellentes,
est à même de résoudre ce problème. Avis partagé par les Drs M.________ et L.________,
lesquels relèvent qu'un tel traitement est exigible, car il s’agit d’une opération
simple, adéquate, présentant peu de risques et avec d’excellents résultats. Ils
relèvent que de toute manière, cette affection ne peut qu'augmenter les limitations fonctionnelles
dès lors qu'il faut réduire les activités de serrage ou répétitives avec la
main droite, mais que la capacité de travail n'est pas modifiée et reste complète dans
une activité adaptée.
Le rapport de CT-scan colonne lombaire du 23 novembre 2009 du Dr B.________,  atteste d’un
état stationnaire au niveau L3-L4, d’une situation également inchangée au niveau
L4-L5 et d’une légère aggravation de l’arthrose sacro-iliaque. Le Dr V.________
estime, le 21 avril 2010, que cette légère aggravation n'entraîne pas une augmentation
des limitations fonctionnelles ni une réduction de la capacité de travail. Cet avis n'est contredit
par aucun autre praticien.
En conséquence, le rapport des Drs Y.________ et M.________ ne sont mis en doute par aucun autre
avis médical. Répondant aux réquisits jurisprudentiels, ses conclusions doivent être
suivies.
c)
Sur le plan neurologique, le 26 janvier 2009, le Dr P.________, diagnostique des troubles de la concentration
et atrophie frontale tout en relevant qu'il s’agit de troubles peu spécifiques. Le 1
er
mai 2009, le Dr V.________ est d'avis qu'une concentration à la limite inférieure de la norme,
sans répercussion clinique mais uniquement mise en évidence par un test spécifique, ne
saurait être un facteur d’incapacité de travail dans une activité simple et non
qualifiée. Enfin, le 8 juin 2010, le Dr A.A.________ estime également que le status neurologique
est grosso modo normal.
Au vu des avis concordants des praticiens, il n'y a pas lieu de retenir d'incapacité de travail
consécutive à ce trouble neurologique.
d)
Sur le plan neuropsychlogique, le Dr A.A.________, dans son rapport du 18 juin 2010, pose un nouveau
diagnostic, à savoir des troubles neuropsychologiques évoquant un dysfonctionnement fronto-temporal
bilatéral d’étiologie encore indéterminée. Il explique qu'un bilan neuropsychologique
montre un dysfonctionnement exécutif modéré à sévère, des troubles attentionnels,
des troubles mnésiques antérogrades modérés en modalité visuelle et légers
en modalité verbale, des difficultés dans les aptitudes visuo constructives, ainsi qu’une
dyscalculie. Il estime que la capacité de travail du recourant comme ouvrier est certainement réduite,
inférieure à 50 % au moins, compte tenu des troubles neuropsychologiques sévères
qu’il présente.
Le Dr A.A.________ mentionne tout d'abord qu'en tenant compte du dossier il s’agit d’un dysfonctionnement
apparu récemment, étant donné qu’en 2009 le Dr P.________ ne le mentionnait pas.
Il indique ensuite que "cette situation existe vraisemblablement depuis au moins une année,
c’est-à-dire depuis l’évaluation P.________ qui ne l’avait pas mise en évidence.
Elle est probablement antérieure si l’on tient compte du fait que le test ERFC n’est
certainement pas aussi sensible que notre examen neuropsychologique complet."
Cette appréciation relative à la date de l'apparition du trouble neurologique diagnostiqué
apparaît peu claire, voire contradictoire. Dès lors qu'il n'y a aucun élément au
dossier relatif à ce trouble avant le bilan neuropsychologique effectué les 15 avril et 6 mai
2010, il y a lieu d'admettre selon le principe de la vraisemblance prépondérante que ce trouble
est apparu à ce moment là, à tout le moins qu'il n'y a pas eu d'incapacité de travail
due à ce trouble avant cette date.
Afin qu'une éventuelle incapacité de travail puisse être prise en compte, il faut encore
qu'elle soit durable. A la date de la décision attaquée, le 18 mai 2010, cette circonstance
n'est pas établie, un mois environ s'étant écoulé entre la découverte de ce
trouble et la date à laquelle ladite décision a été rendue.
Il n'y a donc pas lieu d'en tenir compte dans la présente décision.
f)
En conséquence, il y a lieu de retenir qu'à la date de la décision attaquée, la capacité
de travail du recourant est nulle depuis 2001 dans son ancienne profession et entière dans une activité
adaptée avec une diminution de rendement de 10%.
5.
Reste à déterminer le degré d'invalidité sur cette base.
a)
Aux termes de l'art. 16
LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu obtenir s'il
n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation
utiles, sur un marché du travail équilibré
Selon les art. 28 et 29 LAI, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007 et donc applicables
ratione temporis en l'espèce, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à
40 % au moins. Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à la date dès laquelle
l'assuré présente une incapacité de gain durable de 40 % au moins ou a présenté,
en moyenne, une incapacité de travail de 40 % au moins pendant une année sans interruption
notable (art. 29 al. 1). La rente est allouée dès le début du mois au cours duquel le
droit à la rente a pris naissance, mais au plus tôt dès le mois qui suit le dix-huitième
anniversaire de l'assuré (art. 29 al. 2, 1
ère
phrase).
b)
En règle générale,
le revenu hypothétique de la personne valide se détermine en établissant, au degré
de la vraisemblance prépondérante, ce qu'elle aurait pu effectivement réaliser au moment
déterminant si elle était en bonne santé. Le revenu sans invalidité doit être
évalué de la manière la plus concrète possible; c'est pourquoi il se déduit
en principe du salaire réalisé en dernier lieu par l'assuré avant l'atteinte à la
santé, en tenant compte de l'évolution des salaires jusqu'au moment de la naissance du droit
à la rente (TF 9C_181/2008 du 23 octobre 2008 consid. 4.3.3; ATF 129 V 222 consid. 4.3.1 et la référence).
En l'espèce, en tant que personne valide, le recourant exercerait la profession mouleur. Selon son
dernier employeur, son salaire annuel en 2002, soit au moment de la naissance d'un éventuel droit
à la rente (ATF 129 V 222 consid. 4.3.1), se serait élevé à 59'771 fr. 40 (4’390
fr. + 2 % x 13 mois + prime de 1’560 fr.).
c)
S'agissant du gain d'invalide,
il y a lieu de se référer aux données statistiques telles qu'elles résultent des
chiffres de l'Enquête sur la structure des salaires de l'Office fédéral de la statistique,
singulièrement aux salaires bruts standardisés en se fondant toujours sur la valeur médiane
ou valeur centrale (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb). En l'occurrence, le salaire de référence
est celui auquel pouvaient prétendre, en 2002, les hommes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé (production et services), à savoir 4'557 fr.
par mois (tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 54'684 fr. par année. Comme les salaires
bruts standardisés se basent sur un horaire de travail de 40 heures, ce salaire doit être converti
à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002, soit 41,7 heures (La Vie économique 3-2010,
tableau B 9.2), ce qui représente 57'008 fr. 07 ([54'684 : 40] x 41,7), montant qu'il y a lieu de
réduire de 10 % compte tenu de la diminution de rendement, soit 51'307 fr. 26, montant dont l'OAI
a omis de tenir compte dans sa dernière décision.
La réduction du salaire statistique dans le cadre de la détermination du revenu hypothétique
d'invalide prévue par la jurisprudence (ATF 126 V 75) a pour objectif de tenir compte du fait que
pour un assuré devant se réadapter dans une activité qu'il est jugé apte à exercer
malgré son handicap, les possibilités de réaliser un gain qui se situe dans la moyenne
sont forcément diminuées. Un tel abattement n'est pas automatique, mais est justifié dans
les cas où il existe des indices suffisants pour admettre qu'en raison de différents facteurs
(par exemple, limitations liées au handicap, âge, années de service), l'assuré ne
peut mettre à profit sa capacité de travail (résiduelle) sur le plan économique que
dans une mesure inférieure à la moyenne (9C_731/2007 du 20 août 2008, consid. 5.2; ATF
126 V 75 consid. 5b/aa).
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent être réduits dépend
de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations liées
au handicap, âge, années de service, nationalité/catégorie d'autorisation de séjour
et taux d'occupation) et résulte d'une évaluation dans les limites du pouvoir d'appréciation.
Une déduction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des différents
éléments qui peuvent influencer le revenu d'une activité lucrative (ATF 126 V 75 consid.
5b/aa-cc). Le pouvoir d’examen de l’autorité judiciaire de première instance n'est
pas limité dans ce contexte à la violation du droit (y compris l’excès ou l’abus
du pouvoir d’appréciation), mais s’étend également à l’opportunité
de la décision administrative. En ce qui concerne l’opportunité de la décision en
cause, l’examen porte sur le point de savoir si une autre solution que celle que l’autorité,
dans un cas concret, a adoptée dans le cadre de son pouvoir d’appréciation et en respectant
les principes généraux du droit, n’aurait pas été plus judicieuse quant à
son résultat. Ainsi, la juridiction cantonale, lorsqu’elle examine l’usage qu’a
fait l’administration de son pouvoir d’appréciation pour fixer l’étendue
de l’abattement sur le revenu d’invalide, doit porter son attention sur les différentes
solutions qui s’offraient à l’organe de l’exécution de l’assurance-invalidité
et voir si un abattement plus ou moins élevé, mais limité à 25% serait mieux approprié
et s’imposerait pour un motif pertinent, sans toutefois substituer sa propre appréciation
à celle de l’administration (TF 9C_280/2010 du 12 avril 2011).
Dans le cas particulier, compte tenu de l'âge du recourant et de ses handicaps, l'OAI n'a pas abusé
de son pouvoir d'appréciation en fixant le taux d'abattement à 10 %. Il en résulte un
salaire avec invalidité de 46'176 fr. 54
d)
Le calcul de la perte économique du recourant  est par conséquent le suivant :
(59'771 fr. 40 - 46'176 fr. 54) : 59'771 fr. 40 x 100 = 22,74 %
Un tel degré d'invalidité est insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d'invalidité.
6.
En revanche, un degré d'invalidité de 22,74 % serait suffisant pour ouvrir le droit à
des mesures d'ordre professionnel, pour autant que les autres conditions soient réunies, question
sur laquelle l'OAI n'a pas statué. En effet, le droit au reclassement dans une nouvelle profession
suppose que l'atteinte à la santé entraîne une perte de gain d'une certaine importance,
soit une perte de gain durable de 20 % environ dans toute activité exigible et qui ne nécessite
pas une formation professionnelle complémentaire (ATF 124 V 110 consid. 2b; VSI 2000 p. 64 consid.
1; VSI 2000 p. 196; TFA, arrêt S. du 2 novembre 2000, I 238/00, ad TAss VD du 28 octobre 1999, AI
90/99 - 37/2000). Toutefois un taux égal ou supérieur à 20 % n'ouvre pas automatiquement
droit à des mesures professionnelles, dans la mesure où il y a lieu de prendre en compte les
capacités d'apprentissage de l'intéressé, ses aptitudes et sa motivation en particulier
ainsi que les professions qui lui sont ouvertes et qu'il pourrait exercer immédiatement sans réadaptation
(TF, I 330/05 du 25 janvier 2006; cf. aussi ATF 130 V 163 p. 173 consid. 4.3.3; 124 V 109 sv. consid.
2a et les références).
7.
L'OAI n'a pas statué sur le droit aux prestations pour la période postérieure au 18 mai
2010. Les allégations du recourant et les documents médicaux qu'il a produits, savoir les rapports
médicaux de la Dresse H.________ et du Dr A.A.________, justifient néanmoins de considérer
qu'il est valablement saisi d'une nouvelle demande. Il n'appartient pas au Tribunal d'instruire cette
nouvelle demande, concernant des faits postérieurs à la demande. Tout au plus observera-t-on
à ce stade qu'une expertise psychiatrique et neuropsychologique apparaîtrait à première
vue adéquate.
8.
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté. En ce qui concerne le droit à
des mesures d'ordre professionnel ainsi que le droit aux prestations pour la période postérieure
au 18 novembre 2010, la cause sera transmise à l'OAI comme objet de sa compétence.
9.
a)
En définitive, le recours doit être rejeté et la décision confirmée.
b)
En dérogation à
l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi
ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al.1bis
LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
arrêtés à 400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD).
Celui-ci ayant été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, ils seront toutefois
provisoirement supportés par l'Etat.
c)
Le recourant a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire, qui comprend l'exonération
de l'avance de frais et la commission d'office d'un avocat (art. 118 al. 1 let. a et c CPC [Code de procédure
civile du 19 décembre 2008; RS 272] par le renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Lorsqu'une partie
au bénéfice de l'assistance judiciaire succombe, comme en l'espèce, le conseil juridique
commis d'office est rémunéré équitablement par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC
par le renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
L'avocat qui plaide au bénéfice de l'assistance judiciaire dans le canton de Vaud peut prétendre
à un tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire
en matière civile du 7 décembre 2010; RSV 211.02.3] et aux débours figurant sur la liste
des opérations et débours (art. 3 al. 1 RAJ).
En l'occurrence, la liste des opérations et débours déposée par l'avocat d'office
du recourant annonce 7 heures et quinze minutes de travail. Le temps de travail rentre globalement dans
le cadre du bon accomplissement du mandat et peut être retenu. Le taux de la TVA était de 7,6
% en 2010; il est passé à 8 % dès le 1
er
janvier 2011. Cela étant, on appliquera le taux de 7,6 % pour les 6 heures dix consacrées par
l'avocat d'office au dossier en 2010 et celui de 8 % pour l'heure cinq consacrée par le conseil
d'office au dossier en 2011. Ainsi, Me Nordmann a droit à 1'194 fr. 36 (6 heures 10 à 180 fr./h
plus TVA à 7,6 %), plus 210 fr. 60 (1 heure et 5 minutes à 180 fr./h plus TVA à 8 %),
soit à un montant total de 1'404 fr. 95 (1'194 fr. 36 + 210 fr. 60) pour ses honoraires. Par ailleurs,
au regard du dossier, il peut aussi prétendre au remboursement des débours par 100 fr., plus
TVA à 8 %, soit un montant de 108 francs. L'indemnité totale pour les prestations de l'avocat
d'office s'élève ainsi à 1'512 fr. 95, arrondi à 1'513 francs.
L'indemnité du conseil d'office est supportée provisoirement par le canton, le recourant étant
rendu attentif au fait qu'il est tenu de rembourser le montant ainsi avancé dès qu'il est en
mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC applicable par le renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Le Service
de justice et législation est compétent pour fixer les modalités de remboursement (art.
5 RAJ) en tenant compte des montants payés à titre de franchise depuis le début de la
procédure.
d)
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, puisque le recourant n'obtient pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 18 mai 2010 pat l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l'Etat.
IV.
L'indemnité d'office de Me Nordmann est arrêtée à 1'513 fr. (mille cinq cent treize
francs).
V.
En ce qui concerne le droit aux mesures d'ordre
professionnel ainsi que le droit aux prestations pour la période postérieure à la décision
du 18 mai 2010, la cause est transmise à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud comme objet de sa compétence.
VI.
Le
bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable par
renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mise à la charge de l'Etat.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Nordmann, avocat à Lausanne (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt est communiqué, par courrier électronique, au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :