vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 403 · 2020-04-27 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, CONTRÔLE MÉDICAL, ENQUÊTE MÉDICALE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.04.2020 Arrêt / 2020 / 403

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
335/19 - 134/2020
ZD19.044340
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 avril 2020
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre, juge et M. Bidiville, assesseur
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Séverin Tissot-Daguette, avocat au sein de
Procap, à Bienne,
et
I.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 21 LAI
E n  f a i t  :
A.
Y.________, né en
1960,
a déposé une demande de mesures pour
une réadaptation professionnelle auprès de l’Office d’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud le 2 novembre 2009. Au bénéfice d’un certificat de capacité
de cafetier restaurateur hôtelier, il travaillait comme serveur au [...] à [...]. Il annonçait
des problèmes et douleurs au dos ainsi qu’aux jambes depuis mars 2008, étant précisé
qu’il était en arrêt de travail depuis le 28 août 2009.
Les 25 juin et 12 novembre
2009, le Dr C.________, spécialiste en rhumatologie et médecine interne, posait les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de probable spondylarthrite ankylosante HLA B27 positive et
de sciatique gauche irritative déficitaire sur un plan L5 gauche. Il relevait en particulier qu’au
vu de l’existence d’un génotype HLA B27, d’une image de sacro-iliaque radiologique
de stade II et enfin au vu d’une ébauche de syndesmophyte inférieur de L2, l’hypothèse
d’une spondylarthrite ankylosante avait été évoquée, avec un fort taux de vraisemblance,
d’autant plus compte tenu du contexte de rachialgies inflammatoires.
Le 23 septembre 2009,
le Dr J.________, spécialiste en médecine interne, posait les diagnostics avec effet sur la
capacité de travail de maladie de Bechterew (spondylarthrite ankylosante), lombalgies chroniques
avec pyalgies gauche, dessiccation débutante des deux derniers niveaux intervertébraux lombaires
avec pincement L5-S1 et hernie discale médiane paramédiane, ainsi qu’épisodes dépressifs
légers. Il précisait que l’assuré avait bénéficié d’un traitement
physiothérapeutique adapté auprès du groupe Bechterew de l’Hôpital [...] en
rhumatologie et que l’activité de serveur n’était plus adaptée à son
état de santé. Il y avait lieu de procéder à une réadaptation professionnelle
pouvant aboutir à une reprise à plein temps dans une activité adaptée.
Le 5 novembre 2009, les
Drs F.________ et X.________, respectivement chef de clinique et médecin assistant auprès du
service de rhumatologie, médecine physique et réhabilitation, département de l’appareil
locomoteur du [...], confirmaient les diagnostics de lombosciatalgies S1 gauche irritatives et déficitaires
sur hernie discale et de spondylarthrite ankylosante HLA-B27 positif, ce dernier diagnostic s’appuyant
sur une anamnèse très évocatrice, un HLA-B27 positif et une sacro-iliite bilatérale
à la radiographie standard.
Dans un rapport du 12
mars 2010, le Dr W.________, médecin auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), constatait que les diverses investigations biologiques et radiologiques
avaient mis en évidence une spondylarthrite ankylosante HLA-B27 positif avec sacro-iliite de stade
II et des discopathies étagées avec une hernie discale paramédiane gauche en L5-S1. Il
ajoutait qu’il n’avait pas été retenu d’indication chirurgicale en raison
de l’absence de déficit neurologique mais que l’assuré avait bénéficié
d’une prise en charge active en physiothérapie, avec effet favorable sur les douleurs, dont
la composante inflammatoire était traitée efficacement par Arcoxia. Il retenait les limitations
fonctionnelles suivantes, soit pas de port de charges de plus de 3 kg, pas de porte-à-faux et alternance
des positions. En raison des limitations fonctionnelles pour le rachis lombaire, l’activité
de serveur n’était plus adaptée mais dans une activité légère et plus
sédentaire, la capacité de travail était entière.
Le 6 avril 2010, l’OAI
rendait un projet de décision refusant le droit à une rente d’invalidité à
l’assuré. Il admettait une incapacité de travail totale dans l’activité habituelle,
mais retenait une pleine capacité dans une activité adaptée ; la comparaison des
revenus avec et sans invalidité (le revenu d’invalide étant calculé sur la base
de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS), soit le salaire pour des activités
simples et répétitives dans le secteur de la production et des services), ne montrait toutefois
pas de préjudice économique. Le même jour, l’OAI a reconnu le droit à une aide
au placement en faveur de l’assuré.
Le 21 mai 2010, l’OAI
rendait une décision de refus de rente d’invalidité.
Le 13 octobre 2011, l’OAI
accordait des mesures professionnelles à l’assuré, en particulier la prise en charge
des frais d’orientation professionnelle dans la conciergerie chez [...]. Cette mesure aboutissait
à l’engagement de l’assuré dès le 24 octobre 2011 en qualité d’aide
concierge auprès de cette entreprise, laquelle résiliait le contrat de travail quelques mois
plus tard en raison d’un désaccord avec l’employé. Le 11 mai 2012, l’OAI
mettait fin à l’aide au placement, sans engagement.
B.
a)
Le 11 mars 2015, l’assuré, au bénéfice du revenu d’insertion, a déposé
une nouvelle demande de prestations AI en invoquant la maladie de Betcherew et une hernie lombaire et
cervicale.
Le 4 mars 2015, le Dr
C.________ a fait état des diagnostics de probable spondylarthrite ankylosante décompensée
et de syndrome douloureux chronique concomitant. Pour retenir la décompensation de la spondylarthrite,
il s’est fondé sur les dires du patient et les constatations de l’examen clinique et
du bilan paraclinique, étant précisé que l’assuré ne prenait plus aucune médication
d’anti-inflammatoires alors même que ces traitements avaient été fort bénéfiques
jusqu’en 2010. Il a préconisé la prise du Celebrex, traitement reconnu en cas de spondylarthrite
ankylosante.
Le 20 mars 2015, le Dr
J.________ a posé les diagnostics de décompensation d’une spondylarthrite ankylosante
HLA B27 positif, de syndrome douloureux chronique concomitant et surajouté et de lombalgies chroniques
avec sciatalgies intermittentes dans le contexte d’une discopathie lombaire basse et de troubles
statiques. Il a expliqué que l’assuré avait dû cesser son activité de concierge
en raison d’une recrudescence des douleurs et qu’il avait développé une intolérance
au traitement qu’il avait dû arrêter. Il a attesté d’une incapacité de
travail en l’état dans l’activité de concierge.
Le 25 juin 2015, le Dr
J.________ a observé une légère amélioration de l’état de l’assuré
sous traitement, mais la capacité de travail dans l’activité de concierge était
nulle depuis février 2015 en raison du caractère inadapté de cette activité.
Répondant aux questions
de l’OAI le 30 juin 2015, le Dr C.________ a précisé qu’il n’assurait pas
le suivi de l’assuré, qu’il ne connaissait pas les raisons qui avaient conduit l’intéressé
à arrêter le traitement d’AINS et que les limitations fonctionnelles étaient celles
mentionnées dans son rapport du 4 mars 2015. Il a cependant suggéré la mise en œuvre
d’une expertise rhumatologique afin de déterminer la capacité de travail exigible.
Le 17 juillet 2015, après
examen des avis médicaux au dossier, la Dre B.________ médecin auprès du SMR, a recommandé
une expertise ou un examen SMR rhumatologique afin d’éclaircir les diagnostics incapacitants
et leur effet sur la capacité de travail, de déterminer si l’activité habituelle
est compatible avec les limitations fonctionnelles et si, grâce au suivi de la thérapie, une
rémission de la pathologie et, par conséquent, une récupération d’une capacité
de travail résiduelle est envisageable.
L’examen rhumatologique
a été effectué le 10 août 2015 par le Dr S.________, médecin spécialiste
en rhumatologie auprès du SMR. Après l’examen du dossier médical complet, de l’anamnèse
professionnelle et personnelle, des plaintes de l’assuré et des constatations cliniques, le
Dr S.________ a posé les diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail de lombosciatalgies
gauches non irritatives, avec un déficit de réflexe, dans un contexte de protrusions discales
étagées, de troubles dégénératifs postérieurs et de spondylolisthésis
L5-S1 de grade 1 (M54.1), de probable spondylarthrite ankylosante, contrôlée sous traitement,
et de cervicobrachialgies gauches, non déficitaires, dans un contexte de hernie discale C6-7 et
d’uncarthrose étagée. Il a précisé que les troubles dégénératifs
cervicaux justifiaient des limitations fonctionnelles et constituaient un élément nouveau par
rapport à la première demande AI. En outre, les radiographies réalisées le 14 août
2015 étaient compatibles avec une spondylarthopathie débutante avec des ébauches de syndesmophytes
à droite de D6 à D8 et en L1 droit, une sacro-iliite de stade 2 du côté droit ;
il y avait peu d’évolution radiologique par rapport au descriptif du Dr C.________ de 2009.
Il existait par ailleurs un pincement discal modéré en L5-S1 pour une discopathie et un spondylolisthésis
de grade 1 à ce niveau. Selon le radiologue, les radiographies évoquaient un status post sacro-iliite
droite aspécifique. Le Dr S.________ a constaté les limitations fonctionnelles suivantes, au
niveau du rachis dorso-lombaire : pas de mouvements répétés de flexion-extension,
pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, pas de port de charges répété
au-delà de 10 kg, pas de position statique assise au-delà de 45 minutes et debout au-delà
de 20 minutes et pas d’exposition prolongée en ambiance froide ou humide ; puis au niveau
du rachis cervical, pas de travail prolongé les bras au-dessus de la tête, pas de position
prolongée de la tête en extension et pas de rotation rapide. Une activité adaptée
est exigible si elle respecte les limitations fonctionnelles d’épargne du rachis dorso-lombaire
depuis 2009 et celles d’épargne du rachis cervical depuis août 2013. En raison d’une
décompensation de la spondylarthrite ankylosante en mars 2015, une incapacité de travail totale
pouvait être retenue le temps d’avoir une réponse au traitement anti-inflammatoire, une
pleine capacité de travail devant être reconnue dans une activité adaptée dès
début avril 2015.
Il est précisé
que la spécialiste en radiologie, la Dre R.________, a conclu lors du RX de la colonne dorsale et
lombaire et du sacro-iliaque du 14 août 2015 qu’il n’y avait pas de signe de spondylarthrite
ankylosante.
Le 27 août 2015,
la Dre B.________ a adhéré aux conclusions, complètes et convaincantes, du Dr S.________
et, suivant ce dernier, elle a suggéré de soumettre au service de la réadaptation le point
de savoir dans quelle mesure l’activité de concierge était adaptée aux limitations
fonctionnelles. Lors de l’entretien avec le collaborateur de la réadaptation, ce dernier a
informé l’assuré que l’activité de concierge n’était plus adaptée
mais qu’il existait d’autres activités légères adaptées ; l’assuré
a répondu que son état de santé s’était encore péjoré et qu’il
ne pouvait pas travailler. L’OAI a donc poursuivi l’instruction.
b)
Le 9 novembre 2015, le Dr V.________, spécialiste en anesthésiologie au centre de la douleur,
a posé le diagnostic de cervico-brachialgies gauches non déficitaires et a constaté que
l’assuré présentait depuis une semaine une aggravation de sa symptomatologie cervico-brachiale,
puis lui a administré une péridurale de cortisone qui a eu pour effet une légère
amélioration de la symptomatologie douloureuse.
Une IRM effectuée
le 25 novembre 2015 a révélé une volumineuse hernie discale intracanalaire paramédiane
gauche L4-L5 luxée vers le bas avec conflit radiculaire L5 gauche, ainsi qu’une petite hernie
discale L5-S1 paramédiane gauche.
Le 15 janvier 2016, le
Dr D.________, médecin assistant au service de neurochirurgie du [...], a confirmé la recrudescence
de douleurs au niveau du pied gauche de l’assuré en novembre 2015, puis de nouvelles plaintes
au niveau du bras. Le Dr T.________, chef de clinique adjoint de ce même service, a constaté
le 1
er
juin 2016 que l’assuré avait été mis sous traitement conservateur, dans le contexte
d’une hernie discale cervicale et d’une hernie discale lombaire, qui avait abouti à
une amélioration de la symptomatologie. Il a confirmé l’atteinte de la racine L5 gauche
et de la racine C7 du côté gauche également, et a prévu une consultation en Antalgie
ainsi qu’une infiltration lombaire. En l’état, il n’objectivait pas d’aggravation
neurologique sur le plan clinique et l’évolution de la symptomatologie était marquée
par une amélioration clinique.
Le 2 juin 2016, le Dr
Q.________, chef de clinique du centre d’antalgie du [...], a répondu à un questionnaire
de l’OAI en indiquant comme diagnostics des lombosciatalgies gauches chroniques sur hernie discale
L4-L5 et L5-S1 avec effet sur la capacité de travail, puis des cervico-brachialgies chroniques avec
hernie discale C6-C7 intraforaminale gauche et protrusion C4-C5 et C6-C7 en 2013 et spondylarthrite ankylosante
HLA-B27 positif.
L’IRM effectuée
le 28 juin 2016 par le Dr G.________, spécialiste en radiologie, a démontré une régression
complète de la hernie L4-L5 gauche luxée vers le bas depuis le 24 novembre 2015 et une protrusion
L5-S1 prédominant à gauche responsable d’un conflit sur l’émergence de la
racine S1 gauche sans modification depuis novembre 2015. L’IRM réalisée le 26 juillet
2016 par le Dr K.________, spécialiste en radiologie, a en outre révélé de discrètes
altérations dégénératives marginales sur discopathie sans composante inflammatoire
notable, une discrète surcharge facettaire surtout en L4-L5 et L5-S1 ; en revanche, les dimensions
canalaires étaient dans la norme et il n’y avait pas d’anomalie des sacro-iliaques et
des hanches.
Le 22 août 2016,
l’assuré a subi une cure d’hernie discale L5-S1 gauche. Il a ensuite suivi des séances
de physiothérapie.
Le 6 avril 2017, la Dre
B.________ du SMR a admis une aggravation de l’état de santé de l’assuré depuis
novembre 2015 et a requis des renseignements actualisés sur l’évolution de la situation.
Le Dr J.________ a indiqué qu’il n’avait pas revu le patient depuis le 6 juillet 2016.
Le Dr M.________, médecin associé à l’unité de chirurgie spinale du [...],
a revu l’assuré pour un contrôle post opératoire le 26 octobre 2016 et a rapporté
que le patient décrivait une nette amélioration des sciatalgies, qu’il n’avait
plus de douleurs aux jambes, mais qu’il décrivait un reste de paresthésie dans les orteils
du pied gauche et des douleurs dans les fesses. L’assuré était en outre suivi pour des
cervicalgies de longue date.
La Dre B.________ a considéré
le 11 août 2017 que la hernie discale L4-L5 avait régressé grâce au traitement conservateur,
que la cure de la hernie L5-S1 avait abouti à la disparition de la compression de la racine nerveuse
et que les cervicalgies, pour lesquelles un traitement d’infiltration facettaire avait été
réalisé, étaient connues de longue date et déjà prises en compte dans l’examen
clinique du 10 août 2015. Elle a conclu à une aggravation temporaire de l’état de
santé de l’assuré dès novembre 2015 ayant entraîné une incapacité
de travail totale dans toute activité qui avait perduré jusqu’au 26 octobre 2016. Dès
cette date, elle a retenu une amélioration de l’état de santé responsable de la
récupération d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée,
les limitations fonctionnelles énumérées dans le rapport d’examen clinique du 10
août 2015 restant valables.
c)
Le 26 octobre 2017, l’OAI a rendu un projet de décision de refus de rente d’invalidité
compte tenu des conclusions de la Dre B.________. L’assuré s’y est opposé, le Dr
J.________ indiquant que les dernières infiltrations n’avaient pas eu d’effet et qu’à
partir de janvier 2017, l’assuré bénéficiait de dénervations au [...]. Dans
un courrier du 24 janvier 2018, le Dr J.________ a toutefois précisé qu’il n’avait
pas revu le patient depuis le 6 juillet 2016, qu’il était venu à sa consultation le 13
novembre 2017 pour lui décrire sa situation et exercer son droit de recours contre le projet de
décision AI.
Le Dr N.________, chef
de clinique du centre de la douleur du [...], a répondu au questionnaire de l’OAI le 16 avril
2018 en ce sens que l’assuré souffrait de lombosciatalgies gauches sur hernie discale L4-L5
et L5-S1 depuis 2015, pour lesquelles il bénéficiait d’infiltrations avec de la cortisone
et de dénervation par radiofréquence. Il a précisé qu’il ne pouvait pas évaluer
la capacité de travail de l’assuré, lequel répondait favorablement au traitement.
Dans un précédent rapport du 24 janvier 2018, ce médecin précisait qu’initialement
le patient avait subi plusieurs blocs de branches médiales des rameaux postérieurs facettaires
et une péridurale en 2016 qui avaient permis un effet antalgique, cependant que transitoire, si
bien qu’une cure de hernie discale avait eu lieu en août 2016. L’intervention avait
eu initialement bon effet sur les sciatalgies, mais il persistait un engourdissement, des fourmillements
et une hyposensibilité des trois premiers orteils. Par la suite, les douleurs irradiantes étaient
réapparues et le patient avait à nouveau bénéficié de nouveaux blocs des branches
médiales des rameaux postérieurs facettaires qui, au vu de la bonne réponse, avaient été
complétées d’une dénervation par radiofréquence des deux côtés. En
l’état, l’assuré n’avait plus de douleurs ; il lui restait des paresthésies
des trois premiers orteils et une légère parésie du releveur du gros orteil, mais qui
continuaient de diminuer depuis l’été.
Dans ce contexte de douleurs
lombaires résiduelles persistantes, postcure de hernie discale L5-S1 gauche, des cervico-brachialgies
chroniques, troubles statiques et déconditionnement musculaire, une « probable »
spondylarthrite ankylosante et compte tenu de la fragilité psychologique de l’assuré
et de la complexité du cas, la Dre H.________, médecin auprès du SMR, a suggéré
le 25 juin 2018 une expertise pluridisciplinaire en médecine interne, rhumatologique et psychiatrique
afin de pouvoir se positionner sur l’exigibilité éventuelle dans une activité adaptée.
d)
L’expertise a été réalisée par les médecins spécialistes A.________,
en médecine interne, E.________, en psychiatrie, et???.________, en rhumatologie, qui ont déposé
leur rapport le 21 mars 2019. Il en résulte que, sur le plan psychiatrique, l’assuré
ne connaissait pas de problématique d’ordre psychiatrique incapacitante, même en lien
avec la symptomatologie douloureuse. Sur le plan de la médecine interne, il présentait un anévrisme
du septum interauriculaire sans shunt ainsi qu’un léger surpoids, ces atteintes étant
stables et non incapacitantes. Au niveau rhumatologique, l’assuré souffrait d’une décompensation
inflammatoire de la spondylarthrite ankylosante avec une douleur fessalgique à gauche. Les experts
ont ainsi retenus comme diagnostics ayant une incidence sur la capacité de travail une spondylarthrite
ankylosante en poussée, non stabilisée, actuellement en décompensation. Les séquelles
de lombosciatalgies S1 gauche post chirurgie de hernie discale L5-S1 ont été considérées
comme sans incidence sur la capacité de travail. Compte tenu de la décompensation de la spondylarthrite,
l’assuré était dans l’incapacité d’exercer une activité professionnelle,
mais en cas de stabilisation, il pourrait reprendre un travail adapté en alternant les positions
debout et assise et en portant des charges jusqu’à 5 kg ; une activité en position
agenouillée ou accroupie devrait être évitée, de même qu’une activité
demandant une sécurité accrue, comme monter sur des échafaudages et des échelles,
les activités avec des variations extrêmes de température et les activités avec posture
forcée, comme se pencher en avant. Il est précisé que la capacité de travail dans
une activité adaptée a été de 100% jusqu’en novembre 2015, puis nulle jusqu’au
26 octobre 2016. Sans rapport ni suivi rhumatologique depuis 2015, il n’était pas possible
de préciser une date d’aggravation avec la décompensation de la spondylarthrite, mais
au jour de l’expertise la capacité de travail était nulle. Il fallait ensuite compter
environ six mois pour arriver à une stabilisation éventuelle selon l’effet du traitement
et permettre la reprise d’une activité adaptée à 100%.
Dans une lettre du 29
janvier 2019, le Dr C.________ a constaté que l’IRM lombaire et sacrum faite le 26 juillet
2016 ne démontrait pas de sacro-iliite mais une protrusion discale médiane paramédiane
gauche L5-S1, qui avait conduit à sa cure chirurgicale. Il a observé que le tableau clinique
était relativement rassurant avec un léger syndrome lombo-vertébral et pas véritablement
de syndrome radiculaire puisque la manœuvre de Lasègue pouvait être conduite jusqu’à
70°. Il n’y avait pas de déficit moteur ou sensitif, ni d’enthésite, ni de
synovite. Il a relevé que les autres critères pour une spondylarthrite n’étaient
pas remplis, de sorte qu’il demandait à sa consœur de déterminer si le patient souffrait
véritablement d’une spondylarthrite ankylosante ou s’il souffrait d’un syndrome
douloureux chronique dans le contexte d’un failed back surgery syndrome, comme le laisserait sous-entendre
le rapport des anesthésistes.
Le 20 mai 2019, la Dre
L.________, médecin associée au service de rhumatologie du [...], a notamment relevé que,
selon le dossier du [...], le diagnostic de spondylarthrite ankylosante avait été posé
en 2009 en se basant sur la présence de HLA-B27 positif, une anamnèse de douleurs lombaires
de type inflammatoire et sur une radiographie du bassin parlant pour une sacro-iliite, radiographie qu’elle
n’avait toutefois pas à disposition. Dans l’intervalle, l’IRM de la colonne lombaire
de juillet 2016 avait montré un problème mécanique, notamment une protrusion discale paramédiane
gauche en L5-S1, qui avait motivé une intervention chirurgicale. Les quelques coupes des sacro-iliaques
ne montraient pas d’atteinte inflammatoire. La radiographie du bassin du jour était normale.
Pour exclure avec certitude une spondylarthrite, la Dre L.________ a proposé à l’assuré
de faire une IRM dédiée pour les sacroiliaques, qui a été effectuée le 15 mai,
laquelle montrait l’absence de modifications inflammatoires. En conclusion, en dehors de HLA-B27
positif, il n’y avait en l’état pas d’arguments anamnestiques à l’examen
clinique, au laboratoire, ni à l’imagerie pour une spondylarthrite, donc pas d’indication
à un traitement immunosuppresseur.
Le 7 août 2019, la
Dre H.________ du SMR a constaté que l’expert rhumatologue avait retenu l’atteinte inflammatoire
(spondylarthrite ankylosante) sur la base des allégations de l’assuré, mais n’avait
pas jugé nécessaire de compléter l’examen clinique par une nouvelle imagerie lombaire
ni par des tests de laboratoire pour confirmer la présence d’un syndrome inflammatoire d’actualité.
Quant à la capacité de travail, son évolution entre 2015 et la date de l’expertise
n’était pas précisée. Dans le contexte où le diagnostic de spondylarthrite
ankylosante n’était pas un diagnostic de certitude, et en l’absence d’un suivi
spécifique rhumatologique régulier depuis 2015, un traitement adéquat et/ou un éventuel
séjour hospitalier pour précision de diagnostic, puis en l’absence d’éléments
cliniques pertinents et suffisants nouveaux, tant sur le plan clinique, radiologique et biologique pour
justifier cette pathologie et ses phases de décompensations prolongées, vu en outre les appréciations
récentes des confrères rhumatologues d’un service universitaire, le SMR s’est éloigné
des conclusions de l’expert???.________, incomplètes, non argumentées et peu pertinentes
pour justifier une incapacité de travail entière sur le plan purement rhumatologique. En définitive,
elle a retenu une capacité de travail dans une activité adaptée de 100% depuis avril 2015,
excepté une période d’aggravation temporaire de novembre 2015 au 26 octobre 2016. La
Dre Sieg a renvoyé à l’avis du 11 août 2017 pour les limitations fonctionnelles.
e)
Fondé sur ce qui précède, l’OAI a rendu le 6 septembre 2019 une décision de
refus de rente.
C.
a)
Par acte du 7 octobre 2019, Y.________, assisté de Me Séverin Tissot-Daguette avocat auprès
de Procap, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Canton
de Vaud et a conclu à sa réforme en ce sens qu’il a droit à des prestations de l’assurance
invalidité, subsidiairement au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction
et nouvelle décision.
b)
Le 12 décembre 2019, l’intimé a conclu au rejet du recours.
c)
Le 10 mars 2020, le recourant a indiqué qu’il n’avait pas de documents médicaux
à produire et a contesté les déterminations de l’intimé.
D.
Le 29 octobre 2019, le
recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire dans le sens de
l’exonération d’avances et des frais judiciaires.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision. De surcroît,
dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1, 131 V 164 et 125 V 413 consid. 2c ; TF
9C_678/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.1).
En l’espèce,
le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur sa capacité de travail résiduelle.
3.
a)
L’invalidité
se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le revenu sans invalidité
doit être évalué de la manière la plus concrète possible. Il se déduit
en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte à la santé,
en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au moment déterminant
de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 134 V 322, consid. 4.1 ; 129
V 222). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par l’employeur ou,
à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. : TF 9C_192/2014 du
23 septembre 2014 consid. 4.2).
Comme le revenu sans invalidité,
le revenu avec invalidité doit être évalué avant tout en fonction de la situation
professionnelle concrète de la personne assurée. Lorsque l’assuré n’a pas
repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité
ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être évalué en
se référant aux données salariales publiées tous les deux ans par l’Office
fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS ;
ATF 129 V 472 consid. 4.2.1). Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle
dans une activité adaptée, il convient en règle générale de se fonder sur les
salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level),
tous secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347).
c)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.201]). Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient
de traiter l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité
rendue plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner,
par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente
- qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
- et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
Tout changement important
des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à
la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée non seulement
en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté
en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5). En revanche, une appréciation
différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée ne constitue
pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à sa disposition, quelle que
soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne
la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les points litigieux
aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
Les rapports d’examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201) peuvent revêtir
la même valeur probatoire que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences
requises par la jurisprudence en matière d’expertise médicale rappelées ci-dessus,
bien qu’ils ne soient pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux
mêmes exigences formelles (ATF 135 V 254 consid. 3.4 ; TF 9C_745/2010 du 30 mars
2011 consid. 3.3, 9C_600/2010 du 21 janvier 2011 consid. 2 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2
et les références citées, passage non publié in ATF 135 V 254). Il n'existe en effet
pas, dans la procédure d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, de droit formel
à une expertise menée par un médecin externe à l'assurance (ATF 135 V 465 consid.
4.3). Cela étant, il convient d'ordonner une expertise si des doutes, mêmes faibles, subsistent
quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales effectuées
par le service médical interne de l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.6).
La jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises confiées par
l’administration à des médecins spécialisés externes ainsi qu’aux expertises
judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par l’expert ou substituer son avis à celui
exprimé par ce dernier, dont le rôle est précisément de mettre ses connaissances
particulières au service de l’administration ou de la justice pour qualifier un état
de fait (ATF 125 V 351 consid. 3b, en particulier 3b/aa et 3b/bb). Pour remettre en cause la valeur probante
d’une expertise médicale, il y a lieu d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre2012 consid. 3, 9C_584/2011
du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant
de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée).
Lorsque d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid.
3b, 352 consid. 3b/aa et les références ; TF 9C _803/2013 du 13 février 2014
consid. 3.1, 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
Selon la jurisprudence, la valeur probante d’une expertise dans une discipline médicale particulière
dépend du point de savoir si l’expert dispose d’une formation spécialisée
dans le domaine concerné. Le titre de spécialiste (FMH [Fédération des médecins
suisses]) n’en est en revanche pas une condition (ATF 137 V 210 consid. 3.3.2 et la référence
citée ; TF 9C_269/2012 du 6 août 2012 consid. 3.3.2 et les références citées
; TF 9C_270/2008 du 12 août 2008 consid. 3.3). Ce qui est déterminant pour le juge, lorsqu’il
a à apprécier un rapport médical, ce sont les compétences professionnelles de son
auteur, dès lors que l’administration et les tribunaux doivent se reposer sur les connaissances
spécialisées de l’expert auquel ils font précisément appel en raison de son
savoir particulier. Aussi, le rôle de l’expert médical dans une discipline médicale
spécifique suppose-t-il des connaissances correspondantes bien établies de la part de l’auteur
du rapport médical ou du moins du médecin qui vise celui-ci. Ce qui précède vaut
également pour les rapports établis par un service médical régional de l’assurance-invalidité
(TF 9C_745/2010 du 30 mars 2011 consid. 3.2 et les références citées).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
5.
a)
En l’espèce, il n’est pas contesté que le recourant ne présente pas d’atteinte
invalidante sur le plan psychiatrique, ni sur le plan de la médecine interne. La nature des atteintes
rhumatologiques et leurs incidences sur la capacité de travail sont en revanche litigieuses. On
rappelle que l’expert rhumatologue a posé le diagnostic de spondylarthrite ankylosante en
poussée, non stabilisée, alors en décompensation, avec pour effet une incapacité
de travail totale jusqu’à stabilisation, soit pendant une période d’environ six
mois, la capacité de travail étant entière dans une activité adaptée une fois
la stabilisation acquise. Il a retenu comme autre atteinte des séquelles de lombosciatiques S1 gauche
post chirurgie de hernie discale L5-S1 sans incidence sur la capacité de travail.
L’OAI s’est
écarté des conclusions de l’expert rhumatologue en se fondant sur les considérations
du médecin du SMR. Ce dernier a constaté que l’expert avait retenu la spondylarthrite
ankylosante sur la base des allégations du recourant alors que l’examen neurologique était
normal. Il a reproché à l’expert de ne pas avoir jugé nécessaire de compléter
l’examen clinique par une nouvelle imagerie lombaire, dont la dernière image remontait au
24 novembre 2015, ni par des tests de laboratoire pour confirmer la présence d’un syndrome
inflammatoire d’actualité. Il a estimé que l’examen était lacunaire sur ce
plan. Le SMR a en outre observé que l’expert indiquait une capacité de travail nulle
dans toute activité sans aucune précision sur l’évolution de celle-ci entre 2015
et la date de l’expertise. Il a souligné que le recourant n’était plus suivi sur
le plan rhumatologique depuis 2015 et ne suivait aucun traitement antalgique. Il a rappelé que lors
de l’examen clinique d’août 2015, les critères nécessaires pour retenir le
diagnostic de spondylarthrite ankylosante n’étaient pas réunis et que les avis médicaux
récents démontraient l’absence de critères suffisants. En définitive, le SMR
s’est écarté des conclusions de cet expert en raison de l’incertitude relative
au diagnostic de spondylarthrite ankylosante, compte tenu en outre de l’absence de suivi spécifique
régulier depuis 2015, d’un traitement adéquat et/ou d’un éventuel séjour
hospitalier en vue de préciser le diagnostic et de l’absence d’éléments cliniques
pertinents et suffisants nouveaux sur le plan clinique, radiologique et biologique pour justifier cette
pathologie et ses phases de décompensation prolongées, et au vu des appréciations récentes
des confrères rhumatologues d’un service universitaire.
Pour sa part, le recourant
reproche à l’intimé de ne pas avoir suivi les conclusions de l’expert rhumatologue,
écartées sur la seule base de l’avis du SMR d’août 2019 sans interpellation
de l’expert, ni des médecins traitants, quant aux éléments mis en avant par le SMR
pour écarter les conclusions de l’expertise.
b)
Il s’agit d’examiner la valeur probante de l’expertise rhumatologique et, à ce
défaut, des pièces médicales au dossier et de l’avis du médecin du SMR.
Après avoir pris
connaissance du dossier médical du recourant, le Dr???.________, spécialiste FMH en rhumatologie,
a repris les plaintes exprimées par l’intéressé et procédé à un examen
clinique qui présentait un status normal pour ce qui concerne le rachis cervical et dorsal, ainsi
que les membres supérieurs. Pour ce qui est des membres inférieurs, il a relevé une sensibilité
au niveau du pli inguinal de la hanche gauche, précisant que la palpation du trochanter n’était
pas douloureuse, puis une limitation en abduction et en rotation interne des deux côtés; il
en a déduit l’existence d’une fessalgie avec irritation de la sacro-iliaque à gauche.
S’agissant du rachis
lombaire et bassin, le Dr???.________ a constaté que l’apparence était normale, hormis
un léger relâchement abdominaux avec une certaine perte de la lordose physiologique ;
puis, il y avait une limitation de la flexion, avec une distance mains-sol de 40 cm, le Schober étant
à 10/12, et une limitation des rotations et latéroflexions ; il a relevé que la palpation
était légèrement sensible au niveau des épineuses et des interépineuses L4-L5
et L5-S1, mais qu’il n’y avait pas de signe inflammatoire. Il a ajouté que l’examen
neurologique ne montrait pas de signe de Lasègue, que le flapping était négatif et qu’il
n’y avait pas de Babinski, ni de syndrome pyramidal ou extrapyramidal. Il a retenu le diagnostic
de status post chirurgie L5-S1 en 2016.
Le Dr???.________ a indiqué
que l’ensemble de l’examen rhumatologique montrait une poussée inflammatoire de spondylarthrite,
décompensée, avec une fessalgie liée à une poussée de sacro-iliite, notamment
à gauche, ajoutant que cette condition était non stabilisée en raison d’un traitement
insuffisant. Par ailleurs, l’examen neurologique était normal.
Le diagnostic de spondylarthrite
ankylosante a été posé à l’issue de ces constatations, en ces termes :
« L’examen
rhumatologique de ce jour retrouve une décompensation inflammatoire de la spondylarthrite ankylosante
avec une douleur fessalgique à gauche. Le diagnostic de spondylarthrite est retenu selon les critères
ASAS habituels et les critères d’Amor (avec une rachialgie inflammatoire, des raideurs matinales,
un HLA B-27 positif et une sacro-iliite radiologique)… L’expertise actuelle rejoint les évaluations
des différents rhumatologues qui ont vu la personne assurée. Actuellement, la spondylarthrite
ankylosante est décompensée, selon les éléments anamnestiques de rachialgie, de raideur
matinale et la présence d’une sacro-iliite, malgré l’absence d’arthrite ou
d’enthésopathie. Le traitement anti-inflammatoire par Celebrex, Arcoxia ou autre n’est
plus justifié en raison d’une intolérance. Dans tous les cas, les symptômes ne se
sont pas amendés. L’examen clinique va dans le sens d’une décompensation d’une
spondylarthrite, justifiant un traitement plus approprié, notamment par des anti-TNF. La personne
assurée reprendra contact avec son rhumatologue ou le service de rhumatologie du [...].
Dans
son expertise d’août 2015, le Dr S.________ a noté une décompensation transitoire
de la spondylarthrite en mars 2015, mais n’a pas retrouvé une inflammation ou une poussée
inflammatoire au moment de son examen. Il a émis l’opinion d’une capacité de travail
de 0% en tant que serveur et de 100% dans une activité adaptée. Pour ce qui était de l’activité
de conciergerie, tout dépendait selon lui des limitations fonctionnelles, ce qui correspondait à
une capacité de travail de 0% selon la personne assurée. Ceci est en accord avec la présente
expertise. Actuellement, la personne assurée est dans l’incapacité de reprendre un travail
de serveur ou de concierge.»
L’examen de la nature
des atteintes est donc très sommaire et principalement basée sur les déclarations du recourant
et sur le diagnostic qui avait été émis par les rhumatologues traitants. L’expert
est en effet parti de la prémisse que le diagnostic de spondylarthrite ankylosante avait été
confirmé en 2009 et a posé ce diagnostic en constatant que certains symptômes persistaient,
tout en observant que d’autres symptômes de cette atteinte n’étaient pas présents.
On relève que l’expert en médecine interne, le Dr A.________, a constaté que l’examen
clinique ne retrouvait pas de complication organique de la spondylarthrite ankylosante de type cardiopulmonaire
ou ophtalmologique, ni de signe en rapport avec une prostatite chronique et que, sur le plan dermatologique,
il y avait des lésions au niveau des genoux, de type psoriasique, qui étaient de nature squameuse
et non prurigineuse. Le Dr???.________ ne s’est toutefois pas prononcé sur les éléments
qui ne confirmaient pas ce diagnostic, en particulier il n’a pas évoqué l’IRM du
14 août 2015 qui révélait l’absence de signe de spondylarthrite ankylosante, ni
sur l’absence de ce diagnostic dans les rapports médicaux établis par les spécialiste
en anesthésiologie du centre de la douleur. En effet, en 2015 et 2016 déjà, le Dr V.________
du centre pluridisciplinaire de la douleur de la [...] posait le diagnostic de cervico-brachialgies gauches
non déficitaires et ne faisait aucune mention d’une éventuelle spondylarthrite ankylosante.
En 2018, le Dr N.________, chef de clinique du centre de la douleur du CHUV, indiquait que l’assuré
souffrait de lombosciatalgies gauches sur hernie discale L4-L5 et L5-S1 pour lesquelles il avait bénéficié
d’infiltrations ; il n’a toutefois jamais évoqué de spondylarthrite ankylosante
concomitante. Seul le Dr Q.________, chef de clinique auprès du centre d’antalgie du [...],
a fait mention de la spondylarthrite comme atteinte sans incidence sur la capacité de travail dans
la réponse à un questionnaire de l’OAI du 2 juin 2016. Ce diagnostic n’était
toutefois pas motivé.
Le Dr???.________ n’a
pas eu connaissance des doutes émis par le Dr C.________ dans sa lettre du 29 janvier 2019. Ces
doutes se fondaient sur des éléments objectifs, dont certains étaient connus de l’expert
mais non discutés par ce dernier. Le Dr C.________ a constaté que l’IRM lombaire et sacrum
faite le 26 juillet 2016 ne démontrait pas de sacro-iliite mais une protrusion discale médiane
paramédiane gauche L5-S1, qui avait conduit à sa cure chirurgicale. On observe à cet égard
que, bien que figurant dans le dossier AI, le Dr???.________ n’a apparemment pas vu l’imagerie
en cause, dès lors qu’elle n’est pas listée dans le résumé du dossier
médical de l’assuré dans le rapport d’expertise. Le Dr C.________ a observé
que le tableau clinique était relativement rassurant avec un léger syndrome lombo-vertébral
et pas véritablement de syndrome radiculaire puisque la manœuvre de Lasègue pouvait être
conduite jusqu’à 70°. Il n’y avait pas de déficit moteur ou sensitif, ni d’enthésite,
ni de synovite. Il a relevé que les autres critères pour une spondylarthrite n’étaient
pas remplis et s’interrogeait sur le point de savoir si le recourant souffrait véritablement
d’une spondylarthrite ankylosante ou s’il souffrait d’un syndrome douloureux chronique
dans le contexte d’un failed back surgery syndrome, comme le laisserait sous-entendre le rapport
des anesthésistes.
L’expert???.________
n’a pas non plus eu connaissance du résultat des investigations conduites et rapportées
le 20 mai 2019 par la Dre L.________, médecin associée au service de rhumatologie du [...].
Cette médecin a notamment relevé que, selon le dossier du [...], le diagnostic de spondylarthrite
ankylosante avait été posé en 2009 en se basant sur la présence de HLA-B27 positif,
une anamnèse de douleurs lombaires de type inflammatoire et sur une radiographie du bassin parlant
pour une sacro-iliite. On relève que ce sont les mêmes critères qui ont forgé l’avis
de l’expert pour retenir l’atteinte inflammatoire. La Dre L.________ a cependant relevé
que l’IRM de la colonne lombaire de juillet 2016 avait montré un problème mécanique,
notamment une protrusion discale paramédiane gauche en L5-S1, qui avait motivé une intervention
chirurgicale. Elle a constaté que les quelques coupes des sacro-iliaques ne montraient pas d’atteinte
inflammatoire et que la radiographie du bassin du jour était normale. Pour exclure avec certitude
une spondylarthrite, la Dre L.________ a demandé à l’assuré de faire une IRM dédiée
pour les sacro-iliaques, qui a été effectuée le 15 mai 2019, laquelle montrait l’absence
de modifications inflammatoires. Elle en a conclu qu’en dehors de HLA-B27 positif, il n’y
avait en l’état pas d’arguments anamnestiques à l’examen clinique, au laboratoire,
ni à l’imagerie pour une spondylarthrite, donc pas d’indication à un traitement
immunosuppresseur.
L’examen du Dr???.________
ne semble ainsi pas être fondé sur une connaissance complète de la situation, ou, en tous
les cas, ne justifie pas suffisamment ses conclusions mises en doute par les avis médicaux de ses
confrères rhumatologues peu après l’expertise.
c)
C’est dans ces circonstances que la Dre H.________ du SMR a regretté que l’expert n’ait
pas procédé à davantage d’investigations pour confirmer la présence d’un
syndrome inflammatoire d’actualité et a qualifié ses constatations d’incomplètes.
Le rapport de la Dre H.________
du SMR constitue un rapport au sens de l'art. 59 al. 2bis LAI (en corrélation avec l'art. 49 al.
1 RAI). Un tel rapport a pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux
versés au dossier et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier
sur le plan médical. En tant qu'il ne contient aucune observation clinique, il se distingue d'une
expertise médicale (art. 44 LPGA) ou d'un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder
(art. 49 al. 2 RAI); en raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents
ne sont d'ailleurs pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier
toute valeur probante aux rapports de synthèse du SMR, dès lors qu'ils contiennent des informations
utiles à la prise de décision pour l'administration ou les tribunaux, sous forme d'un résumé
de la situation médicale et d'une appréciation de celle-ci. Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), les autorités appelées à statuer ont en
effet le devoir d'examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur
provenance, puis de décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux
(TF 9C_542/2011 ; cf. arrêt I 143/07 du 14 septembre 2007 consid. 3.3).
En l’espèce,
le rapport de synthèse établi par le SMR repose notamment sur des observations cliniques auxquelles
l'un de ses médecins a personnellement procédé en 2015, ainsi que sur une appréciation
fondée sur une analyse des documents médicaux versés au dossier, dont l’expertise
pluridisciplinaire et les avis médicaux récents des médecins de l’assuré. Le
résultat de cette appréciation est ainsi corroboré par des pièces médicales.
Quand bien même la Dre H.________ est spécialiste en médecine interne et non pas en rhumatologie,
elle se fonde sur des avis de rhumatologues spécialistes, par ailleurs consultés par le recourant
lui-même. On peut ainsi suivre les conclusions de la Dre H.________ lorsqu’elle constate que
le diagnostic de spondylarthrite ankylosante est incertain, de l’avis même des rhumatologues
consultés par l’assuré qui, objectivement et après investigations complémentaires,
ne trouvent pas d’argument pour retenir ce diagnostic.
d)
Le recourant estime que l’intimé aurait dû interpeller l’expert ou procéder
à une nouvelle expertise. La première suggestion aurait été intéressante mais
n’est pas indispensable pour se prononcer sur la capacité de travail. En effet, ces divergences
de diagnostics sont en réalité sans incidence, dans la mesure où ce n’est pas le
diagnostic qui est déterminant, mais l’impact de l’atteinte sur la capacité de
travail. Quel que soit le diagnostic exact, il s’avère qu’aucun médecin n’a
retenu d’incapacité totale de travail de longue durée en relation avec cette atteinte.
Le Dr???.________ a noté
qu’après une stabilisation de la spondylarthrite qui intervenait généralement dans
les trois à six mois, la capacité de travail dans une activité adaptée serait entièrement
retrouvée ; or le recourant a consulté le Dr C.________ peu après son entretien avec
le Dr???.________, suivant le conseil de ce dernier, et le rhumatologue traitant a constaté après
une brève anamnèse, un examen clinique et un examen de l’IRM lombaire et sacrum réalisée
le 26 juillet 2016 que  le tableau clinique était relativement rassurant avec un léger
syndrome lombo-vertébral et pas véritablement de syndrome radiculaire puisque la manœuvre
de Lasègue pouvait être conduite jusqu’à 70°. Il n’avait pas prévu
de suivi, mais avait recommandé à son patient de reprendre régulièrement des AINS
et le suivi thérapeutique qu’il avait eu pendant plusieurs années dans le cadre du service
RMR du [...] ainsi qu’auprès des médecins antalgistes anesthésistes du [...]. La
Dre L.________ a également confirmé l’absence d’élément inflammatoire
qui avait conduit le Dr???.________ à retenir une incapacité de travail temporaire en raison
d’une décompensation de la spondylarthrite. A la lecture des rapports médicaux des Dr
C.________ et L.________, on ne décèle pas d’aggravation durable de l’état
de santé du recourant, dont on peut exiger qu’il suive les traitements prescrits qui ont eu
un effet favorable par le passé. On rappelle que l’assuré a été suivi au centre
d’antalgie d’avril 2016 au 11 janvier 2018 et par son rhumatologue et le service de rhumatologie
du [...] jusqu’en 2015 et qu’il n’a pas consulté depuis lors. En 2015, il avait
déjà connu une péjoration temporaire de son état en raison de l’absence de
traitement, état qui avait toutefois évolué favorablement dès la reprise du traitement.
S’agissant toujours
de la capacité de travail, l’expert et les médecins s’accordent à dire qu’elle
est inexistante dans l’activité habituelle, que ce soit celle de serveur ou celle de concierge,
mais qu’elle est entière dans une activité adaptée. Ils ont observé des limitations
fonctionnelles dans le cadre d’un même contexte tout en considérant que le recourant
présentait une capacité de travail de 100 % dans une activité respectant ces dernières.
Ainsi, les conclusions de la Dre H.________, trouvant appui dans les avis médicaux au dossier, peuvent
être suivies lorsqu’elle retient une incapacité de travail totale de mars à début
avril 2015, le temps d’avoir une réponse au traitement anti-inflammatoire après ce qui
avait été diagnostiqué par le Dr S.________ comme une décompensation de la spondylarthrite
ankylosante survenue en mars 2015, et où elle admet une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée dès début avril 2015, excepté une période d’aggravation
temporaire de novembre 2015, à la suite de l’aggravation de la hernie discale ayant conduit
à l’intervention chirurgicale, au 26 octobre 2016 (date du contrôle post-opératoire
par le Dr Laudato). D’ailleurs, le recourant n’a pas produit de nouveaux avis médicaux
permettant de mettre en doute ce qui précède.
e)
Enfin, quand bien même les limitations fonctionnelles sont légèrement plus étendues
que lors de la précédente décision de mai 2010, le revenu de référence d’invalide
avait été calculé sur la base de données statistiques (ESS), prenant en compte le
salaire pour des activités simples et répétitives dans le secteur de la production et
des services, revenu qui devrait également servir de référence dans la situation actuelle,
de sorte que le degré d’invalidité ne subit pas de changement et ne conduit pas à
l’allocation d’une rente.
6.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées
supporte les frais de procédure (cf. art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi
des art. 91 et 99 LPA-VD). Cependant, lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de
l’assistance judiciaire, les frais judiciaires sont supportés par le canton (cf. art. 122
al.1 let. a et b CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L'octroi de l’assistance judiciaire ne libère toutefois
que provisoirement la partie qui en bénéfice du paiement des frais judiciaires, celle-ci est
en effet tenue au remboursement dès qu’elle est en mesure de le faire (cf. art. 123 al. 1
CPC, applicable par renvoi de l’art.18 al. 5 LPA-VD).
En l'espèce, compte
tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à
400 fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (cf. art. 49 al. 1 LPA-VD). Toutefois,
dès lors que le recourant a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire,
limitée aux frais judiciaires, ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
Il n'y a en outre pas
lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (cf. art. 55 al. 1 LPA-VD ;
cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 6 septembre 2019 par l'Office de l'assurance-invalidité du canton de
Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 400 fr.
(quatre cents francs), sont provisoirement mis à la charge de l’Etat.
IV.
Le bénéficiaire de l’assistance
judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123 CPC applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5
LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge de l’Etat
.
V.
Il
n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Tissot-Daguette, pour le recourant,
‑
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l’Office fédéral des assurances-sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :