vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 922 · 2015-01-28 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, FORCE PROBANTE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 28.01.2015 Arrêt / 2014 / 922

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
27/14 - 19/2015
ZD14.005927
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
28 janvier 2015
___________________
Présidence
de               Mme
Berberat
Juges
:              Mme
Dessaux et M. Merz
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Ralph Schlosser, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), ressortissant [...] né en [...], est arrivé en Suisse en 1981. Sans formation
professionnelle, il est titulaire d’un permis de taxi et a travaillé comme chauffeur indépendant
depuis 1995.
L’assuré a présenté une totale incapacité de travail dès le 15 novembre
2010, attestée par la Dresse D.________, spécialiste en médecine générale et
médecin traitant (certificat médical du 15 novembre 2010). La S.________, assureur perte de
gain maladie, a pris en charge le cas, allouant des indemnités journalières dès le 15
décembre 2010.
L’assuré a consulté le Dr N.________, spécialiste en neurochirurgie et chirurgie
du rachis à la Clinique V.________, qui l’a adressé à la Dresse F.________, spécialiste
en radiologie, pour un examen par imagerie par résonance magnétique (ci-après : IRM).
Le rapport d’IRM du 22 novembre 2010 faisait état d’un volumineux fragment herniaire
L4-L5 luxé vers le haut entraînant un contact avec les racines L4 et L5 à droite, une
hernie médiane avec déchirure annulaire L5‑S1 sans contact radiculaire visible, des discopathies
L3-L4, L4-L5, L5‑S1 et de l’arthrose inter-facettaire postérieure des trois derniers
étages lombaires associée à une hypertrophie ligamentaire sans canal lombaire étroit
significatif en dehors de la zone de localisation du fragment herniaire. Une indication opératoire
ayant été posée, le patient a été adressé au R.________ (ci-après :
R._________) pour la suite de la prise en charge.
Le 20 décembre 2010, l’assuré a subi une hémilaminectomie L4-L5 droite auprès
du R._________. Le 4 février 2011, à l’issue d’un contrôle ambulatoire post-opératoire,
les Drs L.________, spécialiste en neurochirurgie, et J.________, ont relevé la persistance
d’une hypoesthésie L5 droite et des réflexes ostéo-tendineux vifs et symétriques.
L’assuré, qui ne se plaignait pas de douleurs particulières, avait récupéré
une force de niveau M4 au releveur du pied et de l’hallux à droite, le reste de la force atteignant
le stade M5. Du point de vue neurochirurgical, les médecins ont estimé qu’il n’était
pas nécessaire de revoir le patient.
Par
certificat médical du 24 février 2011, la Dresse D.________ a préconisé une reprise
du travail à 50% dès le 1
er
mars 2011.
Le 17 mai 2011, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(ci-après : AI) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), tendant à l’octroi
de mesures professionnelles et/ou d’une rente, en indiquant souffrir d’une hernie discale
depuis 2009.
Dans un rapport médical du 3 octobre 2011
à l’OAI, la Dresse D.________ a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de
travail d’atteinte L5 droite séquellaire après compression par L4-L5 luxée vers
le bas, opérée en 2010. Elle a par contre estimé sans effet sur la capacité de travail
les apnées du sommeil non appareillées et le status post-cure d’hernie inguinale gauche
et droite en août 2008. Se prononçant sur les restrictions prévalant dans l’activité
habituelle de son patient, la Dresse D.________ a indiqué ce qui suit : « Oui, le
patient est handicapé par rapport à la jambe droite. Douleurs chroniques. Instabilité
des MID [membres inférieurs droits]. Lombalgies chroniques esthésie ». Le médecin
traitant a confirmé l’incapacité de travail à 100% du 15 novembre 2010 au 28 février
2011, puis à 50% dès le 1
er
mars 2011
avec un rendement réduit, précisant que son patient avait repris progressivement le travail
à 50% « qui est limite dans son activité professionnelle en tant que chauffeur de
taxi, qui a de la peine à assumer ». A la question portant sur la capacité de l’intéressé
à exercer une activité adaptée à son handicap, la praticienne a répondu :
« Patient travaille 3 à 4 h/jour au maximum vu aux symptômes décrits ».
Les limitations dues à l’état de santé ne permettaient plus selon elle d’exiger
des activités uniquement en position assise, uniquement en position debout, dans différentes
positions, accroupi, à genoux ou en rotation. L’assuré n’était plus à
même de se pencher, de travailler avec les bras au-dessus de la tête, de monter sur une échelle
ou un échafaudage, de monter les escaliers. Sa limite de charge s’élevait à 2 à
3 kg. Toujours selon la Dresse D.________, les restrictions décrites ne pouvaient pas être
réduites par des mesures médicales et on ne pouvait s’attendre à une amélioration
de la capacité de travail.
Aux termes d’un rapport médical du 6 octobre 2011, Dr L.________ a fait savoir à l’OAI
que le traitement ensuite de l’opération de l’hernie discale était terminé.
Il a en outre déclaré qu’il ne pouvait pas se prononcer sur la question de la capacité
résiduelle de travail de l’assuré.
Dans un avis médical du 25 octobre 2011, les Drs B.________ et P.________ du Service médical
régional de l’AI (ci-après : SMR) ont constaté que le Dr L.________ s’en
était tenu au constat d’un résultat fonctionnel post-opératoire satisfaisant, sans
toutefois se prononcer sur la question de la capacité de travail exigible. Les médecins ont
dès lors invité l’OAI à interroger la Dresse M.________, spécialiste en neurologie
et neurologue traitant, sur le status post-opératoire au début janvier 2012, ainsi que sur
la capacité de travail exigible et les éventuelles limitations fonctionnelles dans l’activité
habituelle et dans une activité adaptée.
Renseignant l’OAI dans un rapport du 6 février 2012, la Dresse M.________ a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de radiculopathie L5 droite sur hernie discale
L4-L5 depuis novembre 2010, opérée en décembre 2010, de cervico-brachialgies gauches et
de dyspnée d’effort d’origine indéterminée. La neurologue s’est prononcée
sur la capacité de travail exigible en ces termes :
« Je
pense qu’elle est probablement en dessous de 50%, mais il est difficile d’être plus
précise, je me base uniquement sur les problèmes médicaux neurologiques du patient et
les répercussions que l’on connaît chez les patients souffrant de ces mêmes problèmes,
et sur les indications du patient concernant son activité professionnelle actuelle.
Dans
une activité adaptée à son état de santé, c’est-à-dire lui permettant
de changer de position, de limiter la station assise prolongée, d’éviter d’importants
ports de charges, des déplacements importants, je pense que l’activité pourrait atteindre
peut-être 70%, mais il me semble peu probable que cette activité puisse atteindre 100%, car
malgré toutes les précautions que l’on pourrait prendre, je pense que le patient va garder
des limitations et des douleurs importantes ».
La Dresse M.________ a ajouté que depuis juillet 2011, les troubles sensitifs désagréables
s’étaient aggravés et depuis janvier 2012, le patient présentait des cervicalgies,
avec des sensations de froid au niveau de l’épaule gauche, les autres symptômes étant
restés sans modification notable. Compte tenu de l’évolution à plus d’un an
après la cure de hernie discale, la neurologue estimait que le patient garderait de manière
prolongée des douleurs résiduelles, avec des troubles limitant ses activités quotidiennes.
L’assuré avait subi un traitement antalgique rachidien, qu’il conviendrait de répéter
en cas de succès. Le traitement antalgique per os (Tilur Retard 1-2 cp/j., Irfen 600 1 cp/j., Lyrica
150 mg 1x/j. et Dafalgan 1g en réserve) devait en outre être poursuivi. L’activité
actuelle était exigible au maximum à 50% pendant les périodes peu algiques, taux susceptible
de chuter à 20%, voire à 0%, dans les périodes de crises. Il fallait également compter
avec un rendement réduit, l’intéressé étant limité dans la prise en charge
des clients transportant des bagages lourds. Au niveau des limitations fonctionnelles, la praticienne
a précisé les éléments suivants :
« Tout
port de charge au-delà de 10 kg entraîne une exacerbation des lombalgies, tout travail en position
fléchie du tronc, même quelques minutes, entraîne les mêmes problèmes, la position
assise prolongée est particulièrement pénible, tout comme la position debout prolongée,
et le changement de position peut parfois soulager les douleurs. En raison des troubles neurologiques
séquellaires, un travail nécessitant un bon équilibre ou la marche prolongée, en
particulier sur terrain accidenté, est déconseillé ».
Dans un rapport du SMR du 21 février 2012, les Drs B.________ et P.________ ont arrêté
le diagnostic de lombalgies résiduelles post-cure de hernie discale L4-L5 droite (code CIM :
M 54.4). Se fondant sur l’avis de la Dresse M.________, ils ont retenu une capacité de travail
exigible de 50% dans l’activité habituelle de chauffeur de taxi, dès le 1
er
mars 2011, reconnaissant que dite capacité était susceptible de diminuer à 20%, voire
d’être nulle en période de crise algique. La capacité résiduelle était
par contre de 100%, avec une baisse de rendement de 30% liées aux pauses et changements de positions,
dans une activité adaptée ne nécessitant pas de port de charges au-dessus de 10 kg
de façon répétitive et occasionnelle au-delà de 15 kg, pas de position statique assise
prolongée sans possibilité de varier les positions, pas de porte-à-faux, pas d’antéflexion
du rachis contre résistance, pas de génuflexion ni de position accroupie à répétition,
pas de position statique debout immobile avec piétinement ni de marche prolongée en terrain
accidenté. L’assuré était au surplus apte à la réadaptation dès le
1
er
mars 2011.
Par communication du 6 février 2013 à l’assuré, l’OAI a fait savoir qu’il
était sur le point de mettre en place des mesures d’orientation professionnelle tendant à
déterminer les possibilités de réinsertion. Aux termes du procès-verbal d’entretien
organisé par la division de réadaptation le 11 juin 2013, l’assuré a notamment allégué
une aggravation de son état de santé. Il a expliqué qu’il ne parvenait plus à
déployer son activité de chauffeur de taxi à 50%, car il ne pouvait plus rester ni assis
ni debout longtemps ; il était également limité lorsqu’il s’agissait
de déposer un lourd bagage dans le coffre de son véhicule. Bénéficiant d’une
place à la gare de [...], il ne s’y rendait que lorsque son état le permettait, seulement
une heure par jour, et n’acceptait que les petites courses de 10 à 15 minutes. Ses douleurs
étaient très importantes et il devait sans cesse prendre des anti-inflammatoires. Suivi par
la Dresse D.________, le R._________ et la Clinique V.________, il avait subi une IRM le 21 mai
2013, laquelle avait selon lui mis en évidence une « sorte de tache » qui, selon
l’évolution, nécessiterait peut-être une nouvelle opération. L’assuré
s’est dit découragé, ne voyant pas quelle autre activité il pourrait exercer, ce
d’autant plus que des douleurs cervicales s’étaient ajoutées aux problèmes
dorsaux. L’intéressé a en outre précisé qu’il ne bénéficiait
plus des prestations de la S.________, qui avait estimé que l’hernie discale était préexistante
à la conclusion du contrat d’assurance. Fort de ces éléments, le spécialiste
en réinsertion professionnelle de l’OAI a conclu que l’office manquait d’informations
médicales récentes et qu’il convenait d’interpeller la Dresse D.________ sur l’évolution
intervenue depuis son rapport d’octobre 2011.
Sur requête de l’OAI, la S.________ a produit son dossier le 20 juin 2013. Y figurait
notamment un courrier du 5 septembre 2011 par lequel l’assureur avait résilié le contrat
d’assurance avec effet ex tunc, au motif que l’assuré avait fait preuve de réticence
en ne signalant pas, à la conclusion du contrat, les problèmes lombaires survenus en 2008.
L’assureur perte de gain a également transmis un lot de pièces médicales, parmi
lesquelles un rapport adressé le 27 juillet 2011 par la Dresse M.________ à la Dresse
D.________, retenant le diagnostic d’atteinte L5 droite séquellaire après compression
par hernie discale L4-L5 luxée vers le bas, opérée le 20 décembre 2010. L’examen
mettait en évidence une atteinte L5, voire peut-être S1, compatible avec le diagnostic posé
auparavant. Cette atteinte, probablement secondaire à la compression radiculaire survenue en 2010,
expliquait les troubles sensitifs gênant pour le patient, ainsi que les crampes que celui-ci présentait
depuis l’intervention. L’intéressé accusait également des lombalgies résiduelles
après l’opération, d’ordre mécanique, les douleurs étant exacerbées
par le port de charges et les stations en décubitus ou assises prolongées. La Dresse M.________
doutait que le patient puisse reprendre son activité professionnelle à 100% compte tenu du
handicap qu’il présentait.
La Dresse D.________ a renseigné l’OAI dans un rapport médical du 4 juillet 2013.
A la question de l’office « Quelle est l’évolution depuis votre rapport d’octobre
2011 ? », elle a répondu : « Inchangé ». Elle a confirmé
le diagnostic avec effet sur la capacité de travail d’atteinte L5 droite séquellaire
après compression par L4-L5 luxée vers le bas, tel que posé en octobre 2011, ajoutant
ceux d’apnée du sommeil non appareillée et de status post cure de hernie inguinale gauche
et droite en août 2008. Au titre de diagnostics sans effet sur la capacité de travail, le médecin
traitant a signalé des cervicalgies chroniques non déficitaires, des discopathies dégénératives
cervicales basses touchant C6-C7-D1 avec rétrécissement intervertébraux des deux côtés,
un signe du Modic I,  ainsi qu’un méningiome de l’hémicorps vertébral
en D2. Se prononçant sur les restrictions médicales, le médecin traitant s’est exprimé
en ces termes : « Oui, le patient est handicapé par rapport à la jambe D [droite],
est limité dans son activité professionnelle en tant que chauffeur de taxi qu’il a de
la peine à assumer ». Elle a confirmé la capacité de 50% dans l’activité
habituelle, prévalant depuis le 1
er
mars 2011.
Aux termes d’un avis médical du 26 juillet 2013, le Dr K.________ du SMR a pris note des nouvelles
atteintes à la santé mises en exergue par la Dresse D.________ dans son rapport précité
(cervicalgies secondaires à des discopathies  et méningiome de D2). Constatant que le
médecin traitant n’avait toutefois pas modifié son appréciation de la capacité
résiduelle de travail dans l’activité habituelle malgré ces pathologies additionnelles,
il a estimé que les conclusions du rapport du SMR de février 2012 restaient valables (capacité
de travail de 100% avec baisse de rendement de 30% dans une activité adaptée et de 50% dans
l’activité habituelle). Le Dr K.________ a toutefois réservé une nouvelle appréciation
à la lumière des conclusions d’une expertise mise en œuvre dans le litige opposant
l’assuré à la S.________.
Dans un rapport d’analyse économique pour indépendants du 1
er
octobre
2013, l’OAI a estimé que les différents éléments fournis par l’assuré
(décomptes de salaires 2005 à 2012 et décisions de taxation définitives 2005 à
2011) n’étaient pas exploitables. Se fondant dès lors sur des données statistiques,
l’office a arrêté le revenu annuel sans invalidité de l’assuré à
58'644 fr. (4'887 x 12). De même, dans un calcul du 7 octobre 2013, l’office a fixé le
salaire d’invalide à 39'012 fr. 51, ce montant tenant notamment compte de la baisse de rendement
de 30% reconnue par le SMR, et d’une réduction additionnelle de 10% induite par les limitations
fonctionnelles de l’assuré. Au titre d’exemple d’activités adaptées,
l’OAI a mentionné celles d’ouvrier en mécanique légère (assemblage manuel),
ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères, ouvrier dans
le conditionnement léger, opérateur sur machines et surveillance de machines en milieu industriel.
Le 9 octobre 2013, l’OAI a rendu un projet de décision dans le sens d’un refus de rente.
L’office a retenu que l’assuré présentait dès le 1
er
mars 2011 une capacité de travail de 50% dans l’activité de chauffeur de taxi et de 100%
avec baisse de rendement de 30% dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
reconnues par le SMR dans son avis du 21 février 2012 (pas de port de charges au-dessus de 10 kg
de façon répétitive et occasionnelle au-delà de 15 kg, pas de position statique
assise prolongée sans possibilité de varier les positions, pas de porte-à-faux, pas d’antéflexion
du rachis contre résistance, pas de génuflexion ni de position accroupie à répétition,
pas de position statique debout immobile avec piétinement ni de marche prolongée en terrain
accidenté). Le degré d’invalidité de 33,48 % découlant de la comparaison des
revenus avec et sans invalidité (39'012 fr. et 58'644 fr.) étant inférieur au minimum
de 40%, il ne donnait pas droit à une rente.
L’assuré a contesté ce projet par courrier du 31 octobre 2013. Dans un rapport médical
du même jour, la Dresse D.________ a fait savoir à l’OAI que son patient souffrait de
discopathies dégénératives sévères au niveau C6-C7-D1 avec rétrécissement
du foramen inter-vertébral des deux côtés, ainsi que d’un hémangiome d’hémicorps
vertébral D1. Il bénéficiait d’une prise en charge auprès du Service de neurologie
du R._________, qui avait procédé à plusieurs infiltrations cervicales, ainsi qu’auprès
du Centre de la Douleur R._________. Le médecin traitant a conclu qu’on ne pouvait attendre
d’amélioration de la symptomatologie et qu’il était souhaitable que son patient,
chauffeur depuis une trentaine d’années, puisse assumer tant bien que mal ses activités
professionnelles, une réinsertion professionnelle étant difficilement envisageable.
Se fondant sur l’avis du SMR du 17 décembre 2013 dont il reprend les conclusions, l’OAI
a estimé que ni le courrier de l’assuré du 31 octobre 2013, ni le rapport de la Dresse
D.________ du même jour, n’apportait d’éléments susceptibles de modifier sa
position. En particulier, les Drs T.________ et H.________ du SMR ont considéré que les cervicalgies
invoquées par la Dresse D.________ avaient déjà été préalablement investiguées
lorsque le médecin traitant avait confirmé la capacité de travail résiduelle à
50% le 4 juillet 2013. Quant aux douleurs et ressentis de l’assuré, il s’agissait d’éléments
subjectifs que l’OAI ne retenait pas. L’office a ainsi confirmé son préavis de
refus de rente dans une décision du 14 janvier 2014.
B.
Par acte de son mandataire du 11 février
2014, Z.________ recourt contre la décision précitée. Sous suite de frais et dépens,
il conclut principalement à la réforme de la décision attaquée, dans le sens de l’octroi
d’une rente entière d’invalidité à compter du 1
er
janvier 2014, et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimé
pour complément d’instruction par la mise en œuvre d’une expertise médicale
indépendante portant sur la question de sa capacité de travail. Le recourant s’en prend
en substance au refus de l’intimé de reconnaître l’aggravation de son état
de santé invoquée par la Dresse D.________ dans son rapport médical du 31 octobre 2013.
Il soutient qu’en raison de son atteinte à la santé, il n’est plus en mesure d’exercer
son activité habituelle et que sa capacité résiduelle dans une activité adaptée
s’élève tout au plus à 50%, et non à 100%, comme retenu par l’intimé.
De ce fait, le revenu d’invalidité arrêté par l’OAI devrait être réduit
de moitié, pour s’élever à 19'506 fr. 25. Une nouvelle comparaison des revenus avec
et sans invalidité aboutissant à un degré d’invalidité de 66,7%, le recourant
estime avoir droit à trois-quarts de rente. A l’appui de son recours, l’intéressé
produit notamment trois pièces médicales, à savoir :
-
un rapport médical du 6 janvier 2014 du Dr N.________, à l’attention de la Dresse D.________,
duquel il ressort les éléments suivants :
« Je
l’avais déjà vu il y a déjà quelques années pour sa névralgie sciatique
droite déficitaire, qui avait bénéficié d’une intervention le 20 décembre
2010 au R._________, avec un assez bon résultat, mais il a toujours gardé des lombalgies séquellaires.
Il
se plaint également de douleurs cervicales, avec une gêne à la mobilisation et des irradiations
dans le bras gauche, cette pathologie étant sous la dépendance d’une très nette
discopathie dégénérative C5-C6 avec une instabilité et une inversion de courbure
à ce niveau.
Compte
tenu de tous ces éléments, je lui explique qu’il fallait poursuivre la prise en charge
médicale, on peut éventuellement discuter d’une chirurgie sur l’interligne C5-C6
s’il souffrait trop mais de toute façon, après un bilan radiologique de contrôle,
et dans l’immédiat, je pense qu’il faut qu’il soit mis en invalidité à
100% car il ne peut pas poursuivre son activité professionnelle de chauffeur de taxi.
Il
est actuellement à 50% mais il souffre beaucoup et il est certain que son poste de travail assez
exigeant, entretient ses douleurs. »,
-
un rapport du 16 décembre 2013 de la Dresse
M.________ qui, à l’issue d’un nouvel examen neurologique le 13 décembre 2013,
a noté la disparition des troubles sensitifs C8-D1 gauches présents lors de l’examen
du 5 mars 2013. L’atteinte sensitive L5 droite, voire S1 droite, persistait, avec un syndrome lombo-vertébral
net et une mobilisation cervicale douloureuse et limitée. La neurologue estimait que les importantes
douleurs du patient étant exacerbées par la station assise prolongée, l’activité
de chauffeur de taxi ne pouvait pas être poursuivie, « en tout cas à 100% et, selon
les dires du patient, probablement pas non plus à 50% », et
-
un rapport du 3 février 2014 de la Dresse
C.________, spécialiste en rhumatologie, posant les diagnostics de lombalgies chroniques avec status
séquellaire L5 droit sensitif et moteur post cure de hernie discale L4-L5 en 2010, associés
à des troubles dégénératifs étagés prédominant en L4-L5, L5-S1, avec
un discret trouble statique, et un Modic I L4-L5, L5-S1, et de cervicalgies chroniques dans le cadre
de troubles dégénératifs modérés suivis au R._______ en neurologie. La rhumatologue
faisait également état des comorbidités de syndrome d’apnée du sommeil, de
dyspnée d’origine X suivie, de reflux gastro-oesophagien, d’obésité et de
haute tension artérielle traitée.
Dans sa réponse du 31 mars 2014, l’intimé fait valoir que l’appréciation de
la Dresse M.________ se fondait essentiellement sur les plaintes du patient et que l’évaluation
de la capacité de travail à laquelle elle avait procédé n’était pas suffisamment
précise pour prévaloir sur l’avis du SMR. L’office soulève également
que le Dr N.________ ne s’est  pas déterminé sur la capacité résiduelle
du recourant dans l’exercice d’une activité adaptée. Quant à la Dresse C.________,
elle ne s’était pas prononcée sur la question de la capacité de travail. En définitive,
l’intimé ne reconnaît pas aux rapports médicaux produits par le recourant une valeur
probante susceptible de valablement remettre en cause sa décision. Il préavise ainsi au rejet
du recours et au maintien de la décision attaquée.
Aux termes d’une réplique du 9 avril 2014, le recourant maintient sa position. Il produit
un extrait d’un rapport d’expertise (p. 21 à 32 sur 37) établi le 17 mars
2014 par la Dresse W.________, spécialiste en médecine interne et en rhumatologie, intervenue
sur requête du Tribunal d’Arrondissement de [...] dans le cadre du litige opposant le recourant
à la S.________. Selon le recourant, ce rapport fonde ses conclusions tendant à l’octroi
d’une rente.
Par duplique du 8 mai 2014, l’intimé a sollicité la production de l’expertise dans
son intégralité.
Sur requête du juge instructeur, le recourant a produit les pages manquantes du rapport d’expertise
le 2 juin 2014. Dans son rapport du 17 mars 2014, la Dresse W.________ a fait état des
renseignements et éléments obtenus au cours de l’expertise (cf. rapport d’expertise
p. 13 ss), dont notamment :
«  (…)
Rapport
médical Dr N.________, neurochirurgien, V.________, le 18.11.2011
:
il a commencé à récupérer quelque peu sur le plan radiculaire, il garde toujours
des séquelles sur le plan moteur L5 droit, et surtout un syndrome sensitif. Le retentissement fonctionnel
est assez gênant. L’IRM est plutôt rassurante. On ne retrouve en effet pas de récidive
herniaire, quelques signes très modérés d’instabilité sous la forme d’un
MODIC II en L4-L5. Ne justifie pas à mon sens d’une éventuelle spondylodèse postérieure.
Consilium
Dr C.________, rhumatologue spécialiste, [...] le 26.07.2012
:
Diagnostics : Lombalgies chroniques avec status
séquellaire L5 droite sensitif et moteur. Cervicalgies chroniques dans le cadre de troubles dégénératifs
modérés. Comorbidités : SAS appareillé, dyspnée d’origine X, reflux gastro-oesophagien,
obésité, HTA traitée. M. est connu de longue date pour des cervicalgies chroniques. Pas
de syndrome radiculaire mis en évidence. Lombalgies chroniques connues de longue date, avec un épisode
de lombo-sciatique hyperalgique et déficitaire L5 droite opérée dans le cadre d’une
hernie discale L4-L5 droite luxée vers le bas, avec une atteinte séquellaire motrice. Pas d’horaire
inflammatoire. Le Dr N.________ ne retient pas de nouvelle indication chirurgicale. Pas de syndrome lombo-vertébral
par contre présence d’un important raccourcissement de toute la chaîne postérieure.
En raison de cette sensation de boule sous le pied droit, une IRM du pied avait été effectuée
mettant en évidence des troubles dégénératifs modérés avec niveau de la
MTP [métatarsophalangienne] I avec petite synovite réactionnelle. Il est important de poursuivre
une prise en charge en physiothérapie de type gainage et hygiène posturale. J’ai insisté
sur l’importance de perdre du poids. J’ai proposé un traitement de Neurontin®.
Il vaudrait la peine de rediscuter avec l’unité rachis du R._________.
Consilium
Dr. M.________, neurologue FMH, [...] le 06.03.2013
:
Depuis une année, cervicalgies gauches. Fatigue des mains ou des MS [membres supérieurs] lors
des mouvements répétitifs sans diminution de la dextérité manuelle ni lâchage
d’objets. Peuvent être exacerbés par le Valsalva et la flexion antérieure de la
tête. Je note un syndrome cervical avec limitation importante de la colonne cervicale. Hypoesthésie
tactile C8-D1 gauche, sans atteinte motrice avec des ROT [réflexes ostéo-tendineux] normovifs,
symétriques. Atteinte sensitive D [droite] L5 ancienne connue. Neurographie : n. cubital et médians
dans la norme. Pas d’anomalie dans les muscles du MSG [membre supérieur gauche]. Diagnostic
: atteinte sensitive C8 G [gauche] probablement d’origine compressive au niveau du trou de conjugaison
C7-D1 G [gauche].
Consilium
Dr G.________, service de neurochirurgie R._________, [...] le 25.03.2013
:
Il vient en consultation pour une cervicalgie non déficitaire sans brachialgie. L’IRM ne montre
pas de net conflit radiculaire. Hypoesthésie dans tout le bras sans dermatome particulier, à
gauche. Pas de signe de myélopathie. Je lui propose de continuer la physiothérapie.
Rapport
médical Dr M.________, neurologue FMH, [...], le 16.12.2013
:
réévaluation dans le cadre d’une demande AI. La symptomatologie est de plus en plus pénible.
Le C-PAP [Continuous Positive Airway Pressure] est mal supporté en raison de ses limitations posturales
dans le lit qui exacerbent les lombalgies. Par rapport au 05.03.2013, disparition des troubles sensitifs
C8‑D1 à gauche, persistance de l’atteinte sensitive L5 droite, voire S1 avec un syndrome
lombo-vertéral et une mobilisation douloureuse de la nuque. Je pense que son activité de chauffeur
de taxi ne peut pas être effectuée en tout cas à 100% selon les dires du patient, pas
non plus à 50%.
Rapport
médical Dr N.________, neurochirurgien, V.________, le 06.01.2014
:
très nette discopathie dégénérative C5-C6. Dans l’immédiat, je pense qu’il
faut qu’il soit mis à l’invalidité à 100%. Il est certain que son poste de
travail assez exigeant entretient les douleurs.
Rapport
médical R._________ policlinique de neurochirurgie, Dr G.________, le 09.01.2014
:
IRM du 18.11.2013 : probables hémangiomes inchangés en D2. Pas de compression radiculaire,
pas d’indication pour un traitement chirurgical. Le patient souhaite être vu à la consultation
du dos du Dr A.Q.________.
Radiographie
colonne lombaire du 15.01.2014 Dr E.________ médecin-chef au Dr C.________
: discrète scoliose à convexité droite. Probable ostéopénie. Discopathies L4-L5
et L5-S1 et arthrose postérieure. Pas de lésion ostéolytique ou condensante.
IRM
Lombaire [...] le 16.01.2014, X._________ [X.________] Dr E.________ médecin-chef au Dr C.________
:
Indication : lombosciatalgies récidivantes droites post-cure de hernie discale L4-L5 droite en 2010
avec séquelle L5-et S1. Modic I connu en L4-L5 en 2011. Evolution ? Conclusion : remaniements inflammatoires
de type Modic grade I en L4-L5 latéralisés du côté droit, déjà visualisé
lors du contrôle précédent, et L5-S1 du côté gauche, nouveaux. Persistance de
protrusions disco-ostéophytaires étagées sans modification significative / contrôle
précédent. Pas de récidive de hernie discale ni d’argument en faveur d’une
fibrose post-opératoire.
RM
Dr C.________, rhumatologue FMH le 03.02.2014, [...]
:
cervico-lombalgies chroniques et sciatalgie droite résiduelle. SAS [syndrome d’apnées
du sommeil] appareillé. Dyspnée d’origine X. Reflux gastro-oesophagien. Obésité.
HTA. Actuellement son activité est de 3-4 heures/jour au grand maximum comme chauffeur de taxi.
N’a pas de formation professionnelle.
Rapport
Dr D.________, [...], le 17.02.2014
: le
21.12.2010 opération de hernie discale L4-L5, séquelles sensitives L5 (suite à l’opération
tardive due au manque de place dans les hôpitaux) le patient a pris les médicaments suivants :
Prednisone
50 mg schéma dégressif
AINS
: ibuprofène, cox II
Paracétamol
1 g
TramaI
50 à 100 mg
Lyrica
150 à 200 mg/j
Infiltrations
(R.________) discopathies sévères C5-C6
Physiothérapie
à sec et à la piscine
Attelle
MID [membre inférieur droit] dû à l’atteinte L5 D [droite]
(…)»
Ont également été intégrées dans l’expertise les données radiologiques
suivantes (cf. rapport d’expertise p. 23 ss) :
« (…)
Colonne
cervicale face/profil et 3/4 du 27.04.2012 X._________ [...]
:
inversion de la lordose cervicale en C5-C6-C7-D1 avec pincements discaux sévères, étagés.
Inclinaison de la nuque vers la gauche. Sclérose des masses latérales en C1-C2-C3. En regard
de l’épineuse de D1, solution de continuité : non fusion du listel marginal - ancienne
fissure non consolidée ? Le[s] foramina sont libres.
Colonne
lombaire face/profil du 15.01.2014 [recte
:
2013
?]
X._________ site de [...]
: Bascule du bassin
à droite de 12 mm. 5 vertèbres de caractère lombaire. La projection des pédicules
de L5 est difficile à reconnaître, il existe une anisocorie, le pédicule gauche étant
d’un aspect flou. Sacro-iliaques sans lésion. Coxo-fémorales d’aspect normal ainsi
que ce que l’on voit de la symphyse pubienne. Nombreux clips chirurgicaux, surtout à gauche.
Le profil montre une rectitude lombaire basse, une projection antérieure du centre de L3/disque
L5-S1, un
important pincement
discal L4-L5
de l’ordre de 80%, homogène,
un pincement discal L5-S1 à prédominance postérieure, un signe de Baastrup L4-L5.
IRM
cervicale 29.01.2013 R._________
: Discopathies
C6-C7 et C7-D1 avec quelques érosions sous-chondrales.
IRM
cervicale 21.05.2013 R._________
:
Lésion
de Modic I à la partie antérieure de C7-D1. Protrusions étagées, non compressives
sur les coupes transverses.
IRM
cervicale 18.11.2013 R._________
:
Inversion
de la lordose cervicale, entre le disque C4-C5 et C7-D1, avec bloc cyphotique discarthrosique. Pincements
des disques, remaniements ostéophytairs antérieurs. Déshydratation des disques C6-C7 et
C7-D1. Modic I en C7-D1. Protrusion paramédiane droite à cet étage sur les coupes transverses.
IRM
lombaire du 16.01.2014 X._________, [...]
:
En
T2 sagittal, on retrouve le pincement discal L4-L5 serré, avec prise de contras[t]e des plateaux
vertébraux adjacents, pincement du disque L5-S1 mais l’on y reconn[ait] une différenciation
discale, l’annulus. Protrusions postérieures discales aux 2 derniers étages.
Pas
d’élément de fibrose. Prise de contraste de l’os sous-chondral de la facette articulaire
droite. Discret épanchement intra-articulaire bilatéral. Masses musculaires préservées. »
Au terme de son expertise, la Dresse W.________ a posé les diagnostics de (cf. rapport d’expertise
p. 32) :
-
lombosciatalgies droites chroniques et cervico-brachialgies
gauches sur maladie discale étagée,
-
status après cure de hernie discale luxée
L4-L5 droite en 2010 avec atteinte radiculaire séquellaire L5 (S1) droite,
-
obésité associée à une hypertension
artérielle et à un déconditionnement par sédentarité,
-
syndrome d’apnée du sommeil,
-
maladie de reflux gastro-oesophagien,
-
toux d’origine indéterminée, et
-
rhinite-conjonctivite-asthme saisonniers.
Elle a au demeurant discuté le cas de l’assuré en ces termes (cf. rapport d’expertise
p. 28 et 31) :
« (…)
On
a un tableau d’une certaine concordance qui fait reconnaître des limitations fonctionnelles
pour le dos de M. Z.________.
Les
atteintes rachidiennes lombaires de M. Z.________ sont un peu plus sévères que celles auxquelles
on s’attendrait à son âge. Elles s’associent à des atteintes cervicales discarthrosiques
également évoluées pour son âge. Au niveau cervical, cela ne donne pas lieu à
des signes radiculaires. Il n’y a pas eu à ce jour l’éclosion d’une hernie
discale. Il a été suivi pour des douleurs cervicales au R._________ récemment.
(…)
Il
est confirmé un syndrome lombo-vertébral modéré à sévère, constant
en cours de status avec des foyers d’allodynie à distance traduisant des myogéloses étagées
dans le cadre du déconditionnement qui accompagne la spondylodiscarthrose rachidienne bien documentée
selon le dossier radiologique que M. a mis à ma disposition.
Il
persiste des signes radiculaires au membre inférieur droit avec une hypotrophie du mollet, une diminution
du réflexe achilléen, une parésie du releveur de l’orteil, une hypoesthésie
plus étendue portant sur le dermatome L5 et S1.
Ces
éléments sont parfaitement concordants avec l’imagerie qui montre une maladie discale
évoluée au niveau lombaire, en phase congestive principalement sur le site chirurgical, et
touchant également le segment cervical, non symptomatique actuellement ».
Le 19 juin 2014, se déterminant sur le rapport d’expertise, l’intimé a transmis
l’avis du 11 juin 2014 Dr T.________ du SMR, qui s’est exprimé en ces termes :
« (…)
Acte
IV
. Nous reprenons à partir de la p32 suite
à réception des pièces manquantes ; les questions de la p32 à 37 expliquent
la corrélation du syndrome lombaire apparu en nov. 10 (cf. p.25 ; cf. RM [rapport médical]
SMR), avec la maladie discale dégénérative qui datait au moins de 2008, ainsi que l’absence
de corrélation avec la maladie discale dégénérative qui datait au moins de 2008,
ainsi que l’absence de corrélation clinico-radiologique dans ce type de pathologie. Mais il
explique bien qu’il n’y avait pas nécessairement d’IT [incapacité de travail]
entre 2008 et [20]10, d’autant que même si l‘assuré a eu des arrêts intermittents,
sa CT [capacité de travail] n’était pas diminuée. Nous pourrions affirmer au vu
de ces lignes que l’IT [incapacité de travail] retenue est toujours celle du RM [rapport médical]
SMR (cf. nov.-déc. 10), mais l’expert n’écrit pas noir sur blanc, ni ne formule
clairement les CT [capacité de travail] finales comme habituellement dans les expertises AI. Au
vu de l’importance des enjeux, et en l’absence d’éléments clairs, nous estimons
nécessaires de faire préciser formellement à l’expert, la date de l’IT [incapacité
de travail] durable, la CTAH [capacité de travail dans l’activité habituelle] et [dans
une] AA [activité adaptée] de cet assuré au vu de notre RM SMR.
Au
total
, en l’absence d’éléments
clairs et formels permettant de nous déterminer sans contestation possible, nous estimons nécessaire
de faire préciser formellement à l’expert, la date de l’IT [incapacité de
travail] durable, la CTAH [capacité de travail dans l’activité habituelle] et [dans une]
AA [activité adaptée] de cet assuré au vu de notre RM SMR (CTAH 50% AA 70% dès le
01.03.2011 et des allégations de la partie adverse.
Nous
reverrons le dossier ultérieurement dès que nous disposerons des éléments demandés ».
Fort de cet avis, l’intimé déplore que le rapport d’expertise de la Dresse W.________
ne renseigne pas sur la capacité de travail de l’assuré ni sur la date de l’incapacité
de travail durable, éléments déterminants dans l’examen du droit aux prestations
de l’assurance-invalidité. En l’état du dossier, il propose toutefois derechef
le rejet du recours et le maintien de la décision querellée.
Dans une écriture du 18 août 2014, le recourant relève que l’expertise mise en œuvre
par le Tribunal d’arrondissement de [...] n’avait pas pour objet de déterminer sa capacité
de travail. Il prend note de l’avis du médecin du SMR quant à l’impossibilité
d’établir nettement sa capacité de travail, estimant que le doute persistant à cet
égard justifie de donner suite à sa demande d’expertise médicale.
Par courrier du 5 septembre 2014, l’intimé s’est opposé à la mise en œuvre
d’une telle expertise, préconisant de solliciter la Dresse W.________ pour une appréciation
de la capacité de travail du recourant.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
(art. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). L'art.
69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions
des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours
a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent et respecte, pour
le surplus, les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de
sorte qu'il est recevable.
b)
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
RSV 173.36]).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; 125 V 413 consid. 2c ; 110 V 48 consid. 4a ;
RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le litige porte sur la question de savoir si le recourant présente, en raison
de ses atteintes à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité
de gain susceptible de lui ouvrir le droit à des prestations de l'assurance-invalidité. Est
plus particulièrement litigieuse la question de la capacité résiduelle de travail dans
une activité adaptée.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles
(cf.
art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA
comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique
; en cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine
d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2
LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au moins, à une
demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à
60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70% au moins.
b)
Selon le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend
les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art.
43 al.1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à
l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (cf. TF 8C_746/2011 du
13 mars 2012 consid. 1.2).
Pour pouvoir fixer le
degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le tribunal –
se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant
d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (cf. ATF 125 V 256 consid.
4 ; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité
peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V
256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1 ; cf. TF I 562/06
du 25 juillet 2007 consid. 2.1 et TFA I 274/2005 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves
médicales qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant,
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1, ATF 125
V 351 consid. 3a ; cf. TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5, TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid.
2.1.1).
4.
a)
En l’espèce, l’intimé retient que le recourant est atteint de lombalgies résiduelles
post-cure de hernie discale L4-L5 droite (CIM 54.4) induisant une incapacité de travail de 50% dans
l’activité habituelle de chauffeur de taxi. Dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles (à savoir toute activité ne nécessitant pas le port de charge excédant
10 kg de façon répétitive ou 15 kg occasionnellement, pas de position statique assise
prolongée sans possibilité de varier les positions, pas de porte-à-faux, pas d’antéflexion
du rachis contre résistance, pas de génuflexion ou de position accroupie à répétition,
pas de position statique debout immobile avec piétinement ni de marche prolongée en terrain
accidenté), l’intéressé disposerait toutefois d’une pleine capacité résiduelle
de travail, avec une baisse de rendement de 30% en raison du besoin de pauses et de changements de position
(cf. avis des Dr B.________ et P.________ du 21 février 2012, avis du Dr K.________ du 26 juillet
2013).
De
son côté, le recourant soutient que ses limitations fonctionnelles sont plus importantes que
celles retenues par l’intimé, à qui il reproche de ne pas avoir tenu compte de l’aggravation
signalée par la Dresse D.________ dans son rapport du 31 octobre 2013. Il estime qu’il n’est
plus en mesure d’exercer son activité habituelle de chauffeur de taxi et qu’une activité
adaptée ne pourrait en aucun cas être envisagée à plus de 50%, si bien que c’est
à tort que le droit à la rente lui a été refusé. Il fait valoir des douleurs
très importantes, le contraignant à prendre sans cesse des anti-inflammatoires, ce a fortiori
depuis l’apparition de douleurs cervicales en sus des pathologies lombaires.
b)
Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l'existence de douleurs
(en l'absence d'observation médicale concluante sur le plan somatique ou psychiatrique), les simples
plaintes subjectives d'un assuré ne sauraient suffire pour justifier une invalidité entière
ou partielle. Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'allégation
de douleurs doit en effet être confirmée par des observations médicales concluantes, à
défaut de quoi une appréciation du droit aux prestations ne peut être assurée de
manière conforme à l'égalité de traitement des assurés. Demeurent réservés
les cas où un syndrome douloureux sans étiologie claire et fiable est associé à une
affection psychique qui, en elle-même ou en corrélation avec l'état douloureux, est propre
à entraîner une limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire
à une invalidité (ATF 130 V 353, consid. 2.2.2 ; TF I 421/06 du 6 novembre 2007 consid.
3.1 ; TFA I 382/00 du 9 octobre 2001 consid. 2b), ce qui n’est pas le cas en l’espèce.
5.
a)
Il ressort du dossier de l’intimé que le recourant, en totale incapacité de travail depuis
le 15 décembre 2010, a subi une hémilaminectomie L4-L5 au R._________ le 20 décembre 2010,
afin de traiter une hernie discale L4-L5 diagnostiquée par la Dresse F.________ le 22 novembre 2010.
Malgré cette intervention, l’intéressé a continué à se plaindre de douleurs.
Il a repris son activité professionnelle à 50% dès le 1
er
mars 2011, mais n’a connu aucune augmentation de son taux de travail depuis lors.
La Dresse M.________, neurologue traitant, a alors mis en évidence une atteinte L5 séquellaire
après compression par hernie discale L4-L5 opérée le 20 décembre 2010, précisant
que dite atteinte expliquait les troubles sensitifs affectant le patient. Celui-ci présentait également
des lombalgies résiduelles après l’opération, d’ordre mécanique, exacerbées
par le port de charge et les stations debout ou assises prolongées (cf. rapport médical du
27 juillet 2011). Renseignant l’OAl le 6 février 2012, la neurologue a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de radiculopathie L5 droite sur hernie discale L4-L5 depuis
novembre 2010, opérée en décembre 2010, de cervico-brachialgies gauches et de dyspnée
d’effort d’origine inconnue. Précisant ne s’attarder que sur les pathologies d’origine
neurologique, elle a estimé la capacité de travail du recourant à maximum 50% dans son
activité habituelle (susceptible de chuter à 20%, voire même d’être nulle,
durant les périodes de crise), et à 70% dans une activité adaptée, permettant de
changer de position, de limiter la station debout ou assise prolongée et d’éviter la
position fléchie du tronc ainsi que le port de charges et les déplacements importants. La Dresse M.________
était d’avis que le patient garderait des limitations et des douleurs importantes, relevant
que depuis juillet 2011, les troubles sensitifs désagréables s’étaient aggravés
et que dès janvier 2012, l’intéressé présentait en outre des cervicalgies avec
des sensations de froid au niveau de l’épaule gauche, pour lesquelles il avait bénéficié
d’un traitement antalgique rachidien.
C’est sur la base de ce dernier rapport de la Dresse M.________ que le SMR a fixé l’exigibilité
de 50% dans l’activité habituelle et de 100% avec baisse de rendement de 30% dans une activité
adaptée. Les Drs B.________ et P.________ du SMR ont également retenu des limitations fonctionnelles
correspondant à celles mises en exergue par la neurologue traitant (cf. avis du SMR du 21 février
2012). En se déterminant ainsi, le SMR a toutefois perdu de vue le fait que dans son rapport du
6 février 2012, la Dresse M.________ avait clairement précisé que son appréciation
de la capacité de travail n’intégrait que les incidences des troubles d’ordre neurologique.
Si le diagnostic de radiculopathie L4 droite sur hernie discale L4-L5 opérée en 2010 a ainsi
sans aucun doute été pris en considération par la neurologue, on ignore si tel a été
le cas des cervico-brachialgies, celles-ci étant susceptibles d’être attribuées
aux problématiques d’ordre rhumatologique. La question peut cependant rester ouverte, dès
lors qu’à tout le moins, la dyspnée d’effort ne ressort pas d’aspects neurologiques
et n’a de ce fait pas été prise en compte par la Dresse M.________ dans son appréciation
de la capacité résiduelle de travail du recourant. Son appréciation du 6 février
2012 n’était donc que partielle et ne pouvait fonder à elle seule une décision sur
la question de l’exigibilité dans l’activité habituelle ou une activité adaptée.
Les renseignements fournis par la Dresse D.________ dans son rapport du 4 juillet 2013 à l’OAI
ne permettaient pas plus de clarifier la situation à satisfaction. Aux termes de ce rapport, la
praticienne a confirmé l’incapacité de 50% figurant dans son rapport du 3 octobre 2011.
Elle a par contre reconnu aux apnées du sommeil non appareillées (qui selon les rapports de
la Dresse C.________ du 26 juillet 2012 et de la Dresse M.________ du 16 décembre 2013,
étaient au demeurant désormais appareillées) et au status post-cure d’hernie inguinale
gauche et droite en août 2008 un impact sur la capacité de travail, alors qu’en octobre
2011, elle avait au contraire estimé que dites affections n’étaient pas invalidantes.
Le 4 juillet 2013, la Dresse D.________ a également posé les diagnostics sans effet sur la
capacité de travail de cervicalgies chroniques non déficitaires, de discopathie dégénérative
cervicale basse touchant C6-C7-D1 avec rétrécissement intervertébraux des deux cotés,
de signe du Modic I et de méningiome de l’hémicorps vertébral en D2. Dans un courrier
du 31 octobre 2013 à l’OAI, elle a toutefois insisté sur la sévérité de
ladite discopathie cervicale, qui avait nécessité une prise en charge par le Centre de la douleur
et des infiltrations. Cette précision laissait entendre que les atteintes cervicales pourraient
avoir un effet sur la capacité de travail, mais le médecin traitant ne se prononçait pas
pour autant sur la question. Enfin, tout en invoquant de nouvelles atteintes et en imputant à d’anciennes
pathologies un effet sur la capacité de travail, la Dresse D.________ a qualifié l’état
de son patient d’ « inchangé ». Les médecins du SMR ont pris acte des nouvelles
affections diagnostiquées par la Dresse D.________ (cervicalgies secondaires à des discopathies
et méningiomes de D2) mais ont considéré que, dès lors que le médecin traitant
n’avait pas modifié son appréciation de la capacité résiduelle de travail,
l’exigibilité fixée dans l’avis du SMR du 21 février 2012 pouvait être
maintenue. Toutefois, au vu des apparentes incohérences figurant dans le rapport du 4 juillet 2013
de la Dresse D.________ et des incertitudes découlant de la comparaison de ses trois derniers rapports,
le rapport du 4 juillet 2013 ne comportait pas une valeur probante suffisante permettant de confirmer
sans autre instruction l’exigibilité dans une activité adaptée, comme l’a
fait l’intimé (cf. avis du SMR des 26 juillet et 17 décembre 2013). Manquant de clarté
et comportant des contradictions intrinsèques, l’appréciation de la Dresse D.________
du 4 juillet 2013 nécessitait au contraire des éclaircissements. L’intimé ne
pouvait ainsi se contenter du fait que le médecin traitant y mentionnait une incapacité de
travail inchangée de 50% malgré de nouveaux diagnostics pour statuer en l’état et
maintenir l’exigibilité fixée par le SMR en février 2012.
Ces éléments suffisent déjà à conclure que l’intimé n’était
pas fondé à mettre fin à l’instruction de son dossier et à rendre une décision
de refus de rente en l’état, les faits nécessaires à l’examen des prétentions
du recourant n’étant pas suffisamment élucidés.
b)
Les pièces médicales produites en
cours de procédure confirment en outre d’une part que le recourant est affecté de multiples
pathologies et d’autre part que les cervico-brachialgies dont il souffre ont connu depuis 2012
une évolution dans le sens d’une aggravation.
aa)
Ainsi, selon l’extrait de son rapport du 26 juillet 2012 repris par le rapport d’expertise
de la Dresse W.________, la Dresse C.________ a confirmé les différents diagnostics mis en
avant par le médecin traitant et le neurologue traitant, faisant étant de lombalgies chroniques
dans le cadre de troubles dégénératifs modérés, de dyspnées d’origine
X, de syndrome d’apnée du sommeil dorénavant appareillé, de reflux gastro-oesophagien,
d’obésité et de hypertension artérielle traitée. Dans son rapport du 3 février
2014 produit à l’appui du recours, la rhumatologue a complété ce tableau par des
troubles dégénératifs étagés prédominant L4-L5 et L5-S1, avec trouble statique
ainsi qu’un Modic I L4-L5 et L5‑S1. L’examen radiologique face/profil du X._________,
effectué selon le rapport d’expertise le 15 janvier 2014 [recte : 2013 ?], a signalé
un important pincement discal L4-L5 de l’ordre de 80%, homogène, ainsi qu’un pincement
discal L5-S1 à prédominance postérieure et un signe de Baastrup L4-L5. Enfin, bien que
postérieure à la décision attaquée, l’IRM lombaire effectuée le 16 janvier
2014 par le Dr E.________, spécialiste en radiologie, a mis en évidence des lombosciatologies
récidivantes droites post-cure de hernie discale L4-L5 droit en 2010 avec séquelle L5 et S1
ainsi q’un Modic I connu en L4-L5 en 2011. Le Dr E.________ signalait en outre des nouveaux
remaniements inflammatoires de type Modic I dans la zone L4-S1 gauche, s’ajoutant à ceux déjà
connus dans la zone L4‑L5 droite. Quant à la Dresse W.________, elle a également confirmé
pour l’essentiel les pathologies signalées par ses confrères, posant les diagnostics
de lombosciatalgies droites chroniques et cervico-brachialgies gauches sur maladie discale étagée,
de status après cure de hernie discale luxée L4-L5 droite en 2010 avec atteinte radiculaire
séquellaire L5 (S1) droite, d’obésité associée à une hypertension artérielle
et à un déconditionnement par sédentarité, de syndrome d’apnée du sommeil,
de maladie de reflux gastro-oesophagien, de toux d’origine indéterminée, et de rhinite-
conjonctivite-asthme saisonniers. L’experte a confirmé un syndrome lombo-vertébral modéré
à sévère (rapport d’expertise du 17 mars 2014). Aucun de ces trois médecins
ne s’est toutefois penché sur la question de la capacité de travail du recourant.
bb)
Lors d’un entretien du 11 juin 2013
à la division réadaptation de l’OAI, le recourant a fait valoir une aggravation de son
état de santé, mentionnant notamment souffrir de douleurs cervicales Il a précisé
qu’une IRM effectuée le 21 mai 2013 avait mis en évidence une «sorte de tache
», qui selon l’évolution, pourrait conduire à une nouvelle opération. Il ressort
du rapport d’expertise de la Dresse W.________ du 17 mars 2014 que le recourant a en effet
multiplié les examens médicaux. Ainsi, un examen radiologique de la colonne cervicale face,
profil et trois-quarts effectué le 27 avril 2012 au X._________ a mis en évidence une inversion
de la lordose cervicale en C5-C6-C7-D1 avec pincements discaux sévères étagés, une
inclinaison de la nuque vers la gauche et une sclérose des masses latérales en C1‑C2-C3,
la question d’une ancienne fissure non consolidée restant ouverte. Une IRM effectuée
le 29 janvier 2013 au R._________ a noté la présence de discopathies C6‑C7 et C7-D1 avec
quelques érosions sous-chondrales. Le 6 mars 2013, la Dresse M.________ a posé le diagnostic
d’atteinte sensitive C8 gauche probablement d’origine compressive au niveau du trou de conjugaison
C7-D1 gauche. La neurologue a précisé que son patient était atteint de cervicalgies gauches
depuis une année, susceptibles d’être exacerbées par le mouvement de Valsalva ou
la flexion antérieure de la tête. Elle notait la présence d’un syndrome cervical
avec limitation importante de la colonne cervicale et d’une fatigue des mains ou des membres supérieurs
lors des mouvements répétitifs. Le 21 mai 2013, le recourant a subi une nouvelle IRM qui
a signalé la présence d’une lésion de Modic I à la partie antérieure de
C7-D1 et de protrusions étagées, non compressives sur les coupes transverses. Le 18 novembre
2013, un nouvel examen à l’hôpital R._________ a mis en exergue une inversion de lordose
cervicale, entre le disque C4-C5 et C7-D1, avec bloc cyphotique discarthrosique, des pincements de disques,
des remaniements ostéophytaires antérieurs, une déshydratation des disques C6-C7 et C7-D1,
un Modic I en C7-D1 ainsi qu’une protrusion paramédiane droite à cet étage sur les
coupes transverses. Réévaluant la situation le 16 décembre 2013, la Dresse M.________
relevait une symptomatologie de plus en plus pénible. Les troubles sensitifs C8-D1 gauches avaient
disparu mais l’atteinte sensitive L5 droit, voire S1 avec un syndrome lombo-vertébral et une
mobilisation douloureuse de la nuque persistait. Le 6 janvier 2014, le Dr N.________ faisait
quant à lui état d’une très nette discopathie C5-C6, précisant que l’activité
de chauffeur de taxi entretenait les douleurs. Il ressort enfin du dossier que le recourant a également
dû entreprendre un suivi au Centre de la douleur et se soumettre à plusieurs infiltrations
rachidiennes, ce qui plaide également en faveur d’une aggravation.
cc)
Face aux multiples diagnostics et à l’évolution des atteintes cervicales, il sied de
constater qu’une évaluation globale de l’état de santé du recourant et de
son impact sur la capacité de travail résiduelle fait défaut.
6.
La Cour de céans
considère qu’en l’état actuel du dossier, il subsiste des incertitudes quant à
savoir si et dans quelle mesure les multiples pathologies de l’assuré et leur évolution
portent atteinte à sa capacité de travail dans une activité adaptée. On peut notamment
légitimement s’interroger sur le caractère adapté des activités proposées
par l’intimé le 7 octobre 2013 (notamment celles d’ouvrier en mécanique légère
[assemblage manuel], d’ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères
et d’ouvrier dans le conditionnement léger) eu égard aux affections cervicales ou aux
problèmes touchant les mains de l’assuré (cf. rapports de la Dresse M.________ du 6 mars
et 16 décembre 2013 notamment). Les différents rapports médicaux au dossier et ceux déposés
en cours de procédure ne sont pas suffisamment probants pour trancher valablement cette question
(cf. consid. 5a et 5b/aa supra). En particulier, les rapports des Drs N.________, M.________ et C.________
joints à l’acte de recours ne sont pas suffisamment précis et détaillés pour
être retenus, aucun d’entre eux n’abordant de manière circonstanciée la question
de la capacité de travail dans une activité adaptée. Quant au rapport d’expertise
du 17 mars 2014 de la Dresse W.________, il ne permet pas non plus de trancher le litige à
satisfaction. Dite expertise, mise en oeuvre par le Tribunal d’arrondissement de [...] dans le
cadre de la procédure civile opposant le recourant à la S.________, se limitait à déterminer
si l’atteinte discale à l’origine de l’incapacité de travail prévalant
dès le 15 novembre 2010 était préexistante à la conclusion du contrat d’assurance
perte de gain, en 2009. La Dresse W.________ n’a donc pas procédé à l’évaluation
de la capacité de travail du recourant, dès lors que cette question était étrangère
à l’objet du litige et sortait de son mandat.
Dans son avis du 11 juin 2014, le Dr T.________ du SMR constatait d’ailleurs à juste titre
l’absence d’éléments clairs et estimait nécessaire de poursuivre l’instruction
sur la question de la date de survenance d’une incapacité durable, ainsi que sur celle de
la capacité résiduelle de travail, dans l’activité habituelle comme dans une activité
adaptée. Le médecin demandait à se prononcer à nouveau une fois le dossier complété
avec les éléments demandés.
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le
choix entre deux solutions, soit renvoyer la cause à l’assureur pour complément d’instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur,
lorsqu’il a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de
simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant
autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des
circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir
l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier
(cf. TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3, RAMA 1993 n
o
U170 p. 136, 1989 n° K809 p. 206). A l’inverse, le renvoi à l’assureur apparaît
en général justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans
l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA
2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence,
en indiquant qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il
s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun
éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative ; a contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante
sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, au vu des contradictions en cause et des lacunes dans l’instruction du cas,
il s’avère que ni l’état de santé du recourant dans sa globalité, ni
les conséquences de cet état de santé sur sa capacité de travail résiduelle
n’ont pu être établis de manière probante. Il se justifie par conséquent d’ordonner
le renvoi de la cause à l’intimé – auquel il appartient au premier chef d’instruire
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales, selon l’art. 43 al. 1 LPGA – cette solution apparaissant comme la plus opportune.
Dans ce contexte, il appartiendra à l’intimé de procéder à la mise en oeuvre
d’une expertise pluridisciplinaire comportant notamment un volet neurologique et rhumatologique
(cf. art. 44 LPGA), en vue de définir les troubles du recourant et leur impact éventuel sur
sa capacité de travail, en respectant les principes et recommandations posés à I’ATF
137 V 210, applicables par analogie aux expertises pluridisciplinaires (ATF 139V 349 consid. 5.4 p. 357).
Dans le cadre de la mise en oeuvre de cette expertise, l’intimé examinera s’il est opportun
de solliciter plus avant la rhumatologue W.________, comme il le suggérait dans les échanges
d’écritures, étant précisé que l’expertise devra revêtir un caractère
pluridisciplinaire. Sur cette base, il incombera ensuite à l’OAI, par le biais d’une
nouvelle décision, de statuer sur le droit aux prestations de l’intéressé.
8.
a)
Le recours doit dès lors être admis et la décision attaquée annulée, la cause
étant renvoyée à l’intimé pour complément d’instruction au sens
des considérants puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’Al devant le Tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais judiciaires (art. 69 al. 1 LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais judiciaires à 450 fr. à la charge de l’intimé débouté.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel,
a droit à des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA), qu’il convient d’arrêter à
2’800 fr. à la charge de l’intimé.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 14 janvier 2014 par
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud est annulée, la cause
étant renvoyée à cet office pour complément d’instruction puis nouvelle décision
au sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, par 450 fr. (quatre cent cinquante francs), sont mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant un montant
de 2'800 fr. (deux mille huit cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Ralph Schlosser (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Lagreffière :