vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 1018 · 2018-01-22 · fr

COMPÉTENCE, CONDITION DE RECEVABILITÉ, CONCLUSIONS, MOTIVATION DE LA DÉCISION, RETRAIT DU DROIT DE DÉTERMINER LE LIEU DE RÉSIDENCE | 301a CC, 310 al. 1 CC, 315a al. 1 CC, 315a al. 3 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 22.01.2018 Arrêt / 2017 / 1018

TRIBUNAL
CANTONAL
LN17.010195-171888
36
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 22 janvier 2018
__________________
Composition
:               Mme
Kühnlein
,
juge présidant
M.
Krieger et Mme Courbat, juges
Greffier
:
Mme              Bourckholzer
*****
Art.
301a al. 1, 310 al. 1, 315a al. 3, 450ss CC ;
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.J.________
,
à Lausanne, contre la décision rendue le 22 août 2017 par la Justice de paix du district
de la Broye-Vully dans la cause concernant l'enfant
B.J.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision du 22 août 2017, motivée le 27 septembre 2017 et notifiée le 29 du même
mois à A.J.________,  la  Justice  de  paix  du  district  de
la  Broye-Vully (ci-après : la justice de paix) a mis fin à l'enquête en limitation
de l'autorité parentale ouverte en faveur des enfants B.J.________, née le [...] 2009, [...],
né le [...] 2014 et [...], né le [...] 2015 (I), a retiré à K.________, en application
de l'art. 310 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907, RS 210), le droit de déterminer
le lieu de résidence de B.J.________ (II), a confié un mandat de placement et de garde au Service
de protection de la jeunesse (ci-après : le SPJ) (III), a dit que le SPJ placerait l'enfant dans
un lieu propice à ses intérêts et veillerait à ce que sa garde soit assumée
convenablement dans le cadre de son placement ainsi qu'au rétablissement d'un lien progressif et
durable entre l'enfant et son père et sa mère (IV), a invité le SPJ à remettre à
l'autorité de protection, dans un délai de six mois suivant la notification de la décision,
puis annuellement, un rapport sur son activité ainsi que sur l'évolution de la situation de
B.J.________ (V), a institué une curatelle d'assistance éducative, au sens de l'art. 308
al. 1 CC, en faveur de [...] et [...] (VI), a nommé en qualité de curateur [...], assistant
social auprès du SPJ, et dit qu'en cas d'absence du curateur désigné personnellement,
le SPJ assurerait son remplacement en attendant son retour ou désignerait un nouveau curateur (VII),
a dit que le curateur assisterait les père et mère de ses conseils et de son appui dans le
soin des enfants, donnerait aux parents des recommandations et des directives sur l'éducation des
mineurs et agirait directement avec eux sur ceux-ci (VIII), a invité le curateur à remettre
annuellement à l'autorité de protection un rapport sur son activité et sur l'évolution
de la situation de [...] et [...] (IX), a arrêté l’indemnité d’office de Me
Sébastien Pedroli, avocat à Payerne, à 2'030 fr., TVA et débours compris, dans le
cadre de la procédure devant l’autorité de protection  et pour la période allant
du 24 juillet 2017 au 23 août 2017, à la charge de l’Etat (X), a accordé le bénéfice
de l’assistance judiciaire à A.J.________ avec effet au 21 août 2017, l’exonérant
du paiement des avances et des frais judiciaires et lui accordant l’assistance d’office d’un
conseil en la personne de Me François Gilliard (XII), a dit que A.J.________ est exonéré
de toute franchise mensuelle (XIII), a arrêté l’indemnité d’office de Me François
Gillard, avocat à Bex, à 799 fr. 20, TVA et débours compris, dans le cadre de la procédure
devant l’autorité de protection et pour la période allant du 21 août 2017
au 22 août 2017, à la charge de l’Etat (XIV), a dit que les bénéficiaires de
l’assistance judiciaire sont, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement des
indemnités à leur conseil d’office mises à la charge de l’Etat (XV), a privé
d'effet suspensif tout recours éventuel contre la décision de l'autorité de protection
(art. 450c CC) (XVI) et a laissé les frais de la cause à la charge de l'Etat (XVII).
En droit, la justice de paix a considéré devoir retirer à la mère le droit de déterminer
le lieu de résidence de B.J.________, observant que d’après le SPJ, la fillette, qui
faisait partie de deux fratries distinctes et devait composer avec des beaux-parents du côté
de son père et de sa mère, était maltraitée. Ainsi, la fillette devait surveiller
ses petits demi-frères lorsque sa mère avait besoin de se reposer, était défavorisée
par rapport à eux, était rudoyée et faisait l'objet de réactions excessives de la
part de ses parents et de son beau-père du fait de simples désobéissances et petits accidents
de parcours et devait supporter l’attitude irritable et dépréciative de sa mère
et de son beau-père ainsi que leur manque de souplesse dans les exigences formulées. En outre,
K.________ et son actuel époux étaient peu fiables, minimisaient leurs responsabilités
et accumulaient les carences d'encadrement. Malgré diverses actions pour améliorer la situation,
la souffrance de l'enfant augmentait ce qui allait considérablement affecter son développement
psychique. Vu la situation, la justice de paix a confié l’enfant au SPJ pour qu’il organise
son placement.
B.
Par acte du 30 octobre 2017, A.J.________ a recouru contre cette décision, concluant, avec suite
de frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu'au lieu du mandat de placement et de garde
confié au SPJ, le droit de déterminer le lieu de résidence sur B.J.________ lui est provisoirement
attribué ou que l’enfant est placée chez lui, à son domicile, subsidiairement que
le chiffre IV du dispositif est modifié en ce sens que le SPJ reçoit l’instruction de
placer l'enfant dans sa famille et plus subsidiairement, que la procédure de retrait du droit de
déterminer le lieu de résidence de B.J.________ est suspendue dans l'attente de la décision
définitive devant être prise à propos du droit de garde dans le cadre de l'action en modification
de jugement de divorce pendante devant le Tribunal d'arrondissement de Lausanne.
Par lettre du 13 novembre 2017, la justice de
paix s’est référée aux considérants de la décision attaquée.
Par déterminations du 8 décembre 2017,
le SPJ a conclu au rejet du recours.
Dans sa réponse du même jour, K.________ a conclu au rejet du recours et à la mise à
la charge de A.J.________ des frais judiciaires et dépens.  Elle a produit deux pièces.
Par la même écriture, elle a requis l’assistance judiciaire.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
B.J.________ est née le [...] 2009 de l'union de K.________ et A.J.________. Après deux séparations
en 2007 puis en 2009, les parents ont divorcé en 2014. La garde de l'enfant a été confiée
à sa mère et l'autorité parentale attribuée conjointement. En 2014, K.________ s'est
remariée avec [...] avec lequel elle a eu deux enfants, [...] et [...], nés respectivement
les [...] 2014 et [...] 2015. A.J.________ s'est également remarié et a eu trois enfants avec
sa nouvelle épouse.
2.
Dans un rapport du 10 mars 2017, le SPJ a informé la justice de paix que le 3 mars 2017, il avait
reçu un signalement du directeur de l'établissement primaire de [...] où B.J.________
était scolarisée et que l'enfant semblait avoir besoin d'aide. Selon les éléments
fournis, la fillette souffrait d'un contexte familial particulier, subissait des mauvais traitements
psychologiques de la part de sa mère et de son beau-père et manifestait des symptômes
de mal-être. Le beau-père et K.________ exerçaient aussi des violences physiques sur l'un
des demi-frères. Vu ce contexte, le SPJ avait estimé nécessaire d'ouvrir une enquête
en limitation de l'autorité parentale exercée sur B.J.________ ainsi que sur ses deux demi-frères.
Le 16 mars 2017, la Juge de paix du district de la Broye-Vully (ci-après : la justice de paix)
a ouvert une enquête en limitation de l'autorité parentale de K.________, [...] et A.J.________
sur les trois enfants et a confié un mandat d'évaluation au SPJ.
Dans un courrier du 12 juin 2017, le SPJ a informé la juge de paix qu'il avait reçu un deuxième
signalement de la Dresse [...] du Centre de psychiatrie pour enfants et adolescents (ci-après :
CPEA) qui suivait B.J.________, laquelle expliquait que le développement des enfants de la fratrie
[...] était affecté par un contexte familial conflictuel et que B.J.________ souffrait d’un
conflit de loyauté. La fillette manifestait sa souffrance notamment par des pleurs et des changements
de discours. Par ailleurs, la mère lui reprochait d’avoir déclenché l’enquête
et d’être responsable des conséquences pouvant en résulter, ne prenant en compte
que ses propres besoins au détriment de ceux de sa fille. Elle tenait aussi des propos dénigrants
à l’endroit de la famille du père.
Le 17 juillet 2017, le SPJ a adressé un rapport d'enquête à la juge de paix. Selon ses
constatations, B.J.________ faisait partie de deux fratries distinctes dans lesquelles elle était
à la fois l’aînée et la demi-sœur de cinq autres enfants, notamment [...] et
[...], âgés de deux et trois ans, qui vivaient avec leurs deux parents, elle-même devant
composer avec des beaux-parents du côté de chacun de ses parents. La mère de [...], secrétaire
médicale de formation mais n'exerçant plus d’activité professionnelle depuis huit
ans, était suivie par l'Unité de psychiatrie pour adultes de Payerne (ci-après : UPA)
depuis quelques années et avait déposé une demande de rente auprès de l'assurance-invalidité.
Son actuel époux, par ailleurs beau-père de B.J.________, [...], était suivi également
par l'UPA et bénéficiait d'une demi-rente AI. Propriétaires de leur logement, K.________
et [...] connaissaient des problèmes d'endettement et recevaient occasionnellement l'aide de leurs
parents respectifs. Quant au père de B.J.________, il était remarié, avait trois autres
enfants, était inscrit au Centre social régional et avait aussi requis l’octroi d’une
rente AI.
Selon le SPJ, B.J.________ était une enfant intelligente, volubile, autonome, douée scolairement
et d’un caractère généralement gai et sociable. Ses conditions de vie matérielles
étaient bonnes et elle bénéficiait de soins adéquats. Ses parents lui offraient des
occasions de socialisation, des activités au sein et en-dehors du milieu familial, des jouets et
contenus didactiques adaptés à ses besoins et son environnement était riche culturellement,
entre ville et campagne, orient et occident. Toutefois, la fillette lui avait confié se trouver
confuse entre ses deux familles. En effet, pendant des années et avant la venue au monde de ses
demi-frères et demi-soeurs, elle avait été l’unique enfant de ses parents et aurait
souhaité vivre seule avec eux. En outre, alors que, durant la grossesse, les parents avaient choisi
d’appeler leur enfant [...], la mère avait décidé, lors de la naissance de leur
fille, de l’appeler [...] et avait toujours appelé l’enfant ainsi, alors que le père
continuait à désigner B.J.________ par le prénom [...] lorsqu’il exerçait son
droit de visite. Par ailleurs, l’identité culturelle de son père, que sa mère critiquait
et décrivait régulièrement comme menaçante parce qu’elle craignait, par exemple,
qu’il impose le voile islamique à leur fille ou l’enlève pour la mener dans son
pays d’origine, la Tunisie, intentions dont le père s’était toujours défendu,
était également source de tensions. B.J.________ se demandait aussi pourquoi elle devait porter
un collant sous sa jupe lorsqu’elle se trouvait chez son père et non pas chez sa mère.
Parfois, elle faisait les mêmes critiques que sa mère à l’égard de son père,
vraisemblablement pour se montrer loyale vis-à-vis de K.________. La fillette avait également
dit avoir peur de son père, qu’il se fâche avec sa mère ou bien avec elle en raison
de leurs différences. Selon le SPJ, cette situation démontrait que B.J.________ était
impliquée dans le conflit des adultes et qu’elle cherchait à réguler leur relation.
En outre, le SPJ indiquait que l’exercice du droit de visite du père était source de
dissensions. Ainsi, parfois, la mère faisait défaut sans prévenir, ne se trouvant pas
chez elle lorsque le père venait chercher l’enfant. Elle intervertissait aussi des week-ends
et chargeait ensuite B.J.________ de donner des explications au père. Lors du dernier anniversaire
de la fillette, la mère avait organisé une fête sur un week-end de droit de visite du
père sans consulter celui-ci et B.J.________ avait à nouveau dû expliquer les raisons
de ce changement à son père, lequel avait accepté le changement pour ne pas envenimer
le conflit et ne pas embarrasser sa fille. Les responsables de l’école, l’intervenant
du Centre d’action éducative en milieu ouvert (ci-après : AEMO) et la thérapeute
de l’enfant avaient aussi pu observer de nombreuses absences injustifiées et arrivées
tardives de la mère à des rendez-vous. Plusieurs fois, la fillette avait été contrainte
d’attendre sa mère durant une heure après l’école et, à une occasion,
s’était même fait fortement réprimander par sa mère pour qu’elle se dépêche
alors que celle-ci était venue la chercher avec retard. Malgré des rappels à la mère,
les affaires de gymnastique de l’enfant faisaient également souvent défaut. Au demeurant,
la mère avait admis confier à sa fille le soin de surveiller ses demi-frères lorsqu’elle-même
voulait se reposer. D’après sa pédopsychiatre, B.J.________ était ainsi victime
de négligences importantes et, recherchant une attention qu’elle ne trouvait pas, finissait
par prendre le pouvoir sur sa mère et son beau-père, lesquels la laissaient d’abord agir
et lui reprochaient ensuite son attitude. Selon le SPJ, l’enfant se trouvait aussi en demande d’attention
et d’affection à l’école, recherchant des adultes confidents et pouvant faire jusqu’à
dix câlins par jour à son enseignante. Par ailleurs, lors de désobéissances ou de
simples accidents de parcours, elle était confrontée à des réactions excessives de
ses mère et beau-père, lesquels se montraient irritables en raison de difficultés diverses,
pouvant crier ou s’énerver. Ainsi, le SPJ était frappé par leur propension à
émettre principalement des reproches au sujet de B.J.________ et à ne pas parvenir à mesurer
leurs exigences à l’aune des capacités d’adaptation de l’enfant. Ainsi, le
beau-père avait même reconnu avoir cassé des objets sous l’effet de la colère.
La mère admettait aussi exploser régulièrement et avoir par exemple puni sa fille en lui
demandant de recopier cent-cinquante fois la même phrase, puis de lui avoir scotché la bouche
pour qu’elle cesse de discuter ses décisions. Pour la faire obéir, la mère et le
beau-père menaçaient aussi B.J.________ de la faire placer en institution. En outre, la mère
avait reproché à sa fille d’avoir parlé de son mal-être à l’école
et d’être ainsi responsable des difficultés que le SPJ causait à leur famille. De
fait, la mère se laissait déborder par la responsabilité parentale qui l’accaparait
tout en se plaignant de devoir batailler pour mobiliser son époux. A l’évocation de tous
ces faits que pourtant ils reconnaissaient, la mère et le beau-père minimisaient leur responsabilité,
sans parvenir à faire le lien entre le contexte familial conflictuel avec le père, leur attitude
parentale inconstante et les signes de mal-être de B.J.________, qui souffrait de maux de ventre,
de maux de tête ou pleurait en classe. Ainsi, d’après le SPJ, malgré l’action,
notamment des thérapeutes, la souffrance de la fillette augmentait et le travail d’accompagnement
éducatif et psychologique se heurtait à des blocages parentaux persistants. Le SPJ en concluait
que, de par sa situation familiale particulière, B.J.________ était davantage exposée
que ses demi-frères aux maltraitances parentales et qu’elle subissait depuis longtemps
des mauvais traitements, importants et réguliers, qui se complexifiaient avec le temps et qui entraînaient
un grave danger pour son développement psychique. D’après le SPJ, il était nécessaire
d’éloigner B.J.________ de son contexte de vie pour la protéger et de la placer dans
une institution pouvant jouer le rôle de tiers neutre et bienveillant. Ensuite, à partir de
ce lieu, un espace familial devrait être reconstruit autour de la fillette en tenant compte de ses
besoins réels. Au vu des éléments décrits, le SPJ a préconisé de retirer
aux parents et beau-père le droit de déterminer le lieu de résidence de B.J.________ et
de lui confier un mandat de placement de l'enfant. En outre, il a proposé qu'un mandat de curatelle
d'assistance éducative en faveur de la jeune enfant lui soit attribué.
Par avis du 24 juillet 2017, la juge de paix a convoqué le père et la mère de B.J.________,
[...] ainsi que le représentant du SPJ à l'audience de la justice de paix du 22 août 2017.
Par courrier du 21 août 2017, ayant été informé de cette audience, Me François
Gillard, conseil de A.J.________, a transmis à la juge de paix une copie du procès-verbal de
l'audience de conciliation qui s'était tenue le même jour devant la Présidente du Tribunal
d'arrondissement de Lausanne (ci-après : la présidente du tribunal d'arrondissement), dans
la cause en modification du jugement de divorce des parents de B.J.________. Dit procès-verbal indiquait
que les parties avaient informé le tribunal d'arrondissement qu'une enquête en limitation de
l'autorité parentale était pendante devant la justice de paix, qu'une audience était fixée
devant cette autorité et que, partant, la présidente du tribunal d'arrondissement avait jugé
opportun de suspendre l'audience qui s'était déroulée par-devant elle, jusqu'à droit
connu dans le cadre de la procédure en cours devant la justice de paix, les parties étant invitées
à la renseigner d'ici au 30 septembre 2017.
Dans leurs déterminations à la justice de paix du même jour, K.________ et [...] ont contesté
en grande partie les faits et observations contenus dans le rapport du SPJ du 17 juillet 2017 et ont
requis que B.J.________ ainsi que ses deux demi-frères continuent à vivre avec eux. Ils ne
se sont néanmoins pas opposés à ce que B.J.________ puisse faire l'objet d'un placement
en foyer ou dans une famille d'accueil pour autant que ses intérêts soient sauvegardés
et qu'ils disposent d'un large droit de visite.
Le 22 août 2017, la justice de paix a procédé à l'audition du père, de la mère,
du beau-père de B.J.________, tous trois assistés de leurs conseils respectifs, et du représentant
du SPJ. A.J.________ a notamment confirmé qu'il avait déposé une requête en modification
du jugement de divorce auprès du Tribunal d'arrondissement de Lausanne pour obtenir la garde de
sa fille et que cette procédure avait été suspendue jusqu'à droit connu dans le cadre
de la procédure pendante devant la justice de paix. A propos des faits de la cause, K.________ a
déclaré qu’elle préfèrait garder sa fille auprès d’elle mais qu’elle
n’était pas totalement opposée à son placement en foyer à la condition que
A.J.________ et elle-même puissent bénéficier d’un large droit de visite, estimant
que l’enfant devait résider dans un endroit neutre. Elle a déclaré qu’elle
était en conflit depuis huit ans avec A.J.________ et qu’elle n’estimait pas que son
domicile ou le sien constituent des endroits neutres pour la fillette. Elle a déclaré que sa
volonté de confier la garde de leur fille à A.J.________ n’était pas définitive,
ajoutant à cet égard que l’enfant lui disait toujours l’inverse de ce qu’elle
disait à son père et que, notamment, elle lui avait dit ne pas vouloir habiter avec lui. Le
représentant du SPJ a expliqué qu’au cours d’une séance qu’il avait
eue la veille avec le couple pour effectuer un bilan des quatre derniers mois, il avait pu constater
que la situation s’était très récemment améliorée mais qu’elle restait
fragile. L’amélioration constatée s’était traduite par une meilleure répartition
des tâches entre les parents, une plus grande cohérence dans l’éducation et une
plus grande implication du père, ainsi qu’une ouverture à l’AEMO. La situation
du couple s’était également améliorée, [...] ayant notamment obtenu une rente
AI partielle. Toutefois, les parents de [...] étaient toujours en conflit et l’enfant était
toujours confrontée à un conflit de loyauté. De l’avis du représentant du SPJ,
le placement de B.J.________, ne serait-ce que temporairement, était toujours nécessaire, toutes
les mesures engagées jusqu’alors, notamment un suivi aux Boréales, n’ayant pas
abouti, le mal-être psychologique de l’enfant durant depuis des années. Pour sa part,
A.J.________ a contesté avoir des dissensions avec K.________ et refusé que sa fille soit placée
dans un foyer, ajoutant que sa fille lui avait dit ne pas vouloir d’une telle mesure, que la mère
de l’enfant lui avait indiqué être d’accord de lui confier la garde de leur enfant
et qu’il ne comprenait pas pourquoi elle était revenue sur sa déclaration.
Dans ses déterminations à la Chambre de céans du 8 décembre 2017, le SPJ a confirmé
ses précédentes observations, renouvelant ses craintes pour le développement de la fillette
et la nécessité de la maintenir en institution pour qu’elle retrouve calme et sérénité.
En particulier, il a relevé que les parents de l’enfant avaient déjà tenté
une médiation auprès des Boréales mais qu’estimant que cette démarche thérapeutique
exacerbait le conflit parental, ils avaient considéré qu’elle se révélait infructueuse.
Ils n’avaient toujours pas pu reconnaître leurs manquements respectifs et étaient restés
sur leurs positions. Par ailleurs, B.J.________ avait confié au SPJ craindre de vivre chez son père,
se plaignant notamment de règles contraires au bon sens et incompréhensibles comme l’obligation
de garder sa culotte pour le bain et la douche en raison de croyances religieuses, ce qui mettait à
mal son intimité.
Dans sa réponse au recours du même jour, l’intimée a émis divers griefs. En
outre, elle a relevé que le recourant et sa compagne avaient au total sept enfants, issus de deux
lits différents, la famille vivant dans un appartement de trois pièces et qu’il ne serait
pas facile pour B.J.________, si elle était confiée à la garde de son père, de vivre
dans un tel contexte.
En droit :
1.
Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix, prononçant notamment
le retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant et confiant un mandat
de placement et de garde au SPJ.
1.1
Contre une telle décision,
le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai
2012 d'application du droit fédéral de la protection de l'adulte et de l'enfant ; RSV
211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; RSV 173.01])
dans les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC). Les personnes
parties à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont
un intérêt juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée
ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé
et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant
pas être trop élevées (Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 5e
éd., Bâle 2014, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2624).
L’art. 446 al. 1
CC prévoit que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi
de l’art. 450f CC aux règles du CPC (Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272), l’art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que
les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu’aux délibérations. Cela vaut
aussi en deuxième instance (Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2626, et les auteurs cités).
En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable,
de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de
preuve nouveaux sont inapplicables (CCUR 30 juin 2014/147 ; cf. JdT 2011 III 43).
La Chambre des curatelles
doit procéder à un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en
opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire,
puisque ces principes de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance
judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant, Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall
2017, ci-après : Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle peut confirmer ou modifier
la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler
et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour compléter l’état
de fait sur des points essentiels (art. 318 al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art.
450f CC et 20 LVPAE). Selon les situations, le recours sera par conséquent réformatoire ou
cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84, p. 182).
Conformément à
l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art. 4 al. 1 LVPAE)
l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.2
En l’espèce, motivé et interjeté en temps utile par le père de la mineure concernée,
partie à la procédure, le présent recours est recevable en tant qu’il s’en
prend au retrait du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant pour le confier
au SPJ (conclusion III).
En revanche, en tant que la conclusion IV subsidiaire du recours tend à compléter le chiffre
IV du dispositif de la décision entreprise en ce sens que le SPJ reçoive comme instruction
de placer immédiatement l’enfant B.J.________ auprès de son père, elle est irrecevable.
En effet, selon l’art. 23 LProMin (Loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; RSV 850.41),
lorsque l'autorité judiciaire retire le droit de déterminer le lieu de résidence d'un
mineur en application de l'art. 310 CC, le SPJ peut être chargé d'un mandat de placement et
de garde et pourvoit alors au mieux au placement du mineur. D'après l'art. 27 al. 1 RLProMin (Règlement
d’application de la loi du 4 mai 2004 sur la protection des mineurs ; RSV 850.41.1), lorsque l'autorité
délègue au SPJ l'exercice du droit de garde au sens de l'art. 310 CC, ce service
place le mineur, décide de son mode de prise en charge et donne des instructions à la famille
ou à l'institution qui accueille celui-ci, les compétences résiduelles de l'autorité
parentale demeurant réservées (CCUR 9 février 2017/28). Dès lors, si le droit
de déterminer le lieu de résidence est attribué au SPJ, lui-seul décide du lieu de
placement.
1.3
Si
tant est qu’elles ne figurent pas déjà au dossier, les pièces produites en deuxième
instance sont recevables. Les déterminations déposées le sont également.
1.4
L'autorité de protection s'est déterminée conformément à l'art. 450d CC.
2.
2.1
La Chambre des curatelles,
qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine d’office si la
décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle ne doit annuler une décision
que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu’elle est en présence
d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate la violation d’une règle
essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est
de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure
civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
2.2
La procédure devant l’autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC.
Selon l’art. 447
al. 1 CC, les personnes concernées doivent être entendues personnellement, à moins que
leur audition ne paraisse disproportionnée. Aux termes de l’art. 314a al. 1 CC, l’enfant
est également entendu personnellement, de manière appropriée, par l’autorité
de protection, à moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent.
2.3
En l’espèce,
les parties ont été entendues par l’autorité de protection à l’audience
du 22 août 2017. B.J.________, âgée de huit ans, a été entendue par l’assistant
social [...], qui a pu faire part de son avis à l’audience.
3.
3.1
Se pose la question de savoir si l'autorité
de protection était toujours compétente à partir du moment où il a été
allégué qu'une procédure en modification du jugement de divorce avait été ouverte
devant le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne.
3.2
La
conclusion très subsidiaire V du recours tend à la suspension de la procédure dans l'attente
de la décision qui sera prise par le Tribunal d’arrondissement de Lausanne, lequel a été
saisi d'une demande en modification du jugement de divorce par requête, dont le recourant ne mentionne
toutefois nulle part à quelle date elle a été déposée, ni sur quelles conclusions
elle porte, tout particulièrement si elle contient également des conclusions portant sur la
contribution d'entretien (art. 298b al. 3 in fine CC). Le seul élément qui semble figurer au
dossier est le procès-verbal de l'audience tenue devant la présidente du tribunal précité
le 21 août 2017 et qui mentionnait la suspension de la procédure devant ce tribunal jusqu'à
droit connu sur la procédure devant l'autorité de protection, ainsi que la confirmation à
l'audience du 22 août 2017 que la procédure de modification du jugement de divorce portait
sur l'attribution de la garde de l'enfant au père.
En raison de l'absence
de toute production de pièces relatives à cette procédure autre que le procès-verbal
sus-évoqué et d'autre part au motif que la procédure initiée devant l'autorité
de protection fait que celle-ci demeure compétente pour poursuivre une procédure de protection
de l'enfant introduite avant la procédure judiciaire (art. 315a al. 3 ch. 1 CC) et lorsqu'il
est probable que des mesures immédiatement nécessaires à la protection de l'enfant ne
pourront être prises à temps par le juge (art. 315a al. 3 ch. 2 CC; Circulaire du TC no 38
du 18 janvier 2017, ch. 4), il apparaît que l'autorité de protection reste compétente
selon la jurisprudence applicable (JdT 2017 III 18), les conditions posées par celle-ci n'apparaissant
pas réunies pour une suspension (cf. Note Colombini à la suite de cet arrêt, JdT 2017
III 23).
En tant que les conditions
de l'art. 315a al. 3 CC semblent quant à elles réunies, à défaut pour le recourant
d'avoir renseigné l'autorité de recours sur l'état de la procédure en modification
de jugement de divorce, conformément à la jurisprudence publiée, cause d'ailleurs suspendue
de son propre aveu, la conclusion doit être rejetée.
4.
4.1
Le recourant invoque un défaut de motivation, en ce sens que l'autorité intimée n'a pas
formellement statué sur sa conclusion tendant à ce que le droit de déterminer le lieu
de résidence de B.J.________ lui soit attribué.
4.2
Comme cela ressort du procès-verbal de l’audience du 22 août 2017, il est exact que le
recourant a pris une telle conclusion, même si, pour être précis, cette conclusion a été
prise à titre subsidiaire et ne portait que sur l'attribution de la garde au père dans le cas
où le retrait de la garde à la mère devait être confirmée.
4.3
Les nouvelles dispositions relatives à l'autorité parentale conjointe sont entrées en
vigueur le 1er juillet 2014. Selon la terminologie utilisée par le droit en vigueur jusqu'au 30
juin 2014, le « droit de garde », qui impliquait la compétence pour décider du lieu
de résidence et du mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités
liés à l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, devait être distingué
de la garde de fait consistant à donner au mineur tout ce dont il avait journellement besoin pour
se développer harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 142 III 617 consid.
3.2.2 ; ATF 128 III 9 consid. 4 ; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit privé
suisse, III, tome II, 1, p. 247 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 5e éd., 2014, n. 462, pp.
308 ss). Les modifications légales relatives à l'autorité parentale ont notamment eu pour
conséquence de redéfinir les notions de droit de garde et de garde de fait. Ainsi, le droit
de garde a été abandonné au profit du « droit de déterminer le lieu de résidence
de l'enfant », qui est une composante à part entière de l'autorité parentale (cf.
art. 301a al. 1 CC). La notion même du droit de garde étant abandonnée au profit de celle
du droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant, le générique de «garde»
(Obhut) se réduit désormais à la seule dimension de la «garde de fait» (faktische
Obhut), qui se traduit par l'encadrement au quotidien de l'enfant et par l'exercice des droits et des
devoirs liés aux soins et à l'éducation courante (Meier/Stettler, op. cit., n. 462 p.
308 et n. 466 p. 311 ; Schwenzer/Cottier, Basler Kommentar, op. cit., n. 4 ad art. 298 CC p. 1634 ; de
Weck-Immelé, Droit matrimonial, 2016, n. 195 ad art. 176 CC).
4.4
Quoi qu'il en soit, la critique relative à l'absence de décision tombe à faux. En effet,
le chiffre III de la décision attaquée prévoit que l'autorité confie un mandat de
placement et de garde au SPJ. En prenant cette décision, l'autorité intimée a effectivement
statué sur la conclusion relative au placement et à la garde. Cela tranche définitivement
la conclusion relative à la garde et entraîne par voie de conséquence le rejet de la même
conclusion prise par le recourant tendant à ce que le placement et la garde soient confiés
au père. Il a donc bien été statué sur la conclusion, qui fait d'ailleurs l'objet
d'une motivation.
Ce moyen doit être rejeté.
5.
5.1
Le recourant conteste la décision en tant qu'elle refuse de lui attribuer la garde de sa fille,
tout comme d'ailleurs le droit de déterminer son lieu de résidence, ces droits étant confiés
au SPJ.
5.2
Aux termes de l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut éviter autrement que le développement
de l'enfant ne soit compromis, l'autorité de protection de l'enfant retire l'enfant aux père
et mère ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de façon appropriée. Cette mesure
de protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant passe
des père et mère à l'autorité, laquelle choisit alors son encadrement (TF 5A_548/2015
du 15 octobre 2015 consid. 4.3; TF 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). La cause du retrait
doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de l'enfant
n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère (TF 5A_875/2013
du 10 avril 2014 consid. 3.1; TF 5A_729/2013 du 11 décembre 2013 consid. 4.1; TF 5A_835/2008
du 12 février 2009 consid. 4.1 et les références). Les raisons de la mise en danger du
développement importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue
l'enfant ou résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d'autres personnes
de l'entourage. Il convient d'être restrictif dans l'appréciation des circonstances, un retrait
n'étant envisageable que si d'autres mesures ont été vouées à l'échec ou
apparaissent d'emblée insuffisantes (TF 5A_401/2015 du 7 septembre 2015 consid. 5.2 ; TF 5A_212/2013
du 5 septembre 2013 consid. 3.1). Une mesure de retrait du droit de déterminer le lieu de résidence
de l'enfant n'est ainsi légitime que s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les
mesures moins énergiques prévues aux art. 307 et 308 CC (principes de proportionnalité
et de subsidiarité; TF 5A_404/2016 du 10 novembre 2016 consid. 3; TF 5A_724/2015 du 2 juin
2016 consid. 6.3 non publié aux ATF 142 I 88 ; TF 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 ; TF
5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1). Dès lors qu'il s'agit d'une mesure servant à protéger
l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas commis de faute (TF 5A_140/2008 du 9 juillet
2008 consid. 3.1; TF 5C.117/2002 du 1er juillet 2002 consid. 3 ; sur le tout : TF 5A_993/2016 du 19 juin
2017 consid. 4.2.2).
5.3
B.J.________ est victime
de négligences et de carences de la part de sa mère et de son beau-père, qui l'utilisent
d'ailleurs comme une sorte de surveillante de ses demi-frères alors qu'elle n'a que huit ans. Elle
est régulièrement tenue pour responsable du conflit par sa mère, mise à contribution
pour les contacts entre père et mère, réprimandée de manière excessive, les
spécialistes consultés ayant tous conclu à une maltraitance importante et régulière.
La décision du retrait du droit de déterminer le lieu de résidence s'impose et le recourant
ne le conteste d'ailleurs pas.
6.
6.1
Le recourant critique ensuite la décision attribuant le placement et la garde au SPJ, alors que
sa situation et la possibilité de lui attribuer la garde de l'enfant n'auraient pas été
sérieusement examinées. Il soutient que les visites de B.J.________ chez lui se passaient bien,
qu'il est un père aimant et attentionné et qu'il n'y avait aucun problème avec les demi-frères
et sœurs. Enfin, il nie tout conflit parental.
6.2
En réalité, dans sa détermination du 8 décembre 2017, le SPJ a constaté un tel
conflit, un exemple étant l'impossibilité de faire aboutir la médiation tentée auprès
des Boréales. De plus, le droit de visite était constamment sujet à dispute, B.J.________
étant prise en otage entre ses parents. Enfin, le SPJ relève encore que la fillette développe
un mal-être important et tente de se montrer loyale envers ses deux parents, qui la placent hors
d'un cadre secure ; elle doit notamment composer avec les sensibilités différentes des parents,
qui la mettent dans des situations encore plus difficiles, comme la persistance du père à l'appeler
d'un autre prénom, " [...]", augmentant chez elle un sentiment de confusion quant à
son appartenance identitaire. Seul un placement en institution devrait permettre à l'enfant de retrouver
un semblant de calme et de sérénité.
L'intimée relève pour sa part que le recourant et sa concubine ont au total déjà
sept enfants, issus de deux lits différents, et que la famille vit dans un trois pièces. L'enfant
a exprimé, via l'assistant social du SPJ, les difficultés auxquelles elle se heurtait lorsqu'elle
vivait chez son père, soit ses craintes envers celui-ci, des règles contraires au bon sens
et incompréhensibles comme l'obligation de garder sa culotte pour le bain et la douche en raison
de croyances religieuses, mettant à mal son intimité.
6.3
Au vu de ce qui précède, il apparaît que la décision attaquée est bien fondée.
Il est en effet nécessaire que B.J.________ puisse résider dans un endroit neutre, où
elle pourra retrouver la vie d'une enfant de huit ans, et hors de toute pression des adultes. De plus,
il ne paraît pas raisonnable de soutenir qu'au vu de la situation de famille du recourant, composée
de plusieurs autres enfants, et au vu du fait qu’il n’a pas d'activité lucrative, compliquant
le logement et la situation financière de la famille, il serait à craindre que, si la garde
lui était confiée, la situation de B.J.________ ne serait pas meilleure qu'auparavant, et qu'elle
ne bénéficierait en tous les cas pas du terrain neutre dont elle a besoin actuellement pour
que cessent ses souffrances psychologiques.
Infondé, ce moyen doit par conséquent être rejeté.
7.
7.1
En conclusion, le recours doit être rejeté dans la mesure où il est recevable et la décision
attaquée confirmée.
7.2
Selon
l’art. 117 CPC, une personne a droit à l’assistance judiciaire aux conditions cumulatives
qu’elle ne dispose pas de ressources suffisantes (let. a) et que sa cause ne paraisse pas dépourvue
de toute chance de succès (let. b). La requête d’assistance judiciaire peut être
présentée avant ou pendant la litispendance (art. 119 al. 1 CPC). L’assistance judiciaire
doit faire l’objet d’une nouvelle requête pour la procédure de recours (art. 119
al. 5 CPC).
Les conditions de l'art. 117 CPC étant remplies,
il y a lieu d'accorder à A.J.________ et K.________ le bénéfice de l’assistance
judiciaire pour la procédure de recours et de désigner Me François Gillard, avocat à
Belmont-sur-Lausanne, et Me Sébastien Pedroli, avocat à Payerne, comme leurs conseils
d’office respectifs.
Dans son relevé du
23 janvier 2018, Me François Gillard n’a pas chiffré de manière détaillée
les opérations auxquelles il a procédé durant l’exercice de son mandat. Il a indiqué
avoir consacré 5 h 30 à l’exécution de sa mission et a chiffré à 990 fr.
ses honoraires. Pour ses débours, il a retenu 13 fr. 60 de timbres, 15 fr. 60 de frais de copie
et 2 fr. pour des entretiens téléphoniques, soit un total de 31 fr. 20. Il a ainsi chiffré
son indemnité et débours au montant total de 1'021 fr. 20. Ce montant peut être admis.
Me Gillard a indiqué qu’un montant au titre du taux de TVA de 7,7 % devait être ajouté
au montant de 1'021 fr. 20. Hormis sur un poste de prestations, le taux de TVA appliqué ne doit
pas être de 7,7 %, mais de 8 %. En effet, depuis le 1
er
janvier
2018, le taux de TVA est passé de 8 % à 7,7 %. Lorsque l’indemnisation des prestations
a lieu en fin d’affaire, celles-ci peuvent avoir été effectuées sur des périodes
comportant différents taux de TVA. La date de la prestation et non la date de la facture détermine
le taux à appliquer. Ainsi, pour une affaire ayant commencé en 2016 et se terminant en 2018,
les prestations délivrées en 2016 et 2017 doivent faire l’objet d’un taux de TVA
de 8 %, et les opérations de 2018 d’un taux de 7,7 %. En l’espèce, hormis le poste
« diverses opérations conclusives, donc de fin de dossier », que l’on
évalue à 100 fr. et qui doit faire l’objet d’une TVA de 7,7 %, les autres opérations
figurant dans le relevé doivent se voir appliquer un taux de 8 %. Compte tenu de cette rectification,
les honoraires de Me Gillard s’élèvent ainsi à (890 fr. + 71 fr. 20 [TVA à
8 %] + 100 fr.  + 7 fr. 70 [TVA à 7.7%] =) 1'068 fr. 90. A ce montant doivent s’ajouter
31 fr. 20 de débours, plus 2 fr. 50 de TVA à 8 %, soit au total 33 fr. 70. L’indemnité
totale de Me Gillard s’établit en conséquence à 1'102 fr. 60.
Dans son relevé du
22 janvier 2018, Me Sébastien Pedroli a décompté un temps total de 265 minutes au titre
de l’exécution de son mandat. Me Pedroli a requis 888 fr. 85 d’indemnité au total,
comprenant les débours et la TVA différenciée sur 2017 et 2018. Ce montant peut être
alloué.
Les bénéficiaires
de l’assistance judiciaire sont, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement
de l’indemnité à leurs conseils d’office respectifs, mise à la charge de l’Etat.
7.3
L'arrêt
est rendu sans frais judiciaires (art. 74a al. 4 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais
judiciaires civils ; RSV 270.11.5]).
7.4
Le
recourant doit verser à l’intimée la somme de 2'000 fr. à titre de dépens de
deuxième instance.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté dans la mesure où il est recevable.
II.
La décision du 22 août 2017 est confirmée.
III.
Les frais de deuxième instance sont laissés à la charge de l’Etat.
IV.
La requête d’assistance judiciaire de A.J.________ est admise, Me François Gillard
étant désigné conseil d’office avec effet au 30 octobre 2017 dans la procédure
de recours.
V.
L’indemnité d’office de Me François
Gillard est arrêtée à 1'102 fr. 60 (mille cent deux francs et soixante centimes), TVA
et débours compris, à la charge de l’Etat.
VI.
La requête d’assistance judiciaire
de K.________ est admise, Me Sébastien Pedroli étant désigné conseil d’office
avec effet au 8 décembre 2017 dans la procédure de recours.
VII.
L’indemnité d’office de Me Sébastien
Pedroli est arrêtée à 888 fr. 85  (huit cent huitante huit francs et huitante cinq
centimes), TVA et débours compris.
VIII.
Les bénéficiaires de l’assistance
judiciaire sont, dans la mesure de l’art. 123 CPC, tenus au remboursement de l’indemnité
des conseils d’office mises à la charge de l’Etat.
IX.
Le recourant A.J.________ doit verser à l’intimée
K.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens de deuxième instance.
X.
L’arrêt est exécutoire.
Le
juge présidant :              La
greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me François Gillard (pour A.J.________),
‑
Me Sébastien Pedroli (pour [...] et K.________).
-
Service de protection de la jeunesse, ORPM du Nord vaudois, à l’attention de [...],
et
communiqué à :
‑
Justice de paix du district de la Broye-Vully,
-
Service de protection de la jeunesse – Unité d’appui juridique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La gr
effière :