vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1009 · 2009-11-03 · fr

ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ | 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 16 LPGA, 56 LPGA, 57 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 52 LPA-VD, 55 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.11.2009 Arrêt / 2009 / 1009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 139/08 - 374/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 3 novembre
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Di Ferro
Demierre
Juges
:
M.        Neu et Mme
Röthenbacher
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
D.________
, à Lausanne, recourante,
représentée par la Fédération suisse
pour l'intégration des handicapés, à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 7,8 et 16 LPGA; 28 al.
2 LAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après: la recourante),
née en 1951, arrivée en Suisse depuis la France
à l'âge de 20 ans, a travaillé avec son mari,
qui est serrurier indépendant depuis octobre 1983
(téléphone, facture, devis, comptes).
Le 28 avril 2004, elle a déposé une demande de rente
AI, indiquant pour atteinte à la santé: une scoliose
congénitale et des douleurs musculaires (
polymyalgia
rheumatica
ou pseudopolyarthrite rhizomélique). Il
ressort des pièces versées au dossier que, depuis
1998, la recourante a cotisé à l'AVS en tant que
personne sans activité lucrative.
a) aa)
Dans un rapport du 6 août 2004, le Dr
J.________, médecin traitant, spécialiste FMH en
hémato-oncologie, a posé comme diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail: un cancer du
sein gauche, traité le 4 mars 2003; une polymyalgie depuis
1999; un état anxio-dépressif réactionnel
à la maladie cancéreuse et à la situation
socio-familiale.
Le Dr J.________ a précisé que la recourante venait
de terminer un traitement oncologique, relativement lourd il y a
encore 6 mois, et qu'elle présentait encore une
asthénie post-radio-chimiothérapie. De manière
générale, l'état de santé de la
recourante était stationnaire. Du point de vue oncologique,
la maladie semblait sous contrôle; il n'y avait aucun signe
clinique ou biologique de rechute. Selon lui, la polymyalgie
était relativement bien contrôlée par la
cortisone, mais une limitation de l'utilisation du membre
supérieur gauche (prophylaxie du lymphoedème)
était à envisager, de sorte que les travaux lourds
engageant ce membre étaient à proscrire. En l'absence
d'éventuelles complications cardiaques, on pouvait, selon le
Dr J.________, s'attendre à une bonne
récupération du rendement dans le cadre d'une
activité de bureau ou de travaux manuels légers.
bb)
Le Dr Z.________, médecin traitant,
spécialiste FMH en médecine interne, a posé,
dans un rapport du 25 août 2004, les diagnostics suivants
ayant des répercussions sur la capacité de
travail:
"Pseudo-polyarthrite
rhizomélique
Lombalgies sur troubles statiques,
discopathie L4-L5 et anomalie congénitale en L5
Status après op. cancer sein et
chimiothérapie".
Selon le Dr Z.________, l'état de santé de la
recourante était stationnaire et la recourante était
en bonne voie de guérison. Le Dr Z.________ a estimé
que l'activité habituelle exercée par la recourante
était encore exigible, mais avec une diminution de rendement
de 50%. Il a en outre considéré qu'aucune autre
activité ne pouvait être exigée de la
recourante.
b)
Selon une enquête économique sur le
ménage du 13 décembre 2004, la recourante
souffrait de polymyalgies et d'une scoliose et devait éviter
les travaux lourds, afin de prévenir un
lymphoedème.
Le 15 mars 2004, l'Agence communale d'assurances sociales a enjoint
la recourante à travailler à plein temps sous peine
de suspension des prestations complémentaires. La recourante
a déclaré que si elle avait été en
bonne santé, elle aurait, en l'absence de qualifications
professionnelles, travaillé comme femme de ménage
à plein temps.
Hormis une interruption durant toute l'année 2003, la
recourante a continué d'aider son mari dans des tâches
administratives (activité adaptée), y consacrant
environ une heure par jour. La diminution de son temps
d'activité quotidienne n'était pas due à son
état de santé, mais à la baisse du volume des
affaires de son mari.
c) aa)
Dans un rapport du 8 avril 2005, le Dr J.________ a
posé comme diagnostics ayant des répercussions sur la
capacité de travail:
"Asthénie
post-radio-chimiothérapie intensifiée pour un cancer
du sein G avec une métastase ganglionnaire traitée
par tumorectomie et curage axillaire le 04.03.03 suivi d'une
chimiothérapie du 25.03.04 au 06.08.03 et une
radiothérapie post-opératoire sur la glande mammaire
G du 07.10.03 au 21.11.03.
Polymyalgie connue depuis 1999,
évolution fluctuante traitée par des doses de
Prednisone (< 5 mg / jour).
Etat anxio-dépressif
réactionnel à la maladie cancéreuse et en
partie à la situation socio-familiale, traité par
Seropram mg / jour."
Selon le Dr J.________,
l'état de santé de la
recourante s'améliorait; d'une capacité de travail
nulle du
4 mars 2003 au 31 décembre 2004, la
recourante était passé à une capacité
résiduelle de 50% à partir du 1
er
janvier
2005 - capacité qu'il convient de réévaluer le
1
er
janvier 2006. Le Dr J.________ a
considéré qu'une amélioration de l'état
de santé permettant une récupération de sa
capacité de travail, dans son activité habituelle,
au-delà de 70% n'était guère
envisageable.
bb)
Dans un rapport du 18 mai 2005, le Dr Z.________ a
attesté que l'état de santé de la recourante
était stationnaire et qu'il n'avait dès lors pas
évolué. L'amélioration qu'il avait
anticipée dans son précédent rapport n'avait
pas eu lieu (rapport du 25 août 2004; cf. lettre A.c
supra). Dans ces circonstances, ses remarques concernant les
capacités professionnelles de la recourante étaient
demeurées inchangées depuis son
précédent rapport. Dès lors, la
capacité de travail de la recourante dans son
activité habituelle demeurait à 50% en raison de la
pseudo-polyarthrite rhizomélique et de douleurs au dos
(trois heures par jour) et aucune autre activité que
celle-ci ne pouvait lui être exigée.
d)
aa)
Il ressortait d'un avis médical SMR du
20 juillet 2005, établi par le Dr B.________, que la
recourante était une assurée suisse de 54 ans,
mariée, sans formation professionnelle (2°
propédeutique en biologie en 1973), qui aidait son mari
à la comptabilité et au secrétariat de
l'entreprise de serrurerie de celui-ci. Elle a
présenté un cancer du sein gauche d'emblée
métastatique (ganglion axillaire) qui a été
opéré. Puis, elle a dû suivre un traitement par
radio-chimiothérapie dès le 4 mars 2003.
Selon le Dr J.________, qui suivait la recourante pour la suite des
cures susmentionnées, la capacité de travail
résiduelle de celle-ci dans la profession d'aide
administrative - qui était adaptée à
l'état de santé la recourante - s'élevait
à 0% dès le 4 mars 2003 et à 50% dès le
1
er
janvier 2005.
Selon le Dr B.________, la reprise de toute activité ne
pouvait être supérieure à 50% en 2005 en raison
de la présence d'une dilatation ventriculaire et
d'épanchement secondaires à la radiothérapie
axillaire gauche. De même, la situation n'était
susceptible de s'améliorer, en 2006, que de 20% en raison de
l'asthénie persistante et du psychisme de la recourante. Le
Dr B.________ a admis que la situation n'était pas encore
stabilisée, que la capacité de travail
résiduelle de la recourante dans son poste était de
50% en raison de limitations fonctionnelles cardiaques au moins
jusqu'au début 2006 et que, sur le plan psychiatrique,
aucune investigation n'avait été faite dans le but de
déterminer s'il existait une affection susceptible de
péjorer la capacité de travail résiduelle de
la recourante à moyen ou long terme, indépendamment
de l'évolution cardiologique
post-radiothérapeutique.
bb)
Le Dr M.________, chargé de l'examen
psychiatrique SMR du 16 août 2006, a
déclaré ce qui suit:
"
Anamnèse
professionnelle
[…]
[La recourante] travaille à la
compagnie suisse des wagons-restaurants pendant 6 mois puis chez
Hofmann La Roche pour le test de produits sur des animaux, pendant
8 mois également (1971).
Elle se rend ensuite à Lausanne et
s'inscrit à l'université où elle fera le
propédeutique en biologie-sciences naturelles, pendant deux
ans (1971-1973). Elle relève sa difficulté à
faire des études. Puis, elle prend des missions temporaires
chez Manpower, à Lausanne, comme manutentionnaire, pendant 9
mois.
Elle se marie en 1974 et décide
d'arrêter ses études.
A partir de 1983, son mari se met à
son compte (serrurerie-réparations). [La recourante] fera
alors tout le travail administratif, travail qu'elle n'exercera
jamais à plein-temps. Actuellement, la durée est en
moyenne d'une heure par jour, mais elle peut varier
considérablement selon la demande. Elle explique que dans le
passé, elle a travaillé plus qu'actuellement. Elle
ajoute que si la quantité de travail augmentait, elle
essaierait de l'assumer, quoique cela ne soit pas évident.
Elle se sent amoindrie par ses ennuis de santé. Elle ajoute
que si elle n'avait pas d'ennuis de santé somatique, elle
pourrait travailler plus.
[…]
Anamnèse
psychosociale et psychiatrique
[…]
En 1999, une polymyalgie est
diagnostiquée, affection traitée par de la cortisone.
En 2000, un papillome du sein est mis en évidence et, en
mars 2003, elle est opérée d'un cancer du sein
(turnorectomie). Cette opération est suivie par une chimio-
et radiothérapie, également en 2003. A partir de la
2
e
séance de chimiothérapie, elle dit
avoir eu des crises de larmes mais elle a continué à
travailler et à assumer les tâches
ménagères. Un jour, elle dit s'être
"effondrée" chez l'oncologue. Du Seropram® est alors
prescrit (été 2003). Bien qu'elle continuait à
assumer les tâches du quotidien, elle le faisait avec
difficulté. Du Temesta® et du Stilnox® ont
été prescrits dans le passé, et actuellement
elle essaie d'arrêter le Seropram®, d'entente avec son
médecin. Elle ajoute que son état psychique est
variable.
[…]
Vie quotidienne
[…]
Plaintes et
symptômes présentés par
l'assurée:
[La recourante] indique qu'elle n'est pas
triste en permanence, car elle a la foi. Elle ne pleure que
rarement. Elle relève une diminution de l'énergie qui
va de pair avec une fatigue et une diminution de la force physique.
Elle explique que si elle n'était pas malade, elle aimerait
rendre visite aux gens. Elle dit aimer la nature, les plantes et
les randonnées. Elle mentionne le fait qu'elle n'a jamais eu
confiance en elle. Par rapport à des reproches qu'elle
s'adresse, elle explique qu'elle devrait être plus rapide.
Elle dit ne pas avoir d'idées de mort. Elle décrit
des troubles de l'endormissement et une diminution de la libido;
elle ajoute que son appétit est conservé. Elle
relève des troubles de la concentration et de la
mémoire. Elle rapporte une tension et dit être parfois
anxieuse, lorsque son rythme habituel est changé (comme pour
le rendez-vous au SMR).
Status
psychiatrique
Personne de 54 ans, à la
présentation et aux soins corporels corrects,
orientée dans les trois modes, authentique et collaborante.
Pendant la première partie de l'entretien, elle se
présente souriante, jusqu'à ce que le sujet des abus
sexuels soit abordé, ce qui est à l'origine de
pleurs. Elle explique qu'elle n'a jamais
révélé ces faits à quiconque et qu'elle
a toujours réussi à les évacuer de sa
pensée. Il n'y a pas de ralentissement psychomoteur.
Vigilance, attention, concentration et mémoire
conservées. Tension et anxiété
modérées. Mimique, gestuelle et modulation de la voix
variées et adaptées au contenu du discours. Discours
globalement négatif, absence de tristesse permanente. Le
discours est fluide, riche et informatif. Anhédonie
partielle, absence de retrait social. Capacité de projection
dans l'avenir conservée, il n'y a pas de bizarreries dans
les croyances ou les comportements; absence d'idées
délirantes, de phénomènes psycho-sensoriels
anormaux ou de tout autre élément
psychotique.
Diagnostic
- avec répercussion sur la
capacité de travail:
• aucun.
- sans répercussion sur la
capacité de travail:
• trouble anxieux et dépressif
mixte (F 41.2).
Appréciation du
cas
Nous sommes en présence d'une
personne de 54 ans, suissesse qui a vécu en France
Jusqu'à l'âge de 20 ans. Dans le développement
psycho-affectif tardif, on relève le fait qu'elle a victime
d'abus sexuels répétés de la part d'un adulte
avec la menace d'être tuée si elle
révélait les faits; elle avait 12 ans. Cet
événement grave n'a pas été à
l'origine de la mise en place d'une personnalité
pathologique, selon les critères de la CIM-10. En
témoigne une stabilité sur le plan professionnel et
affectif. Cependant, [la recourante] présente une
vulnérabilité psychique, ce qu'elle reconnaît
elle-même. Elle explique qu'elle se sent anxieuse lorsque son
rythme de vie habituel est perturbé, et ceci même pour
des événements mineurs (rendez-vous inhabituel, par
exemple). La vulnérabilité psychique quelle
présente n'est cependant pas assez marquée pour
être à l'origine d'une limitation de la
l'activité professionnelle. En effet, on constate qu'elle a
travaillé à plein temps au début de son
arrivée en Suisse, puis qu'au sein de l'entreprise de son
mari, il s'est trouvé des périodes pendant lesquelles
elle a fait face à la quantité de travail
accrue.
[La recourante] a présenté
des ennuis de santé physique depuis 1999. Cette
année-là, une polymyalgie est diagnostiquée,
traitée par de la cortisone. En 2000, un papillome du sein
est mis en évidence et en mars 2003 elle est
opérée d'un cancer du sein, intervention suivie d'une
chimio- et radiothérapie, également en 2003. C'est
alors qu'elle développe une réaction
anxio-dépressive. Au cours de l'été, un
traitement antidépresseur (Seropram®) est mis en place
et par la suite, des traitements tranquillisants et hypnotiques
(Temesta®, Stilnox®) sont mis en place puis
arrêtés. Actuellement, [la recourante] tente
d'arrêter le traitement antidépresseur, d'entente avec
son médecin, pour des raisons peu claires.
[La recourante] souffre d'un trouble
anxieux et dépressif mixte, qui est réactionnel aux
ennuis de santé graves qu'elle s présenté,
surtout depuis 2003: moments de tristesse, troubles du sommeil,
diminution de la libido, diminution légère de
l'intérêt ou du plaisir pour les activités
habituellement agréables, tension et moments
d'anxiété. Parmi les éléments
potentiellement incapacitants pour l'exercice de l'activité
professionnelle (diminution de l'énergie et de la
volonté, troubles de la concentration et de la
mémoire, ralentissement, anxiété
déstructurante) soit ils sont absents, soit ils sont peu
marqués. Ainsi, Il n'y a pas de diminution de la
volonté, [la recourante] essayant toujours "de faire face"
aux besoins de son mari et aux exigences de leur petite entreprise.
Il n'y a pas de diminution de l'énergie d'origine psychique
(dans la mesure où son physique le lui permet) : elle fait
des prédications, elle se rend aux réunions des
Témoins de Jéhovah, elle accompagne une amie malade
à ses rendez-vous et elle effectue les démarches
nécessaires pour l'entreprise, La difficulté à
assumer les tâches du quotidien sont secondaires à une
fatigue physique et à une diminution de la force. Pendant
l'examen au SMR, nous n'avons pas objectivé de troubles de
la concentration, dans la mesure où [la recourante] a
compris les questions qui lui étaient posées et
qu'elle a été à même d'y répondre
de manière précise, et ceci pendant toute la
durée de l'entretien (1h15). De même, nous n'avons pas
mis en évidence de troubles formels de la mémoire
à court et à long terme (les renseignements
donnés étaient toujours précis quant aux
dates; il n'y a pas eu de temps de latence exagérée
ou d'hésitations avant ses réponses). Nous n'avons
pas objectivé de ralentissement psychique; la lenteur
qu'elle relève pour l'effectuation des tâches dans la
journée est due à un ralentissement moteur, dans le
contexte des ennuis somatiques. Enfin, l'anxiété que
présente [la recourante] n'est pas déstructurante
psychiquement.
Au vu de ce qui précède, [la
recourante] ne présente pas de symptomatologie psychique
limitative pour l'exercice de l'activité professionnelle.
Les autres éléments qu'elle mentionne (tristesse
épisodique, anhédonie partielle, troubles du sommeil,
troubles de la libido) ne sont pas incapacitants. L'absence
d'hospitalisation en milieu psychiatrique, l'absence de suivi chez
un psychiatre, la diminution du traitement antidépresseur
dans la perspective d'un arrêt sont des
éléments qui parlent contre une affection grave. Ceci
dit, relevons que [la recourante] a toujours fait face pendant sa
vie, et qu'au vu de la fragilité psychique qu'elle
présente, elle est à risque de se déprimer
gravement à l'avenir; actuellement, elle lutte contre un
effondrement dépressif, ceci d'autant plus que les facteurs
de stress extérieurs continuent à être
présents (ennuis somatiques graves).
Limitations fonctionnelles:
aucune sur le plan
psychiatrique.
Depuis quand y a-t-il une
incapacité de travail de 20 % au moins?
L'examen au SMR n'a pas
montré un état induisant des limitations
fonctionnelles sur le plan psychique entraînant une
incapacité de travail durable.
Comment le degré
d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis
lors?
Sur le
plan strictement psychiatrique, Il est toujours resté
nul.
Concernant la capacité de travail
exigible
, elle
est totale dans l'activité habituelle (travail
administratif).
Capacité de travail
exigible
Dans l'activité habituelle:
100%.
Dans une activité adaptée:
100%."
d)
Selon un rapport du 17 novembre 2006, le Dr J.________ a
considéré que, devant la menace d'une rechute et le
risque de devoir remodifier une capacité de travail sous
peu, il apparaissait mal à propos d'intervenir et de changer
une situation qui s'était finalement stabilisée et
qui s'était améliorée d'une capacité de
travail de 0% à une de 50 %. Objectivement,
l'asthénie persistait et l'utilisation du membre
supérieur gauche était réduite. La recourante
était partiellement handicapée par sa polymyalgie
nécessitant une médicalisation et un traitement de
stéroïde de même que par l'état
anxio-dépressif chez une personne fragile. Le Dr J.________
a conclu que l'état de la recourante était
stationnaire.
Dans un rapport du 26 janvier 2007, le Dr Z.________ a
constaté que la recourante présentait une
polymylgia
et des troubles statiques vertébraux
importants, en partie congénitaux, et que son état de
santé était stationnaire.
e)
Le rapport d'examen SMR du 28 juin 2007, établi
par le Dr V.________, a retenu ce qui suit:
"Assurée de 55 ans ayant
présenté un cancer du sein, dont le traitement avait
entraîné des problèmes cardiaques, une
anémie répondant lentement au traitement de fer, et
qui présente de surcroît un état
anxiodépressif et une polymyalgie chronique depuis 1999. Un
examen psychiatrique au SMR a mis en évidence un trouble
anxiodépressif mixte, sous traitement, n'ayant eu à
aucun moment des répercussions sur la capacité de
travail, ceci grâce à sa volonté, ce qui ne
signifie pas qu'elle ne soit pas à risque de déprimer
gravement à l'avenir.
Sur le plan somatique, le médecin
traitant estime que les problèmes cardiaques sont sans
répercussion sur la capacité de travail et doivent
faire l'objet de contrôles ultérieurs. La polymyalgia
est connue, et est contrôlée par de petites doses de
Prednisone. En ce qui concerne l'asthénie
alléguée par le médecin traitant, on ne peut
le suivre dans sa tentative de justification de l'incapacité
de travail a 50%, dans la mesure où le pronostic mauvais
n'interfère pas avec la capacité de travail actuelle
de l'assurée. En l'absence d'anémie annoncée,
ou de complications locales (lymphoedème, douleur thoracique
ou axillaire de type brûlure post-radiothérapie,
limitation de la mobilisation de l'épaule), la
capacité de travail de l'assurée est actuellement
jugée complète dans son activité
habituelle."
B.
a)
Par décision du 8 février 2008, l'OAI a
retenu que la recourante présentait un degré
d'invalidité de 100% du 1
er
mars 2004 au 31 mars
2005 et de 50% du 1
er
avril 2005 au 31 mars 2006.
Au-delà du 31 mars 2006, l'OAI a estimé que la
recourante présentait une capacité totale de travail
dans une activité adaptée, raison pour laquelle il a
mis fin à la rente au 1
er
avril 2006.
b)
Le 10 mars 2008, D.________, désormais
assistée par la Fédération suisse pour
l'intégration des handicapés, a recouru contre la
décision du 8 février 2008 de l'OAI, concluant
à la réforme de cette décision en ce sens
qu'elle continue de bénéficier d'une demi-rente
au-delà du 31 mars 2006.
La recourante soutient que son atteinte invalidante est avant tout
somatique. Or, l'OAI n'a ordonné aucun examen médical
afin d'évaluer l'influence des atteintes de cette nature sur
sa capacité de travail. Quant aux somaticiens
consultés par la recourante, ceux-ci attestent que sa
capacité de travail est de 50%.
c)
Dans sa réponse du 29 mai 2008, l'OAI a
souligné que l'avis SMR du 20 juillet 2005 avait
estimé que les rapports médicaux obtenus sur le plan
somatique étaient estimés suffisants. L'examen
psychiatrique avait été organisé en raison du
fait que l'incapacité de travail mentionnée par le Dr
J.________ avait été attribuée par celui-ci
à un facteur non-somatique. Or, selon cet examen, la
recourante ne présentait, début 2006, aucune atteinte
invalidante au plan non-somatique.
L'OAI a alors conclu au rejet du recours et au maintien de la
décision attaquée.
d)
Dans sa réplique du 3 juillet 2008, la recourante
a relevé que l'OAI a retenu que l'instruction de l'aspect
somatique était complète. Or, il ressortait
clairement des pièces - que l'avis SMR sur lequel s'appuyait
l'OAI ne pouvait remettre en question, celui-ci ne reposant sur
aucun avis médical - que, au plan somatique, la recourante
présentait une capacité de travail de 50%.
Pour ces motifs, la recourante a maintenu les conclusions de son
recours et a requis que les Drs J.________ et Z.________ soient
entendus comme témoin.
e)
Dans sa duplique du 5 août 2008, l'OAI a
renvoyé au rapport SMR du 28 juin 2007, lequel expliquait
les raisons pour lesquelles l'avis du médecin traitant
était écarté.
L'OAI a proposé le rejet du recours et le maintien de la
décision attaquée.
f)
Lors de l'audience du 15 octobre 2009, outres les
parties, se sont présentés les Drs J.________ et
Z.________.
Le Dr J.________ a déclaré, en substance, avoir
constaté, d'un point de vue oncologique, une
amélioration de l'état de santé de la
recourante. Il a relevé que si l'asthénie
n'était plus profonde, comme c'était le cas
directement après le traitement de chimiothérapie,
elle était encore présente. Selon le Dr J.________,
le problème était surtout psycho-oncologique, la
patiente ayant échappé à un cancer grave avec
un taux de mortalité important et n'étant pas
à l'abri d'une rechute, ce dont elle avait parfaitement
conscience. Il a regretté que le psychiatre n'eût pas
pris cet élément suffisamment en compte. En outre, il
a souligné que la recourante continuait à
présenter des atteintes rhumatologiques qui pouvaient
justifier une incapacité de travail. Pour le surplus, le Dr
J.________ a contesté l'avis du SMR, selon lequel l'absence
d'anémie ou de complications locales justifiait qu'une
capacité totale de travail soit reconnue à la
recourante.
Selon le Dr Z.________ l'état de la patiente, qu'il suivait
depuis une dizaine d'années, était stationnaire
depuis 2005. Elle présentait toujours une incapacité
de travail de 50%, laquelle était due aux douleurs
(notamment la polymyalgie) et résultait en bonne partie de
son état lombaire vertébrale (scoliose lombaire
sérieuse), dans son activité habituelle, qui est
adaptée. Cette atteinte allait s'aggraver avec
l'âge.
La représentante de l'OAI a confirmé que
l'incapacité de travail de la recourante était avant
tout attribuée à un facteur non-somatique, raison
pour laquelle une expertise psychiatrique avait été
organisée.
La recourante a déclaré être inscrite au
chômage à 50%. Elle a fait un stage de
manutentionnaire aux [...] qui avait été jugé
trop lourd physiquement. Elle a ensuite entrepris un stage
d'initiation à la bureautique à 50%; elle a dû
suivre des cours pendant une journée entière à
plusieurs reprises et a constaté que c'était trop
lourd pour elle.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales (LPGA; RS
830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1
er
LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 s.
LPGA). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1
LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1
let. a LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement
supérieure à 30'000 fr.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413, consid. 2c; ATF 110 V 48,
consid. 4a; RCC 1985 p. 53)
En l'espèce, est litigieuse la question du degré
d'invalidité présenté par la recourante. En
particulier, celle-ci reproche à l'OAI d'avoir
écarté l'avis des Drs J.________ et
Z.________.
3.
a)
Aux termes
de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est
présumée permanente ou de longue durée.
L'
invalidité
peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1
er
in fine
LAI).
En vertu de l'art. 7 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain du recourant sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que le recourant aurait pu obtenir
s'il n'était pas invalide est comparé avec celui
qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité qui
peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, un degré
d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart
de rente, un degré d'invalidité de 50% au moins donne
droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un
degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler
(ATF 125 V 261, consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour
apprécier la question de savoir quelle activité peut
encore être raisonnablement exigible de la part de la
personne assurée (ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134,
consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980 p.
263; Pratique VSI 2002 p.64; TFA, I 274/05 du 21 mars 2006,
consid. 1.1).
Le juge des assurances
sociales doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis décider si
les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Cependant, les constatations
émanant de médecins consultés par
l'assuré doivent être admises avec réserve; il
faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur
mandat, les médecins traitants peuvent avoir tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient en
principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert
qu'à celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351,
consid. 3b/cc, et les références; Pratique VSI 2001,
p. 106, consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut cependant relever qu'un
rapport médical ne saurait être écarté
pour la simple et unique raison qu'il émane du
médecin traitant ou qu'il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination
vis-à-vis d'un assureur (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008,
consid. 5.2).
c)
En cas de contradictions entre les rapports
médicaux, le juge des assurances sociales ne peut liquider
l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans
indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il
importe, pour conférer pleine valeur probante à un
rapport médical, que les points litigieux importants aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes de la
personne examinée, qu'il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description du contexte médical et l'appréciation de
la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l'élément déterminant, pour la valeur
probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa
désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et
bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a, et les
références citées).
En cas de divergence d'opinion entre experts et médecins
traitants, il n'est pas, de manière générale,
nécessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise. La
valeur probante des rapports médicaux des uns et des autres
doit bien plutôt s'apprécier au regard des
critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351, consid. 3a) qui
permettent de leur reconnaître pleine valeur probante. A cet
égard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence
consacrée par la jurisprudence entre un mandat
thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170,
consid. 4; I 514/06 du 25 mai 2007, consid. 2.2.1,
in SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43), on ne saurait remettre en cause une
expertise ordonnée par l'administration ou le juge et
procéder à de nouvelles investigations du seul fait
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire. Il n'en va différemment que si ces
médecins traitants font état d'éléments
objectivement vérifiables ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert, ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
4.
a)
En l'espèce, l'OAI soutient que, sur le plan
somatique, le médecin traitant estime que les
problèmes cardiaques sont sans répercussion sur la
capacité de travail et doivent faire l'objet de
contrôles ultérieurs, ce qui est faux si l'on se
réfère aux rapports du Dr J.________ des 22 mars 2005
et 17 novembre 2006.
Selon le Dr V.________ du SMR, la
polymyalgia
est connue et
contrôlée. Cependant, bien qu'elle soit
traitée, force est de constater qu'elle entraîne une
incapacité de travail telle qu'attestée par les
médecins traitants de la recourante.
En ce qui concerne l'asthénie alléguée par le
Dr J.________, son avis ne peut être suivi selon le
médecin du SMR du fait que le pronostic n'interfère
pas avec la capacité de travail actuelle. Dès lors,
en l'absence d'anémie annoncée ou de complications
locales, la capacité de travail est actuellement
jugée, par le SMR, complète pour l'activité
habituelle. Lors de l'audience d'instruction, le Dr J.________ a
contesté cette appréciation du SMR. Tout en observant
que d'un point du vue cancérologique, la situation de la
recourante était bonne (pas de rechute), il a relevé
que si l'asthénie n'était plus profonde, comme
c'était le cas directement après le traitement de
chimiothérapie, elle était encore présente;
que la recourante présentait des atteintes rhumatologiques
invalidantes et que le problème était surtout
psycho-oncologique, la patiente ayant échappé
à un cancer grave avec un taux de mortalité important
et n'étant pas à l'abri d'une rechute, ce dont elle a
parfaitement conscience. Il regrette que le psychiatre n'ait pas
pris cet élément suffisamment en compte.
A la lecture des écritures de l'OAI et comme l'a
confirmé la représentante de l'office à
l'audience d'instruction, l'incapacité de travail de la
recourante était avant tout attribuée à un
facteur non-somatique, raison pour laquelle une expertise
psychiatrique a été organisée. Cet examen n'a
pas permis de mettre en évidence une atteinte à la
santé sur ce plan qui aurait une répercussion sur la
capacité de travail. L'OAI en a déduit que les
douleurs physiques de la recourante, soit notamment sa polymyalgie
n'était pas invalidante en l'absence de comorbidité
psychiatrique. Or, contrairement à ce qu'ont retenu le Dr
B.________ du SMR - qui ne se réfère qu'au dernier
rapport du Dr J.________ - et l'OAI, les Drs Z.________ et
J.________ n'ont pas retenu un diagnostic de polymyalgie,
correspondant à un problème de fibromyalgie qui ne
serait invalidant qu'en cas de comorbidité psychiatrique,
mais un pseudo-polyartrhite rhizomélique ou
polymyalgia
rheumatica
, soit une atteinte physique objective, à
savoir des douleurs articulaires à caractère
inflammatoire causées par une vitesse élevée
de sédimentation et soignées par des doses
régulières de cortisone. Par ailleurs, aucun des
médecins du SMR n'a examiné la question des troubles
statiques vertébraux importants attestés par le
médecin traitant. Relevons à cet égard que le
psychiatre du SMR a lui-même relevé que la recourante
avait toujours fait face pendant sa vie et qu'au vu de la
fragilité psychique qu'elle présente, elle est
à risque de se déprimer gravement à l'avenir,
ceci d'autant plus que les facteurs de stress extérieurs
continuent à être présents (ennuis somatiques
graves).
b)
Les médecins traitants ont examiné à
plusieurs reprises et suivent la recourante depuis suffisamment de
temps pour connaître sa situation ainsi que
l'évolution de celle-ci d'un point de vue médicale.
En particulier, le Dr Z.________ qui a étudié de
manière circonstanciée l'état de santé
de la recourante sur le plan somatique a une pleine connaissance du
dossier à ce sujet.
En outre, ils ont pu à plusieurs
reprises confirmer leur description du contexte médical et
leur appréciation de la situation médicale qui non
seulement sont claires, mais ne souffrent aucune contradiction. En
revanche, l'OAI s'est limité, au plan somatique, a
estimé suffisant et complet les rapports des médecins
traitants (cf. avis SMR du 20 juillet 2005). Il n'a pas
ordonné d'examen en la matière. Malgré cela,
il conteste la présence d'une atteinte somatique invalidante
au motif qu'une telle atteinte ne peut exister en l'absence
d'anémie ou de complications locales. Or, selon le Dr
J.________, un tel argument est insuffisant pour valablement fonder
cette contestation. Les douleurs importantes au dos ainsi qu'aux
hanches, épaules et muscles, présentes - bien que la
recourante exerce une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles - et provoquées par la
polymyalgie et les troubles statiques vertébraux, ont
été totalement ignorées par les
médecins du SMR. Par conséquent, force est de
constater que l'appréciation de l'OAI, au plan somatique, ne
résiste pas à celle des médecins traitants,
lesquels ont, à la différence de l'OAI, dûment
examiné et décrit l'état de santé de la
recourante sur ce plan.
Dès lors, il convient de retenir qu'en raison de limitations
fonctionnelles qu'elle présente, la recourante a une
capacité résiduelle de travail de 50% dans une
activité adaptée.
L'activité habituelle exercée est
adaptée de sorte que le taux d'invalidité se confond
avec le taux d'incapacité de travail de 50 %.
Au vu de ce qui précède, il convient de retenir que
la recourante présente toujours la même
capacité résiduelle de travail qu'avant le
1
er
janvier 2006. C'est donc à tort que l'OAI a
considéré qu'à cette date, l'état de
santé de la recourante s'était
améliorée au point que la capacité de travail
de la recourante était totale et qu'il a alors
décidé de supprimer sa rente au 1
er
avril
2006.
5.
a)
Il résulte de ce qui précède que le
recours est fondé et qu'il convient de réformer la
décision attaquée en ce sens que la recourante a
droit à une demi-rente d'invalidité au-delà du
31 mars 2006. La décision attaquée est
confirmée pour le surplus.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, immédiatement
applicable aux causes pendantes lors de l'entrée en vigueur
de la loi (art. 117 al. 1 LPA-VD), des frais de procédure ne
peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquelles doivent être assimilés les
offices chargés de l'exécution de tâches de
droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss
LAI. Il ne sera donc pas perçu de frais
judiciaires.
La recourante, qui obtient gain de cause, a droit à des
dépens (art. 61 let. g LPGA
; art. 55 al. 1 LPA-VD),
comprenant une participation aux honoraires de son
avocat, fixés d'après l'importance et la
complexité du litige, sans égard à la valeur
litigieuse (art. 61 let. g LPGA
;
art. 7 du Tarif
du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des
dépens en matière de droit des assurances sociales du
2 décembre 2008; RSV 173.36.5.2). En
l'espèce, il y a lieu de fixer à 2'000 fr.
l'indemnité à verser par l'OAI à la recourante
à titre de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que la recourante D.________ a
droit à une demi-rente d'invalidité au-delà du
31 mars 2006. Elle est confirmée pour le
surplus.
III.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
IV.
L'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera
à D.________ la somme de 2'000 fr. (deux mille francs)
à titre de dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑
Fédération suisse pour l'intégration des
handicapés (pour D.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: