vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 916 · 2017-10-12 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, ORDONNANCE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, LIEN DE CAUSALITÉ | 19 LAA, 6 al. 2 LAA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.10.2017 Arrêt / 2017 / 916

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
12/16 - 136/2017
ZA16.004648
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 octobre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre, juge, et M. Gerber, assesseur
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Philippe Vogel, avocat à Lausanne,
et
I.________SA
,
à [...], intimée, représentée par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
6 al. 2 et 19 LAA ; 9 al. 2 OLAA
E n  f a i t  :
A.
a)
H.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1955, travaille en qualité
de kinésiologue-massothérapeute indépendant. A ce titre, il s'est assuré facultativement
selon la LAA (loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981, RS 832.20) auprès
d'I.________SA (ci-après: I.________SA ou l'intimée).
Par déclaration de sinistre du 18 août 2010, l'assuré a annoncé avoir été
renversé, le 17 août 2010, par une voiture sortant d'une place de parc.
Dans un certificat médical initial du 16 septembre 2010, le Dr Z.________, médecin assistant
au Service de chirurgie viscérale du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après :
Centre hospitalier G.________), a rapporté que l'assuré s'était fait écraser la jambe
et le bras par la voiture. Il a fait état de dermabrasions multiples et d'une fracture du radius
droit impliquant la pose d'un plâtre avec traitement antalgique.
Dans un rapport médical du 21 septembre 2010, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
a posé les diagnostics de fracture de la tête radiale au coude droit et d'entorse de la cheville
droite. Il relevait des plaintes de l'assuré sous la forme de douleurs au niveau du poignet droit
ainsi que d'une gêne persistante au tendon d'Achille droit.
Une IRM de la cheville droite a été réalisée le 29 novembre 2010. Elle a mis en évidence
une déchirure vraisemblablement complète du ligament péronéo-astragalien antérieur
et une déchirure interstitielle avec tuméfaction du ligament péronéo-tibial antérieur.
S’y ajoutaient une légère tendinopathie et ténosynovite du tibial postérieur
ainsi qu’une légère tendinopathie achiléenne. Le Dr V.________, radiologue, notait
aussi un léger œdème spongieux du scaphoïde, vraisemblablement d’origine posttraumatique.
A teneur d'un rapport médical du 16 mars 2011, établi à la suite d'une consultation du
14 février 2011, le Dr P.________ observait une évolution favorable moyennant la poursuite
de la physiothérapie pour la cheville et le coude droits de l'assuré. Ce médecin mentionnait
les reprises de travail suivantes: 50 % le 6 décembre 2010, 70 % le 24 janvier 2011
et 100 % dès le 7 mars 2011, un dommage permanent étant en principe à exclure.
Dans un rapport médical du 7 juillet 2011, la Dresse R.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a posé le diagnostic provisoire d'état de stress post-traumatique (F43.1).
Cette psychiatre a constaté une thymie dépressive avec des ruminations sombres autour de l'accident
et des perspectives d'avenir ainsi qu'un fond de tristesse, une patience restreinte, une irritabilité
et un manque d'énergie. L'assuré évitait les contacts sociaux et présentait des troubles
du sommeil, sans présence de signes de la lignée psychotique. Un traitement sous la forme de
neuf entretiens avait été mis en place du 23 novembre 2010 au 7 février 2011. Selon cette
praticienne, ces entretiens ont été bénéfiques.
A l'occasion d'une arthro-IRM de l'épaule gauche de l'assuré du 14 septembre 2011, le
Dr J.________, spécialiste en radiologie à la Clinique T.________ à [...], a notamment
relevé ce qui suit:
«
Description:
Acromion
de type II non plongeant. Pas d'arthropathie acromio-claviculaire significative. Confirmation d'une déchirure
transfixiante complète de la distalité du tendon sus-épineux sans rétractation. Atrophie
de stade I selon Goutalier. Pas d'infiltration adipeuse du muscle sus-épineux.
Pas
de lésion du tendon et du chef musculaire du sous-épineux dont la trophicité est conservée.
Pas de lésion du petit rond.
Pas
de lésion démontrable du tendon et du chef musculaire du sous-scapulaire.
Le
long chef du biceps est en place dans sa gouttière, sans lésion y compris dans son trajet intra-articulaire.
Pas de signes de SLAP ou d'autre lésion du labrum. Pas de lésion osseuse hormis de petites
géodes de la tête humérale en regard de l'insertion du sus- épineux.
Entre
l'arthrographie et l'IRM du contraste a fusé postérieurement aux fibres du coraco- brachial.
Conclusion:
Déchirure
complète de la distabilité du sus-épineux sans rétractation avec atrophie de stade
I mais sans infiltration adipeuse.
»
Le 7 octobre 2011, à la suite d'une consultation
de l'assuré pour un problème à l'épaule gauche, le Dr P.________ relevait une augmentation
des douleurs à cette épaule. Il a en outre indiqué que l'assuré avait eu une fracture
du coude droit et une entorse de la cheville droite, raison pour laquelle les douleurs à l'épaule
gauche étaient dans un premier temps passées inaperçues. Compte tenu de l'arthro-IRM précitée,
une arthroscopie était fixée pour le 22 novembre 2011 à la Clinique T.________ afin de
contrôler la réparation du sus-épineux du membre concerné. Un éventuel geste
chirurgical n'était par ailleurs pas exclu.
Le protocole opératoire du 23 novembre 2011 établi par le Dr P.________ mentionnait les diagnostics
suivants:
« - Importante tendinopathie et déchirure partielle du long chef du biceps (LCB) à
l'épaule gauche.
-
Déchirure partielle du
tendon sous-scapulaire à l'épaule gauche.
-
Déchirure complète
du tendon sus-épineux et partielle du tendon sous-épineux à l'épaule gauche. »
La lettre de sortie du 30 novembre 2011, rédigée
par le Dr P.________, reprenait les diagnostics de déchirure ligamentaire mentionnés dans le
protocole opératoire du 23 novembre 2011 en y ajoutant une origine post-traumatique.
Dans un rapport médical du 30 novembre 2011, le Dr X.________, médecin-conseil d’I.________SA
et spécialiste en chirurgie orthopédique, a notamment écrit ce qui suit:
« Se plaint d'emblée de problèmes au visage, au coude et à la cheville droite,
de même que les dents. A été pris en charge par son médecin traitant puis par le
Dr P.________ qui l'a vu tous les mois. Un inspecteur de sinistres de l’I.________SA l'a rencontré
et établit un rapport dans lequel l'assuré se plaint de son coude, de sa cheville D et de ses
dents. Il n'a par contre jamais parlé de son épaule G.
En été 2011, il a consulté un psychiatre pour un syndrome de stress post-traumatique.
A une année de l'événement, le patient consulte à nouveau le Dr P.________ pour
des problèmes à l'épaule G. Cliniquement, présente une tendinopathie rompue du sus-épineux
qui est confirmée à une arthro-IRM. Le Dr P.________ demande la prise en charge de l'opération
prévue le 22.11.11 à la [...].
Vu l'absence totale de plaintes pendant plus d'une année, examiné à de nombreuses reprises
par différents médecins, y compris par son orthopédiste et en particulier par le fait
qu'il a dû utiliser son bras G de façon préférentielle en raison de la fracture de
la tête radiale à D, je pense que l'utilisation prédominante de son membre supérieur
G a été suffisante pour révéler une pathologie préexistante. En effet, je vois
mal comment une rupture traumatique de la coiffe des rotateurs de l'épaule G, puisse se révéler,
pour la première fois, plus d'une année après un événement.
Il s'agit manifestement d'une lésion dégénérative de tendinopathie chronique, aboutissant
à une rupture dégénérative du sus-épineux, corroborée par l'âge de
l'assuré. [...]
En conséquence, il s'agit donc clairement d'une lésion dégénérative du tendon
du sus-épineux gauche. »
Dans un rapport médical du 27 janvier 2012,
le Dr D.________ du Centre de santé F.________, à [...], a indiqué sous la rubrique « Indications
du patient »: « Suites d'accident du 17/08/2010 séquelles de traumatisme de
l'épaule gauche suites de l'accident ». Il a posé le diagnostic provisoire de douleurs
liées aux suites de l'intervention chirurgicale du 22 novembre 2011. Ce praticien retenait une incapacité
de travail à 100 % dès le 22 novembre 2011, probablement jusqu'au 22 février 2012,
une reprise de travail étant alors fonction de l'évolution.
Au terme d'un rapport médical du 1
er
mai 2012, le Dr N.________, médecin-conseil d’I.________SA et spécialiste en chirurgie,
a indiqué partager intégralement les conclusions de son confrère le Dr X.________ du 30
novembre 2011. Il a relevé en particulier ce qui suit:
« [...]
1.
Diagnostic?
Fracture de la tête du radius non disloquée à droite et lésions ligamentaires à
la cheville droite suite à un accident de la circulation le 17.08.2010.
Lésion
de la coiffe des rotateurs d'origine dégénérative avec rupture complète du tendon
sus-épineux, rupture partielle du tendon sous-scapulaire et lésion du long chef du biceps.
2. Les troubles
présentés par l'as. (sic) sont-ils dus de façon certaine, probable ou seulement possible
à l'événement invoqué
?
Les
éventuelles douleurs du côté du coude droit et de l'articulation de la cheville droite
doivent être considérées comme liées à l'événement du 17.08.2010.
Les douleurs à l'épaule gauche ne peuvent pas être considérées comme des suites
post-traumatiques de l'accident du 17.08.2010. L'assuré ne s'est plaint d'aucune douleur de ce genre
pendant des mois. Une rupture fraîche du tendon supra-épineux conduit aussitôt à
une symptomatologie sévère avec pseudo-paralysie du bras touché; ces symptômes sont
certainement prédominants par rapport à d'autres blessures. Suite à l'accident, la mobilité
et la résistance du membre supérieur droit se trouvaient certainement limitées du fait
de la fracture de la tête du radius. Le membre supérieur gauche a certainement été
davantage sollicité pour cette raison, ce qui n'aurait pas manqué de mettre en évidence
une blessure de la coiffe des rotateurs. Comme aucune symptomatologie n'a été consignée
dans le dossier à ce propos, on peut exclure de façon quasi certaine un lien de causalité
entre l'accident et la pathologie de l'épaule gauche. Le fait que la partie proximale du supra-épineux
ne se soit pas rétractée infirme également l'hypothèse d'une causalité. Après
une rupture du supra-épineux, il faut en effet s'attendre à ce qu'une rétraction notable
se produise en l'espace d'une année dans pratiquement tous les cas. L'assuré est par ailleurs
à un âge où des ruptures progressives d'origine dégénérative sont très
fréquentes dans la région de la coiffe des rotateurs et conduisent peu à peu à des
douleurs après une phase initiale asymptomatique. [...] »
b)
Par décision du 24 février 2012, intégralement confirmée selon décision sur
opposition rendue le 11 juin 2012, I.________SA a refusé l'octroi de prestations en relation avec
les suites des affections de l'épaule gauche de l'assuré. L'assureur-accidents s'est rallié
aux opinions de ses médecins-conseils, les Drs X.________ et N.________, et a réfuté ainsi
l'existence d'un lien de causalité entre les troubles à l'épaule et l'accident, étant
d'avis que ce membre n'avait pas été atteint lors de l'événement du 17 août
2010.
Un recours contre la décision sur opposition du 11 juin 2012 a été rejeté le 31 juillet
2013 par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (arrêt CASSO du 31 juillet 2013 AA
71/12 - 60/2013). La Cour précitée (ci-après : CASSO) a estimé qu’il n'était
pas établi, au degré de vraisemblance prépondérante, l’existence d’un
rapport de causalité entre les lésions à l’épaule gauche du recourant et l'accident
survenu le 17 août 2010.
c)
Le 11 juin 2012, l’assuré a consulté le Dr K.________, médecin praticien, à
la suite de nouvelles douleurs à la cheville droite.
Le
22 juin 2012, une IRM a mis en évidence l’apparition d’une déchirure du segment
infra-malléolaire du tendon du muscle court
péronier
latéral et du tendon du muscle jambier postérieur de la cheville droite. Il y avait persistance
d’un remaniement cicatriciel majeur des ligaments tibio-péroniers antérieur et postérieur,
d’une déchirure partielle du ligament pérénéo-astragalien postérieur ainsi
que d’une discontinuité des fibres du ligament péronéo-astragalien antérieur.
On constatait également un remaniement post-traumatique des fibres ligamentaires deltoïdiennes.
Dans un rapport du
25
février 2013, le Dr K.________  a considéré que les symptômes étaient d’origine
accidentelle et la conséquence de l’événement du 17 août 2010. Le Dr K.________
attestait une incapacité de travail de 50 % dès le 2 juillet  2012.
A la suite d’une scintigraphie osseuse des deux chevilles réalisée le 9 août
2012, les Drs [...] et [...] de l’Institut de radiologie […]
à [...] ont rapporté notamment ce qui suit:
« Hyperfixation précoce tissulaire et osseuse localisée à la face interne de
la cheville compatible avec une arthropathie dégénérative de la malléole interne.
Présence d’une hyperfixation fémoro-rotulienne marquée à droite et métatarsophalangienne
du 1
er
rayon à droite compatible également avec de l’arthrose.
Pas d’hyperactivité diffuse précoce ou tardive évocatrice d’une maladie de
Sudeck. »
d)
Le 23 août 2012, l’assuré a eu un accident de la circulation en chutant à moto.
Selon la déclaration LAA du 3 septembre 2012, la roue avant de la moto a dérapé sur du
gravillon et l’assuré a été projeté au sol avec la moto.
L’assuré
a été hospitalisé du 23 au 24 août 2012 au service de chirurgie des Etablissements
O.________ (ci-après : Etablissements O.________). Le certificat médical du Dr U.________du
24 septembre 2012, spécialiste en chirurgie, rapportait que l’assuré avait chuté
sur le flanc gauche et se plaignait de douleurs thoraciques. Il mentionnait des dermabrasions du genou
gauche ainsi que des douleurs à la palpation de la rotule et de la région sternale et thoracique
gauche. Le diagnostic était des contusions du genou gauche, des contusions sternales et des contusions
thoraciques à gauche.
Le
Dr W.________ a diagnostiqué, dans un rapport daté de manière erronée du 10 août
2012, que la chute à moto du 23 août 2012 avait entraîné une contusion sternale avec
suspicion de contusion cardiaque, une dermabrasion au genou (3 croûtes au niveau de la rotule
et des hématomes bruns et violacés depuis le haut du mollet jusqu’à la cheville),
des douleurs à la dorsiflexion du pied, un hématome au-dessus du mamelon gauche, une douleur
à l’articulation sterno-claviculaire gauche, une douleur de l’épaule gauche (extension
latérale limitée à 90%) et une douleur à certains mouvements du membre supérieur
droit. Le Dr W.________ attestait d’une incapacité totale de travail depuis le 23 août
2012.
Un
CT-scan thoracique a été réalisé le 26 septembre 2012. Il a mis en évidence
une fracture du segment cartilagineux de la première côte droite et gauche, plus importante
du côté gauche où elle s’associait à un léger déplacement de l’extrémité
de l’arc antérieur de la première côte. Aucune fracture associée du sternum
n’a été constatée. Une IRM de l’épaule droite a aussi été réalisée
à la même date. Elle a mis en exergue, selon le rapport du Dr C.________, spécialiste
en radiologie, notamment ce qui suit :
« A la
hauteur de l'articulation gléno-humérale, déchirure du labrum débutant par une lésion
de type SLAP, se prolongeant le long des deux convexités, s'associant, au contact du labrum postéro-inférieur
(à environ 7h), à un kyste juxta-labral mesurant 2 cm dans un plan transverse, 0.5 cm
dans un plan antéro-postérieur et 2 cm dans un plan crânio-caudal, déplacé postérieurement
à la corticale glénoïdienne postérieure.
A
la hauteur de l'articulation acromio-claviculaire, importantes altérations du signal osseux de part
et d'autre de l'espace articulaire d'origine post-
traumatique
probable, associées à une tuméfaction de la capsule articulaire et à un remodèlement.
osseux des deux berges articulaires. Dans un plan coronal, la pente de l'acromion a une orientation oblique,
une face Inférieure irrégulière, tandis que dans un plan sagittal il présente une
orientation oblique postérieure.
Sa
portion inférieure est entourée d'une infiltration oedémateuse d'origine post-traumatique
se prolongeant en limite de champ, dans la région pectorale antéro-supérieure et autour
de la clavicule, sans discontinuité de cette dernière, témoignant de déchirure interstitielle
des muscles sous-clavier et grand pectoral dans sa portion supérieure.
Conclusions:
Infiltration
oedémateuse marquée de la région pectorale antérieure, entourant la moitié distale
de la clavicule, se prolongeant dans la musculature pectorale
antérieure,
en particulier dans le muscle sous- clavier et grand pectoral.
Altérations
de signal des fibres superficielles du tendon du muscle sus-épineux, des fibres supérieures
du tendon du muscle sous-scapulaire ainsi
que
du tendon du long chef du biceps dont les fibres apparaissent grêles (sans que l'origine, constitutionnelle
ou post-traumatique de ce remaniement, ne puisse être déterminée). Déchirure labrale
étendue débutant par une lésion de type SLAP se prolongeant le long des convexités
antérieure et postérieure, s'associant à un kyste para-labral glénoïdien postéro-inférieur
gauche.»
Le rapport du Dr K.________ du 27 septembre 2012 a fait état d'un diagnostic de contusion thoracique
en relation avec l'événement du 23 août 2012. L'assuré souffrait de douleurs sterno-claviculaires
et costales bilatérales. Le traitement consistait en de la physiothérapie. Il y avait eu une
période d'incapacité totale de travail depuis le 3 septembre 2012 et une reprise du travail
à 50 % depuis le 20 septembre jusqu'au 27 septembre 2012.
Un nouveau rapport médical du Dr K.________ du 16 février 2013 a diagnostiqué en relation
avec l'événement du 23 août 2012 une déchirure du labrum de l'épaule droite
ainsi qu'une fracture du segment cartilagineux de la première côte droite et gauche. Il subsistait
une incapacité de travail de 25 % depuis le 10 décembre 2012.
e)
Sur mandat d’I.________SA et de l’assureur
responsabilité civile de l’automobiliste impliqué dans l’accident du 17 août
2010, le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a examiné l’assuré
le 17 janvier 2014 et réalisé notamment une expertise relative à l’événement
du 23 août 2012, datée du 30 avril 2014.
L'expert avait prévu des examens radiologiques de contrôle le 10 février 2014 de l'épaule
droite ainsi qu'un CT-scanner sterno-claviculaire/sterno-costal. L'assuré a annulé ce rendez-vous
sans en informer le Dr S.________ et sans demander la fixation d'une date alternative.
L'expertise du Dr S.________ contenait notamment ce qui suit:
«
5.
DIAGNOSTICS
- Status 1 an et ½ après fracture du segment cartilagineux de la première côte D/G,
avec déchirure interstitielle des muscles sous-clavier et grand pectoral droits, et possible entorse
bénigne de l’épaule droite.
- Status 1 an et ½ après contusion et dermabrasions du genou gauche.
- Tendinopathie chronique de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite, avec tendinopathie
du LCB et dégénérescence labrale.
- Status après chirurgie de l’épaule gauche pour traitement d’une tendinopathie
de la coiffe des rotateurs + lésion LCB.
- Arthrose acromio-claviculaire droite.
-              Status 3 ans et 1/2 après
entorse/contusion de la cheville droite.
-Ténosynovite du
muscle jambier postérieur, ddc, probablement décompensée à droite en juillet 2012.
Association d’une tendinopathie achilléenne, également bilatérale, et d’une
arthropathie dégénérative astragalo-scaphoïdienne.
6.
APPRÉCIATION DU CAS
[...]
En
date du 23 août 2012, suite à son accident de moto, le patient a souffert, en premier lieu,
d'un traumatisme thoracique. Le bilan effectué a donc montré une lésion touchant les articulations
sterno-costales I (droite et gauche), lésions de type fracture cartilagineuse. Association d'une
déchirure de relative faible envergure des muscles sous-clavier et grand pectoral à droite.
Le
traitement fut conservateur. L'évolution fut lentement favorable. Le patient estime avoir retrouvé
une fonction usuelle de ses ceintures scapulaires environ 1 an plus tard.
Ce
délai me paraît un peu exagéré. Certes, les entorses sterno-costales cessent rarement
de déployer leurs effets avant 3-6 mois. Dans le cas présent, une extension de ce délai
dans le temps pourrait être admise, compte tenu de l'association des lésions musculaires de
l'hémi-thorax droit, en particulier du muscle grand pectoral (incluant peut-être aussi la pathologie
de l'épaule droite, pathologie qui pourrait théoriquement pénaliser, ne serait-ce que
sur une courte période, la vitesse de récupération fonctionnelle de l'épaule), extension
limitée toutefois à 3 mois (délai largement suffisant pour guérir d'une déchirure
musculaire de faible envergure).
Quoi
qu'il en soit, le bilan actuel ne révèle aucune séquelle fonctionnelle. Il était
prévu que ce patient se soumette à un nouveau CT-scanner sterno-costal, afin d'apprécier
d'éventuelles séquelles radiologiques. Cet examen, programmé par le soussigné, fut
annulé par le patient, sans autre préavis.
Le
délai d'atteinte d'une CT entière, ne devait non plus pas dépasser les 9 mois précités
(mai 2013).
Plus
encore, en considérant la notion d'accoutumance, la CT aurait pu sans autre être portée
à 85 % à la fin février 2013, c'est-à-dire à un délai de 6 mois après
le traumatisme (et la guérison de la plupart des lésions), laissant si nécessaire une
1T résiduelle de 15 % (taux équivalent à l'activité de massages, probablement pas
encore réalisables à ce moment) jusqu'en mai.
Sans
autre élément probant dans le dossier médical du malade, je propose de s'en tenir à
ce schéma de reprise, certes hypothétique, mais parfaitement plausible compte tenu des lésions
traumatiques énumérées.
Enfin,
il convient de s'intéresser à la capacité de travail dans les suites immédiates de
l'événement survenu le 23 août 2012. En effet, à ce moment, le patient oeuvrait à
un taux de 50 % (depuis le 13 août), en raison de la pathologie de sa cheville droite. Il était
semble-t-il prévu qu'il reprenne en plein courant septembre, tenant compte de l'évolution plutôt
favorable de cette cheville, sous physiothérapie.
Ce
délai ne me paraît pas hors propos. Plus précisément, une période de CT partielle
de 6-8 semaines, pour une telle pathologie, correctement traitée (ce qui semble avoir été
le cas), avant une reprise en plein n'a rien d'exagéré.
En
d'autres termes, une CT entière, pour la seule problématique de la cheville droite (troubles
de surcharge, ténosynovite, etc., décompensés en été 2012), paraissait plausible
dans à la fin du mois de septembre 2012.
REPONSE
AUX QUESTIONS
[…]
5.
Etat antérieur? :
Tendinopathie
de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite. Ténosynovite des muscles jambiers postérieurs
(probable exacerbation en juillet 2012 du côté droit), tendinopathie achilléenne bilatérale,
arthrose astragalo-scaphoïdienne droite.
6.
Lien
de causalité naturelle. Les constatations sont-elles dues...accident...maladie ou état préexistant...status
quo ante/sine... ?:
L'événement
du 23 août 2012 a généré une entorse sterno-costale I bilatérale; des lésions
musculaires de faible envergure de l'hémithorax antérieur droit, et une contusion avec dermabrasions
du genou gauche. Actuellement, aucune séquelle n'est à signaler. Le délai d'atteinte du
status quo ante/sine ne devait en effet pas dépasser les 9 mois (mai 2012 [recte: 2013]).
7.
Incapacité de travail. Exigibilité ? :
Une IT entière, pour les seules suites de l'événement du 23 août 2012, fut nécessaire
d'emblée. Une reprise à 50 % paraissait possible après 6 semaines d'évolution
(uniquement pour activités légères). Le délai de reprise à 75 %, au début
décembre 2012, paraît cohérent. Il aurait du (sic) être suivi d'une reprise à
85 % au plus tard en février 2013 (6 mois d'évolution). Quant à la reprise en plein, elle
aurait du (sic) intervenir au plus tard en mai 2013 (9 mois d'évolution).
On rappelle que, au moment de son traumatisme, le patient était à l'arrêt de travail partiel
(50 %) pour une pathologie de sa cheville droite. Une reprise en plein, pour ce seul problème de
cheville, paraissait possible à la fin septembre 2012.
8.
Traitement médical.
Les
suites de l'accident nécessitent-elles encore... ?
Sans
objet, le délai d'atteinte du status quo ante/sine, pour les seules suites de l'événement
du 23 août 2012, étant largement dépassé.
9.
Atteinte
à l'intégrité
En
l'absence d'une lésion anatomique macroscopique susceptible de générer des troubles fonctionnels
significatifs et durables, émanant de l'événement survenu le 23 août 2013, aucune
indemnisation n'est due. »
f)
Par
courrier
du 23 juillet 2014, I.________SA a informé l'assuré qu'elle mettait un terme aux prestations
au 31 mai 2013 pour les suites de l'événement du 23 août 2012. Elle s'est fondée
sur l'expertise du Dr S.________ du 30 avril 2014.
Le
Dr W.________, médecin généraliste, a pris position le 12 août 2014 sur l'expertise
du Dr S.________ en déclarant notamment que la cheville gauche de l'assuré avait été
lésée dans les deux accidents du 28 décembre 2009 et du 23 août 2012.
L'assuré
a également pris position sur l'expertise du Dr S.________ en y apportant des commentaires écrits
non datés et non signés qui ont été transmis par son conseil le 30 octobre 2014.
Le
8 février 2015, le Dr S.________ a répondu aux critiques du Dr W.________ et de l'assuré.
Il a maintenu les conclusions de son expertise.
g)
Le 5 août 2015, I.________SA a rendu une décision par laquelle elle a déclaré confirmer
de manière formelle son courrier du 23 juillet 2014. Elle a en effet estimé qu'il fallait fixer
un statu quo ante/sine en mai 2013.
Le
9 septembre 2015, l'assuré a fait opposition à la décision précitée.
Le
21 décembre 2015, I.________SA a rendu une décision sur opposition par laquelle elle a rejeté
l'opposition contre la décision du 5 août 2015. Elle a considéré que l'accident du
23 août 2012 n'avait aucune responsabilité dans les troubles constatés.
B.
Le 29 janvier 2016, l'assuré a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (ci-après : CASSO) contre la décision sur opposition du 21 décembre 2015.
Il conclut à la réforme de la décision attaquée dans le sens de la poursuite de l'octroi
des prestations d'assurances en relation avec les lésions traumatiques subies le 17 août 2010
et le 23 août 2012, en particulier au-delà du 30 mai 2013. Subsidiairement, il conclut
à l'annulation de la décision attaquée et au renvoi de la cause à I.________SA pour
nouvelle décision dans le sens des considérants.
Dans
sa réponse du 4 mai 2016, I.________SA conclut au rejet du recours et à la confirmation de
la décision sur opposition.
Par
réplique du 28 juin 2016, le recourant précise que les maux dont il se plaint à l'épaule
gauche ne découlent pas de l'accident du 17 août 2010, mais de celui du 23 août 2012.
Il maintient par ailleurs ses conclusions.
Dans
ses déterminations du 19 août 2016, I.________SA maintient également ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents (art.
1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents; RS 832.20]). Les décisions
sur opposition sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art.
56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2
al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
en connaître (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Le recours, interjeté en temps utile auprès de l'autorité compétente compte tenu
des féries judiciaires de Noël (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 2 LPGA), satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable
à la forme.
2.
Le droit au traitement médical et aux indemnités
journalières cesse dès la naissance du droit à la rente au sens de l'art. 19 al. 1
LAA (art. 19 al. 1, 2
e
phrase, LAA). Il cesse également s'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement
médical une sensible amélioration de l'état de santé de l'assuré et qu'aucune
mesure de réadaptation de l'assurance-invalidité n'entre en considération, ceci pour autant
qu'aucune rente ne soit allouée parce que l'assuré présente un taux d'invalidité
inférieur au seuil de 10 % prévu par l'art. 18 al. 1 LAA (ATF 134 V 109 consid. 4.1;
133 V 57 consid. 6.6.2). Par amélioration sensible de l’état de santé,
il faut entendre l'amélioration ou la récupération de la capacité de travail (ATF
134 V 109 consid. 4.3 et les références). L’utilisation du terme « sensible »
par le législateur montre que l’amélioration que doit amener une poursuite du traitement
médical doit être significative. Des améliorations insignifiantes ne suffisent pas (ATF 134
V 109 consid. 4.3). En particulier, il n’y a pas amélioration sensible si une mesure
thérapeutique ne peut que soulager pour un temps limité les plaintes liées à une
atteinte à la santé qui est stabilisée (RAMA 2005 n° U 557 p. 388,
U 244/04 consid. 3.1). L’évolution de l‘état de santé de la personne
assurée doit être établie avec une vraisemblance prépondérante sur la base d’un
pronostic et non sur la base de constatations rétrospectives (TF [anciennement TFA], RAMA 2005 n° U 557
p. 388, U 244/04 consid. 3.1 et les références; TF 8C_29/2010 du 27 mai
2010 consid. 4.2).
3.
a)
Le droit à des prestations découlant
d'un événement assuré suppose d'abord, entre l'événement dommageable de caractère
accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est
remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se
serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas
nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à
la santé; il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement
à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de
l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci.
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît
possible, mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit
à des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177
consid. 3.1; 129 V 402 consid. 4.3.1; 119 V 335 consid. 1; 118 V 286 consid.
1b et les références).
b)
Le droit à des prestations découlant d'un événement assuré suppose également,
outre un lien de causalité naturelle, un lien de causalité adéquate entre l'accident et
l'atteinte à la santé (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1
in
limine
). Selon la jurisprudence, la causalité
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit,
la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2; 129 V 402 consid. 2.2; 125 V 456 consid.
5a et les références).
En cas d'atteinte à la santé physique, le lien de causalité adéquate est généralement
admis sans autre examen dès lors que le rapport de causalité naturelle est établi (ATF
127 V 102 consid. 5b/bb). En revanche, la jurisprudence a posé plusieurs critères en vue de
juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et des atteintes sans
preuve d’un déficit organique. Selon la jurisprudence, on ne peut parler de conséquences
organiques objectivement avérées d'un accident que lorsque les constatations ont été
confirmées au moyen d'examens radiologiques ou d'examen par un appareil et si les méthodes
d'examen utilisées sont scientifiquement reconnues (ATF 134 V 231 consid. 5.1, TF 8C_537/2009
du 3 mars 2010 consid. 5.3, 8C_216/2009 du 28 octobre 2009 consid. 2 avec référence).
En présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les critères
de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa et 115
V 403 consid. 5c/aa).
4.
a)
L’art. 6 al. 2 LAA, dans sa
teneur antérieure à la révision du 25 septembre 2015 entrée en vigueur au 1
er
janvier 2017, permettait au Conseil fédéral d’inclure dans l’assurance-accidents
des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d’un accident. Il a été
fait usage de cette possibilité à l’art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance sur l’assurance-accidents
du 20 décembre 1982 ; RS 832.202), dans sa teneur antérieure au 1
er
janvier 2017; selon cette disposition, pour autant qu’elles ne soient pas manifestement imputables
à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs,
les
lésions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimilées à un accident,
même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire,
les fractures (let. a), les déboîtements d’articulations (let. b), les déchirures
du ménisque (let. c), les déchirures de muscles (let. d), les élongations de muscles (let.
e), les déchirures de tendons (let. f), les lésions de ligaments (let. g) et les lésions
du tympan (let. h).
Le Tribunal fédéral a eu l’occasion de préciser les conditions d'octroi des prestations
en cas de lésion corporelle assimilée à un accident (ATF 129 V 466). C'est ainsi qu'à
l'exception du caractère « extraordinaire » de la cause extérieure, toutes
les autres conditions constitutives de la notion d'accident doivent être réalisées (art. 4
LPGA). En particulier, en l'absence d'une cause extérieure - soit d'un événement similaire
à un accident, externe au corps humain, susceptible d'être constaté de manière objective
et qui présente une certaine importance -, fût-ce comme simple facteur déclenchant des
lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 OLAA, les troubles
constatés sont à la
charge de l'assurance-maladie. L'existence d'une lésion corporelle assimilée à un accident
doit ainsi être niée dans tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond
avec l'apparition (pour la première fois) de douleurs identifiées comme étant les symptômes
des lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 let. a à h
OLAA.
Cette réglementation a pour but d’éviter, au profit de l’assuré, la distinction
souvent difficile entre maladie et accident. L’assureur-accidents doit ainsi assumer un risque
qui, en raison de la distinction précitée, devrait souvent être couvert par l’assurance-maladie.
Les lésions mentionnées à l’art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à
un accident même si elles ont, pour l’essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou
dégénérative, pour autant qu’une cause extérieure ait, tout au moins, déclenché
les symptômes dont souffre l’assuré (ATF 129 V 466).
Il
faut qu’un
facteur
extérieur soit une cause possible de la lésion, au moins à titre partiel, pour qu’une
lésion assimilée à un accident soit admise (TF 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid.
4.2 et les références citées). Ainsi, on ne recherche pas si les lésions constatées
sont d’origine uniquement accidentelle, mais, inversement, si elles sont d’origine exclusivement
dégénérative. Le fait que ces lésions ont au moins été favorisées
par des atteintes dégénératives ne suffit pas à exclure le droit aux prestations.
C’est précisément dans de tels cas de figure, où l’influence d’un facteur
extérieur, soudain et involontaire ne peut être clairement exclue, que l’art. 9
al. 2 OLAA impose d’assimiler ces lésions à un accident. Le but est ainsi d’éviter
de mener systématiquement de longues procédures et expertises médicales en vue d’établir
la question de la causalité naturelle en cas d’atteintes figurant dans la liste de cette disposition,
étant admis qu’un certain nombre de cas en soi du ressort de l’assurance-maladie sont
mis à la charge de l’assurance-accidents (ATF 129 V 466 consid. 3; TF U 162/06 du 10 avril
2007 consid. 5.2.1 et 5.3).
b)
Parmi les atteintes diagnostiquées consécutivement à l’évènement du 23
août 2012, la déchirure interstitielle des muscles sous-clavier et grand pectoral
diagnostiquée
par l'IRM du 22 septembre 2012 fait partie des lésions corporelles assimilées à un accident.
Tel n'est en revanche pas le cas de la déchirure du labrum de l'épaule droite. Certes, le labrum
est un anneau de cartilage dont la fonction s'apparente à celle du ménisque mentionné
à l'art. 9 al. 2 let. c OLAA. La jurisprudence a toutefois précisé que la liste de l'art.
9 al. 2 OLAA était exhaustive; la notion de déchirures du ménisque ne saurait être
étendue par analogie à d'autres points du corps ayant la même fonction et de même
nature que le ménisque, tel que le labrum acétabulaire de la hanche (TF 8C_118/2011 du 9 novembre
2011 consid. 4.3). Ce raisonnement vaut aussi pour le labrum de l'épaule ainsi que pour la
fracture du segment cartilagineux de la première côte droite et gauche.
c)
Même si la déchirure musculaire thoracique n'a été diagnostiquée par IRM que
le 26 septembre 2012, les douleurs thoraciques étaient déjà rapportées dans le rapport
de sortie des Etablissements O.________. L'expertise du Dr S.________ reconnaît que l'événement
du 23 août 2012 a généré des lésions musculaires de faible envergure de l'hémithorax
antérieur droit. Il faut donc admettre que la chute à moto le 23 août 2012 constitue la
cause extérieure de cette lésion musculaire, de sorte que la jurisprudence relative aux lésions
corporelles assimilées à un accident est applicable à cette atteinte.
d)
Selon la jurisprudence, le droit aux prestations pour une lésion assimilée à un accident
prend fin lorsque le retour à un statu quo ante ou à un statu quo sine est établi. Toutefois,
de telles lésions seront assimilées à un accident aussi longtemps que leur origine maladive
ou dégénérative, à l'exclusion d'une origine accidentelle, n'est pas clairement établie.
On ne se fondera donc pas simplement sur le degré de vraisemblance prépondérante pour
admettre l'évolution d'une telle atteinte vers un statu quo sine. Sinon, on se trouverait à
nouveau confronté, immédiatement après avoir admis l'existence d'une lésion assimilée
à un accident, à la difficulté de distinguer entre l'origine accidentelle et maladive
de cette atteinte (cf.  arrêts TF 8C_927/2015 du 13 décembre 2016 consid. 5.1.2;
8C_358/2015 du 14 mars 2016 consid. 6.2.1; 8C_551/2007 du 8 août 2008 consid. 4.1.2, 8C_357/2007
du 31 janvier 2008 consid. 2, U 378/06 du 24 septembre 2007 consid. 2.2.2, U 60/03 du 28 juin 2004
consid. 3.3).
En l'espèce, le recourant avait une capacité de travail de 75 % dès le 10 décembre
2012. Il a déclaré au Dr S.________ avoir eu à nouveau une capacité de travail entière
juste avant l'été 2013, mais n'avoir retrouvé une fonction usuelle de ses ceintures scapulaires
qu'environ un an après l'événement du 23 août 2012. L'expert a fixé le
statu
quo sine vel ante
au début mai 2013. Comme la décision attaquée a mis fin au droit aux prestations au 31
mai 2013, la requête du recourant de poursuivre les prestations au-delà
du
31 mai 2013 ne porte donc, pour les déchirures musculaires, que sur environ trois mois. Vu qu'il
n'y a pas de rapport médical attestant le maintien de la déchirure musculaire pour la période
entre mai et août 2013, il faut admettre que ces petites lésions musculaires étaient déjà
guéries avant le 31 mai 2013. C'est donc à juste titre que la décision attaquée a
mis fin au droit aux prestations d'assurance à cette date en ce qui concerne les déchirures
musculaires thoraciques.
e)
Dans la cause parallèle AA 08/16, la présente cour a constaté que le
statu
quo sine
pour la lésion de
la déchirure du ligament péronéo-astragalien antérieur de la cheville droite diagnostiquée
le 22 juin 2012, qui était avec une vraisemblance prépondérante consécutive à
l'accident du 17 août 2010, ne saurait être établi avant le 22 juin 2012 sur la seule
base d'une évolution ordinaire des entorses. Par ailleurs, dans cette même cause parallèle,
il a été décidé qu'il appartiendrait à l'assureur intimé de poursuivre
l'instruction concernant le lien de causalité entre l'accident du 17 août 2010 et les déchirures
tendineuses de la cheville droite diagnostiquées le 22 juin 2012.
Dans
son expertise, le Dr S.________ a considéré que les troubles relatifs à la cheville droite
avaient été décompensés « en été 2012 », qu'une tenosynovite
du muscle jambier postérieur avait été probablement décompensée à droite
en juillet 2012. Il s'agit de faits antérieurs à l'accident du 23 août 2012. Il n'y a
pas de rapport médical attestant une péjoration de la cheville droite postérieurement
à cet accident et attribuant à celui-ci un lien de causalité.
5.
a)
L'assuré a souffert d'une
fracture du segment cartilagineux de la première côte droite et gauche. Le lien de causalité
avec l'accident du 23 août 2012 a été reconnu par l'expertise du Dr S.________ et admis
à juste titre dans la décision attaquée. Selon l'expertise du Dr S.________, le
statu
quo sine
a été atteint
au plus tard en mai 2013. Parmi les médecins, seul le Dr W.________ a mis en question cette évaluation
en affirmant qu'un délai de réparation théorique ne pouvait pas être retenu comme
argument décisif, la réalité clinique et radiologique devant faire foi. Le Dr W.________
n'a toutefois pas fourni le moindre élément démontrant que le
statu
quo sine
aurait été atteint
ultérieurement pour appuyer la déclaration de l'assuré devant le Dr S.________ qu'il aurait
retrouvé une fonction usuelle de ses ceintures scapulaires seulement environ 1 an après l'accident.
Comme il n'y a pas non plus de rapport médical attestant le maintien de limitations pour la période
entre juin et août 2013, il faut donc admettre que le
statu
quo sine
a été atteint
avec une vraisemblance prépondérante à la fin mai 2013.
b)
Le recourant a souffert de lésions à l'épaule droite. L'IRM du 26 septembre 2012
a mis en évidence des altérations de signal de différents tendons de l'épaule droite
ainsi qu'une déchirure étendue du labrum. Le Dr S.________ a considéré dans son
expertise
que la tendinopathie de la coiffe des rotateurs était un état antérieur à l'accident
du 23 août 2013 et que la déchirure labrale était une dégénérescence. En
revanche, le Dr W.________ avait relevé dans un rapport daté à tort du 10 août 2012
que la chute à moto le 23 août 2012 avait entraîné une douleur à certains mouvements
du membre supérieur droit. Quant au Dr K.________, il avait soutenu le 16 février 2013 que
la déchirure labrale était une conséquence de l'accident du 23 août 2012. Il n'avait
toutefois fourni aucun élément à l'appui de cette appréciation. Comme il ressort
du rapport médical du 24 septembre 2012 que l'assuré avait déclaré être tombé
du côté gauche et ne s'était pas plaint de l'épaule droite lors des examens initiaux
aux Etablissements O.________ (rapport médical du 24 septembre 2012), les lésions constatées
à l'épaule droite ne sont pas avec une vraisemblance prépondérante dans un lien de
causalité naturelle avec l'événement du 23 août 2012. Le seul fait que l'épaule
droite n'était pas symptomatique avant cet événement ne suffit pas à établir
un rapport de causalité naturelle avec celui-ci (raisonnement «
post
hoc, ergo propter hoc
»). Le recourant n'a donc pas droit à des prestations d'assurance après le 31 mai 2013
en relation avec les lésions de l'épaule droite.
c)
Le recourant souffrait de problèmes à la cheville droite avant l'accident du 23 août 2012.
Il avait consulté le Dr K.________ le 11 juin 2012 suite à de nouvelles douleurs et était
en incapacité de travail de 50 % dès le 2 juillet 2012. Aucun médecin n'a soutenu que
l'accident du 23 août 2012 aurait entraîné une aggravation des atteintes à la cheville
droite. Il n'y a donc pas de lien de causalité naturelle entre ces atteintes et la chute à
moto.
d)
Le recourant
soutient que les maux dont il se plaint à l'épaule gauche ne découlent pas de l'accident
du 17 août 2010, mais de celui du 23 août 2012. Il avait été opéré à
l'épaule gauche le 23 novembre 2011 pour diverses déchirures tendinaires. Le recourant avait
déclaré lors de son examen par le Dr S.________ avoir recouvré le 23 avril 2012 une
pleine capacité de travail en ce qui concernait l'épaule gauche. Il ressort d'un rapport du
Dr W.________ daté de manière erronée du 10 août 2012 que la chute à moto le
23 août 2012 avait entraîné une douleur de l'épaule gauche (extension latérale
limitée à 90°). Dans son expertise du 30 avril 2014, le Dr S.________ relevait un
signe de rupture du LCB (long chef du biceps) à gauche. C'est là une aggravation dans la mesure
où l'opération de l'épaule le 23 novembre 2011 avait permis de procéder à une
ténodèse du LCB qui était partiellement lésé. Le Dr S.________ n'a pas
pris position dans son expertise sur l'existence d'un lien de
causalité
entre la chute à moto le 23 août 2012 et la rupture potentielle du LCB. Dans son expertise
complémentaire du 8 février 2015, le Dr S.________ a déclaré qu'aucun élément
du dossier, écrit ou oral, ne permettait de retenir « une symptomatologie fruste, exagérée
» de l'épaule gauche dans les suites de l'événement du 23 août 2012. Il n'a
toutefois pas explicité en
quoi un signe de rupture du LCB pouvait être considéré comme une symptomatologie fruste
et exagérée. Le Dr S.________ n'avait prévu aucun examen radiologique de l'épaule
gauche, contrairement à l'épaule droite. L'expertise ne permet donc de trancher ni la question
de l'existence d'une véritable rupture du LCB, ni celle de l'existence d'un lien de causalité
entre une éventuelle lésion tendinaire et l'accident du 23 août 2012. La cause devra donc
être renvoyée à l'autorité intimée pour instruction complémentaire sur
ce point et nouvelle décision.
6.
En dernier lieu, le recourant se
prévaut encore de motifs d'ordre formel, tenant à la personne de l'expert et à de prétendus
a priori de ce dernier, pour contester ses conclusions. Ces griefs ne résistent pas à l'analyse.
Informé en date du 31 octobre 2013 de la désignation du Dr S.________ en tant que praticien
chargé de procéder à son expertise, le recourant n'a pas fait valoir d'objections quant
à ce choix. Il n'est dès lors pas fondé, au stade de la procédure judiciaire, à
émettre des doutes sur la neutralité de l'expert, d'autant que des impressions individuelles
ne suffisent pas, seules des circonstances constatées objectivement devant être prises en considération.
En tout état de cause, le recourant n'explicite pas en quoi il existerait des motifs propres à
faire douter de la neutralité et de l'impartialité de l'expert. On ne saurait déduire
de mandats régulièrement confiés à l'expert par l'assureur intimé qu'il s'agit
d'un motif suffisant pour retenir un manque d'objectivité et d'indépendance (ATF 139 V 349
consid. 5.2.2.1; 137 V 210 consid. 3.1; TF 9C_6712007 du 28 août 2007 consid. 2.4). Quant aux
allégations du recourant selon lesquelles il ne se serait pas senti entendu dans ses plaintes, elles
relèvent, faute d'autres éléments les corroborant, elles aussi de l’impression personnelle.
L'ensemble des griefs tenant à la personne de l'expert ou à la qualité avec laquelle il
a réalisé l'expertise doit être rejeté, en l'absence d'éléments concrets
susceptibles de les rendre pertinents. Sous réserve de la lacune mise en évidence au considérant
5.d
supra
,
l'expertise du Dr S.________ remplit toutes les exigences jurisprudentielles pour se voir reconnaître
une pleine valeur probante.
7.
a)
Vu ce qui précède,
le recours doit être partiellement admis et la décision attaquée annulée dans la
mesure où elle met un terme aux prestations d'assurances au 31 mai 2013 pour les conséquences
de l'accident du 23 août 2012 sur la lésion à l'épaule gauche. Pour le reste la décision
sur opposition est confirmée. Il appartiendra à I.________SA de prendre une nouvelle décision
après instruction complémentaire dans le sens des considérants.
Le recourant, qui n'obtient que partiellement gain de cause, a droit à des dépens réduits,
qu'il convient de fixer à 1000 fr., TVA comprise, en tenant compte de l'importance et de la complexité
du litige (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 2 et 56 al. 2 LPA-VD).
b)
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il ne sera pas perçu de frais judiciaires.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision sur opposition du 21 décembre 2015 d’I.________SA est annulée dans la
mesure où elle met un terme aux prestations d’assurances au 31 mai 2013 pour les conséquences
de l’accident du 23 août 2012 sur la lésion à l’épaule gauche, la cause
étant renvoyée à cette assurance pour nouvelle décision sur ce point.
La décision sur opposition
précitée est confirmée pour le surplus.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
I.________SA versera à H.________ la somme de 1'000 fr. (mille francs) à titre de
dépens réduits.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Vogel (pour H.________),
‑
Me Didier Elsig (pour I.________SA),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :