vd_findinfo · HC / 2010 / 96 · 2009-10-20 · fr

FAUTE, SURSIS PARTIEL À L'EXÉCUTION DE LA PEINE | 43 ch. 1 CP, 47 CP, 411 let. h CPP, 411 let. i CPP, 411 let. j CPP, 415 CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 01.02.2010 HC / 2010 / 96

TRIBUNAL CANTONAL
51
PE08.002483-JPC/ACP/PGO
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 1er février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
Mme   Epard et M. Winzap
Greffier
:
M.        Ritter
*****
Art. 43 al.
1,
47 CP; 411 let. h, i et j, 415
CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours interjeté
par
S.________
contre le jugement rendu le 20 octobre 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois dans la cause
dirigée contre le recourant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 20 octobre 2009, le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a, notamment,
condamné S.________, pour lésions corporelles simples
qualifiées intentionnelles, lésions corporelles
graves intentionnelles et contravention à la loi
fédérale sur les stupéfiants, à une
peine privative de liberté de 30 mois, dont 12 mois fermes
et 18 mois assortis d'un sursis de cinq ans, sous déduction
de 22 jours de détention préventive (II), a
subordonné le sursis partiel à la condition que le
condamné poursuive le traitement psychothérapeutique
ambulatoire entrepris auprès des médecins de la CIMI
(III) et a mis les frais de la cause, par 33'466 fr. 20, à
la charge du condamné (VI).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
L'accusé S.________, né en 1984, ressortissant de
Madagascar, a épousé Y.________ en 2004. Deux
enfants, nés en 2005 et en 2007, sont issus de cette union.
Les époux sont séparés. Les enfants ont
été placés sous la garde de leur mère.
Initialement supprimé, le droit de visite du père a
été restauré de manière restrictive. Le
casier judiciaire de l'accusé est vierge.
Le 7 janvier 2008, le pédiatre de l'enfant cadette a
constaté une blessure traumatique buccale, qualifiées
de lésions symétriques du palais mou, à
l'insertion du frein de la langue. Le traumatisme est compatible
avec une préhension exercée par le pouce, dont
l'ongle aurait provoqué les lésions mises en exergue
sous la langue de la victime. L'accusé a admis avoir
introduit sa main dans la bouche de l'enfant.
Le 8 février 2008, l'accusé a asséné
des coups à ce même nourrisson. En particulier, il l'a
laissé choir à terre et l'a poussé du pied.
L'enfant a été adressée en urgence par sa
grand-mère au service de pédiatrie de l'Hôpital
d'Aigle. Les médecins ont constaté un traumatisme
physique important avec de graves fractures fémorales, une
bosse occipitale et un stress psychologique important, ainsi que de
multiples hématomes et ecchymoses faciaux, notamment dits
"en rail de chemin de fer". Ils ont estimé qu'au moment de
l'agression, les lésions avaient mis gravement en danger la
vie de l'enfant.
La victime a été adressée au CHUV le jour
même. Les médecins ont en outre posé les
diagnostics de syndrome de Silvermann (syndrome des enfants battus
qui consiste en des fractures multiples), de fracture
métaphysaire distale du fémur droit
déjà ancienne et de fracture
sous-trochantérienne déplacée du fémur
gauche. Des soins prolongés ont dû être
prodigués à la victime. Un risque de troubles
importants de la croissance paraît pour l'heure
écarté. L'enfant doit toutefois être soumise
à un contrôle durant toute sa croissance.
La fracture métaphysaire distale du fémur droit mise
en évidence le 8 février 2008 résulte des
lésions corporelles infligées par le père le 7
janvier précédent conjointement au traumatisme buccal
déjà décrit.
L'accusé a admis les faits survenus le 7 janvier 2008 dans
un courrier adressé au juge d'instruction, par lequel il a
reconnu avoir laissé choir sa fille, avant de la pousser du
pied et de lui asséner des coups à mains nues. Ses
aveux ne rendent toutefois pas compte des ecchymoses faciales dites
"en rail de chemin de fer". Cette lettre ne comporte aucun aveu
quant aux faits survenus le 8 février 2008.
L'intéressé a conservé le silence à cet
égard aux débats.
De l'été 2006 au 8 février 2008,
l'accusé a consommé du cannabis.
Il a fait l'objet d'une expertise psychiatrique. Les troubles mis
en exergue n'affectent pas sa conscience, mais altèrent
légèrement sa volonté. Il suit une
thérapie auprès de la Consultation interdisciplinaire
de la maltraitance intrafamiliale (CIMI).
2.
Les premiers juges ont considéré que l'accusé
s'était rendu coupable de lésions corporelles simples
qualifiées intentionnelles, de lésions corporelles
graves intentionnelles, ces infractions étant en concours,
ainsi que de contravention à la LStup.
3.
Appréciant la culpabilité de l'accusé, les
premiers juges ont retenu, à charge, la durée et la
gravité des sévices, ainsi que les dissimulations de
l'intéressé quant aux circonstances dans lesquelles
avaient été causées les plaies à la
bouche, la fracture du fémur droit et les ecchymoses
parallèles au visage. A décharge ont
été pris en compte la légère
altération de la responsabilité pénale, les
mauvais traitements subis durant l'enfance, le sentiment de
culpabilité adéquat par rapport à la
maltraitance, le fait que l'intéresse se soumette à
une thérapie même si le traitement a également
une visée stratégique, sa compliance à ce
traitement, le faible risque de récidive et la
reconnaissance de dette signée en faveur de la
victime.
Pour ce qui est du sursis (partiel), le pronostic a
été tenu pour mitigé. La part de la peine
privative de liberté prononcée à
exécuter a été déterminée pour
à la fois punir l'auteur et préserver la victime que
menace la réconciliation annoncée de ses
parents.
C.
En temps utile, S.________ a recouru contre le
jugement précité. Dans le délai imparti
à cet effet, il a déposé un mémoire
concluant principalement à sa réforme en ce sens
qu'il est condamné à une peine privative de
liberté de 24 mois au plus sous déduction de la
détention préventive, assortie d'un sursis complet de
cinq ans, ce une fois que la Cour de cassation aura, le cas
échéant, procédé aux mesures
d'instructions utiles et nécessaires en vue de
compléter ou de rectifier l'état de fait du jugement
entreprise. Subsidiairement, il a conclu à l'annulation du
jugement, la cause étant renvoyée à un autre
tribunal pour qu'il soit statué à nouveau.
Dans son préavis du 29 décembre 2009, le
Ministère public a conclu au rejet du recours.
En droit
:
1.
Le recours est principalement en réforme,
subsidiairement en nullité. La cour de céans
détermine librement l'ordre d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois,
in
JT
1989 III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour
de cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise,
in
JT 1996 III 66, spéc. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd., Lausanne
2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'espèce, il convient d'examiner en premier lieu les
moyens de nullité, ceux-ci pouvant, notamment, faire
apparaître des doutes sur l'existence des faits admis et
importants pour le jugement de la cause (art. 411 let. i CPP),
éventualité qui n'est en principe plus
examinée dans le cadre du recours en
réforme.
2.
Le recourant se prévaut des moyens de
nullité de l'art.
411 let. h, i et
j CPP.
a)
S'agissant d'un
recours en nullité fondé sur l'art. 411 let. h ou i
CPP, il sied de rappeler en préambule que le tribunal de
première instance établit souverainement les faits
selon sa conviction, en appréciant tous les
éléments d'instruction réunis en cours
d'enquête et lors des débats et en exposant de
façon claire et complète les circonstances qu'il
retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 let. a CPP; Bovay et alii, op.
cit., n. 10.2 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). La Cour de
cassation n'étant pas une juridiction d'appel, le moyen de
nullité tiré de l'art. 411 let. h et i CPP doit
être envisagé comme un remède exceptionnel et
ne permet pas au recourant de discuter librement l'état de
fait du jugement devant l'autorité de recours, à
laquelle il appartiendrait de choisir la version la plus
vraisemblable (Bovay et alii., op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP;
Cass., A., 19 septembre 2000, n° 504; Cass., V.,
14 septembre 2000, n. 494; JT 1999 III 83, c. 6b;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 103).
b)
Selon l'art. 411 let. h CPP, le recours en
nullité est ouvert lorsque, sur des points de nature
à influer sur la décision attaquée,
l'état de fait du jugement est insuffisant, présente
des lacunes ou des contradictions. Cette disposition envisage ainsi
des vices de deux natures : les insuffisances ou lacunes d'une part
et les contradictions d'autre part (Bersier, op. cit., p. 81).
L'existence d'une lacune ou d'une insuffisance de l'état de
fait ne peut être retenue comme moyen de nullité,
conformément à l'art. 411 let. h CPP, que si elle
porte sur des points de nature à exercer une influence sur
le dispositif du jugement attaqué, soit essentiellement sur
des éléments de fait qualificatifs de l'infraction ou
sur des critères déterminants de la
culpabilité de l'auteur (Bersier, op. cit., p. 81). En
revanche, la motivation donnée par le premier juge à
l'appui de sa conviction quant aux faits ne constitue pas comme
telle des faits importants au sens de cette disposition
(Besse‑Matile/Abravanel, op. cit., p. 104).
c)
Le moyen de nullité de l'art.
411 let. i CPP est ouvert s'il existe des doutes sur l'existence
des faits admis et importants pour le jugement de la cause.
Un léger
doute, un doute théorique ou encore abstrait ne suffit pas
à entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute
concret, d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83; JT
1991 III 45). Tel n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a
méconnu aucun des éléments de l'instruction et
que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s'en
référer à son appréciation (JT 2003 III
70, c. 2a; Cass., D., 18 octobre 1978, n° 220, cité par
Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP). Il ne suffit pas
non plus qu'une solution différente puisse être tenue
pour également concevable, ou apparaisse même
préférable (JT 2003 III 70, précité,
c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c. 2a; Bersier,
loc. cit.).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral,
n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque
celui-ci a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire.
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (Cass., A., 9
mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.).
De surcroît, l
'arbitraire
n'existe pas du simple fait qu'une autre solution eût
été possible ou serait apparue plus justifiée;
il faut également que la décision apparaisse
arbitraire dans son résultat. D'amples considérations
d'un recourant, déclarant erronées certaines
appréciations du jugement avant de plaider à nouveau
sa propre thèse de l'appréciation des faits et
témoignages, ne sont pas suffisantes
(Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 let. i).
d)
Pour sa part, l'art. 411 let. j CPP
sanctionne le défaut de motivation du jugement. Le juge est
tenu d'indiquer, au moins brièvement, les motifs de sa
conviction sur les faits importants pour le jugement de la cause
(art. 373 al. 2 let. a CPP). L'exigence de motivation est garante
de transparence dans la prise de décision. Elle doit
notamment permettre aux parties de se rendre compte de la
portée d'une décision et de l'attaquer en
connaissance de cause. L'obligation pour le juge de motiver sa
décision est une règle fondamentale d'ordre public
qui constitue l'une des règles essentielles pour le
justiciable et qui découle du droit d'être entendu. La
violation de cette obligation constitue une cause de
nullité, à moins que les motifs de la conviction du
tribunal ne ressortent clairement du dossier (art. 411 let. j
CPP).
e)
En procédure
pénale vaudoise, l'instruction principale faite aux
débats est orale, de sorte que les déclarations qui y
sont émises ne sont pas verbalisées. Le
résultat de l'administration des preuves ne figure ainsi que
dans l'état de fait du jugement. Toute
référence aux procès-verbaux
enregistrés durant l'enquête est sans pertinence
après le jugement, puisqu'on ignore ce qui a pu être
déclaré aux débats par les personnes
déjà entendues dans l'enquête (Bersier, Le
recours à la Cour de cassation pénale du Tribunal
cantonal en procédure vaudoise, in JT 1996 III 66,
p. 80; Bovay et alii, op. cit., n. 10.12 et 11.5 ad art. 411
CPP). Cependant, le Tribunal fédéral reconnaît
que le droit d'être entendu confère aux parties celui
d'obtenir que les déclarations des parties, des
témoins et des experts, qui sont importantes pour l'issue du
litige, soient consignées au procès-verbal, tout au
moins dans leur teneur essentielle. Cette retranscription permet
à l'autorité de recours de contrôler, s'il y a
lieu, que les faits ont été constatés
correctement ou, du moins, sans arbitraire (Bovay et alii, op.
cit., n. 10.4 et 11.5 ad art. 411 CPP).
3.
a)
L
e recourant soutient d'abord que les
premiers juges ont violé la présomption d'innocence
en retenant à sa charge
des
lésions symétriques du palais mou de
l'enfant.
Cette constatation correspond au diagnostic médical. Au
surplus, l'accusé a admis avoir introduit sa main dans la
bouche de l'enfant. Il n'y avait dès lors aucun arbitraire
ni, partant, violation du principe
in dubio pro reo
à
retenir que le recourant était l'auteur des lésions
constatées. Au demeurant, même s'il devait être
admis qu'il n'avait causé qu'une blessure sous la langue, il
n'en faudrait pas mois retenir les lésions corporelles. Il
est donc douteux que la prétendue violation ait pu influer
sur l'issue de la cause. Elle ne porte donc pas sur des faits
importants pour le jugement de la cause au sens de l'art. 411 let.
i CPP.
b)
Excipant de l'art. 411
let. h CPP, le recourant tente ensuite de tirer argument des
éléments du dossier en sa faveur. Son argumentation
n'établit toutefois aucune lacune au sens de la disposition
dont il se prévaut. De même, sous l'angle de l'art.
411 let. j CPP, le recourant n'étaye aucune insuffisance
dans la motivation du jugement.
Le recourant soutient que le jugement aurait
dû reprendre des passages supplémentaires de
l'expertise psychiatrique, ainsi que la teneur d'un rapport du SPJ
du 11 juillet 2008. Toutefois, le tribunal correctionnel a retenu,
à décharge, la légère altération
de la responsabilité pénale, les mauvais traitements
subis durant l'enfance, le sentiment de culpabilité
adéquat par rapport à la maltraitance, le fait que
l'intéresse se soumette à une thérapie, sa
compliance à ce traitement, le faible risque de
récidive et la reconnaissance de dette signée en
faveur de la victime. Or, ce sont précisément ces
éléments, déjà retenus en sa faveur,
que le recourant voudrait voir pris en compte par
référence à l'expertise et au rapport du SPJ.
On ne saurait dès lors considérer que le jugement est
lacunaire quant à ces questions.
c)
Sans se
prévaloir d'une norme légale spécifique, le
recourant, fait enfin grief au tribunal correctionnel de ne pas
avoir pris en compte les dépositions de six témoins,
entendus à décharge. S'il entendait se
prévaloir de ces témoignages, il aurait toutefois
appartenu à l'accusé d'en demander la verbalisation
conformément à la jurisprudence résumée
au considérant 2.e ci-dessus, ce qu'il n'a pas
fait.
Ce moyen s'avérant également
infondé, le recours en nullité doit être
rejeté.
4.
Sous l'angle de la réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent (cf.
l'art. 447 al. 1 CPP). La cour de cassation ne peut cependant aller
au-delà des conclusions du recourant; elle est liée
en outre par les faits constatés dans le jugement
attaqué, sous réserve des inadvertances manifestes,
qu'elle rectifie d'office (art. 447 al. 2, 1ère et 2e
phrases, CPP), ou d'éventuels compléments qui
ressortiraient des pièces du dossier (JT 1989 III 105). Il a
été vu, sous l'angle de la nullité, que de
telles inadvertances ne sont pas données en l'espèce,
pas plus que l'état de fait n'a à être
complété.
4.1
Le recourant conteste d'abord s'être rendu
coupable de lésions corporelles graves. Néanmoins, le
recours ne comporte aucune conclusion tendant à ce que
l'accusé soit libéré de ce chef d'accusation.
Au surplus, les faits invoqués à l'appui de ce moyen
ne figurent pas dans le jugement. Or, sous l'angle de la
réforme, la cour de céans est en principe liée
par les faits constatés dans le jugement attaqué (cf.
ci-dessus). On ne saurait dès lors entrer en matière
sur ce moyen de réforme.
Par surabondance, au vu des faits constatés par le jugement,
les lésions corporelles infligées à la victime
ne peuvent qu'être considérées comme grave au
sens de l'art. 122 CP, attendu en particulier qu'elles ont mis la
vie de l'enfant en danger, qu'elles ont justifié des soins
prolongés et qu'elles sont susceptibles d'avoir des effets
durables pendant la croissance de la victime.
4.2
Le recourant fait ensuite grief aux premiers juges d'arbitraire
dans la fixation de la quotité de la peine.
a)
Selon l'art. 47 al.
1 CP, le juge fixe la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Il prend en considération les
antécédents et la situation personnelle de ce dernier
ainsi que l'effet de la peine sur son avenir. Selon l'al. 2 de
cette disposition, la culpabilité est
déterminée par la gravité de la lésion
ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le
caractère répréhensible de l'acte, par les
motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle
celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la
lésion, compte tenu de sa situation personnelle et des
circonstances extérieures.
b)
L'art. 47 CP
confère au juge un large pouvoir d'appréciation, de
sorte que la Cour de cassation, qui ne fonctionne pas comme une
juridiction d'appel, n'admettra un recours en réforme sur la
quotité de la peine que si la sanction a été
fixée en dehors du cadre légal, si elle est
fondée sur des critères étrangers à
l'art. 47 CP, si des éléments d'appréciation
prévus par cette disposition n'ont pas été
pris en compte ou enfin si la sanction apparaît
exagérément sévère ou clémente
au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir
d'appréciation (art. 415 al. 3 CPP; Bovay et alii, op. cit.,
n. 1.4 ad art. 415 CPP; ATF 127 IV 101, c. 2c; ATF 122 IV 156,
c. 3b; ATF 116 IV 288, c. 2b).
L'art. 47 al. 1 CP reprend les critères des
antécédents et de la situation personnelle
consacrés par l'art. 63 aCP, tout en leur ajoutant la
nécessité de prendre en considération l'effet
de la peine sur l'avenir du condamné. S'agissant de ce
dernier élément, le Message précise que le
juge n'est pas contraint d'infliger la peine correspondant à
la culpabilité de l'auteur s'il y a lieu de prévoir
qu'une peine plus clémente suffira à le
détourner de commettre d'autres infractions (FF 1999 II
1866). Cet aspect de prévention spéciale ne permet
toutefois que des corrections marginales. Il ne saurait l'emporter
sur l'appréciation de la culpabilité du
délinquant, l'effet de la peine devant toujours rester
proportionné à la faute. L'art. 47 al. 2 CP codifie
la jurisprudence rendue en vertu de l'art. 63 aCP (cf. not.
ATF 129 IV 6, c. 6.1; ATF 127 IV 101, c. 2a; ATF 118 IV 21, c. 2b;
cf. aussi TF 6B_207/2007
du
6 septembre 2007)
.
4.3
a)
En l'espèce,
le recourant a été condamné essentiellement
pour lésions corporelles simples qualifiées
intentionnelles, de lésions corporelles graves
intentionnelles, ces infractions étant en concours. Il est
donc passible d'une peine maximum de 15 ans de privation de
liberté.
Pour déterminer la quotité de la
peine, les premiers juges ont tenu compte, tant à charge
qu'à décharge, de divers facteurs, déjà
mentionnés (cf. supra, c. 3c et 4). Il s'agit
d'éléments énoncés par l'art. 47 CP.
Ils sont complets et pertinents. La peine prononcée se situe
dans le cadre légal. Compte tenu en particulier des
dénégations partielles de l'intéressé,
la peine ne paraît pas arbitrairement sévère.
Elle semble même relativement clémente.
b)
Cela étant, le
recourant soutient en particulier que les premiers juges auraient
dû tenir compte de l'effet de la peine sur son avenir, en ce
sens qu'il risque de perdre son emploi à défaut
d'être mis au bénéfice d'un sursis ordinaire,
soit complet.
L'art. 42 al. 1 CP prévoit que le juge suspend en
règle générale l'exécution d'une peine
pécuniaire, d'un travail d'intérêt
général ou d'une peine privative de liberté de
six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne
paraît pas nécessaire pour détourner l'auteur
d'autres crimes ou délits. Il découle de l'art. 42
al. 2 CP que le sursis total est exclu sauf circonstances
particulièrement favorables si, durant les cinq ans qui ont
précédé l'infraction, l'auteur a
été condamné à une peine privative de
liberté de six mois au moins.
Aux termes de l'art. 43 al. 1 CP, le juge peut suspendre
partiellement l'exécution d'une peine pécuniaire,
d'un travail d'intérêt général ou d'une
peine privative de liberté d'un an au moins et de trois ans
au plus afin de tenir compte de façon appropriée de
la faute.
Le Tribunal fédéral (TF
6B_819/2007 du 9 avril 2008
) a
considéré qu'il n'est
pas
exclu d'englober dans l'appréciation l'effet d'une peine
ferme, qu'il y a cependant lieu de considérer dans le cadre
de la fixation de la peine conformément à l'art. 47
al. 1 CP. Ainsi, la perspective que l'exécution d'une peine
privative de liberté puisse détacher le
condamné d'un environnement favorable peut, selon les
circonstances concrètes du cas, déployer un effet
atténuant et conduire au prononcé d'une peine
inférieure à celle qui serait proportionnée
à sa culpabilité (ATF 134 IV 17, c. 3.4, p. 24).
Indépendamment de cela, le juge doit prendre en
considération au moment de fixer la peine, compte tenu des
conséquences radicales que l'exécution ferme d'une
sanction peut déployer, le fait que les conditions
subjectives du sursis sont ou non réalisées dans le
cas d'espèce. Ainsi, lorsque la peine entrant en
considération se situe dans un intervalle dont les bornes
comprennent la limite supérieure à l'octroi du sursis
(24 mois), du sursis partiel (36 mois) ou de la
semi-détention (art. 77b CP: 1 an), le juge doit se demander
si une peine inférieure à cette limite apparaît
encore soutenable et, dans cette hypothèse, la prononcer.
Dans le cas inverse, il est libre de prononcer une peine, pour peu
qu'elle soit adéquate et justifiable, même si elle
n'excède que de peu la limite en cause (arrêt
précité, c. 3.5, p. 24).
Dans le cas particulier, aucun motif ne commande de ramener la
quotité de la peine privative de liberté à la
limite supérieure compatible avec le suris ordinaire, soit
24 mois. En effet, comme il en a été statué au
considérant ci-dessus, la sanction est adéquate dans
sa quotité et même relativement clémente. Une
peine de 24 mois de privation de liberté au plus aurait donc
été arbitrairement clémente dans sa
quotité.
Ce moyen doit donc aussi être rejeté. Il s'ensuit que
le recours en réforme doit être rejeté dans son
intégralité.
4.4
Le recourant demande enfin que la peine privative
de liberté soit assortie d'un sursis complet, la
durée du délai d'épreuve demeurant
inchangée. Comme déjà relevé, la
quotité de la peine n'est compatible qu'avec le sursis
partiel. Cela étant, il peut être statué sur la
part de la peine à exécuter.
a)
Sur le plan subjectif, le juge doit
poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement
futur de l'auteur. Savoir si le sursis serait de nature à
détourner l'accusé de commettre de nouvelles
infractions doit être décidé sur la base d'une
appréciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de
l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa
réputation et de sa situation personnelle au moment du
jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste. Le
pronostic doit être posé sur la base de tous les
éléments propres à éclairer l'ensemble
du caractère de l'accusé et ses chances d'amendement
(ATF 134 IV 1, c. 4.2.1).
Dans le cas des peines privatives de liberté qui
excèdent la limite fixée pour l'octroi du sursis
(soit entre deux et trois ans), l'art. 43 CP s'applique de
manière autonome. En effet, exclu dans ces cas (art. 42 al.
1 CP), le sursis complet est alors remplacé par le sursis
partiel pour autant que les conditions subjectives en soient
remplies. Le but de la prévention spéciale trouve
alors ses limites dans les exigences de la loi qui prévoit
dans ces cas qu'une partie au moins de la peine doit être
exécutée en raison de la gravité de la faute
commise. C'est là que se trouve le champ d'application
principal de l'art. 43 CP (SJ 2008 I précité, p. 281;
ATF 134 IV 1 précité, c. 5.5.1, p.
14).
Malgré l'absence de renvoi explicite de l'art. 43 CP, les
conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP),
à savoir les perspectives d'amendement, sont
également valables pour le sursis partiel, dès lors
que la référence au pronostic ressort implicitement
du but et du sens de l'art. 43 CP. Ainsi, lorsque le pronostic
quant au comportement futur de l'auteur n'est pas
défavorable, la loi exige que l'exécution de la peine
soit au moins partiellement suspendue. En revanche, un pronostic
défavorable exclut également le sursis partiel. En
effet, en l'absence d'espoir d'influencer l'auteur de quelque
manière par un sursis complet ou partiel, la peine doit
être entièrement exécutée (ATF 134 IV 1
précité, c. 5.3.1, p. 10; TF 6B_713/2007, SJ 2008 I,
p. 277, spéc. p. 280).
L'octroi ou le refus du sursis est une question qui relève
de l'appréciation du juge de première instance, la
Cour de cassation n'intervenant en cette matière que si le
premier juge n'a pas motivé sa décision, l'a
fondée sur des arguments juridiques critiquables ou sur un
raisonnement manifestement insoutenable ou encore s'il a
outrepassé son pouvoir d'appréciation (cf. notamment
ATF 119 IV 195, c. 3b et les arrêts cités; CCASS,
10 février 2009, n°
50)
.
b)
Dans le cas présent, la partie de la
peine privative de liberté à exécuter,
arrêtée à douze mois, tient adéquatement
compte de la gravité des actes et de la culpabilité
de l'accusé. En outre, le tribunal correctionnel a,
également à bon droit, pris en compte l'effet de la
peine sur le condamné et l'impératif de protection de
la victime. Les modalités du sursis ne sauraient dès
lors être remises en cause. Au surplus, le recourant renonce
expressément à contester le sursis de cinq ans
assortissant le solde de la peine. Il ne saurait donc être
statué à cet égard. Il en va de même de
l'exigence imposée à l'accusé de se soumettre
à une thérapie.
Le recours en réforme doit ainsi être rejeté
à l'instar du recours en nullité.
5.
En conclusion, le recours doit être rejeté en
application de l'art. 431 al. 2 CPP et le jugement
confirmé.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur d'office, par 1'162 fr. 10, TVA comprise, sont mis
à la charge du recourant (art. 450 al. 1 CPP). Le
remboursement à l'Etat de l'indemnité due au
défenseur d'office sera exigible pour autant que la
situation économique du recourant se soit
améliorée (ATF
135 I
91
, c. 2.4, spéc.
2.4.3
).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième
instance, par 2'982 fr. 10 (deux mille neuf cent
huitante-deux francs et dix centimes), y compris
l'indemnité allouée à son défenseur
d'office par 1'162 fr. 10 (mille cent soixante-deux
francs et dix centimes), sont mis à la charge du recourant
S.________.
IV.
Le remboursement à l'Etat de
l'indemnité allouée au chiffre III ci-dessus sera
exigible pour autant que la situation économique de
S.________ se soit améliorée.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 3 février
2010
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Samuel
Pahud, avocat (pour S.________),
‑      Me Michel
Dupuis, avocat (pour S.________),
‑      Me Denis
Weber, avocat (pour Y.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (03.07.1984),
‑
Ministère public de la
Confédération,
‑      M. le
Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de
l'Est vaudois,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: