vd_findinfo · AP / 2009 / 11 · 2008-11-18 · fr

IN DUBIO PRO REO, APPRÉCIATION DES PREUVES, INTERDICTION DE L'ARBITRAIRE, ACCIDENT DE LA CIRCULATION, DOUTE | 411 let. i CPP, 34 al. 3 LCR, 35 al. 3 LCR

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 06.04.2009 AP / 2009 / 11

TRIBUNAL CANTONAL
128
PE06.013265-CMI/ACP/FKN
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 6 avril
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et  Epard
Greffier
:
M.        Jaillet
*****
Art. 411 let. i
CPP, 34 al. 3, 35 al. 3 LCR,
10
al. 1 OCR
La Cour de cassation pénale prend
séance en audience publique pour
statuer sur le
recours
interjeté par
H.________
contre le
jugement rendu le 18 novembre 2008 par le Tribunal de police de
l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois dans la cause
dirigée contre G.________ et lui-même.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 18 novembre 2008, le Tribunal de
police de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a
notamment constaté que H.________ s'était rendu
coupable de lésions corporelles graves par négligence
(V), l'a condamné au paiement d'un amende de 600 fr., avec
délai de radiation d'un an (VI) et a mis la moitié
des frais de justice par 4'877 fr. 80 à sa charge
(VII).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la
cour de céans se référant pour le surplus
à l'état de fait dans son
intégralité :
1.
Le 21 avril 2006, vers 19 h 05, alors qu'il faisait beau et encore
jour, l'accusé G.________ a été victime d'un
grave accident de la circulation sur le territoire de la commune de
Bretigny-sur-­Morrens, au lieu-dit Bois Dessous. A cet endroit,
la route principale 501b Lausanne/Estavayer-le-Lac a une largeur de
six mètres. Elle comprend deux voies de circulation, une
dans chaque sens, séparées par une ligne de
direction. Le tronçon est rectiligne et descend d'environ 1
% en direction de Bottens. La chaussée a un profil
transversal légèrement bombé et un
revêtement bitumeux en parfait état d'entretien,
propre et sec au moment de l'accident. La chaussé est
bordée de part et d'autre par des champs et des
débouchés de chemins de dévestiture. La
visibilité est étendue et la vitesse limitée
à 80 km/h, conformément aux prescriptions
générales.
Au guidon de son motocycle, G.________ a rattrapé au
début de ce long tronçon rectiligne, une file de
véhicules, composée d'un scooter, suivi par
l'accusé H.________ qui conduisait sa voiture Subaru, qui
précédait lui-même la voiture d'O.________.
Constatant que les véhicules qui le
précédaient circulaient entre 70 et 80 km/h, allure
qui était déterminée par celle du scooter,
G.________ a entrepris de dépasser les voitures qu'il avait
devant lui. A un moment donné, il a cependant
été surpris par le déboîtement de la
Subaru Legacy, qui se déplaçait latéralement
en accélérant pour dépasser le scooter.
G.________ a freiné fortement, la roue arrière de sa
moto laissant une trace de freinage d'une vingtaine de
mètres de long, tout en appuyant un peu à gauche.
Malgré cela, il n'est pas parvenu à conserver la
maîtrise de son engin, qui s'est couché,
lui-même chutant sur le bord gauche de la chaussée. A
la suite de cette embardée, la moto a terminé sa
course dans le champ à gauche de la route, à
près de 130 mètres du début de la trace de
freinage. Le motocycliste est resté inanimé à
plus de 115 mètres de ce même point, mais son casque a
été retrouvé à une cinquantaine de
mètres seulement du début de la trace de freinage,
ses vêtements laissant des traces de frottement à
seulement quelques 35 mètres du début de cette
trace.
G.________ a dû être héliporté au CHUV,
où les médecins ont diagnostiqué une fracture
ouverte de la jambe droite, une fracture ouverte de l'avant-bras
droit, des fractures de l'épaule, de l'omoplate gauche,
ainsi que de la 2ème vertèbre cervicale, enfin un
traumatisme crânio-cérébral avec contusion
mésencéphalique et hémorragie
sous-arachnoïdienne, ainsi qu'un léger pneumothorax.
Les lésions cérébrales auraient pu mettre sa
vie en danger et l'accusé présente aujourd'hui encore
des séquelles. Il a des troubles de l'équilibre qui
le contraignent à marcher avec une canne, une importante
limitation fonctionnelle de l'épaule gauche et des
fourmillements dans les articulations du côté gauche.
Ces séquelles, y compris neuropsychologiques, font qu'il a
été mis au bénéfice de l'AI. Il n'a
aucun souvenir de l'accident.
2.
Lors du constat de gendarmerie, la scootériste a
déclaré qu'elle circulait en direction de Bottens
à une allure d'environ 70 à 75 km/h. Elle avait
été dépassée par le véhicule de
H.________ et, une fois que ce véhicule avait terminé
sa manoeuvre, elle avait vu une moto tourner sur elle-même,
dont le pilote lui avait semblé « tourner »
également.
O.________ a pour sa part déclaré qu'il suivait la
Subaru à environ 80 km/h et à environ une
cinquantaine de mètres, lorsqu'il avait vu surgir sur sa
gauche une moto qu'il n'avait pas vue auparavant et qui arrivait
rapidement. Cette moto avait immédiatement
déboîté afin de le dépasser, lui et la
voiture qui précédait, en dépit de la
survenance d'un véhicule en sens inverse. En même
temps, selon ce témoin, la Subaru avait également
entamé une manoeuvre de dépassement afin de
contourner le scooter. Le motard s'était retrouvé
pendant quelques secondes à la hauteur de la portière
de la Subaru. Surpris par la manoeuvre de cette voiture, il avait
fortement freiné et sa machine avait bloqué de la
roue avant; dès lors, le motocycliste avait lourdement
chuté au sol, glissant sur la route et roulant dans l'herbe.
Le témoin ne se souvenait pas si H.________ avait
indiqué son intention de dépasser.
L'usager qui venait en sens inverse, I.________, a
déclaré qu'il circulait à environ 80 km/h. Sur
le tronçon rectiligne, il avait vu au loin, soit à
300 ou 400 mètres, deux voitures suivies par un motard.
Soudainement, ce motard avait entrepris le dépassement de
ces voitures alors que, simultanément, le premier
véhicule se déplaçait à gauche, selon
ce qu'il avait appris par la suite pour dépasser un scooter.
Au moment de l'accident, ce témoin se trouvait encore
à environ 200 mètres avant de croiser. Il n'avait pas
vu de clignotant sur la Subaru lorsqu'elle avait
dépassé le scooter.
G.________ a été soumis à une prise de sang
qui a donné un résultat compris entre 0.5 et 0.6 pour
mille à 20 h 30, ce qui donnait au moment critique un taux
d'alcoolémie d'au moins 0.5 pour mille.
H.________ a expliqué, par procès-verbal d'audition
devant la gendarmerie, qu'il suivait depuis 100 à 200
mètres le scooter, lui-même précédant la
voiture d'O.________ depuis la sortie de Lausanne. Parvenu au
tronçon rectiligne où l'accident s'était
produit, il avait décidé de dépasser le
scooter, estimant que le véhicule qui arrivait en sens
inverse était suffisamment éloigné pour lui
permettre largement d'effectuer sa manoeuvre. Il avait alors
jeté un coup d'oeil dans son rétroviseur gauche, puis
indiqué son intention de dépasser en enclenchant son
indicateur de direction du même côté. Il avait
ensuite jeté un nouveau regard dans son rétroviseur
tout en effectuant sa manoeuvre et c'est à ce moment-ci,
alors qu'il empiétait légèrement sur la voie
de circulation en sens inverse, qu'il avait remarqué un
motard qui effectuait la même manoeuvre que lui pour
dépasser le véhicule qui le suivait. Persuadé
qu'il avait le temps d'effectuer sa manoeuvre, il avait
continué à se déporter sur la gauche, les yeux
désormais fixés sur la voiture qui venait en sens
inverse, prenant suffisamment au large pour que sa propre machine
soit totalement sur la voie opposée. Plus loin dans son
audition, H.________ a déclaré qu'au moment où
il avait entamé son dépassement, la voiture qui le
suivait était à une bonne vingtaine de mètres,
et le motard à la hauteur de l'angle arrière gauche
de ce véhicule. Par la suite, il n'avait plus
surveillé cette moto, gardant les yeux fixés sur le
véhicule qui arrivait en sens inverse.
Devant le juge d'instruction, H.________ a confirmé ses
déclarations à la gendarmerie, répétant
qu'il avait déboîté en même temps que le
motard qui voulait dépasser la voiture qui le suivait et
qu'il l'avait aperçu à 40 ou 50 mètres
derrière lui alors que sa propre voiture empiétait
partiellement sur la voie inverse. C'était la
dernière fois qu'il avait vu le motocycliste avant qu'il ne
chute et il a estimé devant le juge que si celui-ci avait
roulé une vitesse normale, tout se serait bien passé.
Lui-même avait en effet largement la place pour
dépasser le scooter. Ce n'était qu'au terme de cette
manoeuvre qu'il avait vu voler des débris.
3.
Après avoir procédé à une inspection
locale le 28 novembre 2007 et avoir entendu sur place les
accusés, le gendarme auteur du rapport  et les
témoins, le Tribunal de police a ordonné une
expertise technique confiée à un ingénieur.
Dans son rapport du 13 mars 2008, celui-ci a conclu, sur la base
des distances entre le début du freinage de la moto et le
point d'arrêt de l'épave, que la vitesse du
motocycliste, au moment où il avait réagi, se situait
entre 108 et 124 km/h. La marge de tolérance
caractérisant ce créneau de vitesses se justifiait
par la longueur et la nature de l'embardée du motocycliste.
A l'audience, il a précisé qu'il avait tenu compte
d'une décélération durant la phase où
la roue arrière de la moto avait laissé une trace
d'une vingtaine de mètres prenant en considération un
freinage intense de la roue arrière et moins appuyé
sur la roue avant. Un freinage uniquement avec la roue
arrière donnerait une vitesse au moment où le
conducteur avait perçu le danger légèrement
inférieure, de l'ordre de 103 km/h.
G.________ a soumis la dynamique de l'accident à l'ancien
coureur et instructeur moto Jacques Cornu, qui, dans une lettre
adressée à son conseil, et après avoir
procédé à des essais de freinage, a
estimé que la vitesse du motocycliste ne devait pas
excéder 90 km/h. Il avait obtenu en bloquant la roue
arrière sur 20 mètres une vitesse résiduelle
au moment où le pilote avait perdu le contrôle de sa
machine (fin de la trace de freinage rectiligne) de 80 km/h pour la
moto lancée à 90 km/h et à 71 km/h pour la
moto lancé à 80 km/h. Entendu comme témoin
à l'audience, en présence de l'expert, Jacques Cornu
a revu son appréciation à la hausse, en ce sens qu'il
a exclu une différence de vitesse entre la voiture et la
moto dépassée (sic; recte : qui dépassait)
considérable, par exemple de l'ordre de 50 ou 60 km/h. En
revanche il lui est apparu plausible qu'au moment où il
chuté, le motocycliste était encore à une
vitesse de l'ordre de 100 km/h, soit entre 105 et 110 km/h au
moment du début de son freinage. Il a ajouté qu'en
cas de blocage de la roue avant, la chute est très rapide,
entre 4 et 6 mètres selon la vitesse.
La deuxième question posée à l'expert
était de déterminer si, au moment où
H.________ avait entamé sa manoeuvre de dépassement
du scooter, ou au moment où il disait avoir jeté un
coup d'oeil juste avant de l'entamer, le motocycliste était
visible sur la voie de gauche. L'expert a réalisé des
calculs et un schéma dont il résulte qu'au moment
où l'automobiliste a déboîté pour
entamer sa manoeuvre de dépassement, le motocycliste se
trouvait déjà en phase de dépassement et
était visible. Et encore l'expert a-t-il pris en
considération une distance minime entre les deux voitures
dépassées, de 18 mètres seulement. Si l'on
retenait une distance plus importante, cela aurait pour
conséquence que le motocycliste aurait
déboîté plus tôt et aurait ainsi
été visible plus tôt aussi. L'expert n'a en
revanche pas pu déterminer la position du motocycliste
à l'instant où l'automobiliste disait avoir
jeté son premier coup d'oeil dans son rétroviseur :
tout dépend en effet du laps de temps qui a
séparé ces deux observations, laps de temps qui reste
inconnu.
L'expert a encore relevé que si le motocycliste avait
déboîté en même temps que lui, comme
l'affirmait H.________, les deux protagonistes devaient circuler
plus ou moins à la même vitesse, étant
donné que le motocycliste devait être
intégré dans la colonne. Dans ce cas, le motocycliste
aurait normalement adapté sa vitesse à celle de la
Subaru. Ces considérations, dont la portée semblait
équivoque, sont apparues au premier juge en contradiction
avec les versions des témoins comme avec les constatations
de l'expert lui-même. D'une part, O.________ n'avait pas vu
la moto avant qu'elle entreprenne de le dépasser, ce qui ne
parlait pas en faveur d'une intégration préalable de
la moto dans la colonne de véhicules. D'autre part, la
différence de vitesses minimum entre les deux accusés
était évaluée par l'expert à plus de 20
km/h; dès lors, si G.________ avait
déboîté à une allure d'environ 80 km/h
en même temps que H.________, on comprendrait mal les raisons
pour lesquelles il aurait alors accéléré au
point d'atteindre une vitesse supérieure à 100 km/h
en dépit de l'obstacle qu'il avait devant lui. Selon le plan
dressé par l'expert, que la vitesse de la moto au moment du
début du freinage soit de 108 ou 124 km/h, la moto et la
voiture se sont retrouvées côte à côte
pendant au moins deux secondes et une bonne quarantaine de
mètres ce qui correspond à l'observation du
témoin O.________ qui a dit que le motard s'était
trouvé pendant quelques secondes à la hauteur de la
portière de la Subaru.
4.
Appréciant les résultats de l'instruction, le
Tribunal de police a indiqué retenir pour chacun des
accusés la version qui lui est la plus favorable. Même
en retenant pour le motocycliste une vitesse de 108 km/h au moment
où il a perçu le danger, soit l'hypothèse qui
lui est la plus favorable sans même tenir compte d'un
freinage exercé seulement sur la roue arrière
(d'ailleurs peu vraisemblable vu que le témoin Hamel a vu la
roue avant se bloquer), il reste un excès de vitesse entre
20 et 30 km/h, qui tombe sous le coup de la définition de
violation simple des règles de la circulation. Cette vitesse
était aussi inadaptée aux circonstances au sens de
l'art. 32 LCR, et G.________ n'aurait pas dû dépasser,
l'une à la suite de l'autre, deux voitures qui le
précédaient, alors que le scooter devait
assurément être visible pour lui. Pour autant, sa
faute ne paraissant pas suffisante sous cet angle-là pour la
qualifier de violation grave d'une règle de la circulation,
le tribunal s'en est tenu donc aussi à la qualification de
violation simple des règles de circulation. Enfin,
l'ordonnance de renvoi reprochait à G.________ la perte de
la maîtrise de sa moto. Selon le plan dressé par
l'expert, et vu que H.________ a lui-même reconnu qu'il
s'était déporté entièrement sur la voie
de gauche pour dépasser le scooter, il n'a pas
été reproché à G.________ d'avoir
chuté dans une situation où il était
coincé entre la Subaru et le bord herbeux de la
chaussée, et contraint de freiner si énergiquement
que seul un as du guidon serait peut-être, et encore, parvenu
à ne pas tomber. G.________ a encore été
reconnu coupable d'ivresse au guidon, au sens de l'art. 91 al. 1
LCR, du moment que son taux d'alcoolémie atteignait la
limite punissable de 0.5 pour mille. Le premier juge a cependant
précisé qu'à son avis, cette
légère ivresse a probablement joué un
rôle, déjà dans la décision
malencontreuse de dépasser deux véhicules à la
suite, puis, peut-être, dans son temps de réaction,
sans toutefois que cela n'influence le mécanisme de
l'accident, ainsi que l'expert l'avait souligné aux
débats.
H.________ a admis que les lésions de son coaccusé
étaient graves, mais a soutenu qu'il ne portait aucune
responsabilité dans la survenance de l'accident. Même
en retenant, en ce qui le concerne, une vitesse de la moto plus
proche de la limite supérieure retenue par l'expert, il
était débiteur de la priorité à
l'égard de ce véhicule qui le suivait (art. 34 al. 3
et 35 al. 3 LCR). Selon l'art. 10 al. 1 OCR, le conducteur qui veut
dépasser doit se déplacer prudemment sur la gauche,
sans gêner les véhicules qui suivent. H.________ a
reconnu, aussi bien devant la gendarmerie que devant le juge
d'instruction, qu'il avait aperçu le motard qui
déboîtait derrière lui au moment où
lui-même n'en était qu'au tout début de sa
propre manoeuvre de dépassement. Selon le tribunal, la
vérité n'est donc pas qu'il n'a pas aperçu son
coaccusé, mais bien qu'il mal apprécié sa
vitesse et la situation, estimant qu'il avait le temps d'effectuer
son propre dépassement et se concentrant dès lors
uniquement sur ce qui se passait devant lui, où un
véhicule arrivait en sens inverse. D'ailleurs, devant le
juge d'instruction, H.________ avait fait valoir que le
motocycliste était à 40 ou 50 mètres
derrière lui, ce qui était bien supérieur
à la distance minimum de 18 mètres prise en
considération par l'expert, et que c'était la
dernière fois qu'il avait vu le motard. C'était donc
en vain qu'il a plaidé l'effet de surprise quant à la
présence d'un motocycliste derrière lui en position
de dépassement. Pour le premier juge, cette situation
devait, à tout le moins, l'inciter à surveiller le
rapprochement de ce véhicule et lui faire renoncer à
sa propre manoeuvre de dépassement; au lieu de cela,
H.________ s'est concentré sur le trafic en sens inverse et
a totalement perdu de vue son coaccusé, ce qui constitue
assurément une inattention au sens de l'art. 3 al. 1 OCR. La
vitesse certes excessive du motard n'était pas un
élément si extraordinaire qu'il puisse venir
interrompre le lien de causalité, d'autant moins que
l'accusé lui-même se lançait dans une manoeuvre
de dépassement où il devait pousser sa voiture
jusqu'à une allure de 107 km/h à en croire les
calculs de l'expert. De l'avis du premier juge toujours, lorsque
l'on pousse une telle pointe, il n'est pas invraisemblable qu'une
moto, qui remonte la colonne de véhicules, pratique
elle-même une vitesse de 20 km/h
supérieure.
En conclusion, le Tribunal a estimé que H.________
était coupable de lésions corporelles graves par
négligence, sa négligence ayant consisté
à enfreindre les dispositions rappelées
ci-dessus.
C.
En temps utile, H.________ a recouru contre le
jugement précité, concluant à sa
libération de l'accusation de lésions corporelles
graves par négligence, subsidiairement à l'annulation
du jugement et au renvoi de la cause à un autre tribunal de
première instance pour nouvelle instruction et nouveau
jugement.
Dans le délai imparti à cet effet, G.________ a
déposé un mémoire concluant au rejet du
recours.
En droit
:
I.
Le recours est
principalement en réforme, subsidiairement en
nullité. La cour de céans détermine librement
l'ordre d'examen des moyens invoqués
(Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de jurisprudence sur les
voies de recours à la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal vaudois,
in
JT 1989 III 98, spéc.
99; Bersier, Le recours à la Cour de cassation pénale
du Tribunal cantonal en procédure vaudoise,
in
JT
1996 III 66, spéc. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3e éd.,
Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'occurrence, il convient d'examiner en premier
lieu les moyens de nullité, ces derniers pouvant faire
apparaître des contradictions dans l'état de fait
retenu par le tribunal (art. 411 let. h CPP) ou des doutes sur
l'existence des faits admis et importants pour le jugement de la
cause (art. 411 let. i CPP), éventualités qui ne sont
plus examinées dans le cadre du recours en
réforme.
II.
Recours en nullité
1.
Invoquant
l'art.
411 let. h et i
CPP, et plus particulièrement le principe
in dubio pro
reo
, le recourant critique principalement le fait que le
premier juge a retenu d'abord qu'au moment où il a
lui-même entrepris sa manœuvre de dépassement,
le motocycliste qui était derrière était
déjà en position de dépassement, et ensuite,
qu'il aurait mal apprécié la situation.
2.
a)
S'agissant d'un recours en nullité
fondé sur l'art. 411 let. h ou i CPP, il sied de rappeler en
préambule que le tribunal de première instance
établit souverainement les faits selon sa conviction, en
appréciant tous les éléments d'instruction
réunis en cours d'enquête et lors des débats et
en exposant de façon claire et complète les
circonstances qu'il retient (art. 365 al. 2 et 372 al. 2 litt. a
CPP;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, op.
cit.,
n. 10.2 ad art. 411 CPP et les réf. cit.).
La Cour de cassation n'étant pas une
juridiction d'appel, le moyen de nullité tiré de
l'art. 411 let. h et i CPP doit être envisagé comme un
remède exceptionnel et ne permet pas au recourant de
discuter librement l'état de fait du jugement devant
l'autorité de recours, à laquelle il appartiendrait
de choisir la version la plus vraisemblable (
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet
,
op. cit., n. 8.1 ad art. 411 CPP; Cass., A., 19 septembre 2000, n.
504; Cass., V., 14 septembre 2000, n. 494; JT 1999 III 83, c.
6b; Besse‑Matile/Abravanel, op. cit.,
p. 103).
En procédure pénale vaudoise, l'instruction
principale faite aux débats est orale, de sorte que les
déclarations qui y sont émises ne sont pas
verbalisées. Le résultat de l'administration des
preuves ne figure ainsi que dans l'état de fait du jugement.
Toute référence aux procès-verbaux
enregistrés durant l'enquête est sans pertinence
après le jugement, puisqu'on ignore ce qui a pu être
déclaré aux débats par les personnes
déjà entendues dans l'enquête (Bersier, op.cit,
p. 80;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet
,
op. cit., n. 10.12 et 11.5 ad art. 411 CPP). Cependant, le Tribunal
fédéral reconnaît que le droit d'être
entendu confère aux parties celui d'obtenir que les
déclarations des parties, des témoins et des experts,
qui sont importantes pour l'issue du litige, soient
consignées au procès-verbal, tout au moins dans leur
teneur essentielle. Cette retranscription permet à
l'autorité de recours de contrôler, s'il y a lieu, que
les faits ont été constatés correctement ou,
du moins, sans arbitraire (
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet
,
op. cit., n. 10.4 et 11.5 ad art. 411 CPP).
b)
Selon l'art. 411 let. h CPP, le recours
en nullité est ouvert lorsque, sur des points de nature
à influer sur la décision attaquée,
l'état de fait du jugement est insuffisant, présente
des lacunes ou des contradictions. Cette disposition envisage ainsi
des vices de deux natures : les insuffisances ou lacunes d'une part
et les contradictions d'autre part (Bersier, op. cit., p.
81).
L'existence d'une lacune ou d'une insuffisance de
l'état de fait ne peut être retenue comme moyen de
nullité, conformément à l'art. 411 let. h CPP,
que si elle porte sur des points de nature à exercer une
influence sur le dispositif du jugement attaqué, soit
essentiellement sur des éléments de fait
qualificatifs de l'infraction ou sur des critères
déterminants de la culpabilité de l'auteur (Bersier,
op. cit., p. 81). En revanche, la motivation donnée par le
premier juge à l'appui de sa conviction quant aux faits ne
constitue pas comme telle des faits importants au sens de cette
disposition (Besse‑Matile/Abravanel, op. cit., p.
104).
En outre, il ne peut y avoir une contradiction qui fonde la
nullité du jugement que dans la mesure ou certains faits
retenus dans le jugement sont en contradiction avec d'autres faits
retenus dans le même jugement (contradiction interne ou
intrinsèque). Les contradictions entre un fait du jugement
et une pièce du dossier, ou une déclaration
verbalisée durant l'enquête, restent sans
portée puisque la Cour de cassation pénale n'est pas
en mesure d'apprécier le résultat de
l'appréciation des preuves faite aux débats sur un
tel point (Bersier, op. cit., p. 82). Il faut encore distinguer les
faits que le tribunal expose et la discussion de ces faits par le
tribunal lui-même, dont l'éventuel désaccord
avec ces faits ne relèverait pas du moyen tiré de
l'art. 411 let. h CPP mais de l'application du droit aux faits,
soit du recours en réforme. En effet, il ne peut y avoir
contradiction entre une constatation de fait et une
appréciation juridique (
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet
,
op. cit., n. 10.12 ad art. 411 CPP et les réf. cit.;
Bersier, op. cit., p. 82; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p.
105).
Selon l'art. 411 let. i CPP, le recours en
nullité est ouvert s'il existe des doutes sur l'existence
des faits admis et importants pour le jugement de la cause.
L'existence d'un doute sur un fait au sens de
l'art. 411 let. i CPP se confond avec la mise en cause d'une
appréciation arbitraire des preuves qui s'y rapportent
(Bersier, op. cit., p. 83). Les constatations de fait et
l'appréciation des preuves sont arbitraires lorsqu'elles
sont évidemment fausses, contredisent d'une manière
choquante le sentiment de la justice et de l'équité,
reposent sur une inadvertance manifeste ou un abus du pouvoir
d'appréciation, par exemple si l'autorité s'est
laissé guider par des considérations aberrantes ou a
refusé de tenir compte de faits ou de preuves manifestement
décisifs (Cass., A., 9 mars 1999, n. 249; Bersier, op. cit.,
p. 83; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.). Une constatation de fait n'est donc pas arbitraire pour la
seule raison que la version retenue par le juge ne coïncide
pas avec celle de l'accusé; encore faut-il que
l'appréciation des preuves soit manifestement insoutenable,
en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle
repose sur une inadvertance manifeste, ou encore qu'elle heurte de
façon grossière le sentiment de la justice et de
l'équité (ATF 118 Ia 28, c. 1b et les réf.
cit.).
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute
théorique ou encore abstrait ne suffit pas à
entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret,
d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet
,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83). Tel
n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a méconnu aucun
des éléments de l'instruction et que, pour fixer le
point litigieux, on ne peut que s'en référer à
son appréciation (JT 2003 III 70, c. 2a;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet
,
op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP et les réf. cit.). Il ne
suffit pas non plus qu'une solution différente puisse
être tenue pour également concevable ou apparaisse
même préférable. En particulier, il ne suffit
pas au recourant de faire d'amples considérations en
concluant que certaines appréciations du premier juge sont
erronées, avant de plaider sa propre appréciation des
faits et des témoignages (JT 2003 III 70,
précité, c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166,
c.2a; Bersier, op. cit., pp. 83 et 91).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral,
n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque
celui-ci a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire.
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (Cass., A., 9
mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.).
c)
Dans son
mémoire, le recourant rappelle les faits retenus dans le
jugement attaqué, ceux qui ne l'ont pas été et
ceux qui auraient dû l'être, notamment sur la base des
déclarations des témoins et de l'expert à
l'audience. Comme on l'a vu, l
a cour de
céans ne peut toutefois pas retenir ce qui s'est
passé à l'audience, hormis les déclarations
qui ont été consignées le cas
échéant au procès-verbal, soit en
l'occurrence, ce qui figure aux pages 6 et 7 du jugement
attaqué. On s'attachera dès lors uniquement aux
développements du recourant qui tendent à montrer que
l'appréciation des preuves du premier juge a
été arbitraire, notamment en ce qu'il aurait exclu
implicitement ou non tout doute sur les faits retenus et qu'il
aurait fait une mauvaise application du principe
in dubio pro
reo
.
3.
a)
Le principe
in dubio pro reo
ne figure expressis verbis dans aucune disposition de notre ordre
juridique (Corboz, In dubio pro reo, in RJB 1993, pp. 403 ss,
spéc. p. 404), mais découle de la présomption
d'innocence (Corboz, op. cit., p. 405), garantie par l'art. 6
par. 2 CEDH et figurant également expressément
à l'art. 32 al. 1
er
de la Constitution
fédérale. Il concerne tant le fardeau de la preuve
que l'appréciation des preuves. Comme règle
d'appréciation des preuves, il signifie que le juge ne doit
pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue
objectif, il existe des doutes quant à l'existence de ce
fait (TF, A., 9 août 2000, c. 2a, ad Cass., 27 octobre 1999,
n° 447; Cass., N., 30 mai 2000, n° 395; Cass., D., 19
juillet 1999, n° 388; ATF 120 Ia 31, c. 2c; Corboz,
op. cit., p. 425). Sur ce point, des doutes simplement
abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes
sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être
exigée. Il doit s'agir de doutes importants et
irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation
objective (ATF 127 I 38, c. 2a; Cass., N., 30 mai 2000, n° 395,
précité; ATF 124 IV 86, c. 2a, JT 1999 IV 136; SJ
1994, p. 541, spéc. p. 545, c. 2c).
Dans cette mesure, le principe
in dubio pro
reo
se confond avec l'interdiction générale de
l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des
preuves inadéquates ou sans pertinence
(Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, op. cit., n. 11.4 ad art.
411 CPP; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 102). Il est donc
examiné sous l'angle de l'art. 411 let. i CPP (JT 2003 III
70, c. 2a et les réf. cit.; JT 1997 III 124). Il existe
néanmoins une nuance entre l'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et la mise en œuvre du
principe
in dubio pro reo
. Ce principe ne dit pas comment
les preuves doivent être appréciées et comment
le juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas
à ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue
chronologique, le juge doit d'abord apprécier les preuves et
se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent
qu'il doit ensuite appliquer l'adage
in dubio pro reo
et
trancher la question de fait dans le sens favorable à
l'accusé (Piquerez, Procédure pénale suisse,
Zurich 2000, n° 1905 ss, spéc. n° 1918 s., p. 403;
Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Bersier, op. cit., p. 84; Arzt, In
dubio pro reo vor Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss,
spéc. p. 21, n. 5).
b) aa)
Dans son mémoire, le recourant analyse
séparément divers indices résultant du dossier
ou du jugement pour estimer qu'il y a doute à leur propos et
finalement pour en déduire que chaque fait critiqué
est douteux. Il ne met cependant pas en cause le raisonnement du
premier juge en lui-même. Par là, il inverse la
démarche relative à l'application du principe
in
dubio pro reo
- qu'il a pourtant rappelé correctement
dans son mémoire - et propose sa propre vision des choses.
Dès lors, il y a lieu de n'examiner les arguments du
recourant qu'en tant qu'ils visent à démontrer que la
démarche du premier juge est arbitraire.
bb)
Le jugement indique se fonder sur les
déclarations du recourant lui-même tant devant la
gendarmerie que devant le juge d'instruction selon lesquelles
H.________
"avait aperçu le motard qui
déboîtait derrière lui au moment où
lui-même n'en était qu'au tout début de sa
propre manœuvre de dépassement"
(cf. jugement, p.
16). Du moment que le premier juge fait référence aux
auditions figurant au dossier, la cour de céans peut
également s'y référer. Elle constate à
cet égard que les propos du recourant ne correspondent pas
tout à fait avec ceux repris dans le jugement. Devant la
gendarmerie, le recourant a en effet déclaré qu'il
avait regardé dans son rétroviseur gauche,
indiqué son intention avec l'enclenchement de son indicateur
gauche, à nouveau regardé dans son rétroviseur
gauche tout en effectuant sa manœuvre et qu'à ce
moment-ci, alors qu'il était déjà sur la
moitié de la voie inverse, il a remarqué un motard
qui effectuait la même manœuvre que lui pour
dépasser le véhicule qui le suivait (cf. PV aud. 1,
question 2). Il a précisé qu'après avoir
regardé une deuxième fois dans son rétroviseur
gauche, il a effectué sa manœuvre de
dépassement et que quasiment simultanément, il a
aperçu un motard qui déboîtait également
(cf. PV aud. 1, réponse 2). Devant le juge d'instruction, il
a répété qu'il avait
déboîté en même temps que le motard qui
voulait dépasser la voiture rouge et qu'il l'a aperçu
alors que sa voiture empiétait partiellement sur la voie
inverse (cf. PV aud. 2, p. 1). Avec ces précisions, la cour
de céans retiendra, à l'instar du premier juge, que
le recourant a vu le motard au moment où il a
déboîté et alors qu'il était
déjà en partie sur la voie de gauche. Aucun
élément contraire ne permet de mettre en doute la
version du recourant. D'ailleurs, le jugement mentionne que les
témoins O.________ et I.________ avaient perçu que
les deux protagonistes avaient déboîté en
même temps (cf. jugement, p. 11, 12 et 15) et que le
motocycliste n'était pas dans la colonne au départ de
son dépassement, mais, vu sa vitesse, a surgi de
l'arrière (cf. jugement, p. 15). Cela ne figure certes pas
expressément dans le jugement, mais il s'agit de la
conclusion nécessaire du raisonnement du premier juge au
dernier paragraphe du considérant 5. Enfin, il est
établi que le motocycle et la voiture ont roulé
côte à côte pendant une quarantaine de
mètres; quant à la vitesse du motard, elle a
été estimée entre 108 et 124 km/h au moment du
freinage.
cc)
Au vu de ces éléments de fait, le
raisonnement du premier juge prête le flanc à la
critique. On peut certes admettre que voir un motocycliste
dépasser à l'arrière au moment où
où l'on débute soi-même une manœuvre de
dépassement peut impliquer que l'on réintègre
la voie de droite. Encore faut-il que cette manœuvre de repli
soit imposée par la distance entre les deux véhicules
dépassants, leurs vitesses respectives et la
circulation.
En l'espèce, le premier juge a considéré, en
se référant à la distance donnée par le
recourant (40 à 50 mètres), largement
supérieure à celle donnée par l'expert (18
mètres au minimum), que le recourant ne pouvait faire valoir
un effet de surprise et qu'il aurait dû surveiller mieux la
vitesse de rapprochement du motard au lieu de se concentrer sur son
propre dépassement (cf. jugement, p. 17).
La vitesse maximum du motard dégagée par l'expert,
soit 124 km/h, correspond à 34,44 m/s. Or, si le
motocycliste aborde son dépassement depuis l'arrière
à une vitesse de cet ordre, il lui faut entre une
demi-seconde (0,52 sec.) s'il est à 18 mètres au
minimum (selon l'expert) et une seconde et demie (1,45 sec.) pour
50 mètres au maximum (selon le recourant) pour se retrouver
à peu près à la hauteur du véhicule du
recourant. En fonction du paramètre choisi, le temps de
réaction (on compte une seconde en général
pour un freinage) n'est pas suffisant pour réintégrer
la voie de droite, ce d'autant plus que l'on ne peut pas exiger
d'un conducteur qu'il porte une attention constante sur son
rétroviseur. On peut certes considérer que, dans le
cas présent, le recourant n'a pas même tenté de
réintégrer sa droite. L'aurait-il pu, en
dépassant lui-même, qu'il sied de préciser que
le conducteur qui voit un autre véhicule dépasser un
véhicule à l'arrière en même temps que
lui, alors qu'il n'y en avait pas au moment où il a pris la
décision d'entamer sa manœuvre, peut escompter que les
deux dépassements seront concomitants, en d'autre termes,
que le véhicule dépassant à l'arrière
n'a pas l'intention de forcer le passage à sa hauteur et
partant de commettre une faute de circulation (cf. art. 11 al. 2
let. a et b OCR).
Il découle de ce qui précède qu'il n'est pas
exclu que l'accident soit en relation de causalité exclusive
avec la vitesse du motocycliste et à sa façon
d'aborder la colonne à une vitesse déjà
supérieure à celle-ci. Dès lors, il subsiste
un doute quant à la possibilité pour le recourant de
réagir à temps. Sur ce point, le raisonnement du
premier juge est entaché d'arbitraire.
III.
En définitive, le recours
est admis et le jugement réformé en ce sens que
H.________ est libéré de l'accusation de
lésions corporelles graves par négligence
et
que sa part des
frais de justice de première instance est laissée
à la charge de l'Etat.
Vu l'issue du recours, les frais
de deuxième instance seront également laissés
à la charge de l'État (art. 450 al. 2
CPP).
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant en audience
publique,
prononce
:
I.
Le recours est admis.
II.
Le jugement est réformé
aux chiffres V, VI et VII de son dispositif en ce sens que le
tribunal:
V.        Libère
H.________ de l'accusation de lésions corporelles graves par
négligence.
VI.       Supprimé.
VII.      Laisse le solde des frais de
justice à la charge de l'Etat.
Le jugement est maintenu pour le surplus.
III.
Les frais de deuxième instance
sont laissés à la charge de l'Etat.
IV.
L'arrêt est
exécutoire.
L
e
président :
L
e
greffi
er
:
Du 7 avril
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué au recourant et aux
autres intéressés.
L
e
greffi
er
:
Du
L'arrêt qui
précède, dont la rédaction a été
approuvée à huis clos, est notifié à
:
‑      Me Daniel
Pache, avocat (pour H.________),
-      Me Denis Merz,
avocat (pour G.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
-      Caisse cantonale
vaudoise de compensation AVS,
-      Cour de droit
administratif et public (réf. CR.2006.0371 (PJ)),
‑      M. le
Président du Tribunal de police de l'arrondissement de La
Broye et du Nord vaudois,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1 LTF).
L
e
greffi
er
: