vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 291 · 2019-04-30 · fr

FORCE PROBANTE, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE, SUREXPERTISE | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.04.2019 Arrêt / 2019 / 291

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
284/17 - 140/2019
ZD17.039672
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 avril 2019
__________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
MM.
Bonard et Gutmann, assesseurs
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant,
et
E.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1, 28 al. 1 et 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1970 et ingénieur
de formation, a déposé le 7 novembre 2014 une demande de prestations de l’assurance-invalidité,
mentionnant être atteint d’un cancer de l’œsophage T3.
Saisie de la demande précitée, l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a requis des informations médicales
auprès du Dr M.________, médecin. Dans son rapport du 7 janvier 2015, ce médecin a retenu
comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail un adénocarcinome de l’œsophage
distal, lourdement avancé, entraînant une incapacité de travail totale depuis le 14 octobre
2014.
Selon un rapport médical du 17 avril 2015, les Drs R.________ et C.________, spécialistes en
chirurgie, ont retenu comme diagnostic principal un adénocarcinome peu différencié de
l’œsophage distal ainsi qu’une sarcoïdose systémique avec une atteinte cardiaque,
pulmonaire, hépatique et splénique assortie d’une pneumonie à éosinophiles
au décours en tant que diagnostics secondaires, évoquant les éléments suivants :
«
Anamnèse
Nous
revoyons Monsieur V.________ à un mois post-opératoire après une œsophagectomie selon
Lewis pour un adénocarcinome œsophagite distale avec curage ganglionnaire D2 et splénectomie.
Sur le plan oncologique, une surveillance clinique a été proposée au colloque multidisciplinaire
du 10.03.2015 ainsi qu’un suivi et traitement de la sarcoïdose.
Actuellement,
le patient a bien récupéré avec un appétit conservé mais néanmoins une
satiété qui s’installe rapidement malgré le régime fractionné. Son poids
actuel a de la peine à remonter avec actuellement un BMI à 18. Néanmoins il garde une
activité physique importante (marche, natation).
Conclusions,
traitement et évolution
Nous
lui recommandons vivement de se nourrir de tout ce qui lui plaît et de viser essentiellement un
regain de poids pour atteindre son poids de base et de limiter les dépenses excessives en sport.
Un
suivi nutritionniste est en cours avec suppléments nutritifs. Il a également un suivi cardiologique
pour la sarcoïdose en mai 2015.
Enfin,
par rapport à sa thrombocytose pour laquelle nous avions introduit de l’Aspirine en prophylaxie,
le dernier laboratoire retrouve des plaquettes à 590 G/l (930 le 09.03.2015). Nous proposons au
patient d’arrêter le traitement d’Aspirine et vous laissons attentifs au contrôle
des plaquettes pour confirmer la normalisation. »
Dans un avis médical du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR) du 28 avril 2015, la Dresse H.________, spécialiste en pédiatrie
et en oncologie-hématologie pédiatrique, a confirmé une incapacité de travail totale
depuis le 14 octobre 2014.
Dans un rapport médical du 9 octobre 2015, les Drs T.________, spécialiste en gastroentérologie
et Q.________, spécialiste en médecine interne générale, ont également retenu
un adénocarcinome peu différencié de l’œsophage distal diagnostiqué en
octobre 2014, relevant un bon état général, sans dysphagie, un poids en augmentation,
pas de troubles du transit, pas de toux, le patient se sentant bien actuellement.
Dans un rapport du SMR du 15 octobre 2015, la Dresse H.________ a conclu à l’incapacité
totale de travail de l’assuré du 14 octobre 2014 au 13 août 2015, ce dernier ayant ensuite
récupéré une pleine capacité de travail dès le 14 août 2015 tant dans son
activité habituelle que dans une activité adaptée. Avec un score à l’échelle
de performance (ECOG) de 0, soit un patient pleinement actif lors de la consultation du 14 août
2015, ce médecin retenait que l’assuré était capable de travailler à 100% dès
cette date.
Par projet de décision du 19 octobre 2015, l’OAI a informé l’assuré de son
intention de lui accorder une rente entière d’invalidité du 1
er
octobre 2015 au 30 novembre 2015 (au terme de trois mois d’amélioration).
Le 26 octobre 2015, l’assuré s’est déterminé sur le projet précité,
soulignant qu’il lui était impossible de travailler en raison d’une grande fatigue,
d’une perte de poids et de difficultés pour s’alimenter suffisamment. Pour l’intéressé,
il était impossible de recouvrer une pleine capacité de travail d’un jour à l’autre.
Par acte du 20 novembre 2015, l’assuré a indiqué reprendre progressivement des forces
suite à l’amélioration de son état dès le mois d’août 2015. Il a
également fourni un certificat de travail établi par le Dr T.________, attestant d’une
capacité de travail de 50% dès le 23 novembre 2015.
Suite à une interpellation de l’OAI, les Drs S.________ et G.________, spécialistes en
médecine interne générale, ont indiqué dans un rapport médical du 19 février
2016 que, du point de vue immunologique, il n’y avait pas de contre-indication à une reprise
du travail dans l’activité habituelle.
Dans un rapport médical du 25 avril 2016, les Drs L.________, spécialiste en oncologie médicale
et gastro-intestinale, F.________, spécialiste en médecine interne générale et W.________,
médecin, ont retenu le diagnostic d’adénocarcinome peu différencié de l’œsophage
distal, mentionnant les éléments suivants :
« Ce
jour, le patient signale une asthénie de grade 1-2 l’obligeant à avoir quelques périodes
de repos dans la journée. Actuellement, il est à 50% d’incapacité de travail (travaille
comme ingénieur). Il ne signale aucune douleur, pas de toux, pas d’expectorations. Son poids
est stable. Il ne présente pas d’état fébrile et le transit est sans particularité.
Pas de méléna ni de présence de sang. »
Par avis médical du SMR du 27 octobre 2016, la Dresse H.________ a recommandé l’établissement
d’une expertise de médecine interne afin d’évaluer l’état de santé
de l’assuré.
L’établissement de l’expertise précitée a été confié au Dr
N.________, spécialiste en médecine interne, du [...] ([...]), à [...]. Dans son rapport
du 19 janvier 2017, ce médecin a retenu comme diagnostic ayant une répercussion sur la capacité
de travail un
adénocarcinome
peu différencié de l'œsophage. En tant que diagnostics dénués de répercussion
sur la capacité de travail, le Dr N.________ a mentionné une
hyper-éosinophilie
d'origine indéterminée, une
granulomatose systémique avec atteinte cardiaque, ophtalmique, hépatique, splénique et
pulmonaire,
une probable méniscopathie externe du genou droit, un
status
après arthrotomie pour rupture du ligament croisé antérieur gauche en 1995 ainsi que de
l’asthme, une bronchique et une rhinite chronique per annuelle sur hypersensibilité aux acariens
et aux poils de chat. Le Dr N.________ a retenu une incapacité totale de travail dès le 14
octobre 2014, une capacité de travail de 50% dès le 15 août 2015 suivie d’une pleine
capacité dès le 15 février 2016, le rendement de l’assuré étant diminué
de 20%. A l’appui de ses conclusions, ce médecin a retenu les éléments suivants :
« Dans
le registre des plaintes, Monsieur V.________ annonce une asthénie persistante quoi qu'en nette
amélioration depuis mars ou avril 2015. Il a pu reprendre ses activités de conception de projets
et réaliser quelques prototypes. Il annonce dans cette activité être tout à fait
actif, en tout cas depuis novembre 2015, mais précise que la fatigue résiduelle l'empêcherait
de mener des activités telles qu'il pratiquait auparavant, soit de jardinage, de peinture et autres
travaux nécessitant le port de charges. En outre, et dans son activité de créateur de
jouets, il déclare qu'il n'a pas pu reprendre clairement les activités de construction qui
nécessitent l'usage de divers appareils (meule, scie circulaire, ponceuse, toupie sur bois, rabot),
activités qui nécessitent une grande concentration, une grande application. Il n'a pas repris
ce type d'activités, ce d'autant que l'atelier se situe en Suisse alémanique. Et d'autre part,
il précise que les services sociaux ont assujetti leurs prestations à l'arrêt de la production
et à la fermeture du web site.
Actuellement,
l'index OMS est de grade 1 (KAS : 90%) puisqu'il pense être restreint uniquement dans les activités
physiques fatigantes, mais qu'il peut parfaitement mener à bien les activités domestiques légères
au bureau, le concept de ses divers objets qui l'occupe plusieurs heures par jour. Il n'est pas gêné
dans les activités ménagères ou de loisirs. La pratique du sport est limitée par
un asthme à l'effort comme avant sa maladie.
Cliniquement,
il a un BMI normal à 19,5 kg/m' (59 kg pour 154 cm). Il est 10 à 15 kg en dessous de son poids
avant la maladie. L'examen clinique est peu contributif. II est noté une suspicion de lésion
méniscale externe du genou droit, L'asthme est compensé, on retrouve une cyphose dorsale sans
anamnèse de dorso-lombalgie. Enfin, présence d'une petite hernie cicatricielle ombilicale.
Les
examens de laboratoire mis à disposition montrent une formule sanguine sans anémie, des plaquettes
sanguines légèrement au-dessus de la norme, une éosinophilie absolue un peu fluctuante
à 0,4 G/I le 23.12.2014, puis augmentée en mars 2015 à 0,84 G/I, normalisée à
0,24 le 26.09.2016, un peu plus haute à 0,59 le 12.12.2016. L'IRM cardiaque est rassurante de même
que l'examen ophtalmique.
Sur
le plan digestif, il se plaint du syndrome du petit estomac qu'il parvient à gérer et d'un
reflux nocturne positionnel.
Les
autres problèmes sont asymptomatiques (granulomatose et hyper-éosinophilie, et sans retentissement
sur la capacité de travail.
Dans
ces conditions, il est reconnu les limitations fonctionnelles suivantes :
Asthénie
résiduelle.
Le
port de charges est limité aux charges uniquement légères, maximum 15 kg, non
répétitif.
Ces
limitations sont compatibles avec une activité d'ingénieur ETS en micro-électronique ou
dans une activité comparable, en reconnaissant toutefois une diminution de rendement de 20% au maximum
en raison de l'asthénie résiduelle et de la nécessité d'une alimentation séquentielle.
Le
pronostic de l'affection oncologique n'est pas bon. On peut s'attendre, en raison du stade 111A et du
nombre de métastases ganglionnaires (inférieur à 4) à 53% de survie à cinq ans,
s'agissant en effet d'une tumeur classée G3, envahissant l'adventice avec deux métastases ganglionnaires. »
Par avis médical SMR du 15 février 2017, la Dresse H.________ a confirmé les conclusions
du Dr N.________.
Par projet de décision du 24 février 2017, remplaçant et annulant celui du 19 octobre
2015, l’OAI a informé l’assuré de son intention de lui octroyer une rente entière
d’invalidité du 1
er
octobre 2015 au 30 novembre 2015 ainsi qu’une demi-rente d’invalidité du 1
er
décembre 2015 au 31 mai 2016. L’Office AI retenait que, suite à une incapacité totale
de travail dès le 14 octobre 2014, la capacité de travail de l’assuré était
de 50% du 15 août 2015 au 14 février 2016. Par la suite, l’assuré avait retrouvé
une pleine capacité dans son activité habituelle avec une diminution de rendement de 20% au
maximum, vu la nécessité d’une alimentation séquentielle de faible volume et d’une
limitation du port de charge à 15 kg, ou occasionnellement au-delà.
Entre le 1
er
et le 4 mars 2017, l’assuré a été hospitalisé en raison d’un iléus
mécanique du grêle sur bride (rapport du 4 mars 2017 établi par le Dr B.________, spécialiste
en chirurgie). Il s’est une nouvelle fois rendu à l’hôpital entre le 27 avril 2017
et le 2 mai 2017 en raison des mêmes atteintes.
Par décision du 25 juillet 2017, l’OAI a confirmé son projet du 24 février 2017.
B.
Par acte du 12 septembre 2017, V.________ a déféré la décision précitée
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant implicitement à son annulation
ainsi qu’à la poursuite de l’allocation d’une rente entière d’invalidité,
soulignant un handicap lourd en raison d’un cancer et d’une granulomatose. Pour l’assuré,
il était incapable de reprendre une activité professionnelle.
Par décision du 3 octobre 2017, le magistrat instructeur a accordé au recourant le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 13 septembre 2017, comprenant l’exonération
d’avances et des frais judiciaires.
Complétant son recours en date du 10 octobre 2017, l’assuré a indiqué qu’il
souffrait d’une récidive métastasique d’un carcinome et qu’il allait débuter
une chimiothérapie.
Par réponse du 7 novembre 2017, l’OAI a conclu au rejet du recours formé par l’assuré
ainsi qu’au maintien de la décision attaquée. Il retenait que l’aggravation de
l’état de santé de l’assuré était survenue postérieurement à
la décision attaquée, cette dernière ne pouvant ainsi être invalidée par les
éléments apportés ultérieurement par l’assuré. À l’appui de
sa réponse, l’OAI a produit un rapport du SMR établi le 31 octobre 2017 par la Dresse
H.________, dont la teneur est la suivante :
« Rappelons
que depuis 97, l’assuré avait un filet abdominal et qu’une éventration médiane
existait déjà avant l’atteinte oncologique.
Conclusion :
Les hospitalisations dans le cadre des douleurs abdominales sur iléus mécanique et pour la
cure de la hernie ombilicale n’entrainent pas d’atteinte durable à la santé et
ne modifient nullement la CT de l’assuré. La cure de la hernie ombilicale du 1.6.17 a entraîné
une nouvelle IT ponctuelle avec reprise à 100% dès le 1.7.17 (retour au status de 1997).
Le
13.9.17, une biopsie ganglionnaire révèle une rechute de l’adénocarcinome connu.
Dès le 8.9.17, le Dr [...] atteste d’une IT de 100%, selon l’assuré une chimiothérapie
est prévue dès le 25.10.17.
Conclusion :
Une aggravation de l’état de santé avec IT totale pour la même pathologie que celle
ayant donné à l’octroi d’une rente est documentée dès le 13.9.17. »
Répliquant en date du 30 novembre 2017, l’assuré a souligné qu’il n’avait
jamais retrouvé une capacité de travail, même partielle, depuis le début du traitement
de son cancer de l’œsophage en 2014. A l’appui de sa réplique, l’assuré
a produit un rapport médical du 24 novembre 2017 établi par la Dresse X.________, spécialiste
en oncologie médicale et en médecine interne, dont la teneur est la suivante :
« En
raison de l’altération de l’état général de ce patient suite à son
cancer de l’œsophage, aux traitements reçus depuis décembre 2014, puis aux troubles
abdominaux, il n’a depuis lors jamais été en mesure physique de reprendre une activité
professionnelle même à temps partiel. La récidive de ce cancer œsophagien ainsi que
les traitements qu’elle nécessite excluent dorénavant également toute reprise d’une
activité professionnelle. »
Dupliquant en date du 10 janvier 2018, l’OAI a renvoyé à son écriture du 7 novembre
2017 et confirmé ses conclusions.
Par déterminations supplémentaires du 29 janvier 2018, l’assuré a fait valoir qu’il
lui était impossible d’exercer une quelconque activité, relevant avoir subi, en raison
de son cancer, des douleurs intenses, souvent insupportables, d’importantes difficultés respiratoires
ainsi que des difficultés afin de s’alimenter. L’assuré a produit un rapport médical
établi le 15 décembre 2017 par le Dr Y.________, spécialiste en chirurgie viscérale,
dont la teneur est la suivante :
«
Conclusions,
traitement et évolution
Dans
notre expérience forte d'une quarantaine de cas par année (1er centre en Suisse de traitement
pour ce type de tumeurs en 2016), la pathologie et les traitements du cancer de l'œsophage impliquent
une baisse durable de la qualité de vie et de la capacité de travail, à des degrés
variables, chez tous nos
patients
sans exception.
Ce
fait découle d'une multitude de facteurs :
·
Avant traitement: dysphagie (difficultés
à s'alimenter) et perte pondérale
importante chez tous les patients dues à l'obstruction œsophagienne
secondaire à la tumeur
·
Traitement néo-adjuvant par
radiothérapie et chimiothérapie avec de
nombreux effets secondaires, malheureusement impossible à contrer
(dysphagie, fatigue extrême, nausées, effets secondaires plus spécifiques
comme neuropathie, anémie....), entraînant une aggravation de l'état général
déjà entamé.
Intervention chirurgicale: oesophagectomie trans-thoracique avec une
diminution drastique de
la taille
de l'estomac ne permettant pas une
alimentation standard. Une grande majorité des patients perd entre 10 à
15% du poids corporel dans la littérature, sans pouvoir le regagner, ce qui a
été le cas de Monsieur V.________. Typiquement, nécessité de s'alimenter
de               manière fractionnée
5 à 6 x par jour avec des portions plus petites,
souvent               incompatible avec
une activité professionnelle en raison de
l'organisation               ainsi que
de la faiblesse due à la faible alimentation.
·
Douleurs thoraciques chroniques
post-thoracotomie. Cette pathologie est
malheureusement bien décrite dans la littérature et est présente chez 30 à
40 % des patients. Ces douleurs sont d'origine neuropathiques, répondent
mal à la médication et entrave de manière drastique la qualité de vie.
·
Récidive oncologique nécessitant
des doses additionnelles de
chimiothérapie en association relativement toxique et agressive, dans un
contexte de dénutrition déjà bien présent.
De
plus, dans le cas présent, Monsieur V.________ a présenté une granulomatose systémique
mise en évidence de manière concomitante avec son cancer lors du bilan préopératoire.
Cette granulomatose atteint chez Monsieur V.________ les poumons, le foie, la rate ainsi que le cœur.
Bien que non traité actuellement, une recrudescence a été mise en évidence probablement
dans le contexte de l'immunosuppression secondaire à la chimiothérapie. Cette condition associée
a très certainement influencé de manière négative les capacités pulmonaires
et cardiaques du patient et donc, sur sa capacité physique et son aptitude au travail.
Bien
que n'ayant pas effectué personnellement le suivi de Monsieur V.________, j'atteste par ce rapport,
en qualité d'expert dans le domaine, que le traitement que le patient a subi pour son cancer de
l'œsophage a très fortement réduit sa capacité physique dès le début du
traitement (c'est-à-dire bien avant la chirurgie) et ce
de manière malheureusement
durable, jusqu'à présent. Ce type de traitement agressif n'a pour l'heure actuelle, pas d'alternative
et constitue la seule possibilité curative pour ce type de cancer très agressifs. Le prix à
payer est malheureusement une diminution drastique des capacités physiques des patients. Malgré
de nombreuses avancées dans le domaine, le taux de survies après cancers localement avancés
de l'œsophage et après traitement tel que décrit précédemment, ne dépasse
rarement les 50 à 60% à 5 ans. Dans te cas de Monsieur V.________, celui-ci a encore dû
subir une cure d'éventration par la suite, seconde intervention qui a bien entendu à nouveau
réduit sa capacité de travail et, a par ailleurs encore réduit son état nutritionnel
déjà précaire. »
Se déterminant en date du 14 février 2018, l’OAI a confirmé ses précédentes
écritures et renvoyé à un avis médical du SMR du 13 février 2018 établi
par la Dresse H.________, cette dernière retenant les éléments suivants :
Conclusion :
Le rapport du médical du Dr Y.________ n’apporte aucun élément nouveau et est en
contradiction avec les éléments du dossier à savoir :
Indice
ECOG de 1, signifiant qu’une activité légère est possible.
Pas
de dysphagie, poids stable.
Pas
de trouble de la fonction pulmonaire (mise à part la crise d’asthme de décembre 15),
pas de dyspnée, si ce n’est l’asthme à l’effort connu depuis l’enfance.
Pas
de trouble de la fonction cardiaque objectivée, pas d’angor.
Pas
de péjoration de la granulomatose objectivée par le Dr [...].
L’éosinophilie
(un résultat de laboratoire) est restée sans étiologie (RM Dr [...] 19.10.16) et n’a
dès lors aucun effet sur l’état de santé.
Conclusion :
Les hospitalisations dans le cadre des douleurs abdominales sur iléus mécanique et pour la
cure de la hernie ombilicale n’entrainent pas d’atteinte durable à la santé et
ne modifient nullement la CT de l’assuré. La cure de la hernie ombilicale du 1.6.17 a entraîné
une IT ponctuelle avec reprise à 100% dès le 1.7.17 (retour au status de 1997).
Dans ses déterminations supplémentaires du 7 mars 2018, l’assuré a détaillé
ses limitations résultant de sa perte de poids, de la granulomatose pulmonaire, de l’asthme
dont il souffre et des limitations physiques dans ses activités de loisir.
C.
Par acte du 12 mars 2018, le magistrat instructeur
a informé les parties de la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire (oncologie,
chirurgie viscérale et médecine interne) à confier au [...] ([...]) à [...].
Aucune des parties n’ayant soulevé d’objections quant à l’établissement
d’une telle expertise, cette dernière a été réalisée le 27 novembre 2018
par les Drs P.________, spécialiste en médecine générale, J.________, spécialiste
en chirurgie viscérale et L.________, spécialiste en oncologie médicale et gastro-intestinale.
Les experts ont retenu les diagnostics d’
adénocarcinome
peu différencié de l'œsophage, de granulomatose avec hyperéosinophilie multisystémique
paranéoplasique, de trois
iléus digestifs mécanique de mars à mai 2017 ainsi qu’une
éventration
sus-ombilicale et hernie ombilicale
01.06.2017
avec cure d'éventration et pose de filet sublay Dynamesch. Les experts ont retenu une incapacité
de travail totale du recourante depuis le mois d’octobre 2014, tant dans l’activité
habituelle que dans une activité adaptée. A l’appui de leurs conclusions, les experts
ont mentionné les éléments suivants :
« 4.3.
Constatations/diagnostics ayant une incidence sur les capacités fonctionnelles
L'asthénie,
la dénutrition, le fractionnement nécessaire des repas, les douleurs abdominales, les crises
d'asthme ont des répercussions majeures sur la capacité de travail de l'expertisé.
4.4.
Évaluation d'aspects liés à la personnalité pouvant avoir une incidence
Les
experts n'ont pas relevé chez l'expertisé de trouble du comportement ou relationnel. La documentation
médicale n'apporte pas non plus d'élément suggérant un trouble de la personnalité.
4.5.
Évaluation des ressources et des facteurs de surcharge
Les
ressources de l'expertisé sont totalement mobilisées par la lutte contre la maladie cancéreuse.
L'expertisé est relativement isolé disposant essentiellement du soutien de sa compagne et de
sa petite fille. Le réseau amical est décrit comme très restreint, et Monsieur V.________
n'a que très peu de contact avec sa fratrie.
4.6.
Contrôle de cohérence
Il
n'est pas noté d'incohérence, l'ensemble des activités de l'expertisé est restreint
de manière uniforme par la maladie.
4.7.
Capacité de travail dans l'activité exercée jusqu'ici
La
capacité de travail est estimée nulle dans l'activité habituelle depuis octobre 2014.
4.8.
Capacité de travail dans une activité adaptée
La
capacité de travail est estimée nulle dans toute activité depuis octobre 2014.
4.9.
Motivation de l'incapacité de travail globale et de la capacité de travail globale (les incapacités
de travail partielles s'additionnent-elles totalement, en partie ou pas du tout)
Monsieur
V.________ a été en incapacité de travail totale à partir d'octobre 2014 pour la
prise en charge thérapeutique de son cancer de l'œsophage. Ce traitement a induit une rémission
partielle de la maladie et a permis à l'expertisé de s'alimenter et de reprendre du poids.
Il n'est cependant pas asymptomatique puisque subsiste une asthénie d'origine multifactorielle (néoplasique,
indice de masse corporelle toujours inférieur à la normale, reflux gastro-œsophagien et
problème de vidange gastrique occasionnant des troubles du sommeil). Il doit par ailleurs fractionner
ses repas. Nous considérons ainsi que l'état général et nutritionnel de Monsieur
V.________ n'a jamais permis la reprise d'une activité professionnelle depuis la découverte
du cancer. Le Dr R.________, chirurgien viscéral, dans son rapport médical d'avril 2015, imputait
la non reprise de poids par l'expertisé à une activité physique jugée excessive.
Monsieur V.________ mentionne n'avoir jamais depuis sa maladie été en mesure de marcher ou
nager plus de 30 min/j. On peut alors s'étonner de cette conclusion en termes de calories dépensées
et du conseil donné de réduire l'activité physique au vu du bénéfice moral et
physique d'une telle activité chez un patient cancéreux. L'ECOG (indice d'état général)
n'a jamais été à 0 comme indiqué dans le rapport du Dr Q.________ d'août 2015,
l'expertisé n'a jamais été en mesure d'exercer son activité normale sans restriction.
Le Dr N.________ estime l'indice de
Karnofsky à 90% et l'index OMS à 1. Nous nous distançons de cette appréciation qui
à notre avis a sous-évalué les répercussions, des lourds traitements du cancer, des
conséquences de la chirurgie digestive effectuée (importants troubles du sommeil du fait du
reflux et des troubles de la vidange gastrique) et de la maladie néoplasique toujours présente
(asthénie, hypercatabolisme, bronchospasme).
4.10.
Mesures médicales et thérapies ayant une incidence sur la capacité de travail
Les
experts n'ont pas de proposition thérapeutique. »
L’OAI s’est
déterminée le 14 janvier 2019 sur l’expertise judiciaire précitée en confirmant
ses conclusions consistant au rejet du recours et au maintien de la décision attaquée. Il retenait
que l’expertise effectuée par la [...] était floue s’agissant de l’anamnèse
dans les trois spécialités susmentionnées. A l’appui de ses déterminations,
l’OAI a produit un avis médical du SMR du 20 décembre 2018, sous la plume de la Dresse
H.________, dont les conclusions sont les suivantes :
« Alors
que l’assuré sort d’une radiothérapie pour métastases cérébrales,
une expertise pluridisciplinaire est faite à la [...] en septembre 18 et octobre 18, chez un assuré
qui achoppe souvent sur les mots, répète plusieurs fois la même chose, dont la déambulation
est mal assurée et la compréhension et l’élocution du français sont dites satisfaisantes.
Cette expertise porte sur la période antérieure à septembre 2017, soit une année
et plus antérieure à la situation actuelle. Aucune anamnèse tierce n’a été
faite pour corroborer les dires de l’assuré qui diffèrent de l’anamnèse faite
le 15.12.16, rapport de l’expertise du 19 janvier du 19.1.17.
L’expert
en médecine interne écrit que la vie quotidienne actuelle a peu été modifiée
par la découverte de l’évolution de la maladie en septembre 17. Le descriptif est très
sommaire et ne comporte pas en particulier les déplacements – voyages, or l’assuré
déclarait en décembre 16 retourner régulièrement au Portugal pour voir ses enfants
et dans le rapport de la nutritionniste de février 18, l’assuré rentrait du Maroc. Ni
la dénutrition protéino-calorique énergétique sévère en février 18,
ni le traitement de chimiothérapie en cours n’ont empêché l’assuré de
voyager au Maroc ce qui ne corrobore pas avec l’appréciation du chirurgien selon lequel les
patients sont occupés plus ou moins toute la journée à s’alimenter et ne peuvent
pas faire une activité pendant plus de 20-30 minutes. Si l’assuré a été à
même de voyager au Maroc en 2018, il n’y a pas lieu de remettre en doute ses déplacements
au Portugal durant la période litigieuse.
Les
incongruences dans l’expertise de la [...] ont été relevées dans les différentes
rubriques. »
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet le droit du recourant à
une rente de l'assurance-invalidité.
3.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à
l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente,
un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité
de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 %
au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
d)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Une diminution notable
du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration
déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif,
une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 133 V 263 consid. 6.1 ;
131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4.
a)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge –
se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles
activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et
les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il
a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017
du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c)
En
principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d’une
expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer
sur les aspects médicaux d’un état de fait donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4
et les références citées). Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s’écarter
d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une surexpertise
ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante En outre, lorsque
d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références citées ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017
consid. 5.2.1 et les références citées).
5.
a)
Sur
la base des différents avis médicaux établis par la Dresse H.________, l’intimé
conteste l’expertise judiciaire au motif d’une anamnèse floue, respectivement incomplète,
et de déclarations ou comportements contradictoires de l’assuré quant à sa capacité
de voyager.
b)
À
la lecture des trois rapports médicaux établis par trois spécialistes en médecine
générale, en chirurgie viscérale et en oncologie médicale et gastro-intestinale constituant
le rapport d’expertise judiciaire, on observe que chacun a dressé une anamnèse focalisée
sur la problématique de sa spécialité. Par ailleurs, un compte rendu détaillé
de l’ensemble des pièces médicales déterminantes a été effectué,
les avis contraires ont été discutés et l’approche du cas fut en définitive
globale, consensuelle, rendue au terme d’un colloque. Cette manière de procéder diffère
passablement de l’expertise médicale réalisée par le Dr N.________, laquelle fut
uniquement rendue en médecine interne, au contraire de l’approche pluridisciplinaire privilégiée
par les médecins spécialistes de la [...]. D’excellente facture, l’expertise judiciaire
intègre au demeurant une anamnèse complète et se fonde sur un examen clinique et circonstancié
de l’assuré, les experts ayant clairement motivé leur appréciation du cas.
c)
N’apportant
aucun élément médical susceptible de mettre sérieusement en doute la pertinence des
déductions des experts, le raisonnement du SMR ne saurait être suivi. Que le recourant ait
rencontré quelques difficultés à poser certains souvenirs lors de l’examen clinique
-  confusion au demeurant relevée par les experts -  n’ôte rien au fait qu’il
est rendu compte de manière suffisamment claire de sa situation personnelle. Le fait d’observer
que l’état de santé retenu serait en contradiction avec le fait d’avoir entrepris
des voyages ne constitue qu’un autre avis posé par le médecin du SMR, sans examen clinique,
et somme toute d’une importance très relative dès lors que la capacité de travailler,
déterminante en AI, ne se confond pas uniquement avec celle de se mouvoir. Les experts P.________,
J.________ et L.________ indiquent également de manière pertinente les raisons pour lesquelles
ils s’écartent des résultats du recourant au test
Karnofsky
(coté à 90%, soit le résultat pour
un
patient en mesure de poursuivre une activité normale, avec signes ou symptômes mineurs de maladie
)
et de l'index OMS à 1 (soit un patient
symptomatique
(gêné pour les activités physiques soutenues mais capable de se déplacer seul et
d'assurer un travail léger ou sédentaire, par exemple un travail de bureau ou le ménage),
retenant que différents aspects inhérents à la pathologie cancéreuse de l’intéressé
avaient été sous-évalués. Cette appréciation rejoint les conclusions du rapport
médical du 24 novembre 2017 établi par la Dresse X.________ ainsi que la position du Dr Y.________
(rapport médical du 15 décembre 2017). A l’instar des experts de la [...], ces deux médecins
mentionnent les graves répercussions du cancer du recourant sur sa capacité de travail, notamment
en raison des difficultés rencontrées par l’intéressé à s’alimenter
de manière suffisante. Ces considérations ont d’ailleurs également mené la
Dresse X.________ à conclure à l’incapacité de travail totale du recourant, dont
les ressources ont été totalement mobilisées par la lutte contre sa maladie.
d)
Compte tenu de ce qui précède, l’expertise
judiciaire pluridisciplinaire du 27 novembre 2018 répond manifestement aux réquisits de la
jurisprudence afin de se voir reconnaître pleine valeur probante. Une pleine incapacité de
travail ininterrompue dès le 14 octobre 2014 peut ainsi être retenue.
6.
Des considérations qui précèdent, il résulte que le recours doit être admis
et la décision réformée en ce sens que le recourant est mis au bénéfice d’une
rente d’invalidité entière telle qu’allouée à compter du 1
er
octobre 2015, et non limitée dans le temps.
a)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu
de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à
400 fr. et mis à la charge de l’intimé (art. 69 al. 1bis LAI ; 49 al. 1 LPA-VD).
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de
dépens, le recourant ayant agi sans le concours d’un mandataire (art. 61 let. g LPGA ;
ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 25 juillet 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que V.________ a droit à une rente entière
d’invalidité à compter du 1
er
octobre 2015.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
V.________,
‑
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l’Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :