vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 245 · 2022-05-27 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, AFFECTION PSYCHIQUE, PROCÉDURE PROBATOIRE STRUCTURÉE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, ADMISSION DE LA DEMANDE | 17 LAI, 28 al. 1 LAI, 8 LAI, 53 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 245

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
107/21 - 164/2022
ZD21.012194
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 mai 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Neu et M. Métral, juges
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à […], recourant,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
53 al. 1 LPGA ; 8, 17, 28 al. 1 LAI.
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.__________ (ci-après : l’assuré ou le recourant) est né le 8 juin 1967 au
[…]. Il est arrivé en Suisse en 1986 (cf. examen neuropsychologique du 10 mars 2020) et s’est
marié le 24 novembre 1989 avec une ressortissante suisse. Il a acquis la nationalité suisse
par la suite. Sans formation professionnelle, il a occupé des emplois dans la restauration entre
1986
et
1990. Il a ensuite travaillé, de 1990 à 2004, pour le compte de […] entreprise de service,
en tant que facteur interne sur le site de X.________, puis a été engagé par X.________
comme collaborateur technique à partir du 1
er
mars 2005.
Le 18 août 1997, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé) tendant à l’octroi de mesures professionnelles ou d’une rente.
Cette demande a été rejetée par décision du 23 juin 1999, confirmant un projet de
décision du 2 juin précédent, au motif que son atteinte à la santé n’avait
pas diminué sa capacité de gain ni entraîné d’incapacité de travail de
longue durée.
b)
Le 25 octobre 2017, Q.__________ a complété une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Il a indiqué qu’il avait travaillé comme magasinier à X.________ du 1
er
mars 2005 au 30 avril 2017 à 100% et touchait des prestations de l’assurance-chômage
depuis le 1
er
mai 2017. Il a précisé qu’il avait des douleurs à la hanche gauche depuis 2015.
Avec sa demande, il a fourni une attestation médicale du 20 octobre 2017 du Dr J._________, spécialiste
en médecine interne générale, selon laquelle il ne pouvait pas être placé en
tant que magasinier et que tout travail nécessitant une position debout prolongée était
incompatible avec son affection médicale, ajoutant qu’une tâche administrative serait
une solution idéale.
Dans un rapport médical du 13 mars 2018 à l’OAI, le Dr J._________ a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail suivants :
-
status après traumatisme du genou gauche
avec fracture du plateau tibial et développement par la suite d’un genou valgum avec gonathrose
post-traumatique ayant nécessité plusieurs arthroscopies pour résection méniscales
en 1988 et en 1990 ;
-
status après ostéotomie de varisation
tibiale pour séquelles de fracture du plateau tibial externe et genou valgum du genou gauche ;
-
périarthropathie de la hanche droite traitée
conservativement par physiothérapie, élongation, massages et anti-inflammatoires.
Le Dr J.________ a précisé que l’intéressé avait essentiellement des douleurs
à la hanche droite liées aux vices posturaux en rapport avec la position debout de magasinier.
Comme limitations fonctionnelles, ce médecin a indiqué que l’intéressé pouvait
difficilement se tenir debout durant plusieurs heures, tout en précisant que sa capacité de
travail était de 0% dans son activité habituelle depuis avril 2017, et de 100% dans une activité
adaptée dès à présent, préconisant celle d’employé de bureau. Le
médecin a encore précisé que l’intéressé occupait actuellement la fonction
de magasinier chez C._______.
Il ressort d’une note d’entretien du 9 août 2018 que l’assuré a suivi depuis
mai 2018 une mesure Stop and Go auprès de O.________, mise en place par l’assurance-chômage,
après avoir participé à une mesure CAPTA via l’ORP, mesure en principe réservée
aux employés de commerce, dans le but de le réorienter dans le domaine administratif. Selon
cette note, la conseillère AI et la maîtresse socio-professionnelle doutaient cependant que
l’orientation vers le domaine administratif était adaptée à la situation de l’assuré
qui n’avait pas été scolarisé dans son pays, n’écrivait pas le français
et ne parlait pas toujours correctement cette langue. Deux propositions ont donc été faites
à l’assuré : soit l’orientation vers le CNIP, dans le but de l’orienter
vers l’industrie légère, soit l’orientation vers le service d’aide au placement
de l’AI afin de gagner du temps pour trouver un emploi, son droit au chômage arrivant à
échéance en novembre 2018. Il ressort de la note que l’assuré s’est braqué
contre cette proposition indiquant que le domaine industriel ne lui plaisait pas.
Le 9 août 2018, l’OAI a procédé au calcul du taux d’invalidité du recourant,
le fixant à 17,73%, compte tenu d’un salaire sans invalidité de 82'033 francs et d’un
salaire exigible avec invalidité de 67'485 francs, ce dernier étant fixé sur la base de
l’Enquête suisse sur la structure des salaires, tableau 1 niveau de compétences 1. L’OAI
a indiqué ce qui suit comme exemples d’activités adaptées : toutes activités
professionnelles permettant l’alternance des positions debout/assis, comme employé en industrie
légère, opérateur sur machine automatisée ou semi-automatisée, contrôle-qualité,
vidéo-surveillance, collaborateur en centre de tri.
Il ressort d’une note du service de réadaptation de l’OAI du 22 octobre 2018 que
l’assuré a finalement effectué la seconde partie de la mesure auprès d’O.__________
dans l’atelier « multiservice » ce qui permettait une observation des tâches
simples et répétitives de type industriel. La mesure a pris fin le 24 octobre 2018.
Par projet de décision du 1
er
novembre 2018, l’OAI a refusé d’octroyer à l’assuré des mesures professionnelles
et une rente d’invalidité, compte tenu d’un taux d’invalidité de 17,73%.
L’OAI retenait que ce dernier avait une capacité de travail de 100% dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir une activité ne nécessitant
pas de station debout prolongée et permettant des changements de positions. Il était précisé
que l’intéressé pouvait par exemple mettre à profit sa capacité de travail
résiduelle dans un emploi non qualifié comme employé en industrie légère, opérateur
sur machine, dans le contrôle qualité, la vidéo-surveillance ou encore comme collaborateur
en centre de tri. Une mesure d’aide au placement (art. 18 LAI) lui a été octroyée
par communication du même jour.
Par décision du 10 décembre 2018, l’OAI a confirmé son projet de décision.
L’assuré et sa famille ont perçu le revenu d’insertion à compter du 1
er
décembre
2018, date à laquelle le droit de l’assuré à des indemnités de chômage
a pris fin.
Lors d’un entretien téléphonique avec l’OAI du 20 février 2019, l’assuré
a indiqué que son état de santé actuel ne lui permettait pas d’entrer dans une démarche
d’aide au placement, de sorte que cette mesure n’a pas été mise en œuvre,
l’OAI lui précisant toutefois qu’elle pourrait être organisée à sa demande.
B.
Le 19 juin 2020, le Dr E._________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a transmis
à l’OAI un rapport médical dans lequel il a indiqué qu’il suivait l’assuré
depuis avril 2019 et que celui-ci présentait une dépression chronique à la suite de son
licenciement en mai 2017, en raison de difficultés d’adaptation aux nouvelles conditions de
travail requises par un nouveau patron. Il a ajouté qu’un récent examen neuropsychologique
avait révélé la présence d’une atteinte cognitive associée à un QI
inférieur à la norme présent depuis de nombreuses années. Il a expliqué que
l’association du déficit cognitif, de la dépression chronique et d’un membre inférieur
droit douloureux de manière chronique entraînait une réduction sévère de la
capacité de travail de l’intéressé depuis mai 2017, date jusqu’à laquelle
il avait pu travailler dans un environnement adapté. Le médecin demandait par conséquent
à l’OAI de « réactiver la demande d’aide par l’AI ».
Le Dr E._________ a joint à son envoi un rapport d’examen neuropsychologique du 10 mars 2020
réalisé par L._______, spécialiste en neuropsychologie FSP. Au titre de l’anamnèse,
la neuropsychologue a relevé que sur le plan médical, l’intéressé était
connu pour une problématique orthopédique  (douleurs au genou gauche après quatre
interventions chirurgicales et à la hanche droite probablement sur déséquilibre compensatoire)
consécutive à un accident de moto survenu en 1984. Elle a encore relevé que selon les
données anamnestiques rapportées par le patient, on pouvait encore suspecter un traumatisme
crânio-cérébral léger à modéré car il disait avoir perdu connaissance
et n’avoir pas de souvenir de l’hospitalisation jusqu’à son retour à domicile
le lendemain, puis n’avoir quasiment pu rien faire durant les 12-18 mois suivants en raison de
la fatigue, de douleurs et de maux de tête. Il ressort également du rapport neuropsychologique
que le score du QI total était inférieur à la norme, la neuropsychologue ajoutant que
le faible niveau intellectuel était possiblement de nature développementale chez un patient
ayant été peu scolarisé et ayant rencontré des difficultés d’acquisition
dans sa langue maternelle. Elle ajoutait que l’on ne pouvait pas exclure que ledit traumatisme
crânio-cérébral durant l’adolescence ait perturbé le développement plus
tardif. Elle précisait qu’à l’heure actuelle, la présence de troubles thymiques
et la médication psychotrope pouvaient avoir une incidence négative sur l’exploitation
des ressources cognitives sans pouvoir toutefois expliquer l’ensemble du tableau. La spécialiste
exposait encore que ces troubles étaient de nature à altérer le rendement et l’autonomie
de l’intéressé dans une activité professionnelle et que bien qu’il ait pu
travailler de nombreuses années dans l’économie libre auprès d’un employeur
ayant régulièrement adapté le cahier des charges à l’état de santé
du patient, la conjonction de troubles cognitifs et thymiques constituait actuellement un réel handicap
dans le cadre d’une réorientation professionnelle.
A
la demande de l’OAI, l’assuré a complété un formulaire de demande de prestations
AI le 3 juillet 2020 dans lequel il a indiqué avoir des problèmes de mémoire et de compréhension
(depuis toujours), présenter de la tristesse et de la fatigue (depuis 2017) ainsi que des douleurs
et faiblesses à la jambe gauche (depuis 1998). Il a joint à sa demande un nouveau rapport médical
du Dr E._______, daté du 3 juillet 2020, précisant que l’état de santé de l’intéressé
s’était aggravé depuis la précédente décision car le diagnostic de retard
mental n’était pas connu au moment où elle avait été rendue, bien que présent
depuis de nombreuses années auparavant. Il ajoutait que la situation sociale de précarité
faisant suite au licenciement de l’assuré n’avait fait qu’aggraver son état
de santé avec un épisode dépressif encore en traitement à l’heure actuelle.
Le Dr E.________ a fait état d’une incapacité de travail de 100% depuis mai 2017 comme
aide de bureau, ainsi que dans une activité adaptée, ajoutant que les limitations fonctionnelles
de l’intéressé étaient les suivantes : limitations de compréhension, d’adaptation,
de mémoire, de fatigue, de concentration et de mobilité. Il a estimé que le pronostic
était réservé.
Dans un avis médical SMR du 15 juillet 2020, le Dr P.________ , médecin praticien, a considéré
que les éléments transmis par l’assuré ne rendaient pas plausible une aggravation
de son état de santé, notamment au motif qu’il avait pu travailler normalement depuis
de nombreuses années malgré le retard mental dont il était fait état dans la nouvelle
demande.
Dans un projet de décision du 5 août 2020, l’OAI a refusé d’entrer en matière
sur la nouvelle demande, au motif que l’assuré n’avait pas rendu plausible que les conditions
de fait s’étaient modifiées de manière essentielle depuis la dernière décision.
Le 19 août 2020, l’assuré a de nouveau produit le rapport du Dr E.________ du 3 juillet
2020.
Le 24 août 2020, l’OAI a indiqué à l’assuré qu’il lui appartenait
d’apporter tout élément utile susceptible de lui permettre de revoir sa position précisant
que lors de sa prise de position par préavis, il était déjà en possession du rapport
du Dr E.________ susmentionné et lui octroyait un nouveau délai pour procéder.
L’assuré a dès lors fourni un nouveau rapport du Dr E.__________ du 2 septembre
2020. Ce dernier a posé les diagnostics suivants :
-
retard mental, sans précision F 79 ;
-
épisode dépressif modéré depuis
mai 2017 F 32.11 ;
-
status post 4 opérations du genou et tibia
gauches, de 1988 à 1997, après accident de la circulation en 1983.
Le Dr E.________ a encore expliqué ce qui suit :
« M.
Q._______ a, malgré son retard mental, pu travailler jusqu'en 2017 au maximum de ses très faibles
réserves psychologiques grâce au soutien de sa hiérarchie et de sa belle-mère à
domicile qui gérait le ménage, les courses et l’administratif, relayée par sa fille
aînée Dounia au décès de sa belle-mère en 2011. M. Q._______ en raison de son
retard mental n’a pratiquement pas de capacités adaptatives à des stress professionnels
même "normaux".
Le
départ de sa fille aînée en France à l’hiver 2016-2017 a mis M. dans un état
anxieux significatif lorsqu’il a dû tout gérer chez lui. L’éducation de sa
fille cadette qui souffre d’un retard du développement, son fils aîné qui a un retard
mental et son épouse qui souffre également d’un trouble psychologique. Dans ce contexte
de trouble anxieux et dépressif ajouté au retard mental, M. n’a pas pu tenir son poste
de travail et a été licencié en mai 2017.
L’incapacité
de travail [est] de 100% depuis mai 2017 comme aide de bureau. Incapacité de travail à 100%
dans une activité adaptée, la fragilité psychique est trop importante et ne lui permet
pas de s’adapter aux stress sociaux et professionnels.
Travail
possible dans une structure protégée en dehors du monde professionnel sans pression et ménageant
son genou, pourcentage à définir.
Limitations
fonctionnelles : limitations d’adaptation, de compréhension, de mémoire, de concentration,
de fatigue, de mobilité.
Pronostic
: mauvais ».
Par nouvel avis SMR du 28 octobre 2020, le Dr
P.________ a considéré que le nouveau rapport du Dr E.________ était de nature à
rendre plausible une modification de l’état de santé justifiant une entrée en matière,
étant donné qu’il mettait en avant une problématique thymique (épisode dépressif)
inconnue lors de la précédente demande. Le SMR indiquait qu’il fallait dès lors
envoyer à ce médecin une demande de rapport complet et en particulier décrire une journée-type
de l’assuré ainsi que la répercussion des atteintes à la santé dans les domaines
courants de la vie (ménage, loisirs et activités sociales).
Le Dr E.__________ a dès lors remis un nouveau rapport à l’OAI le 14 décembre
2020. Il y a exposé qu’il voyait son patient 2 à 3 fois par mois, en alternance avec
une psychothérapeute le suivant en délégation. Il a indiqué que l’assuré
avait une incapacité de travail de 100% depuis mai 2017, comme aide de bureau ainsi que comme magasinier.
Il a expliqué que l’assuré présentait un épisode dépressif depuis son
licenciement de X._________ en mai 2017 après avoir reçu un avertissement pour non-respect
d’un nouveau cahier des charges, ajoutant que la dépression évoluait vers la chronicité.
Le médecin rappelait que l’intéressé souffrait également d’une atteinte
cognitive moyenne attestée par un examen neuropsychologique en mars 2020. Le médecin exposait
encore que l’épouse de l’assuré souffrait d’un trouble psychologique qui
l’empêchait de se gérer, que son fils aîné avait un retard mental et sa fille
cadette un retard dans les apprentissages. Actuellement, son patient éprouvait peu de plaisir, ressentait
une fatigue et une anxiété chronique et avait des troubles du sommeil. Le Dr E._________ a
posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail suivants : épisode dépressif
chronique F32.11 ; limite du retard mental, atteinte cognitive moyenne depuis de nombreuses années
et suspicion d’un traumatisme crânio-cérébral. Il a posé un pronostic « plutôt
réservé » s’agissant de la reprise d’une capacité de travail de
100%. Il a indiqué que l’activité actuelle de l’intéressé était
celle « père au foyer épuisé ». Le médecin a encore précisé
que l’atteinte cognitive constituait une limitation de la capacité fonctionnelle de l’intéressé
au quotidien et pour la plupart des activités professionnelles, ajoutant qu’il présentait
également une fatigue et des difficultés de concentration en lien avec la dépression et
l’anxiété. S’agissant du nombre d’heures de travail raisonnablement exigible
dans une activité adaptée, le médecin a indiqué qu’il devait être défini
avec l’intéressé. Il a encore précisé que la capacité de travail dans
une activité adaptée et simple pourrait être de 100% mais que l’anxiété
générée par les comportements pédophiles de son fils aîné sans surveillance,
affectait grandement sa capacité de concentration. Plus loin, le médecin a indiqué que
l’intéressé ne pouvait ni travailler à plein temps ni à temps partiel. Le médecin
a encore indiqué que la situation familiale de l’intéressé était compliquée
et qu’il n’y avait pas de soutien possible de la part de son épouse.
Le Dr E.__________ a précisé que l’intéressé présentait les limitations
fonctionnelles suivantes en lien avec son atteinte à la santé psychique : difficultés
à l’idée de se séparer de son fils ; difficultés de concentration et de
compréhension, troubles mnésiques et capacité d’organisation limitée, en lien
avec les troubles cognitifs et la dépression ; hypersensibilité au stress causant des
difficultés d’adaptation, également en raison du trouble cognitif et de la dépression.
Le Dr E._________ a encore indiqué que l’intéressé ne pouvait pas exercer les
activités suivantes, en raison de ses difficultés de concentration et de compréhension :
activités exigeant de fréquents contacts interpersonnels ou en contact avec la clientèle,
exigeant une grande autonomie, de l’endurance, de la précision, impliquant du stress, exigeant
de la rapidité, une adaptation permanente ou des tâches complexes.
Sur demande de l’OAI, lui demandant de préciser quelle était une journée-type de
son patient, le Dr E._________ a indiqué que ce dernier avait la responsabilité de gérer
la vie de son épouse et de son fils adulte qui présentaient des déficiences psychologiques
et intellectuelles avancées, ainsi que de sa fille de 8 ans qui avait un retard de développement.
L’intéressé s’occupait des courses et de faire les repas avec une aide d’environ
10 % de son épouse, laquelle se chargeait d’amener leur fille à l’école le
matin et de la récupérer, étant précisé que l’intéressé devait
régulièrement rappeler à son épouse les activités quotidiennes du ménage
et du maintien de son hygiène. Son patient faisait par ailleurs le « taxi »
pour les trois, les conduisant à tous leurs rendez-vous et le soir il s’occupait de gérer
l’administratif, comme il le pouvait. Le médecin a encore répété que son patient
avait une anxiété quotidienne liée aux comportements de son fils adulte, qu’il vérifiait
tous les jours les messages et images de son téléphone et qu’il lui rappelait sans cesse
les limites à respecter. Le Dr E._________ a précisé qu’un placement en foyer avait
été tenté par le passé mais sans succès et qu’une démarche de curatelle
avait été proposée par un juge, mais que l’intéressé ne pouvait pas s’y
résoudre, pris par un sentiment d’abandon insupportable de son fils. Le Dr E.__________ a
finalement indiqué que le niveau d’anxiété généré par cette situation
familiale très stressante altérait ses capacités de concentration et d’attention
pour l’exercice d’une activité professionnelle, qui étaient déjà limitées
par l’atteinte cognitive de base.
Par avis médical SMR du 9 février 2021, le Dr P._________ a estimé que l’assuré
présentait au premier plan des « facteurs extra-médicaux » (situation de
santé des membres de la famille, difficulté de maîtrise de la langue), objectivement indépendants
de [l’]évaluation médico-assécurologique », ajoutant que ce risque psycho-social
devait faire l’objet d’une prise en charge indépendante de l’instruction médicale
AI. Le Dr P._______ a ajouté ce qui suit :
« On
relève dans la description d’une journée-type faite par le psychiatre des ressources
importantes de l’assuré qui assume sa famille presque seul. Les critères de sévérité
de l’atteinte dépressive ne sont pas précisés. On ne sait pas si l’épisode
dépressif peut être qualifié de moyen, léger, sévère, réactionnel
et si on peut objectivement retenir un tel diagnostic. Le F 32.1 n’est pas étayé de manière
objective et si le cas échéant il le serait les répercussions uniformes ne sont pas évidentes.
On s’interroge sur la date retenue par le psychiatre de début du trouble vu son suivi objectivement
plus tardif. On ne voit pas de signes indirects en faveur d’une situation sévère tels
que des hospitalisations, des relais thérapeutiques, un épuisement des ressources. Le psychiatre
retient une pleine CTAA dans une activité simple, répétitive qui pourrait être entravée
par des facteurs extra-médicaux (situation du fils).
Conclusion :
En l’état, après instruction de l’atteinte thymique soulevée par le psychiatre
traitant, on ne dispose pas d’éléments médicaux probants pour accepter une évolution
depuis la dernière décision AI. La situation psychiatrique ne génère pas objectivement
de limitations uniformes dans tous les domaines comparables de la vie. Il n’y a pas de critères
de sévérité objectifs, médicaux, pour s’écarter d’une pleine CTAA,
comme retenu dans le cadre de la dernière décision et par le psychiatre également. Une
atteinte cognitive moyenne n’entrave pas une activité adaptée simple, répétitive
qui serait également compatible avec les LF issues de la 1
ère
décision. La suspicion de TCC ne peut pas constituer une entité objective car non confirmée
et n’ayant pas empêché l’assuré ultérieurement durant plusieurs années
».
Par décision du 17 février 2021, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur
la nouvelle demande de prestations de l’intéressé au motif qu’il n’avait
pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière
essentielle depuis la dernière décision.
C.
Par acte du 18 mars 2021,
Q.__________ a recouru devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision
du 17 février 2021, en concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI
pour mise en œuvre d’une expertise psychiatrique puis nouvelle décision, sous suite de
frais et dépens. Il fait d’abord valoir que l’OAI a faussement intitulé sa décision,
au motif que ce dernier est bel et bien entré en matière sur sa nouvelle demande. Il invoque
que ses troubles psychiatriques et cognitifs constituent un véritable handicap et que le SMR a conclu
à tort que les conclusions du Dr E.__________ n’étaient pas satisfaisantes, relevant
par ailleurs que le Dr P.___________ du SMR n’était pas spécialiste en psychiatrie.
Dans sa réponse du 11 mai 2021, l’OAI admet d’abord être entré en matière
sur la nouvelle demande de l’assuré et avoir repris l’instruction de la cause. Pour
le reste, l’office conclut au rejet du recours et au maintien de sa décision de refus de prestations
en se référant à l’avis médical du SMR du 9 février 2021 et au motif que
l’incapacité de travail attestée par le Dr E._________ était due à des facteurs
extra-médicaux (ou psycho-sociaux), en lien avec une situation familiale difficile, ce qui ne relevait
pas de l’assurance-invalidité.
E n  d r o i t  :
1.
Déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision litigieuse, le recours
a été interjeté en temps utile (cf. art. 60 LPGA [loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1]) auprès
du tribunal compétent et respecte les autres conditions de recevabilité (notamment art. 61
let. b LPGA ), de sorte qu’il y a lieu d’entrer en matière au fond.
2.
Bien que l’OAI ait intitulé la décision litigieuse « refus d’entrée
en matière », il est bel est bien entré en matière sur la nouvelle demande de
prestations de l’intéressé (cf. avis SMR du 28 octobre 2020), comme il l’a d’ailleurs
admis dans sa réponse du 11 mai 2021. Le litige porte donc sur le point de savoir si c’est
à juste titre que l’OAI a refusé d’octroyer des prestations AI au recourant dans
le cadre de sa nouvelle demande du 3 juillet 2020. Le recourant critique en particulier l’évaluation
de sa capacité de travail à laquelle a procédé l’OAI.
3.
a)
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si l’administration est entrée en matière
sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et de vérifier que la modification
du degré d’invalidité rendue plausible par la personne assurée est réellement
intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur
en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision de refus de rente –
qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
– et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 147
V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder de la même
manière qu’en cas de révision au sens de la disposition précitée, qui prévoit
que si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche,
une appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
b)
En vertu de l’art. 53 al. 1 LPGA, les décisions et les décisions sur opposition formellement
passées en force sont soumises à révision si l’assuré ou l’assureur découvre
subséquemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient
être produits auparavant.
La notion de faits ou moyens de preuve nouveaux s’apprécie de la même manière en
cas de révision (procédurale) d’une décision administrative (art. 53 al. 1 LPGA),
de révision d’un jugement cantonal (art. 61 let. i LPGA) ou de révision d’un arrêt
du Tribunal fédéral fondée sur l’art. 123 al. 2 let. a LTF. Sont nouveaux, au sens
de ces dispositions, les faits qui se sont produits jusqu’au moment où des allégations
de faits étaient encore recevables dans la procédure principale, mais qui n’étaient
pas connus de la partie requérante malgré toute sa diligence. En outre, les faits nouveaux
doivent être importants, c’est-à-dire qu’ils doivent être de nature à
modifier l’état de fait qui est à la base de l’arrêt entrepris et à conduire
à un jugement différent en fonction d’une appréciation juridique correcte. Les preuves,
quant à elles, doivent servir à établir soit les faits nouveaux importants qui motivent
la révision, soit des faits qui étaient certes connus lors de la procédure précédente,
mais qui n’avaient pas pu être prouvés, au détriment de la partie requérante.
Dans ce contexte, le moyen de preuve ne doit pas servir à l’appréciation des faits seulement,
mais à l’établissement de ces derniers (ATF 144 V 245 consid. 5.1 ; 143 V 105 consid.
2.3).
4.
Des modifications législatives et réglementaires
sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 17 février 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ;
TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
a)
En vertu de l’art. 8 al. 1 LAI (loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité, RS 831.20), les assurés invalides ou menacés
d’une invalidité (art. 8 LPGA) ont droit à des mesures de réadaptation pour autant
que ces mesures soient nécessaires et de nature à rétablir, maintenir ou améliorer
leur capacité de gain ou leur capacité d’accomplir leurs travaux habituels (let. a) et
que les conditions d’octroi des différentes mesures soient remplies (let. b).
En vertu de l’art. 17 al. 1 LAI, l’assuré a droit au reclassement dans une nouvelle
profession si son invalidité rend cette mesure nécessaire et que sa capacité de gain peut
ainsi, selon toute vraisemblance, être maintenue ou améliorée. Le seuil minimum fixé
par la jurisprudence pour ouvrir le droit à une mesure de reclassement est une diminution de la
capacité de gain de 20% environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3).
L’art. 28 al. 1 LAI prévoit que l’assuré a droit à une rente aux conditions
suivantes :
a.
sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles ;
b.
il a présenté une incapacité de
travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable ;
c.
au terme de cette année, il est invalide
(art. 8 LPGA) à 40% au moins.
b) aa)
Pour fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008
du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
Les avis médicaux établis par le SMR constituent des rapports au sens de l’art. 59 al.
2bis LAI (en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI). De tels rapports ont pour fonction d’opérer
la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. En tant qu’ils ne contiennent
aucune observation clinique, ils se distinguent d’une expertise médicale (art. 44 LPGA) ou
d’un examen médical auquel il arrive au SMR de procéder (art. 49 al. 2 RAI) ; en
raison de leurs fonctionnalités différentes, ces différents documents ne sont d’ailleurs
pas soumis aux mêmes exigences formelles. On ne saurait toutefois dénier toute valeur probante
aux avis de synthèse du SMR, dès lors qu’ils contiennent des informations utiles à
la prise de décision pour l’administration ou les tribunaux, sous forme d’un résumé
de la situation médicale et d’une appréciation de celle-ci (ATF 142 V 58 consid. 5.1
; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées ; TF 9C_542/2011
du 26 janvier 2012 consid. 4.1 et les références citées). Il convient cependant de poser
des exigences strictes en matière de preuve ; une expertise devra être ordonnée si
des doutes, même faibles, subsistent quant à la fiabilité ou à la pertinence des
constatations effectuées par le SMR (ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité
consid. 5.1 et les références citées).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
bb)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
aaa)
Il convient en premier lieu que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon les
règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2).
bbb)
Une fois le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être
examinée au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances
du cas particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid.
4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments et des symptômes pertinents pour le diagnostic,
du succès ou de l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une
éventuelle réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin
de l’effet d’une éventuelle comorbidité physique ou psychique sur les ressources
adaptatives de la personne assurée. Il s’agit également de procéder à un examen
de la personnalité de la personne assurée avec des exigences de motivation accrue (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient d’analyser
le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une part, que
dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources
mobilisables par la personne assurée peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier,
ainsi le soutien dont elle bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3
et les références citées). Selon la jurisprudence en effet, les « facteurs extra-médicaux »
(exagération des plaintes, réticence à accepter un traitement, faible motivation à
reprendre une activité lucrative), à l'instar des facteurs psychosociaux et socioculturels,
ne relèvent pas de l'assurance-invalidité. Cependant, la jurisprudence a déjà souligné
l'importance que revêtaient les évaluations médicales pour apprécier les situations
dans lesquelles des facteurs externes à l'invalidité apparaissaient au premier plan et imprégnaient
l'anamnèse : dans ces situations, il appartient aux médecins de préciser si l'atteinte
à la santé diagnostiquée a toujours valeur de maladie ou si celle-ci passe au second plan
par rapport auxdits facteurs externes (cf. ATF 127 V 294 consid. 5a p. 299 ; TF 9C_558/2020 du 7
septembre 2021 consid. 4.2 ; 9C_848/2017 du 29 mai 2018 consid. 4.2 ; 9C_55/2016 du 14 juillet 2016
consid. 4).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de la personne assurée de comprendre sa maladie. De manière
similaire, le comportement de la personne assurée dans le cadre de sa réadaptation professionnelle
(par soi-même) doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement
incohérent est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons
qu’à une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176
consid. 5.3 et les références citées).
5.
a)
En l’occurrence, il convient de rappeler
que dans le cadre de la précédente décision du 10 décembre 2018, l’OAI a nié
le droit du recourant à des prestations d’invalidité, compte tenu d’un taux d’invalidité
de 17,73%. Il a en particulier retenu que l’assuré avait une capacité de travail de 100%
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles physiques (activité sans
station debout prolongée et permettant des changements de positions), l’activité habituelle
de magasinier n’étant plus adaptée, d’après les constatations médicales.
Seules des atteintes à la santé physique ont été mises en évidence dans le cadre
de l’instruction de cette demande et par conséquent prises en compte par l’OAI dans
sa décision. Les diagnostics posés étaient ceux de périarthropathie de la hanche
droite, status après traumatisme du genou gauche et status après ostéotomie pour séquelle
de fracture du plateau tibial à gauche.
b)
A l’appui de sa nouvelle demande, le recourant a fait état d’atteintes à sa santé
psychique et d’un trouble cognitif. Sur la base de ces éléments, l’OAI est entré
en matière sur la demande, considérant que le rapport du Dr E.__________ du 2 septembre
2020 rendait plausible une aggravation de l’état de santé susceptible de modifier le
droit aux prestations.
aa)
En premier lieu, on constate que le quotient intellectuel en-dessous de la moyenne remontant à l’enfance
et l’éventuel déficit cognitif ensuite d’un accident de moto au Liban en 1984 n’ont
pas empêché le recourant de travailler entre 1986 et 2017, et ne peuvent donc fonder le droit
à une rente d’invalidité. Par ailleurs, à supposer que ces éléments aient,
par le passé, entraîné une limitation de la capacité de travail et de gain, la survenance
de l’invalidité daterait de la période pendant laquelle le recourant est entré dans
l’âge adulte, avant son arrivée en Suisse, de sorte que les conditions de l’art.
36 al. 1 LAI ne seraient pas réunies.
bb)
Reste à examiner si le recourant fait état, dans sa nouvelle demande, d’autres atteintes
à sa santé, en plus des atteintes physiques déjà prises en compte dans la précédente
décision de refus de prestations d’invalidité du 10 décembre 2018, susceptibles
de fonder le droit à une rente ou à des mesures de reclassement professionnel.
A l’appui de sa nouvelle décision de refus de prestations d’invalidité ici litigieuse,
on rappellera que l’OAI s’est fondé sur les avis du Dr P.__________ du SMR, en particulier
sur celui du 9 février 2021, selon lequel le recourant présente au premier plan des « facteurs
extra-médicaux » et non des atteintes à la santé psychique invalidantes. Ce
médecin a en effet retenu que le psychiatre traitant n’avait pas étayé le diagnostic
d’épisode dépressif moyen de manière objective et que quoi qu’il en était,
les répercussions uniformes dans tous les domaines comparables de la vie n’étaient pas
évidentes, vu la description de la journée-type à laquelle avait procédé le
psychiatre. Il n’y avait pas non plus, selon le médecin du SMR, de critères de sévérité
objectifs médicaux qui justifieraient de s’écarter d’une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles physiques retenues dans la
décision de refus précédente.
Or, ces conclusions sont douteuses à plus d’un titre. En effet, s’il est vrai que le
Dr E._______ n’a pas étayé le diagnostic d’épisode dépressif moyen, il
est toutefois peu plausible, vu les autres pièces médicales du dossier, que le recourant présente
au premier plan des « facteurs extra-médicaux » et non des atteintes à
la santé psychique potentiellement invalidantes. On relèvera d’abord que le Dr P._________
s’est prononcé uniquement sur la base du dossier médical de l’assuré sans
examiner ce dernier et qu’il n’est pas spécialiste en psychiatrie. Le Dr E.________
a pour sa part indiqué à plusieurs reprises que son patient présentait un épisode
dépressif, dans ses rapports successifs des 19 juin, 3 juillet, 2 septembre et 14 décembre
2020. Dans ces deux derniers rapports, le psychiatre indique qu’il s’agit d’un épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique F32.11. Le Dr E.__________ a encore expliqué que
son patient avait développé un trouble anxio-dépressif lors du départ de sa fille
de la maison en hiver 2016-2017, qui l’aidait jusque-là à prendre soin de la famille
et que dans ce contexte de trouble anxieux et dépressif ajouté au retard mental, il n’avait
pas réussi à conserver son poste de travail (rapport du 2 septembre 2020). Par ailleurs, le
Dr E.__________ a précisé dans son rapport du 14 décembre 2020 que son patient présentait
les symptômes suivants : il éprouvait peu de plaisir, ressentait une fatigue et une anxiété
chronique et présentait des troubles du sommeil. Le Dr E.__________ a également indiqué
que le recourant avait des limitations fonctionnelles en lien avec la dépression et l’anxiété,
à savoir une fatigue et des difficultés de concentration et d’attention. Vu ce qui précède,
les constatations du SMR qui considère que le recourant ne présente pas d’atteintes à
la santé psychique sont peu crédibles. Quant aux conclusions du Dr E.__________ selon lequel
le recourant présente un épisode dépressif moyen, elles ne sont pas étayées.
Dès lors, l’instruction doit être complétée notamment sur ce point, en particulier
préciser le degré de gravité de l’épisode dépressif (léger, moyen
ou grave) et son influence sur la capacité de travail avec prise en considération de l’intensité
des symptômes et du succès et ou de l’échec du traitement, dès lors que le
recourant suit une psychothérapie et prend des médicaments pour ses troubles psychiques (cf.
supra consid. 4b/bb, procédure probatoire structurée, ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et 141 V
2).
On ajoutera qu’afin d’apprécier la capacité de travail du recourant, le médecin
du SMR s’est également appuyé sur la description de la journée-type à laquelle
a procédé le psychiatre traitant. Sur cette base, il a estimé que le recourant présentait
des ressources importantes car il assumait un contexte familial difficile presque seul.
Or, une telle appréciation apparaît lacunaire, au vu des autres indicateurs relatifs à
la procédure probatoire structurée applicable.
En effet, selon la jurisprudence, il faut également prendre en compte les effets d’une éventuelle
comorbidité sur les ressources adaptatives de la personne assurée. En l’occurrence, il
ressort tant des rapports médicaux du Dr E.__________ (cf. en particulier celui du 14 décembre
2020) que de celui de la neuropsychologue Leros que la conjonction entre le retard mental et le trouble
anxio-dépressif du recourant a un effet sur sa capacité à s’adapter. On ne peut
ainsi faire abstraction du quotient intellectuel en-dessous de la moyenne de l’intéressé
car même si cette circonstance n’est pas assurée en tant que telle (cf. ci-dessus 5b/aa),
elle doit être prise en considération si elle entraîne pour le recourant des difficultés
à gérer son trouble anxio-dépressif, avec un effet délétère supplémentaire
sur sa capacité de travail. Il en va de même des difficultés familiales. Le quotient intellectuel
et les difficultés familiales ne seraient dans ce cas pas directement invalidants mais indirectement
en ce qu’ils priveraient le recourant des ressources nécessaires pour gérer son atteinte
à la santé psychique. Par opposition, on relève que la nécessité et la difficulté
à gérer, en plus d’une activité lucrative à 100% toutes les tâches familiales
dans une famille qui présente de notables difficultés ne sont pas, en tant que telles ou directement,
des circonstances justifiant l’octroi d’une rente d’invalidité.
Par ailleurs, dans l’évaluation du caractère invalidant de l’affection psychique
du recourant, il convient de prendre en considération le déroulement et l’issue des mesures
de réadaptation qui ont été mises en œuvre en l’espèce.
Vu ce qui précède, des doutes subsistent quant à la pertinence et à la fiabilité
des constatations effectuées par le SMR, sans que les rapports médicaux au dossier ne permettent
de lever entièrement ces doutes. Une expertise psychiatrique doit donc être ordonnée (cf.
ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; TF 9C_10/2017 précité consid. 5.1 et les références citées),
afin de déterminer s’il existe une aggravation de l’état de santé du recourant
devant conduire à la reconnaissance d’une invalidité et, cas échéant, à
partir de quand aurait débuté une telle atteinte. La cause est renvoyée à l’OAI
pour qu’il mette en œuvre une telle expertise, étant donné qu’il lui appartient
au premier chef d’instruire (art. 43 al. 1 et 2 LPGA ; art. 57 al. 1 let. f LAI ; art. 69 RAI ;
ATF 137 V 210 ; ainsi que la note de Bettina Kahil-Wolff, in : JdT 2011 I 215 à propos de cet arrêt).
6.
Dès lors, le recours est admis et la décision rendue le 17 février 2021 par l’OAI
annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour mise en oeuvre d’une expertise
psychiatrique, puis nouvelle décision.
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud qui succombe.
Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens au recourant, qui n’est pas représenté
par un mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 17 février 2021 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, fixés à 400 (quatre cents) francs, sont mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Q.__________ ,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :