vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 294 · 2018-05-14 · fr

NOUVELLE DEMANDE, REFUS D'ENTRER EN MATIÈRE SUR CERTAINS GRIEFS, DÉCISION DE RENVOI, AGGRAVATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 87 al. 2 RAI, 87 al. 3 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.05.2018 Arrêt / 2018 / 294

TRIBUNAL CANTONAL
AI
394/17 - 133/2018
ZD17.052029
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt
du 14 mai 2018
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
MM.
Neu et Métral, juges
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à [...], recourant, représenté par PROCAP,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 RAI
E n  f a i t  :
A.
Sans formation professionnelle, T.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant),
né en 1970, a travaillé dans le bâtiment, comme paysagiste et comme portier d’étage
dans un hôtel. En date du 5 mai 2006, il a été victime d’une chute dans les escaliers
et a présenté une contusion du genou gauche. Les suites de cet accident ont été prises
en charge par la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après :
CNA).
Une première arthroscopie, effectuée le 11 octobre 2006, a montré une déchirure de
la corne postérieure du ménisque interne, qui a été suturée, et une deuxième
arthroscopie, le 26 juin 2007, a révélé une nouvelle déchirure à l’angle
postéro-interne de ce ménisque qui, cette fois, a été régularisé. En raison
de la persistance de douleurs, une IRM du genou gauche a été réalisée le 27 septembre
2007 et n’a montré qu’un remaniement du ménisque interne, sans nouvelle déchirure.
Après avoir procédé à un bilan radiologique complémentaire, le Dr  B.________,
spécialiste en médecine physique et réhabilitation ainsi qu’en chirurgie orthopédique,
a conclu, dans son rapport du 11 février 2008, à de vraisemblables troubles dégénératifs
débutants du compartiment interne avec, sur les radiographies, un pincement net mais modéré,
sans ostéophyte ni géode évidente, l’axe de charge passant juste médialement
par rapport à l’épine tibiale interne. Il a estimé, tout comme le Dr P.________,
médecin d’arrondissement de la CNA, qu’un emploi adapté, léger et plus sédentaire
s’imposait. Il a prescrit le port d’un support plantaire, qui n’a toutefois pas permis
d’atténuer les douleurs.
Le 17 mars 2008, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Dans un rapport médical du 2 juin 2008, le Dr M.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a diagnostiqué une gonarthrose varisante interne
gauche pour laquelle il a prescrit à l’assuré une attelle valgisante associée à
un traitement médicamenteux. Au vu de l’évolution, il a finalement retenu l’indication
à une ostéotomie de valgisation par ouverture interne et fixation par plaque Tomofix, à
laquelle il a procédé le 22 octobre 2008.
Dans leur rapport respectif des 4 mars et 2 avril 2009, les Drs P.________ et M.________ ont relevé
une importante discordance entre les plaintes de l’assuré et la situation objectivement favorable.
L’assuré a séjourné à la L.________ (ci-après : L.________) du 1
er
avril au 5 mai 2009. Dans leur rapport médical du 13 mai 2009, le Dr B.________ et la Dresse
F.________, médecin hospitalier, ont constaté un retard de consolidation de l’ostéotomie
du tibia gauche sur la base d’un scanner du genou. Un consilium psychiatrique a été effectué
le 9 avril 2009 et dans son rapport médical du 6 mai 2009, la Dresse K.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, a conclu à la présence chez l’assuré d’un
trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée d’intensité
légère (F43.21). Elle mentionnait notamment ce qui suit dans son appréciation :
Sur
le plan psychiatrique, il présente une symptomatologie évocatrice d’une réaction
dépressive légère, dans un contexte de surcharge (chômage, naissance d’un enfant
très prématuré, exil, décès de ses proches à l’exception de sa mère).
Bien que ce patient ait fait preuve par le passé de bonnes ressources adaptatives, il apparaît
aujourd’hui très fragilisé, et focalisé sur ses douleurs, sans projet d’avenir
auquel se raccrocher. Il se refuse à toute idée thérapeutique, qu’il s’agisse
d’une médication antidépressive, d’un suivi psychologique ou de la participation
au groupe de relaxation.
Dans un rapport médical du 21 juillet 2009, le Dr X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, a posé les diagnostics de gonarthrose varisante
interne à gauche et status après ostéotomie de valgisation type ouverture tibia proximal
gauche en octobre 2008. Il a mentionné que l’évolution était tout à fait favorable
depuis le séjour à la L.________.
L’ablation du matériel opératoire a été effectuée le 12 janvier 2010.
Dans son examen final du 5 mai 2010, le Dr P.________ a considéré que la consolidation avait
été acquise en été 2007 et s’est référé, dans le cadre de la
fixation de l’indemnité pour atteinte à l’intégrité, à une situation
correspondant à une arthrose fémoro-tibiale interne de gravité moyenne. Il a conclu à
l’existence d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, les
limitations fonctionnelles étant les charges moyennes, les positions sollicitant fortement les genoux,
les longs trajets, notamment en terrain accidenté, et la station debout prolongée.
Une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, avec des limitations fonctionnelles
similaires, a également été retenue par le Dr M.________, qui mentionnait en outre, dans
son rapport médical du 8 juin 2010, une diminution de rendement de 10 à 20 % dans le sens
qu’un travail debout avec port de charge, montées et descentes des escaliers n’était
pas exigible. Il a posé comme diagnostics, outre les status après interventions chirurgicales,
une gonarthrose varisante interne gauche, des douleurs fémoro-patellaires et une surcharge pondérale
modérée.
Dans un avis médical du 24 juin 2010, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) s’est rallié aux conclusions du rapport d’examen médical
final du Dr P.________.
Par décision du 12 novembre 2010, l’OAI a refusé de mettre l’assuré au bénéfice
d’une rente d’invalidité au motif qu’il présentait depuis le 13 décembre
2007 – en dehors de deux périodes d’incapacité de travail de courte durée
à partir des 22 octobre 2008 et 12 janvier 2010 – une pleine capacité de travail
dans l’exercice d’une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à
savoir avec port de charge moyenne, sans position sollicitant fortement les genoux, ni longs trajets
notamment en terrain accidenté ni station debout prolongée. Se fondant sur les données
salariales statistiques et appliquant un abattement de 10 % sur le revenu d’invalide en raison
des limitations fonctionnelles de l’assuré, l’OAI a calculé que le taux d’invalidité
de ce dernier était de 10 %, ce qui ne lui donnait droit ni à une rente ni à un reclassement.
Cette décision est entrée en force.
Par décision du 27 janvier 2011, la CNA a octroyé à l’assuré une rente d’invalidité
de l’assurance-accidents sur la base d’une diminution de la capacité de gain de 11 %
à partir du 1
er
juillet 2010 ainsi qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 10 %.
B.
L’assuré a
commencé un nouvel emploi à partir du 6 novembre 2011, qui s’est toutefois révélé
inadapté à ses limitations dans le port de charge, de sorte qu’il a dû l’interrompre
rapidement en raison de douleurs au niveau du genou.
C.
Le 31 janvier 2017, l’assuré a fait parvenir à l’OAI, par l’intermédiaire
du Centre social régional [...], un formulaire de détection précoce dans lequel il a indiqué
souffrir de douleurs persistantes et chroniques au genou, de vertiges, d’insomnies et de fatigue
chronique.
Dans un courrier du 17 mars 2017, il a indiqué que sa santé n’avait fait que décliner
depuis la décision de refus de prestations du 12 novembre 2010, que ses douleurs au genou s’étaient
aggravées, qu’il souffrait également de douleurs neuropathiques du territoire infrapatellaire
du nerf saphène gauche ainsi que d’un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen à sévère, avec syndrome somatique, précisant qu’il avait repris
son suivi psychologique en janvier 2017.
Il a transmis à l’OAI les documents médicaux suivants :
-
Un rapport médical du 26 mai 2016 des Drs
R.________ et C.________, du Service d’orthopédie et traumatologie du Centre Z.________ (ci-après :
Z.________), qui constataient que radiologiquement, il n’y avait pas de péjoration de la gonarthrose
depuis le dernier bilan et supposaient que les douleurs permanentes dont l’assuré souffrait
étaient neuropathiques.
-
Un rapport médical établi le 18 octobre
2016 par le Dr N.________, spécialiste en anesthésiologie, qui posait le diagnostic de douleurs
neuropathiques du territoire du rameau infrapatellaire du nerf saphène gauche, lequel avait pu être
lésé pendant une des procédures chirurgicales. La douleur, qui était insomniante,
avait débuté suite à l’opération de 2008 et son intensité –
de 9/10 de fonds avec des pics à 10/10 – était assez stable actuellement. Le Dr N.________
proposait des blocs diagnostiques du nerf saphène et envisageait une éventuelle cryothérapie.
Au niveau médicamenteux, il attendait la liste des médicaments déjà essayés
par l’assuré pour lui proposer une prise en charge.
-
Un rapport d’investigations du 28 février
2017 de la psychologue V.________, qui concluait à un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel moyen à sévère, avec syndrome somatique (F33.11). Elle notait entre autres les
éléments suivants :
Le
patient est d’origine Angolaise, il est arrivé en Suisse comme demandeur d’asile politique
en 2002. Il est maintenant nationalisé Suisse. Il est séparé de sa femme depuis l’été
2016, avec qui il a vécu 13 ans. Ils ont ensemble un fils de 9 ans. […]
De
son enfance, le patient évoque avoir vécu dans la peur constante, il a fui son pays à
18 ans, durant la guerre civile. Lorsqu’il est arrivé en Suisse, le patient a été
aidé et soutenu par un ami qu’il qualifie de coach, il était parvenu, grâce à
cet ami, à s’intégrer en Suisse et faire un réseau amical. Cependant, depuis que
ce dernier est décédé en 2014, le patient s’est isolé progressivement. […]
Il
s'agit d'un patient qui fait son âge. Il évite le contact visuel (probablement lié à
sa culture). Le discours est cohérent peu informatif, circonstancié. Les capacités d'introspection
sont pauvres. La thymie est abaissée. Le patient évoque une tristesse, il pleure durant les
entretiens. Il existe des troubles du sommeil sous forme de
difficulté d'endormissement en lien avec
ses douleurs, mais également avec une anxiété concernant son devenir. Il rapporte un sentiment
d'inutilité, ainsi qu'une dévalorisation, hormis dans son rôle de père, qu'il investit
positivement. Monsieur T.________ n'a plus de
projection, il s'est isolé et évoque
des idées suicidaires non scénarisées. Nous ne relevons pas de trouble du cours ou contenu
de la pensée. […]
Il
s'agit d'un homme qui semble présenter des blessures narcissiques probablement en lien avec un vécu
d'enfance et qui ne semble pas être élaborable par le patient qui refuse d'en parler. Monsieur
est parvenu à trouver un équilibre narcissique par un investissement professionnel, social,
mais également avec une réussite financière qui lui permettait d'aider ses proches et
de lui donner une reconnaissance personnelle. Il semble que les douleurs aient mis en échec ses
investissements (avec la perte de son emploi, puis financière, le décès de son ami et
sa séparation), et ont provoqué un effondrement narcissique, chez un patient qui présente
un fonctionnement limite, avec l'émergence d'affects dépressifs, comme relevés dans le
status. La chronicité des affects dépressifs nous oriente vers un trouble récurrent. Nous
avons relevé un mécanisme d'évitement, ainsi qu'une anxiété en lien avec son
passé. En effet, Monsieur T.________ nous a rapporté des reviviscences nocturnes en lien avec
une confrontation à la mort. Un potentiel état de stress post traumatique reste encore à
évaluer.
Face
à la souffrance psychique de Monsieur T.________, ainsi que la précarisation de sa situation,
nous lui avons proposé un suivi psychothérapeutique à moyen-long terme auprès du
Dr W.________ et de la psychologue Madame D.________ du cabinet de consultation de [...].
Dans un avis médical du 28 juin 2017, le Dr G.________, médecin au SMR, a pris position comme
suit sur ces rapports médicaux :
[…]
D'après le rapport du 18 octobre 2016 les douleurs neuropathiques dont se plaint l'assuré existerai[en]t
depuis l'opération de 2008. Elles ont donc été prises en compte par la décision SUVA
du 27 janvier 2011. Il n'y a pas de traitement médicamenteux de ces douleurs neuropathiques en octobre
2016. Ces douleurs sont sans répercussion sur l'état général et sur les fonctions
des membres inférieurs.
Le
rapport médical du Z.________ du 26 mai 2016 décrit une stabilité de la gonarthrose posttraumatique.
Concernant
les problèmes/plaintes somatiques, il s'agit uniquement d'un cas accident SUVA.
Le
rapport non daté, mais postérieur à l'été 2016, de Madame V.________, psychologue,
oriente vers un trouble de l'humeur non traité et non suivi par un psychiatre. Ce document comporte
des contradictions et il n'est pas de nature à assoir un diagnostic médical.
Les
pièces médicales versées au dossier depuis la dernière décision AI ne fournissent
aucun indice d'une aggravation notable et durable de l'état de santé. D'un point de vue médicothéorique,
la capacité de travail est inchangée depuis la dernière décision Al.
Le 30 juin 2017, l’OAI a communiqué à l’assuré qu’il entendait refuser
d’entrer en matière sur sa nouvelle demande de prestations, au motif qu’il n’avait
pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s’étaient modifiées de manière
essentielle depuis la dernière décision.
L’assuré a présenté ses objections par courrier de son mandataire du 29 août
2017. Il a fait valoir que les douleurs neuropathiques n’avaient encore jamais été mises
en évidence, ni lors du séjour à la L.________, ni par le Dr P.________, qu’il s’agissait
d’une lésion supplémentaire à l’arthrose fémoro-tibiale et que cette
douleur avait été traitée par de multiples médicaments. Sur le plan psychiatrique,
il a indiqué qu’il était suivi depuis novembre 2016 par le Dr W.________ pour un trouble
de l’humeur sévère. Il a produit deux nouveaux rapports médicaux :
-
Dans un rapport établi le 18 août 2017,
le Dr N.________ reprenait le diagnostic de douleurs neuropathiques précédemment posé
et énumérait les médicaments déjà essayés par l’assuré pour
les traiter. La douleur était évaluée à 7/10. Le Dr N.________ mentionnait notamment
ce qui suit :
Au
niveau assécurologique, le rapport du Dr P.________ du 05.05.2010, ayant conduit à un refus
de prestation, mentionne bien dans l'anamnèse et le status, des éléments en faveur d'une
atteinte neurologique (hypo et dysesthésie), mais la notion de douleur neuropathique n'apparait
pas dans la conclusion formellement. Bien que cet élément ne soit pas apparu depuis la dernière
décision, sa prise en considération n'est pas claire dans la décision. Une douleur neuropathique
a un impact fonctionnel plus grand pour une même intensité, pouvant expliquer les difficultés
à suivre un cours par exemple en position assise prolongée.
Mon
diagnostic reste donc inchangé depuis fin 2016 avec une douleur neuropathique infrapatellaire, qui
doit être prise en compte comme lésion spécifique supplémentaire à l'arthrose
fémoro-tibiale interne mentionnée dans le rapport Al.
-
Un rapport établi le 25 avril 2017 par le
Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui suivait l’assuré
de manière hebdomadaire depuis novembre 2016 pour le traitement d’un épisode dépressif
sévère et précisait ce qui suit :
STATUS
Il
s'agit d'un patient faisant son âge. L'hygiène et la tenue sont correctes. Le discours est
cohérent mais peu informatif, centré sur ses douleurs somatiques et sa symptomatologie dépressive.
Il faut questionner pour avoir accès à d'autres informations et avoir accès à son
vécu. M. T.________ refuse de parler de certains sujets (vie passée en Angola, séparation
récente) qui lui sont douloureux. Il évoque cependant une profonde tristesse et parfois des
idées noires non scénarisées disant que sa vie « n'est pas une vie ». D'importants
troubles du sommeil sont présents, notamment une difficulté à l'endormissement et de nombreux
réveils nocturnes, ce que le patient met en lien avec ses douleurs mais aussi avec une suractivité
psychique nocturne et des ruminations sur sa situation actuelle et son avenir. Une anxiété
importante est également présente. Hamilton : 25. Il n'y a pas de troubles du cours de la pensée.
DISCUSSION
M.
T.________ souffre d'un épisode dépressif
sévère. L'introduction d'un traitement antidépresseur a été tentée mais
a dû être interrompu suite à des effets secondaires importants ressentis par le patient.
Sa symptomatologie s'exprime essentiellement par une humeur déprimée, des ruminations, des
troubles du sommeil, une perte d'espoir, une agitation intérieure, des troubles du sommeil, des
idées noires. Cet épisode dépressif semble dater de la période où il a eu son
accident en 2005 et qui coïncide avec la naissance de son fils gravement prématuré ce
qui a beaucoup perturbé le patient, ces deux évènements semblent avoir fortement impacté
les capacités adaptatives du
patient. Selon les dires du patient, une aggravation
s'est manifestée depuis une année.
Le Dr G.________ s’est déterminé comme suit sur ces nouvelles pièces, dans un avis
médical SMR du 6 octobre 2017 :
[…]
Le compte rendu de consultation/courrier du 17 aout 2017 du Dr N.________ confirme que les problèmes/plaintes
actuels de notre assuré sont similaires à ceux pris en compte par la SUVA lors de l'instruction
initiale.
Le
Dr W.________, psychiatre, annonce dans un bref rapport daté du 25 avril 2017 à l'OAI que notre
assuré souffre d'une dépression depuis l'accident de 2005.
Les
pièces médicales versées au dossier depuis la dernière décision Al ne fournissent
aucun indice d'une aggravation notable et durable de l'état de santé. D'un point de vue médicothéorique,
la capacité de travail est inchangée depuis la dernière décision Al.
Par décision du 31 octobre 2017, l’OAI a refusé d’entrer en matière sur la
nouvelle demande de prestations déposée par l’assuré, faute pour lui d’avoir
rendu plausible que l’état de fait s’était modifié depuis la décision
du 12 novembre 2010.
D.
Par acte de son mandataire du 4 décembre 2017, l’assuré a recouru contre cette décision
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation
et à ce que l’OAI soit condamné à entrer en matière sur la demande de prestations
déposée en date du 31 janvier 2017. Il a fait valoir que même si les douleurs avaient
débuté après l’opération de 2008, le diagnostic de douleurs neuropathiques
n’avait jamais été posé auparavant et que cette lésion supplémentaire
constituait une aggravation de son état de santé somatique. Sur le plan psychiatrique, il a
relevé que seul un trouble de l’adaptation avait été évoqué lors du séjour
à la L.________, qu’il n’y avait alors ni suivi ni traitement médicamenteux alors
qu’aujourd’hui il souffrait d’un épisode dépressif sévère confirmé
par le Dr W.________, et qui, même s’il semblait avoir été présent depuis 2005,
s’était aggravé depuis une année. Il estimait avoir rendu plausible une aggravation
de son état de santé, que ce soit sur le plan somatique ou psychiatrique, de sorte que l’intimé
ne pouvait refuser d’entrer en matière.
Dans sa réponse du 10 janvier 2018, l’OAI a repris les éléments de l’avis
médical du SMR du 28 juin 2017.
Par réplique du 1
er
février 2018, le recourant a précisé que lorsque des rapports médicaux insuffisamment
motivés laissaient présumer que l’obtention de renseignements supplémentaires permettrait
de conclure à une modification de la situation, il incombait à l’OAI de procéder
à de nouvelles investigations.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Sous réserve de dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). L'art. 69 al. 1 let. a LAI
dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA) et doit contenir un exposé succinct
des faits et des motifs invoqués, ainsi que des conclusions (art. 61 let. b LPGA).
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, déposé en
temps utile devant le tribunal compétent, selon les formes prescrites par la loi, le recours est
recevable.
2.
Le
litige porte sur le refus de l’intimé d’entrer en matière sur la nouvelle demande
de prestations présentée par le recourant le 31 janvier 2017, singulièrement sur
la question de savoir si ce dernier a rendu plausible, eu égard aux pièces produites devant
l’intimé, une modification significative de l’état de fait qui justifierait un
nouvel examen de son cas depuis la dernière décision statuant sur son droit aux prestations
entrée en force.
3.
Lorsque
la rente a été refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant,
la nouvelle demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité
s'est modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence permet à
l'administration qui a précédemment rendu une décision entrée en force d'écarter
sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter
les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des faits déterminants (cf. ATF
133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 64 consid. 5.2.3 ; 117 V 198 consid. 4b et 109 V 108
consid. 2a). Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner
si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles ; si
tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations
par un refus d'entrée en matière (cf. ATF 117 V 198 consid. 3a ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet
2013 consid. 2.2). Cette exigence ne consiste toutefois pas à obliger l’assuré à
apporter des preuves qui ne lui sont pas accessibles, mais de permettre à l’administration
d’écarter des demandes excessives sans plus ample examen. Par ailleurs, « rendre plausible
» ne doit pas être compris au sens de la preuve de la vraisemblance prépondérante
telle qu’elle est souvent exigée en droit des assurances sociales. Il ne s’agit en effet
pas ici d’apporter une « preuve complète » qu’un changement notable
est intervenu dans l’état de fait depuis la dernière décision. Il suffit bien plutôt
qu’il existe des indices à l’appui de ce changement et que le juge et l’administration
puissent être convaincus que les faits allégués se sont vraisemblablement produits (Michel
Valterio, Droit de l’assurance-vieillesse et survivants (AVS) et de l’assurance-invalidité
(AI), Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3100 p. 840 s.). A cet égard, l'administration
se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations
de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis sa décision antérieure
est bref. Elle jouit sur ce point d’un certain pouvoir d’appréciation que le juge doit
en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l’administration a tranché
la question de l’entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c’est-à-dire
quand l’administration a refusé d’entrer en matière et que l’assuré
a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire n'est en revanche
pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la nouvelle demande
(cf. ATF 109 V 108 consid. 2b ; cf. TF 9C_789/2012 précité consid. 2.2).
Il découle de ce qui précède que, dans un litige portant sur le bien-fondé du refus
d'entrer en matière sur une nouvelle demande, l’examen du juge des assurances sociales est
d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées en procédure
administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner
la situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait au moment
où l’administration a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 ; TF I 597/05 du 8 janvier
2007 consid. 4.1). Il s'ensuit que les rapports médicaux établis ultérieurement au prononcé
de la décision attaquée ne peuvent être pris en considération dans un litige de ce
genre (TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3).
4.
En l'espèce, il faut
se limiter à examiner si le recourant, dans ses démarches auprès de l'OAI à partir
du mois de janvier 2017, a établi de façon plausible que les circonstances s’étaient
modifiées depuis le précédent refus de prestations, en comparant les faits tels qu’ils
se présentaient au moment de la décision de refus d’entrer en matière du 31 octobre
2017 et les circonstances prévalant à l’époque de la décision du 12 novembre
2010. En d’autres termes, la Cour de céans se bornera à examiner si les pièces déposées
en procédure administrative avec la nouvelle demande de prestations justifient ou non la reprise
de l’instruction du dossier.
a)
Sur
le plan somatique, la décision initiale de refus de rente du 12 novembre 2010 se fondait principalement
sur le rapport d’examen médical final du 5 mai 2010 du Dr P.________ (cf. avis du SMR du 24
juin 2010), qui concluait à une arthrose fémoro-tibiale interne de gravité moyenne, datait
la consolidation du genou à l’été 2007 et estimait que le recourant bénéficiait
d’une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. Le Dr M.________ arrivait
à la même conclusion dans son rapport médical du 8 juin 2010. Sur le plan psychique, seul
un trouble de l’adaptation avec réaction dépressive prolongée avait été
retenu le 6 mai 2009 par la Dresse K.________ suite au consilium psychiatrique réalisé lors
du séjour à la L.________.
b)
Au niveau somatique, il ressort du rapport du 26 mai 2016 des Drs R.________ et C.________ qu’il
n’y a pas de péjoration de la gonarthrose depuis le dernier bilan radiologique. Ceux-ci évoquent
cependant la présence de douleurs neuropathiques. Ce diagnostic est confirmé par le Dr N.________
dans son rapport médical du 18 octobre 2016, qui conclut à des douleurs neuropathiques du territoire
du rameau infrapatellaire du nerf saphène. Contrairement à ce que retient le Dr G.________
dans les avis SMR des 28 juin et 6 octobre 2017, les problèmes présentés par le recourant
et ses plaintes ne sont pas similaires à ceux pris en compte par la CNA. Premièrement, le Dr
N.________ explique de manière précise dans son rapport du 18 août 2017 que si des éléments
en faveur d’une atteinte neurologique ressortent de l’anamnèse et du status figurant
dans le rapport du Dr P.________ du 5 mai 2010, le diagnostic de douleurs neuropathique infrapatellaire
n’a jamais été retenu formellement auparavant et sa prise en compte dans la précédente
décision n’est pas claire. Il faut à cet égard constater que ni le Dr P.________,
ni le Dr M.________ ne mentionnent l’existence de douleurs neuropathiques, pas plus que les médecins
qui ont suivi le recourant durant son séjour à la L.________. Il s’agit par conséquent
d’un nouveau diagnostic qui n’avait pu être pris en considération précédemment.
Il apparaît en outre que l’intensité des douleurs n’est clairement pas la même
puisque le recourant, lors de l’examen par le Dr P.________, se disait relativement satisfait,
même s’il présentait encore des douleurs dans le haut de la cicatrice, et avait renoncé
à prendre des antalgiques et des AINS. Dans ses rapports, le Dr N.________ note au contraire des
douleurs évaluées à 9/10, voire 10/10 par pics, puis estimées après les premiers
traitements à 7/10 en août 2017, et liste les nombreux médicaments déjà essayés
par le recourant pour traiter cette douleur. La lecture que le Dr G.________ fait du rapport médical
du Dr N.________ du 18 octobre 2016 est pour le moins contestable, puisqu’il se limite à
retenir dans son avis de juin 2017 qu’il n’y avait pas de traitement médicamenteux des
douleurs neuropathiques en octobre 2016, alors que le Dr N.________ indique clairement qu’il attendait
d’obtenir la liste des médicaments déjà essayés avant de proposer une prise
en charge et précise avoir effectué de suite un premier bloc diagnostique. Il a en effet effectué
par la suite des essais de traitement par Imipramine et Trittico, qui se sont révélés
infructueux, et envisageait encore d’autres médicaments (cf. son rapport du 18 août 2017).
Dans son rapport du 18 août 2017, le Dr N.________ explique par ailleurs que le nouveau diagnostic
de douleurs neuropathiques du territoire du rameau infrapatellaire du nerf saphène gauche est une
atteinte spécifique supplémentaire à l’arthrose fémoro-tibiale interne retenue
au moment de la décision du 12 novembre 2010. Il précise également qu’une douleur
neuropathique a un impact fonctionnel plus grand pour une même intensité et peut notamment
entraîner des difficultés à garder la position assise prolongée. Compte tenu des
effets de ce nouveau diagnostic sur les limitations fonctionnelles du recourant, voire sur sa capacité
de travail, il se justifie, pour cette raison déjà, de réexaminer plus en détail
son droit aux prestations.
c)
Sur le plan psychiatrique, la psychologue V.________ et le Dr W.________ posent actuellement le diagnostic
de trouble dépressif récurrent, épisode dépressif sévère. Ils constatent
une humeur déprimée, des ruminations, des troubles du sommeil, une perte d’espoir, une
agitation intérieure et des idées noires. Ils relèvent également une anxiété
importante. Les symptômes marqués de la lignée dépressive actuellement présents
n’ont par conséquent plus aucune commune mesure avec les symptômes mis en évidence
par la Dresse K.________ en 2009.
Le Dr G.________ estime, dans son avis SMR du 28 juin 2017, que le rapport établi par la psychologue
V.________ comporte des contradictions et qu’il n’est pas de nature à asseoir un diagnostic
médical. Son point de vue ne saurait toutefois être suivi dans la mesure où celui-ci est
formulé de manière péremptoire et sans le moindre étayage médical. De plus,
après avoir pris connaissance du rapport médical du Dr W.________ qui, en tant que spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, confirme la présence d’un épisode dépressif
sévère, le Dr G.________ ne prend nullement position sur ce nouveau diagnostic, mais se contente
de qualifier de bref le rapport médical du psychiatre et n’en retient que le fait que l’assuré
souffre d’une dépression depuis l’accident de 2005. Il faut au contraire constater que
dans son rapport médical du 25 avril 2017, le Dr
W.________
relate l’anamnèse du recourant, expose le status actuel et détaille son diagnostic par
une discussion. S’il mentionne effectivement que l’épisode dépressif semble dater
de la période de l’accident en 2005, il relève néanmoins qu’aux dires du patient,
son état s’est aggravé depuis une année. Par ailleurs, la psychologue V.________
expose parmi les éléments qu’elle estime décisifs dans l’effondrement narcissique
du recourant le décès d’un ami et soutien proche en 2014 et sa séparation en été
2016, soit des événements postérieurs à la décision de l’OAI du 12 novembre
2010. Il en résulte que les rapports médicaux produits, de par le diagnostic posé et les
informations médicales qu’ils contiennent, rendent plausible une aggravation de l’état
de santé psychique du recourant depuis la précédente décision de l’OAI.
d)
Au vu de l’ensemble de ce qui précède, il y a lieu de conclure que les rapports médicaux
produits par le recourant à l’appui de sa nouvelle demande rendent plausible une modification
des circonstances propre à influencer ses droits.
5.
a)
En définitive, le recours se révèle bien fondé et doit donc être admis, ce qui
entraîne l’annulation de la décision de refus d’entrer en matière du 31 octobre
2017. Il s’ensuit que la cause doit être renvoyée à l’office intimé afin
qu’il entre en matière sur la demande de prestations déposée par le recourant le
31 janvier 2017, procède à son instruction et rende une nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais à 400 fr. et de les mettre
à charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Le recourant voit ses conclusions admises,
de sorte qu'il peut prétendre à une indemnité de dépens à la charge de l'intimé.
Il convient de fixer cette indemnité à 2’000 fr., compte tenu de l'importance et de la
complexité du litige (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 31 octobre 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera au recourant une indemnité
de dépens de 2'000 fr. (deux mille francs).
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
PROCAP (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :