vd_findinfo · AA 155/19 - 130/2024 · 2024-12-09 · fr

ACCIDENT, LIEN DE CAUSALITÉ | 10 al. 1 LAA, 18 al. 1 LAA, 19 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales AA 155/19 - 130/2024

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
155/19 - 130/2024
ZA19.051082
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 décembre 2024
__________________
Composition :
M.
Wiedler
,
président
Mme
Berberat et M. Piguet, juges
Greffière :
Mme              P.
Meylan
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat à Lausanne,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidentS
,
à Lucerne, intimée, représentée par Me Jeanne-Marie Monney, avocate à Lausanne.
_______________
Art.
6 al. 1, 10 al. 1, 18 al. 1 et 19 al. 1 LAA ; 16 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], célibataire et sans enfant, était employé à 100 %
depuis le 1
er
juillet
2010 en qualité de soudeur par la société P.________ SA, à [...]. A ce titre, il
était assuré contre les accidents professionnels et non professionnels ainsi que les maladies
professionnelles auprès de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents
(ci-après : la CNA ou l’intimée).
b)
Le 30 juillet 2017, durant ses vacances au
[...], l’assuré s’est mal réceptionné, alors qu’il avait sauté
par-dessus un muret pour récupérer un ballon lors d’un match de football, ce qui lui
a causé une luxation du quatrième orteil du pied gauche.
Le 7 août 2017, P.________ SA a déclaré le sinistre à la CNA qui a pris en charge
le cas.
Des radiographies de l’avant-pied gauche (face/oblique) ont été réalisées par
le Dr A.________, spécialiste en radiologie, le 22 août 2017. Dans son rapport du même
jour, il a relevé que les rapports articulaires étaient physiologiques, les structures osseuses
sans anomalie et les parties molles sans particularité et a conclu à l’absence d’anomalie.
Dans un rapport médical initial LAA du 27 août 2017, le Q.________ a indiqué avoir vu
l’assuré en consultation le 3 août 2017 en lien avec la luxation de son quatrième
orteil gauche, lequel présentait un œdème et était toujours douloureux. Les radiographies
alors réalisées étaient normales.
A teneur d’un rapport médical intermédiaire du 16 octobre 2017, le Dr Z.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a posé
les diagnostics de « status après luxation MP4 [ndlr. quatrième articulation
métacarpo-phalangienne] pied gauche » et de « Sudeck massif ». Lors
de son examen clinique, il a relevé une marche complètement inadéquate, une coloration
livide, une vasoplégie, un gradient thermique, une hypersudation, une douleur à distance et
une tuméfaction au niveau de la quatrième articulation métatarso-phalangienne douloureuse.
Il a relevé une évolution naturelle d’une luxation la quatrième articulation métatarso-phalangienne,
qui génère toujours des douleurs et une enflure. En revanche, le tableau clinique était
alors dominé par un Sudeck massif avec tous les signes positifs. Le médecin a préconisé
un traitement conservateur. Etait annexé, un rapport du 12 septembre 2017 du Dr J.________,
médecin praticien, résumant les consultations de l’assuré au Q.________, dont il
ressort que l’intéressé était en arrêt de travail à 100 % à
cette date, après avoir tenté quelques brèves périodes de travail à 50 %.
Dans un rapport médical du 22 novembre 2017, le Dr Z.________ a relevé que l’état
de santé de l’assuré s’était amélioré, même si celui-ci continuait
à ressentir des douleurs. L’intéressé avait repris le travail à 50 % depuis
le 30 octobre 2017.
Le 15 décembre 2017, le Dr Z.________ a indiqué que l’état de santé de
l’assuré ne s’était plus amélioré, voire s’était péjoré,
le Sudeck massif étant toujours présent. Il a préconisé un séjour auprès
de la [...] (ci-après : la [...]).
L’assuré a été hospitalisé auprès de la [...] du 30 janvier au 6 mars
2018. Dans un rapport du 23 mars 2018, la Dre N.________, médecin praticienne auprès de
la [...], a posé le diagnostic principal de thérapies physiques et fonctionnelles pour douleurs
de pied gauche et le diagnostic supplémentaire de chute le 30 juillet 2017 avec choc du pied gauche,
avec luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne. Elle a précisé
qu’aucun diagnostic n’avait été retenu sur les plans orthopédique et psychiatrique
et que la situation n’était pas stabilisée du point de vue médical et des aptitudes
fonctionnelles, mais qu’elle devrait l’être dans un délai d’environ trois
mois. Elle retenait les limitations fonctionnelles provisoires suivantes liées aux douleurs ressenties
par l’assuré : port de charges supérieures à 25-30 kg, port de charges
supérieures à 15-20 kg de manière répétée, marche prolongée en
terrain irrégulier, utilisation répétée d’échelles. Elle a précisé
que le pronostic de réinsertion dans l’activité habituelle était favorable, l’assuré
ayant été en mesure de participer aux ateliers professionnels sur des périodes allant
jusqu’à 4 heures consécutives. A ce rapport était notamment joint un compte-rendu
du Dr X.________, spécialiste en radiologie et médecine nucléaire, établi le 6 février
2018 à la suite d’une scintigraphie osseuse triphasique réalisée le même jour,
dont les conclusions étaient les suivantes : « pas d’argument en faveur d’une
algodystrophie du pied gauche mis en évidence », « tableau scintigraphique d’une
décharge du pied gauche » et « troubles dégénératifs de l’hallux
gauche au niveau métatarso-phalangien ».
Lors d’un entretien du 20 avril 2018 dans les locaux de la CNA, l’assuré a indiqué
que, depuis sa sortie de la [...], il n’avait plus vraiment constaté d’amélioration
de l’état de son pied gauche, précisant que la douleur était supportable au repos,
mais s’accentuait à l’effort. Il a expliqué avoir été licencié le
26 mars 2018 avec effet au 30 juin 2016 (recte : 2018), ce qui avait eu un impact sur son moral.
Depuis le 12 avril 2018, il était en arrêt de travail complet.
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI) le 9 mai 2018.
Dans un rapport de consultation du 29 mai 2018, le Dr R.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a relevé que l’évolution
était plutôt stationnaire, l’assuré se plaignant toujours de douleurs un peu diffuses
au niveau de son avant-pied et médio-pied gauche avec des douleurs sur le bord latéral du pied.
L’IRM réalisée le même jour ne permettait pas de mettre en évidence d’œdème
osseux ou de modification morphologique au niveau de l’avant-pied, ni d’épanchement
articulaire. Ce médecin a conclu que l’assuré présentait des douleurs résiduelles
d’origine indéterminée probablement avec une réaction de type sudeckoïde.
c)
Le 27 juillet 2018, l’assuré a perdu l’équilibre alors qu’il était sur
un tabouret et est tombé sur les talons. Cet accident a été déclaré à la
CNA, qui a presté.
Le 30 juillet 2018, le Dr P.________, spécialiste en radiologie, a procédé à
des radiographies des chevilles (face/profil), des calcanéums (axiale) et du pied droit (face/oblique).
Dans un rapport daté du lendemain, il a conclu à l’absence de fracture des chevilles,
des calcanéums et du pied droit.
Lors d’une consultation du même jour, le Dr L.________, spécialiste en médecine
interne générale, a posé le diagnostic en lien avec l’événement de juillet
2018 de contusions des deux calcanéums, diagnostic confirmé dans un rapport médical du
25 octobre 2018.
Dans un rapport médical du 2 novembre 2018, le Prof. K.________, spécialiste en anesthésiologie,
a conclu, s’agissant des douleurs présentes depuis l’accident de juillet 2017, à
une probable lésion nerveuse provoquée par un traumatisme d’élongation lors de la
luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne. Il a par ailleurs suspecté
un syndrome douloureux régional complexe (ou
complex
regional pain syndrome
[CRPS]
;
ci-après : le SDRC). Il préconisait d’attendre encore six mois pour savoir s’il
y avait une possibilité de récupération spontanée ou non, ce qui lui semblait toutefois
peu probable. Il a relevé que les douleurs étaient très invalidantes et que le métier
de soudeur pourrait éventuellement être repris, mais pas dans les mêmes conditions que
par le passé où l’assuré était obligé de monter sur des échelles
pour souder, soulignant qu’une démarche auprès de l’OAI en vue d’une reconversion
était souhaitable.
L’assuré a été examiné par la Dre C.________, médecin praticien et médecin
d’assurance de la CNA, le 19 décembre 2018. Dans son rapport d’examen établi le
lendemain, la médecin a retenu les diagnostics suivants :
-
Douleurs persistantes du pied gauche au niveau
des deux derniers rayons dans les suites d’une luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne
et d’une algoneurodystrophie au décours ;
-
Probable lésion nerveuse provoquée par
le traumatisme d’élongation lors de la luxation avec lésion des fibres A-delta et A-bêta ;
-
Status après chute le 27 juillet 2018 avec
contusion des deux pieds au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion structurelle.
Afin de mieux comprendre le mécanisme douloureux et les éventuelles lésions qui auraient
été engendrées par le traumatisme du 30 juillet 2017, elle préconisait de procéder
à une évaluation neurologique avec un électroneuromyogramme (ci-après : ENMG)
auprès du Dr W.________, spécialiste en neurologie. S’agissant de l’accident
du 27 juillet 2018, elle a relevé que l’assuré ne formulait plus aucune plainte.
Dans un rapport du 6 février 2019, faisant suite à une consultation du 31 janvier 2019, le
Dr R.________ a constaté que la situation était stationnaire. Il a posé les diagnostics
de douleurs résiduelles à l’avant-pied gauche sur status après probable luxation
de la quatrième articulation métatarso-phalangienne du pied gauche et de suspicion d’une
lésion du nerf péronier superficiel (rameau dorso-latéral).
Le 11 mars 2019, l’assuré a été examiné par le Dr W.________, lequel a
établi le même jour un rapport médical, dont on extrait :
« Status
neurologique
L'état
général est excellent. Le patient déambule sans boiterie. Il peut marcher sur la pointe
et sur les talons sans aucun déficit. Pas d'ataxie statique. Aux membres inférieurs les manœuvres
de Lasègue sont négatives. Réflexes rotuliens et achilléens normovifs et symétriques.
Pas d'hypomyotrophie segmentaire, en particulier de la musculature intrinsèque du pied gauche, du
muscle pédieux. Pas d'altération des phanères. Trophicité et force en ordre. Pas
de nette altération sensitive, en particulier au niveau du pied gauche. A noter qu'il existe une
douleur bien reproductible à la palpation de la base du 4
ème
orteil
gauche sur la face dorsale du pied.
EMG
(cf. rapport détaillé annexé)
EMG
du membre inférieur gauche normal.
Appréciation
Ce
patient présente une douleur mécanique du pied gauche, survenue à la suite d'un traumatisme
le 30.07.2017 avec notion d'une luxation du 4
ème
orteil.
Depuis lors il a développé un syndrome douloureux chronique, mais sans net symptôme suggérant
une neuropathie surajoutée, en particulier il n'y a pas de paresthésie et les douleurs sont
franchement mécaniques, à l'appui et à la marche. Les investigations radiologiques et
la scintigraphie se sont révélées en ordre.
D'un
point de vue neurologique le status est normal.
L'examen
électrophysiologique est également normal. Sur la base de ces éléments on est en
mesure d'exclure une neuropathie sous-jacente à l'origine des plaintes de ce patient, intéressant
y compris les rameaux plantaires.
Au
total il n'y a pas de substrat neurologique à l'origine des symptômes ».
Le 9 avril 2019, la Dre C.________ a établi son rapport d’examen final de l’assuré
lequel avait eu lieu la veille. Le Dr W.________ ayant exclu toute neuropathie, elle a confirmé
les diagnostics posés le 19 décembre 2018 de douleurs persistantes du pied gauche au niveau
des deux derniers rayons dans les suites d’une luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne
et d’une algoneurodystrophie au décours et de status après chute le 27 juillet 2018 avec
contusion des deux pieds au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion structurelle. Considérant
que, sur le plan médical, la situation était stabilisée, la médecin a retenu que
la capacité de travail de l’assuré était de 100 % dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, à savoir pas de marche répétée ou prolongée,
pas de marche répétée et prolongée en terrains irréguliers, pas de marche dans
des escaliers ou des montées ou des descentes d’échelles, pas de port de charges répété
supérieures à 10-15 kg et pas d’activités à genoux ou accroupi. En revanche,
dans son activité habituelle, sa capacité de travail était nulle. La Dre C.________
a encore relevé que l’assuré ne présentait pas de séquelles qui donneraient
droit à une indemnisation pour atteinte à l’intégrité.
Le 3 juin 2019, la CNA a
informé
l’assuré que, dans la mesure où sa situation était stabilisée et qu’il
n’avait plus besoin de traitement en lien avec les deux accidents dont il avait été victime,
elle mettait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière avec
effet au 30 juin 2019.
Le 4 juillet 2019, l’assuré, sous la plume de Me Jean-Michel Duc, avocat, a contesté
la position de la CNA indiquant toujours souffrir gravement d’un SDRC, lequel l’empêchait
d’exercer en l’état toute activité lucrative.
Par décision du 18 juillet 2019, la CNA a octroyé à l’assuré une rente d’invalidité
de 18 % à partir du 1
er
juillet 2019 pour les séquelles de l’accident du 30 juillet 2017. Bien qu’une totale
incapacité de travail soit maintenue dans son activité habituelle de soudeur, une pleine capacité
de travail était reconnue dans une activité respectant ses limitations fonctionnelles (sans
port répété de charges supérieures à 10-15 kg, sans positions à genoux
ou accroupi, sans marche répétée ou prolongée ni en terrains irréguliers, sans
montée ou descente d’escaliers et d’échelles). Pour déterminer le préjudice
économique de l’assuré et par conséquent son degré d’invalidité,
la CNA a comparé le revenu qu’il aurait pu obtenir en poursuivant son activité antérieure
de soudeur à 100 % au revenu théorique statistique qu’il pourrait obtenir dans une
activité adaptée à son invalidité, auquel un abattement de 5 % a été
opéré pour tenir compte de ses limitations fonctionnelles. Il ressortait de cette comparaison
que l’assuré subissait un préjudice économique de 18 %.
Le 11 septembre 2019, l’assuré a formé opposition contre cette décision, contestant
la valeur probante du rapport d’examen final du 9 avril 2019 de la Dre C.________.
Par décision sur opposition du 17 octobre 2019, la CNA a rejeté l’opposition de l’assuré
et confirmé sa décision du 18 juillet 2019.
B.
Toujours représenté par Me Duc, B.________ a recouru contre cette décision sur opposition
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte du 15 novembre 2019, concluant
principalement à la réforme de la décision attaquée en ce sens que la CNA est condamnée
à reprendre le versement des indemnités journalières et à prendre en charge les frais
de traitement postérieurement au 30 juin 2019, subsidiairement à l’annulation de cette
décision et au renvoi de la cause à l’intimée pour expertise bidisciplinaire rhumatologique
et neurologique complémentaire et plus subsidiairement à la réforme de cette décision
en ce sens qu’il a droit à une rente d’invalidité d’un taux supérieur
à 18 %. En tout état de cause, il a requis que la CNA soit condamnée à prendre
en charge les frais de l’expertise du Prof. D.________, spécialiste en médecine
interne générale et rhumatologie, produite à l’appui de son recours. En substance,
le recourant a fait valoir que le rapport d’examen final du 9 avril 2019 de la Dre C.________
sur lequel la CNA a fondé sa décision était dénué de valeur probante. En outre,
il se plaignait d’une violation du devoir d’instruction.
A son recours, le recourant a joint un rapport médical adressé le 19 octobre 2019 au Dr
M.________, son médecin traitant, par le Prof. D.________, lequel retenait les diagnostics
de douleurs neuropathiques résiduelles post-traumatiques de l’avant-pied gauche sur probable
lésion du nerf péronier superficiel et status après maladie de Sudeck, ainsi que de douleurs
du membre inférieur droit dans le cas d’une probable sensibilisation centrale. Le Prof. D.________
a exposé qu’à la suite de sa chute d’août 2018 (recte : juillet 2018),
le recourant présentait une même symptomatologie douloureuse aux deux pieds, avec prédominance
à gauche. Il estimait que les douleurs étaient mixtes, mécaniques et neuropathiques, sans
évidence d’atteinte inflammatoire. Il a relevé qu’hormis une certaine sécheresse
de la peau des deux pieds, plus marquée au pied gauche, il n’existait pas d’autres symptômes
typiques d’un SDRC. Le recourant a également produit un courrier du Prof. D.________
du 21 octobre 2019, répondant aux questions posées par son avocat, dont on extrait (
sic
) :
«
1.
Pourriez-vous nous confirmer le diagnostic de Sudeck tel que retenu par le Professeur K.________, dans
son rapport du 2 novembre 2018, dont copie est ci-annexée ?
Je
confirme le diagnostic de Sudeck même si, actuellement, je ne peux pas attester d'un Sudeck actif,
ce qui est normal. Les descriptions en ma possession faites aussi bien par le Prof. K.________ que
par le Dr Z.________ qui l'avaient vu initialement sont, dans un contexte d'un traumatisme localisé,
diagnostic d'une maladie de Sudeck, diagnostic par ailleurs compatible avec l'évolution et les douleurs
résiduelles.
2.
Pourriez-vous nous confirmer que cette maladie inflammatoire entraîne une incapacité totale
de travailler de Monsieur B.________ sur le marché du travail ? Le cas échéant, est-ce
que cette maladie ne lui permet qu'une activité occupationnelle ?
Je
ne considérerais pas la maladie de Sudeck comme une maladie inflammatoire, mais plutôt comme
une problématique neurologique douloureuse chez un patient qui a clairement des douleurs neuropathiques
intenses et résiduelles, après cette maladie de Sudeck, mais aussi probablement une lésion
nerveuse.
Actuellement,
le patient décrit des douleurs intenses, quotidiennement à 6 sur 10 dès qu'il marche,
à la station debout, aux déplacements, mais également au repos, atteinte qui s'est maintenant
bilatéralisée et touche les deux pieds. Cette atteinte est certainement totalement incompatible
avec son ancienne activité professionnelle. Au vu de la sévérité de la symptomatologie,
j'ai également du mal à imaginer qu'elle soit compatible avec une activité professionnelle
dans le marché du travail. Il me semble difficile d'envisager dans l'immédiat autre chose qu'une
activité occupationnelle.
Par
contre, comme vous le verrez dans mon courrier au Dr M.________, il me semble, à titre professionnel,
que le cas accident a été liquidé quelque peu rapidement. En effet, même si je ne
suis pas un spécialiste de la maladie de Sudeck ni des douleurs neuropathiques, il m'apparaît
que la prise en charge a été sous-optimale et limitée, sans essaie de plusieurs traitements
classiques des douleurs neuropathiques et/ou avec des doses insuffisantes, en particulier de prégabaline.
On peut espérer à mon avis une amélioration de la symptomatologie avec ce type de traitement.
De même, une infiltration au niveau du pied n'a pas été tentée, ce qui est raisonnable
pour un Sudeck, mais me semble à envisager vu la sévérité des plaintes chez un patient
ayant probablement fait une lésion nerveuse.
En
conclusion
, pour moi, Monsieur B.________ souffre
de douleurs neuropathiques résiduelles sévères après un traumatisme avec probable
lésion neurogène, maladie qui s'est compliquée dans les suites immédiates d'une maladie
de Sudeck. Actuellement, les douleurs neurogènes persistent, sont invalidantes et incompatibles
avec une reprise de l'activité d'un travail manuel adapté, même léger, puisque le
patient a des douleurs de repos et aggravées à la moindre sollicitation.
Pour
l'instant, cette maladie ne lui permet qu'une activité occupationnelle. Par contre, je ne suis pas
sûr du tout que je considérerais encore la situation comme stabilisée chez un patient
qui mériterait à mon avis d'autres approches thérapeutiques avant de clore le dossier ».
Par réponse du 12 mars 2020, l’intimée, sous la plume de son avocate Me Jeanne-Marie
Monney, a conclu au rejet du recours. En substance, elle a exposé avoir statué sur la base
d’un dossier complet et correctement instruit. Elle a produit un rapport médical du 21 janvier
2020 du Dr R.________ et une appréciation médicale du 6 mars 2020 de la Dre C.________.
Dans son rapport, le Dr R.________ a confirmé ses précédents diagnostics et constaté
que la situation n’avait pas évolué. Au status, il a évoqué l’absence
de signe actif de Sudeck au niveau du pied gauche et une absence de phénomène de Tinel sur
le trajet du nerf péronier superficiel au niveau du rameau dorso-médial ou dorso-latéral.
Il a indiqué avoir procédé le jour-même à une infiltration locale au niveau
du troisième espace inter-métatarsien sur le trajet des nerfs digitaux dorsaux, dont il faudrait
suivre l’évolution.
Dans son appréciation médicale du 6 mars 2020, la Dre C.________ s’est déterminée
sur les éléments mis en évidence par le Prof. D.________. Elle a en particulier relevé
que les lésions neurologiques du pied gauche évoquées par ce médecin, avant été
exclues par le Dr W.________ lors de son examen neurologique complet du 11 mars 2019. Elle
a par ailleurs relevé que le point de vue du Prof. D.________ était une appréciation
différente d’un même état de fait, leurs constatations cliniques étant similaires,
et a précisé :
« La
seule différence est la présence de douleurs résiduelles au niveau de sa cheville D [ndlr.
droite], principalement lors d'efforts prolongés que le Prof. D.________ retient hypothétiquement
comme une aggravation de l'état de santé en lien avec la chute d'août 2018 avec des douleurs
similaires à D et dans le même territoire qu'à G [ndlr. gauche] pouvant être simplement
post-chute mais que l'on peut imaginer également dans un contexte de sensibilisation centrale et
d'un phénomène de wind-up avec élargissement ou somation territoriale au niveau spinal.
Lors notre examen du 08.04.2019, l'assuré n'avait aucune plainte au niveau de son pied D et donc
cette prétendue aggravation ne peut pas être en lien avec l'événement du 27.07.2018
qui n'a pas entraîné de lésion au niveau des pieds mais une contusion des deux pieds au
niveau du calcanéum sans fracture ni lésion structurelle. »
Elle a conclu ainsi :
« Au
vu de ce qui précède, nous pouvons retenir qu'il n'y a pas d'élément médical
nouveau qui puisse modifier notre appréciation lors de notre examen médical final du 08.04.2019
à savoir que nous maintenons que lors de cet examen clinique, l'état de santé de l'assuré
était stabilisé. Nous avons retenu une algoneurodystrophie au décours comme l'ont retenu
également de nombreux médecins et comme le reconnaissent le Prof. D.________ et le Dr R.________
puisqu'ils n'ont aucun élément actif hormis la présence de douleurs qui ont également
une allure très mécanique puisqu'elles augmentent à la mobilisation et qu'il n'y a pas
de réveil nocturne mais de temps en temps des douleurs en coup de couteau ».
Par décision du 17 avril 2020, confirmant un projet de décision du 20 mai 2019, l’OAI
a octroyé à l’assuré une rente entière d’invalidité du 1
er
novembre
2018 au 30 avril 2019, basé sur un degré d’invalidité de 100 %. Dès le
31 janvier 2019, si sa capacité de travail était nulle dans son activité habituelle,
elle était en revanche entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
à savoir pas de marche répétée ou prolongée, pas de marche répétée
et prolongée en terrains irréguliers, pas de marche dans des escaliers ou des montées
ou des descentes d’échelles, pas de port de charges répété supérieures
à 10-15 kg et pas d’activités à genoux ou accroupi. Son préjudice économique
dès le 31 janvier 2019 s’élevait à 13,15 %, ce qui était insuffisant
pour lui reconnaître le droit à une rente, au-delà de trois mois après cette date.
Le même jour, l’OAI a octroyé à l’assuré une aide au placement. Cette
décision de l’OAI fait l’objet d’un recours devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (cause AI 159/20).
Par mémoire de réplique du 9 juin 2020, le recourant a maintenu ses conclusions. Il a requis
la production des directives et circulaires internes de la CNA en lien avec la maladie de Sudeck. A l’appui
de son écriture, il a produit un courrier du Prof. D.________ du 7 avril 2020 qui répondait
à des questions de son avocat, ainsi qu’un rapport médical du 28 avril 2020 des Drs H.________
et T.________, spécialistes en anesthésiologie.
On extrait du courrier du 7 avril 2020 du Prof. D.________:
« 3.
Les atteintes actuelles à la santé de M. B.________, ont-elles été causées,
du moins partiellement, par l'accident du 30.07.2017 ? Pourriez-vous motiver votre appréciation ?
Sur
ce point, je pense qu'il n'y a pour moi aucun doute et que les éléments en faveur d'un lien
de causalité directe entre l'accident et les plaintes actuelles sont évidents et accablants.
Il y a eu clairement un élément traumatique que la SUVA reconnaît avec dans les suites
immédiates des douleurs, un traumatisme reconnu et le développement d'une maladie de Sudeck.
L'évolution de cette maladie de Sudeck est malheureusement défavorable avec la persistance
de douleurs neuropathiques invalidantes. Il n'y a aucun élément qui permettrait de suggérer
que les douleurs actuelles ne sont pas liées à l'élément traumatique. M. B.________
ne souffre d'aucune maladie et n'a présenté aucun autre élément intercurrent qui
permettrait d'expliquer les douleurs. Les douleurs sont la conséquence de ce traumatisme de façon
directe et évidente.
À
nouveau, le fait qu'heureusement que la majorité des traumatismes n'aient pas de conséquences
dramatiques, comme dans le cas de M. B.________, n'exclue nullement le fait que dans le cas présent
les conséquences ont été dramatiques avec des douleurs persistantes neuropathiques invalidantes.
Je tiens aussi à souligner que je ne peux pas accepter l'affirmation de la Dresse C.________
qu'une lésion neurologique peut être clairement écartée (page 6 premier paragraphe).
En effet, M. B.________ est consistant et a décrit à tous ses médecins des douleurs
clairement neuropathiques et bien définies dans sa description ; description dont le caractère
neuropathique est bien confirmé par le questionnaire DNP4. Le fait que I'ENMG soit normal n'exclue
nullement une pathologie d'origine neurologique, mais permet uniquement d'exclure une lésion du
nerf périphérique sur un segment de celui-ci allant de la racine à un diamètre qu'un
neurologue serait plus à même que moi de définir.
[…]
5.
Pourriez-vous contrer les conclusions de la Dresse C.________, à teneur desquelles l'état
de santé de M. B.________ serait stabilisé ?
[…]
Pour
terminer, je ne peux m'accorder sur la conclusion qui dit qu'il n'y aucun élément actif à
part des douleurs mécaniques. Une fois de plus il y a des douleurs clairement neuropathiques et
le fait qu'elles s'aggravent à la sollicitation ne veut pas dire qu'elles soient uniquement mécaniques.
Je m'accorde par contre sur le fait que l'état de santé s'est malheureusement stabilisé
avec des séquelles importantes et un état douloureux permanent ; état douloureux
qui est bien la conséquence du sinistre du 27.07.2018
».
Dans leur rapport du 28 avril 2020, les Drs H.________ et T.________ ont posé le diagnostic
d’algoneurodystrophie des avant-pieds, relevant que les douleurs au pied droit étaient apparues
douze mois auparavant.
Par duplique du 22 octobre 2020, la CNA a maintenu son appréciation du cas et partant ses conclusions.
Elle a produit une appréciation neurologique et chirurgicale du 20 octobre 2020 des Drs G.________
et I.________, respectivement spécialistes en chirurgie et en neurologie, médecins d’assurance.
Ces médecins se sont déterminés sur les rapports médicaux produits par le recourant
et ont conclu que les réponses du Prof. D.________, mal motivées, n’étaient
pas susceptibles de modifier la position de la CNA, basée sur les appréciations de la Dre C.________.
Ils ont retenu que, sur le plan neurologique et orthopédique, la présence chez le recourant
d’une douleur neuropathique au pied gauche était tout au plus possible, mais pas établie
au degré de la vraisemblance prépondérante, et que la problématique du membre inférieur
droit n’était pas en lien en relation de causalité avec les événements accidentels
annoncés. Ils ont également constaté que les critères de Budapest pour diagnostiquer
un SDRC au pied gauche n’étaient pas remplis ni au début 2018 lors du séjour à
la CRR, ni en mai et octobre 2018 lors des consultations auprès du Dr R.________, le Prof. D.________
reconnaissant une absence de symptômes types du SDRC en septembre 2019.
Le 17 novembre 2020, le recourant a déposé des déterminations, dans lesquelles il a contesté
toute valeur probante à l’appréciation neurologique et chirurgicale du 20 octobre 2020
des Drs G.________ et I.________. Il a produit un rapport du 8 septembre 2020 du Dr M.________,
lequel a répondu à des questions posées par Me Duc. Ce médecin a réitéré
le diagnostic du syndrome de Sudeck. Pour le reste, on extrait de son rapport :
«
2.
Pourriez-vous confirmer que l'état de santé de Monsieur B.________ ne lui permet pas de
travailler sur le marché de travail ?
Pourriez-vous
motiver votre appréciation et préciser les limitations fonctionnelles ?
Je
pense effectivement qu'actuellement l'état de santé de Monsieur B.________ avec ses douleurs
des deux membres inférieurs intenses et prolongées ne lui permettent guère d'envisager
la reprise d'une activité lucrative sur le marché du travail. Ceci est la conséquence
de la sévérité des symptômes avec une aggravation récente au niveau de la cheville
droite consécutive à l'algoneurodystrophie présente de ce côté-là. La prise
en charge médicale doit être poursuivie de manière pluridisciplinaire telle qu'elle a
été effectuée jusqu'à présent. La situation est donc encore évolutive et
il n'est pas exclu qu'une reprise du travail puisse être envisagée à terme mais actuellement
elle est totalement prématurée. […]
3.
Les atteintes actuelles à la santé de Monsieur B.________, ont-t-elles été causées,
du moins partiellement, par l'accident du 30.07.2017 ?
Pourriez-vous
motiver votre appréciation ?
L'atteinte
du pied gauche est clairement la conséquence de l'accident du 30.07.2017. Le patient a développé
une symptomatologie douloureuse liée à une algoneurodystrophie du pied gauche à la suite
de cet accident. L'accident est clairement la cause de cette affection. Monsieur B.________ n'a
jamais souffert de douleur du pied aux cours des dix années précédentes où je l'ai
soigné.
Il
n'a pas eu d'arrêt de travail consécutif à une affection des pieds durant toute cette
période. Il n'y a aucune raison de penser que ces douleurs du pied viennent d'une autre origine
que celle de l'accident. En conséquence l'accident doit être retenu comme la cause unique de
sa symptomatologie bien sûr dans le contexte du développement d'une algoneurodystrophie, un
événement pas forcément obligatoire suite à un accident.
Par
ailleurs le patient a également développé une algoneurodystrophie suite au 2
ème
accident qu'il a subi au niveau de la cheville droite. Ce diagnostic est confirmé actuellement.
Il n'y a aucun élément qui permettrait de douter du rapport de causalité naturelle entre
le traumatisme et les symptômes actuels. »
Le 21 janvier 2021, l’intimée a contesté la valeur probante de ce rapport et a produit,
à l’appui de ses allégations, une appréciation neurologique et chirurgicale complémentaire
du 15 décembre 2020 des Drs G.________ et I.________, lesquels ont confirmé leurs précédentes
conclusions.
Le 17 février 2021, le recourant a déposé des déterminations, ainsi qu’un rapport
médical du 9 décembre 2020 des Drs H.________ et T.________, lesquels ont confirmé
le diagnostic de SDRC de l’avant du pied gauche depuis octobre 2017 et de la cheville gauche
(recte :
droite) depuis avril 2019, relevant que les Drs G.________ et I.________ contestaient ce diagnostic
sans avoir personnellement examiné le recourant.
Le 14 avril 2021, l’intimée a maintenu ses conclusions et a produit une prise de position
du 1
er
avril 2021 des Drs G.________ et I.________ confirmant leurs précédents diagnostics.
Le 3 mai 2021, le recourant a déposé de nouvelles déterminations.
Le 7 juin 2022, le recourant a produit un rapport médical établi le 18 décembre 2021
par le Prof. D.________, à la suite d’un nouvel examen médical qui avait eu lieu le 21
octobre 2021. On extrait de ce rapport :
«
1.
Quel est le status ?
Je
n'ai pas de modification significative du status clinique par rapport à mon examen de septembre
2019. Je n'ai toujours aucune anomalie qui suggérerait un rhumatisme inflammatoire ou une autre
pathologie sous-jacente. […]
2.
Quels sont les diagnostics retenus ?
Je
conserve les mêmes diagnostics de douleurs neuropathiques chroniques bilatérales des membres
inférieurs dans un contexte post-maladie de Sudeck bilatérale, impression confortée par
la scintigraphie osseuse d'août 2020 qui confirme maintenant l'atteinte droite.
3.
Pourriez-vous confirmer que notre mandant est toujours à l'incapacité totale de travail, en
raison de ses atteintes à la santé ? Pourriez-vous motiver votre appréciation ?
Malheureusement,
je ne peux que confirmer que monsieur B.________ reste à l'incapacité complète de
travail en raison de ses atteintes à la santé. En effet, l'incapacité est déterminée
par l'atteinte douloureuse qui est permanente et réfractaire à toutes les mesures médicamenteuses
ou infiltratives. Ses douleurs sont malheureusement constantes et indépendantes de la position ou
d'une quelconque charge exprimée ou non sur les membres inférieurs, et ne peuvent donc être
améliorées par un choix quelconque d'activités dites adaptées. […] ».
Par
acte du 20 septembre 2022, l’intimée s’est déterminée sur ce nouveau rapport
médical et a conclu qu’il n’apportait aucun élément nouveau. A l’appui
de son écriture, elle a produit un avis médical du 28 juillet 2022 des Dres G.________
et S.________, spécialiste en neurochirurgie.
Le
3 octobre 2022, le recourant a déposé des déterminations et un rapport médical du
26 septembre 2022 du Dr F.________, spécialiste en médecine interne générale,
en médecine physique et réadaptation et en neurologie. Ce médecin a posé les diagnostics
de séquelles douloureuses et trouble de mobilité de la cheville et du pied gauches, après
luxation du quatrième orteil du pied gauche le 17 juin 2017 (
sic
),
compliquée par une algoneurodystrophie, de douleurs résiduelles du membre inférieur droit
prédominant au niveau de la cheville, status après traumatisme sur chute à domicile en
2017, de déconditionnement cardiovasculaire et musculaire périphérique, d’état
anxiodépressif réactionnel et d’excès pondéral discret (BMI 25.66 kg/m
2
).
Compte tenu des douleurs ressenties par le recourant qui l’obligeaient à changer régulièrement
de position, le Dr F.________ a conclu que la capacité de travail du recourant était nulle
dans son ancienne activité de soudeur, ainsi que dans une activité d’employé de
bureau.
L’intimée
a maintenu ses conclusions par courrier du 28 novembre 2022, relevant que le rapport médical du
Dr F.________ reposait sur un état de fait postérieur à la décision attaquée.
Le
8 décembre 2022, le recourant a produit un « rapport final » du 6 septembre
2021 du Service de l’emploi du canton de Vaud dont il ressort que le recourant a participé
à deux ateliers auprès d’[...], durant lesquels il a été confronté à
des douleurs intenses, au niveau des jambes, des pieds et du bas du dos.
Interpelée
par le nouveau juge instructeur en charge du dossier, l’intimée a indiqué, par courrier
du 23 octobre 2023, que la pièce produite par le recourant le 8 décembre 2022 n’était
pas pertinente.
Le
15 janvier 2024, le recourant a produit deux rapports médicaux du Prof. K.________ établis
respectivement le 12 mai 2023 et le 27 octobre 2023. Ce médecin a relevé que l’assuré
souffrait surtout de douleurs au pied droit et que ce pied présentait vraisemblablement un SDRC.
Dans son écriture, le recourant a en outre sollicité la tenue d’une audience de débats
publics.
Le
21 mars 2024, l'intimée s’est déterminée sur les rapports du Prof. K.________
précités et a réitéré ses conclusions.
Le
11 avril 2024, le recourant a exposé la teneur d’un arrêt du 6 février 2023 de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan.
Le
15 mai 2024, l’intimée a maintenu ses conclusions.
C.
Durant la procédure pendante devant la Cour de céans, l’assuré a, par courrier du
25 novembre 2020, informé la CNA d’une détérioration de son état de santé.
A l’appui de ce courrier, il a produit le rapport du 8 septembre 2020 du Dr M.________, dont
le contenu a été précédemment résumé, ainsi qu’un rapport de scintigraphie
osseuse 3 phases et de SPECT-CT (ndlr. imagerie hybride fusionnant des images tomoscintigraphiques et
scanographiques acquises au cours d’un même examen) des chevilles du 5 août 2020 établi
par la Dre E.________, spécialiste en médecine nucléaire et radiologie, à la
suite d’une entorse de la cheville droite en été 2019 avec douleurs résiduelles,
dont on extrait :
«
Conclusion
Examen
scano-scintigraphique en faveur d'un syndrome douloureux régional complexe de la cheville droite
en phase chronique, avec une hypercaptation osseuse de l'articulation de la cheville et de l'ensemble
des os du tarse et médiotarse positive notamment en phase osseuse ».
Dans
un rapport du 11 août 2020, le Dr R.________ a posé le diagnostic de réaction de
Sudeck post-traumatique de la cheville droite sur status après entorse de la cheville droite en
été 2019 et a conclu ainsi :
« L'examen
Spect-CT réalisé le 5 août 2020 permet de mettre en évidence une réaction
de Sudeck également au niveau de la cheville droite suite à cette entorse subie en été
2019 et traitée conservativement ».
Par décision du 26 janvier 2021, l'intimée a constaté qu’aucune aggravation objectivable
liée à l’accident du 30 juillet 2017 et nécessitant un traitement médical n’était
intervenue depuis sa décision de 2019 octroyant une rente au recourant.
Par décision sur opposition du 10 mai 2022, l'intimée a rejeté l’opposition formée
par le recourant, précisant qu’il n’y avait aucune aggravation notable de son état
de santé en lien avec les événements des 30 juillet 2017 et 27 juillet 2018.
Par acte du 8 juin 2022, B.________ a formé recours contre cette décision devant la Cour de
céans. La cause a été enregistrée sous la référence AA 70/22.
D.
Une audience de débats publics a eu lieu
ce jour à laquelle le recourant ne s’est pas présenté personnellement. Lors de l’audience,
Me Duc a produit un procédé écrit accompagné d’un rapport du 30 octobre
2024 du Dr O.________, spécialiste en neurologie, à teneur duquel celui-ci a retenu une
incapacité de travail totale dans l'activité habituelle du recourant, soulignant pour le surplus
qu'il n'avait pas le recul pour se prononcer de manière approfondie sur la cause de l'incapacité
de travail, d’un rapport du 4 décembre 2024 du Dr F.________, par lequel celui-ci s'est
déterminé sur l'état de santé du recourant à la suite de son examen clinique
du même jour et a notamment confirmé retenir une incapacité de travail totale du recourant
dans son activité habituelle, d’un exemple de directive médicale de juillet 1996 de l'intimée,
d'un résumé de l’arrêt 8C_836/2024 du 9 octobre 2024 du Tribunal fédéral,
de la prise de position de l'intimée sur le SDRC ainsi que de la liste de ses opérations. Il
a ensuite plaidé pour le recourant, rappelant les mesures d'instruction requises et maintenant ses
conclusions.
Par arrêts de ce jour, la Cour de céans a rejeté le recours formé par B.________
contre la décision du 17 avril 2020 de l’OAI (cause AI 159/20), ainsi que le recours
déposé par celui-ci contre la décision sur opposition du 10 mai de la CNA (cause
AA 70/22).
E
n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
L’objet du litige porte sur le droit du recourant à percevoir des indemnités journalières
et à la prise en charge de ses frais de traitement en lien avec les accidents des 30 juillet 2017
et 27 juillet 2018 au-delà du 30 juin 2019, respectivement sur le montant de la rente d’invalidité
à laquelle il a droit à partir du 1
er
juillet 2019.
3.
a)
Le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées
d’après l’état de fait existant au moment où la décision litigieuse a
été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation doivent
faire l’objet d’une nouvelle décision administrative (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1).
Le juge doit cependant prendre en compte les faits survenus postérieurement dans la mesure où
ils sont étroitement liés à l’objet du litige et de nature à influencer l’appréciation
au moment où la décision attaquée a été rendue. En particulier, même s’il
a été rendu postérieurement à la date déterminante, un rapport médical
doit être pris en considération s’il a trait à la situation antérieure à
cette date (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
b)
En l’occurrence, le recourant a signalé
à la CNA, par courrier du 25 novembre 2020, une aggravation de son état de santé.
Pour établir la péjoration dont il se prévalait, le recourant a produit le rapport du
8 septembre 2020 du Dr M.________, ainsi que le rapport de scintigraphie osseuse 3 phases et de
SPECT-CT des chevilles du 5 août 2020 établi par la Dre E.________. Or, de nombreux
rapports médicaux et pièces produits par le recourant dans le cadre de la présente procédure
sont postérieurs au 5 août 2020, ainsi qu’à l’aggravation de l’état
de santé du recourant et sont pris en considération dans l’arrêt AA 70/22 de
ce jour. En conséquence, il convient d’examiner pour chacun d’entre eux s’ils
concernent l’état de santé du recourant antérieur ou postérieur à l’aggravation,
seuls ceux portant sur l’état de santé du recourant au moment de la décision attaquée
devant être pris en considération par la Cour de céans.
c)
Peuvent être considérés comme portant sur l’état de santé du recourant
au moment où la décision attaquée a été rendue et sont partant pertinents pour
juger la présente cause :
-
les rapports des 19 et 21 octobre
2019 du Prof. D.________ fondés sur un examen clinique réalisé à cette époque ;
-
le courrier du 2 avril 2020 du
même médecin se déterminant sur les conclusions de la Dre C.________;
-
le rapport du 28 avril 2020 des
Drs H.________ et T.________, lequel fait suite à un examen du recourant qui a eu lieu le 22 avril
2020, concernent des douleurs aux avant-pieds précédemment mentionnées par d’autres
médecins, ainsi que des douleurs au pied droit apparues douze mois auparavant ;
-
le rapport du 9 décembre 2020
des mêmes médecins confirmant leurs précédents diagnostics et exposant des généralités
médicales complémentaires.
d)
En revanche, concernent l’état de
santé du recourant postérieur à la décision attaquée :
-
le rapport du 8 septembre 2020
du Dr M.________, lequel se détermine sur l’état de santé d’alors du
recourant, relevant une aggravation récente de sa situation, rapport sur la base duquel le recourant
fonde sa demande de rechute ;
-
le « rapport final »
du 6 septembre 2021 du Service de l’emploi du canton de Vaud qui fait état de la péjoration
de l’état de santé du recourant ;
-
le rapport médical établi
le 18 décembre 2021 par le Prof. D.________, à la suite d’un examen médical
qui a eu lieu le 21 octobre 2021, rapport dans lequel ce médecin se réfère en outre
au rapport de scintigraphie osseuse du 5 août 2020 ;
-
le rapport médical du 26 septembre
2022 du Dr F.________, qui se fonde sur son examen clinique du recourant à cette période ;
-
les rapports médicaux du Prof. K.________
des 12 mai et 27 octobre 2023 établis sur la base d’un examen clinique réalisé
en janvier 2023 constatant la péjoration de l’état de santé du recourant ;
-
le rapport médical du 30 octobre
2024 du Dr O.________ à teneur duquel celui-ci se détermine sur l'état de santé
d'alors du recourant ;
-
le rapport médical établi
le 4 décembre 2024 par le Dr F.________ à la suite de son examen clinique du même
jour du recourant.
Il ne sera dès lors pas tenu compte de ces pièces plus avant. Il en va de même des avis
médicaux des médecins d’assurance produits par l’intimée se déterminant
sur ces pièces.
4.
a)
Le recours devant le tribunal cantonal des
assurances est une voie de droit ordinaire possédant un effet dévolutif : un recours présenté
dans les formes requises a pour effet de transférer à la juridiction cantonale la compétence
de statuer sur la situation juridique objet de la décision attaquée. L'administration perd
la maîtrise de l'objet du litige, en particulier celle des points de fait susceptibles de fonder
la décision attaquée. Conformément à la maxime inquisitoire applicable, il appartient
à l'autorité de recours d'établir d'office les faits déterminants pour la solution
du litige et d'administrer les preuves nécessaires. Si l'état de fait doit être complété,
elle est libre de procéder elle-même aux mesures d'instruction nécessaires ou d'annuler
la décision attaquée et de renvoyer le dossier à l'administration pour qu'elle s'en charge.
Après le dépôt d'un recours, il n'est en principe plus permis à l'administration
d'ordonner de nouvelles mesures d'instruction qui concerneraient l'objet du litige et tendraient à
une éventuelle modification de la décision attaquée (ATF 127 V 228 consid. 2b/aa et les
références).
b)
Le principe de l'effet dévolutif du recours
connaît une exception, en tant que l'administration peut reconsidérer sa décision jusqu'à
l'envoi de son préavis à l'autorité de recours (art. 53 al. 3 LPGA). Pour des motifs liés
à l'économie de procédure, il se justifie en effet de permettre à l'administration
de revenir
pendente lite
sur sa décision, lorsque celle-ci s'avère, à la lecture de l'acte de recours, manifestement
erronée. De fait, le droit fédéral n'exclut pas nécessairement la mise en œuvre
par l'administration de mesures d'instruction
lite
pendente
. Pour répondre à la question
de savoir quels sont les actes encore admissibles à ce stade de la procédure, il convient d'examiner
l'importance que revêt l'acte pour la solution du litige et le temps nécessaire pour y procéder.
Des mesures d'instruction portant sur des aspects ponctuels, tels que le fait de requérir une attestation
ou un certificat, ou de demander des précisions à un médecin ou une autre personne susceptible
de fournir des renseignements sont en règle générale admissibles ; tel n'est en revanche
pas le cas de la mise en œuvre d'une expertise médicale ou d'une mesure d'instruction similaire,
compte tenu de leur portée sur l'état de fait à juger. Eu égard au temps nécessaire
à l'administration d'un tel moyen de preuve, on ne saurait par ailleurs parler d'un acte justifié
par des motifs liés à l'économie de procédure, ce d'autant qu'une décision de
renvoi, qui a l'avantage de pouvoir être rendue rapidement, permet de créer une situation claire
sur le plan procédural (ATF 127 V 228 consid. 2b/bb et les références).
c)
D'autres motifs militent en faveur d'une approche
restrictive quant à la possibilité pour l'administration de revenir
lite
pendente
sur une décision qu'elle a rendue.
Quand bien même la partie adverse ou d'autres participants à la procédure acquiesceraient
à la mise en œuvre de mesures d'instruction supplémentaires, il n'est pas admissible que
la partie recourante puisse voir ses droits de procédure être restreints (ATF 127 V 228 consid.
2b/bb et les références) ou que la réglementation en matière de frais et dépens
puisse être éludée par cette manière de procéder (ATF 132 V 215 consid.
6.2 et les références).
d)
En l’espèce, l’intimée a fondé sa décision, puis sa décision sur
opposition, essentiellement sur des rapports d’examen de sa médecin d’arrondissement,
la Dre C.________. Dans le cadre du délai de duplique dans la présente procédure,
elle a sollicité l’avis médical de médecins-conseils de sa division médecine
des assurances, les Drs G.________ et I.________, spécialistes en chirurgie et traumatologie,
respectivement en neurologie. Or l’avis en question, qui tient sur vingt-et-une pages, contient
une anamnèse médicale très circonstanciée et un résumé de l’ensemble
de la documentation médicale à disposition, une appréciation comportant une explication
détaillée, figures à l’appui, du syndrome douloureux régional complexe et concluant
à l’absence des critères permettant de retenir un tel diagnostic à tout le moins
depuis le début de l’année 2018. Il apparaît que l’appréciation des Drs G.________
et I.________ s’apparente plutôt à une expertise et semble dépasser le cadre de
mesures d’instruction ne portant que sur des aspects ponctuels qui permettrait à l’assureur
d’instruire
pendente
lite
. Cette question souffre toutefois de demeurer
indécise, la Cour de céans arrivant à la même conclusion sur la base des autres rapports
médicaux au dossier.
5.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1
LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées
en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et
involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet
la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
L'obligation éventuelle de l'assureur d'allouer ses prestations suppose un lien de causalité
naturelle entre l'accident et l'atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y
a lieu d'admettre que, sans la survenance de l'événement accidentel, le dommage ne se serait
pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire,
en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé.
En effet, il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement
à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de
l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur les renseignements médicaux, et qui doit être tranchée à l'aune
du principe du degré de vraisemblance prépondérante, appliqué généralement
à l'appréciation des preuves en matière d'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence
d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle
ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations
fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ;
129 V 402 consid. 4.3 ; TF 8C_858/2008 du 14 août 2009 consid. 3).
c)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé. La causalité
doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses
et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un effet du
genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 129 V 402 consid. 2.2 ;
125 V 456 consid. 5a et les références). L’existence d’un rapport de causalité
adéquate est une question de droit ; elle doit être appréciée sous l’angle
juridique et tranchée par l’administration ou le juge, et non par des experts médicaux
(ATF 107 V 173 consid. 4b ; TF U 493/06 du 5 novembre 2007 consid. 3.1).
En tant que principe répondant à la nécessité de fixer une limite raisonnable à
la responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité adéquate n'a pratiquement
aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé physique en relation de causalité
naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur répond aussi des atteintes qui ne
se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale (ATF 127 V 102 consid. 5b/bb
et les références).
En revanche, il en va autrement lorsque des symptômes, bien qu'apparaissant en relation de causalité
naturelle avec un événement accidentel, ne sont pas objectivables du point de vue organique.
Dans ce cas, il y a lieu d'examiner le caractère adéquat du lien de causalité en se fondant
sur le déroulement de l'événement accidentel, compte tenu, selon les circonstances, de
certains critères en relation avec cet événement (ATF 134 V 109 consid. 10 ;
117 V 359 consid. 6 ; 117 V 369 consid. 4 ; 115 V 133 consid. 6 ; 115 V
403 consid. 5). En présence de troubles psychiques apparus après un accident ou de troubles
qui ne sont pas objectivables du point de vue organique, on examine les critères de la causalité
adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa ; 115 V 403 consid. 5c/aa ;
TF 8C_867/2015 du 20 avril 2016 consid. 4.2 ; TF 8C_445/2013 du 27 mars 2014 consid. 4.3.1),
tandis qu'en présence d'un traumatisme de type « coup du lapin » à la colonne
cervicale, d'un traumatisme analogue à la colonne ou d'un traumatisme cranio-cérébral,
on peut renoncer à distinguer les éléments physiques des éléments psychiques
(ATF 134 V 109 consid. 7 ss ; voir également ATF 117 V 359 consid. 6a).
Nonobstant ce qui précède, il convient d'appliquer la jurisprudence en matière de troubles
psychiques (ATF 115 V 133 ; 115 V 403), en particulier en distinguant entre atteintes d'origine
psychique et atteintes organiques, même en cas de traumatisme de type « coup du lapin »,
de traumatisme analogue ou de traumatisme cranio-cérébral, lorsque les troubles psychiques
apparus après l'accident constituent clairement une atteinte à la santé distincte et indépendante
du tableau clinique consécutif à un traumatisme de ce type (TFA U 96/00 du 12 octobre
2000 consid. 2b, in RAMA 2001 n
o
U 412
p. 79 ; cf. également ATF 134 V 109 consid. 9.5 ; TF 8C_957/2008 du 1
er
mai 2009 consid. 4.2 ; TF 8C_124/2007 du 20 mai 2008 consid. 3.2 ; TF 8C_591/2007
du 14 mai 2008 consid. 3.1).
6.
a)
Le SDRC, anciennement nommé algodystrophie
ou maladie de Sudeck, a été retenu en 1994 par un groupe de travail de l'
International
Association for the Study of Pain
(ci-après :
l’IASP). Il constitue une entité associant la douleur à un ensemble de symptômes
et de signes non spécifiques qui, une fois assemblés, fondent un diagnostic précis (François
Luthi
et al.
,
Syndrome douloureux régional complexe, in Revue médicale suisse 2019, p. 495). L'IASP
a réalisé un consensus diagnostique aussi complet que possible avec la validation, en 2010,
des critères dits de Budapest. La pose du diagnostic de SDRC requiert ainsi, selon les critères
de Budapest, que les éléments caractéristiques suivants soient satisfaits (TF 8C_71/2024
du 30 août 2024 consid. 6.2 et les références citées) :
1.
Une douleur persistante disproportionnée
par rapport à l'événement déclencheur ;
2.
Le patient doit rapporter au moins un symptôme
dans trois des quatre catégories suivantes :
-
Sensorielle : hyperesthésie et/ou une
allodynie ;
-
Vasomotrice : asymétrie au niveau de
la température et/ou changement/asymétrie au niveau de la coloration de la peau ;
-
Sudomotrice/œdème : œdème
et/ou changement/asymétrie au niveau de la sudation ;
-
Motrice/trophique : diminution de la mobilité
et/ou dysfonction motrice (faiblesse, tremblements, dystonie) et/ou changements trophiques (poils, ongles,
peau) ;
3.
Le patient doit démontrer au moment de l'examen
au moins un signe clinique dans deux des quatre catégories suivantes :
-
Sensorielle : hyperalgésie (piqûre)
et/ou allodynie (au toucher léger et/ou à la pression et/ou à la mobilisation) ;
-
Vasomotrice : différence de température
et/ou changement/asymétrie de coloration de la peau ;
-
Sudomotrice/œdème : œdème
et/ou changement/asymétrie au niveau de la sudation ;
-
Motrice/trophique : diminution de la mobilité
et/ou dysfonction motrice (faiblesse, tremblement, dystonie) et/ou changements trophiques (poils, ongles,
peau) ;
4.
Il n'existe aucun autre diagnostic permettant
de mieux expliquer les symptômes et les signes cliniques.
b)
Pour admettre un lien de causalité entre l’accident et un syndrome douloureux régional
complexe, trois critères cumulatifs doivent être remplis, à savoir (TF 8C_416/2019 du
15 juillet 2020 consid. 5.2.1 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.2 et les
références) :
a)
La preuve d’une lésion physique après
un accident ou l’apparition d’une algodystrophie à la suite d’une opération
nécessitée par l’accident ;
b)
L’absence d’un autre facteur causal
de nature non traumatique (par ex. état après infarctus du myocarde, après une apoplexie,
etc.) ;
c)
Une courte période de latence entre l’accident
et l’apparition de l’algodystrophie, soit au maximum six à huit semaines.
7.
a)
En vertu de l'art. 10 al. 1 LAA, l'assuré
a droit au traitement médical approprié des lésions résultant de l'accident. S'il
est totalement ou partiellement incapable de travailler (cf. art. 6 LPGA) à la suite de l'accident,
il a droit à une indemnité journalière (cf. art. 16 al. 1 LAA). Le droit à l'indemnité
prend naissance le troisième jour qui suit celui de l'accident et s'éteint dès que l'assuré
a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu'une rente est versée ou dès
que l'assuré décède (cf. art. 16 al. 2 LAA).
b)
Aux termes de l’art. 18 al. 1 LAA, si l’assuré est invalide à 10 % au moins
par suite d’un accident, il a droit à une rente d’invalidité, pour autant que l’accident
soit survenu avant l’âge ordinaire de la retraite (teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre
2023). Le droit à la rente prend naissance dès qu’il n’y a plus à attendre
de la continuation du traitement médical une sensible amélioration de l’état de
la personne assurée – ce par quoi il faut entendre l’amélioration ou la récupération
de la capacité de travail (ATF 134 V 109 consid. 4.3 ; TF 8C_95/2021 du 27 mai 2021 consid.
3.2) – et que les éventuelles mesures de réadaptation de l’assurance-invalidité
ont été menées à terme. Le droit au traitement médical et aux indemnités
journalières cesse dès la naissance du droit à la rente (art. 19 al. 1 LAA).
c)
Pour évaluer le taux d’invalidité,
et ainsi le montant de la rente, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir
en exerçant l’activité qui peut encore raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité). C’est la méthode ordinaire de comparaison des revenus (art. 16 LPGA).
8.
a)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation,
sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 144 V 427 consid. 3.2 ; 139 V 176 consid. 5.3 et les
références citées).
b)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du
2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid.
2.4).
d)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee
et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du
14 juin 2017 consid. 3.3).
9.
a)
En l’occurrence, le caractère accidentel des événements du 30 juillet 2017
et du 27 juillet 2018 n’est pas contesté. Est en revanche litigieux le point de savoir
si c’est à juste titre que la décision attaquée retient que l’état de
santé du recourant était stabilisé et que sa capacité de travail, bien que nulle
dans son activité habituelle, était entière dans une activité adaptée à
ses limitations fonctionnelles, à savoir sans port répété de charges supérieures
à 10-15 kg, sans positions à genoux ou accroupi, sans marche répétée ou prolongée
ni en terrains irréguliers, sans montée ou descente d’escaliers et d’échelles.
Le recourant estime que son état de santé n’était pas stabilisé et que sa capacité
de travail est nulle dans toute activité.
b)
L'intimée a fondé sa décision
sur le rapport d’examen final du 9 avril 2019 de la Dre C.________. Après avoir examiné
le recourant la veille, cette médecin a posé les diagnostics de douleurs persistantes du pied
gauche au niveau des deux derniers rayons dans les suites d’une luxation de la quatrième articulation
métatarso-phalangienne et d’une algoneurodystrophie au décours – étant précisé
que les douleurs prises en considération par cette médecin se situent au niveau de la tête
des quatrième et cinquième métatarsiens ainsi que sur le bord externe du pied gauche irradiant
jusqu’au talon gauche et de la cheville gauche –, ainsi que de status après chute le
27 juillet 2018 avec contusion des deux pieds au niveau du calcanéum sans fracture ni lésion
structurelle. La Dre C.________ avait déjà examiné le recourant le 19 décembre
2018. Elle avait alors suspecté une lésion nerveuse provoquée par le traumatisme d’élongation
lors de la luxation avec lésion des fibres A-delta et A-bêta. Ce diagnostic, qui avait également
été envisagé par le Prof.K.________ dans son rapport médical du 2 novembre 2018 et
par le Dr R.________ dans son rapport du 6 février 2019, a cependant pu être écarté
à la suite de l’examen neurologique effectué par le Dr W.________, lequel conclut,
en mars 2019, que le status est normal (cf. rapport du 11 mars 2019 du Dr W.________).
aa)
S’agissant des suites de la luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne
intervenue en juillet 2017, il ressort de radiographies réalisées en août 2017 que les
rapports articulaires étaient physiologiques, les structures osseuses sans anomalie et les parties
molles sans particularité (cf. rapport du 22 août 2017 du Dr A.________), bien que l’orteil
concerné présentât un œdème (cf. rapport initial LAA du 27 août 2017
du Q.________). En octobre 2017, le
Dr Z.________
a posé le diagnostic « Sudeck massif », ayant relevé lors de l’examen
clinique une marche complètement inadéquate, une coloration livide, une vasoplégie, un
gradient thermique, une hypersudation, une douleur à distance et une tuméfaction au niveau
de la quatrième articulation métacarpo-phalangienne douloureuse (cf. rapport médical
intermédiaire du 16 octobre 2017 du Dr Z.________). Compte tenu des douleurs persistantes,
le recourant est hospitalisé auprès de la [...] du 30 janvier au 6 mars 2018. Lors
de cette hospitalisation, le Dr X.________ a effectué, le 6 février 2018, une scintigraphie
osseuse triphasique, dont il ressort qu’il n’existe pas d’argument en faveur d’une
algodystrophie du pied gauche. En outre, les médecins de la [...] n’ont posé aucun diagnostic
incapacitant que ce soit sur le plan orthopédique ou psychiatrique, les limitations fonctionnelles
retenues étant exclusivement liées aux douleurs (cf. rapport du 23 mars 2018 de la Dre N.________).
Dans son rapport de consultation du 29 mai 2018, le Dr R.________ a conclu que l’assuré
présentait des douleurs résiduelles d’origine indéterminée probablement avec
une réaction de type sudeckoïde, relevant que l’IRM du pied gauche réalisée
le même jour ne montrait aucune anomalie.
Il apparaît donc que le diagnostic de douleurs persistantes du pied gauche au niveau des deux derniers
rayons dans les suites d’une luxation de la quatrième articulation métatarso-phalangienne
et d’algoneurodystrophie au décours retenu le 9 avril 2019 par la Dre C.________ est
confirmé par l’ensemble des rapports médicaux au dossier à cette date, l’algoneurodystrophie
« massive » constatée en octobre 2017 s’étant résorbée
pour laisser la place à des douleurs moins importantes.
En
effet, hormis le Dr Z.________ en octobre 2017, aucun autre médecin n’a par la suite
constaté lors des examens cliniques qui ont été réalisés que les symptômes
présentés par le recourant permettaient de retenir un syndrome douloureux régional complexe
sur la base des critères de Budapest. Ainsi, il apparaît cohérent que le Dr R.________
ait retenu dans son rapport du 6 février 2019 que la situation médicale du recourant était
stable depuis le 31 janvier 2019, date de son examen clinique.
Dans les rapports médicaux des 19 et 21 octobre 2019 du Prof. D.________ produits par le recourant
dans la présente procédure, ce médecin a relevé que tous les symptômes typiques
du SDRC n’étaient pas réalisés s’agissant du pied gauche du recourant, de
sorte que la maladie de Sudeck n’était pas active. Il a donc retenu le diagnostic de douleurs
neuropathiques résiduelles post-traumatiques de l’avant-pied gauche sur probable lésion
du nerf péronier superficiel et status après maladie de Sudeck. S’agissant de l’atteinte
neurologique diagnostiquée, le Prof. D.________ explique, dans son courrier du 2 avril 2020
que le fait que l’ENMG réalisé par le Dr W.________ soit normal n’exclut pas
une pathologie d’origine neurologique, relevant cependant qu’un neurologue serait plus à
même que lui de déterminer quelle pathologie cela pourrait être. Partant, on ne saurait
retenir que l’avis du Prof. D.________ est suffisant pour rendre vraisemblable une atteinte
neurologique, exclue par un spécialiste. Pour le reste, son diagnostic est similaire à celui
de la Dre C.________.
Le recourant a encore produit un rapport du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________ rédigé
à la suite d’un examen du recourant du 22 avril 2020 qui posent le diagnostic d’algoneurodystrophie
des avants-pieds. Il apparaît cependant que ces médecins ont uniquement trouvé les signes
cliniques d’un tel diagnostic au pied droit. Partant, ce rapport médical ne saurait mettre
en cause les conclusions de la Dre C.________ s’agissant du pied gauche.
bb)
Il ressort des rapports médicaux du 19 octobre 2019 du Prof. D.________ et du 28 avril 2020
des Drs H.________ et T.________ que le recourant souffrirait de douleurs également au pied
droit. D’après le Prof. D.________, ces douleurs auraient débuté après
l’accident de juillet 2018 et, selon les Drs H.________ et T.________, douze mois avant leur
rapport, soit en avril 2019. On relève déjà qu’il existe une contradiction entre
ces deux rapports quant au moment où les douleurs au pied droit seraient apparues. En outre, lors
de son examen clinique du 19 décembre 2018, le recourant n’a formulé aucune plainte
concernant les suites de l’événement de juillet 2018 et la Dre C.________ n’a
relevé aucun problème en lien avec son pied droit (cf. rapport d’examen du 20 décembre
2018 de la Dre C.________). Le Dr R.________, lors d’une consultation du 31 janvier
2019, a constaté que la situation médicale du recourant était stationnaire, aucune plainte
en lien avec le pied droit n’ayant été relevée (cf. rapport du 6 février
2019 du Dr R.________). Lors de l’examen neurologique du 11 mars 2019 conduit par le
Dr W.________, celui-ci n’a pas non plus constaté de problèmes avec le pied droit
du recourant, lequel ne s’est pas plaint de douleurs à ce membre (cf. rapport du 11 mars
2019 du Dr W.________). Il en est allé de même lors de l’examen clinique final de
la Dre C.________ du 8 avril 2019 (cf. rapport du 9 avril 2019 de la Dre C.________).
Ainsi, lorsque l'intimée a rendu la décision attaquée, aucun rapport médical dont
elle disposait ne mentionnait des douleurs au pied au droit. On ne saurait dès lors lui faire grief
de ne pas avoir investigué ce point avant de rendre sa décision. En outre, dans son rapport
du 19 octobre 2019, le Prof. D.________ ne rend pas vraisemblable que de telles douleurs existaient
au moment où la décision attaquée a été rendue. En effet, il en date la survenance
à juillet 2018, en contradiction avec tous les autres rapports médicaux au dossier, et ne se
fonde que sur les dires du recourant pour poser son diagnostic et sur la sécheresse des deux pieds
(cf. rapport du 19 octobre 2019 du Prof. D.________). Dans leur rapport du 28 avril 2020, les
Drs H.________ et T.________ font, quant à eux, état d’un œdème et d’une
tuméfaction au pied droit du recourant (cf. rapport du 28 avril 2020 des Drs H.________
et T.________). Ces symptômes n’existaient pas lorsque le Prof. D.________ a examiné
le recourant en octobre 2019 (comp. rapports des 19 et 21 octobre 2019 du Prof. D.________).
Partant, ils sont postérieurs à la décision attaquée rendue en octobre 2019 et ne
sont pas pertinents pour juger la présente cause.
c)
Reste à examiner la capacité de travail du recourant en tenant compte des diagnostics retenus
précédemment, le lien de causalité entre ceux-ci et les événement accidentels
assurés n’étant pas remis en cause par les parties.
aa)
Il n’est pas non plus contesté que la capacité de travail du recourant est nulle dans
son activité habituelle.
bb)
Pour la Dre C.________, dès le 31 janvier 2019, la capacité de travail de l’assuré
est entière dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, à savoir
pas de marche répétée ou prolongée, pas de marche répétée et prolongée
en terrains irréguliers, pas de marche dans des escaliers ou des montées ou des descentes d’échelles,
pas de port de charges répété supérieures à 10-15 kg et pas d’activités
à genoux ou accroupi. Elle a posé ses limitations fonctionnelles en tenant compte des pièces
au dossier, des plaintes de l’assuré et des résultats de ses examens cliniques, ce qui
ne prête pas flanc à la critique.
On
relève que, lors de son séjour à la [...] du 30 janvier au 6 mars 2018, le recourant
a été mesure de travailler aux ateliers professionnels sur des périodes allant jusqu’à
quatre heures consécutives, alors que son état de santé n’était pas encore
stabilisé. Les limitations fonctionnelles provisoires liées aux douleurs ressenties par le
recourant arrêtées par les médecins étaient alors moins restrictives que celles finalement
retenues par la Dre C.________. Ceux-ci préavisaient d’ailleurs favorablement la réinsertion
dans l’activité habituelle (cf. rapport du 23 mars 2018 de la Dre N.________). Dans
son rapport du 29 mai 2018, le Dr R.________ retient, quant à lui, que les douleurs sont
alors trop importantes pour que le recourant puisse exercer son métier de soudeur et a prolongé
son incapacité de travail à 50 % pour 3 mois. Par la suite, lors d’un examen
qui s’est déroulé le 31 janvier 2019, ce médecin a constaté que l’état
de santé du recourant s’était stabilisé et que son incapacité de travail dans
sa profession initiale était entière, mais n’a pas exclu la reprise d’une activité
professionnelle avec une diminution des charges sur le pied gauche. Enfin, le Prof. K.________ a
relevé, dans son rapport du 2 novembre 2018, que les douleurs du recourant étaient très
invalidantes et que le métier de soudeur pourrait éventuellement être repris mais pas
dans les mêmes conditions où le recourant était obligé de monter sur des échelles
pour souder, soulignant qu’une démarche auprès de l’OAI en vue d’une reconversion
serait souhaitable.
Ainsi,
lorsque la Dre C.________ a établi son rapport d’examen final le 9 avril 2019, il ne
ressortait d’aucun rapport médical circonstancié au dossier établi par les médecins
spécialistes qui avaient suivi le recourant que celui-ci avait une capacité de travail nulle
dans toute activité. En outre, les limitations fonctionnelles retenues par cette médecin sont
cohérentes avec les avis des autres médecins spécialistes.
Par
la suite, seul, le Prof. D.________ a indiqué, dans son rapport du 21 octobre 2019, qu’il
lui semblait difficile d’envisager dans l’immédiat autre chose pour le recourant qu’une
activité occupationnelle. Au vu de la sévérité de la symptomatologie, il peinait
à imaginer que l’intéressé puisse exercer une activité professionnelle dans
le marché du travail. L’avis du Prof. D.________ s’oppose aux conclusions circonstanciées
des autres médecins et ne suffit pas à les remettre en doute, ce d’autant plus qu’il
a déjà été relevé que des éléments factuels sur lesquels s’est
fondé ce médecin étaient incorrects. Pour le reste, les autres rapports médicaux
au dossier, notamment celui du 28 avril 2020 des Drs H.________ et T.________, ne se prononcent
pas sur la capacité de travail du recourant. Quant aux arrêts de travail délivrés
notamment par le Dr M.________, ils sont dénués de motivation et ne sauraient remettre
en cause les conclusions de la Dre C.________.
d)
Le recourant conteste encore la valeur probante des pièces médicales au dossier établies
par la Dre C.________ et par le Dr W.________, remettant en cause leur partialité et leurs
compétences en médecine.
aa)
D’après la jurisprudence, une valeur probante doit être accordée aux appréciations
émises par les médecins de la CNA, car cette autorité n’intervient pas comme partie
dans un cas concret tant qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe administratif
chargé d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours
de la procédure d’administration des preuves, une entière valeur probante à l’appréciation
émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de
douter de son bien-fondé (ATF 125 V 351 précité ; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 consid. 4.2).
Au demeurant, les médecins d'arrondissement ainsi que les spécialistes du centre de compétence
de la médecine des assurances de la CNA sont considérés, par leur fonction et leur position
professionnelle, comme étant des spécialistes en matière de traumatologie, indépendamment
de leur spécialisation médicale (TF 8C_108/2020 du 22 décembre 2020 consid. 4.4.2 ;
8C_59/2020 du 14 avril 2020 consid. 5.2 ; 8C_316/2019 consid. 5.4 du 24 octobre 2019 et
les arrêts cités).
C’est ainsi en vain que le recourant tente de discréditer les constatations de la Dre C.________,
en se prévalant du fait qu’« elle se cantonne », pour l’essentiel,
à travailler comme médecin d’arrondissement et qu’elle n’est pas membre de
la FMH, ces éléments étant sans importance, ce qui est déterminant est qu’il
n’existe aucun indice concret permettant de douter de ses conclusions. Tel est le cas en l’espèce,
comme vu précédemment.
bb)
S’agissant du Dr W.________, le recourant ne conteste pas qu’il s’agit d’un
médecin spécialisé en neurologie, mais considère que celui-ci est partial, compte
tenu de son parcours professionnel. Cette critique est également infondée. En effet, comme
cela ressort des considérants ci-dessus, les conclusions auxquelles arrive ce spécialiste doivent
se voir reconnaître une pleine valeur probante, de sorte que le recourant ne saurait les remettre
en cause par ce biais.
e)
Le recourant invoque encore un arrêt du 6 février 2023 de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal valaisan portant sur la reconnaissance d’un lien de causalité entre un SDRC
et un accident. Or, en l’occurrence, le lien de causalité entre les limitations fonctionnelles
retenues et les événements accidentels assurés n’est pas contesté. Cet arrêt
n’est donc pas pertinent pour juger la présente cause.
f)
Il découle de ce qui précède que l'intimée pouvait retenir que dès janvier 2019,
date à laquelle le Dr R.________ a constaté que la situation du recourant s’était
stabilisée, sa capacité de travail étant entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, à savoir sans port répété de charges supérieures
à 10-15 kg, sans positions à genoux ou accroupi, sans marche répétée ou
prolongée ni en terrains irréguliers, sans montée ou descente d’escaliers et d’échelles.
Ainsi, le droit à percevoir des indemnités journalières et à la prise en charge des
frais de traitement du recourant en lien avec les accidents des 30 juillet 2017 et 27 juillet 2018
a pris fin le 30 juin 2019 à la suite de l’annonce du 3 juin 2019 de l'intimée,
le recourant ayant doit à une rente dès le 1
er
juillet
suivant.
10.
Le
recourant ne formule aucune critique à l’égard des salaires retenus par l'intimée
pour calculer son préjudice économique, lesquels peuvent être confirmés. Ainsi, la
différence entre le revenu sans invalidité du recourant, par 78’080 fr., et son
revenu avec invalidité, par 64'356 fr., tenant compte d’un abattement de 5 % pour
les limitations fonctionnelles dont il souffre, s’élève à 17,57 %, arrondi
à 18 % (cf. ATF 130 V 121), justifiant l’allocation d’une rente conforme à
ce taux.
11.
Quoi qu’en dise
le recourant, le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, de sorte que l'intimée n’a pas violé son devoir d’instruire la cause.
Les réquisitions de preuve sollicitées par le recourant tendant à la production de toute
prise de positions interne et notes internes de l'intimée concernant toutes les affectations, en
particulier celles en lien avec la maladie de Sudeck, respectivement à la mise en œuvre d’une
expertise médicale, qui ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui précèdent,
doivent ainsi être rejetées (appréciation anticipée des preuves : ATF 145 I
167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1). De même, on ne saurait donner une suite favorable
à la requête du recourant sollicitant que les frais de l’« expertise »
d’octobre 2019 du Prof. D.________ soient mis à la charge de l’intimée sur
la base de l’art. 45 LPGA. En effet, cette pièce médicale, dont la valeur probante est
discutable (cf.
supra
consid. 9.b/bb), n’a été
aucunement utile à la résolution du litige, vu les éléments factuels erronés
sur lesquels elle repose et compte tenu de l’instruction complète de la cause.
12.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
doit être confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA),
ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 17 octobre 2019 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié par l'envoi de photocopies à :
-
Me Jean-Michel Duc (pour B.________), à Lausanne ;
-
Me Jeanne-Marie Monney (pour la Caisse nationale
suisse d'assurance en cas d'accidents), à Lausanne ;
-
Office fédéral de la santé publique,
à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :