vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 219 · 2017-04-27 · fr

ALCOOLISME, DÉCISION DE RENVOI, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, RÉDUCTION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, CONSTATATION DES FAITS, MESURE DE RÉADAPTATION{ASSURANCE SOCIALE}, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.04.2017 Arrêt / 2017 / 219

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
160/16 - 128/2017
ZD16.028076
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 avril 2017
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
MM.
Pittet et Küng, assesseurs
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
p. a. M. R.________, à P.________ (GE), recourant, représenté par Liaudet & Associés,
à Genève,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1, 8 al. 1, 17 et 43 al. 1 LPGA ; 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Né en 1959, D.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), célibataire,
sans formation, a œuvré en dernier lieu en tant que magasinier au service de K.________ SA
à Genève à compter du 13 mai 2002. Le 26 mars 2004, l’employeur a résilié
le contrat de travail pour le 30 juin 2004, l’état de santé de l’assuré ne
lui permettant plus d’assumer de manière satisfaisante l’exécution des tâches
confiées. En raison de l’incapacité de travail totale présentée par ce dernier
dès le 1
er
mai 2004, la fin des rapports de travail a été reportée au 30 septembre 2004.
Le 13 avril 2004, l’assuré a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(ci-après : AI) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité du canton
de Genève (ci-après : OCAI), sollicitant l’octroi d’une rente.
L’OCAI a procédé à l’instruction de la demande. Des renseignements recueillis
sur le plan médical, il ressort que l’assuré a présenté depuis le milieu des
années 1990 à tout le moins des troubles anxieux avec somatisations, d’abord sur le plan
dermatologique puis digestif, motivant en 1999 une première hospitalisation en entrée volontaire
« en raison d’un trouble anxieux sévère, avec somatisations importantes sur
le plan digestif. »
Du 2 mai 2004 au 1
er
juin 2004, l’assuré a séjourné pour la sixième fois en mode volontaire au Département
de psychiatrie de l’Hôpital M.________ « en raison d’un état anxio-dépressif
avec probable sevrage alcoolique [et] de douleurs abdominales décrites comme invalidantes. »
Une évaluation neuropsychologique effectuée les 11, 18 et 19 mai 2004 (rapport du 24 mai 2004)
a mis en évidence les points suivants :
« Chez
ce patient droitier, de 44 ans, présentant des symptômes anxio-dépressifs, connu pour
un syndrome schizo affectif et une probable consommation OH, l’évaluation neuropsychologique
met en évidence :
·
une collaboration passive, un ralentissement marqué
et une expression appauvrie,
·
des capacités exécutives préservées
avec toutefois un manque d’incitation important,
·
des difficultés sévères sur le
plan mnésique en mémoire épisodique verbale et non verbale (les performances n’étant
pas normalisées par l’indiçage),
·
des difficultés attentionnelles et de concentration
caractérisées par une grande lenteur.
Compte
tenu de la sévérité du ralentissement, des troubles attentionnels et du manque d’incitation,
il est difficile de se prononcer actuellement quant à l’étiologie des troubles. Un bilan
à distance ainsi qu’une évaluation de l’efficience intellectuelle avec le maintien
d’une abstinence permettrait de préciser l’étiologie des difficultés. »
Dans un rapport du 28 juillet 2005 à l’attention de l’OCAI et faisant suite à une
consultation du 20 juillet précédent, le Dr T.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, psychiatre traitant, a posé les diagnostics affectant la capacité de travail
de trouble anxieux dépressif mixte (F 41.2), personnalité anxieuse (évitante) (F 60.6),
troubles fonctionnels de l’estomac (K 31) et dépendance aux benzodiazépines (F 13.25).
Il a indiqué que depuis 2003, l’assuré présentait une désorganisation de son
fonctionnement en société ainsi que des traits obsessionnels pour combler ses lacunes de cohérence.
Une hypothétique capacité de travail à 50% était envisageable, en cas d’évolution
favorable. L’assuré continuait à bénéficier d’un traitement médicamenteux
à base de neuroleptique et d’antidépresseur auprès de son médecin traitant
le Dr B.________, spécialiste en médecine interne générale. Dite consultation a marqué
la fin du suivi psychiatrique de l’assuré.
Par décision du 23 novembre 2005, l’OCAI a mis l’assuré au bénéfice d’une
rente entière d’invalidité dès le 1
er
mai 2005.
Au terme d’une procédure de révision d’office, l’OCAI a maintenu le droit
de l’assuré à dite prestation (communication du 4 décembre 2008).
Depuis 2010, l’assuré réside régulièrement en Thaïlande, à raison
de six à neuf mois par année avec retours annuels périodiques en Suisse.
Le 17 juillet 2012, l’OCAI a transmis le dossier de l’assuré à l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé)
comme objet de sa compétence.
B.
Le 6 décembre 2012, l’office AI a engagé
une procédure de révision de la rente en adressant à l’assuré le questionnaire
à cet effet. L’ayant complété le 12 décembre 2012, il y indiquait avoir été
victime d’un accident vasculaire cérébral survenu en Thaïlande au mois de février
précédent.
Dans un rapport médical du 28 janvier 2013 à l’attention de l’office AI, le Dr
B.________ a posé les diagnostics incapacitants de trouble anxieux dépressif mixte et de troubles
digestifs fonctionnels. Ayant retenu une incapacité de travail complète dans la profession
habituelle de manutentionnaire, il a exclu toute reprise d’une activité professionnelle en
raison de l’équilibre précaire susceptible d’entraîner une décompensation
anxieuse lors de toute situation stressante.
Sur la base des éléments médicaux recueillis, le Dr H.________, spécialiste en médecine
interne générale et médecin auprès du Service médical régional de l’AI
(ci-après : le SMR), a demandé en date du 19 mars 2014 la réalisation d’un
bilan neuropsychologique.
Un examen neuropsychologique a été effectué en date du 27 mai 2014. Dans son rapport daté
du même jour, L.________, spécialiste en neuropsychologie FSP, a conclu son évaluation
en ces termes :
« Cet
examen, effectué chez un assuré orienté, globalement adéquat, collaborant, ni ralenti
ni fatigable, se plaignant de troubles mnésiques, met en évidence :
-
un manque du mot modéré en dénomination,
que l’on ne relève pas en langage spontané ;
-
un léger ralentissement dans un test d’alerte
phasique (temps de réaction avec signal avertisseur sonore) ;
-
des performances à la limite des normes inférieures
dans les tests de mémoire épisodique antérograde en modalité verbale et visuospatiale ;
+
des fonctions exécutives (planification, inhibition, flexibilité mentale, mémoire de travail)
dans la norme ;
+
une attention divisée et des temps de réaction simples dans la norme ;
+
des praxies et des gnosies visuelles dans la norme ;
+
des capacités de raisonnement testées sur matériel visuospatial dans la moyenne.
Le
tableau est celui de troubles cognitifs légers compatibles avec un AVC gauche, chez un assuré
anxieux.
Les
troubles neuropsychologiques observés ne diminuent pas la capacité de travail de manière
significative.
»
Après avoir pris connaissance de l’évaluation neuropsychologique, le Dr H.________ a
estimé qu’il convenait de procéder à l’expertise psychiatrique de l’assuré
(avis médical du 12 juin 2014).
Confiée au Dr G.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, celui-ci a déposé
son rapport, co-signé par F.________, psychologue FSP, en date du 10 décembre 2014. L’expert
y posait les diagnostics affectant la capacité de travail de trouble anxieux et dépressif mixte,
actuellement en rémission partielle (F 41.2) et de troubles mentaux et du comportement liés
à l’utilisation d’alcool, avec syndrome de dépendance primaire, en utilisation
continue. Sans répercussion sur la capacité de travail, il a diagnostiqué une accentuation
de certains traits de personnalité, traits de personnalité dépendante, actuellement non
décompensés avec la précision que ces traits de personnalité pouvaient toutefois
décompenser ponctuellement dans le contexte d’abandon ou de frustration et avoir une répercussion
sur la capacité de travail.
Sous la rubrique « appréciation du cas et pronostic », l’expert s’est
exprimé comme suit :
« Il
s’agit d’un homme d’origine suisse, actuellement âgé de 55 ans, célibataire,
sans enfant. Il entretient une relation affective stable depuis deux ans, avec une femme d’origine
suisse et voyage entre la Thaïlande et la Suisse.
L’exploré
a travaillé pendant 25 ans auprès de X.________ et il n’a pas d’antécédent
psychiatrique avant octobre 1998, à l’exception de consommations éthyliques excessives.
L’assuré a nécessité trois hospitalisations à l’Hôpital M.________,
Département de psychiatrie, en 1999, en raison d’un trouble anxieux sévère, avec
somatisations importantes sur le plan digestif. A noter que la seconde hospitalisation fait suite à
un tentamen par veinosection.
Soulignons
que l’intéressé aurait été licencié par X.________, pour vol compulsif,
avant de trouver un poste de manutentionnaire à K.________ SA, où il restera pendant deux ans,
avec plusieurs interruptions de travail entre 2001 et 2003 en lien avec des épisodes de décompensations
dépressives. En 2003, l’exploré nécessitera une hospitalisation à la Clinique
N.________, du 02.06.2003 au 26.06.2003, en raison d’un trouble dépressif récurrent moyen,
dans le contexte d’un isolement social et de difficultés sexuelles, compliqué par une
somatisation massive.
En
2004, l’investigué a nécessité une prise en charge en urgence dans le contexte d’un
surdosage médicamenteux, ayant nécessité une cinquième hospitalisation, à l’Hôpital
M.________, Département de médecine interne, puis à la Clinique N.________, dans le contexte
d’une somatisation massive et d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen, alors qu’un possible trouble schizo-affectif est évoqué.
Une
évaluation neuropsychologique datée du 24.05.2004, mettra en évidence des difficultés
sévères sur le plan mnésique en mémoire épisodique verbale et non verbale, ainsi
que des difficultés attentionnelles et de concentration caractérisées par une grande lenteur.
Un probable trouble schizo-affectif est également évoqué.
L'assuré
a bénéficié d'une septième hospitalisation à l’Hôpital M.________,
Département de psychiatrie, du 02.05.2004 au 01.06.2004, en entrée volontaire en raison d'un
état anxio-dépressif, avec possible sevrage alcoolique et douleurs abdominales.
Le
Docteur B.________, médecine générale à Genève, indique que l'assuré présente
une incapacité de travail à 100% dans son activité de manutentionnaire depuis le 01.05.2004
et dans toute autre activité. De multiples investigations digestives sont restées négatives.
Le 16.12.2004, le Docteur B.________, ne retient plus le diagnostic de trouble anxieux et dépressif
mixte, mais retient un trouble dépressif récurrent, un probable trouble schizo-affectif et
une somatisation digestive sévère. A noter un suivi psychiatrique auprès du Docteur T.________,
psychiatre, psychothérapeute FMH dès fin 2004.
L'intéressé
n'a pas repris d'activité professionnelle depuis le 01.05.2004 et il est au bénéfice d'une
rente octroyée par l'assurance invalidité à 100% depuis 2005. Le rapport du 27.11.2008,
établi par le Docteur B.________, explique que l'état de l'exploré est stationnaire et
qu'une reprise professionnelle paraît impossible.
Depuis
2010, l'investigué réside en Thaïlande six à neuf mois par année. Le 28.01.2013,
le Docteur B.________, indique que l'exploré est toujours sous traitement, ce qui lui a permis de
maintenir un équilibre précaire, avec des décompensations anxieuses lors de toute situation
stressante. En effet, l'assuré a une capacité extrêmement restreinte à gérer
toute situation stressante, alors que sa thymie, son alimentation, sa vie sociale et sa qualité
de vie en général sont nettement meilleures en Thaïlande.
Le
rapport d'examen neuropsychologique daté du 27.05.2014, établi par Madame L.________, spécialiste
en neuropsychologie FSP, experte neuropsychologue de la SIM, met en évidence des troubles cognitifs
légers compatibles avec un accident vasculaire cérébral gauche en 2012, chez un assuré
anxieux, alors que les troubles neuropsychologiques observés ne diminuent pas la capacité de
travail de manière significative. Ceci apparaît comme étant en contradiction avec l'évaluation
neuropsychologique réalisée une décade auparavant.
L'assuré
est au bénéfice d'un suivi médical auprès du Docteur B.________, médecine générale
à Genève, à raison d'une séance mensuelle lorsqu'il se trouve en Suisse. Etant donné
qu'il réside six à neuf mois par an en Thaïlande, il est également au bénéfice
d'une prise en charge mensuelle auprès d'un médecin généraliste thaïlandais.
L'exploré
n'est plus au bénéfice d'une prise en charge psychiatrique depuis 2005. Soulignons que l'investigué
dispose des coordonnées d'un psychiatre en Thaïlande, mais il explique « ne pas avoir
ressenti le besoin d'une prise en charge psychiatrique » jusqu'à présent. Néanmoins,
l'exploré décrit une recrudescence des symptômes anxieux et dépressifs depuis 2012,
réactionnel à son accident vasculaire cérébral. Le traitement psychotrope actuel
est composé d'Efexor®(venlafaxine) 150mg/jour, d'Abilife (aripiprazole) 60mg/jour.
Tenant
compte de l'anamnèse, de l'examen clinique et psychométrique actuel et du dossier médical
en possession de l'expert, on peut retenir un trouble anxieux et dépressif mixte, actuellement en
rémission partielle. Ce trouble serait postérieur à un accident vasculaire hémorragique
intervenu en 2012. Actuellement, le trouble anxieux et dépressif mixte est en rémission clinique
partielle, alors que les symptômes dépressifs et anxieux résiduels sont entretenus par
une dépendance éthylique primaire, utilisation continue à au moins 4 verres/ jour selon
l'anamnèse et l'examen biologique.
Des
limitations fonctionnelles significatives en lien avec les troubles susmentionnés (trouble anxieux
et dépressif mixte et dépendance éthylique utilisation continue), mais peut-être
aussi en lien avec un accident vasculaire hémorragique en 2012 ont été présentes
dans le passé : troubles de la concentration, ralentissement psychomoteur sévère, isolement
social. Actuellement ces limitations sont encore présentes, mais discrètes : fatigue avec
ralentissement psycho moteur léger, isolement social très partiel non significatif surtout
en Thaïlande, troubles de la concentration intenses subjectivement, mais discrets objectivement.
Ces limitations sont probablement plus importantes lors des abus éthyliques.
Tenant
compte de l'ensemble du tableau clinique et de l'évolution des limitations fonctionnelles sus mentionnées,
la capacité de travail clinique de l'assuré peut être considérée comme étant
nulle actuellement, en raison d'une dépendance éthylique utilisation continue, chez un assuré
qui présente [des] traits de la personnalité émotionnellement labile et dépendante
qui compliquent le tableau clinique et un très important déconditionnement. Toutefois, d'un
point de vue médico-théorique la capacité de travail médico-théorique est de
50% dans un emploi adapté au status somatique. Il existe une exigibilité assécurologique
pour un sevrage éthylique et pour un suivi psychiatrique hebdomadaire centré sur le déconditionnement
et sur les traits de la personnalité pathologiques, pour pouvoir réaliser la reprise médico-théorique
susmentionnée. Ensuite, en cas d'absence de décompensation de traits de la personnalité
pathologiques, une capacité de travail médico-théorique de 100% pourrait être envisagée
dans 6 mois. Toutefois, en cas de suppression de rente ou d'invitation de diminuer son déconditionnement
par une réadaptation professionnelle, le pronostic risque d'être sombre, comme annoncé
clairement par l'investigué, qui explique qu'il aura besoin d'une hospitalisation psychiatrique.
Un
rapport neurologique, ou une expertise neurologique devrait clarifier les limitations fonctionnelles
éventuelles persistant après l'accident vasculaire cérébral hémorragique de
2012.
Dans
le contexte d'un très important déconditionnement, des avantages secondaires significatifs,
mais aussi d'une fragilité psychique en lien avec des traits de la personnalité qui peuvent
décompenser, une reprise professionnelle apparait comme très peu probable.
L'expertisé
se montre particulièrement peu motivé pour une reprise d'activité professionnelle. En
effet, il explique qu'il s'est « pas mal donné au niveau du travail » et qu'il a encore
des séquelles de son accident vasculaire cérébral, ce qui l'empêche d'effectuer la
moindre activité professionnelle. L'exploré ajoute qu'il ne se voit pas reprendre une activité
professionnelle alors qu'il risque de perdre son deuxième pilier, s'il perd sa rente entière
de l'assurance invalidité. Il explique ensuite qu'il nécessitera certainement une prise en
charge hospitalière suite à une rechute dépressive au cas où il ne recevra pas une
rente complète, alors qu'il n'a plus présenté de décompensation psychique depuis
2005 et son examen neuropsychologique semble meilleur actuellement qu'il y a une décade.
Le
pronostic clinique dépend de la mise en place d'un suivi psychiatrique hebdomadaire centrant les
questions des traits de la personnalité pathologiques, d'un sevrage éthylique, des bénéfices
secondaires et du déconditionnement de l'assuré.
Le
pronostic d'une reprise professionnelle est sombre, tenant compte du déconditionnement et du manque
de motivation de l'assuré, mais aussi de sa fragilité psychique, en lien avec des traits de
la personnalité qui pourront décompenser en cas de frustration, mais qui n'ont toutefois, plus
décompensé depuis 2005.
L'assuré
a pu organiser sa vie entre deux pays (Suisse et Thaïlande), tout en gérant des démarches
complexes l'obligeant à quitter la Thaïlande tous les trois mois, pour se rendre en Malaisie,
ou en Suisse pour des démarches administratives. L'assuré se montre très peu motivé
pour une réinsertion professionnelle, car il ne souhaite pas perdre les avantages de sa vie actuelle.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITÉ DE TRAVAIL
B.1
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés :
–
au plan physique
Selon
l'anamnèse et le dossier médical en possession de l'expert, des limitations somatiques neurologiques
en lien avec un accident vasculaire hémorragique en 2012 existent et devraient être investiguées
(il ne peut pas porter plus que 2 ou 3 kilos avec le bras droit, etc.).
Toutefois,
l'expert n'a pas réalisé d'examen clinique somatique et il ne peut pas se prononcer quant à
cette question.
–
au plan psychique et mental
Sur
le plan psychique, des limitations fonctionnelles ont été présentes dans le passé
(ralentissement psychomoteur significatif, troubles de la concentration, isolement social important),
selon l'anamnèse et le dossier médical. Actuellement nous retenons un ralentissement psychomoteur
léger, mais objectivable et une fatigue subjective avec des performances cognitives satisfaisantes,
tenant compte du niveau d'acquisition et du déconditionnement de l'assuré. De plus, l'intéressé
présente une résistance au stress très limitée, dans un contexte de déconditionnement
et de traits de la personnalité dépendante et émotionnellement labile.
–
au plan social
Il
existe des limitations sur le plan social, dans le sens d'un isolement social légèrement diminué,
alors qu'auparavant les limitations sociales étaient plus importantes, selon l'anamnèse.
B.2
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
B.2.1
Comment agissent ces troubles sur l'activité exercée jusqu'ici ?
Nous
retenons une dépendance éthylique primaire et des troubles anxieux et dépressifs mixtes
depuis 1999 qui ont évolué avec des hauts et des bas et qui ont favorisé l'apparition
de limitations fonctionnelles comme ceci a été détaillé dans le Chapitre A5.
B.2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Des
limitations fonctionnelles significatives en lien avec un trouble anxieux et dépressif mixte et
une dépendance éthylique utilisation continue, mais peut-être aussi en lien avec un accident
vasculaire hémorragique en 2012 ont été présentes dans le passé : troubles de
la concentration, ralentissement psychomoteur sévère, isolement social. Actuellement ces limitations
sont encore présentes, mais discrètes : fatigue avec ralentissement psycho moteur léger,
isolement social très partiel non significatif surtout en Thaïlande, troubles de la concentration
intenses subjectivement, mais discrets objectivement. Ces limitations sont probablement plus importantes
lors des abus éthyliques.
Tenant
compte de l'ensemble du tableau clinique et de l'évolution des limitations fonctionnelles sus mentionnées,
la capacité de travail clinique de l'assuré peut être considérée comme étant
nulle actuellement, en raison d'une dépendance éthylique utilisation continue, chez un assuré
qui présente [des] traits de la personnalité émotionnellement labile et dépendante
qui compliquent le tableau clinique et un très important déconditionnement. Toutefois, d'un
point de vue médico-théorique la capacité de travail médico-théorique est de
50% dans un emploi adapté au status somatique. Il existe une exigibilité assécurologique
pour un sevrage éthylique et pour un suivi psychiatrique hebdomadaire centré sur le déconditionnement
et sur les traits de la personnalité pathologiques, pour pouvoir réaliser la reprise médico-théorique
susmentionnée. Ensuite, en cas d'absence de décompensation de traits de la personnalité
pathologiques, une capacité de travail médico-théorique de 100% pourrait être envisagée
dans 6 mois. Toutefois, en cas de suppression de rente ou d'invitation de diminuer son déconditionnement
par une réadaptation professionnelle, le pronostic risque d'être sombre, comme annoncé
clairement par l'investigué.
Un
rapport neurologique, ou une expertise neurologique devrait clarifier les limitations fonctionnelles
éventuelles persistantes après l'accident vasculaire cérébral hémorragique de
2012.
Dans
le contexte d'un très important déconditionnement, des avantages secondaires significatifs,
mais aussi d'une fragilité psychique en lien avec des traits de la personnalité qui peuvent
décompenser, une reprise professionnelle apparait comme très peu probable.
B.2.3
L'activité exercée jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures
par jour) ?
Voir
point B.2.2.
B.2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Se
référer au point B.2.2.
B.2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Voir
point B.2.2.
B.2.6
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Voir
point B.2.2.
B.3
En raison de ses troubles psychiques, l'investigué est-il capable de s'adapter à son environnement
professionnel ?
Voir
point B.2.2.
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
C.1
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ?
L'expertisé
se montre particulièrement peu motivé pour une reprise d'activité professionnelle, ce
qui risque de mettre en échec des mesures de réadaptation professionnelle, qui pourront être
en théorie porteuses d'espoir.
Un
sevrage éthylique et un suivi psychiatrique hebdomadaire pourront préparer l'assuré pour
la mise en place théorique d'une réadaptation professionnelle. Toutefois, en pratique, l'expert
est très sceptique quant à l'intérêt d'une telle démarche, car au-delà
de sa fragilité psychique en lien avec des traits de la personnalité pathologiques qui peuvent
décompenser, l'assuré ne souhaite pas diminuer sa qualité de vie en revenant de Thaïlande
en Suisse pour effectuer un programme de réadaptation professionnelle.
Si
oui, prière d'indiquer un plan de réadaptation qui tienne compte des critères suivants
:
– la possibilité de s’habituer à un rythme de travail
La
capacité de travail devra être très progressivement augmentée, dès que le sevrage
éthylique sera effectué. En théorie on pourrait imaginer un programme de 50% dès
l'obtention d'un sevrage éthylique.
– l’aptitude à s’intégrer dans le tissu social
L'investigué
présente une aptitude suffisante à s'intégrer dans le tissu social, bien que ce point
reste encore à améliorer.
–
la mobilisation des ressources existantes
L'intéressé
présente [des] capacités cognitives limitées, mais par exemple suffisantes pour gérer
adéquatement sa vie entre deux pays (visa, prise de billets d'avion, location de chambres, vie affective
et sociale surtout en Thaïlande).
C.2
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent ?
Voir
point C1.
C.2.1
Si oui par quelles mesures ? (par ex. mesures médicales, moyens auxiliaires, adaptation du poste
de travail)
Un
sevrage éthylique et un suivi psychiatrique hebdomadaire pourront préparer l'assuré pour
la mise en place théorique d'une réadaptation professionnelle. Toutefois, en pratique, l'expert
est très sceptique quant à l'intérêt d'une telle démarche, car au-delà
de sa fragilité psychique en lien avec des traits de la personnalité pathologiques qui peuvent
décompenser, l'assuré ne souhaite pas diminuer sa qualité de vie en revenant de Thaïlande
en Suisse pour effectuer un programme de réadaptation professionnelle.
C.2.2
A votre avis, quelle sera l'influence de ces mesures sur la capacité de travail ?
Probablement
aucune, vu l'absence de motivation de l'assuré, mais aussi son déconditionnement et sa fragilité
psychique.
C.3
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de l'investigué ?
C.3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d'une autre activité ?
Toute
activité tenant compte des acquis de l'assuré et de ses capacités intellectuelles actuelles
(se référer à l'examen neuropsychologique de 2014) pourra être exigible après
la réalisation d'un sevrage éthylique.
C.3.2
Dans quelle mesure l'activité adaptée à l'invalidité peut-elle être exercée
(par ex. heures par jour) ?
En
théorie on pourrait l'augmenter progressivement jusqu'à 50% après la réalisation
d'un sevrage éthylique qui est exigible.
C.3.3
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Voir
Chapitre A5.
C.3.4
Si plus aucune autre activité n'est possible, quelles en sont les raisons ?
Voir
Chapitre A5. »
En réponse à la lettre du Dr H.________, le Dr G.________ a répondu le 19 mars 2015 en
ces termes aux questions posées :
«
1.
L’état psychique s’est modifié depuis 2004. Depuis quelle date l’assuré
a retrouvé une capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles
retenues ?
Il
est difficile de répondre d’une façon très précise à cette question, car
nous ne bénéficions pas d’éléments objectifs suffisants, ou d’examens
cliniques suffisamment probants dans la période 2005 jusqu’en 2014. Il existe des éléments
plaidant en faveur d’une amélioration clinique en 2010, lors du déménagement en
Thaïlande, mais cette information, dans l’absence d’un rapport médical circonstancié,
n’est pas suffisamment précise pour trancher.
Nous
pouvons toutefois considérer une nette amélioration clinique depuis le 27.05.2014, en nous
basant sur l’évaluation neuropsychologique datée du 27.05.2014, qui ne confirme plus
les troubles existants en 2004.
En
effet, nous observons une importante évolution positive existant entre l’évaluation neuropsychologique
de 2004 et celle de 2014.
Une
évaluation neuropsychologique datée du 24.05.2004 avait mis en évidence des difficultés
sévères sur le plan mnésique en mémoire épisodique verbale et non verbale, ainsi
que des difficultés attentionnelles et de concentration caractérisées par une grande lenteur.
Un probable trouble schizo-affectif est également évoqué. L’assuré a bénéficié
d’une septième hospitalisation à l’Hôpital M.________, Département de
psychiatrie, du 02.05.2004 au 01.06.2004, en entrée volontaire en raison d’un état anxio-dépressif,
avec possible sevrage alcoolique et douleurs abdominales.
Depuis
2010, l’investigué réside en Thaïlande six à neuf mois par année et il
n’a pas nécessité ni de suivi psychiatrique, ni d’hospitalisation psychiatrique
comme auparavant.
Le
rapport d’examen neuropsychologique daté du 27.05.2014, établi par Madame L.________,
spécialiste en neuropsychologie FSP, experte neuropsychologue de la SIM, met en évidence des
troubles cognitifs légers compatibles avec un accident vasculaire cérébral gauche en 2012,
chez un assuré anxieux, alors que les troubles neuropsychologiques observés ne diminuent pas
la capacité de travail de manière significative. Selon l’anamnèse psychiatrique,
depuis 2010 à 2014 (au plus tard), nous ne retenons plus non plus les limitations psychiatriques
qui étaient présentes en 2004.
2.
Au bout de combien de temps après la mise en place d’un sevrage éthylique et d’un
suivi psychiatrique hebdomadaire les empêchements actuels se réduiront-ils de façon à
permettre une activité adaptée à 100% : 3, 6, 12 mois ou une période plus longue ?
Il
est également difficile de répondre d’une façon tranchée à cette question,
car il s’agit d’une capacité de travail médico-théorique et l’évolution
clinique ne peut être prévue d’une façon très précise, devant un assuré
relativement fragile qui peut décompenser, malgré l’existence d’avantages secondaires
qui ont été décrits.
Tenant
compte de l’ensemble du tableau clinique, nous estimons comme au moment de l’expertise (Voir
point B.2 et aussi A5) qu’il existe une exigibilité assécurologique pour un sevrage éthylique
et pour un suivi psychiatrique hebdomadaire centré sur le déconditionnement et sur les traits
de la personnalité pathologiques, pour pouvoir réaliser une reprise professionnelle médico-théorique.
En cas d’absence de décompensation de traits de la personnalité pathologiques et de réalisation
des mesures susmentionnées, une capacité de travail médico-théorique de 100% pourrait
être envisagée dans 6 mois. »
Le 8 janvier 2016, l’office AI a informé l’assuré qu’il entendait réduire
la rente à 50% sur la base des constatations suivantes :
« Vous
êtes actuellement au bénéfice d’une rente entière (invalidité 100%) versée
depuis le 1
er
mai 2005.
Dans
le cadre de la révision du droit à la rente, nous avons sollicité une expertise neuropsychologique
dans un premier temps, puis une expertise psychiatrique.
Il
ressort des conclusions de ces expertises et de l’avis du médecin-conseil du Service Médical
Régional que vous avez présenté une amélioration de votre état de santé
depuis au moins mai 2014 et qu’en l’absence de pratique alcoolique ou après un sevrage
qualifié comme exigible, votre capacité de travail exigible peut être estimée à
50% dans un premier temps, mais qui pourrait atteindre ensuite 100%.
En
effet, l’expert retient dans son rapport du 10 décembre 2014 qu’un sevrage éthylique
et un suivi psychiatrique hebdomadaire pourraient vous préparer à la mise en place théorique
d’une réadaptation professionnelle. Ceci, tout en notant que vous ne souhaitiez pas diminuer
votre qualité de vie en revenant de Thaïlande en Suisse pour effectuer un programme de réadaptation
professionnelle.
Nous
ne pouvons juridiquement exiger ces traitements, mais vous conseiller vivement de les suivre.
Dès
lors, en application de l’article précité, la rente entière sera remplacée
par une demi-rente (invalidité 50%).
(…)
La
réduction de la prestation sera effective dès le premier jour du deuxième mois qui suit
la notification de la présente décision (art. 88bis al. 2, let. a du règlement sur l’assurance-invalidité
(RAI)). »
Le 25 février 2016, l’assuré a présenté des objections à l’encontre
de ce préavis. Il a en premier lieu cité plusieurs passages de l’expertise du Dr G.________
du 10 décembre 2014 faisant douter de sa capacité d’occuper de manière durable un
poste de travail dans le marché primaire de l’emploi. En outre, la légère amélioration
symptomatique avancée par l’expert était fortement nuancée par la grande fragilité
de l’équilibre psychologique de l’assuré. De plus, les limitations fonctionnelles
en lien avec les troubles anxieux et dépressifs mixtes ainsi qu’avec l’accident vasculaire
cérébral de 2012 étaient significatives (troubles de la concentration, ralentissement
psychomoteur sévère, isolement social). S’agissant de sa consommation d’alcool,
l’assuré s’est étonné qu’un sevrage n’était pas exigible
sans toutefois que sa répercussion éventuelle sur sa capacité de travail ou sa faculté
d’être réadapté n’ait été discutée. Il contestait par ailleurs
souffrir d’un alcoolisme primaire, estimant au contraire que sa consommation d’alcool était
imputable à ses difficultés psychiques, si bien qu’il devait être qualifié
de secondaire. En définitive, l’assuré considérait que l’administration n’avait
pas démontré que son état de santé s’était amélioré, dès
lors que l’équilibre psychique retrouvé était dépendant d’un contexte
où il était tenu à l’écart de frustrations le mettant en péril. Il demandait
encore que son cas soit examiné à la lumière de la nouvelle jurisprudence rendue en matière
de troubles somatoformes.
Le 29 mars 2016, l’assuré a fait parvenir à l’office AI un rapport du Dr B.________
du 22 mars précédent dans lequel celui-ci soulignait, citations de l’expertise du Dr
G.________ à l’appui, que ce dernier émettait un pronostic médiocre concernant sa
réintégration professionnelle, précisant qu’il partageait ce point de vue. Selon
le Dr B.________, en retenant une capacité de travail partielle, l’office AI avait méconnu
les multiples éléments négatifs mis en évidence par l’expert ainsi que le peu
de ressources de l’assuré pour se focaliser sur l’amélioration de l’état
de santé qui n’était que légèrement visible au regard des résultats des
tests pratiqués. Quant à l’éthylisme, le Dr B.________ considérait qu’il
était secondaire dès lors qu’il avait débuté bien après l’apparition
des problèmes psychiques de son patient. Aucun problème d’alcool n’était en
effet mentionné dans les rapports de sortie établis après les hospitalisations de l’assuré
à l’Hôpital M.________ ou en milieu psychiatrique. De plus, les analyses de laboratoire
antérieures à 2012 ne montraient pas de perturbations évocatrices d’une consommation
problématique. Le Dr B.________ estimait en conséquence que le fait de soumettre à nouveau
l’assuré à des contraintes professionnelles et sociales auxquelles ses ressources ne
lui permettaient pas de faire face reviendrait à l’exposer à une rapide décompensation.
Par décision du 19 mai 2016, l’office AI a entériné la réduction à 50%
de la rente servie à l’assuré avec effet au 1
er
juillet 2016.
C.
Par acte du 20 juin 2016, D.________ a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du
canton de Vaud d’un recours contre cette décision dont il a demandé sous suite de frais
et dépens l’annulation en ce sens que le versement d’une rente entière d’invalidité
soit poursuivi. Il soutient pour l’essentiel que la décision litigieuse se fonde sur des éléments
médicaux insoutenables et que les conditions d’une révision ne sont ainsi pas réunies.
Qui plus est, il qualifie de lacunaire l’instruction menée par l’office AI. Contrairement
à ce que retient ce dernier, le recourant prétend qu’il n’est pas en mesure de
faire face durablement à des contraintes professionnelles. Le dossier constitué ne contient
en effet aucun élément permettant de conclure que son état de santé se serait amélioré
au point que la capacité de travail théorique qui lui a été reconnue soit exploitable
dans les conditions du marché du travail ordinaire et pour autant que celui-ci comporte des postes
adaptés en suffisance. De plus, en décrivant les troubles affectant l’assuré et
les limitations qu’ils entraînent, l’expert G.________ formule des réserves majeures
quant à son aptitude à occuper un poste de travail à long terme. C’est donc de manière
arbitraire que l’office AI a apprécié sa capacité de travail. Par ailleurs, le recourant
réaffirme que c’est à tort que son alcoolisme a été qualifié de primaire.
C’est bien plutôt à la suite de difficultés d’ordre psychique que sa consommation
d’alcool a débuté, de sorte qu’il doit être qualifié de secondaire, ce
que confirme le Dr B.________ dans un rapport du 16 juin 2016 annexé au recours. Celui-ci y déclare
une nouvelle fois qu’à sa connaissance aucun médecin n’a posé de diagnostic
en relation avec l’abus de substances avant 2012 ni prétendu que les troubles psychiques rencontrés
par son patient seraient la conséquence d’une consommation excessive et prolongée d’alcool
avant cette date. Le recourant estime enfin que c’est à tort que l’office AI n’a
pas évalué sa capacité de travail sous l’angle des indicateurs dégagés
par la jurisprudence en matière de troubles somatoformes, tels que les ressources personnelles,
le contexte social et la personnalité.
Par décision du 29 juillet 2016, le magistrat instructeur a accordé à l’assuré
le bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet au 20 juin précédent, l’exonérant
du paiement d’avances.
Dans sa réponse du 6 septembre 2016, l’intimé relève qu’au terme de son examen
et sur la base des documents en sa possession, l’expert G.________ conclut à un trouble anxieux
et dépressif mixte en rémission partielle. Les limitations fonctionnelles significatives présentes
sont discrètes. Elles sont probablement plus importantes lors des abus éthyliques. Par ailleurs,
l’expert évoque une possible exigibilité entière moyennant un sevrage éthylique
et un suivi psychiatrique. Partant, c’est à juste titre que la décision querellée
se fonde sur une capacité de travail de 50% mais sans retenir une exigibilité entière
au vu des réserves de l’expert quant à l’évolution avec traitement et sevrage.
Enfin, l’intimé relève qu’il n’était pas tenu d’examiner les conséquences
des atteintes à la santé sur la capacité de travail de l’assuré à la lumière
des nouveaux critères dégagés par le Tribunal fédéral dans l’arrêt
publié aux ATF 141 V 281 en l’absence de diagnostic de troubles somatoformes ou assimilés.
Il renvoie par surabondance à l’expertise du Dr G.________ dont il ressort que l’intéressé
dispose de ressources personnelles non négligeables. En l’état du dossier, l’intimé
propose le rejet du recours.
En réplique du 29 septembre 2016, le recourant fait observer que l’intimé ne s’est
pas exprimé sur les contradictions contenues dans l’expertise du Dr G.________ au sujet de
sa capacité de travail ni n’a discuté les éléments avancés à l’appui
d’un alcoolisme secondaire. Il ne s’est pas non plus penché sur les rapports du Dr B.________,
en particulier ceux des 22 mars et 16 juin 2016. En conséquence, le recourant déclare maintenir
ses conclusions, sollicitant d’ores et déjà la mise en œuvre d’une expertise
psychiatrique si la Cour de céans devait considérer que les faits de la cause ne permettent
pas d’admettre que la diminution de la rente est injustifiée.
Dupliquant en date du 21 octobre 2016, l’intimé a derechef proposé le rejet du recours
et le maintien de la décision entreprise.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité,
à moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ne déroge
expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI [RS 831.20]). L’art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu’en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent
directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l’office
concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l’art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art.
1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ;
RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud,
la procédure est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) qui prévoit à cet égard la compétence de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Interjeté en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA) et satisfaisant aux autres conditions de forme prévues
par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer en matière.
2.
Est litigieuse, en l’occurrence, la réduction, par voie de révision, du droit du recourant
à une rente entière d’invalidité, au profit d’une demi-rente d’invalidité,
ce qui revient à déterminer si son état de santé s’est amélioré.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: (a.) sa capacité de gain ou sa
capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; (b.) il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et
(c.) au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40% au moins donne droit à
un quart de rente, un degré d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente,
un degré d’invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et
un degré d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière.
Aux termes de l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a
fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant
le mois qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (al. 1); la rente est versée dès le début du mois
au cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
b)
Conformément à l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire
de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Cela vaut également pour d'autres prestations durables accordées en vertu d'une décision
entrée en force, lorsque l'état de fait déterminant se modifie notablement par la suite
(cf. art. 17 al. 2 LPGA). Aux termes de l'art. 88a al. 1 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201), si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux habituels
d'un assuré s'améliore, il y a lieu de considérer que ce changement supprime, le cas échéant,
tout ou partie de son droit aux prestations, dès qu'on peut s'attendre à ce que l'amélioration
constatée se maintienne durant une assez longue période ou lorsqu'un tel changement a duré
trois mois sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre.
Tout changement important des circonstances propre à influencer le degré d'invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut
être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de santé,
mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la
capacité de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5 ; 126 V 75 consid.
1b ; 113 V 275 consid. 1a; VSI 2000, p. 314 ; 1996, p. 192 consid. 2d). Sous cet angle, une
simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel, est demeuré
inchangé, n'est pas déterminante (ATF 112 V 372 consid. 2b, 390 consid. 1b). Le point de savoir
si un changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient
au moment de la dernière décision entrée en force qui repose sur un examen matériel
du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et une comparaison des revenus conforme au droit et aux circonstances régnant à l'époque
de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5 ; voir également ATF 125 V 368 consid. 2
et la référence; TF 9C_860/2008 du 19 février 2009 consid. 2.1).
Un motif de révision au sens de l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La réglementation
sur la révision ne saurait en effet constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente (cf. Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants
[AVS] et de l'assurance-invalidité [AI], Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 3065 p. 833).
4.
D’après une jurisprudence constante, la dépendance, qu’elle prenne la forme de
l’alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité
au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans l’assurance-invalidité lorsqu’elle
a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique,
mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même
d’une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF
124 V 265 consid. 3c ; TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2 ; 9C_706/2012 du 1
er
juillet 2013 consid. 3.2 et 9C_960/2009 du 24 février 2010 consid. 2.2).
La situation de fait doit faire l’objet d’une appréciation globale incluant aussi bien
les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d’une
éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise
une invalidité du chef d’un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité
psychiatrique à l’origine de cette dépendance présente un degré de gravité
et d’acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail
et de gain, qu’elle soit de nature à entraîner l’émergence d’une telle
dépendance et qu’elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à
cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu’une cause secondaire à la dépendance,
celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d’une atteinte à
la santé psychique. S’il existe au contraire un lien de causalité entre l’atteinte
maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit
alors être déterminée en tenant compte de l’ensemble des limitations liées
à la maladie psychique et à la dépendance (TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2
; sur l’ensemble de la question, cf. TFA I 169/06 du 8 août 2006 consid. 2.2 et les arrêts
cités).
En matière de dépendance à l’alcool, la science médicale distingue les troubles
psychiatriques induits (secondaires à la prise d’alcool) des troubles psychiatriques indépendants
(associés à la consommation d’alcool). La démarche diagnostique peut cependant se
révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets d’une
consommation abusive d’alcool affectent inévitablement le tableau clinique. En règle
générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et s’amendent spontanément
par l’arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent le sevrage; ils ne sauraient
par conséquent faire l’objet d’un diagnostic psychiatrique séparé. En revanche,
si à l’issue d’une période d’abstinence suffisante, les éléments
réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l’existence d’une comorbidité psychiatrique.
Dans certaines circonstances, l’anamnèse, notamment l’historique de la consommation
d’alcool depuis l’adolescence, peut constituer un instrument utile dans le cadre de la détermination
du diagnostic, notamment s’agissant de la préexistence d’un trouble indépendant
(TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.3 et la référence citée ; Thonney/Gammeter,
Alcool: problèmes psychiatriques courants. « La boîte à outils du praticien »,
Revue médicale de la Suisse romande, 2004; 124: p. 415 ss; Roland Gammeter, Comorbidités psychiatriques
associées à la dépendance à l’alcool, Forum Med Suisse, 2002; 23: p. 562 ss;
Shivani/Goldsmith/Anthenelli, Alcoholism and psychiatric disorder: diagnostic challenges, Alcohol Research
& Health, 2002; 26(2): p. 90 ss; Christine Davidson, Identification et traitement des comorbidités
psychiatriques associées à l’alcoolodépendance, Praxis 1999; 88: p. 1720).
L’existence d’une comorbidité psychiatrique – dont le diagnostic a été
posé lege artis – ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan
juridique à une invalidité du chef d’une dépendance. Il est nécessaire que
l’affection psychique mise en évidence contribue pour le moins dans des proportions considérables
à l’incapacité de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie
de caractère ne saurait à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180, consid. 4d). En présence
d’une pluralité d’atteintes à la santé, l’appréciation médicale
doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité
de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction
faite des effets de la dépendance. Si l’examen médical conduit à la conclusion que
la dépendance est seule déterminante du point de vue de l’assurance-invalidité,
il n’y a pas lieu d’opérer une distinction entre les différentes atteintes à
la santé (cf. TFA I 731/02 du 25 juillet 2003 consid. 2.3).
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF
125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1; TF I 562/06 du
25 juillet 2007 consid. 2.1 ;TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril
2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également
en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_1023/2008 du 30 juin
2009 consid. 2.1.1). En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré,
le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient
d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables –
de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise
et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de
l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid.
4.1 ; 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1 ; 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid.
3 ; 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la
jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis
une opinion divergeant de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec
la jurisprudence citée). Lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires
aptes à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut
exclure, selon les cas, une interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge
ou, au besoin, une instruction complémentaire sous la forme d'une nouvelle expertise médicale
(ATF 125 V 351 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et les références ; TF 9C_323/2015 du 25 janvier
2016 consid. 5.1 ; 9C_803/2013 du 13 février 2014 consid. 3.1 ; 9C_298/2009 du 3 février
2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.2).
6.
a)
En l’espèce, dans son rapport d’expertise du 10 décembre 2014, le Dr G.________
retient une rémission partielle du trouble anxieux et dépressif mixte et qualifie en outre
les limitations fonctionnelles de discrètes (fatigue et ralentissement psychomoteur léger,
isolement social très partiel, troubles de la concentration intenses subjectivement mais discrets
objectivement). Ainsi, malgré des traits de personnalité émotionnellement labile et dépendante
compliquant le tableau clinique associés à un important déconditionnement, l’expert
estime que la capacité de travail médico-théorique de l’assuré est de 50% dans
un emploi adapté au status somatique. L’expert évoque même une possible exigibilité
entière moyennant un sevrage éthylique et un suivi psychiatrique hebdomadaire centré sur
le déconditionnement et sur les traits de la personnalité pathologique. Fort des constatations
de l’expert, l’office intimé conclut à une amélioration de l’état
de santé de l’intéressé et fixe la capacité de travail exigible à 50%,
excluant toutefois une exigibilité entière au vu des réserves de l’expert.
De son côté, le recourant considère qu’il n’est pas admissible de tirer argument
d’une amélioration de ses conditions de vie, lesquelles impliquent l’absence de stress
et de facteurs déstabilisants, pour en déduire une aptitude à reprendre l’exercice
d’une activité professionnelle. Se référant à l’avis du Dr B.________
du 22 mars 2016, il fait remarquer que son état de santé se caractérise par une fragilité
psychique extrême ainsi qu’une dépendance à un contexte le mettant à l’abri
de situations susceptibles de conduire à une décompensation, ce qui exclut, dans ces conditions,
que son état puisse être considéré comme stabilisé. S’agissant de sa consommation
d’alcool, il conteste expressément l’affirmation du Dr G.________ selon laquelle son
éthylisme serait primaire, lui reprochant à cet égard de fonder son appréciation
sur une anamnèse lacunaire.
b)
Dans son rapport du 10 décembre 2014, l’expert G.________ a qualifié la dépendance
à l’alcool de primaire sur la base de l’anamnèse (p. 30) en évoquant des « consommations
éthyliques excessives » depuis le début de l’âge adulte et s’étant
aggravées au cours des deux dernière dizaines d’années. On ne dispose cependant
d’aucune information en termes de quantités et de périodicités, et surtout, ni le
Dr B.________ qui suit l’assuré depuis 1995, ni les rapports médicaux à l’origine
de la décision du 23 novembre 2005 ne font état de l’existence d’une telle dépendance,
à l’exception du rapport relatif à l’hospitalisation de mai 2004. Ce rapport ne
permet cependant pas à lui seul de retenir une dépendance, dans la mesure où seul un état
anxio-dépressif avec un « possible sevrage alcoolique » est évoqué
pour demander l’hospitalisation. Aucun document médical ne confirme ultérieurement l’hypothèse
d’un sevrage alcoolique. Au surplus, les documents médicaux antérieurs à 2004 ne
parlent pas de dépendance à l’alcool. Quoi qu’il en soit, même si une dépendance
alcoolique était retenue, les éléments feraient défaut pour la qualifier de primaire
ou de secondaire. Il n’existe pas non plus au dossier d’analyses médicales, antérieures
à l’expertise, confirmant la dépendance (taux de gamma-GT par exemple). Il n’est
pas admissible, en présence d’antécédents psychiatriques remontant à 1998,
avec plusieurs hospitalisations consécutives, de qualifier de primaire une dépendance uniquement
sur la base de l’anamnèse, sans rechercher auprès des différents médecins ou
services précédemment intervenus la confirmation de cette qualification. L’expert n’a
de surcroît pas procédé à une appréciation globale incluant aussi bien les causes
que les conséquences de la dépendance et tenant compte d’une éventuelle interaction
entre dépendance et comorbidité psychiatrique. L’expert n’a pas non plus décrit
l’impact de chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail, ni n’a
précisé à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des
effets de la dépendance.
Au regard de l’ensemble de ces éléments disqualifiants, il apparaît que l’expertise
réalisée par le Dr G.________ ne contient pas une analyse exhaustive de la situation médicale
de l’assuré. Partant, son rapport ne saurait revêtir une valeur probante suffisante (cf.
considérant 5a ci-dessus).
7.
a)
Avant de réduire ou de supprimer une rente d'invalidité, l'administration doit examiner si
la capacité de travail que la personne assurée a recouvrée sur le plan médico-théorique
se traduit pratiquement par une amélioration de la capacité de gain et, partant, une diminution
du degré d'invalidité ou si, le cas échéant, il est nécessaire de mettre préalablement
en oeuvre une mesure d'observation professionnelle (afin d'établir l'aptitude au travail, la résistance
à l'effort, etc.), voire des mesures de réadaptation au sens de la loi (TF 9C_163/2009 du 10
septembre 2010 consid. 4.2.2 et les références, in SVR 2011 IV n° 30 p. 86). La jurisprudence
considère qu'il existe des situations dans lesquelles il convient d'admettre que des mesures d'ordre
professionnel sont nécessaires, malgré l'existence d'une capacité de travail médico-théorique.
Il s'agit des cas dans lesquels la réduction ou la suppression, par révision (art. 17 al. 1
LPGA) ou reconsidération (art. 53 al. 2 LPGA), du droit à la rente concerne une personne assurée
qui est âgée de 55 ans révolus ou qui a bénéficié d'une rente pendant quinze
ans au moins. Cela ne signifie pas que la personne assurée peut se prévaloir d'un droit acquis
dans le cadre d'une procédure de révision ou de reconsidération; il est seulement admis
qu'une réadaptation par soi-même ne peut, sauf exception, être exigée d'elle en raison
de son âge ou de la durée du versement de la rente (TF 9C_228/2010 du 26 avril 2011 consid.
3.3, in SVR 2011 IV n° 73 p. 220). Des exceptions ont déjà été admises lorsque
la personne concernée avait maintenu une activité lucrative malgré le versement de la
rente – de sorte qu'il n'existait pas une longue période d'éloignement professionnel
– ou lorsqu'elle disposait d'une agilité et d'une flexibilité particulières et était
bien intégrée dans l'environnement social (TF 9C_183/2015 du 19 août 2015 consid. 5, in
SVR 2015 IV n° 41 p. 139).
b)
Outre le caractère lacunaire de l’expertise du Dr G.________, l’instruction à laquelle
a procédé l’office intimé apparaît également incomplète. En effet,
dans l’hypothèse d’une dépendance à l’alcool primaire, le sevrage pourrait
être exigé sans autre de l’assuré à titre de réadaptation par soi-même.
Cependant, si la consommation d’alcool influe sur les symptômes dépressifs et anxieux
résiduels de même que sur les limitations fonctionnelles significatives (cf. rapport d’expertise
du Dr G.________ du 10 décembre 2014, pp. 42 et 43), les traits de personnalité existent nonobstant
la dépendance supposée primaire. Or, l’expert subordonne également un retour à
une capacité de travail médico-théorique de 50% à un traitement psychiatrique portant
sur ces traits de personnalité. Ce diagnostic est certes sans répercussion sur la capacité
de travail mais cette atteinte pourrait se révéler incapacitante, et vraisemblablement totalement,
en cas de décompensation. De plus, une telle décompensation pourrait intervenir à la faveur
d’une mesure de réadaptation professionnelle, que l’office AI est en principe obligé
de mettre en place avant de diminuer ou supprimer la rente, l’assuré ayant plus de 55 ans
au moment de la décision litigieuse. Dans un tel contexte, il est impératif que l’expertise
soit complétée non seulement quant à l’appréciation du caractère primaire
ou secondaire de la dépendance mais encore précisée quant aux mesures raisonnablement
exigibles au sens de l’art. 7a LAI, notamment que l’expert se prononce, quelle que soit la
qualification de la dépendance, sur les mesures adaptées à l’état de santé
de l’assuré.
c)
L’instruction somatique est par ailleurs incomplète. L’office AI s’est abstenu
sans explication d’investiguer l’état de santé neurologique alors que l’expert
le suggérait (cf. p. 43 du rapport d’expertise). Celui-ci évoque également une limitation
du port de charges à un poids n’excédant pas 2 à 3 kilos pour le membre supérieur
touché par l’accident vasculaire cérébral. En outre, un IRM du genou réalisé
en 2009 a révélé diverses atteintes (cf. p. 11 du rapport d’expertise du Dr G.________)
dont il convient de vérifier si elles entraînent des limitations fonctionnelles.
d)
En résumé, au vu du caractère lacunaire de l’instruction, il appert que les faits
pertinents n’ont pas été constatés de manière complète, si bien qu’il
n’est pas possible à la Cour de céans de statuer en l’état du dossier.
8.
a)
Lorsque le juge des assurances examine l’opportunité de renvoyer la cause à l’administration
afin qu’elle procède à un complément d’instruction, son comportement ne doit
être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan
médical) est nécessaire afin d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’état de fait déterminant sur le plan juridique (voir TF U 571/06 du 29 mai 2007 consid.
4.2 in SVR 2007 UV n° 33 p. 111; Kieser, ATSG-Kommentar, 3
e
éd. n. 17-18 et 27 ad art. 43 LPGA). Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les
faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer
la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il
a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité
et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (cf. ATF 137 V 210 et 122 V 163
consid. 1d, RAMA 1993 n° U 170 p. 136 et la critique de G. Aubert parue in SJ 1993 p. 560).
Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque,
en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre
à établir l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans
le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à
l’assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits
de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient
en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé
cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi à l’administration est en principe possible
lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet
d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification,
une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité
administrative; a contrario, une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies
par l’administration en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante
sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, au vu des lacunes dans l’instruction du cas, il s’avère que ni
l’état de santé du recourant dans sa globalité, ni les conséquences de cet
état de santé sur sa capacité de travail résiduelle n’ont pu être établis
de manière probante. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à
l’intimé – auquel il appartient au premier chef d’instruire conformément
à l’art. 43 al. 1 LPGA – cette solution apparaissant comme la plus opportune. Ainsi,
après avoir, conformément aux considérants qui précèdent, complété
l’expertise psychiatrique et investigué l’état de santé somatique, puis, si
elles sont exigibles, mis en œuvre d’éventuelles mesures de réintégration sur
le marché du travail, l’intimé pourra définitivement statuer sur la révision
de la rente d’invalidité et, le cas échéant, diminuer, respectivement supprimer
le droit à la rente.
9.
Le recourant sollicite encore la tenue d’une audience.
a)
Selon la jurisprudence relative à l'art. 30 al. 3 Cst. (Constitution fédérale de la Confédération
suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), qui garantit que, lorsqu'il y a lieu de tenir une audience, celle-ci
se déroule publiquement, sauf exceptions prévues par la loi (cf. ATF 128 I 288 consid. 2; TF
2C_276/2011 du 10 octobre 2011 consid. 2.1), l'obligation d'organiser des débats publics suppose
une demande formulée de manière claire et indiscutable. Une requête de preuve (demande
tendant à la comparution personnelle ou à l'audition de témoins) ne suffit pas à
fonder une telle obligation (TF 9C_402/2010 du 21 février 2011 consid. 2.1).
b)
En l'espèce, le recourant n'a pas formulé une demande tendant à la mise en oeuvre de débats
publics. Dans son mémoire du 20 juin 2016, le recourant a demandé au Tribunal « de bien
vouloir convoquer les parties à une audience de comparution personnelle », sollicitant
également l’audition du Dr B.________ en tant que témoin (réplique du 29 septembre
2016), ce qui correspond à une requête de preuve (demande tendant à la comparution personnelle
et à l'audition de témoins). Une telle demande ne suffit pas à fonder une obligation de
la juridiction cantonale d'organiser des débats publics au sens des art. 30 al. 3 Cst. et 6 par.
1 CEDH (Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
fondamentales ; RS 0.101). On rappellera, par ailleurs, que les garanties minimales de l'art. 29
al. 2 Cst. en matière de droit d'être entendu ne confèrent pas le droit d'être entendu
oralement par l'autorité (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 et les références).
c)
Il n’y a dès lors pas lieu de donner suite aux requêtes formulées par le recourant.
10.
En définitive, le recours se révèle bien fondé et doit donc être admis, ce qui
entraîne l’annulation de la décision rendue par l’office AI le 19 mai 2016, la
cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction et nouvelle décision
au sens des considérants.
11.
Ayant procédé par l’intermédiaire d’un conseiller juridique, dont l’assistance
permet l’octroi de dépens en application par analogie de l’art. 23 TFJC (tarif cantonal
vaudois des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; RSV 270.11.5), le recourant, qui obtient
gain de cause, a droit à une indemnité de dépens qu’il convient, compte tenu de
l’importance et de la complexité du litige, de fixer à 1'000 fr. à la charge de
l’office intimé (art. 61 let. g LPGA, 55 LPA-VD et 11 al. 2 TFJDA [tarif cantonal vaudois
du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; RSV 173.36.5.1]).
L’office AI, débouté, supportera les frais de la cause, arrêtés à 400
fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI, 49 al. 1 LPA-VD et 4 al. 2 TFJDA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 19 mai 2016 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à D.________
une indemnité de 1'000 fr. (mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Liaudet & Associés, à l’attention de M. Cédric Liaudet (pour
D.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :