vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 765 · 2013-01-10 · fr

AI{ASSURANCE}, NOUVELLE DEMANDE, REFUS D'ENTRER EN MATIÈRE SUR CERTAINS GRIEFS | 28 LAI, 4 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 10.01.2013 Arrêt / 2012 / 765

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
283/11 - 7/2013
ZD11.037101
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
10 janvier 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mme
Brélaz Braillard et M. Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à […], recourant, représenté par Me Aba Neeman, avocat à Montreux,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 LPGA; art. 4 et 28 LAI; art. 87 al. 3 et 4 RAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l'assuré), ressortissant
kosovar d'origine albanaise, né en 1955, arrivé en Suisse en 1983, sans formation professionnelle,
marié et père de famille, a travaillé en dernier lieu comme manœuvre de chantier
pour le compte de la société A.________, du 21 avril 1997 au 13 juillet 1999. Le 4 octobre
1999, l'intéressé a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI) tendant à l'octroi d'un reclassement dans une nouvelle profession, respectivement d'une rente,
en raison de lombalgies et de céphalées.
Dans un rapport du 1
er
novembre 1999, le Dr W.________, médecin généraliste traitant, a retenu les diagnostics
de lombalgies chroniques dans le cadre d'un mal de Pott de D12 à L1 en 1980, d'une spondylite D11-D12,
d'une hernie discale L4-L5 médiane avec protrusion discale en 1990, et d'une hernie foraminale gauche
L5-S1. Il a également mentionné une obésité, un tabagisme, une hypertension artérielle,
une uvéite de l'œil gauche à répétition, une surdité de perception pratiquement
totale à droite et légère à gauche, et un status après abcès péri-rénal
droit avec fistule para-vertébrale en 1984, tout en signalant – dans le cadre de l'anamnèse
– une ostéomyélite du tibia gauche remontant à l'enfance. Il a précisé
que l'assuré se trouvait en incapacité de travail complète depuis le 14 juillet 1999,
pour une durée indéterminée, et devait éviter de porter des charges lourdes. En annexe,
il a produit un compte-rendu du 26 juillet 1999 des Drs X.________ et H.________, respectivement chef
de service et médecin assistante auprès de l'Hôpital de E.________, dont il ressortait
que l'intéressé, aux antécédents de maladie de Scheuermann, mal de Pott et hernie
discale, avait été hospitalisé du 16 au 21 juillet 1999 pour une exacerbation de ses lombalgies.
Dans un rapport d'examen du Service médical régional de l'AI (ci-après : le SMR)
du 21 mai 2001, les Dresses C.________ et N.________ ont retenu l'atteinte principale à la santé
de lombalgies aiguës et chroniques suite à une maladie de Pott, mentionnant par ailleurs une
hernie discale à titre de pathologie associée du ressort de l'AI. Elles ont considéré
que l'assuré n'était plus apte à travailler sur les chantiers, mais qu'en revanche, en
dehors des crises, il conservait une capacité de travail totale dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, soit une activité n'impliquant pas de port de charges lourdes.
Par décision du 7 janvier 2002, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI) a rejeté la demande de prestations de l'assuré, considérant que ce dernier, qui
ne pouvait certes plus exercer son ancienne activité de manœuvre de chantier, conservait toutefois
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à son état de santé
et ne subissait aucun préjudice économique du fait de ses atteintes.
L'intéressé a interjeté recours le 7 février 2002 auprès du Tribunal des assurances
du canton de Vaud (ci-après : le TASS) à l'encontre de cette décision. Au cours de cette
procédure, il a fait l'objet d'un examen clinique rhumatologique réalisé le 28 avril 2003
par le Dr P.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie, du SMR. Dans son rapport
du 7 mai 2003, ce médecin a notamment fait état de ce qui suit :
"
Diagnostic
•
Lombosciatalgies G chroniques persistantes :
◦
status après spondylite tuberculeuse D12-L1
◦
discret syndrome radiculaire sensitivo-moteur déficitaire L5 à G
◦
discopathies lombaires étagées
◦
notion anamnestique de hernie discale L4-L5 médiane en 1990 et de hernie discale foraminale L5-S1
gauche
•
amplification des plaintes
•
hypertension artérielle traitée
•
obésité de type androïde
•
suspicion de syndrome d'apnées du sommeil
•
surdité de l'oreille droite.
Appreciation
du cas
Cet
assuré […] avait présenté dans son enfance une atteinte infectieuse au niveau du
genou G qui se serait compliquée par une métastase septique au niveau du rachis, le diagnostic
de tuberculose ayant alors été posé. Il a été traité chirurgicalement et
médicamenteusement avec succès. En 1984, il explique qu'il y a eu une réactivation de
ses douleurs lombaires qui ont justifié de nouvelles investigations dans le cadre du [...] où
l’on aurait conclu à une réactivation de la tuberculose traitée efficacement par
drainage et antibiothérapie.
Depuis
1997, sans événement déclenchant particulier, l'assuré signale une aggravation majeure
des douleurs lombaires qu'il présentait précédemment de manière très discrète
avec apparition de sciatalgies dans le MIG, le tout entraînant des arrêts de travail à
répétition puis finalement un arrêt de travail complet depuis 1999.
[…]
On
est donc en présence d'une situation marquée d'une part par des lésions indiscutables
(séquelles de spondylite D12-L1, discopathies lombaires étagées, syndrome radiculaire
L5 déficitaire au plan moteur et sensitif à G) et d'autre part par un vécu douloureux
et une extension des plaintes sans aucune relation de causalité explicable organiquement avec les
lésions objectives.
A
cette problématique-là s'ajoutent des problèmes d'ordre non ostéoarticulaire sous
forme d'une hypertension artérielle sévère, d'une probable problématique pulmonaire
qui mériterait d'être investiguée et d'une obésité morbide.
[…]
Les
limitations fonctionnelles dans une optique biomécanique rigoureuse sont les suivantes :
nécessité de pouvoir alterner deux fois par heure la position assise et la position debout,
pas de soulèvement régulier de charges d'un poids excédant 10 kg, pas de port régulier
de charges d'un poids excédant 15 kg, pas de travail en porte-à-faux statique prolongé
du tronc.
Concernant
la capacité de travail exigible,
en se limitant
à l’aspect purement rachidien, elle est totale dans une activité respectant absolument
les limitations fonctionnelles énumérées au paragraphe précédent. Cette affirmation
se fait en excluant sciemment de ses considérants des facteurs non-ostéoarticulaires dont l'existence
a été relevée lors du présent examen et qui sont du domaine cardio-circulatoire,
pulmonaire, métabolique et éventuellement volitif en ce qui concerne l'absence d'adhérence
à un régime amaigrissant.
Capacite
de travail exigible
100%
dans une activite adaptee en termes bio-mecaniques sur la base d'une appreciation theorique volontairement
limitee a la problematique rachidienne.
"
Par décision du 11 juillet 2003, le TASS a rayé la cause du rôle par suite de retrait
du recours (AI 40/02).
B.
Par courrier du 25 juillet 2004, l'assuré a renouvelé sa demande de prestations.
Dans un écrit du 3 septembre 2004 adressé à l'OAI, le Dr W.________ a indiqué que
l'intéressée signalait des douleurs thoraciques et, semblait-il, une péjoration de sa
dyspnée, étant précisé qu'il utilisait régulièrement un système de
ventilation à pression positive continue (CPAP). Ce médecin a par ailleurs produit un compte-rendu
du 25 août 2004 du Dr S.________, cardiologue, faisant état d'une tachycardie probablement
fonctionnelle, de douleurs thoraciques d'origine rhumatologique, d'hypertension artérielle traitée,
d'un syndrome d'apnée du sommeil traité par CPAP, et de troubles somatoformes multiples.
Dans un rapport du 22 novembre 2004 consécutif à un consilium psychiatrique, le Dr D.________,
chef de clinique auprès de la Policlinique psychiatrique adulte d'[...], a signalé les hypothèses
diagnostiques de probable trouble dépressif persistant (F34.8) et de trouble somatoforme douloureux
persistant (F45.4). Dans le cadre de l'anamnèse, il était notamment fait état de ce qui
suit :
"[…]
ostéomy[é]lite du tibia gauche pendant [l']enfance, spondylite tuberculeuse, hospitalisation
au [...] en 1984 pour un abcès péri-rénal avec une suspicion de réactivation de la
spondylite tuberculeuse, hypo-acousie de l'oreille gauche, surdité de l'oreille droite, etc. Des
douleurs lombaires s'installent en 1995 avec une diminution progressive de la mobilité qui ont nécessité
finalement un arrêt de travail à partir de 1999. A l'époque, la guerre éclate au
Kosovo […] et le patient apprend la disparition de son cousin, période vécut par le patient
avec beaucoup d'anxiété. Depuis, son état se détériore progressivement, les
douleurs se multiplient au niveau dorsal, cervical, des céphalées s'installent etc. […]
Des troubles du sommeil s'installent […], ainsi que des troubles de l'appétit avec une prise
pondérale importante. Ces derniers temps, le patient se montre de plus en plus triste, renfermé,
aboulique, apragmatique, incapable d'assumer les gestes quotidiens ou pour assurer sa toilette. […]"
A la suite d'une imagerie par résonance magnétique (IRM) lombaire du 19 avril 2005 réalisée
par le radiologue V.________, le Dr G.________, neurochirurgien, a exposé dans un rapport du 9 juin
2005 que l'assuré souffrait de lombalgies chroniques et, depuis un mois et demi, de lombosciatalgies
gauches récurrentes; par ailleurs, des sciatalgies avaient régressé depuis trois semaines.
Il a indiqué que l'IRM montrait une fusion D12-L1 qui pouvait être le résultat d'une spondylodiscite
ancienne, mais qu'il n'y avait pas actuellement d'élément concluant à ce diagnostic. Il
a ajouté que l'IRM montrait également une hernie paramédiane gauche et foraminale gauche
en L5-S1 (déjà visible en 1999) expliquant la clinique radiculaire, et a relevé que le
canal était étroit en L4-L5.
Sur mandat de l'OAI, l'assuré a fait l'objet d'une expertise psychiatrique réalisée le
2 août 2006 par le Dr Y.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son
rapport du 8 août suivant, ce dernier n'a pas retenu d'affection incapacitante, mais a en revanche
mentionné des atteintes dépourvues d'impact sur la capacité de travail, à savoir
un majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (F68.0) depuis 1999, et un
trouble de la personnalité histrionique (F60.4) depuis l'adolescence. Cela étant, l'expert
a considéré que l'assuré ne présentait pas d'incapacité de travail du point
de vue psychiatrique.
Par avis médical SMR du 6 octobre 2006, le Dr R.________ a retenu qu'il n'y avait pas d'éléments
médicaux dans le sens d'une aggravation de l'état de santé de l'assuré.
En date du 29 novembre 2006, l'OAI a adressé à l'intéressé un projet de décision
dans le sens d'un refus de prestations, considérant que, médicalement, ce dernier présentait
toujours une capacité de travail entière dans des activités adaptées. L'office a
en particulier relevé que l'expertise psychiatrique du 2 août 2006 n'avait mis en lumière
aucune atteinte à la santé psychique incapacitante ni aucun trouble somatoforme douloureux
persistant, et que les autres éléments médicaux somatiques n'étaient pas de nature
à se répercuter sur la capacité de travail dans un poste adapté aux limitations fonctionnelles.
L'assuré a contesté ce projet le 7 décembre 2006. Dans ce cadre, il a produit un rapport
du 12 octobre 2006 du Dr O.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie et chirurgie cervico-faciale,
signalant une surdité avec acouphène à droite depuis plus de dix ans et, plus récemment,
un acouphène à gauche.
Par décision du 31 janvier 2008, l'OAI a rejeté la demande de prestations de l'assuré
pour les motifs exposés dans son projet du 29 novembre 2006.
Le 7 mars 2008, l'intéressé a déféré l'affaire par-devant le TASS. Dans ce contexte,
il s'est en particulier prévalu d'un rapport d'expertise établi le 18 avril 2008 par le Dr
J.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Aux termes de ce rapport, ce médecin
posait les diagnostics d'épisode dépressif sévère sans symptômes psychotiques
(F32.2) et de personnalité fruste (Z73.1), et indiquait que les troubles psychiques de l'assuré
l'empêchaient complètement d'exercer une activité lucrative à l'heure actuelle, respectivement
que la capacité résiduelle de travail était nulle compte tenu de l'affection rhumatologique,
de l'atteinte psychiatrique et des faibles ressources intellectuelles de l'intéressé.
Par jugement du 18 août 2008 (AI 137/08), la Présidente du TASS a considéré qu'il
n'était pas possible de statuer en l'état compte tenu de la discordance entre les avis respectifs
des Drs Y.________ et J.________, et a par conséquent admis le recours de l'assuré, annulé
la décision attaquée et renvoyé le dossier de la cause à l'OAI afin que celui-ci
en complète l'instruction par une expertise psychiatrique puis rende une nouvelle décision.
A la suite de ce jugement, l'OAI a mandaté la Dresse L.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, dans le but d'effectuer une expertise psychiatrique sur la personne de l'assuré.
Après avoir examiné l'intéressé en date du 24 novembre 2008 avec le concours d'un
interprète de langue albanaise, la Dresse L.________ a notamment fait état de ce qui suit dans
son rapport du 4 décembre 2008 :
"
A.
QUESTIONS CLINIQUES
[…]
4.
Diagnostics
Selon
la Classification Internationale des Troubles Mentaux et des Troubles du Comportement (CIM- 10)
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents ?
•
Episode dépressif léger sans syndrome somatique F32.00, présent depuis fin 2006.
•
Syndrome douloureux somatoforme persistant F45.4, présent depuis 2004.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents ?
•
Syndrome de dépendance au tabac, utilisation continue F 17.25, présent depuis 1998.
5.
Appréciation du cas et pronostic
[…]
Sur
le plan de la thymie, j’objective une humeur dépressive, un manque d’élan vital,
une diminution de la confiance en soi, une vision négative et irréaliste des perspectives d’avenir.
En plus de ces symptômes, M. Z.________ a évoqué des troubles du sommeil (douleurs et
apnées du sommeil[)]. Selon la Classification Internationale des Troubles Mentaux et des Troubles
du Comportement (CIM‑10) ces symptômes sont assimilables à un épisode dépressif
léger, sans syndrome somatique.
Je
ne retiens pas de perte de l’intérêt ou du plaisir à des activités habituellement
agréables car l’expertisé apprécie les rencontres journalières avec ses enfants,
petits-enfants, les visites mensuelles d’amis, regarder la TV et se rendre en vacances dans son
pays. Il n’y a pas de perte de l’appétit ou de perte pondérale, de troubles de
l’attention ou de la concentration, d’idéation suicidaire.
On
ne relève pas de manque d’appétit ou de perte pondérale, de sentiment de culpabilité
ou d’idées de ruine, d’idéation suicidaire scénarisée ou de tentative
de suicide, ni de difficulté à soutenir son attention et à se concentrer.
[…]
L’épisode
dépressif sévère sans symptômes psychotiques diagnostiqué par le Dr J.________
en avril 2008 n’est pas objectivé.
Actuellement,
les symptômes objectifs correspondent à un épisode dépressif léger.
Selon
M. Z.________, sa thymie actuelle est la même depuis plusieurs mois.
L’expertise
du 08.08.2006 du Dr Y.________ ne relevait pas d’épisode dépressif léger. Par conséquent,
il paraît raisonnable de faire remonter cet épisode dépressif léger sans syndrome
somatique à fin 2006, tout au plus.
A
relever que l’expertisé est quotidiennement entouré par sa famille et belle‑famille
(deux frères mariés avec enfants, un beau-frère avec enfants, six enfants, six petits-enfants)
et par des amis, mensuellement.
Annuellement,
M. Z.________ a plaisir à se rendre en vacances dans son pays d’origine en avion, accompagné
de sa famille.
Je
retiens un diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant et non une majoration de douleurs
physiques pour des raisons psychologiques en raison d’une détresse émotionnelle, de facteurs
psychosociaux (inactivité professionnelle depuis 1999, atteinte somatique chronique et difficultés
financières).
Le
syndrome douloureux somatoforme persistant s’accompagne d’une co‑morbidité psychiatrique
se manifestant par un épisode dépressif léger sans syndrome somatique et d’un processus
maladif s’étendant sur plusieurs années.
On
ne relève pas de perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie.
Monsieur a des contacts sociaux quotidiens avec sa famille élargie, belle-famille, mensuellement
avec des amis et annuellement, avec sa famille au Kosovo.
Des
bénéfices secondaires sont présents sous forme d’une mobilisation de l’entourage
et évitement d’un rôle à jouer.
On
ne peut admettre un échec des traitements selon les règles de l’art, d’une part
car le taux sérique de sertraline est bas pour une dose de 100 mg/jour (métabolisation rapide
et/ou compliance partielle) et d’autre part, car le traitement antidépresseur n’a pas
été modifié pour une autre classe de médicament agissant conjointement sur la thymie
et le seuil douloureux (par exemple duloxétine ou venlafaxine).
Malgré
les importantes douleurs alléguées, le traitement n'a pas été pris le jour de l'expertise
alors que M. Z.________ devait se déplacer en voiture depuis [...] jusqu'à [...] ; cependant,
le matin de l'expertise, Monsieur a pris son traitement hypertenseur, bêta bloqueur et antidépresseur.
Le
syndrome douloureux somatoforme persistant et l’épisode dépressif léger sans syndrome
somatique entraînent les limitations suivantes : baisse de l’élan vital, anhédonie,
ruminations et fatigabilité.
Ces
limitations interfèrent de 25 % dans une activité simple.
La
personnalité fruste et peu différenciée n’est pas assimilable à un trouble
de la personnalité selon la Classification Internationale des Troubles Mentaux et des Troubles du
Comportement (CIM-10); toutefois, elle implique que M. Z.________ a peu de ressources psychiques et que
ses capacités d’adaptation sont limitées.
En
fonction des circonstances, M. Z.________ peut surmonter en partie ses douleurs, en particulier lorsqu’il
conduit un véhicule cinq jours par semaine pour amener son épouse sur son lieu de travail,
monter et descendre à pied l’étage menant à son appartement et lorsqu’il se
rend annuellement en vacances au Kosovo.
Aucun
trouble anxieux, attaques de panique, état de stress post-traumatique, psychose ou trouble de la
personnalité n’est objectivé.
Depuis
juillet 1999, M. Z.________ s’est retrouvé dans un cercle vicieux délétère
de douleurs et une attente magique de guérison. Progressivement, s’est développé
un sentiment d’impuissance et d’injustice permettant de mieux comprendre cette mauvaise évolution
et de faire un lien avec les douleurs et la dépression légère.
Ainsi,
le pronostic quant à la reprise d’une activité professionnelle, même à temps
partiel, paraît mauvais au vu de la chronicisation de la situation, de l’absence de formation
professionnelle, des difficultés linguistiques et du fait que M. Z.________ s’estime dans
l’incapacité totale d’exercer une quelconque activité ; ces facteurs sortent du
champ médical.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Au
plan physique
Confère
avec les médecins somaticiens.
Au
plan psychique et mental
Des
limitations quantitatives sont présentes, à savoir : baisse de l’élan vital, anhédonie,
ruminations, fatigabilité et diminution du seuil à la douleur.
Au
plan social
Pas
de limitations. La sociabilité est conservée quotidiennement avec la famille élargie et
belle-famille. Des contacts mensuels sont maintenus avec des amis. D’autre part, annuellement,
M. Z.________ se rend au Kosovo rendre visite à sa famille d’origine.
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici ?
L’épisode
dépressif léger sans syndrome somatique et le syndrome douloureux somatoforme persistant entraînent
une fatigabilité, une baisse de l’élan vital, des ruminations, une anhédonie et
un abaissement du seuil douloureux.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
La
capacité résiduelle de travail est de 75 %.
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure
(heures par jour) ?
Sur
le plan psychique, l’activité exercée jusqu’ici est encore exigible à raison
de 6 ½ heures par jour.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui, dans quelle mesure ?
Sur
le plan psychique, dans une activité à 75 %, pas de diminution du rendement.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Incapacité
de travail de 20 % au moins depuis fin 2006 (cf. Appréciation du cas et pronostic).
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Sur
le plan psychiatrique, depuis fin 2006, le degré d’incapacité de travail est globalement
de 25 % (cf. Appréciation du cas et pronostic).
3.
En raison de ses troubles psychiques, l’assuré est-il capable de s’adapter à son
environnement professionnel ?
Malgré
les troubles psychiques, M. Z.________ est en mesure de s’adapter à un environnement professionnel
pour autant qu’il exerce une activité à 75 %.
C.
INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
[…]
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent
?
2.1
Si oui, par quelles mesures ? (par ex. mesures médicales, moyens auxiliaires. adaptation du poste
de travail)
Oui,
en particulier si l’on peut améliorer la thymie et agir conjointement sur le seuil douloureux
en introduisant soit un traitement de duloxétine (Cymbalta) ou de venlafaxine (Efexor) ou en augmentant
la dose de sertraline. Des dosages sériques sont indiqués en fonction de la clinique.
Au
vu de la personnalité fruste et des capacités d’introspection pauvres, un traitement
psychothérapeutique ne se justifie pas.
2.2
A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la capacité de travail ?
Pour
autant que ces mesures soient appliquées, la capacité de travail devrait être entière.
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré?
3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité ?
Oui,
d’autres activités simples sont exigibles de la part de l’assuré, pour autant qu’elles
s’exercent à 75 %.
3.2
Dans quelle mesure l'activité adaptée à l’invalidité peut-elle être exercée
(par ex. heures par jour) ?
L’activité
adaptée peut être exercée à raison de 6 ½ heures par jour.
3.3
Y a-t-il une diminution du rendement? Si oui dans quelle mesure ?
Dans
le cadre d’une activité à 75 %, pas de diminution du rendement.
[…]"
Par avis médical SMR du 28 janvier 2009, le Dr M.________ s'est rallié à l'appréciation
médicale de la Dresse L.________. Relevant toutefois que l'exigibilité en cas de syndrome douloureux
somatoforme était définie selon des critères juridiques, le Dr M.________ a précisé
qu'il laissait le soin aux juristes de l'OAI de déterminer si, dans le cas particulier, le trouble
somatoforme douloureux avec épisode dépressif léger sans syndrome somatique justifiait
une incapacité de travail.
En date du 24 juin 2009, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision dans le
sens d'un refus de prestations AI. Il a considéré en substance que le trouble somatoforme douloureux
dont ce dernier souffrait ne se manifestait pas avec une sévérité telle qu'il entraînait
une incapacité de travail au sens de la jurisprudence. En particulier, se référant aux
réquisits jurisprudentiels développés dans ce domaine, l'office a relevé que l'épisode
dépressif léger sans syndrome somatique diagnostiqué par la Dresse L.________ n'avait
pas valeur de comorbidité psychiatrique, et qu'en outre l'intéressé ne réunissait
pas plusieurs critères de gravité susceptibles de fonder un pronostic défavorable quant
à l'exigibilité d'une reprise d'activité professionnelle. Considérant que l'assuré
présentait donc une pleine capacité de travail sur le plan psychiatrique, l'office a procédé
à une évaluation théorique du préjudice économique. Dans ce cadre, il a estimé
que la comparaison des revenus sans et avec invalidité (de respectivement 52'800 fr. et 56'717 fr.)
mettait en évidence une perte de gain nulle et, partant, un degré d'invalidité de 0%.
Faisant part de ses objections le 31 août 2009, l'assuré a pris acte de ce que l'expert psychiatre
ne retenait qu'un épisode dépressif léger et que cette atteinte n'était pas suffisante
pour que son trouble somatoforme douloureux soit considéré comme invalidant. Il a toutefois
critiqué le fait que ses troubles somatiques n'aient pas été plus largement pris en compte.
A ce propos, il s'est référé à un rapport d'IRM lombaire établi le 11 août
2009 par le Dr Q.________, radiologue, concluant à une volumineuse hernie discale L4-L5 de localisation
médiane et paramédiane droite légèrement luxée vers le bas, à une volumineuse
hernie discale L5-S1 de localisation paramédiane et intra-foraminale gauche avec diminution des
diamètres du canal lombaire sur les deux derniers espaces expliquée par une arthrose postérieure
et par la discopathie, et à une fusion des corps vertébraux D12-L1 sur une ancienne spondylosthésis
sans atteinte au niveau du canal lombaire.
Le 2 septembre 2009, l'assuré a versé en cause un rapport du 20 août 2009 de la Dresse
T.________, spécialiste en neurochirurgie. Cette dernière y relevait que l'IRM lombaire du
11 août 2009 avait mis en lumière une hernie discale L4-L5 de localisation quasi médiane
mais de taille relativement volumineuse, et que l'intéressé – qui s'était déjà
vu diagnostiquer une hernie discale L5-S1 en 2005 – avait décidé de poursuivre le traitement
antalgique par prise en charge semi‑invasive plutôt que de subir une cure chirurgicale.
Par envoi du 2 octobre 2009, l'assuré a produit divers documents dont une traduction en langue française
d'un rapport médical établi le 16 septembre 2009 par le Dr F.________, de la Policlinique de
neurologie et psychiatrie de [...] (Kosovo), mentionnant les diagnostics de «
Status
post spondylosthesis tuberc. D12-L1
», «
Discus
Hernia L4-L5
», «
Depressio
»
et «
Syndroma Psychosomaticum
»,
précisant qu'il y avait lieu de poursuivre le traitement des troubles psychiques, et estimant que
la capacité de travail sous l'angle psychiatrique était réduite à 75%.
Par avis médical SMR du 29 octobre 2009, le Dr M.________ a observé que les problèmes
lombaires signalés par les Drs Q.________ et T.________ avaient été pris en compte dans
le rapport d'examen clinique rhumatologique du Dr P.________ du 28 avril [recte : 7 mai] 2003, que ce
médecin avait à l'époque clairement défini les limitations fonctionnelles et admis
une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, et que les nouveaux rapports
médicaux ne faisaient pas état de faits nouveaux de nature à modifier les limitations
fonctionnelles ni l'exigibilité dans une activité adaptée. Sur le plan psychiatrique,
le Dr M.________ a relevé que le rapport du Dr F.________ ne mentionnait aucun élément
nouveau et concluait à la même capacité de travail que l'experte L.________, de sorte
que sous cet angle non plus il n'y avait pas matière à revenir sur les conclusions médicales
du SMR.
Par décision du 5 novembre 2009, l'OAI a confirmé son projet de décision du 24 juin précédent.
Dans une lettre explicative du même jour, l'office a repris les motifs exposés dans l'avis
du Dr M.________ du 29 octobre 2009 pour retenir que les rapports des Drs Q.________, T.________ et F.________
ne justifiaient aucune modification de l'appréciation sous l'angle médical.
N'ayant pas fait l'objet d'un recours, la décision du 5 novembre 2009 est entrée en force.
C.
Dans un courrier du 27 septembre 2010 adressé à l'OAI, le Dr W.________ a signalé que
l'assuré présentait actuellement un écoulement sur son tibia proximal gauche, dû
à une ostéite. Il a ajouté qu'il était en outre illusoire d'imaginer que l'intéressé
puisse retrouver un quelconque emploi compte tenu de ses douleurs lombaires, de ses troubles oculaires
et auditifs, de ses céphalées persistantes, ainsi que de la longue durée de son incapacité.
Cela étant, ce médecin a conclu à une aggravation de l'état de santé de son
patient.
Par écrit du 14 octobre 2010, l'assuré, représenté par Me Aba Neeman, a déposé
une nouvelle demande de prestations AI au motif que sa situation s'était aggravée. A ce propos,
se référant au rapport précité du Dr W.________, il a allégué que de nombreuses
atteintes somatiques s'ajoutaient à ses troubles psychiques.
Le 22 novembre 2010, l'assuré a transmis à l'OAI une nouvelle traduction du rapport du Dr F.________
du 16 septembre 2009, aux conclusions en substance similaires à celles de la première version.
Par avis médical SMR du 10 février 2011, le Dr K.________ a relevé, s'agissant de l'écoulement
au niveau du tibia gauche évoqué par le Dr W.________, qu'il ressortait déjà du dossier
que l'assuré avait contracté une ostéomyélite durant l'enfance, cette affection étant
notamment décrite dans le rapport du Dr D.________ du 22 novembre 2004. Il a ajouté que les
troubles oculaires, les douleurs lombaires, les troubles auditifs et les céphalées de l'intéressé
avaient été pris en compte dans le cadre des procédures antérieures. Dans ces conditions,
le Dr K.________ a estimé qu'il n'y avait ni fait nouveau, ni aggravation durable de l'état
de santé de l'assuré, si bien que la position de ce service demeurait inchangée depuis
le précédent avis émis le 29 octobre 2009.
En date du 18 février 2011, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision
dans le sens d'un refus d'entrer en matière sur sa nouvelle demande de prestations, dans la mesure
où il n'avait pas été rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient modifiées
de manière essentielle depuis la décision du 5 novembre 2009.
Par envoi du 5 avril 2011, l'intéressé a transmis à l'OAI un rapport rédigé
le 28 juin 2010 par le Dr I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. Ce dernier y relevait
que l'assuré avait eu un accident à l'âge de 18 ans au niveau du tibia proximal à
gauche, qu'il avait été traité par une opération compliquée d'une infection,
et qu'il gardait depuis des douleurs au niveau de la jambe gauche avec une formation cutanée qui
présentait par épisodes des écoulements parfois séreux, parfois purulents. Le Dr
I.________ précisait encore qu'une radiographie effectuée le 25 juin précédent confirmait
la présence d'un séquestre au niveau du tibia proximal, que le patient s'était vu expliquer
l'intervention chirurgicale qui permettrait d'éradiquer ses écoulements répétitifs,
qu'il avait cependant refusé ce traitement et qu'il allait s'adresser à son chirurgien pour
ses douleurs lombaires.
Par écrit du 31 mai 2011 rédigé par son conseil, l'intéressé a fait part de
ses objections à l'encontre du projet de décision du 18 février 2011. Il a allégué
que le rapport du Dr W.________ du 27 septembre 2010 devait l'emporter sur l'avis sommaire du Dr K.________
du 10 février 2011, et a soutenu qu'il serait judicieux de procéder à des nouveaux examens
dès lors que l'expertise rhumatologique dont il avait fait l'objet remontait à plus de neuf
ans. Il a ajouté que son état de santé psychique s'était nettement péjoré
depuis l'expertise psychiatrique de la Dresse L.________, et qu'il souffrait désormais d'un trouble
dépressif récurrent et d'un trouble de la personnalité, diagnostics qu'avait confirmés
la Dresse B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, qui le suivait depuis quelques
semaines.
Le 20 août 2011, l'assuré a produit un rapport du 10 août 2011 émanant de la Dresse
B.________ et mentionnant notamment ce qui suit :
"
Question
1
:
Monsieur Z.________ est-il
atteint d'une pathologie psychiatrique ?
Réponse
: OUI.
Diagnostic
:
-
Trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique.
Code
F32.11
-
Autres modifications durables de la personnalité Code E / F 62.8
Question
2
:
M. Z.________ présente-t-il
des troubles psychiques ou névrotiques ou des troubles du comportement ?
Réponse
: Oui, ce patient souffre de troubles psychiatriques (névrotiques), d'un trouble dépressif
récurrent ou/et chronique, probablement lié à un effondrement narcissique suite à
la perte de ses capacités à gagner de l'argent et à la perte du rôle patriarcal (en
tant que père de famille mais aussi en tant que frère et donc par rapport au reste de la famille
au pays d'origine). Le 2
ème
diagnostic, donc les modifications durables de la personnalité, est retenu en tenant compte des
critères de CIM 10, comme un trouble durable de la personnalité après des expériences
tels un syndrome algique chronique ou […] une modification durable de la personnalité après
un deuil. Les symptômes que le patient présente sont évidemment liés à la souffrance
provoquée par ses multiples pathologies physiques et les éléments cliniques sur le plan
psychiatrique sont :
-
Une dépendance excessive et une attitude exigeante envers autrui, la conviction d'avoir été
marqué et transformé par la maladie ou de ne plus pouvoir entretenir des relations personnelles
étroites et confiantes.
-
Une passivité et une réduction des intérêts et un moindre engagement dans les activités
de loisir.
-
Une humeur dysphorique ou labile induite un trouble mental actuel ou un syndrome affectif résiduel
d'un syndrome mental antérieur, ainsi qu'une altération significative du fonctionnement
social et professionnel. […]
Question
3
:
Si oui, comment ces atteintes
ont-elles évolué ces dernières années ?
Réponse
: l'évolution a été défavorable chez ce patient qui a présenté au départ,
sur le plan psychiatrique, un état dépressif probablement réactionnel à la diminution
de son état de santé physique et à un syndrome douloureux somatoforme persistant mentionné
depuis au moins 2004. En revanche, la modification durable de la personnalité peut être comprise
en tenant compte, en plus de la souffrance mentionnée, des expériences émotionnelles subjectives
(il a quand même vécu la crainte de perdre sa famille pendant la guerre ; d'ailleurs la maison
familiale a été brûlée) expériences émotionnelles qui s'ajoutent chez une
personnalité intérieure fruste.
Question
4
:
Les troubles sont-ils de nature
à empêcher toute activité professionnelle et engendrent-ils une incapacité partielle
ou totale de travail ?
Réponse
: sur le plan psychiatrique, présence d'une diminution des capacités de travail d'au moins
50% avec une diminution du rendement à 50 %. En conclusion : la capacité résiduelle
de travail se situe aux alentours de 25 %.
Question
5
:
Quelles sont les limitations
fonctionnelles que présente M. Z.________ ?
Réponse
: les limitations fonctionnelles sont liées aux difficultés de concentration, elles[-]mêmes
liées à l'incapacité de supporter les bruits et à la probabilité de devenir
rapidement irritable, ceci lié au fait que le patient n'a plus de capacité d'adaptation. Je
ne reviens pas ici sur les limitations fonctionnelles qui sont liées à la diminution de l'état
physique, diminution liée à de multiples pathologies [telles] que l'obésité, le tabagisme
chronique, la présence d'acouphènes ainsi que de troubles de l'acuité visuelle et auditive,
ceci en plus des douleurs chroniques.
[…]"
Par avis médical SMR du 30 août 2011, le Dr K.________ a relevé les points suivants :
"[…]
Le Dr B.________ retient […] l'existence d'un syndrome douloureux somatoforme persistant depuis
au moins 2004. Le trouble dépressif qui affecte l'assuré s'est développé dans le
sillage du trouble somatoforme et, conformément à la jurisprudence du TFA en la matière,
il ne peut être séparé dudit trouble somatoforme. Il ne s'agit donc d'un point de vue
médico-assécurologique que de l'appréciation différente d'une situation similaire.
L'examen
clinique […] ne montre pas d'aggravation objective depuis l'expertise L.________ de 2008.
Les
problèmes somatiques à type d'écoulement sérieux au niveau de la jambe gauche sont
connus depuis l’âge de 18 ans, soit 1973 avant l’établissement de l'assuré
en Suisse. Le rapport du Dr I.________ ne démontre aucune péjoration somatique depuis la dernière
décision AI. De plus un traitement à visée curative est décrit par ce spécialiste,
traitement auquel l'assuré ne semble pas consentir.
Les
lombalgies sur [lesquelles] l'avocat de l'assuré ne nous a que peu informé sont prises en compte
par le rapport d'examen SMR du 21 mai 2001 et les décisions antérieures.
En
conclusion, les documents médicaux versés au dossier depuis la dernière décision
AI ne rendent pas plausible une aggravation de l'état de santé.
Nous
maintenons notre position."
Le 2 septembre 2011, l'OAI a rendu une décision identique à son projet du 18 février précédent.
Dans une lettre d'accompagnement du même jour, l'office a repris en substance les points développés
dans l'avis du Dr K.________ du 30 août 2011.
D.
Agissant par l'entremise de son conseil, l'assuré a recouru le 5 octobre 2011 auprès de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l'encontre de la décision précitée,
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l'intimé pour nouvelle instruction.
A titre de moyen de preuve, il sollicite notamment l'interrogatoire des parties. Sur le fond, il fait
valoir que les renseignements médicaux fournis par le Dr W.________ le 27 septembre 2010 et par
la Dresse B.________ le 10 août 2011 font état d'une péjoration de ses problèmes
de santé depuis l'expertise de la Dresse L.________, respectivement depuis la dernière décision
AI. Il considère par conséquent que l'office aurait dû entrer en matière sur sa nouvelle
de demande de prestations et procéder à des mesures d'instruction en particulier sous l'angle
somatique, le dernier examen effectué sur ce plan par le SMR datant de 2003.
Appelé à se prononcer sur le recours, l'OAI en a proposé le rejet par réponse du
30 janvier 2012. Se référant aux avis du SMR des 10 février et 30 août 2011, il relève
en substance que les éléments apportés par le recourant à l'appui de sa nouvelle
demande de prestations ne rendent pas plausible que son état de santé ait subi, depuis la décision
du 5 novembre 2009, une évolution susceptible d'influer sur ses droits.
Par réplique du 27 mars 2012, le recourant se prévaut d'une péjoration de son état
de santé à la lumière des rapports du Dr I.________ du 28 juin 2010, du Dr W.________
du 27 septembre 2010 et de la Dresse B.________ du 11 août 2011. Il ajoute qu'au vu de la chronicisation
de ses troubles somatiques et psychiques, il y a lieu d'admettre son recours et de renvoyer le dossier
à l'office intimé en vue de la mise sur pieds d'une expertise bidisciplinaire.
Dans ses déterminations du 4 mai 2012, l'OAI confirme sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent en principe à l’AI (art. 1 al.
1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours devant le tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA),
le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l’occurrence, est litigieux le refus
de l'OAI d'entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée par le recourant
le 14 octobre 2010. Cela étant, la présente procédure porte uniquement sur le point de
savoir si l'intéressé a rendu plausible, au regard des pièces produites devant l'intimé,
une péjoration significative de son état de santé.
3.
a)
Aux termes de l'art. 87 al.
3 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201) dans sa teneur
en vigueur jusqu'au 31 décembre 2011 (matériellement applicable en l'espèce, cf. désormais
art. 87 al. 2 RAI), lorsqu'une demande de révision est déposée, celle-ci doit établir
de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à influencer ses
droits. De même, lorsqu'une rente a été refusée parce que le degré d'invalidité
est insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions posées
à l'art. 87 al. 3 RAI sont remplies (art. 87 al 4 RAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre
2011 matériellement applicable en l'espèce, cf. désormais art. 87 al. 3 RAI). Cette exigence
doit permettre à l'administration qui a précédemment rendu une décision entrée
en force de s'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre plausible une modification des
faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2; 130 V 64 consid. 5.2.3; 117 V 198 consid. 4b; 109
V 108 consid. 2a). Ainsi, lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer
par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale, plausibles;
si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres investigations
par un refus d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a; TF 9C_67/2009 du 22 octobre 2009
consid. 1.2). A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier
le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b).
b)
Le Tribunal fédéral des assurances a jugé que le principe inquisitoire, selon lequel les
faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité
(cf. ATF 125 V 193 consid. 2, 122 V 157 consid. 1a et les références), ne s’applique
pas à la procédure prévue par l’art. 87 al. 3 RAI. Il a précisé qu’eu
égard au caractère atypique de cette procédure dans le droit des assurances sociales,
l’administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 RAI (en vigueur jusqu’au 31 décembre
2007; actuellement, voir l’art. 43 al. 3 LPGA) – qui permet aux organes de l’assurance-invalidité
de statuer en l’état du dossier en cas de refus de l’assuré de coopérer –
à la procédure régie par l’art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s’en
tenir aux principes découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst. [Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101]). Ainsi, lorsqu’un
assuré introduit une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans
rendre plausible que son invalidité ou son impotence sont modifiées, l’administration
doit lui impartir un délai raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l’avertissant
qu’elle n’entrera pas en matière sur sa demande pour le cas où il ne se plierait
pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose que les moyens proposés soient pertinents,
en d’autres termes qu’ils soient de nature à rendre plausibles les faits allégués.
Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner la situation d’après l’état
de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment où celle-ci a
statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; TF 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3; TFA I 52/2003
du 16 janvier 2004 consid. 2.2 et I 67/2002 du 2 décembre 2002 consid. 4).
4.
En l'espèce, il n'y a pas lieu d'examiner
si, entre la dernière décision de refus de prestations entrée en force et la décision
litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité
– et donc le droit à la rente – s'est produit, dès lors que l'OAI n'est pas entré
en matière sur la nouvelle demande. Il faut donc se limiter à examiner si le recourant, dans
ses démarches auprès de l'OAI à partir du mois d'octobre 2010, a établi de façon
plausible que son invalidité s'était modifiée depuis le précédent refus de prestations.
C'est ici le lieu de préciser que, dans la mesure où le principe inquisitoire ne s'applique
pas à la procédure de non entrée en matière sur une nouvelle demande au sens des
art. 87 al. 3 et 4 RAI (cf. consid. 3b supra; cf. TF 9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.4 et 9C_316/2011
du 20 février 2012 consid. 4.2), il incombe uniquement à la juridiction de céans d'examiner
si les pièces déposées en procédure administrative avec la nouvelle demande de prestations
justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier, sans que cela ne consacre un formalisme excessif.
En revanche, il n'appartient pas à la Cour de mettre en œuvre une expertise, ni de renvoyer
la cause à l'OAI pour qu'il procède à une telle instruction. Partant, contrairement à
ce que soutient le recourant (cf. réplique du 27 mars 2012 p. 2), on ne saurait envisager, dans
le présent contexte, un éventuel renvoi de la cause à l'intimé pour mise en œuvre
d'une expertise bidisciplinaire, et ce indépendamment de l'issue du litige.
a)
A ce stade, on relèvera préalablement que c'est à juste titre que l'OAI ne s'est pas attardé
sur la nouvelle traduction française du rapport du Dr F.________ du 16 septembre 2009, produite
par l'assuré le 22 novembre 2010. En effet, quand bien même cette seconde traduction s'avère
être de meilleure facture que la précédente version transmise le 2 octobre 2009, il n'en
demeure pas moins que, sur le fond, elle réitère les observations figurant dans la première
variante, laquelle avait fait l'objet d'un examen par le SMR (cf. avis médical du Dr M.________
du 29 octobre 2009) avant que l'OAI ne rende sa décision de refus de prestations du 5 novembre 2009.
Cette nouvelle traduction ne saurait donc témoigner d'une évolution significative de la situation
depuis la dernière décision de refus de prestations entrée en force.
b)
Sur le plan somatique, dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations introduite le 14 octobre 2010,
l'assuré a fait valoir que son état de santé s'était dégradé depuis la
décision de refus de prestations du 5 novembre 2009, et s'est prévalu à cet égard
d'un rapport du Dr W.________ du 27 septembre 2010 signalant un écoulement sur le tibia proximal
gauche dû à une ostéite, des douleurs lombaires, des troubles oculaires et auditifs, ainsi
que des céphalées persistantes. L'intéressé s'est par la suite également référé
à un compte-rendu du Dr I.________ du 28 juin 2010, exposant qu'il avait contracté une infection
des suites opératoires d'un accident survenu à l'âge de 18 ans et qu'il gardait depuis
lors des douleurs au niveau de la jambe gauche avec une formation cutanée présentant par épisodes
des écoulements parfois séreux, parfois purulents.
D'une part, s'agissant de l'ostéite relevée par le Dr W.________, respectivement de l'atteinte
infectieuse mentionnée par le Dr I.________, on constate qu'il s'agit là d'une pathologie connue
de longue date par l'OAI, puisque référenciée dans divers documents médicaux recueillis
lors des procédures antérieures. Ainsi, dans son rapport du 1
er
novembre 1999 (p. 2), le Dr W.________ se référait déjà à une ostéomyélite
du tibia gauche remontant à l'enfance. De même, aux termes de son compte-rendu du 7 mai 2003
(p. 4), le Dr P.________ évoquait une atteinte infectieuse au niveau du genou gauche durant l'enfance.
Enfin, dans l'anamnèse décrite dans son rapport du 22 novembre 2004 (p. 1), le Dr D.________
faisait également état d'une ostéomyélite du tibia gauche datant de l'enfance du
recourant. Bien plus, il ressort des observations du Dr I.________ que depuis que le recourant a été
touché par cette affection, bien avant son arrivée en Suisse, il présente non seulement
des douleurs à la jambe gauche mais aussi des écoulements répétitifs au niveau du
tibia proximal gauche. Par conséquent, on ne saurait voir là de trace d'une évolution
significative survenue depuis la dernière décision de refus de prestations du 5 novembre 2009.
D'autre part, en ce qui concerne les douleurs lombaires, les troubles oculaires et auditifs, ainsi que
les céphalées persistantes relevés dans le rapport du Dr W.________ du 27 septembre 2010,
il apparaît que ces atteintes ont elles aussi déjà été portées à l'attention
de l'office intimé dans le cadre des procédure antérieures. Sur ce point, on relèvera
en particulier que, dans leur compte-rendu du 26 juillet 1999, les Drs X.________ et H.________ ont mentionné
des antécédents de maladie de Scheuermann, de mal de Pott et de hernie discale. Quant au Dr.
W.________, il a fait état, dans son rapport du 1
er
novembre 1999 (p. 2), de lombalgies chroniques, d'une uvéite de l'œil gauche à répétition,
et d'une surdité de perception pratiquement totale à droite et légère à gauche.
S'agissant du Dr P.________, il a observé, dans son rapport du 7 mai 2003, que l'assuré souffrait
notamment de lombosciatalgies gauches chroniques persistantes (p. 4), et qu'il se plaignait en outre
de fréquentes douleurs de la moitié droite du crâne et présentait des acouphènes
permanents au niveau de l'oreille droite (p. 2). A cela s'ajoute que dans son rapport du 22 novembre
2004, le Dr D.________ a évoqué, dans l'anamnèse, la présence de troubles auditifs
et lombaires, ainsi que de céphalées. Les troubles lombaires de l'assuré ont de surcroît
été discutés par les Drs G.________ (rapport du 9 juin 2005), Q.________ (rapport du 11
août 2009) et T.________ (rapport du 20 août 2009). En outre, le dossier contient un rapport
du Dr O.________ du 12 octobre 2006 faisant état d'une surdité avec acouphène à droite
remontant à plus de dix ans et d'un acouphène plus récent à gauche. Cela étant,
force est de constater que, dans son rapport du 27 septembre 2010, le Dr W.________ se contente d'énoncer
différentes pathologies déjà connues de l'OAI, sans expliquer en quoi celles-ci se seraient
aggravées depuis la décision de refus de prestations du 5 novembre 2009.
Il ressort de ce qui précède que, sous l'angle somatique, le recourant n'a pas rendu plausible
que son état de santé s'était dégradé depuis la dernière décision
AI entrée en force.
Au surplus, on notera encore que, contrairement à ce que soutient le recourant, peu importe que
l'expertise rhumatologique réalisée par le Dr P.________ remonte à 2003 (cf. mémoire
de recours du 5 octobre 2011 p. 6 et réplique du 27 mars 2012 p. 2). En effet, dès lors que
le principe inquisitoire ne s'applique pas dans le présent contexte (cf. consid. 3b supra), il n'appartenait
pas à l'office intimé de procéder à des mesures d'instruction en vue d'actualiser
le dossier sous l'angle rhumatologique. Il incombait en revanche à l'intéressé de fournir
les éléments médicaux pertinents pour étayer sa nouvelle demande – ce que ce
dernier n'a manifestement pas fait s'agissant de la problématique somatique, ainsi qu'il appert
des considérations qui précèdent.
c)
Au niveau psychique, le recourant a soutenu, dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations, que
la situation avait évolué défavorablement depuis le rapport d'expertise de la Dresse L.________
du 4 décembre 2008, respectivement depuis la décision de refus de prestations du 5 novembre
2009, se prévalant à cet égard d'un rapport du 10 août 2011 de sa psychiatre traitante,
la Dresse B.________. Dans son compte-rendu, cette dernière retient que l'assuré souffre d'un
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen, avec syndrome somatique, ainsi que
d'autres modifications durables de la personnalité. Elle évalue en outre la capacité résiduelle
de travail à 25% et fait état de limitations fonctionnelles consistant en des difficultés
de concentration liées à une intolérance aux bruits et à une tendance à devenir
rapidement irritable, ceci par défaut de capacité d'adaptation (cf. rapport du 11 août
2011 pp. 4 et 5).
Cette appréciation s'écarte de toute évidence de celle de la Dresse L.________, qui a
conclu à des diagnostics incapacitants sous forme d'épisode dépressif léger sans
syndrome somatique et de syndrome douloureux somatoforme persistant, a retenu une capacité résiduelle
de travail de 75%, et a signalé les limitations suivantes en lien avec les troubles constatés
: baisse de l'élan vital, anhédonie, ruminations, fatigabilité et diminution du seuil
à la douleur (cf. rapport d'expertise du 4 décembre 2008 pp. 20 et 26). Pour autant, cette
simple divergence ne saurait témoigner d'une évolution significative des troubles psychiques
du recourant depuis l'évaluation de la Dresse L.________.
Certes, la psychiatre traitante évoque – laconiquement – une évolution défavorable
chez le recourant (cf. rapport du 11 août 2011 p. 5). Elle ne précise toutefois pas depuis
quand la situation se serait dégradée, ni en quoi. En particulier, son examen clinique (cf.
ibid. pp. 3 et 4) ne met en lumière aucune aggravation objective depuis le rapport d'expertise du
4 décembre 2008. Ainsi, lorsqu'elle conclut à un trouble dépressif d'intensité moyenne
avec syndrome somatique, elle ne fait en définitive qu'opposer sa propre appréciation à
celle de la Dresse L.________, pour qui ce trouble était d'intensité légère et dépourvu
de syndrome somatique. A cela s'ajoute que selon la doctrine médicale sur laquelle se fonde le Tribunal
fédéral, en présence de troubles somatoformes douloureux persistants, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement des ces troubles, de sorte qu'ils ne
sauraient en principe faire l'objet d'un diagnostic séparé, sauf à présenter les
caractères de sévérité susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble
(cf. ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine), comme par exemple en cas d'état dépressif majeur
(cf. TF 9C_451/2009 du 22 mars 2010 consid. 2). En l'occurrence, la Dresse B.________ considère
que l'état dépressif était au départ probablement réactionnel au syndrome douloureux
somatoforme persistant mentionné depuis au moins 2004 (cf. ibid. p. 5), et rien dans son rapport
ne permet d'inférer que la situation aurait changé entre-temps. Cela étant, dans la mesure
où la psychiatre traitante retient un trouble dépressif de moyenne intensité en faisant
abstraction du trouble somatoforme douloureux, son appréciation contrevient aux règles exposées
plus haut et ne saurait donc être suivie. Sous un autre angle, la Dresse B.________ fait état
d'une modification durable de la personnalité de l'assuré qui peut être comprise en tenant
compte de sa souffrance et de ses expériences émotionnelles subjectives qui s'ajoutent à
sa personnalité fruste (cf. ibid. p. 5). Or, ces éléments – déjà mis en
exergue lors des procédures antérieures (cf. notamment l'anamnèse dressée par le
Dr D.________ dans son rapport du 22 novembre 2004) – ont été pris en compte lors de
l'examen de la Dresse L.________ (cf. rapport d'expertise du 4 décembre 2008 pp. 10 ss [anamnèse],
16 ss [plaintes et données subjectives de l'assuré] et 20 ss [appréciation du cas et pronostic]),
laquelle n'en a pas moins exclu l'existence d'un trouble de la personnalité (cf. rapport d'expertise
du 4 décembre 2008 p. 25). Là encore, la psychiatre traitante ne fait donc qu'apprécier
de manière différente des éléments déjà étudiés lors des précédentes
demandes de prestations. Il en va de même s'agissant des limitations fonctionnelles mentionnées
par la Dresse B.________, à savoir des difficultés de concentration en relation avec l'absence
de capacité d'adaptation. En effet, en 2008, la Dresse L.________ s'était déjà penchée
sur ces paramètres, mais n'avait objectivé aucun trouble de la concentration et avait retenu
que l'assuré disposait d'une capacité d'adaptation limitée (cf. rapport d'expertise du
4 décembre 2008 pp. 23, 25 et 26). Le rapport de la psychiatre traitante se limitant à adopter
une position contraire sans fournir d'élément concret témoignant d'une quelconque évolution,
rien n'indique dès lors que les conclusions de la Dresse L.________ ne soient plus d'actualité
sur ce plan.
A l'aune des éléments qui précèdent, force est de constater que la Dresse B.________
ne fait que procéder à une appréciation différente d'un état de santé psychique
demeuré inchangé. Or, cela ne suffit pas pour que les conditions d'une entrée en matière
selon l'art. 87 al. 3 et 4 RAI soient réunies (cf. TF 8C_732/2009 du 18 août 2010 consid. 5.3
et TF 9C_286/2009 du 28 mai 2009 consid. 3.2.2).
d)
Dès lors que le recourant n'a pas établi de façon plausible une aggravation de son état
de santé depuis la décision de refus de prestations du 5 novembre 2009, c'est à bon droit
que l'office intimé a conclu que les conditions de l'art. 87 al. 3 et 4 RAI n'étaient pas réalisées
et a refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations AI déposée le 14 octobre
2010.
e)
On notera encore qu'à l'appui de son mémoire de recours du 5 octobre 2011 (p. 5), le recourant
a sollicité l'interrogatoire des parties. Il s'agit là manifestement d'une requête de
preuve (demande tendant à la comparution personnelle et à l'interrogatoire de la partie) ne
suffisant pas à fonder l'obligation d'organiser des débats publics (cf. TF 8C_973/2010 du 21
avril 2011 consid. 2.1).
5.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté, et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1’000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu
de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400
fr. et être mis à la charge de le recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al.
1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art.
55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 5 octobre 2011 par Z.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 2 septembre 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Aba Neeman (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :