vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 60 · 2010-03-31 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MESURE DE RÉADAPTATION D'ORDRE PROFESSIONNEL | 15 LAI, 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 31.03.2010 Arrêt / 2010 / 60

TRIBUNAL CANTONAL
AI 204/08 - 132/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 31 mars
2010
__________________
Présidence
de   M.
Dind
Juges
:           Mme
Dormond Béguelin  et  M. Bidiville,
assesseurs
Greffier
:
M.        Simon
*****
Cause pendante entre
:
X.________
, à Lausanne, recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 8 al. 1 LPGA et art. 4
al. 1, 15 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
X.________ (ci-après: l'assuré), né en 1953,
originaire du Kosovo, a travaillé en qualité de
manœuvre de démolition, notamment auprès de
l'entreprise K.________ SA à Echallens du 7 mars 1994 au 21
juillet 2000.
Le 3 septembre 2000,
l'assuré a été victime d'un accident de la
circulation sur l'autoroute à Vevey, lors duquel son
véhicule a été percuté à
l'arrière par une autre voiture; il a par la suite
présenté une incapacité de travail totale. Le
cas a été pris en charge par la Caisse nationale
suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA) et
par la D.________, assureur perte de gain de l'entreprise
K.________, qui lui ont versé des indemnités
journalières.
Dans un rapport du 12 juin 2001, le
Dr T.________, chirurgie orthopédique FMH à Lausanne,
a posé les diagnostics de syndrome somatoforme chronique
douloureux survenu après un lumbago le 21 juillet 2000 et de
douleurs thoraciques gauches résiduelles après
contusion thoracique le 3 septembre 2000. Il a émis un
pronostic défavorable quant à une reprise de
l'activité de manœuvre et a proposé un
changement d'activité professionnelle.
Le 30 juillet 2001, l'assuré
a déposé une demande de prestations auprès de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI), tendant à l'octroi d'un
reclassement dans une nouvelle profession et de mesures
médicales de réadaptation
spéciales.
L'OAI a demandé l'avis de la
Dresse F.________, du centre médico-chirurgical du Censuy,
à Renens. Dans un rapport du 14 août 2001, celle-ci a
indiqué que l'accident du 3 septembre 2000 avait
causé une contusion thoracique avec fractures des
côtes. Elle a relevé que l'assuré ne pouvait
plus travailler avec un marteau piqueur sur les plafonds ni exercer
un autre travail exigeant un effort physique des bras et a retenu
une incapacité de travail de 100 % à 25 % à
compter de l'accident du 3 septembre 2000. L'OAI a également
requis le dossier de la CNA.
Sur proposition du Service
médical régional AI (ci-après: le SMR), l'OAI
s'est adressé au Dr L.________, médecine interne FMH
et spécialiste en maladies rhumatismales à Lausanne,
pour établir une expertise. Dans son rapport du 3
février 2004, ce médecin a retenu les diagnostics
avec répercussion sur la capacité de travail de
surdité bilatérale mixte moyenne à
sévère, de perte fonctionnelle de l'œil droit
avec cataracte blanche traumatique, de céphalées de
type migraineuses, de vertiges d'origine multifactorielle, de
lombalgies chroniques non spécifiques et de douleurs
thoraciques après contusion et fracture de côtes
à gauche en septembre 2000. Ce praticien a relevé ce
qui suit s'agissant de la capacité de travail:
"Compte tenu de la
surdité bilatérale associée à une perte
fonctionnelle de l'oeil droit entraînant des vertiges et
parfois des chutes, la capacité de travail de
l'assuré en tant qu'ouvrier sur les chantiers me
paraît nulle actuellement. Auparavant le patient était
en incapacité de travail tout d'abord pour des douleurs
lombaire à la suite d'une chute sur le siège en
juillet 2000 puis un traumatisme thoracique lors d'un accident de
la circulation en septembre 2000. En juin 2001, dans l'expertise du
Dr T.________, il est déjà fait mention de maux de
tête et de vertiges. Les documents du service ORL du CHUV
mentionnent la découverte d'une perforation totale du tympan
droit sur otite moyenne chronique en avril 2002. En l'absence de
renseignements plus précis il m'est difficile de dire si les
troubles de l'audition existaient déjà en 2000 et
2001; néanmoins compte tenu du travail de maçon
nécessitant des efforts contraignants pour le rachis, on
peut estimer que l'incapacité de travail comme maçon
est de 100% depuis le 21.07.2000 jusqu'à actuellement pour
une durée indéterminée.
Sur le plan
rachidien et thoracique, la reprise d'un travail adapté,
c'est-à-dire permettant des changements de position
assis-debout, évitant le port de lourdes charges et les
stations en flexion antérieure et/ou rotation du tronc,
pourrait théoriquement être possible. Compte tenu du
handicap important de la surdité associée à
une perte fonctionnelle de l'oeil droit, il me semble que des
mesures professionnelles sous forme d'un stage, une fois
l'appareillage acoustique effectué, permettraient de mieux
préciser la capacité de travail
résiduelle".
Le Dr L.________ a par ailleurs
estimé que la reprise d'un travail de maçon ne lui
paraissait pas envisageable. Il a indiqué que la question de
l'exigibilité d'autres activités devait être
évaluée après un appareillage acoustique, dans
le cadre d'un stage d'observation. En cas d'échec de ce
stage, il s'est référé à une
évaluation pluridisciplinaire et en particulier
psychiatrique pour réévaluer la capacité de
travail résiduelle de l'assuré.
L'assuré a ensuite
été convoqué par le SMR pour un examen
psychiatrique auprès de la Dresse G.________, psychiatre FMH
au SMR. En date du 1
er
décembre 2004, celle-ci
n'a constaté aucun diagnostic avec répercussion sur
la capacité de travail et a relevé ce qui
suit:
"Sur le plan
psychiatrique il n'y a pas de maladie psychiatrique, pas de
comorbidité psychiatrique, pas de trouble de la
personnalité décompensée qui limiteraient sa
capacité de travail. L'assuré ne présente pas
d'état dépressif, au contraire de ce qui avait
été relevé dans l'expertise du Dr L.________,
ce diagnostic n'étant par ailleurs pas étayé
par l'anamnèse ni par l'examen clinique dans ladite
expertise; il n'y a par ailleurs pas d'argument pour un état
de stress post-traumatique en l'absence de toute anamnèse
évocatrice - en particulier il n'y a pas de reviviscence de
l'événement, il n'y a pas de flash-back - en
l'absence de retrait d'émoussement émotionnel,
d'anhédonie, d'évitement des activités ou des
situations pouvant réveiller le souvenir du traumatisme.
[…]
Sur le plan
psychiatrique il n'y a pas d'incapacité de travail ni de
limitation fonctionnelle et la capacité de travail est sur
le plan psychiatrique à 100 % dans une activité
adaptée".
L'OAI s'est à nouveau
adressé au Dr L.________ et lui a posé des questions
complémentaires ensuite de son expertise. Dans un rapport du
13 décembre 2004, ce médecin a indiqué que
l'assuré présentait une limitation de la
mobilité de la colonne cervicale modérée dans
toutes les directions et une limitation de la mobilité du
rachis dorsolombaire dans les inclinations latérales. Il a
également indiqué que la capacité de travail
de l'intéressé en tant que manœuvre dans une
entreprise de démolition était nulle et que dans une
activité adaptée, du point de vue
ostéo-articulaire uniquement, la capacité de travail
pouvait être complète.
Dans un rapport du 22
décembre 2004, le Dr E.________ a retenu les diagnostics de
lombalgies chroniques non spécifiques et de douleurs
thoraciques persistantes post-traumatiques, ainsi qu'une
incapacité de travail durable de 100 % depuis le 20 juillet
2000. Il a retenu une capacité de travail entière
dans une activité adaptée, précisant comme
suit les limitations fonctionnelles:
"Pas de travaux
lourds nécessitant des efforts en flexion-rotation ou
porte-à-faux du tronc. Pas de port de charges important. Pas
de travail nécessitant une bonne ouïe".
Par décision du 9 juin 2006,
l'OAI a refusé le droit à une rente et à des
mesures professionnelles. Il a retenu que l'assuré
présentait une capacité de travail entière
dans une activité adaptée à son état de
santé. Se basant sur l'enquête suisse sur la structure
des salaires pour l'année 2001 dans une activité
simple et répétitive dans le secteur privé et
en tenant compte d'un abattement de 15 %, l'OAI a retenu un revenu
d'invalide de 48'360 fr. 36. Après comparaison avec un
revenu sans invalidité de 51'073 fr .88 que l'assuré
aurait pu réaliser dans son ancienne activité, l'OAI
a mis en évidence un degré d'invalidité de
5.31 %.
L'assuré a formé
opposition les 4 et 13 juillet 2006, faisant valoir que ses
problèmes de santé n'avaient pas été
suffisamment examinés et sollicitant la mise en œuvre
d'une expertise médicale. Il a déposé des
certificats médicaux du Dr U.________, médecin
traitant à Lausanne, attestant une incapacité de
travail totale.
Par décision sur opposition
du 11 mars 2008, l'OAI a maintenu sa position. Se
référant à l'examen psychiatrique du
1
er
décembre 2004, à l'expertise
rhumatologique du 3 février 2004 ainsi qu'au rapport SMR du
22 décembre 2004, l'OAI a retenu que l'assuré
présentait une pleine capacité de travail dans une
activité adaptée. Il a ajouté que le dossier,
abondamment documenté, ne nécessitait pas la mise en
œuvre d'une expertise médicale. Il a repris pour le
surplus les arguments de sa décision du 9 juin
2006.
B.
Par acte du 23 avril 2008, l'assurée a recouru contre cette
décision au Tribunal des assurances et a conclu
implicitement à l'octroi à une rente, respectivement
à des mesures professionnelles. Il prétend avoir
été discriminé en raison de ses origines, fait
valoir qu'il souffre de troubles du sommeil, de troubles de la
mémoire, de vertiges, de problèmes de surdité,
de problèmes de vue, de côtes cassées, de
cholestérol, de pertes de connaissance et de
dépression. En outre, il allègue qu'il a
été victime de plusieurs accidents et qu'il a subi
une opération à l'oreille. Il conteste la valeur
probante des avis médicaux sur lesquels se fonde l'OAI et
fait part de son intention de déposer de nouvelles
pièces médicales. Il réitère sa
position par courrier du 19 juin 2008, annonçant que le
dossier sera complété par de nouveaux
éléments.
C.
Dans ses observations du 15 décembre 2008, l'OAI a conclu au
rejet du recours, faisant valoir que les avis médicaux sont
suffisants pour déterminer les limitations fonctionnelles et
la capacité de travail de l'assuré et que la
production de nouvelles pièces n'est dès lors pas
nécessaire. Il renvoie pour le surplus à ses
précédents arguments.
E
n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales, RS 830.1) s'appliquent à l'AI (art. 1
LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès du
tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à
recours (art. 60 LPGA). En l'espèce, le recours,
interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent et dans les formes prévues par la loi, est
donc recevable.
b)
La
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), entrée en
vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des
possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à
l'incapacité de travail, elle est définie par
l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité. L'assuré
a droit à une rente s'il est invalide à 40 % au
moins; un taux d'invalidité de 40 % donne droit à un
quart de rente et s'il est de 50 % au moins à une demi-rente
(art. 28 LAI).
b)
Pour
pouvoir calculer le degré d'invalidité,
l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de
documents que le médecin, éventuellement aussi
d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche
du médecin consiste à porter un jugement sur
l'état de santé et à indiquer dans quelle
mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données
médicales constituent un élément utile pour
déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement,
exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4; 115 V 133
consid. 2; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3;
TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2 et les arrêts
cités).
Il
appartient au juge des assurances sociales d'examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis de décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont
contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans
apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les
raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale
et non pas sur une autre. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport médical, il importe que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude fouillée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne
également en considération les plaintes
exprimées, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la
description des interférences médicales soit claire
et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3; 125 V 351 consid.
3a; 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid.
4.2).
En ce qui
concerne les rapports établis par le médecin traitant
de l'assuré, le juge prendra en considération le fait
que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de
confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 350, consid. 3b/cc; TF
8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2 et les arrêts
cités).
3.
a)
En l'espèce, est litigieux le droit du recourant
à une rente d'invalidité et à des mesures
professionnelles, prestations qui lui ont été
refusées dans la décision attaquée. Le
recourant fait valoir en substance que son état de
santé n'a pas été suffisamment
investigué et remet en cause la valeur probante des rapports
sur lesquels se fonde la décision
attaquée.
b)
Du point de vue somatique,
l'assuré a fait l'objet notamment d'une expertise,
établie le 3 février 2004 par le Dr L.________ et
complétée par un rapport du 13 décembre 2004.
Il en ressort que l'assuré présente une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée
à son état de santé et respectant ses
limitations fonctionnelles. Les constatations et conclusions de cet
expert sont en outre corroborées par celles des autres
praticiens qui ont examiné l'assuré, soit notamment
les Drs T.________ et F.________. Dans son rapport du 22
décembre 2004, le SMR s'est du reste expressément
référé à l'avis du Dr L.________
s'agissant notamment de la capacité de travail de
l'assuré et de ses limitations fonctionnelles. Dans ces
conditions, on ne saurait suivre le Dr U.________ lorsqu'il retient
dans plusieurs certificats médicaux - succincts et
dénués de motivation - que l'assuré
présente une incapacité de travail totale, ce
d'autant plus que l'avis de ce praticien doit être
apprécié avec les réserves d'usage
étant donné qu'il est le médecin traitant de
l'assuré.
Au demeurant, le Dr L.________
s'est basé sur les nombreux documents médicaux
figurant au dossier (en particulier ceux de la CNA), une
anamnèse détaillée, un examen complet du point
de vue rhumatologique et les plaintes de l'assuré. Il a
ensuite motivé son avis sur la base d'une
appréciation médicale approfondie, dûment
circonstanciée et étayée, avant de retenir des
conclusions claires quant aux diagnostics, à la
capacité de travail résiduelle et aux limitations
fonctionnelles. Ainsi, une pleine valeur probante doit être
reconnue à l'expertise de ce praticien.
S'agissant des troubles dont se
prévaut le recourant, les vertiges, la surdité, les
céphalées, la perte fonctionnelle de l'œil
droit, les douleurs thoraciques après contusion et fracture
de côtes ainsi que des problème des poids (patient
obèse) ont été expressément pris en
compte par le Dr L.________ dans son expertise (p. 8 ss). Ce
praticien, relatant les plaintes subjectives de l'assuré, a
également évoqué que celui-ci se levait 5
à 6 fois par nuit (p. 5), de sorte qu'il a également
pris en compte les troubles du sommeil. Quant aux troubles de la
mémoire, on peut se demander s'ils sont
avérés, étant donné qu'ils ne sont
signalés par aucun praticien; il est pour le moins douteux
qu'ils aient une incidence sur la capacité de travail
résiduelle dans une activité adaptée. On
relèvera en outre que le recourant ne se fonde sur aucun
document médical pour étayer les motivations de son
recours, alors qu'il a fait part de son intention de déposer
de nouvelles pièces.
c)
Du point de vue psychique, notamment
suite aux remarques du Dr L.________, qui a proposé une
évaluation psychiatrique (expertise, p. 10), l'assuré
a été soumis à une expertise, établie
le 1
er
décembre 2004 par la Dresse G.________.
Celle-ci a écarté une
maladie psychiatrique,
une comorbidité psychiatrique, un trouble de la
personnalité décompensée limitant la
capacité de travail et un état dépressif. Sur
ce dernier point, elle a précisé qu'elle
s'écartait de l'avis du Dr L.________, qui avait
suspecté un état dépressif, voire un
état de stress post-traumatique (expertise, p. 9). On
retiendra donc l'avis de la Dresse G.________, psychiatre FMH, et
on s'écartera de celui du Dr L.________, qui n'est pas
spécialiste en psychiatrie, ce qu'il a du reste
expressément relevé. Pour le surplus, la psychiatre
s'est fondée sur une anamnèse détaillée
(notamment familiale, professionnelle et psychosociale), les
différents rapports figurant au dossier et un status
psychiatrique tenant compte du discours de l'assuré. Elle a
également motivé ses conclusions sur la base d'une
appréciation médicale claire, dûment
étayée et exempte de contradiction, de sorte qu'une
pleine valeur probante doit être reconnue à son
examen.
Pour sa part, le
recourant prétend souffrir de dépression. Il ne se
fonde toutefois sur aucun rapport médical, ne se
réfère pas à un éventuel suivi
auprès d'un psychiatre ou d'un psychologue et on peine
à discerner, dans ces conditions, en quoi l'avis de la
Dresse G.________ serait erroné. On retiendra donc que le
recourant ne présente pas d'incapacité de travail du
point de vue psychiatrique.
d)
Par ailleurs, on ne voit pas comment le
recourant aurait été discriminé en raison de
ses origines, dès lors que les différents rapports
ont été élaborés dans les règles
de l'art et que l'intéressé, maîtrisant mal la
langue française, a été accompagné d'un
interprète lors des examens auprès respectivement du
Dr L.________ et de la Dresse G.________. Ses plaintes subjectives,
tant somatiques que psychiques ou psychosociales, ont du reste
dûment été prises en compte par ces
praticiens.
4.
Le recourant ne conteste pas le calcul effectué par
l'intimé pour déterminer son degré
d'invalidité. Ce calcul est correct, dans la mesure
où il se base sur une comparaison des revenus
effectuée pour l'année 2001, compte tenu du
délai de carence d'une année (art. 28 LAI),
étant donné que l'assuré présente une
incapacité de travail depuis 2000 (rapport de la CNA et
rapport du 14 août 2001 de la Dresse F.________) et où
il se base sur un revenu d'invalide (de 56'894 fr. 54) fondé
sur les indications de l'Enquête suisse sur la structure des
salaires dans une activité simple et
répétitive, en tenant compte de la durée
hebdomadaire de l'horaire de travail et de l'évolution des
salaires de 2000 à 2001 (ATF 132 V 393 consid. 3.3; 129 V
475 consid. 4.2.1). Le taux d'abattement de 15 % du revenu
d'invalide parait équitable au vu des circonstances et peut
être retenu (ATF 126 V 80 consid. 5b/cc).
S'agissant du revenu sans invalidité, le salaire de 51'073
fr. 88 retenu par l'OAI correspond au courrier de l'ancien
employeur de l'assuré du 8 juillet 2005. Le calcul de
comparaison des revenus avec et sans invalidité conduit
ainsi à un degré d'invalidité de 5.31 % ainsi
que l'a retenu l'OAI, lequel ne donne pas droit à une rente
étant donné qu'il est inférieur au taux
minimal de 40 % donnant droit à un quart de rente (art. 28
LAI) ni à des mesures d'ordre professionnel (art. 15 ss
LAI), soit des mesures de reclassement professionnel, étant
donné qu'il est inférieur au taux minimal de 20 %
prévu par la jurisprudence (ATF 124 V 108 consid. 2b; TF
8C_36/2009 du 15 avril 2009 consid. 4).
Partant, le recours doit être
rejeté.
5.
Au vu de ce qui
précède, il appert que le dossier est suffisamment
complet pour que la cause puisse être tranchée, de
sorte qu'il n'y a pas lieu de procéder à un
complément d'instruction sous forme d'une nouvelle
expertise.
En effet,
le juge
peut renoncer à un complément d'instruction sans que
cela entraîne une violation du droit d'être entendu
s'il est convaincu, en se fondant sur une appréciation
consciencieuse des preuves fournies par les investigations
auxquelles il doit procéder d'office, que certains faits
présentent un degré de vraisemblance
prépondérante et que d'autres mesures
probatoires
ne pourraient plus modifier
cette appréciation (
appréciation anticipée des
preuves
; ATF 106 Ia 162 consid. 2b; TF 8C_659/2007 du 27
mars 2008 consid. 3.2 et les références
citées).
6.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice (art. 69 al. 1 bis LAI). Ceux-ci doivent être mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 LPA-VD). Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens au recourant, ce dernier
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision sur opposition
rendue le 11 mars 2008 par l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
confirmée.
III.
Les frais de justice par 250 francs
(deux-cent cinquante francs) sont mis à la charge du
recourant
X.________.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
X.________
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-      Office
fédéral des assurances sociales
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :