vd_findinfo · AI 140/11 - 367/2012 · 2012-11-08 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, MAXIME INQUISITOIRE | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 43 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. b LPGA, 61 let. g LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 69 al. 2 RAI, 2 al. 1 let. c LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.11.2012 AI 140/11 - 367/2012

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
140/11 - 367/2012
ZD11.017925
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 novembre 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              MM.
Bidiville et Monod, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Fabien Hohenauer, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss, 43 et 44 LPGA; 4 al. 1 et 28 LAI; 69 al. 2 RAI
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1978, a obtenu en 2000 un diplôme
IATA d’agente de voyage et de tourisme puis a entrepris des études de sciences sociales auprès
de l’Université de Lausanne, qu’elle a achevées avec l’obtention d’un
master en sciences sociales en [...]. Elle a par la suite travaillé au [...] en qualité d’agente
de voyage de septembre 2007 à mai 2008. Dès le mois d’août 2008, elle a fait état
d’une incapacité de travail totale.
Le 16 mars 2009, l’assurée a déposé une demande de prestations Al pour adultes en
vue de l’obtention de mesures pour une réadaptation professionnelle, en précisant quant
au genre de l’atteinte "pancréatites chroniques récidivantes dues à la mutation
du gène de la mucoviscidose".
Sur demande de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI
ou l'intimé), le Dr S.________, gastroentérologue qui a suivi l’assurée de juin
à août 2008, a complété un rapport médical le 7 avril 2009. Il y a posé
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de pancréatite chronique et d’état
dépressif, les symptômes actuels consistant en des douleurs abdominales chroniques. Il estimait
que le pronostic était moyen, en raison des douleurs intenses nécessitant une prise en charge
par la consultation de la douleur. Selon lui, il n’y avait aucune restriction physique, mais la
douleur pouvait engendrer des absences itératives, la reprise d’une activité professionnelle
à 100% au plus vite pouvant être attendue de la part de l’assurée, une aide psychiatrique
étant indiquée. Selon son rapport, l’assurée avait été hospitalisée
aux Hôpitaux Universitaires Genevois (HUG) du 26 mai au 4 juin 2008, et il l’avait traitée
en août 2008.
Dans son rapport médical du 20 avril 2009 à l’OAI, le Dr D.________, gastroentérologue
traitant, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de pancréatite
chronique d’origine génétique (variante IVS8 5T) associée, dans le passé, à
une consommation excessive d’alcool, d’état dépressif et d’asthénie,
en précisant avoir traité l’assurée en 2003, 2004 et 2009. Il indiquait en outre
que cette dernière avait été hospitalisée à six reprises entre 2003 et 2008,
à l’Hôpital de [...], à la Clinique de [...], au Centre Hospitalier Universitaire
Vaudois (CHUV), en Angleterre, et aux HUG, la dernière hospitalisation ayant eu lieu aux HUG du
23 mai au 6 juin 2008. Il relevait que sa patiente avait réduit sa consommation d’alcool à
une bière occasionnellement et qu’elle fumait toujours un paquet de cigarettes par jour, en
précisant qu’il lui avait vivement conseillé de cesser toute consommation d’alcool
et de tabac et de s’alimenter correctement. Il était d’avis que la persistance des douleurs
pourrait être expliquée par la prise erratique de son traitement, qu’il lui avait dès
lors proposé de prendre régulièrement. Il observait qu’il était trop tôt
pour se prononcer quant au pronostic définitif, en relevant qu’il avait été démontré
qu’après 5 ans d’évolution, 85% des patients ne ressentaient plus de douleurs.
Il a enfin relevé que l’assurée était au bénéfice d’un arrêt
de travail à 100% depuis septembre 2008, qu’elle bénéficiait de l’aide sociale,
et qu’une activité professionnelle à 50% dans un contexte adapté lui paraissait
réaliste. Pour lui, la patiente était avant tout limitée par les douleurs épigastriques
et par l’asthénie, parfois par des vertiges. Il a en outre noté que les restrictions
énumérées pouvaient être réduites par un traitement médicamenteux bien
suivi et une alimentation équilibrée. Il a produit en annexe les documents médicaux à
son dossier, à savoir:
-
un rapport médical du 17 juillet 2003 de l’ensemble hospitalier de [...], selon lequel l’assurée
y avait séjourné du 2 au 9 juillet 2003 en raison d’une pancréatite aiguë vraisemblablement
liée à une consommation excessive d’alcool, les diagnostics secondaires d’éthylisme
chronique et de troubles anxieux ayant été posés;
-
un rapport médical du 10 août 2006 du Service d’immunologie et d’allergie du CHUV,
diagnostiquant une pancréatite aiguë à répétition, des troubles de l’alimentation
et un état dépressif;
-
un résumé d’observation du 11 juin 2008 des HUG faisant suite à l’hospitalisation
de l’assurée du 27 mai au 4 juin 2008, selon lequel la symptomatologie avait évolué
favorablement après mise en place d’un régime sans graisse;
-
un rapport médical du 5 août 2008 du Dr S.________, dans lequel ce spécialiste relevait
que la patiente présentait une pancréatite d’origine probablement génétique
avec mutation de la variante IVS8 5T avec comme élément délétère additionnel
un passé de consommation importante à modérée d’alcool. Il n’y avait
pas de mesure thérapeutique particulière à proposer, si ce n’était une abstention
de consommation alcoolique complète ainsi que l’abandon du tabac;
-
un rapport médical du 30 octobre 2008 de la Dresse B.________, cheffe de clinique au Service de
pharmacologie et toxicologie cliniques des HUG aux Drs X.________, médecin traitant, et S.________,
qui diagnostiquait des douleurs abdominales chroniques dans un contexte de pancréatites aiguës
à répétition — pancréatites d’origine probablement génétique,
cette médecin ayant proposé l’optimisation du traitement médicamenteux pendant encore
quelques mois avant d’opter pour une neurolyse du plexus caeliaque et ayant ajouté que la
présence d’un trouble dépressif traité contribuait peut-être également
à moduler le seuil de la douleur;
-
un rapport médical de la Dresse B.________ du 2 mars 2009 qui diagnostiquait des douleurs abdominales
chroniques dans un contexte de pancréatites aiguës à répétition/pancréatites
d’origine probablement génétique; cette médecin relevait une prise médicamenteuse
erratique et parfois compulsive, et notait qu’une réinsertion professionnelle devrait selon
elle être envisagée très rapidement.
Le 27 avril 2009, le Dr X.________ a fait savoir à l’OAI que l’assurée était
suivie par le Dr D.________. Il a joint à son envoi plusieurs documents parmi lesquels un rapport
d’échographie abdominale supérieure du 3 mars 2009 de la Dresse A.________, qui concluait
à la présence d’un fort probable kyste de la queue du pancréas visible sur 1,5 cm
ainsi qu’un rapport complémentaire du 9 mars 2009 de cette médecin constatant l’apparition
de la formation kystique adjacente à la queue du pancréas depuis l’IRM effectuée
le 25 juin 2008 aux HUG. Il a en outre joint son rapport d’ileo-coloscopie du 24 octobre 2008 selon
lequel l’examen précité s’était révélé normal.
Dans un rapport médical du 14 mai 2009 à l’OAI, la Dresse E._________, médecin traitant,
généraliste avec formation de médecine psychosomatique et psychosociale et de psychothérapie
déléguée, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de pancréatite
chronique, en indiquant encore "F50.0" et "F33.2". Elle a indiqué que l’incapacité
de travail de sa patiente était de 100% depuis mai 2008 et que l’activité exercée
était encore exigible "à travers des activités proposées par la réinsertion
professionnelle AI". Elle a encore précisé que la patiente pourrait essayer de retravailler
dans une activité sans port de charges lourdes ni stress important sur le plan psychologique.
Invitée
par l’OAI à préciser plusieurs points de son rapport médical du 14 mai 2009, la
Dresse E._________ a indiqué le 2 juillet 2009 que les diagnostics exacts de sa patiente étaient
ceux de trouble dépressif récurrent épisode actuel sévère (F33.10), de troubles
du comportement alimentaire (F50.8), actuellement abstinente à l’alcool (F10.21), de status
post-pancréatite récidivante dans le contexte d’une mucoviscidose/status post-parotidite
et de syndrome douloureux dans ce contexte. S’agissant de l’évolution sur le plan psychiatrique,
elle a relevé une importante labilité émotionnelle, des plaintes psychosomatiques nombreuses,
de la fatigue, un manque d’élan vital et par moments des idées noires accompagnées
de compulsions alimentaires. Elle était d’avis que l’épisode dépressif était
sévère, sans symptômes psychotiques, en précisant que la prise en charge consistait
en un suivi médical régulier associé à une médication (Reméron, Zolpidem,
Saroten) et qu’une psychothérapie avait été commencée. L'incapacité de
travail était actuellement de 100%.
Le Dr K.________ du Service Médical Régional (SMR) de l'AI a interpellé une nouvelle fois
la Dresse E._________ par courrier du 5 août 2009, en lui demandant diverses précisions, en
particulier quant au point de savoir si le diagnostic de trouble dépressif, épisode actuel
moyen, était toujours d’actualité, quelle était la stratégie antidépressive
de soins mise en place et son appréciation sur les limitations fonctionnelles psychiques de sa patiente
et l’exigibilité dans une activité adaptée.
La Dresse E._________ a répondu le 25 août 2009 que le diagnostic était toujours actif
et variait entre épisode moyen et sévère. La patiente suivait actuellement le traitement
de Reméron associé au traitement de Saroten et Zolpidem, son traitement tenant également
compte de la présence d’un syndrome douloureux chronique lié à la pancréatite
chronique. Le traitement antidépresseur était associé à un suivi par elle-même
et des séances de psychothérapie par un psychologue. Elle était d’avis qu’une
activité à 100% n’était pas envisageable mais qu’une mise à l’Al
totale ne lui semblait pas non plus une mesure adéquate compte tenu de l’âge et du désir
de la patiente d’avoir une activité professionnelle. S’agissant des limitations, elle
relevait qu’il lui était difficile de se prononcer, dans la mesure où elle ne l’avait
jamais vu travailler de manière soutenue. Elle observait pourtant que la question des limitations
physiques ne se posait pas, dans la mesure où l’assurée n’allait pas postuler pour
des postes où il y avait des travaux physiques et des manoeuvres. La Dresse E._________ notait qu’elle
pourrait faire un travail de type secrétariat ou accueil. Il n’y avait pas de limitation en
position assise, à la marche, pour monter/descendre un escalier. L’assurée pouvait travailler
devant un ordinateur, voyait bien et entendait bien. Pour la limitation psychique, il serait souhaitable
selon la Dresse E._________ que la réinsertion soit progressive, par exemple à 50% dans un
premier temps, ce qui pourrait être modifié par la suite selon le résultat.
Par avis médical du 23 septembre 2009, le Dr K.________ du SMR a relevé que dans la mesure
où la Dresse E._________ annonçait en juillet 2009 un trouble dépressif récurrent
épisode actuel sévère et une incapacité de travail de 100%, mais restait discrète
dans son courrier d’août 2009 sur les empêchements psychiques durables et l’évolution
du trouble de l’humeur traité, les limitations fonctionnelles psychiques n’étant
au demeurant pas décrites et l’exigibilité dans une activité adaptée pas appréciée,
il convenait de procéder à un examen psychiatrique.
L’assurée a été convoquée par le Dr H.________, psychiatre, qui s’est
entretenu avec elle le 16 août 2010. Dans son rapport d’expertise psychiatrique du 24 août
2010, il n’a retenu aucun diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail. Sans
répercussion sur la capacité de travail, il a posé les diagnostics suivants:
"
- trouble hypocondriaque (F45.2).
-
trouble anxieux et dépressif mixte léger (F41.2).
-
probable trouble de l’alimentation pendant l’adolescence (F50).
-
autres troubles spécifiques de la personnalité (narcissique) (F60.8).
-
probable dépendance à l’alcool, utilisation continue (F10.25).
-
status post-pancréatite récidivante dans le contexte d’une mucoviscidose.
-
status post-parotidite.
"
Il a en outre relevé ce qui suit sous la rubrique "appréciation du cas et pronostic"
de son rapport:
"
Selon
les dires de l’assurée, elle était très proche de sa mère alors que le père
était plutôt près de ses fils. Elle aurait beaucoup souffert avec la maladie de sa mère,
celle-ci étant décédée alors que l’assurée avait 11 ans. Selon ses dires,
elle aurait réagi par un problème d’anorexie mais elle est restée assez floue et
l’expert n’a pas trouvé, dans les documents mis à sa disposition, des données
qui auraient pu l’éclairer sur l’adolescence vécue par l’assurée.
Elle
a fait la scolarité obligatoire, puis une école de tourisme, puis des études universitaires
avec un Master en sociologie. Nous pouvons donc dire que l’assurée est une personne intelligente
qui dispose de ressources psychologiques.
Sur
le plan professionnel, l’assurée a travaillé très peu à cause de ses douleurs
localisées au niveau de son ventre. Rappelons que l’assurée a présenté en 2003
une pancréatite aiguë d’origine génétique aggravée probablement par sa
consommation d’alcool.
Rappelons
également que l’assurée n’est pas très assidue dans la prise des médicaments.
Il
s’agit donc plutôt d’une problématique douloureuse et par la manière d’exprimer
ses plaintes et de par l’évolution des douleurs nous pouvons parler d’un trouble hypocondriaque
dont, selon la CIM-10, la caractéristique essentielle est la préoccupation persistante concernant
la présence éventuelle d’un ou plusieurs troubles somatiques graves et évolutifs,
se traduisant par des plaintes somatiques persistantes ou par une préoccupation durable concernant
l’apparence physique. Des sensations et des signes physiques normaux ou anodins sont souvent interprétés
par la personne comme étant anormaux ou pénibles. Il existe souvent des symptômes dépressifs
et anxiété.
Ce
trouble appartient au trouble somatoforme et s’associe d’un trouble mixte anxiodépressif
plutôt léger. Au cours de l’entretien, je n’ai pas pu mettre en évidence des
signes ou de symptômes parlant en faveur d’un trouble dépressif récurrent.
Concernant
les critères de gravité de Mayer-Blaser, nous constatons qu’il n’y a pas de véritable
comorbidité psychiatrique, le trouble mixte anxiodépressif est léger et réactionnel
aux douleurs éprouvées par l’assurée. Puisque les douleurs existent depuis 2003,
on peut parler d’un trouble chronique. Elle a des ressources psychologiques; elle n’est pas
isolée, elle a des contacts avec les gens. Concernant les médicaments, elle ne les prend pas.
Compte
tenu de ce qui précède et après examen de votre dossier, nous pouvons dire qu’il
s’agit surtout d’une problématique douloureuse avec une répercussion psychique
sur la forme d’un trouble hypocondriaque et d’un trouble mixte anxiodépressif plutôt
léger. Il n’y a donc pas de maladie psychiatrique ou de trouble de la personnalité décompensé
qui justifie l’incapacité de travail de l’assurée.
Le
pronostic reste réservé étant donné l’existence d’un trouble somatoforme.
"
Dans son rapport du 29 septembre 2010, le Dr K.________ du SMR a retenu comme atteinte principale à
la santé une pancréatite chronique (K86.0), l’incapacité de travail ayant été
entière de septembre 2008 au 7 avril 2009, et de 0% depuis lors, la capacité de travail exigible
étant entière tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée.
Par projet de décision du 20 octobre 2010, l’OAI a préavisé en faveur du rejet des
prestations Al. Il a retenu que les observations médicales mettaient en évidence une incapacité
de travail totale depuis septembre 2008 jusqu’au 7 avril 2009, puis une capacité de travail
entière, dans toute activité lucrative.
Le 2 novembre 2010, la Dresse E._________ a demandé à l’OAI qu’il procède
à une nouvelle évaluation de sa décision, en faisant valoir que l’assurée avait
fait une décompensation psychotique grave nécessitant un traitement important et une hospitalisation.
Par courrier du 3 novembre 2010, l’assurée s’est à son tour adressée à
l’OAI afin de lui faire savoir qu’elle s’opposait à son projet de décision
et qu’elle était actuellement hospitalisée.
Le 5 novembre 2010, l’OAI a accordé un délai à l’assurée afin qu’elle
lui fasse parvenir un certificat de son médecin traitant apportant un élément pertinent
de nature à remettre en cause son appréciation.
La Dresse E._________ a donné suite à la requête de l’OAI par courrier du 15 décembre
2010. Elle lui a fait savoir que l’assurée avait été hospitalisée du 27 octobre
au 8 novembre 2010 à la Clinique de [...]. Elle ne nécessitait pas d’hospitalisation
mais était en incapacité de travailler. La symptomatologie psychotique, bien qu’atténuée,
persistait encore avec un retrait social et des idées de persécution. Elle était actuellement
sous traitement d’Exefor associé au Risperdal. Elle a joint à son envoi la lettre de
sortie du 12 novembre 2010 de la Clinique de [...], selon laquelle l’assurée y avait été
adressée à la suite d’une rechute de la consommation d’alcool. Le diagnostic principal
retenu était celui de trouble schizoaffectif type dépressif (F25.1). Le traitement de Risperdal
associé à la Venlafaxine avait permis une rapide reprise de l’humeur et une disparition
partielle de la symptomatologie psychotique.
Par avis médical du 24 janvier 2011, le Dr K.________ du SMR a relevé que les symptômes
schizophréniques étaient secondaires à la consommation d’alcool (idées délirantes,
pensées auto-référentielles). Après sevrage d’alcool et mise en place d’un
traitement adéquat, l’état de santé de l’assurée s’était amélioré
et au bout de 10 jours, elle avait été jugée apte à regagner son domicile. Il s’agissait
donc pour le Dr K.________ d’une aggravation temporaire de l’état de santé secondaire
à la reprise de la pratique alcoolique. Il n’y avait donc pas de faits nouveaux susceptibles
d’influencer durablement l’exigibilité telle que définie pap l’instruction
du SMR, qui s’était conclue par le rapport d’examen SMR du 29 septembre 2010.
Par décision du 24 mars 2011, l’OAI a confirmé son projet du 20 octobre 2010. Par lettre
annexe du même jour, il a encore précisé que l’expertise du Dr H.________ était
probante au sens de la jurisprudence et n’était pas mise en doute par l’avis de la Dresse
E._________.
Par courrier à l’OAI du 11 avril 2011, la Dresse E._________ a indiqué que sa patiente
était domiciliée à Lausanne et était désormais suivie par la consultation psychiatrique
de [...]. Elle relevait que l’expert avait vu l’assurée dans un état qui ne correspondait
pas à son état actuel et qu’une nouvelle expertise lui semblait dans tous les cas indiquée.
Le 20 avril 2011, l’OAI lui a fait savoir qu’il n’y avait pas de faits nouveaux susceptibles
d’influencer durablement l’exigibilité de la capacité de travail ni d’élément
susceptible de mettre en doute les conclusions de l’expertise médicale et qu’il avait
rendu une décision le 24 mars 2011 contre laquelle il était loisible à l’assurée
de recourir.
B.
Par acte du 13 mai 2011,
L.________, par son conseil, a recouru contre la décision de l’OAI du 24 mars 2011 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à son annulation et au renvoi
du dossier à l’office intimé pour mise en oeuvre d’une nouvelle expertise médicale
à confier à un expert extérieur au SMR. En substance, elle fait valoir que l’intimé
n’a pas pris en compte les avis du Dr D.________ et de la Dresse E._________, qu’il ne saurait
se fonder uniquement sur l’avis du Dr S.________, qui a été rendu sans qu’il ne
la rencontre et est antérieur à l’avis du Dr D.________, lequel a pour sa part été
établi en présence de la recourante qu’il a rencontrée le 15 avril 2009. Pour elle,
l’OAI a occulté ses problèmes physiques en ne tenant compte que de l’avis du Dr
S.________. Elle requiert dès lors la mise en oeuvre d’une expertise bidisciplinaire.
La recourante a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire avec effet
au 13 mai 2011.
Dans sa réponse du 7 juillet 2011, l’OAl propose le rejet du recours et le maintien de la
décision attaquée.
Par réplique du 5 octobre 2011, la recourante, par son conseil, confirme les conclusions prises
au pied de son recours. Elle requiert en outre l’audition de la Dresse E._________, en faisant
valoir que cette dernière la suit encore régulièrement et pourra donner à la Cour
des précisions importantes, notamment en lien avec sa situation psychiatrique actuelle et future.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l’Al (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte — ce qui est
le cas des décisions en matière d’assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) —
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile, compte tenu des féries
pascales 2011 (cf. art. 38 al. 4 let. a LPGA), auprès du tribunal compétent. Respectant pour
le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), il
est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le
juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière — et le recourant présenter
ses griefs — que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans Ie
cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l’espèce, le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’Al
sous forme de rente, singulièrement sur l’évaluation de son incapacité de travail.
Elle fait valoir que l’expertise du Dr H.________ ne saurait être préférée
à l’appréciation de la Dresse E._________, et que c’est à tort qu’il
a écarté l’avis du Dr D.________ au profit de celui du Dr S.________. Pour elle, l’intimé
a occulté les problèmes physiques dont elle souffre. L’intimé relève quant
à lui que l’atteinte présentée sur le plan physique ainsi que son influence sur
la capacité de travail sont clairement identifiées et que ce que dit le médecin traitant
(Dr D.________) n’est pas en contradiction avec l’appréciation du spécialiste (Dr
S.________).
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l’incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme
toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa
profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité. L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain
ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté
une incapacité de travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption
notable et si au terme de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256
consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les
médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité
peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256
consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1; TFA I 274/2005 du 21 mars
2006, consid. 1.2 et I 562/2006 du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
c)
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril
2008, consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions
de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a et 134 V 231 consid.
5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1). En outre, en matière d’assurances sociales,
s’agissant de l’appréciation des renseignements d’ordre médical, la jurisprudence
fédérale attache une présomption d’objectivité aux expertises ordonnées
pour résoudre un cas litigieux. Le juge des assurances sociales ne peut, sans motifs concluants,
s’écarter de l’avis exprimé par les experts, et/ou substituer son avis à celui
exprimé par ces spécialistes dont c’est précisément le rôle de mettre
leurs connaissances particulières au service de la justice pour qualifier un état de fait déterminé
(VSI 2000 p. 152 et les références citées).
4.
a)
En ce qui concerne l’état de santé physique de la recourante, tous les médecins
s’accordent sur le diagnostic de pancréatite chronique (ainsi le Dr S.________ dans son rapport
médical du 7 avril 2009, le Dr D.________ dans son rapport médical du 20 avril 2009, et la
Dresse B.________ dans ses rapports médicaux des 2 mars 2009 et 30 octobre 2008). Ce diagnostic
a du reste également été retenu par le Dr K.________ du SMR dans son rapport du 29 septembre
2010.
Il n’est pas non plus contesté que plusieurs épisodes de pancréatite ont conduit
la recourante à séjourner en milieu hospitalier. Elle a ainsi été hospitalisée
à ce titre pour la dernière fois du 27 mai au 4 juin 2008 auprès des HUG, dans le service
du Prof. S.________. Ce praticien a revu la recourante en consultation en août 2008. Sur la base
de ses observations, il a indiqué dans son rapport médical du 7 avril 2009 qu’il ne voyait
pas de restriction physique à la reprise d’une activité à 100% de la part de l’assurée.
Le Prof. S.________ a pourtant relevé que la douleur pourrait engendrer des absences itératives,
sans pour autant évaluer la baisse de rendement susceptible d’en découler. Pour sa part,
le Dr D.________ a indiqué que si une reprise d’activité lui paraissait également
envisageable, un taux d’activité de 50% semblait réaliste.
Il résulte de ce qui précède que les avis médicaux au dossier relatifs à la
problématique somatique d’ordre gastroentérologique ne sont pas concordants: d’un
côté le Dr D.________, qui a revu à plusieurs reprises la recourante, en 2003, 2004 et
2009, arrête sa capacité de travail à 50%, alors que le Prof. S.________, qui ne l’a
suivie que durant trois mois en 2008, l’estime à 100%, laissant pourtant entendre que ses
douleurs sont susceptibles d’influencer son taux d’activité. Il apparaît dès
lors que sur le plan somatique, les avis au dossier ne sont pas suffisants pour permettre à la Cour
de statuer en connaissance de cause, cette question n’ayant fait l’objet d’aucun éclaircissement.
b)
Au plan psychiatrique, les Drs S.________ et D.________, qui ne sont certes pas spécialistes en
psychiatrie, ont pourtant diagnostiqué chez la recourante un état dépressif. Cet état
dépressif a été également posé par rapport médical du 10 août 2006
du Service d’immunologie du CHUV. Pour sa part, la Dresse E._________ a posé les diagnostics
de trouble dépressif récurrent actuel épisode sévère (F33.10), de troubles du
comportement alimentaire (F50.8), actuellement abstinente à l’alcool (F10.21) et de syndrome
douloureux dans le contexte de status post-pancréatite récidivante (rapport médical du
2 juillet 2009). Sur interpellation du SMR, elle a indiqué que l’épisode dépressif
était actif et variait entre moyen et sévère. Quant aux limitations psychiques, elle a
noté le 25 août 2009 qu’il serait souhaitable que la réinsertion soit progressive,
par exemple à 50% dans un premier temps, en précisant que cela pourrait être modifié
par la suite. Compte tenu de l’absence de description des limitations fonctionnelles psychiques
et de l’exigibilité dans une activité adaptée, une expertise a alors été
confiée au Dr H.________. Ce spécialiste n’a retenu aucun diagnostic avec effet sur la
capacité de travail, ceux de trouble hypocondriaque (F45.2), trouble anxieux et dépressif mixte
léger (F41.2), probable trouble de l’alimentation pendant l’adolescence (F50), autres
troubles spécifiques de la personnalité (narcissique) (F60.8) et de probable dépendance
à l’alcool, utilisation continue (F10.25), étant sans répercussion sur la capacité
de travail. Il a dès lors estimé qu’il n’y avait pas de maladie psychiatrique ou
de trouble de la personnalité décompensé justifiant l’incapacité de travail
de la recourante. S’il a certes fait état d’un trouble somatoforme, il a bien indiqué
que la recourante ne présentait pas de véritable comorbidité psychiatrique, le trouble
mixte anxiodépressif étant léger et réactionnel aux douleurs. En outre, la recourante
avait des ressources psychologiques, n’était pas isolée et avait des contacts avec les
gens. Il notait cependant que le pronostic était réservé étant donné l’existence
d’un trouble somatoforme douloureux.
L'expertise du Dr H.________ n'a dès lors pas mis en évidence d'affection psychiatrique invalidante
en soi, mais l'expert s'exprime très peu sur la relation des troubles psychiques présentés
par la recourante avec la consommation d'alcool.
Au demeurant, l’appréciation du Dr H.________ est contredite par celle de la Dresse E._________,
qui retenait une capacité de travail de 50% dans son rapport médical du 25 août 2009,
en ne motivant pourtant que peu l'incapacité de travail. Il convient en outre d'observer que la
Dresse E._________ n'est pas spécialiste en psychiatrie et suit la recourante depuis 2006, la relation
thérapeutique et le rapport la liant à sa patiente justifiant que ses rapports médicaux
soient appréciés avec réserve. Il n'en reste pas moins que la recourante a été
hospitalisée a la Clinique de [...] du 27 octobre au 8 novembre 2010. Certes, comme le relève
le Dr K.________, il est apparu qu’après sevrage d’alcool et mise en place d’un
traitement adéquat, son état de santé s’est amélioré et lui a permis de
rentrer à son domicile. Cet épisode peut donc apparaître comme une aggravation temporaire
de son état de santé, secondaire à la reprise de la pratique alcoolique. Il convient dès
lors de retenir une pleine capacité de travail au plan psychiatrique, sans qu’il n’y
ait lieu de mettre en oeuvre la mesure d’instruction complémentaire sollicitée par la
recourante, savoir l’audition de la Dresse E._________, sous réserve cependant des résultats
de l'expertise somatique (gastroentérologique), qui pourrait justifier, en cas de reconnaissance
d'une dépendance éventuelle à l'alcool, un complément d'expertise psychiatrique (cf.
consid. 5 let. b infra).
5.
a)
Selon l’art. 43 LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement
doivent être consignés par écrit (al. 1). L’assuré doit se soumettre à
des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation
du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (al. 2). En matière d’assurance-invalidité,
l’art. 69 al. 2 RAI (Règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201)
précise que si les conditions d’assurance sont remplies, l’office Al réunit les
pièces nécessaires, en particulier sur l’état de santé du requérant, son
activité, sa capacité de travail et son aptitude à être réadapté, ainsi
que sur l’indication de mesures déterminées de réadaptation. Des rapports ou des
renseignements, des expertises ou une enquête sur place peuvent être exigés ou effectués;
il peut être fait appel aux spécialistes de l’aide publique ou privée aux invalides.
Il dispose à cet égard d’une grande liberté d’appréciation. Dans le domaine
des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon
lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’assureur,
qui prend les mesures d’instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a
besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à
ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007, consid. 3.2). Si elle estime que l’état
de fait déterminant n’est pas suffisamment établi, ou qu’il existe des doutes sérieux
quant à la valeur probante des éléments recueillis, l’administration doit mettre
en oeuvre les mesures nécessaires au complément de l’instruction (ATF 132 V 108).
Lorsque le juge des assurances examine l’opportunité de renvoyer la cause à l’administration
afin qu’elle procède à un complément d’instruction, son comportement ne doit
être dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan
médical) est nécessaire afin d’établir, au degré de la vraisemblance prépondérante,
l’état de fait déterminant sur le plan juridique (voir arrêt U 571/2006 du 29 mai
2007, consid. 4.2 in SVR 2007 UV n° 33 p. 111; Kieser, ATSG-Kommentar, 2
e
éd. n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA). Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les
faits ne sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer
la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il
a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité
et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (cf. ATF 137 V 210 et 122 V 163
consid. 1d, RAMA 1993 n° u 170 p. 136 et la critique de G. Aubert parue in SJ 1993 p. 560).
Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque,
en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre
à établir l’état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans
le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008, consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à
l’assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits
de façon sommaire, dans l’idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient
en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2). Le Tribunal fédéral a récemment
précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un renvoi à l’administration
est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors
fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir
une clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés
par l’autorité administrative; a contrario, une expertise judiciaire s’impose que lorsque
les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’espèce, comme indiqué ci-dessus, l’instruction menée par l’intimé
sur le plan somatique (gastroentérologique) est lacunaire et ne permet pas de trancher le litige
à satisfaction de droit.
Il convient dès lors d’admettre le recours et de renvoyer la cause à l’OAI pour
instruction complémentaire sous la forme d’une expertise somatique (gastroentérologique)
(art. 44 LPGA), laquelle devra notamment porter sur les affections dont est atteinte la recourante, leur
évolution et leurs conséquences sur la capacité de travail de celle-ci. S’il devait
apparaître qu’une éventuelle dépendance à l’alcool devait influencer
les affections d’ordre somatique, l’expertise somatique devra être complétée
par un volet psychiatrique portant sur cette question.
6.
Le recours doit dès
lors être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée
à l’intimé pour complément d’instruction au sens des considérants, puis
nouvelle décision.
a)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance- invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Selon la pratique
récente de la Cour de céans, se référant à l’art. 69 al. 1bis LAI, cela
vaut également pour l’OAI (CASSO Al 230/11 du 23 avril 2012, consid. 7). Le droit fédéral
prime en effet le droit cantonal qui lui est contraire, à savoir la règle de l’art. 52
LPA-VD, selon laquelle des frais de procédure ne peuvent pas être exigés de la Confédération
et de I’Etat. En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 francs.
b)
Obtenant gain de cause, la recourante a droit à des dépens, arrêtés à 2’300
fr. à la charge de l’intimé (art. 61 let. g LPGA). Ce montant correspondant au moins
à ce qui aurait été alloué au titre de l’assistance judiciaire selon le tarif,
il n’y a pas lieu de fixer, au surplus, l’indemnité d’office de Me Hohenauer.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 24 mars 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d'instruction
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à la recourante la somme de 2'300 fr. (deux mille trois cents francs) à
titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Fabien Hohenauer (pour L.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :