vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 562 · 2021-06-16 · fr

AUTORITÉ PARENTALE CONJOINTE, AUTORITÉ PARENTALE | 298d al. 1 CC, 450 CC

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 16.06.2021 Arrêt / 2021 / 562

TRIBUNAL
CANTONAL
LO20.024986-210649
138
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 16 juin 2021
__________________
Composition
:               M.
Krieger
,
président
Mmes
Courbat et Giroud Walther, juges
Greffier
:
Mme              Nantermod Bernard
*****
Art.
298d al. 1, 450 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
A.O.________
,
à Nyon, contre la décision rendue le 21 janvier 2021 par la Justice de paix du district de
Nyon dans la cause concernant l’enfant
B.O.________
,
à Nyon.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par décision rendue le 21 janvier 2021 et adressée pour notification aux parties le 19 mars
2021, la Justice de paix du district de Nyon (ci-après : justice de paix ou premiers juges)
a attribué à R.________ l’autorité parentale sur l’enfant B.O.________, née
[...] 2007 (I) ; a levé la curatelle de représentation de mineur au sens de l’art.
306 al. 2 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) instituée en faveur de B.O.________
(II) ; a relevé la Direction générale de l’enfance et de la jeunesse (DGEJ) –
Office régional pour la protection des mineurs (ORPM) de l’Ouest de son mandat de curateur
(III) et a mis les frais, par 200 fr., à la charge de R.________ et A.O.________, chacun pour
une moitié, étant précisé que s’agissant de la prénommée, ils étaient
provisoirement laissés à la charge de l’Etat (IV).
En substance, les premiers juges ont considéré qu’il était nécessaire d’attribuer
l’autorité parentale exclusive au père et de s’écarter d’une autorité
parentale conjointe, laquelle n’était pas conforme au bien de l’enfant.
B.
Par acte du 21 avril 2021, accompagné d’un bordereau de pièces et comprenant une requête
d’assistance judiciaire, A.O.________ (ci-après : A.O.________ ou la recourante) a recouru
contre cette décision, concluant, sous suite de frais et dépens, à son annulation et au
rejet de la requête en retrait de l’autorité parentale, respectivement en attribution
exclusive de l’autorité parentale, déposée le 20 juillet 2020 par la DGEJ.
Par courrier du 27 avril 2021, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a, en l’état,
dispensé la recourante d’avance de frais, la décision définitive sur l’assistance
judiciaire étant réservée.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
A.O.________, née le [...] 1974, originaire de [...], et R.________ (ci-après : R.________),
né le [...] 1965, [...], sont les parents non mariés de l’enfant B.O.________, née
le [...] 2007. R.________ est titulaire en Suisse d’un permis de séjour UE/AELE ou d’établissement
et B.O.________ d’un permis B UE/AELE. Quant à A.O.________, elle n’a pas de titre de
séjour en Suisse.
Lors de la séparation des parties en 2008, A.O.________ a porté des accusations d’actes
d’ordre sexuel de la part du père sur sa fille et R.________ a reproché à la mère
de maltraiter psychologiquement B.O.________.
Le 29 mai 2009, le SPJ (Service de protection de la jeunesse, devenu dès le 1
er
septembre 2020 la DGEJ) s’est vu confier un mandat de curatelle selon l’art. 308 al. 2 CC
en faveur de B.O.________, lequel n’a pas n’a pas relevé d’éléments
pouvant conduire à une dénonciation pénale.
Le 11 mai 2011, l’autorité de protection a levé ce mandat, constatant que la mère
faisait de nouveau confiance au père et que les conditions pour l’exercice d’un droit
de visite usuel de R.________ étaient réunies.
2.
Le 6 décembre 2013, le Dr [...], pédiatre de B.O.________ à Nyon, a adressé à
la justice de paix un signalement d’un mineur en danger dans son développement, portant son
inquiétude sur le fait que la mère accusait le père d’attouchements d’ordre
sexuel.
Par ordonnance du 21 janvier 2014, le Juge de paix du district de Nyon (ci-après : juge de
paix) a ouvert une enquête en limitation de l’autorité parentale, médiatisé
les relations personnelles de R.________ et ordonné une expertise pédopsychiatrique afin d’évaluer
les capacités éducatives des père et mère ainsi que la qualité des relations
parents-enfant et de déterminer si ceux-ci étaient en mesure d’offrir un encadrement
adéquat et une prise en charge correspondant aux besoins de B.O.________ et quelle serait la meilleure
solution pour le bien-être et l’épanouissement de l’enfant compte tenu de la pathologie
psychiatrique de sa mère et de son père.
Le 9 mars 2014, le Ministère public a ouvert une enquête à l’encontre de R.________
pour les actes dénoncés par A.O.________.
Aux termes de son rapport d’évaluation du 1
er
juillet 2014, le SPJ a constaté une péjoration des relations entre les parents en raison de
graves accusations mutuelles, qui les empêchaient de réagir aux difficultés réelles
de Nora. Portant son regard sur les besoins scolaires de l’enfant, il a requis l’institution
d’une curatelle d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 CC.
Par courrier au Ministère public central du 8 janvier 2015, le Dr [...] a indiqué qu’il
ne pouvait pas se prononcer sur la question d’éventuels actes d’ordre sexuel commis
par R.________ sur sa fille, mais qu’il considérait être en présence d’une
enfant de six ans et demi en souffrance, non protégée, probablement prise dans un conflit de
loyauté entre ses deux parents avec une instrumentalisation possible de l’enfant par sa mère.
A l’audience du 9 mars 2015, R.________ a requis l’autorité parentale conjointe sur
sa fille. Le SPJ a soutenu sa requête, en raison notamment de l’absence de collaboration de
la mère dans le cadre scolaire.
Dans son rapport du 30 septembre 2015, l’experte
Q.________, psychologue diplômée, spécialiste en psychothérapie FSP et diplômée
en expertises psycho-judiciaires, a constaté que A.O.________ et R.________, auxquels B.O.________
était clairement attachée, présentaient tous les deux des compétences et des limites
qui se complétaient dans une certaine mesure, mais s’annihilaient aussi en raison du conflit
massif qui les opposait. Les compétences éducatives de R.________ apparaissaient suffisamment
bonnes, particulièrement quant à l’exercice de son autorité et à ses réponses
aux besoins éducatifs et intellectuels de B.O.________, pour permettre à l’enfant de
se développer et recevoir ce dont elle avait besoin, mais comportaient assez d’imperfections
pour que celle-ci doive élargir son répertoire afin de pallier les failles parentales. Les
compétences éducatives de A.O.________, dont le fonctionnement pouvait se traduire notamment
par des colères intenses et inappropriées, se situaient davantage à la limite de ce qui
était souhaitable pour le bien de l’enfant, l’isolement de la mère par rapport
au contexte socio-familial et ses difficultés de collaboration avec les intervenants fragilisant
de surcroît la prise en compte des besoins de B.O.________. Quant à la qualité des relations
parents-enfant, l’experte a noté que la mère était très protectrice avec sa
fille et semblait considérer toute autre personne, y compris le père, comme potentiellement
dangereuse pour B.O.________, ce qui plaçait l’enfant dans un conflit de loyauté entre
son attachement pour sa mère, son souci de la ménager et son affection pour d’autres
figures d’attachement ; au sein de cette relation fusionnelle, la mère privilégiait
des attitudes éducatives mêlant extrême rigidité et extrême laxisme, tout en
considérant avoir peu d’influence sur sa fille et son environnement, et que l’enfant
devait se cadrer et se rassurer elle-même tout en jouant un rôle parentifié à l’égard
de sa mère. Selon l’experte, la relation père-fille était moins fusionnelle et les
attitudes éducatives de R.________ plus nuancées que celles de la mère ; les pratiques
éducatives étaient par contre, comme celles de la mère, extrêmement libérales
et laxistes, ce qui risquait d’insécuriser la fillette. Quant à B.O.________, qui s’était
adaptée au mode de relations parentales – même à l’école, elle privilégiait
un comportement inhibé et hyperadapté, ce qui péjorait son rendement scolaire –,
manquait de confiance en elle et n’osait pas prendre d’initiatives de peur de déplaire,
d’être réprimandée ou punie. Retenant que les deux parents n’assumaient leurs
responsabilités vis-à-vis de la situation de leur fille que dans une faible mesure, ce que
confirmait leur propension à perpétuer leur conflit en dépit des dommages subis par l’enfant,
Q.________ a considéré que B.O.________, isolée et en grande difficulté scolaire,
avait urgemment besoin d’un espace protégé pour pouvoir parler de son vécu et d’un
suivi psychologique ou psychiatrique. Compte tenu des difficultés relationnelles et individuelles
des parents – qui ne souffraient pas à proprement parler d’une pathologie psychiatrique
avérée, mais présentaient des traits et des troubles de la personnalité, des séquelles
traumatiques et un type de coparentalité qui péjoraient leurs interactions entre eux et avec
leur fille –, la question d’un placement en milieu protégé, qui fournirait à
B.O.________ un cadre clair et la protègerait des conflits parentaux lors des visites, était
à envisager. Dès lors cependant que cette mesure pourrait s’avérer impraticable
à court terme, par manque de place en foyer ou parce qu’elle empêcherait le maintien
de B.O.________ en classe spécialisée à Nyon, l’experte préconisait le maintien
de l’enfant chez sa mère avec un droit de visite élargi du père, assorti de la curatelle
de l’art. 308 al. 1 CC, un soutien à domicile de type AEMO (action éducative en milieu
ouvert), l’autorité parentale conjointe, une évaluation et, le cas échéant,
un traitement de l’hyperactivité et du déficit d’attention de l’enfant ainsi
qu’un soutien psychothérapeutique pour B.O.________.
3.
Par décision du 9 novembre 2015, la justice de paix a institué l’autorité parentale
conjointe de A.O.________ et R.________ sur leur fille, confié la garde de l’enfant à
sa mère, fixé le droit de visite du père, institué une curatelle d’assistance
éducative et de surveillance des relations personnelles au sens de l’art. 308 al. 1 et 2 CC
en faveur de B.O.________ et nommé en qualité de [...], assistante sociale auprès du SPJ.
Le 10 février 2016, le Ministère public
central a rendu une ordonnance de classement dans le cadre de la procédure pénale initiée
le 9 mars 2014 à l’encontre de R.________.
Le 19 février 2016, la juge de paix a retiré provisoirement à A.O.________, qui devait
quitter la Suisse à fin février sans projet d’avenir, le droit de déterminer le
lieu de résidence B.O.________ et confié celui-ci au SPJ, qui a placé l’enfant chez
son père. Le 14 mars 2016, elle a entendu l’enfant.
4.
Le 14 avril 2016, le Dr [...] a à nouveau
dénoncé la situation préoccupante de B.O.________, dans la mesure où l’enfant,
prise dans un conflit parental majeur, n’était pas protégée et semblait en souffrance,
et où la mise en place d’un projet de soins coordonnés rencontrait de multiples obstacles.
Par courrier du 25 juillet 2016, le SPJ a relevé que depuis la mise en place en janvier 2016 d’une
action éducative en milieu ouvert, A.O.________ n’avait pas donné suite aux multiples
convocations de l’AEMO et ne s’était pas rendue aux rendez-vous pédiatriques ;
en outre, la psychothérapeute ne voulait plus prendre en charge B.O.________ car elle ne souhaitait
plus être exposée aux colères et aux menaces de la mère. De son côté, A.O.________
a déposé une requête de mesures provisionnelles et préprovisionnelles tendant à
la suspension du droit de visite du père, qui aurait des comportements inadaptés, voire se
serait rendu coupable d’actes d’ordre sexuel sur sa fille, et a déposé plainte.
A l’audience du 22 août 2016, le SPJ a déclaré que A.O.________ refusait toute collaboration
avec lui, accusait de manière récurrente le père, ce qui les inquiétait quant au
bien-être de B.O.________ chez sa mère, et que les mesures préconisées par l’experte
en septembre 2015 n’avaient toujours pas pu être mises en place. La mère ayant retiré
sa requête précitée, le juge de paix a informé les parties de l’ouverture d’une
enquête en modification du droit de garde.
Dans un rapport du 26 septembre 2016, [...], psychologue-psychothérapeute FSP à Nyon, a indiqué
qu’elle avait rencontré B.O.________  à la demande de A.O.________, qui s’inquiétait
des attitudes à caractère sexuel du père envers sa fille, que l’enfant présentait
d’importantes difficultés pour énoncer voire élaborer son avis propre et qu’elle
avait un attachement particulier à sa mère, impliquant une faible distanciation ou autonomie
de pensée ainsi qu’une tendance aux préoccupations en mimétisme. Constatant chez
la fillette un état d’insécurité notable concernant la relation au père, la
thérapeute précisait que l’enfant présentait des vécus d’insécurité,
majorés par une grande difficulté à produire et faire entendre son propre avis et des
inhibitions défensives qui entravaient son bon développement, au-delà des troubles d’apprentissage
qui apparaissaient déjà dans sa scolarité. Elle concluait à la suspension des relations
personnelles, respectivement leur médiatisation, et préconisait que la mère travaille
sur sa relation fusionnelle à sa fille et soit soutenue pour une collaboration régulière
avec les tiers professionnels (pédiatre, enseignants, psychothérapeute etc.), un espace individuel
d’écoute et de soutien à la parole pour l’enfant semblant incontournable.
Par courrier du 3 octobre 2016, le [...] a rappelé que B.O.________ était « en souffrance,
non protégée », qu’elle présentait de nombreux symptômes (céphalées,
« absences », difficultés scolaires) et qu’une prise en charge adaptée
de l’enfant n’avait toujours pas été mise en place.
Le 23 novembre 2016, A.O.________ a à nouveau déposé plainte pénale contre R.________,
qui aurait montré à plusieurs reprises ses parties génitales à sa fille.
En février 2017, les relations personnelles du père ont été ramenées à
une visite mensuelle, en présence de l’AEMO exclusivement.
Dans un rapport de situation adressé le 9 mars 2017 au juge de paix, [...] a écrit que le travail
avec la famille laissait apparaître un attachement réel et réciproque de B.O.________
envers son père, mais qu’au sein de cette relation apparaissaient des actes et des attitudes
paternelles à caractère nocif et pathogène pour l’enfant, lesquels nécessitaient
la présence de tiers professionnels lors de l’exercice du droit de visite.
Par décision du 3 avril 2017, l’autorité de protection, considérant qu’il
existait un conflit d’intérêt entre l’enfant mineure et ses parents, a institué
une curatelle de représentation de B.O.________ et a désigné Me Roxane Mingard en qualité
de curatrice, avec pour mission de représenter l’enfant dans le cadre de la procédure
pénale ouverte auprès du Ministère public de l’arrondissement de Lausanne contre
R.________.
Dans son bilan périodique de l’action socio-éducative du 15 août 2017, M.________,
assistante sociale pour la protection des mineurs, et X.________, cheffe de l’ORMP de l’Ouest,
ont conclu que A.O.________, auprès de qui vivait B.O.________, n’était que très
partiellement en mesure de répondre aux besoins de sa fille et était dans une relation fusionnelle
et envahissante avec elle, que le père pourrait répondre aux besoins quotidiens de l’enfant
et lui offrir un cadre de vie nettement plus stimulant, mais n’avait aucune reconnaissance du fait
que la relation qu’il entretenait avec sa fille était intrusive et nocive, et que les deux
parents ne semblaient pas réellement en mesure de se remettre en question. A l’audience du
22 août 2017, le SPJ a ajouté que B.O.________ demeurait prise dans un conflit parental
pathologique et avait besoin d’une coupure avec sa mère pour pouvoir grandir et qu’il
était favorable à un éloignement de l’enfant du foyer familial. Constatant que A.O.________
refusait toute collaboration avec lui et accusait de façon récurrente R.________, ce qui l’inquiétait
quant au bien-être de l’enfant chez sa mère, il a requis le transfert du droit de garde.
Par courrier du 28 août 2017, le juge de paix a confié un mandat d’expertise à la
[...] et [...], médecin adjointe et psychologue-psychothérapeute FSP (Fédération
suisse des psychologues) auprès de l’UCCF (Unité de consultation pour le couple et la
famille) au CHUV, et leur a notamment donné pour mission d’évaluer les capacités
éducatives de A.O.________ et R.________.
5.
Par courrier du 2 octobre 2017, le SPJ a requis de la justice de paix qu’elle lui confie un mandat
de placement et de garde au sens de l’art. 310 CC. Par courrier du 5 octobre 2017, il a demandé
que la garde de l’enfant lui soit confiée, la mère ayant quitté son domicile avec
B.O.________ sans avertir l’école ni le SPJ. L’autorité de protection y a fait
droit par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 5 octobre 2017 et, le lendemain, le SPJ
a placé l’enfant en foyer d’urgence.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 26 octobre 2017, le juge de paix a retiré provisoirement
à A.O.________ son droit de déterminer le lieu de résidence de sa fille B.O.________,
désigné le SPJ en qualité de détenteur du mandat provisoire de placement et de garde,
confié à celui-ci un mandat d’enquête, confirmé l’expertise pédopsychiatrique
ordonnée auprès de l’UCCF, invité le SPJ à rétablir progressivement le
droit de visite de R.________ dans l’intérêt de B.O.________ et interdit à A.O.________
de quitter le territoire suisse avec sa fille.
Le 16 novembre 2017, le SPJ a placé B.O.________ au [...] à Rolle et les parents ont été
autorisés à rendre visite à leur fille au sein de l’institution.
6.
Par arrêt du 1
er
février 2018, la Chambre des curatelles a réformé l’ordonnance du 26 octobre 2017,
en ce sens que le droit de déterminer le lieu de résidence de B.O.________ était également
retiré provisoirement à R.________.
7.
Par requête de mesures provisionnelles et
superprovisionnelles du 2 février 2018, A.O.________ a conclu au retour immédiat chez elle
de sa fille qui s’était plainte d’avoir été agressée sexuellement par
un adolescent du foyer.
Par courrier du 7 février 2018, le SPJ a informé l’autorité de protection qu’à
la suite des déclarations de sa fille, la mère avait créé un esclandre au foyer et
demandé à prendre B.O.________ avec elle, que selon les conclusions de la gynécologue,
l’hymen de la jeune fille était intact et ne présentait aucune lésion, tout comme
la région périanale et anale, qu’il y avait des discordances entre ce que B.O.________
avait raconté et ce qu’elle montrait sur son corps, que l’enfant ne semblait pas traumatisée
par les événements, qui avaient été gérés rapidement et d’une manière
appropriée par la direction du foyer, mais plutôt inquiète de l’agitation autour
d’elle, en particulier du comportement de sa mère, dont la difficulté à gérer
ses états émotionnels n’était pas de nature à lui permettre d’évoluer
et de se développer convenablement au quotidien ou dans des situations complexes. Le SPJ estimait
que le placement en foyer ne devait pas être remis en question.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 8 février 2018, la juge de paix a rejeté
la requête déposée le 2 février 2018 par A.O.________.
8.
Lors de son audition par le juge le 21 mars 2018, B.O.________ a déclaré ne pas comprendre
les motifs de son placement. Elle souhaitait passer plus de temps avec sa mère et continuer à
voir son père au foyer ou dans un autre endroit pour éviter les disputes entre son père
et sa mère.
A l’audience du 11 avril 2018, A.O.________ a conclu à la restitution de son droit de déterminer
le lieu de résidence de sa fille, subsidiairement, à l’élargissement de son droit
de visite du vendredi soir au dimanche soir, ainsi qu’à la moitié des vacances scolaires.
R.________ a également conclu à l’élargissement de son droit de visite. Selon [...],
assistant social au SPJ, B.O.________ avait progressé dans sa capacité à mettre des mots
sur ses émotions et avait gagné en autonomie, mais était fragilisée par le fait que
ses besoins n’étaient pas complètement intégrés par ses parents ; A.O.________
était une mère très aimante, mais très inquiète avec quelques débordements
émotionnels, sa relation avec sa fille était étouffante pour B.O.________ et un accompagnement
et un placement restaient nécessaires.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 11 avril 2018, le juge de paix a confirmé le retrait
aux parents du droit de déterminer le lieu de résidence de leur enfant, estimant que malgré
les événements graves qui avaient mis en cause un adolescent du foyer pour actes d’ordre
sexuel sur B.O.________, le placement [...] était toujours justifié, qu’un retour chez
la mère pouvait être nuisible à l’équilibre de l’enfant et que des mesures
avaient été prises pour assurer la sécurité de l’enfant.
9.
Dans un rapport du
24
août 2018, le SPJ a indiqué que la prise en
charge en internat pédago-éducatif spécialisé
s’avérait très bénéfique pour B.O.________, qui bénéficiait de la
distanciation proposée avec son milieu de vie familial pour progresser dans sa singularisation et
développer son état émotionnel ainsi que sa capacité à faire valoir ses besoins
et ses envies propres. Il précisait que R.________ avait su se mobiliser et entrepris en mars 2018
un suivi personnel auprès du Service de médecine et psychiatrie pénitentiaire (SMPP),
ce qui avait permis un élargissement des visites médiatisées au foyer au cours desquelles
il s’était montré adéquat, mais que A.O.________ restait dans une opposition massive
vis-à-vis du placement de sa fille et avait renvoyé une confusion importante dans les postures
qu’elle avait prises auprès du réseau de professionnels entourant son enfant.
Par courrier du 24 septembre 2018, le [...], chef de clinique auprès du SMPP (Service de médecine
et psychiatrie pénitentiaires), a informé la [...] que R.________ avait été adressé
par le SPJ à la Consultation ambulatoire [...], laquelle proposait des traitements psychiatriques
et psychothérapeutiques spécialisés dans le domaine de la sexualité transgressive
ou à risque transgressif sans nécessité. Le [...] notait qu’il n’avait pas
mis en évidence chez R.________ de pathologie psychiatrique aiguë, lequel ne décrivait
pas d’attirance déviante vis-à-vis des enfants, et que s’il avait pu mettre
en évidence certains aspects immatures, il n’avait pas suffisamment d’éléments
qui permettraient de retenir un trouble de la personnalité. Il précisait que R.________ s’investissait
relativement bien dans la thérapie, qui avait pour objectif de développer une alliance thérapeutique
et un espace réflexif sur les notions d’intimité, et était capable de répondre
aux questions, de supporter les interventions confrontantes et de tenter d’y réfléchir.
Dans leur rapport d’expertise familiale du 18 octobre 2018, les expertes [...], psychologue, psychologue-psychothérapeute
et médecin adjointe responsable de l’UCCF auprès du Département de Psychiatrie du
CHUV, mandatées par l’autorité de protection le 30 novembre 2017 puis le 4 janvier 2019
pour un complément d’expertise, ont retenu que A.O.________ souffrait d'un trouble de la personnalité
de type paranoïaque. Elles ont relevé chez l'expertisée une méfiance, un besoin de
contrôle, une interprétativité des dires et des faits et une mauvaise perception de la
réalité, même quand cela pouvait prétériter ses propres intérêts.
Elles ont mentionné que même si une certaine retenue, voire une certaine méfiance, étaient
fréquentes dans les situations d'expertise, ce qui pouvait être compréhensible, ces éléments
ne présentaient pas l'intensité, la répétition et une persistance malgré une
confrontation à la réalité telles que l'expertisée avait manifestées durant
les entretiens. Les spécialistes ont précisé que les exemples d'une méfiance exagérée
avaient été multiples au cours de la réalisation de l'expertise, que l'intéressée
avait notamment montré de la résistance à répondre à des questions basiques
pourtant sans conséquence, qu'elle avait démontré une grande difficulté à comprendre
les enjeux de l'expertise et les conséquences négatives de son refus de collaborer et que cette
méfiance avait d'ailleurs été observée par plusieurs intervenants du réseau,
tels que le SPJ et le [...]. Retenant que la relation mère-fille était très proche, que
la présence d’un tiers, que ce soit le réseau ou le réseau de professionnels, semblait
difficile, que B.O.________ était exposée à la personnalité de type paranoïaque
de sa mère, qui définissait la relation comme nécessairement fusionnelle pour pouvoir
affronter un monde perçu comme hostile et pourrait percevoir les mouvements d’émancipation
de sa fille comme menaçants, que l’enfant avait grandi au milieu d’un conflit parental
encore actif la mettant depuis toujours dans un conflit de loyauté et dans un contexte où il
était difficile de mettre de la cohérence et où le chaos et les confusions régnaient,
ce qui avait conduit à une inhibition de la pensée de l’enfant, les expertes ont estimé
qu’il était nécessaire que B.O.________ vive dans un contexte le plus stable possible
sur le long terme et ont préconisé, au vu des évolutions dans le développement de
l’enfant relevées par les différents professionnels, la poursuite du placement. Etant
donné les difficultés d’ajustement émotionnel du père par rapport à sa
fille et au vu des multiples ruptures du lien, les expertes ont également préconisé des
séances de thérapie père-fille, sous forme de guidance parentale, afin que R.________
puisse apprendre à identifier les émotions chez son enfant et reconnaître sa souffrance,
la médiatisation du droit de visite étant maintenue le temps que cette guidance se mette en
place, que le père puisse montrer des signes d’évolution quant à l’ajustement
émotionnel envers sa fille et que B.O.________ se montre suffisamment sécure dans le lien à
son père. Au vu des difficultés de A.O.________, qui se montrait dénigrante et méfiante
par rapport aux professionnels du foyer en présence de sa fille et peinait à prendre en compte
celle-ci dans son individualité propre, les expertes ont préconisé la mise en place de
visites médiatisées de type Espace Contact, des séances de thérapie mère-fille
sous forme de guidance, un suivi psychiatrique individuel de A.O.________, la poursuite du suivi individuel
de B.O.________ et un suivi médical stable et régulier de l’enfant par sa pédiatre.
10.
Le 7 janvier 2019, l’autorité de protection a institué en faveur de B.O.________ une
curatelle de représentation de mineur dans la procédure et confié à Me Jessica Preile
la mission de représenter l’enfant dans la procédure d’enquête en transfert
du droit de garde.
A l’audience du 28 janvier 2019, le SPJ a indiqué qu’il était favorable à
un élargissement du droit de visite du père, qui avait respecté les modalités imposées
et s’était plié aux demandes des professionnels en suivant notamment une thérapie
individuelle. Il déplorait l’absence de collaboration de la mère et le fait qu’elle
remette sans cesse en cause le placement.
11.
Dans leur complément d’expertise du 6 février 2019, les expertes ont confirmé que
A.O.________ s’était montrée peu collaborante, méfiante et sur la défensive,
dans une mesure qui dépassait largement l’appréhension normale qu’une personne
pouvait présenter en situation d’expertise, qu’elle avait démontré une grande
difficulté à comprendre les enjeux de celle-ci ainsi que les conséquences négatives
pour elle-même d’un refus de collaborer et que cette méfiance exagérée et multiple
relevait d’un trouble de la personnalité paranoïque. Elles ne remettaient pas en cause
le fait que A.O.________ était une mère aimante, mais des éléments de manque de protection
de l’enfant et d’ouverture sur le monde extérieur laissaient penser que ses compétences
parentales étaient lacunaires.
Par courrier du 12 juin 2019, le SPJ a requis de l’autorité de protection qu’elle lui
confie un mandat de curatelle de représentation à forme de l’art. 306 al. 2 CC afin de
pouvoir représenter B.O.________ pour tous les actes la concernant. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles
du 20 juin 2019, la juge de paix a fait droit à la requête du SPJ.
12.
A l’audience du 25 juillet 2019, le SPJ a confirmé que B.O.________ était très contente
du temps passé avec son père, mais qu’elle souhaitait voir davantage sa mère, qu’elle
avait vraiment besoin d’un espace de parole, que la mise en place d’un suivi mère-fille
était nécessaire de même que le maintien du placement, l’objectif étant le
retour à la maison.
Par décision du 25 juillet 2019, la justice de paix a clos l’enquête en modification
du droit de garde ouverte en faveur de B.O.________, retiré, en application de l’art. 310
CC, le droit de A.O.________ et R.________ de déterminer le lieu de résidence de leur fille,
a confié un mandat de placement et de garde au SPJ, charge à lui de placer l’enfant et
de veiller notamment au rétablissement d’un lien progressif et durable avec sa mère et
son père, et institué une curatelle de représentation au sens de l’art. 306 al.
2 CC en faveur de B.O.________, nommant le SPJ en qualité de curateur de représentation de
la mineure, avec pour mission de la représenter pour tous les actes médicaux la concernant.
13.
Par ordonnance pénale rendue le 12 août
2019, le Président du  Tribunal des mineurs, compte tenu du très jeune âge des protagonistes
et du fait que l’hymen de la fillette était resté intact, a constaté que [...],
[...] 2006, s’était rendu coupable à l’encontre de B.O.________ de contrainte sexuelle,
tentative de viol et actes d’ordre sexuel sur une personne  incapable de discernement ou de
résistance, et a infligé à celui-ci 6 demi-journées de prestations personnelles à
effectuer sous forme de travail.
14.
Par courrier du 16 août 2019, A.O.________ a confirmé ses conclusions tendant principalement
à être immédiatement réintégrée dans sa garde, subsidiairement à l’élargissement
de son droit de visite avec un calendrier précis pour le retour définitif de B.O.________ chez
sa mère.
Dans son bilan périodique de l’action socio-éducative du 5 septembre 2019, le SPJ a proposé
le maintien des mandats du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant au sens
de l’art. 310 CC et de curatelle de représentation pour les actes médicaux au sens de
l’art. 306 al. 2 CC, les objectifs poursuivis dans le cadre de son action restant les mêmes
que ceux précédemment définis dans son bilan annuel. Il précisait que l’inscription
du père dans un travail individuel auprès du [...] et dans une guidance parentale auprès
de la [...] avait permis d’envisager l’aménagement et l’élargissement progressif
de son droit de visite sur l’enfant sous la forme d’un accueil usuel un week-end sur deux
et la moitié des vacances scolaires et que le positionnement de la mère dictait le statu quo
(un week-end sur deux du vendredi à 17 heures au samedi à 18 heures ainsi qu’une visite
hebdomadaire au sein du foyer autour de l’encadrement scolaire).
Par acte du 30 octobre 2019, A.O.________ a recouru contre la décision du 25 juillet 2019, concluant
à son annulation, à ce que le droit de déterminer le lieu de résidence de B.O.________
soit octroyé à ses deux parents, à ce que la garde de fait lui soit confiée et à
ce qu’un droit de visite soit accordé au père. Par courriel du 23 novembre 2019, elle
a requis du [...], psychiatre-psychothérapeute à Genève, qu’il se prononce sur d’éventuels
troubles psychiques dont elle souffrirait, leur impact et leurs causes ainsi que sur ses capacités
éducatives et qu’il donne son avis sur la relation mère-fille ainsi que sur le placement
de B.O.________.
Par courrier du 13 décembre 2019, le [...], que A.O.________ avait consulté pour une « guidance
parentale » en juin 2019 à l’insu de R.________ et des intervenants de B.O.________,
a indiqué au conseil de l’intéressée qu’il ne pourrait pas répondre à
toutes les questions posées, mais qu’il pourrait faire un certain nombre de remarques sur
l’ensemble du dossier, qui « interpellait, surtout dans le domaine qui était le
sien, la psychiatrie, pédopsychiatrie et des expertises ». Emettant nombre de critiques
sur les expertises et rapports des différents thérapeutes appelés à rencontrer les
parties, il retenait, tout en admettant ne pas « avoir fait une anamnèse du développement
de jeune adulte, des déviations et de l’enracinement chez l’assurée, raison pour
laquelle il était provisoire », que le diagnostic qui emportait le plus la conviction
était celui d’un trouble de la personnalité émotionnellement labile, type impulsif
(F60.30), forme peu sévère, non stabilisé. Il ajoutait qu’il n’avait pas été
possible à ce jour d’investiguer les acquisitions scolaires de A.O.________, mais qu’il
n’était pas formellement exclu que ses ressources intellectuelles soient limitées, et
que sa patiente avait, malgré ses troubles, des ressources, certes limitées dans certains secteurs,
ce qui n’était pas pathologique au regard des nombreux parents qu’il avait l’occasion
de recevoir à sa consultation.
Le 15 janvier 2020, le SPOP (Service de la population) s’est déclaré favorable à
octroyer un permis B humanitaire à A.O.________ afin qu’elle puisse demeurer auprès de
sa fille.
Par arrêt du 23 janvier 2020, la Chambre des curatelles a rejeté le recours de A.O.________
et confirmé la décision du 25 juillet 2019, considérant notamment qu’au regard des
éléments du dossier, on devait admettre que la recourante n’était pas en mesure
de protéger suffisamment son enfant et de répondre à ses besoins, qu'elle était dans
une relation fusionnelle et envahissante avec sa fille, que selon la psychologue Q.________, les parents
de B.O.________ présentaient des traits et troubles de la personnalité, des séquelles
traumatiques et un type de coparentalité qui péjoraient leurs interactions entre eux et avec
leur fille et que le cumul de facteurs affectant les compétences parentales influaient naturellement
la prise en charge de B.O.________ par ses parents. Elle retenait encore que pour A.O.________, les sources
de vulnérabilité dans la prise en charge étaient multiples et touchaient plusieurs domaines
du quotidien de B.O.________, notamment la gestion de sa santé et de son développement, ses
pratiques éducatives, ses rapports avec l'école et les autres intervenants, qu’elle pouvait
se montrer adéquate et affectueuse, mais que son comportement restait très imprévisible
pour B.O.________, son père et les services concernés, que dans leur rapport du 6 février
2019, les expertes avaient mentionné que la relation mère-fille semblait très proche,
la présence d'un tiers semblant difficile, que B.O.________ était exposée à la personnalité
de type paranoïaque de sa mère, qui définissait la relation comme nécessairement
fusionnelle pour pouvoir affronter un monde perçu comme hostile, qu'on devait se questionner sur
les capacités de la mère à pouvoir accepter et gérer les mouvements d'émancipation
de sa fille, lesquels pouvaient être perçus comme menaçants, mettant en danger la relation
fusionnelle et l'équilibre relationnel, et que B.O.________ avait grandi au milieu d'un conflit
parental qui était actuellement encore actif et qui la mettait depuis toujours dans un fort conflit
de loyauté. Les précédentes mesures ayant toutes échoué, il n’était
pas possible d’instituer une mesure moins énergique qu'un retrait de garde.
Le 2 avril 2020, le SPJ a établi un planning selon lequel R.________ aurait sa fille du 10 au 31
juillet 2020, en sus d’un week-end sur deux et de certaines périodes de vacances, et A.O.________
un jour toutes les deux semaines ainsi que du 1
er
au 2 août 2020 à 18 heures puis du 14 au 15 août 2020 à 18 heures.
15.
Par requête de mesures provisionnelles du 26 juin 2020, A.O.________ a conclu à l’élargissement
de son droit de visite afin, notamment, d’avoir B.O.________ auprès d’elle pendant trois
semaines durant les vacances d’été en août. Elle faisait valoir que bien que ses
relations personnelles se passaient très bien, aucun élargissement, même minime, ne lui
avait été accordé depuis près d’une année et que B.O.________ avait fait
part de son souhait de retourner vivre chez sa mère et de passer plus de temps avec elle, ce que
le SPJ avait refusé. Elle concluait également à l’autorité parentale conjointe
et à la garde de l’enfant.
Par courrier du 6 juillet 2020, R.________ a requis l’autorisation d’effectuer avec sa fille
un voyage en Sardaigne du 20 au 27 juillet 2020 et à la remise à cette fin, par le SPJ, du
passeport de B.O.________.
Dans un rapport médical du 9 juillet 2020, complémentaire à celui du 13 décembre
2019, le Dr F.________ a notamment attesté que le discours de A.O.________ était, au fil des
semaines, de plus en plus imprégné de son émotivité en lien avec la situation présente,
que sa patiente, même si son évolution était préoccupante, montrait des caractéristiques
qui lui permettaient de reprendre confiance en elle, de garder des ressources, de rebondir, et d'assurer
un rôle auprès de sa fille, précisant que B.O.________ traversait une période, celle
de l'adolescence, qui serait difficile pour tout l'entourage. Mettant en doute l’allégué
de bonne évolution et d’autonomie de la jeune fille, il réitérait le risque que
l’état de la mère et de la fille ne s’aggrave.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 14 juillet 2020, la juge de paix a autorisé R.________
à partir en Sardaigne avec sa fille du 20 au 27 juillet 2020, pour autant que les conditions sanitaires
le permettent suivant les recommandations de l’OFSP (Office fédéral de la santé
publique), et invité le SPJ à remettre au prénommé le passeport de B.O.________.
16.
Dans son bilan de l’action socio-éducative du 20 juillet 2020, X.________, assistante sociale
pour la protection des mineurs (ASPM) a noté ce qui suit :
« […]
B.O.________ adhère à la poursuite de sa prise en charge à l'institut G.________ (ndlr :
ci-après : G.________) mais souhaite à présent retourner sur le quotidien au sein
de sa famille, sur les temps périscolaires. Mme A.O.________ a refusé donc tout étayage
proposé par le réseau et porté par le SPJ, si ce n'est l'investissement de l'espace de
soutien scolaire pour B.O.________, aménagé au sein de l'institut G.________ en présence
d'une stagiaire éducatrice, et qui a pris fin au mois de juin 2020 du fait du départ de celle-ci.
Le réaménagement d'un espace de soutien à la relation mère-enfant va être proposé
à Mme A.O.________ dès le mois de septembre 2020, par l'institut G.________, et nous invitons
madame à y répondre favorablement.
M.
R.________ valide la nécessité pour sa fille de poursuivre son inscription dans le cadre pédago-éducatif
spécialisé de l'institut G.________. Il a pu cependant se positionner depuis le début
de l'année 2020 pour un accueil de B.O.________ à son domicile sur le quotidien, faisant ainsi
valoir ses compétences parentales pour assumer ce retour de sa fille au sein de sa famille sur le
quotidien.
B.O.________
continue de profiter de sa prise en charge en internat pédago-éducatif spécialisé,
autant en ce qui concerne ses besoins d'étayages propres au quotidien qui impactent positivement
son développement psycho-affectif, qu'en ce qui concerne ses besoins de protection liés aux
fragilités psychologiques de sa mère et aux difficultés que rencontre M. R.________ pour
se protéger et protéger sa fille des débordements importants de Mme A.O.________.
L'accueil
de B.O.________ en foyer assure encore un rôle tampon et régulateur, en lien avec l'ASPM soussigné,
dans le cadre des deux mandats 306.2 CC et 310 CC qui gardent donc encore leur sens à ce jour.
L'aptitude
relevée chez M. R.________ à assurer en grande partie son rôle parental appelle à
notre sens, à présent, à envisager la perspective d'un retour toujours plus important
de B.O.________ auprès de lui, dès la rentrée scolaire prochaine. Aussi, nous proposerons
dans le cadre du prochain planning de son droit de visite, des retours de la mineure en semaine, auprès
de lui, dès le mercredi midi jusqu'au jeudi matin.
Il
s'agir de soutenir au mieux et de mesurer sur l'année à venir les capacités de M. R.________
à s'autonomiser toujours plus dans l'accueil de B.O.________ et dans la régulation des liens
avec le réseau et Mme A.O.________, et cela avant un possible retour sur le quotidien de sa fille
auprès de lui, à la fin de l'année scolaire prochaine.
Concernant
les demandes de Mme B.O.________, nous nous positionnons contre une remise en question de son planning
de son droit de visite jusqu'à la fin de l'été 2020, qui plus est à la restitution
de la garde de B.O.________ à sa personne, madame n'ayant pas répondu à nos propositions
de soutien à la parentalité, et n'étant pas en capacité d'assumer sa fille de manière
protectrice. Nous estimons cependant que B.O.________ grandit et est en mesure à présent de
faire valoir ce qui peut la perturber auprès du réseau de professionnels qui l'entourent. Aussi,
un élargissement du droit de visite de Mme A.O.________ dès le mois de septembre 2020 sera
proposé, avec des accueils de B.O.________ un week-end sur deux du samedi matin au dimanche soir
dans un premier temps, puis du vendredi soir au dimanche soir après une nouvelle période d'évaluation.
Nous continuerons à soutenir auprès de Mme A.O.________ l'intérêt de s'inscrire dans
un étayage thérapeutique de sa relation à sa fille, tel que la précédente expertise
pédopsychiatrique l'a proposé.
Au
vu cependant du fonctionnement récurrent de cette mère, de l'impact avéré de celui-ci
sur le développement de B.O.________, et des limites de l'action socio-judiciaire engagée à
ce niveau, et alors qu'un accompagnement vers une plus importante autonomisation de la famille doit pouvoir
s'envisager dans les mois qui viennent, nous proposons qu'un retrait de l'autorité parentale de
Mme A.O.________ soit envisagé dans le cadre de la prochaine audience en Justice de paix. L'incapacité
notoire de Mme A.O.________ de prendre la mesure des besoins de B.O.________ en ce qui concerne sa santé,
sa scolarité, son éducation ainsi que les questions administratives, a pu être relayée
dans les différents bilans périodiques adressés à l'autorité de protection et
ne permettra pas, à terme, d'accompagner à la construction d'une coparentalité éclairée,
dans l'intérêt dans la mineure.
Mieux
délimiter pour la suite ce qui relève du droit à un maintien nécessaire à des
liens affectifs réguliers entre B.O.________ et sa mère, de ce qui relève de la prise
en charge au quotidien et de la construction d'un projet d'autonomie de la mineure, en lien avec M. R.________
nous apparait primordial. (…) »
Par courrier du 22 juillet 2020, A.O.________ a conclu au rejet de toute conclusion du SPJ relative au
retrait de l’autorité parentale.
A l’audience du 23 juillet 2020, A.O.________ a confirmé sa requête du 26 juin 2020,
soit qu’il serait bon que B.O.________ puisse passer des vacances avec sa mère au mois d’août
2020, ramenant ses conclusions de trois semaines à quelques jours. Se référant au planning
du 2 avril 2020, le SPJ a confirmé l’élargissement du droit de visite des parents dont
il était question dans le rapport précité du 20 juillet 2020. La curatrice de l’enfant
a conclu au rejet de la requête de A.O.________, indiquant que B.O.________, qui ne semblait pas
en souffrance, exprimait le souhait de voir davantage ses deux parents et de passer des vacances avec
sa mère, tout en sachant que cela n’était pas possible pour l’heure. Enfin R.________
a relevé que le risque que la mère ne parte avec sa fille durant les vacances était réel,
cette situation s’étant déjà produite par le passé.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 10 août 2020, la juge de paix a rejeté la requête
de mesures provisionnelles déposée le 26 juin 2020 par A.O.________ et modifiée à
l’audience du 23 juillet 2020, considérant que les difficultés de la mère étaient
toujours les mêmes, qu’aucune évolution positive n’avait été constatée
à ce jour et que si l’on saluait l’effort de la prénommée d’avoir mis
en place un suivi auprès du Dr [...], il y avait tout à faire concernant le rétablissement
du lien mère-enfant et les compétences parentales, de sorte que rien ne permettait de s’écarter
du planning prévu par le SPJ, qui avait du reste indiqué une ouverture prochaine du droit de
visite.
Dans son rapport du 19 octobre 2020, la DGEJ a retenu ce qui suit :
« […]
Le
cadre de prise en charge actuel de la mineure en internat pédago-éducatif spécialisé,
à l'institut G.________, reste nécessaire à ce jour afin de répondre aux besoins
de protection et d'accompagnement de B.O.________.
Il
s'avère cependant être régulièrement débordé par la mère de la mineure,
qui a été évaluée lors de la dernière expertise de B.O.________, en date du
18 octobre 2018, comme présentant un trouble de la personnalité de type paranoïde.
Aussi,
B.O.________, malgré le placement mis en œuvre, est régulièrement confrontée
aux violences verbales et au dénigrement concernant sa prise en charge en foyer par sa mère,
en particulier quand des démarches sont envisagées ou mises en place dans le cadre du soin
(vaccin contre le papillomavirus notamment, ou dans la régulation de ses liens avec ses pairs).
De
plus, la transmission de l'information et la recherche de l'adhésion auprès de Mme A.O.________
entraînent régulièrement des réactions de cette dernière où les professionnels
du foyer et sur l'extérieur (notamment la pédiatre) ont pu être insultés, parfois
en présence de la mineure, ce qui participe fortement à l'activation des troubles du développement
de B.O.________, comme son inhibition importante qui impacte sur capacité à investir l'extérieur.
Le
travail de l'équipe pédago-éducative de G.________ a montré ses limites dans ce contexte,
autant pour soutenir Mme A.O.________ dans une meilleure appréhension de ce que vit sa fille et
de quels sont ses besoins, que pour protéger B.O.________ des débordements émotionnels
de sa mère.
De
fait, comme nous l'avons soutenu dans notre dernier bilan périodique, mieux délimiter pour
la suite ce qui relève du droit à un maintien nécessaire des liens affectifs réguliers
entre B.O.________ et sa mère de ce qui relève de la prise en charge au quotidien et de la
construction d'un projet d'autonomie de la mineure, en lien avec son père, nous apparaît à
présent primordial.
Contrairement
à Mme A.O.________, M. R.________ a accepté d'investir les espaces d'étayages éducatif
et thérapeutique proposés, et il a montré des signes d'évolution quant à l'ajustement
émotionnel envers sa fille, B.O.________ se montrant à présent suffisamment sécure
dans le lien à son père. Aussi, alors que M. R.________ présente de bonnes compétences
éducatives et parentales, la perspective d'un retour de la mineure dans sa famille, au travers d'un
transfert de la garde au père d'ici l'été 2021, est envisagée par la DGEJ.
Nous
faisons le constat dans nos rapports à l'autorité de protection, depuis le début de l'action
socio-judiciaire engagée auprès de cette famille, du refus tout comme de l'incapacité
de Mme A.O.________ à communiquer de manière apaisée et constructive avec le père
de son enfant qui est considéré, par cette mère, depuis la naissance de B.O.________,
comme étant négligent voir maltraitant envers la mineure. Aussi, M. R.________ peut être,
comme les professionnels, insulté voir menacé par Mme A.O.________, ce qui ne permet pas d'envisager
le maintien, au travers d'une prise en charge en foyer et d'une levée du mandat de l’art.
306 al. 2 CC de curatelle de représentation pour les actes médicaux, d'une autorité parentale
conjointe.
Afin
de préciser dans sa globalité les carences et les blocages constatés chez Mme A.O.________
dans le cadre de notre mandat, et qui nous amène à demander à votre autorité le retrait
de son autorité parentale, nous vous transmettons les points suivants :
-
Le trouble de la personnalité de type paranoïaque rend extrêmement problématique
la capacité de cette mère de recevoir sereinement les informations concernant les besoins de
prise en charge de B.O.________ et de les mettre en œuvre à son niveau. Ainsi, la pédiatre,
[...] à Nyon nous a indiqué que le suivi médical de B.O.________ n'était pas adapté
au besoin de l'enfant avant que la DGEJ ne prenne la responsabilité de celui-ci. Mme A.O.________
a également remis en question à de nombreuses reprises, notamment en faisant appel, la nécessité
de maintenir le cadre de prise en charge de sa fille, en internat, qui a pourtant permis un développement
plus harmonieux de la mineure depuis trois ans. Qui plus est, Mme A.O.________ a remis en cause, lors
de l'année scolaire précédente, l'intérêt de poursuivre l'enseignement spécialisé
dont bénéficie B.O.________, alors que cette dernière ne pourra réintégrer le
cursus ordinaire avant la fin de l'école obligatoire, de l'avis des spécialistes et comme cela
lui a été communiqué. Tout ce qui relève des relations sociales de B.O.________ avec
ses pairs, notamment avec les garçons, entraîne des réactions disproportionnées et
non adaptées auprès de B.O.________ de la part de sa mère, qui a été relevé
comme étant dans une relation symbiotique avec sa fille, ne lui permettant pas de se développer
et de s'autonomiser convenablement. Le renouvellement du passeport de B.O.________ il y a deux ans n'a
pas pu s'envisager de la part de Mme A.O.________ comme répondant au besoin de la mineure d'accéder
à ses papiers d'identité, notamment pour se déplacer à l'étranger, ni en totale
transparence avec notre service et avec le père de sa fille, ce qui a nécessité que nous
interpellions l'autorité de protection à ce sujet. Mme A.O.________ est par conséquent
incapable de faire passer les intérêts de sa fille avant les siens et, de ce fait, de prendre
des décisions dans l'intérêt de B.O.________.
-
En cela, Mme A.O.________ n'a pas démontré sa capacité, quand elle avait la garde effective
de B.O.________, de répondre à ses besoins de protection et d'accompagnement, ni depuis le
placement à l'institut G.________, à assurer la responsabilité générale de son
enfant en s'appuyant sur l'autre parent ou les différents tiers professionnels.
- Ainsi, les prises de décisions à différents niveaux (scolarité, santé, éducation,
questions administratives), de la part de Mme A.O.________, ont régulièrement été
en opposition avec l'avis des différents spécialistes, sans en informer l'autre parent, et
ne sont pas allées dans l'intérêt de B.O.________ qui a eu à souffrir de cet état
de fait au niveau émotionnel et dans son développement psycho-affectif. Il existe dès
lors un réel risque que la mère s'oppose aux prises de décisions de M. R.________ dans
l'hypothèse où celui-ci deviendrait seul détenteur de la garde de B.O.________. Cette
incapacité à collaborer entre les parents, tous deux détenteurs de l'autorité parentale,
aura par conséquent des répercussions néfastes sur le bon développement de B.O.________,
de sorte que le maintien de l'autorité parentale conjointe parait contraire à ses intérêts.
[...]
»
Par décision du 4 novembre 2020, le Secrétariat d’Etat aux migrations (SEM) a refusé
d’approuver l’octroi d’une autorisation de séjour, pour cas individuel d’une
extrême gravité, par le canton de Vaud, en faveur de A.O.________, un délai de départ
au 31 janvier 2021 étant imparti à l’intéressée pour quitter le territoire
suisse.
17.
A l’audience du 21 janvier 2021, A.O.________ a conclu au rejet des conclusions de la DGEJ, faisant
valoir qu’elle était moins dans l’opposition et qu’elle avait compris que le bien-être
de sa fille était en jeu, mais que l’éventuel retour de B.O.________ chez son père
lui faisait beaucoup de mal et qu’elle trouvait cela injuste.
R.________ s’est rallié aux conclusions de la DGEJ, dont les conclusions découlaient
de l’ensemble de la procédure, relevant que la mère ne se remettait pas en question et
que, même si des efforts étaient actuellement fournis, rien ne garantissait la stabilité
de la situation.
La curatrice de représentation de B.O.________ a également adhéré aux conclusions
de la DGEJ, expliquant que le retrait de l’autorité parentale devait être examiné
à la lumière d’un nouvel élément, à savoir le retour de l’enfant
chez son père, que l’autorité parentale conjointe serait contraire aux intérêts
de l’enfant si les débordements continuaient lorsque l’enfant B.O.________ serait de
retour chez son père et que la mère continuait d’impliquer sa fille dans les différentes
procédures.
W.________ a confirmé que la mère gardait beaucoup de défiance et d’agressivité
envers le père de sa fille et qu’une coparentalité ne pouvait pas être envisagée
dans ce contexte. Il a ajouté que si l’autorité parentale de la mère lui était
retirée, la mesure de curatelle de représentation de mineur au sens de l’art. 306 al.
2 CC pourrait être levée.
18.
Le 7 avril 2021, la Juge instructeur du Tribunal fédéral administratif, auprès duquel
A.O.________ avait recouru le 25 mars 2021, a fixé à la prénommée un ultime délai
au 26 avril 2021 pour se déterminer.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une décision de la justice de paix attribuant au père l’autorité
parentale exclusive sur sa fille mineure, levant la curatelle de représentation de mineur au sens
de l’art. 306 al. 2 CC en faveur de l’enfant concernée et relevant la DGEJ de son mandat
de curateur.
1.2
Contre une telle décision, le recours de
l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29 mai 2012 d’application
du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant ; BLV 211.255]
et 76 al. 2 LOJV [Loi d’organisation judiciaire du 12 décembre 1970 ; BLV 173.01]) dans
les trente jours dès la notification de la décision (art. 450b al. 1 CC, applicable par renvoi
de l’art. 314 al. 1 CC). Les personnes parties à la procédure, les proches de la personne
concernée et les personnes qui ont un intérêt juridique à l'annulation ou à
la modification de la décision attaquée ont qualité pour recourir (art. 450 al. 2 CC).
Le recours doit être dûment motivé et interjeté par écrit (art. 450 al. 3 CC),
les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop élevées (Droese/Steck, Basler
Kommentar, Zivilgesetzbuch I, Art. 1-456 ZGB, 6
e
éd., Bâle 2018, n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
1.3
L'art. 446 al. 1 CC, également applicable par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC, prévoit
que l'autorité de protection établit les faits d'office. Compte tenu du renvoi de l'art. 450f
CC aux règles du CPC, l'art. 229 al. 3 CPC est applicable devant cette autorité, de sorte que
les faits et moyens de preuve nouveaux sont admis jusqu'aux délibérations. Cela vaut aussi
en deuxième instance (Drose/Steck, op. cit., n. 7 ad art. 450a CC, p. 2827, et les auteurs cités).
En matière de protection de l'adulte et de l'enfant, la maxime inquisitoire illimitée est applicable,
de sorte que les restrictions posées par l'art. 317 CPC pour l'introduction de faits ou moyens de
preuve nouveaux sont inapplicables (cf. JdT 2011 III 43 ; CCUR 27 juillet 2020/151).
Conformément à l'art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix (art.
4 al. 1 LVPAE) l'occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre
position, reconsidérer sa décision (al. 2).
1.4
En l'espèce, motivé et interjeté en temps utile par la mère de la mineure concernée,
partie à la procédure, le présent recours est recevable. Il en va de même des pièces
nouvelles produites en deuxième instance.
Le recours étant manifestement mal fondé, il a été renoncé à interpeller
la justice de paix et la DGEJ et à fixer un délai de réponse à l'intimé.
2.
2.1
La Chambre des curatelles doit procéder à
un examen complet de la décision attaquée, en fait, en droit et en opportunité (art. 450a
CC), conformément à la maxime d'office et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes
de la procédure de première instance s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours
(Droit de la protection de l'enfant, Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p. 180). Elle jouit d'un plein
pouvoir de cognition pour tous les motifs de recours prévus par la loi, à savoir la violation
du droit (ch. 1), la constatation fausse ou incomplète des faits pertinents (ch. 2) et l'inopportunité
de la décision (ch. 3) (Meier, Commentaire du droit de la famille [CommFam], Protection de l'adulte,
Berne 2013, n. 7 ad art. 450a CC et les références citées, p. 922). S'agissant de ce dernier
critère, l'instance judiciaire de recours jouit d'un plein pouvoir d'appréciation (Meier, ibid.,
n. 10 ad art. 450a CC, p. 923). Il incombe au recourant de démontrer le caractère erroné
de la motivation attaquée. Or, pour satisfaire à cette exigence, il ne lui suffit pas de renvoyer
aux moyens soulevés en première instance, ni de se livrer à des critiques toutes générales
de la décision attaquée. La motivation doit être suffisamment explicite pour que l'instance
de recours puisse la comprendre aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages
de la décision que le recourant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique
(ATF 141 III 569 consid. 2.3.3 ; ATF 138 III 374 consid. 4.3.1).
La Chambre des curatelles peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans
des circonstances exceptionnelles, elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité
de protection, par exemple pour compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 318
al. 1 let. c ch. 2 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 20 LVPAE). Selon les situations le
recours sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017,
n. 5.84, p. 182).
La Chambre des curatelles, qui n'est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d'office si la décision n'est pas affectée de vices d'ordre formel. Elle ne doit annuler une
décision que s'il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce qu'elle est en présence
d'une procédure informe, soit parce qu'elle constate la violation d'une règle essentielle de
la procédure à laquelle elle ne peut elle-même remédier et qui est de nature à
exercer une influence sur la solution de l'affaire (Poudret/Haldy/Tappy, Procédure civile vaudoise,
3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l'empire du nouveau droit).
La procédure devant l'autorité de protection est régie par les art. 443 ss CC. Les personnes
concernées doivent être entendues personnellement, à moins que l'audition ne paraisse
disproportionnée (art. 447 al. 1 CC).
En outre, aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée,
par l'autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à
moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que
l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie
par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus
(ATF 131 Ill 553 consid. 1.2.3 ; ATF 133 III 553 consid. 3). Cette audition vise avant tout à permettre
au juge compétent de se faire une idée personnelle et de disposer d'une source de renseignements
supplémentaire pour établir l'état de fait et prendre sa décision (TF 5A_266/2019
du 5 août 2019 consid. 3.4 ; TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.3 ; ATF 133 III 146
consid. 2.6 ; ATF 131 III 553 consid. 1.1).
2.2
En l’espèce, les parents ont été auditionnés à plusieurs reprises par
l'autorité de protection. B.O.________ a plus de seize ans et a été entendue deux fois
par la juge et plusieurs fois par les professionnels, qui ont retranscrit son point de vue.
Le droit d'être entendu de chacun a ainsi été respecté.
3.
3.1.
La recourante reproche à la justice de paix d’avoir considéré qu’elle ne prenait
pas la mesure des besoins de sa fille et de lui avoir en conséquence retiré l’autorité
parentale. Elle expose qu’elle s’en occupe depuis qu’elle est nourrisson, qu’elle
a une bonne hygiène de vie et lui donne le bon exemple. Elle a protégé l’enfant
des manquements allégués du père ou de tiers, elle donne l’appui scolaire à
sa fille tous les lundis durant deux heures et les intervenants s’accordent à dire qu’elle
fait des progrès dans sa collaboration avec eux depuis l’été 2020. Par ailleurs,
l’attribution exclusive de l’autorité parentale au père risque d’avoir comme
conséquence qu’un droit de séjour ne soit pas reconnu par les autorités compétentes,
de sorte que la recourante serait contrainte de quitter le pays et de rompre ainsi définitivement
tout lien avec sa fille.
3.2
L'autorité parentale conjointe est la règle depuis l'entrée en vigueur le 1
er
juillet 2014 des nouvelles dispositions du Code civil relatives à l'autorité parentale (RO
2014 p. 357), ce indépendamment de l'état civil des parents (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b
al. 2 et 298d al. 1 CC ; ATF 142 III 1 consid. 3.3). Il n'est qu'exceptionnellement dérogé
à ce principe, lorsqu'il apparaît que l'attribution de l'autorité parentale exclusive
à l'un des parents est nécessaire pour le bien de l'enfant (Message du 16 novembre 2011 concernant
une modification du Code civil suisse (autorité parentale) ; FF 2011 pp. 8339-8340). Le critère
du bien de l’enfant, auquel les art. 298 al. 1 CC et 133 al. 2 CC font expressément référence,
reste déterminant (Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6
e
éd., 2019, n. 669 et 671, pp. 446-447).
Le Tribunal fédéral a retenu que pour s’écarter de l’autorité parentale
conjointe et attribuer l’autorité parentale à l’un des parents seulement, selon
les art. 298ss CC, il n’est pas exigé que les conditions de l’art. 311 CC pour le retrait
de l’autorité parentale soient réalisés. Un conflit parental grave et durable ou
une incapacité totale de communiquer peut justifier l’attribution de l’autorité
parentale à un seul des parents, lorsque ce déficit a des effets négatifs sur le bien
de l’enfant et que l’on peut attendre d’une telle attribution une amélioration
de la situation. L’autorité parentale conjointe n’a pas de sens, lorsque la collaboration
entre les parents n’est pas possible et que c’est l’autorité de protection de
l’enfant ou le juge qui doit continuellement prendre les décisions pour lesquelles les parents
n’arrivent pas à se mettre d’accord. Le pur maintien formel de l’autorité
parentale conjointe ne correspond pas au concept de base, ni à ce qui a été voté
au parlement (ATF 141 III 472 consid. 4). Il est, dans tous les cas, nécessaire que le conflit ou
le défaut de communication soit important et chronique. Des litiges ponctuels ou des divergences
d’opinion, comme il peut y en avoir dans chaque famille, en particulier en cas de séparation
ou de divorce, ne sont cependant pas des raisons qui justifient d’attribuer l’autorité
parentale à un seul des parents, au regard du but de la modification législative recherché.
Par conséquent, en cas de conflit, certes important, mais à un thème déterminé
– comme l’éducation religieuse, le domaine scolaire ou le lieu de résidence –
le principe de subsidiarité impose d’examiner si une attribution judiciaire exclusive de certaines
composantes de l’autorité parentale pourrait déjà apaiser la situation. L’attribution
de l’autorité à un seul parent doit rester une exception strictement limitée (ATF
141 III 472 consid. 4.7). Ainsi, comme mentionné précédemment, il est normal que des disputes
surviennent dans une telle procédure judiciaire, celles-ci disparaissant avec le temps dans la plupart
des cas. De tels différents sont inhérents à chaque procédure de ce type et ne justifient
pas l’attribution de l’autorité à un seul parent. Le fait qu’avec le temps,
le conflit s’arrange, se stabilise ou empire constitue un fait nouveau pouvant justifier une modification
de l’autorité parentale conformément à l’art. 298d al. 1 CC (ATF 141 III 472
consid. 4.3).
La modification de l'attribution de l'autorité parentale ou de l'une de ses composantes est subordonnée
à deux conditions : d'une part des faits nouveaux et d'autre part que la modification intervienne
pour le bien de l'enfant. La modification ne peut être envisagée que si le maintien de la réglementation
actuelle risque de porter atteinte au bien de l'enfant et le menace sérieusement ; la nouvelle réglementation
doit ainsi s'imposer impérativement, en ce sens que le mode de vie actuel nuit plus au bien de l'enfant
que le changement de réglementation et la perte de continuité dans l'éducation et les
conditions de vie qui en est consécutive (TF 5A_30/2017 du 30 mai 2017 consid. 4.2 ; TF
5A_46/2017 du 19 juin 2017 consid. 4.2.1 ; TF 5A_63/2011 du 1er juin 2011 consid. 2.4.1).
Savoir si une modification essentielle est survenue doit s'apprécier en fonction de toutes les circonstances
du cas d'espèce et relève du pouvoir d'appréciation de l'autorité de protection (Affolter-Fringeli/Vogel,
Berner Kommentar, 2016, n. 5ss ad art. 298b CC, pp. 129-130 ; cf. également TF 5C_32/2007 du 10
mai 2007 consid. 4.1, publié in FamPra.ch 2007 p. 946 [concernant l'art. 134 al. 1 CC] ; TF 5A_30/2017
du 30 mai 2017 consid. 4.2).
3.3
Les premiers juges ont estimé qu’il se justifiait d’attribuer à R.________ l’autorité
parentale exclusive sur l’enfant B.O.________, A.O.________ conservant un droit d’information
et de renseignement concernant l’état et le développement de sa fille aux conditions
de l’art. 275a CC. Ils ont retenu que le retour de l’enfant auprès de son père
s’effectuait de manière progressive, qu’il ressortait du dossier de la mesure à
forme de l’art. 310 CC et du rapport de l’action socio-éducative que B.O.________ était
régulièrement impactée par les débordements émotionnels de sa mère, lesquels
nuisaient à son bon développement, que A.O.________ s’était montrée oppositionnelle
par exemple en matière de soins à apporter à sa fille, ce qui avait nécessité
l’institution d’une curatelle à forme de l’art. 306 al. 2 CC, qu’elle n’avait
pas investi les espaces d’étayages éducatifs et thérapeutiques proposés par
les intervenants sociaux et avait remis en cause la poursuite de l’enseignement spécialisé,
lequel portait pourtant ses fruits, que deux ans auparavant, l’autorité de protection avait
dû intervenir pour le renouvellement des papiers d’identité de l’enfant, sa mère
s’y étant  opposée sans motif objectif valable, que A.O.________ ne prenait ainsi
pas la mesure des besoins de son enfant en ce qui concernait sa santé, sa scolarité, son éducation
ainsi que les questions administratives, que de plus le conflit parental massif perdurait, la mère
refusant de communiquer avec le père de sa fille de manière apaisée et constructive, qu’il
y avait tout lieu de croire qu’avec le retour de B.O.________ chez son père l’attitude
de A.O.________ n’allait pas s’améliorer, que les conséquences sur l’enfant
de l’attitude de sa mère et les débordements émotionnels de celle-ci lorsqu’elle
était appelée à se positionner sur une question concernant les besoins de sa fille risquaient
d’être plus lourdes en l’absence du cadre protecteur du foyer et qu’après
des années de procédure, le changement d’attitude de A.O.________ ne permettait pas de
conclure qu’elle serait en mesure de collaborer avec R.________ pour exercer son autorité
parentale conjointe conformément aux intérêts de sa fille. Rappelant ensuite que la mesure
de curatelle de représentation de mineur dans le domaine médical à forme de l’art.
306 al. 2 CC avait été instituée en raison du fait que la mère refusait de collaborer
avec les différents professionnels entourant sa fille et n’avait pas assuré la prise
en charge médicale de B.O.________ tant sur les plans psychiatrique que pédiatrique malgré
les demandes répétées des professionnels, la justice de paix a considéré que
compte tenu de l’attribution de l’autorité parentale exclusive au père, la mesure
de curatelle instituée selon l’art. 308 al. 2 CC n’avait plus de sens, le motif l’ayant
justifié ayant disparu, et pouvait être levée.
3.4
En l’occurrence, il faut d’abord relever que la recourante ne tente même pas de démontrer
ses allégations, mais se borne à exposer sommairement sa version des faits.
Ensuite, l’ORPM a requis que la recourante ne bénéficie plus de l’autorité
parentale compte tenu du retour de l’enfant, placée par ses soins en foyer, lequel se fait
progressivement chez le père. Il ressort d’un rapport médical du 13 décembre
2019 que la recourante souffrirait d’un trouble de la personnalité émotionnellement labile.
Le rapport médical complémentaire du 9 juillet 2020 expose que le discours de la recourante
est de plus en plus imprégné de son émotivité en lien avec la situation présente,
mais que même si l’évolution de la patiente est préoccupante, elle montre des caractéristiques
qui lui permettent de reprendre confiance en elle et d’assurer un rôle auprès de sa fille.
Il ressort en substance du rapport de l’action socio-éducative du 20 juillet 2020 que le père
démontre une aptitude à assurer son rôle parental, tandis que la mère n’a pas
répondu aux propositions de soutien à la parentalité et n’est pas en capacité
d’assumer sa fille de manière protectrice. Au vu du fonctionnement récurrent de la mère,
de l’impact sur le développement de l’enfant, de « (…) l’incapacité
notoire de Mme A.O.________ de prendre la mesure de besoins de B.O.________ en ce qui concerne sa santé,
sa scolarité, son éducation ainsi que les questions administratives (…) »,
un retrait de l’autorité parentale de la mère a été proposé.
Il ressort également d’un rapport du 19 octobre 2020 que la collaboration avec la mère
est très difficile, puisque tant le personnel du foyer que les médecins ont été insultés
par la mère, parfois en présence de l’enfant. La recourante refuse de communiquer de
manière apaisée et constructive avec le père de l’enfant, de sorte qu’il est
insulté également par la mère, ce qui ne permet pas de mettre en place une autorité
parentale conjointe. La mère est incapable de faire passer les intérêts de sa fille avant
les siens et est de ce fait incapable de prendre des décisions dans l’intérêt de
l’enfant. De même, lorsque la mère avait la garde effective de l’enfant, elle n’a
pas démontré sa capacité à répondre aux besoins de protection et d’accompagnement
de sa fille, ni à assurer la responsabilité générale de son enfant. Les prises de
décision de la mère ont été en opposition avec l’avis des spécialistes
et ne sont pas allées dans l’intérêt de l’enfant. Il existe dès lors
un réel risque que la mère s’oppose aux décisions du père, de sorte que le
maintien de l’autorité parentale conjointe parait contraire aux intérêts de l’enfant.
En revanche, le père présente de bonnes capacités éducatives et parentales.
A l’audience du 21 janvier 2021, la curatrice de l’enfant a encore confirmé que l’autorité
parentale conjointe serait contraire aux intérêts de l’enfant et que la mère continuait
d’impliquer sa fille dans les différentes procédures.
Sur la base des éléments qui précèdent, l’autorité de protection a estimé
qu’après des années de procédure, le changement d’attitude – tout relatif
apparemment – de la recourante durant les derniers mois ne permettait pas de conclure qu’elle
serait en mesure de collaborer avec le père pour l’autorité parentale conjointe et d’agir
pour le bien de sa fille en général.
Cette appréciation ne peut qu’être confirmée. La recourante n’a aucunement
démontré avoir fait de quelconques progrès ni en ce qui concerne l’attitude envers
sa fille ni envers le père de celle-ci. Elle semble au contraire être seulement préoccupée,
et c’est là son principal grief, de ce qu’il va advenir de son autorisation de séjour
si l’autorité parentale lui est retirée. Au vu de tous les éléments qui figurent
au dossier, le retrait de l’autorité parentale de la mère est parfaitement justifié.
4.
4.1
En conclusion, le recours doit être rejeté et la décision querellée confirmée.
4.2
Le recours étant manifestement mal fondé,
l’assistance judiciaire doit être refusée à la recourante, celle-ci se trouvant
dans une situation où l’issue de la cause était prévisible.
4.3
Les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1 TFJC [tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires
civils ; BLV 270.11.5]) doivent être mis à la charge de la recourante, qui succombe (art.
106 al. 1 CPC applicable par renvoi des art. 450f et 12 LVPAE).
4.4
Il n’y a pas matière à allocation de dépens de deuxième instance, l’intimé
n’ayant pas été invité à se déterminer.
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision est confirmée.
III.
La requête d’assistance judiciaire est rejetée.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (six cents francs),
sont mis à la charge de la recourante A.O.________.
Le
président :              La greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée
à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Grégoire Ventura (pour A.O.________),
‑
Me Bernadette Schindler Velasco (pour R.________),
-
Me Jessica Preile (pour B.O.________),
-
Direction générale de l’enfance et de la jeunesse – Office régional de la
protection des mineurs de l’Ouest,
et
communiqué à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Nyon,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :