vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 473 · 2012-04-26 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, INVALIDITÉ PARTIELLE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.04.2012 Arrêt / 2012 / 473

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
77/10 - 213/2012
ZD10.006372
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 avril 2012
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Jomini et Mme Pasche
Greffier
:
M.               d'Eggis
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à Oron-la-Ville, recourant, représenté par l'avocate Catherine Merényi, du Service
juridique de DAS Protection juridique SA, à Lausanne,
et
OAI
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1, 28 LAI, 6, 7, 8 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Le 13 juillet 2000, R.________, né en 1954, a déposé une demande de prestations AI. Il
était employé depuis 1978 comme chauffeur de camion/aide-mécanicien dans l'entreprise
[...] aux Thioleyres-sur-Palézieux, puis dans l'entreprise [...] principalement en qualité
d'affûteur. Dans un questionnaire pour l'employeur du 20 septembre 2000, [...] indique que l'assuré
travaille dans cette entreprise depuis le 1
er
juin 1990 en qualité de conducteur d'automobiles et que son salaire serait en 2000 de 70'509 francs.
Selon la déclaration d'accident adressée le 8 mai 1984 à la CNA, le 5 mai 1984, en essayant
une motocyclette pour le compte d'un copain, l'assuré a perdu la maîtrise du véhicule
et a été projeté sur la route. Cet accident lui a entraîné plusieurs lésions
traumatiques (notamment, luxation de l'épaule droite avec fracture du trochiter, plaie frontale
droite, contusion du flanc gauche, lésions dentaires). Par décision du 20 août 1985, la
CNA a alloué à l'assuré une rente d'invalidité de 15 % dès le 1er décembre
1984 ainsi qu'une indemnité pour atteinte à l'intégrité de 15 % (8'352 fr.), chacune
des deux prestations ayant été réduites de 20 % selon l'art. 37 al. 3 LAA.
Le 18 novembre 1987, dans le cadre d'une rechute prise en charge par la CNA, l'assuré s'est soumis
à une intervention chirurgicale consistant en l'ablation d'une cicatrice chéloïdienne
post-traumatique au niveau du coude droit.
La CNA a décidé de maintenir la rente à son taux actuel, selon lettres des 29 septembre
1988 et 10 novembre 1989.
L'assuré a été examiné le 25 mars 1992 par le Dr Q.________, médecin d'arrondissement
de la CNA dans le cadre d'une procédure de révision. Celui-ci a conclu que la situation sur
le plan médical était nettement plus favorable que lors de l'examen du 27 mars 1985 et que
s'il subsistait des séquelles douloureuses, elles avaient été largement indemnisées
par l'octroi d'une IPAI (indemnité pour atteinte à l'intégrité) qui se fondait sur
des constatations beaucoup plus défavorables.
Par décision du 21 avril 1992, la CNA a supprimé la rente dès le 1er mai 1992 au motif
que, malgré les séquelles de l'accident, la capacité de gain n'était plus influencée
dans une mesure susceptible d'être prise en considération.
Par décision sur opposition du 23 juillet 1992, la CNA a rejeté l'opposition. Elle a considéré
notamment ce qui suit :
"En
résumé, il convient de récapituler que la CNA reconnaît certaines suites accidentelles
durables. Pour cette raison, elle avait à l'époque versé à l'assuré une indemnité
pour atteinte à l'intégrité. Cela est une compensation schématisée en dédommagement
d'un préjudice immatériel qui n'est pas susceptible d'amélioration. La rente d'invalidité,
qui avait également été accordée, ne pourrait cependant être maintenue uniquement
si les suites des blessures continuaient à entraîner une diminution de la capacité de
gain pertinente en droit. Pour les raisons qui ont été expliquées, cela n'est plus le
cas. La suppression de la rente s'avère correcte, raison pour laquelle l'opposition ne peut être
acceptée."
Le 4 mars 1998, l'employeur de l'assuré a annoncé à la CNA une rechute, celui-ci en déchargeant
des bérots d'un camion le 6 janvier 1998, ayant soudainement ressenti une douleur à l'épaule
droite au quai des autos.
Le 30 mars 1998, le Dr P.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie,
indique ce qui suit :
"Le
patient susnommé est venu à ma consultation le 4 mars 1998 pour consultation concernant des
douleurs importantes et une impotence fonctionnelle marquée au niveau de son épaule droite.
Je
ne reviendrai pas sur les antécédents du problème concernant cette épaule qui sont
contenues dans le rapport du Dr Q.________, dernièrement en 1992. La symptomatologie actuelle s'est
établie suite à un fort étirement en déchargeant des colis avec un "béreau"
au début janvier 1998.
Lors
de l'examen du 4 mars 1998, la mobilisation de l'épaule droite était très limitée
et la palpation au niveau de l'insertion des tendons de la coiffe des rotateurs très sensible. Après
médication des AINS (Brufen 400 mg 3/jour ) et du repos entre-temps. On constate une nette amélioration
autant concernant les symptômes algiques qu'au niveau de la mobilisation de l'épaule droite.
Cependant, le patient n'est toujours pas capable de retenir son bras en abduction et la rotation externe
de son épaule est pratiquement complètement bloquée. L'examen par IRM effectué le
23 mars 1998 démontre un net pincement de l'espace sous-acromial et hypertrophie arthrosique de
l'articulation acromio-claviculaire pouvant augmenter et contribuer au conflit sous-acromial.
L'état
actuel de l'épaule droite ne permet pas au patient une reprise de l'activité professionnelle.
Il a refusé un traitement par infiltration locale de la bourse séreuse sous-acromiale, ceci
à titre de test pour une acromioplastie.
Bien
que le pronostic de ce cas, en particulier concernant la capacité de travail, ne semble pas être
très favorable, je pense qu'une acromioplastie et un débridement des tendons de la coiffe des
rotateurs suivis par une rééducation musculaire appropriée devront permettre au patient
la poursuite de son activité professionnelle encore pendant quelque temps."
Il résulte d'un protocole opératoire du 23 avril 1998 que le diagnostic de status après
contusion de l'épaule droite avec premièrement arthrose de l'articulation acromioclavicuIaire
et deuxièmement tendopathie de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite a été posé.
Le Dr P.________ a pratiqué une arthroplastie de l'articulation acromio-claviculaire (résection
de la portion claviculaire et excision du disque articulaire) et une acromioplastie et résection
de la bourse séreuse sous-acromiale et réinsertion d'une rupture partielle du tendon sus-épineux.
Le 4 septembre 1998, le Dr Q.________ indique notamment ce qui suit :
"
ANTECEDENTS D'APRES LES ACTES DU DOSSIER
Je
rappelle que ce patient de 44 ans, chauffeur-livreur à la Poste, droitier, avait été victime
d'un accident de moto le 5.5.1984 qui s'était soldée notamment par une luxation erecta de l'épaule
droite avec fracture du trochiter.
L'évolution
avait été défavorable, conduisant à une limitation fonctionnelle de cette articulation.
Une
rente de 15%, assortie d'une indemnisation pour atteinte à l'intégrité du même montant
avait été allouée à l'assuré dès le 1.12.1984.
Cette
rente avait cependant été supprimée en 1992, le patient ne subissant plus de préjudice
économique et l'état de son épaule s'étant par ailleurs nettement amélioré
en terme de mobilité.
Au
début de cette année, le patient s'est réannoncé. Il a consulté le Dr P.________
en raison de la recrudescence d'omalgies droites survenues après avoir déchargé des bérots
d'un camion le 6.1.1998.
Un
examen IRM le 23.3.98 a montré un pincement de l'espace sous-acromial et une arthrose de l'articulation
acromio-claviculaire.
Bien
que le patient ait refusé une infiltration-test de la bourse séreuse sous-acromiale, le Dr
P.________ a fait une acromio-plastie le 23.4.1998.
L'évolution
serait favorable mais, pour le moment, une reprise du travail n'a pas été fixée.
Le
patient est convoqué à l'agence pour faire le bilan de la situation.
(….)
APPRECIATION
:
Je
ne reviendrai pas sur les antécédents de ce patient que j'ai résumés plus haut.
Actuellement,
à 4 mois de l'intervention, la situation me semble favorable.
L'épaule
droite est souple mais elle reste douloureuse en abduction au passage de l'horizontale. Les signes du
conflit sont encore légèrement positifs. La mise sous tension du sus-épineux est un peu
sensible mais il n'y a pas d'insuffisance de la coiffe.
Le
patient a pratiquement récupéré les amplitudes relevées en 1992. La force est convenable.
Une
reprise du travail devrait être possible d'ici la fin du mois de septembre."
Le 8 juin 1999, le Dr P.________ indique ce qui suit :
"MonsieurR.________
a subi une intervention pour traitement d'une arthrose avancée au niveau de l'articulation acromio-claviculaire
et une tendopathie avec rupture partielle du tendon sous-épineux au niveau de l'épaule droite.
L'arthroplastie de l'articulation acromio-claviculaire (résection de la portion articulaire de la
clavicule) combinée à une acromioplastie et réinsertion du tendon sous-épineux a
été effectuée le 23.04.1998.
Bien
qu'actuellement la symptomatologie algique et fonctionnelle au niveau de l'épaule droite est nettement
améliorée par rapport à la phase pré-opératoire, il persiste encore une symptomatologie
algique résiduelle au niveau des tendons de la coiffe des rotateurs et le patient a des difficultés
persistantes à soulever des poids de plus de 15 kg.
Cette
situation ne pourra pas, à mon avis, s'améliorer d'une façon significative dans l'avenir;
il y a plutôt un risque d'aggravation si le patient devait continuer à être chargé
pour effectuer un travail physique trop important. A mon avis, M. R.________ devrait obtenir une activité
pendant laquelle il serait dispensé de porter ou de soulever des charges lourdes (10 à 15 kg)
afin de conserver sa capacité de travail à long terme."
Le 4 février 2000, le Dr P.________ mentionne une persistance d'une symptomatologie algique au niveau
du tendon de la coiffe des rotateurs lors de travaux physiques forcés, le patient ayant des difficultés
pour soulever ou porter à répétition des charges plus lourdes que 10-15 kg. Cliniquement,
il constate une sensibilité au niveau des tendons de la coiffe des rotateurs et une atrophie musculaire
marquée au niveau de la ceinture scapulaire droite. Il indique qu'il n'y a actuellement pas de traitement
spécifique et qu'à son avis, l'assuré devrait être dispensé de soulever ou porter
des charges plus lourdes que 10-15 kg pendant son travail, l'arrêt de travail étant de 50%
depuis le 30 décembre 1999.
Dans un rapport du 1er mars 2000, le Dr X.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique
et médecin-conseil de la CNA, mentionne ce qui suit:
"
APPRECIATION
Assuré
de 46 ans, au status après luxation errecta avec fracture du trochiter de l'épaule droite.
Dans
un premier temps, l'évolution est défavorable, à l'origine d'une rente et d'une Ipai,
secondairement, récupération partielle, permettant d'effacer la rente.
En
1998, l'assuré s'est réannoncé en raison de douleurs de son épaule. On met en évidence
un conflit sous-acromial ainsi qu'une arthrose acromio-claviculaire. On procède à une résection
de la clavicule distale et à une acromioplastie.
Dans
un premier temps, l'assuré peut reprendre son activité professionnelle. Cependant, sept mois
plus tard, c'est-à-dire depuis le 30.12.1999, il est de nouveau incapable de travailler à 50
%. Les douleurs à l'effort sont importantes.
A
l'examen clinique, on retrouve des craquements sous-acromiaux importants, parlant pour un conflit sous-acromial.
Il existe une limitation de la mobilité active. La coiffe des rotateurs est par contre en continuité.
EXIGIBILITE
L'assuré
peut continuer son activité de chauffeur. Il peut également porter des poids ne dépassant
pas 10 à 15 kg. Toute activité, effectuée à hauteur d'établi, à condition
qu'elle n'engendre pas des mouvements de traction-torsion importante au niveau de cette épaule,
est envisageable. Toute activité au-dessus de l'horizontale ne peut pas être effectuée.
En
définitive, il serait souhaitable de reprendre contact avec le service social des PTT afin d'accélérer
le processus de recherche d'un poste adapté. Dans le cas où ceci n'est pas réalisable,
un reclassement professionnel est souhaité."
Dans une lettre du 20 mars 2000, le Dr P.________ écrit notamment ce qui suit :
"L'état
subjectif et clinique au niveau de l'épaule droite chez ce patient est resté quasi inchangé
depuis ma lettre du 08.06.1999. Mise à part une symptomatologie algique persistante mais d'une intensité
tolérable, M. R.________ se plaint de douleurs accrues et surtout nocturnes au niveau de son épaule
droite, pour porter ou soulever à répétition des charges de plus env. 10 kg.
Une
tentative de reprise du travail à 100% à partir du 17.05.1999 a été vouée à
l'échec. L'arrêt de travail à 50% est toujours en rapport avec l'accident et une reprise
du travail à 100% pourrait seulement être envisagée à condition que le patient pourrait
être définitivement dispensé de porter ou soulever de lourdes charges à répétition."
Dans un rapport du 4 août 2000, ce praticien diagnostique une tendinopathie de la coiffe des rotateurs
de l'épaule droite, un status après arthroplastie de l'articulation acromio-claviculaire et
acromioplastie. Il mentionne avoir pris en charge l'assuré pour le traitement d'une arthrose avancée
au niveau de l'articulation acromio-claviculaire accompagnée d'une importante tendopathie de la
coiffe des rotateurs au niveau de son épaule droite avec une symptomatologie algique, progressive
et persistante. Suite au traitement chirurgical intervenu les 23 avril 1998, il constate une nette amélioration
de la symptomatologie algique et que, depuis une dispense de porter ou soulever des objets au-delà
de 15 kg, son épaule est restée quasi asymptomatique. Dans une activité sans obligation
de porter ou soulever de lourdes charges, il estime que la capacité de travail de l'assuré
à long terme pourrait atteindre 100 %, un recyclage dans une activité sans porter ou soulever
de lourdes charges étant souhaitable.
Dans un rapport du 4 mars 2002, le  Dr S.________, médecin-chef de l'Association médicale
du Centre thermal à Yverdon-les-Bains, mentionne ce qui suit :
"
Diagnostic
:
>
Douleurs inter-scapulaires sur dysfonctions inter-vertébrales mineures.
Traitement
:
>
Mobilisation à sec et en piscine.
>
Tonification isométrique et isotonique de la musculature du tronc.
>
Stretching, techniques manuelles dorsales, massages, ultrasons.
>
Gymnastique individuelle en piscine.
Discussion
& évolution :
Apparition
sans facteur déclenchant particulier mi-janvier d'une symptomatologie douloureuse inter-scapulaire
avec irradiations en ceinture dans la région antérieure du thorax. Le bilan complémentaire
effectué n'a pas mis en évidence de lésion spécifique. On relève des discopathies
sans toutefois signe d'éventuelle compression neurologique.
Les
douleurs sont de caractère plutôt mécanique, également parfois présentes la
nuit, en particulier dans la région para-sternale. Elles sont exacerbées par la toux.
L'anamnèse
systématique n'est guère contributive.
Au
status, la mobilité rachidienne est discrètement réduite avec une DDS à 13 cm. Le
status neurologique est dans les limites de la norme. L'examen segmentaire du rachis met en évidence
des zones de dysfonctions inter-vertébrales mineures avec une contracture de la musculature para-vertébrale
en regard de D4-D5-D6. Il n'y a pas de myogélose du trapèze ou de syndrome de l'angulaire de
l'omoplate.
A
l'issue de la prise en charge, l'évolution n'est pas favorable, la symptomatologie algique persiste.
Je
suis frappé par une certaine discordance entre l'importance des plaintes et le bilan complémentaire
ou clinique effectué qui, hormis de discrètes zones de contractures avec zones de dysfonctions
inter-vertébrales, est dans les limites de la norme. J'ai des difficultés à apprécier
la capacité de travail de ce patient.
Sur
le plan pratique, au vu de l'absence d'évolution favorable sous traitement de physiothérapie,
celui-ci est interrompu. Je vous proposerais soit de l'adresser à une consultation spécialisée
du rachis, mais les délais sont parfois longs, ou alors de tenter un traitement de type mésothérapie
ou acupuncture afin d'essayer de le soulager."
Le Dr M.________, radiologue FMH, suite à une IRM de la colonne dorsale effectuée le 8 février
2002 au Centre d'imagerie du Petit-Chêne, à Lausanne, conclut à des troubles de la statique
et discopathies dégénératives avec pincements discaux étagés au niveau dorsal
et de la charnière dorso-lombaire, sans évidence nette de hernie discale et à l'absence
d'expansivité anormale décelable dans la région pariétale thoracique antérieure
gauche.
Dans un rapport du 9 avril 2002, les Drs Y.________, chef de clinique, et Z.________, médecin assistant
au CHUV, mentionnent notamment ce qui suit :
"
DIAGNOSTICS
:
Dorsolombalgies
chroniques.
Troubles
statiques avec scoliose sinistro-convexe lombaire, diminution de la lordose lombaire, augmentation de
la cyphose dorsale et projection antérieure du rachis cervical.
Spondylose
lombaire multi-étagée.
DD
: Canal lombaire étroit.
Excès
de poids avec BMI à 25,8.
Polyneuropathie
périphérique des membres inférieurs probables.
DISCUSSION
:
Nous
retenons chez votre patient un diagnostic de dorsolombalgies chroniques avec exacerbation aiguë
à partir de fin janvier 2002. Il existe comme nous le mentionnons ci-dessus des troubles statiques
de tout le rachis et une spondylose lombaire comme facteur étiologique de cette douleur. Comme facteur
aggravant, il existe chez votre patient une ptose abdominale dans un contexte d'excès de poids.
Enfin, nous retiendrons la présence de multiples signes de non organicité qui corroborent l'observation
du Dr S.________ dans son rapport du 4.3.02 lorsqu'il souligne la discordance entre l'importance des
plaintes et le bilan complémentaire paraclinique ou clinique. De plus, un processus de chronification
est probablement en cours chez ce patient qui est maintenant à l'arrêt de travail à 100
% depuis 2 mois et demi.
Sur
le plan thérapeutique, Monsieur R.________ dit s'opposer à la prise de médicaments per
os et préfère l'acupuncture qui est suivie actuellement. La physiothérapie prescrite jusqu'à
ce jour n'a pas aidé le patient et nous vous proposerions un bilan complémentaire de médecine
manuelle avec thérapie manuelle pour laquelle vous trouverez en annexe le bon rédigé par
notre consultation. Nous avons trouvé une adresse dans la Commune du patient chez la personne de
[...] à [...].
Le
bénéfice de cette thérapie devrait être évalué.
Nous
vous proposons également comme nous l'avons discuté avec le patient de reprogrammer rapidement
une reprise d'une activité professionnelle d'abord à temps partiel puis à temps complet.
Si l'arrêt de travail devait se prolonger, le pronostic socioprofessionnel de votre patiente s'assombrirait.
Nous
avons également informé le patient de l'existence d'un facteur aggravant la symptomatologie
lombaire douloureuse qui est l'excès de poids qui se manifeste par une ptose abdominale. Le patient
devrait être encouragé à stabiliser dans un premier temps son poids et devrait être
encouragé à perdre par la suite régulièrement du poids.
Dans
le diagnostic différentiel, nous évoquerons la possibilité d'un canal lombaire étroit
pour laquelle il n'existe comme seul symptôme qu'un soulagement partiel des douleurs en flexion
antérieure du tronc. L'IRM que vous avez demandée ne s'arrête pas dans les étages
lombaires inférieurs et il n'a pas été fait de mesure planimétrique du canal rachidien
à ce niveau. Enfin, si le tableau douloureux devait persister, nous vous rappellerons qu'il existe
à l'anamnèse rhumatologique systématique une raideur matinale d'environ 30 minutes accompagnée
d'une baisse de l'acuité visuelle et d'épisodes fugaces de céphalées bitemporales.
Dans ce contexte, nous vous proposerions d'effectuer à la fin avril si les douleurs persistent un
bilan biologique avec un bilan inflammatoire. Nous vous proposerions également d'adresser votre
patient en consultation ophtalmologique. Toutefois, vu le contexte actuel, une maladie de Horton nous
paraît très peu probable."
Le 12 avril 2002, le Dr S.________, de l'Association médicale du Centre Thermal d'Yverdon, diagnostique
des douleurs interscapulaires sur dysfonctions intervertébrales mineures sans facteur déclenchant
particulier mi-janvier, l'incapacité de travail étant de 100% du 14 février au 10 mars
2002.
Dans un rapport  du 21 août 2002 établi à la suite d'une IRM lombaire, le Dr V.________,
radiologue, conclut à un signe de discopathie L1-L2 et L5-S1 avec une légère protrusion
discale médiane non sténosante au niveau L5-S1. Il n'y a pas de sténose canalaire ni rétrécissement
foraminal mis en évidence. Il n'y a pas de pathologie visualisée au niveau des articulations
interapophysaires postérieures.
Dans un rapport du 18 février 2003, le Dr P.________ mentionne ce qui suit :
"
A.              Lombalgies récidivantes
sur discopathie et arthrose postérieure L1-L2 et L5-S1. Tendopathie de la coiffe des rotateurs des
épaules ddc.
B.
Incapacité de travail à 100% du 14.11.01 au 03.12.01 à à 100% du 01.02.2002 à
ce jour.
S'agissant
d'une pathologie mixte (les 2 épaules et la colonne vertébrale), j'ai des problèmes pour
définir un travail adapté pour ce patient. Je vous prie de bien vouloir l'observer dans un
de vos ateliers afin d'évaluer son éventuelle capacité de travail dans une activité
adaptée.
D.
1) Traitement du 04.03.1998 jusqu'à présent.
2)
Dernier examen du 18.02.2003.
3)
Le patient a subi une arthroplastie de l'articulation acromio-claviculaire droite (résection) en
1998 avec d'abord une évolution très favorable et une reprise totale du travail.
Monsieur
R.________ se plaint depuis début 2002 de lombalgies aiguës, persistantes et très résistantes
au traitement conservateur, raison pour laquelle j'ai adressé le patient au Prof. K.________ -consultation
pour la douleur - à la Clinique de Montchoisi (merci de bien vouloir vous référer à
la copie de son rapport en annexe).
Actuellement
il y a en plus une récidive des douleurs au niveau des 2 épaules sous forme d'une tendopathie
de la coiffe des rotateurs avec diminution de la force et de la mobilité des épaules."
Il a joint à ce rapport notamment celui du le 31 janvier 2003 du Pr. K.________, médecin au
Centre anti-douleur de la Clinique de Montchoisi, dont il résulte ce qui suit :
"
Une IRM demandée par le Dr P.________ en août 2002 a mis en évidence des discopathies
au niveau L1-L2 et L5-S1. Au dernier niveau, on note une protrusion médiane non sténosante.
Il existe également une arthrose dans les articulations postérieures dans les deux derniers
niveaux lombaires. Nous avons accompli une série d'infiltration à visée diagnostique avec
le résultat suivant : une anesthésie des articulations L4-L5 et L5-S1 à gauche a réduit
les douleurs à raison de 60 % pendant une période compatible avec l'anesthésique local
utilisé.
Une
deuxième infiltration avec le même anesthésiant n'a pas modifié les douleurs de façon
significative, excluant un rôle de l'arthrose dans la genèse des douleurs. Nous avons ensuite
pratiqué une discographie au niveau du disque L5-S1. On constate que le test de provocation est
fortement positif avec une reproduction parfaite des douleurs présentées par le patient lors
de l'augmentation de la pression intradiscale avec l'injection de contraste. On remarque une importante
destruction de l'anneau fibreux et un bombement majoré de façon très significative lorsque
le patient se met debout, surtout en antéflexion. Dans cette position, la protrusion discale est
majorée de telle façon que l'on peut avoir la suspicion d'un conflit avec la racine S1, expliquant
ainsi pourquoi le patient développe des douleurs irradiant dans la jambe dans cette position.
Le
traitement du patient a été longuement discuté dans le groupe rachis et pour l'instant,
nous ne proposons pas de solution chirurgicale, vu la bonne réponse à un traitement simple
avec le Vioxx. Il semble judicieux que le patient puisse poursuivre son activité professionnelle,
au moins une activité réduite, ainsi que vous le décrivez dans votre second courrier du
7 janvier de cette année. On ne voit pas d'inconvénient à ce sujet, car l'activité
proposée n'implique pas de charge importante et représente un travail flexible où le patient
n'a pas besoin de rester très longtemps dans une même position. Il faut impérativement
l'encourager à prendre ses médicaments régulièrement. Il peut s'avérer qu'il
y ait une aggravation de la maladie discale au niveau L5-S1, qui nécessiterait une autre prise de
position à l'avenir. Nous avons l'intention de rester en contact avec M. R.________ et ainsi suivre
l'évolution."
Dans un rapport du 17 avril 2003, le Dr W.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique,
mentionne notamment :
"Objectivement,
nous constatons une légère limitation de la mobilité de l'épaule droite qui reste
douloureuse au-delà de l'horizontale. L'élévation et l'abduction s'effectuant toutefois
au-delà de 120°. Nous ne constatons aucune diminution des périmètres du bras ou de
l'avant-bras droit. L'état de l'épaule nous paraissant comparable à celui décrit
par le Dr X.________ lors de son examen à l'agence du 1.03.2000.
Nous
constatons en outre la présence d'un syndrome cervical avec un déficit sensitif mal systématisé
du membre supérieur droit associé à un syndrome vertébral lombaire modéré
sans manifestations radiculaires autre qu'un léger signe de Lasègue.
Les
radiographies pratiquées en ce jour démontrent quelques remaniements trochitériens et
acromio-claviculaires en rapport avec la résection pratiquée en 1998, les séquelles de
fracture trochitérienne et le status après acromioplastie.
Les
radiographies de la colonne cervicale mettent en évidence une cervicarthrose multi-étagée
évoluée avec un important rétrécissement des trous de conjugaison en particulier
C6-C7 ddc.
Les
cervico-brachialgies ainsi que les troubles sensitifs décrits par cet assuré doivent être
mis en rapport avec la pathologie dégénérative cervicale démontrée radiologiquement.
Un examen neurologique avec électromyographie des membres supérieurs serait certainement utile
pour évaluer l'éventuelle implication radiculaire. Ces investigations ne relèvent toutefois
pas de l'assurance-accidents.
Si
l'on se base exclusivement sur les séquelles de l'accident qui nous concerne, il n'y a pas de changement
notable par rapport à l'examen de mars 2000 et l'on peut considérer l'état de cette épaule
comme étant largement stabilisé. Les conclusions du Dr X.________ concernant l'exigibilité
pour les troubles de l'épaule sont inchangées, à savoir une limitation pour tout travail
au-dessus de l'horizontale ainsi que pour le port de charges dépassant 10 kgs. Nous relèverons
d'ailleurs que l'assuré avait pu mettre en valeur une pleine capacité dans le travail exercé
à la Poste. Ce n'est qu'avec l'apparition des troubles vertébraux qu'une nouvelle incapacité
de travail est intervenue et perdure à ce jour. Cette incapacité de travail ne concerne pas
la Suva. En effet, en l'absence des troubles cervicaux et lombaires qui se sont déclarés chez
cet assuré, il est vraisemblable qu'il aurait pu continuer à mettre en valeur une capacité
proche de 100% au dernier poste de travail exercé."
Une expertise a été confiée par l'OAI au Dr T.________, spécialiste FMH en rhumatologie
et médecine interne, qui a rédigé son rapport le 2 mai 2003. Il en résulte en particulier
ce qui suit :
"
DIAGNOSTICS
>
Trouble somatoforme douloureux persistant
>
Rachialgies chroniques avec pseudo-sciatalgies bilatérales
>
Troubles dégénératifs rachidiens modérés
>
Omarthrose droite
>
Status après acromio-plastie et suture de la coiffe des rotateurs le 23 avril 1998
APPRECIATION
DU CAS
M.
R.________ est un patient de 49 ans, souffrant de douleurs chroniques de son épaule droite, dans
un contexte de status après acromio-plastie et suture de la coiffe des rotateurs du tendon du sus-épineux
le 23 avril 1998, ainsi que de rachialgies prenant la colonne cervicale, dorsale et lombaire, ces dernières
étant accompagnées d'irradiations douloureuses prenant la globalité des membres inférieurs
sur un trajet postérieur et externe, compliquées de paresthésies ressenties comme des
fourmillements sur le même territoire. Tous les traitements conservateurs tentés jusqu'à
ce jour, tant hospitalier qu'ambulatoire, ou interventionnistes, tels des infiltrations péridurales
et facettaires, n'ont pas permis d'améliorer la symptomatologie, qui selon le patient, soit pour
son épaule ou pour son rachis n'a fait que s'aggraver jusqu'au jour de l'expertise.
Du
point de vue professionnel, il est à l'arrêt de travail à 100% depuis le 28 janvier 2002
(le certificat du 18 février 2003, du Dr M. P.________ adressé à l'OAI mentionnant à
100% du 14 novembre au 3 décembre 2001, puis à 100% dès le 1er février 2002), de
son activité professionnelle de chauffeur à la poste, travail imposant la conduite d'un camion,
le chargement et le déchargement de colis postaux allant jusqu'à 25kg, de façon répétitive.
L'examen
clinique actuel révèle une altération douloureuse de la mobilité de son épaule
droite tant passive qu'active, le patient opposant une opposition active aux manoeuvres en raison des
douleurs que ces dernières lui provoquent, avec des radiographies révélant la présence
d'une omarthrose. D'un point de vue rachidien, on note une attitude scoliotique, une diminution de la
mobilité tronculaire avec, à la palpation segmentaire, des douleurs musculaires et des zones
insertionnelles concordantes au niveau des crêtes iliaques et des muscles fessiers.
Le
bilan radiologique complété par une IRM réalisée au mois d'août 2002, révèle
la présence de discopathies pluri-étagées, prédominant en L1-L2, mais surtout en
L5-S1, médiane, sans hernie discale ou canal lombaire étroit visualisé, tandis que les
radiographies de la colonne lombaire face et profil révèlent une altération dégénérative
de la charnière lombo-sacrée, une diminution de l'espace inter-somatique et une spondylarthrose
postérieure correspondante modérée. Les radiographies de la colonne cervicale révèlent
des troubles dégénératifs discrets correspondant à son âge, sous la forme d'une
ostéophytose antérieure de C3 et une uncarthrose de C7.
Malgré
tout ni les examens radiologiques ni le status ne permettent d'expliquer la globalité des symptômes
dont souffre l'assuré, leurs intensités et leurs retentissements sur son quotidien. La présence
de signe de non-organicités au status nous oriente vers un trouble somatoforme douloureux persistant,
diagnostic déjà évoqué par le Dr S.________, qu'il avait examiné en mars 2002,
et les médecins du service de rhumatologie du CHUV qui avait examiné le patient en date du
5 avril 2002.
Du
point de vue rhumatologique, sa capacité de travail dans sa profession actuelle de chauffeur à
la poste est nulle, cette dernière tenant compte de son rendement. Dans une activité excluant
les travaux lourds, le port de charge répétitif supérieur à 15 kg, les mouvements
du rachis en porte-à-faux, les mobilisations répétitives du membre supérieur droit
au-dessus de la tête et la possibilité d'alterner la position assise ou debout, sa capacité
de travail est entière. Compte tenu de son âge et de sa volonté, même si aucun projet
concret n'est évoqué par le patient, une réhabilitation professionnelle tenant compte
de ses limitations fonctionnelles devrait être tentée, ce que le patient réclame au sein
même de la poste, mais que les instances dirigeantes de cette institution semblent lui refuser.
Du
point de vue thérapeutique, je n'ai pas de proposition particulière à évoquer, les
différentes prises en charge tant ambulatoire qu'universitaire, n'ayant pas apporté d'amélioration
des symptômes, voire même s'aggraver, selon le patient.
Dans
le contexte de son trouble somatoforme, il me paraît essentiel d'éviter des examens invasifs
ou des gestes interventionnistes, sans tenir compte de cette entité et sans modification clinique
évoquant une affection articulaire différente.
Par
ailleurs, il serait bon qu'un seul praticien puisse centraliser les informations médicales et coordonner
les différentes attitudes thérapeutiques, ce qui n'a malheureusement pas été le cas
jusqu'à présent, M. R.________ s'étant lui-même adressé à divers spécialistes.
Il a trouvé en la personne du Dr [...], il y a environ 2 mois, son médecin généraliste,
avec qui il devrait discuter les différentes prises en charges futures décidées à
son encontre."
L'expert estime dès lors que la capacité de travail est nulle dans son activité professionnelle
antérieure de chauffeur poids lourd à la poste, ceci en tenant compte de son rendement, la
capacité de travail ayant subi une réduction selon le certificat du 18 février 2003 du
Dr P.________ de 100% du 14 novembre au 3 décembre 2001, puis de 100% dès le 1er février
2002. L'expert préconise un reclassement professionnel et mentionne que l'assuré est actuellement
extrêmement désireux de retrouver une activité professionnelle correspondant à ses
limitations fonctionnelles, ce qui pourrait être fait par l'entremise d'une évaluation de ses
possibilités professionnelles. Dans une telle activité, sa capacité de travail est entière
selon l'expert. Son pronostic est réservé compte tenu de l'importance de la symptomatologie
douloureuse et du retentissement qu'il aurait sur le quotidien de l'assuré et de son trouble somatoforme
douloureux.
Dans un avis médical du 26 mai 2003, la Dresse G.________ du SMR (Service médical régional
AI) retient une capacité de travail depuis février 2002 inférieure à 30% dans l'activité
habituelle et de 100% dans une activité adaptée.
Le 25 juillet 2003, l'employeur de l'assuré a résilié son contrat de travail avec effet
au 29 février 2004.
Le 31 juillet 2003, le Dr P.________ a écrit à l'OAI ce qui suit :
"
Sur demande du patient, nous vous adressons ce courrier en certifiant qu'il est en traitement pour un
status après arthroplastie par résection de l'articulation acromioarticulaire droite et acromioplastie
au niveau de la même épaule pour une tendinopathie des coiffes des rotateurs.
Actuellement
on constate une symptomatologie algique progressive au niveau de cette épaule et le patient devrait
être dispensé de porter ou soulever des objets de plus de 5 kg lors de son activité professionnelle."
Dans un rapport du 7 août 2003, le Dr H.________, FMH en médecine physique et réadaptation,
spécialiste de la colonne vertébrale, pose les diagnostics des lombosciatalgies chroniques
dans un contexte de discopathie dégénérative des deux derniers étages sans conflit
discoradiculaire, de cervicoscapulalgies à composante tensionnelle et de status après suture
de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite.
Il estime totale l'incapacité de travail dans l'activité habituelle depuis février 2002,
l'état de santé de l'assuré étant stationnaire et des mesures professionnelles étant
indiquées dès que possible. Il estime que l'on peut exiger de l'assuré qu'il exerce une
autre activité dans la vente ou la surveillance de chaîne de montage. Quant au genre d'activités
envisageables il mentionne des activités offrant des alternances de posture avec des ports de charges
inférieurs à 8 kg. Il est d'avis qu'une mise en situation devrait être considérée
dans le cas présent car ces appréciations de rentabilité sont purement arbitraires. Une
appréciation théorique de la capacité exigible dans un Centre spécialisé lui
paraîtrait souhaitable. Il mentionne en outre ce qui suit :
"5.
Constatations objectives
Le
bassin est équilibré, les épaules sont à niveau bien qu'il existe un enroulement
des épaules. Surélévation de l'épaule G de 1/2 cm. Index de Forestier démontre
plutôt un dos plat, avec une flèche occipitale de 8, en T6 de 10. Apex de courbure en T6. La
déambulation se fait sans boiterie. Insuffisance de stabilisation de la sangle abdominale. Présence
d'une cicatrice chéloïdienne à la face antérieure du moignon de l'épaule. Déroulement
lombaire harmonieux avec un Schober à 10-14, une DDS de 15 cm. Le mouvement est conduit avec une
rupture du rythme lombo­pelvien avec survenue d'une cassure au niveau L3-L4. La colonne cervicale
rotation gauche/droite est à 80-0-80 avec une distance menton — sternum de 1 et 19 cm. Les
inclinaisons latérales cervicales restent libres. Mobilité des épaules est dysharmonieuse
avec une abduction/adduction à G 180-0-30, à D 110-0-30, dans le plan sagittal à G 180-0-40,
côté controlatéral 150-0-30. La rotation externe est à 40° avec un pouce en
D12 à D, le pouce parvient à D10 à G.
La
palpation segmentaire démontre une absence de cellulalgie. La musculature est souple, mais sensibilité
lors de la sollicitation postéro-antérieure de l'étage L5-S1 avec une zone réflexogène
concordante au niveau de l'éventail fessier à G. Absence d'anomalie dans l'extensibilité
et dans la tonicité du muscle tenseur du fascia tata et pyramidal. Perte de compensation C7-C3 à
D avec sensibilité des angulaires de l'omoplate. Souffrance également en C6-C7 en unilatéral
G et souffrance également en sous-occipital.
MI
de même longueur, normo-axés avec mobilité de la hanche à 140-0-10 avec une rotation
externe/interne de 40-0-20. Les genoux sont secs et stables, strictement indolores. Pieds respectés.
L'abdomen
est globuleux mais symétrique, souple et sans organomégalie. Pas de défense ni de détente.
La manoeuvre jambe tendue peut être portée à 80°. Rétro-Lasègue négatif
ne dépassant pas la verticalité ddc se traduisant par une douleur exacerbée au niveau
lombaire inférieur. Les réflexes achilléens et rotuliens sont présents, vifs et symétriques.
Pas d'altération de la sensibilité ou de la motricité. Les points de Valleix sont négatifs.
6.
Examens médicaux spécialisés
7.
Thérapie / Pronostic
Nous
sommes assez confrontés actuellement à une situation précaire sur le plan fonctionnel
compte tenu de la problématique intriquée lombaire et de la coiffe des rotateurs dont les méfaits
se font sentir au niveau de l'axe vertébral. En ce qui concerne la problématique lombaire,
les divers blocs anesthésiques ont démontré une composante mixte avec en avant-plan une
atteinte discogène du segment L5-S1 avec souffrance des éléments postérieurs. La
rééducation a été difficile de par la survenue fréquente de verrouillages lombaires
sans pour autant que l'on puisse observer de signe irritatif neurogène.
A
notre avis il serait sage de procéder à une appréciation des aptitudes personnelles dans
un centre spécialisé de l'Al dès que possible. En effet dans son ancienne activité
professionnelle, il ne peut plus disposer d'une place adaptée à ses possibilités malgré
un changement de poste.
Actuellement
on doit retenir une incapacité dans son ancien poste à 100%. Dans une activité plus allégée,
sans bras de levier, port de
charge inférieur à 8 kg et respectant les alternances de postures
une activité à 50% au moins pourrait être envisagée."
Par lettre du 15 septembre 2003, l'employeur de l'assuré l'a informé qu'à partir du 1er
novembre 2003 il bénéficierait d'une mise à la retraite anticipée partielle à
raison de 50 % et que dès cette date il aurait droit à une rente d'invalidité partielle
de la Caisse de pensions Poste (CPP). Il l'informait également que sous réserve de l'issue
de son recours, ses rapports de travail prendraient fin le 29 février 2004, conformément à
la décision du 25 juillet 2003.
L'assuré a effectué un stage au COPAI (Centre d'observation professionnel de l'assurance invalidité)
d'Yverdon du 19 avril au 14 mai 2004. Il résulte du rapport du 3 juin 2004 des conseillers du centre
notamment ce qui suit :
"5.
CONCLUSION
Compte
tenu de ce qui précède, nous pouvons donner les informations suivantes :
1.
Description des limitations fonctionnelles et contre-indications à observer dans le cadre d'une
future activité professionnelle.
M.
R.________ est limité au niveau de son membre supérieur droit dominant. Toute action répétée
en force, en extension, en rotation ou en élévation avec ce membre est pratiquement impossible.
De même, toute activité sollicitant l'emploi simultané des deux mains est très fortement
compromise. Viennent s'ajouter à ces difficultés, des limitations au niveau lombaire contre-indiquant
les activités demandant le transport ou déplacement de charges lourdes ou moyennement lourdes,
les longs déplacements, ainsi que les positions de travail statiques ou contraignantes,
2.
Facultés d'apprentissage et d'adaptation.
Le
niveau intellectuel de l'assuré, ainsi que ses facultés d'adaptation à la nouveauté,
sont suffisants pour lui permettre d'envisager une éventuelle formation.
3.
Observation de la concentration et de la mémorisation.
Bien
que l'esprit de l'assuré soit accaparé par la douleur et l'inconfort physique, cet homme est
en mesure de mémoriser des procédures et de les appliquer correctement; il est aussi en mesure
de rester concentré durant des périodes relativement longues.
4.
Taux de rendement exigible.
Au
terme de la mesure, notre équipe d'observation est d'avis que M. R.________ possède une capacité
résiduelle de travail de 50%. Cette capacité de production est exigible à 100% de rendement
sur la demi-journée de travail. L'activité proposée devrait faciliter l'alternance des
positions et lui permettre de ménager dans une large mesure l'usage de son bras droit. Des activités
de contrôle ou de surveillance, gérant ou caissier dans un shop d'essence par exemple pourraient
lui convenir."
La Dresse B.________, médecin-conseil de l'Oriph (Office régional d'intégration et formation
professionnelle d'Yverdon-les-Bains), dans son rapport du 24 mai 2004 indique ce qui suit :
"
Conclusions
M.
R.________ souffre d'altérations dégénératives dorsales et lombaires, ainsi que d'une
omarthrose de l'épaule droite, où il a subi une acromioplastie et une suture de la coiffe des
rotateurs en 98. Il a perdu son emploi comme chauffeur livreur à la poste en février passé,
après avoir obtenu une retraite médicale à 50 % depuis novembre 03. Il est en interruption
de travail complète depuis février 02.
L'observation
dans notre établissement a été rendue difficile par l'attitude passive du patient, qui
n'a pas paru fournir un effort maximal, restant en permanence sur la retenue, évitant le plus possible
l'utilisation de son membre supérieur droit dans sa totalité. Il s'est montré très
plaintif, extrêmement démonstratif, se couchant dans l'atelier deux fois par jour 30 minutes.
A ces troubles de comportement s'ajoutent des difficultés d'attention, le patient paraissant porter
toute son énergie à s'assurer que sa souffrance ait bien été perçue par les
personnes en sa présence. Dès lors, les pauses sont extrêmement fréquentes, plus
ou moins longues. Lorsqu'il est à son poste de travail, il alterne très fréquemment les
positions. On peut effectivement constater des limitations du rachis lombaire dans les mouvements en
amplitude et lors des changements de position, avec un inconfort grandissant dans le temps. Les déplacements
se font de manière extrêmement précautionneuse et lente. Au niveau de l'épaule droite,
il existe des limitations dans les amplitudes, ce qui correspond d'ailleurs aux différents examens
cliniques effectués durant le stage.
En
résumé, l'atteinte physique prédomine nettement au niveau de l'épaule droite, le
patient étant droitier. Elle contre-indique toute activité nécessitant le port de charges
lourdes, le port répété de charges modérément lourdes, ainsi que la mobilisation
répétée de l'épaule, surtout au-dessus de l'horizontale. La problématique lombaire
vient quelque peu à l'arrière-plan, générant toutefois un inconfort positionnel progressif
dans le temps, et contre-indiquant toute activité nécessitant les mouvements de flexion et
de rotation répétée du tronc. Dès lors, l'éventail d'activités possibles
se restreint fortement, se réduisant quasiment à une activité monomanuelle. On peut statuer,
du moins d'un point de vue théorique, sur une capacité de travail de 100 % sur la mi-journée,
à un poste de surveillance, permettant dès lors l'économie d'utilisation des membres supérieurs,
et l'absence de rendement exigé. Cette activité deviendrait elle aussi problématique sur
la journée entière, en raison des positions assises soutenues inhérentes à ce type
de travail."
Dans un rapport intermédiaire du 17 septembre 2004, la division administrative de l'OAI indique
ce qui suit :
"
A la lecture du rapport COPAI du 03.06.2004, nous avons été surpris de constater que le taux
de capacité de travail escompté dans un emploi adapté (admis initialement à 100%
selon rapport SMR du 26.05.2003) se trouvait être définitivement diminué de 50% après
accomplissement du stage d'évaluation professionnelle (du 19.04.04 au 14.05.04). Les arguments développés
par les intervenants du COPAI s'articulent notamment autour de la problématique comportementale
et anxiogène mise en évidence par notre assuré. D'autre part, nous avons de la peine à
cautionner le fait que M. R.________ puisse être décrit comme mono-manuel à considérer
les documents médicaux établis préalablement à la mise en place de cette mesure d'évaluation
professionnelle. On relèvera notamment que le rapport du Dr H.________ (document du 07.08.2003)
faisait figurer des limitations fonctionnelles qui ne correspondent aucunement à un tel statut.
Pour
le cas où le taux de capacité de travail serait définitivement admis à 50%, on aboutirait
très certainement sur le constat d'un préjudice économique important qui placerait notre
assuré dans une situation de rentier Al à 100% (après analyse comparative entre gain hypothétique
et gain d'invalide). En effet, en tenant compte des barèmes de rémunération généralement
appliqués pour les professions citées en référence dans le rapport COPAI du 03.06.2004
(contrôle et surveillance de production, gérant ou caissier en station multiservices), nous
serions en présence d'un revenu annuel moyen de Fr. 48'750.- (selon source interne « emplois
REA 2004 » et listing DPT/SUVA/AI), soit Fr. 24'375.- à 50%. En tablant sur un gain hypothétique
de 74'916.- (après indexation du revenu annuel de 2000 — Fr. 70'509.-), nous serions ainsi
en présence d'un préjudice économique supérieur à 67%.
C'est
dire que la question de l'exigibilité se doit d'être clarifiée.
Pour
rappel :
Capacité
de travail de 100% dans un emploi adapté selon rapport SMR du 26.05.2003.
Capacité
de travail dans un emploi adapté d'au moins 50% selon rapport du Dr C. Fritsch.
Les
investigations médicales se doivent-elles d'être considérées sous l'angle psychiatrique
? (comme suggéré par le médecin du SMR). C'est dans ce sens, et au vu des conclusions
du COPAI que nous vous suggérons d'orienter nos démarches."
Dans un avis médical du 9 novembre 2004, la Dresse G.________, du SMR, remarque que, malgré
le fait que les observateurs du COPAI (notamment la Dresse B.________) parlent d'attitude passive, d'un
assuré constamment sur la retenue et démonstratif, cette praticienne conclut à une capacité
de travail de 100% sur la mi-journée, en se demandant si elle avait pris en compte la demi-rente
accordée par la caisse de pension de la Confédération. Elle a décidé d'adresser
un mandat pour courte expertise intermédiaire au Dr T.________ et de convoquer l'assuré pour
un examen psychiatrique au SMR.
La Dresse O.________, psychiatre FMH du SMR, a examiné l'assuré le 10 janvier 2005. Il résulte
de son rapport du 14 janvier 2005 notamment ce qui suit :
"
DIAGNOSTIC
-
avec répercussion sur la capacité de travail :
AUCUN
DIAGNOSTIC PSYCHIATRIQUE
.
APPRECIATION
DU CAS
Il
s'agit d'un assuré suisse, âgé de 51 ans, qui souffre de douleurs lombaires en barre avec
irradiation le long de la face postérieure de la cuisse, accompagnées de fourmillements qui
intéresse la plante du pied avec sensations fréquentes de douleurs transfixiantes à ce
niveau, à la retraite anticipée à 50% du 01.11.2003.
Dans
le rapport médical du 18.02.2003, le Dr P.________, spécialiste FMH chirurgie orthopédique
et traumatologie, pose le diagnostic de lombalgies récidivantes sur discopathies et arthrose postérieure
L1-L2 et L5-S1, tendinopathie de la coiffe des rotateurs des épaules ddc, et il évalue une
incapacité de travail à 100% du 14.11.2001 au 03.12.2001 et du 01.02.2002 à ce jour. Le
Dr T.________, FMH rhumatologie et médecine interne et médecine du sport, dans l'expertise
médicale du 02.05.2003, retient le diagnostic de trouble somatoforme douloureux persistant, rachialgies
chroniques avec pseudo-sciatalgies bilatérales, troubles dégénératifs rachidiens
modérés, omarthrose D, status après acromio-plastie et suture de la coiffe des rotateurs
le 23.04.1998, et il évalue une capacité de travail exigible nulle dans son activité professionnelle
antérieure de chauffeur poids-lourds à la Poste. L'expert propose un reclassement professionnel
en décrivant l'assuré extrêmement désireux de retrouver une activité professionnelle
correspondant à ses limitations fonctionnelles somatiques.
Notre
examen clinique psychiatrique n'a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité
morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant, de perturbation de l'environnement psychosocial,
ni de limitation fonctionnelle psychiatrique. Dès lors nous n'avons pas retenu d'incapacité
de travail justifiable du point de vue médicojuridique.
En
l'absence d'un véritable sentiment de détresse qui fait partie du syndrome douloureux somatoforme
persistant, nous n'avons pas retenu ce diagnostic. L'assuré est peu démonstratif et dans un
discours logorrhéique, il met en avant ses plaintes somatiques sans attirer notre empathie. Il consulte
toutefois peu son médecin rhumatologue et garde néanmoins un fonctionnement social normal.
Compte
tenu des difficultés en matière de preuve à établir l'existence de douleurs, les
simples plaintes subjectives de l'assuré ne suffisent pas pour justifier une invalidité. Par
conséquent, nous ne sommes pas d'accord avec le diagnostic psychiatrique de syndrome douloureux
somatoforme persistant posé par le médecin rhumatologue.
Sur
la base d'un examen clinique psychiatrique dans les limites de la norme, l'assuré ne souffre d'aucune
pathologie psychiatrique invalidante et sa capacité de travail exigible est entière.
Les
limitations fonctionnelles
Il
n'y a pas de limitation fonctionnelle psychiatrique.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Pas d'incapacité de travail sur le plan psychiatrique.
Comment
le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Idem.
Concernant
la capacité de travail exigible
, sur le plan
psychiatrique l'assuré présente une capacité de travail exigible à 100% dans toute
activité.
CAPACITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE
DANS
L'ACTIVITÉ HABITUELLE : 100%.
DANS
UNE ACTIVITE ADAPTEE : 100%."
Dans son rapport d'expertise du 7 mars 2005, le Dr T.________ indique ce qui suit :
"
DIAGNOSTICS
>
Rachialgies chroniques compliquées de pseudo-sciatalgies bilatérales
>
Troubles dégénératifs rachidiens modérés
>
Omarthrose droite
>
Status après arcomio-plastie et suture de la coiffe des rotateurs le 23 avril 1998
APPRECIATION
DU CAS
M.
R.________ est un assuré de 51 ans, souffrant de rachialgies chroniques prédominantes à
la colonne cervicale et lombaire, ces dernières irradiant dans la globalité des membres inférieurs
principalement du côté gauche, algies accompagnées de paresthésies ressenties comme
des fourmillements, de même qu'une altération de la force et des pseudo-lâchages du membre
inférieur gauche. Au-delà de ses lombalgies, il souffre d'une limitation douloureuse de son
épaule droite chronique dans un contexte d'un status après acromio-plastie et suture de la
coiffe des rotateurs pratiquées le 23 avril 1998.
Depuis
mon expertise du 29 avril 2003, le patient a donc été adressé auprès du Dr [...],
neurochirurgien FMH, qui sur la base de nouvelles investigations n'aurait pas jugé opportun d'intervenir
sur son rachis, la prise en charge étant dès lors assumée auprès du Dr H.________,
de l'Unité Rachis de la clinique Bois-Cerf sous la forme de physiothérapie, la prise d'antalgique
et d'anti-inflammatoires de même que des infiltrations rachidiennes, sans que ce traitement n'ait
permis d'améliorer les symptômes, ces derniers n'ayant eu de cesse, selon l'assuré, de
s'aggraver tant en intensité qu'en fréquence jusqu'au jour de l'expertise.
L'assuré
signale une aggravation continue de la limitation douloureuse de son épaule droite, altération
douloureuse accompagnée de paresthésies ressenties comme des fourmillements et une diminution
de la force du membre supérieur droit survenue depuis son stage à l'AI réalisé en
avril 2004, et lors duquel on lui a imposé des mouvements répétitifs minutieux avec la
main droite.
L'examen
clinique révèle une altération de la mobilité active de son épaule droite, amplitudes
articulaires majorées passivement avec l'aide de l'examinateur, de même qu'une altération
douloureuse de la mobilité rachidienne, difficilement reproductible. L'examen clinique reste à
nouveau difficile d'interprétation, compte tenu de nombreux signes de surcharges fonctionnels venant
parasiter l'examen soit une exagération de la réponse verbale, une projection non-anatomique
de la douleur, une opposition active à certaines mobilisations, des sursauts et des retraits non-concordants,
une hypoesthésie du membre supérieur droit et du membre inférieur gauche sans respect
radiculaire, une altération de la force de préhension de la main droite sans amyotrophie constatée,
une distance doigts-sol de 48cm, la distance doigts-orteils, l'assuré assis sur la table d'examen
les jambes tendues est de 15cm.
Les
radiographies de la colonne lombaire face et profil pratiquées ce jour restent superposables à
celles réalisées le 5 août 2002.
Force
est de constater que ni les radiographies ni l'examen clinique ne permettent d'expliquer la globalité
des symptômes dont souffre l'assuré, leurs intensités, leurs localisations et leurs retentissements
sur son fonctionnement actuel. L'assuré avoue des plaintes aux mêmes localisations qui n'ont
eu de cesses de s'aggraver tant en intensité qu'en fréquence, allégations subjectives
ne pouvant être intégrées à l'appréciation objective de la capacité de
travail de l'assuré et sans argument objectif pour modifier mon appréciation, avec par ailleurs
des diagnostics similaires à ceux rapportés dans mon expertise d'avril 2003. Les mesures de
reconversions professionnelles se sont par ailleurs révélées être un échec,
préjugeant dès lors sur une appréciation théorique de la capacité de gain de
l'assuré.
Du
point de vue rhumatologique seul, la capacité de travail de M. R.________ est nulle dans son activité
professionnelle antérieure de chauffeur poids lourds à la poste, ceci en tenant compte de son
rendement. Dans une activité professionnelle légère, excluant les travaux lourds, les
ports de charges supérieurs à 15kg, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux,
la possibilité d'alterner la position assise et debout, travail excluant les mouvements répétitifs
et de force du membre supérieur droit principalement au-dessus de la tête, sa capacité
de travail est entière."
L'expert précise que la capacité de travail a subi une réduction de 100% dès le 1er
février 2002 et que l'assuré n'a plus repris d'activité professionnelle depuis cette date.
Son pronostic est le même que celui évoqué dans son expertise d'avril 2003, soit un pronostic
réservé, compte tenu de l'importance de la symptomatologie douloureuse, allégation subjective
ne pouvant être intégrée à l'appréciation objective de la capacité de travail
de l'assuré. Il estime que la prise en charge actuelle assumée par le Dr H.________ incluant
des médicaments antalgiques et un médicament antidépresseur est bonne. Il est d'avis que
la capacité de travail ne peut être améliorée par des mesures d'ordre professionnel.
Il relève que l'assuré a déjà bénéficié de mesures professionnelles,
ces dernières n'ayant débouché sur aucune mesure concrète.
Une IRM de l'épaule droite a été effectuée le 17 mars 2005. Il résulte du rapport
du Dr D.________, radiologue FMH, la conclusion suivante :
"
CONCLUSION
:
Omarthrose
débutante avec chondropathie gléno-humérale de grade II.
Tendinopathie
avancée du sus-épineux et du sous-épineux mais sans signe de rupture.
Signes
de tendinopathie du tendon du long chef du biceps et du sous-scapulaire, également sans signe de
déchirure. Sub-luxation médiale du tendon du long chef du biceps."
Dans un rapport médical intermédiaire du 3 mai 2005 adressé à la CNA, le Dr P.________
pose le diagnostic de polytendinopathie à l'épaule droite et  de status après arthroplastie
de l'articulation acromio-claviculaire droite. Il expose que le patient est revenu en consultation en
déclarant de plus en plus de symptômes algiques et une impotence fonctionnelle progressive
au niveau de son épaule droite. Il indique qu'un examen par IRM de l'épaule droite du 17 mars
2005 démontre de multiples tendinopathies au niveau de la coiffe et du long chef du biceps. Il ajoute
que l'assuré déclare ne pas être apte à effectuer un quelconque travail avec son
bras droit et invite la CNA à organiser un examen par son service médical pour évaluer
la capacité de travail réelle de l'assuré et décider d'éventuelles mesures thérapeutiques
conservatoires ou chirurgicales.
Dans un examen médical final du 9 juin 2005, le Dr W.________ mentionne notamment ce qui suit :
"
Radiographies :
pas
de modification notable sur le plan radiologique si l'on compare les clichés pratiqués le 15.03.2005
à ceux du 17. 04. 2003: tous deux démontrant des remaniements trochitériens importants
ainsi qu'une ascension de la tête humérale traduisant des lésions évoluées de
la coiffe des rotateurs que l'on retrouve sur l'IRM du 17. 03. 05.
On
retrouve également sur l'IRM une ébauche ostéophytaire gléno-humérale inférieure
déjà présente sur les clichés du 17.04.03.
APPRECIATION
:
On
se trouve chez cet assuré, à plus de 20 ans d'une luxation de l'épaule droite avec fracture
du trochiter ayant évolué vers une arthropathie acromioclaviculaire et une insuffisance chronique
de la coiffe. Le cas avait été initialement liquidé sur la base d'une IPAI de 15% et d'une
rente du même montant. L'assuré avait retrouvé une pleine capacité de gain et la
rente avait été supprimée.
Des
troubles de la colonne lombaire vont se greffer sur l'évolution ultérieure conduisant en 2003
à une nouvelle incapacité de travail de longue durée et à une annonce à l'assurance
invalidité.
Lors
de bilan à l'agence pratiqué en 2003, l'état de l'épaule restait relativement stable
par rapport au bilan pratiqué en 1998.
La
situation sur le plan scapulo-humérale s'est cependant subjectivement et objectivement dégradée
depuis. L'assuré signale en effet actuellement des douleurs plus ou moins permanentes. Nous constatons
en outre une nette diminution des amplitudes articulaires par rapport à notre examen de 2003, ceci
malgré une situation radiologique qui reste relativement peu évolutive.
La
situation sur le plan vertébral reste stable avec des lombo-sciatalgies gauches et syndrome verté­bral
lombaire chronifiés.
Sur
le plan thérapeutique, en dehors de mesures purement symptomatiques (AINS, infiltrations corticoïdes
de l'épaule) nous ne voyons pas de traitement susceptible d'améliorer la situation à ce
stade.
Le
recours à une arthroplastie de l'épaule est prématuré à ce stade.
Nous
pouvons dès lors considérer que la situation est suffisamment stabilisée pour un nouveau
bouclement assécurologique du cas. On devra tenir compte, sur le plan de l'exigibilité médico-théorique,
de l'aggravation de la limitation fonctionnelle douloureuse de l'épaule droite telle que constatée
au­jourd'hui.
Si
on se base sur les séquelles de l'accident qui nous concerne, cet assuré pourrait mettre en
valeur une pleine capacité dans toute activité n'exigeant pas de sollicitations du membre supérieur
droit au-dessus de l'horizontale ni de manutentions bi-manuelles ou de sollicitations répétées
du membre supérieur droit (côté dominant).
Le
travail devra également permettre une alternance de positions, assis et debout, si l'on veut tenir
compte de la comorbidité vertébrale (non SUVA) que présente également cet assuré.
L'atteinte
à l'intégrité actuelle correspond au taux octroyé en 1992, si l'on se base sur les
barèmes usuels d'indemnisation selon la LAA."
Par lettre du 2 septembre 2005, l'employeur de l'assuré a indiqué à l'OAI  que le
salaire de l'assuré en 2003 pour un travail à 100% aurait été le suivant :
"
Salaire
de base :
Fr.
5'090.25
13
mensualités
Allocation
marché du travail :
Fr.
400.00
12
mensualités
Allocation
pour charges d'assistance (allocation pour enfants) :
Fr.
526.00
12
mensualités
Allocation
pour chauffeurs de poids lourds :
Fr.
200.00
12
mensualités
A
ces montants auraient pu s'ajouter des allocations pour travail de nuit.
Estimation,
sur la base des allocations reçues en 2001 : 205 * fr. 5.80 = 1'189.00.
Horaire
hebdomadaire pratiqué :
42 heures
Les
vacances sont comprises et ne sont pas payées en plus du salaire.
Enfin,
en 2003, M. R.________ n'aurait eu droit à aucune gratification."
Par décision du 8 septembre 2005, la CNA a alloué à l'assuré une rente fondée
sur un taux d'incapacité de gain de 20% dès le 1er juin 2005. Elle a notamment considéré
que sur le plan médical, pour les seules séquelles organiques de l'accident, l'assuré
était à même d'exercer une activité légère dans différents secteurs
de l'industrie, à la condition toutefois que les membres supérieurs ne soient pas sollicités
de manière répétitive et que le membre droit en particulier ne soit pas l'objet de sollicitations
au-dessus de l'horizontale. Elle a retenu qu'une telle activité permettrait de réaliser un
revenu d'environ 3'870 fr. par mois (part du 13ème salaire comprise) et que comparé au gain
de 4'810 fr. réalisable sans l'accident, il en résultait une perte de l'ordre de 20%.
A la suite de l'opposition de l'assuré, la CNA, après avoir constaté le 1er novembre 2005
que cette décision comportait une erreur de calcul, l'a annulée et, par décision du 12
décembre 2005, a alloué à l'assuré une rente fondée sur un taux d'incapacité
de gain de 42% dès le 1er juin 2005, le gain réalisable sans l'accident s'élevant à
80'467 francs. Elle a confirmé ce prononcé par décision sur opposition du 18 septembre
2006.
Par projet de décision du 12 octobre 2006, l'OAI a informé le recourant de son intention de
rejeter la demande de rente, notamment pour les motifs suivants:
"Suite
à des problèmes de santé, vous avez déposé une demande de prestations Al. Après
analyse médicale de votre situation, il ressort que dans votre activité de chauffeur PL auprès
de la Poste votre capacité de travail est d'environ 30 %, ceci depuis le 1er février 2002.
Toutefois, dans une activité adaptée, sans port de charges répétitif de plus de 15kg,
sans mouvements en porte-à-faux, ni de mouvements répétitifs du membre supérieur
droit au-dessus de la tête, et avec possibilité d'alterner les positions, votre capacité
de travail est entière.
Vous
avez bénéficié d'un stage d'observation au COPAI d'Yverdon du 19.4.2004 au 14.5.2004.
Suite à ce stage, le COPAI concluait à une capacité de travail de 50 %. Nous avons dès
lors soumis le dossier au Service médical régional. Ce dernier a ordonné une expertise
rhumatologique et a procédé lui-même à une évaluation psychiatrique. A la lumière
de ces nouveaux élément médicaux, le Service médical régional maintien sa position
et confirme que votre capacité de travail est entière dans une activité adaptée,
tenant compte des limitations fonctionnelles énoncées ci-dessus. Vous contestez cette capacité
de travail qui vous est reconnue et estimez ne pas pouvoir reprendre une activité lucrative à
plus de 50 %. Pour cette raison, des mesures professionnelles n'ont pas pu être mises en place et
notre Division de réadaptation a conclu par une approche théorique de votre capacité de
gain.
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas — comme c'est votre cas — repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2002, Fr. 4'557.- par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la structure
des salaires TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002 (41,7heures
; La Vie économique, 11-2005, p.86, tableau B 9.2), ce montant doit être porté à
Fr. 4'750.67 (Fr. 4'557.- x 41,7: 40), ce qui donne un salaire annuel de Fr. 57'008.07. Après adaptation
de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2002 à 2003 (+ 1,4 % ; La Vie économique,
11-2005, p.87, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de Fr. 57'806.18 (année d'ouverture
du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, par exemple certaines limitations liées au handicap,
à l'âge, à la nationalité, à la catégorie de permis de séjour ou au
taux d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun
des facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une
évaluation globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble
des circonstances du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure
à 25% (ATF 126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles, un abattement de 10 % sur le revenu d'invalide est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à Fr. 52'025.56.
Sans
atteinte à la santé, en 2003, vous auriez pu prétendre, selon renseignements pris auprès
de votre ancien employeur, à un salaire annuel de fr. 80'874.25
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité
CHF
80'874.25
avec
invalidité
CHF
52'025.56
La
perte de gain s'élève à
CHF              28'848.69 = un degré
d'invalidité de 35.67 %
Un
degré d'invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d'invalidité."
Par décision rendue le 12 octobre 2006, l'OAI a rejeté la demande de rente en reprenant la
motivation de son projet de décision.
Par jugement du 14 mars 2008, le Tribunal des assurances a admis le recours de l'assuré pour des
motifs d'ordre formel, annulé la décision attaquée et renvoyé la cause à l'OAI
pour complément d'instruction sous la forme d'une expertise psychiatrique puis nouvelle décision.
B.
Une expertise a été confiée à la Dresse F.________, psychiatre psychothérapeute
FMH, qui a examiné l'assuré le 28 mai 2008. Il résulte de son rapport notamment ce qui
suit :
"
4.
Diagnostics
Selon
la Classification Internationale des Troubles Mentaux et des Troubles du Comportement (CIM-10)
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
Depuis
quand sont-ils présents ?
Aucun
diagnostic sur le plan psychique.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail  Depuis quand sont-ils présents
?
Aucun
diagnostic sur le plan psychique.
5.
Appréciation du cas et pronostic
M.
R.________, d'origine suisse, 54 ans, marié, père de 2 fils âgés de 13 et 15 ans,
s'est formé comme aide-mécanicien. Dès juin 1990, il travaille comme chauffeur de camion
à la Poste.
En
février 1998, après avoir soulevé un sac de journaux, Monsieur se plaint de douleurs à
l'épaule droite. Des mesures conservatives échouent.
Le
23.04.1998, il est opéré. L'évolution est dans un premier temps favorable avec reprise
du travail à 50% dès novembre 1998, puis à 100% dès mai 1999. L'opérateur relevait
comme limitation, un port de charges n'excédant pas 10 kilos et avait averti l'employeur.
Dès
le 30.12.1999, l'expertisé est à nouveau en arrêt de travail de 50% car l'évolution
est défavorable avec persistance de douleurs à l'épaule droite.
Le
29.06.2000, M. R.________ requiert une orientation professionnelle, un reclassement dans une nouvelle
profession et une rééducation dans la même profession. Divers contacts ont lieu avec le
service de réadaptation de l'OAI puis l'expertisé ne donne plus de nouvelles.
Du
14.11.2001 au 03.12.2001, M. R.________ est en incapacité totale de travail puis à nouveau
dès le 01.02.2002.
Selon
les médecins orthopédistes de la SUVA et l'expert rhumatologue, le travail de chauffeur de
camion à la Poste, avec port de charge, est contre-indiqué mais une pleine capacité dans
une activité adaptée est reconnue.
Après
diverses recherches pour un poste allégé, l'employeur constate l'impossibilité d'une activité
adaptée pour l'expertisé, raison pour laquelle M. R.________ est mis en préretraite dès
le 01.11.2003 et son contrat de travail, résilié au 29.02.2004.
Du
19.04.2004 au 14.05.2004, M. R.________ effectue un stage au COPAI d'Yverdon. Les conclusions sont celles
d'une capacité de travail entière avec un rendement diminué de moitié dans une activité
adaptée.
Le
10.01.2005, après examen de l'expertisé, la Dresse O.________, psychiatre au SMR, ne retient
pas de diagnostic psychiatrique et considère la capacité de travail entière.
Le
07.03.2005, le Dr T.________, FMH rhumatologie et médecine interne, retient les diagnostics de rachialgies
chroniques compliquées de pseudo sciatalgies bilatérales, troubles dégénératifs
rachidiens modérés, omarthrose droite et status après acromioplastie et suture de la coiffe
des rotateurs le 23.04.1998. L'activité comme chauffeur poids lourds est nulle mais entière
dans une activité adaptée.
Le
09.06.2005, l'examen final du Dr W.________, FMH chirurgie orthopédique à la SUVA retient une
pleine capacité de travail dans une activité adaptée avec les limitations déjà
décrites auparavant. Une incapacité de gain de 20% est reconnue dès le 01.06.2005 avec
des prestations de rente diminuées de 20%.
Le
10.10.2005, l'expertisé via la DAS fait opposition à cette décision; celle-ci est rejetée
par la SUVA.
Le
12.10.2006, l'Office AI rend un projet de décision avec refus de rente. La DAS fait opposition.
Le
14.03.2008, un jugement du Tribunal Cantonal des Assurances Sociales admet le recours et requiert un
complément d'instruction.
M.
R.________, selon ses dires, aurait fait différentes offres auprès d'employeurs mais sans succès,
ce qu'il attribue à son âge.
Depuis
le 1er février 2002, l'expertisé n'a plus exercé d'activité professionnelle.
L'anamnèse
de l'expertisé ne révèle aucun traumatisme majeur au long de son existence, tels maltraitances
répétées ou placements en foyer.
Cependant,
l'expertisé pensait travailler à la Poste jusqu'à l'âge de 63 ans et obtenir une
promotion comme chef de quai. Ses espoirs ont été déçus suite à l'atteinte de
l'épaule droite et à sa mise à la retraite anticipée.
D'autre
part, M. R.________ estime injuste sa mise à la retraite alors que parallèlement on l'estime
capable de travailler dans un emploi qu'il lui appartient de trouver.
Sur
le plan psychopathologique, M. R.________ n'a pas présenté d'antécédents particuliers
jusqu'à sa mise en préretraite en novembre 2003.
Par
la suite, l'expertisé développe un trouble de l'adaptation de courte durée. Ceci motive
l'introduction d'un traitement antidépresseur de Fluoxétine (Fluctine 20 mg), dans le but d'améliorer
la thymie et d'élever le seuil de la douleur.
Sous
traitement, selon les dires de l'expertisé, sa thymie se stabilise et son irritabilité cesse.
Au vu de cette amélioration, M. R.________ cesse le traitement de Fluoxétine début 2008.
Environ 2 mois plus tard, constatant une recrudescence de l'irritabilité et des sautes d'humeur,
l'expertisé reprend son traitement de Fluoxétine avec succès.
Lors
de l'examen, la thymie est neutre, Monsieur R.________ ne présente pas d'épisode dépressif,
de troubles anxieux, de phobie, d'attaque de panique, de symptômes compatibles avec un état
de stress post-traumatique, un trouble affectif bipolaire ou une psychose.
Monsieur
est agréable dans le contact et souriant. Aucune détresse psychique, ni conflit majeur émotionnel
n'est objectivé, raison pour laquelle le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant
ne peut être retenu, malgré les douleurs alléguées par M. R.________.
L'intelligence
est globalement dans les normes et je ne relève aucun trouble de la cognition. Le discours de l'expertisé
est cohérent, adéquat et sans trouble de la pensée.
M.
R.________ ne présente pas de trouble de la personnalité susceptible de se répercuter
négativement sur son quotidien.
M.
R.________ maintient une sociabilité avec sa famille et avec des amis, avec lesquels il a du plaisir
à avoir des activités communes (rencontres, grillades, piscine).
Dans
ses loisirs, l'expertisé apprécie bricoler et fait volontiers des réparations dans son
domicile. M. R.________ s'occupe également, en partie, de certaines tâches ménagères.
En
conclusion, mon status clinique est superposable à celui décrit par la Dresse O.________ dans
son rapport du 10.01.2005.
Au
vu de l'absence de trouble psychiatrique, la capacité de travail et le rendement sont entiers.
Toutefois,
le pronostic quant à la reprise d'une activité professionnelle paraît mauvais, en raison
de l'âge de l'expertisé et de l'économie du marché; ces éléments sortent
du champ médical."
Par projet de décision du 19 juin 2009, l'OAI a informé l'assuré de son intention de rejeter
la demande.
Dans un avis médical du 26 octobre 2009, le Dr C.________ du SMR mentionne ce qui suit :
"Le
courrier de la DAS (…) conteste les conclusions de l'expertise du Dr T.________ relatives à
la capacité de travail de l'expertisé, aux motifs:
1)
Que le Dr T.________ s'écarte de l'appréciation des médecins traitants en ce qui concerne
la capacité de travail de l'expertisé. Or, selon la jurisprudence, en cas de divergence, l'avis
de l'expert doit l'emporter sur l'avis des médecins traitants, naturellement enclins à plus
d'empathie en raison du lien thérapeutique qui les unissent à leur patient. La valeur probante
de l'expertise du Dr T.________ étant explicitement admise par la DAS Protection Juridique, il n'y
a pas de raison de contester ses conclusions. Quant aux observations faites dans le cadre d'un stage
COPAI, il est évident qu'elles font intervenir des aspects non médicaux, comme « l'attitude
passive du patient, qui n'a pas paru fournir un effort maximal.... Il s'est montré très plaintif,
extrêmement démonstratif,...paraissant porter toute son énergie à s'assurer que sa
souffrance ait bien été perçue par les personnes en sa présence » (rapport du
Dr B.________, médecin-conseil ORIPH, 24.05.2004). Dans ces conditions, les conclusions concernant
la capacité de travail, émises à l'issue du stage d'observation, ne peuvent pas être
corrélées avec l'appréciation médico-théorique de la capacité de travail.
2)
Que le Dr T.________ a retenu un trouble somatoforme douloureux en 2003 et plus en 2005. Pour la DAS
Protection Juridique, cette constatation est interprétée comme une erreur de diagnostic, qui
discréditerait tout le travail de l'expert et permettrait d'invalider ses conclusions. Or, d'une
part l'hypothèse de l'erreur de diagnostic n'est pas démontrée ; en effet, ce diagnostic
a très bien pu être présent en 2003 et ultérieurement. Il aurait certes été
souhaitable que l'expert le mentionne explicitement, mais cette omission n'accrédite certainement
pas la thèse de l'erreur de diagnostic. D'autre part, le trouble douloureux somatoforme est une
entité du domaine psychiatrique (classé F45.4 selon la CIM-10). Or, même si le Dr T.________
avait posé ce diagnostic psychiatrique de manière erronée en 2003, cela ne remet pas en
cause ses conclusions fondées sur des diagnostics touchant à l'appareil ostéo-articulaire
et ressortant spécifiquement de son domaine de compétence."
Par décision du 21 janvier 2010, l'OAI a rejeté la demande de rente en considérant ce
qui suit :
"
Atteint dans votre santé, vous présentez depuis le 1er février 2002 une incapacité
de travail dans votre activité de chauffeur poids-lourd exercée auprès de la Poste.
Vous
conservez cependant une pleine capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles édictées sur le plan médical, à savoir ; absence de port de charges
répétitifs de plus de 15 kg, absence de mouvements en porte-à-faux et de mouvements répétitifs
du membre supérieur droit au-dessus de la tête, possibilité d'alterner les positions assis
- debout.
Conformément
au jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales, nous avons complété l'étude
de votre dossier par la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique auprès de la Dresse F.________.
Il
ressort du rapport d'expertise du 7 juin 2008 que vous ne présentez aucune atteinte à la santé
psychiatrique. Sur le plan psychiatrique, une pleine capacité de travail sans diminution de rendement
est raisonnablement exigible.
L'expertise
de la Dresse F.________ se base sur des examens complets, prend en compte les plaintes exprimées
et décrit clairement le contexte médical. Ses conclusions sont claires, exemptes de contradictions
et dûment motivées. Cette expertise a dès lors pleine valeur probante.
Ainsi,
force est de constater que vous conservez une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles précitées.
Par
conséquent, afin de déterminer votre préjudice économique, et de ce fait le degré
d'invalidité, présenté à l'échéance du délai de carence d'une année,
soit au 1er février 2003, le revenu que vous auriez pu obtenir en poursuivant votre activité
de chauffeur poids-lourd, à savoir CHF 80'874.25, est comparé aux gains résultant de l'exercice,
à plein temps, d'une activité lucrative adaptée ;
Selon
la jurisprudence constante du Tribunal fédéral des assurances (TFA), lorsque l'assuré
n'a pas — comme c'est votre cas — repris d'activité professionnelle, on peut se référer
aux données statistiques, telles qu'elles résultent des enquêtes sur la structure des
salaires de l'Office fédéral de la statistique, pour estimer le revenu d'invalide (ATF 126
V 76 consid. 3b/aa et bb). On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés,
en se fondant toujours sur la médiane ou valeur centrale.
En
l'occurrence, le salaire de référence est celui auquel peuvent prétendre les hommes effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit en 2002 (année d'ouverture du droit à la rente, ATF 128 V 174 consid. 4a), CHF 4'557.00
par mois, part au 13ème salaire comprise (Enquête suisse sur la structure des salaires 2002,
TA1; niveau de qualification 4).
Comme
les salaires bruts standardisés tiennent compte d'un horaire de travail de quarante heures, soit
une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les entreprises en 2002 (41,7
heures ; La Vie économique, 11-2005, p.86, tableau B 9.2), ce montant doit être porté
à CHF 4'750.67 (CHF 4'557.00 x 41,7 : 40), ce qui donne un salaire annuel de CHF 57'008.07.
Après
adaptation de ce chiffre à l'évolution des salaires nominaux de 2002 à 2003 (+ 1.40 %
; La Vie économique, 11-2005, p.87, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de Fr. 57'806.18
(année du début de l'aptitude à la réadaptation, ATF 128 V 174 consid. 4a).
Le
montant ainsi obtenu doit, le cas échéant, encore être réduit en fonction des empêchements
propres à la personne de l'assuré, à savoir les limitations liées au handicap, l'âge,
les années de service, la nationalité / catégorie de permis de séjour et le taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des déductions distinctes pour chacun des
facteurs entrant en considération, mais il convient plutôt de procéder à une évaluation
globale des effets de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble des circonstances
du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de déduction globale supérieure à 25% (ATF
126 V 80 consid.5b/cc).
Compte
tenu des limitations fonctionnelles présentées, un abattement de 10 % sur le revenu d'invalide
est justifié.
Le
revenu annuel d'invalide s'élève ainsi à CHF 52'025.56.
Votre
degré d'invalidité découle du calcul suivant :
Revenu
annuel professionnel raisonnablement exigible :
sans
invalidité              CHF
80'874.25
avec
invalidité              CHF
52'025.55
La
perte de gain s'élève à
CHF              28'848.69 = un degré
d'invalidité de 36 %
Un
degré d'invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d'invalidité.
Des
mesures d'ordre professionnelles auraient pu être envisagées. Cependant, il ressort du dossier
que vous vous estimez incapable de travailler à un taux supérieur de 50 % ; vous ne remplissez
dès lors manifestement pas la condition de la capacité subjective de réadaptation. Le
droit à des mesures professionnelles n'est donc pas ouvert.
Il
convient de préciser qu'il appartient à tout assuré de faire tout ce qui dépend de
lui pour atténuer au mieux les conséquences de son infirmité, en mettant en valeur sa
capacité résiduelle de travail « fût-ce au prix d'efforts même importants ».
Ce n'est pas l'activité que l'assuré consent à accomplir qui est décisive, mais celle
que l'on peut raisonnablement exiger de lui dans une situation médicale donnée. Si l'assuré
n'exerce pas l'activité exigible selon l'appréciation médicale, le taux de son invalidité
sera fixé en égard à cette activité, même s'il ne l'exerce pas ; procéder
autrement reviendrait à assurer la simple perte de gain, quelle qu'en soit la cause (commodité
personnelle, raisons familiales, conjoncture économique, voire le manque de bonne volonté)
(RCC 1978, 65 ; 1970, 162)."
C.
Par acte du 24 février 2010, R.________ a recouru contre cette décision du 21 janvier 2010
en concluant, avec dépens, à son annulation, le recourant ayant droit à une rente AI d'au
moins 40 %.
Le recourant allègue en substance ne pas contester les conclusions de la Dresse F.________ dès
lors qu'il n'a jamais prétendu souffrir de quelconques problèmes psychiques. En revanche, il
conteste la valeur probante de l'expertise du Dr T.________. Il soutient d'une part que celui-ci concluait
à un trouble somatoforme douloureux, lequel n'a pas été retenu par la Dresse F.________
et qu'il ne pouvait ignorer les conclusions du Centre de la douleur de la Clinique de Montchoisi quant
à l'origine de ses douleurs. Il ajoute que le Dr T.________ a relevé à chaque fois une
discordance entre les plaintes et les constatations objectives et ne mentionne plus de trouble somatoforme
dans sa seconde expertise sans explication, affirmant que la situation est inchangée depuis son
rapport établi en 2003 alors que quelques jours plus tard l'IRM effectuée par le Dr D.________
a constaté une aggravation de l'état de santé du recourant. Celui-ci estime en conséquence
les conclusions du Dr T.________ quant au caractère inchangé de son état de santé
sont contredites par des éléments objectifs. Il ajoute que cette aggravation a été
constatée par la CNA puisque la rente a été portée à 42 % dès le 1er juin
2005,  le service médical de la poste l'ayant fixée à 50 % et le médecin consultant
du COPAI au taux d'incapacité de travail de 50%. Il en déduit que l'opinion du Dr T.________,
également contraire à celle du Dr H.________, est erronée et isolée. Il estime que
pour ce motif déjà la décision doit être annulée et une capacité de travail
limitée à 50% admise. En se fondant sur les calculs effectués par l'OAI il soutient qu'un
taux d'invalidité de 67% devrait être reconnu. Il prend un effet en compte un revenu sans invalidité
de 80'874 fr. 25 et un revenu avec invalidité de 28'903 09 réduit à 26'012 fr. 78 compte
tenu d'un abattement de 10%, le préjudice économique étant de 54'861 fr. 47 savoir 67%.
Il estime en outre que l'OAI a violé son devoir de neutralité et d'objectivité. Il allègue
en effet, en se référant au rapport de l'OAI du 17 septembre 2004, que l'auteur de celui-ci
- en s'étonnant des conclusions du COPAI et en attirant l'attention sur le risque de voir le préjudice
économique être supérieur à 67 % avec une incapacité de travail de 50% - poussait
à croire que l'office AI ne souhaitait pas qu'une incapacité de travail de 50% soit reconnue
au recourant. Il soutient que c'est à tort que l'OAI estime qu'il ne remplit pas la condition de
capacité subjective de réadaptation, relevant que l'expertise du Dr T.________ mentionne que
les mesures de reconversion professionnelle se sont révélées être un échec sans
que la problématique relative aux causes de cet échec ne soit abordée. Il allègue
qu'ainsi, l'OAI omet de prendre en compte les constatations de la Dresse F.________ selon laquelle si
une  réadaptation s'avérait nécessaire sur le plan somatique il pourrait mobiliser
ses ressources et être apte à s'intégrer dans un tissu social ou encore celles du COPAI
qui a renoncé aux mesures dès lors que seule une activité de contrôle ou de surveillance
s'avérait adéquate. Il estime enfin que l'OAI a violé l'art. 16 LPGA, un abattement de
10% étant insuffisant et que compte tenu de l'âge et du handicap du recourant, un abattement
de 20% devrait être admis.
Dans sa réponse du 12 avril 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours. Il relève que le recourant
a été examiné à deux reprises dans le cadre d'expertise rhumatologique par le Dr
T.________ et que les deux expertises de ce praticien  bénéficient d'une pleine valeur
probante, l'expert se fondant sur une anamnèse complète et souscrivant aux réquisits de
la jurisprudence. Il estime que le fait que l'expert retient de sa première expertise un trouble
somatoforme douloureux ne discrédite pas celle-ci, qu'il s'agit d'ailleurs d'un diagnostic psychiatrique
et que seules ses constatations fondées sur l'appareil ostéoarticulaire sont décisives.
Il ajoute que les clichés radiologiques, telle l'IRM du 17 mars 2005, permettent d'objectiver des
atteintes et de poser des diagnostics mais non de remplacer les constatations cliniques, lesquelles sont
décisives pour définir la capacité de travail et les limitations fonctionnelles. Il mentionne
que l'expert dans sa seconde expertise rapporte un status ostéoarticulaire détaillé. Il
ajoute que dans son rapport du 7 août 2003 le Dr H.________ fait état des mêmes constatations
et que le fait constaté au COPAI, à savoir que le recourant n'utilise pas son bras droit dominant,
n'est médicalement justifié ni par le Dr H.________ ni par le Dr T.________. Il ajoute que
la Dresse B.________ ne fait état d'aucun élément objectif qui n'aurait pas été
pris en compte par le Dr T.________. En ce qui concerne le taux d'abattement de 10%, il estime que seul
peut être pris en compte en l'espèce le facteur lié aux limitations fonctionnelles et
que même si l'on retenait une réduction de 15% qui apparaît comme étant le maximum
envisageable, le droit à la rente ne serait pas ouvert dès lors que le taux d'invalidité
serait inférieur à 40%.
Les parties ont maintenu leurs conclusions dans leurs écritures ultérieures.
En cours de procédure, le dossier de la CNA a été produit.
Il en résulte notamment les pièces suivantes :
-
huit descriptions de postes à savoir : DPT no 1641 (employé surveillant de parking) le salaire
minimum maximum et moyen étant de 43'900 fr. ; DPT no 5825 (conducteur de palans) pour un salaire
minimum de 45'600 fr., maximum de 49'200 fr. et moyen de 47'400 fr. ; DPT no 8396 (cariste de production)
pour un salaire minimum de 42'900 fr., salaire maximum de 46'800 fr. est le salaire moyen de 44'105 fr ;
DPT no 1370 (employée de production, approvisionnement machine) pour salaire minimum de 45'500 fr,
maximum de 48'100 fr. et moyen de 46'801 fr. ; DPT no 3487 (employée d'exploitation; contrôle
embouteillages) pour un salaire maximum, minimum et moyen de 44'408 fr ; DPT no 8191 (employée
de production) pour un salaire minimum de 45'500 fr, maximum de 52'000 fr. et moyen de 48'505 fr. ;
DPT no 5790 (facturiste-caissier) pour un salaire minimum de 45'600 fr, maximum de 49'800 fr. et moyen
de 47'500 fr ; DPT no 8299 (coursier) pour un salaire minimum  de 45 625 fr, maximum
de 50'000 fr et moyen de 47'813 francs.
-
une attestation du 14 juillet 2005 attestant que les activités décrites par ces DPT sont pleinement
réalisables par l'assuré, soit sans restrictions physiques ou d'horaire, compte tenu des seules
suites de l'accident.
-
une lettre du 30 septembre 2005 de La Poste mentionnant que le salaire annuel en 2005 s’élève
à 80'467 francs.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
Déposé dans le délai légal de trente jours (art. 60 al. 1 LPGA) et dans le respect
des formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36) s'applique notamment aux recours dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
S'agissant d'une contestation relative notamment à l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité,
il est par principe admis que la valeur litigieuse est supérieure à 30'000 fr. (cf. Exposé
des motifs et projet de LPA-VD, mai 2008, n° 81, p. 47). La cause doit en conséquence être
tranchée par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi vaudoise d'organisation
judiciaire du 12 décembre 1979; RSV 173.01]), et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let.
a LPA-VD).
2.
En l'espèce, le litige porte sur le droit
à une rente d'invalidité.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité. L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins; un taux
d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un taux de 50% à une demi-rente,
un taux de 60% à un trois quarts de rente et un taux de 70% à une rente entière (art.
28 LAI).
b)
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée).L'appréciation
de la situation médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de
critères formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au
dossier, celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière de valeur probante.
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa
valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut également
valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008, consid. 5.2). Cependant, selon la Haute
Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent être
admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher
plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc). L'appréciation
des circonstances ne saurait reposer sur les seules impressions de l'expertisé, la méfiance
envers l'expert devant au contraire être démontrée par des éléments objectifs
(TF 9C_67/2007 du 28 août 2007, consid. 2.4). En définitive, pour remettre en cause la valeur
probante d'une expertise médicale, il ne suffit pas de prétendre que l'expert aurait dû
logiquement présenter des conclusions différentes; il appartient d'établir l'existence
d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique –
qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient suffisamment pertinents
pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou établir le caractère
incomplet de son ouvrage. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins ont émis
une opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la
jurisprudence citée).
3.
a)
En l'espèce, sur le plan psychiatrique,
l'expertise de la Dresse F.________ conclut à l'absence de trouble psychiatrique confirmant ainsi
celles de la Dresse O.________. Cette expertise, qui relève d'un examen approfondi du cas du recourant,
dont les conclusions sont claires et motivées et qui n'est mise en doute par aucun autre avis émanant
d'un spécialiste a ainsi valeur probante et doit être suivie.
b)
Sur le plan somatique, le Dr T.________, dans ses rapports des 2 mai 2003 et 7 mars 2005 a posé
les diagnostics sur le plan somatique de rachialgies chroniques avec pseudo-sciatalgies bilatérales,
troubles dégénératifs rachidiens modérés, omarthrose droite ainsi que status
après acromio-plastie et suture de la coiffe des rotateurs le 23 avril 1998. Ces diagnostics ne
sont pas infirmés par les autres spécialistes qui ont examiné le recourant. En particulier
pas par le rapport établi le 8 février 2003 par le Dr P.________, qui diagnostique également
des lombalgies récidivantes sur discopathie et arthrose postérieure L1-L2 et L5-S1 ainsi qu'une
tendopathie de la coiffe des rotateurs des épaules, ni par le Dr H.________ (rapport du 7 août
2003)  qui pose les diagnostics de lombosciatalgies chroniques, de cervicoscapulalgies à composante
tensionnelle et de status après suture de la coiffe des rotateurs de l'épaule droite. En ce
qui concerne la capacité de travail, tant l'expert que les autres spécialistes estiment que
l'ancienne activité exercée par le recourant n'est plus possible. Dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles, l'expert retient tant en 2003 qu'en 2005 que la capacité
de travail du recourant est entière. Cette appréciation n'est pas remise en cause par le Dr
P.________ lequel dans le rapport précité mentionnait avoir des problèmes pour définir
un travail adapté et proposait une observation dans un atelier de l'OAI afin d'évaluer
la capacité de travail dans une activité adaptée. Le Dr H.________ estimait que dans une
activité plus allégée, sans bras de levier et un port de charge inférieur à
8 kg, respectant les alternances de postures, une activité à 50% au moins pourrait être
envisagée et proposait aussi une observation dans un centre spécialisé de l'Al dès
que possible. Ce stage a été organisé et à l'issue de celui-ci, le rapport établi
par la Dresse B.________ le 24 mai 2004 apparaît contradictoire. En effet, elle mentionne d'une
part que l'observation dans l'établissement a été rendue difficile par l'attitude du recourant
qu'elle qualifie de passive. Elle décrit le recourant comme montrant des troubles du comportement,
n'ayant pas paru fournir un effort maximal, restant en permanence sur la retenue, se montrant très
plaintif, extrêmement démonstratif, se couchant dans l'atelier deux fois par jour 30 minutes.
Elle ajoute qu'à ces troubles de comportement s'ajoutent des difficultés d'attention, le recourant
paraissant porter toute son énergie à s'assurer que sa souffrance ait bien été perçue
par les personnes en sa présence. Sur le plan objectif, elle relève uniquement que l'atteinte
physique prédomine nettement au niveau de l'épaule droite, contre-indiquant toute activité
nécessitant le port de charges lourdes, le port répété de charges modérément
lourdes, ainsi que la mobilisation répétée de l'épaule, surtout au-dessus de l'horizontale,
la problématique lombaire venant quelque peu à l'arrière-plan. On peine à comprendre
pourquoi elle en conclut que l'éventail d'activités possibles se réduit quasiment à
une activité monomanuelle et encore moins que seule une capacité de travail de 100 % sur la
mi-journée, soit exigible. Son rapport ne peut dès lors être suivi.
Compte tenu de ces conclusions, c'est à juste titre que, dans son rapport intermédiaire du
17 septembre 2007, la division administrative de l'OAI a estimé que la question de l'exigibilité
devait être clarifiée. On ne saurait considérer comme le soutient le recourant que l'OAI
n'a pas respecté son devoir de neutralité.
Ainsi, cet Office a complété l'instruction sur le plan psychique dès lors que l'expert
avait posé le diagnostic de trouble somatoforme et la Dresse B.________ ayant décrit des troubles
du comportement. La Dresse O.________ (rapport du 10 janvier 2005) n'a retenu aucune pathologie psychiatrique
invalidante, ce qui a été confirmé par la suite par la Dresse F.________. L'expert T.________,
qui a eu connaissance des conclusions de la Dresse O.________, a réexaminé le recourant et
confirmé ses précédentes conclusions dans son rapport d'expertise du 7 mars 2005. En revanche,
il n'a plus posé le diagnostic psychiatrique de trouble somatoforme douloureux, n'étant pas
spécialiste dans ce domaine, dès lors que ce diagnostic n'a pas été confirmé
par la Dresse O.________, laquelle a examiné le recourant uniquement sur le plan psychiatrique.
C'est dès lors à tort que le recourant reproche à l'expert de ne pas avoir retenu le diagnostic
de trouble somatoforme douloureux dans son second rapport sans autres explications.
Il résulte de ce second rapport que l'examen clinique était à nouveau difficile d'interprétation,
compte tenu de nombreux signes de surcharges fonctionnels venant parasiter l'examen et que ni les radiographies
ni l'examen clinique ne permettent d'expliquer la globalité des symptômes dont souffre le recourant,
leurs intensités, leurs localisations et leurs retentissements sur son fonctionnement actuel. Du
point de vue rhumatologique seul, c'est-à-dire sans tenir compte de la symptomatologie douloureuse,
allégation subjective ne pouvant être intégrée à l'appréciation objective
de la capacité de travail du recourant, l'expert retient une capacité de travail nulle dans
l'activité professionnelle antérieure de chauffeur poids lourds, mais entière dans une
activité professionnelle légère, excluant les travaux lourds, les ports de charges supérieurs
à 15kg, les mouvements répétitifs du rachis en porte-à-faux, la possibilité
d'alterner la position assise et debout, les mouvements répétitifs et de force du membre supérieur
droit principalement au-dessus de la tête. Sous réserve des limitations fonctionnelles, la
capacité de travail est entière.
Certes, à la suite de ce rapport du 5 mars 2005, une IRM de l'épaule droite a été
effectuée le 17 mars 2005. Le 3 mai 2005, le Dr P.________, ne s'est pas prononcé sur la capacité
de travail du recourant mais a demandé le 3 mai 2005 à la CNA d'organiser un examen par son
service médical pour évaluer la capacité de travail réelle de l'assuré et décider
d'éventuelles mesures thérapeutiques conservatoires ou chirurgicales. Or, dans son examen médical
final du 9 juin 2005, le Dr W.________ ne constate pas de modification notable sur le plan radiologique
entre les clichés pratiqués le 15 mars 2005 et ceux du 17 avril 2003, tous deux démontrant
des remaniements trochitériens importants ainsi qu'une ascension de la tête humérale traduisant
des lésions évoluées de la coiffe des rotateurs que l'on retrouve sur l'IRM du 17 mars
2005. En tenant compte  de cette aggravation, il estime que la capacité de travail est entière
dans toute activité n'exigeant pas de sollicitations du membre supérieur droit au-dessus de
l'horizontale ni de manutentions bi-manuelles ou de sollicitations répétées du membre
supérieur droit, le travail devant aussi permettre une alternance de positions, assis et debout,
compte tenu de la comorbidité vertébrale que présente également le recourant.
Ainsi, même si lors de l'établissement de son second rapport, l'expert n'avait pas connaissance
du rapport d'IRM effectuée postérieurement, cela n'a aucune incidence sur ses conclusions.
L'expertise du Dr T.________ comprend une anamnèse et les plaintes du recourant. Elle procède
d'une étude approfondie du cas de celui-ci. Exempte de contradictions, ses conclusions sont claires
et bien motivées. Il n'y a aucun rapport de spécialiste les mettant en doute. L'expertise a
en conséquence valeur probante.
Il y a dès lors lieu de retenir que la capacité de travail du recourant est nulle dans sa profession
de chauffeur poids lourds dès le 1er février 2002 mais entière dès cette date dans
une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles.
4.
S'agissant du taux d'invalidité, le recourant fait référence au taux de 42% arrêté
par la CNA alors que l'OAI retient un taux d'invalidité de 35.67%. Il soutient qu'un abattement
de 20% devrait être opéré sur le salaire obtenu sur la base de l'ESS au lieu de 10% pris
en compte dans la décision attaquée.
a)
En raison de l’uniformité de la notion d’invalidité, il convient d’éviter
que pour une même atteinte à la santé, assurance-accidents, assurance militaire et assurance-invalidité
n’aboutissent à des appréciations divergentes quant au taux d’invalidité.
Cela n’a cependant pas pour conséquence de les libérer de l’obligation de procéder
dans chaque cas et de manière indépendante à l’évaluation de l’invalidité.
En aucune manière un assureur ne peut se contenter de reprendre simplement et sans plus ample examen,
le taux d’invalidité fixé par l’autre assureur car un effet obligatoire aussi étendu
ne se justifierait pas. D’un autre côté, l’évaluation de l’invalidité
par l’un des assureurs ne peut être effectuée en faisant totalement abstraction de la
décision rendue par l’autre. A tout le moins, une évaluation entérinée par
une décision entrée en force ne peut pas rester simplement ignorée. Elle doit au contraire
être considérée comme un indice d’une appréciation fiable et, par voie de conséquence,
prise en compte ultérieurement dans le processus de décision par le deuxième assureur.
Peuvent constituer des motifs suffisants de s’écarter d’une telle évaluation le
fait que celle-ci repose sur une erreur de droit ou sur une appréciation insoutenable ou encore
qu’elle résulte d’une simple transaction conclue avec l’assuré. A ces motifs
de divergence déjà reconnus antérieurement par la jurisprudence, il faut ajouter des mesures
d’instruction extrêmement limitées et superficielles, ainsi qu’une évaluation
pas du tout convaincante ou entachée d'inobjectivité (ATFA U 298/2003 du 30 décembre 2004;
ATF 126 V 293 consid. 2d; VSI 2004 p. 185 consid. 3; RAMA 2001 no U 410 p. 73 ss. consid. 3, 2000 no
U 406 p. 402 ss. consid.3). Dans un arrêt publié aux ATF 133 V 549, le Tribunal fédéral
a précisé sa jurisprudence relative au principe d'uniformité de la notion d'invalidité
en assurances sociales en ce sens que l'évaluation de l'invalidité par les organes de l'assurance-accidents
n'a pas force de chose contraignante pour l'assurance-invalidité au sens de l'ATF 126 V 288, et
que l'assurance-invalidité n'est dès lors pas liée de manière absolue par l'évaluation
de l'invalidité de l'assurance-accidents au sens de la jurisprudence précitée (cf. ATF
133 V 549 consid. 6; voir également TF 9C_343/2007 du 4 février 2008).
b)
Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être évalué sur
la base d’une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s’effectue, en règle ordinaire, en chiffrant aussi
exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l’un avec l'autre,
la différence permettant de calculer le taux d’invalidité (méthode générale
de comparaison des revenus; ATF 130 V 343 consid. 3.4; 128 V 29 consid. 1; TF 8C_748/2008 du 10 juin
2009 consid. 2.1). En l’absence d’un revenu effectivement réalisé – soit
lorsque la personne assurée, après la survenance de l’atteinte à la santé n’a
pas repris d’activité lucrative ou alors aucune activité normalement exigible –
le revenu d’invalide peut être évalué sur la base de salaires fondés sur les
données statistiques résultant de l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS) ou sur les données salariales résultant des descriptions de postes de travail établies
par la CNA (ATF 135 V 297 consid. 5.2; 129 V 472 consid. 4.2.1).
Le premier mode d’évaluation se fonde donc sur les statistiques officielles de la Confédération
qui publie, depuis 1994, une enquête sur la structure des salaires en Suisse (ESS). La seconde méthode
d’évaluation du revenu d’invalide repose sur les données salariales résultant
des descriptions de postes de travail (DPT), tirées d’une vaste base de données établie
par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents. Dans ce cas, pour que le revenu d’invalide
corresponde aussi exactement que possible à celui que l’assuré pourrait réaliser
en exerçant l’activité que l’on peut raisonnablement attendre de lui (ATF 128 V
29 consid. 1), l’évaluation dudit revenu doit nécessairement reposer sur un choix large
et représentatif d’activités adaptées au handicap de la personne assurée. C’est
pourquoi la jurisprudence impose, en cas de recours aux DPT, la production d’au moins cinq d’entre
eux et préciser le nombre total de places de travail documentées entrant en considération
pour le handicap donné, les salaires maximum et minimum de celles-ci et le salaire moyen du groupe
correspondant (ATF129 V 472 consid. 4.2.2; TF 8C_809/2008 du 19 juin 2009 consid. 4.2.2; TF 8C_4/2008
du 25 juin 2008 consid. 3.2).
S'agissant de la condition selon laquelle l'activité exercée doit mettre pleinement en valeur
la capacité de travail résiduelle de l'assuré, il convient de rappeler que l'obligation
de limiter le préjudice subi, qui est un principe général du droit des assurances sociales,
contraint l'assuré à mettre en oeuvre tout ce qu'on peut raisonnablement attendre de lui pour
atténuer les conséquences de son accident, fût-ce au prix d'un effort important, avant
de solliciter des prestations (ATF 123 V 86 consid. 4c; 113 V 22 consid. 4a; TF 9C_578/2009 du 29 décembre
2009 consid. 4.2.2; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 consid. 3.1).
c)
En l'occurrence, l'évaluation de la capacité de travail du recourant par la CNA fondée
sur de nombreux rapports médicaux, à savoir totale dans une activité adaptée, n'apparaît
pas critiquable. Elle rejoint celle retenue en matière d'AI, la seule différence étant
que les problèmes de dos du recourant qui n'ont pas de lien de causalité avec un accident,
doivent être pris en compte dans les limitations fonctionnelles de celui-ci dans le cadre de la
présente procédure, ces limitations étant dès lors plus importantes.
En ce qui concerne le calcul du taux d'invalidité, la CNA ayant considéré que le cas était
stabilisé en 2005, a pris cette année comme référence. Le salaire sans invalidité
de 80'467 fr. qu'elle a retenu pour cette année correspond à celui indiqué par l'employeur
le 30 septembre 2005. Il ne diffère sensiblement pas de celui indiqué par le même employeur
pour l’année 2003.
La CNA a calculé le revenu sans invalidité en se fondant sur les DPT, soit une moyenne de salaire
de 46'440 fr. par an, la perte de gain s’élevant dès lors à 42%
Les DPT sont au nombre de huit et souscrivent aux conditions posées par la jurisprudence. Le Dr
W.________ a en particulier constaté qu’elles sont réalisables compte tenu du handicap
du recourant dû à l’accident. Elles paraissent dans leur majorité également
convenir si l’on tient compte des limitations fonctionnelles supplémentaires du recourant
dues à ses problèmes de dos. En effet, il en résulte  dans une certaine mesure la
possibilité pour le recourant d’alterner les positions, sauf dans le cas de surveillant de
parking (DPT 1641) où il est expressément mentionné que cette activité s’exerce
uniquement debout.
Il n’y a dès lors aucun motif de s’écarter du taux d’invalidité retenu
par la CNA.
d)
En conséquence, le recourant a droit à un quart de rente dès le 1er février 2003.
5.
Au vu de ce qui précède, le recours doit être admis et la décision rendue le 21 janvier
2010 par l’OAI réformée en ce sens qu’un quart de rente est alloué à
R.________ dès le 1er février 2003.
Le recourant, qui obtient gain de cause, a procédé avec l'assistance d'un conseil professionnel.
Des dépens doivent donc lui être alloués (art. 61 let. g LPGA). Le montant de ces derniers
étant déterminé, sans égard à la valeur litigieuse, d'après l'importance
et la complexité du litige, il convient de les fixer équitablement à 2'500 francs.
Il n'y a pas lieu de percevoir d'émolument judiciaire à la charge de l'intimé qui succombe
(art. 52 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 21 janvier 2010 par l’OAI est réformée en ce sens qu’un
quart de rente est alloué à R.________ dès le 1er février 2003.
III.
L’OAI versera à R.________ des dépens arrêtés à 2'500 fr. (deux
mille cinq cents francs).
IV.
Il n’est pas perçu d’émolument judiciaire.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
DAS Protection juridique SA (pour R.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :