vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 358 · 2019-07-05 · fr

NOUVELLE DEMANDE, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE | 28 LAI, 4 LAI, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.07.2019 Arrêt / 2019 / 358

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
160/18 - 204/2019
ZD18.021441
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 juillet 2019
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
M.
Neu, juge, et Mme Feusi, assesseur
Greffière
:              Mme
Raetz
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Aba Neeman avocat à Montreux,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss LPGA ; 4 et 28 LAI ; 87 RAI.
E n  f a i t  :
A.
I.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1960, travaillait pour l’entreprise
C.________ en tant qu’opérateur de constructions métalliques. Le 29 janvier 2008, il
a mis un pied dans un plancher troué et s’est blessé à l’épaule droite
en essayant de se retenir. La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après
: la CNA) a pris en charge le cas.
Le Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, a opéré cette épaule le 2 mai 2008. Il a procédé à une décompression
sous-acromiale et acromio-claviculaire et a retenu le diagnostic de rupture de la coiffe des rotateurs
en projection du sous-scapulaire et du sus-épineux (cf. protocole opératoire du 5 mai 2008).
En raison de complications de la cicatrice post-opératoire, il a cautérisé la plaie le
30 juin 2008.
Dans l’intervalle, le 28 mai 2008, l’assuré a déposé une demande de prestations
de l’assurance-invalidité auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Au vu de la persistance des douleurs et d’une impotence fonctionnelle de l’épaule droite,
l’assuré a séjourné du 25 novembre au 24 décembre 2008 à la D.________
(ci-après : la D.________). Sur le plan somatique, les spécialistes ont fait état
d’une incapacité de travail à 100 % dans l’activité habituelle jusqu’au
24 janvier 2009, à réévaluer par la suite. Au plan psychiatrique, le Dr M.________, psychiatre,
n’a pas retenu de psychopathologie notoire, mais a relevé un sentiment d’insécurité
du patient (cf. rapport de consilium psychiatrique du 27 novembre 2008).
Le 17 mars 2009, le Dr J.________, médecin d'arrondissement de la CNA et spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatique, a procédé à un examen clinique de l’assuré.
Ce dernier lui a notamment fait part de douleurs persistantes à l’épaule droite irradiant
dans la nuque, de douleurs rétro-auriculaires gauches avec irradiation dans la nuque, ainsi que
de douleurs de l’épaule gauche irradiant dans le bras. Le Dr J.________ a retenu que toute
activité ne demandant pas de gestes au-dessus du niveau des épaules, d’effort, de mouvement
répétitif ou en force des membres supérieurs était exigible sans limitation de temps
ni de rendement (cf. rapport du 17 mars 2009).
Dans un rapport du 15 mars 2010 à l’OAI, le Dr W.________, médecin traitant de l’assuré,
a posé les diagnostics de cervico-brachialgies bilatérales avec tendinopathie du sus-épineux
droit sur status post-réparation par arthrotomie de la coiffe des rotateurs de l’épaule
droite avec acromioplastie et résection de la clavicule distale, compliquée d’une infection
post-opératoire profonde traitée par antibiothérapie. Le Dr W.________ a attesté
une incapacité de travail totale dans toute activité. Il a joint divers rapports médicaux.
Dans un avis médical du 19 juillet 2010, le Dr G.________, médecin au Service médical
régional de l'assurance-invalidité (ci-après : le SMR), a retenu qu’un travail n’imposant
pas d’activité avec les membres supérieurs au-dessus de la ligne des épaules, ni
le port de charges, ni de mouvements répétitifs ou en force avec les membres supérieurs,
et ne requérant pas une grande précision avec une vision binoculaire, était exigible à
100 % depuis le mois de mars 2009.
Par projet de décision du 18 août 2010, l’OAI a octroyé une rente entière d’invalidité
pour la période du 1
er
janvier au 30 juin 2009. Il a expliqué que l’assuré avait présenté une capacité
de travail nulle dans toute activité, puis qu’à compter du 17 mars 2009, soit à
la date de l’examen par le Dr J.________, il avait recouvré une capacité de travail de
100 % dans une activité adaptée. L’assuré a contesté ce projet.
Le 29 septembre 2010, le Dr W.________ a adressé un rapport à l’OAI, dans lequel il a
exposé que l’assuré présentait des douleurs de l’épaule droite post-traumatiques
et un conflit sous-acromial de l’épaule gauche. Une imagerie par résonance magnétique
de l’épaule gauche réalisée le 9 juin 2010 avait montré une discrète bursite
sous deltoïdienne en relation avec un conflit sous-acromial.
Par décision du 26 octobre 2010, l’OAI a alloué à l’assuré une rente
entière d’invalidité pour la période du 1
er
janvier au 30 juin 2009.
Par arrêt du 28 janvier 2013, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a rejeté
le recours formé par l’assuré à l’encontre de cette décision (CASSO AI
404/10 – 16/2013). Sur le plan psychique, elle a considéré qu’il n’y avait
pas lieu de constater une incapacité de travail.
Par arrêt du même jour, la Cour de céans a rejeté le recours de l’assuré
contre une décision sur opposition du 25 mars 2011 de la CNA, par laquelle cette dernière lui
avait alloué une rente fondée sur un taux d’invalidité de 11 % dès le 1
er
janvier
2011 et une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 15 %, compte tenu de ses
atteintes à l’épaule droite (CASSO AA 47/11 – 3/2013).
B.
Le 21 décembre 2012, l’assuré
a déposé une nouvelle demande de prestations auprès de l’OAI, faisant état
de douleurs aux épaules et de troubles psychiques.
Dans un rapport du 8 janvier 2013 à l’OAI, le Dr W.________ a indiqué qu’à
la suite de la chronification des scapulalgies bilatérales en 2008, son patient présentait
depuis une année environ des troubles psychiques de type anxiété et agoraphobie avec crainte
de quitter le domicile, peur de la foule et des grandes surfaces, ce qui le poussait à des conduites
d’évitement. Le médecin a expliqué avoir adressé l’assuré au Dr
V.________, psychiatre. La situation ne s’était guère améliorée et le patient
ne pouvait notamment pas sortir seul, son épouse devant l’accompagner à chaque déplacement.
Le Dr W.________ a attesté une incapacité de travail totale dans toute activité.
Dans un rapport du 13 juin 2013 à l’OAI, le Dr V.________ a posé les diagnostics, ayant
un effet sur la capacité de travail, de trouble de l’adaptation avec réaction anxio-dépressive
sévère (F43.2), de trouble somatoforme avec somatisations (F45), de modification durable de
la personnalité liée à un syndrome algique chronique (F62.8) chez une personne avec probable
autre trouble de la personnalité (type psychotique) préexistant (F60.8), de status post-opératoire
compliqué de sepsis généralisé suite à des déchirures ligamentaires de
l’épaule ayant entraîné une menace vitale en 2008, avec cervico-brachialgies résiduelles.
Ces atteintes existaient depuis 2008, excepté s’agissant du trouble de la personnalité,
lequel était antérieur. Le Dr V.________ a encore retenu un urticaire chronique depuis 2011
et une agoraphobie depuis 2012. Comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail, il a fait
état d’une énucléation accidentelle d’un œil dans l’enfance et
a renvoyé aux rapports du médecin traitant pour le surplus. Le psychiatre a attesté une
incapacité de travail totale depuis le 24 mai 2011, date où il avait commencé à suivre
l’assuré. Pour l’incapacité antérieure, il y avait lieu de se référer
au médecin traitant. Le Dr V.________ a expliqué que l’assuré lui avait été
adressé en 2011 dans un contexte de symptomatologie sévère avec idéation suicidaire
et retrait régressif à domicile avec symptômes psychotiques (perplexité, mélancolie).
Le patient avait été chroniquement aux prises d’angoisses de type psychotique, et était
de plus sévèrement déprimé en 2011. La thymie s’était améliorée
au bénéfice du traitement antidépresseur, mais avait révélé un fonctionnement
psychotique sous-jacent, lequel s’était trouvé décompensé par l’accident
subi en 2008 et ses complications post-opératoires. Actuellement, le patient demeurait notamment
avec des moments de perplexité fréquents et vivait la majorité du temps reclus à
domicile. Il n’avait cependant plus d’idées suicidaires. Le pronostic était défavorable.
Dans un rapport à l’OAI du 27 juin 2013, le Dr W.________ a posé les diagnostics, ayant
un effet sur la capacité de travail, de cervico-brachialgies droites, de status post-réparation
par arthrotomie de la coiffe des rotateurs de l’épaule droite en 2008, de scapulalgies à
gauche sur tendinopathie du sus-épineux compatible avec une déchirure partielle depuis 2010,
d’urticaire chronique depuis 2011, ainsi que de troubles anxieux et phobiques avec agoraphobie
depuis 2012. Sans effet sur la capacité de travail, il a notamment retenu le diagnostic de status
post-cure de hernie inguinale gauche récidivante suivie d’une syncope vasovagale le 29 avril
2013. Le patient présentait des limitations fonctionnelles aux épaules, était limité
en ce qui concernait le port de charges et avait une capacité de résistance restreinte. Il
ne pouvait exercer aucune activité. Le Dr W.________ a notamment joint à son envoi les
pièces médicales suivantes :
-
un rapport du 31 janvier 2012 du Dr T.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, adressé
au Dr R.________, spécialiste en anesthésiologie et traitement interventionnel de la douleur,
proposant d’investiguer si les douleurs aux épaules avaient pour origine un problème
autour de la racine de C5 ;
-
un rapport du 9 avril 2012 du Dr B.________, neurologue,
retenant qu’il n’y avait aucun argument pour une atteinte radiculaire ou tronculaire sous-jacente
pouvant expliquer les scapulalgies de l’assuré ;
-
un rapport du 22 mai 2012 du Dr A.________, spécialiste
en allergologie et immunologie, posant le diagnostic d’urticaire chronique et préconisant
un traitement médicamenteux avec un sevrage d’ici six à neuf mois ;
-
un rapport du 18 juillet 2012 du Dr R.________
au Dr W.________, relevant que la situation évoluait bien, avec la réponse du Dr T.________
qui était rassurante sur le plan du status des deux épaules et celle du Dr B.________ qui permettait
d’exclure une origine cervicale aux douleurs actuelles. Le diagnostic à poser était donc
uniquement celui de douleurs séquellaires de sensibilisation du système nerveux. Le traitement
à prévoir était essentiellement médicamenteux ;
-
un rapport du 2 mai 2013 du Dr P.________, chirurgien,
indiquant que l’assuré avait été opéré d’une hernie inguinale gauche
récidivante le 29 avril 2013 (première opération en 1992), avec des suites opératoires
simples, de sorte qu’il avait pu rentrer chez lui le lendemain. L’incapacité était
totale jusqu’au 10 mai 2013 ;
-
un rapport du 7 mai 2013 du Dr DD.________, médecin
à l’H.________, posant le diagnostic de syncope vasovagale et expliquant que l’assuré
avait été hospitalisé pour un malaise avec perte de connaissance survenu le soir de son
retour à domicile, soit le 30 avril 2013. Il avait pu rentrer chez lui deux jours après au
vu de la bonne évolution clinique.
Dans un avis médical du 15 novembre 2013, le Dr X.________, médecin au SMR, a relevé que
la décision du 26 octobre 2010 de l’OAI prenait déjà en compte les plaintes psychiques
de l’assuré, puisque selon le Dr V.________, les diagnostics qu’il retenait existaient
déjà lorsque l’assuré avait été examiné en 2009 [recte : 2008]
par un psychiatre lors de son séjour à la D.________.
Le 16 avril 2014, l’OAI a demandé à la CNA une copie du dossier de l’assuré.
Par décision du 1
er
octobre 2014, confirmant un projet du 25 juillet 2014, l’OAI a refusé à l’assuré
le droit à un reclassement et à une rente d’invalidité. Il a retenu que son état
de santé ne s’était pas modifié depuis la décision du 26 octobre 2010.
Par arrêt du 30 juin 2015, la Cour de céans a admis le recours formé par l’assuré
contre cette décision, l’a annulée et a renvoyé la cause à l’OAI pour
complément d’instruction sous la forme d’une expertise psychiatrique (CASSO AI 252/14
– 171/2015). Elle a considéré que les éléments relevés par le Dr V.________
rendaient vraisemblable une aggravation importante de l’état de santé psychique de l’assuré
dans le courant de l’année 2011. En revanche, sur le plan somatique, l’état de
santé ne paraissait pas s’être modifié de façon à influencer son droit
à des prestations de l’assurance-invalidité. Cet arrêt est entré en force.
Le 8 juin 2016, le Dr W.________ a transmis à l’OAI un rapport établi le 31 mai
2016 par les Drs L.________ et N.________, médecins au Z.________. Ils retenaient le diagnostic
de troubles neuro-cognitifs légers, essentiellement attentionnels et exécutifs, probablement
d’étiologie thymique. La thymie était légèrement anxieuse, sans toutefois d’éléments
de la lignée psychotique. Ils préconisaient la poursuite du suivi psychothérapeutique
et relevaient que sur le plan strictement neuropsychologique, la conduite d’un véhicule à
moteur était contre-indiquée.
Le 1
er
mars 2017, l’assuré, par son conseil Me Aba Neeman, a fait parvenir à l’OAI les
documents suivants :
-
des résultats d’analyses effectuées
le 7 septembre 2016 ;
-
un rapport du 27 janvier 2017 adressé par
le Dr V.________ à Me Neeman, relevant qu’il avait fait état en 2013 d’un diagnostic
de trouble de la personnalité psychotique décompensé avec modification durable de la personnalité,
lequel n’avait à tort pas été retenu par les médecins du SMR et de la CNA.
La clinique actuelle laissait penser que les capacités psychologiques du patient s’amoindrissaient ;
-
un rapport à l’OAI du 27 janvier 2017
du Dr V.________, posant les diagnostics, ayant une répercussion sur la capacité de travail,
d’autre trouble de la personnalité (type psychotique) (F60.8) avec une péjoration progressive
depuis au moins 2013, de troubles neuro-cognitifs légers essentiellement attentionnels et exécutifs
objectivés en 2016, de modification durable de la personnalité liée à un syndrome
algique chronique (F62.8), de trouble somatoforme avec somatisations (F45) et d’agoraphobie. Les
diagnostics n’ayant pas d’effet sur la capacité de travail étaient ceux d’énucléation
accidentelle d’un œil, de status post-opératoire compliqué de sepsis généralisé
à la suite de déchirures ligamentaires de l’épaule ayant entraîné une
menace vitale en 2008 avec cervico-brachialgies résiduelles, ainsi que d’urticaire chronique.
Pour les autres affections somatiques, le Dr V.________ renvoyait au médecin traitant de l’assuré.
Depuis son dernier rapport en 2013, il constatait une évolution défavorable, avec l’amplification
des symptômes psychotiques (perplexité et mélancolie). L’incapacité de travail
était totale depuis le 24 mai 2011, l’incapacité antérieure étant établie
par le médecin traitant.
Faisant suite à l’arrêt du 30 juin 2015 de la Cour de céans, l’OAI a mis en
œuvre une expertise psychiatrique, confiée au Dr Q.________, psychiatre. Celui-ci s’est
entretenu avec l’assuré le 24 août 2017, en présence d’un interprète.
Dans un rapport du 26 août 2017, le spécialiste a posé les diagnostics de dysthymie existant
depuis 2013 et d’agoraphobie depuis 2012, lesquels n’avaient aucune répercussion sur
la capacité de travail. Celle-ci était entière dans l’activité habituelle et
il n’y avait actuellement aucune limitation fonctionnelle sur le plan psychique, mais il était
probable qu’une incapacité de travail ait existé entre 2011 et 2013. Le déconditionnement
professionnel, l’âge et les velléités régressives (passivité, déresponsabilisation)
de l’assuré avaient été écartés dans la détermination du degré
d’incapacité de travail. Le pronostic devait être qualifié d’incertain, voire
de défavorable, au vu notamment de la durée des troubles.
Dans un avis médical du 6 septembre 2017, le Dr X.________ s’est rallié aux conclusions
du Dr Q.________ et a retenu une incapacité de travail totale du 24 mai 2011 au 31 décembre
2013.
Par projet de décision du 19 septembre 2017, l’OAI a informé l’assuré qu’il
envisageait de lui octroyer une rente entière du 1
er
juin 2013 au 31 mars 2014. Il a expliqué que le droit à la rente ne pouvait prendre naissance
qu’à partir du 1
er
juin 2013, soit à l’échéance d’une période de six mois à compter
de la date à laquelle il avait fait valoir son droit aux prestations. En outre, il avait recouvré
une pleine capacité de travail dans toute activité depuis le 1
er
janvier 2014. En présence d’une amélioration de l’état de santé et de
la capacité de gain, le droit à la rente prenait fin à la fin du troisième mois suivant
l’amélioration, soit le 31 mars 2014.
Le 19 octobre 2017, l’assuré, par son conseil, a contesté ce projet, en faisant valoir
que son état ne s’améliorait pas et qu’il était toujours incapable de travailler.
Il s’est notamment fondé sur les rapports des Dr V.________, N.________ et L.________.
Par avis médical du 7 décembre 2017, le Dr X.________ a maintenu ses conclusions. Il a relevé
que le Dr Q.________ avait exposé les raisons qui l’avaient amené à s’écarter
de l’appréciation du Dr V.________. L’expert avait en outre eu connaissance des documents
mentionnés par l’assuré dans son courrier d’opposition. Enfin, celui-ci n’évoquait
pas de modification de son état de santé psychique depuis son examen par l’expert.
Dans un courrier du 9 janvier 2018, l’OAI a expliqué à l’assuré que sa contestation
n’apportait aucun élément susceptible de modifier sa position, en reprenant les points
relevés par le Dr X.________.
Par décision du 16 avril 2018, l’OAI a confirmé l’octroi d’une rente entière
limitée à la période du 1
er
juin 2013 au 31 mars 2014.
C.
Par acte du 18 mai 2018, I.________, toujours représenté par Me Neeman, a recouru contre
cette décision auprès de la Cour de céans, en concluant principalement à sa réforme
en ce sens de l’octroi d’une rente entière sans interruption depuis le 1
er
juin 2013, subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI pour la
réalisation d’une nouvelle expertise. Il a fait valoir que plusieurs médecins avaient
constaté une péjoration de son état de santé, tant au niveau physique que psychologique.
Par ailleurs, le rapport d’expertise du Dr Q.________ mettait en évidence un pronostic
incertain et défavorable. Ce spécialiste s’était en outre limité à une
appréciation des troubles psychologiques, sans aborder la question des douleurs, lesquelles influençaient
forcément son état de santé. L’expertise ne semblait ainsi pas répondre à
l’ensemble des questions de manière crédible et exhaustive. Le Dr Q.________ était
le seul médecin à ne l’avoir examiné qu’à une seule reprise et n’avait
en outre pas réussi à joindre le Dr V.________ avant d’établir son rapport. Le recourant
a fait valoir que les troubles dont il souffrait n’avaient pas cessé après le 31 mars
2014 et qu’ils résistaient aux traitements. En annexe, il a joint :
-
une lettre du 23 octobre 2017 adressée par
le Dr W.________ à Me Neeman, relevant que l’expertise du Dr Q.________ avait seulement survolé
et non commenté les éléments somatiques, ce qui était logique pour une expertise
psychiatrique. Le Dr W.________ ne pouvait ainsi donner son avis et recommandait de prendre contact avec
le Dr V.________ ;
-
un courrier du 5 mars 2018 du Dr V.________ à
Me Neeman, indiquant que depuis le 1
er
janvier 2014, l’assuré avait présenté une persistance d’un état d’humeur
abaissé, d’une hypomimie marquée, d’un élan vital très diminué et
d’un important pessimisme avec perte d’intérêt pour les domaines qui l’intéressaient.
Le patient avait aussi relevé des hallucinations visuelles ponctuelles sous forme d’une araignée,
particulièrement lorsqu’il avait mal à la nuque, ce qui n’avait pas été
retenu par l’expert. L’état clinique restait superposable à celui décrit dans
le rapport qu’il avait adressé à l’OAI en 2017. La thymie s’était améliorée
depuis 2013, en raison de l’amendement des idées suicidaires initiales de 2011, mais les symptômes
susmentionnés persistaient néanmoins. Ses intolérances aux traitements médicamenteux
tentés et son incapacité introspective laissaient a priori le patient dans une incapacité
à se rétablir. Le Dr V.________ a maintenu son diagnostic de modification durable de la personnalité,
lequel consistait dans la révélation et la fixation symptomatique psychiatrique des traits
psychiques psychotiques. Au-delà du débat diagnostic, il lui était toujours apparu que
son patient restait en incapacité de travail totale au-delà du 1
er
janvier 2014 en raison de ses troubles symptomatiques persistants dans la durée, même si cela
avait été discuté sur le plan médico-théorique expertal. Enfin, le Dr Q.________
prétendait ne pas avoir réussi à le joindre alors qu’il n’avait pas eu connaissance
d’une telle tentative de sa part. Il aurait pu expliquer à l’expert les points apparaissant
imprécis quant aux diagnostics avancés en lien avec la clinique observée.
Dans sa réponse du 18 juin 2018, l’OAI a proposé le rejet du recours et la confirmation
de la décision litigieuse. Il a relevé que l’aspect somatique ne justifiait pas un complément
d’instruction, selon l’arrêt du 30 juin 2015 de la Cour de céans. La situation
ne paraissait pas s’être modifiée de façon à influencer les droits de l’assuré.
Ce point n’avait pas non plus été soulevé valablement au cours de l’instruction
complémentaire. Il a joint un avis médical établi le 5 juin par le Dr X.________, selon
lequel le Dr V.________ n’avait décrit aucune aggravation notable et durable de l’état
de santé de l’assuré depuis l’examen par l’expert en août 2017. Il s’agissait
d’une appréciation différente d’une situation similaire.
Par décision du 27 juin 2018, le juge en charge de l’instruction a accordé au recourant
le bénéfice de l'assistance judiciaire avec effet au 15 mai 2018, soit l’exonération
d’avances et des frais judiciaires, ainsi que l’assistance d’office d’un avocat
en la personne de Me Aba Neeman.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
Lorsqu'un office de l'assurance-invalidité rend simultanément et avec effet rétroactif,
en un ou plusieurs prononcés, des décisions par lesquelles il octroie une rente d'invalidité
temporaire ou échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé d'une
rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa réduction ou sa suppression
par application par analogie de la procédure de révision de l’art. 17 LPGA. Même
si le recourant ne met en cause la décision qu’à propos de l’une des périodes
entrant en considération, c’est le droit à la rente pour toutes les périodes depuis
le début éventuel du droit à la rente jusqu’à la date de la décision qui
forme l'objet de la contestation et l’objet du litige dans cette situation (ATF 125 V 413 consid.
2d).
b)
En l’occurrence, le litige porte sur le droit du recourant à une rente entière d’invalidité
depuis le 1
er
juin 2013, singulièrement sur son degré d’invalidité dès le 1
er
avril 2014.
3.
a)
L'invalidité se définit comme l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI).
Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités
de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité,
si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al.
1 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle se définit comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue
durée, l'activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une
autre profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6 LPGA).
Selon l'art. 28 al. 1
LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir
ses travaux habituels ne peut être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s'il a présenté une incapacité
de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) et
si, au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (let. c). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).
b)
Lorsque la rente a été refusée parce que le degré d’invalidité était
insuffisant, la nouvelle demande ne peut être examinée que si l’assuré rend plausible
que son invalidité s’est modifiée de manière à influencer ses droits (art.
87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]).
Si l’administration est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter
l’affaire au fond et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue
plausible par l’assuré est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie
avec l’art. 17 al. 1 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente – qui
repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents,
une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus conformes au droit
– et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est produit (ATF 133
V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71). Il faut par conséquent procéder de la même manière
qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit que, si le taux d’invalidité
du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d’office ou
sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence,
ou encore supprimée.
Tout
changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5 et 113 V 273
consid. 1a). En revanche, une appréciation différente d'une situation demeurée inchangée
pour l'essentiel ne constitue pas un motif de révision (ATF 141 V 9 consid. 2.3). L’assurance-invalidité
connaissant un système de rentes échelonnées, la révision se justifie lorsque le
degré d’invalidité franchit un taux déterminant (ATF 133 V 545 consid. 6.2 à
7).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1 ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse. Le juge doit examiner objectivement tous les
documents à sa disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il
ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24
octobre 2017 consid. 3.4).
c)
Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il convient d’établir
l’existence d’éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et
qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert
ou en établir le caractère incomplet. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergente de celle de l'expert (TF 9C_615/2015 du 12 janvier 2016 consid.
6.2 et la référence citée ; TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid. 4.1).
5.
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et les références
citées).
6.
En l’espèce,
l’intimé est entré en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée
le 21 décembre 2012 par le recourant. Il convient dès lors d’examiner si l’état
de santé de ce dernier s’est modifié depuis la décision du 26 octobre 2010,
confirmée par jugement du 28 janvier 2013, dans une mesure propre à justifier désormais
l’octroi d’une rente. Il s’agit en effet de la dernière décision entrée
en force reposant sur un examen complet de son droit à la rente (cf. consid. 3b supra), la
décision du 1
er
octobre 2014 ayant été annulée par la Cour de céans.
a)
Sur le plan somatique, le Dr W.________ a retenu, dans son rapport du 27 juin 2013, des scapulalgies,
des cervico-brachialgies, un urticaire chronique et un status post-cure de hernie inguinale gauche. Il
a attesté une incapacité de travail totale dans toute activité. Cependant, les douleurs
aux épaules et les cervico-brachialgies ne sont pas nouvelles (cf. rapport du 17 mars 2009 du Dr
J.________, rapport du 15 mars 2010 du Dr W.________). Elles ont fait l’objet de la première
demande de prestations. Les limitations fonctionnelles décrites par le Dr W.________, liées
aux épaules, ont déjà été relevées à l’époque (cf. avis
médical du 19 juillet 2010 du SMR). Par ailleurs, la cure de hernie s’est bien déroulée
et l’incapacité de travail qui en a résulté a duré moins de deux semaines.
Pour le surplus, la Cour de céans a considéré, dans son arrêt du 30 juin 2015,
que l’état de santé physique du recourant ne s’était pas modifié par
rapport à celui qui prévalait au moment de la décision du 26 octobre 2010 de façon
à influencer son droit à des prestations de l’assurance-invalidité. Le renvoi à
l’OAI pour complément d’expertise ne concernait que le plan psychique (cf. CASSO AI
252/14 – 171/2015). Les pièces figurant au dossier ne mettent pas en évidence une éventuelle
aggravation survenue depuis cet arrêt. Le recourant, se limitant à mentionner qu’il souffre
toujours de cervico-brachialgies, n’indique pas non plus en quoi son état de santé somatique
se serait détérioré.
L’incapacité
de travail totale dans toute activité attestée par le Dr W.________ n’avait au demeurant
déjà pas été suivie à l’époque, pour ce qui concerne la période
dès mars 2009 (cf. rapport du 15 mars 2010 du Dr W.________). En effet, contrairement
au médecin généraliste traitant, l’OAI, puis la Cour de céans avaient considéré
que l’assuré présentait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée
à compter de mars 2009, correspondant à la date de l’examen du recourant par le Dr J.________
(cf. décision du 26 octobre 2010 de l’OAI confirmée par l’arrêt CASSO AI 404/10
– 16/2013).
Force est ainsi de constater
que sur le plan somatique, l’état de santé du recourant ne s’est pas péjoré
depuis la décision du 26 octobre 2010 de manière à lui ouvrir le droit à une
rente.
b)
Au plan psychique, le recourant se fonde principalement
sur les rapports du Dr V.________, lequel a attesté une incapacité de travail totale depuis
le 24 mai 2011, date du début du suivi psychiatrique.
Toutefois, dans son rapport
d’expertise du 26 août 2017, le Dr Q.________ retient qu’il y a certes eu une incapacité
de travail probable entre 2011 et 2013, mais que l’assuré a recouvré une capacité
de travail entière dans l’activité habituelle au-delà de cette période. Le
Dr Q.________ a établi son rapport en pleine connaissance de l’anamnèse. En particulier,
même s’il n’a pas eu de contact personnel avec le Dr V.________, il a examiné
avec soin ses rapports des 13 juin 2013 et 27 janvier 2017. Le Dr Q.________ a en outre pris en compte
les plaintes du recourant, lequel a notamment pu s’exprimer lors d’un examen qui s’est
déroulé en présence d’un interprète. Enfin, l’expertise contient une
description et une appréciation claires de la situation médicale, ainsi que des conclusions
bien motivées.
En effet, pour la période
passée, le Dr Q.________ n’a pas exclu une incapacité de travail entre 2011 et 2013.
Il s’est basé sur le rapport du 13 juin 2013 du Dr V.________, lequel relevait que
l’assuré lui avait été adressé en mai 2011 dans un contexte de symptomatologie
dépressive sévère avec idéation suicidaire et retrait régressif à domicile.
Le Dr Q.________ a cependant observé, sur la base des indications du Dr V.________, que l’état
de l’intéressé avait évolué positivement dans le courant de l’année
2013, avec une amélioration de la thymie. Les idées suicidaires avaient en outre disparu.
Pour la période suivante,
le Dr Q.________ explique de manière détaillée les raisons pour lesquelles il ne retient
pas certains diagnostics posés par le Dr V.________. En premier lieu, ce dernier faisait état
d’un trouble de la personnalité de type psychotique, en affirmant que l’amélioration
de la thymie en 2013 avait révélé un fonctionnement psychotique sous-jacent qui s’était
trouvé décompensé par l’accident subi en janvier 2008 et les complications subséquentes.
Le Dr Q.________ expose pour sa part que le recourant a été capable d’émigrer, de
s’intégrer de manière adéquate dans le monde du travail, de s’engager dans
une relation à long terme avec son épouse et d’assumer une famille. A l’instar
de l’expert, il convient de retenir que l’intéressé a trop bien « fonctionné »
pour qu’il soit question d’une personnalité pathologique. En outre, le Dr M.________,
lequel a examiné l’assuré en novembre 2008, a lui aussi exclu une psychopathologie notoire.
Les Drs N.________ et L.________ n’ont quant à eux pas non plus constaté d’élément
de la lignée psychotique (cf. rapport du 31 mai 2016). On observe aussi que la fréquence
du suivi psychiatrique de l’intéressé ne correspond pas à un état psychotique
pouvant justifier une incapacité de travail à 100 % (cf. rapport du 27 janvier 2017 du
Dr V.________, faisant état d’une dernière consultation au 5 septembre 2016, soit
près de cinq mois plus tôt). Pour finir, tel que le relève le Dr Q.________, la seule
mention par le Dr V.________ d’idées persécutoires et d’intrusion ne suffit
pas pour conclure à une personnalité psychotique.
L’expert écarte
également de manière convaincante le diagnostic de modification durable de la personnalité
liée à un syndrome algique chronique posé par le psychiatre traitant. En effet, le Dr
Q.________ exclut un syndrome algique intense et constate que le comportement de l’assuré
et son mode de relation au monde extérieur sont expliqués par la symptomatologie de la dysthymie
et l’agoraphobie, seuls diagnostics qu’il retient. Selon l’expert, ces deux diagnostics
n’ont aucun effet sur la capacité de travail, l’agoraphobie ne pouvant être qualifiée
de sévère. A cet égard, il sied de relever que l’assuré sort à nouveau
seul de chez lui et est parti en vacances en [...] avec son épouse, en avion, durant l’été
2016. Le Dr Q.________ a encore écarté le diagnostic de trouble somatoforme avec somatisations
retenu par le Dr V.________, en expliquant que les douleurs ne pouvaient être qualifiées d’intenses
et que les plaintes du recourant n’étaient pas multiples et variables, mais concernaient uniquement
ces douleurs.
Le Dr Q.________
a procédé à un examen global, en prenant en considération les différents indicateurs
définis par la jurisprudence en matière de troubles psychiques. Il a notamment analysé
la personnalité du recourant et les ressources de ce dernier, lequel est très entouré
par sa famille, avant de conclure à une pleine capacité de travail. Le seul fait que l’expert
a retenu un pronostic incertain, voire défavorable, n’exclut pas une telle capacité.
Il a d’ailleurs recommandé, en l’absence d’amélioration de la dysthymie,
la prescription d’un autre traitement antidépresseur. Le Dr Q.________ a encore précisé
que dans la détermination du degré d’incapacité de travail, il avait écarté
l’âge, le déconditionnement professionnel et les velléités régressives
de l’assuré, ce qui est correct.
Le recourant ne peut reprocher
au Dr Q.________ d’avoir « survolé » les éléments somatiques,
puisqu’il n’appartient pas à l’expert psychiatre de se prononcer sur les atteintes
physiques. Au demeurant, tel que relevé ci-dessus, les troubles somatiques de l’assuré
ne justifient pas l’octroi d’une rente d’invalidité. Enfin, il ne saurait faire
grief à l'expert de ne s'être entretenu qu'à une seule reprise avec lui, un tel procédé
apparaissant usuel dans le contexte d'une mission d'expertise, tandis que l'opportunité de plusieurs
entrevues peut légitimement être laissée à l'appréciation de l'expert (cf. TF
9C_550/2014 du 3 février 2015 consid. 4.3.3).
En définitive, la
Cour de céans considère que l’expertise du Dr Q.________ remplit les critères
jurisprudentiels pour se voir reconnaître une pleine valeur probante, de sorte qu’il y a lieu
de se rallier à ses conclusions.
Les autres documents médicaux
figurant au dossier ne sont pas de nature à remettre en cause les constatations du Dr Q.________.
En particulier, même si les Drs N.________ et L.________ ont constaté des troubles neuro-cognitifs
légers dans leur rapport du 31 mai 2016 – lequel a été pris en considération
par l’expert, qui a discuté de cette problématique –, ceux-ci n’excluent
pas d’emblée l’exercice d’une activité lucrative. Par ailleurs, dans son
rapport du 5 mars 2018, le Dr V.________ relève que l’état clinique de son patient reste
superposable à celui qu’il a décrit dans son rapport du 27 janvier 2017. L’état
de santé de l’assuré ne s’est donc pas péjoré depuis l’examen par
le Dr Q.________, lequel s’est déroulé en août 2017. Le rapport du Dr V.________
ne permet pas d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables
qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment
pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert. En particulier,
le seul fait que l’expert n’a pas mentionné les hallucinations visuelles ponctuelles
de l’assuré sous forme d’une araignée, lors des pics de douleurs à la nuque,
ne suffit pas. En réalité, le Dr V.________ fait une appréciation différente d’une
même situation clinique. Or, l’expert a expliqué avec précision et de manière
convaincante les raisons pour lesquelles il excluait certains diagnostics et la capacité de travail
retenus par le Dr V.________.
c)
Au vu de ce qui précède, l’OAI était fondé à retenir, sur la base de l’expertise
du Dr Q.________, que le recourant a présenté une incapacité de travail totale du 24 mai
2011 au 31 décembre 2013 en raison d’atteintes psychiques, puis une capacité de travail
entière. Dans ces circonstances, il n’y a pas lieu de renvoyer la cause à l’OAI
pour la mise en œuvre d’une nouvelle expertise, tel que requis par l’assuré.
Enfin, c’est à
bon droit que l’OAI a octroyé au recourant une rente entière d’invalidité
du 1
er
juin 2013 au 31 mars 2014. Selon la jurisprudence, si l'invalidité renaît pour des motifs autres
que ceux qui ont justifié par le passé l'octroi d'une rente limitée dans le temps et supprimée
dans l'intervalle, il s'agit là d'un nouvel événement assuré. Dans ce cas, le versement
de la nouvelle rente intervient au plus tôt à l'échéance d'une période de six
mois à compter de la date de la nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité,
laquelle a en l’occurrence été déposée en décembre 2012 (art. 29 al. 1
LAI ; ATF 140 V 2 ; TF 9C_421/2016 du 17 octobre 2016 consid. 3). Par ailleurs, la suppression
de la rente à partir du 1
er
avril 2014, soit trois mois après l’amélioration notable et durable de l’état
de santé de l’assuré, est justifiée (cf. art. 88a al. 1 RAI).
7.
a)
En définitive, le recours, mal fondé,
doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis première
phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr.
et mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors qu’il a obtenu, au
titre de l’assistance judiciaire, l’exonération d’avances et des frais de justice,
ces frais sont laissés provisoirement à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b
et 123 CPC [code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable
par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens, le recourant n’obtenant pas
gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Le recourant bénéficie en outre, au titre de l'assistance judiciaire, de la commission d'office
d'un avocat en la personne de Me Aba Neeman (art. 118 al. 1 let. c CPC, applicable par
renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Ce dernier a communiqué le 3 juin 2019 une liste des
opérations totalisant 6,44 heures de travail et 174 fr. de débours. Le temps consacré
pour chaque poste mentionné apparaît correct et justifié. S’agissant des débours,
il convient toutefois d’appliquer le forfait de 5 % du défraiement hors taxe (art. 3bis
al. 1 RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile ; BLV 211.02.3]). Le montant de l’indemnité de Me Neeman est donc
arrêté à 1'159 fr. 20 concernant ses honoraires (correspondant à 6,44 heures x 180
fr.), auquel s’ajoute une somme forfaitaire de 57 fr. 95 pour les débours, et la TVA
par 93 fr. 70, soit un total de 1'310 fr. 85, arrondi à 1'311 francs.
La rémunération de l’avocat d’office, de même que les frais judiciaires, sont
provisoirement supportés par le canton, le recourant étant rendu attentif au fait qu’il
est tenu d’en rembourser les montants dès qu’il sera en mesure de le faire (art. 123
al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et
législatif de fixer les modalités de ce remboursement (art. 5 RAJ [règlement c
antonal
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 16 avril 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
L'indemnité d'office de Me Aba Neeman, conseil du recourant, est arrêtée à 1’311
fr. (mille trois cent onze francs), débours et TVA compris.
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC, applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis provisoirement à la charge de l'Etat.
VI.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Aba Neeman (pour I.________)
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :