vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 194 · 2023-05-19 · fr

MOTIF DE RÉVISION, RENTE D'INVALIDITÉ, CONDITION DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, REJET DE LA DEMANDE, ÉTENDUE{EN GÉNÉRAL} | 20 LAA, 6 al. 1 LAA, 17 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 194

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
163/21 - 56/2023
ZA21.051133
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 mai 2023
__________________
Composition
:               Mme
Gauron-Carlin
,
présidente
Mme
Röthenbacher, juge, et Mme Manasseh-Zumbrunnen, assesseure
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Julien Gafner, avocat à Lausanne,
et
A.___________
SA
,
à Zurich, intimée.
_______________
Art.
17 LPGA ; 6 al. 1 et 20 al. 2 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
D.________
(ci-après : l’assuré ou le
recourant), né le [...], travaillait depuis le 1
er
janvier 1992 en qualité de directeur du restaurant « S.________ ». A ce titre, il
était assuré contre les accidents auprès d’A.___________ SA (ci-après :
A.___________ ou l’intimée).
Le 1
er
janvier 2002, alors qu’il conduisait sa voiture, il a été victime d’un accident
de la voie publique lors duquel il a subi un polytraumatisme.
Dans le cadre de l’instruction initiale de l’affaire par l’intimée, trois expertises
médicales de l’assuré ont été réalisées (rapport d’expertise
du 16 novembre 2004 du Dr N.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur ; rapport d’expertise du 22 mars 2005 du Dr H.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur ; rapport d’expertise
du 26 mai 2005 du Dr J.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur). L’expert N.________ a posé un status après polytraumatisme survenu
le 1
er
janvier 200[2] et a estimé que, chez cet assuré obèse (avec une taille de 172 centimètres
pour un poids de 120 kilos), la profession d’administrateur gérant de société pouvait
être assumée au taux d’environ 65 à 70 %, avec la précision que l’incapacité
de 30 à 35 % était définitive. Diagnostiquant un polytraumatisme sur accident de la voie
publique, l’expert H.________ a, chez l’assuré présentant une obésité
morbide de classe III (avec BMI [Body Mass Index] de 41 kg/m
2
) «
prise pondérale sévère [qui] a été accélérée dans les suites
du traumatisme par l’immobilisation prolongée puis par l’importante limitation fonctionnelle
persistante au cours du temps et en voie d’aggravation », estimé la capacité
de travail de 25 % dans une activité d’administration, en position assise exclusivement et
durant de courtes périodes, séparées par le relèvement en position debout et une
brève déambulation. De son côté, l’expert J.________ a diagnostiqué un
status après polytraumatisme sur accident de la voie publique et a estimé, chez un patient
présentant une nette surcharge pondérale depuis longtemps, la capacité de travail résiduelle
de l’ordre de 50 % vraisemblablement à vie dans toute activité administrative adaptée
à l’état de santé. Il en ressort en particulier que, dans les suites d’une
chute à vélo en 1976, l’assuré a présenté des séquelles d’un
premier traumatisme crânio-cérébral sévère avec fracture du crâne et coma.
Malgré cet accident survenu à l’âge de 12 ans, l’assuré avait, après
sa scolarité obligatoire, poursuivi ses études gymnasiale et universitaire jusqu’à
l’obtention d’un MBA. Selon l’expert J.________, cet ancien événement accidentel,
même s’il a laissé quelques petits troubles frontaux de type désinhibition, n’entrait
pas en ligne de compte à propos des séquelles invalidantes professionnelles actuelles.
Par décision du 6 octobre 2005, A.___________ a octroyé à l’assuré une rente
d’invalidité complémentaire LAA de 50 %, limitée au montant de la rente simple de
3'610 fr. par mois, dès le 1
er
septembre 2005. Cette décision n’a pas été contestée.
b)
Par
courriel du 7 mai 2018, D.________ a déposé une demande de révision de rente auprès
d’A.___________ en alléguant une péjoration de son état de santé physique attestée
par les médecins consultés (rapports des 14 mai, 17 juillet 2018 et 23 juillet 2019 du Dr P.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation ; rapports des 8 août 2018
et 9 mai 2019 du Prof. F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l'appareil locomoteur ; rapport du 16 août 2018 du Prof. E._________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur ; rapport du 19 août 2019 du Dr M.________,
spécialiste en anesthésiologie ; rapport du 27 septembre 2019 de la Dre A.L.________,
spécialiste en médecine interne générale).
Reprenant l’instruction du cas, A.___________ a confié une expertise médicale bidisciplinaire
de médecine interne et orthopédique de l'assuré au B.________ de [...] (ci-après :
B.________). Dans leur rapport du 20 janvier 2020, les Drs I.________, spécialiste en médecine
interne générale, et Q.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, ont posé les diagnostics suivants :
“
Sur
le plan de la médecine interne
,
Syndrome
métabolique avec :
-
Diabète de type II non insulino-requérant dès 2010.
-
Dyslipidémie traitée.
-
Hypertension artérielle traitée.
-
Obésité de classe II (BMI 37.1).
-
Syndrome des apnées obstructives du sommeil traité entre 2010 et 2012.
-
Stéatose hépatique (NAFLD) identifiée en 2018.
Sur
le plan orthopédique
,
1.
Arthrose sévère sous astragalienne de
l’interligne du Chopart à la cheville droite.
2.
Arthrose sévère de l’interligne
du Chopart et Lisfranc externe au pied gauche.
3.
Status après traumatisme de l’anneau
pelvien de type « open-book » et de type C1.2 selon la classification de Tile avec
disjonction de la symphyse pubienne et de l’articulation sacro-iliaque à droite, le 1
er
janvier 2002.
4.
Status après fracture intra-articulaire en
T non déplacée du cotyle gauche de type B selon la classification de Letournel, le 1
er
janvier 2002.
5.
Status après fracture-luxation postérieure
de la hanche gauche avec fracture inféro-interne de la tête fémorale de type IV selon
Pipkin. Le 1
er
janvier 2002.
6.
Status après fracture oblique courte des
deux os de la jambe droite à la jonction tiers moyen – tiers distal avec fragments intermédiaires
en aile de papillon de type B2 selon la classification de l’AO, le 1
er
janvier 2002.
7.
Status après fracture multifragmentaire complexe
du calcanéum droit avec enfoncement de la surface thalamique et incongruence talonaviculaire, le
1
er
janvier 2002.
8.
Status après fractures multi-fragmentaires
intra-articulaire du tarse gauche (scaphoïde, cuboïde, cunéiformes II et III), luxation
de l’articulation du Chopart et fracture sous capitale MTII et IV, le 1
er
janvier 2002.
9.
Hallux rigidus droit, fonctionnel.
10.
Lombopyalgie bilatérale d’origine sacro-iliaque.
”
Ces experts ont estimé qu’aucun des diagnostics retenus sur le plan de la médecine interne
était en rapport de causalité avec l’accident mais qu’il s’agissait de facteurs
étrangers. Sur le plan orthopédique, ils étaient d’avis que l’ensemble des
diagnostics était en lien de causalité certain avec l’événement du 1
er
janvier 2002. Les experts ont conclu que, si l’activité habituelle de gérant de restaurant
n’était plus possible de manière définitive, l’assuré bénéficiait
d’une capacité de travail résiduelle de 50 % dans une activité adaptée de gérant
d’entreprise ou d’assistant de direction de type exclusivement sédentaire, assise mais
permettant des changements de position et des déplacements limités à l’intérieur
d’un bureau, sans station debout prolongée, ni port de charge, ni montée et descente
d’escalier ou escabeau. Ils ont estimé, qu’en raison de l’aggravation de son arthrose
aux deux pieds et chevilles entraînant des douleurs plus sérieuses, l’intéressé
présentait une importante limitation de ses capacités à marcher et rester debout, des
douleurs au niveau du bassin et de la hanche gauche en station assise prolongée, en sorte qu’une
baisse du rendement de l’ordre de 10 à 15 % devait être envisagée.
Se fondant notamment sur cette expertise, A.___________ a, par décision du 17 avril 2020, révisé
la rente de 50 % à 56 % d’un montant de 4'286 fr. 25 dès le 1
er
janvier
2020. Elle a retenu que l'état de santé de l'assuré ne s’était pas modifié
depuis 2005, sous réserve d’une baisse de rendement de 12,5 % (c’est-à-dire une
moyenne entre 10 % et 15 % de diminution) correspondant en l’espèce à une aggravation
de 6,25 %.
Le 18 mai 2020, l’assuré, depuis lors assisté de Me Julien Gafner, s’est opposé
à la révision de la rente de 50 à 56 % au motif d’une sous-évaluation de la
part d’A.___________ de l’augmentation de son incapacité de travail en lien avec l’aggravation
de son état de santé depuis l’octroi de rente initiale, en demandant la mise en œuvre
d’examens médicaux complémentaires par l’assurance-accidents. A l’appui de
son opposition, l’assuré a remis un certificat du 12 mai 2020 du Dr B.L.________, spécialiste
en médecine interne générale, attestant que son patient souffrait d’une cirrhose
du foie et que les antalgiques puissants Targin® et Novalgine®, utilisés pour soulager
les douleurs articulaires et améliorer sa mobilité, avaient dû être arrêtés
car mal tolérés par le foie, et un rapport d’oesogastrodudenoscopie du 2 décembre
2020 du Dr G.________, spécialiste en gastroentérologie, indiquant que la situation hépatologique
était satisfaisante et que la surveillance endoscopique devait se poursuivre.
Dans le cadre de son instruction complémentaire, A.___________ a recueilli les pièces médicales
suivantes :
- un
rapport du 2 février 2021 dans lequel le Dr P.________ a fait part de douleurs fluctuantes quotidiennes
nécessitant une adaptation des activités de la vie quotidienne et des temps de repos fréquents
surtout au niveau des deux pieds dont l’état était inchangé. Le traitement alliait
des exercices à domicile et la physiothérapie ;
- un
rapport de consultation du 11 mars 2021 du Prof. T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur. Posant les diagnostics de coxarthrose gauche Kellgren III,
de fracture de la tête fémorale gauche et des branches ilio-ischio-pubiennes gauches avec ORIF
suite à un polytraumatisme (1
er
janvier 2002) avec fracture-luxation du Chopart bilatérale, fracture du calcanéum droit et
fracture de la jambe droite médio-diaphysaire traitée par fixateur externe puis clou, d’arthrose
sous-talienne bilatérale prédominante à droite et d’arthrose du Chopart bilatérale,
ce médecin a conclu que l’assuré souffrait de façon prépondérante de ses
deux chevilles pour lesquelles il avait déjà consulté le Prof. F.________ ; ce spécialiste
avait proposé une triple arthrodèse refusée à l’époque, l’assuré
souhaitant obtenir un second avis auprès du Dr V.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur ;
-
un nouveau rapport établi le 16 juillet 2021 par le Dr G.________ confirmant la stabilité de
la situation hépatologique de l’assuré avec une copie des examens sanguins réalisés.
Par décision sur opposition du 2 novembre 2021, A.___________ a rejeté l’opposition de
l’assuré et a confirmé la décision du 17 avril 2020 de révision de la rente
de 50 % à 56 %. Elle a estimé qu’en l’absence d’élément objectif
contraire, il n’y avait aucun motif de s’écarter des conclusions expertales du B.________.
B.
Par acte du 1
er
décembre 2021, D.________, toujours représenté par Me Julien Gafner, exerce un recours
à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à la réforme de la décision
sur opposition précitée en ce sens qu’il bénéficie d’une rente complémentaire
d’invalidité « supérieure à un taux de 56 %, lequel sera déterminé
précisément en cours d’instance » et subsidiairement, à l’annulation
de la décision sur opposition attaquée ainsi qu’au renvoi de la cause à A.___________
pour nouvelle décision dans le sens des considérants. En substance, il fait valoir qu’A.___________
a procédé à une instruction médicale incorrecte de son cas en se basant uniquement
sur l’expertise bidisciplinaire B.________, laquelle est lacunaire et erronée, omettant de
tenir compte de nouvelles problématiques médicales auxquelles il est confronté. A titre
de mesures d’instruction, il a sollicité l’audition de ses médecins (le Dr B.L.________,
la Dre A.L.________ et le Dr G.________) en qualité de témoins ainsi que de la mise en œuvre
d’une nouvelle expertise médicale.
Dans sa réponse du
14 février 2022, A.___________ conclut, avec dépens, au rejet du recours et à la confirmation
de la décision sur opposition attaquée. Elle relève le caractère probant de l’expertise
bidisciplinaire B.________, sans que les critiques du recourant ne modifient sa position.
Au terme d’un second
échange d’écritures déposées les 22 avril et 11 mai 2022, les parties ont maintenu
leurs positions respectives, et le recourant a produit de nouvelles pièces.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal
des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art.
60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 60 al.
1 et 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-accidents, singulièrement
sur l’augmentation de la rente d’invalidité complémentaire LAA allouée au
recourant.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si
la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle. Selon
l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Selon
l’art. 18 al. 1 LAA, si l’assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10 % au moins par
suite d’un accident, il a droit à une rente d’invalidité, pour autant que l’accident
soit survenu avant l’âge ordinaire de la retraite. Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA,
est réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée.
La rente d’invalidité s’élève à 80 % du gain assuré, en cas d’invalidité
totale ; si l’invalidité n’est que partielle, la rente est diminuée en conséquence.
Si l’assuré a droit à une rente de l’assurance-invalidité ou à une rente
de l’assurance-vieillesse et survivants, une rente complémentaire lui est allouée; celle-ci
correspond, en dérogation à l’art. 69 LPGA, à la différence entre 90 % du gain
assuré et la rente de l’assurance-invalidité ou de l’assurance-vieillesse et survivants,
mais au plus au montant prévu pour l’invalidité totale ou partielle (art. 20 al. 1 –
2 LAA).
c)
En
vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021 applicable
en l’espèce eu égard à la date de demande de révision de la rente), si le taux
d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est,
d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite
en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances propre à
influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision.
Peut en particulier justifier une révision une modification sensible de l'état de santé
ou des conséquences sur la capacité de gain d'un état de santé resté en soi
le même (ATF 133 V 545 consid. 6.1 ; 130 V 343 consid. 3.5 et les arrêts cités).
En revanche, une simple appréciation différente d'un état de fait qui, pour l'essentiel,
est demeuré inchangé n'appelle pas une révision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 141
V 9 consid. 2.3 et les références). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit
être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment où la dernière
décision reposant sur un examen matériel du droit à la rente a été rendue, avec
les circonstances au moment de la décision de révision (ATF 133 V 108 consid. 5).
d)
Le droit à des prestations découlant
d’un accident assuré suppose un lien de causalité naturelle entre l’événement
dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé. Cette exigence est
remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage ne se serait pas produit du tout ou
qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans l’événement accidentel.
Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate
de l’atteinte à la santé ; il faut et il suffit que l’événement
dommageable, associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte
à la santé physique, mentale ou psychique de la personne assurée, c’est-à-dire
qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références).
e)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident
et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité
adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et
la référence ; TF 8C_404/2020 du 11 juin 2021 consid. 6.2.1).
f)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
g)
Dans
le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation,
sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3 et les références citées).
Il n’existe aucun principe juridique dictant à l’administration ou au juge de statuer
en faveur de l’assuré en cas de doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les références).
h)
La
jurisprudence attache une présomption d’objectivité aux expertises confiées par
l’administration à des médecins spécialistes externes, ainsi qu’aux expertises
judiciaires pour résoudre un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d’une
expertise médicale, il appartient d’établir l’existence d’éléments
objectivement vérifiables – de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été
ignorés dans le cadre de l’expertise et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause le bien-fondé des conclusions de l’expert ou en établir le caractère incomplet
(TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011
du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant
de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée).
4.
Dans un premier moyen, le recourant fait valoir
que la péjoration de son état de santé intervenue depuis 2005 est en lien de causalité
naturelle et adéquate avec l’accident du 1
er
janvier 2002, l’intimée ayant procédé de son côté à une appréciation
erronée et lacunaire de la cause.
a)
Le
recourant reproche à l’intimée de ne pas avoir tenu compte du lien de causalité
avec l’accident des diagnostics de médecine interne (diabète, dyslipidémie, hypertension,
obésité, syndrome des apnées obstructives du sommeil et stéatose hépatique)
et ainsi de se baser sur un tableau clinique lacunaire. Il argue que ses problèmes de santé
de médecine interne constatés par les experts du B.________ sont des conséquences de son
obésité de classe II, laquelle est survenue à la suite de son accident de la voie publique
(dont il a découlé une « sérieuse perte de mobilité »). Or, il
sied de constater, d’une part que l’obésité avait déjà été
constatée en 2004 lors des trois précédentes expertises au dossier ainsi que par le Dr
Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur,
dans le cadre du dossier avec l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI), mais sans qu’il n’y ait de conséquences pour la
santé à ce moment-là, d’autre part, qu’aucun des trois experts de l’époque
n’avait estimé que ladite obésité était en lien de causalité avec l’accident,
tout au plus était-elle possible, dans la mesure où le recourant se trouvait déjà
en surpoids avant l’événement du 1
er
janvier 2002. Ainsi, on constate qu’en seconde page du rapport d’expertise du 26 mai 2005
du Dr J.________ il est écrit que « le patient présente une nette surcharge pondérale
depuis longtemps ». En page 3 de son rapport du 27 juin 2003 (référencé sous
la pièce 16 produite le 22 avril 2022 par le recourant avec sa réplique), le Dr Z.________
décrit un patient qui pèse déjà 107 kilos. De son côté, le DrH.________
expose que « cette prise pondérale sévère a été accélérée
dans les suites du traumatisme par l’immobilisation prolongée puis par l’importante
limitation fonctionnelle persistante au cours du temps et en voie d’aggravation » (rapport
d’expertise du 22 mars 2005, p. 19).
Il convient de rappeler que, selon la jurisprudence, l’obésité ne peut être constitutive
d’invalidité que si l’excédent de poids a provoqué une atteinte à la
santé ou s’il est lui-même la conséquence d’un trouble de la santé et
qu’ainsi, la capacité de gain est sensiblement réduite et ne peut être augmentée
de façon importante par des mesures raisonnablement exigibles (TF 9C_49/2019 du 3 mai 2019 consid.
5.3 ; TF 9C_48/2009 du 1
er
octobre 2009 consid. 2.3). Tel n’est pas le cas en l’espèce. Le seul fait que le recourant
a encore pris du poids, à tout le moins n’en a pas perdu après son accident, n’est
pas de nature à établir – ou rendre vraisemblable à tout le moins – que l’obésité
du recourant a eu pour conséquence les six atteintes somatiques précitées et que sa capacité
de travail s’en trouve réduite de manière sensible. Les pièces médicales au
dossier, à l’instar de l’expertise du B.________, tendent à nier ou nient la causalité
naturelle (et adéquate) entre l’accident de 2002 et l’obésité de classe II.
Il ressort en outre d’un rapport du 23 juillet 2019 du Dr P.________ que le recourant souffre de
diabète type 2 «
sans
rapport de causalité avec l’accident du 01.01.2002 ». Le rapport du 19 août
2019 du Dr M.________ avance le même constat : « diabète, non insulinorequérant
sans
rapport de causalité avec l’accident du 01.01.2002 ». De même, la Dre A.L.________
retient dans son rapport du 27 septembre 2019 déjà les diagnostics de syndrome métabolique,
diabète, HTA [hypertension artérielle], dyslipidémie, obésité et NASH et les
déclare «
sans
rapport de causalité avec l’accident du 01.01.2002 ». Il ressort enfin à la
page 14 du rapport d’expertise bidisciplinaire du 20 janvier 2020 du B.________ que l’assuré
déclare qu’il a toujours été en surpoids dès le début de l’adolescence,
se trouvant entre 85 et 88 kilos à l’âge de 15 ans, et qu’en 2010 la Dre A.L.________
a diagnostiqué un diabète de type 2 à caractère familial.
Quant au syndrome des apnées obstructives du sommeil, il ne serait plus traité depuis 2012
(rapport d’expertise pluridisciplinaire du 20 janvier 2020 du B.________, p. 32), suggérant
au contraire une amélioration de cette atteinte à la santé.
Sur le vu de ce qui précède, les diverses affections de la médecine interne sont sans
influence sur le traitement lié à l’accident et n’ont pas de répercussion
sur la capacité de travail du recourant. Le grief doit être écarté.
b)
Le
recourant plaide par ailleurs que ses troubles de la concentration ont été écartés
à tort et que ces atteintes à la santé incapacitantes sont en lien de causalité avec
l’accident de 2002 et ne constituent pas des séquelles d’un premier traumatisme crânio-cérébral
sévère avec fracture du crâne et coma en 1976 lors d’une chute à vélo ;
les Drs W.________ (médecin auprès du Service régional médical de l’assurance-invalidité)
et J.________, respectivement en 2004 et 2005 déjà, auraient admis que de telles difficultés
ont une incidence « notable » sur la capacité de gain. Il rappelle qu’il
a pu mener une vie « normale » (études, sport [en particulier le football],
activité professionnelle, etc.) sans aucun trouble avant son accident de la voie publique datant
de 2002.
S’agissant des troubles de la concentration et mnésiques avancés, il sied de relever
qu’il est certes constaté en page 5 du rapport d’expertise du 22 mars 2005 du Dr H.________
que le recourant « s’estime libre de toutes séquelles relatives à cet ancien
accident », mais que ce médecin retient qu’il « n’a présenté
que des troubles mineurs » et n’a donc pas entièrement exclu toute séquelle
à cet égard. De son côté, le Dr J.________ n’a pas non plus exclu toute séquelle ;
dans son rapport d’expertise du 26 mai 2005, en page 2, il expose ainsi que l’assuré
« semble avoir bien récupéré et n’a pas présenté de troubles
d’origine centrale en particulier ».
Dans son rapport d’expertise, le Dr J.________ est d’avis (p. 7) que le tableau clinique
mis en évidence en mars 2002 par les neurologues du CHUV est « compatible »
avec les séquelles d’un trouble crânio-cérébral (TCC) suggérant une souffrance
légère, peu spécifique et que les troubles dont se plaignait le recourant « pourraient
suggérer une atteinte discrète de type frontale » lesquelles pourraient expliquer
en partie les plaintes de l’intéressé connu pour deux TCC. Quant à l’expertise
pluridisciplinaire de décembre 2019 du B.________, elle relate (en page 30) que « l’aggravation
de ces troubles depuis trois ans environ n’a pas été documentée par un nouvel examen
des fonctions cognitives » et qu’« il est peu vraisemblable qu’elle soit
consécutive à l’accident de 2002, une aggravation quinze ans plus tard n’étant
pratiquement pas possible ». S’agissant des atteintes cognitives, il résulte donc des
expertises diligentées, et non seulement de celle litigieuse au B.________, que tant l’un
que l’autre des TCC du recourant pourraient être à l’origine des troubles. Le fait
que celui subi le 1
er
janvier 2002 – qualifié de léger – pourrait être à l’origine des
maux cognitifs n’est pas davantage vraisemblable que celui datant de 1976 qui faisait suite à
un coma prolongé (cf. sur ce point, le rapport d’expertise du 26 mai 2005 du Dr J.________,
p. 11 mais surtout 26, qui semble privilégier l’implication du premier événement
de 1976 au vu de son importance). Il reste qu’il est tout au plus uniquement possible que les atteintes
cognitives trouvent leur origine dans l’un des deux TCC, d’ailleurs plus vraisemblablement
le premier (rapport d’expertise pluridisciplinaire du 20 janvier 2020 du B.________, p. 32). Un
lien de causalité naturelle (et adéquate) entre l’accident du 1
er
janvier 2002 et l’aggravation de ces troubles, sur la base des expertises au dossier, n’est
pas établi au stade de la vraisemblance requise, en sorte que la critique est mal fondée.
c)
En
définitive, c’est de manière non critiquable que l’intimée a retenu que les
diagnostics de médecine interne (figurant aux chiffres 1 à 6 de la décision attaquée)
et les troubles de la concentration et mnésiques – sans égard à leur influence sur
la capacité de travail – ne pouvaient être mis en relation de causalité naturelle
(et adéquate) avec l’accident de voiture du 1
er
janvier 2002 et a refusé de les prendre en considération dans le cadre de l’évaluation
de la capacité de travail résiduelle du recourant à la suite de cet événement
accidentel.
5.
a)
Le recourant conteste ensuite le taux d’invalidité
de 56 % retenu en faisant valoir que l’augmentation de 6 % d’incapacité de travail
en raison de la péjoration de son état de santé intervenue est trop faible, partant arbitraire,
car ne prenant en compte que sa perte de la capacité de travail sur le plan orthopédique. A
suivre le recourant, en se fondant uniquement sur le rapport d’expertise bidisciplinaire du 20
janvier 2020 du B.________, non probant, l’intimée a procédé à une appréciation
erronée de son cas, en écartant les diagnostics de la médecine interne et en omettant
de tenir compte de la péjoration de sa santé intervenue au cours des deux années ayant
suivi cette expertise, lui interdisant désormais la prise d’antalgiques et partant de mettre
en valeur sa capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée à son
état de santé.
b)
Il
résulte de ce qui précède que les diagnostics de médecine interne et ceux relatifs
à des troubles de la concentration, mnésiques, ne peuvent être mis en lien de causalité
(naturelle et adéquate) avec l’accident de 2002 (cf. consid. 4
supra
),
en sorte que leur éventuelle influence sur la capacité de travail résiduelle du recourant
est ici sans pertinence.
c)
Il
convient donc d’examiner uniquement si la diminution de 6 % de la capacité de travail en raison
de l’aggravation de la symptomatologie orthopédique, sur la base de l’ensemble du dossier
et pas uniquement les conclusions du B.________, tient suffisamment compte de cette péjoration.
aa)
Les experts du B.________ retiennent, sur
le plan orthopédique, une « nette aggravation » de l’état de santé
du recourant avec des douleurs aux pieds et aux chevilles (« un important enraidissement douloureux
des articulations médio tarsienne et sous astragalienne avec une malposition en varus de l’arrière
pied gauche ») depuis la dernière expertise de mai 2005 du Dr J.________, laquelle entrave
la poursuite de l’activité habituelle de gérant de restaurant de manière définitive
(
rapport d’expertise
pluridisciplinaire du 20 janvier 2020 du B.________, p. 33 ss). Aux dires des experts, les douleurs aux
pieds et aux chevilles empêchent l’intéressé de marcher hors de chez lui, de monter
et descendre les escaliers et l’obligent à se déplacer en vélo à assistance
électrique (rapport d’expertise pluridisciplinaire du 20 janvier 2020 du B.________, p. 36).
L’expertise B.________ estime qu’une activité adaptée sédentaire (à savoir
une activité de gérant d’entreprise et/ou d’assistant de direction exercée
assise mais permettant des changements de position et des déplacements limités à l’intérieur
d’un bureau, sans station debout prolongée, ni port de charge, ni montée et descente
d’escalier ou d’escabeau) est exigible à mi-temps de la part du recourant avec une baisse
de rendement de l’ordre de 10 à 15 %.
Sur la base de ces constatations et conclusions médicales, l’intimée a pris en compte
une baisse de rendement moyenne de 12,5 % et recalculé la capacité de travail du recourant
qui s’est dégradée de 50 à 56 %.
Il sied de relever que, dans la décision sur opposition, l’intimée a répondu aux
griefs du recourant en lien avec le fait qu’elle n’avait pas tenu compte des diagnostics
de médecine interne et des troubles de concentration invoqués dans le cadre de son instruction
du cas. Le recourant n'a pas contesté les conclusions des experts du B.________. Il s’ensuit
que l’intimée ne peut se voir reprocher une violation du devoir de motivation de sa décision,
le simple fait que la réponse donnée est succincte et ne correspond pas à ce que le recourant
souhaitait être retenu pour l’examen de sa situation ne change rien.
Sur le fond, il convient de constater que les problématiques de la médecine interne relevés
par les experts du B.________ et les troubles de la concentration et mémoire allégués
ont à juste titre été écartés de l’évaluation de la capacité
de travail du recourant en raison du défaut de lien de causalité avec l’accident du 1
er
janvier 2002. Pour le surplus, le recourant n’avance aucun élément objectif et concret
de nature à remettre en cause l’estimation de sa capacité de travail résiduelle
par l’intimée, en sorte que la baisse de rendement moyenne de 12,5 %, respectivement
l’augmentation de 6 % d’incapacité de travail retenue depuis 2020 ne prête pas
le flanc à la critique. En particulier, le rapport du 2 février 2021 du Dr P.________
fait part d’un état de santé inchangé du recourant et n’est donc pas un élément
susceptible de revoir l’estimation de l’intimée au motif d’une appréciation
erronée en regard de la péjoration sur le versant rhumatologique.
bb)
Selon
la jurisprudence du Tribunal fédéral, l’évaluation de l’invalidité par
les organes de l’assurance-invalidité n’a pas de force contraignante pour l’assureur-accidents
(ATF 131 V 362 consid. 2.3 ; la réciprocité de cette règle à l’égard de
l’assurance-invalidité a également été admise : ATF 133 V 549 consid. 6). En
l’espèce, l’intimée était en droit de procéder à la révision
de la rente d'invalidité  du recourant en faisant abstraction de la décision rendue par
les organes de l’assurance-invalidité qui n’a pas de force contraignante pour l’assurance-accidents.
En effet, les critères pris en compte ne sont pas similaires entre les deux assurances sociales
et la prise en charge est plus large en assurance-invalidité qu’elle ne l’est en assurance-accidents,
en sorte que l’analogie n’est pas pertinente. Cela vaut d’autant plus que le recourant
présente d’autres troubles à la santé sans lien aucun avec l’accident de 2002
et qui n’ont pas à être examinés par l’intimée.
cc)
Reste
encore à savoir, si la cessation de la prise des antalgiques permettant de soulager les douleurs
articulaires, postérieure à l’expertise du B.________, en raison d’un risque de
toxicité sur le foie, a, comme allégué, une incidence sur la capacité de travail
résiduelle et devrait être prise en considération.
Selon le rapport d’oesogastrodudenoscopie du 2 décembre 2020 effectuée par le Dr G.________,
la cirrhose reste compensée chez le recourant qui ne présente aucun nouveau symptôme et
aucun élément quelconque n’est attesté quant à une conséquence de la prise
de médicaments sur l’état du foie,
a
fortiori
de l’existence de douleurs non
traitées. Les mêmes constats s’imposent s’agissant du nouveau rapport du 16 juillet
2021 de ce médecin qui, sur la base de son examen de contrôle, confirme la compensation de
la cirrhose.
Dans un rapport du 28 janvier 2022 adressé au Dr G.________ (pièce 18 produite le 22 avril
2022 par le recourant avec sa réplique), le Prof.C.________, spécialiste en médecine interne
générale et en gastroentérologie, indique que « actuellement la cirrhose est
compensée et le foie fonctionne encore ». Ce médecin ne fait, à son tour, pas
mention d’une prohibition de médicament,
a
fortiori
de douleurs ne pouvant être traitées
avec une répercussion sur la capacité de travail.
Enfin, dans un rapport du 23 février 2022 de CT abdomen réalisé le jour précédent
(pièce 19 produite le 22 avril 2022 par le recourant avec sa réplique), la Dre A.________,
spécialiste en radiologie, a conclu à une « absence de signe de décompensation
cirrhotique, notamment absence de splénomégalie ni de développement de réseau veineux
des collatérales ni de reperméabilité de la veine para-ombilicale », parlant
aussi de cirrhose compensée.
Au vu de ce qui précède, le recourant ne convainc pas lorsqu’il plaide ne plus être
en mesure de soulager ses douleurs comme il parvenait à le faire auparavant.
d)
En
définitive, aucune pièce médicale remet en doute le raisonnement de l’assurance
intimée qui, sur la base d’une baisse de rendement moyenne de 12,5 %, a recalculé
la capacité de travail du recourant qui s’est dégradée de 50 à 56 %. Par
ailleurs, aucune violation de son devoir d’instruction ou de motiver ne peut être reproché
à l’intimée. A nouveau, le grief doit être rejeté.
6.
Le dossier est complet, permettant ainsi à
la Cour de statuer en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît ainsi
inutile et les requêtes formulées en ce sens par le recourant dans ses écritures –
à savoir l’audition de ses médecins (le Dr B.L.________, la Dre A.L.________ et le Dr
G.________) en tant que témoins ainsi que la réalisation d'une nouvelle expertise médicale
– doivent dès lors être rejetées. Ces médecins se sont exprimés dans des
rapports médicaux écrits, ce qui est suffisant, sans qu'il ne soit nécessaire de les entendre
oralement ; leurs rapports ne permettent en effet pas de jeter le doute sur les expertises, singulièrement
celle du B.________. L’ensemble du dossier est cohérent et aucune mesure d’instruction
supplémentaire ne s’avère nécessaire. Il en va de même de la requête de
mise en œuvre d’une nouvelle expertise médicale, aucun élément au dossier n’est
susceptible de remettre en cause les conclusions et de rendre ainsi nécessaire une expertise supplémentaire.
Le juge peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui
ont permis de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire
à une appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction
qu’elles ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ;
140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
7.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61
let. g LPGA). L’intimée n’y a pas davantage droit, dès lors qu’elle a agi
en qualité d’institution chargée de tâches de droit public (ATF 126 V 143 consid.
4 ; voir également ATF 128 V 323).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 2 novembre 2021 par A.___________ SA est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Julien Gafner (pour D.________),
‑
A.___________ SA,
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :