vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 620 · 2020-07-29 · fr

DÉCISION DE RENVOI, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, RENTE D'INVALIDITÉ | 43 al. 1 LPGA, 82 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 29.07.2020 Arrêt / 2020 / 620

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
295/19 - 260/2020
ZD19.038974
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
29 juillet 2020
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
Mme
Röthenbacher et M. Piguet, juges
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Joël Crettaz, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 al. 1 LPGA
E n  f a i t  e t  e n  d r o i t  :
Vu
la demande de prestations déposée par M.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante) le 26 septembre 2012 auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
vu la décision rendue le 27 mars 2015 par l'OAI octroyant à l'assurée une demi-rente d'invalidité
limitée dans le temps du 1
er
mars 2013 au 31 août 2013, fondée sur un degré d'invalidité de 50 %,
Vu le rapport d'expertise du 7 juillet 2015 du Dr L.________, spécialiste en neurologie, posant
les diagnostics d'atteinte du nerf saphène avec hypoesthésie distale et dysesthésie sévère
de la branche infra-patellaire de ce nerf, à gauche, secondaire au processus de cicatrisation après
intervention de plastie ligamentaire en 2011 (pour rupture traumatique du ligament croisé antérieur)
et dont il résulte en particulier ce qui suit :
«
S
tatus
neurologique
[…]
Aux membres inférieurs, présence d'une nette amyotrophie du quadriceps à gauche, sans
fasciculation, la patiente exprimant une certaine difficulté à fléchir la cuisse, mais
sans atteinte de la force lors du testing spécifique de l'iliopsoas de ce côté. De même,
la force du quadriceps ne peut être vaincue la jambe tendue. Hypoesthésie dans le territoire
distale de la saphène, au niveau interne du pied et de la cheville, avec une dysesthésie infra-patellaire
gauche sévère, le moindre attouchement entraînant des sursauts, surtout au niveau de la
cicatrice.
[…]
La
dysesthésie de la branche infra-patellaire du nerf saphène est clairement en relation avec
le processus de cicatrisation de l'opération pour le ligament croisé antérieur, et non
avec la conséquence traumatique directe de l'accident lui-même. Ces plaintes dysesthésiques
sont bien connues après ce type d'opération, parfois sévère, et dans le cas présent,
nous ne pouvons émettre de doute quant à leur réalité, étant parfaitement en
correspondance avec le territoire du nerf incriminé, en notant que le sacrifice opératoire
du nerf saphène lors de la deuxième neurolyse s'est soldé en outre par une hypoesthésie
distale du nerf saphène, heureusement sans extension du phénomène dysesthésique.
Il n'y a aucun doute à avoir sur la réalité ou l'intensité décrite des dysesthésies
comme on le trouve classiquement dans la littérature (John Stewart : Focal Peripheral Neuropathies,
Lippincott Williams & Wilkins pages 406 à 408).
Dans
ce type d'atteinte, il n'est pas possible, par un effort de volonté, de surmonter les douleurs,
notamment paroxystiques, mais il est néanmoins possible d'obtenir une certaine capacité de
travail, malgré la présence des douleurs inchangées.
[…]
7.
Quelles sont les limitations fonctionnelles à prendre en compte pour l'exercice d'une activité
professionnelle ?
Il
faut éviter toute stimulation cutanée de la région du nerf saphène, notamment au
niveau infra-patellaire, que ce soit par l'attouchement, les courants d'air, le fait de s'agenouiller
ou de s'accroupir, la marche au-delà de quelques mètres, le port de charge de plus de 5 kg,
en préservant la possibilité de ne pas être constamment immobile dans l'activité.
Tout phénomène dysesthésique avec douleur paroxystique est en effet à même de
compromettre n'importe quelle activité en cours, que celle-ci soit professionnelle ou non.
8.
Existe-t-il une capacité de travail à la suite de l'accident dans sa profession en tant qu'employée
de commerce ? Si oui, depuis quand ? Si non, pourquoi ?
Oui,
au plan neurologique, une activité légèrement supérieur à un mi-temps est envisageable,
que nous chiffrons à 60 %. Ceci paraît valable depuis mi-2014. »,
vu l’arrêt de la Cour de céans du 17 août 2016 (AI 126/15 - 222/2016) admettant
le recours interjeté contre cette décision et renvoyant la cause à l’OAI pour complément
d’instruction puis nouvelle décision,
vu l’expertise pluridisciplinaire réalisée auprès de la Z.________ et le rapport
établi le 20 juin 2017 par les Dres C.________ et D.________, spécialistes en médecine
interne générale, et le
Dr Q.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, concluant à l’existence d’une
pleine capacité de travail dans l’activité habituelle à partir du 1
er
juin 2013,
et retenant les diagnostics suivants :
«
Diagnostics
avec
influence essentielle sur la capacité de travail
·
Gonalgies chroniques du genou gauche
M25.5
-
Status post entorse du genou gauche avec rupture
du LCA [ligament croisé antérieur] le 10.03.2010
S 83.5
-
Status post méniscectomie partielle sous
arthroscopie le 29.04.2010
-
Status post plastie du LCA sous arthroscopie le
28.06.2011
Diagnostics
sans
influence essentielle sur la capacité de travail
·
Neuropathie patellaire gauche après arthroscopie
possible
·
Dysthymie
F 34.1
·
Majoration des symptômes physiques pour des
raisons psychologiques F68.0
·
Lombalgies chroniques non spécifiques »,
vu en particulier la consultation du 19 mai 2017
du Dr G.________, spécialiste en neurologie, dont il ressort en substance ce qui suit :
« Diagnostics
avec répercussions sur la capacité de travail :
-
Aucun sur le plan neurologique.
Diagnostics
sans répercussions sur la capacité de travail :
-
Neuropathie patellaire gauche après arthroscopie possible.
Appréciation
[…]
« Au status neurologique on retrouve une amyotrophie assez diffuse du segment crural gauche,
mais qui ne peut être taxée de sévère, avec une différence de diamètre
de 3 cm. Il ne s'agit pas d'une atrophie segmentaire, mais qui est vraisemblablement liée à
une hypo-utilisation du membre inférieur gauche, chez cette assurée qui déambule avec
deux cannes anglaises. De plus, l'examen segmentaire de la force est rigoureusement normal, et le réflexe
rotulien est bien préservé. Il n'y a donc pas d'argument en faveur d'une atrophie neurogène
ni myogène. L'examen de la sensibilité fait apparaitre des éléments atypiques. D'une
part, l'altération de la sensibilité tactile dépasse le territoire du nerf saphène
interne, en s'étendant sur la plante du pied gauche. Quant à la sensibilité à l'aiguille,
elle est décrite comme une hyperalgésie, mais qui concerne l'ensemble du membre inférieur
gauche, sans autre systématisation. A cela s'ajoutent d'autres incohérences. En particulier,
bien que la force soit bien préservée, l'assurée ne peut ébaucher qu'une légère
flexion du genou gauche lorsqu'on lui demande d'effectuer l'épreuve talon-genou. On ne retrouve
pas le caractère allodynique tel que décrit qu'auparavant, mais les douleurs sont plutôt
reproductibles à la palpation un peu appuyée de la zone douloureuse. Enfin, même si on
devait admettre une neuropathie douloureuse sous-jacente à l'origine des plaintes de cette assurée,
on peine à expliquer l'utilisation des cannes anglaises.
L'examen
électro-physiologique effectué ce jour se révèle normal au membre inférieur
gauche. Cet examen permet ainsi de confirmer l'absence de caractère neurogène à l'atrophie
de la cuisse gauche. Il n'y a pas d'autre neuropathie objectivée, ni d'élément en faveur
d'un syndrome radiculaire L3 ou L4.
Au
total, on rejoint l'avis du Docteur R.________, qui mentionne que le tableau présenté par cette
assurée dépasse de beaucoup la neuropathie patellaire classique que l'on rencontre parfois
après arthroscopie. Tant l'intensité des plaintes, leurs répercussions à la marche,
le tableau clinique objectif, ne peuvent être soutenus par une systématisation neurologique
et traduisent dès lors un tableau essentiellement fonctionnel.
Une
véritable neuropathie patellaire sous-jacente, ou syndrome de Wartenberg, ne peut être exclu,
mais en aucun cas ne permet d'expliquer l'ensemble des doléances et des répercussions. »
vu le projet de décision du 13 juillet 2017, par lequel l’OAI a fait savoir à l’assurée
qu’il entendait lui octroyer une demi-rente d’invalidité du 1
er
mars au 31 juillet 2013 et une rente entière du 1
er
au 31 août 2013,
vu les objections présentées par l’assurée, qui a notamment produit un rapport médical
de sa psychiatre traitante, la Dre K.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
selon lequel elle souffrait d’un trouble de la personnalité émotionnellement labile,
de type borderline (F60.3) qui réduisait sa capacité de travail à 40-50 %, ainsi que d’un
trouble dépressif récurrent, épisode actuel moyen (F33.1) et d’autres troubles de
l’alimentation (F50.8), sans influence essentielle sur la capacité de travail,
vu le rapport du 19 octobre 2017 du Dr L.________ qui relève les constatations suivantes :
En
conclusion, on est face à un tableau quasiment identique à celui observé lors de mon expertise
de 2015, avec notamment une atteinte identique de la branche infra-patellaire du nerf saphène interne
gauche, dans un territoire tout à fait cohérent, associée à une hypodysesthésie
et des douleurs névralgiques fluctuantes, et qui ne survient pas dans un contexte « multidouleurs
» y compris au membre inférieur gauche lui-même. Ce qui est légèrement accentué
par rapport à 2015 est la parésie fonctionnelle de la flexion du genou et de la hanche gauche,
chez une patiente qui reste craintive du mouvement en relation avec la peur du déclenchement de
la douleur. Ceci correspond aussi à l'amyotrophie de non utilisation, et comme le Dr G.________
l'a relevé dans son examen électrophysiologique, il n'y a pas de signe associé évoquant
une dénervation dans les groupes moteurs, d'origine lombo-radiculaire ou autre. Nous pouvons donc
ici confirmer qu'Il n'y a pas d'atteinte sensitivomotrice qui dépasse actuellement le diagnostic
que nous avions posé en 2015, qui concerne uniquement, sur le plan organique, l'atteinte de la branche
infra-patellaire du nerf saphène interne gauche.
A
ce sujet, comme nous l'avons mentionné ci-dessus, nous sommes surpris de trouver dans certains rapports
une contestation de l'atteinte de ce nerf, puisque l'évolution chronologique des événements
médicaux montre qu'en sus du processus de cicatrisation lié à l'opération post-traumatique
du genou, il y a eu diverses interventions sur ce nerf, avec 2 neurolyses, puis une dissection du nerf,
puis finalement une section complète de celui-ci, ce qu'il n'est pas possible de contester lorsqu'on
parle d'une atteinte clinique du nerf lui-même, s'exprimant de façon logique par une hypesthésie
ainsi qu'une hypodysesthésie avec phénomènes névralgiformes. (…)
La
branche Infra-patellaire du nerf saphène interne a été lésée chez cette patiente
au cours des divers processus susmentionnés, et il est donc non avenu de le nier ou de ne pas le
faire figurer dans les diagnostics «
organiques
».
Ceci
n'est pas pour dire qu'il n'existe pas de phénomène fonctionnel chez cette patiente, où
le psychiatre de la Z.________ a jugé qu'il y avait une péjoration d'origine psychologique
de symptômes physiques. Comme je l'ai moi-même mentionné à l'époque (et je le
retrouve actuellement), il existe une parésie fonctionnelle de la flexion du membre inférieur
gauche qui s'inscrit dans cette situation. Cependant, la présence de phénomènes fonctionnels
n'implique pas l'Inexistence de cause organique sous-jacente, raison pour laquelle II convient d'insister
sur la réalité de l'atteinte organique séquellaire au niveau de la branche infra-patellaire
du nerf saphène interne, en relation avec le tableau douloureux et l’hypodysesthésique
local.»,
vu le complément d’expertise avec les rapports établis les 3 mai 2018 et 31 janvier 2019
par le Dr G.________, spécialiste en neurologie, ainsi que le rapport complémentaire du Dr
Q.________ du 12 février 2019,
vu en particulier le rapport du 3 mai 2018 du Dr G.________ qui relève que l’appréciation
du Dr L.________ et la sienne ne sont guère divergentes, tous deux reconnaissant la présence
d’une neuropathie du nerf saphène interne, qui a été sectionné, associée
à une composante fonctionnelle, que le diagnostic n’a guère d’influence pour déterminer
la capacité de travail et les limitations fonctionnelles et que les experts de la Z.________ ont
fixé la capacité de travail de l’assurée en tenant compte de l’ensemble des
éléments contextuels, somatiques et psychiques ainsi que des nouveaux indicateurs jurisprudentiels,
vu le rapport du 28 juin 2018, par lequel le Dr L.________ relève que le Dr G.________ n’a
pas pris directement position sur la capacité de travail de l’assurée pour son domaine
de compétence et que son évaluation d’une incapacité de l’ordre de 40 %
à terme « vu le caractère irréversible de la neuropathie infra-patellaire »
lui semble raisonnable,
vu la décision du 28 juin 2019, annulant et remplaçant la précédente, par laquelle
l’OAI a octroyé à l’assurée une rente entière d’invalidité
limitée dans le temps, du 1
er
au 31 août 2013,
vu le recours interjeté le 2 septembre 2019 contre cette décision auprès de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à sa réforme en ce sens que l’assurée
a droit à une rente d’invalidité dont le taux, le montant et le point de départ
seront déterminés par l’OAI, subsidiairement à son annulation et au renvoi du dossier
à l’OAI pour complément d’instruction et nouvelle décision,
vu la réponse de l’OAI du 23 octobre 2019 et l’avis du Service médical régional
de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) du 10 octobre 2019,
vu les écritures de la recourante des 15 novembre 2019 et 11 février 2020, auxquelles étaient
joints un rapport du 6 janvier 2020 de la Dre K.________ ainsi qu’un rapport médical établi
le 27 septembre 2019 par les Dres N.________ et V.________, du Département de psychiatrie du J.________
(ci-après : J.________), qui concluaient à l’existence d’un trouble mixte
de la personnalité (F61.0) et d’une anorexie mentale atypique (F50.1),
vu les déterminations de l’OAI des 5 décembre 2019 et 2 mars 2020 ainsi que les prises
de position du SMR des 25 novembre 2019 et 25 février 2020,
vu le courrier de la recourante du 6 mai 2020, accompagné d’un nouveau rapport de la Dre K.________
du 15 avril 2020, indiquant que l’assurée était suivie par les médecins de la section
«  [...] » du Département de psychiatrie du J.________, lesquels avaient confirmé
les diagnostics de troubles mixtes de la personnalité (F61), de trouble dépressif récurrent
(F33), de trouble panique (F41.0) et de trouble du comportement alimentaire de type anorexie (F50) et
évaluaient sa capacité de travail à 40 %,
vu la détermination de l’OAI du 19 mai 2020 et l’avis médical du SMR du 13 mai
2020, estimant qu’il serait opportun de requérir un rapport sur l’assurée à
la section «  [...] » du Département de psychiatrie du J.________, spécialisée
dans les troubles de la personnalité,
vu le courrier de la recourante du 11 juin 2020,
vu les pièces au dossier ;
attendu
que le recours a été formé
auprès de l’autorité compétente en temps utile compte tenu des féries estivales
et remplit les autres conditions de forme, de sorte qu’il est recevable (art. 38 al. 4, 60
al. 1 et 61 let. b LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1] ; art. 69 al. 1 let. a LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]),
qu’aux termes de l’art. 82 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; BLV 173.36), applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD, l’autorité
peut renoncer à l’échange d’écritures ou, après celui-ci, à toute
autre mesure d’instruction, lorsque le recours paraît manifestement irrecevable, bien ou mal
fondé (al. 1),
que dans ces cas, elle rend à bref délai une décision d’irrecevabilité, d’admission
ou de rejet sommairement motivée (al. 2) ;
attendu que dans ses déterminations du 19 mai 2020, l’OAI a convenu, sur la base de l’avis
du SMR du 13 mai 2020, de la nécessité de compléter l’instruction en interrogeant
les médecins de la section «  [...] » du Département de psychiatrie du
J.________,
qu’il faut en effet constater que des incertitudes demeurent quant aux diagnostics psychiques présentés
par la recourante et à leur influence sur sa capacité de travail ;
attendu que le rapport du 19 mai 2017 du Dr G.________ retient le diagnostic de neuropathie patellaire
gauche après arthroscopie possible,
qu’à la suite des déterminations du 19 octobre 2017 du
Dr
L.________, le Dr G.________ reconnaît la présence d’une neuropathie du nerf saphène
interne qui aurait été sectionné,
qu’il soutient toutefois qu’une neuropathie patellaire ne permet pas d’expliquer l’ensemble
des doléances et des répercussions que fait valoir la recourante,
qu’en ce qui concerne l’évaluation de la capacité de travail de l’assurée,
il se limite à se référer à l’appréciation des autres experts de la Z.________,
motifs pris que ceux-ci ont tenu compte de la présence d’éléments contextuels, somatiques
et psychiques et se sont basés sur les indicateurs développés par la jurisprudence fédérale
en matière d’évaluation du droit à une rente en cas de troubles somatoformes douloureux
et d’affections psychosomatiques assimilées,
qu’il lui appartenait toutefois de déterminer, compte tenu de la réalité de l’atteinte
organique et de ses conséquences, la capacité de travail de la recourante dans son domaine
de compétences, dans la mesure où si la lésion patellaire ne pouvait expliquer l’ensemble
des limitations fonctionnelles de la recourante, elle pouvait en justifier une partie,
qu’il ressort des considérants qui précèdent que l’instruction menée
par l’intimé est lacunaire et ne permet pas de se prononcer en connaissance de cause sur le
plan neurologique également,
que les faits pertinents n’ont ainsi manifestement pas été constatés de manière
complète (cf. art. 98 let. b LPA-VD) ;
attendu que le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés a en
principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément
d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire,
qu’un renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit
de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement,
ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative (ATF
137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5),
que selon le principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales,
il revient en effet au premier chef à l’autorité intimée de mettre en œuvre
les mesures d’instruction nécessaires auxquelles elle se doit de procéder afin de constituer
un dossier complet sur le plan médical (art. 43 al. 1 LPGA, art. 57 al. 1 let. f LAI et art.
69 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]) ;
attendu qu’en l’occurrence, il ressort des considérants qui précèdent que
l’instruction menée par l’intimé est lacunaire – ce dont l’autorité
devait se rendre compte au moment où elle a statué – et ne permet pas de se prononcer
en connaissance de cause,
qu’il convient par conséquent d’annuler la décision querellée et de renvoyer
la cause à l’OAI, afin qu’il en complète l’instruction sur le plan psychiatrique
et neurologique et statue à nouveau ;
attendu qu’en dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1
bis
LAI),
qu’en l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les
mettre à charge de l'OAI, qui succombe,
que la recourante obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire qualifié,
de sorte qu’elle peut prétendre à une indemnité de dépens, qu’il convient
d’arrêter à 2'500 fr. (art. 61 let. g LPGA, 10 et 11 TFJDA [tarif du 28 avril 2015 des
frais judiciaires et des dépens en matière administrative ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 28 juin 2019 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé pour
instruction complémentaire puis nouvelle décision dans le sens des considérants.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud versera une indemnité de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à
M.________, à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Joël Crettaz (pour M.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :