vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 672 · 2013-12-05 · fr

RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE}, RÉDUCTION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, DEMI-RENTE, CANCER DU SEIN, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88bis al. 2 let. a RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 05.12.2013 Arrêt / 2013 / 672

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
267/12 - 294/2013
ZD12.044751
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
5 décembre 2013
______________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              MM.
Métral et Bidiville, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à Romanel-sur-Lausanne, recourante, représentée par Me Flore Primault, avocate à
Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 LPGA
E n  f a i t  :
A.
Ressortissante suisse, U.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en 1956,
titulaire d'un CFC d'employée de commerce, divorcée, mère de deux enfants aujourd'hui
majeurs, enseignante à l'Ecole E.________, a déposé le 21 mars 2003 une première
demande de prestations de l'assurance-invalidité (ci-après: AI), sollicitant l'octroi de moyens
auxiliaires. Elle a fait état d'un cancer du sein, existant depuis le mois de décembre 2002.
Par décision du 9 mai 2003, l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après:
l'office AI) a pris en charge le coût de perruques ou cheveux postiches pour un montant de 1'500
fr. au maximum par année civile. Cette décision n'a pas été contestée.
B.
Le 8 juillet 2005, l'assurée a déposé une deuxième demande de prestations AI, tendant
à l'octroi d'une rente. Souffrant d'un cancer métastasique du foie depuis le 24 novembre 2004,
elle a indiqué être suivie par le Dr M.________, spécialiste en médecine interne
et en oncologie. En complément à sa demande, elle a fait savoir qu'en bonne santé, elle
travaillerait à 100% en tant qu'enseignante, aux fins de subvenir à son entretien. Répondant
le 4 août 2005 au questionnaire adressé par l'office AI, l'employeur a notamment déclaré
que l'intéressée oeuvrait à son service depuis 1995 et que son taux d'activité avait
été réduit à compter du 1
er
janvier 2004 en raison d'une fatigabilité accrue, le nombre d'heures de cours par semaine s'élevant
dès lors à 19,25, pour un horaire hebdomadaire normal de 41 heures.
Le 31 août 2005, le Dr M.________ a remis son rapport à l'office AI. Il a posé différents
diagnostics afférents aux cancers mammaire et hépatique et a retenu une incapacité de
travail complète à compter du 24 novembre 2004. Malgré une évolution favorable obtenue
grâce au traitement chimiothérapeutique, la reprise d'une activité professionnelle n'était
pas envisagée en raison de la récupération extrêmement lente de la fatigue liée
à la radiothérapie et à la chimiothérapie, à quoi s'ajoutaient encore des troubles
du sommeil et un syndrome climatérique important. Le Dr M.________ signalait enfin que le traitement
dispensé avait conduit à une rémission partielle. Il avait toutefois une visée palliative,
de sorte qu'une progression tumorale nécessitant la reprise d'une chimiothérapie pouvait survenir
à tout instant.
Le 21 novembre 2005, l'office AI a informé la caisse de pension de l'employeur de l'assurée
qu'il comptait verser à cette dernière une rente entière d'invalidité à compter
du 24 novembre 2005, basée sur un taux d'invalidité de 100%. Il indiquait en outre que la révision
de la rente était prévue pour le 1
er
novembre 2009.
Par décision formelle du 16 mars 2006 adressée à l'assurée, l'office AI a confirmé
les termes de sa communication du 21 novembre 2005. Cette décision n'a pas été contestée.
C.
En réponse à une demande de la caisse
de pension d'E.________, l'office AI a indiqué le 26 novembre 2009 que la rente servie à l'assurée
était en cours de révision. Dans ce cadre, l'intéressée a complété le 19
décembre 2009 un questionnaire, aux termes duquel elle a indiqué exercer depuis 2008 une activité
lucrative accessoire d'enseignante auprès d'E.________ de 56 heures par année pour un salaire
annuel de 1'555 francs. Son état de santé était toujours le même (« cancer
métastasique »).
Dans un rapport médical à l'intention de l'office AI, le Dr M.________ a relevé le 19
janvier 2010 que la fatigabilité et l'asthénie induites par les traitements anti-cancéreux
prescrits à l'assurée conduisaient à une réduction du rendement de 80 à 90%,
excluant la reprise de toute activité professionnelle. Pour le surplus, l'évolution était
jugée stable.
Selon les renseignements fournis à l'office AI par l'employeur (E.________) en date du 15 février
2010, l'assurée avait débuté une activité d'enseignante en date du 29 octobre 2008
avec un horaire de travail irrégulier. Son salaire avait été de 1'555 fr. 05 en 2008,
4'647 fr. 35 en 2009 et 628 fr. 50 au mois de janvier 2010 pour 12 heures d'enseignement. A la demande
de l'office AI, l'assurée a précisé que son travail s'effectuait sur mandat à raison
d'une centaine d'heures par an.
Le 21 septembre 2010, le Dr M.________ a rendu compte au Dr T.________, médecin généraliste
et médecin traitant de l'assurée, des résultats d'un contrôle effectué le 17
septembre précédent. Outre les différents diagnostics relatifs au cancer, il a écrit
ce qui suit: « la patiente va assez bien. Les douleurs dorso-lombaires dont elle se plaignait sont
en amélioration sous un traitement de physiothérapie. Elle ne mentionne par ailleurs pas de
symptôme respiratoire ou digestif nouveau. (…) En conclusion, la rémission complète
des métastases osseuses et hépatiques (…) se poursuit ». Etaient joints à cette
lettre différents rapports émanant de la Dresse O.________ du 13 septembre 2010 (ct-scan thoraco-abdominal),
du Dr X.________ du 7 juin 2010 (comprenant un échocardiogramme), de la Dresse L.________ du 25
mars 2010 (scintigraphie osseuse) et de la Dresse I.________ du 18 mars 2010 (mammographie digitalisée).
Le 24 septembre 2010, le Dr Q.________, du Service médical régional de l'AI (ci-après:
le SMR) a proposé la mise en œuvre d'une expertise à confier au Dr W.________, spécialiste
en médecine interne, afin d'apprécier la capacité de travail de l'assurée dans son
activité habituelle et dans une profession adaptée à ses limitations fonctionnelles.
Le 30 septembre 2010, l'office AI a informé l'assurée qu'il prenait en charge les frais de
l'expertise médicale ambulatoire du Dr W.________. Il était en outre spécifié ce
qui suit:
«
Pour des motifs pertinents, il est possible de récuser, par courrier adressé à l'Office
AI, l'expert, l'experte ou l'organe chargé de l'expertise (une fois connus les noms des experts
nommés pour pratiquer celle-ci) dans un délai de 10 jours. Passé ce délai, d'éventuelles
objections ne pourront plus être prises en considération. »
L'assurée n'a pas réagi à cette lettre.
L'expert a déposé son rapport le 22 décembre 2010. Celui-ci contient pour l'essentiel
une anamnèse circonstanciée, la description des plaintes de l'assurée et le résumé
des examens cliniques pratiqués. Avec effet sur la capacité de travail, le Dr W.________ a
diagnostiqué un « carcinome lobulaire invasif du sein droit », ainsi que différents
diagnostics secondaires découlant de cette pathologie. Sans répercussion sur la capacité
de travail, il a retenu une fibromyalgie (M 79.5), une ostéopénie et un tabagisme chronique.
Il s'est exprimé en ces termes à propos de l'histoire médicale de l'assurée:
«
(…) En novembre 2004, les investigations de douleurs latéro-thoraciques gauches permettent
d'identifier une métastase de la quatrième côte à gauche ainsi qu'une métastase
hépatique. Elle est alors traitée par chimiothérapie de Taxol-Herceptin du 1
er
décembre 2004 au 13 juillet 2005, suivie d'une immunothérapie d'Herceptin et Femara, encore
en cours. L'évolution oncologique est favorable. La dernière scintigraphie osseuse de mars
2010 est sans lésion. Une mammographie réalisée en mars 2010 était sans particularité.
Un Ct-scan thoraco-abdominal effectué en septembre 2010 ne montre pas de lésion suspecte. Un
micronodule latéro-basale droit pulmonaire reste inchangé. Un lymphoedème du supérieur
droit connu dès juillet 2006, évolue favorablement sous un traitement de drainage lymphatique
qui se poursuit jusqu'à actuellement, à raison de deux ou trois séances par mois.
Elle
présente des douleurs multiples notamment au niveau du rachis dorso-lombaire, ces douleurs sont
annoncées en amélioration par le Docteur M.________ en septembre 2010. »
Sous l'intitulé « 6.2 Situation actuelle », l'expert a notamment écrit ce qui suit:
« (…)
Les
plaintes sont ainsi constituées de troubles du sommeil, de troubles digestifs éventuels, d'un
syndrome douloureux intéressant l'appareil locomoteur et d'une fatigabilité persistante. Dans
l'ensemble, l'assurée reconnaît toutefois une amélioration avec le temps et en particulier
depuis 2009.
Cliniquement,
elle est en bon état général. On ne constate pas de lymphoedème et l'examen est rassurant,
ne permettant pas d'identifier d'organomégalie, d'adénopathie, de douleurs à la percussion
osseuse. L'examen des seins est sans particularité. L'examen de l'appareil locomoteur ne met pas
en évidence de limitation fonctionnelle. En revanche, il est mis en évidence la présence
de 18/18 points de fibromyalgie. Il n'y a pas de ténosynovite, de déformation articulaire.
Les examens de laboratoire rapportés sont sans signe inflammatoire, sans anémie.
Il
est à noter qu'une activité physique régulière n'accroît pas le risque de lymphoedème
et est susceptible de réduire le risque d'ostéoporose chez cette assurée qui présente
une ostéopénie. L'exercice physique fait partie intégrante du traitement du cancer du
sein auquel, dans le cas particulier de cette assurée, il faudrait adjoindre un sevrage de tabagisme.
6.3
Limitations fonctionnelles
Madame
U.________ présente subjectivement des plaintes retrouvées assez classiquement dans le traitement
de Femara-Herceptin avec asthénie, douleurs articulaires, troubles du sommeil. Elle présente
un syndrome climatérique modéré et peu invalidant.
On
peut ainsi du fait de la maladie et de ses traitements, considérer qu'il existe une perte de rendement
permettant certainement de rendre compte de limitations des activités professionnelles exercées
jusqu'à actuellement, soit d'enseignante à l'Ecole E.________. Dans une telle activité,
la capacité de travail ne dépasse pas 50%, c'est-à-dire un mi-temps. Dans une activité
adaptée (par exemple d'employée de commerce), la capacité de travail est également
de 50%.
En
raison du status après tumorectomie, curage axillaire droit chez cette droitière, elle ne peut:
-
porter des charges répétitives de plus de 10 kilos
-
exercer des activités les bras tenus en hauteur
-
utiliser le bras droit en pince avec le thorax
-
effectuer des mouvements répétitifs soutenus de la main droite.
En
outre, l'environnement doit être exempt d'exposition aux intempéries. »
Répondant aux questions posées par l'office AI, l'expert a encore précisé que la
capacité de travail retenue s'entendait quatre heures par jour sans diminution de rendement à
compter du 1
er
janvier 2010. Selon lui, des mesures de réadaptation professionnelle n'étaient pas nécessaires,
dès lors que l'activité d'enseignante à mi-temps était adaptée à la situation
médicale et que la capacité de travail de l'assurée n'était pas susceptible d'être
améliorée dans quelque poste que ce soit. Outre divers documents médicaux déjà
versés au dossier administratif, le Dr W.________ a joint un scanner thoraco-abdominal du 18 mars
2010 et un rapport d'IRM cérébrale du 17 décembre 2009.
Dans un avis du 11 février 2011, le Dr Q.________ (SMR) s'est rallié aux conclusions du Dr
W.________.
A la suite d'un entretien avec l'assurée et une collaboratrice de l'office AI, un rapport a été
dressé en date du 6 avril 2011. Il y était notamment mentionné une fracture de la main
gauche consécutive à une chute au mois de décembre 2010. Un rapport médical devait
être requis à ce sujet. S'agissant de la capacité de travail qui lui a été reconnue,
l'assurée exprimait ses craintes de ne pas pouvoir assumer un mi-temps, en raison des fluctuations
de son état de santé. Elle précisait qu'il n'y avait pas la possibilité d'avoir un
nombre d'heures minimum garanti, car désormais il n'y avait plus que des contrats sur appel. Quant
à l'éventualité d'une réinsertion professionnelle, elle redoutait de ne pas retrouver
un emploi vu son âge et la durée de son arrêt-maladie.
Invité à compléter un rapport médical à l'intention de l'office AI, le Dr M.________
a répété le 6 septembre 2011 que l'assurée présentait une incapacité de
travail totale dès le 24 novembre 2004 pour une durée indéterminée. Il a ajouté
que la scintigraphie osseuse réalisée au mois de juin précédent ne mettait pas en
évidence de métastase, démontrant l'accentuation des phénomènes dégénératifs
du rachis dorsal et des grosses articulations. Il n'y avait pas d'évidence de poursuite évolutive
pulmonaire, hépatique ou ganglionnaire au ct-scan thoraco-abdominal du 15 mars 2011. A ses yeux,
l'évolution oncologique était stable.
A la demande de l'office AI, le Dr V.________, orthopédiste FMH, spécialiste de la main, s'est
prononcé le 4 octobre 2011 sur la fracture du poignet gauche survenue le 25 décembre 2010.
Il a estimé que cette atteinte était sans incidence sur le travail effectué, soit environ
20 à 36 heures de cours par année, la profession d'enseignante étant au surplus considérée
comme adaptée.
D.
Le 6 janvier 2012, l'office AI a informé l'assurée qu'il comptait réduire la rente qui
lui était servie jusqu'alors. Constatant une amélioration de son état de santé, il
a fait siennes les conclusions de l'expert W.________ admettant une capacité de travail de 50% dès
le 1
er
janvier 2010 dans son activité d'enseignante ainsi que dans toute profession respectueuse des limitations
fonctionnelles énoncées. Il a par conséquent annoncé le remplacement de la rente
entière allouée par une demi-rente, avec effet dès le premier jour du deuxième mois
suivant la notification de la décision.
Par l'intermédiaire de son précédent conseil, l'assurée a présenté le 17
février 2012 des objections à l'encontre de ce préavis. Contestant en substance la capacité
de travail qui lui a été reconnue, elle a fait savoir que l'évaluation du Dr M.________
devait être préférée à celle du Dr W.________ au motif que, contrairement à
ce dernier, il était spécialiste en oncologie et qu'il assurait son suivi depuis plus de sept
ans. Elle considérait en outre qu'étant âgée de 56 ans et n'ayant plus retravaillé
depuis le mois de novembre 2004, il était illusoire de penser qu'elle puisse retrouver du travail
à mi-temps. L'assurée a produit diverses pièces dont un rapport du Dr M.________ du 3
février 2012, dans lequel celui-ci indiquait que grâce aux traitements pratiqués (chimiothérapie,
hormonothérapie et immunothérapie), l'intéressée présentait une évolution
favorable avec la disparition des signes radiologiques et biologiques des métastases. Cela étant,
s'agissant de la capacité de travail, il ne lui était pas possible de confirmer ou d'infirmer
les dires de sa patiente, selon lesquels les troubles du sommeil et la fatigabilité augmentée
ne lui permettaient pas de reprendre une activité professionnelle à 50%. Répondant à
une nouvelle lettre du conseil de l'assurée, le Dr M.________ a déclaré le 15 février
2012 que la fatigue et l'asthénie faisaient obstacle à la reprise de toute activité professionnelle
et que l'incapacité de travail était de 90 à 100% depuis le 24 novembre 2004. L'assurée
demandait par conséquent l'annulation du projet de décision du 6 janvier 2012 et la poursuite
du versement d'une rente entière d'invalidité. Subsidiairement, elle concluait à la mise
en œuvre d'une expertise auprès d'un oncologue indépendant aux fins d'évaluer sa
capacité de travail résiduelle.
Prenant position à propos des arguments médicaux développés par l'assurée, le
Dr Q.________, du SMR, s'est exprimé en ces termes dans un avis du 16 mars 2012:
«
(…) [L'assurée par l'intermédiaire de son conseil, réd.] demande une annulation
de notre projet de décision au motif qu'[elle] ne peut exercer une quelconque activité professionnelle
au-delà de 10%. Son opposition est accompagnée de deux nouveaux rapports médicaux du Dr
M.________, médecin oncologue de l'assurée, daté du 03.02.12 et du 15.02.12. Le Dr M.________
atteste d'un état de santé stable de son assurée depuis décembre 2009. Les plaintes
retenues, fatigabilité augmentée, trouble du sommeil, douleurs dorsales sont identiques à
celles décrites par le Dr W.________. Sur le plan médical, le Dr M.________ n'apporte aucun
élément médical nouveau. Seule diverge son appréciation de la capacité de travail
de l'assurée qu'il fixe au maximum à 10% sans qu'aucune aggravation de l'état de santé
de la patiente ne soit avérée depuis l'expertise du Dr W.________. Il s'agit donc d'une appréciation
différente d'un même état de fait. »
A la suite de l'examen du dossier par le juriste de l'office AI, le dossier a été soumis au
SMR s'agissant de l'aspect médical et au service de réadaptation en ce qui concerne le volet
économique.
a)
Dans
un avis médical du 15 mai 2012, le Dr R.________, spécialiste en médecine interne et médecin
au SMR, a répondu comme suit aux questions posées:
«Nous
avons pris connaissance de votre mandat qui pose les questions suivantes:
1.
Indiquez de manière détaillée pour
quelles raisons médicales la préférence doit être donnée à l’avis
des experts plutôt qu’à celui de l’oncologue traitant?
2.
Y a-t-il des éléments médicaux
permettant de souligner la valeur probante de l’expertise ou alors d’infirmer la valeur probante
de l’avis du Dr M.________?
3.
Aurait-il fallu, comme le suggérait l’avocat
de l'assurée, demander une expertise à un oncologue et non à un spécialiste en médecine
interne?
4.
Comment valider autrement que par ses dires, les
déclarations de l’assurée: « les troubles du sommeil, la fatigabilité augmentée
ne lui permettent pas de reprendre une activité à 50% »?
5.
Question économique, sur laquelle nous n’avons
pas à nous prononcer.
Réponses aux questions:
1.
Dans le cadre d’une expertise, les champs de compétence d’un spécialiste en oncologie
et d’un spécialiste en médecine interne se recouvrent pour l’appréciation
de la capacité de travail. En effet, les internistes suivant régulièrement leur patient,
même dans le cadre d’une prise en charge oncologique, se doivent de connaître les médicaments
oncologiques reçus par leur patient, d’autant qu’ils restent les médecins de premier
recours en cas d’urgence, ce que ne sont pas les spécialistes en oncologie, qui reçoivent
leur mandat des généralistes internistes ayant posé le diagnostic de cancer. Par contre,
en ce qui concerne l’administration des médicaments, la durée d’un traitement et
son appréciation, l’oncologue reste la référence.
2.
L’expertise du Dr W.________ est solide. Même s’il n’a vu l’expertisée
qu’une seule fois, son expertise est tout particulièrement fouillée comme le démontre
le plan en page 2/20, que nous ne commenterons pas. Cependant, dans les circonstances de l’expertise,
il faut noter en page 3, dernier paragraphe, que
l’assurée
a indiqué avoir repris une activité d’enseignante avec l'Ecole E.________, alors même
que le Dr M.________ précise que la reprise de toute activité professionnelle lui paraît
impossible.
Les
dires de l’assurée sont donc discordants avec l’opinion de son oncologue et parfaitement
concordants avec l’avis de l’expert. D’autre part, en page 8/20, l’assurée
démontre bien que son sentiment de fatigue est « d’intensité fluctuante ».
« Elle peut réaliser toutes les tâches chez elle mais à une cadence plus faible et
de manière séquentielle ». Les activités de la vie quotidienne rappellent que le
mercredi matin elle donne des cours à l'Ecole E.________ de 8h20 à 11h00 et que sinon elle
a toutes sortes d’activités à domicile. Sur le plan du traitement, elle est toujours
sous Herceptin et Femara, dont les effets secondaires ont bien été discutés par le Dr
W.________.
L’examen
clinique est complet, très détaillé, l’examen des seins est normal, il n’y
a pas d’adénopathie palpable. L’examen cardiovasculaire est sans particularité
mises à part des petites varicosités au mollet gauche. Il s’ajoute à ce status général
un status neurologique extrêmement détaillé et de l’appareil locomoteur montrant
18 points de fibromyalgie présents. Cette dernière affection a été estimée comme
sans répercussion sur la capacité de travail.
Dans
son appréciation du cas et pronostic, après avoir rappelé l’histoire médicale
comprenant les diverses chimiothérapies, y compris l’actuelle (Femara et Herceptin), l’expert
a rappelé les plaintes constituées de trouble du sommeil, digestifs éventuels et d’un
syndrome douloureux intéressant l’appareil locomoteur avec fatigabilité persistante.
A noter que des examens de laboratoire rapportés sont sans signe inflammatoire ni anémie. C’est
en fait la fatigabilité qui pourrait représenter une diminution de la capacité de travail.
Elle n’est donc pas due à une éventuelle anémie et pourrait être imputée
aux effets secondaires des médicaments oncologiques. Ceci a été intégré dans
l’évaluation de la capacité de travail à 50% du Dr W.________.
En
ce qui me concerne, le soin tout particulièrement fouillé que cette expertise reflète
du travail du Dr W.________, la rend parfaitement convaincante.
Cependant,
l’existence d’une fibromylagie nécessite que nous appréciions le cas selon les
critères jurisprudentiels.
-
Il existe une affection corporelle chronique sous la forme d’un cancer du sein, métastatique,
mais en rémission.
-
Rien dans le rapport du Dr M.________ n’évoque la présence d’une pathologie psychiatrique.
Dans l’expertise du Dr W.________, en page 8/20 au niveau des plaintes de l’assurée,
les troubles de sommeil sont dus aux bouffées de chaleur, effet secondaire du Femara. S’il
est noté qu’on lui a proposé un antidépresseur, c’est dans le contexte de
ces bouffées de chaleur et elle ne prend aucun médicament psychotrope actuellement, les bouffées
de chaleur s’estompant depuis une année. En page 10/20 dans le status clinique, elle est décrite
comme parfaitement collaborante, d’humeur plutôt gaie, ne manifestant qu’une labilité
émotionnelle, avec un discours informatif et précis. Cette appréciation du Dr W.________
est suffisamment précise pour que l’on puisse écarter une pathologie psychique.
-
Il n’y a pas de perte d’intégration psychosociale comme en témoigne le rapport
des activités de la vie quotidienne au point 3.6 de l’expertise.
-
On ne peut parler d’état psychique cristallisé, l’assurée travaille le mercredi
matin.
-
On ne peut parler d’un échec des traitements conformes aux règles de l’art, la
patiente étant en rémission.
En
conclusion:
Cette
patiente ne répond pas aux critères jurisprudentiels qui rendent une fibromyalgie incapacitante.
Le
rapport du Dr M.________ du 19.01.2010 frappe par sa concision et met en avant une stabilité qui
est contredite par le fait que dans sa lettre du 21.09.2010, il démontre que la patiente va assez
bien, que les douleurs dorsolombaires sont en amélioration et qu’il y a rémission complète
des métastases osseuses et hépatiques obtenue par le traitement de Femara et d’Herceptin.
Il y a donc amélioration, on ne peut pas parler de stabilité.
3.
Nous nous sommes prononcés sur ce problème (cf point 1).
4.
S’il est nécessaire de considérer les dires de l’assurée, il faut remarquer
que les troubles du sommeil sont en amélioration, qu’ils ne sont pas dus à un problème
thymique, et que la fatigabilité a été prise en compte dans la limitation d’une
capacité de travail à 50%, tenant compte de la baisse de rendement. Enfin, il n’y a pas
d’anémie pouvant expliquer cette fatigabilité. S’il est possible qu’une fibromyalgie
avec la présence des douleurs augmente cette fatigabilité, ceci a été pris en compte
par l’évaluation de la capacité de travail.
5.
Nous n’avons pas à nous prononcer sur les éléments économiques. »
b)
Pour
sa part, le service de réadaptation a rédigé le 4 juin 2012 une note de suivi libellée
en ces termes:
«
(…) Selon le rapport REA du 21.11.2011, l'assurée indique que si le montant de la rente sera
réduit, elle trouvera davantage d'heures de cours à donner à l'Ecole E.________ ou dans
d'autres entreprises (A.________ par exemple). Par ailleurs, le rapport confirme qu'au vu de la situation
de l'assurée, aucune mesure professionnelle ne peut réduire le préjudice économique.
Questions
en cours
1.
Calcul économique: en lien avec le calcul du préjudice établi dans le rapport du 21.11.2011
se basant sur l'activité habituelle d'enseignante informatique, l'avis juriste soulève la question
du RS [revenu sans invalidité, réd.] et RI [revenu d'invalide, réd.] pour cette situation.
Il préconise, en raison d'une hypothétique employabilité à 100% en tant qu'enseignante
informatique à 100%, un calcul se basant sur une activité d'employée de commerce selon
les statistiques. Nous pouvons relever que l'assurée n'a pas exercé l'activité d'employée
de commerce depuis 1995 et qu'une mise à jour des compétences, pour autant que cela soit possible,
semble nécessaire. Après analyse de la situation, l'activité d'enseignante informatique
est raisonnablement exigible pour cette assurée. En effet, il est réaliste de pouvoir trouver
sur le marché du travail un emploi dans cette activité chez un ou plusieurs employeurs (centres
de formation, école professionnelle, grandes entreprises). Par conséquent, les conclusions
du rapport REA susmentionné restent valables.
2.
Démarches REA: au vu de ce qui précède, aucune MOP [mesure d'observation professionnelle,
réd.] ne pourra réduire le préjudice économique. Par conséquent, nous pouvons
soutenir l'assurée par une aide au placement (avec questionnaire à 30 jours) pour la recherche
d'heures supplémentaires dans son activité d'enseignante informatique.
Conclusions
:
au vu de ce qui précède, nous pouvons dès lors clore le dossier en ce qui concerne le
service REA pour instruire sur le droit à la rente et proposer une aide au placement. »
c)
Dans
une lettre du 31 août 2012 à l'ancien conseil de l'assurée, le juriste de l'office AI
a opéré la synthèse suivante:
«
Le 6 janvier 2012, nous avons fait parvenir à notre assurée susmentionnée un projet de
diminution de rente (passage d'une rente entière à une demi-rente), considérant que son
taux d'invalidité était désormais de 50%, sa capacité de travail s'étant améliorée.
Par
courrier du 17 février 2012, vous avez contesté notre position au plan médical avant tout,
remettant notamment en question la valeur probante de l'expertise du Dr W.________.
Vos
arguments d'ordre médical ont été soumis à deux reprises au Service médical
régional AI (SMR) pour analyse; nous nous référons dès lors expressément aux
avis médicaux des 16 mars et 15 mai 2012 ci-joints.
Outre
les éléments mentionnés dans ces deux avis, nous tenons à préciser que la jurisprudence
dite de l'égalité des armes que vous citez dans votre lettre de contestation n'est pas applicable
en l'espèce; notre position se fonde en effet sur le rapport d'expertise d'un médecin indépendant,
et non d'un médecin interne à notre assurance.
Votre
cliente a d'autre part eu la possibilité de faire valoir d'éventuels motifs de récusation
suite à notre communication du 30 septembre 2010.
S'agissant
de la valeur probante de l'avis du Dr M.________, oncologue-traitant, nous remarquons que ce médecin
justifie l'incapacité de travail très importante qu'il retient en se fondant sur les plaintes
de sa patiente, et non sur des éléments objectifs. Dans son courrier du 3 février 2012
à votre intention, il déclare que « la patiente indique que les troubles du sommeil, la
fatigabilité augmentée, ne lui permettent pas de reprendre une activité professionnelle
à 50%. Il est évidemment impossible de confirmer ou d'infirmer ses dires. » Il ne dit
pas autre chose dans son courrier du 15 février 2012 en indiquant que « Madame U.________
se plaint depuis 2004 d'une asthénie et d'une fatigue incompatibles avec la reprise d'une activité
professionnelle ».
Ce
médecin précise d'autre part que le traitement est bien toléré et efficace, même
s'il peut entraîner une certaine fatigabilité augmentée et des troubles du sommeil. La
référence à des statistiques ne nous amène rien de plus puisque l'expert ne remet
pas en question les symptômes annoncés par notre assurée, mais estime qu'une capacité
de travail partielle est exigible malgré la fatigue.
En
outre, l'expert a pris en considération l'ensemble des pathologies ainsi que les effets des médicaments,
et a tenu compte des plaintes de Mme U.________.
Compte
tenu de ce qui précède, nous considérons que l'expertise du Dr W.________ revêt une
pleine valeur probante, et qu'elle doit être préférée à l'avis peu motivé
du Dr M.________.
Notre
assurée présente donc une capacité de travail de 50% dans son activité habituelle
d'enseignante en informatique, et sa perte de gain se confond par conséquent avec la diminution
de sa capacité de travail.
Nous
relevons encore que votre cliente effectue toujours quelques heures hebdomadaires d'enseignement de l'informatique
actuellement, et il est donc faux de prétendre qu'elle ne travaille plus depuis 2004. Quant à
son âge, il est nettement trop éloigné de l'âge AVS pour que l'on puisse faire application
de la jurisprudence sur les assurés proches de l'âge de la retraite.
En
conclusion, nous ne pouvons que maintenir notre position; vous recevrez dès lors prochainement une
décision formelle de diminution de rente conforme à notre projet et sujette à recours.
Notre
assurée a en revanche droit à une aide au placement destinée à la soutenir dans ses
recherches d'emploi, pour autant qu'elle le souhaite; une communication d'octroi de cette prestation
vous sera prochainement notifiée. »
Le 9 octobre 2012, l'office AI a fait savoir à l'assurée que les conditions d'une aide au placement
étaient remplies, ce qui lui donnait droit à une orientation professionnelle et un soutien
dans ses recherches d'emploi.
d)
Par
décision formelle du 22 octobre 2012 intitulée « Diminution du degré d'invalidité
de l'ayant droit », (une décision précédente du 18 septembre 2012 prononçant
une réduction à une demi-rente d'invalidité ayant été annulée), l'office
a octroyé à l'assurée une demi-rente d'invalidité, basée sur un taux de 50%,
à compter du 1
er
décembre 2012.
E.
Par acte du 5 novembre 2012, U.________ a recouru
contre cette décision en concluant sous suite de frais et dépens, principalement à son
annulation et à l'octroi d'une rente complète d'invalidité, dès et y compris le 1
er
novembre 2012, basée sur un degré d'invalidité de 100%. A titre subsidiaire, elle a demandé
l'annulation de cette décision et le renvoi de la cause à l'office AI pour complément
d'instruction et nouvelle décision. Dans un premier moyen, la recourante fait valoir que les conditions
d'une révision ne sont pas réunies et explique que son état de santé ne se serait
pas amélioré mais serait au contraire resté stable depuis la décision du 16 mars
2006 lui allouant une rente entière d'invalidité. Elle soutient en outre que les conditions
d'une reconsidération ne sont pas remplies, faute pour cette décision de revêtir un caractère
manifestement erroné. En annexe à son écriture, la recourante a produit un bordereau de
pièces contenant notamment un rapport du Dr M.________ du 23 octobre 2012. Celui-ci y répondait
en ces termes aux questions du conseil de la recourante, sans toutefois en rappeler la teneur:
«
1. Globalement l'état de santé de Mme U.________ est stable. Il n'y a pas d'évidence clinique
ni aux derniers examens radiologiques (juin 2012) d'évolution défavorable. La patiente a présenté
un zona thoracique en août 2012 dont elle a récupéré.
2.
Le traitement de Mme U.________ n'a pas été modifié.
3.
Il n'existe pas de condition médicale nouvelle empêchant Mme U.________ de reprendre une activité
professionnelle. Il n'existe toutefois pas d'amélioration depuis février 2012. L'absence d'activité
professionnelle durant une longue période (chez Mme U.________ depuis novembre 2004) aboutit toutefois
à un déconditionnement qui ne facilite pas la reprise d'une activité professionnelle.
4.
Un spécialiste en médecine interne est à même d'évaluer l'état de santé
et sa répercussion sur sa capacité de travail comme un autre spécialiste. Toutefois, lorsque
les plaintes consistent en une fatigabilité augmentée, les éléments qui permettent
de définir objectivement la capacité de travail manquent et font appel à la subjectivité
de l'examinateur. Toutefois, dans l'avis médical du Dr R.________, il est faux de prétendre
que les internistes connaissent les médicaments oncologiques reçus par leur patiente tant qu'ils
restent leur médecin de premier recours en cas d'urgence. L'expérience montre que les médecins
internistes n'en ont souvent qu'une connaissance fragmentaire et imparfaite. En effet, je me demande
combien les Dr R.________ et W.________ suivent de patientes traitées par de l'Herceptin et du Femara,
le nombre est certainement bien en-dessous du nombre nécessaire pour se faire une idée de la
pénibilité des traitements. Dans la mesure où l'incapacité de travail repose sur
une fatigabilité augmentée, que celle-ci est très difficile à chiffrer, il n'est
toutefois pas certain qu'une expertise effectuée par un spécialiste en oncologie produise un
résultat différent.
5.
L'expertise réalisée par le Dr W.________ est fouillée (20 pages), médicalement convaincante.
Toutefois, les motifs qui permettent d'indiquer que la capacité de travail de Mme U.________ est
de 50% et non de 90% ou de 10% n'apparaissent pas, car subjectifs.
Ces
motifs font appel à la subjectivité de l'examinateur et je ne connais pas de critères
objectifs qui permettent d'estimer une capacité de travail chez un patient qui se plaint d'une fatigabilité
augmentée qui l'oblige, par exemple, à répartir sur toute une semaine par tranche de 20
minutes, des tâches ménagères autrefois effectuées en 1h 30 / 2 h. Pour ma part,
dans cette situation, je ne vois pas d'autre façon que de croire le patient. Mme U.________ est
motivée à reprendre une activité professionnelle. Par ailleurs, j'aimerais rappeler au
Dr R.________ qu'un cancer du sein métastatique est une maladie par définition incurable, que
Mme U.________ bénéficie d'une excellente rémission par un traitement qui peut occasionner
une asthénie chez 45% des patientes. Il est donc faux d'estimer que l'état de santé de
Mme U.________ s'est amélioré. »
Dans une lettre du 23 octobre 2012, le Dr M.________ interpellait directement le Dr R.________ en lui
demandant de se prononcer, d'une part, sur les effets des médicaments oncologiques sur la capacité
de travail de patients faisant l'objet de thérapies ciblées et, d'autre part, sur l'évolution
de l'état de santé de l'assurée.
A sa réponse du 14 janvier 2013, l'office AI a joint un avis médical du 18 décembre 2012,
dans lequel le Dr R.________ a pris position en ces termes à propos de cette lettre:
«
Nous avons pris connaissance de la lettre du Dr M.________ du 23.10.2012. Deux points sont abordés,
nous les traiterons comme suit:
-
"
Se demander combien de
patients j'ai suivi personnellement ces dernières années, traités par des thérapies
ciblées et indiquer le pourcentage de ceux qui s'estimaient trop fatigués à chaque traitement
pour reprendre le travail
", se situe en dehors
du champ de l'expertise et consiste en une tentative de dévalorisation étonnante des compétences
du médecin interniste généraliste quel qu'il soit. Nous n'avons donc pas à y répondre
mais pouvons remarquer que cette problématique a été considérée par le monde
médical en 2006 (…) et a débouché sur la tenue de "journées du cancer"
telle que celle du 16.11.2006. Par ailleurs, si, selon l'expérience du Dr M.________, "
la
connaissance des effets [des] médicaments oncologiques est en général lacunaire ou extrêmement
déficiente chez les internistes
", il
s'agit d'une prise de position toute personnelle qui ne correspond pas au but de la formation post graduée
des médecins internistes-généralistes (…) telle qu'elle est exprimée dans leur
périodique Primary Care. L'accès au logiciel de médicament Documed et la connaissance
des interactions médicamenteuses annuellement renouvelée par divers outils à disposition
permet de parfaire leur compétence. Nous sommes donc ici en face d'une réaction de médecin
traitant, qui traduit de manière vive l'empathie qu'il témoigne vis-à-vis de son patient
et que nous saluons en tant que telle, mais qui ne s'inscrit pas dans une appréciation assécurologique.
-
Dans son second paragraphe, le Dr M.________ conteste qu'il n'y ait pas d'amélioration, mais seulement
une stabilisation. Le fait qu'il décrive ensuite une excellente rémission constitue en soi-même
une amélioration. Du reste, dans son rapport du 21.09.2010, le Dr M.________ signalait: "
la
patiente va assez bien. Les douleurs dorsolombaires dont elle se plaignait sont en amélioration
sous un traitement de physiothérapie
".
On ne peut donc parler de stabilisation, ce qui aurait été le cas de non régression des
métastases osseuses et hépatiques, qui sont en rémission complète secondairement
au traitement efficace du Dr M.________.
Ce
rapport était connu du Dr W.________ lors de l'élaboration de son expertise. Il a donc tenu
compte, dans les circonstances de l'expertise, de l'avis du Dr M.________, 5
ème
paragraphe page 3/20, et a basé son évaluation sur ses observations bien détaillées
quant au degré d'incapacité de travail au point 2.6 page 19/20 de son expertise. Relevons les
dires de l'expert dans ce paragraphe: "
nous
avons estimé en effet, rétrospectivement et au vu de l'évolution favorable confirmée
par le Dr M.________, qu'il existait une exigibilité à 50% durant l'année 2010
."
Le
Dr Q.________, médecin SMR et le Dr B.________, responsable à l'époque du team vaudois,
se sont prononcés, dans leur avis du 16.03.2012, dans le même sens. Rappelons, dans cet avis,
que le Dr M.________ attestait un état de santé stable de son assurée depuis décembre
2009, que les plaintes retenues de fatigabilité augmentée, trouble du sommeil et douleurs dorsales,
étaient identiques à celles décrites par l'expert, le Dr W.________ et que sur le plan
médical, le Dr M.________ n'apportait aucun élément médical nouveau. Seule a divergé
son appréciation de la capacité de travail qu'il fixait au maximum à 10%, sans qu'aucune
aggravation de l'état de santé de la patiente ne soit avérée depuis l'expertise du
Dr W.________. Il s'agit donc d'une appréciation différente d'une même situation.
Faute
de fait nouveau, nous ne pouvons que confirmer les rapports et avis précédemment émis.
»
Sur la base de cet avis, l'office AI a considéré que le Dr M.________ n'avait apporté
aucun élément médical nouveau, de sorte que les conclusions précédemment émises
demeuraient valables. En outre, conformément à la réglementation applicable, il a mis
en œuvre une révision d'office au 1
er
novembre 2009, diligentant dans ce cadre une expertise auprès du Dr W.________, dont le rapport
pouvait se voir reconnaître une entière valeur probante au regard des différents éléments
y figurant (historique médical et déclarations de l'assurée notamment). En conclusion,
l'intimé a proposé le rejet du recours et la maintien de la décision attaquée.
Dans sa réplique du 21 février 2013, la recourante fait grief à l'office AI de ne pas
s'être prononcé sur les conditions légales d'une révision. Il n'a en particulier
rien dit de la comparaison de l'état de fait prévalant entre le 21 novembre 2005 (date du préavis
initial) et celui existant le 29 octobre 2012 (date de la décision dont est recours). Elle estime
en outre que, faute d'une spécialisation en oncologie, le Dr R.________ est moins bien placé
que le Dr M.________ pour apprécier la capacité de travail d'une assurée atteinte d'un
cancer. Renvoyant pour le surplus à son mémoire de recours, elle en confirme l'intégralité
des conclusions.
Dupliquant le 19 mars 2013, l'office AI a maintenu sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent
à l'assurance-invalidité, à moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1
LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions
des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36) qui prévoit à cet égard la compétence de la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Interjeté en temps utile contre une décision de l'office AI du canton de Vaud et satisfaisant
aux autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable.
Il y a donc lieu d'entrer en matière.
2.
a)
L'objet d'un recours est circonscrit par la décision attaquée. Le juge ne peut ainsi entrer
en matière – et le recourant ne peut présenter de griefs – que sur les points tranchés
par cette décision (ATF 125 V 413 consid. 2c).
b)
Aux termes de la décision du 22 octobre 2012, le litige porte sur la réduction, par voie de
révision, du droit de la recourante à une rente entière allouée depuis le 1
er
novembre 2005 à une demi-rente d'invalidité dès le 1
er
décembre 2012. En d'autres termes, il y a lieu de déterminer si – et dans l'affirmative
à partir de quand – l'état de santé de la recourante a subi une modification notable
susceptible d'influencer son taux d'invalidité et, par conséquent, son droit aux prestations.
3.
a)
L'assuré a droit à une rente d'invalidité
si sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles (let. a), s'il a présenté une incapacité de travail d'au moins 40% en moyenne
durant une année, sans interruption notable (let. b) et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40% au moins (let. c; art. 28 al. 1 LAI). La rente est échelonnée selon le
taux d'invalidité: l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40% au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, à trois quarts de rente s'il
est invalide à 60% au moins et à une rente entière pour un taux d'invalidité de 70%
au moins (art. 28 al. 2 LAI).
L'art. 8 al. 1 LPGA définit l'invalidité comme l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue durée. Elle peut résulter d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut aussi
relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L'évaluation du taux d'invalidité a, en principe, lieu par une comparaison du revenu que l'assuré
aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui (cf. art. 28a LAI et 16 LPGA).
b)
En
vertu de l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut également pour d'autres
prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée en force, lorsque l'état
de fait déterminant se modifie notablement par la suite. Tout changement important des circonstances
propre à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver
une révision selon l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas
de modification sensible de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en
soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349; 113 V 273 consid. 1a p. 275). Une simple appréciation
différente d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle
en revanche pas à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 112 V 371 consid. 2b p. 372;
387 consid. 1b p. 390). Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit être tranché
en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au moment de la dernière décision entrée
en force reposant sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits
pertinents, une appréciation des
preuves et une comparaison des revenus conformes
au droit, et les circonstances régnant à l'époque de la décision litigieuse (ATF
133 V 108 consid. 5 p. 110 ss; TF 9C_89/2013 du 12 août 2013 consid. 4.1).
c)
Pour l'évaluation de la capacité de travail, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 et les
références; TF 9C_794/2012 du 4 mars 2013 consid. 2.1).
En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352 et les
références; TF 9C_66/2013 du 1
er
juillet 2013 consid. 4). S'agissant enfin des rapports établis par le médecin traitant de l'assuré,
le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V
351 consid. 3b/cc; TF 9C_31/2010 du 28 septembre 2010 consid. 3).
4.
a)
En l'espèce, l'office AI s'est fondé
sur le rapport du Dr M.________ du 31 août 2005 pour octroyer à l'assurée une rente entière
d'invalidité à compter du 1
er
novembre 2005 (décision du 16 mars 2006). Celui-ci faisait alors état d'une récupération
extrêmement lente de la fatigue liée à la radiothérapie et à la chimiothérapie
utilisées dans le traitement des cancers présentés par la recourante. A cela s'ajoutaient
des troubles du sommeil. Le Dr M.________ avait retenu une incapacité totale de travail à compter
du 24 novembre 2004. La reprise d'une activité professionnelle n'était dès lors pas envisageable,
même si une évolution favorable accompagnée d'une rémission partielle avait d'ores
et déjà été observée.
Procédant en novembre 2009 à la révision d'office de la rente allouée, l'office AI
a requis divers renseignements médicaux et économiques.
b)
Dans
le formulaire pour la révision de la rente complété le 19 décembre 2009, l'assurée
a indiqué que son état de santé était resté le même, ce que le Dr M.________
a confirmé en date du 19 janvier 2010, en mentionnant une « évolution actuellement
stable ». Bien plus, il a relevé le 21 septembre 2010 que la patiente allait assez bien et
que les douleurs dorso-lombaires dont elle se plaignait étaient en amélioration sous un traitement
de physiothérapie. Aucun symptôme respiratoire ou digestif nouveau n'était par ailleurs
observé. Partant, il concluait à une rémission complète des métastases osseuses
et hépatiques. Le SMR a estimé nécessaire de mettre en œuvre une expertise afin d'apprécier
la capacité de travail actuelle de l'assurée, dans son métier ou dans une activité
adaptée, ainsi que ses limitations fonctionnelles. Signalant également une amélioration
constatée par l'assurée elle-même depuis 2009, l'expert W.________ a retenu dans son rapport
du 22 décembre 2010 un bon état général à l'issue de l'examen clinique. Hormis
une fibromyalgie sans incidence sur la capacité de travail, l'expert n'a pas constaté de lymphoedème,
d'organomégalie, d'adénopathie ou de douleurs à la percussion osseuse. Les seins étaient
sans particularité et l'examen de l'appareil locomoteur n'a pas mis en évidence de limitation
fonctionnelle. Quant aux examens de laboratoire, ils ne révélaient ni signe inflammatoire,
ni anémie. Rendant compte des plaintes de l'assurée induites par le traitement de Femara-Herceptin,
telles qu'une asthénie, des douleurs articulaires et des troubles du sommeil, le Dr W.________ a
estimé que ces facteurs conduisaient à une perte de rendement. Il a ainsi considéré
que la capacité de travail de l'intéressée était de 50%, dans une activité respectueuse
des limitations fonctionnelles énoncées (pas de port de charges supérieures à 10
kilos, pas d'activités exercées les bras tenus en hauteur ni utilisant le bras droit en pince
avec le thorax, pas de mouvements répétitifs soutenus de la main droite). L'environnement professionnel
devait en outre être propre et exempt d'exposition aux intempéries. A cet égard, l'activité
d'enseignante était considérée comme adaptée.
En procédure administrative, l'assurée a critiqué la capacité de travail retenue
par l'office AI dans son préavis du 6 janvier 2012 sur la base de l'expertise du Dr W.________.
A l'appui de ses allégations, elle a produit deux rapports du Dr M.________. Le premier, daté
du 3 février 2012, faisait état d'une « évolution favorable avec la disparition des
signes radiologiques et biologiques de métastases ». Le médecin prénommé
concédait toutefois qu'il n'était pas en mesure de confirmer ou infirmer les dires de l'assurée,
selon lesquels les troubles du sommeil et la fatigabilité augmentée ne lui permettaient pas
de reprendre une activité professionnelle. Cependant, le 15 février 2012, sans remettre en
cause les constatations figurant dans son rapport précédent, il estimait que la fatigue et
l'asthénie causées par le traitement de Femara-Herceptin excluait toute capacité de travail
supérieure à 10%. Néanmoins, en l'absence d'élément médical nouveau, l'office
AI a entériné l'appréciation du Dr W.________, ce qui l'a conduit à prononcer la
réduction à une demi-rente dès le 1
er
décembre 2012 de la rente entière d'invalidité servie jusqu'alors.
c)
La
recourante conteste que les conditions d'une révision soient réunies. En d'autres termes, elle
estime que son état de santé n'a pas changé depuis la décision du 16 mars 2006 lui
octroyant le droit à une rente entière d'invalidité, de sorte que cette prestation devrait
être maintenue. Pour l'essentiel, elle reproche à l'office intimé d'avoir retenu l'existence
d'une évolution favorable, justifiant la réduction de la prestation servie. Cette argumentation
ne saurait être suivie.
Le diagnostic de carcinome lobulaire invasif du sein droit a été posé le 27 décembre
2002. Par la suite, au mois de novembre 2004, dans le cadre d'investigations en raison de douleurs latéro-thoraciques
gauches, des métastases hépatiques et une métastase de la quatrième côte à
gauche ont été mises en évidence. Depuis lors, aucune autre tumeur n'a été détectée.
Bien plus, dès 2005, le Dr M.________ a observé une évolution favorable grâce à
une chimiothérapie de Taxol-Herceptin avec obtention d'une bonne rémission partielle. Si ce
praticien qualifie l'évolution de stable sans signe de poursuite évolutive dans son rapport
du 19 janvier 2010, il évoque une rémission complète des métastases osseuses et hépatiques
quelques mois plus tard (rapport du 21 septembre 2010). Ces progrès sont du reste confirmés
par la recourante elle-même lors de l'expertise réalisée par le Dr W.________ en décembre
2010, à qui elle fait part d'une amélioration d'ensemble de son état, en particulier depuis
2009. Sur le vu des clichés radiologiques effectués dans le cadre de cette expertise, le Dr
W.________ retient également une évolution oncologique favorable (p. 15). La dernière
scintigraphie osseuse de mars 2010 est sans lésion. Une mammographie réalisée à la
même époque est sans particularité et un ct-scan thoraco-abdominal effectué en septembre
2010 ne montre pas de lésion suspecte. La tendance constatée se poursuit puisque, dans son
rapport du 3 février 2012, le Dr M.________ retient une évolution favorable avec la disparition
des signes radiologiques et biologiques des métastases. Ce n'est que dans son dernier avis, du 23
octobre 2012 (pièce produite par la recourante), qu'il signale une stabilisation de l'état
de santé de la recourante, ajoutant qu'il n'y a pas d'évidence clinique ni aux derniers examens
radiologiques (du mois de juin 2012) d'évolution défavorable. Or, il ne saurait y avoir de
stabilisation en présence d'une rémission complète des métastases osseuses et hépatiques.
Une stabilisation n'aurait été envisageable qu'en cas de non régression de la tumeur.
Telle n'est cependant pas la conclusion découlant des investigations radiologiques effectuées.
De surcroît, le Dr M.________ n'avance aucun élément médical nouveau, susceptible
d'expliquer son appréciation. Il ne fait en particulier état d'aucune aggravation, une évolution
défavorable étant même expressément niée. Certes, il relève dès 2005
que l'assurée se plaint de fatigue liée à la chimiothérapie et à la radiothérapie.
Or, selon le Dr W.________, cette fatigue est inséparable du traitement dont la recourante fait
l'objet. A cet égard, il mentionne également des troubles du sommeil, des douleurs articulaires
ainsi qu'une asthénie. Si de tels symptômes sont toujours évoqués par le Dr M.________
dans son avis du 3 février 2012, ils n'infirment toutefois pas une évolution oncologique favorable.
Celle-ci a été constatée tant par le Dr M.________ que par le Dr W.________. En outre,
ces deux praticiens retiennent les mêmes plaintes de la part de la recourante. Le tableau médical
objectif et subjectif est donc superposable dans une large mesure. Pour autant, leur appréciation
de la capacité de travail diverge. Sur ce point, le Dr M.________ oppose sa propre appréciation
à celle du Dr W.________, respectivement de l'office AI. Outre que ses critiques à l'endroit
du Dr R.________, médecin auprès du SMR, apparaissent dénuées de fondement en tant
qu'elles ne s'inscrivent pas dans une appréciation assécurologique, on peine à saisir
pour quel motif il considère que la capacité de travail de la recourante n'excède pas
10%. En effet, alors que dans son rapport du 3 février 2012, il estime que la difficulté alléguée
par la recourante de reprendre une activité professionnelle à 50% en raison de sa fatigue et
de ses troubles du sommeil ne peut être ni infirmée, ni confirmée, il est par la suite
d'avis que l'asthénie et la fatigue sont incompatibles avec un taux d'activité supérieur
à 10%. Il confirme son point de vue dans son rapport du 23 octobre 2012 (pièce produite par
la recourante), en précisant s'être fondé sur les dires de sa patiente. Son évaluation
apparaît dès lors entachée de subjectivité, ce qui se conçoit aisément
au vu de sa position de médecin traitant. Or, la jurisprudence impose la plus grande retenue dans
l'appréciation de l'avis du médecin traitant, au regard des liens de confiance unissant ce
dernier à son patient (cf. consid. 3c supra). De surcroît, les derniers avis émis par
le Dr M.________ relativisent ses constatations précédentes et s'écartent des pièces
médicales versées au dossier, sans pour autant fournir d'explication médicale objective
suffisamment étayée apte à emporter la conviction. Leur valeur probante paraît par
conséquent singulièrement réduite.
d)
Tel
n'est en revanche pas le cas de l'expertise du Dr W.________. Son rapport procède d'une étude
approfondie du cas de la recourante, ne contient aucune contradiction interne, reprend l'anamnèse
et répond clairement et de façon convaincante à toutes les questions utiles au sort du
litige. Conforme aux critères dégagés par la jurisprudence, il peut ainsi se voir reconnaître
une entière valeur probante (cf. supra consid. 3c). D'après les conclusions du Dr W.________,
une évolution favorable peut donc être tenue pour vraisemblable entre le 16 mars 2006 et la
date de la décision dont est recours. Par ailleurs, celle-ci justifie selon lui une capacité
de travail de 50% dans une activité respectueuse des limitations fonctionnelles énoncées,
comme celle d'enseignante, dont le caractère adapté n'est contesté ni par le Dr M.________
ni par la recourante. En retenant ce taux, l'expert tient compte du fait que la recourante, contrairement
à ce qu'affirme le Dr M.________, a repris son travail d'enseignante à la fin du mois d'octobre
2008. Elle travaille certes à un horaire irrégulier inférieur à l'horaire normal
pratiqué par son employeur, mais cela s'explique surtout par le fait qu'il s'agit d'un travail réalisé
sur mandat. Quand bien même le taux de 50% lui paraît élevé, la recourante répond
aux mandats qu'on lui propose et se déclare prête à trouver davantage d'heures de cours
pour atténuer un éventuel manque à gagner sur le plan financier, voire à œuvrer
au service d'autres employeurs afin d'augmenter ses gains. Dès lors que l'incapacité de travail
n'est pas due à la maladie comme telle, mais découle en grande partie du traitement administré,
le Dr W.________ a tenu compte dans son appréciation du fait que le traitement anti-cancéreux,
en particulier sous forme de Femara-Herceptin, induisait des effets en termes de fatigue, de troubles
du sommeil, d'asthénie et de douleurs articulaires. Si le Dr M.________ admet certes une amélioration
des douleurs dès 2010 sous physiothérapie, l'incapacité de travail résulte plutôt
de l'asthénie découlant de la poursuite du traitement que des douleurs comme telles, lesquelles
n'apparaissent du reste pas au premier plan des plaintes de l'assurée. Certes, on pourrait s'étonner
que l'expert W.________ ait diagnostiqué une fibromyalgie, vu le contexte d'un cancer du sein métastasique,
considéré par la science médicale comme incurable. Il n'en reste pas moins que l'évaluation
du Dr W.________, qui tient compte des problèmes évoqués de la recourante et de son traitement,
emporte la conviction, de sorte qu'elle doit être confirmée. Le Tribunal fédéral
a exposé que les fatigues liées au cancer et à son traitement (Cancer-related Fatigue)
pouvaient avoir des répercussions sur la capacité de travail, tout en admettant une capacité
de travail résiduelle de 50% (cf. ATF 139 V 346 = TF 8C_32/2013 du 19 juin 2013 avec l'état
de fait non publié au recueil officiel).
Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu d'admettre que la recourante présente une capacité
de travail de 50% dans toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles formulées
par le Dr W.________, lequel considère que l'activité habituelle d'enseignante en informatique
répond à ces exigences. Dès lors que, sous réserve de la capacité de travail
résiduelle, l'activité exercée précédemment n'est pas contre-indiquée,
l'office AI pouvait se dispenser de procéder à une analyse économique. Eu égard au
fait que la recourante s'était déclarée prête à travailler à 100% si elle
était en bonne santé, il suit de là que la perte de gain subie se confond avec la diminution
de la capacité de travail (cf. art. 28a al. 1 LAI et 16 LPGA). C'est donc à juste titre que
l'intimé a prononcé la réduction à une demi-rente de la rente entière d'invalidité,
avec effet au premier jour du deuxième mois suivant la notification de la décision querellée
du 22 octobre 2012, soit en l'espèce le 1
er
décembre 2012 (cf. art 88 bis al. 2 let. a RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.201]). On précisera encore que les considérations qui précèdent ne préjugent
en rien de la situation future de la recourante. Celle-ci conserve évidemment la faculté de
déposer une nouvelle demande de prestations en fonction de l'évolution de son état de
santé postérieurement à la date de la décision attaquée, donnant lieu ainsi
à une nouvelle appréciation de sa situation médicale et personnelle.
5.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision entreprise.
b)
Il reste à statuer sur les frais et les dépens (art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l'art.
99 LPA-VD). En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis
à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1 bis LAI; art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y
a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA;
art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 22 octobre 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Flore Primault, avocate (pour U.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :