vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 740 · 2015-10-23 · fr

ACCIDENT, LIEN DE CAUSALITÉ, ATTEINTE DÉGÉNÉRATIVE, EXPERTISE | 10 al. 1 LAA, 16 al. 1 LAA, 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.10.2015 Arrêt / 2015 / 740

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
95/13 - 101/2015
ZA13.040352
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
23 octobre 2015
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
M. de Goumoëns et
Mme Rossier, assesseurs
Greffière
:              Mme
Monney
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...], recourante, représentée par le Centre social protestant – Vaud, à
Lausanne,
et
O.________
,
à [...], intimée, représentée par Mes Didier Elsig et Patrick Moser, avocats, à
Lausanne,
_______________
Art.
4 LPGA ; 6 al. 1, 10 al. 1, 16 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], était
employée en qualité d’aide-infirmière par l’I.________ depuis le [...]. Elle
était assurée à titre obligatoire contre les accidents professionnels et non professionnels
auprès d’O.________ (ci-après : l’assurance ou l’intimée).
B.
Le 15 février 2012, en sortant du travail, alors qu’elle marchait sur un trottoir verglacé,
l’assurée a chuté en arrière, se réceptionnant sur le coude et le bras droits.
Selon ses dires, des douleurs péri-acromiales sont rapidement apparues. L’assurée a tout
d’abord consulté le service des urgences de la L.________ et a bénéficié d’un
traitement conservateur. Le rapport médical non daté relatif à cette consultation fait
notamment état d’une contusion dorsale et lombaire traumatique. L’état des membres
supérieurs n’est pas décrit.
Le médecin traitant de l’assurée, le Dr R.________, spécialiste en médecine
interne générale, a adressé cette dernière au Dr C.________, spécialiste en
chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, qui l’a vue en consultations
les 2 et 16 avril 2012. Entre-temps, le Dr  Q.________, spécialiste en radiologie, a procédé
à un examen CT-scanner de l’épaule droite. Dans son rapport du 5 avril 2012, il a notamment
relevé la présence d’un « ossicule centimétrique de l’articulation
acromio-claviculaire droite suspect d’un os acromial (méso-acromion) accompagné par quelques
irrégularités acromiales inférieures distales vraisemblablement consécutives, potentiellement
à l’origine d’un impingement syndrome ». Dans son rapport médical du
16 avril 2012 à l’intention du Dr R.________, le Dr C.________ a quant à lui posé
le diagnostic de « conflit sous-acromial de l’épaule droite. Status deux mois après
contusion sous-acromiale », et noté la présence d’un petit os acromial avec
aspérités sous-acromiales évocatrices d’un conflit régional chronique. Le 16 avril
2012, il a procédé à une infiltration, dont l’effet immédiat est décrit
comme satisfaisant.
Le 11 mai 2012, le Dr C.________ a déclaré l’accident du 15 février 2012 à
O.________ au moyen du formulaire idoine.
En date du 29 mai 2012, le Dr Q.________ a effectué une arthro-IRM de l’épaule droite.
Dans son rapport du même jour adressé au Dr C.________, il a notamment décrit « un
épaississement en signal modérément inhomogène sans discontinuité du tendon
du long chef du biceps à son origine, apparaissant préservé plus distalement et toujours
situé au sein de la gouttière, le tendon du sous-épineux apparaissant sans particularité ».
Dans la partie « CONCLUSION » de son rapport, il a également mentionné
ce qui suit :
« Déchirure
complète de la moitié antérieure du tendon du sus-épineux à son insertion avec
passage du bolus gadoliné au sein de la bourse sous-acromio-sous-deltoïdienne. Importante distorsion
toutefois sans déchirure significative du tendon du sous-scapulaire à son insertion, plus modérée
également sans déchirure du tendon du long chef du biceps. Quelques petites altérations
réactionnelles à la sollicitation des tendons de la coiffe dans la région sous-trochitérienne.
Os méso-acromial dans les limites d’une variante, sans signes de conflit loco-régional
».
L’assurée a été vue une nouvelle fois par le Dr C.________ le 21 juin 2012. Dans
son rapport du 22 juin 2012 adressé au Dr R.________, le médecin précité a notamment
exposé que l’infiltration du 16 avril 2012 avait apporté un bon soulagement, mais seulement
transitoire, et que sa patiente se plaignait encore de douleurs à l’effort ainsi que de douleurs
nocturnes.
L’assurée a ensuite consulté le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, qui a diagnostiqué, comme mentionné dans son rapport
médical du 9 juillet 2012 à l’intention du Dr R.________, une « déchirure
nette du sus-épineux avec une rétraction modérée d’environ 1 cm et d’aspect
tout à fait amenable à une réparation ». Il précisait en outre ceci :
« la chute de février dernier a donné lieu à une rupture du sus-épineux
qui cliniquement, reste significative après 4 mois d’un traitement conservateur ».
Le 11 juillet 2012, le Dr T.________ a pratiqué une arthroscopie de l’épaule
droite de l’assurée avec débridement du labrum, puis, par voie ouverte, une réinsertion
du sus-épineux [le protocole opératoire mentionne par erreur qu’il s’agit du sous-épineux,
ce qui a été corrigé par la suite par le Dr T.________] après rafraîchissement
des bords.
En termes d’incapacité de travail, l’assurée a été en incapacité
totale du 15 février 2012 au 29 avril 2012, à 50 % du 30 avril 2012 au 21 juin 2012 puis à
nouveau à 100 % dès le 11 juillet 2012.
Par la suite, O.________ a mandaté en qualité d’expert le Dr  K.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Dans son rapport d’expertise
du 12 décembre 2012, l’expert a noté la présence d’une capsulite rétractile,
empêchant l’expertisée d’effectuer les tests de la coiffe des rotateurs. Il a relevé,
sur la base de l'IRM ainsi que de l'arthroscopie, des troubles dégénératifs, non seulement
au niveau du sus-épineux, mais également du sous-scapulaire et du long chef du biceps. Il a
également constaté l’absence d'atrophie musculaire ou de dégénérescence
graisseuse qui auraient été évocatrices d’une problématique très ancienne,
mais a observé une variante anatomique de l'acromion sous forme d'un méso-acromion, soit une
malformation congénitale connue pour induire un rétrécissement de l'espace sous-acromial,
susceptible de léser le tendon du sus-épineux en le délaminant. Le Dr K.________
estimait en conséquence vraisemblable que la perte de continuité du sus-épineux était
purement liée à cette malformation, d'autant plus que l'action vulnérante n'était
pas appropriée pour léser le sus-épineux, faute pour l'assurée d'avoir fait un mouvement
brusque de retenue en abduction ou en antépulsion ou d'avoir présenté d'impotence fonctionnelle
immédiate significative. De plus, selon l'expert, l'assurée n'aurait pas tiré de bénéfice
de l'infiltration s'il s'était agi d'une déchirure traumatique. Le Dr K.________ considérait
que l'accident avait ainsi mis en évidence ces lésions mais qu’il ne les avait pas provoquées.
Il a fixé le statu quo sine entre les consultations des Drs C.________ et T.________, au motif que
ce dernier avait pris en charge l'assurée pour son problème dégénératif dès
la décision d'opérer ces lésions préexistantes.
Le 24 janvier 2013, l’employeur de l’assurée a mis fin aux rapports de travail avec
effet au 30 avril 2013, en raison de l’état de santé de l’intéressée.
Par courrier du 31 janvier 2013 adressé à l’assurance-accidents, le Dr T.________
a notamment déclaré que la lésion subie par l’assurée était « tout
à fait clairement traumatique à l’inspection directe, à la fois à sa face endo-articulaire
et à sa face extra-articulaire ».
Une nouvelle arthro-IRM de l’épaule droite a par la suite été réalisée
à la J.________. Dans son rapport médical du 21 mars 2013, le Dr M.________, spécialiste
en radiologie, a constaté un aspect normal du long chef du biceps, du sous-scapulaire et du petit
rond. Il a également relevé une légère arthrose acromio-claviculaire, mais pas de
lésion dans l’intervalle des rotateurs, et a formulé la conclusion suivante : « déchirure
distale du tendon du sus-épineux vraisemblablement après plastie précédente de cette
structure ».
Le 25 avril 2013, O.________ a rendu une décision mettant fin aux prestations de l’assurance-accidents
obligatoire au 27 juin 2012 et renonçant à demander la restitution des prestations versées
jusqu’à la date de la décision. Se fondant sur l’expertise du Dr K.________, l’assurance-accidents
a considéré qu’à compter du 28 juin 2012, soit la date de la première consultation
chez le Dr T.________, l’état de l’épaule droite provenait uniquement des
troubles dégénératifs sous-jacents.
L’assurée a fait opposition a la décision précitée en date du 27 mai 2013,
concluant à l’annulation de la décision du 25 avril 2013. Elle a notamment invoqué
le fait qu’avant la chute du 15 février 2012, elle n’avait aucunement souffert de son
épaule, qu’elle n’avait jamais eu besoin du moindre soin médical par rapport à
cette épaule et que les douleurs avaient commencé à partir du jour du sinistre. En second
lieu, elle a considéré que la déchirure du sus-épineux n’avait pas été
traitée convenablement durant les trois premiers mois vu que cette lésion n’avait été
réellement diagnostiquée que par l’IRM du mois de mai 2012. L’assurée reprochait
à l’assurance-accidents de s’être basée sur l’absence de diagnostic
clair durant trois mois pour affirmer que la déchirure était due à des troubles dégénératifs
alors qu’il s’agissait d’un accident. De surcroît, elle a précisé que
dans le cas d’espèce, on se trouvait en présence d’une déchirure nette et
non pas d’une attrition, conséquence d’une problématique dégénérative
selon le Dr K.________, et que l’assureur n’expliquait pas pour quelle raison, in casu, la
rupture ne pouvait pas être la suite d’une chute sur le verglas. Citant l’opinion du
Dr T.________, l’assurée a également critiqué l’appréciation du Dr K.________
selon laquelle une infiltration n’aurait pas aidé en cas de déchirure traumatique. Elle
a rappelé que selon le Dr T.________, même en cas de traumatisme frais, une infiltration pouvait
apporter un effet satisfaisant. Elle a aussi reproché à l’assurance-accidents de ne pas
avoir tenu compte du rapport du Dr T.________, sans en expliquer les raisons, et d’avoir fixé
la date du statu quo sine à la date de sa première consultation chez le Dr T.________.
Par décision sur opposition du 20 août 2013, l’assurance-accidents a rejeté l’opposition
de l’intéressée au motif qu’il n’existait aucune raison suffisante de s’écarter
des conclusions du Dr K.________, dont les explications apparaissaient convaincantes. Citant le raisonnement
« post hoc ergo propter hoc », elle a ajouté que le seul fait que des symptômes
douloureux ne se soient manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffisait
pas à établir un rapport de causalité avec cet accident. O.________ a également mentionné
que selon le Dr K.________, le Dr T.________ ne pouvait aucunement déterminer si la lésion
du sus-épineux était fraîche et traumatique alors qu’il n’avait vu sa patiente
que cinq mois après l’accident. Elle a ajouté que l’opinion du médecin précité
était péremptoire et non motivée, et que conformément à la jurisprudence du
Tribunal fédéral, s’agissant de la valeur probante des rapports établis par les
médecins traitants, le juge pouvait et devait tenir compte du fait que selon l’expérience,
le médecin traitant était généralement enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qui l’unissait à ce dernier.
C.
Par acte du 19 septembre 2013, F.________ a interjeté recours à l’encontre de cette décision
sur opposition concluant, à titre préliminaire, à la mise en œuvre d’une expertise
afin de déterminer si sa chute avait pu ou non entraîner les lésions dont elle a souffert
et pour lesquelles elle a été opérée le 11 juillet 2012. Principalement, elle
a conclu à l’admission du recours, à l’annulation de la décision sur opposition,
et implicitement à sa réforme, dans le sens qu’il soit ordonné à l’intimée
de prendre en charge tous les frais de guérison et de verser des indemnités perte de gain pour
accident durant toute l’incapacité de travail de l’assurée.
En substance, la recourante reproche à l’intimée de ne pas expliquer en quoi une lourde
chute sur la neige, réceptionnée sur le coude et le bras, ne pourrait pas avoir pour conséquence
une déchirure du sus-épineux. Elle ajoute que le Dr T.________ conteste fermement les
constatations du Dr K.________, dans la mesure où l’IRM du 29 mai 2012 a démontré
la présence d’une déchirure du sus-épineux. Citant le Dr T.________, elle relève
que la lésion subie était clairement traumatique à l’inspection directe, à
la fois à sa face endo-articulaire et à sa face extra-articulaire. Elle rappelle que ce médecin
n’est pas son médecin traitant, contrairement à ce que prétend l’intimée,
mais un spécialiste, qui, se basant sur l’IRM et les constats du Dr Q.________ du 29
mai 2012, a proposé une opération. Elle évoque en outre le fait que le Dr T.________ possède
une longue expérience en la matière et qu’il est en mesure de reconnaître si la
lésion présente des bords francs, certes un peu arrondis par le passage des semaines, ou s’il
s’agit d’une rupture progressive par attrition du tendon. Cela sans compter que le Dr T.________
était présent lors de l’opération, contrairement au Dr K.________, dont l’avis
ne saurait être considéré comme neutre et objectif en raison notamment de son lien avec
l’assurance-accidents. L’assurée mentionne de surcroît qu’il est dans l’intérêt
de l’assurance de faire constater qu’il s’agit d’un cas de maladie et non d’accident,
puisque ainsi, elle ne doit payer que 80 % du salaire, contre 100 % s’il s’agit d’un
accident. De surcroît, elle relève que l’assurance n’explique pas pourquoi le fait
de consulter un autre médecin équivaut à la constatation qu’il ne s’agit plus
d’un accident. Elle indique qu’au cours du mois de juin 2012, n’étant pas convaincue
par les traitements proposés par le Dr C.________, elle a cherché un nouveau médecin,
lequel lui a proposé une opération. Elle reproche enfin à l’intimée d’avoir
fait preuve de mauvaise foi en omettant de l’avertir de son intention de ne plus prendre en charge
les prestations, l’obligeant ainsi à devoir supporter des frais médicaux importants.
La recourante a également produit un rapport de physiothérapie du 17 septembre 2013 signé
par A.________, dont il ressort qu’elle a effectué vingt-sept séances de physiothérapie
avant l’opération du 11 juillet 2012 et septante-sept séances après l’opération,
permettant une amélioration de la mobilité de l’épaule et une progression sur le
plan du renforcement et de la pratique des gestes de la vie quotidienne.
Dans sa réponse du 17 décembre 2013, l’intimée a conclu au rejet du recours et à
la confirmation de la décision sur opposition. Se fondant sur le rapport d’expertise du Dr
T.________, elle considère que l’assurée n’a pas eu le temps de prévenir sa
chute et donc d’effectuer un mouvement d’antépulsion pour essayer de se retenir, qui
est le seul mouvement susceptible de léser un sus-épineux, et que l’intéressée
n’a pas non plus présenté d’impotence fonctionnelle significative. Elle relève
également la présence d’altérations dégénératives importantes des
tendons et des kystes intra-osseux, qui sont, selon l’expert, des indices de lésions préexistantes.
Sur la base des conclusions du médecin précité, l’intimée estime que l’événement
traumatique a révélé et non causé les lésions, respectivement que le sinistre
a uniquement induit une aggravation passagère de l’état antérieur dégénératif.
S’agissant de l’opinion du Dr T.________, l’assurance-accidents se réfère
à l’avis de son expert selon lequel il est totalement impossible d’affirmer qu’il
s’agit d’une lésion accidentelle et non d’une perforation par délimitation
(sic) liée à l’usure du tendon, du fait qu’en raison du laps de temps écoulé
entre la chute et la consultation par l’assurée du Dr T.________, les bords de la lésion
ont été remaniés et une forme de cicatrisation a déjà dû en partie survenir,
rendant impossible la distinction entre un problème accidentel et une maladie. L’intimée
ne voit aucun indice permettant de douter des conclusions du Dr K.________, l’appréciation
de ce dernier ayant selon elle une entière valeur probante. Citant la jurisprudence applicable en
la matière, elle précise que ce médecin ne saurait être qualifié de partial
du simple fait qu’il est lié à l’assureur par un rapport contractuel, ce lien ne
permettant pas encore de douter de l’objectivité de son appréciation ni de soupçonner
la prévention. En définitive, O.________ considère que son assurée se limite à
exprimer un avis divergent et non motivé médicalement et que ses allégations apparaissent
dictées par le principe « post hoc ergo propter hoc » auquel le Tribunal fédéral
n’accorde aucune valeur probante.
Dans sa réplique du 27 février 2014, la recourante a confirmé ses conclusions. Elle a
réitéré les arguments contenus dans son recours ainsi que sa demande de mise en œuvre
d’une expertise judiciaire et a requis, subsidiairement, l’audition du Dr T.________. Elle
a également produit un courriel du 21 août 2013 de ce médecin adressé à son
conseil, duquel il ressort que le Dr T.________ persiste dans son affirmation selon laquelle la déchirure
du sus-épineux avait un aspect accidentel à l’examen direct et ce même cinq mois
après le traumatisme. Il mentionne également que « suivant la direction du choc,
la résistance des surfaces, le poids du patient et sa réactivité musculaire, n’importe
quelle chute peut causer à peu près n’importe quoi ». Par ailleurs, se fondant
sur la jurisprudence du Tribunal fédéral, la recourante estime que si un état maladif
préexistant devait être diagnostiqué, l’assureur-accidents devrait prester aussi
longtemps que la statu quo ante n’est pas atteint, ce qui est le cas en l’espèce puisqu’elle
n’a recouvré qu’une capacité de travail de 40 à 60 % et qu’une demande
de prestations de l’assurance-invalidité est en cours.
Dans sa duplique du 26 mars 2014, l’intimée a maintenu l’intégralité de ses
conclusions, reprenant en substance les arguments développés dans sa réponse du 17 décembre
2013.
En date du 28 avril 2014, la recourante s’est à nouveau déterminée sur les écritures
de l’intimée, réitérant notamment sa demande de mise en œuvre d’une expertise
et, subsidiairement, d’audition du Dr T.________. Elle insiste sur le fait qu’en présence
de deux expertises contradictoires, il n’est pas possible de se déterminer sur la question
de la causalité entre la chute du 15 février 2012 et les troubles au-delà du 26 juin 2012.
Pour le surplus, elle reprend en substance les arguments déjà évoqués précédemment,
rappelant notamment que les douleurs péri-acromiales apparues après la chute étaient toujours
présents quatre mois après l’accident et que le traitement de physiothérapie n’avait
apporté aucune amélioration.
La recourante a complété ses écritures par un courrier du 29 avril 2014, indiquant que
selon le Dr T.________, une infiltration pouvait très bien aider dans une pathologie traumatique
et que le fait qu’une infiltration avait été pratiquée ne constituait pas une preuve
que l’affection était de nature maladive. Elle précise que selon le rapport d’IRM
du spécialiste en radiologie, il n’y a pratiquement pas d’élément démontrant
un état dégénératif antérieur et que la variante acromiale n’entre pas
en considération dans la détermination de la nature accidentelle ou non.
Par courrier du 13 mai 2014, l’intimée s’est déterminée sur les écritures
de l’assurée des 28 et 29 avril 2014 et a maintenu l’entier de ses conclusions. Sur
le plan médical, elle se réfère aux éléments contenus dans ses précédentes
écritures, précisant que l’IRM réalisée le 29 mai 2012 a permis d’écarter
toute lésion traumatique fraîche. Pour le surplus, elle réitère en substance ses
arguments.
En date du 2 juin 2014, la juge instructrice a informé les parties de son intention d’interpeller
par écrit le Dr T.________, lui demandant de décrire les éléments anamnestiques,
cliniques, issus de la littérature scientifique ou autres, permettant de considérer que l’atteinte
au tendon sus-épineux de l’épaule droite présentée par F.________ aurait pour
cause la chute du 15 février 2012. Un délai a été fixé aux parties pour déposer
un questionnaire supplémentaire. Par courrier du 20 juin 2014, l’intimée s’est
ralliée à la question telle que formulée par la juge instructrice. Le 13 août 2014,
la recourante a fait part de son souhait de poser les questions suivantes au Dr  T.________:
« 1.
Lors de l’opération du 11 juillet 2012, avez-vous constaté des troubles dégénératifs
sur l’épaule droite de Mme F.________?
2.
Quelle est votre appréciation - en particulier à la lumière des résultats de I’IRM
du 29 mai 2012 et de votre propre constatation au moment de l’opération du 11 juillet 2012
- de l’affirmation du Dr. K.________ relative à l’existence de troubles dégénératifs
sur l’épaule droite de Mme F.________ (dernier § de la page 11 du rapport du Dr. K.________
du 12 décembre 2012)?
3.
Que pouvez-vous répondre aux questionnements du Dr. K.________, exprimés au 3
ème
§ de son rapport, relatifs à vos constats au moment de l’opération?
4.
Est-il scientifiquement prouvé qu’une infiltration ne peut pas agir en cas de déchirure
traumatique (voir rapport du Dr. K.________ p. 12, fin du 1
er
§)?
5.
Souhaitez-vous ajouter d’autres remarques au sujet du rapport du Dr.  K.________ du 12 décembre
2012 ? »
Interrogé par la juge instructrice, le Dr T.________ a répondu, en date du 11 septembre 2014,
ce qui suit :
« Votre
question: “quels sont les éléments anamnestiques, cliniques, issus de la littérature
scientifique ou autres permettant de considérer que l’atteinte au tendon sus-épineux
présentée par votre patiente, Mme F.________, aurait pour cause la chute du 15 février
2012 (cause traumatique)?”
Ma
réponse:
-
éléments anamnestiques: absence de douleurs avant l’accident, accident correspondant
à la définition assécurologique (chute sur l’épaule droite).
-
éléments cliniques: clinique correspondante à une déchirure du sus-épineux,
IRM du 12 mai 2012 montrant une déchirure nette, et aucun signe dégénératif, en particulier
au niveau d’une petite anomalie acromiale ne montrant aucun “signe de stress biomécanique”.
-
éléments tirés de la littérature médicale: il n’y a pas de troubles dégénératifs
constatés dans cette épaule, ni en IRM, ni durant l’intervention du 11 juillet 2012,
donc l’origine accidentelle est claire.
Questions
de Me Claudia Frick et de Mme F.________:
1.
Non.
2.
Je ne vois pas sur quels éléments le Dr K.________ base ses conclusions. Il n’y a pas
de troubles dégénératifs dans cette épaule.
3.
Il y a eu dans mon rapport opératoire une erreur : “sous-épineux” en lieu
et place de “sus-épineux”, ainsi qu’une omission: je n’ai pas parlé
de la variante acromiale, en fait un télo-acromion, séparation d’un petit fragment de
l’extrémité de l’acromion, lequel d’ailleurs a été réséqué
au cours de l’acromioplastie. Je prie la Cour de bien vouloir m’excuser de ces imperfections
dans mon rapport.
4.
L’origine traumatique ou non d’un syndrome sous-acromial ne laisse présumer en rien
du résultat d’une infiltration sous-acromiale. Il n’y a pas de littérature là-dessus,
par contre mon expérience de une à quatre infiltrations sous-acromiales réalisées
par semaine depuis mes 15 ans d’installation, en plus de celles réalisées avant, me permet
d’affirmer à la Cour qu’une infiltration sous-acromiale peut très bien, du moins
temporairement, soulager un problème post-traumatique. On ne peut en tout cas pas se baser sur le
fait qu’une infiltration a eu ou non un effet pour affirmer l’origine traumatique ou non
d’une pathologie sous-acromiale.
5.
Non »
Suite à l’interpellation de la juge instructrice, la recourante a informé la Cour des
assurances sociales, en date du 30 septembre 2014, qu’elle n’avait rien à ajouter. Par
courrier du 3 octobre 2014, l’intimée a quant à elle estimé que le Dr T.________
n’apportait ni ne produisait aucun élément nouveau. Elle a précisé que selon
elle, ce médecin faisait appel à un raisonnement « post hoc ergo propter hoc »,
auquel le Tribunal fédéral n’accorde aucune valeur.
D.
Le 13 janvier 2015, la juge instructrice a annoncé aux parties sa décision de mettre en œuvre
une expertise orthopédique et son intention de confier celle-ci au Dr Z.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur et en chirurgie de la main.
L’anamnèse et l’examen clinique ont été réalisés le 12 juin
2015 à la S.________ à [...].
Se fondant sur les pièces au dossier ainsi que sur les documents obtenus auprès des parties,
soit le rapport médical de la L.________ concernant la consultation du 15 février 2012, le
rapport du CT-scanner de l’épaule droite du 5 avril 2012 du Dr Q.________ et les images de
l’arthro-IRM de l’épaule droite du 21 mars 2013, l’expert précité a
considéré, dans son rapport du 22 juillet 2015, que la recourante ne présentait pas
d’état maladif antérieur et que les séquelles de l’accident du 15 février
2012 étaient en relation de causalité vraisemblablement prépondérante avec cet accident.
Examinant l’imagerie médicale à sa disposition, le Dr Z.________ a relevé ce qui
suit :
«
CT-scanner
du 5 avril 2012
: présence d’un petit
fragment osseux sur le versant acromial de l’articulation acromio-claviculaire, à bords arrondis,
pouvant correspondre à une variante d’un os acromial. Présence également d’un
petit kyste intra-osseux dans le tubercule majeur sur l’humérus.
Arthro-IRM
du 29 mai 2012
: rupture transfixiante de la partie
antérieure du tendon du supra-épineux, rétracté d’environ ½ centimètre,
sans amyotrophie. Il n’y a pas d’anomalie de signal en regard de l’os acromial ni en
regard de l’articulation acromio-claviculaire. Le reste du tendon du supra-épineux est intact,
de même que sa jonction musculo-tendineuse.
Arthrographie
et arthro-IRM du 21 mars 2013:
à l’arthrographie,
présence d’une fuite de produit de contraste depuis l’espace articulaire dans l’espace
sous-acromial. A l’IRM le tendon réparé du supra-épineux est à nouveau en continuité
jusqu’à son insertion, avec toutefois des fissures pouvant correspondre au passage des fils
de suture. Il n’y a pas d’atrophie musculaire. Le signal de l’articulation acromio-claviculaire
reste normal. »
L’expert a ensuite répondu aux questionnaires qui lui avaient été soumis par les
parties. Se prononçant tout d’abord sur les questions de la recourante, il a indiqué
ce qui suit :
« 1.
Quelle est votre appréciation
- en particulier à la lumière des résultats de l’IRM du 29 mai 2012 et du rapport
post-opératoire de l’opération du 11 juillet 2012 effectuée par le Dr T.________
relative à l’existence ou non de troubles dégénératifs sur l’épaule
droite de Madame F.________ en juillet 2012
?
Etant
donné que le tendon du supra-épineux présentait une rupture transfixiante d’une
certaine taille, l’absence d’atrophie musculaire est un indice pour un délai assez court
entre l’apparition de la lésion et l’examen. L’aspect de la lésion tendineuse
(lésion franche, sans tendinopathie périlésionnelle) correspond plutôt à une
lésion traumatique qu’à une lésion dégénérative.
Le
fait que ni l’articulation acromio-claviculaire, ni l’os acromial ne présentent d’anomalie
de signal à l’IRM, est un élément en faveur d’un caractère asymptomatique
de cette variante anatomique. L’aspect à l’IRM n’est pas celui d’une situation
qui aurait créé une altération progressive du tendon sous-jacent.
Le
radiologue Dr Q.________ mentionne que l’os acromial serait «
potentiellement
à l’origine d’un impingement syndrome
» sur le CT scan, mais le même radiologue révise son jugement à la lumière de
l’IRM subséquent : «
méso-acromion
centimétrique comme anomalie constitutionnelle
»,
sans signes de conflit locorégional.
Il
n’y a donc pas de signes d’une atteinte dégénérative de l’épaule
droite en juillet 2012. Le rapport opératoire du Dr T.________ par contre ne permet pas de se déterminer
quant à l’existence d’une lésion dégénérative.
2.
Quelle est votre appréciation
de l’affirmation du Dr K.________ selon laquelle une « variante anatomique de l’acromion
sous forme d’un méso-acromion » existerait, et que cette malformation aurait pour
conséquence directe la lésion au sus-épineux opérée le 11 juillet 2012 (rapport
du Dr K.________ du 12 décembre 2012 pages 11-12
)
?
Il
est exact qu’il existe une variante anatomique de l’acromion. Il s’agit ici d’une
forme particulière d’os acromial, de très petite taille, situé à proximité
de l’articulation acromio-claviculaire. La dénomination de « méso-acromion »
est sujette à débat, je parlerais plutôt de variante particulière d’os acromial.
Ceci n’est finalement qu’une question de sémantique.
Par
contre il n’y a aucun élément qui soutiendrait la thèse selon laquelle cet os acromial
aurait créé une lésion du tendon sus-épineux. La lésion de ce tendon est située
à son insertion sur l’humérus, soit à distance de cet os acromial, même en
position d’élévation du bras. De plus, la partie de tendon située au contact de
cet os acromial présente un signal normal sur l’IRM. Le radiologue lui-même décrit
l’absence de conflit locorégional. Je ne rejoins donc pas le Dr K.________ sur ce point.
3.
Est-iI scientifiquement prouvé
qu’une infiltration ne peut pas agir en cas de déchirure traumatique (rapport du Dr K.________
p. 12, fin du 1
er
§) ?
Non.
La littérature médicale qui m’est connue ne contient aucun élément allant dans
ce sens. Une infiltration (qui contient habituellement de la cortisone) possède un effet anti-inflammatoire.
Une déchirure traumatique tout comme une déchirure dégénérative symptomatique
est accompagnée d’inflammation, susceptible de diminuer avec la cortisone.
4.
Quels sont les éléments
anamnestiques, cliniques, issus de la littérature scientifique ou autres, permettant de considérer
que l’atteinte au tendon sus- épineux présentée par Madame F.________ pourrait être
la conséquence de sa chute le 15 février 2012
?
Pour
l’anamnèse, la douleur et l’altération de fonction suivant un traumatisme adéquat
sont en faveur d’une origine accidentelle.
La
clinique par contre ne permet pas de trancher. Les ruptures du tendon sus- épineux ne s’accompagnent
habituellement pas d’hématome ou de tuméfaction visible à la peau, étant donné
que la lésion est située en profondeur.
Le
mécanisme lésionnel (chute de sa hauteur) est un traumatisme adéquat pour entraîner
une lésion du tendon sus-épineux. »
S’agissant des questions de l’intimée, l’expert y a répondu ainsi :
«1.
Anamnèse ?
Voir
plus haut.
2.
Données subjectives de
l’expertisée ?
Voir
plus haut.
3.
Constatations objectives ?
Voir
plus haut.
4.
Diagnostics (précis)
?
Enraidissement
résiduel, douloureux, avec conflit sous-acromial à l’épaule droite, sur status après
réparation du tendon du supra-épineux.
Os
acromial asymptomatique
5.
L’expertisée présentait-elle
un état maladif antérieur? Dans l’affirmative, lequel
?
Non
6.
L’expertisée présentait-elle
d’autres états étrangers à l’évènement accidentel du 15 février
2012 ou suites d’accidents antérieurs
?
Oui,
elle présentait un os acromial à l’épaule droite
7.
L’action vulnérante
(glissade avec chute en arrière de sa propre hauteur sur le coude et le bras droits) survenue le
15 février 2012 était-elle appropriée pour léser le tendon de la coiffe des rotateurs
de l’épaule droite de l’expertisée
?
Oui,
il s’agit là d’un mécanisme lésionnel connu pour pouvoir provoquer une rupture
de la coiffe des rotateurs
8.
Les séquelles de l’accident
du 15 février 2012 peuvent-elles être prouvées au degré de la vraisemblance prépondérante
?
Oui,
elles sont en relation de causalité vraisemblablement prépondérante avec cet accident
9.
La variante anatomique de l’acromion
peut-elle permettre de trancher la question de la causalité naturelle
?
Cette
variante de l’acromion n’a eu aucune influence sur une lésion préexistante de tendon
ou sur sa rupture lors de l’accident.
10.
Les constatations sont-elles
certainement, avec vraisemblance prépondérante ou seulement de façon possible en relation
de causalité naturelle avec le sinistre
?
Elles
le sont de manière vraisemblablement prépondérante
11.
Des maladies, des états
préexistants maladifs ou d’autres états étrangers à l’accident ou suites
d’accidents antérieurs jouent-ils aussi un rôle ? Dans l’affirmative de quoi s’agit-iI
? Importance en pourcent
?
Non
12.
L’accident du 15 février
2012 a-t-iI déclenché un processus qui serait de toute façon survenu sans cet évènement
? Si oui, à quelle date
?
L’accident
n’a pas déclenché de processus dégénératif. Cependant, il est fréquent
de constater, même en l’absence d’accident, une dégénérescence progressive
des tendons de la coiffe des rotateurs au cours du vieillissement. Ce processus est très lent, et
rien n’indique qu’il ait été initié par cet accident.
13.
Pour autant que des maladies,
des états préexistants maladifs ou d’autres états étrangers à l’accident
ou suites d’accidents antérieurs entrent en considération dans le cas d’espèce,
peut-on considérer que le statu quo ante/sine a été retrouvé, avec vraisemblance
prépondérante? Est-iI possible de déterminer le moment auquel il sera atteint
?
Sans
objet
14.
Les suites de l’accident
du 15 février 2012 nécessitent-elles encore un traitement médical
?
Oui,
il s’agit pour l’instant d’un traitement antalgique. Cependant la situation n’est
pas encore entièrement satisfaisante, et il est possible qu’un nouveau traitement orthopédique
soit nécessaire à l’avenir.
15.
Pour chaque diagnostic posé,
quelles sont ses conséquences sur la capacité de travail, en pourcent, dans l’activité
professionnelle habituelle
?
Les
suites de la rupture de la coiffe des rotateurs justifient une incapacité de travail d’environ
50% en tant qu’aide-soignante. Le pourcentage précis est largement dépendant de la pénibilité
(port de charges principalement) du travail effectif.
L’os
acromial n’entraîne aucune incapacité de travail.
16.
Précisez l’exigibilité,
en pourcent, d’une activité lucrative adaptée et indiquez le domaine d’activité
adapté
.
Une
activité adaptée serait un travail ne nécessitant pas l’utilisation du bras droit
au-dessus de l’horizontale, ni le port de charges de plus de 5 kg. Dans une telle activité,
la capacité de travail serait complète.
17.
Commentez de manière approfondie les conclusions des Drs T.________ et K.________. Si l’expert
s’écarte de l’appréciation de l’un de ces médecins, exposez pour quels
motifs.
a.
Dr T.________
Par
courrier du 31 janvier 2013, le Dr T.________ écrit «
..
cette lésion était tout à fait clairement traumatique à l’inspection directe,
à la fois à sa face endo- articulaire et à sa face extra-articulaire
».
Dans son courriel du 21 août 2013, le Dr T.________ mentionne que «
la
déchirure avait un aspect accidentel à l’examen direct, et ce, même 5 mois après
le traumatisme
». Pour le mécanisme
lésionnel, il estime que «
n’importe
quelle chute peut causer à peu près n’importe quoi
».
De
l’expérience de l’expert, l’aspect du tendon au cours de l’opération
permet quelquefois d’estimer une origine à prédominance traumatique ou dégénérative.
Ainsi, si nous sommes en présence d’une structure tendineuse lésée sur une grande
distance, avec une altération de la qualité de la partie du tendon encore en continuité,
une origine dégénérative est probable. Au contraire, si nous observons un tendon par ailleurs
d’aspect sain, mais rompu à bords francs, accompagné d’hématome, l’origine
sera vraisemblablement traumatique. A 4 ou 5 mois de l’accident, il n’y a plus d’hématome,
et d’éventuels bords de rupture ont eu le temps de s’arrondir.
La
description de la lésion par le Dr T.________ ne contient pas d’arguments pour retenir une
origine dégénérative. Cependant elle ne permet pas non plus d’affirmer avec certitude
son origine traumatique, en raison du délai entre le traumatisme et l’intervention.
b.
Dr K.________
Dans
son expertise du 12 décembre 2012, ce médecin retient:
-
1 «
on peut dire médicalement
que l’IRM ainsi que l’arthroscopie de l’épaule montrent des troubles dégénératifs,
non seulement au niveau du sus-épineux, mais également du sous-scapulaire et du long chef du
biceps, même si les cartilages articulaires sont encore corrects
».
-
2 «
… il existe
une variante anatomique de l’acromion sous forme d’un méso-acromion. Cette malformation
congénitale est connue pour induire un rétrécissement de l’espace sous-acromial,
susceptible de léser le tendon du sus-épineux en le délaminant »
-
3 «
en conséquence
il est vraisemblable que la perte de continuité du sus-épineux est purement liée à
cette malformation, d’autant plus que l’action vulnérante n’était pas appropriée
pour léser le sus-épineux
».
-
4 «
L‘évolution
parle aussi plus pour un problème dégénératif, puisque l’infiltration l’a
aidée pendant un certain temps, ce qui n’aurait pas pu être le cas dans le cadre d’une
déchirure traumatique
»
-
5 «
.. sa coiffe des rotateurs
commençait à avoir des atteintes dégénératives puisque plusieurs tendons sont
remaniés
. »
Ad
1 : ce n’est pas exact. Ni le protocole opératoire, ni l’IRM ne font état
de troubles dégénératifs.
Ad
2 : Il est vrai que certaines configurations d’os acromial peuvent favoriser un conflit sous-acromial
et une altération du tendon sous-jacent. Cependant, dans ce cas particulier, l’os acromial
est situé à proximité immédiate de l’articulation acromio-claviculaire, sans
protrusion dans l’espace sous-acromial. De plus l’IRM ne montre pas de signe de conflit locorégional.
La lésion du tendon du sus-épineux est située à distance de cet os acromial, et la
partie du tendon située au contact de celui-ci est normale. Finalement, la lésion se présente
ici sous forme d’une rupture localisée et non pas sous forme d’un délaminage.
Ad
3 : Il n’est pas exact que l’action vulnérante n’est pas appropriée.
La chute d’une personne de sa hauteur est décrite comme étant un mécanisme lésionnel
adéquat parmi d’autres dans la littérature médicale.
Ad
4 : Une infiltration, contenant le plus souvent de la cortisone, comporte un effet anti-inflammatoire
agissant à la fois lors de traumatismes comme lors de processus dégénératifs. Je
n’ai pas connaissance d’études publiées selon lesquelles l’infiltration ne
serait pas efficace pour des états post-traumatiques.
Ad
5 : Sur la première IRM, il y avait effectivement une altération non seulement du sus-épineux,
mais également du sous-scapulaire et du long chef du biceps. Ces deux derniers tendons n’étaient
pas rompus, mais étaient le siège d’un épaississement inhomogène. Sur la deuxième
IRM, ces deux tendons sont décrits comme normaux. Il est ainsi probable qu’ils aient été
le siège d’une contusion lors de l’accident, avec normalisation ultérieure durant
le processus de guérison. Si l’atteinte de ces deux tendons avait été dégénérative,
nous aurions observé la persistance ou même l’aggravation de ces lésions.
Un
traumatisme peut entraîner une lésion d’un ou plusieurs tendons. Le fait que plusieurs
tendons soient touchés n’est pas un argument en faveur d’une origine dégénérative.
18.
Formulez un pronostic global
Il
est peu probable que l’épaule droite devienne asymptomatique. Il persistera probablement à
moyen terme un état douloureux résiduel, accompagné d’une diminution d’amplitude
articulaire et d’un léger manque de force/endurance. A long terme, l’état est susceptible
de se détériorer plus rapidement que pour une épaule qui n’aurait pas fait l’objet
d’un accident.
19.
Formulez toute remarque utile
et proposition
[question
laissée sans réponse] »
Enfin, l’expert a répondu comme suit aux deux questions complémentaires posées par
la Cour des assurances sociales :
« 1.
Madame F.________ présentait-elle
à la date du 15 février 2012 une pathologie dégénérative ou maladive significative
de l’épaule droite susceptible d’avoir entraîné une déchirure spontanée
du tendon du sus-épineux
?
Non
2.
Dans l’hypothèse
où une pathologie dégénérative ou maladive préexistante de l’épaule
droite s’est manifestée à l’occasion de l’accident ou a été aggravée
par ce dernier, à partir de quel moment les éventuels troubles résiduels présentés
par Madame F.________ ont-ils un caractère exclusivement dégénératif ou maladif
?
Sans
objet »
Interpellées par la juge instructrice, les parties se sont ensuite déterminées sur le
rapport du Dr Z.________. Par courrier du 27 août 2015, la recourante a estimé que l’expertise
confortait ses arguments et a confirmé les conclusions prises à l’appui de son recours.
Dans ses déterminations du 28 août 2015, l’intimée a maintenu intégralement
ses conclusions. Elle considère que le Dr Z.________ s’est contenté de répondre
aux questions posées sans jamais étayer ses affirmations par des constatations scientifiques,
ni même de commenter les différents éléments médicaux versés au dossier,
en particulier les rapports d’imagerie, ni de discuter les explications contenues dans l’expertise
du Dr K.________. Elle relève également que dans la mesure où l’expert admet
que la clinique ne permet pas de trancher la question de savoir si les plaintes de Mme F.________
avaient une origine accidentelle, on ignore comment il peut conclure que les séquelles de l’accident
sont en relation de causalité vraisemblablement prépondérante avec ce sinistre. Elle reproche
aussi au Dr  Z.________ d’écarter l’hypothèse d’une pathologie dégénérative
alors qu’il a reconnu que la description de la lésion par le Dr T.________ ne permet
pas d’affirmer avec certitude son origine traumatique en raison du délai entre le traumatisme
et l’intervention. Elle indique enfin que la différence d’appréciation entre les
praticiens semble se limiter à la prise en compte du mécanisme lésionnel, ce qui est cependant
insuffisant pour en conclure au degré de la vraisemblance prépondérante que les constatations
médicales sont en lien avec le sinistre de février 2012.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-accidents, sous réserve
de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l'assurance-accidents ;
RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est
pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA), auprès du tribunal des assurances du canton de domicile de l’assuré ou d’une
autre partie au moment du dépôt du recours (art. 58 al. 1 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36), qui s'applique
aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, le recours a été formé en temps utile auprès du tribunal
compétent ; il satisfait en outre aux autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment),
de sorte qu’il est recevable.
2.
Le présent litige porte sur le droit de la recourante à bénéficier des prestations
d’O.________, notamment la prise en charge du traitement médical, pour les éventuelles
suites de l’événement du 15 février 2012, et ce dès le 27 juin 2012, date à
partir de laquelle l’intimée a mis fin à ses prestations. Dans ce contexte, il conviendra
en particulier de déterminer l’origine de la déchirure du tendon du sus-épineux,
la recourante estimant que celle-ci est accidentelle alors que l’intimée prétend qu’elle
est dégénérative.
3.
a)
En vertu de l'art. 4 LPGA, est réputé
accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause
extérieure extraordinaire, qui compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne
la mort. Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance
sont allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L'assuré a droit, notamment, au traitement médical approprié des lésions résultant
de l'accident (art. 10 al. 1 LAA) et à une indemnité journalière s’il est totalement
ou partiellement incapable de travailler à la suite d’un accident (art. 16 al. 1 LAA).
b)
Le droit à des prestations découlant d'un accident assuré suppose d'abord, entre l'événement
dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé, un lien de causalité
naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet événement
accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même
manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate
de l'atteinte à la santé. En effet, il faut et il suffit que l'événement dommageable,
associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé
physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine
qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 119 V 335 consid. 1 ; TF 8C_414/2011 du 2
avril 2012 consid. 3.1 ; 8C_87/2007 du 1
er
février 2008 consid. 2.2 ; U 64/07 du 23 janvier 2008 consid. 2).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après la survenance
d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident
(raisonnement « post hoc ergo propter hoc » ; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb ;
TF 8C_42/2009 du 1
er
octobre 2009 consid. 2.2). On ne saurait toutefois dénier toute valeur à ce raisonnement
lorsqu’il est mis en relation avec d’autres critères médicalement déterminants.
Par ailleurs, l’inapplication de l’adage « post hoc ergo propter hoc »
ne libère pas l’administration de son devoir, selon l’art. 43 al. 1 LPGA, de prendre
d’office les mesures d’instruction nécessaires et de recueillir les renseignements dont
elle a besoin.
Finalement, si un expert est d’avis que d’après la description que l’assuré
lui a faite de l’accident, celui-ci est de nature à causer le traumatisme constaté, l’administration
ou le juge ne peut pas, sans motif pertinent, purement et simplement substituer sa propre appréciation
à celle de l’expert (TFA U 349/05 du 21 août 2006 consid. 6).
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte en question sont liés par un rapport de
causalité naturelle est une question de fait que l'administration ou, le cas échéant,
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale.
Le juge fonde sa décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable,
apparaissent au moins comme les plus probables, c'est-à-dire qui présentent un degré de
vraisemblance prépondérante. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à
effet entre l’accident et le dommage paraît certes possible, mais qu’elle ne peut pas
être qualifiée de vraisemblable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées
sur l’accident doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; 126 V 353 consid. 5b ;
117 V 359 consid. 4a ; 117 V 369 consid. 3a).
c)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents implique également l'existence d'un lien
de causalité adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé.
La causalité doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire
des choses et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un
effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 et 125 V 456
consid. 5a et réf.cit. ; TF 8C_710/2008 du 28 avril 2009 consid. 2).
Dans le domaine de l'assurance-accidents obligatoire, en cas d'atteinte à la santé physique,
comme c’est le cas en l’espèce, la causalité adéquate se recoupe largement
avec la causalité naturelle, de sorte qu'elle ne joue pratiquement pas de rôle (ATF 118 V 286
consid. 3a ; 117 V 359 consid. 5d/bb ; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1 in fine et
réf.cit.).
d)
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte
à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident.
Cependant, lorsqu'un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d'allouer
des prestations cesse, si l'accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du
dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à l'accident.
Tel est le cas lorsque l'état de santé de l'intéressé est similaire à celui
qui existait immédiatement avant l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu
tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement ordinaire (statu quo sine).
A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où
il a été causé ou aggravé par l'accident (TF 8C_1003/2010 du 22 novembre 2011 consid.
1.2 ; 8C_552/2007 du 19 février 2008 consid. 2 ; RAMA 1994 n° U 206 p. 328 consid.
3b ; RAMA 1992 n° U 142 p. 75 consid. 4b).
Cela signifie que si le rapport de causalité avec l’accident est établi avec la vraisemblance
requise, l’assureur n’est délié de son obligation d’octroyer des prestations
que si l’accident ne constitue plus une cause naturelle et adéquate de l’atteinte à
la santé. De même que pour l’établissement du lien de causalité fondant le
droit à des prestations, la disparition du caractère causal de l’accident eu égard
à l’atteinte à la santé de l’assuré doit être établie au degré
habituel de la vraisemblance prépondérante. La simple possibilité que l’accident
n’ait plus d’effet causal ne suffit donc pas pour délier l’assureur de son obligation
de prester. Dès lors qu'il s'agit dans ce contexte de la suppression du droit à des prestations,
le fardeau de la preuve n'appartient pas à l'assuré mais à l'assureur (TF U 136/06 du
2 mai 2007 consid. 3.1 ; TFA U 179/03 du 7 juillet 2004 consid. 3 ; U 43/03 du 29 avril
2004 consid. 3 ; RAMA 2000 n° U 363 p. 46 consid. 2).
4.
De manière générale, l'assureur
social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de façon
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a et réf. cit.; TF 9C_1023/2008 du 30 juin
2009 consid. 2.1.1).
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, le médecin traitant est généralement
enclin, en cas de doute, à prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance
qui l’unit à celui-ci. Il convient dès lors en principe d’attacher plus de poids
aux constatations d’un expert qu’à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et réf. cit. ; Pratique VSI 2001 p. 109, consid. 3b/cc).
En ce qui concerne les rapports des médecins des assureurs, ceux-ci  peuvent également
se voir reconnaître valeur probante aussi longtemps qu’ils aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradiction
et qu’aucun indice concret ne permette de remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et réf. cit. ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2 et
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009, consid. 3.3.2).
5.
a)
En l’espèce, on relèvera préliminairement qu’à la différence du
Dr Z.________, le Dr K.________ ne disposait pas de l’ensemble des pièces médicales,
plus particulièrement du rapport de la L.________ relatif à la consultation du 15 février
2012 et du rapport du CT-scanner du 5 avril 2012, dont il semble qu’il n’en possédait
que les images.
b)
Dans son rapport du 5 avril 2012, le Dr Q.________ mentionne l'hypothèse d’un « impingement
syndrome », soit le fait que les tendons de la coiffe des rotateurs frottent de manière
anormale contre le dessous de l’acromion ayant pour conséquence que dits tendons s’endommagent,
voire se déchirent (http://www.orthopedie-yperman.be/fr/node/124). Dans son rapport du 16 avril
2012, le Dr C.________, se fondant sur le CT-scanner, mentionne la présence d'un petit os acromial
avec aspérités sous-acromiales évocatrices d'un conflit régional chronique. Sur la
base de ces seuls rapports, l'opinion exprimée par le Dr K.________, soit celle d'un méso-acromion
ayant induit un rétrécissement de l'espace sous-acromial susceptible de léser le tendon
du sus-épineux, aurait pu être retenue au degré de la vraisemblance prépondérante.
Cependant, à la faveur de l'IRM consécutive proposée par le Dr Q.________ dans son
rapport du 5 avril 2012 afin d'obtenir un meilleur bilan de l'os acromial, il est apparu que l'os méso-acromial
était dans les limites d'une variante, sans signe de conflit loco-régional (cf. rapport du
Dr Q.________ du 29 mai 2012). Le Dr Z.________ explique par ailleurs objectivement les raisons pour
lesquelles l’os acromial ne saurait être à l'origine de la lésion du tendon sus-épineux.
Plus particulièrement, il relève, outre l'absence de signe de conflit loco-régional, que
la lésion se situe à l'insertion du tendon sur l'humérus, soit à distance de cet
os acromial, même en position d'élévation du bras et que la partie du tendon située
au contact de l'os acromial présente un signal normal sur l'IRM. Enfin, il indique que la lésion
du tendon du sus-épineux se présente sous la forme d'une rupture localisée et non sous
la forme d'un délaminage. Ces explications ne souffrent pas de contradictions et emportent la conviction.
Le Dr K.________ relève également, sur la base de l’IRM du 29 mai 2012 et de l’arthroscopie
du 11 juillet 2012, l’existence de troubles dégénératifs non seulement au niveau
du sus-épineux mais également du sous-scapulaire et du long chef du biceps. Le Dr Q.________
ne rapporte cependant pas nommément de troubles dégénératifs. Il mentionne en revanche
un épaississement inhomogène (importante distorsion) des tendons du sous-scapulaire et du long
chef du biceps ainsi que des petites altérations réactionnelles à la sollicitation des
tendons de la coiffe dans la région sous-trochitérienne(cf. rapport du Dr Q.________ du 29
mai 2012). Le Dr Z.________ relève également ces altérations des tendons du sous-scapulaire
et du long chef du biceps pour observer en revanche qu’elles n’apparaissent plus dans la
seconde IRM du 21 mars 2013, laquelle décrit un aspect normal des long chef du biceps et du sous-scapulaire.
Selon lui, l'explication à cette différence réside dans une probable contusion de ces
deux tendons lors de l'accident, suivie d'une normalisation durant le processus de guérison. A contrario,
en présence d'une atteinte dégénérative de ces deux tendons, la seconde IRM aurait
révélé une persistance voire une aggravation de ces lésions. Le Dr K.________ quant
à lui ne disposait pas de cette seconde IRM, postérieure à son expertise, laquelle ne
fait mention au demeurant que d’une déchirure du tendon du sus-épineux formulée
en ces termes : « déchirure distale du tendon du sus-épineux vraisemblablement
après plastie précédente de cette structure ».
S’agissant des circonstances de l’accident, la recourante garde le souvenir d'une chute en
arrière, avec réception sur le coude et le bras droits. Sur la base de cette description, on
ne peut ni confirmer, ni infirmer l'existence d'un mouvement brusque de retenue en abduction ou en antépulsion.
En conséquence, on ne saurait suivre le Dr K.________ lorsqu'il indique que l'action vulnérante
n'était pas appropriée pour léser le sus-épineux. Il convient en outre de rappeler
que le rapport de la L.________ ne décrit pas l'examen des membres supérieurs. En l'absence
de la relation d'un tel examen, il paraît précipité de retenir que l'assurée n'a
pas non plus présenté d'impotence fonctionnelle immédiate significative, surtout en l'absence
de questionnement spécifique sur ce point dans le cadre de l'anamnèse. Enfin, le Dr Z.________
sera suivi lorsqu'il souligne ne pas avoir connaissance d'études publiées selon lesquelles
l'infiltration ne serait pas efficace pour des états post-traumatiques, le Dr K.________ n’étayant
au demeurant nullement son affirmation.
c)
Pour le surplus, l’expertise du Dr Z.________ satisfait aux critères posés par la jurisprudence
en la matière (cf. consid. 4 ci-dessus). On relèvera en particulier que ce médecin a examiné
les points litigieux de manière circonstanciée, que son rapport se fonde sur des examens complets
prenant également en considération les plaintes de l’assurée et qu’il a été
établi en pleine connaissance du dossier. À cet égard et contrairement à ce que prétend
l’intimée, il s’avère que l’expert judiciaire s’est bel et bien prononcé
sur l’interprétation des rapports d’imagerie médicale (cf. rapport d’expertise
p. 7). De surcroît, la description du contexte médical et de la situation médicale sont
claires et les conclusions de l’expert sont bien motivées. S’agissant de l’avis
du Dr K.________, on constate que le Dr Z.________ a pris position exhaustivement sur les conclusions
de son confrère. Il est donc erroné de soutenir que l’expert n’aurait pas discuté
les explications du Dr K.________. De surcroît, on ne saurait suivre l’intimée lorsqu’elle
reproche à l’expert d’avoir conclu que les séquelles de l’accident étaient
en relation de causalité vraisemblablement prépondérante avec le sinistre alors qu’il
admettait que la clinique ne permettait pas de trancher la question de savoir si les plaintes de l’assurée
avaient une origine accidentelle. En effet, l’aspect clinique est l’un des éléments
à prendre en considération pour déterminer l’origine d’une lésion mais
il ne s’agit pas du seul critère. En l’espèce, comme l’explique le Dr Z.________,
l’anamnèse, soit la douleur et l’altération de fonction suivant le traumatisme
ainsi que le mécanisme lésionnel (chute de la hauteur de l’assurée) parlent en faveur
d’une origine accidentelle. Au demeurant, ainsi que le rappelle l’expert, la rupture du sus-épineux
est une lésion profonde qui ne s’accompagne habituellement pas d’hématome ou de
tuméfaction visible à la peau, ce qui permet de relativiser quelque peu la portée du critère
de l’examen clinique.
d)
Dans ces conditions, il y a lieu de retenir, au degré de vraisemblance prépondérante,
que la lésion du tendon du sus-épineux présentée par la recourante a bel et bien
été causée (s'agissant tant de la causalité naturelle que de la causalité adéquate)
par l'accident du 15 février 2012, soit que ce dernier événement se présente comme
la condition sine qua non de l'apparition de cette atteinte. L’intimée doit en conséquence
continuer à prendre en charge les suites de l’événement du 15 février
2012, notamment l’intervention du 11 juillet 2012. Dans l’hypothèse d’une confirmation
ultérieure du pronostic posé par le Dr Z.________ à la réponse 18 du questionnaire
de l’intimée, il appartiendra par ailleurs à celle-ci d’apprécier si les conditions
d’octroi d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité (IPAI) sont
réalisées.
6.
Des considérants qui précèdent, il résulte que le recours, bien fondé, doit
être admis, ce qui entraîne la réforme de la décision attaquée en ce sens que
l’intimée est tenue de continuer à prendre en charge les suites de l’événement
accidentel survenu le 15 février 2012, et ce au-delà du 27 juin 2012.
7.
a)
En vertu de l’art. 61 let. a LPGA, la procédure est gratuite et il n'est pas perçu de
frais de justice.
b)
Obtenant gain de cause, la recourante a par ailleurs droit à des dépens, arrêtés
en l’espèce à 2’000 fr., à charge de l’intimée, compte tenu de
la complexité de la cause, des nombreux échanges d’écritures et des mesures d’instruction
mises en œuvre, notamment la participation à une expertise judiciaire (cf. art. 61 let. g LPGA
et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition du 20 août 2013 est réformée en ce sens qu’O.________
est tenue de prendre en charge au-delà du 27 juin 2012 les suites de l’événement
accidentel survenu le 15 février 2012.
III.
Il n’est pas perçu de frais.
IV.
Les dépens, arrêtés à 2'000
fr. (deux mille francs), sont mis à la charge d’O.________.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Centre social protestant – Vaud, à Lausanne (pour F.________),
‑
Mes Didier Elsig et Patrick Moser, à Lausanne (pour O.________),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :