vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 651 · 2019-07-24 · fr

LÉSION DU MÉNISQUE, LÉSION DU LIGAMENT, SPORTIF, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, LIEN DE CAUSALITÉ, EXPERTISE MÉDICALE | 36 LAA, 6 LAA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.07.2019 Arrêt / 2019 / 651

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
16/17- 92/2019
ZA17.005706
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 juillet 2019
__________________
Composition :
M.
Neu
,
président
Mmes
Röthenbacher et Brélaz Braillard, juges
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourant,
et
Helsana
Accidents SA
, à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
6 LAA ; art. 9 al. 2 aOLAA.
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1978, a été
engagé en qualité d’enseignant d’espagnol à 60 % auprès de la société
Collège D.________SA depuis le 24 août 2015. Il est de ce fait assuré contre les accidents
professionnels et non professionnels par Helsana Accidents SA (ci-après également : l’assureur
ou l’intimée).
En date du 25 septembre 2015, alors qu’il pratiquait le basketball à titre de loisir, il s’est
blessé au genou droit et a consulté l’Hôpital C.________ le lendemain. Les rapports
médicaux établis par cet établissement le 12 octobre 2015 ont fait état des diagnostics
de tendinite des ischio-jambiers du genou droit, respectivement de tendinite du ligament latéral
interne (LLI).
Collège D.________SA a annoncé le cas à Helsana Accidents SA par déclaration d’accident-bagatelle
du 19 octobre 2015.
Compte tenu de la persistance des douleurs, l’assuré s’est rendu à la consultation
du Dr G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie, lequel a fait réaliser
une imagerie par résonance magnétique (IRM) du genou droit le 4 décembre 2015. Celle-ci
a mis en évidence une « déchirure complexe et étendue du ménisque interne
avec luxation d’un fragment vers l’échancrure intercondylienne et d’autres petits
fragments vers le récessus médial inférieur », un « kyste méniscal »,
une « perturbation du signal de la moelle osseuse pouvant indiquer un début d’algoneurodystrophie »,
ainsi qu’un « épanchement articulaire et kyste poplité vraisemblablement d’origine
mécanique » (cf. rapport d’imagerie du 7 décembre 2015).
Une déclaration de sinistre, mentionnant une rechute du cas, a été adressée à
Helsana Accidents SA le 1
er
mars 2016.
Le Dr G.________ a procédé à une arthroscopie du genou droit de l’assuré le
16 mars 2016 et prononcé une incapacité totale de travail depuis lors jusqu’au 29 mars
2016. Son rapport subséquent à Helsana Accidents SA, daté du 5
mai
2016, relate une évolution favorable, malgré un ligament croisé antérieur (LCA) détendu
et la persistance d’une instabilité de l’articulation.
Dans l’intervalle, le 11 mars 2016, l’assuré a complété un questionnaire sur
le déroulement de l’événement du 25 septembre 2015 à la demande de l’assureur.
Il a indiqué avoir « fait un mauvais geste avec la jambe droite » lors d’un
match de basketball et ressenti une douleur qui ne l’avait toutefois pas empêché de jouer.
Le lendemain, il n’avait plus pu bouger la jambe et s’était résolu à consulter.
Par décision du 6 juin 2016, Helsana Accidents SA a refusé d’allouer ses prestations,
estimant que les troubles présentés par l’assuré n’étaient pas en relation
de causalité naturelle avec l’événement du 25 septembre 2015. Elle renonçait
toutefois à réclamer le remboursement des frais acquittés à tort.
B.
L’assuré s’est opposé à cette décision par écriture du 15 juin 2016,
exposant que l’intervention réalisée par le Dr G.________ le 16 mars 2016 faisait suite
à l’événement du 25 septembre 2015. Ce spécialiste avait été en mesure
de poser un diagnostic sur la blessure qui l’avait fait souffrir sans amélioration depuis
ledit événement. Un courrier subséquent de ce praticien, rédigé le 22 juin 2016,
relevait que l’assuré souffrait d’une lésion assimilée à un accident,
soit une déchirure du ménisque interne.
Helsana Accidents SA a diligenté une expertise du cas de l’assuré, dont le mandat a été
confié au Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique. Celui-ci a rendu son rapport
le 4 octobre 2016 et retenu les diagnostics de « méniscopathie du ménisque interne
et externe du genou droit et interne du genou gauche » et de « pathologie microtraumatique
de surcharge des deux genoux chez un assuré basketteur de 38 ans, avec un morphotype en varus et
un poids supérieur à 90 kg ». Il a conclu au caractère manifestement dégénératif
des lésions observées.
L’assureur a rendu sa décision sur opposition le 9 janvier 2017 et confirmé son refus
de prester. Il a retenu que l’événement du 25 septembre 2015 ne réunissait
pas les critères pour être qualifié d’accident au sens de la loi et que, de toute
façon, les troubles présentés par l’assuré étaient, aux dires d’expert,
d’origine manifestement dégénérative.
C.
L’assuré a derechef contesté la décision sur opposition du 9 janvier 2017
par courrier du 7 février 2017 adressé à Helsana Accidents SA, laquelle l’a transmis
à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal comme objet de sa compétence. L’assuré
a pour l’essentiel fait valoir que ses troubles découlaient exclusivement de l’événement
du 25 septembre 2015, rappelant que les premières consultations médicales n’avaient
pas permis de poser un diagnostic fiable, raison pour laquelle il avait sollicité le Dr G.________.
Il a par ailleurs mis en doute le bien-fondé des conclusions du Dr K.________ et son impartialité.
Il a dès lors conclu à la prise en charge des frais afférents à son cas par l’assurance-accidents.
Helsana Accidents SA a produit sa réponse au recours le 13 mars 2017 et en a proposé le rejet,
en réitérant et étayant les motifs invoqués dans la décision sur opposition
querellée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents
sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars
1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte sont sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le tribunal des assurances compétent
est celui du canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt
du recours (art. 58 al. 1 LPGA).
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la
LPA-VD
(loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV
173.36), qui s'applique notamment aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En l'espèce, le recours contre la décision sur opposition du 9 janvier 2017 a été
interjeté en temps utile et dûment transmis au tribunal compétent. Il respecte par ailleurs
les conditions de forme prévues par la loi (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte
qu’il est recevable.
2.
Est litigieux le droit du recourant aux prestations de l'assurance-accidents des suites de l’événement
du 25 septembre 2015. Singulièrement, se pose la question de savoir si le recourant a subi une lésion
corporelle assimilée à un accident.
Il est précisé à ce stade que les modifications introduites par la novelle du 25 septembre
2015, entrée en vigueur le 1
er
janvier 2017, ne sont pas applicables au cas d'espèce, vu la date de l'événement incriminé
(cf. ch. 1 des dispositions transitoires relatives à cette modification ; RO 2016 4388).
3.
a)
L’assurance-accidents est en principe
tenue d’allouer ses prestations en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel
et de maladie professionnelle (art. 6 al. 1 LAA). Par accident, on entend toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort (art. 4 LPGA).
b)
Selon la jurisprudence, la notion d'accident se décompose en cinq éléments ou conditions,
qui doivent être cumulativement réalisés : une atteinte dommageable, le caractère
soudain de l'atteinte, le caractère involontaire de l'atteinte, le facteur extérieur à
l'atteinte et enfin, le caractère extraordinaire du facteur extérieur. Il suffit que l'un d'entre
eux fasse défaut pour que l'événement ne puisse pas être qualifié d'accident
(ATF 129 V 402 consid. 2.1 et les références ; 122 V 230 consid. 1 ; TF 8C_767/2012
du 18 juillet 2013 consid. 3.1). Au sujet de la preuve de l'existence d'une cause extérieure prétendument
à l'origine de l'atteinte à la santé, les explications d'un assuré sur le déroulement
d'un fait allégué sont au bénéfice d'une présomption de vraisemblance (TF 8C_184/2012
du 21 février 2013 consid. 4).
c)
L'obligation éventuelle de l'assureur d'allouer ses prestations suppose un lien de causalité
naturelle entre l'accident et l'atteinte à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu'il y
a lieu d'admettre que, sans la survenance de l'événement accidentel, le dommage ne se serait
pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire,
en revanche, que l'accident soit la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé.
En effet, il faut et il suffit que l'événement dommageable, associé éventuellement
à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte à la santé physique ou psychique de
l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente comme la condition sine qua non de celle-ci.
Savoir si l'événement assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un
rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas échéant,
le juge examine en se fondant essentiellement sur les renseignements médicaux, et qui doit être
tranchée à l'aune du principe du degré de vraisemblance prépondérante, appliqué
généralement à l'appréciation des preuves en matière d'assurance sociale. Ainsi,
lorsque l'existence d'un rapport de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible,
mais qu'elle ne peut pas être qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à
des prestations fondées sur l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid.
3.1 ; 129 V 402 consid. 4.3 ; TF 8C_858/2008 du 14 août 2009 consid. 3).
d)
Le droit à des prestations de l'assurance-accidents suppose en outre l'existence d'un lien de causalité
adéquate entre l'événement accidentel et l'atteinte à la santé. La causalité
doit être considérée comme adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses
et l'expérience de la vie, le fait en cause était propre à entraîner un effet du
genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; 402 consid. 2.2 ; 125
V 456 consid. 5a et les références). En tant que principe répondant à la nécessité
de fixer une limite raisonnable à la responsabilité de l'assureur-accidents social, la causalité
adéquate n'a pratiquement aucune incidence en présence d'une atteinte à la santé
physique en relation de causalité naturelle avec l'accident, du moment que dans ce cas l'assureur
répond aussi des atteintes qui ne se produisent habituellement pas selon l'expérience médicale
(ATF 127 V 102 consid. 5b/bb et les références).
e)
En vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les
indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque l'atteinte
à la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. Lorsqu'un état maladif
préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement
à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident
ne constitue pas la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de
santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant
l'accident (statu quo ante) ou à celui qui serait survenu même sans l'accident par suite d'un
développement ordinaire (statu quo sine). A contrario, aussi longtemps que le statu quo sine vel
ante n'est pas rétabli, l'assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement de l'état
maladif préexistant, dans la mesure où il s'est manifesté à l'occasion de l'accident
ou a été aggravé par ce dernier (TF 8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.2 et les références).
4.
a)
En vertu de l'art. 6 al. 2 aLAA, dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2016,
le Conseil fédéral pouvait inclure dans l'assurance des lésions corporelles qui sont semblables
aux conséquences d'un accident.
Faisant usage de cette délégation de compétence, le Conseil fédéral a édicté
l'art. 9 al. 2 aOLAA, également en vigueur jusqu’au 31 décembre 2016, selon lequel certaines
lésions corporelles sont assimilées à un accident, même si elles ne sont pas causées
par un facteur extérieur de caractère extraordinaire, pour autant qu'elles ne soient pas manifestement
imputables à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs. Ces lésions
corporelles sont les suivantes :
-
les fractures (let. a),
-
les déboîtements d'articulations (let. b),
-
les déchirures du ménisque (let. c),
-
les déchirures de muscles (let. d),
-
les élongations de muscles (let. e),
-
les déchirures de tendons (let. f),
-
les lésions de ligaments (let. g),
-
les lésions du tympan (let. h).
b)
La notion de lésion assimilée à un accident a pour but d'éviter, au profit de l'assuré,
la distinction souvent difficile entre maladie et accident. Aussi, les assureurs-accidents LAA doivent-ils
assumer un risque qui, en raison de la distinction précitée, devrait en principe être
couvert par l'assurance-maladie. Les lésions mentionnées à l'art. 9 al. 2 aOLAA –
dont la liste est exhaustive (ATF 123 V 43 consid. 2b) – sont assimilées à un accident
même si elles ont, pour l'essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou dégénérative,
pour autant qu'une cause extérieure ait, au moins, déclenché les symptômes dont souffre
l'assuré (ATF 139 V 327 consid. 3.1 ; 129 V 466 ; 123 V 43 consid. 2b ; 116 V 145
consid. 2c ; 114 V 298 consid. 3c).
c)
A l'exception du caractère extraordinaire de la cause extérieure, toutes les autres conditions
constitutives de la notion d'accident mentionnées à l'art. 4 LPGA doivent être réalisées
en cas de lésion corporelle assimilée à un accident. En particulier, l'existence d'un
facteur extérieur doit être établie. En l'absence d'une cause extérieure –
soit d'un évènement similaire à un accident, externe au corps humain, susceptible d'être
constaté de manière objective et qui présente une certaine importance –, fût-ce
comme simple facteur déclenchant des lésions corporelles énumérées à l'art.
9 al. 2 aOLAA, les troubles constatés sont à la charge de l'assurance-maladie (ATF 143 V 285 ;
139 V 327 ; 129 V 466 consid. 4).
L'existence d'une lésion corporelle assimilée à un accident doit être niée dans
tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond avec l'apparition (pour la première
fois) de douleurs identifiées comme étant les symptômes des lésions corporelles énumérées
à l'art. 9 al. 2 let. a à h aOLAA (ATF 129 V 466 consid. 4.2.1). L'exigence d'un facteur
dommageable extérieur n'est pas non plus donnée lorsque l'assuré fait état de douleurs
apparues pour la première fois après avoir accompli un geste de la vie courante. La notion
de cause extérieure présuppose qu'un événement générant un risque de lésion
accru survienne. Tel est le cas lorsque l'exercice de l'activité à la suite de laquelle l'assuré
a éprouvé des douleurs incite à une prise de risque accrue, à l'instar de la pratique
de nombreux sports. L'existence d'un facteur extérieur comportant un risque de lésion accru
doit être admise lorsque le geste quotidien en cause équivaut à une sollicitation du corps,
en particulier des membres, qui est physiologiquement plus élevée que la normale et dépasse
ce qui est normalement maîtrisé du point de vue psychologique (ATF 143 V 285 consid. 2.3 ;
139 V 327 consid. 3.3.1). C'est la raison pour laquelle les douleurs identifiées comme étant
les symptômes de lésions corporelles au sens de celles énumérées à l'art.
9 al. 2 aOLAA ne sont pas prises en considération lorsqu'elles surviennent à la suite de gestes
quotidiens accomplis sans qu'interfère un phénomène extérieur reconnaissable. A eux
seuls, les efforts exercés sur le squelette, les articulations, les muscles, les tendons et les
ligaments ne constituent pas une cause dommageable extérieure en tant qu'elle présuppose un
risque de lésion non pas extraordinaire mais à tout le moins accru en regard d'une sollicitation
normale de l'organisme (ATF 129 V 466 consid. 4.2.2).
On ne saurait par ailleurs se fonder sur la seule pratique d'une activité sportive pour justifier
un potentiel de danger accru (TF 8C_147/2014 du 16 juillet 2014, consid. 3.3). Admettre
le contraire signifierait que la même séquence de mouvements devrait être jugée différemment
selon qu'elle aurait eu lieu au cours d'une randonnée pédestre par exemple, ou pendant un match
de boxe. Néanmoins, les circonstances spécifiques de l'activité à l'origine de la
douleur doivent également être prises en compte, car dans certains cas il n'est guère
possible de déterminer avec précision quel mouvement effectif a réellement déclenché
la lésion. Même s'il y a lieu d'admettre une situation de risque généralement plus
élevé dans de nombreuses activités sportives, un facteur externe avec un potentiel de
danger accru n'est présent que si l'activité en question est associée à une sollicitation
physiologiquement plus élevée que la normale et dépasse ce qui est normalement maîtrisé
du point de vue psychologique (TF 8C_150/2018 du 8 novembre 2018 consid. 4 et 6).
Dans un arrêt 8C_180/2007 et 8C_218/2007 du 12 mars 2008, le Tribunal fédéral a eu l’occasion
de retenir que par rapport aux mouvements de la vie quotidienne, le basketball présente un potentiel
de danger accru (course, accélérations, mouvements brusques en avant, en arrière et de
côté, arrêts brusques). Même pour une personne qui pratique régulièrement
ce sport, cela ne représente pas des gestes de la vie courante, comme le fait de se déplacer
dans une pièce, se lever, se coucher ou s’asseoir. Une brusque rotation du haut du corps dans
une phase de jeu plus ou moins critique, alors que les pieds restent fixes, constitue une sollicitation
du corps plus importante que la normale (arrêt cité consid. 4.3).
d)
On précisera enfin qu’on ne recherche pas si les lésions répertoriées à
l’art. 9 al. 2 aOLAA sont d'origine uniquement accidentelle, mais, inversement, si elles sont d'origine
exclusivement dégénérative. Le fait que ces lésions ont au moins été favorisées
par des atteintes dégénératives ne suffit pas à exclure le droit aux prestations.
C'est précisément dans de tels cas de figure, où l'influence d'un facteur extérieur,
soudain et involontaire, ne peut être clairement exclue, que l'art. 9 al. 2 aOLAA impose d'assimiler
les lésions tendineuses à un accident. Le but est ainsi d'éviter de mener systématiquement
de longues procédures et expertises médicales en vue d'établir la question de la causalité
naturelle en cas d'atteintes figurant dans la liste de cette disposition, étant admis qu'un certain
nombre de cas en soi du ressort de l'assurance-maladie sont mis à la charge de l'assurance-accidents
(ATF 129 V 466 consid. 3 ; TF U 162/06 du 10 avril 2007 consid. 5.2.1 et 5.3).
6.
a)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire
de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu'en soit la provenance, puis
décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence
d’avis médicaux contradictoires, le juge doit apprécier l'ensemble des preuves à
disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt qu’une
autre. L'élément déterminant pour apprécier la valeur probante d'une pièce médicale
n'est en principe ni son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une
expertise, mais bel et bien son contenu. A cet égard, il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3 ;
TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5).
b)
La jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. En principe, le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects
médicaux d'un état de fait donné. Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de
s'écarter d'une expertise le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu'une surexpertise
ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante. En outre, lorsque
d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).
6.
a)
En l’espèce, s’agissant des circonstances de l’événement du 25 septembre
2015, le recourant a indiqué ce qui suit aux termes du questionnaire complété le 11 mars
2016 à l’attention de l’intimée :
« En
jouant au basket, j’ai fait un mauvais geste avec la jambe droite ; à ce moment, j’ai
noté la douleur, mais en étant chaud, j’ai continué à jouer. Le lendemain,
je ne pouvais plus bouger la jambe. […]
Après
3 mois sans faire du basket, au moment de l’accident, il s’agissait de la troisième
semaine de sport intensive. […]
J’ai
fait un changement de direction et j’ai noté la douleur là. […] »
Le Dr G.________ a pour sa part précisé les éléments ci-après le 22 juin 2016 :
« Votre
assuré susnommé a présenté une torsion de son genou droit en jouant au basket qui
a entraîné une déchirure du ménisque interne qui n’a pas été diagnostiquée
par le premier établissement consulté. Lorsque je l’ai vu après plusieurs semaines
d’absence de traitement en raison d’une absence de diagnostic, soit au mois de décembre
2015, j’ai demandé une IRM de ce genou qui a mis en évidence une déchirure du ménisque
interne. […] »
Quant à l’expert mandaté par l’intimée, le Dr K.________, il a pris en compte
le contexte suivant en lien avec l’événement du 25 septembre 2015, à teneur
de son rapport d’expertise du 4 octobre 2016 :
« […]
L’anamnèse actuelle remonte au 25 septembre 2015, à l’occasion d’un entraînement
de basketball à son club [...], dans un mouvement de déplacement en avant et légèrement
sur le côté droit avec le ballon, sans contact avec un adversaire, [il] va présenter une
douleur au genou droit. Il déclare un faux mouvement, terme que l’assuré réutilise
lors de l’anamnèse. […] »
b)
On peut ainsi retenir, au degré de la vraisemblance prépondérante, que le recourant a
bel et bien effectué un faux mouvement en participant à un match de basketball le 25 septembre
2015, au cours duquel serait apparue la symptomatologie douloureuse ayant justifié la prise en charge
assumée par le
Dr G.________. Eu égard
à la jurisprudence fédérale citée supra sous consid. 4c, on pourrait par conséquent
considérer que la condition du facteur extérieur serait remplie dans le cas particulier, contrairement
à ce qu’a retenu l’intimée dans la décision sur opposition entreprise. Cela
étant, cette question peut demeurer indécise, dans la mesure où il s’agit de toute
façon de rejeter le recours pour les motifs ci-après.
7.
a)
Eu égard à l’origine des troubles présentés par le recourant au genou droit,
le Dr G.________ a considéré que le diagnostic de déchirure du ménisque interne,
posé à la suite de l’IRM du 4 décembre 2015, suffisait à imposer la prise en
charge du cas sous l’angle de l’art. 9 al. 2 let. c aOLAA, cette disposition mentionnant
les déchirures du ménisque au titre des lésions assimilées à un accident.
Cela étant, le Dr K.________ a procédé à une analyse des pièces versées
au dossier du recourant et communiqué son appréciation du cas en ces termes dans son rapport
d’expertise du 4 octobre 2016 :
« […]
Sur le plan strictement médical, si l'on reprend l'IRM du genou droit du 4 décembre 2015
à disposition on se rend compte qu'il s'agit clairement d'une déchirure complexe, importante
de toute la zone moyenne et de la corne postérieure du ménisque interne, associée à
un important kyste poplité et également à un important kyste méniscal externe, bien
visualisé, l'ensemble de ces éléments étant pathognomonique de lésions anciennes
et chroniques. Il n'y a pas de signe pour une contusion osseuse récente ou d'un œdème
typique que l'on retrouve lors d'entorse grave. Il y a également des lésions micro-kystiques
difficiles d'interprétation qui ne sont pas typique d'une algoneurodystrophie, mais qui peuvent
être l'expression d'une hyperhémie vasculaire inflammatoire.
Si
l'on reprend le protocole opératoire du Dr G.________ du 16 mars 2016 à disposition, on constate
que le Dr G.________ parle d'une déchirure du tiers postérieur du ménisque interne, associée
à une chondrite state I à II de la rotule. Il y a également une souris articulaire, un
effrangement de la zone moyenne du ménisque externe et un ligament croisé antérieur décrit
comme légèrement détendu.
Il
est pratiqué une méniscectomie interne et externe sélective et un drainage du kyste méniscal
externe.
Il
se pose donc la question de l'étiologie de ces lésions méniscales mises en évidence
à l'IRM et lors de l'intervention chirurgicale du 16 mars 2016.
Je
laisserais les services administratifs décider de la notion d'accident, rappelant qu'il s'agit d'une
problématique juridique et non pas médicale.
Sur
le plan médical il se pose la question de savoir si le mouvement somme toute relativement banal
de déplacement en avant et latéralement avec un ballon de basketball, sans choc ou déséquilibre
par un adversaire, avec l'apparition d'une douleur modérée n'empêchant pas la poursuite
l'activité sportive, douleurs qui augmentent le lendemain, est approprié pour provoquer ces
lésions dont les caractères sont clairement anciens (déchirure complexe, kyste poplité,
kyste méniscal externe, signe de surcharge du plateau tibial interne), en particulier chez un homme
de plus de 90 kg pratiquant du basketball de façon répétée depuis plus de 30 ans
et présentant un morphotype en varus des membres inférieurs dont on sait qu'il majore clairement
les contraintes du compartiment interne particulièrement lors des microtraumatismes répétés
subis lors des sauts et de la course.
Je
rappellerais également qu'il a présenté exactement la même pathologie du côté
opposé en février 2014 dans un contexte identique, soit une absence de traumatisme.
Sur
la base de ces éléments, je pense que l'on peut clairement déclarer que les lésions
mises en évidence sont des lésions manifestement dégénératives.
[…]
La
mise en évidence des lésions des deux ménisques associées à un kyste poplité,
un kyste méniscal externe et une surcharge du compartiment interne n’est que possible vis-à-vis
de l’événement du 25 septembre 2015. […] »
b)
En l’occurrence, le rapport d’expertise du Dr K.________ remplit en tous points les exigences
jurisprudentielles pour se voir accorder pleine valeur probante. En particulier, l’expert a procédé
à des investigations extrêmement minutieuses du cas du recourant, non seulement à l’occasion
de son examen clinique, mais également en analysant les pièces de son dossier. On relève
au demeurant qu’il a pris la peine de s’enquérir des rapports relatifs à des examens
subis au genou gauche en 2014 dans un contexte similaire à celui présenté au genou droit,
qu’il a dûment recueilli les éléments pertinents de l’anamnèse et a fait
part des constats objectifs résultant de son observation et des documents d’imagerie. Exemptes
de contradictions et dûment motivées, les conclusions du Dr K.________ ont donc lieu d’être
suivies. Les critiques soulevées par le recourant pour faire douter de la pertinence de ces dernières
ne reposent sur aucun avis médical nouveau ou étayé qui justifierait de s’en écarter.
En particulier, les griefs évoqués quant à une éventuelle partialité de l’expert
sont dénués de tout fondement, les observations de ce dernier sur la capacité de travail
préservée du recourant s’avérant purement factuelles et sans incidence quant au
but de l’expertise sollicitée. On ajoutera au surplus que les difficultés linguistiques
dont se prévaut le recourant à ce stade ne permettent pas de considérer que l’examen
du Dr K.________ aurait été entravé à cet égard, l’expert ayant fait état
d’une collaboration optimale et d’une bonne compréhension du français de la part
du recourant. Quant à la terminologie utilisée dans le cas particulier (terme « rechute »
utilisé par l’intimée dans la décision querellée), elle demeure également
sans influence sur le sort de la présente cause.
c)
En définitive, en l’absence de tout élément de nature à ébranler l’appréciation
claire du Dr K.________, il s’agit de considérer, à l’instar de l’intimée,
que les troubles présentés par le recourant au genou droit ont une origine manifestement dégénérative,
de sorte que la prise en charge du cas par l’assurance-accidents sous l’angle de l’art.
9 al. 2 aOLAA est exclue.
8.
Sur le vu de ce qui précède, le recours doit être rejeté ce qui entraîne la
confirmation de la décision sur opposition querellée.
a)
Le présent arrêt est rendu sans frais,
vu la gratuité de la procédure (art. 61 let. a LPGA et 45 LPA-VD).
b)
Il n’est pas alloué de dépens, dès lors que le recourant, au demeurant non représenté
par un mandataire qualifié, n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 9 janvier 2017 par Helsana Accidents SA est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président :              La
greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
B.________, à [...],
‑
Helsana Accidents SA, à Lausanne,
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :