vd_findinfo · AI 149/17 - 131/2018 · 2018-05-03 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, RENTE D'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FIBROMYALGIE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 49 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 03.05.2018 AI 149/17 - 131/2018

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
149/17 - 131/2018
ZD17.019964
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
3 mai 2018
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Dessaux, juge, et M. Küng, assesseur
Greffier
:
M.              Klay
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Yero Diagne, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 LAI ; 49 al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
B.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], titulaire
d’un diplôme d’études commerciales (voie secrétariat), a déposé
le 1
er
juin
2012 une demande de prestations AI, datée du 29 mai 2012, auprès de l’Office de
l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé),
en indiquant, quant au genre de l’atteinte à la santé, souffrir de fibromyalgie, de désordre
thyroïdien, de contractions musculaires permanentes, d’état inflammatoire chronique,
d’état dépressif et d’insomnie. Elle a précisé que ces atteintes étaient
en dégradation depuis 2007 et en aggravation depuis octobre 2009, en relation avec une opération.
Le 12 juin 2012, la Dresse  D.________, spécialiste en médecine interne générale
et en rhumatologie, a adressé à l’OAI un rapport du 24 août 2011 par lequel
elle avait posé le diagnostic de dorsalgies chroniques non spécifiques. Elle avait indiqué
que l’assurée, connue pour une hypothyroïdie dans le cadre d’un status post-thyroïdectomie
en 2009, présentait depuis l’adolescence des dorsalgies de caractère mécanique,
en augmentation depuis 2009. Ensuite d’un examen clinique, de radiographies, d’une imagerie
par résonnance magnétique (IRM) dorsale et d’un bilan biologique, la Dresse  D.________
avait estimé que l’intéressée présentait des dorsalgies chroniques non spécifiques
dans le cadre de troubles statiques et d’un déconditionnement musculaire. Les symptômes
survenaient dans un contexte plus global de probable syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie.
Ce médecin avait ajouté que, sur le plan thérapeutique, l’assurée était
peu soulagée par un traitement d’anti-inflammatoires non stéroïdien (AINS) et de
myorelaxants, de sorte qu’elle lui avait proposé de faire un essai avec un antidépresseur
tricyclique afin d’augmenter le seuil de douleur et d’améliorer la qualité du sommeil.
Par rapport du 4 juillet 2012, le Dr  E.________, médecin praticien et médecin traitant
depuis 2006, a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de troubles anxieux
chroniques, de problème de concentration, de dépression, de contraction musculaire de l’omoplate
droite et de lombalgie.
Par rapport du 17 juillet 2012, la Dresse  L.________, spécialiste en anesthésiologie,
a posé les diagnostics de « Myalgic Encephalomyelitis ICD10 G3.3 » et de « Central
sensitivy syndrome ».
Par rapport du 15 juillet 2013, la Dresse  W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie
et psychiatre traitante depuis janvier 2013, a indiqué que l’assurée présentait
quelques éléments dépressifs liés à ses douleurs, un abattement ainsi que des
pensées négatives. Sur le plan psychiatrique, elle pensait cependant que l’incapacité
de l’intéressée était plutôt liée à son rapport à la réalité
et à un trouble de la personnalité. Elle a requis de l’OAI la mise en œuvre d’un
bilan psychologique.
Une expertise psychiatrique a été mise en œuvre par l’OAI auprès de la Dresse
C.________, spécialiste en pathologie et en psychiatrie et psychothérapie, qui a examiné
l’assurée le 11 novembre 2013. Dans son rapport d’expertise du 21 novembre
2013, ce médecin n’a posé aucun diagnostic avec effet sur la capacité de travail,
retenant sans effet sur celle-ci le diagnostic de fibromyalgie selon données cliniques et de souffrance
psychique, ressentie d’une manière secondaire aux sentiments douloureux. La Dresse  C.________
a notamment indiqué ce qui suit (sic) :
«
[…]
1.
ANAMNESE
[…]
Vie
quotidienne
L’assurée
vit seule dans un appartement locatif sis à Lausanne ; son revenu est constitué par l’aide
sociale.
Le
matin, elle se lève aux environs de 10h ; elle déjeune et prend soin de sa toilette. Durant
la matinée, l’intéressée profite de se rendre à ses rendez-vous à pied.
De retour chez elle, elle se couche une heure pour se reposer, avant de cuisiner le repas de midi qu’elle
prend seule. L’après-midi, l’intéressée regarde la TV, appréciant les
séries, les films et les documentaires. Elle n’allume pas la radio et n’écoute
de la musique que lorsqu’elle sort ou le soir. Sur son ordinateur, elle échange des E-mails
avec ses connaissances et vaque sur Internet, s’intéressant aux domaines de la santé
et de la cuisine. L’assurée apprécie de lire, des magazines et des livres, essentiellement
le soir. En fin de journée, l’expertisée cuisine un repas qu’elle prend seule.
Elle ne parvient presque plus à se rendre au restaurant en raison de ses restrictions alimentaires.
La soirée est passée à regarder la TV ; l’intéressée se couche aux
environs de 23h.
Les
week-ends sont occupés aux mêmes activités que les jours de la semaine.
Quant
aux loisirs, Madame B.________ se rend volontiers au cinéma, particulièrement lorsqu’elle
rencontre quelqu’un pour l’y accompagner. Elle assume seule ses travaux du ménage et
de la lessive, repassant lorsque nécessaire.
Quant
aux activités sportives, Madame B.________ prend des cours de danse orientale et de gymnastique
pour le dos. Elle apprécie de marcher dans la nature. Elle n’a pas de hobby.
L’expertisée
dit souffrir du caractère retiré de sa vie sociale : elle voit occasionnellement des amies
dans des établissements publics ou pour se rendre au cinéma, rencontre ses compagnes aux cours
de danse et de gymnastique, a des rendez-vous mensuels avec son assistante sociale et bi-mensuels avec
sa psychologue, alors que les contacts avec les membres de sa famille sont limités aux fêtes.
Quelques téléphones sont échangés avec des proches. L’expertisée n’a
pas de vie associative et elle ne possède pas d’animaux.
Le
dernier voyage a eu lieu en juin 2007 au Nord de l’Italie, en voiture. Il s’est bien passé,
malgré que l’intéressée ait désiré marcher en montagne alors qu’il
y avait encore de la neige.
[…]
5.
APPRECIATION DU CAS
Il
s’agit d’une assurée âgée de [...] ans, née à [...], aînée
d’une fratrie de trois enfants. Détentrice d’un diplôme d’employée de
commerce en voie de secrétariat acquis après deux ans de formation en [...], elle mène
un parcours professionnel essentiellement dans ses qualifications, exerçant principalement des mandats
temporaires, qui alternent avec des périodes de chômage. Dans son dernier poste, elle a occupé
une fonction de secrétaire à [...] à un taux de 80%, entre un engagement le 1
er
avril
2002 et un licenciement au 30 septembre 2008.
Sur
le plan familial, l’anamnèse est grevée d’une notion de consommation d’alcool
de la part de plusieurs membres masculins de la famille, alors que l’un des frères fumerait
du cannabis et aurait tendance à s’isoler socialement. Un cousin paternel souffrirait de retard
mental, identifié suite à une chute.
Sur
le plan personnel, l’intéressée dit avoir mené une enfance difficile, n’étant
satisfaite ni de ses parents, ni de son identité sexuelle. Il n’y a pas d’antécédent
de traumatisme ni de maltraitance.
Divorcée,
Madame B.________ n’a pas d’enfant.
À
l’examen de ce jour, il s’agit d’une femme orientée et collaborante, munie de
bonnes capacités intellectuelles. Son discours, abondant, est centré sur les symptômes
annoncés, d’une manière redondante et plaintive. Les capacités d’introspection
sont restreintes chez cette femme qui s’estime beaucoup, avec des capacités d’empathie
limitées. La recherche des signes dépressifs, au sens des classifications internationales,
met en évidence quelques signes de souffrance mis en corrélation avec les plaintes douloureuses,
insuffisants pour poser un diagnostic de dépression. Il n’y a pas d’autre signe d’atteinte
psychiatrique à la santé qui pourrait porter préjudice à l’exigibilité
professionnelle. Le tableau observé correspond au profil de fibromyalgie annoncé par les médecins
spécialistes.
Face
à ce diagnostic de fibromyalgie, il y a lieu d’observer les critères jurisprudentiels
de gravité : l’expertisée n’a pas de comorbidité psychiatrique à
caractère incapacitant. Les affections corporelles chroniques ne mettent pas en évidence, selon
les rapports médicaux reçus, d’atteinte somatique pouvant justifier médicalement
une incapacité de travail au long cours. Le processus maladif est décrit comme présent
depuis l’adolescence, avec des signes de rémission annoncés depuis la mise en place d’un
régime alimentaire strict. Il n’y a pas de perte d’intégration sociale, bien que
les liens sociaux soient limités et que l’intéressée dise en souffrir. Le processus
défectueux de résolution de conflit n’a pas été précisément établi,
mais l’intéressée a annoncé se sentir à même d’exercer une activité
professionnelle, par exemple à mi-temps les matins, tout en déplorant le fait qu’elle
en perdrait une partie des prestations de l’aide sociale. Les traitements conformes aux règles
de l’art semblent avoir été prescrits, sans clairement de notion d’échec puisqu’une
amélioration est reconnue. Il n’y a pas de signe de non-coopération.
En
conséquence, l’examen de ce jour ne met pas en évidence de comorbidité psychiatrique
à la notion de fibromyalgie relevée dans les documents médicaux spécialisés.
Quant
aux propositions thérapeutiques, au vu des douleurs annoncées et de la souffrance psychique
secondaire alléguée, la mise en place d’un traitement antidépresseur à visée
sérotoninergique et noradrénergique pourrait être à nouveau tenté, par exemple
par la prise de Saroten® Retard à faibles doses (que l’intéressée pense ne
jamais avoir pris).
Quant
au pronostic, celui-ci est excellent sur le plan strictement psychiatrique ; la reprise d’une
activité professionnelle dépendra de facteurs non médicaux.
Face
à ces observations et avec l’autorisation de l’assurée, contact téléphonique
a été pris avec la Dresse  W.________. Dans un aimable entretien, cette psychiatre traitante
a pris note des conclusions de cet examen.
QUANT
AU POSITIONNEMENT FACE AUX RAPPORTS MEDICAUX ADRESSES :
·
Le rapport médical signé le 4 juillet
2012 par le médecin traitant, le Dr  E.________ met en évidence des diagnostics de troubles
anxieux chroniques, de problèmes de concentration et de lombalgies chroniques. Il est possible que
certains troubles anxieux ainsi que quelques problèmes de concentration soient présents d’une
manière fluctuante, mais l’impact de ceux-ci ne justifie pas une incapacité de travail
durable sur le plan psychiatrique.
·
Face au rapport médical signé le 24 août
2011 par la Dresse  D.________, qui mentionne des dorsalgies chroniques non spécifiques dans
le cadre de troubles statiques et d’un déconditionnement musculaire dans un contexte plus
global de syndrome douloureux chronique de type fibromyalgie, l’examen de ce jour s’accorde
intégralement à cette observation.
·
Quant aux trois rapports médicaux signés
par la Dresse  L.________, le diagnostic posé de fibromyalgie adhère à l’appréciation
de ce jour. Les diagnostics de syndrome de fatigue chronique, de « myalgic encephalomyelitis »
et de « central sensitivity syndrome » étant apparentés au diagnostic de
fibromyalgie, ils sont soumis à la même évaluation des critères jurisprudentiels
de gravité.
QUANT
AUX REPONSES AUX QUESTIONS POSEES DANS VOTRE DEMANDE D’EXPERTISE DU 28 AOUT 2013 :
A.
QUESTIONS CLINIQUES
Cf. rapport
d’expertise ci-dessus.
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITÉ DE TRAVAIL
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés :
Sur
le plan physique
Cf. rapports
des médecins spécialistes.
Sur
le plan psychique et mental
Aucune
limitation.
Sur
le plan social
Pas
de limitation.
2.
influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici :
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici ?
Nullement
sur le plan psychiatrique.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail ?
Entière
dans toute activité sur le plan psychiatrique.
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui dans quelle
mesure (heures par jour) ?
Sur
le plan strictement psychiatrique, oui ; à plein temps, par exemple 8h par jour.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ?
Non
sur le plan psychiatrique.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
L’expertisée
n’a plus exercé d’activité professionnelle lucrative depuis son dernier licenciement
au 30 septembre 2008. Cette inactivité professionnelle n’est pas motivée par une
atteinte psychiatrique à la santé.
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Aucune
atteinte psychiatrique à la santé à caractère incapacitant n’est apparue depuis
lors ; l’exigibilité professionnelle est donc restée entière sur le plan psychiatrique.
3.
En raison de ses troubles psychiques, l’assurée est-elle capable de s’adapter à
son environnement professionnel ?
Oui
totalement.
C.
INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ?
Oui ;
au cas où son activité habituelle ne serait pas adaptée aux limitations somatiques, l’expertisée
a la possibilité de s’habituer à un rythme de travail, de s’intégrer dans
le tissu social et de mobiliser des ressources existantes dans le cadre de mesures de réadaptation
professionnelle.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent ?
Non
puisqu’elle est entière dans toute activité sur le plan psychiatrique.
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assurée ?
Oui
3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité ?
Aucun
critère psychiatrique particulier n’est à satisfaire quant au lieu de travail.
3.2
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par exemple heures par jour) ?
À
plein temps, par exemple 8 heures par jour.
3.3
Y a-t-il une diminution du rendement ?
Non
sur le plan psychiatrique.
3.4
Depuis quand l’exercice d’une activité adaptée est-il exigible ?
Sur
le plan psychiatrique depuis toujours, comme l’exercice de l’activité habituelle.
3.5
Si plus aucune activité n’est possible, quelles en sont les raisons ?
Sans
objet.
D.
REMARQUES :
Nihil.
»
Par rapport du 6 décembre 2013 à l’OAI, la Dresse W.________ a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de fibromyalgie et de dysthymie. Au titre des
restrictions physiques, mentales ou psychiques existantes dans le cadre de l’activité exercée,
elle a estimé que l’assurée présentait une faible capacité à faire face
au stress, une fatigue et des problèmes de concentration et d’adaptation. Elle a ajouté
que ces restrictions se manifestaient au travail par un stress important, par des problèmes d’organisation
et, parfois, relationnels et par le fait que l’intéressée pouvait se montrer agressive.
L’assurée présentait une incapacité de travail totale depuis 2008 dans l’activité
exercée
Une expertise rhumatologique a été mise en œuvre par l’OAI auprès du Dr
T.________, spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, qui a examiné
l’assurée le 3 avril 2014. Dans son rapport d’expertise du 8 avril 2014, ce
médecin a notamment relevé ce qui suit :
«
[…]
A
QUESTIONS CLINIQUES
1.
ANAMNESE
[…]
Activité
de la vie quotidienne
:
L’assurée
est capable, de manière autonome, d’aller aux toilettes, d’effectuer ses soins corporels,
de s’habiller, de prendre un bus, de marcher ou de conduire pendant 1heure, de lacer ses chaussures,
de porter des charges de plus de 1kg, de marcher pendant 60 minutes, de rester assise pendant ¼ heure,
de faire les repas, de passer l’aspirateur, de prendre [sic] la poussière, de nettoyer les
vitres et d’effectuer les commissions légères.
Estimation
de l’activité ménagère : 100%.
[…]
4.
DIAGNOSTICS
4.1
Diagnostics avec répercussion sur la capacité de travail :
·
Cervico-brachialgies chroniques
sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
-
discopathie C6-C7.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail :
·
Syndrome polyinsertionnel douloureux
récurrent
-
diminution du seuil de tolérance
à la douleur
Ø
Lombopygialgies récurrentes
chroniques sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire
-
absence de discopathie significative
·
Insuffisance pondérale
(BMI
[body mass index]
:
17kg/m2)
·
Omalgies bilatérales sans
signes de conflit ou de tendinopathie.
APPRECIATION
DU CAS
Nous
sommes confrontés à une assurée de [...] ans, d’origine [...] ayant une formation
professionnelle d’employée de commerce, ayant travaillé comme secrétaire jusqu’en
2008, date de son arrêt de travail prolongé. Elle est divorcée, n’a pas d’enfant
et vit actuellement seule.
Du
point de vue médical
, elle est connue pour
une thyroïdectomie en 2009, actuellement substituée. Elle signale depuis son enfance, des contractures
musculaires de la région cervicale, qui s’exacerbent sans facteur traumatique déclenchant
en 1979 puis en 2009 suite à l’opération. Actuellement, elle se plaint de cervicobrachialgies
et de pygialgies G [gauche] d’allure mécanique, entraînant à ses dires, une impotence
fonctionnelle dans ses activités de la vie quotidienne et professionnelle. Un traitement physiothérapeutique
n’apporte que partiellement un effet positif.
Lors
de l’examen de ce jour
, on met en évidence
un syndrome cervicobrachial sans signe radiculaire irritatif déficitaire, cependant l’examen
frappe par la présence de douleurs poly et périarticulaires probablement imputables à
un syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent avec nette diminution du seuil de déclenchement
à la douleur.
Du
point de vue paraclinique
, le bilan radiographique
de ce jour met en évidence une discopathie C5-C6 avec légère diminution du trou de conjugaison
à ce niveau. Au niveau lombaire, il n’y a pas de discopathie significative.
Du
point de vue thérapeutique
, l’assurée
devrait continuer à bénéficier d’une prise en charge physiothérapeutique sous
forme de mobilisation et d’étirements des différents groupes musculaires de la région
cervicale. Une médication antalgique et myorelaxante pourrait être introduite de même
qu’une médication de type tricyclique dans le but de rehausser le seuil de déclenchement
à la douleur. Il n’y a, à mon avis, pas d’indication à procéder à
une infiltration en l’absence de signe radiculaire.
Concernant
son exigibilité
, dans son activité antérieure
d’employée de bureau, estimant qu’elle devait avoir des positions [sic] la colonne cervicale
immobile devant un écran de manière prolongée, sa capacité de travail peut être
estimée à 90%.
Dans
une activité adaptée, en alternant les positions assises ou debout et surtout lui permettant
de bouger la nuque, sa capacité de travail est totale.
Cette
appréciation s’apparente à celle de la Dresse D.________ qui décrit la même
symptomatologie et le même diagnostic, elle s’en différentie de celle de la Dresse L.________
qui décrit une incapacité de travail résiduelle en raison des douleurs. A mon avis, le
socle somatique ne permet pas d’expliquer l’ampleur de la symptomatologie douloureuse et
surtout de l’impotence fonctionnelle qui en découlerait. Les limitations fonctionnelles sont
partiellement respectées dans son ancienne activité.
Elle
présente certes une insuffisance pondérale mais qui ne l’a cependant pas empêché
d’avoir une activité professionnelle jusqu’en 2008. Il n’y a pas de trouble sensitivomoteur,
elle est capable de rester assise durant l’entretien sans opter de position antalgique, elle se
meut, s’habille et descend 2 étages d’escaliers sans allégation douloureuse.
REPONSES
AUX QUESTIONS
B.
INFLUENCES SUR LA CAPACITE DE TRAVAIL
1.
Limitations qualitatives et quantitatives en relation avec les troubles constatés.
Du
point de vue qualitatif :
L’assurée
présente une limitation concernant les positions de la nuque immobile devant un écran.
Du
point de vue quantitatif :
Sa
capacité de travail, dans son ancienne activité d’employée de bureau devant un écran,
est estimée à 90%.
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici :
2.1
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici ?
L’assurée
stoppe son activité professionnelle et émarge à l’assurance sociale depuis 2008.
Cependant, une reprise d’une activité professionnelle aurait raisonnablement pu être
exigée.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail ?
Cf. B1.
2.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ?
Oui.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ?
Non.
2.5
Depuis quand au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
En
décembre 2008, soit 6 mois après l’arrêt de travail prolongé, sa capacité
de travail aurait raisonnablement pu être exigée.
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
L’assurée
n’a pas repris d’activité professionnelle estimant que l’ampleur de la symptomatologie
ne lui permettait pas de reprendre une activité.
C.
INFLUENCES SUR LA READAPTATION PROFESSIONNELLE
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ?
Sa
formation professionnelle lui permettrait de trouver un poste adapté, à savoir une alternance
de positions en flexion-extension et en rotation de la nuque.
Une
intelligence normale et la bonne maîtrise du français ainsi que son âge constituent des
facteurs de bon pronostic.
La
diminution du seuil de déclenchement à la douleur constitue un facteur de mauvais pronostic.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent ?
2.1
Si oui par quelles mesures ?
Oui,
[sic] lui proposant une alternance des positions assises ou debout et surtout de mobiliser la nuque de
manière régulière.
2.2
A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la capacité de travail ?
Bonne.
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assurée ?
3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité ?
Tel
que décrit dans l’appréciation du cas, en évitant les positions immobiles de la
nuque devant un écran de manière prolongée.
3.2
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée ?
A
100%.
3.3
Y a-t-il une diminution du rendement ?
Dans
une activité professionnelle adaptée, du point de vue rhumatologique, l’assurée
ne devrait pas présenter de diminution de rendement.
»
Par rapport du 10 avril 2014, le Dr E.________ a posé les diagnostics de syndrome de fatigue
chronique, de lombalgies, de « Central sensitivy syndrome », de dépression,
de trouble anxieux chronique et de problème de concentration. Il a précisé qu’un
épuisement physique et psychique avait une influence sur la capacité de travail de l’assurée,
étant précisé qu’il fallait « juste bien évaluer l’activité
professionnelle afin d’éviter les répercussions possibles (physique et/ou psychique) ».
Par rapport du 12 janvier 2015 à l’OAI, la Dresse  N.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie et psychiatre traitante depuis mars 2014, a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de trouble bipolaire type 1, de syndrome douloureux somatoforme
persistant et d’anorexie atypique, existant depuis longtemps de façon insidieuse. Elle a apprécié
le cas de l’assurée de la manière suivante :
«
[…]
Anamnèse
(évolution chronologique, thérapie suivie à ce jour, symptômes actuels)
[…]
Depuis
de nombreuses années madame B.________ souffre de troubles du comportement qui ont été
attribués à un mauvais caractère car trop discrets pour évoquer une pathologie psychiatrique
franche. Cependant son comportement a toujours été cause de perturbations professionnelles
et de perturbations relationnelles avec les collègues, sans qu’il soit possible de comprendre
ce qui lui arrivait. Elle avait de brusques accès de colère incontrôlables, d’irritabilité,
hyper sensibilité au bruit et à la présence des autres. Une hyperréactivité
générale. Très tendue et anxieuse, de longues périodes, elle souffrait de troubles
du sommeil avec des épisodes d’agrypnie. Peu à peu se sont installées des douleurs
chroniques multifocales, je pense en rapport avec les tensions et le manque de sommeil. Elle souffrait
aussi de troubles de la concentration qui augmentaient son intolérance à être dérangée
au travail. Ainsi elle a été renvoyée de nombreux emplois. Ces troubles évoquent
pour moi une pathologie de type manie chronique.
Le
problème est qu’avec son intelligence, qui semble de très bon niveau, elle a toujours
pu faire face. A [...] ans, en 2008, les premiers signes ménopausiques associés à
la symptomatologie d’un goitre thyroïdien ont participé à l’aggravation de
ses troubles du comportement au travail (crises de colère non maitrisable, irritabilité majeure).
Elle a perdu son emploi suite à un renvoi et depuis est dans l’incapacité de se réinsérer
professionnellement et ce qui est plus socialement. Elle fait la tournée des médecins pour
essayer de s’en sortir car elle aime être occupée et travailler. Elle veut à tout
prix guérir.
Constat
médical
Au
premier abord, il semble qu’on ait à faire à une femme très immature, et son comportement
est vite agaçant car elle fuit systématiquement les précisions qu’on tente d’obtenir
d’elle. C’est là qu’il faut faire attention. En effet, Madame B.________
est très habituée à masquer ses troubles par cette attitude agaçante. Pour de nombreuses
personnes, mieux vaut être perçue agaçante que malade psychiatrique. J’ai mis longtemps
à me faire une idée de la souffrance qui habite Madame B.________.
Quand
elle est en présence d’un interlocuteur, elle peut tout à fait se concentrer et garder
le focus et cela trompe.
En
fait, seule, elle est envahie par une agitation mentale et des pensées obsédantes qui l’empêchent
de se concentrer. Sa pensée se désorganise et elle n’arrive pas à effectuer ses
tâches ménagères.
Elle
arrive aux consultations le plus souvent d’humeur joviale, semble-t-il. En réalité elle
est très agitée et excitée, sa pensée est désorganisée. Par moments, elle
traverse de courtes périodes dépressives.
Elle
décrit une absence de sommeil chronique : un examen par le centre du sommeil du [...] a été
demandé.
Maigreur
importante.
Elle
oscille assez rapidement entre dépression et manie. Les états maniaques ne sont pas si forts
qu’ils la conduisent à l’hôpital mais sont suffisamment handicapants pour l’empêcher
de structurer sa journée seule et d’effectuer des tâches de base. Ces états l’empêchent
de dormir et se manifestent par une grande irritabilité et donc un retrait social.
Un
essai thérapeutique avec du Zyprexa a été très mal toléré.
Y-a-t-il
une grande méfiance à l’égard des médicaments ?
Pronostic
Je
vois mal une réinsertion professionnelle possible même si c’est ce que la patiente souhaite.
Il faudrait pouvoir d’abord trouver une thérapie pour les troubles psychiatriques.
»
La Dresse N.________ a ajouté que l’assurée présentait une incapacité
de travail totale dans une activité d’employée de commerce depuis son renvoi de son précédent
emploi en 2008. Elle a indiqué que l’intéressée pourrait reprendre une activité
adaptée dans une structure peu exigeante et peu stressante et qu’il serait même favorable
que celle-ci puisse exercer un peu son métier, soit quelques heures par jour pour un taux de l’ordre
de 30 % au début, dans la mesure où elle devrait tout réapprendre.
Par avis médical du 26 janvier 2015, le Dr  S.________ du Service médical régional
assurance-invalidité (ci-après : SMR) a relevé, concernant le rapport de la Dresse N.________,
d’une part, que l’atteinte à la santé et les diagnostics retenus n’étaient
que très partiellement décrits et, d’autre part, que la thérapeute n’avait
décrit aucune aggravation de l’état de santé. Il a dès lors considéré
qu’il n’y avait pas lieu de s’écarter de l’expertise psychiatrique détaillée
et convaincante de la Dresse  C.________ et qu’il en découlait qu’une nouvelle
expertise n’était pas nécessaire.
Par projet de décision du 11 février 2015, l’OAI a informé l’assurée
de son intention de rejeter sa demande de rente d’invalidité et de mesures professionnelles.
Il a indiqué qu’il ressortait du rapport d’expertise psychiatrique mise en œuvre
que l’intéressée ne présentait pas d’incapacité de travail pour des raisons
d’ordre psychiatrique. Il résultait en outre du rapport d’expertise rhumatologique que
l’assurée disposait d’une capacité de travail exigible de 90 % dans son activité
habituelle de secrétaire, ceci en lien avec une limitation dans le maintien de positions statiques
de la nuque devant un ordinateur qui justifiait une incapacité de travail de 10 %. En revanche,
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (alternance des positions assise
et debout, mobilisation régulière de la nuque), sa capacité de travail et de gain avait
été estimée à 100 %. Compte tenu de ces éléments, un degré d’invalidité
inférieur à 40 % ne donnait pas droit à une rente d’invalidité, ni droit
à des mesures de réadaptation.
L’assurée, désormais représentée par Me Yero Diagne, a fait part le 11 mars
2015 de son désaccord avec le projet de décision, faisant valoir que le rapport de la Dresse N.________
du 12 janvier 2015, ainsi que son rapport complémentaire du 7 mars 2015 qu’elle
a produit avec ses observations, devaient conduire l’OAI à mettre en œuvre une nouvelle
expertise psychiatrique. Selon le rapport du 7 mars 2015 de la Dresse N.________, l’assurée
souffrait d’un trouble bipolaire de type II présent depuis l’enfance. Ce médecin
a décrit des idéations suicidaires récurrentes depuis l’enfance, des phases dépressives
marquées avec notamment des troubles du sommeil, une apathie, une anhédonie, une démotivation,
une perte d’estime de soi, un ralentissement idéomoteur et une perte de concentration. Ces
phases étaient majoritaires en vieillissant mais alternaient avec des phases hypomaniaques avec
notamment une hyper excitabilité, une euphorie, une agitation motrice et une impression d’un
cerveau qui tourne à fond.
Par avis médical du 23 mars 2015, la Dresse  K.________ et le Dr  Z.________ du SMR
ont estimé que le rapport de la Dresse N.________ du 7 mars 2015 était bien documenté
et décrivait une situation psychiatrique bien différente de celle de l’expertise de 2013.
Ces médecins ont indiqué que, devant une telle divergence d’avis entre deux spécialistes,
ils ne pouvaient pas prendre parti, si bien que l’instruction devait être reprise avec la
mise en œuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique. Ils ont ajouté que l’expert
devrait déterminer le diagnostic psychiatrique incapacitant, s’il existait, et se prononcer
sur la capacité de travail dans l’activité de secrétaire et dans une activité
adaptée, depuis quelles dates et avec quelles limitations fonctionnelles, ainsi que sur l’aptitude
à des mesures d’orientation professionnelle.
L’OAI a mis en œuvre une nouvelle expertise psychiatrique auprès de la Dresse  M.________,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport d’expertise du 17 août
2016, elle a notamment indiqué ce qui suit :
«
Suite
à votre mandat du 23.11.2015, je vous fais parvenir mon rapport d’expertise psychiatrique
de la personne précitée. Mon travail se base sur :
·
L’examen de l’expertisée en date
du 11.04, 19.04 et 09.05.2016.
Les
extraits du dossier que vous avez choisi de m’adresser avec notamment :
·
L’expertise médicale du Dr T.________
(FMH rhumatologie-médecine interne) du 08.04.2014
·
L’expertise médicale de la Dre C.________
(FMH psychiatre-psychothérapie) du 21.11.2013
·
Le rapport médical de la Dre N.________
(FMH psychiatre-psychothérapie) du 12.01.2015 ainsi que le rapport médical complémentaire
du 07.03.2015
[…]
I.
Contexte social
[…]
Déroulement
d’une journée type
L’expertisée
vit seule dans un appartement de 2 pièces et demi à Lausanne, appartement qu’elle
occupe depuis environ 30 ans. En raison d’insomnies qu’elle décrit parfois comme
totales, elle ne parvient pas à sortir du lit avant midi. Elle prépare ses repas sans beaucoup
d’entrain, en tenant compte de diverses restrictions alimentaires (sans gluten, sans lactose et
sans sucre) conseillées par divers intervenants dans le but de soulager ses douleurs. Elle sort
essentiellement pour faire ses courses, et se plaint de ne plus avoir les moyens financiers pour les
quelques activités qui étaient encore source de plaisir. Les douleurs souvent invalidantes
ne lui permettent pas non plus de participer à des activités physiques ce que l’intéressée
regrette. Elle regarde la télévision et consulte internet. Elle sort rarement, une à deux
fois par mois avec les quelques amis qui lui restent. Lorsqu’elle sort, elle apprécie d’aller
au restaurant. Elle voit sa famille deux à trois fois par an.
II.
Atteinte à la santé
[…]
Status
psychiatrique
L’assurée
se présente à chaque rendez-vous de manière ponctuelle, la tenue est correcte, elle est
légèrement maquillée, habillée d’une tenue sombre légèrement rehaussée
de touches fleuries et elle paraît maigre. Le contact est bon. Les propos sont d’abord méfiants
et dénigrants avant de s’assouplir au cours des entretiens. L’activité motrice
est sans particularité et il n’y a pas notamment de gestes ou des postures anti-algiques.
L’expertisée
s’exprime dans un bon français, le débit et le volume du discours sont sans particularité
et ne sont pas modifiés par la durée de l’entretien. Le discours est cohérent avec
souvent des réponses circonstanciées. Le contenu du discours est centré sur des préoccupations
anxieuses et douloureuses. L’expertisée souhaite disposer de suffisamment de temps pour exposer
les détails de son parcours de santé et l’évolution de ses douleurs. Elle peut cependant
se montrer souriante et aborder certains thèmes de manière légère. L’expertisée
est correctement orientée [sic] ne souffre pas de trouble mnésique. Elle se plaint de troubles
de la concentration et de fatigue, que nous n’avons pas observés lors des entretiens. Nous
n’avons pas objectivé de trouble perceptif ou d’autre symptôme psychotique.
Lors
des entretiens la tonalité affective est globalement neutre avec parfois une labilité émotionnelle.
L’expertisée rapporte avoir la plupart du temps une thymie abaissée et ceci depuis l’adolescence.
L’expertisée peut également décrire des périodes de pertes d’intérêts
sans anhédonie. Il apparaît que les phénomènes douloureux influencent négativement
son humeur. Lorsque les douleurs sont importantes elle décrit un repli sur soi et l’émergence
d’idées suicidaires. Ces idées déjà présentes lors de l’enfance
prennent la forme de différents scenarii : précipitation ou prises médicamenteuses.
La vision de l’avenir est alors sombre avec une perte d’espoir.
Au
décours de ces phases de thymie abaissée souvent très longue (plusieurs semaines voire
mois), l’expertisée relate des moments de bonne humeur des périodes « soleil »,
avec même un sentiment de bien-être, une reprise des activités sociales (repas au restaurant
avec ses amis) et un intérêt pour des rencontres sentimentales. Ces épisodes correspondent
plus à un « retour à la normale », à une euthymie et ne peuvent être
qualifiés d’épisodes hypomanes encore moins d’épisodes maniaques.
Par
ailleurs, l’expertisée insiste sur des achats qu’elle qualifie de compulsifs. L’expertisée
nous décrit des périodes où elle achète de grandes quantités d’accessoires
comme des vernis à ongles. Elle rajoute qu’elle les collectionne et qu’elle en a acquis
bien plus qu’elle pourrait en utiliser. Ses achats en grand nombre n’ont pas entraîné
de conséquences financières préjudiciables pour l’expertisée. Ils semblent
essentiellement avoir vocation à remplir un sentiment envahissant de vide.
Au
niveau alimentaire nous notons une tendance à la restriction. Le sommeil est marqué par des
difficultés importantes d’endormissement avec parfois des insomnies totales. Sur le plan de
la sexualité, l’expertisée décrit une baisse de la libido.
L’inscription
temporelle et l’intensité de ces différents symptômes thymiques ne permettent pas
de diagnostiquer un épisode dépressif.
Nous
notons chez l’expertisée une sensibilité excessive aux échecs, un sentiment important
de préjudice et une tendance rancunière. Elle présente également un sens tenace et
combatif de ses droits légitimes. Nous notons également une faible tolérance à la
frustration et un abaissement du seuil de déclenchement de l’agressivité, avec des réactions
coléreuses à stimulations mineures ; ce qui semble avoir impacté ses relations professionnelles
et personnelles. L’expertisée dit avoir souvent des idées hétéro-agressives
qu’elle ne met pas forcément en acte. Ces derniers éléments sont en faveur de l’existence,
chez l’expertisée, de traits de personnalité paranoïaque. Il existe également
un sentiment envahissant et chronique de vide et une angoisse importante qui peut parfois s’exprimer
de manière paroxystique et qui s’accompagne d’un sentiment de désespoir et d’impuissance.
Nous notons également la tendance de l’expertisée par le passé de s’investir
dans des relations instables et intenses. L’expertisée se retrouve actuellement essentiellement
seule avec un isolement important, source de difficultés. Ces états qui perturbent l’expertisée
ne présentent pas, au vu de notre examen, toutes les caractéristiques du trouble de la personnalité
émotionnellement labile de type borderline, mais lui empruntent des traits. Ces différents
éléments nous amènent à considérer l’existence de troubles de la personnalité
de type mixte (F61 selon la CIM 10 [Classification statistique internationale des maladies et des problèmes
de santé connexes de l’OMS (Organisation mondiale de la Santé) ; 10
e
édition]).
III.
Diagnostics
Sur
le plan psychiatrique, nous retenons une dysthymie (F34.0 selon la CIM 10) en raison de l’abaissement
chronique de l’humeur survenue avant le début de l’âge adulte et de l’absence
de tous les critères requis pour un épisode dépressif caractérisé. Les critères
pour un trouble bipolaire de type I ou II ne sont pas réunis. Un diagnostic de trouble de la personnalité
mixte (F61 selon la CIM 10) pourrait également être retenu et mériterait d’être
confirmé.
Non
traitées, ces pathologies peuvent sur le long terme impacter la capacité de travail, la mise
en place d’un traitement psychothérapeutique et/ou pharmacologique adéquat, en plus du
suivi psychiatrique, devrait permettre une récupération de la capacité de travail à
100%, même si le rendement pourrait dans un premier temps être affecté.
Sur
le plan physique, se reporter aux rapports des médecins des spécialités somatiques.
IV.
Traitement et réadaptation
Le
suivi actuel avec la Dresse N.________ est régulier ce qui est positif. L’expertisée
mentionne avoir déjà effectué un « travail important » sur elle-même,
mais n’a pour l’instant jamais bénéficié d’une psychothérapie de
durée suffisante ciblée sur les symptômes dépressifs et/ou les traits de personnalité
qu’elle présente. La chronicisation des symptômes dépressifs et la longue période
sans suivi psychiatrique est en revanche un facteur de mauvais pronostic.
Concernant
le traitement pharmacologique, il convient toutefois de rappeler que les effets secondaires inhérents
aux antidépresseurs de dernières générations sont plus importants lors des deux premières
semaines et qu’idéalement il faudrait attendre trois semaines avant de se prononcer sur
l’efficacité et la tolérance globale du traitement.
Dans
la situation de l’expertisée, une psychothérapie ad hoc dont la fréquence devrait
être discutée avec le thérapeute mais de toute manière soutenue ; semble être
la meilleure option thérapeutique. Cette psychothérapie pourrait être d’inspiration
psychodynamique ou une psychothérapie dialectique (ciblant la gestion des émotions, la tolérance
au stress et les relations interpersonnelles) ou tout autre type de psychothérapie reconnue pour
la prise en charge des symptômes dépressifs et des éléments relationnels des troubles
de la personnalité. L’absence de dépendance associée est un facteur de bon pronostic.
A
noter que la participation à une activité régulière professionnelle ou non, est à
recommander, pour favoriser le rétablissement.
V.
Cohérence
L’expertisée
semble motivée à trouver  une solution pour être soulagée de cet état dysthymique.
Il est à regretter qu’elle n’ait pas été orientée plus tôt dans
sa vie vers un suivi spécialisé. L’incertitude quant à la qualification de sa souffrance
psychique et physique n’a pas favorisé une prise en charge adéquate et ainsi la possibilité
pour l’expertisée d’assumer une partie de ses difficultés.
VI.
Capacité de travail
Les
troubles psychiatriques dont souffre l’expertisée sont anciens et chroniques. Ils étaient
vraisemblablement présents au début de sa carrière professionnelle.
Sur
le plan psychiatrique uniquement, la capacité de travail est préservée, sous réserve
d’un traitement adéquat, même si le rendement serait probablement, les premières
années en tout cas, affecté.
Sur
le plan psychiatrique, des mesures de réadaptation pourraient être envisagées.
»
Par avis médical du 30 août 2016, le Dr  R.________ du SMR a apprécié la
situation de l’assurée de la manière suivante (sic) :
«
Nous
avons pris connaissance de l’expertise psychiatrique conduite les 11, 19 avril et 9.5.2016 et éditée
le 17.8.2016. Cette expertise est donc encore actuelle et ses conclusions si elles ne rejoignent pas
celles de la Drss.  C.________, psychiatre FMH, dans le sens qu’une dysthymie chronique est
avancée, n’ont pas de conséquence sur l’évaluation de la CT [capacité
de travail], cette dernière affection n’étant pas incapacitante. Cependant l’existence
d’un syndrome polyinsertionnel douloureux décrit par le Dr T.________, nous devons examiner
le cas à l’aune des critères du 6 juin 2015 établis par le TF [Tribunal fédéral].
Nous
admettons qu’il s’agit bien d’un SPECDO [syndrome sans pathogénèse ni étiologie
claire et sans constat de déficit organique] et procédons à l’examen de la grille
d’analyse structurée et normative.
Examen
de la gravité fonctionnelle
: les troubles
que représentent les cervicobrachialgies chroniques sans signe radiculaires ou irritatifs sur discopathie
C6-C7, s’ils sont définis avoir un impact sur la CT, le sont de manière légère,
la CT étant possible à un taux d’activité de 90 % et de 100 % dans une
activité adaptée. Aucune procédure invasive telle que des infiltrations n’ont été
requises et une médication antalgique et relaxante serait susceptible d’aider l’assurée
dans le contrôle de ses douleurs. Une dysthymie représente une variation de l’humeur
que l’expert lui reconnait avant le début de l’âge adulte et qui ne l’a pas
empêché de travailler jusqu’alors. Il n’existe pas de trouble de la personnalité
mais seulement des traits de personnalité émotionnellement labiles sont mis en évidence
et ne sont pas, en tant que traits, susceptibles d’altérer la CT.
Examen
de la cohérence des troubles
: il est
admis selon l’expert qu’une dysthymie peut impacter sur la CT. On admet par ailleurs que
cette affection peut déboucher sur un véritable épisode dépressif. Cependant l’appréciation
de la CT dans l’activité adaptée n’est que minime et est même susceptible,
avec un traitement adéquat, de permettre une CT de 100% en place des 90% actuellement évalués.
Il s’agirait de mettre en place une psychothérapie centrée sur la dépression et
les traits de personnalité et qui permettrait de pallier à une évolution négative
dans le futur. La participation à une activité professionnelle régulière est susceptible
de favoriser le rétablissement. Le retrait social actuel n’a donc pas à être considéré
comme limitatif, et l’absence de toxicomanie est de bon pronostic pour mettre en valeur les ressources
de l’assurée, qui «
semble
motivée à trouver une solution
».
L’ajout prudent d’une thérapeutique antidépressive devrait être introduit
en avertissant l’assurée des effets secondaires qui, en ce qui concerne les effets digestifs,
sont présents surtout les 3 premières semaines et peuvent être prévenus par l’administration
durant ce laps de temps d’antiémétiques, au cas où ils se manifesteraient. En résumé
tant l’appréciation de la CT par rapport aux diagnostics posés que les propositions de
traitement nous paraissent cohérentes en rapport avec la souffrance de l’expertisée,
sur le plan somatique et psychiatrique. Il serait judicieux, avec l’accord de l’assurée,
de transmettre une copie de l’expertise au psychiatre traitant.
En
conclusion, force est de reconnaitre qu’ayant examiné le cas selon l’arrêt du 3 juin
2015, nous ne pouvons modifier les termes du rapport SMR du 7.5.2014
»
Dans un rapport du 10 octobre 2016, la Dresse N.________ a formulé quelques remarques
concernant l’expertise de la Dresse M.________, estimant que la confrontation entre les éléments
contenus dans les sections définies par l’experte, à savoir anamnèse professionnelle,
diagnostics, traitement et capacité de travail, mettait en évidence des incohérences.
Elle s’est également étonnée de la méthodologie utilisée par la Dresse M.________
et a estimé que cette dernière n’avait fait qu’esquisser la problématique
des troubles somatoformes douloureux.
Par avis médical du 21 octobre 2016, le Dr R.________ du SMR a répondu aux griefs
formulés par la Dresse N.________ et est arrivé à la conclusion que ceux-ci ne justifiaient
pas de « revenir sur les conclusions précédemment émises ».
Le 20 mars 2017, l’OAI a rendu une décision de refus de rente d’invalidité
identique à son projet du 11 février 2015. Parallèlement, il a adressé une lettre
d’accompagnement par laquelle il a indiqué, en substance, que l’expertise de la Dresse M.________
se basait sur des examens complets, prenait en compte les plaintes exprimées, décrivait clairement
le contexte médical et contenait des conclusions claires, exemptes de contradictions et dûment
motivées. Une pleine valeur probante devait dès lors être reconnue à l’expertise
et il y avait lieu de se rallier aux conclusions de l’experte. La contestation de l’assurée
du 11 mars 2015 n’apportant aucun élément susceptible de modifier la position de
l’OAI exprimée dans son projet de décision du 11 février 2015, celui-ci devait
être entièrement confirmé.
B.
Par acte du 8 mai 2017, B.________, toujours représentée par Me Diagne, a recouru
contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
à l’octroi d’une rente entière, et subsidiairement au renvoi de la cause à
l’intimé pour complément d’instruction et nouvelle décision. En substance,
elle a fait valoir que l’expertise de la Dresse M.________ n’était pas probante,
compte tenu du peu de clarté et des contradictions contenues en son sein, faute pour l’experte
d’avoir établi son rapport en pleine connaissance du dossier médical complet, ainsi que
faute d’étude des points litigieux importants et d’étude circonstanciée fondée
sur des examens complets et prenant en considération les plaintes de l’intéressée.
Elle a par ailleurs estimé que la Dresse M.________ n’avait pas examiné en profondeur
la problématique des troubles somatoformes douloureux et que son rapport d’expertise n’offrait
pas tous les éléments permettant un examen du cas sous l’angle des exigences posées
à l’ATF 141 V 281. A titre de mesures d’instruction, elle a requis la mise en œuvre
d’une expertise judiciaire bi-disciplinaire, comportant un volet psychiatrique et rhumatologique.
A l’appui de ses dires, la recourante a produit un lot de pièces sous bordereau, contenant
en particulier un rapport du 12 janvier 2017 destiné au Dr E.________, par lequel le Dr
Q.________, spécialiste en anesthésiologie, a rappelé qu’il s’agissait d’une
patiente de [...] ans présentant un syndrome douloureux chronique diffus associé à
un syndrome de fatigue chronique. Il a précisé notamment que les symptômes présentés
par la recourante étaient « compatibles avec une fibromyalgie (questionnaire FIRST 6/6),
critères diagnostics ACR 2010 (WPI 10/19) et sévérité des symptômes 9/12 »
et que « la sévérité de la fibromyalgie mesurée par le questionnaire d’impact
de la fibromyalgie (FIQ) donn[ait] un score de 52/80 ». Il a par ailleurs évoqué
différentes options thérapeutiques proposées à l’intéressée.
Par réponse du 8 juin 2017, l’intimé a conclu au rejet du recours, notamment en
précisant qu’il transmettait « aux experts tous les documents en [sa] possession
qui sont pertinents à la détermination du spécialiste quant à l’aptitude au
travail de l’examinée » et en renvoyant aux avis médicaux des 30 août
et 21 octobre 2016 du Dr R.________ du SMR.
En réplique du 16 août 2017, la recourante a maintenu sa position. Elle a par ailleurs
produit un rapport du 14 août 2017 destiné à son conseil, par lequel le Dr
V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et nouveau psychiatre traitant, a
apprécié le cas de l’intéressée de la manière suivante :
«
Madame B.________
est une patiente âgée de [...] ans qui me consulte depuis le 20 avril 2017 afin de
demander un avis spécialisé pour se prononcer sur son état de santé psychique et
sur sa capacité de travail potentielle. Depuis le début de sa prise en charge, je l’ai
vue à six reprises.
Dans
ce cadre, elle bénéficie d’une investigation clinique psychopathologique qui est en faveur
du diagnostic d’un trouble cyclothymique (CIM 10 – F34.0) en se basant sur des éléments
de l’anamnèse d’un auto-questionnaire spécifique concernant ce trouble révélant
la présence chez Madame B.________ d’un fréquent état de fatigue sans raison,
de changements brutaux de son humeur et de son énergie, de sentiments subjectifs d’avoir une
énergie dans les deux excès « trop haut » ou « trop bas »,
d’une fluctuation permanente dans ses relations avec les personnes en y trouvant du plaisir puis
en s’y désintéressant. Elle a par ailleurs une tendance à être explosive puis
de se sentir coupable, de commencer des projets puis de totalement les interrompre, en outre elle rapporte
de fréquents changements de son humeur sans raison. Elle confirme parfois s’endormir abattue
puis se réveiller de bonne humeur. Elle décrit des remarques de son entourage lui rapportant
qu’elle donnait pendant une période l’image d’une personne pessimiste qui oublie
ses moments d’optimisme et d’enthousiasme. Sa confiance en elle varie d’un extrême
à l’autre. Elle avoue avoir parfois envie d’avoir des comportements risqués ou
scandaleux.
Sur
le plan des critères diagnostiques selon le DSM [Diagnostic and Statistical Manual of Mental Disorders]
IV, elle remplit les exigences pour le diagnostic mentionné ci-dessus, par la présence depuis
plus de deux ans de nombreuses périodes pendant lesquels des symptômes hypomaniaques sont
présents et de nombreuses périodes pendant lesquelles des symptômes dépressifs sont
présents sans que soient réunis les critères d’un épisode dépressif majeur.
Au cours de cette longue période, Madame B.________ n’a pas connu de période de
plus de deux mois consécutifs sans les symptômes décrits ci-dessus. En outre, aucun épisode
dépressif majeur ni maniaque n’est survenu durant les deux premières années
de ce trouble.
Au
vu de ce qui précède, même si Madame B.________ peut avoir un bon fonctionnement
au cours de certaines périodes hypomaniaques, la perturbation de l’humeur est à l’origine
chez elle d’une souffrance cliniquement significative et d’une altération de son fonctionnement
social et professionnel, étant la conséquence des périodes prolongées de changements
cycliques et souvent imprévisibles de son humeur. Par conséquent, elle présente depuis
longue date et encore à ce jour une incapacité de travail à 100% pour toute activité
professionnelle même adaptée et ce pour une durée indéterminée.
»
En annexe de sa réplique, la recourante a également produit un rapport du 8 juin 2017
destiné au Dr E.________, par lequel la Dresse  P.________, spécialiste en rhumatologie,
a estimé ce qui suit :
«
J’ai
vu Madame
B.________
,
née le [...], en consultation le 6 juin, pour faire le point de ses douleurs multiples.
Elle
décrit une sensation d’écrasement le matin, au lever, diffuse, au point qu’elle
ne supporte plus le port de pantalons serrés et une sensation « d’acidité qui
ronge les chairs ».
On
retrouve des douleurs à la palpation de la face interne des genoux, sur les coudes, qui sont hyper-sensibles,
ou la face externe des chevilles. Il est très difficile d’examiner ses creux sus-claviculaire
avec une hyper-sensibilité à la palpation. Il n’y a pas d’hyper-laxité, pas
de troubles dentaires.
[…]
Ce
syndrome douloureux chronique diffus a été rapporté à une fibromyalgie depuis 2011.
[…]
D’autre
part, la patiente présente plusieurs types de douleurs, dont certaines ne paraissent pas expliquées
par sa fibromyalgie :
-
Elle décrit, depuis l’âge de 23 ans,
une sensation de « tétanisation violente » sous-costale droite, avec apparition
d’une déformation, l’aile iliaque droite s’étant approchée de la dernière
côte expliquée par une scoliose dorsale à convexité droite.
-
Elle a présenté en 2009 dans les suites
d’une thyroïdectomie avec ablation d’un lipome du creux axillaire gauche, des dorsalgies
avec irradiation à l’omoplate gauche, qui l’ont beaucoup invalidée pendant 2 ans,
qu’elle arrive à gérer maintenant mais qui restent présentes.
-
Elle décrit ses douleurs rachidiennes comme
des « lignes de tension », tout le long du rachis pouvant la gêner pour marcher,
avec parfois irradiation dans la cuisse et derrière la jambe. Elle a l’impression d’avoir
« une araignée métallique » dans le dos.
A
l’examen clinique, on retrouve une scoliose dorsale à convexité droite avec une petite
gibbosité de 5mm à droite, mais la scoliose est équilibrée. Il n’y a pas d’hyper-laxité,
les réflexes sont présents et symétriques, aucun déficit moteur ou sensitif.
Il
existe des séquelles de maladie de Scheuermann dorsales, en D10-D11-D12 et une scoliose dorsale
avec discarthrose, une discopathie C6-C7, sans myélopathie associée expliquant sans aucun doute
ses douleurs rachidiennes.
Il
n’y a pas d’argument pour une spondylarthropathie cliniquement et la patiente a eu une IRM
rachidienne et sacro-iliaques en décembre 2016, qui a éliminé ce diagnostic.
Elle
a bénéficié d’une rééducation en 2010 à l’unité rachis
de l’hôpital [...], fait depuis de la danse orientale et de gymnastique quotidienne.
Il
existe donc indiscutablement une fibromyalgie clairement décrite par le Dr  Q.________. Il
s’y associe des rachialgies en rapport avec sa scoliose dorsale, des séquelles de maladie
de Scheuermann et des discopathies cervicales pouvant expliquer ses blocages itératifs. Il n’y
a pas d’argument pour une maladie rhumatologique chronique ni neurologique.
L’importance
des douleurs chroniques en rapport avec sa fibromyalgie et les douleurs plus aiguës souvent musculaires
en rapport avec cette discarthrose étagée dorsale et cervicale sur troubles statiques sont
difficilement compatibles avec un travail à temps plein.
On
pourrait éventuellement envisager un emploi de bureau à temps partiel (50%) sans maintien d’une
position assise immobile prolongée, avec adaptation du poste de travail pour éviter les sollicitations
du rachis cervical en particulier, sans port de charges. Mais le temps nécessaire à la gestion
de la douleur chronique dans la journée de la patiente et le risque de crise plus aiguë rachidienne
en cas de travail régulier rend la perspective d’une reprise de travail extrêmement délicate.
»
Par duplique du 28 septembre 2017, l’intimé a maintenu sa position, en se référant
à un avis médical du 19 septembre 2017 produit en annexe, par lequel le Dr R.________
du SMR a indiqué que la recourante opérait une confusion entre ce qui est actuel, à savoir
traiter une dysthymie et des traits de personnalité, et les effets ultérieurs à craindre
en s’abstenant de les traiter. La Dresse M.________ s’était clairement exprimée
sur l’état actuel en jugeant la capacité de travail préservée et en proposant
seulement des mesures de réinsertion, qualifiées de réadaptation. Il a ajouté que
l’experte n’avait fait que suggérer le diagnostic de trouble de la personnalité
et préciser que les traits de personnalité n’étaient, dans la norme, pas considérés
comme incapacitants, étant relevé en outre qu’un trouble de la personnalité se manifestait
depuis le début de l’âge adulte et que la recourante n’avait pas été
empêchée de travailler en tant que secrétaire. Le Dr R.________ a par ailleurs considéré
que les appréciations des deux expertes psychiatres, les Dresses M.________ et C.________,
concordaient en ce sens qu’il fallait reconnaître l’absence de pathologie psychiatrique
qui puisse avoir des répercussions sur la capacité de travail de l’intéressée.
Ce médecin a encore ajouté ce qui suit (sic) :
«
Nous
avons ensuite pris connaissance de deux récents rapports :
·
Celui sur le plan rhumatologique du 8.6.2017 de
la Dresse  P.________, spécialiste FMH : nous remarquons que le diagnostic de syndrome
polyinsertionnel douloureux, équivalent de la fibromyalgie, a été retenu par le Dr T.________,
bien que le Dr P.________ n’en fasse mention que par son appréciation d’absence
de répercussion sur la capacité de travail. Elle-même estime qu’une IT [incapacité
de travail] de 50 % serait maintenant d’actualité. Par rapport à l’expertise
T.________, il s’agit d’une appréciation d’une même situation, celle du MT
[médecin traitant] étant plus empreinte d’empathie. Quant au reste des pathologies énumérées
associées à la fibromyalgie (page 2 du rapport), elles ont été prises en compte
par l’expertise T.________ et l’IRM de 2016 n’a pas révélé de pathologie
inflammatoire. Il n’y a donc pas de fait nouveau après investigations récentes.
·
Celui sur le plan psychiatrique du 14.8.2017 du
Dr  V.________, spécialiste FMH : […] Le diagnostic de trouble cyclothymique est
maintenant porté au premier plan (F34.0) : la définition de la CIM est une instabilité
persistante de l’humeur avec de nombreuses périodes de dépression ou d’exaltation
légère, mais dont aucune n’est suffisamment sévère pour justifier un diagnostic
de trouble affectif bipolaire, ou de trouble dépressif récurrent. L’appréciation
d’une IT de 100% se baserait sur les conséquences d’une souffrance cliniquement significative
d’une part et d’une altération du fonctionnement social et professionnel, secondaires
à la cyclothymie au long cours. Tant le status de la Drss.  C.________ que celui de la Drss.
M.________ n’évoquent pas une telle évolution. En effet, «
ces
épisodes correspondent plus à un retour à la normale, à une euthymie et ne peuvent
être qualifiés d’épisodes hypomanes, encore moins d’épisodes maniaques
».
L’éventualité d’une «
exaltation
légère
» ou, nous ajoutons
apparentée, a donc été considérée dans l’expertise M.________ (page 4/6).
Nous avons vu ces rebondissements, présenté la problématique psychiatrique à un psychiatre
au SMR.
En
plus de notre analyse développée dans l’avis du 30.8.2016 destiné à prendre
en compte l’arrêt du 6.6.2015 du TF, les ressources de l’assurée restent présentes,
telles qu’en témoigne une lecture attentive de l’expertise M.________, en se référant
notamment au déroulement d’une journée type (page 3/6). L’absence de toute
addictologie, de psychopharmacologie déclarée lors de l’expertise M.________, de prise
en charge psychiatrique suivie sont des facteurs de bon pronostic et «
la
participation à une activité régulière professionnelle ou non est à recommander
».
Enfin le diagnostic de cyclothymie avancé par le récent psychiatre traitant n’est pas
un diagnostic incapacitant, comme du reste la dysthymie. L’avis mis en avant du Professeur
[...] FMH en psychiatrie se base non sur un contact avec l’assurée mais avec des entretiens
à son sujet avec la Drss.  N.________, premier psychiatre traitant. Il ne peut être opposé
à l’évaluation de la CT totale unanime, non seulement de 2 experts, mais également
au premier psychiatre traitant, la Drss.  W.________ ayant porté le diagnostic de dysthymie
dans son rapport du 6.12.2013.
En
conséquence, il n’y a pas de fait nouveau qui puisse être pris en considération
par rapport aux avis antérieurs.
»
Par déterminations du 8 novembre 2017, la recourante a maintenu sa position, en précisant
notamment que la Dresse P.________ n’était pas sa médecin traitante.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-invalidité
sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du
19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur
opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions des Offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI)
– sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56
al. 1, 58 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile compte tenu des féries pascales (art. 38 al. 4
let a LPGA, applicable par renvoi de l’art. 60 al. 2 LPGA) selon les formes prescrites
par la loi (art. 61 let. b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d’entrer
en matière.
b)
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 18 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la
compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93 let. a
LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1 et 125 V 413 consid. 2c et les
références citées ; TF 9C_195/2013 du 15 novembre 2013 consid. 3.1).
b)
En l’occurrence, la question litigieuse est celle de savoir si la recourante peut prétendre
à l’octroi de prestations de l’intimé, en particulier à une rente.
3.
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution
résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après
les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA). Quant à
l'incapacité de travail, elle est définie comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique ; en cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité (art. 6 LPGA).
La rente est échelonnée selon le taux d’invalidité. L’assuré a droit
à une rente s’il est invalide à 40 % au moins en moyenne durant une année sans
interruption notable ; un degré d’invalidité de 40 % donne droit à un
quart de rente, un degré d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente,
un degré d’invalidité de 60 % au moins donne droit à un trois-quarts de rente
et un degré d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière
(art. 28 LAI).
4.
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – ou le juge, s'il y a recours
– a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes,
doivent lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état
de santé et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est
incapable de travailler. En outre, les données médicales constituent un élément utile
pour déterminer quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132
V 93 consid. 4 et les références citées ; 125 V 256 consid. 4 ; 115 V 133
consid. 2 ; TF 8C_406/2012 du 6 juin 2013 consid. 2 et les références
citées).
Il appartient au juge des assurances sociales d'examiner de manière objective tous les moyens de
preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis de décider si les documents à disposition permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. L’élément
déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine,
ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants
aient fait l'objet d'une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment motivées
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a;
TF 9C_236/2015 du 2 décembre 2015 consid. 4).
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du
fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients ;
il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ;
VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc ; TF 8C_407/2014 du 23 mars 2015 consid. 4.2).
Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre mandat thérapeutique et
mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4), on ne saurait remettre en cause une expertise
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion différente et contradictoire.
Il n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_920/2013 du 20 mai
2014 consid. 3.4.1).
5.
a)
La jurisprudence a dégagé au cours
de ces dernières années un certain nombre de principes et de critères normatifs pour permettre
d’apprécier – sur les plans médical et juridique – le caractère invalidant
de syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique,
tels que le trouble somatoforme douloureux (TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013 consid. 4.1)
ou la fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4).
b)
Selon la jurisprudence applicable à l’époque où les expertises de la Dresse
C.________ et du Dr T.________ ont été réalisées, une telle atteinte était
présumée ne pas entraîner d’incapacité de travail durable (ATF 130 V 352
consid. 2.2.3). Il existait en effet une présomption que les troubles somatoformes douloureux
ou leurs effets pouvaient être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible
(ATF 131 V 49 consid. 1.2 ; aussi ATF 139 V 547 consid. 6 et 8). Notre Haute
Cour avait toutefois reconnu qu’il existait des facteurs déterminés qui, par leur intensité
et leur constance, rendaient la personne incapable de fournir cet effort de volonté, et avait établi
des critères permettant d’apprécier le caractère invalidant de ces syndromes (« critères
de Foerster »). Parmi ces critères, on devait retenir, au premier plan, la présence
d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée.
Pouvait constituer une telle comorbidité un état dépressif majeur (ATF 132 V 65 consid. 4.2 ;
130 V 352 consid. 3.3.1). Au sein des autres critères déterminants, devaient être
considérés comme pertinent, des affections corporelles chroniques (dont les manifestations
douloureuses ne se recoupaient pas avec le trouble somatoforme douloureux), un processus maladif s’étendant
sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive),
une perte d’intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie, un état psychique
cristallisé, sans évolution possible au plan thérapeutique, résultant d’un
processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue
psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie), l’échec de traitements
ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l’art (même avec différents
types de traitements), cela en dépit de l’attitude coopérative de la personne assurée
(ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Au sujet de la comorbidité psychiatrique, les états
dépressifs (pris en tant que comorbidité psychiatrique) constituaient généralement
des manifestations (réactives) d’accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte
qu’ils ne faisaient pas l’objet d’un diagnostic séparé (ATF 130 V 352
consid. 3.3.1
in fine
),
sauf à présenter les caractères de sévérité susceptibles de les distinguer
sans conteste d’un tel trouble (TF I 87/06 du 31 janvier 2007 consid. 3.3 et références
citées).
c/aa)
Dans un arrêt du 3 juin 2015 publié aux ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral
a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit à une rente de l’assurance-invalidité
en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections psychosomatiques assimilées (consid. 4.2
de l’arrêt cité et référence citée). Il a notamment abandonné la
présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité) et introduit un nouveau
schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien catalogue de
critères (consid. 4 de l'arrêt cité). Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui requiert la
seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui impose un
examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau de la
preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt
cité).
bb)
La preuve d’une telle atteinte à la santé, sous la forme d’un trouble somatoforme
douloureux, suppose d’abord que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon
les règles de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent
à ce diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées.
Le diagnostic doit également résister à divers motifs d’exclusion. Ainsi n’existe-t-il
en principe aucune atteinte à la santé lorsque la limitation de la capacité d’exécuter
une tâche ou une action repose sur une exagération ou une manifestation analogue. Des indices
d’une telle exagération ou d’autres manifestations d’un profit secondaire tiré
de la maladie apparaissent notamment en cas de discordance manifeste entre les douleurs décrites
et le comportement observé ou l’anamnèse, d’allégation d’intenses douleurs
dont les caractéristiques restent cependant vagues, d’absence de demande de soins ou de traitement,
ou lorsque des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert ou en cas d’allégation
de lourds handicaps dans la vie quotidienne malgré un environnement psychosocial largement intact.
A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération.
Lorsque dans le cas particulier, il apparaît clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent
de conclure à une atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification
pour une rente d’invalidité, même si les caractéristiques d’un trouble somatoforme
douloureux au sens de la classification seraient réalisées (art. 7 al. 2 LPGA). Dans
la mesure où les indices ou les manifestations susmentionnés apparaissent en plus d’une
atteinte à la santé indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être
corrigés en tenant compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281
consid. 2).
cc)
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si l’atteinte à la santé entraîne
une incapacité de travail doit être examiné au travers d’une grille d’évaluation
normative et structurée, à l’aide d’indicateurs objectifs plaidant en faveur ou
en défaveur d’une incapacité de travail totale ou partielle (ATF 141 V 281 consid. 3
et 4).
Cette grille comprendra un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à
la santé, avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé
des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un
traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la
résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle
comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il sera également tenu compte
de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité
de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre
part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de
vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et référence citée).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprendra également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et référence
citée).
dd)
Dans la mesure où les experts ont retenu, sur la base des anciens critères, que la fibromyalgie/le
trouble somatoforme douloureux affectant la personne assurée ne présentait aucun caractère
incapacitant, il convient d’examiner si l’application de la nouvelle jurisprudence conduit
à une appréciation différente. Les expertises mises en œuvre selon les anciens standards
de procédure ne perdant pas d’emblée toute valeur probante, il y a lieu d’examiner
si les expertises recueillies permettent ou non une appréciation concluante du cas à l’aune
des indicateurs déterminants (ATF 141 V 281 consid. 8 et référence citée).
6.
a)
En l’espèce, afin de déterminer si la recourante pouvait prétendre à des prestations
de l’intimé, en particulier si celle-ci présentait une incapacité de travail, l’intéressée
a été soumise à une expertise psychiatrique auprès de la Dresse  C.________,
qui a estimé que la capacité de travail était totale, ainsi qu’à une expertise
rhumatologique auprès du Dr T.________, lequel a indiqué que la capacité de travail
de la recourante était de 90 % dans son ancienne activité d’employée de bureau
et de 100 % dans une activité adaptée. Compte tenu en particulier du diagnostic de trouble
bipolaire posé par la Dresse N.________, une nouvelle expertise psychiatrique a été
mise œuvre auprès de la Dresse M.________.
b/aa)
Sur le plan psychiatrique, la Dresse N.________ est la seule à avoir posé le diagnostic
de trouble bipolaire. En effet, ce trouble n’a jamais été évoqué par la Dresse W.________,
qui a pourtant suivi la recourante pendant des mois, ou par la Dresse  C.________, qui a expertisé
l’intéressée en 2013. Afin toutefois de déterminer si un tel diagnostic avait été
omis, et ses éventuelles répercussions sur la capacité de travail de la recourante, une
nouvelle expertise psychiatrique a été mise œuvre. Dans le cadre de celle-ci et après
avoir reçu l’intéressée à trois reprises les 11 et 19 avril ainsi que le 19 mai
2016, la Dresse M.________ a également exclu l’existence d’un trouble bipolaire,
estimant que les critères idoines n’étaient pas réunis. En effet, aux termes d’un
status psychiatrique détaillé, l’experte a expliqué que les épisodes, décrits
par la recourante comme « des moments de bonne humeur », correspondaient plutôt
à un « retour à la normale », à une euthymie, mais ne pouvaient être
qualifiés d’épisodes hypomanes, et encore moins d’épisodes maniaques. En outre,
l’inscription temporelle et l’intensité des différents symptômes thymiques
de l’intéressée ne permettaient pas de diagnostiquer un épisode dépressif.
Les éléments qui précèdent ont ainsi amené l’experte à poser uniquement
le diagnostic de dysthymie. Par ailleurs, la Dresse M.________ a également relevé l’existence
chez la recourante de traits des personnalités paranoïaque et émotionnellement labile
de type borderline, sans présenter pour autant les caractéristiques des troubles de personnalité
correspondants. Ces traits de personnalité ont conduit l’experte à « considérer
l’existence de troubles de la personnalité de type mixte ». L’experte a cependant
précisé que les troubles psychiatriques dont souffrait l’intéressée étaient
chroniques et anciens, vraisemblablement présents au début de sa carrière professionnelle.
Elle a ajouté que, non traitées, ces pathologies pouvaient, sur le long terme, impacter la
capacité de travail. Toutefois et en définitive, en mettant en place un traitement psychothérapeutique
et/ou pharmacologique adéquat, en plus d’un suivi psychiatrique, la Dresse M.________
a relevé que la capacité de travail de la recourante sur le plan psychiatrique serait totale,
avec un rendement probablement affecté les premières années.
bb)
Par son recours et ses écritures ultérieures, la recourante a dirigé l’essentiel
de ses griefs à l’encontre du rapport d’expertise susmentionné de la Dresse M.________,
estimant qu’il conviendrait de lui nier toute valeur probante.
Or on ne saurait suivre l’intéressée lorsqu’elle soutient que la Dresse M.________,
pour effectuer son expertise, n’aurait pas eu connaissance de l’ensemble de la documentation
médicale figurant au dossier de l’intimé. A ce sujet, l’experte a indiqué
au début de son rapport s’être basée sur les extraits du dossier que l’intimé
a choisis de lui adresser, soit « notamment » l’expertise rhumatologique du
8 avril 2014 du Dr T.________, l’expertise psychiatrique du 21 novembre 2013 de
la Dresse  C.________ et les rapports des 12 janvier et 7 mars 2015 de la Dresse N.________.
Il ressort de l’utilisation du terme « notamment » que l’experte n’a
aucunement fait une liste exhaustive, mais uniquement exemplative des documents mis à sa disposition.
Elle a ainsi mentionné les principaux documents, à savoir les deux expertises déjà
effectuées et les rapports de la Dresse N.________. Au surplus, l’intimé a confirmé
dans sa réponse du 8 juin 2017 qu’il transmettait « aux experts tous les documents
en [sa] possession qui sont pertinents à la détermination du spécialiste quant à
l’aptitude au travail de l’examiné ».
La recourante a également estimé que le rapport d’expertise était peu clair ou lacunaire.
Or le Dr R.________ du SMR a répondu de manière convaincante à ces griefs dans son
avis médical du 19 septembre 2017. Il ressort ainsi en particulier du rapport d’expertise
de la Dresse M.________ que l’intéressée présente, outre une dysthymie, des traits
de personnalité paranoïaque et émotionnellement labile de type borderline, qui ne réunissent
toutefois par les caractéristiques pour être qualifiés de troubles de ce type de personnalité.
Compte tenu de ces éléments, l’experte a en revanche envisagé l’existence
de troubles de la personnalité de type mixte, l’évoquant de manière conditionnelle.
La Dresse M.________ s’est cependant définitivement déterminée sur la question
l’ayant amenée à être mandatée, soit s’il existait un diagnostic psychiatrique
incapacitant. A ce sujet, la lecture du rapport d’expertise de la Dresse M.________ permet
de constater que cette spécialiste s’est prononcée sur la capacité de travail dans
l’éventualité où l’on retiendrait non seulement la dysthymie, mais également
les troubles de la personnalité de type mixte ; le deuxième paragraphe de la partie « III.
Diagnostics » évoque en effet « ces pathologies », ce qui ne peut
renvoyer qu’aux pathologies de dysthymie et de troubles de la personnalité de type mixte compte
tenu de la teneur du paragraphe précédent. L’experte a conclu en définitive que,
au moment de l’expertise, « ces pathologies » ou « troubles psychiatriques »
(cf. « VI. Capacité de travail » du rapport d’expertise) n’avaient
pas de répercussion sur la capacité de travail de l’intéressée, sous réserve
d’un traitement adéquat, étant précisé que le rendement serait probablement
affecté les premières années. Sur ce dernier passage, la recourante se méprend en
croyant y déceler une incohérence. Les termes de capacité de travail et de rendement ne
renvoient en effet pas aux mêmes notions. On comprend du rapport d’expertise que, dans les
premiers temps, l’intéressée pourrait ainsi travailler à temps plein, mais que son
rendement, soit son efficacité durant ce temps plein, pourrait être un peu diminuée. Cet
impact découle de l’éloignement de la recourante du marché du travail durant de
nombreuses années. Il n’y a également pas d’incohérence lorsque l’experte
indique que, non traitées, ces pathologies pourraient sur le long terme impacter la capacité
de travail. On comprend que cet impact n’est pas d’actualité mais pourrait avoir lieu
dans le futur si la recourante ne se soumettait pas à son obligation de réduire le dommage
en suivant tout traitement adéquat. En outre, la capacité de travail totale de l’intéressée
est confirmée par le fait que, selon la Dresse M.________, ses troubles psychiatriques étaient
vraisemblablement déjà présents au début de sa carrière professionnelle, ce
qui ne l’a pourtant pas empêchée de travailler, notamment dans son dernier emploi, au
taux de 80 %, de 2002 à son licenciement en 2008, soit pendant six ans. Il y a lieu de
préciser que le fait que ses traits de personnalité aient éventuellement un impact sur
ses relations professionnelles, rendant par hypothèse son parcours professionnel plus « compliqué »,
ne signifie pas pour autant que l’intéressée présente une incapacité de travail.
Les conclusions de l’experte sont ainsi claires et ne souffrent d’aucune contradiction.
La recourante a encore critiqué la méthodologie de l’experte en lui faisant grief de
ne pas avoir voulu voir les « feuilles d’humeur qu’elle remplissait depuis plus
d’une année » et de ne pas l’avoir soumise à des tests psychologiques
reconnus. Sur ce dernier point, on relèvera que les diagnostics posés par la Dresse M.________
sont fondés sur les critères d’un système de classification reconnu (Classification
statistique internationale des maladies et des problèmes de santé connexes de l'OMS [10ème
édition; CIM-10] ; voir ATF 130 V 396), de sorte que le grief de la recourante apparaît
en grande partie injustifié, si tant est que l’on sache ce qu’elle entend en déduire.
Au demeurant, c'est à l'expert lui-même, et non à la personne expertisée, de déterminer
quelle sont les méthodes d'investigation les plus opportunes dans le cadre du mandat d'expertise
qui lui est confié. La jurisprudence considère en outre que les tests psychologiques ne sont
à considérer que comme un complément d'examen (TF 8C_659/2013 du 4 juin 2014
consid. 4.3 et les références citées). La recourante ne soulève en l’occurrence
aucun argument susceptible de jeter le doute sur la méthodologie employée par la Dresse M.________.
Ainsi que retenu ci-dessus, l’expertise repose sur une démarche bien décrite.
Partant, les griefs de la recourante à l’encontre du rapport d’expertise de la Dresse M.________
doivent être rejetés. En effet, force est de constater que, en sus des éléments pertinents
de l’anamnèse de l’intéressée et d’une analyse des pièces du dossier,
l’experte a fait part de ses conclusions et a procédé à une discussion étayée
du cas d’espèce, après avoir examiné cliniquement la recourante et pris en compte
ses plaintes. Elle s’est en outre déterminée sur la question qui lui était posée,
à savoir celle de la capacité de travail de l’intéressée au plan psychiatrique.
Compte tenu de ce qui précède, on retiendra que le rapport d’expertise du 17 août
2016 de la Dresse M.________ remplit tous les critères requis par la jurisprudence fédérale
pour se voir accorder pleine valeur probante.
Au demeurant, la recourante ne semble pas réellement critiquer le rapport d’expertise psychiatrique
du 21 novembre 2013 de la Dresse  C.________, ni remettre en cause sa valeur probante, sauf
à estimer que les conclusions de cette dernière et celle de la Dresse M.________ sont
incohérentes entre elles, critiquant par-là essentiellement l’expertise de la Dresse M.________
comme on l’a vu ci-dessus. Cela étant, il convient de relever que la Dresse  C.________
est, en définitive et comme la Dresse M.________, arrivée à la conclusion que la
recourante ne présentait pas de diagnostic psychiatrique incapacitant. Les deux expertises psychiatriques
sont ainsi unanimes sur ce point.
cc)
Les rapports psychiatriques subséquents à l’expertise de la Dresse M.________, soit
le rapport de la Dresse N.________ du 10 octobre 2016 et celui de du Dr V.________ du
14 août 2017, ne sont pas de nature à remettre en question les conclusions de l’experte.
En effet, par son rapport du 10 octobre 2016, la Dresse N.________ a uniquement formulé
des griefs à l’encontre de l’expertise du 17 août 2016. Ces griefs ayant été
repris par la recourante, il y a déjà été répondu ci-dessus (cf. consid. 6b/bb
supra
),
à l’exception de celui portant sur le fait que l’experte n’aurait pas traité
la problématique des troubles somatoformes douloureux et dont il sera question ci-dessous (cf. consid. 6c/bb
infra
).
S’agissant du Dr V.________, celui-ci a posé le diagnostic de trouble cyclothymique.
A ce sujet et comme l’a relevé le Dr R.________ dans son avis médical du 19 septembre
2017, un tel diagnostic est posé lorsque l’intensité des périodes de dépression
ou d’exaltation est trop légère pour justifier un diagnostic de trouble affectif bipolaire
ou de trouble dépressif récurrent. Ainsi, même si ce diagnostic de trouble cyclothymique
était justifié, sa répercussion sur la capacité de travail de la recourante serait
sujette à caution. Quoi qu’il en soit, cette question peut être laissée ouverte
dans la mesure où il ressort du rapport du Dr V.________ que celui-ci, en posant un diagnostic
différent de celui de dysthymie posé par la Dresse M.________, a apprécié en
réalité différemment un même état de fait. Il ne ressort en effet pas de son
rapport que celui-ci ait apporté de nouveaux éléments objectifs et médicalement attestés
ayant été ignorés par l’experte et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre
en cause ses conclusion. Le Dr V.________ fonde ainsi son diagnostic notamment sur des changements
brutaux de l’humeur de l’intéressée, des périodes pendant lesquelles celle-ci
présenterait des symptômes dépressifs et d’autres périodes pendant lesquelles
elle présenterait des symptômes hypomaniaques. Or, tant la Dresse M.________ que la Dresse
C.________ n’ont pas fait état d’une telle intensité symptomatologique. A cet égard
et comme l’a rappelé le Dr R.________ dans son avis médical du 19 septembre
2017, la Dresse M.________ a précisément estimé que les épisodes de « bonne
humeur » relatés par l’intéressée « correspond[ai]ent plus à
un « retour à la normale », à une euthymie et ne p[o]uv[ai]ent être
qualifiés d’épisodes hypomanes encore moins d’épisodes maniaques ».
Elle a en outre posé le diagnostic de dysthymie, compte tenu de « l’absence de tous
les critères requis pour un épisode dépressif caractérisé ». Partant,
force est de constater que l’appréciation du Dr V.________, psychiatre traitant, se différencie
de celle de la Dresse M.________ uniquement dans la détermination de l’intensité
des symptômes existants, différence d’appréciation qui ne se justifie pas par des
éléments objectifs et médicalement attestés.
Ainsi, aucun document au dossier n’est de nature à remettre en question les conclusions des
experts psychiatres, en ce sens que la recourante ne présente pas de diagnostic psychiatrique incapacitant.
c/aa)
Sur le plan rhumatologique, une expertise a été menée par le Dr T.________. Dans
son rapport d’expertise du 8 avril 2014, celui-ci n’a posé qu’un diagnostic
avec répercussion sur la capacité de travail, soit celui de cervico-brachialgies chroniques
sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire sur discopathie C6-C7. En découlait une limitation
pour l’intéressée concernant les positions de la nuque immobile devant un écran,
entraînant ainsi une capacité de travail de 90 % dans son ancienne activité d’employée
de bureau et de 100 % dans une activité adaptée. Le Dr T.________ a également
posé d’autres diagnostics, soit ceux de syndrome polyinsertionnel douloureux récurrent
avec diminution du seuil de tolérance à la douleur, de lombopygialgies récurrentes chroniques
sans signe radiculaire irritatif ou déficitaire avec absence de discopathie significative, d’insuffisance
pondérale et d’omalgies bilatérales sans signe de conflit ou de tendinopathie, estimant
cependant que ceux-ci étaient sans répercussion sur la capacité de travail de l’intéressée.
Par son acte du 8 mai 2017 et ses écritures ultérieures, la recourante n’a pas remis
en cause la valeur probante de l’expertise rhumatologique susmentionnée en s’attaquant
à sa teneur, mais, en définitive, en produisant les rapports du 12 janvier 2017 du Dr Q.________
et du 8 juin 2017 de la Dresse P.________, censés démontrer qu’elle souffre
d’une fibromyalgie incapacitante.
Tout d’abord, on constatera que l’expertise rhumatologique remplit, pour elle-même,
les critères déjà évoqués et requis par la jurisprudence pour se voir accorder
pleine valeur probante, dès lors qu’elle contient les éléments pertinents de l’anamnèse
de la recourante, une analyse des pièces au dossier, des conclusions non sans que l’expert
ait procédé à une discussion étayée du cas d’espèce après avoir
examiné cliniquement l’intéressée et pris en compte ses plaintes.
Reste à confronter cette expertise aux deux rapports susmentionnés. D’un point de vue
purement somatique, il convient déjà de relever que ces deux rapports ainsi que l’expertise
ne diffèrent pas quant à l’existence d’un diagnostic de syndromes sans pathogenèse
ni étiologie claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme
douloureux. Ce qui les sépare néanmoins est le caractère incapacitant de ce diagnostic,
sur lequel on reviendra ci-dessous. Toujours au plan somatique, le Dr Q.________ n’a pas retenu
d’autres pathologies. Quant à la Dresse P.________, outre une fibromyalgie, celle-ci
a estimé que s’y associaient des rachialgies en rapport avec une scoliose dorsale, des séquelles
de maladie de Scheuermann et des discopathies cervicales. A cet égard et à l’instar de
ce qu’a observé le Dr R.________ du SMR dans son avis médical du 19 septembre
2017, il y a lieu de relever que les pathologies susmentionnées mises en exergue par la Dresse P.________
ont été prises en compte par le Dr T.________ dans son expertise. Compte tenu de ces éléments,
il est ainsi arrivé à la conclusion que la recourante présentait une capacité de
travail de 90 % dans son ancienne activité d’employée de bureau et de 100 %
dans une activité adaptée. Or, force est de constater que la Dresse P.________ a opéré
une appréciation différente des mêmes éléments, mais n’a pas apporté
de nouveaux éléments objectifs et médicalement attestés ayant été ignorés
par l’experte et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause ses conclusions. Partant,
au niveau purement somatique, rien ne justifie de s’écarter des conclusions du Dr T.________,
de sorte qu’il convient de s’y rallier.
bb)
Demeure encore la question du caractère incapacitant du diagnostic de syndromes sans pathogenèse
ni étiologie claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme
douloureux, les diagnostics de syndrome polyinsertionnel douloureux récurent du Dr T.________
et de fibromyalgie de la Dresse P.________ étant équivalents. Face à un tel diagnostic,
il convient d’appliquer la nouvelle jurisprudence précitée du Tribunal fédéral
en matière de syndrome douloureux somatoforme (cf. consid. 5
supra
).
A cet égard, on relèvera que les expertises psychiatrique de la Dresse  C.________ et
rhumatologique du Dr T.________ ont été rendues sous l’ancienne jurisprudence, soit
à l’aune de la présomption et des critères applicables à cette époque.
En application de celle-ci, la Dresse  C.________ a ainsi relevé que la recourante n’avait
pas de comorbidité psychiatrique à caractère incapacitant. Les affections corporelles
chroniques ne mettaient pas en évidence, au sens de la documentation médicale reçue, d’atteinte
somatique pouvant justifier médicalement une incapacité de travail au long cours. Le processus
maladif était décrit comme présent depuis l’adolescence, avec des signes de rémission
annoncés depuis la mise en place d’un régime alimentaire strict. Il n’y avait pas
de perte d’intégration sociale, bien que les liens sociaux fussent limités et que l’intéressée
dise en souffrir. Le processus défectueux de résolution de conflit n’avait pas précisément
été établi, mais la recourante avait annoncé se sentir à même d’exercer
une activité professionnelle, par exemple à mi-temps les matins, tout en déplorant le
fait qu’elle perdrait alors une partie des prestations de l’aide sociale. Les traitements
conformes aux règles de l’art semblaient avoir été prescrits, sans clairement de
notion d’échec puisqu’une amélioration était reconnue. Il n’y avait
pas de signe de non-coopération. Compte tenu de ce qui précède, la Dresse  C.________
avait estimé que l’intéressée ne présentait pas de comorbidité psychiatrique
à la notion de fibromyalgie. Elle n’avait ainsi pas constaté d’incapacité
de travail en découlant.
On rappellera que, comme relevé précédemment (cf. consid. 6b/bb
in
fine supra
), la recourante ne semble pas réellement
critiquer le rapport d’expertise psychiatrique précité, de sorte qu’il lui a été
reconnu pleine valeur probante. En effet, il y a lieu de constater qu’à l’aune de l’ancienne
jurisprudence en matière de syndrome douloureux somatoforme, le raisonnement de la Dresse
C.________ est pleinement convaincant, de sorte qu’il y aurait eu lieu de s’y rallier sans
examen complémentaire. Cependant, et comme l’a relevé le Dr R.________ dans son
avis médical du 30 août 2016, le Tribunal fédéral a modifié sa jurisprudence
par un arrêt du 3 juin 2015 (cf. consid. 5c
supra
).
Avec la recourante, on constatera que la Dresse M.________ ne s’est pas prononcée directement
sur l’application de cette nouvelle jurisprudence quant à son diagnostic de syndrome douloureux
somatoforme. Cependant, et en application de la jurisprudence précitée idoine (consid. 5c/dd
supra
),
la conclusion d’experts fondée sur les anciens critères, selon laquelle la fibromyalgie
présentée n’affectait pas la capacité de travail, peut être confirmée
par la Cour de céans si les éléments ressortant des expertises permettent d’arriver
à la même appréciation à l’aune des nouveaux indicateurs jurisprudentiels.
C’est exactement le raisonnement qu’a opéré le Dr R.________ par son avis
médical du 30 août 2016, complété par celui du 19 septembre 2017
in
fine
. Il a ainsi notamment relevé qu’il
convenait de mettre en place une psychothérapie centrée sur la dépression et les traits
de personnalité, qui permettrait de pallier à une évolution négative dans le futur.
La participation de la recourante à une activité professionnelle régulière était
en outre susceptible de favoriser le rétablissement. Le retrait social actuel de l’intéressée
n’avait pas à être considéré comme limitatif, et l’absence de toxicomanie
était de bon pronostic pour mettre en valeur les ressources de l’assurée, qui « sembl[ait]
motivée à trouver une solution ». Une thérapeutique antidépressive devrait
également être introduite. Le Dr R.________ a également indiqué que les ressources
de la recourante restaient présentes, telles qu’en témoignait une lecture attentive de
l’expertise de la Dresse M.________, se référant notamment au déroulement d’une
journée type. Sur la base de ce qui précède, le Dr R.________ a confirmé les
conclusions des experts, soit que les diagnostics posés, y compris le syndrome douloureux somatoforme,
ne justifiaient pas de reconnaître à l’intéressée une incapacité de travail
justifiant une rente de la part de l’intimé.
Force est de constater que l’on ne saurait s’écarter de l’appréciation du
Dr R.________. On notera encore que le Dr T.________ a rapporté que la recourante « [était]
capable de rester assise durant l’entretien sans opter de position antalgique, elle se m[ouvai]t,
s’habill[ait] et descend[ait] 2 étages d’escaliers sans allégation douloureuse »
et que la Dresse M.________ a indiqué que « l’activité motrice [était]
sans particularité et il n’y a[vait] pas notamment de gestes ou des postures anti-algiques »,
laissant ainsi supposer un motif d’exclusion au sens de la jurisprudence (cf. consid. 5c/bb
supra
)
sous la forme d’une exagération des plaintes compte tenu d’une discordance manifeste
entre les douleurs décrites et le comportement observé. Quoi qu’il en soit, l’application
de la grille du Tribunal fédéral (cf. consid. 5c/cc
supra
)
convainc qu’aucune incapacité de travail découlant du syndrome douloureux somatoforme
ne saurait être reconnue à la recourante. A cet égard, outre les éléments rapportés
par la Dresse  C.________ et le Dr R.________ et mentionnés ci-dessus, on ajoutera que
le diagnostic de dysthymie posé par la Dresse M.________ confirme l’absence de comorbidité
psychiatrique à caractère incapacitant. Le Dr T.________ a en outre fait état d’une
capacité de 100 % dans l’activité ménagère.
Aucun document médical au dossier n’amène d’éléments objectifs et médicalement
attestés susceptibles de remettre en cause ce qui précède, étant précisé
que la plupart des médecins attestant une incapacité de travail se contentent de rapporter
les plaintes de l’intéressée quant à ses douleurs, qui par essence sont subjectives.
d)
Partant, force est de constater que l’on ne saurait s’écarter des conclusions des experts
selon lesquelles la recourante présente une capacité de travail entière dans une activité
adaptée. Compte tenu de ce qui précède, l’intimé était dès lors légitimé
à refuser à la recourante le versement d’une rente.
7.
Si l’administration ou le juge, se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves
fournies par les investigations auxquelles ils doivent procéder d’office, sont convaincus
que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante et que d’autres
mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appréciation, il est alors superflu d’administrer
d’autres preuves (appréciation anticipée des preuves ; ATF 130 II 425 consid. 2.1 ;
122 II 464 consid. 4a ; 122 III 219 consid. 3c ; 120 Ib 224 consid. 2b).
En l’occurrence, le dossier est complet et permet à la Cour de céans de statuer, de sorte
qu’il n’y a pas lieu d’ordonner la mise en œuvre d’une expertise judiciaire
bi-disciplinaire en psychiatrie et en rhumatologie, telle que requise par la recourante.
8.
a)
Au vu de ce qui précède, les conclusions de la recourante sont mal fondées et c’est
à juste titre que l’intimé a refusé de lui allouer une rente d’invalidité.
Il s’ensuit que le recours doit être rejeté et la décision querellée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière
de contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant
des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment
de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 francs (art. 69 al. 1bis
LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice sont
arrêtés à 400 fr. et devraient être mis à la charge de la recourante, qui
succombe (art. 49 al. 1 ; 91 et 99 LPA-VD). Toutefois, dès lors qu’elle est
exonérée des frais judiciaire au titre de l’assistance judiciaire, ces frais sont laissés
provisoirement à la charge de l’Etat (art. 122 al. 1 let. b CPC [code de procédure
civile du 19 décembre 2008 ; RS 272] ; art. 18 al. 5 LPA-VD). La recourante
est cependant rendue attentive au fait qu’elle est tenue de rembourser, dès qu’elle
est en mesure de le faire, les frais de justice mis à la charge de l’Etat (art. 123 al. 1
CPC ; art. 18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service juridique et législatif de fixer
les modalités de remboursement (art. 5 RAJ [règlement cantonal vaudois du 7 décembre
2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3]).
En outre, n’obtenant pas gain de cause, la recourante ne peut pas prétendre à l’allocation
de dépens en sa faveur (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1, 91 et 99 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 mars 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
La bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art. 123
CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenue au remboursement des frais
de justice mis à la charge de l’Etat.
V.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yero Diagne (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :