vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 487 · 2016-07-07 · fr

CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE | 10 al. 1 LAA, 11 LAA, 16 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.07.2016 Arrêt / 2016 / 487

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
22/15- 53/2015
ZA15.009853
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 juillet 2016
_________________
Composition
:               M.
NeuU
,
président
Mme
Pasche, juge, et M. Bonard, assesseur
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Patrick Moser, avocat à Lausanne,
et
N.________
,
à Nyon, intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; art. 6 al. 1, 10 al. 1, 11 et 16 LAA
E n  f a i t  :
A.
a)
K.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaille depuis
le 1
er
février 2008 en qualité de professeur d’arts martiaux pour le C.________ (ci-après :
l’employeur), à L.________. A ce titre, il est assuré contre les accidents professionnels
et non professionnels auprès de N.________ (ci-après : N.________ ou l’intimée).
Aux termes d’une déclaration d’accident du 25 juin 2009, l’assuré s’est
blessé le 11 juin 2009 les ligaments de la main droite en effectuant une démonstration de techniques
de combat dans les locaux de son employeur.
Dans un rapport médical LAA du 6 juillet 2009, le Dr S.________, alors médecin assistant auprès
de la Clinique de G.________, a posé le diagnostic d’entorse stable métacarpophalangienne
de l’index droit. Les investigations radiologiques n’avaient mis en évidence aucune
lésion osseuse. Le médecin a préconisé le port d’une attelle palmaire
ainsi qu’un traitement par physiothérapie ; il a attesté une incapacité de
travail de 100% du 12 juin au 17 juillet 2009, puis à 70% du 18 au 26 juillet 2009. L’assuré
a ensuite repris le travail en plein.
N.________ a pris en charge le cas.
Dans un courrier du 19 novembre 2009 à la Clinique de G.________, X.________, physiothérapeute,
a indiqué qu’il avait proposé à l’assuré de reprendre contact avec les
médecins de la clinique, afin de définir les raisons de la persistance d’une douleur
résiduelle touchant l’articulation radio-carpienne. L’évolution au niveau du dos
de la main tuméfié et de l’index droit avait été très favorable, l’assuré
ne présentant plus de douleur à ce niveau.
b)
Dans un rapport d’arthro-IRM du poignet droit du 31 octobre 2013 établi à la suite d’un
examen du 29 octobre 2013, le Prof. F.________, spécialiste en radiologie, a posé le diagnostic
de SLAC [Scapho Lunate Advanced Collapse] Wrist stade II, sans lésion associée. Il a notamment
fait les constats suivants :
« Présence
d’une déchirure complète transfixiante dorso-palmaire du ligament scapho-lunaire. Présence
d’une déchirure palmaire du ligament luno-triquétral. Présence d’un important
œdème du pôle proximal du scaphoïde ainsi qu’au niveau radio-scaphoïdien
associé à des géodes sous-chondrales sur le versant radial et l’absence de cartilage
au niveau de la styloïde radiale avec cette fragmentation de la styloïde radiale déjà
visible sur les radios standards. Discrète subluxation postérieure du capitatum par rapport
au lunatum parlant pour une instabilité médio-carpienne. Discrète altération cartillagineuse
du pôle proximal du capitatum sans défect cartinagineux mis en évidence. Il en va de même
sous la forme de lésion ostéochondrale grade 2 à 3 au niveau du pôle proximal de
l’hamatum. Par contre au niveau de la 1
ère
rangée du carpe, je retrouve des lésions ostéochondrales grade 3 à 4 au niveau radio-scaphoïdien
en grade 2 à 3 au niveau radio-lunatum. Déchirure partielle du ligament ulno-triquétral
palmaire à son insertion sur le ligament radio-ulnaire palmaire.
Très
importante réaction synoviale inflammatoire péri-styloïdienne cubitale. Pas d’évidence
de déchirure désinsertion du TFCC [Triangular fibrocartilage complex
]
au niveau de la styloïde cubitale qui présente une pseudarthrose. Pas de lésion cartilagineuse
radio-cubitale distale. Pas de lésion abarticulaire mise en évidence. Pas de lésion tendineuse,
par de ténosynovite associée. »
Dans un rapport du 11 novembre 2013, le Dr H.________, médecin praticien au Centre [...] à
[...], s’est adressé à la Dresse  W.________, spécialiste en chirurgie plastique,
reconstructive et esthétique, en ces termes :
« (…)
Mr
K.________ est un professeur d’arts martiaux qui s’est blessé il y a environ trois ans
dans la pratique sportive. Il a consulté de suite à L.________ puis à la G.________ où
malheureusement, on lui a donné des AINS [anti-inflammatoires non-stéroïdiens] et on lui
a dit que c’était une tendinite et à la G.________ où on l’a immobilisé
15 j. et laissé partir dans la nature sans suite.
Bilan
des courses : un scapho-lunaire complétement déchiré et une pratique sportive douloureuse
dessus pendant 3-4 ans.
Il
existe actuellement une arthrose sévère au niveau du scaphoïde et du semi-lunaire qui
a mon avis rend une intervention correctrice possible.
(…)
»
Aux termes d’une déclaration de sinistre LAA du 27 novembre 2013, l’employeur a indiqué
que l’assuré s’était déboité le poignet droit et avait ressenti de fortes
douleurs lors de démonstrations de techniques le 4 novembre 2013 dans la salle d’entraînement
du club.
Par un certificat médical du 4 décembre 2013, le Dr H.________ a attesté une incapacité
de travail de 100% dès le 18 octobre 2013, en raison d’un accident, pour une durée indéterminée.
Dans un rapport du 9 décembre 2013 à N.________, le Dr H.________ a posé le diagnostic
de déchirure S-L [scapho-lunaire] et de SLAC Wrist. Il a confirmé une incapacité de travail
de 100% dès le 18 octobre 2013, date du début du traitement à sa consultation, incapacité
dont la durée serait fixée par la Dresse W.________, en fonction d’une éventuelle
opération.
Renseignant N.________ par le biais d’un questionnaire du 16 décembre 2013, l’assuré
a indiqué qu’il attribuait ses douleurs à son activité professionnelle de moniteur
d’arts martiaux, qu’il avait subi un fort coup au poignet droit lors d’une démonstration
le 4 novembre 2013, ressentant immédiatement des douleurs, et qu’il avait déjà souffert
de cette affection, le 11 juin 2009.
Dans un rapport du 22 janvier 2014 à N.________, la Dresse W.________ a posé le diagnostic
de syndrome douloureux du poignet droit sur SLAC Wrist stade II, confirmé par l’arthro-IRM
du 31 octobre 2013 (sic) du Prof.  F.________. Elle a précisé que l’assuré
se plaignait de douleurs même parfois au repos, rebelles aux différents traitements conservateurs.
Au status clinique, le poignet était diffusément sensible, surtout au niveau de l’articulation
radio-scapho-lunaire, à la moindre mobilisation. Le signe de Watson était fortement positif
et on mettait en évidence une synovite radio-carpienne dorsale sans gradient thermique. Compte tenu
des plaintes de l’assuré, du tableau clinique et surtout du rapport d’arthro-IRM, qui
mettait en évidence une arthrose radio-scaphoïdienne dans le cadre d’une déchirure
complète du ligament scapho-lunaire, la Dresse W.________ a posé l’indication pour une
révision chirurgicale, par résection de la 1
ère
rangée ou résection du scaphoïde, puis arthrodèse des quatre os du carpe, dite intervention
étant prévue le 27 janvier suivant. La Dresse W.________ estimait encore qu’on
pouvait notamment s’attendre à des douleurs résiduelles, une limitation fonctionnelle,
un manque de la force globale et un risque de progression de l’arthrose.
Le 27 janvier 2014, l’assuré a subi une intervention chirurgicale, pratiquée par la Dresse
W.________. Aux termes du protocole opératoire du même jour, l’intervention a consisté
en une résection du scaphoïde droit puis une arthrodèse des quatre os du carpe par plaque
type spider (aptus), une dénervation partielle du carpe par résection du nerf interosseux postérieur
et une suture d’une lésion partielle, iatrogène, de l’extenseur propre de l’auriculaire.
Le 31 janvier 2014, interpellée par N.________ en sa qualité de médecin-conseil, la Dresse
Q.________ a indiqué que les lésions actuelles n’étaient pas en lien direct avec
l’événement du 4 novembre 2013. L’accident du 11 juin 2009 n’avait pas non
plus joué un rôle prépondérant à leur égard. L’opération du
27 janvier 2014 n’était ainsi pas du ressort de l’assureur-accidents. La durée
du traitement était évaluée à six semaines, ensuite de quoi le
statu
quo sine
serait atteint. La médecin-conseil
estimait que des renseignements complémentaires de la Dresse W.________ étaient nécessaires.
Par certificat médical du 11 février 2014, la Dresse W.________ a attesté une incapacité
de travail à 100% dès le 27 janvier 2014 pour une durée approximative de huit semaines,
en raison d’un accident.
Dans un rapport du 14 février 2014 à l’attention de N.________, la Dresse  Q.________
s’est exprimée en ces termes :
« (…)
Il
s’agit d’un accident du 04.11.2013, déclaré le 27.11.2013.
Les
faits : fortes douleurs lors des démonstrations de techniques. En effet ce patient de 45 ans,
qui exerce le métier de professeur d’arts martiaux, présente des douleurs du poignet
à la suite de démonstrations de techniques, sans réel accident.
D’après
le Dr B. W.________ qui nous a adressé un courrier le 22 janvier 2014 diagnostique une arthrose
radio-scaphoïdienne dans le cadre d’une déchirure complète du ligament scapho-lunaire.
Le document annexé est le rapport d’une arthro-IRM du poignet du 29 octobre 2013 objectivant
des lésions dégénératives. Ainsi il s’agit d’un SLAC Wrist de stade II
dégénératif qui en aucun cas ne peut être consécutif aux événements
du 27.01.2013 (sic). D’ailleurs ici, à mon avis, la notion d’accident n’est pas
retenue. Il ne s’agit pas d’un 9.2, mais d’une arthrose scapho-lunaire dans le contexte
d’une ancienne lésion scapho-lunaire.
Appréciation
En
ce qui me concerne, l’événement du 11.06.2009 ne joue aucun rôle. L’opération
de fin janvier 2014 n’est pas à la charge de la LAA, elle serait à la charge de l’assurance
LAA qui avait couvert un antécédent c’est-à-dire une entorse grave du poignet avec
déchirure scapho-lunaire, si celle-ci avait été déclarée.
A
mon avis, au maximum, il n’y a aucun rapport de causalité avec l’événement
déclaré. Au cas où la décompensation d’une arthrose du poignet serait prise
en charge, le
statu quo sine
serait évalué à 6 semaines après l’événement, soi-disant accidentel. »
Par décision du 18 février 2014, N.________ a mis fin avec effet au 15 décembre 2013
au soir au versement de ses prestations en lien avec l’accident du 4 novembre 2013, au motif que
le
statu quo sine
avait alors été atteint et que la poursuite du traitement médical n’était plus
en relation avec l’événement accidentel précité. L’assureur-accidents
a précisé que, selon sa médecin-conseil, la DresseW.________ avait diagnostiqué le
22 janvier 2014 une arthrose radio-scaphoïdienne dans le cadre d’une déchirure complète
du ligament scapho-lunaire. En outre, une arthro-IRM du 29 octobre 2013 avait objectivé
des lésions dégénératives, sous forme d’un SLAC Wrist de stade II, lequel ne
pouvait donc en aucun cas être consécutif à l’événement du 4 novembre
2013, survenu postérieurement.
Le 6 mars 2014, la Dresse W.________ a attesté une incapacité de travail de 100% dès le
27 janvier 2014 en raison d’un accident, pour une durée d’environ six semaines.
Par acte du 12 mars 2014, l’assuré
s’est opposé à la décision du 18 février 2014, dont il a implicitement
conclu à l’annulation. En complément à son opposition, il a transmis le 3 avril
2014 le rapport du 11 novembre 2013 du Dr H.________  ainsi qu’une attestation de la Dresse
W.________ du 2 avril 2014, qui a notamment relevé ce qui suit :
« (…)
L’indication
chirurgicale à cette intervention [réd. : du 27 janvier 2014] était un SLAC wrist
stade II.
Comme
son nom l’indique, le SLAC est l’abréviation de Scapho Lunate Advanced Collapse.
Cette
lésion arthrosique survient suite à une instabilité du scaphoïde provoquée par
une rupture du ligament scapho-lunaire, d’origine, dans la grande  majorité des cas,
traumatique.
Dans
les antécédents de ce patient, on peut relever en 2009 un traumatisme du poignet droit ayant
motivé une consultation à l’Hôpital de L.________, puis à la Permanence de
G.________ à [...] (cf. lettre de son médecin traitant le Dr H.________).
Le
cas de ce patient doit en conséquence, à mon avis, être considéré comme la conséquence
à moyen terme, voire long terme, d’un traumatisme du poignet droit.
(…) »
Par certificats des 8 avril, 20 mai et 17 juillet 2014, la Dresse W.________ a prolongé l’incapacité
de travail de 100%, jusqu’au 31 juillet 2014, toujours des suites d’un accident, et a préconisé
une reprise à 50% dès le 1
er
août 2014.
Dans un rapport du 3 octobre 2014, la Dresse Q.________ a pris note du fait que les Drs W.________ et
H.________ expliquaient la symptomatologie de l’assuré par le traumatisme survenu en 2009.
Ne partageant pas ces avis, la médecin-conseil s’est exprimée en ces termes :
« En
2009, il ne s’agit pas d’une chute mais d’un impact sur le dos de la main droite par
un objet avec une entorse de la MP [métacarpo-phalangienne] de l’index droit. Il y a eu des
Rx [radiographies] partielles de la main qui ne permettent pas de visualiser le poignet.
Aucune
plainte n’est relevée concernant le poignet et le traumatisme n’est pas adéquat
pour créer une entorse scapho-lunaire avec développement secondaire d’une arthrose. Bien
entendu un SLAC wrist est une conséquence d’un accident mais on ne peut déterminer la
causalité entre ce SLAC wrist et l’événement de 2009.
L’événement
du 04.11.2013 est une décompensation de ce SLAC wrist.
Actuellement
je ne pense pas que l’intervention chirurgicale soit en rapport avec l’événement
du 04.11.2013. L’apparition des douleurs a suivi des mouvements lors des démonstrations techniques.
Malheureusement
sur la base du dossier, je ne peux mettre en rapport de causalité de manière prépondérante
l’état actuel du poignet avec l’événement de 2009, événement somme
toute relativement anodin qui ne peut expliquer une lésion scapho-lunaire. ».
Le 4 décembre 2014, la Dresse W.________ a attesté une prolongation de l’incapacité
de travail à 50% pour huit semaines environ.
A l’issue d’une rencontre avec l’assuré et deux représentants de l’employeur
le 9 janvier 2015, l’inspecteur de N.________ a établi un rapport du 13 janvier suivant,
contenant notamment les éléments suivants :
« (…)
Description
exacte des plaintes actuelles et
leurs
influences sur la vie quotidienne.
Accident
du 11 juin 2009
Selon
la déclaration de sinistre et le questionnaire rempli par M. K.________, pendant une démonstration,
il reçoit un impact sur la face dorsale de la main droite et subit une entorse de l'index droit.
Il
précise ce jour qu'il s'agit de lésions suite à un coup porté à une personne
à qui il donnait un cours. A ce jour, il n'arrive plus à se rappeler en détail de l'événement.
Il ajoute qu'en tant que moniteur d'arts martiaux, il donne et reçoit de nombreux coups avec les
mains engendrant régulièrement des impacts sur les poignets.
Dans
l'intervalle libre de juillet 2009 à octobre 2013, date à laquelle il a repris le traitement
médical, il dit avoir toujours eu des douleurs sans avoir consulté et sans avoir stoppé
son travail.
Il
ajoute également que lui-même ainsi que ses collègues sont des personnes très athlétiques
qui ne consultent que très rarement les médecins.
Enfin,
il mentionne que la déchirure du ligament n'avait pas été diagnostiquée à l'époque
suite à une erreur de la Clinique de G.________ en 2009. Ces derniers avaient parlé d'une tendinite.
Accident
du 4 novembre 2013
:
Selon
la déclaration de sinistre du 27 novembre 2013, M. K.________ est victime de fortes douleurs au
poignet droit lors de démonstrations.
Aucune
précision supplémentaire n'a été apportée pendant l'entretien par rapport à
cet événement.
Une
opération a lieu le 27 janvier 2014 à la Clinique D.________. Ils ont posé une plaque
avec 8 vis pour maintenir son poignet.
A
noter qu'ils n'ont pas pu me donner des explications quant au certificat médical rétroactif
du Dr H.________ ainsi que le nouvel accident professionnel du 4 novembre 2013 alors que M.
K.________ était censé
être en arrêt de travail à 100%. Si N.________ venait à décider de prendre le
cas en charge, ils seraient disposés à nous remettre les présences de M. K.________ pour
expliquer cette anomalie.
Accidents
et maladies antérieurs
M.
K.________ est formel, il n'a jamais eu d'événement antérieur à l'accident de juin
2009. Il ne mentionne pas non plus de maladies significatives.
(…)
Est-ce
que la personne assurée prend des médicaments ?
X
OUI
❑
Non
Si
oui, lesquels et pour quel événement
?
Il
doit prendre 3 fois par jour des Irfen© 800 et Dafalgan© 1000.
(…)
Remarques
:
Il
insiste sur le fait que ses douleurs sont permanentes depuis plusieurs années.
Il
est droitier et il a perdu près de 15kg depuis le début de son mal.
Description
de l'activité professionnelle avant l'évènement assuré
M.
K.________ est responsable technique du club C.________. Il y travaille depuis 2008 et il pratique les
arts martiaux depuis près de 40 ans.
A
ce jour, il enseigne auprès de notre PA [preneur d’assurance] des cours de karaté, ju-jitsu
et haido. Cela représente 4 à 5 cours par jour dans un club qui compte environ 350 membres.
Il précise n'avoir aucune tâche administrative dans le club.
-
Suite
à quelles plaintes êtes-vous en incapacité de travail ?
Comme
mentionné plus haut, il n'arrive plus à donner les cours physiquement et il se contente actuellement,
à un taux de 50%, de surveiller les autres moniteurs et de donner des conseils oraux.
(…)
Intensité
des douleurs selon l’estimation de la personne assurée sur l’échelle de 1 –
10 ?
1
2
3              4
5              6
7              8
X              10
(cocher
s.v.p.)
9
et demi.
Comment
la personne assurée passe-t-telle ses journées ?
Il
travaille à ce jour à 50% et le reste du temps il se soigne et se repose.
Est-ce
qu’une activité professionnelle différente serait possible (auprès de l’employeur
actuel ou un autre employeur) ?
❑
OUI
Si
oui laquelle
?
X
NON
Il
semble que ce soit une petite structure où les postes différents ne sont pas nombreux. De plus,
M. K.________ reconnaît ne pas être du tout à l'aise avec le travail administratif.
(…)
Une
annonce Al n'a pas encore été faite. Il est exclu pour lui de se voir pris en charge par cette
institution. Toutefois, il lui est tout-de-même conseillé de faire les démarches prochainement
au moins si la N.________ venait à prendre en charge le cas.
Il
lui a aussi été dit qu'une reconversion professionnelle n'était pas à exclure.
(
…)
Téléphone
à l’assuré avec service juridique pour des précisions
Après
ma visite du matin et ayant repris l'ensemble du dossier avec [...], nous décidons de rappeler ensemble
M. K.________ l'après-midi même par téléphone afin d'obtenir plus de renseignements
sur le déroulement du deuxième accident du 4 novembre 2013.
Ce
dernier, assez emprunté, dit ne pas se souvenir d'un événement traumatique particulier
qui serait à l'origine de ses nouvelles douleurs. Il est d'avis qu'il s'agisse plutôt de douleurs
persistantes depuis le premier événement de 2009 qui l'ont amené à consulter en octobre
2013. Il répète que dans la pratique de son sport, il est régulièrement soumis à
des chocs sur les poignets.
Par
conséquent, le but de la déclaration de sinistre du 27 novembre 2013 n'était pas d'annoncer
en réalité un nouvel événement en soit, mais bien une rechute de 2009.
D'un
commun accord, nous reprendrons contact avec M. [...], directeur du club afin qu'il corrige la déclaration
de sinistre du 27 novembre 2013. »
L’employeur a modifié
sa déclaration de sinistre du 27 novembre 2013, mentionnant «
17.10.2013
»
comme date de l’accident et ajoutant que l’événement était une rechute des
douleurs de l’accident de 2009.
Dans une appréciation du 23 janvier 2015, la Dresse Q.________ a indiqué que toute la pathologie
que présentait le patient en 2013 n’avait pas de relation de causalité au-delà du
possible avec l’événement de 2009, qui impliquait une douleur des 2
ème
et 3
ème
métacarpes. Il n’y avait pas eu de notion d’entorse, mais un choc direct sur la main.
Par décision sur opposition du 6 février 2015, N.________ a rejeté l’opposition
et a confirmé la décision du 18 février 2014, retirant l’effet suspensif à
un éventuel recours. L’assureur a retenu qu’aucun événement accidentel n’était
survenu le 4 novembre 2013 et que par sa déclaration du 27 novembre 2013, l’assuré avait
en réalité voulu annoncer une rechute de son accident du 11 juin 2009. Cela étant, N.________
serait en droit de revenir sur sa décision de prise en charge du cas telle qu’accordée
jusqu’au 15 décembre 2013, renonçant toutefois à le faire. En outre, N.________
considérait que la symptomatologie ayant entraîné l’arrêt de travail et les
consultations médicales dès octobre 2013, touchant le poignet droit, n’était pas
la même que celle apparue à la suite de l’accident de juin 2009, relative à la main
droite, de sorte qu’il ne pouvait s’agir d’une rechute au sens médical. L’assureur
précisait encore que la garantie d’hospitalisation pour l’intervention du 27 janvier 2014
avait été accordée sans reconnaissance de prise en charge.
B.
Par acte du 11 mars 2015, K.________, représenté
par l’avocat Patrick Moser, a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, en concluant principalement à sa réforme dans le sens que l’intégralité
des prestations de l’assurance-accidents, dont les indemnités journalières, lui sont
octroyées, respectivement accordées au-delà du 15 décembre 2013, et subsidiairement
à son annulation et au renvoi de la cause à l’intimée pour complément d’instruction
et nouvelle décision. Le recourant conteste en premier lieu l’appréciation de N.________
selon laquelle rien de particulier ne se serait produit le 4 novembre 2013, faisant valoir que la
nature même de sa profession l’expose à des traumatismes. Il estime que ses déclarations
successives à l’intimée attestent que ses douleurs au poignet sont survenues lors de
démonstrations techniques. Dans ce cadre, il déplore que l’intimée privilégie
l’appréciation de la Dresse Q.________ (selon laquelle l’atteinte subie en 2009 n’était
pas suffisamment importante pour créer une entorse scapho-lunaire avec développement secondaire
d’arthrose), sans tenir compte des avis médicaux divergents au dossier, en particulier ceux
de son physiothérapeute et de la Dresse W.________, qui l’a opéré à deux
reprises. Cette dernière a ainsi confirmé que l’arthrose au poignet droit était
une conséquence de la déchirure ligamentaire de 2009, déchirure mise en évidence
par l’arthro-IRM du 29 octobre 2013 et la radiographie du poignet du 29 janvier 2014
effectuées par le Prof. F.________. Le recourant fait également grief à la médecin-conseil
de ne pas exposer comment il parvient à affirmer tout à la fois que l’accident de 2009
a été «
anodin
»
et que l’opération du 27 janvier 2014 a consisté à réparer une grave entorse
du poignet droit avec déchirure scapho-lunaire. A ses yeux, les douleurs au poignet droit ont dès
lors bien leur origine dans le sinistre de 2009, respectivement celui de 2013. A titre de mesures d’instruction,
il requiert la mise en œuvre d’une expertise orthopédique pour confirmer que les interventions
chirurgicales qu’il a subies trouvent leur origine dans l’événement accidentel
de 2009. Le recourant a demandé la restitution de l’effet suspensif au recours. A l’appui
de sa contestation, il a produit une liasse de documents, parmi lesquels :
-
une radiographie du poignet
droit face/profil dans le plâtre, effectuée par le Prof.  F.________ le 29 janvier 2014,
-
un rapport opératoire
du 26 février 2015, aux termes duquel la Dresse W.________ indiquait avoir procédé à
une synovectomie étendue des tendons extenseurs au niveau du poignet et de la main droite, ainsi
qu’à l’ablation de la plaque d’arthrodèse posée lors de l’opération
du 27 janvier 2014.
Dans sa réponse du 1
er
juin 2015, l’intimée a conclu au rejet du recours ainsi que de la requête de restitution
de l’effet suspensif.
Par ordonnance du 4 juin 2015, la requête de restitution de l’effet suspensif a été
rejetée.
En réplique, le 24 septembre 2015, le recourant a maintenu sa position. Il a notamment produit un
rapport du 22 septembre 2015 de la Dresse W.________, selon lequel il souffrait, entre autre, d’un
status après traumatisme de la main et du poignet droit le 12 (sic) juin 2009, la praticienne suspectant
au demeurant une compression du nerf médian au canal carpien droit, réactionnel, en cours d’investigation.
La Dresse W.________ a indiqué que le mécanisme de l’accident du 11 juin 2009 survenu
la veille de la consultation du 12 juin 2009 à la Permanence de G.________ était susceptible
d’avoir provoqué une lésion ligamentaire au niveau du carpe et qu’on ne pouvait
par contre pas exclure que ledit traumatisme ait provoqué une lésion partielle, voir subtotale
du ligament scapho-lunaire, qui s’était rompu secondairement. Selon la praticienne, il n’existait
en tous les cas aucun doute qu’une lésion, partielle ou totale, du ligament scapho-lunaire
puisse survenir ensuite du traumatisme dont le patient avait été victime le 11 juin 2009. L’évolution
classique et fréquente d’une lésion complète dudit ligament avec instabilité
du carpe pouvait, au bout de quelques mois ou plutôt quelques années, provoquer l’apparition
d’une arthrose post-traumatique secondaire. Toujours selon la Dresse W.________, les douleurs signalées
à l’époque par l’assuré ne pouvaient pas être qualifiées de douleur
d’accompagnement. La mise en œuvre d’un traitement adéquat n’avait pu être
proposé que tardivement, après que l’arthrose ne se soit déjà installée,
puisqu’il avait fallu attendre l’arthro-IRM pratiquée le 29 octobre 2013 sur demande
du Dr H.________ pour qu’un diagnostic expliquant la symptomatologie douloureuse de l’assuré
soit posé (SLAC Wrist stade II). La Dresse W.________ était d’avis que les troubles dont
souffrait le recourant étaient en relation de causalité avec l’événement du
11 juin 2009. Contrairement à la Dresse Q.________, elle estimait que lors d’un combat d’art
martial, un certain nombre de mouvements en hypertension forcée tant au niveau de la main que du
poignet pouvait survenir et ce de façon extrêmement violente. Le dossier de la Permanence de
G.________ faisait état d’un «
coup
de poing hier lors combat professionnel main droite. Pas de craquement, coups à répétition,
douleur progressive sur MP [métacarpo-phalangienne] D2 [doigt 2 ; index] irradiant dans le
poignet avec impotence flexion MP D2 progressif
».
Une rupture partielle ou totale du ligament scapho-lunaire était susceptible de survenir dans une
telle situation, même en l’absence d’une chute sur le poignet. Le fait que l’assuré
ne se soit pas présenté à la consultation de G.________ du 20 août 2009
ne permettait pas de conclure le contraire, dès lors qu’une fracture du scaphoïde ou
une rupture complète du ligament scapho-lunaire peut ne devenir symptomatique que lors de l’apparition
de l’arhrose post-traumatique, c’est-à-dire plusieurs années, même jusqu’à
cinq ou dix ans, après le traumatisme. La Dresse W.________ relève encore que le ligament scapho-lunaire
n’est pas visible radiologiquement et que seul un examen arthro-IRM ou une radiographie fonctionnelle
peut mettre en évidence des lésions complètes du ligament. C’est souvent seulement
l’apparition d’une lésion dégénérative sous forme d’arthrose post-traumatique
qui motive une consultation des patients en raison de l’apparition de la symptomatologie douloureuse.
La DresseW.________ observe également que le bilan radiologique pratiqué le 12 juin 2009 à
la Permanence de G.________ ne montre aucune lésion dégénérative en périphérie
du scaphoïde et qu’aucune radiographie centrée sur le poignet droit n’a été
faite. Estimant que c’est en raison d’une instruction lacunaire qu’il a dû solliciter
l’avis de la Dresse W.________, le recourant requiert que l’intimée soit également
condamnée à lui rembourser la note d’honoraires de cette médecin relative à
la rédaction de son rapport du 22 septembre 2015. Il a en outre derechef requis qu’en
cas de doute, une nouvelle expertise soit mise en œuvre.
Dans sa duplique du 30 novembre 2015, l’intimée a une nouvelle fois conclu au rejet du recours.
Elle se réfère en particulier à l’avis de la Dresse Q.________, selon laquelle l’assuré
souffre d’arthrose au niveau du scapho-lunaire dans le contexte d’une ancienne lésion.
L’intimée produit en outre un rapport complémentaire du 8 octobre 2015 de sa médecin-conseil,
laquelle confirme qu’elle ne peut établir au degré de la vraisemblance prépondérante
un lien de causalité entre les troubles qui ont nécessité les consultations médicales
et l’arrêt de travail dès le 18 octobre 2013 ainsi que les opérations des 27 janvier
2014 et 26 février 2015, d’une part, et les constatations médicales faites
ensuite de l’accident, à son sens anodin, du 11 juin 2009. La Dresse Q.________ relève
à ce propos que la Dresse W.________ n’évoque que la
possibilité
que la lésion ligamentaire ait été provoquée par l’événement du 11
juin 2009, mais n’établit pas un lien de causalité au degré de la vraisemblance
prépondérante. Pour sa part, la Dresse Q.________ est d’avis que la lésion présentée
peut tout à faire survenir suite à une surcharge progressive, comme des coups à répétition
dans le cadre d’une activité sportive, telle que celle que pratique professionnellement le
recourant depuis près de quarante ans. La médecin-conseil relève encore que l’accident
du 11 juin 2009 a consisté en un impact sur le dos de la main, et non sur le poignet,
et que son mécanisme n’était pas adéquat pour entraîner une grave entorse scapho-lunaire
telle que diagnostiquée en 2013, dans le sens où, dans le cadre de la profession du recourant,
il s’agit de chocs contrôlés, et non pas de mouvements accidentels non contrés,
en hyper-extension. Toujours selon la Dresse Q.________, si l’assuré avait connu d’importants
problèmes au poignet, il se serait rendu au dernier contrôle médical prévu le 20 août 2009
à la G.________ et son immobilisation aurait duré plus longtemps. S’agissant du remboursement
de la note d’honoraires de la Dresse W.________, N.________ estime qu’il ne lui incombe pas,
dans la mesure où le dossier a été soumis à plusieurs reprises à sa médecin-conseil,
qui a pu donner une appréciation motivée de la situation, si bien qu’à son sens,
l’instruction a été suffisante. L’intimée ajoute que le rapport complémentaire
du 22 septembre 2015 de la Dresse W.________ confirme le contenu de ses précédents rapports,
de sorte qu’il ne s’agit pas d’un élément déterminant ni essentiel pour
trancher le litige, les frais de ce rapport ne devant dès lors pas être mis à sa charge.
Le 1
er
février 2016, le recourant a maintenu sa position, savoir en particulier que le SLAC Wrist est la
conséquence d’une instabilité du scaphoïde provoquée par une rupture du ligament
scapho-lunaire d’origine traumatique, respectivement que l’arthrose au poignet droit est
une conséquence de la déchirure ligamentaire de 2009.
Le 3 mars 2016, l’intimée s’est référée à ses précédentes
écritures.
E n  d r o i t :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents (cf.
art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent, qui est
celui du domicile de l’assuré (cf. art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent,
respecte les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), de sorte qu’il est recevable.
b)
La
loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD ; RSV 173.36) s’applique
aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances sociales (art 2 al.
1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre une décision prise par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 131 V 164, 125 V 413 consid. 2c, 110 V 48 consid. ; RCC 1985 p. 53).
b)
Le
litige porte sur le point de savoir si N.________ était fondée à mettre un terme au versement
de ses prestations le 15 décembre 2013, au motif que les troubles au poignet droit de l’assuré
n’étaient dès cette date plus en relation de causalité avec l’événement
accidentel du 11 juin 2009 (voire également celui du 4 novembre 2013, selon l’assuré).
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n'en dispose pas autrement, les prestations d'assurance sont
allouées en cas d'accident professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
En vertu de l'art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. Les prestations de l’assurance-accidents
obligatoire comprennent notamment la prise en charge du traitement médical (art. 10 LAA), les prestations
en espèce sous forme d’indemnités journalières (art. 16 LAA), de rentes d’invalidité
(art. 18 LAA), ainsi que les prestations en espèce versées à titre d’indemnité
pour atteinte à l’intégrité (art. 24 LAA).
Selon l’art. 10 al. 1 LAA, l’assuré au droit au traitement médical approprié
des lésions résultant de l’accident, à savoir :
a.
au traitement ambulatoire médical dispensé
par le médecin, le dentiste ou, sur leur prescription, par le personnel paramédical ainsi que,
par la suite, par le chiropraticien ;
b.
aux médicaments et analyses ordonnés
par le médecin ou le dentiste ;
c.
au traitement, à la nourriture et au logement
en salle commune dans un hôpital ;
d.
aux cures complémentaires et aux cures de
bain prescrites par le médecin ;
e.
aux moyens et appareils servant à la guérison.
Aux
termes de l’art. 16 LAA, l'assuré totalement ou partiellement incapable de travailler (art.
6 LPGA) à la suite d'un accident a droit à une indemnité journalière (al. 1). Le
droit à l'indemnité journalière naît le troisième jour qui suit celui de l'accident.
Il s'éteint dès que l'assuré a recouvré sa pleine capacité de travail, dès
qu'une rente est versée ou dès que l'assuré décède (al. 2). Est réputée
incapacité de travail au sens de l’art. 6 LPGA toute perte, totale ou partielle, d’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
En cas de rechute ou de séquelle tardive, l'assuré peut à nouveau prétendre à
la prise en charge du traitement médical et, en cas d'incapacité de travail, au paiement d'indemnités
journalières (cf. art. 11 OLAA). On parle de rechute ou de séquelle tardive lorsqu'une atteinte
à la santé était guérie en apparence, mais non dans les faits. En cas de rechute,
la même affection se manifeste à nouveau. Une séquelle tardive survient, en revanche,
lorsqu'une atteinte apparemment guérie produit, au cours d'un laps de temps prolongé,
des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état pathologique
différent (cf. ATF 123 V 137 consid. 3a et 118 V 293 consid. 2c).
b)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord, entre
l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à la santé,
un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre
que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il
ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire, en revanche,
que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé.
Il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique ou psychique
de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci. Savoir si l’événement
assuré et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité
naturelle est une question de fait, que l’administration ou, le cas échéant, le juge,
examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit
être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante,
appliquée généralement à l’appréciation des preuves dans l’assurance
sociale. Ainsi, lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet entre l’accident
et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut pas être qualifiée de probable
dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l’accident assuré
doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et 402 consid. 4.3 ; TF 8C_135/2014 du 24 février
2015 consid. 3, 8C_976/2012 du 28 novembre 2013 consid. 3.1 ; F
RÉSARD
/M
OSER-SZELESS
,
L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, Vol. XIV, 2
e
éd., n° 79 p. 865).
En
vertu de l'art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que les indemnités
journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduites lorsque l'atteinte à
la santé n'est que partiellement imputable à l'accident. Cependant, lorsqu’un état
maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale, apparaît consécutivement
à un accident, le devoir de l'assurance-accidents d'allouer des prestations cesse si l'accident
ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate) du dommage, soit lorsque ce dernier résulte
exclusivement de causes étrangères à l'accident. Tel est le cas lorsque l'état de
santé de l'intéressé est similaire à celui qui existait immédiatement avant
l'accident (
statu quo ante
)
ou à celui qui serait survenu tôt ou tard même sans l'accident par suite d'un développement
ordinaire (
statu quo sine
).
A contrario
,
aussi longtemps que le
statu
quo sine vel ante
n'est pas rétabli, l'assureur-accidents
doit prendre à sa charge le traitement de l'état maladif préexistant, dans la mesure où
il s’est manifesté à l’occasion de l’accident ou a été aggravé
par ce dernier (TF 8C_901/2009 du 14 juin 2010 consid. 3.2 in : SVR UV n
o
4 p. 2, 8C_373/2013 du 11 mars 2014 consid. 3.2, 8C_414/2011 du 2 avril 2012 consid.
3.2 et les références citées).
Selon la jurisprudence, si le rapport de causalité avec l'accident est établi avec la vraisemblance
requise, l'assureur n'est délié de son obligation d'octroyer des prestations que si l'accident
ne constitue plus la cause naturelle et adéquate de l'atteinte à la santé. De même
que pour l'établissement du lien de causalité naturelle fondant le droit à des prestations,
la disparition du caractère causal de l'accident eu égard à l'atteinte à la santé
de l'assuré doit être établie au degré habituel de la vraisemblance prépondérante
requis en matière d'assurances sociales. La simple possibilité que l'accident n'ait plus d'effet
causal ne suffit pas. Dès lors qu'il s'agit dans ce contexte de la suppression du droit à des
prestations, le fardeau de la preuve n'appartient pas à l'assuré mais à l'assureur (RAMA
2000 n° U 363 p. 46 consid. 2 et la référence). Cette règle n’entre
toutefois en considération que s'il n'est pas possible, dans le cadre du principe inquisitoire,
d'établir sur la base d'une appréciation des preuves un état de fait qui au degré
de vraisemblance prépondérante corresponde à la réalité (ATF 117 V 264 consid.
3b et les références). La preuve de la disparition du lien de causalité naturelle ne doit
pas être apportée par la preuve de facteurs étrangers à l’accident. Il est
encore moins question d’exiger de l’assureur-accidents la preuve négative, qu’aucune
atteinte à la santé ne subsiste plus ou que la personne assurée est dorénavant en
parfaite santé. Est seul décisif le point de savoir si les causes accidentelles d’une
atteinte à la santé ne jouent plus de rôle et doivent ainsi être considérées
comme ayant disparu (cf. TF 8C_423/2014 du 31 mars 2015 consid. 4.2, 8C_86/ 2009 du 17 juin
2009 consid. 4).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents
suppose en outre l’existence d’un lien de causalité adéquate entre l’accident
et l’atteinte à la santé. La causalité est adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait considéré était
propre à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce
résultat paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF
129 V 177 consid. 3.2 et 402 consid. 2.2, 125 V 456 consid. 5a et les références ; TF
8C_710/2008 du 28 avril 2009 consid. 2). Dans le domaine de l’assurance-accidents obligatoire,
cependant, en cas d’atteinte à la santé physique, la causalité adéquate se
recoupe largement avec la causalité naturelle, de sorte qu’elle ne joue pratiquement
pas de rôle (ATF 118 V 286 consid. 3a ; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009
consid. 2.1).
4.
a)
Pour pouvoir se prononcer sur le droit à
des prestations, l’administration – en cas de recours, le tribunal – se base sur des
documents médicaux, le cas échéant des documents émanant d’autres spécialistes,
pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de
santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009
consid. 2.1 et les autres références citées). En outre, les renseignements fournis par
les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité
peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256
consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 3c ; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2
; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
b)
Selon le principe de libre appréciation
des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles
pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires,
le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. L’élément
déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine,
ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu’il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description
du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et
enfin que les conclusions soient bien motivées (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1, 126 V 353 consid.
5b, 125 V 351 consid. 3 et les références ; cf. TF 9C_575/2015 du 23 mars 2016
consid. 5.3.1, 8C_799/2014 du 2 novembre 2015 consid. 4.3, 4A_543/2014 et 4A_547/2014 du 30 mars 2015
consid. 5.1.2 non publié dans ATF 141 III 97, 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Sans
remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence a posé
quelques principes relatifs à la manière d’apprécier certains types d’expertises
ou de rapports médicaux. Le Tribunal fédéral a notamment précisé que la valeur
probante d’un rapport d’examen établi par un Service médical régional de l’assurance-invalidité
ou par un médecin d’arrondissement de la CNA était en principe comparable à celle
d’une expertise réalisée par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité,
étant toutefois précisé qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux
probants figurant au dossier, une expertise externe devait être mise en œuvre conformément
à l’art. 44 LPGA. Tel est le cas lorsqu’une décision administrative s'appuie exclusivement
sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que subsistent des doutes
quant à la fiabilité et à la pertinence des constatations médicales effectuées,
mêmes faible, (cf. ATF 137 V 210 consid. 1.2.1 in fine, avec les références,
ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4). Enfin, il convient de prendre en considération,
pour apprécier la valeur probante d’un rapport établi par un médecin traitant de
l’assuré, la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui le lient à ce
dernier et qui le placent dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte
assécurologique ; les constatations d’un expert revêtent donc en principe plus de poids
(cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le
juge fonde généralement sa décision sur les faits qui, faute d'être établis
de manière irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent
un degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être
considéré seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante
suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation,
sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n'entrent raisonnablement
en considération (ATF 126 V 353 consid. 5b et réf. cit. ; voir également
ATF 133 III 81 consid. 4.2.2).
d)
La procédure administrative est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits
pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures
d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA).
Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à l'examen des
prétentions en cause soient suffisamment élucidés (cf. TF 9C_88/2013 du 4 septembre
2013 consid. 4.1.2).
5.
Le recourant conteste en premier lieu l’appréciation de l’intimée selon laquelle
rien de particulier ne se serait produit le 4 novembre 2013. Il fait en particulier valoir que la nature
même de sa profession l’expose à des traumatismes et que ses déclarations d’accident
successives attestent que ses douleurs au poignet sont survenues lors de démonstrations techniques.
A l’instar de l’intimée, on remarquera que l’assuré s’est soumis à
plusieurs examens médicaux relatifs à son poignet droit avant le 4 novembre 2013. S’il
ne ressort pas du dossier en mains de la Cour de céans que le Dr H.________ a procédé
à des radiographies du poignet précité le 18 octobre 2013, comme le mentionne l’intimée
dans sa réponse au recours du 1
er
juin 2015, on constate que l’assuré a effectivement consulté ce médecin le 18 octobre
2013. Celui-ci l’a mis en arrêt de travail dès le même jour pour une durée
indéterminée (cf. certificat médical du 4 décembre 2013 et rapport du 9 décembre
2013) et a sollicité une investigation du poignet droit par arthro-IRM. Cet examen, effectué
par le Prof. F.________ le 29 octobre 2013, a notamment mis en exergue des déchirures ligamentaires
et un SLAC Wrist stade II. Cela tend à attester que l’assuré présentait dès
avant le 4 novembre 2013 des douleurs au poignet droit, qui l’ont conduit à consulter.
En outre, aux termes du rapport d’inspection de N.________ du 13 janvier 2015, l’assuré
a indiqué qu’il souffrait de douleurs permanentes depuis plusieurs années. Il a précisé
qu’il ne se souvenait pas d’un «
événement
traumatique particulier
» qui serait
à l’origine de ses nouvelles douleurs, celles qui l’ont amené à consulter
en octobre 2013 étant plutôt les mêmes que celles prévalant depuis le premier événement
de 2009. A la suite de cet entretien, l’employeur a adressé à l’intimée une
nouvelle déclaration de sinistre LAA rectifiée, faisant état de la mention «
rechute
douleurs accident 2009
».
On admettra donc, au stade de la vraisemblance prépondérante prévalant en assurances sociales
(cf. consid. 4c supra), qu’aucun accident n’est survenu le 4 novembre 2013.
6.
Le recourant déplore ensuite que l’intimée
privilégie l’appréciation de la Dresse Q.________ (selon laquelle l’atteinte subie
en 2009 n’était pas suffisamment importante pour créer une entorse scapho-lunaire avec
développement secondaire d’arthrose), sans tenir compte des avis médicaux divergents
au dossier, en particulier ceux de son physiothérapeute et de la Dresse W.________, qui l’a
opéré à deux reprises. Cette dernière a ainsi confirmé que l’arthrose
au poignet droit était une conséquence de la déchirure ligamentaire de 2009, déchirure
mise en évidence par l’arthro-IRM du 29 octobre 2013 et la radiographie du poignet du 29 janvier
2014. Le recourant fait également grief à la médecin-conseil de ne pas exposer comment
il retient que l’accident de 2009 aurait été «
anodin
»,
tout en relevant que l’opération du 27 janvier 2014 a consisté à réparer
une grave entorse du poignet droit avec déchirure scapho-lunaire. A ses yeux, les douleurs au poignet
droit ont dès lors bien leur origine dans le sinistre de 2009, respectivement celui de 2013.
a)
Il convient dans ce contexte de déterminer s’il existe un lien de causalité naturelle
entre les troubles qui ont nécessité les opérations des 27 janvier 2014 et 26
février 2015 et l’accident du 11 juin 2009, singulièrement de définir si c’est
à bon droit qu’
un
statu quo sine
a été fixé au 15
décembre 2013.
Pour la Dresse Q.________, aucun lien de causalité ne peut être établi au degré de
la vraisemblance prépondérante entre, d’une part, les troubles ayant nécessité
les consultations médicales et l’arrêt de travail à compter du 18 octobre 2013
ainsi que les opérations des 27 janvier 2014 et 26 février 2015, et, d’autre part, les
constatations médicales faites à la suite de l’accident du 11 juin 2009. Selon
la médecin-conseil, l’événement du 11 juin 2009 n’a joué aucun rôle
dans le SLAC Wrist de stade II, de nature dégénérative ; l’opération de
fin janvier 2014 ne devait ainsi pas être mise à charge de N.________, mais supportée
par l’assureur-accidents qui avait «
couvert
l’antécédent c’est-à-dire une entorse grave du poignet avec déchirure
scapho-lunaire, si celle-ci avait été déclarée
»
(cf. rapport du 14 février 2014). Le 3 octobre 2014, la Dresse Q.________ a relevé qu’en
2009, l’assuré n’avait pas été victime d’une chute, mais avait subi
un impact sur le dos de la main droite par un objet avec une entorse de l’index droit. Des radiographies
partielles de la main avaient été effectuées, lesquelles ne permettaient toutefois pas
de visualiser le poignet. Selon la médecin-conseil, aucune plainte n’avait été relevée
s’agissant du poignet et le traumatisme relaté n’était pas adéquat pour créer
une entorse scapho-lunaire avec développement secondaire d’arthrose. Ainsi, selon la Dresse
Q.________, si un SLAC Wrist est effectivement sur le principe la conséquence d’un accident,
on ne peut en l’occurrence pas déterminer le lien de causalité entre cette atteinte et
l’événement de 2009, qui lui apparaît trop anodin pour expliquer une lésion
scapho-lunaire. Le 23 janvier 2015, la médecin-conseil a confirmé qu’à son sens,
la pathologie présentée par le recourant en 2013 n’avait pas de relation de causalité
au-delà du possible avec l’événement de 2009, dans la mesure où ce dernier
avait impliqué une douleur des 2
ème
et 3
ème
métacarpes
et qu’il n’y avait pas eu à l’époque d’entorse, mais seulement un choc
direct sur la main. Dans son rapport complémentaire du 8 octobre 2015, la Dresse Q.________ a maintenu
son avis selon lequel l’événement survenu en 2009 avait été anodin et avait
consisté en un choc sur la main, et non sur le poignet, ce mécanisme n’étant pas
de nature à provoquer une grave entorse scapho-lunaire telle que diagnostiquée en 2013. Celle-ci
pouvait tout à fait avoir été causée par une surcharge progressive, comme des coups
à répétition, dans le cadre des arts martiaux pratiqués par le recourant depuis de
nombreuses années. Par contre, cette pratique sportive, et en particulier les événements
survenus en juin 2009, n’étaient pas adéquats pour entraîner une grave entorse scapho-lunaire,
dans le sens où les arts martiaux impliquaient des chocs contrôlés, et non pas des mouvements
accidentels non-contrés, en hyper-extension. Toujours selon la médecin-conseil, la Dresse W.________
n’a fait qu’évoquer la
possibilité
que la lésion ligamentaire constatée en 2013 ait été provoquée par l’événement
de 2009, sans établir un quelconque lien de causalité au degré de la vraisemblance prépondérante.
La Dresse W.________ ne partage toutefois pas cette appréciation, estimant au contraire que le recourant
souffre d’arthrose post-traumatique apparue à la suite d’une lésion du ligament
scapho-lunaire droit, constatée par le Prof.  F.________ lors de l’examen par arthro-IRM
du 29 octobre 2013. Dans un rapport du 2 avril 2014, elle a indiqué que le SLAC Wrist était
une lésion arthrosique survenant suite à une instabilité du scaphoïde provoquée
par une rupture du ligament scapho-lunaire, dans la plupart des cas d’origine traumatique. Elle
estime que, compte tenu des antécédents de l’assuré, et plus particulièrement
de son traumatisme du poignet droit en 2009, son cas doit être considéré comme la conséquence,
à moyen voire long terme, d’un traumatisme du poignet droit. Le 22 septembre 2015, la
Dresse W.________ a indiqué que l’assuré souffrait notamment d’un status après
traumatisme de la main et du poignet droits en 2009, estimant que les troubles dont il était affecté
étaient en relation de causalité avec l’événement du 11 juin 2009. Contrairement
à la Dresse Q.________, elle est d’avis que le mécanisme de l’accident précité
est susceptible d’avoir provoqué une lésion ligamentaire au niveau du carpe et qu’on
ne peut pas exclure que ledit traumatisme ait provoqué une lésion partielle voire subtotale
du ligament scapho-lunaire, lequel s’était rompu secondairement. En tous les cas, il n’existe
à ses yeux aucun doute qu’une lésion, partielle ou totale, du ligament scapho-lunaire
peut survenir à la suite du traumatisme dont l’assuré a été victime le 11 juin
2009, même en l’absence de toute chute, la pratique des arts martiaux impliquant des mouvements
en extension forcée de la main et du poignet, parfois extrêmement violents. L’évolution
classique et fréquente d’une lésion complète dudit ligament avec instabilité
du carpe peut, après quelques mois ou plutôt quelques années, provoquer l’apparition
d’une arthrose post-traumatique secondaire. C’est souvent à ce moment-là seulement
que la symptomatologie douloureuse se déclare et que le patient consulte. Ceci explique à son
avis que l’assuré n’ait pas ressenti le besoin de se présenter à la consultation
de la G.________ le 20 août 2009, ce désistement ne permettant par contre nullement de conclure
dans le sens de la Dresse Q.________. La Dresse W.________ a également relevé que le bilan
radiologique du 12 juin 2009 n’avait mis en évidence aucune lésion dégénérative
en périphérie du scaphoïde.
b)
Il résulte de ce qui précède que les deux médecins qui se sont prononcés sur
le cas de l’assuré ont des avis divergents, sans qu’il ne soit possible, en suivant
les principes dégagés par la jurisprudence (cf. not. ATF 125 V 352, cf. consid. 4b supra)
de conférer pleine valeur probante à l’avis de la Dresse Q.________, respectivement à
celui de la Dresse W.________. Les rapports de synthèse établis par la Dresse Q.________ ne
reposent sur aucune observation clinique à laquelle elle aurait procédé, la médecin-conseil
ayant uniquement a été chargée de donner son opinion par écrit sur la base du dossier.
Ses différentes appréciations sont succinctes. Elles ne décrivent notamment pas l’anamnèse
ni les plaintes de l'assuré, lequel n’a au demeurant pas été examiné par la
médecin-conseil. Certes, sur ce dernier point, une expertise médicale établie sur la base
d'un dossier peut avoir valeur probante pour autant que celui-ci contienne suffisamment d'appréciations
médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l'assuré, ce qui n'est toutefois
pas le cas en l'espèce (cf. RAMA 2001 n
o
U
438 p. 346 consid. 3d ; cf. U 194/00 du 15 mars 2011 consid. 3c/ee, non publié
in
ATF 127 V 106). En outre, la Dresse
Q.________ fonde sa position sur le fait qu’en 2009, l’assuré a subi un coup sur le
dos de la main, et non sur le poignet, et qu’aucune plainte n’a été relevée
à l’époque s’agissant du poignet droit. Or, ce postulat est erroné :
selon la DresseW.________, laquelle n’a pas été contredite par l’intimée,
le dossier constitué par la Clinique de G.________ en 2009 fait directement référence
à des douleurs au poignet droit («
coup
de poing hier lors combat professionnel main droite. Pas de craquement, coups à répétition,
douleur progressive sur MP D2 irradiant dans le poignet avec impotence flexion MP D2 progressif
»).
Au surplus, le 19 novembre 2009, le physiothérapeute du recourant a adressé son patient à
la Clinique de G.________ afin d’entreprendre des investigations s’agissant de la douleur
résiduelle touchant l’articulation radio-carpienne. L’avis de la Dresse Q.________ n’est
pas non plus convaincant lorsqu’elle soutient que le mécanisme de l’accident de juin
2009 n’est pas adéquat pour entraîner une grave entorse scapho-lunaire, au motif que
la profession du recourant implique des chocs contrôlés, et non pas des mouvements accidentels
non contrés, en hyper-extension. Si la pratique des arts martiaux dans les règles de l’art
suppose des mouvements contrôlés, on ne peut pas exclure toute erreur ou mouvement inadéquat,
aboutissant à un geste non-contrôlé. L’argument soulevé par la médecin-conseil
de l’intimée ne suffit ainsi pas à conclure que le mécanisme de l’événement
de 2009 ne serait pas de nature à causer une entorse scapho-lunaire. Au vu des éléments
qui précèdent, force est de reconnaître que l'avis de la DresseQ.________ quant à
la question du lien de causalité entre les troubles survenus le 18 octobre 2013 et l’accident
du 11 juin 2009 ne revêt qu’une valeur probante limitée, insuffisante en tout état
de cause pour fonder une suppression de prestations et ne permet pas à régler la question litigieuse.
Quant aux rapports de la Dresse W.________, ils ne sont pas suffisants pour permettre, sans instruction
complémentaire, de reconnaître le droit aux prestations au-delà du 15 décembre 2013.
Dans ces conditions, et en particulier aussi en raison des opinions divergentes des médecins, il
ne se justifie pas de s'en tenir à la seule opinion du médecin conseil de l’intimée
pour retenir comme établi au degré de vraisemblance prépondérante requis que le
statu
quo sine
était atteint le 15 décembre
2013, respectivement que l’événement du 11 juin 2009 ne peut être à l’origine
de la rechute annoncée à l’automne 2013.
c)
En définitive, il existe un doute quant
à la fiabilité et la pertinence des constatations médicales sur lesquelles l’intimée
a fondé la décision litigieuse. Il subsiste des incertitudes sur le point de savoir si l’événement
du 11 juin 2009 était de nature à conduire aux atteintes constatées à l’automne
2013. S’agissant des mesures d’instruction, N.________ s’est contentée de soumettre
le dossier de l’assuré à sa médecin-conseil, laquelle n’a pas examiné
l’intéressé. Or, faute d’une analyse exhaustive de la situation médicale du
recourant, l’intimée ne pouvait, au vu des circonstances, faire l’économie de mesures
d’instruction complémentaire avant de rendre la décision entreprise. Cela étant,
il se justifie d’ordonner le renvoi de la cause à l’assureur-accidents dans le sens
des conclusions subsidiaires prises par le recourant – dès lors qu’il lui appartenait
au premier chef d’instruire conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure
dans le domaine des assurances sociales, selon l’art. 43 al. 1 LPGA –
cette solution apparaissant comme la plus opportune (cf. consid. 4d supra). Dans ce contexte, il
appartiendra à N.________ de mettre en œuvre une expertise médicale neutre, conformément
à l’art. 44 LPGA, qu’elle confiera à un orthopédiste spécialiste de la
main. Ce faisant, il incombera à l’intimée de respecter les principes et recommandations
posés à I’ATF 137 V 210.
L’expert veillera en particulier à
déterminer si le mécanisme décrit à l’occasion de l’accident de juin
2009 était propre à conduire aux atteintes constatées à l’automne 2013 et ayant
donné lieu aux interventions chirurgicales de janvier 2014 et février 2015, singulièrement
si lesdites atteintes sont de nature posttraumatique. Le spécialiste prendra également soin
de comparer les poignets droit et gauche de l’assuré. Compte tenu de ces éléments,
il incombera à l’intimée de statuer sur le droit du recourant aux prestations LAA des
suites de l’accident du 11 juin 2009 au-delà du 15 décembre 2013 par le biais
d’une nouvelle décision.
7.
a)
Au vu de ce qui précède, le recours est admis et la décision attaquée est annulée,
la cause étant renvoyée à l'intimée pour instruction complémentaire et nouvelle
décision au sens des considérants.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (cf.
art. 61 let. a LPGA).
c)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (cf. art. 61 let. g LPGA). Dans
sa
réplique du 24 septembre 2015, il a conclu à la mise à charge de l’intimée
des frais d’établissement du rapport médical de la Dresse W.________ du 22 septembre
2015, pour un montant de 350 francs.
En vertu
de l'art. 45 al. 1 LPGA, les frais occasionnés par les mesures d'instruction indispensables
à l'appréciation du cas sont pris en charge par l'assureur.
Selon la jurisprudence, les frais
d’expertise privée peuvent être inclus dans les dépens mis à la charge de l’assureur
social, lorsque cette expertise était nécessaire à la résolution du litige (cf. ATF
135 V 473, 115 V 62 ; cf.
TF 9C_136/2012
du 20 août 2012 consid. 5 et la référence
).
En l’occurrence,
le rapport de la Dresse
W.________ précité n'a pas directement permis d’établir de manière concluante
l’état de fait médical déterminant s’agissant de la question du lien de causalité
entre l’accident du 11 juin 2009 et les affections survenues à l’automne 2013. Il a
néanmoins contribué, dans une certaine mesure, à la résolution du litige. Il convient
dès lors d’arrêter le montant des dépens dus par l’intimée au recourant
à 2'500 fr., cette somme incluant les frais liés à la consultation de la Dresse W.________.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 6 février 2015 par N.________ est annulée, la cause
lui étant renvoyée pour instruction complémentaire et nouvelle décision au sens des
considérants.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
N.________ versera à K.________ le montant le 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre
de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Patrick Moser (pour le recourant),
‑
N.________,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :