vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1074 · 2011-12-13 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, EXPERTISE MÉDICALE, APPRÉCIATION DES PREUVES, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 4 LAI, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 13.12.2011 Arrêt / 2011 / 1074

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
437/10 - 564/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
13 décembre 2011
______________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              M.
Bidiville et Mme Feusi, assesseurs
Greffier
:
Mme              Matile
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à Pompaples, recourant, représenté par Procap, Service juridique, à Bienne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 44 LPGA; 4, 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), ressortissant serbe né en 1958, a déposé
une première demande de prestations AI pour adultes en août 2005. Statuant le 24 octobre 2006,
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) lui a refusé
l'octroi de toute rente, le degré d'invalidité qui lui était reconnu, par 5,10%, ne lui
ouvrant pas le droit à celle-ci.
Par une nouvelle demande déposée le 6 juillet 2009, V.________ a derechef sollicité l'octroi
de prestations de l'assurance-invalidité. Dans un rapport médical du 29 juin 2009, le Dr D.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie, médecin traitant
de l'assuré, précisait ce qui suit:
"De fait, ce patient sans formation en Suisse, n’a plus travaillé depuis 1994, il a bénéficié
de sa perte de gain puis du chômage plusieurs années, puis il a été au bénéfice
de l’aide sociale.
Ces dernières
années, il a développé des douleurs de l’épaule gauche, les radiographies standard
ne démontrant pas d’omarthrose ou de calcification. Par la suite il a présenté des
lombalgies et des sciatalgies atypiques, mais là avec une certaine organicité, la radiographie
de la colonne lombaire en novembre 2006, puis l’IRM de février 2007 démontrant une lyse
isthmique bilatérale de L5 et un canal étroit avec des discopathies indéniables en L2-L3
et L3-L4.
Je me suis
passablement engagé avec notre assistante sociale puis avec le service Z.________ pour rechercher
un travail pour ce patient, mais aucune activité n’a été réellement trouvée,
le patient se plaignant à la fois d’une limitation de ses épaules dans le travail en
hauteur, mais également d’une incapacité à maintenir la position debout ou assise
en lien à ses lombalgies.
Récemment
entre mars et avril 2009, il a bénéficié par le biais d’Z.________ d’un stage
aux Fondation L.________, dans un travail de reliures où il a pu travailler à 40%. Les conclusions
du stage parlent d’un homme assez volontaire qui semble parfois souffrir et qui paraît non
reclassable et peu rentable en terme de travail, pour le moins pas au-delà d’un 50%. Par contre,
la notion d’alcoolisme, qui avait été évoquée, n’a pas été
confirmée lors de ce stage où plusieurs tests ont été effectués.
Dès lors,
avec le service social, nous pensons qu’une nouvelle demande d’AI peut se justifier au vu
de la nouvelle pathologie lombaire, non pas dans l’optique d’un reclassement professionnel,
mais plutôt de l’octroi d’une demi rente, puisqu’il paraît très peu
probable que ce patient retravaille une fois dans sa vie."
Dans un avis médical du 4 novembre 2009, le Service médical régional de l'assurance-invalidité
(ci-après: SMR), a mis en œuvre un examen clinique de médecine physique-rhumatologique.
Il a aussi demandé d'emblée de "récupérer auprès d'Z.________ le rapport
complet du stage effectué en mars-avril 2009 aux Fondation L.________".
L'examen clinique rhumatologique a été effectué le 27 novembre 2009 par le Dr W.________,
rhumatologue auprès du SMR. Dans son rapport du 18 décembre 2009, ce spécialiste pose
les diagnostics, avec répercussion durable sur la capacité de travail, de "status post-rupture
du muscle supra-épineux" et de "lombo-sciatalgies G chroniques dans un contexte de protrusions
discales étagées, discarthrose L2-L3, troubles dégénératifs postérieurs
étagés" et, sans répercussion sur la capacité de travail, d'obésité
et d'hypertension artérielle. Le Dr W.________ estime la capacité de travail dans l'activité
habituelle d'aide de cuisine à 0% mais à 70% dans une activité adaptée. Il apprécie
le cas de la manière suivante:
"Lors de l’entretien, Monsieur V.________ se dit être incapable de reprendre une activité
d’aide de cuisine, en raison de douleurs des épaules, prédominant à D [droite] et
en raison d’une douleur lombaire irradiant au membre inférieur G [gauche]. Les symptômes
décrits sont de type mécanique.
Les douleurs
de l’épaule sont déclenchées par les mouvements d’abduction. Monsieur V.________
est particulièrement gêné au niveau lombaire lors de position debout statique, qu’il
tolère 20 minutes au maximum, l’assuré est capable de regarder un film, sans interruption,
s’il s’installe confortablement avec un coussin derrière le dos, les jambes surélevées.
Monsieur V.________ a stoppé toute activité physique depuis 2000.
Il prend quotidiennement
un traitement d’anti-inflammatoires à doses importantes, sous forme d’Ecofénac®,
il prend en réserve un contre-douleur sous forme de Dafalgan®, de fréquence non-quantifiable.
L’assuré
n’a plus de suivi psychiatrique, a été suivi 1 an en 2005. Le Dr D.________, aux dires
de l’assuré, a réintroduit un traitement d’Efexor® depuis le début de
l’année 2009; théoriquement l’assuré devrait prendre un comprimé par
jour, Monsieur V.________ prend les comprimés à la demande; nous avons conseillé à
l’assuré de reparler avec le Dr D.________ de la posologie à prendre et nous lui avons
fait remarquer que ce n’était pas un traitement à prendre de façon épisodique.
L'assuré
participe au ménage, fait à manger, fait des commissions, il est capable de porter 5 kg ddc
[des deux côtés].
L’examen
clinique montre un assuré en bon état de santé, avec une obésité de classe Il,
un déconditionnement physique. Nous auscultons un souffle systolique à foyer pulmonaire, l’assuré
a un oedème au niveau des membres inférieurs, une TA légèrement augmentée; l’assuré
n’a pas de veinectasies pouvant orienter vers une insuffisance veineuse; l’oedème aux
membres inférieurs pouvant être corrélé à une insuffisance cardiaque D, nous
laissons le soin au Dr D.________ de réévaluer la situation. L’assuré n’a
pas de signes pour une insuffisance cardiaque G, il n’a pas de stase pulmonaire, il ne décrit
pas de difficultés à respirer et la nuit.
Le status neurologique
est sp [sans particularité], il permet d’exclure une atteinte radiculaire autant au niveau
des membres supérieurs qu’inférieurs. Nous avons un doute sur la présence d’une
sciatatalgie irritative du côté G, l’assuré décrivant une douleur postérieure
de la cuisse et du mollet à 70° d’élévation, mais pas d’irradiation plus
distalement. Le trajet radiculaire décrit à l’anamnèse évoque plutôt une
irritation de la racine L5. Nous verrons plus loin qu’il n’y a pas de signes clairs de compression
radiculaire à l’IRM.
L’examen
des épaules montre une mobilité sub-totale en flexion et abduction, avec un arc douloureux
du côté D à 90°, l’assuré est légèrement limité en rotation
interne du côté G; le testing musculaire de la coiffe des rotateurs n’est pas pathognomonique
d’une rupture du supra-épineux, l’assuré lâche la manoeuvre contre résistance,
non seulement pour le supra-épineux, mais également pour le long chef du biceps et l’infra-épineux;
l’examen à lui seul ne permet pas de confirmer une rupture complète du supra-épineux;
d’autres signes orientent vers une surcharge de ce muscle, notamment une diminution de la trophicité
musculaire de la fosse supra-épineuse, une douleur à la palpation du tubercule majeur. Il n’y
a pas de conflit sous-acromial franc à l’examen clinique, pas de capsulite rétractile.
Au niveau des
membres inférieurs, la mobilité des hanches est légèrement limitée en flexion,
rotation interne et abduction ddc, avec une sensibilité ddc à la palpation coxo-fémorale.
L’examen de la cheville G est peu spécifique, avec seulement une sensibilité à la
palpation sous-malléolaire, mais pas d’instabilité, pas de tuméfaction.
Au niveau du
rachis, l’assuré a des troubles statiques sous forme d’un relâchement de la sangle
abdominale, une diminution de la cyphose dorsale, il n’a pas d’attitude antalgique lorsqu'il
se tient en station debout, immobile; à la marche, l’assuré déporte son tronc vers
la D en phase d’appui. La mobilité de la nuque est dans les limites des normes. La mobilité
lombaire est normale en flexion, limitée de 1/3 en extension, l’assuré n’a pas
de douleurs conséquentes, il décrit une légère douleur lombaire en extension, peut-être
une douleur lombaire en flexion. Lorsqu’on lui demande de toucher ses pieds, assis les jambes tendues
sur la table d’examen, l’assuré décrit une douleur postérieure des cuisses.
La palpation appuyée de la région lombaire déclenche une douleur en L5, sans contracture.
Au vu de la mobilité constatée et de la palpation, nous excluons un syndrome rachidien. Le
score de Waddell est négatif pour des signes de non-organicité.
La lecture
du dossier radiologique confirme le diagnostic de rupture complète du muscle supra-épineux
D visible à I’IRM de 2002. Les autres muscles sont intacts, il n’y a pas d’arthrose
gléno-humérale. Fonctionnellement, l’assuré compense la perte de fonction de ce
muscle avec l’utilisation du muscle deltoïde qui lui permet d’amener ses bras en abduction.
Les radiographies
lombaires de 2006 et l’IRM de 2007 montrent des protrusions discales étagées, un début
de discarthrose en L2-L3, une composante de canal lombaire étroit en L3-L4, un spondylolisthésis
de grade I en L5-S1, sans compression de racines, il n’y a pas de hernie discale visible. Il se
surajoute des troubles dégénératifs postérieurs étagés.
Limitations
fonctionnelles
Épaule
D: pas de travail prolongé au-delà de l’horizontale, pas de mouvements répétés
d’abduction-adduction, pas de soulèvement de charges de plus de 2 kg, pas de port de charges
en mono-manuel D de plus de 5kg, plus de 10kg en bi-manuel.
Rachis: pas
de mouvements répétés de flexion-extension, pas d’attitude en porte-à-faux,
pas d’exposition aux vibrations basses, pas de position statique debout au-delà de 30 minutes,
assis au-delà de 1 heure.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Depuis mars
2002.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Initialement
IT de 50% depuis mars 2002. Le rapport de consultation orthopédique de la Dresse F.________ du 17.01.2003
n’est pas inquiétant avec une disparition des douleurs du côté droit, des douleurs
seulement à gauche, une mobilité complète. La Dresse F.________ estime à cette époque
que dans un travail adapté de petite manutention, l’assuré devrait être apte à
100 %.
La situation
se décompense en novembre 2006 avec des lombalgies dans un contexte de discopathies étagées
et canal étroit. Depuis cette date, au vu des deux pathologies associées non retenons une IT
complète dans l’activité habituelle d’aide de cuisine.
Concernant
la capacité de travail exigible, elle est déterminée par la tolérance mécanique
de l’épaule D et du rachis lombaire.
L’assuré
nous transmet, ce jour, le rapport final attendu de l’Z.________, concernant son stage à la
Fondation L.________ du 03.02. au 30.04.2009. L’assuré a effectué des travaux légers,
tels que la réalisation de boîtes, mise en classeurs et assemblage et utilisation de relieuses,
ceci à temps partiel, pendant 2 mois à 40%. Il est mentionné que le rendement de l’assuré
est bas, dû essentiellement à ses soucis de santé ne lui permettant pas de soulever des
charges ni d’effectuer des travaux répétitifs impliquant une mobilisation des membres
supérieurs. Les travaux répétitifs, le soulèvement de charges sont des limitations
fonctionnelles à respecter.
Dans une activité
adaptée, nous retenons une exigibilité de 70 % en raison de l’atteinte du membre dominant
et des limitations fonctionnelles multiples touchant le MSD et le rachis, ceci depuis novembre 2006.
L’examen
de ce jour appuyé par les examens complémentaires confirme la rupture du muscle supra-épineux
du côté D, avec une incapacité à soulever des charges; l’assuré n’a
cependant pas une impotence fonctionnelle majeure du membre supérieur D, il conserve une bonne mobilité,
compense la rupture de son supra-épineux par les autres muscles à disposition. Le descriptif
de la vie de tous les jours, l’examen clinique de ce jour, montre que l’assuré est capable
d’avoir une activité ne nécessitant pas de mouvements de force. Au niveau du rachis,
l’assuré n’a pas de syndrome rachidien, pas de sciatalgie systématisable."
Dans un avis médical SMR du 1
er
février 2010, la Dresse Q.________  reprend les conclusions du Dr W.________ pour retenir une
capacité de travail de 0% dans l'activité habituelle et de 70% dans une activité adaptée,
à traduire "en termes de métier" par un spécialiste de la réadaptation.
Dans un rapport d'évaluation/assessment du 24 février 2010, établi par un spécialiste
en réinsertion professionnelle de l'OAI, il est indiqué en conclusion – l'assuré
ne souhaitant pas s'engager dans des mesures de réadaptation professionnelle – qu'il s'agit
dans un premier temps, compte tenu du faible rendement de l'assuré évalué par la Fondation
L.________ dans une activité légère, de demander un avis SMR pour déterminer si la
capacité de travail dans une activité adaptée est toujours de 70%. Dans un avis médical
du 26 mai 2010, le Dr G.________, du SMR, se réfère à l'avis clairement exprimé par
le Dr W.________ dans son rapport du 18 janvier 2010 quant à la capacité de travail résiduelle
de 70% dans une activité adaptée et estime que, dans ces conditions, ses conclusions sont inchangées.
Le rapport final établi le 30 avril 2009 par la Fondation Z.________ décrit le stage effectué
par l'assuré comme ouvrier à l'atelier d'impression numérique auprès de la Fondation
L.________, [...], pour la période du 2 mars au 30 avril 2009. Ce document comporte notamment les
remarques suivantes:
"L'évaluation du stage met en évidence un très faible absentéisme et une certaine
motivation à vouloir bien faire. Par contre, sa capacité de travail est réduite en raison
d'un rendement très faible en terme de quantité produite. La qualité est cependant acceptable.
D'après les observations effectuées, le rendement bas est dû essentiellement à ses
soucis de santé qui ne lui permettent pas de soulever de charges, ni d'effectuer de travaux répétitifs
impliquant une mobilisation des membres supérieurs. M. V.________ s'est plaint de fortes douleurs,
notamment en fin de journée et en fin de semaine d'activité. Les douleurs se traduisent chez
M. V.________ par une forte transpiration lorsqu'il effectue des travaux pourtant adaptés, mais
pénibles pour lui. Au contraire, lors de travaux légers, les transpirations ne se manifestent
pas. A la suite de ces constats, selon le processus Z.________, nous ne pouvons pas l'accompagner dans
une démarche de réinsertion professionnelle dans l'économie".
A la demande de l'OAI, le médecin traitant de l'assuré, le Dr D.________, à Orbe, s'est
prononcé sur l'évolution de santé de l'intéressé depuis son rapport de juin
2009. Dans son rapport du 7 juillet 2010, ce spécialiste ne note globalement aucun changement depuis
2009. Il estime, sans fournir d'indications précises à ce sujet, que le patient pourrait être
actif à 50% dans une activité adaptée (pas de port de charge, changement de posture lombaire
et pas d'activité des épaules au dessus de l'horizontale). Interpellé par le SMR sur la
différence du taux de capacité de travail qu'il mentionne par rapport à dont fait état
le Dr W.________, le Dr D.________ a, par courrier du 31 août 2010 à l'OAI, confirmé qu'il
parvenait à comprendre l'évaluation de son confrère, contre laquelle il n'avait pas d'argument
suffisant pour s'y opposer.
Par décision du 23 novembre 2010, qui confirmait un projet du 14 octobre 2010, l'OAI a nié
à l'assuré le droit à une rente d'invalidité, au motif que l'intéressé
disposait d'une capacité de travail exigible de 70% dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles depuis novembre 2006. Il en résultait une perte de gain de 20'633 fr.
90, correspondant à un taux d'invalidité de 34%, taux insuffisant pour ouvrir le droit à
une rente.
B.
Le 28 décembre 2010, par son conseil, V.________ a recouru contre la décision précitée
et conclu principalement à son annulation, une expertise psychiatrique étant ordonnée
et le droit à des prestations lui étant reconnu. L'intéressé conclut subsidiairement
au renvoi du dossier à l'OAI pour instruction complémentaire, expertise médicale et nouvelle
décision au sens des considérants.
A titre provisionnel, le recourant demandait en outre qu'il soit ordonné à l'intimé de
mettre sans tarder V.________ au bénéfice de mesures de réinsertion professionnelle au
sens de l'art. 14a LAI (Loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité,
RS 831.20). Le juge instructeur a rejeté cette requête par ordonnance du 4 février 2011.
Dans sa réponse du 31 mars 2011, l'OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée.
Le recourant a déposé une réplique le 10 mai 2011.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1]); il satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable en la
forme.
2.
Le recourant critique le refus d'une rente AI, sur la base de l'évaluation de son taux d'invalidité.
Selon lui, la question de sa capacité de travail en termes de rendement n'a fait l'objet d'aucune
investigation, la Dresse Q.________, du SMR, ayant bien spécifié, dans son rapport du 1
er
février 2010, que la capacité de travail de 70% déterminée par son collègue
W.________ devait encore être traduite en termes de métier par un spécialiste de la réadaptation,
ce qui n'a pas été fait. Le recourant relève en outre que les conclusions du Dr W.________
n'emportent pas la conviction, étant totalement contredites par le rendement mesuré par Z.________
durant le stage effectué à la Fondation L.________. Cela étant, il réclame la mise
en oeuvre d'une expertise, un tel complément d'instruction étant à ses yeux indispensable
pour statuer en toute connaissance de cause sur son droit aux prestations.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité. Aux termes de l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré a droit à une rente si sa capacité
de gain ou sa capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), s'il
a présenté une incapacité de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une
année sans interruption notable (let. b) et si, au terme de cette année, il est invalide (art.
8 LPGA) à 40% au moins (let. c).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, sur des documents
émanant d'autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4
; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256, consid. 4 ;
115 V 133, consid. 2 ; 114 V 310, consid. 3c ; 105 V 156, consid. 1 ; TFA I 274/05 du 21 mars 2006, consid.
1.2 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353, consid. 5b ; 125 V 351, consid. 3a ; TF 9C_418/2007 du 8 avril
2008, consid. 2.1). C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351, consid. 3a ; 134 V 231, consid. 5.1 ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351, consid.
3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). Il faut toutefois relever qu'un rapport médical
ne saurait être écarté au motif qu'il émane du médecin traitant ou d'un médecin
se trouvant en rapport de subordination avec un assureur (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009, consid. 3.2).
On soulignera enfin qu'il appartient en principe aux médecins de se prononcer sur la capacité
de travail fonctionnelle résultant d'une atteinte à la santé. Un rapport d'un spécialiste
de la réadaptation professionnelle peut toutefois aussi être pris en considération, notamment
lorsqu'il existe une divergence importante entre l'évaluation de la capacité de travail faite
par les médecins et les résultats obtenus pendant un stage (cf. sur cette question, l'arrêt
du Tribunal fédéral du 4 juillet 2008, 9C_ 833/2007; TF 8C 468/2010).
c)
Selon l'art. 43 LPGA, l'assureur examine les demandes, prend d'office les mesures d'instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement doivent être
consignés par écrit (al. 1). L'assuré doit se soumettre à des examens médicaux
ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l'appréciation du cas et qu'ils peuvent être
raisonnablement exigés (al. 2). En matière d'assurance-invalidité, l'art. 69 al. 2 RAI
(règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201) précise que si les
conditions d'assurance sont remplies, l'office AI réunit les pièces nécessaires, en particulier
sur l'état de santé du requérant, son activité, sa capacité de travail et son
aptitude à être réadapté, ainsi que sur l'indication de mesures déterminées
de réadaptation. Des rapports ou des renseignements, des expertises ou une enquête sur place
peuvent être exigés ou effectués; il peut être fait appel aux spécialistes de
l'aide publique ou privée aux invalides. L'office AI dispose à cet égard d'une grande
liberté d'appréciation. Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure
est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être
constatés d'office par l'assureur, qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille
les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à
ce que les faits nécessaires à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés
(TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007, consid. 3.2). Si elle estime que l'état de fait déterminant
n'est pas suffisamment établi, ou qu'il existe des doutes sérieux quant à la valeur probante
des éléments recueillis, l'administration doit mettre en œuvre les mesures nécessaires
au complément de l'instruction (ATF 132 V 93, consid. 6.4).
Lorsque le juge des assurances examine l'opportunité de renvoyer la cause à l'administration
afin qu'elle procède à un complément d'instruction, son comportement ne doit être
dicté que par la question de savoir si une instruction complémentaire (sur le plan médical)
est nécessaire afin d'établir, au degré de la vraisemblance prépondérante, l'état
de fait déterminant sur le plan juridique (voir TF U 571/06 du 29 mai 2007, consid. 4.2 in SVR 2007
UV n° 33 p. 111 ; Ueli KIESER, ATSG-Kommentar, 2ème éd., n° 12 et 17 ad art. 43 LPGA).
Selon la jurisprudence, le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment élucidés
a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément
d'instruction, soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un
renvoi à l'assureur, lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe
de simplicité et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire (ATF 122 V 157,
consid. 1d). Il en va cependant autrement quand un renvoi constitue en soi un déni de justice (par
exemple, lorsque, en raison des circonstances, seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire
serait propre à établir l'état de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné
dans le cas particulier (TF 9C_162/2007 du 3 avril 2008, consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à
l'assureur apparaît en général justifié si celui-ci a constaté les faits de
façon sommaire, dans l'idée que le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas
de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170, consid. 2). Le Tribunal fédéral a récemment précisé
cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à l'administration est en principe possible lorsqu'il
s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il
s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément quant à l'avis des
experts interpellés par l'autorité administrative; a contrario, une expertise judiciaire s'impose
lorsque les données recueillies par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas
une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210, consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
3.
En l'espèce, il n'est pas contesté que
l'assuré présente une capacité de travail nulle dans son ancienne activité d'aide
de cuisine. La question qui se pose est dès lors celle de savoir si le recourant présente néanmoins
une capacité de travail exigible dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
et, si oui, dans quelle mesure.
a)
Selon l'OAI, la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée est de 70%
depuis novembre 2006. Il se fonde en cela sur l'analyse de la situation médicale de l'assuré,
en particulier sur l'examen clinique rhumatologique effectué le 27 novembre 2009 par le SMR. Le
recourant conteste cette appréciation, estimant que les conclusions du Dr W.________ n'emportent
pas la conviction, celles-ci étant totalement contredites par les rendements mesurés par Z.________
durant le stage effectué à la Fondation L.________. Le recourant souligne en outre que la question
de la capacité de travail en termes de rendement n'a fait l'objet d'aucune investigation de la part
de l'autorité intimée.
b)
Le
recourant a suivi un stage de deux mois à la Fondation L.________ à 40%, travaillant tous les
après-midi à l'atelier de reliure du 3 février 2009 au 30 avril 2009. Z.________ a mis
en évidence un très faible absentéisme et une certaine motivation à bien faire. Par
contre, la capacité de travail était réduite en raison d'un rendement très faible
en terme de qualité produite. La qualité du travail était acceptable.
Dans son avis médical du 1
er
février 2010, le SMR a estimé que la capacité de travail résiduelle du recourant
dans une activité adaptée était de 70%. Ultérieurement, le 26 mai 2010, le SMR a
encore relevé que les résultats du stage Z.________ avaient été discutés lors
de l'examen clinique effectué par le Dr W.________, ce dernier ayant à ses yeux clairement
expliqué pour quelles raisons il retenait une capacité résiduelle de travail de 70%. Cela
étant, le SMR a estimé que les conclusions émises dans l'avis du 1
er
février 2010 restaient inchangées.
Cette dernière appréciation est quelque peu sommaire. Retenir en l'espèce une diminution
de rendement de 30% seulement alors que le rapport de stage est clair et semble plutôt admettre
une diminution de la capacité de travail de l'ordre de 50% est discutable dès lors que cette
décision n'apparaît pas clairement motivée, contrairement à ce que prétend le
SMR. La lecture du rapport de l'examen clinique rhumatologique donne en effet l'impression que le Dr
W.________ a évalué la capacité de travail exigible surtout sur la base du rapport Z.________
– dont il vient de prendre connaissance – mais qu'il ne prend pas véritablement position
sur les lacunes que ce rapport révèle. Par la suite, aucun avis d'expert n'a été
émis, les médecins SMR se bornant à retenir une capacité de travail résiduelle
de 70% en se référant sur ce point à l'avis émis par le Dr W.________ dans le cadre
de son examen clinique rhumatologique. Le rapport médical du Dr D.________, du 7 juillet 2010, n'apporte
au demeurant rien de nouveau à cet égard.
C'est à juste titre dans ces circonstances que le recourant conteste la valeur probante des rapports
SMR sur lesquels l'OAI s'est fondé pour prendre sa décision de refus de rente, dans la mesure
où les avis médicaux figurant au dossier n'exposent pas de manière suffisamment complète
et détaillée les raisons pour lesquelles ils retiennent une capacité de travail résiduelle
de 70% dans une activité adaptée et qu'ils maintiennent cette position après avoir eu
connaissance du rapport établi par Z.________ à la suite du stage effectué à la Fondation
L.________.
c)
Cela étant, force est de constater que l'instruction sur le plan médical se révèle
lacunaire, de sorte que la Cour de céans n'est pas en mesure de se prononcer en toute connaissance
de cause. Il se justifie ainsi de faire droit aux conclusions subsidiaires du recourant, soit d'annuler
la décision attaquée et de renvoyer la cause à l’OAI afin qu’il complète
l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise indépendante, au sens de l’art.
44 LPGA, qui traite des aspects rhumatologiques, mais aussi qui examine globalement, du point de vue
de la médecine interne, l’état de santé du recourant (si le problème n’est
pas d’ordre purement rhumatologique, vu notamment l’excès pondéral). Cette expertise
globale comprendra également un volet psychiatrique, car il est possible que des aspects psychiatriques
ou des difficultés d’ordre psychologique soient de nature à influencer la capacité
de travail. Sur la base de ce complément d’instruction sur le plan médical, l’OAI
rendra ensuite une nouvelle décision. En l'occurrence, le renvoi est justifié dès lors
que l'on peut admettre que l'instruction menée par l'OAI n'est pas complète sur ce point, les
médecins SMR ne s'étant pas déterminés de manière suffisamment claire et motivée
sur la capacité de travail résiduelle réelle de l'assuré, compte tenu des constatations
faites dans le cadre du stage Z.________. La jurisprudence n'exclut pas une telle solution, pour compléter
l'instruction, dans cette situation (cf. supra, consid. 2c in fine).
4.
Il résulte de ce qui précède que le recours, bien fondé, doit être admis, la
décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l'OAI pour instruction complémentaire
dans le sens des considérants.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat d'une organisation nationale d’aide
aux personnes handicapées, a droit à des dépens (cf. ATF 122 V 278; art. 55 LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36]; art. 61 let.
a LPGA) qu'il convient de fixer équitablement à 1'000 francs.
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, l'assuré obtenant gain de cause (cf. art. 49
al. 1 LPA-VD en relation avec l'art. 69 al. 1bis LAI) et l'OAI, comme établissement de droit public
du canton, ne pouvant pas en principe être condamné aux frais du tribunal (art. 52 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 23 novembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée et la cause est renvoyée à cette autorité pour complément
d'instruction et nouvelle décision, au sens de considérants.
III.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à V.________ la somme de
1'000 fr. (mille francs) à titre de dépens.
IV.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, Service juridique (pour V.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :