vd_findinfo · HC / 2021 / 20 · 2021-02-18 · fr

CONTRAT D'ENTREPRISE, PRIX EFFECTIF, EXPERTISE PRÉSENTÉE PAR UNE PARTIE, PREUVE À FUTUR, EXPERTISE, APPRÉCIATION DES PREUVES | 8 CC, 374 CO, 158 al. 1 CPC (CH), 168 CPC (CH)

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel civile 18.02.2021 HC / 2021 / 20

TRIBUNAL
CANTONAL
JI18.038283-201490
73
cour
d’appel CIVILE
_____________________________
Arrêt du
18 février 2021
___________________
Composition
:               Mme
Giroud
Walther
, présidente
Mmes
Kühnlein et Crittin Dayen, juges
Greffière
:              Mme
Schwab Eggs
*****
Art.
8 CC ; 374 CO ; 158 al. 1 let. b CPC
Statuant sur l’appel interjeté par
P.________
,
à [...], défendeur, contre le jugement rendu le 18 septembre 2020 par le Tribunal civil de
l’arrondissement de l’Est vaudois dans la cause divisant l’appelant d’avec
Z.________
SA
, à [...], demanderesse, la Cour d’appel
civile du Tribunal cantonal considère :
En fait :
A.
Par jugement du 18 septembre 2020, adressé pour notification aux parties le même jour, la Présidente
du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a admis partiellement les conclusions de la demande déposée
le 6 septembre 2018 par Z.________ SA contre P.________ (I), a rejeté les conclusions reconventionnelles
prises par P.________ au pied de sa réponse du 28 janvier 2019 (II), a dit que P.________ est débiteur
de Z.________ SA et lui doit immédiat paiement des montants de 11'694 fr. 75 avec intérêt
à 5 % l'an dès le 19 septembre 2014 (III), de 4'460 fr. 40 avec intérêt
à 5 % l'an dès le 20 janvier 2018 (IV) et de 5'671 fr. 20 avec intérêt à
5 % l'an dès le 5 février 2018 (V), a statué sur les frais judiciaires et les dépens
mis à la charge de P.________ (VI, VII et VIII) et a rejeté toutes autres et plus amples conclusions
(IX).
En droit, appelé à statuer sur un litige relatif au prix des travaux effectués dans le
cadre du contrat d’entreprise conclu entre les parties, le premier juge a retenu qu'aucun prix
forfaitaire n'avait été convenu. Le tarif horaire a été arrêté à 85
fr., avec la précision qu'il s'agissait là d'un tarif préférentiel comme relevé
par l'expert mis en œuvre dans le cadre de la procédure de preuve à futur. S'agissant
du nombre d'heures effectuées par l’entrepreneur, il a été retenu que les 150 heures
finalement facturées étaient admissibles, sur la base de l'expertise de preuve à futur
dont les conclusions devaient être suivies. Le contenu de l'expertise privée produite par le
maître d’ouvrage, non contradictoire, n'a pas été retenu par le premier juge, qui
a relevé que si l’intéressé n'était pas en accord avec le contenu de l'expertise
de preuve à futur et s'il entendait démontrer le caractère disproportionné du nombre
d'heures facturé, il lui appartenait de requérir un complément à cette expertise
, voire une expertise judiciaire dans le cadre de la présente procédure – ce qui n'a
pas été entrepris. Au demeurant, les déclarations de deux témoins confirmaient les
conclusions de cette expertise.
S’agissant des conclusions reconventionnelles du maître d’ouvrage, le premier juge a
considéré que le maître d’ouvrage n’avait pas allégué ni
a
fortiori
prouvé qu’il aurait émis
un quelconque avis des défauts concernant les travaux effectués. Ses droits de garantie étant
périmés, il y avait lieu de rejeter les conclusions reconventionnelles.
B.
Par acte motivé du 22 octobre 2020, P.________
a fait appel de ce jugement. Il a conclu, sous suite de frais et dépens, à la réforme
des chiffres I à VIII de son dispositif, soit à ce que les conclusions de la demande soient
rejetées, que les conclusions reconventionnelles soient admises à hauteur de 1'614 fr. 30,
Z.________ SA étant condamnée à verser ce montant immédiatement à P.________,
que les frais de preuve à futur soient totalement mis à la charge de Z.________ SA, celle-ci
supportant ses frais d'avocat liés à cette démarche, que Z.________ SA soit tenue de rembourser
immédiatement les frais de justice de P.________ fixés à hauteur de 2'897 fr. et que Z.________
SA soit débitrice de P.________ et lui doive immédiat paiement de 5'000 fr. à titre de
dépens.
A l’appui de son appel, il a produit un onglet de trois pièces, sous bordereau.
C.
La Cour d'appel civile retient les faits pertinents suivants, sur la base du jugement complété
par les pièces du dossier :
1.
Z.________ SA (ci-après : la demanderesse)
est une société anonyme, inscrite au registre du commerce le [...] 2012, dont le but est l'exécution
de tous travaux dans le domaine de la construction et de la rénovation d'immeubles, en particulier
dans le secteur du chauffage, ainsi que l'importation, l'exportation et le commerce de tous produits
et matériaux. Son siège est à [...].
2.
P.________ (ci-après : le défendeur)
est propriétaire de la parcelle [...] située à la route [...] à [...], sur laquelle
est implantée un immeuble « [...] ».
3.
Le 28 mai 2014, le défendeur a contacté
la demanderesse afin qu'elle intervienne dans le cadre de travaux de rénovation et de l'installation
de salles de bains dans son immeuble, lequel avait déjà été rénové en 2009.
Les salles d'eau devaient être prêtes pour l'accueil des nouveaux étudiants à la
rentrée scolaire prochaine.
Les parties n'avaient jamais entretenu de relations commerciales auparavant. En effet, [...], qui gérait
alors l'entreprise demanderesse, avait travaillé avec les parents du défendeur mais pas avec
lui personnellement. Celui-ci n'avait quant à lui eu de contacts qu'avec [...].
Compte tenu de l'urgence découlant des circonstances, aucun devis n'a été établi
préalablement au début des travaux.
4.
Les travaux de rénovation effectués
par la demanderesse ont débuté le 10 juin 2014 et se sont déroulés sur seize jours.
Pas moins de six salles de bains ont fait l'objet de l’intervention de la demanderesse, qui faisait
suite à des problèmes d'étanchéité, en raison de la pose de plaques de plâtre
ne répondant pas aux spécificités d'une salle d'eau.
Le chantier de l’immeuble « [...] » était, d'une manière générale,
bien organisé selon l'appréciation d'[...], plâtrier-peintre et associé gérant
[...] Sàrl, dont l’entreprise est intervenue en même temps que la demanderesse. Cet entrepreneur
a en outre relevé que des problèmes étaient survenus entre les entreprises présentes
sur le chantier (pièce 103).
5.
La demanderesse s'est fournie auprès de [...]
SA pour le matériel nécessaire aux travaux, pour un coût de 12'603 fr. 85. Si un rabais
a été accordé à la demanderesse par le fournisseur, celui-ci n'a pas été
reporté sur la facture finale adressée au défendeur.
6.
En sus des travaux préalables et postérieurs
de fermeture des vannes, de purge des circuits d'eau potable et de chauffage ainsi que de remise en service,
la demanderesse a procédé aux travaux suivants, étant précisé que la pose des
parois de douche a été assumée par un monteur de [...] SA :
«
Salle
de bains 1
:
Dépose
de la baignoire et évacuation
Dépose
du lavabo-meuble et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de la cuvette WC et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de radiateurs et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du porte-papier et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du miroir et entreposage pendant la durée des travaux
Pose
d'un bac de douche et son écoulement
Pose
d'une batterie de douche, déviations des arrivées d'eau incorporées aux murs depuis les
arrivées existantes (EF, EC)
Pose
d'une paroi de douche (en angle sur 2 côtés)
Pose
d'un porte-savon
Repose
du lavabo meuble
Repose
de la cuvette WC
Repose
des 2 radiateurs
Repose
du porte-papier
Repose
du miroir
Salle
de bains 2
:
Dépose
du bac de douche et évacuation
Dépose
du lavabo-meuble et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de la cuvette WC et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du radiateur et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du porte-papier et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du miroir et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de la barre à linge et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du porte-savon et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
d'une batterie de douche et entreposage pendant la durée des travaux
Pose
d'un bac de douche et son écoulement
Pose
d'une paroi de douche (en niche, sur 1 côté)
Repose
de la batterie de douche
Repose
d'un porte-savon
Repose
de la barre à linge
Repose
du lavabo-meuble
Repose
de la cuvette WC
Repose
du radiateur
Repose
du porte-papier
Repose
du miroir
Salle
de bains 3
:
Dépose
de la baignoire et évacuation
Dépose
du lavabo-meuble et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de la cuvette WC et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de 2 radiateurs et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du porte-papier et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du miroir et entreposage pendant la durée des travaux
Pose
d'un bac de douche et son écoulement
Pose
d'une batterie de douche, déviations des arrivées d'eau incorporées aux murs depuis les
arrivées existantes (EF, EC)
Pose
d'une paroi de douche (en angle sur 2 côtés)
Pose
d'un porte-savon
Repose
du lavabo meuble
Repose
de la cuvette WC
Repose
des 2 radiateurs
Repose
du porte-papier
Repose
du miroir
Salle
de bains 4
:
Dépose
du bac de douche et évacuation
Dépose
du lavabo-meuble et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de la cuvette WC et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du radiateur et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du porte-papier et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du miroir et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de la barre à linge et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du porte-savon et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de 2 crochets et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
d'une batterie de douche et entreposage pendant la durée des travaux
Pose
d'un bac de douche et son écoulement
Pose
d'une paroi de douche (en niche, sur 1 côté)
Repose
de la batterie de douche
Repose
d'un porte-savon
Repose
de la barre à linge
Repose
du lavabo-meuble
Repose
de la cuvette WC
Repose
du radiateur
Repose
du porte-papier
Repose
du miroir
Repose
des 2 crochets
Salle
de bains 5
:
Dépose
du bac de douche et évacuation
Dépose
du lavabo-meuble et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de la cuvette WC et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de 2 radiateurs et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du porte-papier et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du miroir et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de la barre à linge et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du porte-savon et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
d'une batterie de douche et entreposage pendant la durée des travaux
Pose
d'un bac de douche et son écoulement
Pose
d'une paroi de douche (en niche, sur 1 côté)
Repose
de la batterie de douche
Repose
d'un porte-savon
Repose
de la barre à linge
Repose
du lavabo-meuble
Repose
de la cuvette WC
Repose
des 2 radiateurs
Repose
du porte-papier
Repose
du miroir
Salle
de bains 6
:
Dépose
du bac de douche et évacuation
Dépose
du lavabo-meuble et entreposage pendant la durée des travaux Dépose de la cuvette WC et entreposage
pendant la durée des travaux Dépose du radiateur et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du porte-papier et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du miroir et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
de la barre à linge et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
du porte-savon et entreposage pendant la durée des travaux
Dépose
d'une batterie de douche et entreposage pendant la durée des travaux
Pose
d'un bac de douche et son écoulement
Pose
d'une paroi de douche (en niche, sur 1 côté)
Repose
de la batterie de douche
Repose
d'un porte-savon
Repose
de la barre à linge
Repose
du lavabo-meuble
Repose
de la cuvette WC
Repose
du radiateur
Repose
du porte-papier
Repose
du miroir »
7.
L'intervention de la demanderesse – dont
la prise de certaines mesures ont été remises en cause par [...] – aurait provoqué
des travaux supplémentaires pour les autres corps de métier, notamment en lien avec la pose
des parois de douche et d'un radiateur. Selon [...], les travaux supplémentaires ont été
estimés à 6 heures. A cet égard, la demanderesse a opéré, à bien plaire
et sans aucune reconnaissance de responsabilité, une réduction par 375 fr. sur la facture adressée
au défendeur, bien qu'elle ait contesté ce reproche.
8.
Dans le cadre des travaux, une personne a par
ailleurs débranché un tuyau d'évacuation de l'eau condensée d'une des machines de
l'entreprise [...] Sàrl, qui a ainsi dû laisser le dispositif en place quelques jours supplémentaires
afin d’assécher à nouveau la partie de l’immeuble concernée. Le coût
total de l'intervention de cette société a été assumé par le défendeur.
9.
Le défendeur est également coadministrateur
de l'Institut [...] SA, qui est propriétaire du bien immobilier « La Villa [...] ».
Le 19 juin 2014, la demanderesse a effectué une intervention dans ce bâtiment, consistant à
fixer un siège de WC. Les frais d'intervention et de déplacement ont été facturés
à l'Institut [...] SA, selon la facture établie le 21 juillet 2014. Il est précisé
que les bâtiments objets des travaux sont très proches, de telle sorte qu'aucun déplacement
ne se justifie entre les deux biens-fonds.
10.
a)
S'agissant
de chantier sur l’immeuble « [...] », la demanderesse a émis le 25 juillet
2014 une première facture n° 2014-190 pour un montant total de 31'148 fr. 15, comprenant le
poste « Matériel » par 12'603 fr. 85, le poste « main d'œuvre
et déplacement 185 h à Fr. 85.- » par 16'237 fr. ainsi qu'un montant de TVA par 2'307
fr. 30. Seize forfaits déplacements ont été facturés.
b)
Le
14 août 2014, le défendeur a versé à la demanderesse la somme de 13'213 fr. 85 pour
les travaux effectués. Il a par ailleurs adressé un courriel au représentant de la demanderesse
dont la teneur est la suivante :
«
Cher Monsieur,
Comme
je vous l'ai déjà dit par téléphone, vous me voyez dans l'obligation de contester
votre facture 2014-190 qui est complètement irréaliste sur bien des points !
1.
Il est impossible que vos employés est eu besoin de 185 heures pour démonter et remonter le
sanitaire de 6 salles de bains et 4 radiateurs. Ceci voudrait dire qu'un employé a été
présent sur le chantier en continu et toute la journée pour 5 semaines ! Après discussion
avec des experts de l'immobilier, ils sont tous unanimes sur le fait que ces travaux auraient dû
être exécutés en 40 heures et que de payer 48 heures est généreux.
2.
Ils trouvent aussi anormal d'être facturé au même tarif les heures du « senior »
et celles du « junior » !!!
3.
Votre employé a dû faire un nombre important de déplacements inutiles car il lui manque
(entendez a oublié) régulièrement du matériel. Il n'est donc pas de ma responsabilité
de payer ces déplacements qui sont le résultat d'une désorganisation de sa part. Ceci
est encore plus énervant lorsque le déplacement m'est facturé deux fois le même jour
(une fois sur [...] et une fois sur P.________).
4.
Votre employé (qui sait mieux que tout le monde) a fait perdre beaucoup de temps au maçon,
plâtrier, carreleur et moi-même en donnant des mauvaises mesures et nous obligeant ensuite
à faire des corrections dans plusieurs salles de bains. Certains de ces frais ont été
pris en charge par les différents intervenants mais il vous incombe aussi une certaine responsabilité.
5.
Vous me facturez le remplacement de deux miroirs. Je tiens à vous informer que les miroirs ont été
enlevés par vos employés qui les ont mis en lieu sûr, il est donc difficile de comprendre
pourquoi il faut les remplacer. Qui plus est, je suis moi-même allé chercher un 3
ème
miroir chez Hornbach !!!
6.
Vous poussez à la consommation pour le remplacement du matériel, mais plus choquant est que
vous me les facturer aux prix comptant alors que j'ai moi-même 5-10 % chez [...] et plus chez
mes fournisseurs. Tenant compte de votre bonne fois, je vous ai laissé faire ces achats ce qui m'a
coûté 30-40 % plus cher qu'en utilisant mes fournisseurs. Marge qui est tombée chez
vous !
Je
vous demande donc de me faire parvenir une nouvelle facture avec les modifications suivantes :
Dans
la catégorie DETAIL MATERIEL
·
Enlever 2x miroirs 60 x 45 CHF 51
·
Mettre une réduction pour modifications exécutées
par le plâtrier CHF 225.-
·
Mettre une réduction pour modifications exécutées
par le carreleur CHF 150.-
Dans
la catégorie DETAIL HEURES
·
48 heures @ CHF 85.- (voir points 1 et 2) soit
CHF 4'080.-
·
8 déplacements @ CHF 32.- (voir point 3)
soit CHF 256.-
En
conclusion et tenant compte de tous les éléments ci-dessus, je suis prêt à payer
le montant de CHF 16'513.85 pour solde de tout compte. Un paiement de CHF 13'213.85 a été fait
aujourd'hui et CHF 3'300.- vous seront versé auprès la réception de la facture corrigée
et que la garantie des travaux (sic).
(…) »
c)
Le
20 août 2014, la demanderesse a adressé au défendeur une nouvelle facture détaillée,
portant le n° 2014-191, pour un montant résiduel de 14'226 fr. 75, compte tenu du versement
intervenu le 14 août 2014. Elle a réduit le nombre d'heures facturées à 150 heures.
Quinze déplacements ont par ailleurs été facturés au lieu des seize forfaits initiaux.
En outre, une réduction pour les modifications plâtrier et carreleur par 375 fr. ainsi que
pour les deux miroirs par
51 fr. ont été
opérées.
d)
Par
courrier du 30 octobre 2014, le défendeur a indiqué à la demanderesse son refus de s'acquitter
de cette facture, mettant notamment en cause les heures facturées ainsi que le nombre des déplacements.
Il a également relevé, selon lui, une surfacturation du matériel.
11.
De nombreux échanges s'en sont suivis entre
les parties, sans résultat.
12.
Le 28 octobre 2014, une intervention en raison
d'un lavabo bouché a été nécessaire. La demanderesse a été contactée
à cette fin mais n'a pas donné suite à la requête du défendeur. Celui-ci a dès
lors fait appel à l'entreprise [...] Sàrl pour effectuer ces travaux. Cette entreprise est
intervenue le jour-même pour déboucher le conduit, puis à nouveau le 28 janvier 2015 pour
remplacer les vidages « push-open » par des vidages à grilles afin d'éviter
que l'on puisse obstruer les lavabos. Il a facturé à 1'241 fr. 20 (260 fr. 30 et 970 fr. 90)
le coût total de sa collaboration.
13.
Par courriel du 12 janvier 2015, le défendeur
a requis que la demanderesse lui dresse un rapport pour son assureur sur les défauts constatés
sur les écoulements ou autres fuites lors des travaux effectués, demande restée sans suite.
14.
Le 24 mai 2016, sous la plume de son conseil,
le défendeur a persisté dans son refus de régler le solde de la facture n° 2014-191,
reprenant pour l'essentiel ses précédentes allégations.
Par courrier du 3 juin 2016, la demanderesse a contesté ces reproches.
15.
Le défendeur ne s'étant pas acquitté
du montant total de la facture, la demanderesse a déposé une réquisition de poursuite
le 23 septembre 2016 pour le montant de 14'226 fr. 75, représentant le solde de la facture n
o
2014-191. Le défendeur a formé opposition au commandement de payer qui lui a été
notifié le 28 septembre 2016.
16.
a)
Le
défendeur ne s'est jamais acquitté du solde de la facture, de telle sorte que la demanderesse
a saisi les tribunaux.
b)
Une
procédure de preuve à futur s'est déroulée devant la Justice de paix du district
de la Riviera-Pays d'Enhaut (JE17.006128). L'expert [...] a rendu son rapport d'expertise le 2 octobre
2017, dont le contenu est notamment le suivant :
« (…)
2/
Est-ce que le temps de travail facturé par la requérante [réd. : l’appelante
à la présente procédure] à l'intimée [réd. : l’intimé à
la présente procédure], représentant une quotité de 150 heures, est en adéquation
avec le travail effectué ?
Selon
l'offre comparative demandée à un sanitaire-chauffagiste de la région (voir annexe 3),
le travail a été estimé à 95.5h.
Cette
estimation tient compte d'une quantité de 12h (correspondant à 15 %) pour les divers et
imprévus liés à une telle exécution.
3/
Est-ce que le tarif horaire de CHF 85.- est un tarif largement préférentiel que s'est vu accorder
l'intimée? Si oui, quels sont les tarifs horaires usuels applicables à la branche professionnelle
de la requérante ?
Le
prix horaire de CHF 85.- est un prix préférentiel pour un monteur-poseur.
Selon
l'annexe 4 (tarifs de la branche des installateurs sanitaires), le prix usuel d'un monteur-poseur en
2017 est de CHF 118.75.
Le
prix facturé de CHF 85.- est de env. 28 % inférieur aux prix usuels de la branche (les
rabais normalement accordés sont d'environ 5 %).
Il
appartiendra au juge d'apprécier. Les termes « largement préférentiel »
sont trop subjectifs.
4/
Est-il admissible dans le cadre des rénovations de ces six salles de bains, que plusieurs trajets
supplémentaires aient été nécessaires à la requérante pour mener à
bien son intervention ?
a/ Si oui, pour quelles raisons ?
b/ Si non, pour quelles raisons ?
Selon
le document en annexe 4, les frais de déplacements (véhicule, équipement,...) ne sont
pas compris dans les tarifs horaires. ll est donc admissible que la requérante a facturé un
forfait de déplacement pour son intervention.
L'entreprise
facture CHF 32.-/déplacement, qui correspond à un forfait d'utilisation d'un véhicule
de l'entreprise ou d'un collaborateur.
D'après
le détail des heures indiqué dans la facture n° 2014-190 du 25.07.2014, il a fallu 16
journées aux collaborateurs de l'entreprise Z.________ SA pour effectuer le travail. Pour ces 16
jours, 15 forfaits de déplacement à CHF 32.- ont été facturés.
L'entreprise
a offert 1 déplacement, et il n'y a pas de déplacements supplémentaires facturés.
5/
Est-il admissible de facturer dans le cas d'espèce un tarif horaire de CHF 85.- pour les déplacements
rendus nécessaires en sus de l'unique qui a été facturé quotidiennement à l'intimée ?
Les
heures qui ont été comptées pour les déplacements des collaborateurs doivent être
comptées en sus du temps employé sur place. Selon le document en annexe 4, « les
temps de déplacement sont facturés au prix de l'heure en régie ».
Les
heures sont comptées depuis le départ du ou des collaborateurs des locaux de l'entreprise.
Sans accord préalable concernant ces indemnités, le prix horaire s'applique.
6/
Est-ce que le matériel employé par la requérante peut être considéré comme
lui ayant été surfacturé par son propre fournisseur ?
La
liste du matériel employé ne peut pas être considérée comme surfacturée.
(…)
7/
Est-ce que la requérante aurait profité d'une situation de surfacturation au détriment
de l'intimé ?
Il
n'est pas possible d'affirmer que la requérante a profité d'une situation de surfacturation
(…)
8/
Est-ce que la facture de la requérante 2014-191 d'un montant total TTC par
CHF
27'440.60 est en adéquation avec le matériel et le travail fourni ?
a/ Si oui, pour quelles raisons ?
b/ Si non, pour quelles raisons ?
Sur
la facture 2014-191 de la requérante annexée au dossier, il faut distinguer :
·
Le prix du matériel : CHF 12 603.85 + TVA
(8 %) = 13 612.20
Ce prix est en adéquation avec le matériel fourni, comme il a pu être montré dans
les points précédents.
·
Le prix de la main d'œuvre (et déplacements)
: CHF 13 230 + TVA (8 %) = CHF 14 288.50
Le nombre d'heures est supérieur à celui estimé d'une entreprise concurrente qui aurait
fait le même travail. Cette différence de nombre d'heures pourrait être expliquée
par une mauvaise coordination du chantier (par exemple attente sur place de l'intervention des autres
corps de métier, mauvaise gestion des ouvriers sur place,...). Dans le cas d'une mauvaise gestion
du chantier, ce facteur ne pourrait être reproché à la requérante.
Il
est à noter que l'intervention de la requérante a été menée sur la base d'une
absence d'offre préalable fixant le prix sur une base forfaitaire ou un engagement sur le nombre
d'heures prévu pour ces travaux. Dès lors, les heures effectuées par l'entreprise sur
place sont dues (pour autant que les heures facturées de présence des ouvriers sur le chantier
correspondent à la réalité).
9/Avez-vous
d'autres remarques à formuler ?
Un
montant de CHF 375.- a été déduit de la facture, correspondant à une erreur de prise
de mesures ou de communication de mesures au plâtrier, qui a dû reprendre des travaux dans
la salle de bain n° 3. Ce montant correspondant aux travaux supplémentaires impliqués
par cette erreur est à la charge de la requérante. Ceci a été reconnu par la requérante
car mentionné et reporté dans sa facture.
Deux
miroirs ont été cassés lors des manutentions par la requérante, un montant de CHF
51.- a été déduit pour le remplacement de ces miroirs. Ce montant est à la charge
de la requérante. Ceci a été reconnu par la requérante car mentionné et reporté
dans sa facture. »
c)
Aucun
rapport complémentaire n'a été ordonné dans le cadre de la procédure de preuve
à futur.
17.
Par décision du 5 février 2018, le Juge
de paix du district de la Riviera-Pays-d'Enhaut a arrêté les frais judiciaires de la preuve
à futur à 2'671 fr. 20, les a mis à la charge de la demanderesse et a dit que celle-ci
devait verser au défendeur la somme de 3'000 fr. à titre de dépens.
18.
Malgré la procédure de preuve à
futur, aucun règlement à l'amiable n'a été possible concernant le litige opposant
les parties instantes.
Me Waser a continué à œuvrer pour la demanderesse dans le cadre du litige opposant les
parties. Les opérations déployées par celui-ci sont reprises dans sa note d'honoraires
qui couvre la période du 9 décembre 2016 au 20 janvier 2018. Il y est fait état d'honoraires
à hauteur de 4'460 fr. 40.
19.
a)
Une
procédure de conciliation s'est tenue devant le Président du Tribunal civil de l’arrondissement
de l’Est vaudois. Faute d'accord, une autorisation de procéder a été délivrée
le 8 juin 2018 à la demanderesse.
b)
Par
demande du 6 septembre 2018, Z.________ SA a conclu, sous suite de frais et dépens, à la condamnation
de P.________ au paiement de la somme de 24'818 fr. 45 avec intérêt à 5 % l'an dès
le 20 août 2014.
Par réponse du 28 janvier 2019, le défendeur a conclu, principalement, au rejet des conclusions
de la demande et, reconventionnellement, à condamner Z.________ SA à lui verser les sommes
de 1'241 fr. 20 avec intérêt à 5 % l'an depuis le 30 janvier 2015, de 257 fr. 50
avec intérêt à 5 % l'an depuis le 30 juillet 2014 et de 115 fr. 50 avec intérêt
à 5 % l'an depuis le 30 juillet 2014, et à ordonner à l'office des poursuites du
district de la Riviera Pays-d'Enhaut de procéder à la radiation de la poursuite n° [...]
intentée à son endroit.
20.
A la requête du défendeur, l'[...] SA
a dressé un rapport comparatif des travaux effectués par la demanderesse dans le cadre du chantier
de l’immeuble « [...] ». Il a rendu son rapport privé, non contradictoire,
le 11 janvier 2019, au terme duquel il a conclu à un temps facturable en régie de 93.5 heures.
21.
L'audience de jugement s'est tenue le 12 mars
2020. A cette occasion, [...], [...] et [...] ont été entendus en qualité de témoin,
tandis qu’[...], pour la demanderesse, et P.________ ont été entendus en qualité
de partie.
En droit
:
1.
1.1
L'appel est recevable contre les décisions
finales de première instance (art. 308 al. 1 let. a CPC [Code de procédure civile du 19 décembre
2008 ; RS 272]) au sens de l'art. 236 CPC dans les causes patrimoniales dont la valeur litigieuse
est de 10'000 fr. au moins (art. 308 al. 2 CPC).
L'appel, écrit et motivé, doit être introduit auprès de l'instance d'appel dans les
30 jours à compter de la notification de la décision motivée ou de la notification postérieure
de la motivation (art. 311 al. 1 CPC).
1.2
En l'espèce, formé en temps utile par
une partie qui bénéficie d'un intérêt digne de protection (art. 59 al. 2 let. a CPC),
contre une décision finale de première instance rendue dans une cause patrimoniale dans laquelle
la valeur litigieuse est supérieure à 10'000 fr., l'appel est recevable.
2.
2.1
L'appel peut être formé pour violation
du droit (art. 310 let. a CPC) et constatation inexacte des faits (art. 310 let. b CPC). L'instance d'appel
dispose d'un plein pouvoir d'examen de la cause en fait et en droit. En particulier, le juge d'appel
contrôle librement l'appréciation des preuves effectuée par le juge de première instance
(art. 157 CPC en relation avec l'art. 310 let. b CPC) et vérifie si celui-ci pouvait admettre les
faits qu'il a retenus. Il incombe toutefois à l'appelant de motiver son appel (art. 311 al. 1 CPC),
c'est-à-dire de démontrer le caractère erroné de la motivation attaquée. Pour
satisfaire à cette exigence, il ne lui suffit pas de renvoyer aux moyens soulevés en première
instance, ni de se livrer à des critiques toutes générales de la décision attaquée.
Sa motivation doit être suffisamment explicite pour que l'instance d'appel puisse la comprendre
aisément, ce qui suppose une désignation précise des passages de la décision que
l'appelant attaque et des pièces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 consid.
4.3.1 et les arrêts cités). La Cour de céans n'est ainsi pas tenue d'examiner, comme le
ferait une autorité de première instance, toutes les questions juridiques qui se posent si
elles ne sont pas remises en cause devant elle, ni de vérifier que tout l'état de fait retenu
par le premier juge est exact et complet, si seuls certains points de fait sont contestés devant
elle (ATF 142 III 413 consid. 2.2.4).
2.2
En vertu de l’art. 317 al. 1 CPC, les faits et moyens de preuve nouveaux ne sont pris en compte
que s'ils sont invoqués ou produits sans retard (let. a) et ne pouvaient être invoqués
ou produits devant la première instance bien que la partie qui s'en prévaut ait fait preuve
de la diligence requise (let. b), ces deux conditions étant cumulatives. Cette règle signifie
que le procès doit en principe se conduire entièrement devant les juges du premier degré ;
l'appel est ensuite disponible, mais il est destiné à permettre la rectification des erreurs
intervenues dans le jugement plutôt qu'à fournir aux parties une occasion de réparer leurs
propres carences (TF 4A_569/2013 du 24 mars 2014 consid. 2.3 ; TF 5A_445/2014 du 28 août 2014 consid.
2.1). En effet, dans le système du Code de procédure civile, tous les faits et moyens de preuve
doivent en principe être apportés dans la procédure de première instance. La diligence
requise suppose donc qu'à ce stade, chaque partie expose l'état de fait de manière soigneuse
et complète et qu'elle amène tous les éléments propres à établir les faits
jugés importants (TF 4A_334/2012 du 16 octobre 2012 consid. 3.1 et les réf. citées, in
SJ 2013 I 311). Il appartient au plaideur, le cas échéant, de démontrer les raisons pour
lesquelles il n'a pas fait valoir le fait en première instance (ATF 143 III 42 consid. 4.1, JdT
2017 II 342 ; TF 5A_24/2017 du 15 mai 2017 consid. 4.2 ; TF 4A_508/2016 du 16 juin 2017 consid.
4.1 ; tous arrêts cités in Colombini, Code de procédure civile, Condensé de
la jurisprudence fédérale et vaudoise, 2018 [cité ci-après : Colombini, Condensé
de jurisprudence], n. 1.4.1.1. ad art. 317 CPC).
En l’espèce, les pièces n
os
128 et 129  produites par l’appelant sont des pièces dites de forme, respectivement figurant
au dossier de première instance, de sorte qu’elles sont recevables.
S’agissant de la pièce n° 127, à savoir un « tableau récapitulatif
des variation de facturation et des estimations des experts » manifestement établi par
les soins de l’appelant, celui-ci n’expose pas qu’il aurait été empêché
de la faire valoir en première instance. Au demeurant, elle n’a pas une force probante suffisante.
Pour ces motifs, elle n’est pas recevable.
3.
3.1
L’appelant fait état d'une violation des art. 374 CO et 8 CC, en dénonçant l’absence
de prise en compte des conclusions de l'expertise privée et des déclarations des témoins.
Selon lui, la facture produite par l’intimée [réd. : pièce 4, une facture n°
2014-191 du 20 août 2014] et prise en compte par le premier juge serait totalement lacunaire quant
à l'affectation des heures de travail accomplies, ce qui impliquerait que l'entrepreneur aurait
échoué à prouver le caractère correct de sa facturation. En outre, aucune autre preuve
produite par l’intimée ne permettrait de comprendre de manière plus détaillée
la facturation finale.
L’appelant soutient également que la quotité d’heures facturées ne serait
pas raisonnable, en comparaison de ce qui résulte tant de l’expertise de preuve à futur
que de l’expertise privée, et qu’il revenait au premier juge de fixer le nombre d’heures
admissible. Il reproche ainsi au premier juge d’avoir, sans motivation, retenu une preuve lacunaire
de l’intimée [réd. : la pièce 4] tout en faisant fi des explications des experts.
Critiquant l’expertise effectuée dans le cadre de la procédure de preuve à futur,
l’appelant soutient que l’expert aurait alors ignoré l’absence de qualification
de l’employé de l’intimée, [...], dont il se serait agi d’un des premiers
chantiers, alors que cela aurait influencé de manière prépondérante la facturation.
L’appelant se fonde également sur l’expertise privée – que le premier juge
aurait balayée sans motivation – pour soutenir que le tarif horaire de 85 fr., ne serait pas
un tarif préférentiel comme retenu par l’expertise de preuve à futur. L’appelant
se prévaut également du caractère incohérent des déclarations des témoins
[...] et [...], ce qui n’aurait pas dû permettre aux premiers juges de retenir qu’ils
avaient effectué des journées complètes sur le chantier.
3.2
3.2.1
Les art. 373 à 375 CO déterminent les règles relatives à la fixation du prix dans
le contrat d’entreprise.
Aux termes de l'art. 373 al. 1 CO, lorsque le prix a été fixé à forfait, l'entrepreneur
est tenu d'exécuter l'ouvrage pour la somme fixée et il ne peut réclamer aucune augmentation,
même si l'ouvrage a exigé plus de travail ou de dépenses que ce qui avait été
prévu. Sauf circonstances extraordinaires et imprévisibles (art. 373 al. 2 CO), c'est l'entrepreneur
qui supporte seul le risque du prix. A l'inverse, le maître est tenu de payer le prix intégral,
même si l'ouvrage a exigé moins de travail que ce qui avait été prévu (al. 3).
Lorsque les parties sont convenues de prix effectifs (« d'après la valeur du travail » :
art. 374 CO), le risque du prix est supporté par le maître ; il en va de même en
cas de dépassement non excessif du devis au sens de l'art. 375 CO (TF 4C.346/2003 du 26 octobre
2004).
La partie qui prétend à l'existence de prix fermes au sens de l'art. 373 CO – qu'il s'agisse
de prix forfaitaire (ou total) ou de prix unitaire – a la charge de la preuve (TF 4A_458/2016 du
29 mars 2017 consid. 6.1 et les références citées ; TF 4C.23/2004 du 14 décembre
2004 déjà cité,
ibidem
; TF 4C.346/2003 du 26 octobre 2004 consid. 3.1).
3.2.2
S’agissant de l’appréciation
des preuves, le juge apprécie librement la force probante des preuves en fonction des circonstances
concrètes, sans être lié par des règles légales et sans être obligé
de suivre un schéma précis (art. 157 CPC ; ATF 133 I 33 consid. 2.1 ; TF 5A_250/2012 du 18
mai 2012 consid. 7.4.1). Il lui appartient d’apprécier dans leur ensemble tous les moyens
de preuve apportés, en évaluant la crédibilité de chacun d’eux (Colombini,
Condensé de la jurisprudence, op. cit., n. 1.1 à 1.4 ad art. 157 CPC et les réf. citées).
3.2.2.1
Aux termes de l’art. 158 al. 1 let. b CPC,
le tribunal administre les preuves en tout temps lorsqu’un intérêt digne de protection
est rendu vraisemblable par le requérant. La preuve à futur « hors procès »
est destinée à permettre au requérant de clarifier les chances de succès d'un procès
futur, de façon à diminuer ou lui éviter de devoir introduire un procès dénué
de chances de succès (ATF 143 III 113 consid. 4.4.1, JdT 2017 II 336 ; ATF 142 III 40 consid.
3.1.1 ; ATF 138 III 76 précité consid. 2.4.2).
La jurisprudence considère que le juge n'est en principe pas lié par les conclusions de l'expert.
Il doit apprécier le rapport en tenant compte de l'ensemble des autres preuves administrées.
Toutefois, il ne saurait s'en écarter sans raison sérieuse et doit motiver sa décision
à cet égard (ATF 129 I 49 consid. 4 ; ATF 128 I 81 consid. 21 ; TF 4A_51/2019 du
14 mai 2019 consid. 5.1). Le juge peut s'écarter de l'expertise lorsque des faits ou indices importants
et fondés de manière fiable affaiblissent la valeur probante de l'expertise (ATF 141 IV 369
consid. 6.1 ; TF 5A_266/2017 du 29 novembre 2017 consid. 6.3). Tel est notamment le cas lorsque
l'expert ne répond pas aux questions qui lui ont été posées, qu'il ne motive pas
ses constatations et conclusions ou que celles-ci sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre
façon, l'expertise est entachée de défauts à ce point évidents et reconnaissables,
même sans connaissances spécifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer
(ATF 141 IV 369 consid. 6.1 ; TF 4A_487/2016 du 1
er
février
2017 consid. 2.4).
3.2.2.2
Une expertise privée établie pour l'une ou l'autre des parties ne constitue pas un moyen de
preuve au sens de l'art. 168 al. 1 CPC dans un éventuel procès (TF 4A_667/2016 du 3 avril 2017
consid. 5.2.2 et les réf. citées). Dès lors qu’elle n’est en principe produite
que si elle est favorable au mandant et que son auteur est dans un rapport de fidélité avec
le mandant qui le rémunère, elle doit être appréciée avec retenue. Cela vaut
également lorsqu’elle est établie par un spécialiste établi et expérimenté,
qui fonctionne par ailleurs comme expert judiciaire (ATF 141 IV 369 consid. 6.2). Elle n'a que la valeur
d'une simple allégation de la partie qui la produit en cause et doit être prouvée si elle
est contestée par la partie adverse. C’est seulement dans la mesure où elle est corroborée
par des indices établis par des preuves qu’elle peut constituer un moyen de preuve (TF 4A_667/2016
précité consid. 5.2.2 et les réf. citées ; ATF 141 III 433 consid. 2.6 ; TF
5D_59/2018 du 31 août 2018 consid. 4.2.1).
3.3
On relève en préambule que les relations entre les parties sont régies par les règles
sur le contrat d’entreprise, ce qui n’est pas contesté.
L’appelant remet en cause l’appréciation par le premier juge des rapports d’expertise
et des témoignages. Il se fonde vainement sur l’art. 8 CC [réd : qui a trait au
fardeau de la preuve], cette disposition ne régissant en effet pas l’appréciation des
preuves (TF 4A_610 2019 du 28 avril 2020 consid. 4 ; TF 4A_440/2009 du 17 décembre 2009 consid.
3, non publié in ATF 136 III 56 ; ATF 131 III 222 consid. 4.3 p. 226).
Dans le cadre de la procédure de preuve à futur introduite par l’intimée, une expertise
a été administrée en vue de déterminer si les heures de travail accomplies, telles
que figurant sur la facture litigieuse, étaient ou non admissibles. Dans son rapport du 2 octobre
2017, l’expert judiciaire [...] s’est en particulier penché sur les 150 heures facturées
par l’intimée. Cet expert a retenu leur caractère raisonnable, relativisant les 95.5
heures estimées par une entreprise concurrente par le fait d'un défaut de coordination de travail
sur le chantier non imputable à l'entrepreneur, ce qui expliquerait le plus grand nombre d'heures
facturée. Or l’appelant n’est pas parvenu à mettre à mal cette affirmation.
On relève à cet égard les constatations d’[...] d’une entreprise tierce (pièce
103, soit un courrier du prénommé) – qui vient corroborer le fait que plusieurs entreprises
étaient présentes sur le chantier et que des problèmes sont survenus entre elles. Cette
pièce ne permet en tout cas pas de soutenir que l'expertise judiciaire ne serait pas concluante.
Deux témoins ont également été entendus sur le nombre d’heures effectuées.
Leurs déclarations sur cette question sont claires et concordantes et c’est donc à juste
titre que le premier juge les a prises en compte. Malgré les allégations de l’appelant,
on ne relève aucune incohérence entre les dires des témoins. Les explications de l'appelant
ne sont pas convaincantes, en ce sens qu'on ne voit pas en quoi d'éventuelles contradictions sur
l'accomplissement de journée de travail dans son entier ou pour quelques heures seulement pourraient
infirmer ce qui précède. Il en va de même s'agissant des contradictions invoquées
par l'appelant au sujet du traçage des quotes pour la pose des douches.
Pour ces motifs, l'appelant ne peut pas se contenter d’invoquer l’estimation de l’entreprise
tierce faisant état de 95.5 heures en faisant fi des explications claires et convaincantes de l'expert
judiciaire. On ne voit pas en quoi son appréciation de la situation serait subjective et orientée.
En outre, contrairement aux affirmations de l’appelant, le premier juge n’a pas balayé
sans motivation l’avis de l’expert privé. Il a bien au contraire dûment expliqué
les raisons pour lesquelles il n'y avait pas lieu d'en tenir compte, se fondant sur la jurisprudence
rappelée ci-dessus (cf. consid. 3.2.2.2 ci-dessus). Comme cela ressort du jugement entrepris, il
ne se justifie dès lors pas de privilégier l'expertise privée par rapport à l'expertise
judiciaire, qui ne souffre d'aucune lacune et qui doit être suivie, dans l'entier de son contenu.
Si l'appelant devait considérer que l'expert judiciaire n'avait pas en main tous les éléments
pour se déterminer correctement, il lui revenait de demander un complément d'expertise dans
le cadre de la procédure de preuve à futur, voire de requérir une nouvelle expertise en
première instance, ce qu'il n’a pas fait. Le seul fait d’invoquer au stade de l’appel
des éléments que l’expert judiciaire n’aurait pas pris en compte n’est dès
lors pas suffisant pour mettre à mal la force probante du rapport d’expertise judiciaire.
S’agissant du tarif horaire appliqué de 85 fr., l’expert judiciaire a relevé qu’il
s’agissait d’un tarif préférentiel pour un monteur-poseur, le prix usuel s’élevant
à 118 fr. 75, ce qui en faisait une réduction de 28 %. Or l’appelant invoque que l’expert
judiciaire aurait ignoré l’absence de qualification et d’expérience d’un
des employés de l’intimée étant intervenu sur le chantier. Ces éléments
– à savoir l’inexpérience de d’un employé et l’ignorance de l’expert
de cette information – n’ont toutefois pas été alléguées en première
instance. Bien au contraire, dans son mémoire de réponse, l’appelant a motivé ce
tarif préférentiel par une relation d'affaires liant sa famille à la société
intimée (voir allégués 79 à 85). Ainsi, le tarif horaire de 85 fr. pratiqué
par l’intimée doit ici être confirmé. On observe à cet égard que la qualification
de préférentiel, s'agissant du tarif, ne revêt pas une importance déterminante. En
effet, le tarif le plus avantageux a été retenu et non pas, en défaveur de l’appelant,
le tarif usuel.
En définitive, le premier juge s’est à juste titre fondé sur l’expertise judiciaire
claire et convaincante pour retenir le caractère admissible du nombre d’heures effectuées,
ainsi que le tarif horaire pratiqué, faute pour l’appelant d’avoir requis un complément
d’expertise, voire une nouvelle expertise dans le cadre de la présente procédure.
4.
L'appelant revient sur le rejet de ses conclusions
reconventionnelles, en particulier sur l'avis des défauts. Il fait état d'un avis des défauts
qu’il aurait donné par téléphone dès la connaissance des défauts. Tout
en reconnaissant l'absence de preuve stricte avant le 30 octobre 2014, il soutient que l'avis des défauts
par téléphone aurait été donné à temps en adéquation avec la jurisprudence
du Tribunal fédéral.
Force est cependant de constater que l'appelant se contente d'alléguer un échange téléphonique,
sans étayer ce point de quelque manière que ce soit. On ne saurait dès lors entrer en
matière sur l’avis des défauts allégué mais nullement établi. Faute d’avis
des défauts valable, il importe peu que l’appelant prouve par pièce les défauts
invoqués. Il n’y a pas lieu d’examiner plus avant ce grief qui est infondé.
5.
Pour ces motifs, l’appel, manifestement
mal fondé, doit être rejeté (art. 312 al. 1 CPC)
et le jugement confirmé, sans qu’il
y ait lieu de revoir la répartition des frais de la procédure de preuve à futur effectuée
par le premier juge.
Vu le sort de l'appel, les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 834
fr. (art. 62 al. 1 et 2 TFJC [tarif des frais judiciaires civils du 28 septembre 2010 ; BLV 270.11.5]),
seront mis à la charge de l'appelant (art. 106 al. 1 CPC).
Il n'y a pas lieu à l'allocation de dépens de deuxième instance dès lors que l’intimée
n’a pas été invitée à se déterminer.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel civile
prononce
:
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement est confirmé.
III.
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 834 fr. (huit cent trente-quatre
francs), sont mis à la charge de l’appelant P.________.
IV.
L’arrêt est exécutoire.
La
présidente :               La greffière
:
Du
Le présent arrêt, dont la rédaction a été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑
Me Flore Primault (pour P.________),
‑
Me Marcel Waser (pour Z.________ SA),
et communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal civil de l’arrondissement de l’Est vaudois.
La Cour d’appel civile considère que la valeur litigieuse est inférieure à 30'000 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), le cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss
LTF. Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la
valeur litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et
de droit du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation
ne soulève une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés
devant le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :