vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 28 · 2013-03-25 · fr

NOUVELLE DEMANDE, DÉPRESSION | 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.03.2013 Arrêt / 2013 / 28

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
123/12 - 64/2013
ZD12.020776
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 mars 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              MM.
Pittet et Berthoud, assesseurs
Greffière
:              Mme
Barman Ionta
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à […], recourante, représentée par Me Claudio Venturelli, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 3 et 4 RAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (ci-après: l'assurée), née en 19[…], d'origine kosovare, est entrée
en Suisse en 1999. Sans formation professionnelle, elle a travaillé comme ouvrière jusqu'en
2006, avant d'être prise en charge par les services sociaux. Le 1
er
mars 2011, elle a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité, en raison
d'hypotension orthostatique chronique et d'allergie de contact (mains) aux détergents.
Convoquée par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI),
l'assurée a expliqué, lors d'un entretien le 1
er
avril 2011, que l'allergie de contact était apparue à son arrivée en Suisse et que l'hypotension
orthostatique s'était présentée à la suite de la naissance de ses enfants (respectivement
en 20[…], 20[…] et 20[…]; cf. Rapport initial du 1
er
avril 2011).
Dans un rapport du 10 avril 2011, le Dr V.________, spécialiste en médecine interne et médecin
traitant de l'assurée, a posé le diagnostic d'hypotension orthostatique persistante, existant
depuis 2004 et affectant la capacité de travail. Il a également retenu comme diagnostics sans
répercussion sur la capacité de travail des cervicalgies et lombalgies, présentes depuis
2005, ainsi qu'un état dépressif anxieux de degré moyen, présent depuis 2009. Il
a conclu à une incapacité de travail totale dans la profession de femme de ménage depuis
2009.
Dans un avis du 7 juillet 2011, le Service médical régional de l'assurance-invalidité
(ci-après: SMR) a considéré que l'hypotension orthostatique chronique et l'allergie de
contact aux détergents ne constituaient pas des atteintes à la santé au sens de la loi
sur l'assurance-invalidité (LAI). L'assurée avait pu travailler sans problème jusqu'en
2006 alors que l'hypotension était apparue, selon ses dires, à la suite de la naissance de
ses enfants. Le SMR préconisait une évaluation du cas d'un point de vue bio-médico-psychosocial
eu égard au contexte social difficile de l'assurée.
Par préavis (projet de décision) du 8 août 2011, confirmé par décision du 28
septembre 2011, l'OAI a signifié à l'assurée qu'elle n'avait pas droit à des prestations
AI en l'absence d'atteinte susceptible de diminuer sa capacité de travail dans une activité
professionnelle. N'ayant pas fait l'objet d'un recours, la décision du 28 septembre 2011 est entrée
en force.
B.
Le 30 novembre 2011, F.________ a présenté une nouvelle demande de prestations AI. Elle indiquait
quant au genre de l'atteinte "manque de fer, dépression" et alléguait notamment être
suivie, depuis le 2 décembre 2011, par les médecins de l'Unité de Psychiatrie Ambulatoire
(ci-après: UPA) de [...].
Par courrier du 20 décembre 2011, l'OAI lui a fait savoir qu'il considérait  sa demande
du 15 décembre 2011 comme une nouvelle demande au sens de l'art. 17 LPGA (loi fédérale
sur la partie générale du droit des assurances sociales) et des art. 87 ss RAI (règlement
sur l'assurance-invalidité), en précisant qu'elle ne pouvait être examinée, en application
de ces dispositions, que s'il était établi de façon plausible que l'invalidité s'était
modifiée de manière à influencer ses droits. Un délai de 30 jours lui était
dès lors imparti pour produire un rapport médical détaillé ou pour apporter tout
autre élément propre à constituer un motif de révision, faute de quoi il serait considéré
qu'elle n'avait pas rendu plausible la modification de son degré d'invalidité et une décision
de non-entrée en matière lui serait notifiée.
Le 16 février 2012, l'OAI a communiqué à l'assurée un préavis dans le sens d'un
refus d'entrer en matière. L'assurée n'avait pas donné suite au courrier du 20 décembre
2011 et, corollairement, n'avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient modifiées
de manière essentielle depuis la dernière décision de refus de prestations.
L'assurée a présenté ses objections à l'OAI par courrier du 27 février 2012.
Elle faisait valoir que sa santé se dégradait, le suivi psychiatrique à l'UPA n'ayant
aucun effet, et que les rapports médicaux demandés le 20 décembre 2011 devaient désormais
être en possession de l'OAI.
Par courrier du 2 mars 2012, le Dr V.________ a informé l'OAI que depuis le mois de juin 2011, les
troubles précédemment énoncés s'étaient accentués sous forme de vertiges
évoluant sur un font anxio-dépressif, vertiges occasionnels dont l'origine n'avait pu être
déterminée en dépit des investigations réalisées au CHUV. Le Dr V.________ mentionnait
trois malaises nocturnes, en septembre et octobre 2011, dont les investigations cardiologiques avaient
permis d'exclure un trouble du rythme. Considérant que la thymie de l'assurée évoquait
un état dépressif sévère, il l'avait adressée en consultation à l'UPA où
elle faisait, selon les renseignements qu'il avait obtenus, l'objet d'un traitement pour un état
dépressivo-anxieux sévère. Il estimait à 50% la capacité de travail de l'assurée,
précisant que cette capacité se résumait à l'entretien du ménage et aux soins
voués aux enfants.
Le 6 mars 2012, le Dr C.________, médecin adjoint à l'UPA, s'est adressé à l'OAI
notamment en ces termes:
"
Diagnostic:
F41.0
trouble panique
Mme
F.________ a consulté le 02 décembre 2011 pour la première fois à l'UPA avec un état
de tristesse et d'épuisement liés à une symptomatologie anxieuse ayant débuté
en octobre 2011, et se traduisant par des oppressions thoraciques, des tremblements, des sensations de
chaleur et de malaises avec la sensation qu'elle allait mourir. Ces symptômes sont venus brusquement,
sans facteur déclenchant identifiable. Depuis lors, Mme F.________ vit dans la crainte de refaire
une attaque de panique, ce qui la rend triste et la fatigue considérablement. Elle décrit également
des vertiges liés à ses angoisses.
Mme
F.________ étant sans activité professionnelle, nous n'avons fourni aucune incapacité
de travail.
L'évolution
clinique de cette patiente semble favorable. En effet, depuis le 20 janvier 2012 environ, Mme F.________
se sent beaucoup mieux avec une nette diminution de la symptomatologie anxieuse lui ayant permis de diminuer,
puis d'arrêter rapidement son traitement anxiolytique. Bien que son état soit fluctuant et
que des moments d'angoisses puissent revenir, elle semble mieux les affronter, avec une amélioration
également de son humeur.
"
Analysant les pièces médicales dans un avis du 19 mars 2012, le Dr J.________ du SMR a relevé
que le trouble anxio-dépressif, à l'origine d'une courte période d'incapacité de
travail, était actuellement en rémission. Il concluait ainsi à l'absence d'atteinte invalidante
au sens de la LAI et à une pleine capacité de travail dans toute activité professionnelle.
Par décision du 25 avril 2012, l'OAI a refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations
de l'assurée, cette dernière n'ayant pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient
modifiées de manière essentielle depuis sa précédente demande de prestations rejetée
par décision du 28 septembre 2011.
C.
F.________ a recouru contre cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
par acte du 29 mai 2012. Elle conclut, sous suite de frais et dépens, principalement à sa réforme
en ce sens qu'il soit entré en matière sur la demande de prestations et, subsidiairement, à
son annulation et au renvoi de l'affaire à l'OAI pour instruction et nouvelle décision. En
substance, elle fait valoir que son état de santé s'est péjoré au plan psychique,
soulignant que sa première demande concernait des atteintes somatiques. Elle conteste par ailleurs
l'amélioration de son état de santé et l'arrêt du traitement anxiolytique mentionnés
dans le rapport de l'UPA du 6 mars 2012, mais se réfère à la constatation du Dr C.________
relative à la symptomatologie anxieuse apparue en octobre 2011.
Dans sa réponse du 14 août 2012, l'OAI préavise pour le rejet du recours et le maintien
de la décision attaquée.
Par écriture du 8 novembre 2012, la recourante confirme ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances sociales institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l'art.
61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés
conformément aux art. 56 ss LPGA (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Le recours a été déposé dans les trente jours dès la notification de la décision
litigieuse (art. 60 LPGA; art. 95 LPA-VD) et répond aux exigences de formes prévues par la
loi (art. 61 let. b LPGA; art. 79 al. 1 LPA-VD applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). Il convient
donc d'entrer en matière.
2.
La recourante critique la décision de refus d'entrer en matière sur sa nouvelle demande de
prestations. Elle se réfère au courrier du Dr V.________ du 2 mars 2012 ainsi qu'au rapport
de l'UPA du 6 mars 2012, lesquels font état d'une péjoration de son état de santé
au plan psychique. Elle conteste par ailleurs l'amélioration de son état de santé et l'arrêt
du traitement anxiolytique énoncés par le Dr C.________, psychiatre à l'UPA.
3.
a)
Aux termes de l'art. 87 al. 3 RAI (règlement
du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201), lorsqu'une demande de révision
est déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l'invalidité s'est
modifiée de manière à influencer ses droits. De même, lorsqu'une rente avait été
refusée parce que le degré d'invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne
peut être examinée que si les conditions posées à l'art. 87 al. 3 RAI sont remplies
(art. 87 al 4 RAI). Cette exigence doit permettre à l'administration qui a précédemment
rendu une décision entrée en force de s'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes
dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes arguments, sans rendre
plausible une modification des faits déterminants (ATF 133 V 108 consid. 5.2; 130 V 64 consid. 5.2.3;
117 V 198 consid. 4b; 109 V 108 consid. 2a). Ainsi, lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration
doit commencer par examiner si les allégations de l'assuré sont, d'une manière générale,
plausibles; si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause et sans autres
investigations par un refus d'entrée en matière (ATF 117 V 198 consid. 3a; TF 9C_67/2009 consid.
1.2). A cet égard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier le caractère
plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé depuis
sa décision antérieure est bref (ATF 109 V 108 consid. 2b).
b)
Selon la jurisprudence fédérale, le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents
de la cause doivent être constatés d'office par l'autorité (cf. ATF 125 V 195 consid.
2; 122 V 158 consid. 1a et les références), ne s'applique pas à la procédure prévue
par l'art. 87 al. 3 RAI. Eu égard au caractère atypique de cette procédure dans le droit
des assurances sociales, l'administration peut appliquer par analogie l'art. 73 RAI (en vigueur jusqu'au
31 décembre 2007; actuellement, voir l'art. 43 al. 3 LPGA) – qui permet aux organes de l'assurance-invalidité
de statuer en l'état du dossier en cas de refus de l'assuré de coopérer – à
la procédure régie par l'art. 87 al. 3 RAI, à la condition de s'en tenir aux principes
découlant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst [Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999, RS 101]). Ainsi, lorsqu'un assuré introduit
une nouvelle demande de prestations ou une procédure de révision sans rendre plausible que
son invalidité ou son impotence s'est modifiée, notamment en se bornant à renvoyer à
des pièces médicales qu'il propose de produire ultérieurement ou à des avis médicaux
qui devraient selon lui être recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un délai
raisonnable pour déposer ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en matière
sur sa demande pour le cas où il ne se plierait pas à ses injonctions. Enfin, cela présuppose
que les moyens proposés soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature à rendre
plausibles les faits allégués. Si cette procédure est respectée, le juge doit examiner
la situation d'après l'état de fait tel qu'il se présentait à l'administration au
moment où celle-ci a statué (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5; TF 9C_708/2077 du 11 septembre 2008
consid. 2.3). Il s'ensuit que les rapports médicaux produits ultérieurement au prononcé
de la décision administrative ne peuvent être pris en considération dans un litige de
ce genre, dans lequel l'examen du juge des assurances sociales est d'emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l'instruction du dossier (TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 4.1 et les références
citées).
4.
En l'espèce, il n'y a pas lieu d'examiner si, entre la décision de refus de prestations entrée
en force et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres à influencer
le degré d'invalidité, et donc le droit à des prestations, s'est produit, dès lors
que l'OAI n'est pas entré en matière sur la nouvelle demande. Il convient donc de se limiter
à examiner si la recourante, dans ses démarches auprès de l'OAI à partir du mois
de décembre 2011, a établi de façon plausible que son invalidité s'était modifiée
depuis le précédent refus de prestations.
a)
Dans le cadre de l'instruction de la première demande, le Dr V.________ a adressé un rapport
à l'OAI le 10 avril 2011, faisant état des diagnostics d'hypotension orthostatique persistante,
de cervicalgies et lombalgies, et d'état dépressivo-anxieux de degré moyen. Il considérait
que seule l'hypotension orthostatique affectait la capacité de travail de la recourante. Dans son
courrier du 2 mars 2012, le Dr V.________ mentionne une accentuation des troubles depuis juin 2011, sous
forme de vertiges d'origine indéterminée évoluant sur un font anxio-dépressif, ainsi
que trois épisodes de malaises nocturnes, en septembre et octobre 2011, dont les investigations
cardiologiques ont exclu un trouble du rythme. Il explique avoir adressé la recourante à l'UPA
en raison d'une thymie évoquant un état dépressif sévère, alléguant que
selon les renseignements obtenus, elle ferait l'objet d'un traitement pour un état dépressivo-anxieux
sévère. Ainsi, le Dr V.________ qualifie l'état dépressif de sévère en
référence aux renseignements qu'il aurait obtenus, sans décrire aucun symptôme d'un
trouble dépressif ou d'un trouble anxieux, mais des symptômes somatiques sous forme de vertiges
et de malaises nocturnes.
Dans son rapport du 6 mars 2012, le Dr C.________ pose le diagnostic de trouble panic (F41.0) et mentionne
une symptomatologie anxieuse ayant débuté en octobre 2011, se traduisant par des oppressions
thoraciques, des tremblements, des sensations de chaleur, de malaises et de mort imminente ainsi que
par des vertiges liés aux angoisses. Il ne se prononce pas sur la capacité de travail, au motif
que la recourante n'exerce pas d'activité professionnelle. Or, il sied de relever à cet égard
que si l'intéressée n'exerce pas d'activité lucrative, elle consacre cependant du temps
à l'entretien de son ménage et aux soins de ses enfants, comme le mentionne le Dr V.________
("cette patiente ne peut effectuer plus de 50% de ce qu'il serait possible d'attendre. Cette activité
d'ailleurs se résume à l'entretien de son ménage et aux soins aux enfants"; cf. courrier
du 2 mars 2012).
Il appert ainsi que ni le Dr V.________ ni le Dr C.________ ne font état des limitations fonctionnelles
que présenterait la recourante en raison notamment de sa symptomatologie anxieuse. Par ailleurs,
si le premier retient une capacité de travail de 50%, correspondant au temps consacré à
une activité ménagère et aux soins voués aux enfants – alors qu'il attestait
un an plus tôt une incapacité de travail totale dans la profession de femme de ménage
en raison d'une hypotension orthostatique (cf. rapport du 10 avril 2011) –, le second passe outre
cette question.
b)
Cela étant, s'il y a lieu d'admettre que l'état anxio-dépressif a entraîné une
incapacité de travail dès le mois d'octobre 2011, force est de constater que cette incapacité
a disparu au début de l'année 2012. En effet, le 6 mars 2012, le Dr C.________ mentionne une
nette diminution de la symptomatologie anxieuse depuis le 20 janvier 2012 environ, avec la diminution
puis rapidement l'arrêt du traitement anxiolytique. C'est dès lors à juste titre que le
Dr J.________, dans l'avis SMR du 19 mars 2012, conclut que la recourante est en rémission.
Il appert ainsi que l'épisode anxio-dépressif traité par les médecins de l'UPA a
pris fin avant que l'intimé ne rende sa décision de refus d'entrer en matière, le 25 avril
2012. Dite décision se fonde essentiellement sur les conclusions du Dr C.________, selon lesquelles
l'évolution de l'état de santé a été favorable, comme l'atteste l'arrêt
du traitement anxiolytique au mois de février 2012, au plus tard. Le rapport de l'UPA ne permet
pas d'envisager une aggravation – qu'elle soit somatique et/ou psychique – de l'état
de santé de la recourante susceptible de conduire à une diminution prolongée de sa capacité
de travail. Il appert ainsi qu'au moment de la décision litigieuse, il n'était fait état
d'aucune aggravation de l'état de santé de la recourante, de sorte que la situation ne s'était
pas modifiée de manière à influencer ses droits. L'intéressée n'apporte au demeurant
aucun élément médical susceptible d'infirmer la rémission de son trouble anxio-dépressif
et c'est en vain qu'elle allègue, dans son écriture de recours, que l'atteinte psychique est
un fait nouveau, susceptible de modifier sur le fond la décision initiale de refus de prestations.
c)
A l'aune de ce qui précède, il apparaît clairement que l'OAI était fondé, sur
la base des indications transmises par les Drs V.________ et C.________, à refuser d'entrer en matière
sur la demande de révision ou de nouvelles prestations. Les griefs de la recourante sont ainsi manifestement
mal fondés.
5.
a)
Il s'ensuit que le recours doit être rejeté
et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation de l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée
à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et
1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les
frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être mis à la charge
du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant
n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 25 avril 2012 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Claudio Venturelli (pour F.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :