vd_findinfo · HC / 2010 / 111 · 2010-02-18 · fr

HONORAIRES, MODÉRATION, TARIF{EN GÉNÉRAL} | 45 LPAv, 50 LPAv, 51 LPAv

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 18.02.2010 HC / 2010 / 111

TRIBUNAL CANTONAL
38/II
CHAMBRE DES
RECOURS
________________________________
Arrêt du 18 février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Denys
,
président
Juges
:
MM.
Colombini et
Sauterel
Greffière
:
Mme
Turki
*****
Art. 45, 50, 51
LPAv
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance
pour s'occuper du
recours interjeté
par
P.________
, à Lausanne,
contre le prononcé
rendu
le 17 novembre 2009
par l
e Juge instructeur de la
Cour civile
dans la cause divisant le
recourant
d'avec
K.________
, à Verbier.
Délibérant à huis clos, la cour
voit :
En fait :
1.
Par prononcé du 17 novembre 2009, notifié le 7
décembre 2009 aux parties, le Juge instructeur de la Cour
civile a modéré à la somme de 34'300 fr., plus
2'606 fr. 80 de TVA, soit 36'906 fr. 80 au total, les notes
d'honoraires et de débours établies respectivement
les 13 février et 4 octobre 2007, 20 février et 10
novembre 2008, 4 février et 27 mai 2009, par l'avocat
P.________ à l'attention de K.________ (I), et
arrêté à 186 fr. 40 le coupon de
modération à la charge du requérant P.________
(II).
La Chambre des recours fait sien dans son entier l'état de
fait du jugement, dont il ressort notamment ce qui suit
:
En janvier 2004, K.________ a consulté l'avocat P.________
en raison des difficultés qu'elle rencontrait avec son
ancienne fiduciaire O [...] SA. K.________ était
assurée en protection juridique auprès d'Assista TCS
SA qui a confirmé à son mandataire, par courrier du 5
août 2004, que ses frais et honoraires seraient pris en
charge. Dans le cadre de son mandat, P.________ a notamment ouvert
action devant la Cour civile contre la fiduciaire O [...] SA,
bénéficiant, dans ses démarches, de l'appui de
la nouvelle fiduciaire de sa cliente.
Le litige s'est soldé par la conclusion d'une convention
entre les parties, signée les 15 et 29 janvier
2009.
Au cours de son mandat, P.________ a adressé plusieurs notes
d'honoraires à Assista TCS SA pour les opérations
qu'il avait menées entre le 27 janvier 2004 et le 27
mai 2009, totalisant un montant de 72'411 fr. 45, TVA
comprise.
Le 19 mars 2004, il a requis, directement de sa cliente, le
paiement d'une provision à hauteur de 6'456 fr., TVA
comprise.
Le 31 août 2009, P.________ a demandé la
modération de ses notes d'honoraires et débours,
faisant valoir qu'entre le 27 janvier 2006 et le 27 mai 2009, il
avait consacré 98 heures au dossier en cause. Selon sa
dernière note d'honoraires, datée du 31 août
2009 et reprenant la teneur de celle du 27 mai 2009, le solde
encore ouvert en sa faveur était de 8'637 fr. 87,
après déduction des acomptes d'ores et
déjà versés par Assista TCS SA.
K.________ ne s'est pas déterminée sur cette
requête.
2.
Par son prononcé, le premier juge a en substance
considéré que la cliente avait été
représentée par son assurance de protection juridique
Assista TCS SA et que seules les notes couvrant la période
du procès opposant K.________ à la
société O [...] SA, sur la période de janvier
2006 à mai 2009, étaient concernées par la
procédure de modération. Il a estimé qu'il se
justifiait de réduire de 500 fr. à 350 fr. le tarif
horaire, ce qui conduisait à modérer le total des
notes litigieuses de 45'714 fr. 65 à 36'906 fr.
80, montant lui paraissant déjà élevé
au vu de l'issue défavorable du procès pour la
cliente.
3.
Par acte du 24
décembre 2009, P.________
a recouru contre ce prononcé,
concluant, principalement, à sa réforme en ce sens
que les notes d'honoraires litigieuses sont modérées
à un montant total de 45'714 fr. 65, TVA comprise, et,
subsidiairement, à son annulation. Il fait valoir que c'est
un tarif horaire de 500 fr., et non de 350 fr., qu'il convient
d'appliquer compte tenu de la difficulté du procès
devant la Cour civile, qui exigeait de détenir des
connaissances particulières en droit fiscal. Il expose
également avoir dû communiquer en anglais avec sa
cliente et relève que l'issue défavorable du
procès est imputable à la cliente.
Il soulève que les notes d'honoraires ont été
admises implicitement par l'assurance de protection juridique et
qu'un tarif horaire de 350 fr., qui ne comporte qu'une augmentation
de 20 fr. par rapport au montant de 330 fr. retenu en 1993,
s'avère de ce fait inéquitable. Il relève au
surplus qu'un tarif de 500 fr. est actuellement
appliqué dans d'autres affaires de
modération.
Le premier juge a renoncé à se déterminer, se
référant à sa décision.
Par courrier du 3 février 2010, l'intimée a
indiqué que le recourant lui était redevable d'une
fraction d'un montant de 6'000 fr. versé et retenu sans
cause, dès lors que l'assurance de protection juridique
prenait en charge ses honoraires.
Par lettre du 5 février 2010, P.________ a contesté
cette prétention, indiquant qu'elle concernait une autre
affaire et une autre note d'honoraires non concernée par la
couverture d'Assista TCS SA.
En droit
:
1.
Selon l'art. 50 LPAv (loi vaudoise du 24 septembre 2002 sur la
profession d'avocat; RSV 177.11), les décisions relatives
à des contestations en matière de fixation
d'honoraires et de débours dus par un client à son
avocat ressortissent au président du tribunal ou au juge
dont relève le litige.
En cours de procès, ce
magistrat transmet la requête de modération à
un autre magistrat de même rang
(al. 1). La note qui concerne une
affaire n'ayant pas fait l'objet d'un litige est soumise au
président de la Chambre des avocats (al. 2).
En vertu de l'art. 51 LPAv, la décision de
modération peut faire l'objet d'un recours. Celui-ci, depuis
le 1
er
janvier 2008, ne relève plus de la Cour de
modération, qui a été supprimée (art.
67 et 73 al. 2 LOJV [loi du 12 décembre 1979 d'organisation
judiciaire; RSV 173.01]) mais de la Chambre des recours, plus
précisément de la deuxième Chambre des
recours, en vertu de l'art. 20 al. 1
in fine
ROTC
(Règlement organique du Tribunal cantonal du 13 novembre
2007; RSV 173.31.1) dans sa teneur dès le 1
er
avril 2009.
La procédure est régie par la LPA-VD (loi du 28
octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36;
art. 117 LPA-VD). Selon les art. 77 et 79 al. 1 LPA-VD, applicables
par renvoi de l'art. 99 LPA-VD, le délai de recours est de
trente jours, l'acte de recours devant être signé et
indiquer les conclusions et motifs du recours.
En l'espèce, le prononcé de modération a
été notifié au recourant le
7 décembre 2009; ce dernier a déposé son
recours le 24 décembre 2009, soit dans les trente jours.
Signé et motivé (art. 79 al. 1 LPA; Jomini, Les
honoraires et débours de l'avocat et leur modération,
in JT 1982 III 2 ss, spéc. n. 4, p. 4), le recours est par
conséquent recevable.
2.
Selon l'art. 76 LPA-VD, la partie recourante peut invoquer la
violation du droit, y compris l'excès ou l'abus du pouvoir
d'appréciation (a), la constatation inexacte ou
incomplète de faits pertinents (b) et l'inopportunité
(c).
La Chambre des recours dispose d'un libre pouvoir d'examen en fait
et en droit (JT 2006 III 38, c. 2a; JT 2003 III 67, c. 1d); en cas
d'admission du recours, elle réforme la décision
attaquée ou l'annule; s'il y a lieu, elle renvoie l'affaire
à l'autorité intimée (art. 90 LPA-VD
applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD).
3.
L'art. 45 al. 1 LPAv prévoit que l'avocat a droit à
des honoraires fixés en tenant compte du temps
consacré à l'exécution du mandat, des
difficultés et des délais d'exécution de
celui-ci, de l'importance des intérêts en cause, du
résultat obtenu et de son expérience.
La LPAv a repris les principes dégagés par la
jurisprudence rendue sous l'empire de l'ancien art. 37 LB (loi du
22 novembre 1944 sur le Barreau; BGC, séance du 3 septembre
2002, p. 2524). En matière de fixation des honoraires, il
n'y a pas d'étalon précis. Les manières d'agir
diffèrent selon le caractère et le comportement de
chaque avocat; il y a des avocats plus ou moins chers, plus ou
moins expéditifs ou rationnels. Disposant du droit de
choisir librement son mandataire (art. 4 al. 1 LPAv), le client
doit en supporter les conséquences. Les honoraires
s'évaluent généralement d'une façon
globale, selon la difficulté de l'affaire, en fait et en
droit, le travail qu'elle exige, soit le temps consacré,
ainsi que le nombre de conférences, d'audiences et
d'instances auxquelles l'avocat a pris part, le résultat
obtenu, la situation financière du client, l'importance du
capital litigieux, le coût de la vie, les frais
généraux de l'avocat et l'expérience de
celui-ci (JT 2006 III 38 c. 2/b ; JT 2003 III 67 c. 1/e; TF,
4P.342/2006 du 5 mars 2007 c. 4.1 et les références
citées).
Dans un arrêt du 13 février 2006 (5P.438/2005), le
Tribunal fédéral a résumé ainsi sa
jurisprudence en la matière : "Selon l'art. 45 al. 1 LPAv,
l'avocat a droit à des honoraires fixés en tenant
compte du temps consacré à l'exécution du
mandat, des difficultés et des délais
d'exécution, de l'importance des intérêts en
cause, du résultat obtenu, et de son expérience. Il
incombe ainsi en premier lieu à l'avocat de fixer le montant
de ses honoraires selon son appréciation sans être
lié à un tarif. La rémunération de
l'avocat doit demeurer dans un rapport raisonnable avec la
prestation fournie. Elle ne doit pas rendre onéreux à
l'excès le recours à l'avocat qui, s'il n'est pas
exigé par la loi, est nécessaire en fait pour la
quasi-totalité des justiciables, peu familiarisés
avec les règles de la procédure (ATF 93 II 116 c.
5a). L'autorité cantonale de modération jouit d'un
très large pouvoir d'appréciation (ATF 109 IA 107 c.
2c, et les arrêts cités). De plus, le seul fait
qu'elle apprécie de manière erronée un poste
de l'état de frais ou se fonde sur un argument
déraisonnable ne suffit pas pour conclure à une
violation de l'art. 9 Cst. La décision de modération
ne sera annulée que si le montant global alloué
à l'avocat apparaît comme ayant été
fixé de manière arbitraire (sur cette notion : ATF
131 I 57 c. 2)".
4.
En l'espèce, le litige porte sur le tarif horaire du
mandataire. Le recourant soutient qu'il devrait être de 500
fr., alors que l'assurance de protection juridique et, partant,
l'intimée, entendent le limiter à 350 francs.
En l'occurrence, les parties ne se sont pas entendues
préalablement sur un tarif horaire. Certes, le recourant a
adressé des notes d'honoraires intermédiaires
à l'assurance de l'intimée, mais le libellé de
celles-ci, qui n'indiquait pas le nombre d'heures facturées,
ne permettait pas de reconstituer le tarif appliqué. En
l'absence d'accord sur le montant ou sur le mode de calcul de la
rémunération, il faut donc s'en tenir à une
rémunération usuelle (Bohnet/Martenet, Droit de la
profession d'avocat, Berne 2009, n° 2967). Un arrêt de la
Cour vaudoise de modération du 17 novembre 2003 (JT 2006 III
38) considère qu'au regard des tarifs usuellement
pratiqué dans le canton de Vaud, un tarif horaire de 330 fr.
paraît tout à fait fondé. Dans l'arrêt
précité du Tribunal fédéral du 13
février 2006 (5P.438/2005 c. 3.2) concernant une
affaire vaudoise, il a été jugé qu'un tarif
horaire de 350 fr. échappait au grief d'arbitraire. Il a
été retenu qu'un tarif horaire (non convenu)
dépassant d'environ 30 % le coût normal de l'avocat
était excessif et arbitraire (Bohnet/Martenet, op. cit.,
n° 1227). Or, le passage d'un tarif horaire de 350 fr. à
celui de 500 fr. consacre une hausse de 42 %.
Le recourant objecte que ce tarif usuel serait
dépassé et qu'il ne tiendrait pas compte de l'usage
de l'anglais dans les communications avec la cliente et de la
difficulté juridique de l'exécution du mandat, qui
faisait appel à des connaissances de droit fiscal
intercantonal.
Non remis en cause par le Tribunal fédéral dans
l'arrêt précité (5P.438/2008), certes sous
l'angle de l'arbitraire, le tarif usuel vaudois n'est pas
obsolète. Tout comme à Genève, le fait pour un
avocat de s'exprimer en anglais avec son client ne justifie pas un
droit à une tarification spécifiquement
élevée des honoraires (Bohnet/Martenet, op. cit.,
n° 2961, note 864). Au demeurant, indirectement, le recourant
se prévaut professionnellement, donc commercialement, de sa
maîtrise de l'anglais puisqu'il fait figurer sur son papier
à lettres l'indication du titre : "LL.M. Harvard". Si
l'exécution du mandat nécessitait des connaissances
de droit fiscal, le recourant a bénéficié
à cet égard de l'appui de la fiduciaire de sa cliente
et a facturé le temps nécessité par ces
communications.
En ce qui concerne le résultat objectivement peu favorable
du procès engagé en Cour civile, soit une conclusion
condamnatoire en paiement de 136'147 fr. 15 plus
intérêt à 5 % l'an dès le 1
er
janvier 2002, débouchant sur une transaction
prévoyant le paiement de 6'000 fr. par la cliente à
la partie adverse, le recourant ne saurait invoquer le fait que cet
échec serait imputable à la mandante ou des tiers. En
effet, si, comme il le soutient, c'est l'expertise qui a
révélé l'inanité des griefs faits
à la défenderesse concernant la mention d'un bateau
à l'actif de sa fortune, et des erreurs dans les
déclarations fiscales relatives à du mobilier et
à des travaux importants effectués dans un immeuble,
il était aisé, et le cas échéant
nécessaire pour l'avocat, de faire contrôler ces
points décisifs nécessitant un avis d'expert avant
d'ouvrir action, au lieu de se contenter d'affirmations
superficielles et de parier sur un résultat favorable de
l'expertise.
Surtout, la rémunération doit être
proportionnée aux services rendus (Bohnet/Martenet, op.
cit., n° 2960). Selon le Tribunal fédéral, la
valeur litigieuse est un bon critère pour vérifier
cette exigence de proportion ; il a ainsi jugé que 10'000
fr. constituait une rémunération maximale, frais
compris, pour une valeur litigieuse de 17'500 francs (TF
4P.317/2001 c. 3 et 4P.147/1993, cités in Bohnet/Martenet,
op. cit., nn. 2970 et 2971).
Dans le cas d'espèce, l'avocat prétend à une
rémunération totale de 71'411 fr. 45, TVA comprise,
mais frais de procès, notamment d'expertise, non inclus,
pour une valeur litigieuse de 136'147 fr. 15, ce qui apparaît
manifestement disproportionné. Ceci également
justifie de réduire le tarif horaire dans la proportion
retenue par le premier juge.
Le recourant se prévaut en vain d'un arrêt rendu par
la Cour de modération le concernant (CMod, 16 juin 2004,
n° 8). En effet, dans cette affaire, le tarif horaire de 500
fr. n'était pas contesté compte tenu de l'importance
de l'affaire et de son degré d'urgence (assistance dans
l'élaboration d'un contrat de vente du capital actions d'une
SA). Au contraire, dans un autre arrêt (CMod, 23 août
2007, n° 6) concernant également le recourant, un
tarif horaire de 360 fr. a été admis pour un litige
hors procédure entre héritiers présentant des
difficultés résultant de la liquidation du
régime matrimonial et de libéralités faites
avant le décès.
5.
Le recours doit par conséquent être rejeté et
le prononcé confirmé.
Les frais de deuxième instance du recourant sont
arrêtés à 150 francs (art. 249 TFJC;
Tarif du 4 décembre 1984
des frais judiciaires en matière civile; RSV
270.11.5
).
L'intimée a droit à des dépens qui peuvent
être fixés à 350 fr. au vu de l'ampleur et de
la portée limitée de la détermination de son
conseil.
Par ces motifs,
la Chambre des recours du Tribunal
cantonal,
statuant à huis
clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
Le prononcé est
confirmé.
III.
Les frais de deuxième instance
du recourant sont arrêtés à 150 fr. (cent
cinquante francs).
IV.
Le recourant P.________ doit verser
à l'intimée K.________ la somme de 350 fr. (trois
cent cinquante francs) à titre de dépens de
deuxième instance.
V.
L'arrêt motivé est
exécutoire.
Le
président
:
La
greffière
:
Du 18 février
2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est
communiqué par écrit aux
intéressés.
L
a
greffière
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié en expédition complète, par l'envoi de
photocopies, à :
‑      M
e P.________
‑      M
e Jacques Philippoz (pour K.________)
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse
est de 8'808 fr. 65
francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière civile devant le Tribunal fédéral au
sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral - RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière
civile n'est recevable que si la valeur litigieuse
s'élève au moins à 15'000 fr. en
matière de droit du travail et de droit du bail à
loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que
la contestation ne soulève une question juridique de
principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies,
à :
‑      M
. le Juge instructeur de la Cour civile
La
greffière
: