vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 174 · 2023-04-04 · fr

AI{ASSURANCE}, REJET DE LA DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FIBROMYALGIE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE | 28 al. 1 LAI, 29 al. 1 LAI, 4 al. 1 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 04.04.2023 Arrêt / 2023 / 174

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
104/22 - 96/2023
ZD22.017009
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
4 avril 2023
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Berberat, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffière :
Mme              Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 al. 1 et 29 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
Z.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], droitière,
titulaire d’un CFC d’esthéticienne obtenu en 2008, a travaillé en tant qu’esthéticienne
indépendante de 2010 à mai 2018. Elle a alors interrompu son activité et a touché
des indemnités journalières de son assurance perte de gain en cas de maladie en raison d’une
incapacité de travail de 100 % attestée dès le 28 mai 2018. Elle a déposé
une demande de prestations auprès de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 26 octobre 2018, en faisant
état d’une tendinite des fléchisseurs de la main droite et de douleurs au bras depuis
le 18 mai 2018, d’un suivi psychothérapeutique dès juillet 2018 ainsi que de céphalées
tensionnelles quotidiennes depuis août 2018.
Le 29 novembre 2018, l’assurée a déposé sa comptabilité relative aux années
2013 à 2017, sa déclaration d’impôt 2017 et ses décisions d’impôt
pour les années 2013 à 2016, ainsi que le formulaire de détermination du statut en indiquant
que, sans l’atteinte à la santé, elle travaillerait à 100 %.
L’assurance perte de gain en cas de maladie de l’assurée a remis une copie de son dossier
à l’OAI le 7 décembre 2018, en particulier un rapport établi le 2 août
2018 par la Dre D.________, spécialiste en chirurgie plastique, reconstructive et esthétique,
posant le diagnostic de syndrome du rond pronateur droit et précisant qu’un électroneuromyogramme
(ENMG) avait exclu un syndrome du tunnel carpien.
Dans un rapport du 23 avril 2019, la Dre N.________, spécialiste en chirurgie de la main, a posé
le diagnostic de surcharge des tendons fléchisseurs du poignet et des doigts et irritation des nerfs
médians et ulnaires au poignet et au coude droits. La situation paraissait lentement favorable,
mais il subsistait des douleurs ainsi que des paresthésies des doigts 3 à 5 lors d’activités
manuelles. Le pronostic pour une reprise de l’activité habituelle était réservé,
mais la capacité de travail pourrait être entière en cas de redirection professionnelle.
Les gestes répétitifs et le port de charges devaient être évités.
Des mesures d’intervention précoce ont été mises en place dès décembre
2018 (communication de l’OAI du 3 décembre 2018). Après un bilan, l’assurée
a bénéficié de séances de coaching avec un spécialiste en réinsertion professionnelle
de janvier à septembre 2019 (communications de l’OAI des 23 janvier et 24 mai 2019), puis
d’un reclassement professionnel du 30 septembre au 31 décembre 2019 pour recherche de
stage (communications de l’OAI des 2 octobre et 26 novembre 2019) et a obtenu dès lors des
indemnités journalières (communications de l’OAI des 9 septembre et 26 novembre 2019).
L’assurée a ensuite suivi un stage au taux de 60 % en vue de devenir formatrice, du 21
janvier au 14 février 2020 (cf. proposition/bilan de mesure REA du 6 janvier 2020), toujours
au bénéfice d’indemnités journalières (communication de l’OAI du 20 janvier
2020). A l’issue du stage, l’assurée a fait part à l’OAI de difficultés
rencontrées durant cette mesure en raison de douleurs, motivant de nouvelles investigations médicales
(cf. note d’entretien du 17 février 2020). Elle a cependant participé à un
entretien d’embauche pour un poste de réceptionniste dans une clinique le 25 février
2020, de sorte que le coaching a été prolongé au 31 mars 2020, de même que les indemnités
journalières (cf. note d’entretien du 20 février 2020, proposition/bilan de mesure REA
du 21 février 2020 et communication de l’OAI du 24 février 2020). Les mesures de
reclassement ont cependant été interrompues le 7 avril 2020, en raison de l’évolution
de la situation médicale de l’assurée (cf. Rapport final REA du 7 avril 2020).
Répondant le 24 avril 2020 à un questionnaire de l’OAI, la Dre H.________, spécialiste
en médecine interne générale, a posé les diagnostics de fibromyalgie, de tendinopathie
des fléchisseurs de l’avant-bras droit et d’état dépressif réactionnel,
atteintes présentes depuis 2018. La patiente faisait état de difficultés mécaniques
au niveau du membre supérieur droit et des deux membres inférieurs, ainsi que de douleurs multiples
d’origine indéterminée, notamment lombaires, avec une récidive des plaintes lors
du stage. L’incapacité de travail était totale depuis le 31 janvier 2020, pour une durée
indéterminée. La Dre H.________ a joint les pièces suivantes :
-
Un rapport d’IRM (imagerie par résonance
magnétique) des membres inférieurs du 17 février 2020.
-
Les rapports des 8 et 26 mars 2020 de la Dre W.________,
spécialiste en dermatologie et vénérologie, posant les diagnostics d’urticaire aquagénique,
xérostomie depuis 2018, myalgies et arthralgies d’origine indéterminée, fatigue
chronique, tendinite du pouce droit avec hyperesthésies, migraines, acouphènes, dysfonction
de l’articulation temporo-mandibulaire droite et douleurs abdominales.
-
Un rapport de consultation établi le 23 avril
2020 par le Dr B.________, spécialiste en neurologie, retenant les diagnostics de fibromyalgie
floride, céphalées de tension, douleurs abdominales et lombalgies, avec la précision que
le tableau clinique était « tout à fait compatible avec une fibromyalgie, les points
spécifiques [étant] tous positifs ».
Le Dr B.________ a établi un nouveau rapport le 26 mai 2020, dans lequel il a posé les
diagnostics de fibromyalgie secondaire, d’hypermobilité articulaire bénigne, dolichocôlon
et troubles anxieux. Il a relevé que le Dr X.________, spécialiste en médecine physique
et réhabilitation, était d’accord avec le diagnostic de fibromyalgie et que c’était
ce médecin qui avait découvert chez la patiente une hypermobilité articulaire bénigne,
sans critère pour un syndrome d’Ehlers-Danlos, dont il fallait tenir compte pour la rééducation
physique. Le Dr B.________ a ensuite indiqué le 29 juin 2020 que l’évolution était
bonne, la physiothérapie avec le Dr X.________ étant « très bénéfique ».
Le 14 juillet 2020, l’OAI a obtenu une copie du dossier de l’assurance perte de gain maladie,
lequel contenait en particulier les pièces suivantes :
-
Les rapports des différents examens radiologiques
effectués en octobre et novembre 2018 (angio-IRM des vaisseaux pré-cérébraux, angio-IRM
cérébrale et des orbites et CT-Scan cérébral).
-
Un rapport établi le 22 octobre 2018 par
le Dr R.________, spécialiste en neurologie, dont il ressort que l’assurée ne remplissait
pas les critères pour une hémicrânie continue, que l’examen neurologique était
normal, révélant plutôt des signes d’une certaine surcharge fonctionnelle, tandis
que le bilan électrophysiologique était « également strictement normal »
et sans évidence pour une souffrance du nerf médian, du nerf ulnaire et du nerf radial à
droite, ni pour un syndrome du supinateur.
-
Un rapport du 16 novembre 2018 du Dr Q.________,
spécialiste en rhumatologie, lequel ne mettait en évidence aucune maladie ostéoarticulaire
ou musculaire spécifique.
Dans un rapport adressé le 28 juillet 2020 à la médecin généraliste de l’assurée,
le Dr B.________ a ajouté les diagnostics de polyarthralgie et d’intolérance au
Surmontil et aux antidépresseurs tricycliques et a fait état d’une amélioration
de l’examen neurologique sur le plan des mouvements et de la pseudo-parésie des membres inférieurs.
Le tableau douloureux de la fibromyalgie persistait néanmoins.
Le Dr P.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, a complété un
questionnaire de l’OAI le 5 octobre 2020. Précisant qu’il suivait l’assurée
depuis le 20 juillet 2018, il a posé les diagnostics d’état dépressif chronique
(F32), avec évolution régressive, et de personnalité fragile. La capacité de travail
était nulle dans toute activité et la situation clinique était un facteur très limitant
à la réadaptation. Prié par le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(SMR) de donner plus de détails, notamment sur la capacité de travail dans l’activité
d’esthéticienne ou dans une activité adaptée, le Dr P.________ a répété
le 16 décembre 2020 que la capacité de travail était nulle dans toute activité
et ajouté que les limitations fonctionnelles étaient en rapport avec le status actuel, à
savoir une situation de douleur psychique grave ainsi que de fortes douleurs physiques, une importante
tristesse, une aboulie, une anhédonie et une perte de l’élan vital.
Reprenant l’examen du dossier, le SMR a exposé ce qui suit dans son avis du 13 janvier 2021 :
« Discussion
Sur le plan somatique, il n’y a plus a priori d’atteinte incapacitante depuis la guérison
de la tendinite. Il existe uniquement des troubles fonctionnels qui ont été assez intenses
puisque le neurologue évoquait une quasi para-parésie des membres inférieurs mais en forte
amélioration. Nous ne sommes pas convaincus par le [rapport médical] du psychiatre, peu informatif
et ne donnant pas d’information sur le retentissement de l’atteinte. Pour une bonne instruction
de ce dossier nous souhaitons l’organisation d’une expertise bi-disciplinaire :
-
Expertise psychiatrique
-
Expertise neurologique
L’expertise somatique est demandée étant donné qu’il persiste une légère
pseudo-parésie. »
L’OAI a mis en œuvre cette expertise auprès de J.________, à [...], et a confié
les mandats aux Drs F.________, spécialiste en neurologie, et L.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie. A la demande de ces deux médecins, un mandat a également
été confié au Dr G.________, spécialiste en rhumatologie. Les experts ont déposé
leur rapport le 7 juin 2021. Celui-ci est composé en particulier d’une synthèse du dossier
(ch. 2), d’une évaluation consensuelle (ch. 3) et des expertises spécialisées (ch.
5, expertise neurologique ; ch. 6, expertise rhumatologique ; ch. 7, expertise psychiatrique).
Dans l’évaluation consensuelle, les experts ont retenu comme diagnostic incapacitant un syndrome
lombaire non déficitaire sur scoliose dorso-lombaire gauche avec discopathie modérée (M51.8).
Les autres diagnostics retenus, en particulier un syndrome de douleurs chroniques dans le cadre d’une
fibromyalgie (M79.7), une hyperlaxité ligamentaire (M25.2), un trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger (F33.0), un trouble de la personnalité anxieuse évitante (F60.6)
et un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4), n’étaient pas incapacitants. La
capacité de travail était de 50 % depuis novembre 2019 dans l’activité habituelle,
respectivement de 100 % dans une activité adaptée. Dans l’expertise rhumatologique,
l’expert a précisé que les limitations fonctionnelles étaient le port fréquent
de charges supérieures à 10 kg, ainsi que la station debout et assise prolongée.
Le 12 juillet 2021, le SMR a pris connaissance de ce rapport d’expertise et a conclu comme suit :
« Discussion :
Les expertises sont convaincantes et claires. Les plaintes de l’assurée ont été
entendues, les anamnèses sont précises, les status complets, les diagnostics argumentés
et les diagnostics antérieurs discutés. Les ressources sont étudiées et nous estimons
que les conclusions sont cohérentes avec les éléments retenus. La psychiatrie ne fournit
pas d’historique des [capacité de travail dans l’activité habituelle et dans une
activité adaptée] se référant dans son rapport à les fixer comme totales à
la date de l’expertise. Mais clairement la [capacité de travail dans une activité adaptée]
est évaluée comme totale depuis toujours dans la partie consensuelle. Nous allons donc retenir
cette estimation qui a été discutée entre experts et qui précise le rapport psychiatrique
sans le contredire. »
Un extrait du compte individuel AVS de l’assurée a été versé au dossier le
5 août 2021.
Le 27 août 2021, l’OAI a procédé à l’évaluation économique
pour les indépendants. Sur la base des comptes de l’assurée pour les années 2013
à 2017 ainsi que des revenus accessoires inscrits dans son compte individuel AVS, les évaluateurs
ont déterminé que le revenu sans invalidité s’élevait à 20'345 fr.
en 2016. Un changement d’activité était raisonnablement exigible.
Le 7 décembre 2021, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision
de refus de mesures professionnelles et de rente d’invalidité. Il a considéré qu’à
l’issue du délai d’attente d’une année, le 28 mai 2019, l’assurée
présentait une capacité de travail de 50 % dans l’activité habituelle, mais
de 100 % dans une activité adaptée. La capacité de travail résiduelle pouvait
être mise en valeur dans un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger,
par exemple montage, contrôle ou surveillance d’un processus de production, ouvrière
à l’établi dans des activités simples, ouvrière dans le conditionnement, ainsi
que les activités d’aide-administrative (réception, scannage et autres) et/ou de vente
simple (shop et autres). En 2019, le revenu sans invalidité s’élevait à 20'630 fr.
et le revenu avec invalidité, fondé sur le salaire que peut percevoir une femme dans des activités
non qualifiées du domaine de la production et des services, à 55'173 fr. 34. Le degré
d’invalidité était dès lors nul.
Dans une communication séparée du même jour, l’OAI a proposé une aide au placement
à l’assurée. Cette dernière y a cependant renoncé, indiquant au cours d’un
entretien téléphonique du 12 janvier 2022 que son état de santé ne lui permettait
pas de s’engager dans cette mesure en raison de ses douleurs qui l’obligeaient à marcher
avec des cannes. Elle a confirmé son renoncement par courrier du 17 janvier 2022.
Par décision du 9 mars 2022, reprenant la motivation de son projet du 7 décembre 2021,
l’OAI a rejeté la demande de prestations de l’assurée.
B.
Z.________ a recouru contre la décision précitée auprès de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal par acte déposé le 28 avril 2022. Précisant avoir reçu
la décision le 15 mars 2022, elle faisait valoir que ses problèmes de santé ne lui permettaient
pas de travailler à 100 %, même dans une activité adaptée. Elle a joint l’historique
de ses problèmes de santé ainsi qu’un récapitulatif des différents examens
médicaux et thérapies mises en œuvre, dans lesquels elle faisait valoir en particulier
que ses problèmes de santé étaient bien antérieurs au dépôt de sa demande
de prestations, qu’elle avait récemment repris un suivi avec une psychologue et que des investigations
étaient en cours pour une maladie de Crohn.
Dans sa réponse du 8 juin 2022, l’OAI a conclu au rejet du recours, en relevant que les répercussions
des diverses atteintes à la santé dont souffrait la recourante avaient été évaluées
lors d’une expertise pluridisciplinaire et que des mesures de reclassement avaient été
mises en œuvre, sans succès. L’intimé se disait néanmoins prêt à
soumettre au SMR les rapports relatifs aux investigations mentionnées par la recourante.
Répliquant le 11 août 2022, la recourante a exposé qu’elle ne voyait pas comment
elle pourrait exercer une activité professionnelle telle que décrite par l’intimé
comme adaptée à son état de santé. Elle contestait par ailleurs le revenu sans invalidité
retenu, dès lors que son activité était déjà influencée par ses problèmes
de santé. Enfin, elle relevait certains passages du rapport d’expertise psychiatrique, qui
lui paraissaient incorrects ou insuffisamment motivés. Elle a joint une version annotée du
rapport d’expertise psychiatrique et de la motivation de son recours, ainsi que les pièces
médicales suivantes :
-
Un rapport du 30 juin 2022 de la Dre V.________,
spécialiste en médecine interne générale. Déclarant suivre la recourante depuis
juin 2021, cette médecin expliquait que sa patiente présentait un état général
altéré suggérant un trouble neurologique, mais que les nouveaux examens effectués
étaient négatifs. Cependant, la patiente restait très limitée, d’une part,
en raison d’un syndrome anxieux sévère de l’ordre de phobies limitant ses déplacements
et, d’autre part, par l’impossibilité de réaliser les tâches ménagères
en raison d’engourdissements et œdèmes des mains, de sensations vertigineuses, d’une
grande sensibilité et fatigabilité des membres supérieurs. Un diagnostic de maladie inflammatoire
de l’intestin avait été posé et la patiente présentait en outre un trouble
de la concentration, des douleurs type fourmillements et dysesthésies des mains et jambes, ainsi
que des douleurs dorsales. La capacité de travail était par conséquent nulle dans toute
activité.
-
Un rapport établi le 10 août 2022 par
le Dr M.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et la psychologue T.________.
Indiquant suivre la recourante depuis février 2022, ils ont posé les diagnostics de trouble
dépressif récurrent (F33) actuellement en rémission, trouble panique (F41.0), anxiété
généralisée (F41.1), agoraphobie avec trouble panique (F40.01) et phobies sociales (F40.1).
De nombreux symptômes anxieux étaient présents et entraînaient des comportements
d’évitement, auxquels s’ajoutaient des douleurs quotidiennes qui représentaient
un facteur susceptible de provoquer un épuisement psychique important. L’incapacité de
travail était nulle dans toute activité.
Invitée à produire les résultats des examens complémentaires mentionnés par
la Dre V.________ dans son rapport du 30 juin 2022, l’assurée a déposé
les pièces suivantes le 30 août 2022 :
-
Des rapports d’analyses biologiques dosant
la calprotectine des 23 mars et 24 mai 2022.
-
Un rapport de coloscopie du 4 avril 2022 concluant
à la présence de trois petits polypes, mais ne mettant en évidence aucune maladie de Crohn
iléocolique ou d’une recto-colite ulcéro-hémorragique (RCUH) et préconisant
d’autres investigation en cas de persistance d’un taux élevé de calprotectine.
-
Un rapport établi le 22 mars 2022 par une
neurologue indiquant qu’il n’y avait pas les critères pour un traitement de fond des
céphalées et relevant que les troubles de la marche avaient pour origine probable un trouble
fonctionnel nécessitant une évaluation rhumatologique.
-
Un rapport du Dr X.________ rappelant qu’il
avait diagnostiqué en 2019 une hypermobilité articulaire et une fibromyalgie secondaire à
cette affection.
-
Un rapport de consultation d’urologie du
7 février 2022 écartant une dysfonction mictionnelle.
-
Des rapports d’IRM du rachis cervico-dorsal
du 4 février 2022 et d’IRM cervicale et angio-IRM des artères intracrâniennes
du 7 février 2022.
Par réplique du 28 septembre 2022, l’intimé a confirmé ses conclusions, en se référant
à un avis du 7 septembre 2022 dans lequel le SMR analysait les nouvelles pièces médicales
versées au dossier et concluait comme suit :
« Discussion
Sur le plan somatique nous avons confirmation d’une absence d’atteinte objective neurologique,
de la fibromyalgie, de l’absence d’Ehlers-Danlos. La seule différence avec les éléments
de l’expertise est l’évocation d’une maladie intestinale. Le médecin traitant
évoque une atteinte inflammatoire à tort puisque pour le moment il n’y a aucun signe
de [recto-colite hémorragique] ou de Crohn. Ceci rend peu crédible son [rapport médical]
qui ne fournit aucun élément clinique et n’atteste une [capacité de travail] nulle
qu’à partir de l’anamnèse. La seule augmentation de la calprotectine ne pouvant
être incapacitante en elle-même, nous n’avons pas d’éléments permettant
de nous écarter des conclusions des experts somaticiens. Sur le plan psychiatrique, là aussi
nous n’avons pas vraiment de status et des éléments purement anamnestiques. Un accord
se fait avec les experts sur un trouble dépressif en rémission. Concernant les troubles anxieux,
ils sont connus de longue date, notés par le neurologue et le psychiatre précédent, explorés
par l’experte qui ne les estime pas incapacitants. Quant aux troubles phobiques ils n’ont
jamais été évoqués jusque-là alors qu’il s’agit de troubles névrotiques,
structurels, qui n’auraient pu échapper au Dr P.________ ni à l’experte. Leur
apparition depuis l’expertise est totalement improbable. Dans ces conditions nous n’avons
aucune raison de modifier notre position qui suit celles des experts. »
Dans une ultime détermination du 2 novembre 2022, la recourante a relevé que son parcours de
vie montrait sa tendance à l’évitement face à ses phobies, entraînant l’absence
de vie sociale. Elle n’avait vu le Dr P.________ que rarement, à une époque où
ses troubles phobiques n’avaient pas lieu d’être discutés, et elle ne se souvenait
pas si la problématique des phobies avait été abordée avec l’experte psychiatre.
Elle renvoyait pour le surplus au rapport de ses psychothérapeutes du 10 août 2022.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu des féries pascales (art. 38
al. 4 LPGA), auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du
28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions
formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Le recours porte sur le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). En vertu du principe général de droit transitoire, selon
lequel – en cas de changement de loi – les règles applicables sont celles en vigueur
au moment où les faits juridiquement déterminants se sont produits (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1),
le droit à une rente doit être examiné au regard du droit applicable à la naissance
du droit à la rente au sens de l’art. 29 al. 1 LAI.
Dans le cas présent, le début du droit à la rente est fixé au 28 mai 2019, compte
tenu du délai de carence d’un an après le début de l'incapacité de travail
ininterrompue (art. 28 al. 1 let. c LAI ; Circ. DT DC AI ch. 1007 et 1008 ; TF I 222/05 consid. 2.1)
et du dépôt de la demande de prestations le 26 octobre 2018 (art. 29 al. 1 LAI). Sont
dès lors applicables les dispositions de la LAI et des ordonnances y relatives dans leur ancienne
teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2021, alors même que la décision a été
rendue en 2022.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées).
4.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Il découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement
les preuves médicales, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse,
sans être lié par des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents
à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter
un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher
l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une
autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
5.
a)
L’intimé a retenu que la recourante présentait, dans son activité habituelle d’esthéticienne
indépendante, une incapacité de travail de 50 % à l’issue du délai d’attente
d’une année. En revanche, la capacité de travail dans une activité adaptée
avait toujours été complète. La recourante conteste présenter une quelconque capacité
de travail.
Durant l’instruction, de nombreux rapports médicaux ont été recueillis par l’intimé,
faisant état de différents diagnostics sur les plans somatiques et psychiques. En mai 2018,
la recourante a interrompu son activité professionnelle en raison de douleurs à la main et
au bras droit. Le diagnostic de syndrome du rond pronateur droit a été posé en août
2018 par la Dre D.________. Par la suite, l’assurée a été adressée à
un rhumatologue et un neurologue, lesquels ont exclu l’origine neurologique ou ostéo-articulaire
de ces douleurs. Puis la Dre N.________ a évoqué en avril 2019 une surcharge des tendons
et une irritation des nerfs médian et ulnaire, tout en constatant une lente amélioration. Cette
médecin a alors déterminé que la capacité de travail pourrait être entière
dans une activité évitant les gestes répétitifs et le port de charges. Compte tenu
de cette évolution favorable, des mesures de réadaptation ont été mises en œuvre
par l’OAI, mais ont été interrompues début 2020 en raison de l’apparition
de nouvelles douleurs. La recourante a passé d’autres examens médicaux, en particulier
sur les plans neurologique et rhumatologique, mais également auprès d’une dermatologue
et d’un gastroentérologue. Un arrêt de travail complet a été attestée
dès le 31 janvier 2020 par la médecin généraliste traitante de la recourante
et prolongé par le Dr B.________ (cf. rapport de ce spécialiste du 26 mai 2020),
mais ces médecins ne se sont prononcés ni sur la capacité de travail dans une activité
adaptée ni sur les limitations fonctionnelles, tandis qu’une amélioration des symptômes
a été rapportée par le Dr B.________ en juillet 2020. Un rapport a ensuite été
déposé par le psychiatre qui suivait l’assurée depuis juillet 2018, lequel concluait
à une incapacité de travail totale dans toute activité et mentionnait que l’ensemble
de la situation clinique, physique et psychique, était un facteur très limitant à la réadaptation
(cf. rapport du Dr P.________ du 5 octobre 2020), éléments que le psychothérapeute
n’a pas précisé malgré une demande en ce sens du SMR (cf. rapport du Dr P.________
du 16 décembre 2020).
Face à un tel tableau clinique, c’est à juste titre que l’intimé a mis en
œuvre une expertise pluridisciplinaire. A l’instar du SMR, il faut constater que, pour établir
leur rapport du 7 juin 2021, les experts de J.________ ont tenu compte de l’ensemble du dossier
médical de la recourante et ont discuté les divers diagnostics évoqués par les médecins
consultés depuis mai 2018. Les plaintes de la recourante ont été recueillies et mises
en relation avec les constatations cliniques, dans une analyse poussée de la situation. Les conclusions
sont en outre claires et motivées.
b)
Sur le plan somatique, l’expert rhumatologue a confirmé les diagnostics de fibromyalgie et
d’hyperlaxité ligamentaire mentionnés par les médecins traitants, mais a retenu
que seul le syndrome lombaire non déficitaire sur scoliose dorsolombaire était incapacitant.
Pour sa part, l’expert neurologue n’a constaté qu’un seul diagnostic dans sa spécialité,
à savoir une probable céphalée mixte non incapacitante.
Les constats médicaux des deux experts somaticiens rejoignent ainsi ceux des médecins consultés
par la recourante jusque-là, s’agissant de la symptomatologie et des diagnostics médicaux.
En les confrontant avec les plaintes de l’assurée, l’expert rhumatologue a établi
une corrélation avec les douleurs lombaires, mais non avec les autres douleurs généralisées.
Il a également évalué les ressources de la recourante et les difficultés qu’elle
rencontre dans sa vie quotidienne, avant de déterminer la capacité de travail et les limitations
fonctionnelles. Ces conclusions ne paraissent pas contradictoires avec les autres éléments
au dossier. Quant aux rapports médicaux produits dans le cadre du recours, il y est certes évoqué
de nouvelles investigations, mises en œuvre par une médecin généraliste récemment
consultée par l’intéressée. Les médecins consultés par la recourante en
2022 n’opposent toutefois pas d’arguments susceptibles de remettre en cause les conclusions
des experts quant à l’impact des divers diagnostics posés sur la capacité de travail
de la recourante. En particulier, la Dre V.________ se limite dans son rapport du 30 juin 2022
à transmettre le ressenti de sa patiente, sans apporter de constatations objectives. A cette lacune
s’ajoute le fait, relevé par le SMR dans son avis du 7 septembre 2022, que ce médecin
annonce comme certain le diagnostic de maladie inflammatoire de l’intestin alors que l’examen
gastroentérologique est négatif. En conséquence, il faut admettre que les expertises neurologique
et rhumatologique jouissent d’une pleine valeur probante.
c)
Sur le plan psychiatrique, l’experte a confirmé et précisé les diagnostics posés
par le Dr P.________, mais a considéré que ces atteintes n’étaient pas incapacitantes.
A cet égard, l’experte a procédé à une analyse répondant aux exigences
posées par la jurisprudence en la matière. En effet, après un examen global de l’état
psychique de la recourante, elle a étudié les différents indicateurs, en particulier les
limitations fonctionnelles induites par l’état psychique et les ressources de la recourante.
Les griefs soulevés par l’intéressée contre cette expertise sont principalement
factuels, en l’occurrence quelques erreurs de dates, sans incidence sur l’appréciation
médicale. Les autres critiques concernent des éléments dont la recourante déclare
ne plus se souvenir, ce qui ne suffit pas non plus à jeter le doute sur les résultats des investigations
de l’experte.
S’agissant du rapport du Dr M.________ et de la psychologue T.________ du 10 août
2022, il faut relever en premier lieu que ceux-ci ont constaté, comme l’experte et le Dr P.________,
que le trouble dépressif récurrent était en rémission. Une divergence importante
existe en revanche à propos de la symptomatologie anxieuse. Alors que l’experte psychiatre
a retenu une personnalité anxieuse évitante, les nouveaux psychothérapeutes ont fait état
de quatre diagnostics en relation avec une symptomatologie anxieuse : trouble panique, anxiété
généralisée, agoraphobie avec trouble panique et phobies sociales. Leur rapport du 10
août 2022 intervient après une prise en charge débutée en février 2022, dont
la fréquence n’a pas été précisée. La survenance des problématiques
d’anxiété est toutefois mise en relation avec le décès de la mère de la
recourante, en 2002, avec une intensification lors du premier épisode dépressif en 2010. Les
psychothérapeutes traitants ont ajouté que l’évolution des symptômes anxieux
avait probablement été renforcée par d’autres événements traumatisants
vécus par l’assurée au cours de sa vie (noyade, viol, suicide d’un cousin). Ils
ont mentionné une modification progressive du mode de vie de la patiente destinée à éviter
des situations décrites comme angoissantes (contraintes horaires, déplacements). Il convient
ainsi de constater, avec le SMR, que les nouveaux psychothérapeutes ne font pas état d’une
symptomatologie nouvelle, mais bien d’éléments anamnestiques censés être déjà
présents lorsque la recourante a consulté le Dr P.________, ainsi qu’au moment de
l’expertise. Il paraît dans ces conditions particulièrement étonnant que de tels
troubles aient pu échapper à deux spécialistes. On constate par ailleurs que la recourante
n’a jamais relaté, avant 2022, qu’elle se serait tournée vers une activité
indépendante parce que les contraintes horaires d’un emploi salarié causaient des angoisses.
En outre, bien qu’interrogée par l’experte psychiatre sur le déroulement des journées,
ses loisirs ou ses modes de déplacements, la recourante n’a pas évoqué de crainte
particulière pour conduire, sortir ou s’éloigner de son domicile. De tels éléments
ne ressortent pas non plus de l’argumentation du recours ni du récapitulatif de ses problèmes
de santé qu’elle a joint à son recours. Pour le surplus, les nouveaux psychothérapeutes
n’ont pas motivé l’incapacité de travail totale qu’ils ont retenue et n’ont
déterminé aucune limitation fonctionnelle d’ordre psychique. Ainsi, il faut admettre
avec le SMR que le rapport du 10 août 2022 ne permet pas de s’écarter des conclusions
de l’expertise psychiatrique.
d)
En définitive, il apparaît que l’intimé était fondé à retenir, sur
la base du rapport d’expertise du 7 juin 2021, une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles liée à l’atteinte lombaire. La capacité
de travail dans l’activité habituelle étant de 50 %, un changement d’activité
est exigible de la part de la recourante (cf. ATF 138 I 205 consid. 3.2 ; TF 9C_36/2018
du 17 mai 2018 consid. 4.2).
6.
Chez les assurés actifs, le degré d’invalidité doit être déterminé
sur la base d’une comparaison des revenus avec et sans invalidité (art. 16 LPGA ;
cf. consid. 3b ci-dessus).
a)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid. 5.3 ;
134 V 322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués par
l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex. :
TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
aa)
Dans le cas d’un travailleur
indépendant, le revenu sans invalidité est déterminé en tenant compte de l’évolution
de l’activité que l’assuré aurait exercée sans l’atteinte à la
santé, eu égard à ses compétences professionnelles et personnelles, au type d’activité,
à la situation économique et au développement de l’entreprise. Les revenus ou les
résultats d’exploitation moyens d’entreprises semblables peuvent servir de base pour
évaluer le revenu hypothétique (TF 9C_502/2014 du 5 septembre 2014 consid. 3 et les références
citées).
O
n
peut aussi se référer aux revenus figurant sur l’extrait du compte individuel de l’assurance-vieillesse
et survivants (TF 9C_153/2020 du 9 octobre 2020 consid. 2 ; 8C_661/2018 du 28 octobre 2019 consid. 3.2.2).
bb)
Il est possible de s’écarter du dernier revenu reçu avant la survenance de l’atteinte
à la santé lorsqu’on ne peut le déterminer sûrement, notamment lorsqu’il
est soumis à des fluctuations importantes ; il faut alors procéder à une moyenne
des gains réalisés sur une période relativement longue (TF 9C_760/2015 du 21 juin
2016 consid. 3.2 ; TF 9C_658/2015 du 9 mai 2016 consid. 5.1.1). En effet, plusieurs années
doivent être prises en référence, afin que les bons et mauvais exercices se compensent.
En outre, les revenus qui auraient pu être influencés par l’atteinte à la santé
ne doivent pas être pris en compte (cf. TF 9C_361/2008 du 9 février 2009 consid.
6.2).
cc)
Les revenus obtenus par l’exercice d’une ou de plusieurs activités accessoires sont
pris en considération dans la fixation du revenu sans invalidité, lorsque la personne assurée
réalisait déjà de tels gains accessoires avant l’atteinte à la santé et
si l’on peut admettre qu’elle aurait, selon toute vraisemblance, continué à les
percevoir si elle était restée en bonne santé. Est décisif le fait que la personne
assurée obtenait un revenu qu’elle continuerait à percevoir si elle n’était
pas devenue invalide (parmi d’autres, TF 8C_765/2016 du 13 septembre 2017 consid. 4.5 et TF 9C_699/2008
du 26 janvier 2009 consid. 3.3).
b)
Lorsque le revenu sans invalidité ne peut pas être déterminé en fonction de l’activité
lucrative habituelle exercée avant l’atteinte à la santé, il convient de recourir
à des données statistiques en se demandant quelle activité la personne assurée aurait
effectuée si elle était restée en bonne santé. On se référera en règle
générale à l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) publiée
tous les deux ans par l’Office fédéral de la statistique. On procédera de même
pour l’établissement du revenu avec invalidité lorsque la personne assurée n’a
pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou lorsque son activité
ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle, contrairement à ce
qui serait raisonnablement exigible (ATF 126 V 75 ; Margit Moser-Szeless, in Dupont/Moser-Szeless
[édit.], Loi sur la partie générale des assurances sociales, Commentaire romand, Bâle
2018, n° 25 et n° 33 ad art. 16).
c)
Pour une personne ne disposant d’aucune formation professionnelle dans une activité adaptée,
il convient en règle générale de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur
centrale) dans l’économie privée (tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus
(RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid.
3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS correspondent à une moyenne de travail
de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à la durée hebdomadaire moyenne dans
les entreprises pour l’année prise en considération. On tiendra également compte
de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou les femmes selon la personne concernée,
entre la date de référence de l’ESS et l’année déterminante pour l’évaluation
de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2). Cette année correspond en principe à
celle lors de laquelle le droit éventuel à la rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid.
4.1 ; 129 V 222).
d)
La personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146
V 16 consid. 4.1 ; 126 V 75). Lorsque le revenu sans invalidité et le revenu avec invalidité
sont tous deux établis au moyen de l’ESS, on prendra garde à prendre en considération
les circonstances étrangères à l’invalidité de la même manière pour
établir le revenu hypothétique sans invalidité et le revenu avec invalidité. On peut
également renoncer à une déduction particulière en raison de ces facteurs et se limiter,
dans le calcul du revenu avec invalidité, à une déduction pour tenir compte des circonstances
liées au handicap de la personne assurée et qui restreignent ses perspectives salariales par
rapport à celles ressortant des données statistiques (dans ce sens : ATF 135 V 297 ;
135 V 58 ; 134 V 322 consid. 4 et 5.2).
7.
La recourante critique uniquement le montant du revenu sans invalidité retenu par l’intimé,
en exposant que son activité indépendante était déjà influencée par son
état de santé. Elle fait cependant référence à la fibromyalgie, diagnostiquée
peu après l’interruption de son activité. Or, les experts ont retenu que la fibromyalgie
dont souffre la recourante n’est pas incapacitante et que seule l’atteinte lombaire entraîne
une diminution de sa capacité de travail dans l’activité habituelle, depuis 2019, soit
postérieurement à l’arrêt de travail (mai 2018). La prise en compte des revenus
tirés de l’activité indépendante et des activités accessoires par l’intimé
pour déterminer le revenu sans invalidité n’est par conséquent pas critiquable.
Il en va de même du revenu avec invalidité au moyen de l’ESS 2018.
Au demeurant, il y a lieu de relever que, si les revenus de l’activité indépendante de
l’assurée ne pouvaient être utilisés dans le calcul du degré d’invalidité,
il faudrait recourir aux données statistiques. Compte tenu de la formation de la recourante dans
le domaine des soins esthétiques, il faudrait se référer au tableau
TA1_skill_level
de
l’ESS 2018
,
n°96 (autres services personnels), niveau de compétence 2 englobant notamment les tâches
pratiques telles que la vente et les soins, selon lequel le revenu moyen des femmes dans cette branche
d’activité s’élevait à 3'935 fr. par mois, ce qui reste inférieur
au revenu de référence pour le revenu avec invalidité de 4'371 fr. par mois pour
une femme en 2018 (TA1_skill_level, niveau de compétence 1, tous secteurs confondus). La comparaison
des revenus aboutirait donc également sur un degré d’invalidité nul.
Ainsi, le grief soulevé par la recourante doit être écarté et le calcul du degré
d’invalidité de l’intimé confirmé, ce qui exclut l’octroi d’une
rente ou de mesures d’ordre professionnel.
8.
a)
En définitive, mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision litigieuse
confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127
V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 9 mars 2022 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de Z.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Z.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :