vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1644 · 2011-01-26 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, REFUS DE LA PRESTATION D'ASSURANCE | 28 LAI, 69 al. 1 let. a LAI, 16 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.01.2011 Arrêt / 2010 / 1644

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
323/09 - 40/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 janvier 2011
___________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM. Gutmann et Zbinden,
assesseurs
Greffier
:
Mme Matile
*****
Cause
pendante entre :
X.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Louis-Marc Perroud, avocat à Fribourg,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7, 8, 16 LPGA;  28 al. 2, 69 al. 1 let. a LAI;  93 al. 1 let. a LPA-VD
E n f a i t :
A.
X.________ est né le 16 mars 1962. De nationalité portugaise, il est arrivé en Suisse
dans le courant du mois de mars 1988. Il a suivi l'école primaire dans son pays d'origine jusqu'à
l'âge de 12 ans. L'assuré n'a aucune formation professionnelle. Il n'écrit pas et ne lit
que des textes simples en français; la compréhension et l'expression orales de cette langue
sont bonnes. Du mois de mars 1988 au 15 mars 2003, l'assuré a travaillé en qualité de
manœuvre sur des chantiers (pose de pavés, maçonnerie) pour F.________ SA.
B.
a)
Le 13 janvier 2003, l'assuré a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) tendant à l'octroi d'une rente. Il a indiqué être malade depuis plusieurs
années et avoir présenté une incapacité de travail entière du mois de mars au
mois de juillet 2002, puis à nouveau aux mois d'août et septembre suivants.
b)
Le 3 février 2003, F.________ SA a rempli le questionnaire pour l'employeur que l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) lui avait soumis. Cette société a indiqué
que l'assuré travaillait à plein temps en qualité de manœuvre à concurrence
de 8 heures 12 par jours, durant cinq jours par semaine. Il se trouvait en incapacité de travail
complète depuis le 16 novembre 2002. Dès le 1
er
janvier 2003, son salaire mensuel brut était de 4'685 francs.
c)
Dans un rapport du 13 mars 2003, le Dr D.________, spécialiste FMH en médecine générale
et médecin traitant de l'assuré, a posé le diagnostic ayant des répercussions sur
la capacité de travail suivant :
"rachialgies
diffuses importantes : cervico-brachialgies avec irritation radiculaire C6 gauche, lombosciatalgies du
membre inférieur gauche persistantes, troubles statiques"
depuis le 15 mars 2002. Le médecin a indiqué que son patient avait subi les période d'incapacité
de travail suivantes :
-
100 % du 15 mars au 21 juillet 2002;
-
50 % du 22 juillet au 21 août 2002;
-
100 % du 22 août au 6 octobre 2002;
-
50 % du 7 octobre au 19 novembre 2002;
-
100 % dès le 20 novembre 2002 pour une durée
indéterminée.
Le Dr D.________ a relevé
que X.________ avait consulté le service des urgences de l'hôpital [...], le 15 mars 2002,
en raison d'une lombalgie aiguë apparue peu auparavant, alors qu'il avait soulevé une masse
pesant 5 kg. Selon le médecin, l'évolution de l'affection avait été peu favorable
et avait été compliquée par une inflammation-infection au niveau du premier rayon du pied
gauche. Un traitement médicamenteux et de physiothérapie n'ayant pas amélioré la
situation, une IRM avait été effectuée le 6 juin 2002. Elle avait mis en évidence
une hernie discale médiane à base large en L5-S1, status après probable maladie du Scheuermann.
Une hospitalisation en milieu institutionnel avait eu lieu à l'hôpital [...] du 11 au 19 juillet
2002, qui avait diagnostiqué des lombalgies sur hernie discale L5-S1. Une reprise du travail à
50 % avait été effectuée du 22 juillet au 22 août 2002. Un consilium neurologique,
en date du 29 août 2002, avait conduit au constat de lombosciatalgies non déficitaires du membre
inférieur gauche. Ensuite d'un consilium rhumatologique du 1
er
octobre 2002, le diagnostic de lombo-pseudo-sciatalgies gauches subaiguës avait été posé.
Sur indication médicale, l'assuré avait repris le travail à mi-temps dès le 7 octobre
2002, en poursuivant un traitement de physiothérapie active de tonification. X.________ avait alors
développé une symptomatologie radiculaire au niveau du membre inférieur gauche. Une IRM
cervicales effectuée le 25 novembre 2002 avait mis en évidence un rétrécissement
de la partie antérieure du trou de conjugaison droit en D1-D2. Une nouvelle consultation neurologique
avait abouti au diagnostic de cervico-brachialgies avec irritations radiculaire C6 gauche et lombosciatalgies
du membre inférieur gauche persistantes. Selon le Dr D.________, l'évolution était défavorable
avec la poursuite de plaintes centrées sur le rachis, à prédominance cervicale et lombaire.
Le médecin traitant
de l'assuré a proposé un reclassement professionnel dans une activité adaptée, sans
port de charge et sans station, permettant d'être attentif à l'hygiène dorso-lombaire.
Un tel travail pouvait être assumé à plein temps par X.________, avec une diminution de
rendement. En revanche, l'activité de manœuvre n'était plus du tout exigible.
d)
En annexe à son rapport, le Dr D.________ avait produit une lettre du 10 octobre 2002 du Dr R.________,
spécialiste FMH en médecine interne et maladies rhumatismales, qui avait vu l'assuré en
consilium le 1
er
octobre 2002. Ce médecin avait diagnostiqué des lombo-pseudo-sciatalgies gauches subaiguës.
Il s'était déclaré frappé par l'absence de syndrome lombo-vertébral ou de syndrome
radiculaire et par de nombreux signes de non-organicité selon Waddell. L'examen clinique avait révélé
diverses discordances. Le Dr R.________ avait conclu en précisant que, selon lui, X.________ souffrait
effectivement de rachialgies, mais qu'il amplifiait sa symptomatologie douloureuse. Il a préconisé
une reprise du travail à 50 % jusqu'au 20 octobre 2002 puis, à supposer que la situation
ne connaisse pas d'aggravation, le passage à plein temps assez rapidement.
Le Dr D.________ avait
également annexé à son envoi une lettre du 6 janvier 2003 du Dr G.________, spécialiste
FMH en neurologie, qui avait examiné l'assuré le jour même. Il avait posé les diagnostics
de cervico-brachialgies avec irritation radiculaire C6 gauche et lombasciatalgies du membre inférieur
gauche persistantes. Il avait estimé que le status neurologique restait peu perturbé, malgré
l'apparition de discrets troubles sensitifs au niveau du bras gauche, compatible avec un certain degré
d'irritation radiculaire C6, sans déficit moteur ni signe de souffrance électrophysiologique
à l'électromyogramme. Le Dr G.________ avait réfuté l'utilité d'un acte neurochirurgical.
Il avait préconisé que le patient demande un reclassement auprès de l'AI.
e)
L'assuré a fait effectuer une IRM cervicale, le 18 janvier 2005. Cet examen a permis de conclure
à l'existence d'une hernie discale pré-foraminale à l'étage C5-C6, avec impingement
radiculaire C6 modéré et d'une légère sténose foraminale C5-C6 gauche. L'ensemble
de ces symptômes laissait apparaître une situation inchangée par rapport aux éléments
de comparaison datant du mois de novembre 2002.
f)
Dans un rapport d'examen du 21 janvier 2005, le Dr Q.________, spécialiste FMH en médecine
physique et en rééducation auprès du Service médical régional AI (ci-après
: SMR), a retenu que l'atteinte principale à la santé dont l'assuré souffrait consistait
en des rachialgies diffuses importantes, des lombosciatalgies gauches persistantes sur hernie discale
médiane L5-S1 et des cervicobrachialgies avec irritation radiculaire C6 gauche. Selon le médecin,
la capacité de travail de X.________ était de 50 % dans son activité habituelle et de
100 % dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, c'est-à-dire excluant
le port de charges supérieures à 15-20 kg, des mouvements en porte-à-faux du rachis, des
positions statiques prolongée assise ou debout et des travaux lourds. Le Dr Q.________ a relevé
que la pathologie de type hernie discale n'avait pas de répercussions neurologiques. La pathologie
de type brachiocervicale laissait apparaître des troubles dégénératifs mineurs, sans
déficit moteur ou signe de souffrance électrophysiologique. Le médecin a souligné
que les traitements ambulatoires et hospitaliers n'avaient pas été concluants. Il a encore
mis en évidence l'absence d'élément lors de différentes consultations en faveur d'une
pathologie non organique.
g)
Du 23 mai au 17 juin 2005, l'assuré a effectué un stage au Centre d'Observation Professionnelle
de l'AI (ci-après : COPAI), auprès de l'Office d'intégration et de réorientation
professionnelle, à [...]. Dans un rapport du 28 juin 2005, le COPAI a relevé que si l'assuré
souffrait de raideurs dorsales et cervicales, il s'avérait surtout qu'il présentait une quasi-dépendance
à la douleur. Il était capable de s'adapter à des activités simples et moyennement
évoluées. Subjectivement, il avait indiqué qu'il subissait une cote d'inconfort de 9 sur
10, ce qui signifiait qu'il estimait ne pas pouvoir travailler. La notion de douleur avait pris une grande
importance dans le comportement de l'assuré et conditionnait très fortement son attitude au
travail. X.________ avait fait preuve d'une anxiété extrême et s'était montré
apathique, triste et sans énergie.
Le COPAI a souligné
que X.________ comprenait et assimilait rapidement des consignes simples et répétitives. Des
activités plus évoluées, telles que le contrôle de pièces, s'étaient avérées
possibles durant une à deux heures, après quoi les facultés de concentration n'étaient
plus suffisantes en raison des douleurs. Dans l'accomplissement des activités allégées,
l'assuré avait travaillé de préférence assis, en gardant son dos droit et en évitant
de trop pencher la tête en avant et d'effectuer des rotations répétées. Son rythme
de travail était lent et irrégulier.
Au terme du stage, le
COPAI avait estimé que la capacité résiduelle de travail de l'assuré face à
des activités adaptées était complète, avec un rendement proche de la norme. Les
activités suivantes lui paraissaient adéquates : montage, câblage, conditionnement, manutention
à l'établi, conduite-alimentation de machines automatiques ou semi-automatiques de petites
dimensions, contrôle-surveillance d'une chaîne de fabrication automatisée. Le centre a
insisté sur le fait que l'assuré devait faire un effort sur lui-même et adopter une attitude
plus affranchie envers ses douleurs pour avoir la possibilité de réintégrer le monde du
travail.
Informé des conclusions
du COPAI, X.________ avait admis la possibilité de se réorienter dans des activités légères
et souhaitait collaborer dans le cadre d'une aide au placement.
h)
Le 29 août 2005, l'assuré a débuté un stage de réentraînement au travail
et préparation à une activité industrielle légère chez K.________. Dès
le 1
er
septembre suivant, il s'est trouvé en incapacité de travail complète pour une durée
indéterminée, attestée par un certificat médical de son médecin traitant.
Dans un bilan de stage
du 18 octobre 2005, K.________ a indiqué que l'assuré avait effectué une activité
de montage industriel, consistant en l'emboîtage de deux éléments de couleurs distinctes
de contacts électriques. Il s'agissait d'un travail léger, simple et ne comportant aucun risque
d'erreurs ou de malfaçons. L'assuré était resté présent durant trois jours,
à plein temps. Alors qu'un collaborateur handicapé avec un rendement moyen, représentant
un taux d'activité de 50 %, assemblait en moyenne 200 jeux de deux éléments par heure,
X.________ avait réalisé 20 emboîtages durant la même période. Son attitude
face au travail ne permettait pas d'envisager une réinsertion dans l'économie. Il n'avait fourni
aucun effort pour s'adapter au rythme et à la vie en atelier.
i)
Dans un questionnaire complémentaire au rapport médical complété le 26 juin 2006,
le Dr D.________ a relevé que son patient avait été suivi à l'Unité de
Psychiatrie Adulte [...] du mois d'août 2004 au mois de janvier 2005 et qu'il allait prendre contact
avec ce service pour un nouveau suivi. Le médecin a estimé que la capacité de travail
de l'assuré était nulle, compte tenu des rachialgies et de l'impact de l'état anxio-dépressif.
Il avait produit, en annexe
à son envoi, une lettre que lui avait adressée le Dr R.________, le 13 juin 2006. Ce médecin
avait examiné l'assuré le 8 juin précédent et posé les diagnostics suivants
: rachialgies et arthralgies diffuses sur troubles statiques et dégénératifs, à prédominance
cervicobrachiale, syndrome somatoforme douloureux et état anxio-dépressif sévère
réactionnel. Il avait relevé que l'examen clinique demeurait inchangé par rapport à
celui de l'année précédente, alors que X.________ s'était plaint d'une exacerbation
de la symptomatologie, en insistant sur les douleurs dans les membres supérieurs. Le Dr R.________
avait à nouveau mis en évidence de nombreux signe de non-organicité selon Weddell. Il
avait estimé que le problème était avant tout un syndrome somatoforme douloureux associé
à un état anxio-dépressif réactionnel marqué. Pour le surplus, ce médecin
a considéré qu'il n'y avait que peu d'élément ostéo-articulaires nouveaux à
mettre en avant dans la procédure de demande de prestations de l'AI.
Le Dr D.________ avait
également annexé une lettre que lui avait adressée le Dr G.________, le 31 janvier 2005.
Celui-ci avait examiné l'assuré le jour même et posé les diagnostics de cervico-brachialgies
bilatérales, avec irritation C6 droite relativement récente et de sciatalgie chronique du membre
inférieur gauche. Une IRM cervicale effectuée le 18 janvier 2005 avait mis en évidence
une hernie discale préforaminale droite à l'étage C5-C6, avec empreinte modérée
sur la racine C6, et une légère sténose foraminale C5-C6 gauche, l'ensemble étant
superposable par rapport aux résultat de l'examen du mois de novembre 2002. A l'EMG, aucun signe
électrophysiologique de souffrance radiculaire C6 droite n'avait été révélé.
Aucun déficit moteur n'était présent.
C.
Une expertise multidisciplinaire
a été confiée au Centre d'Observation Médicale de l'Assurance Invalidité (ci-après
: COMAI), du centre Z.________, à [...], le Dr N.________, spécialiste FMH en rhumatologie,
et le Dr C.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, ont reçu et examiné
l'assuré le 8 novembre 2006, puis rendu un rapport le 22 décembre suivant. Après avoir
résumé le dossier médical de l'assuré, les experts ont procédé à l'anamnèse
de l'intéressé. Ils ont signalé que l'assuré s'était plaint de douleurs au niveau
de la colonne lombaire et du membre inférieur gauche, mais pas à la colonne vertébrale
ou au niveau des membres supérieurs. L'assuré avait déclaré que les douleurs étaient
présentes aussi bien la journée que la nuit et qu'elles augmentaient avec les mouvements. Sur
le plan psychique, X.________ n'avait pas présenté de plaintes spontanées, puis s'était
déclaré un peu triste et avait évoqué des idées de mort.
L'examen neurologique
n'avait rien mis de particulier en évidence. A l'examen rhumatologique du rachis cervical, l'assuré
avait retenu les mouvements, ce qui en rendait l'interprétation difficile. Le rachis dorsal présentait
une importante déformation en cyphose. La recherche de points douloureux pour une fibromyalgie s'était
avérée négative.
L'examen psychiatrique
avait mis en évidence quelques signes dépressifs, mais, hormis la tristesse, peu étaient
pathognomoniques. De plus, la plupart étaient l'expression de dysfonctions neurovégétatives,
secondaires au traitement médicamenteux et/ou à des problèmes de pathologie extrinsèque
du sommeil (syndrome des apnées probables). Les experts ont indiqué qu'il n'y avait pas de
vrais sentiments de culpabilité et/ou de ruine et que les propos suicidaires étaient très
contextuels, liés aux difficultés financières et sans projets établis. X.________
s'était surtout montré hésitant, tendu, inquiet, figé dans son expressivité
et fixé sur la douleur. Aucun élément de la lignée psychotique n'a été
relevé, ni aucun trouble de la sphère neuropsychologique stricte.
Les experts ont posé
les diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail de dorsolombalgies sur trouble
sévère de la posture (séquelle d'une maladie de Scheuermann), présentes depuis 2002,
et de coxarthrose gauche, depuis 2005. Les diagnostics sans répercussions sur la faculté à
travailler consistaient en un épisode dépressif léger et un probable syndrome d'apnée
du sommeil. Ainsi, sur le plan somatique, d'importants troubles posturaux avaient été constatés,
avec une très forte augmentation de la cyphose dorsale. Sur le plan psychique, les experts ont relevé
une humeur très réactionnelle aux contraintes textuelles. Ils ont retenu un épisode dépressif
léger ne justifiant, selon eux, aucune incapacité de travail, qu'elle soit ponctuelle ou durable.
Dès lors, les experts ont estimé que, compte tenu des atteintes somatiques, l'assuré présentait,
dans le travail de maçon ou dans toute activité équivalente, une limitation au port de
charge supérieures à 10 kg et aux mouvement en flexion du rachis, ainsi qu'une nécessité
de devoir souvent changer de position. Cela entraînait une incapacité de travail de 50 % dans
de telles activités. En revanche, dans une profession légère, en position assise, avec
la possibilité de changer souvent de position et sans port de lourdes charges, la capacité
de travail de X.________ était entière, à concurrence de 8 heures par jour. Que ce soit
dans l'activité habituelle ou dans une activité adaptée, il n'existait pas de limitation
de rendement. L'incapacité dans le travail de maçon existait depuis 2002. Les troubles psychiques
n'impliquaient pas de limitation de la capacité d'adaptation à l'environnement professionnel.
Les Drs N.________ et C.________ ont encore indiqué que des mesures de réadaptation étaient
possibles en vue de permettre à l'assuré de respecter les limitations fonctionnelles décrites
ci-dessus.
D.
a)
Dans un avis médical du 24 janvier 2007, le Dr Q.________ a estimé que les conclusions de l'expertise
du COMAI correspondaient à celle de l'évaluation du 21 janvier 2005, à savoir une capacité
de travail de 50 % dans l'activité habituelle et de 100 % dans une activité adaptée, en
raison des atteintes ostéoarticulaires indéniables.
b)
L'assuré a débuté un stage de réentraînement au travail le 16 avril 2007. Dès
le 17 avril suivant, il s'est trouvé en incapacité de travail complète pour une durée
indéterminée, attestée par certificat médical du Dr D.________.
c)
Le 25 avril 2007, la division administrative de l'OAI a rendu un rapport final, dans lequel il a conclu
que le dossier concernant l'assuré devait être examiné selon une approche théorique
du degré d'invalidité, vu l'échec du stage de réentraînement au travail. Il
a retenu que la période déterminante pour l'ouverture du droit à une rente était
l'année 2003 et que, s'il avait continué à travailler pour F.________ SA, l'assuré
aurait perçu un salaire annuel brut de 60'905 francs. L'OAI a également calculé le revenu
d'invalide en se fondant sur l'enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après : ESS)
2002, tableau 1, niveau de qualification 4, soit un salaire de 4'557 fr. brut par mois. Adapté à
un horaire hebdomadaire de 41,7 heures, cela représentant un salaire annuel de 57'008 fr. 07 en
2002 et de 57'806 fr. 18 (+ 1,4 %) en 2003. Compte tenu d'un abattement de 10 %, il a fixé le revenu
d'invalide à 52'025 fr. 56.
d)
Le 13 novembre 2007, l'OAI a rendu un projet de décision tendant au refus de l'octroi d'une rente
d'invalidité en faveur de l'assuré. Il a retenu qu'en raison d'une atteinte à la santé,
X.________ ne pouvait plus exercer son activité de manœuvre qu'à 50 % depuis le 16 mars
2002, mais qu'il pouvait travailler à plein temps dans une activité adaptée à ses
limitations fonctionnelles. Compte tenu des échecs des stages entrepris en 2005 et 2007 chez K.________,
l'OAI a estimé que des mesures professionnelles n'étaient pas envisageables. Il a donc procédé
à une approche théorique de la capacité de gain de l'assuré et retenu, sur la base
du tableau 1 de l'ESS 2002 pour le secteur de la production et des services (niveau de qualification
4), que le salaire d'invalide s'élevait à 52'025 fr. 56 en 2003. Dès lors que le revenu
sans invalidité aurait été de 60'905 fr. pour la même année, l'OAI a déterminé
un degré d'invalidité de 14,57 %, insuffisant pour l'octroi d'une rente.
e)
Par lettre du 11 décembre 2007, l'assuré a fait part de son
"incompréhension"
face au projet de décision du 13 novembre précédent, estimant que son incapacité
de travail était totale dans sa précédente activité de manœuvre et de 50 % dans
un travail adapté à ses limitation fonctionnelles. Cette appréciation ressortait d'un
certificat médical du 7 décembre 2007 du Dr D.________, que l'assuré a produit en annexe
à sa lettre. Selon ce document, X.________ présentait une affection médicale évolutive,
à participation rhumatismale et psychologique, nécessitant un suivi régulier et une médication.
Le médecin a relevé que cette affection avait connu une extension au niveau des mains, qui
présentaient des inflammations articulaires douloureuses. Le médecin traitant de l'assuré
a conclu en relevant que son appréciation était en désaccord avec les conclusions de l'expertise
du COMAI et en sollicitant que la possibilité d'une contre-expertise soit examinée.
Par lettre du 7 mars 2008
à l'OAI, le Dr A.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique et traumatologique
consulté par l'assuré, a indiqué ce qui suit :
"J'ai
examiné le patient sus nommé le 13.02.08 pour une situation qui perdure, composée de rachialgies
diffuses avec sciatalgies prédominantes à gauche, douleurs cervicales et douleurs des membres
inférieurs, avec déformation des doigts et une dysesthésie des membres inférieurs
et supérieurs, manque de force dans les mains et amyotrophie. Tout ceci est couronné par une
situation dépressive de plus en plus marquée et suivie par un psychiatre.
Diagnostics
:
-
hernie discale C5C6 droite
avec conflit radiculaire,
-
sténose foraminale C5C6
gauche,
-
uncarthrose cervicale,
-
coxarthrose gauche,
-
hernie discale médiane
L5S1,
-
dissection discale L3L4,
-
hernie discale D1D2 paramédiane
droite,
-
sclérose aortique et insuffisance
vasculaire des membres inférieurs.
Chez
ce patient motivé et désireux de reprise de travail, toute tentative de réadaptation professionnelle
est vouée à l'échec. Ce n'est pas surprenant étant donné les nombreuses lésions
dont il souffre.
Pour
ma part et d'après mon examen clinique ainsi que l'étude du dossier, je crois que c'est se
cacher la vérité que d'aller penser à une possibilité infirme de chercher le moindre
pourcentage de travail physique.
Ce
patient est pour moi invalide à 100 %."
Répondant à
un questionnaire de l'OAI, le Dr D.________ a indiqué, le 14 avril 2008, que l'état de santé
psychique de son patient s'était dégradé en été 2007, avec une péjoration
de la symptomatologie anxio-dépressive. Il a également signalé l'apparition de nodules
tuméfiés au niveau des mains. Le médecin a retenu que l'assuré présentait des
troubles statiques du dos importants et douloureux et que le pronostic était défavorable. Il
a estimé que l'incapacité de travail était complète depuis 2002, pour une durée
indéterminée. Selon le Dr D.________, l'assuré avait une capacité de concentration,
d'adaptation et de résistance limitée.
f)
Dans un avis médical du 24 avril 2008, le Dr Q.________ a estimé que les certificats des Drs
D.________ et A.________ n'apportaient aucun renseignement d'ordre médical nouveau. Les atteintes
ostéoarticulaires mentionnés dans ces documents étaient connues des experts du COMAI et
aucun signe n'allait dans le sens d'une aggravation de l'état de santé de l'assuré. Il
a donc considéré que, sur le plan strictement médical, la situation de X.________ était
inchangée, seule l'appréciation des affections dont celui-ci souffrait étant différentes
entres les médecins consultés par l'assuré et ceux du COMAI. Le Dr Q.________ a maintenu
les conclusions de son avis du 24 janvier 2007.
g)
Par décision du 15 mai 2008, l'OAI a refusé l'octroi d'une rente d'invalidité à X.________
pour des motifs identiques à ceux figurant dans le projet du 13 novembre 2007.
Dans une lettre d'accompagnement
datée également du 15 mai 2008, l'OAI a retenu que l'expertise du COMAI tenait compte de l'ensemble
des pathologies présentées par l'assuré et que les avis des Drs D.________ et A.________
n'avaient amené aucun élément médical nouveau. Il a considéré que seule
l'appréciation d'une même situation différait entre ces médecins et ceux du COMAI
et que l'avis de ces derniers devaient l'emporter, l'expertise présentant tous les éléments
nécessaires pour lui reconnaître une pleine valeur probante.
h)
L'assuré a recouru auprès du Tribunal des assurances contre la décision du 15 mai 2008
de l'OAI. Dans ce cadre, il a notamment produit une lettre du 5 juin 2008 du Dr A.________ au syndicat
Unia, dont le contenu était le suivant :
"Sur
l'examen de son dossier et l'expertise pour sa demande d'AI en 2006, ce patient présente une discarthrose
généralisée avec présence sur les radiographies de syndysmophitoses lombaires.
L'examen
neurologique trouve une dysesthésie, une paresthésie et une parésie non systématisées.
Et
à la différence de l'examen 2006, le patient présente :
-
une raideur lombaire douloureuse
avec effacement de la lordose, et une distance doigt-sol à 45 cm,
-
une tuméfaction arthrosique
des IPP des cinq doigts des deux mains avec raideur des poignets et une flexion extension des poignets
de 20.0.10 et une inclinaison inexistante,
-
une coiffe compétente
aux deux épaules mais un conflit sous acromial sur arthrose sous acromio claviculaire bilatérale
et rotation externe de 10 degrés des deux côtés.
La
situation douloureuse bien qu'invalidante et insomniante s'améliore partiellement avec un traitement
au structum et vita GS complexe. Le patient commence à présenter des intolérances aux
anti-inflammatoires.
L'insomnie,
la dépression et les différents traitements l'ont conduit à un ralentissement psychomoteur
généralisé. La physiothérapie n'a aucun impact sur lui.
Je
rappelle que toutes les mesures de réinsertion professionnelle entreprises par l'AI ont échoué.
En
mon âme et conscience, sauf si ce patient est un grand acteur, il est invalide à 100 % et sa
situation mérite une nouvelle expertise qui serait la bienvenue étant donnée la situation
socio économique précaire de sa famille."
Au vu de ces éléments,
en particulier de l'indication par le Dr A.________ de l'apparition de troubles neurologiques, l'OAI
a préconisé de confier au COMAI de [...] une réévaluation de la situation. Partant,
le recours interjeté au Tribunal des assurances a été retiré et la cause rayée
du rôle par décision du 2 septembre 2008.
E.
Les Drs V.________, P.________
et F.________, spécialistes FMH respectivement en rhumatologie, en psychiatrie-psychothérapie
et en neurologie auprès du COMAI de [...], ont rendu un rapport d'expertise le 16 décembre
2008, après avoir procédé aux examens et entretiens les 29 et 30 octobre précédents.
Ils ont analysé le dossier de l'assuré, notamment les avis médicaux y figurant.
Les experts ont indiqué
que, sur le plan ostéo-articulaire, X.________ se plaignait de douleurs du rachis présentes
quotidiennement, d'une intensité variable, l'empêchant de rester dans la même position
plus que quelques minutes, à défaut de quoi les cervicalgies augmentaient. En fonction des
positions adoptées, l'assuré a évoqué la présence de lombalgies et de dorsalgies.
La position assise était mal supportée, en raison de fourmillements apparaissant dans la main
ou la jambe gauches après quelques dizaines de minutes. L'assuré s'est également plaint
d'une limitation de ses activités, des promenades devant être ponctuées d'arrêts
réguliers; il en allait de même lorsqu'il accompagnait son épouse faire les courses, le
port de commissions déclanchant une augmentation des cervicalgies avec irradiation vers le somme
du crâne et jusqu'au front. L'assuré pouvait en revanche continuer à conduire son véhicule.
X.________ a évoqué une aggravation progressive de son état de santé, sans traumatisme
ou élément déclencheur particulier sur les deux années précédentes. Il
a indiqué qu'il prenait des médicaments antalgiques en continu. Au niveau du membre inférieur
gauche, l'assuré a décrit des douleurs difficiles à systématiser, mais qui paraissaient
pour une part être des inguinalgies. Elles entraînaient parfois une boiterie ou des difficultés
pour monter ou descendre. L'assuré n'a pas évoqué de limitation des mouvements de la hanche.
Au niveau des mains, il a parlé de douleurs des doigts et des poignets, plus marquées à
droite, prédominant la journée, mais également parfois présentes la nuit. Sur le
plan neurologique, X.________ a mentionné la persistance de céphalées quasiment quotidiennes
partant de la nuque et augmentant aux mouvements et à l'effort, même léger. Il a signalé
des cervico-dorso-lombalgies se compliquant de brachialgies bilatérales irradiant selon un trajet
plutôt postérieur, un manque de force global des deux bras et des paresthésies digitales
bilatérales. L'assuré a encore fait part de la présence de sciatalgies irradiant selon
un trajet postérieur et se compliquant de paresthésies au niveau du pied gauche, ainsi que
d'un manque de force de la jambe gauche avec des phénomènes de lâchages. L'assuré
n'a pas été en mesure de dire s'il souffrait de troubles sur le plan psychique, se plaignant
spontanément de douleurs permanentes et de vertiges. A l'anamnèse orientée, il a évoqué
des problèmes de concentration et des troubles mnésiques, sans ralentissement psychomoteur.
Il a encore mentionné des ruminations importantes, une fatigue permanente, des idées suicidaires
alimentées par des difficultés financières et un sommeil extrêmement fragmenté.
D'un point de vue objectif,
les experts on relevé, sur le plan somatique, l'absence de hernie inguinable décelable. Ils
ont constaté une nette accentuation de la cyphose dorsale et de la lordose lombaire. L'assuré
a fait part de douleurs lors des examens et de certaines manipulations, qui ont été ainsi limités.
Les experts ont noté une déformation des articulations inter-phalangiennes proximales des deux
index, de type arthrosique, sans signe inflammatoire des deux articulations, de synovite ou de téno-synovite.
Les membres inférieurs ne présentaient pas de signes d'arthrite, de synovite ou de téno-synovite.
Les genoux n'avaient pas d'épanchement. Il n'existait pas de limitation significative de la mobilité.
Les experts ont encore indiqué qu'il n'y avait pas, à la palpation, les points algiques typiques
d'une fibromyalgie. Le status neurologique avait mis en évidence une nuque de mobilité limitée
par réaction antalgique immédiate. A l'examen du rachis dorso-lombaire, les experts avaient
relevé des troubles statiques vertébraux avec une hypercyphose dorsale et une discrète
scoliose. Sur le plan psychique, l'assuré n'a pas présenté de labilité émotionnelle.
Il s'est montré assez tendu tout au long de l'entretien. Les affects étaient tristes. Il n'y
avait pas d'élément psychotique ou psychopathologique manifeste. Les ressources psychiques
avaient semblé globalement faibles. Enfin, un bilan sanguin avait montré que l'absence de compliance
thérapeutique de l'assuré, dès lors que le Paracetamol et l'Amytriptyline (antidépresseur)
n'avaient pas été détectés.
Au stade de la synthèse
et des conclusions, les experts ont indiqué ce qui suit :
"
Sur
le plan neurologique
, il s'agit
donc d'un assuré se plaignant actuellement de céphalées ainsi que de rachialgies cervico-dorso-lombaires
avec irradiations dans les membres supérieurs et inférieurs se compliquant de troubles sensitivo-moteurs.
L'examen
neurologique révèle des troubles statiques vertébraux, ainsi qu'une limitation apparemment
majeure de la mobilité du rachis cervico-dorso-lombaire contrastant avec l'absence de contracture
paravertébrale significative. L'examen des paires crâniennes paraît révéler
une hypoesthésie tactile et douloureuse hémifaciale gauche. L'examen des membres supérieurs
est caractérisé par des troubles sensitifs mal systématisés. L'examen des membres
inférieurs permet de retrouver des phénomènes de lâchages étagés à
prédominance distale et gauche, ainsi qu'une hypoesthésie tactile de douloureuse globale du
membre inférieur gauche. Les éléments précités ne permettent pas de conclure
à l'existence d'une atteinte neurologique périphérique significative, d'autant plus que
les différents ENMG pratiqués par le Dr G.________ se sont révélés normaux.
La
revue des documents radiologiques montre effectivement des protrusions/hernie discale C5-C6 et L5-S1,
lesquelles ne sauraient expliquer l'importance et l'extension des plaintes algiques formulées par
l'assuré ainsi que les troubles sensitivo-moteurs atypiques observées au présent bilan.
En
conséquence, force est de constater que même s'il existe des troubles statiques et dégénératifs
disco-vertébraux cervico-lombaires modérés, ces derniers ne peuvent expliquer les plaintes
et le tableau clinique présentés par M. X.________, où les éléments de majoration
des symptômes prédominent.
Sur
le plan thérapeutique, il n'y a pas de proposition particulière de traitement à formuler
sur le plan neurologique, étant donné l'absence d'atteinte neurologique certaine documentable
et l'échec des différents traitements conduits jusqu'ici.
Sur
le plan de la capacité de travail, du point de vue strictement neurologique, s'il on peut admettre
une limitation de la capacité de travail à 50 % dans l'activité exercée préalablement
(manœuvre dans la construction), il n'y a pas de raison de reconnaître à l'assuré
une incapacité de travail significative dans une activité adaptée, c'est-à-dire une
activité ne nécessitant pas un engagement physique lourd, le port de charges importantes et
autorisant des changement relativement fréquents de positions.
Sur
le plan osté-articulaire
,
les limitations sont en rapport avec les atteintes du rachis décrites ci-dessus. Il n'y a pas d'affection
des articulations périphériques significative à même d'influencer la capacité
de travail.
Sur
le plan psychique
, il n'y a
pas de limitation du point de vue psychiatrique. L'assuré peut travailler 8 heures par jour, sans
diminution de rendement. Les affections psychiatriques sont secondaires à ses problèmes somatiques
et à des difficultés professionnelles. Dans ce contexte, une reprise de travail serait potentiellement
bénéfique.
Malgré
de faibles ressources personnelles, un effort de volonté était raisonnablement exigible lors
du stage d'observation professionnelle (ce qui n'a pas été le cas selon l'interprétation
que nous faisons de la lecture du rapport). Un tel effort est encore raisonnablement exigible concernant
la prise régulière de traitement antidépresseur et antalgique."
Ainsi, les experts ont
posé le diagnostic ayant des répercussions sur la capacité de travail de rachialgies cervico-dorso-lombaires
sur troubles statiques et dégénératifs pluriétagés sans évidence de compression
radiculaire ou médullaire. Les diagnostics sans influence sur la faculté à travailler
consistaient en une coxarthrose gauche depuis 2004, un épisode dépressif d'intensité légère,
sans syndrome somatique, depuis 2002 et une majoration des symptômes physiques pour des raisons
psychiques. Le bilan qu'ils avaient effectué n'apportait pas la preuve d'une atteinte neurologique.
Compte tenu des troubles statiques et dégénératifs cervico-lombaires, il fallait néanmoins
admettre une capacité de travail restreinte à 50 % dans des activités physiquement lourdes
et le port de charges. L'état de santé psychique n'impliquait aucune limitation dans quelque
activité que ce soit. Selon les experts, des mesures de réadaptation professionnelle étaient
théoriquement envisageables, mais il était peu probable qu'elles aboutissent, compte tenu des
précédents de 2005 et 2007. Une travail adapté, sur le plan neurologique et somatique,
consistait en une activité légère, ne nécessitant pas le port régulier de charges
de 10 kg ou plus et permettant des changements fréquents de position. Un tel travail était
exigible à plein temps.
F.
a)
Dans un avis médical du 15 janvier 2009, le Dr H.________, du SMR, s'est référé aux
conclusions de l'expertise du 16 décembre 2008 du COMAI. Il a ajouté, à titre de limitation
fonctionnelle, que l'activité adaptée devait permettre d'éviter la position en porte-à-faux
du rachis. Le médecin du SMR a considéré que la coxarthrose gauche n'avait à juste
tire pas été considérée comme incapacitante, puisqu'elle était connue depuis
2004 et ne s'était pas aggravée. Il a encore mis en exergue l'absence d'évidence de dépendance
à l'alcool ou d'une maladie rhumatismale inflammatoire. Ainsi, aucune aggravation de l'état
de santé de X.________ n'avait été mise en évidence et il n'y avait pas de motif
pour modifier l'exigibilité telle qu'arrêtée en 2005.
b)
Par projet de décision du 16 avril 2009, l'OAI a indiqué à l'assuré qu'il entendait
refuser l'octroi d'une rente d'invalidité. Il a retenu, sur la base de l'expertise du 16 décembre
2008 du COMAI, que la capacité de travail de l'intéressé ne s'était pas modifiée
depuis la décision du 15 mai 2008. Il a donc arrêté le revenu sans invalidité à
60'905 fr., le revenu d'invalide à 52'025 fr. 56 et le taux d'invalidité à 15 %.
c)
Par lettre du 6 mai 2009, l'assuré a fait part de son opposition au projet de décision de l'OAI.
Il s'est fondé sur l'avis du Dr A.________ pour faire valoir qu'il était invalide à 100
% et s'est plaint du fait que, selon lui, aucune expertise n'avait été mise en œuvre.
d)
Par décision du 3 juin 2009, l'OAI a refusé d'octroyer une rente d'invalidité à X.________,
pour des motifs identiques à ceux développés dans le projet de décision du 16 avril
2009.
Dans une lettre d'accompagnement
datée du même jour, l'OAI a indiqué à l'assuré que l'expertise du COMAI avait
été effectuée ensuite d'examens complets. Il a ajouté qu'elle prenait en compte les
plaintes de l'intéressé, qu'elle était dûment motivée et qu'elle ne contenait
pas de contradiction. Partant, l'OAI a considéré que cette expertise avait une pleine force
probante et qu'elle devait l'emporter sur l'avis des médecins consultés par l'assuré.
G.
a)
X.________ a recouru contre cette décision par acte déposé le 6 juillet 2009, concluant
à sa réforme en ce sens qu'une rente complète d'invalidité lui est octroyée.
Le recourant relève que son incapacité totale à travailler depuis 2002 a été
attestée par son médecin traitant, par le Dr R.________, dans un rapport médical du 13
juin 2006, et par le Dr A.________, dans des rapports du 7 décembre 2007 et du 5 juin 2008. Il estime
qu'au vu de ces avis convergents, la décision entreprise, en tant qu'elle retient une pleine capacité
de travail dans une activité adaptée, paraît
"complètement
déraisonnable"
, puisqu'elle va à
l'encontre de l'avis d'experts qualifiés qui l'ont suivi pendant plusieurs années. Le recourant
ajoute que toutes les mesures d'ordre professionnel qui ont été entreprises ont échoué
en raison des grandes difficultés qu'il a eues à effectuer même les tâches les plus
légères. L'augmentation des douleurs liées aux efforts déployés démontrent,
selon X.________, qu'il n'est plus à même d'exercer une quelconque activité. Le recourant
fait encore valoir qu'au vu des divergences des avis médicaux concernant l'aggravation de son état
de santé, l'instruction complémentaire du COMAI ne saurait être considérée comme
suffisante, puisque la cause physique ou psychologique des troubles dont il souffre n'a pas été
identifiée. Le recourant soutient enfin qu'il présente un taux d'invalidité de 70 %.
A titre de mesure d'instruction,
le recourant requiert la mise en œuvre une expertise pluridisciplinaire
"en
vue de préciser et de constater l'origine des atteintes à la santé du recourant et leur
influence sur sa capacité de travail"
.
Par écriture du 12
octobre 2009, l'OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation de la décision entreprise.
Il fait valoir que la situation du recourant a fait l'objet de deux expertises confiées au COMAI,
dont les conclusions sont claires et exempte de doutes. Il relève également que l'échec
des stages de réentraînement au travail ne saurait modifier l'appréciation quant à
la pleine capacité de travail du recourant dans une activité adaptée, puisque aucun élément
médical ne vient contredire les conclusions des experts.
Par lettre du 1
er
février 2010, le recourant a indiqué qu'il n'entendait pas déposer de déterminations
supplémentaires.
E n d r o i t :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l'AI, à moins que la LAI (loi
fédérale sur l'assurance-invalidité; RS 831.20) ne déroge expressément à
la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA
(qui prévoit une procédure d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence du tribunal
des assurances du canton de domicile de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt
du recours), les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours
devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la Cour
de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté en temps utile par X.________
contre la décision rendue le 3 juin 2009 par l'OAI.
2.
En tant qu'autorité
de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs –
que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l'objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble,
mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf.
ATF 125 V 413 c. 2c; ATF 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, vu les
motifs exposés dans l'acte de recours, X.________ conteste l'appréciation de son état
de santé telle qu'elle ressort de la décision querellée et, partant, le degré d'invalidité
retenu par l'OAI.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou
partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Selon l'art. 16 LPGA,
pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Pour procéder à la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance
du droit à la rente (ATF 129 V 222 c. 4.3.1).
Selon l'art. 28 al. 2
LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un degré d'invalidité
de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité de 50 % au moins
donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60 % au moins donne droit à
un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente
entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 c. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars
2009 c. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 c. 4; ATF 115 V 133 c. 2; ATF 114 V 310
c. 2c; ATF 105 V 156 c. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 274/05 du 21 mars 2006 c. 1.2;
TF I 562/06 du 25 juillet 2007 c. 2.1).
L'assureur social –
et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves
et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur
une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 c. 5.1; ATF 125 V
351 c. 3a et les réf. citées; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 c. 2.1.1).
Cela étant, selon
la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position de
confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement
tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès lors en principe d'attacher
plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125 V 351
c. 3b/cc et les réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre
2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 c. 3.2). Ainsi, au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence
entre mandat thérapeutique et mandat d'expertise, on ne saurait remettre en cause une expertise
ordonnée par l'administration ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du
seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion contradictoire (ATF 124 I 170 c.
4; TF I 514/06 du 25 mai 2007 c. 2.2.1, in SVR 2008 IV no 15 p. 43). Il n'en va différemment que
si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs ayant été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions
de l'expertise (TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009 c. 4; TF 8C_14/2009 du 8 avril 2009 c. 3).
c)
Enfin, d'une manière générale, dans le domaine particulier des assurances sociales, le
juge doit, pour autant que la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant le principe
probatoire de la vraisemblance prépondérante, principe selon lequel la simple possibilité
d'un état de fait donné ne suffit pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits qu'il considère comme la plus vraisemblable
parmi toutes les possibilités du cours des événements (ATF 125 V 193; ATF 119 V 9 et les
réf. citées).
4.
a)
Le recourant soutient qu'il est invalide à 100 % et que les avis des spécialistes que sont
les Drs D.________, R.________ et A.________ doivent l'emporter sur
"l'instruction
complémentaire"
du COMAI.
b)
Dans la première phase d'instruction de la demande de prestations de l'AI, une expertise multidisciplinaire
a été confiée au COMAI de [...]. Les Drs N.________ et C.________, spécialistes FMH
respectivement en rhumatologie et en psychiatrie et psychothérapie, on rendu leur rapport le 22
décembre 2006. Ils ont examiné le dossier de X.________, en particulier sur le plan médical,
et rapporté les plaintes émises par l'intéressé. Ils ont ensuite précisé
que l'examen neurologique n'avait mis aucun élément particulier en évidence. L'interprétation
de l'examen rhumatologique du rachis cervical avait été compliquée par le fait que l'assuré
avait retenu les mouvements. Les experts ont souligné que le rachis dorsal présentait une importante
déformation en cyphose. Des points de fibromyalgie n'avaient pas été détectés.
Enfin, l'examen psychiatrique avait révélé quelques signes dépressifs peu pathognomoniques,
sous réserve de l'expression de tristesse. Ainsi, les experts ont posé les diagnostics influençant
la capacité à travailler de dorsolombalgies sur trouble sévère de la posture et de
coxarthrose gauche. Le diagnostic d'épisode dépressif léger n'avait pas de répercussion
sur la faculté de travail. Les experts ont estimé que, dans son ancienne activité de manœuvre
sur des chantiers, le recourant ne pouvait plus travailler qu'à mi-temps. Ils ont, en revanche,
considéré que X.________ conservait une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelle, soit une profession légère, en position
assise, avec la possibilité de changer souvent de position et sans port de lourde charges. Dans
un avis médical du 24 janvier 2007, le SMR a fait siennes les conclusions des experts du COMAI,
en raison des atteintes ostéoarticulaires
"indéniables"
.
Le médecin traitant
du recourant, le Dr D.________, spécialiste FMH en médecin générale, a fait part,
dans un certificat du 7 décembre 2007, de son désaccord avec les conclusions de l'expertise,
en indiquant qu'à son avis, son patient était en incapacité de travailler à 50 %
dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles, en raison d'une affection
médicale évolutive, à participation rhumatismale et psychologique, nécessitant un
suivi régulier et une médication. Pour sa part, le Dr A.________, spécialiste FMH en chirurgie
orthopédique et traumatologique consulté par l'assuré, a estimé, dans une lettre
du 7 mars 2008 à l'OAI, que son patient était
"invalide
à 100 %"
en raison de rachialgies diffuses
avec sciatalgies prédominantes à gauche, douleurs cervicales et douleurs des membres inférieurs,
avec déformation des doigts et dysesthésie des membres inférieurs et supérieurs,
manque de force dans les mains, amyotrophie et situation dépressive de plus en plus marquée.
Comme le fait valoir le recourant, les avis des Drs D.________ et A.________ diffèrent des
conclusions des experts du COMAI. Toutefois, une expertise du COMAI dispose d'une pleine force probante
lorsqu'elle répond aux exigences légales et jurisprudentielles en la matière (TF 9C_859/2009
du 1
er
juin 2010), comme c'est le cas en l'espèce. Les experts, spécialistes FMH en rhumatologie et
en psychiatrie, ont procédé à des examens complets, posé des diagnostics motivés
et rendu un rapport exempt de contradiction et de doutes. Leur avis doit donc l'emporter sur les avis
médicaux des médecins consultés à titre privé par l'assuré, pour les motifs
précisés ci-dessus (cf. c. 3c). Pour le surplus, il est inexact de prétendre que le Dr
R.________ aurait, dans son rapport du 13 juin 2006, conclu que le recourant présentait une incapacité
totale de travail. Ce spécialiste FMH en maladies rhumatismales ne s'est d'ailleurs pas prononcé
sur ce point dans le rapport en question, dont il ressort que l'assuré s'était plain d'une
exacerbation de sa symptomatologie alors l'examen clinique demeurait inchangé par rapport à
celui du 1
er
octobre 2002. De plus, dans une lettre du 10 octobre 2002 au Dr D.________, le Dr R.________ avait
estimé que le recourant amplifiait sa symptomatologie douloureuse. Il avait préconisé
une reprise du travail à 50 % jusqu'au 20 octobre 2002 puis, à supposer que la situation ne
connaisse pas d'aggravation, le passage à plein temps assez rapidement. Il faut donc en déduire
que cette appréciation demeurait valable en 2006, dès lors que la situation objective de l'assuré
n'avait pas évolué, selon les constatations du Dr R.________.
c)
Par lettre du 5 juin 2008 au syndicat Unia, le Dr A.________ a fait part d'une aggravation de l'état
de santé du recourant, en particulier sur le plan neurologique. X.________ ayant produit ce document
dans la procédure de recours dirigée contre la décision du 15 mai 2008 de l'OAI, l'intimé
a considéré que la situation du recourant devait être réévaluée, vu l'indication
de troubles neurologiques, et il a confié un mandat d'expertise pluridisciplinaire au COMAI du centre
Z.________, à [...]. L'expertise a été effectuée par le Dr V.________, spécialiste
FMH en rhumatologie, le Dr P.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et
le Dr F.________, spécialiste FMH en neurologie. Le recourant a été examiné et s'est
entretenu avec les experts les 29 et 30 octobre 2008. Dans le rapport d'expertise du 16 décembre
suivant, ils sont revenus de manière complète sur le dossier concernant X.________, en particulier
au niveau médical, et ils ont exposé les nombreuses plaintes de l'intéressé. Sur
le plan objectif, ils ont constaté une nuque de mobilité limitée par réaction antalgique
immédiate, des troubles statiques vertébraux avec hypercyphose dorsale et une discrète
scoliose. Les experts ont signalé une déformation des articulations inter-phalangiennes proximales
des deux index, de type arthrosique, sans signe inflammatoire. Les autres membres ne présentaient
pas de signes particuliers et il n'y avait pas de limitation significative à la mobilité, pas
plus que de points typiques d'une fibromyalgie. Selon les experts, les troubles statiques et dégénératifs
disco-vertébraux et cervico-lombaires étaient modérés et ne permettaient pas d'expliquer
les plaintes de l'assuré, où les élément de majoration des symptômes prédominaient.
Aucun des éléments mis en évidence ne permettait, aux dires des médecins du COMAI,
de conclure à l'existence d'une atteinte neurologique. Sur le plan ostéo-articulaire, les limitations
étaient en rapport avec les atteintes du rachis, soit les troubles statiques mentionnées ci-dessus.
Au niveau psychique, les experts ont conclu à un épisode dépressif d'intensité légère
n'ayant aucune influence sur les capacités de travail du recourant. Ils ont ainsi fixé la faculté
de travail du recourant de manière identique à celle qui résultait du premier rapport
d'expertise du COMAI, soit 100 % dans un travail léger, ne nécessitant pas le port régulier
de charges de 10 kg ou plus et permettant des changements fréquents de positions.
Le rapport du 16 décembre
2008 est complet. Il examine de manière circonstanciée l'ensemble des points importants. Les
experts ont procédé à des examens les 29 et 30 octobre 2008. Ils ont largement exposé
et pris en considération les plaintes de X.________ et ont rendu leur rapport en pleine connaissance
du dossier le concernant, que ce soit du point de vue médical ou personnel. Les conclusions des
experts du COMAI sont claires et bien motivées. Le recourant n'apporte d'ailleurs aucun élément
concret qui impliquerait de les tenir pour douteuses ou infondées. Il se contente de renvoyer aux
avis des médecins qu'il a consultés, en particulier à celui du 5 juin 2008 Dr A.________,
faisant état d'une aggravation de la situation en particulier sur le plan neurologique. Or, l'expertise
pluridisciplinaire mise en œuvre ensuite de cet avis a conclu à l'absence d'aggravation de
l'état de santé du recourant, notamment à l'inexistence d'atteintes neurologiques. Les
experts ont également précisé que les déformations des articulations inter-phalangiennes
proximales n'avaient pas d'influence sur la faculté de travail de l'assuré et n'induisaient
aucune limitation fonctionnelle supplémentaire. Cet avis émane de spécialistes et il doit
se voir reconnaître une pleine valeur probante, puisque l'expertise du 16 décembre 2008 répond
aux critères posés par la loi et la jurisprudence à cet égard. Cette expertise l'emporte
en outre sur l'appréciation du Dr  A.________, consulté à titre privé par le
recourant, pour les raisons exposées ci-dessus (cf. c. 3c). Il résulte d'ailleurs des lettres
émanant de ce médecin qu'il a largement tenu compte, dans l'appréciation de la situation
de son patient, d'éléments subjectifs qui ne peuvent jouer un rôle dans la détermination
de la capacité de travail médico-théorique au sens de la LAI. Il en va de même pour
le Dr D.________. La divergence des avis médicaux invoquée par le recourant découle
donc du fait que ces éléments subjectifs n'ont pas été pris en compte par les experts
du COMAI, qui s'en sont tenus aux constatations objectives, comme l'exige les règles en la matière,
pour apprécier quelle était la capacité résiduelle de gain de X.________ et dans
quelles conditions et dans quelle mesure il pouvait la mettre en œuvre.
d)
Pour le surplus, le fait que le recourant n'ait pas terminé les stages de réentraînement
au travail entrepris en 2005 et 2007 n'est pas de nature à influer sur la fixation de la capacité
de travail au sens de la LAI. En effet, les données médicales permettent généralement
une appréciation plus objective du cas et l'emportent, en principe, sur les constatations qui peuvent
être faites à l'occasion d'un stage d'observation professionnelle, qui sont susceptibles d'être
influencées par des éléments subjectifs liés au comportement de l'assuré pendant
le stage (TF 9C_462/2000 du 2 décembre 2009 c. 2.4;  TFA I 762/02 du 6 mai 2003 c. 2).
Ainsi le recourant ne saurait soutenir que l'échec de ces stages représente
"la
réalité"
de son état et qu'il
faut en déduire qu'il est totalement incapable de travailler. Cela se justifie d'autant plus qu'il
y a mis un terme de manière unilatérale, sans en référer à l'OAI et après
trois jours de travail dans le premier cas et un jour dans le second.
e)
En définitive, le recourant présente des atteintes ostéoarticulaires depuis 2002 qui l'empêchent
d'exercer son ancienne activité de manœuvre sur des chantiers à un taux supérieur
à 50 %. En revanche, dans une activité légère adaptée à ses limitations
fonctionnelles, il est apte à travailler à plein temps sans diminution de rendement, également
depuis 2002. Entre ce moment et la date de la décision entreprise, l'état de santé de
X.________ n'a pas connu d'aggravation qui justifierait de considérer qu'il n'est pas apte à
travailler à 100 %. Il ne présente en particulier pas d'atteinte neurologique ni d'état
dépressif d'intensité sévère. Une activité est adaptée aux limitations
fonctionnelles du recourant lorsqu'elle est légère, qu'elle n'implique pas le port régulier
de charges de 10 kg ou plus, qu'elle permet d'éviter la position en porte-à-faux du rachis
et qu'elle autorise des changements de position fréquents.
5.
Pour le surplus, le recourant
ne critique pas d'autres points de la décision entreprise. On relèvera cependant que le calcul
du revenu d'invalide contient une erreur, dans la mesure où l'OAI a adapté le salaire mensuel
résultant de l'ESS 2002 à un horaire hebdomadaire de 41,7 heures, considéré comme
standard. Or, dans les deux expertises du COMAI, les experts ont précisé que le recourant pouvait
exercer une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles à plein temps, soit
à concurrence de 8 heures par jour ou 40 heures par semaine. Il convenait donc de s'en tenir au
salaire ressortant de l'ESS, soit 4'557 fr. par mois ou 54'684 fr. par année. Compte tenu de l'évolution
des salaires (+ 1,4 %), cela représente 55'449 fr. 58 en 2003. Un abattement de 10 % est conforme
à la jurisprudence en la matière, compte tenu de la situation de X.________, de sorte que le
revenu d'invalide s'élève à 49'904 fr. 60. Comparé au revenu que l'assuré aurait
pu obtenir s'il avait continué son activité antérieure, soit 60'905 fr., la différence
est de 11'000 fr. 40, soit un taux d'invalidité de 18 % (11'000 fr. 40 : 60'905 fr. x 100), insuffisant
pour ouvrir le droit à l'octroi d'une rente.
6.
Au vu des considérations
qui précèdent, il n'y a pas lieu de mettre en œuvre l'expertise judiciaire requise par
le recourant. Une telle mesure n'est nécessaire que s'il existe des doutes concrets sur des points
litigieux importants. Tel n'est pas le cas en l'occurrence, de sorte que de nouvelles mesures d'instruction
ne seraient pas susceptibles de modifier l'appréciation de la cour de céans
(cf.
ATF 134 I 140 c. 5.3, JT 2009 I 303; ATF 130 II 425 c. 2.1; ATF 122 II 464 c. 4.a, JT 1997 I 786).
7.
En définitive, le
recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision entreprise confirmée.
S'agissant d'une contestation
portant sur le refus de prestations de l'AI, des frais, par 500 fr., sont mis à la charge du recourant
(art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu à
allocation de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA et 55 et 56
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée rendue le 3 juin 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 500 fr. (cinq cents francs) est mis à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Louis-Marc Perroud (pour X.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :