vd_findinfo · Jug / 2025 / 66 · 2024-05-08 · fr

MEURTRE, TENTATIVE{DROIT PÉNAL}, EXPULSION{DROIT PÉNAL}, INTENTION | 22 ad 111 CP, 47 CP, 66a al. 1 let. a CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2025 / 66

TRIBUNAL
CANTONAL
45
PE23.002859-BDR/MTK
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
3 février 2025
__________________
Composition
:               M.
Stoudmann
,
président
M.
Winzap et Mme Kühnlein, juges
Greffière
:              Mme
Bruno
*****
Parties
à la présente cause :
X.________
,
prévenu, représenté par Me Dario Barbosa, défenseur d’office à Lausanne,
appelant,
MINISTÈRE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l'arrondissement de Lausanne, appelant,
et
Y.________
,
partie plaignante, représenté par Me Stefan Disch, conseil juridique gratuit à Lausanne,
intimé,
Z.________,
partie plaignante, représenté par Me Alex Matos, conseil juridique gratuit à Fribourg,
intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 8 mai 2024, le Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne a pris acte du
retrait par A.________ de sa plainte du 21 juin 2022 et a ordonné en conséquence la cessation
des poursuites pénales à l’encontre de X.________ du chef de prévention d’injure
(I), a libéré X.________ des chefs de prévention de lésions corporelles simples qualifiées,
voies de fait qualifiées et menaces qualifiées (II), a constaté qu’il s’est
rendu coupable de tentative de meurtre et de contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants
(ci-après : LStup) (III), l’a condamné à une peine privative de liberté
de 5 ans, ainsi qu’à une amende de 100 fr., et dit qu’en cas de non-paiement fautif
de celle-ci, la peine privative de liberté de substitution sera d’un jour (IV), a dit que
la détention avant jugement, soit 364 jours exécutés sous le régime de la détention
provisoire et 87 jours exécutés sous le régime de l’exécution anticipée
de peine, est déduite de la peine privative de liberté prononcée sous chiffre IV ci-dessus
(V), a constaté que X.________ a subi 10 jours de détention dans des conditions de détention
provisoire illicites et a ordonné que 5 jours de détention soient déduits de la peine
fixée au chiffre IV ci-dessus, à titre de réparation du tort moral (VI), a ordonné
le maintien de X.________ en exécution anticipée de peine (VII), a renoncé à ordonner
son expulsion du territoire suisse (VIII), a ratifié, pour valoir décision exécutoire
sur les conclusions civiles, la convention passée à l’audience du 6 mai 2024 entre
X.________ et Z.________ (IX), ainsi qu’entre X.________ et Y.________ (X), a ordonné le maintien
au dossier à titre de pièces à conviction des dossiers médicaux d’Y.________
et de Z.________, inventoriés sous fiches n°37720 et 37721, ainsi que des clés USB, des
DVDs-R, et du disque dur inventoriés sous fiches n°36523, n°37195, n°37933 et n°38227
(XI), a arrêté les indemnités de Me Charles Guerry (XII), Me Alexandre Dafflon (XIII)
et Me Dario Barbosa (XIV) et a mis les frais, par 82'697 fr. 75, à la charge de X.________ et dit
que ces frais comprenaient les indemnités arrêtées sous chiffre XII à XIV ainsi que
l’indemnité de sa précédente défenseure d’office, Me Rachel Rytz,
dites indemnités devant être remboursées à l’Etat par le condamné dès
que sa situation financière le permettra (XV).
B.
Par annonce du 15 mai 2024, puis déclaration d’appel motivée du 31 juillet 2024,
le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne (ci-après : le Ministère
public) a interjeté appel contre ce jugement en concluant à sa réforme, en ce sens que
X.________ est condamné à une peine privative de liberté d’ensemble de 7 ans, ainsi
qu’à une amende de 100 fr., convertible en une peine privative de liberté de substitution
d’un jour en cas de non-paiement fautif, et qu’il est expulsé du territoire suisse pour
une durée de 10 ans.
Par annonce du 21 mai 2024, puis déclaration d’appel motivée du 18 juillet 2024,
X.________, par son défenseur d’office, a interjeté appel contre ce jugement en concluant,
avec suite de frais et dépens, principalement, à sa réforme en ce sens qu’il est
acquitté du chef de prévention de tentative de meurtre, reconnu coupable de lésions corporelles
graves et de contravention à la LStup et que la peine soit modifiée à dire de justice,
subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l’autorité précédente
pour une nouvelle décision dans le sens des considérants.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
X.________ est né le [...] 1999 à [...],
au Portugal, pays dont il est ressortissant. Arrivé en Suisse en 2014, il y a effectué ses
deux dernières années de scolarité obligatoire, avant d’entamer une formation [...]
pour laquelle il a obtenu un certificat en 2021. X.________ est le second enfant d’une fratrie
de huit. Ses parents ainsi que ses frères et sœurs vivent tous en Suisse. Sa grand-mère,
ses cousins et une tante vivent au Portugal. Il a une fille, [...], née en 2020, issue de sa relation
avec son ex-compagne A.________. Avant son incarcération pour les besoins de la présente cause,
il exerçait une garde alternée sur sa fille. X.________ a travaillé comme vendeur chez
[...] et comme livreur chez [...], activités pour lesquelles il percevait un revenu cumulé
d’environ 2'400 fr. par mois. Il a des dettes d’un montant de 6'000 francs.
1.2
Le casier judiciaire de X.________ est vierge.
1.3
Dans le cadre de la présente affaire, X.________
a été incarcéré le 12 février 2023. Il a tout d’abord été détenu
dans les locaux de la police du 12 au 23 février 2023, soit durant 12 jours. Sous déduction
des 48 premières heures, il a ainsi été détenu 10 jours dans des conditions
de détention illicites. Il a ensuite été transféré dans un établissement
de détention provisoire jusqu’au 12 février 2024, date à laquelle il est passé
sous le régime de l’exécution anticipée de peine. Son comportement en détention
ne prête pas le flanc à la critique (cf. jgmt, p. 22).
2.
2.1
A Aigle, notamment, en octobre 2022 et le 9 février
2023, X.________ a consommé à une reprise de la MDMA et à une autre reprise du cannabis.
2.2
A Lausanne, dans l’établissement [...],
sis [...], dans la nuit du 11 au 12 février 2023, Y.________ a organisé une soirée. A
cette occasion, il a discuté avec [...]. En effet, une dispute les opposait depuis des années ;
dès 2014, Y.________ avait promu des soirées et avait fait de la publicité pour un groupe
[...] auquel appartiennent [...] et [...], notamment, dont X.________ est proche ; des litiges avaient
éclaté parce que Y.________ plaisait à des femmes qui appartenaient à ce groupe si
bien qu’il avait cessé toute relation commerciale avec ledit groupe ; il ne fréquentait
plus les soirées organisées par ce groupe dont les membres continuaient à se rendre aux
siennes ; il voulait donc s’assurer qu’il n’y aurait pas de problème à
ces occasions. La discussion avec [...] s’est bien déroulée, mais ce dernier a souhaité
qu’il parle aussi avec [...].
A la sortie de l’établissement, au moment de sa fermeture, Y.________ a discuté avec
[...] et lui a présenté des excuses, comme ce dernier le souhaitait ; à sa demande,
il les a répétées en parlant plus fort ; [...] l’a provoqué et a tenté
de le frapper, ce qui a nécessité l’intervention des agents de sécurité. Inquiet,
Y.________ est retourné à l’intérieur de l’établissement pour rejoindre
Z.________, un ami qu’il avait invité et qui connaît tous les protagonistes. De ce fait,
ce dernier lui a proposé de quitter l’établissement avec lui. A l’extérieur,
[...] n’était pas là. Y.________ et Z.________ se sont rendus à un distributeur
d’argent pour en retirer, puis sont retournés vers [...].
A Lausanne, [...], à l’entrée
de [...], le 12 janvier 2023, vers 06h15, une dispute a éclaté. [...] a dit
« il
est où Y.________, [...] veut le tuer »
.
Y.________ l’a rejoint et l’a pris à part pour discuter. Comme il ne répondait
pas à ses questions, Y.________, énervé, l’a giflé. Plusieurs personnes les
ont rejoints. X.________ l’a poussé. Z.________ s’est interposé. Comme X.________
ne se calmait pas, il l’a saisi par le col de ses habits si bien que X.________ lui a dit
« tu
vas faire quoi, tu vas faire quoi ? ».
Z.________ l’a giflé. Y.________ lui a donné un coup. X.________, lequel avait réussi
à se dégager de la prise de Z.________, a sorti son couteau, en a déplié la lame
et l’a poignardé à plusieurs reprises. Puis, il s’est dirigé vers Y.________
qui avait pris la fuite. Durant cette course, X.________ l’a poignardé dans le dos. Y.________
est tombé. X.________, qui avait changé sa prise pour tenir le couteau comme un pic à
glace, a tenté d’atteindre Y.________ au visage et au torse. Ce dernier s’est débattu
avec ses jambes ; il a été blessé à une main et sous la lèvre inférieure.
Des tiers sont intervenus et X.________ s’est enfui.
Z.________ a souffert d’une plaie cutanée basi-thoracique en regard du 8
e
espace intercostal latéral gauche, d’une
plaie basi-thoracique en regard du 10
e
espace intercostal postérieur gauche, d’un hémothorax gauche (Rapport du Centre universitaire
romand de médecine légale [ci-après : CURML] du 30 août 2023 ; P. 82).
Y.________ a souffert d’une plaie en région dorsale moyenne qui a pénétré la
cavité pleurale droite avec un hémothorax et un minime pneumothorax droits, d’une plaie
superficielle en regard du menton à droite, de plaies très superficielles de la face palmaire
des 1
er
,
3
e
,
4
e
et 5
e
doigts de la main gauche, d’une petite dermabrasion au dos du 4
e
doigt de la main droite (Rapport du CURML du 18
août 2023 ; P. 81). X.________ a souffert d’une discrète ecchymose en région
frontale paramédiane droite, d’une tuméfaction du cuir chevelu en région pariéto-temporale
gauche, d’une tuméfaction de la joue gauche, d’une abrasion muqueuse et d’un dépôt
d’aspect fibrineux de l’hémi-lèvre supérieure gauche, d’une plaie superficielle,
linéaire, à bords nets, au lobule auriculaire gauche, d’un érythème au pli
du coude droit (Rapport du CURML du 30 mars 2023 ; P. 35).
Z.________ et Y.________ ont déposé plainte le 13 février 2023, respectivement le 14 février
2023.
En droit
:
1.
Interjetés
dans les formes et délai légaux (art. 385 et 399 CPP [Code de procédure pénale suisse ;
RS 312.0) par des parties ayant qualité pour recourir (art. 381 et 382 CPP) contre le jugement d’un
tribunal de première instance qui a clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), les appels du Ministère
public et de X.________ sont recevables.
2.
Aux
termes de l’art. 398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen
sur tous les points attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour (a)
violation du droit, y compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation,
le déni de justice et le retard injustifié, (b) constatation incomplète ou erronée
des faits et (c) inopportunité (al. 3).
La
voie de l’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel, laquelle
ne peut se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement
de ce dernier, mais doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L’appel tend à la répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un
nouveau jugement (TF 6B_482/2022, TF 6B_487/2022, TF 6B_494/2022 du 4 mai 2023 consid. 4.2 ; TF 6B_238/2020
du 14 décembre 2020 consid. 3.2).
3.
3.1
X.________ invoque une violation du droit, y compris
l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, et une constatation incomplète
et erronée des faits s’agissant des faits survenus dans la nuit du 11 au 12 février 2023.
Il reproche tout d’abord à l’autorité précédente d’avoir mésestimé
le contexte dans lequel les coups de couteau ont été donnés. Il se serait senti menacé
et aurait agi sous le coup de la panique. De plus, les coups portés auraient été dirigés
contre les jambes et non le torse ou le visage d’Y.________. X.________ conteste ensuite la qualification
juridique retenue par les premiers juges dans la mesure où la simple conscience du résultat
ne suffirait pas à retenir l’intention d’homicide. Il considère que seul le chef
de prévention de lésions corporelles graves au sens de l’art. 122 CP (Code pénal
suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0) peut et doit trouver application dans le cas d’espèce.
3.2
3.2.1
L’art. 10 CPP dispose que toute personne
est présumée innocente tant qu’elle n’est pas condamnée par un jugement entré
en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies selon l’intime conviction
qu’il retire de l’ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde sur l’état
de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments
factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS  101), 14 §
2 Pacte ONU II (Pacte international relatif aux droits civils et politiques du 16 décembre
1966 ; RS 0.103.2) et 6 § 2 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101), ainsi que son corollaire, le principe
in
dubio pro reo
, concernent tant le fardeau de la
preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; ATF 145 IV 154
consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle
sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau incombe à l'accusation
et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des preuves, la présomption
d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait défavorable
à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à l'existence de
ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques, qui sont toujours
possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de doutes sérieux
et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit en fonction de la situation
objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la constatation des faits sont critiquées
en référence au principe
in
dubio pro reo
, celui-ci n'a pas de portée
plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; ATF 146 IV 88 consid. 1.3.1 ;
TF 6B_465/2024 du 8 janvier 2025 consid. 1.1.2).
3.2.2
3.2.2.1
Aux termes de l'art. 111 CP, se rend coupable
de meurtre quiconque tue une personne intentionnellement.
3.2.2.2
Selon l'art. 12 al. 2 CP, agit intentionnellement quiconque commet un crime ou un délit avec conscience
et volonté. L'auteur agit déjà intentionnellement lorsqu'il tient pour possible la réalisation
de l'infraction et l'accepte pour le cas où celle-ci se produirait (dol éventuel). Le dol éventuel
suppose que l'auteur tient pour possible la réalisation de l'infraction mais qu'il agit tout de
même, parce qu'il accepte ce résultat pour le cas où il se produirait et s'en accommode,
même s'il le juge indésirable et ne le souhaite pas (ATF 147 IV 439 consid. 7.3.1; ATF 137
IV 1 consid. 4.2.3).
En l'absence d'aveux de la part de l'auteur, le juge ne peut, en règle générale, déduire
la volonté interne de l'intéressé qu'en se fondant sur des indices extérieurs et
des règles d'expérience. Font partie de ces circonstances l'importance, connue de l'auteur,
de la réalisation du risque, la gravité de sa violation du devoir de diligence, ses mobiles
et sa façon d'agir. Plus la probabilité de la réalisation de l'état de fait est importante
et plus la violation du devoir de diligence est grave, plus l'on sera fondé à conclure que
l'auteur a accepté l'éventualité de la réalisation du résultat dommageable (ATF
147 IV 439 consid. 7.3.1 ; ATF 133 IV 222 consid. 5.3 ; TF 6B_465/2024 précité consid.
2.1.2).
De la conscience de l'auteur, le juge peut déduire sa volonté, lorsque la probabilité
de la survenance du résultat s'imposait tellement à lui que sa disposition à en accepter
les conséquences ne peut raisonnablement être interprétée que comme son acceptation
(ATF 147 IV 439 consid. 7.3.1 ; ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 ; ATF 133 IV 9 consid. 4.1 ;
TF 6B_465/2024 précité consid. 2.1.1). Selon la jurisprudence, personne ne peut ignorer la
probabilité d'une issue fatale en cas de coups de couteau portés au torse ou à l'abdomen
d'une victime (TF 6B_951/2023 du 29 janvier 2024 consid. 1.2.2 ; TF 6B_1093/2023 précité
consid. 2.1.1 ; TF 6B_269/2023 du 30 juin 2023 consid. 1.1.2 en référence à
l'ATF 109 IV 5 consid. 2). Dans ce cas de figure, on peut généralement conclure que l'auteur
s'est accommodé de la mort de la victime (TF 6B_951/2023 précité consid. 1.2.2 ;
TF 6B_269/2023 précité consid. 1.1.2 ; TF 6B_774/2020 du 28 juillet 2021 consid.
2.5 et les nombreux arrêts cités).
3.2.2.3
Il y a tentative lorsque l'auteur a réalisé tous les éléments subjectifs de l'infraction
et manifesté sa décision de la commettre, alors que les éléments objectifs font,
en tout ou en partie, défaut (art. 22 al. 1 CP ; ATF 140 IV 150 consid. 3.4 ; ATF 137 IV 133
consid. 1.4.2 ; ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1). La tentative suppose toujours un comportement intentionnel,
le dol éventuel étant toutefois suffisant (ATF 122 IV 246 consid. 3a ; ATF 120 IV 17 consid.
2c ; TF 6B_465/2024 précité consid. 2.1.1 et les références citées). La nature
de la lésion subie par la victime et sa qualification d'un point de vue objectif sont sans pertinence
pour juger si l'auteur s'est rendu coupable de tentative de meurtre. En effet, celle-ci peut être
réalisée alors même que les éléments objectifs de l'infraction font défaut.
Il n'est ainsi pas même nécessaire que la victime soit blessée pour qu'une tentative de
meurtre soit retenue dans la mesure où la condition subjective de l'infraction est remplie (TF 6B_465/2024
précité et les références citées). L'auteur ne peut ainsi valablement contester
la réalisation d'une tentative de meurtre au motif que le coup qu'il a donné à la victime
n'aurait causé que des lésions corporelles simples et que la vie de celle-ci n'aurait pas été
mise en danger (TF 6B_465/2024 précité et les références citées).
3.3
3.3.1
Les premiers juges ont retenu que les blessures
constatées sur Y.________ et Z.________ attestaient de la violence et du nombre de coups. Les témoignages
concordants, les déclarations des parties, les constations médicales et les images filmées
convergeaient et démontraient sans équivoque que X.________ avait saisi un couteau, avait eu
le temps de l’ouvrir à deux mains alors que sa vie n’était pas menacée, et
qu’il l’avait utilisé contre Z.________, qui venait pourtant de le relâcher, en
le frappant plusieurs fois au flanc gauche. Il était établi qu’il avait ensuite poursuivi
Y.________, qui avait pris la fuite, et l’avait poignardé à son tour où il pouvait,
en courant, avant de s’acharner sur sa victime alors qu’elle était à terre, affaiblie
et ne représentait pour lui aucun danger. C’est l’intervention d’un tiers qui
avait mis fin à sa fureur, comme le montraient les images, et peut-être sauvé la vie d’Y.________.
Ce faisant, X.________ avait pleinement accepté la mise en danger de mort. En effet, par l’usage
conjugué du couteau à proximité d’organes vitaux et la répétition de coups
violents, ce dernier ne pouvait qu’avoir conscience du risque de blessure mortelle qu’il
faisait encourir à ses victimes, ce d’autant qu’il était revenu à la charge
à plusieurs reprises.
3.3.2
La Cour de céans ne voit aucune raison de
s’écarter de l’appréciation des premiers juges qu’elle fait sienne. L’argument
de X.________, selon lequel plusieurs éléments déclencheurs expliqueraient son geste,
ne lui est d’aucun secours. Sortir un couteau alors qu’il reçoit une gifle et un coup
est parfaitement disproportionné. Sa thèse selon laquelle il se serait senti menacé par
Y.________, lequel pratique des arts martiaux, n'est pas convaincante non plus, dans la mesure où
il est établi que ce dernier avait pris la fuite et où rien ne laisse à penser qu’il
aurait eu un couteau sur lui. Elle n’est pas non plus pertinente s’agissant des coups portés
à l’encontre de Z.________, lequel avait relâché son emprise. X.________ édulcore
beaucoup le déroulement des faits et se donne un rôle de victime. Or, il n’était
nullement en danger et l’humiliation causée par la gifle reçue, et le coup qui a suivi,
n’explique pas une réaction de panique.
X.________ tente ensuite de soutenir que les déclarations en cours d’instruction d’Y.________
n’auraient eu de cesse de varier quant aux coups de couteau reçus. Or, comme l’a relevé
l’instance précédente, les rapports du CURML et les images filmées sont sans ambiguïté
et il y lieu de s’y référer (P. 81 concernant Y.________ ; P. 82 concernant
Z.________ et séquestre n°37195 : 1 DVD-R contenant des images filmées par [...][P. 68]).
On identifie en effet clairement l’attitude de X.________ à la fin de l’altercation,
laquelle correspond à un état de rage – qu’il reconnait du reste (
« (…)
j’étais enragé. Je n’ai pas d’explication rationnelle à mon geste »
[PV aud. 13, R 14]) – et sa détermination à atteindre le torse d’Y.________.
Il est évident, contrairement à ce que X.________ tente de soutenir, qu’il ne visait
pas les jambes d’Y.________ et que c’est uniquement parce que ce dernier se débat, et
se protège avec ses jambes, que les coups de couteau n’ont pas atteint son torse. De plus,
c’est bien l’intervention de tiers qui a mis fin à ses agissements (cf. P. 68).
Les faits tels que retenus par les premiers juges ne prêtent dès lors pas le flanc à la
critique.
3.3.3
S’agissant de la qualification juridique,
on voit mal, tant pour Y.________ que Z.________, comment X.________ aurait pu uniquement s’accommoder
du fait qu’il risquait de causer une lésion mortelle et, encore moins, comment il aurait pu
soigneusement limiter son attaque à des lésions corporelles. Au contraire, en frappant ses
victimes de plusieurs coups de couteau au torse et de la manière décrite ci-avant, X.________
ne pouvait qu’avoir conscience du risque de causer une lésion mortelle. Cela résulte
également de l’enchaînement rapide et violent des gestes. Au demeurant, à la vue
des images vidéo, on aurait tendance à penser qu’il ne s’est pas contenté
de s’accommoder d’une éventuelle issue mortelle, tant il est vrai que s’il l’avait
voulue par dol direct il ne s’y serait pas pris autrement. Partant, la condamnation de X.________
pour tentative de meurtre doit être confirmée.
4.
4.1
Le Ministère public
considère que X.________ aurait dû être condamné à une peine privative de liberté
de 7 ans. Certes, il avait admis immédiatement les faits, avait exprimé des regrets, avait
adhéré aux conclusions civiles et était relativement jeune au moment des faits. Il n’en
restait pas moins qu’il avait tenté de tuer non pas une, mais deux personnes, faisant preuve
d’une violence inouïe. En outre, il gérait sa frustration en utilisant la violence. Enfin,
il avait déjà occupé les autorités de poursuite pénale pour des événements
de violence commis durant une année à l’encontre de sa concubine de l’époque,
avait été entendu par le Ministère public et était au bénéfice d’une
suspension de la procédure pénale. Cela ne l’avait pas empêché d’être
muni d’un couteau et de l’avoir utilisé afin d’essayer de tuer deux personnes.
4.2
4.2.1
Selon
l’art. 47 CP, le juge fixe la peine d’après la culpabilité de l’auteur. Il
prend en considération les antécédents et la situation personnelle de ce dernier ainsi
que l’effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité est déterminée par
la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique concerné, par le caractère
répréhensible de l’acte, par les motivations et les buts de l’auteur et par la
mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion, compte tenu
de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
La
culpabilité de l’auteur doit être évaluée en fonction de tous les éléments
objectifs pertinents qui ont trait à l’acte lui-même, à savoir notamment la gravité
de la lésion, le caractère répréhensible de l’acte et son mode d’exécution.
Du point de vue subjectif, sont pris en compte l’intensité de la volonté délictuelle
ainsi que les motivations et les buts de l’auteur. A ces composantes de la culpabilité, il
faut ajouter les facteurs liés à l’auteur lui-même, à savoir ses antécédents,
sa réputation, sa situation personnelle (état de santé, âge, obligations familiales,
situation professionnelle, risque de récidive, etc.), sa vulnérabilité face à la
peine, de même que son comportement après l’acte et au cours de la procédure pénale
(ATF 149 IV 217 consid. 1.1 ; ATF 142 IV 137 consid. 9.1).
4.2.2
Aux termes de l'art. 49 al. 1 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions
de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave
et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié
le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal
de chaque genre de peine (al. 1). Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que
l’auteur a commise avant d’avoir été condamné pour une autre infraction, il
fixe la peine complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement
que si les diverses infractions avaient fait l’objet d’un seul jugement (al. 2).
Pour
satisfaire à la règle visée à l'art. 49 CP, le juge, dans un premier temps, fixera
la peine pour l'infraction la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents,
parmi lesquels les circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera
cette peine pour sanctionner les autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances
y relatives (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; TF 6B_913/2023, 6B_917/2023 du 10 octobre 2024 consid.
4.2). L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique
que le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune
d'elle. Le prononcé d'une peine d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à
l'art. 49 CP n'est ensuite possible que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de
peine pour sanctionner chaque infraction commise (ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1 ; ATF 142 IV 265
consid. 2.3.2 ; ATF 138 IV 120 consid. 5.2).
4.3
4.3.1
Les premiers juges ont considéré que la culpabilité de X.________ était lourde. Il
n’y avait pas d’explication à son passage à l’acte d’une violence inouïe
et son historique de violences conjugales attestait de l’étendue de sa dangerosité. X.________
utilisait l’agression physique pour gérer sa frustration, sans se soucier des dommages qu’il
provoquait, et son absence de maîtrise de soi était effrayante. A décharge, ils ont retenu
que les homicides en étaient restés au stade de la tentative, que X.________ avait collaboré
à l’enquête, reconnu les faits et admis ses torts. Il n’y avait pas lieu de faire
application de l’art. 48d CP pour autant, aucun élément significatif ne le justifiant.
Il y avait également lieu de tenir compte de son jeune âge et de fait que ses pleurs et ses
regrets étaient apparus sincères. X.________ paraissait avoir pris la mesure de sa dangerosité
et avoir entamé spontanément des suivis pour traiter ses problématiques. Son adhésion
aux conclusions civiles des parties plaignantes devait également être prise en compte dans
le cadre de la fixation de la peine. Les infractions retenues étaient en concours. La responsabilité
de X.________ était entière. Par conséquent, au vu de ces éléments et de la
situation personnelle de X.________, le tribunal a estimé qu’il y avait lieu de s’en
tenir au minimum légal, soit une peine privative de liberté de 5 ans.
4.3.2
Si ces considérations peuvent être globalement suivies, la peine fixée apparaît excessivement
clémente pour une double tentative de meurtre. Par ailleurs, la prétendue prise de conscience
ne saurait être prise en compte comme élément à décharge dans une aussi large
mesure, malgré les pleurs et les regrets exprimés aux débats de première instance.
En effet, deux ans après les faits, X.________ n’a toujours pas pris la mesure de la gravité
de ses agissements lorsqu’il déclare, aux débats d’appel, qu’il
« n’a[vait]
(…) même pas remarqué qu’[il] avai[t] touché Y.________ avec le couteau »
(cf. p. 3
supra
).
S’il peut être salué qu’il a entrepris de lui-même un suivi psychologique
en détention, il ne faut pas perdre de vue qu’il avait déjà entamé une thérapie
au Centre de prévention de l’Ale une année avant les faits (cf. dossier B, P. 9ss)
et qu’il bénéficiait d’une suspension de procédure pénale pour des actes
de violence commis à l’encontre de sa compagne. Au demeurant, il faut également retenir
que si les homicides en sont restés au stade de la tentative, c’est essentiellement en raison
de l’intervention de tiers ainsi que des secours qui sont rapidement arrivés sur place. Au
vu de l’intensité délictueuse, c’est donc une peine de base minimale de 4 ans et
demi qu’il convient de retenir (peine minimale de cinq ans réduite compte tenu de la tentative),
laquelle doit être aggravée de 2 ans et demi par l’effet du concours. Ainsi, une peine
privative de liberté de 7 ans est adéquate.
5.
Pour le surplus, X.________ ne conteste pas sa
condamnation à une amende de 100 fr., convertible en une peine privative de liberté de substitution
d’un jour en cas de non-paiement fautif, pour contravention à la LStup. Celle-ci sera donc
confirmée.
6.
6.1
Le Ministère public conteste que la clause
de rigueur au sens de l’art. 66a al. 2 CP puisse s’appliquer. Il soutient que l’expulsion
de X.________ au Portugal, pays qui ne connait ni guerre, ni soulèvement social, ni crise économique
majeure, ne le placerait pas dans une situation personnelle grave et que sa famille pourrait lui rendre
visite sans difficultés. De plus, bien qu’il réside en Suisse depuis 10 ans, cela fait
deux ans qu’il est en détention, et au moment de son interpellation, il était sans domicile
stable. L’intérêt public l’emporterait donc sur son intérêt privé
à rester en Suisse.
6.2
6.2.1
Aux termes de l'art. 66a al. 1 let. a CP, le juge
expulse de Suisse l'étranger qui est condamné pour meurtre, quelle que soit la quotité
de la peine prononcée à son encontre, pour une durée de 5 à 15 ans. Cette disposition
s'applique également en cas de tentative (cf. ATF 146 IV 105 consid. 3.4.1 ; ATF 144 IV 168 consid.
1.4.1 ; TF 6B_1006/2023 du 16 février 2024 consid. 3.1.1).
6.2.2.
Selon l'art. 66a al. 2 CP, le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque celle-ci
mettrait l'étranger dans une situation personnelle grave et que les intérêts publics à
l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé de l'étranger à demeurer
en Suisse. A cet égard, il tiendra compte de la situation particulière de l'étranger qui
est né ou a grandi en Suisse. Cette clause dite de rigueur permet de garantir le principe de la
proportionnalité (cf. art. 5 al. 2 Cst. ; ATF 149 IV 231 consid. 2.1.1 ; ATF 146 IV 105 consid.
3.4.2 ; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.1 ; TF 6B_1242/2023 du 2 octobre 2024 consid. 5.2.1). Elle doit
être appliquée de manière restrictive (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV 332 consid.
3.3.1). Il convient de s'inspirer des critères énoncés à l'art. 31 al. 1 de l'ordonnance
relative à l'admission, au séjour et à l'exercice d'une activité lucrative (OASA
; RS 142.201) et de la jurisprudence y relative, dans le cadre de l'application de l'art. 66a al. 2 CP.
L'art. 31 al. 1 OASA prévoit qu'une autorisation de séjour peut être octroyée dans
les cas individuels d'extrême gravité. L'autorité doit tenir compte notamment de l'intégration
du requérant selon les critères définis à l'art. 58a al. 1 de la loi fédérale
sur les étrangers et l'intégration (LEI ; RS 142.20), à savoir, de la situation familiale,
particulièrement de la période de scolarisation et de la durée de la scolarité des
enfants, de la situation financière, de la durée de la présence en Suisse, de l'état
de santé ainsi que des possibilités de réintégration dans l'État de provenance.
Comme la liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est pas exhaustive et que l'expulsion relève du droit pénal,
le juge devra également, dans l'examen du cas de rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion
sociale du condamné (ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2 ; TF 6B_1242/2023
précité).
En règle générale, il convient d'admettre l'existence d'un cas de rigueur au sens de l'art.
66a al. 2 CP lorsque l'expulsion constituerait, pour l'intéressé, une ingérence d'une
certaine importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale garanti par la Constitution
fédérale (art. 13 Cst.) et par le droit international, en particulier l'art. 8 CEDH (ATF 149
IV 231 consid. 2.1.1 ; ATF 146 IV 105 consid. 3.4.2 ; TF 6B_1242/2023 précité consid.
5.2.2 ; TF 6B_1006/2023 précité). L'art. 8 § 1 CEDH dispose que toute personne a
en particulier droit au respect de sa vie privée et familiale. Une ingérence dans l'exercice
de ce droit est possible, selon l'art. 8 § 2 CEDH, pour autant qu'elle soit prévue par la loi
et qu'elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire
à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien-être économique
du pays, à la défense de l'ordre et à la prévention des infractions pénales,
à la protection de la santé ou de la morale ou à la protection des droits et libertés
d'autrui (TF 6B_1242/2023 précité consid. 5.2.2).
Un étranger peut se prévaloir de l'art. 8 § 1 CEDH (et de l'art. 13 Cst) pour s'opposer
à l'éventuelle séparation de sa famille, pour autant qu'il entretienne une relation étroite
et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de résider durablement en Suisse (ATF
149 I 207 consid. 6.1; ATF 144 II 1 consid. 2.1). Les relations familiales visées par l'art. 8 §
1 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucléaire, soit celles qui existent
entre époux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en ménage commun (cf. ATF 144
II 1 consid. 6.1 ; ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 ; TF 6B_1242/2023 précité). En l'absence
de ménage commun avec son enfant et de relations personnelles entretenues de manière régulière,
la seule présence en Suisse de l'enfant du condamné ne permet en principe pas de considérer
qu'il existe une atteinte à la vie familiale au sens de l'art. 8 § 1 CEDH et, par
conséquent, que son expulsion l'expose à une situation personnelle grave (TF 6B_352/2024
du 30 août 2024 consid. 3.2.3)
Dans la pesée des intérêts, il faut aussi tenir compte de l'intérêt supérieur
de l'enfant et de son bien-être (art. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits
de l'enfant [CDE ; RS 0.107] ; ATF 143 I 21 consid. 5.5.1 ; TF 6B_352/2024 précité consid.
3.2.4). En ce qui concerne les enfants du parent concerné par l'expulsion, la jurisprudence tient
notamment compte du fait que les parents de l'enfant vivent ensemble et ont la garde et l'autorité
parentale conjointe ou que le parent concerné par l'expulsion a la garde exclusive et l'autorité
parentale ou qu'il n'a pas du tout la garde et l'autorité parentale et n'entretient donc de contacts
avec l'enfant que dans le cadre d'un droit de visite. L'intérêt de l'enfant est particulièrement
atteint lorsque l'expulsion entraîne une rupture de l'unité conjugale, c'est-à-dire lorsque
les relations familiales sont intactes et que les parents détiennent conjointement l'autorité
parentale et la garde de l'enfant et que l'on ne peut raisonnablement exiger des autres membres de la
famille, et en particulier de l'autre parent, également titulaire de l'autorité parentale et
de la garde, qu'ils partent dans le pays d'origine de l'autre parent. Une expulsion qui conduit à
un éclatement d'une famille constitue une ingérence très grave dans la vie familiale (TF
6B_352/2024 précité et les références citées).
6.2.3
Selon la jurisprudence, le juge doit fixer la durée de l'expulsion dans la fourchette prévue
de 5 à 15 ans, en tenant compte du principe de la proportionnalité (TF 6B_1006/2023 précité
consid. 4.1 et les arrêts cités). Le critère d'appréciation est la nécessité
de protéger la société pendant un certain temps en fonction de la dangerosité de
l'auteur, du risque qu'il récidive et de la gravité des infractions qu'il est susceptible de
commettre à l'avenir, à l'exclusion de toute considération relative à la gravité
de la faute commise (TF 6B_1006/2023 précité et les références citées). La durée
de l'expulsion n'a pas à être symétrique à la durée de la peine prononcée
(TF 6B_1006/2023 précité et les arrêts cités).
6.3
6.3.1
En l’occurrence, les premiers juges ont considéré que l’intégration de X.________
apparaissait bonne. Il vivait en Suisse depuis ses 14 ans, y avait suivi une formation et obtenu un certificat.
Avant son incarcération, il travaillait et n’avait jamais été condamné en Suisse.
Il paraissait également intégré socialement. X.________ était séparé de
la mère de sa fille, âgée de quatre ans, avec laquelle il entretenait de bons et réguliers
rapports. Lors des débats, il avait indiqué que sa fille souffrait depuis ses cinq mois de
bronchites spastiques à répétition qui avaient nécessité plusieurs hospitalisations
et bénéficiait toujours d’un suivi médical régulier ainsi que d’un traitement
médicamenteux (Rapport du 31 janvier 2023 de la Dre [...], spécialiste en pneumologie pédiatrique
[P. 61/2]). Il exerçait une autorité parentale conjointe et, avant son incarcération,
le droit de visite s’exerçait d’entente entre les parents. Depuis, la fille de X.________
lui rendait visite presque toutes les semaines. Ainsi, après avoir longuement mis en balance les
différents intérêts en présence, le tribunal était parvenu à la conclusion
que la situation de la fille de X.________ serait prétéritée par le renvoi de son père,
et cela même si des visites au Portugal pouvaient s’organiser durant les vacances scolaires
ainsi que des appels-vidéos. Les premiers juges avaient dès lors décidé de donner
à X.________ une dernière chance de se conformer aux règles, prenant en compte également,
dans le cadre de l’examen de la récidive, le fait qu’il s’était soumis spontanément
à un suivi psychothérapeutique durant son incarcération, où ses capacités d’introspection
et de remise en question avaient été qualifiées de bonnes.
6.3.2
Un tel raisonnement ne peut pas être suivi. L’intégration professionnelle de X.________
est plutôt moyenne que bonne. Il est endetté à hauteur de 6000 fr. et sa situation financière
ne va pas s’améliorer compte tenu du présent jugement. Le fait que ses parents, ainsi
que ses sept frères et sœurs, vivent en Suisse n’est pas un élément prépondérant
dès lors que X.________ est aujourd’hui un jeune adulte âgé de 25 ans. De plus,
il a encore des attaches familiales au Portugal, où il a vécu toute son enfance et sa préadolescence,
soit ses premières années de vie, sur une période plus longue qu’en Suisse, et où
il maîtrise la langue. Aux débats d’appel, il a indiqué vouloir suivre une formation
de marketing et de e-commerce dans le but d’ouvrir un magasin de seconde main et a reconnu que
cela pourrait se faire au Portugal (cf. p. 4
supra
).
Ses capacités de réinsertion dans son pays ne sont dès lors pas insurmontables. On peut
ainsi admettre, avec le Parquet, que la fille de X.________, dont l’état de santé s’est
amélioré (cf. p. 4
supra
),
pourra sans difficultés lui rendre visite au Portugal, pays dont est également originaire sa
mère (Rapport de violence domestique de la Gendarmerie du 21 juin 2022 [Dossier B : P. 4]),
sans que son bien-être soit affecté. Pour rappel, elle est âgée de quatre ans et
cela fait deux ans maintenant qu’elle rend visite à son père en prison. A l’inverse,
la gravité objective des faits à juger est considérable. X.________ n’a pas tiré
bénéfice d’une suspension de la procédure pénale pour violences domestiques
et il a encore franchi un pas de plus dans les actes violents, malgré un suivi entrepris au Centre
de prévention de l’Ale (cf. Courrier du Centre de Prévention de l’Ale du 13
septembre 2022 [Dossier B : P. 9]). De plus, sa remise en question aux débats d’appel
est, comme on l’a vu, parue toute relative (cf. consid. 4.3.2
supra
).
Au vu de ce qui précède, l’intérêt public très important à éloigner
ce délinquant au potentiel de dangerosité élevé de Suisse doit l’emporter sur
l’intérêt privé relatif de X.________ à y demeurer, de sorte que son expulsion
doit être ordonnée pour une durée suffisamment longue, soit 10 ans, milieu de la fourchette
prévue par l’art. 66a al. 1 CP.
7.
En conclusion, l’appel
de X.________ doit être rejeté, l’appel du Ministère public admis et le jugement
du 8 mai 2024 réformé dans le sens des considérants.
Me Dario Barbosa a produit
une liste d’opérations faisant état de 17h12 d’activité, dont il n’y
a pas lieu de s’écarter. Son indemnité sera donc fixée à 3'096 fr., le tarif
horaire étant de 180 fr. (art. 2 al. 1 let. a et 3 al. 2 RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire
en matière civile du 7 décembre 2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l’art. 26b TFIP [tarif
des frais de procédure et indemnités en matière pénale du 28 septembre 2010 ; BLV
312.03.1]). Viennent s’y ajouter des débours forfaitaires à hauteur de 2 % des honoraires
admis (art. 3bis al. 1 RAJ), soit 61 fr. 92, deux vacations par 120 fr., soit 240 fr., et la TVA au taux
de 8,1 % sur le tout, par 275 fr. 23. L’indemnité s’élève ainsi
au total à 3'673 fr. 15.
Me Alex Matos a produit
une liste d’opérations faisant état de 19h21 d’activité d’avocate-stagiaire
et de 3h28 d’activité d’avocat. Les mémos des 30 août, 5, 18 décembre
2024 et 9 janvier 2025 doivent être retranchés dès lors qu’ils relèvent du
travail de secrétariat. Il en va de même des deux heures de vacation et des une heure et quarante
minutes de consultation du 16 janvier 2025. Les opérations à double entre l’avocate-stagiaire
et son maître de stage des 2 et 4 décembre 2024 ainsi que des 29, 30 et 31 janvier 2025
doivent être revues. Ainsi, il ne sera retenu qu’une heure d’activité d’avocate-stagiaire
le 2 décembre 2024 et les six heures et trente minutes du mois de janvier 2025 de « prise
de connaissance du dossier complet et de plaidoirie » de l’avocate-stagiaire seront ramenées
à deux heures dans la mesure où son maître de stage y a consacré une heure et trente
minutes. La vacation au Tribunal cantonal de l’avocate-stagiaire hors canton sera rémunérée
80 fr. de l’heure et non 110 fr., conformément à la pratique en la matière. L’audience
de jugement sera ramenée à deux heures. L’opération à double intitulée
« vacation Cour d’appel (aller-retour) » du 3 février 2025 sera supprimée
ainsi que les 30 minutes prévues pour la lecture du jugement, laquelle n’a pas eu lieu. Le
temps d’activité à indemniser doit ainsi être fixé à 5h53 pour l’avocate
stagiaire et 3h15 pour l’avocat, soit 647 fr. 16 (5h53 x 110 fr.) et 585 fr. (3h15 x
180 fr.), soit au total 1'232 fr. 16, montant auquel il convient d’ajouter des débours forfaitaires
à hauteur de 2 % des honoraires admis, soit 24 fr. 64., deux heures de vacation hors canton à
80 fr. de l’heure, soit 160 fr., ainsi que la TVA au taux de 8,1 % sur le tout, soit 114 fr. 76.
L’indemnité totale s’élève donc à 1'531 fr. 56.
Me Stefan Disch a produit
une liste d’opérations faisant état de 16h10 d’activité d’avocat.
Il convient de déduire les 10 minutes d’ouverture de dossier lesquelles constituent une tâche
de secrétariat. Ainsi, c’est une indemnité de 3'305 fr. 26 (2'880 fr. [16h
x 180 fr.]), débours par 57 fr. 60 (2% de 2'880 fr. [16 x 180]), une vacation
par 120 fr. et la TVA au taux de 8,1 % sur le tout par 247 fr. 66 compris, qu’il convient de lui
allouer.
Vu
l’issue de la cause, les frais d’appel, par 11'629 fr. 97, constitués des émoluments
de jugement et d’audience, par 3’120 fr. (22 pages de jugement et 700 fr. d’audience
[art. 21 al. 1 et 2 TFIP]), ainsi que des indemnités précitées, seront mis à la charge
de X.________ qui succombe (art. 428 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
appliquant
les articles 40, 47, 50, 66a al. 1, 106, 111
ad
art. 22 CP ; 19a ch. 1 LStup et 398ss CPP,
prononce :
I.
L’appel de X.________ est rejeté.
II.
L’appel du Ministère public est admis.
III.
Le jugement rendu le 8 mai 2024 par le Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne est modifié
comme il suit aux chiffres IV et VIII de son dispositif et par l’ajout d’un chiffre VIII
bis
nouveau, le dispositif étant désormais le suivant :
"I.
Prend acte du retrait par A.________ de sa plainte du 21 juin 2022 et ordonne en conséquence la
cessation des poursuites pénales à l'encontre de X.________ du chef de prévention d’injure ;
II.
Libère X.________ des chefs de prévention de lésions corporelles simples qualifiées,
voies de fait qualifiées et menaces qualifiées ;
III.
Constate que X.________ s'est rendu coupable de tentative de meurtre et de contravention à la Loi
fédérale sur les stupéfiants ;
IV.
Condamne X.________ à une peine privative de liberté de 7 (sept) ans, ainsi qu’à
une amende de 100 fr. (cent francs) et dit qu’en cas de non-paiement fautif de celle-ci, la peine
privative de liberté de substitution sera d’1 (un) jour ;
V.
Dit que la détention avant jugement, soit 364 (trois cent soixante‑quatre) jours exécutés
sous le régime de la détention provisoire et 87 (huitante-sept) jours exécutés sous
le régime de l’exécution anticipée de peine, est déduite de la peine privative
de liberté de X.________ prononcée sous chiffre IV ci-dessus ;
VI.
Constate que X.________ a subi 10 (dix) jours de détention dans des conditions de détention
provisoire illicites et ordonne que 5 (cinq) jours de détention soient déduits de la peine
fixée au chiffre IV ci-dessus, à titre de réparation du tort moral ;
VII.
Ordonne le maintien de X.________ en exécution anticipée de peine ;
VIII.
Ordonne l’expulsion du territoire suisse de X.________ pour une durée de 10 (dix) ans ;
VIIIbis. Ordonne l’inscription
au registre du Système d’information Schengen (SIS) de l’expulsion du territoire suisse
de X.________ prononcée au chiffre VIII ci-dessus ;
IX.
Ratifie, pour valoir décision exécutoire sur les conclusions civiles, la convention passée
à l’audience du 6 mai 2024 entre X.________ et Z.________, dont la teneur est la suivante :
« I. X.________ reconnait devoir, pour solde
de tout compte et de toutes prétentions, à Z.________ un montant de 10'000 fr., destiné
à couvrir à la fois le tort moral et le dommage matériel qu’il lui a causé
;
II. X.________ reconnait devoir à Z.________ un montant de 6'000 fr. à titre de dépens,
étant précisé que cette somme sera prise en charge par l’assistance judiciaire en
tant qu’indemnité du conseil juridique gratuit de Z.________ selon la décision du 4 octobre
2023 au dossier. »
X.
Ratifie, pour valoir décision
exécutoire sur les conclusions civiles, la convention passée à l’audience du 6 mai
2024 entre X.________ et Y.________, dont la teneur est la suivante :
«
I.
X.________ reconnait devoir, pour solde de tout compte et de toutes prétentions, à Y.________
un montant de 30'000
fr.
destiné à couvrir à la fois le tort moral et le dommage matériel qu’il lui
a causé
;
II.
X.________ reconnait devoir à Y.________ un montant de 10'000 fr. à titre de dépens, étant
précisé que cette somme sera prise en charge par l’assistance judiciaire en tant qu’indemnité
du conseil juridique gratuit d’Y.________ selon la décision du 24 février 2023 au dossier. »
XI.              Ordonne le maintien
au dossier à titre de pièces à conviction des dossiers médicaux d’Y.________
et de Z.________, inventoriés sous fiches n° 37720 et n° 37721, ainsi que des
clés USB, des DVDs-R, et du disque dur inventoriés sous fiches n° 36523, n° 37195,
n° 37933 et n° 38227 ;
XII.              Arrête l’indemnité
allouée à Me Charles Guerry, conseil juridique gratuit de Z.________, à 6'000 fr., TVA
et débours compris ;
XIII.              Arrête l’indemnité
allouée à Me Alexandre Dafflon, conseil juridique gratuit de Y.________, à 10'000 fr.,
TVA et débours compris ;
XIV.              Arrête l’indemnité
allouée à Me Dario Barbosa, défenseur d’office de X.________ à 10'195 fr.,
TVA et débours compris ;
XV.              Met les frais de la
cause, par 82'697 fr. 75, à la charge de X.________ et dit que ces frais comprennent l'indemnité
allouée à son défenseur d’office, Me Dario Barbosa, arrêtée sous chiffre
XIV ci-dessus, et l’indemnité déjà allouée à sa précédente défenseure
d’office, Me Rachel Rytz, ainsi que les indemnités allouées à Me Charles Guerry
et à Me Alexandre Dafflon, arrêtées sous chiffres XII et XIII ci-dessus, dites indemnités
devant être remboursées à l’Etat par le condamné dès que sa situation
financière le permettra."
III.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 3'673 fr. 15 (trois mille six cent septante-trois francs
et quinze centimes)
,
TVA
et débours inclus,
est
allouée à Me Dario Barbosa.
IV.
Une indemnité de conseil juridique gratuit
d’un montant de 1'531 fr. 56 (mille cinq cent trente-et-un francs et cinquante-six centimes),
débours et TVA compris, est allouée à Me Alex Matos pour la procédure d’appel.
V.
Une indemnité de conseil juridique gratuit
d’un montant de 3'305 fr. 26 (trois mille trois cent cinq francs et vingt-six centimes), débours
et TVA compris, est allouée à Me Stefan Disch pour la procédure d’appel.
VI.
Les frais d'appel, par 11'629 fr. 97 (onze mille
six cent vingt-neuf francs et nonante-sept centimes), y compris les indemnités prévues aux
chiffres III, IV et V ci-dessus, sont mis à la charge de X.________.
VII.
X.________ ne sera tenu de rembourser
à l’Etat de Vaud le montant des indemnités prévues aux chiffres III, IV et V ci-dessus
que lorsque sa situation financière le permettra
.
Le
président :              La greffière
:
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
6
février 2025
, est notifié, par l'envoi
d'une copie complète, à :
-
Me Dario Barbosa, avocat (pour X.________),
-
Me Alex Matos, avocat (pour Z.________),
-
Me Stefan Disch, avocat (pour Y.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
Mme la Présidente du Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur de l'arrondissement de Lausanne,
-
A.________,
-
Office d'exécution des peines,
-
Etablissements pénitentiaires de la plaine de l’Orbe,
-
Service de la population,
-
Office fédéral de la justice,
-
Service Sinistres Suisse SA,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
La greffière :