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SUREXPERTISE | 238 al. 1 CPC

Vaud Tribunal cantonal Cour civile 09.11.2018 Jug-inc / 2018 / 8

SUREXPERTISE | 238 al. 1 CPC

TRIBUNAL
CANTONAL
CO09.012614
20/2018/EKA
COUR
CIVILE
_________________
Jugement
incident dans la cause divisant
V.________SA
,
à Nyon, d'avec
Z.________
,
au Royaume-Uni.
___________________________________________________________________
Du
9 novembre 2018
___________________
Composition
:               M
Kaltenrieder
,
juge instructeur
Greffier
:              M
Cloux
*****
Statuant immédiatement à huis clos, le juge instructeur considère :
En fait:
1.
Par demande du 30 mars 2009 déposée
devant la Cour civile, la demanderesse V.________SA a pris contre le défendeur Z.________ les conclusions
suivantes, avec dépens:
"1.
Z.________ est débiteur et doit prompt paiement à V.________SA de la somme de CHF 1'000'585.30
(…) avec intérêt à 5% l'an dès le 16 avril 2008.
2.
Lever l'opposition au commandement de payer notifié le 20 février 2009 (poursuite n° 08
[...]).
3.
Dire que la poursuite n° 08 [...] ira sa voie.",
Par jugement incident du 7 avril 2010, le juge instructeur a rejeté la requête d'appel
en cause du défendeur, tendant à être autorisé à prendre des conclusions contre
V.________, Q.________SA, [...] SA [...], [...] Sàrl, [...] et [...] SA.
Dans sa réponse du 15 décembre 2010, le défendeur a pris les conclusions suivantes
avec suite de frais et dépens:
"1.
Les conclusions prises contre lui par la demanderesse dans sa Demande sont rejetées.
2.
Reconventionnellement, la demanderesse est la débitrice du défendeur et lui doit immédiat
paiement de la somme de
CHF
9'891'343.50
(…).
3.
Les oppositions formées aux commandements de payer poursuites Nos [...]; [...] sont définitivement
levées.",
Les parties ont échangé de nouvelles écritures, jusqu'au 25 mai 2012.
En résumé, le litige découle de divers travaux pour lesquels le défendeur a fait
appel, au cours de l'année 1989, à l'architecte V.________, administrateur président de
la demanderesse, respectivement à celle-ci qui a été fondée le 11 février
1991. Ces travaux concernaient une maison sise à [...], et en particulier un abri pour œuvres
d'art (parfois désigné comme "le musée"). Aucun contrat écrit n'a été
signé (cf. all. 328 admis). Les relations entre les parties se sont détériorées
au moins depuis le mois de juillet 2006, après que les températures et l'hygrométrie dans
le musée ont atteint des valeurs dommageables pour les objets s'y trouvant. La demanderesse agit
en paiement d'honoraires impayés, dont le défendeur conteste être le débiteur. A
titre reconventionnel, il invoque une créance en réparation du dommage, en raison de la mauvaise
exécution du contrat, de coûts de réfection consécutifs à des malfaçons
de l'ouvrage, des dégâts causés aux pièces de sa collection par les défectuosités
du musée, et des frais avant procès.
L'audience préliminaire s’est tenue sur cinq dates consécutives, du 24 avril au
11 juillet 2012. A cette dernière occasion, les parties se sont entendues sur la nomination
d'un collège d'experts présidé par l'expert-architecte, qui serait le seul interlocuteur
du tribunal après l'acceptation des mandats des experts et coordonnerait les travaux de ceux-ci.
Par ordonnance sur preuves du 22 août 2012, le juge instructeur a en particulier nommé:
-
B.________ en qualité d'expert-architecte,
-
[...] comme expert en conservation préventive
d'objets d'art, ce mandat ayant finalement été confié à U.________, selon ordonnance
sur preuves complémentaire du 7 juin 2013,
-
[...] en qualité d'expert chauffage-ventilation-climatisation
(CVC), ce mandat ayant par la suite été confié à R.________, selon ordonnance sur
preuves complémentaire du 30 janvier 2013,
-
et C.________ en tant qu'expert en qualité
de l'air.
Par avis des 17 février et 23 mars 2015, le juge instructeur a informé les parties,
avec l'accord de celles-ci, qu'il fixerait les délais pour adresser leurs observations en vue de
provoquer un complément d'expertise ou une seconde expertise, après le dépôt de l'ensemble
des rapports d’expertise.
2.
a)
L'expert en conservation d'œuvres d'art U.________ a déposé son rapport le 17 décembre
2014 (timbre postal).
L'expert CVC R.________ a déposé un "mini rapport intermédiaire" le 26 août
2014, un rapport partiel le 17 décembre 2014 puis, après la mise en service de l'installation
de ventilation et de climatisation, un rapport final le 17 mars 2015.
L'expert en qualité de l'air C.________ a déposé le 22 décembre 2014 un rapport
partiel, indiquant que le contrôle de la qualité de l'air nécessitait la remise en service
de l'installation de ventilation de la résidence du défendeur. Par courrier du 22 juillet
2015, il a confirmé ne pas pouvoir intervenir avant la réhabilitation de l'installation. Par
avis du 12 août 2015, le juge instructeur a indiqué ignorer si cette remise en fonction
était souhaitée, respectivement requise, relevant qu'elle semblait sortir du cadre de l'expertise.
L'expert architecte B.________ a déposé trois rapports intermédiaires les 22 décembre
2014, 30 juin 2015 et 22 janvier 2016, puis un rapport final le 15 août 2016. Il
a à chaque fois reproduit les réponses précédemment apportées, mettant en évidence
le moment auquel il avait traité l'allégué en question. Il a encore apporté une correction
à un point du rapport final par lettre du 25 octobre 2016.
b)
Par
avis du 23 août 2016, le juge instructeur a déclaré surseoir à la fixation d'un
délai pour déposer des réquisitions en vue d'un éventuel complément d'expertise,
jusqu'au terme d'une nouvelle tentative de conciliation. Une audience à cet effet a eu lieu le 7 décembre
2016, qui a été reprise le 27 mars 2017. La conciliation n'ayant pas abouti, un délai
au 5 mai 2017 a alors été fixé aux parties pour requérir un éventuel complément
aux expertises judiciaires au dossier.
Ce délai a par la suite été successivement prolongé, sur requêtes parallèles
puis communes des parties, la dernière fois par avis du 4 décembre 2017 avec effet au
15 janvier 2018.
3.
a)
La
demanderesse a déposé le 15 janvier 2008 une requête de complément d'expertise
tendant, sous suite de frais et dépens, à ce que l'expertise soit complétée selon
diverses remarques détaillées sous chiffres 1 à 57, et à ce que vingt-six questions
soient soumises à l'expert B.________.
Par requête parallèle du 15 janvier 2018, le défendeur a conclu à ce que des
précisions ou réponses soient apportées sur septante points pour l'expert B.________,
six points pour l'expert U.________, six points pour l'expert C.________ et huit points pour l'expert
R.________, et à ce qu'une séance de mise en œuvre soit ordonnée pour la bonne compréhension
des compléments sollicités.
b)
Le
9 mars 2018, le défendeur s'est déterminé sur la requête de la demanderesse,
estimant qu'il ne fallait pas tenir compte des remarques de celle-ci sous réserve de treize exceptions,
et déclarant s'en remettre à la justice quant aux questions posées.
La demanderesse s'est déterminée à son tour le 3 mai 2018, concluant au rejet de
la requête du défendeur. Selon elle, les questions complémentaires de celui-ci, dont le
nombre dépasse la centaine, manqueraient de pertinence et de clarté. Elle a opposé le
nombre de questions du défendeur aux vingt-six questions de sa propre requête, et a confirmé
les conclusions de celle-ci.
Par acte du 2 juillet 2018, le défendeur a invoqué l'irrecevabilité des déterminations
de la demanderesse du 3 mars 2018, sous prétexte qu’elles seraient tardives, d’une
part, et qu’elles seraient confuses et non conforme, d’autre part.
Par courriers des 20 juillet et 7 août 2018, le défendeur puis la demanderesse ont
en substance accepté, au vu des écritures échangées, qu'il soit renoncé à
la tenue d'une audience incidente.
En
droit:
I.
a)
L
es
procédures pendantes avant l'entrée en vigueur du nouveau droit de procédure civile, le
1
er
janvier
2011, demeurent régies par l'ancien droit de procédure cantonal jusqu'à la clôture
de l'instance (art. 404 al. 1 CPC). Le jugement incident rendu dans le cadre d'une telle procédure
est également régi par l'ancien droit (CREC II, 20 juillet 2011/66 consid. 1/a; Haldy,
La nouvelle procédure suisse, Bâle 2009, p. 3 n. 7; Tappy, Le droit transitoire applicable
lors de l'introduction de la nouvelle procédure civile unifiée
in
JdT 2010 III 11 spéc. pp 366 ss).
Tel est le cas pour le procès du cas d'espèce, qui est donc soumis à l'ancien droit de
procédure et notamment aux dispositions du CPC-VD. Il en va de même de la présente procédure
incidente.
b)
Conformément
à l'avis du juge des 17 février et 23 mars 2015, les parties ont déposé
leurs requêtes après le dépôt du rapport de chaque membre du collège d'experts,
en respectant le délai qui leur avait été imparti à cet effet, prolongé jusqu'au
15 janvier 2018. Les parties ont ainsi agi en temps utile.
Les requêtes sont pour le surplus conformes aux art. 19 et 147 ss CPC-VD régissant la
forme incidente. La demanderesse soutient que la requête du défendeur serait confuse et non
conforme, et conclut à son irrecevabilité pour ce motif. Au vu de l’ampleur du dossier,
et des expertises conduites, on ne saurait toutefois exclure cette requête d’emblée,
sans examen approfondi, de sorte qu’il convient d’entrer en matière.
II.
a)
L'expertise
judiciaire est admise pour certifier une circonstance ou un état de fait, allégué avec
précision, dont la vérification et l'appréciation exigent des connaissances spéciales,
scientifiques, techniques ou professionnelles (art. 220 CPC-VD).
En
vertu de l'art. 225 CPC-VD, le juge assigne à l'expert sa mission en l'invitant à se déterminer
sur les allégués qu'il désigne ou sous la forme d'un questionnaire (al. 1); il donne
auparavant aux parties, à l'audience préliminaire, l'occasion de s'exprimer sur le libellé
des questions (al. 2).
Sur réquisition de l'expert, les parties et les tiers – sous réserve d'exceptions non
pertinentes en l'espèce – sont tenus de se prêter à l'inspection des choses en leur
possession et de produire à l'expert les documents qu'ils détiennent (cf. art. 227
al. 1 et 229 al. 1 et 2 CPC-VD). L'art. 4 al. 2
in
fine
CPC-VD permet au juge de tenir compte des
faits révélés par une expertise écrite, par exception au principe d'allégation.
L'expert dépose en principe son rapport par écrit et signé (art. 235 al. 1 CPC-VD),
relatant dans l'ordre chronologique les opérations de l'expertise et donnant une réponse motivée
à chaque question posée (art. 236 al. 2 CPC-VD). Le juge apprécie librement
la valeur et la portée des expertises, mais il doit donner dans son jugement les motifs de sa conviction
s'il statue contrairement aux conclusions d'une expertise (cf. art. 243 CPC-VD).
b)
Aux termes de l'art. 238 CPC-VD, si le rapport n'est pas suffisamment explicite ou s'il est incomplet
de l'avis du juge, celui-ci ordonne un complément d'expertise sur tels points qu'il indique à
l'expert (cf. al. 1), sans être lié à cet égard par les réquisitions
des parties (cf. al. 2); s'agissant de simples éclaircissements ou de précisions,
le rapport complémentaire est présenté verbalement à l'audience de jugement (cf. al. 3).
L'art. 238 CPC-VD tend principalement à permettre à l'expert de compléter verbalement
son rapport à l'audience, ce qui devrait être la norme en matière de complément d'expertise
(Poudret
et alii
,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd.,
Lausanne 2002, n. 1 ad art. 238 CPC-VD).
III.
Requête
de la demanderesse
a)
La requête de la demanderesse,
qui concerne uniquement le rapport de l'expert architecte B.________, comprend cinquante-sept points
répartis en huit chapitres, suivis de vingt-six questions qui suivent la même logique thématique.
Sa conclusion incidente tend à faire compléter l'expertise "dans le sens de ce qui précède",
ce qui pourrait également signifier les remarques introductives. Il ressort toutefois de ses déterminations
du 3 mai 2018 que le complément requis ne porte que sur les vingt-six questions, et l'on s'en
tiendra donc à celles-ci.
b)
La demanderesse allègue avoir
été mandatée pour conduire diverses études (cf. all. 4 ss), mais également
pour des phases de réalisation des travaux (cf. all. 1128) dans le rôle d'un bureau
d'architecture, comprenant en particulier le suivi de l'exécution de l'ouvrage (cf. all. 1140
ss, spéc. 1143). Le défendeur allègue de son côté que la demanderesse avait
la charge du chantier, et qu'elle était responsable du choix des intervenants, de l'organisation
du chantier et de sa gestion, mais également du contrôle des coûts et de la vérification
de l'ouvrage (cf. all. 1589 ss spéc. 1590 ss; cf. ég. all. 356
ss).
Dans son rapport, l'expert B.________ a retenu que le mandat de la demanderesse était un mandat
complet au sens des RPH SIA 102 édition 1984 et 2003 (cf. ad 373 ss et 408). L'architecte avait
en charge le chantier de la villa (cf. ad all. 1591). L'exercice parfois lacunaire du mandat
d'architecte a engendré des défauts de conception de certains détails constructifs et
des malfaçons; les premiers sont à imputer au mandataire, et les seconds aux entreprises chargées
de l'exécution (cf. ad all. 579).
La demanderesse requiert que l'expert B.________ établisse les violations du devoir de diligence,
respectivement les erreurs, imputables à chaque intervenant, ainsi que leur importance relative,
et qu'il chiffre le prétendu dommage concernant l'exécution prétendument défectueuse
du mandat d'architecte (question n° 16). En tant qu'elle concerne expressément l'exécution
d'un mandat d'architecte, cette question a trait aux obligations réciproques entre les parties,
sans concerner des tiers. C'est au juge, et non à l'expert, qu'il reviendra de déterminer en
quoi ces obligations consistent, et la question de la demanderesse, qui n'a pris aucune conclusion récursoire
contre d'autres intervenants sur le chantier, et n'allègue pas que la faute d'un tiers réduirait
sa propre responsabilité, est sans pertinence sur ce point.
c)
A dire d'expert B.________, des
procès-verbaux de réception de travaux, établis et signés notamment par le bureau
d'architecte, ne tenaient pas compte de rapports alarmants établis aux mois de mars et juin 2006;
il n'existait pas d'autres procès-verbaux de réception (cf. ad all. 565). S'agissant
des honoraires d'architecte, il a relevé que son calcul présupposait l'exécution totale
des prestations prévues par la norme SIA, règlement 102, éditions 1984, 2001 et 2003;
sur le point ici en cause il a relevé que, en fonction de sa réponse ad all. 565, la prestation
de direction architecturale, comptant pour 6% des prestations, n'avait pas été effectuée
en totalité, notamment en raison de défauts encore existants, dont certains étaient liés
à la conception constructive; il a réduit la rémunération correspondante à hauteur
de 5,5% (cf. ad all. 570).
Invoquant la norme SIA 102, la demanderesse fait valoir que l'expert B.________ ne distingue pas entre
le fait qu'une prestation soit due, et le fait que cette prestation soit exécutée correctement.
Selon elle, la réponse ad all. 565 ne concerne pas la prestation de direction des travaux,
mais celle de mise en service; elle requiert que l'expert B.________ indique à quelles tâches
de direction non effectuées les 0,5% de prestations retirées correspondent (question n° 19).
La demanderesse cherche en réalité à obtenir une nouvelle réponse, selon sa qualification
du contrat substituée à celle de l'expert B.________; le raisonnement de celui-ci est cependant
clair et cohérent, et n'appelle aucune précision ou correction. Il n'y a donc pas de place
pour un complément d'expertise à ce sujet; les divergences de la demanderesse d'avec l'expert
B.________ n'y changent rien. C'est une autre question de déterminer les obligations de la demanderesse,
mais celle-ci relève de la compétence du juge, et non de l'expert. La requête doit par
conséquent être rejetée à cet égard.
d)
La demanderesse allègue qu'un
montant de 1'000'585 fr. 30 TTC lui reste dû à titre d'honoraires arrêtés
provisoirement au 31 décembre 2017 (all. 17), se fondant sur divers décomptes établis
par ses soins (cf. all. 18 ss). L'expert B.________ a rejeté ces calculs, et a déterminé
les honoraires selon le régime de la norme SIA 102, "selon les périodes d'exécution
des prestations"; il a dans ce cadre relevé que les honoraires étaient en général
calculés d'après le coût de l'ouvrage, ce qui était adéquat, mais que la norme
SIA imposait de retenir un seul coût global, ce qui réduisait le droit aux honoraires (ad all. 19).
A ce stade, l'expert B.________ a calculé la rémunération d'un ouvrage exécuté
dans sa totalité, renvoyant pour le surplus à d'autres allégués (ad all. 18
in fine
).
Il a par ailleurs comparé les tarifs horaires prévus par diverses éditions de la norme
pour les années 2001 (140 fr.), 2002 et 2003 (150 fr. ou 140 fr. selon
le régime), 2004 et 2005 (140 fr.) et 2006 (145 fr.), il a retenu un tarif de 140 fr. pour
l'ensemble de la période contractuelle litigieuse (cf. ad all. 17 ss, spéc. 19).
La demanderesse, qui conteste que la norme SIA 102 soit applicable, requiert que l'expertise soit complétée
en ce sens que ses honoraires soient calculés également selon la méthode qu'elle a alléguée.
S'agissant de celle choisie par l'expert B.________, elle requiert qu'il soit précisé si, compte
tenu du caractère spécifique du chantier, certaines prestations n'auraient pas pu être
facturées au tarif horaire de 145 fr. (questions n° 1 et 2 de la requête). Le mode
de calcul des honoraires découle de l'échange des déclarations de volonté des parties,
que celles-ci doivent alléguer et prouver. L'appréciation de ces preuves est le fait du juge,
et non de l'expert. Il y a donc un intérêt à ce que la demanderesse, si elle prouve ce
qu'elle allègue, dispose des calculs utiles. Si elle échoue en revanche à apporter la
preuve requise, il n'est pas non plus exclu, à ce stade, que la Cour civile se fonde sur les critères
de l'expert B.________, qui relèvent du fait technique. Les deux questions sont ainsi justifiées,
et le complément requis sera ordonné dans cette mesure.
e)
L'expert B.________ s'est prononcé
sur le surcoût engendré par les travaux, qu'il a défini comme le coût supplémentaire
par rapport à un coût normal (cf. les développements ad all. 817). Selon
lui, le chantier a engendré un surcoût pour plusieurs raisons, notamment parce que les travaux
avaient été effectués en régie, que les tarifs de régie étaient supérieurs
aux tarifs officiels, qu'un rabais plus conséquent et un escompte auraient dû être négociés,
et au vu de la nature des travaux effectués (ad all. 738
in
initio
). Les travaux ont fait l'objet
de compléments et d'amélioration dans le but de trouver la meilleure solution. La compétitivité
des prix n'était donc pas une préoccupation importante pour l'architecte, mais le maître
de l'ouvrage suivait l'évolution de ces recherches et était systématiquement tenu au courant
de l'évolution du coût général de la villa (ad all. 728). Le "laboratoire
de recherche permanente" qu'était le chantier était en partie la cause des coûts
élevés. Compte tenu de cela, même si un appel d'offres au métré avait été
organisé, la facture finale aurait connu un important nombre d'heures de travaux en régie.
Cela étant, la mise en soumission aurait permis d'obtenir des prix unitaires du marché pour
les différents travaux, et des tarifs horaires concurrentiels. Un gain de 10% aurait pu être
réalisé sur les travaux non soumissionnés (cf. ad all. 738
in
fine
; cf. ég. ad
all. 817 ch. 3). L'"exécution défaillante du mandat en matière de gestion
des coûts" avait entraîné des coûts supplémentaires de l'ordre de 10%,
au vu des conditions économiques devant être négociées avec l'entrepreneur ("tarifs
régie, rabais [5%], escompte [2%], déduction prorata [2%]"); cette négociation était
d'autant plus requise qu'il n'y avait pas eu de mise en concurrence, et que les libellés des travaux
avaient été rédigés par les entreprises (cf. ad all. 637 et 644
in
fine
).
La demanderesse requiert des précisions quant aux rabais qu'elle aurait dû négocier à
dire d'expert B.________, en particulier quant aux attentes envers elle à ce sujet, à l'aune
des pratiques usuelles, y compris pour des travaux de réfection (cf. questions n° 3,
5 et 18 de la requête). Ces questions sont pertinentes et feront l'objet d'un complément
d'expertise, étant précisé qu'elles seront numérotées dans la continuité
des précédentes (cf. toutefois
infra
consid. IV/b ch. 1).
La requête tend également à ce que l'expert B.________ se détermine sur le risque
que les entrepreneurs concernés augmentent systématiquement leurs prix avant rabais, et sur
l'éventuelle tentation d'augmenter leurs prétentions sur d'autres postes de façon correspondante
(questions n° 4 et 6). En tant qu'elles se rapportent aux pratiques usuelles en matière
de rabais, ces questions recouvrent celles traitées au paragraphe précédent, et il ne
se justifie pas de les soumettre une seconde fois à l'expert B.________. Pour le surplus, ni les
allégués des parties, ni les constatations de l'expert
,
ne mentionnent une surfacturation tendant à compenser d'éventuels rabais. Aucun fait concret
à cet égard n'ayant été introduit en procédure
(cf. art. 4
al. 2
in
fine
CPC-VD, cité
supra
consid. II/a), l'instruction n'a pas à porter sur ce point. La requête doit dans cette
mesure être rejetée.
Il en va de même pour la question n° 7 de la demanderesse, ayant trait au fait que l'absence
de négociations découlait éventuellement d'un choix du défendeur. Il revenait à
la demanderesse d'alléguer et prouver que le défendeur a fait un tel choix. Ce fait ne relève
au demeurant pas du fait technique, et la preuve par expertise est dans cette mesure inadéquate,
a fortiori
s'agissant d'un complément; cela étant, si la preuve aboutit, il revient au juge, et non à
l'expert, de déterminer les conséquences des choix effectués. Pour les mêmes motifs,
il convient d'écarter les questions n° 9, 10, 11, 14 et 17 de la requête, qui ont
trait à des faits de nature non technique, voire juridique.
Comme on l'a vu, l'expert B.________ s'est exprimé sur les conséquences notamment financières
du choix de conduire les travaux en régie. Il n'y a dès lors pas lieu d'ordonner de complément
d'expertise en lien avec la question n° 8 de la demanderesse, qui porte sur cette même
question. Cette question ne tend du reste pas à compléter ou préciser les réponses
apportées, mais à "confirmer" le sens dans lequel celles-ci doivent être comprises;
il s'agit en d'autres termes d'une question d'appréciation des preuves, qui relève de la tâche
du juge (cf. art. 243 CPC-VD,
supra
consid. II/a
in
fine
). Les mêmes motifs doivent
conduire au rejet de la requête en tant qu'elle porte sur la question n° 12, qui est formulée
de manière identique.
f)
Le défendeur allègue
que ses relations avec V.________, qui exerçait initialement au travers d'une raison individuelle
(cf. all. 319), ont débuté avec quelques relevés pour la cuisine puis se sont
poursuivies, notamment avec la construction d'un kiosque occidental et d'un bassin (cf. all. 320
ss spéc. 322
cum
335 et 323). Selon la demanderesse, il faudrait séparer ces travaux en plusieurs phases, la
véranda devant en particulier être rattachée à la phase B couvrant les années
1996 à 1998, et le bassin à la phase C couvrant les années 1997 et 1998 (cf. all. 8).
Le défendeur allègue de nombreuses malfaçons (cf. all. 822 ss), affectant en
particulier la piscine (cf. all. 852 ss), la terrasse ouest "devant le kiosque oriental"
(cf. all. 881 ss et 1762 ss), le couvert d'entrée principal (cf. all. 903 ss),
un mur de soutènement situé à l'ouest, en pierres noires (cf. all. 914 ss, quand
bien même le titre du chapitre mentionne un mur "est", et 1755 ss), les hublots d'un pool
house (cf. all. 921 ss) et du revêtement de sol en marbre (cf. all. 936 ss).
La demanderesse s'est déterminée sur ces points (cf. all. 1310 ss), notamment au
sujet du revêtement en marbre du bassin (cf. all. 1352 ss), du mur de soutènement
"est" (cf. all. 1373 ss) et de la terrasse ouest, "devant le kiosque occidental"
(cf. all. 1377 ss). Elle a dans ce cadre allégué des rapports de séance des
22 mars 2000 et 30 avril 2007 (cf. all. 1357 et 1360), ainsi que des procès-verbaux
des 22 août 2007 et 9 janvier 2008 (cf. all. 1373 et 1376
cum
1377).
L'expert B.________ a constaté que la piscine avait été mise en service durant l'année
1997, puis définitivement mise hors service dans le courant de l'année 2009. Il a relevé
divers problèmes, défauts et malfaçons, au niveau du marbre de la piscine (cf. ad
all. 866
bis
et 936, mentionnant en particulier une fissure d'une longueur d'environ 120 cm se développant
sur trois plaques de marbre sur le sol de la salle à manger, identique à celui de la plage
de la piscine), de la terrasse adjacente (cf. ad all. 883 ss), du couvert de l'entrée
principale (cf. ad all. 903, 907
bis
et 908) et du mur de soutènement ouest (ad all. 914 ss).
La demanderesse soutient que des éléments de faits sont manquants dans les réponses de
l'expert B.________, et requiert que celui-ci précise la date d'achèvement de la construction
de la piscine, de la terrasse ouest, devant le kiosque central, du couvert d'entrée principale,
du mur de soutènement en pierres noires et du pool house (questions n° 20 à 24).
Ces faits ne recouvrent toutefois pas les allégués des parties; la demanderesse a avancé
les dates de diverses phases de travaux, que le défendeur conteste, mais aucun allégué
ne comprend de dates précises quant au déroulement des travaux. L'expert B.________ a été
invité à se prononcer sur des faits différents, relatifs à l'existence de défauts,
mais la demanderesse ne saurait lui faire grief de ne pas avoir mentionné de dates qu'elle n'a pas
alléguées, ni le défendeur. La requête est dans cette mesure mal fondée, et
doit être rejetée.
La requête doit être rejetée également en tant que cela concerne les questions relatives
à la présence d'une fissure du revêtement de sol en marbre (n° 25), respectivement
d'une telle fissure sur le sol de la salle à manger (n° 26). Seule la seconde fissure
ressort en effet du rapport de l'expert (cf. ad all. 936), et celle-ci n'est pas couverte par
les allégués des parties. Un complément d'expertise ne se justifie donc pas à cet
égard.
g)
Le défendeur allègue
avoir été contraint de mandater des architectes afin de constater les défauts et malfaçons,
ainsi que procéder à une évaluation du coût de la mise en conformité des différents
travaux (all. 822 s.). A la suite d'une réunion du 6 novembre 2006 entre l'administrateur
de la demanderesse [...] et lui-même (all. 316 et 612), et devant sa difficulté à
obtenir les finitions et la réception des travaux de la part de la demanderesse (all. 617),
il aurait dû s'adjoindre les services d'un second architecte, en qualité de maître de
l'ouvrage délégué (all. 618), en la personne d'[...] (all. 619; cf. ég.
all. 198 s. et 1325 de la demanderesse). Celui-ci aurait dans un premier temps établi
un état des lieux des travaux devant encore être effectués (all. 620), le but initial
de son intervention étant d'apporter des solutions à l'amiable aux différents points encore
en suspens (all. 622).
La demanderesse requiert que l'expert B.________ précise s'il ne devrait pas admettre un manquement
dans la direction des travaux de garantie, imputable à [...], respectivement à son employeur
[...] SA (cf. question n° 13). Il ne ressort toutefois pas des allégués des
parties telles qu'ils sont résumés ci-dessus, qu'[...] ait effectué des tâches de
direction de travaux. Il en va de même des mentions de la mission d'[...] par l'expert B.________,
qui l'a décrite comme tendant à activer la mise en œuvre des finitions auprès du
bureau d'architectes (cf. en particulier ad all. 600). La requête sera dès lors rejetée
dans cette mesure, faute de pertinence.
h)
Dans son rapport n° 2
du 30 juin 2015, l'expert B.________ s'est déterminé sur l'allégué 390,
relatif aux relations entre les parties dès l'année 1999 (cf. pp 43 s.). Il a alors relevé
que "les différentes factures (…), contrôlées par le bureau d'architectes (point
encore à vérifier!) (…), étaient transmises (réd.: au défendeur)".
Dans son rapport n° 3 du 22 janvier 2016, il a répondu à l'allégué
564, notamment en ce sens que les factures du chantier étaient contrôlées par les mandataires
qui les visaient, les dataient et les signaient (cf. p. 57). Les deux réponses ont été
reproduites, dans leur teneur originelle, dans le rapport final du 12 août 2016 (cf. pp 43
s. et 56 s.).
Selon la demanderesse, les deux
réponses seraient contradictoires, et l'expert B.________ devrait admettre qu'elle contrôlait
les factures (question n° 15 de la requête). Quoi qu'elle en pense, la contradiction invoquée
n'existe pas. Il ressort en effet de ce qui précède que la réserve émise ad all. 390
s'explique par la méthode choisie, permettant aisément de reconstituer le raisonnement effectué,
qui est convaincant. Il n'y a pas matière à ordonner un complément d'expertise à
cet égard.
IV.
Requête
du défendeur
a)
Dans ses déterminations du
3 mai 2018, la demanderesse soutient que la requête du défendeur doit être rejetée,
sous peine d'avaliser une pratique consistant à faire durer la procédure, à augmenter
les frais et à empêcher l'expert d'exercer son activité. Elle fait en particulier valoir
que les rapports d'expertise permettent d'exclure l'existence du dommage allégué ou –
en substance – des manquements à son devoir de diligence, et donc sa responsabilité (cf. les
remarques introductives à ses déterminations relatives aux expertises U.________, C.________
et R.________, pp 10 s.).
L'existence d'un dommage, respectivement le degré de diligence dont la demanderesse a fait preuve,
ne sont toutefois pas les seuls points sur lesquels les experts ont été appelés à
se prononcer, comme on le verra. L'appréciation de leurs constatations à cet égard par
la demanderesse, qui ne lie pas la Cour civile (cf. art. 243 CPC-VD cité
supra
consid. II/a
in
fine
), n'exclut dès lors pas
d'emblée la pertinence des questions du défendeur, sur ces points ou sur d'autres. A l’instar
de ce qui vaut pour les arguments de la demanderesse relatifs à l’irrecevabilité de la
requête (cf.
supra
consid. I/b
in
fine
), il n'y a pas lieu de rejeter
intégralement celle-ci sans examen individuel des points sur lesquels un complément est requis,
dans l'ordre qui suit.
b)
Expertise B.________
(selon la numérotation de la requête)
1)
Le défendeur relève ne
pas pouvoir appréhender, à la lecture du rapport d'expertise, la forme et le contenu de chaque
accord entre les parties, pour chaque phase, et ses modalités d'exécution. Il requiert que
soit déterminées la date et le contenu des propositions, ainsi que leur acceptation.
Il ressort des faits allégués, respectivement admis par les parties, qu'il n'existe aucun contrat
écrit (cf. all. 8 admis, cité
supra
en
fait
ch. 1). Les parties n'ont pas allégué leurs déclarations réciproques dans un
ordre systématique, ce qui confirme l'oralité caractérisant les rapports contractuels
du cas d'espèce. Cela étant, l'expert B.________ s'est déterminé sur les aspects
techniques du chantier, identifiant plusieurs phases de celui-ci (cf. le résumé des allégués
des parties fait
supra
consid. III/f, et les constatations
de l'expert B.________ à cet égard), et le "laboratoire permanent" qui y existait
(cf. ad all. 738
in
fine
mentionné
supra
consid. III/e). L'existence d'accords contractuels ne relève quant à elle pas du fait
technique mais du droit; l'expert n'a pas à investiguer et reconstituer, spécialement en l'absence
d'allégués à cet égard sur des faits de nature technique, le déroulement d'accords
que les parties n'ont pas documentés. La requête doit dans cette mesure être rejetée.
Le défendeur requiert en outre un complément d'expertise en lien avec les allégués
suivants:
Ad all. 17 s. et 20 s.: invoquant des allégués concernant les honoraires de la demanderesse,
le défendeur requiert que l'expert B.________ se détermine sur deux devis estimatifs successifs
des 21 janvier et 10 février 1999. L'expert ne s'est toutefois pas référé
à ces pièces, qui ont trait à une estimation antérieure aux travaux et non aux honoraires
dus au terme de ces derniers; il a invoqué d'autres pièces produites par les parties ou annexées
à son rapport, qui ne font pas l'objet de la requête. Celle-ci doit dès lors être
rejetée sur ce point.
Ad all. 23: toujours en lien avec les honoraires facturés, le défendeur requiert une prise
de position sur l'exécution des travaux par la demanderesse. Cette question n'a pas trait aux prétentions
de celle-ci, mais à la contreprestation qui n'est pas couverte par l'allégué invoqué.
La requête est mal fondée à cet égard.
Ad all. 25: le défendeur demande en outre que l'expert B.________ précise pourquoi il
a retenu un tarif horaire de 145 fr. pour certaines prestations de la demanderesse, et de 140 fr. pour
d'autres. Cette question recouvre la question n° 2 de la demanderesse, dont la requête
a dans cette mesure été admise (cf.
supra
consid. III/d). L'expert B.________ sera interpellé à cet égard pour les deux parties.
Ad all. 329: l'expert B.________ a confirmé que le défendeur avait effectué chaque
mois, entre janvier 1999 et juin 2006, des virements approchant 35'000 fr. à la demanderesse,
certains montants supérieurs ou inférieurs correspondant à des "rattrapages d'honoraires"
en fonction de l'avancement des mandats. Le défendeur requiert qu'il précise pourquoi certaines
activités auraient été rattrapées, et d'autre non. On peine à comprendre le
sens de cette question. Le motif d'augmentation ou réduction ponctuelles des montants découle
de la réponse de l'expert B.________, et correspond à l'avancement du mandat, savoir la charge
de travail effectuée. Aucun complément d'information, ni précision, ne sont nécessaires
sur ce point.
Ad all. 373 ss et 1148 s.: pour décrire la mission confiée à la demanderesse, l'expert
B.________ s'est référé aux tâches prévues par le règlement SIA 102, éditions
1984, 2002 et 2003, régissant le mandat global. Le défendeur souhaite qu'il précise si
ces activités correspondent à celles liées à une activité selon les règles
de l'art du mandat d'architecte, indépendamment du règlement SIA. L'applicabilité de ce
règlement est contestée par la demanderesse dans sa requête (cf. ch. 1) et mise
en doute par le défendeur dans la procédure au fond (cf. all. 552); il paraît
dès lors utile que l'expert B.________ se détermine sur les tâches confiées indépendamment
de cette norme. Il sera dans cette mesure fait droit à la requête.
Ad all. 531: se prononçant sur un contrat signé durant l'année 1991 faisant état
d'un accord basé sur un coût horaire, l'expert B.________ a relevé, s'agissant du calcul
des heures de travail requises, que l'architecte avait alors proposé cent nonante-deux heures, mais
que le propriétaire avait arrondi le montant proposé et considéré ce prix comme un
prix plafond, ou maximal. Le défendeur requiert que l'expert B.________ se détermine quant
à l'existence d'un accord sur un tel prix plafond en lien avec ses virements mensuels à la
demanderesse. Cette requête est mal fondée, pour les motifs exposés au début du considérant.
Au demeurant, l'existence d'un accord n'est pas couverte par l'all. 531, et on a vu qu'à dire
d'expert B.________, les versements avaient certes le même ordre de grandeur en règle générale,
mais qu'il existait des correctifs à la hausse ou à la baisse. La requête ne peut donc
qu'être rejetée à cet égard.
Il faut également rejeter la requête de complément d'expertise ad all. 536, la question
posée relevant du droit et n'étant pas couverte par l'allégué, et ad all. 540,
qui a trait à des pratiques au sujet desquelles rien n'est allégué (plafonnement du prix
de l'ouvrage pour de grands chantiers privés), ou à des sources d'ores et déjà citées
par l'expert B.________ (norme SIA 102, à l'exclusion "d'autres pratiques établies au
sein de la profession").
2)
S'agissant des activités de
la demanderesse en complément au projet initial, le défendeur requiert en substance que l'expert
enquête sur la survenance d'accords entre les parties et leurs modalités. Il s'agit ainsi d'une
requête similaire à celle traitée au point précédent, qui doit être rejetée
pour les mêmes motifs.
Cette section de la requête comporte par ailleurs trois questions particulières, ayant trait
à l'existence d'accords entre les parties quant à des honoraires facturés (ad all. 23),
à des études complémentaires conduites par la demanderesse (ad all. 26 et 342), respectivement
à des montants figurant dans un devis et non dans une facture (ad all. 26). Il a déjà
été exposé à plusieurs reprises que la conclusion d'un contrat ne relève pas
du fait technique, mais du droit. Lorsque la rémunération éventuellement prévue découle
d'éléments techniques, sa détermination justifie l'intervention d'un expert, mais sans
que celui-ci doive pour autant pallier les carences de l'état de fait sur d'autres points de nature
non technique à la place des parties, ou trancher des questions juridiques à la place du juge.
Des conclusions sont certes plus aisées à saisir lorsqu'elles proviennent d'un raisonnement
conduit dans son entier, et il n'y a dès lors pas à faire grief à un expert qui procède
ainsi; cela n'empêche pas que ses conclusions ne lient pas le juge. Dès lors, il n'y a pas
à ordonner un complément d'expertise sur de tels points. La requête doit donc être
rejetée à cet égard.
Il n'en va pas autrement de la dernière question de cette section, dans laquelle le défendeur
invoque l'all. 1498, en lien avec les all. 22 (relatif aux honoraires facturés) et 1486
septies
(concernant des études que le défendeur nie avoir commanditées et dont il conteste la
réalisation) auxquels l'expert B.________ a renvoyé dans sa réponse, ainsi que les all. 17
et 24 relatifs aux honoraires facturés, et 1486
octies
concernant le caractère justifié de certaines prestations facturées. L'expert B.________
a en particulier relevé que le maître de l'ouvrage avait été informé du fait
que cette étude était en cours (cf. ad all. 1486
septies
)
et a confirmé le caractère justifié des prestations énumérées à cet
allégué (cf. ad all. 1486
octies
).
Les nombreux compléments d'information requis par le défendeur concernent premièrement
des pièces ou déclarations qu'il aurait soit reçues, soit transmises, mais le rôle
de l'expert ne consiste pas à démontrer l'absence d'une preuve. Le défendeur requiert
en outre une appréciation du nombre d'heures facturées, que l'expert B.________ a déjà
faite pour l'essentiel en estimant ces prestations justifiées (cf. ad all. 1486
octies
),
la question complémentaire ne recouvrant pour le surplus pas les faits allégués par le
défendeur. Celui-ci requiert en outre qu'il soit ordonné à l'expert B.________, qui a
relevé l'absence d'éléments permettant d'établir un décompte précis des
heures de travail (cf. ad all. 1486
septies
),
de procéder à diverses investigations à cet égard. Une nouvelle fois, la maxime des
débats met ce fardeau à la charge des parties, et non de l'expert, et il ne revient pas au
second de pallier les manquements des premières lors de la conduite de leurs relations contractuelles.
Dès lors, la requête sera rejetée dans cette mesure également.
3)
Le défendeur se réfère
à divers allégués mentionnés par l'expert B.________, relevant que celui-ci s'est
prononcé de manière dispersée, sensiblement et non documentée sur le contenu et la
circulation de l'information entre l'architecte et lui-même. Selon lui, l'expert B.________ a par
ailleurs directement retenu les faits allégués par la demanderesse aux allégués 329,
390 et 561. Il requiert d'être également sollicité sur l'étendue des informations
de la demanderesse et leur transmission, ainsi que sur l'acceptation de sa part de ces informations,
et que l'expert B.________ en établisse une synthèse précise.
A l'appui de sa requête, le défendeur invoque en particulier l'all. 1116, relatif aux
documents que le maître de l'ouvrage peut attendre de l'entrepreneur. L'expert B.________ a confirmé
qu'une telle attente était justifiée à l'aune du règlement SIA 102, et portait sur
des documents énumérés de manière non exhaustive dans l'allégué. Il a toutefois
précisé que, dans le cas d'espèce, l'architecte n'avait pas entièrement remis les
documents usuels, mais que le maître de l'ouvrage s'était montré peu curieux de les recevoir.
L'expert B.________ s'est ainsi déterminé clairement sur le fait allégué, renvoyant
à cet égard à une source pertinente selon lui (c'est une autre question de savoir si la
norme SIA est applicable en l'espèce, qu'il reviendra au juge de trancher et non à l'expert
B.________). L'allégué 1116 ne porte en revanche pas sur les documents effectivement transmis
au défendeur, et celui-ci ne peut dès lors pas prétendre obtenir des informations complémentaires
à cet égard, faute d'allégué pertinent, et de nature technique, soumis à la
preuve par expertise.
Le défendeur invoque également l'all. 1673 ayant trait à la raréfaction, à
partir d'une certaine phase du chantier, des devis que la demanderesse lui a soumis. L'expert B.________
a exposé que les informations financières dans les pièces à sa disposition étaient
rares, et que celles-ci ne mentionnaient pas de transmission de devis d'entreprises au maître de
l'ouvrage. Il a rapporté les explications des architectes à cet égard, selon lesquelles
le pouvoir de représentation qui leur était conféré leur permettait de n'informer
le maître de l'ouvrage qu'au travers de situation financières, avec divers "avenants"
expliquant au moins partiellement l'évolution des coûts. Cet exposé de l'expert B.________
confirme l'allégué 1673 de manière claire et circonstanciée, sans omission sur des
faits allégués. Un complément d'expertise ne se justifie pas non plus dans cette mesure.
Pour le surplus, les allégués cités à l'appui de la requête ont trait, de manière
générale, aux usages et règles de l'art sur un chantier, spécialement lorsqu'il est
d'envergure (all. 644, 700 et 739) ainsi qu'à la pertinence de décomptes précis et
définitifs de l'entrepreneur (all. 1706), et dans le cas d'espèce, aux honoraires dus
ou aux acomptes versés (all. 26, 329 et 390), à l'absence de mise en concurrence sur le
chantier (all. 562, 693, 697, 738 et 1674), aux devoirs de la demanderesse en lien avec les sous-traitants
(all. 1591), aux travaux conduits hors mandat selon le défendeur (all. 342 et 1482), aux
besoins de l'installation de climatisation et ceux découlant de l'accident climatique (all. 1064
et 1210), et aux manquements et malfaçons, en particulier dans la gestion des coûts, reprochés
à la demanderesse (all. 561, 600, 852, 1471 et 1599). Tous ces allégués sont sans
lien avec la transmission d'informations entre les parties. Si cela n'interdit pas au juge de tenir compte
des faits constatés par l'expert (cf. art. 4 al. 2 CPC-VD), il n'en découle
pas pour autant le droit pour les parties d'obtenir des précisions ou compléments sur des faits
qu’elles n’ont pas allégués. En l'espèce, et à l'instar de ce qui a déjà
été constaté à plusieurs reprises ci-avant, la requête ne tend pas à obtenir
un complément d'expertise, mais à faire établir de nouveaux faits non allégués;
du reste, le défendeur a introduit des faits relatifs aux échanges entre les parties dans d'autres
allégués (cf. all. 347 ss spéc. 356 ss, 372 ss et 390 ss), qui ne sont
pas de nature technique et pour lesquels la preuve par expertise n'a pas été offerte. La requête
est donc mal fondée sur ce point.
Dès lors, le grief selon lequel l'expert B.________ aurait repris telles quelles les allégations
ou déclarations de la demanderesse perd tout objet. On rappellera cependant à cet égard
que l'expert conduit librement ses investigations, et peut dans ce cadre utiliser les informations fournies
par l'une ou l'autre partie. Le juge n'est lié par les constatations de l'expert que dans une certaine
mesure, mais pas du tout lorsqu'il se prononce sur des faits de nature non technique.
Ce qui précède scelle le sort de la requête également dans la mesure où elle
porte sur des questions complémentaires spécifiques ad all. 22, 329 et 390, ad all. 390
(sa mission ne consistant pas à synthétiser les versions des parties, mais à fonder sa
conviction sur la base des éléments à sa disposition), ad all. 817, ad all. 852
et ad all. 1116.
Cette section de la requête comprend encore une question spécifique ad all. 700, au travers
de laquelle le défendeur demande si l'expert B.________ connaissait l'existence de deux mandats
différents attribués à la même entreprise, et sur quels éléments l'expert
retient une opposition de sa part à ces deux mandats. Ces questions ne ressortent pas de l'allégué
soumis à la preuve par expertise, et la requête est infondée dans cette mesure également.
4)
Le défendeur allègue
que la rémunération de la demanderesse devrait être potentiellement réduite (cf. all. 570),
en raison de divers manquements (cf. all. 561 ss). L'expert B.________ a relevé que, conformément
à sa réponse ad all. 19 (recte: 18; cf.
supra
consid. III/d), les honoraires de la "phase D" du chantier avaient été calculés
à 100%, "sur la base des prestations SIA, règlement 102, éditions 1984, 2001 et 2003".
Il a considéré que les prestations SIA retenues pour le calcul des honoraires avaient été
effectuées en totalité entre les années 1998 et 2000, représentant 26% du total des
prestations, mais à concurrence de 64,75% au lieu de 74% entre les années 2001 à 2006.
Il a réduit les honoraires totaux qu'il avait retenus à hauteur de cette différence.
Le défendeur estime que le rapport d'expertise B.________ doit être complété et détaillé
quant à l'activité inexécutée ou exécutée partiellement. Il requiert l'établissement
d'une liste détaillée, afin de mettre en lumière "les raisons pour lesquelles l'expert
considère certaines activités réalisées à 100%, d'autres à 50%, etc".
Le défendeur invoque à cet égard des allégués relatifs aux honoraires dus (all. 17,
19, 22, 24) ou à leur réduction (all. 570), respectivement aux manquements fondant celle-ci,
qui ne mentionnent pas l'inexécution totale ou partielle (all. 561 s., 564 s. et 568), à
la maîtrise des coûts sur le chantier (all: 594, 820 et 1594), et à la mauvaise exécution
du mandat (all. 494 ss, concernant les instructions données, la direction des travaux, le choix
et la surveillance des prestataires, la réception des travaux et les travaux de garantie). Ces allégués
n'ont pas trait aux informations que le défendeur entend obtenir au travers d’un complément
d’expertise. Il n’appartient pas à l’expert B.________ de pallier l'absence d'allégations
à cet égard, et aucun complément ne sera par conséquent ordonné sur ces points.
Pour les mêmes motifs, il en va de même pour la question complémentaire spécifique
que le défendeur soumet dans la même section de sa requête, relative à l'allégué
570.
Le défendeur requiert en outre un complément en lien avec les allégués spécifiques
suivants:
(ad all. 561 s., 565 s. et 776): le défendeur souhaite que l'expert B.________ soit interpellé
quant au fait que les travaux n'avaient pas fait l'objet d'une planification, ni d'appel d'offres ou
de soumission, et qu'il n'y a pas eu de procès-verbal de réception, de retenues de garantie
ou d'assurances remplissant une fonction équivalente, ni de plans d'exécution et de révision
pour certaines installations. Il demande si ces manquements sont conformes aux règles de l'art et
s'ils sont couverts par le mandat d'architecte, et requiert un pourcentage précis dans l'exécution
de ce contrat, ainsi que les conséquences financières de ces omissions. L'expert B.________
a déjà donné, dans la mesure des faits allégués, son avis quant aux manquements
sur le chantier et leurs conséquences financières. S'agissant de la planification du chantier
en particulier, il a relevé que celui-ci avait évolué au gré des nouvelles propositions
et demandes des deux parties. Enfin, le contenu d'un contrat est une question de droit qu'il n'y a pas
à soumettre à l'expert. La requête est par conséquent mal fondée sur ces questions.
(ad all. 745): le défendeur ayant allégué que le prix moyen du dallage de sa villa
correspondait au triple du tarif usuel, l'expert B.________ a relevé qu'un prix moyen était
difficilement exploitable et comparable, car il comprenait des éléments très différents;
certaines factures et situations au dossier étaient pour le surplus très sommaires et difficilement
analysables, et la notion de "tarif usuel" était inapplicable sur ce chantier. Le défendeur
demande si la notion de "difficilement analysable" signifie qu'aucune analyse n'a été
effectuée ou, dans la négative, s'il est possible de s'assurer qu'elle a été effectuée.
On peine à comprendre le sens de cette question, qui semble cependant avoir trait à l'analyse
des factures par la demanderesse au cours du chantier. Tel n'est pas l'objet de l'allégué,
ni d'ailleurs celui de la réponse de l'expert B.________ qui a énuméré les motifs
l'empêchant de se forger un avis sur le fait allégué. Ces motifs comprenant d'autres raisons
que le manque de lisibilité des factures, qui sont convaincantes, un complément n'apporterait
pas d'élément utile à l'état de fait, et la requête doit dans cette mesure être
rejetée.
(ad all. 776): interpellé quant à un éventuel surcoût découlant du fait
que la même entreprise d'électriciens était en charge des travaux d'installations électriques
et fonctionnait comme ingénieur électricien (cf. all. 769 admis à cet égard),
l'expert B.________ a indiqué que l'économie générale qu'une mise au concours aurait
permise, était compensée par la plus-value de l'intervention de la société comme
ingénieur électricien. Il a toutefois relevé que, pour le même investissement, un
ingénieur électricien indépendant aurait établi un dossier de plans d'exécution
et de révision des installations électriques, faisant actuellement défaut. Le défendeur
requiert que cette réponse soit complétée en ce sens que les coûts de réalisation
de tels documents soient chiffrés, qu'il soit indiqué si ces documents ne sont pas en général
établis par l'entreprise en charge du chantier, et s'il ne s'agit pas d'un dommage. Seule la première
de ces trois questions est pertinente, l'expert B.________ ayant déjà déterminé que
ces documents seraient à la disposition du défendeur si une autre entreprise avait agi, et
la troisième étant une question de droit. Le complément requis sera admis dans cette mesure
uniquement, l'expert B.________ étant invité à se renseigner sur les coûts d'établissements
des documents ici en cause s'il ne dispose pas des connaissances techniques spécifiques requises.
Cela vaut également pour les questions ultérieures relatives au même allégué
(cf. requête de la défenderesse, ch. 6 ad expertise B.________).
(ad all. 780 ss): l'expert B.________ a relevé que les devis et factures pour les travaux de
menuiserie sur le chantier étaient peu détaillés, ce qui impliquait une difficulté
réelle de contrôle et de vérification, et que le suivi financier présentait à
cet égard les mêmes faiblesses que celles relevées dans d'autres aspects du chantier (prix
non négociés; rabais, escomptes et déduction du prorata non appliqués). Le défendeur
demande qu'il complète cette réponse en se déterminant sur les capacités de contrôle
de la demanderesse. Cet élément se trouve cependant déjà dans la réponse de
l'expert B.________, qui n'a pas à répéter des informations déjà données.
(ad all. 810): le défendeur souhaite que l'expert B.________ précise si ses remarques
sur un allégué relatif aux manquements de la demanderesse en lien avec l'intervention des marbriers
sur le chantier, est transposable aux autres corps de métier. Tel n'est toutefois pas l'objet de
l'allégué invoqué, et la requête n'a dans cette mesure aucun fondement; il n'appartient
pas non plus au juge de comparer les quelques sept cents allégués soumis à la preuve par
expertise à celui invoqué par le défendeur, dont la requête doit sur ce point être
rejetée.
Le même raisonnement s'applique aux questions complémentaires du défendeur relatives à
l'avis des défauts de sa part (cf. all. 855 ss exposant des aspects du chantier que le
défendeur estime défectueux, et all. 1726 par lequel la demanderesse soutient que les
solutions proposées sur le chantier, de manière générale, étaient adéquates).
La requête est mal fondée sur ces points également.
(ad all. 1594 [renvoyant ad all. 594]): l'expert B.________ a indiqué que l'évolution
des coûts de construction, en fonction de l'évolution du projet, du programme et des équipements,
était périodiquement contrôlée par l'architecte et transmise au défendeur. Cela
étant, le calcul de certains postes manquait parfois de précision, l'expert B.________ renvoyant
à cet égard à ses réponses spécifiques. Le défendeur soutient que cette
réponse est contradictoire avec notamment l'absence de nombreux devis et de factures en bloc. Cette
question ne tend pas à obtenir une précision ou un complément d'information, mais à
ce que l'expert B.________ modifie sa réponse. Telle n'est pas la fonction d'une requête de
complément d'expertise, le rapport d'expertise B.________ étant au demeurant plus nuancé
que ce que le défendeur souhaite faire croire. Quoi qu'il en soit, la requête est dénuée
de fondement sur cet aspect, et sera donc rejetée dans cette mesure.
5)
Relevant que l'expert B.________
a constaté divers dommages et malfaçons causés par des erreurs de conception et réalisation
constructives ou de nature technique, d'une part, ainsi que des manquements de la demanderesse non imputables
au caractère particulier du chantier, d'autre part, le défendeur requiert que ceux-ci soient
synthétisés et détaillés pour permettre "de les appréhender", et que
les manquements soient mis en lien avec les malfaçons, respectivement avec le dommage.
L'expert B.________ s'est exprimé sur chaque allégué qui lui a été soumis, y
compris à titre récapitulatif (cf. ad all. 1107), et en a tiré ses conclusions,
notamment en termes financiers. Ses réponses étant complètes, il a ainsi rempli sa mission
qui, comme déjà exposé, ne consiste pas à investiguer au-delà des faits allégués
par les parties. La requête du défendeur est dans cette mesure infondée.
Par ailleurs, le défendeur invoque les réponses de l'expert B.________ aux allégués
portant sur le caractère évolutif du chantier (all. 236), un projet de redéfinition d'une
cage d'escalier (all. 284), les manquements de la demanderesse énumérés au point précédent
(all. 494 ss; cf. supra ch. 4), l'existence de malfaçons (all. 600) respectivement au dommage subséquent
(all. 1107 récapitulatif), les coûts de travaux de réfection requis (all. 867, 908, 911,
920, 923, 934, 946 ss, 951 et 963), l'étendue du surcoût du chantier (all. 818 et 820),
et un récapitulatif du dommage subi sous référence "malfaçons et défauts
de conception et réalisation des techniques" (all. 1108). Ces allégués ne font
pas état d'un lien de causalité naturelle, ni de son absence, mais traitent d'autres points.
La requête de complément d'expertise manque dans cette mesure sa cible. Les deux autres allégués
cités par le défendeur sont quant à eux pertinents, mais appellent les remarques suivantes.
L'expert B.________ a relevé ad all. 578 que l'exécution du mandat avait engendré
des surcoûts de construction, de même que la gestion lacunaire des factures, chiffrant le montant
imputable à la seconde cause à environ 1'867'000 fr. (cf. le renvoi ad all. 637);
il a par ailleurs confirmé, ad all. 1468, la détection de certaines négligences de
l'architecte et du bureau d'ingénieur en ventilation-climatisation, renvoyant à ses réponses
spécifiques sur les défauts allégués (cf. par exemple les réponses nuancées
ad all. 852 ss [marbre, étanchéité et ferblanterie], l'absence d'étanchéité
mais non d'isolation constatée ad all. 882 ss [étanchéité et chape de la terrasse],
et l'absence de ferblanterie relevée ad all. 903 [étanchéité du couvert d'entrée]).
Un lien entre des négligences et certaines malfaçons, lorsque celles-ci ont été constatées,
a ainsi été établi, et aucun complément ne se justifie à cet égard. Par
ailleurs, la question spécifique du défendeur ad all. 284, dans la même section de
sa requête, recouvre en substance ce qui précède, si bien que la requête doit être
rejetée aussi sur ce point.
Pour le surplus, aucun des allégués mentionnés par le défendeur ne se réfère
à un quelconque avis des défauts. La requête ne porte pas dans cette mesure sur un complément
d'expertise, mais sur de nouveaux faits, respectivement sur des faits non prouvés par l'expertise,
et tel n'est pas le but de cette institution. La requête est ainsi mal fondée sur ce point.
Il en va de même pour la question complémentaire ad all. 855 soulevée dans cette
partie de la requête.
Le défendeur requiert en outre un complément d'expertise en lien avec les allégués
spécifiques suivants:
(ad all. 194, 207, 214 et 216): l'expert B.________ s'est prononcé sur divers allégués
relatifs au bassin extérieur de la villa, et à la terrasse se trouvant à proximité.
La demanderesse allègue en particulier que, s'agissant du soubassement des colonnes du portique
extérieur (cf. all. 213 ss), aucune étanchéité n'était requise pour
le projet initial, impliquant de la céramique (cf. all. 213 s.), mais que le défendeur
avait ensuite opté pour du marbre (cf. all. 215). L'expert B.________ a relevé à
cet égard que, si le couvert construit devait être l'amorce d'un projet futur, cet endroit
devait recevoir une protection, puis une étanchéité aurait dû être posée
sur toute la surface du nouveau sous-sol, de même qu'une protection des pieds de colonne présents
à cet endroit, que le revêtement soit en céramique ou en marbre (cf. ad all. 214).
Le défendeur requiert qu'il soit précisé si ce qui précède est constitutif d'une
erreur de conception architecturale. Les allégués ici en cause n'ont toutefois pas trait à
la conception du projet, mais aux nécessités techniques de sa réalisation. La requête
est donc mal fondée sur ce point. Il n'y a dès lors pas non plus lieu d'ordonner de complément
d'expertise sur la seconde question complémentaire du défendeur, ayant trait aux coûts
de réfection, l'information requise étant d'ailleurs déjà donnée par l'expert
(cf. ad all. 867).
(ad all. 236 et 494 ss), en lien avec le caractère évolutif du chantier et les manquements
qu'il reproche à la demanderesse (cf.
supra
),
le défendeur requiert que l'expert B.________ liste et détaille ces manquements. Il est douteux
qu'une telle liste entre dans le cadre des allégués qui lui ont été soumis, formulés
de manière générale mais, dans la mesure où l'expert B.________ s'est prononcé,
sur cette base, sur les conséquences financières des malfaçons (cf. ad all. 1107),
le défendeur n'a pas d'intérêt à obtenir des informations plus précises. Sa
requête doit dans cette mesure être rejetée.
(ad all. 293): s'agissant de la conception de portes coulissantes pour la villa, le défendeur
requiert que l'expert B.________ indique, compte tenu de l'ampleur des travaux entrepris, les motifs
d'omettre des trappes d'accès aux mécanismes de coulissement, rendant leur entretien très
coûteux. Cette question n'a toutefois pas trait à un fait technique, en particulier au vu du
caractère évolutif du chantier, et des choix changeants du défendeur, que l'on a déjà
vus. Aucun complément d'expertise ne doit donc intervenir à cet égard.
(ad all. 609 s.): l'expert B.________ a confirmé les allégués du défendeur selon
lesquels le dallage posé dans la villa, composé de plaques hétéroclites, constituait
un patchwork. Le défendeur requiert que sa réponse soit étendue à la réaction
attendue d'un "architecte diligent", au moment de ces travaux et à l'existence d'une garantie.
Ces éléments ne sont pas couverts par les allégués invoqués, et la requête
sera dans cette mesure rejetée. Il en va de même pour la question complémentaire ad all. 866
bis
(confirmant la teneur d'un précédent constat), par laquelle le défendeur entend obtenir
en sus des informations sur des faits non allégués, savoir la source des défauts constatés
et le prix de leur réfection, ainsi que de sa question complémentaire ad all. 924 (relatif
à la présence de taches et rayures sur un parquet) tendant à obtenir des informations
quant à la couverture d'assurance, respectivement la réduction du prix, correspondant à
une telle situation.
(ad all. 1468): selon cet allégué, "la négligence de contraintes techniques
et muséales avait conduit à des erreurs de conception et des exécutions défectueuses
tout au long du chantier (…)". Dans son premier rapport intermédiaire, l'expert B.________
a confirmé cela "en général", renvoyant toutefois au détail des allégués
relatifs à ces défauts; il a précisé sa réponse dans son rapport final, citant
précisément les allégués où trouver les informations utiles. Le défendeur
requiert, "compte tenu de cette modification", qu'il soit précisé que les malfaçons
constructives sont dues à l'architecte, et la confirmation que le coût de réfection est
celui mentionné ad l'all. 1107. L'expert B.________ s'est déjà déterminé
de manière circonstanciée sur l'allégué qui lui était soumis, renvoyant avec
précision à des constatations particulières. Le complément requis ne tend pas à
obtenir des informations manquantes, et semble faire fi des nuances de la réponse de l'expert. Il
ne se justifie dès lors pas de faire droit à la requête à cet égard également.
6)
Le défendeur soutient que
les manquements de la demanderesse dans la gestion du chantier, ont engendré d’importants
surcoûts lors du choix des entreprises, de la négociation, de l’établissement ou
non de contrats et de documents de suivi, ainsi que du contrôle des travaux et des factures. Selon
lui, l’expert B.________ doit, en complément de l’important travail déjà effectué,
détailler avec précision l’activité d’architecte inexécutée, exécutée
partiellement, ou mal exécutée, pour chaque corps de métiers, ayant engendré des
surcoûts. Il requiert en particulier l’établissement d’un tableau synthétique
avec la liste des entreprises, les causes et manquements ayant conduit aux surcoûts et la quotité
de ceux-ci.
Une nouvelle fois, l’expert B.________ a répondu de manière motivée et chiffrée
aux allégués qui lui étaient soumis, sur la base des éléments à sa disposition.
Une nouvelle fois, l’intervention requise de lui à titre de complément d’expertise
excède le cadre des allégués concernés (cf. all. 636 relatif aux moyens
de prouver un surcoût, 640 s. au mode de facturation de certaines heures de travail, 650 s. au prix
global de la phase "D" de construction, 681, 694, 776 et 806
bis
à l’adjudication d’études et de travaux de réalisation, 718 et 728 aux montants
facturés par un sous-traitant, 738, 810, 817 et 820 aux surcoûts lié notamment à
la facturation en régie [cf. à cet égard les réponses ad all. 810, où
l’expert B.________ indique qu’un contrôle des factures disponibles n’est pas
possible, celles-ci étant trop sommaires, et ad all. 820, où il détaille le surcoût
de façon chiffrée]), lorsque ceux-ci ont été soumis à la preuve par expertise
(cf. all. 747 et 778, le second ayant été retranché de la procédure). Il
n’y a dès lors pas lieu de faire droit à la requête sur ce point.
Cela entraîne également le rejet du complément requis en lien avec les questions particulières
ad all. 636, 640, 641, 644, 681, 718, 780 ss (spéc. 783), 806
bis
cum
806
ter
cum
810, 810 (
cum
all. 817 ch. 8), ainsi que 820 ch. 3, qui ne sont pas couvertes par ces allégués,
de même qu’avec celle ad all. 747 non soumis à la preuve par expertise. S’agissant
par ailleurs des questions ad all. 694 et 820 ch. 8, la requête ne tend pas à
compléter ou préciser le rapport d’expertise, mais à faire modifier celui-ci dans
le sens voulu par le défendeur. La requête doit être rejetée aussi dans cette mesure.
Dans sa dernière question particulière (ad all. 728 ch. 9 et 738), le défendeur
requiert que l’expert B.________ précise si, sur les coûts de prestations d’un
sous-traitant, une déduction de 10% en raison de l’absence concurrence et de prix unitaires
du marché doit s’ajouter aux rabais appliqués à d’autres titres. Cette question
est pertinente, et le complément requis sera dans cette mesure ordonné.
7)
Dans la dernière section de
sa requête consacrée à l’expertise d’architecture, le défendeur invoque
une contradiction entre les réponses de l’expert B.________ mentionnant tantôt l’existence,
tantôt l’inexistence, de manquements de la demanderesse en lien avec l’incident climatique.
A dire d’expert B.________, la demanderesse avait pris les mesures nécessaires entrant dans
ces compétences (cf. ad all. 1148 ss, 1062, 1209 et 1211), et s’était entourée
des mandataires nécessaires, mais cet encadrement technique avait été défaillant
(ad all. 1055) L’expert B.________ s’est toutefois déclaré incompétent
pour se déterminer quant au bon fonctionnement de l’installation sur le plan technique (ad
all. 1210
in
initio
). Dans ces conditions, la
mise en œuvre d’un complément d’expertise en architecture ne fait pas de sens,
et la requête doit dans cette mesure être rejetée. Il n’y a en particulier pas lieu
d’ordonner à l’expert B.________ d’établir un tableau schématique, comme
le défendeur le requiert une nouvelle fois, ni de se prononcer sur l’origine du choix de l’usage
de certaines résines (cf. ad all. 955, la responsabilité de ce choix n’étant au
demeurant pas un fait de nature technique). Le défendeur invoque en outre des allégués
de nature générale (art. 498 et 565) dont il n’y a pas lieu de tenir compte ici faute
de pertinence pour la problématique soulevée et à l’aune de ce qui précède.
Pour les motifs exposés ci-dessus, la requête doit enfin être rejetée en tant qu’elle
porte sur la question spécifique ad all. 1210 et 1062.
Le défendeur requiert en outre un complément d’expertise en lien avec dives allégués
spécifiques.
La requête doit être rejetée en tant qu’elle concerne les all. 955 et 1155,
ces questions complémentaires n’étant pas couvertes par les allégués invoqués.
(ad all. 1211) : appelé à se déterminer sur la diligence requise sur le plan
architectural pour remédier à l’incident climatique, l’expert B.________ a relevé
que cet incident était de nature technique et n’avait aucun rapport avec l’architecture.
Le défendeur requiert qu’il se détermine sur l’absence d’information du client
à la suite de l’incident climatique, et l’éventuelle diminution subséquente
du dommage. L’information du client ne relève pas du fait technique, et les mesures qu’il
était possible de mettre en œuvre ne relèvent pas du domaine de compétences de l’expert
B.________. La requête est ainsi mal fondée en tant qu’elle dirige ces questions vers
celui-ci.
c)
Expertise
C.________ en
qualité de l'air
1)
Dans les remarques générales
de son rapport, l’expert C.________ a relevé qu’à l’exception du cas du formaldéhyde,
il n’existait pas en Suisse de valeurs guide en matière de qualité de l’air. L’Office
fédéral de la santé publique (OFSP) recommandait de s’aligner sur les valeurs applicables
en Allemagne, comprenant une valeur (
Richtwert
)
II, au-dessus de laquelle il existait un risque pour la santé, et une valeur I, au-dessous de laquelle
aucun risque pour la santé n’était à attendre même en cas d’exposition
chronique, telle celle à l’air intérieur. Il était indispensable d’assainir
les locaux si l’une ou l’autre valeur était dépassée, les locaux pouvant être
occupés sur une courte durée pour la valeur I, mais pas du tout pour la valeur II (cf. p.
29 in fine et p. 30). Dans ses réponses aux allégués des parties, l'expert C.________
a exposé que, selon des mesures effectuées au mois de septembre 2006, l’air dans le musée
comprenait des composés émis par les solvants. Il a établi une modélisation, démontrant
des concentrations toutes inférieures au seuil de risque pour la santé, ce qui avait toujours
été le cas; en revanche, la valeur garantissant l’absence de risque pour la santé
n’avait pas été respectée jusqu’au mois de janvier 2010 pour les composés
organiques volatils totaux, et jusqu’au mois de juin 2013, ou janvier 2014, pour le benzaldéhyde.
Dès lors, des mesures d’assainissement s’imposaient (ad all. 957, 1070 et 1855).
Au jour de l'expertise toutefois, l'abri de biens culturels n'avait plus besoin d'être assaini,
le processus s'étant fait naturellement dès lors que les émissions de solvants avaient
décru depuis neuf années (ad all. 962 et 1084).
Le défendeur requiert en substance que l’expert C.________ précise si le seuil garantissant
l’absence de risque pour la santé signifiait qu’un risque était possible, mais
non certain au vu des valeurs guide, et si le principe de précaution commandait dans ce cas d’éviter
d’habiter sur place. Il ressort toutefois de la lecture de l’entier du rapport que l’expert
C.________ a déjà défini les seuils concernés, et déterminé dans quelle
mesure l’exposition était admissible durant l’assainissement. Son rapport n’est
ainsi ni incomplet, ni imprécis sur ces points, et la requête doit dans cette mesure être
rejetée. Au vu de ce qui précède, il y a également lieu de rejeter la requête
en tant qu’elle concerne la question ad all. 1855 du défendeur, l’assainissement
naturel du bâtiment permettant d’exclure la présence de composites susceptibles de s’évaporer
en cas de nouvel incident climatique.
Cela étant, et comme la demanderesse l'a relevé mais sans prendre de conclusion à cet
égard (cf. déterminations, ch. 54 p. 10), l'expert C.________ a avancé
deux dates différentes pour la fin du dépassement de valeurs concernant le benzaldéhyde.
Il est par conséquent invité d'office à éclaircir ce point.
2)
L'expert C.________ a été
invité à se prononcer sur divers allégués concernant la corrélation entre l’utilisation
de certains solvants lors de la pose de plaques de marbre dans le musée, d’une part, et les
dommages causés à la collection d’œuvres d’art à la suite de l'incident
climatique, d’autre part (all. 953, 955-965). Dans ce cadre, il a notamment relevé que
"les dommages causés à la collection d'œuvres d'art (réd.: étaient) essentiellement
consécutifs à l’incident climatique" (cf. ad all. 959).
Le défendeur requiert que l’expert C.________ précise s’il s’en remet à
l’expert en conservation d'œuvres d'art U.________.
C'est ce que l'expert C.________ a fait dans sa réponse ad all. 958
in
fine
, ce qui correspond du reste
à l'organisation collégiale choisie par les parties pour la conduite des expertises. Il ressort
de l'ensemble de ses constatations relatives aux allégués précités, et du rapport
d'expertise U.________, que cette question comprend deux volets. En résumé, le premier concerne
la présence de particules dans l'air consécutive à l'utilisation de certains solvants,
et le second a trait aux effets de ces particules sur les œuvres d'art. L'expert en qualité
de l'air C.________ n'est compétent que pour le premier aspect, et sa réponse ad all. 959
– qui a trait au même complexe de faits que l'all. 958 cité ci-dessus –
doit donc être comprise en ce sens que la présence de particules dans l'air est consécutive
à l'incident climatique. Cette réponse est explicite et complète. Un complément d'expertise
ne se justifie donc pas sur ce point. Il en va de même pour le complément d'expertise requis
ad all. 1083, qui a trait au caractère "utilisable" du musée, cette question
relevant de la compétence de l'expert en conservation des œuvres d'art, et non de l'expert
en qualité de l'air.
3)
Les autres questions complémentaires
du défendeur ayant trait à la circulation de l'air vicié dans le bâtiment lorsque
les valeurs seuils étaient dépassées (ad all. 1088), respectivement aux conséquences
d'un nouvel incident climatique en l'absence de système de ventilation fonctionnel (ad all. 1987
[cf. ég. la réponse ad all. 1083
in
fine
de l'expert C.________] et
1855), sont quant à elles pertinentes, et le complément requis sera ordonné dans cette
mesure.
d)
Expertise R.________
CVC
1)
Appelé à se prononcer
sur divers allégués relatifs aux besoins du musée en matière d'installations CVC,
ainsi qu'à la conception et au fonctionnement des installations existantes, l'expert R.________
a relevé dans son "mini rapport" qu'il avait échoué à mettre en service
les installations, ce qui était indispensable pour sa mission. Il a déposé un rapport
partiel le 17 décembre 2014 et indiqué que les réponses aux allégués restants
seraient fournies dans un rapport ultérieur. Ayant rendu son rapport final le 18 mars 2015,
avec en annexe le procès-verbal d'une mise en service effectuée le 28 janvier 2015, il
a relevé que l'installation de ventilation, humidification et refroidissement fonctionnait, mais
que tel n'était pas le cas des systèmes de commande et de régulation. Il a présenté
deux options pour remettre l'installation en état, mais a relevé que les travaux correspondants
sortaient du cadre de l'expertise.
Il s'est néanmoins
déterminé sur les allégués qui lui étaient soumis, relevant en particulier que
les installations de régulation et de supervision n'avaient pas été mises en service et
réceptionnées (ad all. 847), et que les travaux nécessaires n'avaient pas été
achevés (ad all. 1087
in
fine
).
Le défendeur requiert que l'expert R.________ se prononce sur l'objectif, le coût, le détail
de chaque poste de travaux proposé, la différence entre les variantes proposées et les
réponses supplémentaires ou modifiées que la remise en état permettrait d'apporter.
La mise en œuvre d'un complément d'expertise n'a pas cet objectif. L'expert R.________ a conduit
sa mission dans les conditions existantes, et a rapporté les constatations que celles-ci permettaient.
Il avait certes le pouvoir de conduire des investigations (cf. art.
art. 227
al. 1 et 229 al. 1 et 2 CPC-VD cités
supra
,
consid. II/a), mais cela n'impliquait pas de veiller à l'exécution de travaux, du reste
importants selon ce qu'il a exposé. Cela ressort déjà du courrier du juge instructeur
du 12 août 2015 à l'expert en qualité de l'air C.________. Dès lors, si l'expert
R.________ ne peut ni confirmer, ni contredire les allégués des parties, la preuve par expertise
échoue et ce sont les règles régissant le fardeau de la preuve qui s'appliquent. Il n'a
toutefois pas à exposer les tenants et aboutissants des travaux qu'une partie pourrait choisir d'entreprendre
pour permettre la preuve de certains allégués, ni d'ailleurs les répercussions éventuelles
sur ses réponses. La requête en complément d'expertise doit dans cette mesure être
rejetée.
Pour les mêmes raisons, il n'y a pas lieu d'ordonner de complément d'expertise ad all. 1108,
relatif aux frais de réfection pour lesquels le défendeur invoque une indemnisation. Le complément
requis porte en effet sur la possibilité pour l'expert R.________ de poursuivre ses investigations
après la commande, respectivement le paiement, d'une mise à jour des dossiers de révision
de l'installation. C'est au défendeur qu'il revient de mettre en œuvre les travaux de remise
en état, y compris préparatoires, pour lesquels il exige une indemnisation. L'expert CVC peut
quant à lui déterminer d'avance les coûts de réfection lorsque c'est possible, mais
ce sont les parties qui subissent les conséquences des autres cas, telles qu'elles sont décrites
au paragraphe précédent.
2)
Selon le rapport partiel de l'expert
R.________, il était nécessaire de pouvoir examiner les installations en marche pour savoir
si les problèmes rencontrés résultaient d'un défaut de surveillance (ad all. 497),
et de procéder à des tests d'installations en marche pour déterminer si le musée
était encore inutilisable pour accueillir des œuvres d'art (ad all. 1083).
Le défendeur fait en substance valoir que les réponses ad all. 497 et 1083 dans le rapport
partiel du 14 décembre 2014 diffèrent des constatations rapportées le 18 mars
2015, que l'on a résumées ci-dessus (cf. ch. 1
in
initio
).
Dès lors que le système de commande et de régulation de l'installation n'a pas pu être
mis en service, l'expert R.________ n'a pas pu répondre de manière plus précise aux allégués
précités dans son rapport final. Ses réponses ne sont donc ni imprécises, ni incomplètes,
pour les motifs que l'on vient d'exposer, et il ne se justifie pas de mettre en œuvre une expertise
complémentaire sur ces points.
3)
Le défendeur entend soumettre
à l'expert R.________ des questions quant à l'attribution des responsabilités pour la
conception, la mise en place et le suivi du fonctionnement de l'installation (ad all. 846 et 1086;
question 2 ad all. 1088-1089), ainsi que pour les actions à entreprendre lorsque le bon fonctionnement
de l'installation n'est pas assuré (question 1 ad all. 1210). En tant qu'ils ont trait aux
compétences requises pour ces démarches, ces points ont été traités dans le
rapport du 17 décembre 2014 (cf. ad all. 1149 s.). Pour le surplus, la répartition
des tâches et les responsabilités subséquentes ne relèvent pas du fait technique,
mais des relations juridiques entre les personnes en cause. Il n'y a ainsi pas lieu de faire droit à
la requête sur ces points.
D'autres questions ne portent pas sur des faits techniques, mais sur le transfert du risque tel qu'il
est prévu par les normes SIA (ad all. 1149), le paiement de prestations qui, à dire d'expert,
n'ont pas été effectuées (question 1 ad all. 1150), et le degré de diligence
attendu d'un architecte (question 2 ad all. 1210). La requête doit dans cette mesure être
rejetée.
4)
Les autres questions complémentaires
du défendeur ont trait au caractère usuel de certaines caractéristiques de l'installation
CVC (question 1 ad all. 1088-1089) et aux conséquences de l'absence de certains documents dont
l'architecte devait disposer à dire d'expert (question 2 ad all. 1150), et sont pertinentes.
Le complément requis sera ordonné sur ces points.
e)
Expertise U.________
en conservation préventive d'objets d'art
1)
Le défendeur requiert que
l’expert U.________ développe sa réponse ad all. 1822, ceci pouvant "diminuer
de manière importante la responsabilité de Q.________SA quant au dommage aux œuvres suite
à leur erreur de programmation".
Le défendeur a déposé le 30 septembre 2009 une requête d'appel en cause dirigée
notamment contre Q.________SA, mais a été débouté par jugement incident du 13 avril
2010, confirmé par arrêt de la Chambre des recours civile du 6 août 2010 entré
en force. En tant qu'il concerne une société qui n'est pas partie à la procédure,
le complément requis est sans pertinence pour l'issue du litige, et ne sera pas ordonné.
2)
Invité à se déterminer
sur divers allégués relatifs à l'influence de substances corrosives et toxiques et d'émanations
dangereuses sur les œuvres d'art du défendeur, l'expert U.________ a indiqué que les substances
présentes dans l'air n'étaient pas nocives pour les objets (ad 1081
bis
in initio
),
et que seules les conditions climatiques, qu'il a qualifiées de très mauvaises (cf. ad
all. 1158), étaient responsables de l'endommagement des œuvres (ad all. 1854).
Le défendeur requiert que l'expert confirme qu'il peut exclure que les émissions de résines
époxy aient eu un impact sur la conservation, respectivement sur l'altération des objets avant
et durant l'incident climatique (ad all. 953, 958 et 961; ad all. 1083-1085). Comme on vient
de le voir, ces questions ont déjà reçu une réponse claire, et un complément
d'expertise ne se justifie donc pas.
L'expert U.________ ayant exclu toute influence des composés issus des résines époxy sur
l'endommagement des œuvres d'art, il n'y a pas non plus lieu d'ordonner un complément d'expertise
sur la question – théorique – de l'altération des métaux possiblement subséquente
à la polymérisation de ces résines (ad all. 1071).
3)
L'expert U.________ s'est déterminé
sur l'état des dégâts après le 21 juillet 2006 (réd.: date de l'incident
climatique), relevant que le manque de régulation du système de climatisation avait endommagé
les objets déjà avant cet événement, qui avait été un "coup de grâce"
et un catalyseur de la corrosion et des altérations. Celles-ci avaient alors rapidement progressé
au fil des jours. Selon lui, il était surprenant que l'on ait pu cautionner l'installation des objets
dans de tels conditions climatiques (ad all. 1822).
Le défendeur requiert que l'expert U.________ indique s'il aurait fallu lui conseiller de ne pas
installer des objets d'archéologie avant le mois d'octobre 2006, même sans incident climatique.
Cette question, du reste de nature plus juridique que factuelle, sort du cadre des allégués
soumis à l'expert U.________, et il n'y a donc pas lieu d'inviter celui-ci à compléter
ou préciser ses réponses dans ce sens.
4)
La dernière question du défendeur
à l'égard de l'expert U.________, qui a trait aux détails des lacunes du descriptif de
l'installation technique intitulé "fil rouge", destiné à permettre une réalisation
conforme aux besoins d'un musée archéologique (ad all. 1002), est en revanche pertinente.
Le complément requis sera ordonné sur ce point.
5)
Par ailleurs, la réponse de
l'expert U.________ ad all. 1081
bis
,
en tant que celui-ci renvoie à l'all. 1081, se termine par une phrase incomplète. Il est
manifeste qu'il s'agit d'une inadvertance qui peut être corrigée sans qu’un complément
d'expertise soit formellement ordonné sur ce point ; dès lors qu'un tel complément
a été ordonné, il convient cependant, par souci de simplicité, d'inviter d'office
l'expert U.________ à compléter sa réponse ad all. 1081
bis
par la même occasion.
V.
Il ressort de tout ce qui précède que
quatre compléments d'expertise doivent être mis en œuvre, dont les frais seront répartis
en fonction de la charge de travail estimée des experts pour répondre aux questions posées.
Chacune des parties a par ailleurs pris des conclusions tendant à la tenue d'une séance de
mise en œuvre ; celle-ci aura lieu, sans toutefois que cela requière une décision
formelle.
VI.
a)
Les
frais de l'incident sont arrêtés à 1’000 fr. pour la demanderesse et à
3’000 fr. pour le défendeur (art. 170a al. 1 et 3 aTFJC [Tarif des frais judiciaires
en matière civile du 4 décembre 1984, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2010], applicable
en vertu de l'art. 99 al. 1 TFJC [Tarif des frais judiciaires en matière civile du 28 septembre
2010, en vigueur depuis le 1
er
janvier
2011; RSV 270.11.5]).
b)
La
partie qui succombe doit verser à l'autre des dépens de l'incident (art. 92 al. 1 CPC-VD).
Compte tenu de la valeur litigieuse, ceux-ci sont compris entre 300 fr. et 10’000 fr. pour
une requête incidente, et au même montant pour des déterminations ou un mémoire sur
incident (art. 2 al. 1 ch. 10 et 11
cum
art. 4 al. 2 aTAv [Tarif des honoraires d'avocat à titre de dépens du 17 juin 1986,
en vigueur jusqu'au 31 décembre 2010 ; aRSV 177.11.3], applicable en vertu de l'art. 26 al.
2 TDC [Tarif des dépens en matière civile du 23 novembre 2010, en vigueur depuis le 1
er
janvier
2011; RSV 270.11.6]).
En l’occurrence, les deux parties voient leurs requêtes respectives rejetées dans une
large mesure, de sorte que les dépens doivent en principe être compensés. Le complément
requis par le défendeur étant cependant d’une ampleur beaucoup plus importante que celui
de la demanderesse, le premier versera à la seconde un montant de 2’000 fr. à
titre de dépens réduits.
Par
ces motifs,
le
juge instructeur,
statuant
à huis clos
et
par voie incidente,
prononce
:
I.
La requête de complément d'expertise de la demanderesse V.________SA du 15 janvier 2018
est partiellement admise.
II.
La requête de complément d'expertise du défendeur Z.________ du 15 janvier 2018 est
partiellement admise.
III.
Un complément d'expertise architecturale est confié à B.________, chargé de répondre
aux questions suivantes:
Question
des deux parties
1.
(ad all. 17 ss) : Quelles raisons justifient
l'application de tarifs distincts de 140 fr. et 145 fr. pour certaines prestations,
et pourquoi estimez-vous que V.________SA n'était pas en droit d'appliquer un tarif horaire de 145 fr. pour
certaines prestations au vu du caractère spécifique du chantier (cf. en particulier les
réponses ad all. 22 et 745),?
Questions
de la demanderesse
2.
(ad all. 17 ss) : Quels auraient été
les honoraires de V.________SA pour les travaux complémentaires et avenants, ainsi que les travaux
de la phase E, de la salle d'exposition n° 2, du passage sous voie et du portail non réalisé,
en cas de facturation au taux de 22.07% tel qu'il ressort de la pièce 9a?
3.
Des déductions de l'ordre de 10% sont-elles
toujours faites par les entrepreneurs pour limiter les coûts?
4.
Peut-on retenir que ces déductions n'ont
généralement pas lieu d'être sur certains chantiers, notamment dans le présent cas
au vu de vos réponses aux allégués 920, 923, 934, 937, 951 et 963?
5.
Dans l'hypothèse où des rabais de l'ordre
de 10% devaient être appliqués sur les factures des entrepreneurs relatives au chantier ici
en cause, doit-on appliquer le même rabais sur les coûts de réfection, notamment ceux
mentionnés aux allégués 920, 923, 934, 937, 951 et 963?
Questions
du défendeur
:
6.
(ad all. 373 ss et 1148 s.): Les prestations
décrites correspondent-elles à l'exécution selon les règles de l'art d'un mandat
d'architecte, indépendamment de la norme SIA?
7.
(ad all. 776): Quel est le coût de réalisation
de plans d'exécution et de révision d'installations électriques?
8.
(ad all. 728 ch. 9, et 738) : Le
surcoût de 10% en raison de l’absence de concurrence et de soumission, ainsi que de l’absence
de prix unitaires du marché, vient-il s’ajouter aux autres surcoûts constatés (compte
prorata [2%], assurance TC [0,5%], escompte [2%], rabais d’adjudication [5% en moyenne], autres) ?
IV.
Un complément d'expertise en qualité de l'air est confié à C.________, chargé
de répondre aux questions suivantes:
Question
posée d'office
:
1.
La période de dépassement des valeurs
garantissant l'absence de risque pour la santé, s'agissant du
benzaldéhyde,
s'est-elle terminée au mois de juin 2013, ou au mois de janvier 2014?
Questions
du défendeur
:
2.
(ad all. 1088) : Le fait que l'excédent
d'air régulé dans le musée soit distribué dans la maison, signifie-t-il que l'air
vicié et le benzaldéhyde se propageaient depuis le musée dans l'ensemble de la maison?
3.
(ad all. 1087 et 1855) :
Quel est l'impact de la réserve émise quant au fonctionnement correct du système de climatisation
sur la qualité de l'air dans le musée et le reste de la maison?
V.
Un complément d'expertise CVC est confié à R.________, chargé de répondre aux
questions suivantes du défendeur:
1.
(ad all. 1088-1089) : Est-il habituel
que l’air pulsé du musée circule dans la maison?
2.
(ad all. 1150) : Quels sont le coût
et les conséquences du caractère lacunaire du rapport et du dossier d'exploitation, ainsi que
du fait qu'ils n'ont jamais été remis au maître de l'ouvrage ni à l'exploitant?
VI.
Un complément d'expertise en conservation préventive d'objets d'art est confié à
U.________, chargé de répondre aux questions suivantes:
Question
posée d'office
:
1.
Pouvez-vous compléter votre réponse
ad all.
1081
bis
,
en tant qu'elle renvoie à l'all. 1081 ?
Question
du défendeur
2.
(ad all. 1002) : Quel est, en détail,
la raison pour laquelle le document intitulé "fil rouge" est lacunaire pour permettre
une réalisation conforme à la complexité exigée par un musée archéologique,
et comment ce document aurait-il dû être réalisé pour être conforme avant le
début des travaux
?
VII.
Les frais des compléments d'expertise ordonnés sous chiffres III à VI ci-dessus feront
l'objet de décisions ultérieures, étant précisé qu'ils seront supportés:
a)
pour le complément d'expertise mentionné
sous chiffre III ci-dessus, par la demanderesse à concurrence d’un tiers, et par le défendeur
à concurrence des deux tiers ;
b)
pour les compléments d'expertise mentionnés
sous chiffre IV à VI ci-dessus, par le défendeur.
VIII.
La présente décision vaut ordonnance
sur preuves complémentaire.
IX.
Les frais de la procédure incidente sont
arrêtés à 1’000 fr. (mille francs) pour la demanderesse, et à 3’000 fr. (trois
mille francs) pour le défendeur.
X.
La demanderesse versera au défendeur la somme
de 2'000 (deux mille francs), à titre de dépens de l'incident.
XI.
Toutes autres ou plus amples conclusions sont
rejetées.
Le
juge instructeur :              Le greffier :
E. Kaltenrieder
L. Cloux
Du
Le jugement incident qui précède prend date de ce jour. Il est notifié, par l'envoi de
photocopies, aux conseils des parties.
Le greffier :
L. Cloux