vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 57 · 2012-03-02 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, AI{ASSURANCE}, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FORCE PROBANTE, TIERS APPELÉ À FOURNIR DES RENSEIGNEMENTS | 28 LAI, 4 LAI, 28 al. 3 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.03.2012 Arrêt / 2012 / 57

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
340/08 - 81/2012
ZD08.019363
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 mars 2012
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              MM.
Pittet et Berthoud, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à Vevey, recourant, représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat au Service juridique d'Intégration
Handicap, à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 et 28 LAI; 28 al. 3 LPGA
E n  f a i t
:
A.
a)
H.________, né en 1951, a travaillé du 18 février au 12 mai 2004 en qualité de manoeuvre
auprès de [...], maraîcher-horticulteur, à [...]. Par courrier du 6 mai 2004, l'employeur
a résilié le contrat de travail de l'assuré pour le 31 août 2004, en indiquant qu'
"après
17 ans de service dans l'Entreprise (autrefois dirigée par mon père), je me rends compte que
la situation est devenue ingérable. Après mûre réflexion et suite à plusieurs
remarques, je constate que l'ambiance de travail s'est dégradée vu votre comportement"
.
Le 16 mai 2004, l'assuré
s'est plaint de douleurs lombaires accompagnées d'un blocage lombaire avec des irradiations au niveau
des deux membres inférieurs l'empêchant de travailler. Au bénéfice d'un arrêt
de travail, son cas a été pris en charge par la J.________ Assurances, assureur perte de gain
de l'employeur.
Dans un courrier du 21
juin 2004 adressé au Dr Z.________, médecin traitant de l'assuré, le Dr X.________,
spécialiste FMH en neurologie, a mentionné qu'il avait procédé à un examen neurologique
de l'assuré, ce dernier se plaignant depuis cinq mois de lombalgies d'emblée chroniques s'accompagnant
depuis trois mois de douleurs paresthésiantes irradiant à la face postérieure des membres
inférieurs jusqu'aux orteils. L'examen précité s'est révélé tout à
fait normal, ainsi que l'EMG qui n'a pas montré de signe de polyneuropathie, ni de lésion axonale
des myotomes S1 ddc. Le Dr X.________ a dès lors préconisé une IRM lombaire, l'anamnèse
évoquant des lombosciatalgies S1 bilatérales purement irritatives.
Un CT-scan lombaire pratiqué
le 15 juillet 2004 a mis en évidence un discret bombement discal postérieur diffus en L4-L5
(n'atteignant toutefois pas la définition d'une hernie et sans image franche permettant de retenir
un conflit disco-radiculaire), un bombement discal postérieur médian essentiellement paramédian
et en partie foraminal en L5-S1 (rapport du 16 juillet 2004). Il était possible qu'un conflit radiculaire
de topographie S1 droite puisse survenir à la station debout au vu de l'imagerie. Il n'y avait par
contre pas d'image permettant d'évoquer une hernie discale luxée.
Dans ce contexte, la J.________
Assurances a mandaté le Centre D.________ pour la réalisation d'une expertise rhumato-psychiatrique.
Dans un rapport de synthèse du 1
er
novembre 2004, faisant suite à un examen clinique de l'assuré en date du 7 octobre 2004 à
l'aide d'un traducteur, les Drs M.________, spécialiste FMH en rhumatologie et R.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, ont posé les diagnostics de lombalgies
provoquées par le frottement des épineuses L4-L5, d'hypertension artérielle traitée
et d'obésité. Ils n'ont toutefois retenu aucune affection psychiatrique. S'agissant de l'appréciation
du cas, les experts ont exposé ce qui suit :
"Sur
le plan somatique, l'assuré présente brusquement des lombalgies avec blocage et irradiation
dans la face postérieure des membres inférieurs le 16 mai 2004. La situation ne s'améliore
pas depuis lors, malgré un traitement médical bien conduit. L'examen clinique permet de mettre
en évidence une douleur élective au niveau des épineuses et des ligaments interépineux
L4-L5. Les douleurs sont augmentées lorsque le patient se met en extension.
Il
n'y a par contre pas de trouble neurologique.
D'un
point de vue rhumatologique, il est possible que ce patient présente des douleurs liées à
des frottements entre les 2 épineuses. Un traitement par infiltration permettrait probablement de
supprimer les douleurs.
Sur
le plan psychosocial, le niveau de scolarité est faible et ses connaissances du français extrêmement
rudimentaires. Il ne présente pas d'altération de la personnalité, pas de trouble de caractère
apparent, ni de signe de décompensation psychiatrique. Les plaintes sont exclusivement physiques,
le traitement n'a pas amené les changements escomptés, aussi le patient dit se déprimer
en réaction et s'ennuyer à la maison.
Il
n'y a pas d'exagération du handicap perceptible. Cet assuré paraît authentique et honnête.
Il ne semble pas non plus y avoir de bénéfice secondaire, ce d'autant plus que Monsieur H.________
aimait beaucoup son travail et qu'il serait ravi de pouvoir le reprendre. Il craint de perdre sa place
en étant malade trop longtemps, car son employeur a récemment vendu beaucoup de son domaine
et n'a gardé que 2 ouvriers".
Au vu de ces éléments,
les experts ont considéré qu'
"il
est probable que suite au traitement par infiltration, la reprise du travail devrait être possible
à 100 % à la fin novembre"
.
Dans un courrier du 17
décembre 2004 adressé au Dr Z.________, le Dr K.________, spécialiste FMH en
médecine physique et rhumatologie, a précisé qu'il avait reçu le patient en vue d'une
évaluation clinique et d'une infiltration rachidienne. Après avoir examiné le patient
de manière succincte, ce praticien a constaté une douleur à la palpation de l'espace inter-épineux
L4-L5 et plus modérément L5-S1, ce point douloureux étant souvent sensible lors de dysfonction
mineure des articulations postérieures L4-L5, L5-S1. Ces dernières étaient électivement
douloureuses à la palpation profonde en décubitus ventral, endroit même du départ
des douleurs énoncées par le patient. Le Dr K.________ a dès lors opté pour
une infiltration épidurale de stéroïde, afin notamment d'avoir un effet probablement significatif
sur le conflit radiculaire S1.
Par courrier du 14 novembre
2005 adressé au médecin-conseil de la J.________ Assurances, le Dr Z.________ a donné
quelques renseignements au sujet de l'évolution du cas de l'assuré suite au traitement par
infiltration à laquelle avait procédé le Dr K.________ le 13 décembre 2004.
Le médecin traitant a ainsi expliqué que son patient l'avait consulté pour la dernière
fois le 13 janvier 2005. Il ne présentait alors aucune modification ni de ses plaintes, ni du status
clinique, lequel était superposable à celui décrit dans le rapport d'expertise du Centre
D.________. Le patient se montrait en définitive incapable de la moindre activité professionnelle
sans qu'un problème objectif puisse être mis en évidence, si ce n'est une extrême
nervosité.
Par lettre du 9 février
2005 adressé au médecin-conseil de la J.________ Assurances, le Dr M.________ a indiqué
avoir pris connaissance des courriers des Drs K.________ et Z.________. Constatant que la prise
en charge du Dr K.________ avait été tout à fait correcte, il a précisé
que les plaintes décrites par le patient, après ce geste, n'étaient pas compatibles avec
le résultat espéré. Il a toutefois indiqué que l'arrêt de travail n'était
plus justifié au vu de l'examen du 7 octobre 2004, raison pour laquelle il préconisait une
reprise du travail à 100 % dès le 1
er
février 2005.
La J.________ Assurances
a finalement cessé le versement des indemnités journalières à compter du 1
er
février 2005.
b)
Le 23 juin 2005, H.________ a déposé auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud une demande de rente et de mesures professionnelles en raison de
"lombalgies,
douleurs aux jambes, cholestérol, stress, sensations d'étouffement…"
.
L'Office AI a versé à son dossier plusieurs rapports médicaux.
Dans un rapport médical
du 28 juin 2005 adressé au Dr Z.________, la Dresse F.________, spécialiste FMH en médecine
interne et rhumatologie, a exposé ce qui suit dans le cadre de l'appréciation du cas de l'assuré
:
"M. H.________
souffre de lombalgies mécaniques persistantes depuis le printemps 2005, et qui ont été
mises en rapport avec des troubles dégénératifs modérés, l'examen neurologique
réalisé en juillet 2004 n'ayant pas révélé d'atteinte radiculaire, examen complété
par un CT-scan lombaire qui n'a pas démontré de conflit radiculaire net mais une simple protusion
discale aux deux derniers étages lombaires.
Malgré
l'arrêt de travail la situation n'a pas évolué de manière favorable, le patient décrivant
au contraire une aggravation de la situation avec une extension du tableau douloureux.
Actuellement
à l'examen clinique on ne retrouve pas de syndrome radiculaire irritatif ou déficitaire, ni
de syndrome lombo-vertébral. Des signes de non organicité sont présents, et le tableau
est aujourd'hui fortement évocateur à un trouble somatoforme douloureux persistant.
Lorsqu'en
fin de consultation après une heure d'anamnèse et d'examen clinique j'ai tenté d'aborder
le problème de la reprise du travail. J'ai essayé de lui faire comprendre que la seule solution
était de trouver une activité professionnelle moins lourde que celle d'aide-maraîcher
afin de ménager son dos. Je lui ai aussi précisé qu'il était impératif de débuter
une activité physique afin d'obtenir un renforcement musculaire. La situation s'est alors dégradée,
le patient ayant manifesté une agressivité impressionnante et il a quitté la salle d'examen
très fâché. Sa fille s'est excusée de l'attitude de son père et je lui ai proposé
de la revoir seule pour discuter, mais elle ne m'a à ce jour pas recontactée.
Le
pronostic est bien évidemment très défavorable quant à une reprise du travail chez
ce patient dont la capacité de travail est cependant de 100 % dans une activité adaptée,
autorisant des stations assise et debout alternées qui n'impliquent pas de port de charges".
Dans un rapport du 24
juin 2004 (recte 2005) faisant suite à un consilium psychiatrique, la Dresse L.________ et
N.________, respectivement médecin assistante et psychologue adjoint à la Fondation [...],
ont rappelé que l'assuré avait été examiné à trois reprises (14 février,
17 mars et 26 mai 2005) à la demande de son médecin traitant pour une évaluation psychiatrique
dans le contexte d'un incapacité de travail durant depuis un an. Retenant les diagnostics de trouble
somatoforme indifférencié (F 45.1) et de difficultés liées à l'acculturation
(Z 60.3), les praticiens précités ont indiqué que le patient avait développé
un sentiment d'injustice et un désir de réparation vis-à-vis de son ancien patron et des
assurances. Par ailleurs, il était à bout et impuissant à sortir de cette position passive-agressive.
Son état psychique se péjorait et ses angoisses semblaient prendre une tournure paranoïde.
Après une période d'évaluation, l'intéressé ne voulait toutefois plus d'une
prise en charge psychiatrique.
Dans un rapport médical
du 8 août 2005 adressé à l'OAI, le Dr Z.________ a posé les diagnostics ayant
des répercussions sur la capacité de travail de l'assuré de lombo-sciatalgies bilatérales,
non spécifiques, sur troubles statiques modérés (présent depuis mars 2004) et d'état
anxio-dépressif avec grande nervosité (présent depuis juin 2004). Il a attesté une
totale incapacité de travail depuis le 13 mai 2004. Le médecin traitant a indiqué que
la situation était actuellement bloquée. En effet, la J.________ Assurances demandait à
l'assuré la reprise du travail qui se révélait impossible pour son patient, compte tenu
de ses souffrances. Un deuxième avis avait été demandé en juin 2005 à la Dresse
F.________ qui avait également conclu à une capacité de travail entière dans une
activité adaptée. Le Dr Z.________ a dès lors retenu que l'activité habituelle
n'était plus exigible, mais que l'intéressé pouvait exercer une activité adaptée,
soit autorisant des stations assise et debout alternées et n'impliquant pas de port de charges,
et ce dès le 1
er
septembre 2005.
c)
Par décision du 13 septembre 2005, l'OAI a refusé d'octroyer des prestations AI à l'assuré
(rente et mesures professionnelles), car il ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante
au sens l'art. 8 LPGA.
Suite à l'opposition
formée par l'assuré, l'OAI a estimé qu'il convenait de connaître l'évolution
de l'état de santé de l'assuré suite à l'infiltration pratiquée le 13 décembre
2004 par le Dr K.________.
Dans un rapport médical
des 8 et 9 mai 2007, le Dr K.________ a retenu que l'assuré présentait des lombosciatalgies
chroniques et un état dépressif important traité. Après l'infiltration du 13 décembre
2004, il avait convoqué le patient pour répondre à la demande de l'OAI. Dans le cadre
de l'appréciation du cas, le Dr K.________ a relevé ce qui suit :
"(…)
En reprenant le dossier, l'anamnèse m'a paru éloquente pour un patient triste, déprimé
et complètement déconditionné, qui de surcroît présentait déjà des
lésions dégénératives lombaires et une symptomatologie en relation. L'examen clinique
du 8 mai met en évidence un important syndrome lombaire, reproductible lors des mouvements d'inclinaison,
rotation et antéflexion du tronc, non déficitaire sur le plan neurologique. J'ai effectué
un complément de radiographies qui mettent en évidence une importante arthrose postérieure
de L4 à S1, le canal est pour moi fortement rétréci en dessous de L4 jusqu'en S1, les
espaces inter-somatiques sont plus ou moins préservés, on y observe également d'importantes
calcifications des ligaments longitudinaux antérieurs en L4-L5, L3-L4 et en D10-D11, D11-D12 et
D12-L1. Pas d'atteinte coxo-fémorale ou sacro-iliaque.
Dans
ces conditions, surtout de par le fait que ce patient dont je ne connais pas le diagnostic psychiatrique,
me paraissait extrêmement abattu, déprimé et triste, il est totalement illusoire de pouvoir
réorienter cet homme âgé de maintenant 59 ans, sans formation spécifique et s'exprimant
extrêmement mal dans notre langue. De surcroît, le tableau, probablement amplifié par
l'état de mal-être global est au centre de ses plaintes, plaintes qui sont objectivables par
une importante arthrose postérieure et un canal étroit, pour lequel je reverrai éventuellement
le patient à la demande du médecin traitant pour effectuer d'autres infiltrations et/ou l'orienter
vers un centre de neurochirurgie pour une éventuelle intervention en cas de décompensation
majeure. A ce propos, j'ai pu tirer de l'anamnèse que le patient présente une vraisemblable
claudication neurogène bilatérale, maintenant à 200 mètres au maximum.
En
résumé, compte de ce contexte extrêmement défavorable, l'octroi d'une rente entière
me paraît la seule solution possible dans l'état actuel des choses".
Le Dr K.________
a dès lors exclu la reprise de l'activité habituelle, alors que dans une activité légère,
il a estimé que la capacité de travail avoisinait les 20 à 30 %.
Dans un rapport médical
du 15 décembre 2007, la Dresse T.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie
auprès de qui l'assuré était en traitement, a posé les diagnostics de lombo-sciatalgies
bilatérales non spécifiques sur troubles statiques modérés, de dyspnée d'effort
intermittente, d'hypercholestérolémie traitée, d'obésité et de syndrome psycho-organique
comprenant des crises d'anxiété et un état fortement dépressif (grande nervosité).
Attestant une incapacité totale de travail dès le 13 mai 2004, la psychiatre traitante a qualifié
l'état de santé de son patient de stationnaire, tout en précisant qu'il pouvait s'aggraver.
S'agissant du pronostic, elle a indiqué que l'assuré était son patient depuis le 8 novembre
2005 et qu'il suivait une psychothérapie en raison de problèmes psycho-organiques. Ces troubles
provoquaient
"toute sorte
de cortège dépressif, des crises d'angoisse, des comportements impulsifs"
.
Au vu de ces éléments,
l'OAI a soumis le cas de l'assuré à son Service médical régional (SMR). Par avis
médical du 7 mars 2008, le Dr G.________ a estimé que le diagnostic retenu par la Dresse
T.________, à savoir un
"syndrome
psycho-organique comprenant des crises d'anxiété et un état fortement dépressif (grande
nervosité)"
était similaire à
un
"état anxiodépressif
avec grande nervosité existant depuis juin 2004"
annoncé par le Dr Z.________ le 8 août 2005. Les troubles psychiques décrits depuis
juin 2004 étaient qualifiés de stationnaire et avaient été pris en compte dans l'examen
du Centre D.________ le 1
er
novembre 2004. Selon le Dr G.________, aucun élément médical versé au dossier
depuis l'avis du 23 juin 2007 ne permettait de s'écarter des conclusions du Centre D.________ tant
sur le plan somatique que psychiatrique. La capacité de travail était dès lors entière
dans l'activité antérieure dès le 1
er
février 2005 (lettre du Centre D.________ signée par le Dr M.________).
Par avis médical
du 8 mai 2008, le Dr V.________ du SMR s'est prononcé comme il suit s'agissant de la capacité
de travail de l'assuré sur le plan somatique :
"Selon
le rapport d'expertise du Centre D.________ du 01.11.2004, le diagnostic retenu sur le plan ostéo-articulaire
est "lombalgies provoquées par le frottement des épineuses L4-L5". Un traitement
par infiltration est préconisé. Radiologiquement, il n'y a ni hernie discale, ni canal lombaire
étroit.
La
CT [capacité de travail] est entière dans toute activité.
Lors
de l'examen du Dr K.________ du 08.05.2007 sont mis en évidence un important syndrome lombaire
et une importante arthrose postérieure L4 à S1 avec rétrécissement du canal L4 à
S1. Il s'agit d'une aggravation objective de l'état de santé.
Cette
affection justifie les limitations fonctionnelles suivantes :
Pas
de port régulier de charges de plus de 15 kg; pas d'activité en porte-à-faux du rachis;
possibilité d'alterner les positions assise et debout.
Dans
une activité adaptée à ces limitations, l'exigibilité médicale est de 100 %,
sans diminution de rendement".
d)
Par décision sur opposition du 29 mai 2008, l'OAI a confirmé sa décision du 13 septembre
2005 et a conclu au rejet de la demande de prestations (mesures professionnelles et rente). Il a retenu
que le rapport d'expertise du Centre D.________ avait pleine valeur probante. Suite à l'appréciation
du Dr K.________ et du SMR, l'OAI a constaté que l'assuré présentait de nouvelles
limitations fonctionnelles (pas de port régulier de charges de plus de 15 kg; pas d'activité
en porte-à-faux du rachis; possibilité d'alterner les positions assise et debout). Il convenait
dès lors d'admettre que l'assuré ne pouvait plus exercer son activité habituelle en raison
des nouvelles limitations fonctionnelles précitées. En revanche, sa capacité de travail
était de 100 % dans une activité adaptée à son état de santé. L'OAI
a ainsi déterminé le préjudice économique de l'assuré en procédant à
une évaluation théorique de sa capacité de gain. Sur la base d'un revenu mensuel de 4'732 fr.
selon l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS) dans une activité simple et répétitive
(production et services) en 2006, compte tenu du temps de travail moyen effectué dans les entreprises
en 2006 (41.7 heures), de l'évolution des salaires nominaux de 2006 à 2008 ( +1.60 %
et 2.07 %) et d'un taux d'abattement de 15 %, l'OAI a estimé que l'assuré était
en mesure de réaliser un revenu annuel de permettait de conclure à l'absence de préjudice
économique, raison pour laquelle l'assuré n'avait pas droit à une rente.
B.
a)
H.________ recourt contre cette décision sur opposition le 25 juin 2008 et conclut à l'octroi
d'une rente entière d'invalidité depuis le mois de décembre 2005 au moins. A l'appui de
son recours, il fait notamment valoir que l'intimé n'était pas en droit de se fonder sur un
rapport d'expertise établi à la demande de son assureur perte de gain, dès lors qu'il
n'a jamais donné son accord pour que le dossier constitué par cette assurance soit transmis
à l'intimé. Il soutient en outre, que même si l'on devait se référer à
ce rapport, daté du 1
er
novembre 2004, soit il y a plus de 3 ans et demi, il y aurait lieu de prendre en compte l'aggravation
de son état de santé depuis lors, aussi bien sur le plan physique, comme l'atteste le rapport
du Dr K.________, que sur le plan psychique, comme l'atteste le rapport de la Dresse T.________.
b)
Dans sa réponse du 24 septembre 2008, l'intimé conclut au rejet du recours et au maintien de
la décision attaquée. Il considère que la majorité des médecins consultés
ont un avis concordant quant à la nature des lésions et des limitations fonctionnelles. Les
seules divergences d'opinion résultent d'une appréciation différenciée de la capacité
de travail de l'assuré.
c)
Dans sa réplique du 20 décembre 2008, le recourant, désormais représenté par
son conseil, requiert la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique)
motif pris que l'expertise réalisée par le Centre D.________ en novembre 2004 est trop ancienne
et en totale contradiction avec les rapports récents des Drs K.________ et T.________, lesquels
estiment que sa capacité de travail, même dans une activité légère, est nulle.
d)
Dans sa duplique du 27 janvier 2009, l'intimé s'oppose à la mise en œuvre d'une expertise
bidisciplinaire, dès lors que, suite à l'opposition du recourant, elle a procédé
à une instruction complémentaire et que le dossier ne présente ainsi plus de lacune.
e)
Dans le cadre d'une audience qui s'est déroulée le 24 août 2010 en présence des parties,
le recourant a été entendu et a produit à cette occasion un certificat médical du
7 juillet 2010 du Dr Z.________, ainsi qu'un courrier du 17 août 2010 de la Dresse T.________.
f)
Par courrier du 6 septembre 2010, le juge instructeur
a demandé au Centre D.________ de déterminer l'évolution de l'état de santé
(diagnostics) et de la capacité de travail de l'assuré depuis l'expertise du 1
er
novembre 2004.
g)
Dans un rapport de synthèse du 27 avril 2011 ("expertise pluridisciplinaire"), faisant
suite à un examen bidisciplinaire du 18 novembre 2010 (en présence d'un traducteur), les Drs C.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, et P.________, spécialiste FMH en rhumatologie
au Centre D.________, ont conclu que l'assuré présentait des troubles statiques et dégénératifs
du rachis lombaire avec des discopathies étagées. Les autres diagnostics étaient sans
répercussion sur la capacité de travail, y compris le syndrome douloureux somatoforme persistant.
En effet, en l'absence de comorbidité psychiatrique invalidante, d'une perte d'intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, et de l'échec d'un traitement selon les règles
de l'art, le syndrome douloureux somatoforme persistant de l'assuré n'atteignait, en conséquence,
pas le niveau de sévérité pour justifier une incapacité de travail de longue durée.
Ils ont dès lors attesté une diminution de rendement de 30 % dans l'activité habituelle
et une totale capacité de travail dans une activité adaptée, soit respectant les limitations
fonctionnelles décrites (les efforts sollicitant fortement le dos par le lever de lourdes charges
de plus de 20 kg ou par le lever répétitif de charges de plus de 10 kg étaient
contre-indiquées de même que les activités se déroulant de façon prépondérante
avec le haut du corps en porte-à-faux ou nécessitant des mouvements répétitifs en
flexion-extension ou rotation du tronc).
h)
Dans ses déterminations du 19 mai 2011, l'intimé se rallie à un avis médical du Dr V.________
du 13 mai 2011, qui conclut à la valeur probante du rapport d'expertise du 27 avril 2011.
i)
Par lettre du 14 juillet 2011, le recourant produit un rapport médical du 15 juin 2011 du Dr Z.________,
ainsi que deux rapports médicaux des 24 juin 2011 et 5 juillet 2011 de la Dresse T.________.
Au vu du désaccord des médecins précités quant aux conclusions des experts et des
critiques implicites formulées à l'encontre du Centre D.________, le recourant requiert l'audition
de ses médecins traitants ou la mise en œuvre d'une nouvelle expertise bidisciplinaire.
j)
Par courrier du 12 septembre 2011, l'intimé transmet un avis médical du 8 septembre 2011 du
Dr V.________, auquel il se rallie. Ce praticien a conclu que les médecins traitants n'apportaient
aucun élément médical de nature à jeter un trouble sérieux sur les conclusions
des experts.
k)
Par lettre du 19 octobre 2011, le recourant constate que le Dr V.________ n'est pas un médecin–psychiatre
et sollicite une décision incidente suite à sa requête d'instruction du 14 juillet 2011.
l)
Par courrier du 14 novembre 2011, l'intimé rappelle que le recourant n'a pas droit à une seconde
opinion du seul fait que les conclusions de l'expertise ne vont pas dans le sens souhaité. En outre,
bien que le Tribunal fédéral ait récemment recommandé quelques ajustements lorsqu'il
fait appel à un COMAI, les expertises réalisées selon l'ancien système de procédure
ne perdent pas pour autant leur valeur probante. Dans le cas présent, l'expertise critiquée
est tout à fait récente et satisfait à toutes les exigences requises.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté le 25 juin 2008, dans le délai
légal de trente jours dès la notification de la décision entreprise, le recours est déposé
en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]). Il respecte les autres exigences légales
de recevabilité (art. 61 let. b LPGA). Il y a lieu d'entrer en matière.
2.
Le litige porte sur le
droit du recourant à une rente (entière) d'invalidité, singulièrement sur l'existence
d'une atteinte à la santé invalidante au sens de la loi.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude
de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre
domaine d'activité. Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il
est invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50
%
au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base
importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V
310 consid. 3c, 105 V 156 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF I 274/05 du 21 mars
2006, consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007, consid. 2.1).
L'assureur social –
et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective
tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents
à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves
et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur
une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a et les références
citées; 134 V 231 consid. 5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
c)
Cela étant, selon la jurisprudence, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 cons. 3b/cc et les références citées; VSI 2001 p.
106 cons. 3b/bb et cc; TF 9C_91/2008 du 30 septembre 2008; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010, consid.
3.2).
d)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas comme des conséquences d’un état
psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI, les diminutions
de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne
volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c in fine; 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références
citées; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1).
Dans les cas de troubles
somatoformes douloureux, il existe une présomption selon laquelle cette atteinte à la santé
ou ses effets peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible;
la jurisprudence a étendu cette présomption au diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid.
4.2.1 p. 71; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1). Le caractère non exigible de la réintégration
dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité
et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté; dans un tel cas,
en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs; la
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée
de cas en cas à la lumière de différents critères, au premier plan desquels figure
la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité
et sa durée (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71; TF, 9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.1). Parmi
les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents un
processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée; il sera également tenu compte de l'existence
d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux de résolution
du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la
maladie, fuite dans la maladie); enfin, on conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable (par exemple
une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé, l'allégation d'intenses
douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de soins, de grandes divergences
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des
plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds
handicaps malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71; TF 9C_547/2008
du 19 juin 2009, consid. 2.2).
Sous réserve d'une
gravité particulière, le diagnostic de trouble dépressif ne suffit pas à établir
l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une acuité et d'une durée importante au
sens de la jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale, sur laquelle se fonde le Tribunal
fédéral, les états dépressifs constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être reconnu comme
constitutif d'une comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130
V 352 consid. 3.3.1; TFA I 513/05 du 7 septembre 2006).
3.
Tout d'abord, le recourant
se plaint implicitement d'une violation de l'art. 28 al. 3 LPGA. A son avis, l'intimé se serait
fondé sur des moyens de preuve – notamment le rapport d'expertise du 1
er
novembre 2004 établi par les Drs M.________ et R.________ - qui auraient été recueillis,
alors qu'il n'avait pas donné son accord à la production dans la cause du dossier de l'assureur
perte de gain en cas de maladie, singulièrement du rapport d'expertise précité.
a)
Selon l'art. 28 al. 3 LPGA, le requérant est tenu d'autoriser dans des cas particuliers toutes les
personnes et institutions, notamment les employeurs, les médecins, les assurances et les organes
officiels à fournir des renseignements, pour autant que ceux-ci soient nécessaires pour établir
le droit aux prestations. Ces personnes et institutions sont tenues de donner les renseignements requis.
L'autorisation doit toujours se référer à un cas particulier et les renseignements sollicités
doivent être pertinents, autrement dit nécessaires pour établir le droit aux prestations.
Un tiers ne saurait se voir contraint de fournir des renseignements généraux en dehors d'un
cas concret (Rapport du 26 mars 1999 de la Commission du Conseil national de la sécurité sociale
et de la santé relatif au projet de loi fédérale sur la partie générale du droit
des assurances sociales, FF 1999 4231). L'autorisation délivrée par l'assuré porte sur
la fourniture de renseignements et inclut la production des documents propres à les justifier (Ueli
Kieser, ATSG-Kommentar, 2e éd., 2009, n° 38 ad art. 28 LPGA). En revanche, l'octroi de l'autorisation
ne permet en principe plus à l'assuré de se plaindre d'une violation du secret de fonction
ou du secret professionnel pour faire écarter les pièces jointes au dossier (Kieser, Schweizerisches
Sozialversicherungsrecht, 2008, p. 432 ss.).
b)
Le formulaire standard de demande de prestations de l'assurance-invalidité contient la formule suivante:
"En
signant ce formulaire, l'assuré(e) ou son/sa représentant(e) autorise toutes les personnes
et tous les offices entrant en considération, en particulier les médecins, le personnel paramédical,
les établissements hospitaliers, les caisses-maladie, les employeurs, les avocat(e)s, les fiduciaires,
les assurances publiques et privées, les organismes publics ainsi que les institutions d'aide sociale
privées, à donner aux organes de l'assurance-vieillesse, survivants et invalidité les
renseignements nécessaires à l'examen du bien-fondé de la demande et de l'octroi de prestations,
ainsi que ceux visant à l'exercice par l'assurance du droit de recours contre les tiers responsables
contre lesquels l'assuré(e) peut faire valoir des prétentions en dommage-intérêts
ensuite du préjudice subi".
Telle que rédigée,
cette autorisation s'avère conforme à l'art. 28 al. 3 LPGA. Même si le cercle des personnes
concernées peut sembler à première vue général et abstrait, l'autorisation ne
permet que la production de renseignements qui sont en rapport étroit avec la demande concrète
de prestations et n'apparaît pas comme le prétexte à une recherche indéterminée
d'informations. En signant le formulaire de demande, l'assuré autorise expressément les tiers
concernés à ne donner aux organes de l'assurance-invalidité que les renseignements nécessaires
– et seulement ceux-ci – à l'examen de la demande. Cette autorisation est non seulement
conforme à la loi, mais également appropriée au regard des principes de célérité
et d'économie de la procédure. Le requérant a en effet un intérêt légitime
à voir sa demande de prestations être traitée le plus rapidement possible, sans que les
mesures d'instruction ne se prolongent ou se multiplient à l'excès (voir également RCC
1977 p. 23 ad art. 65 RAI), l'assuré demeurant par ailleurs libre de contester en tout temps la
valeur probante des pièces recueillies ou de demander la mise en oeuvre de mesures d'instruction
supplémentaires (TF 9C_250/2009 du 29 septembre 2009 consid. 3).
c)
En tant qu'il renferme très souvent des indications relatives aux circonstances qui sont à
l'origine de l'incapacité de travail, le dossier de l'assureur perte de gain en cas de maladie présente
un intérêt non négligeable dans le cadre du traitement d'une demande de prestations de
l'assurance-invalidité. A cet égard, il ne fait aucun doute que cet assureur fait partie des
tiers concernés par l'autorisation contenue dans le formulaire de demande de prestations. Ainsi,
le dossier constitué par la J.________ Assurances était utile à l'examen du bien-fondé
de la demande de prestations; les pièces que celle-ci contenait apparaissaient nécessaires
à cet examen, puisqu'elles renfermaient des évaluations médicales, en particulier psychiatriques,
concernant la capacité de travail et de gain du recourant. Ce dernier ne prétend pas le contraire,
puisqu'il ne s'en prend dans son recours qu'à l'absence de l'autorisation qu'il aurait octroyée
dans le cadre de sa demande de prestations, sans porter de griefs sur la teneur des pièces produites.
4.
En l'espèce, sur
le plan somatique, si les différents praticiens consultés s'accordent à reconnaître
que le recourant présente une pathologie lombaire, ainsi qu'un syndrome douloureux, ces médecins
n'ont pas le même avis s'agissant de l'évaluation de la capacité de travail de l'assuré
compte tenu des atteintes qu'il présente.
a)
Ainsi, le recourant se plaint de douleurs lombaires depuis de nombreuses années avec une exacerbation
depuis le 13 mai 2004. L'expertise réalisée à la demande de l'assureur perte de gain à
l'époque a conclu à la présence de lombalgies provoquées par le frottement des épineuses
L4-L5 qu'il y avait lieu de traiter par infiltration, finalement pratiquée le 13 décembre 2004
par le Dr K.________. La prise en charge du Dr K.________ ayant été tout à fait
correcte, l'expert M.________ a estimé que les plaintes décrites par le patient, après
ce geste, n'étaient pas compatibles avec le résultat espéré et que l'arrêt de
travail n'était plus justifié au vu de l'examen du 7 octobre 2004, raison pour laquelle
il a conclu à une reprise du travail à 100 % dès le 1
er
février
2005 (lettre du 9 février 2005).
Dans le rapport d'expertise
bidisciplinaire du 27 avril 2011, les Drs C.________ et P.________ du Centre D.________ ont confirmé
la présence de troubles statiques et dégénératifs du rachis lombaire sous forme de
discopathies étagées présents depuis 2004 et une limitation de la mobilité du rachis
dont il était cependant difficile d'apprécier l'importance, vu les discordances constatées
à d'autres moments de l'examen clinique de l'assuré. Ils ont estimé que ces troubles n'avaient
pas de répercussion sur la capacité de travail du recourant dans une activité adaptée,
soit respectant certaines limitations fonctionnelles, avis corroboré par les Drs F.________
(rapport médical du 28 juin 2005) et V.________ (avis médical du 8 mai 2008). Les limitations
fonctionnelles finalement retenues par les experts C.________ et P.________ sont toutefois plus importantes
que celles décrites par les Drs F.________ et V.________.
L'avis du Dr K.________
(rapport médical des 8 et 9 mai 2007) excluant la reprise de l'activité habituelle et concluant
à une capacité de travail avoisinait les 20 à 30 % dans une activité légère,
n'emporte pas la conviction et ce, pour plusieurs motifs. Tout d'abord, le Dr K.________ a fait
état d'une claudication neurogène à la marche qui serait limitée à 200 mètres,
alors qu'il n'y a pas eu, comme le soulignent les experts, d'intervention thérapeutique depuis 2007.
Au demeurant, l'assuré a indiqué à l'expert C.________ qu'il se rendait fréquemment
en ville pour rencontrer des amis, qu'il faisait les courses à la [...], puis rentrait à pied.
Par ailleurs, l'expert P.________ a écarté, au vu du scanner du 30 août 2007, les diagnostics
d'arthrose et sténose du canal rachidien avancés par le Dr K.________, l'examen radiologique
révélant uniquement des protusions discales foraminales déjà décrites sur le
CT-scan de 2004, apparemment sans grande évolution. Enfin, le Dr K.________ – qui est
rhumatologue – s'est essentiellement référé à l'attitude du recourant durant
l'examen clinique, ce dernier apparaissant comme extrêmement abattu, déprimé et triste.
Dans ce contexte, le Dr K.________ a signalé qu'il était totalement illusoire de pouvoir
réorienter cet homme âgé de maintenant 59 ans, sans formation spécifique et s'exprimant
très mal en français. Il a finalement conclu à une incapacité de travail totale depuis
2004 en raison de lombosciatalgies chroniques et d'un état dépressif important, sans fournir
d'explications plus convaincantes permettant de motiver son avis quant à la capacité de travail
et d'éventuelles limitations fonctionnelles.
b)
Sur la base de l'examen rhumatologique pratiqué, les experts ont considéré que si l'atteinte
organique pouvait être à l'origine de lombalgies, éventuellement d'irradiations douloureuses,
elle ne pouvait cependant expliquer que très partiellement l'importante symptomatologie douloureuse
et la gêne fonctionnelle rapportée par le recourant. Compte tenu de l'extension progressive
du territoire douloureux, de la mauvaise réponse aux différentes thérapies et des troubles
objectifs modérés, ils ont retenu un syndrome douloureux somatoforme, diagnostic également
évoqué par la Dresse F.________ en 2005. Il convient toutefois de rappeler qu'un tel diagnostic
ne peut se voir reconnaître exceptionnellement un caractère invalidant qu'aux conditions posées
par la jurisprudence (cf. consid. 2d supra), ce qui sera examiné ci-après.
c)
Enfin, les experts C.________ et P.________ ont clairement écarté toute diminution de la capacité
de travail en raison d'autres pathologies somatiques à savoir le diabète, l'hypertension artérielle,
l'hypercholestérolémie et l'obésité, en l'absence de décompensation importante
ou d'atteintes d'autres organes (par exemple polyneuropathie ou rétinopathie). Au niveau du genou,
l'examen radiologique pratiqué le 26 juin 2008 a mis en évidence une osthéophytose de
la rotule, mais les espaces fémoro-tibiaux étaient conservés et il n'y avait pas de signe
dégénératif significatif. L'examen clinique pratiqué par l'expert P.________ n'a
pas révélé de signe en faveur d'une pathologie méniscale ou de signe  pour une
instabilité.
d)
Il convient dès lors de retenir que la situation concernant la pathologie lombaire a évolué,
en ce sens qu'une baisse de rendement de 30 % au maximum dans l'activité de maraîcher
doit être retenue, selon les activités physiques demandées. Par contre, dans une activité
adaptée, soit respectant les limitations fonctionnelles décrites par les experts, la capacité
de travail est entière.
5.
a)
Sur le plan psychiatrique, le rapport d'expertise du 1
er
novembre 2004 des Drs M.________ et R.________ ne retenait aucune affection psychiatrique en l'absence
d'altération de la personnalité, de trouble du caractère apparent et de signe de décompensation
psychiatrique (p. 12). Depuis lors, il n'y a pas eu d'aggravation de l'état de santé psychique
du recourant d'un point de vue psychique, l'expert C.________ ayant conclu à l'absence de décompensation
psychotique, d'anxiété généralisée, de troubles paniques ou phobiques, ainsi
que d'un trouble de la personnalité morbide (rapport d'expertise du 27 avril 2011, p. 16).
L'expert a mentionné que le recourant s'était installé dans un rôle d'invalide en
mettant en avant la description subjective de symptômes psychiques qui restaient cependant incohérents
voire contradictoires. Certes, dans ses rapports médicaux successifs des 15 décembre 2007,
24 juin et 5 juillet 2011, la Dresse T.________ a indiqué suivre régulièrement l'assuré
pour une prise en charge psychiatrique depuis le 8 novembre 2005 en raison d'un syndrome psycho-organique
comprenant des crises d'anxiété et un état fortement dépressif. Ce diagnostic, similaire
à l'
"état anxio-dépressif
avec grande nervosité existant depuis juin 2004"
annoncé par le Dr Z.________, a été écarté par l'expert C.________ au vu
de l'anamnèse et du dossier. Il a cependant admis que le recourant souffrait d'une humeur fluctuante
avec des périodes d'abaissement de l'humeur en réaction à l'aggravation de ses douleurs.
Dans ce cadre, il était possible que l'état du recourant réponde transitoirement aux critères
diagnostics d'un épisode dépressif, que l'on pouvait assimiler à des symptômes dépressifs,
accompagnant un syndrome douloureux somatoforme persistant. Toutefois, ces symptômes ne pouvaient
être qualifiés de comorbidité psychiatrique autonome (rapport d'expertise du 27 avril
2011, p. 17).
b)
Dans le contexte d'un syndrome somatoforme persistant, en l'absence d'une comorbidité psychiatrique
invalidante chez le recourant, les experts C.________ et P.________ ont procédé à l'examen
des critères consacrés par la jurisprudence, dont l'existence permettrait d'admettre le caractère
non exigible de la reprise du travail. Il a ainsi été constaté que l'intégration
sociale était conservée, car le recourant entretenait des relations proches et stables autant
au plan familial qu'amical. Il ne présentait pas non plus de perte de l'intérêt et du
plaisir (intérêt pour des matchs de football, rencontre avec des compatriotes, projet d'un
voyage en Serbie). En outre, on ne pouvait conclure, au vu de consultations psychiatriques à raison
d'une fois tous les deux à trois mois et d'un traitement psychotrope se limitant à 5 mg de
Valium, à l'échec d'un traitement selon les règles de l'art.
c)
Au vu des éléments précités, c'est à juste titre que les experts ont considéré
que le trouble somatoforme ne se manifestait pas avec une sévérité telle que, d'un point
de vue objectif, la mise en valeur complète de la capacité de travail de l'assuré ne pouvait
plus être raisonnablement exigée de lui.
6.
a)
Il appert dès lors qu'une pleine valeur probante doit être accordée au rapport des Drs C.________
et P.________. Le rapport précité se fonde en effet sur une anamnèse complète, des
examens somatique et psychiatrique convaincants, la prise en compte des éléments radiologiques
et des plaintes de l'assuré, une appréciation claire et des conclusions dûment étayées.
Ils ont notamment démontré de façon convaincante qu'un syndrome douloureux somatoforme
persistant, selon la terminologie de la CIM-10, était le mieux à même de décrire
la psychopathologie du recourant, même si, en définitive, ce diagnostic ne permettait pas de
conclure à une incapacité de travail. Il en allait de même des raisons pour lesquelles
les experts C.________ et P.________ n'ont finalement pas retenu un syndrome psycho-organique qui aurait
valeur incapacitante en soi.
b)
Les différents rapports des Drs Z.________ et T.________ ne font dès lors pas état
d'éléments objectifs qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise du
Centre D.________ et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions des
experts, ni sur le chapitre d'un état anxio-dépressif, ni sur celui d'un syndrome psycho-organique.
En outre, il convient de rappeler, comme l'a fait l'intimé dans ses observations sur recours du
24 septembre 2008, qu'au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique
et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4, p. 175; TF I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1,
in SVR 2008 IV Nr.15, p. 43), on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l'assureur
social ou le juge et procéder à de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs
médecins traitants ont une opinion contradictoire. Il n'en va différemment que si ces médecins
traitants font état d'éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés
dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions
de l'expert, ce qui n'est pas le cas en l'espèce.
Dans ce contexte, on ne voit pas ce qu'une nouvelle
expertise ou l'audition des médecins traitants pourraient apporter de plus, si ce n'est une appréciation
médicale supplémentaire, ce d'autant plus que ces derniers se sont prononcés postérieurement
au rapport d'expertise du 27 avril 2011 du Centre D.________.
c)
Enfin, le rapport d'expertise des Drs C.________ et P.________ a été établi avant
la publication de l'arrêt du Tribunal fédéral (TF 9C_243/2010 du 28 juin 2011). On
rappellera que dans l'arrêt précité, le TF n'a pas nié l'indépendance des experts
des COMAI, mais a considéré qu'il y avait lieu de renforcer les droits de participation et
la protection judiciaire de la personne assurée. Ainsi notamment, en cas de désaccord ayant
trait aux modalités de l'expertise ordonnée par un office AI, cette dernière devra être
mise en œuvre par le biais d'une décision incidente sujette à recours. Dans la présente
affaire, on ne voit pas en quoi cette nouvelle jurisprudence influencerait la valeur probante de l'expertise
pluridisciplinaire ordonnée dans le cadre de l'instruction judiciaire.
7.
Enfin, le calcul du préjudice
économique n'est pas contesté par le recourant. Vérifié d'office, il ne porte pas
flanc à la critique et peut être confirmé. Ainsi, le degré d'invalidité est-il
inférieur au seuil de 40 % fixé par l'art. 28 LAI
Les griefs du recourant
sont donc en tous points mal fondés. Le recours doit en conséquence être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision attaquée.
8.
Vu le sort de la cause,
le recourant supportera les frais de la procédure. Il n’y a pas lieu d’allouer des dépens
(art. 61 let. g LPGA a contrario), le recourant succombant dans ses conclusions.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 29 mai 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 250 fr. (deux cent cinquante francs) est mis à la charge du
recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Jean-Marie Agier, avocat au Service juridique d'intégration Handicap, à Lausanne (pour le
recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (OAI), à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :