vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 348 · 2022-06-02 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, RENTE TEMPORAIRE, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, FORCE PROBANTE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 02.06.2022 Arrêt / 2022 / 348

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
31/21 - 167/2022
ZD21.004645
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
2 juin 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Neu, juge, et M. Gutmann, assesseur
Greffière
:              Mme
Toth
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant, représenté par AXA-ARAG Protection juridique, à Winterthur,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 et 17 al. 1 LPGA ; art. 4 al. 1 et 28 LAI ; art. 88a al. 1 RAI.
E n  f a i t  :
A.
Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], sans formation,
marié et père de deux enfants nés en 2000 et 2007, travaillait depuis le 1
er
juin 2015 en qualité de conducteur de lignes d’emballages auprès de [...].
Le 26 janvier 2018, il s’est tordu le genou gauche en montant des escaliers et a subi une
torsion au genou, ce qui a entrainé une incapacité de travail totale
(cf. déclaration de sinistre LAA du 29 janvier
2018). La Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA)
a pris le cas en charge.
Par rapport du 15 février 2018 faisant suite à une imagerie par résonnance magnétique
(IRM) réalisée le 13 février 2018, la Dre F.________, radiologue, a constaté
une entorse de grade III du ligament collatéral avec désinsertion de son extrémité
distale sur la tête fibulaire, une déchirure complexe du ménisque latéral avec bandelette
méniscale luxée dans l’échancrure inter-condylienne et aucune lésion du tendon
poplité, du biceps fémoral et de la bandelette ilio-tibiale.
L’assuré a subi une arthroscopie du genou gauche avec suture du ménisque externe le 16 avril
2018 (cf. protocole opératoire du Dr G.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur).
Aux termes d’un rapport du 25 juin 2018 à la CNA, le Dr G.________ a posé le diagnostic
de status post suture arthroscopique du ménisque externe au genou gauche le 16 avril 2018.
Il a relevé que l’évolution était lentement favorable et que le patient présentait
encore des douleurs et une forte boiterie au genou gauche. Selon lui, le pronostic était favorable
mais, si l’intéressé présentait des gênes persistantes autour de son genou,
une nouvelle déchirure de la suture méniscale devrait être investiguée par une IRM.
Le traitement actuel consistait en de la rééducation physiothérapeutique ainsi que des
médicaments antalgiques en réserve. Le Dr G.________ a également indiqué qu’il
prévoyait une reprise du travail de façon progressive au courant du mois de juillet 2018, ce
qui devrait être réévalué d’ici-là.
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 2 juillet 2018, invoquant
une torsion du genou gauche, une déchirure complexe du ménisque latéral et une entorse
du ligament collatéral ensuite d’un accident le 26 janvier 2018.
Par rapport du 13 août 2018 faisant suite à une arthro-IRM du 10 août 2018,
la Dre H.________, spécialiste en radiologie et en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, a conclu à un remaniement cicatriciel post suture du ménisque externe
dans sa partie moyenne postérieure, sans évidence de redéchirure, à la présence
d’une petite fente superficielle du versant fémoral et à l’absence de lésion
du tendon poplité.
Le 21 août 2018, le médecin traitant de l’assuré, Dr R.________, spécialiste
en médecine interne générale, a notamment transmis à l’OAI les pièces
suivantes :
- un rapport du 26 septembre 2010, par lequel le Dr M.________, spécialiste en médecine
interne générale et en rhumatologie, a indiqué que l’assuré avait subitement
souffert en 2010 de douleurs fessières d’horaire inflammatoire. Il a posé le diagnostic
de pelvi-spondylite de Bechterew, après avoir constaté grâce à une IRM une sacro-iliite
bilatérale très inflammatoire et une spondylite de Romanus avec début de syndesmophyte
en D11-D12 et D12-L1. Il a prescrit un traitement anti-inflammatoire et a effectué une injection
intramusculaire de Diprophos. En cas d’échec, il prévoyait un traitement biologique par
anti-TNF (inhibiteurs du facteur de nécrose tumorale) alpha ;
- un rapport du 8 février 2011, dans lequel le Dr M.________ a expliqué qu’après
l’échec du traitement anti-inflammatoire et corticoïdes, il avait mis son patient sous
Enbrel durant huit semaines. Immédiatement après la première injection, l’assuré
avait été totalement libéré de ses douleurs et après les huit semaines de traitement,
il était totalement asymptomatique, le médicament ayant été parfaitement toléré.
Il a donc suspendu le traitement, estimant déraisonnable de le maintenir sur le long terme étant
donné que la maladie de Bechterew évoluait par poussée ;
- un rapport du 24 février 2012, par lequel le Dr M.________ a exposé que son patient
l’avait consulté pour une récidive de sacro-iliite bilatérale, celui-ci étant
presque aussi symptomatique qu’en fin 2010. Il a prescrit d’emblée une cure d’Enbrel
pendant quatre semaines et a constaté, comme l’année précédente, que l’effet
du traitement avait été spectaculaire avec une nette diminution des douleurs qui avait permis
le maintien de l’activité professionnelle ;
- un rapport du 28 mars 2017 au Dr D.________, spécialiste en médecine interne et en pneumologie,
par lequel les Drs L.________, W.________ et C.________, respectivement médecin adjoint, cheffe
de clinique et médecin assistante au sein de la Consultation de pneumologie du Centre hospitalier
J.________ (ci-après : le J.________), ont posé les diagnostics de sarcoïdose thoracique
de stade II diagnostiqué le 16 novembre 2016, de silicose pulmonaire et de maladie de Bechterew
avec traitement d’Enbrel de 2010 à 2013, actuellement sans traitement. Ils ont également
fait état de ce qui suit :
«
Discussion
:
A la lumière des examens effectués, nous retenons un diagnostic de sarcoïdose pulmonaire
de stade II sur la base de l'imagerie suggestive, de la lymphocytose alvéolaire, de la présence
de granulomes non nécrosants sur les biopsies bronchiques et transbronchiques ainsi que de la présence
de cellules épithélioïdes à la cytoponction ganglionnaire médiastinale. L'évolution
clinique est favorable sans traitement, le patient étant actuellement asymptomatique sur le plan
respiratoire et général.
Le
suivi fonctionnel montre également une amélioration tant des volumes pulmonaires que de la
DLCO [diffusion libre du CO], avec la résolution en janvier 2017 du syndrome restrictif de degré
léger et du trouble de diffusion de degré léger constatés en octobre 2016.
Dans
le contexte des palpitations occasionnelles, nous avons organisé me échocardiographie et une
consultation avec nos collègues cardiologues à la recherche de signes de sarcoïdose cardiaque.
Nous avions proposé au patient de faire un ECG [électrocardiogramme] qui n'a malheureusement
pas été réalisé. Le dosage du NT-proBNP est dans la norme.
Vu
l'amélioration clinique et fonctionnelle et l'absence d'hypercalcémie, il n'y a pas d'indication
à un traitement de la sarcoïdose actuellement, ce sous réserve de l'absence d'argument
pour une atteinte cardiaque. Nous vous laissons le soin de poursuivre le suivi clinique, fonctionnel,
biologique et radiologique ainsi que de réaliser une récolte d'urine de 24 h pour rechercher
une hypercalciurie et prévoir un bilan ophtalmologique.
En
raison d'une anamnèse compatible avec une exposition ancienne prolongée à la silice, d'une
imagerie également évocatrice de silicose (micronodules et calcifications des ganglions médiastinaux
et hilaires) ainsi que de la présence de cristaux de silice sur les biopsies transbronchiques, nous
retenons également un diagnostic de silicose. L'exposition à la silice ayant cessé, il
n'y a pas d'autres mesures thérapeutiques à prendre dans l'immédiat. Un TB-spot effectué
pendant l'hospitalisation à [...] était négatif. Une évaluation pour reconnaissance
de maladie professionnelle est indiquée si elle n'a pas déjà été réalisée
(à notre connaissance, le patient est déjà connu de la SUVA).
Nous
avons prévu de revoir le patient dans 3 ans. Nous vous laissons le soin d'assurer le suivi pneumologique
dans l'intervalle. »
- un rapport du 27 mars 2018, par lequel le Dr D.________ a notamment indiqué que, d’un
point de vue broncho-pulmonaire, l’assuré se portait bien ; il n’avait aucun symptôme
et les fonctions pulmonaires étaient normales. Le médecin a retrouvé à la radiographie
du thorax un infiltrat micronodulaire diffus et peut-être encore quelques adénopathies médiastinales,
mais cette atteinte était un peu moins marquée qu’elle ne l’était en 2016.
D’après lui, cette évolution favorable s’expliquait par la sarcoïdose qui
pouvait s’améliorer en l’absence de traitement, tandis que l’atteinte liée
à la silicose persisterait. Il n’a envisagé aucun traitement, mais estimé qu’une
surveillance restait indiquée.
Par courrier du 5 septembre 2018, l’employeur de l’intéressé a résilié
les rapports de travail pour le 30 novembre 2018.
Dans un rapport du 29 octobre 2018, le Dr G.________ a noté que le patient présentait
des douleurs postéro-latérales au genou gauche augmentées aux efforts. Il a indiqué
avoir investigué le genou par une arthro-IRM durant le mois d’août 2018, laquelle avait
laissé un doute quant à la guérison de la déchirure méniscale. Le Dr G.________
a ainsi agendé une nouvelle intervention chirurgicale par voie arthroscopique au mois de novembre
2018.
L’assuré a subi une nouvelle arthroscopie du genou gauche avec résection partielle du
ménisque externe le 26 novembre 2018 (cf. protocole opératoire du Dr G.________ du 28 novembre
2018).
Aux termes d’un rapport du 6 février 2019 à l’OAI, le Dr D.________ a posé
les diagnostics de sarcoïdose pulmonaire de stade II, d’évolution favorable, et de silicose
pulmonaire. Il a fait état d’un infiltrat nodulaire à micronodulaire des deux poumons,
d’adénopathies hilaires et médiastinales, en diminution entre 2016 et 2018, et a noté
que les fonctions pulmonaires complètes étaient actuellement normales. D’après lui,
la capacité de travail de l’assuré était conservée d’un point de vue
pneumologique, à condition que celui-ci travaille dans un local chauffé, ne comportant pas
d’exposition à des irritants bronchiques, et il n’existait pas de limitations fonctionnelles.
Par rapport du 8 février 2019 à la CNA, le Dr G.________ a indiqué avoir revu le
patient six semaines après la nouvelle arthroscopie du genou gauche ; celui-ci lui expliquait
que ses gênes douloureuses autour du genou n’avaient pas essentiellement changé depuis
l’intervention et il décrivait toujours des douleurs en forme de lancée sur la face externe
de son genou ; il avait de grandes difficultés à la descente des marches d’escaliers.
Le médecin a constaté une marche avec une forte boiterie à gauche. Il a prescrit à
l’assuré un bon de physiothérapie d’entretien articulaire et de reconditionnement
à l’effort et a proposé un séjour à la Clinique P.________ (ci-après :
la P.________) pour le cas où l’évolution resterait défavorable, ainsi qu’un
examen par un chirurgien plasticien par rapport à une éventuelle neuropathie du nerf sciatique
poplité externe.
L’assuré a séjourné à la P.________ du 27 mars au 25 avril 2019.
Par rapport du 10 mai 2019 à la CNA, la Dre X.________, cheffe de clinique et spécialiste
en médecine physique et réadaptation, et le Dr B.________, médecin assistant, ont fait
état de ce qui suit :
«
DIAGNOSTIC
PRINCIPAL :
-
Thérapies physiques et
fonctionnelles pour douleurs et de limitations fonctionnelles du genou gauche
DIAGNOSTICS
SUPPLEMENTAIRES
-
26.01.2018 : entorse du
genou gauche avec :
o
Entorse de grade III du LCL
[ligament collatéral latéral]
avec désinsertion de l’extrémité distale
o
Déchirure du ménisque
externe avec bandelette luxée dans l’échancrure inter-condylienne (IRM du 13.02.2018)
Interventions :
-
26.11.2018 : arthroscopie
du genou gauche avec résection partielle du ménisque externe
-
16.04.2018 : arthroscopie
du genou gauche avec suture du ménisque externe
Complications :
-
Possible neuropathie SPE
[
nerf
sciatique poplité externe]
gauche, au décours
CO-MORBIDITES
-
Sarcoïdose pulmonaire
-
Silicose pulmonaire
-
Maladie de Bechterew
(…)
APPRECIATION
ET DISCUSSION
A
l'entrée, les plaintes et limitations fonctionnelles du patient sont des douleurs présentes
le matin et en fin de journée qui apparaissent aux efforts, surtout à la descente des escaliers,
absentes au repos. Elles sont localisées au creux poplité et irradient dans le mollet et dans
les ischio-jambiers. Le patient décrit les douleurs comme des lancées et des picotements, évaluées
à 8/10 sur l'EVA [échelle visuelle analogique].
Le
patient arrive à conduire avec boîte automatique et boîte manuelle sur de petits trajets.
Le patient est autonome dans les AVQ [activités de la vie quotidienne] mais est gêné pour
les ports de charges. Périmètre de marche de plus d'une heure en terrain plat.
L'examen
clinique est décrit ci-dessus.
Examens
radiologiques :
Examens
radiologiques avant hospitalisation :
13.02.2018
- IRM genou gauche :
entorse
de grade III du ligament collatéral latéral avec désinsertion de son extrémité
distale sur la fibula. Déchirure complexe du ménisque latéral avec bandelette méniscale
luxée dans l'échancrure inter-condylienne. Pas de lésion osseuse ou du pivot central apparente.
10.08.2018
- arthro-IRM genou gauche :
remaniements cicatriciels post-suture du ménisque
externe dans sa partie moyenne et postérieure.
Pendant
l'hospitalisation :
29.03.2019
– RX
[radiographie]
genoux ddc
[des deux côtés]
:
les interlignes articulaires sont d'épaisseur
conservée ddc.
Aspect
effilé des épines tibiales gauches. Ebauche ostéophytaire du bord latéral de la rotule
gauche, enthésopathie de l'insertion du tendon quadriceps sur la rotule ddc, mais plus prononcée
à gauche.
Aucun
nouveau diagnostic n'a été posé au cours du séjour, en particulier aucune psychopathologie
retenue.
Sur
le plan ORL [oto-rhino-laryngologie] : le patient présente une baisse de l'audition à droite,
avec l'examen otoscopique montrant la présence de cérumen bilatéralement. Le patient a
reçu un traitement de Cerulisin.
Si
ces symptômes persistent, nous lui proposons de consulter son médecin-traitant pour envisager
un nettoyage du conduit auditif externe
.
Les
plaintes et limitations fonctionnelles s'expliquent par les lésions objectives constatées pendant
le séjour (Cf. liste diagnostics).
Des
facteurs contextuels peuvent interférer avec le retour au travail : absence de formation professionnelle
de base, absence de contrat de travail.
Pendant
le séjour, le patient a suivi les prises en charge ci-dessous :
§
Physiothérapie
§
Mini-ECF [évaluation des capacités fonctionnelles]
§
Ateliers professionnels
Le
traitement antalgique n'a pas été modifié. A la sortie le patient garde du Dafalgan 1
g en réserve jusqu'à 3 x/jour selon douleurs.
L'évolution
subjective et objective est favorable (Cf. rapports et tests fonctionnels). La participation du patient
aux thérapies a été considérée comme élevée.
Aucune
incohérence n’a été relevée.
Mini-ECF
: en fin de séjour le patient a eu une évaluation des capacités fonctionnelles (version
courte). Au PACT le score de 162 correspond à l'appréciation par le patient de pouvoir réaliser
des activités exigeant un niveau d'effort léger à moyen. Au vu des résultats obtenus
au cours de l'évaluation, on peut mentionner que le sujet estime correctement ses aptitudes fonctionnelles.
La volonté de donner le maximum aux différents tests a été considérée comme
réelle et le niveau de cohérence pendant l'évaluation, comme élevé. Au terme
de l'évaluation le niveau d'effort fourni par le sujet correspond à un niveau d'effort moyen
selon le D.O.T. avec des charges allant jusqu'à 25 kg.
Ateliers
professionnels : Monsieur Q.________ est occupé jusqu'à des périodes de 4 heures consécutives
au sein des ateliers professionnels. Au terme de sa prise en charge, nous ne relevons aucune limitation
fonctionnelle. Un manque d'endurance pour le maintien de la position debout et les ports de charge est
encore présent. Nous relevons une bonne progression et une très bonne implication lors des
prises en charge. Monsieur Q.________ reprendra progressivement son activité professionnelle dans
un avenir proche.
Les
limitations fonctionnelles provisoires suivantes sont retenues : ports de charges > 15-20 kg. Ports
de charges répétés > 10-15 kg. Longs déplacements et déplacements dans terrains
accidentés, positions contraignantes pour le genou (accroupies et à genoux), positions debout
prolongées, monter et descendre escaliers et échelles à répétition.
La
situation n'est pas stabilisée du point de vue médical et des aptitudes fonctionnelles.
La
poursuite de physiothérapie en individuel, en piscine et en entrainement thérapeutique en salle
de fitness pourrait permettre d'améliorer les aptitudes fonctionnelles du patient.
Une
stabilisation médicale est attendue dans un délai de 2 mois.
Aucune
nouvelle intervention n'est proposée.
Le
pronostic de réinsertion dans l'ancienne activité est favorable. Nous discutons avec le patient
d'une reprise progressive à partir du mois de juillet, pour laquelle il semble motivé.
Nous
proposons donc au médecin traitant de revoir le patient au mois de juin afin de planifier cette
reprise qui pourrait commencer à 50% dès début juillet, afin d'atteindre un 100% pour
début septembre. De plus, le patient va contacter son ancien employeur qui selon le patient serait
d'accord de le réembaucher sur son ancien poste de travail.
(…)
INCAPACITE
DE TRAVAIL DANS LA PROFESSION ACTUELLE [...]
-
100% du 27.03.2019 au 25.05.2019. »
Aux termes d’un rapport du 10 mai 2019 destiné à la Commission administrative pour
la coordination des systèmes de sécurité sociale, le Dr R.________ a posé les diagnostics
établissant une diminution de la capacité de travail de gonalgies gauches à la suite du
traumatisme du 26 janvier 2018, ainsi que de déchirure en anse de seau du ménisque externe
du genou gauche. Il a relevé que le traitement actuel consistait en de la physiothérapie. Le
Dr R.________ a en outre fait état de douleurs à la marche, surtout au genou gauche, en particulier
dans les escaliers et en descente. A ses yeux, l’assuré demeurait capable d’exercer
de façon régulière des travaux mi-lourds ; il a attesté une capacité de
travail entière dans une activité adaptée, à savoir une activité similaire à
celle qu’il exerçait auparavant sans port de charges supérieures à vingt kilos.
Le médecin traitant était d’avis que l’assuré ne pouvait pas effectuer une
activité impliquant d’être exposé au froid, à la fumée, aux gaz, aux vapeurs
et aux émanations. Il contrindiquait également la flexion, le levage et le port de charges
fréquents, la montée d’échafaudages, d’échelles ou d’escaliers
et les activités dans lesquelles l’intéressé risquait de chuter. Enfin, le Dr R.________
a indiqué que la capacité de travail dans l’activité habituelle avait diminué
depuis le 26 janvier 2018 mais qu’une amélioration était possible en poursuivant
le traitement.
Il ressort d’un certificat médical établi le 17 mai 2019 par le Dr G.________
que l’intéressé était en incapacité de travail totale du 26 mai au 30 juin
2019, puis à 50 % du 1
er
juillet
au 31 août 2019. Le médecin précité a indiqué en marge de son certificat :
« selon les propositions de la P.________, [...] – SUVA ».
Le 18 juillet 2019, le Dr K.________, médecin d’arrondissement de la CNA et spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a procédé à
l’examen médical final de l’assuré. Dans son rapport du 19 juillet suivant,
il s’est exprimé comme suit sous l’intitulé « appréciation » :
«
Assuré
de [...] ans, d’origine [...], travaillant dans la production alimentaire, qui a été
blessé au niveau de son genou G [gauche] le 26.01.2018.
Le diagnostic d’entorse de grade III du ligament collatéral externe avec déchirure en
anse de seau du ménisque externe a été posé.
Le
traitement a été chirurgical par suture méniscale.
L’évolution
a été défavorable motivant une nouvelle arthroscopie avec cette fois-ci méniscectomie
qui a été réalisée le 26.11.2018.
Par
la suite, la récupération a été lente avec cependant encore quelques gênes.
Subjectivement,
l’assuré annonce des douleurs au niveau de son genou à l’effort et dans les terrains
en pente.
Objectivement,
la marche se fait avec une légère boiterie, l’accroupissement est limité, le genou
est sec avec cependant une laxité externe résiduelle associée à un déficit de
flexion.
Sur
le plan médical, on peut considérer la situation comme suffisamment stabilisée pour évaluer
les séquelles lésionnelles. En effet, dans l’immédiat, hormis la poursuite de séances
de physiothérapie jusqu’à la fin de l’été ainsi qu’une antalgie
selon besoin, il n’y a pas d’autres attitudes thérapeutiques qui puissent améliorer
l’état de l’assuré.
Sur
le plan assécurologique, on peut donc reconnaître une pleine capacité (horaire et rendement)
dans l’ancienne activité. Cependant, quelques limitations fonctionnelles doivent être
respectées, à savoir : pas de positions contraignantes pour les genoux telles que des positions
accroupies ou à genoux maintenues de façon prolongée, pas de port de charges lourdes de
façon répétitive, pas d’activité nécessitant des déplacements sur
des terrains irréguliers ou en pente ni des montées ou des descentes d’escaliers de façon
répétitive. »
Par communication du 29 juillet 2019, la CNA a signifié à l’assuré qu’elle
mettait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière avec effet
au 31 août 2019, dans la mesure où l’examen médical du 18 juillet 2019
avait révélé une stabilisation de l’état de santé consécutif à
l’accident du 26 janvier 2018.
Par décision du 15 octobre 2019, la CNA a nié à l’assuré le droit à
une rente d’invalidité, estimant qu’il n’existait aucune diminution notable de
la capacité de gain due à l’accident. Elle a en outre octroyé à l’intéressé
une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 5 %, soit un montant de 7'410
francs.
Le 23 décembre 2019, l’assuré a fait parvenir à l’OAI les pièces
suivantes :
- un certificat établi le 28 octobre 2019, par lequel le Dr R.________, certifiait qu’il
suivait l’assuré régulièrement depuis 2006 et que celui-ci était très
gêné par une limitation importante de la mobilité – notamment pour la flexion –
de son genou gauche ensuite de son accident du 26 janvier 2018, ainsi que par des douleurs sur la
face externe de son genou, ressenties même à la marche sans port de charges et surtout à
la descente. Le médecin précité a en outre relevé que son patient présentait
un problème rhumatologique (maladie de Bechterew) qui accentuait encore les conséquences de
l’accident du 26 janvier 2018, ce qui pourra être attesté par le Dr S.________,
spécialiste en médecine physique et réadaptation ;
- un certificat établi le 12 décembre 2019 par le Dr S.________, qui faisait état
de ce qui suit :
« Je certifie que M. Q.________ né le [...] est suivi depuis juin 2019 à mon cabinet
médical pour sa pathologie rhumatismale (maladie de Bechterew) à la demande de son médecin
traitant. Pathologie stable et traitée par un traitement biologique.
Il m’a fait part à cette occasion de ses problèmes de genou consécutive (sic) à
son accident où on notait un manque de force musculaire du quadriceps G qui a bénéficié
d’une série de physiothérapie au centre [...]. Il décrit une gêne de son genou
suite à son accident du 26.01.2018 ainsi que des douleurs sur la face externe de son genou, ressenties
même à la marche sans port de charges et surtout à la descente des escaliers. Même
avec un travail adapté il gardera des douleurs.
J’ai vu ce patient trois fois dont la dernière pour établir ce certificat. »
Le 23 janvier 2020, l’OAI a adressé à l’assuré un projet de décision
dans le sens de l’octroi d’une rente entière d’invalidité pour la période
du 1
er
janvier au 30 septembre 2019. Dans sa motivation, il a exposé que, depuis le 26 janvier
2018 – début du délai d’attente d’une année – la capacité
de travail et de gain de l’assuré était considérablement restreinte ensuite de l’accident.
A la fin du délai d’attente, soit le 26 janvier 2019, l’assuré présentait
une incapacité de travail et de gain à 100 %, dans toute activité. L’OAI a
ainsi estimé que le degré d’invalidité s’élevait à 100 % et
qu’un droit à une rente entière était ouvert. L’office a en outre retenu que,
dès le mois de juillet 2019 et ensuite de l’amélioration de l’état de santé
de l’intéressé, une pleine et entière capacité de travail et de gain était
reconnue dans une activité respectant les limitations fonctionnelles (pas de positions contraignantes
pour les genoux telles que des positions accroupies ou à genoux maintenues de façon prolongée,
pas de port de charges lourdes de façon répétitive, pas d’activité nécessitant
des déplacements sur des terrains irréguliers ou en pente ni des montées ou des descentes
d’escaliers de façon répétitive) ; on pouvait exiger de l’assuré
qu’il exerce un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par
exemple le montage, le contrôle ou la surveillance d’un processus de production, ouvrier à
l’établi dans des activités simples et légères, ouvrier dans le conditionnement,
comme opérateur sur machines conventionnelles. Sur le plan économique, l’OAI a estimé
que le revenu avec invalidité devait être évalué sur la base des données salariales
de l’Office fédéral de la statistique, l’intéressé n’ayant pas
repris d’activité. Il s’est dès lors fondé sur le salaire pour un homme dans
des activités non qualifiées du domaine de la production et des services, soit 67'743 fr.
en 2019, auquel il a appliqué un abattement de 5 % compte tenu des limitations fonctionnelles,
ce qui donnait un revenu avec invalidité de 64'355 fr. 85. S’agissant du revenu sans invalidité,
il a retenu un montant de 64'541 fr. 10. L’OAI a estimé que l’intéressé présentait
un degré d’invalidité de 0,29 %, inférieur à 40 %, de sorte que le
droit à une rente n’était plus ouvert. Il a par conséquent estimé que le droit
à la rente s’éteignait le 30 septembre 2019, soit trois mois après l’amélioration
de la capacité de travail.
Le 19 février 2020, l’assuré, désormais représenté par AXA-ARAG Protection
juridique, a contesté le projet de décision susmentionné, estimant avoir droit à
une rente d’invalidité sans limitation dans le temps. Il a fait valoir que la maladie de Bechterew
et la sarcoïdose thoracique en lien avec une ancienne silicose n’avaient à tort pas été
traitées par l’OAI, alors que celles-ci influençaient sa capacité de travail. Il
a joint à son envoi un rapport établi le 18 février 2020 par le Dr R.________, par
lequel celui-ci faisait état de ce qui suit :
« Je certifie que ce patient est suivi
régulièrement à mon cabinet médical depuis 2006. Je confirme cependant que depuis
le mois de juillet 2019, les douleurs de son genou gauche ne se sont pas significativement améliorées
et que ce patient est plutôt sujet à une aggravation très probable de sa problématique
orthopédique (aggravation des phénomènes d’arthrose post-traumatique à ce genou).
Je confirme également qu’il est régulièrement suivi par mes confrères suivants :
son rhumatologue le Dr S.________ à [...] pour une maladie de Bechterew et ses pneumologues les
Drs D.________ à [...] et les pneumologues du J.________ pour une sarcoïdose thoracique de
stade II (et une ancienne silicose contractée au [...]). Ces affections rhumatismales et pulmonaires
diminuent significativement sa capacité de travail pour une durée indéterminée et
apparemment n’ont pas été prises en compte dans la détermination de sa capacité
de travail à partir du mois de juillet 2019, même dans une activité adaptée à
son état de santé. »
Par courrier du 4 mars 2020, l’assuré a transmis à l’OAI un contrat d’engagement
signé le 5 janvier 2020 avec la société [...], pour un poste de magasinier-livreur-cariste
à 90 % dès le 1
er
avril 2020. L’assuré a en réalité débuté cette activité au mois de
juin 2020, à cause de la crise sanitaire liée au Coronavirus.
Dans un certificat du 1
er
avril 2020, le Dr S.________ a attesté que l’assuré présentait une aggravation de
son état de santé, soit une évolution et aggravation de sa spondylarthrite ankylosante
nécessitant une reprise de son traitement biologique à vie.
Poursuivant l’instruction du dossier, l’OAI a adressé une série de questions aux
Drs D.________ et S.________ le 26 octobre 2020.
Le Dr D.________ y a répondu le 28 octobre suivant. Le médecin précité a ainsi
exposé que l’assuré souffrait d’une sarcoïdose thoracique de stade II et d’une
silicose pulmonaire qui n’avaient actuellement pas de répercussion sur la capacité de
travail, si ce n’est que ce dernier devait pouvoir travailler dans un local chauffé, sans
exposition à des irritants bronchiques. Il a indiqué que l’état respiratoire de
son patient était stable depuis février 2019 et que ce dernier présentait la symptomatologie
pneumologique suivante : toux fluctuante, non productive, pouvant s’expliquer par l’atteinte
pulmonaire, dyspnée d’effort probablement de stade I, sans rapport avec l’atteinte pulmonaire,
compte tenu de fonctions pulmonaires normales. A ses yeux, l’assuré devait pouvoir travailler
à 100 % dans son ancienne activité, pour peu que les conditions de travail décrites
auparavant soient respectées, et la capacité de travail dans une activité adaptée
était également entière. Le Dr D.________ a ajouté n’avoir prescrit aucune
incapacité de travail pour son patient ces deux dernières années et que celui-ci ne prenait
actuellement aucun traitement à visée pneumologique.
Le pneumologue a joint à son envoi son dernier rapport du 7 octobre 2020, par lequel il a notamment
relevé que le bilan fonctionnel était normal, avec des valeurs superposables à celles
du J.________ l’hiver dernier et des années précédentes. Selon lui, la toux dont
se plaignait l’assuré pouvait s’expliquer par une hyperréactivité bronchique
associée à la silicose ; il a ainsi prescrit un traitement d’Arnuity que le patient
prenait de manière très irrégulière. La dyspnée d’effort ne s’expliquait
très certainement pas par l’atteinte pulmonaire mais plutôt par un relatif déconditionnement
à l’effort et un surpoids, favorisé par des douleurs occasionnées par le Bechterew.
S’agissant de la sarcoïdose, le Dr D.________ a retenu que son patient présentait probablement
une hypercalciurie mais qu’aucune mesure particulière n’était à prendre si
ce n’était de lui recommander de diminuer sa consommation de sel et de protéines. Il
a enfin relevé que des bilans ophtalmologique et cardiologique réalisés ces derniers mois
n’avaient pas permis de documenter d’atteinte par la sarcoïdose.
Répondant également le 28 octobre 2020 aux questions adressées par l’OAI le
26 octobre 2020, le Dr S.________ a fait état d’une péjoration de la spondylarthrite
ankylosante depuis le mois d’avril 2020, indiquant que l’assuré souffrait de douleurs
sacro-iliaque et dorsale. Selon lui, la limitation fonctionnelle était la suivante : pas de
port de charges de plus de 10 kilos. S’agissant de la capacité de travail dans l’activité
habituelle, le Dr S.________ a indiqué que l’assuré travaillait à 90 % dans
une entreprise de [...]. Il ne s’est toutefois pas prononcé sur la capacité de travail
dans une activité adaptée. Le médecin a attesté que son patient prenait un traitement
médicamenteux et signalé, comme description d’une journée type, que l’intéressé
travaillait du matin au soir.
Par certificat du 4 novembre 2020, le Dr R.________ a attesté que l’assuré ne devrait
pas travailler à plus de 80 % et cela dans tout genre d’activité, pour une durée
indéterminée et probablement sur le long terme. Il a relevé que l’état actuel
de santé de l’intéressé était fortement influencé par sa problématique
de maladie de Bechterew.
Par avis du 21 décembre 2020, la Dre Z.________, du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR), a fait part de l’appréciation suivante :
«
Conclusion
:
Nous concluons, que les éléments transmis par le MT [médecin traitant] en 02.2020 (RM
18.02.2020, GED 18.02.2020) par rapport au genou G ne sont pas objectifs et ne rendent pas plausible
une aggravation de l’état de santé au niveau du genou G, respectivement de la CT [capacité
de travail], depuis notre projet de décision du 23.01.2020. Par rapport à la nouvelle atteinte
rachidienne (spondylarthrite ankylosante), le Dr S.________, médecin physique, semble actuellement
(10.2020) soutenir la reprise du travail de l’assuré à 90 % dès le 01.06.2020,
malgré sa notion « d’une aggravation » (sans précision objective)
de celle-ci depuis 04.2020. Les éléments actuellement transmis par le Dr S.________ ne sont
pas objectifs non plus et ne rendent pas plausible non plus une aggravation de l’état de santé
depuis notre projet de décision du 23.01.2020. La nouvelle atteinte pulmonaire (sarcoïdose/silicose)
a été diagnostiquée déjà en 2016 avec une évolution favorable jusqu’à
ce jour sans répercussion actuelle sur la CT selon le Dr D.________, pneumologue, estimant
actuellement (10.2020) une CTAH [capacité de travail dans l’activité habituelle] / AA
[dans l’activité adaptée] entière.
Donc,
sur la base des pièces médicales actuellement transmises, nous n’avons ni sur le plan
traumatologique (concernant le genou G), ni rhumatologique (concernant la colonne vertébrale), ni
pneumologique (concernant la sarcoïdose/silicose), aucun nouvel élément clinique ou médico-descriptif,
qui justifierait objectivement à l’heure actuelle une péjoration clinique notable et
durable de l’état de santé de l’assuré depuis notre projet de décision
du 23.01.2020. Donc, notre position reste inchangée depuis l’examen final de la SUVA du 07.2019.
Donc, la CTAH reste entière dès 07.2019 en respectant les LF [limitations fonctionnelles] concernant
le genou G (cf. ci-dessus). »
Dans un courrier du 6 janvier 2021 à l’assuré, faisant partie intégrante de
la décision à intervenir, l’OAI a retenu, après examen des nouvelles pièces
médicales, que les éléments transmis par rapport au genou gauche et à la nouvelle
atteinte rachidienne n’étaient pas objectifs et ne rendaient pas plausible une aggravation
de l’état de santé, respectivement de la capacité de travail, depuis le projet de
décision du 23 janvier 2020. Enfin, il a indiqué que la nouvelle atteinte pulmonaire avait
déjà été diagnostiquée en 2016 avec une évolution favorable jusqu’à
ce jour, sans répercussion sur la capacité de travail. Dès lors, il a conclu qu’aucun
nouvel élément clinique ou médico-descriptif ne justifiait objectivement une péjoration
clinique notable de l’état de santé de l’assuré, de sorte que le projet de
décision susmentionné devait être confirmé.
Par décision du 15 février 2021, l’OAI a fixé le montant mensuel de la rente
entière d’invalidité, assortie de deux rentes pour enfants, à 2'268 fr. pour la
période du 1
er
janvier au 30 septembre 2019, en reprenant la motivation développée dans son projet de décision.
Le 22 février 2021, l’OAI a reçu les deux certificats médicaux suivants :
- un certificat établi le 11 janvier 2021 par le Dr N.________, spécialiste en ophtalmologie,
par lequel celui-ci indiquait que l’assuré présentait une kératopathie bilatérale
sous forme d’infiltrats stellaires blanchâtres sous-épithéliaux, compatible avec
un syndrome de Thygeson. Il expliquait que ce syndrome engendrait une symptomatologie de type photophobie,
brûlure oculaire, douleurs et inconfort visuel ; cette maladie était traitée et stabilisée
par l’instillation d’un simple collyre hydratant. Selon lui, la fonction visuelle était
encore bonne avec une acuité de 1,0 des deux côtés et l’examen intraoculaire ne
révélait aucun signe inflammatoire en chambre antérieure, dans la loge vitréenne,
ni dans le fond de l’œil. Le Dr N.________ a relevé que l’intéressé nécessitait
un traitement à long terme pour pallier cette affection chronique, sous forme de collyres hydratants,
voire stéroïdes topiques. Il n’excluait pas une relation avec la maladie de Bechterew
ou la sarcoïde ;
- un certificat du 19 janvier 2021, par lequel le Dr S.________ certifiait que le patient présentait
une aggravation de sa spondylarthrite ankylosante, avec apparition de douleur périphérique
(coude droit) en plus du problème axial inhérent à sa maladie ; le score de Basdai
s’était également légèrement dégradé à 4,675 pour 4,5 en juillet
2020. Il concluait à une capacité de travail de 80 % avec la poursuite du traitement biologique.
B.
Le 7 mars 2021, l’assuré a déposé une seconde demande de prestations auprès
de l’OAI, invoquant à titre d’atteintes à la santé un accident au genou gauche,
une maladie de Bechterew, une sarcoïdose et un diabète.
Il a joint à sa demande un certificat du 2 mars 2021, aux termes duquel le Dr S.________ faisait
état d’une nouvelle aggravation de la spondylarthrite ankylosante. Le médecin relevait
l’apparition de douleur périphérique au coude droit et gauche en plus du problème
axial inhérent à la maladie avec recrudescence douloureuse du sacro-iliaque gauche perturbant
le schéma de marche. Le score de Basdai s’était également légèrement dégradé
à 4,95 ce jour-là. De l’avis du Dr S.________, le temps de travail devait être revu
à 60 % avec poursuite du traitement biologique.
C.
Par acte du 9 mars 2021, Q.________, toujours représenté par AXA-ARAG Protection juridique,
a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre
de la décision rendue le 15 février 2021 par l’intimé, concluant à son
annulation. En substance, le recourant fait valoir que son incapacité de travail s’est prolongée
à plus de 40 % au-delà du 30 septembre 2019, puis s’est établie à
20 % avant la décision litigieuse. Il soutient que l’intimé n’a à tort
pas investigué l’aggravation de son état de santé, qui résulte notamment du
rapport établi le 2 mars 2021 par le Dr S.________. En particulier, l’intimé n’aurait
pas tenu compte de la maladie de Bechterew, laquelle serait responsable d’atteintes articulaires
et de problèmes oculaires altérant sa capacité de travail dans une activité adaptée.
Selon lui, l’intimé a considéré ses atteintes à la santé de manière
séparée, alors qu’il convient d’examiner leurs liens entre elles et les effets
de ceux-ci sur sa capacité de travail. Il requiert ainsi la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire pluridisciplinaire, tenant compte également du diabète diagnostiqué en 2020,
que la décision litigieuse ne mentionne injustement pas. Afin d’étayer ses dires, le
recourant a produit les certificats des 28 octobre 2019, 18 février et 4 novembre
2020 du Dr R.________, le certificat établi le 11 janvier 2019 par le Dr N.________, les
certificats établis les 1
er
avril 2020, 19 janvier et 2 mars 2021 par le Dr S.________, figurant déjà au dossier.
Il a également produit une attestation du 30 mars 2020, par laquelle le Dr A.________, spécialiste
en médecine physique et réadaptation et en rhumatologie, indiquait que le recourant souffrait
d’une maladie de Bechterew confirmée depuis 2010 et qu’il était actuellement sous
un traitement d’Enbrel à raison d’une injection cutanée par semaine, associée
à du Voltarène 75 mg retard, ce traitement devant être maintenu.
Par réponse du 16 juin 2021, l’intimé a proposé le rejet du recours et la confirmation
de la décision attaquée quant à son résultat. Pour l’essentiel, il estime que
les pièces produites par le recourant ne permettent pas de conclure à l’existence d’indices
concrets qui parleraient en faveur d’une incapacité de travail d’une importance significative
pendant la période qui a suivi juillet 2019, de sorte que de nouvelles investigations ne se justifient
pas. Par ailleurs, il est d’avis que, même en cas de capacité de travail de seulement
90 % ou 80 % dans une activité telle que celle retrouvée en juin 2020, tout droit
à une rente d’invalidité doit être nié pour la période postérieure
à septembre 2019.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions des offices
AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours devant le tribunal des assurances
du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans
les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d’invalidité au-delà du 30 septembre
2019.
3.
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse rendue le 15 février 2021 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ;
138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
4.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession
ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément
à l’art. 28 al. 2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité
de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne
droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts
de rente et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
Pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé
à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [
dans
sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité
est établie, en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité
de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine
soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité
; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée
(ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
d)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de
la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril
2021 consid. 2.4).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351
consid. 3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2).
Il résulte de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance
sont à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime,
sur l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016
du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI,
les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le
SMR peut également procéder (art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent
pas d’examen clinique. Ils ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder
de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits
par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
S’agissant des rapports établis par
les médecins traitants, le juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat
ne libère cependant pas le tribunal de procéder à une appréciation complète
des preuves et de prendre en considération les rapports produits par la personne assurée, afin
de voir s’ils sont de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité
des constatations du médecin de l’assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références
citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
5.
a)
En
l’espèce, il est admis que le recourant s’est retrouvé en incapacité de travail
totale à compter du 26 janvier 2018. L’intimé retient cependant que ce dernier a
retrouvé une entière capacité de travail dans une activité adaptée respectant
les limitations fonctionnelles (pas de positions contraignantes pour les genoux telles que des positions
accroupies ou à genoux maintenues de façon prolongée, pas de port de charges lourdes de
façon répétitive, pas d’activité nécessitant des déplacements sur
des terrains irréguliers ou en pente ni des montées ou des descentes d’escaliers de façon
répétitive) dès le mois de juillet 2019, se fondant essentiellement sur l’avis de
la médecin du SMR du 21 décembre 2020, laquelle a fait une synthèse des pièces
figurant aux dossiers de la CNA et de l’OAI.
Le recourant conteste avoir retrouvé une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée dès le mois de juillet 2019. Il fait valoir que son incapacité de travail s’est
prolongée à plus de 40 % au-delà du 30 septembre 2019, puis qu’elle s’est
établie à 20 % avant février 2021. D’après lui, l’intimé n’a
à tort pas investigué l’aggravation de son état de santé liée à sa
maladie de Bechterew, à sa sarcoïdose et à son diabète, alors que celle-ci était
attestée en particulier par les Drs R.________ et S.________.
b)
Il est établi que le recourant a souffert d’une entorse de grade III du ligament collatéral
ainsi que d’une déchirure complexe du ménisque latéral du genou gauche à la
suite d’un accident le 26 janvier 2018, pour lesquels il a subi deux arthroscopies les 16 avril
et 26 novembre 2018, raison pour laquelle il a déposé une demande de prestations AI. Malgré
ces interventions chirurgicales, l’assuré souffrait encore en février 2019 de gênes
douloureuses autour du genou et de douleurs en forme de lancée sur la face externe du genou (cf.
rapport du 8 février 2019 du Dr G.________).
Il ressort du rapport du 10 mai 2019 des médecins de la P.________, où l’assuré
a séjourné du 27 mars au 25 avril 2019, qu’une stabilisation médicale
était attendue dans un délai de deux mois et que le pronostic de réinsertion dans l’ancienne
activité était favorable. Les médecins précités étaient d’avis que
le recourant pouvait recommencer à travailler dans son activité habituelle à 50 %
dès début juillet et à 100 % dès début septembre 2019. En outre, ils ont
retenu les limitations fonctionnelles provisoires suivantes : ports de charges de plus de quinze
à vingt kilos, port de charges répétés de plus de dix à quinze kilos, longs
déplacements et déplacements dans des terrains accidentés, positions contraignantes pour
le genou (accroupies et à genoux), positions debout prolongées, monter et descendre des escaliers
et des échelles à répétition.
Le Dr R.________ a quant à lui estimé, dans un rapport détaillé du 10 mai 2019,
que le recourant était capable de travailler à 100 % dans une activité adaptée
similaire à celle qu’il exerçait auparavant, sans port de charges supérieures à
vingt kilos. Il contrindiquait toutefois toute activité impliquant d’être exposé
au froid, à la fumée, aux gaz, aux vapeurs et aux émanations, ainsi que la flexion, le
levage et le port de charges fréquents, la montée d’échafaudages, d’échelles
ou d’escaliers et les activités dans lesquelles l’assuré risquait de chuter.
Le médecin d’arrondissement de la CNA est parvenu aux mêmes conclusions que les médecins
susmentionnés dans son rapport du 19 juillet 2019, après son examen clinique. Il a retenu
qu’aucune mesure thérapeutique, à part de la physiothérapie, ne pouvait améliorer
l’état de santé du recourant, lequel pouvait travailler à 100 % dans son ancienne
activité, en respectant toutefois les limitations fonctionnelles suivantes : pas de positions
contraignantes pour les genoux, pas de port de charges lourdes de façon répétitive, pas
d’activité nécessitant des déplacements sur des terrains irréguliers ou en
pente ni des montées ou descentes d’escaliers de façon répétitive.
Les médecins de la P.________, le Dr R.________ et le Dr K.________ s’accordent ainsi sur
les limitations fonctionnelles et la capacité résiduelle du recourant à exercer une activité
adaptée à tout le moins depuis le mois de juillet 2019. De plus, les rapports rédigés
par les médecins précités sont détaillés et motivés, ils tiennent compte
des plaintes de l’assuré et ont été établis à l’issue d’un
examen clinique et en connaissance du dossier, de sorte qu’il y a lieu de leur reconnaître
une pleine valeur probante.
c)
Par ailleurs, rien ne permet de constater que l’état de santé du recourant se serait
péjoré depuis le mois de juillet 2019, y compris en ce qui concerne les autres atteintes à
la santé dont celui-ci souffre, soit la maladie de Bechterew, la sarcoïdose et la silicose
pulmonaires. On précisera à toutes fins utiles que le diabète dont se prévaut l’assuré,
qui aurait été diagnostiqué en 2020, ne ressort d’aucun élément médical
au dossier, de sorte qu’il n’est pas établi et qu’il n’en sera pas tenu
compte dans le cadre du présent litige. En outre, on relèvera que, contrairement à ce
que soutient le recourant, l’OAI a bel et bien investigué les effets des autres atteintes
à la santé de ce dernier sur sa capacité de travail, notamment en interpelant les Drs D.________
et S.________.
Ainsi, s’agissant de la sarcoïdose pulmonaire de stade II et de la silicose pulmonaire diagnostiquées
en 2016, les rapports du Dr D.________ et des médecins du J.________ sont tout à fait rassurants.
Le 28 mars 2017, les Drs L.________, W.________ et C.________ constataient en effet que l’évolution
clinique était favorable sans traitement, le patient étant asymptomatique sur le plan respiratoire
et en général, de sorte qu’il n’existait aucune indication à un traitement
de la sarcoïdose. Les 6 février 2019 et 28 octobre 2020, le Dr D.________ n’a
fait état d’aucune aggravation, indiquant que les fonctions pulmonaires étaient normales
et que le patient ne prenait aucun traitement. Il a indiqué que celui-ci souffrait d’une toux
fluctuante, non productive, et d’une dyspnée d’efforts. Selon lui, d’un point
de vue pneumologique, l’intéressé était capable de travailler à 100 %
dans son ancienne activité, pour peu que celle-ci se déroule dans un local chauffé et
sans exposition à des irritants bronchiques.
De même, en ce qui concerne la maladie de Bechterew diagnostiquée en 2010, le Dr S.________
a exposé, par rapport du 12 décembre 2019, que cette pathologie était stable et traitée
biologiquement. Le 26 octobre 2020, le Dr S.________ a certes fait état d’une péjoration
de la spondylarthrite ankylosante depuis le mois d’avril 2020, indiquant que l’assuré
souffrait de douleurs sacro-iliaque et dorsale. Il n’étaye toutefois pas en quoi cette atteinte
aurait une incidence sur la capacité de travail de l’assuré ni en quoi elle exposerait
ce dernier à des limitations fonctionnelles supplémentaires par rapport à celles retenues
en lien avec l’atteinte au genou. Il ne se prononce en effet pas sur la capacité de travail
dans une activité adaptée et note uniquement à titre de limitation fonctionnelle le port
de charge de plus de dix kilos. En outre, il relève, s’agissant de la capacité de travail
dans l’activité habituelle, que son patient travaille à 90 % en tant que magasinier-cariste
depuis juin 2020, sans exposer que cette situation serait problématique.
Au vu de ce qui précède, la maladie de Bechterew, la sarcoïdose et la silicose pulmonaires
dont souffre le recourant n’engendrent aucune incapacité de travail dans une activité
adaptée telle que retenue par l’OAI.
Du reste, les certificats médicaux établis les 28 octobre 2019 et 18 février
2020 par le Dr R.________ ne convainquent pas, ce d’autant plus que le recourant a repris une activité
lucrative à 90 % dès le 1
er
juin 2020. Le médecin traitant fait certes état d’un problème rhumatologique qui
accentuerait les conséquences de l’accident du 26 janvier 2018, puis d’une aggravation
très probable de la problématique orthopédique, ainsi que d’affections rhumatismales
et pulmonaires diminuant significativement la capacité de travail de l’intéressé.
Il n’étaye toutefois nullement sa position, ne décrit pas en quoi consisterait l’aggravation
de l’état de santé et ne se prononce pas clairement sur la capacité de travail résiduelle
de l’intéressé. De même, son rapport du 4 novembre 2020, par lequel il atteste
que son patient ne devrait pas travailler à plus de 80 % et cela dans tout genre d’activité,
pour une durée indéterminée et probablement sur le long terme, à cause de sa maladie
de Bechterew, n’est pas motivé et ne saurait emporter la conviction. En particulier, le médecin
n’objectivise pas médicalement l’incapacité de travail de 20 %.
Sur cette base, c’est à juste titre que la Dre Z.________ a estimé, par avis du 21 décembre
2020, au terme d’une synthèse minutieuse des éléments médicaux au dossier,
qu’aucun nouvel élément clinique ou médico-descriptif ne justifiait objectivement
une péjoration clinique notable et durable de l’état de santé de l’assuré
depuis le projet de décision du 23 janvier 2020, ni sur le plan traumatologique, ni rhumatologique,
ni pneumologique ; une pleine capacité de travail devait ainsi être reconnue dans une
activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles liées au genou gauche dès
le mois de juillet 2019. L’appréciation de la médecin du SMR est fondée sur une
analyse complète des pièces mises à disposition. Elle est bien expliquée et les conclusions
médicales sont motivées de manière cohérente et convaincante. Il y a par conséquent
lieu d'admettre que celles-ci répondent aux exigences jurisprudentielles en matière de valeur
probante.
d)
A cela s’ajoute que les certificats médicaux produits par le recourant après la décision
litigieuse mais dont la date est antérieure au 15 février 2021 ne permettent pas de mettre
en doute l’appréciation de la Dre Z.________. D’une part, le rapport du 11 janvier
2021 du Dr N.________ ne fait état d’aucune aggravation de l’état de santé
de l’intéressé ; l’ophtalmologue indique certes que l’assuré souffre
d’un syndrome de Thygeson certainement dû à la maladie de Bechterew ou à la sarcoïdose,
nécessitant la prise de collyres hydratants. Il atteste toutefois que la fonction visuelle est encore
bonne, que l’examen intraoculaire ne révèle aucun signe inflammatoire en chambre antérieure,
dans la loge vitréenne ou dans le fond de l’œil et ne fait état d’aucune incapacité
de travail liée à cette atteinte. D’autre part, s’il est vrai que le certificat
du 19 janvier 2021 du Dr S.________ atteste une incapacité de travail de 20 %, celle-ci n’est
pas étayée ni objectivée médicalement.
Au demeurant, même si les rapports établis le 4 novembre 2020 par le Dr R.________
et le 19 janvier 2021 par le Dr S.________
–
qui font état d’une capacité de travail de 80 % – devaient être retenus
comme probants, le résultat ne s’en trouverait pas plus favorable pour l’intéressé.
En effet, une incapacité de travail de 20 % n’ouvre pas le droit à une rente d’invalidité,
le degré d’invalidité devant atteindre au minimum 40 % (cf. consid. 4b
supra
).
e)
S’agissant enfin de la nouvelle aggravation de la spondylarthrite ankylosante, à laquelle
le Dr S.________ fait référence dans son rapport du 2 mars 2021 et qui entraînerait
une incapacité de travail de 40 %, force est de constater qu’il s’agit d’un
épisode postérieur à la décision entreprise, de sorte qu’il ne saurait en être
tenu compte. En effet, selon une jurisprudence constante, le juge apprécie la légalité
des décisions attaquées d’après l’état de fait existant au moment où
la décision litigieuse a été rendue, soit en février 2021 (ATF 131 V 242 consid.
2.1 ; 121 V 362 consid. 1b ; TF 9C_719/2016 du 1er mai 2017 consid. 2). Il en va de même
du rapport établi le 30 mars 2021 par le Dr A.________, qui atteste que son patient est sous
traitement d’Enbrel à raison d’une injection par semaine à cause de sa maladie
de Bechterew. Ces éléments médicaux devront ainsi être examinés par l’OAI
dans le cadre de la seconde demande de prestations AI d’ores et déjà déposée
par le recourant et faire l’objet d’une nouvelle décision.
f)
Compte tenu de ce qui précède, l’intimé était légitimé à se
fonder sur l’avis des médecins de la P.________ du 10 mai 2019, du Dr R.________ du 10 mai
2019 et du Dr K.________ du 19 juillet 2019, ainsi que sur l’avis SMR de la Dre Z.________
du 21 décembre 2020 et, partant, à reconnaître au recourant une capacité de
travail entière dans une activité adaptée à compter du mois de juillet 2019.
6.
Pour le surplus, le calcul du taux d’invalidité n’est pas contesté et peut être
confirmé. Aussi, compte tenu d'un degré d'invalidité de 0,29 % à partir du 1
er
octobre
2019 (soit trois mois après l'amélioration survenue en juillet 2019 [cf. art. 88a al.
1 RAI]), c'est à juste titre que l'intimé a refusé l'octroi de toute rente au-delà
du 30 septembre 2019, le seuil de 40% ouvrant le droit à cette prestation n'étant depuis
lors pas atteint.
7.
Les pièces au dossier permettent à la Cour de céans de statuer, sans qu’il apparaisse
nécessaire de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire pour se prononcer sur l’état
de santé et la capacité de travail antérieurs au 15 février 2021. Une telle
mesure ne serait pas de nature à modifier les considérations qui précèdent, les faits
pertinents ayant pu être constatés à satisfaction de droit. La requête du recourant
en ce sens doit ainsi être rejetée par appréciation anticipée des preuves (ATF 145
I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2.1).
8.
a)
En définitive, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). Il convient de les fixer à 600 fr.
et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 15 février 2021 par l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de Q.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
AXA ARAG Protection juridique (pour Q.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :