vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1143 · 2011-12-20 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE D'INVALIDITÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 20.12.2011 Arrêt / 2011 / 1143

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
60/11 - 571/2011
ZD11.006799
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
20 décembre 2011
__________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              Mme
Thalmann et M. Métral
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à Lausanne, recourante.
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 et 8 LPGA; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
Le 18 mai 2009, P.________ (ci-après : l’assurée), née en 1963, a déposé
une demande de prestations de l'assurance-invalidité (AI). Ingénieur diplômée en
chimie, spécialisation technologie chimique organique de l’Institut polytechnique de Bucarest,
l’assurée a obtenu le 30 mars 2001 le titre de diplômée postgrade EPFL en sciences
de l’environnement. Selon un certificat de travail établi par la société J.________
SA le 19 octobre 1999, l’intéressée a travaillé à temps complet dans cette
entreprise du 15 septembre 1997 au 30 octobre 1999, comme auxiliaire jusqu’au 31 décembre
1997 et préparatrice dès le 1
er
janvier 1998. Selon le rapport d’évaluation de l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l'OAI) du 16 septembre 2009, de 2001 à 2002, l’assurée
a reçu des prestations de chômage. Du 1
er
juin 2002 au 31 mai 2003, elle a travaillé comme technicienne de laboratoire auprès du département
Sciences Alimentaires chez Q.________ Research Center. De 2003 à 2005, elle était au bénéfice
de l’assurance-chômage. Domiciliée dans le canton de Vaud, elle perçoit le revenu
d'insertion depuis avril 2005.
Dans un rapport médical du 11 novembre 2008, la Dresse C.________, diabétologue au Service
d'endocrinologie, diabétologie et métabolisme du Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-après
: le Centre hospitalier Z.________), diagnostique un syndrome métabolique avec diabète type
II compliqué d’une polyneuropathie des membres inférieurs des deux côtés, d’une
néphropathie stade 2, ainsi que d'une rétinopathie et d'une coronaropathie non explorées.
Elle diagnostique également une hypertension artérielle (HTA), une dyslipidémie et une
migraine avec aura. Le 18 novembre 2008, le Prof. V.________, chef du Service de rhumatologie, médecine
physique et réhabilitation du Centre hospitalier Z.________, certifie que l’assurée est
atteinte de diabète avec comme complication une néphropathie et une polyneuropathie, et qu’elle
est également connue pour une polyarthrose touchant les chevilles et le dos.
Dans un rapport du 9 mars 2009, les Drs B.________, O.________ (respectivement médecin adjoint et
chef de clinique au Service d'endocrinologie, diabétologie et métabolisme du Centre hospitalier
Z.________) et C.________ diagnostiquent :
“•
Syndrome métabolique avec :
- Diabète de type 2 compliqué de:
◦ Polyneuropathie
sensitive des Ml
◦ Néphropathie
stade Il
- Hypertension artérielle
- Dyslipidémie mixte de type 2b
- Obésité classe Il selon l’OMS.
•
Migraine avec aura”
Ils indiquent en outre ce qui suit :
“
Examen
clinique :
Taille
1,68 m, poids 113 kg, tour de taille 133 cm, BMI 40 kg/m
2
.
TA 141/101 mmHg, FC 100/min. Auscultation cardio-pulmonaire sans particularité. Artères périphériques
toutes palpées, pas d’oedème des Ml.
Status
podologique :
pallesthésie aux 1
ères
têtes métatarsiennes 3/8 à droite, 4/8 à gauche, sensibilité au monofilament
diminuée hyperkératose des talons. Pas de mycose, pas de lésion.
[…]
Discussion
et propositions :
Madame
P.________, depuis fin 2004, a été prise en charge pour son syndrome métabolique caractérisé
principalement par l’obésité et seulement dans un deuxième temps par la dyslipidémie
et l’hyperglycémie. Notre suivi en octobre 2008 a débuté par l’exploration
de la question du diagnostic de diabète qui ne semblait pas être clair pour la patiente. A
sa demande et afin de lui apporter une preuve objective, nous avons réalisé une hyperglycémie
provoquée qui confirmait le diagnostic de diabète de type 2. Nous avons donc débuté
le suivi par une évaluation des habitudes alimentaires de la patiente et l’exploration de
l’activité physique habituelle. Madame P.________ prend conscience, suite à ses rencontres
avec notre diététicienne, de l’importance de ses grignotages au cours de la journée
et propose de nombreuses stratégies pour y faire face, arrivant ainsi à obtenir un équilibre
alimentaire satisfaisant. De plus, elle reprend une activité physique régulière sous forme
de séances d’aquagym et de marche quotidienne. Parallèlement aux efforts non médicamenteux
de prise en charge du syndrome métabolique, nous avons débuté un traitement par Glucophage
1000 mg 2 cp/j. Rapidement, on assiste à une normalisation des valeurs glycémiques comme en
témoigne son HbA1c s’élevant à 5%. Nous avons félicité madame P.________
pour tous les petits changements qu’elle a pu apporter dans son quotidien et qui lui ont permis
d’obtenir des résultats concrets sur son équilibre métabolique.
Concernant
les facteurs de risque cardiovasculaire et les complications associées au diabète :
•
Obésité :
tous les efforts réalisés
par la patiente ont permis d’amorcer une perte pondérale de presque 10 kg. Son poids passe
de 113 kg en octobre 2008 à 104 kg en février 2009.
•
HTA :
la TA était systématiquement en
dehors des objectifs thérapeutiques, (normale
<
à 130/80 mmHg), dans ce contexte, un traitement antihypertenseur a été débuté
permettant d’obtenir dans la normalisation des valeurs tensionnelles.
•
Dyslipidémie :
malgré les efforts pour
atteindre un équilibre alimentaire et la perte pondérale, le bilan lipidique reste perturbé.
Compte tenu des résultats perturbés, en février 2009, nous débutons un traitement
par statine. Lors de notre prochaine consultation, nous allons réévaluer ce bilan.
•
Rétinopathie :
le dernier fond d’oeil
réalisé en mai 2006 est revenu sans particularité. Un nouveau contrôle sera organisé
en 2009.
•
Coronaropathie :
compte tenu des multiples facteurs
de risque cardiovasculaire, un dépistage de la maladie coronarienne, par scintigraphie myocardique,
a été réalisé le 27 janvier 2009 et est revenu sans particularité.
•
Néphropathie diabétique :
le rapport
albumine/créatinine urinaire était à 2 reprises positif. Un traitement néphroprotecteur
dans ce contexte a été rapidement débuté (Cosaar®). Lors de notre prochaine
consultation, nous allons évaluer l’efficacité du traitement.
•
Polyneuropathie des Ml :
Nette diminution de la
sensibilité profonde et superficielle (cf. Status podologique). De plus, madame P.________ présente
des dysesthésies et des paresthésies qui ont nécessité l’introduction d’un
traitement par Lyrica.”
Le 4 juin 2009, ces praticiens posent les mêmes diagnostics en précisant que la dyslipidémie
mixte est de type 2b. Ils mentionnent en outre ce qui suit :
"
Discussion
et propositions :
Madame
P.________ est suivie à la consultation de diabétologie depuis octobre 2008. A cette époque
elle présentait un diabète de type 2 modérément déséquilibré comme
en témoignait son HbA1c s’élevant à 7%. Ce diabète s’inscrit dans le
cadre d’un syndrome métabolique caractérisé par la dyslipidémie mixte, l’hypertension
artérielle et l’obésité Dans ce contexte nous avons débuté rapidement
un traitement médicamenteux par Metformine 1000mg 2 cp/j afin d’agir sur l’équilibre
glycémique. La suite de la prise en charge s’est portée sur l’exploration des aspects
non médicamenteux de gestion du syndrome métabolique. Notamment, la patiente s’est entretenue
avec notre diététicienne autour des habitudes alimentaires.
Madame
P.________, par ailleurs consciente du rôle important de l’activité physique sur l’équilibre
métabolique s’investi[t] pleinement participant avec régularité aux séances
d’aquagym. Il a effectivement été relevé que la polyneuropathie des membres intérieurs
la limite dans les autres types d’activités.
Grâce
aux efforts sur le style de vie et à la régularité dans la prise médicamenteuse on
assiste à une amélioration des valeurs glycémiques comme en témoigne son HbA1c s’élevant
à 5,8 % lors du dernier contrôle. Nous avons félicité madame P.________ pour tous
les ajustements qu’elle a apporté dans son quotidien, au prix de nombreux efforts, mais qui
lui ont permis d’obtenir des résultats concrets sur son équilibre métabolique.
Concernant
les complications relatives au diabète nous avons identifié une polyneuropathie des membres
inférieurs se manifestant par des dysesthésies et des paresthésies qui ont nécessité
l’introduction d’un traitement par Lyrica, dont l’efficacité est à évaluer.
Mme P.________ présente par ailleurs une néphropathie diabétique comme en témoigne
le rapport albumine/créatinine urinaire qui était à 2 reprises élevé. Nous avons
débuté un traitement nephroprotecteur (Zestoretic et Cosaar) avec effet bénéfique
comme en témoigne le dernier rapport albumine/créatinine urinaire du 04.05.2009.”
Dans un rapport du 17 août 2009, la Dresse C.________ diagnostique un diabète type Il compliqué
de polyneuropathie et néphropathie, une HTA et une obésité classe Il. Les symptômes
sont de l’asthénie, une fatigabilité ainsi que des douleurs aux membres inférieurs.
Elle estime que l’activité exercée n’est pas exigible et que ne sont pas exigibles
les activités uniquement en position assise, uniquement en position debout ou dans différentes
positions, de même que les activités exercées principalement en marchant. Elle exclut
également les activités où il faut se pencher, travailler avec les bras au-dessus de la
tête accroupi ou à genoux, en rotation que ce soit en position assise ou debout, l’action
de soulever ou porter, de monter sur une échelle ou un échafaudage où les escaliers. Elle
estime la capacité de concentration limitée de même que la capacité d’adaptation
et la résistance.
Le 25 février 2010, les Drs O.________ et M.________ (médecin assistant au Service d'endocrinologie,
diabétologie et métabolisme du Centre hospitalier Z.________) posent les mêmes diagnostics.
Ils mentionnent que la patiente se plaint d’une fatigue importante évoluant depuis plusieurs
mois, associée à des douleurs et des dysesthésies des membres inférieurs, et qu’elle
est également suivie pour ses douleurs des deux côtés ainsi qu’aux mains par le
Prof. V.________. Ils relèvent que la patiente, sans activité professionnelle en Suisse, souffre
d’une surcharge pondérale. Ils indiquent que sur le plan métabolique, avec l’instauration
progressive du traitement médicamenteux et de la prise en charge globale multidisciplinaire, l’équilibre
métabolique est progressivement favorable, comme en témoignent les derniers résultats
du 4 mai 2009. S’agissant des déficits fonctionnels, ils mentionnent que la situation s'est
améliorée sur le plan métabolique et qu’elle est restée stationnaire sur le
plan des plaintes et de la fatigabilité. S’agissant du retentissement sur l’état
de santé, ils signalent une atteinte neurologique périphérique symptomatique. Quant aux
restrictions à prendre en compte dans l’exercice d’une profession, ils mentionnent que
sont à proscrire la flexion, le levage et le port de charges fréquent ainsi que la montée
d’escaliers, d’échelles et de plans inclinés. Ils ajoutent que le travail n’est
possible que moyennant des pauses supplémentaires. Ils estiment que l’assurée ne peut
exercer à temps plein la dernière activité, un travail adapté n’étant
pas possible. S’agissant du taux d’invalidité ils indiquent : «
cf.
office AI
».
L’OAl a décidé de confier un mandat d’expertise au Dr T.________, spécialiste
en médecine interne. Par lettre du 18 mars 2010, l’assurée a demandé que l’expertise
soit effectuée par un médecin spécialiste en diabétologie. Par lettre du 14 avril
2010, elle a écrit qu’elle était «
dans
l’obligation pour l’avancement de [s]on dossier de [s]’engager de participer à
l’expertise du Dr T.________
». Elle
mentionne également qu'il «
[r]este
impérativement nécessaire qu’en [l']occurrence [le] Dr T.________ [ait] l’accès
(avant et pendant l’expertise) à l’intégralité de [s]on dossier ORP, CSR,
FMH – faux diagnostique de maladie mentale, Centre hospitalier Z.________ – plainte pénale
».
Le 16 avril 2010, l’OAI a confirmé à l’assurée que l’expertise serait
effectuée par le Dr T.________ et qu’un délai de 10 jours lui était imparti pour
faire valoir ses motifs de récusation, d’éventuelles objections ne pouvant plus être
prises en considération une fois ce délai échu.
Dans son rapport du 1
er
juillet 2010, le Dr T.________ pose les diagnostics suivants :
"Syndrome
métabolique avec :
- Diabète de type Il
- Polyneuropathie sensitive discrète des membres inférieurs
- Néphropathie de stade Il
- Hypertension artérielle
- Dyslipidémie mixte type lIb
- Obésité très sévère de classe III (BMI : 41 kg/m
2
)
Migraine
avec aura
Métatarsalgies
de surcharge
Dorso-lombalgies
intermittentes non spécifiques
Incontinence
urinaire mixte
Suspicion
de syndrome du tunnel carpien droit
Hernie
hiatale avec reflux"
Selon l’expert, ces diagnostics n’ont pas de répercussion sur la capacité de travail.
Il mentionne en outre notamment ce qui suit :
“
6.1
Rappel de l’histoire médicale
Dans
le cadre d’un syndrome métabolique connu probablement dès 2002 avec obésité,
l’assurée développe un diabète de type Il clairement identifié en 2008 et suivi
dès lors par le service d’endocrinologie, diabétologie et métabolisme au Centre
hospitalier Z.________. Pendant quatre ans, soit de 2004 à 2008, elle est suivie par le Dr W.________,
bénéficiant par ailleurs de conseils d’une nutritionniste. C’est en octobre 2008
qu’il est constaté un diabète de type Il moyennement déséquilibré avec
hémoglobine glyquée à 7 %. Dès lors, elle sera traitée par Glucophage. Une perte
pondérale de 10 kilos (de 113 kilos en octobre 2008 à 104 kilos en février 2009) permet
l’amélioration des valeurs glycémiques avec hémoglobine glyquée alors à
5,8 %. Une dyslipidémie est traitée par Crestor. L’hypertension artérielle est traitée
par Zestoretic auquel vient s’adjoindre un traitement de Cosaar à visée néphroprotectrice
dans un contexte de micro-albuminurie. Il est posé le diagnostic de néphropathie de stade Il.
L'assurée reste suivie à la consultation du service d’endocrinologie. Elle a repris du
poids (115 kg actuellement) ce qui complique la prise en charge de ce diabète. Il n’est pas
décrit de rétinopathie et le dépistage de la maladie coronarienne est annoncé négatif
sur la base d’une scintigraphie myocardique de janvier 2009 et d’une ergométrie effectuée,
semble-t-il plus récemment.
6.2
Situation actuelle
Cliniquement,
l’assurée présente une obésité morbide, une polyneuropathie périphérique
sensitive caractérisée par une hypoesthésie vibratoire sans altération du sens postural
des orteils, sans altération du réflexe achilléen mais avec diminution de la sensibilité
plantaire et de la discrimination chaud-froid des pieds. Il n’y a pas de trouble moteur, pas de
trouble de la marche, ni ataxie statique. L’assurée se plaint de crampes dans les membres
inférieurs notamment aux mollets et au niveau du pied sans dysesthésies évidentes, hyperalgésie
ou allodynie. Elle poursuit son traitement de Lyrica à faible dose (75 mg le soir).
Dans
ces conditions, cette neuropathie ne peut pas être considérée comme invalidante en l’absence
de douleurs évidentes et de dysesthésies. Les crampes musculaires annoncées sont susceptibles
cependant de perturber la qualité du sommeil. Il est à rappeler qu’un syndrome des apnées
du sommeil a été exclu. Il n’y a d’ailleurs pas d’hypersomnolence diurne
avec un score d’Epworth en dessous de 6/24.
Au
moment de l’examen de ce jour, il n’est pas mis en évidence d’oedème des
membres inférieurs.
Ainsi,
nous nous trouvons dans une situation de syndrome métabolique dans le cadre d’une obésité
morbide sans cependant de limitations fonctionnelles mises en évidence.
Le
diabète est plus ou moins bien compensé et ne permet pas en soi de reconnaître d’incapacité
de travail, ni d’ailleurs la néphropathie asymptomatique.
Le
catalogue des plaintes est long mais finalement en relation avec des affections bénignes, certes
pouvant gêner l’assurée dans sa vie quotidienne mais sans réel impact sur sa capacité
de travail. Je veux ainsi parler de la raideur des mains matinale, des acroparesthésies nocturnes,
des céphalées migraineuses avec probablement une composante tensionnelle, de l’incontinence
urinaire, des renvois, des ballonnements, des vertiges orthostatiques ou encore de la transpiration accrue
ou des bouffées de chaleur.
Il
est également banal, dans le cadre de l’obésité de l’assurée qu’elle
présente de temps en temps un oedème vespéral, une transpiration accrue ainsi que des
bouffées de chaleur, éventuellement annonciatrice d’un syndrome climatérique.
L’assurée
a présenté des problèmes urinaires avec hématurie macroscopique bilantée, sans
apparemment de diagnostic définitif. Une cystoscopie était sans lésion. Actuellement,
c’est-à-dire le jour de l’examen, elle présente probablement une infection urinaire
suggérée par une dysurie et des frissonnements en fin d’examen, sans état fébrile.
Nous l’avons encouragée à consulter en urgence la Polyclinique [...].
L’assurée
est principalement gênée par ses douleurs des pieds, en particulier ses métatarsalgies.
Elles concernent les trois derniers rayons des deux pieds. Il a été diagnostiqué des troubles
statiques modérés, une arthrose sous talienne droite et tibio-astragalienne bilatérale.
Ces métatarsalgies pourraient bénéficier certainement de supports plantaires. Ses douleurs
n’ont pas de caractéristique neuropathique, surviennent uniquement à la charge, s’améliorant
à l’échauffement, Il n’y a pas de boiterie, pas de limitation de la marche sur
les pointes lors de l’examen.
Dans
ces conditions, il n’est pas possible de reconnaître de limitation fonctionnelle significative
dans l’activité déployée. C’est également le cas concernant l’annonce
de dorsalgies intermittentes ou de lombalgies. L’examen ne montre pas de syndrome lombo-vertébral
significatif, malgré les troubles statiques et modérément dégénératifs
rapportés sur les radios du rachis de 2008.
6.3
Limitations fonctionnelles
Dans
une activité légère de type employée de laboratoire ou équivalent ainsi que
dans une activité administrative, il n’est pas mis en évidence de limitations fonctionnelles.
Les métatarsalgies qui pourraient limiter la longue position statique debout peuvent être corrigées,
au moins partiellement, par le port de soutiens plantaires adaptés. Il n’en résulte pas
d’incapacité de travail.”
L’expert estime en conséquence que dans l’activité d’ingénieur en chimie
ou employée de laboratoire, la capacité de travail de l’assurée est entière.
L’assurée a été hospitalisée du 21 au 22 juin 2010 au Centre hospitalier Z.________
pour une pyélonéphrite et une hématurie chronique.
Figurent au dossier Al plusieurs dossiers constitués par l'intéressée concernant ses démarches
auprès de l’Office régional de placement (ORP), le Centre social régional (CSR),
une demande en vue de l’ouverture d’une procédure d’expertise extrajudiciaire
par le bureau d’expertises de la FMH en relation avec le traitement au service de gastro-entérologie
du Centre hospitalier Z.________, ainsi qu’une plainte pénale contre cinq médecins du
Centre hospitalier Z.________, l'intéressée reprochant notamment à ces derniers de ne
pas lui avoir communiqué qu’elle souffrait de diabète, de lui avoir refusé l’accès
à l’intégralité de son dossier médical – spécialement celui du département
de gastro-entérologie –, et d'avoir établi des rapports médicaux qu’elle estime
tendancieux et volontairement erronés.
Dans un projet de décision du 16 septembre 2010, l’OAI s'est prononcé dans le sens du
rejet de la demande de prestations dès lors que la capacité de travail de l’assurée
était entière dans une activité adaptée.
Le 18 octobre 2010, l’assurée a contesté les conclusions de l'expert T.________ et requis
une expertise effectuée par un diabétologue.
Dans un avis médical du 30 novembre 2010, les Drs G.________ et N.________ du Service médical
régional de l'AI (ci-après : le SMR) mentionnent notamment que la néphropathie a été
diagnostiquée mais que la micro albuminurie est peu importante et que la fonction rénale (créatinine)
est normale n’engendrant pas de limitations fonctionnelles. Ils relèvent en outre que la polyneuropathie
est uniquement sensitive, les réflexes ostéotendineux étant normaux, et qu’il n’y
a pas de déficit moteur noté. Ils ajoutent que l’arthrose qui n’est pas engendrée
par le diabète a été prise en compte au niveau des pieds par l’expert. Ils concluent
être d’accord avec les conclusions du Dr T.________.
Par décision du 17 janvier 2011, l’OAI a confirmé le rejet de la demande de prestations.
B.
Par acte déposé le 17 février 2011 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, P.________ a recouru contre cette décision en concluant principalement à sa réforme
en ce sens ce qu’une demi-rente Al lui est allouée, et subsidiairement à son annulation
et au renvoi de la cause à l’OAI pour complément d’instruction – cette dernière
conclusion ayant été retirée par lettre du 10 mars 2011. La recourante invoque en substance
la violation du droit d’être entendu dès lors qu’elle a sollicité la mise
en oeuvre d’une expertise par un expert diabétologue, titre auquel ne peut prétendre
le Dr T.________ dont l’expertise n’est pas complète, selon l'assurée, puisqu’elle
n’objective ni ne discute un certain nombre de maux, dans la mesure où il n’est pas
fait mention de défaillances subies du fait du diabète (impossibilité de porter des objets,
respectivement mouvements incontrôlés qui font que l'intéressée lâche involontairement
les objets qu’elle porte), l’expert ne se déterminant également pas sur le caractère
invalidant de l’arthrose diabétique dont se plaint la recourante. Cette dernière se réfère
au rapport du 17 août 2009 de la Dresse C.________ et aux différentes limitations fonctionnelles
mentionnées par cette praticienne. Elle reproche en outre au rapport d’expertise de présenter
un préjugé important dès lors qu’il mentionne en préambule ce qui suit : «
Nous
comprenons à la lecture de ces pièces qu’elle est en litige avec les services sociaux,
l’ORP, le CSR, le Centre hospitalier Z.________ et ses médecin précédents, portant
plainte pénale, demandant une expertise extrajudiciaire, portant sa demande jusqu’au secrétariat
d’État à l’économie auprès de la FMH, ou encore auprès du directeur
de l’Al pour le canton de Vaud, ainsi qu’auprès du conseiller d’État en charge
du département de la santé et de l’action sociale du canton de Vaud
».
Elle estime que ces questions n’ont rien à voir avec l’expertise et que l’expert
l’a considérée comme une querelleuse et n’a pas apprécié son cas avec
une rigueur suffisante. Elle reproche en outre à l’expert de ne pas avoir examiné les
syndromes invoqués de manière générale, mais seulement séparément; par
ailleurs, elle ajoute que ses problèmes moteurs n’ont pas été objectivés, que
l’expert n’a pas examiné dans quelle mesure la fibromyalgie est invalidante, et que
contrairement à ce que retient le Dr T.________, la néphropathie dont elle souffre est symptomatique.
Elle requiert enfin la mise en oeuvre d’une expertise par un diabétologue.
L’OAI a conclu au rejet du recours dans sa réponse du 29 mars 2011. Il a produit un avis médical
SMR du 16 mars 2011 établi par les Drs N.________ et G.________, dont il résulte ce qui suit
:
“L’assurée,
âgée de 47 ans, présente notamment un diabète avec une obésité majeure
et des complications de son diabète.
•
Concernant le diabète et son équilibre, nous avons un compte[-]rendu de la Dresse C.________,
médecin assistante au Centre hospitalier Z.________[,] du 04.06.2009, et du 17 août 2009.
◦
L’obésité est majeure avec un poids de 113kg pour 168cm, soit un BMI de 40kg/m
2
.
◦
Sur le plan biologique, l’hémoglobine glycosylée en octobre 2008 est à 7%, ce qui
est élevé; puis l’hémoglobine glycosylée (qui permet de voir l’équilibre
du diabète pendant les 3 mois précédent cet examen) diminue à 5,8% en mai 2009, ce
qui est très satisfaisant. La Dresse C.________ note que grâce aux efforts sur le style de
vie et la régularité dans la prise médicamenteuse, on assiste à une amélioration
des valeurs glycémiques. La Dresse C.________ note également «
que
Madame P.________ est par ailleurs consciente du rôle important de l’activité physique
sur l’équilibre métabolique et s’investit pleinement en participant avec régularité
aux séances d’aquagym
».
◦
Par ailleurs, la prise en charge diététique a permis une réduction pondérale puisque
son poids passe de 113 kg, en octobre 2008[,] à 104 kg, en février 2009.
•
Concernant les complications du diabète :
1/               Il n’y a pas
de macro-angiopathie connue.
Il n’y a pas d’artérite : les pouls des membres inférieurs sont bien perçus.
Il n’est pas mentionné
de complication coronarienne ou de surcharge carotidienne.
2/ Concernant les micro-angiopathies :
1°/ Il existe surtout une polyneuropathie sensitive des membres inférieurs que note la Dresse
C.________ dans sa lettre du 04.06.2009.
Il
existe sur le plan subjectif des dysesthésies et des paresthésies qui ont nécessité
l’introduction de Lyrica®.
Sur
le plan objectif, il existe des troubles de la sensibilité superficielle au niveau des pieds avec
diminution de la sensibilité au mono-filament et des troubles de la sensibilité profonde avec
une pallesthésie aux premières têtes métatarsiennes, diminuée à 3/8 à
droite et 4/8 à gauche.
Le
Dr T.________, dans son expertise du 01.07.2010 note également une polyneuropathie sensitive des
membres inférieurs avec :
◦
Des signes subjectifs, des crampes dans les membres inférieurs au niveau du mollet et du pied. L’assurée
poursuit son traitement de Lyrica® à faible dose de 75mg le soir seulement (les doses pourraient
être augmentées)[.]
A
noter également des métatarsalgies (indépendantes du diabète) et favorisées
par la surcharge en rapport avec l’obésité.
Le
Dr T.________, à la page 15 de son rapport a fait un examen neurologique très complet.
◦
Il existe des signes objectifs avec troubles de la sensibilité superficielle avec une diminution
de la sensibilité plantaire au mono-filament et des signes des troubles de la sensibilité plantaire
avec une hypoesthésie au diapason, mais il a noté une conservation d’une bonne discrimination
posturale à la mobilisation des orteils. Il n’y a pas d’ataxie.
◦
Il n’est pas noté de déficit moteur et les réflexes sont conservés et moyennement
vifs. Par ailleurs, on peut espérer que le meilleur contrôle du diabète stabilise et même
améliore la polyneuropathie.
2°/ Néphropathie diabétique débutante: La créatinine est normale en mai 2009
à 52 µmol/l et l’albuminurie est très peu importante avec un rapport albumine sur
créatinine à 3,4mg/mmol
3°/ sur le plan ophtalmo : le fond d’oeil est normal
Par
ailleurs, l’arthrose présentée par notre assurée au niveau des pieds est indépendante
du diabète, car le diabète ne provoque pas d’arthrose. L’expert a bien noté
les métatarsalgies et son examen clinique des chevilles et des pieds (p[.] 16) mentionne un affaissement
de la voûte longitudinale interne sans valgus du talon .La flexion-extension de la cheville est
normale.
Concernant
l’hématurie que présentait l’assurée, un scanner a donc été effectué
le 26.04.2010 objectivant deux reins de taille normale et une petite lithiase intra-rénale gauche
de 2,5mm de diabète [recte : diamètre] dans le groupe caliciel moyen.
La
vessie présentait une petite image tissulaire ronde de 2cm de diamètre, accolée à
la paroi postérieure. Une cystoscopie réalisée en mars 2010 n’a semble-t-il pas
montré de lésion. Il existe parfois des infections urinaires.
L’expert
n’a pas trouvé de troubles de la concentration dans son examen clinique (p[.] 12) contrairement
à ce qui est annoncé dans le recours de février 2011.
L’assurée
déclare lâcher involontairement les objets qu'elle porte mais l’examen de l’expert
n’a pas noté de déficit aux membres supérieurs (p[.] 14 et 15) et la manoeuvre de
Mingazzini est normale[,] il n’y a pas de déficit tacto-algique[,] les réflexes sont
normaux et le signe de Hoffman est négatif.
Le
Dr T.________ n’est pas généraliste, mais spécialiste en médecine interne et
expert de la SIM.
En
résumé, nous suivons les conclusions du Dr T.________ avec une capacité de travail à
100% dans une activité légère de type employée de laboratoire ou équivalent,
ainsi que dans une activité administrative.
Les
métatarsalgies qui pourraient limiter la longue position statique debout peuvent être corrigées
au moins partiellement par le port de soutiens plantaires adaptés. Il faut éviter les montées
d’escaliers, d’échelles et la marche en plan incliné, absent en principe dans un
laboratoire.”
Le juge instructeur a accordé l’assistance judiciaire à la recourante en date du 24 février
2011 et deux conseils d’office ont successivement été désignés (notamment Me
Laurent Schuler), puis relevés à leur demande, le second mentionnant notamment que la recourante
ne souhaitait plus l’assistance d’un conseil d’office.
Dans son écriture du 31 octobre 2011, la recourante a déclaré continuer à se défendre
seule. Elle a requis de pouvoir se présenter à la barre pour soutenir sa cause, et que tout
élément et toute preuve mis à la disposition du tribunal soit acceptés, à savoir
tous les envois au tribunal et à son ancien avocat comme des pièces à conviction de son
dossier AI. En outre, elle a demandé à bénéficier d’une procédure juridique
accélérée de son procès – compte tenu notamment de sa «
situation
financière – personne à l'assistance publique à qui on a […] refusé l'assistance
judiciaire gratuite
» –, tout en sollicitant
l’aide de la justice pour obtenir le dossier médical du département de gastro-entérologie
du Centre hospitalier Z.________ ainsi que le rapport du service de «
l’inspectorat
[à] l’exécution du droit/assurance-chômage/marché du travail/SECO
».
Elle a par ailleurs requis le transfert de l’ensemble de ses procédures auprès des autorités
judiciaires d’un autre canton.
La recourante a produit un CD-ROM sur lequel figurent divers dossiers concernant notamment l’ORP,
le Service de prévoyance et d’aide sociale et une plainte contre le Centre hospitalier Z.________.
Y figurent également de nombreux rapports médicaux, dont parmi les plus récents les rapports
suivants :
- un rapport du 28 janvier 2009 de scintigraphie myocardique des Drs X.________ et H.________, respectivement
médecin ajointe et médecin assistant au Service de médecine nucléaire du Centre hospitalier
Z.________, concluant à une discrète ischémie de stress au niveau du territoire antéro-septal
(2 segments) et en inféro-latéral (2 segments), à une fraction d’éjection dans
la norme, une cinétique cardiaque normale et une épreuve d’effort électriquement
et subjectivement négative;
- un rapport du 15 décembre 2009 du Prof. L.________ et du Dr D.________, respectivement responsable
de l'unité nerf-muscle et médecin assistant au Service de neurologie du Centre hospitalier
Z.________, qui concluent à une absence d’évidence élecrophysiologique quant à
une polyneuropathie (diabète) ou à une neuropathie compressive (syndrome du tunnel carpien);
- un rapport du 26 avril 2010 du Dr F.________, radiologue, qui conclut à un calcul intra-rénal
gauche de 2,5 mm de diamètre dans le groupe caliciel moyen et à l’absence d’autre
anomalie en surprojection des voies urinaires. Il mentionne une augmentation de taille des deux ovaires
qui sont tous deux porteurs de formation kystique de nature indéterminée, une néoplasie
ovarienne ne pouvant être écartée. Il indique également une petite lésion tissulaire
ronde de 2 cm de diamètre accolée à la paroi postérieure et paramédiane droite
de la vessie, de nature indéterminée, possiblement postopératoire, ainsi qu’un petit
nodule surrénalien gauche aspécifique peu suspect de 12 mm de diamètre;
- un rapport du 22 juin 2010 du Dr Y.________, chef de clinique au Service de radiodiagnostic et radiologie
interventionnelle du Centre hospitalier Z.________, qui conclut à un examen compatible avec une
pyélonéphrite bilatérale plus marquée du côté gauche. Il ne constate pas
de lithiase urinaire, et mentionne une stéatpse hépatique ainsi qu'un aspect tuméfié
de l’ovaire gauche;
- un rapport du 12 juillet 2010 du Prof. K.________ et du Dr R.________, respectivement médecin
chef et chef de clinique au Service de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle du Centre hospitalier
Z.________, qui concluent comme il suit :
"Une
lésion en hypersignal T2 se situant au niveau du toit du vagin, correspondant dans le contexte d’un
kyste d’inclusion vaginale ou à une lymphocèle. Ovaire droit non visualisé. Plusieurs
lésions kystiques au niveau de l’ovaire gauche. Absence de liquide libre intra-abdominal ou
d’adénopathie."
Une audience de jugement s’est tenue le 12 décembre 2011, au cours de laquelle la recourante
a été entendue dans ses explications; à cette occasion, elle a en particulier précisé
qu'elle voulait que le Tribunal prenne une décision en tenant compte de toutes les preuves au dossier.
La Cour lui a indiqué qu'elle pouvait encore produire, à bref délai, des pièces complémentaires.
Par courrier envoyé le 15 décembre 2011, l'assurée a insisté sur la détérioration
de son état de santé depuis la décision litigieuse de l'OAI et a produit un onglet de
pièces, parmi lesquelles figurent notamment plusieurs courriers adressés à Me Laurent
Schuler dans le cadre de différentes procédures, ainsi que divers documents médicaux.
Elle a requis une décision rapide de la Cour de céans.
C.
Par arrêt séparé de ce jour, la
Cour de céans a, dans le cadre d'une procédure parallèle, rejeté le recours introduit
le 9 juillet 2011 par la recourante à l'encontre d'une décision de refus de prestations complémentaires
rendue le 23 juin 2011 par la Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, agence communale d'assurances
sociales de Lausanne (PC 12/11 - 25/2011).
E n  d r o i t  :
1.
a)
En vertu de l’art. 1 al. 1 LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité,
RS 831.20), les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’assurance- invalidité
(art. 1a à 26bis et 28 à 70 LAI), à moins que cette loi ne déroge expressément
à la LPGA.
b)
La recourante avait à l'origine requis le transfert de l'ensemble de ses procédures auprès
des autorités judiciaires d'un autre canton. Il n'y a toutefois pas lieu de donner suite à
cette requête (qu'elle soit considérée sous l'angle du déclinatoire ou de la récusation),
puisque lors de l'audience de jugement du 12 décembre 2011 (cf. let. B supra), la recourante a en
définitive admis la compétence de la Cour de céans.
Quoi qu'il en soit, le droit fédéral (art. 58 al. 1 LPGA) prévoit que le tribunal des
assurances compétent est celui du domicile de l'assuré recourant. La compétence de la
Cour de céans ne saurait donc être discutée.
c)
Interjeté dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée (art. 60 al. 1 LPGA) et répondant en outre aux conditions formelles de recevabilité
(art. 61 let. b LPGA notamment), le recours est recevable, de sorte qu’il y a lieu d’entrer
en matière sur le fond.
2.
La recourante se plaint du refus de l'Office AI
de lui reconnaître le droit à une rente d'invalidité.
a)
Il appartient au juge des assurances sociales
d'apprécier la légalité des décisions attaquées d'après l'état de
fait existant au moment où la décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V 362 consid.
1b; ATF 116 V 246 consid. 1a et les références; cf. TF 9C_81/2007 du 21 février 2008 consid.
2.4 et TF 9C_397/2007 du 14 mai 2008 consid. 2.1). Les faits survenus postérieurement et ayant modifié
cette situation doivent normalement faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 121
V 362 consid. 1b; ATF 117 V 287 consid. 4 et les références; cf. encore TF 9C_81/2007 du 21
février 2008 consid. 2.4 et TF 9C_397/2007 du 14 mai 2008 consid. 2.1), sauf s'ils sont étroitement
liés à l'objet du litige et de nature à influencer l'appréciation au moment où
la décision attaquée a été rendue (ATF 99 V 98 et les arrêts cités; TF
9C_449/2007 du 28 juillet 2008 consid. 2.2).
b)
Conformément aux principes exposés ci-dessus, le moment déterminant dans le cadre de la
présente affaire est celui de la décision attaquée, rendue le 17 janvier 2011. L'évolution
postérieure de l'état de santé de l'assurée n'est donc pas juridiquement pertinente
dans ce contexte.
4.
Il convient dès lors d’examiner si,
comme elle y conclut, la recourante a droit à une demi-rente d’invalidité.
a)
Est
réputée invalidité l’incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d’une infirmité congénitale, d’une
maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité
de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant
à l’incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou
son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En
cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité. L’assuré a droit à une rente s’il est invalide à
40% au moins.
b)
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l’objet d’une étude circonstanciée.
Il faut encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée).
Le Tribunal fédéral a relevé en substance que l’appréciation de la situation
médicale d’un assuré ne se résume pas à trancher, sur la base de critères
formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au dossier, celui
qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière de valeur probante. Un rapport
médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu’il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu’un certificat est établi à
la demande d’une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes
quant à sa valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut
également valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008 consid. 5.2). Cependant,
selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l’assuré
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès
lors en principe d’attacher plus de poids aux constatations d’un expert qu’à celles
du médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; VSI 2001
p. 106 consid. 3b/bb et cc). L’appréciation des circonstances ne saurait reposer sur les seules
impressions de l’expertisé, la méfiance envers l’expert devant au contraire être
démontrée par des éléments objectifs (TF 9C_67/2007 du 28 août 2007 consid.
2.4). La Haute Cour a encore indiqué à ce propos que la présomption d’impartialité
de l’expert, ne pouvait être renversée au seul motif de l’existence d’un
rapport de travail (subordination) liant l’expert et l’organisme d’assurance (ATF 132
V 376 consid. 6.2, 123 V 175 consid. 4b et 122 V 157 consid. 1c; TF 9C_67/2007 du 28 août 2007 consid.
2.4).
5.
En l’espèce, l’expert pose les
diagnostics de diabète de type Il avec polyneuropathie sensitive discrète des membres inférieurs
et néphropathie de stade Il, hypertension artérielle, dyslipidémie mixte type lIb, obésité
très sévère de classe III et migraine avec aura. Ces diagnostics sont identiques à
ceux retenus aux termes des rapports des Drs B.________, O.________ et C.________ des 9 mars et 4 juin
2009, du compte-rendu de la Dresse C.________ du 17 août 2009, ainsi que du constat des Drs O.________
et M.________ du 25 février 2010. En plus de ces diagnostics, le Dr T.________ retient des métatarsalgies
de surcharge, des dorso-lombalgies intermittentes non spécifiques, une incontinence urinaire mixte,
une suspicion de syndrome du tunnel carpien droit et une hernie hiatale avec reflux.
Après examen de l’ensemble des troubles de la recourante, l’expert conclut à une
capacité de travail entière dans son activité de chimiste ou dans une activité dans
laboratoire.
Certes, la Dresse C.________ retient une incapacité de travail entière dans toute activité
en évoquant de multiples limitations fonctionnelles. Toutefois, ses conclusions ne sont pas motivées.
Quant aux Drs O.________ et M.________, ils estiment qu'il faut proscrire la flexion, le levage et le
port de charges fréquents ainsi que la montée d’escaliers, d’échelles et de
plans inclinés, le travail n’étant possible que moyennant des pauses supplémentaires.
Ils considèrent paradoxalement que la recourante ne peut exercer à temps plein sa dernière
activité et qu’un travail adapté n’est pas possible, tout en se référant
à l’OAI pour la détermination du taux d’invalidité. Leurs conclusions sont
ainsi contradictoires. Il n’est dès lors pas possible de suivre ces praticiens dans leur appréciation
de la capacité de travail de la recourante.
Celle-ci reproche à l’OAI de ne pas avoir confié l’expertise à un diabétologue.
Toutefois, l’expert T.________ est spécialiste en médecine interne et a ainsi les connaissances
requises pour examiner le cas de la recourante. Ses qualifications lui ont permis en outre de se prononcer
sur les autres affections dont celle-ci est atteinte et d’effectuer une synthèse. L’OAI
a tenu compte des observations de la recourante à ce propos et lui a fixé un délai pour
faire valoir ses motifs de récusation, délai dont elle n’a pas fait usage. Elle ne saurait
donc se prévaloir d’une violation du droit d’être entendu.
La recourante estime que l’expert fait preuve d’un préjugé en relevant dans le
préambule de l’expertise que l'intéressée est en litige avec l’ORP, le CSR,
le Centre hospitalier Z.________ et ses médecins précédents, ces questions n’ayant
rien à voir avec l’expertise. La Cour de céans relève cependant que l'assurée,
dans sa lettre du 14 avril 2010, a expressément demandé à ce que l'expert tienne compte
de ces éléments. L’expert, qui a examiné l’ensemble du dossier, a dès
lors pris connaissance des différentes pièces produites par la recourante en relation avec
les litiges susmentionnés. Il est vrai que ces documents n'ont pas de lien avec la présente
cause. Il reste que ce point est reconnu par l'expert, lequel indique que les pièces en question
ne seront pas commentées (cf. rapport d'expertise du 1
er
juillet 2010 p. 3). On ne saurait dès lors en déduire que le Dr T.________ a manqué d'impartialité.
La recourante soutient encore que l’expert n’a pas objectivé les problèmes rencontrés
avec ses mains la conduisant à lâcher des objets, ce qui serait incompatible avec une activité
de laboratoire. Toutefois, à l’examen, le Dr T.________ n’a pas noté de déficit
aux membres supérieurs, mais a observé que la manoeuvre de Mingazzini était normale, qu'il
n’y a pas de déficit tacto-algique, que les réflexes étaient normaux et que le signe
de Hoffman était négatif (cf. ibid. p.14 et 15) – comme l'ont relevé les Dr N.________
et G.________ le 16 mars 2011. L'expert a ainsi constaté, après avoir examiné la recourante,
que cette dernière ne souffrait pas d'un tel problème.
L’expert a en outre retenu, lors de son examen clinique, que la recourante ne présentait pas
de troubles de la concentration (cf. ibid. p. 12), contrairement à ce que l'intéressée
allègue en se fondant sur les conclusions de la Dresse C.________ du 17 août 2009 (cf. mémoire
de recours du 17 février 2011 p. 7 s.). Or, comme relevé ci-avant, le compte-rendu de la cette
praticienne n'est pas motivé et ne contient aucun élément décisif qui justifierait
de s'écarter de l'avis de l'expert T.________.
Par ailleurs, l’expert a tenu compte de l’arthrose dont est atteinte la recourante. Il a
en effet noté les métatarsalgies de l'assurée, et son examen clinique des chevilles et
des pieds mentionne un affaissement de la voûte longitudinale interne sans valgus du talon, tout
en soulignant que la flexion-extension de la cheville est normale (cf. rapport d'expertise du 1
er
juillet 2011 p. 16).
S’agissant de la fibromyalgie, l’expert n’a pas retenu ce diagnostic. Il a seulement
signalé avoir constaté à l’examen quelques points de fibromyalgie (cf. ibid. p.
15). Dans ces conditions, il n’avait donc pas à se prononcer sur une invalidité due à
une telle affection, comme le voudrait la recourante.
Cette dernière reproche encore à l’expert de ne pas avoir examiné les syndromes
invoqués de manière générale, mais seulement séparément. Toutefois, dans
la partie «
Appréciation
du cas et pronostic
» (cf. ibid. pp. 18 à
20), le Dr T.________ a indiscutablement effectué la synthèse des troubles présentés
par la recourante. Ce grief n’est dès lors pas fondé.
Enfin, l’expert a tenu compte de la néphropathie de l'assurée. Il mentionne notamment
que cette affection entraîne parfois des infections urinaires. Il indique d’ailleurs que l'intéressée
en présentait une lors de l’expertise et qu’il l’a encouragée à consulter
(cf. ibid. p. 19).
En conséquence, les critiques de la recourante à l’égard de l’expertise du
Dr T.________ apparaissent infondées. Comportant une anamnèse, faisant état des plaintes
de l'intéressée, et procédant d’une étude approfondie du cas de cette dernière,
l’expertise, qui ne contient en outre pas de contradictions, n’est mise en doute par aucun
rapport médical. Ses conclusions sont claires et convaincantes, si bien qu'elle doit se voir reconnaître
pleine valeur probante.
Il y a dès lors lieu de retenir, avec l'office intimé, que l'assurée dispose d'une capacité
de travail entière dans son activité habituelle, de sorte qu'elle ne peut prétendre à
des prestations de l'AI.
S'agissant plus particulièrement des pièces produites par la recourante le 15 décembre
2011, il convient de relever que certaines des lettres adressées à Me Schuler concernent des
procédures sans rapport avec la présente cause, et que celles ayant trait à l'affaire
en cours n'apportent aucun élément de fait pertinent nouveau, qui n'aurait pas été
pris en considération par l'office intimé. Quant aux documents médicaux relatifs, notamment,
aux kystes de l'intéressée, ils ne révèlent pas, pour la période juridiquement
déterminante (cf. consid. 3a supra), d'atteintes nouvelles incapacitantes (c'est-à-dire ayant
une influence sur la capacité de travail et de gain).
Le dossier étant complet sur le plan médical, il n’y a pas lieu d’en compléter
l’instruction en ordonnant une expertise ou en requérant la production du dossier médical
constitué par le Service de gastro-entérologie du Centre hospitalier Z.________, comme y conclut
la recourante, dont la requête doit dès lors être rejetée.
Par ailleurs, s'agissant du rapport du service de «
l'inspectorat
[à] l'exécution du droit/assurance-chômage/marché du travail/SECO
»,
cette pièce est sans rapport avec la présente cause. La réquisition de la recourante tendant
à ce que la production de cette pièce soit ordonnée est dès lors rejetée.
L'Office AI n'a donc pas violé le droit fédéral. Le recours doit ainsi être rejeté
et la décision attaquée confirmée.
6.
a)
Le juge instructeur a mis la recourante au
bénéfice de l'assistance judicaire en date du 24 février 2011, comprenant l’exonération
des frais ainsi que la commission d’office d’un avocat (art. 118 al. 1 let. a et c CPC [code
de procédure civile du 19 décembre 2008, RS 272] par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
Lorsqu’une partie au bénéfice de l’assistance judiciaire succombe, comme c’est
le cas en l’occurrence, le conseil juridique commis d’office est rémunéré
équitablement par le canton (art. 122 al. 1 let. a CPC par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
En l’espèce, la rémunération des précédents conseils d’office de
la recourante doit être fixée par décisions séparées.
Quant aux frais judiciaires, arrêtés à 400 fr., ils sont provisoirement supportés
par le canton, la recourante étant rendue attentive au fait qu’elle est tenue de rembourser
le montant dès qu’elle est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC par renvoi de l’art.
18 al. 5 LPA-VD). Il incombe au Service de justice et législation de fixer les modalités de
remboursement (art. 5 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en
matière civile, RS 211.02.3]) en tenant compte des montants payés à titre de franchise
depuis le début de la procédure.
b)
Le présent arrêt est rendu sans dépens,
la recourante n’ayant pas obtenu gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 janvier 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l'Etat.
IV.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires mis à la charge
de l'Etat.
V.
Il n'est pas alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
P.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
L'arrêt qui précède est communiqué
,
par courrier électronique, au Service juridique et législatif.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :