vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 595 · 2011-03-30 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, MÉTHODE MIXTE D'ÉVALUATION | 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.03.2011 Arrêt / 2011 / 595

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
26/11 - 266/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 mars 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Röthenbacher
Juges
:              Mmes
Di Ferro Demierre et Brélaz Braillard
Greffier
:
M.              Simon
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Bussigny-Lausanne, recourante, représentée par Me Claire Charton, avocate à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 al. 1 LPGA; art. 4 al. 1 et 28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
L'assureur-maladie d'indemnités journalières [...] a déposé le 31 octobre 2008 auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI) un formulaire
de communication de détection précoce en faveur de T.________ (ci-après: l'assurée),
née en 1957.
L'assureur-maladie précité a remis à l'OAI un rapport du 6 octobre 2008 du Dr Z.________,
neurochirurgien et chef de clinique adjoint, retenant le diagnostic d'hernie discale L4-L5 droite et
une incapacité de travail de 100% depuis le 31 juillet 2008 pour une durée de six semaines.
Le 27 mars 2009, l'assurée a déposé auprès de l'OAI une demande de prestations AI,
se prévalant d'hernie discale et de sciatique chronique, l'atteinte existant depuis septembre 2007.
Elle a indiqué travailler à 50% en qualité d'employée d'entretien dans une entreprise
à Crissier.
Un extrait du compte individuel de l'assurée auprès de la caisse cantonale de compensation
AVS a été versé au dossier, mettant en évidence pour 2008 un revenu de 8'398 fr.
Dans un questionnaire rempli le 20 avril 2009, l'employeur a indiqué que l'assurée bénéficierait
sans atteinte à sa santé d'un salaire à l'heure de 19 fr. 10, à raison de 43 heures
par semaine, puis a notamment décrit l'activité exercée par l'intéressée.
Dans un formulaire 531bis rempli le 21 avril 2009, l'assurée a déclaré que, sans atteinte
à la santé, elle travaillerait à 50% dans son activité habituelle d'employée
d'entretien en raison de nécessité financière.
Dans un rapport du 4 mai 2009, le Dr K.________, médecin généraliste à Bussigny,
a posé les diagnostics de lombosciatique droite apparue au printemps 2008, d'hémilaminectomie
L4-L5 le 4 août 2008 pour hernie discale à droite et de récidive de syndrome radiculaire
irritatif non déficitaire en L5 droite post-opératoire d'origine indéterminée. Il
a retenu une incapacité de travail de 100% depuis le 27 mai 2008, relevant que sa patiente ne pouvait
effectuer son activité professionnelle en aucune manière, que les activités ménagères
courantes ne pouvaient être effectuées de façon continue et que le rendement était
réduit "à 100%". Il a retenu un pronostic défavorable et fait part, sur la base
des résultats d'une IRM, de sa difficulté à expliquer la symptomatologie douloureuse,
clairement décrite par la patiente. Le Dr K.________ a déposé notamment les documents
suivants:
- Un rapport du 16 août 2007 du Centre d'imagerie diagnostique de Lausanne, retenant suite à
un scanner lombaire, une discopathie avec protrusion discale circonférentielle partiellement calcifiée,
une hernie discale médiane partiellement luxée vers le bas en L4-L5, à l'origine d'un
rétrécissement principalement canalaire, une spondylo-discarthrose au même niveau et une
discopathie plus modérée en L3-L4 et L5-S1.
- Un rapport du 28 août 2008 du Centre universitaire romand de neurochirurgie, posant le diagnostic
de syndrome radiculaire irritatif modérément déficitaire dans le sens d'une hypoesthésie
L5 droite sur hernie discale L4-L5 droite.
- Un rapport du 6 octobre 2008 dudit centre, relevant que l'évolution de l'assurée suite à
la cure chirurgicale était mitigée étant donné la réapparition des douleurs
irradiant dans le membre inférieur droit, puis suggérant des mesures thérapeutiques.
- Un rapport du 20 février 2009 dudit centre, relevant ce qui suit:
"Mme
T.________ présente une récidive de son syndrome radiculaire irritatif non déficitaire
en L5 D. Le bilan radiologique par IRM permet d'exclure une récidive de son hernie L4-L5 D et met
en évidence une prise de contraste au niveau L4-L5 compatible avec le tissu cicatriciel. Au vu de
l'absence de récidive, nous ne posons pas d'indication opératoire. Nous avons introduit 9 séances
de physiothérapie et poursuivons le traitement antalgique que la patiente prend déjà.
Nous ne prévoyons pas de revoir Mme T.________ à notre consultation. […]"
- Un rapport du 5 mars 2009 du Dr M.________, spécialiste FMH en neurologie à Lausanne, retenant
la présence d'un syndrome lombovertébral modéré associé à une symptomatologie
L5 droite irritative, non déficitaire, sans répercussions neuromyographiques relevantes. Sur
la base d'une IRM, il a exclu une récidive de la hernie discale L4-L5 à droite et une compression
sur la 5
ème
racine lombaire droite, et constaté une relative fibrose cicatricielle en L4-L5. Il s'est également
prononcé sur des solutions thérapeutiques.
Le 12 mai 2009, le Dr N.________, neurochirurgien et médecin assistant, a posé le diagnostic
de hernie discale L4-L5 droite, signalé une récidive des douleurs, puis retenu un bon pronostic
et une capacité de travail entière, le rendement étant fonction des douleurs. Ce médecin
s'est également prononcé sur les limitations fonctionnelles de l'assurée.
Sur proposition du Service médical régional AI (ci-après: le SMR), l'assurée a été
soumise à un examen clinique rhumatologique, effectué le 8 septembre 2009 par le Dr W.________,
spécialiste FMH en rhumatologie et en médecine physique et rééducation au SMR. En
date du 7 octobre 2009, ce médecin a posé le diagnostic de lombosciatalgie D, non-irritative,
non déficitaire, persistante après cure de hernie discale L4-L5, de discarthrose avancée
L4-5, composante disco-ostéophytaire médiane, puis retenu une capacité de travail exigible
de 50% dans une activité adaptée, susceptible d'amélioration, depuis début février
2009. Ce médecin a ensuite retenu notamment ce qui suit:
"Lors
de l’entretien, l’assurée précise son activité professionnelle: Mme T.________
a travaillé à 50 % dans les nettoyages d’entreprises, depuis 1999 et depuis janvier 2008
pour [...] SA. L’assurée devait nettoyer les bureaux, les toilettes, devait sortir des sacs
de poubelles comportant du papier recyclé. Elle estime le port de charges à 15-20 kg, le port
de charges paraît surestimé pour une femme de 52 ans. Madame T.________ n’a pas réussi
à reprendre son activité professionnelle depuis le 27.05.2008, aux dires de l’assurée,
elle n'aurait effectué qu’un seul essai de reprise en octobre, soldée par un échec
après une ½ journée.
L’assurée
décrit la persistance d’une douleur du membre inférieur D partant depuis la fesse, irradiant
à la face latérale de la cuisse et de la jambe D, mais n’irradiant pas distalement dans
le pied. La distribution de la douleur ne permet pas d’affirmer une radiculalgie L5, on s’attendrait
à ce que la douleur irradie de façon typique jusqu’au gros orteil. L’assurée
a clairement une douleur qui est mécanique et non neurogène, la douleur apparaissant lorsqu’elle
se met en station debout, elle n’a pas de douleurs nocturnes. Ce caractère atypique a déjà
été relevé par le médecin-traitant, et pour l’instant les recherches sur l’étiologie
n’ont pas permis de définir une structure responsable des douleurs annoncées par l’assurée.
Dans les diagnostics différentiels, on peut retenir une douleur référée articulaire
postérieure, ou encore une douleur référée à partir de la hanche.
L’assurée
dit rester couchée 2 à 3 heures par jour, ne fait pratiquement rien dans son ménage en
raison d’une exacerbation des douleurs. L’assurée se décrit très limitée,
avec une tolérance en station debout ou à la marche de 15 minutes. Elle prend quotidiennement
un traitement de Lyrica® et de Dafalgan®. L’assurée a eu deux injections épidurales
effectuées par le Dr B.________, il n’y a pas eu d’effet sur les douleurs.
A
l’examen clinique, l’assurée évite de se mettre en flexion du tronc, les transferts
couché-assis sont précautionneux. La vitesse de marche est normale avec une légère
boiterie D. Elle est capable de rester assise pendant 40 minutes, est par moment inconfortable, mais
ne se lève pas.
L’examen
de médecine interne montre une pré-obésité, une TA diastolique élevée è
110 mmHg, sous traitement de Fludex®. Il est demandé à l’assurée de faire à
nouveau contrôler sa TA par son médecin-traitant, elle doit le voir prochainement.
Il
n’y a pas de signes cliniques orientant vers une pathologie coxo-fémorale. On arrive à
reproduire en partie la douleur en mettant sous tension le moyen-fessier D et à la palpation en
regard de la crête iliaque; il n’y a pas de douleurs à la palpation rétrotrochantérienne.
Les points de Smythe sont négatifs à la recherche d’une fibromyalgie.
Au
niveau du rachis, l’assurée a un relâchement de la sangle abdominale, une tendance à
l’hyperlordose, il n’y a pas de scoliose antalgique. La mobilité est légèrement
limitée tant en flexion qu’en extension avec un indice de Schober de + 3 cm, contre les 4-5
cm attendus. La douleur au niveau de la fesse D est reproduite en station debout par un mouvement associant
une rotation et une extension, évoquant une composante articulaire postérieure du côté
D. La palpation est douloureuse sur les trois derniers étages lombaires, étonnamment prédominant
en L5, l’étage sous-jacent au lieu où se trouvait la hernie discale. La tension musculaire
lombaire est marquée, douloureuse du côté D. Au vu de la mobilité spontanée,
de la mobilité active, nous retenons un syndrome rachidien léger. Très clairement, il
n’y a pas de sciatique irritative, la manoeuvre de Lasègue à 70° réveille une
douleur dans la fesse, mais aucune irradiation plus distalement; la manoeuvre de Lasègue en position
assise est quasi asymptomatique. Il n’y a pas non plus de cruralgie irritative. Le score de Waddell
est négatif pour les signes de non-organicité.
La
lecture du dossier radiologique montre une volumineuse hernie discale L4-5 paramédiane luxée
vers le bas en juin 2008; il s’y associe une discarthrose modérée. L’IRM post opératoire
de février 2009 met en évidence la persistance d’un matériel disco-ostéophytaire
paramédian droit, le pincement discal dans le contexte de discarthrose s’est péjoré.
La volumineuse hernie discale a été réséquée. Il n’y a pas de troubles
dégénératifs postérieurs conséquents.
En
conclusion, l’assurée présente des douleurs du membre inférieur D chroniques, clairement
de type mécanique, une pseudo-sciatalgie D, ceci sans atteinte irritative ou déficitaire résiduelle.
Il persiste un syndrome rachidien que nous qualifierons de léger. La hernie discale a été
réséquée, il persiste une discarthrose L4-5 avancée avec une composante disco-ostéophytaire
entrant en contact avec le sac duraI.
Sur
le plan thérapeutique, nous laissons le soin au Dr B.________ de revoir à sa prochaine consultation
d’octobre 2009, s’il retrouve la douleur élective lors de mise sous tension des articulaires
postérieurs du côté D. Si c’est le cas, une infiltration à visée diagnostique
et thérapeutique des articulations postérieures en L4-L5 ou L5-S1 D pourrait être effectuée.
En cas de non réponse au traitement d’antalgie, un nouvel avis neurochirurgical sur la participation
de la discarthrose avancée L4-5 et de la composante disco-ostéophytaire médiane nous semble
indiqué.
Sur
le plan des capacités fonctionnelles, nous retenons une certaine discordance entre les allégations
de l’assurée, se décrivant très limitée et les constatations radio-cliniques
objectivables. L’assurée est en train de développer à présent une kinésiophobie,
elle passe 2 à 3 heures par jour en position couchée, favorisant le déconditionnement
secondaire. Elle a pris par ailleurs 12 kg depuis l’arrêt de travail.
Les
limitations fonctionnelles
Rachis
lombaire: pas de mouvements répétés de flexion-extension, pas d’attitude en porte-à-faux,
pas de port de charges au-delà de 5-7 kg, pas de position statique debout au-delà de 20 minutes,
assis au-delà de 1 heure.
Depuis
quand y a-t-iI une incapacité de travail de 20% au moins?
Dans
l’activité physiquement contraignante d’employée dans les nettoyages, il existe
une incapacité totale depuis le 27.05.2008.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
L’incapacité
de travail est restée stationnaire dans cette activité physiquement modérément contraignante,
ne respectant pas les limitations fonctionnelles d’épargne du rachis décrites.
Concernant
la capacité de travail exigible,
Elle
est déterminée par la tolérance du rachis lombaire aux contraintes mécaniques. Dans
une activité adaptée respectant toutes les limitations fonctionnelles, l’exigibilité
actuelle est de 50 %, l’état de santé ne peut être considéré comme totalement
stabilisée.
Une
réévaluation du cas sur dossier est à faire d’ici 6 mois avec les nouvelles consultations
spécialisées à disposition".
Dans un rapport médical SMR du 22 octobre 2009, le Dr D.________ a repris les diagnostics et conclusions
du Dr W.________.
Une enquête économique sur le ménage a été effectuée au domicile de l'assurée
par un enquêteur de l'OAI. Dans un rapport du 9 février 2010, l'OAI a mis en évidence
que l'assurée présentait dans son activité de ménagère (alimentation, entretien
du logement, emplettes et courses diverses, lessive et entretien des vêtements, divers), exercée
à 50%, un taux d'empêchement de 27.10%.
B.
Dans un projet de décision du 3 mars 2010, l'OAI a informé l'assurée de son intention
de lui refuser le droit à une rente. Se référant à un revenu d'invalide de 23'763
fr. 23 – selon l'enquête suisse sur la structure des salaires (ci-après: ESS) en 2009
dans des activités simples et répétitives, pour un taux de 50% et avec un abattement de
10% – et à un revenu sans invalidité de 26'403 fr. – dans l'ancienne activité,
selon l'ESS – l'OAI a mis en évidence un degré d'invalidité pour la part active
de 10%. Compte tenu des empêchements de 27.10% dans la part de ménagère, exercée
à 50%, l'OAI a retenu un degré d'invalidité global de 18.55%.
Les 19 et 22 avril 2010, par son mandataire, l'assurée a contesté ce projet de décision,
se prévalant d'un empêchement de 10% dans la part active et de 74.6% dans la part de ménagère,
puis d'un degré d'invalidité global supérieur à 40%.
L'OAI a procédé à une nouvelle enquête économique sur le ménage au domicile
de l'assurée par un enquêteur de l'OAI. Dans un rapport du 27 mai 2010, l'OAI a mis en évidence
que l'assurée présentait dans son activité de ménagère (alimentation, entretien
du logement, emplettes et courses diverses, lessive et entretien des vêtements, divers), exercée
à 50%, un taux d'empêchement de 42.55%. L'OAI a motivé les empêchements dans les
différentes activités sur la base des limitations fonctionnelles retenues par le SMR et de
l'aide apportée par le mari de l'assurée.
Dans un avis médical SMR du 1
er
septembre 2010, les Drs V.________ et C.________ se sont prononcés comme suit au sujet du rapport
d'enquête du 27 mai 2010:
"En
l’absence de pathologie psychiatrique, les empêchements ménagers sont déterminés
par une enquête à domicile, et non par le SMR. En l’occurrence, l’enquête
du 27.5.2010 retient un empêchement de 42,55%.
Ce
chiffre nous parait surévalué au vu des limitations fonctionnelles médicales. Par exemple:
sous chiffre 6.2, Alimentation, l’empêchement de 40% ne repose sur aucune limitation objective.
Il est assez clair pour nous que l‘assurée pourrait préparer les repas et nettoyer la
cuisine sans aide. Sous chiffre 6.3, entretien du logement, il n’y a pas de raison que l’assurée
ne puisse pas passer l’aspirateur. Cette activité ne nécessite pas de gros effort et
peut se faire en position ergonomique. De même, sous chiffre 6.5, lessive et entretien des vêtements,
le repassage devrait être possible soit debout soit assis; mettre le linge dans une machine, même
basse, peut se faire en épargne du dos par flexion des membres inférieurs".
Par décision du 1
er
décembre 2010, l'OAI a refusé à l'assurée le droit à une rente, se référant
aux mêmes motifs que ceux de son projet de décision.
Dans un courrier du même jour, l'OAI a expliqué que les arguments de l'assurée et le réexamen
du dossier ne faisaient pas apparaître des éléments n'ayant pas été pris en
considération dans l'évaluation des empêchements ménagers, de sorte qu'il y avait
lieu de s'en tenir au rapport d'enquête à domicile du 9 février 2010. Concernant la reprise
d'une activité professionnelle adaptée, il a retenu que rien ne permettait de s'écarter
des conclusions du rapport SMR du 7 octobre 2009.
C.
Par acte du 21 janvier 2011 de son mandataire, T.________ fait recours au Tribunal cantonal et conclut
à la réforme de la décision du 1
er
décembre 2010 de l'OAI dans le sens de l'octroi d'une rente entière à compter du 1
er
décembre 2008, subsidiairement à l'annulation de cette décision et au renvoi du dossier
à l'OAI pour nouvelle décision.
L'assurée soutient que la possible reprise d'une activité adaptée à son état
de santé confine à l'arbitraire et qu'elle ne peut pas, compte tenu de son âge et de sa
situation personnelle, trouver un emploi adapté à ses limitations fonctionnelles, de sorte
qu'une perte de gain totale doit être retenue dans la part active. Sans remettre en cause la pondération
du champ d'activité prise en compte pour la répartition des différentes tâches ménagères,
elle conteste le taux d'empêchement retenu pour accomplir certaines tâches (alimentation, entretien
du logement, emplettes et courses diverses, lessive et entretien des vêtements, divers) et se prévaut
d'un taux d'empêchement de 65.25% dans la part de ménagère. En outre, elle conteste présenter
une capacité de travail de 50% telle que retenue par le Dr W.________ et allègue que son état
de santé s'est récemment détérioré.
Dans sa réponse du 8 mars 2011, l'OAI conclut au rejet du recours et à la confirmation de la
décision attaquée. Il fait valoir qu'un nombre significatif d'activités sont adaptées
au handicap de l'assurée et que le dossier a été examiné par un spécialiste
en réinsertion professionnelle, puis renvoie à ses précédents arguments s'agissant
des empêchement ménagers.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales, RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions
en matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) – sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). Les délais en jours ou en mois fixés par la loi ou par l’autorité ne courent
pas, notamment, du 18 décembre au 2 janvier inclusivement (art. 38 al. 4 let. c LPGA).
En
l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent.
Respectant pour le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, qui s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
S'agissant
d'une contestation relative à une rente d’invalidité, la valeur litigieuse est manifestement
supérieure à 30'000 fr., de sorte que la cause doit être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979, RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée. L'invalidité peut résulter d’une infirmité congénitale,
d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
er
in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Selon l'art. 16 LPGA,
pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir
s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité; un
degré d'invalidité de 40% au moins donne droit à un quart de rente, un degré d'invalidité
de 50% au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60% au moins donne
droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF
125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 2c; 105 V 156 consid. 1; TFA I 274/05 du
21 mars 2006 consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
L'assureur
social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
c)
Cela étant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées; TFA I 554/01
du 19 avril 2002 consid. 2a).
3.
En premier lieu, la recourante conteste présenter une capacité de travail de 50% dans une activité
adaptée, puis soutient qu'elle ne pourra pas retrouver du travail dans une activité répondant
à ses limitations fonctionnelles, compte tenu de sa situation personnelle.
a)
Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché du travail entrant en considération
pour lui (art. 16 LPGA), on ne saurait subordonner la concrétisation des possibilités de travail
et des perspectives de gain à des exigences excessives. Il s'ensuit que pour évaluer l'invalidité,
il n'y a pas lieu d'examiner la question de savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail, mais uniquement de se demander s'il pourrait
encore exploiter économiquement sa capacité résiduelle de travail lorsque les places de
travail disponibles correspondent à l'offre de la main d'oeuvre (TF I 198/97 du 7 juillet 1998 consid.
3b et les références citées, in VSI 1998 p. 293). On ne saurait toutefois se fonder sur
des possibilités de travail irréalistes. Ainsi, on ne peut parler d'une activité exigible
au sens de l'art. 16 LPGA, lorsqu'elle ne peut être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que son exercice
suppose de la part de l'employeur des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble exclu
de trouver un emploi correspondant (TF 9C_701/2009 du 1
er
mars 2010 consid. 3.2.3).
D'après
ces critères, il y a lieu de déterminer dans chaque cas et de manière individuelle si
l'assuré est encore en mesure d'exploiter une capacité de travail résiduelle sur le plan
économique et de réaliser un salaire suffisant pour exclure une rente. Ni sous l'angle de l'obligation
de diminuer le dommage, ni sous celui des possibilités qu'offre un marché du travail équilibré
aux assurés pour mettre en valeur leur capacité de travail résiduelle, on ne saurait exiger
d'eux qu'ils prennent des mesures incompatibles avec l'ensemble des circonstances objectives et subjectives
(TF 9C_313/2007 du 8 janvier 2008 consid. 5.2 in fine et la référence citée; TF 9C_701/2009
du 1
er
mars 2010 consid. 3.2.4).
S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de formation ou les difficultés linguistiques
jouent un rôle non négligeable pour déterminer dans un cas concret les activités
que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas, en règle générale,
des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même s'ils rendent
parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité
de travail résiduelle (TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 5; VSI 1998 p. 293).
b)
Toutefois, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité d'un assuré qui se trouve proche de
l'âge donnant droit à la rente de vieillesse, il faut procéder à une analyse globale
de la situation et se demander si, de manière réaliste, cet assuré est en mesure de retrouver
un emploi sur un marché équilibré du travail. Cela revient à déterminer, dans
le cas concret qui est soumis à l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait
objectivement à engager l'assuré, compte tenu notamment des activités qui restent exigibles
de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation éventuelle de son poste
de travail à son handicap, de son expérience professionnelle et de sa situation sociale, de
ses capacités d'adaptation à un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales à
la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la durée prévisible des rapports
de travail (TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 5; TF 9C_918/2008 du 28 mai 2009 consid. 4.2.2; TF
9C_437/2008 du 19 mars 2009 consid. 4).
4.
a)
En l'espèce, sur proposition du SMR, l'assurée
a été soumise à un examen médical effectué par le Dr W.________, spécialisé
en rhumatologie. Dans son rapport du 7 octobre 2009, ce médecin a posé le diagnostic de lombosciatalgie
D, non-irritative, non déficitaire, persistante après cure de hernie discale L4-L5, de discarthrose
avancée L4-5, composante disco-ostéophytaire médiane, puis retenu une capacité de
travail exigible de 50% dans une activité adaptée, susceptible d'amélioration, depuis
début février 2009.
On ne voit pas de raison de s'écarter des conclusions de ce médecin, corroborées par les
autres données médicales figurant au dossier et dont le rapport complet et détaillé
répond aux critères permettant de lui reconnaître une pleine valeur probante. La recourante
ne se fonde du reste sur aucune pièce médicale permettant de contester les conclusions du Dr
W.________. On retiendra donc, conformément à l'avis de ce médecin, que l'assurée
présente dans son activité lucrative une capacité de travail de 50% dans un travail adapté
à ses limitations fonctionnelles. Cela étant, le Dr W.________ a précisé qu'une amélioration
de la capacité de travail était possible, sur la base de nouvelles investigations médicales;
il n'y a cependant pas lieu d'en tenir compte, dès lors que cette modification ne permettrait pas
de modifier l'issue du litige, ainsi qu'on le verra plus loin.
b)
Les limitations fonctionnelles de l'assurée – pas de mouvements répétés de
flexion-extension, pas d’attitude en porte-à-faux, pas de port de charges au-delà de
5-7 kg, pas de position statique debout au-delà de 20 minutes, assis au-delà de 1 heure (rapport
du 7 octobre 2009 du Dr W.________) – ne sont pas telles que l'activité légère exigible
de la part de la recourante ne pourrait être exercée que sous une forme tellement restreinte
qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché général du travail ou que son existence
supposerait des concessions irréalistes excluant de trouver un emploi correspondant. Si ces limitations
fonctionnelles peuvent de prime abord sembler conséquentes, elles représentent en fait les
mesures classiques d'épargne en vue d'éviter les douleurs provoquées par une pathologie
de la colonne vertébrale, ce qui est le cas de l'assurée (pour un cas similaire: TF 9C_713/2009
du 22 juillet 2010 consid. 3.3).
Âgée de 53 ans au moment de la décision litigieuse, la recourante n'avait pas encore atteint
l'âge à partir duquel la jurisprudence considère généralement qu'il n'existe
plus de possibilité réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle de travail
sur un marché du travail supposé équilibré. Si les restrictions induites par ses
limitations fonctionnelles et son éloignement prolongé du marché du travail peuvent limiter
dans une certaine mesure ses possibilités de retrouver un emploi, on ne saurait considérer
qu'ils rendent cette perspective illusoire. Le marché du travail offre en effet un large éventail
d'activités légères, dont on doit convenir qu'un nombre significatif sont adaptées
aux limitations de la recourante et accessibles sans aucune formation particulière. A titre d'exemples,
on peut citer des tâches simples de surveillance, de vérification ou de contrôle (TF 9C_713/2009
du 22 juillet 2010 consid. 3.4).
Au surplus, il n'appartient pas à l'assurance-invalidité de répondre des difficultés
de la recourante pour trouver un emploi approprié liées à ses éventuels problèmes
de langue ou à son manque de formation professionnelle. S'il est vrai que de tels facteurs –
étrangers à l'invalidité – jouent un rôle non négligeable pour déterminer
dans un cas concret les activités que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assuré,
ils ne constituent pas des circonstances supplémentaires qui, à part le caractère raisonnablement
exigible d'une activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de l'invalidité, même
s'ils rendent parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation
de la capacité de travail résiduelle (ATF 107 V 17 consid. 2c; TF I 1082/06 du 24 septembre
2007 consid. 2.2 et les autres références citées).
c)
On doit donc admettre que l'assurée peut travailler dans une activité adaptée à 50%,
correspondant à la part active. Pour le surplus, la recourante ne conteste pas le calcul de comparaison
des revenus, qui a été effectué par l'OAI selon les critères établis par la
jurisprudence (TF 8C_125/2010 du 2 novembre 2010; TF 8C_235/2010 du 4 novembre 2010); l'abattement de
10% paraît approprié au vu des différents paramètres à prendre en considération
(TF 9C_1078/2009 du 12 juillet 2010 consid. 5; TF 9C_713/2009 du 22 juillet 2010 consid. 4). Dès
lors, conformément à la décision attaquée, on retiendra que le degré d'invalidité
dans la part active est de 10%.
5.
La recourante, qui déclare ne pas remettre en cause la pondération du champ d'activité
prise en compte pour la répartition des différentes tâches ménagères, conteste
le taux d'empêchement retenu pour accomplir certaines tâches.
a)
L'évaluation de l'invalidité peut être effectuée selon trois méthodes, entre
lesquelles il y a lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un assuré à des prestations:
méthode générale de la comparaison des revenus (art. 16 LPGA; ATF 130 V 343 consid. 3.4),
méthode spécifique (ATF 130 V 97 consid. 3.3.1) et méthode mixte (ATF 130 V 393, 125 V
146). Le choix entre ces méthodes dépend du statut de l'intéressé: assuré exerçant
une activité lucrative à temps complet (art. 28a al. 1 LAI), assuré sans activité
lucrative (art. 28a al. 2 LAI) et assuré exerçant une activité lucrative à temps
partiel (art. 28a al. 3 LAI); est en principe déterminante l'activité qu'exercerait l'assuré,
s'il n'était pas atteint dans sa santé (ATF 130 V 396 consid. 3.3, 117 V 194 consid. 3b et
les arrêts cités, RCC 1989 p. 125).
Conformément
à l’art. 28a al. 1 LAI, l'art. 16 LPGA s’applique à l’évaluation des
assurés qui, sans atteinte à la santé, exerceraient une activité lucrative à
temps complet; il dispose que pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré
aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré. Selon l’art. 28a al. 2 LAI, l’invalidité de l’assuré
qui n’exerce pas d’activité lucrative et dont on ne peut raisonnablement exiger qu’il
en entreprenne une est évaluée, en dérogation à l’art. 16 LPGA, en fonction
de son incapacité à accomplir ses travaux habituels (TF I 288/06 du 20 avril 2007 consid. 3.2).
Lorsqu'il
convient d'évaluer l'invalidité d'un assuré selon la méthode mixte, l'invalidité
des assurés qui n'exercent que partiellement une activité lucrative est, pour cette part, évaluée
selon la méthode ordinaire de comparaison des revenus. S'ils se consacrent en outre à leurs
travaux habituels, l'invalidité est fixée selon la méthode spécifique pour cette
activité. Dans ce cas, il faut déterminer la part respective de l'activité lucrative et
celle de l'accomplissement des autres travaux habituels et calculer le degré d'invalidité d'après
le handicap dont l'assuré est affecté dans les deux activités en question (art. 28a al.
3 LAI en corrélation avec les art. 27bis RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité,
RS 831.201] et 16 LPGA, ainsi que l'art. 28a al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI et 8
al. 3 LPGA). L'invalidité totale de la personne assurée résultera de l'addition des taux
d'invalidité pondérés dans les deux domaines (ATF 130 V 393 consid. 3.3).
b)
Pour évaluer l'invalidité des assurés travaillant dans le ménage, l'administration
procède à une enquête sur les activités ménagères et fixe l'empêchement
dans chacun des travaux habituels conformément aux chiffres 3084 ss de la circulaire concernant
l'invalidité et l'impotence de l'assurance-invalidité (CIIAI). Le Tribunal fédéral
a admis la conformité de cette pratique administrative aux art. 5 al. 1 LAI et 27 al. 1 et 2 RAI
(TF 9C_467/2007 du 19 mars 2008 consid. 3.3 et les arrêts cités).
Selon
la jurisprudence, une enquête ménagère effectuée au domicile de la personne assurée
constitue en règle générale une base appropriée et suffisante pour évaluer les
empêchements dans l'accomplissement des travaux habituels. En ce qui concerne la valeur probante
d'un rapport d'enquête ménagère, il est essentiel qu'il ait été élaboré
par une personne qualifiée qui a connaissance de la situation locale et spatiale, ainsi que des
empêchements et des handicaps résultant des diagnostics médicaux. Il s'agit en outre de
tenir compte des indications de la personne assurée et de consigner les opinions divergentes des
participants. Enfin, le contenu du rapport doit être plausible, motivé et rédigé
de façon suffisamment détaillée en ce qui concerne les diverses limitations et correspondre
aux indications relevées sur place. Lorsque le rapport constitue une base fiable de décision,
le juge ne saurait remettre en cause l'appréciation de l'auteur de l'enquête que s'il est évident
qu'elle repose sur des erreurs manifestes (ATF 128 V 93, TF 9C_406/2008 du 22 juillet 2008 consid. 4.2;
TF 9C_693/2007 du 2 juillet 2008 consid. 3).
La
part en pour-cent de l'activité ménagère accordée à chacun des postes en fonction
de l'échelonnement selon le ch. 3095 CIIAI relève du pouvoir d'appréciation, qui dépend
d'une évaluation des circonstances concrètes de la situation en cause (TF 9C_313/2007 du 8
janvier 2008 consid. 4.1 et les références citées).
c)
Toujours selon la jurisprudence, la fixation de l'invalidité dans les travaux habituels ne saurait
reposer sur une évaluation médico-théorique. Le facteur déterminant pour évaluer
l'invalidité des assurés n'exerçant pas d'activité lucrative consiste dans l'empêchement
d'accomplir les travaux habituels, lequel est déterminé au regard des circonstances concrètes
du cas d'espèce. C'est pourquoi il n'existe pas de principe selon lequel l'évaluation médicale
l'emporte d'une manière générale sur les résultats de l'enquête ménagère.
Une telle enquête a valeur probante et ce n'est qu'à titre exceptionnel, singulièrement
lorsque les déclarations de l'assuré ne concordent pas avec les constatations faites sur le
plan médical, qu'il y a lieu de faire procéder par un médecin à une nouvelle estimation
des empêchements subis dans les activités habituelles (TF I 561/06 du 26 juillet 2007 consid.
5.2.2; TFA I 794/04 du 1
er
mai 2006 consid. 6; TFA I 249/04 du 26 juillet 2004 consid. 5.1.1; TFA I 155/04 du 28 février 2003
consid. 3.2 et les arrêts cités).
Les
empêchements de la personne assurée doivent être évalués en tenant compte de
l'aide que l'on peut exiger des proches au titre de l'obligation de réduire le dommage (ATF 130
V 97 consid. 3.2, 123 V 230 consid. 3c et les références citées, TF I 561/06 du 26 juillet
2007 consid. 5.2.1).
6.
a)
En l'espèce, la recourante ne conteste
pas l'application de la méthode mixte ni les parts (de 50% chacune) de l'activité lucrative
et de l'activité de ménagère, qui correspondent aux pièces versées au dossier
et aux déclarations de l'intéressée.
Les critiques émises par la recourante au sujet de l'enquête économique diligentée
par l'OAI sont sans pertinence. Le rapport du 9 février 2010 – élaboré par une personne
qualifiée ayant connaissance de la situation locale et spatiale ainsi que des empêchements
et des handicaps résultant des diagnostics médicaux – tient compte des indications de
l'assurée et est rédigé de façon motivée, précise et complète. La
recourante parait méconnaître la jurisprudence selon laquelle, au titre du devoir de l'assuré
de diminuer le dommage avant de pouvoir requérir des prestations de l'AI, l'aide de la famille peut
être requise s'agissant du ménage. En l'occurrence la recourante peut compter sur l'aide de
son mari et ses deux enfants sont adultes. En outre, malgré les critiques formulées par la
recourante au sujet des empêchements dans les différentes tâches ménagères,
on ne saurait dire que ce rapport comporte des erreurs manifestes. Il n'y a donc pas lieu de remettre
en cause ce rapport d'enquête ménagère, qui a donc valeur probante au sens des critères
reconnus en la matière par la jurisprudence.
Cela étant, une nouvelle enquête ménagère a été mise en œuvre par
l'OAI, ayant abouti au rapport du 27 mai 2010, suite aux arguments présentés par l'assurée
dans le cadre de son droit d'être entendue. On ne voit cependant pas de raisons de faire abstraction
du rapport du 9 février 2010 – qui a valeur probante – pour se fonder sur ce second
rapport d'enquête, qui ne constitue qu'une appréciation différente d'une même situation.
Le taux d'empêchement de 42.55% dans l'activité de ménagère retenu par le rapport
du 27 mai 2010 est du reste remis en cause par le SMR (rapport du 1
er
septembre 2010 des Drs V.________ et C.________), de sorte que la pertinence du premier rapport d'enquête
n'est nullement infirmée.
b)
Compte tenu d'un taux d'empêchement respectif de 10% et de 27.10% dans les parts active et ménagère,
le degré d'invalidité s'élève à 5% pour la part active (50% x 10%) et à
13.55% (50% x 27.10%) pour la part ménagère, soit au total à 18.55%. Il s'ensuit que la
recourante n'a pas droit à une rente d'invalidité, ce taux étant inférieur au degré
minimal de 40% donnant droit à un quart de rente (art. 28 al. 2 LAI). Il en va de même si on
devait retenir que l'assurée présente une capacité de travail résiduelle supérieure
à 50% dans son activité lucrative en raison d'une amélioration de son état de santé,
évoquée par le Dr W.________ (consid. 4a supra).
Par ailleurs, même si l'on se fondait sur la deuxième enquête économique diligentée
par l'OAI, le recours devrait également être rejeté, dès lors que le degré d'invalidité
global, compte tenu des empêchements de 42.55% dans l'activité de ménagère (exercée
à 50%), serait de 26.28% (50% x 42.55 = 21.28% pour la part ménagère et 5% pour la part
active). Quant aux autres arguments présentés par la recourante, ils ne permettent pas de remettre
en cause l'issue de ce qui précède.
7.
a)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice. Le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis LAI). En l'espèce, les frais de procédure doivent être arrêtés à 400
fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe.
b)
Vu l'issue du litige, il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de
cause (art. 55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 1
er
décembre 2010 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de la recourante
T.________.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Claire Charton, avocate à Lausanne (T.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :