vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 989 · 2010-05-25 · fr

RECONSIDÉRATION, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE, RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE, EXPERT, DÉCISION DE RENVOI | 53 al. 2 LPGA, 61 let. b LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.05.2010 Arrêt / 2010 / 989

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
338/08 – 339/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 mai 2010
_________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              M.
Jomini et M. Zbinden, assesseur
Greffier
:
M.              Laurent
*****
Cause
pendante entre :
Z.________
,
à [...], recourante, représenté par Me Eric Kaltenrieder, avocat à Yverdon-les-Bains,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
53 al. 2, 61 let. b LPGA; 69 al. 1 let. a LAI; 93 al. 1 let. a, 117 al. 1 LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
Z.________, née le
16 avril 1959, est mariée et mère de quatre enfants. Originaire de l'ex-Yougoslavie, elle a
suivi l'école primaire dans ce pays. Elle est arrivée en Suisse à la fin du mois de septembre
1983. Depuis l'année 1992,  Z.________ a travaillé en qualité de femme de ménage,
à concurrence de 20 heures par mois. Dès le mois de mai 1997, elle s'est également occupée
de la conciergerie de l'immeuble dans lequel elle réside.
B.
a)
Le 6 janvier 2000, Z.________ a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(ci-après : AI) tendant à l'octroi d'une rente. Elle invoquait des problèmes de dos et
une dépression.
b)
Dans un rapport du 23 décembre 1998, le Dr H.________, rhumatologue FMH, a mentionné que l'assurée
souffrait de cervico-brachialgies droites, qui étaient vraisemblablement imputables à un conflit
disco-vertébral, dont la localisation n'avait pas pu être déterminée par les examens
cliniques et radiologiques. Il a ajouté qu'il existait, outre des douleurs, une origine musculaire
par vraisemblable épuisement.
Dans un rapport du 8 février
1999, le Dr H.________ a mentionné que l’examen clinique n'était pas différent du
précédent, se caractérisant surtout par une discordance nette entre l’excellente
mobilité vertébrale ou périphérique et les douleurs, principalement rachidiennes,
que la mobilisation vertébrale engendrait. Il n’a en outre pas pu expliquer les douleurs,
surtout palmaires, ressenties par l’assurée à la main droite. Ce médecin a considéré
que l’évolution de l'état de santé de l'assurée tendait vers une fibromyalgie.
c)
Dans un rapport médical du 2 juin 2000 à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : OAI), la Dresse B.________, spécialiste FMH en médecine générale
et médecin traitant de l'assurée, a posé les diagnostics suivants :
-
cervico-dorsalgies sur troubles dégénératifs
modérés (arthrose);
-
fibromyalgie;
-
état dépressif;
-
gastrite aiguë versus maladie ulcéreuse.
Ce médecin a relevé
que l'évolution du syndrome dépressif était favorable avec la prescription de Fluctine.
Elle a considéré que l’incapacité de travail était totale dès le 20 novembre
1998.
La Dresse B.________ a
rendu un nouveau rapport médical, le 17 octobre 2001, et y a retenu les diagnostics de fibromyalgie
et d'état dépressif. Elle a posé un pronostic réservé. Ce médecin a estimé
que les affections précitées avaient une importante répercussion sur l'activité professionnelle
de l'assurée et a estimé la diminution de rendement entre 70 et 80%. Elle a suggéré
la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique et/ou un soutien psychothérapeutique.
d)
La Dresse B.________ avait joint à son envoi du 27 octobre 2001 un rapport d’expertise, établi
en langue allemande, le 18 octobre 1999, par le Dr Y.________, spécialiste FMH en médecine
générale, initialement destiné à [...]. L'en-tête de ce rapport, outre le nom
du médecin qui l'avait rédigé, mentionnait ce qui suit :
"dr.
med. dr. phil.
psychosomat.
medizin
psychotherapeut
allgemeine
medizin fmh"
Le Dr Y.________ avait
diagnostiqué des troubles somatoformes indifférenciés avec, au premier plan, des douleurs
le long de la colonne vertébrale, ainsi qu'un syndrome du tunnel carpien. Il avait en particulier
relevé des divergences entre les plaintes formulées et les résultats de l’examen,
raison pour laquelle il avait retenu l'existence d'un trouble somatoforme douloureux. Le Dr Y.________
avait mis en évidence que ce trouble était accompagné, comme c'était le cas en règle
générale, par des symptômes dépressifs. Il avait ajouté que l’absence
d’explication somatique aux plaintes formulées et l’absence d'acceptation d’une
cause autre que somatique étaient également des éléments typiques d'un trouble somatoforme.
Ce médecin avait estimé l’incapacité de travail en tant que femme de ménage
entre 80 % et 90 %, dès le 20 novembre 1998. Il avait en outre émis un pronostic défavorable,
le trouble somatoforme douloureux ayant tendance à se chroniciser, ce qui entraînait, selon
lui, une incapacité de travail durable.
e)
Le 2 octobre 2002, Z.________ s'est soumise à un examen psychiatrique auprès du Service médical
régional AI (ci-après SMR). Dans un rapport du 8 octobre suivant, la Dresse O.________, psychiatre,
a retenu les diagnostics de dysthymie à début tardif, de trouble somatoforme indifférencié,
d'intensité légère, et de traits de personnalité dépendante. Elle a relevé
que, durant l'examen clinique, l'assurée n'avait pas présenté de signes évoquant
une dépression majeure, ni de symptômes de la ligne psychotique. La Dresse O.________ n'avait
pas non plus objectivé d’angoisses persistantes, d’anxiété généralisée
ou de trouble phobique. Elle a relevé que l'assurée avait bénéficié d'un traitement
médicamenteux antidépresseur, introduit par son médecin traitant, mais qu'elle n'avait
pas eu besoin d'une prise en charge psychiatrique ambulatoire ou hospitalière.
Selon la Dresse O.________,
la symptomatologie dépressive présentée par Z.________ était insuffisante pour justifier
un diagnostic de trouble dépressif récurrent. Les plaintes somatiques avaient été
multiples, mais elles ne répondaient pas au tableau clinique d’une somatisation, ni à
un syndrome douloureux somatoforme persistant. Pour le médecin, s'il existait une comorbidité
psychiatrique au trouble somatoforme indifférencié, elle n’avait pas la sévérité
d’une affection psychiatrique justifiant une incapacité de travail significative. Ainsi, la
Dresse O.________ avait mis en évidence, pendant l’examen clinique, une nette discordance
entre les plaintes de l’assurée et des constations objectives plutôt discrètes.
Elle n'avait en outre pas noté de perturbation de l’environnement psychosocial, malgré
l’allégation de lourds handicaps exposés par l’assurée. D’un point de
vue psychiatrique, l’examen n’avait montré ni maladie psychiatrique invalidante, ni
trouble de la personnalité morbide, ni limitations fonctionnelles. De l'avis de la psychiatre du
SMR, la capacité de travail de l'assurée pouvait être améliorée par un soutien
psychothérapeutique, qui n’avait jamais été mis en place jusqu’alors.
En conclusion, la Dresse
O.________ a estimé que, du point de vue psychiatrique, l’assurée présentait une
capacité de travail de 70 % dans une activité adaptée, depuis le 20 novembre 1998. Ce
médecin a considéré que la capacité de travail pourrait être améliorée
grâce à un traitement. La seule limitation fonctionnelle relevée était une fatigue
subjective.
f)
Le 10 octobre 2002, le Dr C.________, du SMR, se fondant sur le rapport de la Dresse O.________, a retenu
que l'atteinte principale à la santé dont souffrait l'assurée consistait en une dysthymie
à début tardif avec trouble somatoforme indifférencié. Selon lui, depuis le 20 novembre
1998, Z.________ présentait une capacité de travail de 70 % au moins tant dans son activité
habituelle que dans une activité adaptée. Il a précisé que les limitations fonctionnelles
étaient essentiellement subjectives.
Dans un rapport du 29
octobre 2002, la division administrative de l’OAl a retenu une capacité de travail exigible
de 70% au moins dans l’activité habituelle ou dans toutes autres activités adaptées.
Elle a estimé que, dans tous les cas de figure, le préjudice économique devait être
de l’ordre de 30 %. Elle a encore relevé la difficulté d'évaluer le salaire de l'assurée
sans atteinte à la santé, dès lors que l'intéressée avait toujours travaillé
à temps partiel et que ses gains n'avaient jamais dépassé 10'000 fr. à 12'000 fr.
par année.
g)
Par décision du 31 octobre 2002, l'OAI a retenu que Z.________ présentait une incapacité
de travail de longue durée qui, à l'issue du délai de carence d'une année, soit dès
le 20 novembre 1999, était de 70 %. Il lui a donc octroyé une rente entière d'invalidité
dès le 1
er
novembre 1999.
C.
a)
Dans un questionnaire pour la révision de la rente, qu'elle a rempli le 19 octobre 2005, l'assurée
a indiqué que son état de santé était demeuré stationnaire. Elle a précisé
qu'outre la tenue de son propre ménage, elle exerçait la conciergerie de l'immeuble dans lequel
elle habitait, ce qui représentait une activité à un taux d'environ 23 %. L'assurée
a souligné qu'elle recevait une grande aide de la part de ses filles.
b)
Dans une
"fiche d'examen
du dossier"
du 1
er
mai 2006, l'OAI a relevé que la capacité de travail reconnue était de l'ordre de 70 %
depuis le 20 novembre 1998 et qu'un refus de prestations aurait dû être prononcé, en lieu
et place de l'octroi d'une rente complète.
c)
Le 22 juin 2006, la Dresse B.________ a rendu un rapport médical à l'attention de l'OAI. Elle
a retenu les diagnostics suivants ayant une répercussion sur la capacité de travail de sa patiente
:
-
cervico-dorsalgies sur troubles dégénératifs
modérés et discopathies C4-C5, depuis 1998;
-
rachialgies diffuses, depuis 1999;
-
maladie ulcéreuse (bulbite érosive et
antrite à H. Pylori), depuis 1999.
La Dresse B.________ a
estimé que l'état de santé de l'assurée connaissait une aggravation modérée
tant à l'égard des douleurs chroniques qu'à l'égard de l'état dépressif.
Elle a souligné l'existence de douleurs chroniques au rachis, prédominant à la région
cervico-dorsale et à la ceinture scapulaire, ainsi que d'angoisses fréquentes et de fatigue.
Selon ce médecin, l'incapacité de travail de Z.________ dans son ancienne activité était
totale depuis le mois de novembre 1998 et ce taux n'avait pas évolué. L'activité de femme
de ménage n'était plus exigible, pas plus qu'une autre activité, et il y avait une diminution
de rendement de 80 % environ. La position assise était possible durant 2 à 3 heures par jour
et la position debout pendant 2 heures. L'alternance des positions assise et debout, ainsi que la marche,
étaient possible, mais pas la position à genoux, avec inclinaison du buste ou accroupie. Selon
la Dresse B.________, sa patiente ne pouvait soulever des charges ou se baisser, pas plus qu'elle n'était
susceptible de faire des mouvements répétitifs des membres ou du dos et de suivre un horaire
de travail irrégulier. Ainsi, la seule capacité de travail conservée était celle
déjà exercée, à hauteur de 10 % ou 20 %, dans une activité de conciergerie.
d)
Dans un avis médical du 13 octobre 2006, le Dr L.________, du SMR, a relevé qu'en 2002, il
avait été initialement retenu que l'assurée présentait une capacité de travail
de 70% dans toute activité, l'incapacité partielle découlant d'une dysthymie à début
tardif avec trouble somatoforme indifférencié. Il a souligné que, dans le questionnaire
pour la révision de la rente, Z.________ avait mentionné que son état de santé demeurait
stationnaire, ce qu'avait confirmé la Dresse B.________, qui avait évoqué une légère
détérioration. Le Dr L.________ a encore précisé que le médecin traitant de
l'assurée avait posé les mêmes diagnostics et attesté d'une même incapacité
de travail, située entre 80 % à 100 %, qu'en 2001. Il en a conclu que l’état de
santé de l’assurée n’avait pas changé de façon significative et que la
capacité de travail indiquée dans le rapport du 10 octobre 2002 du SMR restait valable.
e)
Par projet de décision du 9 mars 2007, l'OAI a relevé que, dans le cadre de la procédure
de révision d'office du droit à la rente de l'assurée, il avait été constaté
que la décision d'octroi de la prestation AI était manifestement erronée. Ensuite d'une
erreur de transcription, il avait en effet été retenu que Z.________ présentait une incapacité
de travail de 70 %, alors qu'il s'agissait en réalité de sa capacité à travailler,
l'incapacité étant de 30 %. Compte tenu d'un état de santé stationnaire depuis 2000,
tel qu'attesté dans le cadre de la procédure de révision, l'OAI a donc retenu une capacité
de travail de 70 %. Sur la base d'un salaire annuel de référence pour une femme effectuant
des activités simples et répétitives dans le secteur privé (production et services),
soit  44'084 fr. 56 en 1999, le revenu d'invalide a été fixé à 30'859 fr. 20.
L'OAI a précisé qu'il n'y avait pas lieu de procéder à un abattement, aucune limitation
fonctionnelle ne devant être retenue. Il a encore indiqué que, sans atteinte à la santé,
l'assurée aurait pu prétendre, en 1999, à un salaire annuel de 35'591 fr. 22 dans le domaine
de la conciergerie. Adapté à la capacité de travail reconnue, cela correspondait à
un revenu de 24'913 fr. 85. Au vu de ces éléments, l'OAI a constaté que le revenu annuel
hypothétique dans l'activité habituelle de concierge, à 70 %, aurait été inférieur
au revenu d'invalide que l'assurée pourrait percevoir en mettant en œuvre sa capacité
résiduelle de travail. Il a dès lors conclu en faveur de la suppression de la rente.
f)
Par lettre du 23 avril 2007 de son assurance de protection juridique à l'OAI, Z.________ a fait
valoir qu'au moment de la décision d'octroi de la rente, outre le rapport du 8 octobre 2002 de la
Dresse O.________, l'OAI disposait également de l'expertise du Dr Y.________, qui avait conclu à
une incapacité de travail de 80 % au moins. Dans ces conditions, selon l'assurée, la décision
d'octroi de la rente ne pouvait être tenue pour manifestement erronée, de sorte que les conditions
d'une reconsidération n'étaient pas réunies. L'assurée a également précisé
que son état de santé ne s'était pas amélioré depuis le dépôt de la
demande de prestations. A l'appui de cette affirmation, elle a produit un rapport du 18 avril 2007 de
la Dresse B.________, selon laquelle sa patiente se trouvait en incapacité de travail à
80 %. Ce médecin avait également estimé que l'état de santé de Z.________ connaissait
une
"aggravation modérée"
tant sur le plan physique que psychique.
g)
Par décision du 26 mai 2008, l’OAI a rendu une décision conforme à son projet du
9 mars 2007, par laquelle il a supprimé la rente d'invalidité de l'assurée, par la voie
de la reconsidération.
Dans une lettre d'accompagnement,
datée du 26 mai 2008 également, l'OAI a estimé qu'il convenait, pour apprécier la
capacité de travail de Z.________, de se référer au rapport d'examen du 8 octobre 2002
du SMR, qui remplissait, à son avis, toutes les conditions pour se voir conférer une pleine
valeur probante. L'OAI a, en revanche, considéré que l'expertise du Dr Y.________ ne permettait
pas
"de procéder
à l'analyse du trouble somatoforme"
au regard des exigences posées par la jurisprudence, de sorte qu'elle devait être écartée.
Au sujet des avis médicaux de la Dresse B.________, l'OAI a relevé que, dans la mesure où
ils émanaient du médecin traitant de l'assurée, ils n'étaient pas de nature à
remettre en cause l'appréciation du spécialiste du SMR.
D.
a)
Z.________ a recouru contre cette décision par acte du 24 juin 2008, concluant, avec suite de dépens,
à son annulation et au maintien de la rente d'invalidité qui lui a été octroyée.
Elle allègue en substance que, lors de la décision du 28 février 2003, l’OAI était
en possession d’une expertise faite par le Dr Y.________, psychiatre, qui avait conclu à
une incapacité de travail d’au moins 80% en raison de troubles somatoformes indifférenciés,
ainsi que d’un rapport de la Dresse B.________ attestant d’une incapacité de travail
totale. La recourante relève que ces rapports sont en totale contradiction avec le rapport rédigé
ensuite de l’examen psychiatrique du 2 octobre 2002 du SMR. Elle considère dès lors que
l'OAI aurait dû mettre en œuvre une expertise psychiatrique s'il estimait qu'il existait des
doutes sur sa capacité de travail résiduelle. A défaut de l'avoir fait, il faut admettre,
selon Z.________, que l'office intimé s'est fondé sur l'expertise du Dr Y.________ pour rendre
sa décision d'octroi d'une rente d'invalidité complète.
La recourante soutient
encore que la décision entreprise est erronée dans la mesure où elle retient que son état
de santé n'a pas évolué de manière significative. Elle se réfère au rapport
du 18 avril 2007 de son médecin traitant faisant état d'une aggravation tant sur le plan physique
que psychique. Elle indique également qu'un carcinome lobulaire invasif sans métastase a été
diagnostiqué et qu'elle doit suivre une radiothérapie, une hormonothérapie et éventuellement
une chimiothérapie, de sorte qu'elle se trouvera en incapacité de travailler durant le traitement,
lequel s'étendra sur plusieurs mois. A l'appui de ces allégations, la recourante a produit
un certificat médical non daté de la Dresse B.________ attestant que, depuis le mois de
mai 2008, sa patiente présentait un carcinome du sein gauche, pour lequel une opération chirurgicale
avait été effectuée le 14 mai 2008.
A titre de mesure d'instruction,
la recourante sollicite la mise en œuvre d'une expertise judiciaire aux fins de déterminer
son taux d'incapacité de travail.
b)
Le 11 août 2008,
la Dresse B.________ a adressé un rapport à l’OAI. Il en résultait notamment que
la recourante suivait un traitement de radiothérapie, dont la suite devait être fixée
selon l'évolution de la pathologie tumorale. La Dresse B.________ avait joint à son envoi
deux rapports des 26 mai et 16 juin 2008 du Dr P.________, spécialiste FMH en oncologie, indiquant
notamment que, le 14 mai 2008, il avait été procédé à une quadrantectomie du
quadrant supéro-interne du sein gauche avec curage axillaire gauche et que des traitements étaient
en cours.
c)
Par lettre du 18 septembre 2008, l'OAI a indiqué qu'il ne désirait pas se déterminer dans
la présente cause.
d)
Dans sa réplique du 24 octobre 2008, la recourante a relevé que la Dresse O.________ n’était
pas psychiatre FMH lorsqu'elle a effectué l'examen psychiatrique, puis rendu un rapport, en 2002.
Se fondant sur des décisions judiciaires antérieures concernant le même médecin et
la même situation, la recourante a fait valoir que le rapport du 8 octobre 2002 devait être
écarté. Elle en a déduit qu'il convenait dès lors de se fonder sur l'expertise du
Dr Y.________ afin d'apprécier sa capacité de travail.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent en matière d'AI (art. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20] et art. 2 LPGA), sous réserve d'exceptions
prévues dans la loi. En matière de contentieux, l'art. 69 al. 1 let. a LAI prévoit qu'en
dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné. En
l'espèce, la décision querellée émanant de l'OAI pour le canton de Vaud, elle est
donc directement sujette à recours auprès de l'autorité vaudoise compétente.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art.
2 al. 1 let. c LPA-VD). Le recours ayant été déposé le 29 août 2008, soit avant
l'entrée en vigueur de la LPA-VD le 1
er
janvier 2009, il convient d'examiner s'il est soumis à cette loi ou non.
En matière de droit
transitoire, l'art. 117 al. 1 LPA-VD prévoit que les causes pendantes devant les autorités
administratives et de justice administratives à l'entrée en vigueur de la loi sont traitées
selon cette dernière. Dès lors, la  Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
qui succède au Tribunal des assurances, est compétente pour statuer dans la présente cause
(art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Le recours, déposé en temps utile auprès de l'autorité compétente, satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à
la forme.
2.
a)
La décision entreprise
a été rendue sur la base de l'art. 53 al. 2 LPGA, qui permet à l'assureur de revenir sur
les décisions passées en force. La recourante contestant que les conditions d'une reconsidération
aient été réunies, il convient donc d'examiner cette question.
b)
Selon l'art. 53 al. 2 LPGA, qui codifie la jurisprudence antérieure à son entrée en vigueur
(cf. ATF 127 V 466 c. 2.c et les réf. citées), l'assureur peut revenir sur les décisions
ou les décisions sur opposition formellement passées en force lorsqu’elles sont manifestement
erronées et que leur rectification revêt une importance notable.
Pour apprécier s'il
est admissible de reconsidérer une décision pour le motif qu'elle est sans nul doute erronée,
il faut se fonder sur les faits et la situation juridique existant au moment où cette décision
a été rendue, compte tenu de la pratique en vigueur à l'époque (ATF 125 V 383 c.
3 et les réf. citées; ATF 119 V 475 c. 1b/cc et les réf. citées). Par le biais de
la reconsidération, on corrigera une application initiale erronée du droit, de même qu'une
constatation erronée résultant de l'appréciation des faits; un changement de pratique
ou de jurisprudence ne saurait en principe justifier une reconsidération (cf. ATF 135 V 215 c. 4.1;
ATF 135 V 201). Une décision est sans nul doute erronée non seulement lorsqu'elle a été
prise sur la base de règles de droit non correctes ou inappropriées, mais aussi lorsque des
dispositions importantes n'ont pas été appliquées ou l'ont été de manière
inappropriée (DTA 1996/97 n° 28 p. 158 c. 3c).
Pour des motifs de sécurité
juridique, l'irrégularité doit être manifeste, de manière à éviter que
la reconsidération devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel examen des
conditions à la base des prestations de longue durée. En particulier, les organes d'application
ne sauraient procéder en tout temps à une nouvelle appréciation de la situation après
un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait être admise lorsque
l'octroi de la prestation dépend de conditions matérielles dont l'examen suppose un pouvoir
d'appréciation, quant à certains de leurs aspects ou de leurs éléments, et que la
décision initiale paraît admissible compte tenu de la situation antérieure de fait ou
de droit. S'il subsiste des doutes raisonnables sur le caractère erroné de la décision
initiale, les conditions de la reconsidération ne sont pas remplies (TF 9C_359/2007 du 8 mai 2008
c. 2 et les réf. citées; TFA I 512/05 du 3 mai 2006).
On ne saurait faire abstraction
des éléments qui ont conduit l'administration à allouer une rente entière d'invalidité
au recourant comme si l'on devait statuer pour la première fois sur les droits de l'assuré
et modifier sa situation juridique à la lumière exclusivement des données médicales
recueillies à l'occasion de la procédure de révision. En effet, de jurisprudence constante,
une appréciation médicale différente ultérieure ne suffit pas pour faire apparaître
comme manifestement erronées les décisions initiales (TFA I 8/04 du 12 octobre 2005 c. 3.3).
Aussi convient-il d'examiner si, sur la base des éléments à l'origine des décisions
initiales, l'OAI était alors en droit d'allouer une rente entière d'invalidité (TFA I
512/05 du 3 mai 2006 c. 4.2).
c)
En l'espèce, il ressort du rapport de la division administrative de l'OAI du 29 octobre 2002 que
cet office s'est fondé sur le rapport de la Dresse O.________ pour déterminer le taux d'incapacité
de travail de la recourante et, partant, sa perte de gain et son taux d'invalidité. Or, ce rapport
fait état d'une capacité de travail de 70 % et, a contrario, d'un taux d'incapacité
à travailler de 30 %. Il apparaît ainsi que l'OAI a par inadvertance retenu un taux d'incapacité
de travail de 70 % dans la décision subséquente d'octroi de la rente.
Ce point n'est toutefois
pas décisif. En effet, la recourante se prévaut d'une incapacité de travail découlant
d'un trouble somatoforme douloureux. Selon la jurisprudence (ATF 132 V 65; Pratique VSI 2000 p. 156 c.
4.b), les troubles somatoformes douloureux entrent dans la catégorie des affections psychiques,
pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe nécessaire quand il s’agit de
prononcer sur l’incapacité de travail qu’ils sont susceptibles d’entraîner.
Pour se voir accorder une pleine valeur probante, une telle expertise suppose, entre autres, qu'elle
émane d'un médecin indépendant qui soit un spécialiste reconnu (TFA I 129/02 du 29
janvier 2003; ATF 125 V 351 c. 3.b/bb). Or, le dossier de la cause ne contient pas un tel document, aucun
des médecins qui s'est prononcé sur les atteintes subies par la recourante dans sa santé
psychique ne possédant le titre de psychiatre FMH. En effet, en date du 8 octobre 2002, la Dresse
O.________ n'était
pas titulaire
du titre FMH et elle ne bénéficiait même pas de l'autorisation de pratiquer à titre
dépendant, laquelle lui a été délivrée le 24 novembre 2006 par le Service de
la santé publique (Tass, S. c. OAI, 31 mars 2008, n° 126/2008). Selon la jurisprudence
constante du Tribunal fédéral (TF
9C_359/2009
du 26 mars 2010 c. 4.2;
TF
I 781/06 du 29 octobre 2007 c. 3.1; TF I 594/06 du 10 octobre 2007 c. 5; TF I 65/07 du 31 août 2007
c. 3), le rapport du 8 octobre 2002 de la Dresse O.________ est donc entaché d'irrégularités
formelles impliquant qu'il n'a qu'une valeur probante affaiblie. Il n'était donc pas possible d'en
tirer des conclusions définitives sur l'état de santé de la recourante.
En
ce qui concerne le Dr Y.________, celui-ci est spécialiste FMH en médecine générale,
mais pas en psychiatrie. Cela ressort de l'en-tête de son rapport du 18 octobre 1999 et la recourante
ne prétend pas le contraire. Enfin, si la Dresse B.________ fait état d'une atteinte dans la
santé psychique de Z.________, il faut relever qu'elle est une spécialiste FMH en médecin
générale et non en psychiatrie. Elle est en outre le médecin traitant de la recourante,
de sorte que ses constatations doivent être admises avec réserve, compte tenu du fait que,
de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients (ATF 125
V 351 c. 3.b/cc et les réf. citées; VSI 2001 p. 106 c. 3.b/bb et cc).
Au vu des éléments
qui précèdent, il apparaît que le dossier de la cause n'était pas suffisant pour
que l'OAI statue de manière adéquate sur la demande de prestations émanant de la recourante.
d)
Conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales (cf. depuis le 1er janvier 2003 l'art. 43 LPGA), l'administration est tenue d'ordonner une instruction
complémentaire lorsque les allégations des parties et les éléments ressortant du
dossier requièrent une telle mesure. En particulier, elle doit mettre en oeuvre une expertise lorsqu'il
apparaît nécessaire de clarifier les aspects médicaux du cas (TFA, I 751/03 du 19 mars
2004; ATF 117 V 282 c. 4a; RAMA 1985, n° K 646 c. 4).
Ainsi, l'OAI, constatant
qu'aucune expertise médicale répondant aux exigences légales et jurisprudentielles pour
se voir reconnaître une pleine valeur probante ne figurait au dossier de la cause, alors qu'elle
était indispensable pour apprécier la répercussion du trouble somatoforme douloureux dont
se plaignant la recourante, aurait dû ordonner d'office la mise en œuvre d'une telle mesure
et la confier à un spécialiste reconnu et indépendant. En ne procédant pas de la
sorte et en rendant la décision d'octroi d'une rente, le 31 octobre 2002, l'office intimé a
appliqué de manière erronée le principe inquisitoire qui prévaut en droit des assurances
sociales. Il s'agit d'un principe essentiel, qui tend à l'établissement d'un état de fait
complet et exact par l'assureur, afin qu'il puisse prendre une décision en toute connaissance de
cause (ATF 117 V 282 c. 4.a). Cette irrégularité est en outre manifeste et n'a pas trait à
un point sur lequel l'office intimé disposait d'un pouvoir d'appréciation.
e)
Au moment de la décision du 28 mai 2008, le dossier de la cause ne contenait toujours pas d'expertise
émanant d'un spécialiste reconnu et indépendant, qui est seule susceptible de permettre
de trancher la question de savoir si la recourante souffre d'une affection invalidante ou non sur le
plan psychiatrique. En rendant néanmoins une décision qui a clôturé la procédure
de reconsidération, par laquelle il a supprimé la rente d'invalidité octroyée à
Z.________, l'OAI a donc de nouveau violé les règles légales et jurisprudentielle applicables,
en particulier l'art. 43 al. 1 LPGA. Partant, la décision entreprise doit être annulée
et la cause renvoyée à l'autorité intimée. C'est le lieu de relever qu'outre des
problèmes d'ordre psychique, la recourante se plaint également de troubles somatiques, sous
la forme de cervico-dorsalgies et de rachialgies diffuses. Elle a en outre fait état d'un problème
oncologique. Dans ces conditions, il appartiendra à l'OAI de procéder à un complément
d'instruction, en ordonnant la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire émanant d'un
centre d'expertises, qui devra traiter des affections psychiques et somatiques invoqués par Z.________,
de leur évolution et de leur influence sur la capacité de travail de l'intéressée.
L'OAI devra ensuite rendre une nouvelle décision.
3.
Au vu des considérations
qui précèdent, le recours déposé par Z.________ doit être admis, la décision
du 28 mai 2008 de l'OAI étant annulée et la cause renvoyée à l'autorité intimée,
pour complément d'instruction dans le sens des considérants et nouvelle décision.
Bien que la procédure
de recours en matière d'AI ne soit pas gratuite (art. 69 al. 1bis LAI), il n'y a pas lieu de mettre
des frais à la charge d'une autorité agissant dans le cadre de ses prérogatives étatiques
(cf. art. 49 al. 1 et 52 al. 1 LPA-VD).
La recourante, qui obtient
gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a droit à une indemnité à titre de dépens
(art. 55 et 91 LPA-VD), dont le montant doit être arrêté, sans égard à la valeur
litigieuse, en fonction de l'importance et de la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA; art.
7 al. 3 TFJAS [tarif des frais judiciaires et des dépens en matière de droit des assurances
sociales du 2 décembre 2008, RSV 173.36.5.2]), et qui doit être mise à la charge de l'office
intimé (art. 55 al. 2 LPA-VD), par 2'000 francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision du 28 mai 2008 de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est
annulée, la cause étant renvoyée à cette autorité pour complément d'instruction
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante Z.________
la somme de 2'000 fr. (deux mille francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Eric Kaltenrieder (pour Z.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS).
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :