vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 511 · 2021-01-01 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, REJET DE LA DEMANDE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 61 let. c LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 49 RAI, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 511

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
42/23 - 331/2023
ZD23.006614
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
1
er
décembre 2023
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
M.
Neu, juge, et Mme Gabellon, assesseure
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 s. et 17 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 59 al. 2bis LAI ; 49 al. 1 et 88
a
al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)H.________
H.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), [...]en [...], séparé, père de deux enfants majeurs, sans formation
professionnelle, exerçait la profession de carreleur indépendant depuis le 1
er
janvier 1993.
Le 16 février 1995, l’assuré a déposé une première demande de prestations
(mesures professionnelles/rente) auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé), en raison de problèmes
au dos, à l’épaule et à la jambe existant depuis 1993.
Dans un rapport du 24 août 1994, les Drs R.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie,
et C.________, médecin assistant, ont posé le diagnostic de troubles délirants (paranoïaques)
de type somatique et ont estimé qu’une incapacité de travail à temps partiel pouvait
représenter la reconnaissance de la souffrance de l’assuré, tout en préservant une
part active qui lui permettrait de rester en contact avec un entourage nécessaire.
Dans un rapport du 31 mai 1995, le Dr Z.___________, généraliste, a diagnostiqué des troubles
délirants paranoïaques de type somatique. Il a estimé la capacité de travail de l’assuré
nulle depuis le 13 février 1995 dans l’activité habituelle de carreleur indépendant.
Selon ce médecin, l’affection psychiatrique était déterminante ; les affections
somatiques n’entravaient pas l’exercice de la profession habituelle de l’intéressé ;
les douleurs allant du coccyx au vertex avec sensation de blocage des membres inférieurs, de la
région fessière et du pli de l’aine droite et irradiation douloureuse jusqu’au
talon, les douleurs précordiales, les difficultés respiratoires, les douleurs de l’épaule
droite, les douleurs au membre supérieur droit, etc. avaient conduit l’assuré à
consulter à plusieurs reprises son ancien médecin traitant, à être hospitalisé
au CHUV, à être vu par le médecin-conseil de l’assureur-maladie et à s’adresser
à plusieurs spécialistes de Lausanne et en Italie ; l’examen clinique était
normal, les différents bilans hématologiques de chimie sanguine, l’examen des urines
et des bilans radiologiques n’avaient rien montré de particulier.
Aux termes d’un rapport d’expertise du 12 août 1995, le Dr P.________, spécialiste
en psychiatrie et en psychothérapie, était d’avis que la présence de plaintes algiques
diffuses et atypiques attribuées par l’assuré à une éventuelle pathologie organique,
non-confirmée objectivement, indiquait un « trouble délirant paranoïaque de
type somatique ». Le diagnostic différentiel de somatisation pouvait être évoqué,
mais pas retenu. Le pronostic demeurait très réservé avec une incapacité de travail
totale de l’assuré. Aucun reclassement n’était de mise. Un travail psychothérapeutique
de soutien et un encouragement à une reprise graduelle d’une activité à difficultés
croissantes étaient éventuellement susceptibles d’éviter l’évolution
vers l’invalidité.
Dans un rapport du 5 juillet 1996, le Dr Z.___________ a fait part de l’absence d’évolution
favorable, sans aucune cause somatique susceptible d’expliquer les multiples plaintes de l’assuré.
Le status médical était inchangé depuis le 31 mai 1995.
Par décision du 30 août 1996, l’OAI a octroyé à l’assuré un rente
entière d’invalidité avec effet au 1
er
janvier 1995.
b)
Une procédure de révision d’office
du droit à la rente a été initiée en 2005.
Dans un rapport du 7 février 2003, le Dr Y._________, médecin traitant italien, a posé
les diagnostics de fonction cardiaque dans les limites, tonalités valides et rythmées, d’abdomen
palpable, et d’hypochondres normaux, chez un assuré qui signalait des douleurs musculaires
même lors d'un simple contact.
Dans un rapport d’expertise pluridisciplinaire du 21 mai 2007, les Drs U.________ et L.________,
tous deux spécialistes en médecine interne générale, ont posé les diagnostics
de syndrome douloureux persistant somatoforme, de péri-arthropathie musculo-tendineuse huméro-scapulaire
droite et de péri-arthropathie musculo-tendineuse coxo-fémorale droite. Ils ont estimé
la capacité de travail de l’assuré dans son dernier emploi d'ouvrier du bâtiment
et d'aide-carreleur à 75-85 %.
Par rapport du 30 juillet 2007, la Dre ???.________, spécialiste en médecine interne générale,
médecine physique et réadaptation, a indiqué que l’assuré avait présenté
des troubles délirants paranoïdes qui avaient motivé l’octroi de la rente d’invalidité.
Le dernier bilan montrait la disparition de ces troubles, ce que l’expertise pluridisciplinaire
précitée avait confirmé. D’après cette expertise, l’état psychique
était stable avec un examen normal hormis le trouble somatoforme qui justifiait une incapacité
de travail évaluée à 10 – 20 %. Les documents produits en procédure d’audition
ne modifiaient pas cette évaluation, en l’absence d’élément en faveur d’une
aggravation/décompensation de l’état de santé.
Par décision du 16 août 2007, l’Office de l’assurance-invalidité pour les
assurés résidant  à l’étranger (OAIE) a supprimé le droit à
la rente de l’assurance-invalidité de l’assuré dès le 1
er
octobre 2007.
Le 3 septembre 2007, l’assuré a recouru contre cette décision auprès du Tribunal
administratif fédéral, qui, par arrêt du 13 février 2008 (C-6700/2007), l’a
déclaré irrecevable.
B.
L’assuré a travaillé en qualité de maçon-carreleur depuis le 1
er
mars
2010 pour le compte de sa propre société T.________ Sàrl à [...]. Il a présenté
une incapacité de travail à partir du 22 septembre 2017 à la suite d’une chute dans
le cadre de son travail.
Dans un rapport du 26 octobre 2017, les médecins de la Consultation spécialisée de l’unité
Nerf-Muscle du CHUV ont diagnostiqué des lombosciatalgies avec syndrome radiculaire L5 irritatif
et déficitaire (sensitif et moteur), avec sténose des récessus latéraux L4-L5 bilatéraux,
mises en évidence à l’IRM lombaire d’août 2017, chez un assuré ayant
présenté une acutisation de ses lombalgies chroniques en juin 2017. Une indication neurochirurgicale
de décompression devait encore être discutée malgré la disparition de la douleur.
Le pronostic était bon avec une récupération lente.
L’assuré a déposé le 17 avril 2018 une nouvelle demande de prestations (mesures
professionnelles/rente) auprès de l’OAI, en faisant état d’une atteinte à
la santé existant depuis juin 2017.
Il ressort d’un rapport employeur du 5 juin 2018 que, dans le cadre de son activité professionnelle,
l’assuré réalisait un revenu annuel brut de 91'000 fr. depuis le 1
er
janvier
2017.
Dans un rapport du 9 juillet 2018 à l’OAI, le Dr W.________, médecin généraliste
traitant, a posé le diagnostic incapacitant de lombosciatalgie avec syndrome radiculaire L5 irritatif
et déficitaire (sensitif et moteur) avec sténose des récessus latéraux L4-L5 bilatéraux
et pied tombant (depuis 2017). Sans effet sur la capacité de travail, il a diagnostiqué une
hypertension artérielle (HTA) traitée (depuis 2013). Ce médecin a attesté des incapacités
de travail suivantes :
-
100 %, du 22 septembre 2017 au 15 octobre 2017 ;
-
50 %, du 16 au 20 octobre 2017 ;
-
50 %, du 6 novembre 2017 au 28 février 2018 ;
-
100% depuis le 1
er
mars 2018.
Le Dr W.________ a indiqué que les limitations fonctionnelles de l’assuré étaient
une impossibilité de travailler comme maçon-carreleur et sur des terrains irréguliers
(risque de chute très élevé) ainsi qu’une impossibilité de conduire des véhicules
avec embrayeur (uniquement automatiques). L’activité habituelle de maçon-carreleur n’était
plus exigible de la part de l’assuré pour lequel une profession calme, assise et sans efforts
physiques pouvait être envisagée à long terme.
Dans un rapport du 30 novembre 2018, le Dr A.__________, spécialiste en neurologie, a diagnostiqué
la persistance d’un syndrome radiculaire irritatif et déficitaire L5 gauche, avec des signes
de dénervation aiguë et chronique L5 gauche à la myographie. Il a retenu les diagnostics
secondaires d’hypertension artérielle traitée et d’hypertrophie bénigne de
la prostate traitée. Ce médecin notait la disparition de la douleur aiguë développée
dans la région lombaire basse gauche en juin 2017. Néanmoins, en se relevant de la position
accroupie, l’assuré pouvait toujours présenter une douleur dans le dermatome L5 à
gauche. Il persistait un pied tombant gauche qui causait des chutes à répétition. L’assuré
avait aussi développé progressivement une douleur à l’extérieur du pied droit.
En arrêt de travail à 100 %, il ne pouvait plus conduire des véhicules avec embrayeur.
La médication alliait la prise de Candesartan® 16 mg un demi comprimé par jour et de Tamsulosin®
0,4 mg un comprimé par jour.
Dans un rapport enregistré le 6 février 2019 au dossier, la Dre I.___________, spécialiste
en médecine interne, était d’avis qu’en raison des lombosciatalgies avec syndrome
radiculaire L5 limitatif et déficitaire (avec sténose des récessus latéraux L4-L5
bilatéraux, pied tombant à gauche et signes de dénervation aiguë et chronique L5
gauche), la capacité de travail de l’assuré était nulle dans son activité habituelle
depuis le 1
er
mars 2018 et à réévaluer, selon l’évolution de lombalgies, dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles retenues (« limitation du port de charge selon les douleurs,
limitation des positions assis/debout/en mouvement selon la douleur »).
Par rapport du 21 mars 2019, le Prof. X.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, a posé les diagnostics de troubles subjectifs de la motricité
du membre inférieur gauche d’origine indéterminée, de troubles dégénératifs
lombaires modérés sans compression neurologique et d’hypertension artérielle traitée.
Un bilan radiologique de la colonne lombaire avait révélé que l’assuré présentait
quelques troubles dégénératifs assez banaux pour son âge, avec des discrets ostéophytes
de traction surtout en L3-L4 antérieurement. Il n’y avait pas de coxarthrose. Ce médecin
restait particulièrement perplexe devant l’examen clinique malgré les constatations électrophysiologiques
du Dr A.__________ en indiquant que l’assuré arrivait quand même à courir ce qui
était un bon signe de force des membres inférieurs. L’examen clinique débordait
de la simple parésie objectivable des releveurs à droite avec un extenseur de l’hallux
qui avait une force normale. Sans s’oser à un diagnostic neurologique, le Prof. X.________
relevait toutefois une discordance « entre le subjectif et l’objectif » en
laissant le soin à ses confrères neurologues de pousser les investigations plus loin au niveau
central si nécessaire. Au terme de sa consultation, ce chirurgien n’était pas en mesure
d’établir de relation claire entre l’état de santé de l’assuré
et une pathologie rachidienne « en tout cas actuelle ». En annexe à ce rapport
était joint celui d’une IRM lombo-sacrée effectuée le 19 décembre 2018 par
le Dr Q.________, médecin radiologue, qui avait mis en évidence chez l’assuré une
discopathie dégénérative débutante en L2-L3 et L3-L4, et modérée en L4-L5
et L5-S1 ; à l’étage L4-L5, un débord discal circonférentiel, venant en
contact de l’émergence radiculaire L5 bilatéralement, et surtout du côté gauche,
susceptible d’irriter cette racine L5 gauche au niveau foraminal ; une arthrose facettaire
postérieure bilatérale des trois derniers étages, en poussée congestive modérée
prédominante du côté gauche.
Dans un rapport du 24 décembre 2019, les Drs E.___________, cheffe de clinique adjointe, et B.________,
médecin assistante, de la Consultation de Neurologie Générale du CHUV, ont indiqué
que les potentiels évoqués sensitivomoteurs récemment effectués revenaient normaux,
permettant d’exclure définitivement une origine centrale aux plaintes de l’assuré.
L’origine des lombalgies avec déficit moteur du membre inférieur gauche était le
plus probablement en lien avec la discopathie connue et le probable conflit radiculaire L5 selon les
IRM à disposition. L’assuré ne voulait pas être opéré. Il avait été
informé de la possibilité d’être réadressé auprès des médecins
de l’Unité Spinale, ce qu’il ne souhaitait pas.
Dans un rapport enregistré
le 24 février 2020 au dossier, la Dre Z.________, spécialiste en médecine interne, (pour
la Dre I.___________), a fait part d’une évolution stationnaire depuis le précédent
rapport de février 2019. Elle a estimé la capacité de travail de l’assuré comme
nulle dans son ancienne activité et indiqué que la capacité de travail n’avait jamais
été évaluée dans une activité adaptée (sans marche en terrain irrégulier,
position en hauteur [risque de chute], position statique assise ou debout prolongée, ni port de
charges). Cette médecin confirmait que l’assuré ne souhaitait pas se faire opérer.
Aux termes d’un rapport de consultation du 28 février 2020, le DrF.________, spécialiste
en urologie, a constaté que, pour son prostatisme, l’assuré était globalement satisfait
sur le plan mictionnel, avec des urines claires sous traitement de Pradif® et Prostagutt®.
Par avis du 4 mai 2020, le Dr G.________ du SMR (Service médical régional de l’assurance-invalidité)
a indiqué que l’assuré présentait une lombosciatique gauche L5 avec une discordance
radio-clinique. Si la capacité de travail de l’intéressé était nulle dans son
activité habituelle de maçon, sa capacité de travail pouvait être entière dans
une activité adaptée sédentaire en faisant abstraction des facteurs non-médicaux
tels que la maîtrise de la langue française, l’âge ou la formation qui ne pouvaient
être pris en compte dans le cadre de l’assurance-invalidité. Il était nécessaire
de disposer d’une évaluation objective excluant les facteurs psycho-sociaux en demandant une
expertise mono-disciplinaire rhumatologique. Enfin, le Dr G.________ précisait ne pas retentir de
limitations fonctionnelles dans d’autres axes.
Selon un compte-rendu de la permanence SMR du 14 juillet 2020, la réalisation d’une expertise
pluridisciplinaire n’était pas nécessaire malgré les plaintes multiples de l’assuré
(qui disait également souffrir de problèmes d’ordre neurologique, ophtalmologique et
oto-rhino-laryngologique), dont l’atteinte consistait en une lombosciatalgie pour laquelle un rhumatologue
était parfaitement compétent afin de déterminer la capacité de travail.
Par courrier du 15 juillet 2020 à Me Gilles-Antoine Hofstetter, l’OAI lui a fait savoir qu’après
une nouvelle analyse des pièces au dossier, un examen rhumatologique était suffisant pour déterminer
la capacité de travail de l’assuré. En effet, l’ensemble des investigations neurologiques
avaient déjà été effectuées et n’étaient pas remises en cause. Quant
au problème oto-rhino-laryngologique, moyennant un appareillage adéquat, il n’avait aucune
incidence sur la capacité de travail. Enfin, les problèmes ophtalmiques étaient inconnus
en sorte que l’OAI ne pouvait en tenir compte.
Dans un rapport du 23 septembre 2020, les médecins du Centre [...] de la Mémoire ont, sur la
base d’un bilan cognitif du 10 juillet 2020, retenu que les examens mettaient en évidence
des troubles cognitifs diffus de type mnésique et attentionnel, avec retentissement sur l’autonomie
de l’assuré dans sa vie quotidienne. Pour affiner le diagnostic, l’intéressé
devait encore bénéficier de tests neuropsychologiques, d’apnéalink et d’un
bilan biologique, avec la précision qu’une IRM cérébrale du 23 septembre 2019 était
revenue sans particularité.
L’OAI a confié la réalisation d’un examen clinique rhumatologique SMR au Dr S.________,
spécialiste en médecine physique et rééducation ainsi qu’en rhumatologie. Dans
son rapport du 10 novembre 2020, ce médecin a retenu les diagnostics suivants :
“
DIAGNOSTICS
Avec
répercussion durable sur la capacité de travail
Diagnostic
principal
•
Lombosciatalgies chroniques, non irritatives, avec un possible déficit des releveurs du pied G,
dans un contexte de protrusion discale L4-5, avec une sténose bilatérale des récessus
bilatéraux ; présence de troubles dégénératifs articulaires postérieurs
étagés. M54.4.
[…]
Sans
répercussion sur la capacité de travail
•
Douleurs du MID [membre inférieur droit] d’étiologie indéterminée.
•
Status post-fracture du grill costal.
”
Au terme de son examen, le Dr S.________ a retenu que la capacité de travail de l’assuré
était nulle dès le 22 septembre 2017, de 50 % à partir du 16 octobre 2017, puis à
nouveau nulle depuis le 1
er
mars 2018 dans son activité habituelle de maçon-carreleur. Depuis le 28 novembre 2018, l’intéressé
bénéficiait d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée
à ses limitations fonctionnelles (
Rachis
lombaire
: pas de mouvements répétés
de flexion-extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, pas de position
debout ou assise prolongée au-delà de quarante-cinq minutes, et pas de position debout statique
au-delà de vingt minutes.
Membre
inférieur gauche
: Pas de montée-descente
répétée d’escaliers, pas de travail en hauteur ou sur un plan instable, pas de marche
sans s’arrêter au-delà du kilomètre, et l’utilisation d’un véhicule
automatique afin d’éviter d’embrayer. Globalement pas de port de charges régulier
au-delà de cinq kilos [charges très légères]). Le Dr S.________ a également
précisé que la capacité de travail exigible était déterminée sur le plan
rhumatologique par la tolérance mécanique du rachis lombaire et par l’atteinte neurologique
du membre inférieur gauche, laquelle atteinte ne revêtait pas de critère de gravité
en l’absence claire de pied tombant relevée lors de l’examen ainsi que par le Prof.
X.________ qui constatait une faiblesse de M4/5.
Une évaluation économique pour les indépendants a été effectuée le 24 février
2021 au domicile de l’assuré. Dans son rapport du jour suivant, l’enquêteur a notamment
expliqué ceci :
“
[…]
Comme mentionné ci-dessus, ni les comptes d’exploitation de la Sarl ni les revenus inscrits
au C.I. ne nous permettent de chiffrer le RS [revenu sans invalidité], raison pour laquelle nous
proposons de retenir le montant de Sfr. 94'223.- brut déterminé sur la base des données
statistiques de l’ESS [Enquête suisse sur la structure des salaires] […]
”
Aux termes d’un rapport du 17 décembre 2020, le Dr O.________, médecin au Centre [...]
de la Mémoire, a, sur la base de sa consultation du 15 décembre 2020, rassuré l’assuré
en excluant l’hypothèse d’une maladie d’Alzheimer. Les répercussions légères
et peu significatives pour les activités du quotidien ainsi que la neuropsychologie qui montrait
un trouble minime, ne permettaient pas de retenir un diagnostic plus avancé que celui de trouble
neurocognitif léger (ou mineur). Selon ce médecin, les hypothèses étiologiques avancées
restaient plausibles, à savoir la combinaison de difficultés d’apprentissage de longue
date et les répercussions potentielles d’apnées du sommeil, dont le bilan restait à
faire en ambulatoire ; l’assuré signalait notamment une fatigue chronique et des moments
fréquents de somnolence en journée avec parfois besoin de s’assoupir plusieurs minutes.
Seul un contrôle clinique évolutif dans dix-huit à vingt-quatre mois était prévu
au centre de la mémoire.
Par avis SMR du 5 mai 2021, le Dr G.________ a estimé que d’un point de vue rhumatologique
la situation était claire. Sur le plan auditif, il existait une problématique d’adaptation
aux appareils auditifs, mais avec une prise en charge adéquate il n’y aurait pas de répercussion
sur la capacité de travail de l’assuré. Concernant les troubles neurocognitifs, ils étaient
caractérisés comme mineurs et existant depuis de longues dates ce qui n’avait jamais
empêché l’assuré de travailler dans le passé. Une maladie d’Alzheimer
était exclue. Il convenait de poursuivre l’instruction du cas en obtenant des renseignements
complémentaires auprès des Drs I.___________ et O.________, d’adresser une demande de
rapport au médecin oto-rhino-laryngologue consulté et de demander à l’assuré
s’il bénéficiait d’un suivi psychiatrique, et faire une demande de rapport médical
le cas échéant.
Dans un rapport du 26 mai 2021 à l’OAI, la Dre J.________, médecin au Centre [...] de
la Mémoire, a indiqué que l’assuré n’avait plus consulté depuis le 15
décembre 2020 et qu’elle n’était donc pas en mesure de répondre au questionnaire
adressé dans l’intervalle.
Dans un rapport du 1
er
juin 2021 à l’OAI, le Dr U.__________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie, a fait
savoir que l’assuré, qu’il connaissait depuis 2012, présentait une presbyacousie
légère à sévère accélérée qui nécessitait un appareillage
auditif. L’intéressé avait été revu la dernière fois pour une expertise
auditive le 3 septembre 2019. Les seules limitations fonctionnelles étaient un déficit de compréhension
selon les postes de travail occupés, néanmoins sans une incapacité motrice. Moyennant
le port des appareils, l’assuré conservait une « relativement bonne compréhension ».
Par avis SMR du
7
juillet 2021, le Dr G.________ a confirmé que le cas était clair d’un point de vue rhumatologique,
que d’une point de vue auditif, selon l’oto-rhino-laryngologue traitant, malgré un problème
d’adaptation aux appareils auditifs, une prise en charge adéquate éviterait une répercussion
sur la capacité de travail, et que les troubles neurocognitifs mineurs, de longue date, en l’absence
d’une maladie d’Alzheimer, n’avaient jamais empêché l’assuré de
travailler auparavant. Le médecin-conseil du SMR restait encore dans l’attente de savoir si
l’assuré bénéficiait d’un suivi psychiatrique ou non pour prendre position
sur le cas.
Dans un rapport reçu le 16 novembre 2021 par l’OAI, le Dr V.________, spécialiste en
médecine interne (pour la Dre I.___________) a, en raison des lombosciatalgies avec syndrome radiculaire
L5 gauche irritatif et pied tombant gauche, estimé la capacité de travail de l’assuré
comme nulle dans son activité habituelle depuis le 1
er
mars 2018, et indiqué la possibilité pour l’intéressé d’exercer un travail
sans contraintes, à évaluer, adapté aux limitations fonctionnelles (pas de port de charges,
pas de déplacements prolongés, limitation du maintien d’une position prolongée et
du travail en porte-à-faux, et pas d’utilisation d’échelles/échafaudages).
Par avis SMR du 20 janvier 2022, le Dr G.________ a constaté l’absence d’éléments
médicaux nouveaux dès lors que le médecin traitant retenait des limitations fonctionnelles
similaires à celles prises en compte par le Dr S.________. Le Dr G.________ n’avait aucun
élément pour s’écarter des conclusions de l’examen clinique SMR datant de
l’automne 2020.
Dans un document intitulé « REA – Rapport final » du 15 mars 2022, une spécialiste
en réinsertion professionnelle auprès de l’OAI a notamment relevé que l’assuré
avait refusé la proposition d’un stage à plein temps pour déterminer une orientation
susceptible de répondre à ses restrictions fonctionnelles et tenant compte, si possible, de
ses intérêts. Dans le document joint intitulé « Calcul du salaire exigible »,
cette spécialiste a retenu en particulier que l’intéressé pouvait mettre sa capacité
de travail résiduelle en valeur dans un travail simple et répétitif du domaine industriel
léger, par exemple le montage, le contrôle, ou la surveillance d’un processus de production,
comme ouvrier à l’établi dans des activités simples et légères, ou encore
en tant qu’ouvrier dans le conditionnement.
Par projet de décision du 6 mai 2022, l’OAI a fait part à l’assuré de son
intention de lui allouer une rente entière, basée sur un degré d’invalidité
de 100 %, du 1
er
octobre 2018 au 28 février 2019, aux motifs que, dès le 28 novembre 2018, il présentait
une pleine capacité dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles (
Rachis
lombaire
: pas de mouvements répétés
de flexion-extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, pas de position
debout ou assise prolongée au-delà de quarante-cinq minutes et pas de position debout statique
au-delà de vingt minutes.
Membre
inférieur gauche
: Pas de montée-descente
répétée d’escaliers, pas de travail en hauteur ou sur un plan instable, pas de marche
sans s’arrêter au-delà du kilomètre et l’utilisation d’un véhicule
automatique afin d’éviter d’embrayer. Globalement pas de port de charges régulier
au-delà de cinq kilos [charges très légères]) et que le degré d’invalidité
était, après comparaison des revenus, de 35,27 %. L’OAI a par ailleurs refusé l’octroi
de mesures professionnelles compte tenu du fait qu’elles n’avaient pas pu être mises
en place au taux de 100 % en sorte que le préjudice économique ne pouvait être réduit.
A l’appui de ses objections du 24 mai 2022, complétées le 29 juin 2022, l’assuré,
par son conseil, annonçant qu’il présentait également des troubles psychologiques/psychiatriques,
a demandé à l’OAI la mise en œuvre d’une expertise médicale bidisciplinaire
(rhumatologique et psychiatrique) pour déterminer sa capacité résiduelle de travail. Par
ailleurs, il a contesté le calcul du degré d’invalidité, lequel était selon
lui de 42,46 %
a minima
et devait dès lors conduire au maintien du droit à un quart de rente d’invalidité
depuis le 1
er
mars 2019.
Aux termes d’un courrier du 14 juillet 2022 faisant partie intégrante de sa décision,
l’OAI a pris position sur les arguments invoqués par le conseil de l’assuré, estimant
qu’ils n’étaient pas de nature à remettre en question le bien-fondé de son
projet du 6 mai 2022.
Par décision du 13 janvier 2023, l’OAI a alloué une rente entière d’invalidité
à l’assuré pour la période allant du 1
er
octobre 2018 au 28 février 2019.
C.
Par acte du 15 février 2023, H.________, toujours représenté par Me Hofstetter, a recouru
contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant
à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière à compter du
1
er
octobre 2018, subsidiairement d’une rente entière du 1
er
octobre 2018 au 28 février 2019 puis d’un quart de rente à compter du 1
er
mars 2019, et encore plus subsidiairement à son annulation ainsi qu’au renvoi de la cause
à l’OAI pour nouvelle instruction et/ou décision dans le sens des considérants.
Il fait valoir que son incapacité de travail postérieure au 28 novembre 2018 a été
arrêtée à 50 % par la Dre I.___________ dans son rapport du 27 juin 2020, qui met en lumière
la constellation des troubles qui l’accablent et qui n’ont pas uniquement trait aux lombosciatalgies
mais apparaissent également d’ordre cognitif/neuropsychologique, voire psychiatrique. Il estime
que ses limitations fonctionnelles sont telles qu’il ne peut exercer une activité adaptée.
Il se demande par ailleurs pour quels motifs les médecins ne se sont pas prononcés sur l’existence
d’un plein rendement, alors qu’il est douteux qu’il puisse exercer une activité
à plein rendement. Dans un autre moyen, le recourant conteste l’abattement de 10 % retenu
sur le revenu d’invalide, estimant que celui-ci ne pouvait être inférieur à 15 %
compte tenu de ses limitations fonctionnelles et de son âge, ainsi que de sa longue période
d’inactivité, de sa faible maîtrise du français et de son absence de formation professionnelle.
A titre de mesures d’instruction, il a requis la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
(avec volets de rhumatologie, psychiatrie, orthopédie et neuropsychologie) par le Tribunal pour
déterminer sa capacité de travail résiduelle. Avec son recours, il a produit un rapport
de la Dre I.___________ du 27 juin 2020 évaluant la capacité de travail de l’intéressé
à au moins 50 % dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (« limitation
du port de charge, possibilité de pouvoir changer de position selon les douleurs et absence de marche
ou activité en terrain instable vu le risque de chute ») tout en laissant le soin à
ses confrères spécialistes de se prononcer et posant les problèmes en cours/diagnostics
suivants :
“
Lombosciatalgies
avec syndrome radiculaire L5 G irritatif et pied tombant G :
-
signes de dénervations aigue et chronique L5 gauche à la myographie (ENMG nov 2018)
-
IRM 12.2018 : discopathie dégénérative débutant en L2-L3 et L3-L4 et modérée
en L4-L5 et L5-S1. Débord discal L4-L5 circonférentiel avec irritation de la racine L5 bilatéralement
et surtout du côté gauche au niveau foraminal. Arthrose facettaire postérieure bilatérale
des trois derniers étages en poussée congestive modérée et prédominante du côté
gauche.
-
troubles fonctionnels associés de la motricité du membre inférieur gauche selon prof X.________
-
12.12.19 : Potentiels évoqués sensitivomoteurs
normaux (origine centrale exclue)
-
bilan neurpsy en attente
HTA
[hypertension artérielle] traitée
Surpoids
avec BMI [Body Mass Index] à 25.7 (août 2019)
Hypercholestérolémie
non traitée (Calcul GSLA 2.8 % en janvier 2020)
Ancien
tabagisme actif à 30UPA stoppé en 2003
PSA
[prostate] pathologique en augmentation à 5.26 (4.12 sept 2018) avec :
-
TR [toucher rectal] non suspect
-
Us rénal sans dil[a]tation pyélocalicielle, US prostatite de 45ml
-
IRM nov 2018 avec 2 lésions PIRADS 4 4p ; PIRADS 3 8p
-
Biopsies 22.11.18 : prostatite chronique + microfoyer de PIN de haut grade sans carcinome invasif
Prostatisme
compensé sous tamsulosine
Ejaculation
rétrograde médicamenteuse (nov 2018)
Presbyacousie
légère à sévère bilatérale avec appareillage depuis juin 2019 (reconnu
comme maladie professionnelle par la SUVA)
Insuffisance
veineuse de stade C1 ddc [des deux côtés] (bilan angio septembre 2019)
Troubles
visuels
”
Dans sa réponse du
13 avril 2023, l’OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision attaquée.
Il relève que les rapports médicaux produits ne sont pas de nature à valablement remettre
en question sa position, laquelle repose sur les avis successifs du SMR. Par ailleurs, il observe que
ni l’âge du recourant ni les autres facteurs invoqués, tels que le manque de formation
ou les difficultés linguistiques, ne sont déterminants pour permettre de revoir le taux d’abattement
retenu.
En réplique, le 12 juin 2023, le recourant a maintenu sa position. L’OAI en a fait de même
le 23 juin 2023.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si l’OAI était fondé à mettre un terme au
28 février 2019 à la rente entière accordée au recourant à compter du 1
er
octobre
2018.
3.
a)
Dans
le cadre du « développement continu de l'AI », la LAI, le RAI (règlement du 17 janvier
1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201) et la LPGA – notamment – ont été
modifiés avec effet au 1
er
janvier 2022 (RO 2021 705 ; FF 2017 2535). La réglementation y relative prévoit que l’ancien
droit reste applicable en cas de révision d’un droit à la rente né avant le 1
er
janvier 2022 pour un ayant droit âgé d’au moins 55 ans à cette dernière date
(let. c des dispositions transitoires de la novelle du 1
er
janvier 2022).
b)
En
l’espèce, par décision du 13 janvier 2023, l’intimé a reconnu au recourant
le droit à une rente entière limitée dans le temps pour la période du 1
er
octobre
2018 au 28 février 2019. Celui-ci étant âgé de plus de 55 ans révolus en date
du 1
er
janvier
2022, il convient donc d’appliquer les anciennes dispositions légales et réglementaires
en vigueur jusqu’au 31 décembre 2021.
4.
Lorsque la rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si la personne assurée rend plausible que son invalidité s’est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du 17 janvier 1961
sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Si comme en l’espèce l’administration
est entrée en matière sur la nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond
et vérifier que la modification du degré d’invalidité rendue plausible par la personne
assurée est réellement intervenue. Cela revient à examiner, par analogie avec l’art.
17 al. 1 LPGA (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), si entre la dernière décision
de refus de rente – qui repose sur un examen matériel du droit à la rente, avec une constatation
des faits pertinents, une appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus
conformes au droit – et la décision litigieuse, un changement important des circonstances
propres à influencer le degré d’invalidité, et donc le droit à la rente, s’est
produit (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 108 consid. 5.2). Il faut par conséquent procéder
de la même manière qu’en cas de révision au sens de cette disposition, qui prévoit
que, si le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir
augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Tout changement important des circonstances propres à influencer le degré d’invalidité,
et donc le droit à la rente, peut motiver une révision ; la rente peut être révisée
non seulement en cas de modification sensible de l’état de santé, mais aussi lorsque
celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences sur la capacité de gain
ont subi un changement important (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 133 V 545 consid. 6.1). En revanche, une
appréciation différente d’une situation demeurée pour l’essentiel inchangée
ne constitue pas un motif de révision (ATF 147 V 167 consid. 4.1 ; 141 V 9 consid. 2.3).
5.
a)
Est réputée invalidité
l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al.
1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble
ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie
à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
b)
L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année,
il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021), un taux d’invalidité de 40 % donne
droit à un quart de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une
demi-rente, un taux d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente
et un taux d’invalidité de 70 % au moins donne droit à une rente entière.
c)
Si
le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable, la
rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA [dans sa teneur en
vigueur au 31 décembre 2021]). Une diminution notable du taux d’invalidité est établie,
en particulier, dès qu’une amélioration déterminante de la capacité de gain
a duré trois mois sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à
craindre (art. 88
a
al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces
dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée
(ATF 145 V 209 consid. 5.3 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
d)
Pour
fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
e)
Il
découle de l’art. 61 let. c LPGA que le juge apprécie librement les preuves médicales,
en procédant à une appréciation complète et rigoureuse, sans être lié par
des règles formelles. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
f)
Selon
l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin. Les renseignements donnés oralement
doivent être consignés par écrit. Des avis du SMR constituent des rapports au sens de
l'art. 59 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur au 31 décembre 2021) en corrélation avec
l'art. 49 al. 1 RAI (cf. arrêt 9C_858/2014 du 3 septembre 2015 consid. 3.3.2). De tels rapports
ont pour fonction d'opérer la synthèse des renseignements médicaux versés au dossier
et de prodiguer des recommandations quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical
(cf. ATF 142 V 58 consid. 5.1 ; TF 8C_616/2020 du 15 juin 2021 consid. 6.2.4 ; 8C_756/2008 du 4 juin
2009 consid. 4.4).
6.
a)
En l’espèce, l’OAI est entré
en matière sur la deuxième demande de prestations déposée le 17 avril 2018 par le
recourant. Pour le SMR, il n’est pas contesté que l’activité habituelle de maçon-carreleur
du recourant n’est plus exigible et qu’il a présenté une incapacité de travail
totale dans toute activité à compter du 22 septembre 2017. Il est par ailleurs admis qu’il
a droit à une rente entière du 1
er
octobre 2018 au 28 février 2019.
Cela étant, l’OAI a estimé, sur la base de l’examen rhumatologique mis en œuvre
auprès du SMR le 11 juin 2020, que le recourant avait recouvré, à compter du 28 novembre
2018, une pleine capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations
fonctionnelles (
Rachis lombaire
: pas de mouvements répétés de flexion-extension du tronc, pas d’attitude prolongée
en porte-à-faux, pas de position debout ou assise prolongée au-delà de quarante-cinq minutes
et pas de position debout statique au-delà de vingt minutes.
Membre
inférieur gauche
: Pas de montée-descente
répétée d’escaliers, pas de travail en hauteur ou sur un plan instable, pas de marche
sans s’arrêter au-delà du kilomètre et l’utilisation d’un véhicule
automatique afin d’éviter d’embrayer. Globalement pas de port de charges régulier
au-delà de cinq kilos [charges très légères]), ce qui l’a conduit à nier
le droit à la rente postérieurement au 28 février 2019.
Le recourant conteste cette appréciation,
en se fondant pour l’essentiel sur le rapport de la Dre I.___________ du 27 juin 2020. Il ajoute
ne pas pouvoir déployer une activité adaptée au vu de ses limitations fonctionnelles nombreuses
et variées.
Ce point de vue ne peut toutefois être suivi.
b)
Le
recourant a fait l’objet d’un examen rhumatologique au SMR, le 23 septembre 2020, au demeurant
postérieur au rapport de la Dre I.___________ du 27 juin 2020, lors duquel le Dr S.________,
médecin rhumatologue examinateur, a posé le diagnostic principal de lombosciatalgies chroniques,
non irritatives, avec un possible déficit des releveurs du pied gauche, dans un contexte de protrusion
discale L4-5, avec une sténose bilatérale des récessus bilatéraux ; présence
de troubles dégénératifs articulaires postérieurs étagés (M54.4). Sans
répercussion sur la capacité de travail, il a retenu des douleurs du membre inférieur
droit d’étiologie indéterminée et un status post-fracture du grill costal. Au moment
d’apprécier le cas, l’examinateur a notamment émis les considérations suivantes
(rapport d’examen clinique rhumatologique, pp. 9 et 10) :
“[…]
L’examen clinique montre un homme de 56
ans, en BEG [bon état général], avec un léger surplus pondéral ou l’équivalent
d’un BMI [Body Mass Index] de 26.5 (préobésité). La TA [tension artérielle]
est légèrement augmentée à 100 mmHg pour la TA diastolique, alors que l’assuré
a pris son traitement antihypertenseur d’Atacand® ; nous conseillons à l’assuré
de la faire contrôler chez son MT [médecin traitant] ; il n’y a pas de signes pour
une insuffisance cardiaque.
L’assuré
est irritable au début de l’entretien, lorsque nous lui demandons de préciser son activité
professionnelle ; nous lui expliquons le but de l’examen et que nous avons besoin d’entendre
les choses de sa part, il se détend peu à peu et est collaborant par la suite. Nous ne constatons
pas de fatigue, l’assuré est dynamique, il n’y a pas de tristesse.
L’examen
des fonctions supérieures montre une fluence verbale normale, l’assuré comprend et s’exprime
bien en français, il ne l’écrit pas. Dans le descriptif de ses problèmes médicaux,
l’assuré n’a pas de troubles mnésiques, ni dans le descriptif de l’âge
des membres de sa famille. Il est orienté dans le temps et dans l’espace.
L’assuré
prend 3-4 cp d’anti-inflammatoire par semaine sous forme de kétoprofène (Oki). En parallèle,
il applique de la pommade Voltaren® sur son dos et ses jambes.
L’examen
neurologique des MI [membres inférieurs] montre une trophicité musculaire normale, il n’
y a notamment pas de fonte musculaire sur la loge antérieure de la jambe gauche concernée par
les releveurs des orteils et du pied. L’assuré a globalement des réflexes qui sont faibles ;
nous n’obtenons pas de réflexe rotulien à G [gauche], ni de réflexes achilléens.
Nous n’avons pas de parésie claire, il existe des incohérences : au testing musculaire,
l’assuré fait initialement une extension de la cheville normale et symétrique contre
une résistance modérée ; juste après il annonce que son pied G ne bouge pas ;
nous faisons un testing de l’inversion-éversion du pied G, l’assuré ne bouge pas
son pied, nous ne constatons pas de contracture musculaire ; l’assuré marche normalement
à plat à pieds nus, notamment il déroule normalement le pas, il ne steppe pas. Sur le
plan sensitif, l’assuré a une hypoesthésie diffuse de toute la jambe et du pied à
G au piqué comparativement au côté D. Il n’y a pas de sciatalgie ou de cruralgie
irritiative que ce soit lors de la manœuvre de Lasègue ou de la manœuvre de Lasègue
inversé.
L’examen
articulaire des MS [membres supérieurs] est normal.
L’examen
des hanches est normal, avec une mobilité complète, indolore, il n’y a pas d’arrêt
dur pour une coxarthrose. L’examen du pied D [droit] est normal, l’assuré n’a
notamment pas de douleurs à la palpation de la face latérale.
Au
niveau du rachis, l’assuré a une légère augmentation de sa cyphose, avec une flèche
de 5.5 cm (N=5cm), un début de relâchement de sa sangle abdominale ; il n’a pas
d’attitude antalgique. Il a une mobilité en flexion à la limite inf. des normes en flexion,
avec un indice de Schober de 10-14.5cm (norme 10-15cm), nous répond que cela va s’il fait
la manœuvre une fois ; l’extension est limitée de 1/3, cela tire un peu au niveau
lombaire. La palpation est douloureuse en L5, sans contracture. L’assuré fait ses transferts
assis/debout avec une vitesse fluctuante de normale à légèrement ralentie. Globalement,
nous excluons un syndrome rachidien lombaire. Le score de Waddell est positif à la recherche de
signes comportementaux avec 3 signes/5.
L’assuré
n’apporte pas de documents RX ; nous avons à disposition 2 comptes-rendus RX. Selon le
radiologue, la 1
ère
IRM lombaire du 10.08.2017 montre une protusion discale postérieure diffuse prédominant légèrement
à D, en L4-L5, sans sténose canalaire significative, mais entraînant une légère
contrainte morphologique bilatérale symétrique des racines L5 sur les séquences myélographiques ;
il existe également une atteinte dégénérative modérée des articulations
postérieures lombaires basses.
Le
radiologue décrit dans l’IRM lombosacrée du 19.12.2018 une discopathie modérée
en L4-5 et L5-S1, avec un débord discal circonférentiel en L4-5 venant au contact de l’émergence
radiculaire L5 bilatéralement et surtout du côté G. Il retrouve l’arthrose facettaire
postérieure bilatérale des 3 derniers étages. Les 2 radiologues ne décrivent pas
de hernie discale. […]
”
L’examinateur a fixé les limitations fonctionnelles sur le plan rhumatologique à toute
activité sans mouvements répétés de flexion-extension du tronc, sans attitude prolongée
en porte-à-faux, sans position debout ou assise prolongée au-delà de quarante-cinq minutes,
sans position debout statiques au-delà de vingt minutes, sans montée-descente répétée
d’escaliers, sans travail en hauteur ou sur un plan instable, sans marche sans s’arrêter
au-delà du kilomètre, et impliquant l’utilisation d’un véhicule automatique
afin d’éviter d’embrayer ainsi que pas de port de charges régulier au-delà
de cinq kilos (charges très légères).
Dans le cadre de son examen clinique rhumatologique, le Dr S.________ a procédé à une
anamnèse complète, reprenant les nombreux rapports médicaux, décrit le déroulement
représentatif d’une journée type du recourant, pris en compte les plaintes de l’intéressé,
effectué des examens cliniques par système, émis des constatations circonstanciées
et motivé ses conclusions. Le rapport est exempt de contradictions et les autres médecins spécialistes
consultés n’ont pas émis des opinions suffisamment étayées objectivement aptes
à mettre sérieusement en doute la pertinence des déductions du Dr S.________.
Le rapport d’examen rhumatologique peut donc se voir reconnaître une pleine valeur probante
(cf. consid. 5 e-f supra). En outre, le recourant ne peut être suivi lorsqu’il affirme que
la question du rendement n’a pas été abordée par l’OAI. Le Dr S.________ a
en effet pris en compte cet élément dans le cadre de son appréciation étayée
et convaincante de la situation. Il a précisé que la capacité de travail du recourant
était déterminée, sur le plan rhumatologique, par la tolérance mécanique du
rachis lombaire et par l’atteinte neurologique du membre inférieur gauche. Or en présence
d’une atteinte neurologique qui ne revêtait pas de critères de gravité, en l’absence
claire de pied tombant, ce qui était également retrouvé dans l’examen du Prof. X.________,
il a retenu que dans une activité adaptée, respectant les limitations fonctionnelles d’épargne
et du rachis lombaire, évitant de surcharger le membre inférieur gauche, l’exigibilité
était complète.
Quant aux troubles multiples dont le recourant fait état, ils ont été pris en compte.
En particulier, au plan urologique, l’urologue traitant relève que son patient lui-même
est globalement satisfait sur le plan mictionnel, avec des urines claires sous traitement de Pradif®
et Prostagutt® ; l’urologue traitant ne le voit au demeurant qu’à une fréquence
de six mois (cf. rapport du 28 février 2020 du DrF.________, spécialiste en urologie).
Sur le plan oto-rhino-laryngologique, l’oto-rhino-laryngologue traitant décrit une presbyacousie
légère à sévère accélérée nécessitant un appareillage auditif ;
la dernière consultation du patient remonte au 3 septembre 2019 ; les limitations fonctionnelles
consistent en un déficit de compréhension selon les postes de travail occupés, néanmoins
sans une incapacité motrice ; moyennant le port des appareils, l’assuré conserve
une « relativement bonne compréhension » (cf. rapport du 1
er
juin 2021 du Dr U.__________). Dans ses avis SMR des 5 mai et 7 juillet 2021, le DrG.________ estime
dès lors que selon l’oto-rhino-laryngologue traitant, malgré un problème d’adaptation
aux appareils auditifs, une prise en charge adéquate sur ce plan éviterait une répercussion
sur la capacité de travail du recourant.
Sur le plan cognitif, le recourant a certes fait l’objet d’une investigation, laquelle n’a
toutefois pas permis d’établir qu’il présente à ce niveau une atteinte invalidante.
En effet, les potentiels évoqués sensitivomoteurs récemment effectués sont revenus
normaux, permettant d’exclure définitivement une origine centrale aux plaintes du recourant ;
l’origine des lombalgies avec déficit moteur du membre inférieur gauche est le plus probablement
en lien avec la discopathie connue et le probable conflit radiculaire L5 selon les IRM à disposition
(cf. rapport du 24 décembre 2019 des Drs E.___________ et B.________, de la Consultation de Neurologie
Générale du CHUV). Les examens réalisés par les médecins du Centre [...] de
la Mémoire excluent l’hypothèse d’une maladie d’Alzheimer ; les répercussions
légères et peu significatives pour les activités du quotidien ainsi que la neuropsychologie
qui montre un trouble minime, ne permettent pas de retenir un diagnostic plus avancé que celui de
trouble neurocognitif léger (ou mineur ; cf. rapports des 23 septembre et 17 décembre
2020).
On ignore au demeurant sur quelle base le recourant affirme qu’il présenterait également
une atteinte au plan psychiatrique, faute d’élément de cette nature dans le dossier instruit
à la suite de sa nouvelle demande du 17 avril 2018, dans lequel on ne trouve en l’état
pas trace d’un suivi psychiatrique ou psychothérapeutique, respectivement d’une médication
à ce niveau. L’OAI a du reste interpellé le recourant à plusieurs reprises pour
savoir si un tel suivi était en place, en vain.
c)
Finalement,
il ne peut pas être fait grief à l’OAI de s’être fondé sur l’examen
clinique rhumatologique du Dr S.________ du SMR et les avis subséquents du SMR pour retenir une
capacité de travail entière dans une activité adaptée aux restrictions fonctionnelles
mises en évidence à compter du 28 novembre 2018.
7.
Cela étant constaté, il s’agit
de déterminer le degré d’invalidité du recourant.
Dans ce cadre, le recourant s’en prend à l’abattement de 10 % opéré par l’OAI
sur le revenu d’invalide, estimant qu’il devrait, compte tenu de ses limitations fonctionnelles
et de son âge ainsi que de sa longue période d’inactivité, de sa faible maîtrise
du français ou encore de son absence de formation professionnelle, s’élever à tout
le moins à 15 %, ce qui lui ouvrirait le droit à un quart de rente d’invalidité.
a)
L’art. 16 LPGA s’applique
à l’évaluation de l’invalidité des assurés exerçant une activité
lucrative (art. 28
a
al.
1 LAI). Ainsi, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait
pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait
obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré.
b)
Le
revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid.
5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués
par l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex.
: TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
c)
Comme
le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué avant
tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée.
Lorsque comme en l’espèce, la personne
assurée n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession adaptée, ou
lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail résiduelle,
contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité peut être
évalué en se référant aux données salariales publiées tous les deux ans
par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse sur la structure
des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
Pour une personne ne disposant d’aucune
formation professionnelle dans une activité adaptée, il convient en règle générale
de se fonder sur les salaires bruts standardisés (valeur centrale) dans l’économie privée
(tableaux TA1_skill_level), tous secteurs confondus (RAMA 2001 n° U 439 p. 347 ; voir également
TF 8C_205/2021 du 4 août 2021 consid. 3.2). Les salaires bruts standardisés dans l’ESS
correspondent à une moyenne de travail de 40 heures par semaine et il convient de les adapter à
la durée hebdomadaire moyenne dans les entreprises pour l’année prise en considération.
On tiendra également compte de l’évolution des salaires nominaux, pour les hommes ou
les femmes selon la personne concernée, entre la date de référence de l’ESS et l’année
déterminante pour l’évaluation de l’invalidité (ATF 129 V 408 consid. 3.1.2).
Cette année correspond en principe à celle lors de laquelle le droit éventuel à la
rente prend naissance (ATF 134 V 322 consid. 4.1 ; 129 V 222).
d)
La
personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146 V 16
consid. 4.1 ; 126 V 75).
e)
En
l’occurrence, le revenu sans invalidité n’est pas contesté, pas plus que le revenu
d’invalide. Vérifiés d’office, tous deux peuvent être confirmés. Le recourant
estime toutefois que c’est un abattement de 15 % à tout le moins qui devrait être opéré
sur le revenu d’invalide.
L’OAI a tenu compte en l’espèce d’un abattement de 10 % lié aux limitations
fonctionnelles du recourant (
Rachis
lombaire
: pas de mouvements répétés
de flexion-extension du tronc, pas d’attitude prolongée en porte-à-faux, pas de position
debout ou assise prolongée au-delà de quarante-cinq minutes et pas de position debout statique
au-delà de vingt minutes.
Membre
inférieur gauche
: Pas de montée-descente
répétée d’escaliers, pas de travail en hauteur ou sur un plan instable, pas de marche
sans s’arrêter au-delà du kilomètre et l’utilisation d’un véhicule
automatique afin d’éviter d’embrayer. Globalement pas de port de charges régulier
au-delà de cinq kilos [charges très légères]), qu’il y a lieu de confirmer,
le taux d’abattement tenant compte de façon appropriée de ses limitations fonctionnelles.
En tant que facteur étranger à l'invalidité, il n'y a pas lieu de tenir compte du fait
que l'âge de la personne assurée peut avoir une influence négative sur la recherche d'emploi
(TF 9C_325/2022 du 25 mai 2023 consid. 6.3 ; TF 8C_808/2013 du 14 février 2014 consid.
7.3). On ne saurait suivre le raisonnement du recourant qui considère que la jurisprudence fédérale
pour les cas d’assurés proches de la retraite serait applicable en l’espèce. Ainsi
que l’a souligné le Tribunal fédéral, cette jurisprudence n’entre en ligne
de compte qu’à partir de l’âge de 60 ans environ. Le recourant était âgé
de 56 ans lors de l’examen clinique du DrS.________ qui a déterminé, le 10 novembre 2020,
qu’il disposait d’une capacité résiduelle de travail préservée dans une
activité adaptée.
La longue période d'inactivité que mentionne le recourant ne constitue pas un facteur déterminant
pour l'abattement (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa ; TF 9C_329/2012 du 3 octobre 2012 consid. 5). En
l’occurrence, le recourant n’a finalement été éloigné du marché
de l’emploi que depuis l’automne 2017 en sorte que cet aspect ne peut être érigé
en facteur supplémentaire de réduction.
C'est également en vain que le recourant se réfère à ses capacités linguistiques
déficientes comme facteur d'abattement dès lors que le niveau de qualification professionnelle
déterminant ne nécessite en l'espèce pas une bonne maîtrise d'une langue nationale
(cf. par exemple TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 5.2 ; TF 9C_777/2015 du 12 mai 2016 consid.
5.3 et TF 9C_344/2015 du 25 novembre 2015 consid. 2.3).
Quant au manque de formation invoqué par le recourant, il ne s'agit pas d'un facteur limitant les
perspectives salariales admis par la jurisprudence (cf. ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc).
Enfin, on rappellera que le salaire statistique de l’Enquête suisse sur la structure des salaires
(ESS) pris en compte par l'intimé dans sa décision au titre de revenu avec invalidité
recouvre un large éventail d’activités variées et non qualifiées accessibles
au recourant au vu de ses limitations fonctionnelles et sans aucune formation préalable particulière
(cf. TF 9C_497/2012 du 7 novembre 2012 ; TF I 383/2006 du 5 avril 2007 consid. 4.4). A cet égard,
l’OAI est d’avis que le type d’activité qui pourrait être réalisé
est un travail simple et répétitif dans le domaine industriel léger, par exemple le montage,
le contrôle, ou la surveillance d’un processus de production, comme ouvrier à l’établi
dans des activités simples et légères ou encore en tant qu’ouvrier dans le conditionnement.
Aussi, on ne voit pas que ses restrictions fonctionnelles impliquant une activité dans un poste
léger, tel que décrit par l’intimé, rendraient l’exigibilité inexploitable
sur un marché du travail équilibré. On rappellera que le recourant est doté d’une
capacité de travail entière et que lesdites restrictions ont pour but essentiellement de ménager
le rachis, ainsi que l’usage des membres inférieurs, ce qui n’exclut manifestement pas
des activités administratives ou industrielles légères.
f)
Finalement
un abattement de 10 % paraît justifié compte tenu de l'ensemble des circonstances pertinentes.
Les arguments du recourant selon lesquels c’est un taux d’invalidité lui ouvrant le
droit à un quart de rente au minimum qui devrait être retenu ne sont dès lors pas pertinents.
8.
a)
Si l’administration ou le juge,
se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves fournies par les investigations auxquelles
ils doivent procéder d’office, sont convaincus que certains faits présentent un degré
de vraisemblance prépondérante et que d’autres mesures probatoires ne pourraient plus
modifier cette appréciation, il est alors superflu d’administrer d’autres preuves (appréciation
anticipée des preuves ; ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid.
2.1).
b)
En l’occurrence, le dossier est complet
et permet à la Cour de céans de statuer, de sorte qu’il n’y a pas lieu de donner
suite à la réquisition du recourant tendant à la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire pluridisciplinaire (rhumatologie, psychiatrie, orthopédie et neuropsychologie) afin de
déterminer sa capacité de travail restante.
9.
a)
Sur le vu de ce qui précède, le recours,
mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
La
procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus de
prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69 al.
1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge du recourant, vu le sort
de ses conclusions.
c)
Il n’y a pas lieu d’allouer
de dépens au recourant, qui n’obtient pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 13 janvier 2023 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judicaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
de H.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter (pour H.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :