vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 193 · 2010-01-15 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE | 176 CPP, 296 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 11.02.2010 Arrêt / 2010 / 193

TRIBUNAL CANTONAL
59
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 11 février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Krieger
,
vice-président
Juges
:
M.        Sauterel et Mme
Byrde
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 176, 296
CPP
Vu
la plainte déposée le 17 décembre
2009
par
Y.________
contre Me
F.________
,
vu l'ordonnance du
15 janvier 2010, par
laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a
refusé de suivre à la plainte et a laissé les
frais à la charge de l'Etat (
dossier
n° PE10.000098-AUP
),
vu le recours exercé en temps utile par Y.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que Y.________ a déposé plainte le 17
décembre 2009 à l'encontre de Me F.________, exposant
d'abord que ce dernier "a inculpé" [...], l'amour de sa vie
(P. 4/1),
que la plaignante reproche également au
précité de ne pas avoir voulu prendre sa
défense afin de la libérer de prison et de l'avoir
trompée sur "l'esprit de sa défense", la conduisant
ainsi dans "une détresse existentielle, financière et
amoureuse",
que Y.________ a aussi expliqué que Me F.________ aurait
menti à sa fille et à son père sur une "soit
disant" défense de ses intérêts,
que Y.________ reproche encore à Me F.________ un puissant
machisme par son refus d'entendre son histoire, ses prises de
conscience, son cheminement et les fruits de son discernement
(sic!),
qu'elle a précisé déposer plainte au nom de
l'amour et au nom de son amour pour [...],
que, par ordonnance du 15 janvier 2010, le magistrat instructeur a
refusé de suivre à la plainte, considérant que
les faits dénoncés par Y.________ ne
présentaient aucun caractère pénal,
que Y.________ conteste cette décision;
attendu que des motifs de fond ne justifient un refus de suivre que
s'ils permettent d'exclure d'emblée et avec certitude une
condamnation ou une déclaration de culpabilité
(TAcc., C. SA, 15 décembre 1988/550;
Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon / Piguet,
Procédure pénale vaudoise, 3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1 ad art. 176 CPP, p.
201);
qu'en l'espèce, les
faits reprochés par la plaignante à l'encontre de Me
F.________ ne sont constitutifs d'aucune infraction
pénale,
que toute condamnation peut dès lors être
exclue,
que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a
refusé de suivre à la plainte de la
recourante;
attendu en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge de la recourante (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
Y.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à la recourante, ainsi qu'au Ministère
public, par l'envoi d'une copie complète
:
-      Mme
Y.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: