vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 631 · 2015-08-25 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, RENTE D'INVALIDITÉ, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.08.2015 Arrêt / 2015 / 631

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
283/13 - 223/2015
ZD13.049970
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 août 2015
__________________
Composition :
M.
Merz
,
président
Mme
Dessaux, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière :
Mme              Monod
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à [...], recourant, représenté par M. Charles William Soumah, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), ressortissant français né
en 1967, est entré en Suisse en 1993. Sans formation professionnelle, il a exercé diverses
activités du domaine de la construction, avant d’être engagé en qualité de
centraliste à béton par G.________SA dès le 1
er
septembre 1999.
B.
Souffrant de douleurs lombaires consécutives à un « faux mouvement », réalisé
dans le contexte de son activité professionnelle, l’assuré a été en arrêt
total de travail dès le 27 octobre 2011.
Le cas a été pris en charge par l’assureur perte de gain en cas de maladie de son employeur,
la Y.________SA.
En date du 25 avril 2012, le Dr F.________, chef de clinique au sein du Service de neurochirurgie du
Centre hospitalier D.________, a adressé un rapport au médecin généraliste traitant
de l’assuré, le
Dr B.________.
Il a relaté une « absence de déficit moteur » en présence de « réflexes
ostéotendineux symétriques » et d’un « syndrome rachidien »,
ainsi que le défaut de toute « atteinte radiculaire » visible à l’électroneuromyographie
(EMNG).
Une imagerie par résonance magnétique (IRM) a été réalisée le
23
mai 2012 sur recommandation du Dr F.________ par le Centre d’imagerie [...]. Le rapport corrélatif,
daté du même jour, fait état des constats et conclusions suivantes :
« Discopathies
des quatre derniers disques lombaires. La discopathie est protrusive à gauche mais sans hernie sur
l’étage L3-L4. Présence d’une petite hernie extraforaminale en L4-L5 pouvant éventuellement
bénéficier d’une infiltration foraminale sous scanner. »
L’incapacité totale de travail, attestée dès le 14 novembre 2011 par certificats
du Dr B.________, s’est poursuivie.
C.
L’assuré a requis des prestations de l’assurance-invalidité (AI) par dépôt
du formulaire ad hoc auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) en date du 12 juillet 2012.
Le Dr B.________ a complété un rapport à l’attention de l’OAI le
30
juillet 2012, retenant au titre de diagnostics se répercutant sur la capacité de travail de
son patient des « lombosciatalgies droites déficitaires sur trois petites hernies discales »
et un « état anxio-dépressif ». L’incapacité totale de travail
certifiée dès le 14 novembre 2011 était maintenue, l’assuré n’étant
« pas apte […] à reprendre son activité de maçon même partiellement ».
Etaient notamment annexés audit rapport les documents médicaux susmentionnés, établis
par le Service de neurochirurgie du Centre hospitalier D.________.
Ce service, sous la plume du Dr H.________, médecin assistant, a indiqué à l’OAI
le 3 septembre 2012 se référer à son rapport de consultation du
4
juillet 2012, où était pour l’essentiel préconisée la sollicitation d’un
avis rhumatologique en vue de décider de la suite de la prise en charge de l’assuré.
Dans l’intervalle, dès le 25 mai 2012, l’assuré a consulté un spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie en la personne du Dr C.________, lequel a retenu le diagnostic
de « trouble de l’adaptation avec humeur dépressive et anxieuse persistante »
dans son rapport à l’OAI du 2 octobre 2012. Il a précisé que « l’état
dépressif actuel sembl[ait] bien réactionnel au syndrome douloureux et à l’invalidation
du patient par ses lombosciatalgies », tandis que l’incapacité de travail résultait
à son avis exclusivement des problèmes somatiques.
L’assuré a été reçu par le Service de réinsertion de l’OAI le
4
octobre 2012, qui a qualifié d’impossible la mise en œuvre de mesures professionnelles
dans son rapport de la même date.
D.
Sur recommandation du Service médical régional AI (ci-après : SMR), l’OAI a
diligenté une expertise pluridisciplinaire de l’assuré, dont le mandat a été
confié au Centre J.________ selon communication du
25
janvier 2013.
A la demande de la Y.________SA, l’assuré a été expertisé par le Dr M.________,
spécialiste en rhumatologie, le 31 janvier 2013, lequel a communiqué son rapport le même
jour. Il a relaté les éléments suivants :
« […]
A l'examen
,
il s'agit d'un patient, connu pour un tabagisme, qui pourrait présenter quelques signes suggestifs
d'une consommation régulière d'alcool.
Le
patient marche presque en décharge de son membre inférieur droit, il utilise des cannes anglaises.
Il présente un pseudohémisyndrome droit sensitif et moteur, par exemple lors de l'habillage,
il n'utilise pas sa main droite. Les cannes sont portées en raison de chutes par lâchage du
genou droit. [L’assuré] pleure à plusieurs reprises en cours d'examen, il est d'ailleurs
quasi inexaminable, toute sollicitation de l'hémicôté droit générant des douleurs
lombaires décrites comme intolérables. Il se tient penché en avant, la mobilité cervicale
est limitée en raison des douleurs, la région lombaire est quasi « verrouillée ».
Contrastant
avec cette présentation, il semble que l'examen ostéoarticulaire périphérique soit
normal, de même que l'examen radiculaire des extrémités.
Je
relèverais toutefois des manœuvres de Lasègue qui sont douloureuses dès 20°
des deux côtés avec une discordance en position assise et une hyporéflexie styloradiale
droite. Par ailleurs présence d'un hémisyndrome sensitif droit d'aspect subjectif sans élément
central.
L'examen
médical paraît par contre normal chez un patient qui est anxieux et renfermé. […] »
Ce spécialiste a en définitive retenu les diagnostics de « rachialgies diffuses et
hémisyndrome droit douloureux d’aspect somatoforme », de « protrusion
discale L3-L4, L4-L5 foraminale et L5-S1 médiane » et de « status après
lithiases rénales ». Il a souligné l’annonce d’un « état
dépressif » par l’assuré relevant que « les petites hernies discales
décrites dans la région lombaire n’expliqu[aient] de loin pas un tableau douloureux si
étendu ». En l’état, il a considéré que la capacité de travail
de l’assuré était nulle dans toutes activités et préconisé une prise en
charge intensive en milieu hospitalier et psychiatrique. A son sens, « les discopathies lombaires
en elles-mêmes ne constitu[er]aient pas un problème majeur et pourraient autoriser à terme
la reprise d’une activité adaptée au rachis ».
L’assuré a été examiné au Centre J.________ en date des 13 et 14 mars 2013
par les Drs P.________, K.________ et R.________, respectivement spécialiste en médecine interne,
spécialiste en psychiatrie et psychothérapie et spécialiste en rhumatologie. Ces derniers,
à l’issue de leur rapport du 17 mai 2013, n’ont mentionné aucun diagnostic susceptible
d’influer sur la capacité de travail de l’assuré, retenant néanmoins les suivants,
sans répercussion sur dite capacité :
-
Trouble de l’adaptation, réaction dépressive
prolongée (F43.21) (fin 2011-début 2012).
-
Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
(2012).
-
Lombosciatalgies droites communes, depuis novembre
2011.
-
Tabagisme actif.
-
Excès pondéral.
-
Status post-lithiases urinaires en 2012.
Ils ont précisé ce qui suit au titre de synthèse et discussion du cas :
« […]
Sur le plan de la médecine
interne
, il n'y a pas de plaintes spontanées
significatives, l'anamnèse systématique relève quelques troubles banals, le status est
dans la norme.
Il
n'y a aucune justification à une incapacité de travail.
Sur
le plan rhumatologique
, [l’assuré]
présente un syndrome douloureux chronique qui s'est complètement cristallisé dans la région
lombaire et au niveau du membre inférieur droit. Durant tout l'entretien et l'examen clinique, il
a adopté une attitude très figée, très centrée sur ses douleurs. Durant l'examen
clinique, il s'est montré extrêmement désemparé, prétextant les douleurs pour
expliquer l'impossibilité à effectuer plusieurs consignes. Néanmoins, durant tout l'examen,
nous avons plutôt eu l'impression d'avoir affaire à une personne complètement désemparée
et découragée plutôt qu'à une personne non collaborante et oppositionnelle.
A
l'examen clinique, malgré les nombreuses limitations des mobilités articulaires, que ce soit
au niveau du rachis ou au niveau des membres inférieurs ou encore au membre supérieur droit,
que l'expertisé dit ne plus pouvoir utiliser normalement depuis deux mois après la survenue
de l'incapacité de travail, nous n'avons pas objectivé d'atteinte neurologique déficitaire
claire, mais plutôt des phénomènes d'autolimitation vraisemblablement inconscients.
En
conclusion, nous ne pouvons pas retenir l'incapacité de travail devant le manque de substrat organique
pour expliquer les plaintes et les restrictions de mobilité articulaire présentées.
Sur
le plan psychique
, [l’assuré] se plaint
de douleurs majeures qui l'immobilisent, l'empêchent de vivre et l'ont réduit
à
néant
.
Il
évoque aussi une symptomatologie dépressive avec troubles de l'humeur, perte de l'intérêt
et du plaisir, fatigabilité, manque d'énergie, concentration difficile, troubles de l'attention,
troubles mnésiques, perte importante de la confiance en lui, de l'estime de lui, idées de culpabilité
et attitude aussi bien morose que pessimiste. Il évoque des troubles du sommeil, de l'appétit,
un ralentissement, mais il ne rapporte aucune idée suicidaire.
Cette
symptomatologie est apparue après sa problématique douloureuse.
[L’assuré]
reconnaît une dégradation majeure de sa vie sur tous les plans, physique, psychique, social
et professionnel.
Il
reste, par contre, convaincu d'une causalité entre la mobilisation de la dameuse et de l'apparition
de ses douleurs physiques.
A
l'observation, contrairement au constat de son psychiatre, [l’assuré] adopte, par moments,
une attitude démonstrative, voire histrionique.
Le
contact est bon et la collaboration aussi, malgré la tendance de l'expertisé à exagérer
certains propos, car il semble réellement très désemparé et apparaît authentiquement
démuni.
Ainsi,
[l’assuré] mentionne ne rien faire dans le ménage, ne pas faire sa lessive, il vit en
joggings qui, lorsqu'ils sont sales, s'accumulent dans le sac à linge sale, il décrit sa maison
comme
bientôt envahie
par les rats
. Par contre à l'observation
ses cheveux sont bien coiffés, légèrement enduits de gel, il porte des bagues à plusieurs
doigts, sa tenue est neutre, soignée. Il gardera sa veste pendant tout l'entretien, la présentation
contraste avec ce qu'il décrit de sa tenue habituelle.
Ces
manifestations dépressives reflètent, en effet, comme l'évoque son psychiatre, une blessure
narcissique importante. Les idées de dévalorisation, de perte d'estime de lui, de dégradation
sont au-devant du tableau. Néanmoins, cette blessure narcissique ne constitue pas une pathologie
psychiatrique grave.
Nous
nous rallierons à l'avis du Dr C.________ et poserons nous aussi le diagnostic de trouble de l'adaptation,
réaction dépressive prolongée.
La
problématique dépressive est, en effet, réactionnelle à la problématique douloureuse.
Elle est survenue environ deux mois après l'apparition de celle-ci.
On
retrouve l'humeur dépressive, l'anxiété, une inquiétude, un sentiment d'incapacité
à faire face, à faire des projets ou à supporter la situation actuelle ainsi qu'une certaine
altération, exclusivement anamnestique, du fonctionnement quotidien.
[L’assuré]
est, par moments, enclin à des comportements dramatiques. Il ne se livre pas à des actes de
violence, mais il craint de s'adonner à la boisson pour fuir sa situation.
Les
trois experts le voient très démonstratif.
Il
y a 12 points sur 18 de fibromyalgie et 4 sur 5 signes de non-organicité (Waddell+). Ceci entre
dans le cadre d'un trouble somatoforme sans pathologie psychiatrique grave.
De
ce fait, contrairement à l'avis de son psychiatre, vu le manque de substrat organique pouvant expliquer
les plaintes et les restrictions de mobilité articulaire, nous retiendrons le diagnostic de syndrome
douloureux somatoforme persistant.
La
plainte essentielle concernant une douleur intense et persistante s'accompagne en effet d'un sentiment
de détresse non expliqué entièrement par un processus physiologique ou un trouble physique.
[L’assuré]
ne présente pas d'affection chronique sans rémission durable et son état psychique n'est
pas cristallisé, sans évolution possible, au plan thérapeutique. On constate, par contre,
une perte partielle d'intégration sociale.
[L’assuré]
possède des ressources psychiques que l'on peut évaluer comme bonnes. On ne retiendra donc
pas d'incapacité de travail pour des raisons psychiques. »
Par avis du 12 juin 2013, le SMR, soit le Dr S.________, médecin, s’est rallié aux conclusions
du Centre J.________ et considéré que l’assuré ne présentait aucune pathologie
invalidante au sens de l’AI, à savoir que les atteintes à la santé présentées
ne justifiaient aucune incapacité de travail.
Par projet de décision du 21 juin 2013, l’OAI a envisagé de nier le droit de l’assuré
à des prestations de l’AI, en l’absence d’atteinte à la santé susceptible
de diminuer sa capacité de travail et partant, faute d’invalidité au sens des dispositions
légales pertinentes.
D.
L’assuré a contesté ce projet par correspondance du 16 juillet 2013, arguant de la dégradation
physique et psychique de son état de santé.
Il a complété son écriture en faisant parvenir à l’OAI le 9 août 2013
un tirage de diverses pièces médicales, soit du rapport d’expertise rédigé
par le
Dr M.________ le 31 janvier 2013
sur mandat de la Y.________SA, ainsi que de nouveaux rapports du Dr B.________ du 29 juillet 2013 et
du Dr C.________ du
8 août 2013.
Le Dr B.________ a libellé le document ci-dessus notamment en ces termes :
« […]
L'évolution de [l’]état de santé [de l’assuré] est défavorable,
avec une symptomatologie douloureuse lombaire et, au niveau du MID [réd. : membre inférieur
droit] des troubles dysesthésiques, d'endormissement et des paresthésies avec impression de
faiblesse. Il présente également une symptomatologie bien moindre au niveau du MIG [réd. :
membre inférieur gauche].
Les
limitations fonctionnelles sont les suivantes : il ne peut rester assis au-delà de 30 minutes
sans possibilité de varier la position, ne peut monter et descendre les escaliers de façon
répétée et son périmètre de marche est réduit. A cela s'ajoute un trouble
dépressif grave. […] »
Quant au Dr C.________, il s’est exprimé comme suit :
« […]
Le
constat médical
que je peux faire actuellement est celui d’une nette aggravation des symptômes dépressifs
avec recrudescence des idées suicidaires et notable dégradation psychosociale. Le patient se
retrouve totalement démuni […]. Dans la vie quotidienne, il se trouve de plus en plus handicapé
et isolé.
[…]
Diagnostic
:
Le diagnostic de trouble de l’adaptation avec humeur dépressive doit être revu. […]
Episode dépressif sévère sans symptômes psychotiques.
Incapacité
de travail
: Le patient bénéficie
d’une incapacité totale de travail faite par les somaticiens. Elle se justifie également
sur le plan psychiatrique. […] »
Sollicité pour avis, le Dr S.________ du SMR a suggéré en date du
26
août 2013 le réexamen de l’assuré par la Dresse K.________ du Centre J.________
dans le but de vérifier l’évolution alléguée.
E.
Cette spécialiste a procédé à une expertise psychiatrique complémentaire de
l’assuré le 11 septembre 2013 et communiqué son rapport en date du 30 septembre 2013,
concluant à l’absence de péjoration de l’état de santé psychique de l’assuré.
Elle a fait part des éléments ci-dessous :
« […]
A l'observation
,
[l’assuré] n'adopte plus l'attitude démonstrative comme il l'avait fait au cours de l'expertise
préalable, en mars 2013.
Si,
dans l'expertise précédente, la présentation de [l’assuré] contrastait avec
la description de son ménage, elle reflète cette fois-ci un certain laisser aller.
[L’assuré]
se déplace avec des cannes sur lesquelles il ne s'appuie pas toujours adéquatement.
Le
contact est bon et la collaboration aussi, malgré la tendance de l'expertisé à exagérer
certains propos et quelques propos surprenants, telles que la description d'une fête dont il ne
se souvient, à priori, que peu, mais qu'il décrit comme belle.
On
est par ailleurs étonné d'apprendre qu'il s'est décidé d'un jour à l'autre à
se marier alors qu'une fête avait été préparée par sa future épouse.
[L’assuré]
semble également moins désemparé et démuni, vu qu'il peut parler avec un certain
sourire de son mariage et se réjouir de l'arrivée de son épouse.
Contrairement
à l'entretien précédent, à aucun moment, il n'est en larmes.
Son
ralentissement psychomoteur et sa fatigabilité importants prédominent par contre le tableau
psychique, mais peu[ven]t s'expliquer en partie par la consommation abusive de Bromazépam.
[L’assuré]
est tendu sans pour autant que l'on retienne une réelle angoisse.
Nous
sommes surpris que le Dr C.________, dans son dernier rapport médical, ne relève pas le mariage
de son patient.
Il
pose le diagnostic d'épisode dépressif sévère, sans symptôme psychotique avec
notable dégradation psychosociale.
Un
état psychique de cette gravité apparaît toutefois peu compatible avec la capacité
d'aller en Tunisie, de s'y marier, de faire la fête, de faire des projets, tels que celui d'avoir
éventuellement des enfants, voire même d'envisager le mariage comme une potentialité d'avoir
simplement une vie meilleure.
Par
ailleurs, le Dr C.________ ne décrit pas la symptomatologie correspondant à un état dépressif
sévère et n'en cite que peu de critères.
Il
relève aussi une recrudescence des idées suicidaires alors que [l’assuré] est formel
sur le fait qu'il n'a pas d'idées suicidaires et qu'il n'en a jamais eues, vu sa religion musulmane.
Nous
n'adhérerons donc pas au diagnostic d'état dépressif sévère, sans symptôme
psychotique, mais maintiendrons celui que nous avions déjà posé, en mars 2013, à
savoir un
Trouble de l'adaptation,
réaction dépressive prolongée : F43.21
.
La
problématique dépressive est en effet réactionnelle à la problématique douloureuse.
Elle est survenue environ deux-trois mois après l'apparition de celle-ci, il y a moins de deux ans.
Les
troubles anxieux font partie intégrante de ce diagnostic.
Ces
manifestations dépressives reflètent, en effet, comme l'évoque son psychiatre, une blessure
narcissique importante. Les idées de dévalorisation, de perte d'estime de lui, de dégradation
sont au-devant du tableau. Néanmoins, cette blessure narcissique, comme on l'avait déjà
dit dans l'expertise préalable, ne constitue pas une pathologie psychiatrique grave.
Si
le Dr M.________ estimait, en janvier 2013, qu'aucune capacité de travail n'était exigible
du point de vue rhumatologique, il soulignait la globalité de la situation avec à son sens
une composante psychique sérieuse.
Le
Dr C.________ ne parle pas de trouble somatoforme vu la pathologie somatique de son patient.
Or
les experts somaticiens, dans l'expertise de mars 2013, posaient quant à eux le diagnostic de lombosciatalgies
droites communes, depuis novembre 2011, qu'ils ne jugeaient pas incapacitantes.
Vu
le manque de substrat organique pouvant expliquer les plaintes et les restrictions de la mobilité
articulaire, vu le sentiment de détresse face à sa douleur, nous retenons, quant à nous,
comme nous l'avions d'ailleurs déjà fait préalablement, un diagnostic de
Syndrome
douloureux somatoforme persistant : F45.4
,
malgré certains éléments pouvant faire évoquer une majoration des symptômes.
[L’assuré]
ne présente pas d'affection chronique sans rémission durable et son état psychique n'est
pas cristallisé, sans évolution possible, au plan thérapeutique.
La
fête qu'il a pu faire pour son mariage reflète une amélioration de ses capacités
sociales.
Compte
tenu des résultats de laboratoire, il conviendrait toutefois de reprendre la problématique
des consommations abusives de benzodiazépines.
Le
Dr M.________ relevait dans son rapport médical quelques signes évocateurs de consommation
régulière d'alcool sans les préciser.
Les
tests hépatiques avec une légère augmentation des Gamma-GT [réd. : gammaglutamyl-transférases]
doublée d'un taux normal des ALAT [réd : alanine aminotransférase] et des ASAT [réd :
aspartate aminotransférase] ne sont néanmoins pas évocateurs d'une problématique
alcoolique.
[L’assuré]
n'a par ailleurs pas exprimé, comme il l'avait fait en mars 2013, de crainte de s'adonner à
la boisson selon son évolution, mais a reconnu ne pas savoir se limiter lorsqu'il consommait des
bières.
[L’assuré]
possède des ressources psychiques que l'on peut évaluer comme bonnes. Il cherche à obtenir
une vie meilleure et c'est dans ce but qu'il a décidé de se marier. En conclusion, nous ne
retiendrons pas de péjoration de son état psychique.
Le
fait que son humeur soit plus triste suite au décès de son frère, il y a trois semaines,
et qu'il soit hanté par son visage pendant la nuit apparaît comme normal vu la situation et
n'explique pas la péjoration de l'état dépressif, soulignée en août 2013, par
le Dr C.________
Le
ralentissement psychomoteur et la fatigue peuvent être majorés par le nouveau traitement antidépresseur
qui n'est pas encore stabilisé et surtout par la prise massive et de plus en plus importante de
benzodiazépines ainsi que par la consommation d'alcool, parfois abusive.
Nous
relèverons par contre que, s'être rendu en Tunisie, avoir envisagé un mariage comme une
solution évolutive et positive, avoir apprécié la fête de son mariage, se réjouir
de l'arrivée de son épouse qu'il vit comme un réel soutien psychologique et envisager
devenir père, sont des éléments évocateurs d'une évolution psychique positive. »
Le Dr S.________ du SMR ayant maintenu sa précédente prise de position sur la base des conclusions
du Centre J.________ ci-dessus dans un avis du 15 octobre 2013, l’OAI a rendu une décision
le 21 octobre 2013, identique à son projet de décision du
21
juin 2013.
F.
L’assuré, représenté par M. Charles William Soumah, a déféré la décision
du 21 octobre 2013 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal par acte de recours du
18 novembre 2013, concluant à la reconnaissance d’une invalidité de 100% et à l’octroi
des prestations correspondantes. Il a contesté en substance l’appréciation des pièces
médicales effectuée par l’intimé, considérant que l’ensemble des avis
convergeaient pour retenir une incapacité de travail définitive pour toutes activités.
Il s’est prévalu des rapports des Drs M.________ et B.________, tout en rappelant souffrir
d’intenses douleurs physiques l’ayant abattu psychiquement.
Il a par ailleurs sollicité l’assistance judiciaire en formulant sa requête accompagnée
des justificatifs utiles le 3 décembre 2013.
Par décision du 16 décembre 2013, le juge instructeur a mis l’assuré au bénéfice
de l’assistance judiciaire, en l’exonérant d’avances et de frais judiciaires,
tout en l’astreignant au paiement d’une franchise mensuelle de 50 fr. dès le
1
er
février 2014.
Le 14 janvier 2014, le recourant a produit un rapport complémentaire du Dr B.________, daté
du 6 décembre 2013, où ce médecin a signalé une péjoration de l’état
de santé de son patient, tout en reprenant à l’identique les termes de son rapport du
29 juillet 2013. Il s’est limité à ajouter que « la capacité de travail
dans l’activité habituelle et dans une activité adaptée [était] nulle ».
L’intimé a fourni sa réponse au recours le 11 février 2014, en proposant le rejet.
La décision querellée reposait médicalement sur les conclusions des experts du Centre
J.________, auxquels il y avait lieu d’attribuer – de jurisprudence constante – plus
de poids qu’aux avis des médecins traitants. Il soulignait qu’une aggravation de l’état
de santé du recourant avait été niée par lesdits experts.
Par réplique du 6 mai 2014, le recourant a persisté dans ses conclusions, réitérant
que son état de santé ne cessait de s’aggraver et contestant que l’appréciation
de ses médecins dût être prise avec réserve. Il s’est prévalu du rapport
d’imagerie médicale du Centre d’imagerie [...] du 23 mai 2012, produit en annexe, et
d’un rapport du Dr C.________ du 3 mars 2014, libellé notamment en ces termes :
« […]
Le
constat médical
que je peux faire actuellement est celui d’une persistance de l’aggravation signalée
le 8.8.13 quant aux symptômes dépressifs avec nette dégradation psychosociale. La situation
de [l’assuré] s’est encore péjorée depuis le décès d’un de
ses frères en sept. 13 […].
[…]
Diagnostic
:
F32.2 Episode dépressif sévère sans symptômes psychotiques.
Incapacité de
travail
: Le patient bénéficie
d’une incapacité totale de travail faite par les somaticiens. Elle se justifie également
sur le plan psychiatrique. […] »
L’OAI a dupliqué le 26 mai 2014, faisant valoir que les éléments avancés par
le recourant avaient dûment été pris en compte par les experts dans l’appréciation
de sa capacité de travail. Il a derechef conclu au rejet du recours.
Par mémoire daté du 23 juin 2014, réceptionné le 8 juillet 2014, le recourant a réitéré
ses conclusions en produisant de nouvelles pièces médicales, à savoir les rapports du
Centre d’imagerie [...] du 26 mai 2014, du 18 juin 2014 relatant une infiltration péridurale
L3-L4 réalisée à la Clinique T.________ et du
26
juin 2014 du Dr W.________, spécialiste en neurochirurgie au sein de ladite clinique.
Le centre d’imagerie a communiqué les conclusions suivantes :
« Discopathies
dégénératives des trois derniers étages.
Contact
post-foraminal L3 gauche et récessal L4 gauche en L3-L4.
Contrainte
L4 droite sur étalement et saillie post-foraminale L4-L5.
Protrusion
postéro-médiane L5-S1 non conflictuelle.
Arthrose
articulaire postérieure étagée prédominant à gauche. »
Quant au Dr W.________, il a signalé que l’IRM lombaire du 26 juin 2014 était superposable
à celle réalisée en 2012 par le même centre d’imagerie, relevant l’absence
de « conflit discoradiculaire majeur ».
Vu ces éléments, l’OAI a une nouvelle fois proposé le rejet du recours le 19 août
2014, constatant que le médecin précité n’avait fait état d’aucune modification
depuis 2012 et rappelant que les éléments postérieurs à la décision du 21 octobre
2013 n’avaient de toute façon pas à être pris en compte.
En date du 17 novembre 2014, le recourant a produit des rapports établis par le Dr X.________, spécialiste
en neurochirurgie auprès de la Clinique V.________, les 30 et 31 octobre 2014. Peut être mis
en exergue l’extrait suivant, afférent à l’appréciation de ce praticien :
« [L’assuré]
présente des douleurs mal systématisées, présentes depuis plus de 3 ans. Le patient
se déplace à l’aide de cannes anglaises et ce depuis plus de 2 ans. Il est inexaminable
et extrêmement démonstratif. Le patient sollicite une intervention le plus rapidement possible.
Je l’ai informé qu’il n’y avait pas d’indication opératoire dans le
contexte actuel, que l’IRM réalisée en mai dernier ne peut expliquer l’intégralité
de ce tableau clinique. Il me semble que ce patient devrait plutôt bénéficier d’une
prise en charge hospitalière multidisciplinaire dans une structure de type « école
du dos ». […] »
Se déterminant sur ce document le 25 novembre 2014, l’OAI a relevé l’absence d’indication
opératoire préconisée par le Dr X.________ et persisté dans ses conclusions initiales.
Par mémoire non daté, réceptionné le 3 mars 2015, soit au-delà du délai
imparti et prolongé par le juge instructeur, le recourant a fait parvenir un rapport établi
le 11 décembre 2014 par la Dresse Z.________, médecin associée au sein du Département
de l’appareil locomoteur du Centre hospitalier D.________. Il s’est derechef prévalu
sur cette base de l’aggravation constante de son état de santé.
La Dresse Z.________ a retenu les diagnostics suivants :
« Hémysindrome
douloureux chronique droit et limitation fonctionnelle sévère d’origine multifactorielle :
·
Status post-accident professionnel en octobre
2011.
·
Hernie discale foraminale et extra-foraminale
L3/L4 gauche et hernie discale L4/L5 foraminale et extra-foraminale droite.
·
Déconditionnement musculaire focal et global.
·
Kinésiophobie.
·
Etat anxio-dépressif. »
Elle a fait part des conclusions ci-après :
« Nous
nous trouvons devant un syndrome douloureux chronique où les aspects psycho-sociaux sont à
mes yeux actuellement prépondérants. En effet, il y a peu d’éléments organiques
qui peuvent nous expliquer la situation. Par contre, il y a un degré impressionnant de kinésiophobie
chez un patient qui ne travaille plus depuis 3 ans, qui s’est marié il y a 1 année et
qui est père depuis deux mois. Par ailleurs, il est en rupture complète avec sa famille en
Tunisie en raison du décès d’un de ses frères survenu l’année passée
en Italie (la famille le culpabilise car ils auraient demandé à [l’assuré] d’aller
en Italie chercher son frère qui était malade).
Comme
vous le savez, ces situations complexes bio-psycho-sociales devraient avoir une prise en charge multidisciplinaire.
Dans le cas de [l’assuré], je crains que même ce traitement ne survienne trop tardivement
et personnellement j’ai peu d’espoir quant à une amélioration suffisante pour qu’il
puisse retourner dans le circuit professionnel. Je tâcherai cependant de prévoir une hospitalisation
ce qui permettra au moins de faire un bilan plus complet concernant ses capacités fonctionnelles,
tout en essayant de le stimuler et lui donner confiance par des exercices de physiothérapie et d’ergothérapie. »
L’intimé a maintenu ses précédentes conclusions par détermination du 23 mars
2015, transmise pour d’éventuelles déterminations au recourant, lequel ne s’est
toutefois plus manifesté à ce jour.
E n  d r o i t  :
1.
1.1
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité,
sous réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 LPGA).
1.2
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances, institué par chaque canton en application de l'art. 57 LPGA, est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021) et des exigences minimales fixées par
l’art. 61 LPGA.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans
le domaine des assurances sociales
(art.
2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
1.3
In casu, le recours formé le 18 novembre 2013 contre la décision de l’OAI du 21 octobre
2013 a été interjeté en temps utile (cf. art. 60 al. 1 LPGA). Il respecte en outre les
formalités prévues par la loi, au sens notamment de l’art. 61 let. b LPGA, en dépit
de conclusions peu explicites, dont il peut toutefois être déduit que le recourant sollicite
l’octroi d’une rente entière d’invalidité. Le recours est donc recevable,
de sorte qu’il y a lieu d’entrer en matière.
2.
Est en l’espèce litigieux le droit du recourant à des prestations financières de
l’AI, que l’intimé a nié par décision du 21 octobre 2013.
L’assuré estime être totalement invalide sans possibilité de recouvrer une quelconque
capacité de travail, s’appuyant sur les rapports et certificats établis par ses médecins
traitants. Il soutient par ailleurs que son état de santé ne cesse de se détériorer
et a régulièrement produit des pièces médicales actualisées rendant compte de
son évolution. Il conclut dès lors a priori à l’octroi de prestations AI, singulièrement
à l’allocation d’une rente d’invalidité, tout en proposant le renvoi de l’affaire
à cette fin à l’OAI.
Quant à ce dernier, fondé sur les avis du SMR des 12 juin 2013 et
15
octobre 2013, il a retenu que l’assuré présentait une capacité de travail entière
dans toutes activités, en l’absence de toute atteinte à la santé ayant valeur d’invalidité.
Compte tenu de ce contexte, il s’impose de rappeler les quelques principes infra régissant
la procédure en matière d’assurances sociales.
2.1
En procédure juridictionnelle administrative, ne peuvent être examinés et jugés,
en principe, que les rapports juridiques à propos desquels l'autorité administrative compétente
s'est prononcée préalablement, d'une manière qui la lie, sous la forme d'une décision.
La décision détermine ainsi l'objet de la contestation qui peut être déféré
en justice par voie de recours (ATF 134 V 418 consid. 5.2.1). Les conclusions du recours déterminent,
dans le cadre de l’objet de la contestation, le rapport juridique qui reste litigieux (objet du
litige). Selon cette définition, l’objet de la contestation et l’objet du litige coïncident
souvent. Ils sont identiques si la décision administrative est attaquée dans son ensemble.
En revanche, lorsque le recours ne porte que sur une partie des rapports juridiques déterminés
par la décision, les rapports juridiques non contestés sont certes compris dans l’objet
de la contestation, mais pas dans l’objet du litige (ATF 125 V 413 consid. 1b et 2 avec les références
citées ; Ulrich Meyer/Isabel von Zwehl, L’objet du litige en procédure de droit
administratif fédéral, in : Mélanges en l'honneur de Pierre Moor, Berne 2005, p.
440).
De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales apprécie la légalité des décisions
attaquées d'après l'état de fait existant au moment où la décision litigieuse
a été rendue. Les faits survenus postérieurement et ayant modifié cette situation
doivent faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 ; 121
V 362 consid. 1b ; 116 V 248 consid. 1a ; TF [Tribunal fédéral] 9C_25/2012 du 25
avril 2012 consid. 2.1). Cependant, un avis médical, même rendu postérieurement à
une décision, doit être pris en compte s'il permet d'apprécier les circonstances au moment
où celle-ci a été prononcée (ATF 99 V 98 consid. 4 ;
TF
9C_105/2008 du 23 juin 2008 consid. 2.2 ; 9C_193/2012 du 26 juillet 2012).
Le présent litige est circonscrit par la décision de l’intimé du
21
octobre 2013, de sorte que l’état de fait déterminant pour la Cour de céans doit
être arrêté à cette dernière date. Il n’y a donc pas lieu de prendre en
considération une évolution de la situation médicale ultérieure au 21 octobre 2013.
Partant, il s’agira d’écarter les rapports médicaux produits en procédure
judiciaire par le recourant pour le cas où ils feraient état de l’aggravation alléguée.
Ne pourront être analysées et prises en compte que les pièces qui permettraient d’apprécier
a posteriori la situation de fait régnant jusqu’au 21 octobre 2013.
2.2
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d'être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance prépondérante.
Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être considéré seulement comme une hypothèse
possible. Parmi tous les éléments de fait allégués ou envisageables, le juge doit,
le cas échéant, retenir ceux qui lui paraissent les plus probables (ATF 121 V 47 consid. 2a ;
208 consid. 6b et la référence).
Par ailleurs, la procédure est régie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents
de la cause doivent être constatés d'office par le juge. Mais ce principe n'est pas absolu.
Sa portée est restreinte par le devoir des parties de collaborer à l'instruction de l'affaire
(ATF 122 V 158 consid. 1a ; 121 V 210 consid. 6c et les références). Celui-ci comprend
en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure où cela peut être raisonnablement
exigé d'elles, les preuves commandées par la nature du litige et des faits invoqués, faute
de quoi elles risquent de devoir supporter les conséquences de l'absence de preuves (ATF 125 V 193
consid. 2 ; 117 V 264 consid. 3b et les références).
Dès lors, en droit des assurances sociales, il n'existe pas un principe selon lequel l'administration
ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré ; le défaut de preuve
va au détriment de la partie qui entendait tirer un droit du fait non prouvé (ATF 129 V 472
consid. 4.2.1 ; 126 V 322 consid. 5a ; TF 8C_264/2013 du 3 mai 2013 ; RAMA 1999 n°
U 349 p. 478 consid. 2b ;).
En l’occurrence, il s’agira de se prononcer essentiellement sur l’appréciation
médicale de la situation du recourant à l’aune des principes ci-dessus. En particulier,
il conviendra de confronter les différentes pièces médicales versées à son dossier
et d’examiner s’il est établi, au degré de la vraisemblance prépondérante,
que l’assuré est atteint dans sa santé dans une mesure qui exclurait l’exercice
d’une activité lucrative, ainsi qu’il le prétend.
3.
3.1
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité
peut résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une
autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
A teneur de l'art. 4 LAI, l'invalidité (art. 8 LPGA) peut résulter d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident (al. 1). L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle
est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération
(al. 2).
3.2
On ajoutera que les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques,
entraîner une invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en relation avec l'art. 8 LPGA. On ne
considère toutefois pas comme des conséquences d'un état psychique maladif – donc
pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité – les diminutions
de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté,
la mesure de ce qui est exigible devant être déterminée aussi objectivement que possible
(ATF 127 V 294
consid. 4c ; TF I 81/07
du 8 janvier 2008 consid. 3.2 et I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.1).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères
d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 398 consid. 5.3 et 6).
En vertu de la jurisprudence fédérale, les facteurs psychosociaux ou socioculturels, que peuvent
constituer notamment des circonstances contextuelles particulières, ne figurent pas au nombre des
atteintes à la santé susceptibles d'entraîner une incapacité de gain au sens de la
loi. Pour qu'une invalidité soit reconnue, il est nécessaire, dans chaque cas, qu'un substrat
médical pertinent, entravant la capacité de travail (et de gain) de manière importante,
soit mis en évidence par le médecin spécialisé (cf. ATF 127 V 294 consid. 5a ;
TF 9C_144/2010 du 10 décembre 2010 consid. 4.1 et référence citée).
3.3
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le degré d'invalidité,
un degré d'invalidité de 40% au moins donnant droit à un quart de rente, un degré
d'invalidité de 50% au moins donnant droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60% au moins donnant droit à trois quarts de rente et un degré d'invalidité de 70%
au moins donnant droit à une rente entière.
4.
En l’espèce, se pose dans un premier temps la question de savoir si l’intimé pouvait
se fonder sur les rapports du Centre J.________ des 17 mai 2013 et
30
septembre 2013 et écarter les appréciations des médecins traitants, notamment celles des
Drs B.________ et C.________, pour rendre la décision dont est recours.
4.1
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – doit se fonder sur des documents médicaux. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid.
4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références citées). En outre,
les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier
la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part
de la personne assurée (ATF 125 V 256
consid.
4 ; 115 V 133 consid. 2 ; 114 V 310 consid. 2c ; 105 V 156 consid. 1 ;
TFA
I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2 et TF I 562/06 du 25 juillet 2007
consid.
2.1).
4.2
Dans le domaine médical, l’administration et le juge doivent examiner de manière objective
tous les moyens de preuves, quelle qu'en soit la provenance, avant de décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux
sont contradictoires, ils ne peuvent trancher l'affaire sans apprécier l'ensemble des preuves et
sans indiquer les raisons pour lesquelles ils se fondent sur une opinion médicale plutôt que
sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante
(ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid.
3a).
L'élément déterminant pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine,
ni sa désignation comme expertise, mais son contenu (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351
consid. 3a ; 122 V 157 consid. 1c). A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires, afin que les conclusions du rapport
soient dûment motivées (ATF 133 V 450 consid. 11.1.3 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF
8C_862/2008 du
19 août 2009 consid.
4.2 ; 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 2.1 ; 9C_168/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid.
4.2).
En cas de divergence d’opinion entre experts et médecins traitants, il n’est pas, de
manière générale, nécessaire de mettre en œuvre une nouvelle expertise. La valeur
probante des rapports médicaux des uns et des autres doit bien plutôt s’apprécier
au regard des critères jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a). A cet égard, il convient
de rappeler qu’au vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un mandat thérapeutique
et un mandat d’expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 ; TF I 514/06 du 25 mai 2007 consid. 2.2.1
in : SVR 2008 IV n° 15
p. 43),
on ne saurait remettre en cause une expertise ordonnée par l’administration et procéder
à de nouvelles investigations du seul fait qu’un ou plusieurs médecins traitants ont
une opinion contradictoire. Le juge ne s'écarte pas sans motifs impératifs des conclusions
d'une expertise médicale, la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses
connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l'éclairer sur les aspects
médicaux d'un état de fait donné. Peut constituer une raison de s'écarter d'une expertise
le fait que celle-ci contient des contradictions. Il en va de même si des médecins traitants
font état d’éléments objectivement vérifiables ayant été ignorés
dans le cadre de l’expertise et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions
de l’expert (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/aa ;
TF
9C_158/2013 du 17 septembre 2013 consid. 2.2).
5.
In casu, figurent au dossier de la cause les rapports du Centre J.________ contestés par le recourant,
ceux de ses médecins traitants, ainsi que le rapport d’expertise rédigé le 31 janvier
2013 par le Dr M.________, sur mandat de la Y.________SA.
A l’analyse des rapports du Centre J.________ fondant la décision entreprise, il y a lieu
de constater que ces derniers remplissent à l’évidence les réquisits jurisprudentiels
rappelés ci-dessus sous considérant 4.2, de sorte que l’on ne voit aucune raison de leur
dénier pleine valeur probante ou de les compléter.
Singulièrement, les spécialistes du Centre J.________ ont procédé à des investigations
extrêmement minutieuses et fouillées de l’état de santé objectif du recourant,
sans manquer de détailler les éléments pertinents de l’anamnèse et de relever
exhaustivement les plaintes alléguées. Ils ont en particulier opéré une analyse complète
de l’ensemble des pièces médicales et avis spécialisés à disposition.
Ils ont par ailleurs discuté les diagnostics ressortant à leur champ de compétences, retenus
ou évoqués dans le cas du recourant, avant de communiquer leurs conclusions. Celles-ci, pour
le moins étayées, apparaissent tout à fait convaincantes compte tenu des observations
cliniques consignées à l’issue des rapports concernés.
5.1
Plus particulièrement, sur le plan somatique, si on peut certes douter que les experts du Centre
J.________ aient eu connaissance du rapport d’expertise du
Dr
M.________ du 31 janvier 2013 lors de la rédaction de leur rapport du 17 mai 2013, il n’en
demeure pas moins que les constats de ce dernier ne divergent pas sensiblement de ceux observés
au Centre J.________. On soulignera en effet que le Dr M.________ a pris en considération essentiellement
des « rachialgies diffuses », un « hémisyndrome droit douloureux d’aspect
somatoforme », des « protrusions discales », ainsi qu’un « état
dépressif ». Ce médecin a en outre remarqué que les atteintes objectives « n’expliqu[aient]
de loin pas un tableau douloureux si étendu », renvoyant quant à l’aspect psychique
de la situation à un avis spécialisé sur la question. Quant à son appréciation
de la capacité de travail du recourant, il apparaît que celle-ci a été estimée
en tenant compte des douleurs alléguées et attribuée à une éventuelle atteinte
à la santé psychique, sortant manifestement du champ de compétences de ce médecin.
Les spécialistes du Centre J.________ ont pour leur part pris en compte des diagnostics recouvrant
la situation décrite par le Dr M.________, soit notamment un « trouble de l’adaptation
avec réaction dépressive prolongée », un « syndrome douloureux somatoforme
persistant » et des « lombosciatalgies droites communes ». Ils ont cependant
procédé d’une appréciation différente et plus précise de la capacité
de travail de l’assuré, dans un contexte pluridisciplinaire, englobant l’évaluation
psychique détaillée du recourant.
On peut en outre observer que le Dr B.________ n’a de son côté mentionné aucun élément
concret ou objectivement vérifiable qui aurait été ignoré par les experts, ces derniers
ayant fondé leur appréciation tant sur les rapports d’imagerie à disposition que
sur leur propre observation clinique. Le médecin traitant précité n’a au surplus
pas sérieusement remis en doute le défaut de substrat organique susceptible d’expliquer
les plaintes de son patient, ce praticien s’étant pour l’essentiel limité à
les relayer et à les prendre en considération dans l’estimation de sa capacité de
travail.
5.2
Eu égard au volet psychique, il convient de noter que l’assuré a été rencontré
à deux reprises par la Dresse K.________, qui a exposé de manière étayée les
raisons la conduisant à se distancer des conclusions du psychiatre traitant, le Dr C.________.
Ainsi qu’elle l’a d’ailleurs relevé, les explications de ce spécialiste peinent
à convaincre dans la mesure où elles ne correspondent pas à l’observation clinique
objective, ni d’ailleurs à l’évolution de la situation sociale et professionnelle
de l’assuré. On rappellera en effet, quoi qu’en dise le recourant, que son état
de santé ne l’a pas empêché de se projeter sentimentalement en se mariant et en
fondant une famille, ce qui contraste pour le moins avec sa description d’une certaine détresse
sociale et psychique.
5.3
En définitive, l’assuré se contente pour l’essentiel d’opposer les appréciations
de ses médecins traitants à celles des spécialistes consultés ou l’ayant examiné,
sans toutefois que les constats cliniques des uns et des autres ne se distinguent sensiblement ou que
les médecins traitants aient fait état d’éléments objectivement vérifiables
ignorés par les experts mandatés.
Dans le contexte d’un assuré « démontratif » au point de se rendre
quasiment « inexaminable » et au vu de la pauvreté des éléments objectivés,
force est de se rallier aux conclusions des experts du Centre J.________, à l’instar de l’intimé,
et de retenir une capacité de travail parfaitement préservée, soit de 100% dans toutes
activités, à la date du 21 octobre 2013.
5.4
Concernant les pièces médicales produites par le recourant au stade de la présente procédure,
supposées démontrer une détérioration inexorable de son état de santé,
on ne peut que relever que les éléments somatiques mis en évidence par le Dr X.________
et retenus par la Dresse Z.________ sont pour l’essentiel superposables aux observations antérieures.
En outre, le Dr X.________ a expressément mentionné le défaut d’explications susceptibles
de justifier « l’intégralité de ce tableau clinique », tandis que
la Dresse Z.________ a pour sa part conclu à la prépondérance de facteurs psychosociaux,
lesquels doivent être exclus de l’appréciation pertinente en matière AI (cf. jurisprudence
citée sous considérant 3.2 ci-avant).
Les documents produits par le recourant, en ce qu’ils ne décriraient pas une situation factuelle
postérieure au 21 octobre 2013, ne permettent dès lors pas de douter des conclusions du Centre
J.________.
6.
En second lieu, il convient de se prononcer spécifiquement sur le diagnostic de « trouble
ou syndrome somatoforme douloureux persistant » évoqué tant par les experts du Centre
J.________ que par la plupart des médecins consultés par l’assuré.
6.1
Comme pour toutes les autres atteintes à la santé psychique, le diagnostic de troubles somatoformes
douloureux persistants ou de fibromyalgie ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure à
une invalidité
(cf. ATF 139 V 547 consid.
6 à 9). Au contraire, selon une jurisprudence valant jusqu’à récemment, il existe
une présomption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible. Le caractère non exigible de la réintégration
dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés qui, par leur intensité
et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un tel cas,
en effet, l’assuré ne dispose pas des ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs.
La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit être tranchée
de cas en cas à la lumière de différents critères. Au premier plan figure la présence
d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité, son acuité et sa durée.
D’autres critères peuvent être déterminants. Ce sera le cas des affections corporelles
chroniques (dont les manifestations douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble somatoforme douloureux),
d’un processus maladif s’étendant sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive), d’une perte d’intégration sociale dans
toutes les manifestations de la vie, d’un état psychique cristallisé, sans évolution
possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus défectueux de résolution
du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la
maladie, fuite dans la maladie), de l’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes
aux règles de l’art (même avec différents types de traitements), cela en dépit
de l’attitude coopérative de la personne assurée (ATF 139 V 547 consid. 9.1 ; 132
V 65
consid. 4.2.2 ; 131 V 49 consid.
1.2 ; 130 V 352). Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales,
moins on admettra l’exigibilité d’un effort de volonté (TF I 81/07 du 8 janvier
2008 consid. 3.2 ; I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.2 ; I 590/05 du 27 février
2007 consid. 3.1 et les références).
Enfin, comme dans les cas de troubles somatoformes douloureux, on conclura à l'absence d'une atteinte
à la santé ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à
l'exercice d'une activité résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation
semblable (par exemple une discordance entre les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande
de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant
de l'anamnèse, le fait que des plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert,
ainsi que l'allégation de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact) (ATF
132 V 65 consid. 4.2.2 in fine ; 131 V 49 consid. 1.2 in fine ; TF 9C_183/2008 du 18 mars 2009
consid. 5.2).
Le diagnostic de trouble dépressif ne suffit pas à établir l'existence d'une comorbidité
psychiatrique d'une acuité et d'une durée importante au sens de la jurisprudence. En effet,
selon la doctrine médicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale Klassifikation
psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4e éd., p. 191), sur laquelle se fonde le Tribunal
fédéral, les états dépressifs constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait être reconnu comme
constitutif d'une comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes douloureux (ATF 130
V 352 consid. 3.3.1 ; TFA [Tribunal fédéral des assurances] I 513/05 du 7 septembre 2006).
6.2
Cependant, en vertu d’une nouvelle jurisprudence modifiant explicitement la précédente
(TF 9C_492/2014 du 3 juin 2015, destiné à la publication aux ATF ; commenté par Thomas
Gächter / Michael E. Meier, Schmerzrechtsprechung 2.0, in : Jusletter du 29 juin 2015 ;
cf. également Lettre-circulaire AI n° 334 du 7 juillet 2015 de l’Office fédéral
des assurances sociales [OFAS]), il est renoncé à la présomption du caractère surmontable
de la douleur.
Désormais, le Tribunal fédéral exige une procédure d’établissement des
faits structurée. La capacité de travail réellement exigible de la personne concernée
doit être évaluée sur la base d’une vision d’ensemble, à la lumière
des circonstances du cas particulier et sans résultat prédéfini. Cette évaluation
doit se dérouler sur la base d’un catalogue d’indices qui rassemblent les éléments
essentiels propres aux troubles de nature psychosomatique (cf. TF cité consid. 3.6 et 4 pour le
catalogue d’indices).
Eu égard aux indices retenus, il conviendra, plus qu’avant, de tenir compte des effets de
l’atteinte à la santé sur les aptitudes de la personne concernée à exercer
son travail et les fonctions de sa vie quotidienne. La phase diagnostic devra prendre en considération
le fait qu’un diagnostic de « trouble somatoforme » présuppose un degré
certain de gravité. Le déroulement et l’issue des traitements thérapeutiques et
des mesures de réadaptation professionnelle fourniront également des conclusions sur les conséquences
de l’affection psychosomatique. Il conviendra également d’intégrer la question
des ressources personnelles dont dispose la personne concernée, eu égard en particulier à
sa personnalité et au contexte social dans lequel elle évolue. Joueront également un rôle
essentiel les questions de savoir si les limitations alléguées se manifestent de la même
manière dans tous les domaines de la vie (travail et loisirs) et si la souffrance se traduit par
un recours aux offres thérapeutiques existantes.
Le Tribunal fédéral a invité les Sociétés médicales à reformuler leurs
lignes directrices et recommandations pour les expertises médicales afin de concrétiser les
indices qu’il a retenus. Selon le Tribunal fédéral, on trouve de telles directives depuis
longtemps en Allemagne (TF cité consid. 5.1.2).
Le Tribunal fédéral a néanmoins souligné que cette nouvelle jurisprudence ne modifie
en rien l’exigence légale selon laquelle il ne saurait y avoir incapacité de gain propre
à entraîner une invalidité que si celle-ci n’est pas objectivement surmontable.
De plus, même si des motifs psychosociaux – tels que l’intégration en Suisse –
peuvent dans une certaine mesure jouer un rôle dans l’appréciation globale, une incapacité
de travail ne saurait toujours pas être basée sur de tels motifs en soi (TF cité consid.
3.7.1 et 4.3.3 avec renvoi à l’ATF 127 V 294 consid. 5a).
6.3
Quelle que soit la jurisprudence appliquée au cas particulier, il s’agit de se rallier à
la conclusion de l’intimé, selon laquelle le recourant ne présente aucune atteinte à
la santé ayant valeur d’invalidité.
En effet, il y a lieu de relever que l’assuré n’est pas sérieusement atteint dans
sa santé physique, les spécialistes consultés convergeant pour évoquer des problématiques
somme toute plutôt banales, dans le contexte d’une très importante démonstrativité.
L’experte psychiatre du Centre J.________ a en définitive déjà tenu compte des critères
soulevés dans la récente jurisprudence du Tribunal fédéral. Les experts ne se sont
pas basés dans leur appréciation, comme cela avait parfois lieu, sur la présomption que
les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent être surmontés par un effort de
volonté. Par ailleurs, sur le plan psychique, les discordances observées par l’experte
psychiatre du Centre J.________ suffisent à faire douter des allégations de l’assuré.
En tous les cas, on ne peut que conclure que les limitations invoquées par ce dernier ne se manifestent
pas de la même manière dans tous les domaines de la vie. Le recourant est incontestablement
doté de ressources personnelles suffisantes pour se projeter dans une vie familiale épanouie,
tout en disposant encore de possibilités thérapeutiques en vue de rééducation (telles
que la physiothérapie et l’ergothérapie préconisées par la Dresse Z.________).
Ces éléments excluent à l’évidence que le tableau douloureux dont se prévaut
le recourant ne soit élevé au rang d’atteinte à la santé invalidante au sens
entendu par l’art. 8 LPGA.
7.
Il découle de ce qui précède que
le recours, en tous points mal fondé, doit être rejeté et la décision du 21 octobre
2013 confirmée.
7.1
La procédure est onéreuse ; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées
supporte les frais de procédure (art. 69 al. 1bis LAI et 49 al. 1 LPA-VD).
Cependant, lorsqu'une partie a été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, les
frais judiciaires sont supportés par le canton (art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code fédéral
de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l'art. 18
al. 5 LPA-VD).
L'octroi de l'assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie
du paiement des frais judiciaires ; celle-ci est en effet tenue à remboursement dès qu'elle
est en mesure de le faire (art. 123 CPC, applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD).
7.2
En l'espèce, compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être
fixés à 400 fr. et devraient être mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
Toutefois, dès lors que ce dernier est au bénéfice de l'assistance judiciaire, ces frais
sont laissés provisoirement à la charge de l'Etat.
Il n'y a au demeurant pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art.
61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 18 novembre 2013 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais, fixés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement mis à la charge
de l’État.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de
l'art.
123 CPC applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires
mis à la charge de l'État.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi de photocopies, à :
‑
M. Charles William Soumah, à Lausanne, (pour L.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :