vd_findinfo · AA 8/16 - 135/2017 · 2017-10-12 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, ORDONNANCE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, LIEN DE CAUSALITÉ | 19 LAA, 6 al. 2 LAA, 9 al. 2 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.10.2017 AA 8/16 - 135/2017

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
8/16 - 135/2017
ZA16.004322
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 octobre 2017
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
présidente
Mme
Di Ferro Demierre, juge, et M. Gerber, assesseur
Greffière
:              Mme
Huser
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Philippe Vogel, avocat à Lausanne,
et
O.________SA
,
à [...], intimée,
représentée
par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
6 al. 2 et 19 LAA ; 9 al. 2 OLAA
E n  f a i t  :
A.
a)
R.________ (ci-après: l'assuré ou le recourant), né en 1955, travaille en qualité
de kinésiologue-massothérapeute indépendant. A ce titre, il s'est assuré facultativement
selon la LAA (loi fédérale sur l'assurance-accidents du 20 mars 1981, RS 832.20) auprès
d'O.________SA (ci-après: O.________SA ou l'intimée).
Par déclaration de sinistre du 18 août 2010, l'assuré a annoncé avoir été
renversé, le 17 août 2010, par une voiture sortant d'une place de parc. Le conducteur responsable
a été condamné par le préfet à une amende en date du 8 novembre 2010.
Dans un certificat médical initial du 16 septembre 2010, le Dr L.________, médecin assistant
au Service de chirurgie viscérale du Centre hospitalier J.________ (ci-après : Centre
hospitalier J.________), a rapporté que l'assuré s'était fait écraser la jambe et
le bras par la voiture. Il a fait état de dermabrasions multiples et d'une fracture du radius droit
impliquant la pose d'un plâtre avec traitement antalgique. Ce médecin mentionnait une incapacité
de travail de l'assuré à 100 % du 17 au 27 août 2010.
Dans un rapport médical du 21 septembre 2010, le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
a posé les diagnostics de fracture de la tête radiale au coude droit et d'entorse de la cheville
droite. Elle relevait des plaintes de l'assuré sous la forme de douleurs au niveau du poignet droit
ainsi que d'une gêne persistante au tendon d'Achille droit. Le traitement consistait en de la physiothérapie,
de l'ostéopathie étant conseillée au patient. Etait joint un rapport d’examen radiologique
du 20 août 2010 du coude droit de l'assuré, dont il ressortait la présence d'une fracture
de la tête radiale touchant la surface articulaire avec un petit enfoncement (1 mm) de la partie
antéro-latérale de la tête radiale.
Une IRM de la cheville droite a été réalisée le 29 novembre 2010. Elle a mis en évidence
une déchirure vraisemblablement complète du ligament péronéo-astragalien antérieur
et une déchirure interstitielle avec tuméfaction du ligament péronéo-tibial antérieur.
S’y ajoutaient une légère tendinopathie et ténosynovite du tibial postérieur
ainsi qu’une légère tendinopathie achiléenne. Le Dr S.________, radiologue, notait
aussi un léger œdème spongieux du scaphoïde, vraisemblablement d’origine posttraumatique.
A teneur d'un rapport médical du 16 mars 2011, établi à la suite d'une consultation du
14 février 2011, le Dr H.________ observait une évolution favorable moyennant la poursuite
de la physiothérapie pour la cheville et le coude droits de l'assuré. Ce médecin mentionnait
les reprises de travail suivantes: 50 % le 6 décembre 2010, 70 % le 24 janvier 2011
et 100 % dès le 7 mars 2011, un dommage permanent étant en principe à exclure.
Dans un rapport médical du 7 juillet 2011, la Dresse N.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, a posé le diagnostic provisoire d'état de stress post-traumatique (F43.1).
Cette psychiatre a constaté une thymie dépressive avec des ruminations sombres autour de l'accident
et des perspectives d'avenir ainsi qu'un fond de tristesse, une patience restreinte, une irritabilité
et un manque d'énergie. L'assuré évitait les contacts sociaux et présentait des troubles
du sommeil, sans présence de signes de la lignée psychotique. Un traitement sous la forme de
neuf entretiens avait été mis en place du 23 novembre 2010 au 7 février 2011. Selon cette
praticienne, ces entretiens ont été bénéfiques.
A l'occasion d'une arthro-IRM de l'épaule gauche de l'assuré du 14 septembre 2011, le
Dr P.________, spécialiste en radiologie à la Clinique Z.________ à [...], a notamment
relevé ce qui suit:
«
Description:
Acromion
de type II non plongeant. Pas d'arthropathie acromio-claviculaire significative. Confirmation d'une déchirure
transfixiante complète de la distalité du tendon sus-épineux sans rétractation. Atrophie
de stade I selon Goutalier. Pas d'infiltration adipeuse du muscle sus-épineux.
Pas
de lésion du tendon et du chef musculaire du sous-épineux dont la trophicité est conservée.
Pas de lésion du petit rond.
Pas
de lésion démontrable du tendon et du chef musculaire du sous-scapulaire.
Le
long chef du biceps est en place dans sa gouttière, sans lésion y compris dans son trajet intra-articulaire.
Pas de signes de SLAP ou d'autre lésion du labrum. Pas de lésion osseuse hormis de petites
géodes de la tête humérale en regard de l'insertion du sus- épineux.
Entre
l'arthrographie et l'IRM du contraste a fusé postérieurement aux fibres du coraco-brachial.
Conclusion:
Déchirure
complète de la distabilité du sus-épineux sans rétractation avec atrophie de stade
I mais sans infiltration adipeuse.
»
Le 7 octobre 2011, à la suite d'une consultation
de l'assuré pour un problème à l'épaule gauche, le Dr H.________ relevait une augmentation
des douleurs à cette épaule. Il a en outre indiqué que l'assuré avait eu une fracture
du coude droit et une entorse de la cheville droite, raison pour laquelle les douleurs à l'épaule
gauche étaient dans un premier temps passées inaperçues. Compte tenu de l'arthro-IRM précitée,
une arthroscopie était fixée pour le 22 novembre 2011 à la Clinique Z.________ afin de
contrôler la réparation du sus-épineux du membre concerné. Un éventuel geste
chirurgical n'était par ailleurs pas exclu.
Le protocole opératoire du 23 novembre 2011 établi par le Dr H.________ mentionnait les diagnostics
suivants:
« - Importante tendinopathie et déchirure partielle du long chef du biceps (LCB) à
l'épaule gauche.
-
Déchirure partielle du
tendon sous-scapulaire à l'épaule gauche.
-
Déchirure complète
du tendon sus-épineux et partielle du tendon sous-épineux à l'épaule gauche. »
La lettre de sortie du 30 novembre 2011, rédigée
par le Dr H.________, reprenait les diagnostics de déchirure ligamentaire mentionnés dans le
protocole opératoire du 23 novembre 2011 en y ajoutant une origine post-traumatique.
Dans un rapport médical du 30 novembre 2011, le Dr K.________, médecin-conseil d'O.________SA
et spécialiste en chirurgie orthopédique, a notamment écrit ce qui suit:
« Se plaint d'emblée de problèmes au visage, au coude et à la cheville droite,
de même que les dents. A été pris en charge par son médecin traitant puis par le
Dr H.________ qui l'a vu tous les mois. Un inspecteur de sinistres de l'O.________SA l'a rencontré
et établit un rapport dans lequel l'assuré se plaint de son coude, de sa cheville D et de ses
dents. Il n'a par contre jamais parlé de son épaule G.
En été 2011, il a consulté un psychiatre pour un syndrome de stress post-traumatique.
A une année de l'événement, le patient consulte à nouveau le Dr H.________ pour
des problèmes à l'épaule G. Cliniquement, présente une tendinopathie rompue du sus-épineux
qui est confirmée à une arthro-IRM. Le Dr H.________ demande la prise en charge de l'opération
prévue le 22.11.11 à la Clinique U.________.
Vu l'absence totale de plaintes pendant plus d'une année, examiné à de nombreuses reprises
par différents médecins, y compris par son orthopédiste et en particulier par le fait
qu'il a dû utiliser son bras G de façon préférentielle en raison de la fracture de
la tête radiale à D, je pense que l'utilisation prédominante de son membre supérieur
G a été suffisante pour révéler une pathologie préexistante. En effet, je vois
mal comment une rupture traumatique de la coiffe des rotateurs de l'épaule G, puisse se révéler,
pour la première fois, plus d'une année après un événement.
Il s'agit manifestement d'une lésion dégénérative de tendinopathie chronique, aboutissant
à une rupture dégénérative du sus-épineux, corroborée par l'âge de
l'assuré. [...]
En conséquence, il s'agit donc clairement d'une lésion dégénérative du tendon
du sus-épineux gauche. »
Dans un rapport médical du 27 janvier 2012,
le Dr B.________ du Centre de santé W.________ à [...], a indiqué sous la rubrique « Indications
du patient »: « Suites d'accident du 17/08/2010 séquelles de traumatisme de
l'épaule gauche suites de l'accident ». Il a posé le diagnostic provisoire de douleurs
liées aux suites de l'intervention chirurgicale du 22 novembre 2011. Ce praticien retenait une incapacité
de travail à 100 % dès le 22 novembre 2011, probablement jusqu'au 22 février 2012,
une reprise de travail étant alors fonction de l'évolution.
Au terme d'un rapport médical du 1
er
mai 2012, le Dr C.________, médecin-conseil d'O.________SA et spécialiste en chirurgie, a indiqué
partager intégralement les conclusions de son confrère le Dr K.________ du 30 novembre 2011.
Il a relevé en particulier ce qui suit:
« [...]
1.
Diagnostic?
Fracture de la tête du radius non disloquée à droite et lésions ligamentaires à
la cheville droite suite à un accident de la circulation le 17.08.2010.
Lésion
de la coiffe des rotateurs d'origine dégénérative avec rupture complète du tendon
sus-épineux, rupture partielle du tendon sous-scapulaire et lésion du long chef du biceps.
2. Les troubles
présentés par l'as. (sic) sont-ils dus de façon certaine, probable ou seulement possible
à l'événement invoqué
?
Les
éventuelles douleurs du côté du coude droit et de l'articulation de la cheville droite
doivent être considérées comme liées à l'événement du 17.08.2010.
Les douleurs à l'épaule gauche ne peuvent pas être considérées comme des suites
post-traumatiques de l'accident du 17.08.2010. L'assuré ne s'est plaint d'aucune douleur de ce genre
pendant des mois. Une rupture fraîche du tendon supra-épineux conduit aussitôt à
une symptomatologie sévère avec pseudo-paralysie du bras touché; ces symptômes sont
certainement prédominants par rapport à d'autres blessures. Suite à l'accident, la mobilité
et la résistance du membre supérieur droit se trouvaient certainement limitées du fait
de la fracture de la tête du radius. Le membre supérieur gauche a certainement été
davantage sollicité pour cette raison, ce qui n'aurait pas manqué de mettre en évidence
une blessure de la coiffe des rotateurs. Comme aucune symptomatologie n'a été consignée
dans le dossier à ce propos, on peut exclure de façon quasi certaine un lien de causalité
entre l'accident et la pathologie de l'épaule gauche. Le fait que la partie proximale du supra-épineux
ne se soit pas rétractée infirme également l'hypothèse d'une causalité. Après
une rupture du supra-épineux, il faut en effet s'attendre à ce qu'une rétraction notable
se produise en l'espace d'une année dans pratiquement tous les cas. L'assuré est par ailleurs
à un âge où des ruptures progressives d'origine dégénérative sont très
fréquentes dans la région de la coiffe des rotateurs et conduisent peu à peu à des
douleurs après une phase initiale asymptomatique. [...] »
b)
Par décision du 24 février 2012, intégralement confirmée selon décision sur
opposition rendue le 11 juin 2012, O.________SA a refusé l'octroi de prestations en relation avec
les suites des affections de l'épaule gauche de l'assuré. L'assureur-accidents s'est rallié
aux opinions de ses médecins-conseils, les Drs K.________ et C.________, et a réfuté ainsi
l'existence d'un lien de causalité entre les troubles à l'épaule et l'accident, étant
d'avis que ce membre n'avait pas été atteint lors de l'événement du 17 août
2010.
Un recours contre la décision sur opposition du 11 juin 2012 a été rejeté le 31 juillet
2013 par la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (arrêt CASSO du 31 juillet 2013 AA
71/12 - 60/2013). La Cour précitée (ci-après : CASSO) a estimé qu’il n'était
pas établi, au degré de vraisemblance prépondérante, l’existence d’un
rapport de causalité entre les lésions à l’épaule gauche du recourant et l'accident
survenu le 17 août 2010.
c)
Le 11 juin 2012, l’assuré a consulté le Dr F.________, médecin praticien, à
la suite de nouvelles douleurs à la cheville droite.
Le
22 juin 2012, une IRM a mis en évidence l’apparition d’une déchirure du segment
infra-malléolaire du tendon du muscle court
péronier
latéral et du tendon du muscle jambier postérieur de la cheville droite. Il y avait persistance
d’un remaniement cicatriciel majeur des ligaments tibio-péroniers antérieur et postérieur,
d’une déchirure partielle du ligament pérénéo-astragalien postérieur ainsi
que d’une discontinuité des fibres du ligament péronéo-astragalien antérieur.
On constatait également un remaniement post-traumatique des fibres ligamentaires deltoïdiennes.
Dans un rapport du
25
février 2013, le Dr F.________ a considéré que les symptômes étaient d’origine
accidentelle et la conséquence de l’événement du 17 août 2010. Le Dr F.________
attestait une incapacité de travail de 50 % dès le 2 juillet  2012.
A la suite d’une scintigraphie osseuse des deux chevilles réalisée le 9 août
2012, les Drs X.________ et D.________ de l’Institut de radiologie U.________ à [...] ont
rapporté notamment ce qui suit:
« Hyperfixation précoce tissulaire et osseuse localisée à la face interne de
la cheville compatible avec une arthropathie dégénérative de la malléole interne.
Présence d’une hyperfixation fémoro-rotulienne marquée à droite et métatarsophalangienne
du 1
er
rayon à droite compatible également avec de l’arthrose.
Pas d’hyperactivité diffuse précoce ou tardive évocatrice d’une maladie de
Sudeck. »
d)
L’assuré a chuté à moto le
23 août 2013.
e)
Le 25 novembre 2013, l’assuré a informé
O.________SA de ses problèmes oculaires. Il a déclaré que sa vue s’était altérée
progressivement. Après avoir fait adapter les verres de ses lunettes par un opticien, il avait consulté
le 2 septembre 2013 le Dr V.________, spécialiste en ophtalmologie, en raison d’une diminution
de l’acuité visuelle. Le 7 janvier 2014, le Dr V.________ a rapporté qu’un implant
oculaire était décentré inférieurement et diagnostiqué une subluxation d’un
implant intraoculaire gauche ainsi qu’une blépharite. Aucun traitement pour l’implant
subluxé n’était prévu.
Dans un rapport du 28 août 2014, le Dr V.________ a affirmé ce qui suit:
« Lors de cet examen, j'ai pu constater également que l'implant intra-oculaire mis en
place après l'opération de la cataracte de l'œil gauche était légèrement
déplacé inférieurement et basculait légèrement en avant pour sa partie inférieure.
Cette position de l'implant aurait pu expliquer une discrète myopisation de l'œil gauche constatée
entre l'examen de 2008 et l'examen de 2013.
Ainsi, au vu des constatations différentes des deux examens entre 2008 et 2013, il est très
possible que la myopisation de l'œil gauche soit secondaire au déplacement de l'implant intra-oculaire.
Il n'y a pas actuellement de nécessité d'effectuer une nouvelle intervention chirurgicale pour
le status actuel de l'œil gauche.
Pour revenir à l'événement de 2010, un choc sur la tête pourrait être la cause
du déplacement de l'implant intra-oculaire. Bien entendu, il aurait fallu examiner le patient directement
après son accident en 2010 pour en avoir la certitude. En revanche, il est impossible d'exclure
l’éventualité d'une cause directe du déplacement de l'implant suite au choc de 2010. »
Médecin-conseil d’O.________SA, le
Dr Q.________, spécialiste en médecine interne générale, a estimé le 19 septembre
2014 que la possibilité d'un léger déplacement de l'implant intra-oculaire ne pouvait
être qu'hypothétiquement attribuée à un événement traumatique, comme celui
de 2010. A son avis, la causalité ne pouvait être qu'hypothétique et, par conséquent,
le trouble de la vision détecté en 2013 ne pouvait être que « de manière
uniquement possible » en relation avec les suites de l'événement du 17 août
2010. En attestait également le temps écoulé entre l'événement et la consultation
du 2 septembre 2013 chez le Dr V.________.
f)
Sur mandat d’O.________SA et de l’assureur
responsabilité civile de l’automobiliste impliqué dans l’accident du 17 août
2010, le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, a examiné l’assuré
le 17 janvier 2014 et réalisé une expertise relative à l’événement du
17 août 2010, datée du 29 avril 2014.
L’expertise s’appuyait entre autres sur un nouvel examen par IRM des deux chevilles. Le rapport
du 17 février 2014 du Dr G.________, spécialiste en radiologie au sein du Centre d’imagerie
diagnostique à [...], contenait les conclusions suivantes:
«
IRM
de la cheville droite:
Petit foyer de surcharge osseuse sur le point déclive de l’astragale à la hauteur du
sinus du tarse. Sur le compartiment latéral, séquelles de distorsions modérées sans
déchirure significative des ligaments tibio-talaires et talo-fibulaires, les péroniers apparaissant
sans particularité. Sur le compartiment interne, aspect d’une ténosynovite sévère
et en déchirure partielle du tendon du tibial postérieur sur 5 cm de hauteur, l’extension
crâniale apparaissant se situer 3 cm au-dessus de la pointe de la malléole interne. Séquelles
de distorsions mineures du complexe deltoïde. Discrets signes irritatifs au détriment du tendon
fléchisseur des doigts. Tendinopathie mineure achilléenne. Lame d’épanchement dans
les limites encore physiologiques.
IRM
de la cheville gauche:
Quelques petites altérations millimétriques dystrophiques banales des cunéiformes interne
et latéral. Tendinopathie avec ténosynovite modérée sans déchirure significative
du tendon du tibial postérieur proche de l’insertion. Séquelles discrètes sans déchirure
significative du complexe tendino-ligamentaire collatéral latéral. Tendinopathie achilléenne
mineure. Lame d’épanchement dans les limites physiologiques. »
L’expertise du Dr T.________ contenait notamment
ce qui suit:
«
5.
Diagnostics
-              Status près de 3
ans et 1/2 après probable entorse/contusion de la cheville droite et fracture articulaire de la
tête radiale droite.
-
Tendinopathie de surcharge ou dégénérative achilléenne bilatérale.
- Ténosynovite modérée
du muscle jambier postérieur aux deux chevilles. Ebauche d’un arrière-pied valgue à
droite.
- Arthropathie dégénérative astragalo-scaphoïdienne droite, modérée, non
inflammatoire.
- Tendinopathie chronique
de la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche. Status 2 ans et 2 mois après chirurgie
réparatrice de ladite coiffe, avec ténodèse du LCB. Status après rupture secondaire
du LCB.
6. Appréciation
du cas
[…]
En
date du 17 août 2010, après une chute, le diagnostic de fracture de la tête radiale droite
a été posé. Le traitement fut mené lège artis. L’évolution fut favorable,
avec restauration d’une fonction normale du coude après un délai de 9-11 mois.
L’examen
clinique actuel ne révèle aucune séquelle fonctionnelle, tableau escompté compte
tenu qu’il s’agissait d’une fracture non ou à peine déplacée, en tout
cas pour sa part articulaire. De telles lésions ne laissent en effet pas de déficit significatif
sur une articulation non portante.
Le
même événement semble avoir généré un écrasement ou une entorse externe
de la cheville droite. Il est intéressant de signaler que les premières plaintes sont apparues
un peu à distance du traumatisme. Est-ce parce que l’action vulnérante sur cette cheville
fut de faible envergure? A la même époque, notion d’un pied plat valgue.
Le
traitement fut là aussi mené lège (sic) artis, avec prescription d’une attelle et
de séances de physiothérapie. Traitement de durée habituelle, sur quelques semaines, courant
2010.
Pas
de traitement spécifique en 2011, élément qui évoque clairement une implication limitée
dans le temps de l’événement incriminé, sur l'état de la cheville. Cette précision
est nécessaire car, au vu des constatations ultérieures, la cheville droite présentes
(sic) de nombreuses pathologies extra-traumatiques, ou plutôt de surcharge.
Nous
allons procéder au démembrement de ces pathologies.
L’IRM
actuelle montre un remaniement du ligament latéral externe, remaniement qui peut être d’origine
traumatique (la première IRM ayant d’ailleurs montré un remaniement plus marqué,
image suggérant ainsi une lésion récente). Il est cependant intéressant de noter
que le LLE de la cheville controlatérale est aussi remanié, certes de manière un peu moindre,
sans que l’on ait des éléments anamnestiques en faveur d’une ancienne entorse.
Une
réflexion similaire peut être tenue si l’on s’attarde sur l’aspect du ligament
deltoïde, assorti, du côté gauche, au remaniement de la pointe malléolaire interne
visible sur les radiographies standard!
Plus
encore, l’examen IRM actuel, des deux chevilles, montre d’autres pathologies présentes
bilatéralement. On signale, en premier lieu, la tenosynovite du jambier postérieur, résultat
probable de contraintes mécaniques exagérées et chroniques, habituelles chez une personne
présentant une surcharge pondérale significative, de surcroît sportive (ou anciennement
sportive). Du côté droit, nous n’avons pas d’argument parlant en faveur d’une
dégradation de cette synovite en 2010, suite à l’événement qui nous concerne,
ceci en l’absence d’une déchirure (solution de continuité) des fibres tendineuses
susceptible d’être observée sur le premier examen IRM (29 novembre 2010). Il en est de
même pour la tendinopathie achilléenne.
Enfin,
le bilan du côté droit révèle aussi une arthropathie dégénérative
astragalo-scaphoïdienne et métatarso-phalangienne du 1
er
rayon, signalant, elle aussi, la notion de contraintes exagérées ou de sur-utilisation du pied.
Précisons
encore que les clichés fonctionnels des deux chevilles ne montrent pas de laxité pathologique
suffisamment asymétrique (donc en défaveur du côté droit), permettant de retenir
une séquelle significative (distension ligamentaire) émanant de l’événement
du 17 août 2010!
Dans
ce contexte, si l’événement du 17 août 2010 fut effectivement responsable d’une
entorse (et/ou d’une contusion) de la cheville droite, il a certainement eu une influence limitée
dans le temps.
Usuellement,
une entorse de cheville cesse de déployer ses effets après un délai de 2-4 mois. Dans
le cas présent, une extension de ce délai serait admissible, en tenant compte des autres pathologies
sous-jacentes (de surcharge), responsables d’une fragilité tissulaire accrues, susceptibles
de ralentir la récupération post-traumatique. Cette extension ne devrait cependant pas dépasser
les 3-6 mois. Dans le cas présent, il faut signaler que cette période ne fut pas assortie d’un
traitement soutenu porté à une problématique de la cheville droite, argument qui ne laisse
ainsi pas de place à une prolongation du délai (sic) l’extension en question.
Au-delà
de ce délai (5-10 mois au total), il faut considérer que les doléances alléguées
par le patient, concernant sa cheville droite, paraissent (haute, voire très haute vraisemblance)
liées aux pathologies régionales de surcharge (ou à celles d’anciens traumatismes).
Ceci semble toujours être le cas actuellement.
En
conséquence, la rechute annoncée en 2012, quelques 2 ans après le traumatisme, responsable
d’une nouvelle prise en charge thérapeutique, et d’une nouvelle période d’incapacité
de travail, a une relation causale très peu probable (ou hautement improbable) avec l’événement
qui nous concerne.
Sur
le plan de la capacité de travail, je rappelle que Mr R.________ a pu retrouver un plein rendement
en mars 2011. Il n’y a pas eu de nouvelle période d’IT jusqu’au délai d’atteinte
du status quo fonctionnel (que ça soit pour la cheville ou pour le coude), c’est-à-dire
au plus tard en juin-juillet 2011.
Réponse
aux questions
[…]
5.
Etat antérieur? :
Tenosynovite/tendinopathie
de surcharge du jambier postérieur, bilatéralement. Tendinopathie achilléenne de surcharge
bilatérale.
Arthropathie
dégénérative astragalo-scaphoïdienne et métatarso-phalangienne I du côté
droit.
6.
Lien de causalité
naturelle. Les constatations sont-elles dues à l’accident...maladie ou état préexistant...status
quo ante/sine... ?:
La relation de causalité naturelle entre l’événement du 17 août 2010 et les
plaintes/troubles constatées à la cheville/pied droit paraît hautement, voire très
hautement invraisemblable.
L’événement en question, responsable d’une probable entorse du LLE et de contusions
osseuses de la cheville/pied droits, révélateur aussi de troubles dégénératifs
ou de surcharge régionaux, a cessé de déployer ses effets au plus tard en juin 2011 (status
quo ante/sine).
Un délai maximal similaire est retenu pour la deuxième lésion qui a résulté
de l’événement qui nous concerne, celle de la tête radiale droite (fracture), lésion
qui ne laisse aucun déficit fonctionnel.
7.
Incapacité de travail.
Exigibilité? :
Le
plan d’incapacité de travail, résultant de l’événement qui nous concerne,
me paraît cohérent, eu égard aux lésions traumatiques constatées. Le patient,
reconnu incapable de travailler le 17 août 2010, a repris ensuite son travail par paliers, CT de
50 % le 6 décembre 2010, de 70 % le 24 janvier 2011 et de 100 % le 7 mars
2011.
8.
Traitement médical.
Les suites de l’accident nécessitent-elles encore... ? :
Aucun traitement médical, relatif à l’événement qui nous concerne, pour les
deux sites lésionnels (coude droit, cheville droite), n’était justifié au-delà
de juin- juillet 2011 (status quo ante/sine - cf. question 6).
9.
Atteinte à l’intégrité
En
l’absence d’une lésion anatomique macroscopique, susceptible de générer des
troubles fonctionnels significatifs et durables, aucune indemnisation relative à l’événement
du 17 août 2010 n’est retenue. »
g)
Le Dr A.________, médecin-dentiste, avait
attesté dans un rapport non daté avoir vu l’assuré le 18 août 2010 et avoir
constaté que deux dents (n° 21 et 22) étaient luxées ou devenues branlantes à
la suite de l’accident du 17 août 2010. Le 31 janvier 2014, O.________SA a été
informée par la Dresse M.________, médecin-dentiste, qu’une reconstitution des dents
12 et 32 était prévue. Consulté par O.________SA, le Dr E.________, médecin-dentiste,
a déclaré
que
l’accident du 17 août 2010 avait lésé les dents 12 et 32 nécessitant des soins
conservateurs et la pose d’une couronne (CCM); en revanche une profonde carie sur la dent 22 et
un déchaussement assez important sur la dent 21 ne présentaient aucun lien de causalité
avec cet accident. Interpellé par O.________SA concernant la divergence avec le rapport initial
du Dr A.________ qui mentionnait uniquement des lésions aux dents 21 et 22, le Dr E.________
a répondu, le 25 septembre 2014, avoir fait erreur
,
dans la mesure où il n’y avait pour le traitement des dents 12 et 32 aucun lien de causalité
avec l’accident.
h)
Par courrier du 23 juillet 2014, O.________SA
a informé l’assuré qu’elle mettait un terme aux prestations
avec
effet au 30 juin 2011 dans le cadre des suites des lésions au niveau de la cheville/pied droit et
du coude droit (tête radiale) et qu’elle refusait de reconnaître un droit à des
prestations par rapport à la subluxation de l’implant intraoculaire gauche. Pour la lésion
au niveau du coude droit, les droits de l’assuré demeuraient toutefois réservés
en cas de rechute/récidives. Elle s’est fondée sur l’expertise du Dr T.________
du 29 avril 2014.
i)
Le Dr I.________, médecin praticien, a pris
position comme suit le 12 août 2014 sur l’expertise du Dr T.________:
« -
1°) L'expert stipule de « probables » lésions, « peut-être
d'origine traumatique », « banale entorse », qui sont minimisées par
rapport à l’examen clinique lors de l'accident ainsi que par rapport aux IRM du 29/11/10 et
22/06/12: « Par rapport à l'examen antérieur, apparition d'une déchirure du
segment infra-malléolaire du tendon du muscle court péronier latéral et du tendon du muscle
jambier postérieur. Persistance d'un remaniement cicatriciel majeur des ligaments tibio-peroniers
antérieur et postérieur, d'une déchirure partielle du ligament péronéo-astragalien
postérieur, ainsi que d'une discontinuité des fibres du ligament péronéo-astragalien
antérieur. Remaniement post-traumatique des fibres ligamentaires deltoïdienne.(sic) ».
-               A noter encore qu'en
page 10 en bas de page l'expert fait état d'un délai de déclaration de plainte qui ne
correspond à aucune réalité.
-
Monsieur R.________ a tenté de reprendre son travail malgré les douleurs par nécessité
et non
parce
que ses douleurs s'amélioraient. Pendant toutes ces année la cheville est douloureuse et instable
et en l'absence d'accord de l'assurance pour réaliser le geste chirurgical préconisé par
le Docteur F.________ le patient a du (sic) reprendre ses activités et sa vie personnelle avec la
limitation due aux douleurs.
-               2°) Le délai
de réparation théorique ne peut être retenu comme argument décisif. C'est la réalité
clinique et radiologique que doivent faire foi.
-
3°) l'expert ne retient pas la constatation post-traumatique (percussion du visage au sol) de subluxation
de l'implant intraocculaire suite à l'intervention de la cataracte à gauche qui était
stable dans les contrôles antérieurs.
-               4°) des
constats odontologiques de lésions dentaires suite à ce même traumatisme facial n'ont
pas été retenues.
- 5°) La cheville gauche (argument de page 11 3è paragraphe) a été lésée
dans les deux accidents du 28/12/2009 et du 23/08/2012.
En
conclusion, je ne peux trouver un accord avec les conclusions de l’expert car son rapport contient
des inexactitudes, des erreurs concernant les événements et les traumatismes, qui induisent
des hypothèses erronées et donc sans fondement.
Je
conteste donc cette expertise et demande une nouvelle expertise impartiale et objective. »
L’assuré a également pris position sur l’expertise du Dr T.________ en y apportant
des commentaires écrits non datés et non signés qui ont été transmis par son
conseil le 30 octobre 2014.
Le 8 février 2015, le Dr T.________ a répondu aux critiques du Dr I.________ et de l’assuré.
Il a maintenu les conclusions de son expertise.
j)
Le 21 décembre 2015, O.________SA a rendu
une décision par laquelle elle a rejeté l’opposition contre la décision du 12 août
2015. Elle a considéré que le lien de causalité naturelle entre l’événement
du 17 août 2010 et les troubles oculaires ainsi que les séquelles tardives de la cheville n’était
pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante.
B.
Le 29 janvier 2016, l’assuré a recouru devant la CASSO contre la décision sur opposition
du 21 décembre 2015. Il conclut à la réforme de la décision attaquée en ce sens
que l’octroi des prestations d’assurances perdure au-delà du 30 juin 2011 pour
les lésions traumatiques subies le 17 août 2010. Subsidiairement, il conclut à l’annulation
de la décision attaquée et au renvoi de la cause à O.________SA pour nouvelle décision
dans le sens des considérants. Il fait en substance valoir qu’il souffre encore de difficultés
avec sa jambe et sa cheville droite, avec son épaule gauche ainsi que de problèmes dentaires
et oculaires. Il remet en question l’analyse du lien de causalité naturelle faite dans la
décision attaquée.
Dans sa réponse du 4 mai 2016, O.________SA conclut au rejet du recours et à la confirmation
de la décision sur opposition.
Par réplique du 28 juin 2016, le recourant précise que les maux dont il se plaint à l’épaule
gauche ne découlent pas de l’accident du 17 août 2010, mais de celui du 23 août
2012. Il maintient par ailleurs ses conclusions.
Dans ses déterminations du 19 août 2016, O.________SA maintient également ses conclusions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents (art.
1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents; RS 832.20]). Les décisions
sur opposition sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art.
56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2
al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour
en connaître (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Le recours, interjeté en temps utile auprès de l'autorité compétente compte tenu
des féries judiciaires de Noël (art. 38 al. 4 let. c et 60 al. 2 LPGA), satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable
à la forme.
2.
Le litige porte exclusivement sur les suites de
l'événement du 17 août 2010 et la poursuite de la prise en charge des prestations d'assurance
au-delà du 30 juin 2011. L’existence d’un lien de causalité entre l'événement
du 17 août 2010 et les lésions de l'épaule gauche a été niée par la CASSO
dans son arrêt du 31 juillet 2013 (AA 71/12 - 60/2013). Dans sa réplique du 28 juin 2016, le
recourant précise qu'il ne soutient plus que les maux dont il se plaint à l’épaule
gauche découlent de l’accident du 17 août 2010 mais de celui de 2012. La présente
cause ne porte donc pas sur les atteintes à l'épaule gauche.
3.
Le droit au traitement médical et aux indemnités
journalières cesse dès la naissance du droit à la rente au sens de l'art. 19 al. 1
LAA (art. 19 al. 1, 2
e
phrase, LAA). Il cesse également s'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement
médical une sensible amélioration de l'état de santé de l'assuré et qu'aucune
mesure de réadaptation de l'assurance-invalidité n'entre en considération, ceci pour autant
qu'aucune rente ne soit allouée parce que l'assuré présente un taux d'invalidité
inférieur au seuil de 10 % prévu par l'art. 18 al. 1 LAA (ATF 134 V 109 consid. 4.1;
133 V 57 consid. 6.6.2). Par amélioration sensible de l’état de santé,
il faut entendre l'amélioration ou la récupération de la capacité de travail (ATF
134 V 109 consid. 4.3 et les références). L’utilisation du terme « sensible »
par le législateur montre que l’amélioration que doit amener une poursuite du traitement
médical doit être significative. Des améliorations insignifiantes ne suffisent pas (ATF 134
V 109 consid. 4.3). En particulier, il n’y a pas amélioration sensible si une mesure
thérapeutique ne peut que soulager pour un temps limité les plaintes liées à une
atteinte à la santé qui est stabilisée (RAMA 2005 n° U 557 p. 388,
U 244/04 consid. 3.1). L’évolution de l‘état de santé de la personne
assurée doit être établie avec une vraisemblance prépondérante sur la base d’un
pronostic et non sur la base de constatations rétrospectives (TF [anciennement TFA], RAMA 2005 n° U 557
p. 388, U 244/04 consid. 3.1 et les références; TF 8C_29/2010 du 27 mai
2010 consid. 4.2).
4.
a)
Le droit à des prestations découlant d'un événement assuré suppose d'abord,
entre l'événement dommageable de caractère accidentel et l'atteinte à la santé,
un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans
cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas
survenu de la même manière. Il n'est pas nécessaire, en revanche, que l'accident soit
la cause unique ou immédiate de l'atteinte à la santé; il faut et il suffit que l'événement
dommageable, associé éventuellement à d'autres facteurs, ait provoqué l'atteinte
à la santé physique ou psychique de l'assuré, c'est-à-dire qu'il se présente
comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'événement assuré et l'atteinte
à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait,
que l'administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant essentiellement sur
des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement
à l'appréciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport
de cause à effet entre l'accident et le dommage paraît possible, mais qu'elle ne peut pas être
qualifiée de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur
l'accident assuré doit être nié (ATF 129 V 177 consid. 3.1; 129 V 402 consid. 4.3.1;
119 V 335 consid. 1; 118 V 286 consid. 1b et les références).
b)
Le droit à des prestations découlant d'un événement assuré suppose également,
outre un lien de causalité naturelle, un lien de causalité adéquate entre l'accident et
l'atteinte à la santé (ATF 129 V 402 consid. 4.4.1
in
limine
). Selon la jurisprudence, la causalité
est adéquate si, d'après le cours ordinaire des choses et l'expérience de la vie, le fait
considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui qui s'est produit,
la survenance de ce résultat paraissant de façon générale favorisée par une
telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2; 129 V 402 consid. 2.2; 125 V 456 consid.
5a et les références).
En cas d'atteinte à la santé physique, le lien de causalité adéquate est généralement
admis sans autre examen dès lors que le rapport de causalité naturelle est établi (ATF
127 V 102 consid. 5b/bb). En revanche, la jurisprudence a posé plusieurs critères en vue de
juger du caractère adéquat du lien de causalité entre un accident et des atteintes sans
preuve d’un déficit organique. Selon la jurisprudence, on ne peut parler de conséquences
organiques objectivement avérées d'un accident que lorsque les constatations ont été
confirmées au moyen d'examens radiologiques ou d'examen par un appareil et si les méthodes
d'examen utilisées sont scientifiquement reconnues (ATF 134 V 231 consid. 5.1, TF 8C_537/2009
du 3 mars 2010 consid. 5.3, 8C_216/2009 du 28 octobre 2009 consid. 2 avec référence).
En présence de troubles psychiques apparus après un accident, on examine les critères
de la causalité adéquate en excluant les aspects psychiques (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa
et 115 V 403 consid. 5c/aa).
5.
a)
L’art. 6 al. 2 LAA, dans sa teneur antérieure à la révision du 25 septembre
2015 entrée en vigueur au 1
er
janvier 2017, permettait au Conseil fédéral d’inclure dans l’assurance-accidents
des lésions corporelles qui sont semblables aux conséquences d’un accident. Il a été
fait usage de cette possibilité à l’art. 9 al. 2 OLAA (ordonnance sur l’assurance-accidents
du 20 décembre 1982 ; RS 832.202), dans sa teneur antérieure au 1
er
janvier 2017; selon cette disposition, pour autant qu’elles ne soient pas manifestement imputables
à une maladie ou à des phénomènes dégénératifs,
les
lésions corporelles suivantes, dont la liste est exhaustive, sont assimilées à un accident,
même si elles ne sont pas causées par un facteur extérieur de caractère extraordinaire,
les fractures (let. a), les déboîtements d’articulations (let. b), les déchirures
du ménisque (let. c), les déchirures de muscles (let. d), les élongations de muscles (let.
e), les déchirures de tendons (let. f), les lésions de ligaments (let. g) et les lésions
du tympan (let. h).
Le Tribunal fédéral a eu l’occasion
de préciser les conditions d'octroi des prestations en cas de lésion corporelle assimilée
à un accident (ATF 129 V 466). C'est ainsi qu'à l'exception du caractère « extraordinaire »
de la cause extérieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion d'accident doivent
être réalisées (art. 4 LPGA). En particulier, en l'absence d'une cause extérieure
- soit d'un événement similaire à un accident, externe au corps humain, susceptible d'être
constaté de manière objective et qui présente une certaine importance -, fût-ce comme
simple facteur déclenchant des lésions corporelles énumérées à l'art. 9
al. 2 OLAA, les troubles constatés sont à la
charge de l'assurance-maladie. L'existence d'une lésion corporelle assimilée à un accident
doit ainsi être niée dans tous les cas où le facteur dommageable extérieur se confond
avec l'apparition (pour la première fois) de douleurs identifiées comme étant les symptômes
des lésions corporelles énumérées à l'art. 9 al. 2 let. a à h
OLAA.
Cette réglementation a pour but d’éviter, au profit de l’assuré, la distinction
souvent difficile entre maladie et accident. L’assureur-accidents doit ainsi assumer un risque
qui, en raison de la distinction précitée, devrait souvent être couvert par l’assurance-maladie.
Les lésions mentionnées à l’art. 9 al. 2 OLAA sont assimilées à
un accident même si elles ont, pour l’essentiel, une origine vraisemblablement maladive ou
dégénérative, pour autant qu’une cause extérieure ait, tout au moins, déclenché
les symptômes dont souffre l’assuré (ATF 129 V 466).
Il
faut qu’un
facteur
extérieur soit une cause possible de la lésion, au moins à titre partiel, pour qu’une
lésion assimilée à un accident soit admise (TF 8C_698/2007 du 27 octobre 2008 consid.
4.2 et les références citées). Ainsi, on ne recherche pas si les lésions constatées
sont d’origine uniquement accidentelle, mais, inversement, si elles sont d’origine exclusivement
dégénérative. Le fait que ces lésions ont au moins été favorisées
par des atteintes dégénératives ne suffit pas à exclure le droit aux prestations.
C’est précisément dans de tels cas de figure, où l’influence d’un facteur
extérieur, soudain et involontaire ne peut être clairement exclue, que l’art. 9
al. 2 OLAA impose d’assimiler ces lésions à un accident. Le but est ainsi d’éviter
de mener systématiquement de longues procédures et expertises médicales en vue d’établir
la question de la causalité naturelle en cas d’atteintes figurant dans la liste de cette disposition,
étant admis qu’un certain nombre de cas en soi du ressort de l’assurance-maladie sont
mis à la charge de l’assurance-accidents (ATF 129 V 466 consid. 3; TF U 162/06 du 10 avril
2007 consid. 5.2.1 et 5.3).
Le droit aux prestations pour une lésion assimilée à un accident prend fin lorsque le
retour à un statu quo ante ou à un statu quo sine est établi. Toutefois, de telles lésions
seront assimilées à un accident aussi longtemps que
leur
origine maladive ou dégénérative, à l'exclusion d'une origine accidentelle, n'est
pas clairement établie. On ne se fondera donc pas simplement
sur
le degré de vraisemblance prépondérante pour admettre l'évolution d'une telle atteinte
vers un statu quo sine. Sinon, on se trouverait à nouveau confronté, immédiatement après
avoir admis l'existence d'une lésion assimilée à un accident, à la difficulté
de distinguer entre l'origine accidentelle et maladive de cette atteinte (TF 8C_927/2015 du 13 décembre
2016 consid. 5.1.2; 8C_358/2015 du 14 mars 2016 consid. 6.2.1; 8C_551/2007 du 8 août 2008 consid.
4.1.2 ; 8C_357/2007 du 31 janvier 2008 consid. 2 ; U 378/06 du 24 septembre
2007 consid. 2.2.2 ; U 60/03 du 28 juin 2004 consid. 3.3).
b)
Les lésions de ligaments font partie des lésions corporelles assimilées à un accident
au sens de l’art. 6 al. 2 LAA (art. 9 al. 2 let. g OLAA).
Une IRM de la cheville droite, réalisée le 29 novembre 2010, avait mis en évidence une
déchirure vraisemblablement complète du ligament péronéo-astragalien antérieur
(aussi appelé ligament talo-fibulaire antérieur) et une déchirure interstitielle avec
tuméfaction du ligament péronéo-tibial antérieur (aussi appelé ligament tibio-fibulaire
antérieur).
Le 22 juin 2012, une nouvelle IRM avait montré les lésions ligamentaires suivantes:
« Sur un plan ligamentaire, les ligaments tibio-péroniers antérieur et postérieur
présentent un important remaniement cicatriciel, caractérisé par une tuméfaction
des fibres ligamentaires, sans discontinuité de ces dernières. Plus distalement,
déchirure
du ligament péronéo-astragalien antérieur, caractérisée par une absence de visualisation
des fibres ligamentaires, tandis que le ligament postérieur présente une tuméfaction et
une importante hyperintensité T2 superposables à l'examen de 2010, traduisant un remaniement
cicatriciel. Ganglion cysts infiltrant les fibres ligamentaires latérales. Le ligament péronéo-calcanéen
est difficilement individualisé, il semble continu.
Sur le versant médian de la cheville, tuméfaction majeure des structures ligamentaires aussi
bien superficielles que profondes du complexe deltoïdien, associée à une probable déchirure
partielle du ligament tibio-spring (dont les fibres sont altérées de signal et mal individualisées). »
En
revanche le rapport du Dr G.________, à la suite de l’IRM réalisée le 17 février
2014, ne fait état d’aucune déchirure ligamentaire mais d’un « épaississement
modéré néanmoins d’aspect continu tant des ligaments tibio-talaires que talo-fibulaires »,
de péroniers sans particularité et d’un ligament spring « globalement préservé ».
Dans la mesure où la déchirure du ligament spring n’était qualifiée en juin
2012 que de probable, il faut déduire du rapport du 17 février 2014 que le nouvel examen réalisé
en 2014 a permis d’infirmer cette probabilité.
Dans
son rapport d’expertise du 29 avril 2014, le Dr T.________ a rapporté les déchirures
diagnostiquées lors des IRM des 29 novembre 2010 et 22 juin 2012, mais il ne les a pas mentionnées
dans son propre diagnostic. Dans son appréciation, il relève un remaniement du ligament latéral
externe de la cheville droite. Il a manifestement déduit du rapport du 17 février 2014 que
les lésions ligamentaires diagnostiquées le 29 novembre 2010 avaient été guéries
entretemps.
S’agissant
du lien de causalité, le Dr C.________, médecin conseil d’O.________SA, avait déclaré
le 1
er
mai 2012 que les éventuelles douleurs du côté de l'articulation de la cheville droite
devaient être considérées comme liées à l'événement du 17 août
2010. En revanche, le Dr T.________ avait d’abord qualifié l’origine traumatique seulement
de possible (« peut être d’origine traumatique »), avant de déclarer
que l’accident du 17 août 2010 avait été « responsable d’une probable
entorse du [ligament latéral externe] et de contusions osseuses de la cheville/pied droits ».
Il a certes affirmé dans les réponses aux questions que « la relation de causalité
naturelle entre l’événement du 17 août 2010 et les plaintes/troubles constatées
à la cheville/pied droit [paraissait] hautement, voire très hautement invraisemblable »,
mais cette affirmation doit être comprise comme portant sur les « plaintes/troubles »
relatifs à la cheville droite qui ont été avancés par le recourant lors de son examen
par le Dr T.________. Dans son avis complémentaire du 8 février 2015, le Dr T.________
a déclaré admettre « une dégradation possible/probable de la situation suite
à l’événement survenu en 2010 ». La reconnaissance que l’accident
du 17 août 2010 a constitué une cause possible de la lésion, au moins à titre
partiel, suffit pour admettre une lésion assimilée à un accident. Conformément à
la jurisprudence susmentionnée, la présence de pathologies dégénératives constatées
par le Dr T.________ ne suffit pas à exclure une cause accidentelle, eu égard au déroulement
de l’accident du 17 août 2010. Dans la mesure où la décision attaquée a mis
un terme aux prestations au 30 juin 2011 sans remettre en question les prestations antérieures relatives
à la cheville droite, il faut en déduire que l’intimée a admis à juste titre
l’existence d’un lien de causalité entre l’événement du 17 août
2010 et les lésions ligamentaires de la cheville droite.
Le
Dr T.________ a considéré que le statu quo sine était atteint au plus tard en juin 2011,
parce qu’au-delà d’un délai prolongé à 5 à 10 mois (par rapport
au délai usuel de 2 à 4 mois) « il [fallait] considérer que les doléances
alléguées par le patient concernant sa cheville droite [paraissaient] (haute, voire très
haute vraisemblance) liées aux pathologies régionales de surcharge (ou à celles d’anciens
traumatismes) ». Or, il ressort de la jurisprudence susmentionnée que le statu quo sine
de lésions assimilées à un accident ne saurait être établi sur le degré
de vraisemblance prépondérante. Il faut bien plus que leur origine maladive ou dégénérative,
à l'exclusion d'une origine accidentelle, soit clairement établie. Comme le Dr T.________ ne
fournit aucun élément démontrant que
la
déchirure du ligament péronéo-astragalien antérieur diagnostiquée en juin 2012
était nouvelle et avait une origine différente de celle constatée le 29 novembre 2010,
il faut considérer que cette dernière subsistait lors de l’IRM du 22 juin 2012. Vu que
le lien avec l’accident du 17 août 2010 à titre de cause possible de la lésion,
au moins à titre partiel, avait été reconnu à celle constatée le 29 novembre
2010, ce lien demeure inchangé en date du 22 juin 2012. On ne peut donc pas exclure toute origine
accidentelle à cette déchirure. Le statu quo sine ne saurait être établi avant le
22 juin 2012 sur la seule base d’une évolution ordinaire des entorses.
c)
Les déchirures de tendons font aussi partie des lésions corporelles assimilées à
un accident au sens de l’art. 6 al. 2 LAA (art. 9 al. 2 let. f OLAA).
L'IRM
du 29 novembre 2010 a mis en évidence seulement une tendinopathie du tendon tibial postérieur
et du tendon d'Achille. Lors de l'IRM du 22 juin 2102, une déchirure du segment infra-malléolaire
du tendon du
muscle
court péronier (aussi appelé fibulaire) latéral et du tendon du muscle jambier (aussi
appelé tibial) postérieur est apparue. En revanche, le rapport du Dr G.________ à la suite
de l’IRM réalisée le 17 février 2014 relevait que les péronniers de la cheville
droite étaient sans particularité pour l’âge, mais qu’il y avait une ténosyvite
en déchirure partielle du tendon du tibial postérieur sur 5 cm de hauteur.
Le
Dr F.________ avait considéré le 25 février 2013 que les déchirures des tendons constatées
le 22 juin 2012 étaient d’origine accidentelle. En revanche, le Dr T.________ avait affirmé,
dans son expertise du 29 avril 2014, que « la rechute annoncée en 2012, quelques 2 ans
après le traumatisme, responsable d’une nouvelle prise en charge thérapeutique, et d’une
nouvelle période d’incapacité de travail, [avait] une relation causale très peu
probable (ou hautement improbable) » avec l’accident du 17 août 2010. Cette appréciation
quant au lien de causalité était la conséquence de son évaluation selon laquelle
au-delà d’un délai de 5 à 10 mois, il fallait considérer que les doléances
alléguées par le patient, concernant sa cheville droite, paraissaient (haute, voire très
haute vraisemblance) liées aux pathologies régionales de surcharge (ou à celles d’anciens
traumatismes). Or, nous avons retenu que le lien de causalité naturelle pour la déchirure du
ligament péronéo-astragalien antérieur devait être maintenu au moins jusqu’au
22 juin 2012. L’appréciation du Dr T.________ n’est donc pas déterminante,
car elle repose sur une prémisse erronée.
Dans
son rapport complémentaire du 8 février 2015, le Dr T.________ a affirmé que l’IRM
du 17 février 2014 ne montrait ni déchirure ni séquelle de déchirure du tendon court
péronier. Dans la mesure où le Dr T.________ avait rapporté dans son expertise du 29 avril
2014 que l’IRM du 22 juin 2012 avait fait apparaître une déchirure du tendon du jambier
postérieur, il faut comprendre la déclaration relative à l’absence de séquelle
non pas comme une négation de l’existence d’une telle déchirure en juin 2012 mais
simplement la constatation qu’en février 2014, cette déchirure était non seulement
guérie mais n’avait pas laissé de séquelle visible sur l’IRM.
Comme
les lésions tendineuses n’étaient pas déjà présentes lors de l’IRM
du 29 novembre 2010, la question déterminante est de savoir si les lésions ligamentaires qui
perduraient ont pu constituer une cause possible des déchirures tendineuses. Dans la mesure où
la décision attaquée doit être annulée en ce qui concerne les prestations dues aux
lésions ligamentaires de la cheville droite, il appartiendra à l’assureur intimé
de poursuivre l’instruction aussi concernant les lésions tendineuses.
d)
Les fractures font aussi partie des lésions corporelles assimilées à un accident au sens
de l’art. 6 al. 2 LAA (art. 9 al. 2 let. a OLAA). Le recourant a souffert d'une fracture de la
tête radiale au coude droit qui a été mise en évidence par un CT-scanner du 20 août
2010. Selon le rapport du 1
er
mai 2012 du Dr C.________, les éventuelles douleurs du côté du coude droit doivent être
considérées comme liées à l’événement du 17 août 2010. Lors
de l'examen par le Dr T.________, le recourant a déclaré avoir retrouvé un status normal
de son coude en juillet 2011
et n'avoir pas eu de rechute depuis concernant
ce coude. Il en découle que c'est à juste titre que l'assureur intimé a mis un terme au
30 juin 2011 aux prestations d'assurances concernant les séquelles de la fracture du coude droit.
6.
Le recourant a eu des problèmes oculaires
pour lesquels il a consulté le Dr V.________ en date du 2 septembre 2013. Il lui a déclaré
avoir remarqué une baisse d'acuité visuelle à la reprise de son travail cinq mois après
une chute sur accident de la voie publique. Cet ophtalmologue a constaté que l'implant intra-oculaire
mis en place après l'opération de la cataracte de l'œil gauche en 1991 était légèrement
déplacé inférieurement et basculait légèrement en avant pour sa partie inférieure.
A son avis, il était très possible que la discrète myopisation de l'œil gauche entre
l'examen de 2008 et celui de 2013 soit secondaire au déplacement de l'implant intra-oculaire, un
choc sur la tête tel que celui subi le 17 août 2010 pouvant être la cause de ce déplacement.
Le
Dr Q.________, médecin-conseil de l'intimée, a en revanche estimé que le lien de causalité
n'était que de l'ordre du possible. En effet, la possibilité d'un léger déplacement
de l'implant intra-oculaire ne pouvait être qu'hypothétiquement attribuée à un événement
traumatique, tel que celui du 17 août 2010.
La
qualification du lien de causalité entre le déplacement de l'implant intra-oculaire et la discrète
myopisation comme étant « très possible » reste ambiguë. Il n'est
pas clair si le Dr V.________ considère ce lien comme restant dans le domaine du possible –
d'autres causes étant au moins autant vraisemblables – ou s'il lui attribue un caractère
de haute probabilité. Le Dr Q.________, qui est médecin généraliste et non ophtalmologue,
ne s'est pas prononcé sur ce lien de causalité.
S'agissant
du lien de causalité entre le déplacement de l'implant et l'accident du 17 août 2010,
la position du Dr V.________ est aussi ambiguë. S'il donne l'impression de ne l'envisager que sous
l'angle de la simple possibilité, il l'oppose à l'absence de certitude en raison de la tardiveté
de l'examen. Or, entre la simple possibilité et la certitude, il existe des degrés de probabilité
sur lesquels le Dr V.________ ne s'est pas prononcé. En particulier, il faudrait distinguer
entre le degré de probabilité d’une cause traumatique par rapport aux autres causes possibles
de déplacement de l’implant d’une part, et le degré de vraisemblance de l’accident
du 17 août 2010 parmi les causes traumatiques. Or, il est impossible de déduire du rapport
du Dr V.________ une appréciation sur ces points.
Quant
au Dr Q.________, il a affirmé qu'une cause traumatique au léger déplacement de l'implant
n'était qu'hypothétique, mais il n'a aucunement motivé son appréciation. Il semble
ainsi avoir déduit ce caractère hypothétique de la formulation réservée du Dr
V.________. L'appréciation du lien de causalité par le Dr Q.________ n'a donc pas force probante.
Il
appartiendra dès lors à l'autorité intimée de poursuivre l'instruction sur le lien
de causalité entre l'accident du 17 août 2010 et la discrète myopisation intervenue entre
2008 et 2013.
7.
Dans son recours, le recourant affirme souffrir
encore de problèmes dentaires, sans plus de précisions. Postérieurement au 30 juin 2011,
seul un traitement des dents 12 et 32 n’a été prévu (cf. rapport de la Dresse M.________
du 31 janvier 2014). Or, le Dr A.________, médecin-dentiste, qui avait examiné le recourant
le 18 août 2010, soit le lendemain de l’accident, avait constaté uniquement une lésion
des dents 21 et 22 (luxées ou devenues branlantes). Si le Dr E.________, expert dentiste consulté
par l’assureur, avait affirmé dans un premier temps que l’accident du 17 août 2010
avait lésé les dents 12 et 32 nécessitant des soins conservateurs et la pose d’une
couronne, celui-ci, après avoir été interpellé par l’assureur concernant la
divergence avec le rapport du Dr A.________, est revenu sur cette appréciation le 25 septembre 2014
en déclarant qu’il n’y avait pour le traitement des dents 12 et 32 aucun lien de causalité
avec l’accident. Le rapport médical de la Dresse M.________ du 31 janvier 2014 ne fait pas
état d’un lien de causalité avec l’accident du 17 août 2010. Il faut donc
admettre que, conformément à l’appréciation du Dr E.________ du 25 septembre 2014,
il n’y avait pas, au degré requis de la vraisemblance prépondérante, un lien de
causalité naturelle entre les lésions des dents 12 et 32 constatées en 2014 et l’accident
du 17 août 2010. C’est donc à juste titre que la décision attaquée a confirmé
le refus de prise en charge de ce traitement.
8.
Le recourant a souffert d'un état de stress
post-traumatique (F43.1) pour lequel il a suivi un traitement prescrit par la Dresse N.________ du 23 novembre
2010 au 7 février 2011. Dans la mesure où cette atteinte psychologique n'a pas perduré
au-delà de la date du 30 juin 2011, l'assureur intimé pouvait valablement mettre un terme à
la prise en charge à cette date.
9.
a)
Vu ce qui précède, la décision attaquée doit être partiellement annulée
et la cause renvoyée à l’intimée pour instruction complémentaire et nouvelle
décision dans le sens des considérants.
Le recourant, qui n'obtient que partiellement gain de cause, a droit à des dépens réduits,
qu’il convient de fixer à 1000 fr., TVA comprise, en tenant compte de l'importance et de la
complexité du litige (art. 61 let. g LPGA; art. 55 et 56 al. 2 LPA-VD).
b)
La procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), il ne sera pas perçu de frais judiciaires.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision sur opposition du 21 décembre 2015 d’O.________SA est annulée en tant
qu’elle met un terme aux prestations d’assurances concernant la cheville droite et l’œil
gauche, la cause étant renvoyée à cette assurance pour nouvelle décision sur ces
points après instruction complémentaire dans le sens des considérants.
La décision sur opposition
est confirmée pour le surplus.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
IV.
O.________SA versera à R.________ la somme de 1'000 fr. (mille francs) à titre de dépens
réduits.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Vogel (pour R.________),
‑
Me Didier Elsig (pour O.________SA),
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :