vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 250 · 2016-05-25 · fr

DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, ALCOOLISME, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, APPRÉCIATION DES PREUVES | 4 al. 1 LAI, 44 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.05.2016 Arrêt / 2016 / 250

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
139/15 - 137/2016
ZD15.020555
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 mai 2016
__________________
Composition
:               Mme
Thalmann
,
présidente
MM.
Berthoud et Küng, assesseurs
Greffier
:
M.              Grob
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à [...], recourant, représenté par sa curatrice, [...], et par Me Florence Bourqui,
avocate d’office, à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 43 et 44 LPGA ; 4, 28 et 69 al. 1
bis
LAI
E n  f a i t  :
A.
M.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1966, ressortissant
[...] au bénéfice d’un permis C, sans formation professionnelle, a travaillé comme
employé d’exploitation pour le compte de B.________ Sàrl, dont l’associée-gérante
était sa sœur, du 1
er
octobre 2008 au 31 janvier 2012. Il a intégré la Fondation G.________ le 7 novembre 2011.
Le 14 février 2012, l’assuré a déposé une demande de prestations auprès
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI
ou l’intimé), mentionnant être atteint d’une maladie psychiatrique. Il a déclaré
être en incapacité de travail totale depuis le 19 mai 2011.
Dans un rapport non daté, indexé par l’OAI le 3 avril 2012, la Dresse  D.________,
spécialiste en médecine interne générale qui a suivi l’assuré depuis son
entrée à la Fondation G.________ le 7 novembre 2011, a posé les diagnostics avec effet
sur la capacité de travail de trouble affectif bipolaire dépression moyenne, de retard mental
léger avec trouble du comportement, de dépendance à l’alcool avec utilisation
continue, de cécité de l’œil droit secondaire à une tentative de suicide par
arme à feu en 1983 (
recte
:
2003), ainsi que d’antécédent de fracture des 7
e
-9
e
côtes à gauche en 2011 et, sans effet sur la capacité de travail, d’hypercholestérolémie
non traitée. Elle a relevé que son patient présentait des problèmes d’adaptation
dans le cadre de la Fondation, comme c’était déjà le cas à l’extérieur,
et qu’en raison de ses fonctions cognitives diminuées, il était rapidement dépassé
et avait des difficultés à effectuer des nouvelles tâches, ajoutant qu’il était
vite découragé et présentait des troubles du sommeil et de l’humeur. Cette praticienne
a émis un pronostic très réservé, l’intéressé étant très
fragile, et a indiqué qu’il bénéficiait d’un suivi médico-psycho-social
à la Fondation G.________. La Dresse D.________ a exposé que l’assuré présentait
une incapacité totale de travail depuis son entrée à la Fondation le 7 novembre 2011,
précisant que les restrictions étaient uniquement psychologiques et mentales et se manifestaient
par un absentéisme répété. S’agissant des limitations fonctionnelles de son
patient, elle a notamment indiqué que les capacités de concentration, de compréhension
et d’adaptation, ainsi que la résistance, étaient limitées depuis son entrée
à la Fondation, relevant que l’activité adaptée devait être calme, répétitive
et en milieu sécurisé.
Dans son rapport du 3 avril 2012 à l’OAI, le Dr J.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie qui a suivi l’assuré depuis le 21 décembre 2011, a posé
les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail de trouble affectif bipolaire,
épisode actuel dépression moyenne, depuis l’âge de 17 ans, de trouble mental et
du comportement lié à l’alcool, syndrome de dépendance, utilisation continue, de
trouble mental et du comportement lié à l’alcool, avec déficit cognitif, et de retard
mental léger avec trouble de comportement nécessitant surveillance ou traitement. Il a émis
un pronostic réservé en raison de sa consommation continue d’alcool (bières), de
son intolérance aux frustrations et de la baisse de ses fonctions cognitives qui le rendait peu
apte à la psychothérapie qui visait un changement de son comportement addictif. Il a exposé
que l’intéressé présentait une incapacité de travail de 100% depuis le 6 janvier
2012, précisant qu’il travaillait aux ateliers de la Fondation G.________ seulement 4 heures
par jour, qu’il prenait des cours de français et participait à différents ateliers
de soutien psychologique le reste du temps, qu’il avait du mal à assumer le travail, qu’il
se disait rapidement fatigué, qu’il avait du mal à se concentrer aux tâches et qu’il
éprouvait des sentiments d’impuissance et de dévalorisation qui risquaient d’auto-entretenir
sa dépendance à l’alcool. Ce praticien a également indiqué que son patient
présentait une intolérance au stress et à l’imprévu, une intolérance aux
frustrations, un trouble de comportement agressif et une impossibilité de gérer les relations
sociales. Il a enfin relevé que la baisse marquée des fonctions cognitives de l’assuré,
doublée d’une intolérance au stress lors d’une activité lucrative, l’empêchait
d’assumer un travail, même à temps partiel et a conclu son rapport en estimant que l’intéressé
était en incapacité totale de travail pour les années à venir et ne pouvait suivre
aucune mesure de réinsertion. En annexe à ce document, figurait notamment un rapport du 15
décembre 2011 du Dr [...], spécialiste en ophtalmologie, qui a diagnostiqué chez l’assuré,
s’agissant de l’œil droit, un « status après lésion du nerf optique,
perte fonctionnelle, exotropie », précisant l’existence d’une vague perception
lumineuse, et, quant à l’œil gauche, une « discrète amétropie, presbyopie ».
Le Dr N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie qui a traité l’assuré
du 8 juin au 7 novembre 2011, dans son rapport du 13 mai 2012, a diagnostiqué chez son patient,
avec effet sur la capacité de travail, un épisode dépressif moyen à sévère
existant depuis un moment difficile à préciser, un alcoolisme avec utilisation continue depuis
2 à 3 ans environ et un retard mental léger depuis toujours. Il a indiqué que l’intéressé
avait présenté une incapacité de travail de 100% dans la profession d’ouvrier du
19 mai 2011 au 7 novembre 2012, renvoyant à l’avis du médecin actuel pour la période
postérieure. Il a également relevé que l’activité exercée était encore
exigible à 100% avec une réduction du rendement en raison de ses affections psychiatriques,
exposant qu’il faudrait envisager dans un premier temps une activité occupationnelle dans
un milieu protégé comme les ateliers de la Fondation G.________ afin d’évaluer sa
capacité de travail en « économie libre » en fonction de son évolution.
S’agissant du pronostic, il a indiqué qu’il était très difficile de se prononcer
au stade actuel, précisant qu’il faudrait attendre l’adhésion de l’intéressé
aux projets thérapeutiques proposés à cette fondation. Le Dr N.________ a par ailleurs
constaté ce qui suit :
«
Patient
présente une humeur anxio-dépressive, préoccupation excessive au sujet de son avenir et
notamment sur la relation avec sa sœur avec angoisse assez importante. Diminution de l’intérêt
et du plaisir avec fatigabilité et apathie. Cours de la pensée est ralenti à mettre en
partie sur son retard mental léger. Idées noires passives sans projets concrets de passage
à l’acte (ATCD [antécédents] d’un acte auto-agressif par arme à feu dans
le passé). Estime de soi bien fragile, attitude anxieuse et morose face à l’avenir. Trouble
du sommeil qui touche aux difficultés d’endormissement, réveils nocturne[s] à répétition
et d’un sommeil pas réparateur. Les critères de la dépendance à l’alcool
sont remplis et le patient trouve beaucoup de difficultés à envisager l’abstinence à
l’alcool au stade actuel. Tendance aux alcoolisations massives et il a transité par les urgences
du Centre hospitalier K.________ à plusieurs reprises les dernières semaines précédant
son entrée aux G.________. Conscience morbide est présente. Capacité d’introspection
est limitée. Pas de sym. [symptôme] De la lignée psychotique.
».
Interpellé par l’OAI, B.________ Sàrl a indiqué dans un rapport du 13 juin 2012
que l’assuré réalisait un salaire mensuel de 3'725 fr. depuis le 1
er
janvier 2011 et que son salaire mensuel brut sans atteinte à la santé se serait élevé
à 4'114 francs. Il y était en outre mentionné que le contrat de travail avait été
résilié par l’employeur car il « n’était plus possible de garder
l’employé en raison de sa maladie » et que le handicap visuel de l’intéressé
« était aussi un problème ».
L’OAI a soumis le cas de l’assuré à son Service médical régional (ci-après :
SMR). Dans son rapport du 18 juillet 2012, le Dr B.________, spécialiste en néphrologie, a
retenu comme atteintes principales à la santé un trouble schizo-affectif avec épisode
dépressif moyen, un trouble du comportement avec une dépendance à l’alcool et un
retard mental léger. Il a fait état d’une incapacité de travail totale de l’intéressé
depuis le 19 mai 2011 dans son activité habituelle ou dans une activité adaptée et a décrit
les limitations fonctionnelles suivantes : « troubles de l’adaptation sociale, altération
des fonctions cognitives, vulnérabilité au stress, troubles du comportement agressif ».
A l’appui de ses conclusions, ce praticien a exposé ce qui suit :
«
Une
ITT [incapacité totale de travail] est déclarée dès le 19.05.2011 en raison d’une
atteinte à la santé d’ordre psychiatrique avec dépendance à l’alcool.
Dans le contexte d’alcoolisation, il est noté deux hospitalisations à [...], un séjour
à [...] du 19.05 au 07.07.2011 date de son entrée à la Fondation G.________ à [...]
jusqu’à ce jour.
Nous
disposons de plusieurs rapports médicaux établis successivement par le médecin traitant
et par chacun des médecins psychiatres en charge de l’assuré
-              d’une part le Dr
J.________ Psychiatre qui atteste un trouble schizo-affectif avec épisode dépressif moyen (F31.3),
un trouble du comportement avec une dépendance à l’alcool (F10.25 et F10.74) ainsi qu’un
retard mental léger (F70.1). Compte tenu des sérieuses LF [limitations fonctionnelles] mentales
vis-à-vis de l’insertion socio-professionnelle l’IT [incapacité de travail] est
jugée «
actuellement
totale et ce pour les années à venir sans mesures de réinsertion envisageables
»
(RM [rapport médical] 03.04.2012). La Dre[sse] D.________ Médecine générale réaffirme
ces diagnostics ainsi que le pronostic réservé ne laissant entrevoir qu’une activité
non anxiogène en milieu protégé. (RM 03.04.2012)
-              d’autre part le
Dr N.________ Psychiatre FMH, quant à lui, ne retient qu’un trouble dépressif moyen à
sévère (F32.1) à côté de la forte dépendance à l’alcool dans
un contexte de retard mental léger. Le pronostic est en conséquence plus nuancé :
si le caractère occupationnel d’une activité en milieu protégé est le seul
exigible actuellement depuis le 19.05.2011, la poursuite de la prise en charge psychiatrique dans un
encadrement institutionnel laisserait envisager une augmentation de la CT [capacité de travail]
(RM 13.05.2011)
En
conclusion :
une CT exigible
nulle pour toute activité est retenue dès le 19.05.2011
et, compte tenu de la divergence des appréciation des deux psychiatres quant à l’évolution,
une révision d’office
est à programmer dans 1 an soit en juin 2013
».
Invité par l’OAI à indiquer si l’alcoolisme de l’assuré était un
alcoolisme primaire, le Dr B.________ du SMR a précisé son rapport précité le 7 janvier
2013 en indiquant, s’agissant des diagnostics posés par les Drs J.________ et N.________ :
« A défaut de ne pas avoir d’arguments justifiant la réalisation d’un
examen clinique psychiatrique au SMR, il n’y a pas lieu de s’écarter de ces diagnostics :
il ne s’agit donc pas d’un alcoolisme primaire ».
Par communication du 11 janvier 2013, l’OAI a signifié à l’assuré qu’aucune
mesure de réadaptation d’ordre professionnel n’était actuellement possible en raison
de son état de santé.
Par ordonnance de mesures d’extrême urgence du 10 avril 2013, le Juge de paix du district
de Lausanne a notamment institué une curatelle provisoire d’accompagnement, de gestion et
de représentation en faveur de l’assuré et nommé une curatrice provisoire.
Dans son avis du 24 juin 2013, le Dr B.________ a relevé la nécessité de réaliser
un examen clinique psychiatrique au SMR afin de déterminer l’éventuelle prépondérance
de la dépendance à l’alcool dans l’atteinte à la santé d’ordre
psychiatrique chez l’assuré.
Le 28 juin 2013, l’assuré a été placé en long séjour à l’EMS
(établissement médico-social) [...], à [...].
Le 14 octobre 2013, l’assuré a subi un examen clinique psychiatrique réalisé par
le Dr  O.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie au SMR. Dans son rapport
y relatif du 29 octobre 2013, ce praticien a indiqué ce qui suit :
«
Diagnostics
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
·
Aucun diagnostic sur
le plan psychiatrique.
-
sans répercussion sur la capacité de travail
·
Troubles mentaux et troubles
du comportement liés à l’utilisation d’alcool, actuellement abstinent, mais dans
un environnement protégé.
F10.21.
·
Trouble dépressif
récurrent, actuellement en rémission.
F33.4
·
Retard mental léger
(anamnestique).
F70.1.
Appréciation
du cas
L'anamnèse
psychiatrique permet de retenir un 1
er
épisode dépressif en 2003, à l'époque, l'assuré séjournait au [...], et
dans le contexte d'absence d'activité professionnelle, de relation sentimentale et d'argent, il
a fait une tentative de suicide par balle, ayant comme conséquence une lésion du nerf optique,
perte fonctionnelle, exotropie à D [droite].
2
ème
épisode durant son séjour à [...], l'assuré a bénéficié d'un traitement
de Cipralex®, introduit par le Dr N.________. Le traitement de Cipralex® a été introduit
en juin 2011. Dans son rapport du 03.04.2012, le Dr J.________, psychiatre consultant à [...], transmet
que le traitement antidépresseur était inefficace et à la place, il avait introduit un
traitement d'Abilify® 10 mg, neuroleptique de 3
ème
génération, rôle antidépresseur, thymostabilisateur.
Ainsi,
les épisodes de 2003 et 2011 entrent dans le contexte d'un trouble dépressif récurrent,
dont l'intensité, d'après l'examen psychiatrique de ce jour au SMR, est actuellement en rémission.
En ce sens, une répercussion sur la capacité de travail n'est pas retenue.
En
ce qui concerne le trouble affectif bipolaire retenu par le Dr J.________, le rapport du 03.04.2012 dont
il transmet des périodes d'excitation et de dépression, les périodes d'excitation ne sont
pas séparées de la perte de contrôle de la consommation d'alcool. Ainsi, les troubles
du comportement qu’a présenté l'assuré, la mise sous curatelle, peuvent s'expliquer
par la consommation abusive d'alcool et non par une phase d'euphorie ou d'excitation, liée à
un trouble bipolaire, en interaction avec le retard mental léger.
Pour
ce motif, je m'éloigne des conclusions du Dr J.________, en ce qui concerne la présence d'un
trouble affectif bipolaire.
En
ce qui concerne la consommation d'alcool, d'après l'anamnèse, dans un 1
er
temps,
peut être considérée comme étant primaire. Par contre, en 2003, la consommation d'alcool
est secondaire à une symptomatologie dépressive, à l'origine d'une tentative de suicide
par arme à feu.
Ensuite,
l'assuré a travaillé avec sa sœur dans une entreprise de nettoyage pendant 10-11 ans (d'après
l'anamnèse professionnelle) et habitant dans un studio, à nouveau, se sentant seul, dans un
1
er
temps,
il fera des abus d'alcool. Ceci aurait été transmis à sa sœur par ses collègues,
à l'origine de conflits avec ses collègues et sa sœur. L'assuré sera hospitalisé
pour un sevrage d'alcool dans un 1
er
temps en septembre 2010 au [...], puis une 2
ème
fois le 29.04.2011. Suite à la 2
ème
hospitalisation, à sa sortie le 19.05.2011, l'assuré va séjourner à la Fondation
[...] à [...], puis à partir du 07.11.2011 à la Fondation G.________. Ensuite, l'assuré
est placé dans un EMS [...], étant sous curatelle.
En
conclusion, à partir de septembre 2010, les abus d'alcool peuvent être considérés
comme étant primaires, c'est-à-dire secondaire[s] à des difficultés socioprofessionnelles
et non à une maladie psychiatrique.
Abstinent
en milieu protégé à partir du 29.04.2011, l'assuré a présenté une symptomatologie
dépressive pour laquelle il a reçu un traitement de Cipralex® au mois de juin 2011, sans
qu'une modification de l'épisode ait lieu, d'après le rapport médical du mois d'avril
2012 du Dr J.________.
Dans
ce sens, la symptomatologie dépressive présentée par l'assuré est le résultat
de l'abstinence à l'alcool et d'après l'examen au SMR, la durée de l'épisode n'est
pas une durée suffisante pour retenir une incapacité de travail.
En
ce qui concerne la présence de séquelles cognitives dues à la consommation d'alcool, en
utilisant les items correspondant du MMS [mini mental state], les troubles de l'attention, de la concentration
et de la mémoire d'évocation immédiate (mémoire de travail) ne sont pas mis en évidence.
Dans ce sens, je m'éloigne du déficit cognitif dû à la consommation d'alcool, transmis
par le Dr J.________ dans son rapport du 03.04.2012.
L'examen
psychiatrique au SMR ne permet pas de constater une symptomatologie psychotique, dépressive ou anxieuse.
Les séquelles cognitives n'ont pas été mises en évidence, d'après les items
correspond[ant] du MMS. Les critères pour retenir un trouble de la personnalité décompensée
ne sont pas observés.
Limitations
fonctionnelles
Sur
le plan psychiatrique, il n'y a aucune limitation fonctionnelle.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20 % au moins ?
Sur
le plan psychiatrique, d'après la jurisprudence concernant l'alcoolisme, étant donné qu'elle
est considérée comme étant primaire, une incapacité de travail ne peut pas être
retenue.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle ou Dans une activité adaptée
:
100%
Depuis
:
2004
».
Il est mentionné notamment ce qui suit dans le rapport du 11 novembre 2013 du Dr B.________ du SMR :
«
Compte
tenu de la divergence des appréciations des deux psychiatres [ndr : les Drs J.________
et N.________], et après discussion avec le juriste il est décidé de convoquer l’assuré
au SMR pour un examen clinique psychiatrique. Le RM du Dr O.________ du 29.10.2013 fait état
d’un alcoolisme primaire responsable d’une incapacité de travail qui ne peut être
retenue au regard de la jurisprudence actuelle. S’il n’y a aucune atteinte psychiatrique
ni LF de cet ordre, les troubles constatés sont considérés sans répercussion sur
la CT. En conséquence, la CT exigible est de entière (sic) pour l’activité habituelle
ou une activité adaptée et ce depuis 2004.
Conclusion :
l’appréciation du psychiatre examinateur du SMR est retenue sans autre
».
Dans un projet de décision du 18 novembre 2013, l’OAI a décidé de ne pas octroyer
de prestations en faveur de l’assuré, selon la motivation suivante :
«
Une
dépendance à des substances toxiques ne constitue une invalidité que si elle entraîne
une atteinte à la santé physique ou mentale nuisant à la capacité de gain ou si la
dépendance résulte d’une atteinte à la santé, ayant valeur de maladie invalidante.
Suite
à l’examen clinique psychiatrique réalisé auprès du Service Médical Régional
en date du 14 octobre 2013, il ressort que votre incapacité de gain est due avant tout à votre
alcoolisme et nous ne sommes pas en présence d’une invalidité au sens de la loi.
».
Le 27 novembre 2013, la Justice de paix du district de Lausanne a institué une curatelle de portée
générale en faveur de l’assuré.
Le 26 mars 2014, sous la plume de sa curatrice, l’assuré a adressé à l’OAI
des objections au projet de décision susmentionné et produit un rapport du 10 mars 2014
du Dr  W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie assurant sa prise en charge
depuis le 8 novembre 2013, rédigé en ces termes :
«
En
effet, ayant pris connaissance du cas de Monsieur M.________, j'ai été étonné du
refus de prestations de l'AI, qu'il a reçu le 18 novembre 2013, étant donné les polycormobidités
(sic) psychiatriques relativement lourdes du cas.
Effectivement,
les Drs V.________ et Q.________ du Centre des expertises du DP [Département de psychiatrie] Centre
hospitalier K.________ ont effectué une expertise psychiatrique en date du 11 octobre 2013, soit
quelques semaines avant la décision de refus de l'AI, destinée à la Justice de paix de
Lausanne et dans laquelle les experts font état de multiples comorbidités psychiatriques du
patient, soit un syndrome de dépendance à l'alcool, abstinent dans un environnement protégé
(F10.21 du CM-10), retard mental léger (F70) et épisode dépressif léger avec syndrome
somatique (F32.01), ainsi qu'un trouble mixte de la personnalité à trait anxieux et dépendant
(F61.0).
Je
suis d'accord avec les diagnostics des experts qui dénotent, par ailleurs, que les troubles que
Monsieur M.________ présente «
sont
de nature à perturber la gestion administrative et financière de ses affaires, allant de la
gestion courante jusqu'au[x] décisions en lien avec le patrimoine
» et qu' «
en raison
de ces différents troubles, l'expertisé a besoin d'une assistance permanente et qui présente
un danger pour lui-même
. »
En
effet, j'ai pu me rendre compte, lors des examens cliniques effectués durant les rencontres suivantes
avec Monsieur M.________, soit le 10 décembre 2013 et le 28 janvier 2014, qu'il présentait
un déficit cognitif cliniquement significatif, avec un score de MMSE [mini mental state examination]
de 24 sur 30, lié en partie au retard mental (avec un QI [quotient intellectuel] à 69 selon
l'expertise précitée) et probablement aggravé par une consommation chronique d'alcool
qui actuellement se trouve contenue dans le cadre de l'EMS. La question d'un diagnostic différentiel
d'encéphalopathie d'origine hépatique se pose également, mais qui ne change fondamentalement
pas le constat quant au degré de fonctionnement psychique de Monsieur M.________.
Devant
l'évidence de la chronicité des troubles cognitifs, malgré une abstinence à l'alcool
dans un environnement protégé, je considère que Monsieur M.________ n'est pas apte au
travail à 100%, pour des raisons médicales et, par conséquent, une entrée en matière
de l'AI pour une réévaluation du cas me semble pertinente.
».
Dans ses objections, l’assuré a exposé à l’OAI que le Dr W.________ s’accordait
avec l’avis des différents experts sur le besoin d’assistance permanente et soulevait,
dans tous les cas, un trouble mixte de la personnalité à trait anxieux et dépendant ainsi
qu’un léger retard mental. Il a indiqué qu’il s’agissait d’un déficit
cognitif significatif dans le sens où ce déficit était présent malgré une éventuelle
abstinence à l’alcool, relevant qu’il savait se montrer abstinent ou du moins contrôler
sa consommation lorsqu’il se trouvait en milieu institutionnel. L’intéressé a ainsi
expliqué que sa demande de prestations AI ne se fondait pas sur une éventuelle incapacité
de gain liée à la consommation d’alcool mais bien sur ledit trouble mixte de la personnalité,
ayant conduit à un épisode dépressif avec syndrome somatique, ainsi qu’à un
état anxieux et dépendant qui le rendait incapable d’assurer ses gains.
Le Dr T.________ du SMR a indiqué ce qui suit dans son rapport du 15 avril 2014 :
«
Notre
décision est basée sur un examen clinique psychiatrique qui a été réalisé
au SMR le 29 octobre 2013. Cet examen ne retient pas de comorbidité psychiatrique ayant une répercussion
sur la CT et conclut à un alcoolisme primaire avec une pleine capacité de travail. Nous avons
lu avec attention le dernier rapport médical du Dr W.________ du 10 mars 2014 qui motive l'opposition
de l'assuré. Ce rapport s'appuie sur l'expertise réalisée au Centre hospitalier K.________
pour la Justice de paix par les Drs V.________ et Q.________ en date du 11 octobre 2013 mais se contente
de lister les diagnostics retenus par les experts sans autre argumentation. Elle mentionne les diagnostics
psychiatriques déjà connus mais ajoute celui de trouble mixte de la personnalité à
traits anxieux et dépendants (F61.0) qui semble nouveau. Cette expertise n'était pas connue
du psychiatre SMR au moment de son examen en octobre 2013. Il ne nous est toutefois pas possible de statuer
objectivement sur une simple liste de diagnostics non argumentés. En conséquence nous avons
besoin de nous procurer l'expertise mentionnée complète pour pouvoir donner un avis éclairé
concernant un éventuel nouveau diagnostic à considérer.
».
Le 12 décembre 2014, l’assuré, par sa curatrice, a transmis à l’OAI le rapport
d’expertise du 11 octobre 2013 des Drs V.________ et Q.________, tous deux spécialistes en
psychiatrie et psychothérapie au Département de psychiatrie du Centre hospitalier K.________.
Cette expertise avait été ordonnée par la Justice de paix du district de Lausanne dans
le cadre de l’enquête en institution de curatelle de portée générale et de
placement à des fins d’assistance ouverte contre l’intéressé. Ces praticiens
ont retenu les diagnostics psychiatriques de syndrome de dépendance à l’alcool « actuellement
abstinent mais dans un milieu protégé », de retard mental léger (QIT [quotient
intellectuel total] de 69), d’épisode dépressif léger avec syndrome somatique et
de trouble mixte de la personnalité à traits anxieux et dépendants. Ils en ont déduit
que la capacité de l’intéressé à gérer ses affaires administratives et
financières de manière à préserver ses intérêts sur le long terme se trouvait
compromise. Ils ont en outre exposé ce qui suit :
«
DISCUSSION
Au
terme de notre investigation, nous pouvons conclure que Monsieur M.________ présente trois troubles
psychiatriques chroniques. Tout d'abord, au vu de l'insuffisance des fonctions cognitives, du langage
et des performances sociales, des capacités adaptatives réduites et du résultat de l'examen
d'efficience intellectuelle avec un QI à 69, nous retenons un retard mental léger. L'échelle
utilisée lors de l'examen (WAIS-IV) mesure la capacité de l'expertisé à utiliser
son potentiel dans une situation donnée, sans que ses difficultés liées à la langue
n'affectent le résultat. La qualification du retard mental comme léger rend compte de la maîtrise
suffisante de la langue pour converser et participer à l'entretien clinique, de l'autonomie complète
en ce qui concerne les besoins quotidiens (alimentation, toilette, habillage) et les tâches pratiques
et domestiques, et des difficultés d'apprentissage de la lecture et de l'écriture. C'est dans
les tâches plus complexes, surtout celles qui nécessitent la prise en compte de plusieurs paramètres
en même temps, le raisonnement sur des notions abstraites et la planification des étapes, que
le retard mental léger se trouve à l'origine de difficultés manifestes.
Ensuite,
Monsieur M.________ présente un trouble mixte de la personnalité, tel qu'en témoignent
les perturbations durables de son affectivité, de sa manière de percevoir ou de penser et de
son mode de relation à autrui. Ces perturbations se retrouvent dans des situations personnelles
et sociales très variées, selon l'anamnèse de l'expertisé depuis son adolescence,
et occasionnent une souffrance personnelle considérable avec une dégradation du fonctionnement
professionnel et social. Nous pouvons à ce propos retenir des traits de personnalité dépendante
caractérisés par le fait d'autoriser ou d'encourager les autres à prendre la plupart des
décisions importantes de la vie à sa place, une réticence à faire des demandes, même
justifiées, aux personnes dont il dépend et une capacité réduite à prendre des
décisions dans la vie quotidienne sans être rassuré ou conseillé de manière
excessive par autrui. Nous retenons également des traits de personnalité anxieuse caractérisés
par une perception de soi comme socialement incompétent, sans attrait ou inférieur aux autres,
une restriction du style de vie résultant du besoin de sécurité et un évitement des
activités sociales ou professionnelles impliquant des contacts importants avec autrui, de peur d'être
critiqué, désavoué ou rejeté.
Finalement,
Monsieur M.________ présente une consommation problématique d'alcool depuis près de vingt-cinq
ans, se péjorant à présent depuis 2008 en lien, selon les dires de l'expertisé, avec
un conflit chronique avec sa demi-sœur aînée. Cette consommation a entraîné
des conséquences sociales importantes avec une impossibilité de s'investir dans une relation
sentimentale et un licenciement professionnel en 2012. Par ailleurs, des conséquences somatiques
apparaissent dès 2011, avec des chutes à répétition et des troubles hépatiques
et pancréatiques ayant engagé le pronostic vital de l'expertisé. Malgré différents
séjours institutionnels, Monsieur M.________ n'a pas pu maintenir pour le moins une consommation
contrôlée, présentant de graves rechutes une fois retourné à son domicile. Ni
les différents suivis thérapeutiques et occupationnels proposés, ni un encadrement serré
par la demi-sœur de l'expertisé, n'ont permis d'éviter ces rechutes, se montrant incapable
de coopérer de son propre chef à un traitement approprié. Monsieur M.________ a poursuivi
sa consommation d'alcool aux prises avec un désir compulsif de consommer sitôt qu'il se retrouve
seul à domicile, perdant le contrôle de sa consommation. Face à ce tableau, nous retenons
donc un syndrome de dépendance à l'alcool.
Par
ailleurs se surajoute le tableau aigu d'un épisode dépressif léger au vu de la présence
au cours de notre investigation d'une humeur déprimée, d'une diminution de l'intérêt
et du plaisir et d'une perturbation du sommeil.
(…)
».
Dans son rapport du 15 avril 2015, le Dr T.________ du SMR a exposé ce qui suit :
«
Notre
décision est basée sur un examen clinique psychiatrique qui a été réalisé
au SMR le 29 octobre 2013 par le Dr O.________, psychiatre FMH. L'expert ne retient pas de comorbidité
psychiatrique ayant une répercussion sur la CT, il ne relève ni symptomatologie psychotique,
dépressive ou anxieuse. Les critères nécessaires pour retenir un trouble de la personnalité
décompensée ne sont pas présents. L'alcoolisme est considéré comme primaire
et non pas la conséquence d'une comorbidité psychiatrique. L'opposition de l'assuré est
étayée par un rapport médical du Dr W.________ (10 mars 2014) qui repose sur une expertise
du Centre hospitalier K.________. Nous avons lu avec attention l'expertise réalisée au Centre
hospitalier K.________ pour la Justice de paix par les Drs V.________ et Q.________ en date du 11
octobre 2013. Cette expertise retient les mêmes diagnostics que l'examen du SMR avec en plus un
trouble mixte de la personnalité à traits anxieux et dépendants F61. Par ailleurs les
experts répondant à des questions précises de la Justice de Paix ne s'expriment ni sur
la répercussion éventuelle du trouble de la personnalité retenu sur la CT ni sur le caractère
primaire ou secondaire de l'alcoolisme. Ils reconnaissent une dépendance à l'alcool depuis
25 ans qui a eu des répercussions socio­professionnelles pour l'assuré et perturbent son
autonomie.
En
synthèse après une lecture attentive de l'expertise du Centre hospitalier K.________ nous considérons
qu'elle ne remet pas en cause les conclusions de l'examen psychiatrique du SMR du 29.10.2013, ne se prononçant
ni sur la CT de l'assuré ni sur le caractère primaire ou secondaire de l'alcoolisme observé.
Le fait de retenir ou non le diagnostic de trouble de la personnalité n'est pour nous pas déterminant
et ne modifierait pas les conclusions retenues. En effet si ce trouble existe il était déjà
présent et n'a pas empêché l'assuré d'accomplir son service militaire et d'être
gradé ni de travailler durant toute une période. De plus durant l'examen au SMR aucun signe
de décompensation d'un trouble de la personnalité n'a été observé. Le problème
majeur de l'assuré reste bien celui d'un alcoolisme primaire qui provoque des conséquences
personnelles et socio-professionnelles importantes mais qui selon la jurisprudence ne permet pas de retenir
une incapacité de travail comme conséquence.
».
Par décision du 20 avril 2015, l’OAI a intégralement confirmé son projet du 18 novembre
2013 refusant d’octroyer des prestations en faveur de l’assuré. Cette décision
était annexée à un courrier de cet office à la curatrice de l’assuré,
rédigé en ces termes :
«
Afin
d'examiner vos griefs, nous les avons soumis au Service Médical Régional (SMR). Celui-ci a
également requis la production de l'expertise psychiatrique réalisée par le département
de psychiatrie de [...] pour compléter le dossier.
En
annexe, nous vous remettons une copie de l'avis du SMR daté du 15 avril 2015 qui explique les raisons
pour lesquelles il maintient sa position, à savoir que c'est l'alcoolisme primaire qui est déterminant.
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration recueille des renseignements médicaux
auprès des médecins consultés par l'assuré et, si nécessaire, fait procéder
à des expertises médicales. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles (sic)
types d'activités elle est capable de travailler.
En
date du 14 octobre 2014, M. M.________ a été examiné par un psychiatre auprès du
SMR.
Il
ressort de l'examen clinique du SMR qu'il n'y a aucune atteinte psychiatrique invalidante au sens de
l'Al et que c'est l'alcoolisme primaire qui est responsable d'une incapacité de travail.
Selon
la jurisprudence du Tribunal fédéral, les constatations émanant des médecins consultés
doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients. Dès lors, en cas
d'avis médicaux contradictoires, l'avis du spécialiste, respectivement de l'expert, doit en
principe l'emporter sur l'avis du médecin traitant / des médecins consultés, pour autant
qu'il ait pleine valeur probante et que l'avis du médecin traitant / des médecins consultés
ne soit pas de nature à mettre en doute ses conclusions (ATF 125 V 350 spéc. cons. 3b/cc p.
353 et la jurisprudence citée ; VSI 2000 p. 154 et 2001 p. 106 ; RCC 1988 pp. 504 ss).
L'examen
clinique du SMR se base sur des examens complets, prend en compte les plaintes exprimées et décrit
clairement le contexte médical. Ses conclusions sont claires, exemptes de contradictions et dûment
motivées. Cet examen a dès lors pleine valeur probante.
S'agissant
de l'alcoolisme, il n'est en tant que tel pas considéré comme une atteinte à la santé
invalidante au sens de l'Al. Conformément à la jurisprudence, la dépendance entre en ligne
de compte uniquement lorsqu'elle est à l'origine d'une atteinte à la santé physique, mentale
ou psychique diminuant la capacité de gain, ou lorsqu'elle résulte elle-même d'une atteinte
à la santé physique ou mentale ayant un caractère de maladie (ATF 99 V 28 cons. 2 ; VSI
1996 p. 319 cons. 2a, 321 cons. 1 a et 325 cons. 1a).
Selon
les renseignements médicaux en notre possession, votre pupille ne présente aucune atteinte
à la santé invalidante qui soit la cause ou la conséquence de son alcoolisme.
A
vu de ce qui précède, vos contestations du 19 décembre 2013 et du 26 mars 2014 ne
nous apportent aucun élément susceptible de modifier notre position. Notre projet du 18 novembre
2013 est fondé et doit être entièrement confirmé.
».
B.
Par acte du 20 mai 2015, M.________, représenté par Me Florence Bourqui, a recouru contre la
décision précitée auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant, avec suite de frais et dépens, à son annulation et au renvoi du dossier à l’intimé
pour instruction complémentaire, subsidiairement à la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire. Il a exposé que les avis du Dr W.________ et des auteurs de l’expertise du 11
octobre 2013, divergents de celui du SMR, auraient dû amener l’intimé à poursuivre
ses investigations quant à sa réelle capacité de travail dès lors que l’expertise
précitée faisait état d’un quotient intellectuel de 69 seulement et indiquait que
ce retard le rendait incapable de gérer des tâches autres que les activités domestiques
quotidiennes. Il a également relevé que le trouble mixte de la personnalité à traits
anxieux et dépendants diagnostiqué par les Drs V.________ et Q.________ impactait sa capacité
de travail. Il a enfin indiqué que l’intimé avait négligé la problématique
de sa lésion oculaire à l’œil droit.
Le 6 juillet 2015, le recourant a requis le bénéfice de l’assistance judiciaire.
Par décision du 9 juillet 2015, le juge instructeur a accordé au recourant le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 20 mai 2015, dans la mesure d’une exonération
des frais judiciaires et des avances de ceux-ci, ainsi que de l’assistance d’office d’un
avocat en la personne de Me Florence Bourqui.
Dans sa réponse du 27 août 2015, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien
de sa décision du 20 avril 2015. Il a relevé que le SMR avait pris en compte l’expertise
du 11 octobre 2013, dont les constatations n’étaient pas de nature à modifier sa position
dès lors que les Drs V.________ et Q.________ retenaient les mêmes diagnostics que ceux posés
par le Dr O.________, à l’exception d’un trouble mixte de la personnalité à
traits anxieux et dépendants qui n’était à son sens pas déterminant car l’intéressé
n’avait pas été empêché de travailler pendant plusieurs années. S’agissant
de la problématique du quotient intellectuel, l’intimé a exposé que les médecins
du SMR avaient perçu un retard mental léger chez le recourant qu’ils ont toutefois considéré
comme n’ayant aucune influence sur la capacité de travail, des troubles de l’attention,
de la concentration et de la mémoire à évocation immédiate (soit celle de travail)
n’ayant pas été mis en évidence. Quant à la lésion oculaire de l’œil
droit, il a relevé que les médecins du SMR en avaient tenu compte, mais n’en ont pas
déduit qu’elle jouait un rôle au regard de la capacité de travail.
Par réplique du 14 septembre 2015, le recourant a confirmé ses conclusions. Il a rappelé
que l’avis du Dr O.________ du SMR n’était pas cohérent avec les autres éléments
du dossier dans la mesure où les rapports des 18 juillet 2012 et 7 janvier 2013 du Dr B.________
du SMR, l’expertise des Drs V.________ et Q.________ du 11 octobre 2013 et le rapport du Dr
W.________ du 10 mars 2014 tendaient à considérer ses problèmes d’alcool comme
étant secondaires aux autres troubles dont il souffrait. Il a encore relevé que même le
Dr O.________ avait reconnu un caractère secondaire à son alcoolisme dans le cadre de sa tentative
de suicide de 2003.
Dans sa duplique du 6 octobre 2015, l’intimé a confirmé les conclusions de sa réponse.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Sous réserve de dérogations expresses, les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à l’assurance-invalidité (art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69 al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 al. 1 et 58 LPGA). Le recours
doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette
à recours (art. 60 al. 1 LPGA) et doit contenir un exposé succinct des faits et des motifs
invoqués, ainsi que des conclusions (art. 61 let. b LPGA).
Dans le canton de Vaud, la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 18 octobre 2008 sur la procédure
administrative ; RSV 173.36) s’applique aux recours et contestations par voie d’action
dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent, selon
les formes prescrites par la loi, le recours est recevable.
2.
a)
En tant qu’autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux,
le juge des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant
présenter ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de
surcroît, dans le cadre de l’objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués
ont des liens étroits avec la question litigieuse (ATF 131 V 164 ; ATF 125 V 413 consid. 2c ;
ATF 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
En l’occurrence, le litige porte sur la question de savoir si l’intimé était fondé
à nier le droit du recourant à des prestations de l’AI.
3.
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA ; art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme
de cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
4.
a)
D'après une jurisprudence constante, la
dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie,
ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans
l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne
une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain,
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c).
La situation de fait doit faire l'objet d'une appréciation globale, incluant aussi bien les causes
que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle
interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique (TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015
consid. 5.2). Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire
que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré
de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité
de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle dépendance
et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à cette dépendance.
Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait
être admise comme étant la conséquence d'une atteinte à la santé psychique.
S'il existe au contraire un lien de causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique
et la dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminée en
tenant compte de l'ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance
(sur l'ensemble de la question,
cf.
TFA
I 169/06 du 8 août 2006 consid. 2.2 et les références citées ;
cf.
également TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2 et TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid.
2.2).
Lorsqu'une toxicodépendance n'est ni la cause ni la conséquence d'une atteinte à la santé
physique ou psychique ayant valeur de maladie, on emploie parfois la terminologie d'affection « primaire »,
qui n'est pas constitutive d'invalidité au sens de la jurisprudence fédérale (TF 9C_219/2007
du 3 avril 2008 consid. 3).
b)
En
matière de dépendance à l’alcool, la science médicale distingue les troubles
psychiatriques induits (secondaires à la prise d’alcool) des troubles psychiatriques indépendants
(associés à la consommation d’alcool). La démarche diagnostique peut cependant se
révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets d’une
consommation abusive d’alcool affectent inévitablement le tableau clinique. En règle
générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et s’amendent spontanément
par l’arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent le sevrage ; ils ne sauraient
par conséquent faire l’objet d’un diagnostic psychiatrique séparé. En revanche,
si à l’issue d’une période d’abstinence suffisante, les éléments
réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l’existence d’une comorbidité psychiatrique.
Dans certaines circonstances, l’anamnèse, notamment l’historique de la consommation
d’alcool depuis l’adolescence, peut constituer un instrument utile dans le cadre de la détermination
du diagnostic, notamment s’agissant de la préexistence d’un trouble indépendant
(TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.3 ; TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.3
et les références citées).
c)
L'existence
d'une comorbidité psychiatrique – dont le diagnostic a été posé
lege
artis
– ne constitue pas encore un
fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une invalidité du chef d'une dépendance.
Il est nécessaire que l'affection psychique mise en évidence contribue pour le moins dans des
proportions considérables à l'incapacité de gain présentée par la personne assurée.
Une simple anomalie de caractère ne saurait à cet égard suffire. En présence d'une
pluralité d'atteintes à la santé, l'appréciation médicale doit décrire
le rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail
et définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des
effets de la dépendance. Si l'examen médical conduit à la conclusion que la dépendance
est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité, il n'y a pas lieu d'opérer
une distinction entre les différentes atteintes à la santé (TF 9C_618/2014 du 9 janvier
2015 consid. 5.4 ; TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.4).
5.
Il est admis que la quantification exacte du quotient
intellectuel (QI) peut avoir un caractère invalidant (TFA I 642/04 du 6 décembre 2005 consid.
3.2 et les références citées). Ainsi, selon le chiffre 1011 de la Circulaire sur l’invalidité
et l’impotence dans l’assurance-invalidité (CIIAI) édictée par l’Office
fédéral des assurances sociales (OFAS), toute diminution des facultés intellectuelles
(oligophrénie, imbécillité, idiotie, démence) doit être quantifiée au moyen
de séries de tests adéquats. Un quotient intellectuel inférieur à 70 s’accompagne
en règle générale d’une capacité de travail réduite ; il est toutefois
nécessaire de procéder dans chaque cas à une description objective des conséquences
sur le comportement, l’activité professionnelle, les actes ordinaires de la vie et l’environnement
social. La nécessité d’un tel examen dans chaque cas particulier a du reste été
confirmée par la jurisprudence fédérale (TF 9C_198/2011 du 11 novembre 2011 consid.
6.2).
6.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le tribunal – se fonde sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les références
citées). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent une base importante
pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement
exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 consid. 4 ; ATF 115 V 133 consid.
2 ; ATF 114 V 310 consid. 2c ; ATF 105 V 156 consid. 1 ; TF I 562/06 du 25 juillet 2007
consid. 2.1 ; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
b)
De
manière générale, l'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas
de recours – doit examiner de façon objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en
soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider
l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est ainsi qu'il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait
l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical
et l'appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert
soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante,
n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise,
mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; ATF 125 V 351 consid. 3a et les références
citées ; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
c)
Selon
l’art. 43 al. 1 LPGA, l’assureur examine les demandes, prend d’office les mesures d’instruction
nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin ; les renseignements donnés
oralement doivent être consignés par écrit. L’assuré doit se soumettre à
des examens médicaux ou techniques si ceux-ci sont nécessaires à l’appréciation
du cas et qu’ils peuvent être raisonnablement exigés (art. 43 al. 2 LPGA). Conformément
au principe inquisitoire régissant la procédure dans le domaine des assurances sociales, il
appartient en premier chef à l'administration de déterminer, en fonction de l'état de
fait à élucider, quelles sont les mesures d'instruction qu'il convient de mettre en œuvre
dans un cas d'espèce donné. Elle dispose à cet égard d'une grande liberté d'appréciation.
Si elle estime que l'état de fait déterminant n'est pas suffisamment établi, ou qu'il
existe des doutes sérieux quant à la valeur probante des éléments recueillis, l'administration
doit mettre en œuvre les mesures nécessaires au complément de l'instruction (TF U 316/06
du 6 juillet 2007 consid. 3.1.1). Le devoir d’instruction s’étend jusqu’à
ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause soient suffisamment
élucidés (TF 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
Dans une procédure portant sur l’octroi ou le refus de prestations d’assurances sociales,
lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation
d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin
traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant
laisse subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité et la pertinence de cette appréciation,
la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou sur l’autre de ces
avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'assureur,
lorsqu'il a pour but d'établir l'état de fait, ne viole ni le principe de simplicité et
de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l'état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l'inverse, le renvoi à l'assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l'idée que le tribunal
les éclaircirait comme il convient en cas de recours (DTA 2001 n° 22 p. 170 consid. 2).
Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu'un renvoi à
l'administration est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors
fait l'objet d'aucun éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision
ou un complément quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative
;
a contrario
,
une expertise judiciaire s'impose lorsque les données recueillies par l'administration en cours
d'instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137
V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
7.
En l’espèce, se fondant sur les conclusions
de l’examen clinique psychiatrique réalisé par le Dr O.________ du SMR, l’intimé
a considéré que le recourant disposait d’une pleine capacité de travail dans toute
activité, relevant que l’absence d’activité professionnelle de l’intéressé
était avant tout liée à son alcoolisme qui a été considéré comme primaire
par ce praticien. Le recourant soutient quant à lui que les conclusions divergentes de l’expertise
du 11 octobre 2013 des Drs V.________ et Q.________, et celles du Dr W.________ du 10 mars 2014,
auraient dû amener l’intimé à procéder à un complément d’instruction.
Après examen des pièces au dossier, il apparaît que les conclusions de tous les praticiens
ayant examiné le recourant divergent de celles du Dr O.________. En effet, les Drs D.________,
spécialiste en médecine interne générale, J.________ et N.________, tous deux spécialistes
en psychiatrie et psychothérapie, ont diagnostiqué chez le recourant, avec effet sur sa capacité
de travail, un épisode dépressif d’intensité moyenne, un retard mental léger
et une dépendance à l’alcool. Ils ont fait état d’importants troubles cognitifs
en lien avec la dépendance alcoolique et affectant sa capacité de travail, la Dresse
D.________ ayant relevé qu’en raison de ses fonctions cognitives diminuées, le recourant
était rapidement dépassé et avait des difficultés à effectuer des nouvelles
tâches et le Dr J.________ ayant exposé qu’il avait du mal à assumer le travail
et à se concentrer, remarquant en outre une « baisse marquée des fonctions cognitives »
empêchant l’intéressé d’assumer un travail. Quant au Dr N.________, il a indiqué
que le cours de la pensée était ralenti, ce qui était en partie dû à son retard
mental léger. Dans son avis du 18 juillet 2012, le Dr B.________ du SMR a également retenu
ces diagnostics et en a déduit une incapacité de travail totale dans toute activité. Les
Drs V.________ et Q.________, spécialistes en psychiatrie et psychothérapie mandatés par
l’Autorité de protection de l’adulte, ont aussi posé les diagnostics de dépendance
à l’alcool, de retard mental léger (avec un QI de 69) et d’épisode dépressif
léger, ajoutant celui de trouble mixte de la personnalité à traits anxieux et dépendants,
sans toutefois se prononcer sur la capacité de travail de l’intéressé dès lors
que tel n’était pas l’objet de leur mandat. Ils ont toutefois relevé que ces troubles
compromettaient sa capacité à gérer ses affaires administratives et financières.
S’agissant du retard mental léger en particulier, ils ont indiqué qu’il se trouvait
à l’origine de difficultés manifestes dans les tâches plus complexes que celles
concernant les besoins quotidiens, pratiques et domestiques, soit « surtout celles qui nécessitent
la prise en compte de plusieurs paramètres en même temps, le raisonnement sur des notions abstraites
et la planification des étapes ». Les diagnostics posés par ces deux experts ont
été confirmés par le Dr W.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
qui considère que le recourant présente « un déficit cognitif cliniquement significatif »
lié en partie au retard mental et « probablement aggravé par une consommation chronique
d’alcool » et que devant « l’évidence de la chronicité des
troubles cognitifs », l’intéressé n’« est pas apte au travail
à 100% ».
On constate ainsi que seul le Dr O.________ du SMR, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
considère dans son rapport du 29 octobre 2013 que les diagnostics de troubles mentaux et troubles
du comportement liés à l’utilisation d’alcool, de troubles dépressif récurrent
et de retard mental léger sont sans répercussion sur la capacité de travail.
S’agissant de la problématique de la dépendance à l’alcool, l’appréciation
de ce praticien paraît peu claire. Si le fait qu’il n’ait pas retenu d’incapacité
de travail en lien avec cette affection plaide en faveur d’un alcoolisme primaire, son appréciation
du cas est équivoque : il le considère dans un premier temps comme primaire, puis le qualifie,
pour 2003, de « secondaire à une symptomatologie dépressive, à l’origine
d’une tentative de suicide par arme à feu » et le désigne à partir de
septembre 2010 comme étant primaire, « c’est-à-dire secondaire à des difficultés
professionnelles et non à une maladie psychiatrique ». L’appréciation du Dr
O.________ de l’alcoolisme du recourant apparaît ainsi contradictoire alors que les Drs D.________,
J.________ et N.________ ont tous conclu à un alcoolisme secondaire dès lors qu’ils ont
retenu que ce diagnostic impactait la capacité de travail. Interpellé par l’intimé
afin de préciser cette question, le Dr B.________ du SMR a considéré dans son rapport
du 7 janvier 2013 qu’il ne s’agissait pas d’un alcoolisme primaire.
Quant aux troubles cognitifs, le Dr O.________ n’a pas relevé de troubles de l’attention,
de la concentration et de la mémoire d’évocation immédiate. Cette constatation est
en contradiction avec ce qu’ont relevé les Drs D.________, J.________, V.________, Q.________
et W.________ à cet égard, tel que relaté ci-dessus. Si les Drs V.________ et Q.________
n’avaient pas à se prononcer sur la capacité de travail, il n’en demeure pas moins
qu’ils ont exposé, à l’instar des autres praticiens, que les troubles cognitifs
du recourant avaient des conséquences importantes.
On constate encore que la problématique du quotient intellectuel du recourant, inférieur à
70, n’a pas été investiguée par l’intimé, alors qu’une telle quantification
s’accompagne en règle générale d’une capacité de travail réduite,
étant précisé qu’il est nécessaire de procéder dans chaque cas à
une description objective des conséquences sur le comportement, l’activité professionnelle,
les actes ordinaires de la vie et l’environnement social (
cf.
supra
consid. 5). Au vu de ce que les Drs V.________
et Q.________ ont indiqué sur cette problématique, il se justifiait de procéder à
des investigations à cet égard.
Compte tenu de ce qui précède, les éléments au dossier ne sont pas suffisamment concordants
pour permettre à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance de cause. L’intimé
s’est en effet prononcé sur la base d’un dossier incomplet et comportant des contradictions,
en s’abstenant de procéder à des mesures d’instruction en vue de trancher objectivement
les avis médicaux discordants au dossier et d’analyser l’impact du déficit intellectuel
du recourant sur sa capacité de travail. Dès lors que la décision litigieuse s’appuie
exclusivement sur l’appréciation du Dr O.________ du SMR et que les avis divergents des Drs
D.________, J.________, N.________, V.________, Q.________ et W.________, auxquels on peut également
attribuer un caractère probant, laissent subsister des doutes suffisants quant à la fiabilité
et la pertinence de cette appréciation, il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi
de la cause à l’intimé – à qui il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune.
Il appartiendra dès lors à l’intimé de mettre en œuvre une expertise médicale
au sens de l’art. 44 LPGA sur les plans psychiatrique et neuropsychiatrique. Cela fait, il lui
incombera ensuite de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du recourant.
8.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à l’intimé
pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais est fixé
en fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI).
En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent
être arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de l’intimé, qui succombe
(art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
c)
La recourante, qui obtient gain de cause en étant représentée par un mandataire professionnel,
a droit à des dépens, dont le montant doit en l’espèce être arrêté
à 2'500 fr. compte tenu de l’importance et de la complexité de la cause, lesquels seront
mis à la charge de l’intimé, qui succombe (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 LPA-VD,
applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD).
d)
Lorsqu'une
partie a été mise au bénéfice de l'assistance judiciaire, une équitable indemnité
au conseil juridique désigné d'office pour la procédure, est supportée par le canton
(art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272],
applicable par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD). Le défenseur d’office a droit au remboursement
de ses débours et à un défraiement équitable, qui est fixé en considération
de l’importance de la cause, de ses difficultés, de l’ampleur du travail et du temps
qu’il y a consacré ; le juge apprécie l’étendue des opérations nécessaires
pour la conduite du procès et applique un tarif horaire de 180 fr. s’agissant d’un
avocat (art. 2 al. 1 let. a RAJ [règlement cantonal du 7 décembre 2010 sur l’assistance
judiciaire en matière civile ; RSV 211.02.3]).
En l’occurrence, le montant des dépens arrêté ci-dessus correspond au moins à
ce qui aurait été alloué au titre de l’assistance judiciaire. Partant, il n’y
a pas lieu de fixer plus précisément l’indemnité d’office du conseil du recourant.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 avril 2015 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à M.________ la somme
de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Florence Bourqui (pour M.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :