vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 912 · 2009-08-20 · fr

CLASSEMENT DE LA PROCÉDURE, VOL{DROIT PÉNAL} | 139 CP, 176 CPP, 296 CPP

Vaud Tribunal cantonal Tribunal d'accusation 08.09.2009 Arrêt / 2009 / 912

TRIBUNAL CANTONAL
669
TRIBUNAL
D'ACCUSATION
_________________________________
Séance du 8 septembre
2009
__________________
Présidence
de   M.        J.-F.
Meylan
,
président
Juges
:
MM.     Krieger et Sauterel
Greffière
:
Mme   Brabis
*****
Art. 176, 296
CPP
Vu
la plainte déposée le 29 juillet
2009
par
L.________
contre
P.________
pour
vol
,
vu l'ordonnance du
20 août 2009, par
laquelle le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a
refusé de suivre à la plainte et a mis les frais, par
225 fr., à la charge de L.________ (dossier
n°
PE09.020168-ABA
),
vu le recours exercé en temps utile par L.________ contre
cette décision,
vu les pièces du dossier;
attendu
que L.________ a déposé plainte le 29
juillet 2009 pour vol dans son appartement,
qu'il a exposé en substance qu'une personne est
entrée chez lui à l'aide d'une fausse clé et a
emporté une clé USB,
que le plaignant soupçonne P.________ d'être l'auteur
de ce vol,
que par ordonnance du 20 août 2009, le magistrat instructeur
a refusé de suivre à la plainte, considérant
qu'aucun élément n'a permis d'étayer les
accusations du plaignant,
que L.________ conteste cette décision;
attendu que des motifs de fond
ne justifient un refus de suivre que s'ils permettent d'exclure
d'emblée et avec certitude une condamnation ou une
déclaration de culpabilité (TAcc., C. SA, 15
décembre 1988/550;
Bovay / Dupuis / Monnier /
Moreillon / Piguet, Procédure pénale vaudoise,
3
ème
éd., Bâle 2008, n. 1 ad art.
176 CPP, p. 201),
qu'en l'espèce, le plaignant a expliqué être en
litige avec P.________ depuis quelques années,
qu'il a déclaré avoir déjà porté
plainte en date du 30 mai 2009 afin de se plaindre des agissements
du prénommé,
que L.________ a en effet porté plainte à la date
précitée contre P.________,
lui reprochant d'être
entré chez lui à l'aide d'une fausse clé et
d'avoir emporté une carte son portable et un câble
USB,
qu'aucun indice n'a cependant permis d'étayer ses
accusations,
qu'il a été refusé de suivre à sa
plainte en date du 23 juin 2009, étant donné
qu'aucune infraction n'a pu être établie,
que cette décision a été confirmée par
arrêt du Tribunal d'accusation du 9 juillet 2009 (TAcc, S., 9
juillet 2009/564),
que, par ailleurs, L.________ s'est déjà plaint
à plusieurs reprises auprès de diverses
autorités judiciaires du comportement de P.________,
toutefois sans succès,
que, dans la présente cause, aucun indice concret ne permet
d'établir qu'un vol aurait été commis dans
l'appartement du plaignant,
que toute condamnation peut
dès lors être exclue,
que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a
refusé de suivre à la plainte de
L.________;
attendu que le plaignant semble également invoquer une
violation de l'art. 159 CPP,
qu'en vertu de l'art. 159 al. 1 CPP, le plaignant
et la partie civile peuvent être astreints à supporter
une partie des frais si l'équité l'exige, notamment
s'ils ont agi par dol, témérité ou
légèreté ou s'ils ont compliqué
l'instruction,
qu'on ne peut parler de légèreté ou de
témérité que dans les cas où,
après avoir consciencieusement pesé le pour et le
contre, l'accusateur privé aurait dû s'abstenir de
déposer plainte (Bovay / Dupuis / Monnier / Moreillon /
Piguet, op. cit., n. 2.4 ad art. 159 CPP, p. 175 et les
arrêts cités),
qu'en l'espèce, le plaignant a déposé plainte
un mois après avoir reçu une décision de refus
de suivre, portant sur des faits identiques et contre la même
personne,
qu'il aurait dû, de ce fait, s'abstenir de déposer
plainte, celle-ci pouvant dès lors être
qualifiée de légère,
que c'est donc à juste titre que le magistrat instructeur a
mis les frais, par 225 fr., à la charge du
plaignant;
attendu, en définitive, que le recours est rejeté et
l'ordonnance confirmée,
que les frais du présent arrêt sont mis à la
charge du recourant (art. 307 CPP).
Par ces motifs,
le Tribunal d'accusation,
statuant à huis clos
:
I.
Rejette le recours.
II.
Confirme l'ordonnance.
III.
Dit que les frais d'arrêt, par
330 fr. (trois cent trente francs), sont mis à la charge de
L.________.
IV.
Déclare l'arrêt
exécutoire.
L
e
président :
L
a
greffi
ère
:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié au recourant, ainsi qu'au Ministère public,
par l'envoi d'une copie complète
:
-      M. L.________.
Il est communiqué en outre par l'envoi d'une copie
complète à :
‑      M. le Procureur
général du canton de Vaud,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral - RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral dans
les trente jours qui suivent la notification de l'expédition
complète (art. 100
al. 1
LTF).
L
a
greffi
ère
: