vd_findinfo · AP / 2010 / 185 · 2009-09-10 · fr

PROTECTION DE LA PERSONNALITÉ, HEURES DE TRAVAIL SUPPLÉMENTAIRES | 321c al. 3 CO, 321c CO, 328 CO

Vaud Tribunal cantonal Chambre des recours civile 16.06.2010 AP / 2010 / 185

TRIBUNAL
CANTONAL
308/I
CHAMBRE
DES RECOURS
________________________________
Séance
du 16 juin 2010
___________________
Présidence
de               M.
Colombini
,
président
Juges
:              MM.
Giroud et Krieger
Greffier
:
M.               d'Eggis
*****
Art.
321c, 328 CO
La Chambre des recours du Tribunal cantonal prend séance pour s’occuper du recours interjeté
par
T.________
,
à Villeneuve, demanderesse, contre le jugement rendu le 10 septembre 2009 par le Tribunal civil
de l'arrondissement de l'Est vaudois dans la cause divisant la recourante d’avec
A.E.________
,
à Villeneuve, défendeur.
Délibérant en audience publique, la cour voit :
En fait :
A.
Par jugement du 10 septembre 2009, dont la motivation a été expédiée le 26 novembre
2009 pour notification, le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a rejeté les conclusions
prises par T.________ (I) et les conclusions reconventionnelles prises par A.E.________ (II), fixé
les frais de justice (III), arrêté les dépens partiels dus au défendeur (IV) et rejeté
toutes autres ou plus amples conclusions (V).
L'état de fait de ce jugement est le suivant :
"1.-
Le défendeur A.E.________ exploite en raison individuelle l'Hôtel Z.________ à Villeneuve.
La demanderesse T.________ est arrivée en 1986 en Suisse, où elle a tout d'abord travaillé
comme saisonnière dans les cuisines du Restaurant des Rochers-de-Naye et de la Tour de Montreux.
Dès le 1
er
novembre 1989, elle a été engagée à l'Hôtel Z.________ où elle a travaillé
sans discontinuer jusqu'en décembre 2007. Dans cette entreprise, elle est devenue la spécialiste
dans la préparation des plats froids, entrées, salades et desserts.
Le salaire de la demanderesse a été augmenté de Fr. 3'750.- en 2003 à Fr. 4'000.-
dès le 1
er
janvier 2004.
Le restaurant du défendeur, bien connu dans la région, est souvent plein, surtout en période
de chasse.  De nombreux banquets et mariages y sont organisés.
2.-
Depuis 2004 en tout cas, la demanderesse a présenté régulièrement des incapacités
de travail de durées plus ou moins longues.
Elle a souffert de  différentes pathologies somatiques (digestive, neurologique, ostéoarticulaire,
respiratoire) et psychiques (anxiété généralisée, augmentation du stress).
Des pièces du dossier, il ressort qu'elle a subi des incapacités de travail,  en équivalent
plein temps, de 177.5 jours en 2005, 86.5 jours en 2006 et 172.5 jours en 2007.
Selon un rapport d'examen médical du 13 avril 2007 établi par la SUVA, la demanderesse a présenté
depuis quelques années des problèmes au niveau de la colonne vertébrale qui ont entraîné
une incapacité de travail de 50 % durant quelques mois au début de l'année 2006. Des problèmes
cutanés sont apparus de manière insidieuse depuis cinq ou six ans au moins. Il s'agissait à
l'origine d'une sécheresse, d'une hyperkératose et de crevasses siégeant sur les deux
faces des mains et nettement plus marquées en hiver. Son médecin de famille lui a prescrit
durant un certain temps des pommades qui lui ont permis de poursuivre son activité sans période
d'incapacité. La situation s'est aggravée au printemps 2006, date à laquelle la demanderesse
a consulté le Dr médecin 1.________, dermatologue à Montreux.
C'est ensuite le Dr médecin 2.________, médecin adjoint au service de Dermatologie et vénérologie
du CHUV qui a repris le traitement.  Le 10 juillet 2007, il a pris contact avec la SUVA en demandant
notamment à cette caisse de visiter la patiente sur son lieu de travail et de discuter les différentes
possibilités de  protéger ses mains. Dans ce courrier, le Dr médecin 2.________ a
posé le diagnostic suivant: eczéma chronique des mains probablement professionnel, toxique
irritatif, pas de notion pour une allergie de contact; urticaire physique chronique"; selon ce médecin,
il s'agit d'une maladie surtout professionnelle, expliquée par le fait que les mains sont exposées
aux produits irritants, comme les sauces, les vinaigres ou les jus de légumes ou fruits; il pensait
que la situation pouvait être grandement améliorée si la protection des mains était
optimale.
De la mi-juin 2007 au 21 octobre 2007, la demanderesse a travaillé tout à fait normalement
à l'Hôtel Z.________.
Elle a été mise en arrêt de travail total "à cause d'une maladie professionnelle
" du 22 octobre au 23 novembre 2007.
Le 20 novembre 2007, le Dr médecin 2.________ a établi un certificat d'incapacité de travail
à 100 % du 20 novembre 2007 au 20 janvier 2008 en indiquant "sauf que on peut trouver un travail
avec qui la patiente n'a pas de contact avec des substances irritantes (nettoyage, acides, humidité,
froid) et que la patiente n'a pas toujours les mains humides".
Le 3 décembre 2007, B.E.________, épouse de A.E.________, a écrit au Dr médecin 2.________
ce qui suit:
"
L'assurance n'est pas d'accord avec ces arrêts maladie d'abord 1 mois et ensuite 2 mois à la
file. De plus, puisque T.________ pourrait travailler dans un autre secteur, cela veut dire qu'elle n'est
pas obligée d'arrêter si brusquement, tant de temps à la fois pour 3 mois, et ce problème
continuera puisque nous n'avons aucun autre poste à offrir à T.________.
Je
me permets de rappeler que ce problème surgit au moment où nous avons le plus de travail, que
T.________ est avec nous depuis de nombreuses années et qu'il est impossible de trouver une remplaçante
en un temps si court.
Merci
de votre attention à la présente.
(…)."
Le 5 décembre 2007, le Dr médecin 2.________ a répondu comme il suit:
"J'ai
rien contre que la patiente travaille, mais on doit éviter tous les contacts avec des substances
irritatives avec les mains (froid, humidité, acides, produits de nettoyage); pourrait travailler
avec des gants. Si c'est impossible, la patiente est incapable de travailler."
La demanderesse a repris son activité professionnelle dès le 6 décembre 2007.
A la suite d'un incident survenu le 8 décembre 2007, soir durant lequel la salle à manger était
particulièrement pleine, T.________ n'est plus revenue travailler. La demanderesse soutient qu'elle
aurait fait savoir au défendeur qu'elle n'en pouvait plus, souffrant trop des mains. Celui-ci lui
aurait dire de se taire et ce grossièrement, sinon de rentrer à la maison, ce qu'elle a fait.
Le défendeur conteste cette version des faits, alléguant s'être contenté d'enjoindre
la demanderesse, qui insultait des collègues et hurlait des gros mots, à se taire.
3.-
Le 11 décembre 2007, A.E.________ et B.E.________ ont écrit à la demanderesse ceci :
"
Madame,
Le
samedi 8 décembre 07 vous avez quitté votre poste en cuisine sans explication et depuis, nous
n'avons aucune nouvelle de votre part, malgré la sommation faite le même soir par téléphone
de revenir au travail.
Après
avoir consulté l'avocat de la ste (sic) des cafetiers à Pully, ceci est considéré
comme un abandon de travail et une rupture de contrat avec effet immédiat.
(…)".
Par la suite, par certificats des 15 janvier puis 26 février 2008,  le Dr médecin 2.________
a confirmé une incapacité de travail du 21 janvier à fin avril 2008. Dans le premier certificat,
il a indiqué "sauf que on peut trouver un travail avec qui la patiente n'a pas de contact avec
des substances irritantes (nettoyage, acides, humidité, froid).
Par courrier du 15 janvier 2008, Hôtel et Gastro Union, mandaté par la demanderesse, a invoqué
la nullité du congé compte tenu de l'incapacité de travail.
Le 5 février 2008, Winterthur-ARAG Protection juridique a, pour le compte du défendeur, répondu
qu'il y avait clairement un abandon de poste tout à fait injustifié de la part de la demanderesse.
Ce courrier contient notamment les passages suivants:
"(…)
L'ambiance
de travail des autres collaborateurs de l'établissement de nos clients était rendue difficile
suite au comportement agressif de T.________.
Le
8 décembre 2008, votre cliente s'est ainsi emportée violemment avec, notamment, le nouveau
cuisiner de l'établissement. Monsieur B.E.________ lui a demandé de crier moins fort car les
clients du restaurant se plaignaient. T.________ a alors fait usage d'un langage ordurier et choquant.
A.E.________ lui a demandé de cesser ce comportement tout à fait inadéquat et préjudiciable
à son entreprise, les clients dînant dans la salle attenante. T.________ a alors déposé
son tablier, et devant témoins, a quitté l'Hôtel Z.________ sans un mot et pour ne plus
revenir.
Le
11 décembre 2007, un courrier recommandé a été adressé à votre cliente
avec sommation de reprendre son travail. T.________ n'y a donné aucune suite.
(…)".
Le 12 février 2008, Hotel et Gastro Union a répondu notamment ceci:
"
(…)
Pour
votre information, nous vous remettons en annexe le courrier reçu ce jour de la SUVA. Vous constaterez
à sa lecture, que contrairement à ce que vous affirmez, la SUVA considère que T.________
est bel et bien inapte à travailler et qu'il ne suffit pas de porter des gants pour que le problème
soit résolu.
Pour
le surplus,  les affirmations de votre mandant sont intégralement contestées par T.________.
Le 8 janvier 2008, l'état des mains de T.________ était tel qu'il lui était impossible
de continuer à travailler. A.E.________ s'est alors montré particulièrement agressif en
haussant le ton et en lui ordonnant de se taire ou prendre la porte."
Quoiqu'il
en soit, il n'y a pas eu abandon de poste puisque selon le corps médical, T.________ est en incapacité
de travail totale. Elle n'avait donc pas à donner suite au courrier du 11 décembre 2007 de
son employeur.
(…)"
Le 27 février 2008, la Winterthur a écrit qu'en se basant sur un courrier de la Mobilière
- assurance perte de gain de l'employeur - elle maintenait que la demanderesse était tout à
fait apte à travailler à 100 % en utilisant les mesures de protection nécessaires dans
l'exercice de ses fonctions.  Elle a encore écrit ceci :
"
En outre, A.E.________ a établi le décompte de salaire de T.________ et lui a demandé
à plusieurs reprises de venir à l'Hôtel Z.________ afin de vérifier que tout était
en ordre. Après bien des discussions, la date du 27 décembre 2007 a été fixée.
T.________ ne s'est jamais présentée ni n'a demandé qu'un autre rendez-vous ne soit fixée".
Dans un courrier du même jour, Hotel et Gastro Union a requis le versement du salaire de la demanderesse
jusqu'au 31 mars 2008. Elle a écrit également ceci:
"
(…)
Dans
l'intervalle, nous avons reçu la copie de la demande adressée par la Mobilière à
la Suva en vue de l'établissement d'une décision d'inaptitude.
Ce
document ne fait que confirmer notre position, à savoir qu'il ne saurait être question d'un
abandon de poste dans cette affaire. Encore une fois, T.________ était sous certificat médical
depuis le 20 novembre 2007. Pour ne pas laisser son employeur dans l'embarras, au vu de la forte fréquentation
de l'établissement pendant le mois de décembre, elle s'est tout de même rendue à
son travail alors qu'elle n'y était obligée d'aucune façon, preuve en est, le fax adressé
par B.E.________ au Dr médecin 2.________ le 3 décembre 2007 qui mentionne clairement ceci:
"T.________ est avec nous depuis de nombreuses années et il est impossible de trouver une remplaçante
en un temps si court.
(…)".
Dans un premier temps, la Mobilière a refusé ses prestations. Elle n'a accepté d'entrer
en matière qu'au mois de mai 2008, après que le SUVA ait rendu, le 11 avril 2008, une décision
d'inaptitude.  Aux termes de cette décision, la SUVA a déclaré la demanderesse inapte
à l'activité d'aide de cuisine, ceci avec effet immédiat.
La Mobilière a payé à T.________ des indemnités journalières LAA correspondant
au 80 % du gain assuré entre le 6 décembre 2007 et le 10 avril 2008.  Selon des décomptes
datés des 14 mai et 4 juin 2008, elle a été indemnisée par Fr. 2'962.70 pour la période
du 6 au 31 décembre 2007 et par
Fr.
11'508.95 pour celle allant du 1
er
au 10 avril 2008.
La demanderesse ne s'étant pas présentée aux rendez-vous, le défendeur a fait parvenir
à la demanderesse son salaire de décembre 2007, de Fr. 612.55,  par mandat postal du 27
mai 2008. La fiche mensuelle  mentionne un salaire brut de Fr. 1'098.- duquel sont déduits
Fr. 485.45 net, soit 5.05 % d'AVS/AI/APG par
Fr.
55.45, 1% d'assurance-chômage par Fr. 10.95, 362.70 d'assurance-maladie, 1.6% d'assurance indemnité
journalière maladie par Fr. 17.55, 1.773% d'assurance-accident par Fr. 19.45 et Fr. 19.35 relatifs
à la prévoyance professionnelle.
Il faut relever que la fiche de salaire de novembre 2007 comprend les mêmes déductions, notamment
Fr. 362.70 également d'assurances-maladie et Fr. 144.65 de prévoyance professionnelle. Les
feuilles récapitulatives annuelles de salaire mentionnent des déductions identiques.
Depuis le 11 avril 2008, la demanderesse bénéfice des prestations de l'assurance-chômage.
Selon un décompte établi le 10 novembre 2008, elle a  perçu entre le 11 avril et
le 11 août 2008, en plus du chômage de Fr. 12'545.55, Fr. 4'975.80 de la Mobilière, en
application de l'art. 83 de l'Ordonnance sur la prévention des accidents et maladie professionnelles
(OPA).
Elle a demandé l'AI.
4.-
Entendu comme témoin de manière anticipée, le Dr médecin 2.________ a déclaré
avoir vu pour la première fois la patiente, T.________, au mois de mai 2007, pour des problèmes
cutanés qui remontaient à environ l'an 2000. Auparavant, elle était traitée par le
Dr médecin 1.________, dermatologue à Montreux. Son médecin de famille lui avait prescrit
durant un certain temps des pommades qui lui ont permis de poursuivre son activité sans période
d'incapacité.  Le problème toutefois avec les dermatoses chroniques, c'est que la situation
du patient se péjore si on n'enlève pas la cause à l'origine de cette maladie. La demanderesse
était incapable de travailler et ce que le Dr médecin 2.________ voulait, c'était qu'un
représentant de l'assurance aille sur place pour voir les conditions de travail; c'est pour cette
raison qu'il a écrit à la Suva le 10 juillet 2007. Le Dr médecin 2.________ a expliqué
à la demanderesse qu'elle devait travailler en utilisant des gants, ce qu'elle a fait, et il y a
eu une amélioration. Il a vu la patiente le 5 décembre 2007 et elle ne présentait pas
de problèmes particuliers aux mains. Le lundi 10 décembre 2007, la demanderesse a appelé
le Dr médecin 2.________ et a eu un rendez-vous le mercredi, où le témoin a confirmé
l'incapacité de travail totale de la demanderesse, avec ou sans gants, à moins qu'on ne puisse
lui trouver un travail où elle n'aurait pas de contact avec des substances irritatives (nettoyages,
acides, salades, fruits) ni toujours des mains humides. Par la suite, il a confirmé l'incapacité
de travail totale pour le travail en question, ce même avec des gants, et jusqu'au 30 avril 2008.
Dans le travail effectué par la demanderesse, il n'est pas possible que les gants provoquent une
irritation de la peau, parce que l'intéressée n'a pas une allergie au caoutchouc; mais la manière
d'utiliser les gants est importante; s'il y a des contacts avec de l'humidité ou de l'acide, cela
peut en péjorer l'effet.
Lorsque la demanderesse est revenue de vacances au début du mois de septembre 2007,  ses mains
ne présentaient aucune particularité. Après un mois de travail à 100 %, le médecin
a constaté les mêmes problèmes qu'auparavant. Il a vu la patiente le 13 décembre
2007, mais n'a pas de remarque dans ses notes concernant  les problèmes des mains parce qu'ils
ont parlé pendant une demi-heure environ des conditions de travail. Le 15 janvier 2008, il encore
noté dans le dossier "mains sans particularités". Il a toujours écrit que la
patiente  était incapable de travailler si elle avait des contacts avec des substances irritatives
et ne pouvait pas porter de manière régulière des gants et les changer tous les quinze,
trente minutes. La demanderesse lui a dit que le stress au travail ne lui permettait pas de changer régulièrement
les gants. Selon le témoin, il faut environ cinq secondes pour changer des gants en vinyle. D'après
ses notes, le témoin n'a pas délivré de certificat d'incapacité de travail le 13
décembre 2007. Cela n'était pas nécessaire parce qu'il y avait déjà une incapacité
de travail jusqu'au 20 janvier 2008. Cette incapacité de travail était soumise aux conditions
figurant sur le certificat du 20 novembre 2007. Le Dr médecin 2.________ a précisé que
les conditions auxquelles était soumise l'incapacité de travail prévue dans le certificat
du 26 février 2008  étaient les mêmes que celles évoquées dans le celui
du 20 novembre 2007. Le témoin a toujours  dit, répété et écrit la même
chose, c'est-à-dire que la capacité de travail était subordonnée au fait que la patiente
n'ait pas de contacts avec des substances irritatives.
Le 8 février 2008, le témoin a téléphoné à la Mobilière et la Suva,
en l'absence de la patiente. La Suva a répondu que cette dernière était inapte à
travailler, comme il ressortait de la lettre du 21 décembre 2007 adressée par la Suva à
la demanderesse, avec copie au témoin et au médecin 1.________.
5.-
La demanderesse se plaint
de ses conditions de travail. Elle fait valoir avoir été victime de mobbing, et avoir été
contrainte de travailler alors qu'elle était en incapacité de travail.
Le défendeur reproche à la demanderesse son comportement, qui se serait détérioré
au début 2007, époque à laquelle sa relation amoureuse avec A.________, également
employé du défendeur, a pris fin. A.E.________ a produit deux rapports de la commission d'apprentissage
faisant état de problèmes de l'apprenti K.________ avec la demanderesse. Le défendeur
relève en outre le fait que cette dernière a été blanchie gratuitement lorsqu'elle
était son employée.
Selon I.________, apprenti-cuisinier à l'époque, T.________ avait un bon rendement. Elle faisait
toujours son travail et, parfois, également le sien. Lui-même n'a pas eu de problèmes
avec la demanderesse. Le témoin ne peut pas dire si elle était constamment sous pression. Selon
le témoin, la demanderesse n'était pas, comme elle l'affirme, la seule responsable des apprentis;
chacun à son poste s'occupait de l'apprenti qui était avec lui. Selon lui, la demanderesse
ne s'est jamais vue imposer une personne incompétente pour l'aider. L'ambiance n'était pas
très bonne. Il y avait des tensions à cause de la charge de travail. C'était un peu de
la faute à tout le monde. Chacun travaillait de son côté. Des grossièretés étaient
régulièrement échangées dans les cuisines. Le chef de cuisine C.________ a notamment
traité la demanderesse de noms tels que "connasse", ou "poufiasse". T.________
répondait aux injures.  Le défendeur criait aussi parfois, surtout sur la demanderesse.
Il est arrivé à cette dernière de lui répondre. Le défendeur disait occasionnellement
à la demanderesse que si elle n'était pas contente, elle devait retourner dans son pays. Un
de leurs collègues a été traité d' "Albanais de merde". Lui-même s'est
vu aussi dire des méchancetés. Il est arrivé à des membres du personnel de pleurer
sur leur place de travail: le témoin a vu une fois un apprenti pleurer et plusieurs fois une employée,
B.________, le faire, suite aux critiques du défendeur.  Lui-même a aussi pleuré
une fois.  Il a d'ailleurs renoncé à son poste de travail, vu la mauvaise ambiance.
I.________ a constaté que la demanderesse avait les mains rouges. Elle mettait des gants comme dans
les hôpitaux, mais le témoin ne sait pas si ça améliorait l'état de ses mains.
Il est arrivé à la demanderesse de travailler, alors même qu'elle était au bénéfice
de certificats médicaux, cela à la demande de l'employeur. Le témoin a par lui-même
entendu le défendeur le lui proposer entre la fin 2005 et le début 2006. I.________ a vu deux
ou trois fois la demanderesse chuter dans la cuisine. Le défendeur regardait, sans s'inquiéter
de sa santé. Une fois, il l'a vu la réprimander parce que des assiettes s'étaient cassées.
Selon B.________, la demanderesse était efficace et faisait bien son travail; elle abattait un travail
énorme. Les apprentis s'adressaient à elle dans le cadre de leurs formations; le témoin
ne sait toutefois s'ils le faisaient spontanément ou à la demande du défendeur. Il a été
difficile de la remplacer. Elle-même travaillait en salle, mais elle entendait parfois que ça
criait dans la cuisine. L'ambiance au travail n'était pas bonne. Le défendeur criait quand
le travail n'était pas fait.  Elle a entendu à plusieurs reprises ce dernier dire à
la demanderesse "grosse vache". Il l'a aussi dit à elle-même. Elle a confirmé
qu'il lui est arrivé de pleurer.
Selon le témoin, il est arrivé à la demanderesse de travailler en étant en incapacité
de travail, en utilisant des gants. Elle l'a vue une fois montrer ses mains à la femme du défendeur.
Le témoin n'a jamais vu la demanderesse tomber.
Aux dires d'S.________, employé d'hôtellerie, la demanderesse abattait  un travail énorme.
Elle formait l'apprenti qui était avec elle, mais n'avait pas la responsabilité des autres.
Le témoin ne sait pas si du personnel incompétent lui a été imposé.  L'ambiance
de travail était souvent tendue à cause du stress du coup de feu. Il ne pense pas que les employés
étaient en sous-effectif, mais lorsque quelqu'un manquait, cela se ressentait. Le témoin a
confirmé les allégations de la demanderesse, selon lesquelles elle travaillait dans une ambiance
de stress intolérable et a été victime régulièrement d'injures, notamment racistes,
et de grossièretés; en outre, elle était constamment sous pression et accomplissait seule
le travail de plusieurs personnes. Selon le témoin, l'ambiance était pire qu'ailleurs, et les
tensions se centralisaient sur T.________. Des grossièretés étaient régulièrement
échangées, souvent à l'encontre de la demanderesse, qui était un peu le souffre-douleur.
Parfois, les mots étaient dits sous l'effet du stress, mais parfois, il s'agissait de méchancetés.
On lui a dit à plusieurs reprises que si elle n'était pas contente, elle devait retourner dans
son pays. S.________ ne sait en revanche pas si un de ses collègues a été traité
"d'albanais de merde. Il a vu deux personnes pleurer, une fois au service et une fois à la
lingerie. Dans la cuisine, la tendance était de crier. Tant le défendeur que la demanderesse
le faisait régulièrement.
Il n'a pas vu T.________ tomber, mais une fois se heurter
Selon A.________, cuisinier et ancien ami de la demanderesse, celle-ci avait une grosse responsabilité
et était efficace. Elle abattait  un travail énorme et il a été difficile de
la remplacer. Elle ne s'occupait que de l'apprenti qui était à son poste de travail. L'ambiance
dans les cuisines n'était ni meilleure ni pire qu'ailleurs. Des injures partaient des deux côtés.
La demanderesse a subi des injures et des propos grossiers de la part de C.________. Il n'a pas su que
des clients se seraient plaints de bruits provenant de la cuisine. Le défendeur lui a dit une fois
que si elle n'était pas contente, elle devait retourner dans son pays. C.________ le lui a dit plusieurs
fois. C'est aussi ce dernier qui a traité un des collègues d'"Albanais de merde".
Le témoin estime le terme de mobbing "un peu fort". Toutefois, il admet que ses collègues
s'en prenaient d'avantage à la demanderesse qu'aux autres. Le témoin ne sait pas pourquoi.
Aux injures, la demanderesse répondait dans le même registre. Il a vu une fois un membre du
personnel pleurer.
Il arrivé que la demanderesse vienne travailler malgré le fait qu'elle soit en incapacité
de travail. Elle le faisait par conscience professionnelle. De tout temps, le défendeur a mis des
gants à disposition de son personnel en contact avec de la nourriture, ne serait-ce que pour des
raisons d'hygiène. Selon le témoin, il est toutefois difficile de travailler avec des gants.
Par ailleurs, le témoin a déclaré avoir vu le défendeur rester indifférent alors
que la demanderesse était tombée.
Aux dires de A.________,  ainsi que d'B.E.________, épouse du défendeur, et de C.________,
chef cuisiner, le comportement de la demanderesse à l'égard de ses collègues et de ses
supérieurs a passablement changé depuis sa rupture avec le premier nommé. Tout d'abord,
elle n'a jamais accepté le fait que son ex-ami se remette en couple avec une autre femme. Elle est
ainsi intervenue à plusieurs reprises auprès du défendeur et d'B.E.________, soit cinq
ou six fois en deux ou trois mois selon cette dernière, afin qu'ils interdisent à la nouvelle
amie de A.________ d'entrer dans le restaurant. La demanderesse a également accusé son ex-ami
d'avoir volé des objets qui appartenaient à son employeur. Il s'est en réalité ensuite
avéré qu'il s'agissait d'objets qui avaient été donnés à A.________ par
le frère du défendeur.
Selon B.E.________, les incapacités de travail plus ou moins longues de la demanderesse ont passablement
perturbé la marche de service du restaurant, ce d'autant qu'elle présentait parfois ses certificats
quinze jours après. Il n'a toutefois pas été question de se séparer de la demanderesse,
alors même qu'en 2006, la Swica avait même proposé de le faire en raison de ses problèmes
de dos et de mains. De tout temps, le défendeur a mis des gants à disposition de son personnel
en contact avec la nourriture, ne serait-ce que pour des raisons d'hygiène. Lorsque le défendeur
a appris les problèmes cutanés de la demanderesse, il a même acheté des gants médicaux
spéciaux. T.________ ne se protégeait que rarement les mains avec des gants. Les rares fois
où elle le faisait, c'était de manière inadéquate, c'est-à-dire en laissant
l'eau s'infiltrer dans les gants.
Selon B.E.________, la demanderesse était fréquemment grossière et vulgaire durant le
service avec ses collègues et ses supérieurs. Plusieurs fois les derniers mois de son engagement,
elle a hurlé  des injures de manière si forte que les clients qui se trouvaient dans la
salle à manger voisine pouvaient l'entendre. A une reprise, une commissaire d'apprentissage était
là et s'en est plainte. Elle ne sait pas si le défendeur a perdu certains clients à cause
de l'attitude de la demanderesse. Il est arrivé à plusieurs reprises que l'intéressée
s'en prenne verbalement à des collègues, jusqu'à les faire pleurer. Cela est arrivé
à deux apprentis du défendeur, qui s'en sont plaints auprès de la commissaire d'apprentissage.
Au service du froid, elle était accompagnée d'une ou de deux personnes.
A la question de savoir si la demanderesse était blanchie gratuitement, le témoin a déclaré
qu'elle venait au moins une fois par semaine faire tourner une machine; cette manière de faire était
tolérée.
Selon C.________, la demanderesse était fréquemment grossière et vulgaire durant le service
avec ses collègues et ses supérieurs. Elle formulait des injures et répliquait aussi.
Le témoin pense que la demanderesse s'est "engueulée" avec tout le monde. Souvent,
elle hurlait de manière si forte que les clients qui se trouvaient dans la salle à manger voisine
pouvaient l'entendre. Il est d'ailleurs arrivé que des clients du défendeur s'en plaignent.
Le témoin ne sait pas si l'établissement a perdu certains clients pour cette raison. Il est
arrivé à plusieurs reprises que la demanderesse s'en prenne verbalement à ses collègues,
jusqu'à les faire pleurer. Cela est également arrivé avec deux apprentis. Ceux-ci se sont
d'ailleurs plaints de l'attitude de la demanderesse auprès de la commissaire d'apprentissage.
Selon le témoin, le défendeur a de tout temps mis des gants à disposition de son personnel
en contact avec de la nourriture, ne serait-ce que pour des raisons d'hygiène. Lorsque le défendeur
a appris les problèmes cutanés de la demanderesse, il a même acheté des gants médicaux
spéciaux pour cette dernière. La demanderesse ne pouvait toutefois pas tout faire avec les
gants. Lorsqu'elle le faisait, elle constatait que de l'eau s'infiltrait dans les gants.
R.________, commissaire d'apprentissage, a entendu deux fois la demanderesse hurler, alors qu'elle-même
se trouvait dans la salle à manger voisine, une fois il y a trois ans, et une fois précédemment.
Un apprenti, I.________ l'a contactée une fois pour se plaindre du comportement de la demanderesse
à son égard. Il y a eu une discussion à trois. L'apprenti se plaignait que la demanderesse
sabote son travail. Un autre apprenti s'est également  plaint du comportement de la demanderesse;
il a même demandé de changer de place d'apprentissage.
Selon U.________, employée du défendeur, la demanderesse est devenue plus agressive à
l'égard de ses collègues et de ses supérieurs après sa rupture d'avec A.________.
Elle n'a jamais accepté le fait que son ex-ami se remette en couple avec une autre femme. A la question
de savoir si la demanderesse a été blanchie gratuitement par le défendeur, U.________
a déclaré avoir fait tourner une fois une machine pour elle.
Selon L.________, employée à l'Hôtel Z.________, la demanderesse était plus nerveuse
depuis sa rupture avec A.________. Elle n'était pas bien. La demanderesse a travaillé alors
qu'elle était en arrêt maladie.  Elle le faisait parce qu'elle le voulait bien. Si elle
n'avait pas été là, le travail se serait fait, soit par un apprenti, soit par le défendeur.
Selon le témoin, T.________ faisait deux machines par semaine. Tel était également le
cas durant ses arrêts-maladie. Cela a cessé lorsqu'elle s'est séparée de A.________.
Tout le monde, y compris le patron, le savait.
N.________, nouvelle amie de A.________, a expliqué que les autres employés lui déconseillaient
de  monter dans la cuisine, de peur qu'elle ne soit frappée par la demanderesse.
6.-
La demanderesse se plaint de la manière dont elle aurait été licenciée le soir du
8 décembre 2007.
Seuls les témoins B.E.________ et C.________ ont assisté à ce qui s'est passé le
soir en question. Ils ont tous deux expliqué que la demanderesse était de service. Soudainement,
elle a commencé à s'en prendre verbalement à J.________, qui avait été engagée
au début du mois, car elle ne la trouvait pas efficace. Le lendemain de l'événement précité,
J.________ a d'ailleurs donné sa démission, traumatisée par le comportement de la demanderesse.
Lors de l'incident, le maître d'hôtel est d'abord intervenu auprès de  T.________,
afin de lui demander de se calmer et de baisser la voix. Plus ou moins au même moment, la demanderesse
s'en est également prise au cuisinier F.________ au sujet de l'utilisation de la salamandre (gril).
Elle l'a alors copieusement insulté. La demanderesse était hors d'elle et n'arrivait plus à
se calmer. Elle ne cessait d'hurler des gros mots. Elle criait tellement fort que même les clients,
dans la salle attenante, l'entendaient. Le défendeur, également présent à ce moment
dans la cuisine, l'a alors fermement enjointe de se calmer en lui disant "Ca suffit! Taisez-vous!".
Il n'a rien ajouté de plus. Il n'a en particulier jamais sommé la demanderesse de quitter son
poste de travail. T.________ a alors enlevé son tablier et est rentrée chez elle, abandonnant
tout sur place.  Elle ne s'est plus présentée à son poste de travail.
Le témoin C.________ a précisé que J.________ était un peu plus lente que les autres,
mais ça allait très bien pour préparer la salade.
Selon B.E.________, le départ de la demanderesse est dû à un ensemble de circonstances.
Elle était déjà contrariée de travailler à la reprise de son activité,
le 6 décembre 2007.  Elle a dit ce jour-là au témoin qu'elle voulait "foutre
le camp". Son employeur lui a répondu qu'elle pouvait partir, mais dans des conditions normales.
Le soir du 8 décembre, B.E.________ a tenté de joindre à plusieurs reprises la demanderesse.
Elle a laissé des messages sur son répondeur et l'a mise en demeure de se présenter dès
le lendemain sur son lieu de travail. La demanderesse ne s'est présentée au travail ni le dimanche,
ni les jours suivants.  Elle n'a plus offert ses services suite à la lettre du 11 décembre
2007. Elle n'a pas non plus transmis de certificat médical à son employeur. Les intéressés
sont convenus d'un rendez-vous, mais la demanderesse n'est jamais venue.
Le témoin A.________ a déclaré qu'il ne savait pas ce qui s'était passé le soir
du 8 décembre. Il pense néanmoins, compte tenu de ce qui lui a dit le personnel sur place,
que c'est la demanderesse qui est partie.
7.-
Le défendeur établit pour son personnel des fiches hebdomadaires de présence ou d'absence.
Sur celles-ci figurent de manière sommaire les décomptes de vacances.  Ces données
notamment sont ensuite reprises sur des feuilles annuelles intitulées "contrôle du travail".
Ces feuilles contiennent les rubriques suivantes: repos, accident, férié, vacances, maladie
et "compensation pour heures extras".
La demanderesse soutient que, comme le personnel se plaignait d'erreurs, le défendeur n'aurait
plus laissé ses employés avoir accès aux fiches hebdomadaires, ceci dès le mois de
mars 2005.
Par ailleurs, conformément aux exigences de la CCNT, le défendeur tient des feuilles de salaire.
Ces documents récapitulent, pour chaque mois, le salaire brut de l'employé, les retenues sociales
effectuées ainsi que le salaire net versé. Le défendeur a systématiquement noté
sur ces documents le nombre de jours de congé et de vacances pris la demanderesse, ainsi que les
maladies. Ces documents ont été régulièrement signés par cette dernière;
aucune réserve particulière n'y figure.
La demanderesse a allégué à l'audience que, ne sachant pas lire, elle ne comprenait pas
ce qu'elle signait.
I.________ n'a jamais vu que le défendeur aurait établi pour son personnel des fiches hebdomadaires
de présence ou d'absence; le patron disait aux employés les jours où ils devaient travailler.
Selon ce témoin, la demanderesse sait lire.
Lorsque S.________ travaillait pour le défendeur, un planning de présence ou d'absence était
établi par ce dernier. Ce planning, fait coup par coup, était accessible aux employés.
Le témoin a précisé avoir quitté le restaurant du défendeur avant le mois de
mars 2005.
Selon le témoin A.________, le défendeur aurait laissait ses employés  consulter
les fiches hebdomadaires de présence ou d'absence s'ils le lui avaient demandé.
Selon le témoin L.________, la demanderesse ne sait ni lire ni écrire.
8.-
Tout le monde dans la cuisine avait le même horaire, soit de 9 heures à 14 heures et de 18
heures à 22 heures, une pause d'une demi-heure entre 11 heures et 11 heures 30, pour le repas étant
déduite. Cela représente 42 heures 30 par semaine.
La demanderesse a produit des décomptes d'heures supplémentaires, faisant état de 185
heures supplémentaires entre août et décembre 2003,  de 428 heures supplémentaires
pour toute l'année 2004, de  326 heures supplémentaires en 2006, et de 197 heures supplémentaires
en 2007.  Elle admet que lesdits décomptes ont été établis par ses soins, mais
postérieurement à la fin des rapports de travail et non pas régulièrement, jour après
jour. Elle précise que lesdits décomptes ont été établis sur la base de carnets
qu'elle complétait régulièrement, jour après jour, mais qu'elle a détruit les
originaux qui étaient salis, allégué que le défendeur conteste. Elle n'a pas pu reproduire
l'horaire 2005, ayant égaré les documents; elle estime qu'il serait équitable de retenir
200 heures supplémentaires pour cette année-là. Selon elle, le défendeur aurait été
attaqué en justice par d'anciens employés et aurait dû indemniser leurs heures supplémentaires.
Le défendeur allègue que les décomptes produits  ne correspondent pas à la réalité.
Selon lui, la demanderesse commençait le travail plus tard que 9 heures, parce qu'elle fumait une
cigarette et prenait son café; il lui arrivait aussi de rester endormie. En outre, elle prenait
plusieurs pauses pendant le temps de travail, et profitait de la pause de midi pour aller rendre visite
à son petit-fils, ce qui prolongeait ladite pause; elle partait également plus tôt le
soir. Le décompte ne tiendrait pas non plus compte des nombreuses heures compensées en congé.
De plus, il arrivait que les heures étaient supplémentaires étaient payées contre
quittance; le défendeur a produit à cet égard quatre reçus signés par la demanderesse,
relatifs à des heures supplémentaires.
Selon une attestation du Tribunal de prud'hommes de l'Est-vaudois, une convention a été signée
le 17 décembre 2003 dans une cause ouverte par S.________ contre Famille A.E.________ Hôtel
Z.________, SNC. Aucune autre action n'a  été ouverte contre A.E.________ – Hôtel
Z.________ ou contre A.E.________ personnellement.
Sur la question des heures supplémentaires, il ressort des dires des témoins I.________, S.________
et A.________, que c'est la demanderesse qui lavait et préparait toutes les salades et les légumes,
préparait les pâtes à gâteaux, les fruits pour les tartes et l'ensemble des desserts
maison comme crème caramel, crêpes, gâteaux, etc. Son travail était dès lors
indispensable tant à l'arrivée des clients qu'à leur départ, ce qui explique qu'elle
dépassait souvent ses horaires de travail. Le défendeur le savait.
Selon I.________, la demanderesse terminait toujours au-delà de 14 heures et 22 heures,  soit
à 14 heures 30 ou 15 heures l'après-midi et au-delà de 22 heures 30, voire 23 heures 30
le soir. Ces heures supplémentaires étaient régulièrement effectuées, mais il
y avait des périodes particulièrement lourdes, notamment lorsque le restaurant présentait
des menus de chasse en automne ou pendant les fêtes. Le témoin ne sait pas si T.________ a
demandé à son employeur de régler ses heures supplémentaires. Lui-même n'a pas
formulé de telles prétentions; il pense qu'il n'aurait dans tous les cas pas été
indemnisé. Le témoin a vu la demanderesse écrire les heures supplémentaires qu'elle
effectuait, cela tous les jours, sur des feuilles volantes jaunes, mais il ne sait pas ce qu'elle en
a fait.
T.________ arrivait souvent en retard le matin. Trois à quatre fois par mois, le témoin allait
chez elle pour la réveiller, car elle était restée endormie. Il lui est arrivé de
partir plus tôt le soir, mais c'était exceptionnel.  La demanderesse allumait une ou deux
cigarettes pendant son temps de travail. Elle buvait son café en travaillant. Il arrivait à
l'intéressée de prolonger un peu la pause de midi. En revanche, elle ne prenait parfois pas
le temps de manger. Elle saluait parfois son petit fils par la fenêtre.
Le témoin ne sait pas si le défendeur a été attaqué en justice par d'anciens
employés pour l'indemnisation d'heures supplémentaires.
B.________ sait que la demanderesse effectuait beaucoup d'heures de travail. Le témoin ne travaillant
que le soir, elle ne sait que ce qui se passait à ce moment-là.  Elle ne peut donc pas
dire si elle arrivait en retard le matin au travail. La demanderesse a dit au témoin qu'elle effectuait
des heures supplémentaires. Elle ne sait pas si elle a demandé à son employeur de les
lui régler.
Son petit-fils venait parfois la voir au restaurant, mais elle-même ne quittait jamais son poste
pour le  rejoindre. Cela ne perturbait pas son travail.
B.________ été payée pour toutes les heures effectuées, mais elle était payée
à l'heure. Elle ne sait pas si le défendeur a été attaqué en justice par d'anciens
employés pour l'indemnisation d'heures supplémentaires.
Selon S.________, à la fin des services, la demanderesse partait aux environs de 15h00 et finissait
plus tard que 22 heures. Si elle n'était pas à son poste de travail, rien ne se faisait. Le
témoin ne sait pas si la demanderesse tenait un décompte des heures supplémentaires qu'elle
effectuait, ni si elle a demandé au défendeur de les lui régler.
Il est arrivé une ou deux fois à la demanderesse d'arriver un peu plus tard le matin, après
une grosse journée la veille. Il ne sait pas si des collègues ont dû aller la chercher
à son domicile.
Son petit-fils venait parfois, mais ça ne perturbait pas son travail.
Quant au témoin, il a demandé un geste à son employeur lorsqu'il a quitté son poste
de travail pour le dédommagement de cent heures supplémentaires. Le défendeur s'y étant
opposé, il a ouvert action auprès du Tribunal de prud'hommes, autorité devant laquelle
A.E.________ a accepté de verser un certain montant.  Il a entendu dire qu'il est arrivé
à  deux ou trois autres employés d'agir de la sorte.
Selon A.________, la demanderesse était contrainte d'effectuer de nombreuses heures supplémentaires
pour terminer son travail. De par son poste, et surtout en période de chasse, elle ne terminait
jamais avant 14 heures 30 ou 15 heures l'après-midi, ni avant 22 heures 30, voire 23 heures 30 ou
plus tard, le soir. La demanderesse établissait, à la maison, des décomptes des heures
supplémentaires effectuées. Elle a demandé plusieurs fois à son employeur leur paiement,
et lui a remis  ses décomptes. Selon le témoin, il est possible que la demanderesse ait
effectué les heures mentionnées dans lesdits décomptes, car certaines périodes étaient
vraiment chargées. Le témoin ne sait pas si,  comme l'allègue la demanderesse, le
défendeur aurait jeté les décomptes à la poubelle. Leur paiement était toujours
différé. Le défendeur donnait par contre à la demanderesse un dimanche soir ou un
matin en compensation. Le défendeur n'était en outre pas "montre en main" s'agissant
de l'horaire de travail de son personnel. Une partie des heures a ainsi été compensée.
Comme la demanderesse restait jusqu'à 23 heures ou minuit pendant les périodes chargées,
il lui était toutefois difficile de compenser tout le temps de travail supplémentaire. Le témoin
a admis  avoir de la peine à répondre, étant resté en bon terme avec le défendeur.
Lui-même s'est vu payer spontanément ses heures supplémentaires. Il sait qu'à une
ou deux reprises, le défendeur a été attaqué en justice par d'anciens employés
et a dû indemniser leurs heures supplémentaires.
Une ou deux fois par semaine, des employés ou des apprentis du défendeur devaient aller réveiller
la demanderesse, car elle était restée endormie. Avant de commencer son travail, la demanderesse
fumait systématiquement une cigarette et prenait un café. Tout le monde le faisait. Il conteste
les allégations du défendeur, selon lesquelles elle prenait plusieurs pauses pour fumer une
cigarette ou boire un café.  Son petit-fils venait de temps en temps au restaurant, mais cela
ne perturbait pas le travail.
Selon B.E.________, la demanderesse n'arrivait généralement jamais sur son lieu de travail
avant 9h15 le matin ou 18h15 le soir. Une ou deux fois par semaine, des employés ou des apprentis
du défendeur devaient aller la réveiller car elle était restée endormie. Avant de
commencer son travail, elle fumait systématiquement une cigarette ou prenait son café. Durant
son service, elle prenait plusieurs pauses pour fumer une cigarette ou boire un café. Elle prolongeait
en outre ses pauses de midi; pendant les deux ou trois mois où son petit-fils habitait à proximité,
elle profitait de ladite pause pour elle lui rendre visite. En revanche, elle ne partait pas avant la
fin de son service l'après-midi ou le soir. Le défendeur faisait preuve de beaucoup de souplesse
avec son personnel s'agissant de l'horaire de travail. Ainsi, la demanderesse, tout comme les autres
employés, compensait l'éventuel temps de travail supplémentaire réalisé au cours
d'un service en arrivant un peu plus tard ou en partant un peu plus tôt des autres jours. C'était,
selon le témoin,  planifié à l'avance. En outre, le témoin a déclaré
que lorsque la demanderesse effectuait des heures supplémentaires, celles-ci lui étaient payées.
La demanderesse recevait à ce titre environ Fr. 350.- par mois. Il y a eu une fois un versement
de Fr. 700.-. Ces versements ne faisaient pas toujours l'objet de quittances.
Aux dires de C.________, sur la fin des rapports de travail, la demanderesse n'arrivait généralement
jamais sur son lieu de travail avant 9h15 le matin ou 18h15 le soir. Il est arrivé à plusieurs
reprises, et pratiquement quasi tous le jours sur la fin, que des employés ou des apprentis du défendeur
doivent aller la réveiller car elle était restée endormie.
Avant de commencer son travail, la demanderesse fumait systématiquement une cigarette et prenait
un café. C'était toléré. Durant son service, elle prenait deux ou trois pauses pour
fumer une cigarette ou boire un café. Cela retardait son travail. De temps en temps, la demanderesse
profitait de sa pause de midi pour aller rendre visite à son petit-fils qui vivait à proximité
du restaurant. Il était ainsi fréquent que la demanderesse prenne une pause de midi plus longue
qu'une demi-heure. C'était  en revanche rare qu'elle parte avant la fin de son travail l'après-midi
ou le soir. Le défendeur faisait preuve de beaucoup de souplesse avec son personnel s'agissant de
l'horaire de travail. Ainsi, la demanderesse, tout comme les autres employés du défendeur,
compensait l'éventuel temps de travail supplémentaire réalisé au cours d'un service
en arrivant un peu plus tard ou en partant un peu plus tôt d'autres jours.
U.________ a déclaré que la demanderesse arrivait parfois en retard en début de soirée.
Le matin, elle a vu cinq ou six fois  un employé mettre sa veste pour aller la chercher à
la maison. Avant de commencer son travail, elle fumait systématiquement une cigarette et prenait
son café. Le témoin ne sait en revanche pas si elle profitait de sa pause de midi pour aller
rendre visite à son petit-fils qui vivait à proximité. Le défendeur était souple
s'agissant de l'horaire de travail.
Selon L.________, la demanderesse arrivait parfois en retard à son travail. Deux fois par semaine,
un employé ou un apprenti devaient aller la réveiller car elle était restée endormie.
Avant de commencer son travail, la demanderesse fumait systématiquement une cigarette et prenait
son café. En outre, tous les jours, elle prenait plusieurs pauses pour fumer une cigarette et boire
un café. D'autres le faisaient également.
Le témoin R.________ a eu l'occasion de voir les décomptes d'heures d'un apprenti, qui se plaignait
d'heures supplémentaires.  L'horaire ne l'a pas choquée. L'apprenti lui a dit plus tard
que la question était réglée, dans la mesure où il avait été dédommagé.
9.-
Les témoins ont également été interpellés sur les questions de savoir si la
demanderesse prenait les repas sur son lieu de travail, et si une retenue sur le salaire s'effectuait
usuellement pour ce motif.
I.________ ne s'est jamais vu déduire de son salaire les repas pris sur son lieu de travail.
Pour S.________, la déduction ou non pour les repas pris sur le lieu de travail se faisait de cas
en cas.
Selon B.E.________, la demanderesse n'était pas  toujours nourrie midi et soir sur son lieu
de travail. Il n'y avait pas de déduction sur son salaire pour les repas pris sur place par mesure
de simplification; la demanderesse était en effet irrégulière dans sa prise de repas.
Selon C.________, la demanderesse était nourrie à midi et le soir sur son lieu de travail,
comme tous les employés.  Pour lui-même, les repas étaient déduits de son salaire.
C'était, selon lui, le cas pour tout le monde.
Le témoin U.________  a déclaré qu'elle voyait la demanderesse le soir dans la salle
où les employés mangeaient.
Selon le témoin L.________, la demanderesse prenait tous les jours les repas dans l'établissement.
10.-
a/ Par demande du 16 juillet 2008, T.________, qui plaide au bénéfice de l'assistance judiciaire,
a conclu,  avec dépens, à ce que A.E.________ soit son débiteur et lui doive immédiat
paiement d'une somme de Fr. 67'125.20 avec intérêt à 5 % dès le 1
er
janvier 2006, échéance moyenne sur Fr. 38'925.- et à 5 % dès le jour de la demande
sur Fr. 28'200.20.
Ses prétentions se décomposent comme suit:
-
Fr. 15'000.- d'indemnité pour tort moral pour la manière dont elle a été traitée
et les circonstances de la résiliation
-
Fr. 8'810.- d'indemnité pour 61 jours de vacances et fériés non pris
-
Fr. 36'279.- à titre d'heures supplémentaires à indemniser
-
Fr. 2'646.- pour du temps supplémentaire par rapport à la semaine de 42 heures de la CCNT
-
Fr. 390.20 brut représentant le solde de salaire pour les jours travaillés en décembre
-
Fr. 4'000.- représentant la différence entre les indemnités perçues et le plein salaire
sur cinq mois.
b/ Par réponse du 24 octobre 2008, le défendeur a conclu avec suite de frais et dépens
au rejet des conclusions de la demande. Reconventionnellement, et toujours avec suite de frais et dépens,
il a conclu à ce que T.________ soit sa débitrice de la somme de Fr. 27'051.45 avec intérêt
moyen à 5 % l'an dès l'échéance moyenne du 1
er
janvier 2006. Ses prétentions se décomposent comme suit:
-
Fr. 5'766.65 pour 43.25 jours de vacances/fériés pris en trop
-
Fr. 11'856.- pour les repas pris sur le lieu de travail
-
Fr. 8'403.- à titre de salaire versé en trop, expliquant qu'il a versé le plein salaire
au lieu du 80 % sur certaines périodes durant lesquelles la demanderesse était en incapacité
de travail
-
Fr. 1'025.55 représentant le dommage qu'il a subi du fait qu'il n'a pas pu être indemnisé
par son assurance perte de gain pour douze jours civils d'incapacité de travail de la demanderesse,
qui n'a jamais fourni les certificats médicaux attestant les jours d'incapacité précités.
c/ T.________ a déposé des déterminations le 24 décembre 2008.
d/ Le défendeur a par la suite déposé des déterminations le 25 février 2009.
11.-
L'audience de jugement a eu lieu le 2 septembre 2009.
Le Dr médecin 2.________ a été entendu de manière anticipée le 27 août
2009.
Les autres témoins ont été entendus à l'audience de jugement."
En droit, les premiers juges ont considéré en bref que les versions divergentes des témoins
ne permettaient pas de retenir que l'employée avait abandonné son travail, ni l'existence d'un
juste motif de résiliation immédiate des relations contractuelles, si bien que le contrat avait
pris fin le 11 avril 2008, sur décision de la SUVA. Ils ont retenu que la travailleuse n'avait pas
été victime de mobbing et refusé l'indemnité pour tort moral qu'elle réclamait.
Ils ont relevé que les décomptes d'heures supplémentaires produits par l'employée
n'étaient pas probants car établis après coup et qu'en outre, les heures supplémentaires
avaient été déjà compensées ou payées, si bien que celle-ci ne pouvait
rien prétendre à ce titre. Ils ont calculé que la travailleuse avait pris 36,65 jours
de vacances en trop, mais était allée au travail alors qu'elle était en arrêt maladie;
les parties ne pouvaient donc prétendre à rien l'une de l'autre.
B.
Par acte du 7 décembre 2009, T.________ a recouru contre ce jugement en concluant, avec dépens
des deux instances, principalement à sa réforme en ce sens que A.E.________ doit lui payer
le montant de 67'125 fr. 20, avec intérêt à 5 % l'an dès le 1er janvier 2006, sur
38'925 fr., et dès le 7 décembre 2009 sur 28'200 fr. 20 (I), les conclusions de A.E.________
étant rejetées (II), subsidiairement à l'annulation du jugement. Dans son mémoire
ampliatif, la recourante a développé ses moyens de réforme et de nullité.
Dans son mémoire responsif motivé, A.E.________ a conclu, avec dépens des deux instances,
au rejet du recours, dans la mesure où il est recevable et, par voie de recours joint, à la
réforme des chiffres II et IV du dispositif du jugement en ce sens que la recourante doit lui payer
la somme de 16'473 fr. 85, avec intérêt à 5 % l'an dès le 8 décembre 2007.
La recourante a conclu, avec dépens, au rejet du recours joint.
En droit
:
1.
La voie du recours en nullité (art. 444 et 445 CPC) et du recours en réforme (art. 451 ch.
2 CPC) est ouverte contre un jugement principal rendu par un tribunal d'arrondissement.
2.
A l'appui de sa conclusion subsidiaire en nullité, la recourante invoque la violation des règles
essentielles de la procédure lors de l'établissement de l'état de fait. Dans le cadre
du recours en réforme, la Chambre des recours peut toutefois examiner un tel grief, si bien que
celui-ci est irrecevable en nullité (cf. ch. 4 infra).
3.
Les conclusions prises en réforme ne sont ni nouvelles ni plus amples (art. 452 al. 1 CPC); elles
sont recevables. Il en va de même pour les conclusions en réforme prises par voie de recours
joint (art. 466 al. 1 CPC).
4.
Dans le cadre du recours
en réforme contre un jugement principal rendu en procédure accélérée ou sommaire
par un tribunal d'arrondissement ou son président, les parties ne peuvent articuler des faits nouveaux,
sous réserve de ceux résultant du dossier et qui auraient dû être retenus ou de ceux
pouvant résulter d'une instruction complémentaire selon l'art. 456a CPC (art. 452 al. 1ter
CPC; JT 2006 III 29 c. 1b, 30/31; JT 2003 III 3, 16 et 109). Dans ces limites, la Chambre des recours
revoit librement la cause en fait et en droit (art. 452 al. 2 CPC).
En l'espèce, la recourante critique notamment la manière dont les premiers juges ont tenu compte
des témoignages. La teneur de ceux-ci a été résumée par écrit au procès-verbal.
Compte tenu de son pouvoir d'examen, la cour de céans peut revoir l'état de fait au regard
du résultat de l'administration de toutes les preuves en première instance, en particulier
des témoignages. Tel sera le cas ci-dessous lors de l'examen de chacun des points litigieux.
5.
Il convient tout d'abord
d'examiner si le contrat de travail a été résilié, par qui et à quelle date.
a)
La résiliation d'un contrat de travail est l'exercice d'un droit formateur et prend la forme d'une
déclaration de volonté soumise à réception (TF 4C.151/2003 du 26 août 2003,
reproduit in JAR 2004 p. 292 et DTA 2003 p. 228; JAR 2002 p. 235; ATF 113 II 259, JT 1988 I 175). En
principe, il s'agit d'un acte formateur inconditionnel (Carruzzo, Le contrat individuel de travail, Commentaire
des art. 319 à 341 CO, 2009, p. 472). Le congé doit être donné par la partie elle-même
ou par son représentant (Carruzzo, op. cit., p. 473).
Une telle résiliation n'est soumise à aucune forme particulière, sauf accord contraire.
Elle peut donc être donnée oralement ou par écrit (Tercier/Favre/Eigenmann, Les contrats
spéciaux, 4ème éd., 2009, n. 3646 p. 543), par exemple par courrier électronique,
SMS ou message laissé sur le répondeur (JAR 2007 p. 453; Favre/Munoz/Tobler, Le contrat de
travail, Code annoté, 2ème éd., 2010, n. 1.13 ad art. 335 CO), ou encore par actes concluants
(Aubert, Commentaire romand, n. 2 ad art. 335 CO; Wyler, Droit du travail, 2ème éd., 2008,
p. 439; Staehelin, Zurcher Kommentar, 3ème éd., 1996, n. 3-4 ad art. 335 CO), mais pas tacitement
(JAR 1997 p. 100).
Le congé doit être donné clairement et sans ambiguïté (JAR 1994 p. 200; Tercier/Favre/Eigenmann,
op. cit., n. 3646 p. 543). Comme toute autre manifestation de volonté, il s'interprète selon
le principe de la confiance, soit dans le sens que son destinataire peut et doit lui attribuer de bonne
foi (TF 4C.155/2005 du 6 juillet 2005). S'il subsiste un doute, la résiliation est interprétée
contre son auteur (TF 4C.339/2003 du 19 février 2004; Carruzzo, op. cit., p. 471; Wyler, op. cit.,
p. 439).
Le travailleur ne bénéficie pas de la protection de l'art. 336c CO lorsqu'il résilie lui-même
les rapports de travail (Streiff/von Kaenel, Arbeitsvertrag, 6ème éd., n. 2 ad art. 336c CO).
En cas de doute sur le caractère immédiat du congé, il convient de retenir une résiliation
ordinaire pour le prochain terme légal (Staehelin, op. cit., n. 31 ad art. 337 CO).
b)
La recourante conteste l'état de fait du jugement relatif aux circonstances de son licenciement
en reprochant aux premiers juges de n'avoir retenu que les dépositions qui lui auraient été
défavorables et qui auraient dû être écartées en raison des liens des témoins
avec le défendeur, en particulier celles de l'épouse de celui-ci et du cuisinier C.________
employé par lui. A cet égard, il faut remarquer que, d'une manière générale,
presque tous les témoins ont travaillé à un moment ou à un autre dans l'établissement
exploité par le défendeur, mais que les premiers juges ont tenu compte à juste titre de
faits corroborés par des dépositions concordantes. La recourante ne saurait pas davantage faire
grief aux premiers juges de n'avoir pas recueilli d'autres dépositions, puisqu'il lui appartenait
de requérir l'audition de tous les témoins utiles pour prouver sa thèse selon laquelle
elle avait de justes motifs de résilier son contrat de travail avec effet immédiat.
La recourante conteste enfin l'état de fait du jugement pour le motif qu'il "rapporte sans
commentaires les déclarations des uns et des autres même contradictoires entre elles"
et n'explique "d'aucune manière pourquoi le témoignage en question a emporté sa conviction"
(mémoire du 4 février 2010, p. 22). Elle n'expose toutefois pas elle-même sur quel point
précis l'état de fait serait critiquable ou pour quel motif la synthèse des dépositions
concordantes des témoins faite par le tribunal au sujet de la fin des rapports de travail serait
contestable. Le moyen est donc infondé.
c)
En l'espèce, le jugement expose qu'à la suite d'un incident survenu le soir du 8 décembre
2007, la recourante "n'est plus revenue travailler". Les premiers juges n'ont pas tranché
entre les versions contradictoires des parties relatives aux circonstances à la suite desquelles
la recourante a quitté son emploi (jgt pp. 4 et 25), en reproduisant les dépositions des témoins
à cet égard (jgt pp. 15-16).
Depuis le début de la procédure, la recourante plaide elle-même qu'elle a eu l'intention
le 8 décembre 2007 de quitter définitivement son travail chez le recourant par voie de jonction,
indépendamment de sa maladie (all. 30 de la demande; cf. aussi mémoire de recours p. 6). Elle
n'a par la suite jamais offert à nouveau ses services à l'employeur. L'épouse du recourant
par voie de jonction a certes téléphoné à la recourante pour lui demander de revenir
au moins le lendemain, mais cette dernière n'a pas donné suite à cet entretien, ni du
reste à la lettre du 11 décembre 2007 dans laquelle l'employeur considérait qu'en conséquence,
elle avait abandonné son emploi. La recourante a donc mis fin de manière immédiate au
contrat de travail par actes concluants.
Il faut donc examiner si la recourante avait un juste motif de résiliation immédiate - auquel
cas les conséquences sont régies par l'art. 337c CO – ou non – auquel cas les conséquences
sont régies par l'art. 337d CO (Wyler, op. cit., p. 520).
Dans tous les cas, une résiliation immédiate met fin définitivement au contrat de travail,
qu'elle soit justifiée ou non (Aubert, op. cit., n. 1 ad art. 337c CO).
6.
a)
Lorsque l'employeur force injustement le travailleur à résilier le contrat de travail avec
effet immédiat, alors qu'il ne bénéficie d'aucun juste motif de résiliation, il s'agit
d'un licenciement immédiat injustifié au sens de l'art. 337c CO (Wyler, op. cit., p. 520; cf.
la casuistique exposée par Favre/Munoz/Tobler, op. cit., n. 1.28 ad art. 335 CO et nn. 1.44 et 1.45
ad art. 337 CO). Il faut donc examiner si le recourant par voie de jonction a forcé la recourante
à démissionner avec effet immédiat, mettant celle-ci au bénéfice de l'art. 337c
CO, ou si tel n'est pas le cas.
b)
Dans son certificat du 20 novembre 2007, le Dr médecin 2.________ a indiqué que l'incapacité
de travail de la recourante valait "sauf [si] on peut trouver un travail avec qui la patiente n'a
pas de contact avec des substances irritantes (nettoyage, acides, humidité, froid) et que la patiente
n'a pas toujours les mains humides". Par lettre du 22 novembre 2007, le même médecin a
indiqué que la recourante ne pouvait "éviter, sur sa place de travail, les expositions
irritatives".
Le 8 décembre 2007, la recourante était au bénéfice d'un certificat médical
délivré le 5 décembre 2007 par le Dr médecin 2.________ autorisant le travail à
la condition qu'elle évite tous contacts avec le froid, l'humidité et toutes substances irritantes
pour les mains et considérant que, si cela n'était pas possible, la recourante était incapable
de travailler (jgt p. 4). Après le 8 décembre 2007, la recourante est demeurée en incapacité
de travail. Le lundi 10 décembre 2007, elle a contacté le Dr médecin 2.________, qui l'a
vue le 12 décembre et a confirmé qu'elle était incapable de travailler avec ou sans gants
(jgt p. 8).
Lors de son audition anticipée du 27 août 2009, ce médecin a indiqué que l'incapacité
de travail était soumise aux conditions posées dans ses certificats pour la période du
20 novembre [2007] au 20 janvier 2008 (pièces 6 et 108 - identiques sous réserve de la date
du 20 novembre 2007 sur l'en-tête de la seconde), à savoir éviter le froid et les substances
irritantes pour les mains; il a précisé avoir "toujours écrit que [la recourante]
est incapable de travailler si elle a des contacts avec des substances irritatives et ne peut pas porter
de manière régulière des gants et les changer tous les quinze, trente minutes. [La recourante]
m'a dit que le stress au travail ne lui permettait pas de changer régulièrement les gants.
Pour changer des gants en vinil, il faut environ cinq secondes." Il a encore dit au terme de son
audition avoir "toujours dit, répété et écrit la même chose, c'est-à-dire
que l'incapacité de travail était subordonnée au fait que la patiente n'ait pas de contacts
avec des substances irritatives." Le certificat médical n'empêchait donc pas la travailleuse
de travailler au moment de l'altercation du 8 décembre 2007, dans la mesure où elle évitait
tout contact avec des substances irritatives.
Or, il est établi que, de tout temps, le recourant par voie de jonction a mis des gants à la
disposition de son personnel (jgt p. 12). Le Dr médecin 2.________ ne faisant que retranscrire les
propos de sa patiente, on ne peut en revanche retenir que le stress au travail empêchait cette dernière
de changer régulièrement les gants, puisqu'il lui fallait environ cinq secondes pour le faire.
C'est ainsi qu'elle semblait également l'avoir compris puisqu'elle était présente à
son poste le jour en question. La recourante ne peut donc pas se prévaloir de justes motifs imputables
à l'employeur justifiant l'abandon avec effet immédiat de son emploi en se fondant sur ses
problèmes de santé. Ses prétentions en réparation du dommage doivent être rejetées
(cf. art. 337 d CO).
7.
Il est exclu d'invoquer
comme justes motifs de congé immédiat des circonstances qui sont survenues après la déclaration
de résiliation du contrat (Aubert, op. cit., n. 14 ad art. 337 CO). Les certificats postérieurs
et la décision de la SUVA ne sont donc pas pertinents pour juger du bien-fondé des justes motifs
de résiliation immédiate, qui doivent être examinés à la date du congé.
8.
Tout en admettant ne pas
avoir été victime de mobbing (mémoire de recours p. 7), la recourante se plaint d'une
violation plus générale de l'art. 328 CO en raison des propos tenus durant le travail.
Selon l'art. 328 CO, l'employeur doit non seulement respecter la personnalité du travailleur, mais
aussi la protéger; il doit donc non seulement s'abstenir lui-même d'actes de mobbing, mais
aussi prendre des mesures adéquates si la personnalité du travailleur fait l'objet d'atteintes
notamment de la part d'autres membres du personnel (ATF 127 III 351 c. 4b/dd; arrêt non publié
4C.128/1999 du 25 juin 1999, c. 3b, cité par Jean-Bernard Waeber, La protection de la personnalité
dans les rapports de travail, in Harcèlement au travail, 2002, p. 37 ss, 48; TF 4A_128/2007 du 9
juillet 2007 c. 2.2).
La violation des obligations prévues à l'art. 328 CO entraîne la responsabilité contractuelle
(art. 97 ss CO) de l'employeur pour le préjudice matériel et/ou, aux conditions fixées
par l'art. 49 al. 1 CO (cf. art. 99 al. 3 CO), pour le tort moral causé au travailleur (ATF 130
III 699 c. 5.1, commenté par Dunant, Vers une version purement objective du tort moral ? DTA 2005
pp. 93 ss; TF C.526/1983 du 4 avril 1984, reproduit in SJ 1984 p. 554, c. 2a).
Pour justifier l'allocation d'une indemnité pour tort moral fondée sur l'art. 49 al. 1 CO,
il ne suffit pas que le tribunal constate une violation de l'art. 328 CO; il faut encore que l'atteinte
ait une certaine gravité objective et qu'elle ait été ressentie par la victime, subjectivement,
comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse légitime qu'une personne dans
ces circonstances s'adresse au juge pour obtenir réparation (TF 4A_128/2007 du 9 juillet 2007 c.
2.3 avec références). Lorsqu'un employé est atteint dans sa santé ou son honneur
par un collègue de travail ou un supérieur hiérarchique, il doit porter les faits à
la connaissance de l'employeur lorsqu'il peut supposer que celui-ci les ignore. S'il s'en abstient, on
peut en déduire de sa part une renonciation à s'en prévaloir (Favre/Munoz/Tobler, op.
cit., n. 1.8 ad art. 328 CO). Il n'incombe pas à l'ordre juridique de sanctionner des comportements
simplement grossiers (ATF 132 III 115 c. 2.3, JT 2006 I 152).
En l'espèce, les dépositions d'B.E.________, épouse du recourant par voie de jonction,
et de C.________, cuisinier de l'Hôtel Z.________, ne seront retenues par la Chambre des recours
que dans la mesure où elles sont corroborées par d'autres preuves, en raison de l'implication
personnelle de ces témoins dans le présent litige.
Il n'en demeure pas moins que l'ambiance de travail au sein du personnel de l'Hôtel Z.________ était
mauvaise et que les échanges verbaux des employés entre eux ou avec leur patron étaient
dépourvus d'aménité. Les cris et les propos grossiers étaient le fait de l'ensemble
du personnel, en particulier du cuisinier et du recourant par voie de jonction (dépositions I.________,
B.________ et  A.________).
Toutefois, même si les tensions se centralisaient sur la recourante, qui était un peu le souffre-douleur
selon le témoin S.________,  celle-ci répondait à ces propos sur le même ton
(déposition de l'apprenti I.________ et de l'employé A.________). De plus, selon le témoignage
de la commissaire d'apprentissage R.________, dont il n'y a pas lieu de mettre en doute l'objectivité,
deux apprentis (dont I.________ qui a corroboré les faits sur ce point en ajoutant qu'il avait finalement
abandonné son poste) se sont plaints du comportement de la recourante, l'un d'eux ayant même
changé de place d'apprentissage alors qu'il était sous les ordres de celle-ci. D'après
plusieurs dépositions concordantes d'anciens collègues de travail, la recourante n'avait en
outre jamais accepté que son ex-ami se remette en couple avec une autre femme (déposition U.________
et A.________, qui n'a pas cherché à noircir son ancienne amie dans son témoignage; cf.
aussi jgt p. 12). N.________, nouvelle amie de A.________, a précisé que les autres employés
lui déconseillaient de monter dans la cuisine, de peur qu'elle ne soit frappée par la recourante
(jgt pp. 14-15). Plusieurs dépositions tendent aussi à établir que cette dernière
criait si fort que les clients de l'établissement pouvaient entendre en salle ce qu'elle disait.
Compte tenu de toutes les circonstances du cas, il faut admettre que les atteintes à la personnalité
de la recourante proviennent surtout du stress pendant "le coup de feu" et d'une ambiance générale
survoltée, voire presque chaotique à certains moments au sein de l'Hôtel Z.________, inhérente
en partie aux exigences de la restauration et en partie à une attitude adoptée par tous. Les
témoignages ne permettent pas de trancher si la tension dépassait celle au sein d'autres établissements
(cf. les témoignages antagonistes d'S.________ et de A.________). La recourante n'a dès lors
pas apporté la preuve, qui lui incombait, que les atteintes auraient atteint une gravité objective
suffisante dirigée contre sa personne, exclusivement ou presque; elle ne peut donc prétendre
à l'allocation d'une indemnité pour tort moral.
9.
a)
La recourante conteste l'absence de paiement pour les heures supplémentaires. Les premiers juges
ont retenu que, si on pouvait retenir que de telles heures ont été effectuées, celles-ci
avaient été compensées par l'employeur, en argent ou en aménagement du temps de travail.
Il résulte de l'état de fait que l'intimé ne tenait pas un registre des heures de présence
et des jours de repos, ou en tout cas que ce registre n'était pas librement accessible aux collaborateurs
(jgt, pp. 16-17).
b)
Sauf clause contraire d'un accord écrit, d'un contrat-type de travail ou d'une convention collective,
l'employeur est tenu de rétribuer les heures de travail supplémentaires qui ne sont pas compensées
par un congé en versant le salaire normal majoré d'un quart au moins (art. 321c al. 3 CO).
Les heures supplémentaires au sens de cette disposition correspondent aux heures de travail effectuées
au-delà de l'horaire contractuel. Il appartient au travailleur de prouver, d'une part, qu'il a accompli
des heures supplémentaires et, d'autre part, que celles-ci ont été ordonnées par
l'employeur ou qu'elles étaient nécessaires à la sauvegarde des intérêts légitimes
de ce dernier. L'employeur est également tenu à rémunération lorsqu'il n'a émis
aucune protestation, tout en sachant que le travailleur effectuait des heures supplémentaires, et
que ce dernier a pu déduire de ce silence que lesdites heures étaient approuvées; ce n'est
que si le travailleur prend l'initiative d'accomplir des heures au-delà de la limite contractuelle
contrairement à la volonté de l'employeur ou à son insu que la qualification d'heures
supplémentaires au sens de l'art. 321c CO prêtera à discussion (TF 4C.92/2004 du 13 août
2004 c. 3.2; TF 4C.177/2002 du 31 octobre 2002 c. 2.1 et les références).
Le fardeau de la preuve des heures de travail supplémentaires accomplies incombe au travailleur.
S'il n'est plus possible de prouver le nombre exact d'heures effectuées par le travailleur, le juge
peut faire application de l'art. 42 al. 2 CO pour en estimer la quotité. Afin toutefois de ne pas
détourner la règle de preuve résultant de l'art. 321c CO, le travailleur est tenu, en
tant que cela peut être raisonnablement exigé de lui, d'alléguer et prouver toutes les
circonstances propres à évaluer le nombre desdites heures supplémentaires. La conclusion
que les heures supplémentaires ont été réellement effectuées dans la mesure
alléguée doit s'imposer au juge avec une certaine force (TF 4C.141/2006 du 24 août 2006
c. 4.2.2; cf. ATF 128 III 271 c. 2b/aa; cf. également arrêt 4A_95/2007 du 21 juin 2007 c. 3.3).
Par ailleurs, l'art. 21 al. 2 Convention collective nationale de travail pour les hôtels, restaurants
et cafés du 19 novembre 1998 [ci-après : CCNT 98] impose à l'employeur de tenir un registre
des heures de travail et des jours de repos effectifs auquel le collaborateur doit avoir accès en
tout temps; s'il ne le fait pas, l'art. 21 al. 3 CCNT 98 prévoit que le contrôle de la durée
du temps de travail tenu par le collaborateur sera admis comme moyen de preuve.
c)
En l'espèce, l'art. 15 ch. 1 CCNT 98 prévoit un horaire hebdomadaire de 42 heures. Or, le jugement
admet que tout le personnel travaillait 42,5 heures. Il y aurait du reste eu plusieurs procès d'employés
contre l'intimé en raison de l'absence de paiement des heures supplémentaires. Ensuite, les
témoins ont tous confirmé que la recourante travaillait beaucoup, qu'elle était là
pour les entrées et les desserts. Même si elle prenait son café et fumait sa cigarette
en arrivant et prenait parfois des pauses prolongées à midi, la recourante était largement
présente au-delà de 42 heures par semaine. Au vu de l'état de fait, on ne saurait retenir,
comme l'ont fait les premiers juges, qu'il y aurait eu compensation pour l'entier des heures supplémentaires
alléguées par la recourante. Même si la pièce 14 a été écartée
dans le jugement pour des motifs valables, il n'en reste pas moins que ce moyen de preuve peut être
librement apprécié par la cour de céans, en tenant compte de tous les éléments
de fait du dossier.
Pour admettre une compensation, le consentement du travailleur est nécessaire (ATF 123 III 84 c.
5; Favre/Munoz/Tobler, op. cit., n. 2.1 à 2.3 ad art. 321c CO). Rien de tel n'a été prouvé
en l'espèce.
Il y a lieu de tenir compte qu'il a manqué le paiement d'une demi-heure hebdomadaire à la recourante
au moins, en application de l'art. 15 CCT, soit un total de 117 heures 30 sur 5 ans. Toutefois, l'action
a été ouverte par demande du 16 juillet 2008, ce qui implique de ne retenir que la période
allant de la mi-juillet 2003 à la mi-décembre 2007, moment où la recourante a cessé
le travail (art. 128 ch. 3 CO). En arrondissant au mois, on parvient à 4 ans et 5 mois, soit un
total de 104 semaines à 0.5 heures, payées à 29 fr. 40 de l'heure (montant retenu dans
le mémoire de la recourante, qui comprend le supplément de 125 % prévu par l'art. 15 al.
5 CCT, soit 29 fr. 75 de l'heure).  A ce stade, on peut retenir un montant total arrondi de 3'057
francs 60 pour toute la période.
Pour le surplus, la recourante a affirmé avoir noté sur des fiches, au fur et à mesure,
ses heures supplémentaires, à savoir 1'336 heures au total, dont seules 102 heures lui auraient
été payées. Selon elle, il resterait donc 1'234 heures à indemniser. Toutefois, la
recourante a détruit les fiches établies au fur et à mesure et les a reconstituées
en vue du procès. Dans un tel cas, le Tribunal fédéral admet l'application de l'art. 42
al. 2 CO. Comme le retient le tribunal (mais pour le tout), une partie de ces heures supplémentaires
a été compensée. Il convient ex aequo et bono de doubler le montant justifié à
ce titre et retenu ci-dessus, soit 3'057 fr. 60. On ne saurait allouer davantage à la recourante
sur la base de pièces non probantes et de témoignages qui reconnaissent certes les heures supplémentaires,
mais relèvent également certaines compensations.
Pour les heures supplémentaires, il faut donc allouer un montant de 6'115 fr. 20 (2 x 3'057 fr.
60) brut, avec intérêt à 5 % l'an dès le 9 décembre 2007, lendemain du dernier
jour de travail effectif de la recourante.
10.
a)
La recourante prétend à un solde de vacances depuis avril 2001 en soutenant que la prescription
de l'article 128 ch. 3 CO ne s'appliquerait pas au système mis en place par l'intimé pour la
période antérieure à 5 ans dès la fin du contrat, d'une part, et en contestant la
compensation retenue par le tribunal, d'autre part. Il est constant que la recourante avait droit à
5 semaines de vacances en application de l'art. 17 ch. 1 CCT. Quant au recourant par voie de jonction,
il réclame un montant de 5'633 fr. 35 dû en raison des vacances prises en trop, et fondé
notamment sur un calcul plus exact de la période à retenir.
b)
Sur la question de la prise en compte des vacances, on peut renvoyer aux considérants du jugement
de première instance par adoption des motifs (art. 471 al. 3 CPC). En effet, le tribunal a fait
un examen attentif des fiches de vacances, a vérifié les jours pris en vacances et ceux qui
devaient être déduits en application de l'article 329b al. 1 et 2 CO et en a conclu que la
recourante avait pris 36.65 jours de vacances en trop (jugement, pp. 31 à 33).
Lorsque la recourante oppose ses propres calculs à ceux du tribunal, sans autre preuve que sa propre
interprétation des fiches, elle ne fait qu'opposer sa propre appréciation. Ce point ne saurait
être revu simplement parce que la lecture de la recourante devrait être préférée
à celle du tribunal, qui en a fait une analyse fondée et motivée.
c)
Lorsque la recourante soutient que la prescription de l'article 128 ch. 3 CO devrait être calculée
depuis avril 2001 au motif que la recourante prenait ses vacances de 2001 et 2002 en retard, elle se
trompe sur la notion de prescription.
L'art. 329c al. 1 CO pose tout d'abord le principe qu'en règle générale, les vacances
sont prises pendant l'année de service correspondante. Les art. 17 et 18 CCNT 98 complètent
cette disposition. Certes, le droit aux vacances se cumule d'une année à l'autre, la seule
limite étant la prescription de 5 ans de l'art. 128 ch. 3 CO (ATF 130 III 19; Aubert, op. cit.,
n. 5 ad art. 329c CO; Carruzzo, Le contrat individuel de travail, p. 369; Wyler, op. cit., p. 360). Selon
une jurisprudence tessinoise, le délai de prescription commence à courir dès l'exigibilité,
soit au plus tard à la fin de l'année civile au cours de laquelle le droit aux vacances est
né (Favre/ Munoz/Tobler, op. cit., n. 1.1 ad art. 329c CO). Si l'on se réfère à l'art.
131 al. 1 CO, la prescription court dès le jour de l'exigibilité du premier terme demeuré
impayé en matière de prestations périodiques. La jurisprudence tessinoise est donc conforme
au principe fixé à l'art. 329c al. 1 CO.
En l'espèce, on doit d'abord retenir que les vacances de l'année 2003 dans son entier n'étaient
pas prescrites lors du dépôt de la demande en 2008, puisque c'est l'année civile qui est
prise en compte. Or, le tribunal a retenu comme prescrites les vacances correspondant aux trois premiers
mois de 2003. En tant que tel, cela est erroné, puisque le départ de la prescription pour toute
l'année civile 2003 n'intervenait qu'à la fin de dite année.
En revanche, toujours pour la période prise en compte, il convient de s'arrêter à fin
décembre 2007 (par mesure de simplification), plutôt que jusqu'à fin mars 2008, comme
l'a fait le tribunal. Si l'on reprend les calculs du tribunal, pour l'année 2003, il faut prendre
35 jours (2.92 x 12), de même que pour 2004. Pour 2005, on retiendra le chiffre du tribunal, soit
23.34 jours, de même que pour 2006, 32.09 jours, et pour 2007 23.34 jours. L'addition du tout représente
148,77 jours. Il faut ajouter 30 jours fériés sur 5 ans, ce qui porte le total à 178.77
jours. Or, la recourante a pris 214 jours, à quoi il faut ajouter 7 jours pour le début de
l'année 2003, jours non pris en compte dans le jugement, soit 42.23 jours en trop.
Le moyen de la recourante quant à ses prétentions relatives aux vacances doit ainsi être
rejeté.
11.
Reste à examiner, sur ce point, le moyen développé dans le recours joint.
Les considérations qui précèdent quant à l'examen du principe des vacances et des
critères de prise en compte s'appliquent mutatis mutandis au recourant par voie de jonction. Par
adoption de motifs, il n'y a pas lieu de revenir sur la prise en compte ou non de la maladie dans les
vacances notamment. Le recourant par voie de jonction ne fait du reste qu'opposer son opinion à
celle des premiers juges.
Le recourant par voie de jonction a pris, en première instance, des conclusions reconventionnelles
notamment à hauteur de 5'766 fr. 65 représentant 43.25 jours de vacances pris en trop. Le jugement
a rejeté cette prétention au motif que la demanderesse serait venue parfois travailler alors
qu'elle était au bénéfice d'un certificat d'arrêt de travail et que le recourant
aurait pu effectuer des compensations pendant la durée du contrat.
Lorsque le travailleur a pris des vacances à l'avance et qu'à la fin des rapports de travail,
il ne les a pas encore acquises dans leur totalité, il doit en principe les rembourser (Wyler, op.
cit., p. 362; Cerrotini, Le droit aux vacances, thèse, pp. 322 ss). Ce principe est en tout cas
admis lorsque le travailleur est responsable de la cessation des rapports contractuels, puisqu'il a enfreint
la promesse d'amortir les vacances anticipées accordées par l'employeur. Tel est en particulier
le cas lorsque le travailleur abandonne son emploi abruptement sans justes motifs (Wyler, op. cit., p.
363; Cerrotini, op. cit., p. 324).
En l'espèce, ce cas de figure est réalisé et la demanderesse doit rembourser les vacances
prises en trop. Il n'en reste pas moins qu'il y a lieu d'examiner encore dans quelle mesure ce remboursement
doit tenir compte du fait que plusieurs témoins ont confirmé que la demanderesse était
venue travailler pendant ses vacances à la demande de l'employeur. Le tribunal en a tenu compte
en refusant purement et simplement toute prise en compte de cette conclusion reconventionnelle (jgt,
p. 34). C'est exagéré. Reste à déterminer dans quelle proportion une réduction
pourrait être envisagée, faute d'éléments de fait précis à ce sujet (cf.
jgt, pp. 10 et 12). Le recourant propose une réduction ex aequo et bono de 10 % au maximum (mémoire
du recourant, p. 14). Du côté de l'employée, on essaie de faire des démonstrations
sur la base de faits qui n'ont pas été retenus par le tribunal et qui n'ont donc pas à
être pris en compte par la cour de céans, les conditions de l'art. 456a CPC n'étant ici
pas remplies (mémoire de la recourante, pp. 17 à 19). Finalement, est justifiée une réduction
de 10 % fondée sur l'art. 42 al. 2 CO applicable par analogie (ATF 128 III 271 c. 2b, JT 2003 I
606). Il n'est en effet pas possible d'obtenir la preuve stricte des périodes pendant laquelle la
recourante a pris trop de vacances ou encore a travaillé alors qu'elle était en arrêt
de travail.
En résumé, le remboursement des vacances peut être admis à hauteur de 42.23 jours
x (salaire de 4'000 fr. : 30), soit 5'630 fr. 65, réduits de 10 %, soit 563 francs 05, ce qui donne
5'067 fr. 60.
12.
La recourante réclame le treizième salaire pour l'année 2007. Elle ne développe pas
ses motifs et n'a pas demandé quoi que ce soit de ce chef en première instance. La prétention
n'a donc pas été examinée par le tribunal. Toutefois, s'agissant d'un moyen de droit,
pris dans le cadre des conclusions en paiement plus générales sans que celles-ci soient modifiées,
la présente Cour doit donc examiner le moyen pour autant que l'état de fait du jugement le
permette (art. 452 al. 1 ter et 2 CPC).
En droit, on peut relever que l'art. 12 al. 1 CCT prévoit que le travailleur a droit à 100
% d'un treizième salaire dès la 3ème année de service, années de service dont
bénéficiait la recourante.
Il n'en reste pas moins que le jugement n'apporte aucune autre indication relative au versement, en tout
ou partie, d'un treizième salaire pour l'année 2007.
Dans le cadre du pouvoir d'instruction de l'art. 456a CPC, la Cour peut compléter le jugement par
les éléments de la pièce 105 d'où il ressort le paiement de l'équivalent d'un
salaire mensuel net sous rubrique "13e s 2006 + 2007". Plus bas, on constate également
une mention "28.12.07 301. ? + part 13 e s 193.-". Sur la base d'un premier examen de la pièce,
il n'est pas possible de reconstituer exactement les montants versés au titre du 13ème salaire
pour l'année 2007, mais il ressort en tous les cas que quelque chose a été versé.
A partir de là, il appartenait à la recourante d'alléguer dans sa procédure, puis
de prouver, que l'entier du montant ne lui avait pas été versé. Or, on ne trouve nulle
part dans la procédure de la recourante des allégations sur ce point. Faute d'éléments
complémentaires, ce moyen doit donc être rejeté.
13.
Reste un dernier moyen
soulevé dans le recours joint de l'employeur, soit le remboursement de 10'840 fr. 50 versés
en trop en relation avec le fait que celui-ci a versé le 100 % du salaire au lieu de 80 %, voire
88 %, comme le lui permettait l'art. 23 CCNT 98, lors des empêchements de travailler pour cause
de maladie de son employée.
a)
Le tribunal a retenu que le défendeur et recourant sur ce point était responsable d'avoir versé
le plein salaire au lieu du 80 % de ce salaire sur certaines périodes entre 2003 et 2007 et qu'il
aurait eu au demeurant la possibilité d'effectuer les correctifs durant les rapports de travail.
Enfin, le montant réclamé n'est pas établi à partir du moment où il est prouvé
par témoins que l'employée est revenue travailler pendant certaines périodes d'incapacité.
b)
S'il est exact que l'art. 23 CCNT 98 prévoit une obligation de versement de 80 ou 88 %, rien n'empêche
l'employeur d'être plus généreux.
Il est notoire que les employeurs offrent souvent la différence.
Ensuite, comme le rappelle à juste titre l'intimée sur ce point, l'employeur n'a fait aucune
réserve en cours d'emploi, ni même lors du versement du dernier salaire (pièce 25). On
ne saurait soutenir qu'il s'agit d'une avance à forme de l'article 323 al. 4 CO, l'employeur n'ayant
jamais annoncé que c'était le cas (Wyler, op. cit., pp. 191-192; Tercier/Favre/Eigenmann, op.
cit., nn. 3463 ss). Si l'on voulait suivre le recourant, il ne resterait que la notion d'enrichissement
illégitime, dont il faudrait examiner dans quelle mesure les conditions sont réalisées,
ce que lui-même ne fait pas. On ne voit d'ailleurs pas comment il serait possible de calculer l'appauvrissement
du recourant, puisque, comme l'a retenu le tribunal, on ignore les périodes et la durée de
travail de l'employée, la pièce 119 n'étant qu'un récapitulatif de la partie en vue
du procès. De toute manière, le recourant n'a pas prouvé qu'il aurait payé par erreur
le 100 % du salaire au lieu du 80 % et qu'il remplirait les conditions de fait lui permettant de se prévaloir
d'un enrichissement illégitime. Ce serait le préalable obligatoire à une appréciation
moins stricte de la preuve des heures travaillées. Le moyen est donc infondé.
14.
En définitive, le
recours de T.________ et le recours joint de  A.E.________ doivent être partiellement admis,
le dispositif du jugement étant réformé et complété en ce sens que les conclusions
de T.________ sont partiellement admises (I), celles de A.E.________ sont partiellement admises (II)
et que A.E.________ doit verser à T.________ la somme de 6'115 fr. 20, sous déduction des charges
sociales usuelles, avec intérêt à 5 % l'an dès le 9 décembre 2007, sous déduction
de la somme nette de 5'067.60 fr., valeur au 9 décembre 2007 (IIbis nouveau). Le jugement est confirmé
pour le surplus.
Les frais de deuxième instance de la recourante sont arrêtés à 485 fr. et ceux du
recourant par voie de jonction à 232 fr. (art. 232 TFJC).
Les dépens de deuxième instance sont compensés.
Par
ces motifs,
la
Chambre des recours du Tribunal cantonal,
statuant
en audience publique,
prononce
:
I.
Le recours de T.________ est partiellement admis.
II.
Le recours joint de A.E.________ est partiellement admis.
III.
Le jugement est réformé aux chiffres I et II de son dispositif et complété au chiffre
II bis comme il suit :
I.
Les conclusions de T.________ sont partiellement admises.
II.
Les conclusions de A.E.________
sont partiellement admises.
II bis.
A.E.________ doit verser
à T.________ la somme de 6'115.20 fr. (six mille cent quinze francs et vingt centimes), sous déduction
des charges sociales usuelles, avec intérêt à 5 % l'an dès le 9 décembre 2007,
sous déduction de la somme nette de 5'067.60 fr. (cinq mille soixante-sept francs et soixante centimes),
valeur au 9 décembre 2007.
Le jugement est confirmé
pour le surplus.
IV.
Les frais de deuxième instance de la recourante T.________ sont arrêtés à 485 fr.
(quatre cent huitante cinq francs) et ceux du recourant par voie de jonction A.E.________ sont arrêtés
à 232 fr. (deux cent trente-deux francs).
V.
Les dépens de deuxième instance sont compensés.
VI.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :               Le greffier
:
Du
16 juin 2010
Le dispositif de l'arrêt qui précède est communiqué par écrit aux intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié en expédition complète, par l'envoi de photocopies à :
‑
Me Annick Nicod (pour T.________),
‑
Me Claudio Venturelli (pour A.E.________).
La Chambre des recours considère que la valeur litigieuse est de 16'473 francs.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Dans les affaires pécuniaires, le recours en matière civile n'est recevable que si la valeur
litigieuse s'élève au moins à 15'000 fr. en matière de droit du travail et de droit
du bail à loyer, à 30'000 fr. dans les autres cas, à moins que la contestation ne soulève
une question juridique de principe (art. 74 LTF). Ces recours doivent être déposés devant
le Tribunal fédéral dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100
al. 1 LTF).
Cet arrêt est communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois.
Le greffier :