vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 954 · 2019-01-25 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, FIBROMYALGIE, TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, DEMANDE DE PRESTATION D'ASSURANCE, REMBOURSEMENT DE FRAIS{SENS GÉNÉRAL} | 28 LAI, 45 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.01.2019 Arrêt / 2018 / 954

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
112/18 - 21/2019
ZD18.013292
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 janvier 2019
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
MM.              Gutmann et Peter, assesseurs
Greffière
:
Mme              Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à [...], recourante, représentée par Me Laure Chappaz, avocate à Aigle,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
K.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1960, a travaillé
en dernier lieu en qualité d’aide de cuisine à 100 % auprès de l’établissement
médico-social la «  [...] » à [...].
En incapacité de travail depuis le 10 juin 2013, l’assurée a déposé une demande
de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 28 juin 2013, réceptionnée le
3 juillet 2013, en invoquant une arthrose généralisée.
Dans un rapport du 26 août 2013 adressé à l’OAI, le Dr Z.________, spécialiste
en médecine générale et médecin traitant de l’assurée, a posé les
diagnostics avec effet sur la capacité de travail de polyarthrose généralisée
au niveau des épaules, des côtes, des mains (rizarthrose floride surtout à gauche), des
genoux, des pieds et de la colonne cervico-dorsale, de lombalgies chroniques sur troubles statiques (scoliose
sinistro-convexe centrée sur L3-L4), de trouble anxio-dépressif sévère, de troubles
cognitifs en cours d’investigations et d’obésité. Selon lui, ces diagnostics justifiaient
une incapacité de travail à 100 %, le pronostic étant défavorable.
Le rapport du Dr C.________, spécialiste en rhumatologie, du 4 juin 2013, qui était joint au
rapport du Dr Z.________, posait les diagnostics de « douleurs musculo-squelettiques multiples
dans un contexte d'un syndrome polyinsertionnel de type fibromyalgique et d'atteintes arthrosiques multiples
avec d'une part des troubles dégénératifs rachidiens et d'autre part une atteinte rhizarthrosique
du pouce gauche, une arthrose métacarpo-phalangienne des premier, deuxième et troisième
rayons des deux mains et inter-phalangienne distale de l'ensemble des doigts, arthrose fémoro-patellaire
débutante, état anxio-dépressif, hypercholestérolémie traitée, gastrite
anamnestique avec infection chronique à Helicobacter pylori, allergie présumée aux inhibiteurs
de la pompe à protons, intolérance à la morphine, obésité ». L'examen
clinique, le status sonographique et la scintigraphie osseuse permettaient raisonnablement d'écarter
tout rhumatisme inflammatoire sous-jacent.
A la requête de l’OAI, le Dr X.________, chef de clinique adjoint, et la Dresse B.________,
médecin assistant, de la [...] ont adressé un rapport du 11 mars 2014 dans lequel ils ont posé
les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) ainsi que de trouble dépressif
récurrent, épisode actuel sévère (F33.2).
Par courriers des 24 avril et 30 mai 2014, W.________ SA (ci-après : W.________), assureur
pour le versement des indemnités journalières en cas de maladie, a communiqué à l’OAI
les expertises réalisées par le Dr D.________, spécialiste en rhumatologie et médecine
interne, et par le Dr S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. W.________
a en outre informé l’OAI qu’elle mettait fin à ses prestations avec effet au 1
er
mai 2014.
Dans son expertise du 3 avril 2014, le Dr D.________ a posé les diagnostics non incapacitants de
fibromyalgie selon critères ACR 1990 et 2010 sous la forme de syndrome douloureux ubiquitaire, de
troubles dégénératifs ostéo-articulaires compatibles avec l’âge (discopathies
cervico-dorso-lombaires, rhizarthrose bilatérale) et d’obésité de classe III (IMC :
40.5 kg/m
2
).
Son appréciation de la situation était la suivante :
« Subjectivement,
[l’intéressée] relate des douleurs véritablement diffuses qui concernent toutes
les parties de son corps et qui ne sont pas modulées tant par le taux d'activité que par le
nycthémère. Les douleurs sont également rebelles à tous les traitements qu'elle a
pu avoir sous forme d'antalgiques, d'anti-inflammatoires, d'opiacés et également sous forme
de Lyrica. L'assurée est uniquement soulagée par les bains chauds qu'elle a reçus à
[...] ainsi que par des douches chaudes. Elle n'annonce pas d'arthrite ou de ténosynovite, elle
déclare des enflures diffuses des bras et des jambes, enfin elle indique ne plus être capable
de ne rien faire à domicile notamment toutes les tâches sont réalisées par son mari.
L'assurée passe ainsi ses journées à regarder la télévision d'après ses
propres déclarations. Objectivement, l'assurée s'est montrée fort dolente, avec une expression
théâtrale de ses douleurs diffuses. Elle se déplace également de manière caricaturale
en utilisant une canne, moyen auxiliaire dont l'utilisation ne trouve pas de justification d'un point
de vue rhumatologique, qui plus est, on n'objective cependant pas de syndrome rachidien ni de syndrome
radiculaire aux membres supérieurs et inférieurs. L'examen ostéo-articulaire périphérique
peut quant à lui être considéré comme normal, sans déformations ou limitations
articulaires objectives, ni synovites. Le status clinique est surtout caractérisé par la présence
de nombreux signes d'amplification des symptômes avec une attitude oppositionnelle lorsque l'on
veut mobiliser ses articulations et surtout l'allégation subjective de douleurs intenses lorsque
l'on touche une quelconque partie de son corps, alors même que l'examen clinique rhumatologique
réalisé lors de l'expertise paraît dans les limites de la norme. Selon les rapports d'interprétations
du bilan radiologique et de la scintigraphie osseuse de 2013, les constatations pathologiques fort mineures
décrites sous la forme d'une spondylose et d'une rhizarthrose compatibles avec l'âge de l'assurée,
ne fournissent ainsi pas d'explication convaincante aux plaintes algiques ubiquitaires évoquées
par l'assurée, ni bien entendu quant au retentissement fonctionnel majeur rapporté par l'assurée.
Ces éléments ainsi que la mise en échec de toutes les mesures thérapeutiques, l'absence
de stratégies visant à atténuer les symptômes sont caractéristiques de la fibromyalgie.
Dans ces conditions, vu le diagnostic de fibromyalgie, pour des raisons de jurisprudence, il conviendra
de s'enquérir des conclusions de l'expertise psychiatrique qui a été réalisée
le 28 mars 2014.
Du
point de vue rhumatologique, en effet, elle ne présente pas de limitations fonctionnelles qui découlent
d’une atteinte à la santé objective rhumatologique, dans son activité habituelle
comme dans toute autre activité ».
Quant au Dr S.________, il est parvenu aux conclusions suivantes dans son expertise psychiatrique du
15 mai 2014 :
« Au
niveau psychopathologique, [l’assurée] présente un tableau dépressif relativement
atypique. C'est une femme qui est très plaintive, démonstrative et qui se réfugie derrière
ses plaintes somatiques, estimant que ses problèmes sont irréversibles et qu'elle ne pourra
jamais reprendre une activité professionnelle. [L’assurée] est néanmoins marquée
par les problèmes de santé de son fils qui a subi une rupture d'anévrisme en décembre
2013. Dans un même temps on sent chez elle un certain tonus et elle se ressaisit durant l'entretien.
En tous les cas, la symptomatologie dépressive ne conduit pas à une anhédonie ou une aboulie
totale. Elle semble avoir un fonctionnement personnel relativement limité mais au niveau psychiatrique
sa capacité de travail est entière et ceci dans toute activité. On retient le diagnostic
d'épisode dépressif majeur récurrent, de gravité légère, avec tendance
à l'amplification des plaintes. Il existe un trouble somatoforme douloureux, chez une personnalité
fruste d'intelligence limite ».
Dans un avis du 5 septembre 2014, le Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) a conclu à une capacité de travail de l’assurée de 100 %
dans son activité habituelle comme dans une activité adaptée.
Le 10 septembre 2014, l’OAI a transmis à l’assurée un projet de décision lui
refusant les prestations de l’assurance-invalidité.
En date du 17 septembre 2014, le Dr Z.________ a transmis à l’OAI un rapport établi
le 30 juin 2014 par les Drs M.________ et P.________, médecins généralistes spécialisés
en gériatrie, ainsi que de H.________, psychologue, aux termes duquel le diagnostic d’un trouble
cognitif modéré dans le cadre d’une affection psychiatrique chronique est retenu. Un
examen neuro-psychologique n’avait pas pu être entrepris en raison de la collaboration diminuée
et de la fatigabilité importante de l’assurée, notamment sur le plan psychiatrique.
A l’appui de la prise de position qu’elle a déposée devant l’OAI, l’assurée
a notamment produit un rapport du Dr C.________ du 25 juillet 2014 dans lequel il reprenait les
diagnostics posés dans son précédent rapport, évoquant en outre un éventuel
trouble somatoforme douloureux persistant et retenant, sur le plan psychique, un épisode dépressif
majeur récurrent. Concernant la capacité de travail, il était bien évident selon
ce médecin que l’intéressée n’avait pas une capacité de travail de 100 % ;
l'atteinte à la santé liée aux troubles somatiques et psychiques entraînait des répercussions
fonctionnelles défavorables limitant le rendement voire même l'autonomie. Les limitations fonctionnelles
se manifestaient dans toutes les activités manuelles et de préhension, surtout en force et
en charge, les déplacements et la marche. La capacité de porter, soulever et déplacer
des charges était restreinte.
Les rapports médicaux nouvellement produits par l’assurée ont été soumis au
SMR, qui a considéré le 24 novembre 2014 qu’ils n’amenaient pas d’éléments
nouveaux, mais constituaient une appréciation différente de la même situation médicale.
Par décision rendue le 24 février 2015, motivée dans une lettre explicative du même
jour, l’OAI a refusé à K.________ tout droit à des prestations de l’assurance-invalidité.
Selon l’OAI, l’assurée souffrait d’un trouble somatoforme douloureux, type fibromyalgie,
sans comorbidité psychiatrique incapacitante.
b)
Le recours que l’assurée a interjeté contre cette décision auprès de la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal a été admis par arrêt du 15 juin 2016
et la cause renvoyée à l’OAI pour mise en œuvre d’une expertise à tout
le moins psychiatrique et rhumatologique.
c)
Suivant l’avis du SMR du 26 septembre 2016, l’OAI a finalement fait réaliser une expertise
pluridisciplinaire, avec un volet rhumatologique, psychiatrique et de médecine interne. Cet examen
a été attribué par le biais de la plateforme SuisseMED@P au J.________ (ci-après :
J.________). Dans leur rapport du 31 mars 2017, les Drs G.________, spécialiste en médecine
interne générale et rhumatologie, et R.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
ont posé comme diagnostic ayant une répercussion sur la capacité de travail une personnalité
dépendante (F60.7) depuis le début de l’âge adulte, décompensée depuis
l’été 2013, et ont retenu les diagnostics sans répercussion sur la capacité
de travail suivants :
-
« Trouble dépressif récurrent,
épisode actuel léger sans syndrome somatique (F33.00) premier épisode à l'âge
de 24 ans, l'actuel épisode persiste depuis l'été 2013.
-
Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4)
depuis 2013.
-
Fibromyalgie.
-
Polyarthrose (principalement rachis lombaire et
rhizarthrose gauche dès 2013, gonarthrose bilatérale débutante).
-
Troubles statiques.
-
Hypertension artérielle traitée (2013
environ).
-
Hypercholestérolémie traitée (2013
environ).
-
Obésité.
-
Syndrome des apnées du sommeil appareillé
par CPAP.
-
Asthme anamnestique (1990 environ).
-
Gastrite.
-
Status post-hystérectomie en 2002. »
Les experts ont conclu à l’existence d’une pleine capacité de travail dans toute
activité depuis avril 2014 avec une diminution de rendement de 20 % sur le plan psychique, soit
une capacité résiduelle de travail de 80 %, et ont fixé comme limitations fonctionnelles
une vulnérabilité au stress et un manque d’autonomie dans les activités quotidiennes
et dans les déplacements, ainsi qu’une apparition périodique de phases de décompensation.
Leur appréciation comportait notamment les éléments suivants :
«
Sur
le plan de la médecine interne
, il n'y a
pas d'élément nouveau par exemple de décompensation respiratoire ou cardiaque. On retrouve
les diagnostics énoncés ci-dessus. Les différentes pathologies n'entraînent pas d'incapacité
de travail significative et durable.
Sur
le plan rhumatologique
, Madame K.________
se plaint toujours de douleurs diffuses importantes
qui entraîneraient selon elle des limitations fonctionnelles importantes, raison pour laquelle elle
ne fait plus aucune tâche à la maison et se fait même aider pour couper sa nourriture.
Elle ne décrit pas de signe inflammatoire des différentes articulations. Il n'y a pas de notion
de psoriasis cutané. Pour rappel, un bilan rhumatologique en 2013 auprès du Dr M. C.________
n'avait pas montré d'argument en faveur d'un
rhumatisme inflammatoire. Le bilan radiologique avec IRM du rachis lombaire et des sacro-iliaques du
01.07.2015 et le scanner lombaire et des sacro-iliaques du 03.03.2016 montre des troubles dégénératifs
sous forme d'arthrose, mais pas d'argument pour une sacro-iliite ou pour un rhumatisme axial inflammatoire.
A notre sens, il n'y a donc pas de justification pour maintenir le traitement d'Otezla qui est indiqué
pour le rhumatisme psoriasique, car l'expertisée ne souffre pas de cette pathologie. Madame K.________
prend le traitement d'Otezla depuis plus d'un
an et ne constate aucune amélioration, argument supplémentaire pour l'interrompre.
Il
y a certes des troubles dégénératifs du rachis et des articulations périphériques
comme démontré par les diverses investigations radiologiques. Les radiographies et IRM ont
mis en évidence une rhizarthrose gauche, mais pas d'argument pour un rhumatisme inflammatoire.
Le
bilan radiologique effectué par le médecin traitant le 27.02.2017 montre une gonarthrose bilatérale
débutante sous forme de pincement fémoro-patellaire latéral et fémoro-tibial médial,
sans ostéophytose ou sclérose osseuse. Le cliché du bassin ne montre pas de troubles dégénératifs
des hanches ni des sacro-iliaques.
Les
examens du rachis ont montré également des troubles dégénératifs sous forme
de discopathie débutante lombaire et arthrose interapophysaire étagée. Ces constatations
sont relativement banales et communes chez une personne de 56 ans. Radiologiquement l'importance est
modérée à moyenne. D'un point de vue clinique, il n'y a pas de déformation majeure
ou d'élément expliquant une perte de fonction significative. Par conséquent les plaintes
de l'expertisée et son comportement ne peuvent s'expliquer par l'atteinte organique objective. En
cela nous rejoignons l'appréciation du Dr D.________
qui constatait déjà en 2014 que l'utilisation
d'une canne ne pouvait s'expliquer par l'atteinte rhumatismale. Lors de la présente évaluation,
il est noté aussi des discordances selon les moments où l'expertisée est observée
et les autolimitations qui ne peuvent pas être attribuées à l'atteinte rhumatismale. On
retrouve un syndrome douloureux chronique avec les points douloureux à la palpation typiques d'une
fibromyalgie, mais aussi de nombreux autres points qui vont au-delà de ceux que l'on rencontre habituellement
dans ce diagnostic.
En
conclusion, Madame K.________
présente
une polyarthrose avec notamment une arthrose lombaire étagée, une gonarthrose bilatérale
débutante et une rhizarthrose gauche ainsi qu'une fibromyalgie. L'importance des plaintes et les
limitations fonctionnelles qui en découleraient selon l'expertisée ne s'expliquent pas par
l'atteinte organique objective. L'ensemble du tableau évoque un syndrome douloureux somatoforme.
Du
point de vue somatique, il n'y a pas de pathologie qui entraîne des limitations fonctionnelles significatives
et une diminution durable de la capacité de travail. En cela notre appréciation est concordante
avec celle du Dr D.________ lors de son expertise de 2014.
Sur
le plan psychique
, l'expertisée se plaint
d'une symptomatologie dépressive depuis l'été 2013 (depuis l'âge de 24 ans elle a
souffert de 7 épisodes dépressifs) et anxieuse. La symptomatologie psychique est liée
au syndrome douloureux chronique, mais aussi à d'autres événements de vie.
Elle
ressent une humeur dépressive, tristesse et pleurs, chaque jour, toute la journée, l'intensité
fluctue entre 6 et 8/10 ; son sommeil est perturbé par les douleurs et le CPAP ; elle
a une mauvaise estime d'elle-même, car elle se sent trop grosse et est diminuée physiquement ;
elle a des difficultés parfois à se concentrer, oublie beaucoup de choses ; elle est pessimiste
par rapport à l'évolution de ses problèmes physiques ; elle a des idées suicidaires
régulièrement, car elle est désespérée par ses problèmes de santé
physique et a fait dans sa vie 3 tentatives de suicide.
Il
lui arrive deux fois par semaine de faire des crises d'angoisse d'intensité de 7/10 qui durent de
quinze à trente minutes, lorsque les douleurs s'exacerbent ; elle souffre d'une claustrophobie
et a très peur dans les avions et dans les ascenseurs ; elle est anxieuse lorsqu'elle est en
voiture, elle a peur des accidents, elle a arrêté de conduire depuis quelques années à
cause de cela.
L'expertisée
présente de nombreux traits de personnalité dépendante. Ses épisodes dépressifs
ont été souvent déclenchés par des situations de séparation avec son mari (qui
s'absentait pour le travail). Elle se décrit comme une femme qui pouvait être joyeuse, mais
également triste parfois, elle a toujours été dépendante de son mari, c'est lui qui
a toujours pris les décisions importantes dans sa vie. Elle a toujours eu peur de la séparation
et d'être abandonnée par lui. Elle a toujours évité les conflits et évité
de s'affirmer de peur de perdre le soutien d'autrui. Elle se sent incapable de faire face seule. Elle
a peur de se perdre et demande à son mari ou à sa fille de l'accompagner partout. Elle n'a
pas d'habitudes toxiques.
La
description des activités quotidiennes nous apprend qu'elle se promène avec son mari, part
en vacances au Portugal régulièrement. Elle ne fait plus de crochet depuis deux ans, n'ose
plus conduire depuis 3 ans. Elle se fait accompagner lorsqu'elle prend les transports publics. Elle délègue
toutes les tâches ménagères et administratives à son mari depuis environ 3 ans. Elle
ne lit pas, regarde la télévision de temps à autre, fait quelques jeux sur son Ipad. Elle
ne garde jamais ses petits-enfants. Elle n'est pas repliée socialement : rencontre des amis
d'une à deux fois par semaine, voit ses enfants et ses petits-enfants quotidiennement, a des contacts
avec sa fratrie et sa belle-famille.
L'examen
psychiatrique montre une femme obèse, soignée dans son apparence et son hygiène. Elle
est plaintive, démonstrative et majorante au niveau physique et psychique. Elle a tendance à
donner beaucoup de détails sur sa vie et doit être recadrée de temps à autre. Elle
n'est pas ralentie. L'expertisée comprend le français et peut y répondre dans un français
approximatif, mais, surtout vers la fin de l'entretien, elle préfère s'appuyer sur les traductions
de l'interprète et donner ses réponses en portugais. Il n'y a pas de déficit attentionnel
durant notre entretien même si vers la fin elle montre des signes de fatigue, doit s'arrêter,
réfléchir pour retrouver des dates. Le contenu de la pensée est fixé sur ses problèmes
physiques et psychiques qui l'empêchent de travailler ou d'assumer son ménage et qu'elle se
montre très dépendante vis-à-vis de son entourage familial. L'humeur est dépressive,
elle se montre triste, pleure régulièrement, est très pessimiste, désespérée,
évoque spontanément son désir de se suicider.
Le
dosage plasmatique de l'amitryptiline montre un taux se situant dans l'intervalle de référence
argument pour une bonne observance thérapeutique.
En
conclusion, l'expertisée souffre d'un trouble dépressif récurrent, épisode actuel
léger sans syndrome somatique (F33.00), premier épisode à l'âge de 24 ans, a probablement
fait jusqu'à 7 épisodes dépressifs dans sa vie jusqu'à présent, l'épisode
actuel persiste depuis l'été 2013 et prend une allure chronique. Elle souffre également
d'un trouble de personnalité dépendante (F60.7) depuis le début de l'âge adulte,
qui est décompensée depuis l'été 2013. Le trouble de la personnalité est clairement
un facteur de risque pour des rechutes dépressives.
Nous
retenons également le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) depuis 2013.
En effet, l'expert rhumatologue retient le diagnostic de fibromyalgie, et chez cette assurée il
existe des conflits émotionnels et des problèmes psychosociaux suffisamment importants. Le
syndrome douloureux assure à cette expertisée une
aide
et une sollicitude accrue,
notamment de la part
de son mari et sa fille, qui prennent en charge le ménage, les tâches administratives et l'accompagnent
dans ses différentes démarches.
D'après
la grille d'examen en cas de troubles somatoformes découlant de l'arrêt du Tribunal Fédéral
du 3 juin 2015, nous retiendrons qu'il existe des troubles psychiques, sous la forme d'un trouble dépressif
récurrent et d'un trouble de la personnalité dépendante.
L'expertisée
a peu de ressources, elle n'a aucune formation, est très dépendante vis-à-vis de son entourage
familial. Actuellement ses ressources sont limitées par le trouble de la personnalité dépendante
décompensé. Dans le passé, elle a pu apprendre raisonnablement bien le français,
elle a pu travailler pendant quelques années en Suisse et peut compter sur le soutien de son entourage
familial. Elle s'est mariée et a élevé deux enfants.
Des
mesures de réadaptation sont exigibles du point de vue psychiatrique.
Concernant
la cohérence : la description des activités quotidiennes est congruente aux plaintes.
Le suivi psychique est peu important (une séance chaque deux mois environ). L'observance thérapeutique
est bonne concernant l'antidépresseur. Elle a bien collaboré avec les experts.
Concernant
le traitement, en théorie l'expertisée pourrait bénéficier d'une psychothérapie
(cognitive ou psychodynamique) pour son trouble de la personnalité et pour la prévention des
rechutes dépressives, visant une meilleure autonomie, une amélioration de son estime, de sa
confiance et de son affirmation de soi. Mais ce traitement risque d'être difficile chez une personne
qui semble s'être enfermée dans un rôle de malade et qui n'a vraisemblablement que peu
de capacité d'introspection. Même si l'intensité de la symptomatologie dépressive
est plutôt légère actuellement, le remplacement du Saroten avec une autre molécule
antidépressive type SSRI serait judicieux dans l'optique de la prévention d'une nouvelle rechute
dépressive.
Le
cumul des troubles psychiatriques persistants dont Madame K.________ souffre, sont à l'origine des
limitations fonctionnelles suivantes depuis l'été 2013 : il existe une vulnérabilité
au stress et un manque d'autonomie dans les activités quotidiennes et dans les déplacements,
une apparition périodique de phases de décompensation. Ceci diminue son rendement au niveau
psychique de
20%
dans toute activité. »
Par courrier du 5 mai 2017, W.________ a transmis à l’OAI les rapports des expertises rhumatologiques
et psychiatriques qu’elle avait fait réaliser.
Dans un rapport du 20 mars 2017, le Dr Q.________, spécialiste en rhumatologie, a retenu les diagnostics
de rhizarthrose (M18), gonarthrose primaire bilatérale (M17), spondylarthrose (M47) et arthropathies
psoriasiques des métacarpes (M07.14) qui contre-indiquaient les gestes répétitifs des
mains, le port de charges de plus de 5 kg, l’utilisation d’escaliers et d’échelles,
le travail à genou ou accroupi, le travail debout prolongé (plus de deux heures à la suite),
le travail penché en avant ou le tronc en extension, les mouvements de rotation du tronc. En respectant
ces limitations fonctionnelles, l’assurée ne présentait aucune diminution de sa capacité
de travail sur le plan rhumatologique. Le Dr Q.________ a en outre indiqué que la présence
de l’arthrite psoriasique sine psoriasis expliquait une partie du tableau douloureux initialement
attribué à la fibromyalgie, diagnostic qu’il abandonnait, et a relevé une exagération
des signes et symptômes subjectifs de la part de l’assurée.
Dans un rapport du 21 mars 2017, le Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
a conclu à une dépression atypique (F32.8) et un trouble somatisation (F45.0), diagnostics
qu’il motive comme suit :
«
·
Dépression atypique
[…]
Dans le cas présent, l'intéressée rapporte bel et bien une symptomatologie dépressive
faite d'abaissement de l'humeur, de fatigue anormale et de perte de l'intérêt et du plaisir
tout en sachant que la recherche de ces symptômes est inductible de ceux-ci.
Votre
assurée rapporte aussi des antécédents de comportement suicidaire qui préoccupent
ses proches au point qu'ils éviteraient le plus possible de la laisser seule.
Mme
K.________ rapporte des troubles du sommeil qui sont aussi liés aux douleurs.
Ces
plaintes sont néanmoins en décalage important avec ce qui est cliniquement observé en
consultation.
L'expertisée
reste constamment vive et attentive en séance. S'il y a des larmes, elle peut aussi sourire et rire
franchement lorsque la situation pouvait le justifier. Ce fut notamment le cas lorsque l'interprète
a commencé à traduire machinalement au soussigné des phrases que l'assurée avait
en fait dites en français.
Mme
K.________ reste vive, attentive et garde le focus de l'entretien. Elle ne s'est jamais montrée
fatiguée et fatigable même si elle a affirmé l'être en fin de séance. L'intéressée
n'est pas ralentie.
Au
vu de cette discordance entre les plaintes et ce qui est objectivement constaté, l'expert est convaincu
qu'il n'y a pas lieu de retenir ici de trouble dépressif récurrent. On est face à un
tableau
clinique atypique
qui doit être qualifié
comme tel. L'expert s'écarte dès lors des appréciations diagnostiques à ce sujet,
même si ses collègues ont probablement observé un tableau clinique très proche de
celui qu'il a lui-même observé.
·
Trouble somatisation
[…]
L'intéressée
se plaint de douleurs sur au moins quatre sites. Elle dit qu'elle a mal à la tête, au ventre
et au rectum à la défécation et qu'elle a toujours eu des règles extrêmement
douloureuses lorsqu'elle était réglée. Elle dit qu'elle a parfois des douleurs à
la miction. Elle se plaint de douleurs de l'appareil locomoteur. Elle finit par dire qu'elle a des douleurs
partout.
L'intéressée
mentionne des nausées, parfois des vomissements, un ballonnement intestinal fréquent et une
intolérance à certains aliments et au lait en particulier.
Sur
le plan de la symptomatologie que le DSM-IV-TR qualifie de "sexuelle", l'intéressée
dit qu'elle a toujours eu des règles excessivement abondantes. Elle rapporte des vomissements tout
au long de ses grossesses.
L'expertisée
rapporte enfin des symptômes psycho-neurologiques à savoir des problèmes d'équilibre
(vertiges), de faiblesse musculaire localisée (membres inférieurs), de diplopie, de troubles
de la sensibilité et de troubles mnésiques, entre autres choses.
A
l'instar des sujets souffrant du trouble somatisation, votre assurée rapporte très mal son
histoire médicale. Elle est impulsive et a eu des comportements suicidaires.
Ce
tableau clinique dure depuis des années. S'il y a des pathologies organiques celles-ci n'expliquent
pas l'importance et la durée des symptômes somatoformes rapportés par Mme K.________.
Cette
présentation va bien au-delà de ce que désigne un simple syndrome douloureux somatoforme
persistant qui est retenu au dossier et dans l'expertise S.________ en particulier, puisque l'intéressée
ne se plaint pas que d'une douleur. Ce tableau clinique rejoint en fait le trouble somatisation tel qu'il
est décrit dans les ouvrages diagnostiques de référence. »
Le Dr V.________ a estimé que ce tableau clinique relevait davantage d’un problème social
que médical et correspondait plus à un comportement anormal de malade qu’à une maladie
stricto sensu. Il ne pouvait dès lors pas être corrélé à une quelconque incapacité
de travail psychiatrique, de sorte que l’activité professionnelle antérieure était
exigible en plein et ce au moins depuis le 1
er
avril 2014.
Dans son avis médical du 16 mai 2017, le SMR a considéré qu’il n’avait pas
de raisons de s’écarter des conclusions de l’expertise du J.________.
Par projet de décision du 14 juin 2017, l’OAI a informé l’assurée qu’il
entendait rejeter sa demande de prestations.
L’assurée a présenté ses objections le 30 octobre 2017, invoquant que les quelques
rares d’indices d’exagération mis en avant par les experts ne permettaient pas d’exclure
l’existence d’une incapacité de travail totale. Au contraire, il fallait reconnaître
qu’en raison de l’ensemble de ses atteintes, il n’était pas possible d’exiger
d’elle de mobiliser ses ressources restantes pour exercer une activité, même légère.
Dans son avis du 20 décembre 2017, le SMR a fait l’analyse suivante de l’ensemble des
expertises réalisées :
« Dans
l'axe psychiatrique, nous relevons que les experts S.________, V.________ et R.________ décrivent
une assurée extrêmement dolente, théâtrale et plaintive, qu'il faut recadrer dans
son discours, d'aspect soigné, triste, très pessimiste, non ralentie, sans trouble cognitif
relevant. Elle est très entourée par sa famille, peut se rendre plusieurs fois par année
au Portugal durant 2-3 semaines, sort de chez elle et rencontre des amis plusieurs fois par semaine,
fait des jeux sur l'iPad. Les 3 experts psychiatres retiennent un trouble dépressif léger,
voire une dépression atypique. Malgré l'intensité des plaintes, l'assurée ne présente
pas de ralentissement psychomoteur, elle garde le focus d'attention, la fatigabilité qu'elle rapporte
avoir n'est pas observée par les experts. Le Dr V.________ analyse les ressources de l'assurée
selon la mini CIF-APP, outil d'évaluation des ressources psychiques (p17 Expertise V.________ dossier
Perte de gain 05.05.2017) ce qui permet d'objectiver les capacités adaptatives, sociales et professionnelles
restantes de notre assurée.
Nous
relevons que ces mêmes observations sont retrouvées dans les diverses expertises psychiatriques
présentes dans ce dossier, elles sont particulièrement bien synthétisées dans cette
évaluation selon la mini-CIF-APP.
Dans
l'axe rhumatologique, nous relevons dans les constats cliniques des experts D.________, Q.________ et
G.________ un examen clinique superposable dans les 3 expertises ; dans ces examens
aucune
limitation fonctionnelle médicale objective
n'est
retrouvée. Les experts relèvent ici également les nombreuses incohérences entre les
plaintes et les affirmations de l'assurée à ne pas pouvoir faire certains gestes alors qu'ils
sont effectués avec aisance lorsqu'elle n'y pense pas ou s'ils sont testés dans un contexte
différent. Le Dr Q.________ retient dans les diagnostics incapacitants la rhizarthrose, la spondylarthrose
et la gonarthrose alors qu'au cours de son examen, l'assurée n'a présenté aucune plainte
des genoux (l'assurée affirme que c'est la fatigue qui limite la marche), ni des pouces et qu'aucune
tuméfaction n'est objectivée à cette articulation, enfin les douleurs du rachis exprimée
par l'expertisée sont incompatibles avec les douleurs que causeraient des troubles dégénératifs
du rachis (p11+12 expertise Q.________, dossier Perte de gain 05.05.2017).
En
conclusion :
3 expertises rhumatologiques
ne permettent pas de retrouver de limitations fonctionnelles objectives ou d'explications médicales
aux nombreuses plaintes et douleurs rapportées par une assurée décrite par l'ensemble
des 6 experts comme très démonstrative.
De
nombreuses incohérences sont retrouvées tout au long des trois expertises somatiques ;
aucune atteinte psychiatrique n'incapacite réellement cette assurée, conclusions retenues par
3 experts psychiatres. Celle-ci dispose de ressources suffisantes et mobilisables pour reprendre une
activité professionnelle. »
Par décision du 20 février 2018, l’OAI a refusé d’allouer des prestations
AI à l’assurée au motif qu’elle avait retrouvé une pleine capacité de
travail avec une diminution de rendement de 20 % dès le 1
er
avril 2014.
Dans une lettre du même jour, l’OAI a précisé que le rapport d’expertise du
J.________ avait pleine valeur probante et analysait les indicateurs de la jurisprudence relatifs aux
troubles somatoformes douloureux et assimilés afin de se déterminer sur le caractère incapacitant
des atteintes présentées par l’assurée, retenant tout au plus une diminution de
rendement de 20 %. L’expertise du Dr V.________ corroborait en outre l’expertise pluridisciplinaire
du J.________.
B.
Par acte de sa mandataire du 27 mars 2018, K.________ a recouru contre cette décision auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant, sous suite de frais et dépens,
à son annulation et, principalement, à l’octroi d’une rente entière d’invalidité
avec effet dès le 1
er
janvier 2014, subsidiairement, à la réalisation d’une expertise pluridisciplinaire. Elle
a également conclu à ce que soit ordonnée la prise en charge par l’OAI des honoraires
du Dr N.________ pour la rédaction de son rapport du 22 mars 2018. La recourante a invoqué
qu’elle avait peu de ressources, que ce n’était que sous l’impulsion et en présence
de son mari qu’elle faisait des promenades, partait en vacances ou voyait des amis, et que ses
affections psychiques étaient invalidantes au point de l’empêcher de réintégrer
le monde du travail, qu’elle avait quitté sur ordre de son médecin traitant. Elle s’est
référée au rapport médical du Dr N.________ qu’elle a produit en annexe, qui
concluait à la présence d’une arthrite psoriasique sine psoriasis, laquelle excluait
le diagnostic de fibromyalgie. Elle en concluait que le rapport d’expertise du J.________ était
incomplet, voire faux et devait par conséquent être écarté. Elle a soutenu que son
état physique, couplé à son intelligence limitée, ne lui permettaient pas de travailler.
La recourante a produit un rapport médical établi le 22 mars 2018 par le Dr N.________, spécialiste
en médecine interne générale et rhumatologie, ainsi que les rapports médicaux de
celui-ci à l’intention du médecin traitant. Il y exposait que le diagnostic de trouble
somatoforme ne pouvait être retenu dans le cas de la recourante puisqu’elle avait des troubles
somatiques avérés, à savoir un rhumatisme inflammatoire, une polyarthrose motivant de
multiples limitations, un syndrome des apnées du sommeil – connu pour être associé
à une fatigue et des douleurs – et des troubles dépressifs. Il a reproché à
l’expert rhumatologique du J.________ d’avoir exclu le diagnostic d’arthrite psoriasique
du seul fait de l’absence de psoriasis cutané ou de signes inflammatoires le jour de l’examen,
sans procéder à une anamnèse familiale plus poussée – qui lui aurait appris
que la sœur de la recourante souffrait d’un rhumatisme psoriasique – ni tenir compte
de l’IRM des mains effectuée, qui décrivait des érosions des articulations métacarpo-phalangiennes
(MCP), dont l’origine était inflammatoire. Le Dr N.________ a précisé que le traitement
d’Otezla avait été positif au niveau des synovites, mais pas des douleurs, qui étaient
la cause de l’incapacité de travail et parlaient en faveur de la persistance de l’atteinte
enthésitique. Il a reconnu que la patiente était difficile à évaluer et pouvait avoir
une tendance à vouloir surexprimer sa douleur mais, citant de la littérature médicale,
il a soutenu que les affirmations liées aux points de contrôle algiques typiques étaient
sans fondement médical et que les signes de Waddell ne pouvaient témoigner d’une simulation
ou de somatisation, comme l’affirmait l’expert. Le Dr N.________ a repris les limitations
fonctionnelles retenues par le Dr Q.________, y ajoutant l’impossibilité pour la recourante
de rester debout ou assise pendant plus de 30 minutes, ainsi que de travailler penchée en avant
ou en rotation du tronc. Les environnements humides, froids ou avec changement de températures étaient
contre-indiqués, de même que les mouvements fins de la main. Il a estimé que la recourante
présentait une incapacité de travail complète dans son ancien travail et dans une activité
adaptée.
Dans sa réponse du 13 juin 2018, l’OAI a maintenu sa position et estimé que de nouvelles
investigations ne se justifiaient pas, se référant à l’avis médical du SMR
du 28 mai 2018 qu’il a produit en annexe. Le SMR a relevé que le Dr N.________ n’était
pas psychiatre et sortait dès lors de son domaine de compétence lorsqu’il contestait
les diagnostics psychiatriques retenus par l’expert du J.________. Dans l’axe somatique,
il n’apportait aucun élément nouveau qui n’ait été pris en considération
par les différents experts rhumatologues. Le rapport du Dr N.________ ne contenait en outre pas
de description clinique permettant d’objectiver des limitations fonctionnelles et parlait de douleurs
ainsi que d’empatement des métacarpo-phalangiennes, mais ne décrivait pas un éventuel
impact fonctionnel.
La recourante a répliqué en date du 30 août 2018 en invoquant que le Dr Q.________ avait
écarté le diagnostic de fibromyalgie ou trouble somatoforme douloureux en raison de la présence
de l’arthrite psoriasique sine psoriasis et avait également observé des synovites métacarpo-phalangiennes.
Ces éléments prouvaient que le rapport du J.________ était incomplet et inexploitable.
Elle a versé en cause un nouveau rapport médical du Dr N.________, établi le 29 juillet
2018. Celui-ci expliquait avoir exclu le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant après
avoir vérifié auprès d’un confrère psychiatre qu’un tel diagnostic ne
pouvait être posé qu’en l’absence d’explication somatique ou psychiatrique
pour les douleurs. Il avait observé et attesté à de multiples reprises d’une atteinte
somatique sévère, persistante et chronique, expliquant parfaitement les plaintes douloureuses
de la patiente avec un rhumatisme inflammatoire et des troubles dégénératifs importants,
diagnostics somatiques également retenus par le Dr Q.________ et suffisamment sévères
pour qu’il reconnaisse de multiples limitations associées à ces derniers. Le Dr N.________
a souligné que le SMR n’avait pas tenu compte de ces limitations et avait estimé que
les expertises étaient superposables alors que les trois experts mandatés n'étaient d’accord
ni sur les diagnostics ni sur les limitations fonctionnelles. Le Dr N.________ a précisé qu’il
continuait de suivre la recourante pour sa maladie rhumatologique, qui était toujours active et
avait un impact fonctionnel sévère.
Dans sa détermination du 20 septembre 2018, l’OAI a maintenu sa position.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-invalidité,
singulièrement sur le droit à une rente d’invalidité.
3.
a)
Selon
l'art. 28 al. 1 LAI, l'assuré à droit à une rente d'invalidité s'il remplit les trois
conditions cumulatives suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses
travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
(let. b) ; au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % (let.
c). En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux d'invalidité :
l'assuré a le droit à un quart de rente si le taux d'invalidité est de 40 % au moins,
à une demi-rente pour un taux de 50 % au moins, trois quarts de rente pour un taux de 60 %
au moins et une rente entière pour un taux d'invalidité de 70 % au moins.
Selon l’art. 8 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L’invalidité peut
résulter d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident
(art. 4 al. 1 in fine LAI). En vertu de l’art. 7 LPGA, est réputée incapacité de
gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré
sur un marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. Seules les conséquences
de l'atteinte à la santé sont prises en compte pour juger de la présence d'une incapacité
de gain. De plus il n'y a incapacité de gain que si celle-ci n'est pas objectivement surmontable
(art. 7 al. 2 LPGA). Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA,
comme toute perte totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé
de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_410/2014 du
2 novembre 2015 consid. 3.3). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur
probante à un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet
d’une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il
prenne également en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait
été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte
médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin que les
conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant,
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4.
a)
Dans le cas présent, l’OAI avait
refusé d’octroyer des prestations d’invalidité à la recourante par décision
du 24 février 2015, décision annulée sur recours par la Cour de céans par arrêt
du 15 juin 2016 compte tenu du changement de la jurisprudence relative à la fibromyalgie, aux troubles
somatoformes douloureux et troubles comparables.
Au cours des dernières années, la jurisprudence a en effet dégagé un certain nombre
de principes et de critères normatifs pour permettre d’apprécier – sur les plans
médical et juridique – le caractère invalidant de syndromes sans pathogenèse ni
étiologie claires et sans constat de déficit organique. Dans l'ATF 141 V 281, le Tribunal fédéral
a revu et modifié en profondeur le schéma d'évaluation de la capacité de travail,
respectivement de l'incapacité de travail, en cas de syndrome douloureux somatoforme et d'affections
psychosomatiques comparables. Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle les troubles
somatoformes douloureux ou leurs effets pouvaient être surmontés par un effort de volonté
raisonnablement exigible (ATF 141 V 281 consid. 3.4 et 3.5) et introduit un nouveau schéma
d'évaluation au moyen d'un catalogue d'indicateurs (ATF 141 V 281 consid. 4). Il a en revanche
maintenu, voire renforcé la portée des motifs d'exclusion définis dans l'ATF 131 V 49,
aux termes desquels il y a lieu de conclure à l'absence d'une atteinte à la santé ouvrant
le droit aux prestations d'assurance, si les limitations liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou d'une constellation semblable, et ce même
si les caractéristiques d'un trouble somatoforme douloureux – respectivement d'une affection
psychosomatique comparable – au sens de la classification sont réalisées (ATF 141 V 281
consid. 2.2).
Pour pouvoir être retenu, le diagnostic de trouble somatoforme douloureux doit être posé
selon les règles de l’art par un médecin spécialiste de la discipline concernée,
compte tenu en particulier du critère de gravité inhérent à ce diagnostic et au regard
des limitations fonctionnelles constatées (cf. ATF 141 V 281 consid. 2.1. à 2.1.2). Une fois
le diagnostic posé, la capacité de travail réellement exigible doit être examinée
au moyen d’un catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas
particulier et répondant aux exigences spécifiques de celui-ci (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
Cette grille d’évaluation comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de
l’atteinte à la santé, avec notamment une prise en considération du caractère
plus ou moins prononcé des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de
l’échec d’un traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle
réadaptation ou de la résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet
d’une éventuelle comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il
s’agit également de tenir compte de la structure de personnalité, des capacités
inhérentes à la personnalité de l’assuré et d’éventuels troubles
de la personnalité de l’assuré, ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le
Tribunal fédéral souligne, d’une part, que dans la mesure où des contraintes sociales
ont directement des conséquences fonctionnelles négatives, elles doivent être, comme par
le passé, mises de côté ; d’autre part, des ressources mobilisables par l’assuré
peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie
dans son réseau social (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.3 à 4.3.3).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprend également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (cf. ATF 141 V 281 consid. 4.4 à 4.4.2).
Le Tribunal fédéral a récemment étendu l’application de cette procédure
d’examen structurée d’administration des preuves à l’ensemble des maladies
psychiatriques (ATF 143 V 418 et 143 V 409).
b)
Dans le cadre de l’expertise de médecine interne, rhumatologie et psychiatrie ordonnée
par l’OAI, les médecins du J.________ ont retenu comme seul diagnostic ayant une répercussion
sur la capacité de travail, la présence d’une personnalité dépendante (F60.7)
depuis le début de l’âge adulte, décompensée depuis l’été 2013.
Ils ont également constaté un trouble dépressif récurrent, épisode actuel léger
sans syndrome somatique (F33.00), un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) depuis 2013,
une fibromyalgie ainsi qu’une polyarthrose (principalement rachis lombaire et rhizarthrose gauche
dès 2013, gonarthrose bilatérale débutante), mais ont estimé que ces diagnostics
n’étaient pas incapacitants. Ils ont conclu à une pleine capacité de travail dans
toute activité, depuis avril 2014, avec une diminution de rendement de 20 % sur le plan psychique.
De son côté, W.________ a également fait réaliser des expertises, conformément
à l’arrêt de la Cour de céans du 15 juin 2016 relatif au paiement des indemnités
journalières maladie. Il ressort du rapport d’expertise du Dr Q.________ que la recourante
présente une rhizarthrose (M18), une gonarthrose primaire bilatérale (M17), une spondylarthrose
(M47) et des arthropathies psoriasiques des métacarpes (M07.14). Selon cet expert, la  recourante
conservait une pleine capacité de travail dans une activité adaptée, n’exigeant
pas de gestes répétitifs des mains, ni de porter des charges de plus de 5 kg, d’utiliser
des escaliers et des échelles, de travailler à genou ou accroupie, de travailler debout de
manière prolongée (plus de deux heures à la suite), de travailler penchée en avant
ou le tronc en extension, ni de faire des mouvements de rotation du tronc. Le Dr V.________ a quant à
lui conclu à une dépression atypique (F32.8) et à un trouble somatisation (F45.0), qu’il
n’a pas jugés incapacitants.
Le SMR a relevé qu’au niveau psychique, les experts concluaient tous à une dépression
légère ou atypique qui n’était pas invalidante, puisque la recourante bénéficiait
de ressources suffisantes. Sur le plan rhumatologique, le SMR a considéré que les expertises
des Drs D.________, Q.________ et G.________ étaient superposables et ne permettaient pas de retrouver
de limitations fonctionnelles objectives ou d'explications médicales aux nombreuses plaintes et
douleurs rapportées par une assurée décrite par l'ensemble des six experts comme très
démonstrative. Suivant l’avis du SMR, l’OAI a considéré que la recourante
bénéficiait d’une pleine capacité de travail avec une diminution de rendement de
20 % dès le 1
er
avril
2014.
La recourante conteste ce point de vue en s’appuyant sur les rapports médicaux du Dr N.________,
qui estime que les douleurs s’expliquent par un rhumatisme inflammatoire, une polyarthrose, un
syndrome des apnées du sommeil et des troubles dépressifs. Il conclut à une incapacité
de travail totale dans toute activité.
c)
Au niveau somatique, il n’est pas contesté que la recourante présente une polyarthrose,
plus particulièrement une rizarthrose, une gonarthrose bilatérale et une spondylarthrose lombaire
(cf. rapport du Dr D.________ p. 6-7, rapport du J.________ p. 24, rapport d’expertise du Dr Q.________
p. 12 ss et également rapport du Dr N.________ du 22 mars 2018). Le Dr G.________ considère
que ces atteintes n’entraînent pas de limitations fonctionnelles significatives, ni de diminution
notable de la capacité de travail, soulignant que l’importance des plaintes de la recourante
ne s’explique pas par l’atteinte organique objective. Il rejoint sur ce point l’avis
du Dr D.________ (cf. rapport du J.________ p. 24), qui avait estimé, en 2014, que les troubles
dégénératifs ostéo-articulaires étaient compatibles avec l’âge et
que la recourante ne présentait pas de limitations fonctionnelles découlant d’une atteinte
à la santé. Le Dr Q.________ considère en revanche que ces atteintes rhumatologiques ont
un impact sur les limitations fonctionnelles de la recourante et recommande l’exercice d’une
activité sans gestes répétitifs des mains, ni port de charges de plus de 5 kg, sans utilisation
d’escaliers ou échelles, ne demandant pas de travailler à genou, accroupi, debout de
manière prolongée (plus de deux heures de suite), penché en avant, avec le tronc en extension
ou encore d’exercer des mouvements de rotation du tronc. Cependant, il reconnaît également
que seules une partie des douleurs actuelles est possiblement en relation avec les atteintes rhumatologiques
(cf. rapport p. 12). Comme le SMR le relève dans son avis du 20 décembre 2017, le Dr Q.________
pose les limitations fonctionnelles précitées alors qu’au cours de son examen, l’assurée
ne s’est pas plainte de ses genoux, ni des pouces, qu’aucune tuméfaction n’était
objectivée à cette articulation et que les douleurs du rachis exprimées étaient incompatibles
avec les douleurs que causeraient les troubles dégénératifs du rachis existants (cf. rapport
du Dr Q.________ p. 11-12). Il faut en conclure que le Dr Q.________ adopte une attitude particulièrement
précautionneuse dans son évaluation des capacités fonctionnelles de la recourante.
Le Dr Q.________ retient en outre, à l’instar du Dr N.________, la présence d’arthropathies
psoriasiques des métacarpes au motif que la recourante a présenté des synovites de plusieurs
articulations métacarpo-phalangiennes. Ce diagnostic a en revanche été écarté
par le Dr G.________ (cf. rapport du J.________ p. 24). Le Dr Q.________ indique que la médication
d’Otezla a pu traiter efficacement les synovites, mais est restée sans effet sur les douleurs.
Au vu de la disparition des synovites et en l’absence de signes objectifs d’une activité
de la maladie, il conclut que cette atteinte est sans effet sur la capacité de travail de la recourante.
Il précise qu’il n’est pas possible de déterminer rétrospectivement si les
synovites décrites sur le plan clinique auraient représenté une maladie incapacitante,
et souligne que d’autres possibilités de traitement auraient pu être envisagées
(cf. rapport d’expertise p. 13-14).
De son côté, dans son rapport médical du 22 mars 2018, le Dr N.________ soutient que la
maladie inflammatoire est active et insuffisamment contrôlée, avec principalement une atteinte
enthésitique, qui empêche les mouvements fins de la main. Compte tenu également de la
présence de l’atteinte dégénérative, il conclut à une totale incapacité
de travail, que ce soit dans l’activité habituelle ou dans une activité adaptée.
Il faut cependant constater que son appréciation est avant tout basée sur les douleurs de la
recourante et sur une éventuelle apparition future de poussées du rhumatisme inflammatoire
(cf. rapport p. 3-4), de sorte qu’elle n’apparaît pas convaincante. L’on
ne saurait en outre attribuer la même valeur probante à son rapport médical qu’aux
expertises réalisées dans la mesure où celui-ci ne contient pas d’anamnèse
de la recourante, ni d’examen clinique détaillé.
En résumé, il faut constater que même si l’on retient le diagnostic d’arthrite
psoriasique, celui-ci reste sans influence sur la capacité de travail de la recourante. Celle-ci
bénéficie, sur le plan somatique, d’une pleine capacité de travail dans son activité
habituelle, ou à tout le moins dans une activité adaptée si l’on suit l’avis
prudent du Dr Q.________.
d)
Au niveau psychiatrique, il faut constater que les experts psychiatres consultés s’accordent
pour retenir un trouble dépressif récurrent (Drs S.________ et R.________), voire une dépression
atypique (Dr V.________). Ils estiment tous que cet état dépressif n’entraîne pas
d’incapacité de travail – du moins à lui seul – puisqu’ils le classent
parmi les diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail.
Le Dr R.________ estime que la recourante présente en outre un trouble de la personnalité dépendante,
qui est décompensé depuis l’été 2013. A noter que le Dr V.________ a également
constaté des traits de dépendance chez l’assurée – qui tend à s’appuyer
exagérément sur autrui – mais a estimé que ces traits n’étaient pas assez
sévères pour justifier un diagnostic de trouble de ce chapitre, tout en reconnaissant qu’ils
jouaient un rôle dans la présentation générale de l’intéressée et
contribuaient vraisemblablement à alimenter le comportement d’invalide (cf. rapport p. 15).
Sur le plan psychosomatique, le Dr D.________ a retenu une fibromyalgie, le Dr S.________ un trouble
somatoforme douloureux, les Drs G.________ et R.________ ont conclu à un syndrome douloureux somatoforme
persistant ainsi qu’à une fibromyalgie et le Dr V.________ à un trouble somatisation.
Le Dr Q.________ a abandonné le diagnostic de fibromyalgie compte tenu de la présence de l’arthrite
psoriasique et s’est rallié au diagnostic de trouble somatisation posé par le Dr V.________
(cf. rapport d’expertise du Dr Q.________ p. 10-11). De son côté, le Dr N.________ nie
toute atteinte psychosomatique au motif qu’il existe des troubles objectifs expliquant les douleurs
présentées par la recourante.
A l’exception du Dr N.________, qui s’est prononcé dans un rapport médical ne contenant
ni anamnèse, ni examen clinique, les différents experts ont posé leur diagnostic dans
les règles de l’art, sur la base d’une anamnèse complète, de l’ensemble
des pièces du dossier, d’un examen clinique détaillé et en tenant compte des plaintes
de la recourante. Dans leur appréciation, les Drs G.________, R.________ et V.________ ont en outre
tenu compte des nouveaux critères posés par la jurisprudence en matière d’affections
psychiques, de trouble somatoforme douloureux et troubles assimilés (consid. 4a). A noter que si
les experts ont relevé chez la recourante une exagération des symptômes, ils n’ont
pas pour autant utilisé cet élément comme critère d’exclusion pour conclure
à l’absence d’atteinte à la santé invalidante, mais ont, au contraire, examiné
le caractère invalidant des atteintes psychosomatique et psychique en appliquant la grille d’évaluation
définie par la jurisprudence. Leurs rapports d’expertise respectifs contiennent ainsi une
analyse des ressources et limitations de la recourante ainsi qu’un examen de la cohérence.
Dans la mesure où les experts admettent tous la présence d’une atteinte psychosomatique
chez la recourante et qu’ils se sont prononcés sur sa capacité de travail au moyen de
la procédure probatoire structurée, il importe peu, dans le cadre du présent litige, de
déterminer si la recourante présente plutôt une fibromyalgie, un trouble somatoforme douloureux
ou un trouble somatisation. De surcroît, contrairement à ce qu’affirme le Dr N.________
dans son rapport du 22 mars 2018, la présence de troubles somatiques avérés n’exclut
pas le diagnostic de trouble somatoforme ; en effet la CIM-10 retient que même s’il existe
un trouble physique authentique, ce dernier ne permet de rendre compte ni de la nature ou de la gravité
des symptômes, ni de la détresse ou des préoccupations du sujet.
A l’issue de leur expertise, tant les Drs G.________ et R.________ que le Dr V.________ arrivent
à la conclusion que les troubles psychosomatiques présentés par la recourante ne l’empêchent
pas d’exercer une activité à plein temps. Les Drs G.________ et R.________ précisent
toutefois que les troubles psychiatriques persistants dont la recourante souffre entraînent une
vulnérabilité au stress, un manque d'autonomie dans les activités quotidiennes et dans
les déplacements, ainsi qu’une apparition périodique de phases de décompensation.
Au vu de l’ensemble des atteintes présentées par la recourante, ils concluent finalement
à l’existence d’une diminution de rendement au niveau psychique de 20 % dans toute
activité depuis l’été 2013. De son côté, le Dr V.________ reconnaît,
dans son examen des ressources et limitations de la recourante (cf. rapport p. 17), que celle-ci présente
des difficultés adaptatives liées essentiellement à sa scolarisation minimale et aux traits
de personnalité histrioniques, mais relève que ces limitations ne l’ont pas empêchée
de fonctionner correctement dans le monde du travail pendant des années. Il note également
une tendance à s’appuyer exagérément sur autrui. Au vu de ce qui précède,
il paraît adéquat de retenir, à l’instar de l’OAI et du SMR, que la recourante
présente une pleine capacité de travail avec une diminution de rendement de 20 % en raison
des traits de personnalité dépendante qu’elle présente, constatés par les deux
experts.
e)
Au final, il se justifie de retenir que la recourante bénéficie, depuis avril 2014, d’une
pleine capacité de travail avec une diminution de rendement de 20 % dans son activité
habituelle, ou à tout le moins dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
posées par le Dr Q.________.
Etant rappelé que le droit à une rente d’invalidité nécessite au minimum une
invalidité de 40 % (art. 28 al. 1 let. c LAI), c’est par conséquent à juste titre
que l’OAI a refusé de mettre la recourante au bénéfice d’une telle prestation.
Au vu des revenus dégagés par la recourante dans sa dernière activité et de ceux
qu’elle est désormais en mesure d’avoir par sa capacité de travail entière
dans une activité adaptée, même moyennant une diminution de rendement de 20 %, il ne fait
aucun doute que son taux d’invalidité reste largement inférieur à la limite des
40 %, ce qui exclut tout droit à une rente d’invalidité.
5.
a)
Dans un autre grief, la recourante requiert de l’OAI le remboursement des honoraires du Dr N.________
pour la rédaction de son rapport du 22 mars 2018.
b)
Selon l’art. 45 al. 1 LPGA, les frais de l'instruction sont pris en charge par l'assureur qui a
ordonné les mesures ; à défaut, l'assureur rembourse les frais occasionnés par
les mesures indispensables à l'appréciation du cas ou comprises dans les prestations accordées
ultérieurement. Tel est notamment le cas lorsque l'état de fait médical ne peut être
établi de manière concluante que sur la base de documents recueillis et produits par la personne
assurée, si bien que l'on peut reprocher à l'assureur de n'avoir pas établi, en méconnaissance
de la maxime inquisitoire applicable, les faits déterminants pour la solution du litige (TF 8C_354/2015
du 13 octobre 2015 consid. 6.1 ; 9C_136/2012 du 20 août 2012 consid. 5 ; ATF 115 V 62).
De même, selon la jurisprudence, les frais d’une expertise judiciaire seront mis à la
charge de l'autorité administrative lorsque celle-ci a procédé à une instruction
présentant des lacunes ou des insuffisances caractérisées et que l'expertise judiciaire
sert à pallier les manquements commis dans la phase d'instruction administrative (ATF 139 V 225 ;
137 V 210).
c)
En l’occurrence, il faut constater que,
conformément à l’arrêt de la Cour de céans du 15 juin 2016, l’OAI a mis
en œuvre une expertise pluridisciplinaire avec un volet rhumatologique, psychiatrique et de médecine
interne, qui a été réalisée par le J.________. Dans la mesure où l’on
dispose également des deux rapports des expertises rhumatologique et psychiatrique ordonnées
par W.________, il faut constater que l’état de fait médical a été établi
de manière particulièrement détaillée et concluante. Le rapport médical rédigé
le 22 mars 2018 par le Dr N.________ ne constitue qu’une nouvelle appréciation médicale
et n’a pas contribué de manière décisive à la solution du litige. Il n’y
a dès lors pas lieu de mettre les frais engendrés par la rédaction de ce rapport à
la charge de l’OAI.
6.
a)
En
définitive, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestation portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à 400 fr. et mis
à la charge de la recourante, qui succombe.
c)
Il
n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 20 février 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de la recourante.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Laure Chappaz (pour la recourante),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :