vd_findinfo · Arrêt / 2025 / 190 · 2025-03-14 · fr

AA, ADMISSION DE LA DEMANDE, PHYSIOTHÉRAPIE | 10 al. 1 LAA, 19 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2025 / 190

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
113/23 - 40/2025
ZA23.050110
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 mars 2025
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, juge unique
Greffière
:              Mme
Vulliamy
*****
Cause
pendante entre :
W.________
,
à [...], recourante,
et
Y.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
4 LPGA ; 6 al. 1, 10 al. 1 et 19 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
W.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en [...], travaille
depuis 2002 en qualité de [...]. A ce titre, elle est assurée contre le risque d’accident
professionnel et non professionnel auprès d’Y.________ (ci-après : Y.________ ou
l’intimée).
Selon une déclaration de sinistre LAA du 5 octobre 2021, l’assurée a, le 15 août
2021, tapé l’humérus gauche contre une poignée de porte pendant une chute (pied
de meuble). Le travail a été interrompu à la suite de l’accident depuis le 6 septembre
2021 et a été repris le 4 octobre 2021 à 50 %. Les premiers soins ont été
donnés par la Clinique H.________, à [...]. Comme blessures, il était indiqué une
fracture du bras gauche et une tuméfaction du genou droit.
Sur demande d’Y.________ du 8 octobre 2021, le Centre des urgences de la Clinique H.________ a
rempli un rapport LAA le 17 octobre 2021 indiquant comme diagnostic une suspicion de lésion de la
coiffe des rotateurs de l’épaule gauche. Au niveau des constatations objectives cliniques,
il est mentionné un hématome sur le genou droit résorbé et sans douleur. S’agissant
de l’humérus gauche, est signalée l’apparition d’un hématome progressif
sur tout le long de la partie interne du bras, sans induration, ni rougeur et sans syndrome de loge,
ni déficit neuro-vasculaire. A ce rapport étaient annexés les documents suivants :
- un rapport de consultation du 19 août 2021 posant le diagnostic d’hématome du bras
gauche ;
- un rapport du 23 août 2021 relatif à une radiographie de l’humérus gauche face/profil
et une échographie du bras gauche selon lequel l’examen échographique ne démontrait
que de discrètes infiltrations sous-cutanées correspondant aux zones de suffusion hémorragique,
pas de collection des parties molles, ni de déchirure musculaire échographiquement identifiable ;
ce rapport précisait que si la symptomatologie persistait, une IRM [imagerie par résonance
magnétique] pourrait être réalisée ;
- un rapport de consultation du 30 août 2021 posant le diagnostic de suspicion de lésion de
la coiffe des rotateurs de l’épaule gauche et indiquant une limitation des amplitudes
articulaires en abduction à 80° en mobilisation active et 100° en passive, ainsi qu’une
rotation interne à 90° en passive et antéflexion à 90° en passive et active ;
- un rapport du 6 septembre 2021 du Prof. D.________, spécialiste en radiologie, relatif à
une radiographie de l’épaule gauche de face décrivant une fracture sous-capitale avec
début de calcification au niveau de l’interligne fracturaire avec une très discrète
bascule postérieure visible sur l’incidence de Neer, sans pincement sous-acromial ;
- un rapport du 27 septembre 2021 du Prof. D.________ relatif à une radiographie de l’épaule
gauche de face et profil décrivant la présence d’une fracture sous-capitale non déplacée
de l’humérus proximal gauche sans pincement sous-acromial, sans subluxation articulaire et
sans lésion traumatique de l’arche acromiale ou des arcs costaux adjacent.
Le 19 octobre 2021, l’assurée a rempli un questionnaire relatif au déroulement de l’événement,
dans lequel elle a indiqué avoir tapé son humérus gauche contre la poignée d’une
porte lors d’une chute (pied de meuble). Elle a expliqué avoir entendu un craquement lors
du choc contre la poignée de la porte, suivi d’une immense douleur à l’humérus
gauche. Elle a précisé avoir repris son activité professionnelle à 50 % dès
le 4 octobre 2021 et suivre un traitement de physiothérapie deux fois par semaine.
Le 20 octobre 2021, Y.________ a demandé un rapport intermédiaire au Dr C.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, qui a posé, par
rapport du 8 novembre 2021, le diagnostic de fracture sous-capitale gauche peu déplacée. Il
a indiqué que l’évolution était objectivement et subjectivement favorable et que
le pronostic était bon, sans circonstances particulières ayant une influence défavorable
sur le processus de guérison. Il a précisé que le traitement actuel consistait en une
physiothérapie en actif contre résistance, qui n’était pas terminée. Il a enfin
mentionné une incapacité de travail totale du 6 au 30 septembre 2021.
Le 15 novembre 2021, le cas de l’assurée a été présenté au Dr J.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur et médecin-conseil
d’Y.________, qui a posé le diagnostic de fracture sous-capitale de l’humérus gauche
non déplacée, en lien de causalité certain avec l’événement du 15 août
2021. Il a indiqué que cet événement avait entrainé une aggravation passagère,
qui s’était terminée à fin 2021.
Dans un questionnaire relatif à son état actuel rempli le 29 novembre 2021, l’assurée
a indiqué être toujours en incapacité de travail à 50 % depuis le 4 octobre
2021 et suivre des séances de physiothérapie deux fois par semaine, thérapie qu’elle
jugeait très efficace.
Par courrier du 22 février 2022, Y.________ a informé l’assurée qu’elle clôturait
son cas d’assurance, dans la mesure où son dernier rendez-vous pour le traitement relatif
aux conséquences de son accident s’était déroulé le 27 décembre 2021.
Le 9 mars 2022, Y.________ a réceptionné un rapport du Prof. D.________ du 9 novembre 2021
relatif à une radiographie de l’épaule gauche décrivant une « fracture
sous-capitale de l’humérus gauche non déplacée sans pincement sous-acromial, sans
subluxation articulaire impaction osseuse avec des remaniements au niveau du trait de fracture ».
Par courriel du même jour, l’assurée a demandé à Y.________ de ne pas clôturer
son cas d’assurance, dans la mesure où elle était toujours en traitement pour les conséquences
de l’accident du mois d’août 2021 et qu’elle suivait des séances de physiothérapie
deux fois par semaine.
Le 16 mars 2022, l’assurée a rempli un questionnaire relatif à son état actuel et
a indiqué suivre des séances de physiothérapie deux fois par semaine, dont l’efficacité
était, selon elle, bonne.
Le 9 mai 2022, le Dr C.________ a, pour répondre à Y.________ qui l’interrogeait sur
le fait qu’il avait prescrit une ordonnance de physiothérapie pour la cinquième fois,
indiqué que l’assurée avait suivi des séances de physiothérapie à la suite
d’une fracture sous-capitale gauche peu déplacée. Il a exposé qu’au dernier
contrôle du 8 novembre 2021, l’évolution était objectivement et subjectivement
favorable, mais que l’assurée n'avait pas encore tout récupéré et que la physiothérapie,
effectuée de une à trois fois par semaine, avait pour but la récupération des amplitudes
et de la force. Il a ajouté avoir donné une dernière ordonnance le 26 avril 2022 pour
la récupération de la force et que la poursuite du traitement pouvait encore améliorer
notablement l’état de santé de l’assurée. Il a précisé avoir constaté
une abduction à 140°, une flexion à 140° et une rotation externe à 40°.
Les 11 et 16 mai 2022, Y.________ a réceptionné un rapport du 30 août 2021 relatif à
une IRM de l’épaule gauche concluant à une fracture peu déplacée de la tête
humérale et un rapport du Prof. D.________ du 9 novembre 2021 relatif à une radiographie de
l’épaule gauche, déjà reçu le 9 mars 2022.
Le 16 mai 2022, le cas de l’assurée a été présenté au Dr J.________ qui
a indiqué que le processus de guérison était un peu long et que le traitement serait terminé
à la fin de la série actuelle de physiothérapie.
Le 13 juillet 2022, la Dre T.________, médecin praticienne et médecin traitante, a rempli un
rapport intermédiaire dans lequel elle a posé le diagnostic de fracture peu déplacée
de la tête humérale avec une bonne évolution après physiothérapie et un bon
pronostic. Dans la rubrique thérapie, elle a indiqué, comme traitement actuel, « Aircast
Epaule + Physiothérapie + avis chirurgical » et a précisé que le traitement
se terminerait probablement dans 15 à 30 semaines. Elle a enfin mentionné que l’assurée
avait été en incapacité de travail totale du 16 août au 3 octobre 2022 [
recte
:
2021], puis à 50 % du 4 octobre 2021 au 31 mars 2022, avec une reprise complète du travail
au 1
er
avril 2022.
Dans un rapport du 28 juillet 2022, la Dre T.________ a posé le même diagnostic que dans son
précédent rapport et a indiqué à nouveau le même traitement. S’agissant
de la durée du traitement, elle a mentionné qu’il serait probablement terminé dans
six semaines et que l’épaule gauche était partiellement limitée. Elle a précisé
qu’au vu de la lenteur de la reprise, il pouvait y avoir une possible persistance de cette limitation
fonctionnelle et que l’épaule était diminuée de 80 à 90 %. La continuation
de la physiothérapie pourrait influencer positivement les performances au travail.
Le 7 décembre 2022, Y.________ a reçu un rapport du 18 octobre 2022 du Dr C.________ indiquant
que l’assurée avait été vue la dernière fois le 8 novembre 2021 à sa consultation
et qu’elle bénéficiait encore de séances de physiothérapie pour récupérer
les amplitudes restreintes et la force. Pour lui, le dossier était clos au 8 novembre 2021.
Il a précisé que l’assurée manquait encore de mobilité et qu’il avait
constaté une abduction à 140°, une flexion à 140° et une rotation externe à
40°.
Le cas de l’assurée a été présenté le 12 décembre 2022 au Dr J.________,
qui a indiqué que le processus de guérison était terminé au 28 novembre 2022
et que le traitement devait être stoppé à cette date.
Le 21 décembre 2022, l’assurée a rempli un questionnaire relatif à son état
actuel selon lequel elle suivait des séances de physiothérapie deux fois par semaine avec une
bonne efficacité.
Par décision du 27 janvier 2023, Y.________ a informé l’assurée que, selon l’avis
du médecin-conseil, son traitement de physiothérapie n’était plus pris en charge
depuis le 28 novembre 2022.
Par courrier du 21 février 2023, l’assurée s’est opposée à cette décision
en expliquant qu’en tant que [...], ses outils de travail étaient ses bras, qui restaient
pratiquement dans la même position de travail tout le temps.
Sollicité pour déterminations, le Dr J.________ a, le 27 février 2023, indiqué qu’il
avait estimé qu’il fallait cesser la prise en charge du traitement de physiothérapie,
dès lors que le cas était stabilisé et qu’on ne pouvait plus attendre de progrès
notable.
Le 11 avril 2023, Y.________ a réceptionné un rapport du 3 janvier 2023 de la Dre T.________
posant les diagnostics de fracture de la tête humérale et de capsulite de l’épaule
gauche. Elle a indiqué une persistance des limitations liées à la douleur (extension à
90 % latérale et antérale), avec une chronicisation et une influence défavorable du type
de travail exercé par l’assurée. La Dre T.________ a mentionné que l’assurée
avait été en incapacité de travail à 30 % du 6 septembre au 31 octobre 2022,
puis à 20 % du 1
er
novembre 2022 au 6 janvier 2023, tout attestant une totale incapacité de travail du 12 décembre
2022 au 12 janvier 2023, puis à 40 % jusqu’au 1
er
février 2023. Elle a précisé que des séquelles fonctionnelles de l’épaule
gauche étaient à redouter. Elle a ajouté qu’il y avait un contexte psychologique
au travail.
Le Dr J.________ a indiqué, le 17 avril 2023, que ce rapport n’était pas clair concernant
l’incapacité de travail et l’origine de cette dernière et qu’il fallait creuser
en demandant un rapport médical détaillé.
Faisant suite à un courrier d’Y.________ du 17 avril 2023, la Dre T.________ a indiqué
ce qui suit dans un rapport du 10 août 2023 [sic] :
« du
1/.11/2022 au 6.01.2023 la patiente avait essayé d’augmenter son activité de 70 à
80%. Malheureusement durant cette période d’augmentation de son activité, elle a eu une
recrudescence des douleurs et gêne fonctionnelle de l’épaule gauche, d’où
un nouvel arrêt à 100% à partir du 12.12.2022. Nous avons ensuite essayé de reprendre
une activité à 60% progressivement après une amélioration (diminution de l’incapacité
à 40%).
Le
contexte conflictuel avec la concierge ajoute au stress et à la fatigue psychologique de cette période,
mais n’est pas en cause des douleurs invalidantes de l’épaule.
A
l’heure actuelle, la patiente nécessite encore des séances de rééducation et
de physiothérapie antalgique pour maintenir et espérer augmenter son taux d’activité. »
Le 14 août 2023, le Dr J.________, dont l’avis a été sollicité le 11 août
2023, a indiqué que l’incapacité de travail attestée par la Dre T.________ à
partir du 12 décembre 2022 n’était plus en lien avec l’accident. Répondant
à la question de savoir si le terme de la prise en charge de la physiothérapie pouvait être
fixé au 12 décembre 2022, le Dr J.________ a indiqué que cela pouvait se discuter
et que cela dépendait s’il y avait un nouveau bon de physiothérapie. Quant à la
nécessité des séances de rééducation et de physiothérapie antalgique, il
a expliqué que cela était un cas maladie au vu du contexte psychologique et psychosocial.
Par courrier du 22 août 2023, Y.________ a proposé à l’assurée de modifier
la date de la stabilisation de l’état de santé au 12 décembre 2022, à la place
du 28 novembre 2022, pour la faire coïncider avec le moment où sa médecin traitante estimait
que l’incapacité de travail était due à la maladie.
Par courriel du 22 septembre 2023, l’assurée a refusé cette proposition au motif que
la Dre T.________ avait affirmé, dans son rapport du 10 août 2023, que le contexte conflictuel
n’était pas la cause des douleurs invalidantes de l’épaule et encore moins en lien
avec la limitation de l’amplitude et de la souplesse du mouvement de l’épaule. En annexe,
elle a joint une prescription de physiothérapie du 10 août 2023 de la Dre T.________.
Par avis du 9 octobre 2023, le Dr J.________ a relevé que, selon le Dr C.________, le cas s’était
terminé en novembre 2021. Pour lui, l’incapacité de travail de l’été
2022 et le traitement étaient à considérer comme une rechute. Dans ce contexte, sans éléments
probants autre que la douleur, le cas n’était pas du ressort de l’assurance-accidents.
Par décision sur opposition du 19 octobre 2023, Y.________ a rejeté l’opposition et confirmé
la décision du 27 janvier 2023. Elle a retenu que l’état de santé de l’assurée
était stabilisé et qu’elle présentait désormais un statut douloureux chronique.
Dès lors, elle ne saurait prétendre à un traitement médical approprié du fait
qu’un tel traitement ne serait pas propre à entraîner une amélioration de l’état
de santé ou à éviter une péjoration de cet état. Elle a rappelé que l’assureur-accidents
n’avait aucune obligation de prise en charge lorsque les traitements ne servaient plus qu’à
améliorer la fonction et à diminuer l’état douloureux. Elle a précisé
que l’affirmation de l’assurée selon laquelle elle se portait bien avant l’accident
résultait clairement d’un raisonnement «
post
hoc, ergo propter hoc
», qui était
impropre à établir un rapport de cause à effet entre l’accident et l’atteinte
à la santé.
B.
Par acte du 17 novembre 2023, W.________ a recouru contre cette décision sur opposition auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à son annulation et à l’admission
du recours. Elle a fait valoir que son état de santé n’était pas stabilisé
et qu’une amélioration était parfaitement envisageable, un traitement médical approprié,
notamment par de la physiothérapie, s’avérant toujours nécessaire. Elle a précisé
avoir sollicité, par courriel et après son opposition, une expertise du médecin-conseil
de l’assurance, ce dernier n’ayant consulté son dossier que sur pièces et non par
un examen clinique, ce qui semblait être un défaut d’instruction, voire une constatation
inexacte des faits. A l’appui de son recours, elle a produit une carte de rendez-vous avec le Dr C.________
pour le 4 décembre 2023, un courriel du 6 novembre 2023 de l’intimée l’informant
que le médecin-conseil renonçait à discuter du cas, ainsi qu’un rapport de physiothérapie
du 9 novembre 2023, dont on extrait ce qui suit :
« Madame
W.________ est venue chez nous après une fracture sous-capitale. Pendant les premières séances
nous avons constaté une limitation de la mobilité surtout à la flexion et à l’abduction.
Si bien qu’elle était complètement limitée par rapport aux activités de la
vie quotidienne et professionnelle.
Nous
avons suivi le protocole, si bien que dans un premier temps nous avons focalisé le traitement sur
la mobilité et deuxièmement nous avons commencé à renforcer l’épaule.
Jusqu’à présent nous avons remarqué une très bonne amélioration de la
mobilité en flexion et abduction et une diminution de la douleur considérable.
Malheureusement,
une douleur résiduelle est toujours présente à l’emplacement de la fracture. Si
bien que nous considérons qu’il serait opportun de continuer la physiothérapie chez nous
pour enlever complètement la douleur. »
Par réponse du 26 décembre 2023, l’intimée a conclu au rejet du recours en faisant
valoir que l’état de santé de la recourante était stabilisé et qu’elle
présentait un statut douloureux chronique. Elle a exposé que tous les rapports transmis au
dossier démontraient une stagnation de l’état de santé sans aucune amélioration
sensible. En outre, le rapport du 9 novembre 2023 mentionnait que le but du traitement était l’élimination
de la douleur résiduelle et qu’un tel traitement, qui ne faisait que soulager momentanément
des douleurs occasionnées par un état stationnaire, n’était pas à la charge
de l’assureur-accidents. Elle a encore mentionné que le dossier médical de la recourante
était suffisamment étoffé pour que le médecin-conseil puisse évaluer si la poursuite
du traitement était susceptible d’apporter une amélioration sensible de son état
de santé. Il n’y avait dès lors pas de raison d’investiguer davantage le cas, que
ce soit par une rencontre entre le médecin-conseil et l’intéressée ou par la mise
en œuvre d’une expertise externe, aucun médecin traitant n’étant parvenu à
démontrer que la poursuite du traitement était susceptible d’apporter une amélioration
sensible. Enfin, elle a à nouveau mentionné que le raisonnement «
post
hoc, ergo propter hoc
» était impropre
à établir un rapport de cause à effet entre un accident assuré et une atteinte à
la santé.
Par courrier du 7 janvier 2024, la recourante a transmis au greffe de la Cour des assurances sociales
un rapport du 7 décembre 2023 du Dr C.________, dans lequel ce médecin a relevé que l’intimée
ne voulait plus prendre en charge les deux derniers bons du physiothérapeute des 27 octobre et 1
er
décembre 2022, alors même que, selon le rapport du physiothérapeute, il y avait encore
de l’amélioration chez la recourante. Il avait d’ailleurs prescrit de la physiothérapie
car les effets de la fracture s’amélioraient sous ce traitement.
Répliquant le 7 mars 2024, la recourante a expliqué que le Dr C.________ l’avait orientée
vers le Dr V.________, médecin praticien, qui lui avait prescrit des séances de physiothérapie
ainsi qu’une IRM effectuée le 6 mars 2024. En annexe à son écriture, elle a notamment
transmis un rapport du 29 janvier 2024 du Dr V.________, selon lequel elle présentait une douleur
sur les tests de conflit et que l’examen clinique avait montré une mobilisation complète,
des signes a minima de conflit et pas de perte de force sur testing de la coiffe. Elle a également
produit une prescription de physiothérapie du 29 janvier 2024 de ce médecin posant comme diagnostic
des douleurs résiduelles au niveau de l’épaule gauche à la suite d’une fracture
humérale avec des douleurs sous acromiale sur conflit. Elle a encore transmis un rapport de physiothérapie
du 30 janvier 2024, selon lequel elle avait ressenti tout de suite un réel soulagement et une nette
diminution de la douleur au niveau du bras lors du travail sur les points trigger au niveau du sus- et
supra-épineux lors de la dernière séance. Le physiothérapeute précisait être
optimiste sur le pronostic concernant la guérison et qu’il serait opportun de continuer la
physiothérapie pour enlever complètement la douleur. Quant au rapport relatif à l’IRM
de l’épaule gauche du 6 mars 2024, le Prof. D.________ est arrivé à la conclusion
suivante : « Déchirure partielle de la face profonde du tendon supra-épineux
associée à une tendinopathie du long chef du biceps. Bursite sous-acromio-deltoïdienne. »
Par duplique du 18 mars 2024, l’intimée a maintenu ses conclusions en faisant valoir que la
recourante n’avait pas démontré en quoi son état n’était pas stabilisé,
ni en quoi les traitements actuels étaient en relation de causalité avec l’accident.
Elle a ajouté qu’aucun avis médical ne venait contredire ceux du Dr J.________.
Elle a transmis en annexe un avis de ce médecin du 18 mars 2024 indiquant que, pour la rechute,
l’IRM du 6 mars 2024 ne montrait aucune corrélation avec la fracture, qu’on ne retrouvait
qu’une tendinopathie de la face profonde du sus-épineux et du LCB [long chef du biceps] et
que, chez quelqu’un de 63 ans, il ne s’agissait que d’une découverte fortuite
de délamination progressive dégénérative, sans lien avec l’ancienne fracture.
Par déterminations du 26 avril 2024, la recourante a maintenu ses conclusions en précisant
avoir continué les séances de physiothérapie après la décision sur opposition
de l’intimée et que ces séances avaient contribué à une nette amélioration
de son état de santé. A cette occasion, elle a transmis une prescription de physiothérapie
du 25 mars 2024 du Dr M.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, indiquant
comme diagnostic « S/p fracture sous capitale humerus G 08.2021, Trigger points trapèze
et angulaire omoplate, pectoral et scalenes », un rapport de physiothérapie du 25 avril
2024 précisant que les douleurs résiduelles à l’emplacement de la fracture au niveau
du bras gauche avaient quasiment disparu et que la mobilisation allait être prochainement travaillée,
surtout en flexion et également la tonification musculaire des abaisseurs et rotateurs au niveau
de l’humérus gauche afin de finir le traitement et d’enlever complètement la douleur.
Le physiothérapeute était toujours optimiste sur la guérison. Elle a également transmis
un consilium du 21 mars 2024 du Prof. D.________ dont on extrait ce qui suit :
« Ce
que l’on peut se demander, c’est s’il n’y a pas une péjoration due à
la fracture qui peut tout à fait engendrer une déchirure partielle de la face articulaire de
ce tendon est donc, il serait judicieux d’éventuellement mettre en relation le traumatisme
avec une déchirure partielle de la face articulaire. Ceci serait quand même plus évident
à caractériser avec une arthro-IRM, comme je le mentionne au-dessus, pour faire la part des
choses, et pour que l’on puisse voir si le trait de refend, actuellement consolidé, s’étendait
jusqu’au niveau du départ de la déchirure partielle, ce qui est impossible à décrire
sur ce seul examen.
La
lésion partielle du tendon du supra-épineux a peut-être augmenté une tension au niveau
du tendon du long chef du biceps qui présente, maintenant, des signes de tendinopathie. La tendinopathie,
elle, n’a pas de lien direct avec l’accident, mais pourrait être une conséquence
secondaire de la lésion partielle du supra-épineux ou de la fracture douloureuse au niveau
de l’épaule qui a provoqué une surcharge au niveau de ce tendon supra-épineux. »
Se déterminant le 28 mai 2024, l’intimée a produit un avis du Dr J.________ du 27
mai 2024 selon lequel « Le Prof. D.________ ne pose que des hypothèses, car il estime
ne pas avoir suffisamment d’élément pour confirmer une corrélation entre les lésions
(surtout du sus-épineux face profonde) et l’événement. Ceci implique que la causalité
naturelle ne reste que
possible
et, en conséquence, ne diffère pas vraiment de ma position. » Les prestations fondées
sur l’accident devaient ainsi être niées dans la mesure où l’existence d’un
rapport de cause à effet entre l’accident et le dommage ne pouvait pas être qualifiée
de probable.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre
2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation
expresse, applicable en matière d’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte peuvent faire l’objet
d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA), dans les
trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
c)
Vu la valeur litigieuse inférieure à 30’000 fr., la cause est de la compétence du
juge unique (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations médicales de l’assurance-accidents,
en l’occurrence à la poursuite de la prise en charge d’un traitement de physiothérapie.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère
involontaire, un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire
dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.
b)
Selon l’art. 10 al. 1 LAA, l'assuré a droit au traitement médical approprié des
lésions résultant de l'accident, à savoir:
a.
au traitement ambulatoire dispensé par le médecin, le dentiste ou, sur leur prescription, par
le personnel paramédical ainsi que, par la suite, par le chiropraticien;
b.
aux médicaments et analyses ordonnés par le médecin ou le dentiste;
c.
au traitement, à la nourriture et au logement en salle commune dans un hôpital;
d.
aux cures complémentaires et aux cures de bain prescrites par le médecin;
e.
aux moyens et appareils servant à la guérison.
c)
Le traitement médical n'est alloué qu'aussi longtemps que sa continuation est susceptible d'apporter
une amélioration sensible de l'état de l'assuré (art. 19 al. 1, 1
ère
phrase, LAA
a contrario
),
une amélioration insignifiante n'étant pas suffisante. L'utilisation du terme « sensible
» par le législateur montre que l'amélioration que doit amener une poursuite du traitement
médical doit être significative (ATF 143 V 148 consid. 3.1.1). De manière générale,
il n'y a pas d'amélioration sensible de l'état de santé quand la mesure thérapeutique
(p. ex. une cure annuelle) ne fait que soulager momentanément des douleurs occasionnées par
un état par ailleurs stationnaire (TF 8C_202/2017 du 21 février 2018 consid. 3 et les
références citées ; 8C_179/2014 du 16 mars 2015 consid. 4.1 et la référence
citée). L'amélioration de l'état de santé se détermine notamment en fonction
de l'augmentation ou de la récupération probable de la capacité de travail réduite
par l'accident, étant précisé que l'amélioration attendue par la continuation du
traitement médical doit être significative et que des améliorations mineures ne suffisent
ainsi pas ; cette question doit être examinée de manière prospective (TF 8C_176/2023 du
6 décembre 2023 consid. 3 et les références citées ; 8C_20/2022 précité
consid. 6.2 ; 8C_95/2021 du 27 mai 2021 consid. 3.2. et les références citées). L’évaluation
y relative se fonde en premier lieu sur les renseignements médicaux concernant les possibilités
thérapeutiques et l'évolution de la maladie, qui sont généralement compris sous la
notion de pronostic (TF 8C_682/2021 du 13 avril 2022 consid. 5.1 et les références citées).
La preuve du fait que le traitement est de nature à entraîner une amélioration de l’état
de santé ou à éviter sa péjoration doit être établie avec une vraisemblance
suffisante. Elle est donnée dès que l'on peut admettre que le traitement envisagé ne représente
pas seulement une possibilité lointaine d'amélioration (TF 8C_112/2014 du 23 janvier 2015 consid.
2.1 ; TF 8C_584/2009 du 2 juillet 2010 consid. 2 et les références citées). Lorsqu’il
n’y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible amélioration
de l'état de santé, l'assureur doit mettre fin au paiement du traitement médical et des
indemnités journalières et examiner le droit à une rente d'invalidité et à une
indemnité pour atteinte à l’intégrité (art. 19 al. 1 LAA ; ATF 134 V 109 consid.
4.1 et les références citées ; TF 8C_39/2020 du 19 juin 2020 consid. 3.2).
4.
a)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_559/2022 du 21 mars 2023 consid. 3.1.1 et les
références citées).
b)
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises établis par les médecins des
assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des résultats convaincants, que leurs
conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et
qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et la référence citée ; TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte
de ce qui précède que les rapports des médecins employés de l’assurance sont
à prendre en considération tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur
l’exactitude de leurs conclusions (ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
Une valeur probante doit également être accordée aux appréciations émises par
les médecins de la CNA, car, selon la jurisprudence, cette institution n’intervient pas comme
partie dans un cas concret tant qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe administratif
chargé d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours
de la procédure d’administration des preuves, une entière valeur probante à l’appréciation
émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de
douter de son bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et les références citées ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants, le juge peut et doit tenir
compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique et le rapport de confiance
qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate pour constater les faits
dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas le tribunal de procéder
à une appréciation complète des preuves et de prendre en considération les rapports
produits par la personne assurée, afin de voir s’ils sont de nature à éveiller des
doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin de l’assurance
(ATF 135 V 465 consid. 4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai
2020 consid. 5.1).
d)
Lorsqu’une décision administrative s’appuie exclusivement sur l’appréciation
d’un médecin interne à l’assureur social et que l’avis d’un médecin
traitant ou d’un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère probant
laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence de cette
appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l’un ou l’autre
de ces avis et il y a lieu de mettre en œuvre une expertise par un médecin indépendant
selon la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6
et 4.7 ; voir aussi TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
5.
En l’espèce, l’intimée a, par décision du 27 janvier 2023 confirmée par
décision sur opposition du 19 octobre 2023, mis fin à la prise en charge du traitement de physiothérapie
prescrit à la recourante au motif que la poursuite de la prise en charge des séances ne servait
plus à améliorer la fonction, mais à diminuer l’état douloureux. De son côté,
la recourante a fait valoir que son état de santé n’était pas stabilisé et
qu’une amélioration était parfaitement envisageable grâce aux séances de physiothérapie.
a)
Il est constant que, le 15 août 2021, la recourante a été victime d’un accident
qui a entraîné une fracture sous-capitale non déplacée (cf. rapports du Prof. D.________
des 6, 27 septembre et 9 novembre 2021 ainsi que les rapports des Drs C.________, J.________ et T.________
des 20 octobre, 15 novembre 2021, 9 mai, 13 et 28 juillet 2022). A la suite de cet accident, la recourante
a bénéficié de séances de physiothérapie (cf. questionnaire rempli par
la recourante le 19 octobre 2021 et rapport du Dr C.________ du 20 octobre 2021). En février 2022,
l’intimée, se basant sur un avis du Dr J.________ du 15 novembre 2021, a informé
la recourante qu’elle clôturait son cas d’assurance, dans la mesure où son dernier
rendez-vous pour le traitement relatif aux conséquences de l’accident s’était déroulé
le 27 décembre 2021 (cf. courrier du 22 février 2022). Faisant suite à un courrier
de la recourante du 9 mars 2022 et à un questionnaire rempli par elle le 16 mars 2022 indiquant
qu’elle était toujours en traitement, l’intimée a interrogé le Dr C.________
sur le fait qu’il avait prescrit une cinquième ordonnance de physiothérapie. Ce médecin
a, par rapport du 9 mai 2022, répondu que l’évolution de la recourante était objectivement
et subjectivement favorable, mais qu’elle n’avait pas encore tout récupéré,
le but de la physiothérapie étant la récupération des amplitudes et de la force.
Selon lui, la poursuite du traitement pouvait encore améliorer notablement l’état de
santé de la recourante, ce que confirmait la Dre T.________ (cf. rapports des 28 juillet 2022 et
10 août 2023). L’intimée a toutefois refusé la prise en charge du traitement de
physiothérapie dès le 28 novembre 2022, par décision du 27 janvier 2023. Elle s’est
basée sur un avis du 12 décembre 2022 du Dr J.________ qui estimait que le processus de guérison
était terminé au 28 novembre 2022 et que le traitement devait être stoppé. Dans le
cadre de la procédure d’opposition, le Dr J.________ a précisé, dans un avis
du 27 février 2023, qu’il fallait cesser la prise en charge du traitement de physiothérapie,
dès lors que le cas était stabilisé et qu’on ne pouvait plus attendre de progrès
notables. Se basant sur des avis de ce médecin des 14 août et 9 octobre 2023, l’intimée
a confirmé sa décision du 27 janvier 2023 par décision sur opposition du 19 octobre
2023. Il faut toutefois constater que les avis du Dr J.________ ne permettent pas d’établir
que le traitement de physiothérapie ne pouvait plus amener de progrès notables. En effet, dans
son avis du 14 août 2023, le Dr J.________ a expliqué que les séances de physiothérapie
relevaient d’un cas maladie au vu du contexte psychologique et psychosocial. Or aucun rapport des
médecins ne fait état d’un tel contexte. Bien au contraire, les physiothérapeutes
de la recourante ont mentionné des douleurs invalidantes de l’épaule et ont préconisé
la physiothérapie également pour l’amplitude et la souplesse du mouvement de l’épaule
pour une assurée orthodontiste, sans lien avec une problématique psychologique (cf. rapports
des 9 novembre 2023, 30 janvier et 25 avril 2024). La Dre T.________ a d’ailleurs indiqué
que le contexte conflictuel avec la concierge ajoutait du stress et de la fatigue psychologique, mais
n’était pas la cause des douleurs invalidantes de l’épaule. Quant à l’avis
du 9 octobre 2023, le Dr J.________ parle d’une rechute en ce qui concerne la poursuite du
traitement de la physiothérapie. Or il ne s’agit pas d’une rechute, mais du refus de
poursuivre le traitement de la recourante.
b)
La position du Dr J.________ est en outre contredite par les différents rapports produits dans le
cadre de la présente procédure, qui peuvent être pris en compte dans la mesure où
ils concernent l’évolution de la situation médicale avant la décision sur opposition
du 19 octobre 2023 et sont conséquemment susceptibles d’influencer l’appréciation
du cas (ATF 99 V 98 consid. 4 ; TF 8C_239/2020 du 19 avril 2021 consid. 7.2.1).
Le physiothérapeute de la recourante a expliqué que celle-ci était venue après une
fracture sous-capitale et qu’il avait constaté une limitation de la mobilité, surtout
à la flexion et à l’abduction qui limitait complètement la recourante dans les activités
de la vie quotidienne et professionnelle. Il avait ainsi focalisé le traitement sur la mobilité
dans un premier temps, puis avait commencé à renforcer l’épaule dans un deuxième
temps. Il a précisé avoir remarqué une très bonne amélioration de la mobilité
en flexion et en abduction et une diminution de la douleur considérable, tout en expliquant qu’une
douleur résiduelle était toujours présente à l’emplacement de la fracture,
raison pour laquelle il fallait continuer le traitement (cf. rapport du 9 novembre 2023). Dans son
rapport du 30 janvier 2024, le physiothérapeute a indiqué être optimiste sur le pronostic
concernant la guérison et qu’il fallait continuer la physiothérapie pour enlever complètement
la douleur et a ensuite constaté, dans son rapport du 25 avril 2024, que les douleurs résiduelles
à l’emplacement de la fracture au niveau du bras gauche avaient quasiment disparu. La mobilisation
allait prochainement être travaillée, surtout en flexion et également la tonification
musculaire des abaisseurs et rotateurs au niveau de l’humérus gauche, afin de finir le traitement
et d’enlever complétement la douleur. Ainsi, l’état de santé de la recourante
n’est pas stabilisé et la poursuite du traitement permettrait d’apporter une amélioration
sensible à son état, ce que le Dr C.________ a d’ailleurs confirmé dans son rapport
du 7 décembre 2023. Ainsi, l’avis du Dr J.________ n’était pas suffisant pour justifier
l’interruption du traitement de physiothérapie. A cet égard, on remarquera qu’en
août 2021, les amplitudes articulaires de la recourante étaient limitées en abduction
à 80° en mobilisation active et à 100° en mobilisation passive, ainsi qu’une
rotation externe à 90° en passive et antéflexion et à 90° en passive et active
(cf. rapport de consultation du 30 août 2021). En mai 2022, le Dr C.________ a constaté
une abduction à 140°, une flexion à 140° et une rotation externe à 40°
(cf. rapport du 9 mai 2022) et la Dre T.________ une extension à 90° (cf. rapport du 3
janvier 2023), mettant en évidence les progrès de la recourante. Ainsi, les documents produits
dans le cadre de la présente procédure permettent, à tout le moins, de mettre suffisamment
en doute les constatations du médecin-conseil pour justifier une instruction complémentaire
par la mise en œuvre d’une expertise. Cette mise en œuvre se justifie d’autant
plus que l’état de santé de la recourante n’est pas stabilisé. En effet, le
Prof. D.________ s’est demandé, dans le consilium du 21 mars 2024, s’il n’y avait
pas une péjoration due à la fracture qui pouvait engendrer une déchirure partielle de
la face articulaire de ce tendon. Il a également relevé que la lésion partielle du tendon
du supra-épineux avait peut-être augmenté une tension au niveau du tendon du long chef
du biceps, qui présentait maintenant des signes de tendinopathie. Cette tendinopathie, si elle n’avait
pas de lien avec l’accident, pourrait être une conséquence secondaire de la lésion
partielle du supra-épineux ou de la fracture douloureuse au niveau de l’épaule, qui avait
provoqué une surcharge au niveau de ce tendon supra-épineux. Il a encore préconisé
une arthro-IRM. Cette question n’a toutefois pas été traitée au niveau de la décision
sur opposition, mais seulement dans le cadre de la présente procédure. L’intimée,
reprenant l’avis du Dr J.________ du 28 mai 2024, a considéré que le Prof. D.________
ne posait que des hypothèses, ce qui impliquait que la causalité naturelle ne restait que possible.
Or ce constat n’est pas corrélé par les constatations du Prof. D.________, qui fait
plus que de simples hypothèses. Quoi qu’il en soit, la question litigieuse ne porte pas sur
le lien de causalité entre une éventuelle rechute et l’accident, mais bien sur la question
de savoir si la poursuite du traitement était susceptible d’apporter une amélioration
sensible de l’état de la recourante.
Au vu des considérations ci-dessus, il se justifie d’annuler la décision sur opposition
litigieuse et de renvoyer le dossier à l’intimée dès lors que c’est à
elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire
qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA). Il incombera
à Y.________ de mettre en œuvre une expertise orthopédique. A l’issue de cette instruction
complémentaire, l’intimée rendra une nouvelle décision.
6.
a)
En définitive, le recours doit être admis et la cause renvoyée à l’intimée
pour complément d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens, la recourante
ayant procédé sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
juge unique
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 19 octobre 2023 par Y.________ est annulée, la cause lui
étant renvoyée pour complément d’instruction dans le sens des considérants
puis nouvelle décision
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
juge unique :               La
greffière :
Du
L'arrêt qui précède est notifié à :
‑
W.________,
‑
Y.________,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :