vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 1496 · 2010-12-16 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, NOUVELLE DEMANDE | 17 al. 1 LPGA, 87 al. 3 RAI, 87 al. 4 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 16.12.2010 Arrêt / 2010 / 1496

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
48/10 - 498/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
16 décembre 2010
__________________
Présidence
de               Mme
Lanz
Pleines
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Di Ferro Demierre
Greffier
:
Mme              Vuagniaux
*****
Cause
pendante entre :
K.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Patrick Mangold, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
87 al. 3 et 4 RAI; 17 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
K.________, née en [...], a déposé une première demande de prestations auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l'OAI) le 17
janvier 2008. Selon l'extrait du compte individuel AVS, elle n'a plus exercé d'activité professionnelle
depuis début 2001.
Dans un rapport médical du 5 mars 2008, le Dr Q.________, généraliste FMH, a notamment
exposé ce qui suit :
«
A.
Diagnostics ayant des répercussions sur la capacité de travail (existant depuis quand ?)
Depuis
1997 (CIM 10)
-
Etat dépressif sévère sans symptômes psychotiques (F32.2)
-
Probable modification durable de la personnalité non attribuable à une lésion ou à
une maladie cérébrale (F62)
-
Troubles anxieux phobiques dont une agoraphobie et phobie sociale (F40.0, F40.1)
-
Probable anxiété généralisée (F41.1)
(ces diagnostics sont énumérés ici de façon contiguë leur ordre d'apparition
étant difficile à connaître)
-
Douleurs s'étendant sur tout l'hémicorps G depuis la malléole, l'épaule G, les côtes,
des douleurs intestinales récurrentes, la cuisse G et le pied G.
(…)
D.
DONNES MEDICALES
(…)
3.
Anamnèse
(…)
En 1995, des douleurs dentaires du côté D lui font consulter un dentiste à Lausanne, le
Dr [...]. Celui-ci déclare, selon la patiente, ne rien trouver à ce moment là. C’est
le 21.11.1997, lors d’un traitement de racine à G et suite à des infections à répétition
ainsi que des extractions dentaires, qu’elle commence à avoir des douleurs maxillo-faciales
importantes du côté gauche. Ces douleurs diffuses dans son corps, selon ses dires, jusque dans
les intestins. En avril 2003, elle fait une chute à Yverdon et elle est hospitalisée pour une
fracture de l’épaule G. Pendant ce temps, elle fait des cours d’allemand ainsi que d’autres
cours dans le cadre du chômage mais ne retrouve toujours pas de travail. Le RMR lui est refusé
en raison d’un niveau économique trop élevé. Elle souffre tous les jours de maux
de tête, augmentant surtout en fin de journée. Elle déclare sentir que ce n’est
pas normal, que cela "correspond avec les sinus et que probablement c’est un empoisonnement".
Elle déclare ne plus pouvoir se concentrer en raison des maux de tête depuis lors. C'est en
juillet 2005 qu’elle va consulter un autre dentiste, le Dr [...] qui lui propose d’autres
extractions dentaires.
Ce qui ressort de façon majeure de l’anamnèse de cette patiente est un attachement maladif
à son problème dentaire. Tout part de là, les douleurs maxillo-faciales, les céphalées,
les nucalgies, les dorsalgies, les douleurs intestinales, les difficultés de concentration et j’en
passe.
A noter dans l’anamnèse personnelle, bio-psycho-sociale, la patiente déclare ne pas avoir
eu beaucoup d’ami dans sa vie, elle décrit avoir eu un copain en 1990 pendant quelques mois
et ces relations n’étaient que des relations de travail tout en décrivant une extrême
difficulté à avoir des relations privées. Elle dit n’avoir que vécu pour son
travail, mentionne une peur vis-à-vis des autres. L’exemple le plus concret : elle avoue
ne jamais avoir déclaré à ses voisins d’être au chômage, ayant honte de
ne pas travailler mais ceci l’isolant d’autant plus. En résumé la vie de la patiente
est caractérisée par un isolement social important.
4.
Plaintes subjectives
Comme mentionné dans l’anamnèse, celles-ci sont nombreuses et remplissent le temps de
la consultation. La patiente se met souvent à pleurer en se plaignant "des conséquence
de ses problèmes dentaires qui ont envahi son corps".
5.
ConstatatIons objectives
Comme vous le comprendrez, suite à l’anamnèse, les constatations objectives sont une
femme triste, s’habillant de façon très neutre, pleurant facilement et se plaignant toujours
de la même chose, sans avenir et avec une perte totale de la confiance en elle. Le status ne met
pas d’élément important en évidence ».
Le Dr Q.________ a relevé que la capacité de travail de sa patiente était nulle depuis
le 1
er
août 2005 dans son activité habituelle de [...], mais que l'on pouvait exiger d'elle qu'elle
travaille dans une activité adaptée correspondante, mais avec rendement progressif dont le
maximum devait être déterminé par des examens bio-psycho-sociaux.
Le 3 juillet 2008, le Dr C.________, psychiatre FMH au Service médical régional AI (ci-après :
le SMR), a procédé à un examen clinique de l'assurée. Dans son rapport du 14 juillet
2008, le praticien a notamment exposé ce qui suit :
«
DIAGNOSTICS
-
avec répercussion sur la capacité de travail :
•
aucune sur le plan psychiatrique
-
sans répercussion sur la capacité de travail :
•
dysthymie (F34.1)
•
traits de personnalité anankastique
APPRECIATION
DU CAS
Assurée
de [...], au bénéfice d'un CFC de [...], célibataire, en incapacité de travail médicalement
attestée depuis 2005, elle est au bénéfice du revenu d'insertion. Elle dépose une
demande AI en date du 17.01.2008, pour état dépressif sévère sans symptôme psychotique,
troubles anxieux phobiques avec agoraphobie et phobie sociale, syndrome douloureux chronique de l'hémicorps
gauche.
L'examen
clinique SMR met en évidence :
-
une dépression chronique de l'humeur dont la sévérité est insuffisante pour justifier
actuellement un diagnostic de trouble dépressif récurrent léger. Le tableau est essentiellement
constitué par des troubles de la concentration actuellement en amélioration depuis 2007, une
fatigabilité, un repli sur elle-même, critiqué et en voie d'amélioration lui aussi
et une fluctuation de l'humeur avec à raison de 50 % du temps des moments difficiles avec douleurs,
fatigue, irritabilité parfois troubles du sommeil et repli sur elle-même; et à raison
de 50 % du temps des moments où elle sent moins de douleurs, se sent moins fatiguée, retrouve
ses envies, sort en promenade, retrouve le plaisir de jardiner. L’intensité et la fluctuation
du tableau évoque le diagnostic de dysthymie où les sujets présentent habituellement des
périodes de quelques jours à quelques semaines pendant lesquelles ils se sentent bien, mais
la plupart du temps ils se sentent fatigués et déprimés, tout leur coûte et rien
ne leur est agréable, ils ruminent et se plaignent, dorment mal et perdent confiance en eux-mêmes,
mais ils restent habituellement capable de faire face aux exigences élémentaires de la vie
quotidienne, ce qui est le cas de notre assurée.
-
En dehors de ce tableau de dysthymie, l’examen clinique SMR met en outre en évidence des traits
de personnalité anankastique avec rigidité, nécessité du contrôle permanant,
inhibition affective, ces traits n’en constituent pas pour autant un trouble de personnalité.
Notre
examen clinique psychiatrique n’a par ailleurs pas montré de signe de dépression majeure,
de décompensation psychotique, d’anxiété généralisée incapacitante,
de trouble phobique, de trouble de personnalité morbide, de syndrome douloureux somatoforme persistant,
ni de limitation fonctionnelle psychiatrique,
Nous
nous éloignons des diagnostics proposés par le médecin généraliste traitant,
le Dr Q.________, car nous ne retrouvons pas les éléments d’un tableau motivant
un diagnostic d’état dépressif sévère sans symptôme psychotique, nous
ne retrouvons pas d’élément anxio-phobique tout particulièrement avec agoraphobie
ou phobie sociale, au contraire, l’assurée se qualifie de quelqu’un de sociable appréciant
le contact et ayant délaissé des amitiés anciennes et solides qu’elle souhaite renouer
actuellement.
Enfin,
l’assurée ne s’est pas plainte d’un syndrome douloureux chronique de l’hémicorps
gauche mais essentiellement de sensations de brûlures du cuir chevelu jusqu’au milieu du dos,
de maux de tête et de douleurs intestinales. Cependant, l’évocation diagnostic d’un
syndrome somatoforme douloureux persistant doit nous faire envisager d’apprécier les critères
de gravité de la jurisprudence afin d’en déterminer l’aspect incapacitant :
>
nous ne retrouvons pas la détresse habituellement présente dans ce genre de tableau symptomatique,
>
l'intensité d’une dysthymie n’est pas suffisante pour participer d’une comorbidité
psychiatrique manifeste,
>
l'affection s’étend sur plusieurs années mais l’assurée précise une amélioration
depuis 2007,
>
si l’assurée semble avoir négligé certaines relations anciennes et solides, elle
a à cœur de renouer actuellement; elle a par contre toujours maintenu les relations familiales,
>
l'état morbide semble en partie cristallisé sur les plaintes douloureuses,
>
mais l’assurée n’a jamais consulté en psychiatrie.
Nous
pouvons donc conclure que les critères de gravité de la jurisprudence n’étant pas
réunis, nous ne pouvons considérer ce tableau de plaintes douloureuses comme incapacitant.
L’assurée
n’a jamais consulté de psychiatre, elle n’a pas de traitement psychotrope, son médecin
traitant lui prescrit du Ferro sanol® 1 comprimé par jour et du Metamucile® en réserve.
Nous
pouvons donc considérer que l’examen clinique SMR ne met pas évidence de maladie psychiatrique
ayant pour conséquence une atteinte à la capacité de travail de longue durée ».
Le spécialiste a ainsi estimé que, sur le plan psychiatrique, l'assurée était capable
de travailler à plein temps tant dans son activité habituelle que dans une activité adaptée.
Dans un rapport médical du 24 juillet 2008, le Dr M.________ du SMR a retenu que l'assurée
ne présentait ni incapacité de travail ni limitation fonctionnelle sur le plan psychiatrique
et que les troubles physiques évoqués, soit les céphalées, les troubles digestifs
fonctionnels, les douleurs et les paresthésies du cuir chevelu n'étaient pas du ressort de
l'assurance-invalidité.
Par projet de décision du 30 juillet 2008, puis par décision du 18 novembre 2008, l'OAI
a informé l'assuré qu'elle n'avait pas droit à des prestations de l'assurance-invalidité,
au motif qu'elle ne présentait pas d'atteinte à la santé invalidante entravant durablement
et de manière importante l'exercice d'une activité ou l'accomplissement de travaux habituels.
Cette décision est devenue exécutoire faute de recours.
B.
Le 28 mai 2009, le Dr J.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie, a écrit
au SMR en exposant notamment ce qui suit :
« La
patiente susnommée est venue à ma consultation depuis le 16 octobre 2008, sur le conseil de
son médecin de famille, M. le Dr Q.________ à Lausanne, en raison d'une évolution dépressive
allant en s'aggravant et devenue durable, chez une personnalité anankastique, avec d'importants
traits d'immaturité.
J'ai
pris connaissance avec intérêt des conclusions de l'examen psychiatrique de notre collègue,
M. le Dr C.________, psychiatre FMH de votre Service Médical, établi en date du 3 juillet 2008.
(…)
Observation
clinique
Nous
n’avons pas remarqué de troubles de la vigilance, même si la patiente se plaint de troubles
de l’attention et de la concentration ainsi que de la mémoire, notamment lorsqu’elle
est angoissée, à la présence de plusieurs personnes ou préoccupée par ses troubles
somatoformes, nous a-t-elle expliqué.
Nous
avons remarqué un léger ralentissement psychomoteur, que nous mettons sur le compte de la pathologie
anxieuse et dépressive.
Son
discours reste toujours cohérent et nous n’avons pas remarqué de troubles du cours ou
du contenu de la pensée, même si dans ses propos la patiente revient souvent sur ses plaintes
somatiques. Le focus de la conversation est bien partagé. La symptomatologie d’angoisse est
parfois bien évidente, la patiente se plaignant d’un sentiment de vertige, de vide dans la
tête, de tachycardie, de transpiration, affirme avoir peur de se retrouver toute seule et c’est
la raison pour laquelle elle se rend de plus en plus souvent dans sa famille. La symptomatologie dépressive
est caractérisée par la tristesse, la tendance à l’aboulie, à l’apathie,
à la diminution du plaisir dans les activités du quotidien, pour lesquelles elle dit devoir
se forcer, même pour des activités légères, ou des activités de jardinage chez
ses parents. Elle se plaint de fatigue et de fatigabilité, d’un repli de plus en plus important
sur soi-même, et de l’apparition de quelques symptômes de phobie sociale. Elle se plaint
aussi d’irritabilité, de troubles du sommeil dans le sens de difficultés à l’endormissement
et de réveil précoce avec parfois des difficultés à se rendormir, de perte de confiance
en soi-même. La manière où cette patiente s’est organisée depuis plus qu’une
année montre bien qu'elle ne saurait reprendre une activité de travail en plus des efforts
qu’elle doit fournir pour accomplir des tâches ménagères et pour entretenir des
relations avec sa famille. Elle affirme qu’elle n’a pratiquement plus d’amis.
Elle
ne consomme pas d’alcool, ni d’autres substances psychotropes, elle continue à passer
des heures en crochetant, tricotant, brodant ("
sans
cela ce serait le vide
", répète-t-elle),
pendant l’hiver, et en jardinant chez ses parents ou faisant des balades pendant la bonne saison.
Elle sort de moins en moins et elle a perdu l’envie de renouer avec des relations qu’elle
avait autrefois : "
j’ai
perdu les personnes de vue et on ne s'est plus recontacté ; pour sortir ou rencontrer du monde,
il faut se sentir suffisamment bien et je suis mal, mal, mal...
",
nous a-t-elle répété. Par ailleurs, "
faire
les choses habituelles me prend beaucoup plus de temps qu’auparavant
"
Je
n’ai pas observé de symptômes de la lignée psychotique, notamment pas de troubles
de la pensée, ni de la perception. Il est toutefois à signaler que les symptômes qui pouvaient
paraître à l’origine des somatisations paresthésiques (au visage, au sinus, au front,
aux dents, ...), douloureuses (maux de têtes, algies faciales, brûlures dans la région
dorsale) ou gastro-intestinales (alternance de diarrhées ou de constipation), ont pris l’allure
de convictions délirantes de type hypocondriaque, qui ont progressivement envahi son champ existentiel
depuis 2005 d’après l’anamnèse.
Cet
aspect de la pathologie psychiatrique de Mme K.________ n’a pas été pris en compte à
mon avis par notre collègue, M. le Dr  C.________. C’est fondamentalement cette pathologie
qui marque la décompensation de la personnalité de la patiente et qui fonde l’invalidité
de cette dernière.
(…)
EVALUATION
DE LA SITUATION
L'anamnèse,
l'observation clinique et les tests psychologiques permettent de poser le diagnostic d'une évolution
dépressive allant en s'aggravant et devenue durable chez une personnalité au noyau psychotique
organisé pour parer au morcellement et à l'apragmatisme, ainsi qu'à un défaut de
construction de l'espace symbolique, sur le mode caractériel au sens de l'attachement au concret,
chez une femme à l'intelligence normale faible, profondément et chroniquement déprimée.
On peut aussi parler de "pensée opératoire" selon Marty et Fain, auteurs bien connus
de l'Ecole psychosomatique française.
On
ne trouve pas de traits revendicateurs à l'observation clinique et aux tests projectifs. Mme K.________
aimerait être reconnue comme victime, mais elle ne parle pas de rente, elle dit qu'elle aimerait
retrouver du travail.
L'apragmatisme
est l'élément saillant du tableau clinique. La patiente, comme ses personnages du TAT, "
attend
",
"
en crochetant, en tricotant,
en brodant…
". Sa vie est suspendue,
et bien qu'ils ne la comprennent pas, comme elle nous l'a souvent répété, elle se réfugie
chez ses parents, comme un enfant blessé. Elle se sent profondément changée et perd espoir
"
car elle se sent très
nulle et ne voit pas d'issue
".
Il
semble bien que les douleurs aient cassé la fragile insertion sociale qu'elle avait pu réaliser
entre son travail, ses périodes de chômage, sa vie sentimentale pauvre et ses copines. Elle
n'a pas les ressources psychologiques pour "
se
reconstruire
" comme elle le dit, même
si une activité occupationnelle, sans exigence, serait peut-être bienvenue pour lui offrir
quelques contacts et mettre un peu de vie dans la sienne qui n'en a plus.
La
personnalité est actuellement décompensée et celles qui pouvaient paraître à
l'origine des somatisations paresthésiques (au visage, aux sinus, au front, aux dents, …),
douloureuses (maux de tête, algies faciales, brûlure dans la région dorsale) ou gastrointestinales
(alternance de diarrhée et de constipation) ont pris l'allure de conviction délirante de type
hypocondriaque qui ont envahi tout son champ existentiel depuis probablement 2005. Elle est convaincue
qu'il y a eu chez elle "une sorte d'épuisement" et ne démord pas de cette conviction.
Il s'agit chez elle de préoccupation persistante sur de multiples troubles somatiques qu'elle vit
comme graves et évolutifs, chaque menu symptôme étant interprété par elle comme
anormal, pénible, confirmant sa conviction d'être gravement atteinte dans sa santé.
C'est
cette pathologie psychiatrique, qui a conditionné l'évolution anxieuse et dépressive chronique,
qui était d'intensité moyenne à sévère lorsque la patiente est venue à
ma consultation le 16 octobre 2008 et qu'il faut considérer comme durable au vu du peu d'amélioration
intervenue en dépit des mesures thérapeutiques appliquées, avec bonne collaboration de
la patiente.
Conclusion
A
la lumière des documents déposés dans votre dossier et de mon observation et évaluation
de la situation, je vous demande de réévaluer la situation de cette patiente, le cas échéant,
de mettre en œuvre une expertise somato-psychiatrique confiée à la Policlinique Médicale
Universitaire à 1001 Lausanne ou un autre ».
Par acte du 25 juin 2009, K.________ a déposé une deuxième demande de prestations de l'assurance-invalidité.
Dans un avis médical du 27 juillet 2009, le Dr M.________ a estimé que le Dr J.________ n'apportait
aucun élément objectif justifiant que l'on s'écarte des conclusions du psychiatre du SMR
du 14 juillet 2008. En effet, son estimation selon laquelle les plaintes somatiques avaient pris l'allure
de convictions délirantes de type hypocondriaque marquant une décompensation de la personnalité
résultait d'une interprétation personnelle de l'état de santé de l'intéressée,
de même que l'estimation de la sévérité des symptômes dépressifs.
Par projet de décision du 10 novembre 2009, puis par décision du 7 janvier 2010, l'OAI
a refusé d'entrer en matière sur la demande de prestations de l'assurée, au motif que
celle-ci n'avait pas rendu vraisemblable que les conditions de fait s'étaient modifiées de
manière essentielle.
C.
Agissant par l'intermédiaire de son conseil, Me Patrick Mangold, avocat à Lausanne, K.________
a recouru contre la décision du 7 janvier 2010 par acte du 11 février 2010, en concluant principalement
à sa réforme dans le sens d'une entrée en matière sur sa demande de prestations et,
subsidiairement, à son annulation, la cause étant renvoyée à l'OAI pour nouvelle
instruction. En substance, elle a fait valoir que le rapport du 28 mai 2009 du Dr J.________ mettait
en évidence des éléments objectifs nouveaux, à savoir un léger ralentissement
psychomoteur, une symptomatologie dépressive caractérisée par la tristesse, une diminution
du plaisir dans les activités du quotidien, même légères, et une perte de confiance
en soi. De plus, le praticien relevait que les symptômes qui pouvaient paraître à l'origine
des somatisations paresthésiques, douloureuses ou gastro-intestinales avaient pris l'allure de convictions
délirantes de type hypocondriaque marquant la décompensation de sa personnalité, ce que
le Dr C.________ n'avait pas constaté. Ainsi, cette pathologie psychiatrique avait conditionné
l'évolution anxieuse et dépressive chronique, qui était d'intensité moyenne à
sévère lorsqu'elle avait consulté la première fois le Dr J.________ et qu'il fallait
considérer comme durable, ce qui démontrait que le tableau clinique s'était sérieusement
péjoré depuis la première décision.
Le 22 avril 2010, l'OAI a conclu au rejet du recours, considérant que le rapport médical du
Dr J.________ du 28 mai 2009 n'apportait aucun élément objectif nouveau susceptible de s'écarter
des conclusions de l'examen clinique du SMR du 14 juillet 2008.
Les 8 juin et 17 août 2010, la recourante a produit deux avis médicaux du Dr J.________ des
18 mai et 29 juin 2010 respectivement et a demandé la mise en œuvre d'une expertise somato-psychiatrique.
Le 16 septembre 2010, l'OAI a produit un avis médical du SMR du 15 septembre 2010.
E n  d r o i t  :
1.
Déposé dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours l'a été en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA [loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1]); il satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable en la
forme.
2.
a)
Aux termes de l'art. 17 al. 1 LPGA, lorsque le taux d'invalidité du bénéficiaire du droit
à la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée
pour l'avenir, à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée.
Conformément à l'art. 87 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité;
RS 831.201), lorsqu'une rente a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant, une nouvelle demande ne peut être examinée que si les conditions prévues
à l'art. 87 al. 3 RAI sont remplies, lequel dispose que lorsqu'une demande de révision est
déposée, celle-ci doit établir de façon plausible que l’invalidité, l’impotence
ou l’étendue du besoin de soins découlant de l’invalidité de l’assuré
s’est modifiée de manière à influencer ses droits.
b)
Lorsque la rente ou l'allocation pour impotent a été refusée parce que le degré d'invalidité
était insuffisant ou parce qu'il n'y avait pas d'impotence, la nouvelle demande ne peut être
examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité ou son impotence s'est modifiée
de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI). Cette exigence doit permettre
à l'administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations
entrée en force, d'écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré
se borne à répéter les mêmes arguments, sans alléguer une modification des faits
déterminants (
ATF
130 V 68
consid. 5.2.3; ATF 117 V 200 consid.
4b et les références). L'administration se montrera d'autant plus exigeante pour apprécier
le caractère plausible des allégations de l'assuré que le laps de temps qui s'est écoulé
depuis sa décision antérieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appréciation
que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranché
la question de l'entrée en matière que lorsque ce point est litigieux, c'est-à-dire quand
l'administration a refusé d'entrer en matière en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que
l'assuré a interjeté recours pour ce motif. Ce contrôle par l'autorité judiciaire
n'est en revanche pas nécessaire lorsque l'administration est entrée en matière sur la
nouvelle demande (
ATF
109 V 114
consid. 2b; TF I_597/05 du 8 janvier
2007, consid. 2).
Aux termes de l'art. 87 al. 4 RAI, la nouvelle demande doit établir de manière plausible que
l'invalidité de l'assuré s'est modifiée de façon à influencer ses droits. En
tant que le principe inquisitoire ne s'applique pas à cette procédure, l'administration doit
se limiter à examiner si les allégations de l'intéressé sont crédibles. Si tel
n'est pas le cas, l'affaire est liquidée d'entrée de cause, sans investigations, par un refus
d'entrer en matière. En revanche, si l'administration entre en matière, elle doit instruire
la cause et déterminer si la modification de l'invalidité s'est effectivement produite. Le
moment déterminant pour produire les moyens de preuve pertinents est celui du dépôt de
la nouvelle demande; si l'assuré ne fait que de proposer de les produire, l'administration doit
alors lui impartir un délai raisonnable pour les déposer (
ATF
130 V 64
consid. 5.2.5).
c)
En l'espèce, il n'est pas contesté que la décision attaquée du 7 janvier 2010
constitue une non-entrée en matière sur la nouvelle demande de prestations déposée
par la recourante. La question litigieuse est donc celle de savoir si celle-ci rend vraisemblable une
péjoration de son état de santé au moment du dépôt de sa deuxième demande,
de sorte que les rapports médicaux des 18 mai et 29 juin 2010 du Dr J.________, ainsi que l'avis
médical du SMR du 15 septembre 2010 n'ont pas à être pris en considération dans l'examen
de la présente affaire. Dès lors que le principe inquisitoire ne s'applique pas à ce stade
de la procédure, le tribunal de céans n'a ainsi ni à mettre en œuvre une expertise
somato-psychiatrique tel que le demande la recourante dans son écriture du 8 juin 2010 ni à
renvoyer la cause à l'OAI pour qu'il procède à une telle instruction, mais seulement à
examiner si les pièces déposées en procédure administrative avec la nouvelle demande
de prestations – en l'occurrence, le rapport médical du Dr J.________ du 28 mai 2009 –,
justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier.
3.
La recourante fonde l'aggravation de son état de santé sur une pièce médicale produite
lors du dépôt de sa deuxième demande de prestations, soit sur le rapport médical
du 28 mai 2009 du Dr J.________. Elle estime que la péjoration de son état de santé se
manifeste à plusieurs égards, soit par la mise en évidence de nouveaux éléments
objectifs (tristesse, léger ralentissement psychomoteur, diminution du plaisir dans les activités
du quotidien et perte de confiance en soi), et une pathologie psychiatrique (somatisations paresthésiques,
douloureuses et gastro-intestinales ayant pris l'allure de convictions délirantes de type hypocondriaque)
ayant décompensé sa personnalité et conditionné l'évolution anxieuse et dépressive
chronique qui était d'intensité moyenne à sévère lorsqu'elle a consulté
le Dr J.________ pour la première fois et qu'il faut considérer comme durable.
Ce point de vue ne saurait être suivi. En effet, le Dr J.________ fait état de multiples plaintes
de la recourante, à savoir fatigue, irritabilité, tristesse, troubles de la concentration,
troubles du sommeil, troubles de la mémoire, repli sur soi, perte de confiance en soi, angoisses,
phobie sociale, maux de tête, douleurs intestinales, douleurs maxillo-faciales et dorsalgies, mais
il s'agit de plaintes qui ont déjà été relevées par les Drs Q.________ et C.________
dans leurs rapports respectifs des 5 mars et 14 juillet 2008. Même si la recourante annonce une
diminution du plaisir dans ses activités quotidiennes, elle continue néanmoins à rendre
visite à ses parents, à crocheter, à tricoter, à broder, à jardiner et à
faire des balades durant la bonne saison. Le Dr J.________ note certes un léger ralentissement psychomoteur,
mais il le relie à la pathologie anxieuse et dépressive sans que cela ne constitue une limitation
fonctionnelle importante. S'agissant des somatisations paresthésiques, douloureuses et gastro-intestinales
ayant pris l'allure de convictions délirantes de type hypocondriaque, le Dr J.________ ne démontre
pas, au moyen des critères développés par la jurisprudence fédérale (cf. notamment
ATF 132 V 65) – et dont il avait connaissance dès lors que le Dr C.________ les avait examinés
dans son rapport du 14 juillet 2008 –, que la recourante est incapable de surmonter ses troubles
somatoformes douloureux persistants par un effort de volonté raisonnablement exigible. Force est
donc de constater que le Dr J.________ ne fait que procéder à une nouvelle appréciation
des faits sans que de nouveaux éléments déterminants aient été mis en évidence
depuis l'examen clinique du SMR du 3 juillet 2008. Il en va de même concernant l'état anxieux
et dépressif d'intensité moyenne à sévère observé lors de la première
consultation du 16 octobre 2008 et qu'il considère comme durable. On notera enfin que le Dr J.________
ne pose aucun diagnostic lege artis selon un système de classification des maladies reconnu.
Vu ce qui précède, considérant que la recourante n'avait pas établi de façon
plausible une aggravation de son état de santé, c'est à bon droit que l'administration
a conclu que les conditions de l'art. 87 al. 3 RAI n'étaient pas réalisées et refusé
d'entrer en matière sur sa deuxième demande de prestations.
4.
Il s'ensuit que, mal fondé, le recours doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
Les frais de justice sont arrêtés à 400 fr. et mis à la charge de la recourante,
qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI, art. 49 al. 1 LPA-VD). Il n’y a pas lieu d’allouer de
dépens, dès lors que celle-ci n'obtient pas gain de cause (art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud du 7 janvier 2010
est confirmée.
III.
Un émolument de justice de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de la recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Patrick Mangold, avocat (pour K.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
‑
Office fédéral des assurances sociales (OFAS)
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :