vd_findinfo · Arrêt / 2018 / 639 · 2019-04-26 · fr

TROUBLE SOMATOFORME DOULOUREUX, FORCE PROBANTE, EXPERTISE | 28 LAI, 4 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.04.2019 Arrêt / 2018 / 639

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
64/18 - 120/2019
ZD18.007663
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 avril 2019
__________________
Composition
:               Mme
DURUSSEL
,
présidente
M.
Peter et Mme Gabellon, juges assesseurs
Greffière
:              Mme
Rochat
*****
Cause
pendante entre :
M.________
,
à (...), recourante, représentée par Me Eric Cerottini, avocat à Lausanne,
et
I.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t :
A.
M.________ (ci-après : l'assurée ou la recourante), née en [...], a travaillé
pour le compte de l’entreprise [...] à partir de la fin de l’année 1998, d’abord
comme ouvrière de montage, puis, dès 2000, comme opératrice en salle blanche. Elle a déposé
une demande de prestations auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI) le 17 décembre 2010, faisant état d'une "maladie due aux
mouvements répétitifs au travail", qui avait donné lieu à un blocage du poignet
droit avec engourdissement et fortes douleurs dans la main, les doigts, l'avant-bras, le coude, les côtes,
les épaules, la poitrine, la nuque et le visage.
Une expertise du 31 mars 2011 effectuée par le Centre X (ci-après : Centre X) a mis en
évidence une ténosynovite sténosante de De Quervain à droite ainsi qu’une fibromyalgie
floride. L’incapacité de travail était entière dans l’activité habituelle
d’ouvrière manutentionnaire de petits objets exigeant des gestes répétitifs fins,
mais entière dans toute autre activité.
Par décision du 26 février 2014, l'OAI a rejeté la demande de prestations, au terme de
laquelle il a constaté que l’assurée disposait d’une pleine capacité de travail
dans une activité adaptée. La comparaison des revenus conduisait à un degré d'invalidité
de 10%, lequel ne donnait pas droit à une rente d'invalidité.
B.
L'assurée a recouru contre cette décision le 28 mars 2014, concluant principalement à
sa réforme dans le sens de l'octroi d'une rente d'invalidité et subsidiairement à son
annulation et au renvoi de la cause pour instruction complémentaire.
Par réponse du 4 juin 2014, l'OAI a conclu au rejet du recours et au maintien de la décision
attaquée, renvoyant pour l'essentiel à l'avis médical du Service médical régional
de l'assurance-invalidité (ci-après : SMR) du 5 juin 2013, dont la teneur est la suivante:
"Cette
ouvrière dans l'industrie légère, âgée de 55 ans, souffre d'une tendinite chronique
de de Quervain à la main droite, incapacitante depuis septembre 2010 ; elle est aussi connue pour
une fibromyalgie ancienne, sans comorbidité psychiatrique lors de l'expertise Centre X de mars 2011,
et donc non incapacitante. Une CT entière dans une activité adaptée lui a été
reconnue en mai 2011, aboutissant à un projet de refus de prestations Al le 17.01.2012. Ce projet
est contesté par l'assurée, qui est par ailleurs en procès avec la SUVA pour une reconnaissance
de son atteinte comme maladie professionnelle. L'assurée soutient que son état de santé
s'est aggravé depuis 2011. Le rapport médical du 13.04.2013 du Dr G.________, médecin
traitant, et ses annexes, notamment le résumé de séjour à l'Unité Rachis du
CHUV du 07.05 au 25.05.2012, ne mettent pas en évidence de faits nouveaux ni d'aggravation de l'état
de santé. En effet, l'assurée se plaint toujours de douleurs multiples, prédominant au
membre supérieur droit ; elle est très focalisée sur ce qu'elle ressent comme une
injustice, soit la non reconnaissance assécurologique de sa souffrance et la perte de son travail.
Les conclusions du Rapport SMR de 2011 restent valables".
A l'appui de sa réplique du 1
er
septembre 2014, la recourante a notamment produit les documents suivants :
-
un certificat médical établi le 26 juin 2014 par le Dr [...], attestant de la dégradation
de l'état de santé de la recourante, qui souffrait désormais de douleurs diffuses des
membres inférieurs et supérieurs, ainsi que du tronc et non plus uniquement du membre supérieur
droit.
-
un rapport du 1
er
juillet 2014 établi par la Dresse [...], laquelle a constaté une aggravation de la symptomatologie
douloureuse, qui initialement touchait le membre supérieur droit puis l'hémicorps droite. Selon
la Dresse [...], la situation avait évolué vers une généralisation des douleurs.
La recourante présentait une souffrance physique et psychique intense qui justifiait une incapacité
de travail.
Par arrêt du 10 novembre 2014 (cause AI 66/14 - 279/2014), la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal a admis le recours et annulé la décision du 26 février 2014, en renvoyant la
cause à l’OAI pour complément d’instruction, notamment par la mise en œuvre
d'une expertise bidisciplinaire sur les plans rhumatologique et psychiatrique.
C.
A la suite de l’arrêt de renvoi du 10 novembre 2014, l’OAI a repris l’instruction
du dossier de l’assurée. Il a mandaté SuisseMED@P pour la désignation d’un
centre d’expertise en janvier 2015.
Dans l'intervalle, l'assurée a produit au dossier différents documents médicaux, dont
notamment:
-
un rapport de RX de l'épaule droite du 3 mars 2014 qui conclut à l'absence de calcification
pathologique en surprojection de la coiffe des rotateurs et une ostéophytose sous-acromiale ainsi
qu'à une légère omarthrose.
-
un rapport d'IRM cervicale du 27 octobre 2014 dont les conclusions sont les suivantes: "Discopathie
C4-C5, C5-C6 et C6-C7 déjà connue, avec toutefois régression du débord discal C4-C5
mais augmentation de l'uncarthrose et des sténoses foraminales correspondantes".
- des radiographies du genou gauche effectuées le 21 novembre 2014, qui n'ont montré aucune
anomalie significative.
Le mandat d'expertise a été attribué au Centre X via la plateforme Suisse Med@P le 1
er
décembre 2015 et les spécialistes désignés dans ce cadre, à savoir les Drs
K.________, spécialiste en médecine interne, W.________, spécialiste en psychiatrie-psychothérapie
et T.________, spécialiste en rhumatologie, ont rendu leur rapport le 19 décembre 2016.
Ils ont retenu les diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail de tendinopathie
de De Quervain à droite, d’épicondylite chronique droite et de gonalgies bilatérales
sur chondropathie. Les experts ont également retenu les diagnostics, sans influence sur la capacité
de travail, d’épisode dépressif réactionnel, de fibromyalgie, de cervicalgies chroniques
sur troubles dégénératifs, de lombalgies chroniques, de rhizarthrose stade I du pouce
droit, de périarthrites scapulohumérales de l'épaule droite, de thyroïdectomie partielle
et d’asthme réversible. L’incapacité de travail était entière dans l’ancienne
activité, alors qu’une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de mouvement
répétitif de l’avant-bras droit, pas de port de charge, pas d’effort physique du
membre supérieur droit, pas de travail en position agenouillée, pas de montée ou de descente
itérative des escaliers, pas de station debout prolongée > 30 minutes) était possible.
Les experts ont par ailleurs fait l’appréciation suivante du cas :
«
Situation
actuelle et conclusions
Sur
le plan de la médecine interne,
l'examen de ce
jour est normal. La présence
du nodule thyroïdien entraine un certain degré de dysphagie et les derniers examens pratiqués
le 27 janvier 2016 ont montré une augmentation du goitre plongeant (les documents récents ne
sont pas en notre possession) et il serait nécessaire d'envisager une thyroïdectomie totale.
L'asthme
réversible présent depuis 2010 est actuellement tout à fait stable et l'assurée,
qui ne travaille plus, n'a plus eu de crises, mais il persiste un certain degré de dyspnée
difficile à évaluer, car elle ne fait pratiquement plus aucun effort.
Il
n'y a pas de justification à une incapacité de travail.
Sur
le plan rhumatologique,
actuellement
les plaintes de Madame M.________ concernent des douleurs
de
partout,
cervico-dorso-lombalgies,
douleurs des épaules, des coudes, des poignets, des genoux et des chevilles, concernent cependant
plus particulièrement des douleurs du membre supérieur droit (épaule, coude, poignet et
main).
Les
constatations cliniques et radiologiques objectivent des cervicalgies sur troubles dégénératifs,
des lombalgies chroniques, une périarthrite scapulo-humérale droite chronique, une tendinite
de De Quervain à droite, des gonalgies bilatérales chroniques sur chondropathie et surtout
une fibromyalgie, les critères anamnestiques et cliniques étant réunis pour retenir ce
diagnostic.
A l'instar du Dr V.________, nous retenons également la fibromyalgie comme responsable principal
de la symptomatologie. En revanche, nous ne retenons pas comme diagnostics avec influence sur la capacité
de travail les cervico-scapulo-dorso-lombalgies en raison du peu de signes cliniques et radiologiques.
Les
diagnostics avec influence sur la capacité de travail sont essentiellement ceux concernant le membre
supérieur droit, en particulier l'épicondylite latérale droite et la tendinopathie de
De Quervain. Il s'agit d'un état médical inchangé depuis l'expertise faite en mars 2011.
En
ce
qui concerne
la capacité de travail, l'ancienne activité exercée comme manutentionnaire impliquant
des mouvements répétitifs fins de l'avant-bras/coude/poignet/main n'est plus exigible, comme
le relevait déjà l'expertise réalisée en
mars 2011.
En revanche, il existe une capacité de travail entière dans une activité adaptée.
Sur
le plan psychique,
l'examen somatique ne permet pas d'expliquer l'importance de certaines douleurs (cervico-scapulo-dorso-lombalgies)
alléguées par l'expertisée. Notons que ces douleurs existent plusieurs années avant
le conflit professionnel.
Au
regard de cela, nous avons été attentifs à évaluer les différents points mentionnés
dans l'arrêt du Tribunal fédéral de juin 2015 concernant les affections psychosomatiques.
Chronologiquement,
ces douleurs apparaissent plusieurs années avant le conflit professionnel ou assécurologique.
Elles ne sont pas en relation avec une situation psycho-sociale difficile ou des éléments de
nature émotionnelle. Pour cette raison, nous ne retenons pas de trouble douloureux somatoforme.
On
constate par contre que l'expertisée reste habitée par les mêmes conflits vivant toujours
des sentiments négatifs en particulier de l'injustice. Dans le contexte du conflit professionnel,
est reconnu un épisode dépressif réactionnel léger à moyen comme mentionné
plus haut. Après son licenciement, puis dès le début du conflit assécurologique,
cet épisode se serait aggravé.
Notre
évaluation démontre en effet une légère aggravation. L'anamnèse spontanée
indique la tristesse, des sentiments d'injustice et de colère. A l'anamnèse orientée,
on retrouve selon la CIM-10 neuf critères, mais les idées dépressives et suicidaires sont
occasionnelles. Notons que l'humeur est influencée par les douleurs en particulier au réveil.
Par ailleurs, les troubles du sommeil ne sont pas liés à une agitation psychique nocturne comme
des angoisses ou des cauchemars. La qualité est mauvaise, mais elle peut être liée aux
mictions ou aux douleurs d'origine organique. Ces éléments remettent en question la sévérité
de l'épisode. Un syndrome somatique est retrouvé, car au moins quatre plaintes somatiques sont
présentes.
Sur
le plan anxieux, il n'y a pas de plainte en faveur d'une anxiété généralisée,
d'un trouble phobique, d'un état de stress post-traumatique, d'un trouble obsessionnel-compulsif
ou d'un trouble dissociatif. Elle décrit cependant une anxiété en relation avec sa situation
conflictuelle dont l'intensité peut augmenter devant un nouveau facteur de stress. Une agitation
psychique serait présente, mais l'intensité est légère sans mauvaise nouvelle. Dans
le cas contraire, elle peut devenir plus nerveuse, ruminant plus, mais elle n'est jamais irritable. Elle
aurait présenté des équivalents d'attaque de panique (crises d'hyperventilation avec des
vertiges, des céphalées de tension intenses et une agitation psychomotrice), mais leur nombre
est insuffisant pour retenir un trouble panique, car au moins quatre par année sont nécessaires
pour un tel diagnostic.
Aucune
plainte psychotique n'est retrouvée qu'elle soit congruente ou non à l'humeur, ou qu'elle soit
en rapport avec un quelconque trouble psychotique.
Il
n'y a pas d'argument pour un abus de substance ou un syndrome de dépendance.
La
personnalité n'est marquée par aucun trait pathologique. En outre, on ne retrouve pas les critères
généraux pour un trouble de la personnalité. Il n'y a aucun antécédent psychiatrique
familial ou personnel ni aucun argument en faveur de difficultés dans le développement psychoaffectif.
Aucun traumatisme psychique ni aucune carence affective ne sont rapportés. Au niveau scolaire, le
parcours n'est grevé d'aucune difficulté avant le décès de son père. Si elle
n'a qu'une formation de secrétaire obtenue en cours du soir, elle maîtrise deux langues et
a des connaissances dans une troisième. Les relations interpersonnelles dans sa vie professionnelle
et privée sont stables. Elle ne relève aucun conflit en dehors des récents conflits avec
son ancien employeur et
les assurances
et le manque d'intérêt réduiraient sa présence en public. Si elle est inactive, ceci
est en lien avec les douleurs avant tout. Les ressources financières sont également en cause.
Au
status, on ne retrouve pas d'arguments suffisants pour retenir un épisode dépressif sévère.
On fait face à une femme soignée, orientée, collaborante et cohérente. La collaboration
est un peu difficile en raison du conflit assécurologique ce qui peut expliquer l'anxiété
de l'expertisée ; elle est contextuelle et s'accompagne de mains moites. Les fonctions supérieures
sont préservées ; il n'y a pas vraiment de perturbation de l'image de soi malgré le statut
de victime. Il n'y a donc pas d'éléments pour un trouble de la personnalité. Les quelques
troubles neurocognitifs sont peu significatifs ; le discours reste d'ailleurs précis et sans contradiction.
Les signes dépressifs ne concordent pas avec un degré de dépression sévère.
L'humeur n'est pas sévèrement déprimée alors qu'une fluctuation de l'expression émotionnelle
est possible. De plus, elle peut manifester des sentiments négatifs comme la colère ce qui
prouve l'existence d'une énergie mobilisable. D'ailleurs, l’abattement n'est pas important,
le ralentissement non plus. La fatigabilité augmente un peu en fin d'évaluation alors que les
pensées dépressives sont peu présentes contrairement à la perturbation émotionnelle.
De plus, on ne retrouve pas de syndrome d'agitation sévère compatible avec une dépression
agitée. Une capacité d'introspection existe et se perçoit dans sa capacité de parler
de ses sentiments négatifs et de les mettre en relation avec le conflit. De ce point de vue, elle
dispose de ressources psychiques suffisantes pour réussir un travail psychothérapeutique et
traiter la dépression. En effet, on retrouve des arguments pour un épisode dépressif,
mais il est tout au plus modéré avec un syndrome somatique (quatre symptômes sont au moins
présents). En outre, il n'y a aucun signe psychotique congruent ou non à l’humeur.
En
résumé, le diagnostic est un épisode dépressif réactionnel d'intensité
moyenne avec un syndrome somatique. Il n'y a pas de trouble de la personnalité ni d'autres comorbidités
psychiatriques.
(…)
Capacité
de travail
D'un
point de vue psychique, la capacité de travail est entière et sans limitation ».
Dans le cadre de leur analyse, les experts du Centre X ont eu connaissance de l’expertise du 15
septembre 2016 réalisée aux [...], Service de chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, sur mandat de la Caisse nationale suisse d’assurance en cas d’accident
(ci-après : CNA). Les Drs V.________ et N.________, spécialistes en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, y retenaient les diagnostics avec influence sur la capacité
de travail de tendinite de De Quervain à droit liée à un geste répétitif depuis
2010, de fibromyalgie depuis 2006, d’épicondylite latérale droite, de rhizarthrose stade
I, de cervico-scapulalgies bilatérales depuis 2010 et de lombo-ischialgies droites sans troubles
neurologiques depuis 2006. La maladie de base était la fibromyalgie, tandis que les symptomatologies
de la tendinite de De Quervain et de l’épicondylite latérale droite se surajoutaient
à cette problématique.
Dans un avis SMR du 16 février 2017, le Dr [...] s’est rallié à l’avis des
experts du Centre X, considérant que leur expertise était probante et la situation suffisamment
claire pour fermer le dossier.
Le 1
er
juin 2017, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision dans le
sens d’un refus de rente d’invalidité. Dans sa motivation, l’office AI a retenu
que les renseignements médicaux obtenus dans le cadre du complément d’instruction mis
en œuvre permettaient de retenir une capacité de travail nulle dans l’activité habituelle
et une pleine capacité dans une activité adaptée à son état de santé. L’assurée
avait refusé de se réinsérer dans un poste de travail adapté (industrie légère
ou poste administratif), de sorte que l’examen de son droit à des prestations financières
devait se faire par une approche théorique de gains. Les activités adaptées étaient
les mêmes que celles mentionnées en 2011 (cf. décision du 26 février 2014), mais
il était tenu compte d’un abattement supplémentaire de 5% en raison de son âge.
La comparaison des revenus conduisait à un degré d'invalidité de 16.47%, lequel ne donnait
pas droit à une rente d'invalidité.
Le 28 juillet 2017, l’assurée, sous la plume de son avocat Me Eric Cerottini, a contesté
le projet de décision du 1
er
juin 2017, considérant que l’expertise du 19 décembre 2016 sur laquelle se fondait l’OAI
n’était pas probante. Les experts avaient omis de tenir compte de l’expertise du 15
septembre 2016 des Drs V.________ et N.________, lesquels avaient admis une capacité de travail
résiduelle pratiquement inexistante en raison de ses douleurs, de sa médication et d’un
état dépressif qui l’handicapaient. A l’appui de son opposition, l’assurée
a encore produit une liste des examens dont les experts n’ont pas tenu compte dans leur rapport,
ainsi qu’un avis du 17 juillet 2017 établi par le Dr G.________, médecin traitant, dont
le contenu est le suivant :
«
A
mon avis la chose la plus contestable est de ne mettre que 3 diagnostics ayant une incidence sur la capacité
de travail : le De Quervain, l’épicondylite et les gonalgies. A mes yeux les 6 diagnostics
suivants placés dans la liste des problèmes sans incidence ont aussi un rôle important
à jouer dans la capacité de travail, puisqu’ils touchent l’appareil locomoteur
dans son ensemble avec aussi un état dépressif chronique. Seuls les problèmes thyroïdiens
et l’asthme ne jouent pas de rôle sur la capacité. A mes yeux Madame M.________ est incapable
de travailler à 100%. Les répercussions de l’atteinte à sa santé sont donc
clairement invalidantes. En mettant la fibromyalgie, les cervicalgies, les lombalgies et les scapulalgies
chroniques dans les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail l’expert espère
échapper à la jurisprudence du TF sur la fibromyalgie du 3 juin 2015 ».
Dans un avis SMR du 17 août 2017, le Dr [...] a relevé que le Dr G.________, dans son rapport
du 17 juillet 2017, n’expliquait pas pour quelles raisons il estimait que plusieurs des pathologies
diagnostiquées par les experts du Centre X étaient selon lui incapacitantes.
Par décision du 30 janvier 2018, l'OAI a confirmé dans les mêmes termes son projet de
décision niant à l'assurée tout droit à une rente d'invalidité. Il a ajouté
que l’avis du Dr G.________ ne contenait aucun élément susceptible de mettre en doute
les conclusions du Centre X.
D.
Agissant par l’entremise de son conseil, M.________ a recouru le 21 février 2018 auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant principalement à sa réforme dans le sens de l’octroi d’une rente entière
d’invalidité et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à l'OAI
pour nouvelle décision après complément d’instruction. En substance, la recourante
reprend l’argumentation développée dans son opposition – invoquant de surcroit
une violation de son droit d’être entendue, au motif que l’OAI ne s’est pas déterminé
sur les griefs soulevés à l’appui de ses déterminations du 28 juillet 2017
ni sur sa requête de complément d’expertise.
Dans sa réponse du 19 avril 2018, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il a estimé que
l’expertise du Centre X avait pleine valeur probante, renvoyant pour le surplus à l’avis
du SMR du 16 février 2017. Il a par ailleurs relevé que le SMR s’était prononcé
sur le courrier du Dr G.________ dans un avis du 17 août 2017, contrairement à ce qu’alléguait
la recourante.
Par réplique du 4 mai 2018, l’assurée a reproché à l’OAI de ne pas avoir
tenu compte de la jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de troubles somatoforme
malgré le diagnostic de fibromyalgie retenu par les experts, et par les Drs V.________ et N.________
le 15 septembre 2016.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du
droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas
ouverte – ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (art. 69 al. 1
let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans
les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
b)
La
LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36)
s’applique aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
En
l’espèce, le recours a été formé en temps utile et il satisfait en outre aux
autres conditions de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2.
a)
En
tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision ; de surcroît,
dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision
attaquée dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que
le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits
avec la question litigieuse (cf. ATF 131 V 164 consid. 2.1 et 125 V 413 consid. 2c).
b)
Est
litigieux en l'espèce le droit de la recourante à une rente d'invalidité à la suite
de sa demande du 17 décembre 2010.
3.
Dans la mesure où la recourante invoque un
vice de procédure, singulièrement une violation du droit d'être entendu, la Cour de céans
examinera en priorité ce grief. En effet, de nature formelle, le droit d'être entendu est une
règle primordiale de procédure dont la violation entraîne en principe l'annulation de
la décision attaquée indépendamment des chances de succès du recours sur le fond
(ATF 143 IV 380 consid. 1.4.1).
a)
La
jurisprudence a déduit du droit d'être entendu (cf. art. 29 al. 2 Cst. [Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101]), en particulier, le droit pour
le justiciable de s'expliquer avant qu'une décision ne soit prise à son détriment, celui
de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer sur le sort de la décision, celui
d'avoir accès au dossier, celui de participer à l'administration des preuves, d'en prendre
connaissance et de se déterminer à leur propos (cf. ATF 142 II 218 consid. 2.3 et 141 V 557
consid. 3.1 avec les références citées).
Selon la jurisprudence, la violation du droit d'être entendu peut être réparée lorsque
la partie lésée a la possibilité de s'exprimer devant une autorité de recours jouissant
d'un plein pouvoir d'examen (ATF 142 II 218 consid. 2.8.1). La réparation de la violation du droit
d'être entendu doit toutefois rester l'exception et n'est admissible que dans l'hypothèse d'une
atteinte aux droits procéduraux de la partie lésée qui n'est pas particulièrement
grave. Si par contre l'atteinte est importante, il n'est en règle générale pas possible
de remédier à la violation. Une réparation de la violation du droit d'être entendu
peut également se justifier, même en présence d'un vice grave, lorsque le renvoi constituerait
une vaine formalité et aboutirait à un allongement inutile de la procédure (ATF 142 II
218 consid. 2.8.1 et les références citées).
b)
En l’espèce, la recourante considère que l’intimé ne s’est pas déterminé
sur une multitude de griefs développés à l’appui de ses déterminations du 28
juillet 2017. A la lecture de ce document, il apparaît néanmoins que la recourante y soulève
des griefs qui se confondent largement avec un moyen concernant la libre appréciation des preuves
(art. 61 let. c LPGA), dans la mesure où elle conteste par divers arguments la valeur probante de
l’expertise du 19 décembre 2016 établie par le Centre X. I
l
conviendra donc d’examiner cet aspect avec le fond du litige. Au relèvera au surplus que le
SMR a répondu, du moins en partie, aux critiques formulées par la recourante à l’encontre
de l’expertise, notamment s’agissant du rapport établi par le Dr G.________ le 17 juillet
2017, expliquant en quoi il considérait que les observations de ce médecin n’étaient
pas de nature à remettre en cause les conclusions des experts (cf. avis du 17 août 2017).
La recourante a pour le surplus eu l’occasion de s’exprimer largement devant l’autorité
de céans, qui dispose d’un plein pouvoir d’examen, à l’occasion d’un
double échange d’écritures. Ainsi même à admettre une violation du droit d’être
entendu, celle-ci serait de peu d’importance et devrait être considérée comme réparée.
4.
a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique ; en cas d’incapacité de
travail de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l'assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 %
au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à
70 % au moins.
b)
Selon
le principe inquisitoire, qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales, les
faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur, qui prend les
mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin (cf. art. 43
al.1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires à
l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (cf. TF 8C_746/2011 du
13 mars 2012 consid. 1.2).
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le tribunal – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des
documents émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin
consiste à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les
renseignements fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne
assurée (cf. ATF 132 V 93 consid. 4, 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_107/2017 du 8 septembre 2017
consid. 5.1).
c)
Selon
le principe de la libre appréciation des preuves, le juge apprécie librement les preuves médicales
qu'il a recueillies, sans être lié par des règles formelles, en procédant à
une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous
les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre. En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport médical, ce qui est déterminant,
c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées
par la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse,
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions médicales soient dûment motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V
351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
5.
a)
En l’espèce, la Cour de céans, dans son appréciation des preuves, avait considéré
qu'il se justifiait de renvoyer la cause à l'intimé pour complément d'instruction, faute
pour cette autorité d’avoir investigué le cas de la recourante au plan psychiatrique,
de même que les répercussions d’éventuelles atteintes à ce niveau sur la symptomatologie
alléguées (arrêt du 10 novembre 2014 AI 66/14 -279/2014). L'intimé a par conséquent
ordonné la mise en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire, qui a été confiée
à des spécialistes en médecine interne, en rhumatologie et en psychiatrie au Centre X.
Un rapport de synthèse signé des Drs K.________, W.________ et T.________ a été
produit le 19 décembre 2016. Sa valeur probante est contestée par la recourante, notamment
en raison du diagnostic de fibromyalgie, qui est sans influence sur la capacité de travail selon
les experts.
b)
La recourante est en incapacité de travail depuis janvier 2011, pour cause de maladie. Il ressort
des pièces médicales versées au dossier que, sur le plan somatique, cette dernière
a développé dès 2001 des douleurs localisées au membre supérieur droit (avant-bras,
coude, poignet, main), en lien avec son métier d’ouvrière impliquant des activités
répétitives des bras. Les diagnostics de tendinopathie de De Quervain et d’épicondylite
chronique droite ont été retenus par l’ensemble des médecins consultés, qui
ont unanimement admis une incapacité totale de travail dans l’activité habituelle en
raison de ces troubles. La recourante ne conteste pas ces conclusions.
Sur le plan psychiatrique, la recourante a consulté le Dr [...], spécialiste en psychiatrie,
en 2010 et en 2011, dans le cadre d’entretiens d’évaluation à une éventuelle
thérapie. Il mettait en évidence la présence de troubles incapacitants de l’adaptation
avec humeur dépressive (cf. rapport du 11 février 2011), tout comme le Dr G.________
(cf. rapport du 29 décembre 2010). Le diagnostic de fibromyalgie incapacitante a été évoqué
dès 2010 par le Dr G.________ (rapport du 29 décembre 2010) ainsi que par les experts des Hôpitaux
universitaires de Genève, consultés dans le cadre d’une expertise réalisée
pour le compte de la CNA (expertise du 15 septembre 2016). Les experts du Centre X ont quant à eux
fait état dans leur expertise du 19 décembre 2016 d’un épisode dépressif
réactionnel d’intensité moyenne avec un syndrome somatique depuis probablement 2012.
Ils n’ont pas retenu les critères du trouble somatoforme douloureux, et ont conclu à
une totale capacité de travail au plan psychiatrique.
Ces conclusions doivent être examinées à la lumière des exigences dégagées
par la jurisprudence, notamment celles relatives au caractère invalidant des syndromes sans pathogenèse
ni étiologie claires et sans constat de déficit organique, tels que le trouble somatoforme
douloureux (TF 9C_49/2013 du 2 juillet 2013 consid. 4.1) ou la fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid.
4).
6.
Dans un arrêt publié aux ATF 141 V 281,
le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
à une rente de l’assurance-invalidité en cas de troubles somatoformes douloureux et d’affections
psychosomatiques assimilées (consid. 4.2 de l’arrêt cité et jurisprudence citée).
Il a notamment abandonné la présomption selon laquelle ces syndromes peuvent être surmontés
par un effort de volonté raisonnablement exigible (consid. 3.4 et 3.5 de l'arrêt cité)
et introduit un nouveau schéma d'évaluation au moyen d'indicateurs en lieu et place de l’ancien
catalogue de critères (consid. 4 de l'arrêt cité).
Cette modification jurisprudentielle n’influe
cependant pas sur la jurisprudence relative à l’art. 7 al. 2 LPGA qui
requiert la seule prise en compte des conséquences de l’atteinte à la santé et qui
impose un examen objectivé de l’exigibilité, étant précisé que le fardeau
de la preuve matérielle incombe à la personne requérante (consid. 3.7 de l’arrêt
cité).
La preuve d’une telle atteinte à la santé, sous la forme d’un trouble somatoforme
douloureux, suppose d’abord que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert selon
les règles de l’art, en tenant compte en particulier du critère de gravité inhérent
à ce diagnostic et en faisant référence aux limitations fonctionnelles constatées.
Le diagnostic doit également résister à divers motifs d’exclusion. Ainsi n’existe-t-il
en principe aucune atteinte à la santé lorsque la limitation de la capacité d’exécuter
une tâche ou une action repose sur une exagération ou une manifestation analogue. Des indices
d’une telle exagération ou d’autres manifestations d’un profit secondaire tiré
de la maladie apparaissent notamment en cas de discordance manifeste entre les douleurs décrites
et le comportement observé ou l’anamnèse, d’allégation d’intenses douleurs
dont les caractéristiques restent cependant vagues, d’absence de demande de soins ou de traitement,
ou lorsque des plaintes très démonstratives laissent insensible l’expert ou en cas d’allégation
de lourds handicaps dans la vie quotidienne malgré un environnement psychosocial largement intact.
A lui seul, un simple comportement ostensible ne permet pas de conclure à une exagération.
Lorsque dans le cas particulier, il apparaît clairement que de tels motifs d’exclusion empêchent
de conclure à une atteinte à la santé, il n’existe d’emblée aucune justification
pour une rente d’invalidité, même si les caractéristiques d’un trouble somatoforme
douloureux au sens de la classification seraient réalisées (cf. art. 7 al. 2 LPGA). Dans la
mesure où les indices ou les manifestations susmentionnés apparaissent en plus d’une
atteinte à la santé indépendante avérée, les effets de celle-ci doivent être
corrigés en tenant compte de l’étendue de l’exagération (ATF 141 V 281 consid.
2).
Une fois le diagnostic posé, le point de savoir si l’atteinte à la santé entraîne
une incapacité de travail doit être examiné au travers d’une grille d’évaluation
normative et structurée, à l’aide d’indicateurs objectifs plaidant en faveur ou
en défaveur d’une incapacité de travail totale ou partielle (ATF 141 V 281
consid.
3 et 4).
Cette grille comprendra un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à
la santé, avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé
des éléments pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un
traitement dans les règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la
résistance à une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle
comorbidité sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il sera également tenu compte
de la structure de personnalité, des capacités inhérentes à la personnalité
de l’assuré et d’éventuels troubles de la personnalité de l’assuré,
ainsi que du contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être, comme par le passé, mises de côté ; d’autre
part, des ressources mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de
vie de ce dernier, ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF 141
V 281 consid. 4.3 et référence citée).
La grille d’évaluation de la capacité résiduelle de travail comprendra également
un examen de la cohérence entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une
part, et la répercussion de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement
suivi, d’autre part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte
à la santé se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle
(pour les personnes sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles)
et dans les autres domaines de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec
le niveau d’activité sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit
également de vérifier si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés.
Cela ne vaut toutefois qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé
par la procédure en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence
de lourdes souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie
recommandée et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une
incapacité (inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire,
le comportement de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même)
doit être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et référence citée).
7.
a)
En l’occurrence, l’expert rhumatologue du Centre X a objectivé, dans le cadre de l’examen
clinique qu’il a pratiqué, des cervicalgies, des lombalgies et une périarthrite scapulo-humérale,
exposant néanmoins que les signes cliniques et radiologiques étaient si peu significatifs que
les troubles étaient sans influence sur la capacité de travail. Le spécialiste en médecine-interne
n’a pas non plus trouvé d’explication physiologique à la symptomatologie douloureuse
de la recourante, concluant à un examen normal, sous réserve de la présence d’un
goitre et d’un asthme réversible. Face à ce tableau, et en présence de douleurs
concernant tous les niveaux du corps (membres supérieurs des deux côtés, membres inférieurs
des deux côtés et musculature du tronc), le rhumatologue a considéré que les critères
anamnestiques et cliniques étaient réunis pour retenir le diagnostic de fibromyalgie. L’ensemble
des autres intervenants au dossier s’accordent sur ce diagnostic.
Cela étant, l’expert psychiatre du Centre X, qui s’est prononcé sur la question
de la fibromyalgie, a exclu le diagnostic de trouble douloureux somatoforme (cf. expertise, p. 32), tout
en admettant que l’examen somatique ne permettait pas d’expliquer l’importance de certaines
douleurs (cervico-scapulo-dorso-lombalgies) alléguées. Il a néanmoins précisé
qu’il avait été attentif à évaluer les différents points mentionnés
dans l’arrêt du Tribunal fédéral de juin 2015 concernant les affections psychosomatiques
pour parvenir à cette conclusion. Or il n’en est rien.
b)
En effet, en premier lieu, il écarte la présence de tout diagnostic psychosomatique au motif
que les douleurs dont se plaint la recourante ne sont pas en relation avec une situation psychosociale
difficile ou des éléments de nature émotionnelle. Au-delà du fait que ces considérations
sont en contradiction avec le reste des éléments relatés par les experts, le Dr W.________
manque de procéder à l’examen du critère de gravité inhérent au diagnostic
de trouble somatoforme, tout comme il omet de faire référence aux limitations fonctionnelles
persistantes de l’assurée. Pourtant, l’expert rhumatologue rapportait à l’anamnèse
systématique la présence de douleurs permanentes, tant diurnes que nocturnes, qui touchent
le corps dans son ensemble (région cervicale et dorsale, épaules, coudes, poignets, doigts,
genoux et chevilles) et de douleurs intenses (7/10 sur une échelle visuelle analogue, 9/10 en ce
qui concerne les douleurs du poignet/avant-bras/main droite, et 10/10 lors de « crises »
douloureuses ou en cas d’effort physique [cf. expertise, p. 18]). Il a mis en évidence
un score positif de 18/18 à l’examen des points typiques de la fibromyalgie. Au plan psychique,
il a été fait état d’une grande tristesse, en lien avec la situation sociale et
professionnelle de l’assurée, ainsi que des douleurs qui ne cessent de s’aggraver.
Dans son appréciation, l’expert psychiatre a également ignoré les limitations fonctionnelles
de l’assurée, et les déficits fonctionnels qui en résultent directement, bien que
le rapport d’expertise en fasse état. On lit en effet dans le volet « données
personnelles, familiales et socioprofessionnelles » que l’assurée ne participe pas
aux activités ménagères (une aide familiale passe une fois par semaine pour le ménage,
la lessive et le repassage), qu’elle ne fait pas les courses (elle ne fréquente plus les supermarchés
depuis son arrêt de travail) et qu’elle ne prend pas en charge les aspects administratifs
liés à son ménage. Par ailleurs, on constate qu’il n’existe pas, en l’espèce,
de motif d’exclusion au sens de la jurisprudence du Tribunal fédéral. Certes, les experts
ont observé, au plan rhumatologique uniquement, que l’appréciation de l’assurée
quant à ses capacités à exécuter les tâches ménagères était « un
peu exagérée en regard de l’examen clinique ». Il n’y a cependant pas
d’autres indices d’exagération (comme par exemple des discordances entre les douleurs
décrites et le comportement observé, l'absence de demande de soins, de grandes divergences
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que des
plaintes très démonstratives laissent insensible l'expert, ainsi que l'allégation de lourds
handicaps malgré un environnement psycho-social intact). Au regard de ces éléments, on
peine à comprendre l’appréciation de l’expert psychiatre qui exclut le diagnostic
de trouble somatoforme, ce d’autant que l’expertise retient, en définitive une fibromyalgie,
au chapitre des diagnostics non incapacitants (cf. p. 36). Aussi, l’ensemble du dossier plaide
en faveur d’un trouble somatoforme, qu’il convient de retenir en l’espèce.
c)
Quoi qu’en dise l’expert psychiatre, l’examen de la capacité de travail exigible
de la recourante au moyen du catalogue d’indicateurs développé par le Tribunal fédéral
ne ressort pas de la discussion qu’il mène dans le cadre de ses conclusions. A cet endroit,
il s’attache surtout à exclure toute comorbidité psychiatrique et d’éventuels
troubles de la personnalité de l’assurée, retenant, au terme de ses observations, un
épisode dépressif réactionnel d’intensité moyenne avec un syndrome somatique.
Ce faisant, il semble perdre de vue que le critère de la comorbidité psychiatrique n’a
plus l’importance prépondérante qu’on lui connaissait sous l’ancienne jurisprudence
du Tribunal fédéral, et que son absence ne suffit pas pour admettre, dans le cas d’espèce,
que la recourante présente une pleine capacité de travail.
On retrouve par contre, dans le corps de l’expertise, de manière éparse, les éléments
ressortant de la grille d’analyse du Tribunal fédéral applicable en matière de syndromes
sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat de déficit organique, et qui permettent
d’examiner les éléments plaidant en faveur ou en défaveur d’une incapacité
de travail totale ou partielle.
On constate ainsi que les troubles décrits par les experts sont graves et qu’ils s’inscrivent
dans le contexte d’un processus maladif chronicisé s’étendant sur plusieurs années
sans rémission durable. La recourante se plaint en effet de douleurs persistantes et intenses, touchant
toutes les parties du corps, les masses musculaires étant douloureuses à tout niveau. L’assurée
présente une humeur fortement déprimée, une énergie vitale fortement diminuée
et une fatigue intense, présente en permanence. Les intérêts et les plaisirs sont absents,
elle n’a pas de réactivité émotionnelle à des évènements ou circonstances
habituellement agréables et n’a plus de libido depuis le début de l’arrêt
de travail. L’atteinte à la santé se manifeste aussi bien dans le cadre des tâches
habituelles de la recourante que dans les autres domaines de la vie : au quotidien, M.________ ne
fait rien, elle n’a aucun loisir, ne fait aucune tâche ménagère ou administrative,
pour lesquels elle sollicite l’aide d’une personne extérieure, et ne sort pas, hormis
pour ses rendez-vous médicaux. Elle se dit trop fatiguée pour ne serait-ce qu’envisager
une activité physique comme se promener. Il ne ressort par ailleurs pas des éléments recueillis
par les experts que l’assurée entretiendrait une quelconque vie sociale, alors que par le
passé, elle sortait le samedi au restaurant, elle faisait des promenades avec son mari, les visites
familiales occupant aussi sa vie.
Selon la jurisprudence fédérale, il faut aussi évaluer le poids effectif des souffrances
de l’assuré à l’aune de l’attitude de ce dernier face aux traitements thérapeutiques
(arrêt précité consid. 4.4.2). En l’espèce, on constate que la recourante s’est
conformée aux traitements recommandés par les médecins, ceux-ci n’ayant toutefois
pas permis de mobiliser ses capacités adaptatives. On peut donc en conclure que la recourante présente
de lourdes souffrances malgré une mise à profit des traitements préconisés jusqu’ici
par le corps médical.
Au vu de ce qui précède, la Cour de
céans est d’avis que les experts se sont fourvoyés quant à l’appréciation
du caractère non invalidant du trouble somatoforme douloureux que présente la recourante, ignorant
en particulier l’ensemble des indicateurs objectifs décrits par la jurisprudence qui permettent,
en l’occurrence, de retenir que la recourante n’est pas capable de travailler en raison de
la fibromyalgie dont elle souffre.
Ce constat est corroboré par le Dr G.________,
ainsi que par les experts V.________ et N.________, qui ont conclu, au terme d’une expertise établie
à la demande de la CNA, à une fibromyalgie incapacitante.
L’avis du SMR du 16 février 2017 n’est pas de nature à remettre en cause l’appréciation
de la Cour. En effet, sur la question de la fibromyalgie, le Dr  [...] se contente de relever que
« l’évaluation du syndrome douloureux selon l’ATF de juin 2015 ne retient
pas d’incapacité selon la démo en p.32 » et que les ressources de l’assurée
sont « plutôt bonnes ». Or on l’a vu, l’expert ne procède pas
à l’examen du cas sous l’angle des critères de la jurisprudence du Tribunal fédéral
applicable en matière de syndromes sans pathogenèse ni étiologie claires et sans constat
de déficit organique. Par ailleurs, les experts ont considéré que les ressources de l’expertisée
étaient plutôt bonnes, vu l’absence de trouble de la personnalité et de fonctions
supérieures préservées. Il ressort néanmoins d’une lecture objective de l’expertise
que les ressources de l’assurée sont épuisées et que l’étayage social
est particulièrement pauvre, l’assurée n’ayant de liens qu’avec son mari.
Ainsi, il convient d’admettre que la recourante présente une incapacité de travail totale
dans toute activité, lui ouvrant ainsi le droit à une rente entière de l’assurance-invalidité.
Différents rapports au dossier plaident pour une aggravation de l'état de santé de l'assurée
en 2014 (rapport du 26 juin 2014 du Dr [...], spécialiste en médecine physique et réadaptation,
rapport de la Dresse [...] du 1
er
juillet 2014 notamment). Une IRM cervicale réalisée en raison de cervico-brachialgies objective
également une aggravation des lésions uncarthrosiques par rapport à la situation qui prévalait
en 2011 (rapport d'IRM cervicale du 27 octobre 2014). De même, une omarthrose et une souffrance
psychologique est signalée par le médecin-traitant à cette même période (cf.
également rapport de RX de l'épaule droite du 3 mars 2014). On retiendra en définitive
que l'aggravation conjointe, depuis octobre 2014 au plus tard, des troubles articulaires et du trouble
somatoforme douloureux entraînent une incapacité entière de travail depuis ce moment.
L
’assurée
s’est trouvée en incapacité de travail dès le 1
er
novembre
2014, sans interruption notable au sens des art. 28 al. 2 LAI et 29
ter
RAI, de sorte que le délai d’attente d’un an a pris fin au 1
er
novembre
2015. Il s’ensuit que la recourante a droit à une rente entière de l'assurance-invalidité
dès cette date.
d)
Par surabondance, la Cour observe que même à admettre une pleine capacité de travail dans
une activité adaptée, ainsi que le soutient l’OAI,
l
es perspectives pour la recourante de retrouver
un emploi adapté sont purement hypothétiques, même sur un marché du travail équilibré.
En effet, son âge, au moment où la décision litigieuse a été rendue, soit 61
ans, rend
un
reclassement professionnel particulièrement compliqué pour elle. Sans formation et compte tenu
des limitations fonctionnelles retenues par l’OAI qui visent en particulier la partie supérieure
droite du corps, les possibilités d'emploi paraissent en effet insuffisantes pour que l'on puisse
tenir pour raisonnablement exigible la réalisation d'un revenu excluant le droit à une rente
entière d'invalidité.
8.
a)
En conclusion, le recours doit être admis
et la décision réformée en ce sens que la recourante a droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
novembre
2015.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce,
il convient d'arrêter ceux-ci à 400 fr. et de les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
c)
Obtenant gain de cause, la recourante, assistée d'un mandataire professionnel, a droit à des
dépens, qu'il convient d'arrêter en l'occurrence à 2'500 fr. (cf. art. 61 let. g LPGA
et 55 al. 1 LPA-VD ; cf. également art. 10 et art. 11 TFJDA [tarif cantonal vaudois des frais
judiciaires et des dépens en matière administrative du 28 avril 2015 ; BLV 173.36.5.1]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 30 janvier 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que la recourante a droit à une rente entière
d’invalidité depuis le 1
er
novembre
2015.
III.
Un émolument judiciaire de 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la charge de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à la recourante
la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Eric Cerottini, avocat à Lausanne (pour M.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :