vd_findinfo · Arrêt / 2016 / 964 · 2017-02-27 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, INSUFFISANCE CARDIAQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, EXPERTISE MÉDICALE, FORCE PROBANTE, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉCISION DE RENVOI | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 17 al. 1 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 27.02.2017 Arrêt / 2016 / 964

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
304/15 - 59/2017
ZD15.050211
COUR
DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
27 février 2017
__________________
Composition
:               Mme
Di
Ferro Demierre
, présidente
M.
Bidiville et Mme Feusi, assesseurs
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourante,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
4 al. 1, 28 al. 1-2 et 29 al. 1 et 3 LAI ; 6ss, 17 al. 1, 43 al. 1 et 44 LPGA ; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
D.________ (ci-après: l'assurée ou la recourante), née en [...], travaille, depuis le
1
er
avril 2000, en tant qu'assistante en soins et santé communautaires pour le compte de l'Hôpital
de [...], à [...]. Engagée à plein temps, elle y œuvre au taux de 90% depuis 2007.
Le 28 mai 2010, elle a déposé une demande de prestations pour adultes tendant à l'octroi
d'une rente auprès de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après
: l'OAI, l'Office AI ou l'intimé). Elle indiquait quant au genre de l'atteinte à la santé,
avoir subi, le 21 octobre 2009, une intervention chirurgicale pour un remplacement valvulaire en raison
d'une insuffisance cardiaque d'origine maladive. Elle mentionnait à ce titre les incapacités
de travail suivantes :
-
100% du 21 octobre 2009 au 14 mars 2010 ;
-
80% du 15 mars au 12 avril 2010 ;
-
60% du 13 avril au 17 mai 2010 ;
-
50% dès le 18 mai 2010.
Dans un rapport du 7 juin 2010 à l'intention de l'OAI, les Drs S.________, spécialiste en médecine
du travail et T.________, spécialiste en médecine interne et en médecine du travail, du
service de médecine du personnel au [...], ont posé les diagnostics suivants :
“
•
Status post-remplacement valvulaire mitral mécanique le 25.10.2009 en raison d'une insuffisance
mitrale avec : BAV du 3ème degré le 23.10.2009, pré-OAP le 26.10.2009, sepsis sur bactériémie
à MSSA et endocardite de la valve mitrale prothétique probable.
•
Insuffisance cardiaque globale à prédominance
G sur dyssynchronie du ventricule G avec : hypokinésie globale du ventricule G, dyskinésie
septale avec FE à 21% et insuffisance tricuspidienne sévère sur dilatation de l'oreillette
D et du ventricule D
•
ACR sur fibrillation ventriculaire le 12.12.2009
sur QT long acquis (Cordarone®, Méthadone et Primpéran®) persistant à 460 ms
•
Hypertension artérielle
•
Ancienne polytoxicomanie, abstinente sous substitution
par Méthadone
•
Hépatite C traitée par cinq mois d'Interféron
en 2000, virémie indétectable en 2010
•
Status post-cryoglobulinémie de type 2 en
1998
•
Insuffisance rénale chronique
•
Asthme bronchique
•
Colonisation MRSA, décolonisée en janvier
2010.
”
Ces praticiens mentionnaient une suite opératoire lentement favorable autorisant un retour à
domicile dans le courant janvier 2010, l'assurée étant suivie en ambulatoire à la consultation
de l'insuffisance cardiaque au CHUV. Ils indiquaient une reprise d'activité professionnelle à
20% depuis la mi-mars 2010 jusqu'à 50% (du taux contractuel de 90%) dès le 18 mai 2010. L'intéressée
se plaignait de fatigabilité augmentée et d'une sensation d'oppression thoracique après
cinq à six heures de travail quotidien. Il était alors trop tôt pour se prononcer quant
à une reprise de l'activité habituelle d'aide en soins et santé communautaires en psychogériatrie
à 90%.
Le 16 juin 2010, l'assurée a indiqué à l'Office AI que sans atteinte à la santé,
elle travaillerait au taux de 90% par nécessité financière.
Dans un rapport du 22 juin 2010 adressé à l'OAI, le Dr M.________, spécialiste en médecine
générale et médecin traitant, a posé les diagnostics invalidants d'insuffisance cardiaque
globale à prédominance gauche d'origine indéterminée (depuis 2009) et d'état
dépressif réactionnel (depuis 2010). Compte tenu de l'état cardiaque de sa patiente (oppression
thoracique, fatigue, douleurs généralisées, dyspnée à l'effort et manque d'énergie),
il mentionnait un pronostic réservé, estimant l'incapacité de travail de celle-ci à
50% depuis le 18 mai 2010. Il retenait des limitations fonctionnelles, à savoir : pas d'activités
exercées principalement en marchant / terrain irrégulier, pas de port de poids de plus de dix
kilos et pas de montées sur une échelle / un échafaudage. La capacité de concentration
était limitée (liée à la fatigue le 2
ème
jour de travail) comme également la résistance de l'assurée. Le Dr M.________ a joint
en annexe un rapport du 19 mai 2010 reçu du Professeur P.________, spécialiste en médecine
interne générale et en cardiologie, et du Dr K.________, spécialiste en médecine
interne générale et en cardiologie, de la consultation d'insuffisance cardiaque à la [...]
( [...]) du CHUV. Il en ressort ce qui suit sur l'évolution post-opératoire de l'assurée
:
“
Discussion
:
L'évolution
sur le plan cardiovasculaire est favorable. Actuellement, la patiente décrit une limitation modérée
dans ses activités quotidiennes et retrouve progressivement le niveau de capacité fonctionnelle
qui était le sien avant la pneumonie. L'examen clinique du jour ne démontre pas de signes d'insuffisance
cardiaque.
Sur
le plan paraclinique, le NT-pro BNP est stable (2322 ng/l). On constate par contre une insuffisance rénale
aiguë (créat 211 umol/l, valeur habituelles :125umol/l). Le sédiment urinaire est inactif.
L'étiologie de cette insuffisance rénale est probablement prérénale sur une hypovolémie.
En effet, la patiente s'hydrate peu (moins de 1 litre par jour), notamment durant l'épisode fébrile
ce qui a pu générer cette hypovolémie à la faveur de l'infection. Nous n'avons pas
d'arguments pour un petit débit ni pour une atteinte d'ordre néphritique ou post rénale.
Ainsi, nous avons recommandé à la patiente d'augmenter son hydratation à 1500mI(-2000)/jour
et de prévoir un contrôle de la fonction rénale dans 2 semaines à votre cabinet (en
vous priant de nous adresser une copie). Nous ne modifions pas pour l'heure le régime diurétique
qui convenait bien à la patiente jusqu'alors.
Au
vu de l'évolution clinique, nous décidons de maintenir le traitement d'insuffisance cardiaque
en l'état et notamment la spironolactone. Nous proposons par contre de donner le bétabloquant
le matin et de donner l'IEC le soir.
Concernant
le QT long, on le mesure aujourd'hui à 470ms. Le test génétique à la recherche d'un
QT log congénital est toujours en cours.
Au
vu de l'évolution, nous proposons de surseoir pour l'heure à l'implantation d'une thérapie
de resynchronisation ventriculaire. La patiente a néanmoins clairement les critères pour l'implantation
et celle-ci sera rediscutée lors de chaque consultation au vu de l'évolution clinique.
Nous
prévoyons de revoir Madame D.________ dans trois mois [pour] une nouvelle évaluation clinique.
Traitement
à la sortie:
Nebilet
5mg 1-0-0, Lisitril 20mg 0-0-1, Aldactone 25mg 1-0-0, Torem 10mg 1-0-0, Sintrom, Remeron 30mg 0-0-1,
Oxycontin 15mg 1-0-1, Stilnox 1/2 cp au coucher.
”
Il ressort en particulier ce qui suit d'un rapport d'évaluation du 2 juillet 2010 de l'un des spécialistes
en réinsertion professionnelle de l'OAI, rédigé à la suite d'une entrevue du même
jour avec l'assurée :
“
[…]
Structure de la journée, réseau de relations, loisirs :
Travaille
à 45% d'un 100% (taux contractuel/habituel = 90%).
[…]
Conclusion
L'assurée
travaille dans le secteur de la psychogériatrie à l'hôpital de [...] dans la section admission.
Elle explique que les situations avec des personnes en crise demandent beaucoup d'efforts.
Actuellement
elle a repris à 50% de son 90% soit à 45% et travaille des journées entières. Elle
dit que si les journées de travail sont suivies par une journée de repos, cela va, mais souvent
sa responsable lui met 2 jours de suite et l'assurée dit que le 2
ème
jour au bout de 5h de travail, elle n'en peut plus : essoufflement lors des déplacements, sentiments
d'oppression au cœur. Elle doit alors récupérer physiquement, le jour d'après. Lorsque
je lui demande comment elle s'imagine dans un travail d'aide-infirmière moins astreignant, elle
répond que cela devrait mieux aller. Cette impression d'oppression est nouvelle soit depuis qu'elle
a augmenté son taux (18 mai 2010). […]
”
Au terme d'un rapport du 2 septembre 2010 à l'intention de l'OAI, la Dresse X.________, spécialiste
en médecine interne générale, de l'unité de toxicodépendances du Centre [...]
à [...], s'est notamment exprimée comme il suit sous la rubrique "1.4 – Pronostic":
“
Il
s'agit d'une patiente qui présente un trouble dépressif récurrent et un trouble anxieux
aggravés par la découverte récente d'atteintes cardiaques sévères ayant nécessité
un traitement chirurgical suivi de complications ayant failli lui coûter la vie. Cette situation
l'oblige à mobiliser toutes ses ressources pour reprendre une existence normale et gérer sa
peur d'avoir de nouvelles complications cardiaques. Elle aime beaucoup sa profession d'infirmière
assistance et souhaite continuer à l'exercer mais est obligée de constater qu'elle ne peut
plus travailler comme avant pour les raisons mentionnées précédemment qui ne sont pas
en relation avec son problème de dépendance puisqu'elle est abstinente depuis près de
10 ans.
Dans
ce contexte, en raison des atteintes cardiaques et des graves complications post-opératoires qui
ont aggravé son trouble anxieux, cette patiente présente une invalidité d'au moins 50%,
qui devra être réévaluée régulièrement.
”
D'avis que la reprise de l'activité habituelle d'infirmière-assistante au taux de 45% correspondait
bien à la capacité de travail exigible depuis l'intervention cardiaque, moyennant la possibilité
pour l'assurée d'aménager ses horaires afin de travailler un jour sur deux, la Dresse X.________
recommandait également le maintien du suivi ambulatoire. En annexe, elle a joint en particulier
un rapport du 12 août 2010 dans lequel, le Professeur P.________ et le Dr G.________, médecin-assistant,
de la consultation d'insuffisance cardiaque à la [...] du CHUV, se prononçaient comme il suit
sur l'évolution de l'état de santé cardiaque depuis la mi-mai 2010 :
“
Discussion
:
Nous
revoyons Mme D.________ en semi-urgence pour un épisode de palpitations et de sensation de perte
de connaissance imminente sans évidence de syncope. Le niveau d'anxiété et de détresse
psychologique de la patiente est apparent. Elle pourrait faire suspecter en 1
er
lieu une manifestation de crise d'angoisse. Toutefois son histoire cardiaque et les antécédents
de rythmologie nous poussent à considérer ce diagnostic par exclusion. La présentation
n'est pas immédiatement inquiétante au vu de l'absence de signe de petit débit, de l'absence
de perte de connaissance et du fait que la patiente a pu mesurer, avec son appareil, durant le pic des
symptômes, une FC à 72/mn et TA à 130/90 mmHg.
La
situation cardiologi[qu]e globale semble relativement stable bien que la patiente signale une peine à
souffler un peu plus importante qu'au mois de mai dernier. Nous sommes interpellés par la répétition
d'épisodes de bronchite ou d'épisodes asthmatiformes qui se surajoutent à la problématique
cardiaque. En revoyant les examens de laboratoire, nous retrouvons au mois d'avril une leucocytose avec
éosinophilie périphérique et sur la prise de sang de ce jour, nous retrouvons également
une leucocytose à 13.8 G/I accompagnée d'une éosinophilie à la limite supérieure
de la norme. Il n'y a pas d'autre évidence de syndrome inflammatoire avec une CRP à 3 mg/l.
La péjoration de la dyspnée depuis le mois de mai ne semble pas être en relation avec
une aggravation de la situation cardiaque comme en atteste la diminution des taux de BNP de 2322 à
1574 ng/I. On relève par ailleurs au bilan sanguin une amélioration des valeurs de Créatinine
qui ont actuellement retrouvé leur valeur habituelle à 127 µmol/l.
Dans
ces conditions, nous avons proposé à la patiente un arrêt complet de travail ce qu'elle
ne souhaite pas, estimant qu'une activité professionnelle lui est actuellement bénéfique.
Elle se réserve la possibilité de revenir sur cette décision en cas de persistance des
symptômes. Un R-Test est organisé afin de corréler les symptômes à l'ECG et
nous reverrons la patiente dans 1 semaine, avec échocardiographie, test d'effort et fonctions pulmonaires
complètes. Nous restons à disposition pour voir la patiente dans l'intervalle si elle le souhaite.
”
Dans un rapport non daté mais reçu le 14 février 2011 par l'OAI, le Professeur P.________
a indiqué qu'en raison d'une limitation importante à l'effort (après stabilisation), avec
indication pour la mise en place d'un dispositif resynchronisant, l'assurée bénéficiait
d'une capacité de travail résiduelle de 60% dans son activité habituelle. Dans un travail
semi-assis (alternant les positions debout / assise), la capacité de travail précitée
pouvait même être majorée de 10% mais sans plus ample amélioration à attendre.
Ce cardiologue retenait des limitations fonctionnelles pour tous les travaux adaptés, excepté
dans des activités exercées uniquement en position assise. Il mentionnait également des
capacités de concentration et d'adaptation ainsi qu'une résistance limitées, ces indications
étant valables "au moins [depuis] le 20.10.2009".
Par courrier du 1
er
mars 2011, la Dresse X.________ a pour sa part répondu comme il suit aux questions de l'Office AI
:
“
[1.
Quelle est l'évolution de l'état de santé ?]
Depuis
notre rapport de septembre 2010, l'état de santé de cette patiente s'est péjoré sur
le plan psychique, puisqu'elle a dû être hospitalisée [à la] mi-octobre pour une
mise à l'abri en raison d'angoisses envahissantes. Depuis l'intervention cardiaque de 2009 (remplacement
de la valve mitrale) qui a été suivie de complications majeures (arrêt cardio-respiratoire),
Mme D.________ est sujette à des angoisses de mort. Dans un premier temps, elles n'apparaissaient
que sporadiquement et préférentiellement lors des moments de solitude. En septembre 2010, elle
a présenté, un malaise pour lequel les investigations cardiologiques n'ont pas mis en évidence
de cause organique. Depuis, ses angoisses de mort deviennent de plus en plus fréquentes et ne sont
plus calmées par la médication, ni le contact avec les membres de sa famille. A l'automne 2010,
très éprouvée, elle contacte son médecin traitant pour demander une hospitalisation
en urgence. En raison de son activité professionnelle en tant qu'infirmière en psychogériatrie
à [...], elle est hospitalisée sur le secteur [...]. L'évaluation pendant le séjour
permet de poser le diagnostic trouble panique (F41.0) d'état dépressif moyen (F32.1), en plus
des autres diagnostics mentionnés dans notre précédent rapport.
[2.
Quelle est la capacité de travail dans l'activité habituelle ?]
Depuis
décembre 2010, elle a repris une activité d'environ 30% qui semble bien lui convenir.
[3.
Quelle est la capacité de travail dans une activité adaptée ?]
Capacité
mentionnée dans notre rapport de 2010, c'est-à-dire 45%, ce qui correspond au 50% de son 90%
exercé avant son opération cardiaque.
[4.
Quelles sont ses limitations fonctionnelles ?]
Sur
le plan physique se référer à la page 5 de notre rapport de septembre 2010.
Sur
le plan psychique cette patiente présente un trouble encore mal stabilisé et il n'est pas possible
actuellement de se prononcer.
”
Le 31 mars 2011, l'employeur a transmis à l'Office AI, la copie d'un compte rendu du dernier rendez-vous
de l'assurée à la consultation de l'insuffisance cardiaque le 31 janvier 2011 ainsi que l'échographie
cardiaque du même jour. Le Professeur P.________ y décrivait une situation cardiovasculaire
stable avec la poursuite de la médication prescrite d'ici à la prochaine consultation avec
prise de sang fixée dans trois mois. Ce cardiologue observait qu'une fatigue plus prononcée
les lendemains d'un jour de travail démontrait une limitation importante de la capacité d'effort
malgré la stabilisation. A l'examen électrocardiographique (ECG) et échographique, l'assurée
présentait des critères favorables à la resynchronisation et avec son traitement médical
optimisé, elle avait déjà réalisé un remodelage important avec la quasi normalisation
de sa fraction d'éjection (entre 50 et 55%). Dans ce contexte, sa capacité d'effort ne pouvait
probablement être augmentée qu'après la pose d'un dispositif de resynchronisation, élément
qui devait prochainement être discuté avec le Professeur F.________, spécialiste en médecine
interne générale et en cardiologie, médecin-chef de la consultation d'insuffisance cardiaque
à la [...] du CHUV.
Par communication du 4 avril 2011, l'OAI a informé l'assurée qu'aucune mesure de réadaptation
professionnelle (MOP) n'était envisageable compte tenu de son état de santé. Son droit
à une éventuelle rente allait être examiné.
Le 5 août 2011, le Dr M.________ a répondu comme il suit aux questions de l'Office AI adressées
dans l'intervalle :
“
[1.
Quelle est l'évolution de l'état de santé de l'assurée ?]
Conditionnée
par l'état cardiaque (cf. rapport du 20.07.11 du CHUV) nécessitant la mise en place d'un pacemaker
dans le courant de l'automne 2011. Par ailleurs un suivi psychiatrique est mis en place, avec une évolution
favorable sur le plan de la dépression.
[2.
Quelles sont les limitations fonctionnelles à tenir en compte ?]
Depuis
plus d'une année, Mme D.________ ne peut pas travailler deux jours de suite et les horaires doivent
être adaptés en conséquence, en respectant également le rythme d'un week-end sur
deux. Les horaires sont de 11h30 à 15h45, correspondant à un travail à 40%. Il est possible
voire probable, que cette capacité de travail puisse s'améliorer après l'intervention
cardiologique en automne. Il faut également tenir compte d'un état pulmonaire limité avec
un asthme qui est encore en investigation au CHUV.
[3.
Quelle est la capacité de travail exigible dans son activité habituelle ?]
40%
dans le cadre d'une activité habituelle à 80%.
[4.
Quelles est la capacité de travail exigible dans une activité adaptée et depuis quand
?]
L'activité
adaptée est celle décrite ci-dessus, avec des horaires adéquats, ce qui est le cas depuis
le 15.12.2010.
”
En annexe à ce rapport, le Dr M.________
a joint un compte rendu du 20 juillet 2011 à la suite du dernier rendez-vous de l'assurée auprès
de la consultation de l'insuffisance cardiaque le jour précédent. Le Professeur P.________
et la Dresse E.________, spécialiste en cardiologie, s'y exprimaient comme il suit depuis leur précédente
consultation de la fin janvier 2011:
“
Discussion
:
Sur
le plan cardiovasculaire, la patiente ne présente pas de signes de décompensation cardiaque
aiguë, nous remarquons principalement une légère surcharge hydrique depuis l'arrêt
de l'Aldactone.
Sur
le plan biologique, nous notons également une légère majoration de son taux de NT-proBNP
à 1'837 ng/L (1'419 ng/L en mai 2011).
Sur
le plan pulmonaire, l'examen réalisé ne permet pas d'exclure une étiologie pulmonaire
de type asthmatique à la dyspnée présentée par la patiente, c'est pourquoi nous insistons
pour qu'elle soit revue en consultation de pneumologie dans les prochaines semaines.
Sur
le plan cardiaque, au niveau électrocardiographique et échographique, la patiente présente
des critères favorables à la resynchronisation. L'étiologie de cette dyspnée peut
également être secondaire à la désynchronisation interventriculaire. Nous proposons
donc à la patiente l'instauration d'un dispositif de resynchronisation et d'être vue par ailleurs
en consultation de rythmologie par le Dr H.________.
Sur
le plan du traitement médicamenteux cardiaque, nous avons un traitement optimal et, malgré
la prise de poids relatif à l'arrêt de l'Aldactone, nous n'allons pas reprendre celui-ci. Nous
proposons à la patiente de majorer légèrement les doses de Torem en alternant 10 mg 1j/2
et 15 mg 1j/2 jusqu'à un retour à un poids sec de 70 kg.
La
patiente sera convoquée par courrier pour la consultation de pneumologie et la consultation de rythmologie
dans les prochaines semaines.
Nous
reverrons Mme D.________ en consultation de l'insuffisance cardiaque dans le courant du mois d'octobre.
”
Le 16 août 2011, le Dr V.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, du département de psychiatrie du Centre [...] à [...],
a pour sa part répondu comme il suit aux interrogations de l'OAI :
“
[1.
Quelle est l'évolution de l'état de santé de l'assurée ?]
Depuis
notre dernier rapport de mars 2011, l'état de santé psychique de Madame D.________ est resté
la plupart du temps stationnaire. Elle est toujours suivie au Centre [...] à [...] en raison d'un
trouble dépressif récurrent dont l'épisode actuel est moyen, d'une anxiété généralisée
et d'une dépendance aux opiacés dont elle est depuis longtemps abstinente et sous traitement
de substitution. Madame D.________ continue à être prise en charge sur le plan somatique par
le Dr M.________ à [...] en raison de sa grave atteinte cardiaque. C'est aussi ce médecin qui
atteste de l'incapacité de travail.
Madame
D.________ présente par période[s] des exacerbations de symptômes anxio-dépressifs
souvent en lien avec ses problèmes cardiaques ou sa difficulté à supporter son rythme
de travail. Elle conserve toutefois son autonomie en vivant dans son appartement et est motivée
à poursuivre son activité professionnelle à un pourcentage qui tienne compte de ses limitations.
[2.
Quelles sont les limitations fonctionnelles à tenir en compte ?]
En
plus des limitations en lien avec sa grave atteinte cardiaque dont pourra attester le Dr M.________,
Madame D.________ présente une anxiété importante et continue. Des symptômes dépressifs
sont aussi présents avec une baisse de l'élan vital, une fatigabilité importante, des
ruminations, des troubles du sommeil, un sentiment de déprime et de découragement, une hypersensibilité
au stress.
[3.
Quelle est la capacité de travail exigible dans son activité habituelle?]
Actuellement,
Madame D.________ bénéficie d'une incapacité de travail de 50% de son taux habituel de
90%. Bien que son travail la valorise et lui permet de maintenir la plus grande autonomie possible, Madame
D.________ reste très sensible au stress et sa capacité d'adaptation est nettement réduite.
Les symptômes de dépression et d'anxiété présents sur de longues périodes
la fragilisent beaucoup. Dans ces conditions et en accord avec son médecin généraliste,
il nous paraît clair que sa capacité de travail ne peut pas être augmentée.
[4.
Quelles est la capacité de travail exigible dans une activité adaptée et depuis quand
?]
Madame
D.________ exerce sa profession à un pourcentage réduit en raison de graves atteintes à
sa santé physique et psychique. Cette activité reste tout à fait adaptée si l'on
tient compte de ses limitations qui imposent des journées de travail courtes. Il est donc important
que Madame D.________ puisse continuer à pratiquer la profession pour laquelle elle est formée.
De plus, ses capacités d'adaptation à une nouvelle activité sont nettement réduites.
”
Questionné quant à la pose d'un pacemaker
à l'automne 2011, le Dr M.________ a indiqué le 11 novembre 2011 à l'OAI qu'il n'y avait
pas encore d'indication pour ce faire.
Le 30 janvier 2012, le Dr V.________ a mentionné un état de santé psychique globalement
stationnaire depuis son précédent rapport en précisant que l'assurée poursuivait
son suivi régulier au Centre [...] à [...] et qu'elle restait abstinente aux consommations
non prescrites d'opiacés. L'intéressée bénéficiait ainsi d'un traitement psychiatrique
et psychothérapeutique intégré lors duquel, elle s'entretenait régulièrement
avec son référant, en collaboration avec un médecin-psychiatre. La médication antidépressive
et anxiolytique associait la prise de Sertraline® (100 mg/j.), Trittico® (50 mg le soir) et
Temesta® (1mg 2x/j.) en réserve. Le Dr V.________ relevait l'importance pour l'assurée
de continuer son travail au taux réduit qui était le sien sans modification de sa capacité
de travail.
Le 3 septembre 2012, l'OAI a recueilli la copie d'un courrier médical du 4 janvier 2012 adressé
au médecin traitant. Le Professeur P.________ et la Dresse B.________, médecin-assistante de
la consultation d'insuffisance cardiaque à la [...] du CHUV, décrivaient une situation cardiaque
"plutôt favorable" avec une récupération par l'assurée de sa fonction systolique
depuis janvier 2011. La symptomatologie de l'intéressée (à savoir une fatigue marquée
associée à une dyspnée de stade II d'origine indéterminée depuis quelques mois)
n'avait pas une étiologie pulmonaire ni d'argument hépatologique. Cette dyspnée et fatigue
étaient éventuellement imputables à un problème psychique ou un déconditionnement
physique. Le prochain contrôle était prévu dans quatre à cinq mois.
L'OAI a confié au C.________ (C.________) à [...] le soin d'effectuer une expertise pluridisciplinaire
(de médecine interne, cardiologique et psychiatrique). A cette fin, l'assurée a été
convoquée dans les locaux du C.________ le 27 septembre 2013. Elle y a été examinée
par les Drs Z.________, spécialiste en médecine interne générale, Q.________, spécialiste
en cardiologie et N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Ces experts ont
établi leur rapport le 21 janvier 2014. Ils ont posé les diagnostics suivants :
“
4.
Diagnostics (si possible
selon classification ICD-10)
4.1
Diagnostics ayant une
répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
Aucun pris isolément, cf. discussion.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
Depuis quand sont-ils présents ?
-              Trouble dépressif
récurrent, épisode actuel léger, avec syndrome somatique (F33.01).
-              Personnalité dépendante
(F60.7).
-              Troubles mentaux et du
comportement liés à l'utilisation d'opiacés, actuellement abstinent (F11.20).
-              Remplacement valvulaire
mitral par une valve mécanique le 21 octobre 2009.
-              Fonction ventriculaire
gauche à la limite inférieure de la norme.
”
Dans leur rapport, les experts précités
se sont notamment exprimés en ces termes sur l'état de santé de l'assurée :
“
SYNTH
è
SE
ET DISCUSSION
[…]
Situation
actuelle et conclusions
:
Sur
le plan médecine interne,
Madame D.________
présente une obésité de classe I elle est tabagique et souffre d'une tendance à la
gastrite chronique. Elle se traite avec succès pour une hypertension artérielle essentielle
ainsi que pour un asthme allergique sans répercussion fonctionnelle autre que des surinfections
bronchiques hivernales.
Aucune
de ces affections n'influence la capacité de travail.
Sur
le plan cardiologique
, l'échocardiographie
effectuée ce jour retrouve une fonction ventriculaire gauche à la limite inférieure de
la norme, avec une fraction d'éjection aux alentours de 50 %, et une valve mitrale prothétique
sans signe de dysfonction. On observe également une régurgitation tricuspidienne modérée
sans hypertension pulmonaire.
L'ergométrie
confirme la présence d'une aptitude physique plutôt moyenne, correspondant à 5,5 METS,
soit 76 % de la valeur attendue. De même, la fréquence cardiaque s'élève peu sous
traitement de Nebilet 5 mg, atteignant 67 % de la valeur maximale théorique. Ces examens complémentaires
n'expliquent pas la fatigue et les troubles de la concentration présentés. Il n'y a donc à
notre avis pas de contre-indication à une activité professionnelle, ni de limitation particulière
à proposer.
Toutefois
une participation de son traitement de l'insuffisance cardiaque aux symptômes est possible, ces
traitements générant une tendance hypotensive et une faible élévation de la fréquence
à l'effort comme documenté ici. Au vu de la bonne récupération de la fonction ventriculaire
gauche, ce traitement pourrait être de l'avis de l'expert diminué.
Sur
le plan psychique
, sur la base des éléments
anamnestiques et notre observation, nous retenons un trouble dépressif récurrent, épisode
actuel léger, avec syndrome somatique. Le trouble de l'humeur est présent de longue date. Il
s'est aggravé suite à une maladie cardiaque, ce qui est assez caractéristique.
Globalement,
les plaintes subjectives correspondent à l'observation clinique, hormis l'absence de troubles cognitifs.
Cette appréciation correspond à la description d'un intérêt et d'une capacité
conservée pour la lecture. En revanche, nous avons pu observer un ralentissement psychomoteur et
un état de fatigue.
La
sévérité du trouble de l'humeur évolue au cours du temps. Les phases de dépression
plus marquées ne durent que quelques semaines. Durant ces phases, Madame D.________ présente
certainement des épisodes dépressifs modérés. Elle peut également se sentir
relativement bien durant quelques semaines sans que l'on puisse déterminer si Madame D.________
présente des phases de rémission complète.
Madame
D.________ a reçu des antidépresseurs depuis l'âge de 20 ans, la prescription est régulière
depuis 1997. Elle a reçu de l'Efexor, de la Fluctine, de l'Anafranil, du Reméron. Depuis la
fin de l'année 2011, elle reçoit du Zoloft et le Trittico a été ajouté au début
de l'année 2012. Ces changements de traitement illustrent la difficulté à stabiliser son
état psychique.
Le
monitoring thérapeutique montre un taux thérapeutique pour la Sertraline et infra-thérapeutique
pour la trazodone. Ce dernier résultat s'explique par la faible dose prescrite. Il n'y a pas d'adaptation
pharmacologique à proposer.
Madame
D.________ a présenté un trouble panique en lien avec des angoisses somatiques importantes.
Cela faisait suite à ses problèmes cardiaques. Ces fortes angoisses ont nécessité
une hospitalisation en milieu psychiatrique durant l'automne 2010. Actuellement, Madame D.________ ne
présente plus d'attaque de panique depuis le séjour à la clinique de [...] et les angoisses
diminuent. De plus, elle s'est adaptée aux bruits particuliers de la valve cardiaque.
Le
trouble panique étant une comorbidité fréquente d'un épisode dépressif, la disparition
des épisodes d'anxiété paroxystique est un signe de l'atténuation du trouble de l'humeur.
Par ailleurs, Madame D.________ ne souffre pas d'hypochondrie.
Elle
présente des troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés,
actuellement abstinent. Le traitement de substitution a été récemment interrompu, tout
comme la prise en charge spécialisée par un infirmier. Ce sevrage réussi dénote aussi
l'amélioration globale de Madame D.________.
La
recherche de toxiques dans les urines a confirmé cette abstinence et n'a pas révélé
de prise d'autres toxiques.
Madame
D.________ présente une personnalité dépendante.
Le
tableau clinique est marqué par une faible tolérance au stress, rapportée par les thérapeutes
et par l'expertisée. Depuis le début de l'incapacité de travail le 18 mai 2010, son état
psychique s'est amélioré comme décrit ci-dessus.
Prises
isolément, aucune des affections psychiatriques décrites ci-dessus n'est responsable d'une
incapacité de travail. Le trouble de l'humeur fluctue entre un épisode dépressif léger
et modéré. Le trouble panique a cessé. La personnalité dépendante est présente
de longue date et n'a pas entravé significativement la capacité de travail par le passé.
Finalement, Madame D.________ a cessé la consommation d'opiacés. La fluctuation de l'humeur
reste cependant probable, associée au trouble de la personnalité et à la faible tolérance
au stress, on peut s'attendre à un vraisemblable ralentissement périodique, ceci principalement
dans une activité à 100%.
”
Les experts du C.________ ont estimé la capacité
de travail de l'intéressée comme complète (en temps et rendement), depuis le 10 mai 2010,
dans une activité à 80% (tel le poste habituel réputé adapté), un travail exercé
à 100% n'étant pas indiqué pour les motifs mentionnés.
Dans un rapport du 4 février 2014, le Dr
R.________ a fait siennes les constatations et conclusions de l'expertise médicale précitée
en retenant comme atteinte principale à la santé, une insuffisance mitrale traitée par
mise en place d'une valve mitrale mécanique (I34.9), avec comme pathologies associées, du ressort
de l'assurance-invalidité, un trouble dépressif récurrent épisode actuel léger,
une personnalité dépendante et une FEVG (fraction d'éjection ventriculaire gauche) de
50%. Les facteurs / diagnostics associés, non du ressort de l'assurance-invalidité, étaient
un cannabisme et une obésité. Les limitations fonctionnelles consistaient, selon le médecin
du SMR, à une activité sans haut niveau de stress et sans horaire irrégulier et en une
fatigabilité. Il mentionnait une incapacité de travail à 100% dès le 7 septembre
2009, diminuant à un taux de 50% dès le 18 mai 2010, puis de 20% depuis septembre 2013. Le
Dr R.________ considérait ces taux applicables dans l'activité habituelle exercée à
80% ainsi que pour une activité adaptée à 100% mais avec une diminution de rendement de
20%.
Le rapport d'enquête économique sur le ménage du 24 avril 2014 retient le statut de 90%
active et de 10% ménagère, et conclut à un taux d'invalidité ménager de 6.8%.
Il en résulte que l'intéressée travaillait à 48%, ce qui correspondait à un
emploi de 80% (taux contractuel) exercé à 60%. L'assurée rencontrant des problèmes
de santé pour le maintien de son contrat au taux de 90%, son employeur l'avait diminué à
80% d'un commun accord; elle estimait en effet ne pas être en mesure de travailler à un taux
supérieur dans son emploi habituel adapté (soit sans soins de base, sans manutention et moyennant
une répartition sur trois et cinq jours par semaine, pas plus de cinq heures par jour). Ce taux
de travail (de 48%) était approuvé par son médecin traitant.
Par projet d'acceptation de rente du 8 mai 2014, l'OAI a fait part à l'assurée de son intention
de lui allouer un quart de rente limité dans le temps, du 1
er
novembre 2010 au 30 novembre 2013, sur la base d'un degré d'invalidité de 41%. Il observait
que son état de santé s'était progressivement amélioré jusqu'à recouvrer
une capacité de travail de 80% dès le mois de septembre 2013. Trois mois après l'amélioration,
le degré d'invalidité n'était que de 17% ne donnant pas droit à une rente. Ses constatations
étaient les suivantes :
“
Résultat
de nos constatations :
Vous
avez déposé une demande de prestations AI le 28 mai 2010.
Selon
les renseignements en notre possession, vous avez été en incapacité de travail dès
le 7 septembre 2009. C'est donc à partir de cette date que commence à courir le délai
d'attente d'une année.
Selon
vos déclarations, nous avons retenu que, sans atteinte à la santé, vous exerceriez une
activité lucrative à un taux de 90% et consacreriez le 10% restant à la tenue de votre
ménage. Nous vous avons dès lors considérée comme une personne active à 90%
et ménagère à 10%.
Lors
de l'enquête ménagère effectuée à votre domicile le 16 avril 2014, les empêchements
que vous rencontrez dans l'accomplissement de vos tâches ménagères ont été évalués
à 6,8%.
Sur
la base des éléments médicaux en notre possession, et plus particulièrement le rapport
d'expertise du C.________ de [...], il ressort que votre capacité de travail est de 50% depuis le
18 mai 2010 et de 80% dès le mois de septembre 2013, et ce dans toute activité professionnelle.
A
l'échéance du délai d'attente, soit le 1
er
septembre 2010, le taux d'invalidité sur la part active se calcule comme suit :
90%
(taux d'activité en bonne santé) – 50% (capacité de travail résiduelle) x 100
= 44,4%
90% (taux d'activité en bonne santé)
L'invalidité
globale (active et ménagère) se calcule comme suit :
Activité
partielle              Part
Empêchement              Degré
d'invalidité
Active
90%
44,4%
40%
Ménagère
10%
6,8%
0,68%
Degré
d'invalidité
41%
Ce
degré ouvre le droit à un quart de rente AI.
Dès
le mois de septembre 2013, votre capacité de travail est de 80%. A cette date, le taux d'invalidité
sur la part active se calcule comme suit :
90%
(taux d'activité en bonne santé) – 80% (capacité de travail résiduelle) x 100
= 11,1%
90% (taux d'activité en bonne santé)
L'invalidité
globale (active et ménagère) se calcule comme suit :
Activité
partielle              Part
Empêchement              Degré
d'invalidité
Active
90%
11,1%
10%
Ménagère
10%
6,8%
0,68%
Degré
d'invalidité
11%
Un
degré d'invalidité inférieur à 40% ne donne pas droit à une rente d'invalidité.
Notre
décision est la suivante :
Le
droit potentiel à la rente naît le 1
er
septembre 2010. Vous avez cependant déposé votre demande de prestations le 25 [recte : 28]
mai 2010 seulement. Dès lors, votre demande est tardive et la rente ne peut vous être allouée
que six mois après son dépôt, soit dès le 1
er
novembre 2010 (selon l'art. 29 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité
; RS 831.20] précité).
Par
conséquent, dès le 1
er
novembre 2010, vous avez droit à un quart de rente AI, sur la base d'un degré d'invalidité
de 41%, et ce jusqu'au 30 novembre 2013, soit trois mois après l'amélioration de votre capacité
de travail (selon l'art. 88a al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité
; RS 831.201] précité).
”
Les 15 mai et 18 juillet 2014, l'assurée a fait part de son désaccord au projet de l'OAI de
lui octroyer un quart de rente limité dans le temps, indiquant que divers documents parviendraient
prochainement.
Le 20 novembre 2014, l'OAI s'est vu transmettre un courrier médical du 18 novembre 2014 adressé
au Dr M.________. Le Professeur P.________ et le Dr W.________, médecin-assistant de la consultation
d'insuffisance cardiaque à la [...] du CHUV retenaient toujours une dyspnée de classe NYHA
(New York Heart Association) ayant motivé de nouvelles investigations cardiologiques au terme desquelles,
l'implantation d'un pacemaker de resynchronisation devait également être évaluée.
Il s'agissait de maintenir un
statu
quo
jusqu'à ce que la cause de la dyspnée,
à savoir un problème organique
versus
un problème psychologique, ne soit établie de manière formelle.
Dans un avis médical SMR du 2 décembre 2014, les Drs R.________ et L.________, spécialiste
en anesthésiologie, ont estimé que les médecins traitants de l'assurée n'apportaient
pas d'éléments médicaux objectifs nouveaux susceptibles de modifier l'appréciation
ressortant du rapport du 4 février 2014 reposant sur les constatations et conclusions de l'expertise
pluridisciplinaire du C.________ du 21 janvier 2014.
Par lettre du 2 février 2015, l'OAI a informé l'assurée que de l'avis de son médecin-conseil,
elle ne présentait aucune modification ou aggravation de son état de santé depuis l'expertise
de janvier 2014 au C.________. L'intéressée était rendue attentive en outre qu'elle recevrait
une décision sujette à recours confirmant en intégralité le projet d'acceptation
de rente du 8 mai 2014.
Le 30 mai 2015, le Dr M.________ a fait part à l'Office AI d'une "évolution physique défavorable
liée à des paramètres cardiologiques nouveaux", à la suite des dernières
investigations menées par le Professeur P.________, dont le rapport devait suivre.
Dans un rapport du 19 juin 2015 adressé au médecin traitant, le Professeur P.________ et le
Dr J.________, médecin-assistant de la consultation d'insuffisance cardiaque à la [...] du
CHUV, se sont prononcés comme il suit sur l'évolution de l'état de santé de l'assurée
au terme de leurs derniers examens (à savoir, une ergospirométrie du 27 mai et une échocardiographie
du 18 juin 2015) :
“
Discussion
:
L'évolution
par rapport à notre précédente consultation demeure stable. Cependant et globalement,
malgré une récupération progressive de sa FEVG [fraction d'éjection ventriculaire
gauche] sur les dernières années, celle-ci demeure inférieure à 60% et la situation
de Mme D.________ s'inscrit dans une situation d'insuffisance cardiaque à fraction d'éjection
conservée. Son insuffisance cardiaque demeure toujours bien présente comme illustré par
sa récente ergospirométrie démontrant une capacité fonctionnelle à seulement
68% du prédit. Par ailleurs, la situation stabilisée présentée par la patiente n'est
possible qu'avec un traitement d'insuffisance cardiaque conséquent et la situation demeure fragile
avec un suivi régulier nécessaire.
Sur
le plan médicamenteux, en raison d'un bilan ferrique réalisé en avril 2015 ayant montré
une ferritine à 100 µg/l avec un coefficient de saturation de la transferrine inférieur
à 20% (0,18), nous vous proposons d'effectuer à votre cabinet une injection i/v de 500 mg de
Ferinject®.
Concernant
les vertiges présentés par la patiente, dans la mesure où ceux-ci sont toujours présents
depuis la diminution de son lisinopril et dans la mesure où la patiente a pu objectiver que, durant
ces épisodes, la TA [tension artérielle] est parfois élevée (jusqu'à supérieure
à 140 mmHg), nous réaugmentons le traitement de lisinopril jusqu'à 20 mg. Nous reverrons
Mme D.________ dans six mois pour un nouveau contrôle.
”
Le traitement médicamenteux prescrit était
le suivant:
“
Traitement
actuel :
Sintrom®
selon INR
Lisinopril
20 mg 1x/j
Nebilet®
2,5 mg 1x/j
Torasémide
10 mg 1x/j
Mag
2 1x/j
Zoloft®
50 1x/j
Trittico®
50 1x/j
Zolpidem
5 mg en réserve
Seretide®
250 µg 2x/j
”
Le 30 juin 2015, le Dr M.________ a transmis à l'OAI une liasse de rapports des cardiologues traitants
de l'assurée dont ceux des 18 novembre 2014 et 19 juin 2015 déjà au dossier. Il en ressort
les nouveaux éléments suivants :
-
un rapport du 23 mars 2015 relatant la batterie d'examens cardiologiques effectués le 17 février
2015 ;
-
un rapport du 25 mars 2015 du Dr J.________ consécutif à un cathétérisme droit organisé
le 18 mars 2015, examen qui a mis en évidence chez l'assurée une baisse de débit cardiaque
à 4.3 l/minute (sans hypertension artérielle pulmonaire post capillaire au repos), une hypertension
pulmonaire post capillaire sur Handgrip et une faible tachycardisation (rythme cardiaque plus rapide
que la normale) à l'effort. Il en ressort également les diagnostics suivants :
“
Diagnostic
principal :
•
Insuffisance cardiaque globale à prédominance gauche d'origine indéterminée avec
:
•
Echocardiographie
de stress du 25.11.2014
: écho de repos.
VG non dilaté, de fonction systolique normale (FE 62%). Strain longitudinal de -17,3%, considéré
bon compte tenu de la présence d'une prothèse mitrale mécanique. Bonne fonction de la
prothèse mitrale avec gradient moyen de 4 mmHg sans insuffisance mitrale détectable. Gradient
d'IT de 21 mmHg. Effort par bicyclette ergométrique avec à l'ECG développement du bloc
de branche gauche complet dès effort de 40 W à fréquence cardiaque de 80 bpm, non résolutif
en récupération. Recrutement visuellement de tous les segments myocardiques malgré un
aspect désynchronisé de la contraction. FEVG au pic 68% et strain longitudinal de 21,5%. Gradient
d'IT de 38mmHg. Arrêt de l'effort pour épuisement/dyspnée, survenu à 65% de la FCMT
faisant évoquer une incompétence chronotrope associée.
•
Ergospirométrie
du 30.07.2014
: épreuve d'effort sous-maximale
sur le plan métabolique démontrant avant tout une limitation périphérique à
l'effort par déconditionnement physique (RER<1,1, VO2 inadéquatement élevé par
rapport à la puissance, seuil anaérobique abaissé). Plateau précoce de pouls d'oxygène
mais qui reste normal à 108% du prédif à VO2 pic.
•
Echographie
transphoracique du 15.04.2014
: VG non dilaté
avec FEVG calculée à 53% sans anomalie de la cinétique segmentaire. Prothèse mécanique
mitrale de bonne perméabilité avec gradient moyen de 6 mmHg et absence d'insuffisance significative.
OG dilatée, VD de morphologie et fonction globale normales. Insuffisance tricuspidienne importante.
http peu probable mesurée à 28 mmHg. Absence d'épanchement péricardique.
•
IRM
cardiaque le 23.12.2009
: contractions typiques
d'un bloc de branche gauche avec FEVG à 21%, « septal flash » et une contraction de la
paroi latérale tardive associée à un mouvement paradoxal du septum.
•              RVM mécanique
(ATS 29) le 21.10.2009 pour insuffisance mitrale sévère avec :
•
BAV du 3
ème
degré le 23.10.2009
•
S/p sepsis sur bactériémie à MSSA (4/4 bouteilles d'hémoculture positives le 31.10.2009)
et suspicion d'endocardite de la valve mitrale prothétique.
•
ACR sur fibrillation ventriculaire, ROSC 5 minutes le 12.12.2009, sur QT long (acquis sur Cordarone,
Méthadone et Primpéran).
Diagnostics
secondaires :
•
Insuffisance rénale chronique de stade II (eGFR à 40 ml/min/1.73 m
2
).
•              Tabagisme actif.
•              Ancienne polytoxicomanie,
abstinente sous substitution de méthadone puis Oxycontin et actuellement toute substitution arrêtée.
•              Hépatite C
traitée pendant 5 mois par Interféron en 2000 avec virémie indétectable en 2010.
•              Notion d'asthme
bronchique.
•              S/p colonisation
à MRSA, décolonisée en janvier 2010 (2 frottis négatifs).
•              S/p cryoglobulinémie
type II 1998.
” ;
-
un rapport du 26 juin 2015 du Professeur P.________ et du Dr N.N.________, médecin-assistant de
la consultation d'insuffisance cardiaque à la [...] du CHUV qui reprend l'ensemble des diagnostics
précités en ajoutant, sous le diagnostic principal d'insuffisance cardiaque globale à
prédominance gauche d'origine indéterminée, les résultats du cathétérisme
droit du 18 mars 2015. En annexe, figurait le rapport relatif à la dernière ergospirométrie
du 27 mai 2015 au terme duquel le Dr A.________, spécialiste en médecine interne générale
et en cardiologie, médecin associé de la consultation d'insuffisance cardiaque à la [...]
du CHUV s'est exprimé comme il suit :
“
Conclusions
: Epreuve d'effort maximale sur le plan métabolique démontrant une capacité aérobique
en détérioration depuis juillet 2014, possiblement en lien avec la diminution des médicaments
de l'insuffisance cardiaque. La faible FC [fonction cardiaque] max atteinte, la baisse de pouls d'oxygène
et la légère augmentation de pente VE/VCO2 vont dans ce sens. La participation d'un déconditionnement
à l'effort doit aussi être évoquée au vu du faible seuil anaerobe.
Proposition
: réalisation rapide d'une échographie avant consultation.
”
Le 1
er
juillet 2015, à l'occasion de l'instruction complémentaire, le Dr R.________ s'est adressé
aux cardiologues du CHUV en les invitant à répondre aux questions suivantes :
“
•
Pourriez-vous nous fournir le compte rendu intégral de l'ergospirométrie du 30 juillet 2014
ainsi que de celle du 27 mai 2015 ?
•
Avez-vous établi de manière formelle comme vous l'évoquiez dans votre courrier du 18 novembre
2014 la cause de la dyspnée NYHA II et qu'elle est cette cause ?
•
Dans une activité d'assistante en soins communautaires sans activité physique lourde, à
horaire régulier ou au choix de l'assurée à 80% ou à temps plein avec une baisse
de rendement afin d'aménager des pauses au gré de l'assurée (90' par jour de travail),
pour quelles raisons cardiologiques/limitations fonctionnelles cardiaques, la capacité de travail
ne serait pas actuellement de 100% avec une baisse de rendement de 20% ?
”
Le 15 juillet 2015, outre les éléments
déjà en sa possession, l'OAI a recueilli la copie d'un courrier médical du 13 juillet
2015 adressé au Dr M.________ par le Professeur P.________ et le Dr J.________. Il en ressort ce
qui suit :
“
Nous
vous avons récemment fait parvenir un courrier relatif à notre consultation ambulatoire de
Mme D.________, datant du 18.06.2015.
Ce
courrier a également été envoyé à l'assurance[-]invalidité afin de leur
faire part des importantes limitations présentées par la patiente dans le cadre de son insuffisance
cardiaque globale à prédominance gauche.
A
travers ces quelques lignes, nous voulions vous transmettre que de notre point de vue, une activité
professionnelle à plus de 50% ne nous parait pas raisonnable chez cette patiente compte tenu de
ses diagnostics et des symptômes rapportés. Nous nous tenons à votre entière disposition
pour davantage de renseignements si nécessaire ou pour vous soutenir dans d'éventuelles démarches.
”
Il ressort ce qui suit d'un avis "Audition"
du 20 juillet 2015 des Drs R.________ et Z.Z.___________, spécialiste en médecine interne générale
et en cardiologie, du SMR :
“
Le
rapport de consultation du Pr P.________ du 19 juin 2015 confirme la stabilité de la dyspnée
classée NYHA Il, soit inchangée depuis l'expertise C.________ de 2014. L'ergospirométrie
démontre un déconditionnement à l'effort et une diminution de la réserve fonctionnelle.
Dans une activité sans effort physique lourd et prolongé, il n'y a pas d'impact sur la capacité
de travail, on doit prendre soin de répartir l'activité sur 5 jours ouvrable[s]. Le tabagisme
actif, sous contrôle de la volonté, participe au déconditionnement et son arrêt est
souhaitable. L'insuffisance rénale à 40ml/min de clearance de la créatinine est sans impact
sur l'activité de référence. Le Pr P.________ a pour conclusion le 19 juin 2015: «
Ce
jour, à l'anamnèse, la patiente nous rapporte une situation globalement améliorée
par rapport à mars 2015 (depuis la diminution des bétabloquants) mais une évolution stable
depuis notre dernier contrôle ambulatoire. La patiente peut effectuer trois étages d'escaliers
sans arrêt (classe fonctionnelle NYHA Il) et ne présente pas d'OMI, d'orthopnée ou de
dyspnée paroxystique nocturne. Elle ressent occasionnellement quelques épisodes de palpitations,
ne présente pas d'angor mais rapporte la survenue d'épisodes de malaises orthostatiques survenant
de manière préférentielle le matin. Elle nous signale également qu'un bilan de cholestérol
effectué à votre consultation s'était avéré pathologique, raison pour laquelle
un traitement de simvastatine 20 mg avait été introduit
».
Le
courrier du Pr P.________ au Dr M.________ daté du 13 juillet 2015 ne fait part d'aucune aggravation
ou fait nouveau mais d'une appréciation différente d'une situation similaire à celle appréciée
par les experts du C.________ en 2014.
Nous
maintenons donc notre position.
”
Par lettre du 23 septembre 2015, l'Office AI a
informé l'assurée que sa contestation sur le projet d'acceptation de rente du 8 mai 2014 n'apportant
aucun élément nouveau, ni aggravation de son atteinte à la santé susceptible de modifier
sa position, il maintenait ses conclusions. L'intéressée était rendue attentive au fait
qu'une décision conforme au préavis précité, sujette à recours, serait rendue.
Le 14 octobre 2015, l'assurée a fait part de son désaccord avec les conclusions des médecins
du SMR. Elle indiquait à cet égard avoir de plus en plus de difficulté à assumer
son travail, se trouvant très souvent en incapacité de travail attestée par son médecin
traitant. Elle faisait ainsi part de sa volonté de recourir contre la décision à intervenir.
Par décision du 22 octobre 2015, l'OAI a reconnu à l'assurée le droit à un quart
de rente, basé sur un degré d'invalidité de 41%, pour la période du 1
er
novembre 2010 au 30 novembre 2013.
B.
Par acte déposé le 20 novembre 2015, D.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal contre la décision précitée en concluant implicitement à son
annulation. Elle affirme, s'en référant au courrier du 13 juillet 2015 du Professeur P.________
et du Dr J.________, ne pas être apte à travailler en tant qu'assistante en soins et santé
communautaires à l'Hôpital de [...] à un taux supérieur à celui de 48% qu'elle
occupe depuis le 18 mai 2010. Elle soutient ne pas pouvoir "fonctionner efficacement" dans
sa profession, sans péjoration supplémentaire de sa santé, au taux de 80% retenu par l'Office
AI dans sa décision.
Dans sa réponse du 12 janvier 2016, l'OAI a conclu au rejet du recours et à la confirmation
de la décision querellée. Il observe qu'il ressort d'une part de l'avis médical SMR "Audition"
du 20 juillet 2015 que le rapport du 13 juillet 2015 des cardiologues du CHUV n'établit aucune péjoration
de l'état de santé de la recourante depuis l'expertise pluridisciplinaire de janvier 2014 au
C.________. D'autre part, dans leur rapport du 19 juin 2015 comme dans leur courrier de la mi-juillet
2015, le Professeur P.________ et le Dr J.________ n'attesteraient aucun élément médical
ayant été omis par les experts en 2014.
Par réplique du 1
er
février 2016, maintenant ses précédentes conclusions, la recourante a produit les pièces
suivantes:
-
un certificat du 22 janvier 2016 du Dr M.________ établi à sa demande et ainsi libellé :
“
CERTIFICAT
MEDICAL
[…]
Le
médecin soussigné certifie qu'en tant que médecin traitant, il ne peut
qu'accréditer
le témoignage écrit de la patiente susmentionnée.
D'autre
part, il est hautement étonné de la conclusion des médecins de l'Al signalant «
qu'il ne ressortait clairement aucune péjoration de l'état de santé de la concernée
depuis la réalisation de l'examen par le C.________ et n'attestait pas la présence d'un élément
médical qui aurait été négligé par les experts en 2014, tout comme leur écrit
du 19.6.2015 ».
Or,
la lettre du 26.6.2015 du Prof. P.________ fait état d'une « dyspnée dont l'étiologie
est l'insuffisance cardiaque à fonction systolique préservée, compatible avec la diminution
du débit cardiaque au repos. Madame D.________ bénéficie d'une rente Al actuellement à
80%.
Il
semblerait que les collègues de l'Al pensent que la capacité physique de la patiente permettrait
une activité professionnelle à 80%, nous sommes actuellement d'un avis contraire au vu des
antécédents de la capacité physique actuelle et des plaintes, nous pensons qu'une rente
Al à 50% est nécessaire. ». Comme ce rapport du 26.6.2015 a été envoyé
le 13.7.2015 (cf. copie en annexe), le recours lui paraît hautement justifié.
”
;
-
un courrier médical du 29 janvier 2016 adressé au Dr M.________ par le Professeur P.________
et le Dr J.________, dont il ressort ce qui suit :
“
Par
le présent document, nous tenons à apporter quelques informations supplémentaires à
notre précédent courrier du 13 juillet 2015 afin de justifier plus en détails et chiffres
à l'appui pourquoi la patiente susmentionnée ne peut - selon nous - exercer une activité
professionnelle à plus de 50%.
Madame
D.________ présente une insuffisance cardiaque à fonction systolique conservée. Lors de
nos 12 dernières mesures de NT-proBNP, les valeurs mesurées étaient à 8 reprises
supérieures à 1000 ng/l (pour rappel, la limite supérieure de la norme est à 172
ng/I) témoignant de ce fait de son insuffisance cardiaque. Les 4 autres mesures étaient également
très largement supérieures à ce cut-off. Même si en juin 2015 sa FEVG a été
mesurée à 59% lors d'une échocardiographie transthoracique, madame D.________ présente
une dysfonction diastolique importante dans le cadre d'un remodelage post remplacement de valve.
Dans
ce contexte, même si la situation au repos semble acceptable, la situation hémodynamique de
Mme D.________ se dégrade très rapidement au moindre effort. Nous en voulons pour preuve le
cathétérisme droit réalisé le 18.03.2015 au cours duquel nous avions observé
l'absence d'hypertension artérielle pulmonaire post-capillaire au repos mais l'instauration très
rapide d'une hypertension pulmonaire post-capillaire suite à de très simples manœuvres
de handgrip réalisées par la patiente.
Ainsi
donc, de notre point de vue, une activité professionnelle à plus de 50% n'est en aucun cas
raisonnable chez cette patiente.
” ;
-
une lettre-témoignage du 1
er
février 2016 dans laquelle la recourante décrit des symptômes d'épuisement (palpitations,
manque de force et souffle coupé) depuis son opération en octobre 2009 en lien avec l'accomplissement
de son travail à mi-temps et ses activités ménagères. Elle dit "vivre au ralenti"
en faisant son maximum sans chercher à "profiter du système AI" et persiste à
soutenir qu'en travaillant au taux de 80% elle n'y arriverait pas ou qu'elle tomberait malade. A la recourante
de conclure qu'au terme de leurs rapports successifs, ses cardiologues attestent qu'en raison de ses
antécédents et de sa capacité physique actuelle, seule une activité professionnelle
exercée à 50% est recommandée.
Au terme de sa duplique du 22 février 2016, l'OAI a maintenu ses conclusions dans le sens du rejet
du recours et de la confirmation de la décision litigieuse. Il a produit un avis SMR du 15 février
2016 des Drs R.________ et L.________ auquel il se rallie, et dont il ressort l'appréciation suivante
:
“
Le
rapport d'examen SMR du 4 février 2014 sur lequel repose la décision querellée a été
établi en prenant en compte les rapports des médecins de l'assurée et l'expertise de psychiatrie,
cardiologie et de médecine interne dont le rapport est daté du 21 janvier 2014. Dans son courrier
médical du 5 novembre 2014, le Dr M.________ qui suit l'assurée depuis 1990 confirme bien l'origine
des empêchements retenus par le SMR par sa phrase : «Effectivement, c'est toujours pour des
raisons cardiologiques que la patiente ne peut assumer un travail à 80%».
Le
volet cardiologique de l'expertise CEMED est fouillé : il comporte entre autres un test d'effort
réalisé le 27 septembre 2013, test qui a dû être stoppé en raison de fatigue
des membres inférieurs (page 11/18). La charge maximale était alors de 5,5 METS (VO2 max. estimée
à 19,25 ml/kg/min.) soit 76% de la valeur théorique ce qui permet une activité sédentaire/semi-sédentaire.
L'US [ultrasons] cardiaque retenait alors une FEVG aux alentours de 50%. En 2009 la FEVG était mesurée
à 29% par IRM [imagerie par résonance magnétique] du 23 décembre 2009. Le 3 janvier
2011 elle était appréciée entre 50 et 55% (RM du 3 septembre 2012). L'échographie
du 25 avril 2014 objectivait une FEVG à 53% et celle du 18 juin 2015 un ventricule gauche non hypertrophié
avec une fraction d'éjection normale, calculée à 59% sans anomalie de la cinétique
segmentaire détectable. L'échocardiographie de stress du 25 novembre 2014 retenait une FE à
62%. L'ergospirométrie du 30 juillet 2014 confirmait que le déconditionnement physique était
la première explication à la limitation à l'effort.
Dans
son rapport de consultation le Dr P.________, cardiologue, écrit le 19 juin 2015 :
«L'évolution
par rapport à notre précédente consultation demeure stable. Cependant et globalement,
malgré une récupération progressive de sa FEVG sur les dernières années, celle-ci
demeure inférieure à 60% et la situation de Mme D.________ s'inscrit dans une situation d'insuffisance
cardiaque à fraction d'éjection conservée. Son insuffisance cardiaque demeure toujours
bien présente comme illustré par sa récente ergospirométrie démontrant une capacité
fonctionnelle à seulement 68% du prédit. Par ailleurs, la situation stabilisée présentée
par la patiente n'est possible qu'avec un traitement d'insuffisance cardiaque conséquent et la situation
demeure fragile avec un suivi régulier et nécessaire».
Puis
le 29 janvier 2016:
«Madame
D.________ présente une insuffisance cardiaque à fonction systolique conservée. Lors de
nos 12 dernières mesures de NT-proBNP, les valeurs mesurées étalent à 8 reprises
supérieures à 1000 ng/l (pour rappel, la limite supérieure de la norme est à 172
ng/l) témoignant de ce fait de son insuffisance cardiaque. Les 4 autres mesures étaient également
très largement supérieures à ce cut-off. Même si en juin 2015 sa FEVG a été
mesurée à 59% lors d'une échocardiographie transthoracique, madame D.________ présente
une dysfonction diastolique importante dans le cadre d'un remodelage post remplacement de valve»
.
Les
pièces médicales versées au dossier depuis le rapport d'examen SMR du 14 [recte : 4] février
2014 ne fournissent aucun indice d'une aggravation notable de l'état de santé, bien au contraire.
”
Dans ses déterminations
du 11 mars 2016, la recourante conteste que son manque de conditionnement physique serait la cause de
son état de santé. Elle précise qu'effectuer un test d'effort de quelques minutes sur
un vélo ne lui pose pas de problèmes mais que c'est bien plutôt sa résistance à
l'effort sur plusieurs heures et jours de travail qui est problématique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité. Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à
recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours
(art. 60 al. 1 LPGA).
Dans le cas présent, le recours a été formé en temps utile et dans le respect des
formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu'il est recevable.
b)
La LPA-VD (loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique
aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1
let. c LPA-VD), est applicable dans le cas présent. La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
La question litigieuse consiste à savoir si l’OAI était fondé à allouer un
quart de rente (sur la base d'un degré d'invalidité de 41%) sur la période limitée
du 1
er
novembre 2010 au 30 novembre 2013 et d'y mettre ensuite fin (sur la base d'un degré d'invalidité
de 11%) compte tenu d'une capacité de travail de 80% recouvrée par la recourante dans toute
activité professionnelle à compter du mois de septembre 2013.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art.
4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie
des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail équilibré dans
son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est définie
à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de lui peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre
domaine d’activité.
L'assuré a droit à une rente aux conditions suivantes: (a.) sa capacité de gain ou sa
capacité d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles; (b.) il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et
(c.) au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI).
Selon l’art. 28 al. 2 LAI, un degré d’invalidité de 40% au moins donne droit à
un quart de rente, un degré d’invalidité de 50% au moins donne droit à une demi-rente,
un degré d’invalidité de 60% au moins donne droit à un trois-quarts de rente et
un degré d’invalidité de 70% au moins donne droit à une rente entière.
Aux termes de l’art. 29 LAI, le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance
d’une période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a
fait valoir son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant
le mois qui suit le 18e anniversaire de l’assuré (al. 1); la rente est versée dès
le début du mois au cours duquel le droit prend naissance (al. 3).
b)
Selon
la jurisprudence, la décision qui accorde simultanément une rente avec effet rétroactif
et en prévoit la réduction ou la suppression correspond à une décision de révision
au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA (ATF 125 V 413 consid. 2b ; cf. TF 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid.
2.2 et 9C_307/2008 du 4 mars 2009 consid. 3).
Selon cette disposition, si le degré d'invalidité du bénéficiaire subit une modification
notable, la rente est révisée pour l'avenir d’office ou sur demande. Tout changement
important des circonstances propre à influencer le droit à la rente peut motiver une révision
au sens de l'art. 17 LPGA. Une diminution notable du taux d'invalidité est établie, notamment,
dès qu'une amélioration déterminante de la capacité de gain a duré trois mois
sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1
RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité; RS 831.201]). La rente peut être
révisée en cas de modifications sensibles de l'état de santé ou lorsque celui-ci
est resté le même mais que ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement
important (ATF 130 V 343 consid. 3.5 ; TF 9C_1006/2010 du 22 mars 2011 consid. 2.2). Savoir si un tel
changement s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient
lors de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de
la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.4 ; TF 9C_307/2008 du 4 mars 2009 consid. 3).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10
mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées). En outre, les renseignements fournis
par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle
activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF
125 V 256 consid. 4; 115 V 133 consid. 2; 114 V 310 consid. 3c et 105 V 156 consid. 1; TFA I 274/05 du
21 mars 2006 consid. 1.2; TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1).
L’assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril
2008 consid. 2.1). C’est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également
en considération les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_1023/2008 du 30 juin
2009 consid. 2.1.1). En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré,
le juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
La
jurisprudence attache une présomption d'objectivité aux expertises confiées par l'administration
à des médecins spécialistes externes, ainsi qu'aux expertises judiciaires pour résoudre
un cas litigieux. Pour remettre en cause la valeur probante d’une expertise médicale, il appartient
d’établir l’existence d’éléments objectivement vérifiables –
de nature clinique ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l’expertise
et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de
l’expert ou en établir le caractère incomplet (TF 9C_722/2014 du 29 avril 2015 consid.
4.1, 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.1.1, 9C_631/2012 du 9 novembre 2012 consid. 3, 9C_584/2011
du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée).
Cela vaut également lorsqu’un ou plusieurs médecins ont émis une opinion divergeant
de celle de l’expert (TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid. 6.1.2 avec la jurisprudence citée).
Lorsque d'autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interprétation
divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction complémentaire
sous la forme d'une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid. 3b, 352 consid. 3b/aa et
les références ; TF 9C_323/2015 du 25 janvier 2016 consid. 5.1, 9C_803/2013 du 13 février
2014 consid. 3.1, 9C_298/2009 du 3 février 2010 consid. 2.2 et 9C_603/2009 du 2 février 2010
consid. 3.2).
c)
Les
atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une invalidité
au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en lien avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas comme des conséquences
d’un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l’AI,
les diminutions de la capacité de gain que l’assuré pourrait empêcher en faisant
preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi
objectivement que possible (cf. ATF 127 V 294 consid. 4c
in
fine
et 102 V 165; cf. VSI 2001 p. 224 consid.
2b et les références citées ; TF 9C_125/2015 du 18 novembre 2015 consid. 5.4). Avant tout,
la reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6 ; TF 9C_624/2015 du 9 décembre
2015 consid. 4).
5.
En l'espèce, la recourante conteste la capacité
de travail exigible sur le plan cardiologique estimée à 80% par l'OAI en toute activité
professionnelle à compter de septembre 2013. Elle se rallie à cet égard aux avis de ses
médecins traitants cardiologues qui mentionnent pour leur part un taux de 50% maximum.
Dans leur rapport du 21 janvier 2014, les experts du C.________ retiennent une capacité de travail
de 80% dans l'activité habituelle et dans une activité adaptée (cf. rapport du 21 janvier
2014 du C.________ p. 15 et 17). Les limitations fonctionnelles sont : horaires réguliers et éviter
trop de stress (cf. rapport du 21 janvier 2014 du C.________ p. 18). Posant notamment les diagnostics
sans répercussion sur la capacité de travail de trouble dépressif récurrent, épisode
actuel léger, avec syndrome somatique (F33.01), de personnalité dépendante (F60.7) et
de troubles mentaux et du comportement liés à l'utilisation d'opiacés, actuellement abstinent
(F11.20), les experts du C.________ fondent pour l'essentiel la diminution de rendement de l'assurée
sur la fluctuation de son humeur ("la fluctuation de l'humeur reste cependant probable, associée
au trouble de la personnalité et à la faible tolérance au stress, on peut s'attendre à
un vraisemblable ralentissement périodique, ceci principalement dans une activité à 100%";
cf. rapport du 21 janvier 2014 du C.________ p. 15 et 17). Sur le plan cardiologique, l'expert Q.________
constate que l'échocardiographie effectuée retrouve une fonction ventriculaire gauche à
la limite inférieure de la norme avec une fraction d'éjection aux alentours de 50% et une valve
mitrale prothétique sans signe de dysfonction. Il n'y a pas de contre-indication selon lui à
une activité professionnelle ni de limitation particulière à proposer. L'expert relève
toutefois qu'une participation de son traitement de l'insuffisance cardiaque aux symptômes est possible
et que ces traitements génèrent une tendance hypotensive et une faible élévation
de la fréquence à l'effort. Il préconise la diminution du traitement (cf. rapport du 21
janvier 2014 du C.________ p. 14).
Dans leur rapport du 19 juin 2015 – confirmé par celui établi le 26 juin 2015 –,
le Professeur P.________ et le Dr J.________ posent le diagnostic d'insuffisance cardiaque globale à
prédominance gauche d'origine indéterminée. Les cardiologues traitants font part d'une
évolution par rapport à la précédente consultation qui demeure stable. Cependant
et globalement, malgré une récupération progressive de sa FEVG (fraction d'éjection
ventriculaire gauche) sur les dernières années, celle-ci demeure inférieure à 60%
et la situation de la recourante s'inscrit dans une situation d'insuffisance cardiaque à fraction
d'éjection conservée. Son insuffisance cardiaque demeure toujours bien présente comme
illustré par sa récente ergospirométrie démontrant une capacité fonctionnelle
à seulement 68% du prédit. Par ailleurs, la situation stabilisée présentée par
l'assurée n'est possible qu'avec un traitement d'insuffisance cardiaque conséquent et la situation
demeure fragile avec un suivi régulier nécessaire. Selon le rapport d'ergospirométrie
du 27 mai 2015 du Dr A.________, l'épreuve d'effort maximal sur le plan métabolique démontre
une capacité aérobique en détérioration depuis juillet 2014, possiblement en lien
avec la diminution des médicaments de l'insuffisance cardiaque.
C'est ainsi en référence à leurs rapports des 19 et 26 juin 2015 – qui reposent
sur une série d'examen complets – que les cardiologues traitants estiment, le 13 juillet 2015,
qu'une activité professionnelle à plus de 50% paraît déraisonnable chez leur patiente.
Il convient de rappeler également que ces investigations l'ont été en raison d'une plainte
de dyspnée (de classe fonctionnelle II NYHA [New York Heart Association]), dont il ressort en définitive
que cette affection a pour étiologie l'insuffisance cardiaque à fonction systolique (cf. rapports
des 23 et 25 mars, 19 et 26 juin 2015 du Professeur P.________ et du Dr J.________). Le 19 juin 2015,
ces cardiologues relèvent des vertiges toujours présents depuis la diminution du Lisinopril®.
Ils proposent ainsi de réaugmenter ce traitement jusqu'à 20 mg puis de revoir l'assurée
dans six mois pour un nouveau contrôle. On observera de plus que la cause de la dyspnée étant
établie, avec en prime un cathétérisme droit effectué le 18 mars 2015, l'implantation
d'un pacemaker de synchronisation est désormais à évaluer (cf. en ce sens le rapport du
18 novembre 2014 du Professeur P.________ et du Dr W.________).
Outre la problématique
du traitement médicamenteux déjà relevée par l'expert cardiologue du C.________ (cf.
rapport du 21 janvier 2014 du C.________ p. 14) et exposée par les médecins traitants qui n'est
toujours pas réglée, les rapports des 22 et 29 janvier 2016 font clairement état d'une
aggravation des problèmes cardiaques depuis l'expertise de janvier 2014 notamment depuis juillet
2014 et par la suite en mars et juin 2015. Le Professeur P.________ et le Dr J.________, suivis par le
médecin traitant, observent à ce titre que dans le contexte d'une dysfonction diastolique importante
dans le cadre d'un remodelage post remplacement de valve tel qu'en l'espèce, même si la situation
au repos semble acceptable, la situation hémodynamique de la recourante se dégrade très
rapidement au moindre effort. Ces cardiologues s'en réfèrent au cathétérisme droit
du 18 mars 2015 au cours duquel, ils ont observé l'absence d'hypertension artérielle pulmonaire
post-capillaire au repos mais l'instauration très rapide d'une hypertension pulmonaire post-capillaire
suite à de très simples manœuvres de handgrip réalisées par leur patiente. A
cet égard, les avis du SMR des 20 juillet 2015 et 15 février 2016, qui résument de manière
incomplète les rapports précités et qui concluent à l'absence d'aggravation sans
véritable motivation, ne sont pas probants (sur cette dernière notion, cf. consid. 4a supra).
Le 20 juillet 2015, les Drs R.________ et Z.Z.___________ se méprennent clairement en affirmant
que le courrier du Professeur P.________ du 13 juillet 2015 ne fait part d'aucune aggravation ou fait
nouveau mais uniquement d'une appréciation différente d'une situation similaire à celle
déjà appréciée par les experts du C.________ en 2014.
Il ressort donc des pièces produites en procédure judiciaire l’impossibilité d’exclure
une péjoration de la situation de la recourante sur le plan cardiologique depuis l'expertise du
C.________ du 21 janvier 2014.
Cela étant, l’intimé élude une série d'appréciations médicales divergentes
au dossier, lesquelles laissent présager d’une situation aggravée sur les plans cardiologique
et somatique, voire psychiatrique également (en présence d'un trouble anxieux aggravé
par la peur de l'assurée d'avoir de nouvelles complications cardiaques  [cf. rapport du 2 septembre
2010 de la Dresse X.________ p. 4 ainsi que celui de ce même médecin du 1
er
mars 2011 p. 1], affection qui a par le passé nécessité une hospitalisation à la
clinique de [...] durant l'automne 2010). Il est ainsi impossible de se prononcer en l'état de manière
exhaustive sur l'évaluation de la capacité de travail de la recourante, en lien avec l'aggravation
observée depuis juillet 2014, notamment après la réadaptation de son traitement médicamenteux
de l'insuffisance cardiaque en juin 2015.
6.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne
sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions: soit renvoyer la
cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’assureur, lorsqu’il
a pour but d’établir l’état de fait, ne viole ni le principe de simplicité
et de rapidité de la procédure, ni le principe inquisitoire. Il en va cependant autrement quand
un renvoi constitue en soi un déni de justice (par exemple, lorsque, en raison des circonstances,
seule une expertise judiciaire ou une autre mesure probatoire serait propre à établir l’état
de fait), ou si un renvoi apparaît disproportionné dans le cas particulier (cf. TF 9C_162/2007
du 3 avril 2008 consid. 2.3). A l’inverse, le renvoi à l’assureur apparaît en général
justifié si celui-ci a constaté les faits de façon sommaire, dans l’idée que
le tribunal les éclaircirait comme il convient en cas de recours (cf. DTA 2001 n° 22 p. 170
consid. 2). Le Tribunal fédéral a précisé cette jurisprudence, en indiquant qu’un
renvoi à l’administration est en principe possible lorsqu’il s’agit de trancher
une question qui n’a jusqu’alors fait l’objet d’aucun éclaircissement, ou
lorsqu’il s’agit d’obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l’avis des experts interpellés par l’autorité administrative;
a
contrario
, une expertise judiciaire s’impose
lorsque les données recueillies par l’administration en cours d’instruction ne revêtent
pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs (cf. ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et
4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, au vu des lacunes d’instruction
sur le plan cardiologique pour l'essentiel et également psychiatrique, il s’avère que
les faits pertinents n’ont pas été constatés de manière complète. Ni l’état
de santé de la recourante dans sa globalité, ni les conséquences de cet état de santé
sur sa capacité de travail résiduelle n’ont pu être établies de manière
probante. Il apparaît plus particulièrement que l’instruction doit être complétée
afin que les diagnostics à poser et l'étendue de leur caractère invalidant éventuel
puissent être examinés. Il se justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la
cause à l’OAl – à qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales selon
l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera
ainsi à l’intimé de mettre en œuvre une expertise avec au moins un volet cardiologique,
de médecine interne et psychiatrique conformément à l’art. 44 LPGA – pour
tenir compte de l'évolution de l'état de santé de la recourante depuis l'expertise du
C.________ datant de janvier 2014 –, étant ici expressément réservée la faculté
d’y associer, le cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée
opportune par les experts. Cela fait, il appartiendra ensuite à l’intimé de rendre une
nouvelle décision statuant sur les prétentions de la recourante.
7.
En définitive bien-fondé, le recours
doit être admis, la décision attaquée annulée et la cause renvoyée à l’OAI
pour qu’il rende une nouvelle décision après avoir procédé à un complément
d’instruction conformément aux considérants du présent arrêt.
a)
Il reste à statuer sur les frais et dépens
(art. 91 LPA-VD, applicable par renvoi de l’art. 99 LPA-VD).
En dérogation à l’art. 61 let.
a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le
refus de prestations de l’assurance-invalidité devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice. En l’espèce, compte tenu de l’ampleur de la
procédure, ces frais doivent être arrêtés à 400 fr. et seront supportés
par l’intimé qui succombe.
b)
La recourante qui obtient gain de cause sans
l’assistance des services d’un mandataire professionnel pour la défense de ses intérêts,
ne peut prétendre une indemnité de dépens à la charge de l'intimé (art. 61 let.
g LPGA
a contrario
).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 22 octobre 2015 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants, puis nouvelle décision.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
D.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :