vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 588 · 2019-09-12 · fr

MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, MAXIME INQUISITOIRE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, DÉCISION DE RENVOI | 43 LPGA, 44 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 12.09.2019 Arrêt / 2019 / 588

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
299/18 - 296/2019
ZD18.042216
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
12 septembre 2019
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Dessaux, juge, et M. Reinberg, assesseur
Greffier
:
M.              Favez
*****
Cause
pendante entre :
A.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Valérie Maurer, avocate à Lonay.
et
Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
43 et 44 LPGA
E n  f a i t  :
A.
A.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1961, originaire du G.________,
est arrivé en Suisse durant l’année 1991. Il bénéficie d’un permis C.
Sans formation, l’assuré a travaillé dans la restauration dans un premier temps avant
d’être employé par D.________ S.A. en qualité d’agent d’entretien depuis
le 30 juillet 2001.
En 2014, l’assuré a consulté son médecin traitant, le Dr  F.________, spécialiste
en médecine interne générale pour une hernie ombilicale qui le gênait depuis un certain
temps. Il n’a alors pas formulé d’autre plainte. Le médecin traitant a soupçonné
une insuffisance cardiaque et a adressé son patient au Dr  C.________, spécialiste en
médecine interne générale et en cardiologie, après l’avoir mis en incapacité
de travail à 100 % depuis le 21 janvier 2014 (rapport du 21 janvier 2014 du Dr F.________).
Le Dr C.________ a confirmé le diagnostic d’insuffisance cardiaque sur la base de son
examen et d’une échocardiographie effectuée le 22 janvier 2014 qui a mis en évidence
un ventricule gauche dilaté avec une dysfonction ventriculaire gauche globale, importante, avec
une fraction d’éjection du ventricule gauche à 30 %. Le 29 janvier 2014, une ergométrie
sur bicyclette met en évidence une maladie coronarienne significative sous-jacente chez l’assuré
et une faible capacité fonctionnelle (rapport du 29 janvier 2014 du Dr C.________).
Le cas a été pris en charge dès le 11 février 2014 par B.________ SA (ci-après :
la B.________ SA), assureur perte de gain en cas de maladie de D.________ S.A..
Le 19 février 2014, l’assuré a bénéficié d’une cure de la hernie
ombilicale pratiquée par le Dr  E.________, spécialiste en chirurgie, avec évolution
favorable.
Une coronarographie, effectuée le 27 mars 2014 auprès du Service de cardiologie du Centre hospitalier
H.________ (ci-après : le Centre hospitalier H.________), a confirmé une insuffisance
cardiaque d’étiologie indéterminée avec fraction d’éjection du ventricule
gauche à 30 % et une dysfonction systolique dudit ventricule gauche importante. L’examen
a aussi montré une maladie coronarienne bitronculaire avec des sténoses sur les artères
coronaires (cf. rapport de la Dresse  J.________, alors médecin-assistante, du 28 mars 2014).
En raison de l’incapacité de travail prolongée de l’assuré et en date du 23
avril 2014, la B.________ SA a adressé à l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) un formulaire de détection
précoce de l’AI.
Dans un rapport du 25 avril 2014 adressé au Dr C.________, le Dr  K.________, spécialiste
en chirurgie cardiaque et vasculaire thoracique et en chirurgie vasculaire au Service de chirurgie cardiaque
du Centre hospitalier H.________, a exposé que l’assuré souffrait d’une maladie
coronarienne et qu’une intervention à cœur ouvert visant la revascularisation de son
myocarde était planifiée pour le mois de mai 2014. L’assuré a bénéficié
d’un mono-pontage aortocoronarien avec dérivation de l’artère mammaire interne
gauche sur l’artère interventriculaire antérieure, pratiqué le 22 mai 2014 par le
Dr K.________ (rapport du 14 juillet 2014 du Dr C.________ adressé au Dr F.________).
Dans le rapport précité, le cardiologue traitant a constaté une évolution favorable
de l’insuffisance cardiaque avec dysfonction systolique du ventricule gauche modérée
multifactorielle, après un traitement médicamenteux et chirurgical approprié. Il a indiqué
avoir simplifié le traitement médicamenteux, proposant un nouveau bilan biologique large, incluant
le facteur natriurétique de type B, afin d’optimaliser le traitement de l’insuffisance
cardiaque en fonction, et envisageant une angioplastie percutanée complémentaire.
Dans l’intervalle, dans son rapport initial du 15 mai 2014, l’OAI a relevé une plainte
concernant le traitement antihypertenseur instauré récemment par le cardiologue qui provoquait
des effets secondaires qui angoissaient l’assuré.
Le 2 juin 2014, l’assuré a remis à l’OAI une demande de prestations, indiquant
que l’atteinte à la santé concernait une hernie ombilicale et un pontage des artères.
Dans un rapport médical adressé à l’OAI le 25 juin 2014, le Dr F.________ a
fait état d’une insuffisance cardiaque qui empêchait l’assuré de reprendre
une activité professionnelle, et ceci pendant plusieurs mois, mentionnant que l’état
de santé de l’intéressé n’était pas stabilisé.
Par un rapport médical du 31 juillet 2014 adressé à l’OAI, le Dr C.________ a exposé
une bonne évolution globale et un bon pronostic s’agissant des affections dont souffrait l’assuré.
Il a évoqué des restrictions physiques sur l’activité professionnelle exercée
jusqu’à ce jour en raison de dyspnée d’effort. Le cardiologue traitant s’est
interrogé sur une possibilité de reprise de l’activité à plein temps, d’une
possible adaptation de celle-ci, retenant un rendement réduit. Il s’est également interrogé
sur une reprise de l’activité à un taux de 50 % à la fin de l’été
2014.
Par avis du 1
er
octobre 2014, le Dr  L.________, spécialiste en médecine interne générale au
Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a considéré
que l’évolution n’était pas encore assez favorable pour permettre une reprise du
travail. Il a préconisé d’examiner les exigences physiques de l’activité de
l’assuré auprès de D.________ S.A. et de réinterpeller les Drs F.________ et C.________
au mois de janvier 2015.
Dans un rapport du 24 octobre 2014 adressé au médecin-conseil de la B.________ SA, le Dr K.________
a fait état d’une évolution clinique favorable, avec disparition de l’angine de
poitrine. Il a évoqué alors une reprise du travail à 100 % pour autant que l’activité
ne soit pas associée à un travail particulièrement lourd sur le plan physique, comme déplacer
des poids de plus de 30 kg.
Dans un rapport du 24 décembre 2014 adressé au Dr F.________, le Dr C.________ a
exposé que l’assuré présentait une évolution globale favorable depuis son intervention,
avec toujours des douleurs rétrosternales mécaniques séquellaires aggravées ces derniers
temps suite à des efforts de toux et une dyspnée d’effort de stade II-III. Il a précisé
qu’en raison d’une hypertension artérielle nocturne, un syndrome d’apnées
obstructives du sommeil avait été recherché sans succès et qu’une nouvelle
hernie abdominale était apparue suite à des efforts de toux.
Par courrier recommandé du 29 décembre 2014, D.________ S.A. a résilié le contrat
de travail de l’assuré le 31 mars 2015
« suite
à l’expertise du médecin conseil de la B.________ SA. »
Par avis médical SMR du 26 mars 2015, le Dr  O.________, spécialiste en médecine
interne générale au SMR a mentionné que le Dr C.________ ne s’était pas
prononcé sur la capacité de travail de l’assuré et que la survenance d’une
nouvelle hernie justifiait un nouveau rapport médical des Drs M.________, spécialiste en médecine
interne générale (nouveau médecin généraliste depuis la fin de l’année
2014), N.________, spécialiste en chirurgie, et C.________. En outre, il a requis une description
du poste de travail et de se procurer une copie du
« rapport
d’expertise du médecin conseil de la B.________ SA. »
Par courrier du 4 juin 2015, la B.________ SA a indiqué avoir mis un terme à ses prestations
au 31 mars 2015.
Interpellé par l’OAI, le Dr C.________ a indiqué dans un rapport du 14 avril 2015
que l’incapacité de travail dans l’activité habituelle était
« nulle
selon le patient. »
Il a postulé
que la capacité de travail était de
« 100 %
idéalement »
dans une activité
adaptée évitant le
« port
de charges lourdes et l’activité physique intense. »
Son
patient suivait un traitement
« médicamenteux
avec compliance semblant bonne. »
Dans un rapport adressé le 17 juin 2015 au Dr M.________, le Dr  P.________, spécialiste
en médecine interne générale et en gastroentérologie, a notamment écrit ce qui
suit :
«
Anamnèse
: Son
histoire semble avoir débuté en début 2014 par la découverte d’une hernie ombilicale
qui a été corrigée chirurgicalement On a trouvé ensuite une insuffisance coronarienne
et il a subi des pontages coronariens en mai 2014.
Depuis,
rien ne va plus. Il présente une dyspnée à l’effort parfois avec l’impression
de manquer d’air, il ne dort pas et se sent en permanence ballonné même si les selles
semblent être quotidiennes et relativement normales. Il n’a jamais observé de rectorragie.
Il passe beaucoup de gaz, ce qui soulage les ballonnements. Il a pris 1 ou 2 kg durant ce laps de temps.
[…]
Examen
clinique
: Etat général conservé.
L’abdomen est un peu globuleux et un peu sensible dans les 2 fosses iliaques, sans masse palpable
ni organomégalie.
[…]
Conclusion
:
- Coloscopie normale, examen limité techniquement
[…]
Discussion
:
Je retiens essentiellement une impression de ballonnement avec beaucoup de gaz et des difficultés
respiratoires pour lesquelles un examen pneumologique n’a pas montré de constatation objective.
Ceci laisse penser qu’il avale probablement passablement d’air, ce qui pourrait bien expliquer
son ballonnement. Une malabsorption paraît bien improbable avec un patient qui a tout de même
pris 2 kg malgré ses symptômes. Il faut bien sûr s’assurer qu’il n’y
ait pas d’ascite. Il m’a dit que vous veniez de lui faire un CT-scan de l’abdomen.
S’il s’agissait d’un CT-scan purement thoracique, il faut alors compléter actuellement
par des coupes sur l’abdomen.
Il
est assez clairement déprimé. Il en a marre de cette situation qu’il ne comprend pas.
Il a l’impression également que personne ne le comprend et il y probablement un état
dépressif réactionnel sous-jacent qui complique et probablement empire la symptomatologie actuelle.
Ceci
doit être tenu en compte dans le traitement.
[…] »
Dans un rapport du 23 juin 2015 adressé à l’OAI, le Dr M.________ a fait état
d’une insuffisance cardiaque. Il a mentionné que l’activité de l’assuré
ne pouvait plus être exercée, voire à 20-30 % avec difficulté. Il a également
indiqué que le rendement était réduit et qu’il conviendrait de réévaluer
la possibilité d’une reprise de l’activité professionnelle.
Dans un rapport du 9 juillet 2015, le Dr C.________ a évoqué une situation sur le plan
cardiaque « tout à fait favorable », le récent IRM cardiaque démontrant
une fonction systolique du ventricule gauche restaurée, sans trouble segmentaire, et l’absence
d’ischémie myocardique significative. Afin de tenter d’améliorer la dyspnée
et la tension artérielle de l’assuré, le Dr C.________ a préconisé une
adaptation de la médication.
Dans un rapport du 30 octobre 2015, le Dr E.________ a exposé que l’assuré avait dernièrement
bénéficié d’une cure de la hernie cicatricielle sous le prolongement abdominal d’une
ancienne cicatrice d’ostéotomie. Il a précisé que, si l’évolution était
favorable s’agissant de l’affection pariétale abdominale, l’activité préalable
de nettoyeur ne pouvait pas être reprise en présence d’une situation complexe qui n’était
pas directement en relation avec la chirurgie pariétale abdominale effectuée, mais essentiellement
avec la situation cardiopulmonaire.
Suite à un accident, l’assuré a subi le 31 décembre 2016 une réduction fermée
de la luxation antérieure de l’épaule gauche à l’Hôpital X.________ (protocole
opératoire du 31 décembre 2016 du Dr Y.________, spécialiste en chirurgie, et de la Dresse
Z.________, cheffe de clinique adjointe).
Dans un rapport du 15 juin 2018, le Dr C.________ a confirmé une bonne évolution, mettant
en garde contre une surcharge pondérale et un diabète de type II.
Dans un avis médical SMR du 3 février 2017, le Dr  O.________ a requis de plus amples
renseignements auprès du Dr M.________ s’agissant de l’insuffisance cardiaque diagnostiquée
dans son rapport du 23 juin 2015, ce fait n’apparaissant pas dans le rapport médical du Dr C.________
du 14 avril 2015.
Il ressort du dossier qu’une épreuve d’effort cardio-pulmonaire auprès du Centre
hospitalier H.________ a dû être interrompue le 27 juin 2017 en raison d’une hypertension
diastolique. Le Centre hospitalier H.________ a indiqué dans son rapport du même jour que l’assuré
présentait une dyspnée inappropriée et inexpliquée pour l’effort fourni qui
ne s’expliquait pas par l’hypertension artérielle diastolique.
Dans un rapport médical du 21 juillet 2017, le Dr  V.________, spécialiste en médecine
interne générale et en gastroentérologie, a posé le diagnostic de rétention
alimentaire gastrique, débutant un traitement par motilium. Il a en outre diagnostiqué une
gastrite par
helicobacter pylori
.
Dans un avis médical SMR du 28 septembre 2017, le Dr O.________ a exposé ce qui suit :
« Le
Dr. M.________ se dispense de répondre à nos questions […] Il nous fait parvenir une
série de documents que nous discutons comme suit :
° L’insuffisance
cardiaque diastolique (RM Dr. C.________ 14.7.2014 GED 16.2.2015) pourrait justifier le sentiment de
dyspnée importante. L’absence de réponse à nos questions de la part du Dr. M.________
ne permet pas de confirmer plus cette hypothèse dans le temps, mais le médecin a estimé
devoir aller plus loin et a prolongé l’IT à 100 % jusqu’au 4.9.2017. Nous
validons l’avis du Dr.  I.________ [recte : Dr K.________] du 24.10.2014 justifiant
une reprise à 100, avec un port de charge inférieur à 30 Kg ; évaluation
partagée par le Dr.  C.________ (lettre GED 14.4.2015).
° Le
26.6.2017, un test d’effort pneumologique a été effectué au Centre hospitalier H.________.
La clinique subjective est bien une dyspnée de stade II-Ill
[…]
qui témoigne d’une pathologie à priori importante, avec toux non-productive occasionnelle,
sans douleur retro-sternale, palpitation, malaise ni syncope. La spirométrie avant l’effort
est normale, il existe une TAH élevée avant l’effort, systolique et diastolique. Le test
est interrompu après 3’30 à la puissance de 43 watts (26 % de la VP
[…]
en raison d’une hypertension diastolique au pic de l’effort (221/123 mm Hg). Il n’y
pas d’épuisement de la réserve ventilatoire, L’équivalent respiratoire pour
le CO2 est normal au seuil anaérobique. Il n’y a pas de désaturation avec une SPO2 à
98 % au pic de cet effort minime. Le VO2 pic à 13.9 ml/min/kg pour 52 % d’une VP
correspond à une capacité d’effort modérément diminuée. La conclusion
est une dyspnée inappropriée et inexpliquée pour l’effort fourni.
Si
le test a dû être interrompu en raison d’une élévation de la tension artérielle,
déjà non contrôlée avant le test et justifier une adaptation de traitement, il permet
cependant les remarques suivantes :
-
Une VO2 max de 14,7 mg/min/kg représente un travail modéré d’une personne déambulant
[…]
.
Cela correspond à une activité de nettoyeur, ou d’une personne portant des plateaux,
des plats ou fonctionnant dans une station-service pouvant changer des pneus etc. La valeur de 13.9 est
donc compatible avec une activité de nettoyeur.
-
La valeur de VO2 max de 28 se situe plutôt dans l’évaluation d’un travail lourd,
avec élévation et port de charges. Elle correspond à peu près au poste de travail
décrit avec port de charge fréquent de 25 Kg.
La
dyspnée « inappropriée et inexpliquée pour l’effort fourni »,
même avec hypertension artérielle pose le problème d’une hyperventilation « dite
volontaire ». En effet, une vraie dyspnée d’origine cardiaque ou respiratoire se
serait accompagnée d’une baisse de la P02 et d’une hausse de la PCO2, ce qui n’est
pas apparent dans le cas précis, ces deux variables restant normales.
Nous
concluons qu’il n’y a pas sur base d’élément convainquant pour admettre une
pathologie cardiaque ou pneumologique incapacitante, l’hypertension artérielle étant
susceptible d’être traitée par ajustement de la thérapeutique pharmacologique, l’éventualité
de majoration de symptômes physiques pour des raisons de prise en compte de l’incapacité
de travail étant possible. Néanmoins, dans une activité avec port de charge jusqu’à
10 Kg, la capacité de travail est entière.
Nous
laissons au service administratif le soin d’apprécier la valeur des certificats médicaux
jusqu’au 4.9.2017, étant entendu que la position du médecin traitant est difficile dans
ce type d’appréciation assécurologique. Dans cette optique, nous validons l’IT
de 100 % jusqu’à un mois après le 27.6.2017, le temps d’adapter le traitement
médicamenteux anti-hypertensif. […].
En
conclusion, nous ne pouvons prolonger la validité d’une IT au-delà du 27.7.2017 dans
une activité adaptée
°
Diagnostic
:
cardiopathie ischémique
°
Pathologie
du ressort de l’Al
: hernie ombilicale
opérée (Dr. E.________ lettre 9.6.2015), status après mise en place d’un pontage
sur l’artère mammaire interne. Insuffisance cardiaque diastolique.
[…]
°
Début
de l’IT
: février 2014
°
Évolution
de l’IT
: février 2014 à
actuellement 100 %
°
Capacité
de travail
:
-
Activité habituelle de nettoyeur de fin de chantier portant des charges de 25 Kg : 0 %
-
Activité adaptée : 100 %
°
Limitations
fonctionnelles
: pas de port de charge de
plus de 10 Kg, pas de travail en atmosphère non tempérée, en particulier dans un
chantier.
°
Début
de la réadaptation
: 22.5.2015 soit
une année après l’intervention cardiaque
[…]
Mesures
médicales exigibles
: non
Remarques
:
tant le changement de médecin que le retard apporté aux examens ne sont pas de bon augure pour
une réinsertion.
[…] »
Le 6 novembre 2017, le Dr M.________ a indiqué à l’OAI avoir prolongé l’arrêt
de travail à la date précitée. Il a produit un rapport du 28 septembre 2017 du Dr
S.________, spécialiste en médecine interne générale et en cardiologie précisant
qu’il s’agissait désormais de rechercher une ischémie myocardique.
Dans un rapport médical du 5 octobre 2017, le Dr  W.________, spécialiste en médecine
interne générale et en cardiologie, a estimé que le ventricule gauche présentait
une taille encore normale avec une légère hypertrophie concentrique, et une fonction systolique
globale légèrement diminuée (fraction d’éjection du ventricule gauche de 50 %),
sur hypokinésie diffuse. Le ventricule droit était de taille normale, non hypertrophié,
avec une fonction systolique globale normale. Le Dr W.________ n’a pas décelé de
valvulopathie significative, de shunt significatif, d’argument en faveur d’une ischémie
myocardique à l’effort ou de nécrose myocardique. Ses constatations étaient compatibles
avec une cardiomyopathie dilatée débutante.
Par projet de décision du 9 février 2018, l’OAI a informé l’assuré de
son intention de lui octroyer une rente entière d’invalidité du 1
er
janvier au 31 août 2015, considérant qu’il était à même d’exercer,
à plein temps, dès le 22 mai 2015, une activité lucrative adaptée à ses limitations
fonctionnelles, à savoir pas de port de charge de plus de 10 kg et pas de travail en atmosphère
non tempérée, en particulier dans un chantier. Fondé sur un calcul du salaire exigible
et du degré d’invalidité du 5 février 2018, l’OAI a considéré
que l’assuré ne présentait pas de préjudice économique.
Par courrier du 3 mars 2018, l’assuré a contesté le projet de décision susmentionné
réclamant la mise en œuvre d’une expertise.
Par courrier du 3 mars 2018, le Dr  R.________, spécialiste en médecine interne générale,
a posé les diagnostics suivants : hypertension artérielle majorée par l’effort
même de faible intensité, artériopathie avec athéromatose diffuse, ancienne consommation
à risque d’alcool sevrée depuis 2014, hépatomégalie avec stéatose hépatique
et lithiase vésiculaire, hépatopathie enzymatique, importants troubles de la vidange gastrique
avec gastrite avec présence d’helicobacter pylori, status post chirurgie de l’épaule
gauche, status post cure de hernie ombilicale, status post cure d’éventration, obésité
(BMI 30), tabagisme actif, lombalgies chroniques avec discopathie au niveau des vertèbres L3-L4,
L4-L5 et LS-S1 et état anxio-dépressif réactionnel (avec repli sur soi et perte de confiance
en soi, majoré par l’état de santé somatique et la perte de rôle social et
d’activité professionnelle). Le Dr R.________ a exposé que l’hypertension
sévère et instable présentée par son patient, l’insuffisance ventriculaire
gauche, induisant une dyspnée d’effort sévère, ont un impact particulièrement
important sur sa capacité de travail, y compris dans une profession adaptée.
Ces nouveaux éléments ont été soumis au SMR pour prise de position. Dans un avis
médical du 10 mars 2018, le Dr O.________ a pris position comme il suit :
« Nous
avons pris acte du courrier du Dr. R.________ daté du 3.3.2018. Aucun élément ne constitue
un fait nouveau sur le plan médical, la nécessité d’une expertise prônée
n’étant pas à considérer en raison de l’instruction suffisante du cas, bien
étayée par l’avis des spécialistes et des divers tests déjà effectués.
On se reportera notamment à notre avis conclusif du 28.9.2017, ayant pris en compte les variations
de tension artérielles bien mises en évidence par l’examen du 26.6.2017 et dont la conclusion
est une dyspnée inappropriée et inexpliquée par l’effort fourni. Le prononcé
de rente limitée dans le temps a pu décevoir l’assuré dont le Dr. R.________, annonce
maintenant un « état anxiodépressif réactionnel », jamais évoqué
auparavant, et ne faisant l’objet d’aucun traitement psychopharmacologique. Un état
dépressif réactionnel à la décision de l’office est susceptible de s’amender
avec le temps, et parait peu sévère vu l’absence de traitement. Au cas où il persisterait
et devrait être traité, il pourrait faire l’objet d’une seconde demande.
En
conclusion il n’existe pas actuellement de fait nouveau susceptible de représenter une IT
durable dans une activité adaptée. »
Par décision du 20 septembre 2018 et motivation séparée du 29 mars 2018, l’OAI
a confirmé son projet de décision du 9 février 2018.
B.
a)
Par
acte du 3 octobre 2018, A.________ a déféré la décision précitée devant
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal.
Par avis du 8 octobre 2018, la juge instructrice a indiqué au recourant que son acte du 3 octobre
2018 ne contenait à première vue pas de moyens et de conclusions. Elle lui a imparti un délai
de dix jours pour compléter l’acte précité et produire la décision attaquée.
Dans l’intervalle et par courrier du 3 octobre 2018, reçu le 19 octobre 2018 au
greffe du Tribunal cantonal, le Dr R.________ a indiqué suivre son patient depuis le mois de
mai 2017. Il a notamment exposé ce qui suit s’agissant des diagnostics retenus et de la capacité
de travail :
« ° maladie
coronarienne bitronculaire avec cardiopathie ischémique,
° cardiopathie
hypertensive avec HVG concentrique et dilatation de l’oreillette gauche,
° facteurs
de risque cardiovasculaires cumulatifs HTA, tabagisme sevré à 26 UPA, dyslipidémie,
° obésité
avec un BMI à 32.
° artériopathie
des membres inférieurs,
° asthme
bronchique,
° hernie
de la ligne blanche sur cicatrice de sternotomie et hernie ombilicale,
° lombalgies
chroniques avec discopathie L4-L5 et L5-S1,
° cervico-brachialgies
bilatérales,
° déconditionnement
musculaire global,
° état
anxiodépressif chronique avec épisodes sévères
Ces
pathologies étaient toutes présentes lorsque j’ai consulté ce patient pour la première
fois en mai 2017, imposant également un suivi par des confrères spécialistes notamment
sur le plan cardiovasculaire.
Parmi
les différents symptômes régulièrement retrouvés on note :
° Une
dyspnée d’effort apparaissant pour une montée d’un demi-étage ou une marche
de 100 m environ, des précordialgies d’effort,
° une
claudication intermittente des membres inférieurs limitant le périmètre de marche à
une centaine de mètres,
° des
bronchites récurrentes avec dyspnée basale et survenue d’épisodes aigus saisonniers
de type crise d’asthme allergique,
° un
ballonnement abdominal douloureux avec troubles du transit,
° des
épisodes aigus de type lombosciatiques compliquant des lombalgies chroniques, des cervicobrachialgies
avec limitation douloureuse bilatérale de l’abduction,
° des
troubles anxieux avec troubles du sommeil et symptomatologie dépressive récurrente marquée
par une perte de l’estime de soi, une tristesse, une culpabilisation, une apathie.
Depuis
18 mois que je le suis très régulièrement, malgré une compliance de bonne qualité,
les différents symptômes se sont aggravés, la capacité de travail du patient s’est
incontestablement péjorée rendant impossible l’exercice d’une activité professionnelle
physiquement contraignante.
Ainsi
le patient ne peut rester dans une position identique de manière prolongée, plus de 15 à
20 minutes, ne peut lever les bras au-dessus de la tête, ne peut se pencher en avant, ou sur les
côtés, ne peut effectuer des rotations du torse, ne peut s’accroupir ou travailler à
genoux, ne peut soulever porter plus de 5 kg, ne peut monter sur une échelle ou un échafaudage.
Par
ailleurs ses capacités de résistance, de concentration et d’adaptation sont très
limitées.
Ces
différentes limitations, mais également l’âge du patient, le contexte socioculturel,
le fait qu’il n’ait pas suivi une formation initiale, rendent par ailleurs très problématique
l’accompagnement du patient vers une profession adaptée. »
Par mémoire du 24 octobre 2018, le recourant, assisté par Me Valérie Maurer, a complété
l’acte du 3 octobre 2018. Il a liminairement requis la mise en œuvre d’une expertise
judiciaire. Principalement, il a conclu à l’annulation de la décision entreprise et au
prononcé d’une rente non limitée dans le temps depuis le 1
er
janvier 2015. Subsidiairement, il a conclu à l’annulation de la décision entreprise et
à son renvoi à l’autorité intimée pour instruction complémentaire et nouvelle
décision.
b)
Par
réponse du 21 janvier 2019, l’intimé a proposé le rejet du recours et la confirmation
de la décision entreprise. Il produit un nouvel avis SMR daté du 18 janvier 2019 concluant
à l’absence de nouveaux éléments.
c)
Par
réplique et duplique des 12 et 28 février 2019, les parties ont maintenu leurs conclusions
respectives.
d)
Les
arguments des parties seront repris, dans la mesure utile, dans les considérants en droit ci-après.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a et 95 LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-invalidité au-delà
du 31 août 2015.
3.
Il y a lieu d’examiner la question du droit à la rente.
a)
L’assuré a droit à une rente
si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels ne peut pas être
rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation raisonnablement
exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au moins 40 %
en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme de cette année, il est
invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à l’art. 28 al.
2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % donne droit à un quart de rente, un taux d’invalidité
de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux d’invalidité de 60 %
au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité de 70 % au
moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité, le
revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa santé
(revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en exerçant
l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements
et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré (revenu avec invalidité ;
art. 16 LPGA).
b)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
c)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique (1
re
phrase). En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut
être exigée de l’assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (2
e
phrase).
4.
a)
Lorsqu’un office de l’assurance-invalidité rend simultanément et avec effet rétroactif,
en un ou plusieurs prononcés, des décisions par lesquelles il octroie une rente d’invalidité
temporaire ou échelonnée, il règle un rapport juridique complexe : le prononcé
d’une rente pour la première fois et, simultanément, son augmentation, sa réduction
ou sa suppression par application par analogie de la procédure de révision de l’art.
17 LPGA.
b)
Aux termes de l’art. 17 al. 1 LPGA, si
le taux d’invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement important des circonstances,
propre à influencer le degré d’invalidité, donc le droit à la rente, peut donner
lieu à une révision de celle-ci au sens de l’art. 17 LPGA (ATF 141 V 9 consid. 2.3).
La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l’état
de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple appréciation différente
d’un état de fait, qui, pour l’essentiel, est demeuré inchangé n’appelle
en revanche pas à une révision au sens de l’art. 17 LPGA. Le point de savoir si un tel
changement s’est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu’ils se
présentaient au moment de la dernière décision entrée en force – qui reposait
sur un examen matériel du droit à la rente avec une constatation des faits pertinents, une
appréciation des preuves et, si nécessaire, une comparaison des revenus – et les circonstances
régnant à l’époque de la décision litigieuse (ATF 133 V 108 consid. 5.2 ;
130 V 71).
c)
Conformément à l’art. 88
a
al. 2 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201),
si la capacité de gain de l’assuré ou sa capacité d’accomplir les travaux
habituels se dégrade, ce changement est déterminant pour l’accroissement du droit aux
prestations dès qu’il a duré trois mois sans interruption notable.
5.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le juge – se fonde sur des documents médicaux,
ainsi que, le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour
prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé
de la personne assurée et à indiquer dans quelle mesure et dans quelles activités elle
est incapable de travailler. En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent un
élément important pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigée de la part de la personne assurée (ATF 132 V 93 consid. 4
et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid. 4.1 ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
La procédure dans le domaine des assurances sociales est régie par le principe inquisitoire
(art. 43 al. 1 LPGA), selon lequel les faits déterminants pour la solution du litige doivent être
constatés d’office par l’assureur, qui prend les mesures d’instruction nécessaires
et recueille les renseignements dont il a besoin avec la collaboration des parties. Il administre les
preuves nécessaires et les apprécie librement (art. 61 let. c LPGA). En principe, l’assuré
ne supporte ni le fardeau de l’allégation ni celui de l’administration des preuves (TF
9C_91/2017 du 8 septembre 2017 consid. 3.1). Le devoir d’instruction s’étend
jusqu’à ce que les faits nécessaires à l’examen des prétentions en cause
soient suffisamment élucidés (TF 8C_398/2018 du 5 décembre 2018 consid. 3.1 ;
9C_237/2013 du 22 mai 2013 consid. 4.1 ; 8C_364/2007 du 19 novembre 2007 consid. 3.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017
du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
b)
Compte tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l’existence de
douleurs (en l’absence d’observation médicale concluante sur le plan somatique ou psychiatrique),
les simples plaintes subjectives de la personne assurée ne suffisent pas pour justifier une diminution
de la capacité de travail. Dans le cadre de l’examen du droit aux prestations de l’assurance
sociale, l’allégation de douleurs doit ainsi être confirmée par des observations
médicales concluantes, à défaut de quoi une appréciation du droit aux prestations
ne peut être assurée de manière conforme à l’égalité de traitement
entre assurés (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 ; TF 9C_7 2014 du 27 mars 2014 consid. 4.2.2).
c)
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées). En outre, la reconnaissance de l’existence d’une
atteinte à la santé psychique suppose la présence d’un diagnostic émanant d’un
expert psychiatre et s’appuyant
de
lege artis
sur les critères d’un système
de classification reconnu (ATF 141 V 281 consid. 2.1 et 2.1.1).
6.
a)
Le recourant soutient que l’instruction serait incomplète et que l’office intimé
n’aurait retenu qu’un avis parmi d’autres. Pour l’intéressé, si le
mono-pontage aortocoronarien a permis de réduire les risques cardiaques, il n’a pas pour autant
réglé le problème, le recourant souffrant toujours d’une importante dyspnée
à l’effort et de douleurs mécaniques séquellaires. Les arrêts de travail délivrés
par ses médecins démontreraient en outre que sa capacité de travail objective n’était
pas recouvrée à la date arrêtée par l’intimé. Il soutient que l’évolution
cardiologique n’est pas aussi favorable que ce que le Dr C.________ a pu laisser entendre.
Selon le recourant, les avis médicaux du SMR seraient contradictoires. Il considère qu’en
présence d’avis médicaux divergents, une expertise est nécessaire.
Pour l’intimé, le recourant n’amène, au stade du recours, aucun nouvel élément
médical résultant d’examens cliniques objectifs montrant une aggravation significative
de son état de santé. A l’instar de l’ensemble des médecins intervenus dans
la présente cause, l’office intimé reconnaît que l’activité habituelle
du recourant n’est plus possible en raison de ses limitations fonctionnelles. Il estime en revanche
qu’une activité adaptée est exigible à plein temps.
b)
Sur
les plans cardiologique et pulmonaire, les avis médicaux du SMR sont contradictoires. Le 3 février
2017, le Dr O.________ a demandé des précisions après les premiers diagnostics considérant
des contradictions entre les Drs K.________, C.________ et M.________. Dans son avis médical
SMR du 28 septembre 2017, le Dr O.________ déclare valider l’avis du Dr K.________
du 24 octobre 2014 (le médecin en question confondant le médecin conseil de la B.________ SA
et le chirurgien traitant du Centre hospitalier H.________). Néanmoins, force est de constater que
le Dr K.________ ne s’exprime que sur les limitations fonctionnelles et n’a pas prévu
de date de reprise, sauf à exciper de son rapport que la reprise à plein temps était immédiatement
exigible. Au cours de l’année 2014, seul le Dr C.________, dans son rapport 31 juillet
2014, s’est livré à une estimation de la capacité de travail sous une forme purement
interrogative. Dans son rapport du 14 avril 2015, le même cardiologue a postulé que la capacité
de travail était de
« 100 %
idéalement »
dans une activité
adaptée sans préciser ce qu’il entendait par
« idéalement. »
Le dernier arrêt de travail émanant
du Dr C.________ a échu le 20 février 2015, ce qui rend peu vraisemblable une reprise
à plein temps au mois d’octobre 2014. En définitive, le Dr O.________ déclare
valider l’incapacité totale de travail dans une activité adaptée de 100 % jusqu’à
un mois après le 27 juin 2017 (lendemain du test d’effort pneumologique).
En retenant la date du 22 mai 2015, soit une année après l’intervention au Centre hospitalier
H.________, l’OAI ne se fonde sur aucun élément objectif au dossier. Cette date correspond
au début de la réadaptation fixée par le Dr O.________ dans son rapport du 28 septembre
2017, mais ne coïncide pas avec la date de la fin de l’incapacité de travail. On ignore
ainsi à partir de quelle date le recourant était capable de travailler dans une activité
adaptée et à quel taux si on considère que cette capacité était acquise avant
le 27 juillet 2017. Cette date, décisive mais non étayée par des éléments objectifs,
ne peut pas être retenue, particulièrement en présence de contradiction entre les médecins
traitants, le médecin du SMR et la décision attaquée.
En outre, le Dr O.________ justifie son avis par une évaluation du test d’effort pratiqué
au Centre hospitalier H.________ le 26 juin 2017. A ce propos, il convient préalablement
de rappeler que ce médecin n’est ni spécialiste en pneumologie ni en cardiologie et qu’un
tel test d’effort ne reflète pas forcément la capacité de travail du recourant.
A cet égard, il aurait convenu de réinterpeller les cardiologues traitants s’agissant
de ce test d’effort. Cet avis ne présente guère de valeur probante au sens de la jurisprudence
puisqu’il intervient dans le cadre d’une anamnèse médicale certes inquiétante,
mais surtout partielle, qu’il n’est pas complété par un examen clinique du recourant
et que les plaintes de ce dernier n’ont pas été prises en compte. Dans le cadre d’un
cas complexe, il apparaît difficile d’envisager une hyperventilation
« dite
volontaire »
, soit une majoration des
symptômes sans avoir examiné le recourant alors que le test en question a été pratiqué
dans un centre médical de pointe et pourrait aussi cas échéant résulter d’autres
causes, ce que seul un ou plusieurs spécialistes pourront établir. Ces questions relevant d’une
approche nécessairement multidisciplinaire, elles nécessitent l’interpellation des médecins
spécialistes traitants et un nouvel IRM cardiaque, voire la mise en œuvre d’une expertise
sur les plans cardiologiques et pulmonaire.
De surcroît, l’intimé n’a pas examiné les effets secondaires du traitement
antihypertenseur sur le plan somatique bien qu’ayant connaissance de ce traitement (rapport initial
de l’OAI du 15 mai 2014), étant rappelé que le recourant a notamment reçu du Lisinopril
(rapports du Dr C.________ du 31 juillet 2014 et du Dr R.________ du 3 mars 2018 ), médicament
pouvant notamment engendrer des toux et des troubles digestifs.
On ignore également tout de la capacité de travail du recourant avant l’opération
en relation avec la hernie abdominale apparue suite à des efforts de toux (cf. rapport des Drs C.________
du 24 décembre 2014 et E.________ du 30 octobre 2015), question qui n’est pas sans incidence
sur la décision à rendre dans la mesure où elle est susceptible de prolonger de quelques
mois l’incapacité de travail du recourant. L’instruction devra aussi être complétée
sur ce point.
Puis, la problématique gastroentérologique n’a pas été examinée par l’intimé.
Les spécialistes consultés par le recourant font état d’une problématique de
rétention alimentaire gastrique qui pourrait s’avérer gênante dans un certain nombre
de professions. Ils ne se sont toutefois pas prononcés sur la capacité de travail ou d’éventuelles
limitations fonctionnelles à cet égard, de sorte que l’OAI devra interpeller les spécialistes
consultés par le recourant à cet égard.
A cela s’ajoute que la problématique rhumatologique (lombalgies chroniques, cervico-brachialgies),
présentée par le Dr R.________ et qui est incontestablement du ressort de l’assurance-invalidité
et qui n’a pas davantage été examinée, ni les limitations fonctionnelles que ce
médecin a exposées dans son courrier du 3 octobre 2018, qui laissent suggérer une aggravation
depuis le mois de mai 2017.
c)
Sur
le plan psychique, l’intimé ne peut pas davantage être suivi s’agissant de l’état
anxiodépressif annoncé par le Dr R.________. En effet, dans son rapport adressé le
17 juin 2015 au Dr M.________, le Dr P.________ a exposé que le recourant était « assez
clairement déprimé. » Il a relevé un probable état dépressif réactionnel
sous-jacent qui compliquait et empirait probablement la symptomatologie actuelle. Il a également
échappé au SMR que suivant le rapport initial du 15 mai 2014, l’OAI avait relevé
que l’assuré souffrait d’effets secondaires du traitement antihypertenseur instauré
par le cardiologue sous la forme d’angoisses. Or, l’assuré a reçu du Candesartan
(rapport du Centre hospitalier H.________ du 28 mars 2014) puis du Lisinopril (rapports du Dr C.________
du 31 juillet 2014 et du Dr R.________ du 3 mars 2018), médicaments qui peuvent provoquer des
troubles de l’humeur, de la dépression ou des troubles du sommeil. Que ce soit en 2014 ou
en 2015, il est douteux que l’état dépressif réactionnel ait déjà été
corrélé à la problématique assécurologique, notamment lorsque le Dr P.________
pose ses constats. Pour sa part, le Dr R.________ décrit des troubles du sommeil, une perte
de l’estime de soi, une tristesse, une culpabilisation et une apathie qui laisse aussi planer un
doute sur l’état de santé psychique du recourant. Sans avis d’expert, il n’est
pas possible de dire si les troubles psychiques sont des effets secondaires du traitement antihypertenseur,
une pathologie autre, propre au patient, ou liés à une problématique assécurologique.
En outre, l’absence de médication ou de traitement psychiatrique ne démontre pas l’absence
ou le peu de gravité de l’atteinte comme l’affirme le SMR, étant rappelé qu’un
tel traitement peut se révéler exigible et que le fait de ne pas l’entreprendre peut
être sanctionné (cf. art. 21 al. 4 LPGA). Dans ces circonstances, une expertise psychiatrique
doit être mise en œuvre pour établir l’état de santé psychique du recourant,
la capacité de travail sous cet angle et cas échéant l’exigibilité d’un
traitement psychiatrique.
d)
Il conviendra également d’examiner soigneusement l’interaction globale des diagnostics
somatiques, voire d’une éventuelle atteinte à la santé psychique. Dans ces circonstances,
l’expertise pluridisciplinaire à mettre en œuvre comprendra nécessairement un volet
de médecine interne générale et éventuellement d’autres experts si les médecins
traitants spécialistes ne fournissent pas suffisamment d’éléments pour se déterminer
dans les divers domaines d’atteintes du recourant.
e)
En définitive, le motif tiré d’une instruction incomplète doit être admis.
7.
a)
Le juge cantonal qui estime que les faits ne
sont pas suffisamment élucidés a en principe le choix entre deux solutions : soit renvoyer
la cause à l’assureur pour complément d’instruction, soit procéder lui-même
à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l’administration est en principe
justifié lorsqu’il s’agit de trancher une question qui n’a jusqu’alors fait
l’objet d’aucun éclaircissement, ou lorsqu’il s’agit d’obtenir une
clarification, une précision ou un complément quant à l’avis des experts interpellés
par l’autorité administrative.
A contrario
,
une expertise judiciaire s’impose lorsque les données recueillies par l’administration
en cours d’instruction ne revêtent pas une valeur probante suffisante sur des points décisifs
(ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’espèce, il ressort des considérants
qui précèdent que l’instruction menée par l’intimé, lacunaire, laisse
subsister des doutes quant à la fiabilité et la pertinence de l’appréciation opérée
dans la décision du 20 septembre 2018 tant sur le plan somatique que sur le plan psychique.
Le dossier ne permet pas à la Cour de céans de se prononcer en connaissance de cause. Il convient
par conséquent de renvoyer la cause à l’intimé pour complément d’instruction
médicale sur le plan somatique et psychique, dès lors que c’est à lui qu’il
incombe en premier lieu d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales (art. 43 al. 1 LPGA).
L’intimé devra réexaminer sur la base d’une expertise complète le principe
et la durée d’une éventuelle incapacité de travail en tenant compte de l’état
de santé du recourant dans son ensemble et déterminer avec précision les éventuelles
limitations fonctionnelles qui affectent le recourant.
Il s’agira pour cela de mettre en œuvre une expertise pluridisciplinaire,
a
priori
et à tout le moins en médecine
interne générale et en psychiatrie, toute autre spécialité que l’OAI ou les
experts désignés jugeraient nécessaire étant réservée (notamment sur les
problématiques cardiologiques, pneumologiques, gastroentérologique et rhumatologique), dès
lors qu’il n’est pas exclu qu’une interpellation des médecins traitants dans les
domaines de spécialisation puissent apporter suffisamment d’éléments à l’expert
pour se prononcer.
8.
La cause étant renvoyée à l’intimé, il est prématuré d’examiner
le degré d’invalidité pour la période postérieure au 22 mai 2015 encore litigieuse.
9.
a)
En définitive, le recours doit être
admis et la décision attaquée, annulée. La cause doit ainsi être renvoyée à
l’intimé pour complément d’instruction dans le sens des considérants, puis
nouvelle décision.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
conte
stations portant sur
l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances est
soumise à des frais judiciaires (art. 69 al. 1
bis
LAI).
En l’espèce, il convient d’arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de les
mettre à charge de l’intimé, qui succombe.
c)
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel,
a droit à des dépens, dont le montant droit être déterminé d’après
l’importance et la complexité du litige (art. 61 let. g LPGA ; art. 10 et 11 TFJDA
[tarif du 28 avril 2015 des frais judiciaires et des dépens en matière administrative ;
BLV 173.36.5.1]). En l’espèce, les dépens sont arrêtés à 2'500 fr., TVA
comprise, à la charge de l’intimé qui succombe (art. 55 al. 2 et 56 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 20 septembre 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément
d’instruction dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à A.________
la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L’arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à
huis clos, est notifié à :
‑
Me Valérie Maurer (pour le recourant),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (intimé),
‑
Office fédéral des assurances sociales,
par
l’envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l’objet d’un recours en matière de droit public
devant le Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral ; RS 173.110), cas échéant d’un recours constitutionnel subsidiaire
au sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art.
100 al. 1 LTF).
Le greffier :