vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 1073 · 2011-11-22 · fr

AI{ASSURANCE}, RENTE{EN GÉNÉRAL} | 28 LAI, 4 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 22.11.2011 Arrêt / 2011 / 1073

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
485/09 - 527/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
22 novembre 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              MM.
Dind et Métral
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à Tannay, recourant, représenté par Me Alain Vuithier, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 LPGA; art. 4 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après : l'assuré),
né en 1954, titulaire d'un certificat fédéral de capacité (CFC) de dessinateur en
génie civil, et occupant depuis août 1987 un poste de dessinateur industriel auprès des
Services industriels de X.________, a déposé une demande de prestations de l'assurance-invalidité
(AI) en date du 4 juin 2007, invoquant une maladie chronique existant depuis 1991.
b)
Aux termes d'un questionnaire pour l'employeur complété le 19 juillet 2007, les ressources
humaines des Services industriels de X.________ ont indiqué que l'assuré avait connu des périodes
d'incapacité de travail allant de 50% à 100% dès le 19 avril 2005, et que son taux d'activité
avait été réduit à 50% à compter du 16 avril 2007 (cette situation ayant perduré
par la suite, selon une correspondance de cet employeur du 8 avril 2009).
c)
Interpellée par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l'OAI), la Dresse A.________, médecin traitant de l'assuré au Service des maladies infectieuses
des Hôpitaux [...] (ci-après : les Hôpitaux L.________), a fait part de ses observations
dans un rapport du 11 septembre 2007. A titre d'atteintes se répercutant sur la capacité de
travail, elle a signalé une infection au virus de l'immunodéficience humaine [HIV ou VIH] traitée
(remontant à 1986), une hépatite C [HCV] chronique avec cirrhose Child A, un état dépressif
modéré (existant depuis 2005), ainsi qu'une porphyrie cutanée et une atteinte rénale.
S'agissant des pathologies dépourvues d'impact sur la capacité de travail, elle a notamment
mentionné une «
maladie
coronarienne avec s/p pose de stent sur Circonflexe
»
(depuis février 2002). Elle a indiqué que l'état de santé de l'intéressé
était stationnaire, avec un bilan biologique dans la norme, une virémie HIV indétectable
et une absence de perturbation des tests hépatiques. Elle a ajouté que le pronostic dépendait
de l'hépatite C, dont le traitement était momentanément prétérité par un
état dépressif sous-jacent. Par ailleurs, elle a relevé que l'activité habituelle
de l'assuré demeurait exigible à un taux de 50%, à concurrence de 4 heures de travail
par jour, l'intéressé n'étant pas à même de se concentrer durant une journée
entière. Enfin, la Dresse A.________ a produit les documents médicaux suivants :
- un rapport du 22 avril 2005 émanant du Dr O.________, psychiatre aux Hôpitaux L.________,
faisant état d'un
«[é]pisode
dépressif léger sans symptômes psychotiques ni idéation suicidaire chez un patient
de 51 ans, ancien polytoxicomane, HIV et HCV positif, dans un contexte de rupture sentimentale
»;
- un rapport établi par la cardiologue R.________ le 13 octobre 2005, relatif à un test d'effort
ergométrique cliniquement et électriquement négatif;
- un rapport du 19 octobre 2006 des Dr W.________ et P.________, de la Division de gastroentérologie
et d'hépatologie des Hôpitaux L.________, exposant que l'assuré – lequel présentait
une cirrhose sur hépatite C chronique (génotype 1A) et OH sans signes échographiques d'hypertension
porte et sans influence hépato-cellulaire – s'opposait au traitement médicamenteux indiqué
dans sa situation, en raison du taux de réussite partiel de celui-ci (entre 40% et 50%);
- un rapport de gastroscopie rédigé le 23 octobre 2006 par le Dr K.________, des Hôpitaux
L.________, concluant à une gastrite avec multiples érosions antrales, à une hernie hiatale
d'environ 3 cm, et à l'absence de varices oesophagiennes;
- un échange de courriels du 23 avril 2007 entre la Dresse A.________ et le Dr I.________, du Service
de néphrologie des Hôpitaux L.________, dont il ressortait que l'assuré ne présentait
pas d'altération de la fonction rénale, respectivement pas d'atteinte rénale documentée.
Le 24 avril 2008, l'OAI a demandé à la Dresse A.________ des précisions quant à l'état
de santé psychique de l'assuré. Par écrit du 3 mai 2008, le Dr N.________, médecin
interniste traitant de l'intéressé, a répondu que, sous l'angle psychiatrique, ce dernier
souffrait d'un état dépressif chronique modéré, d'une ancienne toxicomanie, et d'une
dépendance à l'alcool en sevrage depuis 2005. Il a précisé qu'actuellement l'assuré
ne bénéficiait pas d'un suivi psychiatrique, un tel traitement ayant cependant été
institué entre 2005 et 2006 avant d'être interrompu par le patient. Il a ajouté que l'intéressé
présentait des limitations fonctionnelles sous forme de lipodystrophie sévère induite
par la trithérapie anti-HIV (à l'origine d'une nette augmentation du périmètre abdominal
et d'une fonte musculaire), de porphyrie cutanée récurrente et invalidante actuellement en
amélioration sous traitement mais contre-indiquant le travail en extérieur, et d'asthénie
marquée liée aux multiples pathologies somatiques et psychologiques. Enfin, le Dr N.________
a indiqué qu'aucun traitement psycho-actif n'était en cours, pour les motifs suivants : «
mauvaise
tolérance aux anti-dépresseurs, problème d'interaction avec la trithérapie et problèmes
liés à la l'hépatotoxicité chez un patient avec probable cirrhose sur hépatite
C chronique et éthylisme
».
Figurent également au dossier :
- un rapport du 20 juillet 2007 des Dresses Q.________ et Z.________, du Service de radiologie des Hôpitaux
L.________, qualifiant de normale une échographie abdominale réalisée le jour précédent;
- un rapport 6 novembre 2007 des Dresses H.________ et J.________, du Service de dermatologie des Hôpitaux
L.________, observant une évolution positive des atteintes cutanées de l'assuré (à
savoir une porphyrie cutanée tardive connue depuis 2005 associée aux infections VIH et HCV,
et une capillarite purpurique lichénoïde des membres inférieurs);
- un rapport du 28 janvier 2008 de la cardiologue R.________ relatif à un test d'effort ergométrique
cliniquement et électriquement négatif, témoignant de la stabilisation de la situation
cardiovasculaire depuis 2002, nonobstant l'existence de facteurs de risque (tabagisme actif, élévation
de l'homocystéine sous traitement, dyslipémie traitée, et anamnèse familiale positive);
- un rapport de «
consultation
multidisciplinaire lipodystrophie
» du 31
janvier 2008 des Drs G.________, V.________ et H.________, des Hôpitaux L.________, constatant une
importante lipo-hypertrophie abdominale probablement liée à la prise d'atazanavir, lipo-hypertrophie
ayant légèrement régressé avant de se stabiliser suite à la modification de
la médication antirétrovirale, cette adaptation ayant toutefois entraîné des effets
secondaires sous forme d'insomnies tenaces;
- divers rapports d'analyses médicales datant de février et juillet 2008.
d)
Aux termes d'un avis du Service médical régional de l'AI (ci-après : le SMR) du 9 septembre
2008, le Dr F.________ a considéré qu'au vu de la situation médicale ressortant du dossier,
peu d'éléments objectifs permettaient de justifier une incapacité de travail de 50%. De
ce fait, il a préconisé la mise en œuvre d'une expertise de médecine interne neutre.
e)
En date du 10 décembre 2008, le Dr D.________, spécialiste FMH en médecine interne, a
réalisé une expertise médicale sur la personne de l'assuré. Dans son rapport du 12
décembre suivant, il a notamment fait état de ce qui suit :
"
4.
Diagnostics
[…]
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail
-
Infection HIV au stade A2 sous trithérapie dès 2004 (diagnostic en 1991). B24
-
Hépatite C chronique, cirrhose Child A (2003) B18.2
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail
-
Lipo-hypertrophie dans le contexte d’une trithérapie HIV. E88. I
-
Asthénie d’origine indéterminée.
-
Porphyrie cutanée tardive (2005) E80.1
-
Cardiopathie ischémique ; status après angioplastie stents en 2001 et 2002. I20
-
Dyslipidémie traitée.
-
Hyperhomocystéinémie.
-
Tabagisme chronique.
5.
Appréciation du cas et pronostic
[…]
Rappel
de l’histoire médicale
[…]
Les
diverses périodes d’incapacité de travail existant depuis 2005, de l’ordre de quelques
jours puis plus régulièrement en 2006 à partir du mois de mai 2006, sont essentiellement
le fait de poussées de
porphyrie
cutanée tardive
. […]
Situation
actuelle
Concernant
l’infection HIV, la situation est stable immuno-virologiquement. Seuls les effets secondaires potentiels
liés à la trithérapie sont présents, en particulier, sous forme de lipo-hypertrophie
abdominale importante […]. Il va de soi, cependant, que cette dernière ne détermine pas
d’incapacité de travail.
La
possibilité de troubles neuro-cognitifs associés au traitement d’efavirenz et en particulier
sous forme d’insomnies, rendait peut-être compte de tout ou partie de cette asthénie.
Le traitement d’Isentress actuel parait mieux toléré.
Il
faut également considérer la possibilité d’une fatigue chronique dans le cadre d’une
hépatite C chronique non traitée avec forte réplication et cirrhose Child A. L’assuré
n’envisage toujours pas de traitement même s’il est correctement orienté par rapport
aux risques d’une telle décision. Il sait par exemple que cirrhose et cancer du foie consécutifs
à l’hépatite C sont devenus la première cause de mortalité chez les patients
atteints d’une infection VIH. De plus, la combinaison de PEG Interféron et de Ribavirine a
été démontrée comme un traitement sûr et efficace de l’infection chronique
à hépatite C chez des patients co-infectés par le HIV avec un taux de guérison de
l’ordre de 30% pour le génotype 1. De plus, cette association a permis d’obtenir une
amélioration histologique globale significative et un taux accru de survie. Il existe donc toujours
théoriquement une indication à un tel traitement.
Quant
à la situation cutanée, elle est plutôt favorable actuellement avec quelques nodules infiltrés
notamment sur les [avant-bras] prurigineux et bien entendu excoriés et quelques lésions érythémato-papuleuses
confluentes en plaques sur les jambes avec lichénification. Il est à relever également
que le lichen plan (autre diagnostic différentiel) constitue également une manifestation extra-hépatique
de l’hépatite C chronique et représente une affection également retrouvée dans
la liste des altérations cutanées ou muqueuses liées au HIV.
Actuellement,
la
cardiopathie ischémique
est stable sans récidive d’angor depuis 2002. Il est à noter que les facteurs de risque
cardio-vasculaire ne sont pas ou insuffisamment traités avec poursuite du tabagisme.
Limitations
fonctionnelles
La
détermination de l’incapacité de travail, chez ce co-infecté sous trithérapie,
ne peut finalement être jugée que subjectivement, seule l’asthénie chronique étant
jugée handicapante. Cette fatigue chronique ainsi que les troubles cognitifs éventuellement
associés permettent d’imaginer une diminution de rendement même dans une activité
sédentaire ou semi-sédentaire nécessitant des efforts de concentration.
L’assuré,
qui ne présente pas actuellement de troubles thymiques, considère que sa situation de travail
à mi-temps est optimale. Personnellement, je pense que dans l’activité déployée,
sédentaire, il existe une exigibilité de 70%.
[…]
Influences sur la capacité
de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les truobles constatés
Au
plan physique
En
raison d’une fatigue chronique, vraisemblablement à situer dans le contexte d’une co-infection
HIV et HCV ainsi que de la trithérapie, il existe des limitations fonctionnelles sous la forme d’une
incapacité à soutenir un effort durable, à porter des charges à répétitions
et à assurer un horaire de travail régulier et complet.
au
plan psychique et mental
L’assuré
ne présente pas actuellement de trouble de l’humeur significatif. II apparaît euthymique
et n’a pas de suivi psychiatrique, ni de traitement à cet effet.
au
plan social
Pas
de difficulté.
2.
Influence des troubles sur l'activité exercée jusqu'ici
2.
1 Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu ‘ici?
La
fatigue chronique associée à la co-infection HIV, hépatite C explique une intolérance
aux efforts, au port de charges avec vraisemblablement une fluctuation, selon les jours, des capacités
fonctionnelles. Globalement, une incapacité de travail à 30% me paraît justifiée
dans le cadre d’une activité de dessinateur en génie civil et ce, compte tenu de probables
troubles neuro-cognitifs induits, soit par les affections ou leur traitement.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
Dans
l’activité de dessinateur en génie civil, il existe une capacité de travail résiduelle
de 70%.
Le
maintien d’une capacité de travail à 70%, à long terme, ne peut pas être assuré
au vu des co-morbidités potentiellement sévères de l’assuré.
2.3
L ‘activité exercée jusqu‘ici est-elle encore exigible? Si oui dans quelle mesure
(heures par jour) ?
Oui,
à 70%.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
La
diminution de rendement a été intégrée à la diminution de la capacité de
travail.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Une
incapacité de travail a été signifiée, de manière intermittente, durant l’année
2005, quelques jours en avril, en mai et 3 semaines en novembre 2005. Une incapacité de travail
à 100% a été signifiée dès le 08.05.2006 au 16.07.2006 avec un essai à
50% du 17.07.2006 au 30.07.2006 et incapacité de travail à 100% dès le 31.07.2006 au 15.04.2007
et 50% du 16.04.2007 jusqu’à actuellement.
Comme
indiqué ci-dessus, je pense que cette détermination ne reçoit pas d’explication
claire. Personnellement, j’estime que si l’incapacité de travail était justifiée
en raison des lésions dermatologiques durant l’été et l’automne 2006, une
reprise d’activité professionnelle, au moins à 70%, est exigible dès le printemps
2007. Ainsi, l’incapacité de travail pourrait être fixée à:
-
100% du 08.05.2006 au 16.07.2006
-
50% du 17.07.2006 au 15.04.2007
-
30% du 16.04.2007 à ce jour.
2.6
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
L’incapacité
de travail est restée à 30%.
[..]
Influences sur la réadaptation
professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation sont-elles envisageables ? Si non, pour quelles raisons ?
Non
Le
travail effectué par l’assuré est adapté. Une autre activité ne permettrait
pas d’augmenter cette capacité de travail.
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu'à présent ?
Non.
[…]
3.
D'autres activités sont-elles exigibles de la part de [l'assuré] ?
3.1
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il satisfaire, et de
quoi
faut-il tenir compte dans le cadre d'une autre activité ?
Il
existe des limitations fonctionnelles sous la forme d’une incapacité à soutenir un effort
durable, à porter des charges à répétitions et à assurer un horaire de travail
régulier et complet.
3.2
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l‘invalidité peut-elle être
exercée ?
70%.
3.3
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
La
diminution de rendement a été intégrée à la détermination de la capacité
de travail."
f)
Aux termes d'un rapport médical SMR du 26 mars 2009 reposant essentiellement sur les conclusions
de l'expertise précitée, le Dr F.________ a retenu les atteintes principales à la santé
d'infection HIV stade A2 sous trithérapie, et d'hépatite C chronique avec cirrhose Child A.
En revanche, il a considéré que les autres pathologies de l'assuré (lipodystrophie, porphyrie
cutanée tardive, cardiopathie ischémique, dyslipidémie, hyperhomocystéinémie
et tabagisme) n'étaient pas du ressort de l'AI. Cela étant, il estimé que l'intéressé
– qui ne présentait aucun trouble thymique – disposait d'une capacité de travail
exigible de 70% dans son activité habituelle, laquelle était adaptée à ses limitations
fonctionnelles (à savoir : fatigabilité).
i)
Au cours d'un entretien téléphonique avec l'OAI le 24 juin 2009, l'assuré s'est déclaré
incapable de travailler à plus de 50%, estimant que «
ce
taux éta[i]t déjà un maximum. Il [était] exclu qu'il augmente son taux d'activité
car il [était] déjà très content d'arriver à la situation actuelle et se sent[ait]
bien moralement
».
j)
Dans un rapport du 17 juillet 2009, le Dr N.________ a posé les diagnostics incapacitants d'infection
HIV traitée (depuis 1986), d'hépatite chronique avec cirrhose Child A, d'état dépressif
modéré (depuis 2005), de lipohyperthrophie abdominale majeure secondaire au traitement anti-HIV
(depuis 2008), de porphyrie cutanée (depuis 2007), de néphropathie protéinurique (depuis
2007) et de broncho-pneumopathie chronique obstructive [BPCO] modérée. En revanche, il a retenu
que la maladie coronarienne remontant à 2002 était dépourvue d'impact sur la capacité
de travail. Il a décrit une évolution médicale pour l'essentiel stable, soulignant toutefois
que l'hépatite C chronique n'était pas traitée et que la lipoaccumulation avait récidivé
entre juin et décembre 2008. Cela étant, il a exposé que l'assuré était soumis
à des restrictions physiques dans son métier de dessinateur industriel, sous forme d'asthénie
engendrant des «
difficultés
de concentration pendant toute la journée
».
De ce fait, il a retenu que le taux de capacité de travail exigible dans l'activité habituelle
s'élevait à 50%. Il a notamment produit des comptes-rendus d'analyses médicales datant
du 26 mai 2009, ainsi qu'un rapport de «
consultation
multidisciplinaire lipodystrophie
» du 14
juillet 2009 émanant des Drs G.________, V.________, H.________ et S.________ des Hôpitaux
L.________; ce dernier document diagnostiquait, d'une part, une maladie coronarienne, une cirrhose Child
A sur hépatite C génotype 1A, une porphyrie cutanée traitée par hydroxichloroquine,
une protéinurie persistante traitée par lisinopril, une BPCO modérée et un état
dépressif modéré depuis l'été 2005, et constatait, d'autre part, une récidive
de la liopaccumulation suite à un changement de médication, circonstance ayant motivé
une nouvelle adaptation du traitement médicamenteux dès janvier 2009.
k)
Par avis médical SMR du 23 juillet 2009, le Dr T.________ a relevé que le Dr N.________ avait
évalué à 50% la capacité de travail dans son rapport du 17 juillet 2009, sans fournir
d'élément médical nouveau et, par conséquent, sans avancer d'argument permettant
de préférer son appréciation à celle de l'expert D.________.
B.
a)
En date du 30 juillet 2009, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision dans
le sens d'un refus de rente d'invalidité, motivé comme suit :
"
Résultat
de nos constatations :
Selon
les renseignements médicaux en notre possession, nous constatons que vous présentez une incapacité
de travail de façon continue depuis le 6 mai 2006.
Afin
de déterminer votre capacité de travail raisonnablement exigible, nous avons sollicité
une expertise médicale auprès du Dr [D.________] à [...].
Il
ressort de son expertise du 12 décembre 2008, qu'une capacité de travail de 70% peut être
raisonnablement exigée de vous depuis le mois d'avril 2007 dans l'exercice de votre profession habituelle
ainsi que dans des activités adaptées à votre état de santé.
Vous
nous avez fait part de votre désaccord à ce sujet. En effet, vous vous estimez incapable de
travailler à plus de 50%.
En
tenant compte de votre capacité de travail raisonnablement exigible le droit à une rente de
l'AI n'est pas ouvert. Par ailleurs, des mesures professionnelles n'auraient pas permis de réduire
votre préjudice économique.
Un
degré d'invalidité inférieur à 40% n'ouvre pas droit à une rente d'invalidité."
L'assuré a fait part de ses objections par acte du 17 août 2009. En substance, il a insisté
sur son «
incapacité
à travailler à plus de 50%
», a
qualifié d'arbitraire l'expertise du Dr D.________, et a requis la mise en œuvre d'une contre-expertise
auprès d'un autre spécialiste.
Par avis médical SMR du 8 septembre 2009, les Drs F.________ et C.________ ont relevé que le
simple fait que les conclusions de l'expert ne soient pas conformes aux attentes de l'assuré ne
suffisait pas à justifier la mise sur pieds d'une contre-expertise.
b)
Par décision du 16 septembre 2009, l'OAI a refusé d'octroyer une rente d'invalidité à
l'intéressé, pour les motifs exposés dans son projet du 30 juillet 2009.
Dans une lettre explicative du même jour, l'office a relevé que l'expertise du Dr D.________
remplissait les conditions posées par la jurisprudence pour se voir reconnaître pleine valeur
probante, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de s'en écarter.
C.
a)
L'assuré a recouru le 10 octobre 2009
auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal à l'encontre de la décision
précitée, concluant implicitement à son annulation. En substance, il souligne qu'il se
trouve en incapacité de travail à 50% depuis avril 2007 «
sur
indication médicale
», avec l'accord
de son médecin traitant et du médecin-conseil de son employeur. Cela étant, il conteste
l'appréciation du Dr D.________ évaluant à 70% la capacité résiduelle de travail.
D'une part, il fait valoir qu'une reprise du travail à 70% pourrait influer négativement sur
sa santé et son efficacité professionnelle. D'autre part, il allègue que son traitement
médicamenteux provoque des effets indésirables et diminue son énergie physique, le contraignant
à limiter son activité professionnelle. A l'appui de ses dires, il produit trois certificats
médicaux établis par le Dr N.________ les 19 juin, 14 août et 18 septembre 2009, attestant
une incapacité de travail pour la période du 1
er
juin au 30 septembre 2009.
b)
Appelé à se prononcer sur le recours, l'OAI en a proposé le rejet par réponse du
25 novembre 2009. Pour l'essentiel, l'office intimé considère que l'expertise du Dr D.________
est pleinement probante, et que l'avis du Dr N.________, médecin traitant, n'est pas susceptible
de remettre en cause l'appréciation de l'expert.
c)
Dans sa réplique du 8 mars 2010 rédigée par son avocat Me Alain Vuithier, le recourant
conclut à l'octroi d'une demi-rente d'invalidité avec effet au 31 mai 2007 et au renvoi du
dossier à l'OAI pour calcul de cette demi-rente. Dans sa motivation, il relève tout d'abord
qu'il a été mis au bénéfice d'une rente d'invalidité de la prévoyance professionnelle
à un taux de 50%, avec effet au 1
er
novembre 2007. Cela étant, il soutient que les conclusions du Dr D.________ ne peuvent être
suivies, dès lors que, sur la base de constatations médicales analogues à celles de cet
expert, la Dresse A.________ et le médecin-conseil de son employeur ont retenu de manière «
parfaitement
neutre et objecti[ve]
» une capacité
résiduelle de travail s'élevant à 50% et non à 70%. Il ajoute que le Dr D.________
ne l'a ausculté qu'à une seule reprise durant une période extrêmement brève
de deux heures, et que ce médecin a insuffisamment motivé sa position quant à l'évaluation
de la capacité de travail. Par ailleurs, il considère que le rapport d'expertise est incomplet
sur le plan psychique, le Dr D.________ n'ayant pas examiné l'état dépressif mentionné
par les Drs A.________ et N.________. A titre de mesure d'instruction, il requiert la mise en œuvre
d'une expertise pluridisciplinaire tendant à déterminer dans quelle mesure ses divers problèmes
de santé affectent sa capacité de travail sur les plans physique et psychique. A l'appui de
ses allégations, il produit divers documents relatifs à des stades antérieurs de la procédure,
dont un écrit du 5 octobre 2007 de son employeur annonçant le versement d'une rente d'invalidité
de la prévoyance professionnelle à un taux de 50% depuis le 1
er
novembre 2007, ainsi qu’un rapport du Dr N.________ du 30 novembre 2009 faisant état de ce
qui suit :
"En
ce qui concerne [l]a capacité de travail [de l'assuré], elle est à mon avis de 50% depuis
avril 2007 pour les raisons détaillées ci-dessous. Il présente en effet plusieurs problèmes
médicaux majeurs dont les principaux sont les suivants :
-
Infection VIH connue depuis 1986, traitée par trithérapie depuis 2003, avec bon contrôle
de la maladie VIH mais importante complication liée au traitement sous forme d'une lipo-accumulation
abdominale, ayant nécessité de nombreux changements de traitement anti-viral et à l'origine
d'une prise pondérale abdominale d'environ 15 [kg] en quelques mois en 2007. Actuellement le traitement
anti-viral permet une stabilisation du poids uniquement mais pas un retour au poids habituel.
-
Cirrhose sur hépatite C chronique et ancien éthylisme chronique. L'hépatite C est à
l'origine d'une inflammation chronique du foie. Cette infection n'a malheureusement pas pu être
traitée chez ce patient jusqu'à présent pour les raisons suivantes: manque d'efficacité
du traitement dans cette situation, toxicité lié[e] au traitement en cas de cirrhose sous-jacente
et nombreux effets secondaires du traitement.
-
Porphyrie cutanée connue depuis 2005, avec poussée majeure en 2006, actuellement stable uniquement
au prix d'une limitation majeure de l'exposition au soleil et d'une prise d'un traitement quotidien.
-
Etat dépressif récurrent, épisode actuel discret à modéré, réactionnel
aux multiples pathologies citées ci-dessus.
-Cardiopathie
ischémique chronique stable.
[…]
En
conclusion, les différents diagnostics mentionnés ci-dessus expliquent à mon avis la fatigue
marquée que présente le patient et qui l'empêche de maintenir une activité professionnelle
à 100% depuis plusieurs années. Au vu de ce qui précède, le patient présente
une capacité de travail à 50%. Il est à mon avis très peu probable que cette capacité
de travail résiduelle s'améliore dans le futur."
d)
Dans sa duplique du 22 mars 2010, l'OAI maintient sa position, tout en relevant que la durée d'un
entretien entre l'expert et l'assuré n'est, selon la jurisprudence fédérale, pas révélatrice
de la qualité ou de la valeur probante d'un rapport d'expertise. Pour le reste, l'intimé se
réfère à un avis médical SMR du 16 mars 2010 établi par les Drs F.________ et
C.________. Dans ce document, ces médecins observent tout d'abord que la règle en matière
d'expertise veut que l'expert ne rencontre l'expertisé qu'à une seule reprise. Ils ajoutent,
au surplus, que la primauté de l'avis de l'expert sur celui des médecins traitants est communément
admise. Ils relèvent enfin que, contrairement à ce qu'allègue le recourant, le Dr D.________
s'est exprimé sur l'état de santé psychique de celui-ci en page 10 de son rapport du 12
décembre 2008.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’AI (art. 1 de la loi fédérale
du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]). Les décisions sur opposition
et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours auprès
du tribunal des assurances compétent (art. 56 et 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent,
est donc recevable.
b)
La
loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36),
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009, s'applique aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 al. 1
let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'occurrence, est litigieux le point de savoir si le recourant présente, en raison d'une atteinte
à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de sa capacité de gain susceptible
de lui ouvrir le droit à une rente AI.
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique.
En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI (dont la teneur est identique à celle de l'ancien art. 28 al. 1
LAI en vigueur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007), l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide
à 40% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50% au moins, aux trois-quarts d'une
rente s'il est invalide à 60% au moins et à une rente entière s'il est invalide à
70% au moins.
b)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 261, consid. 4; TF 8C_862/2008 du
19 août 2009, consid. 4.2; 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 261, consid. 4; 115 V 134, consid. 2; 114 V 314, consid. 2c; 105 V 158, consid. 1; RCC 1980
p. 263; Pratique VSI 2002 p. 64; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
c)
L'assureur social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner
de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider
si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux.
Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353, consid. 5b; 125 V 351, consid. 3a; TF 9C_418/2007 du 8 avril
2008, consid. 2.1). C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 125 V 351, consid. 3a; 134 V 231, consid. 5.1; TF 9C_1023/2008 du 30 juin 2009, consid. 2.1.1).
Pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il ne suffit pas de prétendre
que l'expert aurait dû logiquement présenter des conclusions différentes; il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou établir
le caractère incomplet de son ouvrage. Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 du 26 juillet 2011 consid.
6.1.2 et la jurisprudence citée).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre parti
pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351, consid.
3b/cc; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2).
4.
a)
Sur le plan somatique, la décision attaquée repose essentiellement sur le rapport d'expertise
du Dr D.________ du 12 décembre 2008.
Cette expertise repose sur un examen personnel de l'assuré datant du 10 décembre 2008, sur
les pièces médicales recueillies par l'OAI, ainsi que sur un entretien avec le Dr N.________,
médecin traitant (cf. rapport d'expertise du Dr D.________ du 12 décembre 2008 p. 2). Dans
son compte-rendu, l'expert résume dans un premier temps les circonstances de l'expertise ainsi les
pièces médicales pertinentes figurant au dossier de l'office intimé (cf. ibid. p. 2 à
5). Il récapitule ensuite l'anamnèse de l'assuré, singulièrement l'anamnèse
professionnelle, sociale et familiale, les antécédents personnels, et les affections actuelles
(p. 6 à 8). Il expose en outre les plaintes et données subjectives de l'intéressé
(p. 9 à 11) ainsi que les résultats de l'examen clinique pratiqué sur celui-ci («
status
clinique
») (p. 11 à 14). Puis, il fait
part de ses diagnostics en distinguant ceux ayant une influence sur la capacité de travail –
à savoir une infection HIV au stade A2 sous trithérapie, et une hépatite C chronique avec
cirrhose Child A – de ceux dépourvus d'impact sur celle-ci (p. 15). Ces atteintes sont ensuite
largement discutées par le Dr D.________ (p. 15 à 17), lequel clos son rapport en répondant
aux questions soulevées par l'OAI essentiellement au sujet de la capacité de travail du recourant
(p. 18 à 20). A cet égard, l'expert précise en particulier que l'assuré conserve
une capacité de travail résiduelle de 70% dans son activité habituelle, laquelle s'avère
adaptée à ses limitations fonctionnelles (à savoir une incapacité à soutenir
un effort durable, à porter des charges à répétition et à assurer un horaire
de travail régulier et complet, cela en raison d'une fatigue chronique s'inscrivant vraisemblablement
dans le contexte d'une co-infection HIV et HCV ainsi que d'une trithérapie; cf. p. 18 et 20 du rapport
d'expertise).
Il apparaît ainsi que l'expertise du Dr D.________ comporte une étude approfondie des pièces
du dossier ainsi qu'une anamnèse complète, tient compte des plaintes de l'assuré, se base
sur un status clinique objectif, et se fonde sur une appréciation médicale claire et détaillée
ainsi que sur des conclusions dûment étayées, de sorte qu'elle répond aux critères
permettant de lui reconnaître valeur probante (cf. consid. 3c supra). Plus particulièrement,
on ne saurait considérer que le compte-rendu du 12 décembre 2008 est insuffisamment motivé
quant à la capacité résiduelle de travail estimée à 70% par le Dr D.________
– contrairement à l'avis du recourant qui soutient que cette motivation tient en trois lignes
(cf. réplique du 8 mars 2010 p. 5 par. 2). En effet, l'expert a abondamment analysé l'éventuelle
nature incapacitante des atteintes de l'assuré (cf. rapport du 12 décembre 2008 p. 15 à
20), procédant à un examen détaillé de chaque pathologie (cf. ibid. p. 16 et s.),
pour en conclure que «
[l]a
détermination de l'incapacité de travail […] ne p[ouvai]t finalement être jugée
que subjectivement, seule l'asthénie chronique étant jugée handicapante. Cette fatigue
chronique ainsi que les troubles cognitifs éventuellement associés permettent d'imaginer une
diminution de rendement même dans une activité sédentaire ou semi-sédentaire nécessitant
des efforts de concentration. […] Personnellement, je pense que dans l'activité déployée,
sédentaire, il existe une exigibilité de 70%
»
(cf. ibid. p. 17). On ne saurait, comme le fait l'assuré dans sa réplique (p. 5 par. 2), extraire
de leur contexte quelques phrases conclusives comprises dans une appréciation circonstanciée
de plusieurs pages et se contenter d'affirmer, sans plus ample argumentation, que celles-ci ne sont pas
motivées (cf. dans ce sens TF 9C_34/2010 du 9 juillet 2010 consid. 4.2.2).
Enfin, s'agissant du grief par lequel l’assuré critique la valeur probante de l’expertise
en raison de la brièveté de l’unique examen clinique réalisé par le Dr D.________,
il convient de souligner que le rôle dévolu par la jurisprudence à un expert consiste
à fournir une analyse neutre, ponctuelle et détaillée d'un cas particulier (cf. TF 9C_34/2010
précité loc. cit.). Il appartient ainsi à l'expert de se faire une idée sur l'état
de santé d'un assuré dans un délai relativement bref (cf. TF 9CF_751/2010 du 20 juin 2011
consid. 3.3 et TF 9C_443/2008 du 28 avril 2009 consid. 4.4.2 et réf. cit.); la durée de l’entretien
entre l’expert et l’assuré ne constitue donc pas un critère reconnu pour avoir
une influence déterminante sur la qualité et la valeur probante d’un rapport d’expertise
(TFA I 695/04 du 24 janvier 2006 consid. 4.1). En l'occurrence, force est de constater que la démarche
du Dr D.________ correspond aux postulats posés par la jurisprudence quant au rôle d'un expert.
Les griefs du recourant doivent donc être écartés.
b)
A cela s'ajoute que l'appréciation du Dr D.________ n'est pas remise en cause par les rapports des
autres médecins appelés à se déterminer sur la capacité de travail de l'assuré.
aa)
Ainsi, le SMR s'est entièrement rallié à la position de l'expert D.________ (cf. avis
médicaux SMR des 26 mars, 23 juillet et 8 septembre 2009 et du 16 mars 2010).
bb)
Quant à la Dresse A.________, il convient tout d'abord de relever que cette dernière a été
interpellée par l'OAI en sa qualité de médecin traitant ayant suivi l'assuré jusqu'en
2007 (cf. rapport de la Dresse A.________ du 11 septembre 2007 p. 2 point D.1; cf. rapport du Dr N.________
du 17 juillet 2009 p. 1 ch. 1.2). Conformément à la jurisprudence fédérale en la
matière (cf. consid. 3c supra), son point de vue ne peut dès lors être considéré
comme «
parfaitement neutre
et objectif
», contrairement à ce que
prétend le recourant (cf. réplique du 8 mars 2010 p. 5 par. 1).
Cela étant, dans son rapport du 11 septembre 2007, la Dresse A.________ retient les atteintes se
répercutant sur la capacité de travail d'infection au HIV, d'hépatite C chronique avec
cirrhose Child A, de porphyrie cutanée et d'atteinte rénale; par ailleurs, elle évalue
à 50% la capacité résiduelle de travail du recourant dans son activité habituelle,
considérant que celui-ci ne peut se concentrer au-delà d'une telle durée de travail. Il
appert ainsi que l'avis de la Dresse A.________ diverge de celui de l'expert D.________ (cf. consid.
4a supra). Il n'en reste pas moins qu'à l'appui de son appréciation, cette praticienne ne mentionne
aucun élément pertinent dont l'expert n'aurait pas tenu compte dans son rapport du 12 décembre
2008. En d'autres termes, le médecin traitant se fonde sur sa propre appréciation de la situation,
sans se référer au moindre indice concret susceptible d'étayer son point de vue au détriment
de l'opinion du Dr D.________. On ajoutera, au surplus, que le rapport de la Dresse A.________ n'échappe
pas à la critique. En effet, alors même que cette praticienne s'y réfère pour le
moins laconiquement à une «
atteinte
rénale
», il ressort néanmoins d'un
échange de courriels du 23 avril 2007 joint à son constat (cf. let. B.c supra) qu'il n'existe
aucune altération de la fonction rénale, respectivement aucune atteinte rénale documentée.
Dans ces conditions, on ne saurait préférer l'avis – du reste très succinctement
motivé – de la Dresse A.________ aux conclusions détaillées formulées par l'expert
D.________ à la suite d'un examen approfondi de l'affaire.
cc)
Le recourant se prévaut par ailleurs de l'opinion prétendument divergente du médecin-conseil
de son employeur, lequel aurait évalué la capacité résiduelle de travail à 50%
à l'instar de la Dresse A.________ (cf. réplique du 8 mars 2010 p. 5 par. 1). Aucun constat
émanant de ce praticien n'ayant été versé au dossier, la Cour de céans n'est
pas en mesure de vérifier les dires du recourant, qui en restent ainsi au stade de pures allégations
n'étant pas susceptibles d'entamer la valeur probante de l'expertise dûment étayée
du Dr D.________.
Du reste, la Cour de céans souligne que l'OAI n'est pas lié par l'appréciation de la capacité
de travail retenue par l'institution de prévoyance des Services industriels de X.________, attendu
qu'il n'a pas participé à la procédure d'évaluation et ne peut dès lors se voir
opposer la décision de cette institution.
dd)
Figurent également au dossier trois avis émanant du Dr N.________, médecin traitant de
l'assuré depuis 2007 (cf. rapport du 17 juillet 2009 p. 1 ch. 1.2).
Il sied tout d'abord de relever que, dans son constat du 3 mai 2008, le Dr N.________ n'a pas posé
de diagnostic incapacitant sur le plan physique, pas plus qu'il n'a procédé à une évaluation
de la capacité résiduelle de travail de l'assuré. Tout au plus a-t-il précisé
que la lipodystrophie, l'asthénie et la porphyrie cutanée de l'intéressé étaient
à l'origine de limitations fonctionnelles. A cet égard, il appert que ces facteurs ont par
la suite été analysés en détail par le Dr D.________ dans son rapport d'expertise
du 12 décembre 2008 (p. 15 à 17), examen au terme duquel l'expert a considéré que
seule l'asthénie engendrait des limitations fonctionnelles chez l'assuré dans un contexte de
co-infection HIV et HCV avec trithérapie. Il s'ensuit que rien dans le très sommaire constat
du 3 mai 2008 ne permet d'écarter les conclusions dûment étayées du Dr D.________.
Cela étant, dans son compte-rendu du 17 juillet 2009, le Dr N.________ pose les diagnostics incapacitants
d'infection HIV traitée, d'hépatite C chronique avec cirrhose Child A, de lipohypertrophie
abdominale majeure secondaire au traitement anti-HIV, de porphyrie cutanée, de néphropathie
protéinurique et de BPCO modérée. Dans son rapport du 30 novembre suivant, il retient
les atteintes invalidantes d'infection VIH avec lipoaccumulation abdominale stabilisée, de cirrhose
sur hépatite C chronique et ancien éthylisme chronique, de porphyrie cutanée actuellement
stabilisée, et de cardiopathie ischémique chronique stable. A la lecture de ce qui précède,
il apparaît que les rapports précités contiennent des points de divergence, ce qui peut
paraître pour le moins surprenant dans la mesure où ils émanent du même auteur. Ainsi,
la néphropathie protéinurique et la BPCO mentionnées en tant qu'atteintes incapacitantes
dans le rapport du 17 juillet 2009 sont absentes du compte-rendu du 30 novembre suivant. A cela s'ajoute
que le Dr N.________ a tout d'abord considéré que la maladie coronarienne de l'assuré
était dépourvue d'impact sur la capacité de travail (cf. rapport du 17 juillet 2009),
avant d'adopter la position inverse s'agissant de la cardiopathie ischémique chronique stable de
l'intéressé (cf. rapport du 30 novembre 2009). Il résulte de ces contradictions que les
constats équivoques du médecin traitant ne sauraient l'emporter sur l'expertise claire et probante
du Dr D.________, cela d'autant moins que le Dr N.________ ne se réfère à aucun point
essentiel de l'affaire que l'expert aurait méconnu dans son examen approfondi. En particulier, la
description par le Dr N.________ des diverses pathologiques somatiques dont souffre le recourant est
en substance superposable à celle effectuée par le Dr D.________ dans son rapport d'expertise.
Tout au plus convient-il de souligner ici que le rapport de «
consultation
multidisciplinaire lipodystrophie
» des Hôpitaux
L.________ du 14 juillet 2009 – dont le Dr N.________ s'est vraisemblablement inspiré pour
son constat du 17 juillet suivant – n'est pas non plus susceptible de mettre en doute l'appréciation
du Dr D.________. D'une part, ce compte-rendu est essentiellement axé sur les problèmes lipodystrophiques
de l'assuré, lesquels ont amplement été pris en compte dans le rapport d'expertise du
12 décembre 2008. D'autre part, ce constat se contente d'énoncer des diagnostics sans aucun
développement médical objectif, ni aucune évaluation du caractère incapacitant des
troubles mentionnés.
Pour ce qui est plus particulièrement de la capacité résiduelle de travail, le Dr N.________
estime de manière constante – nonobstant les variations évoquées ci-dessus en matière
de diagnostics incapacitants – que le recourant est en mesure d'exercer à 50% son activité
habituelle, considérée comme adaptée à ses limitations fonctionnelles (cf. rapports
des 17 juillet et 30 novembre 2009). Le médecin traitant se limite toutefois à avancer sommairement
sa propre appréciation de la situation, sans étayer son point de vue par des preuves objectives
concrètes dont l'expert n'aurait pas eu connaissance, ni mentionner d'élément décisif
justifiant de s'écarter de la capacité résiduelle de travail fixée à 70% par
le Dr D.________. Il convient donc là encore de donner la préséance à l'analyse approfondie
et détaillée effectuée par l'expert D.________.
c)
Par conséquent, il faut admettre que l'OAI pouvait légitimement retenir, sur la base de l'expertise
du Dr D.________, que le recourant présentait une capacité résiduelle de travail de 70%
dans son activité habituelle, en raison d'une fatigue chronique s'inscrivant dans le contexte d'une
co-infection HIV et HCV avec trithérapie.
5.
Sur le plan psychiatrique, le recourant se prévaut
d'un état dépressif attesté par les Drs A.________ et N.________, mais soi-disant ignoré
par l'expert D.________.
a)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne considère pas
comme des conséquences d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre
en charge par l'assurance-invalidité, les diminutions de la capacité de gain que l'assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit
être déterminée aussi objectivement que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; TF I 1093/06
du 3 décembre 2007 consid. 3.1). La reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé
psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege artis sur les critères d'un système de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3;
TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.2).
b)
Quoi qu'en dise le recourant, le Dr D.________ a bel et bien analysé la situation sous l'angle psychique
dans son rapport d'expertise du 12 décembre 2008. A cet égard, ce médecin a relevé
l'absence de trouble de l'humeur, d'idées suicidaires, de baisse de l'élan vital, et d'anhédonisme.
Il a souligné toutefois que l'assuré nourrissait un sentiment d'amertume en analysant son existence
mise en échec par ses erreurs de jeunesse, considérant qu'après ses errances de toxicomanie
et l'annonce de sa séropositivité, il s'était toujours estimé en sursis, n'osant
s'engager tant professionnellement qu'affectivement, et vivant au jour le jour sans élaborer de
projets, ni faire part de sa séropositivité à son entourage, dont il craignait une réaction
de rejet (cf. rapport d'expertise du 12 décembre 2008 p. 10). Cela étant, l'expert D.________
a retenu que le recourant ne présentait pas de trouble de l'humeur significatif, qu'il était
euthymique et qu'il n'avait pas de suivi psychiatrique, ni de traitement à cet effet (cf. ibid.
p. 18). Dans ces conditions, l'expert a donc considéré que l'assuré ne présentait
pas d'atteinte incapacitante du point de vue psychique.
c)
Certes, les Drs A.________ et N.________ sont d'avis que le recourant souffre d'un état dépressif
modéré remontant à 2005 et influant sur la capacité de travail (cf. rapports des
11 septembre 2007 [p. 1], 3 mai 2008 [p. 1] et 17 juillet 2009 [p. 1]). L'existence de ce trouble a également
été attestée par les médecins – dont aucun toutefois n'est psychiatre –
de la consultation multidisciplinaire en lipodystrophie des Hôpitaux L.________ (cf. rapport de
«
consultation multidisciplinaire
lipodystrophie
» du 14 juillet 2009 [p. 1]),
étant précisé que ces derniers ne se sont cependant pas prononcés sur la nature incapacitante
de l'atteinte. Par ailleurs, selon le Dr N.________ (cf. rapports des 17 juillet [p. 1 ch. 1.4] et 30
novembre 2009 [p. 1]), ce trouble serait réactionnel aux affections somatiques.
L'appréciation de ces praticiens ne repose toutefois pas sur des éléments objectifs et
concrets du dossier, respectivement sur l'appréciation d'un spécialiste en psychiatrie. Au
contraire, les pièces du dossier plaident en faveur de l'absence de trouble psychique incapacitant.
Ainsi, dans son rapport du 22 avril 2005, le Dr O.________ – seul médecin psychiatre à
s'être prononcé sur le cas de l'assuré – a retenu que l'intéressé faisait
à cette époque l'objet d'un épisode dépressif léger sans symptômes psychotiques
ni idéation suicidaire, dans un contexte de rupture sentimentale. Il est douteux qu'un tel trouble
ait pu influer significativement sur la capacité de travail de l'assuré. Quoi qu'il en soit,
ce dernier s'est vraisemblablement remis de cette rupture, puisqu'il s'est ultérieurement engagé
dans une nouvelle relation amoureuse (cf. rapport d'expertise du Dr D.________ du 12 décembre 2008
p. 7). Partant, il n'est pas établi au degré de la vraisemblance prépondérante que
l'épisode dépressif léger de l'assuré se soit inscrit sur le long terme. A tout le
moins, le contexte particulier ayant contribué à ce trouble n'était à l'évidence
plus donné au moment de la décision litigieuse. A cela s'ajoute que le recourant n'a jamais
été suivi par un psychiatre, exception faite d'une tentative entre 2005 et 2006 qu'il a interrompue
de son propre chef (cf. constat du 3 mai 2008 du Dr N.________). En outre, bien qu'il ne soit pas sous
traitement psycho-actif pour des motifs médicaux (cf. ibid.), rien au dossier n'incite à croire
qu'un tel traitement lui serait administré si sa santé le permettait. Il est à cet égard
significatif de relever qu'à l'occasion d'un entretien téléphonique avec l'OAI le 24 juin
2009, le recourant a précisé qu'il se sentait bien moralement (cf. let. A.i supra). On observe
enfin que les conclusions de la psychologue figurant dans le rapport de «
consultation
multidisciplinaire lipodystrophie
» du 31
janvier 2008 (p. 3), selon lesquelles l'assuré vit au jour le jour en ayant conscience des côtés
positifs et négatifs, sont somme toutes superposables aux constatations formulées par l'expert
D.________ dans son compte-rendu du 12 décembre suivant (p. 10). Dans ces conditions, force est
de constater que les éléments du dossiers corroborent la thèse du Dr D.________ dont il
appert que le recourant ne présente pas de troubles psychiques incapacitants. Il s'ensuit que sur
ce point également, le rapport d'expertise du 12 décembre 2008 apparaît pleinement probant
(cf. consid. 4a supra).
d)
Il découle de ce qui précède que c'est à juste titre que le SMR – et corollairement
l'OAI – s'est fondé sur l'appréciation du Dr D.________ pour retenir que l'assuré
ne souffrait pas de troubles psychiques se répercutant sur la capacité de travail.
6.
Le dossier étant complet sur le plan médical, permettant ainsi à la Cour de céans
de statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction complémentaire
sous la forme d'une expertise pluridisciplinaire, telle que requise par le recourant. En effet, de telles
mesures d'instruction ne seraient pas de nature à modifier les considérations qui précèdent
(appréciation anticipée des preuves; ATF 122 II 464 consid. 4a, TF 8C_764/2009 du 12 octobre
2009 consid. 3.2, TF 9C_440/2008 du 5 août 2008), puisque les faits pertinents ont pu être
constatés à satisfaction de droit.
7.
Au vu de ce qui précède, c'est à
juste titre que l'OAI a considéré que le recourant conservait une capacité de travail
de 70% dans son activité habituelle, considérée comme adaptée à ses limitations
fonctionnelles. Partant, la Cour de céans ne peut que constater, à l'instar de l'office intimé,
que le degré d'invalidité du recourant se confond avec celui de son incapacité de travail
dans l'activité habituelle, à savoir 30% (cf. TF 9C_137/2010 du 19 avril 2010; cf. TFA I 337/04
du 22 février 2006 consid. 6 et I 605/01 du 8 juillet 2002 consid. 3), taux qui apparaît insuffisant
pour ouvrir le droit à une rente AI.
C'est le lieu de relever, au demeurant, que de l'avis du Dr D.________ (cf. rapport d'expertise du 12
décembre 2008 p. 18 ch. 2.2), «
[l]e
maintien d'une capacité de travail à 70%, à long terme, ne peut pas être assuré
au vu des co-morbidités potentiellement sévères de l'assuré
».
Dès lors, si d'aventure l'évolution de l'état de santé de l'assuré devait effectivement
s'avérer négative, il appartiendrait, le cas échéant, au recourant d'introduire auprès
de l'OAI une nouvelle demande de prestations dûment étayée, sans qu'il ne soit toutefois
préjugé ici de l'issue d'une telle requête.
8.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision litigieuse confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1’000 fr. (art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte tenu
de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400
fr. et être mis à la charge du recourant, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI; art. 49 al. 1
LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, le recourant n'obtenant pas gain de cause (art.
55 al. 1 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 16 septembre 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, à concurrence de 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Alain Vuithier (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :