vd_findinfo · AI 110/08 - 77/2010 · 2010-02-25 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.02.2010 AI 110/08 - 77/2010

TRIBUNAL CANTONAL
AI 110/08 - 77/2010
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 25 février
2010
__________________
Présidence
de   M.
Abrecht
Juges
:
Mme   Rossier et M. Bidiville
Greffier
:
M.
Cuérel
*****
Cause pendante entre
:
R.________
, à Lausanne, recourante, assistée de Me
François Magnin, avocat à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 6, 7, 8 al. 1, 16 LPGA
; 4 al. 1, 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après: l'assurée), née le 23
août 1960, a travaillé comme femme de ménage
dans un hôtel puis comme employée d'exploitation au
centre hospitalier Z.________, à 50 %. Elle a souffert de
dorsalgies bilatérales dès 1997 et s'est
retrouvée en incapacité de travail complète au
mois de novembre 2003 (au terme d'une période
d'incapacités de travail variables ayant commencé au
début de l'année 2003).
Le 11 novembre 2003, l'assurée a déposé une
demande de prestations de l'assurance-invalidité pour
adultes auprès de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : OAI), mentionnant, au
titre d'atteinte à la santé, une fibromyalgie ainsi
qu'une dépression existant depuis décembre
2002.
Dans un rapport du 31 octobre 2003, le Dr T.________,
médecin du personnel au centre hospitalier Z.________, a
diagnostiqué un état dépressif
modéré ainsi qu'un trouble somatoforme douloureux
(fibromyalgie). Il indiquait en outre que la poursuite de
l'activité exercée jusqu'alors par l'assurée
n'était plus envisageable.
Le 17 juillet 2003, le Dr L.________, médecin auprès
du service de rhumatologie du centre hospitalier Z.________, a
établi un rapport médical dans lequel il a
posé le diagnostic de fibromyalgie et a notamment
mentionné, à titre de co-morbidité, un
probable état anxio-dépressif
réactionnel.
Dans un rapport du 30 septembre 2003, les médecins du
Département de psychiatrie adulte P.________ ont à
leur tour diagnostiqué un trouble somatoforme douloureux
persistant ainsi qu'un épisode dépressif moyen, sans
syndrome somatique. Ils précisaient au demeurant que
l'incapacité de travail de l'assurée leur semblait
complète et le pronostic à long terme
réservé au vu d'une déjà longue
histoire de plaintes somatiques diverses.
Le 8 décembre 2003, le Dr Q.________, spécialiste FMH
en médecine interne, a établi un rapport
médical à l'attention de l'OAI, se fondant sur divers
examens effectués à sa demande. Il y attestait
notamment les périodes d'incapacité de travail
suivantes :
-
100% du 22 janvier au 19 février 2003 ;
-
50% d'avril à (environ) juin 2003 ;
-
75% de juillet à octobre 2003 ;
-
100% depuis novembre 2003.
Il posait en outre les diagnostics influant sur la capacité
de travail de troubles somatoformes douloureux et d'épisode
dépressif léger à moyen, sans syndrome
somatique. Ce praticien précisait encore que l'état
de santé de l'assurée s'aggravait et que la
capacité de travail ne pouvait plus être
améliorée par des mesures médicales. Enfin, il
se ralliait à l'avis du Département de psychiatrie
adulte P.________ selon lequel la capacité de travail de
l'assurée était nulle (précisant que tel
était le cas dans toute activité) et le pronostic
à long terme réservé.
Le 30 décembre 2003, le Dr L.________ a établi un
nouveau rapport médical à l'adresse de l'OAI. Il y a
notamment diagnostiqué une fibromyalgie ainsi qu'un probable
état anxio-dépressif réactionnel, troubles
ayant des répercussions sur la capacité de travail de
l'assurée. Retenant une incapacité de travail totale
dans l'activité habituelle depuis en tout cas un examen
qu'il avait effectué en juillet 2003, il relevait encore ce
qui suit :
"[…] Par ailleurs, l'état
psychologique justifie un avis psychiatrique, qui doit être
confronté au status physique, afin de déterminer
l'exigibilité médicale dans une activité
épargnant en tout cas le rachis. Il est probable que la mise
en route d'un traitement, si l'état dépressif se
confirme, justifierait encore une période d'arrêt de
travail pouvant aller de plusieurs mois à 2 ou 3
ans."
L'OAI a ordonné la mise en œuvre d'une expertise
psychiatrique, laquelle a été confiée au Dr
J.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie au Centre de psychothérapie cognotive
C.________ à [...].
Dans son rapport du 20 janvier 2006, celui-ci a notamment
formulé les conclusions suivantes :
"[…] D'un point de vue
psychopathologique
, Mme R.________ a présenté
des plaintes somatiques multiples depuis la naissance de son
premier enfant qui se sont notablement aggravés en 2003,
lorsque celui-ci a pris progressivement son autonomie en
débutant l'école enfantine.
Rapidement, une « fibromyalgie
» ou trouble somatoforme indifférencié a
été évoqué. Examinée par le
Département de psychiatrie adulte P.________, puis par le Dr
T.________, on parle aussi d'un  « état
dépressif moyen ». Cette symptomatologie semble avoir
répondu en partie favorablement à l'introduction de
deux antidépresseurs bien conduits, respectivement le
Citalopram, puis actuellement la Fluoxétine, pour lequel
l'observance au traitement est bonne, telle qu'en témoignent
nos examens paracliniques (cf. point 3.2).
Pour notre part, nous parlerons ici d'un
état dépressif majeur, actuellement de
gravité
légère
à
moyenne.
Il faut tenir compte dans
l'évaluation clinique le caractère volontiers
plaintif et dramatique, voire démonstratif lié
à ce type de personnalité, qui induit par nature une
discordance importante potentielle entre l'évaluation
réalisée par un expert, et celle du médecin
traitant qui, pour pouvoir préserver le lien
thérapeutique, se doit de faire le postulat de
sincérité de son patient.
Il existe aussi certains
éléments pouvant suggérer un
trouble
panique avec une très légère agoraphobie
,
mais les conduites d'évitement paraissent peu
marquées. Le trouble anxieux permet surtout à Mme
R.________ d'exprimer ses besoins régressifs et de
dépendance vis-à-vis de son entourage.
Les plaintes de la sphère
digestive, urogénitale, neurologique sont toutefois peu
marquées, par conséquent insuffisantes pour rentrer
dans le champ des pathologies graves du registre hystérique
qu'est le trouble de somatisation. Ici, il s'agit d'une forme
mineur, ou trouble somatoforme indifférencié souvent
appelé « fibromyalgie » en médecine
générale.
L'ensemble du tableau clinique,
associé à la personnalité du registre passif-
dépendant, évoque un
trouble hystérique
polysymptomatique léger (trouble somatoforme
indifférencié).
En effet, le tout prend racine sur une
personnalité fragile, dépendante, suggestible. Les
éléments histrioniques ne sont pas au premier plan et
l'on parle dans ce type de situation, d'une
personnalité
passive-dépendante
, qui paraît tout au plus
sub-décompensée
. Souvent, les facteurs de
décompensation chez ce type de personnalité, sont des
stress existentiels habituels la naissance d'un enfant,
secondairement une certaine prise d'autonomisation avec le
début de l'école enfantine, comme c'est le cas dans
la situation qui nous occupe. Fragile, sensible, dans les faits
incapable de véritablement assumer le rôle de
mère, d'épouse, les somatisations permettent
d'exprimer ses besoins de dépendance, de
sécurité, ses difficultés à assumer ses
responsabilités.
Dès lors, qu'en
est-il de la capacité de travail de l'assuré(e) en
fonction des troubles psychiatriques
susmentionnés.
Juger de la capacité de travail,
dans les pathologies du registre hystérique est toujours un
exercice difficile. Il s'agit de prendre en compte un certain
nombre de facteur pour en déterminer
l'exigibilité.
Dans le cas qui nous occupe, nous ne
relevons pas d'antécédent de graves carences
affectives ou maltraitances. Il n'y a pas non plus
d'antécédents familiaux de trouble psychiatrique ou
psychosomatique qui puissent suggérer ici un terrain de
vulnérabilité constitutionnelle. De surcroît,
nous relevons que l'environnement social et économique,
familial et affectif de Mme R.________ peut être jugé
comme parfaitement adéquat et la prise en charge
médicale est tout à fait optimale.
S'agissant de la comorbidité
psychiatrique, nous retenons la présence d'un épisode
dépressif de gravité légère à
moyenne tout au plus, ainsi qu'un trouble panique sans grande
incidence sur sa capacité de travail. En définitive,
cette symptomatologie dépressive somme toute
modérée ne devrait pas jouer un rôle
prépondérant s'agissant d'une activité
manuelle simple, exigeant peu de capacité de
réflexion, de prise de responsabilité, relativement
répétitive. Les plaintes somatiques sont plus
subjectives qu'objectives et ne paraissent pas grandement
l'affecter dans les activités hors professionnelles,
notamment jugées agréables, comme on le retrouve
facilement dans ces pathologies du registre
hystérique.
En d'autres termes, la discordance notable
entre l'importance des plaintes et le handicap
allégué avec notre observation objective, s'explique
ici en grande partie par « l'accoutumance hystérique
», autrement dit l'importance des bénéfices
secondaires qu'obtient ce type de personnalité dans le
maintien de statut de malade puis d'invalide.
De notre point de vue, la
diminution de
sa capacité de travail
essentiellement au motif de
l'état dépressif, est d'un maximum de 30% sur la base
d'un temps plein, dans une activité peut-être plus
légère que femme de ménage, que ce soit dame
de buffet, vendeuse dans une boulangerie ou autre.
Un
reclassement, une reconversion
professionnelle
ne paraissent pas indiqué, car avec ce
type de personnalité, l'échec est déjà
annoncé. Dans les faits, on ne voit pas bien ce qui
l'empêcherait de rechercher d'elle-même une
activité plus légère, à sa
convenance.
Le traitement ad hoc a été
entrepris. Il s'agit bien entendu de le poursuivre. Nous ne pouvons
que souscrire à l'augmentation programmée de la
posologie de fluoxétine à 40 mg/j.
Dans ce type de situation, il faut
éviter la précipitation médicale et
exploratoire devant toute nouvelle plainte, car le risque de
iatrogenèse est important. Le souci principal du
médecin est de ne pas nuire."
Le 22 mai 2007, l'OAI a adressé à l'assurée un
projet de décision de refus de rente, retenant une
capacité de travail résiduelle dans toute
activité de 70% et un taux d'invalidité de
30%.
Ce projet a été contesté par
l'intéressée, qui a produit un rapport de la Dresse
K.________, spécialiste FMH en psychiatrie et
psychothérapie, daté du 15 juin 2007. Cette
dernière y critique l'appréciation posée par
le Dr J.________ dans son rapport d'expertise et remet en cause ses
conclusions. Elle relève en particulier qu'en sa
qualité de médecin-traitant de l'assurée, elle
est susceptible de présenter un tableau anamnéstique
et une interprétation de la situation plus objectifs que
ceux offerts par un expert. Ainsi, selon elle, l'assurée a
souffert d'une dépression péri-partum qui n'a pas
été reconnue ni soignée comme telle et qui a
été aggravée par l'absence d'un entourage
familial rassurant. Cette décompensation s'était
à présent chronicisée. Le mode expressif des
troubles de l'assurée étant, du fait de la culture et
de la personnalité hystériforme de cette
dernière, essentiellement somatique, personne n'aurait
trouvé à la soulager. Du fait d'une exclusion de la
part de l'employeur de l'assurée, l'effet pathogène
de ces troubles a été renforcé et
chronicisé. Enfin, elle propose "d'essayer encore, par ex.
pendant 2 ans, et de rendre compte à l'AI" et, dans
l'intervalle, de considérer l'assurée comme incapable
de travailler durablement.
Dans un avis médical du 24 octobre 2007, le Service
médical régional de l'AI (ci-après : SMR) a
relevé que l'interprétation de la Dresse K.________,
divergente de celle du Dr J.________, ne constituait qu'une
appréciation différente d'une situation clinique
identique.
Par décision du 15 janvier 2008, l'OAI a confirmé son
projet de décision. Dans le courrier accompagnant cette
décision, il indiquait s'être fondé sur les
conclusions du Dr J.________ et avoir retenu un statut d'active
à 50% et de ménagère à 50% jusqu'au 31
décembre 2003, puis d'active à 100% dès le
1
er
janvier 2004. Ainsi, le revenu d'invalide à
l'échéance du délai de carence (soit au
1
er
avril 2004) représentait le 70% de ce que
l'assurée aurait obtenu sans invalidité dans son
activité habituelle d'employée d'exploitation au
centre hospitalier Z.________, d'où une invalidité de
30% n'ouvrant pas le droit à une rente.
Pour calculer le revenu sans invalidité pour l'année
2004, l'OAI s'est fondé sur les données
communiquées téléphoniquement par l'employeur
de la recourante, qui a communiqué un montant de 51'127
francs, ainsi qu'en atteste une note du 26 décembre 2006.
S'agissant du statut de l'assurée, l'OAI s'est fondé
sur une enquête économique qui a fait l'objet d'un
rapport établi le 19 juin 2006 et dont il ressort notamment
que, selon ses déclarations, l'assurée aurait
travaillé à 100% dès janvier 2004, son enfant
se trouvant alors en âge d'être
scolarisé.
B.
L'assurée a recouru contre cette décision par acte du
18 février 2008, au pied duquel elle a formulé les
conclusions suivantes :
"I.-
Le recours est admis.
II.-
Principalement,
la décision du 15 janvier 2008
de l'Office Assurance Invalidité pour le canton de Vaud est
réformée en ce sens qu'il est alloué à
la recourante une rente d'invalidité entière
dès le mois de janvier 2004, subsidiairement depuis le mois
que justice dira.
III.
Plus subsidiairement
, le dossier de la recourante est
retourné à l'Office Assurance Invalidité pour
le canton de Vaud pour complément d'instruction au sens des
considérants et nouvelle décision."
Dans son mémoire de recours, la recourante a exposé
avoir été hospitalisée le 29 janvier 2008 en
raison de lombosciatalgies, ce dont il convenait selon elle de
tenir compte. Ne contestant pas le diagnostic de fibromyalgie
posé par les différents praticiens qui étaient
intervenus, elle opposait en revanche à
l'appréciation du Dr J.________ les conclusions des
médecins du Département de psychiatrie adulte
P.________ de même que celles de la Dresse
K.________.
Dans sa réponse du 12 mars 2008, l'OAI a en substance
indiqué que le rapport du Dr J.________ revêtait une
pleine force probante et que les faits nouveaux
évoqués par la recourante étaient
irrecevables.
Un second échange d'écritures n'a pas amené
d'éléments nouveaux.
C.
Différents documents médicaux ont été
produits par la recourante dans le cadre de
l'instruction.
Dans un rapport du 11 février 2008, le Prof. N.________ et
le Dr W.________, respectivement chef de service et médecin
assistant au Service de rhumatologie du centre hospitalier
Z.________, ont indiqué que la recourante avait
été hospitalisée le 29 janvier 2008 en raison
de lombosciatalgies ainsi que d'une hypoesthésie sur hernie
discale. Annonçant une prochaine intervention chirurgicale
relative à l'hernie discale, ils attestaient une
incapacité totale de travail. La capacité de travail
de la recourante devait toutefois être
réévaluée après l'opération, une
activité adaptée étant selon ces
médecins possible dans la plupart des cas d'hernie discale
opérée. Enfin, ils précisaient que la
recourante était également connue pour une
fibromyalgie depuis plusieurs années ainsi qu'un état
dépressif actuellement relativement stabilisé,
trouble dont ils ne pouvaient évaluer l'impact sur la
capacité de travail.
Par courrier du 12 février 2008 adressé au conseil de
la recourante, le Dr V.________, spécialiste FMH en
médecine physique et réhabilitation, ainsi qu'en
rhumatologie, a notamment indiqué qu'une partie des plaintes
de la recourante était expliquée par la
présence de l'hernie discale (qui avait déjà
été mise en évidence en 2002) et n'avait donc
pas de relation avec le diagnostic de fibromyalgie. Selon lui, au
vu des constatations actuelles et des traitements prévus, la
recourante ne pourrait plus reprendre son ancienne activité
mais devrait trouver un travail plus adapté.
Dans un rapport post-opératoire du 9 mai 2008, la Dresse
H.________, médecin associée, et le Dr A.________,
chef de clinique adjoint, tous deux au Service de neurochirurgie du
centre hospitalier Z.________, ont exposé que la recourante
avait subi deux interventions chirurgicales les 21 février
et 2 mai 2008 et qu'elle avait été
hospitalisée du 30 avril au 8 mai 2008. Ils indiquaient en
outre que son évolution post-opératoire était
favorable, marquée par une régression des
lombosciatalgies gauches avec disparition de la composante de
lombosciatalgie droite ; son examen neurologique excluait tout
déficit moteur des membres, son status sphinctérien
était non déficitaire et la marche effectuée
de façon autonome. Enfin, ils signalaient qu'au vu de
l'évolution clinique favorable, la recourante serait
réévaluée en contrôle
post-opératoire six semaines plus tard, et que le pronostic
était bon compte tenu de la régression de la
symptomatologie préopératoire ainsi que du status
neurologique non déficitaire à la sortie.
Le 1
er
décembre 2008, le Dr V.________ a
écrit à la Dresse G.________, spécialiste FMH
en médecine interne, pour l'informer notamment de ce que
l'évolution post-opératoire n'était pas
favorable, la recourante se plaignant toujours de lombalgies et de
scatalgies bilatérales, décrivant même une
situation pire que celle prévalant avant les interventions.
La physiothérapie, les anti-inflammatoires non
stéroïdiens, les antalgiques simples et morphiniques
restaient inefficaces ou étaient mal supportés. Pour
lui, il était évident que la recourante était
dans l'incapacité totale d'avoir une activité
professionnelle quelconque.
Le 9 février 2009, ce même médecin
écrivait à la Dresse D.________, spécialiste
FMH en médecine interne et rhumatologie au centre
hospitalier Z.________, que l'évolution de l'état de
santé de la recourante ensuite des deux opérations
subies était défavorable, la situation ayant
même empiré. En raison des irradiations dans le membre
inférieur droit, celle-ci ne pouvait plus marcher et ne
sortait plus de chez elle. Il priait ainsi la Dresse D.________ de
procéder aux investigations qu'elle jugerait
nécessaires.
D.
Sur demande de la recourante qui sollicitait une ultime mesure
d'instruction, le juge instructeur a requis du Dr A.________ qu'il
précise le taux d'incapacité de travail de la
recourante dans une activité adaptée. Ce praticien a
en substance indiqué, dans des courriers des 22
décembre 2008 et 28 janvier 2009, que la capacité de
travail de cette dernière était fortement
limitée mais qu'il ne pouvait se prononcer sur un
pourcentage précis, suggérant sur ce point une
évaluation auprès du Centre de réhabilitation
professionnelle de la CNA.
Le 12 février 2009, la recourante a requis la mise en
œuvre d'une expertise visant à déterminer son
taux d'incapacité de travail dans une activité
adaptée.
Le 17 février 2009, le juge instructeur a informé les
parties de sa décision d'ordonner une expertise
bi-disciplinaire, rhumatologique et psychiatrique.  Cette
expertise a été confiée aux Drs B.________ et
X.________, respectivement rhumatologue et psychiatre au centre
d'expertise médicale Y.________.
Le 24 février 2009, l'OAI s'est déterminé,
persistant à considérer que la problématique
rachidienne était postérieure à la
décision querellée alors que le moment
déterminant était celui de la date de cette
décision. Confirmant ses conclusions, il préavisait
pour le rejet du recours.
Les Drs B.________ et X.________ ont déposé leur
rapport d'expertise le 25 août 2009. Ils y relèvent
notamment ce qui suit :
"[…]
Situation actuelle
:
Sur le plan somatique
Mme R.________ continue de se
plaindre d'importantes douleurs diffuses concernant le dos et les
membres. L'anamnèse n'est pas toujours précise
lorsqu'on essaie de préciser les caractéristiques des
douleurs.
Du point de vue objectif,
l'expertisée présente certes des troubles
dégénératifs du rachis lombaire avec notamment
une discopathie en L5-S1 pour laquelle elle a été
opérée en février et en mai 2008. Toutefois
à l'examen clinique on observe des discordances, des
variations de la gestuelle si elle se sent observée ou non
et des signes de non organicité selon Waddell, alors qu'il
n'y a pas de déficit neurologique clair, ni de signe
évident d'irritation radiculaire.
Pour mémoire en février lors
de l'hospitalisation au centre hospitalier Z.________ un examen
ENMG s'est révélé normal. L'ensemble des
plaintes ne peut donc pas être expliqué par les
troubles organiques objectifs au niveau lombaire. Ceux-ci
entraînent certainement des limitations fonctionnelles pour
les activités sollicitant le dos. Sinon à l'examen
clinique on observe la présence de points algiques à
la palpation caractéristiques d'une fibromyalgie, même
si d'autres points non typiques sont également
déclarés douloureux. De ce point de vue le tableau
semble comparable à celui décrit par le Dr V.________
en 2003, celui-ci retenait une fibromyalgie et un trouble
somatoforme douloureux.
Sur le plan psychique
Mme R.________ se plaint de
pleurs quotidiens, d'un sentiment d'inutilité, d'être
nerveuse, irritable, d'avoir des troubles de la mémoire, de
l'orientation, n'arrive pas à s'occuper de son fils, en
retrait à domicile, elle n'a pas d'envie. Elle
reconnaît avoir une anxiété quasi permanente,
avec des symptômes neurovégétatifs importants
et récurrents. Elle a des comportements d'évitement,
principalement de la foule, car elle craint d'avoir des attaques de
panique. Elle décrit un comportement explosif, une humeur
triste qui peut devenir un peu plus joyeuse, mais rarement et
seulement transitoirement, l'image de soi est négative, la
confiance en soi est diminuée, elle a chaque semaine des
idées dépressives, les intérêts et
plaisirs seraient absents, la libido est absente, l'énergie
vitale est nettement diminuée, une fatigue importante est
présente. Elle reconnaît des tendances aux ruminations
anxieuses générant des céphalées. Elle
a des idées suicidaires plusieurs fois dans la semaine.
L'appétit est diminué, elle décrit des
troubles du sommeil en partie liés aux cauchemars, des
troubles neurocognitifs importants, des troubles de la
compréhension, elle ne supporte pas les
critiques.
Dans ses activités quotidiennes,
elle déclare une limitation à cause de la fatigue et
des douleurs. Elle peut s'occuper de son hygiène, faire la
poussière, mettre la lessive dans le lave linge, faire le
choix des aliments durant les courses avec son mari,
préparer le repas de midi pour son fils, sortir chercher son
fils à l'école, visiter une amie ou la marraine de
son fils une fois par semaine. Elle se couche souvent si elle n'a
pas de rendez-vous. Il lui est impossible de faire toutes les
autres activités.
Les plaintes suggèrent un trouble
douloureux somatoforme, car les douleurs sont diffuses et mal
systématisées, n'ont pour la plupart pas de base
organiques, entraînent le recours à de nombreux
examens somatiques qui restent négatifs et l'utilisation
importante de médicaments dont l'effet est insuffisant. Les
plaintes permettent aussi d'évoquer un épisode
dépressif sévère, alors que dans ses
activités quotidiennes les limitations ne sont pas
sévères. Il existe donc un décalage entre la
sévérité des plaintes et ses capacités
dans la vie quotidienne, même si celles-ci semblent
partiellement limitées.
A l'observation, on note que
l'assurée maintient son hygiène corporelle et
vestimentaire, la démarche est lente et hésitante, la
gestuelle n'est pas fluide. La collaboration est d'abord difficile,
car elle parle beaucoup et ne répond pas aux questions. Elle
se montre difficilement souriante, mais y parvient vers la fin de
l'entretien, à aucun moment elle n'est en mesure de rire. Il
y a un ralentissement modéré, le ton de la voix est
peu ferme. Un comportement douloureux est observé, elle peut
rester assise durant un très long entretien. La
fatigabilité est modérée, l'humeur
modérément déprimée, une absence
d'intérêt ou de plaisir est exprimée, il y a
une baisse modérée de l'énergie vitale, des
signes anxieux modérés, sans signe
neurovégétatif, une idéation morbide
envahissante. L'expression émotionnelle au cours de cet
entretien est peu fluctuante. Le discours n'est pas précis,
la collaboration est mauvaise, le processus de pensée montre
un fonctionnement en circuit fermé. On observe des traits
dépendants, des troubles modérés de la
concentration et de la mémoire
d'évocation.
L'examen objectif ne permet pas de
conclure à un syndrome dépressif
sévère. Il y a donc aussi un décalage avec les
plaintes sévères.
Durant l'examen somatique,
l'assurée s'est montrée bien plus expressive et moins
ralentie lorsqu'elle n'était pas observée. Ceci est
en lien avec l'aspect démonstratif lié aux traits
dépendants et permet de considérer une
exagération de certains symptômes dépressifs.
Elle n'est actuellement pas complètement isolée
socialement, puisqu'elle a pu constituer un nouveau réseau
d'amis. Elle n'est pas complètement inactive et peut prendre
des décisions comme lors de ses courses et pour chercher son
fils. Nous considérons donc qu'elle souffre d'un
épisode dépressif moyen avec un syndrome
somatique.
L'assurée présente des
traits de personnalité dépendante et évitante,
mais il n'y a pas assez d'argument pour retenir un trouble de la
personnalité qui nécessiterait plus de
critères selon la CIM-10. Elle présente par contre un
fonctionnement psychique privilégiant la somatisation
à l'expression orale dans un registre démonstratif,
ce qui explique l'exagération des
symptômes.
Nous ne pouvons pas retenir un trouble
panique ou une agoraphobie, car le trouble dépressif est au
premier plan, les symptômes en question sont à mettre
sur le compte du trouble dépressif.
Synthèse et conclusions
:
Sur le plan somatique
Mme R.________ se plaint
principalement de rachialgies avec pseudo-sciatalgies
bilatérales avec un status après hernie discale en
L5-S1 ayant motivé deux opérations en février
et mai 2008. Il n'y a toutefois pas de déficit neurologique
périphérique séquellaire qui soit
significatif.
Mme R.________ se plaint également
de douleurs diffuses des membres, mais également des
céphalées et des douleurs abdominales en lien avec
une fibromyalgie diagnostiquée depuis 2003.
Elle présente également de
discrets troubles statiques du rachis et une hypertension
artérielle traitée.
Ces derniers éléments
n'influencent pas la capacité de travail.
Du point de vue somatique les
activités physiques lourdes ou sollicitant
particulièrement le dos sont contre-indiquées. Dans
une activité d'employée d'exploitation comme elle
exerçait auparavant, on peut estimer globalement que la
capacité de travail est de 50%, en raison des discopathies,
en particuliers L5-S1, qui ont motivé les
opérations.
Dans une activité adaptée,
la capacité de travail est de 100%.
Sur le plan psychique
Mme R.________ présente
un trouble douloureux somatoforme depuis 1997.
Elle présente actuellement un
épisode dépressif moyen avec syndrome somatique. La
première évaluation psychiatrique est
effectuée en septembre 2003 et conclut à un
épisode dépressif moyen. Il est raisonnable de
considérer qu'il existe depuis septembre 2003.
Sur la base des éléments en
notre possession, l'évolution est fluctuante avec des
périodes d'amélioration de plusieurs mois en 2006 et
de quelques semaines début 2008. Malgré un suivi
psychiatrique et psychothérapeutique avec un traitement
antidépresseur adapté, l'évolution subjective
est peu favorable puisqu'une capacité de travail totale n'a
pas pu être retrouvée.
Le trouble somatoforme n'est donc pas
associé à une comorbidité psychiatrique grave,
il n'y a pas de perte de l'intégration sociale, ni
d'état psychique cristallisé. […]"
Au terme de cette analyse, les Drs B.________ et X.________ ont
posé les diagnostics suivants :
"4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de
travail
Depuis quand sont-ils présents ?
-
Lombalgies chroniques sur hernie discale en L5-S1
(2002).
-
Status après microdisectomie L5-S1 gauche le 21.02.2008 pour
radiculopathie S1 gauche sur hernie discale.
-
Status post microdisectomie L5-S1 droite et exploration de la
racine S1 gauche le 02.05.2008.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de
travail
Depuis quand sont-ils présents ?
-
Trouble douloureux somatoforme F45 depuis 1997.
-
Episode dépressif moyen avec syndrome somatique F32.11
depuis 2003.
-
Fibromyalgie (2003).
-
Hypertension artérielle traitée.
-
Troubles statiques modérés du rachis.
-
Surcharge pondérale."
Enfin, ils indiquaient notamment, en réponse aux questions
qui leur avaient été soumises sur proposition des
parties, que dès 2003, la capacité de travail de la
recourante n'était plus que de 50% dans son ancienne
activité mais de 100% dans une activité
adaptée aux limitations rhumatologiques (absence de port de
charges de plus de 10 kg ou de port répétitif de plus
de 5 kg, de mouvements répétitifs en
flexion-extension ou rotation du tronc, de préférence
alternance des positions assise-debout) ; sur le plan psychique,
ils précisaient qu'une incapacité transitoire avait
pu exister, mais qu'il n'existait pas d'incapacité
durable.
Invité à se déterminer sur ce rapport
d'expertise, l'OAI a relevé que celui-ci confirmait que la
capacité de travail était, du point de vue somatique,
entière dans une activité adaptée, et que du
point de vue psychique, il n'existait aucune incapacité de
travail. En conséquence, il confirmait sa
position.
Egalement invitée à se déterminer sur ce
rapport, la recourante a produit un avis médical
établi le 18 septembre 2009 par la Dresse G.________
à l'attention de son conseil, avis auquel elle
déclarait se référer intégralement. La
Dresse G.________ y exposait en substance qu'une activité
à 100% n'était pas exigible chez la recourante qui,
en plus de troubles douloureux somatoformes, souffrait
également de lombalgies chroniques post-opératoires
invalidantes.
Se déterminant le 21 octobre 2009 sur cet avis
médical, l'OAI a exposé que celui-ci ne saurait
remettre en question les conclusions bien motivées de
l'expertise des Drs B.________ et X.________. La Dresse G.________
motivait en particulier sa position divergente en invoquant
l'existence de lombalgies post-opératoires invalidantes ;
or, cet élément avait précisément
été pris en compte par les experts. Au demeurant, les
opérations en question dataient des 21 février et 2
mai 2008 et étaient donc postérieures à la
décision attaquée.
Le 16 décembre 2009, la recourante a produit le certificat
médical du 8 décembre 2009 du Dr V.________, lequel
écrivait à la Dresse G.________ que malgré les
deux opérations chirurgicales subies, des douleurs lombaires
et des sciatalgies persistaient. Une IRM pratiquée le 17
novembre 2009 démontrait une image de récidive
d'hernie discale L5-S1 luxée vers le bas, entrant en contact
avec les deux racines S1 à leur émergence du sac
thécal, une arthrose L5-S1 postérieure
bilatérale active avec importante prise de contraste des
parties molles entourant les articulations ainsi qu'un remaniement
postopératoire sur la voie d'abord chirurgicale gauche ; ce
remaniement cicatriciel était proche de la racine S1 et
était susceptible d'engendrer une contrainte. Les examens
mettaient également en évidence une importante
hypersensibilité de signal de l'os sous-chondral avec prise
de contraste des plateaux vertébraux L5-S1, traduisant des
altérations dégénératives actives
(Modic II). Ces diverses lésions expliquaient selon ce
praticien la symptomatologie de la recourante, qui relevait du plan
physique et non psychique, et qui la rendait incapable de
travailler, même dans une activité adaptée. Les
plaintes exprimées par la recourante correspondaient
à des constatations radiologiques objectives entrant dans le
cadre d'une hernie discale, d'un trouble
dégénératif L5-S1 et d'un diagnostic de Failed
Back Surgery Syndrome. Enfin, ce médecin signalait que le
traitement médicamenteux se poursuivait, que la
physiothérapie demeurait sans résultat et qu'il ne
voyait pas quel autre traitement proposer pour
l'instant.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision entreprise, le
recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS 830.1])
; il satisfait en outre aux autres conditions légales (art.
61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD
(loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative, RSV 173.36), en vigueur dès le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités de justice administrative à l'entrée
en vigueur de ladite loi sont traitées selon cette
dernière. La Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal, qui succède au Tribunal des assurances, est
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). La
cause doit être tranchée par la cour composée
de trois magistrats (art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur
litigieuse selon toute vraisemblance supérieure à
30'000 fr. s'agissant de l'octroi d'une rente
d'invalidité.
2.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (ATF 125 V 413 consid. 2c).
Sont seules litigieuses en l'espèce les questions de la
capacité résiduelle de travail de la recourante et de
son taux d'invalidité.
3.
a)
La demande de rente AI litigieuse a été
déposée le 11 novembre 2003. Quant à la
décision entreprise, elle a été rendue le 15
janvier 2008.
La LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.20) ayant subi deux
révisions depuis 2002 et la LPGA, entrée en vigueur
le 1
er
janvier 2003, ayant entraîné la
modification de nombreuses dispositions légales dans le
domaine des assurances sociales et par conséquent de
l'assurance-invalidité, il convient de déterminer
quel est le droit matériel applicable au présent
cas.
Les principes généraux en matière de droit
intertemporel, selon lesquels on applique, en cas de changement de
règles de droit, la législation en vigueur lors de la
réalisation de l'état de fait qui doit être
apprécié juridiquement ou qui a des
conséquences juridiques sont valables dans le domaine des
assurances sociales (ATF 130 V 329 consid. 2.2 et 2.3, 130 V 445).
Le juge n'a toutefois pas à prendre en considération
les modifications du droit postérieures à la date
déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 4
consid. 1.2), en l'occurrence le 15 janvier 2008.
Cela étant, même si le droit éventuel aux
prestations litigieuses doit être examiné, pour la
période jusqu'au 31 décembre 2003 - si besoin est -,
au regard de la LAI dans sa teneur avant le 1
er
janvier
2004, pour la période jusqu'au 31 décembre 2007 au
regard des dispositions de la LPGA et des modifications de la LAI,
consécutives à la 4
e
révision,
entrée en vigueur le 1
er
janvier 2004 et pour la
suite au regard des modifications de la LAI consécutives
à la 5
e
révision de cette loi,
entrées en vigueur le 1
er
janvier 2008, les
principes développés jusqu'à ce jour par la
jurisprudence en matière d'évaluation de
l'invalidité conservent leur pertinence, quelle que soit la
version de la loi sous laquelle ils ont été
posés.
b)
En vertu de l'art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur
antérieure au 1
er
janvier 2004, une
invalidité d'au moins 40 % ouvre le droit à un quart
de rente, celle de 50 % au moins à une demi-rente, et celle
de 66 2/3 % au moins à une rente entière. Selon
l'art. 28 al. 1 LAI dans sa version postérieure au
1
er
janvier 2004 (qui n'a pas été
modifié lors de la 5
e
révision, si ce
n'est qu'il est devenu l'art. 28 al. 2 LAI), l'assuré a
droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au
moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au
moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à 60
% au moins et à une rente entière s'il est invalide
à 70 % au moins.
Est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée, résultant d'une infirmité
congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1
LPGA ; cf. art. 4 al. 1 aLAI). Est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est
définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou
partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans
sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut
raisonnablement être exigé de lui, si cette perte
résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de
longue durée, l'activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité.
Aux termes de l'art. 16 LPGA (cf. art. 28 al. 2 aLAI), pour
évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
c)
Pour pouvoir fixer le degré
d'invalidité, l'administration (en cas de recours, le
tribunal) se base sur des documents médicaux, le cas
échéant, des documents émanant d'autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du
médecin consiste à évaluer l'état de
santé de la personne assurée et à indiquer
dans quelle proportion et dans quelles activités elle est
incapable de travailler (ATF 125 V 256, consid. 4 ; TF, 10 mars
2009, 9C_519/2008, consid. 2.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351, consid. 3a
et les références citées).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent pour leur part
être admises avec réserve ; il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants peuvent avoir tendance à se
prononcer en faveur de leurs patients ; il convient en principe
d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles d'un médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et
les références ; Pratique VSI 2001, p. 106 consid.
3b/bb et cc ; Frésard/Moser-Szeless, L'assurance-accidents
obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR],
Soziale Sicherheit, 2
e
éd., n. 688c, p. 1025). Il
faut cependant relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
Cela étant posé, en cas de divergence d'opinion entre
experts et médecins traitant, la valeur probante des
rapports médicaux des uns et des autres doit
s'apprécier au regard des critères jurisprudentiels
(ATF 125 V 351 consid. 3a précité) qui permettent de
leur reconnaître pleine valeur probante. Néanmoins, au
vu de la divergence consacrée par la jurisprudence entre un
mandat thérapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170
consid. 4 p. 175 ; SVR 2008 IV Nr. 15 p. 43 consid. 2.2.1 et les
références), on ne saurait remettre en cause une
expertise ordonnée par l'administration ou le juge et
procéder à de nouvelles investigations du seul fait
qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion
contradictoire. Il n'en va différemment que si ces
médecins traitants font état d'éléments
objectivement vérifiables ayant été
ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont
suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de
l'expert.
Enfin, d'une manière générale, dans le domaine
particulier des assurances sociales, le juge doit, pour autant que
la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant
le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, principe selon lequel la simple
possibilité d'un état de fait donné ne suffit
pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits
qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les
possibilités du cours des événements (ATF 125
V 193 ; ATF 119 V 9 et les arrêts cités ; Thomas
Locher, Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3
e
éd., Berne 2003, n° 30 p. 331 ; Alfred Maurer,
Bundessozialversicherungsrecht, Bâle et Francfort-sur-le-Main
1993, pp. 422-423).
d)
Parmi les atteintes à la santé psychique
qui peuvent provoquer une invalidité au sens des normes en
vigueur, il faut mentionner - outre les maladies mentales
proprement dites - les anomalies psychiques qui équivalent
à des maladies. Pour déterminer si une atteinte
à la santé psychique entraîne une
invalidité, il faut établir si et dans quelle mesure
un assuré peut, malgré son atteinte à la
santé psychique, exercer une activité que le
marché du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes.
Le point déterminant est ici de savoir quelle
activité peut raisonnablement être exigée dans
son cas. La mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible. Pour
admettre l'existence d'une incapacité de gain causée
par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc
pas décisif que l'assuré exerce une activité
lucrative insuffisante ; il faut bien plutôt se demander s'il
y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa
capacité de travail ne peut, pratiquement, plus être
raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition
alternative - qu'elle est même insupportable pour la
société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la
référence).
En particulier, dans les cas de troubles somatoformes douloureux,
il existe une présomption selon laquelle cette atteinte
à la santé ou ses effets peuvent être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible. La jurisprudence a étendu cette présomption
au diagnostic de fibromyalgie (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1 ; TF
9C_547/2008 du 19 juin 2009, consid. 2.2). Le caractère non
exigible de la réintégration dans le processus de
travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la
personne incapable de fournir cet effort de volonté. Dans un
tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources
nécessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir
si ces circonstances exceptionnelles sont réunies doit
être tranchée de cas en cas à la lumière
de différents critères. On retiendra, au premier
plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa
durée. Peut constituer une telle comorbidité un
état dépressif majeur. Toutefois, le diagnostic de
trouble dépressif ne suffit pas à établir
l'existence d'une comorbidité psychiatrique d'une
acuité et d'une durée importante au sens de la
jurisprudence. En effet, selon la doctrine médicale (cf.
notamment Dilling/Mombour/Schmidt [éd.], Internationale
Klassifikation psychischer Störungen, ICD-10 Kapitel V [F],
4ème éd., p. 191) sur laquelle se fonde le Tribunal
fédéral, les états dépressifs
constituent des manifestations (réactives) d'accompagnement
des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'un tel diagnostic
ne saurait être reconnu comme constitutif d'une
comorbidité psychiatrique autonome des troubles somatoformes
douloureux (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 et la
référence ; TF 9C_310/2008 du 12 février 2009,
consid. 2.1).
Parmi les autres critères déterminants, doivent
être considérés comme pertinents un processus
maladif s'étendant sur plusieurs années sans
rémission durable (symptomatologie inchangée ou
progressive), des affections corporelles chroniques, une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec
différents types de traitement), cela en dépit de
l'attitude coopérative de la personne assurée. En
présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera
également tenu compte de l'existence d'un état
psychique cristallisé résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique (profit primaire
tiré de la maladie, fuite dans la maladie). Enfin, on
conclura à l'absence d'une atteinte à la santé
ouvrant le droit aux prestations d'assurance, si les limitations
liées à l'exercice d'une activité
résultent d'une exagération des symptômes ou
d'une constellation semblable (par exemple une discordance entre
les douleurs décrites et le comportement observé,
l'allégation d'intenses douleurs dont les
caractéristiques demeurent vagues, l'absence de demande de
soins, de grandes divergences entre les informations fournies par
le patient et celles ressortant de l'anamnèse, le fait que
des plaintes très démonstratives laissent insensible
l'expert, ainsi que l'allégation de lourds handicaps
malgré un environnement psychosocial intact) (ATF 132 V 65
consid. 4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid.
2.2).
4.
a)
En l'espèce, l'OAI, se fondant
sur les conclusions du rapport J.________, a
considéré que la capacité de la recourante
était de 70% dans toute activité.
Dans le cadre de l'instruction, le magistrat instructeur a mis en
œuvre une expertise judiciaire bi-disciplinaire afin
notamment de tenir compte, outre des troubles psychiques (seuls
troubles que le Dr J.________ a pris en considération),
également des troubles physiques dont l'existence a
été révélée
ultérieurement. Les Drs B.________ et X.________ ont, dans
leur rapport d'expertise du 25 août 2009, retenu l'existence
de troubles rhumatologiques influençant la capacité
de travail de la recourante dès début 2003
déjà. Sur le plan psychique, ils ont
considéré que les différents troubles
diagnostiqués (trouble douloureux somatoforme, fibromyalgie
et état dépressif moyen avec syndrome somatique)
n'étaient pas de nature invalidante malgré une
évolution peu favorable, relevant en particulier que le
trouble somatoforme n'était pas associé à une
comorbidité psychiatrique grave et qu'il n'existait aucune
perte d'intégration sociale ni un état psychique
cristallisé.
Au regard des critères posés par le Tribunal
fédéral, ce rapport revêt une pleine force
probante. Circonstancié, basé sur une anamnèse
complète et procédant d'un examen exhaustif du cas,
celui-ci décrit clairement la situation médicale de
la recourante. Il tient compte de l'entier de la symptomatologie de
même que des plaintes subjectives et est exempt de
contradictions internes. Enfin, les experts examinent de
manière cohérente et motivée la question de la
capacité de travail résiduelle, qui est, selon leur
appréciation, entravée à raison de 50% dans
l'activité exercée jusqu'alors, mais demeure
entière dans une activité adaptée aux
limitations rhumatologiques; ils exposent en particulier de
manière tout à fait convaincante (eu égard aux
critères posés par la jurisprudence de notre Haute
cour) les raisons pour lesquelles les troubles psychiques dont
souffre la recourante ne sauraient être tenus pour
invalidants (absence de comorbidité psychiatrique grave, de
perte d'intégration sociale ou encore d'état
psychique cristallisé).
La recourante conteste les conclusions de ce rapport en se
prévalant de rapports et avis médicaux émanant
de différents médecins et psychiatres qu'elle a
consultés. Ces documents ne sont toutefois pas de nature
à remettre en cause la force probante de l'expertise
judiciaire.
Vu leur provenance, ils doivent en effet,
conformément à la jurisprudence du Tribunal
fédéral (cf. consid. 3c ci-dessus), être
appréhendés avec circonspection et ne sauraient
l'emporter sans autre sur l'avis des experts neutres
mandatés par la Cour de céans. Ces différents
rapports sont pour l'essentiel plus succincts que l'expertise des
Drs B.________ et X.________, ne comportent que des
appréciations divergentes d'un même tableau clinique,
et n'apportent en tous les cas aucun élément
pertinent qui n'ait été pris en considération
par les experts ou qui mettrait en doute le bien-fondé de
leurs conclusions.
A cet égard, le diagnostic de Failed Back Surgery Syndrome
posé par le Dr V.________ dans son avis médical du 8
décembre 2009 se rapporte à un trouble qui n'est
apparu que postérieurement aux opérations
chirurgicales subies par la recourante les 21 février et 2
mai 2008. Or, ces faits sont également postérieurs
à la décision querellée, si bien qu'ils ne
sauraient, contrairement à ce que soutient la recourante,
être pris en considération. La Cour de céans se
doit en effet d'apprécier la légalité de la
décision attaquée uniquement d'après
l'état de fait existant au moment où la
décision litigieuse a été rendue (ATF 121 V
362 consid. 1b p. 366, 116 V 246 consid. 1a p. 248 et les
références; cf. encore TF, 9C_81/2007 du 21
février 2008, consid. 2.4, et 9C_397/2007 du 14 mai 2008,
consid. 2.1). Les faits survenus postérieurement et ayant
modifié cette situation doivent normalement faire l'objet
d'une nouvelle décision administrative (ATF 121 V 362
consid. 1 p. 366, 117 V 287 consid. 4 p. 293 et les
références; cf. encore TF 9C_81/2007 du 21
février 2008, consid. 2.4, et 9C_397/2007 du 14 mai 2008,
consid. 2.1). Les arrêts cités par la recourante (ATF
133 V 108 consid. 5 et ATF 130 V 71) ne lui sont d'aucun secours en
l'espèce, dans la mesure où ils concernent la
question du point de départ temporel pour l'examen d'une
modification du degré d'invalidité dans le seul cadre
d'une procédure de révision de rente ; ils ne sont
dès lors pas applicables en l'occurrence.
Dans ces circonstances, la Cour de céans ne voit aucune
raison de s'écarter des conclusions du rapport des Drs
B.________ et X.________. Il convient ainsi de retenir que la
recourante disposait, au moment déterminant où la
décision querellée a été rendue, certes
d'une capacité de travail résiduelle réduite
à 50% dans son activité habituelle, mais d'une
capacité entière dans une activité
adaptée à ses limitations rhumatologique (absence de
port de charges de plus de 10 kg ou de port répétitif
de plus de 5 kg, de mouvements répétitifs en
flexion-extension ou rotation du tronc, de préférence
alternance des positions assise-debout).
b)
Cela étant posé, il y
a lieu de déterminer le taux d'invalidité de la
recourante en procédant à la comparaison des revenus,
avec et sans invalidité, que cette dernière
était susceptible de réaliser en 2004, année
à compter de laquelle elle pourrait, le cas
échéant, prétendre à l'octroi d'une
rente.
Le revenu sans invalidité doit en principe être
déterminé en fonction du gain que l'assuré
réaliserait vraisemblablement s'il était en bonne
santé.
En l'espèce, il résulte des renseignements fournis
par l'employeur de la recourante que sans invalidité,
celle-ci aurait réalisé, en 2004, un revenu annuel
brut à 100 % de 51'127 francs.
Quant au revenu avec invalidité, il convient,
conformément à la jurisprudence, de l'évaluer
sur la base de statistiques salariales, en l'absence d'un revenu
effectivement réalisé (cf. ATF 126 V 75). Il faut
ainsi se fonder sur l'Enquête suisse sur la structure des
salaires (ESS) (édition 2004) en retenant le salaire mensuel
statistique moyen afférant à un niveau de
qualification 4, soit aux activités simples et
répétitives (qui correspondent au type
d'activité adapté au niveau de formation et aux
limitations physiques de la recourante). Ce salaire est de 4'993
fr. par mois. En réajustant cette valeur centrale en
fonction de l'horaire hebdomadaire moyen, qui est de 41.7 heures
(cf. ATF 126 V 75 précité ; TFA, 26 juin 2003, I
616/02 ; La Vie économique, n° 10/2006, p. 90),
l'on obtient un revenu théorique pour l'année 2004 de
(4'993 / 40 x 41.7 =) 5'205 francs.
Selon la jurisprudence, le montant ainsi obtenu peut, le cas
échéant, encore être réduit en raison
des empêchements propres à la personne de
l'assuré, par exemple certaines limitations liées au
handicap, à l'âge, à la nationalité,
à la catégorie de permis de séjour ou au taux
d'occupation. Il n'y a toutefois pas lieu d'opérer des
déductions distinctes pour chacun des paramètres
entrant en considération, mais il convient plutôt de
procéder à une évaluation globale des effets
de ces facteurs sur le revenu d'invalide, compte tenu de l'ensemble
des circonstances du cas concret. La jurisprudence n'admet pas de
déduction globale supérieure à 25%. Enfin, le
juge des assurances sociales ne peut, sans motif pertinent,
substituer son appréciation à celle de
l'administration dans la fixation de cette déduction (ATF
126 V 75 précité, consid. 5b s.).
Dans le cas présent, compte tenu de la nationalité de
la recourante, de ses limitations fonctionnelles, de son absence de
formation professionnelle, mais aussi de la longue période
d'interruption du travail, une déduction globale de 10%
apparaît adéquate.
En conséquence, le revenu exigible annuel brut
s'élève à ([5'205 - {5'205 x 10%}] x 12 =)
56'214 francs.
Il résulte ainsi de la comparaison du revenu que la
recourante pourrait obtenir en mettant à profit sa pleine
capacité de travail résiduelle théorique dans
une activité adaptée à ses limitations
rhumatologiques (activité qui est exigible au regard de
l'obligation faite à l'assuré de réduire son
dommage - cf. art. 6 in fine LPGA) avec le revenu théorique
qu'elle aurait obtenu sans invalidité dans son ancienne
activité, que les atteintes à la santé
constatées n'entraînent, sur le plan
économique, aucune incapacité de gain.
En l'absence d'une incapacité de gain, l'existence d'une
invalidité au sens de l'art. 8 al. 1 LPGA doit être
niée. Partant, c'est à bon droit que l'OAI a
refusé d'accorder une rente à la
recourante.
5.
En définitive, mal fondé, le recours
doit être rejeté et la décision entreprise
confirmée.
Compte tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de
justice sont arrêtés à 600 fr. et mis à
la charge de la recourante (art. 69 al. 1bis LAI, 49 LPA-VD). Cette
dernière succombant à la procédure, il n'y a
pas lieu d'allouer des dépens (art. 61 let. g LPGA, 55
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est
rejeté.
II.
La décision rendue le 15
janvier 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire de 600
(six cents) francs est mis à la charge de la
recourante.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me François
Magnin, avocat (pour R.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales (OFAS),
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :