vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 910 · 2019-10-18 · fr

ADMISSION PARTIELLE, ASSISTANCE JUDICIAIRE, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉTAT DE SANTÉ, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, RENTE TEMPORAIRE, RÉVISION{PRESTATION D'ASSURANCE} | 28 LAI, 29 LAI, 17 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 18.10.2019 Arrêt / 2019 / 910

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
257/17 - 335/2019
ZD17.036143
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
18 octobre 2019
____________________
Composition
:               M.
Neu
,
président
Mme
Röthenbacher et M. Piguet, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à I.________, recourante, représentée par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
17 al. 1 LPGA ; 28 et 29 LAI ; 88
a
al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Travaillant au service d'une entreprise de culture de champignons, P.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née en 1968, s'est blessée au genou gauche à l'occasion d'une chute
d'un tabouret lors de la cueillette de fongus, le 2 octobre 2006. Après avoir subi diverses périodes
d'incapacité de travail entière et partielle, elle a présenté une demande de prestations
de l'assurance-invalidité le 31 mars 2009. L'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l'office AI ou l’intimé) a recueilli des renseignements économiques
et médicaux, dont l'avis du Dr N.________, médecin traitant (du 10 juin 2009). Diagnostiquant
des gonalgies gauches liées à une amyotrophie quadricipitale et une chondropathie stade III
du condyle fémoral interne et stade II du plateau interne du genou gauche, le Dr T.________, médecin-chef
du Centre médical de K.________, a conclu que l'assurée était totalement incapable de
travailler comme ouvrière de récolte de champignons, mais présentait une capacité
de travail entière dans une activité adaptée aux limitations décrites (rapport du
1
er
juillet 2009, complété le 17 novembre suivant). Par décision du 23 février 2010,
l'office AI a nié le droit de P.________ à une rente d'invalidité, motif pris de l'absence
de perte de gain.
Par arrêt du 18 janvier 2011 (cause n° AI 135/10 – 48/2011), la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejeté le recours formé par P.________ contre cette
décision, au motif qu’elle ne subissait aucun préjudice économique lié à
son état de santé.
Statuant sur le recours interjeté par P.________ contre cet arrêt, le Tribunal fédéral
l’a rejeté en considérant qu’elle n’avait fait valoir aucun moyen de nature
à remettre en cause l’appréciation des preuves à laquelle avait procédé
les juges cantonaux. Il a par ailleurs souligné que c’était en vain qu’elle alléguait
être au bénéfice d’un traitement psychiatrique depuis le début de l’année
2011, ce fait postérieur à l’arrêt entrepris ne pouvant être invoqué devant
le Tribunal fédéral (arrêt du 21 novembre 2011 dans la cause n° 9C_208/2011).
b)
Souffrant d’une atteinte à la jambe gauche consécutive à la chute dont elle a été
victime en octobre 2006, P.________ a déposé, en date du 28 novembre 2014, une deuxième
demande de prestations de l’assurance-invalidité. Elle a également signalé faire
l’objet d’un suivi auprès d’un psychologue. Dans le cadre de l’instruction
de cette demande, l’office AI a recueilli les renseignements médicaux usuels auprès des
médecins traitants de l’assurée.
Dans un rapport médical du 14 juillet 2015, la Dre G.________, cheffe de clinique auprès d’O.________,
a posé les diagnostics – avec effet sur la capacité de travail – de trouble dépressif
récurrent (épisode actuel sévère sans symptômes psychotiques), de syndrome douloureux
somatoforme persistant et d’état de stress post-traumatique. Tout en mentionnant que l’assurée
ne travaillait pas depuis 2007, elle a relevé que l’exposition à un stress professionnel
risquait d’aggraver la dépression, dès lors que la situation n’était pas encore
stabilisée. Elle a ainsi déconseillé la reprise d’une activité professionnelle.
Elle a joint à son rapport le compte-rendu du 13 juillet 2011 relatif au séjour de l’assurée
à l’Hôpital psychiatrique R.________ du 28 juin au 11 juillet 2011.
Le dossier a été soumis pour appréciation au Dr Q.________, médecin auprès du
Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR),
lequel a estimé que les pièces médicales à disposition ne permettaient pas de statuer
valablement sur la capacité de travail exigible d’autant plus qu’il était fait
mention d’un trouble douloureux somatoforme qu’il convenait d’analyser selon la nouvelle
jurisprudence rendue en matière d’évaluation du caractère invalidant en cas de troubles
somatoformes douloureux et de troubles psychosomatiques comparables. Il a donc préconisé la
mise en œuvre d’un examen bidisciplinaire rhumatologique et psychiatrique (avis médical
du 23 décembre 2015).
Le 5 décembre 2016, les Drs F.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation,
et V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont procédé à l’examen
clinique rhumatologique et psychiatrique de P.________. Dans leur rapport du 6 mars 2017, également
signé par le Dr C.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ils ont posé
le diagnostic principal – avec effet durable sur la capacité de travail – de douleurs
chroniques du genou gauche dans le cadre d’une chondropathie fémoro-tibiale interne stade
IV et, à titre de diagnostic associé, celui de lombalgie chronique non déficitaire dans
le cadre d’une discopathie légère étagée. Sans répercussion sur la capacité
de travail, ils ont posé les diagnostics de trouble dépressif récurrent (épisode
actuel moyen, sans syndrome somatique), de majoration de symptômes physiques pour des raisons psychologiques,
de possible arthrose acromio-claviculaire de l’épaule gauche, de status post-résection
d’une déchirure en anse de seau de la corne postérieure du ménisque interne du genou
gauche le 1
er
novembre 2007 et de discopathie C5-C6 asymptomatique. En l’absence de diagnostic incapacitant,
ils n’ont pas retenu de limitations fonctionnelles sur le plan psychiatrique. Ils ont en revanche
retenu des limitations fonctionnelles sur le plan rhumatologique en relation avec le genou gauche et
la colonne lombaire. Il n’y avait pas de limitations pour la position assise et la tolérance
des épaules aux contraintes mécaniques était bonne. Si la capacité de travail était
nulle dans l’activité habituelle d’ouvrière de récolte de champignons, elle
était entière dans une activité adaptée depuis le 15 juillet 2009. Sur le plan psychiatrique,
la capacité de travail était entière dans l’activité habituelle et dans une
activité adaptée à compter du 1
er
août 2016.
Le Dr Q.________ a conclu son avis médical du 14 mars 2017 en relevant que, au plan psychique, tant
les éléments du dossier que le recueil direct des plaintes auprès de l’assurée
et son examen clinique permettaient de confirmer qu’il y avait effectivement eu une problématique
psychique incapacitante dont les retombées étaient toutefois désormais éteintes,
ce qui permettait de déclarer que la capacité de travail exigible était à nouveau
recouvrée à 100% à partir d’août 2016. Cela étant, les données fournies
par l’examen clinique du 5 décembre 2016 attestaient des ressources adaptatives suffisantes
pour rendre exigible l’exercice à 100% d’une activité adaptée aux atteintes
somatiques.
Le 24 avril 2017, l’office AI a informé P.________ qu’il entendait lui refuser le droit
à des prestations de l’assurance-invalidité (rente et mesures professionnelles). Sur
le plan somatique, il a retenu que la situation était superposable à celle qui prévalait
en 2010 ; toute activité adaptée aux limitations fonctionnelles était exigible à
100% (par exemple de la manutention légère, du travail à l’établi, du conditionnement
léger). Dès lors qu’une telle activité était susceptible de lui procurer un
revenu équivalent à celui qu’elle percevait dans la cueillette de champignons, elle ne
subissait aucun préjudice économique, respectivement un préjudice minime découlant
de ses problèmes de santé. Sur le plan psychiatrique, aucune limitation n’était
retenue.
L’assurée n’ayant pas présenté d’objections, l’office AI a, par
décision du 19 juin 2017, entériné son refus d’allouer ses prestations.
B.
a)
Par acte du 21 août 2017, P.________ a recouru contre cette décision devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en concluant sous suite de frais et dépens à
son annulation et à l’octroi de prestations de l’assurance-invalidité (mesures
professionnelles et rente) à préciser en cours d’instance, le dossier étant en tous
les cas renvoyé à l’office AI pour complément d’instruction puis nouvelle
décision. Déniant toute valeur probante à l’appréciation des Drs F.________
et V.________, elle a allégué que le rapport d’examen bidisciplinaire du 6 mars 2017
ne constituait pas une expertise mais n’avait d’autre valeur qu’une déclaration
de partie. S’agissant de l’aspect somatique, elle a fait valoir que ce rapport passait sous
silence diverses affections, telles qu’une chondropathie fémoro-tibiale de stade IV, une atteinte
à l’épaule droite ainsi que divers troubles du squelette (ostéophythose du plateau
vertébral, troubles dégénératifs multi-étagés avec des discopathies sur
de larges tronçons de la colonne et une arthrose facettaire L3-L4 et L4-L5). En ce qui concerne
le volet psychique, elle a relevé que, dans un rapport du 13 mai 2016, le Dr S.________, spécialiste
en neurologie, avait évoqué une probable dépression récurrente de stade alors sévère
ainsi qu’un stress post-traumatique, ce qui justifiait aux yeux de l’assurée la nécessité
d’investigations complémentaires plus approfondies. De même, dans la mesure où le
diagnostic de troubles somatoformes douloureux avait été évoqué, il convenait d’examiner
ses répercussions éventuelles sur la capacité de travail à la lumière de la
nouvelle jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux et d'affections psychosomatiques
assimilées. A titre de mesure d’instruction, elle a ainsi sollicité la mise en œuvre
d’une expertise pluridisciplinaire externe, neutre et indépendante.
b)
Dans sa réponse du 20 octobre 2017, l’office AI a souligné que le rapport d’examen
du SMR du 6 mars 2017 était exempt de tout reproche. En particulier, le SMR avait eu connaissance
du rapport du Dr S.________ du 13 mai 2016. Il n’y avait par ailleurs pas lieu d’examiner
la situation selon les critères jurisprudentiels relatifs aux troubles somatoformes douloureux,
en l’absence de confirmation d’un tel diagnostic ou de celui d’une autre pathologie
du même genre. Il a en conséquence conclu au rejet du recours.
c)
En réplique du 26 janvier 2018, l’assurée a réitéré ses critiques à
l’endroit du rapport d’examen du SMR du 6 mars 2017, en produisant à l’appui de
ses allégations un rapport du Dr N.________, médecin praticien, du 8 décembre 2017, un
rapport du Dr D.________, spécialiste en neurochirurgie, du 6 novembre 2017 ainsi qu’un courrier
de Me Olivier Carré, conseil de l’assurée, à la Dre L.________, psychiatre à
O.________, du 11 janvier 2018, laquelle a confirmé la teneur d’un entretien téléphonique
avec le conseil prénommé au cours duquel elle avait préconisé la mise en œuvre
d’une expertise.
C.
Le 7 juin 2018, le magistrat instructeur a confié à l’Unité d’expertises médicales
de la Policlinique M.________ le soin de procéder à l’expertise pluridisciplinaire (neurologique,
rhumatologique et psychiatrique) de P.________. Déposé le 9 janvier 2019, le rapport d’expertise
était signé par les Dres B.________ et Z.________, toutes deux spécialistes en médecine
interne générale, ainsi que par le Dr X.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie.
Les conclusions de ce rapport ont fait l’objet d’un colloque de synthèse multidisciplinaire
le 20 novembre 2018 en présence des trois médecins prénommés. Sur la base de leur
analyse, les experts ont posé les diagnostics suivants ayant une répercussion sur la capacité
de travail :
·
Gonalgies gauches chroniques avec :
M25.5
-
Entorse bénigne du genou gauche le 01.10.2006.
-
Arthroscopie avec résection d’une anse
de seau du ménisque interne gauche le 01.11.2007.
·
Gonarthrose gauche bicompartimentale
M17.9
·
Cervico-brachialgies gauches chroniques non spécifiques
d’étiologie indéterminée avec :
-
Image de spondylarthrose C5-C6 à l’IRM cervicale du 28.09.2017.
M54.2
·
Lombalgies chroniques non spécifiques avec
discopathies lombaires pluriétagées peu sévères
M54.5
·
Trouble somatoforme douloureux persistant
F45.4
·
Episode dépressif d’intensité
légère sans syndrome somatique
F32.0
Sans répercussion sur la capacité de travail, les experts ont retenu un status après mini-cervicotomie
gauche en juillet 2018 avec thrombo-endartériectomie de la bifurcation de l’artère carotide
interne gauche, une obésité de grade 1 ainsi qu’une hypercholestérolémie anamnestique.
Les experts ont justifié leur appréciation de la capacité de travail de P.________ en
ces termes :
«
2.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les atteintes constatées
2.1
Au plan physique
Limitations
d’un point de vue rhumatologique dans toute activité physiquement lourde, avec maintien de
position statique debout ou assise de manière continue, prépondérante sur l’horaire
de travail, nécessité de piétinement, marche en terrain irrégulier, activité
nécessitant la montée et la descente d’escaliers de manière répétitive.
Limitations dans les activités professionnelles en position accroupie et/ou à genoux, les activités
nécessitant l’exposition aux vibrations corporelles, les mouvements monotones ou répétitifs,
le stress de rendement.
2.2
Au plan psychique et mental
Limitations
dans les activités nécessitant un stress de rendement, des activités essentiellement intellectuelles
et même physiques en raison des douleurs liées au trouble somatoforme douloureux persistant,
avec fatigue et en raison du léger ralentissement et des troubles cognitifs allégués.
2.3
Au plan social
Il
n’y a pas de limitations d’ordre social.
3.
Influence des atteintes sur l’activité exercée jusqu’ici.
3.1
Comment agissent ces atteintes sur l’activité exercée jusqu’ici ?
D’un
point de vue rhumatologique, on estime théoriquement que l’activité professionnelle de
cueilleuse de champignons est une activité physiquement lourde, sans que nous n’ayons toutefois
de descriptif du poste de travail du dernier employeur à disposition. On peut admettre que la capacité
de travail d’un point de vue rhumatologique pour cette activité est nulle, et ceci de manière
définitive (troubles dégénératifs même modérés).
3.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail (ressources résiduelles
et limitations fonctionnelles)
Pour
autant que les limitations psychiques en termes de stress de rendement et physiques en termes d’activité
lourde tel que décrit plus haut soient respectées, nous retenons une capacité résiduelle
de travail de 100% avec une baisse de rendement de 20% ou de 80% avec un rendement normal.
3.3
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle
mesure (heures par jour), diminution de rendement incluse ?
Cette
activité n’est plus exigible à notre avis car physiquement trop lourde pour des questions
purement rhumatologiques.
3.4
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins,
diminution de rendement comprise ?
Depuis
l’arrêt de travail le 11.11.2008, nous estimons que l’activité comme cueilleuse
de champignons n’est plus exigible. C’est depuis là qu’il y a une incapacité
de travail au long cours de 20% au moins.
3.5
Comment le degré d’incapacité de travail, y compris une éventuelle diminution de
rendement, a-t-il évolué depuis lors ?
Depuis
le 15.07.2009, tel que décrit lors de l’examen SMR rhumatologique et psychiatrique de décembre
2016, il y a à notre avis en théorie une capacité de travail de 80% au moins dans une
activité adaptée. Cette date correspond rétrospectivement à la fin de la réadaptation
et la fin du traitement médical auprès du Dr T.________ de K.________. Au plan physique, depuis
la nouvelle demande de prestations AI déposée le 27.11.2014, et comme décrit dans notre
discussion plus haut, nous n’avons pas d’évidence d’atteinte à la santé
physique nouvelle entravant les capacités de travail (pas d’aggravation nette des troubles
dégénératifs). Il y a la persistance du trouble somatoforme douloureux persistant qui
englobe les symptômes algiques, mais pour lesquels à notre avis les répercussions fonctionnelles
sont moindres. En particulier, plus de constatations d’amyotrophie musculaire entre autres.
Au
plan psychiatrique, nous n’avons pas d’évidence de limitations sur une longue durée.
Il est néanmoins difficile d’apprécier précisément la capacité de travail
de manière rétrospective. On note que le psychiatre SMR en 2016 a retenu une incapacité
de travail du 01.12.2012 (correspondant au début du suivi psychiatrique à O.________) jusqu’au
31.07.2016, alors que Madame P.________ partait en vacances au Kosovo le 01.08.2016. Cette incapacité
était retenue sur la base des rapports et descriptions médicales du Dr N.________, médecin
traitant, et G.________, psychiatre, qui notaient un trouble dépressif récurrent avec deux
épisodes sévères sans symptômes psychotiques. Nous rejoignons l’appréciation
du psychiatre SMR qui décrivait en décembre 2016 qu’il y avait une amélioration
psychique constatée à l’examen, mentionnée aussi par Madame P.________. Cela correspond
à notre observation actuelle. De plus, l’examen neuropsychologique effectué en mai 2016
mettait en avant des discordances entre les plaintes exprimant déprime, découragement, ralentissement,
irritabilité, troubles mnésiques, etc, contrastant avec le résultat de l’examen
qui montrait un profil neuropsychologique peu cohérent. Cela ne permettait pas de mettre en doute
une amélioration thymique réelle chez Madame P.________. Donc, rétrospectivement depuis
le 01.08.2016, nous pensons qu’il n’y a pas d’incapacité de travail au plan psychique
plus importante que de 20%.
4.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré(e) ?
En
d’autres termes, au cas où les atteintes présentées par l’assuré(e) engendreraient
une incapacité de travail totale ou partielle dans sa profession habituelle, peut-il (elle) exercer
d’autres activités professionnelles adaptées à ses limitations fonctionnelles ?
4.1
Si oui, à quels critères médicaux le poste de travail doit-il satisfaire, et de quoi faut-il
tenir compte dans le cadre d’une autre activité ? Quelles sont les limitations fonctionnelles ?
Cf.
point 2, limitations au plan physique, psychique et mental. Il faudrait envisager une activité de
manutention légère.
4.2
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par exemple heures par jour), diminution de rendement comprise ? Depuis quand ?
Dès
à présent dans une activité adaptée. Néanmoins, étant donné le déconditionnement
global de Madame P.________ qui a interrompu son activité professionnelle depuis bientôt 10
ans, une observation en stage d’activités pourrait apporter un regard sur les capacités
de travail de Madame P.________ et permettre un reconditionnement progressif au travail.
4.3
Quelle a été l’évolution de la capacité de travail de l’assuré(e)
dans une activité adaptée ?
En
théorie, une capacité de travail est présente depuis le 01.08.2016. Mais étant donné
le déconditionnement depuis bientôt 10 ans, le pronostic quant à la reprise effective
d’une activité professionnelle quelconque dans le circuit économique normal reste très
réservé ; cela dépend davantage des conditions psychosociales que l’expertisée
rencontrera à l’avenir. Le déconditionnement sur la longue période d’inactivité
depuis bientôt 10 ans, le conflit assécurologique sont des éléments extra médicaux.
4.4
Si plus aucune autre activité n’est possible, quelles en sont les raisons ?
Il
n’y a à notre avis pas de raison médicale pour retenir une incapacité de travail
de plus de 20% dans une activité adaptée. Nous retenons une capacité résiduelle de
travail de 100% avec une baisse de rendement de 20% ou de 80% avec un rendement normal. »
S’étant avisée que les experts de la Policlinique M.________ avaient préconisé
la mise en œuvre d’un stage d’observation professionnelle pour avoir une meilleure estimation
concrète de ses limitations, P.________ a sollicité que l’office AI soit interpellé
sur sa disponibilité à organiser un tel stage d’évaluation (courrier du 23 janvier
2019).
Invité à se déterminer sur la requête formulée, l’office AI s’est
référé à la décision du 23 février 2010 ainsi qu’aux procédures
subséquentes selon lesquelles le revenu sans atteinte à la santé se montait à 35'413
fr. en 2009 alors que le revenu avec atteinte à la santé était de 47'315 fr. 23. Même
si ce dernier chiffre devait être réduit de 20% pour tenir compte d’une éventuelle
diminution de la capacité de travail ou de rendement ressortant de l’expertise judiciaire,
le salaire réalisable avec atteinte à la santé demeurait supérieur à celui que
l’assurée obtiendrait en bonne santé. Le droit à des mesures professionnelles n’était
dès lors pas ouvert (courrier du 7 février 2019).
A ces déterminations du 26 février 2019 sur le rapport d’expertise du 9 janvier 2019,
l’office AI a joint le rapport du Dr Q.________ du 6 février 2019, dont il résultait
qu’une incapacité de travail totale pour des raisons psychiatriques pouvait être admise
entre le 1
er
décembre 2012 et le 31 juillet 2016. Entre juillet 2009 et fin novembre 2012 ainsi que dès
le mois d’août 2016, la capacité de travail dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles était évaluée à 80%. Compte tenu d’une demande déposée
le 28 novembre 2014, une rente entière d’invalidité pouvait être octroyée entre
le 1
er
mai 2015 et le 1
er
novembre 2016.
Dans ses déterminations du 3 juin 2019, P.________ a fait part de ses doutes quant à la qualité
des conclusions de l’expertise, reprochant aux experts d’avoir sous-évalué ses
atteintes à la santé. Sur le plan somatique, elle s’est étonnée que certaines
dégénérescences constatées dès 2010 (troubles dégénératifs multiétagés
avec discopathies D11-L1, L2-L3, L4-L5 et arthrose facettaire L3-L4 et L4-L5) n’aient pas fait
l’objet d’un diagnostic proprement dit et d’investigations par imagerie récentes.
Affirmant souffrir de céphalées, elle a déploré que les experts de la Policlinique
M.________ ne se soient pas prononcés sur la nature précise de cette affection ni sur la possibilité
de la juguler par un traitement pas plus qu’ils ne se sont prononcés sur les limitations concrètes
induites. Sur le plan psychique, elle a contesté toute amélioration de son état de santé,
relevant qu’il était dans la nature même d’une dépression d’être
fluctuante. Par ailleurs, l’assurée a relevé que le rapport d’expertise ne contenait
aucune réfutation du stress post-traumatique évoqué par le Dr S.________, ajoutant qu’il
avait pu être aggravé par l’existence d’une sténose serrée de la carotide
interne gauche ayant fait l’objet d’une intervention chirurgicale en juillet 2018. Au vu
de ces éléments, l’assurée a estimé que l’évaluation de la perte
de gain n’était pas satisfaisante, si bien qu’elle a réitéré sa requête
tendant à la mise en œuvre d’un stage pratique « visant à l’évaluation
concrète de ses capacités résiduelles et améliorations qu’on pourrait y apporter ».
Le 17 juin 2019, l’office AI a indiqué qu’il ressortait clairement du rapport d’expertise
de la Policlinique M.________ du 9 janvier 2019 que des éléments extra médicaux rendaient
difficile une reprise effective de l’activité professionnelle. Un stage pourrait être
uniquement mis en place dans un but de reconditionnement progressif au travail ; il ne s’agissait
en aucun cas d’un objectif d’évaluation de la capacité de travail, celle-ci ayant
été définie sans ambiguïté par les experts.
Le 17 juillet 2019, P.________ a produit un rapport médical établi le 8 avril 2019 par le Dr
W.________, chef de clinique à O.________. Celui-ci y posait les diagnostics – avec effet
sur la capacité de travail – de trouble dépressif récurrent (épisode actuel
sévère sans symptômes psychotiques), de syndrome douloureux somatoforme persistant et
d’état de stress post-traumatique. Il a estimé que la capacité de travail était
nulle en toute activité. L’assurée a également transmis un avis médical du
Dr N.________ du 11 février 2019. Celui-ci y soulignait que l’IRM cervicale de 2017 avait
montré un rétrécissement C5-C6 sur protrusion disco-ostéophytaire, de sorte qu’une
problématique radiculaire ne pouvait être exclue. Par ailleurs, le Dr N.________ s’étonnait
qu’une capacité de travail entière ait été reconnue en présence d’une
gonarthrose gauche, alors qu’il était notoire qu’une arthrose évoluait inexorablement
de façon défavorable. Enfin, le problème de la sténose carotidienne n’avait
été abordé que superficiellement, la situation actuelle étant critique au niveau
vasculaire avec une resténose au niveau de la carotide gauche ainsi que l’intensification
des douleurs au niveau cervical à la suite de l’opération du 26 juillet 2018 avec des
vertiges positionnels et une asthénie. L’assurée a maintenu sa réquisition tendant
à la mise en œuvre d’un stage pratique.
D.
a)
Par décision du 30 novembre 2017, le magistrat instructeur a accordé à P.________ le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 20 novembre 2017, l’intéressée étant
exonérée du paiement de frais judiciaires ainsi que de toute franchise mensuelle. Un conseil
d’office en la personne de Me Olivier Carré lui a été désigné.
b)
Par décision du 1
er
juin 2018, le magistrat instructeur a fixé à 1'584 fr. 30 le montant de l’indemnité
en faveur du conseil d’office pour la période du 20 novembre 2017 au 29 mai 2018.
c)
Le 24 juillet 2019, Me Carré a chiffré à 10.483 heures le travail consacré au traitement
de la présente cause pour la période du 11 juin 2018 au 24 juillet 2019, ce qui correspondait
à un montant de 2'161 fr. 50.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu de la suspension du délai durant
les féries estivales (art. 38 al. 4 let. b et 60 al. 2 LPGA) auprès du tribunal compétent
(art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
; BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b
LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur l’évaluation de l’invalidité à laquelle a procédé
l’office intimé à la suite de la nouvelle demande déposée en novembre 2014,
singulièrement sur l’existence d’une aggravation de l’état de santé
de la recourante de nature à modifier son droit aux prestations de l’assurance-invalidité.
3.
a)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si, au terme
de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Conformément à
l’art. 28 al. 2 LAI, un taux d’invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart
de rente, un taux d’invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un taux
d’invalidité de 60 % au moins donne droit à trois-quarts de rente et un taux d’invalidité
de 70 % au moins donne droit à une rente entière. Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas atteint dans sa
santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il pourrait obtenir en
exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après
les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré
(revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
b)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré. La rente est versée dès le début du mois au cours
duquel le droit prend naissance (art. 29 al. 1 et 3 LAI).
c)
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Une diminution notable
du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration
déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88
a
al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces
dispositions sont applicables, par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité
alloue, avec effet rétroactif, une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée
(ATF 133 V 263 consid. 6.1 ; 131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se base sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes, pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars 2017 consid.
4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
c)
En principe, le juge ne s’écarte pas sans motifs impératifs des conclusions d’une
expertise médicale judiciaire, la tâche de l’expert étant précisément
de mettre ses connaissances spéciales à la disposition de la justice afin de l’éclairer
sur les aspects médicaux d’un état de fait donné (ATF 135 V 465 consid. 4.4 et les
références citées). Selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s’écarter
d’une expertise judiciaire le fait que celle-ci contient des contradictions, ou qu’une surexpertise
ordonnée par le tribunal en infirme les conclusions de manière convaincante En outre, lorsque
d’autres spécialistes émettent des opinions contraires aptes à mettre sérieusement
en doute la pertinence des déductions de l’expert, on ne peut exclure, selon les cas, une
interprétation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction
complémentaire sous la forme d’une nouvelle expertise médicale (ATF 125 V 351 consid.
3b/aa et les références citées ; TF 9C_719/2016 du 1
er
mai 2017 consid. 5.2.1 et les références citées).
5.
a)
La recourante s’est annoncée une première fois auprès de l’office AI en mars
2009 invoquant une atteinte au genou gauche. L’instruction médicale menée par l’intimé
a révélé que les activités impliquant des postures statiques debout prolongées,
des marches prolongées ainsi que la montée répétée d’échelles ou
d’escaliers étaient contre-indiquées. En revanche, la capacité de travail était
entière dans une activité adaptée à ces limitations fonctionnelles. Par décision
du 23 février 2010, l’office AI a nié le droit de la recourante à une rente d’invalidité
en l’absence de préjudice économique. Ce refus a été confirmé par le Tribunal
cantonal dans son arrêt du 18 janvier 2011 (cause n° AI 135/10 – 48/2011) puis par le
Tribunal fédéral (arrêt du 21 novembre 2011 dans la cause n° 9C_208/20119).
b)
Dans le cadre de sa nouvelle demande de prestations introduite le 28 novembre 2014, objet de la présente
contestation, la recourante a fait état d’une atteinte à la jambe gauche ainsi que d’un
suivi psychologique. Se fondant sur l’examen clinique rhumatologique et psychiatrique effectué
au SMR le 5 décembre 2016, l’office AI a considéré, dans la décision dont est
recours, que la situation médicale était superposable à celle prévalant en 2010,
de sorte qu’il n’y avait pas lieu de retenir une aggravation de l’état de santé
de la recourante par rapport à la décision du 23 février 2010. Si la capacité de
travail était entière en toute activité sur le plan psychiatrique à compter du 1
er
août 2016, elle était nulle sur le plan rhumatologique dans l’activité de cueilleuse
de champignons. La capacité de travail était toutefois entière dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles somatiques à compter du 15 juillet 2009. Dès lors
qu’une telle activité était susceptible de lui procurer un revenu équivalent à
celui qu’elle percevait dans la cueillette de champignons, elle ne subissait aucun préjudice
économique, respectivement un préjudice minime découlant de ses problèmes de santé.
De son côté, la recourante a contesté la manière de voir de l’office AI en
faisant valoir que le dossier n’avait pas fait l’objet d’une instruction suffisante
en particulier sur le plan psychiatrique.
6.
Le magistrat instructeur a ainsi diligenté une expertise pluridisciplinaire auprès de l’Unité
d’expertises médicales de la Policlinique M.________.
a) aa)
Sur le plan somatique, les experts ont relevé que des gonalgies gauches avaient débuté
à la suite de l’accident dont la recourante avait été victime en octobre 2006. Les
examens cliniques auxquels ils ont procédé n’ont pas révélé de limitations
fonctionnelles aux genoux, en particulier à gauche, où il n’y avait pas de signe méniscal
positif et où il n’était plus constaté d’amyotrophie quadricipitale. Ils n’avaient
par ailleurs pas d’argument rhumatologique en faveur d’une gonarthrose rapidement progressive
voire destructrice. A cet égard, la radiographie du genou gauche réalisée en août
2015 montrait une transparence osseuse sans particularité, une absence de solution de continuité,
de pincement significatif, d’érosion osseuse.
bb)
En ce qui concerne la colonne lombaire, l’examen clinique effectué par les experts était
pauvre, ne montrait pas de gêne fonctionnelle ni de douleur particulière avec une bonne mobilité
du rachis, hormis quelques auto-limitations douloureuses mais modérées. L’examen radiologique
récent du rachis lombaire effectué par IRM en janvier 2018 montrait des troubles dégénératifs
légers ne permettant pas de conclure à une progression rapide de l’arthrose, notamment
depuis l’examen clinique au SMR en 2016 qui avait retenu le diagnostic de lombalgies non déficitaires
dans le cadre d’une discopathie légère étagée. Il n’y avait pas de souffrance
radiculaire aux membres inférieurs. L’électromyographie était normale dans les myotomes
L4 à S1 des deux côtés, en concordance avec les pièces neuroradiologiques qui n’avaient
montré aucune anomalie potentiellement responsable d’une compression radiculaire.
cc)
S’agissant de la colonne cervicale, l’examen clinique montrait des limitations algiques modérées.
Si les cervicalgies pouvaient partiellement s’expliquer par les troubles dégénératifs,
ceux-ci étaient somme toute peu sévères. Les experts n’ont pas constaté de
syndrome radiculaire objectivable, en particulier C5 ou C6 gauche et ceci bien que sur le plan neuroradiologique
le rétrécissement C5-C6 gauche soit confirmé à l’IRM. Les douleurs décrites
par l’assurée n’évoquaient pas un syndrome radiculaire et les paresthésies
étaient mal systématisées. Objectivement, il n’y avait pas de syndrome radiculaire
déficitaire au membre supérieur gauche et l’exploration électro-physiologique n’apportait
aucun argument dans ce sens, en particulier dans le territoire C5-C6. Le neurologue n’avait pas
non plus retrouvé de neuropathie ulnaire ni de syndrome du tunnel carpien. Les experts ont ensuite
relevé que la limitation algique de la colonne cervicale un peu plus importante décrite peu
de temps auparavant était liée en partie à une intervention chirurgicale sur la carotide
gauche pratiquée le 26 juillet 2018 en raison de la découverte fortuite d’une sténose
de l’artère carotide interne gauche, asymptomatique, dans le cadre d’investigations
chez une patiente polyvasculaire. Ce diagnostic ne représentait toutefois pas de limitations fonctionnelles
à long terme.
dd)
Ayant relevé que les extraits du dossier mentionnaient des antécédents à l’épaule
droite et que l’assurée décrivait un problème lié à l’épaule
gauche, les experts ont retenu qu’il n’y avait pas d’évidence de tendinopathie
clinique de la coiffe des rotateurs ou autre phénomène arthrosique des épaules.
ee)
Tant au plan rhumatologique que neurologique, les constatations cliniques et radiologiques ne permettaient
pas d’expliquer l’intensité des douleurs décrites ni leur durée et leur extension
globale, ni les répercussions des douleurs dans la vie quotidienne de l’assurée. Il existait
certes des troubles dégénératifs au genou gauche, au niveau cervical et lombaire (modérés)
mais qui n’expliquaient pas la clinique dans son ensemble. En l’occurrence, les constatations
dégénératives étaient légères, au niveau de la colonne cervicale et lombaire
en particulier. De plus, les troubles dégénératifs étaient non spécifiques et
se rencontraient également dans une population normale asymptomatique. Globalement, au plan ostéo-articulaire
strict, il n’y avait pas d’élément orientant vers une étiologie inflammatoire,
tumorale, fracturaire, métabolique, toxique. A cela s’ajoutait l’absence de répercussions
des troubles dégénératifs du rachis, documentés, peu sévères, sur les structures
nerveuses, ceci tant au niveau cervical qu’au niveau lombaire. Quant aux céphalées, il
s’agissait d’une douleur irradiant de la région cervicale sans les caractéristiques
d’une céphalée primaire (cf. rapport du Dr H.________, spécialiste en neurologie,
du 2 novembre 2018).
ff)
Sur la base de leurs constatations, les experts de la Policlinique M.________ ont retenu, à l’instar
des médecins du SMR, que depuis le 15 juillet 2009, l’assurée présentait une capacité
de travail de 80% au moins dans une activité adaptée. Cette date correspondait rétrospectivement
à la fin de la réadaptation et la fin du traitement médical auprès du Dr T.________.
Ils ont considéré que, depuis le dépôt de la demande de prestations de novembre 2014,
il n’y avait pas d’évidence d’atteinte à la santé physique nouvelle
entravant la capacité de travail (pas d’aggravation nette des troubles dégénératifs).
b) aa)
Sur le plan psychiatrique, les experts ont diagnostiqué un trouble somatoforme douloureux persistant.
Ils ont expliqué que ce trouble s’était développé à partir de gonalgies
apparues en 2006, auxquelles avaient fait suite un contexte de conflit assécurologique et de précarité
financière ayant joué un rôle en tant que stresseur psychosocial. Le trouble somatoforme
douloureux persistant a entraîné un déconditionnement avec désinsertion professionnelle
se greffant sur une insertion sociale déjà assez limitée.
bb)
En ce qui concerne le diagnostic d’épisode dépressif d’intensité légère
sans syndrome somatique, les experts ont souligné qu’ils n’avaient pas constaté
de problème de compréhension, ni de problème de langage, ni de ralentissement psychomoteur,
ni de fatigue/fatigabilité, ni de baisse de la thymie. Au contraire, l’assurée s’était
montrée plutôt animée à l’évocation des préjudices assécurologiques
et dans l’exposé du long parcours médical qu’elle vivait depuis 2006. Les incohérences
entre l’importance des limitations décrites et l’importance des troubles de la mémoire
et de la concentration ne remettaient pas en doute l’authenticité des plaintes mais ne permettaient
pas aux experts de conclure à un épisode dépressif d’intensité plus que légère
et sans symptômes somatiques. Ils n’avaient au demeurant pas d’évidence en faveur
d’une simulation. L’observation des experts de la Policlinique M.________ montrait donc surtout
une incohérence entre les troubles de la mémoire encore allégués et l’analyse
clinique, se rapprochant en cela de l’appréciation d’incohérence retenue lors des
tests neuropsychologiques de mai 2016. Ils ont ainsi rejoint l’évaluation du psychiatre du
SMR qui avait retenu, en décembre 2016, le diagnostic d’épisode dépressif actuel
moyen sans syndrome somatique, concluant à une amélioration depuis 2015-2016.
cc)
Pour le surplus, les experts de la Policlinique M.________ ont indiqué qu’ils n’avaient
aucun élément pour retenir au jour de l’expertise ou rétrospectivement le diagnostic
de stress post-traumatique comme décrit par la Dre G.________, en l’absence de symptômes
de reviviscence d’événement traumatique, de cauchemars ou autres critères tirés
de la CIM-10 (vécu traumatique suffisamment grave).
dd)
Les experts ont indiqué qu’il n’y avait pas d’évidence de limitations psychiques
sur une longue durée. Leur observation correspondait à celle rapportée par les médecins
de l’Hôpital psychiatrique R.________ en 2011, lesquels décrivaient une évolution
favorable, renonçant même à l’introduction d’un traitement antidépresseur.
Quant au rapport d’examen clinique du SMR du 6 mars 2017, il faisait état de symptômes
dépressifs seulement de degré moyen, donc en amélioration par rapport au descriptif des
médecins traitants. L’amélioration s’était poursuivie avec les critères
actuels d’une dépression légère. Relevant que le psychiatre du SMR avait retenu
en décembre 2016 une incapacité totale de travail du 1
er
décembre 2012 (correspondant au début du suivi psychiatrique à O.________) jusqu’au
31 juillet 2016 (veille du départ en vacances de l’assurée), ils ont déclaré
rejoindre cette appréciation qui décrivait une amélioration psychique constatée à
l’examen, mentionnée aussi par l’intéressée. Cela correspondait à l’observation
effectuée à la Policlinique M.________. De plus, l’examen neuropsychologique effectué
en mai 2016 avait mis en évidence des discordances entre les plaintes exprimant déprime, découragement,
ralentissement, irritabilité, troubles mnésiques qui contrastaient avec le résultat de
l’examen montrant un profil neuropsychologique peu cohérent. Cela ne permettait pas de mettre
en doute une amélioration thymique réelle chez l’assurée. Dès lors, il n’y
avait pas d’incapacité de travail supérieure à 20% depuis le 1
er
août 2016.
c)
Partant, il n’existe aucune aggravation importante de l’état de santé de la recourante
de nature à influencer négativement sa capacité de travail. La situation de l’assurée
s’avère en effet très largement superposable à celle ayant donné lieu à
la décision du 23 février 2010.
d)
On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter de l’expertise pluridisciplinaire
réalisée par la Policlinique M.________, laquelle examine de manière complète l’ensemble
des plaintes – somatiques et psychiques – de la recourante et est dûment motivée,
si bien qu’il y a lieu d’admettre que le rapport du 9 janvier 2019 satisfait aux réquisits
jurisprudentiels pour se voir conférer entière valeur probante. Ce rapport est en effet le
fruit d’une analyse circonstanciée du cas, comporte une anamnèse détaillée
et décrit le contexte déterminant. Reposant sur des investigations fouillées, il contient
une appréciation claire de la situation fondée sur des examens spécialisés réalisés
dans le cadre de l’expertise pluridisciplinaire et aboutit à des conclusions médicales
soigneusement motivées et exemptes de contradictions.
e)
Dans ce contexte, le rapport médical établi par le Dr W.________ le 8 avril 2019 ne permet
pas d’admettre une aggravation de l’état de santé sur le plan psychique. Il ne
fait en effet pas état d’éléments qui n’auraient pas été pris en
compte par les experts de la Policlinique M.________ ou qui justifieraient de plus amples restrictions
dans l’exercice d’une activité adaptée. On relèvera en outre que le Dr W.________
ne s’est pas exprimé sur la teneur du rapport d’expertise de la Policlinique M.________
et n’a communiqué aucun constat clinique qui n’aurait pas été analysé
par les experts. En réponse aux objections soulevées par le Dr N.________ dans son avis médical
du 11 février 2019, il convient de souligner que les experts n’ont pas constaté de syndrome
radiculaire objectivable, en particulier C5 ou C6 gauche et ceci bien que sur le plan neuroradiologique
le rétrécissement C5-C6 gauche soit confirmé à l’IRM de novembre 2017. Ils
n’ont pas non plus objectivé de syndrome radiculaire déficitaire au membre supérieur
gauche et l’exploration électro-physiologique n’avait apporté aucun argument dans
ce sens, en particulier dans le territoire C5-C6. En ce qui concerne les genoux, les experts ont indiqué
qu’ils n’avaient pas d’argument rhumatologique pour une gonarthrose rapidement progressive,
voire destructrice. Par ailleurs, en l’absence de limitation significative, il n’y avait
pas d’indication médicale à une nouvelle arthroscopie. Quant à la limitation algique
de la colonne cervicale, les experts ont expliqué qu’elle était liée en partie à
une intervention chirurgicale sur la carotide gauche pratiquée le 26 juillet 2018 en raison de la
découverte fortuite d’une sténose de l’artère carotide interne gauche, asymptomatique,
dans le cadre d’investigations chez une patiente polyvasculaire. Ce diagnostic ne représentait
toutefois pas de limitations fonctionnelles à long terme.
f)
Sur le vu de ce qui précède, il y a lieu de retenir que la recourante a présenté
une incapacité totale de travail du 1
er
décembre 2012 au 31 juillet 2016. Au vu du délai d’attente d’une année et
du dépôt de la demande en novembre 2014, le droit à la rente s’ouvre le 1
er
mai 2015. La capacité de travail étant entière dès le 1
er
août 2016 avec une diminution de rendement de 20% (rapport d’expertise de la Policlinique
M.________ du 9 janvier 2019, p. 33), le droit à la rente s’éteint trois mois plus tard,
soit le 31 octobre 2016.
7.
Cela étant, il convient de relever que l’office AI a refusé de reconnaître à
la recourante le droit à des mesures d’ordre professionnel au motif que le degré d’invalidité
présenté était insuffisant pour ouvrir le droit à de telles mesures (cf. écriture
du 7 février 2019). Or, comme suggéré dans son avis du 17 juin 2019, l’office AI
conserve la faculté d’octroyer une aide par la mise en œuvre d’un stage de reconditionnement
au travail, celui-ci ayant pour seul objectif de favoriser activement l’usage de la capacité
résiduelle de travail de l’assurée en vue d’une réinsertion professionnelle
rapide et durable.
8.
En définitive, le recours doit être partiellement admis et la décision attaquée réformée
en ce sens que la recourante a droit à une rente entière d’invalidité du 1
er
mai 2015 au 31 octobre 2016.
9.
a)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice ; le montant des frais
est fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (cf. art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte
tenu de l’ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés
à 400 fr. et être mis à la charge de l’office intimé, qui succombe (cf. art.
69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA-VD).
b)
La recourante, qui obtient gain de cause avec l’assistance d’un mandataire professionnel
pour la défense de ses intérêts, peut prétendre une indemnité de dépens
à la charge de l’intimé (art. 61 let. g LPGA ; 55 al. 1 LPA-VD ; art. 10 et 11 TFJDA
[tarif cantonal vaudois des frais judiciaires et des dépens en matière administrative du 28
avril 2015 ; BLV 173.36.5.1]). Compte tenu de la complexité de la procédure ayant nécessité
la mise en œuvre d’une expertise, il convient de l’arrêter à 2'200 francs.
Cette indemnité couvre au demeurant la rémunération du conseil d’office pour la
période du 11 juin 2018 au 24 juillet 2019, de sorte qu’il n’y a pas lieu de fixer précisément
le montant de l’indemnité qui aurait dû lui être versée (art. 118 et 122 CPC
[code fédéral de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272], applicables par
renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA.VD ; cf. aussi art. 4 al. 1 RAJ [règlement cantonal vaudois
du 7 décembre 2010 sur l’assistance judiciaire en matière civile ; BLV 211.02.3]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement admis.
II.
La décision rendue le 19 juin 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est réformée en ce sens que P.________ a droit à une rente entière
d’invalidité du 1
er
mai 2015 au 31 octobre 2016.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud versera à P.________
une indemnité de 2'200 fr. (deux mille deux cents francs) à titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré, avocat (pour P.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :