vd_findinfo · Arrêt / 2011 / 929 · 2011-08-17 · fr

INVALIDITÉ{INFIRMITÉ}, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, RENTE D'INVALIDITÉ, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, ACCIDENT, ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DÉBUT, MODIFICATION{EN GÉNÉRAL}, ÉTAT DE SANTÉ, DEMI-RENTE, RENTE ENTIÈRE | 28 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 al. 1 LPGA, 8 al. 1 LPGA, 88a al. 1 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 17.08.2011 Arrêt / 2011 / 929

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
253/05 - 405/2011
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
17 août 2011
__________________
Présidence
de               Mme
Pasche
Juges
:              Mmes
Thalmann et Röthenbacher
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
T.________
,
à Echandens, recourant, représenté par Me Philippe Nordmann, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7 al. 1, 8 al. 1 et 16 LPGA; 4 al. 1, 28 et 29 LAI; 88a al. 1 RAI
E n  f a i t  :
A.
T.________ (ci-après: l'assuré), né le 2 juin 1948, marié et père d’une
fille aujourd’hui majeure, mécanicien-ajusteur de formation, a reçu le 6 octobre 1974
un coup de pied d’un joueur au cours d’un match de football. Le 18 octobre 1974, le Dr J.________,
de l’Hôpital L.________ a notamment diagnostiqué une rupture du ligament latéral
interne du genou droit. Il s’en est suivi une suture du ligament latéral interne, la réparation
et la consolidation du ligament croisé antérieur, une méniscectomie interne, et une immobilisation
dans une attelle plâtrée puis genouillère plâtrée. L’assuré a encore
déploré une légère distorsion du genou droit 8 mois après la plastie ligamentaire
latérale interne et la méniscectomie interne et a consulté à la policlinique de l’Hôpital
L.________. Dans son rapport médical établi à l’attention de la Caisse nationale
suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après: la CNA) le 3 octobre 1975, le Dr K.________ notait
que la capacité de travail était totale.
Selon déclaration d’accident LAA du 26 juin 2000, l'employeur de l'assuré, A.________
SA, a indiqué que celui-ci, en rangeant du matériel dans son jardin le 24 juin 2000, était
resté bloqué et son genou droit s’était luxé. Les conclusions du rapport d’IRM
du genou droit du 27 juin 2000 du Dr O.________, spécialiste FMH en neuroradiologie et radiodiagnostic,
étaient les suivantes: «Arthrose et chondromalacie fémoro-patellaire grade II. Epanchement
articulaire modéré et gonarthrose et chondropathie au niveau du compartiment interne et externe.
Signes de petites souris articulaires au niveau du récessus supérieur et l’échancrure
intercondylienne. Status post-plastie du LCA avec hypersignal hétérogène au niveau du
greffon, pouvant correspondre à une déchirure de ce ligament et signes d’une contusion
avec tuméfaction de l’insertion postérieure du LCP. Status post-probable méniscectomie
partielle externe et signes d’une lésion et déchirure de la corne postérieure du
ménisque externe. Pas d’autre lésion décelable.»
L’assuré a subi une méniscectomie et une toilette articulaire du genou droit le 27 juillet
2000.
Le 24 octobre 2000, il a été examiné par le Dr G.________, médecin conseil remplaçant
auprès de la CNA. Ce dernier a notamment relevé dans son rapport médical du même
jour que cet assuré de 52 ans présentait une arthrose post-traumatique du genou droit, opéré
en 1974. Cette situation avait été bien tolérée pendant pratiquement 26 ans. A la
suite de l’épisode de blocage spontané du 27 juin 2000, après toilette articulaire
par arthroscopie, l’évolution était favorable. La fonction était pratiquement symétrique
avec une limitation de flexion d’environ 20° aux deux genoux. II n’y avait pas d’instabilité
ligamentaire, pas de signes méniscaux, quelques signes rotuliens. Le traitement de l’épisode
du 27 juin 2000 était actuellement terminé.
Par déclaration d’accident LAA du 12 avril 2001, l’employeur de l’assuré
a annoncé une nouvelle rechute, intervenue le 19 janvier 2001, la partie du corps atteinte étant
le genou droit. L’assuré était en arrêt de travail dès le 14 février 2001.
A l’occasion d’un consilium d’orthopédie, le Dr N.________, spécialiste FMH
en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a retenu que l’assuré
présentait une gonarthrose bilatérale radiologiquement plus marquée à droite qu’à
gauche, retenant l’indication à l’implantation d’une prothèse PTG bilatérale.
Une prothèse totale de genou des deux côtés a été mise le 27 juin 2001.
Par courrier du 17 octobre 2001, l’employeur de l’assuré a fait savoir à la CNA
que le contrat de travail le liant à celui-ci prendrait fin le 31 octobre 2001.
B.
T.________ a déposé le 22 janvier 2002 une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) tendant à l’octroi d’une orientation professionnelle et à un reclassement
dans une nouvelle profession.
Procédant à l’instruction du cas, l’Office de l'assurance-invalidité du canton
de Vaud (ci-après: l'OAI) a invité le Dr N.________ à compléter un rapport médical
concernant l’assuré. Dans son rapport du 25 février 2002 à l’OAI, ce praticien
a posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité de travail de status après
prothèse totale de genoux bilatérale le 27 juin 2001 pour gonarthrose. L’incapacité
de travail avait débuté le 19 mars 2001 pour une durée indéterminée. Dans l’annexe
au rapport médical du même jour, le Dr N.________ notait une limitation de la station debout
prolongée ainsi que du port de charges. Une amélioration de la capacité de travail était
envisageable avec une alternance entre position debout et assise, en préférant cette dernière
et en évitant tout port de charges ou déplacement en terrain irrégulier. L’activité
pouvait alors être exercée à 100% sans baisse de rendement.
Dans son rapport médical du 4 mars 2002 à l’OAI, le Dr X.________, spécialiste FMH
en médecine interne générale et médecin traitant, a posé les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail de prothèses totales des deux genoux le 27 juin
2001 pour gonarthrose bilatérale, excision de l’aponévrose plantaire du pied gauche en
novembre 2001 pour récidive de fibrose plantaire gauche (maladie de Ledderhose), récidive de
maladie de Dupuytren des deux mains surtout à droite et sigmoïdectomie programmée pour
fin avril 2002 suite à une diverticulite. L’incapacité de travail était de 100%
depuis le 14 février 2001 pour une durée indéterminée. Il estimait que l’activité
exercée jusqu’ici n’était plus exigible, qu’il y avait une diminution de
rendement, mais que l’on pouvait exiger de l’assuré qu’il exerce une autre activité,
à déterminer en fonction de l’évolution.
Selon le questionnaire pour l’employeur complété le 13 mars 2002, l’assuré
avait travaillé en qualité de superviseur dans le département de réglage optique
des instruments auprès d'A.________ SA du 4 janvier 1971 au 31 octobre 2001. Son dernier jour de
travail effectif avait été le 19 janvier 2001. Son salaire au 1
er
janvier 2001 s’élevait à 6'855 fr., servi 13 fois l’an. En 1999, son salaire annuel
avait été de 87'865 fr., et de 90'786 fr. en 2000.
L’assuré a été examiné par le médecin d’arrondissement de la CNA,
Dr S.________, spécialiste FMH en chirurgie, le 16 avril 2002. Dans son rapport du même jour,
ce médecin a observé qu’objectivement, les genoux présentaient un léger épanchement
et étaient un peu chauds; ils avaient également un peu de jeu, sans que l’on puisse parler
d’instabilité. Il notait qu’un séjour à la Clinique D.________ à [...]
serait sûrement profitable.
Par courrier du 29 avril 2002, le Dr H.________, spécialiste FMH en chirurgie générale,
a informé la CNA que son patient présentait une diverticulose sévère du côlon
avec un rétrécissement important au niveau du sigmoïde même, et que dans ce contexte,
il fallait prévoir une résection du sigmoïde. Cette opération a eu lieu le 21 mai
2002.
L’assuré a séjourné auprès de la Clinique D.________ du 6 novembre au 17 décembre
2002. Durant cette période, sa capacité de travail était de 0%. Selon l’avis de
sortie du 16 décembre 2002, les diagnostics étaient ceux de thérapies physiques et fonctionnelles
(Z 50.1), de prothèses de genoux sur gonarthrose bilatérale (M 17.9) et de maladie de Ledderhose
du pied gauche (M 72.2). Sa capacité de travail était entière dès le 18 décembre
2002.
Les Drs Q.________ et M.________, spécialistes FMH en radiologie, ont effectué un RX des genoux
de l’assuré. Dans leur rapport médical au Dr V.________ du 8 novembre 2002, il ont relevé
un remaniement post opératoire au niveau des deux rotules, ainsi qu’une Patella Baja bilatérale
avec un index à 2 (norme entre 0,8 et 1,2).
Dans leur rapport médical à la CNA du 3 janvier 2003, les Drs Z.________ et F.________ de la
Clinique D.________ ont posé le diagnostic primaire de thérapies physiques et fonctionnelles
(Z 50.1) et les diagnostics secondaires de prothèse de genoux bilatérale sur gonarthrose avancée
(intervention du 28 juin 2001 [recte: 27.6.01]) (M 17.9) et de maladie de Ledderhose avec intervention
sur l’aponévrose plantaire gauche le 19 novembre 2001 (M 72.2). Ils retenaient comme comorbidités
une hypertension artérielle essentielle traitée (I 10). Ces praticiens ont notamment relevé
ce qui suit:
«Ce
patient de 54 ans a été opéré d’une prothèse bilatérale de genoux
le 28.06.2001 [recte: 27.6.01] dans le cadre d’une gonarthrose évoluée. Dans les semaines
qui ont suivi l’intervention, la reprise de la marche est retardée par une intervention sur
l’aponévrose plantaire du pied G (19.11.2001) puis par la survenue d’une crise de diverticulite
nécessitant une résection colique partielle (mai 2002).»
Ils ont en outre posé que la capacité de travail était de 100% actuellement dans la profession
de régleur optique, en précisant que l’assuré avait un projet personnel de reconversion
dans le domaine de l’hôtellerie et de la restauration.
Dans leur rapport médical du 7 février 2003 à la CNA, les Drs R.________, chef de clinique
traumatologie-orthopédie, et B.________, spécialistes FMH en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur, ont noté que subjectivement, on rencontrait des douleurs
importantes de type mécanique à la marche. Ces médecins étaient d’avis que
vu la symptomatologie présentée par le patient, une reprise du travail à 100% pour l’ancienne
activité restait pour l’instant exclue.
Selon rapport médical du 17 février 2003 des Drs C.________, spécialiste FMH en médecine
interne générale et en pneumologie, et P.________, l’assuré a séjourné
du 12 au 17 janvier 2003 dans le service de médecine de l’Hôpital L.________ en raison
d’une pyélonéphrite gauche. Ces médecins posaient en outre les diagnostics secondaires
d’hypertension artérielle récente et d’éthylisme chronique, relevant à
cet égard que le patient était dans le déni de la gravité des conséquences de
sa consommation et avait refusé de s’entretenir avec un représentant de la Fondation
vaudoise contre l’alcoolisme.
Dans un courrier du 24 février 2003 au Prof. E.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur, le Dr S.________ priait ce dernier d’examiner l’assuré.
Il notait qu’il avait constaté à l’examen clinique que la démarche était
saccadée et qu’il y avait une espèce de cliquetis audible des genoux. Il lui semblait
qu’il y avait une laxité anormale des genoux, mentionnant l’éventualité d’un
changement de prothèses.
C.
Par décision du 6 juin 2003, l’OAI a alloué à l’assuré une rente entière
d’invalidité pour la période du 1
er
février 2002 au 28 février 2003 (soit après trois mois d’amélioration de son
état de santé), retenant que depuis le 14 février 2001, sa capacité de travail était
considérablement restreinte, mais qu’il avait retrouvé une capacité de travail totale
dès le 17 décembre 2002, si bien que son degré d’invalidité était nul
depuis lors.
Le 19 juin 2003, l’assuré a formé opposition à cette décision, en contestant
présenter une capacité de travail de 100%.
A la suite de malaises, l’assuré a été hospitalisé à l’Hôpital
L.________ du 10 au 12 septembre 2003.
Le 29 novembre 2003, il a été examiné par le Prof. E.________. Selon le rapport médical
de ce dernier du 3 décembre 2003, l’assuré a été opéré d’une
maladie de Dupuytren des deux mains à plusieurs reprises entre 1988 et 1999 et en 2001 de l’aponévrose
plantaire gauche. Par ailleurs, il a été opéré des varices à droite en 1999
et a subi en 2002 une colectomie gauche partielle pour diverticulite. L’assuré se plaignait
d’un sentiment d’insécurité à la marche, notamment à la descente et à
la montée des escaliers avec des douleurs globales des deux genoux permanentes, aussi bien au repos
assis ou couché, qu’à la marche. Il se sentait d’autant mieux qu’il portait
des genouillères dont il avait l’impression qu’elles stabilisaient ses genoux. Le patient
avouait 6 dl de vin par jour. Pour le Prof. E.________, le problème de l’assuré dépassait
largement ses problèmes de prothèses de genoux.
Le 4 mars 2004, l’assuré s’est cassé le bras gauche à l’occasion d’une
chute. Le cas a été annoncé à la CNA.
Le rapport de consultation du Prof. E.________ du 16 mars 2004 avait la teneur suivante:
«J’ai
reçu tout le dossier de M. T.________ qui montre qu’il a beaucoup de comorbidités, notamment
un éthylisme chronique et une cervicarthrose C1-C3. Un examen neurologique détaillé du
13 octobre 2003 fait par le Dr F.F.________ montre des petits troubles d’origine cérébelleuse
avec une discrète instabilité à la marche. C’est ce que j’avais constaté
lors de mon status.
Compte
tenu du status objectif des genoux, des RX et de l’ensemble du tableau clinique, je ne pense pas
que ses lâchages et cette gêne au niveau des genoux soient en relation avec les prothèses
elles-mêmes. En tout cas je suis persuadé qu’une reprise chirurgicale n’améliorerait
pas la situation.»
Le Dr S.________ a examiné l’assuré le 25 juin 2004. Dans son rapport médical du
même jour, il a relevé que l’assuré avait bénéficié de la mise en
place d’une prothèse totale de genou des deux côtés le 27 juin 2001, avec un résultat
qui n’était pas entièrement satisfaisant avec des rotules basses et une laxité un
peu inhabituelle après PTG. Le médecin d’arrondissement notait à cet égard
que le patient présentait également des troubles neurologiques d’origine cérébelleuse
avec une discrète instabilité à la marche, probablement dans le cadre d’un éthylisme
chronique qui n’arrangeait pas les choses. S’agissant de l’avant-bras gauche, il estimait
la situation un peu préoccupante, puisqu’il y avait manifestement un retard de consolidation
et une instabilité du montage avec une vis dans le foyer de fracture.
Dans son rapport médical intermédiaire du 27 juin 2004, la Dresse R.R.________ diagnostiquait
une fracture du cubitus gauche au tiers proximal ostéosynthésée le 5 mars 2004.
Dans son courrier du 14 décembre 2004 au Dr S.________, le Dr W.________, spécialiste FMH en
chirurgie, a relevé que le retard de consolidation était en train de s’arranger.
Dans son rapport médical intermédiaire du 22 février 2005, le Dr I.________ diagnostiquait
une pseudarthrose du cubitus gauche.
Dans leur avis médical du 9 mai 2005, les Dresses U.________, médecine physique, et Y.________,
spécialiste FMH en médecine interne générale et en pneumologie, du Service médical
régional de l'AI (ci-après: le SMR) ont relevé que la situation de l’assuré
était complexe et qu’il était indispensable d’organiser un examen pluridisciplinaire
au SMR.
L’assuré a été convoqué à un examen clinique bidisciplinaire auprès
du SMR et examiné le 14 juillet 2005 par le Dr A.A.________, spécialiste FMH en médecine
physique et réadaptation et rhumatologie, et la Dresse B.B.________, spécialiste FMH en pathologie
et psychiatrie-psychothérapie. Dans leur rapport du 18 août 2005, ces médecins ont posé,
avec répercussion sur la capacité de travail, les diagnostics de gonalgies bilatérales
dans les suites de prothèses totales des genoux, de cicatrice hypertrophique et adhérences
sur l’aponévrose plantaire gauche, de retard de consolidation d’une fracture du tiers
proximal du cubitus gauche et de polyneuropathie des membres inférieurs d’étiologie toxo-carentielle
probable (OH). Ces médecins ont relevé qu’avant la fracture du coude gauche le 5 [recte:
4] mars 2004, l’incapacité de travail était inférieure à 20%. Cette fracture
avait entraîné une incapacité de travail totale du 5 mars 2004 au 30 novembre 2004, date
de l’évaluation du Dr W.________ montrant une évolution favorable. A ce moment, une reprise
d’activité professionnelle était exigible à 50% puis à 75% à partir du
10 février 2005. Les limitations fonctionnelles étaient les suivantes:
«Membre
supérieur gauche – limitation transitoire jusqu’en octobre 2005: diminution de force
de préhension; fatigabilité lors de travaux nécessitant une activité bi-manuelle.
Port de charges limité à 10 kg.
Genoux:
incapable de travailler à genoux, travailler accroupi; difficultés lors de travail statique
au-delà d’une heure.
Polyneuropathie
des membres inférieurs: incapable de monter une échelle, sur des escabeaux.»
Concernant la capacité de travail exigible, les Drs A.A.________ et B.B.________ relevaient ce qui
suit:
«Le
retard de consolidation de la fracture du cubitus gauche et l’atteinte des MI limitent actuellement
la capacité de travail dans l’activité habituelle à 75%; on peut s’attendre
après l’ablation du matériel d'ostéosynthèse et consolidation osseuse [que]
l’assuré retrouve la fonction de son membre supérieur et qu’une capacité totale
de 85% soit à ce moment exigible. Les douleurs persistantes sur l’aponévrose plantaire
gauche, les douleurs lors d’activité en charge ou en flexion de genoux dans le contexte de
la double prothèse de genoux, la polyneuropathie des MI, diminuent sa capacité de 15%.
CAPACITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE
Dans
l’activité habituelle: actuellement 75%, 85% après AMO et consolidation osseuse du cubitus
gauche.
Dans
une activité adaptée: idem. L’activité professionnelle effectuée jusqu’à
son arrêt de travail (mécanicien-ajusteur dans la spectrométrie) est considérée
comme adaptée et peu contraignante.»
Dans son rapport d’examen du 24 août 2005, la Dresse U.________ du SMR a conclu que l’assuré
présentait des gonalgies résiduelles après pose d’une prothèse totale du genou
bilatérale sans explication objective et que de ce point de vue là, l’assuré était
absolument capable de continuer son travail habituel. La fracture du coude avait cependant diminué
cette capacité de travail considérablement, la consolidation ayant été retardée
mais évoluant favorablement. La Dresse U.________ notait que l’assuré pouvait reprendre
son activité habituelle à 75%, et très probablement à 85% en automne 2005.
D.
Par décision sur opposition du 1
er
décembre 2005, l’OAI a rejeté l’opposition formée par l’assuré
et a maintenu sa décision. En substance, il a retenu que les conclusions du SMR remplissaient les
critères posés par la jurisprudence pour avoir pleine valeur probante, que l’examen clinique
a confirmé l’appréciation faite lors de son séjour à la Clinique D.________,
soit une capacité de travail de 100% depuis le 17 décembre 2002, qu’aucune atteinte nuisant
à sa capacité de travail au plan psychiatrique n’a été mise en évidence,
que la chute du 4 mars 2004 a entraîné une incapacité de travail totale du 4 mars au 30
novembre 2004, date dès laquelle une reprise d’activité était exigible à 50%,
puis à 75% depuis le 10 février 2005. A l’échéance du délai de carence,
en mars 2005, il ne présentait plus qu’une incapacité de travail de 25% dans son activité
habituelle ainsi que dans toutes autres activités adaptées. Son incapacité de travail
étant la même dans n’importe quelle activité, elle se confondait avec son incapacité
de gain, et il n’était donc pas nécessaire de chiffrer précisément les revenus
réalisables avec ou sans atteinte à la santé pour déterminer son taux d’invalidité
qui se montait à 25%, taux insuffisant pour ouvrir droit à une rente.
E.
Par acte du 19 décembre 2005, T.________ a recouru contre cette décision auprès du Tribunal
des assurances (désormais Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal). En substance, il conteste
pouvoir reprendre une activité à 75% au moins, expliquant notamment souffrir en permanence
soit des genoux, soit du pied, ne pouvoir regarder en l’air ou se tourner brusquement sans perdre
l’équilibre, ni pouvoir rester debout ni assis trop longtemps.
Dans sa réponse du 2 février 2006, l’OAI propose le rejet du recours.
Le Dr S.________ a procédé à l’examen médical final de l’assuré
le 7 février 2006. Il a notamment relevé dans son rapport du même jour que le patient
avait repris le travail à 50% dès le 14 août 2000 et en plein dès le 21 août
2000, et qu’il s’était réannoncé en avril 2001. Sous la rubrique «appréciation»
de son rapport, il a observé ce qui suit:
«Actuellement,
si la fracture du cubitus gauche est guérie avec quelques douleurs résiduelles, force est d’admettre
que la limitation fonctionnelle des membres inférieurs n’est ni vraiment éclaircie, quant
à son étiologie, ni franchement quantifiée quant à ses répercussions, notamment
en termes de capacité de travail, même si des facteurs sortant du champ médical jouent
probablement un rôle important dans cette évolution très défavorable au plan subjectif,
puisque le patient se présente maintenant comme un invalide.
Une
évaluation stationnaire et multidisciplinaire à la Clinique D.________ s’impose.
Le
patient est d’accord avec cette mesure.»
Par écriture du 21 février 2006, le recourant informe la Cour qu’il séjournera à
nouveau à la Clinique D.________ à partir du 21 février 2006.
L’assuré a séjourné du 21 février 2006 au 17 mars 2006 auprès de la Clinique
D.________. Les diagnostics à la sortie étaient ceux de prothèse de genoux bilatérale
sur gonarthrose évoluée, le 28 juin 2001 (M 17.9; Z 98.8), de maladie de Ledderhose gauche
opérée le 19 novembre 2001 (M 72.2; Z 98.8), de fracture du tiers proximal du cubitus gauche
le 4 mars 2004 ostéosynthésée et ablation du matériel d’ostéosynthèse
le 25 octobre 2005 (T 92.1; Z 98.8), omarthrose gauche (M 19.8), arthrose cervicale et lombaire (M 47.8),
abus d’alcool (F 10.1) et hypertension artérielle traitée et contrôlée (I 10).
La capacité de travail avait été de 0% du 18 mars 2006 au 26 mars 2006, et de 50% dès
le 27 avril 2006.
Dans leur rapport du 27 mars 2006, les Drs C.C.________, spécialiste FMH en médecine physique
et réadaptation ainsi qu'en rhumatologie, et D.D.________, médecin assistant, de la Clinique
D.________ ont notamment relevé que compte tenu des différentes atteintes orthopédiques
présentes (prothèses de genoux bilatérales, syndrome rotulien associé des deux côtés,
omarthrose débutante gauche et arthrose du rachis cervical dorsolombaire), on pouvait exiger une
capacité professionnelle de 50% au moins dans un travail semi-sédentaire adapté, permettant
l’alternance de positions assise et debout, les déplacements et évitant le port de charges
lourdes. Un travail de bureau par exemple pourrait convenir. Sur la base des renseignements obtenus,
seule la gonarthrose droite était la conséquence d’un traumatisme. Les troubles dégénératifs
autres étaient de nature maladive. Ces médecins observaient que la réinsertion professionnelle
risquait cependant d’être difficile, compte tenu d’un contexte d’intoxication
éthylique chronique chez un patient persuadé par ailleurs qu’il ne pouvait pas reprendre
d’activité professionnelle au-delà de 25%, cela même dans une activité adaptée
et semblant donc s’orienter vers un processus d’invalidation.
La CNA a décidé de mettre en œuvre une expertise orthopédique et a désigné
en qualité d’expert le Dr E.E.________, spécialiste FMH en chirurgie orthopédique.
Par courrier du 21 septembre 2006, Me Nordmann, mandaté par le recourant, a sollicité une suspension
de cause dans la mesure où la CNA allait faire procéder à une expertise par le Dr E.E.________.
Le 12 octobre 2006, l’OAI a indiqué ne pas avoir d’objection à ce que la cause
soit suspendue jusqu’à la connaissance de l’avis du Dr E.E.________.
Par ordonnance du 25 octobre 2006, la juge instructrice a ordonné la suspension de l’instruction
du recours jusqu’au dépôt du rapport d’expertise ordonné par la CNA.
Le Dr E.E.________ a examiné l’assuré le 16 février 2007. Dans son rapport du 23
mars 2007, ce praticien a observé que les plaintes principales concernaient ses membres inférieurs
des deux côtés, la deuxième plainte son pied gauche, la troisième son épaule
gauche, et la quatrième plainte sa nuque. Les diagnostics posés étaient les suivants:
«-
Status après rupture
du ligament latéral interne, désinsertion subtotale du ménisque interne, rupture partielle
du ligament croisé antérieur, contusion latérale externe et bursite prérotulienne
du genou droit suite à un traumatisme survenu le 17.10.1974,
-
Status après arthrotomie interne du genou droit pour réparation du ligament croisé antérieur,
méniscectomie interne et suture du ligament latéral interne le 11.10.1974,
-
Status après lissage des zones de chondropathie diffuse des trois compartiments du genou droit,
résection subtotale du ménisque externe dégénératif et résection partielle
du Hoffa par arthroscopie du 27.07.2000,
-
Status après mise en place d’une prothèse totale du genou droit pour gonarthrose secondaire
le 28.06.2001,
-
Status après transposition de la tubérosité tibiale antérieure du genou gauche à
deux reprises par le Dr K.________ en 1985 et 1990,
-
Arthroscopie de nettoyage du genou gauche par le Dr S.S.________ en 1998,
-
Status après mise en place d’une prothèse totale du genou gauche le 28.06.2001 pour gonarthrose
primaire,
-
Status après fracture du tiers proximal du cubitus gauche survenu le 04.03.2004,
-
Status après ostéosynthèse de la fracture du tiers proximal du cubitus gauche le 05.03.2004
ayant abouti à un retard de consolidation,
-
Status après AMO du cubitus gauche le 25.10.2005 avec récupération fonctionnelle quasi
complète et absence de plaintes significatives,
-
Omarthrose gauche entraînant une capsulite rétractile surtout en abduction, probablement d’origine
primaire puisqu’aucune confirmation de véritable luxation n’a pu être mise en évidence,
-
Maladie de Lederhose gauche opérée le 19.11.2001,
-
Maladie de Dupuytren bilatérale ayant entraîné à droite une opération à
deux reprises en 1998 et 2000, associée la première fois à une cure de tunnel carpien,
-
Ataxie cérébelleuse stato-kinétique et polynévrite sensitive modérée sensitive
de type axonale d’origine éthylique vraisemblable,
-
Ethylisme chronique,
-
Cure de varices de la jambe droite en 1996,
-
Hypertension artérielle traitée depuis 1999,
-
Sigmoïdectomie suite à une diverticulite aiguë en juin 2002,
-
Pyélonéphrite gauche traitée sans séquelles par hospitalisation en janvier 2003,
-
Cervicarthrose avec douleurs et limitation fonctionnelle essentiellement de C1 à C3, mise en évidence
en 2003 et traitée depuis lors par physiothérapie,
-
Correction de la paroi nasale gauche pour malformation en 2005.»
Le Dr E.E.________ a encore relevé ce qui suit:
«En
conclusion, sur le plan orthopédique, compte tenu de la mise en place d’une prothèse
totale du genou droit et d’une ostéosynthèse du coude gauche, il n’y aura pas de
retour à un statu quo sine possible. Pour ces deux articulations on se trouve devant une aggravation
durable.
Par
contre, sur le plan professionnel, les atteintes traumatiques dues aux deux événements accidentels
ne justifient pas en l’état une incapacité de travail.
Il
est clair que le patient a dû subir la mise en place d’une prothèse totale du genou droit
mais dans son ancienne activité de mécanicien ajusteur dans l’entreprise A.________ SA,
il aurait pu, vraisemblablement, continuer son travail à plein temps. Je rappelle qu’il était
assis le tiers du temps, debout un autre tiers et se déplaçait le tiers du temps restant. […]
La seule restriction qu’on peut éventuellement admettre est le fait qu’il devait soulever
environ nonante fois par jour un couvercle pesant près de 20 kg. Si cela implique beaucoup de flexion
des genoux, il est clair qu’au vu de la prothèse à droite, cette activité, vraisemblablement,
aurait dû être effectuée de manière différente ou supprimée.
De
toute façon, compte tenu que le patient a été licencié, cette discussion concernant
son ancienne activité, n’a plus vraiment de raison d’être.
On
doit plutôt discuter maintenant d’une capacité exigible en relation avec les deux pathologies
accidentelles. A mon avis, si le patient n’avait que ces problématiques, n’importe quelle
activité à l’établi en tant que mécanicien ajusteur, aurait été possible
à 100%, pour autant que le patient puisse bouger de temps en temps et qu’il n’ait pas
de charges lourdes (supérieures à 10 kg) à porter de manière répétitive.
II est clair également que toutes les activités de bureau, de greffier ou de surveillance d’écran,
voire de machines, pour autant qu’elle ne se passe pas en permanence debout, serait aussi possible
à plein temps. […] Compte tenu du déni de reconnaissance de cet éthylisme, on ne
peut espérer réussir une désintoxication. […] Finalement, en ce qui concerne l’IPAI,
selon la table 5 de la SUVA, on se trouve dans le cadre d’un status après prothèse totale
du genou. Ceci représente entre 20 et 40% d’IPAI. La valeur élevée correspond à
un mauvais résultat après prothèse. Si c’est bien le cas dans cette situation, on
ne peut cependant en tenir compte, car le mauvais résultat n’est pas dû à un problème
mécanique lié à la prothèse mais à une pathologie concomitante neurologique
due à l’éthylisme. C’est pourquoi, comme il n’y a pas d’épanchement
intra-articulaire ni de signes de descellement de la prothèse, que la fonction est correcte et que
la marche n’est pas vraiment entravée, sur le plan orthopédique, cette IPAI doit se rapprocher
plutôt d’un status après arthroplastie avec bons résultats. C’est pourquoi,
personnellement, je choisirais plutôt la valeur correspondant à 20%.»
L’assuré a annoncé le 13 avril 2007 que son genou droit avait lâché le 29 mars
2007 et qu’il avait lourdement chuté.
Dans son rapport médical du 14 mai 2007, le Dr X.________, spécialiste FMH en médecine
générale, a diagnostiqué une distorsion du genou droit, l’incapacité de travail
étant de 100% dès le 29 mars 2007.
Par courrier du 22 mai 2007, le Dr N.________ s’est adressé à l’avocat de l’assuré
pour lui faire savoir que du point de vue des genoux, la capacité de travail serait de 50% avec
un rendement situé entre 50 et 100%, relevant que le patient présentait certainement une incapacité
de travail totale liée à ses autres comorbidités orthopédiques (colonne cervicale,
épaule gauche, bras gauche, genou gauche, pied gauche) ainsi que neurologique.
Interpellé par la CNA, le Dr N.________ lui a fait savoir le 23 juillet 2007 que le patient avait
chuté sur le genou droit le 29 mars 2007. Du point de vue de la contusion, le status quo ante était
certainement rétabli. Toutefois, ce patient nécessitait un traitement à long terme pour
entretien de la musculature du quadriceps au vu d’une insuffisance chronique de celui-ci, raison
pour laquelle un contrôle était prévu courant août.
Dans son rapport médical du 3 août 2007 à la CNA, le Dr X.________ notait que depuis le
séjour à la Clinique D.________, la situation s’était, anamnestiquement, aggravée.
La CNA a interpellé par écrit le Dr E.E.________ afin qu’il lui indique s’il maintenait
que pour les seules séquelles accidentelles, l’assuré aurait été en mesure
d’exercer son activité à 100%. Le Dr E.E.________ lui a répondu par courrier du
5 septembre 2007 que sur le plan strictement médical, l’ancienne activité exercée
par le patient aurait pu se faire quasiment à 100% en ce qui concerne les séquelles accidentelles
mais en précisant que pour ce qui était de l’usure de la prothèse du genou, cette
activité n’aurait pas été tout à fait idéale. Dans ce contexte, une réduction
de 25% de la capacité, pour permettre au patient de soulager son membre inférieur s’il
était vraiment beaucoup debout, pouvait se justifier.
Par courrier du 11 octobre 2007, Me Nordmann, pour le recourant, a produit le rapport médical du
Dr E.E.________ du 23 mars 2007, le rapport du Dr N.________ du 22 mai 2007 et celui du Dr X.________
du 23 mai 2007. Il a proposé que la suspension soit prolongée jusqu’à ce que la
position définitive de la CNA soit connue.
L’assuré a subi le 1
er
novembre 2007 un ENG des membres inférieurs. Selon le rapport du Dr F.F.________, spécialiste
FMH en neurologie, les paramètres neurographiques aux membres inférieurs montraient des latences
distales motrices et des amplitudes motrices dans les limites de la norme. Les ondes F étaient légèrement
prolongées. Pour ce qui était des potentiels sensitifs, ils n’étaient pas obtenus
des deux côtés (nerf sural). Ces anomalies étaient compatibles avec une neuropathie axonale
à nette prédominance sensitive.
Par ordonnance du 14 novembre 2007, la juge instructrice a prolongé la suspension de l’instruction
du recours jusqu’à communication par la CNA de sa décision, le recourant étant invité
à la produire à réception.
Par courrier du 11 février 2008 à l’avocat du recourant, le Dr N.________, qui indiquait
l’avoir revu en contrôle le 25 janvier 2008, relevait que par rapport à son courrier
du 22 mai 2007, il n’y avait pas de changement significatif dans les diagnostics ni dans les propositions
thérapeutiques.
Par courriel du 17 juin 2008 à la CNA, l’assuré a indiqué que le 15 juin 2008, en
descendant les escaliers, son genou gauche avait lâché.
Le Dr S.________ a examiné l’assuré le 21 octobre 2008. Dans son rapport médical
du même jour, il a relevé qu’à l’occasion de sa chute du 15 juin 2008, le
patient avait présenté une fracture de la base du deuxième métacarpien de la main
gauche. Le traitement était resté conservateur et une pleine capacité de travail lui avait
été reconnue dès le 15 septembre 2008. Le Dr S.________ estimait qu’il n’y
avait pas de séquelles identifiables de l’accident du 15 juin 2008.
Par décision du 5 novembre 2008, la CNA a reconnu à l’assuré le droit à une
rente d’invalidité fondée sur un taux de 43% dès le 1
er
octobre 2008, ainsi qu’à une indemnité pour atteinte à l'intégrité (IPAI)
de 20% pour l’accident du 6 octobre 1974. L’assuré a formé opposition à cette
décision le 28 novembre 2008, opposition qu’il a retirée le 10 mars 2009.
Le 2 mars 2009, le Dr X.________ a adressé un courrier au conseil de l’assuré, dans lequel
il posait les diagnostics suivants:
«
Diagnostics
liés à un accident
:
-
Accident de sport avec
atteinte des ligaments croisés et des ménisques du genou droit en 1974. Méniscectomie
externe du genou droit et toilette articulaire en 2000. Arthrose du genou droit consécutive à
cet accident?
-
Fracture du tiers proximal
du cubitus gauche traité par ostéosynthèse en 2004. Ablation de matériel d’ostéosynthèse
en 2005.
-
Fracture du 2
ème
métacarpien et du scaphoïde de la main gauche en juin 2008.
-
Contusion du genou gauche
sur chute en juin 2008.
Diagnostics
liés à une maladie
:
-
Gonarthrose bilatérale.
Status après prothèses totales des genoux en 2001. Amyotrophie des quadriceps des deux côtés.
Laxité ligamentaire des deux genoux. Gonalgies bilatérales.
-
Douleurs séquellaires
de la plante du pied gauche après cure chirurgicale de maladie de Ledderhose en 2001.
-
Cervicarthrose.
-
Omarthrose gauche.
-
Rhizarthrose gauche.
-
Ethylisme.
-
Hypertension artérielle
traitée.
-
Maladie de Dupuytren débutante
bilatérale.
-
Instabilité à
la marche, liée à l’atteinte orthopédique, à une polyneuropathie, à un
syndrome cérébelleux statique, d’étiologie toxico-carentielle.
-
Status après résection
segmentaire du sigmoïde en 2002 après poussée de diverticulite sténosante.»
S’agissant de l’estimation de la capacité de travail, le Dr X.________ relevait encore:
«Les
conclusions des rapports de la Clinique D.________ du 27.03.2006 et du Dr N.________ du 22.05.2007, sont
tout à fait d’actualité. En comparant le rapport de physiothérapie de mars 2006,
les capacités fonctionnelles actuelles sont tout à fait superposables. Le Dr N.________, dans
le rapport qui vous est adressé en date du 22.05.2007, sous chiffre 6, pense «qu’une
incapacité de travail de 100% est donnée». Cette situation n’a pas évolué
depuis cette époque. Lors de la consultation du 27.02.2009, le patient confirme la présence
de douleurs au niveau du pied gauche, des deux genoux, des épaules, de la colonne cervicale, de
la main gauche. Ces affirmations sont tout à fait superposables aux plaintes décrites au cours
de ces dernières années. […] Toute reprise d’une activité professionnelle
me semble impossible. Je sais que les assurances déclarent des capacités de travail dans des
activités adaptées, mais, dans le monde du travail actuel, j’estime que la possibilité
de M. T.________ de retrouver un travail est nulle.»
Dans leur avis médical du 3 avril 2009, les Drs G.G.________, spécialiste FMH en chirurgie,
et H.H.________, spécialiste FMH en anesthésiologie, du SMR, ont relevé que l’expertise
du Dr E.E.________, quoique bien conduite, n’était pas absolument complète, puisqu’elle
ne mentionnait ni ne commentait l’examen pluridisciplinaire au SMR du 14 août 2005. L’expert
se situait en outre toujours dans la perspective des conséquences des événements accidentels.
Il n’ignorait pas l’existence de pathologies maladives mais ses conclusions étaient
formulées par rapport aux événements traumatiques. Il en arrivait ainsi à admettre
une exigibilité de 100% dans une activité adaptée. Quant au rapport du Dr N.________ du
22 mai 2007, il admettait une exigibilité théorique «de 50% avec un rendement situé
entre 50 et 100%», soit une capacité de travail effective de 25-50%. Le Dr N.________ ajoutait
qu’il ne s’agissait que d’une estimation théorique au vu des limitations de la
colonne cervicale. Plus loin (chiffre 6), il énonçait «qu’au vu des nombreux problèmes
médicaux (...) une incapacité de travail de 100% est donnée». Les Drs G.G.________
et H.H.________ relevaient que cette affirmation n’était pas étayée par des limitations
objectives, le Dr N.________ admettant qu’il ne s’était jamais occupé de la pathologie
du membre supérieur gauche. Les médecins du SMR étaient d’avis qu’il ne pouvait
donc pas avoir une vision d’ensemble des capacités réelles de l’assuré. Sous
chiffre 8, il déclarait adhérer aux conclusions de l’expertise du Dr E.E.________ (sauf
en ce qui concerne l’atteinte à l’intégrité); or le Dr E.E.________ concluait
à une pleine capacité de travail dans une activité adaptée. S’agissant du rapport
du Dr X.________, les Drs G.G.________ et H.H.________ observaient qu’il reprenait les diagnostics
énoncés dans l’expertise du Dr E.E.________ pour conclure à une incapacité
de travail totale dans toute activité sans argument objectif. Finalement les Drs G.G.________ et
H.H.________ notaient que la position des Drs A.A.________ et B.B.________ au terme de leur examen conjoint
du 14 juillet 2005 n’était pas en contradiction avec l’expertise du Dr E.E.________,
puisqu’ils concluaient à une exigibilité de 75%, tenant compte de l’ensemble des
pathologies de l’assuré, traumatiques et maladives.
Dans ses déterminations du 8 avril 2009, l’OAI préavise pour le rejet du recours. Il
y a joint une copie de l’avis médical du SMR du 3 avril 2009 auquel il se rallie.
Dans ses observations complémentaires du 5 mai 2009, le recourant, par son conseil, explique qu’il
a droit à une rente entière d’invalidité depuis janvier 2001, dès lors que
la demande de rente a été déposée le 22 janvier 2002, avec suite de frais et dépens.
Par ordonnance du 28 août 2009, la juge instructrice a relevé que l’instruction sur le
plan médical devait être complétée. Par courrier du 22 octobre 2009, elle a indiqué
qu’elle entendait désigner le Bureau d'expertises K.K.________.
Dans un courrier du 14 septembre 2009 au Dr X.________, le Dr I.I.________, spécialiste FMH en neurologie,
a relevé ce qui suit après avoir examiné l’assuré le même jour:
«[…]
du point de vue strictement neurologique, je pense que l’on peut sans autre confirmer la présence
d’une polyneuropathie dont l’étiologie est possiblement toxique. A ceci se surajoutent
les problèmes orthopédiques, le status après cure de maladie de Ledderhose au niveau du
pied gauche, toutes choses qui aggravent encore l’insécurité en position debout et à
la marche. II n’y a notamment pas d’évidence pour une atteinte radiculaire ou une souffrance
médullaire.
Il
y a par ailleurs certainement des troubles neuropsychologiques que je vous propose de faire investiguer
par la Dresse J.J.________ […]. Ils peuvent être favorisés par la présence de la
leucoencéphalopathie un peu plus prononcée sur l’IRM de cette année que sur celle
de 2003, même s’il s’agit de lésions non spécifiques.»
Le Bureau d'expertises K.K.________ a été désigné par ordonnance de la juge instructrice
du 2 février 2010.
Le Bureau d'expertises K.K.________ a rendu son rapport d’expertise le 2 décembre 2010, sous
la signature des Drs P.P.________, spécialiste FMH en psychiatrie-psychothérapie, L.L.________,
spécialiste FMH en médecine interne générale et en rhumatologie, M.M.________, spécialiste
FMH en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, N.N.________, spécialiste
FMH en neurologie, et O.O.________, psychologue-neuropsychologue FSP. Les diagnostics suivants ont été
retenus (p. 61):
«
Au
plan chirurgical orthopédique et rhumatologique
Status
post prothèse de genou D et G, avec douleurs et instabilité T84.9
Status
post fracture du cubitus G, ostéosynthésée et consolidée S52.2
Status
après fracture du 2
ème
métacarpien consolidée S62.3
Omarthrose
et arthrose acromio-claviculaire à G M19.0
Maladie
de Dupuytren bilatérale, status post opératoire à D et pré-opératoire à
G M72.0
Fibromatose
plantaire pied G opérée avec séquelles neurologiques, M96.9 et M72.2
Cervicarthrose
M47.8
Au
plan de la médecine interne
Hépatopathie
d’origine éthylique probable K70.1
HTA
I10
Status
variqueux des membres inférieurs, status après stripping de varices I83.9
Au
plan neurologique
Atrophie
vermienne dans le contexte du tabagisme et de l’éthylisme G92
Polyneuropathie
sensitive vraisemblablement d’origine toxique (éthylisme) G62.1
Neuropathies
péronières superficielle et plantaire interne gauche (sensitives) G59.8
Cataracte
H26.9
Status
après cupulolithiase (2003)
Au
plan psychiatrique
Abus
d’alcool nocif pour la santé (atteinte cérébelleuse et troubles mnésiques)
F10.1
Syndrome
amnésique lié à l’abus d’alcool (F10.6), débutant
Autres
déficits cognitifs persistants liés à l’utilisation d’alcool (trouble visuo-spatiaux
discrets, dysfonctionnement exécutif discret) F10.74»
Les experts ont en outre apporté la réponse suivante s’agissant des troubles du recourant
lors de la décision de l’OAI du 1
er
décembre 2005:
«II
faut tenir compte des atteintes maladives s’ajoutant aux séquelles traumatiques.
L’expertisé
se soignait de son HTA qui n’a pas donné lieu à des complications cardiaques ou vasculaires
significatives. Il ne souffrait pas trop de son status variqueux des membres inférieurs, ni de sa
maladie de Dupuytren déjà opérée. Il avait subi une résection segmentaire du
colon gauche avec des suites simples, les poussées de diverticulite s’étaient estompées.
Il
était passablement gêné par son aponévrosite plantaire à gauche, opérée,
compliquée d’une neuropathie péronière responsable de signes irritatifs persistants
à la marche et de douleurs neuropathiques. Un trouble statique plantaire donnant lieu à une
hyperkératose faisait l’objet de soins de pédicure nécessaires car il existe un
risque de mal perforant plantaire inhérent à la polyneuropathie sensitive documentée depuis
2002. Il présentait une marche instable en relation avec l’atteinte cérébelleuse
également documentée cliniquement. L’insécurité à la marche nous paraît
significative puisqu’elle provoque des chutes à répétition. La gravité des
chutes est plus évidente à partir de juin 2004 où il se fracture le cubitus gauche. Elle
exigeait des précautions pour la descente d’escaliers, la marche sur terrain irrégulier.
Il
a été opéré d’un tunnel carpien à droite, de la cloison nasale avec des
suites simples n’ayant pas de répercussion à long terme sur la CT. II a fait une pyélonéphrite.
En
mai 2005 l’état de santé permet toutefois une semaine de voyage en Egypte. II s’agissait
d’un voyage organisé, cadré, avec son épouse.
Au
SMR on retient des limitations fonctionnelles pour le MS gauche des suites encore récentes de la
fracture du cubitus jusqu’en octobre 2005. Pour les autres problèmes de santé, on estimait
son ancien travail adapté et l’on trouvait qu’il était exigible à 75% comme
toute autre activité.
L’aspect
cumulatif des différentes affections n’a pas été pris en compte, notamment l’atteinte
neurologique qui de toute évidence empêchait la marche prolongée, ou la montée d’un
escabeau nécessaire de 2 à 100 x/jour. On n’a pas retenu la limitation de l’épaule
gauche siège d’anciens traumatismes (luxations voire une ancienne fracture de clavicule) qui
donnait déjà lieu à des douleurs mécaniques lors des dernières années d’activité
lorsque M. [T.________] était appelé à soulever le couvercle d’un poids évalué
à 13 kg selon l’employeur. Ce couvercle était soulevé souvent jusqu’à
90 x/j selon l’activité, c’est-à-dire plus de 10 x/heure. La confirmation d’une
omarthrose gauche avec arthrose acromio-claviculaire clairement documentée en début d’année
2006 à la Clinique D.________ nous fait établir que cette atteinte articulaire était déjà
présente, elle avait déjà été symptomatique et aurait dû donner lieu à
des
limitations fonctionnelles
du membre supérieur gauche permanentes, au-delà d’octobre 2005
.
On n’a pas tenu compte de la cervicarthrose évaluée dès 2003, sévère,
symptomatique. Lors de l’examen au SMR on n’a pas non plus tenu compte des conséquences
de l’alcoolisme notamment au niveau hépatique et neuropsychologique. Le genou gauche prothétique
était douloureux, avec un syndrome rotulien persistant, une certaine instabilité résiduelle
qui ne pouvait être améliorée mécaniquement le quadriceps étant amyotrophique
et parétique.
II
faut encore ajouter l’aspect cumulatif du genou prothétique droit avec un résultat mauvais
d’implantation. Un syndrome rotulien plus massif sur rotule basse avec de ce côté également
une insuffisance du quadriceps ne permettait pas de contrebalancer l’aspect d’insécurité
à la marche en descente d’escalier ou sur terrain irrégulier doit être pris en compte.
Aucun genou n’est stable et indolore pour assurer un appui monopodal.
Ce
contexte maladif associant des atteintes diverses à l’effet cumulatif nous paraît devoir
être pris en compte à titre d’une diminution partielle de l’exigibilité dans
l’ancienne activité, avec une diminution durable et définitive.
Le
médecin conseil de la SUVA qui a examiné le patient peu après la décision, en février
2006 tenait compte de ces comorbidités nombreuses qui étaient bien présentes au moment
de la décision du 1
er
décembre 2005 tout comme les médecins traitants, le Pr E.________ qui apportait les mêmes
conclusions deux ans auparavant. Nous nous accordons à son évaluation clinique.
L’analyse
de tous ces éléments en tenant compte du descriptif du poste de travail nous fait retenir une
CT notablement diminuée dans l’ancien travail, à partir de l’opération des
genoux.
L’implantation
prothétique de deux articulations portantes dans le même temps opératoire comporte généralement
un bilan préopératoire exhaustif car il s’agit d’une intervention plus lourde qu’une
implantation prothétique unilatérale d’une articulation portante.
Nous
pensons que ce bilan préopératoire n’a pas pris en compte tous les éléments
qui auraient pu constituer une contre-indication relative à une double chirurgie prothétique
d’emblée. Par ailleurs M. T.________ confirme que la rééducation postopératoire
n’est pas celle qui figure sur le programme exposé dans la brochure du service où il
a été opéré. La rééducation globale n’a eu lieu que 18 mois plus
tard. II faut tenir compte de cela pour admettre qu’il n’a jamais récupéré
un périmètre de marche suffisant pour pourvoir reprendre sa capacité professionnelle à
la hauteur de 75% comme cela est retenu au SMR.
Sur
le plan
psychiatrique
l’examen du SMR de juillet 2005, et celui de mars 2006 à la Clinique D.________, n’ont
pas montré d’atteinte autre que l’abus d’alcool. En particulier il n’est
pas fait mention de troubles cognitifs liés à la toxicité cérébrale de l’alcool,
comme on peut les constater actuellement. Mais aucun examen neuropsychologique n’a été
effectué, qui aurait pu établir ou non la présence d’atteintes psycho-organiques.
Généralement ces troubles s’installent très progressivement et passent très
longtemps inaperçus, même des proches et des médecins, car les patients restent fonctionnels
dans un milieu routinier et familier, et les troubles mnésiques sont longtemps camouflés par
les confabulations qui donnent au discours du patient une allure plausible à première vue.
En
novembre 2009 (premier examen neuropsychologique, effectué par Mme J.J.________), les atteintes
psycho-organiques sont décrites pour la première fois, elles peuvent être alors qualifiées
de légères. En mai 2010 (examen neuropsychologique de Mme O.O.________, dans le cadre de la
présente expertise) les atteintes sont plus importantes. Qu’en était-il en décembre
2005? Le fait est que dès 2003 (Dr F.F.________), et également lors de l’examen du SMR
de juillet 2005, des atteintes neurologiques imputables à l’alcool ont été mises
en évidence, concernant le système nerveux central (atteinte cérébelleuse) et le
système nerveux périphérique (polyneuropathie). Cela constitue un argument en faveur de
l’existence, déjà à cette époque, d’atteintes mnésiques, peut-être
discrètes. En effet les troubles mnésiques, qui sont évidents actuellement, sont dus,
comme les troubles neurologiques objectivés depuis 2003, à la toxicité de l’alcool
sur le système nerveux (déficit en thiamine). Il paraît donc probable que les troubles
mnésiques objectivés à partir de 2009 aient été déjà présents
en décembre 2005, peut-être avec un degré moindre de sévérité.
La
CT dans l’ancienne activité qu’il connaissait bien, où il était chef d’un
secteur était réduite à 50% depuis mars 2003, en intégrant tous les problèmes
de santé de l’assuré. II était amélioré relativement depuis la date de
l’octroi de la rente tel que le rapport de sortie de la Clinique D.________ le laisse supposer,
mais insuffisamment pour reprendre son travail en plein. L’évolution ultérieure le prouve.
Nous
évaluons cette CT à un taux inférieur que nos confrères de la Clinique D.________
au motif qu’à la sortie du séjour un périmètre de marche de l’ordre de
45 min était retenu, on y trouvait des difficultés pour la descente d’escalier, la marche
restait saccadée. Elle ne permettait pas les longs déplacements sur une pleine journée
de travail. Or M. [T.________] devait se déplacer passablement dans l’atelier et monter sur
un escabeau jusqu’à plusieurs fois par heure. En revanche dans une activité mieux adaptée,
plus sédentaire, légère, avec alternance de positions, nous rejoignons l’avis de
nos confrères de la Clinique D.________, la CT était sans doute pleinement exigible, sur un
plan purement théorique. Pratiquement nous voyons quelques difficultés.
L’amélioration
relative évoquée à la lecture du bilan de sortie de la Clinique D.________ (fin 2002)
a-t-elle été durable au point de permettre une réadaptation? Etait-il pleinement apte
à une réadaptation? Il n’y a pas eu de bilan neuropsychologique à ce moment-là.
Or le bilan actuel montre des difficultés dans ce domaine qui peuvent entraver une réadaptation.
Si
on retient l’hypothèse que les troubles mnésiques organiques d’origine alcoolique
étaient déjà présents en 2005 (cf supra), il est probable qu’ils n’interféraient
pas de manière significative avec l’exercice d’une activité routinière, bien
connue de l’expertisé et exercée dans un milieu ne nécessitant pas trop d’adaptation.
Autrement dit son activité habituelle. En revanche on peut penser qu’ils étaient susceptibles
de compliquer une procédure de réadaptation, du fait de l’altération de la mémoire
de travail, nécessaire pour l’acquisition et le maintien de nouvelles connaissances et de
nouveaux comportements. La baisse du rendement due aux troubles mnésiques organiques est difficile
à évaluer rétroactivement. Aujourd’hui nous l’estimons à 40%. Vu l’évolution
lente du syndrome amnésique dû à l’alcool, il paraît raisonnable de penser
qu’elle était déjà à peu près de cet ordre en décembre 2005.
En
effet, M. T.________ était-il réadaptable dans un secteur d’activité nouveau pour
lui après 30 ans dans une activité qu’il maîtrisait bien mais qui ne lui avait pas
donné l’occasion de devenir polyvalent ? Et si tel était le cas à partir de quand
était-il réadaptable?
La
situation est restée relativement stationnaire en 2003 avec un nouveau bilan neurologique. On a
évoqué une canalolithiase, l’atteinte cérébelleuse et polyneuropathique des
membres inférieurs, l’atteinte du pied gauche constituant une entrave supplémentaire
à la marche. Il avait été hospitalisé à l’Hôpital L.________ où
ces problèmes ont été réévalués.
L’évolution
durant l’année 2003 ne s’est pas améliorée puisque le médecin de la SUVA
a demandé un avis au Professeur E.________. L’importance des comorbidités rendait illusoire
d’entreprendre une reprise chirurgicale prothétique. L’insécurité à la
marche est à nouveau clairement évoquée. Il ne jouait plus au bowling comme auparavant
mais est resté membre passif du club. II parvenait à effectuer à son rythme quelques activités
de ménage et de jardinage léger pour soulager son épouse qui travaillait à l’extérieur.
Nous
ne pensons pas que l’état de santé aurait permis un stage de réadaptation à
100% mais avec un rendement de 60% en tenant compte des troubles parasitant l’adaptation retenus
par l’expert psychiatre.
Dès
lors il est difficile d’admettre cette pleine capacité de travail attestée à la
sortie de la Clinique D.________. On se situe en réalité plus proche d’un 60% en tenant
compte d’une baisse de rendement au vu des éléments évoqués ci-dessus pour
une activité adaptée.
L’alcoolisme
nié du patient mais donnant lieu à des complications hépatiques et neurologiques a joué
inévitablement un rôle négatif dans les troubles de la marche et au plan des fonctions
cognitives nécessaires à une réadaptation.
Notre
examen psychiatrique reste superposable à celui des Drs B.B.________ et Q.Q.________. II n’y
a pas de comorbidité psychiatrique atteignant un seuil d’incapacité ni pour retenir un
alcoolisme secondaire. En revanche les atteintes cérébro-organiques (troubles mnésiques
notamment) sont dues à la toxicité à long terme de l’alcool.
M.
T.________ n’a pas mis tout en oeuvre pour s’améliorer, ne s’étant jamais
rallié aux conseils de ses médecins pour envisager un sevrage en alcool sous aide médicale.
Néanmoins il est connu selon notre expérience qu’un sevrage complet à ce stade ne
permet pas obligatoirement de récupérer les séquelles.»
Sous le chapitre «discussion consensuelle», les experts ont relevé ce qui suit:
«En
conclusion le consensus entre les experts fait retenir une IT totale dans son activité antérieure,
de 2001 dans les mois qui ont précédé l’implantation prothétique, jusqu’en
mars 2003. Par la suite nous reconnaissons une IT de 50% dans son ancienne activité, et admettons
qu’une réadaptation dans une nouvelle activité n’aurait pas été possible
à plus de 100% avec rendement diminué de 40% en raison des troubles cognitifs mis en évidence
par les examens neuropsychologiques de novembre 2009 et mai 2010. Une réadaptation entrait en ligne
de compte à la sortie de la Clinique D.________, dès mars 2003.
Des
IT totales temporaires sont à prendre en compte entre 2003 et 2005, de quelques semaines. Selon
les actes du dossier, elles n’ont pas été continuelles.
L’aggravation
est lentement progressive, encore actuellement. Entre 2003 et 2005, les limitations fonctionnelles ont
été établies, elles en tiennent compte et ne sont pas significativement différentes
sur cette période.
M.
T.________ présente un déni face à son alcoolisme grave puisqu’il se répercute
de manière nocive sur sa santé. Il n’a jamais accepté de prise en charge avec un
encadrement médical spécialisé tel que cela lui a été proposé à la
Clinique D.________ en 2003 déjà.
L’imprégnation
éthylique constante, importante, joue un rôle aggravant et a empêché les mesures
de réadaptation dans une haute proportion. Elle n’apparaît pas liée à une comorbidité
psychiatrique.
Les
taux de CDT très élevés soit à la Clinique D.________ soit lors de deux contrôles
en cours d’expertise en mai 2010 et en novembre 2010 attestent d’une consommation chronique
importante. Ceci peut aussi jouer un rôle non négligeable dans le risque de chute.
II
est hautement vraisemblable qu’en dehors d’un alcoolisme, les problèmes de santé
de M. T.________ n’auraient pas empêché l’exercice d’une activité adaptée
à plein temps ni la réorientation professionnelle préalable. Les complications de l’alcoolisme
étaient présentes dès l’octroi de la rente et sont vraisemblablement irréversibles,
même si un sevrage devait être entrepris. L’arrêt définitif de la consommation
d’alcool pourrait (mais ce n’est pas même certain) empêcher une aggravation des
atteintes existantes.»
Les experts ont en outre apporté les réponses suivantes aux questions posées:
«
6.
Les
troubles du recourant sont-ils de nature à empêcher l’activité professionnelle de
régleur optique en spectrométrie du recourant totalement ou partiellement?
-
Selon quel taux en pour cent, pour quels motifs et depuis quand?
-
En cas de modification du taux, veuillez décrire l’évolution des troubles jusqu’au
1
er
décembre 2005 (date de la décision sur opposition rendue par l’OAI) et depuis lors
Le
travail pratiqué par l’assuré aurait pu être poursuivi avec un taux partiel de 50%,
en dehors de l’IT totale en relation avec l’implantation prothétique des 2 genoux de
2001 (à dater de 4 à 5 mois avant l’intervention) à la sortie de la Clinique D.________
mars 2003.
Les
longs déplacements, la manipulation du couvercle nécessaire selon l’employeur entre 2
et 100 x/j et selon l’employé 90 x/jour aurait dû être limitée en raison des
pathologies du membre supérieur gauche et des difficultés à monter les quelques marches
nécessaires. On aurait pu envisager un moyen auxiliaire s’il avait pu garder son poste pour
sécuriser la montée de ces quelques marches. II aurait sans doute pu se faire aider pour ces
activités plus difficiles étant chef d’une équipe de 4 à 6 personnes.
Pour
un taux de travail de 50% dans une activité connue et familière (activité habituelle),
nous ne reconnaissons pas de baisse de rendement significative due aux troubles mnésiques.
7.
Quels
sont, sur le plan médical, les types d’activités adaptées?
-
En cas d’empêchement partiel dans une activité adaptée, selon quel taux en pour
cent, pour quels motifs et depuis quand?
-
En cas de modification du taux, veuillez décrire l’évolution des troubles jusqu’au
1
er
décembre 2005 (date de la décision sur opposition rendue par l’OAI) et depuis lors
Les
limitations fonctionnelles sont les suivantes:
Eviter
de porter, de manière occasionnelle des charges globales supérieures à 10 kg (5 kg pour
chaque bras) et de manière répétitive de 5 kg globalement
Eviter
les longs déplacements, périmètre quotidien au travail ne dépassant pas 3 km
Eviter
une activité strictement debout
Favoriser
une activité en position alternée (debout pas plus de 30 minutes d’affilée, assis
pas plus d’une heure d’affilée)
Limiter
l’usage des escaliers
Eviter
l’usage d’escabeaux non sécurisés, d’échelles, éviter l’accroupissement,
la position à genoux
Eviter
les sols mouillés ou instables
Eviter
les activités en hauteur du membre supérieur gauche et en rotation, Eviter les activités
répétitives, en charge, ou en force ou avec des vibrations avec les membres supérieurs
Eviter
une activité exigeant une adaptation constante à de nouvelles conditions, de nouveaux milieux
ou de nouvelles activités.
En
respectant ces limitations, nous évaluons la CT à 100%, mais on peut attendre une diminution
de rendement de l’ordre de 40% dans toute activité nouvelle ou dans toute procédure de
réadaptation (cf. supra).
8.
Des mesures médicales sont-elles de nature à permettre au recourant d’exercer une activité
lucrative?
Dans
l’affirmative:
-
Quelles sont ces mesures?
-
Quel genre d’activité et à quel taux?
Au
plan chirurgical orthopédique
Sur
le plan chirurgical théorique, un changement des prothèses de genou pourrait dans le meilleur
des cas apporter une meilleure stabilité latérale; mais ceci est dans la réalité
assez improbable, les changements de prothèses étant liés à des situations locales
moins favorables qu’initialement et se soldant souvent par des résultats moins satisfaisants;
par ailleurs l’amyotrophie et l’impotence relative du membre inférieur gauche a de fortes
chances de s’aggraver, au moins temporairement.
Pour
l’épaule G, une prothèse aurait des chances de diminuer les douleurs (qui ne sont pas
importantes actuellement) mais n’aurait vraisemblablement pas d’effet sur l’amélioration
de la mobilité ou de la force.
Pour
ces deux pathologies, la poursuite du traitement médical à base d’anti-inflammatoires
est utile.
Enfin,
une intervention pour la maladie de Dupuytren est à organiser pour permettre à la main de conserver
une fonction satisfaisante sans que cela ne permette d’améliorer le pronostic de manière
significative.
II
n’y a donc pas de mesures chirurgicales qui permettent de modifier le taux d’activité.
Au
plan de la médecine interne
Il
y a lieu d’envisager une substitution en acide folique, et d’exclure une ostéoporose
chez ce patient dont le régime est carencé en produits laitiers de longue date. Par ailleurs
il faudrait refaire un bilan hépatique avec recherche d’une hypertension portale, évaluer
le stade de l’hépatopathie. Au plan des facteurs de risque cardio-vasculaires, indépendamment
de malaises liés aux difficultés à la marche à une cupulolithiase ou à des moments
d’imprégnation éthylique plus marqués, il est suggéré de faire pratiquer
un test d’effort sur bicyclette ou si cela s’avère impossible au plan médicamenteux
chez ce patient hypertendu de longue date. Un US abdominal devrait également permettre de visualiser
le pancréas pouvant également être le siège d’un remaniement en relation avec
la consommation excessive d’alcool. A notre connaissance le patient n’a jamais fait de poussée
de pancréatite ni de diabète. Enfin un bilan vasculaire plus étendu nous paraît nécessaire
aussi bien au plan des vaisseaux précérébraux que de l’aorte et des axes fémoraux.
Une
leucoencéphalopathie vasculaire figure dans les actes du dossier. II est d’usage d’exclure
également dans ce contexte un syndrome d’apnées du sommeil.
Au
plan neurologique et psychiatrique
Un
traitement incluant l’arrêt définitif de la consommation d’alcool aurait une chance
d’améliorer ou en tout cas de stabiliser l’état neuropsychiatrique. Mais on ne
peut pas l’«exiger» dans la mesure où la dépendance à l’alcool est
clairement un comportement d’ordre maladif. Du fait de la minimisation persistante de l’expertisé
quant à sa consommation d’alcool, le pronostic demeure très réservé.
9.
Sur le plan médical peut-on raisonnablement exiger de l’assuré qu’il se soumette
à des mesures d’ordre professionnel de nature à diminuer son incapacité de travail?
Dans
l’affirmative:
-
Quel genre d’activité et à quel taux?
-
Dans la négative, pour quelle raison?
Au
plan chirurgical orthopédique
Oui,
dans la mesure des limitations mentionnées au chiffre 7.
Au
plan psychologique et neuropsychologique
Aucune
mesure d’ordre professionnel n’est en mesure de diminuer une diminution de rendement liée
aux troubles neuropsychologiques relatifs à la dépendance alcoolique
Au
plan psychiatrique
Oui,
en admettant une baisse de rendement prévisible de 40% du rendement dans la procédure de réadaptation
et dans la nouvelle activité.
10.
Quel est votre pronostic?
-
L’état de santé de l’assuré est-il susceptible d’amélioration,
à quelles conditions; au contraire, cet état est-il stationnaire ou risque-t-il de se péjorer?
Au
plan chirurgical orthopédique
L’état
de santé sur le plan orthopédique est actuellement stationnaire; il est susceptible de péjoration
au niveau des genoux par lente usure des prothèses puis descellement qui peut survenir après
une période initiale d’une quinzaine d’années, parfois moins.
II
est également susceptible de péjoration lente pour l’omarthrose.
La
maladie de Dupuytren reste en principe stationnaire, une fois opérée; les récidives surviennent
dans une moitié des cas, mais ne sont pas forcément symptomatiques. Pour la fibromatose plantaire,
les séquelles du pied G peuvent être considérées comme définitives.
II
est probable qu’en absence d’abstinence l’hépatopathie s’aggrave ainsi que
les atteintes neurologiques, cérébelleuses et cognitives. Nous avons vu du reste une fluctuation
de celles-ci en fonction de l’imprégnation éthylique du patient.
Au
plan psychologique et neuropsychologique
L’état
sur le plan neuropsychologique est soumis, pour son évolution, à celle de la consommation de
toxique. Le déni de toute problématique liée à l’alcool et l’absence
de souhait du recourant quant à une prise en charge thérapeutique rendent le pronostic défavorable
en l’état actuel.
Au
plan psychiatrique
Il
est à craindre que les troubles cognitifs s’aggravent dans les années à venir si
la consommation d’alcool reste significative, ce qui est probable.
[…]
QUESTIONS
COMPLEMENTAIRES DU RECOURANT
1.
Les éventuelles activités adaptées dont iI est fait état sous question 7 seraient
celles exerçables immédiatement, sans mesure d’ordre professionnel?
Dans
toute nouvelle activité, on peut s’attendre [à] des difficultés d’adaptation
pouvant donner lieu à un rendement diminué (cf. supra).
2.
Dans la mesure où l’existence de troubles neurologiques et/ou neuropsychologiques est constatée,
veuillez indiquer précisément quels pourraient être leurs effets sur une éventuelle
activité de substitution?
Les
troubles mnésiques et exécutifs pourraient priver le recourant de capacités d’initiative
et d’organisation dans des tâches nécessitant de l’autonomie, des évaluations
de situations et des prises de décisions.
Une
activité de substitution devrait par conséquent répondre à l’impératif
que le recourant soit encadré, dans des tâches simples ne nécessitant pas de grandes acquisitions
théoriques, avec des procédures peu complexes.
Dans
ces conditions, la capacité de travail sur le plan neuropsychologique ne devrait pas être notablement
diminuée, mais on peut escompter une baisse de rendement de l’ordre de 40% en raison du trouble
cognitif (syndrome amnésique alcoolique).»
Dans ses déterminations sur l’expertise du 17 janvier 2011, l’OAI observe que si une
baisse de rendement de 40% (pour des raisons neuropsychologiques) dans une activité adaptée
est actuellement incontestable, il n’est pas convaincu que cette diminution existait déjà
en décembre 2005, date de la décision attaquée. Il joint à son envoi un avis médical
du 20 décembre 2010 des Drs G.G.________ et H.H.________ du SMR, à la teneur suivante:
«L’expertise
pluridisciplinaire du Bureau d'expertises K.K.________ conclut à une incapacité de travail
de 50% dans l’activité exercée depuis la sortie de la Clinique D.________ en 2003. Cette
estimation tient compte des limitations fonctionnelles des genoux et du MSG. Au vu du descriptif du poste
de travail, nous constatons que cette activité n’était pas totalement adaptée, contrairement
à ce que nous pensions.
Les
experts estiment qu’une activité adaptée est exigible à plein temps, avec une diminution
de rendement de 40% liées aux limitations neuropsychologiques, sur la base de deux examens neuropsychologiques
réalisés en 2009 et 2010. Les experts spéculent sur une baisse de rendement du même
ordre depuis 2005, quand bien même aucun élément objectif ne vient conforter cette hypothèse.
Je
propose d’admettre l’incapacité de travail de 50% dans l’activité exercée.
Je suis plus réservé sur l’exigibilité. Il me paraît pour le moins hasardeux,
et très probablement faux, de dire que les limitations neuropsychologiques observées en 2010
étaient déjà présentes avec la même intensité en 2005, alors qu’une
aggravation a été objectivée entre 2009 et 2010. L’évolution n’est pas
aussi lente que les experts le pensent, et il n’est pas du tout exclu que les troubles neuropsychologiques
soient devenus incapacitants après la décision de 2005. Il est évidemment difficile de
dire à partir de quand ces troubles ont une influence sur la capacité de travail, d’autant
plus que je n’ai pas trouvé copie de l’examen de la Dresse J.J.________ de 2009 dans
nos archives informatiques.»
Dans ses déterminations sur l’expertise du 22 février 2011, le recourant, par son conseil,
rappelle conclure à une rente entière d’invalidité depuis janvier 2001, en relevant
que la demande a été déposée le 22 janvier 2002 et que les dispositions de la LAI
en vigueur à l’époque permettaient un effet rétroactif d’une année avant
le dépôt de la demande. Il note en outre qu’il y a lieu de tenir compte des effets cumulatifs
des diverses atteintes dont il souffre, que malgré ses problèmes d’alcool, il est resté
30 ans chez A.________ SA, sans que cela n’entrave sa carrière professionnelle, que l’usage
de ses deux mains est sévèrement entravé et qu’il souffre d’arthrose, qu’il
a géré son alcoolisme durant 30 ans, que l’ensemble des diagnostics est impressionnant,
que l’ancienne activité n’est plus adaptée et qu’on voit mal comment il pourrait
exercer une profession de substitution compte tenu des limitations. Il se prévaut enfin de son âge,
observant que même à 57 ans en 2005, il n’avait plus de force de travail exploitable
même sur un marché équilibré.
Le 17 mars 2011, l’OAI a renvoyé à ses déterminations du 17 janvier 2011.
Dans ses observations du 21 mars 2011, le recourant observe qu’en 2005, l’aspect cumulatif
des différentes affections n’avait pas été pris en compte, les affections de l’épaule
et des genoux ayant été négligées. Il est d’avis que le chiffre des experts
de 40% de baisse de rendement pour des raisons neuropsychologiques en 2005 est une estimation rétrospective
très discutable vu l’effet cumulatif qu’il souligne. Il est d’avis que même
dans une activité de remplacement supposée exigible, il aurait été gravement handicapé
par les troubles neuropsychologiques.
F.
Les dossiers de la CNA ont été produits.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA, RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité (LAI, RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (qui prévoit une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (qui consacre la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné.
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et
des exigences minimales prévues par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la loi du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV
173.36), entrée en vigueur le 1
er
janvier 2009 qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al.
1 let. c LPA-VD) et est directement applicable au cas d'espèce (cf. disposition transitoire de l'art.
117 LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
Il s'ensuit que la cour de céans est compétente pour statuer sur le recours interjeté
selon écriture du 19 décembre 2005 de T.________ contre la décision sur opposition rendue
le 1
er
décembre 2005 par l’OAI. Le recours a été interjeté en temps utile (art. 60
al. 1 LPGA) et est recevable en la forme.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant a
critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (ATF 125 V 413 c. 2c, 110 V 48 c. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
Le litige porte en l'espèce sur l'évaluation de la capacité de travail du recourant telle
qu'opérée par l'OAI suivant l'opinion des médecins du SMR exprimée dans leur rapport
du 18 août 2005, lesquels sont d’avis que, tant dans l’activité habituelle que
dans une activité adaptée, la capacité de travail exigible du recourant est de 75%, respectivement
de 85% après ablation du matériel d'ostéosynthèse et consolidation osseuse du cubitus
gauche. Le recourant soutient au contraire que les douleurs constantes dont il est affecté, notamment
aux genoux et au pied, l’empêchent de donner satisfaction à un employeur.
3.
a)
Le droit applicable est déterminé par les règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant précisé que le juge n'a pas à
prendre en considération les modifications du droit ou de l'état de fait postérieures
à la date déterminante de la décision litigieuse (ATF 129 V 1 c. 1.2).
b)
Par conséquent, le droit à une rente de l'assurance-invalidité doit être examiné
au regard de l'ancien droit pour la période jusqu'au 31 décembre 2002 et, après le 1
er
janvier 2003, respectivement le 1
er
janvier 2004, en fonction des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI consécutives
à la 4
e
révision de cette loi, en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007 (ATF 130 V 448 spéc. p. 455;
voir également ATF 130 V 329). A partir du 1
er
janvier 2008 est entrée en vigueur la 5
e
révision de la LAI, dont les normes sont applicables au présent cas dans leur teneur consécutive
à cette modification législative.
En tout état de cause, les principes développés jusqu'à ce jour par la jurisprudence
en matière d'évaluation de l'invalidité conservent leur validité que ce soit sous
l'empire de la 4
e
révision de la LAI (ATF 130 V 343 c. 3.4; TFA I 7/05 du 17 mai 2005 c. 2 et I 249/04 du 6 septembre
2004 c. 4) ou de la 5
e
révision de cette loi.
4.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l'incapacité de gain totale
ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. L'invalidité peut résulter
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1
LAI). En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles. L'art. 6 LPGA définit
la notion d'incapacité de travail comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de gain de longue durée, l'activité exigible
de sa part peut également relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
Selon l'art. 28 al. 1 LAI, dans sa teneur antérieure au 1
er
janvier 2004, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins,
à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins et à une rente entière s'il est
invalide à 66 2/3 % au moins. A partir du 1
er
janvier 2004, un degré d'invalidité de 40 % au moins donne droit à un quart de rente,
un degré d'invalidité de 50 % au moins donne droit à une demi-rente, un degré d'invalidité
de 60 % au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un degré d'invalidité de 70
% au moins donne droit à une rente entière (cf. art. 28 al. 1 LAI dans sa teneur du 1
er
janvier 2004 au 31 décembre 2007, art. 28 al. 2 LAI dans sa teneur dès le 1
er
janvier 2008).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 c. 4; TF 8C_862/2008 du 19 août
2009 c. 4.2 et 9C_519/2008 du 10 mars 2009 c. 2.1). En outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (ATF 125 V 256 c. 4, 115 V
133 c. 2, 114 V 310 c. 3c, 105 V 156 c. 1; Pratique VSI 2/2002 p. 64 c. 4b/cc; TF I 562/06 du 25 juillet
2007 c. 2.1; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 c. 1.2).
Pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, les points litigieux importants
doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut encore que le rapport se fonde
sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de la personne
examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 c. 5.1, 125 V 351 c. 3a
et la référence citée; TF 8C_861/2009 du 20 avril 2010 c. 3.1 et 9C_813/2009 du 11 décembre
2009 c. 2.1). Ce dernier constat a récemment été précisé par le Tribunal fédéral,
lequel a relevé en substance que l'appréciation de la situation médicale d'un assuré
ne se résume pas à trancher, sur la base de critères formels, la question de savoir quel
est parmi les rapports médicaux versés au dossier, celui qui remplit au mieux les critères
jurisprudentiels en matière de valeur probante. La valeur probante d'une expertise dans une discipline
médicale particulière dépend également du point de savoir si l'expert dispose d'une
formation spécialisée dans le domaine concerné (TF 8C_420/2010 du 27 octobre 2010 c. 4.3
et 8C_65/2010 du 6 septembre 2010 c. 3.1). L'administration et les tribunaux devant pouvoir se reposer
sur les connaissances spécialisées de l'expert, cela suppose des connaissances correspondantes
bien établies de la part de l'auteur du rapport médical ou à tout le moins du médecin
qui le vise (TF 8C_65/2010 du 6 septembre 2010 c. 3.1 et 9C_53/2009 du 29 mai 2009 c. 4.2 et les arrêts
cités).
Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique raison qu'il émane
du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi à la demande
d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes quant à sa
valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut également
valoir comme moyen de preuve (TF 9C_607/2008 du 27 avril 2009 c. 3.2 et I 81/2007 du 8 janvier 2008 c.
5.2). Cependant, selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait
que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins
traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient
dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 c. 3b/cc et les références citées; Pratique VSI 2/2001
p. 106 c. 3b/cc; TF 8C_15/2009 du 11 janvier 2010 c. 3.2 et 9C_91/2008 du 30 septembre 2008). Il n'en
va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectifs
ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expertise (TF 9C_514/2009 du 3 novembre 2009 c. 4, 8C_14/2009
du 8 avril 2009 c. 3 et 9C_289/2007 du 29 janvier 2008 c. 4.2).
5.
a)
En l’espèce, la décision litigieuse se fonde essentiellement sur les constatations médicales
des Drs A.A.________ et B.B.________ du SMR du 18 août 2005. En cours de procédure, l’OAI
a en outre déclaré se rallier à l’avis médical des Drs G.G.________ et H.H.________
du SMR du 3 avril 2009, confirmant la position des Drs A.A.________ et B.B.________, savoir une exigibilité
de 75%, tenant compte de l’ensemble des pathologies de l’assuré, traumatiques et maladives.
Se référant aux rapports des Drs X.________ et N.________ (respectivement des 2 mars 2009,
22 mai 2007 et 11 février 2008), le recourant relève que les avis de ces médecins, qui
concluent à une incapacité de travail totale, ne peuvent être écartés par le
SMR.
L’instruction au plan médical a été complétée par une expertise judiciaire
pluridisciplinaire.
S’agissant du début de l’incapacité de travail, le Dr X.________ relève qu’elle
est de 100% depuis le 14 février 2001 (rapport médical du 4 mars 2002). Quant aux experts,
ils relèvent une incapacité de travail totale dans l’activité antérieure, de
2001 «dans les mois qui ont précédé l’implantation prothétique» (rapport
d'expertise, p. 66), laquelle est intervenue le 27 juin 2001. Il y a ainsi lieu de retenir, avec l’office
intimé, que l’incapacité de travail totale a débuté en février 2001, date
au demeurant plus favorable à l’assuré que celle retenue par le Dr N.________ dans son
rapport médical du 25 février 2002 à l’OAI, selon lequel l’incapacité
de travail avait débuté le 19 mars 2001.
L’incapacité de travail totale s’est poursuivie jusqu’en février 2003 (rapport
d’expertise, p. 64, 66 et 72). En cela, les experts s’écartent des observations des
médecins de la Clinique D.________ selon lesquels la capacité de travail du recourant était
entière dès le 18 décembre 2002, pour conclure que la capacité de travail dans l’ancienne
activité était réduite à 50% depuis mars 2003. Or les experts expliquent de manière
détaillée les raisons qui les poussent à retenir une capacité de travail d’un
taux inférieur à celui retenu par les médecins de la Clinique D.________ (rapport d’expertise,
p. 64). Pour eux, la capacité de travail était en effet notablement diminuée dans l’ancien
travail à partir de l’opération des genoux. La rééducation globale n’a
eu lieu que 18 mois plus tard, et ils sont d’avis qu’il faut tenir compte de cela pour admettre
que le recourant n’a jamais récupéré un périmètre de marche suffisant
pour pouvoir reprendre sa capacité professionnelle à hauteur de 75% comme cela était retenu
par le SMR (rapport d’expertise, p. 63). Dans leur avis du 20 décembre 2010, les Drs G.G.________
et H.H.________ du SMR notent que l’estimation du Bureau d'expertises K.K.________ tient compte
des limitations fonctionnelles des genoux et du membre supérieur gauche, et relèvent qu’au
vu du descriptif du poste de travail, ils constatent que l’activité habituelle n’était
pas totalement adaptée, contrairement à ce qu’ils pensaient. Les médecins du SMR
se rallient donc aux experts quant à l’incapacité de travail de 50% dans l’activité
exercée habituellement (avis médical du 20 décembre 2010).
S’agissant de l’évolution de l’état de santé du recourant dès 2003,
les experts observent que la situation est restée relativement stationnaire en 2003 avec un nouveau
bilan neurologique (rapport d’expertise, p. 65). Ils notent que l’évolution durant l’année
2003 ne s’est pas améliorée puisque le médecin de la CNA a demandé un avis
au Prof. E.________. A la question de savoir si le recourant est réadaptable dans un secteur d’activité
nouveau pour lui après 30 ans dans une activité qu’il maîtrisait bien, les experts
répondent qu’ils ne pensent pas que son état de santé aurait permis un stage de
réadaptation à 100%, mais avec un rendement de 60% en tenant compte des troubles parasitant
l’adaptation retenus par l’expert psychiatre. Pour eux, il est ainsi difficile d’admettre
la pleine capacité de travail attestée à la sortie de la Clinique D.________; ils sont
d’avis que l’on se situe en réalité plus proche d’un 60% en tenant compte
d’une baisse de rendement (rapport d’expertise, p. 65). Finalement, en tenant compte des
limitations fonctionnelles, les experts évaluent la capacité de travail à 100%, en relevant
que l’on peut s’attendre à une baisse de rendement de l’ordre de 40% dans toute
activité ou dans toute procédure de réadaptation (rapport d’expertise, p. 73).
Les médecins du SMR mettent en doute l’appréciation des experts relative à l’exigibilité.
Pour eux, il est hasardeux et probablement faux de dire que les limitations neuropsychologiques observées
en 2010 étaient déjà présentes avec la même intensité en 2005. Ils sont
d’avis que l’évolution n’est pas aussi lente que les experts le pensent, notant
qu’il n’est pas du tout exclu que les troubles neuropsychologiques soient devenus incapacitants
après la décision de 2005. Certes, les experts admettent que la baisse du rendement due aux
troubles mnésiques organiques est difficile à évaluer rétroactivement (rapport d’expertise,
p. 65). Cela étant, ils relèvent que si l’on retient l’hypothèse que les troubles
mnésiques organiques d’origine alcoolique étaient déjà présents en 2005,
il est probable qu’ils n’interféraient pas de manière significative dans l’exercice
d’une activité routinière, bien connue du recourant et exercée dans un milieu ne
nécessitant pas trop d’adaptation, autrement dit dans son activité habituelle (où
la capacité de travail était de 50% sans baisse de rendement significative due aux troubles
mnésiques, cf. rapport d’expertise p. 72). En revanche, on peut penser que de tels troubles
étaient susceptibles de compliquer une procédure de réadaptation, du fait de l’altération
de la mémoire de travail, nécessaire pour l’acquisition et le maintien de nouvelles connaissances
et de nouveaux comportements (rapport d’expertise, p. 65), et retiennent une baisse de rendement
de 40% dans ce cadre.
b)
Une pleine valeur probante doit être reconnue à l’expertise judiciaire du 2 décembre
2010 (cf. ATF 125 V 351 c. 3a et les références citées; 134 V 231 c. 5.1). En effet, le
rapport d'expertise se fonde sur des examens complets, prend en considération les plaintes exprimées
par le recourant et a été établi en pleine connaissance de l'anamnèse et du contexte
médical. En outre, et contrairement à ce que plaide le recourant, les experts ne se sont pas
contentés d’examiner la situation au 1
er
décembre 2005. En particulier, les questions 6 et 7 du questionnaire du Tribunal, relatives aux
points de savoir si les troubles du recourant sont de nature à empêcher l’activité
professionnelle de régleur optique en spectrométrie, et ayant trait aux activités adaptées,
auxquelles les experts ont répondu, précisent: «En cas de modification du taux, veuillez
décrire l’évolution des troubles jusqu’au 1
er
décembre 2005 (date de la décision sur opposition rendue par l’OAI) et depuis lors».
Il n’y a ainsi pas lieu de considérer que l’expertise se verrait altérée,
voire faussée, au motif que les experts indiquaient en page 58 avoir pour mission de se prononcer
sur l’état de santé du recourant et sur son exigibilité au travail au moment de
la décision, «les faits postérieurs au 1
er
décembre [réd. 2005] échappant au pouvoir d’examen de la Cour». Dans les faits,
les experts ont largement examiné l’état de santé du recourant et sa capacité
de travail, et se sont prononcés sur les répercussions de ces troubles avant et après
décembre 2005.
S’agissant de l’effet cumulatif des atteintes dont souffre le recourant, ce dernier relève
à juste titre que les experts du Bureau d'expertises K.K.________ en ont tenu compte. Pour le surplus,
selon la jurisprudence (ATF 133 V 549 c. 6 p. 553 s.), l'assurance-invalidité n'est pas liée
par l'évaluation de l'invalidité de l'assurance-accidents au sens de l'ATF 126 V 288.
Le recourant se prévaut en outre de son âge. En l’occurrence, que l'on retienne le moment
de la naissance du droit à la rente ou le moment de la décision litigieuse, le recourant, alors
âgé de 53 ans et 8 mois, respectivement 57 ans et 6 mois, n'avait pas atteint le seuil à
partir duquel la jurisprudence considère généralement qu'il n'existe plus de possibilité
réaliste de mise en valeur de la capacité résiduelle de travail sur un marché du
travail supposé équilibré (cf. arrêt 9C_651/2008 du 9 octobre 2009 c. 6.2.2.2). Le
cas du recourant doit être distingué de celui de l’arrêt dont il se prévaut
en la cause AI 154/2010 – 14/2011 du 9 décembre 2010, affaire dans laquelle la recourante
était âgée de 60 ans et huit mois au moment où la décision litigieuse avait
été rendue.
c)
Sur la base de l’expertise du 2 décembre 2010, il y a ainsi lieu de retenir que l’assuré
a présenté une incapacité de travail totale de février 2001 à février 2003,
que son état s’est amélioré en mars 2003, période dès laquelle il a présenté
une capacité de travail de 50% dans l’activité habituelle et de 100% avec une baisse
de rendement de 40% dans une activité adaptée.
6.
Il reste à évaluer le préjudice économique subi par l’intéressé.
a)
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait
pu obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en exerçant
l'activité qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail équilibré. La comparaison des revenus
s'effectue en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant
l'un avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (méthode
générale de comparaison des revenus; ATF 128 V 29 c. 1).
En règle générale, le revenu hypothétique de la personne valide se détermine
en établissant au degré de la vraisemblance prépondérante ce qu'elle aurait effectivement
pu réaliser au moment déterminant si elle était en bonne santé (ATF 129 V 222 c.
4.3.1 et la référence). Il doit être évalué de manière aussi concrète
que possible si bien qu'il convient, en règle générale, de se référer au dernier
salaire que l'assuré a obtenu avant l'atteinte à la santé, en tenant compte de l'évolution
des salaires intervenue jusqu'au moment du prononcé de la décision (Meyer, Bundesgesetz über
die Invalidenversicherung (IVG), 2
e
éd., 2010, p. 300 et 301; cf. TF 9C_900/2009 du 27 avril 2010 c. 3.2).
Pour déterminer le revenu que l'on peut encore raisonnablement attendre de l'assuré en dépit
de son atteinte à la santé (revenu d'invalide), il doit être tenu compte avant tout de
la situation professionnelle concrète de l'intéressé. En l'absence d'un revenu effectivement
réalisé - soit lorsque l'assuré, après la survenance de l'atteinte à la santé,
n'a pas repris d'activité ou alors aucune activité adaptée, normalement exigible - la
jurisprudence admet la possibilité de se référer aux données statistiques, telles
qu'elles résultent de l'enquête sur la structure des salaires (ESS) publiée par l'Office
fédéral de la statistique (TFA I 654/04 du 21 juillet 2005 c. 5; ATF 126 V 75 c. 3b/aa et bb).
On se réfère alors à la statistique des salaires bruts standardisés, en se fondant
toujours sur la médiane ou valeur centrale (ATF 124 V 321 c. 3b/bb). Cette méthode concerne
avant tout des assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne activité parce qu'elle est
physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais qui conservent néanmoins
une capacité de travail importante dans des travaux légers. Pour ces assurés, le salaire
statistique est en effet suffisamment représentatif de ce qu'ils seraient en mesure de réaliser
en tant qu'invalides dès lors qu'il recouvre un large éventail d'activités variées
et non qualifiées compatibles avec des limitations fonctionnelles peu contraignantes (TFA I 171/04
du 1
er
avril 2005 c. 4.2).
b)
En l’occurrence, les experts ont expliqué de manière détaillée et convaincante
que l’assuré présentait une capacité de travail résiduelle de 50% dans son
activité habituelle dès le mois de mars 2003. Conformément au principe général
de l’obligation de diminuer le dommage, valable en droit des assurances sociales (ATF 123 V 230
c. 3c et les références citées), l’assuré était tenu de conserver cette
activité à 50%, car on ne voit pas qu’il puisse travailler dans une autre activité
sans augmenter son dommage. En effet, dans une activité adaptée, simple et répétitive,
exercée à 60%, sa perte de gain augmenterait, les revenus relatifs à une activité
de ce type étant sensiblement inférieurs à ceux qu’il pourrait réaliser à
50% dans son activité habituelle. Il y a dès lors lieu de retenir, au titre de revenu d’invalide,
le salaire qu’aurait réalisé le recourant à 50% dans son activité auprès
d’ A.________ SA dès mars 2003. Il en résulte ainsi un taux d’invalidité de
50% qui ouvre le droit à une demi-rente d’invalidité.
c)
Selon l’article 29 al. 1 LAI en vigueur jusqu’au 31 décembre 2007, le droit à la
rente prend naissance au plus tôt à la date dès laquelle l'assuré présente une
incapacité de gain durable de 40% au moins (let. a) ou a présenté, en moyenne, une incapacité
de travail de 40% au moins pendant une année sans interruption notable (let. b; ATF 129 V 411 c.
2.1, ATF 126 V 5 c. 2b, ATF 119 V 98 c. 4a). In casu, l'assuré a donc droit à une rente entière
d’invalidité dès le 1
er
février 2002, l’incapacité de travail ayant débuté le 14 février 2001
(rapport médical Dr X.________ du 4 mars 2002 et rapport d’expertise Bureau d'expertises K.K.________,
p. 66), jusqu’au 1
er
juin 2003 (3 mois après l’amélioration constatée dès le mois de mars 2003 par
les experts). En effet, si la capacité de gain ou la capacité d’accomplir les travaux
habituels d’un assuré s’améliore ou que son impotence ou le besoin de soins découlant
de l’invalidité s’atténue, il y a lieu de considérer que ce changement supprime,
le cas échéant, tout ou partie de son droit aux prestations dès qu’on peut s’attendre
à ce que l’amélioration constatée se maintienne durant une assez longue période.
Il en va de même lorsqu’un tel changement déterminant a duré trois mois déjà,
sans interruption notable et sans qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a
al. 1 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l'assurance-invalidité, RS 831.201]). En l'espèce,
la rente entière est remplacée par une demi-rente d’invalidité dès le 1
er
juin 2003, date à laquelle le taux d’invalidité est de 50% (art. 28 LAI), en raison d’une
modification des circonstances au sens de l’art. 17 LPGA.
7.
En résumé, le recours doit être admis et la décision attaquée réformée
en ce sens que le recourant a droit à une rente entière d’invalidité dès le
1
er
février 2002, et à une demi-rente d’invalidité dès le 1
er
juin 2003.
Le recours ayant été admis, le recourant qui obtient gain de cause a droit au remboursement
de ses frais et dépens (art. 61 let g LPGA, art. 55 al. 1 LPA-VD), qu'il convient de fixer à
2'500 fr., leur montant étant déterminé sans égard à la valeur litigieuse, d'après
l'importance et l'ampleur du litige. En effet, le recourant a notamment déposé plusieurs écritures,
des questionnaires pour les experts, ainsi que des déterminations après expertise.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition du 1
er
décembre 2005 rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud est réformée
en ce sens que le recourant a droit à une rente entière d'invalidité dès le 1
er
février 2002 et à une demi-rente d'invalidité dès le 1
er
juin 2003.
III.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera au recourant un montant de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre
de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Philippe Nordmann, avocat (pour T.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral,
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :