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ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.09.2009 AI 106/08 - 156/2009

TRIBUNAL CANTONAL
AI 106/08 - 156/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 septembre
2009
__________________
Présidence
de   Mme
Thalmann
Juges
:
M.        Neu et M. Zbinden,
assesseur
Greffier
:
M.        Kramer
*****
Cause pendante entre
:
E.________
, à Lausanne, recourante,
représentée par Me Laurent Damond, audit
lieu,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après: l'OAI), à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 8 LPGA,  4
LAI  et  28 LAI
E n  f a i t  :
A.
E.________, née en 1976, d'origine turque naturalisée
suisse en 2002, mariée et mère de deux enfants, sans
formation, a travaillé en tant qu'ouvrière dans le
domaine de la reliure industrielle, par le biais de l'agence de
placement T.________, jusqu'au 28 mars 2003. Totalement incapable
de travailler depuis lors, elle a rempli une demande de prestations
de l'assurance-invalidité (ci-après: AI), le
1
er
juin 2004, sollicitant l'octroi d'une
rente.
Dans un rapport du 9 juillet 2004, le Dr D.________,
spécialiste FMH en médecine interne et médecin
traitant de l'assurée, pose le diagnostic d'état
dépressif sévère, troubles anxieux,
récurrents depuis 1997, et indique que la
problématique de l'intéressée est
essentiellement d'origine psychiatrique. Il estime que
l'assurée présente une capacité de travail
nulle dans l'activité habituelle, aucun autre emploi
n'étant exigible.
Les Drs K.________ et X.________, respectivement chef de clinique
adjoint et médecin assistant à l'Hôpital
psychiatrique X.________, ont établi un rapport le 16
juillet 2004, dans lequel ils retiennent le diagnostic de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel
sévère, depuis 1996, de syndrome douloureux
somatoforme persistant depuis mars 2003 et de probable trouble
obsessionnel compulsif. Les praticiens estiment qu'actuellement, du
point de vue psychiatrique, il ne fait aucun doute que
l'incapacité de travail est totale: l'évolution est
défavorable depuis quelques mois, malgré
l'intensification du traitement médicamenteux et un soutien
médical plus rapproché; de ce fait, la reprise d'une
activité professionnelle n'est actuellement pas envisageable
et devrait être réévaluée dans un
à deux ans.
Mandaté en qualité d'expert par l'OAI, le Dr
S.________, psychiatre et psychothérapeute FMH, a
établi un rapport le 22 novembre 2005, dans lequel il
retient les diagnostics suivants:
-
axe I: trouble de conversion avec présentation mixte;
trouble douloureux associé à des facteurs
psychologiques; trouble panique avec agoraphobie; phobie
spécifique; trouble dépressif majeur,
récurrent, de gravité actuelle légère;
boulimie compensée actuellement; non-observance du
traitement médical;
-
axe II: trouble de la personnalité non
spécifié; traits limite-abandonniques;
-
axe III: nihil;
-
axe IV: difficultés du couple; problématique
familiale; échec professionnel; état de santé
des parents; départ de son thérapeute le Dr
X.________; problèmes financiers;
-
axe V: évaluation globale du fonctionnement EGF à 50
actuellement.
Dans son rapport, l'expert indique en outre ce qui suit:
"Plusieurs épisodes de perte de
connaissance sont indiqués chez l'assurée dans
différents contextes particuliers, avant son mariage en 1995
en présence de ses parents, puis en 1997 en compagnie de son
mari. Il semblerait qu'une réelle épilepsie organique
peut être écartée d'une part en raison des EEG
effectués en 1997, 1999 et 2000 indiquant un tracé
normal, sans activité épileptogène, et d'autre
part, en l'absence de crises depuis 5 ans chez l'assurée
ayant mis fin au traitement de DEPAKINE en 1999. Ces pertes de
connaissance, avec rigidité, absence de morsure de langue,
réveil et conscience immédiate, paraissent appartenir
plutôt à un tableau conversif. En effet, à
partir de 1996, les manifestations conversives se
généralisent : douleurs latéralisées
sur la partie gauche du corps avec sensation d'étirement,
atteinte motrice avec faiblesse musculaire et atteinte sensitive
avec fourmillements, hyperesthésie et trouble auditif. Ces
différents éléments permettent de retenir un
trouble de conversion avec présentation mixte.
L'intéressée décrit
de multiples localisations de douleurs diffuses, sans affection
organique, présentes depuis 1996 et s'aggravant en fonction
des échecs personnels et professionnels. Le questionnaire de
douleur de Saint-Antoine et l'échelle du comportement
douloureux mettent en évidence ces douleurs,
réapparues début 2002 après une
rémission de 1999 jusqu'à cette date. Par
conséquent, nous attestons d'un trouble douloureux
associé à des facteurs psychologiques.
Dès 2002, l'expertisée
présente des attaques de panique, exacerbées en
présence de la foule ou dans un lieu clos, ainsi que des
conduites d'évitement. Par conséquent, nous relevons
la présence d'un trouble panique avec agoraphobie
signalé notamment par le questionnaire des attaques de
panique spontanées et par l'échelle
d'évaluation de l'agoraphobie indiquant des situations
particulièrement anxiogènes, telles que dans la
foule, dans un ascenseur et chez soi la nuit. […]
En 1996, suite à la naissance de
son premier enfant, l'expertisée présente un
épisode dépressif majeur du post-partum
associé à une anorexie. Dans ce contexte, elle
nécessite un suivi psychothérapeutique et un
traitement antidépressif prescrit par le Dr N.________, pris
brièvement. L'épisode dépressif est suivi
d'une rémission complète entre 1999 et 2001.
Début 2002, une péjoration thymique est
indiquée qui s'aggrave progressivement jusqu'au mois de mars
2003, où elle atteint une gravité majeure et
nécessite un traitement antidépresseur. Dès
cette date, l'assurée se trouve en incapacité de
travail totale. Le 16.07.2004, un trouble dépressif
récurrent, d'intensité sévère, est
diagnostiqué par le Dr X.________ de la [...] de
l'Hôpital psychiatrique X.________. Dès lors,
l'état de l'assurée se péjore et conduit
à une tentative de suicide au mois de mai 2005 ayant
nécessité un séjour à l'Hôpital
psychiatrique X.________. Par conséquent, nous retenons un
trouble dépressif majeur de nature récurrente,
d'intensité actuelle légère, confirmé
par l'échelle de Hamilton. Il est probable que
l'intéressée est en rémission partielle par
rapport aux états antérieurs de 2004 - début
2005. Actuellement, nous ne relevons pas de caractéristiques
psychotiques, sans traitement neuroleptique suivi.
Les épisodes de boulimie avec et
sans vomissements, avec période de jeûne
compensatoire, ayant eu lieu entre 1991 et 1995, indiquent une
boulimie, compensée actuellement. […]
Nous relevons un trouble de la
personnalité non spécifié, confirmé par
le score globalement significatif du PDQ4+, composé de
traits limite-abandonniques. Les manifestations de ces traits se
trouvent dans les conduites boulimiques, les craintes de l'abandon,
notamment du mari. La tentative de suicide appartient aux traits
limite-abandonniques de l'assurée tentant un appel
désespéré au mari.
Les limitations fonctionnelles
découlent premièrement du tableau conversif et
douloureux se manifestant d'une part dans l'atteinte
latéralisée à gauche, et d'autre part dans la
faiblesse musculaire, les fourmillements, l'hyperesthésie et
les troubles auditifs. Quant au tableau anxio-dépressif
incluant la nervosité, l'irritabilité, la tendance
à la dévalorisation, la tristesse, le
désespoir, la fatigue, l'aboulie et l'anhédonie, il
implique un aspect limitatif important. Les manifestations
neurovégétatives d'anxiété avec
accès paroxystiques, la nette agoraphobie, les conduites
d'évitement, ainsi que la phobie spécifique faisant
partie de l'état régressé limitent fortement
les relations avec l'extérieur et empêchent tout
emploi dans un lieu clos ou en présence de la foule. A ces
limitations s'ajoute le manque de motivation associé
à la régression globale de
l'intéressée. […]
Les premières pertes de
connaissance avant la venue du fiancé en Suisse en 1994
signalent le début de l'expression du conflit de
l'assurée, tiraillée entre ses désirs et ses
possibilités d'épanouissement personnel et
professionnel. L'intéressée ressent un conflit entre
le fait de suivre la tradition familiale, devenir une
épouse, une mère, voire au mieux sur le plan
professionnel une ouvrière, ou rester une jeune femme, libre
de décider et de construire un avenir correspondant à
ses ambitions. La grossesse non désirée et la
naissance de son fils en 1996 aménagent le contexte de la
première décompensation dépressive avec
anorexie de l'intéressée, forcée de devenir
une mère, devant renoncer à ses projets personnels et
souhaitant inconsciemment un retour à la phase
précédente de sa vie. Des phobies infantiles
apparaissent alors dans la peur de trouver des serpents
cachés derrière les rideaux ou du diable venu faire
du mal à son fils. L'assurée bénéficie
d'un soutien psychothérapeutique et d'un traitement
antidépresseur, pris brièvement, ainsi que d'une
médication anti-épileptique pour les pertes de
connaissance devenues fréquentes en 1997. Suite à ces
traitements, son état s'améliore progressivement
jusqu'à une rémission quasi complète en 1999,
suivi d'un projet de deuxième enfant né en
décembre 2000.
Début 2002, l'assurée
reprend un travail d'ouvrière. Dès lors, les conflits
internes, majeurs et inconscients, vont s'exprimer par des
symptômes douloureux et conversifs de plus en plus intenses.
L'assurée éprouve des tiraillements liés
à son identité personnelle, d'épouse et de
mère, et à son identité professionnelle. D'une
part, elle est tiraillée entre la perspective de faire vivre
à sa fille, gardée la journée, un abandon
pareil à celui vécu dans son enfance et celui de
conserver l'emploi valorisé chez L.________. D'autre part,
une identité définitive d'ouvrière signerait
la fin de ses ambitions plus élevées. Finalement,
l'assurée, dont la famille est en Suisse, se sent
probablement coupable de ne pas permettre à son époux
de vivre auprès de sa famille en Turquie, s'identifiant
à son abandon. Dans ce contexte, dès début
2003, l'intéressée présente un deuxième
épisode dépressif majeur et se retrouve en
incapacité de travail totale. Dès lors,
l'expertisée vit un échec aux niveaux professionnel
et personnel, engendrant des sentiments de dévalorisation et
de culpabilisation. Elle se trouve dans un état fortement
régressé, résignée quant à son
rôle auprès de son époux et de ses enfants.
Depuis 2004, le projet du mari d'épouser une compatriote qui
s'occuperait de toute la famille provoque la tentative de suicide
au mois de mai 2005 à caractère d'appel
désespéré, suivie de l'hospitalisation
à Hôpital psychiatrique X.________. L'assurée
vit aujourd'hui en retrait total par rapport à la vie,
déléguant toute responsabilité, et trouve, de
façon inconsciente, un refuge protecteur dans sa
maladie."
L'expert conclut que sur le plan psychiatrique l'assurée
présente une incapacité totale de travail dans toute
activité depuis le 31 mars 2003 et ce probablement sur le
long terme, voire de manière définitive. En outre, il
estime à 70% l'incapacité de travail en tant que
ménagère.
Le 1
er
février 2006, la Dresse V.________,
médecin au Service médical régional AI
(ci-après: SMR), indique qu'après analyse de
l'ensemble du dossier qui a été soumis au Dr
A.________, psychiatre au SMR, il est mis en évidence une
atteinte à la santé psychiatrique, à savoir un
trouble dépressif récurrent avec un épisode
dépressif d'intensité sévère et de
longue durée, ainsi qu'un trouble de la personnalité
non spécifié décompensé, qui a une
répercussion sur la capacité de travail de mars 2003
à 2005. L'expertise rend compte en effet d'une
amélioration, l'état dépressif étant
qualifié de léger en octobre 2005 et le trouble de la
personnalité étant compensé. La Dresse
V.________ estime par conséquent qu'il n'est pas possible de
retenir une incapacité de travail au-delà de cette
période, le pronostic de la maladie et les facteurs de
risque évoqués n'étant pas du ressort de l'AI.
Pour les mêmes motifs, le syndrome somatoforme douloureux
n'est pas accompagné d'une comorbidité psychiatrique
ayant valeur d'atteinte à la santé, à partir
d'octobre 2005. En conclusion, une incapacité totale de
travail de durée limitée est à
reconnaître chez une assurée dont le trouble de la
personnalité s'est décompensé et qui a
présenté un épisode dépressif
sévère dans le cadre d'un trouble dépressif
récurrent. Les autres diagnostics évoqués ne
sont pas de nature à engendrer des répercussions
durables sur la capacité de travail conduisant à une
invalidité. Il convient ainsi de retenir une
incapacité de travail totale de mars 2003 à octobre
2005, l'assurée présentant par la suite une
capacité de travail entière dans toute
activité.
Par décision du 25 avril 2006, l'OAI a reconnu à
l'assurée le droit à une rente entière de mars
2004 à janvier 2006, l'assurée présentant une
capacité de travail nulle de mars 2003 à octobre
2005, puis entière dans toute activité.
A la suite de l'opposition formée par l'assurée,
l'OAI a confirmé sa décision dans une décision
sur opposition du 15 janvier 2008, laquelle était notamment
motivée de la manière suivante:
"[…] Ce dernier (réd: le Dr
S.________) […] estime que, sur le plan psychiatrique, vous
présentez depuis le 31 mars 2003 une incapacité de
travail totale. Il considère que cette incapacité est
de nature durable si ce n'est définitive.
Le pronostic émis par le Dr
S.________ quant à l'évolution de votre état
de santé et votre regain de capacité de travail est
très réservé. Force est toutefois de constater
que ce pronostic trouve pour l'essentiel son explication dans des
facteurs d'ordre psychosociaux. Or, ainsi que cela a
été mentionné ci-avant, ces facteurs ne
figurent pas au nombre des atteintes susceptibles d'entraîner
une incapacité de gain au sens de l'article 4 alinéa
1
er
LAI.
De plus, il ressort d'une lecture
attentive du rapport précité, ainsi que l'a fait
avant nous le Service médical régional AI (SMR), que
vous présentiez un état dépressif
d'intensité légère au 11 octobre 2005, date de
l'examen du Dr S.________. Ce dernier notait par ailleurs
expressément que vous vous trouviez en rémission
partielle par rapport aux états antérieurs de 2004 -
début 2005 (cf. rapport p. 20).
Cet examen n'a pas permis au Dr S.________
de mettre en évidence un trouble obsessionnel-compulsif, pas
plus qu'une anxiété généralisée
(cf. p. 21).
Quant aux critères retenus par la
jurisprudence, permettant d'attribuer à un syndrome
somatoforme douloureux une incapacité de
réintégrer le monde professionnel, ils ne sont pas
réunis. En effet, l'état dépressif que vous
présentez n'atteint, à partir d'octobre 2005, pas une
sévérité telle qu'il puisse être
assimilé à une comorbidité psychiatrique. De
plus, votre environnement psychosocial est inchangé et une
bonne adhésion au traitement médicamenteux a
été constatée. […]
Au vu des renseignements médicaux
en notre possession, nous considérons que cotre état
de santé s'est effectivement amélioré,
autorisant la reprise de votre activité lucrative habituelle
à 100 %, à compter de mi-octobre 2005."
B.
E.________, agissant par l'intermédiaire des avocats
Benoît Morzier et Laurent Damond, a recouru contre la
décision sur opposition du 15 janvier 2008, par acte du 15
février suivant, en concluant principalement à son
annulation, la rente entière continuant à être
versée au-delà du 31 janvier 2006, et subsidiairement
à son annulation, le dossier étant renvoyé
à l'intimé pour instruction complémentaire et
nouvelle décision.
En substance, la recourante fait valoir qu'elle présente un
processus maladif s'étendant sur plusieurs années et
que sa symptomatologie demeure inchangée et s'est même
accrue. Elle a en effet présenté plusieurs
épisodes dépressifs sévères
accompagnés de douleurs. L'assurée considère
également souffrir d'une perte d'intégration sociale,
dues à son état de santé, et d'un état
psychique cristallisé sans évolution possible au plan
thérapeutique résultant d'un processus
défectueux de résolution du conflit, mais apportant
un soulagement du point de vue psychique. En outre, la recourante
conteste, comme indiqué dans la décision du 15
janvier 2008 de l'OAI qui se fonde sur l'expertise du Dr
S.________, avoir présenté une amélioration de
son état de santé, faisant valoir que l'intimé
n'a pas suffisamment pris en compte la nature fluctuante et
aléatoire de l'état dépressif. Elle reproche
également à l'OAI de ne pas avoir pris en
considération les constatations de l'expert s'agissant des
limitations fonctionnelles. Les possibilités objectives de
la recourante de se réinsérer professionnellement
à court terme sont ainsi plus qu'hypothétiques. La
recourante relève encore avoir présenté une
demande de prestations AI près de 8 ans après le
début de ses affections douloureuses. Ainsi, c'est en
dernier ressort qu'elle a demandé une rente, ce qui tend
à démontrer que les affections durables
présentées par la recourante altèrent
profondément sa capacité de gain.
Le 1
er
avril 2008, l'OAI a conclu au rejet du
recours.
La recourante a confirmé ses conclusions le 24 avril
2008.
E n  d r o i t  :
1.
a)
A teneur de la disposition
transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative, RSV 173.36, en vigueur
depuis le 1
er
janvier 2009), applicable aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. a LPA-VD), les causes pendantes devant
les autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la présente loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est donc
compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
Interjeté dans le délai légal de trente
jours dès la notification de la décision
attaquée, le recours est recevable en la forme (art. 60 al.
1 LPGA [loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]).
2.
Seul est litigieux le taux d'invalidité de la
recourante.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 al. 1 LPGA,
est réputée invalidité l'incapacité de
gain totale ou partielle qui est présumée permanente
ou de longue durée. Cette invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 in fine LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20]).
En vertu de l'art. 7
LPGA, est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Selon l'art. 6 LPGA, est réputée incapacité de
travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de
l'assuré à accomplir dans sa profession ou son
domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d'incapacité de travail de longue durée,
l'activité qui peut être exigée de lui peut
aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité.
b)
Conformément à l'art. 28
al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis l'entrée en
vigueur, le 1
er
janvier 2008, de la
5
ème
révision de la LAI (pour la
période antérieure, cf. l'ancien art. 28 al. 1 LAI,
dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007,
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins.
Selon l'art. 16 LPGA, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide est comparé avec
celui qu'il pourrait obtenir en exerçant l'activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui
après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré.
4.
Selon la jurisprudence, une décision par
laquelle l'assurance-invalidité accorde une rente
d'invalidité avec effet rétroactif et, en même
temps, prévoit la suppression de cette rente, correspond
à une décision de révision au sens de l'art.
17 LPGA (ATF 125 V 413 consid. 2d et les références;
TF I 554/06 du 21 août 2006).
Selon l'art. 17 LPGA, si l'invalidité d'un
bénéficiaire de rente se modifie de manière
à influencer le droit à la rente, celle-ci est, pour
l'avenir, augmentée, réduite ou supprimée.
Tout changement important des circonstances, propres à
influencer le degré d'invalidité, donc le droit
à la rente, peut donner lieu à une révision de
celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit
doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils
se présentaient au moment de la décision initiale de
rente et les circonstances régnant à l'époque
de la décision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la
référence; voir également ATF 112 V 371
consid. 2b, 387 consid. 1b). Un motif de révision au sens de
l'art. 17 LPGA doit clairement ressortir du dossier. La
réglementation sur la révision ne saurait en effet
constituer un fondement juridique à un réexamen sans
condition du droit à la rente (TF I 755/04 du 25 septembre
2006).
5.
a)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes à la santé physique,
entraîner une invalidité. On ne considère pas
comme des conséquences d'un état psychique maladif,
donc pas comme des affections à prendre en charge par l'AI,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré
pourrait empêcher en faisant preuve de bonne volonté;
la mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible (ATF 102
V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les références
citées; ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
b)
La
reconnaissance de troubles somatoformes douloureux persistants
suppose d'abord la présence d'un diagnostic émanant
d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege artis
sur les
critères d'un système de classification reconnu (ATF
130 V 396, consid. 5.3 et 6). Comme pour toutes les autres
atteintes à la santé psychique, le diagnostic de
troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas
encore une base suffisante pour conclure à une
invalidité; au contraire, il existe une présomption
que ces troubles ou leurs effets peuvent être
surmontés par un effort de volonté raisonnablement
exigible. Le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut
résulter de facteurs déterminés qui, par leur
intensité et leur constance, rendent la personne incapable
de fournir cet effort de volonté (ATF 131 V 49; ATF 130 V
352). Dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des
ressources nécessaires pour vaincre ses douleurs. La
question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont
réunies doit être tranchée de cas en cas,
à la lumière de différents critères. Au
premier plan figure la présence d'une comorbidité
psychiatrique importante par sa gravité, son acuité
et sa durée; à cet égard, une simple humeur
dépressive ou un état dépressif
réactionnel ne suffit pas (TF I 797/06 du 21 août
2007, consid. 4; TF I 129/02 du 29 janvier 2003, consid. 3.2 et les
références).
D'autres critères peuvent être déterminants: ce
sera le cas des affections corporelles chroniques (dont les
manifestations douloureuses ne se recoupent pas avec le trouble
somatoforme douloureux) ou d'un processus maladif s'étendant
sur plusieurs années sans rémission durable
(symptomatologie inchangée ou progressive) (1), d'une perte
d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la
vie (2), d'un état psychique cristallisé, sans
évolution possible au plan thérapeutique,
résultant d'un processus défectueux de
résolution du conflit, mais apportant un soulagement du
point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie) (3), ainsi que de l'échec des
traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux
règles de l'art (même avec différents types de
traitements), cela en dépit de l'attitude coopérative
de la personne assurée (ATF 130 V 352 précité)
(4). Plus ces critères se manifestent et imprègnent
les constatations médicales, moins on admettra le
caractère exigible de l'effort de volonté (TF I
506/04 du 22 février 2006, consid.
3; Meyer-Blaser, Der
Rechtsbegriff der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in
der Sozialversicherung,
in
Schmerz und
Arbeitsunfähigkeit, St Gall 2003, p. 77).
6.
Le juge des assurances sociales doit
examiner de manière objective tous les moyens de preuve,
quelle qu'en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de trancher la question
litigieuse. Selon la jurisprudence, il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance de
l'anamnèse, que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires, enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 125 V 351 consid. 3a et les
références; RAMA 2000 n° KV 124 p.
214).
7.
En l'espèce, l'expertise réalisée par le Dr
S.________ confirme les constatations et conclusions des Drs
D.________, K.________ et X.________. Seule la Dresse V.________,
du SMR, qui n'est pas psychiatre et n'a pas examiné la
recourante, estime que celle-ci ne présente pas
d'incapacité de travail. Ses arguments ne sont toutefois pas
convaincants. En effet, la durée d'évolution, la
somme des diagnostics et l'intensité de la pathologie
démentent l'argument principal du SMR d'une simple
aggravation temporaire de l'état de santé de la
recourante. La Dresse V.________ évoque une
amélioration de l'état de santé de
l'assurée en 2005 qui serait signalée dans
l'expertise. Il ressort toutefois du rapport du Dr S.________ que
la pathologie de la recourante présente une certaine
continuité et que l'année 2005 a été
marquée par une hospitalisation pour menace de
défenestration. L'avis de la Dresse V.________ n'est
dès lors pas de nature à remettre en cause les
conclusions de l'expert.
Le trouble de conversion, le trouble panique avec agoraphobie, la
phobie spécifique et le trouble dépressif majeur
récurrent présentés par la recourante
constituent des comorbidités psychiatriques graves. Le
trouble somatoforme est une pathologie qui s'ajoute aux autres. Il
n'y a dès lors pas lieu d'examiner les critères
jurisprudentiels pour déterminer si le trouble somatoforme
doit être considéré comme invalidant. Par
surabondance, même si l'on considérait que les autres
comorbidités n'étaient pas importantes, lesdits
critères seraient réunis.
La recourante souffre en effet en sus du trouble somatoforme d'un
processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable. Elle présente
également une perte d'intégration sociale dans toutes
les manifestations de la vie: il ressort en effet de l'expertise du
Dr S.________ qu'elle continue à vivre en famille, mais ne
s'occupe pratiquement plus de ses enfants, ni de son ménage;
la recourante vit en quelque sorte isolée, son mari, qui
songe à divorcer devant tout prendre en charge; elle n'a
plus de contacts avec des personnes à l'extérieur. Le
critère de l'état psychique cristallisé, sans
évolution possible au plan thérapeutique, marquant
simultanément l'échec et la libération du
processus de résolution du conflit psychique (profit
primaire tiré de la maladie) est également
réalisé: l'expert précise en effet que
l'assurée trouve, de façon inconsciente, un refuge
protecteur dans sa maladie. Sur le plan psychique, il y a
échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes
aux règles de l'art et de mesures de réhabilitation,
cela en dépit de la motivation et des efforts de la personne
assurée pour surmonter les effets des troubles somatoformes
douloureux.
En définitive, les conclusions de l'expert sont bien
motivées et convaincantes. En outre, l'expertise, qui
comporte une anamnèse, fait état des plaintes de la
recourante, est exempte de contradictions et procède d'une
étude approfondie du cas de la recourante, a ainsi valeur
probante.
En conséquence, la recourante présente une
incapacité de travail totale dans toute activité
depuis mars 2003, ouvrant droit à une rente entière
dès le 1
er
mars 2004. C'est ainsi à tort
que l'intimé a mis fin au versement de la rente en janvier
2006.
8.
Il s'ensuit que le recours doit être admis et la
décision attaquée réformée en ce sens
que la recourante a droit à une rente entière
dès le mois de mars 2004.
9.
Obtenant gain de cause avec le concours d'un mandataire
professionnel, la recourante a droit à des dépens,
qu'il convient d'arrêter à 2'000 fr. à charge
de l'office intimé (art. 61 let. g LPGA, 55 al. 1 LPA-VD).
Il n'est pas perçu de frais de justice (art. 52 al. 1
LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que la recourante a droit
à une rente entière dès le 1
er
mars
2004.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
IV.
L'intimé versera à la
recourante la somme de 2'000 fr. (deux mille francs), à
titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Laurent Damond
(pour E.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :