vd_findinfo · Arrêt / 2014 / 878 · 2014-12-09 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 09.12.2014 Arrêt / 2014 / 878

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
332/09 - 311/2014
ZD09.023812
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 décembre 2014
__________________
Présidence
de               Mme
Thalmann
Juges
:              Mme
Dessaux et M. Merz
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
A.T.________
,
à […], recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
Le 28 février 2008, A.T.________ (ci-après : l’assuré), né le [...] 1957,
a déposé une demande de rente de l’assurance-invalidité (AI). Il était employé
par la société S.________ SA à [...].
Par déclaration d'accident du 12 mars 2007 transmise par l'employeur à la ZZ.________ [...]
(ci-après : la ZZ.________), l'assuré a annoncé que le 3 mars 2007, vers 15 heures,
il avait eu un accident de ski qu’il a décrit comme suit : «
A
ski [j]’ai tapé le ski gauche dans une gonfle, suivi d'un vol plané sur le dos et j'ai
atterri sur la tête
».
Dans un rapport du 27 avril 2007, la Dresse N.________, spécialiste en rhumatologie, a diagnostiqué
des cervicalgies aiguës post‑traumatiques. Elle a indiqué en outre ce qui suit :
"
Eléments
d'anamnèse
:
Il
s'agit d'un patient de 50 ans, en bonne santé habituelle, qui a fait une chute à ski le 03.03.2007
à haute vitesse, avec un choc en arrière sur la tête et le haut du dos. M. A.T.________
a possiblement eu une brève perte de connaissance de quelques minutes. Immédiatement après
le choc, M. A.T.________ a eu de violentes céphalées. Il a pu néanmoins redescendre à
ski jusqu'à son lieu de vacances. Le 04.03.2007, M. A.T.________ a de nouveau skié, avec toutefois
d'importantes céphalées. Le 05.03.2007, il a repris le travail. Toutefois, le soir même,
en raison d'importantes céphalées et de cervicalgies inaugurales accompagnées d'un blocage,
il s'est présenté aux urgences de traumatologie du Centre hospitalier K.________. Les radiographies
effectuées, restées au Centre hospitalier K.________, n'ont pas démontré de fracture.
Les médecins du Centre hospitalier K.________ lui ont remis un traitement antalgique, anti-inflammatoire
et myorelaxant, avec un arrêt de travail d'une semaine. Sous ces traitements, les céphalées
ont progressivement disparu. Toutefois, M. A.T.________ présente toujours d'importantes cervicalgies,
de caractère mécanique. Celles-ci augmentent à la mobilisation et diminuent au repos.
Elles irradient vers le rachis dorsal haut. Elles sont également déclenchées par l'éternuement
et la déglutition. La nuit, il existe des douleurs aux manœuvres de retournement. Il n'y a
jamais eu d'irradiation dans les membres supérieurs.
[…]
Appréciation
:
M.
A.T.________ présente donc des cervicalgies aiguës post-traumatiques, de caractère mécanique.
A
l'examen clinique, on relève une importante limitation de la mobilité du rachis cervical et
des douleurs à la palpation des régions para-vertébrales cervicales et dorsales hautes.
Il n'y a pas de déficit neurologique des membres supérieurs. Les radiographies de la colonne
cervicale et dorsale du 05.03.2007 n'ont pas démontré de fracture ni de trouble dégénératif.
Vu la normalité du status neurologique des membres supérieurs, il n'y a actuellement pas d'indication
à compléter le bilan par une IRM cervicale.
Sur
le plan thérapeutique, j'ai proposé à M. A.T.________ de poursuivre son traitement médicamenteux.
Je lui ai prescrit 9 séances de physiothérapie, sous forme de massages décontractants,
d'étirements musculaires et d'apprentissage d'exercices à faire à domicile. J'ai recommandé
à M. A.T.________ d'arrêter de porter sa collerette mousse la journée et de reprendre
ses activités normales à domicile.
Concernant
son activité professionnelle, il me parait justifié de poursuivre l'incapacité de travail
à 100 % jusqu'à mi-mai 2007, afin de permettre à M. A.T.________ d'entreprendre la physiothérapie.
Une reprise à 50 % devrait alors être possible.
"
Dans un rapport du 23 mai 2007 consécutif à un contrôle effectué le jour même,
la Dresse N.________ a précisé qu’après huit séances de physiothérapie
active, l'assuré signalait une diminution des douleurs et une amélioration de la mobilité
de la nuque et qu'il persistait des exacerbations douloureuses, sous forme d'une douleur cervicale basse
en barre, lors des mouvements brusques. Elle a estimé que l'évolution était progressivement
favorable sous un traitement conservateur et a précisé avoir convenu avec l'assuré d'une
reprise à 50% le 1
er
juin 2007, puis à 100% le 1
er
juillet 2007.
Le Dr Z.________, médecin interniste consulté par l'assuré depuis le 9 mars 2007, a indiqué
ce qui suit dans un rapport du 31 mai 2007 :
"
[…]
2.
Le 03.03.07 le patient évoque avoir skié à grande vitesse ; doit subitement éviter
un enfant qui croise sa trajectoire. Perd l'équilibre et heurte l'arrière de la tête sur
une surface dure avec une certaine violence. Le patient ne signale pas de perte de connaissance mais
semble avoir pris au moins une quinzaine de minutes pour reprendre ses esprits. Il a pu continuer à
skier pendant peu de temps, l'apparition de douleurs cervicales ainsi que des nausées le contraignant
au repos.
3.
L'état général ne s'est pas modifié dans toute l'évolution. Pas de suites de
maladie ou d'autres accidents à envisager.
4.
On palpe des contractures musculaires marquées sur toute la longueur des ceintures scapulaires ainsi
qu'au niveau cervical ; la mobilité cervicale est surtout réduite dans les mouvements latéraux.
Absence de toute symptomatologie radiculaire neurologique.
Constatations
radiologiques
: comme les radiographies du Centre
hospitalier K.________ étaient restées introuvables et vu une évolution plutôt défavorable
au départ, j'ai refait des clichés en date du 03.04.07 qui ont permis d'exclure des lésions
osseuses ; quelques troubles dégénératifs non contributifs à cet événement.
5.
Traumatisme crânio-cervical.
6.
L'évolution s'explique par l'accident seul.
7.
a) anti-inflammatoire, myorelaxant, antalgique.
b) vu l'évolution prolongée, j'ai adressé Monsieur A.T.________ à une spécialiste
en rhumatologie […].
"
Le Dr Z.________ a expliqué en outre que l'incapacité de travail était totale dès
le 6 mars 2007, qu'une reprise à 25% dès le 21 mars 2007 avait dû être interrompue
dès le 30 mars 2007 pour exacerbation des douleurs et qu’une reprise du travail à 50%
était agendée pour 1
er
juin 2007, une reprise totale devant pouvoir se faire dans six à huit semaines.
Dans un rapport médical intermédiaire du 20 juillet 2007, la Dresse N.________ a relevé
une évolution lentement favorable avec diminution des douleurs et augmentation de la mobilité
cervicale. Elle a en outre signalé des relations difficiles avec l'employeur selon l'assuré.
Concernant le traitement, elle a proposé la poursuite de la physiothérapie et des adaptations
du poste de travail. Elle a ajouté qu'il existait un risque de chronicisation de la douleur et a
fait mention d’une reprise de travail à 25% depuis le 2 juin 2007 puis à 50% dès
le 30 juillet 2007.
Le 18 septembre 2007, la Dresse N.________ a expliqué qu'avec le traitement pratiqué, la mobilité
de la colonne cervicale avait été nettement améliorée, tant en flexion-extension,
en rotation et en inclinaison latérale, de même que la stabilité dynamique, la force musculaire
et la résistance à l'effort. Elle a ajouté que l'assuré était responsable du
service de la comptabilité, son activité consistant principalement en un travail à l'ordinateur
et nécessitant une importante concentration. Elle a mentionné que dès que la charge de
travail augmentait, d'importantes contractures musculaires au niveau des trapèzes, des angulaires
des omoplates et des paravertébraux apparaissaient, associées à des douleurs cervicales
et que de ce fait, il lui paraissait souhaitable que l'assuré puisse poursuivre les séances
de physiothérapie, jusqu'à ce qu'il ait retrouvé une capacité complète de travail.
La ZZ.________ a mandaté expert le Dr M.________, spécialiste en neurologie. Dans son rapport
du 26 octobre 2007, l'expert a notamment relevé les points suivants :
"
IV.
APPRECIATION
L'assuré
est un homme de 50 ans, en bonne santé habituelle, très sportif, vendeur de profession, soumis
depuis des années à un stress professionnel considérable, et ceci dans un contexte probable
de mobbing. Il a été victime d'une chute à ski relativement violente le 03.03.2007, avec
probable perte de connaissance brève. Dans les suites il a développé d'intenses céphalées
et des cervicalgies. Les céphalées ont évolué assez rapidement favorablement, mais
pas les cervico-dorsalgies qui persistent encore actuellement. Le bilan radiologique effectué a
permis d'exclure une dislocation, ou une fracture-luxation de la région cervicale. Sur le plan neurologique,
il n'a jamais présenté de complication. Compte tenu de ces éléments on est en mesure
de conclure à un traumatisme crânio-cérébral mineur ou commotion cérébrale,
associé à une probable distorsion cervicale de stade II (selon la Quebec Task Force 1995).
Malgré
un traitement adéquat, l'évolution n'est que lentement favorable, avec encore actuellement,
soit près de 7 mois après les faits, la persistance d'intenses douleurs, invalidantes, n'ayant
pas permis la reprise de l'activité professionnelle à plus de 50%.
Objectivement,
l'assuré apparaît comme une personne anxieuse, qui avoue un stress professionnel considérable.
Au status on peut mettre en évidence des douleurs bien reproductibles à la palpation des groupes
musculaires paracervicaux et de la ceinture scapulaire, mais il n'y a pas réellement de syndrome
cervical. Pour le reste le status neurologique détaillé est normal, et en particulier permet
d'exclure formellement un syndrome radiculaire aux membres supérieurs, ou une atteinte médullaire
cervicale.
Compte
tenu de l'ensemble de ces éléments, nous estimons que ce patient a présenté une commotion
cérébrale et une distorsion cervicale, dont l'évolution n'est pas favorable en raison
de la survenue dans l'intervalle d'une décompensation psychique sur un mode anxieux, peut-être
dépressif mais transitoirement, et ceci secondairement à un stress professionnel intense, subi
depuis une dizaine d'années. Actuellement le tableau est caractérisé surtout par des douleurs
tensionnelles dans le cadre d'un état anxieux. Si l'on tient compte des circonstances accidentelles,
de l'ensemble des éléments cliniques, radiologiques, précédemment décrits, le
stat[u] quo ante devrait être atteint après un délai de 6-8 mois, avec objectivement,
en date de l'expertise, l'absence d'élément traumatique indiscutable.
Pratiquement,
le traitement de physiothérapie et d'antidouleurs mérite d'être poursuivi. Le pronostic
est probablement favorable, mais le patient avait besoin d'être rassuré. Je l'ai encouragé
à reprendre son activité professionnelle, ce qu'il estime être en mesure de faire, psychiquement,
dès le 01.01.2008. Dès lors, sur le plan assécurologique, le situation peut être
considérée comme maladie jusqu'à cette échéance.
[…]
4.
Diagnostic exact ?
-
Status après traumatisme crânien mineur
et distorsion cervicale de stade II après chute à ski le 03.03.2007.
-
Cervicalgies chroniques et état anxieux dans
le cadre d'un stress professionnel.
5a.
Les plaintes émises par le patient et les troubles constatés sont-ils dus de façon
-
certaine
-
probable
-
seulement possible
-
exclue
à
l'accident assuré ? Comment motivez-vous votre réponse ?
Il
existe une vraisemblance prépondérante, soit une causalité probable à certaine entre
les plaintes émises par le patient et l'accident assuré jusqu'à un délai de 6-8 mois
après l'accident, soit au plus tard jusqu'à la date de l'expertise. Au-delà de cette date,
la causalité est au maximum possible, ceci en raison du tableau actuel, qui correspond plus à
des cervicalgies tensionnelles sur un état anxieux, ainsi que sur la base de l'anamnèse, des
données objectives, cliniques et radiologiques.
5b.
Des facteurs étrangers à l'accident influencent-ils le cours de la guérison ? Si oui,
lesquels et dans quelle mesure ?
Oui,
l'état anxieux, le stress professionnel, le tableau après probable état dépressif
transitoire.
6.
Est-ce qu'un traitement médical serait susceptible d'améliorer l'état actuel ? Si oui,
lequel et par qui ?
Oui,
par le médecin traitant de l'assur[é], à savoir la Doctoresse N.________. Le traitement
actuel semble adéquat. Tout au plus, le traitement d'Efexor pourrait être éventuellement
optimalisé, en sachant que la venlafaxine a une activité antalgique à une dose relativement
importante.
7.
Quelle est la capacité de travail actuelle à la suite de l'accident ? Si une incapacité
de travail, même partielle, devait subsister, à partir de quand peut‑on raisonnablement
exiger de l'assuré qu'il reprenne complètement le travail ?
Actuellement
la capacité de travail n'est que de 50%, ceci jusqu'au 31.12.2007.
8.
Quelles sont les amplitudes fonctionnelles des cervicales ?
Complètes.
9.
Est-ce que l'état de santé actuel peut être considéré comme stabilisé ?
Non.
Sinon,
dans quel délai le sera-t-il ?
Fin
2007.
10.
Avez-vous d'autres informations à nous communiquer ?
Il
n'y a pas d'atteinte importante et durable à l'intégrité physique ou mentale au sens de
l'article 24 LAA.
"
Par décision du 8 novembre 2007, la ZZ.________ a informé l'assuré qu'il n'existait plus
de rapport de causalité entre les troubles actuels et l'accident et mis un terme à ses prestations
au 31 octobre 2007, décision contre laquelle l'assuré a fait opposition.
Le 19 novembre 2007, la Dresse N.________ a établi le certificat médical suivant :
"
Le
médecin soussigné certifie que Monsieur A.T.________, né [...].1957, est suivi à
sa consultation de rhumatologie depuis le 25.04.2007 en raison de cervicalgies post-traumatiques (accident
du 03.03.2007). L'évolution est progressivement favorable, Monsieur A.T.________ ayant pu arrêter
les antalgiques, les anti-inflammatoires non stéroïdiens et les myorelaxants, et débuter
en physiothérapie de la musculation avec des poids de 20 kg. La seule médication est actuellement
de l'Efexor 75 mg 1 comprimé par jour. Ce médicament a été commencé le 01.06.2007,
après que Monsieur A.T.________ a consulté en urgences, effondré et en larmes suite à
l'échec de la reprise du travail le matin même à 50%. Le choix s'est porté sur cet
antidépresseur parce qu'il est reconnu comme pouvant être aussi efficace dans le traitement
des douleurs chroniques.
"
Dans un rapport du 27 novembre 2007, la Dresse N.________ a indiqué notamment que lors du contrôle
du même jour, l'assuré avait dit présenté depuis début novembre 2007 des claquements
musculaires cervicaux, des flashs d'étourdissement et des nausée. Il l'avait également
informée avoir débuté un suivi chez la Dresse V.________ (spécialiste en anesthésiologie) ;
aussi la Dresse N.________ avait-elle décidé d'un commun accord avec l'assuré de mettre
un terme à sa prise en charge, étant précisé que, sur le plan professionnel, elle
n'avait pas prolongé le certificat d'incapacité de travail, le suivi à sa consultation
étant terminé.
Dans un rapport du 30 novembre 2007, la Dresse V.________ a retenu les diagnostics de Whiplash syndrome
avec Whiplash associated disorder stade II (Quebec Whiplash Task Force 1995), syndrome myofascial régional
cervical et TMD joint syndrome. S'agissant de la reprise de travail, elle s’est référée
à l’appréciation de la Dresse N.________.
Aux termes d’une feuille accident LAA, la Dresse V.________ a attesté une incapacité
de travail à 100% à compter du 30 novembre 2007.
D’un compte-rendu du 7 décembre 2007 établi par la Dresse H.________, spécialiste
en radiologie, il est ressorti qu'une imagerie par résonance magnétique [IRM] cervicale avait
été effectuée le 6 décembre 2007 et avait montré une hernie disco-ostéophytaire
paramédiane droite en C4-C5, sans amputation radiculaire sur la séquence myélographique.
Une IRM lombaire avait en outre révélé des discopathies L4-L5 et L5-S1 modérées,
ainsi qu’une protrusion discale L4-L5 médiane et légèrement paramédiane droite
sans amputation radiculaire. Enfin, des radiographies standards de la colonne cervicale face et profil
et colonne lombaire face et profil avaient mis en évidence des troubles statiques modérés
et de discrets troubles dégénératifs.
Dans un rapport du 19 décembre 2007 adressé à la Dresse V.________, le Prof. R.________,
neurochirurgien, a indiqué notamment ce qui suit :
"
Affection
actuelle
:
Spontanément
et en tout premier lieu, [l’assuré] déclare qu'il a tout le temps des vertiges, puis
des fourmillements dans les mains, ensuite des picotements dans les membres, "peut-être dans
les pieds ou dans les cuisses, n'importe".
Au
niveau des mains, tous les doigts sont concernés. Il y a 2 semaines, il a eu d'énormes fourmis
dans les deux mains.
Les
vertiges ont débuté il y a 2 mois et il parle de "flashes d'étourdissement".
Ces derniers surviennent de manière continue de pair avec les fourmillements.
Au
début, il a eu également quelques douleurs à la nuque, mais depuis 3 mois, beaucoup moins,
il est bien lorsqu'il est couché.
Dès
qu'il fait un effort intellectuel ou physique, les phénomènes susmentionnés apparaissent.
Le
patient décrit aussi d'autres phénomènes dans sa tête.
Objectivement
:
Le
patient paraît bien.
Alors
qu'il indique de violents vertiges subjectifs, on note des mouvements oculaires sp, sans nystagmus.
Les
Romberg sont parfaitement stables.
La
marche aveugle sur une ligne est également parfaite.
Il
y a un discret syndrome cervical; tous les mouvements provoquent quelques douleurs postérieures
à l'extrême.
Réflexes
bicipital, radiopronateur et tricipital, faibles ddc, Trömner faible ddc, achilléen faible
ddc, cutané plantaire en flexion ddc.
Manoeuvres
de Phalen et de Tinel, négatives.
A
l'examen sensitif à l'aiguille, le patient déclare qu'il ne sent pratiquement rien aux deux
mains et dans tous les doigts, mais spontanément, il les utilise normalement.
La
marche est sp.
[…]
ApprEciation
:
Dans
ce cas, je n'ai pas pu poser de diagnostic neurochirurgical.
Le
tableau clinique n'est pas très organique.
Radiologiquement,
il n'y a que des discopathies mineures C5-C6 et moindres C4-C3 et C6-C7. En l'absence de brachiales,
je ne propose pas d'autres investigations pour le moment.
La
situation aurait été différente s'il y avait eu une symptomatologie radiculaire claire.
A
ce stade, on s'en tiendra aux diagnostics que vous avez déjà évoqués, c'est-à-dire
un de ces tableaux que l'on voit peut voir après "whi-plash" et un syndrome néo-facial.
"
Le 17 janvier 2008, la Dresse V.________ a indiqué que les symptômes présentés par
l'assuré étaient en relation avec l'accident .
Dans un rapport d'expertise complémentaire du 29 janvier 2008, le Dr M.________ a exposé notamment
ce qui suit :
"
APPRECIATION
Rappelons
que l'assuré a été victime d'une chute à ski relativement violente le 03.03.2007
avec probable perte de connaissance brève. Dans les suites il a présenté des cervico-dorsalgies
persistantes. L'ensemble du bilan radiologique et clinique n'a pas mis en évidence de complication
sévère. Sur la base de ces différents éléments, l'expertise médicale LAA
mandatée avait conclu à un status après traumatisme crânien mineur et distorsion
cervicale de stade Il après chute à ski le 03.03.2007 et à des cervicalgies chroniques
et état anxieux dans le cadre d'un stress professionnel. On estimait le stat[u] quo sine rétabli
en date du 26.10.2007.
Dès
lors, la ZZ.________, en tant qu'assureur LAA, a mis fin à ses prestations au 31.10.2007. La missive
de l'assuré, adressée à la ZZ.________, avec copie aux différents intervenants, très
quérulante, est quelque peu surprenante. En effet, en fin d'examen, le 02.10.2007, les conclusions
de l'expertise ont été exposées à l'assuré, qui semblait les avoir bien compris
et qui n'a manifesté aucun comportement revendicateur à ce moment.
Dans
l'intervalle, il semble avoir développé des plaintes non réellement formulées au
moment de l'expertise, à caractère de vertiges, de "flashes", associés à
une exacerbation des paresthésies. Objectivement, un bilan sanguin a été effectué,
qui en aucune manière n'apporte d'élément nouveau, parlant pour un lien de causalité
entre l'événement assuré et les plaintes actuelles. De même, le bilan radiologique
effectué le 06.12.2007, avec radiographies standards et IRM du rachis cervical et lombaire, mettent
en évidence essentiellement des troubles statiques et dégénératifs, et ne mettent
pas en évidence d'image d'une atteinte traumatique. Sur le plan neurologique le patient a été
examiné le 19.12.2007 par le Professeur Fankhauser, qui décrit un status neurologique sans
anomalie objective, et qui évoque un tableau clinique non organique.
En
conclusion, les nouveaux éléments à disposition ne sont pas probants en faveur d'un lien
de causalité naturelle entre l'événement assuré du 03.03.2007, et les plaintes actuelles.
Il n'y a donc pas lieu de revoir les conclusions de l'expertise du 02.10.2007. Conformément à
celle-ci, je confirme que le stat[u] quoi sine peut être considéré comme rétabli
en date du 26.10.2007.
"
Le 4 février 2008, le Dr F.________, spécialiste en médecine interne et médecin conseil
de la ZZ.________, a écrit à la Dresse V.________ notamment ce qui suit :
"
Je
suis en possession, en tant que médecin conseil de la ZZ.________, des différents courriers
que vous avez adressés à la ZZ.________, ainsi qu’une copie du courrier que vous avez
adressé à la Protecta, ainsi que la copie du consilium du Prof. R.________ du 19.12.2007.
Les
documents à disposition me permettent de reconstituer que votre patient a subi un accident à
ski le 3.03.2007. Le diagnostic de Whiplash syndrome avec Whiplash associated disorder stade II a été
posé par la Dresse N.________ et confirmé par le Dr M.________ dans son expertise du 26.10.2007.
Suite à la prise en charge par la Dresse N.________, une nette amélioration de l'état
général est décrite, si bien qu’une reprise du travail a pu avoir lieu le 1er juin
2007 à 50 %. Suite à cette reprise. M. A.T.________ a présenté un état
d’effondrement psychique et des larmes, si bien que la Dresse N.________ a été amenée
à introduire un antidépresseur L’état anxieux est confirmé par le Dr M.________
dans son expertise et également observé par le Prof. R.________, dont l'examen ne révèle
aucun signe neurologique d’anomalie et permet d’établir qu’il y a une présentation
de symptomatologie attribuable à une surcharge psychique.
En
conséquence, je ne peux retenir l’argument d’une causalité naturelle entre l’accident
et la symptomatologie actuelle. Je recommande donc à la ZZ.________ de mettre un terme aux prestations
pour suite de l’accident au 31.12.2007
."
Par décision sur opposition du 19 février 2008, la ZZ.________ a maintenu son premier prononcé.
Le 20 mars 2008, le Dr D.________, radiologue au Centre NN.________ [...], a établi un rapport consécutif
à une IRM fonctionnelle de la jonction cranio-cervicale. De la traduction française jointe
à ce rapport, il est ressorti notamment ce qui suit :
"
Diagnosti[c]
clinique:
Syndrome
du coup du lapin avec stade II d'un "W[h]iplash associated disorder" (selon la Quebec Whiplash
Task Force 1995): Cervicalgies avec des blocages cervicaux, des vertiges, des douleurs dans le dos et
les deux bras. Nombreux Trigger points dans la région cervicale, thoracique et lombaire.
[…]
Interprétation:
Signes
de lésion de la membrane atlanto-occipitale postérieure de Grade I selon Krakenes. Altération
partielle du signal du ligament alaire droit près de son insertion, compatible avec une lésion
de grade I-II selon Krakenes, avec discrètes cicatrices au niveau des tissus mous avoisinants. Indices
de dyskinésie lors de la rotation vers la droite, qui est néanmoins limitée de façon
non-spécifique.
"
Par lettre du 1
er
avril 2008, la ZZ.________ a informé l'assuré que compte tenu du rapport précité,
elle annulait sa décision du 8 novembre 2007 [recte : 19 février 2008] pour reprendre
des investigations complémentaires.
Le même jour, l'assuré a notamment produit un rapport du 27 mars 2008 du Dr J.________, spécialiste
en neurologie [...], dont il résultait en particulier ce qui suit, selon la traduction française
fournie par l’intéressé :
"
Origine
de l’accident et historique
Le
patient descendait une pente à ski vers 15 heures lorsqu’un snowboarder lui a coupé le
chemin; le patient a dû faire u[n] mouvement brusque vers la gauche pour éviter la collision,
qui s’est tout de même produite; le patient est violemment tombé en arrière, de
la droite vers la gauche, sous l’effet d’un puissant mouvement de rotation du corps, et a
frappé plusieurs fois le sol avec l’arrière de la tête et avec la partie temporale.
Il a ensuite perdu conscience.
Lorsqu’on
lui pose la question, le patient indique que la dernière chose qu’il voit dans son souvenir
est le snowboarder et sa chute, et la première chose après son réveil est quelqu’un
qui lui demande si ça va. Le délai entre ces deux images doit avoir été de
trois
minutes
maximum; le patient a eu une amnésie
de 3 minutes maximum.
Il
n’a pas été blessé extérieurement.
La
station était éloignée d’environ 300 m; il a pu s’y rendre à ski, il
souffrait de très forts maux de tête; chaque pas était douloureux. Il est ensuite redescendu
à l’hôtel avec le téléphérique. Les maux de tête ont continué
la nuit; c’était un samedi. Le patient s’est rendu au Bancomat le dimanche; il sentait
à nouveau de très forts maux de tête à chaque pas.
Retour
à la maison le dimanche 04.03.2007. Le lundi 05.03.07, il a essayé de travailler - il avait
beaucoup de travail - mais cela n’allait pas à cause de violents maux de tête et maux
de cou, de douleurs qui se diffusaient dans l’épaule, d’un manque de concentration,
etc. Il a travaillé jusque vers 16 heures. Le mardi, il est allé au travail vers 8 heures,
mais cela n’allait pas du tout, il s’est alors rendu au service des urgences (Centre hospitalier
K.________) où il a été examiné; on lui a fait des radios (qui sont introuvables)
et on lui a donné une minerve.
La
suite du traitement est due au médecin de famille, le Docteur Z.________, avec des médicaments;
il a aussi prescrit une physiothérapie.
[…]
Conclusion
et procédures
Le
patient susmentionné a subi une chute à ski le 3 mars 2007, comme indiqué plus haut, avec
commotion cérébrale avec brève perte de conscience et amnésie, pendant environ 3
minutes, avec contusion à la tête, mais aussi avec mouvement réflexe de la tête et
de la colonne cervicale avec distorsion équivalente de la colonne cervicale avec développement
consécutif d’un syndrome cervical avec symptomatique neurovégétative, et surtout
avec une symptomatique myofasciale massive. L’évolution a montré une amélioration
sous thérapie. Après une incapacité de travail de trois mois, une reprise du travail à
25%, puis à 50% a été possible en tant que responsable financier d’une entreprise.
La colonne cervicale est restée sensible aux sollicitations et présentait des bruits de craquement
lors des mouvements. En septembre 2007; forte exacerbation des douleurs après un craquement nettement
audible, avec développement de vertiges, d’une cervicobralgie à droite avec picotements;
la situation a persisté, cependant le patient a pu travailler avec ses dernières forces jusqu’au
30.11.2007 (à 50%) jusqu’à ce que cela n’aille plus. Un traitement des trigger
points sous anesthésie locale a permis d’améliorer la situation; en janvier 2008, les
vertiges étaient en régression, cependant le traitement n’était pas terminé.
Il a été envisagé une reprise limitée du travail (3 à 4heures par jour) fin
mars/début avril 2008.
Le
patient présente aujourd’hui une symptomatique myofasciale accentuée au niveau cervico-occipital,
de l’épaule et de la région de l’omoplate avec de nombreux trigger points, comme
indiqué plus haut; il y a en outre un nystagmus des deux côtés, plus fort à droite
qu’à gauche. Un examen otoneurologique est indiqué en urgence
"
Les Drs P.________ et L.________, spécialistes en oto-rhino-laryngologie à [...], ont fait
état de ce qui suit dans un rapport du 20 mai 2008, selon la traduction française produite
par l'assuré :
"
Diagnostics
Vestibulopathie
périphérique gauche (lCD 10 H81.3).
Vestibulopathie
centrale (lCD 10 H81.4) liée à un accident de ski du 3 mars 2007 avec commotion cérébrale,
contusion cérébrale, distorsion de la colonne cervicale, symptomatique myofaciale.
Évaluation
et procédures
Dans
le cadre de ses troubles persistants de l’équilibre, le patient se plaint principalement de
vertiges survenant pendant les activités physiques, lorsqu’il tourne la tête, lorsqu’il
marche et lors de la réalisation d’un travail demandant de la concentration. L’examen
neurologique du 27 mars 2008 indique un nystagmus d’amplitude de secousse modérée, des
deux côtés, plus marqué à droite qu’à gauche, révélé aux
lunettes de Frenzel. Étant donné les symptômes subjectifs et les résultats objectifs
de cet examen, une exploration otoneurologique était indiquée. Les questions qui se posent
sont celles des résultats otoneurologiques, du pronostic et du lien de causalité avec l’accident.
L’exploration
otoneurologique révèle une hypofonction de l’appareil vestibulaire périphérique
à gauche. Le nystagmus spontané de premier et deuxième degré vers la droite qui l’accompagne
confirme la pertinence du diagnostic de vestibulopathie périphérique.
Les
signes de troubles fonctionnels centraux sont frappants. On doit signaler ici tout particulièrement
le mouvement fortement saccadé du regard avec courbe sinusoïdale et l’inhibition insuffisante
du nystagmus par fixation du regard sur fauteuil tournant.
Les
observations objectives décrites de vestibulopathie centrale et périphérique sont très
probablement liées à l’accident. Une vestibulopathie périphérique isolée
liée à la pathologie n’est pas présente d’après notre expérience.
On ne peut donc expliquer l’évolution de la maladie que par une combinaison de troubles fonctionnels
périphériques et centraux. La latence du trouble de l’équilibre aigu apparaissant
six mois après l’accident est certes longue ; néanmoins la lésion latente de la
colonne cervicale peut expliquer tout naturellement ce temps de latence jusqu’à l’événement
causal de position inclinée de la tête prolongée.
[…]
Examen
vestibulaire
L’examen
a été réalisé dans l’obscurité complète avec lunettes vidéo
infrarouge. Nystagmus spontané vers la gauche de premier ou second degré. Aux autres examens,
ce nystagmus spontané n’est plus visible; il est à peine accentué après provocation
par secousses de la tête. L’examen positionnel en position assise montre en partie le nystagmus
spontané. L’examen positionnel en position couchée et les positionnements avec tête
pendante sont normaux. Le test des saccades avec une période et une amplitude fixes et avec séquence
aléatoire montre une légère hypométrie. Le mouvement de suivi du regard est fortement
saccadé et suit une courbe sinusoïdale. L’optocinétique est normale du point de
vue de l’écriture et du gain. Sur la chaise tournante, des nystagmus perrotatoires prompts
peuvent être déclenchés. La fixation du regard ne permet pas d’inhiber suffisamment
les nystagmus. Pas de prépondérance. Le test de nystagmus cervical sur chaise tournante ne
montre aucun nystagmus. Le test calorique indique une hypofonction non significative de l’appareil
vestibulaire périphérique à gauche. Pas de prépondérance notable. De ce point
de vue, la lésion devenue détectable entre-temps à l’IRM fonctionnelle de la colonne
cervicale est une observation importante. On constate en effet objectivement des lésions ligamentaires,
et ce sont de fait ces lésions des ligaments de la colonne cervicale qui expliquent la relation
physiopathologique entre l’accident et la vestibulopathie périphérique et centrale. Les
déficits otoneurologiques détectés permettent le classement de la distorsion de la colonne
cervicale en classe 3.
D’après
notre expérience, on peut qualifier de typique les limitations des activités professionnelles
décrites par le patient. On ne doit à l’heure actuelle pas tabler sur une amélioration
rapide des capacités de travail.
"
Dans un rapport du 6 juin 2008, la Dresse V.________ a mentionné ce qui suit :
"
1.Le
diagnosti[c] :               Whiplash
syndrome.
Whiplash associated disorder STADE III
Syndrome myofascial régional cervical et dorsal.
TMD syndrome.
Vestibulopathie périphérique gauche
Vestibulopathie centrale, liée à l'accident du 3.3.2007, avec une commotion cérébrale,
la distorsion de la colonne cervicale et le syndrome myofascial. (Dr P.________, l'examen du 24.04.2008
au 16.05.2008.)
IRMF démontre la lésion de la membrane atlanto-occipitale postérieure de grade I selon
Krakenes. Altération partielle du signal du ligament alaire droit pr[è]s de la racine, lésion
de grade I à Il selon Krakenes.
Les
lésions détectables à l'IRMF expliquent la relation physiopathologique entre l'accident
et la vestibulopathie périphérique et centrale. Les déficits otoneurologiques détectés
permettent le classement de la distorsion de la colonne cervicale en classe III.
Selon
[le] Dr P.________ (spécialiste de otoneurologie) [sic] on peut qualifier de typique les limitations
des activités professionnelles décrites par le patient. On ne doit à l'heure actuelle
pas tabler sur une amélioration rapide des capacités de travail.
Voir
ce qui précéder, il serait souhaitable que M. A.T.________ puisse profiter d'un temps calme
pour suivre le traitements intensif. Chaque situation stressante remet en question les résultats
du traitement. (Voir la pathophysiologie du Whiplash, les changements neuroplastiques dans la moelle
épinière et le cerveau.
"
Dans un rapport du 11 août 2008, le Dr U.________, radiologue, a conclu que l'IRM cervicale effectuée
le jour même montrait un status identique à celui du 6 décembre 2007.
Aux termes d’un rapport du 22 septembre 2008, le Dr W.________, spécialiste en neurochirurgie,
a indiqué notamment ce qui suit selon la traduction française versée au dossier par l’assuré
:
"
Diagnostic
:
·
Etat après traumatisme de distorsion du rachis
cervical du 03.03.07
·
Vestibulopathie périphérique droite
·
Douleurs cervico-thoraciques myofaciales
·
Discopathie cervicale C4/5 avec sténose paramédiane
droite avec conflit possible C5
[…]
Conclusion
et procédure :
Monsieur
A.T.________ présente une symptomatique douloureuse persistante dans la région cervicale suite
à une chute et un traumatisme de distorsion du rachis cervical en mars 2007. De plus, un examen
précis montre une vestibulopathie périphérique gauche, ce qui a certainement eu aussi
un effet néfaste sur le tableau évolutif. Le patient souffre actuellement de douleurs cervicales
en fonction des mouvements, avec des paresthésies dans les deux mains dont la corrélation n’est
pas évidente. Les douleurs cervicales peuvent peut-être être mises en relation avec une
pathologie monosegmentale C4/5 avec aussi un début de sténose foraminale uncovertébrale
du côté droit. Compte tenu de la chronicité des symptômes, je recommande des infiltrations
ciblées des facettes des deux côtés au niveau C4/5, ainsi qu’une infiltration périradiculaire
à droite au niveau C5. Monsieur A.T.________ souhaite que cette infiltration soit faite chez nous.
Je vais donc prier aimablement nos neurologues de l’effectuer relativement rapidement. Ensuite,
Monsieur A.T.________ nous entretiendra de l’évolution. La suite de la procédure sera
discutée. A l’heure actuelle, il faut en outre effectuer des massages d’assouplissement
au niveau cervical.
"
Le 20 octobre 2008, ce praticien a indiqué ce qui suit :
"
L'infiltration
que nous avons réalisée au niveau des facettes C4/5 et au niveau périradiculaire C5 gauche
n'a eu absolument aucun effet sur les symptômes. Compte tenu de l'absence de réaction à
cette infiltration avec une IRM par ailleurs discrète de la colonne cervicale, je ne peux pas proposer
d'autres infiltrations, ni par conséquent d'opération neurochirurgicale, Les symptômes
ne sont pas clairement explicables par la discopathie modérée révélée par l'IRM,
et le pronostic concernant une opération n'est donc pas prévisible. Je regrette de ne pas pouvoir
vous donner plus d'informations.
"
Le Dr U.________ a adressé au Dr S.________, spécialiste en chirurgie orthopédique, un
rapport du 31 octobre 2008 qui mentionnait notamment ce qui suit :
"
L'examen
démontre une nette diminution de l'amplitude lors des flexions (ceci pour des raisons d'algie) et
extension ainsi que lors des inclinaisons latérales. Il n'y a pas d'instabilité visible. Pas
de lésion post-traumatique décelable. Pincement discal C4-C5. Facettes articulaires sans particularité.
"
Une expertise pluridisciplinaire a été effectuée par les Drs S.________, X.________, spécialiste
en psychiatrie, Q.________, spécialiste en neurologie, et G.________, spécialiste en otoneurologie,
de la Clinique B.________. Les experts ont examiné l'assuré au cours du mois d'octobre 2008
comme cela résulte en particulier des lettres des 14 et 23 octobre 2008 de celui-ci. Il ressort
du rapport d’expertise du 13 janvier 2009 notamment ce qui suit :
"
4.1
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents
?
-
Status après traumatisme crânien mineur
et distorsion cervicale lors d'une chute à ski le 3 mars 2007.
-
Cervico-dorsalgies chroniques associées à
des troubles dégénératifs.
4.2
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents
?
-
Trouble mixte de la personnalité de type
paranoïaque, anankastique et narcissique (depuis l'âge adulte) (F61.0).
-
Majoration de symptômes physiques pour des
raisons psychologiques (depuis juillet 2007) (F68.0).
DISCUSSION
ET EVALUATION PLURIDISCIPLINAIRE
Suite
à leurs examens cliniques respectifs, les experts mandatés, le Docteur X.________ (psychiatrie
et psychothérapie), le Docteur S.________ (chirurgie orthopédique), le Docteur Q.________ (neurologie)
et le Docteur G.________ (otoneurologie) se sont réunis pour une discussion pluridisciplinaire.
Nous
sommes en présence d'un assuré de 51 ans qui a été victime d'une chute à ski
le 3 mars 2007 avec un probable traumatisme crânien mineur et des douleurs cervicales. Aucune fracture
ne sera mise en évidence. L'évolution sera rapidement défavorable avec persistance des
cervicalgies qui vont s'étendre à toute la ceinture scapulaire, aux deux membres supérieurs
et au rachis dorsal. Cette symptomatologie va s'associer à une limitation de la mobilité du
rachis cervical, à l'apparition de fourmillements dans les mains et secondairement à des sensations
vertigineuses décrites comme «
...des
absences
». Monsieur A.T.________ va bénéficier
par la suite de multiples investigations et prises en charges médicales, sans amélioration
significative des plaintes. Il n'a toujours pas repris d'activité professionnelle.
Dans
le cadre d'un conflit assécurologique, une expertise pluridisciplinaire est mandatée.
L'examen
clinique orthopédique met en évidence une importante limitation de la mobilité de la colonne
cervicale et une hypersensibilité de toute la musculature de la colonne cervicale, des épaules,
des trapèzes et de la musculature paravertébrale dorsale jusqu'au niveau de L2, sans contracture
musculaire ni amyotrophie. L'examen des articulations périphériques est sans particularité.
Le bilan radiologique montre des troubles dégénératifs et une discopathie C4-C5 qui sont
manifestement antérieurs à l'accident, mais qui ont pu être décompensés transitoirement
par la chute à ski. Toutefois, le
statu
quo sine
est considéré comme normalement
atteint douze à dix-huit mois après l'accident. A noter enfin que seul le diagnostic de distorsion
cervicale par choc direct est retenu en l'absence de phénomène d'accélération-décélération,
ce qui permet d'écarter un
whiplash
syndrome
.
Au
niveau neurologique, on confirme l'existence d'une trophicité musculaire normale, sans véritable
déficit moteur, sensitif ou réflexe. Les paresthésies mentionnées ne semblent pas
correspondre à un substrat organique bien clair. Il n'y a pas de signe d'atteinte des voies longues
ni d'autre anomalie décelable. On retrouve un petit
nystagmus
épuisable, considéré comme physiologique. Les plaintes de l'assuré concernant ses
sensations «
...vertigineuses
» n'ont pas d'explication neurologique.
Un
examen otoneurologique a donc été pratiqué. Le bilan ne révèle pas de
nystagmus
pathologique et ne retrouve aucun argument en faveur d'un trouble vestibulaire périphérique.
Le seul élément observé est une diminution du réflexe vestibulo-collique gauche lors
de l'examen des potentiels évoqués vestibulaires myogéniques (VEMPS) pouvant correspondre
éventuellement à une lésion des voies efférentes suite à un traumatisme séquellaire
de la charnière cranio-cervicale. Cependant, il s'agit d'un problème bénin découvert
fortuitement par des investigations spécialisées et qui n'explique pas les plaintes de l'assuré.
Sur
le plan psychiatrique, il n'y a pas de pathologie dépressive ou anxieuse. Par contre, il existe
un trouble de la personnalité mixte avec une composante paranoïaque, anankastique et narcissique.
Une majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques (névrose de compensation)
est fortement suspectée. Un syndrome de MUNCHHAUSEN n'est pas complètement exclu. Cet examen
a été complété par un MMPI-2 qui est tout à fait éloquent sur les mécanismes
possibles développés par l'assuré dans la situation présente.
"
Les experts ont en outre exposé que les cervico-dorsalgies chroniques ne représentaient qu'un
rapport de causalité possible avec l'accident du 3 mars 2007 en raison de l'existence d'une cervicarthrose
antérieure à cet accident et de la suspicion de majoration des plaintes, du reste confirmée
par l'expertise psychiatrique. Sur les plans neurologique et otoneurologique, ils ont estimé qu'il
n'y avait pas de substrat organique véritablement démontré aux plaintes émises par
l'assuré. Au niveau psychiatrique, les troubles de la personnalité n’étaient pas
en rapport avec l'accident de mars 2007, mais remontaient probablement au jeune âge adulte, la majoration
étant bien secondaire à l'accident, mais n'étant pas une maladie. Toujours selon les experts,
les facteurs étrangers influençant le cours de la guérison étaient liés d'une
part à la présence de troubles dégénératifs préexistants, mais surtout
à la recherche de bénéfices secondaires sous forme d'une compensation financière
aux suites de l'accident. Ils ont estimé que l'on pouvait évoquer dans ce cadre le diagnostic
de névrose de rente. En outre, les troubles de la personnalité amplifiaient la majoration des
symptômes, l'assuré adoptant une attitude histrionique avec recherche de l'attention d'autrui
et présentant une tendance à se poser en victime et à adopter une attitude revendicatrice
et quérulente. A cela s’ajoutaient enfin des préoccupations hypocondriaques marquées.
Concernant le statu quo sine, les experts ont relevé qu'il n'y avait pas d'affection sur les plans
neurologique et otoneurologique. Quant aux troubles psychiques, ils n’étaient pas liés
à l'accident. S'agissant des cervico-dorsalgies chroniques, les experts ont retenu que l'on pouvait
accepter une éventuelle décompensation douloureuse de l'état arthrosique antérieur,
mais que normalement le statu quo sine aurait dû être atteint au plus tard douze à dix-huit
mois après l'accident, le lien de causalité naturelle avec l'accident n'étant donc plus
établi au moment de l'expertise. Ils ont ajouté que la persistance des plaintes suggérait
une chronicisation des douleurs.
Les experts ont considéré l'état de santé comme médicalement stabilisé,
la chronicisation des douleurs et la limitation de la mobilité du rachis cervical s'expliquant très
vraisemblablement par des causes non organiques (irritation locale entretenue par des infiltrations itératives
des trigger points, majoration des plaintes et problème de collaboration du patient en vue d'obtenir
des bénéfices secondaires, aggravation inconsciente dans un contexte de troubles de la personnalité
marqués, possible syndrome de Münchhausen).
Ils ont en outre indiqué ce qui suit :
"
7.
Quelle est la capacite de travail actuelle (qu'elle soit consecutive a l'accident du 3 mars 2007 ou qu'elle
releve de problemes maladifs) ?
Au
niveau somatique, sur la base uniquement des constatations objectives réellement démontrées,
on ne retient aucune incapacité de travail dans une activité légère, sans port de
charges lourdes au-delà de 15kg, permettant d'alterner les positions, évitant les mouvements
de contrainte répétitifs du rachis et les mouvements au-dessus de la ligne des épaules.
Sur
le plan psychiatrique, il n'existe aucune incapacité de travail, en l'absence de diagnostic réellement
incapacitant.
[…]
Dans
quelle mesure peut-on exiger de Monsieur A.T.________ qu'il exerce une autre activité professionnelle
et quelles caractéristiques doit-elle avoir compte tenu de l'atteinte à sa santé (position
assise et/ou debout, exclusion de certaines postures, limitation ou exclusion de certains gestes ou efforts,
etc.). A quel taux pourrait-il travailler dans une telle activité ?
Comme
discuté à la question 7, une capacité de travail de 100% sans diminution de rendement
serait exigible dans toute activité adaptée en rapport avec les compétences de l'assuré
et qui permet d'éviter les ports de charges lourdes au-delà de 15kg, les travaux pénibles
de manutention, les mouvements de contrainte répétitifs du rachis et les mouvements au-dessus
de la ligne des épaules. D'autre part, un travail favorisant une alternance régulière
des positions est recommandé.
"
Par décision du 20 janvier 2009, la ZZ.________ a mis fin à ses prestations au 31 janvier 2009.
Dans un avis médical du 12 février 2009, le Dr C.________, spécialiste en chirurgie du
Service médical régional de l’AI (ci-après : le SMR), a exposé ce qui
suit :
"
Assuré
adjoint de direction, ancien skieur de compétition, qui a fait une violente chute à ski le
3.3.2007, avec perte de connaissance et développement d'une symptomatologie de coup du lapin. Il
a repris le travail en juin 2007, au maximum à 50%, mais a dû s'interrompre complètement
depuis le 30.11.2007. Il a été licencié le 31.8.2008.
De
multiples investigations ont été faites chez plusieurs spécialistes (neurologue, neurochirurgiens,
oto-neurologue) qui concluent à des lésions ligamentaires de la jonction cervico-occipitale
objectivées par IRM et à une discarthrose C4-5. Une intervention neurochirurgicale a été
envisagée dans un premier temps, mais réfutée secondairement par le neurochirurgien après
l'échec d'infiltrations ciblées.
Suite
à un litige avec l'assurance perte de gain, une expertise pluridisciplinaire a été réalisée
par la clinique B.________. Ce document de 104 pages analyse de façon exhaustive toutes les pièces
du dossier médical et assécurologique. L'anamnèse est fidèlement retranscrite ; ses
variations au cours du temps et selon les examinateurs sont rapportées et analysées. Les plaintes
de l'assuré ont été entendues. Il a été consciencieusement examiné par
les spécialistes de plusieurs disciplines et soumis à des tests psychométriques.
Au
terme de cet imposant travail, les experts retiennent un
status
après traumatisme crânien mineur et distorsion cervicale, cervico-dorsalgies chroniques associées
à des troubles dégénératifs, trouble mixte de la personnalité de type paranoïaque,
anankastique et narcissique, majoration des symptômes physiques pour des raisons psychologiques
.
Ils
se prononcent clairement en faveur d'une absence d'incapacité de travail aussi bien pour des raisons
somatiques que psychiatriques. L'atteinte ostéo-articulaire dégénérative impose des
limitations fonctionnelles qui sont respectées dans l'ancienne activité de l'assuré. Il
n'y a donc pas lieu de prévoir des mesures de reclassement professionnel. Ils estiment que l'état
de santé de l'assuré était stabilisé 10 mois après le traumatisme. Il est donc
légitime de dire que l'incapacité de travail , quelle qu'elle soit, a pris fin au plus tard
le 3.1.2008.
Cette
expertise est médicalement probante. Nous n'avons pas de raison de nous écarter de ses conclusions.
"
Dans le cadre de son opposition à l’encontre de la décision de la ZZ.________ du 20 janvier
2009, l’assuré a produit :
- une lettre du 15 février 2009 de la Dresse V.________ dont la teneur est notamment la suivante
:
"
Voici
les remarques et appréciations concernant l’expertise faite par la Clinique B.________.
Voici
mes remarques :
Page
48/104.
Les
plaintes de Monsieur A.T.________ sont correctement décrites.
Page
49/104
Monsieur
A.T.________ déclare tirer un bénéfice de Trigger Points Therapy. Ceci est juste, c’est
pour cette raison qu’il ne prend qu’occasionnellement son traitement antalgique. Professeur
BB.________ n’a pas réalisé plusieurs infiltrations, mais seulement deux, et ceci dans
le but diagnostic n’est pas thérapeutique.
L’auteur
conteste les travaux de Krakenes, sauf toutefois de citer les travaux scientifiques et à l’appui
de cette affirmation.
Page
50/104
Docteur
M.________ explique l’évolution défavorable par une décompensation psychique, sans
toutefois mentionner un examen psychologique effectué.
Expertise
de l’appareil locomoteur.
Page
58/104
Points
de fibromyalgie (Trigger Points) L’auteur confond les Trigger points avec les Tender Points. Les
Tender Points font partie d’une fibromyalgie selon la désignation de American College des
Rheumatologists, et ainsi c’est enregistré à l'OMS Organisation Mondiale de la Santé.
Or les Trigger Points sont décrits dans le syndrome myofascial. Les Trigger Points diff[è]rent
totalement des Tender Points du point de vue pathophysiologique. Le Trigger Point est l’endroit
précis dans le muscle, il est témoin d’une activité altérée d’une
jonction neuromusculaire (acetylcholin) il est aussi source d’une sécrétion continue
de neuro transmitter de la douleur. Ces substances actives de nocicepteurs dans le muscle. (Simons DG.1909
; Hubbard.DR.1903 ; Hong.CZ.1908).
Page
59/104
L’auteur
de l’expertise utilise pour expliquer la pathologie de douleurs chroniques de Monsieur A.T.________
par la méthodologie des signes de Wadell modifié. Wadell, la première fois a publié
les travaux en 1980, donc il y a exactement 29 ans. Depuis innombrables travaux ont été publiés
à ce sujet. Plusieurs points : je vais mentionner ceux de Fishbain, (Pain 2003 décembre,
Pain 2003 Juin)
This
is a structured, évidence/Based rubiew of all available studies addressing the concept of no organic
findings : Wadell signs.
1
– WSSs. do not correlate with psychological distress.
2
– WSs do not Discriminate organic from no organic problems.
3
– WSs may represent nan organic phenomenon.
4
– WSs are associated with poor treatment oitcom.
5
– WSs are associated with greater pain levels.
7
– As a Group WSs studies demonstrats some methodological problems. [sic]
Une
méthodologie selon Wadell ne peut pas être utilisée dans le cas de Whiplash syndrome.
Page
69/104
Bien
que le syndrome Whiplash a été décrit déjà pendant la 2
èm
e
guerre mondiale, il y a exactement 64 ans, de nombreux travaux ont été publiés depuis
(Sptizer.Wo.1905 ; Pearson.AM 2004 ; Teasel.LB.2002 ; De Leo.JA.2002 ; Bennett.GJ.2000 ; Rodriquez.A.2004)[.]
Ces travaux mettent en évidence la neurophysiologie de la transmission de la douleur, NMDA récepteur.
Whiplash
syndrome est divisé en quatre stades selon la sévérité des symptômes –
stade 3, symptomatologie accompagnée de troubles sensoriels, Weakness, décreased, deep, tendon
reflexe, sensory défisits. [sic]) Le cas de Monsieur A.T.________ est bien le stade 3.
Quebec
TAsk Force Classification system utilise 2
ème
classification de 1 à 5, basée selon le temps calculé depuis l’accident. Le cas
de Monsieur A.T.________ est le stade 5.
Page
70/104
« L’expert
décrit la symptomatologie hybride » plus compatible avec un traumatisme crânien.
Pense-t-il à CRPS?
« La
symptomatologie hybride » est bien décrite en cas de Whiplash Syndrome (Murray.CJ 1907
; Lovell.ME 2002 ; Scott.D 2005).
En
effet, plusieurs travaux scientifiques (Kumar.S 2003 ; Sshulel .L 2000 ; Sterling.M. 2005 ; JuIIGA.2000)
démontrent que 80 % des personnes après Whiplash souffrent de douleurs musculaires, et de la
dysfonction musculaire. La douleur persistante après Whiplash est due au « Wind Up »
neurone situé dans le horn postérieur de la moelle épinière et une activation des
N-methyl-D-asparate récepteurs. Ces phénomènes sont responsables de central sensitization
elles sont caractérisées par allodynie et hyperest[h]ésie. Whiplash peut être considéré
comme Dysfunctional pain disordr (Lidbec.J.2002 ; Dommerhold.J.2005 ; Sveneson.P. 2001 ; Sterling. M.2003)
Page
71/104
L’auteur
de l’expertise affirme que l’infiltration des Trigger Points malgré l’amélioration
signalée précédemment ont un effet irritatif au niveau local et entretien, voir péjore
l’incitation par quel mécanisme?
Pour
émettre une telle affirmation, l’auteur doit présenter les travaux scientifiques qui
expliquent et confirment la dite affirmation.
Page
58/104
L’auteur
de l’expertise confond les Trigger Points avec Tender Points et parle même d’une f[i]bromyalgie
avec un syndrome myofascial.
Les
études récentes ont établ[i] que central sensitization dépend de notre sensitive
Input continu (Herrent.Gerber.R. 2004) Ce central sensitization a été confirmé avec Chronique
Whiplash (Banic.B.2004 ; Curatoo.N.2004 ; Munglani.R.2000) Le Input périphérique peut être
une articulation zygopophyseal (Lord.SM.1906) ou est myofascial Trigger Point. (Simons.G.2004 ; Gerwin.RD
1907 ; Ssiotti.VM.2001) Or, toutes persistances de Input continu perpétuent la douleur. Les Trigger
Points sont la source d’une sécrétion continue de neurotransmitter (Shah.J.2005 ; Gerwin.ED.2002)
Donc, le traitement par infiltration de Trigger Points est indiqué. (Herreh-Gerber.R.2004 ; Gerwin
Dommerhold. 1908 ; Bakaer.BA. 1986 ; Quinter.JL. 1904).
L’auteur
de l’expertise propose l’arrêt de cette thérapie pour une durée de minimum
de 3 mois. L’auteur de l’expertise doit justifier de l’affirmation par les travaux
scientifiques.
Page
72/104
Il
n’y a rien d’étonnant que l’auteur de l’expertise soit surpris par le nombre
de Trigger Points. Les Trigger Points ont une situation précise dans chaque muscle (Simons., Traweli,
Gerwin 1908)
Page
73/104
Les
douleurs chroniques sont expliquées par le central sensitization et spinal mécanisme NMDA récepteur.
(Lewis.T.Abbott.SV 1997 ; Klotzenburg.M. 2000)
Page
74/104
Page
75/104
Bien
sûr que l’arbitrage est difficile et de nombreux travaux scientifiques existent. L’auteur
de l’expertise ne prend pas en considération de nombreux travaux scientifiques dans la neurobiologie
des modèles bio-mécaniques, de la transmission de la douleur chronique. L’auteur prétend
que des facteurs de mauvais pronostics étaient présents en dehors de toute considération
psychologique. Lesquels ? Comment il explique du point de vue scientifique ses dires ? Il continue (J’ai
du mal à adhérer à l’argumentation du Docteur V.________ relevant la présence
d’éléments objectifs : de nombreux Trigger Points) comme je l’ai déjà
expliqué dans les pages précédentes, l’expert confond les Trigger Points avec les
Tender Points, donc il est normal, qu’il ne les ait pas trouvés. Il prétend une allodynie
et une hyperesthésie sont selon l’expert des symptômes subjectifs. Ceci est tout faux.
Il existe de nombreux travaux scientifiques expliquant la neurophysiologie de l’hyperesthésie
primaire et secondaire et de allodynie. (Lewis.T. 1935 ; Hardy.JD.1950 ; Kolzenburg.M.2000) Le spinal
mécanisme qui mène à central sensitization et douleurs chroniques (Li.J.1909 ; Torebjork.HN.1902
; Malcangio.M.1906) Concernant l’affirmation d’expert sur le rôle des cytokines et qu’elles
lui semblent dans la fourchette normale, on peut affirmer en [s]e basant sur les travaux scientifiques,
lesquels confirment le rôle de neuro-inflammation et neuro umine activation dans la pathogenèse
de la douleur. Les cytokines et le Growth factor sont intriqués dans la génération des
douleurs chroniques (Russolo.RRJ 1909 ; Watkins.JR. 1909 ; Kreitzberg.GW. 1906)
Les
troubles sensitifs sont expliqués selon la neurobiologie de Wind iap Spinal, l’auteur de expertise
affirme que la persistance des symptômes au‑delà de 18 mois sont d’humbles facteurs
de mauvais pronostics. La durée des douleurs après Whiplash ne peut pas être un mauvais
pronostic selon Gerwin et Dommerhold. 1909.
Appréciations
du cas de Monsieur A.T.________
Les
plaintes et résultats des différents examens sont totalement explicables selon des récentes
théories et les recherches scientifiques comme il est décrit dans les pages précédentes.
Page
101/104
6
–
Les causes des raideurs musculaires re[lèv]ent
d’un syndrôme myofascial. L’apparition des douleurs après accident est décrite.
Dans le cas de Burn out la symptomatologie ne relève pas de syndrome myofascial. Je ne dispose pas
pour l’instant de résultats de (Brain Screen) lesquels peuvent éventuellement relever
de pathologie psychologique.
7
–
Le syndrome myofascial peut avoir différentes
causes, il est toujours présent dans le cas de Whiplash (Dommerhold ; Gerwin cités dans les
pages précédentes)[.] Ils ne sont pas décrits dans la définition de la fibromyalgie,
là, on parle de Tender Points, ceci par sa pathophysiologie diffère totalement de Trigger Points,
comme il est expliqué dans les pages précédentes.
Ici
l’auteur de l’expertise confond tout. Les Trigger Points avec Tender Points, les résultats
de Central Sensitization et l’allodynie et hyperest[h]ésie qui en suit, lesquels sont parfaitement
mesurables objectivement. En se basant sur les travaux récents scientifiques, on peut aisément
comprendre les plaintes, les douleurs, les résultats des différents examens. Monsieur A.T.________
souffre bien de Dysfunctional Pain disordr suite à Whisplash.
"
- une lettre du 16 février 2009 des Drs P.________ et L.________, dont il résulte ce qui suit
selon la traduction (datée, quant à elle, du 13 février 2009) fournie par l’assuré :
"
Nous
pouvons répondre à vos questions.
Concernant
votre question à propos de la page 23, nous avons clairement été mal cités. Nous
ne sommes pas des médecins praticiens, mais un groupe spécialisé en otoneurologie qui
s’occupe spécifiquement, dans notre centre d’étude des troubles de l’audition
et de l’équilibre, des problèmes de labyrinthe et des nombreux cas de vertiges post-traumatiques.
Dans notre rapport, nous n’écrivons pas "vraisemblable", mais nous estimons que
l’origine accidentelle a une "très grand[e] probabilité".
Nous
avons de toute évidence été mal cités.
Concernant
la deuxième question, la nomenclature de la modification post-traumatique de la colonne vertébrale
cervicale n’est pas unifiée, et nous utilisons couramment les expressions "whiplash injury",
"traumatisme d’accélération/décélération de la colonne vertébrale
cervicale" et "traumatisme de distorsion de la colonne vertébrale cervicale" comme
des synonymes.
Nous
pouvons répondre clairement à la troisième question concernant les énoncés des
pages 92, 93 et 100. Notre examen otoneurologique est basé sur une vidéonystagmographie, ce
qui est une pratique normale pour la détection détaillée des signes objectifs. Si nous
constatons un nystagmus spontané de premier et deuxième degré et mesurons en même
temps une insuffisance vestibulaire périphérique, ce signe est pathologique. Si le neurologue
voit sous la lunette de Frenzel un “petit nystagmus épuisable” (page 92), ce signe n’est
pas comparable avec les raffinements techniques d’un vidoénystagmogramme.
On
ne peut pas en déduire un manque de pertinence.
A
la page 100, il est écrit qu’un nystagmus est physiologique; les nystagmus que nous avons
mesurés ne sont de toute évidence pas physiologiques mais pathologiques. Le diagnostic différentiel
décrit de "vertiges positionnels bénins", "neurinome du nerf", "sclérose
en plaques", "accident vasculaire cérébral" n’est pas vraisemblable. II
n’y a pas d’indices anamnésiques ni de signes qui indiquent un tel diagnostic différentiel.
Sur
la base de notre expérience et des documents dont nous disposions, ainsi que des consultations d’avril
et mai 2008, nous avons pu attribuer avec une vraisemblance convaincante les vertiges à l’accident.
L’examen
otoneurologique de l’automne 2008 (14.10.2008) a montré une normalisation des signes.
On
peut en conclure qu’une amélioration substantielle s’est produite au cours des 6 mois
séparant le premier du deuxième examen. Nous interprétons cette amélioration comme
une normalisation du trouble fonctionnel vestibulaire et une compensation centrale du déficit périphérique.
Cette évolution est typique d’un trouble fonctionnel vestibulaire.
Si,
au cours de l’évolution clinique, le patient a été débarrassé des troubles
de l’équilibre et que la vidéonystagmographie s’est stabilisée, le cas peut
être considéré comme soigné.
Mais
si des symptômes résiduels de troubles de l'équilibre persistent encore dans la vie quotidienne,
ils peuvent être considérés comme vraisemblablement d’origine accidentelle.
"
- une lettre du 16 février 2009 du Dr J.________, dont il résulte ce qui suit selon la traduction
transmise par l’assuré :
"
J’ai
minutieusement examiné le rapport d’expertise et l’ai comparé avec l’historique
du malade en ma possession. Vous connaissez parfaitement mes rapports. Mes réponses à vos questions
sont les suivantes :
-
Mon rapport du 27.03.2008 est
évoqué à la page 22 du rapport d’expertise
:
les citations ne font pas référence à mon jugement (avec commotion cérébrale
avec brève perte de conscience et amnésie, et aussi avec mouvement réflexe de la tête
et du rachis cervical avec équivalent de distorsion du rachis cervical avec développement consécutif
d’un syndrome cervical avec symptomatique neurovégétative et surtout avec symptomatique
myofasciale massive). Il en ressort notamment que j’ai supposé un équivalent de distorsion
du rachis cervical du fait du violent mouvement de compensation réflexe avec torsion du corps avant
la chute. Nous ne savons pas précisément ce qui s’est passé d’autre lors de
la chute, mais elle a provoqué un choc violent de la tête et une commotion cérébrale.
Vraisemblablement, le rachis cervical a de plus été traumatisé directement.
-
Page 25 : brochure de septembre 2008 [...], performance du patient en matière de ski, rapport du
22.09.2008 du Dr. W.________, du service de neurochirurgie de la [...] :
Le
changement de nom de l’Institut NN.________ [...] est vraisemblablement lié au jugement de
février 2008 du Tribunal fédéral. Pour autant que je sache, cet institut effectue naturellement
toujours des examens du rachis cervical (outre d’autres examens fonctionnels de l’appareil
moteur).
L’activité
du patient comme skieur de haut niveau n’est pas venue dans la conversation lors de l’examen
chez moi (peut-être pour des raisons de temps).
Le
rapport du Prof. W.________ vise au traitement avec des infiltrations des facettes articulaires C4/C5
où réside une légère ostéochondrose.
-
Radiographies à partir de la page 60 :
comme je l’ai également écrit, il y a un léger rétrécissement de l’espace
intervertébral C4/C5; sinon, la hauteur et la configuration du corps vertébral et des espaces
intervertébraux sont normales, pas de signes sur les spondyloses. Naturellement, on ne peut pas
tirer de ces clichés la conclusion qu’il n’y a pas une cervicalgie violente. Il y a
un étirement du rachis cervical jusqu’à la perte de la lordose cervicale (il n’y
a pas de lordose cervicale, comme l’écrit l’expert). Les "modifications dégénératives"
décrites sont en parfait accord avec l’âge, et très courantes sans avoir valeur
de maladie. La description de la radio transbuccale montre une articulation atlanto-axiale avec des marges
normales et une position axiale centrée, comme l’a bien décrit l’expert. La description
de l'IRM du 06.12.2007 reproduit la discopathie C4/C5 avec une petite protrusion discrète non compressive.
A cet égard, il faut dire que la photocopie de ce cliché montre l’étirement du rachis
cervical; la lordose cervico-thoracique est visible; la coupe sagittale sélectionnée n’est
pas très centrée car la moelle épinière n’apparaît pas sur toute sa longueur.
Les
mêmes faits apparaissent sur les IRM du 10.08.2008.
L’IRM
du rachis lombaire du 08.12.2007 montre de petites protrusions des disques vertébraux L5/S1 et L4/L5
sans effet compressif.
Les
clichés du 31.10.2008 avec la
tête
inclinée latéralement
à gauche
et à droite montrent l’immobilité vers la droite de C2 à C7 en position inclinée
à gauche, il y a une très discrète scoliosation en C4.
Les
clichés du
rachis
cervical avec inclinaison et réclinaison
de la page 68 montrent selon moi une posture pratiquement rigide, et surtout un blocage de C1 et C2 :
la distance de l’arc postérieur de l’atlas au crâne et à l’apophyse
épineuse de C2 reste inchangée. Le mouvement d’inclinaison a vraisemblablement lieu dans
la région centrale du rachis cervical (accroissement discret de la distance interspinosale).
(Remarque
: la réalisation de ces clichés exige non seulement la coopération du patient, mais aussi
une bonne exécution technique de la part de l’assistante de radiologie).
-
Page 69 : commentaires sur le syndrome de whiplash :
ce syndrome a été décrit, non après la 2
e
Guerre Mondiale,mais après la 1
e
Guerre Mondiale; premiers rapports par Crowe en 1928, puis par Davis en 1945; ceci n’est qu’une
remarque en passant. Il est exact qu’il s’agit d’un traumatisme d’accélération
ou indirect, sans fracture. Les éléments touchés sont les ligaments, les muscles et les
capsules articulaires, les parties molles en général. Les classifications de la Quebec Task
Force sont bien représentées. Rappelons-nous que le patient a subi un mécanisme de chute
complexe, comme je l’ai indiqué précédemment.
-
La discussion du
status
quo sine
à la page 70
se rapport[e] aux radiographies
et non à la clinique
. Le patient a selon
moi toujours présenté les mêmes symptômes radiologiques, avec une ostéochondrose
discrète très saillante en C4/C5, vraisemblablement sans signification clinique.
La
discussion sur les IRM fonctionnel[le]s se rapporte à un jugement du Tribunal fédéral,
ainsi qu’aux travaux de Krakenes sur les lésions du ligament alaire. Je souhaite laisser cette
discussion ouverte car ce chapitre n’est pas clos du point de vue scientifique.
-
A la page 72, les experts confirment
la symptomatique
clinique, en accord avec les mesures de la mobilité du rachis cervical par différents observateurs
(sauf le Pr. W.________). L’interprétation faisant allusion à la décompensation
d'arthrose cervicale saillante
ne
peut pas
être suivie;
il
s’agit d’une symptomatique myofasciale massive qui n’aurait jamais pu être produite
par une telle ostéochondrose discrète en C4/C5.
Concernant
les points de pression (trigger points), je les ai aussi constatés lors de mon examen du 20.03.2008,
et je les ai également décrits dans mon diagnostic (musculature de la nuque et des épaules,
occipital et suboccipital des deux côtés, apophyses épineuses de la colonne vertébrale
cervicale, trapèze et levator sapulae et apophyses épineuses jusqu’au milieu du rachis
thoracique). De tels symptômes
ne
sont pas
inhabituels en cas de symptomatique myofasciale
marquée dans cette région.
Concernant
le diagnostic psychiatrique, je ne peux pas me prononcer en tant que neurologue. Je suis cependant surpris
par le jugement du psychiatre.
Mon
impression :
Il
est étonnant que dans ce rapport de 104 pages établi par quatre experts, les causes liées
en fin de compte à de banales modifications (saillantes) dites dégénératives du rachis
cervical correspondant à l’âge, à savoir une ostéochondrose discrète en
C4/C5 avec une petite protrusion non compressive, soient rejetées, alors que l’existence de
la symptomatique cervico-céphalique est parfaitement établie et non contestée. Cette argumentation
contre les causes n’est pas compréhensible, ni compatible avec le rapport d’expertise,
lequel est par ailleurs exhaustif et structuré de manière systématique. Un
status
quo sine
ou
quo
ante
se rapporte dans le jugement des experts
uniquement aux modifications dégénératives inchangées et non pertinentes du rachis
cervical, mais en aucun cas à la symptomatique clinique, laquelle est restée constante, notamment
avec une réduction de la mobilité du rachis cervical, comme il a été établi
de manière unanime par plusieurs observateurs. Cette symptomatique est également prise en compte
dans l’évaluation de la capacité de travail par les experts, avec les limitations mentionnées,
celles-ci étant réelles et considérées comme handicapantes, et impliquant en conséquence
une atteinte à l’intégrité au stade final. En cas de chute, le mécanisme précis
est beaucoup plus difficile à reconstituer – compte tenu du "whiplash" – que
p. ex. en cas de collision en voiture. Il existe cependant des équivalents du whiplash. Très
certainement, et de l’avis général, le patient a subi une commotion cérébrale/un
MTBI [réd. traumatisme cérébral bénin] et un traumatisme du rachis cervical avec
le "tableau clinique type pour l’EVG" [réd. Tribunal fédéral], ce qui
n’a toutefois pas été demandé dans le catalogue des questions, ni n’a pas
été demandé non plus si les souffrances actuelles auraient également vraisemblablement
eu lieu avec la même qualité, la même quantité et au même moment
sans
l’accident
.
Par
son jugement de février 2008, l’EVG a réduit et relativisé la valeur de l’IRMF,
de sorte qu’à cet égard, les aspects médico-légaux devront dans l'avenir être
pris en compte dans ce sens. La conséquence au niveau de l’expertise est que de tels examens
pourraient certes contribuer à comprendre un cas, mais ne devraient pas être utilisés
seuls pour en évaluer les causes.
Le
psychiatre trouve une névrose de convoitise. A cet égard, selon moi, et sans prétendre
émettre un avis au-delà de ma discipline, il faut indiquer que le conflit entre le patient
et l’assurance bat actuellement son plein (on parle de plus de 12000 rapports d’expertise
par an pour l’UVG !?). Cela est dû à la complexité du système médico-légal
avec I’UVG, et à l’heure actuelle, un patient profane ne s’en sort pas sans avocat.
Souvent, l’existence du patient est en jeu. Cette confrontation, qui peut durer des années,
est très lourde psychologiquement, et peut aussi produire des troubles psychocréatifs "iatrogènes".
Dans cette situation, la distinction nette entre la persévérance et la convoitise peut être
estompée.
"
Le 19 février 2009, le Service de l'emploi a rendu une décision d'inaptitude au placement.
Par décision sur opposition rendue le 23 avril 2009, la ZZ.________ a confirmé la décision
du 20 janvier 2009 mettant fin à ses prestations au 31 janvier 2009. Se fondant sur l'expertise
de la Clinique B.________, elle a considéré qu'il n'y avait pas de rapport de causalité
naturelle suffisamment démontré entre les troubles présentés par l'assuré et
l'accident du 3 mars 2007 et qu'elle avait dès lors mis fin à juste titre à ses prestations
au 31 janvier 2009. Cette décision a fait l’objet d’un recours devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal (AA [...]).
Par décision rendue le 5 juin 2009, confirmant un projet de décision du 16 avril 2009, l'OAI
a rejeté la demande de rente notamment pour les motifs suivants :
"
Résultat
de nos constatations :
·
Selon les renseignements en notre possession,
vous avez travaillé en qualité de responsable des achats et de la gestion des créanciers
ainsi que du stock chez S.________ SA jusqu'au 31 août 2008.
·
En date du 3 mars 2007, vous avez été
victime d'un accident.
·
Du point de vue médical, votre dossier a
fait l'objet d'un examen approfondi par le Service médical régional.
·
Au vu de ce qui précède, nous constatons
que vous présentez une capacité de travail raisonnablement exigible dans votre activité
habituelle, ceci depuis le 3 janvier 2008. En effet, en lien avec les séquelles de votre accident,
vous présentez certaines limitations fonctionnelles mais qui ne vous empêchent toutefois pas
de reprendre votre activité habituelle à 100% et cela depuis le mois de janvier 2008 au plus
tôt.
"
B.
Par acte du 8 juillet 2009, A.T.________ a recouru auprès de la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal contre la décision précitée en concluant, sous suite de dépens,
à l’annulation de celle-ci et, principalement, à la constatation de son droit à
des prestations de l'AI, selon précisions à donner en cours d’instance, et subsidiairement
au renvoi de la cause à l'intimé, pour nouvelle instruction et nouvelle décision dans
le sens des considérants.
Se fondant en particulier sur les rapports des Drs V.________, P.________, L.________ et J.________,
le recourant soutient en substance être gravement atteint et ne plus pouvoir travailler, étant
victime de divers troubles neurologiques typiques du coup du lapin. Il prétend avoir subi lors de
son accident des phénomènes d'accélération et décélération, son cas
se compliquant d'un traumatisme crânien. Il allègue en outre que l'expertise de la Clinique
B.________ comporte des incohérences, qu'elle est polluée par des considérations juridiques
et des raisonnements fondés sur la documentation de présentation du Centre NN.________. Cela
étant, il estime qu’une nouvelle expertise s’impose.
Il a produit un lot de pièces parmi lesquelles :
- une déclaration datée du 6 mars 2008 émanant de Y.________, où l’on lit ce
qui suit :
"
Je
soussigné Y.________, [...], avoir vu le 03.03.07 vers 15h00 lors de la sortie à skis de la
commune de [...] à [...], l’intégralité de la lourde chute qu’a sub[ie] Monsieur
A.T.________.
Il
y avait du vent et des gonfles, Monsieur A.T.________ devait skier, c’est difficile à dire,
peut-être vers 60/70km/h lorsqu’il a dû faire un virage sur la gauche extrêmement
brusque pour éviter un snowboarder puis tout de suite Monsieur A.T.________ a tapé avec les
skis dans une gonfle, il est parti en vole plané sur le dos de plusieurs mètres avant de taper
la tête en premier lourdement à deux reprises successives en tout cas sur la neige verglacée
puis il a fait plusieurs culbutes, glissé sur plusieurs mètres avant de s’immobiliser,
il a pu, probablement perdre connaissance quelques longues minutes.
Quand
je suis arrivé vers lui sa tête était posée côté droite sur la pente, je
lui ai dit : ça va, quelle morflée t’a pris, après quelques instants, après
qu’il ait repris ses esprits je l’ai aidé à se relever, puis il a fait les quelques
300 mètres pour rejoindre le départ du funiculaire pour redescendre tout de suite à la
station.
"
- un rapport de la Dresse V.________ du 12 mars 2008, dans lequel cette dernière pose les diagnostics
de Whiplash syndrome avec Whiplash associated disorder stade II, syndrome myofacial régional cervical
et dorsal et TMD syndrome, les éléments subjectifs étant de fortes douleurs dans la région
dorsale et cervicale bilatérale, avec des blocages cervicaux, des vertiges, de la fatigue et de
la difficulté à se concentrer et les éléments objectifs de nombreux Trigger points
dans les muscles de la région cervicale et dorsale, ainsi que des allodynie et hyperesthésie
dans la région cervicale et dans les deux bras. Elle ajoute que les analyses de laboratoire démontrent
une augmentation des lymphocites T8 et T4, et surtout le rapport inversé de T8, T4, ce qui prouve
selon elle un dysfonctionnement des cytokines qui sont impliquées dans la transmission de la douleur ;
- un rapport du 23 mars 2008 du physiothérapeute I.________ ;
- un rapport du 1
er
avril 2008 de la physiothérapeute O.________ ;
- une lettre du 15 mai 2008 de l'employeur S.________ SA résiliant le contrat de travail du recourant
au 31 août 2008 au motif que son accident de ski avait nécessité la réorganisation
complète du service administratif, de sorte qu'il n'y avait plus de poste de travail correspondant
aux qualifications de l’intéressé pour le cas où il devrait retrouver une capacité
de travail partielle ou totale ;
- le certificat de travail final établi le 10 novembre 2008 par S.________ SA et dont la teneur
est la suivante :
"
CERTIFICAT
DE TRAVAIL
Par
la présente, nous certifions avoir eu comme collaborateur dans notre entreprise
Monsieur
A.T.________,
né
le [...] 1957
ceci
du 1
er
mars 1996 au 31 août 2008, en tant qu’adjoint de la Direction.
Grâce
à sa facilité d’adaptation, ainsi que sa précision dans le travail, il lui a été
confié les fonctions ci-après:
§
responsable des achats pour les volailles, foie
gras, viandes et divers articles;
§
gestion informatique et physique des stocks, ainsi
que des achats;
§
comptabilité des fournisseurs;
§
contrôle de statistiques quotidiennes des
achats, ventes, transports et importations, ainsi que le respect des marges des différents acheteurs
pour l’ensemble des articles du catalogue;
§
gestion des contingents fédéraux d’importation
de viande;
§
achat de devises « on line » (au moyen
du logiciel e-forex, de la banque [...]);
§
suivi des cours de changes.
M.
A.T.________ s’est montré un collaborateur efficace, loyal, très dévoué et
apprécié, tant des fournisseurs que de l’ensemble du personnel.
Il
est ponctuel, précis et méticuleux dans l’exécution des responsabilités qui
lui sont confiées.
"
- un rapport du 5 janvier 2009 émanant de la Dresse V.________, dont il résulte notamment ce
qui suit :
"
Je
vois régulièrement Monsieur A.T.________ à ma consultation. Il souffre des douleurs chroniques
depuis son accident de ski. Les douleurs sont dues à la constante activation des récepteurs
NMDA dans la moelle épinière. Le traitement par le blocage de Trigger points a diminué
la douleur. Pour accélérer le traitement des douleurs et avoir des résultats plus durables
j’ai propos[é] l’utilisation de Botox. Ceci est largement utilisé dans le monde
entier dans les pathologies identiques. Je peu[x] vous fournir, si vous le souhaitez la documentation
sur le sujet. Monsieur A.T.________ ne suit plus le traitement par le blocage de Trigger points depuis
le 10.11.2008. Nous attendions la réponse d’assurance pour pouvoir utiliser le Botox. Cette
attente est la cause de l’aggravation de la santé de M[.]A.T.________. (Plus des douleurs
et des vertiges.)
"
- une décision rendue le 14 avril 2009 par le Centre social régional de [...], déniant
le droit du recourant au revenu d’insertion.
Par réponse du 25 septembre 2009, l'intimé a conclu au rejet du recours. Il expose essentiellement
que l'expertise de la Clinique B.________ a valeur probante, que la majorité des rapports médicaux
produits par le recourant ont été pris en compte dans le rapport d'expertise et que ces pièces
ont été soumises au SMR, à l'avis duquel l’OAI déclare se rallier entièrement.
Annexé à la réponse figure l’avis susdit du SMR, établi le 8 septembre 2009
par les Drs C.________ et TT.________, spécialiste en anesthésiologie, ayant notamment la teneur
suivante :
"
1.
Courrier de La Dresse
V.________ au Dr F.________ du 12.3.2008
:
mentionne un Whiplash syndrome avec Whiplash associated disorder stade Il, un syndrome myofacial (sic)
régional cervical et dorsal et un TMD syndrome. En français, il s’agit d’une entorse
cervicale se manifestant par des douleurs cervicales et une diminution objective de la mobilité
et la palpation de points douloureux dans la nuque (Québec Task Force grade 2). Le syndrome myofascial
est intégré à la fibromyalgie. Il se caractérise par la présence de points gâchettes
(trigger points) répartis inégalement dans l’ensemble du corps. Enfin le TMD syndrome
est une dysfonction de l’articulation temporo-mandibulaire généralement associée
au syndrome myofascial. Ce document a été pris en compte par les experts de la clinique B.________.
2.
Courrier de la Dresse
V.________ à la ZZ.________ du 6.6.2008
:
retient un whiplash syndrome Québec Task Force grade 3, avec vestibulopathie périphérique
et centrale post-traumatique. Une IRM fonctionnelle aurait démontré des lésions ligamentaires
cervicales expliquant les troubles vestibulaires.
3.
Courrier de la Dresse
V.________ à Olivier Carré du 5.1.2009
: fait état d’un traitement de « blocage de Trigger points » interrompu
en novembre 2008 quand bien même il améliorait les douleurs. L’aggravation de l’état
de santé de l’assuré est attribuée à l’attente d’une réponse
de l’assurance accident concernant la prise en charge d’un traitement à la toxine botulinique.
4.
Rapport du Prof R.________,
neurochirurgien, à la Dresse V.________ du 19.12.2007
: le Prof R.________ relève un discret syndrome cervical, sans nystagmus, ainsi que des discopathies
mineures C5-6 et moindres encore en C4-5 et C6-7. Il n’y a pas de diagnostic neurochirurgical.
Ce rapport a été pris en compte par les experts de la clinique B.________.
5.
Rapport du Dr D.________,
radiologue, à la Dresse V.________ du 20.3.2008
: après une IRM fonctionnelle, il est fait état d’un whiplash syndrome stade 2 selon
la Qébec Task Force, avec de discrètes lésions ligamentaires cervicales. Ce rapport a
été pris en compte par les experts de la clinique B.________.
6.
Rapport du Dr J.________,
neurologue, à la Dresse V.________ du 27.3.2008
: confirme une symptomatologie myofasciale cervico-occipitale et de la ceinture scapulaire et constate
la présence d’un nystagmus nécessitant une exploration otoneurologique. Ce rapport a
été pris en compte par les experts de la clinique B.________.
7.
Rapport du Dr P.________
à la Dresse V.________ non daté
: retient
les diagnostics de vestibulopathie périphérique gauche, vestibulopathie centrale vraisemblablement
post-traumatiques. Ce rapport a été pris en compte par les experts de la clinique B.________.
8.
Rapport du Dr W.________,
neurochirurgien, à la Dresse V.________, du 22.09.2008
: rappelle les diagnostics précédemment mentionnés et propose des infiltrations facettaires
C4-5. Ce rapport a été pris en compte par les experts de la clinique B.________.
9.
Courrier du Dr P.________
à Olivier Carré, du 13 février 2009
: ce courrier porte sur la question de causalité, qui n’est pas relevante dans la décision
de l’AI. Au surplus, il est fait état d’une normalisation de l’examen de contrôle
en octobre 2008.
10.
Courrier du Dr J.________
à Monsieur Olivier Carré, du 16 février 2009
:
contient des remarques et précisions mineures sur l’expertise de la clinique B.________. Le
fait que le whiplash syndrome ait été décrit après la 1
ère
guerre mondiale, et pas après la 2
ème
n’est pas véritablement de nature à discréditer l’expertise en question. Le
problème de la causalité est à nouveau abordé.
En
résumé, il apparaît que
•
Les documents 1,4,5,6,7 et 8 ont été pris en compte par les experts de la clinique B.________.
Ils n’apportent donc aucun élément nouveau.
•
Le problème de la causalité, qui fait l’objet de la plupart des commentaires médicaux
cités ci-dessus, n’est pas relevan[t] pour l’Al. Ce n’est en effet pas le diagnostic
qui est invalidant, mais bien les limitations fonctionnelles objectives qu’il détermine.
•
Aucun des documents médicaux cités ne s’exprime expressément sur la capacité
de travail.
"
Par réplique du 11 novembre 2009, le recourant a maintenu les conclusions prises dans son mémoire
de recours. Il a produit copie de la réplique déposée dans la procédure contre l'assureur-accidents,
en se réservant d'en requérir la production intégrale. Dans cette écriture, le recourant
a émis diverses critiques contre l'expertise de la Clinique B.________ qui seront reprises autant
que de besoin ci-dessous.
Dans sa duplique du 3 décembre 2009, l'OAI a maintenu ses conclusions.
Le 28 décembre 2009, le recourant a produit diverses pièces, parmi lesquelles une écriture
du 17 décembre 2009 adressée à la Cour de céans dans la procédure d’assurance-accidents.
Aux termes de ce documents, l’intéressé soutient notamment que d'importants éléments
somatiques ont été objectivés et n'ont pas été pris en compte, à savoir
une lésion d'autres tissus et une atteinte du ligament occipito-altoïdien antérieur ainsi
qu'une chondrose avancée en C4/5 avec signe de diminution de la stabilité, une sténose
foraminale dans le même segment et un disque intervertébral largement collabé au même
niveau.
Le recourant a également produit un rapport du 4 décembre 2009 du Dr CC.________, radiologue
à l'[...] à [...], selon lequel une IRM en position debout de la jonction cranio-cervicale
et de la colonne cervicale a été effectuée le 2 décembre 2009. Ce rapport mentionne
en outre ce qui suit :
"
Résultat
:
En
position neutre, C0, C1 et C2 sont normales. Le ligament occipito-axoïdien et le ligament occipito-atloïdien
antérieur présentent des contours lisses et une épaisseur normale. Sur le trajet du ligament
occipito-atloïdien postérieur, on observe un soulèvement typique en forme de tente (crête)
croisant le complexe ligament-dure mère. Le ligament transverse de l’atlas et le ligament
occipito-odontoïdien latéral renvoient un signal faible et leur calibre est normal. Le tissu
graisseux entre l’apophyse odontoïde, le clivus et l’atlas (y compris le complexe qu’on
nomme « dens-related complex » et la bourse séreuse des ligaments cruciforme – occipito-axoïdien)
présentent un signal normal. Aucune modification de dégénérescence et aucun ostéophyte
ne sont observés au niveau des surfaces articulaires, le cartilage est intact d’après
l’évaluation que l’on peut en faire avec cette technique. Alignement régulier des
segments C2-T4 en flexion. En extension, phénomène d’escalier renforcé dans le segment
C4/5. Le disque intervertébral dans ce segment est largement collabé, l’anneau fibreux
forme en extension depuis l’aspect dorsal une nette protubérance. En raison de l’uncarthrose
associée, les deux foramens dans ce segment sont significativement rétrécis de la droite
vers la gauche. Tous les autres disques sont normaux. Le canal rachidien entre C3 et C7 est relativement
étroit, avec un diamètre AP de 12-13 mm, sans impact détectable sur la moelle épinière.
Les parties molles visibles sur le cliché ne présentent aucune particularité.
Évaluation :
Lésion
typique non modifiée du ligament occipito-atloïdien postérieur de grade 2 selon Krakenes
En outre, chondrose avancée en C4/5 avec signes de diminution de la stabilité.
Sténose
foraminale dans ce segment.
Enfin,
nous souhaitons souligner que des artefacts de mouvement n’ont occasionnellement pas pu être
évités lors des clichés fonctionnels sous sollicitation et dans les positions symptomatiques.
"
Dans sa détermination du 23 février 2010, l'intimé a maintenu ses conclusions.
Par écriture du 21 novembre 2011, le recourant s’est référé à un arrêt
rendu le 30 août 2011 par le Tribunal fédéral (9C_510/2009), faisant valoir que cette
jurisprudence n’était pas applicable à son cas dès lors qu'une atteinte organique
avait été diagnostiquée par IRM fonctionnelle.
Par acte du 26 avril 2013, le recourant, se prévalant d’un rapport du 16 avril 2013 –
qualifié d’expertise et produit en annexe – du Dr A.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l’appareil locomoteur, a allégué souffrir d'une
lésion organique encore plus grave que celle révélée par l'IRM fonctionnelle, soit
une fracture cervicale qui n'avait pas été diagnostiquée antérieurement.
Il résulte du rapport précité du Dr A.________ notamment ce qui suit :
"
Le
diagnostic de l’accident du 3 mars 2007 s’énonce ainsi :
Fracture
de la facette articulaire gauche de la 2
ème
vertèbre cervicale avec consolidation incomplète, persistance d’un fragment libre, et
dégénérescence articulaire post-traumatique secondaire associée à une lésion
traumatique du disque intervertébral situé entre les 2
ème
et 3
ème
vertèbres cervicales.
La
réponse à la question posée est donc :
La
lésion du 3 mars 2007 est de nature traumatique.
Celle-ci
entre, à mon sens de chirurgien orthopédiste et traumatologue, dans la définition de l’accident.
Commentaires.
Il
s’agit d’un diagnostic particulièrement difficile à poser.
Il
est admis en effet que ce diagnostic de lésion facettaire n’est pas posé, dans le cadre
des examens pratiqués aux services d’urgence, jusqu’à 60% des cas. Les examens
par résonance magnétique du rachis cervical sont de moindre intérêt, même si
celui pratiqué le 27 février 2013 montre des anomalies faisant fortement suspecter le diagnostic.
Néanmoins, l’association du type de mécanisme traumatique, de la persistance des douleurs
cervicales avec les contractures musculaires, les blocages et surtout les limitations des amplitudes
articulaires en rotation du rachis cervical auraient pu bénéficier d’un examen par tomodensitométrie,
peu invasif.
[…]
Statu
quo sine, statu quo ante et statu quo sine ante
Dans
le cas présent, il ne peut être question d’un statu quo, de quel type que ce soit. Il
s’agit d’une fracture facettaire non guérie avec une lésion discale C2/C3 active
qui a entra[î]né une aggravation post traumatique des lésions préexistantes du rachis
sous-jacent. Le problème médical né de l’accident du 3 mars 2007 n’est pas
résolu et une surveillance des conséquences s’impose.
Amplification
des symptômes
Il
est noté dans l’expertise [de la Clinique B.________] le diagnostic psychiatrique suivant
« majoration des symptômes pour des raisons psychologiques (depuis juillet 2007) ».
N’étant
pas psychiatre, je ne m’autorise pas à poser un quelconque diagnostic psychiatrique, ni à
commenter le diagnostic de mon confrère.
Je
me permets simplement de rappeler que J-A. Barré et Yong Choen Lieou, au début du XX
èm
e
siècle, ont rapporté les signes cliniques de l’évolution des lésions vertébrales
cervicales passées inaperçues et que l’on dénomme actuellement sous des vocables
Anglo-saxons divers (whiplash associated etc.). Ils rapportent, en[tre] autres, les douleurs cervicales
persistantes, les céphalées occipitales, les vertiges, les acouphènes, les troubles visuels,
les troubles mnésiques entrant parfois dans le cadre d’un véritable syndrome dépressif...
A
mon sens de traumatologue du rachis, je retrouve dans ce dossier la cohorte des signes cliniques décrits
par ces deux neurologues, que ce soit avant ou après le 1
er
juillet 2007. Ceux-ci sont bien en rapport avec la fracture vertébrale cervicale passée inaperçue.
En
résumé, et sur les aspects juridiques qui vous préoccupent, je dirais qu’il y a
eu absence de diagnostic pertinent, ce qui se comprend toutefois par un contexte des plus complexes,
la conséquence en est que la capacité de travail a pu être mal évaluée et qu’une
reprise progressive en 2011 seulement est correcte. (Absence de traitement de la fracture, qui aurait,
à mon sens, pu bénéficier au minimum d’une immobilisation par minerve rigide de
trois mois ou, au mieux, d’une intervention chirurgicale en 2007)[.] Cela peut expliquer aussi
les incompréhensions des médecins sur les limitations de la mobilité du rachis cervical.
(On croit lire entre les lignes de certains médecins une amplification des plaintes de M. A.T.________).
En revanche, pour la situation actuelle (syndrome de Parsonage et Turner, objet de mon rapport du 29
mars 2013), la causalité me para[î]t beaucoup trop faible […] pour pouvoir être
retenue à ce stade dans le cadre d’un débat LAA (Loi sur l’Assurance Accident).
Néanmoins,
il est important de bien noter que cette affection lèse des nerfs antérieurement lésés
par l’accident du 3 mars 2007.
De
plus, les conséquences post[…]traumatiques, à long terme, de la fracture facettaire doivent
faire l’objet d’une surveillance médicale étroite.
"
L'intimé s'est déterminé sur cette pièce le 10 juin 2013 en maintenant ses conclusions,
renvoyant à un avis médical du 28 mai 2013 du Dr C.________ dont la teneur est la suivante
:
"
En
préambule, j’observe que le Dr A.________ n’a vraisemblablement pas examiné l’assuré
pour établir le rapport adressé à Me Carré le 16.4.2013. Ce document ne saurait donc
valoir pour une expertise au sens propre du terme. En particulier, il manque un status clinique détaillé
pour que l’auteur puisse se déterminer valablement sur la capacité de travail.
Ceci
dit, le Dr A.________ fait état d’une fracture de la facette articulaire de C2 gauche et d’une
lésion du disque C2-3. Ces lésions n’auraient pas été diagnostiquées par
les examinateurs précédents.
Cette
trouvaille, si elle est avérée, est de nature à éclairer le rapport de causalité
avec l’accident de ski de 2007. Elle ne modifie toutefois pas les limitations fonctionnelles objectives
telles qu’elles ont été observées par les experts du COMAI B.________, et qui seules
permettent de se prononcer sur la capacité de travail.
"
Le recourant s'est déterminé le 26 juin 2013 en se fondant sur un rapport du 25 juin précédent
du Dr A.________, produit en annexe. Il a exposé que ce dernier médecin mentionnait également
le fait qu'il n'avait pas été tenu compte de la nouvelle maladie diagnostiquée dans ses
précédents rapports. Il a toutefois concédé que, sur le plan procédural, celle-ci
n'avait pas forcément à être prise en compte dans le cadre de l'actuel recours, étant
précisé qu’une nouvelle demande AI avait été déposée en mars 2013.
Aux termes de son rapport susmentionné du 25 juin 2013, le Dr A.________ a exposé notamment
que le but de son travail du 28 mai 2013 était la recherche d'une causalité naturelle et qu'en
ce qui concernait la capacité de travail, il n'avait pas fourni ce type d'évaluation. Il a
en outre mentionné ce qui suit :
"
«
L’examen
clinique
»
:
De mon point de vue de chirurgien traumatologue, un examen clinique réalisé plus de six ans
après l’accident n’est pas l’examen clé pour la détermination d’un
rapport de causalité naturelle pour l’accident du mois de mars 2007. Cela étant, il est
bien évident que celui-ci a été réalisé. Je le tiens la disposition du SMR.
«
Trouvaille
si elle est avérée
»
:
Il semble que le médecin du SMR met en cause mon diagnostic. Je ne lis pas son argumentaire réfutant
mon travail. J’y vois une omission.
«
Ces
lésions n’auraient pas été diagnostiquées par les examinateurs précédents
»
:
La simple lecture du dossier confirme cette assertion. Par exemple, l’expertise du Centre d’Observation
de l’Assurance Invalidité B.________ à [...] n’évoque ni ne retient ce diagnostic,
que je prouve par l’imagerie.
«
Elle
[la trouvaille] ne modifie toutefois pas les limitations fonctionnelles objectives telles qu’elles
ont été observées par les experts du COMAI B.________
»
:
Un diagnostic, posé avec l’aide d’un examen complémentaire, peut aider à évaluer
une limitation fonctionnelle. Je ne connais pas d’arguments permettant de rejeter le diagnostic
d’une fracture pour l’évaluation d’une fonction. L’objectivité de l’évaluation
des limitations nécessite, souvent, une imagerie. La contradiction est patente.
Le
syndrome de Parsonage et Turner
(page 22 de mon
travail): Pourquoi ce diagnostic n’est il pas pris en compte par le médecin du SMR?
Cette
affection, grave, est de nature à modifier l’évaluation des limitations fonctionnelles.
Bien entendu décrite avec soin dans mon examen clinique, elle est également soutenue par un
examen neurologique spécialisé et par des données électro-myo-graphiques, également
à disposition.
L’omission
est claire.
"
Se déterminant le 29 juillet 2013, l'OAI s'est rallié aux conclusions du Dr C.________ dont
il a produit l'avis du 9 juillet 2013 exposant ce qui suit :
"•
Le Dr A.________ admet que son rapport n’a
pas valeur d’expertise. Dont acte.
•
Il admet également qu’il ne s’est pas prononcé sur la capacité de travail
de l’assuré.
•
Il admet encore que son examen était destiné à déterminer le rapport de causalité
naturelle pour l’accident de mars 2007, lequel rapport n’est pas du domaine de l’Al.
•
Je répète enfin que ce n’est pas le diagnostic, aussi "intéressant" soit-il,
qui fait l’incapacité de travail, mais bien l’observation des limitations fonctionnelles
objectives. En d’autres termes, qu’il y ait ou non une fracture de la facette articulaire
de C2, n’est pas déterminant. C’est l’empêchement qui résulte de l’ensemble
des atteintes qui permet d’évaluer la capacité de travail.
•
Plus loin, le Dr A.________ reproche à votre serviteur d’avoir omis le syndrome de Parsonage
et Turner qu’il évoque en page 22 de son travail. Plus précisément, le Dr A.________
renvoie le lecteur à son rapport du 29.3.2913. Malheureusement, il semble que Me Carré ait
omis de nous transmettre ce document essentiel. Cette atteinte, si j’ai bien compris le Dr A.________,
serait postérieure à la décision attaquée. Nous n’avons donc pas à en
tenir compte dans l’affaire présente.
"
Dans son écriture du 11 septembre 2013, le recourant rappelle que la nouvelle atteinte invalidante
en cours (Parsonage et Turner) est postérieure à la décision entreprise et sera traitée
dans le cadre de la deuxième demande déposée devant l'OAI. Se référant à
un rapport du 7 décembre 2013 du Dr A.________ produit en annexe, il soutient que la maladie de
Scheuermann dont il est atteint, combinée avec les atteintes provoquées par l'accident de 2007,
ont contribué à créer une situation d'invalidité qui aurait dû être prise
en compte par l'intimé.
Le rapport précité à la teneur suivante :
"
A
la demande de mon patient, je vous informe du diagnostic complémentaire posé suite à l’examen
radiographie et par tomodensitométrie du rachis thoracique, réalisé le 4 et le 19 juillet
derniers.
Il
s’énonce ainsi : présence d’une modeste scoliose dextroconvexe du bas rachis
thoracique associée à des séquelles d’une maladie de Scheuermann.
Il
est nécessaire d’en tenir compte dans le cadre d’une appréciation de la capacité
de travail médico-théorique de M. A.T.________.
"
Le recourant a également produit un rapport du 31 août 2013 du Dr A.________ déposé
dans le cadre de la procédure LAA.
L'intimé s'est déterminé le 23 octobre 2013, versant au dossier un avis du 8 octobre 2013
du Dr C.________. Sur la base de ce document, l’OAI soutient que les experts de la Clinique B.________
avaient connaissance du diagnostic de maladie de Scheuermann. De l’avis précité du Dr
C.________, on extrait notamment ce qui suit :
"
En
ce qui concerne la maladie de Scheuermann, il apparaît que le Dr A.________ n’a pas accordé
une attention suffisante à l’expertise B.________ où l’on peut lire, en page 65,
une description d’une IRM de la colonne dorsale basse et lombaire du 6.12.2007. Je cite : »
Les lésions décrites sur ces IRM sont essentiellement dégénératives et n’ont
pas une origine traumatique.
On
retiendra également le diagnostic de maladie de SCHEUERMANN au niveau de D9
». On ne saurait être plus clair.
Ceci
démontre, si besoin était, que les experts avaient pleine connaissance du diagnostic de maladie
de Scheuermann, et qu’ils en ont tenu compte dans leur appréciation de la capacité de
travail."
Le 20 novembre 2013, le recourant a requis l’appointement d’une audience et produit un courriel
du Dr A.________ du 12 novembre 2013, dont il résulte notamment ce qui suit :
"
Voici
2 remarques concernant le dossier de M. A.T.________. Le médecin du SMR affirme que le diagnostic
de maladie de Scheuermann est retenu par l’expertise de la B.________. Il est affirmé que
ce diagnostic est relevé sous l’interprétation d’une image IRM. Je pense qu’une
expertise doit relever d’un certain formalisme. Dans ce sens, même si le diagnostic est noté
sous l’interprétation d’une image, il devrait, à mon sens, se trouver, rédigé
in extenso
,
au paragraphe des diagnostics. Une simple annotation ne saurait suffire Par ailleurs, si même ce
diagnostic de maladie de maladie [sic] de Scheuermann est noté, la question qui se pose est celle
de savoir s’il a été analysé dans le cadre de la scoliose. A mon sens, on devrait
trouver dans une seule et même phrase les deux termes de scoliose et de maladie de Scheuermann.
Ce n’est pas du formalisme. Il s’agit d’apprécier les conséquences des deux
affections concomitantes au rachis, le tout sans oublier la fracture cervicale. On s’attachera
à rappeler que l’appréciation des limitations fonctionnelles doit tenir compte des lésions
objectives.
"
L'OAI a maintenu ses conclusions par écriture du 12 décembre 2013. Concernant la maladie de
Parsonage et Turner, il relève qu'il s'agit d'une nouvelle atteinte à la santé postérieure
à la décision querellée et qui sera prise en compte dans le cadre d'une nouvelle demande.
Avec son écriture, l’office a produit un avis médical du 5 décembre 2013 des Drs
C.________ et WW.________, spécialiste en anesthésiologie du SMR, dont il résulte ce qui
suit :
"
Dans
le cadre du recours, Me Carré produit un nouveau document du Dr A.________, sous forme d’un
courriel du 12.11.2013.
Comme
il le dit fort bien lui-même, le reproche que le Dr A.________ adresse a l’expertise B.________
est purement formel. Ce Confrère souligne en effet que le diagnostic de maladie de Scheuermann attaché
à la description de l’imagerie IRM devrait se retrouver, plus loin dans l’expertise,
dans la liste des diagnostics.
Si
l’on dépasse ce formalisme étroit, on doit admettre que le diagnostic ne fait pas I’incapacité
de travail. L’évaluation de cette dernière résulte de l’observation des limitations
fonctionnelles objectives. Rappelons que la maladie de Scheuermann est une dystrophie (trouble du développement)
du corps vertébral apparaissant au cours de la croissance et pouvant entraîner des troubles
statiques douloureux. Elle touche jusqu’à 50% des adolescents. Dans la majorité des cas
toutefois, la maladie reste asymptomatique et n’est qu’une trouvaille radiologique. Son évolution
cesse à la fin de la croissance. Les experts de la clinique B.________ ont procédé à
un examen complet du rachis (p. 57)[.] Ils ont discuté les examens d’imagerie correspondants
(pp 60-68)[.] Les plaintes de l’assuré ont été entendues : aucune d’entre
elles ne peut être rapportée à des séquelles de maladie de Scheurmann dorsale. Enfin,
les experts n’ont pas observé de limitation fonctionnelle liée à une atteinte dorsale.
Il convient de relever que l’activité d’adjoint de direction ne sollicite pas particulièrement
le rachis dorsal. Dans l’immense majorité des cas, les séquelles de maladie de Scheuermann
sont muettes ; elles ne sauraient en aucun cas justifier une incapacité de travail dans une
activité sédentaire.
"
Le 15 janvier 2014, le recourant a produit un rapport du 10 janvier 2014 du Dr A.________ dont la teneur
est la suivante :
"
Je
vous remercie de m’avoir adressé le rapport du service médical régional de l’Assurance
Invalidité du 5 décembre 2013.
J’y
lis un bref résumé de la maladie de Scheuermann et quelques notions générales y relatives.
Il
m’aurait semblé utile de se concentrer sur le cas particulier de la personne, de l’assuré,
et non pas sur des généralités concernant une population.
De
même, il est nécessaire de rappeler un truisme : la colonne vertébrale forme un tout.
Du travail de feu S.________, ne ressort ni la notion de fracture cervicale ni son étude dans le
cadre rachidien. Il en est de même dans le travail de l’expert neurochirurgien, mais il est
vrai qu’il n’a jamais vu M. A.T.________.
"
L'OAI a maintenu ses conclusions dans sa détermination du 28 janvier 2014.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’Al (art. 1 LAI [loi
fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). L'art. 69 al.
1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI
cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile
de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
En l’espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal
compétent. Respectant pour le surplus les autres conditions de forme prévues par la loi (art.
61 let. b LPGA notamment), il est recevable.
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36). La Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal est compétente pour statuer (art. 93 let. a LPA-VD).
2.
Il y a lieu d'examiner si le recourant a droit à une rente AI.
3.
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché
du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements
et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité de travail,
elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d'une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d'incapacité de travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de l'assuré peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine
d'activité. L'assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité
d'accomplir ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée
par des mesures de réadaptation raisonnablement exigibles, s'il a présenté une incapacité
de travail d'au moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de
cette année, il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux
d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas invalide est comparé avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité
qui peut raisonnablement être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation,
sur un marché du travail équilibré (art. 16 LPGA).
4.
a)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le tribunal
– se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d'autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer
l'état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125 V 256 consid. 4 ; TF 9C_519/2008
du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres références citées). En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133 consid. 2, 114 V 310 consid. 2c et 105 V 156 consid. 1 ; TF
I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1 ; TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée). Ce dernier constat
a été précisé par le Tribunal Fédéral, lequel a relevé en substance
que l'appréciation de la situation médicale d'un assuré ne se résume pas à trancher,
sur la base de critères formels, la question de savoir quel est parmi les rapports médicaux
versés au dossier, celui qui remplit au mieux les critères jurisprudentiels en matière
de valeur probante. Un rapport médical ne saurait être écarté pour la simple et unique
raison qu'il émane du médecin traitant. De même, le simple fait qu'un certificat est établi
à la demande d'une partie et produit pendant la procédure ne justifie pas, en soi, des doutes
quant à sa valeur probante. De surcroît, une expertise présentée par une partie peut
également valoir comme moyen de preuve (TF I 81/2007 du 8 janvier 2008 consid. 5.2). Cependant,
selon la Haute Cour, les constatations émanant de médecins consultés par l'assuré
doivent être admises avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de par la position
de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients; il convient dès
lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à celles du médecin
traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées ; VSI 2001 p. 106
consid. 3b/bb et cc).
L'appréciation des circonstances ne saurait reposer sur les seules impressions de l'expertisé,
la méfiance envers l'expert devant au contraire être démontrée par des éléments
objectifs (TF 9C_67/2007 du 28 août 2007 consid. 2.4)
b)
Le Tribunal fédéral a déjà eu l'occasion de rappeler plusieurs fois qu'une IRM fonctionnelle
ne constitue pas une méthode diagnostique éprouvée par la science médicale et qu'elle
n'a donc pas de valeur probante pour statuer sur le rapport de causalité entre des symptômes
présentés par un assuré et un traumatisme par accélération cervicale ou un traumatisme
équivalent (ATF 134 V 231 consid. 5.3 ; TF 8C_720/2012 du 15 octobre 2013 consid. 5.2 et 8C_334/2012
du 25 avril 2013 consid. 3.2).
5.
a)
Quatre experts ont examiné le cas du recourant.
S'agissant de l'expert S.________, chirurgien orthopédiste, le recourant aurait dû demander
sa récusation s'il estimait que ses connaissances ne lui permettaient pas de se prononcer sur son
cas. Or tel n'est manifestement pas le cas, l'orthopédie étant précisément une spécialité
chirurgicale qui concerne le traitement de toutes les affections de l'appareil locomoteur (affections
des membres supérieurs, des membres inférieurs et du rachis). Un autre expert (le Dr Q.________)
est en outre spécialiste en neurologie. La présence d'un spécialiste en neurochirurgie
n'apparaît dès lors pas utile.
On ajoutera que le recourant est d'autant plus malvenu de critiquer cette spécialisation qu'il s'appuie
essentiellement pour contester cette expertise sur l'avis de la Dresse V.________, spécialiste en
anesthésiologie, et sur celui du Dr A.________, spécialiste chirurgie orthopédique et
traumatologie de l'appareil locomoteur.
S'agissant du choix du Dr Q.________, spécialiste en neurologie, ce médecin a été
autorisé à pratiquer ès qualité en Suisse, selon le Registre des professions médicales
de l’Office fédéral de la santé publique (consultable sur internet à l’adresse
: http://www.medregom.admin.ch/FR). Au cas où il ne collaborerait plus par la suite avec la Clinique
B.________, comme l'allègue le recourant, cela ne met pas en doute ses compétences.
b)
Le fait que l'expertise ne comporte pas de multiples références de doctrine médicale est
sans pertinence, ni la loi ni la jurisprudence ne posant cette condition pour évaluer la valeur
probante d'une expertise.
c)
Concernant la classification jurisprudentielle des accidents de bénin à grave, et aux critères
déterminés par celle-ci, il n'appartient pas aux experts de la déterminer.
d)
La
non prise en compte des résultats de l'IRM fonctionnelle est conforme à la jurisprudence rappelée
ci-dessus et les experts ne sauraient dès lors être critiqués pour les avoir écartés.
La valeur probante de l'expertise n'est ainsi pas mise en cause pour ces motifs.
6.
a)
Sur le plan somatique, les experts de la Clinique
B.________ ont posé les diagnostics de status après traumatisme crânien mineur et distorsion
cervicale lors d'une chute à ski le 3 mars 2007, ainsi que de cervico-dorsalgies chroniques associées
à des troubles dégénératifs. De même, dans son rapport du 31 mai 2007, le Dr
Z.________ retient le diagnostic de traumatisme cranio-cervical. Aux termes de son rapport du 26 octobre
2007, l'expert M.________ diagnostique également un status après traumatisme crânien mineur
et distorsion cervicale de stade II après chute à ski le 3 mars 2007, ainsi que des cervicalgies
chroniques. Le Dr W.________, dans son compte-rendu du 22 septembre 2008, indique aussi que le recourant
présente une symptomatique douloureuse persistante dans la région cervicale suite à une
chute et un traumatisme de distorsion du rachis cervical en mars 2007.
Certes, la Dresse V.________ pose notamment le diagnostic de whiplash syndrome (cf. rapports des 30 novembre
2007, 12 mars 2008, 6 juin 2008, 15 février 2009 et 2 décembre 2010), diagnostic repris par
le Prof. R.________ (cf. rapport du 19 décembre 2007) sans toutefois l'étayer. Ce dernier relève
en outre que le tableau n'est pas très organique et n'a pas posé de diagnostic neurochirurgical.
Quant au Dr J.________, il retient également un syndrome cervical (cf. rapports des 27 mars 2008
et 16 février 2009).
b)
En ce qui concerne la description de l'accident, il appert que, dans la déclaration d'accident du
12 mars 2007 transmise par l'employeur, le recourant a annoncé que le 3 mars 2007, vers 15 heures,
il avait eu un accident de ski. Sa description est la suivante : «
A
ski [j]’ai tapé le ski gauche dans une gonfle, suivi d'un vol plané sur le dos et j'ai
atterri sur la tête
». Selon les indications
fournies par le Dr Z.________, consulté le 9 mars 2007, le recourant a déclaré que, skiant
à grande vitesse le 3 mars 2007, il avait dû subitement éviter un enfant qui croisait
sa trajectoire, avait perdu l'équilibre et avait heurté l'arrière de la tête sur
une surface dure avec une certaine violence (cf. rapport du 31 mai 2007). De même, la Dresse N.________
a rapporté le 27 avril 2007 que le recourant avait fait une chute à ski le 3 mars 2007 à
haute vitesse, avec un choc en arrière sur la tête et le haut du dos. Dans sa déposition
écrite du 6 mars 2008, Y.________ a dit également avoir vu le recourant tomber en arrière
sur la tête qui, selon lui, a tapé à deux reprises sur une surface dure. Ces différents
rapports ainsi que la déposition susdite ont été pris en compte dans l'appréciation
des experts, dite déposition ayant été transmise directement par le recourant aux experts
(cf. rapport d’expertise du 13 janvier 2009 p. 4). Il est en effet mentionné en p. 46 de l’expertise
que le recourant, qui skiait sans casque à une vitesse estimée par lui et son témoin aux
alentours de 60-70km/h, a dû braquer brusquement vers la gauche pour éviter un snowboarder,
que son ski gauche a alors buté sur une bosse, occasionnant un déséquilibre brutal avec
une rotation du buste et une chute sur le dos accompagnée d'un traumatisme du crâne d'abord
sur le côté droit de la tête, puis sur le côté gauche, le recourant ayant probablement
perdu connaissance à ce moment-là.
c)
L'expert chirurgien orthopédiste a exposé, en p. 69 de l'expertise, que le diagnostic de whiplash
syndrome était lié à un traumatisme d’accélération-décélération
de la boîte crânienne sur son seul support, la colonne vertébrale, et qu’un choc
direct sur le crâne ne faisait pas partie du syndrome. Au cas d’espèce, il a considéré
qu’il n’y avait pas lieu de retenir le diagnostic de whiplash syndrome dès lors que
le phénomène d'accélération-décélération était absent, mais celui
de traumatisme cranio-cérébral (le crâne ayant heurté le sol) associé à
une distorsion de la colonne cervicale par choc direct. Cette explication apparaît convaincante
et conforme à la description de l'accident. L’expert a au surplus relevé, la Dresse V.________
ayant retenu le diagnostic de whiplash syndrome, que même dans cette hypothèse, le syndrome
– classé en cinq stades selon les normes internationales de la Québec Task Force –
serait en l'occurrence de stade 2 et non de stade 3 eu égard aux discrépances sur le plan neurologique.
Il n'y a pas là de contradiction comme le soutient à tort le recourant.
On ajoutera que la Dresse V.________ a d'ailleurs retenu un stade 3 selon son rapport du 6 juin 2008,
seulement en se fondant sur les documents du Centre NN.________ à [...], donc sur l'IRM fonctionnelle,
laquelle n'a pas valeur probante.
A cela s’ajoute que le fait pour un expert de s'entretenir sur une problématique avec un autre
médecin spécialiste, comme l'a fait en l’espèce l'expert chirurgien orthopédiste
avec le rhumatologue SS.________ (cf. rapport d’expertise du 13 janvier 2009 p. 69), n'apparaît
pas critiquable et démontre bien plutôt le souci de l'expert d'examiner le cas de la manière
la plus complète possible.
Quant au diagnostic de syndrome cervical posé par le Dr J.________, il n'est pas étayé
et ne correspond pas à la description de l'accident de sorte qu'il ne saurait être retenu.
Sous un autre angle, l'expert neurologue a expliqué les motifs pour lesquels il s'écartait
des conclusions de la Dresse V.________. Il a relevé que même si l'on considérait que
les anomalies prises en compte par cette praticienne étaient présentes, cela ne prouvait en
rien un dysfonctionnement des cytokines impliquées dans la transmission de la douleur (cf. ibid.
p. 75). Il a ajouté que les quelques troubles sensitifs mis en exergue ne lui semblaient pas correspondre
à un substrat organique bien clair, rejoignant ainsi l'avis du Prof. R.________ (cf. rapport du
19 décembre 2007). Au reste, on ne voit pas en quoi le fait, pour cet expert, de se concentrer sur
sa propre spécialisation en laissant le soin au spécialiste de se prononcer sur le plan otoneurologique
(cf. rapport d’expertise du 13 janvier 2009 p. 75) serait critiquable comme le soutient à
tort le recourant.
Sur le plan otoneurologique, l'expert de la Clinique B.________ a expliqué que le recourant présentait
de petits malaises vertigineux isolés répétés qui ne pouvaient pas être imputés
à un trouble vestibulaire périphérique parce que les symptômes décrits n'était
pas caractéristiques d'un tel trouble et que le bilan otoneurologique était globalement dans
la norme (cf. ibid. p. 77). Il a en outre expliqué les raisons pour lesquelles il s'écartait
des avis des Drs P.________ et L.________, otoneurologues. A cet effet, il a exposé que les potentiels
évoqués vestibulaires myogéniques (VEMPS), même s'ils étaient couramment utilisés
pour tester la fonction sacculaire vestibulaire, ne testaient pas la fonction sacculaire de façon
isolée, mais l'ensemble d'une boucle réflexe, à départ sacculaire et à projection
cervicale (dénommé réflexe sacculo-collique). Dans le cas particulier, il a esitmé
que la diminution des VEMPS à gauche était plus compatible avec une altération de ce réflexe
qu'avec une dysfonction vestibulaire périphérique isolée, l'anamnèse allant d'ailleurs
dans ce sens, alors que dans l'éventualité où l'organe vestibulaire périphérique
aurait été touché, on se serait attendu à une symptomatologie vestibulaire plus caractéristique
et survenant dans les suites immédiates de l'accident. En tout état de cause, il a expliqué
qu’il s’agissait d'un problème bénin, essentiellement paraclinique, n’expliquant
pas la symptomatologie vague présentée par le recourant (cf. rapport d’expertise du 13
janvier 2009 p. 77).
Comme les Drs Z.________, H.________ et M.________ notamment, les experts ont constaté des troubles
dégénératifs ainsi qu’une maladie de Scheuermann au niveau de D9 (cf. ibid. p. 65).
Ils ont également constaté une discopathie C4-C5, ces troubles étant manifestement antérieurs
à l'accident mais ayant pu être décompensés transitoirement par la chute à ski.
Ils ont précisé que dans un tel cas, le statu quo sine était considéré comme
normalement atteint douze à dix-huit mois après l'accident (cf. ibid. p. 92) Ils ont ainsi
pris en compte une période plus longue que celle admise par l'expert M.________, lequel estimait
que compte tenu des circonstances accidentelles et de l'ensemble des éléments cliniques et
radiologiques, le statu quo ante devrait être atteint après un délai de six à huit
mois, avec objectivement, en date de l'expertise, l'absence d'élément traumatique indiscutable
(cf. rapport du 26 octobre 2007).
Dans leurs lettres postérieures à l'expertise adressées au conseil du recourant, les Drs
V.________, J.________, L.________ et P.________ n’ont pas apporté d'éléments nouveaux
et importants dont les experts n'auraient pas tenu compte. Ils ont maintenu une appréciation différente
de celle des experts. Leurs conclusions ne sont ainsi pas de nature à mettre en doute les conclusions
de l'expertise. Le 7 janvier 2010, les experts Q.________ et G.________ se sont en outre déterminés
sur le rapport du 26 octobre 2009 des Drs P.________ et L.________ de façon détaillée
et convaincante, confirmant qu'il n'existait pas d'explication organique rationnelle aux troubles présentés
et que la paraclinique n'expliquait pas la symptomatologie.
d)
Les rapports du Dr A.________ ne mettent pas en doute non plus les conclusions des experts. En effet,
selon ce praticien le recourant souffre depuis février 2013 d'une grave affection qui met en jeu
la fonction de l'ensemble du membre supérieur gauche et est caractérisée par des lésions
neurologiques et musculaires. Il mentionne que le recourant est en incapacité de travail complète
jusqu'aux 31 mars 2013, le pronostic étant réservé (cf. rapport du 6 mars 2013).
Comme le relèvent les parties à juste titre, il s'agit d'une affection postérieure à
la décision attaquée et qui fait l'objet d'une autre procédure. Il n'y a dès lors
pas lieu d'en tenir compte.
Le Dr A.________ fait état d’une fracture de la facette articulaire de C2 gauche et d’une
lésion du disque C2-3. Il a toutefois admis que le but de son travail du 28 mai 2013 était
la recherche d'une causalité naturelle et qu'en ce qui concernait la capacité de travail, il
n'avait pas fourni ce type d'évaluation (cf. rapport du 25 juin 2013). Comme l’explique le
Dr C.________, ce n’est pas le diagnostic, qui fait l’incapacité de travail, mais bien
l’observation des limitations fonctionnelles objectives. Qu’il y ait ou non une fracture
de la facette articulaire n’est ainsi pas déterminant, mais l’empêchement qui résulte
de l’ensemble des atteintes qui permet d’évaluer la capacité de travail (cf. avis
médical SMR du 9 juillet 2013). Or, il n'est pas établi que ce diagnostic modifie les limitations
fonctionnelles objectives telles qu’elles ont été observées par les experts.
En ce qui concerne les séquelles d’une maladie de Scheuermann, on notera que les experts avaient
pleine connaissance du diagnostic de maladie de Scheuermann. Le reproche formulé à cet égard
par le Dr A.________ est purement formel (cf. courriel du 12 novembre 2013). En effet que le diagnostic
de maladie de Scheuermann soit attaché à la description de l’imagerie IRM ou se retrouve
plus loin dans l’expertise dans la liste des diagnostics ne saurait remettre en cause les conclusions
des experts. Aux termes de son avis du 5 décembre 2013, le Dr C.________ relève à juste
titre que les experts ont procédé à un examen complet du rachis (p. 57) et ont discuté
les examens d’imagerie correspondants (pp 60-68). Les plaintes du recourant figurent dans l'expertise
et aucune d’entre elles ne peut être rapportée à des séquelles de maladie de
Scheurmann dorsale. Enfin, les experts n’ont pas observé de limitation fonctionnelle liée
à une atteinte dorsale. Le Dr C.________ ajoute que l’activité d’adjoint de direction
ne sollicite pas particulièrement le rachis dorsal et que dans l’immense majorité des
cas, les séquelles de maladie de Scheuermann sont muettes ; elles ne sauraient en aucun cas
justifier une incapacité de travail dans une activité sédentaire.
Les conclusions du Dr A.________ ne peuvent dès lors être retenues.
e)
En conclusion, sur le plan somatique, l'expertise de la Clinique B.________, qui comporte une anamnèse,
décrit les plaintes du recourant et se trouve exempte de contradictions, procède d'un examen
détaillé du cas de celui-ci. Ses conclusions claires et bien motivées ne sont pas mises
en doute par d'autres avis médicaux. Elle a ainsi valeur probante.
Il y a lieu dès lors de retenir comme diagnostics ayant des répercussions sur la capacité
de travail ceux de status après traumatisme crânien mineur et distorsion cervicale lors d'une
chute à ski le 3 mars 2007 et de cervico-dorsalgies chroniques associées à des troubles
dégénératifs, étant précisé que la persistance des plaintes suggère
une chronicisation des douleurs.
7.
Sur le plan psychiatrique, l'experte X.________
ne retient pas de diagnostic ayant une influence sur la capacité de travail du recourant. Elle retient
comme diagnostic sans répercussion sur la capacité de travail de trouble mixte de la personnalité
de type paranoïaque anankastique et narcissique depuis l'âge adulte et une majoration de symptômes
physiques pour des raisons psychologiques depuis juillet 2007.
Le recourant émet de multiples critiques contre cette expertise. Il ne soutient toutefois pas être
atteint d'un trouble psychique invalidant. En outre et surtout, il n'y a pas d'avis d'autres spécialistes
en psychiatrie infirmant les conclusions de l'experte. Il n'y a ainsi aucun motif de s'en écarter.
8.
Cela étant, en ce qui concerne la capacité de travail du recourant au niveau somatique, sur
la base uniquement des constatations objectives réellement démontrées, les experts ne
retiennent aucune incapacité de travail dans une activité légère, sans port de charges
lourdes au-delà de 15 kg, permettant d'alterner les positions, évitant les mouvements de contrainte
répétitifs du rachis et les mouvements au-dessus de la ligne des épaules. Sur le plan
psychiatrique, il n'existe aucune incapacité de travail. L'activité exercée par le recourant
a en outre été considérée comme adaptée par les experts. Ces derniers retiennent
également que l'état de santé de l’assuré est médicalement stabilisé,
la chronicisation des douleurs et la limitation de la mobilité du rachis cervical s'expliquant très
vraisemblablement par des causes non organiques
C’est ici le lieu de relever que le droit à la rente prend naissance au plus tôt à
l’échéance d’une période de six mois à compter de la date à laquelle
l’assuré a fait valoir son droit aux prestations (art. 29 al. 1 LAI). En l’espèce,
le recourant a déposé une demande AI le 28 février 2008. A cette date, soit près
de dix-huit mois après l'accident, le droit à la rente n'est pas ouvert.
9.
Pour être complet, on relèvera que même si on devait retenir que le traumatisme cranio-cérébral
subi par le recourante le 3 mars 2007 a entraîné des effets plus de dix-huit mois après,
le caractère invalidant de cette atteinte devrait de toute manière être nié au regard
de la jurisprudence récente du Tribunal fédéral, postérieure à la décision
attaquée. La même jurisprudence est applicable lorsqu’un coup du lapin est diagnostiqué.
En effet, dans un arrêt du 30 août 2010 (ATF 136 V 279), le Tribunal fédéral a jugé
qu’en cas de traumatisme de type "coup du lapin" à la colonne cervicale, de traumatisme
analogue à la colonne cervicale ou de traumatisme cranio-cérébral, soit des lésions
physiques sans preuve d'un déficit organique objectivable, le caractère invalidant des troubles
devait être apprécié, dans le cadre de l’assurance invalidité, en appliquant
par analogie les critères développés par la jurisprudence pour apprécier le caractère
invalidant des troubles somatoformes douloureux (ATF 130 V 352). Selon cette jurisprudence, il existe
dans les cas de troubles somatoformes douloureux – et donc désormais aussi en cas de traumatisme
de type "coup du lapin" ou de traumatisme analogue à la colonne cervicale, aussi désigné
par les terme anglais "Whiplash" quand bien même ce terme ne correspond pas à un
diagnostic dans les systèmes de classification reconnus (TF 9C_510/2009 du 30 août 2010 consid.
3.2 in fine) – une présomption selon laquelle cette atteinte à la santé ou ses effets
peuvent être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 132 V 65
consid. 4.2.1 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid. 2.2). Le caractère non exigible de la
réintégration dans le processus de travail peut résulter de facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté; dans un tel cas, en effet, l'assuré ne dispose pas des ressources nécessaires
pour vaincre ses douleurs; la question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont réunies
doit être tranchée de cas en cas à la lumière de différents critères, au
premier plan desquels figure la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa
gravité, son acuité et sa durée; peut constituer une telle comorbidité un état
dépressif majeur (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid. 2.2).
Parmi les autres critères déterminants, doivent être considérés comme pertinents
un processus maladif s'étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d'intégration sociale
dans toutes les manifestations de la vie et l'échec de traitements ambulatoires ou stationnaires
conformes aux règles de l'art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l'attitude coopérative de la personne assurée; en présence d'une comorbidité psychiatrique,
il sera également tenu compte de l'existence d'un état psychique cristallisé résultant
d'un processus défectueux de résolution du conflit, mais apportant un soulagement du point
de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie, fuite dans la maladie) (ATF 132 V 65 consid.
4.2.2 ; TF 9C_547/2008 du 19 juin 2009 consid. 2.2).
En l’espèce, il n’y pas de comorbidité psychiatrique et les autres critères
évoqués par la jurisprudence ne sont pas remplis, de sorte qu’une atteinte invalidante
au sens de l’AI devrait de toute manière être niée.
10.
Le dossier étant complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer en pleine connaissance
de cause, il n'y a pas lieu d'en compléter l'instruction en ordonnant une expertise. Le recourant
ayant eu la possibilité de s'exprimer à multiples reprises, une audience n'apparaît pas
utile. Les requêtes en ce sens du recourant doivent ainsi être rejetées. Le juge peut
en effet mettre fin à l'instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d'une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu'elles ne pourraient
pas l'amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 II 425 consid.
2 ; TF 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
11.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice. Le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l'espèce, compte tenu de l'ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et mis
à la charge du recourant, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA
‑
VD).
Vu l’issue du litige, il n’y a pas lieu à allocation de dépens (art. 61 let. g
LPGA et 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 5 juin 2009 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Un émolument judiciaire arrêté à 400 fr. (quatre cents francs) est mis à la
charge d’A.T.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :