vd_findinfo · AA 141/21 - 46/2022 · 2022-04-25 · fr

DÉCISION DE RENVOI, ACCIDENT, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ADMISSION DE LA DEMANDE | 10 al. 1 LAA, 16 LAA, 19 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.04.2022 AA 141/21 - 46/2022

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
141/21 - 46/2022
ZA21.043981
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 avril 2022
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mmes
Dessaux et Durussel, juges
Greffière
:              Mme
Toth
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à [...] (France), recourant,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1, 10 al. 1, 16 et 19 al. 1 LAA.
E n  f a i t  :
A.
a)
F.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], travaillait
depuis le 11 décembre 2019 en qualité d’ouvrier du bâtiment pour le compte
de [...] (ci-après : l’employeur), dont le siège se trouve à [...] (Vaud).
Il était à ce titre assuré contre les accidents auprès de la Caisse nationale suisse
d’assurance en cas d’accidents (ci-après : la CNA ou l’intimée).
b)
Le 19 décembre 2019, l’assuré a été victime d’un accident sur son
lieu de travail. Selon la déclaration de sinistre LAA de l’employeur du 21 janvier 2020, une
planche d’échafaudage appuyée contre un mur est tombée sur le pied de l’assuré
et celui-ci a subi une lésion aux orteils gauches.
Les premiers soins ont été prodigués le jour-même aux Hôpitaux C.________ (ci-après :
les C.________). Dans un rapport du 20 décembre 2019, le Dr U.________, chef de clinique, et
la Dre H.________, médecin interne, ont indiqué que le patient avait reçu sur le pied
gauche une tige métallique de trente-cinq kilos, avec un impact sur le pied gauche au niveau de
la face interne, sans torsion du pied. L’assuré avait décrit une douleur à 10/10
ensuite du choc, avec une sensation de craquement interne, suivi d’un œdème du pied important.
La radiographie effectuée le 19 décembre 2019 a révélé une probable fracture
du calcanéum, celle-ci étant toutefois peu visible, et une absence d’autre fracture du
pied visualisable. Les médecins précités ont posé les diagnostics de probable fracture
(calcanéum, tarse), même si celle-ci n’était pas claire au niveau radiographique,
ainsi que de possible entorse de Lisfranc/Chopart. Ils ont attesté une incapacité de travail
totale du 19 décembre 2019 au 13 janvier 2020. Un traitement conservateur a été
mis en place.
Par certificat médical du 21 janvier 2020, la Dre L.________, cheffe de clinique au sein des C.________,
a prolongé l’incapacité de travail totale de l’assuré jusqu’au 20 février
2020.
Aux termes d’un courrier du 24 janvier 2020, l’employeur de l’intéressé
a résilié les rapports de travail pour le 28 janvier 2020.
La CNA a pris le cas en charge (cf. courrier du 7 février 2020).
L’incapacité de travail totale a été prolongée au-delà du 20 février
2020 par certificats médicaux successifs de différents médecins des C.________. Le dernier
certificat médical au dossier a été établi le 16 juillet 2020 par le Dr T.________,
médecin praticien auprès des C.________, et attestait une incapacité de travail totale
du 20 juillet 2020 au 1
er
août
2021.
Dans un rapport médical intermédiaire du 19 juin 2020 à la CNA, le Dr K.________,
médecin praticien au sein du département de chirurgie des C.________, a posé les diagnostics
de fracture non déplacée de l’os naviculaire médio-plantaire et d’arrachement
osseux de la base du quatrième métatarsien de l’articulation du Lisfranc. Il a relevé
que l’assuré souffrait de douleurs à 7/10 à la mobilisation, mais de peu de douleurs
au repos. Ce dernier pouvait marcher environ vingt minutes par jour tout au plus. D’après
le médecin, le patient présentait une mauvaise évolution six mois après l’accident.
Il a noté à titre de circonstance particulière pouvant influencer de manière défavorable
le processus de guérison l’absence de physiothérapie. Il a indiqué que le traitement
actuel était conservateur avec prescription de physiothérapie et qu’il fallait s’attendre
à ce que des douleurs chroniques à la marche persistent.
L’assuré a séjourné à la Clinique D.________ (ci-après : la D.________),
à [...], du 15 septembre au 14 octobre 2020, en raison de douleurs invalidantes persistantes.
Aux termes d’un rapport du 27 octobre 2020, le Dr J.________, spécialiste en médecine
physique et réadaptation, et la Dre Q.________, médecin assistante, ont posé les diagnostics
suivants :
«
DIAGNOSTIC
PRINCIPAL :
-
19.12.2019 : traumatisme
avec :
-
fracture non déplacée de l’os naviculaire médio-plantaire gauche
-
arrachement osseux de la base du IVème métatarsien gauche
DIAGNOSTIC SECONDAIRE :
-
17.09.2020 : signes dégénératifs
talo-naviculaires et naviculo-cunéiformes et entre le cuboïde et la base des métatarsiens
IV et V G [gauche] (US [ultrason])
-
15.09.2020 : infection
virale des voies respiratoires SARS-CoV 2 négatif
»
Dans ce même rapport, les médecins de la D.________ ont attesté une incapacité de
travail totale jusqu’au 30 novembre 2020 et fait part de l’appréciation suivante :
«
APPRECIATION
ET DISCUSSION
A l'entrée, les plaintes et limitations fonctionnelles du patient sont une douleur aiguë, à
type de piqûres et de pression en sous-malléolaire interne à gauche, Cette douleur augmente
jusqu'à 10/10 lors de la marche, de la station debout, lors des mouvements de la cheville et lors
de la charge. Elle peut s'accompagner d'un changement de couleur, rouge-violacé local, sous-malléolaire
interne, ainsi que d'une chaleur et d'une légère tuméfaction, toujours localisées.
La douleur diminue lors de l'application de glace, de crème, de prise de Métamizole et du repos
avec la jambe surélevée, jusqu'à un minimum de 5/10. Cette douleur est décrite comme
insomniante en début de nuit puis le patient arrive à s'endormir et n'est plus réveillé.
Le périmètre de marche est rapporté à moins de 100 mètres sans moyen auxiliaire.
A environ 200 mètres avec une canne. Le patient décrit avoir réussi à se sevrer d'une
des deux cannes en juillet 2020.
Le
moral est décrit comme diminué.
L'examen
clinique est décrit ci-dessus.
Examens
radiologiques
Avant
hospitalisation
19.12.2019
- RX [radiographie] pied gauche :
absence
de fracture sur cette modalité mais ne pouvant pas exclure une fracture du tarse ou une entorse
de Lisfranc et de Chopart.
17.01.2020
- CT [scanner] pied gauche :
fracture au
versant médial plantaire de l'os naviculaire, sans déplacement. Rapports et axes articulaires
conservés. Séquelles d'arrachement osseux au niveau de I’articulation de Lisfranc, versant
médial de la base de MT4.
16.07.2020
- RX pied et cheville gauche :
absence de
déplacement secondaire. Quelques signes d'arthrose dans le Lisfranc et le Chopart (augmentation
de la condensation de I'os sous-chondral et ostéophytes de petite taille).
Pendant
I'hospitalisation
17.09.2020
- US pied gauche :
signes dégénératifs
talo-naviculaires et naviculo-cunéiformes et entre le cuboïde et la base des métatarsiens
4 et 5, sans autre pathologie à signaler.
Les
diagnostics suivants ont été posés au cours du séjour :
Sur
le plan orthopédique : des troubles dégénératifs du médio-pied G ont été
mis en évidence à I'US.
En
raison d'une mobilité conservée de la cheville gauche, ainsi que d'un chaussage personnel adapté
à la pathologie, avec une semelle rigide et une bonne barre de déroulement, aucun traitement
supplémentaire n'est proposé.
En
début de séjour, le patient présente des symptômes d'IVRS [infection des voies respiratoires
supérieures], sans fièvre. Le frotti par PCR Sars-Cov-2 est négatif. L'évolution
est favorable avec un traitement symptomatique.
Aucun
autre nouveau diagnostic n’a été posé au cours du séjour, en particulier aucune
psychopathologie n’est retenue.
Les
plaintes et limitations fonctionnelles s'expliquent partiellement par les lésions objectives constatées
pendant le séjour (Cf. liste diagnostics).
Des
facteurs contextuels pourraient influencer négativement les aptitudes fonctionnelles rapportées
par le patient, notamment une kinésiophobie et un catastrophisme modérés et une perception
du handicap fonctionnel modéré.
Pendant
le séjour, le patient a suivi les prises en charge ci-dessous :
§
Physiothérapie
§
Ateliers professionnels
Le traitement antalgique est assuré par de la Novalgin 500 mg en réserve, 3 x/jour, que
le patient prend occasionnellement durant le séjour. Ce traitement a permis de contrôler les
douleurs.
L'évolution
subjective et objective est non significative (Cf. rapports et tests fonctionnels).
La
participation du patient aux thérapies a été considérée comme moyenne. Celui-ci
s'est présenté aux thérapies de manière ponctuelle, cependant la prise en charge
s'est parfois montrée compliquée par des facteurs extérieurs à la situation actuelle,
par ex à des symptômes d'inflammation virale des voies aériennes supérieures. La
participation était par ailleurs variable, selon la thérapie proposée.
La
perte de 70 m au test des 6 min de marche et la diminution de 24 marches au test du nombre de marche
montées en 1 min ne trouve pas d'explication médicale, tout en sachant qu'il n'y a eu aucun
incident pendant son séjour et que l'interférence de la douleur au travail a diminué de
6 points.
Le
patient a été pris en charge aux ateliers professionnels durant des périodes allant jusqu'à
trois heures, avec des ports de charges moyennement lourdes (15-25 kg). Le patient se montre motivé
avec une bonne participation, cependant il est limité par les douleurs après trois heures de
travail et doit arrêter les thérapies. Au départ des ateliers il présente une boiterie
marquée.
Les
limitations fonctionnelles provisoires suivantes sont retenues pour le pied gauche : la marche pied-nu,
la marche prolongée, sans chaussures adaptées, en terrain irrégulier et le port de charges
lourdes, répétitif, de plus de 25-30 kg.
La
situation est quasiment stabilisée du point de vue médical.
La
poursuite d'un traitement de physiothérapie pourrait permettre d'améliorer la fonctionnalité
du patient.
Une
stabilisation médicale est attendue dans un délai de : 1-2 mois maximum
Aucune
intervention n'est proposée pour son pied G.
Le
pronostic de réinsertion dans I'ancienne activité de coffreur est actuellement encore défavorable
en lien avec les diagnostics et limitations ci-dessus. On s'attend à une récupération
totale à terme et à une capacité complète dans sa dernière activité. A
savoir que pour le début de cette reprise, il serait judicieux de chausser le patient correctement
avec des chaussures de sécurité avec des semelles semi-rigides, une bonne barre de déroulement
et qui soutienne bien son pied.
Le
pronostic de réinsertion dans une activité adaptée respectant les limitations fonctionnelles
ci-dessus est favorable. On s'attend à une pleine capacité dans une telle activité. »
Le 3 février 2021, le Dr J.________ a rédigé une ordonnance afin que l’intéressé
bénéficie, avant la reprise du travail, de « chaussures de sécurité avec
des semelles semi-rigides, une bonne barre de déroulement et qui soutienne bien son pied ».
Le Dr X.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, a examiné l’assuré
le 8 avril 2021. Par rapport du 12 avril 2021, le médecin précité a noté
que le patient se plaignait de douleurs persistantes limitant son périmètre de marche de cinquante
à cent mètres et se jugeait totalement incapable de toute reprise professionnelle, notamment
dans sa dernière activité. L’assuré lui avait explicitement demandé un bon
de physiothérapie ainsi qu’un arrêt de travail. Le Dr X.________ a relevé qu’il
ne semblait pas exister de thérapie actuelle, ni de traitement médicamenteux ; l’intéressé
avait bénéficié d’un séjour à la D.________, puis de séances de physiothérapie,
de mobilisation passive et de massages. Il a indiqué que des semelles sur mesure et des chaussures
avec une barre de déroulement avaient été confectionnées, mais que l’assuré
ne les portait pas lors de la consultation. A l’examen clinique, le médecin n’a pas
retenu une amyotrophie ou un mauvais recrutement musculaire ; la station unipodale voire en Y-balance
test était symétrique, d’une qualité modérée ; le changement de position
debout se faisait sans facies douloureux, de manière très fluide, et montrait une charge symétrique
des deux membres inférieurs ; le passage dans les escaliers et en partant après la consultation
avait l’air assez fluide et plutôt discordant par rapport à l’anamnèse évoquant
des fortes douleurs limitant le périmètre à cent mètres. En conclusion, le Dr X.________
a observé qu’il n’existait pas de signe clinique ou de preuve pour déclarer une
incapacité de travail, même pour un travail de manutention. Il a remis en question la compliance
du patient vu l’absence totale de connaissance des auto-exercices valables autour de la cheville
et du pied ainsi que de l’axe du membre inférieur, et de l’absence de port des moyens
auxiliaires. A ses yeux, il n’y avait pas d’indication à un suivi du point de vue de
la rééducation orthopédique et il recommandait à l’intéressé de reprendre
une activité professionnelle de suite.
Lors d’un entretien téléphonique le 8 avril 2021 avec une collaboratrice de la CNA,
l’assuré a expliqué qu’il n’était pas satisfait de l’examen du
Dr X.________. La collaboratrice de la CNA lui a alors indiqué qu’il pouvait demander un deuxième
avis médical auprès d’un spécialiste du pied à [...], par exemple au Centre
M.________ (ci-après : le M.________). Elle a noté dans sa notice téléphonique
du jour-même que l’assuré l’informerait dès qu’il connaitrait sa date
de rendez-vous afin que la CNA puisse demander au médecin le rapport de consultation.
Par communication du 19 avril 2021 à [...], la CNA a fait référence à un devis
pour une paire de chaussures du 29 mars 2021 et a confirmé que les chaussures de sécurité
ainsi que les adaptations nécessaires prescrites le 3 février 2021 par la D.________ étaient
à sa charge. Elle a toutefois constaté que le modèle mentionné dans le devis ne convenait
pas et qu’elle ne pouvait y donner suite.
Il ressort d’une notice téléphonique du 12 mai 2021 avec une collaboratrice de la
CNA que l’assuré était allé essayer des semelles orthopédiques la semaine précédente,
que des modifications avaient été effectuées et qu’il devait retourner les essayer
prochainement.
Dans un rapport du 19 mai 2021, le Dr P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l'appareil locomoteur au sein du M.________, a exposé avoir examiné l’assuré
le 8 mai 2021. Il a fait état de ce qui suit :
«
Conclusion
et Attitude :
Le patient semble avoir des douleurs importantes au niveau du fascia plantaire du pied gauche probablement
consécutive au traumatisme ou déclenché après la remise en charge suite à l’immobilisation.
J’ai proposé une IRM [imagerie par résonnance magnétique] afin de confirmer le diagnostic.
J’ai
également prescrit de la physiothérapie ciblée sur cette problématique car, jusqu’à
présent, les traitements n’avaient pas de diagnostic précis et le patient décrit
avoir eu un traitement de physiothérapie globale mais non spécifique.
Concernant
son activité professionnelle, le patient est en cours d’arrêt de travail prescrit par
les C.________, il me dit être en contact avec [...] pour une réorientation professionnelle.
Je n’ai pas assez de recul pour avoir une position par rapport à son aptitude au travail comme
maçon mais au vu des douleurs présentées par le patient, il n’est pas apte à
l’heure actuelle d’exercer son activité professionnelle. Je le reverrai dans six semaines
prochaines pour refaire le point de la situation. »
Le 16 juin 2021, la Dre W.________, médecin praticienne et d’arrondissement de la CNA,
a pris position sur le dossier de l’assuré. Elle a fait part de l’appréciation
suivante :
« La capacité de travail est entière
dans son activité habituelle comme retenu après la sortie à la D.________ ou lors de la
consultation chez le Dr X.________ le 08.04.21. L’assuré consulte sans notre accord le Dr
P.________ qui n’est pas en possession des éléments médicaux au dossier. L’assuré
ne transmet pas toutes les informations nécessaires à une appréciation de sa situation,
comme l’a relevé le Dr X.________. Il serait utile d’envoyer les pièces médicales
au dossier à la fois à son médecin traitant et au Dr P.________. Il faut également
avertir que la consultation chez ce médecin sera à sa charge.
Pour rappel, la capacité de travail est de 100% dans l’activité habituelle depuis janvier
2021, il n’y a plus de traitement en lien avec l’évènement incriminé.
Nous ne pouvons pas suivre les propositions du Dr P.________ qui n’est pas en possession de l’entier
du dossier médical de cet assuré. »
c)
Par décision du 22 juin 2021, la CNA a signifié à l’assuré qu’elle
mettait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière avec effet
au 31 mai 2021, dans la mesure où, selon le rapport de la D.________ du 27 octobre 2020,
une stabilisation médicale était attendue dans un délai d’un à deux mois après
la fin du séjour et, ainsi, que la capacité de travail de l’intéressé était
de 100 % dans l’activité habituelle depuis le mois de janvier 2021. Elle a également
indiqué que les consultations auprès du Dr P.________ ne seraient pas prises en charge.
Aux termes d’un courrier électronique adressé le 19 juillet 2021 à [...], la
CNA a requis des indications quant à la date de livraison d’une paire de chaussures orthopédiques
pour le travail, afin de pouvoir se déterminer sur la prise en charges des frais y afférents.
Par courrier non daté reçu le 26 juillet 2021 par la CNA, l’assuré a formé
opposition contre la décision précitée, estimant qu’il était toujours dans
l’incapacité de travailler au vu de ses problèmes de stabilité et d’adaptation.
Il a fait valoir que le Dr P.________ lui avait signifié qu’il souffrait d’une fasciite
plantaire au pied gauche à cause de son accident. Il a soutenu que le résultat auquel parvenait
la D.________ était totalement incompréhensible car personne ne lui avait fait de radiographie.
L’intéressé a également expliqué qu’il avait rendez-vous le 11 août
prochain pour effectuer une scintigraphie osseuse et que son dossier médical n’était
pas complet. Il a joint à son envoi un rapport établi le 3 juin 2021 par son médecin
traitant, le Dr Z.________, spécialiste en médecine générale, par lequel celui-ci
indiquait avoir pris en charge le patient le 10 mai 2021 et prescrit une scintigraphie osseuse,
qui n’avait pas encore été réalisée. Le Dr Z.________ expliquait qu’une
IRM avait été effectuée, mais qu’il n’avait pas connaissance de son résultat.
Il attestait également avoir observé à l’examen une voussure au sommet de l’arche
plantaire et une douleur à la pression du bord externe du tarse. Le médecin relevait que son
patient se disait gêné à la marche et que des semelles orthopédiques avaient été
prescrites mais n’étaient pas encore confectionnées. A ses yeux, l’assuré
ne pouvait envisager de reprendre son travail sur les chantiers car le port de chaussures de sécurité
n’était pas envisageable du fait de la douleur.
La CNA a également reçu, le 2 août 2021, un rapport établi le 19 mai 2021
par le Dr R.________, radiologue, faisant suite à une IRM réalisée le jour-même.
Il ressort de ce rapport que l’IRM avait mis en évidence, au sein de la graisse hypodermique
plantaire, un remaniement d’aspect fibrocicatriciel lamellaire, s’étendant sur environ
trois centimètres de longueur, un centimètre de hauteur et deux millimètres, appuyé
sur la face plantaire médiale du faisceau central du fascia plantaire qui reste d’aspect par
ailleurs normal, sans fasciopathie décelée. L’IRM avait également révélé
un discret remaniement à la base du processus médical du naviculaire, compatible avec la séquelle
d’une fracture consolidée et un remaniement distal de C1 sous la forme d’une lésion
ostéochondrale de grade IV, possiblement séquellaire post-traumatique, sans arthropathie évolutive
associée.
Par décision sur opposition du 25 août 2021, la CNA a rejeté l’opposition formée
par l’assuré. Elle a indiqué, pour l’essentiel, s’être fondée sur
les rapports établis le 27 octobre 2020 par la D.________ et le 12 avril 2021 par le Dr
X.________ pour retenir une capacité de travail à 100 % dans l’activité adaptée
dès le 1
er
janvier 2021. D’après elle, ces rapports avaient pleine valeur probante, puisqu’ils
avaient été rendus sur la base d’un dossier complet et après un examen de l’assuré,
contrairement aux rapports des Drs P.________ et Z.________, lesquels s’étaient prononcés
sans avoir consulté le dossier de l’intéressé. A ses yeux, une instruction supplémentaire
sur le plan médical ne se justifiait pas, le dossier étant parfaitement étayé.
B.
Par acte daté du 28 septembre 2021 et envoyé le 30 septembre suivant, F.________
a recouru contre la décision sur opposition précitée devant le Tribunal cantonal de Lucerne.
Celui-ci a transmis la cause à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal de l’Etat
de Vaud le 15 octobre 2021 comme objet de sa compétence. Par cette écriture, le recourant
a conclu implicitement à la réforme de la décision attaquée, dans le sens d’une
reconnaissance de son droit à percevoir des prestations de la CNA. En substance, il se prévaut
de l’absence de prise en compte des derniers rapports médicaux au dossier, qui attestent qu’il
n’est pas apte à reprendre son activité habituelle, même à temps partiel. Il
estime que l’avis des médecins de la D.________ est confus et faux, puisqu’il souffre
encore de douleurs et de dommages à son pied. Selon lui, l’avis du Dr X.________ est
également erroné car il est contredit par les constatations du Dr P.________ ensuite de
l’IRM réalisée le 19 mai 2021. S’agissant plus précisément du rapport
du Dr X.________, le recourant soutient qu’il n’était pas informé de son obligation
de connaître les exercices de physiothérapie pour son pied et que les semelles orthopédiques
étaient, au moment de l’examen, en cours de fabrication. Pour étayer ses dires, il a
produit le rapport du 19 mai 2021 du Dr P.________, le rapport du 19 mai 2021 du Dr R.________,
ainsi que le certificat médical établi le 16 juillet 2020 par le Dr T.________.
Par réponse du 24 novembre 2021, l’intimée a conclu au rejet du recours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances du
canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt du
recours (art. 56 et 58 al. 1 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
Si l'assuré ou une autre partie sont domiciliés à l'étranger, le tribunal des assurances
compétent est celui du canton de leur dernier domicile en Suisse ou celui du canton de domicile
de leur dernier employeur suisse ; si aucun de ces domiciles ne peut être déterminé, le
tribunal des assurances compétent est celui du canton où l'organe d'exécution a son siège
(art. 58 al. 2 LPGA).
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36), qui s'applique aux recours et
contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD)
et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
b)
En l’espèce, le recours a été formé en temps utile, en application de l’art.
20 al. 2 LPA-VD, selon lequel lorsqu'une partie s'adresse en temps utile à une autorité incompétente,
le délai est réputé sauvegardé. Il a été transmis à juste titre par
le Tribunal cantonal du canton de Lucerne à la Cour de céans comme objet de sa compétence
puisque, le recourant étant domicilié à l'étranger, c'est le domicile de son employeur
au moment de l'accident qui prévaut (art. 58 al. 2 LPGA). Il satisfait en outre aux autres conditions
de forme (art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant aux prestations de l’assurance-accidents pour la période
postérieure au 31 mai 2021. Il porte également sur la prise en charge par l’intimée
des consultations du Dr P.________ par le recourant.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, les prestations d’assurance sont allouées en cas d’accident
professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
L’art. 4 LPGA définit l’accident comme toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire,
portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui compromet la santé
physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort. La notion d’accident repose donc sur
cinq éléments, ou conditions, qui doivent être cumulativement réalisés :
une atteinte dommageable à la santé, le caractère soudain de l’atteinte, son caractère
involontaire, un facteur extérieur et le caractère extraordinaire de ce facteur extérieur
(ATF 142 V 219 consid. 4.3.1 ; 129 V 402 consid. 2.1). En outre, l’atteinte doit s’inscrire
dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec le facteur extérieur extraordinaire.
b)
Parmi les prestations allouées en cas d’accident figure notamment le droit au traitement médical
approprié des lésions résultant de l’accident (art. 10 al. 1 LAA).
En outre, l’assuré totalement ou partiellement incapable de travailler à la suite d’un
accident a droit à une indemnité journalière (art. 16 al. 1 LAA). Le droit naît le
troisième jour qui suit celui de l’accident ; il s’éteint dès que l’assuré
a recouvré sa pleine capacité de travail, dès qu’une rente est versée ou dès
que l’assuré décède (art. 16 al. 2 LAA). Est réputée incapacité de
travail toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir
dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être
exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à la santé physique, mentale
ou psychique (art. 6, première phrase, LPGA).
Si l'assuré est invalide (art. 8 LPGA) à 10 % au moins par suite de l'accident, il a droit
à une rente d'invalidité, pour autant que l'accident soit survenu avant l'âge ordinaire
de la retraite (art. 18 al. 1 LAA). En vertu de l'art. 19 al. 1 LAA, le droit à la rente prend naissance
dès qu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement médical une sensible
amélioration de l'état de l'assuré et que les éventuelles mesures de réadaptation
de l'assurance-invalidité ont été menées à terme (1ère phrase) ; le
droit au traitement médical et aux indemnités journalières cesse dès la naissance
du droit à la rente (2ème phrase). La « naissance du droit à la rente » correspond
au moment à partir duquel l'assuré peut potentiellement prétendre à un droit à
la rente, indépendamment de l'octroi effectif d'une telle rente (Thomas Flückiger,
in
Frésard-Fellay/Leuzinger/Pärli [éd.], Basler Kommentar, Unfallversicherungsgesetz, Bâle
2019, n° 7 ad art. 19 LAA, avec référence à l'ATF 143 V 148 consid. 5.3.1). Il résulte
ainsi de l'art. 19 al. 1 LAA que lorsqu'il n'y a plus lieu d'attendre de la continuation du traitement
médical une sensible amélioration de l'état de santé de l'assuré, l'assureur
doit mettre fin au paiement du traitement médical et des indemnités journalières et examiner
le droit à une rente d'invalidité et à une indemnité pour atteinte à l’intégrité
(ATF 134 V 109 consid. 4.1 et les références citées ; TF 8C_443/2016 du 11 août 2016
consid. 2.2).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours,
le juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
4.
a)
En l’espèce, par décision sur opposition du 25 août 2021, la CNA a rejeté
l’opposition de l’assuré et maintenu sa décision du 22 juin 2021, par laquelle
elle mettait fin au paiement des soins médicaux et de l’indemnité journalière avec
effet au 31 mai 2021. La CNA estime en effet que l’état de santé du recourant s’est
stabilisé au mois de janvier 2021 et qu’il est depuis lors capable de travailler à 100 %
dans son activité habituelle, se fondant sur les rapports des médecins de la D.________ et
du Dr X.________, ainsi que sur l’appréciation de la Dre W.________.
Le recourant, quant à lui, soutient que son état de santé n’est pas stabilisé
et qu’il est toujours en incapacité de travail totale dans son activité habituelle. Il
reproche à l’intimée d’avoir négligé de prendre en compte les rapports
des Drs P.________ et Z.________, lesquels remettraient en cause les conclusions des médecins susmentionnés.
b)
Le rapport établi le 27 octobre 2020 par les médecins de la D.________ fait état
d’un pronostic de réinsertion dans l’activité professionnelle habituelle encore
défavorable au regard des atteintes à la santé constatées et des limitations fonctionnelles
qu’elles entraînaient. Le Dr J.________ et la Dre Q.________ ont en effet retenu à titre
de limitations fonctionnelles temporaires la marche pied-nu, la marche prolongée sans chaussures
adaptées en terrain irrégulier et le port de charges lourdes, répétitif, de plus
de vingt-cinq à trente kilos. Les médecins s’attendaient à une capacité de
travail totale dans un délai d’un à deux mois. Cela impliquait en revanche que le patient
soit équipé de chaussures de sécurité avec des semelles semi-rigides et une bonne
barre de déroulement, assurant un bon soutien du pied. Le suivi de l’évolution après
la sortie de la D.________ était en l’espèce particulièrement important, compte
tenu de l’activité lourde exercée par le recourant.
Par la suite, l’assuré a été adressé au Dr X.________ le 8 avril 2021.
Dans son rapport du 12 avril suivant, ce dernier a en particulier remis en cause la compliance du
patient, relevant qu’il ne portait pas ses chaussures orthopédiques et qu’il ne connaissait
pas les auto-exercices qu’il devait effectuer à domicile. L’intéressé n’était
toutefois pas encore équipé de chaussures orthopédiques au moment de cette consultation
(cf. communication du 19 avril 2021 de la CNA à [...] et notice téléphonique du 12 mai
2021 entre la CNA et l’assuré). De même, il ne ressort d’aucune pièce au dossier
que des exercices lui auraient été recommandés, ni, cas échéant, sur combien
de temps. Au contraire, aucun suivi physiothérapeutique ne semble avoir été mis en place,
quand bien même les médecins de la D.________ estimaient que la poursuite d’un traitement
de physiothérapie pourrait permettre d’améliorer « la fonctionnalité du
patient ». Celui-ci semblait d’ailleurs demandeur d’un tel suivi, le Dr X.________
ayant mentionné qu’il avait formulé explicitement le souhait d’un bon de physiothérapie.
Pour le surplus, le médecin a constaté des discordances entre l’examen clinique et les
plaintes de l’assuré. Il a ainsi conclu à une capacité de travail totale, même
dans un travail de manutention, se basant non seulement sur l’examen clinique, mais également
sur le manque de compliance du patient, reproche qui ne paraît toutefois pas fondé.
Après la consultation auprès du Dr X.________, l’assuré a pris contact téléphoniquement
avec l’intimée afin de lui faire part de son désaccord avec les constatations du médecin
précité relatives à sa capacité résiduelle de travail. Son interlocutrice lui
a répondu qu’il pouvait demander un second avis auprès d’un spécialiste du
pied, par exemple au M.________, à [...] (cf. notice téléphonique du 8 avril 2021).
L’assuré s’est donc rendu dans ce centre le 8 mai 2021, auprès du Dr P.________,
lequel a admis manquer de recul pour se déterminer sur la capacité résiduelle de travail
comme maçon, mais a nié qu’une telle activité soit exigible « à l’heure
actuelle ». Il a évoqué une fasciite en précisant avoir ordonné une IRM
pour confirmer le diagnostic, et a indiqué qu’il reverrait le patient dans six semaines (cf.
rapport établi le 19 mai 2021 par le Dr P.________).
Sans attendre le résultat de l’IRM ordonnée par le Dr P.________, la Dre W.________ a
pris position sur le dossier le 16 juin 2021 et estimé que l’assuré présentait
une pleine capacité de travail dans l’activité habituelle depuis le mois de janvier 2021.
Elle a pris ses distances avec les constatations du médecin du M.________, au motif que celui-ci
avait été consulté sans l’accord de la CNA et qu’il n’était pas
en possession des éléments médicaux au dossier. Ces constatations reposent sur un examen
trop sommaire du dossier par la médecin d’arrondissement de la CNA. Tout d’abord, le
Dr P.________ a été consulté sur proposition de l’intimée, afin d’obtenir
un deuxième avis, contrairement à ce que retient la Dre W.________. Il aurait donc été
souhaitable que celle-ci s’assure que l’intimée avait transmis les pièces du dossier
au médecin du M.________, plutôt qu’elle ne se distancie de son rapport au motif qu’il
n’était pas en possession de ces pièces. La Dre W.________ ne prend par ailleurs aucunement
position sur le diagnostic de fasciite évoqué par le Dr P.________. Elle ne le réfute
pas et ne se prononce pas sur les conséquences éventuelles d’une telle atteinte pour
l’exercice d’une activité de maçon. Son appréciation, insuffisamment étayée,
ne revêt ainsi aucune valeur probante.
A cela s’ajoute que, dans la procédure d’opposition, le recourant a transmis à
l’intimée un rapport de son médecin traitant établi le 3 juin 2021, par lequel
celui-ci indiquait avoir observé à l’examen une voussure au sommet de l’arche plantaire
et une douleur à la pression du bord externe du tarse et prescrit une scintigraphie osseuse. Le
Dr Z.________ était d’avis que son patient ne pouvait reprendre son travail sur les chantiers
car le port de chaussures de sécurité, lesquelles n’avaient d’ailleurs pas encore
été confectionnées, n’était pas envisageable du fait de la douleur. Or, l’intimée
n’a jamais vérifié comment les chaussures orthopédiques étaient supportées
par l’assuré, qui ne les avait semble-t-il toujours pas reçues en juillet 2021, selon
le courrier électronique du 19 juillet 2021 de la CNA à [...]. De même, l’intimée
n’a, à tort, pas jugé utile d’attendre le résultat de la scintigraphie osseuse
prévue aux dires du recourant en août 2021.
Au vu de ce qui précède, l’intimée s’est fondée sur des avis peu convaincants,
voire discutables, ayant été mis en doute par les rapports des Drs P.________ et Z.________
produits subséquemment, tandis que les autres pièces au dossier sont insuffisantes en l’état
pour répondre aux questions litigieuses. Dès lors, l’instruction menée par l’intimée
est lacunaire et ne permet pas de se prononcer à satisfaction de droit sur la situation de l’assuré.
Il convient donc de renvoyer la cause à l'intimée, afin qu'elle mette en œuvre une expertise
médicale rhumatologique ou orthopédique, conforme à l’art. 44 LPGA, dès lors
que c’est à elle qu’il incombe en premier lieu d’instruire, conformément
au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances sociales (art.
43 al. 1 LPGA). La possibilité sera laissée à l'expert de s'adjoindre les services d'un
médecin spécialiste d'un ou plusieurs autre(s) domaine(s) s'il l'estime pertinent.
Il appartiendra auparavant à l’intimée de compléter le dossier en y joignant les
derniers rapports du Dr P.________ et du Dr Z.________, ainsi que le compte-rendu de la scintigraphie
osseuse ordonnée. L’intimée prendra également en charge l’examen pratiqué
par le Dr P.________, sur sa proposition, le 8 mai 2021, et l’examen IRM complémentaire
qu’il a ordonné. Il n’y a pas lieu de se prononcer, à ce stade, sur la prise en
charge de la suite du traitement, qui devra également faire l’objet d’un examen et d’une
décision par l’intimée. On soulignera à toutes fins utiles que cette dernière
se doit de prendre les mesures qu’exige le traitement approprié des suites de l’accident,
conformément aux art. 10 et 48 LAA.
5.
a)
Il résulte de ce qui précède
que le recours doit être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant
retournée à la CNA pour complément d’instruction dans le sens des considérants
puis nouvelle décision.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f bis LPGA), ni d’allouer
de dépens, le recourant ayant procédé sans mandataire qualifié (ATF 127 V 205 consid.
4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 25 août 2021 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents est annulée, la cause lui étant renvoyée pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
F.________,
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :