vd_findinfo · Jug / 2024 / 341 · 2023-10-12 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR LES STUPÉFIANTS ET LES SUBSTANCES PSYCHOTROPES, LOI FÉDÉRALE SUR LES ÉTRANGERS ET L'INTÉGRATION, LOI FÉDÉRALE SUR LA CIRCULATION ROUTIÈRE, PRÉSOMPTION D'INNOCENCE | 95 al. 1 let. b LCR, 19 al. 1 LStup, 19 ch. 2 LStup, 19a ch. 1 LStup, 115 al. 1 let. b LEI

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2024 / 341

TRIBUNAL
CANTONAL
192
PE21.022085-AAL
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
14 mai 2024
__________________
Composition
:               M.
PARRONE,
président
MM.
Pellet et de Montvallon, juges
Greffier
:              M.
Serex
*****
Parties
à la présente cause :
A.T.________
,
prévenu, représenté par Me Astyanax Peca, défenseur d’office à Montreux,
appelant,
W.________
,
prévenu, représenté par Me Raphaël Hämmerli, défenseur d’office à
Yverdon-les-Bains, appelant,
et
MINISTÈRE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
cantonal Strada, intimé.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 12 octobre 2023, le Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne a constaté
qu’A.T.________ s’est rendu coupable d’infraction grave et contravention à la
Loi fédérale sur les stupéfiants, conduite d'un véhicule automobile malgré une
incapacité de conduire, conduite sans autorisation et infraction à la Loi fédérale
sur les étrangers et l’intégration (I), a condamné A.T.________ à une peine
privative de liberté de 10 ans, sous déduction de 564 jours de détention avant jugement,
détention en exécution anticipée de peine non-comprise (II), a en outre condamné
A.T.________ à une amende de 300 fr., convertible en une peine privative de liberté de 3 jours
en cas de non-paiement fautif (III), a révoqué les sursis accordés à A.T.________
les 12 novembre 2020, 22 juin 2021 et 28 février 2023 et a ordonné l’exécution des
peines pécuniaires de 20 jours-amende à 100 fr., 15 jours-amende à 60 fr. et 15 jours-amende
à 30 fr. (IV), a constaté qu’A.T.________ a été détenu dans des conditions
illicites pendant 10 jours et a ordonné que 5 jours supplémentaires soient déduits de
la peine privative de liberté à titre de réparation du tort moral (V), a ordonné
le maintien en détention en exécution anticipée de peine d’A.T.________ (VI), a
ordonné  l’expulsion d’A.T.________ du territoire Suisse pour une durée de
10 ans (VII), a constaté que W.________ s’est rendu coupable d’infraction grave à
la Loi fédérale sur les stupéfiants (VIII), a condamné W.________ à une peine
privative de liberté de 24 mois, sous déduction de 25 jours de détention avant jugement
(IX), a suspendu la peine privative de liberté prononcé au chiffre IX et a fixé le délai
d’épreuve à 2 ans (X), a constaté que W.________ a été détenu dans
des conditions illicites pendant 15 jours et a ordonné que 8 jours supplémentaires soient déduits
de la peine privative de liberté à titre de réparation du tort moral (XI), a ordonné
l’expulsion de W.________ du territoire Suisse pour une durée de 6 ans (XII), a ordonné
la confiscation et la destruction des objets suivants : 1 contrat d’achat pour une Audi A3, 2 quittances
de transfert d’argent RIA, 1 quittance « O.K Exchange » pour un montant de 437 fr. 89,
1 quittance de location de voiture Sixt du 16.07.2021, 1 support de carte SIM Sunrise [...] et 1
support de carte SIM Swisscom [...] (fiche n° 35465) ; 1 contrat de location de la Citroën
C4 immatriculée [...] du 28.11.2022 au 28.12.2022 au nom d’A.T.________ (fiche n° 35462)
; 1 carte Postfinance au nom de [...], 1 quittance de transfert RIA pour un montant de 337 fr. de la
part d’A.T.________ à [...] datée du 15.12.2021 à Olten, 1 GPS Garmin, 1 Smartphone
Oppo DUALSIM bleu IMEI [...], la carte SIM [...] ainsi que la carte de visite d’[...], 1 Smartphone
Samsung DUALSIM IMEI [...] contenant la carte SIM [...] et un papier portant l’inscription
0685005566 , 1 Smartphone iPhone endommagé, DUALSIM IMEI [...], avec la carte SIM [...], 1 support
de carte SIM Lycamobile [...] et 1 carte SIM Lebara [...] (fiche n° 35487 = P. 117 et 139) ; 1 sachet
contenant 10 fingers de cocaïne, d’un poids brut de 119 g (fiche n° S22.003007) (XIII),
a ordonné la séquestration et la dévolution à l’Etat de Vaud des sommes de
5'447 fr. 15 (fiche n° 32793) et de 142 fr. 65 (fiche n° 32794) (XIV), a ordonné
le maintien au dossier à titre de pièces à conviction de : 1 DVD : conversation téléphonique
de la prison (fiche n° 33271) ; 1 disque dur - PP00691 (fiche n° 35485) (XV), a arrêté
les frais de justice et indemnités d’office (XVI à XIX) et a rejeté la conclusion
de W.________ en indemnisation au sens de l’art. 429 CPP (XX).
B.
Par annonce du 17 octobre 2023 et déclaration
du 27 novembre 2023, W.________ a formé appel contre ce jugement et conclu, sous suite de frais
et dépens, à sa réforme en ce sens qu’il est libéré de l’accusation
d’infraction grave à la Loi fédérale sur les stupéfiants, que la part des frais
de justice de première instance mise à sa charge, y compris l’indemnité allouée
à son défenseur d’office, est laissée à la charge de l’Etat et qu’une
indemnité de l’art. 429 al. 1 let. c CPP d’un montant de 3'000 fr. lui est allouée
au titre de réparation de son tort moral en raison de la détention subie.
Par annonce du 19 octobre 2023 et déclaration du 8 janvier 2024, A.T.________ a formé appel
contre ce jugement et conclu, sous suite de frais et dépens, à sa réforme en ce sens qu’il
est condamné à une peine privative de liberté à préciser en cours d’instance
mais dans tous les cas inférieure à 10 ans, qu’il est expulsé du territoire suisse
pour une durée à préciser en cours d’instance mais dans tous les cas inférieure
à 10 ans.
Le 7 novembre 2023, le Président de la Cour de céans a désigné Me Astyanax Peca
défenseur d’office d’A.T.________ dans le cadre de la procédure d’appel et
relevé Me Jean-Pierre Bloch de son mandat d’office.
Le 11 janvier 2024, le Président de la Cour de céans, au vu de la jurisprudence du Tribunal
fédéral s’agissant des cas de défense obligatoire et du préjudice auquel A.T.________
était exposé, a accepté la déclaration d’appel déposée hors délai
par ce dernier.
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
A.T.________
A.T.________ est né le [...] 1970 à [...], Italie, pays dont il est ressortissant. Il y a été
élevé par ses parents, avec ses deux sœurs et son frère. Après avoir terminé
sa scolarité à l’âge de 16 ans, il a commencé à travailler comme plâtrier
et a obtenu un certificat dans cette branche. Il a alors travaillé dans différents pays, notamment
l’Autriche, le Luxembourg, la Suisse et les Emirats arabes unis. Il est arrivé en Suisse en
2017 et a travaillé pour une agence de placement temporaire sur divers chantiers. Au moment de son
arrestation, il était sans emploi depuis environ une année et ne percevait plus d’indemnités
du chômage depuis trois mois. Il possède un véhicule Audi A3 et un véhicule Maserati.
Il vivait à [...] dans une chambre qu’il louait 750 fr. par mois. Il a deux enfants majeurs,
dont I.T.________, également impliqué dans les faits relevant de la présente procédure
mais qui a fait l’objet d’une disjonction de cause. Il a de nombreuses dettes et aucunes
économies. Au 17 juillet 2023, il faisait l’objet de quatre poursuites en cours pour un montant
total de 2'595 fr. et de onze actes de défaut de biens pour un montant total de 11'821 fr. 50. Après
sa sortie de prison, il envisage de reprendre sa vie en main et d’aller travailler en Sicile.
Dans un rapport du 9 octobre 2023, le comportement d’A.T.________ en détention a été
décrit comme étant approprié. L’intéressé est jovial, poli et discret.
Il se conforme aux directives, est respectueux envers le personnel, ponctuel et maintient une bonne hygiène
dans sa cellule. Il n’a pas fait l’objet de sanction disciplinaire ni de test de dépistage
aux produits stupéfiants. Il a participé à des cours de français du 4 avril 2022
au 8 mai 2023 et du 31 mai au 10 juillet 2023, qui lui ont permis de faire des progrès. Il a été
désigné nettoyeur de son étage le 8 mai 2023 et travaille à l’atelier buanderie
depuis le 18 juillet 2023, donnant entière satisfaction.
Le casier judiciaire suisse d’A.T.________ comprend les inscriptions suivantes :
-
12 novembre 2020, Staatsanwaltschaft Basel-Landschaft :
peine pécuniaire de 20 jours-amende à 100 fr. avec sursis durant deux ans et amende de
500 fr. pour violation grave des règles de la circulation au sens de la LF sur la circulation routière.
Sursis non révoqué les 22 juin 2021 et 28 février 2023. Délai d’épreuve
prolongé d’un an le 28 février 2023 ;
-
22 juin 2021, Staatsanwaltschaft des Kantons Solothurn :
peine pécuniaire de 15 jours-amende à 60 fr. avec sursis pendant trois ans pour non-restitution
de permis ou de plaques de contrôles non valables ou retirés au sens de la LF sur la circulation
routière. Sursis non révoqué le 24 mai 2023 ;
-
28 février 2023, Staatsanwaltschaft Basel-Landschaft :
peine pécuniaire de 15 jours-amende à 30 fr. avec sursis pendant trois ans et amende de
800 fr. pour circulation sans assurance-responsabilité civile au sens de la LF sur la circulation
routière, non-restitution de permis ou de plaques de contrôle non valables ou retirés
au sens de la LF sur la circulation routière, circulation sans permis de circulation ou plaques
de contrôle au sens de la LF sur la circulation routière. Peine partiellement complémentaire
à celle prononcée le 22 juin 2021.
Son casier judiciaire italien comprend les inscriptions suivantes :
-
8 mars 2007, Tribunal de Raguse : 15 jours
de réclusion et amende de 30 euros pour omission de versement de retenues de sécurité
sociale et d’aide sociale ;
-
15 mai 2014, Cour d’appel de Catane :
3 mois de réclusion avec suspension conditionnelle de la peine pour violation des obligations d’assistance
familiale ;
-
30 janvier 2018, Tribunal de Raguse : une
année et quatre mois de réclusion et 3'000 euros d’amende pour acquisition, détention
et offre illicite de produits stupéfiants.
Le fichier SIAC des mesures administratives comprend les inscriptions suivantes au sujet d’A.T.________ :
-
15 octobre 2020 : retrait de trois mois du
permis de conduire pour excès de vitesse, cas grave ;
-
1
er
avril 2022 : retrait pour une durée indéterminée du permis de conduire, délai
d’attente de 12 mois pour le permis probatoire et le permis de conduire de douze mois et médecin
du trafic pour incapacité de conduire (drogue), cas grave.
A.T.________ est détenu depuis le 20 décembre 2021. Il a été détenu en zone
carcérale du 20 au 31 décembre 2021. Il est passé en régime d’exécution
anticipée de peine le 7 juillet 2023.
1.2
W.________
W.________ est né le [...] 1971 à Milan, Italie, pays dont il est ressortissant et dans lequel
il a grandi. Il est l’aîné d’une fratrie de trois enfants. Après sa scolarité,
il a travaillé en tant que maçon dès l’âge de 16 ans. Il a vécu à
Milan durant 30 ans, s’y est marié et y a eu deux enfants, nés en 2006 et en 2008. Il
est venu s’installer en Suisse en 2019 afin d’y travailler pour une agence de placement.
Au moment de son interpellation, il était sans emploi depuis trois ou quatre semaines, mais ne percevait
pas d’indemnités de chômage et vivait sur ses économies. Au 17 juillet 2023
et 29 août 2023, il ne faisait l’objet d’aucune poursuite ni acte de défaut de
biens. Il dispose actuellement d’un contrat de durée indéterminée pour le compte
de l’entreprise [...] AG en qualité d’ouvrier du bâtiment à 100 %, pour une
rémunération de 41 fr. de l’heure. Il vit seul en Suisse depuis 5 ans et son épouse
vit avec leurs enfants à Milan.
Les casiers judiciaires suisse et italien de W.________ sont vierges.
W.________ a été détenu provisoirement du 20 décembre 2021 au 13 janvier 2022. Il
a été détenu en zone carcérale du 20 décembre 2021 au 5 janvier 2022.
2.
A.T.________ et W.________ ont été renvoyés
en jugement par acte d’accusation du 22 juin 2023, qui retenait ce qui suit :
«
A.
Infractions à la Loi fédérale sur les stupéfiants
Préambule et fonctionnement général du trafic
Dans le cadre de l’opération [...] (PE21.021339-FCN), une surveillance policière a été
organisée autour de la [...] à Lausanne, point de chute de K.________ (déféré
séparément), soupçonné de fonctionner comme dépositaire dans le cadre d’un
vaste réseau international de produits stupéfiants, en particulier de cocaïne. Dans le
cadre de cette enquête, les occupants d’un véhicule Citroën C4 immatriculé
[...] identifiés comme étant W.________ (conducteur), I.T.________ (passager avant) et A.T.________
(passager arrière) ont été interpellés le 20 décembre 2021 peu après avoir
livré de la drogue à K.________. La fouille d’A.T.________ a notamment permis de retrouver
10 fingers de cocaïne portant le code « TM1 » (119 grammes bruts) dissimulés dans
ses sous-vêtements. En outre, dans l’emplacement de la roue de secours de la voiture se trouvait
un pneu entaillé (marqué par un chien policier).
Les investigations entreprises par la suite ont permis d’établir que le prévenu A.T.________,
accompagné à onze reprises de son fils I.T.________ et à une occasion de W.________, ainsi
que parfois de son ex-copine M.________ (déférée séparément), a fonctionné
comme transporteur de drogue entre les Pays-Bas, l’Italie et la Suisse.
Dans le cadre de ce trafic, les organisateurs, dont deux individus établis en Hollande, soit un
dénommé « [...] » ainsi que [...], surnommé « [...] », non-interpellés,
chargeaient dans un véhicule de location, à Amsterdam, une roue de secours dans laquelle était
dissimulée la drogue. Les prévenus livraient ensuite une partie de la drogue à Padoue,
puis le reste en Suisse, principalement au dépositaire K.________, mais également à un
individu surnommé « [...] », étant précisé que, sur la route, A.T.________
envoyait à « [...] » ou à [...] des photographies de la route, afin de les renseigner
de sa progression et leur indiquer que tout se passait bien. A Lausanne, après vérifications
de la marchandise, K.________ remettait un montant de 1'500 fr. à A.T.________, pour chaque trajet
effectué entre l’Italie et la Suisse. On relèvera également qu’A.T.________
a été mis en contact avec les organisateurs hollandais par un grossiste, dénommé
[...] (déféré séparément).
S’agissant des quantités de drogue qui ont été acheminées, on retiendra que
l’enquête menée contre K.________ a révélé que celui-ci a réceptionné
de grosses quantités de drogue, notamment d’[...] (déférée séparément),
laquelle a été interpellée le 5 avril 2022 en possession de 337 fingers de cocaïne
(3'370 grammes) destinés à lui être livrés (cf. P. 142), ou de Z.________ (déféré
séparément), lequel lui a livré environ 160 fingers de cocaïne (1'600 grammes),
selon le même modus operandi que celui adopté par A.T.________, soit en dissimulant la drogue
dans une roue de secours (cf. P. 143).
Par ailleurs, Z.________ effectuait les mêmes trajets, soit en allant récupérer de la
drogue à Amsterdam avec une voiture de location et puis en livrant la marchandise à Padoue
et à Lausanne. Ainsi, il apparaît qu’A.T.________, I.T.________ et W.________ acheminaient
à tout le moins la même quantité de drogue que Z.________ lors des différentes livraisons,
soit à tout le moins 1.6 kilogramme de cocaïne.
Faits reprochés :
1.
À Lausanne et à Moudon notamment, entre le mois de mai 2021 et le 20 décembre 2021,
date de leur interpellation, les prévenus A.T.________, I.T.________ et W.________, de concert avec
notamment K.________ et d’autres individus non identifiés, ont participé à un important
trafic de cocaïne entre les Pays-Bas, l’Italie et la Suisse, dont l’ampleur n’a
pas pu être déterminée avec précision.
Toutefois, compte tenu des éléments recueillis en cours d’enquête, dont les surveillances
téléphoniques rétroactives, les données extraites des téléphones portables
des différents protagonistes, les déclarations faites par les prévenus et leurs comparses
et la cocaïne saisie, il a été établi qu’A.T.________ a effectué 28 trajets
entre l’Italie et la Suisse pour importer dans notre pays de la drogue. Il a ainsi importé
en Suisse une quantité totale de 44.8 kilogrammes bruts de cocaïne (28 trajets x 1.6 kg). A.T.________
a été rémunéré à hauteur de 1'500 fr. pour chaque livraison effectuée
entre l’Italie et la Suisse, représentant ainsi un montant total perçu de 42'000 fr.
pour les 28 trajets effectués entre mai et décembre 2021.
I.T.________ a quant à lui accompagné son père A.T.________ à onze reprises pour
effectuer des transports de cocaïne entre les Pays-Bas et la Suisse, en passant par l’Italie.
Il a été rémunéré par A.T.________ sous forme de cadeaux, notamment des vêtements,
des chaussures et le financement d’une nouvelle dentition. Il a ainsi importé en Suisse, entre
le 15 juin 2021 et le 20 décembre 2021, une quantité totale de 17.6 kilogrammes bruts de cocaïne
(11 trajets x 1.6 kg).
Enfin, W.________ a effectué la livraison du 20 décembre 2021 aux côtés d’A.T.________
et I.T.________. Il a ainsi importé en Suisse une quantité totale de 1.6 kilogramme brut de
cocaïne.
Durant la période susmentionnée, les livraisons suivantes ont pu être établies :
1.1
À Lausanne, [...], le 24 mai 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue
destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison
effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.2
À Moudon, le 27 mai 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée
à la vente, à un individu non identifié, en échange du montant de 1'500 fr. pour
la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.3
À Moudon, le 7 juin 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée
à la vente, à un individu non identifié, en échange du montant de 1'500 fr. pour
la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.4
À Lausanne, [...], le 15 juin 2021, A.T.________ et I.T.________ ont livré 1.6 kg brut de cocaïne,
drogue destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour
la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.5
À Moudon ou à Lausanne, le 20 ou 21 juin 2021, A.T.________ et I.T.________, accompagnés
de M.________, ont livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée à la vente, à
un individu non identifié, en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison effectuée
entre l’Italie et la Suisse.
1.6
À Moudon, le 28 juin 2021, A.T.________ et I.T.________, accompagnés de M.________, ont livré
1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée à la vente, à un individu non identifié,
en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.7
À Moudon, le 5 juillet 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée
à la vente, à un individu non identifié, en échange du montant de 1'500 fr. pour
la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.8
À Lausanne, [...], le 12 juillet 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue
destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison
effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.9
À Lausanne, [...], le 20 juillet 2021, A.T.________ et I.T.________, accompagnés de M.________,
ont livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________,
en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.10
À Lausanne, [...], le 2 août 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue
destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison
effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.11
À Lausanne, [...], puis à Sainte-Croix, le 9 août 2021, A.T.________ a livré 1.6
kg brut de cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________ et à l’individu
surnommé « [...] », en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison effectuée
entre l’Italie et la Suisse.
1.12
À Lausanne, [...], le 24 août 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne,
drogue destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour
la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.13
À Lausanne, [...], notamment, le 30 août 2021, A.T.________ et I.T.________, accompagnés
de M.________, ont livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée à la vente, à
K.________ et à l’individu surnommé « [...] », en échange du montant de
1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.14
À Lausanne, [...], le 6 septembre 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue
destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison
effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.15
À Lausanne, [...], le 14 septembre 2021, A.T.________, accompagné de M.________, a livré
1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________, en échange
du montant de 1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.16
À Lausanne, [...], le 21 septembre 2021, A.T.________, accompagné de M.________, a livré
1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________, en échange
du montant de 1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.17
À Lausanne, [...], le 27 septembre 2021, A.T.________, accompagné de M.________, a livré
1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________, en échange
du montant de 1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.18
À Lausanne, [...], le 4 octobre 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue
destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison
effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.19
À Lausanne, [...], le 18 octobre 2021, A.T.________ et I.T.________ ont livré 1.6 kg brut de
cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de
1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.20
À Lausanne, [...], le 25 octobre 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue
destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison
effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.21
À Lausanne, [...], le 1
er
novembre 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée à la
vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison effectuée entre
l’Italie et la Suisse.
1.22
À Lausanne, [...], le 8 novembre 2021, A.T.________ et I.T.________ ont livré 1.6 kg brut de
cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de
1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.23
À Lausanne, [...], le 15 novembre 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue
destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison
effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.24
À Lausanne, [...], le 22 novembre 2021, A.T.________ a livré 1.6 kg brut de cocaïne, drogue
destinée à la vente, à K.________, en échange du montant de 1'500 fr. pour la livraison
effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.25
À Lausanne, [...], le 29 novembre 2021, A.T.________ et I.T.________ ont livré 1.6 kg brut
de cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________, en échange du montant
de 1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.26
À Lausanne, [...], le 6 décembre 2021, A.T.________ et I.T.________ ont livré 1.6 kg brut
de cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________, en échange du montant
de 1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.27
À Lausanne, [...], le 13 décembre 2021, A.T.________ et I.T.________ ont livré 1.6 kg
brut de cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________, en échange du montant
de 1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse.
1.28
À Lausanne, [...], le 20 décembre 2021, A.T.________, I.T.________ et W.________ ont livré
1.6 kg brut de cocaïne, drogue destinée à la vente, à K.________, en échange
du montant de 1'500 fr. pour la livraison effectuée entre l’Italie et la Suisse. K.________
a remis 10 fingers de cocaïne à A.T.________, représentant 119 grammes bruts de cette
drogue, provenant de la livraison précitée, afin qu’il les achemine à [...] en Suisse-allemande.
Les prévenus ont été interpellés peu après, à la hauteur d’Yverdon-les-Bains.
Lors de son interpellation, A.T.________ était en possession des 119 grammes bruts de cocaïne
en question, sous forme de fingers, destinés à la vente. La fouille du véhicule et des
prévenus a notamment permis la découverte de trois téléphones portables Smasung,
Oppo et Apple, de montants de 5'447 fr. 15 et 161 fr. 22, ainsi que du pneu éventré ayant contenu
la drogue livrée.
L’analyse de la cocaïne saisie a révélé un taux de pureté moyenne minimale
de 73 %, représentant ainsi une masse minimale de cocaïne pure de 70.8 grammes (P. 63).
Le taux de pureté moyenne de la cocaïne, pour l’année 2021, pour des quantités
de 1 à 10 grammes, étant de 59 %, le prévenu A.T.________ a ainsi livré une
quantité totale pure minimale de 26'639.9 grammes de cocaïne ([43'200 grammes bruts x 59%]
+ [1'481 grammes bruts x 73 %] + 70.8 grammes purs).
Le trafic auquel a participé A.T.________ porte sur une quantité totale pure minimale de 10'384
grammes de cocaïne (17’600 grammes bruts x 59 %).
Le trafic auquel a participé W.________ porte sur une quantité totale pure minimale de 944
grammes de cocaïne (1’600 grammes bruts x 59 %).
B.              Autres infractions
2.
Entre le 5 octobre 2021, date depuis laquelle son autorisation de courte durée (permis L) est échue,
et le 20 décembre 2021, date de son interpellation, A.T.________ a séjourné en Suisse
sans autorisation de séjour valable.
3.
À Rothrist/AG, [...], le 18 novembre 2021 peu avant 01h30, A.T.________ a été interpellé
au volant du véhicule Renault Clio immatriculé [...] alors qu’il se trouvait sous l’influence
de la cocaïne (à hauteur de 254 µg/l, dépassant ainsi la valeur limite de 15 µg/l).
4.
Dans le canton de Vaud à tout le moins, le 20 décembre 2021, A.T.________ a circulé au
volant de véhicule Citroën C4 immatriculé [...] alors qu’il était sous le coup
d’une mesure d’interdiction de conduire.
5.
Entre le mois de juin 2020, les faits antérieurs étant prescrits, et le 20 décembre
2021, date de son interpellation, A.T.________ a régulièrement consommé de la cocaïne. »
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais légaux (art. 385 et 399 CPP [Code de procédure
pénale suisse du 5 octobre 2007 ; RS 312.0]), par une partie ayant qualité pour recourir
(art. 382 al. 1 CPP) contre le jugement d’un tribunal de première instance qui a clos la procédure
(art. 398 al. 1 CPP), l’appel de W.________ est recevable.
La déclaration d’appel d’A.T.________, bien que déposée hors délai (art.
399 al. 3 CPP), doit être acceptée afin de garantir à celui-ci une défense concrète
et effective (cf. ATF 143 I 284 consid. 2.2.2). Cet acte émanant au surplus d’une partie ayant
qualité pour recourir et attaquant un jugement d’un tribunal de première instance qui
a clos la procédure, l’appel d’A.T.________ est recevable.
2.
Aux termes de l’art. 398 CPP, la juridiction
d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points attaqués du jugement
(al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y compris l’excès
et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice et le retard injustifié
(al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits (al. 3 let. b) et pour inopportunité
(al. 3 let. c).
L’appel doit permettre un nouvel examen au fond par la juridiction d’appel. Celle-ci ne doit
pas se borner à rechercher les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement
de ce dernier ; elle doit tenir ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité
et selon sa libre conviction, qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves.
L’appel tend à la répétition de l’examen des faits et au prononcé d’un
nouveau jugement (TF 6B_482/2022 du 4 mai 2023 consid. 4.2 ; TF 6B_481/2020 du 17 juillet 2020
consid. 1.2).
Appel
d’A.T.________
3.
3.1
A.T.________ a requis la production du dossier et de la condamnation de K.________.
3.2
Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la procédure de recours se fonde sur les preuves administrées pendant
la procédure préliminaire et la procédure de première instance. L'autorité d'appel
doit répéter l'administration des preuves du tribunal de première instance si les dispositions
en matière de preuves ont été enfreintes, l'administration des preuves était incomplète
ou les pièces relatives à l'administration des preuves ne semblent pas fiables (art. 389 al.
2 CPP ; ATF 143 IV 288 consid. 1.4.1). L'art. 389 al. 3 CPP règle les preuves complémentaires.
Ainsi, la juridiction de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves
complémentaires nécessaires au traitement du recours. Le droit d'être entendu, consacré
par l'art. 107 CPP, garantit aux parties le droit de déposer des propositions relatives aux moyens
de preuves (al. 1 let. e). Conformément à l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer
des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorité ou déjà suffisamment
prouvés. Cette disposition codifie, pour la procédure pénale, la règle jurisprudentielle
déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. en matière d'appréciation anticipée des preuves (TF
6B_893/2023 du 26 février 2024 consid. 4.2.2 ; TF 6B_971/2023 du 19 octobre 2023
consid. 1.1).
Le refus d'instruire ne viole ainsi le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation
anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert, à laquelle le juge a procédé,
est entachée d'arbitraire (ATF 144 II 427 consid. 3.1.3 ; ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; TF 6B_1352/2023
du 19 février 2024 consid. 1.1.1). L'autorité cantonale peut notamment refuser des preuves
nouvelles qui ne sont pas nécessaires au traitement du recours, en particulier lorsqu'une administration
anticipée non arbitraire de la preuve démontre que celle-ci ne sera pas de nature à modifier
le résultat de celles déjà administrées (ATF 136 I 229 consid. 5.3 ; TF 6B_971/2023
précité consid. 1.1), lorsque le requérant peut se voir reprocher une faute de procédure
ou encore lorsque son comportement contrevient au principe de la bonne foi en procédure (TF 6B_44/2014
du 10 juillet 2014 consid. 2.2 ; TF 6B_614/2012 du 15 février 2013 consid. 3.2.3).
3.3
En l’espèce, A.T.________ a formulé ces réquisitions de preuve pour la première
fois aux débats d’appel, sans que la Cour de céans ne puisse s’informer ou requérir
cas échéant la production au dossier de ces pièces au préalable. Dans la mesure où
il n’invoque pas que ces réquisitions soient uniquement devenues pertinentes le jour des débats,
il apparaît que le procédé avait uniquement un but dilatoire. En outre, par appréciation
anticipées des preuves, il apparaît que les pièces ne sont pas de nature à changer
l’appréciation de la Cour, celles-ci portant sur une affaire distincte. Les réquisitions
de preuves doivent donc être rejetées.
4.
4.1
A.T.________ invoque une constatation erronée des faits. Il conteste la quantité de drogue
trafiquée qui lui a été imputée. Il considère que les premiers juges ne pouvaient
pas se baser sur la quantité de drogue transportée par une autre personne, Z.________, et extrapoler
sur cette base la quantité qu’il transportait lui-même durant chacun de ses trajets.
Au vu de ce qu’il a reconnu durant la procédure, à savoir que le transport était
rémunéré à hauteur de 500 fr. pour 200 g et qu’il percevait 4'500 fr. par trajet
effectué, il conviendrait selon lui de retenir qu’il transportait 1.8 kg de cocaïne par
trajet en direction de l’Italie. Ce pays étant le lieu de destination principal du trafic,
l’appelant soutient qu’il ne pourrait être ensuite revenu en Suisse avec 1.6 kg de cocaïne.
4.2
4.2.1
La constatation des faits est incomplète au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP
lorsque toutes les circonstances de fait et tous les moyens de preuve déterminants pour le jugement
n’ont pas été pris en compte par le tribunal de première instance. Elle est erronée
lorsque le tribunal a omis d’administrer la preuve d’un fait pertinent, a apprécié
de manière erronée le résultat de l’administration d’un moyen de preuve ou
a fondé sa décision sur des faits erronés, en contradiction avec les pièces, par
exemple (Kistler Vianin in : Jeanneret et al. [éd.], Commentaire romand, Code de procédure
pénale suisse, 2
e
éd., Bâle 2019, n. 19 ad art. 398 CPP et les références citées).
4.2.2
L’art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu’elle n’est
pas condamnée par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les
preuves recueillies selon l’intime conviction qu’il retire de l’ensemble de la procédure
(al. 2). Le tribunal se fonde sur l’état de fait le plus favorable au prévenu lorsque
subsistent des doutes insurmontables quant aux éléments factuels justifiant une condamnation
(al. 3).
La présomption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération Suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), 14 par. 2 Pacte ONU II
(Pacte international relatif aux droits civils et politiques conclu à New York le 16 décembre
1966 ; RS 0.103.2) et 6 par. 2 CEDH (Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme
et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101), ainsi que son corollaire, le
principe
in dubio pro reo
,
concernent tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des preuves au sens large (ATF 145 IV
154 consid. 1.1 ; ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1 ; ATF 127 I 38 consid. 2a). En tant que
règle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe à
l'accusation et que le doute doit profiter au prévenu. Comme règle d'appréciation des
preuves (sur la portée et le sens précis de la règle sous cet angle, cf. ATF 144 IV 345
consid. 2.2.3.3), la présomption d'innocence signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu
de l'existence d'un fait défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe
des doutes quant à l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits
et théoriques, qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée.
Il doit s'agir de doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent
à l'esprit en fonction de la situation objective. Lorsque l'appréciation des preuves et la
constatation des faits sont critiquées en référence au principe
in
dubio pro reo
, celui-ci n'a pas de portée
plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 148 IV 409 consid. 2.2 ; ATF 146 IV 88 consid.
1.3.1).
S’agissant de l’appréciation des preuves et de l’établissement des faits,
le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des moyens de preuve à sa disposition
et pondère ces différents moyens afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation
ou non des éléments de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel.
Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices. En cas de versions contradictoires,
il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres termes, ce n’est
ni le genre ni le nombre de preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion (Verniory,
in : Jeanneret et al. [éd.], op. cit., n. 34 ad art. 10 CPP et les références citées).
4.3
En l’espèce, dans sa déclaration d’appel non motivée A.T.________ contestait
uniquement la quotité de la peine prononcée et la durée de l’expulsion. A l’audience
d’appel et par la voix de son conseil, il a remis en question les quantités de drogues transportées
qui lui ont été imputées.
L’appelant paraît ainsi élargir la portée de son appel après l’échéance
du délai de l’art. 399 al. 3 CPP, ce qui pose la question de la recevabilité de son grief
(art. 399 al. 4 let. b et c et 404 al. 1). Cette question peut quoi qu’il en soit rester indécise
puisqu’il convient de constater que le calcul opéré par les premiers juges pour arrêter
la quantité totale de cocaïne transportée par l’appelant ne porte pas le flanc à
la critique. Il faut tout d’abord rappeler que l’appelant a déclaré qu’il
ne connaissait pas les quantités de drogue qu’il transportait lors de chaque trajet, ce qui
a contraint les premiers juges à trouver un moyen de les estimer. Pour ce faire, ils ont analysé
les quantités avérées de drogues prises en charge par d’autres transporteurs faisant
partie du même réseau que l’appelant et dont les chargements étaient également
destinés à K.________. Ils ont ainsi pris en considération les cas suivants :
-
Le 11 avril 2022, [...] a été interpellée
en possession de 337 fingers de cocaïne (3'370 grammes) destinés à être livrés
à K.________, en provenance de Padoue ;
-
Le 5 juin 2022, Z.________ s’est fait interpeller
alors qu’il transportait 7'255 g de cocaïne et héroïne cachés dans la
roue de secours de son véhicule. Il ressort de conversation par messages qu’il aurait livré
160 fingers de cocaïne à K.________ le 30 mai 2022.
-
Le 20 février 2022, [...] et [...] ont été
interpellés dans un véhicule contenant 14'700 g de cocaïne et 240 g d’héroïne
dissimulés dans la roue de secours, dont une partie devait être livrée à Padoue et
le solde à K.________.
-
Le 7 février 2022, [...] a livré 186
fingers de cocaïne à K.________ en provenance de Padoue ;
-
Le 22 mars 2022, [...] a été interpellé
en possession de 144 fingers de cocaïne (1'664.4 grammes) alors qu’il était en route
pour livrer cette drogue à K.________ depuis Padoue.
Au vu de ces livraisons, les premiers juges ont constaté que la quantité minimale de cocaïne
que K.________ recevait par trajet de ses différents transporteurs était de 1.6 kg. La rémunération
de l’appelant ayant été la même pour tous les trajets, les juges ont considéré
qu’il convenait de retenir qu’il transportait 1.6 kg de cocaïne pour chacun de ses trajets.
Se fondant sur le nombre de trajets que l’appelant avait reconnu avoir fait entre l’Italie
et la Suisse avec de la cocaïne (23 trajets), sur la quantité de cocaïne saisie sur lui
lors de son interpellation (119 g), sur le taux de pureté moyenne de la cocaïne pour des
quantités de 1 à 10 g pour l’année 2021 (59 %) et sur le taux de pureté
moyenne minimale de la cocaïne saisie sur lui (73 %), les premiers juges ont estimé que
l’appelant avait livré une quantité totale pure minimale de 21'849.13 grammes de cocaïne
([22 * 1'600 g * 59 %] + 1'481 g * 73 %) et qu’il s’apprêtait à
livrer une quantité pure minimale de 70.8 grammes (119 g * 73 %).
Les premiers juges ne se sont ainsi pas contentés de reprendre la quantité de drogue prises
en charge par un autre transporteur sans lien avec l’appelant pour évaluer l’ampleur
de son activité criminelle. Ils ont uniquement pris en compte des transporteurs qui œuvraient
pour le même réseau que l’appelant, faisaient des trajets similaires et suivaient un
mode opératoire similaire. On constate ainsi que, comme l’appelant, les transporteurs mentionnés
ci-dessus livraient en Suisse de la drogue en provenance de Padoue et, dans au moins deux cas, celle-ci
était cachée dans la roue de secours d’un véhicule. On ajoutera que les organisations
criminelles d’envergure internationale fonctionnent de manière structurée. Elles uniformisent
notamment la rémunération des transporteurs et les quantités de drogue prises en charge
par trajet. Les points de comparaison utilisés par les premiers juges apparaissent ainsi parfaitement
pertinents. L’appelant a en outre reconnu avoir livré des quantités importantes de cocaïne
en Italie et a déclaré que les 119 grammes de cette même drogue retrouvés sur lui
lors de son interpellation représentait une petite quantité (PV aud. 1, R. 8, p. 6).
Au vu de ce qui précède, la quantité de cocaïne brute estimée que l’appelant
transportait par trajet doit être confirmée, de même que la quantité totale pure
minimale de cocaïne qu’il a transportée. Le grief doit donc être rejeté, pour
autant qu’il soit recevable.
Pour le surplus, l’appelant ne conteste pas l’application de l’art. 19 al. 1 let. b
à g et 2 let. a et b LStup (Loi fédérale sur les stupéfiants et les substances psychotropes
du 3 octobre 1951 ; RS 812.121). Il ne conteste pas non plus les autres chefs d’accusation
retenus à son encontre. On peut renvoyer au jugement entrepris à cet égard (pp. 35 et
36).
5.
5.1
L’appelant conteste la peine prononcée à son encontre, considérant qu’une
peine privative de liberté de 5 ans permettrait de tenir compte du doute existant sur la quantité
de drogue qu’il a transportée et de sa culpabilité. Il conteste également la durée
de l’expulsion du territoire suisse prononcée à son encontre.
5.2
5.2.1
Selon l’art. 47 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0), le juge fixe
la peine d'après la culpabilité de l'auteur. Il prend en considération les antécédents
et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilité
est déterminée par la gravité de la lésion ou de la mise en danger du bien juridique
concerné, par le caractère répréhensible de l'acte, par les motivations et les buts
de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu éviter la mise en danger ou la lésion,
compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances extérieures (al. 2).
D’après cette disposition, le juge fixe donc la peine d'après la culpabilité de
l'auteur. Celle-ci doit être évaluée en fonction de tous les éléments objectifs
pertinents qui ont trait à l'acte lui-même, à savoir notamment la gravité de la lésion,
le caractère répréhensible de l'acte et son mode d'exécution. Du point de vue subjectif,
sont pris en compte l'intensité de la volonté délictuelle ainsi que les motivations et
les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilité, il faut ajouter les facteurs liés
à l'auteur lui-même, à savoir les antécédents, la réputation, la situation
personnelle (état de santé, âge, obligations familiales, situation professionnelle, risque
de récidive, etc.), la vulnérabilité face à la peine, de même que le comportement
après l'acte et au cours de la procédure pénale (ATF 141 IV 61 consid. 6.1.1 et les réf.
cit. ; TF 6B_675/2023 du 18 octobre 2023 consid. 1.1).
5.2.2
Aux termes de l'art. 49 CP, si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur remplit les conditions
de plusieurs peines de même genre, le juge le condamne à la peine de l'infraction la plus grave
et l'augmente dans une juste proportion. Il ne peut toutefois excéder de plus de la moitié
le maximum de la peine prévue pour cette infraction. Il est en outre lié par le maximum légal
de chaque genre de peine (al. 1). Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que
l’auteur a commise avant d’avoir été condamné pour une autre infraction, il
fixe la peine complémentaire de sorte que l’auteur ne soit pas puni plus sévèrement
que si les diverses infractions avaient fait l’objet d’un seul jugement (al. 2).
L'exigence, pour appliquer l'art. 49 al. 1 CP, que les peines soient de même genre, implique que
le juge examine, pour chaque infraction commise, la nature de la peine à prononcer pour chacune
d'elles (ATF 147 IV 241 consid. 3.2 ; ATF 144 IV 313 consid. 1.1.1). Le prononcé d'une peine
d'ensemble en application du principe de l'aggravation contenu à l'art. 49 CP n'est ensuite possible
que si le juge choisit, dans le cas concret, le même genre de peine pour sanctionner chaque infraction
commise. Que les dispositions pénales applicables prévoient abstraitement des peines de même
genre ne suffit pas. Si les sanctions envisagées concrètement ne sont pas du même genre,
elles doivent être prononcées cumulativement. La peine privative de liberté et la peine
pécuniaire ne sont pas des sanctions du même genre (ATF 144 IV 313 ; ATF 144 IV 217, JdT 2018
IV 335 ; ATF 142 IV 265 consid. 2.3.2, JdT 2017 IV 129 ; TF 6B_1329/2023 du 19 février 2024 consid.
1.4).
Lorsqu’il s’avère que les peines envisagées concrètement sont de même
genre, l'art. 49 al. 1 CP impose au juge, dans un premier temps, de fixer la peine pour l'infraction
abstraitement – d'après le cadre légal fixé pour chaque infraction à sanctionner
– la plus grave, en tenant compte de tous les éléments pertinents, parmi lesquels les
circonstances aggravantes ou atténuantes. Dans un second temps, il augmentera cette peine pour sanctionner
chacune des autres infractions, en tenant là aussi compte de toutes les circonstances y relatives
(ATF 144 IV 313 consid. 1.1.2 ; TF 6B_1329/2023 précité consid. 1.4).
5.2.3
En application de l’art. 66a al. 1 CP, le juge expulse de Suisse l’étranger qui est
condamné pour infraction à l’art. 19, al. 2, ou 20, al. 2, de la loi du 3 octobre 1951
sur les stupéfiants, quelle que soit la quotité de la peine prononcée à son encontre,
pour une durée de cinq à quinze ans.
5.3
En l’espèce, la culpabilité de l’appelant est extrêmement lourde. Il a fait
23 trajets dans le but de faire entrer de la drogue en Suisse pour une quantité totale 1'200 fois
supérieure à celle pouvant mettre en danger la vie de nombreuses personnes. Il a agi par pur
appât du gain. Il a mêlé son fils tout juste majeur à son activité criminelle.
Il a déjà été condamné par le passé à une peine de prison en Italie
pour acquisition, détention et offre illicite de produits stupéfiants. Il n’a exprimé
aucun remord. Il n’a eu aucune prise de conscience. Sa collaboration en cours d’enquête
s’est limitée aux faits qu’il ne pouvait pas contester. Au vu de sa culpabilité
et pour des raisons de prévention spéciale, l’appelant se verra infliger une peine privative
de liberté pour toutes les infractions pour lesquelles une telle peine est prévue. L’infraction
de base est l’infraction grave à la LStup. Elle doit être sanctionnée d’une
peine privative de liberté de 9 ans et 9 mois, augmentée de 3 mois par l’effet du concours
pour l’infraction à la LEI, la conduite d'un véhicule automobile malgré une incapacité
de conduire et la conduite sans autorisation. Une amende de 300 fr., convertible en une peine privative
de liberté de substitution de 3 jours en cas de non-paiement fautif est approprié.
Une expulsion du territoire suisse pour une durée de 10 ans est adaptée au vu de l’ampleur
de l’activité criminelle de l’appelant, de sa lourde culpabilité, du nombre important
de personnes potentiellement mises en danger par ses actes, de son intégration toute relative en
Suisse (absence d’emploi dans l’année précédant son arrestation, nombreuses
dettes) et de ses antécédents.
Appel
de W.________
7.
7.1
L’appelant plaide sa libération du chef d’accusation d’infraction grave à
la LStup au bénéfice de la présomption d’innocence. Il soutient n’avoir pas
été conscient que la voiture qu’il conduisait contenait de la drogue, ce qu’avait
confirmé A.T.________. La police judiciaire avait également estimé qu’il n’était
pas possible de démontrer formellement qu’il était conscient de l’activité
criminelle d’A.T.________. Il devrait ainsi être mis au bénéfice d’une erreur
sur les faits.
7.2
7.2.1
Les principes relatifs à la présomption d’innocence ont été rappelés au
considérant 4.2.3 ci-dessus.
7.2.2
En vertu de l'art. 13 al. 1 CP, quiconque agit sous l'influence d'une appréciation erronée
des faits est jugé d'après cette appréciation si elle lui est favorable. Agit sous l'emprise
d'une erreur sur les faits celui qui n'a pas connaissance ou qui se base sur une appréciation erronée
d'un élément constitutif d'une infraction pénale. L'intention de réaliser la disposition
pénale en question fait alors défaut (ATF 129 IV 238 consid. 3.1 ; TF 6B_1396/2022 du
7 juin 2023 consid. 3.1). L’erreur sur les faits peut aussi porter sur un fait justificatif, tel
le cas de l'état de nécessité ou de la légitime défense putatifs (voir par ex.:
ATF 125 IV 49 consid. 2) ou encore sur un autre élément qui peut avoir pour effet d'atténuer
ou d'exclure la peine (ATF 117 IV 270 consid. 2b).
7.3
Le rapport de la police de sûreté du 21 avril 2023 fait état des éléments qui
suivent s’agissant de la livraison de drogue du 18 au 20 décembre 2021 : «
Vendredi
17.12.201, A.T.________ et I.T.________ se sont rendus dans le secteur de [...] afin qu’A.T.________
achète une boulette de cocaïne à [...]. Samedi 18.12.2021, les intéressés ont
quitté la Suisse par Bâle et ils se sont rendus à Amsterdam pour récupérer une
roue de secours contenant environ 14 kg brut de drogue auprès de « [...]» et/ou [...].
Dimanche 19.12.2021, ils ont ensuite transporté cette marchandise jusqu’à [...], Padoue,
en Italie où ils ont remis une partie de la drogue à [...]. Lundi 20.12.2021, A.T.________
et I.T.________ sont revenus en Suisse par le Grand-St-Bernard. A cet endroit, ils ont été
rejoints par W.________. Ce dernier a conduit la Citroën C4 jusqu’à la station-service
[...], à [...], à Lausanne. W.________ et I.T.________ sont descendus de la voiture et ils
sont entrés dans le magasin. A.T.________ s’est rendu seul, au volant de la Citroën C4,
vers [...]. A cet endroit, il a remis le solde de la drogue, soit 1.6 kg brut à K.________. Ce dernier
a mis la marchandise dans son sac à dos et l’a amené dans l’immeuble de [...].
Quelques minutes plus tard, il est revenu à la voiture et a remis à A.T.________ 1'500 fr.
ainsi que 10 fingers de cocaïne. Au terme de la transaction, ce dernier est retourné à
la station-service à bord de la Citroën C4. I.T.________ et W.________ sont remontés à
bord du véhicule et ils ont quitté les lieux. Notons que W.________ a repris le volant de la
voiture et il s’est engagé sur [...] sans respecter le panneau de circulation « sens
interdit ». Ces derniers ont été interpellés à la hauteur d’Yverdon-les-Bains
»
(P. 135, pp. 34 et 35).
Les premiers juges ont relevé que les déclarations de l’appelant et d’A.T.________
sur le trajet qu’ils étaient censés faire et sur la raison invoquée par A.T.________
pour justifier ce trajet ne concordaient pas. Ils ont également noté que l’appelant détenait
dans son téléphone portable le numéro de J.________, à qui A.T.________ devait livrer
les 119 g de cocaïne retrouvés sur lui lors de leur interpellation, et qu’il avait
transporté une personne en Italie, le 10 octobre 2021, pour le compte de J.________. Ainsi, au vu
des déclarations contradictoires des prévenus et des contacts qu’avait eu W.________
avec J.________, les premiers juges ont considéré que ce dernier savait qu’A.T.________
était mêlé à un trafic de stupéfiant et que le but du transport du 20 décembre
2021 était de livrer de la drogue. Ils ont toutefois estimé qu’il fallait admettre, au
bénéfice du doute, que l’appelant ne connaissait pas la quantité transportée,
mais que, au vu des moyens mis en œuvre pour acheminer la marchandise, il était à tout
le moins conscient de transporter plus que 18 g de cocaïne pure et s’était accommodé
du fait qu’il pouvait en transporter une quantité bien plus importante.
Il convient de rejoindre les premiers juges dans leur conclusion. Un faisceau d’indices démontre
que l’appelant était conscient de prendre part à un trafic de stupéfiants. Tout
d’abord, l’appelant a beaucoup fluctué dans ses explications :
-
s’agissant du trajet qu’ils étaient
censés faire, l’appelant a tout d’abord déclaré qu’A.T.________ lui
avait dit devoir se rendre à Olten. Ce n’était qu’une fois partis du Grand-Saint-Bernard
qu’il lui avait dit qu’ils allaient s’arrêter à Lausanne pour prendre le
petit-déjeuner. L’appelant a ajouté que l’arrêt à Lausanne lui avait
paru spontané et non planifié (PV aud. 2, R. 8 ; PV aud. 5, ll. 84 et 85). Il a par la
suite déclaré qu’il était en réalité toujours prévu qu’ils
se rendent à Lausanne et que c’était le passage par Olten qui lui avait été
annoncé par A.T.________ en cours de trajet (PV aud. 16, ll. 54 à 56, 66 et 67, 88 à 90 ;
jugement entrepris p. 13). Lors des débats de deuxième instance, alors qu’il ne l’avait
jamais mentionné auparavant, l’appelant a déclaré que c’était suite à
un appel téléphonique reçu par A.T.________ durant le trajet que celui-ci avait indiqué
devoir se rendre à Olten (p. 6) ;
-
à propos de la raison pour laquelle A.T.________
devait effectuer ce trajet, l’appelant a d’abord déclaré que celui-ci devait récupérer
des documents à Olten (PV aud. 1, R. 8). Lors de son audition récapitulative il a précisé
qu'A.T.________ lui avait dit devoir récupérer des billets de bateau (PV aud. 16, ll. 55 et
56). Lors des débats d’appel, il a déclaré que c’était à Lausanne
qu’A.T.________ devait récupérer des choses et qu’il n’était pas certain
qu’il se soit agi de billets de bateau (cf. p. 6) ;
-
pour ce qui est de la raison pour laquelle A.T.________
avait besoin d’un chauffeur en Suisse, lors de sa première audition, l’appelant a déclaré
qu’il ne savait pas pour quelle raison celui-ci ne pouvait pas conduire en Suisse et qu’il
ne lui avait pas demandé s’il était sous le coup d’un retrait de permis (PV aud.
2, R. 8). Lors de sa deuxième audition, il a cette fois soutenu qu’A.T.________ lui avait
dit s’être fait retirer son permis de conduire (PV aud. 5, ll. 53 et 54). Lors de son audition
récapitulative, il est revenu à sa première version, affirmant à nouveau qu’il
ne savait pas pourquoi A.T.________ ne pouvait pas conduire en Suisse (PV aud. 16, ll. 51 et 52) ;
-
s’agissant de la raison de leur passage
à Lausanne, l’appelant a au départ déclaré qu’A.T.________ avait dit
qu’ils allaient y prendre le petit-déjeuner et faire le plein (PV aud. 2, R. 8). Il a plus
tard déclaré qu’A.T.________ voulait y voir un ami (PV aud. 16, ll. 66 et 67). Enfin,
à l’audience d’appel, il a soutenu qu’A.T.________ devait aller «
prendre
des choses
» dans cette ville (cf. p.
6).
En outre, comme l’ont relevé les premiers juges, les versions de l’appelant et d’A.T.________
se contredisent sur des points importants :
-
A.T.________ a déclaré qu’il avait
initialement demandé à l’appelant de l’amener à Lausanne et que ce n’était
qu’après avoir livré sa marchandise à K.________ et reçu de sa part les 119 g
de cocaïne à livrer à J.________ qu’il lui avait demandé de le conduire jusqu’à
Olten (PV aud. 14, ll. 152 à 155 ; jugement entrepris, p. 8). L’appelant a pour sa part
toujours soutenu, malgré les variations dans ses déclarations, que leur destination initiale
était Olten ou, à tout le moins, qu’A.T.________ l’avait informé avant leur
arrivée à Lausanne qu’ils devaient également se rendre à Olten ;
-
A.T.________ a déclaré n’avoir
pas indiqué à l’appelant pour quelle raison il avait besoin de se rendre à Lausanne
et ne jamais avoir dit qu’il devait récupérer des billets de bateau (jugement entrepris,
p. 8). L’appelant a quant à lui toujours soutenu qu’A.T.________ lui avait dit devoir
récupérer des documents ou des billets de bateau ;
-
à propos de la présence du numéro
de téléphone de J.________ (+41[...]) dans ses contacts, enregistré sous « [...] »,
l’appelant a déclaré qu’il pouvait avoir été enregistré par A.T.________
car celui-ci lui empruntait régulièrement son téléphone (PV aud. 12, R. 8). Cependant,
A.T.________ a contesté avoir enregistré le numéro de J.________ dans le téléphone
portable de l’appelant. Il a également déclaré qu’il connaissait le détenteur
du numéro +41[...], enregistré sous le nom « [...] » dans son propre téléphone,
sous le nom de « [...] » pour « [...] » et qu’il n’avait
jamais entendu le nom de « [...] » (PV aud. 13, R. 9).
Comme l’ont relevé les premiers juges, il existe également des preuves de l’existence
de liens entre J.________ et l’appelant. Il s’agit tout d’abord de la présence
du numéro de téléphone de J.________ dans les contacts de l’appelant, déjà
évoquée ci-dessus. L’appelant n’a su comment l’expliquer, autrement que de
dire que c’était A.T.________ qui avait dû ajouter ce numéro. Il ressort toutefois
de l’enquête que J.________ avait contacté à plusieurs reprises l’appelant
sur WhatsApp entre le 10 et le 23 octobre 2021, et que le 10 octobre 2021 l’appelant s’était
rendu à [...] à une adresse qui lui avait été transmise par J.________ afin d’y
prendre en charge une personne, dans le but de l’amener à Turin (P. 135, p. 19). Les explications
de l’appelant au sujet de ce trajet ont été très vagues et confuses. Il n’a
notamment pas pu donner le prénom de la personne qu’il devait transporter ou la raison pour
laquelle il devait la transporter. En outre, il a tout d’abord expliqué qu’il s’était
rendu à Milan pour le week-end et qu’il avait accepté de prendre en charge gratuitement
cet inconnu afin de rendre service à A.T.________ (PV aud. 12, R. 10). Après avoir été
confronté aux messages vocaux qu’il avait envoyé à A.T.________ le 10 octobre 2021
et aux résultats du bornage de son téléphone portable, il a finalement été contraint
de reconnaître avoir reçu une rémunération de 450 fr. pour ce service et être
en réalité revenu en Suisse le même jour (PV aud. 12, R. 11 et 13). Afin d’expliquer
la raison pour laquelle son téléphone avait activé des antennes aux alentours de la gare
d’Olten en fin d’après-midi, avant d’être de retour à Bienne en début
de soirée, l’appelant a déclaré qu’il habitait à Olten à ce moment-là,
alors qu’il avait en réalité habité dans le canton de Soleure entre le 1
er
février et le 30 septembre 2021 et habitait à Bienne depuis le 1
er
octobre 2021 (PV aud. 12, R. 11 ; P. 135, p. 19).
Au-delà des éléments qui précèdent plaidant en faveur d’une implication
consciente de l’appelant dans le trafic de stupéfiant, force est de constater que la version
soutenue par celui-ci est invraisemblable. En l’absence de toute connaissance sur le trafic auquel
prenait part A.T.________, on ne comprend pas pourquoi il aurait semblé cohérent à l’appelant
de se rendre jusqu’au Grand-Saint-Bernard avec son propre véhicule et de l’y laisser
afin de conduire la voiture d’A.T.________, alors que leur programme impliquait uniquement de conduire
jusqu’à Lausanne pour y récupérer « quelque chose » (selon les
dernières déclarations de l’appelant), puis de revenir au point de départ dans la
même journée. Il est inconcevable que les maigres justifications que l’appelant a déclaré
avoir reçues d’A.T.________, soit qu’il souhaitait lui éviter d’user ses
pneus ou d’utiliser son essence, eussent pu convaincre une personne censée de la rationalité
de ce trajet. Premièrement, l’usure des pneus est minime sur un trajet de 252 km (aller-retour
entre le Grand-Saint-Bernard et Lausanne), d’autant que l’appelant était dans tous les
cas obligé de faire un trajet de 448 km avec sa voiture pour faire l’aller-retour entre son
domicile de Bienne et le Grand-Saint-Bernard. Deuxièmement, l’appelant a déclaré
qu’A.T.________ lui avait dit qu’il prendrait en charge les frais d’essence (PV aud.
2, R. 8). L’appelant semble d’ailleurs s’être rendu compte que cette histoire
était peu crédible puisqu’il a déclaré avoir été surpris qu’ils
n’utilisent pas sa propre voiture (cf. p. 5). En outre, alors que l’appelant savait à
tout le moins qu’A.T.________ ne voulait pas conduire en Suisse, raison spécifique pour laquelle
il avait requis son assistance, il ne semble pas s’être formalisé du fait qu’une
fois arrivé à Lausanne son passager ait soudainement décidé de prendre le volant
seul sans expliquer ce qu’il partait faire. On constate d’ailleurs que, s’il fallait
croire l’appelant dans ses explications, celui-ci paraît s’être posé très
peu de question sur les services qu’il a rendu. En effet, s’agissant du trajet jusqu’à
Turin du 10 octobre 2021, il n’aurait pas cherché à savoir qui était la personne
qu’il transportait, quel était son nom, pourquoi elle avait besoin d’être conduite
dans cette ville et, s’agissant du trajet du 20 décembre 2021 avec A.T.________, il n’a
pas cherché à savoir quel était le but exact de ce trajet, pourquoi ils n’avaient
pas utilisé son propre véhicule, pourquoi A.T.________ ne pouvait pas conduire en Suisse, comment
celui-ci était sorti de Suisse avec un véhicule aux plaques soleuroises s’il ne pouvait
pas conduire dans ce pays ou encore ce qu’il était allé faire seul avec le véhicule
lors de leur arrêt à Lausanne.
Pour ce qui est de la conclusion de la police judiciaire dans son rapport final du 21 avril 2023, qu’il
n’était pas possible de démontrer formellement que l’appelant était au courant
de l’activité d’A.T.________ lorsqu’il l’a conduit avec son fils I.T.________
le 20 décembre 2021, on rappellera que les prises de position de la police ne lient pas les tribunaux.
On peut au demeurant relever que les auteurs du rapport ont nuancé leur conclusion en indiquant
que les réponses confuses de l’appelant, la présence dans son téléphone du
numéro du destinataire de la drogue et le trajet suspect qu’il avait effectué pour ce
même individu le 10 octobre 2021 pouvaient laisser penser qu’il connaissait la nature du déplacement
à Lausanne (P. 135, pp. 110 et 112).
L’appelant a soutenu sur la base d’un rapport médical du 8 mars 2024 du Dr [...] (P.
215/2) qu’il ne disposait pas des capacités intellectuelles pour comprendre qu’A.T.________
était impliqué dans un trafic de stupéfiants. S’il ressort de ce rapport que l’appelant
présente des déficits de mémoire et d’organisation de la pensée en cas de stress,
il apparaît également que son niveau intellectuel se situe dans la moyenne. Il ne peut ainsi
en être déduit que l’appelant aurait pu être suffisamment naïf ou déficient
mentalement pour ne pas comprendre qu’A.T.________ était impliqué dans un trafic de stupéfiant.
Au vu de ce qui précède, il est indéniable que l’appelant était conscient qu’A.T.________
était impliqué dans un trafic de stupéfiants et transportait de la drogue dans son véhicule.
Il ne pouvait ignorer qu’il participait au transport d’une quantité de cocaïne
pure supérieure à 18 g et s’était accommodé du fait qu’il pouvait
en transporter une quantité plus importante.
L’appelant ne conteste pas la qualification juridique de ses actes. Il peut être renvoyé
à cet égard au jugement entrepris (pp. 37 et 38).
8.
8.1
L’appelant ne conteste pas la peine qui lui a été infligée. Celle-ci doit cependant
être revue d’office.
8.2
8.2.1
Les principes relatifs à la fixation de la peine et à l’expulsion obligatoire ont été
rappelés au considérant 5.2.1 et 5.2.3 ci-dessus.
8.2.2
Le juge suspend en règle générale l'exécution d'une peine pécuniaire ou d'une
privative de liberté de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne paraît pas nécessaire
pour détourner l'auteur d'autres crimes ou délits (art. 42 al. 1 CP). Si le juge suspend totalement
ou partiellement l’exécution d’une peine, il impartit au condamné un délai
d’épreuve de deux à cinq ans (art. 44 al. 1 CP).
Pour l'octroi du sursis, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En
l'absence de pronostic défavorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la règle
dont le juge ne peut s'écarter qu'en présence d'un pronostic défavorable ou hautement
incertain (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 ; ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2). Pour formuler un pronostic
sur l'amendement de l'auteur, le juge doit se livrer à une appréciation d'ensemble, tenant
compte des circonstances de l'infraction, des antécédents de l'auteur, de sa réputation
et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'état d'esprit qu'il manifeste.
Il doit tenir compte de tous les éléments propres à éclairer l'ensemble du caractère
de l'accusé et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier à certains
critères et en négliger d'autres qui sont pertinents (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 ; ATF 134
IV 1 consid. 4.2.1).
8.2.2
L'art. 66a al. 2 CP prévoit que le juge peut exceptionnellement renoncer à une expulsion lorsque
celle-ci mettrait l'étranger dans une situation personnelle grave (première condition) et que
les intérêts publics à l'expulsion ne l'emportent pas sur l'intérêt privé
de l'étranger à demeurer en Suisse (seconde condition). À cet égard, il tiendra compte
de la situation particulière de l'étranger qui est né ou qui a grandi en Suisse. Les conditions
posées par cette disposition sont cumulatives (ATF 144 IV 332 consid. 3.3 ; TF 7B_117/2023
du 10 avril 2024 consid. 3.2.2).
Cette clause dite de rigueur permet de garantir le principe de la proportionnalité (cf. art. 5 al.
2 Cst. [Constitution fédérale de la confédération suisse du 18 avril 1999 ;
RS 101]) ; Elle doit être appliquée de manière restrictive (ATF 146 IV 105 consid.
3.4.2 ; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.1). Selon la jurisprudence, il convient de s'inspirer des critères
énoncés à l'art. 31 al. 1 OASA (ordonnance relative à l'admission, au séjour
et à l'exercice d'une activité lucrative du 24 octobre 2007 ; RS 142.201 ; ATF
146 IV 105 consid. 3.4.2 ; ATF 144 IV 332 consid. 3.3.1). Cette disposition prévoit qu'une
autorisation de séjour peut être octroyée dans les cas individuels d'extrême gravité.
L'autorité doit tenir compte notamment de l'intégration du requérant selon les critères
définis à l'art. 58a al. 1 LEI, de la situation familiale, particulièrement de la période
de scolarisation et de la durée de la scolarité des enfants, de la situation financière,
de la durée de la présence en Suisse, de l'état de santé ainsi que des possibilités
de réintégration dans l'État de provenance. Comme la liste de l'art. 31 al. 1 OASA n'est
pas exhaustive et que l'expulsion relève du droit pénal, le juge devra également, dans
l'examen du cas de rigueur, tenir compte des perspectives de réinsertion sociale du condamné
(ATF 144 IV 332 consid. 3.3.2 ; TF 6B_755/2023 du 19 octobre 2023 consid. 4.2 et les références
citées). En règle générale, il convient d'admettre l'existence d'un cas de rigueur
au sens de l'art. 66a al. 2 CP lorsque l'expulsion constituerait, pour l'intéressé, une
ingérence d'une certaine importance dans son droit au respect de sa vie privée et familiale
garanti par la Constitution fédérale (art. 13 Cst.) et par le droit international, en particulier
l'art. 8 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales
du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) (TF 7B_117/2023 précité consid. 3.2.2 ; TF 6B_755/2023
précité consid. 4.2 et les références citées).
Selon la jurisprudence, pour se prévaloir du droit au respect de sa vie privée au sens de l'art.
8 § 1 CEDH, l'étranger doit établir l'existence de liens sociaux et professionnels spécialement
intenses avec la Suisse, notablement supérieurs à ceux qui résultent d'une intégration
ordinaire. Le Tribunal fédéral n'adopte pas une approche schématique qui consisterait
à présumer, à partir d'une certaine durée de séjour en Suisse, que l'étranger
y est enraciné et dispose de ce fait d'un droit de présence dans notre pays. Il procède
bien plutôt à une pesée des intérêts en présence, en considérant la
durée du séjour en Suisse comme un élément parmi d'autres et en n'accordant qu'un
faible poids aux années passées en Suisse dans l'illégalité, en prison ou au bénéfice
d'une simple tolérance (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.3; TF 7B_117/2023 précité
consid. 3.2.3 ; TF 6B_755/2023 précité consid. 4.3 et les références citées).
Par ailleurs, un étranger peut se prévaloir de l'art. 8 § 1 CEDH (et de l'art. 13
Cst.), qui garantit notamment le droit au respect de la vie familiale, pour s'opposer à l'éventuelle
séparation de sa famille, pour autant qu'il entretienne une relation étroite et effective avec
une personne de sa famille ayant le droit de résider durablement en Suisse (ATF 144 II 1 consid.
6.1 ; ATF 139 I 330 consid. 2.1 et les références citées). Les relations familiales
visées par l'art. 8 § 1 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucléaire,
soit celles qui existent entre époux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en ménage
commun (cf. ATF 144 II 1 consid. 6.1 ; ATF 135 I 143 consid. 1.3.2). Il n'y a pas atteinte à
la vie familiale si l'on peut attendre des personnes concernées qu'elles réalisent leur vie
de famille à l'étranger; l'art. 8 CEDH n'est pas a priori violé si le membre de la famille
jouissant d'un droit de présence en Suisse peut quitter ce pays sans difficulté avec l'étranger
auquel a été refusée une autorisation de séjour. En revanche, si le départ du
membre de la famille pouvant rester en Suisse ne peut d'emblée être exigé sans autres
difficultés, il convient de procéder à la pesée des intérêts prévue
par l'art. 8 § 2 CEDH (ATF 144 I 91 consid. 4.2 ; ATF 140 I 145 consid. 3.1; TF 6B_621/2023
du 29 janvier 2024 consid. 6.2.2 ; TF 6B_470/2023 précité consid. 6.2 ; TF 6B_848/2022
du 21 juin 2023 consid. 4.2.1).
8.3
En l’espèce, la culpabilité de l’appelant est significative. Il a agi par appât
du gain. Sa collaboration en cours d’enquête a été mauvaise. Il a persisté
à ne pas reconnaître avoir agi intentionnellement, tentant de faire reposer l’entière
responsabilité sur les épaules d’A.T.________ et de se présenter comme une victime
trop généreuse et naïve. Il savait transporter une quantité de cocaïne pouvant
mettre en danger la vie de nombreuses personnes. Il ne bénéficie d’aucun élément
à décharge. Pour des raisons de prévention spéciale, il devra se voir infliger une
peine privative de liberté pour infraction à la Loi fédérale sur les stupéfiants.
Celle-ci sera fixée à 24 mois.
Le casier judiciaire suisse de l’appelant étant vierge, il y a lieu de considérer que
cette condamnation sera suffisante pour le détourner de tout autre comportement délictueux
dans le futur. Il pourra donc bénéficier d’un sursis complet, avec un délai d’épreuve
de deux ans.
L’appelant a très peu de liens avec la Suisse. Il y est arrivé seulement en 2019, à
l’âge de 48 ans. Il n’y est pas particulièrement bien intégré. Il n’y
a pas de famille. Son épouse et ses enfants vivent en Italie, pays dont il est ressortissant et
où il pourrait aisément retrouver du travail. Son expulsion pour une durée de 10 ans doit
être confirmée.
9.
L’appelant a également conclu à ce que la part des frais de première instance lui
ayant été imputée soit laissée à la charge de l’Etat et qu’une indemnité
de l’art. 429 CPP lui soit allouée. Celui-ci se faisant condamner, ces conclusions doivent
être rejetées.
Frais
et indemnités
10.
En définitive, les appels d’A.T.________ et W.________ doivent être rejetés et le
jugement entrepris confirmé.
Me Astyanax Peca, défenseur d’office d’A.T.________, a produit une liste des opérations
faisant état de 29h20 d’activité d’avocat. Il n’y a pas lieu de s’en
écarter. Ainsi, pour la période jusqu’au 31 décembre 2023, les honoraires s’élèvent
à 120 fr., correspondant à 0h40 d’activité au tarif horaire de 180 fr. (art. 2 al. 1
let. a RAJ [règlement sur l'assistance judiciaire en matière civile du 7 décembre
2010 ; BLV 211.02.3] par renvoi de l'art. 26b TFIP [tarif des frais de procédure et indemnités
en matière pénale ; BLV 312.03.1). Viennent s’y ajouter des débours forfaitaires
à hauteur de 2 % des honoraires admis (art. 3bis al. 1 RAJ), par 2 fr. 40, et la TVA au taux
de 7,7 % sur le tout, par 9 fr. 40. Pour la période dès le 1
er
janvier
2024, les honoraires s’élèvent à 5’160 fr., correspondant à 28h40 d’activité
au tarif horaire de 180 francs. S’y ajoutent les débours forfaitaires de 2 %, par
103 fr. 20, une vacation forfaitaire à 120 fr. (art. 3bis al. 3 RAJ), et la TVA au taux de
8,1 % sur le tout, par 436 fr. 05. L’indemnité s’élève ainsi à 5'951
fr. 05 au total.
Me Raphaël Hämmerli, défenseur d’office de W.________, a produit une liste des opérations
faisant état de 17h49 d’activité d’avocat. Il n’y a pas lieu de s’en
écarter, si ce n’est pour réduire à 2h le poste relatif à l’audience
d’appel, qui avait été estimé à 2h30. Ainsi, pour la période jusqu’au
31 décembre 2023, les honoraires s’élèvent à 1'647 fr., correspondant à
9h09 d’activité au tarif horaire de 180 francs. S’y ajoutent les débours forfaitaires
de 2 %, par 32 fr. 95, et la TVA au taux de 7,7 % sur le tout, par 129 fr. 35. Pour la période dès
le 1
er
janvier
2024, les honoraires s’élèvent à 1’500 fr., correspondant à 8h20 d’activité
au tarif horaire de 180 francs. S’y ajoutent les débours forfaitaires de 2 %, par
30 fr., une vacation forfaitaire à 120 fr., et la TVA au taux de 8,1 % sur le tout, par 133 fr.
65. L’indemnité s’élève ainsi à 3'592 fr. 95 au total.
Les frais de procédure d’appel s’élèvent à 14'094 francs. Ils sont constitués
de l’émolument de jugement, par 3’850 fr. (art. 21 al. 1 TFIP), de l’émolument
d’audience, par 700 fr. (art. 21 al. 2 TFIP) et des indemnités d’office arrêtées
ci-dessus. A.T.________ et W.________, qui succombent, supporteront chacun la moitié des émoluments,
soit 2’275 fr. (art. 428 al. 1 CPP), ainsi que l’indemnité d’office allouée
à leur défenseur respectif.
Le dispositif notifié aux parties le14 février 2024 contenait une erreur dans le calcul dans
l’indemnité allouée à Me Astyanax Peca. Celle-ci sera rectifiée d’office
(art. 83 al. 1 CPP).
Par
ces motifs,
La
Cour d’appel pénale,
appliquant
à A.T.________ les articles 34, 40, 41, 47, 49 al. 1, 50, 51, 66a al. 1 let. o, 103 et 106 CP ;
19 al. 1 let. b à d, g et al. 2 let. a et b et 19a ch. 1 LStup ; 115 al. 1 let. b LEI ; 91
al. 2 let. b et 95 al. 1 let. b LCR ; 398 ss, 418 et 428 al. 1 CPP ;
appliquant
à W.________ les articles 40, 42, 44, 47, 50, 51 et 66a al. 1 let. o CP ; 19 al. 1 let.
b à d, g et al. 2 let. a et b LStup ; 398 ss, 418 et 428 al. 1 CPP :
I.
Les appels d’A.T.________ et W.________
sont rejetés.
II.
Le jugement rendu le 12 octobre 2023 par le Tribunal criminel de l’arrondissement de Lausanne est
confirmé selon le dispositif suivant :
« I.
Constate qu’A.T.________ s’est rendu coupable d’infraction grave et contravention à
la Loi fédérale sur les stupéfiants, conduite d'un véhicule automobile malgré
une incapacité de conduire, conduite sans autorisation et infraction à la Loi fédérale
sur les étrangers et l’intégration ;
II.
Condamne A.T.________ à une peine privative de liberté de 10 ans, sous déduction de 564
jours de détention avant jugement, détention en exécution anticipée de peine non-comprise
;
III.
Condamne en outre A.T.________ à une amende de 300 fr. (trois cents francs), convertible en
une peine privative de liberté de 3 jours en cas de non-paiement fautif ;
IV.
Révoque les sursis accordés à A.T.________ les 12 novembre 2020, 22 juin 2021 et
28 février 2023 et ordonne l’exécution des peines pécuniaires de 20 jours-amende
à 100 fr. (cent francs), 15 jours-amende à 60 fr. (soixante francs) et 15 jours-amende
à 30 fr. (trente francs) ;
V.
Constate qu’A.T.________ a été détenu dans des conditions illicites pendant 10 jours
et ordonne que 5 jours supplémentaires soient déduits de la peine privative de liberté
à titre de réparation du tort moral ;
VI.
Ordonne le maintien en détention en exécution anticipée de peine d’A.T.________
;
VII.
Ordonne l’expulsion d’A.T.________ du territoire Suisse pour une durée de 10 ans
;
VIII.
Constate que W.________ s’est rendu coupable d’infraction grave à la Loi fédérale
sur les stupéfiants ;
IX.
Condamne W.________ à une peine privative de liberté de 24 mois, sous déduction de 25 jours
de détention avant jugement ;
X.
Suspend la peine privative de liberté prononcé au chiffre IX ci-dessus et fixe le délai
d’épreuve à 2 ans ;
XI.
Constate que W.________ a été détenu dans des conditions illicites pendant 15 jours et
ordonne que 8 jours supplémentaires soient déduits de la peine privative de liberté à
titre de réparation du tort moral ;
XII.
Ordonne l’expulsion de W.________ du territoire Suisse pour une durée de 6 ans ;
XIII.
Ordonne la confiscation et la destruction des objets suivants :
-
1 contrat d’achat pour une Audi A3, 2 quittances de transfert d’argent RIA, 1 quittance «
O.K Exchange » pour un montant de 437 fr. 89, 1 quittance de location de voiture Sixt du 16.07.2021,
1 support de carte SIM Sunrise [...] et 1 support de carte SIM Swisscom [...] (fiche n° 35465) ;
-
1 contrat de location de la Citroën C4 immatriculée [...] du 28.11.2022 au 28.12.2022 au nom
d’A.T.________ (fiche n° 35462) ;
-
1 carte Postfinance au nom de [...], 1 quittance de transfert RIA pour un montant de 337 fr. de la part
d’A.T.________ à [...] datée du 15.12.2021 à Olten, 1 GPS Garmin, 1 Smartphone Oppo
DUALSIM bleu IMEI [...], la carte SIM [...] ainsi que la carte de visite d’[...], 1 Smartphone
Samsung DUALSIM IMEI [...] contenant la carte SIM [...] et un papier portant l’inscription [...],
1 Smartphone iPhone endommagé, DUALSIM IMEI [...], avec la carte SIM [...], 1 support de carte
SIM Lycamobile [...] et 1 carte SIM Lebara [...] (fiche n° 35487 = P. 117 et 139) ;
-
1 sachet contenant 10 fingers de cocaïne, d’un poids brut de 119 g (fiche n° S22.003007)
;
XIV.
Ordonne la séquestration et la dévolution à l’Etat de Vaud des sommes de 5'447 fr.
15 (fiche n° 32793) et de 142 fr. 65 (fiche n° 32794) ;
XV.
Ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à conviction de :
-
1 DVD : conversation téléphonique de la prison (fiche n° 33271) ;
-
1 disque dur - PP00691 (fiche n° 35485) ;
XVI.
Arrête l’indemnité de défenseur d’office allouée à l’avocat
Jean-Pierre Bloch à 19'347 fr. 75 (dix-neuf mille trois cent quarante-sept francs et septante-cinq
centimes), TVA et débours compris ;
XVII.
Arrête l’indemnité de défenseur d’office allouée à l’avocat
Raphaël Hämmerli à 22'695 fr. 45 (vingt-deux mille six cent nonante-cinq francs et quarante-cinq
centimes), TVA et débours compris, dont à déduire une avance de 9'500 fr. d’ores
et déjà perçue ;
XVIII.
Arrête les frais de justice à 127'833 fr. 55 (cent vingt-sept mille huit cent trente-trois
francs et cinquante-cinq centimes), comprenant les indemnités de défenseurs d’office
allouées sous chiffres XVI et XVII ci-dessus, et met ceux-ci à la charge d’A.T.________
à hauteur de 63'357 fr. 50 (soixante-trois mille trois cent cinquante-sept francs et cinquante centimes),
comprenant l’indemnité de son défenseur d’office, et à hauteur de 30'140 fr.
85 (trente mille cent quarante francs et huitante-cinq centimes) à la charge de W.________, comprenant
l’indemnité de son défenseur d’office ;
XIX.
Dit que les indemnités de défenseures d’office allouées sous chiffres XVI et XVII
seront remboursables à l’Etat de Vaud par A.T.________ et W.________, chacun pour ce qui le
concerne, dès que leur situation financière respective le permettra ;
XX.
Rejette la conclusion de W.________ en indemnisation au sens de l’art. 429 CPP. »
III.
La détention subie par A.T.________ depuis
le jugement de première instance est déduite.
IV.
Le maintien en détention d’A.T.________
à titre de sûreté est ordonné.
V.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 5'951 fr. 05 (cinq mille neuf cent cinquante-et-un francs
et cinq centimes) TVA et débours inclus,
est allouée à Me Astyanax Peca.
VI.
Une indemnité de défenseur d'office
pour la procédure d'appel d'un montant de 3'592 fr. 95 (trois mille cinq cent nonante-deux francs
et nonante-cinq centimes) TVA et débours inclus,
est allouée à Me Raphaël Hämmerli.
VII.
A.T.________ supporte la moitié des frais
d'appel, par 2’275 fr. (deux mille deux cent septante-cinq francs), ainsi que l'indemnité
allouée à son défenseur d’office sous chiffre V ci-dessus.
VIII.
W.________ supporte la moitié des frais d'appel,
par 2’275 fr. (deux mille deux cent septante-cinq francs), ainsi que l'indemnité allouée
à son défenseur d’office sous chiffre VI ci-dessus.
IX.
A.T.________ et W.________ ne seront
tenus de rembourser à l’Etat de Vaud le montant des indemnités allouées à leurs
défenseurs d’office respectifs aux chiffres V et VI ci-dessus que lorsque leurs situations
financières le permettront
.
Le
président :              Le
greffier :
Du
Le jugement qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le
16
mai 2024
, est notifié, par l'envoi d'une
copie complète, à :
-
Me Astyanax Peca, avocat (pour A.T.________),
-
Me Raphaël Hämmerli, avocat (pour W.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
-
M. le Président du Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne,
-
M. le Procureur cantonal Strada,
-
Office d'exécution des peines,
-
Service pénitentiaire (bureau des séquestres),
-
Service de la population,
-
Secrétariat d’Etat aux migrations,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :