vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 416 · 2009-12-11 · fr

DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, INCAPACITÉ DE GAIN, INCAPACITÉ DE TRAVAIL, PERSONNE ÂGÉE | 28 al. 2 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.12.2009 Arrêt / 2009 / 416

TRIBUNAL CANTONAL
AI 337/08 - 418/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 11 décembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
Mme   Röthenbacher et M.
Abrecht
Greffier
:
M.        Bichsel
*****
Cause pendante entre
:
B.________
, à Yverdon-les-Bains, recourant,
représenté par Me Jean-Michel Dolivo, avocat à
Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI ou l'office), à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 16 LPGA  et
28 al. 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
B.________, né en 1948, tunnelier, a été
victime d'un accident de travail le 27 novembre 2002, sous la forme
d'un écrasement de la main gauche entre 2
éléments en béton. Il en est
résulté une fracture du 5
e
métacarpien, ostéosynthétisée par une
plaque de soutien, ainsi qu'une fracture de la tête de la
première phalange de l'auriculaire gauche. Le cas a
été pris en charge par la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Dans un rapport établi le 18 juillet 2003, le Dr D.________,
médecin d'arrondissement de la CNA, a indiqué que la
main gauche de l'assuré avait, objectivement, une bonne
trophicité, sans tuméfaction, hyperthermie ni signe
réactif local, mais que l'intéressé
déclarait ressentir encore de vives douleurs, et n'avait pas
retrouvé une mobilité complète de ses doigts.
En outre, les derniers examens pratiqués par radiographie
laissaient apparaître une consolidation "quand même
douteuse", l'os ayant un aspect "un peu nécrotique".
Le Dr D.________ estimait dès lors que la reprise de son
activité habituelle paraissait difficilement envisageable,
même à moyen terme; il évoquait la
possibilité d'un séjour à la Clinique romande
de réadaptation (CRR) en vue d'un bilan global, incluant une
évaluation aux ateliers professionnels, tout en
précisant qu'il ne voyait pas bien ce que
l'intéressé, qui n'était "plus tout jeune" et
ne semblait "pas avoir beaucoup de ressources", allait bien pouvoir
faire.
B.
B.________ a déposé le 22 septembre 2003 une demande
de prestations de l'assurance-invalidité, tendant à
l'octroi de mesures professionnelles, respectivement de mesures
médicales de réadaptation
spéciales.
Dans un rapport établi le 10 octobre 2003, le Service
d'orthopédie et de traumatologie du [...][...] ( [...]), qui
assurait le traitement de l'intéressé depuis son
accident, a retenu comme diagnostics ayant des répercussions
sur sa capacité de travail ceux de fracture comminutive du
5
e
métacarpien de la main gauche avec plaie du
dos de la main par écrasement et de fracture de la
tête de la 1
re
phalange de l'auriculaire gauche.
Aux termes de ce rapport, l'assuré ressentait encore de
vives douleurs dans les deux derniers doigts de la main gauche,
prédominant la nuit et insomniantes, la force de
préhension de cette main étant qualifiée de
"modérément réduite". Concernant sa
capacité de travail, il était relevé qu'il
n'était plus en mesure d'exercer son activité
habituelle de tunnelier, activité nécessitant une
mobilité et une force conservée au niveau des 2
mains; il était en revanche exigible de sa part qu'il exerce
une autre activité, avec une possible diminution de
rendement en cas de persistance des douleurs. Le Service
d'orthopédie et de traumatologie du [...] estimait en
conséquence que des mesures professionnelles étaient
indiquées, tout en relevant que l'assuré serait
difficile à réorienter si les douleurs et la
diminution de la mobilité de la main gauche
persistaient.
Suite à la proposition dans ce sens du Dr D.________,
l'intéressé a séjourné à la CRR,
à [...], du 12 août au 1
er
octobre 2003.
Interpellée par l'office, la CRR a établi un rapport
le 16 octobre 2003, posant comme diagnostics ayant des
répercussions sur sa capacité de travail ceux de
fracture multifragmentaire métaphyso-épiphysaire du
5
e
métatarsien gauche, de neuropathie cubitale
gauche et de spondylarthrose cervicale gauche avec radiculopathie
C7 droite. Compte tenu de ces atteintes, la reprise de
l'activité habituelle n'était pas exigible; cela
étant, la capacité de travail de l'assuré
était réputée totale, sans diminution de
rendement, dans une activité adaptée, soit un emploi
non qualifié ne nécessitant pas de port de charges
lourdes, de sorte que la mise en œuvre de mesures
professionnelles était indiquée. Etait annexé
le rapport établi par la CRR le 14 octobre 2003 à
l'attention de la CNA, comprenant notamment les résultats
d'un électro-neuro-myogramme (ENMG) pratiqué le 21
août 2003, examen ayant documenté la neuropathie
cubitale gauche et la radiculopathie C7 droite irritative, un
consilium psychiatrique du 19 août 2003 (l'assuré
présentant "un état anxieux prononcé" lors de
son admission), concluant à l'absence de trouble
psychopathologique, ainsi qu'un rapport après imagerie par
résonance magnétique (IRM) cervicale du 3 septembre
2003, laquelle avait mis en évidence la présence
d'uncarthrose avec des barres ostéophytaires, ainsi que
d'une hernie discale pouvant entrer en conflit avec la racine C7
homo-latérale. Dans le rapport de synthèse de la CRR,
il était relevé que la prise en charge dans le cadre
des ateliers professionnels s'était très bien
passée, sans aucune plainte de l'intéressé,
qualifié de "très volontaire et très
collaborant"; les auteurs du rapport concluaient ce qui
suit:
"Au total, ce patient
âgé de 55 ans parlant peu le français
présente une récupération imparfaite mais
satisfaisante de son traumatisme. Les évaluations
pratiquées au sein de l'établissement montrent que le
patient est capable d'effectuer un travail n'impliquant pas le port
de charges lourdes, et une sollicitation mécanique de la
main importante. Dans ce cadre une demande AI a été
déposée le 22.09.03. Plusieurs facteurs rendront
cependant la réintégration professionnelle difficile,
mais ceux-ci sortent du champ médical: âge du patient,
faible intégration, manque de qualification. D'un point de
vue du traitement ambulatoire, il est décidé de
pratiquer une fenêtre thérapeutique, concernant le
traitement physiothérapeutique et ergothérapeutique,
la situation apparaissant stabilisée du point de vue
médical."
Dans un questionnaire pour l'employeur complété le 27
octobre 2003, l'entreprise [...] SA, à [...], a
indiqué que l'assuré avait travaillé à
son service, à plein temps, du 1
er
octobre 1999
au 27 novembre 2002 (dernier jour de travail effectif), pour un
salaire horaire de 32 fr. 50 par heure (comprenant
l'indemnité de vacances et la part au 13
e
salaire) en 2003. Interpellé par l'OAI, l'employeur a
précisé par courrier du 3 mars 2004 que le salaire
horaire de l'intéressé se serait élevé
à 30 fr. 20 par heure en 2004 (incluant une
l'indemnité de vacances, par 3 fr. 50), montant auquel
s'ajoutaient une indemnité de galerie et travail de nuit de
8'750 fr. par année, ainsi qu'une indemnité de 2 fr.
50 par heure correspondant à la part au 13
e
salaire; le temps de travail hebdomadaire était de 40.6
heures, soit 176 heures par mois.
A teneur d'une note interne établie par l'office le 12 mars
2004 ensuite d'un entretien avec l'intéressé,
celui-ci, bien que doutant fortement de pouvoir reprendre une
activité à plein temps et ne voyant pas très
bien ce qu'il pourrait faire, avait envie d'être actif et
s'est déclaré d'accord d'entreprendre une mesure dans
la section "Observation - Stages - Evaluation - Réinsertion"
(OSER) du Centre d'intégration professionnelle (CIP) de
[...]. Dans un rapport initial du 26 avril 2004, l'OAI a dès
lors proposé la mise en œuvre d'un stage
d'évaluation dans cette section du CIP, à 100 %, pour
une durée de 3 mois.
Il résulte d'un rapport établi le 7 octobre 2004 par
le CIP que la mesure en cause, qui avait débuté le 26
juillet 2004, a été prématurément
interrompue le 13 septembre suivant, le comportement de
l'intéressé en termes d'engagement et de motivation
rendant impossible une démarche de reclassement. Les
différentes synthèses intermédiaires et la
conclusion de ce rapport avaient la teneur suivante:
"
Synthèses
intermédiaires (capacités
physiques)
Les capacités physiques de M. B.________ sont compatibles
avec des activités légères de type montage
à l'établi, en position assise ou debout, sans
sollicitation importante de la main gauche, à plein temps et
rendement de 80 % dans le circuit économique normal à
condition que l'assuré entre dans une démarche de
reclassement (voir synthèse d'observation).
"
[…]
"
Synthèse
intermédiaire (capacités d'adaptation et
d'apprentissage)
Les capacités d'adaptation et
d'apprentissage de M. B.________ sont faibles, mais compatibles
avec un emploi pratique, simple et répétitif dans le
circuit économique normal. Il est en mesure de suivre une
mise au courant pratique en entreprise. Son faible niveau
linguistique oral limitera son intégration dans une
entreprise compréhensive et prête à faire un
effort pour la communication.
"
[…]
"
Synthèse
intermédiaire (capacité d'intégration
sociale)
Les capacités d'intégration
sociale de Monsieur B.________ sont difficilement compatibles avec
un emploi dans le circuit économique normal, car
l'assuré est dans une logique d'assistanat qui en plus du
problème d'expression linguistique vient péjorer son
intégration professionnelle.
"
"
CONCLUSION DE LA MESURE
L'assuré peut-il être
réadapté? OUI
, théoriquement, dans un emploi
pratique léger en position assise ou debout, sans
sollicitation importante de la main gauche, à plein temps et
rendement de 80 % dans le circuit économique normal à
condition que l'assuré entre dans une démarche de
reclassement."
Dans un rapport intermédiaire établi
le 19 octobre 2004, l'office a retenu que la capacité de
travail définie par le CIP, bien que formellement
contestée par l'intéressé, correspondait
à l'exigibilité médicale, de sorte qu'il
convenait de réunir les éléments
nécessaires à l'évaluation du préjudice
économique.
Suite à la requête en ce sens de l'OAI, la CNA a, par
écriture du 8 novembre 2004, produit le dossier de
l'assuré, comprenant notamment un rapport établi le
28 octobre 2004 par le Dr J.________, spécialiste FMH en
médecine interne et médecin traitant de
l'intéressé depuis le mois d'avril 2001, lequel
relevait que l'évolution du cas était
défavorable et qu'il y avait à craindre un dommage
permanent.
L'office a établi un rapport final le 8 décembre
2004, indiquant que la diminution de rendement de 20 % retenue par
le CIP s'expliquait par le fait qu'il n'existait que très
peu de postes de travail sans sollicitation mécanique
importante de la main gauche; l'intéressé devrait
ainsi, idéalement, pouvoir exercer une activité
mono-manuelle, lesquelles étaient extrêmement rares
dans le milieu industriel. Cela étant, dans son
activité habituelle, l'assuré aurait pu
prétendre à un revenu annuel brut de 69'837 fr.
70, selon les indications de son ancien employeur; dans une
activité adaptée exercée à plein temps
avec un rendement de 80 %, il était en mesure de
réaliser un revenu annuel de 39'688 fr. 80, correspondant au
barème de rémunération moyen selon 6
Descriptions de poste de travail (DPT), savoir employé de
garage (DPT n° 2261), employé d'exploitation (DPT n°
1344), veilleur actif (DPT n° 6458), gestionnaire du stock
de vide (DPT n° 7585), ouvrier dans la reliure (DPT n°
8461), respectivement caissier de station-service (DPT n°
8468).
Interpellé par l'OAI quant à l'évolution du
cas, le Centre Hospitalier [...] a indiqué que
l'assuré, qui avait rendez-vous le 21 décembre 2004,
ne s'était pas présenté.
Par courrier du 11 mars 2005, l'office a demandé à
son Service de réadaptation si le préjudice
économique subi par l'assuré du fait de ses
atteintes, arrêté à 43 %, aurait pu être
réduit par des mesures professionnelles. Le Service en cause
a répondu le 23 mars 2005 que, si l'intéressé
avait souhaité s'investir dans des mesures, seule une mise
au courant de 3 à 6 mois dans un emploi pratique, simple
à l'établi ou sériel simple en entreprise
aurait été envisageable, compte tenu de ses faibles
capacités d'adaptation, d'abstraction et d'apprentissage, de
son niveau linguistique et de son bagage scolaire "très
limité".
La CNA a adressé à l'office une nouvelle copie de son
dossier par écriture du 14 mars 2005, comprenant notamment
les pièces médicales suivantes:
- un rapport établi le 7 février 2005 sur la base
d'un examen clinique et d'électromyographies (EMG) des
membres supérieurs droit et gauche par le Dr R.________,
spécialiste FMH en neurologie, lequel avait conclu ce qui
suit:
"-
Confirmation d'une discrète atteinte bilatérale du
nerf médian au niveau du canal carpien.
-        Confirmation d'une
discrète atteinte du nerf cubital au poignet ddc [des deux
côtés] avec en outre une atteinte apparemment plus
prononcée de la branche sensitive dorsale du nerf cubital
gauche.
-        Absence d'atteinte
électrophysiologiquement significative du nerf cubital au
passage du coude ddc.
-        Persistance d'une
atteinte radiculaire C7 droite importante."
Dans son appréciation du cas, ce médecin relevait
qu'en l'absence de douleurs brachiales significatives, il n'y avait
pas actuellement d'indication neurochirurgicale concernant
l'atteinte radiculaire C7 droite, laquelle était liée
aux altérations dégénératives
disco-vertébrales mises en évidence à l'IRM
cervicale. S'agissant de la capacité de travail de
l'intéressé, elle était "indubitablement"
réputée nulle dans son activité habituelle de
tunnelier, en raison tant des séquelles
présentées au niveau du membre supérieur
gauche que de l'atteinte radiculaire C7 droite d'origine maladive;
dans une activité adaptée, soit ne nécessitant
pas le port de charges lourdes, permettant des changements
"relativement fréquents" de position de la nuque et se
faisant surtout avec la main droite, la capacité de travail
"devrait pouvoir atteindre 100 % avec un rendement de 75 % au
moins";
- un rapport établi le 24 février 2005 par le Dr
D.________, dont il résulte en particulier ce qui
suit:
"Objectivement, la main
gauche a une bonne trophicité. Elle paraît calme. Elle
est nettement épargnée dans sa moitié
cubitale. Le pouce a une mobilité normale. Les doigts longs
sont passablement enraidis, surtout l'annulaire et l'auriculaire et
la force de serrage est réduite. Enfin, le patient
décrit une hypoesthésie douloureuse de la
moitié cubitale de la main gauche.
Le traitement est
terminé.
En ce qui concerne la capacité de
travail, on peut se rallier à l'appréciation du Dr
R.________, encore que celui-ci prend manifestement en compte les
cervico-brachialgies droites, dans le contexte d'une atteinte
radiculaire C7 droite, qui étaient déjà
présentes avant l'accident."
Dans une fiche d'examen interne établie le 13 avril 2005,
l'office a retenu que le préjudice économique subi
par l'assuré n'aurait pas pu être réduit par
des mesures professionnelles, compte tenu notamment de ses
difficultés d'adaptation et de son bagage scolaire. Par
décision du 19 août 2005, il a dès lors
octroyé à l'assuré un quart de rente,
fondé sur un degré d'invalidité de 43 %, avec
effet dès le 1
er
septembre 2005, étant
précisé qu'une décision portant sur la
période de novembre 2002 à août 2005 lui serait
notifiée ultérieurement; cette seconde
décision, reconnaissant à l'intéressé
le droit à un quart de rente pour la période du
1
er
novembre 2003 au 31 août 2005, lui sera
adressée le 26 septembre 2005.
L'assuré a déposé le 12 septembre 2005 une
nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidité,
tendant à l'octroi de moyens auxiliaires, soit d'un appareil
acoustique, en raison d'une surdité progressive.
Désormais représenté par Me Dolivo,
l'intéressé s'est opposé à la
décision du 19 août 2005 par écriture du 14
septembre 2005, contestant le degré d'invalidité de
43 % auquel avait abouti l'office, respectivement le fait que son
atteinte à la main gauche ait pour seule conséquence
une baisse de rendement de l'ordre de 20 pour-cent. Il a
complété son opposition par écriture du 24
octobre 2005, concluant ce qui suit:
"
Principalement
1.         Annuler la
décision du 19 août 2005.
2.         Octroyer une
rente entière d'invalidité.
Subsidiairement
3.         Soumettre M.
B.________ à une nouvelle expertise
médicale.
4.         Procéder
à une nouvelle comparaison des revenus en tenant compte des
difficultés physiques à faire usage des deux bras,
des difficultés pratiques de réinsertion compte tenu
de l'âge, la faible intégration et les
difficultés d'apprentissage.
5.         Procéder
à la comparaison des revenus en fonction des salaires
valables en 2002."
L'assuré faisait valoir, en substance, que la diminution de
rendement de 20 % retenue par l'office en raison de l'atteinte
à la main gauche était totalement arbitraire et ne
reposait sur aucun élément probant; il n'aurait par
ailleurs été tenu aucun compte des
répercussions de ses autres affections, notamment de la
radiculopathie C7 droite, de l'uncarthrose et de l'hernie discale
attestées par le rapport de la CRR, pas plus que de la
surdité progressive. L'intéressé contestait en
outre les montants arrêtés par l'OAI tant s'agissant
de son revenu d'invalide - les DPT retenues à ce titre
n'étant à son sens pas réputées
adaptées à ses limitations fonctionnelles, dans la
mesure où les activités en cause nécessitaient
notamment l'usage des 2 mains - que de son revenu sans
invalidité, lequel aurait dû être
arrêté, selon sa dernière fiche de salaire
(attestant à son sens d'un salaire horaire de
37 fr. 50), à 80'707 fr. 50 par année.
L'assuré soutenait encore que le moment de la naissance du
droit à la rente remontait au 27 novembre 2002, de sorte
qu'il convenait de se fonder, s'agissant de la comparaison des
revenus, sur des salaires valables en 2002. Enfin, il se justifiait
à son sens de procéder à un abattement de 25 %
sur son revenu d'invalide en raison de ses limitations
fonctionnelles, ainsi qu'à une "réduction" de
25 % compte tenu des difficultés de reclassement tenant
à son âge, à son manque de formation et
à ses lacunes en français; une diminution de la
capacité de gain de 50 % devait ainsi être
retenue.
Par courrier du 25 octobre 2005, l'assuré a transmis
à l'office un certificat médical établi le 21
octobre 2005 par le Dr J.________, à teneur duquel
l'ensemble de sa situation rendait impossible toute
réadaptation professionnelle dans une activité
même légère, l'exercice d'un travail
léger mais répétitif (tel que le port de
charges pesant moins de 10 kg mais plusieurs fois par jour)
étant également contre-indiqué. Selon
l'intéressé, les contradictions entre les
différentes évaluations concernant ses
capacités de reclassement nécessitaient la mise en
œuvre d'une nouvelle expertise, à confier à un
médecin indépendant.
Dans un rapport établi le 28 octobre 2005, le Dr H.________,
spécialiste FMH en oto-rhino-laryngologie (ORL) et chirurgie
cervico-faciale, a indiqué que l'assuré
présentait "une cophose droite et une surdité
importante à gauche, nécessitant un appareillage
acoustique".
Par décision du 14 décembre 2005, la CNA a
octroyé à l'intéressé une rente
fondée sur un degré d'invalidité de 43 %,
ainsi qu'une indemnité pour atteinte à
l'intégrité fondée sur une diminution de
l'intégrité de 15 pour-cent. S'agissant de la
détermination du degré de l'invalidité, il
était notamment relevé ce qui suit:
"Il ressort de nos
investigations, notamment sur le plan médical, que vous
êtes à même d'exercer une activité
légère dans différents secteurs de l'industrie
comme par exemple surveillant, caissier, employé à la
gestion du stock. Une telle activité est exigible durant
toute la journée mais en tenant compte d'une baisse du
rendement de 20 % vous permettrait de réaliser un gain de
CHF 3'400 par mois. Comparé au salaire de
CHF 6'000 (13
ème
salaire inclus) que vous
réaliseriez sans l'accident, il en résulte une perte
de 43.33 %. Nous vous allouons dès lors une rente
d'invalidité de 43 %."
Le Dr J.________ a établi un rapport le 23 février
2006, retenant les diagnostics de "impotence fonctionnelle
sévère des 2 membres supérieurs sur
séquelles de fractures des mains G [gauches] + D [droites] +
avant-bras G + neuropathies cubitales + médians + atteinte
radiculaire C7 D", ainsi que de "lombalgies + cervicalgies
chroniques dégénératives", occasionnant
à son sens chez l'assuré une incapacité totale
de travail dans toute activité, et ce depuis le 27 novembre
2002.
Par décision sur opposition du 2 mars 2006, la CNA a
rejeté l'opposition formée par
l'intéressé et confirmé sa décision du
14 décembre 2005, en ce sens qu'il lui était
alloué une rente d'invalidité de 43 %, ainsi qu'une
indemnité pour atteinte à l'intégrité
fondée sur une diminution de l'intégrité de 15
pour-cent. La CNA a notamment relevé qu'elle n'avait pas
à prendre à considération, respectivement
à indemniser, les troubles maladifs affectant
l'assuré, soient notamment l'atteinte radiculaire C7 et les
altérations disco-vertébrales - affections qui
avaient clairement été diagnostiquées comme
étant d'origine maladive par le Dr R.________.
Par décision du 9 juin 2006, l'OAI a pris en charge les
coûts de la remise en prêt d'un appareil acoustique
monaural à gauche.
Dans un avis du 22 février 2007, le Dr P.________,
généraliste FMH pour le compte du Service
médical régional de l'assurance-invalidité
(SMR), a estimé qu'une évaluation de la
mobilité actuelle des mains de l'intéressé,
"non directement liée à l'accident", était
nécessaire, et dès lors proposé la mise en
oeuvre d'un examen en chirurgie de la main auprès du SMR. Le
Service juridique de l'office s'est rallié à cette
proposition par avis du même jour, précisant qu'il
était nécessaire que le SMR apprécie, dans le
cadre de cet examen, si les DPT proposées étaient
médicalement envisageables au vu des atteintes
présentées par l'assuré.
Dans un rapport adressé au Dr J.________ le 25 avril 2007
ensuite d'un nouvel examen par ENMG, le Dr L.________,
spécialiste FMH en neurologie, a notamment relevé ce
qui suit:
"Ce patient
présente donc les diagnostics suivants:
1. Son problème principal est une cervicarthrose responsable
de douleurs cervico-brachialgiques gauches, sans déficit
objectif. Ce problème entraîne des douleurs nocturnes
avec éveils et fragmentation du sommeil. Il n'a ni signes ni
symptômes évocateurs d'une atteinte médullaire.
Dans ces conditions, je ne recommanderai pas d'examen radiologique
supplémentaire. Le traitement consiste en une antalgie et un
positionnement adéquat au cours de la nuit.
2. Il présente une importante
atteinte post-traumatique de la main gauche avec une atteinte du
poignet et des 4
ème
et 5
ème
rayons, associée à une lésion du nerf cubital
surtout au poignet, également légèrement au
coude, c'est-à-dire qui s'est aggravée par rapport
à l'examen du Dr R.________. Là encore, je pense
qu'il n'y a pas d'indication opératoire et il y a peu de
chances que l'on puisse améliorer les problèmes du
patient par une opération au vu des anomalies
orthopédiques.
3. Il a probablement une compression radiculaire non
déficitaire pour une des racines du MIG [membre
inférieur droit] associée à une lombalgie.
Là également, l'absence de déficit ne justifie
pas d'investigations complémentaires.
4. L'hémisyndrome sensitif gauche m'apparaît comme peu
crédible et pourrait être le signe d'une surcharge
émotionnelle, ce qui est fréquemment le cas chez des
patients avec des capacités d'expression réduites. Je
ne recommanderai pas non plus de nouvelles investigations dans ce
domaine.
5. Il souffre des séquelles de son syndrome radiculaire C7
gauche avec une parésie claire du triceps, une atrophie du
bras qui ne semble pas avoir évolué par rapport
à l'examen du Dr R.________ et que je n'ai pas voulu
vérifier par l'ENMG
[électroneuromyographie].
Compte tenu de tous ces problèmes,
on peut dire que ce patient, travaillant comme manœuvre sans
qualification particulière, est clairement inapte au
travail, sa main gauche n'étant guère utilisable, son
bras droit étant parétique, il souffre de
lombo-sciatalgies et d'une arthrose cervicale douloureuse. J'estime
qu'il est invalide à 100 % sans possibilité de
reclassement."
L'assuré a fait l'objet, le 3 mai 2007, d'un examen
clinique de chirurgie de la main pratiqué par la Dresse
S.________, spécialiste FMH en chirurgie plastique
reconstructive et esthétique et chirurgie de la main pour le
compte du SMR, avec l'assistance d'une traductrice; dans le rapport
y relatif, établi le 7 mai 2007, étaient retenus les
diagnostics suivants:
"
- avec
répercussion sur la capacité de travail
:
•
Séquelles traumatiques à la main G (T 92.8), status
après fracture du 5
ème
métacarpien
et de P 1 à l'auriculaire G en 2002.
•
Séquelles traumatiques à la main D (T 92.8), status
après fracture probablement métacarpienne en
2000.
•
Neuropathie cubitale aux deux coudes prédominant à G
(G 62.9) et neuropathie cubitale post-traumatique à la main
G (T 92.2).
•
Syndrome du tunnel carpien bilatéral (G 56.0).
•
Spondylarthrose cervicale et hernie discale C7 avec radiculopathie
déficitaire (M 47.22).
- sans répercussion sur la capacité de travail
:
•
Status après fracture du poignet G en 1979.
•
Lombosciatalgies sur troubles dégénératifs
L5-S1 (selon dossier).
"
Dans son appréciation du cas, la Dresse
S.________ indiquait que les paresthésies et les troubles
sensitifs subjectifs, de même que les éléments
anamnestiques, parlaient en faveur d'une neuropathie cubitale
probable aux deux coudes prédominant à gauche,
peut-être surajoutée à une atteinte traumatique
plus distale de la branche sensitive dorsale du cubital à la
main gauche, mais suggéraient également un syndrome
du tunnel carpien symptomatique bilatéral, ainsi que l'avait
relevé notamment le Dr R.________. En revanche, l'avis du Dr
L.________, selon lequel l'assuré souffrait en premier lieu
de cervicobrachialgies gauches à mettre essentiellement en
relation avec la cervicarthrose, était à son sens en
contradiction avec les résultats de l'imagerie par
résonance magnétique effectuée lors du
séjour de l'intéressé à la CRR; le Dr
L.________ ne retenait en outre pas de syndrome du tunnel carpien,
diagnostic pourtant déjà confirmé par les
examens par EMG précédents. La Dresse S.________
relevait par ailleurs que chacune des pathologies dont souffrait
l'assuré aurait pu rester isolément peu
gênante, comme cela avait été le cas par le
passé, mais que leur accumulation provoquait des limitations
fonctionnelles ayant une répercussion importante sur
l'exercice d'activités manuelles; sa capacité de
travail était ainsi réputée nulle dans
l'activité habituelle de tunnelier depuis l'accident de
2002. Concernant la capacité de travail de
l'intéressé dans une activité adaptée,
respectivement les limitations fonctionnelles induites par ses
atteintes, elle indiquait notamment ce qui suit:
"Le Dr L.________ estime
pour sa part la CT [capacité de travail] nulle dans toute
activité, en raison de l'ensemble des atteintes. Il
mentionne en premier lieu des cervicobrachialgies gauches sans
déficit, qu'il attribue à la cervicarthrose, puis les
autres plaintes, qui semblent avoir été difficiles
à faire préciser sans la contribution d'un
véritable traducteur.
Nous ne partageons pas son avis. En effet,
les douleurs ne sont pas au premier plan, mais il s'agit surtout de
paresthésies, comme la traductrice nous l'a bien
précisé, et qui prédominent au membre
supérieur gauche. Il n'y a pas de signe irritatif ni
déficitaire du côté gauche. Concernant la
fonction, la parésie du triceps droit ne joue de rôle
que dans les travaux de force, elle est donc peu gênante dans
une activité adaptée. Par ailleurs la fonction des
mains reste utile pour des travaux légers, et il n'y a pas
de déficit sensitif ni moteur objectif aux mains, en
revanche les troubles sensitifs subjectifs ont maintenant une
origine confirmée par les divers examens neurologiques. En
ce sens, l'estimation du Dr R.________, neurologue, peut être
revue, puisqu'il a été observé depuis lors une
certaine péjoration de la neuropathie cubitale au coude
gauche. La CT est donc à notre avis de 70 % dans les
activités adaptées, et tient compte d'une diminution
de rendement due à la faiblesse du MSD [membre
supérieur droit], à une certaine maladresse de
plusieurs doigts enraidis aux deux mains, et aux
paresthésies bilatérales, mais plus gênante
à gauche.
Les limitations fonctionnelles
Cervicales: pas de position en
flexion-extension extrême ni de position statique
prolongée du rachis cervical, pas de mouvement en rotation
extrême de la tête, possibilité de varier les
positions, pas de port répétitif de
charges.
MS: pas de travail de force, pas d'usage
d'appareils à vibrations, pas de mouvements
répétitifs en particulier de flexion-extension des
coudes, pas d'appui prolongé des coudes sur le plan de
travail, pas de prise de force avec les doigts, pas de rendement
imposé."
Dans un avis du 29 mai 2007, le Dr P.________ du SMR, se
référant à l'appréciation de la Dresse
S.________, a conclu que la capacité de travail de
l'assuré s'élevait à 70 % dans une
activité adaptée, et ce "depuis la stabilisation de
son état de santé à l'issue de la
réadaptation à la CRR, soit dès octobre
2003".
Interpellé par l'office, l'ancien employeur de
l'assuré a indiqué, par écriture du 12 octobre
2007, que celui-ci aurait réalisé à son
service un salaire horaire brut de 30 fr. 00 en 2003 (incluant une
indemnité de vacances de 13 %), pour un temps hebdomadaire
de travail de 40.6 heures, auquel s'ajoutaient une part au
13
e
salaire de 2 fr. 25 par heure ainsi qu'une
indemnité de galerie et travail de nuit d'un montant annuel
de 8'750 francs. En 2004, ce salaire horaire aurait
été porté à 30 fr. 20, et la
part au 13
e
salaire à 2 fr. 50 par heure.
L'employeur relevait en outre que le chiffre de 37.50
indiqué dans la fiche de salaire du mois de décembre
2002, invoqué par l'assuré à titre de salaire
horaire dans le cadre de son opposition, correspondait au nombre
d'heures travaillées durant le mois en cause ("Anzahl"), et
non au salaire horaire ("Ansatz"). Etait par ailleurs
annexée copie du courrier adressé à la CNA le
17 mars 2005, dont il résulte que le salaire horaire de
l'intéressé aurait été porté
à 30 fr. 75 en 2005, augmenté d'une part au
13
e
salaire de 2 fr. 25 par heure ainsi que d'une
indemnité de galerie, travail de nuit et déplacements
de 9'550 fr. par année.
Dans un rapport final établi le 22 octobre 2007, l'OAI a
relevé que certaines des DPT retenues afin de
déterminer le revenu d'invalide de l'assuré ne
respectaient pas entièrement les limitations fonctionnelles
décrites par la Dresse S.________; il a dès lors
procédé à une nouvelle approche
théorique de la capacité de gain, en se fondant sur
les données statistiques telles que résultant de
l'Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS)
concernant les hommes effectuant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé (niveau de
qualification 4), mentionnant comme réputées
adaptées des activités industrielles telles que
"ouvrier à l'établi dans des activités simples
et légères, la surveillance d'un processus de
production, le conditionnement ou le montage, ouvrier dans le
conditionnement léger, surveillance de machines en milieu
industriel". Se référant à l'ESS 2002, il a
abouti, après indexation à l'année 2003 et
suite à un abattement de 15 % justifié par le
handicap, l'âge et le taux d'occupation de
l'intéressé, à un revenu d'invalide annuel de
34'394 fr. 68 pour une activité exercée à 70
%; quant au revenu sans invalidité, il était
arrêté à 69'426 fr. 70, étant à
cet égard indiqué ce qui suit:
"Selon les indications de
l'employeur, le salaire horaire aurait été de Sfr.
26.55 (sans les vacances et le 13
ème
) en 2003.
Pour obtenir le revenu annuel, nous effectuons le calcul suivant:
Sfr. 26.55 x 40.6 heures par semaine x 4.33 semaines x 13 =
Sfr.
60'676.70 annuel brut à 100 %
. A cela s'ajoute une
indemnité de galerie et travail de nuit de Sfr. 8'750.- par
année. Le revenu annuel brut se monte donc à Sfr.
69'426.70 pour l'année 2003."
Par décision du 13 juin 2008, l'office a octroyé
à l'assuré une demi-rente d'invalidité,
fondée sur un degré d'invalidité de 51 %, avec
effet dès le 1
er
juillet 2008, précisant
qu'une décision lui serait notifiée
ultérieurement concernant la période du
1
er
novembre 2003 au 30 juin 2008.
C.
B.________ a formé recours devant le Tribunal des assurances
contre cette décision par acte du 24 juin 2008, concluant
principalement à sa réforme en ce sens qu'il avait
droit à une rente entière, subsidiairement à
son annulation avec pour suite le renvoi de la cause à l'OAI
pour nouvelle instruction et nouvelle décision. Invoquant le
rapport établi le 25 avril 2007 par le Dr L.________,
l'intéressé contestait l'évaluation de sa
capacité de travail telle que retenue par l'office, relevant
par ailleurs que son âge n'avait aucunement été
pris en considération. Ainsi, compte tenu de son contexte
personnel et professionnel - homme de 60 ans sans formation
scolaire, ne parlant pas français, ayant toujours
effectué des travaux de manœuvre et dont
l'impossibilité de reclassement avait été
constatée tant dans les divers rapports médicaux que
par le CIP -, il estimait qu'il n'était plus en mesure de
retrouver un emploi léger et adapté à son
handicap sur un marché équilibré du travail,
respectivement qu'aucun employeur ne consentirait à
l'engager dans ces conditions; il en résultait à son
sens une incapacité de gain totale, lui ouvrant le droit
à une rente entière d'invalidité. En outre,
dans la mesure où les évaluations des
différents médecins consultés étaient
"particulièrement contradictoires", il requérait,
à titre préliminaire, la mise en œuvre d'une
expertise destinée à déterminer son taux
d'incapacité de travail. L'assuré contestait par
ailleurs la détermination de son revenu sans
invalidité, requérant à cet égard la
production, des mains de son ancien employeur, de ses 12
dernières fiches de salaire. Il estimait enfin que
l'abattement sur son revenu d'invalide aurait dû être
arrêté à 25 %, en lieu et place de l'abattement
de 15 % auquel avait procédé l'office.
Dans sa réponse du 25 septembre 2008, l'OAI a indiqué
que les arguments développés par le recourant
n'étaient pas de nature à remettre en cause sa
position, relevant notamment que tous les médecins
consultés avaient un avis concordant quant à la
nature des atteintes et des limitations fonctionnelles
présentées par l'intéressé, les seules
divergences d'opinion résultant d'une appréciation
différente de sa capacité de travail; il n'y avait
dès lors pas lieu, en l'absence d'élément
objectivement vérifiable dont il n'aurait pas
été tenu compte, de s'écarter des conclusions
de l'examen clinique de chirurgie de la main pratiqué par la
Dresse S.________ du SMR, dont le rapport était
"particulièrement bien motivé". Concernant
l'âge du recourant, il avait tout juste 55 ans en octobre
2003, de sorte qu'il était exigible de sa part, "à
cette époque", qu'il mette à profit sa
capacité de travail résiduelle de travail. L'office
proposait dès lors le rejet du recours et le maintien de la
décision attaquée.
Le recourant a répliqué par écriture du 8
janvier 2009, soutenant qu'il y avait lieu de
préférer l'appréciation du Dr L.________,
concluant à une incapacité totale de travail,
à celle de la Dresse S.________ du SMR, laquelle avait
analysé "les différentes atteintes de manière
isolée sans prendre en compte les conséquences
globales des lésions". Concernant la détermination de
son revenu sans invalidité, l'intéressé
estimait qu'il aurait dû être arrêté
à 72'000 fr. à tout le moins, soit le montant retenu
à ce titre dans la décision sur opposition de la CNA.
Pour le reste, il confirmait les conclusions de son acte de
recours, et réitérait sa requête tendant
à la mise en œuvre d'une expertise.
Dans sa duplique du 6 février 2009, l'intimé a fait
valoir que l'ensemble des médecins consultés par le
recourant, à l'exception du seul Dr L.________, qui
était son médecin traitant, s'étaient
accordés à dire que l'on pouvait exiger de sa part
qu'il travaille dans une activité adaptée. Il a en
outre confirmé son évaluation du revenu sans
invalidité, et maintenu son préavis dans le sens du
rejet du recours.
Les parties ont confirmé leurs conclusions respectives dans
le cadre d'un nouvel échange d'écritures.
D.
Une audience d'instruction a été
tenue le 16 juin 2009.
Le recourant a maintenu sa requête tendant à la mise
en œuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Les parties ont derechef confirmé leurs conclusions
respectives.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le respect du délai
légal de trente jours suivant la notification de la
décision entreprise (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales, RS
830.1]), le recours a été déposé en
temps utile; les autres conditions formelles de recevabilité
étant à l'évidence remplies, il y a lieu
d'entrer en matière sur le fond.
b)
A teneur de la disposition transitoire de l'art. 117 al.
1 LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative, RSV 173.36), en vigueur depuis le
1
er
janvier 2009, les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de dite loi sont
traitées selon cette dernière.
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est ainsi
compétente pour statuer (art. 93 al. 1 LPA-VD).
2.
Est litigieuse en l'espèce la capacité de travail
exigible du recourant dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles occasionnées par ses atteintes,
respectivement sa capacité résiduelle de gain,
partant son degré d'invalidité. Le recourant conteste
en outre le montant retenu par l'intimé à titre de
revenu sans invalidité.
3.
a)
A teneur de l'art. 4 al. 1 LAI (loi
fédérale du 19 juin 1959 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.20) en relation avec l'art. 8
LPGA, est réputée invalidité la diminution de
gain, présumée permanente ou de longue durée,
résultant d'une atteinte à la santé physique
ou mentale provenant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident.
Aux termes de l'art. 7 al. 1 LPGA, est réputée
incapacité de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une
partie des possibilités de gain de l'assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine
d'activité, si cette diminution résulte d'une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et
qu'elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles.
Est réputée incapacité de travail toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à
accomplir dans sa profession ou son domaine d'activité le
travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si
cette perte résulte d'une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité de
travail de longue durée, l'activité qui peut
être exigée de lui peut aussi relever d'une autre
profession ou d'un autre domaine d'activité (art. 6
LPGA).
b)
En vertu de l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en
vigueur depuis l'entrée en vigueur, le 1
er
janvier 2008, de la 5
e
révision de la LAI (pour
la période antérieure, cf. l'ancien art. 28 al. 1
LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 décembre 2007),
l'assuré a droit à un quart de rente s'il est
invalide à 40 % au moins, à une demi-rente s'il est
invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente
entière s'il est invalide à 70 % au moins.
Pour évaluer le taux d'invalidité d'un assuré
actif, le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation utiles, sur un marché du
travail équilibré (art. 16 LPGA). La comparaison
s'effectue, en règle générale, en chiffrant
aussi exactement que possible le montant de ces deux revenus et en
les confrontant l'un avec l'autre, la différence,
exprimée en pour-cent, permettant de calculer le
degré d'invalidité (VSI 2000 p. 82, consid. 1b).
Lorsqu'un assuré n'exerce plus d'activité lucrative,
il y a lieu de déterminer, une fois connue
l'appréciation de l'exigibilité d'après les
données médicales, les activités entrant en
considération malgré les limitations dues aux
atteintes à la santé, respectivement d'évaluer
le gain que l'assuré pourrait encore obtenir en
exerçant une telle activité.
La notion de marché équilibré du travail est
une notion théorique et abstraite, qui sert de
critère de distinction entre les cas tombant sous le coup de
l'assurance-chômage et ceux qui relèvent de
l'assurance-invalidité. Elle implique, d'une part, un
certain équilibre entre l'offre et la demande et, d'autre
part, un marché du travail structuré de telle sorte
qu'il offre un éventail d'emplois diversifiés. Il
doit être déterminé d'après ces
critères si, dans les circonstances concrètes du cas,
l'invalide a la possibilité de mettre à profit sa
capacité résiduelle de gain, respectivement s'il peut
ou non réaliser un revenu excluant le droit à une
rente (TF I 61/05 du 27 juillet 2005, consid. 4.2; TF I 881/06 du 9
octobre 2007, consid. 4.3 et les références).
Lorsqu'il s'agit d'apprécier dans quelle mesure un
assuré peut encore exploiter économiquement sa
capacité de gain résiduelle, on ne saurait
subordonner la concrétisation des possibilités de
travail et des perspectives de gain à des exigences
excessives; il n'y a ainsi pas lieu d'examiner si l'assuré
peut être placé eu égard aux conditions
concrètes du marché du travail, mais uniquement s'il
pourrait encore exploiter économiquement sa capacité
résiduelle de travail lorsque les places de travail
disponibles correspondent à l'offre de la main d'œuvre
(TF I 766/04 du 7 juin 2005, consid. 5.3.1 et la
référence; TF 9C_612/2007 du 14 juillet 2008, consid.
5.1). On ne saurait toutefois se fonder sur des possibilités
de travail irréalistes; ainsi, on ne peut parler d'une
activité exigible au sens de l'art. 16 LPGA lorsqu'elle ne
peut être exercée que sous une forme tellement
restreinte qu'elle n'existe pratiquement pas sur le marché
du travail, ou que son exercice suppose de la part de l'employeur
des concessions irréalistes et que, de ce fait, il semble
exclu de trouver un emploi correspondant (TF 9C_437/2008 du 19 mars
2009, consid. 4.2 et les références).
S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de
formation ou les difficultés linguistiques jouent un
rôle non négligeable pour déterminer dans un
cas concret les activités qui sont encore raisonnablement
exigibles d'un assuré, de tels facteurs ne constituent pas
des circonstances supplémentaires qui, à part sous
l'angle du caractère raisonnablement exigible d'une
activité, sont susceptibles d'influencer l'étendue de
l'invalidité, même s'ils rendent parfois difficile,
voire impossible, la recherche d'une place et, partant,
l'utilisation de la capacité de travail résiduelle.
Toutefois, lorsqu'il s'agit d'évaluer l'invalidité
d'un assuré qui se trouve proche de l'âge donnant
droit à la rente de vieillesse, il y a lieu de
procéder à une analyse globale de la situation et
d'apprécier si, de manière réaliste, cet
assuré est (ou était) en mesure de retrouver un
emploi sur un marché équilibré du travail.
Indépendamment de l'examen de la condition de l'obligation
de réduire le dommage (TF 9C_794/2007 du 27 octobre 2008,
consid. 2.1 et les références), cela revient à
déterminer, dans un cas concret, si un employeur
consentirait objectivement à engager l'assuré, compte
tenu notamment des activités qui restent exigibles de sa
part en raison d'affections physiques ou psychiques, de
l'adaptation éventuelle de son poste de travail à son
handicap, de son expérience professionnelle et de sa
situation sociale, de ses capacités d'adaptation à un
nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales à
la prévoyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la
durée prévisible des rapports de travail (TF I 819/04
du 27 mai 2005, consid. 2.2 et les références;
TF C_612/2007 du 14 juillet 2008, consid. 5.1 et les
références).
c)
Le juge des assurances sociales doit examiner de
manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en
soit la provenance, avant de décider si les documents
à dispositions permettent de trancher la question
litigieuse. Selon la jurisprudence, il importe, pour
conférer pleine valeur probante à une
appréciation médicale, que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires, enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 122 V 157,
consid. 1c et les références; ATF 125 V 351, consid.
3a et les références).
Dans le domaine des assurances sociales, la jurisprudence attache
une présomption d'objectivité aux expertises
ordonnées par un assureur pour résoudre un cas
litigieux. En particulier, dans la mesure où il satisfait
aux exigences requises, un rapport émanant d'un service
médical régional AI au sens de l'art. 69 al. 4 RAI
(règlement fédéral du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité, RS 831.201) a pleine valeur probante
(TF I 573/04 du 10 novembre 2005, consid. 5.2 et la
référence), alors que les constatations de
médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve; il convient en effet de
tenir compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitant ont généralement tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients (ATF 125 V 351
précité, consid. 3b/cc et les
références; VSI 2001 p. 106, consid.
3b/cc).
Cela étant, l'appréciation de la situation
médicale d'un assuré ne se résume pas à
trancher, sur la base de critères formels, la question de
savoir quel est parmi les rapports médicaux versés au
dossier celui qui remplit au mieux les critères
jurisprudentiels en matière de valeur probante. Si la
provenance et la qualité formelle sont des facteurs
permettant de pondérer la portée de différents
rapports médicaux, seul leur contenu matériel permet
de porter en définitive un jugement valable sur le droit
litigieux. Pour qu'un avis médical puisse être
écarté, fût-il établi par un
médecin traitant ou un expert mandaté par
l'assuré, il est ainsi nécessaire qu'il existe des
circonstances particulières qui permettent de justifier
objectivement les doutes émis quant à
l'impartialité ou au bien-fondé de
l'évaluation (TF 9C_773/2007 du 23 juin 2008, consid. 5.2 et
la référence; ATF 125 V 351).
4.
En l'espèce, il n'est pas contesté
que la capacité de travail résiduelle du recourant
est nulle dans son ancienne activité habituelle de
tunnelier. L'intéressé, invoquant notamment le
rapport établi le 25 avril 2007 par le Dr L.________, fait
en premier lieu valoir que sa capacité de travail serait
également nulle dans toute autre activité,
requérant à cet égard, à titre
préliminaire, la mise en œuvre d'une expertise compte
tenu des contradictions entre les avis médicaux des
différents médecins consultés; il soutient par
ailleurs que, au vu de sa situation personnelle et professionnelle,
sa capacité de gain serait en tous les cas nulle. Il
conteste enfin le montant retenu à titre de revenu sans
invalidité par l'intimé.
a)
Les avis médicaux au dossier sont en substance
concordants concernant les atteintes présentées par
le recourant sur le plan cervico-dorsal et au niveau des membres
supérieurs. En particulier, le tableau diagnostic
dressé dans le rapport établi le 7 mai 2007 par la
Dresse S.________ du SMR reprend de façon exhaustive
l'ensemble des affections évoquées par les autres
médecins consultés, de sorte que l'on peut retenir
que l'intéressé présente des séquelles
traumatiques aux mains gauches et droites, une neuropathie cubitale
aux deux coudes prédominant à gauche et neuropathie
post-traumatique à la main gauche, un syndrome du tunnel
carpien bilatéral, une spondylarthrose cervicale et hernie
discale C7 avec radiculopathie déficitaire, un status
après fracture du poignet gauche en 1979, enfin des
lombosciatalgies sur troubles dégénératifs
L5-S1. Le recourant souffre par ailleurs d'une cophose droite et
d'une surdité importante à gauche, attestées
par le Dr H.________ (rapport 28 octobre 2005) et ayant
justifié la prise en charge par l'OAI des coûts de la
remise en prêt d'un appareil acoustique monaural à
gauche (décision du 9 juin 2006).
Concernant la capacité de travail résiduelle de
l'intéressé, l'intimé a fait siennes les
conclusions de la Dresse S.________, laquelle a retenu une
capacité de travail de 70 % (ce taux incluant la diminution
de rendement occasionnée par les atteintes décrites)
dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles suivantes:
"
Cervicales: pas de
position en flexion-extension extrême ni de position statique
prolongée du rachis cervical, pas de mouvement en rotation
extrême de la tête, possibilité de varier les
positions, pas de port répétitif de
charges.
MS: pas de travail de force, pas d'usage
d'appareils à vibrations, pas de mouvements
répétitifs en particulier de flexion-extension des
coudes, pas d'appui prolongé des coudes sur le plan de
travail, pas de prise de force avec les doigts, pas de rendement
imposé."
Dans son appréciation du cas, la Dresse S.________ a
exposé que les douleurs n'étaient pas au premier
plan, mais bien plutôt les paresthésies, lesquelles
prédominaient au niveau du membre supérieur gauche;
qu'il n'y avait pas de signe irritatif ni déficitaire du
côté gauche; que la parésie du triceps droit ne
jouait de rôle que dans les travaux de force, mais
était peu gênante dans l'exercice d'une
activité adaptée; enfin, que la fonction des mains
restait utile pour des travaux légers, et qu'il n'y avait
pas de déficit sensitif ni moteur objectif aux mains. Ses
constatations rejoignaient ainsi en substance celles émises
par le Dr R.________ dans son rapport du 7 février 2005,
avec toutefois une certaine péjoration de la neuropathie
cubitale au coude gauche, justifiant une capacité de travail
de 70 % en lieu et place de celle de "100 % avec rendement de
75 % au moins" retenue par ce neurologue.
Dans son rapport du 25 avril 2007, le Dr L.________ a estimé
que le recourant était "clairement inapte au travail",
respectivement "invalide à 100 % sans
possibilité de reclassement", dans la mesure où sa
main gauche n'était guère utilisable, son bras droit
parétique, et compte tenu des lombosciatalgies et de
l'arthrose cervicale douloureuse. Selon ce neurologue, le
"problème principal" de l'intéressé tenait
à une cervicarthrose responsable de douleurs
cervico-brachialgiques, sans déficit objectif toutefois, et
sans signes ni symptômes évocateurs d'une atteinte
médullaire. Quant au Dr J.________, médecin traitant
du recourant, il a retenu que l'ensemble de la situation rendait
impossible toute réadaptation de même que tout
exercice d'une activité légère mais
répétitive (rapport du 21 octobre 2005),
l'incapacité de travail étant réputée
totale depuis le 27 novembre 2002 en raison notamment d'une
"impotence sévère des 2 membres supérieurs"
(rapport 23 février 2006).
Force est de constater qu'il n'y a pas lieu de s'écarter de
l'appréciation de la capacité de travail de 70 % dans
une activité adaptée, d'un point de vue
médico-théorique, résultant du rapport
établi par la Dresse S.________. Celle-ci a en effet
exposé de manière probante les motifs pour lesquels
elle s'était écartée des conclusions du Dr
L.________, à savoir notamment que la
prépondérance des cervico-brachialgies gauches
retenue par ce neurologue était en contradiction avec les
résultats des examens radiologiques. A cet égard, la
Dresse S.________ a relevé que les plaintes de
l'intéressé semblaient avoir été
difficiles à faire préciser dans le cadre de l'examen
du Dr L.________, en l'absence d'un véritable traducteur -
dans son rapport, le neurologue indique expressément que
"l'anamnèse basée sur d'éventuels
déficits sensitifs ou moteurs n'est pas vraiment
interprétable dans les circonstances de cette consultation";
étaient ainsi au premier plan, comme l'avait bien
précisé la traductrice présente lors de
l'examen clinique au SMR, les paresthésies, et non les
douleurs cervico-brachialgiques gauches, contrairement à ce
qu'avait retenu le Dr L.________.  Enfin, ce neurologue
n'avait pas retenu - ni même mentionné - le syndrome
du tunnel carpien, diagnostic pourtant posé
antérieurement par le Dr R.________, également
spécialiste en neurologie, et confirmé par les
examens par EMG. L'évaluation de la Dresse S.________ ne
saurait en outre être remise en cause par les avis du Dr
J.________, compte tenu de son statut de médecin
généraliste, d'une part, de sa position de
médecin traitant (cf. consid. 3c
supra
), d'autre
part; au demeurant, les rapports de ce praticien sont très
peu étayés quant aux motifs justifiant
l'incapacité totale de travail retenue (motifs qui semblent
également tenir à des aspects échappant
à l'évaluation médico-théorique de la
capacité de travail, tels que l'âge et le niveau de
formation de l'intéressé), et ne font état
d'aucun élément objectif dont le médecin du
SMR n'aurait pas tenu compte.
On relèvera par ailleurs que, contrairement à ce que
soutient le recourant, la Dresse S.________ a bel et bien pris en
compte les atteintes dans leur globalité, mentionnant
précisément que les pathologies auraient pu rester
isolément peu gênantes, mais que leur accumulation
provoquait des limitations fonctionnelles ayant une
répercussion importante sur l'exercice d'activités
manuelles. En outre, l'exigibilité dans une activité
adaptée à laquelle a conclu la Dresse S.________ est
en substance confirmée par nombre des intervenants
consultés, qu'il s'agisse de spécialistes tant du
corps médical que de services de réadaptation: le
Service d'orthopédie et de traumatologie du [...] a ainsi
retenu que la reprise d'une activité adaptée
était exigible de l'intéressé, avec une
possible diminution de rendement en cas de persistance des douleurs
(rapport du 10 octobre 2003); la CRR a conclu à une
capacité de travail pleine et entière dans une
activité adaptée, précisant que les facteurs
de nature à rendre une réintégration
professionnelle difficile échappaient au domaine
médical (rapport du 14 octobre 2003); le CIP a retenu que
les capacités physiques du recourant étaient
compatibles avec l'exercice d'activités
légères, sa capacité de travail étant
pleine et entière avec une diminution de rendement de
20 % (rapport du 7 octobre 2004); enfin, comme
déjà mentionné, l'appréciation de la
Dresse S.________ rejoint les constatations et conclusions du Dr
R.________ (abstraction faite de la péjoration de la
neuropathie cubitale au coude gauche), auxquelles s'était
déjà rallié le Dr D.________ (rapport du 24
février 2005).
On peut par ailleurs retenir, au degré de vraisemblance
requis, que les problèmes acoustiques
présentés par le recourant (cophose à droite,
surdité progressive à gauche) engendrent probablement
une limitation fonctionnelle en relation avec le bruit, mais ne
sont pas de nature à occasionner en tant que tels une
diminution de sa capacité de travail, compte tenu de
l'octroi par l'intimé de la remise en prêt d'un
appareil acoustique.
Il résulte de ce qui précède que la
capacité de travail résiduelle du recourant atteint
70 % dans une activité adaptée à ses
atteintes, soit respectant les limitations fonctionnelles
décrites par la Dresse S.________, l'intéressé
devant en outre éviter les activités exercées
dans des environnements bruyants.
b)
S'agissant de la capacité résiduelle de
gain du recourant, soit de la détermination de son revenu
d'invalide, l'intimé, après avoir admis que certaines
des DPT initialement retenues n'étaient pas
réputées adaptées à ses limitations
fonctionnelles (rapport final du 22 octobre 2007), s'est
fondé sur les données statistiques concernant les
hommes effectuant des activités simples et
répétitives telles que résultant de l'ESS
2002, aboutissant, après indexation à l'année
2003 et suite à un abattement de 15 %, à un revenu
d'invalide de 34'394 fr. 68. Le recourant, invoquant sa situation
personnelle et professionnelle - notamment son âge, son
absence de qualification et ses lacunes au niveau linguistique -,
estime n'être plus en mesure de retrouver un emploi
léger et adapté à son handicap sur un
marché du travail équilibré du travail,
respectivement qu'aucun employeur ne consentirait à
l'engager dans ces conditions; il conclut ainsi à une
incapacité de gain totale.
Il y a lieu de relever d'emblée que c'est à bon droit
que l'intimé s'est référé aux
données statistiques afin de déterminer le revenu
d'invalide, dès lors que le recourant n'a pas repris
d'activité, d'une part, suite à l'échec
prématuré de la mesure de type OSER telle que mise en
œuvre, d'autre part. A cet égard, il résulte
sans ambiguïté du rapport établi le 7 octobre
2004 par le CIP que cet échec est principalement à
mettre sur le compte du comportement adopté par
l'intéressé lors de la mesure; si ce dernier
était entré dans une démarche de reclassement,
il aurait pu bénéficier, à tout le moins,
d'une mise au courant de 3 à 6 mois dans un emploi pratique,
simple à l'établi ou sériel simple en
entreprise (cf. l'avis rendu le 23 mars 2005 par le Service de
réadaptation de l'OAI).
S'agissant en outre de l'utilisation des données
statistiques telles que résultant de l'ESS, on doit
convenir, compte tenu du large éventail d'activités
non qualifiées que recouvrent les secteurs de la production
et des services - soit le niveau de qualification 4 selon l'ESS,
sur lequel s'est fondé l'intimé -, qu'un certain
nombre d'entre elles sont légères, permettent
l'alternance des positions, et sont pour le reste compatibles avec
les limitations fonctionnelles présentées par le
recourant. Il convient de relever à cet égard que,
comme indiqué ci-dessus (cf. consid. 3b), il n'y pas lieu
d'examiner si l'intéressé peut être
placé eu égard aux conditions concrètes du
marché du travail, mais uniquement s'il pourrait encore
exploiter économiquement sa capacité de travail
résiduelle lorsque les places de travail disponibles
correspondent à l'offre de la main d'œuvre; tel est
bien le cas en l'occurrence, les atteintes présentées
par le recourant tant sur le plan cervico-dorsal qu'au niveau des
membres supérieurs, respectivement les limitations
fonctionnelles en découlant, n'étant pas d'une
gravité telle qu'elles empêcheraient en soi toute
reprise d'activité.
Afin de tenir compte de l'ensemble des circonstances du cas, soit
de déterminer un revenu d'invalide qui représente au
mieux la capacité résiduelle de gain du recourant
(cf. TF 9C_384/2008 du 9 octobre 2008, consid. 3.2
in fine
et la référence), l'intimé a
procédé à un abattement de 15 % sur le revenu
statistique moyen, justifié par son handicap, son âge
et son taux d'occupation. Au regard de la jurisprudence concernant
la question spécifique de l'exigibilité en rapport
avec l'âge d'un assuré (cf. consid. 3b
supra
),
il faut considérer que, au moment où la demande de
prestations a été déposée, soit en
septembre 2003, le recourant avait 55 ans (et 4 mois), soit un
âge encore éloigné du seuil à partir
duquel la jurisprudence parle d'âge avancé (cf. TF I
881/06 du 9 octobre 2007, consid. 4.4
in fine
et la
référence; TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009, consid.
3.3). C'est dès lors à juste titre que
l'intimé a retenu qu'il était justifié de
prendre en considération l'âge de
l'intéressé dans le cadre de l'abattement auquel il a
procédé sur le revenu statistique moyen, mais que ce
facteur ne permettait pas de considérer qu'il n'y avait plus
de mise en valeur possible de la capacité de travail
résiduelle sur le plan économique. Il en va de
même de ses capacités d'adaptation et d'apprentissage,
qualifiées par le CIP de "faibles, mais compatibles avec une
emploi pratique, simple et répétitif dans le circuit
économique normal". En vertu de l'obligation de
réduire le dommage (cf. TF 8C_748/2008 du 10 juin 2009,
consid. 4.2.1), la personne atteinte dans sa santé doit en
effet, avant de requérir des prestations de
l'assurance-invalidité, entreprendre tout ce qu'on peut
raisonnablement exiger d'elle pour atténuer les
conséquences de son invalidité, au besoin en
changeant de profession (cf. TF 9C_393/2008 du 27 janvier 2009,
consid. 3.3). A cet égard, l'abattement de 15 % auquel a
procédé l'OAI semble tenir compte dans toute la
mesure requise de l'ensembles des circonstances du cas,
étant précisé que la diminution de rendement
occasionnée par les atteintes présentées par
le recourant a déjà été prise en compte
dans l'évaluation de la capacité de travail. En tout
état de cause, comme on le verra ci-après, la
question du bien-fondé d'un abattement supérieur
à 15 %, invoqué par le recourant, peut demeurer
ouverte, dans la mesure où elle est sans influence, en
termes de prestations, sur la solution du litige (cf. consid. 4c
infra
). On se bornera dès lors à retenir que,
au moment du dépôt de sa demande, il était
exigible de l'intéressé qu'il mette en valeur sa
capacité de travail résiduelle dans une
activité adaptée, et qu'il aurait pu réaliser
de ce chef un revenu annuel de l'ordre de 34'394 fr. 68 en
2003.
En revanche, au moment où la décision litigieuse a
été rendue, soit en juin 2008, le recourant avait 60
ans (et 1 mois), soit un seuil à partir duquel il est
autorisé de parler d'âge avancé (cf. TF
9C_612/2007 précité, consid. 5.2 et la
référence). Dans la mesure où les faits
pertinents à prendre en considération
s'étendent jusqu'à la date déterminante de la
prise de décision, l'intimé était dès
lors tenu d'examiner le cas sous l'angle de la jurisprudence
concernant les assurés proches de l'âge de la
retraite, soit d'apprécier, indépendamment de la
capacité de travail reconnue sur le plan
médico-théorique et de l'obligation de réduire
le dommage, si un employeur consentirait objectivement à
engager l'intéressé compte tenu de l'ensemble des
circonstances. Or, il résulte clairement des pièces
versées au dossier que le recourant n'a pas acquis durant sa
carrière d'autre formation professionnelle que celle de
tunnelier (charpentier), et qu'il ne peut pas se prévaloir
d'une expérience qu'il aurait pu mettre en valeur sur le
marché du travail. Ainsi, l'exercice d'une nouvelle
activité adaptée aux limitations fonctionnelles qui
sont les siennes impliquerait une reconversion professionnelle, et
présupposerait des facultés d'adaptation qui font
à l'évidence défaut dans le cas
d'espèce, compte tenu notamment de son faible niveau de
formation et de ses lacunes sur le plan linguistique. On peine
dès lors à imaginer qu'un employeur consente les
moyens et les efforts nécessaires pour lui permettre de se
réinsérer dans le monde du travail, eu égard
en outre à sa capacité de travail limitée
à 70 % ainsi qu'aux aménagements rendus
nécessaires par ses limitations fonctionnelles, et ce pour
une période d'emblée limitée. En
conséquence, compte tenu de sa situation personnelle et
professionnelle, respectivement de la jurisprudence concernant les
assurés proches de l'âge de la retraite, force est de
constater que le recourant n'était plus en mesure, à
tout le moins au moment où la décision litigieuse a
été rendue, de retrouver un emploi adapté
à ses atteintes sur un marché du travail
équilibré, respectivement que la possibilité,
sur le plan médico-théorique, de vivre du fruit d'un
tel travail devait être qualifiée d'irréaliste.
Il convient ainsi de retenir qu'à compter du mois de juin
2008, l'invalidité de l'intéressé, en termes
de capacité de gain, est totale sur le plan
professionnel.
Il résulte de ce qui précède que, avant que la
décision litigieuse ne soit rendue, il était exigible
du recourant qu'il mette en valeur sa capacité
résiduelle de travail dans une activité
adaptée, et qu'il aurait pu réaliser de ce chef un
revenu d'invalide de 34'394 fr. 68 en 2003. En revanche, à
la date déterminante de la décision en cause, sa
capacité de gain était réputée nulle,
compte tenu des critères posés à cet
égard par la jurisprudence concernant les assurés
proches de l'age de la retraite, de sorte que le recourant a droit
à une rente entière dès le mois de juin
2008.
c)
Il reste à examiner le degré
d'invalidité du recourant, eu égard au
préjudice économique subi, ceci pour la
période du mois de novembre 2003 (soit à
l'échéance du délai de carence d'un an
prévu par l'art. 29 al. 1 let. b LAI, dans sa teneur en
vigueur jusqu'au 31 décembre 2007) au mois de mai
2008.
En se fondant sur les indications de l'ancien employeur du
recourant, l'OAI a abouti à un revenu sans invalidité
annuel de 69'426 fr. 70 en 2003, en tenant compte tant de la part
au 13
e
salaire que de l'indemnité de galerie et
travail de nuit (cf. le rapport final du 22 octobre 2007).
Vérifié d'office, le calcul auquel a
procédé l'intimé doit être
confirmé, étant rappelé que l'ancien employeur
de l'intéressé a indiqué, dans son
écriture du 12 octobre 2007, que le chiffre de 37.50
figurant dans la dernière fiche de salaire correspondait au
nombre d'heures travaillées durant le mois en cause, et non
au salaire horaire, contrairement à ce qu'alléguait
l'intéressé. Il en résulte un degré
d'invalidité (arrondi) de 51 % ([{69'426 fr. 70 -
34'394 fr. 68} / 69'426 fr. 70] x 100], ouvrant le droit
à une demi-rente pour la période du mois de novembre
2003 au mois de mai 2008.
S'agissant de la détermination de son préjudice
économique, le recourant soutient que son revenu sans
invalidité aurait dû être arrêté
à 72'000 fr. par an à tout le moins, se
référant au montant retenu à ce titre par la
CNA (décision sur opposition du 2 mars 2006), et qu'il y
aurait par ailleurs lieu de procéder à un abattement
de 25 % sur son revenu d'invalide tel que découlant des
données statistiques. Le bien-fondé de cet argument
peut toutefois demeurer indécis, dès lors que,
même si l'on se fonde sur le revenu sans invalidité de
72'000 fr. retenu par la CNA (sur la base d'un revenu mensuel de
5'980 fr. 40, arrondi à 6'000 fr.) en lieu et place de
celui retenu par l'office, et si l'on procède à un
abattement de 25 % (soit le maximum autorisé par la
jurisprudence; cf. TF 9C_384/2008 précité) sur le
revenu d'invalide (ce qui réduirait le montant en cause
à 30'348 fr. 25), on aboutirait à un degré
d'invalidité de 58 %, ouvrant le droit à la
même prestation. Il n'y a dès lors pas lieu de se
soucier de la divergence entre les montants retenus par la CNA et
l'OAI à titre de revenu sans invalidité, pas plus que
de la question du bien-fondé, compte tenu de l'ensemble des
circonstances du cas, d'un abattement supérieur à
celui de 15 % retenu par l'intimé.
d)
En définitive, le recourant a droit à une
demi-rente de l'assurance-invalidité pour la période
du 1
er
novembre 2003 au 31 mai 2008, suivie d'une rente
entière dès le 1
er
juin 2008.
5.
Il s'ensuit que le recours doit être
partiellement admis et la décision attaquée
réformée, en ce sens que le recourant a droit
à une demi-rente du 1
er
novembre 2003 au 31 mai
2008, suivie d'une rente entière dès le
1
er
juin 2008.
6.
a)
Aux termes de l'art. 69 al. 1bis,
1
re
phrase, LAI, lequel déroge au principe
général de l'art. 61 let. a LPGA, la procédure
de recours en matière de contestations portant sur l'octroi
ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant
le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais
de justice. Toutefois, selon l'art. 52 al. 1 LPA-VD, des frais de
procédure ne peuvent être exigés de la
Confédération et de l'Etat, auxquels doivent
être assimilés les offices chargés de
l'exécution de tâches publics, comme les OAI (cf. art.
54 ss LAI).
Compte tenu de l'issue du litige favorable au recourant, il n'y a
dès lors pas lieu de percevoir des frais de
justice.
b)
Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause
avec le concours d'un avocat, a ainsi droit à une
indemnité à titre de dépens, dont le montant
doit être déterminé, sans égard à
la valeur litigieuse, d'après l'importance et la
complexité du litige (art. 61 let. g LPGA, art. 55 al. 1
LPA-VD).
En l'espèce, il convient d'arrêter ce montant à
2'500 fr. à la charge de l'intimé
débouté, compte tenu de la complexité du cas,
d'un double échange d'écritures et de la tenue d'une
audience (art. 55 al. 2 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est partiellement
admis.
II.
La décision attaquée est
réformée en ce sens que B.________ a droit à
une demi-rente pour la période du 1
er
novembre
2003 au 31 mai 2008, suivie d'une rente entière dès
le 1
er
juin 2008.
III.
L'intimé versera au recourant
la somme de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs) à titre
de dépens.
IV.
Le présent arrêt est
rendu sans frais.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean-Michel
Dolivo, à 1002 Lausanne (pour B.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à 1800
Vevey;
-      Office
fédéral des assurances sociales, à 3003
Berne;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi
fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal
fédéral, RS 173.110), cas échéant d'un
recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le
Tribunal fédéral (Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne)
dans les trente jours qui suivent la présente notification
(art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :