vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 1126 · 2021-02-24 · fr

DURÉE DU DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, ACCIDENT NON PROFESSIONNEL, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, LÉSION DU GENOU, LIBRE APPRÉCIATION DES PREUVES, REJET DE LA DEMANDE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 61 let. c LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.02.2021 Arrêt / 2020 / 1126

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
26/20 - 23/2021
ZA20.010868
COUR
DES ASSUR
ANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 février 2021
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Brélaz Braillard, juge, et M. Oppikofer, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
N.________
,
à [...], recourante,
et
W.________
,
à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
61 let. c LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
N.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née le [...], travaillait depuis
le 1
er
avril 2007, à 40 % (dix-huit heures par semaine), en tant que secrétaire médicale pour
le compte du Dr C.________, à [...]. A ce titre, elle était assurée pour les accidents
professionnels et non professionnels auprès de la W.________ (ci-après : la W.________ ou l’intimée).
Par déclaration de sinistre du 12 novembre 2018, l’employeur a annoncé un incident survenu
le 31 octobre 2018, lors de vacances de l’assurée à l’étranger, décrit
en ces termes : « J’ai glissé sur le marbre mouillé à la réception. Je
suis tombée sur le genou gauche ». La seule partie du corps atteinte était le genou gauche.
Cet événement a causé une incapacité de travail du 9 au 18 novembre 2018.
La W.________ a pris le cas en charge.
Les premiers soins ont été prodigués le 9 novembre 2018 par la Dre A.___________, médecin
à l’Hôpital [...] ([...]) de [...], qui a diagnostiqué une « entorse grade
I LLE (ligament latéral externe) genou gauche ». Elle a indiqué que « les calcifications
en regard sont probablement anciennes mais ne semblent pas jouer un rôle dans l’atteinte actuelle ».
Un traitement conservateur à base d’antalgie a été mis en place (rapport initial
du 10 décembre 2018).
Un examen IRM (imagerie par résonance magnétique) du genou gauche a été réalisé
le 13 novembre 2018 par le Dr L.________, spécialiste en radiologie au [...]. On extrait en particulier
ce qui suit de son rapport du même jour :
“
Résultat
[…]
Les
ligaments croisés sont normaux. Petit épanchement articulaire avec vraisemblable petite synovite
réactionnelle notamment en regard du récessus patellaire latéral car il existe d’importants
remaniements œdémateux et inflammatoires des tissus mous centrés par une calcification
à hydroxyapatite bien vue sur la radiographie de référence, mesurant 13 mm de diamètre,
située dans les tissus mous au voisinage immédiat de l’insertion proximale du LLE (petite
enthésopathie proximale associée) avec aspect continu mais hétérogène de cette
insertion. Il existe une deuxième calcification du même type mesurant 6 mm, située dans
la fossette du tendon du poplité, entre l’insertion proximale du LLE et l’insertion
du tendon du poplité qui est continue mais aussi hétérogène en faveur d’une
nette tendinopathie. La partie distale du biceps fémoral et le tractus ilio-tibial sont normaux
mais nette inflammation des tissus mous entre les deux structures et le condyle latéral centrée
donc par c[es] deux calcifications. Pas de kyste de Baker. LLI [ligament latéral interne] normal.
Conclusion
Nette
inflammation des tissus mous en dehors du condyle latéral, entre le tractus ilio-tibial et la distalité
du biceps fémoral qui sont normaux, centrée par deux calcifications à hydroxyapatite au
voisinage immédiat de l’insertion proximale du LLE et du tendon du poplité qui est continue
mais hétérogène : enthésopathie proximale du LLE et tendinopathie du poplité
suite à une atteinte inflammatoire sur calcifications à hydroxyapatite ? Ou plutôt
vu le traumatisme récent, rupture proximale non transfixiante de ces deux structures ?
”
Le 20 mars 2019, en raison de douleurs récidivantes, l’assurée a consulté le Dr
H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur.
Rapportant une chute avec contusion sur la face externe du genou gauche, ce médecin a constaté
un épanchement important de ce genou avec la disparition des douleurs au niveau du compartiment
fémoro-tibial externe environ deux semaines après l’accident. A l’examen, il a
été observé des douleurs avec tuméfaction itérative probablement dues à
une arthrite inflammatoire. Il a été noté par ailleurs l’absence de lésion
méniscale visible sur l’IRM du 13 novembre 2018. Le traitement prescrit consistait en de la
physiothérapie.
Un bilan radiologique (clichés du genou gauche face/profil, une incidence en Schuss et une axiale
de rotule) du 20 mars 2019 a mis en évidence une légère atteinte dégénérative
fémoro-tibiale prédominant en interne avec un léger pincement articulaire à ce niveau,
majoré sur l’incidence en Schuss, et une sclérose du plateau tibial interne. Il n’a
pas été observé de calcification pathologique en regard des interlignes articulaires mais
une légère atteinte dégénérative fémoro-patellaire prédominant en
externe, un épanchement intra-articulaire ainsi que des calcifications à l’insertion
patellaire du tendon quadricipital (rapport du 21 mars 2019 du Dr F.________, spécialiste en radiologie).
Dans un premier rapport du 8 mai 2019 à la W.________, le Dr V.________, spécialiste en chirurgie
orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur, et médecin-conseil de cet assureur,
s’est notamment exprimé comme il suit sur le cas de l’assurée :
“
1
Diagnostic(s)
?
1.1
Distorsion – contusion du genou G [gauche]
1.2
Remaniements dégénératifs méniscaux
postéro-interne et antéro-externe
1.3
Chondropathie rotulienne sur dysplasie
1.4
Gonarthrose tricompartimentale débutante
(Dr H.________)
[…]
3
Existe-t-il
des éléments étrangers à l’événement
?
Oui
Si oui, lesquels ?
Deux calcifications latérales externes ainsi
que les diagnostics 1.2, 1.3 et 1.4
Arthroscopie Dr G.________ entre 2007 et 2009
4
Les
troubles actuels sont-ils en relation de causalité avec l’événement concerné
de façon
Seulement possible.
Pour
quelles raisons
?
Car quelques semaines après l’accident, elle peut reprendre ses activités avec disparition
des douleurs latérales externes
5
En
cas d’aggravation d’un état antérieur, à quelle date est atteint le status
quo ante/sine
?
Pour quelles raisons
?
Fin de causalité fin 2018 + rapport du Dr H.________ 20.03.2019 comme mesure d’investigation.
[…]
”
Le 10 mai 2019, une IRM du genou gauche de l’assurée a été réalisée par
le Professeur K.________, spécialiste en radiologie. Le rapport du même jour de ce spécialiste
se termine comme suit :
“
CONCLUSION
Au
total, status particulièrement excellent de l’ensemble des ménisques avec simplement
une hyalinose de la corne postérieure du ménisque médial. Intégrité des ligaments
latéraux.
Œdème
très atypique de l’insertion du quadricipital sur la rotule.
Discrète
hydarthrose.
Surtout,
kyste poplité interposé entre le gastrocnémien médial et le semi-membraneux qui,
actuellement, est rompu, avec infiltration diffuse des tissus mous sous-cutanés profonds au niveau
de l’hypoderme et des fascias adjacents.
Ces
aspects sont caractéristiques et expliquent bien entendu le tableau algique présenté.
”
Le 18 mai 2019, la Dre R.________, spécialiste en rhumatologie, a adressé à la W.________
un récapitulatif de ses consultations de l’assurée des 21 mars, 9 avril, 7 et 13 mai
2019.
Par rapport du 28 mai 2019, la Dre D.________, chiropracticienne, a fait part d’une péjoration
de la situation sous la forme de douleurs récidivantes du genou gauche depuis deux à trois
semaines avant sa consultation du 11 février 2019. La recrudescence des douleurs a justifié
par la suite une prise en charge de l’assurée par les Drs H.________ et R.________.
Par décision du 5 juin 2019, la W.________ a estimé que le
status
quo sine
avait été atteint le 20 mars
2019, les traitements prodigués après cette date étant à la charge de l’assurance-maladie.
A l’appui de son opposition formée les 23 juillet et 3 octobre 2019 à la décision
précitée, l’assurée, agissant par le biais de son avocate, a adressé à
la W.________ des rapports de consultations des 25 septembre et 3 décembre 2019 du Dr B.________,
spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l'appareil locomoteur. Posant les
diagnostics de chondropathie fémoro-patellaire et interne avec synovite massive accompagnante fémoro-patellaire,
interne et notch, ainsi que de lésion complexe des cornes postérieure et moyenne du ménisque
interne et lésion marginale du ménisque externe du genou gauche, ce chirurgien a effectué,
le 19 décembre 2019, une chondroplastie fémoro-patellaire et interne, une synovectomie large,
une résection partielle du ménisque externe, une toilette du ménisque externe, et a posé
un drain par arthroscopie du genou gauche (protocole opératoire du 19 décembre 2019 du Dr B.________).
Invité à se prononcer sur les éléments recueillis dans le cadre de la procédure
d’opposition, le Dr V.________ a, par rapport du 6 février 2020, confirmé son évaluation
de la situation en indiquant « qu’une contusion est certes douloureuse mais elle évolue
favorablement, même sur un genou déjà atteint comme dans ce cas, au plus tard dans un
délai de 4 à 5 mois ».
Par décision sur opposition du 12 février 2020, la W.________ a rejeté l’opposition
de l’assurée contre sa décision du 5 juin 2019. Suivant ses investigations médicales,
l’assureur-accidents a confirmé le retour au
status
quo sine
au jour de la consultation chez le Dr
H.________, soit le 20 mars 2019. Au-delà de cette date, les douleurs persistantes au ménisque
interne n’étaient plus dues à l’accident, mais résultaient d’importantes
atteintes maladives préexistantes et qui évoluaient défavorablement.
B.
Par acte du 11 mars 2020 (timbre postal), N.________
a recouru contre cette décision sur opposition devant la Cour des assurances sociales du Tribunal
cantonal en concluant principalement à son annulation et à la prise en charge des suites de
l’événement du 31 octobre 2018 au-delà du 20 mars 2019, subsidiairement à l’annulation
de cette décision et au renvoi de la cause à la W.________ pour la mise en œuvre de nouvelles
évaluations médicales. En substance, elle a fait valoir que l’appréciation des Drs
H.________ et V.________ ne pouvait l’emporter sur l’avis divergent du Dr B.________ de sorte
qu’il subsistait des doutes suffisants justifiant une nouvelle évaluation du cas par un médecin
orthopédiste. A l’appui de sa cause, la recourante a notamment produit :
-
un rapport du 9 mars 2020 rédigé à l’intention de son avocate par le Dr B.________.
On extrait ce qui suit de ce rapport :
“
[…]
Première consultation chez moi le 23.9.2019. La patiente
déclare
clairement être tombée sur le genou le 31.10.2018
et avoir des gonalgies dès cette date. L’examen clinique est positif pour une atteinte du
ménisque interne, il existe également un manque de mobilité et un pilier central avec
un tiroir antérieur 1+. Il existe également un épanchement. L’état cutané
est empâté.
Sur
l’IRM du genou gauche du 13.11.2018, il n’y a pas de notion d’une véritable lésion
du ménisque interne, si ce n’est des remaniements mucoïdes intersti[t]iels.
A
mon avis, l’IRM du genou gauche pratiqué par [...] le 10.05.2019 met en évidence une
chondropathie légère de la rotule, une synovite péri-patellaire ainsi qu’une lésion
méniscale interne postérieure. Il n’y a pas de lésion ligamentaire mais une enthésopathie
du ligament rotulien. Les radiographies du 9.11.2018 faites au [...] mettent en évidence des calcifications
à l’insertion du LLI et LLE.
Contrairement
à ceci, le rapport du radiologue du 10.5.2019 parle d’une hyalinose dégénérative
de la corne postérieure du ménisque interne.
Ist
die Beurteilung von Dr. V.________ richtig, wonach im MRI vom 13.11.2018 und 10.5.2019 am Innen- und
Aussenmeniskus kein Riss erkennbar ist ?
L’IRM
du 13.11.2018 ne relève pas de lésion méniscale traumatique visible.
L’IRM
du 10.5.2019 met en évidence une lésion postérieure du ménisque interne.
Wurde
intraoperativ am 19.12.2019 ein Meniskusriss festgestellt ?
Oui.
Wenn
ja, wo ?
Selon
le rapport opératoire de l’arthroscopie du 19.12.2019 met en évidence un flap libre avec
une lésion horizontale profonde de la partie moyenne et postérieure du ménisque interne,
cette lésion est réséquée. Le ménisque externe présente des irrégularités
et un toilettage est effectué.
Wenn
ja, ist dieser mit überwiegender Wahrscheinlichkeit kausal auf den Unfall vom 31.10.2018 zurückzuführen ?
Oui.
A mon avis cette lésion est due à l’accident du 31.10.2018 puisque l[a] patiente a bien
fonctionné avant et surtout la patiente récupère sa fonction articulaire depuis que l’intervention
a été effectuée.
” ;
- un
rapport de consultation du 10 avril 2019 aux termes duquel la Dre R.________ a diagnostiqué une
gonarthrite gauche, après forte contusion. Elle a mentionné une ponction en mars 2019 avec
un liquide inflammatoire, suivie d’une infiltration de cortisone avec nette amélioration,
sans plus ample précision.
Dans sa réponse du 10 avril 2020, la W.________
a conclu au rejet du recours. Elle a estimé avoir, à juste titre, refusé de prendre en
charge les troubles du genou gauche au-delà du 20 mars 2019 dès lors que les lésions méniscales
n’étaient plus en relation avec l’événement survenu le 31 octobre 2018, mais
présentaient un caractère exclusivement maladif ou dégénératif. Elle a produit
son dossier dont il ressort une appréciation complémentaire du 6 avril 2020 du Dr V.________
qui a confirmé son évaluation du cas datée du 6 février 2020.
Au terme d’un second échange d’écritures des 19 juin et 11 août 2020, les
parties ont maintenu leur position respective. La recourante a contesté le bienfondé de l’appréciation
du Dr V.________ en alléguant l’absence de douleur ressentie au ménisque externe du genou
gauche dans les suites de l’événement d’octobre 2018.
Le 23 août 2020, la recourante a produit un rapport du 18 août 2020 aux termes duquel le Dr
B.________ a indiqué s’être trompé en ce sens que le kyste poplité s’était
rompu en août 2019 – et non en août 2018. De son côté, la recourante a rappelé
que l’intervention du 19 décembre 2019 n’avait concerné que le toilettage du ménisque
externe.
Par déterminations du 18 septembre 2020, la W.________ a confirmé ses précédentes
conclusions. Elle a observé que la lésion du ménisque interne, opérée le 19
décembre 2019, était d’origine dégénérative et que le ménisque externe
était guéri à ce moment-là.
Les parties se sont encore déterminées les 13 octobre et 6 novembre 2020 en maintenant leur
position respective. De son côté, l’intimée a observé que les remaniements
œdémateux invoqués par la recourante n’étaient pas dus à une rupture de
kyste mais constituaient des signes d’inflammation dus à l’arthrose.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La
LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En
l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let.
a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit de la recourante à des prestations de l’assurance-accidents (traitement
médical) au-delà du 20 mars 2019.
A teneur de la décision attaquée, il convient de constater que l’intimée a admis
le caractère accidentel de l’événement du 31 octobre 2018, puisqu’elle a accepté
de prester jusqu’au 20 mars 2019.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA,
si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance sont allouées en cas
d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie professionnelle.
Lorsque l'événement est constitutif d'un accident, il convient dès lors d'examiner la
cause exclusivement sous l'angle de l'art. 6 al. 1 LAA (ATF 146 V 51 consid. 9.1 ; résumé dans
la RSAS 1/2020 p. 33 sv).
b)
Le
droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose en premier lieu,
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire,
en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la
santé ; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement
à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale
ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non
de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé
sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration,
le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux
ne se sont manifestés qu’après la survenance d’un accident ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en rechercher
l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité
avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un rapport
de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de probable
dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin 2018 consid. 3.2).
c)
Le
droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017 du 16 mai 2018
consid. 3.1 et les références citées).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 138 V 248 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_220/2016
du 10 février 2017 consid. 7.3).
d)
En
vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi que
les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ant
e
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du
16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
4.
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales sans être
lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation complète
et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition,
quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable
sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet 2019 consid. 5).
5.
a)
En l’espèce, l’intimée
considère que le
statu
quo sine
est atteint le 20 mars 2019, en se fondant
sur les rapports du Dr V.________ des 8 mai 2019, 6 février et 6 avril 2020 ainsi que sur le rapport
du Dr H.________ du 20 mars 2019.
De son côté, la recourante oppose le rapport du 9 mars 2020 du Dr B.________ en soutenant que
les atteintes persistantes au genou gauche (lésions méniscales) sont en lien de causalité
avec l’accident de l’automne 2018 au-delà du 20 mars 2019.
b)
En l’occurrence, la chute de la
recourante du 31 octobre 2018 s’est traduite par une « entorse grade I LLE (ligament latéral
externe) genou gauche » (rapport initial du 10 décembre 2018 de la Dre A.___________). L’IRM
du 13 novembre 2018 n’a pas mis en évidence de kyste de Baker, en revanche une rupture du
kyste poplité a été constatée en mai 2019. Cette rupture, avec infiltration diffuse
des tissus mous sous-cutanés profonds au niveau de l’hypoderme et des fascias adjacents, était
à l’origine du tableau algique de l’assurée (rapport du Professeur K.________ du
10 mai 2019). Consulté le 20 mars 2019, le Dr H.________ a, quant à lui, constaté un épanchement
important au genou gauche ; il a noté la disparition des douleurs environ deux semaines après
l’accident, mais aussi la persistance des douleurs avec tuméfaction itérative probablement
dues à une arthrite inflammatoire ; il a précisé qu’il n’y avait pas
de lésion méniscale visible sur l’IRM du 13 novembre 2018. Un bilan radiologique (clichés
du genou gauche face/profil, une incidence en Schuss et une axiale de rotule) du 20 mars 2019 a conclu
à une légère atteinte dégénérative fémoro-patellaire prédominant
en externe, un épanchement intra-articulaire et des calcifications à l’insertion patellaire
du tendon quadricipital (rapport du 21 mars 2019 du Dr F.________).
Par rapport succinct du 8 mai 2019, s’en référant aux constatations du Dr H.________,
le Dr V.________ a fixé le retour au
status
quo sine
au jour de la consultation chez son confrère,
soit le 20 mars 2019.
De son côté, la Dre D.________ a fait part d’une péjoration de la situation sous
la forme de douleurs récidivantes du genou gauche depuis deux à trois semaines avant sa consultation
du 11 février 2019 (rapport du 28 mai 2019). Cette évaluation est confirmée par le rapport
récapitulatif du 18 mai 2019 de la Dre R.________ et ceux de consultations des 25 septembre et 3
décembre 2019 du Dr B.________. En seconde page de son rapport datant de septembre 2019 (cf. pièce
15 p. 14), cet orthopédiste a certes admis un lien de causalité entre l’accident et les
douleurs actuelles sans l’objectiver (cf. consid. 5c infra), mais il a indiqué que l’entorse
du genou subie le 31 octobre 2018 avait entrainé une lésion sur le ménisque interne.
Dans son rapport du 6 février 2020, au moment d’apprécier la situation à l’aune
des éléments recueillis au dossier, le Dr V.________ a émis les considérations suivantes :
“
L’accident
a entrainé une contusion sur le ménisque
externe
.
Or, au fil du temps, les douleurs se déplacent vers le ménisque
interne
.
L’IRM
du 13 novembre 2018 montre de nombreuses lésions dégénératives :
•              Remaniements mucoïdes
interstitiels sans fissure franche du ménisque postéro-interne
•              Remaniements interstitiels
avec suspicion de fissure horizontale au ménisque externe
•              Deux calcifications
près de l’insertion proximale du LLE
•              Synovite due à
l’arthrose
•              Tendinite du tendon
poplité
De
plus, cet IRM montre que le LLE n’est pas déchiré et que l’insertion du tendon
du poplité est continue.
Le
Dr. V.________ ne constate sur les IRM du 13 novembre 2018 et du 10 mai 2019, aucune déchirure du
ménisque interne ni externe.
Il
n’est pas correct de prétendre que l’examen du Dr. H.________, n’a duré que
5 minutes. Selon sa facture (No [...] du 21.03.2019), l’entretien a duré 40 minutes (consultation
20 minutes, explications 10 minutes, examen orthopédique 10 minutes). Le Dr. H.________ ne pose
pas des diagnostics à la légère. Au contraire, il se base sur son examen clinique ainsi
que sur l’examen IRM du 13.11.2018 pour établir ses conclusions dans son rapport du 20 mars
2019.
Le
Dr. H.________ constate en outre, que la situation s’est rapidement améliorée, si bien
que l’assurée a pu reprendre de la gymnastique environ deux semaines après l’accident
et que les douleurs qu’elle ressentait au niveau du compartiment fémoro-tibial externe se
sont totalement amendées.
Le
21 mars 2019, la Dresse R.________ fait état d’une gonarthrose d’origine X, donc une
inflammation. Le 9 avril 2019, elle constate un ménisque externe physiologique, soit normal. Le
7 mai 2019, elle relève pour la première fois la présence d’un œdème atypique
sur la partie antérieure du genou (à l’insertion du quadriceps sur la rotule). L’IRM
du 13 [recte : 10] mai 2019 confirme la présence de cet œdème sur la partie antérieure
du genou. Celui-ci ne peut pas être en relation avec l’accident, vu qu’il est constaté
7 mois après ce dernier et qu’un kyste dégénératif de Baker, en se rompant,
cause un œdème. S’il était dû à l’accident, cet œdème
aurait été vu sur la première IRM (13 novembre 2018). Les calcifications, déjà
présentes sur l’IRM du 13 novembre 2018 ne peuvent pas non plus être dues à l’accident
et mettent des mois à se constituer (par cette réaction inflammatoire, le corps essaye de les
résorber).
D’autre
part, le rapport radiologique du 20 mars 2019 montre un pincement articulaire qui est un signe d’arthrose.
Au
surplus, au vu de la faible congruence particulière entre le condyle du fémur et le plateau
tibial externe, une méniscectomie externe ne peut pas évoluer favorablement. Les méniscectomies
faites par le Dr. G.________ il y a 10 et 12 ans ont donc influencé l’état du cartilage
de façon importante.
Remarques
concern[a]nt le rapport du Dr. B.________ :
•              Une lésion
du ménisque interne n’est pas documentée dans les semaines suivant l’accident.
Seul le ménisque externe a été contusionné par l’accident et les douleurs en
rapport avec cet accident se sont complétement estompées en deux semaines.
•              Le Dr. V.________
ne constate sur les IRM du 13 novembre 2018 et du 10 mai 2019, aucune déchirure du ménisque
interne ou externe
•              La synovite est
probablement due à l’arthrose
•              La tendinopathie
à l’insertion du tendon rotulien est un signe de surcharge
”
Se basant sur les diverses constatations médicales recueillies au dossier, le Dr V.________ est
le seul à s’être livré à un examen général et détaillé
du cas. Il a exposé ainsi qu’en raison de l’œdème atypique sur la partie antérieure
du genou (à l’insertion du quadriceps sur la rotule) relevé pour la première fois
le 7 mai 2019, les douleurs se sont déplacées sur le ménisque interne comme l’a
confirmé l’IRM du genou gauche du 10 mai 2019. A son avis, cette atteinte ne peut pas être
en relation avec l’accident, vu qu’elle est constatée sept mois après ce dernier
et qu’un kyste dégénératif de Baker, en se rompant, cause un œdème. S’il
était dû à l’accident, cet œdème aurait en effet été mis en
évidence sur la première IRM du 13 novembre 2018. Quant aux calcifications, déjà
présentes sur l’IRM de novembre 2018, elles ne peuvent pas non plus être dues à
l’accident car elles mettent des mois à se constituer. D’autre part, le bilan radiologique
du 20 mars 2019 a montré un pincement articulaire qui est un signe d’arthrose. De surcroît,
au vu de la faible congruence particulière entre le condyle du fémur et le plateau tibial externe,
une méniscectomie externe n’a pas évolué favorablement. L’état antérieur
du genou résultant de méniscectomies effectuées par le Dr G.________ entre 2008 et 2009,
a donc influencé l’état du cartilage de façon importante. En l’espèce,
le Dr V.________ a estimé « qu’une contusion est certes douloureuse mais elle évolue
favorablement, même sur un genou déjà atteint comme dans ce cas, au plus tard dans un
délai de 4 à 5 mois ».
c)
L'argument
mentionné par le Dr B.________ dans son rapport du 9 mars 2020 selon lequel la lésion horizontale
profonde de la partie moyenne et postérieure du ménisque interne est en lien de causalité
avec l’accident au motif que la recourante a bien fonctionné avant, n’est pas déterminant.
En effet, de jurisprudence constante (cf. ATF 119 V 335 consid. 2b/bb), le seul fait que des  symptômes
douloureux  ne  se  sont  manifestés  qu'après  la  survenance
d'un  accident (raisonnement «
post
hoc, ergo propter hoc
») ne suffit pas à
établir un rapport de causalité naturelle avec cet accident et les troubles persistants au-delà
du 20 mars 2019. Le Dr B.________ a lui-même confirmé que l’IRM du 13 novembre 2018 n’a
pas mis en évidence de lésion méniscale traumatique visible, une lésion postérieure
du ménisque interne apparaissant à l’IRM du 10 mai 2019. A cela s’ajoute que ce
médecin n’a été consulté qu’en septembre 2019, soit près d’un
an après l’événement accidentel, en évoquant une lésion du ménisque
interne mais sans être en mesure de constater cette atteinte dans un document médical établi
peu après l’accident pour permettre de la relier, au degré de vraisemblance prépondérante
requis, à cet événement. Or, comme l’ont relevé les Drs V.________ et H.________,
l’IRM de novembre 2018 fait état de signes de contusion au compartiment fémoro-tibial
externe du genou, atteinte qui est admise comme étant consécutive à l’accident,
sans toutefois mettre en évidence de lésion méniscale postéro-interne qui constitue
l’atteinte dont a souffert la recourante plusieurs semaines après l’accident du 31 octobre
2018.
Invité à se prononcer sur l’acte
de recours et ses annexes, le Dr V.________ a répondu, le 6 avril 2020, comme suit aux questions
de l’intimée :
“
1.
Peu après l’accident, les douleurs se situaient-elles sur le ménisque externe ou interne ?
1.
La première consultation, à l’hôpital
de [...] est datée du 9 novembre 2018, donc 9 jours après la chute sur le genou gauche. Il
a été remis à la W.________ 2 rapports médicaux initiaux, l’un parfaitement
lisible de la Doctoresse A.___________, qui localise les douleurs au compartiment latéral externe
du genou gauche, très probablement au retour d’Egypte, dans la soirée du 9 novembre.
A
l’examen IRM, il est bien noté aussi, les conclusions du Docteur L.________ qui ne sont pas
très claires : il est mentionné une inflammation, des tissus mous près du condyle
fémoral latéral externe, sans lésion, ni du tractus ilio-tibial, ni du biceps fémoral.
Inflammation centrée sur 2 calcifications à l’insertion proximale du ligament latéral
externe et du tendon poplité. Le Docteur L.________ retient les diagnostics d’enthésopathie
proximale du ligament latéral externe, de tendinopathie du poplité sans exclure une rupture
de ces structures.
Cependant,
dans sa description, le Dr L.________ ne relève absolument pas une déchirure de ces structures.
Par contre, il décrit une fissure horizontale, sans être certain qu’il s’agit d’une
déchirure, à la partie moyenne et postérieure du ménisque externe. Il décrit
aussi des remaniements mucoïdes donc dégénératifs, au ménisque interne, suspecte
sur une image une rupture, il n’est pas possible de retenir le diagnostic de déchirure méniscale
sur une seule image, il faut noter aussi dans son rapport une chondropathie rotulienne.
2.
Le rapport de consultation du 10 avril 2019 de la Dr R.________ renseigne-t-il à ce sujet ?
2.
Il ne faut pas non plus négliger le rapport
du Dr H.________, Chirurgien orthopédiste, qui à la suite d[e] son examen du 20 mars 2019,
à presque 5 mois du traumatisme, va adresser Mme N.________ à la Doctoresse R.________, Rhumatologue.
Le
Dr H.________ rappelle une arthroscopie du genou gauche entre 2007 et 2009 par le Dr G.________, une
probable méniscectomie externe partielle. Ce médecin précise bien qu’après
la prise en charge aux urgences de l’hôpital de [...], 9 jours après le traumatisme,
l’évolution a été favorable, permettant la reprise de la gymnastique mi-novembre,
avec amendement des douleurs au compartiment fémoro-tibial externe.
Le
Docteur H.________ précise bien qu’à l’IRM il y a des signes de contusion au compartiment
fémoro-tibial externe du genou. En complément à son examen clinique, il demande des radiographies
du genou qui mettent en évidence une atteinte dégénérative fémoro-tibiale surtout
interne mais aussi fémoro-patellaire. Les calcifications sont retrouvées. Le Docteur H.________
va retenir le diagnostic d’arthrite inflammatoire.
A
sa consultation la Doctoresse R.________, Rhumatologue, mentionne que les douleurs étaient latérales
mais évidemment sa consultation est datée de plus de 5 mois après l’accident. A
cet examen, donc 5 mois plus tard, elle mentionne des douleurs plutôt médiales que latérales
et retient le diagnostic de gonarthrite gauche, comme le Docteur H.________, sans pouvoir préciser
davantage sa cause. Elle mentionne aussi une ponction en mars 2019 avec un liquide inflammatoire, sans
plus de précision sur cette ponction.
Ponction
suivie d’une infiltration de Cortisone, avec amélioration.
Donc
pour répondre à la question de Mme [...], aussi bien le Docteur H.________ que la Doctoresse
R.________ mentionne que les douleurs étaient à la suite de la contusion localisée au
compartiment externe du genou.
3.
Que pensez-vous de la lettre du Dr B.________ datée du 9 mars 2020 ?
3.
Le Docteur B.________, dans son rapport à
Maître [...] du 9 mars 2020, mentionne sa prise en charge depuis le 23 septembre 2019, donc presque
une année après l’accident. A cette consultation, le Docteur B.________ donne des précisions
sur l’arthroscopie du Docteur G.________ du 20 octobre 2008 avec méniscectomies interne et
externe partielles, il mentionne aussi le premier traitement auprès de Mme D.________, Chiropracticienne,
avec ondes de choc. Il mentionne aussi un status après rupture d’un kyste poplité en
août 2018, donc antérieure de plusieurs mois à l’accident. Un kyste au creux poplité
est souvent, à ma connaissance, en rapport avec une lésion méniscale postéro-interne,
le liquide synovial s’infiltrant dans la fissure méniscale pour former le kyste au creux poplité,
donc une pathologie antérieure à l’accident. A cet examen, les douleurs au genou étaient
surtout internes, avec doute quant aux signes méniscaux internes positifs mais non externes.
Le Docteur B.________ se réfère à un deuxième examen IRM du 10 mai 2019. A cet examen
le Docteur B.________ mentionne sans plus de précision, une lésion postérieure au ménisque
interne et que penser de ce rapport à presque une année de l’accident, la situation est
tout autre. Les douleurs sont principalement internes alors qu’elles étaient nettement externes
après l’accident. A cette IRM du 10 mai 2019, le Professeur K.________ décrit bien l’atteinte
dégénérative banale de la corne postérieure du ménisque interne sous forme de
hyalinose. L’œdème n’est plus au compartiment externe du genou mais à l’insertion
du quadriceps, sur la rotule et également à l’insertion du tendon rotulien sur la rotule
l’inflammation est donc de localisation tout autre. Il décrit les séquelles du kyste
au creux poplité, après rupture avec infiltration liquidienne aux parties molles tout autour,
donc postéro-interne. Il ne décrit aucune déchirure méniscale interne.
4.1
Ce dernier constate une lésion postérieure du ménisque interne sur l’IRM du 10 mai
2019. Partagez-vous son avis ?
4.1
Comme le Professeur K.________, je n’avais pas visualisé de déchirure méniscale
postéro-interne sur les images IRM.
4.2
S’il y a une lésion sur le ménisque interne, s’agit-il d’une déchirure ?
4.2
Il ne s’agit pas d’une déchirure méniscale postéro-interne, sur les images
IRM. La lésion que le Docteur B.________ décrit dans son rapport opératoire du 19 décembre
2019 correspond à une lésion nettement dégénérative : Lésion horizontale
méniscale interne, surtout à la jonction de la partie moyenne à postérieure du ménisque
interne, avec un petit flap méniscal sur un fond de chondropathie fémoro-tibiale interne stade
I – II. Il s’agit certainement d’une lésion dégénérative, du reste
aux IRM, le ménisque interne est décrit comme présentant des signes de dégénérescences
mucoïdes d’une part et ce ménisque a déjà été opéré par
le Docteur G.________, il y a de nombreuses années, d’autre part.
Les rapports radiologiques montrent certes des lésions méniscales mais, au vu de l’important
état antérieur, celles-ci sont clairement dégénératives.
”
Le Dr V.________ a motivé son point de vue
à l’aune de l’ensemble des rapports figurant au dossier. Il en ressort que la lésion
horizontale méniscale interne décrite par le Dr B.________ lors de l’opération de
décembre 2019 n’est pas dans un rapport de causalité probable avec l’événement
assuré. Il s’agit certainement d’une lésion dégénérative sur un
genou déjà opéré dans le passé avec un ménisque interne présentant
des signes dégénératifs (remaniements mucoïdes interstitiels) aux IRM. Aussi, à
l’aune des considérations complémentaires du médecin-conseil de l’intimée
– qui est le seul médecin à s’être livré à une analyse particulièrement
approfondie du cas en procédant à une appréciation claire de la situation et qui répond
en outre à l'avis divergent du Dr B.________ – ainsi qu’en regard de l’âge
de la recourante, les rapports médicaux au dossier ne permettent pas de s'écarter des constatations
et conclusions probantes (sur cette notion, cf. consid. 4 supra) des Drs V.________ et H.________ ou
de justifier un complément d'instruction.
d)
Compte
tenu de l'atteinte considérée (distorsion – contusion du ménisque externe du genou
gauche), et en l'absence d'argument convaincant du Dr B.________ sur la prétendue nature accidentelle
de la lésion méniscale interne postérieurement au 20 mars 2019, il ne peut être fait
grief à l'intimée d'avoir mis un terme à ses prestations, sur la base de l'appréciation
probante (au sens de la jurisprudence, cf. consid. 4 supra) des Drs V.________ et H.________, en retenant
que l'état de santé de la recourante tel qu'il aurait été sans l'accident du 31 octobre
2018 (
statu quo sine
)
était atteint le 20 mars 2019, les troubles subsistant au genou gauche après cette date n'étant
plus dus à l'accident.
6.
Le dossier est complet, permettant ainsi à
la Cour de statuer en connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile
et une nouvelle évaluation de son état de santé par un médecin orthopédiste
telle que requise par la recourante doit dès lors être rejetée. Le juge peut en effet
mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis de se forger
une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une appréciation
anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la conviction qu’elles ne pourraient
pas l’amener à modifier son avis (ATF 134 I 140 consid. 5.3, 131 I 153 consid. 3 et 130 Il
425 consid. 2 ; cf. TF 9C_303/2015 du 11 décembre 2015 consid. 3.2 ; 8C_285/2013 du 11 février
2014 consid. 5.2 et 9C_748/2013 du 10 février 2014 consid. 4.2.1).
7.
a)
En définitive, le recours doit être
rejeté et la décision sur opposition entreprise confirmée.
b)
Il
n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61
let. a LPGA [dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020], applicable en vertu de
l’art. 83 LPGA), ni d’allouer de dépens, dès lors que la recourante n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 12 février 2020 par la W.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
N.________,
‑
W.________,
-
Office Fédéral de la Santé Publique (OFSP),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :