vd_findinfo · Arrêt / 2019 / 147 · 2019-05-14 · fr

NOUVELLE DEMANDE, DÉCISION D'IRRECEVABILITÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 4 LAI, 87 RAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.05.2019 Arrêt / 2019 / 147

14.05.
TRIBUNAL
CANTONAL
AI
234/18 - 151/2019
ZD18.033607
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 mai 2019
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
M.
Bonard et Mme Pelletier, assesseurs,
Greffière
:              Mme
Neyroud
*****
Cause
pendante entre :
D.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6 ss LPGA ; art. 4 et 28 LAI ; art. 87 RAI
E n  f a i t  :
A.
a)
D.________
(ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a déposé une
première demande de prestations de l’assurance-invalidité le 4 mars 2013, au
motif que, depuis le mois d’août 2011, il souffrait d’une double hernie discale liée
à un problème de croissance, survenue à la suite de son service militaire.
Dans ce cadre, l’assuré a produit un certificat médical établi le 21 février
2013 par le Dr H.________, rhumatologue au sein de la Clinique M.________, selon lequel l’intéressé
présentait une capacité de travail totale et durable dans une activité adaptée aux
limitations fonctionnelles suivantes :
-
Eviction des positions debout prolongées,
en porte à faux du dos, éviction des flexions et torsions répétées du rachis ;
-
Eviction des mouvements répétés
en élévation du bras ;
-
Pas de port de charge de plus de 10 kg et moindre
si les efforts sont répétitifs ;
-
Pas de travail posté, ni à la chaîne ;
-
Eviction des positions assises statiques.
Interpellé par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé), le Dr H.________ a, dans un rapport du 25 avril 2013, posé
les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de lombalgie et sciatalgie gauche récurrentes
dans le contexte de discopathie L4-L5 et L5-S1 avec une petite hernie discale médiane et paramédiane
L4-L5 et une hernie discale médiane et paramédiane gauche L5-S1. Il a par ailleurs réitéré
les limitations fonctionnelles susmentionnées, expliquant qu’une activité adaptée
à celles-ci était possible à raison de 4 heures 15 par jour, à un taux de 50 %. Pour
le surplus, ce médecin a notamment relevé que :
« Les
lombalgies sont accentuées selon un mode positionnel, la position assise est supportée de manière
variable environ 30 minutes, puis un changement postural est nécessaire. La position debout immobile
est aussi supportée 30 minutes. Les mouvements et les efforts sollicitant le dos surtout en antéflexion
et en charge accentuent les lombalgies. L’irradiation des douleurs dans les membres inférieurs
est variable mais récurrente notamment dans la jambe gauche et par intermittence dans la fesse et
la cuisse droite. »
Le 25 septembre 2013, le Dr H.________ a répondu à une nouvelle interpellation de l’OAI
de la manière suivante :
«
1.
Quelle est l’évolution de l’état de santé depuis votre dernier rapport ?
L’évolution de l’état de santé est stationnaire dans le sens de la persistance
de lombalgies basses, surtout de localisation paralombosacrée gauche et associés à des
symptômes paresthésiques des membres inférieurs bilatéraux, plus marqués du
côté gauche.
Il faut aussi mentionner la survenue d’épisodes d’accentuation des douleurs, de caractère
mécanique, liés aux positions et aux efforts sollicitant le rachis, surtout en antéflexion
et en charge.
2.
Quel est l’état actuel
?
Persistance de douleurs du bas du dos avec une rectitude lombaire moyenne et basse des douleurs segmentaires
prédominant en L4-L5-S1 médianes et paravertébrales gauches ; irradiation fessière
bilatérale, plus marquée du côté gauche. Restriction de la mobilité lombosacrée
dans toutes les amplitudes.
3.
Est-ce que les limitations fonctionnelles sont toujours identiques à celles mentionnées dans
votre attestation du 21 février 2013
?
Les limitations fonctionnelles sont toujours identiques.
4.
Si tel n’est pas le cas, quels sont les changements ?
Pas de changement.
5.
Quelles est l’évolution de la capacité de travail dans une activité adaptée ?
L’incapacité de travail demeure à un taux de 50 %, y compris dans une activité adaptée.
6.
Est-ce que l’activité d’employé de commerce (apprentissage débuté et
interrompu pour des raisons indépendantes de la volonté de l’assuré) est compatible
avec l’atteinte à la santé
?
L’activité d’employé de commerce n’est pas compatible avec l’atteinte
à la santé, notamment en raison des restrictions positionnelles statiques assise et debout. »
Par la suite, l’OAI a mis en œuvre une expertise médicale orthopédique auprès
du Dr K.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur. Dans son rapport du 10 mars 2014, cet expert a posé les diagnostics de maladie discale
dégénérative L4-L5 avec hernie discale sans compression radiculaire mais avec empreinte
durale. Selon lui, l’activité exercée par l’assuré au moment de l’expertise,
à savoir celle de laveur de voiture à domicile à raison de 21 heures hebdomadaires, n’était
pas exigible. La capacité de travail demeurait en revanche pleine dans une activité adaptée
respectant les limitations fonctionnelles suivantes (classe 2) :
« CLASSE
DE LIMITATIONS FONCTIONNELLES POUR LES PATHOLOGIES LOMBOSACREES
Classe
O
: Aucune restriction
Classe
1
: Restrictions légères
Eviter
d’accomplir de façon répétitive ou fréquente les activités qui impliquent
de :
·
Soulever, porter, pousser, tirer des charges de
plus de 15 à 25 kg
·
Travailler en position accroupie
·
Ramper, grimper
·
Effectuer des mouvements avec des amplitudes extrêmes
de flexion, d’extension ou de torsion de la colonne lombaire
·
Subir de vibrations de basse fréquence ou
des contrecoups à la colonne vertébrale (provoquées par du matériel roulant sans
suspension par exemple)
Classe
2
: Restrictions modérées
En
plus des restrictions de la classe 1, éviter les activités qui impliquent de :
·
Soulever, porter, pousser, tirer de façon
répétitive ou fréquente des charges de plus de 5 à 15 kg
·
Effectuer des mouvements répétitifs
ou fréquents de flexion, extension ou de torsion de la colonne lombaire, même de faible amplitude
·
Monter fréquemment plusieurs escaliers
·
Marcher en terrain accidenté ou glissant ».
Dans un avis du 25 mars 2014, le Dr F.________ du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : SMR) a retenu que la capacité de travail de l’assuré était
nulle dans son activité habituelle, mais pleine dans une activité adaptée respectant les
limitations fonctionnelles mentionnées dans l’expertise précitée, ce depuis le mois
de décembre 2011.
Par décision du 11 juin 2014, confirmant un projet du 24 avril 2014, l’OAI a refusé à
l’assuré le droit à une rente d’invalidité. Il a retenu que l'assuré
était en mesure d’exercer une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles,
étant précisé que l’activité d’employé de commerce pour laquelle
l’assuré avait débuté – mais non achevé – une formation était
compatible avec les limitations en question.
b)
Le 15 janvier 2018, l’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations de l’assurance-invalidité
au motif qu'il souffrait d'une double discopathie non détectée en phase de croissance.
Le 17 janvier 2018, l’OAI a invité l’assuré à rendre plausible une modification
de son degré d’invalidité, notamment par la production d’un rapport médical
détaillé.
Il ressort du rapport du 23 février 2015 établi par le Dr S.________, médecin praticien,
que l’assuré a subi une intervention chirurgicale le 6 novembre 2014 consistant en une
hémilaminectomie L4 et L5 à gauche pour une cure de hernie discale L4 et L5, médiane et
paramédiane gauche, ainsi que L5 et S1, paramédiane gauche. A la suite de cette opération,
le status neurologique de l’assuré était dans la norme et celui-ci présentait une
évolution favorable.
Le 9 octobre 2017, le Dr Q.________, spécialiste en neurochirurgie, a noté une persistance
d’un tableau clinique crampiformes et lombalgies chroniques et a préconisé un suivi auprès
d’une école du dos.
Dans un rapport du 30 janvier 2018, le Dr S.________ a expliqué que les douleurs avaient persisté
malgré l'intervention chirurgicale et les séances de physiothérapie intensive auprès
d’une école du dos. L'état de santé de l’intéressé nécessitait
un poste de travail exempt de soulèvement et de transport de charges supérieures à 4,5
kg. L’assuré ne pouvait également pas monter des escaliers, sauf épisodiquement,
ni monter sur une échelle ou un échafaudage, se pencher de manière répétée,
effectuer des mouvements de rotation de la colonne vertébrale ou encore effectuer tout autre effort
mettant en jeu la colonne vertébrale. Enfin, le temps de travail devait être inférieur
ou égal à 50 % (à réévaluer suivant la place de travail) et ce sans modification
depuis le 1
er
mai 2015.
Dans un avis du 14 mars 2018, la Dresse V.________ du SMR a retenu que, suite à l’opération
de la hernie discale, celle-ci avait été levée avec un status neurologique dans la norme.
Dès lors, il n’existait aucune modification justifiant une diminution de la capacité
de travail, étant précisé que les limitations fonctionnelles listées par le Dr S.________
correspondaient à celles retenues par le Dr K.________. Par conséquent, une aggravation
de l’état de santé de l’assuré n’était pas documentée.
Par projet de décision du 27 mars 2018, l’OAI a signifié à l’assuré son
intention de refuser sa demande de prestations au motif qu’il ne présentait pas d’aggravation
de son état de santé justifiant une diminution de sa capacité de travail dans toute activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. Cette dernière était toujours de 100 %.
Par décision du 17 mai 2018, l’OAI a confirmé son projet précité dont il a
repris la motivation.
B.
Par acte du 3 août 2018, D.________ a recouru devant la Cour des assurances sociales à l’encontre
de la décision précitée, concluant implicitement à son annulation. Sur le plan formel,
le recourant a expliqué qu’il s’était présenté dans les locaux de l’OAI
le 26 juillet 2018 et avait, à cette occasion, pris connaissance de la décision du 17 mai 2018,
qu’il n’avait jusque-là pas reçue. Sur le fond, il a indiqué que l’expertise
médicale de B.________ et les conclusions du Dr Q.________ contredisaient la décision
de l’OAI.
Par réponse du 8 octobre 2018, l’OAI ne s'est pas opposé à la recevabilité
du recours et a indiqué que la décision du 17 mai 2018 avait été envoyée au
recourant par courrier B, mais que cet envoi avait été retourné avec la mention « le
destinataire est introuvable à l’adresse indiquée ». Sur le fond, l’OAI
a conclu au rejet du recours. Il a expliqué qu’aucune aggravation de l’état de
santé du recourant ne ressortait du rapport du Dr S.________ du 30 janvier 2018, étant
précisé que la décision du 17 mai 2018 devait être considérée comme une
décision de refus d’entrer en matière.
Répliquant le 10 octobre 2018, le recourant a invoqué et produit deux rapports médicaux,
soit un premier établi le 7 décembre 2012 par le Dr A.________, et un second établi le
16 avril 2018 par le Dr P.________, agissant sur mandat de B.________.
Le 1
er
novembre 2018, l’OAI a confirmé sa position et ajouté que les documents médicaux
produits en annexe de la réplique ne pouvaient être pris en considération dans le cadre
du présent litige.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]).
Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un recours
devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al. 1 LPGA et
art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA). Par
dernier examen matériel du droit à la rente, il faut entendre la dernière décision
entrée en force rendue avec une constatation des faits pertinents, une appréciation des preuves
et, si nécessaire, une comparaison des revenus (ATF 130 V 71).
b)
En l’occurrence, les déclarations du recourant quant à la date de prise de connaissance
de la décision litigieuse sont vraisemblables, étant précisé que l'OAI ne conteste
pas ces explications. Dans ces conditions, le recours doit être considéré comme déposé
en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36]). Dans la mesure où il respecte
également les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le droit du recourant à une rente d'invalidité à la suite de la nouvelle
demande de prestations de l'assurance-invalidité déposée le 15 janvier 2018, respectivement
sur la question de savoir si le recourant a rendu plausible, devant l'OAI, une modification significative
de l'état de fait qui justifierait un nouvel examen de son cas depuis la dernière décision
du 11 juin 2014.
3.
a)
Lorsqu’une rente a été refusée
parce que le degré d’invalidité était insuffisant, une nouvelle demande ne peut
être examinée que si l’assuré rend plausible que son invalidité s’est
modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement du
17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Cette exigence doit permettre à
l’administration qui a précédemment rendu une décision de refus de prestations,
entrée en force, d’écarter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles
l’assuré se borne à répéter les mêmes arguments sans rendre plausible
une modification des faits déterminants depuis le dernier examen matériel du droit aux prestations
(ATF 133 V 108 consid. 5.2 ; 130 V 71 ; 130 V 64 consid. 2 et 5.2.3).
b)
Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés
d’office par l’autorité (art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure
prévue par l’art. 87 al. 2 et 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5). Lorsqu’elle est saisie
d’une nouvelle demande, l’administration doit donc commencer par examiner si les allégations
de l’assuré sont, d’une manière générale, plausibles. Si tel n’est
pas le cas, l’affaire est liquidée d’entrée de cause et sans autre investigation
par un refus d’entrer en matière. A cet égard, l’administration se montrera d’autant
plus exigeante pour apprécier le caractère plausible des allégations de l’assuré
que le laps de temps qui s’est écoulé depuis sa décision antérieure est bref
(ATF 109 V 108 consid. 2b ; TF 9C_789/2012 du 27 juillet 2013 consid. 2.2).
c)
Dans un litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle
demande, l’examen du juge des assurances sociales est d’emblée limité au point
de savoir si les pièces déposées en procédure administrative justifiaient ou non
la reprise de l’instruction du dossier. Le juge doit donc examiner la situation d’après
l’état de fait tel qu’il se présentait à l’administration au moment
où celle-ci a statué. Il ne prend pas en considération les rapports médicaux produits
postérieurement à la décision administrative attaquée (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5).
4.
Dans le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires
de la loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable,
apparaissent comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré
de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que, d’un
point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une allégation,
sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n’entrent
raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3 et les références
citées). Il n’existe aucun principe juridique dictant à l’administration ou au
juge de statuer en faveur de l’assuré en cas de doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1 et les
références).
5.
En l’espèce, quand bien même l’intitulé de la décision du 17 mai 2018
ne le mentionne pas expressément, l’intimé a, par cette décision, refusé d’entrer
en matière sur la demande de révision déposée le 15 janvier 2018 par le recourant.
Ce qui précède se trouve corroboré par le contenu du courrier du 17 janvier 2018, par
lequel l'intimé a invité l’assuré à rendre plausible une modification de son
degré d’invalidité. Le pouvoir d’examen de la Cour de céans est donc limité
au point de savoir si l’intéressé, dans ses démarches auprès de l’OAI
jusqu’à la date de la décision attaquée, a établi de façon plausible que
son invalidité s’était modifiée depuis la dernière décision entrée
en force.
a)
En l'occurrence, la première demande de prestations déposée par le recourant a été
rejetée par décision du 11 avril 2014 au motif qu'il était en mesure d'effectuer à
100 % une activité adaptée et que l'activité d'employé de commerce pour laquelle
il avait débuté une formation était compatible avec les limitations fonctionnelles auxquelles
il était confronté. Ce faisant, l'intimé s'était fondé sur l'expertise orthopédique
du 10 mars 2014 qui concluait à une maladie discale dégénérative L4-L5 avec hernie
discale sans compression radiculaire mais avec empreinte durale qui ne permettait pas au recourant d'exercer
son activité habituelle. S'agissant des limitations fonctionnelles, l'expert avait notamment relevé
que le recourant devait éviter tout activité impliquant le port de charge de plus de 5 à
15 kg, de monter fréquemment plusieurs escaliers, ou encore d'effectuer des mouvements répétitifs
ou fréquents de flexion, extension ou de torsion de la colonne lombaire, même de faible amplitude.
b)
Dans le cadre de sa nouvelle demande, le recourant
a en particulier produit un rapport du Dr S.________ daté du 30 janvier 2018. On relève tout
d'abord que ce rapport ne mentionne pas d'aggravation de l'état de santé du recourant. Les
termes employés, notamment celui de "persistance" – également utilisé
par le Dr Q.________ – révèlent au contraire un état de santé stationnaire
et des douleurs qui n'évoluent pas, ni dans un sens, ni dans l'autre, malgré les traitements
entrepris. Par ailleurs, il est constaté que les limitations fonctionnelles listées dans ce
rapport reprennent celles déjà retenues par le Dr K.________ dans son expertise du 10 mars
2014. Quant aux plaintes du recourant, notamment en lien avec les postures fixes prolongées, elles
se confondent avec celles relevées par le Dr H.________ dans son rapport du 21 février
2013, plaintes dont le Dr K.________ avait pleine connaissance lors de l'établissement de son
rapport.
Quant au taux de 50 % mentionné par le Dr S.________, celui-ci se retrouve également dans les
conclusions du Dr H.________, dans ses rapports des 25 avril 2013 et 25 septembre 2013 et était
ainsi connu du Dr K.________ et
a
fortiori
de l'OAI lorsque ceux-ci se sont déterminés
sur la capacité de travail du recourant. Par conséquent, les éléments mentionnés
dans le rapport du 30 janvier 2018 ne sont pas nouveaux et ont déjà été pris en considération.
Comme l'a soulevé le SMR, le rapport du Dr S.________ du 30 janvier 2018 ne permet pas de rendre
plausible une aggravation de l'état de santé du recourant. Selon ce seul document médical,
les diagnostics et les limitations fonctionnelles présentés par le recourant n'ont pas évolué
depuis la dernière décision de l'OAI.
c)
Dans le cadre de la procédure de recours,
le recourant a encore produits deux rapports médicaux, soit un rapport du Dr A.________ du 7 décembre
2012, ainsi qu'un rapport du Dr P.________ du 16 avril 2018. Toutefois, ces documents ne peuvent être
pris en considération dans le présent litige, puisque la Cour de céans doit examiner la
situation d’après l’état de fait tel qu’il se présentait au moment où
l’OAI a statué. Il demeure néanmoins loisible au recourant de déposer une nouvelle
demande de révision et de se prévaloir de ces rapports dans ce cadre.
d)
Au vu de ce qui précède, force est de constater que l’assuré n’a pas rendu
plausible une modification de son état de santé susceptible d’influencer ses droits.
Dans ces conditions, l’intimé était fondé à refuser d’entrer en matière
sur la demande de révision déposée par l’intéressé le 15 janvier 2018.
6.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à frais de justice (art. 69 al. 1
bis
première phrase LAI). En l'espèce, les frais de justice doivent être fixés à
400 fr. et mis à la charge du recourant, qui succombe.
Il n'y a par ailleurs pas lieu d'allouer de dépens, le recourant, au demeurant non représenté
par un mandataire professionnel, n'obtenant pas gain de cause (61 let. g LPGA
a
contrario
).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 mai 2018 par l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais de justice, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge
de D.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
D.________ ;
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud ;
-
Office fédéral des assurances sociales ;
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :