vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 15 · 2020-01-06 · fr

FORCE PROBANTE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 4 LAI, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.01.2020 Arrêt / 2020 / 15

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
288/19 - 6/2020
ZD19.038012
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
6 janvier 2020
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
Mme
Dessaux, juge et M. Monod, assesseur
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Bière, recourante,
et
E.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
7 et 8 al. 1 LPGA, art. 4 al. 1 et 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________
(ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1958 au Portugal, est arrivée
en Suisse en 1992, où, au bénéfice d’un permis d’établissement C, elle
a d’abord travaillé dans le nettoyage, puis comme ouvrière d’usine. Elle a été
employée du 15 juin 1998 au 31 juillet 2015 par la société coopérative [...] dans
le secteur de la restauration, au [...], à un taux de l’ordre de 75%.
L’assurée a été en incapacité de travail depuis le 10 octobre 2014 à la
suite d’une éruption cutanée, prise en charge par le service de dermatologie du [...],
ainsi que d’un état dépressif avec symptomatologie anxieuse de degré moyen et des
dorsalgies sous scapulaire gauche, suivis et traités par la Dre O.________, médecin généraliste.
Le 30 janvier 2015, le Dr G.________, spécialiste en médecine interne, a posé notamment
le diagnostic, avec effet sur la capacité de travail, de trouble de l’adaptation avec trouble
anxio-dépressif réactionnelé. Il a constaté que ce trouble était pris en charge
de manière adéquate et qu’une reprise du travail était prévue le 14 février
2015.
En février 2015, l’assurée a reçu une lettre de licenciement.
A la suite d’une dégradation de son état en raison de plusieurs facteurs (conflit avec
ses filles et son époux, suicide d’une amie, augmentation de la consommation d’alcool
et troubles du sommeil), l’assurée a été hospitalisée du 14 avril 2015 au 4
mai 2015 à l’Hôpital psychiatrique de [...] afin de stabiliser une exacerbation d’un
état anxiodépressif. Le Dr T.________ et la Dre I.________, tous deux médecins assistants
du département de psychiatrie du [...], ont indiqué dans leur rapport du 9 juillet 2015 que
l’assurée souffrait d’un épisode dépressif moyen sans syndrome somatique (F32.10),
avec idées suicidaires, et de troubles mentaux et du comportement lié à l’utilisation
nocive de l’alcool (F10.1). Ils ont ajouté qu’elle était connue pour un tableau
dépressif chronicisé et qu’une stabilisation de la symptomatologie dépressive avait
pu être constatée après introduction d’un antidépresseur ; les troubles
du sommeil avaient pu être traités avec succès et le traitement antidépresseur était
maintenu, avec la recommandation d’un suivi psychiatrique ambulatoire. Ces médecins ont relevé
que les conflits conjugaux n’avaient pas été solutionnés et que ceux-ci pourraient
maintenir le trouble dépressif et la consommation d’alcool. Toutefois, compte tenu de la rémission
complète des symptômes et de l’absence d’idées suicidaires, la sortie de l’établissement
avait pu être organisée.
b)
L’assurée a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité
le 18 juin 2015 en raison d’une dépression sévère et d’abus d’alcool,
faisant valoir que ses atteintes s’étaient aggravées en 2015.
Dans un rapport du 1
er
juillet 2015, la Dre O.________ a fait état, comme atteintes incapacitantes, d’un épisode
dépressif moyen et de troubles mentaux et du comportement liés à une utilisation nocive
de l’alcool et a mentionné une hypertension artérielle et des cervico-brachialgies bilatérales
non invalidantes.
Un suivi psychiatrique auprès du Dr H.________, spécialiste en psychiatrie et chef de clinique
à l’hôpital de [...], a été instauré. Ce praticien a diagnostiqué,
le 27 août 2015, un trouble dépressif récurrent, épisode sévère sans symptôme
psychotique (F33.2). Il a précisé que l’assurée présentait des idées noires,
n’arrivait pas à se projeter dans le futur et que le sentiment de mal-être était
à mettre en relation avec la relation qu’elle entretenait avec sa famille. Elle avait des
difficultés à mener à bien les tâches quotidiennes en raison d’une fatigabilité
importante, de douleurs physiques et d’un manque d’élan vital. Elle n’était
pas apte à reprendre une activité professionnelle mais une amélioration de sa symptomatologie
était attendue dans les mois à venir, compte tenu du traitement antidépresseur introduit.
L’assurance perte de gain a mandaté le Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
pour une expertise médicale, lequel a été assisté de B.________, psychologue, pour
les tests psychométriques. Il a rendu son rapport d’expertise le 10 décembre 2015 et
a posé les diagnostics, avec effet sur la capacité de travail, d’épisode dépressif
majeur récurrent, de gravité moyenne et, sans répercussion sur la capacité de travail,
de probable dépendance éthylique et de personnalité dépendante. L’expert a
observé qu’il existait une relative mauvaise concordance entre les tests psychométriques
d’hétéro- et auto-évaluation qui paraissaient globalement tous surcotés. Le
profil suggérait une certaine tendance à l’amplification et à la dramatisation des
plaintes, ce qui pouvait expliquer en partie la discordance potentielle d’appréciation entre
l’expert et le médecin traitant, le second faisant le plus souvent le postulat de sincérité
de son patient. L’expert a constaté que les difficultés psychologiques de l’assurée
étaient apparues peu après son mariage avec un époux apparemment violent, éthylique
et dépensier. Il a identifié une symptomatologie dépressive marquée par un manque
d’envie, de motivation, des sentiments très négatifs de l’assurée face à
elle-même, sa situation, un vécu globalement d’impuissance, la fatigabilité et des
troubles du sommeil. Il n’a pas observé d’anhédonie ni d’aboulie marquée,
l’assurée étant capable d’investir dans sa relation avec ses filles et ses petits-enfants,
de sortir voir une amie ou boire un café. Il a ajouté qu’on pouvait probablement parler
d’un épisode dépressif majeur récurrent de gravité moyenne, en concordance
avec les différents rapports médicaux. S’agissant de la problématique éthylique,
elle était massivement minimisée par l’assurée, ce qui rendait difficile d’envisager
une abstinence à court ou moyen terme, étant précisé que l’inactivité
contribuait aussi à l’aggravation de son éthylisme. Il a considéré que la personnalité
était probablement organisée sur le mode de la dépendance, avec quelques traits masochiques,
l’assurée paraissant incapable de pouvoir prendre des décisions face à la maltraitance
conjugale. Vu la situation médicale et l’évolution défavorable, il a suggéré
une prise en charge pharmacologique intensifiée, à la mesure des symptômes actuels, et
a conclu, moyennant cette adaptation, à une capacité de travail médico-théorique
entière dès le 1
er
janvier 2016.
L’assurée a une nouvelle fois été hospitalisée du 10 mai au 15 juin 2016 à
l’Hôpital de [...] pour la mettre à l’abri d’idées suicidaires dans
le contexte d’une symptomatologie anxiodépressive. L’assurée, qui ne prenait pas
correctement et régulièrement ses médicaments, présentait des idées noires mais
niait une intention de passage à l’acte. A sa sortie, outre le suivi auprès du psychiatre
et du médecin traitant, le passage du Centre Médico-Social (CMS) a été mis en place
deux fois par semaine pour organiser la médication et pour effectuer des tests d’alcoolémie.
Interrogée sur l’évolution de l’état de santé de l’assurée,
la Dre O.________ a constaté, le 22 novembre 2016, une évolution favorable, mais a noté
que la capacité de travail était toujours nulle compte tenu de limitations fonctionnelles d’ordre
psychologique. Quant au Dr H.________, dans un rapport du 8 mars 2017, il a posé les diagnostics
de troubles dépressifs récurrents et épisodes dépressifs moyens, symptômes somatiques
importants (F33.11), indiquant que le tableau clinique était stable grâce au traitement prescrit.
Cependant, il a relevé que l’assurée manifestait toujours des symptômes dépressifs
tels que des troubles du sommeil, thymie abaissée, angoisses intermittentes et persistantes, qui
généraient de fortes limitations au niveau de ses capacités cognitives et de ses aptitudes
physiques et qui aggravaient la pathologie somatique sous-jacente ostéo-articulaire.
En l’absence d’éléments suffisants pour se prononcer, le Dr W.________, médecin
du Service médical régional de l’assurance-invalidité (ci-après : le SMR),
a recommandé un complément d’expertise le 26 avril 2017.
Interpellé par l’expert pressenti, le Dr H.________ a répondu le 12 juin 2018 que l’assurée
connaissait une stabilisation thymique raisonnable avec son traitement, qui permettait à l’intéressée
de mener sa vie dans les limites de ce qu’elle devait faire au niveau de ses tâches ménagères.
Il a ajouté que l’assurée avait eu des épisodes de consommation d’alcool par
intermittence entrecoupés d’abstinence ; la situation était toutefois raisonnablement
surveillée par l’infirmière du CMS, la famille de l’assurée et le praticien.
Les rechutes alcooliques de courtes durées avaient pu être contrôlées et gérées
en ambulatoire.
L’assurée a toutefois encore été hospitalisée du 13 au 29 juin 2018 à
l’Hôpital de [...] afin de la mettre à l’abri d’idées suicidaires dans
le contexte d’une alcoolisation aigüe et qui a abouti à l’introduction d’un
traitement à l’Antabus. L’assurée présentait des idées noires mais niait
une intention de passage à l’acte. L’hospitalisation intervenue sur un mode volontaire
avait comme facteur de crise la dégradation de l’état de santé de l’époux
de l’assurée et l’évaluation de l’état de santé de cette dernière
dans le cadre de la présente procédure AI.
Le 21 juin 2018, le Dr V.________, toujours assisté de la psychologue B.________, a rendu son rapport
d’expertise contenant une anamnèse complète, ainsi qu’un examen clinique, des tests
psychométriques et l’indication des plaintes de l’assurée. Il a posé les diagnostics
de trouble dépressif majeur récurrent de gravité tout au plus subclinique à légère,
trouble de l’usage de l’alcool léger (ou en rémission, difficile d’être
précis à cet égard) et de traits de personnalité dépendants, sans répercussion
sur la capacité de travail, en motivant de manière détaillée les diagnostics retenus.
En substance, il a retenu une incapacité de travail totale du 13 octobre 2014 au 31 décembre
2017 et, compte tenu de la bonne compliance de l’assurée aux divers traitements et de l’amélioration
de sa situation médicale et personnelle, à une capacité de travail entière dès
le 1
er
janvier 2018, sans diminution de rendement.
Le 4 juillet 2018, le Dr W.________ a déclaré que les conclusions de l’expertise étaient
convaincantes et pouvaient être suivies.
c)
Le 22 août 2018, l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) a rendu un projet d’acceptation de rente basé sur un degré
d’invalidité de 100% durant la période du 1
er
décembre 2015 au 31 mars 2018. L’assurée a cependant contesté avoir connu une amélioration
de son état de santé dès le 1er janvier 2018.
Le 27 novembre 2018, le Dr H.________ a rappelé que sa patiente présentait un cadre dépressif
continu qui ne répondait que partiellement à l’administration des antidépresseurs
prescrits. Elle présentait des troubles importants du sommeil, une thymie abaissée, des angoisses
intermittentes et de la fatigue. Il a en outre rapporté les plaintes somatiques de l’assurée.
Selon lui, le traitement en cours permettait une légère amélioration avec une récupération
suffisante pour que la patiente pût être autonome vis-à-vis des activités de la vie
quotidienne. Cependant, en raison d’une symptomatologie persistante et résiduelle, il n’était
pas possible de reprendre une activité professionnelle à n’importe quel taux d’activité,
comme il l’avait déjà mentionné dans son rapport de 2015.
Dans un avis du 8 mars 2019, la Dre J.________, médecin auprès du SMR, a constaté que
l’anamnèse à la suite de la nouvelle hospitalisation intervenue en juin 2018 n’avait
mis en évidence aucun élément nouveau, que le status était plutôt rassurant
dès lors que l’évolution avait été rapidement favorable, après sevrage
et mise sous Antabus, et qu’aucun élément psychique nouveau ou aggravé n’avait
été relevé. Elle a souligné que la dépendance à l’alcool de l’assurée
était connue et discutée dans l’expertise réalisée par le Dr V.________ et
a maintenu les conclusions du SMR du 4 juillet 2018.
Par décision du 26 juillet 2019, l’OAI a octroyé une rente entière d’invalidité
à l’assurée du 1
er
décembre 2015 au 31 mars 2018.
B.
Par acte du 24 août 2019, posté le 26 août 2019, Q.________ a recouru à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal du Canton de Vaud contre la décision du 26 juillet 2019
concluant implicitement à sa réforme en ce sens que la rente d’invalidité entière
lui soit octroyée au-delà du 31 mars 2018
et contestant l’amélioration de son
état de santé au 1
er
janvier 2018.
Dans ses déterminations du 15 octobre 2019, l’OAI a conclu au rejet du recours. Il a produit
l’avis de la Dre J.________ du 1
er
octobre 2019 qui observe que l’assurée est plus ou moins abstinente depuis plusieurs mois,
voire plusieurs années, qu’aucun trouble cognitif ne la limite dans les différents axes
de vie et qu’il n’y a pas de limitations fonctionnelles en lien avec la consommation d’alcool
ou d’atteinte à la santé consécutive à cette consommation. Pour ce qui concerne
le trouble dépressif léger, il n’occasionne pas de limitation fonctionnelle durable,
l’assurée étant traitée efficacement, disposant de bonnes ressources pour surmonter
ses difficultés qui se limitent à de la fatigue.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le
droit aux prestations de l’assurance-invalidité de la recourante, singulièrement sur
la question de savoir si elle présente une atteinte invalidante au sens de l’assurance-invalidité
au-delà du 31 décembre 2017.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail équilibré
dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une atteinte à
sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail,
elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40
% au moins, à une demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois quarts de rente
s'il est invalide à 60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 %
au moins. Il peut en outre prétendre à une mesure de reclassement s’il est invalide à
20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3 ; 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b ; TF 9C_645/2016
du 25 janvier 2017 consid. 5.2).
Si le taux d’invalidité du bénéficiaire de rente subit une modification notable,
la rente est, d’office ou sur demande, révisée pour l’avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée (art. 17 al. 1 LPGA). Une diminution notable
du taux d’invalidité est établie, en particulier, dès qu’une amélioration
déterminante de la capacité de gain a duré trois mois sans interruption notable et sans
qu’une complication prochaine soit à craindre (art. 88a al. 1 RAI [règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]). Ces dispositions sont applicables,
par analogie, lorsqu’un office de l’assurance-invalidité alloue, avec effet rétroactif,
une rente d’invalidité temporaire ou échelonnée (ATF 133 V 263 consid. 6.1 ;
131 V 164 consid. 2.2 ; 125 V 413 consid. 2d).
b)
Le Tribunal fédéral a modifié sa pratique en matière d’évaluation du droit
aux prestations de l’assurance-invalidité en cas de toxicomanie et autres dépendances
à des substances addictives (TF 9C_724/2018 du 11 juillet 2019). Il a notamment abandonné
la présomption que les toxicomanies et autres dépendances à des substances addictives
primaires en tant que telles ne justifiaient en principe pas la reconnaissance d’une invalidité
au sens de la loi (consid. 5.3.3) et étendu l’application de la jurisprudence relative aux
troubles psychiques (ATF 143 V 418) aux cas de syndrome de dépendance. Il s’agit dorénavant
de déterminer selon une grille d’évaluation normative et structurée (ATF 141 V 281)
si, et le cas échéant jusqu’à quel point, un syndrome de dépendance diagnostiqué
par des spécialistes influence dans le cas examiné la capacité de travail (TF 9C_724/2018
précité consid. 5.3.2). Selon l’ATF 141 V 281, le caractère invalidant
des affections psychosomatiques, des affections psychiques et dorénavant des toxicomanies et autres
dépendances à des substances addictives doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid. 4.1 et
les références).
Il s’agit en premier lieu, que l’atteinte soit diagnostiquée par l’expert
selon les règles de l’art (ATF 141 V 281 consid. 2.1.2 et 2.2). Une fois le diagnostic posé,
la capacité de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un
catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant
aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1). Cette grille d’évaluation
comprend un examen du degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé,
avec notamment une prise en considération du caractère plus ou moins prononcé des éléments
pertinents pour le diagnostic, du succès ou de l’échec d’un traitement dans les
règles de l’art, d’une éventuelle réadaptation ou de la résistance à
une telle réadaptation, et enfin de l’effet d’une éventuelle comorbidité physique
ou psychique sur les ressources adaptatives de l’assuré. Il s’agit également de
procéder à un examen de la personnalité de l’assuré avec des exigences de motivation
accrue (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et les références citées). De surcroît, il convient
d’analyser le contexte social. Sur ce dernier point, le Tribunal fédéral souligne, d’une
part, que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources
mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier,
ainsi le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid. 4.3 et
les références citées).
La grille d’évaluation
de la capacité résiduelle de travail comprend également un examen de la cohérence
entre l’analyse du degré de gravité fonctionnel, d’une part, et la répercussion
de l’atteinte dans les différents domaines de la vie et le traitement suivi, d’autre
part. Il s’agit plus précisément de déterminer si l’atteinte à la santé
se manifeste de la même manière dans l’activité professionnelle (pour les personnes
sans activité lucrative, dans l’exercice des tâches habituelles) et dans les autres domaines
de la vie. Il est notamment recommandé de faire une comparaison avec le niveau d’activité
sociale avant l’atteinte à la santé. Il s’agit également de vérifier
si des traitements sont mis à profit ou, au contraire, sont négligés. Cela ne vaut toutefois
qu’aussi longtemps que le comportement en question n’est pas influencé par la procédure
en matière d’assurance en cours. On ne peut pas conclure à l’absence de lourdes
souffrances lorsqu’il est clair que le fait de ne pas recourir à une thérapie recommandée
et accessible ou de ne pas s’y conformer doit être attribué à une incapacité
(inévitable) de l’assuré de comprendre sa maladie. De manière similaire, le comportement
de l’assuré dans le cadre de sa réadaptation professionnelle (par soi-même) doit
être pris en considération. Dans ce contexte également, un comportement incohérent
est un indice que la limitation invoquée serait due à d’autres raisons qu’à
une atteinte à la santé assurée (ATF 141 V 281 consid. 4.4 et les références
citées).
L'obligation de diminuer le dommage s'applique aussi en cas de syndrome de dépendance. Il peut par
exemple être exigé de la personne concernée une participation active à des traitements
médicaux raisonnables. Si celle-ci ne se conforme pas à son obligation de diminuer le dommage
et permet ainsi le développement de son état pathologique, un refus ou une réduction des
prestations est possible (TF 9C_724/2018 du 11 juillet 2019).
c)
Une nouvelle jurisprudence ou un changement de celle-ci s’appliquent immédiatement et vaut
pour les cas futurs, ainsi que pour les affaires pendantes devant un tribunal au moment de l’adoption
de la nouveauté ou du changement (ex nunc et pro futuro). Elle s’applique donc également,
mais sans effet rétroactif, quand l’événement assuré s’est produit avant
le prononcé du changement de jurisprudence. S’il est vrai que l’interdiction de la rétroactivité
implique qu’une nouvelle jurisprudence ou un changement de celle-ci ne soit pas appliquée
à des faits entièrement révolus avant son adoption (rétroactivité proprement
dite), ce principe ne s’oppose pas à ce que la nouvelle jurisprudence soit appliquée
à des faits ayant pris naissance antérieurement au prononcé judiciaire, mais qui déploient
encore des effets postérieurement à ce moment (rétroactivité improprement dite),
sous réserve des droits acquis (ATF 140 V 154 consid. 6.3.2 et les références ; TF 9C_346/2017
du 14 novembre 2017 consid. 5.3.1).
d)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales qu’il a recueillies, sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions de l’expert soient bien motivées. Au demeurant, l’élément
déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125
V 351 consid. 3a ; TF 8C_75/2017 du 24 octobre 2017 consid. 3.4).
4.
a)
En
l’espèce,
il
est admis que la recourante était en incapacité totale de travail du 10 octobre 2014 au 31
décembre 2017. La recourante conteste avoir connu une amélioration de son état de santé
dès le 1
er
janvier 2018 et disposer d’une entière capacité de travail.
b)
En présence de troubles psychiques et de troubles addictifs, une fois les diagnostics posés,
la capacité de travail réellement exigible doit être examinée au moyen d’un
catalogue d’indicateurs, appliqué en fonction des circonstances du cas particulier et répondant
aux exigences spécifiques de celui-ci (ATF 141 V 281 consid. 4.1.1).
c)
S’agissant des diagnostics, les différents médecins qui ont examiné la recourante
s’accordent sur la présence d’un état dépressif récurrent et d’une
dépendance à des substances addictives, à savoir l’alcool, mais leurs avis divergent
s’agissant du degré de gravité des atteintes et sur leur incidence sur la capacité
de travail.
aa)
L’expert
a posé en 2018 le diagnostic de trouble dépressif majeur récurrent de gravité tout
au plus subclinique à légère.
Lors de l’examen clinique, l’expert n’a pas remarqué de dépressivité
marquée dans le sens d’une anhédonie, d’une aboulie ou d’un apragmatisme ;
l’assurée assumait ses loisirs, ses relations sociales et sa vie familiale. Parfois, elle
était très légèrement anxieuse sans raison particulière. Elle n’avait
qu’occasionnellement des troubles de l’endormissement et avait bon appétit. Il n’y
avait plus de suicidalité, l’assurée se plaignant parfois d’une légère
fatigabilité et de problèmes de concentration. Il n’y avait pas d’argument pour
un trouble de l’anxiété généralisé ou un trouble panique. Il a ajouté
qu’au vu de la CDT (Carbohydrate Deficient Transferrin), il y avait peut-être en parallèle
une consommation occasionnelle d’alcool, quand bien même la recourante prétendait être
abstinente depuis 2015, et il a indiqué que la récurrence était probable.
Le Dr H.________ a persisté à qualifier le trouble de moyen à sévère avec des
syndromes somatiques importants dans un rapport du 27 novembre 2018 ; pour étayer son diagnostic,
il s’est référé aux plaintes somatiques de la recourante et a indiqué que celle-ci
ne répondait que partiellement à l’administration des antidépresseurs prescrits
sans toutefois donner de précision. Les symptômes décrits par le Dr H.________, tels que
des troubles importants du sommeil, une thymie abaissée et des angoisses intermittentes ainsi que
de la fatigue, ont été pris en compte dans l’appréciation de l’expert qui
en a toutefois fait une évaluation différente et motivée ; s’agissant particulièrement
des troubles du sommeil, l’expert a précisé que ceux-ci étaient peu fréquents
et que de manière générale la recourante dormait bien jusqu’au matin. Pour ce qui
est de la thymie, le Dr H.________ parlait, dans son avis du 12 juin 2018, de stabilisation thymique
raisonnable avec le traitement. La différence d’appréciation entre le 12 juin 2018 et
le 27 novembre 2018 n’est toutefois pas explicitée et le médecin n’a pas évoqué
de péjoration de situation depuis juin 2018 dans son rapport du 27 novembre 2018.
L’appréciation divergente du Dr H.________, qui repose essentiellement sur les déclarations
de la recourante, ne convainc pas face à l’examen circonstancié de l’expert. En
outre, ce dernier a procédé à une première expertise en 2015, de sorte qu’il
a pu constater l’évolution de la situation, notamment à la suite des différentes
prises en charge médico-thérapeutiques et de l’adaptation de la médication qu’il
avait préconisée en 2015 et qui a été instaurée par le Dr H.________ ;
il a ainsi noté que le degré du trouble était passé de moyen à léger. Il
est relevé qu’en 2015, le Dr T.________ et la Dre I.________, comme l’expert, avaient
retenu une gravité moyenne, alors que le Dr H.________ retenait une gravité sévère
du trouble. Entre 2015 et 2018 ont été instaurés un suivi psychiatrique avec une intensification
du traitement médicamenteux, une surveillance par le CMS notamment pour la prise des médicaments
et l’alcoolémie, puis un traitement à l’Antabus. Sur le plan personnel, la recourante
a noué des liens solides avec ses filles et a retrouvé un époux abstinent et soutenant.
Objectivement, ces éléments sont de nature à améliorer la symptomatologie.
bb)
L’expert a en outre retenu le diagnostic
de traits de personnalité dépendants, dès lors que l’assurée apparaissait relativement
dépendante de son époux et de ses filles, sans que l’on fût en présence d’un
trouble majeur de la personnalité assimilable à une atteinte à la santé mentale.
Selon le Dr V.________, l’assurée manquait de capacité à s’affirmer et préférait
accepter une situation conjugale, dans le passé décevante ou difficile, plutôt que de
se retrouver seule. Ce diagnostic n’est pas remis en cause et est motivé.
cc)
Pour ce qui concerne le trouble de l’usage
de l’alcool, l’expert a indiqué que la recourante affirmait ne plus consommer d’alcool
depuis 2015, mais que certains éléments du dossier, notamment le rapport du Dr H.________ du
8 mars 2017, laissaient planer quelques doutes. Il a considéré qu’il n’y avait
pas de foetor éthylique et a relevé que la GGT (Gamma Glutamyl Transférase) était
à 108 U/l, soit qu’elle était nettement moins élevée que lors du test réalisé
le 13 juin 2016 avec une GGT à 426 U/l. En outre, la CDT (Carbohydrate Deficient Transferrin) se
situait dans les normes. L’expert a posé un diagnostic différentiel de trouble de l’usage
de l’alcool en rémission ou trouble de l’usage de l’alcool tout au plus léger,
lequel paraissait le plus probable. Il a qualifié le trouble de primaire, l’alcoolisme ayant
débuté dans le cadre de la consommation de couple et n’ayant pas d’argument permettant
de suggérer qu’il fût dans le cadre d’une problématique psychopathologique
significative.
dd)
En définitive, pour poser les diagnostics
de trouble dépressif majeur récurrent de gravité tout au plus subclinique à légère,
de trouble de l’usage de l’alcool léger (ou en rémission) et de traits de la personnalité
dépendants, l’expert a notamment procédé à un examen clinique et à des
tests psychométriques. Il a effectué une étude circonstanciée de la situation, après
une anamnèse complète et la prise en compte des plaintes de la recourante. Il a en outre pu
faire une comparaison de son propre examen sur l’état de santé de l’assurée
et son évolution entre 2015 et 2018. Ses conclusions sont motivées et les documents médicaux
au dossier ne permettent pas de les mettre en doute. Les atteintes ont dès lors été diagnostiquées
par l’expert selon les règles de l’art.
d)
Il y a lieu d’examiner si les limitations fonctionnelles et les ressources de la recourante peuvent
être déterminées à la lumière des indicateurs prévus par la jurisprudence.
S’agissant des ressources,
l’expert a notamment relevé que l’époux de l’assurée, abstinent depuis
qu’il souffrait d’un cancer hépatique sur cirrhose éthylique, accompagnait et secondait
l’assurée pour les tâches quotidiennes. Cet élément est un changement important
puisqu’en 2015 l’époux n’était pas soutenant, mais était même suspecté
d’être violent, dépensier et éthylique. L’expert a rappelé que les difficultés
psychologiques de la recourante étaient survenues peu après son mariage, tout comme la consommation
abusive d’alcool intervenue dans le cadre de la consommation de couple. On peut dès lors observer
que les facteurs de crise liés à la maltraitance conjugale ont donc nettement diminué,
voire même disparu en 2018.
Par ailleurs, l’assurée
a de nombreuses amies et d’excellentes relations avec ses filles qui l’aident pour les tâches
domestiques. L’expert a noté que l’assurée assumait toutes les tâches domestiques
et préparait le repas de midi, puis se promenait avec une amie ou regardait la télévision,
avant de préparer le repas du soir. Le Dr H.________ a également reconnu que la recourante
était autonome vis-à-vis de ses activités quotidiennes.
S’agissant de la
cohérence, l’expert a constaté tant en 2015 qu’en 2018 une très mauvaise concordance
entre les tests d’hétéro- et auto-évaluation, ce qui pouvait suggérer une certaine
tendance à la dramatisation, mais ce profil était néanmoins pondéré par le faible
niveau de scolarisation de l’assurée. Cette discordance suggérant une amplification des
plaintes expliquait en outre l’absence de cohérence avec l’appréciation du Dr H.________
qui évoquait un était dépressif sévère en 2015, alors que l’expert l’estimait
de degré moyen, étant donné que le médecin traitant faisait le plus souvent le postulat
de sincérité de son patient. En effet, s’agissant des rapports établis par les médecins
traitants de l’assuré, il convient de tenir compte du fait que, selon l’expérience,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique. L’appréciation
du Dr H.________ surtout fondée sur des éléments subjectifs ne saurait dans cette situation
être de nature à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations
objectives du Dr V.________.
L’expert a constaté que la compliance au traitement était bonne. Il résultait des
examens paracliniques que la consommation d’alcool était nettement mieux contrôlée,
et ceci en concordance avec les marqueurs de l’alcoolisme chronique, et que le traitement était
bien observé. Il avait préconisé une intensification du traitement médicamenteux
en 2015, car il le trouvait insuffisant compte tenu des symptômes. Le Dr H.________ a suivi cette
recommandation. L’expert a ainsi constaté en 2018 que la recourante bénéficiait
d’une prise en charge dans les règles de l’art et a préconisé la poursuite
de la prise en charge psychothérapeutique en intégrant la problématique éthylique
sous-jacente afin d’éviter la rechute. Le Dr H.________ a indiqué le 12 juin 2018 que
la recourante avait eu des épisodes de consommation d’alcool entrecoupés d’abstinence
mais que les rechutes alcooliques étaient de courtes durées et avaient pu être contrôlées
et gérées en ambulatoire. Certes, on constate que la recourante a été hospitalisée
volontairement quelques jours en juin 2018 à la suite d’une alcoolisation aigüe, mais
la rémission a été rapide et un traitement à l’Antabus a été ajouté
afin de soutenir le sevrage. Dans les cas de dépendance addictive, les risques de rechute existent,
ce qui, de facto, ne saurait exclure une stabilisation de l’état de santé ni l’existence
d’une éventuelle capacité de travail.
Dans le cadre de l’appréciation
des limitations fonctionnelles, l’expert a indiqué que, mise à part une légère
fatigabilité, on ne pouvait pas considérer que l’assurée fût diminuée
dans une activité de femme de ménage. Elle assumait ses tâches ménagères, ne
s’isolait pas, prenait des initiatives pour voir du monde et développait des activités
de loisirs dans le monde extra-professionnel. Le Dr V.________ a relevé que rien n’indiquait
qu’elle ne fût pas capable de planifier, structurer ou d’organiser ses journées ;
elle pouvait se déplacer et paraissait largement autonome pour toutes ses activités quotidiennes,
son hygiène et ses soins corporels. Il a estimé qu’elle présentait une capacité
de travail entière dans son activité de femme de ménage et a ajouté que des facteurs
sortant du champ médical, tel l’âge, l’absence de qualification professionnelle,
la durée de l’éloignement du monde du travail, éventuellement des conditions socio-culturelles
jouaient un rôle dans la revendication d’un statut de malade. Ainsi, d’un point de vue
objectif, le pronostic était bon, mais l’assurée ne semblait pas prête à reprendre
l’emploi pour des raisons probablement qui sortent du champ médical. Partant, l’expert
a considéré que la diminution des capacités fonctionnelles était surtout liée
d’une part à l’atteinte somatique, néanmoins jugée non incapacitante par le
médecin généraliste, mais aussi à des facteurs non pris en considération par
l’assurance-invalidité. Après avoir appliqué le Mini CIF-TAPP, il a considéré
qu’en tous les cas, aucun indice depuis le 1
er
janvier 2018 n’indiquait que la capacité de travail de l’assurée ne fût pas
entière.
Le Dr H.________ a indiqué que le traitement permettait une légère amélioration avec
une récupération suffisante pour que la patiente pût être autonome vis-à-vis
des activités de la vie quotidienne, mais, en raison d’une symptomatologie persistante et
résiduelle, il n’était pas possible de reprendre une activité professionnelle, même
à temps partiel. Il a ajouté que le cadre clinique déclenchait des manifestations générant
des limitations au niveau de ses capacités cognitives et de ses aptitudes physiques. Cette appréciation
ne convainc pas. En effet, on peine à comprendre que la recourante puisse être en mesure de
s’occuper de ses tâches quotidiennes, comme la préparation des repas et le ménage,
mais soit totalement incapable de reprendre son activité de femme de ménage même à
un taux réduit. En outre, l’expert a relevé que les limitations d’ordre physique
ne justifiaient pas une incapacité de travail, en se référant à l’avis du médecin
généraliste traitant. Le Dr V.________ n’a pas retenu de troubles cognitifs significatifs,
après avoir eu connaissance de deux rapports du Centre de la Mémoire [...] datant d’octobre
et décembre 2017 signalant des troubles cognitifs légers d’origine toxique probable,
soit compatibles avec des séquelles d’intoxication éthylique, mais mettant en évidence
une grande amélioration de la mémoire antérograde qui s’était normalisée,
une diminution du ralentissement et une amélioration du temps de traitement de l’information.
En définitive, les conclusions de l’expert sont fondées sur des constatations objectives
et tiennent compte d’une évolution objective de la situation de la recourante.
On ne voit en l’occurrence aucune raison de s’écarter des conclusions circonstanciées
de l'expert V.________, étant souligné que le rapport d’expertise remplit les réquisits
jurisprudentiels pour se voir accorder pleine valeur probante. Ce rapport est en effet le fruit d’une
analyse approfondie du cas, en ce sens qu’il fait état des plaintes exprimées par la
recourante, comporte une anamnèse détaillée et décrit le contexte déterminant.
Reposant sur des investigations complètes, ce rapport contient une appréciation claire de la
situation par un spécialiste dans son domaine et aboutit à des conclusions médicales minutieusement
motivées et exemptes de contradictions. Celles-ci peuvent donc être suivies.
En
conséquence, l’OAI était fondé à retenir une incapacité de travail totale
pour la durée limitée du 13 octobre 2014 au 31 décembre 2017 et à admettre la récupération
d’une capacité de travail entière dès le 1
er
janvier 2018.
e)
Compte tenu de ce qui précède, la décision de l’OAI de limiter l’octroi de
la rente entière à une période allant du 1
er
décembre 2015 au 31 mars 2018 est justifiée, cette dernière date correspondant à
l’échéance du délai de trois mois dès l’amélioration déterminante
de la capacité de travail (art. 88a al. 1 RAI).
5.
a)
En définitive, le recours doit être rejeté et la décision attaquée confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestation portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’assurance-invalidité
devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis
première phrase LAI). En l’espèce, les frais de justice doivent être fixés
à 400 fr. et mis à la charge de la recourante, qui succombe.
c)
Il n’y a par ailleurs pas lieu d’allouer de dépens.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue par l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud
le 26 juillet 2019 est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, par 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de Q.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Q.________,
‑
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l’Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :