vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 1100 · 2009-11-23 · fr

PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, MESURE MÉDICALE DE RÉADAPTATION, AFFECTION PSYCHIQUE | 1 LAI, 12 al. 1 LAI, 5 LAI, 56 LPGA, 57 LPGA, 60 al. 1 LPGA, 61 let. a LPGA, 61 let. g LPGA, 117 al. 1 LPA-VD, 2 LPA-VD, 52 LPA-VD, 93 al. 1 let. a LPA-VD, 94 al. 1 let. a LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 23.11.2009 Arrêt / 2009 / 1100

TRIBUNAL CANTONAL
AI 06/08 - 402/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 23 novembre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Neu
Juges
:
Mme   Di Ferro Demierre et M. Abrecht
Greffier
:
M.        Greuter
*****
Cause pendante entre
:
D.________
, à Berne, recourant,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud
, à Vevey,
intimée.
_______________
Art. 12 al. 1
LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
H.________ (ci-après: l'assurée),
née en 1991, a déposé une demande de
prestations AI pour assurés âgés de moins de 20
ans révolus les 17 janvier et 7 février 2007,
pour troubles psychologiques et en vue de l'octroi de subsides pour
une formation spéciale, avec prise en charge de ses frais
médicaux.
L'atteinte à la santé tient en substance à une
phobie scolaire accompagnée d'hallucinations auditives,
visuelles et kinesthésiques, qui ont nécessité
l'interruption de la scolarité à l'âge de 15
ans. Le diagnostic retenu est celui de "autre trouble psychotique
non organique (F28)", selon les rapports du Dr P.________,
spécialiste FMH en pédopsychiatrie, et de Madame
J.________, psychologue, tous deux du Centre thérapeutique
de jour pour adolescents (CTJA) à Lausanne, d'une part, de
la Dresse V.________, médecin traitant, spécialiste
FMH en pédopsychiatrie, à Morges, d'autre part.
b)
D
ans leur rapport du 31 mars 2007
à l'attention de l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: OAI), le Dr P.________ et
la psychologue J.________ du CTJA, au sein duquel l'assurée
a été suivie dès novembre 2006,
retiennent que l'état de santé s'est
amélioré et que le traitement médical suivi,
qualifié de nécessaire, est à même
d'améliorer l'intégration ultérieure de
l'assurée dans une activité lucrative. Le traitement,
entrepris pour une durée minimale de huit mois, a
consisté en une hospitalisation de jour avec scolarisation
spécialisée adaptée, participation à
des activités thérapeutiques (ergothérapie,
entraînement aux habilités sociales, entretiens)
permettant de récupérer un rythme de vie
ponctué par des horaires, de sortir de l'isolement et de
l'enfermement dans lequel elle était en ayant des contacts
avec ses pairs. Quant au pronostic, il se disent inquiets et
émettent une réserve, compte tenu de la pathologie
invalidante de l'adolescente.
Dans son rapport du 29 juillet 2007, la Dresse V.________,
médecin traitant depuis mai 2006, retient également
une amélioration, d'une part de l'état de
santé, d'autre part des chances d'intégration
ultérieure dans une activité lucrative par le
traitement médical entrepris. Elle voit un possible facteur
déclenchant de la pathologie de l'assurée dans le
décès de sa grand-mère maternelle, intervenu
lorsqu'elle avait 10 ans et ayant provoqué un changement
d'attitude sur une longue période. Sous la rubrique "plan de
traitement et pronostic", ce médecin expose ce qui
suit:
"L'indication à une prise en charge
de type psychothérapeutique institutionnelle était
clairement à poser. La psychothérapie individuelle
doit se poursuivre en parallèle pour soutenir les
élaborations qui peuvent émerger dans le cadre du
CTJA, les reprendre, les consolider et garder le fil pour la suite
du processus, après le CTJA. Il est difficile de
prédire une durée claire; on voit H.________ faire
des progrès, elle a pu réinvestir un travail
scolaire, elle a pu aussi se lancer dans un petit stage pour tester
le monde professionnel, mais le chemin est long - si l'on va trop
vite on voit H.________ confrontée massivement à ses
angoisses de séparation qui la font régresser dans sa
symptomatologie. Les soins doivent se poursuivre ainsi le temps
qu'il faut pour soutenir un processus et un potentiel
d'évolution - qui sont bien là - vers une meilleure
structuration et de là une meilleure autonomie, en
intégrant peu à peu dans ce cadre une
évaluation de ses besoins d'accompagnement vers une
formation professionnelle, qui devra vraisemblablement être
soutenue par l'AI un moment."
c)
Par décision du 7 août 2007, l'OAI a reconnu
le droit à des mesures professionnelles et accepté de
prendre en charge les frais de la formation scolaire
spéciale. Par contre, par projet de décision du 28
septembre 2007, il a refusé de prendre en charge les
traitements médicaux et pharmaceutiques, en substance au
motif que ceux-ci n'étaient pas directement
nécessaires à la réadaptation professionnelle
de l'intéressée. Le père de l'assurée
et l'assureur D.________ se sont opposés à cette
décision, revendiquant un complément d'instruction
portant sur l'examen de la question d'une stabilisation de
l'état de santé de l'assurée comme de sa
capacité à exercer une activité lucrative
normale.
Le 23 novembre 2007, le Dr P.________ a produit un rapport
médical intermédiaire, dont on extrait ce qui
suit:
"Depuis le dernier rapport, les
hallucinations auditives, visuelles et kinesthésique ont
persisté. Bien que H.________ ait une meilleure connaissance
de sa maladie et de sa symptomatologie, elle en souffre beaucoup et
éprouve par moments des angoisses invalidantes, qui la
découragent et lui donnent des idées noires.
H.________ exprime avoir honte des idées horribles qu'elle a
dans sa tête et a beaucoup de préoccupations autour de
la mort. Par moments, elle ne se retrouve pas dans le monde qui
l'entoure, qui lui semble perplexe et dont elle n'appréhende
pas le fonctionnement. Bien que les fluctuations d'humeur
persistent, H.________ participe plus activement à la vie du
Centre Thérapeutique de Jour pour Adolescents. Ses parents
constatent qu'elle est plus présente dans la relation,
qu'elle est plus autonome et qu'elle ose d'avantage s'affirmer.
Poursuite de la prise en charge au CTJA avec scolarisation
spécialisée adaptée et participation aux
activités thérapeutiques (ergothérapie,
entraînement aux habiletés sociales, entretiens
thérapeutiques notamment). H.________ et ses parents ont eu
un rendez-vous à l'Al courant novembre. Il leur a
été proposé que H.________ aille visiter le
Repuis, pour ensuite y faire 3 semaines d'observation. Au vu de sa
symptomatologie, il nous semble souhaitable que H.________
entreprenne une formation professionnelle dans un milieu
protégé, raison pour laquelle nous vous demandons des
mesures d'orientation professionnelle pour l'année à
venir. Poursuite de la psychothérapie individuelle avec la
Dresse V.________ ([...]). Pronostic: Nous sommes inquiets et
émettons une réserve compte tenu de la pathologie
invalidante de cette adolescente."
Les conclusions du rapport initial établi par l'OAI le 15
novembre 2007 sont les suivantes:
"H.________, âgée de 16 ans,
n'a pas terminé sa scolarité obligatoire en VSO en
raison de son atteinte à la santé. Actuellement, elle
est suivie par le CTJA, structure lui convenant très bien,
se sentant rassurée par un tel encadrement. Les rapports
médicaux mettent en évidence l'importance d'un
encadrement en vue d'une formation professionnelle en
parallèle à la poursuite de la prise en charge
psychothérapeutique. Tant l'assurée que ses parents
estiment qu'une intégration dans l'économie est
prématurée. H.________ se sent rassurée au
sein du CTJA et elle espère retrouver ce sentiment dans une
autre structure pour suivre une formation professionnelle. Nous
avons présenté sa situation à l'Oriph du [...]
et au Repuis (visite prévue le 20 novembre) pour une visite
en vue d'un stage. H.________ va en discuter avec la Dresse
V.________, afin de se préparer à un changement et
voir dans quelle mesure elle possède les ressources pour
envisager une formation professionnelle. A l'heure actuelle, les
parents de H.________ pensent que le soutien du CTJA est encore
nécessaire durant quelques mois. Une formation, même
dans un cadre protégé, ne leur semble pas
envisageable pour le moment. Cependant, ils espèrent qu'elle
continuera à évoluer de manière positive pour
s'investir dans une formation dès août
2008.
Notre prochain rapport vous parviendra
suite aux stages qui seront probablement organisés dans les
structures précitées."
B.
a)
Par décision du 27 novembre 2007, l'OAI a
refusé les mesures médicales au sens de l'art. 12
LAI. Convenant que la prise en charge de l'état de
santé était certes susceptible d'amélioration,
il fit valoir que les progrès ne permettaient pas d'admettre
avec une vraisemblance suffisante que la durée du traitement
était limitée dans le temps et que le pronostic quant
à la future formation professionnelle ou capacité de
gain était favorable. Le droit à la formation
scolaire spéciale a par contre été
prorogé par décision du 28 novembre 2007.
D.________ a recouru contre la décision de refus des mesures
médicales du 27 novembre 2007 par acte adressé le 4
janvier 2008 au Tribunal des assurances, concluant à la
prise en charge des traitements médicaux par
l'AI.
b)
L'assurée a été convoquée par
l'OAI à un stage pratique probatoire d'orientation
professionnelle en internat, organisé auprès du
Repuis, à [...], planifié du 21 janvier au 7
février 2008, mais interrompu le deuxième jour
à l'initiative des parents en raison d'angoisses nocturnes
et d'idées sombres. Il sera convenu que l'assurée
réintégrera le CTJA jusqu'en juillet 2008.
Le 8 février 2008, le Dr F.________ du SMR a rendu un "avis
médical sur recours" dont la teneur est la
suivante:
"Selon le rapport médical du
03.11.2007, signé par le Dr P.________, le soutien
pédopsychiatrique vient en appui aux mesures scolaires.
Manifestement, les mesures médicales ont un impact
significatif sur la capacité de formation de la jeune fille.
Dès lors, nous nous trouvons dans la situation du 12 LAI
CMRM 635,47.7. Il est donc possible de prendre en charge les
mesures médicales sous 12 LAI."
Après avoir pris connaissance de l'interruption du stage au
Repuis, le Dr F.________ rendra, le 13 mars 2008, un "avis
médical sur opposition" dont la teneur est la
suivante:
"Rapport médical du 31 mars 2007
signé du Dr P.________: le diagnostic retenu est le
suivant:
'Autres troubles psychotiques non
organiques (F28)'. Le rapport décrit le traitement de
l'affection comme telle. En effet, l'hospitalisation a pour but de
traiter ou d'enrayer les symptômes décrits. Il en va
de même pour le CTJA.
Rapport médical du 29 juillet 2007
signé par la Dresse V.________: le diagnostic demeure
identique. La psychothérapie a un effet important sur les
symptômes de la maladie, en particulier sur les
problèmes relationnels avec l'autre. La durée de
cette prise en charge n'est pas précisée. Il semble
qu'il va durer relativement longtemps.
Rapport médical du 22 novembre 2007
signé par le Dr P.________: ce rapport nous apprend
qu'après plus de 6 mois de prise en charge, la
symptomatologie n'a pas changé, la souffrance est quasi
identique. Ce rapport signale aussi l'inquiétude des
thérapeutes quant à la durée, probablement
longue de cette maladie.
La contestation porte sur deux
prestations: prise en charge pédopsychiatrique et
hospitalisation de jour au CTJA. Cette situation est redevable du
12 LAI.
Psychothérapie: le cmmr 645-6457.4
signale que, 'les maladies qui ne peuvent pas être
soignés autrement que par des traitements permanents, ne
donnent pas droit à des mesures médicales de
l'Al.'
Les divers rapports précités
démontrent qu'il n'y a guère d'évolution et
que malgré la prise en charge, les symptômes
persistent.
Dès lors, nous nous trouvons donc
dans la situation du chiffre précité. Bien que la
durée d'intervention soit relativement courte, la
vraisemblance est prépondérante d'un traitement
'permanent' est clairement établie. Dès lors, il
n'est pas possible de prendre en charge la psychothérapie
sous 12 LAI.
Hospitalisation au CTJA: situation
parfaitement claire il ne s'agit en aucun cas de traiter des
séquelles stables, mais bien de traiter la maladie en tant
que telle. Les trois rapports sont parfaitement concordants et
clairs à cet égard. Dès lors, les conditions
du CMMR 30 ne sont pas remplies. Il n'est pas possible de prendre
en charge cette hospitalisation sous 12 LAI.
Conclusion: Il n'est pas possible de
prendre en charge sous 12 LAI l'hospitalisation au CTJA et la
psychothérapie."
Les parties ont confirmé leurs conclusions dans le cadre
d'un double échange d'écritures.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000
sur la partie générale du droit des assurances
sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'AI
(art. 1
er
LAI [loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20]). Les
décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie
de l'opposition n'est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 s. LPGA). Le recours doit être
déposé dans les trente jours suivant la notification
de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1
LPGA).
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La valeur litigieuse, bien qu'incertaine,
porte sur des traitements sur plusieurs années, de sorte
qu'elle est manifestement supérieure à 30'000 fr.
Dès lors, la cause doit être tranchée par la
Cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV
[loi d'organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1
let. a LPA-VD).
En l'espèce, l'intimé étant domicilié
dans le canton de Vaud, le recours, interjeté en temps utile
auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
2.
Selon l'art 12 al. 1 LAI, une personne assurée a droit aux
mesures médicales qui n'ont pas pour objet le traitement de
l'affection comme telle, mais sont directement nécessaires
à la réadaptation professionnelle et sont de nature
à améliorer de façon durable et importante la
capacité de gain ou à la préserver d'une
diminution notable. Par traitement de l'affection comme telle, on
entend généralement les mesures médicales
visant la guérison ou le soulagement d'une pathologie
labile. En principe, l'AI ne prend en charge que les mesures
médicales dont le but immédiat est de mettre un terme
ou de corriger des états défectueux ou des pertes de
fonctions stables, ou du moins relativement stables, si ces mesures
permettent de prévoir un succès important et durable,
conformément à
l'art. 12 al. 1 LAI (ATF 120 V 277, consid. 3a,
avec références).
Dans le cas des assurés mineurs qui n'exercent pas
d'activité lucrative, il faut noter que ceux-ci sont
réputés invalides lorsque l'atteinte à la
santé dont ils souffrent aura probablement pour
conséquence une incapacité de gain
(art. 5 al. 2 LAI). C'est pourquoi, selon la
jurisprudence, lorsqu'il s'agit de jeunes, des mesures
médicales peuvent déjà être utiles de
manière prédominante à la réadaptation
professionnelle et, malgré le caractère
provisoirement labile encore de l'affection, peuvent être
prises en charge par l'AI si, sans ces mesures, la guérison
serait accompagnée de séquelles ou il en
résulterait un état défectueux stable d'une
autre manière, ce qui nuirait à la formation
professionnelle, diminuerait la capacité de gain ou aurait
ces deux effets en même temps (ATF 105 V 19; RCC 1979 p.
557). C'est la raison pour laquelle les coûts du traitement
psychiatrique de mineurs sont pris en charge par l'AI lorsque
l'affection psychique causerait avec suffisamment de vraisemblance
un état pathologique stable difficile à corriger, qui
entraverait sérieusement ou rendrait impossible la formation
ultérieure et diminuerait la capacité de gain. A
l'inverse, des mesures médicales de l'AI ne peuvent pas
être envisagées, même lorsqu'il s'agit de
mineurs, si elles sont prises pour traiter des maladies psychiques
qui, selon les connaissances médicales actuelles, ne peuvent
pas être guéries durablement sans traitement
permanent. C'est le cas notamment des schizophrénies, ou
encore des psychoses maniaco-dépressives (ATF 105 V 19;
100 V 41; RCC 1979 p. 557).
Par ailleurs, selon la pratique administrative, les conditions
d'octroi de mesures médicales à des mineurs sont
entre autres remplies dans le cas de graves affections psychiques
acquises, pour autant qu'après un traitement
approprié intensif d'une année aucune
amélioration suffisante n'a été obtenue et
que, selon la constatation d'un médecin spécialiste,
on peut s'attendre à ce que la poursuite du traitement
empêche qu'il y ait des séquelles, avec leurs
conséquences négatives sur la formation
professionnelle et la capacité de gain (ch. m.
645-647/845-847 de la circulaire concernant les mesures
médicales de réadaptation de l'AI; ATF 105 V 19
déjà cité).
3.
a)
En l'espèce,
il n'est pas contesté
que l'atteinte à la santé soit grave et invalidante,
qu'elle ait fait obstacle à la poursuite d'une
scolarité, respectivement au fait d'entreprendre une
formation professionnelle, et qu'elle ait nécessité
les mesures médicales disputées, soit une prise en
charge psychothérapeutique institutionnelle (avec
scolarisation spécialisée) et individuelle. Il est en
outre admis que ces mesures ont un impact positif sur le plan des
perspectives professionnelles, afin d'éviter
à l'intéressée d'émarger
ultérieurement comme rentière à
l'assurance-invalidité
.
b)
Cela étant, selon la classification CIM-10, le
diagnostic retenu en l'espèce est celui de "F28 Autres
troubles psychotiques non organiques". Cette pathologie, bien que
répertoriée dans la catégorie F20 à F29
intitulée "schizophrénie, trouble schyzotypique et
troubles délirants", procède de la psychose
hallucinatoire chronique, soit des troubles délirants ou
hallucinatoires, mais qui ne justifient pas un diagnostic de
schizophrénie, de trouble délirant persistant, de
trouble psychotique aigu ou transitoire, d'épisode maniaque
ou dépressif grave de type psychotique. On ne se trouve donc
pas dans la catégorie de la schizophrénie ou de la
psychose maniaco-dépressive, dont la jurisprudence
rappelée ci-dessus exclut d'entrée la prise en charge
du traitement par l'AI.
c)
Au regard de cette même jurisprudence, subsiste
donc la question du caractère guérissable et non
permanent de l'affection, respectivement celle d'une
amélioration de l'état de santé importante et
durable de l'assurée, ou à tout le moins d'une
stabilisation de son état pathologique sans que les
traitements nécessaires soient de trop longue durée.
A cet égard, l'office intimé soutient que l'on ne
saurait admettre, au degré de la vraisemblance, que la
durée du traitement est limitée dans le temps et que
le pronostic quant à la future formation professionnelle ou
la capacité de gain est favorable. Il s'agirait ainsi du
traitement de l'affection comme telle, qu'il n'incombe pas à
l'AI de prendre en charge. La caisse-maladie recourante soutient
quant à elle que l'affection est guérissable, sans
que les traitements, qui sont manifestement nécessaires et
propres à permettre à terme une insertion
professionnelle, soient de trop longue durée, ce qui
justifie leur prise en charge par l'AI.
d)
La décompensation de la maladie de
l'assurée sous forme de phobie scolaire a été
médicalement constatée au printemps 2006, son
traitement ayant été rapidement entrepris en mai 2006
par la pédopsychiatre V.________, puis en institution par le
Dr P.________ (CTJA) en novembre 2006. Déterminants pour
l'issue du litige, les rapports rendus par ces deux
spécialistes en mars, juillet et novembre 2007 permettent
d'exclure le caractère incurable ou permanent de la maladie.
Certes, le Dr P.________ relève dans son rapport du 31
mars 2007 que le traitement dans son institution s'étendra
sur une durée minimale de huit mois, et la Dresse V.________
précise, dans son rapport du 29 juillet 2007, qu'il est
difficile de prédire la durée de la thérapie
individuelle d'accompagnement, mettant en garde contre une
précipitation qui confronterait à nouveau massivement
l'intéressée à ses angoisses de
séparation et la feraient régresser dans sa
symptomatologie. Certes encore, en mars 2007, le Dr P.________
réserve son pronostic, mais ceci quant à la
capacité d'intégrer déjà une formation
professionnelle, alors qu'il estimera nécessaire, dans son
rapport du 23 novembre 2007, que l'assurée entreprenne une
formation en milieu protégé. Toutefois, non seulement
l'atteinte de l'assurée n'a jamais été
qualifiée d'incurable ou de permanente, mais les deux
médecins relèvent d'entrée et sans
équivoque dans leurs rapports une amélioration de
l'état de santé et la présence d'un processus
et d'un potentiel d'évolution.
On ne saurait donc déduire de ces avis médicaux que
l'affection ne pouvait être guérie durablement et sans
traitement permanent, comme ce serait le cas s'agissant de la
schizophrénie ou de phobies maniaco-dépressives, en
l'occurrence exclues par le diagnostic retenu. Comme l'expriment
les médecins traitants, la nature non organique du trouble
et sa gravité reconnue requièrent en effet le temps
d'une mise en place du traitement ainsi que de l'adaptation de
l'intéressée à celui-ci, par essence
difficilement quantifiable, les résultats réels du
traitement psychothérapeutique ne s'appréciant
ensuite que sur la durée, au gré d'un travail en
profondeur. Ainsi, le seul constat que l'état de
santé de l'assurée ait nécessité la
poursuite de mesures médicales ne permettait pas de
spéculer quant à leur durée en concluant,
à ce stade du traitement, que celui-ci était de
durée illimitée et ne recouvrait pas le
caractère prépondérant de mesure de
réadaptation. Au degré de la vraisemblance, la nature
du traitement comme la durée effective de celui-ci - soit
les 18 mois qui séparent la décision attaquée
(rendue le 27 novembre 2007) de sa prise en charge individuelle en
mai 2006, respectivement les 12 mois s'agissant de sa prise en
charge en institution dès novembre 2006 - permettent au
contraire de conclure, avec les médecins concernés,
qu'il était de nature à stabiliser la pathologie sans
être illimité dans le temps.
A cela s'ajoute que l'on ne peut s'expliquer les conclusions
radicalement opposées rendues par le même Dr
F.________ du SMR les 8 février et 31 mars 2007,
préconisant puis refusant la prise en charge des
traitements, sinon par le fait que ce médecin a pris
connaissance, dans cet intervalle d'un mois, de l'échec de
la tentative du stage pratique probatoire d'orientation
professionnelle organisé auprès du Repuis, à
[...], et planifié du 21 janvier au 7 février 2008.
Or, cet événement, emportant certes un constat
d'échec, ne pouvait s'avérer déterminant. En
effet, effectué en internat, le stage a été
interrompu le deuxième jour à l'initiative des
parents, en raison d'angoisses nocturnes et d'idées sombres,
révélant ainsi le caractère abrupt autant que
prématuré d'une telle mesure de placement,
précisément compte tenu de ce que la pathologie de
l'intéressée tenait à de massives angoisses de
séparation ainsi qu'à sa fragilité sur le plan
relationnel. En outre, il a été convenu que
l'assurée réintégrerait le CTJA jusqu'en
juillet 2008, de sorte que l'on ne pouvait conclure à si
brève échéance à l'absence de
succès d'une reprise du traitement ambulatoire au sein de
cette institution.
e)
En conclusion, à la date déterminante
à laquelle la décision attaquée a
été rendue, on doit admettre, au degré de la
vraisemblance requis, que la durée du traitement
était limitée dans le temps et que l'état de
santé de l'assurée restait susceptible
d'amélioration durable, avec un pronostic ouvert quant
à une future formation professionnelle ou
l'amélioration de sa capacité de gain. En d'autres
termes, l'affection restant guérissable sans que les
traitements litigieux, clairement réputés
nécessaires et propres à permettre à terme une
insertion professionnelle, soient à qualifier de trop longue
durée, il revenait à l'AI de prendre ceux-ci en
charge en application de l'art. 12 LAI.
4.
a)
De ce qui précède, il résulte que le
recours doit être admis et la décision attaquée
réformée en ce sens que l'assurée
H.________
a droit à la prise en charge par
l'AI, au titre des mesures médicales sollicitées, des
frais afférents à son hospitalisation de jour au CTJA
et à la psychothérapie dispensée par la
Dresse V.________.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice. Toutefois, selon l'art. 52 LPA-VD, immédiatement
applicable aux causes pendantes lors de l'entrée en vigueur
de la loi (art. 117 al. 1 LPA-VD), des frais de procédure ne
peuvent être exigés de la Confédération
et de l'Etat, auxquelles doivent être assimilés les
offices chargés de l'exécution de tâches de
droit public, comme les offices AI des cantons selon les art. 54 ss
LAI. Il ne sera donc pas perçu de frais
judiciaires.
Obtenant gain de cause, mais sans le concours d'un mandataire
professionnel, la caisse recourante ne saurait prétendre
à l'allocation de dépens (art. 61 let. g
LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue par l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 27
novembre 2007 est réformée en ce sens que les frais
du traitement médical de l'assurée
H.________
sont pris en charge par
l'assurance-invalidité à titre de mesures
médicales au sens de l'art. 12 LAI.
III.
Le présent arrêt est
rendu sans frais ni allocation de dépens.
Le
président:
Le greffier:
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à:
‑
D.________,
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office
fédéral des assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier: