vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 53 · 2017-03-14 · fr

NOUVELLE DEMANDE, PRESTATION D'ASSURANCE{AI}, DÉCISION DE RENVOI, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ | 28 LAI, 17 LPGA, 43 al. 1 LPGA, 53 al. 2 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.03.2017 Arrêt / 2017 / 53

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
296/16 - 76/2017
ZD16.049540
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 mars 2017
__________________
Composition
:               Mme
Dessaux
,
présidente
Mme
Röthenbacher, juge, et Mme Silva, assesseur
Greffière
:              Mme
Chaboudez
*****
Cause
pendante entre :
P.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 al. 1 LAI ; 17 et 43 al. 1 LPGA
E n  f a i t  :
A.
P.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en 1966 en Serbie, où
il a effectué une formation de mécanicien automobile, est arrivé en Suisse en 1987. Il
a présenté une totale incapacité de travail dans son emploi de chauffeur-livreur à
partir du 19 juillet 2010 en raison de douleurs au dos et aux cervicales, qui l’ont amené
à déposer une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 19 octobre 2010.
Son contrat de travail a été résilié pour le 31 décembre 2010.
Dans un rapport médical du 15 novembre 2010, le Dr H.________, spécialiste en rhumatologie
et médecine interne, a constaté que l’assuré présentait un syndrome cervicovertébral
chronique sévère sur troubles dégénératifs étagés ainsi que plusieurs
hernies discales cervicales. Selon l’avis médical du 25 janvier 2011 du Service médical
régional de l’assurance-invalidité (ci-après : SMR) et le certificat médical
du 12 février 2011 du Dr H.________, l’assuré bénéficiait d’une capacité
de travail entière dans une activité où il ne devait pas porter de charges supérieures
à 5 kg, où il pouvait alterner les positions assise et debout, et où il ne devait pas
faire d’effort avec les bras au-dessus de l’horizontale.
Le 20 décembre 2011, l’OAI a fait parvenir à l’assuré un projet de décision
lui refusant le droit à une rente d’invalidité.
Le 30 janvier 2012, l’assuré s’est opposé à ce projet, produisant des certificats
médicaux du Dr H.________ de janvier et février 2012, selon lesquels il ne pouvait qu’exercer
un travail léger sur une demi-journée maximum, sans effort avec la nuque et le bras droit.
Dans un rapport médical du 11 février 2012, le Dr H.________ indiquait que l’assuré
était également suivi pour un état dépressif par le Dr X.________, psychiatre et
psychothérapeute, qui avait introduit un traitement médicamenteux par Trittico. Cet état
dépressif entretenait et amplifiait les douleurs chroniques. Une éventuelle décompensation
du point de vue psychique entraînerait une incapacité de travail à 100 % pour une durée
indéterminée avec impossibilité de réinsérer le patient dans le marché
du travail.
Dans un rapport médical complémentaire du 23 mai 2012, le Dr H.________ évaluait la capacité
de travail de l’assuré à 50 %, même si celui-ci ne s’estimait pas capable
de travailler en raison de ses douleurs et de sa tristesse. Le Dr H.________ précisait que l’assuré
était suivi pour une dépression ainsi qu’un trouble somatoforme douloureux et évoquait
la possibilité d’effectuer une expertise rhumatologique et psychiatrique.
Dans un courrier du 4 juin 2012, le Dr X.________ a indiqué n’avoir rencontré l’assuré
qu’une seule fois, le 16 décembre 2011, avant de l’orienter à la consultation de
l’association Y.________ en raison de son peu de connaissances de la langue française.
Selon un courrier de la psychologue M.________ du 26 septembre 2012, l’assuré a été
suivi à la consultation psychothérapeutique Y.________ depuis le 5 mars 2012 à raison
de deux fois par mois. Il s’était montré peu collaborant en entretien, répondant
de manière évasive aux questions et souhaitait mettre fin au suivi. Son état de santé
s’était légèrement amélioré et il devait bientôt être en état
de reprendre une activité professionnelle.
Par décision du 2 octobre 2012, l’OAI a refusé à l’assuré le droit à
une rente d’invalidité. Il a retenu que celui-ci bénéficiait d’une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée. Procédant au calcul de son revenu
d’invalide sur la base des données statistiques et en appliquant un taux d’abattement
de 10 %, l’OAI arrivait à la conclusion que le degré d’invalidité de l’assuré
ne s’élevait qu’à 4,06 %.
Le 11 juin 2013, différents documents médicaux ont été transmis à l’OAI. Selon
un rapport médical du 2 décembre 2011 de la Dresse F.________, spécialiste en endocrinologie
et diabétologie, l’assuré présentait un syndrome métabolique avec dyslipidémie,
surcharge pondérale et dysglycémie, ainsi que des lombalgies. L’IRM lombaire, effectuée
le 6 novembre 2012 suite à une récidive de lombosciatalgies gauches, était dans les limites
de la norme, sans lésion pouvant expliquer la symptomatologie du patient.
B.
Par courriers des 3 décembre 2013 et 18 janvier 2014, l’assuré a informé l’OAI
que son état de santé s’était aggravé. Il a produit notamment un certificat
médical du Dr H.________ du 8 janvier 2014, indiquant qu’il était en totale incapacité
de travail du 1
er
janvier 2014 au 28 février 2014, et un certificat médical du Dr W.________, médecin praticien,
confirmant que son état de santé était en voie d’aggravation.
L’assuré a déposé une nouvelle demande de prestations d’assurance-invalidité
le 23 juin 2014, invoquant souffrir d’une affection psycho-physique.
Suite à un malaise avec perte de connaissance de trois minutes, l’assuré a été
examiné au service des urgences du Centre hospitalier N.________ le 3 juillet 2014.
Dans un rapport médical du 20 août 2014, le Dr H.________ posait comme diagnostics un syndrome
cervicovertébral chronique sur troubles dégénératifs étagés, un syndrome
myofascial avec trigger points chroniques ainsi qu’un état dépressif chronique.
Il n’y avait eu aucune amélioration des douleurs chroniques et de l’état psychique
malgré les traitements. Le Dr H.________ estimait que l’incapacité de travail était
totale, dans toute activité, et qu’une reprise de l’activité professionnelle n’était
pas envisageable ; il évoquait une éventuelle activité d’une demi-journée
dans laquelle l’assuré pourrait alterner les positions.
Selon un rapport médical du 19 janvier 2015 du Dr R.________, spécialiste en psychiatrie et
psychothérapie, l’assuré présentait une schizophrénie indifférenciée
(F20.3) depuis plusieurs années et un trouble dépressif récurrent, épisode actuel
moyen (F33.1) depuis 1998, ayant des effets sur sa capacité de travail. Le Dr R.________ mentionnait
comme diagnostics sans effet sur la capacité de travail des lombalgies et une hernie discale. Il
notait ce qui suit :
« Il
faut d'abord préciser qu'il a été très difficile de faire l'anamnèse en raison
de
la
pauvreté du discours du patient, et ceci malgré la présence du traducteur. Cette difficulté
avait aussi été rencontrée par les psychiatres et psychologues précédents.
M.
P.________, né en Serbie, a rejoint son père en Suisse à l'âge de 21 ans. Chauffeur-livreur
il ne travaille plus depuis quatre ans. Les relations de travail semblent avoir été mauvaises
depuis longtemps déjà et le patient signale quelques bagarres avec ses collègues. A noter
que le patient ne sait que quelques mots de français.
Marié,
il a deux enfants, âgés actuellement de 18 et 16 ans. La naissance de cette dernière (une
fille) semble avoir joué un rôle important dans la dégradation de la santé psychique
de M. P.________. Celle-ci est en effet née avec une malformation congénitale (absence de main
gauche), ce qui a profondément affecté le patient, d'autant plus que le handicap est perçu
en Serbie différemment de chez nous. Depuis lors, M. P.________ s'est passablement refermé
sur lui-même et sa famille s'est passablement isolée, avec
un sentiment de honte.
Il
y a quatre ans, M. P.________ a interrompu son travail, suite dit-il à des lombalgies + douleurs
à la nuque (une hernie discale cervicale a été mise en évidence par le Dr H.________),
couplées de la survenue de difficultés conjugales (séparation temporaire du couple qu'il
est difficile de dater). Il est toutefois probable que les raisons véritables soient autres (cf.
constat médical).
Le
patient a consulté la Consultation Psychothérapeutique Y.________ en 2012. Mis sous Seroquel,
il restait cependant la plupart du temps mutique, se levant fréquemment et demandant si l'entretien
est bientôt terminé. II demande lui-même l'interruption du traitement en septembre de
la même année. Il consulte alors Mme L.________, psychologue d'origine serbe travaillant au
cabinet du Dr S.________ et parlant donc sa langue. Il montre cependant la même attitude et Mme
L.________ rapidement me le réfère dans l'espoir que je parvienne davantage à établir
une relation avec lui.
M.
P.________ a énormément de peine à rester assis et [à] participer à la conversation.
Il se lève au bout de dix minutes, marche, sort du cabinet de consultation, revien[t] et ne di[t]
que quelques mots (malgré la présence d'un interprète et le fait que je parle un peu sa
langue). Il n'exprime pas vraiment de plaintes. Par ailleurs, il ne parvient jamais à se souvenir
ce qui s'est passé au cours de la séance précédente. Il ne se souvient d'ailleurs
même pas de ce qu'il a fait le jour précédent ou de
ce qu'il a mangé. Il vit très seul et
n'a pratiquement pas de conversation avec les membres de sa famille, et ceci depuis au moins quatre ans.
A noter que lors des vacances d'été 2013 (en Serbie), il est parti un matin, reprenant le bus
pour la Suisse, sans même avertir son épouse et ses enfants.
Nous
pouvons observer des interruptions et des altérations du cours de la pensée, une pauvreté
du discours, une apathie, un émoussement affectif, un retrait social, une perte d'intérêt,
un comportement sans but, une inactivité. Nous n'avons pu confirmer ou infirmer la présence
d'idées délirantes ou d'hallucinations. Cependant, s'il y a très certainement eu à
l'origine une composante dépressive dominante, nous sommes convaincus aujourd'hui que le patient
présente (aussi) une schizophrénie. »
Selon le Dr R.________, l’assuré présentait une totale incapacité de travail dans
son activité habituelle depuis quatre ans. S’agissant des limitations fonctionnelles, il avait
des difficultés relationnelles, n’ayant pratiquement aucune relation ni conversation, y compris
avec son entourage ; il présentait des bizarreries du comportement (allers et venues incessants),
un apragmatisme, des difficultés liées aux tâches administratives et à maintenir
un rythme diurne/nocturne. Ses capacités d’orientation dans le temps, de concentration, de
compréhension étaient limitées, de même que ses capacités mnésiques. Ses
capacités d’organisation et d’adaptation ne pouvaient être jugées en raison
de l’absence d’activité et de changement dans sa vie. La reprise d’une activité
professionnelle n’était pas possible.
Le 20 janvier 2015, l’assuré a déposé auprès de l’OAI une demande de
prestations pour moyens auxiliaires en vue d’obtenir un appareil acoustique.
Un rapport médical du 18 février 2015 du Dr A.________, spécialiste en oto-rhino-laryngologie,
déterminait la perte auditive selon l’audiogramme tonal à 74,7 % à droite et
76,1 % à gauche et selon l’audiogramme vocal à 80 % à droite et 83,3 % à gauche.
Il s’agissait d’une surdité en U de type familial, éventuellement congénitale,
empêchant certainement un bon apprentissage de la langue française.
Dans un avis médical du 20 mars 2015, le SMR a pris position comme suit :
« Du
fait d’un accident domestique, l’assuré a été observé durant la journée
du 3 juillet 2014 aux urgences du N.________. Aucune maladie psychiatrique n’est annoncée
par l’assuré ou ses proches et aucun trouble du comportement, du langage et/ou des idées
ne sont rapportés après une journée d’observation (IN RM du 20 août 2014).
Le
RM [rapport médical] du 19 janvier 2015 du Dr R.________ évoque une schizophrénie indifférenciée
existant depuis plusieurs années, diagnostic qui aurait échappé au médecin de famille
de l’assuré et qui n’a pas été évoqué par les médecins du N.________
6 mois plus tôt. Le Dr R.________ décrit un assuré qui a du mal à participer à
la conversation, et des difficultés à établir une relation. Il n’y a pas de troubles
du comportement, ni d’hospitalisation en milieu psychiatrique à notre connaissance.
Par
contre l’assuré souffre d’une surdité bilatérale avec perte de l’audition
de 75 % des deux côtés dans les fréquences vocales, surdité en cours d’appareillage.
Ce
dossier a été discuté avec le psychiatre SMR [...] qui estime qu’il n’y a
pas d’éléments suffisant[s] pour retenir une aggravation durable de l’état
de santé psychique[…] de l’assuré et pas d’élément suffisant pour
retenir ou même rendre plausible un diagnostic chez un assuré sourd et non appareillé.
La
capacité de travail est donc inchangée depuis la dernière décision AI. »
Invité par l’OAI à indiquer depuis quand l’assuré aurait eu besoin d’un
appareillage acoustique, le Dr A.________ a précisé ce qui suit dans un courrier du 24 mars
2015 :
« J’ai
repris l’anamnèse de M. P.________ qui dit, effectivement, qu’il lui semblait qu’il
entendait mal depuis assez longtemps et ceci doit durer depuis plusieurs années. Il ne s’en
est jamais trop formalisé dans son pays d’origine. Il est très possible que celle-ci
remonte même à l’enfance. M. P.________ admet avoir souvent une gêne sociale. Je
ne peux donc répondre de manière précise à votre question, si ce n’est que
cette surdité est certainement ancienne. »
Par projet de décision du 7 avril 2015, l’OAI a informé l’assuré qu’il
entendait rejeter la nouvelle demande de prestations qu’il avait déposée tendant à
l’octroi de mesures professionnelles et d’une rente.
L’assuré a, par l’intermédiaire de son mandataire, déposé ses objections
au projet de décision de l’OAI le 2 mai [recte : juin] 2015. Il a fait valoir une aggravation
durable de son état de santé et un changement de sa capacité de travail depuis la dernière
décision de l’OAI, se basant notamment sur des courriers des Drs R.________ et W.________
de mai 2015, confirmant qu’il présentait une schizophrénie indifférenciée et
un trouble dépressif récurrent durables qui rendaient sa capacité de travail nulle.
Dans un avis médical du 17 juin 2015, le SMR a maintenu qu’il ne voyait pas d’aggravation
durable de l’état de santé psychique de l’assuré, précisant que le barrage
à la communication verbale était expliqué par la surdité bilatérale de l’assuré
et que la dépression était connue de longue date, celle-ci étant déjà mentionnée
dans le rapport médical du Dr H.________ du 11 février 2012.
Par projet de décision du 17 juin 2015, l’OAI a informé l’assuré qu’il
allait rejeter sa demande de contribution pour appareillage acoustique, au motif qu’il ne remplissait
pas les conditions d’assurance, cette invalidité étant survenue avant son arrivée
en Suisse.
Par courrier du 25 juin 2015, l’assuré a contesté ce projet de décision, invoquant
que sa surdité remontait à 3-5 ans en arrière et non à sa naissance.
Par décision du 31 août 2015, l’OAI a confirmé son refus de contribuer à l’appareillage
acoustique, du fait qu’il était fort possible que la nécessité de recourir à
un tel appareillage se soit manifestée durant l’enfance, période à laquelle l’assuré
vivait encore dans son pays d’origine. Cette décision n’a pas fait l’objet d’un
recours.
Par décision du 5 octobre 2016, l’OAI a refusé la nouvelle demande de prestations de
l’assuré au motif qu’aucun élément suffisant ne permettait de retenir une
aggravation durable de son état de santé et que sa capacité de travail était inchangée
depuis la décision du 2 octobre 2012.
C.
P.________ a recouru contre cette décision
le 9 novembre 2016 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, concluant à
son annulation et au renvoi du dossier à l’OAI pour complément d’instruction. Il
a invoqué qu’un trouble psychotique était compliqué à détecter, d’autant
plus lorsque l’évaluation médicale était rendue complexe en raison d’une surdité,
ce qui expliquait pourquoi les médecins qui l’avaient pris en charge aux urgences n’avaient
pas focalisé leur attention sur une atteinte psychiatrique, ceux-ci s’étant concentrés
sur la cause de son malaise avec perte de connaissance et étant d’ailleurs partis du principe
qu’il avait un trouble psychiatrique puisqu’il était sous traitement de Seroquel. Il
mentionnait que le Dr H.________, qui l’avait principalement suivi pour ses problèmes cervicaux,
avait également évoqué une dépression et un éventuel trouble douloureux dans
son rapport du 23 mai 2012, et suggéré une expertise rhumatologique et psychiatrique. Il concluait
qu’il présentait des atteintes sensorielle et psychiatrique qui constituaient des éléments
médicaux nouveaux.
Le recourant a produit un rapport médical du Dr R.________ du 8 novembre 2016, lequel maintenait
le diagnostic de schizophrénie indifférenciée et d’état dépressif récurrent
malgré la surdité partielle bilatérale découverte entre-temps, celle-ci ne pouvant
expliquer à elle seule l’ensemble des symptômes présentés par l’assuré.
La découverte si tardive de cette surdité, de même que le fait que le patient n’ait
pas encore procédé à un appareillage s’expliquait très probablement, outre
des raisons financières, par le « bénéfice » qu’il retirait
de sa surdité, soit un retrait du monde presque total. La symptomatologie exposée dans le rapport
du 15 [recte : 19] janvier 2015 était toujours présente et les limitations fonctionnelles
étaient les mêmes. Le Dr R.________ précisait en outre : «  Le diagnostic
et le traitement de M. P.________ se sont toujours révélés très difficiles à
déterminer. Plusieurs thérapeutes ont montré à ce propos beaucoup d’hésitation
(Y.________, cabinet du Dr S.________). Il n’est dans ce contexte pas surprenant que le Dr H.________
n’ait pu le déterminer. Le passage le 3 juillet 2014 au Service des Urgences dans des circonstances
très particulières (chute et perte de connaissance) n’était pas du tout propice
à la pose d’un diagnostic si difficile. »
Dans ses déterminations du 19 décembre 2016, l’OAI a proposé le rejet du recours.
Il estimait que l’invalidité de l’assuré ne s’était pas modifiée
de façon significative depuis la décision d’octobre 2012, relevant notamment que le Dr
R.________ retenait une incapacité de travail déjà présente avant cette décision,
ce qui démontrait l’absence d’évolution. L’assuré avait en outre bénéficié
de quelques consultations sur le plan psychique à cette époque déjà et son suivi
avait pris fin en septembre 2012 suite à l’amélioration de son état.
Le recourant a répliqué le 5 janvier 2016 que sa situation de santé continuait à
empirer.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let.
a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux
peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office
concerné.
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36), qui s'applique notamment
aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à
cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al.
1 let. a LPA-VD).
b)
En l'espèce, le recours a été interjeté dans le délai légal de trente jours
(cf. art. 60 al. 1 LPGA). Il satisfait en outre aux autres conditions légales (cf. art. 61 let.
b LPGA notamment), de sorte qu’il est recevable.
2.
L’objet du litige porte sur le droit du recourant à des prestations d’assurance-invalidité,
à savoir le droit à une rente d’invalidité et à des mesures professionnelles
à la suite de la nouvelle demande de prestations qu’il a déposée le 23 juin 2014.
3.
a)
L'art. 28 al. 1 LAI prévoit que l'assuré a droit à une rente aux conditions cumulatives
suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux habituels
ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles (let. a) ; il a présenté une incapacité de travail (art. 6
LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable (let. b) ;
au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
L'art. 8 al. 1 LAI pose le principe de l'octroi, en faveur des assurés invalides ou menacés
d'une invalidité, de mesures de réadaptation nécessaires et de nature à rétablir
leur capacité de gain, à l'améliorer ou à la maintenir ; les mesures de réadaptation
comprennent notamment les mesures d'ordre professionnel au sens des art. 15 à 18c LAI (art. 8 al.
3 let. b LAI).
Aux termes de l’art. 8 al. 1 LPGA, est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée. Elle peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident (art. 4 al. 1 LAI).
L'invalidité est réputée survenue dès qu'elle est, par sa nature et sa gravité,
propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération (art. 4 al. 2 LAI).
En vertu de l’art. 7 al. 1 LPGA, est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles.
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l'art. 6 LPGA comme toute perte,
totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine
d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
b)
Lorsque la rente a été refusée
une première fois parce que le degré d'invalidité était insuffisant, la nouvelle
demande ne peut être examinée que si l'assuré rend plausible que son invalidité s'est
modifiée de manière à influencer ses droits (art. 87 al. 2 et 3 RAI [règlement
du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ; RS 831.201]; ATF 130 V 71 consid. 2.2 ;
109 V 262 consid. 3). Cette exigence doit permettre à l'administration, qui a précédemment
rendu une décision de refus de prestations entrée en force, d'écarter sans plus ample
examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assuré se borne à répéter les mêmes
arguments, sans alléguer une modification des faits déterminants (ATF 130 V 71 consid. 3.2.3 ;
125 V 410 consid. 2b ; 117 V 198 consid. 4b et les références).
Lorsque, comme en l’espèce, l’administration est entrée en matière sur la
nouvelle demande, il convient de traiter l’affaire au fond et de vérifier que la modification
du degré d’invalidité ou de l’impotence rendue plausible par l’assuré
est réellement intervenue (ATF 109 V 108 consid. 2b ; 9C_435/2013 du 27 septembre 2013 consid.
5.1 ; TFA I 490/03 du 25 mars 2004 consid. 3.2). Cela revient à examiner par analogie avec
l’art. 17 LPGA, si entre la dernière décision de refus de rente, qui repose sur un examen
matériel du droit à la rente, avec une constatation des faits pertinents, une appréciation
des preuves et une comparaison des revenus conformes au droit, et la décision litigieuse, un changement
important des circonstances propres à influencer le degré d'invalidité, et donc le droit
à la rente, s'est produit (ATF 133 V 108 ; 130 V 71 consid. 3.2).
En vertu de l'art. 17 al. 1 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente
subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir,
à savoir augmentée ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Tout changement
important des circonstances, propre à influencer le degré d'invalidité, donc le droit
à la rente, peut donner lieu à une révision de celle-ci au sens de l'art. 17 LPGA. La
rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible de l'état de
santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que ses conséquences
sur la capacité de gain ont subi un changement important. Une simple appréciation différente
d'un état de fait, qui, pour l'essentiel, est demeuré inchangé n'appelle en revanche pas
à une révision au sens de l'art. 17 LPGA (ATF 133 V 108 consid. 5 ; 130 V 343 consid. 3.5
p. 349 ; 125 V 368 consid. 2 ; TF 9C_818/2015 du 22 mars 2016 consid. 2.2).
c)
En l’occurrence, il s’agit de déterminer si l’état de santé du recourant
s’est aggravé depuis la décision de l’OAI du 2 octobre 2012.
4.
a)
Pour se prononcer sur l’invalidité, l’administration – en cas de recours, le juge
– se fonde sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant
d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle
proportion et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent une base importante pour apprécier la question de savoir
quelle activité peut encore être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 132 V 93 consid. 4 ; 125 V 256 consid. 4 ; TF 8C_761/2014 du 15 octobre 2015 consid. 3.4
et réf. cit.).
b)
De manière générale, l’assureur social – et le juge des assurances sociales
en cas de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en
soit la provenance, puis décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider
l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, en se conformant à la règle
du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b ; 125 V 351 consid.
3 ; TF 8C_410/2014 du 2 novembre 2015 consid. 3.3 et 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est
ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante d’un
rapport médical n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_410/2014 précité consid. 3.3).
5.
a)
En l’occurrence, il faut tout d’abord relever que sur le plan somatique, aucune aggravation
n’est alléguée ni constatée s’agissant des atteintes cervicales. Dans son
rapport médical du 20 août 2014, le Dr H.________ confirme la persistance d’un syndrome
cervicovertébral chronique sur troubles dégénératifs étagés et mentionne
également un syndrome myofascial avec trigger points chroniques. Les limitations fonctionnelles
qu’il retient, de même que la capacité de travail sur une demi-journée qu’il
évoque, sont similaires à celles figurant dans ses rapports des 12 février 2011 et
du 11 janvier 2012, antérieurs à la décision du 2 octobre 2012.
Il ressort du rapport de l’IRM lombaire effectuée le 6 novembre 2012 que l’assuré
a également présenté des lombosciatalgies récidivantes. Dans son rapport médical
du 2 décembre 2011, la Dresse F.________ évoquait déjà la présence de lombalgies.
Rien n’indique toutefois que cette atteinte ou que ses effets se soient aggravés depuis la
décision du 2 octobre 2012. L’IRM était en effet dans les limites de la norme, sans lésion
expliquant la symptomatologie, et le Dr H.________ ne fait pas mention de cette atteinte dans ses rapports
médicaux. Enfin, le Dr R.________ mentionne des lombalgies, mais estime qu’elles ne sont pas
incapacitantes (rapport médical du 19 janvier 2015).
b)
Début 2015, l’assuré a fait valoir qu’il présentait une surdité bilatérale
et a requis de l’OAI la prise en charge d’un appareillage acoustique à titre de moyens
auxiliaires. Selon le Dr A.________, cette atteinte était ancienne, datait peut-être même
de l’enfance, mais l’assuré ne s’en était jamais trop formalisé dans
son pays d’origine. Le recourant invoquait au contraire, dans son courrier du 25 juin 2015, que
sa surdité était présente depuis trois à cinq ans.
aa)
Aux termes de l’art. 6 al. 2 LAI, les étrangers ont droit aux prestations, sous réserve
de l'art. 9 al. 3 (qui ne concerne pas le cas d'espèce), aussi longtemps qu’ils conservent
leur domicile et leur résidence habituelle en Suisse, mais seulement s’ils comptent, lors
de la survenance de l’invalidité, au moins une année entière de cotisations ou dix
années de résidence ininterrompue en Suisse (cf. ATF 126 V 5 consid. 1a). Les conditions d’assurance
mentionnées à l’art. 6 al. 2 LAI peuvent être assouplies en faveur de certains ressortissants
étrangers, notamment par le biais de conventions bilatérales. En l’occurrence, la Convention
entre la Confédération suisse et l’(ancienne) République Populaire Fédérative
de Yougoslavie relative aux assurances sociales conclue le 8 juin 1962 (RS 0.831.109.818.1), qui
continue à s'appliquer dans les relations avec la Serbie (ATF 139 V 263 consid. 3 et 5.4), ne contient
toutefois pas de dispositions qui permettraient au recourant de faire valoir des prétentions plus
larges que celles résultant de l'application du seul droit suisse.
Depuis le 1
er
janvier 2008, l’art. 36 al. 1 LAI énonce qu’a droit à une rente ordinaire de l’assurance-invalidité
l’assuré qui, lors de la survenance de l’invalidité, compte trois années au
moins de cotisation. Précédemment, soit jusqu’au 31 décembre 2007, l’ancien
art. 36 al. 1 LAI portait à un an la durée minimale de cotisation.
Il convient ici de bien distinguer l’art. 6 al. 2 LAI, disposition qui fixe les conditions supplémentaires
auxquelles doivent répondre les ressortissants étrangers pour pouvoir bénéficier
des prestations de l’assurance-invalidité, de l’art. 36 al. 1 LAI, disposition qui fixe
une condition spécifique pour l’octroi d’une rente ordinaire de l’assurance-invalidité.
Ainsi, l’assuré doit en tout état de cause pouvoir se prévaloir de trois années
de cotisations lors de la survenance de l’invalidité s’il entend prétendre à
une rente ordinaire de l’assurance-invalidité (cf. TF 9C_36/2015 du 29 avril 2015 consid.
4).
Selon l’art. 4 al. 2 LAI, l’invalidité est réputée survenue dès qu'elle
est, par sa nature et sa gravité, propre à ouvrir droit aux prestations entrant en considération.
Ce moment ne dépend ni de la date à laquelle une demande a été présentée,
ni de celle à partir de laquelle une prestation a été requise (ATF 126 V 5 consid. 2b).
bb)
Dans le cadre de la demande de moyens auxiliaires déposée par le recourant, l’OAI a considéré,
sur la base des rapports médicaux du Dr A.________, que la surdité de l’assuré
s’était manifestée alors qu’il se trouvait encore dans son pays d’origine,
si bien qu’il ne remplissait pas les conditions minimales de cotisations pour pouvoir prétendre
aux prestations de l’assurance-invalidité suisse. La décision du 31 août 2015 étant
entrée en force et n’ayant pas été contestée par le recourant, le Tribunal
ne peut pas revenir sur l’appréciation de l’OAI. En effet, si l’art. 53 al. 2
LPGA permet à l'assureur de revenir sur les décisions ou les décisions sur opposition
formellement passées en force lorsqu'elles sont manifestement erronées et que leur rectification
revêt une importance notable, l'administration n'est pas tenue de reconsidérer les décisions
qui remplissent les conditions fixées ; elle en a simplement la faculté et ni l'assuré
ni le juge ne peut l'y contraindre (ATF 133 V 50 consid. 4.1 ; 119 V 475 consid. 1b/cc ; 117 V 8 consid.
2a). Or, pour examiner la question de la surdité du recourant et de son caractère invalidant
dans le cadre de la présente procédure, il faudrait tout d’abord déterminer si cette
atteinte est couverte par l’assurance-invalidité suisse, ce qui reviendrait à juger une
question sur laquelle l’OAI s’est déjà prononcé dans une décision entrée
en force et qu’il serait forcé, le cas échéant, de reconsidérer.
On peut au demeurant relever que la surdité du recourant ne l’a pas empêché de régulièrement
travailler depuis son arrivée en Suisse en 1987 jusqu’en 2010, comme cela ressort de son compte
individuel auprès de la caisse de compensation.
c)
Sur le plan psychique, il convient d’admettre que le trouble dépressif dont souffre le recourant
existait déjà à l’époque de la première décision. Ce diagnostic a
en effet été posé par le Dr H.________ dans son rapport médical du 11 février
2012, puis confirmé par le Dr R.________, qui date son apparition de 1998. Dans ses rapports, celui-ci
classe certes ce trouble dans les diagnostics incapacitants mais n’évoque pas d’aggravation
depuis la dernière décision ; il qualifie l’épisode actuel de moyen sans se
prononcer sur l’effet intrinsèque de ce trouble sur la capacité de travail et  ne
mentionne pas la survenance d’épisodes sévères depuis la dernière décision.
S’agissant du diagnostic de schizophrénie indifférenciée, le Dr R.________
date de plusieurs années l’apparition de ce trouble sans pouvoir être plus précis,
ce qui s’explique par les difficultés à procéder à l’anamnèse et
le fait qu’il n’est consulté que depuis octobre 2013. Le SMR quant à lui considère
que les éléments sont insuffisants pour retenir ce diagnostic. Il s’étonne notamment
de ce que le Dr H.________, respectivement les médecins du N.________ ayant pris en charge le recourant
lors du traitement ambulatoire du 3 juillet 2014, n’aient rien observé. Outre que cette dernière
prise en charge l’était pour des motifs somatiques, avec pour corollaire que les médecins
ne vont pas nécessairement investiguer l’état psychique, la clarté de l’état
de conscience et les capacités intellectuelles sont habituellement préservées chez les
schizophrènes (cf. CIM-10, F20), ce qui peut expliquer qu’une telle atteinte soit passée
inaperçue du Dr H.________ et des médecins du N.________, sans compter que les consultations
pourraient avoir eu lieu dans une éventuelle phase de rémission. Les explications fournies
par le Dr R.________ dans son rapport médical du 8 novembre 2016 quant à la difficulté
de poser un tel diagnostic chez le recourant apparaissent par ailleurs convaincantes. Le SMR n’indique
en outre pas quels éléments feraient défaut pour exclure le diagnostic. Selon lui, la
surdité expliquerait le « barrage à la communication verbale » mais cette
affirmation n’a pas été vérifiée, faute d’appareillage. Par ailleurs,
le Dr R.________ considère que la surdité ne saurait expliquer à elle seule l’ensemble
des symptômes présentés par le patient. Il évoque également qu’au lieu
d’exclure le diagnostic de schizophrénie indifférenciée, cette surdité profiterait
en quelque sorte au recourant dans le cadre de ses troubles psychiques, dans la mesure où elle favorise
un retrait du monde presque total. Il n’y a certes pas eu d’hospitalisation psychiatrique
mais le recourant est sous traitement thérapeutique et médicamenteux, auparavant par Seroquel
et actuellement à base d’Abilify, à savoir des neuroleptiques pour le traitement des
schizophrénies et troubles bipolaires. Le SMR relève encore l’absence de troubles du
comportement, ce qui n’apparaît toutefois pas décisif puisque le Dr R.________, dans
ses réponses du 20 mai 2015, confirme le diagnostic de schizophrénie indifférenciée
et de trouble dépressif récurrent tout en précisant que l’assuré ne présente
pas de troubles du comportement. Au vu de ce qui précède, l’avis du SMR ne l’emporte
nullement sur celui du Dr R.________ et ne permet pas d’écarter totalement le diagnostic de
schizophrénie indifférenciée posé par ce dernier. Il existe ainsi une incertitude
sur la nature exacte des troubles présentés actuellement par le recourant et leur influence
sur sa capacité de travail.
6.
a)
Dans le domaine des assurances sociales notamment, la procédure est régie par le principe inquisitoire,
selon lequel les faits pertinents de la cause doivent être constatés d'office par l'assureur,
qui prend les mesures d'instruction nécessaires et recueille les renseignements dont il a besoin
(cf. art. 43 al. 1 LPGA). Le devoir d'instruction s'étend jusqu'à ce que les faits nécessaires
à l'examen des prétentions en cause soient suffisamment élucidés (cf. TF 9C_88/2013
du 4 septembre 2013 consid. 4.1.2). En matière d’assurance-invalidité, il revient
au premier chef à l’OAI de mettre en œuvre les mesures d’instruction nécessaires
auxquelles il se doit de procéder afin de constituer un dossier complet sur le plan médical
(cf. art. 57 al. 1 let. f LAI et art. 69 RAI).
Le juge cantonal qui estime que les faits ne sont pas suffisamment établis a en principe le choix
entre deux solutions : soit renvoyer la cause à l'assureur pour complément d'instruction,
soit procéder lui-même à une telle instruction complémentaire. Un renvoi à l'administration
est en principe possible lorsqu'il s'agit de trancher une question qui n'a jusqu'alors fait l'objet d'aucun
éclaircissement, ou lorsqu'il s'agit d'obtenir une clarification, une précision ou un complément
quant à l'avis des experts interpellés par l'autorité administrative ;
a
contrario
, une expertise judiciaire s'impose lorsque
les données recueillies par l'administration en cours d'instruction ne revêtent pas une valeur
probante suffisante sur des points décisifs (ATF 137 V 210 consid. 4.4.1.4 et 4.4.1.5).
b)
En l’occurrence, l’instruction s’avère lacunaire dans la mesure où les faits
médicaux pertinents n’ont pas été établis de manière convaincante. Plus
particulièrement une expertise psychiatrique est nécessaire en vue de déterminer la nature
des atteintes à la santé du recourant et leurs effets sur sa capacité de travail. Il se
justifie par conséquent d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl – à
qui il appartient au premier chef d’instruire, conformément au principe inquisitoire qui régit
la procédure dans le domaine des assurances sociales selon l’art. 43 al. 1 LPGA –, cette
solution apparaissant comme la plus opportune. Il incombera ainsi à l’intimé de mettre
en œuvre une expertise psychiatrique conformément à l’art. 44 LPGA, étant ici
expressément réservée la faculté d’y associer, le cas échéant, toute
autre spécialité médicale jugée opportune. Cela fait, il appartiendra ensuite à
l’intimé de rendre une nouvelle décision statuant sur les prétentions du recourant,
au regard de l’art. 17 LPGA.
7.
En dérogation à
l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi
ou le refus de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des
frais de justice ; le montant des frais est fixé en fonction de la charge liée à
la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer entre 200 et 1'000
fr. (art. 69 al. 1
bis
LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter les frais à 400 fr. et de les mettre
à charge de l’OAI, qui succombe (art. 49 al. 1 LPA-VD).
Par ailleurs, il ne se justifie pas d’allouer des dépens, puisque le recourant n’a pas
agi avec l'assistance d'un mandataire professionnel (art. 61 let. g LPGA ; 55 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 5 octobre 2016 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet office pour complément d’instruction
dans le sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
M. P.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :