vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 367 · 2010-01-06 · fr

MESURE DE RÉADAPTATION D'ORDRE PROFESSIONNEL, AI{ASSURANCE} | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 06.01.2010 Arrêt / 2010 / 367

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
395/08 - 8/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 6 janvier
2010
____________________
Présidence de
M.
Dind
Juges
:
M.        Berthoud et Mme Feusi,
assesseurs
Greffier
:
Mme   Rognon Landry, ad hoc
*****
Cause pendante entre
:
M.________
, à
Payerne, recourant, représenté par Me Paolo Ghidoni,
avocat à Fribourg,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art. 7, 8, 16, 17 LPGA; 4, 28
LAI
E n  f a i t  :
A.
M.________, né en 1978, travaillait comme maçon chez
B.________ SA, à Moudon. Il s'est trouvé en
incapacité de travail totale depuis le 18 avril 2005.
Le 4 novembre 2005, il a déposé une demande de
prestations AI pour adultes, tendant à un reclassement dans
une nouvelle profession. Il fait valoir comme atteinte une
épicondylite droite.
B.
Dans un courrier du 24 novembre adressé au Dr G.________, le
Dr J.________, médecin-conseil de Philos AMBB a
indiqué ce qui suit :
"
Affection actuelle :
Cet aide maçon employé dans
une entreprise d'Yverdon (B.________ SA), depuis une année
et demi est à l'incapacité de travail totale depuis
le 15 juin dernier. Il présente depuis le mois d'avril 2005
des douleurs sur la face externe du coude droit aggravées en
pro-supination contre résistance. Des infiltrations de
corticoïde ont été faites à deux reprises
par les médecins de la permanence de Longeraie.
L'évolution n'a pas été favorable raison pour
laquelle l'assuré a subi une cure d'épicondylite
droite par le Dr P.________ le 20.07.2005. Les suites
opératoires ont été simples mais la
récupération a été assez lente sur le
plan fonctionnel et malgré la physiothérapie les
douleurs sur la face externe du coude droit ont persisté et
se sont même amplifiées lors de la mobilisation de
l'articulation. Dans ces conditions, l'assuré et
vous-même estimez qu'il n'est pas capable de reprendre son
activité professionnelle de manœuvre
maçon.
(…)
Antécédents
personnels :
- Status après cure de perforation
du tympan droit en 2002 par le Dr I.________
- Status après incision d'un
abcès de la fesse droite il y a quelques
années.
Status :
Bon état général,
musculature harmonieuse et bien développée, poids 82
kg taille 166 cm (BMI = 30), TA 120/80 mmHg du côté
gauche, auscultation cardio-pulmonaire en ordre, auscultation
pulmonaire physiologique, pouls périphériques tous
palpables sans souffle. Abdomen sp. Thyroïde non
augmentée.
Examen du coude droit
:
Cicatrice calme, pas d'amyotrophie, pas de
signe inflammatoire local. Pro-supination contre résistance
légèrement sensible au niveau de l'épicondyle.
Au serrage de main légère diminution de la force par
rapport au côté gauche.
Examen du rachis :
Pas de troubles statiques, DDS 0 cm,
Schober lombaire 10-14 cm.
Status neurologique
:
Les réflexes ostéo-tendineux
sont vifs et symétriques aux membres supérieurs et
aux membres inférieurs, pas de troubles de la
motricité ni de la sensibilité.
Examen ORL
:
Tympan gauche en ordre, tympan droit:
perforation à 10heures, calme, sans
écoulement.
Examen para-cliniques
:
Néant
Conclusion
:
(…)
Ce jour, je constate un examen clinique
calme, quelque peu discordant par rapport aux plaintes
présentées par l'assuré, mais je ne doute
cependant pas que dans un travail de force après une telle
opération, la maçonnerie puisse représenter
quelques difficultés mais M. M.________ devrait certainement
être capable de reprendre une activité professionnelle
de manutentionnaire.
Je transmets à Philos que
l'assuré sera en incapacité de travail totale en tant
que manœuvre maçon mais qu'une activité
ménageant l'articulation du coude telle que celle de
manutentionnaire ou magasinier est exigible à
100%."
D'après un décompte de l'employeur B.________ SA du
mois de mai 2005, l'assuré percevait un salaire mensuel brut
de 4'170 fr. pour un horaire de 42.5 heures hebdomadaires. N'ayant
pas de place de travail adaptée à son état de
santé, l'employeur a résilié le contrat de
travail de l'assuré pour le 31 janvier 2006.
Dans un rapport du 6 février 2006, le Dr G.________
(médecine interne FMH), médecin-traitant, a
posé le diagnostic suivant :
"
Syndrome douloureux du coude droit de type
épicondylite persistant au décourt d'une cure
chirurgicale d'épicondylite droite, réalisée
à la permanence de Longeraie (Dr P.________) le
20.07.05.
Hypoacousie de l'oreille droite
après 2
ème
myringoplastie droite
(19.12.05). Status après échec d'une première
tympanoplastie par voie postérieure réalisée
en 2003 par le Dr I.________ en raison d'une perforation chronique
du tympan.
Douleurs persistantes d'intensité
variable de l'articulation tarso-métatarsienne du pied
gauche manifeste depuis le 22.10.03 en lien possible avec un
accident survenu en 2001. Gonalgie du genou gauche (septembre 2005)
avec méniscopathie de grade II sans déchirure de la
corde postérieure de ménisque interne et de la corde
intérieure de ce même ménisque."
Concernant la capacité de travail de son patient, ce
praticien indiquait qu'elle ne pouvait être
améliorée par des mesures médicales, que des
mesures professionnelles étaient indiquées et qu'une
activité de manutention légère, sans effort
important avec le bras droit pouvait être exigée.
Dans un rapport du 14 février 2006, le Dr P.________,
médecin-chef de la clinique de Longeraie, a posé le
diagnostic d'épicondylite latérale droite (ayant des
répercussions sur la capacité de travail);
d'infection chronique de l'oreille droite avec 2 interventions
chirurgicales en 2002 et 2005 et status après
opération d'un kyste sacro-coccygien en 1987. Il a
indiqué que l'activité de maçon du patient ne
pouvait plus être exercée en raison des douleurs
importantes et d'un problème de redéclenchement des
symptômes sous activités forcées. Toutefois, un
travail plus léger avec des objets de moins de 10kg ou un
travail de surveillance pouvait être exigé, sans
diminution de rendement. Selon lui, un travail dans une usine avec
des petits objets ou bien un travail comme chauffeur serait tout
à fait envisageable.
Dans une lettre adressée à l'Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI) le 23 mai 2006, le Dr W.________,
spécialiste FMH en oto-rhino- laryngologie et chirurgie
cervico-faciale, a indiqué que l'affection pour laquelle il
avait traité l'assuré (tympanoplastie) ne justifiait
pas la prescription de moyens auxiliaires (appareillage
acoustique). Cette affection ne déterminait pas non plus
d'incapacité de travail.
C.
Dans un projet de décision du 15 septembre 2006, l'OAI a
rejeté la demande. Il a estimé que si la
capacité de travail de l'assuré était nulle
dans son activité antérieure, une activité
adaptée à son état de santé
était exigible à 100 %. Procédant à un
calcul de comparaison des revenus avant et avec invalidité,
il a obtenu un taux de 2.2 % d'invalidité, qui n'ouvrait pas
le droit à des mesures de reclassement, le manque à
gagner n'atteignant pas 20% au moins.
Dans un courrier du 12 octobre 2006, l'assuré a
présenté ses objections. Il a fait valoir que
même dans une activité adaptée, son
incapacité était totale et que son
médecin-traitant allait adresser un rapport à
l'OAI.
Par lettre du 1
er
décembre 2006, le Dr G.________
a rappelé les affections médicales dont a souffert
l'assuré et a indiqué ce qui suit :
"
Enfin, il faut souligner que, suite
à ces diverses atteintes de sa santé,
particulièrement le problème du coude qui l'a rendu
incapable de poursuivre son activité professionnelle, ni
même de retrouver un travail, lequel, en absence de toute
qualification, resterait celui de manœuvre, soit un
métier nécessitant de gros efforts, Monsieur
M.________ a développé une importante modification de
sa thymie, sous forme d'un comportement irritable avec des
accès d'intolérance rendant de plus en plus la vie de
sa famille difficile. Il connaît également
d'importants problèmes de sommeil et exprime des sentiments
de dévalorisation et d'angoisse quant à l'avenir. Un
traitement anxiolytique n'a que partiellement contrôlé
ses manifestations dépressives. C'est la raison pour
laquelle j'ai adressé Monsieur M.________ au centre
psychosocial de Payerne pour une prise en charge
spécifique."
Dans un avis du 27 février 2007, le Dr S.________ du SMR
Suisse romande s'est exprimé comme suit :
"Assuré de 28 ans, sans formation
professionnelle, manœuvre dans la construction, en Suisse
depuis 1996 en provenance du Kosovo, qui présente des
douleurs tarso-métatarsiennes occasionnelles du pied gauche,
un status après cure d'épicondylite du coude droit et
une atteinte du ménisque interne du genou gauche.
Il a été reconnu incapable
de poursuivre des activités lourdes. Dans une
activité adaptée, permettant de ménager
l'articulation du coude droit, sans port de charges lourdes et sans
déplacements fréquents et/ou en terrain
accidenté, l'exigibilité médicale était
estimée entière, en concordance avec l'avis du
médecin traitant.
L'assuré s'oppose au projet de
refus de MOP et de rente.
Les derniers renseignements fournis par le
médecin traitant, le Dr G.________, dans son rapport du
01.12.2006 confirme les atteintes reconnues ci-dessus et fait
état d'une «importante modification de la
thymie» pour laquelle il a adressé l'assuré au
Centre psychosocial de Payerne pour prise en charge. Cet
élément nouveau justifie la reprise de l'instruction
en envoyant dans un premier temps un
rapport au CPS de
Payerne
".
Dans leur rapport du 9 mai 2007, la Dresse H.________ et le Dr
V.________, respectivement cheffe de clinique et
médecin-assistant à l'Unité de psychiatrie
ambulatoire de Payerne, ont posé le diagnostic
d'épisode dépressif moyen sans syndrome somatique et
ont indiqué notamment ce qui suit :
"4. Plaintes subjectives :
Le patient décrit actuellement une
baisse de l'humeur, accompagnée d'une irritabilité
importante qui génère par moment des mouvements
d'agressivité verbale qu'il parvient difficilement à
contenir. Il souffre également de son inactivité
professionnelle, ne parvenant pas à occuper ses
journées.
5. Constatations objectives :
M. M.________ est un homme de 29 ans,
faisant plus que son âge, à la tenue et à
l'hygiène soignée. Il est vigilant, et orienté
dans tous les modes. Dans le contact, il se montre collaborant, et
axé sur les éléments concrets de son existence
et de sa problématique actuelle. On est frappé par
une irritabilité importante à la source d'une
agressivité à fleur de peau. Sa mimique dénote
une humeur déprimée. La thymie est
modérément abaissée avec une tendance au
retrait social, une difficulté de projection dans l'avenir,
une perte de motivation, d'intérêt et de plaisir, de
céphalées fréquentes, de trouble du sommeil
(trouble de l'endormissement). Le patient avoue des comportements
hétéro-agressifs verbalement vis-à-vis de son
épouse, niant toute agressivité ou violence physique
dirigée contre ses enfants. L'anamnèse ne
révèle pas d'idéation suicidaire, et le
patient ne présente pas de symptôme de
culpabilité ou de dévalorisation. Dans le registre
anxieux, le patient ne signale pas de symptôme particulier.
D'autre part, nous n'objectivons pas de signe ou symptôme
floride de la lignée psychotique.
7. Thérapie / Pronostic
Au terme de notre investigation, nous
retenons un diagnostic d'épisode dépressif moyen, et
proposons initialement au patient l'introduction d'un traitement de
Remeron, rapidement mal toléré en raison d'une
sédation importante. Nous décidons d'introduire le
7.3.2007 un traitement Cipralex, bien toléré par le
patient, à une posologie initiale de 10 mg par jour, qu'il
s'agira de réévaluer par la suite.
Actuellement, le pronostic de reprise
d'une activité professionnelle nous semble essentiellement
en lien avec les problématiques somatiques, l'enjeu actuel
semblant fortement lié à la mise en place de mesure
d'insertion professionnelle.
L'épisode dépressif actuel
s'inscrit, à notre avis, dans le contexte d'une
incapacité de travail persistante depuis plusieurs mois, de
l'absence de projet professionnel actuellement et des
conséquences économiques qui s'en suit"
.
Sur la répercussion de l'atteinte à la santé
sur l'activité exercée jusqu'alors, ces praticiens se
sont prononcés ainsi :
"Sur le plan psychiatrique, il est
difficile actuellement de se prononcer sur des limitations, qui
dépendent essentiellement de la composante somatique. Dans
l'absolu, la symptomatologie actuelle correspond probablement
à une incapacité de travail de l'ordre de 40 à
50 %, susceptible de s'améliorer à moyen, voire
à court terme, en fonction des débouchés
professionnels envisageables, également suite au traitement
médicamenteux, entrepris récemment."
et ont ajouté qu'"au vu du
contexte et de la symptomatologie, le patient se montre
actuellement démuni dans sa faculté de se projeter
dans une nouvelle activité professionnelle. Il demande
clairement à être aidé dans le processus de
réinsertion." Ils ont estimé que ce patient devrait
bénéficier d'une observation et d'une orientation
professionnelle dans le cadre d'une structure telle que
l'ORIPH.
Dans son avis du 19 octobre 2007, le Dr S.________, du SMR Suisse
romande, a retenu ce qui suit :
"Le rapport du CPS de Payerne du
09.05.2007 atteste un épisode dépressif moyen sans
syndrome somatique.
Les symptômes sur lesquels repose ce
diagnostic sont une thymie modérément
abaissée, une perte d'intérêt et de plaisir et
des troubles du sommeil, soit trois symptômes.
L'irritabilité et l'hétéro-agressivité
verbale ne font pas partie du tableau d'un épisode
dépressif. Un épisode dépressif est
qualifié de « léger » si au moins quatre
symptômes dépressifs sont présents, tandis
qu'il faut au moins six symptômes dépressifs pour
qu'il soit qualifié de « moyen » selon
la CIM-10
sous chiffre F32. En l'occurrence, cet
assuré ne présente
pas d'épisode
dépressif
.
Les symptômes potentiellement
incapacitants dans le cadre d'un état dépressif sont
une diminution de l'énergie, une diminution de la
volonté, un ralentissement psychomoteur, des troubles
cognitifs et une angoisse destructurante. Aucun de ces
symptômes n'est présent chez cet
assuré.
Les auteurs de ce rapport mentionnent
très clairement, d'une part que les symptômes
présentés sont réactionnels à
l'inactivité professionnelle et aux difficultés
économiques qui en découlent, d'autre part, que la
capacité de travail dépend des problèmes
somatiques.
Nous devons en conclure que du point de
vue médical l'assuré a une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à ses
problèmes somatiques et que le retour au travail serait
thérapeutique sur ses symptômes
psychiatriques.
En l'absence de diagnostic psychiatrique
fondé sur les critères d'une classification
internationale reconnue et en l'absence de symptômes
incapacitants, il n'est pas possible de retenir une quelconque
incapacité de travail pour raisons
psychiatriques.
La capacité de travail
médico-théorique de l'assuré est donc de 0%
dans l'activité habituelle d'ouvrier de fonderie et de 100%
dans une activité adaptée aux limitations
fonctionnelles somatiques définies dans l'avis CEP du
20.07.2007.
Le rapport du CPS n'apporte aucun argument
médical recevable de nature à modifier cette
exigibilité."
D.
Par décision du 21 juillet 2008, l'OAI a rejeté la
demande. Dans la lettre explicative du même jour accompagnant
la décision, l'OAI a écrit ce qui suit au conseil du
recourant :
"Le 15 septembre 2006, nous avons fait
parvenir à notre assuré susmentionné un projet
de décision de refus de rente et de reclassement
professionnel, relevant qu'il présentait une capacité
de travail complète dans une activité adaptée
à ses limitations, et que sa perte de gain n'était
que de 2 %.
Par courrier du 12 octobre 2006, M.
M.________ a contesté ce projet, estimant présenter
une incapacité de travail totale dans toute activité,
même adaptée à son état de
santé.
A l'appui de cette contestation, vous nous
avez fait parvenir un rapport médical du Dr G.________
résumant les différentes affections dont souffre
votre client. Ce médecin évoquant des troubles
d'ordre psychique, nous avons également demandé un
rapport à l'Unité de psychiatrie ambulatoire (UPA) de
Payerne.
Ces nouvelles pièces
médicales ont ensuite été soumises au Service
médical régional Al (SMR) pour prise de
position.
Au plan somatique, les différents
rapports médicaux au dossier (Dr G.________, Dr P.________
de
la Clinique
de Longeraie et Dr J.________,
médecin-conseil de
la
Philos
) font tous état
d'une incapacité de travail importante dans l'ancienne
activité d'aide-maçon de notre assuré, mais
d'une capacité de travail totale dans une activité
adaptée à ses atteintes à la santé,
soit ménageant l'articulation de son coude, sans port de
charges lourdes, sans déplacements fréquents et/ou en
terrain accidenté.
Quant au Dr W.________, spécialiste
ORL, il indique que l'affection pour laquelle il a suivi votre
mandant ne justifie pas d'incapacité de travail.
S'agissant de l'aspect psychiatrique, le
SMR relève que le diagnostic d'épisode
dépressif ne peut être retenu sur la base des
indications contenues dans le rapport de I'UPA, les critères
diagnostiques n'étant pas remplis. D'autre part, aucun des
symptômes potentiellement incapacitants dans le cadre d'un
état dépressif n'est présent.
Les symptômes
présentés sont en outre clairement
réactionnels à l'inactivité professionnelle et
aux difficultés économiques qui en découlent,
la capacité n'étant quant à elle
influencée que par les atteintes somatiques.
Dans ces conditions, il n'est pas possible
de retenir une quelconque incapacité de travail pour des
motifs psychiatriques.
Compte tenu de ce qui
précède, une capacité de travail totale peut
être exigée de notre assuré dans une
activité adaptée à ses limitations
somatiques.
La comparaison du revenu réalisable
dans une telle activité avec les gains qu'il
réaliserait dans son ancienne activité
d'aide-maçon fait ressortir un préjudice
économique de 2 %. Or un taux d'invalidité
inférieur à 20 % n'ouvre pas le droit à des
mesures de reclassement professionnel, et un minimum de 40 % est
nécessaire pour que le droit à une rente soit
ouvert.
En conclusion, nous ne pouvons que
maintenir notre position; nous vous remettons en annexe une
décision formelle de refus de rente et de reclassement. En
revanche, nous sommés prêts à apporter à
M. M.________ une aide dans ses recherches d'emploi, pour autant
qu'il en fasse la demande expresse et admette la capacité de
travail qui lui est reconnue"
.
Par acte du 8 août 2008, M.________ a recouru contre cette
décision, concluant implicitement à sa réforme
en ce sens que des prestations lui sont octroyées. Il a fait
valoir que sa santé psychique était fragile et qu'il
n'avait plus de repères, qu'il était en marge du
système et qu'un examen psychiatrique par l'un des
médecins de l'OAI confirmerait son inadéquation avec
le monde environnant.
Dans une écriture complémentaire, le recourant, par
l'intermédiaire de son conseil l'avocat Paolo Ghidoni, a
développé ses moyens et conclu à ce qu'une
expertise pluridisciplinaire soit ordonnée ou que la cause
soit renvoyée à l'OAI pour complément
d'instruction.
Dans sa réponse du 9 février 2009, l'OAI a conclu au
rejet du recours.
Le recourant n'a pas fait usage de la possibilité qui lui a
été donnée de répliquer ou de
présenter des réquisitions.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à
l'assurance-invalidité (art. 1 LAI). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition
n'est pas ouverte - ce qui est le cas des décisions en
matière d'assurance-invalidité (cf. art. 57a LAI) -
sont sujettes à recours auprès du tribunal des
assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit
être déposé dans les trente jours suivant la
notification de la décision sujette à recours (art.
60 al. 1 LPGA). En l'espèce, le recours, interjeté en
temps utile auprès du tribunal compétent, est donc
recevable.
b)
La loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative (LPA-VD; RSV 173.36), entrée
en vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours et contestations par voie d'action dans le domaine des
assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD), est
immédiatement applicable dans la présente cause (voir
la disposition transitoire de l'art. 117 al. 1 LPA-VD). La Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer (art.
93 al. 1 let. a LPA-VD). La cause doit être tranchée
par la cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1
LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979; RSV
173.01) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a
LPA-VD), vu la valeur litigieuse manifestement supérieure
à 30'000 francs. En effet, sur la base des travaux
préparatoires de la LPA-VD (EMPL LPA-VD, p. 46/47), la
question de la valeur litigieuse ne se pose pas lorsqu'est
litigieux l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidité, le
seuil de 30'000 fr. étant présumé
dépassé dans tous les cas.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des
décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des
assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière
- et le recourant présenter ses griefs - que sur les points
tranchés par cette décision; de surcroît, dans
le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la
validité de la décision attaquée dans son
ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette
décision que le recourant a critiqués, exception
faite lorsque les points non critiqués ont des liens
étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413
consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, le recourant fait valoir que les
données médicales ne sont pas à jour, que les
différents rapports ne font qu'une appréciation
partielle de l'état de santé, que seul le Dr
G.________ prend en compte l'ensemble des problèmes
médicaux, et qu'une appréciation de la
capacité de travail ne peut se faire que par une analyse
pluridisciplinaire. Il relève que le salaire de
référence ne peut être celui d'une personne
exerçant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé (production
et services) en raison de ses limitations fonctionnelles d'ordre
physique. Enfin, il indique que l'évaluation par la caisse
maladie Philos d'un salaire présumé de 3'900 fr.
(dans sa lettre du 2 décembre 2005) ne tient compte que des
problèmes liés au coude droit.
Pour sa part, l'intimé relève que les fortes douleurs
du coude droit, alléguées par l'assuré, sont
subjectives et que ce dernier a été reconnu incapable
d'exercer des activités lourdes en raison de son
épicondylite, de sorte que cette atteinte a
été prise en compte. S'agissant de ses
problèmes ORL, même le spécialiste estime que
ces affections n'ont aucune influence sur la capacité de
travail de recourant. Quant aux problèmes psychiques dont
souffre l'assuré, ils ne sont pas incapacitants dans la
mesure où l'irritabilité et
l'hétéro-agressivité verbale ne font pas
partie du tableau d'un épisode dépressif et que la
thymie n'est que modérément abaissée.
3.
a)
Aux termes de l'art. 8 LPGA, est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle
qui est présumée permanente ou de longue
durée. L'invalidité peut résulter d'une
infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 4 al. 1
er
in fine LAI). En vertu de l'art. 7 LPGA,
est réputée incapacité de gain toute
diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de
gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si
cette diminution résulte d'une atteinte à sa
santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste
après les traitements et les mesures de réadaptation
exigibles.
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur depuis le
1
er
janvier 2004, un degré d'invalidité de
40% au moins donne droit à un quart de rente, un
degré d'invalidité de 50% au moins donne droit
à une demi-rente, un degré d'invalidité de 60%
au moins donne droit à un trois-quarts de rente et un
degré d'invalidité de 70% au moins donne droit
à une rente entière.
b)
L'évaluation de l'invalidité peut
être effectuée selon diverses méthodes entre
lesquelles il y a lieu d'opter lors du premier examen du droit d'un
assuré à des prestations.
La méthode ordinaire de comparaison des revenus
prévoit que, pour évaluer le taux
d'invalidité, le revenu que l'assuré aurait pu
obtenir s'il n'était pas invalide (revenu sans
invalidité) est comparé avec celui qu'il pourrait
obtenir en exerçant l'activité qui peut
raisonnablement être exigée de lui après les
traitements et les mesures de réadaptation, sur un
marché du travail équilibré (revenu
d'invalide) (art. 16 LPGA).
Conformément à la jurisprudence, toute personne qui
demande des prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les
conséquences de son invalidité; il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort
considérable, de diminuer le dommage résultant de son
atteinte à la santé (ATF 113 V 22, RCC 1987 p. 458).
Suivant les circonstances, l'obligation de réduire le
dommage peut s'étendre aux domaines les plus divers
(auto-réadaptation, changement de domicile, obligation de se
soumettre à une mesure de réadaptation
professionnelle ou médicale, etc.). Toutefois, on ne peut
exiger de l'assuré que des mesures qui sont raisonnablement
exigibles compte tenu de toutes les données objectives et
subjectives (RCC 1985 p. 328; RCC 1987 p. 458).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité,
l'administration - en cas de recours, le tribunal - se base sur des
documents médicaux, le cas échéant, des
documents émanant d'autres spécialistes pour prendre
position. La tâche du médecin consiste à
évaluer l'état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans
quelles activités elle est incapable de travailler (ATF 125
V 261 consid. 4; TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009, consid. 2.1). En
outre, les renseignements fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée
(ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid.
2c, 105 V 158 consid. 1; RCC 1980 p. 263; Pratique VSI 2002 p.64;
TF I 274/05 du 21 mars 2006, consid. 1.1).
Le juge des assurances sociales doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la
provenance, puis décider si les documents à
disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit
litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il
ne peut liquider l'affaire sans apprécier l'ensemble des
preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde
sur une opinion médicale et non pas sur une autre. C'est
ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante
à un rapport médical, que les points litigieux
importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a
et les références citées; 134 V 231 consid.
5.1).
d)
En l'espèce, le grief selon lequel l'instruction
sur le plan médical ne serait pas complète n'est pas
fondé. En effet, l'OAI a fait procéder à une
première évaluation par le SMR avant d'envoyer son
projet de décision, qui retient une capacité de
travail exigible de 100% depuis le 1
er
novembre 2005.
Par la suite, et après avoir reçu la lettre du Dr
G.________ du 1
er
décembre 2006, le SMR a
demandé un rapport au CPS de Payerne. A réception de
ce rapport, le SMR s'est prononcé en date du 19 mai 2007. On
ne saurait donc considérer que l'instruction médicale
n'est pas complète ou n'est pas à jour.
Au demeurant, il n'est pas allégué que la situation
médicale du recourant se serait dégradée entre
mai 2007 et juillet 2008, date de la décision. Quant
à l'évaluation de la capacité de travail, il
n'y a pas de motif de s'écarter des avis dûment
motivés du SMR, qui a procédé à une
analyse approfondie des éléments médicaux
à disposition. Une expertise pluridisciplinaire ne se
justifie donc pas.
La documentation médicale produite au dossier étant
suffisante pour permettre à la cour de céans de
statuer en pleine connaissance de cause, il n'y a pas lieu
d'ordonner une expertise comme y conclut le recourant, dont la
requête doit être rejetée (ATF 104 V 209 consid.
A; ATF 106 Ia 162 consid. 2b)
4.
Selon la jurisprudence, pour la détermination du revenu sans
invalidité, il y lieu, en principe de se fonder sur les
statistiques des salaires de l'Enquête suisse sur la
structure des salaires (ESS), notamment en l'absence de reprise
d'une activité lucrative (cf. ATF 126 V 75 consid. 3b/bb et
les références citées; ATF 129 V 472). Les
activités légères correspondant au handicap de
l'assuré existent en nombre suffisant sur le marché
du travail équilibré, qui offre un large
éventail de possibilités.
Le recourant conteste qu'il puisse exercer les activités
simples et répétitives telles que retenues par l'OAI.
En effet, il ne peut pas user de son bras droit et les
problèmes d'oreille et de pied l'empêchent de bien
marcher ou de se tenir debout longuement. Ces problèmes
conjugués rendent l'activité manuelle difficile,
voire impossible. N'ayant pas de diplôme ni de formation
professionnelle, il ne peut pas non plus exercer une
activité de bureau ou toutes celles demandant une
connaissance spécifique d'une machine.
Les chiffres retenus par l'OAI sur la base de l'enquête
suisse sur la structure des salaires, aboutissent - sur la base des
données statistiques de 2006 pour les hommes effectuant des
activités simples et répétitives (TA 1 niveau
de qualification 4) et après adaptation à la
durée usuelle du travail dans les entreprises et à
l'évolution des salaires nominaux - à un salaire
annuel hypothétique de 58'907 fr. 53 pour une
activité à 100%. L'OAI a ensuite
procédé à un abattement de 10 % pour tenir
compte des limitations liées au handicap de l'assuré.
Le salaire exigible final serait donc de 53'015 fr. 78. Le revenu
sans handicap était de 54'210 fr. par an. Indexé
à 2006, le revenu serait de 54'980. Après comparaison
des deux revenus, le préjudice économique n'atteint
que 2.2 %. Vérifiés d'office, ces chiffres peuvent
être confirmés, étant conformes à la
jurisprudence en la matière. La réduction de 10% est
également correcte au vu de la situation du recourant.
5.
a)
Les assurés invalides ou menacés
d'invalidité imminente ont droit aux mesures de
réadaptation nécessaires qui sont de nature à
établir, à maintenir ou à améliorer
leur capacité de gain ou leur capacité d'accomplir
leurs travaux habituels, qu'ils aient ou non exercé une
activité lucrative préalable; ce droit est
déterminé en fonction de toute la durée
d'activité probable (art. 8 al. 1 LAI). L'art. 8 al. 3 let.
b LAI mentionne comme mesures de réadaptation, les mesures
d'ordre professionnel.
Selon l'art. 17 LAI, l'assuré a droit au reclassement dans
une nouvelle profession si son invalidité rend cette mesure
nécessaire et que sa capacité de gain peut ainsi,
selon toute vraisemblance, être maintenue ou
améliorée (al. 1
er
). La
rééducation dans la même profession est
assimilée au reclassement (al. 2).
A teneur de l'art. 18 al. 1, 1ère phrase, LAI, les
assurés invalides qui sont susceptibles d'être
réadaptés, ont droit à un soutien actif dans
la recherche d'un emploi approprié, et, s'ils en ont
déjà un, à un conseil suivi afin de le
conserver.
b)
Par reclassement, la jurisprudence entend, en principe,
la somme des mesures de réadaptation de nature
professionnelle qui sont nécessaires et adéquates
pour procurer à l'assuré une possibilité de
gain équivalant à peu près à celle que
lui offrait son ancienne activité (ATF 124 V 108 consid.
2a; ATF 122 V 77 consid. 3b/bb; ATF 99 V 35
consid. 2, RCC 1974 p. 85; RCC 1988 p. 265, consid.
1).
c)
Comme ceci découle de l'art. 4 LAI, l'existence
d'une invalidité au sens de la disposition
précitée est une condition préalable à
l'octroi de toutes prestations légales, s'agissant notamment
des mesures de réadaptation professionnelle selon l'art. 8
al. 1 et al. 3 let. b, ainsi que selon les art. 15 et 18 LAI.
Peut en principe prétendre à des mesures
professionnelles l'assuré qui, du fait de la nature et de la
gravité de l'atteinte à sa santé -
après la survenance de celle-ci -, subit une perte de gain
permanente ou durable d'environ 20 % dans les activités
lucratives qu'on peut encore attendre de lui sans formation
professionnelle complémentaire (ATF 124 V 108
précité; RCC 1984 p. 95; VSI 1997 p. 79; VSI 2000 p.
63).
Les principes posés par ces arrêts sont applicables
sous l'empire de la LPGA et de la 4
ème
révision de la LAI, qui n'ont nullement modifié les
principes applicables.
En l'espèce, le recourant ne présente qu'une
invalidité de 2.2 %, ce qui n'ouvre pas le droit aux mesures
professionnelles.
6.
En conclusion, le recours doit être rejeté et la
décision entreprise confirmée.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la
procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'AI devant le
Tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de
justice; le montant des frais est fixé en fonction de la
charge liée à la procédure,
indépendamment de la valeur litigieuse, et doit se situer
entre 200 et 1'000 francs. En l'espèce, les frais de justice
doivent être arrêtés à 400 fr. et
être mis à la charge du recourant, qui succombe (art.
49 LPA-VD). Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens (art. 61
let. g LPGA et 55 LPA-VD).
Par ces motifs,
la Cour des
assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision attaquée est
confirmée.
III.
Les frais de justice du recourant
sont arrêtés à 400 fr. (quatre cents
francs).
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Paolo Ghidoni
(pour M.________),
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office fédéral des
assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :