vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 141 · 2009-10-08 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, COPAI, EXPERTISE, RENTE D'INVALIDITÉ | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 08.10.2009 Arrêt / 2010 / 141

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
236/07 - 57/2010
COUR DES ASSURANCES
SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 8 octobre
2009
___________________
Présidence de
Mme
Röthenbacher
Juges
:
Mme
Thalmann
et M.
Bonard
, assesseur
Greffier
:
M.        Laurent
*****
Cause pendante entre
:
E.________
, à
Aigle, recourant, représenté par Me Nicolas
Mattenberger, avocat à Vevey,
et
OFFICE DE
L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
, à Vevey,
intimé.
_______________
Art. 8 al. 1, 60 al. 1,
61 let. b LPGA; 4 al. 2, 28 LAI; 93 al. 1, 117 al. 1
LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
E.________, ressortissant espagnol né le 23 août 1952,
actuellement au bénéfice d'un permis C, habite en
Suisse depuis le 15 mars 1991. Divorcé, il est le
père de trois enfants majeurs.
E.________ a effectué un apprentissage de maçon en
Espagne. Après avoir connu plusieurs périodes de
chômage en Suisse, entre 1993 et 1999, il a été
engagé, en qualité de maçon par la
société K.________ SA, dès le 21 septembre
1999. Son travail consistait en l'exécution de travaux de
gros œuvre : montage de brique, coffrage, bétonnage,
crépissage et travaux de finition.
Le 9 mars 2005, E.________ a déposé une demande de
prestations de l'assurance-invalidité (ci-après : AI)
tendant à un reclassement dans une nouvelle profession. Il a
indiqué qu'il souffrait d'une affection du dos depuis le
mois d'octobre 2003 et qu'il s'était trouvé en
incapacité totale de travailler entre le 7 avril et le
11 juillet 2004, puis à 50 % dès le 12 juillet 2004,
étant précisé que le rendement effectif de son
travail était de 25 %. Les Drs J.________, du Centre
médical H.________ SA, et Y.________, à [...],
étaient mentionnés comme médecins
consultés par E.________.
Dans un rapport du 21 avril 2005, le Dr J.________ a retenu les
diagnostics suivants ayant des répercussions sur la
capacité de travail de l'assuré :
lombo-sciatalgies chroniques bilatérales sur discopathie
L5-S1, discopathie L3-L4, arthrose facettaire L4-L5 gauche et
déconditionnement physique. Il a précisé que
l'incapacité de travail avait été totale du 7
avril au 11 juillet 2004, à 25 % dès le 12 juillet
2004 et à 50 % sur une demi-journée dès le 23
juillet suivant. E.________ a de nouveau été
totalement incapable de travailler du 3 au 28 mars 2005, la reprise
du travail, le 29 mars suivant, s'étant effectuée
à 50 % sur une demi-journée. Selon ce rapport,
l'assuré a indiqué avoir été victime,
en 1990, d'un accident au cours duquel il a été
renversé par une voiture et a subi une chute violente sur le
dos, ce qui a entraîné une incapacité de
travail durant une année environ. Depuis lors, E.________ a
souffert par intermittence de douleurs lombaires, qui se sont
aggravées à la fin de l'année 2003, sous forme
d'irradiation dans les membres inférieurs. Lorsqu'il s'est
présenté au Centre médical H.________ SA,
l'assuré se plaignait de douleurs lombaires basses limitant
la posture assise au-delà de 15 minutes, et debout
stationnaire à 6-7 minutes. Après un traitement de
reconditionnement physique, la reprise du travail a
été possible à 50 % sur une
demi-journée; E.________ s'occupait de travaux de
maçonnerie légers avec port de charges nettement
limitées. Sur le plan théorique, un travail avec port
de charges limitées à 10 kg était exigible
à 50 % sur toute la journée, mais l'assuré a
déclaré ne pas être en mesure de l'accomplir.
Le Centre médical H.________ SA a estimé que
l'état de santé de l'assuré était
stationnaire et que la capacité de travail ne pouvait pas
être améliorée par des mesures
médicales. Il a préconisé des mesures
professionnelles. Le Dr J.________ a précisé qu'un
travail de maçon à un rendement de 50 % était
alors impossible, même si, en terme de durée,
l'activité pouvait s'exercer sur une demi-journée,
avec un rendement de 25 %. La capacité de travail au poste
occupé jusqu'alors pouvait être
améliorée, si le port de charges était
limité et avec une possibilité de changement postural
et l'aide de moyens auxiliaires. En ce qui concerne les
capacité professionnelles d'E.________, les positions assise
et debout étaient toutes deux limitées à 4
heures par jour et devaient être alternées avec des
périodes de marche, la même position du corps pouvant
être maintenue pendant une demi-heure. La position à
genoux et l'inclinaison du buste n'étaient pas possibles,
tout comme un travail en hauteur et des déplacements sur sol
irrégulier ou en pente. Un horaire de travail
irrégulier n'était pas envisageable. En conclusion,
le Centre médical H.________ SA a estimé qu'on
pouvait exiger de l'assuré qu'il exerce une autre profession
à 50 % et a recommandé une activité de
surveillance ou d'entretien. Il a estimé que la motivation
de l'assuré pour la reprise du travail ou un reclassement
professionnel était bonne.
Par lettre du 18 mai 2005 à E.________, la B.________ a
relevé que la capacité de travail de l'assuré
était de 50 % dans une profession adaptée à
son état de santé, sans port de charges
supérieures à 10 kg et évitant les mouvements
en porte-à-faux répétitifs.
Dans le questionnaire pour l'employeur, complété le
23 mai 2005, K.________ SA a indiqué que, sans atteinte
à sa santé,  E.________ aurait perçu un
salaire horaire de 28 fr. 55 dès le 1
er
mars 2005
dans son activité de maçon.
Le 2 septembre 2005, le Dr D.________ a adressé un rapport
au Dr Y.________. Il y a relevé que, bien que
l'assuré fût théoriquement accessible à
une rééducation, une amélioration par une
autogestion du problème ne paraissait guère possible.
Le Dr D.________ a estimé plus réaliste d'essayer de
trouver une activité adaptée à la situation
d'E.________, malgré les difficultés liées
à son manque de formation, à son âge et aux
conditions du marché du travail.
Par décision du 3 novembre 2005, la B.________ a
alloué à l'assuré une indemnité
journalière fondée sur une perte de gain de 67 %,
dès le 1
er
octobre 2005. Cette caisse maladie a
retenu qu'E.________ pouvait, compte tenu d'une capacité
résiduelle de travail de 50 %, percevoir un revenu mensuel
de 1'850 fr., qu'elle a comparé avec un salaire de 5'600 fr.
par mois réalisable sans maladie, selon elle.
Le 24 octobre 2004, l'assuré s'est soumis à un examen
clinique orthopédique auprès du Dr  X.________,
chirurgien orthopédique et traumatologique FMH auprès
du Service médical régional AI (ci-après SMR)
Suisse romande. Dans un rapport du 1
er
décembre
2005, le Dr X.________ a exposé l'anamnèse familiale
et professionnelle d'E.________, ainsi que ses
antécédents personnels généraux et son
anamnèse générale de l'époque. Il a
dressé le status général de l'assuré et
a commenté son dossier radiologique. Ce médecin a
établi les diagnostics suivants ayant une
répercussion sur la capacité de travail de
l'assuré : lombalgies chroniques, ancienne fracture de
tassement du mur antérieur de D12 (1990) accompagnée
de troubles dégénératifs lombaires sous forme
d'arthrose facettaire L3-L4, L4-L5 et discopathie D12-L1 et L3-L4
avec protrusion discale L3-L4. Il a relevé qu'en raison des
lombalgies sur troubles dégénératifs,
l'assuré devait avoir un travail sédentaire ou
semi-sédentaire, ne supposant pas de porter des objets d'un
poids supérieur à 10 kg et permettant d'éviter
les travaux en porte-à-faux ou penché en avant. Selon
le Dr X.________, E.________ devait pouvoir alterner les positions
assise et debout dans son activité et éviter les
mouvements répétitifs en torsion-inclinaison ou
rotation du tronc. Ainsi, ce praticien a considéré
que dans son activité de maçon, l'assuré ne
pouvait pas travailler à un taux supérieur de 25 %,
mais qu'il conservait une pleine capacité de travail, avec
un rendement de 100 %, dans une activité adaptée aux
imitations fonctionnelles précisées ci-dessus,
dès le 12 juillet 2004.
E.________ a effectué un stage du 23 octobre au 19 novembre
2006 auprès du Centre d'observation professionnelle AI
(ci-après : COPAI), qui a rendu un rapport le 24 novembre
suivant. Il en ressort que l'assuré devait, en atelier,
alterner les positions assise et debout toutes les 30 à 60
minutes. La position debout était maintenue avec
difficulté et la position assise était moyennement
supportée. Les postures statiques et en porte-à-faux
étaient à éviter, les postures penchées
n'étant dans tous les cas pas possibles. L'assuré se
déplaçait sans aisance et il boitait lorsqu'il
remettait en route après être resté assis un
certain temps. La mobilité des bras était normale
mais la force très faible. Le port de charges d'un poids
supérieur à 5 kg devait être
évité. La mobilité du tronc était
limitée, les mouvements de rotation ou de flexion
n'étant pas recommandés, surtout de manière
répétitive. Selon le COPAI, l'assuré
présentait de nombreux signes de douleur et sa
résistance physique était faible. Le rendement moyen
dans les travaux sériels en position assise, avec
possibilité d'alterner les positions, a été de
40 % dans les activités répétitives, comme le
montage ou le démontage de pièces, et de 28 % dans
les activités non répétitives, comme la
gravure technique. Le COPAI a estimé qu'E.________
présentait des rendements trop faibles pour être
exploitables, en raison de ses limitations physiques et de son
déconditionnement global, qui entraînaient un
ralentissement du rythme de travail. Il a retenu que les
capacités d'adaptation et d'apprentissage de l'assuré
auraient été compatibles avec un emploi simple,
pratique et répétitif dans le circuit
économique normal, si les aptitudes physiques l'avaient
permis. S'agissant des capacités d'intégration
sociale de l'assuré, le COPAI a considéré
qu'elles étaient à peine compatibles avec un emploi
dans le circuit économique normal et que certains
éléments (abattement, découragement) faisaient
penser à un état dépressif. E.________
était présenté comme une personne de confiance
susceptible d'occuper un emploi simple en atelier
protégé. En conclusion, le COPAI a estimé que
les capacités physiques de l'assuré n'étaient
pas compatibles avec un activité dans le circuit
économique normal, E.________ étant trop
diminué pour que les faibles rendements d'une
éventuelle activité soient exploitables. Sa
santé ne lui permettait pas d'envisager une activité
manuelle simple et légère, pourtant seule compatible
avec ses capacités. Un travail dans un secteur non manuel
n'était pas non plus possible, l'assuré ne disposant
pas des facultés intellectuelles suffisantes.
Le Dr Y.________ a rendu un rapport détaillé
concernant l'assuré le 29 novembre 2006. Il y a
relevé qu'E.________ souffrait d'une lombo-curalgie
bilatérale chronique et que la musculature et la rachis de
ce patient, obèse et de petite taille, ne correspondaient
plus aux exigences d'une activité lourde comme celle de
maçon. Le praticien a indiqué que les efforts
effectués pour améliorer la condition physique et la
musculature de l'intéressé étaient
restés vains. Selon le Dr Y.________, la pathologie dont
souffrait l'assuré allait en s'aggravant et avait un
retentissement marqué sur son état de santé,
E.________ supportant mal les douleurs chroniques qui
l'handicapaient y compris dans certains gestes de la vie
quotidienne. En ce qui concerne les déficits fonctionnels,
ce médecin a souligné que l'assuré devaient
alterner les position assise et debout chaque 30 minutes au
maximum, qu'il ne pouvait pas porter des charges dépassant 5
à 10 kg et qu'il ne pouvait pas travailler en effectuant des
mouvements en charge sur le dos de manière
répétitive. Une activité en terrain
accidenté, sur des échelles ou sur un escalier
était proscrite. Le Dr Y.________ a ainsi estimé que
si, sur le plan médico-théorique, une reconversion
professionnelle adaptée était souhaitable, elle
paraissait néanmoins difficilement réalisable au vu
de l'âge, de l'absence de formation professionnelle et du
niveau d'éducation de l'assuré.
Dans une attestation concernant E.________ du 29 novembre 2006, le
Dr F.________, médecin du COPAI, a mentionné ce qui
suit :
M. E.________, à la suite d'un accident de la route survenu
en 1990 (fracture D12) a développé des
dorsolombalgies chroniques progressivement invalidantes pour toute
activité physique lourde. Les diverses tentatives
thérapeutiques sont restées sans effet significatif
et les plaintes restent permanentes. Il n'y a malheureusement pas
d'amélioration à attendre de mesures
thérapeutiques, qu'elles soient physiques ou chirurgicales,
après une évolution aussi longue de la situation.
Le stage effectué au COPAI a montré que les
rendements de M.  E.________, ses difficultés
positionnelles et sa lenteur ne sont pas compatibles avec une
activité professionnelle manuelle, même
légère, et il ne dispose pas des capacités
d'apprentissage ou des capacités intellectuelles qui lui
permettraient de travailler dans un secteur non manuel, le seul qui
serait théoriquement compatible avec son état de
santé."
Le Dr Q.________, médecin généralise du SMR
Suisse romande, a rendu un avis médical le 12
décembre 2006. Il a relevé que l'attestation du 29
novembre 2006 du Dr F.________ n'était pas motivée et
que l'assuré s'était visiblement trop peu investi
dans les tâches confiées, sa douleurs et ses plaintes
étant restées au premier plan. Le Dr Q.________ a
estimé qu'il existait diverses professions qui n'exigeaient
pas d'efforts intellectuels, de port de charges intenses ou de
porte-à-faux antérieurs du tronc et que, dans une
telle activité, E.________ conservait une pleine
capacité de travail.
Dans un projet de décision du 2 février 2007,
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : OAI) a retenu que le salaire de
référence était celui auquel pouvaient
prétendre des hommes effectuant des activités simples
et répétitives dans le secteur privé de la
production et des service soit, selon l'enquête suisse sur la
structure des salaires 2004, 4'771 fr. 52 par mois ou 57'258 francs
annuels, compte tenu d'une durée hebdomadaire de 41,6
heures. Adapté à l'évolution des salaires
nominaux de 2004 à 2005 (augmentation de 1,44 %), le revenu
annuel a été fixé à 58'082 francs. Pour
tenir compte des limitations fonctionnelles et de l'âge de
l'assuré, l'OAI a procédé à un
abattement de 15 %, de sorte que le revenu annuel d'invalide a
été arrêté à 49'370 francs. L'OAI
a retenu qu'E.________ disposait, d'un point de vue médical,
d'une capacité de travail et de gain entière dans une
activité adaptée à son état de
santé, soit sans port de charges intenses, sans position de
porte-à-faux et n'exigeant pas d'effort intellectuel.
Puisque l'assuré aurait perçu, dans son ancienne
activité de maçon, un salaire annuel brut de 67'095
fr., la différence avec le revenu d'invalide
représentait 17'725 francs (67'095 fr. ./. 49'370 fr.), soit
un degré d'invalidité de 26 %. L'OAI a ainsi retenu
que l'invalidité de l'assuré n'atteignait pas un
degré suffisant pour ouvrir le droit à une rente et
il a considéré que des mesures professionnelles
n'étaient pas nécessaires, puisque
l'intéressé disposait des qualifications pour exercer
une activité lucrative exigible médicalement.
E.________ s'est déterminé sur ce projet par lettre
du 7 mars 2007, estimant que la pleine capacité de travail
dans une activité adaptée, telle que retenue par
l'OAI, allait à l'encontre des conclusions du COPAI, dont le
rapport constituait l'avis le plus récent dont
l'autorité disposait. L'assuré a fait valoir que son
incapacité de travail était totale, de sorte qu'il
avait droit à une rente entière
d'invalidité.
Le 23 mars 2007, le Dr H.________, médecin du SMR Suisse
romande, a considéré que le rapport du COPAI se
fondait sur des éléments sortant du domaine
médical, en particulier le comportement de l'assuré,
sa motivation ou l'absence de celle-ci et son niveau culturel, ce
qui pouvait grandement influencer les résultats. Il a
estimé que l'avis du 1
er
septembre 2005 du Dr
X.________ était le résultat d'une observation
médicale objective des limitations fonctionnelles, seuls
éléments entrant en ligne de compte. Il a donc
confirmé que l'assuré avait une pleine
capacité de travail dans une activité
adaptée.
Le 10 mai 2007, l'OAI a rendu une décision identique au
projet du 2 février 2007 et rejeté la demande de
rente d'invalidité et de mesures professionnelles
déposée par E.________. Dans un complément
à cette décision du 11 mai 2007, il a estimé
que l'avis du COPAI se fondait sur des éléments
sortant du domaine médical, alors que le rapport du Dr
X.________ constituait une observation médicale objective
des limitations fonctionnelles de l'assuré, qu'il convenait
de privilégier.
B.
E.________ a recouru contre cette décision auprès du
Tribunal des assurances par acte du 14 juin 2007, concluant
à sa réforme en ce sens qu'une rente
d'invalidité entière lui est allouée. Se
référant aux conclusions du rapport du COPAI, le
recourant soutient qu'il ne dispose d'aucune capacité
résiduelle de travail dans quelque domaine que ce soit. Il
relève que le rapport du 29 novembre 2006 du Dr F.________,
qui partage cette appréciation, est plus récent que
l'expertise du Dr X.________. Il souligne encore qu'il est
âgé de 55 ans, qu'il n'a plus exercé
d'activité lucrative depuis presque trois ans et qu'il ne
dispose d'aucune formation lui permettant de se
réintégrer dans le monde du travail. E.________ met
encore en évidence l'avis du Dr J.________, qui rejoint,
selon lui, celui du Dr F.________, ainsi que la décision de
la B.________ retenant un taux d'invalidité de 67 %. Au vu
de ces éléments, le recourant estime que
l'autorité intimée est tombée dans
l'arbitraire en ne tenant pas compte de l'avis de certains
spécialistes, sans motiver sa décision sur ce
point.
A titre de mesure d'instruction, le recourant a requis, pour le cas
où l'autorité de recours ne s'estimerait pas
suffisamment renseignée, qu'une nouvelle expertise
médicale soit ordonnée.
A l'appui de son recours, E.________ a produit une lettre du 17
juillet 2007 du Dr J.________ au Dr Y.________. Celui-là a
posé le diagnostic de lombo-sciatalgies chroniques dans un
contexte de troubles dégénératifs et de
déconditionnement physique et psychique.
Le 21 novembre 2007, K.________ SA a établi un certificat de
travail concernant le recourant, dont il ressort qu'il a
travaillé avec une pleine capacité jusqu'au mois
d'août 2003, puis à 25 % ou 50 %, avant
d'arrêter toute activité dès le mois d'avril
2005. Il ressentait alors de plus en plus de douleurs dans le dos,
ainsi qu'une diminution de sa force et une grande fatigue. Le
recourant avait la sensation que ses jambes le portaient de moins
en moins. Il n'arrivait plus à soulever une charge
même minime.
Le recourant ayant effectué un stage auprès de la
Fondation R.________, celle-ci lui a, par lettre du 28
février 2008, fait part d'une évaluation plutôt
négative dans l'ensemble, compte tenu d'une mobilité,
d'une polyvalence et de compétences professionnelles
insuffisantes, ainsi que d'un manque d'adéquation entre le
poste et le candidat. La fondation a considéré que
les aptitudes physiques d'E.________ n'étaient pas non plus
suffisantes. La motivation, au niveau cognitif et relationnel,
était jugée suffisante et la qualité du
travail, soit l'autonomie, le raisonnement, la ponctualité
et les exigences psychiques du poste, était
considérée comme bonne. Durant le stage, le recourant
s'était plaint de douleurs permanentes et il a manqué
quasiment tous les jeudis. Il n'a travaillé que 2,5 heures
par jour de sa propre initiative, ce dont il avait informé
le conseiller ORP.
Le 20 mai 2008, la Dresse S.________, médecin-conseil du
Service de l'emploi, a relevé que le recourant avait
été inscrit à l'ORP à 50 % et qu'il
avait pu effectuer un stage dans une activité
adaptée, à mi-temps. Cette expérience avait
révélé qu'E.________ ne pouvait pas travailler
même dans ces conditions. Le Dresse S.________ a donc
considéré que le recourant présentait une
incapacité de travail totale et ce pour une longue
durée.
L'OAI s'est déterminée par lettre du 29 mai 2008,
considérant que le rapport de la Fondation R.________
n'était pas de nature à remettre en cause la
décision entreprise. Se référant à la
jurisprudence fédérale, il a estimé que la
capacité de travail se déterminait sur la base de
constatations médicales objectives, et non en fonction d'une
évaluation subjective effectuée à l'occasion
d'un stage d'observation professionnelle. L'autorité
intimée a en conséquence conclut au rejet du
recours.
Interpellé à la requête du recourant, le Dr
F.________ s'est déterminé sur les questions de
celui-ci et de la cour de céans le 27 juin 2008. Il a
confirmé que, dans l'appréciation de la situation du
recourant, le COPAI avait tenu compte d'éléments qui
n'étaient pas médicaux, mais qui étaient en
rapport avec l'état général de
l'intéressé, soit son niveau de compréhension
très faible et son manque d'habileté, qui ne lui
permettaient pas d'avoir des activités fines. Ce
médecin a estimé qu'il était
"irréaliste"
d'évaluer une personne et ses
capacités de réadaptation professionnelle en se
fondant sur des critères purement médicaux,
l'ensemble de la
"réalité quotidienne"
de
l'assuré devant être examinée. Le Dr F.________
a retenu que s'il existait un travail léger, fin et
exécutable lentement, le recourant pourrait et voudrait
certainement l'exercer, mais que cela relevait plutôt d'une
appréciation théorique de la situation, aucune
proposition concrète n'ayant été faite
à l'intéressé. En ce qui concerne les douleurs
ressenties par E.________, le médecin a souligné
qu'il s'agissait d'un phénomène subjectif,
difficilement mesurable et n'affectant pas tout le monde de la
même manière. Selon lui, le seul outil qu'un
médecin possède à cet égard consiste en
la parole du patient qui, dans le cas du recourant, ne pouvait
être mise en doute. Le Dr F.________ a précisé
que la lenteur constatée chez le recourant n'avait rien
à voir avec des motifs médicaux et que le diminution
de rendement était en relation avec de nombreux facteurs,
dont certains ne relevaient pas du domaine médical.
Le recourant s'est déterminé sur le rapport du Dr
F.________ par lettre du 22 août 2008 et a en substance
confirmé les motifs de son recours, estimant que la
décision attaquée se fondait sur une
appréciation arbitraire de la situation. Il a
considéré qu'il convenait de retenir les conclusions
du rapport du COPAI, confirmées par le
médecin-conseil du Service de l'emploi, ensuite d'un stage
d'observation. A titre de mesure d'instruction, le recourant a
requis l'audition du responsable du COPAI qui a
procédé à la synthèse du rapport le
concernant et du Dr  F.________.
E n  d r o i t  :
1.
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6
octobre 2000 sur la partie générale du droit des
assurances sociales; RS 830.1) s'appliquent en matière d'AI
(art. 1
er
LAI [loi fédérale du 19
juin 1959 sur l'assurance-invalidité; RS 831.20] et
art. 2 LPGA), sous réserve d'exceptions prévues
dans la loi. En matière de contentieux, l'art. 69 al. 1 let.
a LAI prévoit qu'en dérogation aux art. 52 et 58
LPGA, les décision des offices AI cantonaux peuvent
directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des
assurances du domicile de l'office concerné. En
l'espèce, la décision querellée émanant
de l'OAI pour le canton de Vaud, elle est donc directement sujette
à recours auprès de l'autorité vaudoise
compétente.
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36) s'applique aux recours
et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). Le recours ayant
été déposé le 14 juin 2007, soit avant
l'entrée en vigueur de la LPA-VD le 1
er
janvier
2009, il convient d'examiner s'il est soumis à cette loi ou
non. En matière de droit transitoire, l'art. 117 al. 1
LPA-VD prévoit que les causes pendantes devant les
autorités administratives et de justice administratives
à l'entrée en vigueur de la loi sont traitées
selon cette dernière. Dès lors, la  Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal, qui succède au
Tribunal des assurances, est compétente pour statuer dans la
présente cause (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD). Au vu de
la valeur litigieuse, la cour doit être composée de
trois magistrats (art. 94 al. 1 let. a et 4 LPA-VD).
2.
Interjeté dans le délai légal de trente jours
dès la notification de la décision entreprise, le
recours est déposé en temps utile (art. 60 al. 1
LPGA). Il satisfait en outre aux autres conditions légales
(art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il est recevable à la
forme.
3.
E.________ estime qu'il a droit à l'octroi d'une rente
d'invalidité complète. Il conteste
l'appréciation de l'autorité intimée, qui
considère que la capacité de travail du recourant
dans une activité adaptée est entière. Se
fondant sur les appréciations résultant du rapport du
26 novembre 2006 du COPAI, des avis du Dr  F.________ et de
ses médecins traitants les Drs J.________ et Y.________, le
recourant estime que sa capacité de travail est nulle,
puisqu'elle n'a pas pu être concrètement
exploitée.
4.         a)
Est
réputée invalidité l'incapacité de gain
totale ou partielle qui est présumée permanente ou de
longue durée (art. 8 al. 1 LPGA). L'invalidité peut
résulter d'une infirmité congénitale, d'une
maladie ou d'un accident (art. 4 al. 2 LAI).
L'assuré a droit à une rente lorsque sa
capacité de gain ou sa capacité d'accomplir ses
travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue
ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s'il a présenté une
incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne durant une
année sans interruption notable et si, au terme de cette
année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1
LAI). Pour évaluer le taux d'invalidité d'un
assuré exerçant une activité lucrative, le
revenu que celui-ci aurait pu obtenir s'il n'était pas
invalide est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (art. 16 LPGA, applicable par renvoi de
l'art. 28a al. 1 LAI). Lorsqu'il s'agit d'examiner dans quelle
mesure un assuré peut encore exploiter économiquement
sa capacité de gain résiduelle sur le marché
du travail entrant en considération pour lui, on ne saurait
subordonner la concrétisation des possibilités de
travail et des perspectives de gain à des exigences
excessives. Il s'ensuit que pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de
savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de
travail lorsque les places de travail disponibles correspondent
à l'offre de la main d'oeuvre (TFA I 198/97 du 7 juillet
1998 c. 3b et les références citées, in VSI
1998 p. 293).
Selon la jurisprudence constante, toute personne qui demande des
prestations de l'assurance-invalidité doit,
préalablement, faire tout ce qu'on peut raisonnablement
exiger d'elle afin d'atténuer autant que possible les
conséquences de son invalidité. Il incombe à
l'assuré, fût-ce au prix d'un effort important, de
diminuer le dommage résultant de son atteinte à la
santé (TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 c. 3.1; ATF 113 V
22 c. 4.a et les réf. citées, in RCC 1987 p. 458).
S'il est vrai que des facteurs tels que l'âge, le manque de
formation ou les difficultés linguistiques jouent un
rôle non négligeable pour déterminer dans un
cas concret les activités que l'on peut encore
raisonnablement exiger d'un assuré, ils ne constituent pas,
en règle générale, des circonstances
supplémentaires qui, à part le caractère
raisonnablement exigible d'une activité, sont susceptibles
d'influencer l'étendue de l'invalidité, même
s'ils rendent parfois difficile, voire impossible, la recherche
d'une place et, partant, l'utilisation de la capacité de
travail résiduelle (TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009
c. 3.2; ATF 107 V 17 c. 2.c; RCC 1991 p. 329 c. 3.c; RCC 1989
p. 322 c. 2.b; RCC 1982 p. 34 c. 2).
b)
Le juge des
assurances sociales doit examiner de manière objective tous
les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis
décider si les documents permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. En présence d'avis
médicaux contradictoires, le juge doit apprécier
l'ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs
pour lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt
que sur une autre. A cet égard, l'élément
décisif pour apprécier la valeur probante d'une
pièce médicale n'est en principe ni son origine, ni
sa désignation sous la forme d'un rapport ou d'une
expertise, mais bel et bien son contenu. Il importe, pour
conférer pleine valeur probante à un rapport
médical, que les points litigieux aient fait l'objet d'une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des
examens complets, qu'il prenne également en
considération les plaintes exprimées par la personne
examinée, qu'il ait été établi en
pleine connaissance de l'anamnèse, que la description du
contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de
l'expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 c. 5.1;
ATF 125 V 251 c. 3.a et les réf. citées; RAMA
2000, KV 124 p. 214).
Les rapports des médecins des assureurs peuvent
également se voir reconnaître valeur probante aussi
longtemps qu'ils aboutissent à des résultats
convaincants, que leurs conclusions sont bien motivées, que
ces avis ne contiennent pas de contradiction et qu'aucun indice
concret ne permet de remettre en cause leur bien-fondé (TF
8C_565/2008 du 27 janvier 2009 c. 3.3.2; TF 8C_862/2008 du 19
août 2009 c. 4.2; ATF 125 V 351 c. 3b/ee et les
références citées). En particulier, la
jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui émane d'un
service médical régional, au sens de l'art. 69 al. 4
RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.01), a une valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (TFA I
573/04 du 10 novembre 2005 c. 5.2; TFA I 523/02 du 28 octobre 2002
c. 3).
D'après une jurisprudence constante, l'administration est
tenue, au stade de la procédure administrative, de confier
une expertise à un médecin indépendant, si une
telle mesure se révèle nécessaire. Lorsque de
telles expertises sont établies par des spécialiste
reconnus, sur la base d'observations approfondies et
d'investigations complètes, ainsi qu'en pleine connaissance
du dossier, et que les experts aboutissent à des
résultats convaincants, le juge ne saurait les
écarter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de
douter de leur bien-fondé (TFA I 129/02 du 29 janvier 2003;
ATF 125 V 351 c. 3.b/bb). Les constatations émanant de
médecins consultés par l'assuré doivent
être admises avec réserve. Il faut en effet tenir
compte du fait que, de par la position de confidents
privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance
à se prononcer en faveur de leurs patients. Ainsi, il
convient en principe d'attacher plus de poids aux constatations
d'un expert qu'à celles du médecin traitant (ATF 125
V 351 c. 3.b/cc et les réf. citées; VSI 2001 p. 106
c. 3.b/bb et cc).
c)
Enfin,
d'une manière générale, dans le domaine
particulier des assurances sociales, le juge doit, pour autant que
la loi n'en dispose pas autrement, rendre son arrêt suivant
le principe probatoire de la vraisemblance
prépondérante, principe selon lequel la simple
possibilité d'un état de fait donné ne suffit
pas à satisfaire aux exigences de preuve, le juge devant
plutôt s'en tenir à la présentation des faits
qu'il considère comme la plus vraisemblable parmi toutes les
possibilités du cours des événements (ATF 125
V 193; ATF 119 V 9 et les arrêts cités; Thomas Locher,
Grundriss des Sozialversicherungsrechts, 3
e
éd.,
n° 30, p. 331; Alfred Maurer, Bundessozialversicherungsrecht,
pp. 422-423).
5.
a)
Dans la
présente cause, l'ensemble des avis médicaux sont
unanimes pour admettre que le recourant ne peut plus effectuer
l'activité de maçon qu'il exerçait auparavant.
Il ressort en revanche du rapport du 1
er
décembre
2005 du SMR Suisse romande qu'E.________ a conservé une
pleine capacité de travail, avec un rendement à 100
%, dans une activité adaptée aux limitations
impliquées par son état de santé. Ce rapport
se fonde sur des examens complets du recourant, ainsi que sur une
étude circonstanciée des éléments
litigieux. Les plaintes d'E.________ ont été prises
en compte pour définir les limitations de l'activité
adaptée à son état. L'anamnèse de
l'assuré n'a pas été négligée.
L'appréciation du SMR est claire et les conclusions du Dr
X.________ sont motivées : il n'existe aucun motif d'ordre
médical pour que, dans une activité adaptée,
le recourant ne puisse déployer une pleine capacité
de travail, avec un rendement entier. Cette appréciation a
été confirmée par les Drs Q.________ et
H.________, également médecins auprès de SMR
Suisse romande, les 29 novembre 2006 et 23 mars 2007. En outre, le
2 septembre 2005, le Dr D.________, auquel le recourant avait
été adressé par son médecin traitant, a
également estimé qu'il convenait de trouver à
l'intéressé une activité adaptée
à sa situation, malgré certaines difficultés
qui pourraient être rencontrées.
b)
Certes, le
dossier de la cause contient des avis médicaux qui
s'éloignent des conclusions du SMR. Il en va ainsi en
particulier de l'attestation du 29 novembre 2006 du Dr F.________,
médecin auprès du COPAI, du rapport
détaillé du même jour du Dr Y.________,
médecin traitant du recourant, et de l'appréciation
du 20 mai 2008 de la Dresse S.________, médecin-conseil du
Service de l'emploi. En outre, le Dr J.________, du Centre
médical H.________ SA, a considéré, dans un
rapport du 21 avril 2005, qu'E.________ pouvait exercer une
activité adaptée à 50 %. Il faut toutefois
relever que les Drs Y.________ et J.________ ont
été consultés par l'assuré, de sorte
que leur appréciation ne doit être admise qu'avec
réserve, puisqu'elle est plutôt fondée sur les
aspects socioculturels de la situation. Ainsi le Dr Y.________
insiste-t-il sur l'âge, l'absence de formation
professionnelle et le niveau d'éducation de son patient.
Même si la réalité de ces circonstances n'est
pas niée, de tels éléments ne sont toutefois
pas susceptibles d'influencer l'étendue de
l'invalidité, comme cela ressort de la jurisprudence
précitée. On ne se trouve pas non plus dans le cas
d'un assuré proche de l'âge donnant droit à la
rente de vieillesse, ce qui imposerait de procéder à
une analyse globale de la situation et à se demander si, de
manière réaliste, cet assuré est en mesure de
retrouver un emploi sur un marché équilibré du
travail (TF 9C_918/2008 du 28 mai 2009 c. 4.2.2;
TF 9C_437/2008 du 19 mai 2009 c. 4). E.________ était
âgé de 55 ans au moment de la décision
litigieuse et il n'a, au jour du présent arrêt, pas
encore 58 ans. Il n'a donc pas atteint l'âge à partir
duquel la jurisprudence considère généralement
qu'il n'existe plus de possibilité réaliste de mise
en valeur de la capacité résiduelle de travail (TF
9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 c. 3.3).
En ce qui concerne l'avis des médecins du COPAI et du
Service de l'emploi, ainsi que les constatations de la Fondation
R.________, ils résultent de stages d'observation que le
recourant a effectués en 2006 et en 2008. Les informations
des organes d'observation professionnelle ont pour fonction de
compléter les données médicales en examinant
concrètement dans quelle mesure l'assuré est à
même de mettre en valeur une capacité de travail et de
gain sur le marché du travail. Dans le cas où ces
appréciations divergent sensiblement, il incombe à
l'administration, respectivement au juge, de confronter les deux
appréciations, au besoin de requérir un
complément d'instruction. Reste que ces informations
recueillies au cours d'un stage, pour utiles qu'elles soient, ne
sauraient, en principe, supplanter l'avis dûment
motivé d'un médecin, à qui il appartient, au
premier chef, de porter un jugement sur l'état de
santé de l'assuré et d'indiquer dans quelle mesure et
pour quelles activités celui-ci est capable de travailler,
le cas échéant quels travaux on peut encore
raisonnablement exiger de lui (TFA I 531/04 du 11 juillet 2005 c.
4.2). Or, comme pour les avis des médecins traitants du
recourant, il faut relever que ceux du COPAI, du Service de
l'emploi et de la Fondation R.________ procèdent d'une
appréciation de la situation donnant à certains
facteurs, comme les capacités intellectuelles et
d'apprentissage et le ressenti subjectif de l'assuré, une
importance qui ne peut leur être accordées du point de
vue de l'AI. Cela ressort d'ailleurs clairement des
déterminations du 27 juin 2008 du Dr F.________. On peut
objecter à celui-ci, qui insiste sur le fait qu'aucune
proposition concrète de place de travail n'a
été faite au recourant, que le problème ne se
pose pas de cette façon. Pour évaluer
l'invalidité, il n'y a pas lieu d'examiner la question de
savoir si un invalide peut être placé eu égard
aux conditions concrètes du marché du travail, mais
uniquement de se demander s'il pourrait encore exploiter
économiquement sa capacité résiduelle de
travail lorsque les places de travail disponibles correspondent
à l'offre de la main d'œuvre (TFA I 198/97 du 7
juillet 1998 c. 3b et les références citées,
in VSI 1998 p. 293).
c)
Le
recourant fait encore valoir que, par décision du 3 novembre
2005, la B.________ lui a octroyé une indemnité
journalière pour cause de maladie, fondée sur une
perte de gain de 67 %, dès le 1
er
octobre 2005.
Cet argument est toutefois sans pertinence, dès lors que la
caisse précitée a rendu sa décision avant que
le SMR ne communique son rapport, le 1
er
décembre
2005. Sa décision ne peut donc jouer un rôle dans la
présente cause.
6.
E.________ requiert, à titre subsidiaire, qu'une expertise
judiciaire soit ordonnée. Il estime que
l'appréciation du COPAI, du médecin-conseil du
Service de l'emploi et du Dr Y.________, de même que sa
situation (âge, capacités intellectuelles, absence de
formation), sont dans tous les cas de nature à mettre en
cause les conclusions du SMR Suisse romande. Ainsi, seule une
expertise judiciaire permettrait à l'autorité de
recours de pouvoir statuer en toute connaissance de cause.
Une expertise judiciaire
complétant une expertise administrative ne peut être
ordonnée, en principe, que lorsque la partie qui la requiert
fournit des éléments très sérieux
permettant de mettre en doute soit l'impartialité de
l'expert, soit la valeur des méthodes utilisées, ou
si le rapport déposé apparaît comme insuffisant
ou contradictoire, notamment s'il peut être
sérieusement discuté quant au fond (cf. les
principes posés in TASS VD 64/79 inc. - 5/1980 du 6
février 1980 ; TASS VD 33/82 inc. - 48/1982 du 14
septembre 1982).
Les parties n'ont pas un droit à la mise en œuvre
d'une expertise judiciaire et une expertise ne saurait être
qualifiée d'insuffisante uniquement parce que ses
conclusions ne donnent pas satisfaction à l'assuré.
Des rapports médicaux ne doivent pas être
complétés pour le seul motif qu'un examen
supplémentaire pourrait éventuellement aboutir
à une appréciation différente, à moins
qu'ils ne présentent des lacunes ou qu'ils soient
contestés sur des points précis (TFA I 178/05 du 2
septembre 2005, ad TASS VD AI 80/03 du 9 août 2004; TFA I
606/02 du 30 janvier 2003, ad TASS VD AI 365/01 du 18
février 2002; TFA I 606/01 du 4 avril 2002; ATF 110 V 48).
Il en va de même si un ou plusieurs médecins traitant
font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le
cadre de l'expertise et qui sont suffisamment pertinents pour
remettre en cause les conclusions de l'expert (TF 9C_480/2008
du 27 janvier 2009).
Le recourant ne fait valoir aucun élément objectif
qui imposerait de retenir que les conclusions de l'expertise du SMR
sont sujettes à caution. Les avis médicaux et les
circonstances qu'il invoque, comme son absence de formation
professionnelle et son âge, ne sont pas de nature à
influer, en matière d'AI, sur la détermination de sa
capacité d'exercer une activité appropriée.
Dans ces conditions, il ne se justifie pas d'ordonner la mise en
œuvre d'une expertise judiciaire. De même, il peut
être renoncé à l'audition du responsable du
COPAI ayant procédé à la synthèse du
rapport concernant le recourant, ainsi qu'à celle du Dr
F.________. Ceux-ci se sont expliqués de manière
claire par écrit et il n'apparaît pas que leur
audition amènerait des éléments
supplémentaires, qui permettraient de modifier
l'appréciation de la cour de céans.
Au vu des considérations qui précèdent, les
éléments invoqués par E.________ ne sont pas
de nature à dénier sa force probante à
l'expertise du SMR Suisse romande. C'est donc sur la base des
conclusions de ce document qu'il convient d'examiner la demande de
rente AI du recourant, en particulier sa capacité
résiduelle de travail.
7.
Il convient en dernier lieu d'examiner le calcul du taux
d'invalidité effectué par l'OAI.
Sans atteinte à sa santé, le recourant aurait
perçu, en exerçant son ancienne activité de
maçon, un salaire annuel brut de 67'095 fr. en 2005. En ce
qui concerne le revenu annuel d'invalide, l'autorité
intimée a tenu compte, à juste titre, du salaire de
référence auxquels peuvent prétendre des
hommes effectuant des activités simples et
répétitives dans le secteur privé (production
et services). Adapté à un horaire de 41,6 heures par
semaine, cela représente un montant mensuel de 4'771 fr. 52
ou 57'258 fr. par année. En retenant une évolution
des salaires de 1,44 % entre 2004 et 2005, l'OAI s'est
trompé, puisque l'évolution n'a été que
de 1 %, ce qui donne un montant de 57'830 fr. 58 (57'258 fr. x
101 : 100). L'abattement de 15 % retenu par l'autorité
intimée étant justifié, le revenu d'invalide
doit être arrêté à 49'156 fr. (57'830 fr.
58 x 85 : 100). Le taux d'invalidité se calcule donc comme
suit : [17'939 fr. (67'095 ./. 49'156 fr.) : 67'095] x 100 = 26,73
%. L'invalidité ne donnant droit à une rente
qu'à partir de 40 % au moins (art. 28 LAI), l'erreur de
l'OAI ne porte pas à conséquence et le droit à
une telle rente doit être dénié au recourant.
Pour le surplus, celui-ci ne conteste pas le refus de mesures de
réadaptation, de sorte que cette question n'a pas à
être examinée (ATF 110 V 48, RCC 1985 p. 53).
8.
En définitive, le recours, entièrement mal
fondé, doit être rejeté et la décision
attaquée confirmée.
S'agissant d'une contestation portant sur le refus de prestations
de l'AI, des frais, par 400 fr., sont mis à la charge du
recourant (art. 69 al. 1bis LAI, 91 et 99 LPA-VD et 2 al. 1
TFJAS [tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaire en
matière de droit des assurances sociales; RSV
173.36.5.2]).
Le recours étant rejeté, il n'y a pas lieu à
allocation de dépens (art. 7 al. 1 TFJAS).
Par ces motifs,
la Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé par
E.________ est rejeté.
II.
La décision rendue les 10 et 11
mai 2009 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaire,
arrêtés à 400 (quatre cents francs), sont mis
à la charge du recourant.
IV.
Il n'est pas alloué de
dépens.
Le président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Nicolas Mattenberger (pour
E.________),
-      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-      Office fédéral des
assurances sociales,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :