vd_findinfo · AI 243/15 - 321/15 · 2015-12-14 · fr

DEMANDE ADRESSÉE À L'AUTORITÉ, RÉVISION{DÉCISION} | 61 let. i LPGA, 100 al. 1 let. b LPA-VD, 101 LPA-VD, 102 LPA-VD

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.12.2015 AI 243/15 - 321/15

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
243/15 - 321/15
ZD15.038435
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Jugement du
14 décembre 2015
__________________________
Composition
:              Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Dessaux et M. Dépraz, juges
Greffière
:              Mme
Berseth Béboux
*****
Cause
pendante entre :
Y.________
,
à Lausanne, requérante, par Me Yero Diagne, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
61 let. i LPGA ; art. 100 al. 1, 101, 102 LPA-VD
E n  f a i t  :
A.
Y.________ (ci-après : l’assurée ou la requérante), née en [...], mère
de deux enfants nés en 199 [...] et 199 [...], est sans activité. Elle bénéficie
d’une rente de veuve depuis le mois d’août 199 [...].
Au début de l’année 2008, le Dr N.________, spécialiste en médecine interne
générale et médecin-traitant de l’assurée, s’est vu remettre les documents
suivants :
-
un rapport du 18 janvier 2008 du Dr R.________,
spécialiste en anesthésiologie, qui a pour l’essentiel relevé que l’assurée
souffrait depuis trois ans de douleurs chroniques de la hanche et de la fesse droite accompagnées
d’irradiation distale non systématisée jusqu’au niveau des orteils ainsi que, depuis
quelques mois, de douleurs identiques mais moins intenses concernant la moitié distale du membre
inférieur gauche. Ce praticien a en outre exposé que des examens radiologiques avaient révélé
des discopathies pluriétagées associées à une protusion discale foraminale droite
L3-L4 et une arthrose inter-apophysaire postérieure modérée en L5-S1, relevant qu’une
IRM avait montré la présence d’un épendymome intradural L1-L4 mais que selon les
neurochirurgiens consultés, ces éléments n’expliquaient pas la symptomatologie douloureuse
de l’intéressée ;
-
un rapport du 13 mai 2008 du Prof. X.________,
spécialiste en neurochirurgie, qui a en particulier indiqué avoir étudié le dossier
de l’assurée – qui ne s’était pas présentée à sa consultation
– et constaté une potentielle indication opératoire pour une lésion intra-rachidienne
qui n’était pas banale. Selon ce praticien, une IRM pratiquée le 1
er
octobre 2007 montrait une masse intra-rachidienne intra-durale dans le pôle supérieur arrondi
se trouvant en L1‑L2, le pôle inférieur étant difficilement déterminable mais
probablement en L3‑L4. Relevant qu’il était difficile de définir cette masse, il
s’est positionné en faveur d’une opération, « ne serait-ce que pour obtenir
un diagnostic histologique ».
Par formulaire daté du 9 juin 2009, mais transmis le 20 octobre 2009 (date d’indexation),
l’assurée a déposé une demande de prestations AI pour adultes auprès de l’Office
de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé).
Elle a exposé être atteinte, depuis le mois de décembre 2003, d’une tumeur intra-spinale
(L1 à L4) de nature encore indéterminée, de discopathies L2-L3, L3-L4 et L4-L5 ainsi que
d’un canal lombaire discrètement étroit.
Le 25 décembre 2009, le Dr N.________ a établi un rapport médical ayant notamment
la teneur suivante :
« (…)
(…)
(…) »
Ce praticien a en outre indiqué ce qui suit :
« une
expertise PSY et la poursuite d’un suivi neurochirurgical me paraissent déterminants c/o cette
patiente. Une rente AI ne résoudra ni la problématique psychiatrique ni les somatisations douloureuses.
Le seul virage à ne pas manquer étant une parésie progressive II à l’épendymôme
et mise sur le compte d’une symptomatologie Ψ. Peut-être vaudrait-il mieux encourager
la patiente à progresser, comme elle l’a déjà fait tout en laissant la question
d’une aide de l’AI ouverte en fonction de l’évolution de sa situation neurologique
réelle. »
Dans un avis médical du 25 mars 2010, les Drs I.________  et D.Y.________ du Service médical
régional AI (ci-après : le SMR), ont retenu que l’assurée ne présentait pas
de pathologie suffisamment grave pour justifier une prise en charge psychiatrique et ont préconisé
la mise en œuvre d’une enquête ménagère.
L’OAI a effectué une enquête économique sur le ménage le 7 octobre 2010.
Dans son rapport subséquent du 15 octobre 2010, l’enquêtrice a pour l’essentiel
conclu que la situation sociale de la famille semblait probablement plus déstabilisée que celle
décrite par l’assurée, notamment s’agissant de la prise en charge des enfants.
Les empêchements découlant des limitations décrites par l’assurée - à
l’exclusion de limitations décrites par des sources médicales – étaient élevés,
savoir de 64%. L’enquêtrice a finalement relevé que la situation était complexe.
Les Drs I.________ et G.________ du SMR se sont déterminés dans un avis médical du 22
novembre 2010, préconisant la mise en place d’un examen bidisciplinaire rhumatologique et
psychiatrique.
L’assurée a été expertisée au Z.________ (ci-après : le Z.________) le
25 janvier 2011 par les Drs F.________ (spécialiste en psychiatrie et psychothérapie) et S.________
(spécialiste en rhumatologie et en médecine interne générale) ainsi que le 2 février
2011 par le Dr J.________ (spécialiste en neurologie). Les experts ont rendu leur rapport commun
le 30 mai 2011, indiquant en particulier ce qui suit :
« (…)
SYNTHÈSE
ET DISCUSSION
RÉPONSES
AUX QUESTIONS DE L’OFFICE D’ASSURANCE INVALIDITE
(…)
(…)
(…)
(…) »
Dans un avis médical du 14 juin 2011, le Dr I.________ du SMR a estimé que la capacité
de travail de l’assurée était nulle dans une activité ne protégeant pas le
dos, mais entière dans une activité adaptée, celle-ci devant être traduite en termes
de métier par un spécialiste en réadaptation. Il a retenu les limitations fonctionnelles
suivantes :
« (…)
alternance des positions assise et debout, ne pas se pencher, pas de travail accroupi ou à genoux,
pas de rotation en position assise/debout, ne pas monter sur une échelle-escabeau, pas de porte
de charges au delà (sic) des 5 kg.»
Se référant à l’expertise médicale, il a enfin indiqué que dans l’activité
de ménagère, on pouvait considérer un empêchement de 30%, de sorte que les conclusions
de l’enquête ménagère du 15 octobre 2010 – qui situaient ces empêchements
à 64% – étaient difficilement explicables sur le plan médical.
Un rapport d’enquête ménagère complémentaire a été établi le
31 août 2011. Il comprend un calcul des empêchements de l’assurée fondé
sur les limitations physiques retenues par le Dr I.________ le 14 juin 2011, à l’exclusion
des observations effectuées au domicile de l’intéressée et des déclarations
de cette dernière. Ces empêchements ont été arrêtés comme suit :
Par projet du 9 novembre 2011, confirmé par décision du 19 décembre 2011, l’OAI
a rejeté la demande de prestations de l’assurée. Il a retenu que cette dernière
consacrait 70% de son temps à une activité de couturière indépendante et les 30%
restants à ses travaux habituels. Elle était cependant en mesure d’exercer à 100%
une activité permettant l’alternance des positions assise et debout et respectant diverses
limitations fonctionnelles (ne pas se pencher; ne pas travailler accroupi ou à genoux ; ne pas effectuer
des rotations en positions assise et debout ; ne pas monter sur une échelle ou un escabeau ; ne
pas porter de charges excédant quinze kilos). Sur cette base, l’OAI s’est fondé
sur le salaire statistique de référence auquel pouvaient prétendre en 2003 les femmes
effectuant des activités simples et répétitives dans le secteur privé de la production
et des services. Il a adapté ce salaire, qui s’élève à 3'883 fr. par mois pour
quarante heures de travail hebdomadaires, part au treizième salaire comprise, au temps de travail
moyen dans les entreprises en 2003 (41,77 heures), aboutissant à un salaire mensuel de 4'048 fr. 03
respectivement un salaire annuel de 48'576 fr. 33. Compte tenu des limitations fonctionnelles précitées,
il a opéré un abattement de 10% sur ce revenu et a retenu un revenu d’invalide de 43'718
fr. 70. Comparant ce revenu avec le revenu sans invalidité de l’assurée (48'576 fr. 33,
selon les données statistiques précitées), il a fixé le taux d’invalidité
à 10%. L’OAI a ensuite repris les empêchements retenus dans le rapport d’enquête
ménagère complémentaire du 31 août 2011 (29,4%). Additionnant les empêchements
dans l’activité de couturière (10% d’empêchements pour un taux d’activité
de 70%, soit un taux d’invalidité de 7%) et de ménagère (29,4% d’empêchements
pour un taux d’activité de 30%, soit un taux d’invalidité de 8,82%), il a retenu
que le degré d’invalidité total de l’intéressée était de 15,82%
(7% + 8,82%), savoir un taux inférieur au seuil de 40% ouvrant le droit à une rente d’invalide.
Non contestée par l’assurée, cette décision est entrée en force.
B.
Le 17 juin 2014, l’assurée a déposé une nouvelle demande de prestations AI, exposant
souffrir d’une hernie discale depuis le mois de décembre 2003.
A l’appui de cette nouvelle demande, elle a notamment produit un certificat établi le 10 juin
2014 par le Dr N.________, dont il ressort qu’elle était « actuellement, pour des
raisons médicales, dans l’incapacité de travailler ».
Par lettre du 18 juin 2014, l’OAI a informé l’assurée du fait que seule une modification
plausible de l’invalidité ou de l’impotence, dans une mesure propre à influencer
ses droits, pouvait faire l’objet d’un examen, l’invitant à produire les éléments
rendant plausible une telle modification.
Le 14 juillet 2014, l’assurée a produit les documents suivants :
-
un rapport d’IRM lombaire du 21 décembre 2009 (Prof. H.________, spécialiste en radiologie,
et Dresse W.________, médecin assistante) faisant état d’une masse intramédullaire
kystique s’étendant du plateau inférieur de L1 jusqu’au plateau inférieur
de L4 ;
-
un rapport du 10 février
2010 relatif à des consultations ambulatoires des 8 janvier et 9 février 2010 (Prof. P.________,
spécialiste en neurologie, et Dr  D.________, devenu par la suite spécialiste en neurochirurgie),
dont il ressort que l’assurée présente un épendymome lombaire étendu de L1
à L4, responsable d’une radiculopathie actuellement neuropathique L5 droite, non déficitaire,
qui rendait une intervention neurochirurgicale souhaitable selon ces praticiens ;
-
un rapport établi
le 20 mai 2010 par le Dr C.________, médecin adjoint au service de chirurgie viscérale J.K.________,
qui a indiqué avoir reçu l’assurée afin d’évaluer l’utilité
de procéder à une cholécystectomie par laparoscopie – l’intéressée
étant porteuse d’une lithiase vésiculaire –, mais qu’il avait été
décidé qu’elle règlerait ses problèmes de dos avant toute intervention au niveau
de la vésicule biliaire ;
-
un rapport d’IRM
lombaire du 8 mars 2011 (Prof. H.________ et DresseV.________, spécialiste en radiologie) relevant
une « lésion intradurale multikystique avec niveaux hydrohématiques présentant
un rehaussement après injection de Gadolinium et un scalloping des structures osseuses adjacentes
situées au niveau du cul-de-sac dural s’étendant de L1 à L4 sans modification majeure
depuis 2009 parlant en premier lieu en faveur d’un épendymome myxopapillaire » ;
-
un rapport du Prof. P.________
et du Dr M.________ (médecin assistant) du 28 mars 2011, qui relèvent qu’au vu des
lomboscialgies droites persistantes de l’assurée ainsi que de ses douleurs de type neuropathique
de topographie L5 droite, qui résistaient au traitement médicamenteux, une opération chirurgicale
était envisagée ;
-
deux rapports –
avec diverses annexes – établis par le service de radiodiagnostic et radiologie interventionnelle
J.K.________ les 5 octobre (colonne lombaire en charge, par les Drs T.________, spécialiste en radiologie,
et L.________, spécialiste en médecine nucléaire) et 10 octobre 2011 (rachis lombaire
en charge face profil et incidence antéro-postérieure, par les Drs U.________, spécialiste
en radiologie, et L.________), faisant état d’un status post-laminectomie L1 à L4
respectivement de cette affection avec rétrolisthésis L3-L4 de grade I ;
-
un rapport anamo-pathologique
du 17 octobre 2011 du Dr Q.________, chef de clinique au J.K.________, qui a posé le diagnostic
de « lésion intra-durale (niveau L1-L4), biopsie-exérèse : schwannome, OMS grade
I » ;
-
une feuille d’orientation
du service des urgences J.K.________ du 19 octobre 2011, indiquant que l’assurée s’y
est présentée le jour même pour des douleurs abdominales, avec vomissements depuis trois
jours et brûlures urinaires depuis quatre jours ;
-
un rapport d’ultrason
vésiculaire établi le 19 octobre 2011 par les Dresses  K.________ (spécialiste
en radiologie) et B.________ (médecin-assistante), qui ont constaté une cholécystite avec
un net épaississement et un aspect feuilleté de la paroi vésiculaire, avec un rapport
du même jour adressé par ces praticiennes au service des urgences du J.K.________ ;
-
un protocole opératoire
du Dr B.C.________ (spécialiste en chirurgie générale et traumatologie, qui est dans l’intervalle
devenu spécialiste en chirurgie viscérale) du 19 octobre 2011, dont il ressort que l’assurée
a subi une cholecystectomie par laparoscopie, ainsi qu’un formulaire de prescriptions postopératoires
en salle de réveil ;
-
un rapport anatomo-pathologique
établi le 28 octobre 2011 par les DressesF.G.________ (médecin assistante) et D.E.________
(spécialiste en pathologie), qui ont posé le diagnostic de « cholecystectomie : cholécystite
aiguë ulcéro-nécrotique », ce rapport étant accompagné de diverses
annexes ;
-
un rapport du Prof. P.________
et du Dr H.I.________ (médecin assistant) du 15 novembre 2011, faisant suite au rapport précité
du 28 mars 2011, avec un protocole opératoire et divers documents joints, dont il ressort que l’assurée
a séjourné du 26 septembre au 11 octobre 2011 dans le Service de neurochirurgie du J.K.________
et y a subi une laminectomie L1-L4 et une extirpation de processus expansif intradural le 27 septembre
2011 ;
-
un rapport d’IRM
lombaire du 5 décembre 2011 (Drs L.M.________, spécialiste en radiologie, et P.Q.________,
médecin assistant), relevant que la première IRM post-opératoire après résection
d’un épendymome de L1 à L4 ne démontrait pas d’image de résidu, qu’un
remplissage liquidien formait un kyste aux niveaux L2 à L3 d’aspect banal et qu’aucune
nouvelle lésion épendymaire n’était objectivée au niveau lombaire ;
-
un rapport établi
le 15 décembre 2011 par les Drs B.C.________, N.O.________ (spécialiste en chirurgie viscérale)
et O.________ (médecin assistant), qui ont exposé qu’après la cholécystectomie
par laparoscopie pratiquée le 19 octobre 2011, l’assurée avait pu regagner son domicile
le 21 octobre 2011 ;
-
un rapport du Dr D.________
du 22 décembre 2011, dans lequel il a relevé que l’assurée présentait une évolution
lentement favorable à la suite d’une chirurgie d’exérèse du schwannome étendu
de L1 à L4 à la fin du mois de septembre 2011 ;
-
un rapport d’IRM établi le 12 juin 2012 (Drs R.S.________ et C.W.________, spécialistes
en radiologie) faisant état d’un status post-opératoire par abord postérieur s’étendant
de L1 à L4, sans évidence de résidu ou de récidive tumorale, ainsi que des signes
d’arachnoïdite chronique ;
-
un rapport établi
le 18 juin 2012 par le Prof. P.________ et par le Dr T.U.________, médecin assistant, qui relève
que l’évolution de l’assurée à la suite de l’exérèse du schwannome
au mois de septembre 2011 était lentement favorable, à l’exception de lombalgies lentement
dégressives ;
-
un rapport d’IRM
de la colonne lombaire du 10 juin 2013 (Drs L.M.________, et A.________, entre-temps devenue spécialiste
en médecine nucléaire), indiquant une absence d’évidence pour une récidive
tumorale ou d’évolution par rapport à l’IRM lombaire pratiquée le 10 juin
2012 ;
-
un rapport établi
le 14 juin 2013 par la Dresse X.Z.________, cheffe de clinique au Service de neurochirurgie du J.K.________,
qui a indiqué un status dans la norme hormis une hypoesthésie/dysésthésie S1 à
droite sans signe de myélopathie, relevant que l’intéressée était suivie depuis
le mois de septembre 2011 à la suite de l’exérèse d’un schwannome OMS grade
I de la queue de cheval – avec une évolution clinique stable – et se plaignait « depuis
toujours » de lombosciatalgies à droite ;
-
un rapport adressé
le 9 octobre 2013 par le Service d’anesthésiologie J.K.________ à la Dresse X.Z.________,
dont il ressort que l’assurée souffre d’une lombosciatalgie droite (face extérieure,
cuisse-jambe et orteils) persistante en post-opératoire ;
-
un rapport de rééducation
établi le 14 juillet 2014 par le Centre pluridisciplinaire de médecines physiques, comprenant
le diagnostic de lombo-sciatalgie déficitaire sensitivo-motrice et mentionnant une suspicion de
désinsertion du moyen fessier, tout en relevant que l’intéressée avait subi une
opération pour une exérèse à la suite d’un examen radiologique du 11 juin 2013
et qu’elle bénéficiait depuis lors d’un suivi post-opératoire à raison
de deux fois par semaine.
Le Dr V.W.________ du SMR s’est déterminé sur ces pièces dans un avis médical
du 11 août 2014, dans les termes suivants :
« (…)
En
juin 2014, le Dr N.________ écrit que l’assurée est actuellement dans l’incapacité
de travailler sans autre détail ou précision. En avril 2014, ce médecin avait rédigé
un certificat médical attestant que l’assurée n’était pas en mesure à
cette époque de réaliser toutes ses tâches ménagères ce que nous reconnaissons
de longue date.
Le
rapport de rééducation du 14 juillet 2014 n’objective aucun empêchement durable
susceptible de modifier l’exigibilité fixée par le SMR en 2011.
Le
Dr X.Z.________, neurochirurgie J.K.________, écrit le 14 juin 2013 concernant les suites de l’intervention
du Schwannome opéré en 2011 : « cette patiente présente donc une évolution clinique
stable » après avoir précisé que le les (sic) taus (sic) clinique (examen clinique)
était dans la norme hormis une baisse de la sensibilité S1 droite sans signe de myélopathie
(atteinte de la moelle épinière).
D’après
les documents médicaux présents au dossier, la cholécystectomie de l’automne 2011
n’a laissé aucune séquelle à même de modifier la CT (réd. : capacité
de travail) dans une activité adaptée.
L’assurée
a été opérée avec succès en septembre 2011 de la tumeur intrarachidienne prise
en compte par le SMR en juin 2011, ce qui ne constitue pas une aggravation de sa santé, bien au
contraire.
Aucune
aggravation durable de l’état de santé n’étant rendue plausible, nous maintenons
notre position qui est inchangée depuis la dernière décision AI.
(…) »
Le 22 août 2014, l’OAI a rendu un projet de décision de refus d’entrer en matière,
indiquant que l’assurée n’avait pas rendu plausible une modification essentielle de
sa situation depuis le prononcé de la dernière décision, mais qu’elle n’avait
fait valoir qu’une nouvelle appréciation d’un même état de fait.
En annexe à un courrier non daté mais indexé le 3 septembre 2014, l’assurée
a produit un rapport établi le 28 juillet 2014 par le Dr N.________, qui a indiqué que l’intéressée
avait subi une aggravation des symptômes préexistants et l’apparition de nouvelles atteintes
à l’épaule, aux genoux et une tendinopathie fessière, le pronostic à long terme
étant défavorable. Il a énuméré les « diagnostics actuellement retenus »
suivants :
« (…)
·
Status après extirpation d’un schwannome
OMS grade I de la queue de cheval (2011).
·
Cholécystectomie par voie laparoscopique
(2011).
·
Lombo-cruralgies droites chroniques sur hernie
discale foraminale et extra-foraminale L 3 (connue depuis 2006).
·
Périarthrite de hanche, sévère,
invalidante à droite (2006).
·
Tendinite chronique du sus-épineux de l’épaule
droite (octobre 2010) secondaire à l’usage de cannes anglaises.
·
Entésopathie inflammatoire des abducteurs
sur les grands trochanters des deux fémurs avec suspicion de désinsertion du moyen fessier
à gauche (août 2013).
·
Chondropathie fémoro-patellaire bilatérale
significative des deux genoux (juillet 2014).
·
Syndrome douloureux chronique majeur nécessitant
un traitement lourd, combinant opioïdes, AINS et hautes doses de Gabapantine.
(…) »
Les Drs V.W.________ et F.X.________ du SMR se sont déterminés dans un avis médical du
26 septembre 2014, reprenant les termes de l’avis précité du Dr V.W.________
du 11 août 2014 et ajoutant les remarques suivantes :
« (…)
Un
rapport émanant de M. B.Z.________ du centre pluridisciplinaire de médecines physiques daté
du 14 juillet 2014 précise : « Madame Y.________ s’est adressée à ma consultation,
à mon cabinet, il y a de cela dix ans pour des douleurs localisées au niveau de la région
lombaire et de la hanche droite irradiant le long de la face externe de la cuisse externe jusqu’au
genou ». Ces douleurs sont donc connues de longue date. Les limitations de l’amplitude articulaire
de la cheville droite ne sont pas de nature à modifier l’exigibilité dans une activité
adaptée de même que le déficit musculaire modéré objectivé lors du testing
du membre inférieur droit. Les amplitudes des hanches et des genoux sont qualifiées de normales.
Le périmètre de marche est annoncé à 20’ (30’ dans l’expertise
de 2011). Il est précisé : « Mme Y.________ a abandonné les cannes il y a une année
de cela, elle fait usage parfois d’une seule canne (du côté droit) en cas de fortes douleurs
de fatigue ou de long trajet ». Le rapport de rééducation du 14 juillet 2014 n’objective
donc aucun empêchement durable susceptible de modifier l’exigibilité dans une activité
adaptée fixée par le SMR en 2011.
(Réd.
: Dans son rapport précité du 14 juin 2013,) le Dr X.Z.________ (…) ne rapportait ni
douleur, ni déficit moteur.
(…)
Les
lombalgies et gonalgies annoncées par le médecin de famille dans son courrier daté du
28 juillet 2014 ont été prises en compte dans la précédente instruction. D’après
le rapport émanant de M. B.Z.________ du centre pluridisciplinaire de médecines physiques daté
du 14 juillet 2014, l’entésopathie des hanches annoncée par le Dr N.________ n’est
pas source de limitation de l’amplitude articulaire des hanches de même que la « chrondropathie
fémoro-patellaire bilatérale significative des 2 genoux » rapport émanant de
M. B.Z.________ du centre pluridisciplinaire de médecines physiques daté du 14 juillet 2014,
l’amplitude articulaire étant normale des deux côtés.
La
« suspicion de désinsertion du moyen fessier » évoquée, n’est pas confirmée
par un avis spécialisé et/ou une imagerie médicale adaptée. Dans ce cas, l’IRM
est l’examen de référence : les tendinopathies intéressent essentiellement la lame
latérale antérieure du moyen fessier. Toute pathologie fissuraire ou à type de désinsertion
de sa face profonde va s’accompagner d’hypersignal plus ou moins important selon le degré
inflammatoire en T2.
La
tendinite chronique du sus-épineux de l’épaule droite (octobre 2010) secondaire à
l’usage de cannes anglaises n’est plus rapportée depuis l’arrêt de l’usage
de ces moyens auxiliaires.
Aucune
aggravation de l’état de santé susceptible de modifier les limitations fonctionnelles
n’étant rendue plausible, nous maintenons notre position qui reste donc inchangée depuis
la dernière décision AI.
(…) »
Par décision du 10 octobre 2014, l’OAI a confirmé son projet du 22 août 2014
et refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de l’assurée.
C.
Par acte du 13 novembre 2014, Y.________, désormais assistée de l’avocat Yero Diagne,
a recouru contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal,
concluant à son annulation et au renvoi de la cause à l’OAI au moyen d’une nouvelle
expertise, subsidiairement d’un complément d’expertise, puis nouvelle décision
sur le fond, le tout sous suite de frais et dépens. A l’appui de ces conclusions, elle a reproché
à l’OAI de s’être uniquement fondé sur l’avis médical du SMR du
26 septembre 2014, qui ne tenait pas compte de tous les éléments médicaux qu’elle
avait produits (rapport de rééducation du 14 juillet 2014) respectivement relativisait
ou niait les diagnostics posés par les médecins l’ayant examinée (rapport du Dr
N.________ du 28 juillet 2014). Elle a notamment produit un courrier que ce praticien lui avait adressé
le 11 juillet 2014, dans lequel il a exposé que les résultats d’une IRM de son genou
droit confirmaient le diagnostic d’un syndrome fémoro-patellaire, le ménisque ayant par
ailleurs un peu souffert, mais sans présenter de déchirure. La recourante a en outre fait valoir
que les constatations des experts du Z.________ au mois de mai 2011 laissaient déjà présager
d’une éventuelle aggravation significative de sa situation médicale, indiquant qu’une
intervention chirurgicale devrait dans ce cas avoir lieu.
Par arrêt du 26 mai 2015 (cause AI 269/14 – 131/2015), la Cour des assurances sociales du
Tribunal cantonal a rejeté le recours de l’assurée et confirmé la décision
du 10 octobre 2014 de l’OAI, en retenant notamment ce qui suit :
«
4.
En l'espèce, il n'y a pas lieu d'examiner si, entre la dernière décision de refus de prestations
entrée en force et la décision litigieuse, un changement important des circonstances propres
à influencer le degré d'invalidité – et donc le droit à la rente – s'est
produit, dès lors que l'OAI n'est pas entré en matière sur la nouvelle demande. Il faut
donc se limiter à examiner si la recourante, dans ses démarches auprès de l'OAI à
partir du mois de juin 2014, a établi de façon plausible que son invalidité s'était
modifiée depuis le précédent refus de prestations.
a)
A titre préalable, on relèvera que le rapport d’IRM du genou droit du 7 juillet 2014
ne peut être pris en considération dans l'examen de la présente affaire, attendu que ce
document n'a été porté à la connaissance de l'intimé qu'au stade de la procédure
ouverte céans, soit ultérieurement au prononcé de la décision litigieuse (cf. supra consid.
3b).
On
rappellera également que le principe inquisitoire ne s’applique pas à la procédure
de non entrée en matière sur une nouvelle demande au sens de l’art. 87 al. 2 et 3 RAI
(cf. supra consid. 3b) et que dès lors, dans un tel contexte, la Cour de céans n’a pas
à mettre en œuvre une expertise médicale, ni – malgré l’avis de la recourante
(cf. recours du 13 novembre 2014 p. 7) – à renvoyer la cause à l’administration
en vue d’une telle instruction. Il lui incombe uniquement d'examiner si les pièces déposées
en procédure administrative avec la nouvelle demande de prestations justifient ou non la reprise
de l'instruction du dossier, sans que cela ne consacre un formalisme excessif.
b)
Cela étant, les pièces produites par la recourante à l’appui de sa nouvelle demande
de prestations du 17 juin 2014 appellent les remarques suivantes :
S’agissant
de l’exégèse du schwannome que la recourante a subie au mois de septembre 2011, on rappellera,
comme l’a relevé le Dr V.W.________ du SMR dans son avis médical du 11 août 2014,
que l’ablation d’une tumeur ne constitue pas une péjoration de l’état de
santé. On relèvera au surplus que les pièces produites par la recourante attestent d’une
évolution post-opératoire favorable, tant du point de vue des imageries IRM (rapports des 5
décembre 2011 ; 12 juin 2012 et 10 juin 2013) que des constatations de spécialistes (rapport
du Dr D.________ du 22 décembre 201 ; rapport du Prof. P.________ et du Dr T.U.________ du 18 juin
2012; rapport de la Dresse  X.Z.________ du 14 juin 2013). Le fait que cette évolution soit
parfois qualifiée de lente n’y change rien. La recourante ne rend ainsi plausible aucune péjoration
de son état de santé à cet égard.
La
recourante a par ailleurs subi une cholecystectomie par laparoscopie le 19 octobre 2011. Dans ce
cas également, il ressort de la documentation produite que l’opération s’est bien
déroulée, l’intéressée ayant pu regagner son domicile le 21 octobre 2011
(rapport des Drs B.C.________, N.O.________ et O.________ du 15 décembre 2011). Le dossier ne laisse
en outre apparaître aucune séquelle de cette opération (cf. l’avis médical
précité du Dr V.W.________ du 11 août 2014).
Un
rapport de rééducation du 14 juillet 2014 mentionne par ailleurs une lombo-sciatalgie déficitaire
sensitivo-motrice ainsi qu’une suspicion de désinsertion du moyen fessier. La recourante reproche
à l’OAI – fondé sur l’avis du SMR – de ne pas avoir tenu compte de
ce rapport dans sa décision de refus d’entrer en matière. Le Dr V.W.________ s’est
toutefois prononcé sur ces affections dans son avis médical du 26 septembre 2014. Il a
ainsi relevé que la recourante se plaignait déjà de douleurs lombaires et à la hanche
droite au moment du prononcé de la décision de refus de rente du 19 décembre 2011, sans
que cela fonde cependant une invalidité. La Dresse X.Z.________ a d’ailleurs confirmé,
dans son rapport du 14 juin 2013, que la recourante se plaignait « depuis toujours »
de lombosciatalgies à droite. La recourante échoue ainsi à rendre plausible une aggravation
de son état de santé lorsqu’elle invoque la persistance de ces douleurs. Concernant la
désinsertion du moyen fessier on relèvera, comme le Dr V.W.________ l’a souligné
dans son avis précité du 26 septembre 2014, que cette suspicion de lésion n’est
corroborée par aucun document médical – l’examen de référence en la matière
étant une IRM – alors qu’il incombait à la recourante de produire une telle pièce.
Le rapport du Dr N.________ du 28 juillet 2014 ne contredit pas ce qui précède, les diagnostics
étant soit déjà connus lors de l’instruction de la première demande de la recourante,
respectivement sans incidence sur la capacité de travail de cette dernière, les amplitudes
articulaires des hanches et des genoux étant normales (cf. rapport de rééducation du 14
juillet 2014).
En
définitive, aucune aggravation de l’état de santé de la recourante n’est rendue
plausible à la lecture des pièces transmises par cette dernière à l’OAI à
l’appui de sa nouvelle demande du 17 juin 2014, de sorte que c’est à bon droit que celui-ci
a refusé d’entrer en matière sur la nouvelle demande de prestations. »
Cet arrêt n’a pas été contesté.
D.
Par acte daté du 9 septembre 2015 reçu
le 10 septembre 2015 au greffe de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, Y.________, toujours
représentée par Me Diagne, a déposé une demande de révision de l’arrêt
cantonal du 26 mai 2015. Elle a fait valoir que son conseil avait interpellé à réception
de l’arrêt du 26 mai 2015 le Dr N.________, qui lui avait adressé un fax et une annexe
le 19 juin 2015. Selon le Dr N.________, le diagnostic de suspicion de désinsertion partielle du
moyen fessier gauche avait été posé sur la base d’une IRM du bassin et de la hanche
droite du 15 août 2013. Or ni l’OAI, ni la requérante n’avaient connaissance de
l’existence de l’IRM du 15 août 2013 avant le fax du Dr N.________ du 19 juin 2015.
La requérante invoque donc la découverte d’un moyen de preuve nouveau, découvert
postérieurement à l’arrêt du 26 mai 2015, mais concernant un fait qui s’est
produit avant l’été 2014 (durant lequel l’OAI a arrêté l’état
de fait déterminant pour décider s’il allait ou pas entrer en matière sur la nouvelle
demande déposée en été 2014). Elle ajoute que ce moyen de preuve nouveau est important,
car le diagnostic nouveau posé par le Dr N.________ rend plausible une aggravation de son état
de santé, et qu’elle n’a pu invoquer ce moyen de preuve dans la précédente
procédure vu qu’elle n’en avait pas connaissance, estimant que si la Casso avait eu
connaissance de cette IRM du 15 août 2013, elle aurait validé le caractère probant des
constatations du Dr N.________ au détriment de celles du SMR, ce qui aurait conduit à l’admission
de son recours.
Dans sa réponse du 7 octobre 2015, l’OAI propose le rejet du recours.
En réplique, le 29 octobre 2015, la requérante a maintenu sa position.
E n d r o i t :
1.
La procédure porte sur la révision de l’arrêt rendu le 26 mai 2015 par la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal.
2.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal
institué pour connaître du contentieux relatif au droit des assurances sociales, conformément
aux art. 56 ss LPGA (loi fédérale sur la partie générale du droit
des assurances sociales du 6 octobre 2000 ; R5 830.1), est régie par le droit cantonal, sous réserve
de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure
administrative ; RS 172.021). Cette procédure doit satisfaire aux exigences mentionnées aux
lettres a à i de l’art. 61 LPGA. La lettre i de cette disposition prévoit notamment que
les jugements sont soumis à révision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont découverts
ou si un crime ou un délit a influencé le jugement. Dans le canton de Vaud, la procédure
de révision d’un jugement cantonal est régie par les art. 100 ss LPA-VD
(loi vaudoise sur la procédure administrative du 28 octobre 2008 ; RSV 173.36).
b)
Aux termes de l’art. 100 LPA-VD, un jugement
peut être annulé ou modifié, sur requête, s’il a été influencé
par un crime ou un délit (al. 1 let. a) ou si le requérant invoque des faits ou des moyens
de preuve importants qu’il ne pouvait pas connaître lors de la première décision
ou dont il ne pouvait pas ou n’avait pas de raison de se prévaloir à l’époque
(al. 1 let. b). Les faits nouveaux survenus après le prononcé du jugement ne peuvent donner
lieu à une demande de révision (al. 2). L’art. 101 LPA-VD prévoit que la demande
de révision doit être déposée dans les nonante jours dès la découverte
du moyen de révision ; dans le cas mentionné à l’art. 100 al. 1 let. b, le droit
de demander la révision se périme en outre par dix ans dès la notification de la décision
ou du jugement visé. L’autorité ayant rendu le jugement visé statue sur la demande
de révision (cf. art. 102 LPA-VD).
c)
En l’espèce, la demande de révision
introduite le 9 septembre 2015 contre l’arrêt du 26 mai 2015, notifié le 27 mai 2015,
a été déposée dans le délai légal de nonante jours (cf. art. 101 LPA-VD)
dès la « découverte » du rapport médical dont la recourante soutient
qu’elle n’avait pas connaissance, survenue selon ses dires le 19 juin 2015. La demande de
révision est ainsi recevable. L’arrêt du 26 mai 2015 a par ailleurs été
rendu par la Cour (cf. CASSO AI 269/14 – 131/2015, consid. 1b), de sorte que la présente demande
de révision ressortit également à la compétence de la Cour (cf. art. 102 LPA-VD).
3.
a)
La notion de fait ou moyen de preuve nouveau
s’apprécie de la même manière en cas de révision (procédurale) d’une
décision administrative (cf. art. 53 al. 1 LPGA), de révision d’un jugement
cantonal (cf. art. 61 let. i LPGA) ou de révision d’un arrêt fondée sur l’art.
123 al. 2 let. a LTF (loi fédérale du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ; RS 173.110)
(cf. TF 9C_764/2009 du 26 mars 2010 consid. 3.1, in SVR 2010 IV n° 55 p. 169).
Sont "nouveaux", au sens de ces dispositions, les faits qui se sont produits jusqu’au
moment où, dans la procédure principale, des allégations de faits étaient encore
recevables mais n’étaient pas connues du requérant malgré toute sa diligence. Il
s’agit donc de faits antérieurs à la décision sur lesquels celle-ci se fonde, découverts
après coup. La nouveauté se rapporte ainsi à la découverte et non au fait lui-même,
les faits postérieurs, soit les véritables nova, étant exclus (cf. Pierre Ferrari,
in : Bernard Corboz/Alain Wurzburger/Pierre Ferrari/Jean-Maurice Frésard/Florence Aubry Girardin,
Commentaire de la LTF, 2
e
éd., Berne 2014, n° 16 ad art. 123 LTF p. 1421 ; cf. Benoît Bovay, Procédure administrative,
Berne 2000, p. 438).
En outre, les faits nouveaux
doivent être importants, c’est-à-dire qu’ils doivent être de nature à
modifier l’état de fait qui est à la base de l’arrêt attaqué et à
conduire à un jugement différent en fonction d’une appréciation juridique correcte
(cf. ATF 134 III 669 consid. 2.2 et les références). Les preuves, quant à elles,
doivent servir à prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la révision, soit
des faits qui étaient certes connus lors de la procédure précédente, mais qui n’avaient
pas pu être prouvés, au détriment du requérant. Si les nouveaux moyens sont destinés
à prouver des faits allégués antérieurement, le requérant doit aussi démontrer
qu'il ne pouvait pas les invoquer dans la précédente procédure. Une preuve est considérée
comme concluante lorsqu'il faut admettre qu'elle aurait conduit le juge à statuer autrement s'il
en avait eu connaissance dans la procédure principale. Ce qui est décisif, c'est que le moyen
de preuve ne serve pas à l'appréciation des faits seulement, mais à l'établissement
de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'un nouveau rapport médical donne une appréciation
différente des faits ; il faut bien plutôt des éléments de fait nouveaux, dont
il résulte que les bases de la décision entreprise comportaient des défauts objectifs.
Pour justifier la révision d'une décision, il ne suffit pas que le médecin ou expert tire
ultérieurement, des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que le tribunal
(cf. ATF 127 V 353 consid. 5b et les références ; cf. TF 8C_824/2014 du 29 décembre
2014 consid. 2).
b)
La révision ne permet pas de supprimer une erreur de droit, de bénéficier d’une
nouvelle interprétation, d’une nouvelle pratique ou d’obtenir une nouvelle appréciation
de faits connus lors de la décision dont la révision est demandée. Elle ne permet pas
non plus de rediscuter l’argumentation juridique contenue dans l’arrêt dont la révision
est demandée. Une appréciation juridique erronée de l’autorité qui a pris la
décision n’ouvre donc pas la voie de la révision (cf. CDAP RE.2011.0007 du 29 juillet
2011 consid. 2 ; cf. Benoît Bovay/Thibault Blanchard/Clémence Grisel Rapin, Procédure
administrative vaudoise, LPA‑VD annotée, Bâle 2012, n°4 ad art. 100 LPA-VD
p. 454).
c)
Saisie d’une demande de révision, l’autorité la déclare irrecevable lorsque
les conditions de forme, relatives aux délais, aux conclusions et à la motivation de la demande
ne sont pas respectées. Si les motifs de révision ne sont pas réalisés, elle rejette
la demande. Lorsque l’autorité constate que le moyen allégué à l’appui
de la demande de révision aurait pu être invoqué à un stade antérieur de la
procédure, on peut hésiter sur la question de savoir si elle doit refuser d’entrer en
matière ou rejeter la demande (cf. TF 1P.320/1996 du 24 janvier 1997 consid. 1c ; cf. Bovay/Blanchard/Grisel
Rapin, op. cit., n°2 ad art. 105 LPA-VD p. 460).
4.
A l’appui de sa demande de révision de l’arrêt cantonal du 26 mai 2015, la requérante
soutient principalement qu’elle n’a eu connaissance du rapport d’IRM du bassin et de
la hanche droite du 15 août 2013 qu’en date du 19 juin 2015, lorsque le Dr N.________ l’a
faxé à son conseil. A ses yeux, ce moyen de preuve est important, car le diagnostic nouveau
posé par le Dr N.________ rend plausible une aggravation de son état de santé. Elle ajoute
qu’elle n’a pu invoquer ce moyen de preuve dans la précédente procédure, vu
qu’elle n’en avait pas connaissance.
Or la requérante semble perdre de vue que dans le cadre d’une nouvelle demande, celle-ci doit
établir de façon plausible que l'invalidité s'est modifiée de manière à
influencer ses droits (cf. art. 87 al. 2 et 3 RAI), et que le principe inquisitoire, selon lequel les
faits pertinents de la cause doivent être constatés d’office par l’autorité
(cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s’applique pas à la procédure de l’art. 87 al. 2 RAI.
Il est en particulier constant que dans le contexte d’une nouvelle demande, il n’incombait
pas à l’intimé de contacter le Dr N.________.
On peine au demeurant à suivre la requérante, qui soutient qu’elle n’avait aucune
connaissance du rapport d’IRM du mois d’août 2013, alors qu’elle a bien subi cet
examen d’imagerie, et ne pouvait donc ignorer, en faisant preuve de la diligence requise (cf. consid.
3 a), que celui-ci donnerait lieu à rédaction d’un rapport.
En outre, si elle devait être suivie, l’argumentation de la requérante pourrait conduire
à vider de sens la procédure de nouvelle demande prévue à l’art. 87 RAI,
qui prévoit précisément qu’il appartient à l’assuré d’établir
de façon plausible la modification de l’invalidité. Le risque que des assurés demandent
de façon récurrente la révision des arrêts cantonaux faisant suite à des décisions
de refus d’entrer en matière, en invoquant des rapports médicaux dont ils n’auraient
eu « aucune connaissance » dans le cadre de la procédure de nouvelle demande
instruite par l’autorité administrative, doit en particulier être évité.
On relèvera encore que l’objet de la procédure ayant donné lieu à l’arrêt
du 26 mai 2015 était uniquement d’établir si, dans le cadre de sa nouvelle demande de
prestations déposée le 17 juin 2014, et jusqu’au 10 octobre 2014, date de la décision
de refus d’entrer en matière, la requérante avait rendu plausible une aggravation de
son état depuis le précédent refus de prestations, étant rappelé que dans un
litige portant sur le bien-fondé du refus d’entrer en matière sur une nouvelle demande,
l’examen du juge est d’emblée limité au point de savoir si les pièces déposées
en procédure administrative justifiaient ou non la reprise de l’instruction du dossier (TF
9C_959/2011 du 6 août 2012 consid. 4.3) et que les rapports médicaux produits ultérieurement
au prononcé de la décision administrative ne peuvent être pris en considération dans
un litige de ce genre (cf. TF I 597/05 du 8 janvier 2007 consid. 4.1 et les références citées,
notamment ATF 130 V 64). Le rapport d’IRM du genou droit du 7 juillet 2014 produit dans le cadre
de la procédure ayant donné lieu à l’arrêt du 26 mai 2015 dont la révision
est requise, respectivement le rapport d’IRM du 15 août 2013 adressé le 19 juin 2015
à l’OAI, n’ont donc pas à être pris en considération.
Par voie de conséquence, les revendications exprimées par la requérante à l’encontre
de l’intimé ne peuvent qu’être écartées.
5.
a)
En définitive, la demande de révision
introduite le 9 septembre 2015 contre l’arrêt du 26 mai 2015 doit être rejetée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir des frais
de justice, la procédure de révision étant gratuite (cf. art. 61 let. a LPGA), ni d’allouer
des dépens, la requérante n'obtenant pas gain de cause.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
La demande de révision est rejetée.
II.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires.
III.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yero Diagne (pour Y.________), à Lausanne,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :