vd_findinfo · AI 196/12 - 214/2014 · 2014-08-26 · fr

ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INVALIDITÉ, DÉCISION DE RENVOI, FORCE PROBANTE | 28 LAI, 16 LPGA, 17 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 26.08.2014 AI 196/12 - 214/2014

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
196/12 - 214/2014
ZD12.036555
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
26 août 2014
__________________
Présidence
de               M.
Merz
Juges
:              Mme
Rossier et M. Gutmann, assesseurs
Greffier
:
Mme              Parel
*****
Cause
pendante entre :
F.________
,
à Pully, recourant, représenté par Me Claudio Venturelli, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8, 16 et 17 LPGA; 28 LAI
E n  f a i t  :
A.
F.________ (-après : l'assuré ou le recourant), né en 1960, de nationalité suisse,
Docteur en pharmacie ci, a travaillé pour la société D.________ dès le 15 avril 2009.
Le 31 août 2010, son employeur a résilié le contrat de travail les liant en ces termes
:
"Je
vous confirme par cette lettre notre discussion du lundi 30 août 2010.
Etant
donné votre absence prolongée pour cause de maladie depuis plus de six mois et vos déclarations
concernant vos perspectives de performances réduites en conséquence de votre infarctus, nous
avons conclu que vous ne pourriez pas reprendre de façon efficace votre poste de Vice-President,
Corporate Development de notre société.
Cette
activité étant cruciale, particulièrement dans la conjoncture actuelle encore difficile
de l'activité de conseil pour le développement pharmaceutique, je dois me résoudre à
vous confirmer par la présente votre licenciement de votre activité au sein de D.________ au
31 octobre 2010.
(…)"
Le 24 septembre 2010, l'assuré a déposé une demande de prestations AI auprès de l'Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après : OAI) en faisant état d'un
infarctus et d'une dépression d'épuisement consécutive à dit infarctus. Il a précisé
qu'il était en incapacité totale de travail depuis la date de son infarctus, le 15 février
2010. Dans un rapport médical daté du 30 août 2010 annexé à la demande, le Dr
B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, indiquait que l'assuré avait
présenté des signes dépressifs dans les suites immédiates de son accident cardiaque
et que ceux-ci étaient dominés par une asthénie importante ainsi qu'une diminution très
marquée de sa résistance psychique à l'effort et au stress. Il estimait que son patient
était en train de récupérer lentement sa capacité d'action et qu'on pouvait escompter
une capacité de travail de 50 % dès la fin du mois d'octobre 2010 et une reprise complète
après trois mois environ, soit à partir de fin janvier 2011.
Le questionnaire pour l'employeur, rempli par la société Q.________ le 8 octobre 2010 à
l'attention de l'OAI indique que, sans atteinte à la santé, l'assuré aurait réalisé
un salaire annuel de 240'000 francs. Ce questionnaire comporte une rubrique sous chiffre 5 "Questions
complémentaires : description de l'activité individuelle". L'employeur de l'assuré
y a répondu comme suit :
"Description
de l'activité individuelle :
Les informations
que vous nous donnez par le biais de ce questionnaire sont extrêmement importantes pour la personne
concernée. En effet, elles permettent à nos collaborateurs du Service Médical Régional
(SMR) de la réadaptation professionnelle et de gestion de traiter de manière optimale la situation
individuelle et ainsi de prendre une décision juste en matière de mesures de réadaptation
d'ordre professionnelle ou de rente.
Pour les questions
suivantes, nous vous rendons attentifs au fait que vous devez indiquer les tâches principales et
de la façon la plus exacte possible, quelles sont les exigences et les charges nécessaires
à remplir pour ce travail.
Quelles tâches
font/faisaient partie de l'activité? (supposition 8h/jour)
A quelle fréquence
par jour ces tâches doivent-elles être effectuées?
1-5% ou jusqu'à
env. ½ h
rarement
6-33% ou jusqu'à
env. 3h1/2
parfois
34-66% ou jusqu'à
5h1/4
souvent
Contact téléphonique,
démarchage
x
Voyages
x
Rencontre clients
potentiels, suivis
x
A quelles exigences/charges
physiques et intellectuelles est/était confrontée la personne assurée?
A quelle fréquence
par jour ces charges doivent-elles être effectuées? (supposition 8h/jour)
Physiques
1-5% ou jusqu'à
env. ½ h
rarement
6-33% ou jusqu'à
env. 3h1/2
parfois
34-66% ou jusqu'à
5h1/4
souvent
Être assis
x
Marcher
x
Rester debout
x
Soulever ou
porter (léger 0-10 kg)
Soulever ou
porter (moyen 10-25 kg)
Soulever ou
porter
(lourd plus
de 25 kg)
Autres
Les
exigences/charges journalières sont
Intellectuelles
grandes
moyennes
faibles
Concentration/attention
x
Endurance
Soin
Faculté
d'interprétation
x
Autres
Autres
exigences ou charges:
Prière
de nous indiquer ici d'autres informations spécifiques qui pourront nous donner une image réaliste
de l'activité de votre collaborateur, respectivement de votre collaboratrice.
Disponibilité
pour contact et suivi, comprendre problèmes clients et interagir
A votre avis,
quel travail pourrait faire votre collaborateur, resp. votre collaboratrice?
[sans réponse]"
Le "brouillon" de contrat de travail
"draft
pour discussion uniquement 10 Août 2009 10 Novembre 2009 24 mars 2010"
établi par la société Q.________ à l'attention de l'assuré indique que le but
primaire du travail de celui-ci est de développer le chiffre d'affaire de la société et
de celles qu'elle contrôle, notamment en amenant de nouveaux clients, accessoirement de participer
aux activités de la société en tant que Senior consultant. Le salaire initial brut est
fixé à 360'000 fr. par an, dont 240'000 fr. payables en douze mensualités de 20'000 francs
et de 120'000 fr. de bonus optionnels payables en deux tranches de 60'000 fr. en juillet et janvier.
Il est précisé que ces deux tranches seront attribuables si la somme des bonus atteint au minimum
60'000 fr. pour le semestre correspondant à la tranche et déductible de ce bonus et que, si
les rapports de travail prennent naissance ou se terminent avant la fin de l'exercice comptable, les
calculs seront faits pro rata temporis.
L'extrait du compte individuel AVS indique que l'assuré a réalisé un salaire annuel total
de 328'765 fr. en 2006, 424'447 fr. en 2007 et de 225'336 fr. en 2008.
L'assuré a été convoqué pour un entretien d'évaluation dans les bureaux de l'OAI
le 3 novembre 2010. Dans son rapport daté du même jour, U.________ a notamment relevé
ce qui suit :
"
Formation,
expérience professionnelle :
Diplôme
fédéral de pharmacien (UNI de Genève) obtenu en 1985.
Doctorat
(mention sciences pharmaceutiques) obtenu en 1993.
Expériences
diversifiées (CEO / President) au sein de sociétés en CH et à l'étranger, dans
le domaine de la pharmaceutique industrielle. M. F.________ n'a jamais travaillé en officine.
(…)
Travail,
revenu :
Activité
de cadre (Business development) c/o D.________, à Genève, du 15.04.09 au 31.10.10. L'assuré
développait le CA de la société et des sociétés que Q.________ contrôlait
(+ de 50% des parts).
Accessoirement,
l'assuré participait aux activités de la société en tant que Senior Consultant.
RS
(selon CI) en 2008 : CHF 225'336. En 2007 : CHF 424'447.
(…)
Comportement
:
L'assuré
est en phase de questionnement sur son avenir professionnel. Il souhaite lever le pied et travailler
à 80%, conscient qu'il doit aujourd'hui se ménager, face à cette vie qu'il a failli perdre.
Il ne souhaite pas un engagement aussi soutenu dans son futur job.
Conclusion
L'assuré
souhaite réorienter sa carrière. Pour ce faire, je lui propose une MIP ré-orientation
/ bilan de compétences, susceptibles de l'aider dans cette démarche (Centre [...] à la
[...]). Une activité indépendante semble se profiler.
Les
hypothèses de reprise d'emploi avancées (janvier 2011) par le Dr B.________ ne sont pas confirmées.
Les LF ne sont pas encore connues. Le cas ne semble pas encore stabilisé, il faut attendre les retours
médicaux pour suite utile."
Dans un rapport médical du 13 novembre 2010, le Dr B.________ a posé le diagnostic d'épisode
dépressif moyen avec syndrome somatique (F32.11), apparu dans les suites d'un infarctus du myocarde,
existant depuis le 13 mars 2010. Il a relevé une asthénie très marquée, une anhédonie,
des troubles de l'attention et de la concentration, une hypersomnie ainsi qu'une désécurisation
majeure avec peur d'une récidive cardiaque. Le psychiatre traitant a observé une évolution
marquée par une lente amélioration de la thymie et de la fatigabilité, alors que les symptômes
dépressifs et somatiques restaient fluctuants. Il a indiqué un pronostic a priori favorable
en ce sens qu'on devrait assister à une récupération dans les mois suivants. Le praticien
a fait état d'une incapacité totale de travail depuis le 13  février 2010 dans l'activité
de pharmacien et d'administrateur de société, en précisant qu'une restitution progressive
de la capacité de travail devrait avoir lieu dans les mois suivants.
Dans un rapport médical du 16 novembre 2010, le Dr W.________, spécialiste en cardiologie,
a indiqué comme diagnostic avec effet sur la capacité de travail un infarctus du myocarde NSTEMI
le 15 février 2010 ainsi qu'un état anxiodépressif. Il a exposé que son patient avait
été hospitalisé au Centre hospitalier O.________ du 15 au 19 février 2010. Dans l'anamnèse,
ce praticien a indiqué qu'il n'y avait pas de récidive angineuse tout en relevant une fatigue
marquée due aux bétabloqueurs. L'incapacité totale de travail a duré du 15 février
au 16 mai 2010 "dans la dernière activité exercée en tant que pharmacien". Il
relevait que son patient présentait encore comme limitations fonctionnelles dans cette activité
professionnelle exercée une tolérance à l'effort basse et un stress psychologique pour
un infarctus. Il estimait que dite activité était encore exigible à un taux de 75 % environ,
sans réduction de rendement.
Le 11 avril 2011, l'OAI a requis des médecins traitants de l'assuré des précisions quant
à l'évolution de l'état de santé de celui-ci. Le 18 mai 2011, le Dr B.________ a
répondu que le diagnostic CIM-10 avec répercussion pour l'AI était un épisode dépressif
d'intensité moyenne avec syndrome somatique (F33.11), en voie de stabilisation. Il précisait
que subsistait encore une asthénie et des "passages à vide" de moins en moins fréquents,
quelques troubles de l'attention et de la concentration épisodiques et de la fatigabilité.
Il a indiqué que son patient avait été en incapacité totale de travail du 17 février
au 31 décembre 2010, que son incapacité de travail avait été de 50 % du 1
er
janvier 2011 au 30 avril 2011 et de 25 % dès le 1
er
mai 2011 de façon continue. Il estimait que la capacité de travail de l'assuré dans "la
profession habituelle" comme dans une activité professionnelle adaptée à son état
de santé était pour l'instant de 75 % mais qu'il devrait récupérer une pleine capacité
de travail d'ici l'été. Quant au Dr W.________, il indiquait que le diagnostic précis
ayant une répercussion pour l'AI était une "cardiopathie ischémique avec status après
PTCA de l'IVA prox. [réd. : angioplastie] en 2001 et status après NSTEMI le 17 février
2010 avec PTCA de la Cx prox". Il précisait le status actuel en ce sens que l'ergométrie
était négative le 19 avril 2010, avec une tolérance à l'effort un peu basse de "200
W". Il estimait que le cas de l'assuré n'était toujours pas stabilisé dès lors
qu'était réapparue une douleur angineuse à l'effort. Après une incapacité totale
de travail du 15 février au 17 mai 2010, il estimait que la capacité de travail de son patient
tant dans "sa profession actuelle" que dans une activité médicalement adaptée
était de 75 % depuis le 17 février 2010 (sic) et décrivait les limitations fonctionnelles
suivantes : dyspnée d'effort, douleur angineuse à l'effort.
Le 29 septembre 2011, répondant aux questions de l'OAI concernant l'évolution de l'assuré,
le Dr B.________ indiquait, sous la rubrique du status actuel, qu'il y avait persistance d'une certaine
labilité émotionnelle, d'une fatigabilité et que l'humeur restait parfois un peu fluctuante.
Il estimait que le cas était en voie de stabilisation et indiquait que son patient disposait d'une
capacité de travail de 100 % dans "la profession actuelle" depuis le 1
er
août 2011, que dite capacité de travail ne pourrait pas être meilleure dans une autre
activité mieux adaptée et qu'il n'y avait pas de limitations fonctionnelles.
Le 11 octobre 2011, le Dr W.________ a répondu comme suit aux questions de l'OAI :
"En
réponse à vos demandes d’information, je vous prie de recevoir les renseignements suivants.
Status
détaillé actuel :
Surcharge
pondérale modérée (93 kg pour 178 cm) avec un BMI à 29.4 kg/m2. TA 130/78 mmHg. Auscultation
cardiaque normale. Pas de signe de décompensation. L’ergométrie réalisée le
19 avril 2011 est interrompue pour l’épuisement à la charge de 200 Watts qui est tenue
pendant 1 min à la Fc max de 132/min (78% de la FCMT sous Procoralan) et une TA max à 180/90
mmHg. L’ECG ne montre pas de sous-décalage ST significatif.
Une
IRM cardiaque a été réalisée compte tenu des plaintes de douleurs thoraciques apparues
lors d’un effort inhabituel. La fonction VG est normale avec une FE à 61% et on retrouve comme
séquelle de l’infarctus un rehaussement sous endocardique de la paroi latérale basale
à moyenne. Une épreuve de stress pharmacologique d’Adénosine doit être prématurément
interrompue en raison d’un bronchospasme. L’examen ne retrouve pas d’ischémie
de stress significative.
Le
cas est-il stabilisé ?
La
symptomatologie s’est amendée et le patient n’a plus relaté de douleur thoracique
suspecte. On peut donc parler de stabilisation momentanée.
Evolution
de la capacité de travail :
Elle
reste identique aux données précédentes et une capacité de travail résiduelle
à 75% devrait pouvoir être maintenue.
Limitation
fonctionnelle durable relevant de l’Al :
Comme
séquelle de l’infarctus, l’examen ne retrouve qu’une légère ischémie
sous-endocardique résiduelle mais sans altération de la fonction VG globale. La tolérance
à l’effort est un peu basse à 9 METS, représentant une capacité fonctionnelle
à environ 85-90% de la valeur théorique attendue pour l’âge, limitée d’une
part par le déconditionnement et la surcharge pondérale mais également par cette cardiopathie
ischémique.
Capacité
de travail dans la profession actuelle :
Une
capacité de travail résiduelle à 75% paraît justifiée compte tenu de la limitation
fonctionnelle observée à l’épreuve d’effort. Le patient a par ailleurs accusé
une réaction anxio-dépressive après le syndrome coronarien qui contribue également
à limiter sa capacité de travail. Il paraît difficile d’envisager une autre activité
professionnelle chez ce patient n’exerçant habituellement pas de charge physique lourde.
(…)"
Le 21 novembre 2011, l'OAI a écrit au Dr W.________ ce qui suit :
"Selon
nos observations, l'activité habituelle de notre assuré n'est pas physique du tout et selon
votre rapport médical du 11 octobre 2011, il n'y a aucune altération de la fonction du ventricule
gauche. Il persiste une capacité fonctionnelle de 85 à 90 % par rapport à l'âge.
·
Comme selon le rapport médical récent
du médecin-psychiatre, notre assuré ne présente plus aucune incapacité de travail
d'origine anxio-dépressive, ne peut-on pas admettre que la capacité de travail est de nouveau
de 100 %, comme nous le pensons?
·
Si vous ne partagez pas ce point de vue, pouvez-vous
nous en donner les raisons précises?
·
Le désir de travailler un peu moins ne serait-il
pas un choix personnel de l'assuré?"
Le 10 janvier 2012, le Dr W.________ a répondu à l'OAI en ces termes :
"Rappelons
qu'il s'agit d'un patient de 51 ans qui est connu pour une maladie coronarienne depuis une dizaine d'années
et qui a déjà présenté deux accidents coronariens motivant des dilatations avec pose
de stents en 2001 et 2010. Les conséquences irrémédiables sont relativement modestes puisqu'il
n'y a pas de dysfonction particulière telle que l'a démontré l'IRM cardiaque pratiqué
récemment avec une FE à 61 % et un rehaussement tardif sous-endocardique de la paroi latérale.
La capacité physique est toutefois amoindrie puisque l'ergométrie a retrouvé une tolérance
à l'effort à moins de 90 % de la valeur théorique attendue pour l'âge.
Dans
ces conditions, une légère réduction de la capacité de travail peut être envisagée
et une capacité résiduelle de 75 % paraît raisonnable. Bien entendu, si le patient devait
exercer une activité essentiellement sédentaire et n'effectuer que peu de mouvements dans son
activité professionnelle, une capacité plus importante pourrait être envisagée mais
je pense que le travail de pharmacien nécessite quand même de fréquents déplacements
qui contribuent certainement à cette limitation fonctionnelle.
Je
ne sais si le désir de travailler un peu moins est un choix personnel de l'assuré ou s'il s'agit
d'une conséquence fonctionnelle liée à une maladie chronique lentement évolutive
qui s'est déjà manifestée par deux accidents coronariens dont il a fort heureusement échappé
mais avec un pronostic qui reste grevé par une athéromatose coronarienne relativement étendue
telle que l'avait montré la dernière coronographie. Un avis du psychiatre qui suit l'assuré
serait intéressant pour élucider cette question."
Dans un avis médical du 20 janvier 2012, le Dr X.________ du Service médical régional
(ci-après : SMR) de l'OAI a notamment relevé ce qui suit :
Dans
un rapport médical du 11.10.2011, confirmé le 10.01.2012, le Dr W.________ confirme que la
capacité de travail est de 75 % dans l’ancienne profession et de 100 % dans une activité
adaptée. Le 75 % paraît justifié selon le cardiologue par le fait que l’ergométrie
relève une tolérance à l’effort de moins de 90 % de la valeur théorique attendue
pour l’âge. Le spécialiste explique que cela est consécutif à l’obésité
et au déconditionnement physique de l’assuré (contre lequel il peut réagir) et également
consécutif à la cardiopathie ischémique. La fonction du ventricule gauche est toutefois
totalement normale. Le médecin dit : «bien entendu, si le patient devait exercer une activité
essentiellement sédentaire et n’effectuer que peu de mouvements dans son activité professionnelle,
une capacité plus importante pourrait être envisagée».
Or
la description par l’employeur du poste de Business Development montre que l’assuré
travaille plus des 2/3 de son temps assis, qu’il ne voyage et se déplace que peu. Il s’agit
donc bien d’un travail sédentaire essentiellement.
L’exigibilité
est donc de 100 % dans l’ancienne activité, avec une baisse du rendement de 10 à 15%
uniquement, compte tenu de l’absence d’efforts physiques dans l’activité précédemment
exercée et compte tenu qu’il n’y a  aucune altération de la fonction du ventricule
gauche. Dans une activité médicalement adaptée l’exigibilité est de 100%."
Le 23 avril 2012, l'OAI a rendu un projet de décision allouant à l'assuré une demi-rente
d'invalidité du 1
er
mars 2011 au 31 juillet 2012 pour les motifs suivants :
"
Résultat
de nos constatations :
Par
votre demande du 27 septembre 2010, vous avez sollicité des prestations de l’assurance-invalidité.
Vous
occupiez une fonction de cadre et exerciez l’activité de «business development»
et de consultant pour une société dans le domaine pharmaceutique, et réalisiez un revenu
annuel en 2010 de CHF 240’000.00 selon votre dernier employeur.
Vous
avez présenté une incapacité de travail totale depuis le 15 février 2010 (début
du délai d’attente d’une année), puis à 50 % de janvier 2011 à fin avril
2011, et avez été indemnisé par l’assureur perte de gain de votre employeur.
Votre
contrat de travail ayant été résilié pour le 31 octobre 2010, vous avez entrepris
les démarches auprès de l’Office régional de placement de votre région (ORP).
Des
investigations médicales entreprises, il ressort que l’évolution de votre état de
santé a été favorable, ce qui vous a permis de recouvrer intégralement votre capacité
de travail et de gain, étant attendu que vous devriez idéalement exercer une activité
essentiellement sédentaire, sans quoi une légère diminution de rendement de l’ordre
de 10 à 15 % est admissible.
Dès
lors, notre intervention sous l’angle de la réadaptation n’est pas nécessaire :
étant donné votre niveau de compétences et vos ressources personnelles, votre réinsertion
professionnelle n’est pas du ressort de notre assurance, puisque que rien ne s’oppose désormais
à la pleine mise en valeur de votre capacité de travail et de gain.
Cela
étant, à l’échéance du délai de carence en février 2011, votre capacité
de travail était réduite de moitié, ce qui vous ouvre le droit à une demi-rente,
supprimée trois mois après l’amélioration du 1
er
mai 2011.
Toutefois,
le versement ne peut intervenir que 6 mois après le dépôt de la demande AI, en l’occurrence
le 1
er
mars 2011 seulement."
Par écriture du 22 mai 2012 de son assurance de protection juridique, l'assuré a contesté
le projet de décision du 23 avril 2012. Il faisait valoir que, suite à ses problèmes de
santé, il avait dû réorienter sa carrière professionnelle pour tenir compte de ses
empêchements physiques et s'était mis à son compte. Il alléguait ne pouvoir travailler
qu'à 60 % environ, son activité ne s'effectuant pas uniquement à son bureau, mais comprenant
des visites d'entreprises et des voyages professionnels, toutes activités qui entraînent un
certain stress qu'il doit limiter au maximum pour éviter une rechute, raison pour laquelle il a
diminué son taux d'activité. Il relevait que la diminution de gain était d'au moins 50
% par rapport à ses activités dirigeantes antérieures et de 40 % environ par rapport à
sa dernière activité chez D.________. L'assuré relevait encore que son cardiologue estimait
son incapacité de travail à 25 %, contrairement à l'OAI. Il faisait surtout valoir qu'il
ne pouvait plus assumer de position dirigeante dans une entreprise, étant donné que ce type
d'activité implique un stress professionnel considérable, dû aux responsabilités,
périodes de travail intenses sous pression ainsi qu'aux déplacements et voyages professionnels.
Insistant sur le fait que le risque de récidive n'était pas négligeable, d'autant plus
que l'accident cardiaque de février 2010 était le deuxième, l'assuré expliquait qu'il
devait particulièrement faire attention en ce qui concerne le niveau de stress, ce qui limitait
son choix professionnel et entraînait une diminution importante des salaires qu'il pouvait obtenir
par rapport à ceux qu'il touchait dans son ancienne activité. Il estimait que sa cause n'avait
pas été suffisamment instruite, le dossier ne contenant en particulier aucun élément
de calcul du gain qu'il pourrait réaliser dans une activité adaptée (activité sédentaire
sans stress), compte tenu des limitations dues à ses problèmes de santé, de son âge
et de sa formation.
Le 5 juin 2012, l'OAI a notamment répondu ce qui suit :
"Vos
arguments appellent les commentaires suivants :
Les
signes dépressifs (manque de résistance à l’effort et au stress, anxiété)
que vous avez présentés suite à l’infarctus de février 2010 se sont amendés
progressivement, de telle sorte que la reprise du travail en plein était envisagée dès
janvier 2011.
Selon
vos médecins, votre capacité de travail est effectivement entière dans une activité
adaptée, à savoir sans effort intense ni port de charges répété, et ce dès
le mois de mai 2011. Les limitations fonctionnelles précitées sont purement somatiques, il
n’y a pas de restriction sur le plan psychique.
Il
est mentionné également que l’excès pondéral et le déconditionnement physique
induisent une tolérance à l’effort moindre.
Cela
étant, dans votre ancienne activité, nous avons admis une diminution de rendement de l’ordre
de 10 à 15 %, malgré que la description des tâches fournie par votre ancien employeur
mette en évidence une activité essentiellement sédentaire.
Suite
à votre absence pour maladie, votre contrat de travail ayant été résilié au
31 octobre 2010, vous avez entrepris les démarches auprès de l’Office régional de
placement de votre domicile (ORP), respectivement auprès de l’assurance-chômage, avec
une aptitude au placement intégrale.
A
notre spécialiste en Réadaptation — mandaté par nos soins — vous avez déclaré
que vous souhaitiez réorienter votre carrière, travailler moins (à 80 %), et envisagiez
de vous mettre à votre propre compte, notamment parce que vous aviez conscience d’avoir trop
«investi» dans votre activité professionnelle (en travaillant à 150 %), au détriment
de votre qualité de vie.
Notre
collaborateur vous a proposé une mesure d’intervention précoce, sous la forme d’un
bilan de compétences, afin de vous soutenir dans cette démarche, mais vous n’avez pas
donné suite : vous avez mentionné que vous alliez activer votre réseau professionnel,
très développé.
Notre
intervention sous l’angle de la réadaptation professionnelle n’était donc pas nécessaire.
Vous
avez — selon nos observations — procédé à votre inscription comme personne
de condition indépendante : vous déployez votre activité d’une part à votre
bureau (60 %), et d’autre part en visites d’entreprises et voyages (40 %) qui sont stressants
et vous obligent à diminuer votre taux d’activité.
Dès
lors, force nous est de constater qu’il ne s’agit pas d’une activité totalement
adaptée.
En
conclusion, sur le plan strictement médical, rien ne s’oppose à la mise en valeur de
votre pleine capacité de travail et de gain dans une activité sans effort physique. Sur le
plan économique, vous avez opté pour une activité d’indépendant, qui n’est
pas totalement adaptée selon le descriptif qui en est fait, et qui de plus ne vous offre vraisemblablement
pas les mêmes perspectives de gains que précédemment, tout au moins lors de la phase de
lancement de votre entreprise.
Nous
estimons que cette situation n’est pas du ressort de l’assurance-invalidité.
Au
vu de tout ce qui précède, nous considérons que les arguments avancés dans le cadre
de l’audition ne sauraient être de nature à modifier notre position et le projet incriminé
doit être entièrement confirmé.
Vous
recevrez par conséquent prochainement de la Caisse de compensation compétente une décision
formelle contre laquelle il vous sera loisible de recourir, dans les trente jours, auprès du Tribunal
cantonal."
Par décision du 6 juillet 2012, l'OAI a alloué à l'assuré une demi-rente d'invalidité
uniquement du 1
er
mars 2011 au 31 juillet 2011.
B.
a
Par acte du 7 septembre 2012 de son conseil Me Claudio Venturelli, avocat à Lausanne, F.________
a recouru contre la décision de l'OAI du 6 juillet précédent en concluant à la réforme
en ce sens  qu'une rente entière lui est octroyée dès le mois de mars 2011. Subsidiairement,
il conclut à l'annulation de la décision entreprise et au renvoi de la cause à l'OAI pour
instruction complémentaire dans le sens des considérants et nouvelle décision. En substance,
le recourant conteste les conclusions que l'OAI a tirées des rapports médicaux obtenus de ses
médecins traitants, en particulier celle selon laquelle il est en mesure de reprendre une activité
professionnelle comparable à celle exercée avant son infarctus de février 2010. Il fait
valoir que, contrairement à ce qu'a retenu l'intimé, il n'est plus en mesure de mettre pleinement
en valeur sa capacité de gain, considère que la nouvelle activité qu'il exerce au sein
de la société L.________ est adaptée à son état de santé et que l'intimé
aurait par conséquent dû procéder à une comparaison des revenus avant et après
invalidité, ce qui l'aurait amené à constater l'existence d'une perte de gain importante
et le droit à l'octroi d'une rente entière d'invalidité dès mars 2011. A l'appui
de son argumentation, le recourant allègue que, durant sa carrière, il a exercé diverses
fonctions "extrêmement haut placées" pour le compte de plusieurs sociétés,
qui impliquaient un stress professionnel considérable dû aux responsabilités assumées,
aux nombreuses périodes de travail intense sous pression ainsi qu'aux déplacements et voyages
professionnels. Ce type d'activité serait selon lui aujourd'hui totalement incompatible avec son
état de santé et l'ignorer reviendrait à prendre le risque, important, d'un nouvel infarctus,
avec des conséquences potentiellement mortelles. L'assuré évalue sa perte de gain à
210'000 fr. (300'000 fr. ./. 90'000 fr.), ce qui correspond à un degré d'invalidité de
70 %. Enfin, il fait valoir que si l'OAI considérait que l'activité professionnelle qu'il exerce
aujourd'hui au sein de la société L.________ n'était pas une activité adaptée
à son état de santé, il aurait dû instruire la question de savoir quelle activité
professionnelle adaptée était exigible et, dans ce cadre, déterminer le revenu d'invalide
qu'il pouvait en retirer, en se fondant sur les tableaux résultant de l'Enquête suisse sur
la structure des salaires publiés par l'OFAS. Le recourant a requis un délai pour produire
les pièces, notamment médicales, corroborant ses allégations.
Par réponse du 12 novembre 2012, l'intimé a conclu au rejet du recours, en indiquant que sur
la base des éléments en sa position, il ne pouvait que confirmer sa position.
B.
b
Dans sa réplique du 29 avril 2013, suite à plusieurs prolongations de délai, le recourant
reprend l'argumentation développée dans son acte de recours en la développant. Il conclut
ainsi à un taux d'invalidité de 73,61 % et produit différents documents, dont notamment
:
-
un courrier rédigé le 13 décembre
2012 par le Dr N.________, administrateur de la société D.________ à l'attention de son
conseil, dont la teneur est la suivante :
"Monsieur
F.________ a été employé deux fois dans notre société : une première fois
entre 1996 et 2000 en tant que Consultant puis Senior Consultant et une deuxième fois en 2009-2010
en tant que VP Business Development.
Notre
société est active dans le conseil stratégique auprès de l’industrie pharmaceutique
depuis 1995 avec un portefeuille de clients internationaux.
Après
avoir quitté notre société en 2000, Mr F.________ a développé une carrière
de cadre à l’international, entre autre au Canada, avant de revenir en Suisse comme dirigeant
d'une PME pharmaceutique.
C’est
cette expérience ainsi que sa bonne connaissance de notre société et de nos activités
qui m’avait motivé pour lui proposer un poste de VP Business Development. Dans ce poste Mr
F.________ avait pour mission de renouveler notre portefeuille de clients et de trouver de nouvelles
activités cohérentes avec l’expérience considérable que nous avons acquise
en 15 ans.
Il
a entre autre exploré la possibilité de prendre sous licence des projets pharmaceutiques et
de trouver leurs financements pour nous permettre de les réaliser en s’appuyant sur nos connaissances
internes.
Dans
le cadre de son activité, Mr F.________ a dû voyager très souvent afin de rencontrer de
nouveaux prospects. Le cadre économique des années 2009-2010, qui est bien connu, a sûrement
exercé un stress supplémentaire sur ses activités naturellement déjà très
stressantes. Au moment de son infarctus, Mr F.________ était en train de négocier un contrat
de licence délicat et crucial avec [...].
Le
contrat de travail de Mr F.________ prévoyait, comme de coutume pour ces positions de Business Development,
un salaire de base de 240’000 CHF et un bonus de 10% des affaires amenées. Pour 2010 ce bonus
avait été estimé à 120'000 CHF. A terme, il aurait été plus important notre
chiffre d’affaire tournant autour de 2.5 à 3 million de CHF.
II
est exact que nous avions discuté la possibilité que Mr F.________ reprenne à terme notre
société due à ses compétences et son expérience de notre société et
de manager. Dans ce cas ses revenus auraient très probablement dépassé nettement 400’000
CHF.
A
la suite de son infarctus de Février 2010, de sa longue convalescence et des déclarations de
Mr F.________ concernant ses perspectives de performances réduites à la suite de son deuxième
infarctus, nous avons conclu qu’il ne pourrait pas reprendre de façon efficace son poste crucial
de Vice-President, Corporate Development dans notre société."
-
un courrier rédigé le 14 février 2013 par le Dr W.________ à l'attention du conseil
du recourant, qui indique notamment ce qui suit :
"Comme
vous le savez, Monsieur F.________ présente une maladie coronarienne de longue date avec un premier
syndrome coronarien survenu en 2001 et motivant une intervention percutanée avec mise en place d’un
stent. Comme facteur de risque cardiovasculaire ayant favorisé la survenue de ce premier événement,
on retrouve certainement le tabagisme chronique, l’inactivité sportive, l'hyperlipidémie
et certainement le stress professionnel.
La
question du stress professionnel semble cruciale dans le cas présent et la grande difficulté
réside en une mesure précise et objectivable de ce paramètre. Ce stress professionnel
a certainement joué un rôle primordial dans la survenue du second événement mais
peut être de façon indirecte, en renforçant les autres facteurs de risque qui ont finalement
abouti à l’infarctus de 2010. Dans la littérature médicale, le stress en général
et professionnel en particulier est considéré comme un facteur de risque indépendant (étude
Interheart que Monsieur F.________ vous remettra) mais dans l’expérience habituelle, il s’agit
souvent d’un élément détonateur qui entraîne des conséquences parfois
dévastatrices.
Ce
stress professionnel intense qu’il a rencontré dans son activité de dirigeant notamment
auprès de l’entreprise D.________ s’est accompagné d’une mauvaise gestion
des autres paramètres, entraînant une sédentarité accrue, une prise pondérale
régulière avec un comportement alimentaire inadéquat, un tabagisme indéfectible ayant
finalement abouti au nouvel événement coronarien.
Il
est tout à fait compréhensible qu’après son deuxième infarctus, Monsieur F.________
ne souhaite plus retrouver ce stress intense qui avait mis en place les fondements de la récidive.
Il convient en effet de signaler que la dernière coronarographie pratiquée au O._________ au
moment de l’infarctus a montré en plus de la lésion sur l’artère circonflexe
responsable de l’événement, des lésions modérées sur les deux autres troncs
principaux mais qui n’étaient pas suffisamment marquées pour justifier une intervention.
Cette situation traduit donc l’évolutivité de la maladie coronarienne avec un risque
de récidive non négligeable.
Le
problème principal sur le plan assécurologique consiste en une quantification précise
du stress professionnel et son interaction avec les autres paramètres. La dernière mesure de
la capacité fonctionnelle de Monsieur F.________ a été pratiquée en 2011 avec une
épreuve d’effort qui a clairement objectivé une légère limitation fonctionnelle
avec une tolérance à l’effort à un peu moins de 90% de la valeur théorique
attendue pour l’âge mais qu’il semble difficile d’utiliser pour une activité
essentiellement sédentaire. Le stress professionnel s’est toutefois accompagné d’un
autre paramètre psychologique, à savoir un état anxio-dépressif pour lequel il est
suivi par un psychiatre. On sait également que la dépression constitue un facteur de risque
cardio-vasculaire supplémentaire et je pense si un psychiatre pouvait nous établir formellement
le lien chez Monsieur F.________ entre le stress professionnel et la réaction dépressive, il
serait également plus facile d’expliquer les risques de rechute en cas de réexposition
au stress chronique.
Dans
ces conditions, je pense effectivement qu’une activité professionnelle dans une position dirigeante,
telle que celle qui était exercée par M. F.________ auprès de D.________, selon la description
du poste ressortant du courrier du Dr N.________ du 13 décembre 2012 et les informations données
par M. F.________, était médicalement contre-indiqué au vu du risque de récidive
et d’évolution.
Il
est indéniable que M. F.________ conserve une capacité résiduelle dans un travail adapté.
A mon sens, tel est le cas de l’activité actuellement exercée au sein de L.________,
selon l’activité telle que me l’a décrite M. F.________. En résumé, le
désir de travailler un peu moins ou encore d’avoir renoncé à son activité auprès
de Q.________ relève plus d’une question de survie que d’un choix personnel."
-
Un rapport médical établi le 19 avril 2013 par le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie
et psychothérapie, et la psychologue S.________ du Cabinet Médical G.________ à Lausanne
sur la base de 3 entretiens d'une heure chacun ainsi que sur l'étude de son dossier. Il en ressort
notamment les éléments suivants :
"
Observations
cliniques
:
Monsieur
F.________ est un homme de 53 ans, à la tenue très soignée, faisant un peu plus que son
âge et en léger surpoids. Il paraît tendu, figé, contenu.
Son
discours est marqué d’anxiété, avec un sentiment général d’insécurité.
Son langage se focalise essentiellement sur son parcours professionnel, laissant supposer une identité
se construisant exclusivement par cette dimension. Cela d’autant plus qu’il n’est ni
marié, ni père de famille.
Nous
relevons un manque de projets pour l’avenir à la fois sur le plan privé que professionnel,
des peurs de ne pas avoir assez de revenu pour vivre, la peur de mourir ou de vieillir prématurément.
L’expertisé
donne l’impression d’un homme brisé, tourmenté. Il présente un léger
ralentissement psychomoteur. Depuis les soucis de santé physique et psychique, une vraie cassure
narcissique semble s’être produite chez lui.
Nous
pouvons déceler une difficulté relationnelle avec les femmes, sur la base d’une conflictualité
toujours très présente à ce jour avec sa mère décédée. Monsieur F.________
se montre méfiant, sur ses gardes, face aux femmes. Cette conflictualité explique certainement
son surinvestissement dans la sphère professionnelle.
A
ce jour, Monsieur F.________ présente encore des symptômes dépressifs. A savoir des idées
noires sans idéations suicidaires, une spirale de pensée négative, une tendance à
se renfermer, de la fatigabilité, une grande fatigue diurne et des troubles du sommeil, une diminution
de l’énergie vitale, une incapacité à se projeter dans l’avenir, un manque
d’envie et une perte de plaisir aux choses agréables de la vie, une vie sexuelle estompée.
Il
tend à tout voir en noir sur un mode catastrophiste.
Traitement
psychotrope
:
Citalopram
40 mg par jour
Temesta
1mg en réserve si angoissé (en prend moins d’une fois par mois)
Diagnostics
psychiatriques actuels selon CIM-10
:
La
symptomatologie réunit les critères pour un épisode dépressif selon la CIM-10. La
symptomatologie anxieuse est nette et limitante, mais n'a pas la gravité nécessaire pour donner
lieu à un diagnostic psychiatrique au sens du chapitre V de la CIM-10.
Episode
dépressif léger, avec syndrome somatique F32.01
Personnalité
à traits anxieux-évitants Z73.1
(…)
Conclusion
:
Monsieur
F.________ est un homme de 53 ans, ancien manager industriel, de bonne présentation, mais qui donne
l’impression d’être brisé depuis son deuxième infarctus survenu en février
2010. Il présente par ailleurs des facteurs de risques génétiques sur le plan cardio-vasculaire
et un risque de récidive.
Sur
le plan psychique, organisé depuis son enfance sur un mode anxieux, il a surinvesti son identité
professionnelle, au détriment de la vie affective et familiale. Il a ainsi compensé des manques
et reçu durant de nombreuses années les valorisations narcissiques dont il avait besoin.
Arrêté
brutalement dans son évolution personnelle après son deuxième infarctus, infarctus dont
il n’est complètement guéri ni sur le plan cardiologique, ni sur le plan psychique, l’expertisé
peine à se réorganiser.
Un
épisode dépressif de sévérité moyenne selon CIM-10 a été attesté
par son psychiatre traitant en 2010 et 2011.
Une
évolution lentement favorable aboutit à la constatation actuelle d’un épisode dépressif
de sévérité légère, selon la CIM-10.
Sur
le plan de l’anxiété, Monsieur F.________ avait développé des stratégies
(tendances perfectionnistes, surinvestissement professionnel, etc.) pour maîtriser l’angoisse
du manque. Actuellement, sa vision de l’avenir est négative, avec une tendance au catastrophisme.
Nous
tenons à préciser que même si la symptomatologie dépressive correspond actuellement
à un épisode dépressif léger, sous traitement antidépresseur conséquent,
cette maladie a néanmoins un impact sévère sur le fonctionnement de pointe qui est exigé
d’un employé de son niveau et de son secteur d’activité.
Nous
rappelons que la CIM-10 stipule qu’un tel épisode
«s’accompagne
habituellement d’un sentiment de détresse et de difficultés mineures à mener à
bien les activités professionnelles. Il est rare que le sujet cesse toute activité»
.
Les difficultés professionnelles existent bel et bien, mais n’empêchent pas complètement
Monsieur F.________ d’exercer une activité professionnelle.
Nous
tenons à préciser qu’il n’est pas question ici d’une dépression légère,
ni d’une réaction dépressive, mais bel et bien d’un Episode dépressif au sens
de la CIM-10, d’un Trouble dépressif majeur selon le DSM-IV, de degré léger (codé
296.20).
Cet
épisode dépressif est lié aux nombreuses pertes de valorisations, narcissiques en terminologie
psychiatrique, qui sont sans aucun doute définitives.
Toutes
les activités concernant le business, les négociations, la recherche de contrats, le stress
et les pressions diverses, les interactions avec les partenaires et les clients, ne peuvent plus être
exercées par Monsieur F.________ qui n’en a plus les ressources.
Ce
dernier peut travailler avec un horaire complet de 40 à 42 et demie heures par semaine, mais son
rendement à un tel horaire et dans une activité adaptée (absence de stress, de conflits,
de tension, de pression de performance, d’interactions difficiles) correspond à peine au 50
% de ce qu’il fournissait avant son deuxième infarctus.
En
effet, il manque d’endurance, se décourage, rumine, est négatif, peine à s’investir,
est légèrement ralenti, est fatigué et fatigable. Il peine à convaincre, a besoin
de longs moments de récupération.
Il
s’agit là de la symptomatologie typique de la dépression, malgré le traitement en
cours, symptomatologie que Monsieur F.________ ne peut pas influencer spontanément.
Monsieur
F.________ peut aussi fournir un effort plus pointu, de l’ordre de 80 % de ce qu’il rendait
avant son infarctus, mais uniquement durant un laps de temps maximal de deux heures, et cela deux fois
par jour s’il peut se reposer et récupérer entre deux séances de travail.
Monsieur
F.________ est indiscutablement affaibli par la décompensation d’un état anxieux, état
sans doute préexistant, mais il l’est surtout par la symptomatologie dépressive persistante.
Cette
symptomatologie dépressive ne l’empêche pas d’effectuer une activité lucrative,
mais elle l’empêche d’exploiter ses ressources personnelles et son expertise dans son
domaine de compétence.
L’atteinte
psychique empêche totalement l'expertisé de travailler dans son ancienne activité."
-
une fiche de salaire établie le 6 janvier 2012 par la société L.________, sous la signature
de son administrateur F.________, selon laquelle le recourant a touché en 2011 un salaire annuel
brut de 95'000 fr. (net de 89'524 fr. 75), versé en trois fois.
B.
c
Par
duplique du 29 mai 2013, l'intimé a maintenu ses conclusions tendant au rejet du recours en se fondant
sur l'analyse de la situation médicale du recourant par le SMR telle qu'elle ressort de l'avis du
Dr V.________ du 27 mai 2013 : celui-ci fait valoir que le seul fait médicalement objectif qui ressort
des documents produits par le recourant est que sa fonction cardiaque est modérément abaissée
à 90 % de la valeur attendue. Le Dr V.________ considère que si on s'en tient à cette
donnée, "on peut affirmer sans crainte de se tromper que l'assuré peut exercer toute activité
sédentaire à 100%". En ce qui concerne l'appréciation psychiatrique du Dr Z.________,
il relève qu'elle s'écarte de celle du Dr B.________, psychiatre traitant, qui attestait que
l'assuré avait retrouvé une pleine capacité de travail dès le 1
er
août 2011 (rapport du 29 septembre 2011), ce qui lui paraît d'autant plus curieux que le Dr
Z.________ maintient que l'état de santé de l'assuré s'est amélioré depuis la
prise en charge par le Dr B.________ (l'épisode dépressif d'intensité moyenne en 2010
est maintenant d'intensité légère). Il expose peiner à comprendre que la capacité
de travail se soit détériorée et estime qu'il aurait été souhaitable que le
Dr Z.________ explicite les raisons pour lesquelles il ne partage pas l'avis du Dr B.________. Cela étant,
il considère que cette expertise n'a pas de valeur probante. Le Dr V.________ relève comme
autre point délicat la mesure du stress professionnel, en exposant qu'à sa connaissance il
n'existe pas d'instrument permettant de la quantifier de manière objective et se pose dès lors
la question de savoir laquelle des positions de directeur de l'entreprise D.________ jouissant de tous
les avantages sociaux et d'entrepreneur indépendant (situation actuelle) est la plus stressante.
En l'absence d'évidence scientifique, il renonce toutefois à se prononcer sur ce point et conclut
que si l'on s'en tient aux seuls critères objectifs, le recourant reste capable d'exercer une activité
sédentaire et adaptée à plein temps, sans diminution de rendement.
B.
d
Dans son mémoire du 3 juillet 2013, le recourant fait valoir que l'appréciation psychiatrique
du Dr Z.________ a pleine valeur probante et confirme ses conclusions. En annexe, il produit une prise
de position du Dr Z.________ du 14 juin 2013 au sujet de l'avis précité du SMR du 27 mai 2013,
dont il ressort notamment les éléments suivants :
"Voici
mes commentaires concernant l’avis médical du SMR:
Premier
paragraphe
:
Même
si le courrier du Dr N.________ ne contient aucun renseignement d’ordre médical, il est néanmoins
nécessaire de savoir le plus précisément possible en quoi consistait l’activité
de Monsieur F.________ pour déterminer une éventuelle perte de la capacité de travail
pour raisons médicales.
Deuxième
paragraphe
:
Si
l'assuré conserve une pleine exigibilité dans une activité adaptée telle que celle
qu’il exerce, cela n’empêche pas qu’il faut évaluer la perte de gain qui
résulte d’une activité adaptée pour des raisons de santé. Ce n’est pas
au médecin de faire cette appréciation mais il n’y a pas lieu de faire comme si une pleine
capacité de travail dans une activité adaptée ne portait pas à conséquence sur
le plan économique.
(…)
Septième
paragraphe
:
Pas
de commentaire si ce n’est que seul l’aspect cardiologique est pris en compte.
Huitième
paragraphe
:
Le
Dr V.________ procède de manière mathématique. Dans la réalité, le médecin
traitant (en l’occurrence le Dr B.________) cherche habituellement à encourager son patient
à reprendre son activité antérieure dans la mesure du possible. Dans la réalité,
Monsieur F.________ n’a pas pu assumer une telle reprise.
Selon
la CIM-10, un épisode dépressif moyen s’accompagne habituellement de difficultés
importantes à mener à bien les activités professionnelles. Un épisode dépressif
léger s’accompagne habituellement de difficultés mineures à mener à bien les
activités professionnelles. Il me paraît évident que dans le cadre d’une activité
telle que celle exercée par Monsieur F.________ même des difficultés mineures ont des
conséquences importantes.
Conformément
aux lignes directrices de la Société Suisse de Psychiatrie d’Assurance pour l’expertise
médicale des troubles psychiques, le diagnostic ne débouche pas directement sur une appréciation
de la capacité de travail. “Le diagnostic de personnalité, la description de la psycho-dynamique,
l’évaluation de l’influence de facteur d’ordre notamment social sur l’évolution
ainsi que l’appréciation du degré de gravité du tableau constituent également
des points importants” (point 10 des lignes directrices susmentionnées).
Dans
mon rapport, je pense avoir fourni le profil de l’expertisé ainsi que la psycho-dynamique,
de la psychopathologie qui influence négativement la capacité de travail de Monsieur F.________.
Neuvième
paragraphe
:
Le
Docteur V.________ écarte de son analyse le facteur stress parce qu’à sa connaissance
il n’existe pas d’instrument permettant de quantifier de manière objective le stress
professionnel. Si on suivait le raisonnement du Dr V.________, on pourrait pratiquement rayer les évaluations
psychiatriques du domaine assécurologique puisque les maladies psychiques sont par définition
non objectivables au sens où l’entend le Dr V.________ (n’oublions pas que même
un avis d’expert est éminemment subjectif et ne peut pas être considéré comme
objectif scientifiquement)."
B.
e
Dans ses déterminations du 16 août 2013, l'OAI, se référant à un nouvel avis
médical du SMR du 19 juillet précédent qui, sous la plume du Dr V.________, maintient
sa position, considère que les éléments amenés à l'appui du recours ne sont
pas de nature à remettre en cause son estimation quant à la capacité de travail du recourant
telle que décrite par le SMR le 20 janvier 2012.
Le 20 septembre 2013, le recourant a produit un rapport complémentaire établi par le Dr Z.________
le 4 septembre précédent dans lequel ce dernier soutient qu'il n'y a pas lieu d'établir
une échelle de stress et de mettre en compétition le travail du manager avec celui de l'entrepreneur
indépendant comme semble le faire le Dr V.________, ni de savoir lequel des deux est le plus stressé,
mais de prendre conscience que le travail d'un manager dont le profil d'activité correspond à
celui de l'assuré implique à répétition et quotidiennement un stress énorme.
Cette charge émotionnelle épuisante doit être prise en compte selon lui dans l'évaluation
de l'aptitude à un travail d'une personne dont les ressources sont diminuées par deux facteurs
de santé, cardiologique et psychiatrique.
Le 17 octobre 2013, l'intimé a déclaré ne rien avoir à ajouter et a confirmé
ses conclusions. Le recourant a fait de même par écriture du 12 novembre 2013.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité, à
moins que la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20)
ne déroge expressément à la LPGA (art. 1 al. 1 LAI). L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose
qu'en dérogation aux art. 52 et 58 LPGA, les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement
faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances du domicile de l'office concerné.
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l'art. 1 al. 3 PA
(loi fédérale du 20 décembre 2008 sur la procédure administrative; RS 172.021) et
des exigences minimales fixées par l'art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de
recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure
administrative; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances
sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la
Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
En l'espèce le recours a été interjeté
dans le délai légal de trente jours dès la notification de la décision attaquée
compte tenu des féries  d'été (art. 60 al. 1 LPGA et 38 al. 4 let. b LPGA) et satisfait
en outre aux autres conditions légales (art. 61 let. b LPGA). Il est donc recevable à la forme.
2.
Est litigieux en l'occurrence le droit du recourant
à une rente d'invalidité. Ce dernier estime remplir les conditions légales pour l'octroi
d'une rente entière d'invalidité dès le 1
er
mars 2011, alors que l'OAI lui a alloué une demi-rente d'invalidité du 1
er
mars 2011 jusqu'au 31 juillet 2011 seulement. Le recourant conteste à cet égard plus particulièrement
l'exigibilité de la capacité de travail retenue par l'OAI (100 % dans l'ancienne activité,
avec une baisse de rendement de 10 à 15 % uniquement, compte tenu de l'absence d'efforts physiques
et du fait qu'il n'y a aucune altération de la fonction du ventricule gauche et 100 % dans une activité
médicalement adaptée – sédentaire – selon avis du SMR du 20 janvier 2012).
Le recourant conteste également l'appréciation de l'intimé selon laquelle, sur le plan
strictement médical, rien ne s’oppose à la mise en valeur de sa pleine capacité
de travail et de gain dans une activité sans effort physique. Sur le plan économique, il critique
le fait que, de l'avis de l'OAI, l'activité d’indépendant qu'il a choisi d'exercer ne
serait pas totalement adaptée selon le descriptif qui en est fait et que l'intimé conclut que
cette situation n’est pas du ressort de l’assurance-invalidité.
3.
a)
Selon l'art. 28 al. 2
LAI, l'assuré a droit à un quart de rente s'il est invalide à 40 % au moins, à une
demi-rente s'il est invalide à 50 % au moins, à trois-quarts de rente s'il est invalide à
60 % au moins et à une rente entière s'il est invalide à 70 % au moins.
Est réputée
invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou
de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie ou d'un accident
(art. 8 al. 1 LPGA, en vigueur dès le 1
er
janvier 2003, et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de
l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte d'une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les traitements et
les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA).
Quant à l'incapacité de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute
perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui,
si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique.
En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité qui peut être
exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine
d’activité (art. 6 LPGA in fine).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent,
comme les atteintes à la santé physique, entraîner une invalidité. Pour déterminer
si tel est le cas, il faut établir si et dans quelle mesure un assuré peut, malgré son
atteinte à la santé psychique, exercer une activité que le marché du travail lui
offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point déterminant est ici de savoir quelle activité
peut raisonnablement être exigée dans son cas. La mesure de ce qui est exigible doit être
déterminée aussi objectivement que possible. Pour admettre l'existence d'une incapacité
de gain causée par une atteinte à la santé psychique, il n'est donc pas décisif que
l'assuré exerce une activité lucrative insuffisante; il faut bien plutôt se demander s'il
y a lieu d'admettre que la mise à profit de sa capacité de travail ne peut, pratiquement, plus
être raisonnablement exigée de lui, ou - comme condition alternative - qu'elle est même
insupportable pour la société (ATF 135 V 215 consid. 6.1.1 et la référence).
4.
Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidité du bénéficiaire de la rente subit une modification
notable, la rente est, d'office ou sur demande, révisée pour l'avenir, à savoir augmentée
ou réduite en conséquence, ou encore supprimée. Cela vaut également pour d'autres
prestations durables accordées en vertu d'une décision entrée en force, lorsque l'état
de fait déterminant se modifie notablement par la suite. Le point de savoir si un tel changement
s'est produit doit être tranché en comparant les faits tels qu'ils se présentaient au
moment de la décision initiale de rente et les circonstances régnant à l'époque de
la décision litigieuse. Tout changement important des circonstances propre à influencer le
degré d'invalidité, et donc le droit à la rente, peut motiver une révision selon
l'art. 17 LPGA. La rente peut être révisée non seulement en cas de modification sensible
de l'état de santé, mais aussi lorsque celui-ci est resté en soi le même, mais que
ses conséquences sur la capacité de gain ont subi un changement important (TFA I 408/05 arrêt
du 18 août 2006 consid. 3.1 et les références).
5.
Pour pouvoir calculer
le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours) a besoin de documents
que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche
du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256, consid. 4; 115 V 133, consid.
2; TF, I 312/06 arrêt du 29 juin 2007, consid. 2.3 et les références citées).
Selon le principe de la
libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans
le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n'est pas lié par des règles
formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve qu'elle qu'en soit la provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En présence d’avis médicaux contradictoires,
le juge doit apprécier l’ensemble des preuves à disposition et indiquer les motifs pour
lesquels il se fonde sur une appréciation plutôt que sur une autre, en se conformant à
la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353, consid. 5b; TF,
9C_418/2007 arrêt du 8 avril 2008, consid. 2.1). A cet égard, l’élément décisif
pour apprécier la valeur probante d’une pièce médicale n’est en principe ni
son origine, ni sa désignation sous la forme d’un rapport ou d’une expertise, mais bel
et bien son contenu. Il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le
rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les
plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine
connaissance de l’anamnèse, que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231, consid. 5.1).
Sans remettre en cause le principe de la libre appréciation des preuves, la jurisprudence récente
du Tribunal fédéral a posé quelques principes relatifs à la manière d’apprécier
certains types d’expertises ou de rapports médicaux. Notre Haute Cour a notamment précisé
qu’il n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur probante d’une expertise réalisée
dans un Centre d’observation médicale de l’assurance-invalidité (COMAI), conformément
à l’art. 44 LPGA, au seul motif que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec
l’Office fédéral des assurances sociales et fréquemment mandaté par les offices
de l’assurance-invalidité (ATF 137 V 210 consid. 1.3.3, 2.3 et 3.4.2.7; cf. également
ATF 136 V 376). Il a par ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen
établi par un SMR était en principe comparable à celle d’une expertise réalisée
par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité, étant toutefois précisé
qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux probants figurant au dossier, une expertise
externe devait être mise en oeuvre conformément à l’art. 44 LPGA (cf. ATF 137 V
210 consid. 1.2.1 in fine, avec les références, ainsi que l’ATF 135 V 465 consid. 4.4).
Enfin, il convient de prendre en considération, pour apprécier la valeur probante d’un
rapport établi par un médecin traitant de l’assuré, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui le lient à ce dernier et qui le placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les constatations d’un expert revêtent
donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références).
6.
a)
En
l'espèce, pour retenir que le recourant dispose d'une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée à sa situation médicale depuis le mois de mai 2011, l'OAI s'est fondé sur
l'avis médical rendu par le Dr X.________ du SMR le 20 janvier 2012. Celui-ci, après avoir
rappelé que le Dr W.________ avait estimé (rapports médicaux des 11 octobre 2011 et 10
janvier 2012) que la capacité de travail de l'assuré était, depuis le mois de mai 2011,
de 75 % dans son ancienne profession et de 100 % dans une activité adaptée, relevait que,
dès lors que la description par l'employeur du poste de Business development montrait que le recourant
travaillait plus des 2/3 du temps dans une position assise et ne voyageait et ne se déplaçait
que peu, l'ancienne activité du recourant constituait bien une activité essentiellement sédentaire
– activité pour laquelle le Dr W.________ avait admis qu'une capacité de travail plus
importante pourrait être envisagée - pour considérer au final que l'exigibilité était
de 100 % dans l'ancienne activité du recourant, avec une baisse de rendement de 10 à 15 % uniquement.
Cette appréciation médicale, confirmée par le Dr V.________ du SMR en procédure de
recours, ne saurait toutefois être considérée comme probante au sens de la jurisprudence.
Tout d'abord, on observe que le SMR a fait fi de l'appréciation médicale du psychiatre traitant
du recourant lorsqu'il a retenu que l'état du recourant était stabilisé depuis le mois
de mai 2011. En effet, le 18 mai 2011, le Dr B.________ considérait que la capacité de travail
de son patient dans toute activité n'était encore que de 75 % pour finalement retenir, le 29
octobre 2011, que l'assuré disposait d'une capacité de travail de 100 % dans son activité
habituelle depuis le 1
er
août 2011. Surtout, la Cour relève que, dans le cadre de l'instruction de la présente
cause, lorsqu'il a interrogé les médecins traitants du recourant quant à l'exigibilité
de la capacité de travail de leur patient, l'OAI, respectivement le SMR, n'a pas clairement décrit
l'activité pour laquelle il demandait des précisions, se contentant, dans ses questionnaires
des 11 avril 2011 et 1
er
septembre 2011, de parler de "profession actuelle", puis dans celui du 21 novembre 2011 adressé
uniquement au Dr W.________ d'activité habituelle. Or, à la lecture de la réponse du Dr
W.________ du 10 janvier 2012, on comprend que le cardiologue considérait que l'exigibilité
d'une capacité de travail de 75 % concernait une activité de pharmacien, puisqu'il précisait
que "bien entendu si le patient devait exercer une activité essentiellement sédentaire
et n'effectuer que peu de mouvements dans son activité professionnelle une capacité plus importante
pourrait être envisagée mais je pense que le travail de pharmacien nécessite quand même
de fréquents déplacements qui contribuent certainement à cette limitation fonctionnelle"
[réd. : tolérance à l'effort à moins de 90 % de la valeur théorique attendue
pour l'âge]. Par ailleurs, déjà dans son rapport médical du 16 novembre 2010, le
Dr W.________ parlait uniquement d'une activité du recourant en tant que "pharmacien".
Ainsi, il est patent que le Dr W.________ ne s'est pas prononcé sur l'exigibilité de la capacité
de travail du recourant dans son ancienne activité de CEO Business Development mais dans une activité
de pharmacien. Ce point est corroboré par les considérations médicales du Dr W.________
dans son courrier du 14 février 2013 à l'attention du conseil du recourant, dans lequel il
estime "qu'une activité professionnelle dans une position dirigeante, telle que celle qui était
exercée par M. F.________ auprès de D.________, selon la description du poste ressortant du
courrier du Dr N.________ du 13 décembre 2012 et les informations données par M. F.________,
était médicalement contre-indiqué au vu du risque de récidive et d'évolution".
A cela s'ajoute que le Dr B.________ n'a lui non plus jamais décrit de manière précise,
dans aucun de ses rapports médicaux, l'activité professionnelle pour laquelle il évaluait
la capacité de travail résiduelle de son patient. Or, dans son rapport médical du 29 septembre
2011, tout en indiquant sous la rubrique du status actuel qu'il y avait persistance d'une certaine labilité
émotionnelle, d'une fatigabilité et d'une humeur par moment fluctuante, le psychiatre estimait
que la situation était en voie de stabilisation et, étonnamment, que la capacité de travail
était de 100 % depuis le mois d'août 2011. Pensait-il lui aussi qu'il était question d'une
activité en tant que pharmacien? Le questionnaire de l'OAI du 1
er
septembre 2011 pourrait le laisser entendre, puisqu'il n'y était pas question de l'"activité",
mais de la "profession" du recourant, qui, à la base, est effectivement celle de pharmacien.
Ou avait-il conscience, lorsqu'il procédait à l'évaluation de la capacité de travail
de l'assuré que c'est un poste de CEO Business Development que celui avait assumé avant son
infarctus et l'apparition de signes dépressifs ? Ou le Dr B.________ songeait-il à l'activité
d'indépendant que le recourant a commencé à exercer en 2011 en qualité d'administrateur
de la société L.________? Dans son rapport médical du 13 novembre 2011, il retenait comme
activité "exercée" celle de pharmacien et administrateur de société. Dans
ses réponses des 18 mai et 11 octobre 2011, le Dr B.________ se prononçait sur la capacité
de travail dans la "profession actuelle". Le recourant avait alors déjà entamé
son activité actuelle d'indépendant.
Ce flou sur la question de la capacité de travail du recourant par rapport à l'activité
professionnelle envisagée est encore renforcé par la lecture du rapport médical du Dr
Z.________, psychiatre, qui lui, prenant en considération l'activité de CEO Business Development
exercée par le recourant jusqu'au mois de février 2010, estime qu'elle n'est plus exigible
eu égard à l'état de santé fragile de l'assuré par le niveau d'exigences qu'elle
implique et le stress professionnel important qu'elle génère. Certes, ce rapport médical
ne suffit pas pour que l'on puisse trancher cette question, dès lors que, comme l'a relevé
l'intimé, le Dr Z.________ n'explique pas de manière convaincante les raisons pour lesquelles,
tout en retenant un épisode dépressif de sévérité actuelle légère
selon la CIM-10 et "une symptomatologie anxieuse nette et limitante mais qui n'a pas la gravité
nécessaire pour donner lieu à un diagnostic psychiatrique au sens du chapitre V de la CIM-10",
il conclut à une incapacité totale de travail dans l'ancienne activité du recourant. Par
ailleurs, il ne se prononce pas sur la capacité résiduelle de travail dans une activité
professionnelle adaptée ni ne mentionne même de façon claire les limitations fonctionnelles
psychiques actuelles du recourant dans ce contexte. Si on ne peut pas accorder une pleine valeur probante
à l'appréciation médicale du Dr Z.________, il n'en demeure pas moins qu'elle instaure
un doute supplémentaire quant à la pertinence avec laquelle la capacité de travail résiduelle
du recourant a été évaluée. Dans cette mesure, il ne peut pas non plus être
reconnu une pleine valeur probante aux appréciations du DrB.________, ni à celles du SMR qui
se basent seulement sur les considérations des DrsB.________ et W.________.
b)
Au
vu de ces éléments, la Cour de céans considère que la question de l'exigibilité
de la capacité de travail du recourant n'a pas été instruite correctement, ou du moins
pas de façon complète, puisqu'on ne sait pas au final par rapport à quelle activité
"habituelle" les médecins traitants de l'assuré se sont prononcés. Certes, le
SMR semble considérer que la question est oiseuse puisqu'il estime que l'activité de Business
Development que le recourant exerçait pour la société D.________ avant son 2
ème
infarctus en février 2010 était une activité essentiellement sédentaire. Pour ce
faire, il se fonde vraisemblablement sur le questionnaire pour l'employeur qui comporte une rubrique,
sous chiffre 5, de description du poste de travail. Les questions y sont quelque peu schématiques
et les réponses que l'employeur y a apportées ne rendent pas véritablement compte de l'activité
du recourant que l'administrateur de cette société, le Dr N.________, a peinte de manière
plausible dans le courrier qu'il a adressé le 13 décembre 2012 au conseil du recourant. Ainsi,
sur ce point aussi des incertitudes non négligeables demeurent quant aux incompatibilités éventuelles
pouvant entrer en considération entre l'état de santé du recourant et le poste qu'il occupait
au sein de la société D.________, eu égard au descriptif peu fiable qui résulte de
l'instruction. Cela étant, on ne saurait considérer sans autre investigation que l'activité
que le recourant exerçait avant son infarctus en février 2010 était sédentaire et
en tirer la conclusion hâtive, comme l'a fait l'OAI, qu'elle est adaptée à la situation
médicale de l'intéressé et que celui-ci dispose, dans cette activité, d'une capacité
de travail de 100 % avec une diminution de rendement de seulement 10 à 15 %.
c)
Dans ces conditions, le recours doit être
admis et la décision entreprise annulée. La cause est renvoyée à l'OAI afin qu'il
complète l'instruction et rende une nouvelle décision. Il est important de souligner que l'instruction
devra d'abord porter sur la question de la capacité résiduelle de travail du recourant, tant
sur le plan cardiologique que psychiatrique, dans son ancienne activité de CEO Business Development
pour le compte de la société D.________. Pour ce faire, le recours à une expertise bidisciplinaire
s'impose. Dans ce contexte, il importera d'apporter une attention toute particulière au questionnaire
qui sera adressé aux experts, afin que le descriptif de l'activité dirigeante de CEO Business
Development  corresponde au plus près à la réalité. Selon les conclusions de
l'expertise, soit s'il s'avérait que le recourant ne dispose plus d'aucune capacité de travail
dans cette ancienne activité de CEO Business Development, l'intimé devra alors requérir
des experts qu'ils décrivent avec précision quelle activité médicalement adaptée
(par exemple : pharmacien d'officine, chercheur etc.) est encore exigible et à quel taux. Il importera
également que soit examinée dans ce contexte la question de savoir si, comme le pense le Dr
W.________ dans son courrier du 14 février 2013, l'activité d'administrateur de la société
L.________ que le recourant exerce à 60 % depuis 2011 pour un salaire annuel d'environ 90'000 fr.
est médicalement adaptée. Selon les conclusions des experts sur ce point, il conviendra alors
que l'OAI détermine si le revenu que le recourant tire de cette activité correspond au revenu
d'invalide qu'il serait susceptible de percevoir en exerçant une autre activité médicalement
adaptée comme celle de pharmacien d'officine ou de chercheur dans le domaine pharmaceutique, en
se fondant par exemple sur les résultats de l'Enquête suisse sur la structure des salaires,
puis qu'il procède au calcul du degré d'invalidité résultant de la comparaison des
revenus sans et avec invalidité.
7.
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA,
la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus de prestations
de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais judiciaires (art. 69
al. 1bis LAI). En l'espèce, il convient d'arrêter les frais judiciaires à 400 fr. et de
les mettre à charge de l'OAI, qui succombe.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit à
des dépens (art. 61 let. g LPGA), qu'il convient d'arrêter à 2'500 fr. à la charge
de l'OAI, qui succombe.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud le 6 juillet
2012 est annulée et la cause renvoyée à l'intimé pour complément d'instruction
dans le sens des considérants et nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs) sont mis à la charge de l'Office de l'assurance-invalidité pour
le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera au recourant F.________ le montant de 2'500 fr. (deux mille cinq cents francs)
à titre d'indemnité de dépens.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Claudio Venturelli, avocat à Lausanne (pour le recourant),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, à Vevey,
-
Office fédéral des assurances sociales, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :