vd_findinfo · Arrêt / 2013 / 45 · 2013-02-25 · fr

PRESTATION D'INVALIDITÉ, EXPERTISE MÉDICALE, COMAI, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, INTERPRÈTE | 4 al. 1 LAI, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 25.02.2013 Arrêt / 2013 / 45

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
328/11 - 37/2013
ZD11.043294
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
25 février 2013
__________________
Présidence
de               Mme
Di
Ferro Demierre
Juges
:              Mmes
Röthenbacher et Pasche
Greffière
:              Mme
Barman Ionta
*****
Cause
pendante entre :
I.________
,
à Lausanne, recourant, représenté par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate à Lausanne,
et
OFFICE
DE L'ASSURANCE-INVALIDITé POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
8 LPGA; 4 al. 1 LAI
E n  f a i t  :
A.
I.________ (ci-après: l'assuré), né en 1970, a appris la profession de mécanicien
en Somalie et obtenu un diplôme de fin de formation, équivalant à un certificat fédéral
de capacité. Arrivé en Suisse en 2003, il a travaillé dès février 2007 pour
le compte de l'Etat de Vaud, comme employé de restauration sur le site du Centre hospitalier universitaire
vaudois (ci-après: CHUV). Le 13 octobre 2009, il a déposé une demande de prestations auprès
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après: l'OAI), en raison d'une
atteinte dégénérative de la colonne lombaire entraînant une incapacité de travail
totale depuis le mois d'octobre 2008.
Interpellé par l'OAI, le Dr A.________, spécialiste en médecine générale et
médecin traitant de l'assuré, a transmis différents rapports médicaux, dont un consilium
de rhumatologie établi le 28 avril 2004 par le Prof. D.________, médecin-chef au Service de
rhumatologie, médecine physique et réhabilitation du CHUV. Le Prof. D.________ posait le diagnostic
de douleurs ostéo-articulaires diffuses généralisées, précisant que le patient
présentait des douleurs diffuses, dépassant le système ostéo-articulaire, et que
l'examen clinique à ce niveau était tout à fait rassurant. Il mentionnait la poursuite
du bilan de médecine interne, notamment au niveau abdominal, et expliquait qu'en cas de bilan totalement
négatif, un syndrome douloureux somatoforme persistant serait le diagnostic d'exclusion et une approche
psychologique serait alors indiquée. Un consilium daté du 19 janvier 2009, établi par
la Dresse L.________, spécialiste en médecine physique et réadaptation, médecin associée
au département de l'appareil locomoteur du CHUV, faisait état des diagnostics de rachialgies
chroniques dans un contexte de discopathie sévère L3/L4, de dysbalances musculaires et d'état
anxio-dépressif. L'évaluation du cas était difficile et les douleurs et limitations fonctionnelles
avaient certainement une origine multifactorielle. Selon la Dresse L.________, l'assuré ne pouvait
pas reprendre son activité d'aide cuisinier et il était difficile de se prononcer quant au
pronostic et à la capacité de travail à moyen et à long terme. Le 17 mars 2009, la
Dresse L.________ mentionnait au Dr A.________ que le patient annonçait plus de douleurs, une symptomatologie
localisée dans toutes les articulations et tous les groupes musculaires. Elle n'avait pas d'explication
pour ses plaintes et la suspicion d'un syndrome psychosomatique était assez grande. Toutefois, il
s'agissait d'un diagnostic d'exclusion et il était nécessaire d'élargir les investigations
pour être certains qu'une affection organique n'était pas ignorée.
Dans un rapport du 26 octobre 2009 à l'OAI, la Dresse L.________ a posé les diagnostics de
rachialgies chroniques dans un contexte de discopathie sévère L3-L4, discopathies modérées
L4-L5 et L5-S1, protrusion discale L5-S1 médiane et médio-bilatérales sans conflit radiculaire,
d'arthralgies diffuses d'origine indéterminée, de troubles neuropsychologiques d'origine x
en investigation et d'état anxio-dépressif lié à la douleur et aux difficultés
professionnelles. Du point de vue psychiatrique, l'assuré semblait être très déprimé
et avait d'importants troubles de la concentration. Du point de vue somatique, le patient décrivait
les symptômes de manière très dramatique; il avait des difficultés à rester
debout au-delà de 15 minutes et assis plus de 20 minutes et se plaignait d'une fatigue et d'un manque
de force, ses bras se mettant à trembler dès qu'il essayait de porter même des choses
légères. Selon la Dresse L.________, les douleurs pouvaient être en relation avec une
chute sur le dos en juin 2008. Ce médecin attestait finalement une incapacité de travail totale,
dans la profession actuelle d'aide-cuisinier, depuis décembre 2008.
Interpellés par l'OAI, les Drs S.________ et W.________, chef de clinique respectivement médecin
associé à la Médecine du personnel du CHUV, ont mentionné, le 5 novembre 2009, que
l'activité habituelle de l'assuré n'était pas adaptée à son état de santé
actuel et à ses limitations fonctionnelles. Ils exposaient qu'à la suite d'une chute en avril
2007, l'assuré avait présenté des douleurs au niveau lombaire, que la symptomatologie
s'était amendée, mais en octobre 2008, les douleurs d'allure mécanique avec irradiation
au niveau du flanc droit étaient réapparues. Un traitement d'anti-inflammatoire et de physiothérapie
avaient permis une reprise d'activité, mais une nouvelle récidive et l'aggravation de la symptomatologie
avaient nécessité un arrêt de travail total dès le 2 décembre 2008. L'évolution
avait été défavorable, avec l'apparition progressive de douleurs au niveau de toutes les
articulations et des groupes musculaires. Les bilans radiologique et sanguin avaient permis d'exclure
une maladie rhumatismale inflammatoire, mettant cependant en évidence une carence en vitamine D,
et l'électromyogramme, réalisé en septembre 2009 en raison d'une faiblesse proximale des
membres inférieurs, n'avait pas montré de signe en faveur d'une myopathie. L'assuré était
limité par les douleurs dans la réalisation de certains mouvements; il présentait des
difficultés à porter et mobiliser les charges supérieures à 5 kg, était gêné
dans les mouvements de flexion et extension de la colonne lombaire et se devait d'alterner les positions
debout et assise après une quinzaine de minutes. Il présentait toujours des douleurs diffuses
articulaires sans étiologie évidente retenue.
Un examen neuropsychologique a été réalisé le 10 novembre 2009 à la Division
autonome de neuropsychologie du CHUV. Le rapport d'examen faisait état d'un ralentissement, de difficultés
attentionnelles et de troubles mnésiques antérogrades modérés chez un patient qui
présentait probablement des capacités intellectuelles se situant dans les normes inférieures.
Les ressources cognitives paraissaient infléchies dans le contexte de l'état de fatigue psychique
consécutive aux douleurs et au déracinement vécu par l'assuré. Il était également
constaté des lombalgies chroniques associées à des signes de la lignée anxio-dépressive.
Sur le plan strictement neuropsychologique, la conduite automobile était contre-indiquée.
Dans un rapport du 27 novembre 2009, le Dr A.________ a posé les diagnostics de douleurs ostéoarticulaires
diffuses généralisées, de rachialgie chronique dans un contexte de discopathies L3-L4
modérées à sévères, L5-S1 modérées avec arthrose interfacettaire postérieure
bilatérales de L4-S1, de myopathie sur carence en vitamine D, d'état anxio-dépressif,
de vésicule avec lithiases et de pied bot opéré durant l'enfance. L'incapacité de
travail était totale depuis le 21 octobre 2008. Le Dr A.________ précisait que le patient se
plaignait, depuis 2004, de douleurs lombaires légères et continues, augmentant avec l'humidité
et devenant fortes en portant des charges de moins de 10 kg, et que l'augmentation des douleurs après
20 minutes en position debout était accompagnée d'irradiations dans les deux fesses.
L'OAI a sollicité l'avis de son Service médical régional (ci-après: SMR), lequel
a considéré qu'il se justifiait de mettre en œuvre une expertise bidisciplinaire rhumato-psychiatrique.
Dans son avis du 29 mars 2010, le SMR retenait que l'assuré présentait des limitations fonctionnelles
de type mécanique d'épargne du rachis, ainsi que des troubles neuropsychologiques, des troubles
mnésiques modérés et une contre-indication à la conduite automobile. Les investigations
médicales à la recherche d'une cause somatique s'étaient révélées dans
la norme et un syndrome douloureux somatoforme avait été évoqué par le Prof. D.________,
spécialiste en rhumatologie.
L'expertise a été réalisée en mai 2010 au Centre d'observation médicale de l'AI
de Nyon (ci-après: CEMed), en présence d'un interprète, par les Drs H.________, spécialiste
en rhumatologie, et Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Les experts ont
diagnostiqué, sans répercussion sur la capacité de travail, un pied bot congénital
droit opéré à l'âge de 3 ans, des rachialgies communes sans lésion anatomique
susceptibles de les expliquer depuis 2008, un syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4) présent
depuis 2008 et des troubles anxieux et dépressifs mixtes (F41.2) présents depuis 2009. L'expertise
n'a mis en évidence aucune atteinte à la santé invalidante. S'agissant des plaintes de
l'assuré, les experts retenaient notamment ce qui suit:
"
Sur
le plan rhumatologie
, les plaintes correspondent
à ce qui est décrit ci-dessus. Les douleurs se poursuivent et se ressemblent, il reste toujours
aussi difficile de les inscrire dans un contexte nosologique connu. […]
Sur
le plan psychique
, Monsieur I.________ évoque
un manque d'énergie psychique, une tendance à être indécis. Il se décrit comme
étant également devenu plus méfiant envers les tiers, qui pense-t-il parlent négativement
de lui. Il est plus irritable, il se sent colérique.
Il
décrit également que depuis peu des choses le réveillent la nuit, ce sont des rêves
dans lesquels reviennent des scènes de conflits, ou des visions de mort, qu'il aurait vécu
durant la guerre en Somalie.
Enfin,
il se plaint également de troubles du sommeil, principalement sous la forme d'une difficulté
à s'endormir, dans une moindre mesure des réveils nocturnes en lien avec ses cauchemars. […]
"
Les experts décrivaient le status psychique comme ne présentant pas de trouble de la pensée,
pas de trouble cognitif ni de ralentissement psychomoteur. Il n'y avait pas d'idéation suicidaire.
Il était relevé la présence durant la nuit de cauchemars avec des réminiscences de
scènes vécues de guerre en Somalie, mais pas de réminiscence ou de réviviscence diurne.
Sur le plan de l'anxiété, l'assuré se disait inquiet quant à sa situation de santé
et quant à son avenir. La plainte essentielle concernait une douleur intense et persistante, répartie
dans l'ensemble du corps, accompagnée de fatigue, de faiblesse musculaire et de vertiges. Aux termes
de leur rapport du 12 octobre 2010, les experts discutaient le cas comme suit:
"
Monsieur
I.________ est un assuré d'origine africaine, en Suisse depuis 2003, qui a été opéré
d'un pied bot congénital à l'âge de trois ans et qui a toujours travaillé comme aide
de cuisine au CHUV.
En
juin 2008, il est victime d'une chute sur le dos avec TCC bénin, mais après laquelle il se
plaindra de douleurs touchant l'appareil locomoteur et le squelette axial prédominant au sacrum.
Les douleurs sont constantes, mais exacerbées aux positions assises ou debout prolongé. Elles
s'étendent aux ceintures et finalement aux extrémités des quatre membres sans suivre un
dermatome ou un territoire neurologique périphérique connus. Elles sont déjà présentes
le matin en s'étendant et s'accentuant au cours de journée.
Cette
symptomatologie est concomitante à une asthénie intense se caractérisant par une perte
de force, surtout marquée dans la ceinture pelvienne qui ne lui permet plus de gravir les escaliers
d'un immeuble sans s'arrêter à chaque étage pour récupérer. Le port de charge
est bien évidemment impossible. Aucune médication n'est susceptible d'interrompre les douleurs.
Parallèlement
à ces souffrances somatiques, Monsieur I.________ évoque des atteintes touchant la sphère
neuropsychologique sous la forme de perte de mémoire et difficultés de concentration. Pris
en charge par les consultations ambulatoires du CHUV, il aurait fait l'objet de nombreuses investigations,
notamment en neurologie et myologie, mais rien n'a pu être mis en évidence, tant sur le plan
neurologique que rhumatologique.
Plus
tard dans l'évolution sont apparus les symptômes psychiques, la première description de
troubles dépressivo-anxieux a été faite dans un rapport en janvier 2009. Monsieur I.________
situe leur survenue un peu plus tardivement quant à lui.
Pour
l'assuré, il met clairement en relation la présence de cette symptomatologie avec la problématique
douloureuse, d'ailleurs le mode d'apparition montre bien qu'elle est secondaire au problème algique.
Ce
n'est que depuis peu qu'un traitement médicamenteux de Cymbalta a été mis en place, ainsi
qu'un suivi auprès d'un médecin psychiatre qui le voit tous les 15 jours.
Malgré
les investigations et les traitements prodigués, le syndrome douloureux s'aggrave selon l'assuré,
alors que la symptomatologie psychique reste stable.
Depuis
la chute, Monsieur I.________ a été mis en arrêt de travail à 50% car il arrivait
même plus à effectuer les tâches simples, puis à 100% dès octobre 2008.
Situation
actuelle et conclusions:
Sur
le plan rhumatologique
, la présente expertise,
hormis les séquelles de son pied bot opéré, ne met rien de particulier en évidence.
En revanche, il existe incontestablement une aggravation des symptômes compte tenu de la présence
de tous les signes de non organicité selon Waddell.
Nous
n'avons pas pu examiner les radiographies effectuées, mais avons pu obtenir des rapports d'imagerie
de 2008. Il est décrit des images de dégénérescence en L3-L4 et L5-S1 qui n'ont aucune
corrélation avec l'examen clinique. Les protrusions ne sont pas reproduites sur les séquences
myélographiques, on n'observe aucun signe de compression directe ou indirecte, il n'existe aucun
déficit neurologique radiculaire, les manœuvres de Valsalva n'induisent aucune douleur.
En
conclusion, il n'existe aucun argument justifiant une incapacité de travail de longue durée.
On
peut tout au plus admettre, en fonction des troubles dégénératifs, qu'une activité
impliquant le port de lourdes charges devrait être commencée progressivement.
Toute
autre activité est possible à 100% sans diminution de rendement, ni limitation.
Sur
le plan psychique
, l'examen de ce jour met en
évidence comme plainte essentielle une douleur intense et persistante, s'accompagnant d'un sentiment
de détresse, d'un handicap personnel grandissant. Ni la nature ni la gravité de la symptomatologie
ne peut être expliquée par une base organique, ce qui amène à proposer un diagnostic
d'exclusion de syndrome douloureux somatoforme persistant.
Par
ailleurs, on relève une symptomatologie dépressive et anxieuse d'intensité légère,
en lien avec le facteur de stress que représentent les douleurs. Il existe une probable fragilité
personnelle sous-jacente, liée à la fois à un contexte personnel et culturel. Cette symptomatologie
persiste depuis plus de six mois, ce qui amène selon les critères de la CIM-10 le diagnostic
de troubles anxieux et dépressif mixtes.
Un
rapport d'examen neuropsychologique daté de novembre 2009 mentionne
un
ralentissement, des difficultés attentionnelles et des troubles mnésiques antérogrades
modérés chez un patient présentant probablement des capacités intellectuelles se
situant dans les normes inférieures.
Il est
estimé par ailleurs que
sur
le plan strictement neuropsychologique, la conduite automobile est contre-indiquée.
Nous
n'avons pas observé des troubles cognitifs, par contre la collaboration n'a pas été optimale,
notamment à l'examen somatique.
Il
est difficile de tenir compte d'un examen neuropsychologique effectué apparemment en français,
chez quelqu'un qui ne maîtrise pas cette langue et qui par ailleurs est décrit d'intelligence
faible, sans en plus tenir compte des facteurs culturels, d'éducation et de scolarisation.
Suite
à notre propre observation avec un traducteur, nous ne retenons pas de troubles cognitifs évidents.
En
conclusion, le diagnostic psychiatrique associé au trouble somatoforme est léger dans son intensité,
il n'y a pas de facteurs de comorbidité associés, on constate qu'il persiste des contacts sociaux
et qu'il n'y a notamment pas de cristallisation psychique.
La
capacité de travail est complète.
"
Dans un rapport du 19 octobre 2010, le SMR a confirmé la pleine capacité de travail de l'assuré
dans toute activité et l'absence de limitation fonctionnelle. Il précisait par ailleurs que
les critères de la jurisprudence relatifs au trouble somatoforme douloureux n'étaient pas remplis
(diagnostic psychiatrique léger dans son intensité, absence de facteur de comorbidité
associé, pas de perte d'intégration sociale, aucun traitement médicalement et scientifiquement
reconnu, pas d'état psychique cristallisé).
B.
Le 16 mars 2011, l'OAI a adressé à l'assuré un projet de décision lui refusant le
droit à des prestations de l'assurance-invalidité.
Le 10 juin 2011, l'assuré, alors assisté de son conseil, a remis à l'OAI un courrier de
la Dresse L.________ du 7 juin 2011, mentionnant une aggravation de son état de santé. Une
hospitalisation était envisagée pour procéder à une évaluation globale ainsi
qu'à une évaluation des capacités fonctionnelles. L'assuré requérait ainsi la
poursuite de l'instruction du dossier, notamment en demandant des renseignements complémentaires
au Département de l'appareil locomoteur du CHUV.
Par avis du 6 juillet 2011, le SMR a considéré que le courrier de la Dresse L.________ relatait
une conversation entre le médecin et l'assuré sur une aggravation de l'état de santé.
Ces éléments provenaient de l'assuré et n'étaient accompagnés d'aucun rapport
médical leur donnant valeur probante, de sorte qu'ils ne permettaient pas de s'éloigner du
rapport d'examen SMR du 19 octobre 2010.
Le 20 septembre 2011, l'assuré a remis à l'OAI deux rapports médicaux établis respectivement
le 30 juin 2011 par la Dresse B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, et
le 22 juillet 2011 par la Dresse L.________. La Dresse B.________, qui suivait l'assuré depuis le
15 mars 2010, posait les diagnostics de trouble anxieux et dépressif mixte (F41.2) et d'état
de stress post traumatique (F43.1). Elle relevait par ailleurs ce qui suit:
"
Au
vu des éléments présentés par M. I.________, un diagnostic d'état de stress
post traumatique est retenu en présence des cauchemars, de flash-back, de reviviscence et d'hypervigilance.
Les événements traumatisants qui expliquent la présence de ces symptômes se sont
produits alors qu'il résidait en Somalie. Le patient a subi des agressions physiques et psychiques.
L'accident sur le lieu de travail (la chute de sa hauteur) pourrait expliquer la réactivation des
traumatismes anciens sur un corps meurtri par les différentes agressions passées.
Un
traitement antidépresseur de Cymbalta 120 mg par jour, Temesta 1 mg 2 fois par jour et Stilnox 1
cp par jour ont été introduits pour diminuer la symptomatologie anxieuse et dépressive.
Les symptômes dépressifs initiaux ont diminué sauf à l'évocation de la perte
de la bonne santé qu'il a perdu, il persiste encore des symptômes de l'état de stress
post traumatique.
"
La Dresse L.________ a établi son rapport à la suite du séjour de l'assuré, du 27
juin au 15 juillet 2011, dans l'Unité de réhabilitation du Département de l'appareil locomoteur.
Elle faisait valoir notamment ce qui suit:
"
Sur
le plan strictement osté-articulaire, notre examen physique et radiologique n'apporte pas d'éléments
pour préciser d'autre diagnostic que la présence de discopathies lombaires et une subluxation
des dernières pièces coccygiennes. Les plaintes de M. I.________ sont disproportionnées
par rapport à l'examen objectif et nos divers tests pour le bilan musculaire confirment ces discordances
et l'autolimation du patient pour faire certains mouvements. Il y a donc une composante psychosomatique,
situation qui s'explique vraisemblablement par son parcours de vie et son diagnostic psychiatrique. Le
patient nous a évoqué des événements difficiles dans son pays et plusieurs traumatismes
de guerre civile et nos constatations se dirigent vers un tableau de stress post-traumatique susceptible
de péjorer le vécu algique. Outre le trouble psychiatrique diagnostiqué, un fonctionnement
de type dépendant et des attentes de soutien au niveau social, pourraient participer à la péjoration
des douleurs et à la limitation de ses capacités fonctionnelles.
[…]
En
conclusion, cette hospitalisation nous a permis de confirmer l'absence d'une pathologie grave ou évolutive
sur le plan somatique et d'affirmer la présence d'un syndrome de stress post-traumatique chez un
patient qui est déraciné, séparé de sa famille, et qui a des angoisses persécutoires
augmentant son anxiété et la focalisation de sa souffrance au niveau corporel. Les bilans effectués
en physiothérapie et ergothérapie sont inutilisables à cause d'autolimitations du patient.
"
Dans un avis SMR du 5 octobre 2011, le Dr P.________ a relevé que le Dr Z.________ posait, dans
le cadre de l'expertise du CEMed, les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant depuis
2008 et de troubles anxieux et dépressifs mixtes depuis 2009, mais qu'il considérait ces diagnostics
comme sans effet sur la capacité de travail de l'assuré. L'expert psychiatre n'avait au demeurant
pas retenu le diagnostic de stress post-traumatique comme l'avait fait la Dresse B.________. Le Dr P.________
considérait que l'expertise du CEMed répondait aux exigences juridiques lui donnant pleine
valeur probante, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de s'en écarter. Ainsi, les derniers éléments
médicaux apportés par l'assuré n'étaient pas de nature à modifier le rapport
du 19 octobre 2010.
Par décision du 10 octobre 2011, dont la motivation était identique à celle du projet
de décision du 16 mars 2011, l'OAI a nié le droit de l'assuré à des prestations de
l'assurance-invalidité. Dans une lettre d'accompagnement du même jour, l'OAI a expliqué
que la contestation du 20 septembre 2011 n'était pas susceptible de mettre en doute le bien-fondé
de sa position, laquelle reposait sur l'expertise du CEMed dont la valeur probante était pleinement
reconnue.
C.
I.________ a formé recours contre cette décision auprès de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal par acte du 14 novembre 2011, en concluant, avec dépens, principalement à
sa réforme en ce sens qu'une rente entière d'invalidité lui soit allouée depuis la
date "que Justice dira" et subsidiairement à son annulation et au renvoi de la cause à
l'intimé pour complément d'instruction et nouvelle décision. Il fait grief à l'intimé
de ne pas avoir tenu compte de l'aggravation de son état de santé postérieure à l'expertise
du CEMed, notamment la fracture du coccyx diagnostiquée le 4 octobre 2011 et justifiant une intensification
du traitement antalgique (cf. rapport du 4 octobre 2011 de la Policlinique Médicale Universitaire).
Il soutient que l'expertise est dénuée de valeur probante suffisante, relevant des imprécisions
et contradictions dans l'anamnèse et un examen rhumatologique réalisé en l'absence de
radiographies. Il conteste le diagnostic de trouble anxieux et dépressif mixte des experts, dans
la mesure où son médecin traitant, après avoir relaté son vécu tragique en Somalie
– qui est, selon lui, passé sous silence par les experts –, retient le diagnostic de
stress post-traumatique. Il relève en outre que l'on ignore la durée de l'expertise psychiatrique
ainsi que l'ethnie de l'interprète présent, de sorte que les explications auraient pu être
mal comprises ou interprétées. Finalement, il déplore l'absence d'un volet neuropsychologique
dans l'expertise, alors qu'on est présence d'une notion de traumatisme crânio-cérébral,
ainsi que d'un volet neurologique, alors qu'il est question d'hypomyothrophie de la jambe droite, avec
lâchages et des sensibilités difficiles à tester. Il requiert finalement la mise en œuvre
d'une expertise pluridisciplinaire neutre (rhumatologique, neurologique, psychiatrique et neuropsychologique).
Le recourant a été mis au bénéfice de l'assistance judiciaire par décision du
juge instructeur de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du 15 novembre 2011, avec effet
au 25 octobre 2011.
Dans sa réponse du 5 janvier 2012, l'OAI propose le rejet du recours et le maintien de la décision
attaquée.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La procédure devant le tribunal cantonal
des assurances institué par chaque canton en application de l’art. 57 LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales, RS 830.1) est réglée
par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al. 3 PA (loi fédérale du 20 décembre
1968 sur la procédure administrative, RS 172.021) et des exigences minimales fixées par l’art.
61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la loi du 28 octobre
2008 sur la procédure administrative (LPA-VD, RSV 173.36). Cette loi attribue à la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal la compétence pour statuer sur les recours interjetés
conformément aux art. 56 ss LPGA (cf. art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
b)
Le recours a été déposé dans le délai légal (art. 38 al. 4 let. b et 60
LPGA) et répond aux exigences de formes prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA; art. 79 al.
1 LPA-VD applicable par renvoi de l'art. 99 LPA-VD). Il convient donc d'entrer en matière.
2.
Le litige porte sur l'évaluation de l'invalidité à laquelle a procédé l'OAI,
singulièrement sur le point de savoir si le dossier médical permettait à l'intimé
de nier au recourant le droit aux prestations de l'assurance-invalidité. A cet égard, le recourant
conteste la valeur probante de l'expertise du CEMed et reproche à l'OAI une instruction insuffisante
et orientée. Il requiert dès lors une nouvelle expertise pluridisciplinaire tendant à
clarifier la question de l'invalidité et son évolution dans le temps.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale,
d'une maladie ou d'un accident (art. 8 al. 1 LPGA et 4 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959
sur l'assurance-invalidité, RS 831.20]). Est réputée incapacité de gain toute diminution
de l’ensemble ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un
marché du travail équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution
résulte d’une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle
persiste après les traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA).
En cas d’incapacité de travail de longue durée dans la profession ou le domaine d’activité
d’un assuré, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité (art. 6 LPGA).
b)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens des art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA. Ne sont pas considérées comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (ATF 127 V 294 consid. 4c; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.1). La reconnaissance
de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence d'un diagnostic
émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les critères d'un système
de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3; TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.2).
c)
La jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères pour permettre
d'apprécier le caractère invalidant de certains syndromes somatiques dont l'étiologie
et la pathogénie sont incertaines, tels que le trouble somatoforme douloureux (ATF 130 V 352 et
131 V 50) et la fibromyalgie (ATF 132 V 65).
Selon la jurisprudence, de tels syndromes n'entraînent pas, en règle générale, une
limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité
(ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Il existe une présomption que ces syndromes ou leurs effets peuvent
être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (ATF 131 V 49 consid.
1.2). Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté, et a établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant
de ces syndromes (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 et 131 V 49 consid. 1.2). A cet égard, on retiendra,
au premier plan, la présence d'une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité,
son acuité et sa durée. Parmi les autres critères déterminants, doivent être
considérés comme pertinents, un processus maladif s'étendant sur plusieurs années
sans rémission durable (symptomatologie inchangée ou progressive), des affections corporelles
chroniques, une perte d'intégration sociale dans toutes les manifestations de la vie et l'échec
de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux règles de l'art (même avec différents
types de traitement), cela en dépit de l'attitude coopérative de la personne assurée.
En présence d'une comorbidité psychiatrique, il sera également tenu compte de l'existence
d'un état psychique cristallisé résultant d'un processus défectueux de résolution
du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la
maladie, fuite dans la maladie).
4.
Selon le principe de libre appréciation des
preuves, pleinement valable en procédure judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales
(art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié par des règles formelles pour constater
les faits au regard des preuves administrées, mais doit examiner de manière objective tous
les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance, puis décider s’ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas de rapports médicaux contradictoires,
le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble des preuves ni indiquer les raisons
pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt qu’une autre. L’élément
déterminant pour la valeur probante d’un rapport médical n’est ni son origine,
ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux importants
aient fait l’objet d’une étude fouillée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu’il prenne en considération les plaintes exprimées, qu’il ait été
établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description des interférences
médicales soit claire et enfin que les conclusions soient bien motivées (ATF 134 V 231; 125
V 351 consid. 3).
D’après une jurisprudence constante, l’OAI est tenu, au stade de la procédure administrative,
de confier une expertise à un médecin indépendant, si une telle mesure se révèle
nécessaire. Lorsque de telles expertises, comme c'est le cas en l'espèce, sont établies
par des spécialistes reconnus, sur la base d’observations approfondies et d’investigations
complètes, ainsi qu’en pleine connaissance du dossier, et que les experts aboutissent à
des résultats convaincants, le juge ne saurait les écarter aussi longtemps qu’aucun indice
concret ne permet de douter de leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb). La jurisprudence a
de surcroît précisé qu’il n’y avait pas lieu de mettre en doute la valeur
probante d’une expertise réalisée dans un Centre d’observation médicale de
l’assurance-invalidité (COMAI), conformément à l’art. 44 LPGA, au seul motif
que celui-ci était lié par un contrat-cadre avec l’Office fédéral des assurances
sociales et fréquemment mandaté par les offices de l’assurance-invalidité (ATF 137
V 210 consid. 1.2, 1.3.3, 2.3, 3.3.2, 3.4.2.7 in fine; cf. également ATF 136 V 376). Elle a par
ailleurs considéré que la valeur probante d’un rapport d’examen établi par
un Service médical régional de l’assurance-invalidité était en principe comparable
à celle d’une expertise réalisée par un spécialiste externe à l’assurance-invalidité,
étant toutefois précisé qu’en cas de divergence avec les autres avis médicaux
probants figurant au dossier, une expertise externe devait être mise en oeuvre conformément
à l’art. 44 LPGA (cf. arrêt 9C_243/2010 cité, consid. 1.2.1 in fine, avec les références,
ainsi que I’ATF 135 V 465 consid. 4.4). Enfin, il convient de prendre en considération, pour
apprécier la valeur probante d’un rapport établi par un médecin traitant de l’assuré,
la relation thérapeutique et le rapport de confiance qui le lie à ce dernier et qui le place
dans une situation délicate pour constater les faits dans un contexte assécurologique; les
constatations d’un expert revêtent donc en principe plus de poids (cf. ATF 125 V 351 consid.
3b/cc et les références).
5.
L'assuré a été examiné au
CEMed en mai 2010. Les diagnostics posés lors de l'expertise sont un pied bot congénital opéré
à l'âge de 3 ans, des rachialgies communes sans lésion anatomique susceptibles de les
expliquer, un syndrome douloureux somatoforme persistant et des troubles anxieux et dépressifs mixtes,
diagnostics reconnus comme sans influence sur la capacité de travail. Les Drs H.________ et Z.________
constatent l'absence de limitations au plan physique – mentionnant cependant une reprise progressive
du port de lourdes charges – ainsi qu'au plan psychique, mental et social; ils concluent à
une capacité de travail de 100% dans toute activité, sans diminution de rendement.
a)
Lors de l'expertise psychiatrique, le Dr Z.________
constate une symptomatologie dépressive et anxieuse d'intensité légère, persistant
depuis plus de six mois. Il explique ce diagnostic (troubles anxieux et dépressifs mixtes selon
les critères de la CIM-10) par une probable fragilité personnelle sous-jacente, liée à
un contexte personnel et culturel. Le Dr Z.________ mentionne comme plaintes du recourant, en plus des
plaintes relatives aux douleurs qui sont au premier rang, des troubles du sommeil, principalement sous
la forme d'une difficulté à s'endormir, et des réveils nocturnes en lien avec des cauchemars
dans lesquels il a des visions de mort et revit des scènes de conflits qu'il aurait vécues
durant la guerre en Somalie (cf. rapport d'expertise du 12 octobre 2010, p. 5 in fine et p. 10 ab initio).
Dans son rapport du 30 juin 2011, la Dresse B.________ retient, outre le diagnostic de trouble anxieux
et dépressif mixte, celui d'état de stress post-traumatique en raison des cauchemars, flash-back,
reviviscence et hypervigilence du recourant. Elle fait état d'une diminution des symptômes
dépressifs initiaux mais de la persistance des symptômes de l'état de stress post-traumatique.
Dans son rapport du 22 juillet 2011, la Dresse L.________ reprend le diagnostic d'état de stress
post-traumatique qui est "susceptible de péjorer le vécu algique". Cependant, ni
la Dresse B.________ ni la Dresse L.________ n'explique en quoi le diagnostic d'état de stress post-traumatique
serait invalidant.
Cela étant, contrairement à ce que soutient le recourant, les éléments qui ont conduit
les Dresses B.________ et L.________ à poser le diagnostic de stress post-traumatique (soit principalement
les cauchemars liés à son vécu en Somalie) n'ont pas été ignorés de l'expert
psychiatre. Le vécu et les plaintes du recourant ont été pris en compte dans l'anamnèse
et ne justifiaient pas, selon le Dr Z.________, de poser un autre diagnostic en plus de celui de troubles
anxieux et dépressifs mixtes. Au demeurant, le diagnostic d'état de stress post-traumatique
n'a été posé par aucun médecin traitant. Ce n'est que lors de l'expertise au CEMed
que le recourant a fait état de réveils nocturnes apparus depuis peu. La Dresse B.________,
qui suit pourtant le recourant depuis le 15 mars 2010, ne le mentionne pour la première fois que
le 30 juin 2011 et la Dresse L.________ retient ce diagnostic après qu'il a été indiqué
par la psychiatre traitant, soit dans le rapport du 22 juillet 2011.
Il s'ensuit que le recourant ne démontre pas que l'expertise du CEMed comporterait des contradictions
manifestes ou ignorerait des éléments cliniques ou diagnostiques essentiels sur le plan psychique,
et il explique encore moins en quoi le point de vue de son médecin traitant serait objectivement
mieux fondé que celui de l'expert ou justifierait au travers des éléments qu'il mettrait
en évidence la mise en œuvre d'un complément d'instruction.
b)
Les Drs H.________ et Z.________ posent également les diagnostics de rachialgies communes sans lésion
anatomique susceptible de les expliquer et de syndrome douloureux somatoforme persistant, sans qu'ils
ne soient invalidants.
Les experts retiennent un discours algique chronique avec présence de tous les signes de non organicité
selon Waddell. Ils mentionnent qu'"à chaque mouvement actif ou passif, à chaque palpation
ou percussion, [l'assuré] nous informe de la douleur ressentie et manifeste par des réactions
d'opposition ou d'esquive". Se référant aux rapports d'imagerie réalisés en
2008, le Dr H.________ constate que les images de dégénérescence en L3-L4 et L5-S1 n'ont
aucune corrélation avec l'examen clinique, que les protrusions ne sont pas reproduites sur les séquences
myélographiques, qu'il n'y a aucun signe de compression directe ou indirecte et qu'il n'existe aucun
déficit radiculaire. L'IRM lombaire effectuée en septembre 2008 n'avait pas mis en évidence
"de tassement vertébral ou de lésion circonscrite suspecte sur le squelette examiné".
En octobre 2009, la Dresse L.________ diagnostique notamment des rachialgies chroniques dans un contexte
de discopathie sévère L3-L4, discopathies modérées L4-L5 et L5-S1, et protrusion
discale L5-S1 médiane et médio-bilatérales sans conflit radiculaire. Elle retient également
des arthralgies diffuses d'origine indéterminée et un état anxio-dépressif lié
à la douleur et aux difficultés professionnelles. Elle fait état de plaintes relatives
à une fatigue et à un manque de force. En novembre 2009, les Drs S.________ et W.________ de
la Médecine du personnel du CHUV mentionnent des douleurs au niveau lombaire réapparues en
octobre 2008 et l'apparition progressive de douleurs au niveau de toutes les articulations et des groupes
musculaires. Ils indiquent cependant que des bilans radiologique et sanguin ont permis d'exclure une
maladie rhumatismale inflammatoire. Finalement, ils soulignent que l'assuré est limité par
les douleurs dans la réalisation de certains mouvements.
Il appert ainsi que les appréciations des Drs L.________, S.________ et W.________ reposent essentiellement
sur les douleurs invoquées par le recourant. Or l'examen clinique réalisé au CEMed a mis
en évidence des signes de non organicité selon Waddell et a conclu incontestablement à
une aggravation des symptômes. Ainsi, s'il y a lieu d'admettre que le recourant présente une
dégénérescence en L3-L4 et L5-S1, il n'est pas établi qu'elle influence – objectivement
– sa capacité de travail.
De surcroît, les experts posent le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant présent
depuis 2008 mais relèvent qu'il n'est pas invalidant au regard des critères posés par
la jurisprudence à ce sujet (cf. consid. 3c supra). En effet, ils considèrent que le trouble
est léger dans son intensité, qu'il n'y a pas de facteurs de comorbidité associés
ni de cristallisation psychique, et qu'il persiste des contacts sociaux. Cette appréciation est
reprise par le SMR dans son rapport du 19 octobre 2010 et ni les médecins traitants ni le recourant
ne la contestent.
c)
S'agissant du nouveau diagnostic posé en octobre 2011 relatif à la fracture du coccyx, il ne
saurait justifier l'octroi de prestations de l'assurance-invalidité.
Le rapport de la Policlinique médicale universitaire du 4 octobre 2011 relate qu'il y a 4 jours
environ, dans le bus, le recourant est tombé brusquement assis sur le siège ce qui a exacerbé
ses douleurs. S'il est fait état d'une subluxation antérieure de C1 sur C2 (coccyx), il n'est
pas mentionné d'incapacité de travail en lien avec cette atteinte. De même, l'intensification
du traitement antalgique ne signifie pas qu'une incapacité de travail a été préconisée.
Dans tous les cas, cette subluxation n'a pas provoqué d'incapacité de travail d'une année
par rapport à la survenance de cet événement et à la décision de l'OAI.
d)
Le recourant reproche ensuite à l'intimé de ne pas avoir requis un examen neurologique dans
le cadre de l'expertise du CEMed, eu égard à l'hypomyotrophie de sa jambe droite. Or, il y
a lieu de rappeler qu'un examen électroneuromyographique a été réalisé le 10
septembre 2009, et qu'il n'a pas révélé de signe en faveur d'une myopathie. Cet examen
a été pris en compte par les Drs H.________ et Z.________ lors de l'établissement de leur
rapport.
Le même grief est invoqué par le recourant s'agissant d'un examen neuropsychologique. A cet
égard, le même constat peut être fait dans la mesure où un examen neuropsychologique
a été réalisé le 10 novembre 2009, dont les résultats ont été intégrés
au rapport d'expertise du CEMed. Cet examen n'a pas révélé d'éléments invalidants,
si ce n'est une contre-indication à la conduite.
e)
Le recourant s'interroge par ailleurs sur la durée de l'expertise psychiatrique ainsi que sur les
compétences de la personne agissant en qualité d'interprète.
A cet égard, il sied de relever que le Tribunal fédéral a jugé que le rôle d'un
expert consiste notamment à se faire une idée sur l'état de santé d'un assuré
dans un délai relativement bref (TF 9C_443/2008 du 28 avril 2009 consid. 4.4.2 et la référence
citée). Il a ainsi estimé qu'un examen clinique d'une heure effectué par un médecin
ne suffisait pas à remettre en question la valeur de son travail (TF I 1048/2006 du 26 novembre
2007 consid. 4). La durée de l'entretien entre l'expert et l'assuré ne constitue donc pas un
critère reconnu pour avoir une influence déterminante sur la qualité et la valeur probante
du rapport d'expertise (TFA I 695/04 du 24 janvier 2006 consid. 4.1).
Le point de savoir si, au regard des circonstances concrètes du cas d'espèce, la compréhension
linguistique entre l'expert et la personne assurée est suffisante pour garantir une expertise revêtant
un caractère à la fois complet, compréhensible et concluant relève de l'appréciation
des preuves (TF 9C_287/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.2). En l'occurrence, il n'est fait mention
d'aucune incompréhension linguistique entre le recourant et l'interprète ni de problèmes
de traduction, mais est simplement avancée l'hypothèse d'une mauvaise compréhension ou
interprétation. Il ne saurait dès lors être tenu compte de ce grief, dénoué
de tout fondement, étant précisé que le recourant se devait d'invoquer un éventuel
problème avant que l'expertise ne soit rendue, conformément au principe de la bonne foi en
procédure (art. 5 al. 3 Cst [Constitution fédérale de la Confédération suisse
du 18 avril 1999, RS 101]) selon lequel la partie qui s'aperçoit qu'une règle de procédure
est violée à son détriment ne saurait laisser la procédure suivre son cours sans
réagir, dans le but, par exemple, de se réserver un moyen de nullité pour le cas où
le jugement à intervenir ne la satisferait pas (ATF 127 II 227 consid. 1b; 111 V 149 consid. 4c).
f)
Le recourant invoque finalement des imprécisions dans l'anamnèse relatée par les experts,
s'agissant particulièrement de la date de sa chute sur le dos (avril 2007 / juin 2008).
A cet égard, force est de constater que cette imprécision ressort des rapports de la Dresse
L.________ et de la Médecine du personnel du CHUV. En effet, la Dresse L.________ allègue une
chute sur le dos en juin 2008 (cf. rapport du 26 octobre 2009) et les Drs S.________ et W.________ font
état d'une chute en avril 2007 (cf. rapport du 5 novembre 2009). Partant, ce fait ne saurait mettre
en doute le contenu de l'anamnèse retranscrite par les experts.
g)
En définitive, il ressort de ce qui précède que l'appréciation des Drs H.________
et Z.________ doit être admise comme ayant pleine valeur probante. Les rapports des Dresses L.________
et B.________ ainsi que l'avis des Drs S.________ et W.________ ne sont pas de nature à mettre en
doute l'appréciation des experts du CEMed. Les restrictions physiques et psychiques énumérées
se heurtent à l'aggravation des symptômes en présence des signes de Waddell.
Il convient en outre de rappeler que le médecin traitant, qui a un mandat de soin, est dans une
position particulière en raison de la confiance réciproque qui régit la relation patient/médecin.
Il n'a pas, d'emblée, de raison de mettre en doute l'incapacité alléguée par son
patient, surtout dans une situation d'évaluation difficile (ATF 125 V 351 consid. 3a/cc; 122 V 157
consid. 1c et les références). L'expert est dans une position différente puisqu'il n'a
pas un mandat de soin mais d'expertise en réponse à des questions posées par des tiers.
Il tient compte des affirmations du patient. Il doit parfois s'écarter de l'appréciation plus
subjective du médecin traitant (VSI 2001, 109 consid. 3b/bb).
6.
a)
Une nouvelle expertise médicale, demandée
par le recourant, n'apporterait pas d'élément déterminant dans le sens de ses allégations,
compte tenu de la valeur probante de l'expertise réalisée par les Drs H.________ et Z.________.
Il convient par conséquent de rejeter la demande d'expertise pluridisciplinaire.
b)
Au regard des pièces médicales au dossier, particulièrement du rapport d'expertise du
12 octobre 2010, on retiendra que le recourant présente une capacité de travail entière
dans toute activité – une activité impliquant le port de lourdes charges devant être
toutefois commencée progressivement –, aucune atteinte à la santé n'étant reconnue
comme ayant un caractère incapacitant. L'expertise n'a révélé aucun élément
objectivable pour justifier une incapacité de travail, tant sur le plan somatique que psychiatrique.
Il s'ensuit que le recourant ne peut prétendre à des prestations de l'assurance-invalidité.
7.
a)
Vu ce qui précède, le recours est rejeté et la décision litigieuse confirmée.
b)
Le recourant ne peut pas prétendre de dépens (art. 61 let. g LPGA et 55 LPA-VD). Par ailleurs,
la procédure est onéreuse et le recourant, qui voit ses conclusions rejetées, devrait
en principe supporter les frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI et art. 49 al. 1 LPA-VD, applicable
par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). Il a toutefois été mis au bénéfice de l’assistance
judiciaire, de sorte que les frais judiciaires, de même qu’une équitable indemnité
au conseil juridique désigné d’office pour la procédure, sont provisoirement à
la charge du canton (art. 122 al. 1 let. a et b CPC [code de procédure civile du 19 décembre
2008, RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). Le recourant sera tenue à
remboursement dès qu’il est en mesure de le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi
de l’art.18 al. 5 LPA-VD) et le Service juridique et législatif fixera les conditions de remboursement,
en tenant compte des montants éventuellement payés à titre de franchise ou d’acomptes
depuis le début de la procédure.
c)
Le montant de l’indemnité au défenseur d’office doit être fixé eu égard
aux opérations nécessaires pour la conduite du procès et en considération de l'importance
de la cause, de ses difficultés, de l'ampleur du travail et du temps consacré par le conseil
juridique commis d'office (cf. art. 2 RAJ [règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judicaire
en matière civile, RSV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
En l’espèce, Me Dupont a produit une liste de ses opérations le 31 janvier 2013, laquelle
a été contrôlée au regard de la procédure et rentre globalement dans le cadre
du bon accomplissement du mandat, de sorte qu'elle doit être arrêtée à 13 heures
et 25 minutes de prestations d'avocat, soit un montant d'honoraires s'élevant à 2'579 fr. 05
(TVA comprise). Au demeurant, l'avocat d'office a droit au remboursement de tous les débours qui
s'inscrivent raisonnablement dans l'exécution de sa tâche (ATF 122 I 1). Ainsi, une indemnité
forfaitaire de 100 fr. pour les débours est également allouée, TVA en sus (art. 3 al.
3 RAJ). Le montant total de l'indemnité de Me Anne-Sylvie Dupont s'élève donc à 2'687
francs.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 10 octobre 2011 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont laissés à
la charge de l'Etat.
IV.
L'indemnité d'office de Me Dupont, conseil du recourant, est arrêtée à 2'687 fr.
(deux mille six cents huitante-sept francs).
V.
Le bénéficiaire de l'assistance judiciaire est, dans la mesure de l'art. 123 CPC applicable
par renvoi de l'art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais judiciaires et de l'indemnité
du conseil d'office mis à la charge de l'Etat.
VI.
Il n'est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Anne-Sylvie Dupont (pour I.________)
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
-
Office fédéral des assurances sociales
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :