vd_findinfo · Arrêt / 2010 / 753 · 2010-08-30 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-MALADIE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, FORCE PROBANTE | 72 al. 2 LAMal, 6 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 30.08.2010 Arrêt / 2010 / 753

TRIBUNAL
CANTONAL
AM
47/09-23/2010
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
30 août 2010
__________________
Présidence
de               M.
Abrecht
Juges
:              M.
Zbinden et Mme Moyard, assesseurs
Greffière
:              Mme
Berberat
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à Chardonne, recourante, représentée par Me Michèle Meylan, avocate à Vevey,
et
Caisse-maladie
K.________
, à Montreux, intimée, représentée
par Me Didier Elsig, avocat à Lausanne.
_______________
Art.
72 al. 2 LAMal  et  6 LPGA
E n  f a i t  :
A.
a)
Q.________ (ci-après: l'assurée), née
en 1949, est infirmière en soins généraux de profession. Cette activité consiste
principalement à mémoriser les heures de soins, à prodiguer certains soins, à distribuer
les médicaments et à soutenir les patients dans une période forcément difficile pour
eux. Avant de tomber malade au mois d’août 2008, elle exerçait son activité à
plein temps pour le compte de la Résidence [...] à [...].
b)
Depuis le 7 août 2008, l'assurée est suivie à la Policlinique psychiatrique de l’E.________,
plus particulièrement par la Dresse N.________, médecin assistante, pour une décompensation
anxio-dépressive aiguë qui a motivé un arrêt de travail dès le 1
er
août 2008.
Dans un rapport du 3 octobre
2008, la Dresse S.________ et la Dresse C.________, respectivement médecin assistante et chef de
clinique au Secteur psychiatrique de l'E.________, ont exposé que l'assurée était venue
consulter dans un état de crise fin juillet ensuite de son licenciement. Ces praticiennes posaient
le diagnostic d'épisode dépressif sévère, sans symptôme psychotique, et attestaient
une incapacité de travail à 100 % du 1
er
août au 30 septembre 2008.
c)
Le 22 octobre 2008, l'assurée s'est rendue à la demande de la caisse maladie K.________, (ci-après:
la Caisse), au Centre L.________ à [...] (ci-après: le Centre L.________) pour une évaluation
médicale.
Le 20 février 2009,
sur la base d'un rapport de cinq pages établi le 28 octobre 2008 par le Dr J.________, spécialiste
FMH en psychiatrie et psychiatrie au L.________, la Caisse a décidé de ne plus verser d'indemnités
journalières à l'assurée dès le 1
er
décembre 2008.
d)
Suite à l'opposition formée le 26 février 2009 par l'assurée, celle-ci a été
convoquée le 2 avril 2009 chez le Dr G.________, spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie,
en vue d’une expertise médicale. Le 16 avril 2009, ce médecin a rendu son rapport succinct
avec ses conclusions.
e)
Par lettre du 22 avril 2009, la Caisse a annulé et remplacé sa décision du 20 février
2009 en prolongeant le versement des indemnités journalières du 1
er
décembre 2008 au 30 avril 2009 et en cessant tout paiement dès le 1
er
mai 2009.
f)
Le 14 mai 2009, le Dr G.________ a rendu son rapport d’expertise détaillé (19 pages).
Il a notamment posé le diagnostic d'état dépressif majeur de gravité légère
à moyenne. Il a expliqué que l’évolution était lentement favorable par le cours
naturel des choses et la prise en charge psychiatrique et a exposé ce qui suit :
"Du
point de vue médical, le traitement de Reméron qui induit une prise pondérale, ce qui
est habituel avec cette médication, n'est pris qu’imparfaitement vu ce qui précède.
Il s‘agit peut-être d’envisager d’autres alternatives. A ce titre, l’escitalopram
(Cipralex) à raison de 20 mg/jour le matin (2 x 10 mg) est une alternative très intéressante.
Le Reméron pour les troubles du sommeil pourrait être avantageusement remplacé par du
Trittico (entre 50 et 100 mg/jour) qui n'induit pas de prise pondérale.
Pour
notre part, nous avons le sentiment que l'incapacité de travail devait être considérée
comme totale jusqu'au jour de l’expertise. Actuellement, comme nous avons discuté avec l'assurée,
nous estimons que sous réserve de la mise en route des mesures médicales susmentionnées,
sa capacité de travail médico-théorique devrait être au moins de 80% au 01.05.2009,
sauf avis contraire dûment motivé par son médecin traitant (...). La différence d’appréciation
s’agissant de sa capacité de travail avec l'évaluation du Centre L.________ du 22.10.2008
est en rapport avec les points suivants. A la lecture de leur examen clinique, nous retrouvons les critères
pour un état dépressif de gravité moyenne. Mais nous relevons aussi que son fonctionnement
hors professionnel paraissait relativement très entravé, y compris dans le sens d’un
isolement social. Il est clair qu'à ce moment-là l’état dépressif justifiait
une incapacité de travail totale. La reprise d’une activité professionnelle à 100 %
dès le 01.12.2008, mentionnée par le Dr J.________ sans autre proposition pharmacologique,
ne paraît pas poser sur une démonstration étayée pour avoir valeur probante, mais
sur une extrapolation".
g)
Le 26 mai 2009, l'assurée a fait part à la Caisse de son désaccord.
B.
a)
Par décision du 1
er
juillet 2009, la Caisse a confirmé le contenu de sa lettre du 22 avril 2009.
b)
Le 2 juillet 2009, l'assurée a formé opposition contre cette décision.
Dans un courrier du 23
juillet 2009 contresigné par la Dresse C.________, le médecin traitant de l'assurée, la
Dresse N.________, a fait part de son avis médical à la Caisse et informé celle-ci qu’elle
soutenait l'opposition de l'assurée.
c)
Par décision sur opposition du 31 juillet 2009, la Caisse a rejeté l'opposition du 2 juillet
2009 (1), confirmé sa décision du 1
er
juillet 2009 (2) et retiré l’effet suspensif d’un éventuel recours (3). Elle a
exposé qu'elle avait rendu sa décision du 1
er
juillet 2009 en se basant sur le rapport d’expertise du Dr G.________ du 14 mai 2009, qui diagnostiquait
notamment un état dépressif majeur de gravité légère à moyenne et expliquait
que l’évolution était lentement favorable par le cours naturel des choses et la prise
en charge psychiatrique. Il ressortait de ce rapport d’expertise qu’une capacité de
travail de 80 % était exigible dès le 1
er
mai 2009 dans l'activité habituelle de l'assurée. Sur cette base, la Caisse s'était écartée
de la position prise par le Centre L.________ fixant une reprise à 100 % dès le 1
er
décembre 2008 et avait accepté dès lors une prise en charge à 100 % du 1
er
décembre 2008 au 30 avril 2009. Si, dans son courrier du 23 juillet 2009, la Dresse C.________ soutenait
l'opposition de l'assurée, en estimant que l'état psychique de cette dernière était
encore très fragile et qu'une reprise de l'activité professionnelle n'était actuellement
pas envisageable, force était de constater une capacité de travail totale dès le 1
er
mai 2009 sur la base des pièces médicales au dossier, en particulier du rapport d’expertise
du 14 mai 2009.
C.
a)
L'assurée recourt contre cette décision par acte du 14 septembre 2009. Elle fait valoir que
le rapport d’expertise du Dr G.________ du 14 mai 2009, sur lequel l'intimée s'appuie pour
considérer qu'elle est capable de reprendre un emploi comme infirmière à 100 % depuis
le 1
er
mai 2009, fait état de plusieurs éléments qui, s’ils avaient été pris
en compte par la Caisse, auraient conduit à une décision différente à celle entreprise:
ainsi, le Dr G.________ n’attestait qu'une capacité médico-théorique, qui plus est
en supposant l’instauration de certaines mesures thérapeutiques; ce spécialiste réservait
l’avis contraire dûment motivé du médecin traitant; enfin, en tout état de
cause, il évaluait sa capacité de travail (médico-théorique) à 80 % et
non 100 %. Or, si l'on se fonde maintenant sur l’avis du médecin psychiatre qui la suit
régulièrement à sa consultation, on observe que son état psychique ne s’est
nullement amélioré depuis août 2008, malgré des entretiens médico-psychiatriques
et l’instauration d’un traitement psychotrope. A cet égard, la recourante produit un
rapport de la Dresse N.________ du 9 septembre 2009 – contresigné par la Dresse C.________,
spécialiste FMH en psychiatrie et psychothérapie – dans lequel on peut lire ce qui suit
:
"Depuis
août 2008, malgré des entretiens médico-psychiatriques couplés à un traitement
psychotrope ad hoc, l’état psychique de cette patiente ne s'est nullement amélioré.
Des soucis financiers ainsi que de graves problèmes avec son fils malade se sont surajoutés
depuis lors et la patiente demeure dans un état anxio-dépressif persistant, bien que de gravité
fluctuante. Nous observons chez Madame Q.________ une alternance entre des états d’effondrement
dépressif dans lesquels elle ne voit aucune issue à sa situation et des courtes périodes
où elle s'efforce de montrer une façade performante qui toutefois s’effrite à tout
moment. La patiente est donc en incapacité de travail à 100 % depuis août 2008 en
raison de la persistance d’une fragilité psychologique importante (…).
Devant
ce tableau clinique, nous avons instauré en sus du traitement décrit précédemment,
une prise en charge au Centre de Jour [...], où Madame Q.________ se rend trois jours par semaine
(les mardis, mercredis et vendredis) depuis le 23 juin 2009, afin de renforcer le dispositif et de mieux
répondre à ses besoins de soins. A l’heure actuelle, le pronostic reste toutefois réservé."
La recourante soutient
ainsi qu'au lieu d’une amélioration de son état de santé comme soutenu par la Caisse,
on est au contraire face à un récent renforcement du dispositif thérapeutique mis en place
en sa faveur (qui était d’ailleurs ignoré par le Dr G.________ lors de la rédaction
de son rapport). Pour le médecin psychiatre de la recourante – dont l’avis doit être
suivi, d’autant plus que l’expert l’a réservé – il est patent qu'au
au vu de son état psychologique actuel, elle est incapable de reprendre en l’état à
plein temps son activité professionnelle d’infirmière.
Pour le cas où les
éléments fournis dans le cadre de son recours ne suffiraient pas à convaincre la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal du bien-fondé de celui-ci, la recourante requiert la
mise en oeuvre d’une expertise médicale auprès d’un médecin neutre. Sur le
fond, elle conclut, avec suite de frais et dépens, principalement à la réforme de la décision
attaquée en ce sens qu'elle doit être considérée comme incapable de travailler à
100 % au-delà du 30 avril 2009, les indemnités journalières continuant à lui
être versées dans la même mesure que pour la période du 1
er
août 2008 au 30 avril 2009, et subsidiairement à l'annulation de cette décision et au
renvoi du dossier à la Caisse pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
b)
Simultanément à son recours, la recourante a présenté une requête de restitution
d'effet suspensif, subsidiairement de mesures provisionnelles, en ce sens qu'ordre soit donné à
la Caisse de poursuivre le versement des indemnités journalières maladie à 100 %
dans la même mesure que pour la période du 1
er
août 2008 au 30 avril 2009, pendant la procédure de recours. Estimant dans ses déterminations
du 2 octobre 2009 sur cette requête que celle-ci était injustifiée, la Caisse a conclu
à son rejet.
Par ordonnance du 5 octobre
2009, le juge instructeur a rejeté la requête de la recourante tendant à la restitution
de l'effet suspensif, subsidiairement à l'octroi de mesures provisionnelles.
c)
Dans sa réponse du 8 janvier 2010, la Caisse fait valoir que les certificats médicaux successivement
établis par la Dresse N.________, médecin traitant, sont dépourvus d'une grande valeur
probante et qu'au vu des expertises rendues tant par le Dr J.________ que par le Dr G.________, il convient
de confirmer que, pour le moins à compter du 1
er
mai 2009, la recourante disposait d’une pleine capacité de travail. La Caisse conclut ainsi
principalement au rejet du recours et à la confirmation de la décision sur opposition du 31
juillet 2009, et subsidiairement à ce que le Tribunal prononce une reformatio in pejus et condamne
la recourante à rembourser à l'intimée la somme de 30'200 fr. avec intérêts
à 5 % dès le 8 janvier 2010, somme correspondant selon elle aux indemnités journalières
versées durant la période du 1
er
décembre 2008 au 30 avril 2009.
d)
Le 14 janvier 2010, le juge instructeur a imparti à la recourante un délai pour fournir ses
observations éventuelles, produire toutes pièces et présenter ses réquisitions tendant
à d'éventuelles mesures d'instruction. Il l'a informée que l'autorité n'était
pas liée par les conclusions des parties et qu'elle pouvait modifier la décision à l'avantage
ou au détriment du recourant. Il lui a imparti un délai pour se déterminer ou pour retirer
le recours.
e)
Dans sa réplique du 12 avril 2010, la recourante maintient ses conclusions et conclut au rejet des
conclusions subsidiaires prises par l'intimée dans sa réponse du 8 janvier 2010. Selon elle,
les divergences d'opinion entre les Drs G.________ et J.________ d'une part, et la Dresse N.________
d'autre part, plaideraient clairement en faveur de la mise en oeuvre d’une nouvelle expertise psychiatrique.
La recourante suggère de réinterpeller au préalable le Dr G.________, dès lors que
celui-ci a expressément réservé dans son rapport d’expertise l’avis motivé
du médecin-traitant de la recourante et que l’on sait aujourd’hui que le médecin-traitant
ne partage pas l’avis de l’expert; à l’aune de sa réponse, chaque partie
pouvant encore juger de l’opportunité et de la nécessité d’une nouvelle expertise.
En tout état de cause, la recourante estime que son état psychique n’est pas compatible
avec une capacité totale de travail en tant qu’infirmière. Il lui paraît important
que son traitement psychique, dont la prise en charge est complexe tant en raison de sa pathologie que
de ses incidences juridiques et assécurologiques, soit dans la mesure du possible protégé
des effets délétères de ces dernières, notamment en ce qui concerne l’alliance
thérapeutique.
f)
Le 16 avril 2010, le juge instructeur a informé les parties que, l'instruction apparaissant complète
sur le plan médical, il n'était pas donné suite à la requête de la recourante
tendant à la mise en œuvre d'une expertise psychiatrique, l'avis des autres membres de la cour
qui serait appelée à statuer dès que l'état du rôle le permettra étant
réservé.
g)
Par courrier du 29 juin 2010, la recourante a sollicité des mesures d'instruction sous la forme
d'un examen psychologique permettant de mieux préciser la nature et la dynamique de ses troubles.
Elle s'est référée à un courrier du 28 juin 2010 du secteur psychiatrique de l'E.________
qui émet l'hypothèse que derrière ses troubles dépressifs, elle souffre probablement
de troubles plus graves, c'est-à-dire du registre psychotique.
Par lettre du 14 juillet
2010, le mandataire d'K.________ a considéré qu'il s'agissait davantage d'une rechute ou d'une
aggravation des troubles déjà présents au moment litigieux et décisif, soit le 1
er
novembre 2008, respectivement le 1
er
mai 2009.
Par lettre du 19 juillet
2010, la recourante a sollicité des mesures d'instruction supplémentaires.
Par courrier du 20 juillet
2010, le juge instructeur a informé les parties que le dossier avait été mis en circulation
auprès de la cour afin de statuer dans les meilleurs délais sur les mesures d'instruction requises
par la recourante, le cas échéant sur le fond.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Interjeté dans le délai légal de
trente jours suivant la notification de la décision sur opposition entreprise (art. 60 al. 1 LPGA
[loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales,
RS 830.1), le recours a été déposé en temps utile. Il satisfait en outre aux conditions
formelles de recevabilité, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en matière sur le fond.
b)
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
est compétente pour statuer (art. 93 al. 1 LPA-VD). La cause doit être tranchée par la
cour composée de trois magistrats (art. 83c al. 1 LOJV [loi d'organisation judiciaire du 12
décembre 1979; RSV 173.01) et non par un juge unique (cf. art. 94 al. 1 let. a LPA-VD), vu la valeur
litigieuse supérieure à 30'000 fr.
2.
Est en l'espèce litigieux
le droit de la recourante à des indemnités journalières pour perte de gain de la part
de la caisse intimée au-delà du 30 avril 2009.
a)
A
teneur de l'art. 67 LAMal (loi fédérale du 18 mars 1994 sur l'assurance-maladie, RS 832.10),
toute personne domiciliée en Suisse ou qui y exerce une activité lucrative, âgée
de quinze ans révolus, mais qui n'a pas atteint
65
ans, peut conclure une assurance d'indemnités journalières avec un assureur (al. 1). L'assurance
d'indemnités journalières peut être conclue sous la forme d'une assurance collective (al.
3, première phrase).
Aux termes de l'art. 72
al. 2, première phrase, LAMal, le droit aux indemnités journalières prend naissance lorsque
l'assuré a une capacité de travail réduite au moins de moitié (art. 6 LPGA). Est
considéré comme incapable de travailler l'assuré qui, à la suite d'une atteinte à
la santé, ne peut plus exercer son activité habituelle ou ne peut l'exercer que d'une manière
limitée, ou encore avec le risque d'aggraver son état (ATF 129 V 51, consid. 1.1
in
fine
et les références). Pour déterminer
le taux de l'incapacité de travail, il faut, selon la jurisprudence, établir dans quelle mesure
l'assuré ne peut plus, en raison de l'atteinte à la santé, exercer son activité antérieure,
compte tenu de sa productivité effective et de l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de
lui; en revanche, la seule estimation médico-théorique de l'incapacité de travail n'est
pas déterminante (TF 9C_546/2007 du 28 août 2008, consid. 3.3 et les références).
b)
Conformément au principe de la libre appréciation
des preuves
(cf. art. 61 let. c LPGA), le
juge apprécie librement les preuves, sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Dans le domaine médical, le
juge doit ainsi examiner de manière objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance,
avant de décider si les documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur
le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire
sans apprécier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur
une opinion médicale plutôt que sur une autre. Concernant la valeur probante d'un rapport médical,
il importe que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne en considération les plaintes exprimées
par l'assuré, qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que
la description des interférences médicales soit claire, enfin que les conclusions du rapport
soient dûment motivées (TF 9C_168/2007 du 8 janvier 2008, consid. 4.2 et les références).
La jurisprudence attache
une présomption d'objectivité aux expertises ordonnées par l'assureur pour résoudre
un cas litigieux, dans toute la mesure où les rapports y relatifs remplissent les exigences requises
(cf. TF I 110/06 du 9 février 2007, consid. 1.3
in
fine
). A l'inverse, les constatations émanant
de médecins consultés par l'assuré ne doivent être admises qu'avec réserve;
il convient en effet tenir compte du fait que, de par la position de confidents privilégiés
que leur confère leur mandat, les médecins traitants ont généralement tendance à
se prononcer en faveur de leurs patients (cf. ATF 125 V 351, consid. 3 et les références;
TF
8C_862/2008 du 19 août 2009, consid. 4.2). On ne saurait ainsi remettre en cause les conclusions
d'une expertise ordonnée par l'administration, respectivement procéder à de nouvelles
investigations, du seul fait qu'un ou plusieurs médecins traitants ont une opinion divergente; il
n'en va différemment que si ces médecins traitants font état d'éléments objectivement
vérifiables ayant été ignorés dans le cadre de l'expertise, et qui sont suffisamment
pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expert (cf. TF 9C_220/2007 du 7 avril 2008, consid.
4.4;
TF 9C_142/2008 du 16 octobre 2008,
consid. 2.2 et les références).
c)
Dans le domaine des assurances sociales, le juge
fonde généralement sa décision sur les faits qui, faute d'être établis de manière
irréfutable, apparaissent comme les plus vraisemblables, c'est-à-dire qui présentent un
degré de vraisemblance prépondérante. Il ne suffit donc pas qu'un fait puisse être
considéré seulement comme une hypothèse possible; la vraisemblance prépondérante
suppose que, d'un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l'exactitude d'une allégation,
sans que d'autres possibilités ne revêtent une importance significative ou n'entrent raisonnablement
en considération. En droit des assurances sociales, il n'existe par conséquent pas de principe
selon lequel l'administration ou le juge devrait statuer, dans le doute, en faveur de l'assuré
(TF
9C_312/2008 du 24 novembre 2008, consid. 6.1 et les références).
4.
En
l'espèce, le litige porte sur la capacité de travail de la recourante au 1
er
mai 2009 et sur la suppression de son droit à l'indemnité journalière à partir de
cette date.
a)
La Caisse, se fondant sur les conclusions du Dr G.________, a retenu que la recourante présentait
au 1
er
mai 2009 une capacité totale de travail. La recourante conteste cette appréciation en faisant
valoir que les conditions que l'expert précité exprime pour justifier son pronostic (traitement)
et la réserve (du psychiatre traitant) qu'il émet lui-même quant à la possibilité
d'une reprise du travail au 1
er
mai 2009 sont autant d'éléments qui démontrent qu'il n'était pas possible d'interrompre
le versement des indemnités journalières. Selon la recourante, il se justifie dès lors
de se référer aux certificats médicaux de son psychiatre traitant, la Dresse N.________,
attestant une incapacité de travail à 100 % au-delà du 1
er
mai 2009.
b)
In casu, dans son rapport d'évaluation médicale du 28 octobre 2008, le Dr J.________ a
conclu à un épisode dépressif d'intensité moyenne et a estimé qu'une amélioration
clinique supplémentaire pouvait encore être attendue par la poursuite de son traitement et
de son suivi. Suite à l'opposition formée par la recourante, l'intimée a décidé
de procéder à la mise en œuvre d'une seconde expertise. Le Dr G.________ a ainsi
constaté qu'au jour de l'expertise, soit le 2 avril 2009, l'assurée donnait une bonne impression.
Ayant mal vécu son licenciement où on l'accusait d'une certaine forme d'incompétence,
l'assurée présentait un contexte familial probablement difficile (son fils venait d'être
incarcéré). L'expert a retenu un état dépressif majeur de gravité légère
à moyenne et a indiqué qu'a priori, le diagnostic était bon. Sous réserve de la mise
en route de mesures médicales (changement de médicaments pour éviter une prise pondérale),
le Dr G.________ a retenu une capacité de travail médico-théorique de 80 % au
1
er
mai 2009 dans l'activité habituelle, sauf avis contraire dûment motivé par son médecin
traitant (rapport d'expertise du 14 mai 2009).
c)
C'est à juste titre que le Dr G.________, en page 16 de son rapport d'expertise du 14 mai 2009,
a émis une réserve quant à son diagnostic tant il est difficile de prédire l'évolution
d'une pathologie psychiatrique en raison de l'intervention de nombreux paramètres, comme la personnalité
sous-jacente et l'inefficacité des médicaments dans certains cas. Le Dr G.________ a reconnu
un état dépressif suffisamment important pour justifier une incapacité de travail totale
jusqu'à l'expertise. Il a émis des propositions thérapeutiques susceptibles d'augmenter
la capacité de travail, sans toutefois indiquer précisément le temps nécessaire à
leur mise en œuvre, tout en s'en remettant à l'observation médicale ultérieure. Le
rapport médical du 9 septembre 2009 de la Dresse N.________, contresigné par la Dresse C.________,
démontre notamment que l'état de la patiente ne s'est nullement amélioré depuis août
2008 malgré un traitement combiné, antidépresseur et psychothérapie de soutien. Enfin,
le fait que l'intéressée soit prise en charge deux fois par semaine au Centre de Jour [...]
dès juillet 2009 (courrier du 12 avril 2010, p. 3) est à l'évidence un signe d'aggravation.
Dès lors, le pronostic
favorable émis par le Dr G.________ doit être écarté au profit de l'observation
clinique des médecins traitants qui ont exclu de manière convaincante et constante une quelconque
amélioration de l'état psychique de leur patiente à partir du 1
er
mai 2009 (courriers des 12 avril et 28 juin 2010), l'expert ayant au demeurant reconnu que la pathologie
présentée par la recourante pouvait entraîner une incapacité totale de travail en
raison de sa gravité. L'instruction du dossier permettant dès lors de statuer en toute connaissance
de cause, on ne voit pas, dans ce contexte, ce que les mesures d'instruction supplémentaires sollicitées
par la recourante pourraient apporter de plus. En effet, l'autorité peut renoncer à accomplir
certains actes d'instruction si, en se fondant sur une appréciation consciencieuse des preuves,
elle est convaincue que certains faits présentent un degré de vraisemblance prépondérante
et que d'autres mesures probatoires ne peuvent plus modifier cette appréciation (ATF 130 II 425
consid. 2.1).
5.
Au vu de ce qui précède,
il se justifie d'admettre le recours et de réformer la décision attaquée, en ce sens que
Q.________ a droit à des indemnités journalières au-delà du 30 avril 2009. La recourante,
qui obtient gain de cause, a droit à des dépens qu'il convient de fixer à 2'000 francs
(art. 61 let. g LPGA, 55 LPA-VD). Les indemnités journalières ayant dès lors été
versées à juste titre du 1
er
décembre 2008 au 30 avril 2009, les conclusions subsidiaires de la Caisse tendant à une reformatio
in pejus de la décision attaquée doivent être rejetées. Il n'y a pas lieu de percevoir
des frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art. 61 let. a et g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision sur opposition rendue le 31 juillet 2009 par la Caisse-maladie K.________ est réformée
en ce sens que Q.________ a droit à des indemnités journalières au-delà du 30 avril
2009.
III.
La Caisse-maladie K.________ versera à Q.________ la somme de 2'000 francs (deux milles francs)
à titre de dépens.
I
V.
Il n'est pas perçu d'émolument judiciaire.
Le
président :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Michèle Meylan (pour Q.________),
‑
Caisse-maladie K.________,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :