vd_findinfo · Arrêt / 2017 / 567 · 2017-09-07 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ATTEINTE À LA SANTÉ PHYSIQUE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE}, DÉCISION DE RENVOI, ALCOOLISME, DÉPENDANCE{MALADIE} | 28 al. 1 LAI, 28 al. 2 LAI, 4 al. 1 LAI, 43 al. 1 LPGA, 44 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 07.09.2017 Arrêt / 2017 / 567

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
172/16 - 255/2017
ZD16.029940
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
7 septembre 2017
__________________
Composition
:               M.
Métral
,
président
Mme
Brélaz Braillard et M. Reinberg, assesseur
Greffier
:
M.              Germond
*****
Cause
pendante entre :
V.________
,
à [...], recourant, représenté par Me Olivier Carré, avocat à Lausanne,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6ss, 43 al. 1 et 44 LPGA ; 4 al. 1et 28 al. 1 – 2 LAI
E n  f a i t  :
A.
V.________ (ci-après : l'assuré ou le recourant), né en [...], d'origine portugaise est
bénéficiaire du revenu d'insertion (RI). Le 10 décembre 2014, le Centre social régional
(CSR) de [...] a annoncé l'assuré à l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l'OAI ou l'intimé) pour une détection précoce. Il a mentionné
une incapacité de travail totale depuis avril 2013 en raison d'un « suivi psy » et
de « problèmes » aux deux genoux. Il ressort du rapport de détection précoce
du 8 janvier 2015 que l'assuré présentait des problèmes de ménisques aux deux genoux,
opérés en 2012, et qu'il était par ailleurs sous méthadone depuis dix ans. L'incapacité
de travail aurait débuté en octobre 2012. Il avait auparavant travaillé comme maçon.
Il n'avait pas repris cette activité depuis son interruption, mais avait exercé de courtes
missions temporaires (plongeur notamment). Il avait un diplôme de maître-chien, sans autre
formation certifiée. Depuis son arrivée en Suisse en 1998, il avait travaillé dans la
restauration, le bucheronnage et la maçonnerie, avec notamment une attestation de chef de chantier.
Il ressort d'un entretien téléphonique d'un collaborateur de l'OAI avec le médecin traitant
de l'assuré, le Dr D.________, spécialiste en médecine interne à [...], du 12 janvier
2015, que ce dernier confirmait les atteintes somatiques et psychiques, avec notamment d'importantes
difficultés psychosociales chez l'assuré, sans domicile fixe depuis des années, avec des
difficultés familiales et une lente désinsertion. Le Dr D.________ confirmait la prise de méthadone.
L'assuré bénéficiait d'une aide sociale depuis plusieurs années, bien qu'il ait régulièrement
travaillé. Le médecin traitant ne savait pas comment son patient réagirait à des
ordres et des contraintes, mais estimait qu'un bilan de compétences était souhaitable.
En raison de ses atteintes à la santé, l'assuré a déposé une demande de prestations
de l'assurance-invalidité pour adultes tendant à l’octroi de mesures professionnelles
et/ou d’une rente, le 21 janvier 2015.
Le 23 février 2015, l'assuré s'est vu octroyer par l'OAI une mesure d'intervention précoce
(MIP) sous la forme d'une orientation professionnelle auprès d'A.__________ SA à [...], du
9 mars au 5 juin 2015.
Dans un rapport du 11 mars 2015 établi à l'intention de l'OAI, le Dr D.________, a fait état,
avec effet sur la capacité de travail, d'une affection psychique complexe intriquée entre un
syndrome de stress post traumatique (PTSD), des troubles anxieux, des troubles du sommeil et une dépendance
aux opiacés avec substitution à la méthadone depuis les années 2000. Il posait également
les diagnostics invalidants de gonarthrose fémoro-tibiale interne bilatérale avec déchirure
de la corne postérieure des ménisques internes en septembre 2013, de status après arthroscopie
du genou droit et méniscectomie partielle interne droite en février 2014 et de status après
arthroscopie des deux genoux avec résection partielle du ménisque interne gauche et résection
complète de la corne postérieure du ménisque interne droit le 2 septembre 2014. Les diagnostics
sans effet sur la capacité de travail mentionnés étaient ceux d'hépatite C chronique,
de status après thrombose veineuse profonde (TVP) et embolie pulmonaire en 2009 et de tabagisme
chronique actif et bronchite chronique obstructive. En dehors de la toxico-dépendance aux substitutions,
qui rendait la situation psychiatrique fluctuante et à propos de laquelle il renvoyait à un
rapport du Dr J.________, spécialiste en psychiatrie et en psychothérapie à [...], le
Dr D.________ estimait que l'évolution était actuellement limitée, dans la profession
antérieure, par les gonarthroses bilatérales. L'assuré n'était plus apte à travailler
comme manœuvre dans des métiers lourds. Le pronostic d'un point de vue psychosocial était
défavorable, avec l'absence de domicile fixe depuis plus d'une année. Il existait une incapacité
de travail depuis septembre 2013, d'un point de vue orthopédique, ensuite d'une entorse avec craquement
du genou droit. D'un point de vue orthopédique, une limitation fonctionnelle pour les travaux lourds
persistait, parfois également à la marche, en raison de douleurs persistantes liées aux
troubles dégénératifs sévères bilatéraux.
A teneur d'un rapport du 13 août 2014 joint par le médecin traitant, la Dresse C.________,
spécialiste en médecine interne et responsable du projet [...] ( [...]) à la Policlinique
Médicale Universitaire (PMU) du CHUV, a indiqué qu'en raison de douleurs du genou droit et
d'un syndrome de stress post traumatique, la reprise d'une activité n'était pas exigible de
la part de l'assuré. Une demande de prestations de l'assurance-invalidité était toutefois
conseillée en vue de l'octroi de mesures de réinsertion dès lors qu'une reconversion professionnelle
restait envisageable.
Dans un rapport complété le 17 mars 2015 à l'intention de l'OAI, le Dr J.________ a posé
le diagnostic, avec effet sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent et,
sans influence sur la capacité de travail, de dépendance aux opiacés – substitution.
Sous la rubrique « 1.4 – anamnèse et constat médical » de son rapport, le Dr
J.________ indiquait : « trouble dépressif récidivant – demande de prise en charge
par méd. traitant – dépression – angoisse – solitude – tr. du sommeil ».
Le pronostic était qualifié de « moyen à sombre ». Aux questions de la rubrique
« 1.6 – incapacité de travail médicalement attestée de 20% au moins dans la
dernière activité exercée », le Dr J.________ a indiqué :
“
Maçon
→ impossible depuis opérations genoux. Patient désireux d'un reclassement professionnel.
”
Sous la rubrique « 1.7 – question sur l'activité exercée à ce jour / énumération
des restrictions physiques, mentales ou psychiques existantes » du rapport, le psychiatre traitant
a répondu :
“
Douleur
– Angoisse – Instabilité affective.
”
A la question relative à la capacité de travail résiduelle dans une activité adaptée,
il a répondu :
“
Besoin
de réassurance, de soutien, d'étayage.
”
Sous la rubrique « 1.9 – peut-on s'attendre à une reprise de l'activité professionnelle
resp. à une amélioration de la capacité de travail » du rapport, le Dr J.________
a répondu :
“
Pas
actuellement. Pas sans soutien institutionnel.
”
En annexe à son rapport, le Dr J.________ a rempli un questionnaire relatif aux limitations fonctionnelles
d'un point de vue psychiatrique. Il a mentionné diverses difficultés dont il fallait tenir
compte, dont une labilité affective et une tendance à l'énervement, un repli psychosocial
intense, des difficultés relationnelles, des bizarreries du comportement, des difficultés dans
la gestion des émotions, un apragmatisme, des difficultés à maintenir un rythme diurne
/ nocturne, des difficultés d'organisation du temps et une hypersensibilité au stress. Diverses
activités restaient néanmoins possibles, avec toutefois un besoin de soutien et de réassurance
(activités en contact avec la clientèle ou exigeant de fréquents contacts interpersonnels),
ainsi qu'un besoin d'être accompagné (activités impliquant du stress). Le taux d'occupation
restait « à évaluer » ; un temps partiel était envisageable moyennant une réadaptation
professionnelle.
A teneur d'une note du 19 mai 2015 relative à un entretien téléphonique du même jour
d'un collaborateur de l'OAI avec la responsable de la mesure d'orientation professionnelle auprès
d'A.__________ SA, cette dernière a requis l'interruption de cette mesure en raison de l'annulation
de plusieurs rendez-vous de la part de l'assuré sans avoir donné de ses nouvelles. Aux dires
de l'interlocutrice de l'OAI, « les rares fois où il s'est rendu à la mesure, il
est venu alcoolisé et avec son chien ». Il est écrit également que « notre assuré
n'a pas les ressources pour assumer une mesure de ce type. Il fait peur aux autres participants en aimant
avoir raison et en raison de son apparence qui laisse transparaître ses difficultés sociales
».
Le service de réadaptation professionnelle de l'OAI a proposé d'interrompre la mesure à
la suite de ce téléphone, constatant qu'une mesure d'orientation ou de réinsertion n'était
pas possible. Les observations lors du stage auprès d'A.__________ SA démontraient de grandes
difficultés sociales qui empêchaient toute réinsertion. De plus, les comptes individuels
(CI) auprès de l'AVS étaient le reflet de ces difficultés, l'assuré ayant cotisé
sur des revenus annuels se situant en moyenne aux alentours de 25'000 fr. de 1998 à 2014, avec aucun
revenu depuis 2012 et un revenu maximum de 54'152 fr. en 2008.
Par communication du 16 juin 2015, l'OAI a informé l'assuré que selon ses investigations, aucune
mesure de réadaptation d'ordre professionnel n'était possible compte tenu d'un état de
santé non stabilisé.
Dans un rapport du 20 octobre 2015, le Dr B.________, spécialiste en médecine interne et en
rhumatologie auprès du Service Médical Régional (SMR) de l'assurance-invalidité,
a retenu, en tant qu'atteinte principale à la santé, des gonalgies bilatérales (gonarthrose
débutante à gauche, status après résection partielle du ménisque interne le
2 septembre 2014; status après résection partielle de la corne postérieure du ménisque
interne droit le 18 février 2014; résection complète de la corne postérieure du ménisque
interne droit le 2 septembre 2014 [M23.2]). Les pathologies associées étaient un trouble dépressif
récurrent et une dépendance aux opiacés sous substitution de méthadone. N'étaient
pas du ressort de l'assurance-invalidité : une hépatite C chronique, un status après thrombose
veineuse profonde (TVP) et embolie pulmonaire en 2009 ainsi qu'un tabagisme chronique actif et une bronchite
chronique obstructive. Le médecin du SMR mentionnait notamment une capacité de travail à
100 % de l'assuré dans une activité adaptée n'impliquant pas de travaux en terrain irrégulier,
génuflexions ni travaux à genoux, avec soulèvement et port de charges de dix kilos au
maximum. Le Dr B.________ ne retenait aucune limitation sur le plan psychique en observant à cet
égard que « le Dr J.________ ne s'exprime pas explicitement quant à la CT [capacité
de travail] mais précise aussi que l'assuré est désireux d'un reclassement professionnel ».
Par projet de décision du 11 février 2016, l'OAI a fait part à l'assuré de son intention
de lui refuser le droit à la rente d'invalidité, dès lors qu'il ressortait de l'analyse
des pièces médicales au dossier que s'il présentait une totale incapacité de travail
dans son activité habituelle d'ouvrier dès septembre 2013, il conservait cependant une capacité
de travail à 100 %, dès février 2015, dans une activité adaptée évitant
les travaux en terrain irrégulier, sans génuflexions et ni charges supérieures à
dix kilos. Il pouvait réaliser, dans une telle activité, un revenu excluant le droit à
une rente.
L'OAI a confirmé ce projet par décision du 23 mars 2016.
B.
Par acte du 30 juin 2016, Me Olivier Carré, agissant pour V.________, a interjeté un recours
de droit administratif devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision
de refus de rente précitée, en concluant avec dépens à son annulation et au renvoi
de la cause à l'OAI pour instruction complémentaire et nouvelle décision. Sur la forme,
il soutient que son client n'a pas reçu le projet du 11 février 2016 ni la décision du
23 mars 2016 de l'OAI étant sans domicile fixe pendant près de six mois avant de trouver, avec
ses chiens, un gîte chez autrui vers l'été 2016. Me Carré allègue n'avoir quant
à lui pris connaissance des actes de procédure en question qu'à réception du dossier
de l'OAI, le 31 mai 2016. Le recourant reproche en substance à l'intimé de ne pas avoir suffisamment
instruit sa demande de prestations, se plaignant d'imprécisions concernant l'évaluation de
sa situation tant sociale que médicale. Il allègue des indices au dossier d'une grave dérive
sociale, d'une atteinte psychique multiple avec probable maniaco-dépression, compliquée par
des affections somatiques multiples et invalidantes, à tout le moins dans une activité lourde.
Il sollicite en conséquence la réalisation d'une expertise judiciaire en vue d'investiguer
l'ensemble de ses problèmes de santé actuels. Me Carré a requis en outre, l'octroi de
l'assistance judiciaire, soit la dispense d'avances et des frais judiciaires ainsi que sa désignation
d'office.
Dans sa réponse du 21 septembre 2016, l'OAI a conclu à l'irrecevabilité du recours pour
cause de tardiveté, subsidiairement au rejet du recours ainsi qu'à la confirmation de la décision
querellée. Sur le fond, il observe que les allégations d'une crise maniaque chez une personne
bipolaire ne sont pas corroborées et consistent dès lors en de simples allégations de
partie qui ne sauraient être suivies.
Par prononcé du 22 septembre 2016, le juge instructeur a accordé au recourant le bénéfice
de l’assistance judiciaire avec effet au 30 juin 2016, et a désigné d'office Me Carré.
Dans sa réplique du 8 novembre 2016, maintenant ses précédentes conclusions, le recourant
précise que l'expertise demandée devrait l'être par un psychiatre, un orthopédiste
et, le cas échéant, un interniste. Il a réservé en outre son audition ainsi que celle
de témoins en cas de doute sur la recevabilité du recours. Sous le bordereau de pièces
annexé au mémoire, figure en particulier un rapport du 21 octobre 2016 du Dr D.________ à
l'intention du conseil du recourant, dont ressortent les constatations suivantes :
“
[…]
Tout d'abord permettez-moi de transmettre mon admiration pour le travail d'enquête minutieuse du
parcours domiciliaire et de vie privée que vous avez eu le temps d'élaborer avec lui. Comme
vous pourrez le lire dans les documents ci-joints et notamment mon rapport AI, l'absence de domicile
fixe a été évoquée et je partage votre avis sur l'aberration de la communication
épistolaire entre le service AI et cet assuré ou du moins entre l'AI et le service social.
On évoque le changement de domicile fréquent lié aux placements par les services sociaux
dans différentes communes, habitant soit chez une connaissance soit chez une tante soit sous tente
(!) totalement clochardisé en marge de la ville de [...] soit à l'époque dans une caravane
ou chez un agriculteur en échange de menus travaux. M. V.________ a probablement entravé le
choix d'un domicile adapté par la présence d'au minimum 2 chiens (actuellement 4 récupérant
les chiens de sa tante décédée) ce qui n'a pas rendu les choses faciles. C'est également
le cas pour les tentatives de stages idéalement envisageables pour évaluer ses capacités
professionnelles. Nous avons pourtant gardé la même pharmacie pour la délivrance de la
Méthadone pour M. V.________ venant régulièrement sur [...].
Pour
répondre aux éléments surlignés de votre dossier extrêmement exhaustif, il faut
noter que la demande d'AI a été dûment formulée pour les problèmes psychiatriques
mentionnés et que le problème orthopédique intercurrent a entravé la possibilité
d'un stage dans le cadre de l'AI qui s'est d'ailleurs très mal déroulé ne donnant aucun
élément positif pouvant imaginer une reconversion professionnelle.
Comme
vous le verrez dans mon rapport AI sous anamnèse chiffre 1.4 à 1.8 tout a été exposé
clairement en ce qui concerne les limitations physiques et psychiques de M. V.________.
Au-delà
du problème orthopédique, la médication mentionnée Quiétapine (neuroleptique),
prescrite par le Dr J.________, n'a été essayée que quelques jours et interrompue car
non supportée par le patient en raison de nausées et de maux de tête.
Personnellement
ce qui m'a le plus accablé dans cette prise en charge est l'absence totale de retour du psychiatre
mentionné face à une situation difficile et très intriquée malgré plusieurs
courriers restés sans réponse, me trouvant seul pour gérer les aspects thymiques, sociaux
et une substitution à la méthadone chaotique avec un environnement social s'effilochant de
plus en plus comme vous le mentionnez parfaitement.
Je
ne connais pas les conclusions du rapport psychiatrique par rapport à l'hypothèse d'une maladie
bipolaire en lien avec un essai d'une prescription de Quiétapine par le Dr J.________. Une expertise
psychiatrique dans le cadre de l'AI pourrait être très utile dans ce sens si le rapport psychiatrique
établi n'était pas assez précis sur ce diagnostic. On soulignera que la Quiétapine
est également utilisée pour des troubles du sommeil par son effet sédatif le soir et à
petites doses. On ne peut donc pas tirer de conclusion entre la prise d'un médicament et ce diagnostic
médical. C'est donc au psychiatre sollicité par l'AI ou même au médecin du SMR de
se positionner en cas de doute. Je n'ai pas connaissance des conclusions du Dr J.________.
Je
me pose depuis quelques années la question clinique d'un profil de TDAH (trouble déficitaire
d'attention avec hyperactivité/impulsivité) de diagnostic tardif chez l'adulte (dans son cas
à prédominance hyperactive/impulsive), mais présent peut-être depuis l'enfance, qui
peut tout à fait coexister ou même être exacerbé par un parcours de trauma de très
longue date (expérience militaire dans les Balkans, PTSD, mais incertitudes sur les traumatismes
dans l'enfance et difficultés lors du parcours scolaire ou préprofessionnel), constatant derrière
ce parcours de vie de nombreuses années de méthadone et de différentes substances, une
automédication bien connue dans ces cas pour apaiser des traits d'hyperactivité et d'impulsivité.
Ces symptômes ont été retrouvés à quelques reprises aux consultations indépendamment
de la prise de bières (légère agitation physique et difficultés à maîtriser
les émotions intenses).
Formé
depuis plus de 10 ans dans la prise en charge de cette pathologie, je lui ai même proposé un
traitement psychostimulant de Méthylphénidate (Concerta, forme de retard de Ritaline, non traficable
ou vendable) qui lui a assez bien convenu et qui l'a rendu beaucoup plus serein. Ce diagnostic reste
donc encore en suspens, mais il est actuellement impossible d'introduire une médication de ce type
dans un contexte de multi-consommations mal contrôlées. Les doses de Méthadone ont dû
être redonnées en rattrapage à de nombreuses reprises par la pharmacie sur ma demande
et l'appel du patient en raison de nausées et de vomissements mis en avant ou plus rarement de perte
de ses flacons depuis en tout cas deux ans.
La
situation psychique « fluctuante » que je décris fait référence à un mélange
de symptômes liés à des consommations parfois un excès de bières, des troubles
anxieux sous forme d'une sorte de fébrilité relationnelle dans un contexte extrêmement
instable du point de vue social. Un diagnostic de TDAH pourrait également parfaitement intégrer
cette labilité émotionnelle qui en est un des critères se rapprochant même de symptômes
évoquant une maladie bipolaire.
Concernant
le Trittico, il est effectivement prescrit aussi pour son effet sédatif le soir chez un patient
signalant parfois des troubles du sommeil et l'effet antidépresseur est également visé.
L'évaluation de son efficacité est difficile chez un patient qui consomme à côté
et qui autogère son traitement en prenant 1 voire 2 cp de 100 mg le soir selon ses difficultés.
Le
tabagisme chronique actif lui cause des problèmes de limitation respiratoire et il le sait. Difficile
également d'envisager avec lui d'arrêter de fumer actuellement ce qui soulagerait son porte-monnaie.
Il a pris par ailleurs énormément de poids et s'est également déconditionné
physiquement au niveau respiratoire.
En
résumé mon rapport médical AI du 11.03.2015 est très clair sur l'environnement psychosocial
et mentionne un pronostic défavorable du point de vue psychosocial, l'absence de domicile fixe et
placement par l'aide sociale.
Je
vous réadresse l'évaluation intermédiaire qui avait été faite
avant
la demande d'AI par la consultation [...] où le patient était malheureusement limité à
ce moment-là pour les questions orthopédiques pour envisager une évaluation professionnelle.
L'absence
de réponse de mon collègue le Dr J.________ me paraît inacceptable et éthiquement
incompréhensible me laissant dans une situation difficile avec un patient qui était pourtant
motivé à ce moment, demandant activement de l'aide par une prise en charge spécifique
que j'ai toujours encouragée.
Une
hospitalisation volontaire à des fins d'observation, dans le but de limitation des consommations
parasites avec maintien d'une substitution à la méthadone eût été tout à
fait envisageable après discussion avec le collègue psychiatre au moment où le patient
était sans domicile fixe.
Quoiqu'il
en soit, l'absence de diagnostic de fond psychiatrique clair hormis la PTSD, la présence de nombreuses
substances, la notion de grave dérive sociale que vous évoquez, me paraît devoir motiver
une expertise psychiatrique un peu plus fouillée.
Nous
sommes par contre rassurés actuellement qu'il ait trouvé actuellement une adresse et un domicile
dignes de ce nom à [...] où il semble s'être un peu stabilisé.
La
dernière consultation du 30.9, téléphonique, confirme la résurgence de cauchemars
et l'hypothèse que j'avais retenue d'un PTSD motivant la reprise du Trittico ou son intensification
chez un patient témoin d'un accident dans son village où une jeune fille de 16 ans se fait
renverser par une voiture. Ce sont là des éléments psychiatriques essentiels pour envisager
un travail psychothérapeutique sérieux chez un patient sans doute motivé, mais quel collègue
psychothérapeutique acceptera-t-il cette situation lourde et chez qui l'adresser ? Peut-être
le Dr J.________ pourrait-il nous aider ?
A
ce stade, je m'efforce donc de parer au plus pressant, mais n'ai pas à ce jour de projet à
construire avec lui. […]
”
Les 30 novembre et 9 décembre 2016, le recourant a encore produit divers documents dont notamment
une lettre du 26 novembre 2016 adressée à son conseil par son actuel logeur, ainsi libellée
:
“
Je
fais suite à notre entretien téléphonique et vous fais part de mon total désarroi
par rapport au comportement de V.________, que j'héberge.
Il
est inconscient de ses responsabilités. Il lui arrive de laisser la maison ouverte à tout vent,
pour se plaindre ensuite qu'il a froid. Il n'a rien fait des quelques menus aménagements qu'il avait
promis de faire. Il [est] donc logé toujours dans des conditions très spartiates, avec ses
chiens. Parfois, il néglige de les sortir. Ceux-ci urinent et provoquent des odeurs dans l'ensemble
du bâtiment. Je redoute des dégâts, notamment dans les parquets et planchers. Parfois,
il oublie de promener ses animaux, qui font leurs besoins sur la rue devant ma maison et celle des voisins,
qu'il ne nettoie pas, ce qui crée des tensions dans le voisinage. Parfois il est charmant, et conscient
de ses responsabilités, mais pendant certaines périodes, il me prend de haut, réfute toutes
critiques et refuse toute demande.
Les
errements de comportement de votre client, qui n'est visiblement pas bien dans sa tête, vont peut-être
me contraindre à le prier de débarrasser les lieux, dans les semaines ou mois qui viennent,
si nous continuons sur cette mauvaise pente. Je le lui ai dit, mais il ne semble pas avoir bien compris
l'enjeu.
Pouvez-vous
essayer encore une fois de le raisonner ? […]
”
Invité à se déterminer sur les nouvelles pièces ainsi produites, l'intimé a
requis, le 20 décembre 2016, une décision sur la recevabilité du recours préalablement
à toute nouvelle mesure d'instruction sur le fond.
Par décision incidente du 11 janvier 2017, la Cour de céans a constaté la recevabilité
du recours, les frais et dépens suivant le sort de la cause sur le fond.
En annexe à sa duplique du 28 février 2017, aux termes de laquelle il maintenait ses conclusions
tendant au rejet du recours et à la confirmation de la décision querellée, l'OAI a produit
un rapport établi le 27 février 2017 par le Dr B.________ sur dossier. Le Dr B.________ y expose
ce qui suit :
“
[…]
Au
plan somatique/orthopédique
,
la situation est claire (RM du Dr G.________ du 10.04.2015) et ne donne lieu à aucune contestation
: il existe une atteinte dégénérative des deux genoux imposant des limitations fonctionnelles
évidentes.
En
ce qui concerne
l'aspect
psychique
du problème, la question est plus
délicate.
Ø
Dans son RM [rapport médical] du 11.03.2015,
le Dr D.________, MT [médecin traitant] de l'assuré, évoque en premier lieu parmi les
affections limitatives quant à la CT [capacité de travail] une « affection psychique complexe
intriquée entre un PTSD, une dysthymie, des troubles anxieux, des troubles du sommeil et une dépendance
aux opiacés avec substitution à la méthadone depuis les années 2000 ». Dans
la suite de son rapport, le Dr D.________ en réfère au Dr J.________, psychiatre, pour ce qui
relève de l'atteinte psychique et ne s'exprime en termes de capacité de travail qu'en lien
avec l'atteinte ortho-traumatologique. Joint au RM du Dr D.________, figure un rapport de consultation
du Projet [...] daté du 13.08.2014 ; dans ce document-là aussi, l'atteinte ortho-traumatologique
est mise en avant. Même si la signataire dudit rapport souligne qu'un « suivi psychiatrique
serait certainement bénéfique » elle conclut quand même qu'une « reconversion
dans un métier non manuel devrait être possible d'autant plus que Monsieur V.________ est motivé
à retrouver un travail ».
Ø
Dans son RM du 17.03.2015, le Dr J.________, psychiatre
qui suit l'assuré depuis le 06.10.2014 et qui l'avait vu pour la dernière fois le 27.01.2015
conclut à un trouble dépressif récurrent comme diagnostic incapacitant alors qu'il place
la dépendance aux opiacés et le traitement substitutif parmi les diagnostics sans effet sur
la CT. Il ne s'exprime pas quant à la CT exigible et insiste sur le fait que l'assuré est «
désireux d'un reclassement professionnel ».
A
ce stade de l'instruction, l'ensemble des médecins concernés attestait la nécessité
d'un reclassement professionnel. En ce qui concerne le diagnostic psychiatrique, même si on peut
reprocher au RM du Dr J.________ d'être peu explicite, on est en droit de le suivre au plan diagnostique
vu sa spécialité et le flou qui entoure le diagnostic psychiatrique incapacitant retenu par
le Dr D.________.
Vu
que le psychiatre traitant lui-même considérait que la dépendance aux opiacés et
la substitution par la méthadone n'interféraient pas avec la capacité de travail exigible,
que lui-même, le MT Dr D.________ et la Dre C.________ du projet [...] estimaient que des mesures
professionnelles étaient pertinentes, il n'a pas semblé utile de procéder – à
ce stade – à une expertise psychiatrique.
La
Réplique de l'avocat du 10.11.2016, contient un rapport minutieux du Dr D.________ médecin
traitant, du 21.10.2016. Le Dr D.________ écrit que dans son rapport AI « sous anamnèse
chiffre 1.4 à 1.8 tout a été exposé clairement en ce qui concerne les limitations
physiques et psychiques de Monsieur V.________ ». Certes dans son rapport du 11.03.2015 le Dr D.________
mentionnait l'absence de domicile fixe, mais il en référait au Rapport de la Dre C.________,
mentionné ci-dessus, qui était favorable à des mesures professionnelles et au psychiatre
pour fixer le taux d'exigibilité. On a vu toutefois, cf. ci-dessus, que le psychiatre traitant ne
fixait pas de taux d'incapacité de travail et qu'il favorisait l'idée de mesures professionnelles.
En
ce qui concerne le diagnostic, le Dr D.________ émet l'hypothèse d'un TDAH. Ce diagnostic n'est
pas retenu dans son rapport du 11.03.2015, ce qui est étrange, puisqu'il le suspecte « depuis
quelques années » et qu'il le rend responsable d'une bonne partie des manifestations cliniques
de l'assuré. Il évoque aussi la possibilité d'un PTSD, affection mentionnée dans
le rapport du 11.03.2015, mais sans description clinique adaptée. Les hypothèses diagnostiques
du Dr D.________ pâtissent du fait qu'il n'est pas psychiatre (même s'il est formé dans
la prise en charge du TDAH) et que le psychiatre traitant ne les évoque nullement.
Conclusion
:
Les
documents médicaux disponibles au dossier versés antérieurement au Rapport d'examen SMR
du 20.10.2015 et postérieurement à celui-ci ne sont pas de nature à en annuler la pertinence.
En effet, si on se limite à la sphère médicale, aucun diagnostic psychiatrique incompatible
avec une activité professionnelle adaptée à la pathologie orthopédique des genoux
ne figure de manière précise et fondée.
”
Cette dernière écriture et son annexe ont été communiquées le 3 mars 2017 au
conseil du recourant pour son information.
Par ordonnance du 13 juin 2017, le juge instructeur a informé les parties que la cause paraissant
en l'état d'être jugée, la requête d'expertise judiciaire présentée par
le recourant était rejetée. Un délai était en outre imparti à Me Carré
pour produire, le cas échéant, une liste des opérations accomplies au titre de l'assistance
judiciaire.
Le 3 juillet 2017, Me Carré a produit la liste détaillée de ses opérations et débours.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l'assurance-invalidité, sous
réserve de dérogations expresses prévues par la LAI (loi fédérale du 19 juin
1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20).
L'art. 69 al. 1 let. a LAI dispose qu'en dérogation aux art. 52 LPGA (instaurant une procédure
d'opposition) et 58 LPGA (consacrant la compétence du tribunal des assurances du canton de domicile
de l'assuré ou d'une autre partie au moment du dépôt du recours), les décisions des
offices AI cantonaux peuvent directement faire l'objet d'un recours devant le tribunal des assurances
du domicile de l'office concerné. Le recours doit être déposé dans les trente jours
suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 LPGA).
b)
La procédure devant le tribunal cantonal des assurances, institué par chaque canton en application
de l'art. 57 LPGA, est réglée par le droit cantonal, sous réserve de l’art. 1 al.
3 PA (loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative ; RS 172.021)
et des exigences minimales fixées par l’art. 61 LPGA. Dans le canton de Vaud, la procédure
de recours est régie par la LPA-VD (loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative
; RSV 173.36), qui s'applique notamment aux recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al.
1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence de la Cour des assurances sociales
du Tribunal cantonal (art. 93 let. a LPA-VD).
c)
Il a été constaté, par décision incidente du 11 janvier 2017, la recevabilité
du recours, de sorte qu'il s'impose d'entrer en matière sur celui-ci.
2.
Le litige porte sur le
droit du recourant à une rente de l'assurance-invalidité. En tant qu'autorité de recours,
la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal peut examiner d'office l'ensemble des aspects du
droit à la rente litigieux. Elle peut toutefois aussi se limiter à se prononcer expressément
sur les seuls griefs soulevés, sans exposer de manière détaillée dans le jugement
les autres éléments fondant la décision, sauf si des aspects particuliers du dossier le
justifient (ATF 125 V 413 consid. 2c). Elle se prononce sur la situation en fait et en droit jusqu'au
moment de la décision litigieuse (ATF 140 V 70 consid. 4.2 et 131 V 242 consid. 2.1).
3.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie à l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle,
de l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
Selon de l'art. 28 al. 1 LAI, l’assuré
a droit à une rente aux conditions suivantes : sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles (let. a), il a présenté une incapacité
de travail (art. 6 LPGA) d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable
(let. b) et au terme de cette année, il est invalide (art. 8 LPGA) à 40 % au moins (let. c).
Selon l'art. 28 al. 2 LAI, la rente est échelonnée selon le taux d’invalidité :
un taux de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, un taux de 50 % au moins donne droit à
une demi-rente, un taux de 60 % au moins donne droit à trois quarts de rente et un taux de 70 %
au moins donne droit à une rente entière.
4.
D’après une jurisprudence constante,
la dépendance, qu’elle prenne la forme de l’alcoolisme, de la pharmacodépendance
ou de la toxicomanie, ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche
un rôle dans l’assurance-invalidité lorsqu’elle a provoqué une maladie ou
un accident qui entraîne une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant
à la capacité de gain, ou si elle résulte elle-même d’une atteinte à la
santé physique, mentale ou psychique qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c ; TF 9C_618/2014
du 9 janvier 2015 consid. 5.2, 9C_706/2012 du 1
er
juillet 2013 consid. 3.2 et 9C_960/2009 du 24 février 2010 consid. 2.2).
La situation de fait doit faire l’objet d’une appréciation globale incluant aussi bien
les causes que les conséquences de la dépendance, ce qui implique de tenir compte d’une
éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité psychiatrique. Pour que soit admise
une invalidité du chef d’un comportement addictif, il est nécessaire que la comorbidité
psychiatrique à l’origine de cette dépendance présente un degré de gravité
et d’acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail
et de gain, qu’elle soit de nature à entraîner l’émergence d’une telle
dépendance et qu’elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à
cette dépendance. Si la comorbidité ne constitue qu’une cause secondaire à la dépendance,
celle-ci ne saurait être admise comme étant la conséquence d’une atteinte à
la santé psychique. S’il existe au contraire un lien de causalité entre l’atteinte
maladive à la santé psychique et la dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit
alors être déterminée en tenant compte de l’ensemble des limitations liées
à la maladie psychique et à la dépendance (TF 9C_618/2014 du 9 janvier 2015 consid. 5.2
; sur l’ensemble de la question, cf. arrêt I 169/2006 du 8 août 2006 consid. 2.2 et les
arrêts cités).
En matière de dépendance à l’alcool, la science médicale distingue les troubles
psychiatriques induits (secondaires à la prise d’alcool) des troubles psychiatriques indépendants
(associés à la consommation d’alcool). La démarche diagnostique peut cependant se
révéler particulièrement délicate, dans la mesure où les effets d’une
consommation abusive d’alcool affectent inévitablement le tableau clinique. En règle
générale, les signes et symptômes psychiatriques sont induits et s’amendent spontanément
par l’arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent le sevrage; ils ne sauraient
par conséquent faire l’objet d’un diagnostic psychiatrique séparé. En revanche,
si à l’issue d’une période d’abstinence suffisante, les éléments
réunis sont suffisants, il y a lieu de retenir l’existence d’une comorbidité psychiatrique,
dans certaines circonstances, l’anamnèse, notamment l’historique de la consommation
d’alcool depuis l’adolescence, peut constituer un instrument utile dans le cadre de la détermination
du diagnostic, notamment s’agissant de la préexistence d’un trouble indépendant
(TF 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.3 et la référence citée ;
Thonney/Gammeter
,
Alcool: problèmes psychiatriques courants. « La boîte à outils du praticien »,
Revue médicale de la Suisse romande, 2004; 124: p. 415 ss; ROLAND
Gammeter
,
Comorbidités psychiatriques associées à la dépendance à l’alcool, Forum
Med Suisse, 2002; 23: p. 562 ss;
Shivani/Goldsmith/Anthenelli
,
Alcoholism and psychiatric disorder: diagnostic challenges, Alcohol Research & Health, 2002; 26(2):
p. 90 ss;
Christine
Davidson
, Identification et traitement des comorbidités
psychiatriques associées à l’alcoolodépendance, Praxis 1999; 88: p. 1720).
L’existence d’une comorbidité psychiatrique – dont le diagnostic a été
posé
lege artis
– ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une
invalidité du chef d’une dépendance. Il est nécessaire que l’affection psychique
mise en évidence contribue pour le moins dans des proportions considérables à l’incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de caractère ne saurait
à cet égard suffire (RCC 1992 p. 180, consid. 4d). En présence d’une pluralité
d’atteintes à la santé, l’appréciation médicale doit décrire le
rôle joué par chacune des atteintes à la santé sur la capacité de travail et
définir à quel taux celle-ci pourrait être évaluée, abstraction faite des effets
de la dépendance. Si l’examen médical conduit à la conclusion que la dépendance
est seule déterminante du point de vue de l’assurance-invalidité, il n’y a pas
lieu d’opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé (cf.
arrêt I 731/2002 du 25 juillet 2003 consid. 2.3).
5.
a)
Pour
pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration – en cas de recours, le juge –
se base sur des documents médicaux, le cas échéant, des documents émanant d’autres
spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste à évaluer l'état
de santé de la personne assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités
elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements médicaux fournis par les médecins
constituent une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore
être raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid.
4 ; cf. TF 9C_58/2013 du 22 mai 2013 consid. 3.1).
b)
L'assureur
social – et le juge des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière
objective tous les moyens de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les
documents à disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les
rapports médicaux sont contradictoires, il ne peut liquider l’affaire sans apprécier
l’ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
médicale et non pas sur une autre, ceci en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante (ATF 126 V 353 consid. 5b; TF 8C_368/2013 du 25 février 2014 consid. 4.2.4,
9C_137/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.1, 9C_1001/2012 du 29 mai 2013 consid. 2.2 et 9C_418/2007 du
8 avril 2008 consid. 2.1). C'est ainsi qu'il importe, pour conférer pleine valeur probante à
un rapport médical, que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du
dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation
médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant,
l’élément déterminant pour la valeur probante n’est ni l’origine du
moyen de preuve ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V 351 consid. 3a et la référence citée; TF 9C_205/2013
du 1
er
octobre 2013 consid. 3.2, 9C_137/2013 du 22 juillet 2013 consid. 3.1, 9C_66/2013 du 1
er
juillet 2013 consid. 4, 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 3.1, 8C_658/2008 et 8C_662/2008 du
23 mars 2009 consid. 3.3.1).
6.
a)
En l'occurrence, l'OAI se rallie pour son analyse aux constatations et conclusions du rapport SMR du
20 octobre 2015. A cette occasion, le Dr B.________ a notamment estimé que l'exercice d'une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles orthopédiques aux genoux (pour rappel, une activité
sans travaux en terrain irrégulier, génuflexions ni travaux à genoux, avec soulèvement
et port de charges de dix kilos au maximum) est raisonnablement exigible à 100 % de la part du recourant,
depuis le mois de février 2015. A lecture de l'ensemble des rapports produits, le médecin-conseil
du SMR retient l'absence de diagnostic psychiatrique établi de manière précise et fondée
qui s'opposerait à l'exercice d'une activité adaptée telle que précitée (avis
sur dossier du 27 février 2017 du Dr B.________).
Le recourant conteste cette analyse en se qualifiant de personne « clairement  invalide
». Il soutient pour sa part que son état de santé, et notamment psychiatrique, n'a pas
suffisamment été instruit par l'OAI. Affecté d'une atteinte psychique sévère
multiple avec probable maniaco-dépression, laquelle se traduit entre autres par des errements du
comportement constatés par son actuel logeur, il allègue que les renseignements complémentaires
de son médecin-traitant, nonobstant l'absence de rapport obtenu de la part du Dr J.________, préconisent
en tous les cas une expertise « un peu plus fouillée ». En raison d'atteintes à
la santé somatiques et psychiques multiples et invalidantes, cette expertise pluridisciplinaire
devrait comporter des volets psychiatrique, orthopédique et, le cas échéant, de médecine
interne.
b)
Sur le plan somatique, précisément
orthopédique, les parties conviennent que l'atteinte dégénérative (gonalgies) affectant
le recourant à ses deux genoux impose la prise en compte de limitations fonctionnelles en lien avec
l'évaluation de la capacité de travail médico-théorique de celui-ci. Si les limitations
mises en évidence entravent définitivement la poursuite de l'activité habituelle d'ouvrier
dès septembre 2013, elles autorisent toutefois, dès février 2015, l'exercice à 100
% d'une activité adaptée évitant les travaux en terrain irrégulier, à genoux,
n'impliquant pas de génuflexions et sans charges supérieures à dix kilos.
c)
Sous l'angle psychiatrique, l'OAI n'a procédé
à aucune véritable instruction relative à l'état de santé psychique de l'assuré
et à d'éventuelles limitations de sa capacité de travail de ce point de vue. Le Dr J.________,
psychiatre traitant, a répondu de manière particulièrement laconique au questionnaire
qui lui a été adressé. Il indique toutefois qu'une reprise d'une activité professionnelle
n'est pas possible sans soutien institutionnel et énonce de sérieuses limitations fonctionnelles
sur le plan psychique, quand bien même il se limite à poser le diagnostic, avec répercussion
sur la capacité de travail, de trouble dépressif récurrent. Au vu, par ailleurs, de la
situation psychiatrique fluctuante et d'un pronostic défavorable, avec l'absence de domicile fixe
depuis plus d'une année et du rapport d'A.__________ SA – lequel attestait de rares présences
de l'intéressé alcoolisé avec son chien faisant peur aux autres participants en raison
de son comportement et son apparence, qui n'avait pas les ressources pour assumer une mesure de ce type
et dont les observations lors du stage, interrompu prématurément, démontraient de grandes
difficultés sociales qui empêchaient toute réinsertion –, la nécessité
d'un complément d'instruction sur le plan psychiatrique est évidente. Les éléments
précités sont d'ailleurs corroborés par le logeur du recourant depuis l'été
2016 qui dénonce des « errements de comportement » chez une personne qui « n'est
visiblement pas bien dans sa tête ». Le rapport de la Dresse C.________, antérieur au
dépôt de la demande de prestations le 21 janvier 2015, ne prend aucunement position sur la
capacité résiduelle de travail sous l'angle psychiatrique, se limitant à mentionner qu'une
reconversion professionnelle pouvait être envisagée, sans prendre autrement position sur le
taux d'activité. La Dresse C.________ mentionne au demeurant un état de stress post traumatique
pouvant limiter l'aptitude de l'assuré à entrer dans une démarcher d'insertion, en plus
des douleurs au genou droit.
d)
Au vu des lacunes d’instruction, en particulier
le caractère quasiment inexistant de l'instruction sur le plan psychiatrique, et compte tenu des
atteintes aux genoux ainsi que les autres affections à la santé diagnostiquées par les
médecins traitants (notamment une bronchopneumopathie chronique obstructive [BPCO]), les faits pertinents
n’ont pas été constatés de manière complète. L’état de santé
du recourant dans sa globalité, et les conséquences de cet état de santé sur sa capacité
de travail (et de gain) n’ont pas pu être établis de manière probante. L’intimé
n’a entrepris aucune véritable mesure d’instruction, hormis de demander des avis médicaux
aux médecins traitants et un très bref avis sur dossier au SMR. Il se justifie par conséquent
d’ordonner le renvoi de la cause à l’OAl, auquel il appartient au premier chef d’instruire,
conformément au principe inquisitoire qui régit la procédure dans le domaine des assurances
sociales, selon l’art. 43 al. 1 LPGA. L’intimé rendra une nouvelle décision après
avoir complété l’instruction par la mise en œuvre d’une expertise pluridisciplinaire
comprenant des examens psychiatrique, orthopédique et de médecine interne conformément
à l'art. 44 LPGA, étant ici expressément réservé la faculté d'y associer,
le cas échéant, toute autre spécialité médicale jugée opportune par les
experts, pour constater précisément l’état de santé de l’assuré
et fixer sa capacité résiduelle de travail et de gain. L'expert psychiatre devra notamment
se prononcer sur le caractère primaire ou secondaire d'une dépendance aux opiacés et d'une
éventuelle dépendance à l'alcool (cf. consid. 4 supra).
7.
a)
Vu ce qui précède, le recours doit
être admis et la décision attaquée annulée, la cause étant renvoyée à
l’intimé pour instruction complémentaire au sens des considérants puis nouvelle
décision.
b)
En
dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal cantonal des assurances
est soumise à des frais de justice (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, il convient d’arrêter
les frais judiciaires à 400 fr. et de les mettre à charge de l’OAI, qui succombe.
c)
Le
recourant peut prétendre une indemnité de dépens qu'il convient de fixer à 3'200
francs. Ce montant comprend une participation à ses frais de représentation par un avocat et
les débours indispensables (art. 11 al. 1 TFJDA [Tarif des frais judiciaires et des dépens
en matière administrative du 28 avril 2015 ; RSV 173.36.5.1]). Elle représente une rémunération
horaire de 180 fr. à 220 fr., pour une durée d'activité de treize à quinze heures,
et des débours de 100 à 200 francs. Elle couvre intégralement l'indemnité qui pourrait
être allouée au titre de l'assistance judiciaire.
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 23 mars 2016 par l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud est annulée, la cause étant renvoyée à cet Office pour instruction complémentaire
au sens des considérants puis nouvelle décision.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
de l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud.
IV.
L'Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud versera à V.________ la somme de 3'200 fr. (trois mille deux cents francs) à
titre de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Olivier Carré (pour V.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office Fédéral des Assurances Sociales (OFAS),
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :