vd_findinfo · Jug / 2022 / 253 · 2022-01-21 · fr

APPRÉCIATION DES PREUVES, ACQUITTEMENT, ACTE D'ORDRE SEXUEL AVEC UN ENFANT | 187 ch. 1 CP

Vaud Tribunal cantonal Cour d'appel pénale Jug / 2022 / 253

TRIBUNAL
CANTONAL
202
PE19.004005-JUA/CMD
COUR
D’APPEL PENALE
______________________________
Audience du
22 juin 2022
__________________
Composition
:               Mme
K Ü H N L E I N, présidente
Juges
:
M.              Pellet et Mme Rouleau,
juges
Greffier
:
M.               Ritter
*****
Parties
à la présente cause :
B.________
,
plaignant, représenté par sa mère,
Z.________
,
plaignante, tous deux représentés par Me Ludovic Tirelli, conseil d’office, appelant,
et
S.________
,
prévenu, représenté par Me Angelo Ruggiero, défenseur d’office, intimé,
MINISTERE
PUBLIC
, représenté par le Procureur
de l’arrondissement de l’Est vaudois, intimé
.
La Cour d’appel pénale considère :
En fait :
A.
Par jugement du 21 janvier 2022, le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois
a libéré S.________ du chef de prévention d’actes d’ordre sexuel avec des
enfants (I), a rejeté les conclusions civiles prises par Z.________ à l’encontre de S.________
(II), a ordonné le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des CD et DVD
inventoriés sous fiches n° 10639, 10544 et 11015 (III), a fixé l’indemnité
allouée à Me Angelo Ruggiero, défenseur d’office de S.________, à 9'697 fr.
85, TVA, vacations et débours inclus (IV), a fixé l’indemnité allouée à
Me Ludovic Tirelli, conseil juridique gratuit de Z.________ et de B.________, à 5'819 fr. 20, TVA,
vacations et débours inclus (V), a laissé les frais de la cause, par 37'242 fr. 40, y compris
les indemnités du défenseur d’office du prévenu et du conseil
juridique
gratuit des parties plaignantes fixées aux chiffres IV et V ci-dessus, à la charge de l’Etat
(VI) et a dit que l’Etat de Vaud est le débiteur de S.________ du montant de 3'000 fr. à
titre d’indemnité pour tort moral au sens de l’art. 429 al. 1 let. c CP (VII).
B.
Par annonce du 31 janvier 2022, puis par déclaration
motivée du 24 février 2022, B.________, représenté par sa mère, Z.________,
a interjeté appel contre le jugement précité. Il a conclu à sa réforme, en ce
sens que S.________ est condamné, pour l’infraction d’actes d’ordre sexuel avec
des enfants, à une peine que justice dira et que les conclusions civiles prises par Z.________ à
l’encontre de S.________ sont admises.
Le 9 mars 2022, le Ministère public a indiqué qu’il n’entendait ni présenter
une demande de non-entrée en matière, ni déclarer un appel joint (P. 84). S.________,
intimé à l’appel, en a fait de même le 28 mars 2022 (P. 85).
Le 18 mai 2022, le Ministère public a conclu au rejet de l’appel, aux frais de Z.________,
et à la confirmation du jugement attaqué (P. 89).
C.
Les faits retenus sont les suivants :
1.
1.1
Le prévenu S.________, né en 1983, ressortissant du Portugal, a effectué sa scolarité
dans son pays jusqu’en 4
e
année. En janvier 1995, il a rejoint son père en Suisse avec sa mère, son frère et
sa sœur. Après avoir terminé sa scolarité obligatoire, il a effectué une formation
de mécanicien automobile, couronnée par un CFC en 2004 ou 2005. Victime d’un accident
de motocycle en 2006, il a subi plusieurs opérations, dont il conserve des séquelles, aux genoux
en particulier. Forcé à une reconversion professionnelle, il a entamé en 2009, via l’AI,
une formation de dessinateur industriel qu’il a dû abandonner au bout de cinq ans, toujours
pour raisons de santé. Depuis 2013, il est sans activité. Après avoir vécu du revenu
d’insertion, il a obtenu une rente d’invalidité de 1'200 fr. par mois, assortie de prestations
complémentaires à hauteur de 830 fr. par mois. Cette rente lui est versée depuis janvier
2019, à raison d’une atteinte aux genoux. Il a pu rembourser l’aide sociale et ses dettes
d’impôts grâce au rétroactif de la rente. Une fois que ses douleurs aux genoux se
seront apaisées, il espère pouvoir trouver un poste à 50 % dans une activité adaptée.
Cependant, il devra peut-être se faire opérer d’un genou.
Le prévenu a été suivi par un psychiatre entre 2013 et 2018, en raison d’un état
dépressif et pour faire avancer la procédure entamée auprès de l’AI. Le suivi
aurait pris fin parce qu’il n’en ressentait plus le besoin. Par ailleurs, le prévenu
semble avoir conçu une certaine rancœur contre son thérapeute qui a alerté la police
après que le patient lui a déclaré envisager de se rendre à l’AI muni d’une
arme à feu pour proférer des menaces en lien avec l’état d’avancement de son
dossier.
Le prévenu vit dans un appartement de deux pièces et demie, à [...], dont le loyer s’élève
à 1'120 fr., charges et place de parc comprises. S’y ajoute une prime d’assurance de
cautionnement de 180 fr. par an. Sa prime d’assurance-maladie est entièrement subsidiée.
Il a des dettes à hauteur d’environ 4'500 fr., liées à des dépenses courantes.
Il n’a pas d’économies.
Le prévenu est célibataire et n’a pas d’enfants. De fin 2016 à mi-février
2019, il était en couple avec la plaignante Z.________, née en 1986, mère de l’enfant
B.________, né le [...] 2014. Selon le prévenu, sa partenaire l’a quitté parce qu’elle
était jalouse. La relation, relativement houleuse, a été émaillée de plusieurs
ruptures. Parfois, lorsque les partenaires n’étaient plus ensemble, Z.________ fréquentait
d’autres hommes, dont certains se rendaient chez elle. Selon le prévenu, elle s’était
installée un temps à [...] (VS), avec un dénommé [...], qu’il avait aidé
à déménager.
Le prévenu dormait de temps à autre chez la plaignante. Cela pouvait être de deux fois
par mois à plusieurs fois par semaine, plutôt en fin de semaine. B.________ les rejoignait
alors dans le lit de manière quasiment systématique. Le prévenu voyait l’enfant
lorsque celui-ci se trouvait chez sa mère pour la fin de semaine, dès lors qu’il passait
une fin de semaine sur deux chez son père. En outre, l’enfant était déjà venu
chez le prévenu, à une reprise au moins, durant la semaine entre Noël et Nouvel-An. La
mère était présente et elle dormait chez le prévenu. Auparavant, l’enfant n’avait
jamais dormi chez lui.
Il arrivait au prévenu d’accéder à des sites érotiques sur internet, mais aucun
contenu ou accès illégal n’a été mis en évidence dans ses supports numériques.
1.2
Le casier judiciaire du prévenu comporte les condamnations suivantes :
-
une peine de 400 heures
de travail d’intérêt général et 200 fr. d’amende, prononcée le 15
mars 2016 par le Juge de police du Lac (FR), pour conduite en état d’incapacité (véhicule
automobile, autres raisons) et contravention à la loi fédérale sur les stupéfiants;
-
une peine de 90 jours de privation de liberté, avec sursis pendant quatre ans, et 300 fr. d’amende,
prononcée le 27 novembre 2020 par le Ministère public de l’arrondissement de Lausanne,
pour violation des règles de la circulation routière, tentative d’opposition ou de dérobade
aux mesures visant à déterminer l’incapacité de conduire (véhicule automobile),
conduite en état d’incapacité (véhicule automobile, taux d’alcool qualifié
dans le sang ou dans l’haleine) et violation des obligations en cas d’accident.
2.
S.________ est renvoyé pour répondre du chef de prévention d’actes d’ordre
sexuel avec des enfants au sens de l’art. 187 ch. 1 CP, selon acte d'accusation rendu le 30 août
2021 par le Ministère public de l’arrondissement de l’Est vaudois. Les faits dénoncés
sont décrits comme il suit :
«
A [...]/VD, [...]/FR,
[...]/VS et [...]/VS, à des dates indéterminées comprises entre le mois de juin 2017 et
le mois de février 2019, à un nombre indéterminé de reprises, le prévenu S.________
a effectué des attouchements à caractère sexuel sur l’enfant B.________, né
le [...]2014, fils de sa compagne de l’époque Z.________. Ainsi, à un nombre indéterminé
de reprises, il a notamment introduit un doigt dans l’anus de l’enfant B.________, lui causant
des douleurs dont il s’est plaint à sa mère.
»
3.
Le Ministère public a abandonné l’accusation à l’issue de l’instruction.
Depuis le début de l’enquête, le prévenu a intégralement contesté les
faits qui lui sont reprochés. Il soutient en substance que, si B.________ a pu être victime
d’une atteinte à l’intégrité sexuelle, lui-même n’en est pas l’auteur.
Il considère que sa mise en cause s’explique vraisemblablement par la rancœur de Z.________
à la suite des circonstances de leur séparation, soit par un dessein de revanche de son ex-partenaire.
En droit
:
1.
Interjeté dans les formes et délais
légaux (art. 399 CPP [Code de procédure pénale suisse du 5 octobre 2007; RS 312.0]) par
une partie ayant la qualité pour recourir contre le jugement d’un tribunal de première
instance ayant clos la procédure (art. 398 al. 1 CPP), l’appel est recevable, tout comme le
sont les pièces produites à l'appui de celui-ci. La mère Z.________ agit au nom de l’enfant
mineur B.________, dont elle est la représentante légale (art. 304 al. 1 CC [Code civil suisse;
RS 210]). Elle est habilitée à agir de la sorte, en l’absence de tout conflit d’intérêts
au sens de l’art. 306 al. 2 et 3 CC. La mère et l’enfant ont tous deux le statut de
victime directe ou indirecte (en qualité de proche) selon l’art. 116 al. 1 et 2 CPP, ce qui
leur confère la qualité d’appelants.
2.
Selon
l’art.
398 CPP, la juridiction d’appel jouit d’un plein pouvoir d’examen sur tous les points
attaqués du jugement (al. 2). L’appel peut être formé pour violation du droit, y
compris l’excès et l’abus du pouvoir d’appréciation, le déni de justice
et le retard injustifié (al. 3 let. a), pour constatation incomplète ou erronée des faits
(al. 3 let. b) et pour inopportunité (al. 3 let. c).
L'appel doit permettre
un nouvel examen au fond par la juridiction d'appel. Celle-ci ne doit pas se borner à rechercher
les erreurs du juge précédent et à critiquer le jugement de ce dernier; elle doit tenir
ses propres débats et prendre sa décision sous sa responsabilité et selon sa libre conviction,
qui doit reposer sur le dossier et sa propre administration des preuves. L'appel tend à la répétition
de l'examen des faits et au prononcé d'un nouveau jugement (Eugster,
in
:
Niggli/ Heer/Wiprächtiger [éd.], Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, Jugendstrafprozessordnung,
2
e
éd., Bâle 2014, n. 1 ad art. 398 CPP). L'immédiateté des preuves ne s'impose toutefois
pas en instance d'appel (cf.
infra
consid. 3.1).
3.
3.1
Si
la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqués du jugement
(art. 398 al. 2 CPP), la procédure se fonde néanmoins sur les preuves administrées pendant
la procédure préliminaire et la procédure de première instance (art. 389 al. 1 CPP).
S’agissant des preuves complémentaires, l’art. 389 al. 3 CPP prévoit que l’autorité
de recours administre, d'office ou à la demande d'une partie, les preuves complémentaires nécessaires
au traitement du recours (cf. TF 6B_78/2012 du 27 août 2012).
Conformément à
l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires,
connus de l'autorité ou déjà suffisamment prouvés. Cette disposition codifie, pour
la procédure pénale, la règle jurisprudentielle déduite de l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution
fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101) en matière d'appréciation
anticipée des preuves (TF 6B_1369/2016 du 20 juillet 2017 consid. 2.1 et les références
citées). Le refus d'instruire ne viole ainsi le droit d'être entendu des parties que si l'appréciation
anticipée de la pertinence du moyen de preuve offert à laquelle le juge a procédé
est entachée d'arbitraire (ATF 141 I 60 consid. 3.3 et les références citées).
3.2
En l’espèce,
l’appelant
requiert
l’audition
de deux psychologues de l’association ESPAS, sise à Sion, soit [...], qui a suivi l’enfant,
et [...], qui a suivi les parents. La réquisition incidente a été jointe au fond par décision
rendue sur le siège à l’audience d’appel.
S’agissant de l’audition de la psychologue [...], l’appelant invoque implicitement
le principe d’immédiateté, dès lors qu’il fait valoir que c’est «
[p]our que la Cour puisse se forger directement une opinion » que cette mesure d’instruction
devrait être mise en œuvre. Or le principe d’immédiateté ne saurait être
invoqué à l’appui d’une requête d’administration de preuve par la Cour
d’appel pénale si les conditions de l’art. 389 al. 2 CPP ne sont pas réunies. Au
demeurant, cette psychologue, entendue en qualité de témoin le 23 janvier 2020, s’est
déjà abondamment exprimée dans la procédure (PV aud. 5); en outre, des pièces
lui ont été soumises et son appréciation a été discutée par le Tribunal
correctionnel (jugement, p. 36-37). La psychologue [...] a également été entendue à
deux reprises, les 2 et 16 février 2021, par l’experte en crédibilité qui a été
mandatée dans le cadre de la présente procédure pénale (P. 46). Son audition ne pourrait
dès lors qu’être redondante. Il n’y a donc pas de raison d’y procéder
à nouveau.
S’agissant de l’audition de la psychologue [...], cette praticienne n’est pas à
même d’apprécier la crédibilité de l’enfant, seule déterminante
dans le cas d’espèce (cf. consid. 5 ci-dessous, spéc. 5.3.7). En effet, elle n’a
été consultée que par les parents.
Il s’ensuit que ces réquisitions doivent être rejetées. Partant, il doit être
statué en l’état du dossier.
4.
L'art. 10 CPP dispose que toute personne est présumée innocente tant qu'elle n'est pas condamnée
par un jugement entré en force (al. 1). Le tribunal apprécie librement les preuves recueillies
selon l'intime conviction qu'il retire de l'ensemble de la procédure (al. 2). Le tribunal se fonde
sur l'état de fait le plus favorable au prévenu lorsque subsistent des doutes insurmontables
quant aux éléments factuels justifiant une condamnation (al. 3).
La présomption d’innocence, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent
tant le fardeau de la preuve que l’appréciation des preuves (ATF 144 IV 345 consid. 2.2.3.1;
ATF 127 I 38 consid. 2a). En tant que règle relative au fardeau de la preuve, la présomption
d’innocence signifie que toute personne prévenue d’une infraction pénale doit être
présumée innocente jusqu’à ce que sa culpabilité soit légalement établie
et, partant, qu’il appartient à l’accusation de prouver la culpabilité de celle-là
(ATF 127 I 38 précité; TF 6B_47/2018 du 20 septembre 2018 consid. 1.1). Comme règle d’appréciation
des preuves, elle signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de l'existence d'un fait
défavorable à l'accusé si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à
l'existence de ce fait. Il importe peu qu'il subsiste des doutes seulement abstraits et théoriques,
qui sont toujours possibles, une certitude absolue ne pouvant être exigée. Il doit s'agir de
doutes sérieux et irréductibles, c'est-à-dire de doutes qui s'imposent à l'esprit
en fonction de la situation objective. Lorsque l’appréciation des preuves et la constatation
des faits sont critiquées en référence au principe in dubio pro reo, celui-ci n’a
pas de portée plus large que l’interdiction de l’arbitraire, prohibant une appréciation
reposant sur des preuves inadéquates ou sans pertinence (ATF 145 IV 154 consid. 1.1 et les références
citées; ATF 144 IV 345 précité consid. 2.2.3.3; ATF 143 IV 500 consid. 1.1).
L'appréciation des preuves est l’acte par lequel le juge du fond évalue librement la
valeur de persuasion des moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens
de preuve afin de parvenir à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments
de fait pertinents pour l’application du droit pénal matériel. Elle est dite libre, car
le juge peut par exemple attribuer plus de crédit à un témoin, même prévenu
dans la même affaire, dont la déclaration va dans un sens, qu’à plusieurs témoins
soutenant la thèse inverse. Le juge peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices;
en cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. En d’autres
termes, ce n’est ni le genre ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force
de persuasion (Verniory,
in
: Jeanneret/Kuhn/Perrier Depeursinge, [éd.], Commentaire romand, Code de procédure pénale
suisse, 2
e
éd., Bâle 2019, n. 34 ad art. 10 CPP).
5.
5.1
L’appelant reproche aux premiers juges d’avoir
violé le droit fédéral en libérant le prévenu du chef de prévention d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants au sens de l’art. 187 al. 1 CP. Dès lors que la partie
se limite à contester l’état de fait retenu, ce grief recouvre implicitement celui de
constatation incomplète ou erronée des faits au sens de l’art. 398 al. 3 let. b CPP.
Selon l’appelant (déclaration d’appel, p. 5, 2
e
par.), c’est à tort que le Tribunal correctionnel s’est écarté de la déposition
de [...], sœur de Z.________, entendue comme témoin aux débats de première instance
(jugement, p. 21 à 24). Les premiers juges ont en effet relevé que « (…) ce
témoignage surprend », dans la mesure où Z.________ aurait indiqué à [...]
que B.________ aurait été la victime d’un viol, soit à tout le moins d’un
acte de pénétration, de fellation et d’attouchements, alors même que la plaignante
n’avait mentionné, lors de son audition du 22 février 2019, « que » le fait
que S.________ aurait « mis son doigt dans les fesses » de l’enfant (jugement, p. 33).
En effet, selon l’appelant, si Z.________ avait pu se borner à retranscrire strictement et
fidèlement les propos de son fils lors de son audition devant la Police cantonale en faisant la
part des choses entre son ressenti et ce que son fils lui avait dévoilé, tel n’avait
pas été le cas lorsqu’elle s’était exprimée à l’intention
de sa sœur. Comme [...] en a témoigné, Z.________ était « chamboulée »
et cette affaire était très compliquée pour elle. Pour autant, elle n’aurait jamais
pu impliquer son fils dans une quelconque vengeance. En effet, elle n’avait d’aucune manière
tenté de nuire au prévenu. C’est ainsi, toujours selon l’appelant, de manière
erronée que le Tribunal correctionnel a retenu que Z.________ était en quelque sorte disposée
à croire le pire s’agissant de son ex-compagnon et que l’appelant, décrit comme
un enfant sensible et perceptif, pouvait concevoir de lui une image négative, liée au climat
de rupture (jugement, p. 34). La mère avait d’ailleurs constamment laissé son fils en
dehors de ses histoires sentimentales.
Pour l’appelant, il résulte également de l’expertise de crédibilité que
les déclarations qu’il avait faites à sa mère concernant le prévenu devaient
être considérées comme conformes à la vérité. La psychologue consultée
par l’appelant pendant une quinzaine de séances de la mi-mars à la mi-novembre 2019 a
affirmé que le patient souffrait d’un traumatisme d’ordre sexuel. Les psychologues de
l’ESPAS arrivaient à la même conclusion. Contrairement à l’appréciation
du Tribunal correctionnel, ces constats ne devraient, selon l’appelant, pas être relativisés
au motif que les professionnelles qui les avaient dressés n’étaient pas à même
d’évaluer la crédibilité des enfants, d’autant que l’appelant était
trop jeune pour être soumis au protocole NICHD. Ressortait en particulier du rapport plusieurs signes
de traumatisme qui avaient été identifiés dès le début de la prise en charge,
comme des mises en scène sexuelles, des symptômes dissociatifs, des répétitions et
des interruptions subites de jeu. Tous ces éléments sont reconnus dans la littérature
comme autant d’indicateurs de réponses post-traumatiques chez les enfants. A cela s’ajoute,
toujours selon l’appelant, que le prévenu avait menti en cours d’instruction, de sorte
qu’il n’est pas crédible. Enfin, encore d’après l’appelant, il a suffi
au prévenu de quelques minutes seul avec l’enfant pour commettre les actes reprochés
et on ne voit pas, à cet égard, en quoi l’envoi d’un SMS à la mère dans
le laps de temps litigieux le disculperait.
5.2
S'agissant de l'appréciation des preuves
et de l'établissement des faits, le juge du fond évalue librement la valeur de persuasion des
moyens de preuve à disposition et pondère ces différents moyens de preuve afin de parvenir
à une conclusion sur la réalisation ou non des éléments de fait pertinents pour l’application
du droit pénal matériel. Il peut fonder une condamnation sur un faisceau d’indices. En
cas de versions contradictoires, il doit déterminer laquelle est la plus crédible. Ce n’est
ni le genre, ni le nombre des preuves qui est déterminant, mais leur force de persuasion. Lorsque
l'autorité a forgé sa conviction sur la base d'un ensemble d'éléments ou d'indices
convergents, l'appréciation des preuves doit être examinée dans son ensemble. Le principe
in dubio pro reo (cf. consid. 4 ci-dessus) est violé si le juge du fond se déclare convaincu
de faits défavorables au prévenu sur lesquels, compte tenu des éléments de preuve
qui lui sont soumis, il aurait au contraire dû, objectivement, éprouver des doutes; on parle
alors de doutes raisonnables (ATF 120 Ia 31 consid. 2c; TF 6B_831/2009 du 25 mars 2010 consid. 2.2.2).
Cependant, des doutes simplement abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes sont
toujours possibles et une certitude absolue ne peut être exigée. Bien plutôt, il doit
s’agir de doutes importants et irréductibles, qui s’imposent au vu de la situation objective
(ATF 127 I 38 consid. 2a; cf. aussi, quant à la notion d’arbitraire, ATF 136 III 552 consid.
4.2).
5.3
5.3.1
Confronté à deux versions divergentes,
à savoir celle du plaignant, par sa mère, et celle du prévenu, après que le Ministère
public a abandonné l’accusation à l’issue de l’instruction, le Tribunal correctionnel
a procédé à un examen approfondi des éléments versés au dossier. A l’issue
de cet examen, il a considéré qu’il existait des doutes insurmontables quant à savoir
si le prévenu avait attenté à l’intégrité sexuelle de l’enfant B.________,
ce par une motivation particulièrement étayée.
5.3.2
Avant toute appréciation des faits, le Tribunal
correctionnel a exposé les circonstances du « dévoilement ». A cet égard,
il a rappelé que la plainte déposée par Z.________ le 22 février 2019 (PV aud. 1)
avait pour origine des propos qu’aurait tenus B.________ la veille 21 février 2019 –
soit alors que l’enfant était âgé d’environ quatre ans et demi – à
l’occasion d’une partie de « chatouilles » avec sa mère. La mère
avait exposé qu’elle avait, à cette occasion, fait remarquer à son fils, alors qu’il
la chatouillait vers le bas ventre et les parties intimes, que cela ne se faisait pas (PV aud. 1, R.
5, p. 2). Constatant alors que le regard de l’enfant était un peu fuyant et trouvant sa réaction
insolite, elle lui aurait demandé si quelqu’un l’avait déjà touché à
cet endroit (PV aud. 1, ibid.). La plaignante a exposé, en cours d’enquête et aux débats
de première instance, que B.________ lui avait alors répondu : « oui, [...], il a mis
son doigt dans mes fesses », avant de mimer ce geste sur lui-même, puis de déclarer en
substance, en réponse aux questions de sa mère, qu’elle-même se trouvait au travail
lors des faits et que cela se serait produit à sept reprises (
PV
aud. 1, ibid; jugement, p 33). La plaignante, qui a encore fait confirmer à son fils que l’auteur
des faits était bien « [...] », en a déduit que l’épisode devait remonter
à un jour compris entre la mi-juillet et la fin septembre 2017, durant lequel elle avait laissé
l’enfant seul un matin avec le prévenu, qu’elle avait chargé d’amener l’enfant
à la crèche (jugement, p. 33).
Le Tribunal correctionnel a ensuite exposé la manière dont la mère de l’appelant
avait réagi ensuite le jour du dévoilement, soit le 21 février 2019. A cet égard,
Z.________ a immédiatement contacté par téléphone sa sœur, [...], avant de la
rencontrer personnellement le même jour, pour lui faire part de la situation. Entendue comme témoin,
[...] a exposé que Z.________ lui avait rapporté le récit de B.________, évoquant
« du viol », soit à tout le moins un acte de pénétration, « de la fellation
» et des attouchements (jugement, p. 33). Cette description relate ainsi des faits différents
de ceux dénoncés le lendemain 22 février 2019 (PV aud. 1), déjà décrits.
Cette variation est expressément relevée par les premiers juges, d’où leur mention
que « ce témoignage surprend » (jugement, p. 33, précitée).
5.3.3
C’est en vain que l’appelant soutient
que la dénonciation aurait eu lieu à « l’inverse » (déclaration
d’appel, p. 5, 3
e
par.). En effet, il importe peu que la mère de l’appelant ait été capable de s’en
tenir à une version plus stricte et plus objective des faits devant l’autorité qu’elle
ne l’avait fait la veille auprès de sa sœur. Il ne lui est pas reproché d’avoir
été envahie par ses émotions et d’avoir eu des propos qui dépassaient les déclarations
de son enfant lorsqu’elle avait appelé sa sœur par téléphone et l’avait
rencontrée avant le dépôt de sa plainte. Ces discordances révèlent néanmoins
que Z.________ a passablement questionné son fils, ce qu’elle admet, et qu’elle est
une mère plutôt protectrice et anxieuse, comme le retient à juste titre le Tribunal correctionnel
(jugement, p. 33 in fine). Les premiers juges en ont déduit qu’« [i]l est ainsi
plausible que, légitimement paniquée par ce qu’elle imaginait dès les premiers mots
de l’enfant, la plaignante se soit mise à lui poser des questions plus ou moins pressantes,
susceptibles d’influencer le récit de l’enfant, voire de susciter un récit de sa
part, pour excuser son propre geste de chatouilles, qualifié d’interdit ». Cette
appréciation est fondée sur des faits établis et s’avère cohérente. Elle
échappe donc à toute critique.
5.3.4
Le Tribunal correctionnel a aussi considéré
que les circonstances du « dévoilement » interpellaient, dès lors que celui-ci
était intervenu quelques jours seulement après la rupture de Z.________ et du prévenu.
Cette séparation a été provoquée par un « test de fidélité »
organisé par la plaignante, auquel le prévenu avait échoué. Z.________ en avait nourri
un fort ressentiment à l’égard de son partenaire. Elle estimait en effet qu’il
l’avait trahie et lui souhaitait même divers châtiments en retour (jugement, p. 34).
Lors de sa première audition, soit lors du dépôt de la plainte auprès de la police,
Z.________ a d’ailleurs déclaré qu’il s’agissait d’un pervers narcissique
qui s’était montré violent avec elle (PV aud. 1, R. 7, p. 4, 4
e
par).
5.3.5
En appel, il est plaidé qu’en aucun
cas Z.________ ne serait susceptible de dénoncer son compagnon par vengeance en instrumentalisant
son fils à cette fin, ce dont [...] a du reste témoigné. Or le Tribunal correctionnel
a précisément exclu la thèse de la vengeance. Il s’est limité à retenir
que, par ses questions et attitudes, le mère avait, inconsciemment, pu induire chez son fils un
récit empreint d’éléments imaginaires. Les premiers juges ont relevé d’ailleurs
que le dossier témoignait de ce que la plaignante avait agi en mère aimante, soucieuse de procurer
à son fils toute l’aide, le soutien et l’apaisement possibles depuis le « dévoilement
» et que les souffrances qu’elle avait traversées en lien avec le contexte de la procédure
– nécessité de renoncer à un emploi qui lui plaisait, incapacité de travail
de longue durée et recours à l’assurance-invalidité – étaient bien réelles
(jugement, p. 34-35).
A cet égard également, l’appréciation des premiers juges est fondée sur des
faits établis et s’avère cohérente. Elle échappe donc à toute critique.
5.3.6
5.3.6.1
Par ailleurs, la crédibilité de l’appelant
a fait l’objet d’un examen approfondi par le Tribunal correctionnel. Il a ainsi été
tenu compte, d’abord, de son audition du 22 février 2019 par une inspectrice de police spécialisée,
lors de laquelle l’enfant avait indiqué que personne ne lui avait fait quelque chose qui l’avait
gêné ou qui n’était pas bien (P. 13). Il a été tenu compte, ensuite, de
l’audition du 10 août 2020, lors de laquelle l’enfant avait fait état d’un
certain nombre d’atteintes sexuelles qu’il aurait subies de la part d’un individu dénommé
« [...] ». Ce dernier lui aurait ainsi mis le doigt dans les fesses et lui aurait uriné
sur la tête, aurait été méchant et aurait mis sa « zizette » dans sa bouche,
un jour, alors que sa mère était au travail, puis lui aurait demandé de ne rien dire et
évoqué que sa mère irait en prison.
Appréciant les faits, le Tribunal correctionnel a considéré que l’on ne pouvait
rien déduire de précis du silence du garçonnet durant sa première audition, s’agissant
d’un enfant très jeune – trop jeune d’ailleurs pour être soumis au protocole
particulier applicable aux auditions d’enfants (NICHD) – et séparé de sa mère
pour une audition de police. Il n’en demeurait toutefois pas moins que rien de concret n’avait
été mis en évidence lors de cette première audition. Quant à la seconde audition,
largement postérieure car effectuée le 10 août 2020 seulement, soit alors que le garçonnet
était âgé de presque six ans, le Tribunal correctionnel a considéré, en substance,
qu’une contamination du discours de l’enfant durant la thérapie ou lors d’interactions
avec les parents n’était pas exclue (jugement, p. 35-36). Or, s’il n’était
certes pas question ici d’exiger un récit circonstancié et pleinement cohérent compte
tenu de l’âge de l’enfant et du contexte, il n’en demeurait pas moins que les
fluctuations importantes constatées entre les deux récits ne pouvaient manquer d’interpeller,
de la part d’un enfant dont l’enquêtrice relevait précédemment qu’il
donnait parfois l’impression, au gré de ses réponses, de vivre dans l’imaginaire
(jugement, p. 36).
5.3.6.2
Cette appréciation n’est pas davantage critiquable, ce d’autant qu’il n’a
pas été retenu que la mère aurait volontairement et sciemment induit cette contamination
du discours de son fils; en effet, par renvoi implicite à l’expertise, le Tribunal correctionnel
a attribué au seul écoulement du temps entre le moment du dévoilement et celui de l’audition
par l’inspectrice le « risque de contamination du discours spontané du mineur »
(jugement, p. 38 in fine). L’expertise de crédibilité met d’ailleurs en évidence
que les questions posées lors de la seconde audition étaient précises, directes et suggestives
et qu’elles interféraient avec un récit libre (P. 46). A cela s’ajoute que l’appelant
a articulé des versions contradictoires non seulement dans le cadre de la procédure, mais aussi
auprès de sa thérapeute. C’est ainsi qu’il a relaté à sa psychologue
que « [...] » lui avait mis un doigt dans les fesses alors qu’il se trouvait
dans le bain et quand il « faisait dodo » et l’avait pris en photo tout nu, alors que
sa maman était « dans la maison » et « discutait avec quelqu’un » (P.
26/1). Or cette version est éloignée de celle de l’abus décrit comme ayant été
commis le matin alors que « [...] » aurait été en train de préparer
l’enfant pour l’amener à la crèche. Certes, la psychologue consultée par la
plaignante pour son fils, qui l’a suivi durant une quinzaine de séances de mi-mars à
fin novembre 2019, a évoqué les divers jeux « traumatiques » puis plus conventionnels
auxquels l’enfant s’était adonné en sa présence (PV aud. 5). La thérapeute
en a déduit que les jeux de l’enfant témoignaient nécessairement d’un traumatisme
d’ordre sexuel. Un tel traumatisme était aussi évoqué par les psychologues d’ESPAS
dans leur rapport du 2 septembre 2019 (P. 24). Un tel constat ne suffit pas à convaincre que le
prévenu doit se voir imputer les faits qui lui sont reprochés, le traumatisme pouvant, cas
échéant, trouver sa source ailleurs.
5.3.7
5.3.7.1
Surtout, une expertise de crédibilité
a été confiée à [...], psychologue associée à l’Unité de pédopsychiatrie
du CHUV, laquelle a conclu à l’impossibilité de se prononcer sur la crédibilité
de l’enfant (P. 46). L’experte a exclu par ailleurs toute symptomatologie traumatique spécifique
aux enfants victimes de violence sexuelle chez B.________, dès lors que l’évaluation
clinique de l’expertisé ne mettait pas en évidence de symptomatologie traumatique spécifique
aux enfants victimes de violence sexuelle et que l’on ne retrouvait pas, chez l’expertisé,
les quatre vécus prévalents observés chez les enfants abusés sexuellement (sexualisation
traumatique, stigmatisation, impuissance et trahison).
L’experte a ajouté cependant ce qui suit :
« Actuellement, la symptomatologie traumatique de B.________ n’apparaît pas extériorisée,
hormis à travers des manifestations anxieuses et les troubles du sommeil. Il est important de souligner
que le traumatisme peut ne pas se manifester de manière symptomatologique. (…). B.________
se présente comme un enfant à la thymie stable, identifiant et exprimant ses émotions.
Toutefois, il rapporte des cauchemars qui mettent en scène de manière répétée
l’auteur présumé ainsi qu’un sentiment d’insécurité pouvant être
la trace d’une répétition traumatique ainsi qu’une anxiété persistante
s’exprimant par des difficultés d’endormissement ou des troubles du sommeil. Ces éléments,
ainsi que les observations des comportements de l’enfant faites par les parents peu de temps après
le dévoilement (comportement sexualisés, sentiment d’insécurité, agitation,
énurésie secondaire, troubles du sommeil, pics de fièvre et émotionnalité négative)
sont autant d’arguments qui abondent dans le sens du diagnostic de trouble de stress post-traumatique
d’un enfant de moins de 6 ans émis par Madame [...]. Ces éléments nous permettent
de soutenir l’hypothèse d’une effraction de la sphère de l’intimité
de l’enfant. Deux années se sont écoulées entre le dévoilement et la synthèse
de l’expertise et il est probable que le suivi psychothérapeutique a permis d’apaiser
la symptomatologie traumatique observée antérieurement. (…) ».
En indiquant que ces éléments ne permettaient que de « soutenir » –
et non d’établir – l’hypothèse d’une effraction de la sphère de
l’intimité de l’enfant, l’experte [...] est cohérente avec sa conclusion
selon laquelle il était impossible de se prononcer sur la crédibilité de l’expertisé.
A ce doute s’ajoute un élément de poids en défaveur de tout abus sexuel. En effet,
l’experte a aussi mis en évidence le fait que, lorsque des actes d’ordre sexuels avaient
été évoqués par l’enfant, c’était toujours en réponse à
des questions orientées. Notamment, tel a été le cas lorsque sa thérapeute lui avait
présenté le livre intitulé « Parle-moi de l’abus sexuel ». D’ailleurs,
l’enregistrement vidéo de la seconde audition, qui est décrit de manière particulièrement
détaillée par l’experte [...] et qui figure au dossier, étaie l’avis de l’experte.
En effet, cet enregistrement met en évidence un enfant emprunté lorsqu’il s’agit
de donner des détails au sujet du lieu des actes ou de son ressenti, notamment.
L’experte a indiqué également que le fait de se rendre dans un lieu de consultation spécialisé
pour victimes d’infractions sexuelles, l’expression de jeux dans ce contexte, les discussions
parentales et les diagnostics émis constituaient autant de facteurs pouvant avoir influencé
le discours de l’enfant. En particulier, le simple fait que les accusations de violence sexuelle
fassent l’objet d’un suivi psychothérapeutique peut contaminer le discours de l’enfant,
considéré dès lors comme une victime. L’experte a souligné enfin qu’un
an et demi s’était écoulé entre le moment du dévoilement et l’audition
policière sur laquelle l’expertise de crédibilité s’est fondée, une telle
durée augmentant fortement le risque de contamination du discours spontané du mineur.
5.3.7.2
Appréciant l’expertise de la psychologue [...], les premiers juges ont, en substance, considéré
que les éléments mis en exergue en défaveur de la thèse d’abus sexuels étaient
prédominants par rapport à la thèse opposée, à tout le moins que l’on
ne pouvait pas se prononcer quant à l’existence de tels abus. Cette appréciation ne sollicite
nullement l’avis de l’experte, qui apparaît aussi nuancé que solidement étayé.
Un autre élément commandant de se fonder sur cette expertise est le fait que, contrairement
aux autres professionnels qui avaient pu recueillir la parole de l’enfant, celle-ci émane
d’une spécialiste des questions d’abus sexuels et de la crédibilité des enfants,
exerçant qui plus est dans un cadre universitaire.
L’appelant s’emploie à mettre en évidence chacun des quelques éléments
isolés à charge, sans pour autant expliquer en quoi les considérants du jugement expliquant
pour quels motifs ils ont été écartés seraient discutables. Cependant, à la
lecture du rapport de l’experte [...], on ne saurait imputer au prévenu les actes sexuels
qui lui sont reprochés en se fondant sur les seules déclarations de l’appelant, faute
du moindre élément rattachant les constatations de l’experte à de tels actes.
5.3.8
Par ailleurs, le comportement du prévenu
constitue un autre élément d’appréciation en sa faveur. En effet, l’intéressé
est, à l’audience d’appel encore, apparu profondément et sincèrement affecté
par la procédure. Son désarroi a du reste été rapporté par un témoin (jugement,
p. 19-20). En outre, le prévenu ne présente pas d’antécédent en matière
d’infraction contre l’intégrité sexuelle. Aucun matériel pornographique illégal,
singulièrement qui aurait relevé de la pédopornographie, n'a été décelé
dans ses supports informatiques. Egalement entendue comme témoin, la mère d’un jeune
garçon qui avait fréquemment été en contact avec le prévenu a rapporté
que ce dernier n’éprouvait aucune attirance sexuelle pour les enfants (jugement, p. 16-18).
Qui plus est, l’attitude du prévenu dénote de l’empathie et un souci de bien faire
à l’égard de l’enfant B.________. Sont à cet égard révélateurs
les propos suivants : « (…) lorsque j’ai dû l’amener à la
crèche, ce que j’ai réussi à faire, même si c’était un petit challenge
pour moi car je n’ai pas l’habitude des enfants et je ne l’avais jamais fait auparavant »
(jugement, p. 12). Ces propos ne sont pas ceux d’un abuseur sexuel.
5.3.9
En outre, le comportement de la mère laisse
perplexe. On peut en effet se demander si elle se livre à une analyse, soit à une interprétation
des faits, rétroactive hors de la réalité en imaginant des actes sexuels derrière
des propos du prévenu aussi anodins que « viens là mon chouchou » ou se demande,
rétroactivement, si le prévenu ne se serait pas rendu de manière nocturne dans la chambre
de l’enfant sans qu’elle ne s’en rende compte. L’hypothèse d’une pollution,
même involontaire, du discours de B.________ par sa mère apparaît d’autant plus
vraisemblable que l’enfant a changé de version entre le dévoilement et les différentes
auditions et que le scénario des abus nocturnes n’a été présenté que tardivement.
En présence de variations avérées et, surtout, d’un risque de pollution particulièrement
significatif du discours de l’enfant, on ne saurait accorder la moindre force probante aux propos
de l’appelant. Le jugement est particulièrement détaillé et solidement motivé
à cet égard également, de sorte que la Cour y renvoie sans autre (art. 82 al. 4 CPP).
5.3.10
Enfin, Z.________ fait grand cas, pièces
à l’appui (bordereau sous P. 91), du fait qu’elle a vécu seule sans discontinuer
du mois d’août 2016 jusqu’au dépôt de sa plainte, le 22 février 2019.
Elle en déduit que son fils n’a pas pu être confronté de près à un autre
homme que le prévenu durant la période des faits incriminés, de sorte que ce dernier est
le seul auteur possible des abus sexuels qu’elle tient pour avérés.
Ce moyen tombe à faux. Avec le Tribunal correctionnel (jugement, p. 39-40), on ne discerne pas quand
et comment le prévenu aurait pu commettre les actes litigieux. En effet, l’enfant n’était
que peu souvent seul avec lui, hormis pour de courts moments de jeu lors desquels la plaignante demeurait
cependant à proximité directe. Certes, il est établi que le prévenu a amené
l’enfant à la crèche à une reprise, le 20 septembre 2017, et qu’il s’est
alors retrouvé seul avec lui pour une durée relativement significative. Toutefois, il a adressé
à la mère deux messages, à 6 h 55 et à 7 h 07, pour la renseigner au sujet de l’état
de son fils. Force est d’en déduire, comme l’ont relevé les premiers juges, qu’il
s’occupait bel et bien de préparer l’enfant pour la crèche et n’était
pas en train de le molester. Il a du reste eu le souci de bien faire, comme il l’a indiqué
aux débats de première instance en précisant qu’il s’agissait pour lui d’un
« petit challenge », dès lors qu’il n’avait pas l’habitude de s’occuper
d’enfants. Comme déjà relevé (consid. 5.3.8), ces propos ne sont pas ceux d’un
abuseur sexuel. A cela s’ajoute que Z.________, mère attentive et protectrice, n’a,
de son propre aveu, nourri aucun soupçon à l’égard du prévenu avant le 21 février
2019 alors même qu’elle le fréquentait de longue date en compagnie de son fils. Pour
le reste, il est peu envisageable que le prévenu se soit livré à des abus en quittant
le lit qu’il partageait avec sa compagne pour se rendre de nuit dans la chambre de l’enfant,
à la faveur du sommeil de sa partenaire. Il tombe sous le sens qu’il aurait, ce faisant, pris
le risque que les cris et les pleurs de l’enfant ne la réveillent. A cet égard également,
le jugement est particulièrement détaillé et solidement motivé sur ce point, de sorte
que la Cour y renvoie sans autre (art. 82 al. 4 CPP). S’ajoute que l’enfant avait pris l’habitude
de venir dormir dans le lit de sa mère en présence du prévenu, ce qui paraît absurde
s’il avait subi les actes reprochés.
6.
En définitive, la Cour considère qu’il
subsiste
des doutes
insurmontables quant au fait que le prévenu se soit rendu coupable de l’un au moins des faits
incriminés dans l’acte d’accusation. Ces doutes doivent profiter au prévenu conformément
à l’art. 10 al. 3 CPP. Partant, sa libération du chef de prévention d’actes
d’ordre sexuel avec des enfants, seul en cause, doit être ordonnée.
7.
L’appelant demande en outre l’adjudication
de ses conclusions
en
réparation du tort moral, prises en première instance à hauteur de 10'000 fr., acte de
ses réserves civiles devant lui être donné pour le surplus. Comme il le relève du
reste (déclaration d’appel, ch. 2, p. 9) et ainsi que cela découle des motifs du Tribunal
correctionnel (jugement, p. 41), le rejet de cette conclusion découle de la libération du prévenu.
Partant, la libération des fins de l’action pénale suffit à sceller le sort de la
conclusion civile.
8.
Vu l’issue de l’appel, les frais d’appel
(art. 21 al. 1 et 2 TFIP [Tarif des frais de procédure et indemnités en matière pénale
du 28 septembre 2010; RSV 312.03.1]) seront laissés à la charge de l’Etat.
Outre l’émolument, les frais d’appel
comprennent d’abord l’indemnité en faveur du défenseur d’office de S.________
(art. 422 al. 1 et al. 2 let. a CPP). Cette indemnité doit être arrêtée sur la base
de la liste d’opérations produite. La durée d’activité à prendre en compte
pour la procédure d’appel, toutes opérations confondues, est donc de 8 heures et 30 minutes,
au tarif horaire de 180 francs. Il convient d’ajouter aux honoraires des débours forfaitaires
à concurrence de 2 % (art. 3
bis
al. 1 RAJ [Règlement du 7 décembre 2010 sur l'assistance judiciaire en matière civile;
BLV 211.02.3], applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), ainsi qu’une vacation de 120 fr.
pour l’audience d’appel, plus la TVA sur le tout. L’indemnité s’élève
donc à 1'810 fr., débours et TVA compris.
Les frais d’appel comprennent également l’indemnité en faveur du conseil juridique
gratuit de B.________ et de Z.________ (art. 422 al. 1 et al. 2 let. a CPP). Cette indemnité doit
également être arrêtée sur la base de la liste d’opérations produite.
La durée d’activité à prendre en compte pour la procédure d’appel, toutes
opérations confondues, est donc de 17 heures, aussi au tarif horaire de 180 francs. Il convient
d’ajouter aux honoraires des débours forfaitaires à concurrence de 2 % (art. 3
bis
al. 1 RAJ, applicable par renvoi de l’art. 26b TFIP), ainsi qu’une vacation de 120 fr. pour
l’audience d’appel, plus la TVA sur le tout. L’indemnité s’élève
donc à 3'490 fr. 75, débours et TVA compris.
Par
ces motifs,
la
Cour d’appel pénale,
vu
l’art. 187 ch. 1 CP;
appliquant
les art. 398 ss, 429 al. 1 let. c CPP,
prononce
:
I.
L’appel est rejeté.
II.
Le jugement rendu le
21
janvier 2022 par le Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois est confirmé,
son dispositif étant le suivant :
"I.-
libère S.________
du
chef de prévention d’actes d’ordre sexuel avec des enfants;
II.-
rejette les conclusions civiles prises par Z.________ à l’encontre de S.________;
III.-
ordonne le maintien au dossier à titre de pièces à conviction des CD et DVD inventoriés
sous fiches n° 10639, 10544 et 11015;
IV.-
fixe l’indemnité allouée à Me Angelo Ruggiero, défenseur d’office de
S.________, à 9'697 fr. 85 (neuf mille six cent nonante-sept francs et huitante-cinq centimes) TVA,
vacations et débours inclus;
V.-
fixe l’indemnité allouée à Me Ludovic Tirelli, conseil juridique gratuit de Z.________
et de B.________, à 5'819 fr. 20 (cinq mille huit cent dix-neuf francs et vingt centimes) TVA, vacations
et débours inclus;
VI.-
laisse les frais de la cause, par 37'242 fr. 40, y compris les indemnités du défenseur d’office
du prévenu et du conseil juridique gratuit des parties plaignantes fixées aux chiffres IV et
V du présent dispositif, à la charge de l’Etat;
VII.-
dit que l’Etat de Vaud est le débiteur de S.________ du montant de 3'000 fr. (trois mille
francs) à titre d’indemnité pour tort moral au sens de l’art. 429 al. 1 let. c
CPP".
III.
Une
indemnité
de défenseur d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 1'810 fr., débours et
TVA compris, est allouée à Me
Angelo
Ruggiero.
IV.
Une
indemnité de conseil d'office pour la procédure d'appel d'un montant de 3'490 fr. 75, débours
et TVA compris, est allouée à Me Ludovic Tirelli.
V.
Les
frais de la procédure d'appel, y compris les indemnités de défense d’office et de
conseil d’office allouées sous chiffres III et IV ci-dessus, sont laissés à la charge
de l’Etat.
VI.
Le jugement motivé est exécutoire.
Le
présidente :               Le greffier
:
Du
Le jugement qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié, par l'envoi d'une copie complète, à :
-
Me Ludovic Tirelli, avocat (pour B.________ et Z.________),
-
Me Angelo Ruggiero, avocat (pour S.________),
-
Ministère public central,
et communiqué à :
‑
Mme la Présidente du Tribunal correctionnel de l’arrondissement de l’Est vaudois,
-
M. le Procureur de l’arrondissement
de l’arrondissement de l’Est vaudois,
par l'envoi de photocopies.
Le présent jugement peut faire l'objet d'un recours en matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110). Ce recours doit être déposé devant le Tribunal fédéral dans les
trente jours qui suivent la notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
En vertu de l’art. 135 al. 3 let. b CPP, le présent jugement peut, en tant qu'il concerne
l’indemnité d’office, faire l’objet d’un recours au sens des art. 393 ss
CPP devant le Tribunal pénal fédéral (art. 37 al. 1 et 39 al. 1 LOAP [Loi fédérale
du 19 mars 2010 sur l’organisation des autorités pénales; RS 173.71]. Ce recours
doit être déposé devant le Tribunal pénal fédéral dans un délai de
dix jours dès la notification de l’arrêt attaqué (art. 396 al. 1 CPP).
Le greffier :