vd_findinfo · Arrêt / 2020 / 169 · 2020-01-24 · fr

CONVENTION SUR LA LUTTE CONTRE LA VIOLENCE À L'ÉGARD DES FEMMES, RETRAIT DU DROIT DE GARDE, RELATIONS PERSONNELLES, DROIT D'ÊTRE ENTENDU, ÉGALITÉ DE TRAITEMENT, AUTORITÉ PARENTALE | 273 CC, 274 CC, 310 CC, 311 CC, 314a al. 1 CC, 445 al. 3 CC, 29 al. 2 Cst., 8 al. 1 Cst.

Vaud Tribunal cantonal Chambre des curatelles 24.01.2020 Arrêt / 2020 / 169

TRIBUNAL
CANTONAL
LQ18.043327-191928
12
CHAMBRE
DES CURATELLES
___________________________________
Arrêt
du 24 janvier 2020
_________________
_
Composition
:               M.
Krieger
,
président
M.
Colombini et Mme Courbat, juges
Greffière
:              Mme
Paschoud-Wiedler
*****
Art.
273 ss et 310 al. 1 CC
La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal prend séance pour statuer sur le recours interjeté
par
S.Z.________
,
à [...] en France, contre l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 28 novembre 2019
par la Juge de paix du district de Morges dans la cause concernant l’enfant
B.Z.________
.
Délibérant à huis clos, la Chambre voit :
En fait :
A.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 28 novembre 2019, adressée pour notification le 17
décembre 2019, la Juge de paix du district de Morges (ci-après : juge de paix) a dit que
le prononcé du 16 octobre 2019 du juge de paix, notifié le 28 novembre 2019, relevant Me Coralie
Germond de sa mission et désignant Me Cléo Buchheim comme avocate d'office de S.Z.________
était confirmé, étant précisé que Me Cléo Buchheim était désignée
en qualité d'avocate d'office avec effet au 1
er
octobre 2019 (I) ; confirmé le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence
de S.Z.________ sur B.Z.________ et dit que l'enfant était confié à son père J.________
(II) ; confirmé l'institution d'une curatelle provisoire d'assistance éducative, au sens
de l'art. 308 al. 1 CC (Code civil suisse du 10 décembre 1907 ; RS 210) en faveur de B.Z.________
(III) ; maintenu en qualité de curatrice provisoire A.________, assistante sociale auprès
du Service de protection de la jeunesse (SPJ), et dit qu'en cas d'absence de la curatrice désignée
personnellement, ce service assurerait son remplacement en attendant son retour ou la désignation
d'un nouveau curateur (IV) ; dit que la curatrice aurait pour tâches d’assister les père
et mère de ses conseils et de son appui dans le soin de l'enfant, de donner aux parents des recommandations
et des directives sur l'éducation, et agir directement, avec eux, sur l'enfant, de s'assurer de
la bonne évolution de l'enfant et, de ce fait, des maintiens des suivis pluridisciplinaires et de
mettre en œuvre toutes mesures qui seraient nécessaires dans l'intérêt de l'enfant,
notamment mettre en place une Intervention Soutenante en Milieu de Vie (ISMV) auprès du père,
lequel détient la garde de l'enfant à titre provisoire (V) ; invité le SPJ à
remettre à l’autorité de protection un rapport sur son activité et sur l’évolution
de la situation de B.Z.________ dans un délai de cinq mois dès notification de l’ordonnance
(VI) ; dit que S.Z.________ exercerait son droit de visite sur B.Z.________ par l'intermédiaire
de Point Rencontre deux fois par mois, pour une durée maximale de deux heures, à l'intérieur
des locaux exclusivement, en fonction du calendrier d'ouverture et conformément au règlement
et aux principes de fonctionnement de Point Rencontre, qui sont obligatoires pour les deux parents (VII) ;
dit que Point Rencontre recevait une copie de l’ordonnance, déterminerait le lieu des visites
et en informerait les parents par courrier, avec copies aux autorités compétentes (VII.bis) ;
dit que chacun des parents était tenu de prendre contact avec le Point Rencontre désigné
pour un entretien préalable à la mise en place des visites (VII.ter) ; confirmé la
mise en œuvre d'une expertise pédopsychiatrique auprès de la Dre Q.________, qui aurait
pour objectif d'évaluer la personnalité des parents et leurs compétences parentales au
regard des besoins de l'enfant et de son bon et sain développement, de comprendre les motifs du
retard de développement de l'enfant et de proposer toutes solutions utiles à soutenir l'enfant
dans son bon et sain développement, notamment en définissant le lieu de vie le plus adéquat
pour lui et de se positionner quant à la nécessité, ou non, d'un travail thérapeutique
sur la relation mère/fils et père/fils (VIII) ; dit que toutes les autres ou plus amples
conclusions étaient rejetées (IX) ; dit que les frais de la procédure provisionnelle
suivaient le sort de la cause (X) et déclaré l’ordonnance immédiatement exécutoire
nonobstant recours (XI).
En droit, la première juge a notamment retenu que S.Z.________ restait figée dans le conflit
l’opposant à J.________, qu’elle avait tendance à le dénigrer et qu’elle
avait tenté d’obtenir des certificats médicaux attestant que B.Z.________ serait maltraité
par son père, coupant ensuite le contact quand de tels documents lui étaient refusés.
Elle a aussi fait siennes les constatations faites par le SPJ selon lesquelles S.Z.________ peinait à
mettre en place les suivis pluridisciplinaires nécessaires à l’enfant (logopédiste,
pédiatre, thérapeute), à maintenir les liens avec les partenaires et à amener l’enfant
régulièrement à l’école ou à lui procurer les affaires nécessaires
pour ses activités scolaires. Elle a considéré que l’intéressée était
obnubilée par les traumatismes qu’elle avait subis lors de la vie commune avec J.________
et ne semblait pas en mesure de comprendre que les besoins de son enfant étaient différents
des siens, ni en mesure de le protéger du conflit parental qui prenait des proportions importantes.
Elle a également estimé qu’aucun élément au dossier ne permettait de retenir
que l’enfant avait subi des actes de violence de la part de son père et que bien que le comportement
de ce dernier ne soit pas irréprochable, il apparaissait plus à même de se centrer sur
le bien de son enfant et de ses besoins et ainsi garantir son développement. La première juge
a encore indiqué que l’enfant était pris dans un conflit de loyauté vis-à-vis
de ses deux parents, ce qui nuisait à son développement et l’empêchait d’accéder
aux apprentissages. Elle a ajouté que le dénigrement constant de J.________ par S.Z.________,
l’incapacité de cette dernière à se remettre en question ainsi que le conflit parental
existant ne pouvaient pas permettre à B.Z.________ de construire un lien serein avec son père,
dont il avait forcément peur, et que ce contexte avait conduit l’autorité de protection
à rendre une ordonnance de mesures superprovisionnelles le 8 novembre 2019, retirant le droit de
garde à la mère, sans entendre les parties ni leur donner la possibilité de se déterminer.
La première juge a précisé qu’il y avait des raisons concrètes de craindre
que S.Z.________, qui avait déplacé le lieu de résidence de l’enfant en France malgré
les interdictions de l’autorité, ne respecte pas plus cette nouvelle décision, ni les
autres décisions qui avaient été rendues, et parte ainsi avec l’enfant sur le territoire
français, créant un nouveau for juridique et échappant à la compétence des autorités
suisses. Elle a encore relevé que le retrait du droit de garde d’un enfant à sa mère
était une mesure violente, mais apparaissait, dans la présente situation, nécessaire pour
éviter que l’intéressée n’instrumentalise davantage son fils et nuise à
son bon développement. En outre, le père, dont les capacités parentales n’étaient
pas remises en cause, avait mis en place tout ce qui était attendu de lui pour assurer le suivi
de l’enfant avec les divers intervenants assurant sa prise en charge. La première juge a relevé
que, malgré la mise en œuvre d’un droit de visite médiatisé en faveur de la
mère conformément à ce qui avait été préconisé par le SPJ et le Dr
[...], celle-ci s’était rendue à l’école de son fils dans le but de l’apercevoir
sans autorisation et sans tenir compte de l’intérêt de l’enfant. La juge a souligné
à ce propos que si l’on pouvait comprendre la douleur d’une mère d’être
séparée de son enfant et son désir de le voir, il n’en demeurait pas moins que S.Z.________
n’avait pas respecté les consignes mises en place dans l’intérêt de l’enfant
et qu’elle ne semblait pas capable de se remettre en question et de suivre toutes les recommandations
des différents intervenants, ce qui était pour le moins inquiétant.
B.
Par acte du 27 décembre 2019, S.Z.________, par l’intermédiaire de son conseil, a recouru
contre la décision attaquée en concluant à ce qui suit :
«
Préalablement
:
I. L’effet suspensif est accordé au recours de S.Z.________.
II. L’assistance judiciaire est accordée à S.Z.________ dans le cadre de la procédure
de recours.
Principalement
:
III. Le recours de S.Z.________ est admis.
IV. Les chiffres II, VII VIIbis, VIIter, IX de l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue le
17 décembre 2019 par la Juge de paix du district de Morges dans la cause [...] sont modifiés
comme suit :
1. Constater la nullité de la décision rendue le 8 novembre 2019 par la Justice de paix du
district de Morges,
subsidiairement
annuler la décision rendue le 8 novembre 2019 par la Justice de paix du district de Morges.
2. Ordonner le retour immédiat de B.Z.________ auprès de sa mère, S.Z.________.
3. Accorder l’autorité parentale exclusive à S.Z.________.
4. Confier la garde exclusive de l’enfant B.Z.________ à sa mère, S.Z.________.
5. Fixer le droit de visite du père sur l’enfant B.Z.________ à raison de deux heures,
un week-end sur deux, par l’intermédiaire du Point Rencontre.
6. Autoriser S.Z.________ à déplacer son domicile et celui de son fils à [...], en France.
7. Rejeter toutes autres conclusions.
V. Les chiffres I, III, IV, V, VI, VIII et X de  l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue
le 17 décembre 2019 par la Juge de paix du district de Morges dans la cause [...] sont confirmés
pour le surplus.
Subsidiairement
:
VI. Le recours de S.Z.________ est admis.
VII. Les chiffres II, VII, VIIbis, VIIter, IX et XI de l’ordonnance de mesures provisionnelles
rendue le 17 décembre 2019 par la Juge de paix du district de Morges dans la cause [...] sont annulés
et la cause est renvoyée à l’instance précédente pour nouvelle instruction
et nouvelle décision dans le sens des considérants.
VIII. Les chiffres I, III, IV, V, VI, VIII et X de l’ordonnance de mesures provisionnelles rendue
le 17 décembre 2019 par la Juge de paix du district de Morges dans la cause [...] sont confirmés
pour le surplus.
».
Par ordonnance du 3 janvier 2020, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a rejeté
la requête de restitution d’effet suspensif déposée par S.Z.________.
Par courrier du 6 janvier 2020, la Juge déléguée de la Chambre des curatelles a dispensé
S.Z.________ d’avance de frais, tout en réservant la décision définitive sur l’assistance
judiciaire.
C.
La Chambre retient les faits suivants :
1.
B.Z.________ est né le [...] 2013 de la relation hors mariage entretenue par J.________ et S.Z.________.
Le 11 août 2015, le Juge de paix du district de Lausanne a pris acte de la déclaration d’autorité
parentale conjointe des parents de B.Z.________.
Par convention du 14 novembre 2017, ratifiée par la Justice de paix du district de Lausanne, S.Z.________
et J.________ ont convenu ce qui suit :
«
I.
J.________ pourra voir son fils B.Z.________ de la manière suivante :
- du samedi de 10 heures à 18 heures, à la quinzaine, pendant trois mois, puis du samedi 10
heures au dimanche 18 heures, à la quinzaine, à charge pour J.________ d’aller chercher
son enfant devant l’immeuble et de le ramener au même endroit.
- la moitié des vacances scolaires à partir des vacances de Pâques, à charge pour
J.________ d’aller chercher son enfant devant l’immeuble et de le ramener au même endroit.
- à Noël, soit le 24 décembre de 10 heures au 25 décembre à 10 heures,
à charge pour J.________ d’aller chercher son enfant devant l’immeuble et de le ramener
au même endroit.
- alternativement, à Noël ou Nouvel an, Pâques ou l’Ascension et Pentecôte
ou le Jeûne Fédéral, à charge pour J.________ d’aller chercher son enfant devant
l’immeuble et de le ramener au même endroit.
II.
Les parties adhèrent à l’institution d’une mesure à forme des dispositions
de l’art. 307 alinéa 3 CC.
III.
J.________ s’engage durant une période de trois mois à faire les contrôles d’usage
auprès de son médecin-traitant, s’agissant de sa consommation de cannabis et d’alcool,
et à remettre à S.Z.________ les résultats.
IV.
Chaque partie garde ses frais et renonce à l’allocation de dépens.
V.
Parties requièrent la ratification de cette convention par la Justice de paix du district de Lausanne
pour valoir décision définitive.
».
2.
Par courrier du 2 octobre 2018, S.Z.________ a informé l’autorité de protection qu’elle
entendait suspendre, de manière unilatérale, le droit de visite de J.________ sur B.Z.________
jusqu’à l’institution d’un droit de visite médiatisé au motif que l’intéressé
n’avait pas respecté les modalités de la convention du 14 novembre 2017 et
qu’il avait fait « raser » les cheveux de l’enfant, ce qui avait eu pour
conséquence qu’il revienne traumatisé de chez son père.
Le 9 octobre 2018, J.________, par l’intermédiaire de son conseil, a déposé auprès
de l’autorité de protection une requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles
tendant en substance à pouvoir avoir auprès de lui son fils, du 15 au 21 octobre 2018 de 10
heures à 18 heures, et à ce qu’ordre soit donné à S.Z.________ de respecter
la convention du 14 novembre 2017, sous la menace de la peine d’amende prévue par l’art.
292 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937 ; RS 311.0).
Par acte du 10 octobre 2018, S.Z.________ a conclu au rejet de la requête de J.________ et a requis
en substance, par voie de mesures superprovisionnelles, à la suspension du droit de visite de J.________
sur son fils jusqu’à l’instauration d’un droit de visite médiatisé,
et par voie de mesures provisionnelles, à ce qu’un mandat d’enquête soit confié
au SPJ et à ce que J.________ bénéficie d’un droit de visite médiatisé
sur son fils selon les modalités définies en cours d’instance, jusqu’à connaissance
du rapport du SPJ.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 11 octobre 2018, la juge de paix a admis les conclusions
de J.________.
Le 29 octobre 2018, J.________, par l’intermédiaire de son conseil, a requis, à titre
de mesures provisionnelles, à ce que la garde de son fils lui soit attribuée, à la fixation
d’un droit de visite médiatisé en faveur de S.Z.________, à ce que cette dernière
se soumette à une expertise psychiatrique afin d’établir sa capacité à prendre
soin de B.Z.________ et à ce qu’un suivi pédopsychiatrique soit mis œuvre en faveur
de l’enfant. Subsidiairement, il a notamment conclu à une garde partagée et plus subsidiairement,
à la fixation d’un droit de visite usuel en sa faveur.
Par ordonnance du même jour, la juge de paix a notamment ouvert une enquête en modification
du droit de garde et en fixation du droit de visite sur B.Z.________, a confié un mandat à
l’Unité évaluation et missions spécifiques (UEMS) afin d’évaluer la situation
de l’enfant, a confirmé le droit de visite de J.________ tel qu’il avait été
fixé dans la convention du 14 novembre 2017, et a donné ordre à S.Z.________ de respecter
ce droit de visite sous la menace de la peine de l’art. 292 CP.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 18 mars 2019, la juge de paix a notamment fixé le droit
de visite de J.________ sur son fils pour les vacances et les jours fériés de l’année
2019 et a confirmé le droit de visite de l’intéressé tel que fixé par convention
passée le 14 novembre 2017.
3.
Dans leur bilan périodique du 13 mai 2019, [...], adjointe suppléante de l’Office régional
de protection des mineurs de l’Ouest lausannois (ORPM ouest) et A.________ ont relevé que
B.Z.________ présentait des difficultés dans son développement ainsi que d’importants
blocages dans ses apprentissages. Le corps enseignant avait observé un important retard de langage,
mais surtout, une concentration parasitée par des soucis familiaux. Ces difficultés étaient
telles qu’un étayage multidisciplinaire était nécessaire par le biais d’un
suivi en logopédie et auprès d’un thérapeute. Les intervenantes relevaient néanmoins
que B.Z.________ se développait correctement dans ses relations sociales, que la relation à
sa mère était de bonne qualité et qu’il parlait avec joie des activités du
week-end avec son père et la famille élargie. Elles précisaient aussi que l’enfant,
qui était pris dans le conflit parental, réussissait à verbaliser le conflit de loyauté
dans lequel il se trouvait vis-à-vis de ses parents. Elles ajoutaient en outre que les parents maintenaient,
d’une certaine manière, par leur conflit, un lien qui semblait leur être encore nécessaire
et que cette codépendance malsaine empêchait le bon développement de leur enfant.
4.
Par requête du 15 juillet 2019, J.________, par l’intermédiaire de son conseil,
a notamment conclu, à titre provisionnel, à ce que la garde de B.Z.________ lui soit attribuée
et à ce qu’un large droit de visite sur l’enfant soit octroyé à S.Z.________,
étant précisé, que, à défaut d’entente, le droit de visite de cette dernière
s’exercerait à raison d’un week-end sur deux, du samedi matin à 10 heures au dimanche
soir à 18 heures, la moitié des vacances scolaires et alternativement les jours fériés.
Dans leur rapport d’évaluation du 17 juillet 2019, [...] et [...], respectivement cheffe de
l’UEMS et responsable de mandats d’évaluation, ont indiqué que, malgré un
fort lien avec son fils, S.Z.________ n’apparaissait pas en mesure de le préserver du conflit
parental, celle-ci dénigrant le père en présence de B.Z.________, ce qui était délétère
pour lui. Elles ont aussi constaté que S.Z.________ peinait à respecter les rendez-vous auprès
du réseau (logopédiste, pédiatre, thérapeute) ainsi qu’à amener l’enfant
à l’école (absentéisme régulier durant la semaine), à lui procurer les
affaires nécessaires pour les activités scolaires ou à respecter le fonctionnement de
l’école. Elles ont précisé que l’intéressée attendait des professionnels
qu’ils confirment ses inquiétudes face au père et quand elle n’obtenait pas cette
approbation, elle coupait le contact avec eux. Les intervenantes se sont montrées inquiètes,
S.Z.________ ayant indiqué vouloir déménager sur le canton de Genève dès la
prochaine rentrée scolaire et ne s’étant pas montrée réceptive à leurs
inquiétudes quant à l’impact que cela pourrait avoir pour l’enfant. Elles en tiraient
comme constat que S.Z.________ avait tendance à « fuir » lorsque les décisions
n’allaient pas dans son sens. S’agissant du père, les intervenantes ont relevé
qu’il était moins impliqué dans les questions scolaires et dans le suivi mis en place,
alors qu’il était de son ressort, en tant que détenteur de l’autorité parentale,
de prendre tous les renseignements utiles et de se manifester auprès des professionnels intervenant
auprès de l’enfant. Elles ont précisé qu’il n’avait pas réussi
à se distancier du conflit conjugal qui restait encore présent dans son discours et ses préoccupations.
Concernant les visites, les intervenantes ont souligné que B.Z.________ subissait les tensions de
ses parents lors des passages, que chaque détail (retard, etc.) pouvait faire l’objet de reproches
et que la communication entre les parents était inexistante, ce qui avait pour conséquence
que l’enfant mette un certain temps à se détendre. Elles ont relevé que B.Z.________
subissait les conséquences du conflit parental et que le conflit de loyauté dans lequel il
se trouvait avait des impacts sur son développement psychique et sur ses apprentissages. Elles ont
par ailleurs exposé ne pas être rassurées par les aptitudes maternelles à pouvoir
assurer le bon développement de l’enfant et sa sécurité affective. Concernant le
père, elles ont ajouté qu’elles n’avaient aucun élément leur permettant
d’affirmer qu’il pourrait pallier à cette carence, mais ont estimé qu’il
pourrait voir son droit de visite s’élargir. Elles ont souligné qu’elles allaient
mettre en place une ISMV en vue de soutenir la mère dans son organisation autour de B.Z.________
(collaboration avec l’école, horaires, affaires, habits) et dans la pose d’un cadre
à son fils (tendance à tout laisser faire pour ne pas l’affecter), cette démarche
pouvant également permettre de mettre en évidence la manière dont la mère pourrait
réellement répondre aux besoins de son enfant. Enfin, les intervenantes ont conclu au maintien
de la résidence habituelle de l’enfant au domicile de la mère, à l’octroi
d’un droit de visite au père du vendredi 18 heures au dimanche 18 heures avec le passage par
le biais de Point Rencontre, à l’instauration d’un mandat de curatelle au sens de l’art. 308
al. 1 et 2 CC, à l’injonction aux parents d’un suivi thérapeutique de co-parentalité,
et à la recommandation à la mère d’entamer un suivi thérapeutique individuel,
afin de travailler ses difficultés liées à son histoire de couple.
Dans ses déterminations du 18 juillet 2019, S.Z.________, par l’intermédiaire de son
conseil, a conclu au rejet des conclusions de la requête du 15 juillet 2019.
Par acte du 19 juillet 2019, J.________, par l’intermédiaire de son conseil, a modifié
sa requête du 15 juillet 2019 et a notamment conclu, à titre superprovisionnel et provisionnel,
à ce que l’autorité interdise à S.Z.________ de déplacer le lieu de résidence
de B.Z.________ sous la menace de la peine d’amende de l’art. 292 CP, dise que la garde de
l’enfant est attribuée à son père, octroie un droit de visite médiatisé
par le biais de Point Rencontre à S.Z.________ et ordonne l’expertise psychiatrique de cette
dernière. Subsidiairement et à titre provisionnel, il a conclu à ce qu’interdiction
soit faite à S.Z.________ de déplacer le lieu de résidence de B.Z.________ sous la menace
de la peine d’amende prévue à l’art. 292 CP, à ce que la garde de l’enfant
soit attribuée à son père, à l’octroi d’un libre et large doit de visite
à S.Z.________ sur son fils, et qu’à défaut d’entente le droit de visite de
cette dernière s’exerce à raison d’un week-end sur deux, du samedi matin à
10 heures au dimanche soir à 18 heures, la moitié des vacances scolaires et alternativement
les jours fériés, et à ce qu’une expertise psychiatrique soit ordonnée en faveur
de S.Z.________. Plus subsidiairement et à titre provisionnel, il a conclu à la modification
du droit de visite tel qu’il résulte de la convention du 14 novembre 2017 en ce sens
qu’il pourra avoir son fils auprès de lui un week-end sur deux du vendredi 18 heures au dimanche
18 heures et qu’il soit confirmé pour le surplus et à ce que la répartition des
vacances scolaires fixée par ordonnance de mesures provisionnelles du 18 mars 2019 soit confirmée,
et à ce qu’une expertise psychiatrique soit ordonnée en faveur de S.Z.________.
Dans ses déterminations du 24 juillet 2019, S.Z.________, par l’intermédiaire de son
conseil, a conclu au rejet des conclusions de J.________  et a requis, reconventionnellement et
à titre de mesures superprovisionnelles et provisionnelles à ce qu’ordre soit donné
à J.________ de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que l’enfant B.Z.________
puisse avoir un entretien téléphonique avec sa mère une fois par semaine durant les droits
de visite dépassant un week-end sous la menace de la peine d’amende de l’art. 292 CP
et qu’autorisation lui soit donnée de déplacer le lieu de résidence habituelle de
l’enfant sur le canton de Genève.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le 25 juillet 2019, la juge de paix,
en admettant très partiellement les conclusions de J.________, a notamment interdit à S.Z.________
de déplacer le lieu de résidence de l’enfant B.Z.________ sous la menace de la peine
d’amende de l’art. 292 CP et a confirmé le droit de visite de J.________ sur son fils
tel que fixé par convention du 14 novembre 2017 et par ordonnance de mesures provisionnelles du
18 mars 2019.
Par requête du 26 août 2019, S.Z.________, par l’intermédiaire de son conseil, a
requis que l’ordonnance de mesures provisionnelles susmentionnée soit réexaminée
et qu’elle soit autorisée à déménager avec son fils B.Z.________ en [...] (France).
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 29 août 2019, la juge de paix a notamment rejeté
cette requête, a interdit à S.Z.________ de déplacer le lieu de résidence de l’enfant
B.Z.________ sous la menace de la peine d’amende prévue à l’art. 292 CP et a dit
que l’ordonnance de mesures superprovisionnelles rendue le 25 juillet 2019 restait en vigueur.
La juge de paix retenait que B.Z.________ était scolarisé à [...] depuis le 26 août
2019, qu’il n’y avait aucune urgence à ce qu’il fréquente une école
française et que l’intérêt de l’enfant, au vu du litige opposant les parents
sur la question de la garde et du droit de visite, était de rester domicilié dans cette commune,
celle-ci étant plus proche du domicile de son père pour l’exercice du droit de visite.
5.
Le 1
er
octobre 2019, S.Z.________ s’est installée avec son fils à [...] en France.
6.
Par décision du 7 octobre 2019, la juge de paix a notamment institué une curatelle ad hoc de
représentation de mineur au sens de l’art. 314a bis CC en faveur de B.Z.________ et a confié
le mandat à Me Julie André, avocate à Lausanne, avec pour tâche de représenter
l’enfant dans la procédure d’enquête en modification et en attribution de la garde.
7.
A l’audience du 29 octobre 2019, un délai de quinze jours a été imparti à S.Z.________
pour qu’elle remette une déclaration signée concernant la levée du secret médical
et professionnel à Me Julie André.
8.
Par acte du 6 novembre 2019, Me Julie André a requis auprès de l’autorité de protection
que la garde de l’enfant B.Z.________ soit retirée avec effet immédiat à sa mère
et confiée au SPJ pour qu’il place l’enfant en foyer jusqu’à droit connu
sur les capacités parentales des deux parents et à ce qu’il soit fait appel, en tant
que besoin, à l’aide des forces publiques suisse et française afin de ramener l’enfant
en Suisse et de le placer. A l’appui de sa requête, elle a fait valoir que les parents ne
coopéraient pas, que S.Z.________ ne donnait plus de nouvelles, qu’elle n’avait pas
fourni la déclaration de levée du secret médical et professionnel, qu’elle n’avait
pas présenté l’enfant à son père lors du dernier droit de visite et qu’elle
avait menacé, par le passé, de déménager en Australie, faisant ainsi craindre qu’elle
prenne la fuite avec l’enfant.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 8 novembre 2019, la juge de paix a notamment retiré
provisoirement à S.Z.________ la garde sur l’enfant B.Z.________ et l’a confiée
à J.________, a institué une curatelle d’assistance éducative, au sens de l’art.
308 al. 1 CC en faveur de B.Z.________, a nommé A.________ en qualité de curatrice et a renoncé
à fixer un droit de visite en faveur de S.Z.________ jusqu’à droit connu sur la requête
de mesures provisionnelles. La juge de paix retenait en particulier que S.Z.________ n’avait pas
transmis la déclaration de levée du secret médical et professionnel à Me Julie André,
qu’elle n’avait pas pris contact avec la curatrice ad hoc comme cela avait été
convenu, que l’intéressée était injoignable, qu’elle avait laissé entendre
qu’elle allait partir pour l’Australie, qu’elle entravait régulièrement le
droit de visite du père, qu’elle avait fait fi de l’interdiction de changer le lieu
de résidence de l’enfant, qu’elle coupait le contact avec les intervenants qui n’allaient
pas dans son sens, et que, depuis le début de la procédure, elle « mettait les pieds
au mur et faisait comme bon lui semble ».
9.
Par requête de mesures superprovisionnelles et provisionnelles du 8 novembre 2019, S.Z.________,
par l’intermédiaire de son conseil, a notamment conclu à la nullité de l’ordonnance
du 8 novembre 2019. Subsidiairement et à titre préprovisionnel, elle a conclu à la fixation
d’un droit de visite en sa faveur.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 13 novembre 2019, la juge de paix a notamment
rejeté cette requête et a confirmé l’ordonnance querellée.
10
.
Il ressort du rapport d’investigation établi le 20 novembre 2019 par la Police cantonale vaudoise,
ensuite de la plainte déposée par S.Z.________ à l’endroit de J.________ le 9 novembre
2019, que l’enfant n’avait pas évoqué, dans le cadre d’une audition-vidéo,
une quelconque maltraitance de la part de ses parents.
11.
A l’audience de la juge de paix du 21 novembre 2019, J.________, par l’intermédiaire
de son conseil, a notamment conclu, à titre provisionnel, au rejet des conclusions du 11 novembre
2019 de S.Z.________, à l’attribution du droit de déterminer le lieu de résidence
de son fils, à la suspension du droit de visite de S.Z.________ sur son fils dans l’attente
du « succès » du suivi thérapeutique de cette dernière et à ce
qu’il soit constaté qu’elle s’était rendue coupable d’enlèvement
international d’enfant et qu’elle avait déplacé illicitement le lieu de résidence
de son fils.
S.Z.________, par l’intermédiaire de son conseil, a notamment pris, à titre préprovisionnel,
les mêmes conclusions que celles déposées le 11 novembre 2019. A titre provisionnel,
elle a notamment conclu à ce qu’une expertise pédopsychiatrique soit ordonnée en
faveur de l’enfant, à ce que la nullité de l’ordonnance du 8 novembre 2019 soit
constatée, à l’octroi de l’autorité parentale exclusive sur son fils ainsi
que du droit de déterminer son lieu de résidence, à la fixation d’un droit de visite
du père sur l’enfant par l’intermédiaire de Point Rencontre et à être
autorisée à déplacer son domicile en France.
Me Julie André a conclu au rejet des conclusions superprovisionnelles et provisionnelles déposées
par S.Z.________ et a notamment conclu reconventionnellement à ce que le retrait du droit de garde
de cette dernière sur son fils soit maintenu jusqu’à reddition et discussion du rapport
d’expertise à ordonner, à la mise en place dans les meilleurs délais d’un
droit de visite médiatisé de S.Z.________ sur son fils, à la mise en œuvre d’une
expertise pédopsychiatrique en faveur de l’enfant, au prononcé d’une curatelle
d’assistance éducative au sens de l’art. 308 al. 1 et 2 CC confiée au SPJ,
à la poursuite d’un suivi pédopsychiatrique intensif de l’enfant à raison
de deux ou trois séances par semaine auprès du Dr  [...], alternativement auprès
de thérapeutes qu’il a conseillés, à la mise en œuvre d’un suivi thérapeutique
mère-enfant versus père-enfant et situation familiale globale et à ce que S.Z.________
et J.________ soient invités à entreprendre un soutien thérapeutique individuel. Elle
s’est enfin remise à justice s’agissant du placement de l’enfant chez son père.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles
du 22 novembre 2019, la juge de paix a notamment dit que S.Z.________ pourrait voir son fils
au cabinet du Dr [...], psychiatre et psychothérapeute d’enfants et d’adolescents à
[...], le mardi 26 novembre 2019 à 12 heures 45, pour autant que ce dernier donne son accord.
12.
Dans leur rapport du 26 novembre 2019, A.________ et [...] ont indiqué que J.________ avait, suite
à l’ordonnance du 8 novembre 2019, su s’adapter à une situation totalement imprévue,
tout en priorisant les besoins de B.Z.________. Il avait répondu aux attentes du SPJ et avait mis
en place les différents accompagnements nécessaires au bon développement de l’enfant,
sur un temps minimal. Il avait en outre su montrer de la bienveillance et de l’écoute à
l’égard de son fils, mais ses projets de vie restaient à être définis et pérennisés
afin de ne pas créer plus d’instabilité chez l’enfant. Les intervenantes ont souligné
qu’il était à ce stade urgent que B.Z.________ puisse avoir des contacts avec sa mère,
qui représente sa figure d’attachement. La rupture de lien avec elle risquait d’avoir
davantage de conséquences que le conflit parental dans lequel il se trouvait depuis de nombreuses
années. Elles ont proposé que la reprise de contact s’effectue soit au cabinet du Dr
[...], soit par le biais du SPJ, tout en précisant que l’absence de confiance de la mère
envers ce service risquerait de mettre à mal le cadre sécurisant de la rencontre. Enfin, elles
ont notamment conclu au maintien du mandat de curatelle d’assistance éducative, au sens de
l’art. 308 al. 1 CC, confié au SPJ, à la fixation d’un droit de visite en faveur
de S.Z.________ dans un milieu sécurisé de type Point Rencontre, à hauteur de six heures
tous les quinze jours, et à ce que l’expertise pédopsychiatrique « soit confirmée »,
celle-ci devant avoir pour objectif de se positionner quant à la nécessité, ou non, d’un
travail thérapeutique sur la relation mère/enfant.
13.
Dans son rapport du 28 novembre 2019, le Dr [...] a exposé qu’il avait rencontré B.Z.________
entre le 17 septembre et le 19 novembre 2019 (hormis les vacances scolaire et le lundi 11 novembre 2019)
à raison d’une fois par semaine, et  a précisé que le suivi avait été
interrompu depuis l’ordonnance retirant le droit de garde à S.Z.________. Il a exposé
que lors de la séance du 8 octobre 2019, B.Z.________ avait déclaré, de manière succincte
et sans développement, que son père, par le passé, l’avait « tapé »
lui et sa mère. Lors de la séance du 5 novembre 2019, il avait également déclaré,
sans narration concrète, que son père l’avait « tapé » quand
il était « bébé ». Egalement à cette séance, B.Z.________,
en jouant au monstre des couleurs, avait indiqué, de manière agitée, qu’il avait
peur des monstres qui se trouvaient chez son père ainsi que de ce dernier qui « se fâchait
et cassait ses legos ». Le Dr [...] lui avait demandé sur cinq fois combien son père
avait cassé de legos et l’enfant avait répondu trois puis était parti rapidement
pour uriner. En revenant, il avait déclaré vouloir aller chez son père, car dans le cas
contraire, ce dernier serait triste et allait pleurer. Le thérapeute a ajouté que ces propos
contrastaient toutefois avec d’autres séances où l’enfant avait déclaré
ne pas avoir peur de son père et aimer se rendre à son domicile. Ces propos pouvaient évoquer
la présence d’une impulsivité chez J.________, mais l’enfant n’avait jamais
fait mention d’une quelconque maltraitance actuelle de son père. Il a encore indiqué
que le fait que le lieu de vie de B.Z.________ ait été modifié et que la garde ait été
retirée à S.Z.________ pouvait nuire à l’enfant, dès lors que sa mère
était sa figure d’attachement primaire et principale, étant précisé que le
préjudice pouvait être d’autant plus important que la garde avait été retirée
de manière brutale et sans explications préalables à l’enfant. Il a préconisé
que, dans un premier temps, les visites entre la mère et l’enfant soient médiatisées
afin de s’assurer que cette dernière protège B.Z.________ sur le plan émotionnel,
soit qu’elle puisse « bien » contenir ses émotions, et ce cadre pouvant
s’élargir par la suite. Le Dr  [...] a encore ajouté que, de son observation très
limitée, il n’avait pas constaté de signes évoquant une négligence ou une maltraitance
de la mère envers l’enfant, ni une quelconque anomalie dans la relation mère-enfant.
Concernant le développement de B.Z.________, le thérapeute a indiqué que l’enfant
faisait physiquement son âge, mais que son attitude, son orientation par rapport à sa situation
et sa capacité de mentalisation et de verbalisation de ses émotions présentaient un retard.
Il a relevé que les émotions prédominantes chez B.Z.________ étaient la colère
et la peur et que celles-ci pouvaient déborder, voire même être en mesure de le désorganiser.
Le cours de la pensée de l’enfant était altéré avec une prédominance des
pensées symboliques et des fantasmes au détriment de la pensée concrète. Il a estimé
que l’enfant n’était pas encore entré en âge de latence (qui arrive aux alentours
des six ans) où les pulsions devraient se refouler et laisser la place à un calme et donc à
la possibilité des apprentissages. Il a qualifié le retard global de B.Z.________ d’une
année à une année et demie et a précisé qu’il n’était pas en
mesure de se prononcer sur les causes de ce retard. Le thérapeute a recommandé que l’enfant
entame une psychothérapie hebdomadaire ou bihebdomadaire, la mise en place d’un travail sur
la parentalité avec chacun des parents ainsi que d’une thérapie sur la relation parent-enfant
avec B.Z.________ et chacun de ses parents. Il a encore préconisé la mise en œuvre d’une
expertise psychiatrique  familiale la qualifiant « d’absolument nécessaire »
et a exposé que l’enfant avait sa place auprès d’un des deux parents, un placement
en foyer ne semblant pas nécessaire, ni bénéfique au bien-être de B.Z.________. Il
a toutefois précisé que, ne connaissant pas J.________ ni ses capacités parentales, il
n’était pas en mesure de se prononcer sur son aptitude à s’occuper de son enfant,
bien qu’il n’ait rien observé d’anormal dans le lien père-enfant lorsque
ce dernier avait accompagné son fils à une séance.
14.
A l’audience de la juge de paix du 28 novembre 2019, A.________ a modifié les conclusions
prises par le SPJ dans le rapport du 26 novembre 2019, en ce sens qu’elle a préconisé
un droit de visite en faveur de S.Z.________ de deux heures à l’intérieur des locaux
dans un premier temps, puis un élargissement, le cas échéant, à l’extérieur
des locaux.
Me Julie André a conclu à ce que le droit de visite de S.Z.________ reprenne en deux temps,
soit le 3 décembre 2019 à 16 heures 50 au cabinet du Dr  [...], puis auprès de Point
Rencontre, pour une durée de deux heures, à élargir dès que possible, sous réserve
que le thérapeute de B.Z.________ estime nécessaire qu’une deuxième séance
de reprise du lien mère/fils ait lieu dans son cabinet après la date du 3 décembre 2019.
15.
Dans sa plaidoirie écrite du 3 décembre
2019, S.Z.________, par l’intermédiaire de son conseil, a notamment conclu ce qui suit :
«
A titre de mesures
provisionnelles
:
Sur mesures provisionnelles
produites à l’audience du 21 novembre 2019
:
I. La décision rendue le 28 novembre 2019 par la Justice de paix du district de Morges est confirmée.
II. Ordonner une expertise pédopsychiatrique sur l’enfant B.Z.________ et nommer en qualité
d’expert la Dresse Q.________.
III. Constater la nullité de la décision rendue le 8 novembre 2019 par la Justice de paix du
district de Morges,
subsidiairement
annuler la décision rendue le 8 novembre 2019 par la Justice de paix du district de Morges.
IV. Ordonner le retour immédiat de B.Z.________ auprès de sa mère, S.Z.________.
V. Accorder l’autorité parentale exclusive de l’enfant B.Z.________ à sa mère,
S.Z.________.
VI. Confier la garde exclusive de l’enfant B.Z.________ à sa mère, S.Z.________.
VII. Fixer le droit de visite du père sur l’enfant B.Z.________ à raison de deux heures,
un week-end sur deux, par l’intermédiaire de Point Rencontre.
VIII. Autoriser S.Z.________ à déplacer son domicile et celui de son fils à [...], en
[...].
IX. Rejeter toutes autres conclusions.
A toutes fins utiles,
sur requêtes de S.Z.________ et de J.________, antérieures à la requête du 6 novembre
2019 de Me Julie André
:
I. Admettre la requête déposée le 26 août 2019 par S.Z.________ à la Justice
de paix du district de Morges.
II. Autoriser S.Z.________ à déplacer la résidence de l’enfant B.Z.________ à
la route [...], à [...] [...], [...].
III. Rejeter toutes les requêtes déposées par J.________ auprès de la Justice de
paix du district de Morges. ».
Dans ses notes de plaidoirie du 3 décembre 2019, Me Julie André a notamment conclu à ce
qui suit :
«
Au
titre de mesures d’instruction
I. Une expertise est ordonnée et confiée à un/e pédopsychiatre ; elle a pour
but notamment d’évaluer la personnalité des parents et leurs compétences parentales
au regard des besoins de l’enfant et son bon et sain développement, de comprendre les motifs
du retard de développement de l’enfant et de proposer toutes solutions utiles à soutenir
l’enfant dans son bon et sain développement, notamment en définissant le lieu de vie
le plus adéquat pour lui.
Principalement
I. Le retrait de garde sur l’enfant B.Z.________ tel qu’ordonné par décision du
8 novembre 2019 est maintenu, l’enfant est en l’état placé chez son père.
II. S.Z.________ jouira d’un droit de visite sur son fils B.Z.________ qui s’exercera au
cabinet du pédopsychiatre de l’enfant tant et aussi longtemps que ce spécialiste l’estimera
nécessaire, puis à quinzaine à raison de trois heures au sein des locaux de Point Rencontre
ou autres institutions offrant des visites médiatisées en milieu fermé, avalisées
par le Service de protection de la jeunesse.
III. Une curatelle de type 308 al. 1 et 2 CC est instituée et confiée au Service de protection
des mineurs avec pour but notamment de soutenir le volet éducatif auprès du père et de
vérifier les conditions de vie de l’enfant chez son père, d’organiser les visites
mère-fils, de mettre en place et garantir la continuité des différents suivis de l’enfant
(thérapie, logopédie, scolarité) par des intervenants pérennes et de les coordonner.
IV. Le suivi pédopsychiatrique de l’enfant B.Z.________ se poursuit à raison d’une
à deux séances par semaine soit auprès de son pédopsychiatre actuel soit auprès
d’un pédopsychiatre exerçant dans une zone géographique plus proche recommandée
par le Dr [...].
V. Invite S.Z.________ et J.________ à mettre en place ou à poursuivre un suivi thérapeutique
pour eux-mêmes auprès d’un/e psychiatre ou d’un/e psychologue.
VI. Ordre est donné à S.Z.________ de remettre sous 5 jours dès réception du prononcé
à J.________ la carte d’assurance de B.Z.________ ainsi qu’un document d’identité
valable de l’enfant.
VII. L’ordonnance rendue est exécutoire nonobstant recours
».
Par plaidoirie écrite du 3 décembre 2019, J.________, par l’intermédiaire de son
conseil, a confirmé ses conclusions prises à titre reconventionnel le 21 novembre 2019.
16.
Par courriers des 10 décembre 2019, Me Julie André et J.________ ont informé l’autorité
de protection que S.Z.________ s’était rendue le jour même à l’école
de B.Z.________ dans le but de le voir.
En droit :
1.
1.1
Le recours est dirigé contre une ordonnance de mesures provisionnelles de la juge de paix confirmant
en particulier le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu de résidence d’une
mère sur son fils, confiant l’enfant à son père et fixant un droit de visite médiatisé
en faveur de la mère.
1.2
Le recours de l'art. 450 CC est ouvert à la Chambre des curatelles (art. 8 LVPAE [Loi du 29
mai d’application du droit fédéral de la protection de l’adulte et de l’enfant
; BLV 211.255] et 76 al. 2 LOJV [Loi d'organisation judiciaire du 12 décembre 1979 ; BLV 173.01])
contre toute décision relative aux mesures provisionnelles (Droese/Steck, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch
I, 6
e
éd., Bâle 2018, n. 21 ad art. 450 CC, p. 2817) dans les dix jours dès la notification
de la décision (art. 445 al. 3 CC, par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC). Les personnes parties
à la procédure, les proches de la personne concernée et les personnes qui ont un intérêt
juridique à l'annulation ou à la modification de la décision attaquée ont qualité
pour recourir (art. 450 al. 2 CC). Le recours doit être dûment motivé et interjeté
par écrit (art. 450 al. 3 CC), les exigences de motivation ne devant cependant pas être trop
élevées (Droese/Steck, Basler Kommentar, op. cit., n. 42 ad art. 450 CC, p. 2825).
La Chambre des curatelles doit procéder à un examen complet de la décision attaquée,
en fait, en droit et en opportunité (art. 450a CC), conformément à la maxime d'office
et à la maxime inquisitoire, puisque ces principes de la procédure de première instance
s'appliquent aussi devant l'instance judiciaire de recours (Droit de la protection de l’enfant,
Guide pratique COPMA, Zurich/St-Gall 2017, ci-après : Guide pratique COPMA 2017, n. 5.77, p. 180).
Elle peut confirmer ou modifier la décision attaquée devant elle. Dans des circonstances exceptionnelles,
elle peut aussi l'annuler et renvoyer l'affaire à l'autorité de protection, par exemple pour
compléter l'état de fait sur des points essentiels (art. 450f CC et 318 al. 1 let. c ch. 2
CPC [Code de procédure civile du 19 décembre 2008 ; RS 272]). Selon les situations, le recours
sera par conséquent de nature réformatoire ou cassatoire (Guide pratique COPMA 2017, n. 5.84,
p. 182).
Conformément à l’art. 450d CC, la Chambre des curatelles donne à la justice de paix
l’occasion de prendre position (al. 1), cette autorité pouvant, au lieu de prendre position,
reconsidérer sa décision (al. 2).
1.3
En l’espèce, motivé et interjeté
en temps utile par la mère du mineur concerné, le recours est recevable. Les pièces produites
en deuxième instance le sont également, si tant est qu’elles ne figurent pas déjà
au dossier.
Le recours étant manifestement mal fondé, au vu des considérations qui seront développées
ci-après, l’autorité de protection n’a pas été invitée à se
déterminer.
2.
2.1
La Chambre des curatelles, qui n’est pas tenue par les moyens et les conclusions des parties, examine
d’office si la décision n’est pas affectée de vices d’ordre formel. Elle
ne doit annuler une décision que s’il ne lui est pas possible de faire autrement, soit parce
qu’elle est en présence d’une procédure informe, soit parce qu’elle constate
la violation d’une règle essentielle de la procédure à laquelle elle ne peut elle-même
remédier et qui est de nature à exercer une influence sur la solution de l’affaire (Poudret/Haldy/Tappy,
Procédure civile vaudoise, 3
e
éd., Lausanne 2002, nn. 3 et 4 ad art. 492 CPC-VD, p. 763, point de vue qui demeure valable sous
l’empire du nouveau droit).
2.2
2.2.1
La recourante invoque une violation du droit d’être entendu au motif que l’enfant n’a
pas été entendu personnellement.
2.2.2
Aux termes de l'art. 314a al. 1 CC, l'enfant est entendu personnellement, de manière appropriée,
par l'autorité de protection de l'enfant ou le tiers qui en a été chargé, à
moins que son âge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. L'audition ne présuppose pas que
l'enfant ait la capacité de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie
par le Tribunal fédéral, l'audition d'un enfant est possible dès qu'il a six ans révolus
(ATF 131 III 553 consid. 1.2.3 ; ATF 133 III 553 consid. 3). Cette audition vise avant tout à permettre
au juge compétent de se faire une idée personnelle et de disposer d'une source de renseignements
supplémentaire pour établir l'état de fait et prendre sa décision (TF 5A_754/2013
du 4 février 2014 consid. 3 in fine ; sur le tout, TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid. 3.3
; ATF 133 III 146 consid. 2.6 ; ATF 131 III 553 consid. 1.1).
2.2.3
En l’espèce, la juge de paix n’a pas procédé à l’audition de l’enfant
dans le cadre de la présente procédure, bien que cela ait été possible en raison
de l’âge de l’enfant, soit six ans (cf. TF 5A_354/2015 du 3 août 2015 consid.
3.3). Une expertise pédopsychiatrique a toutefois été ordonnée, ce qui implique l’audition
de B.Z.________. Cela apparait suffisant dans le cas d’espèce, dès lors qu’il est
dans l’intérêt de l’enfant de ne pas multiplier les auditions. Par ailleurs, il
ressort du rapport médical du Dr [...] que l’enfant présente un retard massif de son
développement mental, de sorte qu’il se justifie d’autant plus de ne pas multiplier
les auditions. Enfin, on peut encore relever que ses parents n’ont pas sollicité que l’enfant
soit entendu en première instance.
2.3
2.3.1
La recourante reproche en substance à la première juge d’avoir violé son droit d’être
entendue au motif que l’ordonnance attaquée ne mentionnerait pas les raisons pour lesquelles
elle n’a pas donné droit à ses conclusions en « nullité/annulation »
de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 8 novembre 2019, qu’il n’y
a pas de motivation sur sa requête et ses conclusions du 26 août 2019 tendant à ce qu’elle
soit autorisée à déménager en France, qu’il n’y a pas de motivation quant
à la violation de la Convention d’Istanbul (Convention du Conseil de l’Europe sur la
prévention et la lutte contre la violence à l’égard des femmes et la violence domestique
du 11 mai 2011, entrée en vigueur pour la Suisse le 1
er
avril 2018 ; RS 0.311.35). En outre, elle se prévaut d’une violation de son droit d’être
entendue en ce sens qu’aucun élément au dossier ne commandait que l’ordonnance
de mesures superprovisionnelles du 8 novembre 2019 soit rendue avant d’avoir pu se déterminer,
d’autant plus au vu des conséquences graves que peut avoir un retrait de la garde d’une
mère sur son fils.
2.3.2
2.3.2.1
Aux termes de l’art. 53 al. 1 CPC, les parties ont le droit d'être entendues. L'art. 53 CPC
reprend, dans le domaine de la procédure civile, l'art. 29 al. 2 Cst. (Constitution fédérale
de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS 101), de sorte que la jurisprudence relative
à cette disposition constitutionnelle peut et doit être prise en considération pour l'interprétation
de cette disposition de procédure (TF 5A_31/2012 du 5 mars 2012 consid. 4.3 ; TF 5A_109/2012
du 3 mai 2012 consid. 2.1). Sous son aspect de droit à une décision motivée, l'art. 53
al. 1 CPC impose au juge l'obligation de motiver sa décision, afin que les parties puissent la comprendre
et exercer leur droit de recours à bon escient. Le juge doit mentionner, au moins brièvement,
les motifs qui l'ont guidé et sur lesquels il a fondé sa décision, de manière à
ce que l'intéressé puisse se rendre compte de la portée de celle-ci et l'attaquer en connaissance
de cause, mais aussi à ce que l'autorité de recours puisse contrôler l'application du
droit. Le juge n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve
et griefs invoqués par les parties, mais peut au contraire se limiter à ceux qui, sans arbitraire,
apparaissent pertinents (ATF 136 I 229 consid. 5.2 ; ATF 133 III 249 consid. 3.3 ; TF 4A_78/2018 du 10
octobre 2018 consid. 3.4.1 ; Haldy, Commentaire romand, Code de procédure civile, 2
e
éd., Bâle 2019, n. 14 ad art. 53 CPC, p. 163).
Le droit d'être entendu est une garantie constitutionnelle de caractère formel, dont la violation
entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée, indépendamment des chances
de succès du recours sur le fond (TF 6B_1102/2018 du 29 janvier 2019 consid. 2.1).
2.3.2.2
En cas d’urgence particulière, l’autorité de protection peut prendre d’office
ou à la demande d’une personne partie à la procédure, toutes les mesures provisionnelles
nécessaires sans entendre les parties à la procédure. En même temps, elle leur donne
la possibilité de prendre position ; elle prend ensuite une nouvelle décision (art. 445
al. 2 CC, par renvoi de l’art. 314 al. 1 CC).
2.3.3
En l’espèce, la recourante est de mauvaise foi. En effet, s’agissant de l’ordonnance
de mesures superprovisionnelles du 8 novembre 2019, il s’agit précisément d’une
procédure prévoyant qu’il est statué avant que les parties ne soient entendues (art.
445 al. 2 CC), de sorte qu’il n’y a rien à motiver à cet égard. Ensuite, l’ordonnance
entreprise a justement pour but de statuer sur le retrait provisoire du droit de déterminer le lieu
de résidence de la recourante sur l’enfant, de sorte que, a fortiori, la première juge
a motivé les raisons pour lesquelles la recourante ne pouvait pas déménager en France
avec l’enfant. De plus, l’ordonnance querellée confirme le retrait à la mère
du droit de garde sur son fils tel qu’ordonné dans l’ordonnance de mesures superprovisionnelles
du 8 novembre 2019, si bien que la motivation tend d’elle-même à expliquer les raisons
pour lesquelles la juge n’a pas donné suite aux conclusions en nullité et annulation
de la recourante. Enfin s’agissant de la violation de la Convention d’Istanbul dont la juge
ferait fi dans l’ordonnance attaquée, il n’apparait pas que la recourante ait pris une
quelconque conclusion à ce titre dans le cadre de la procédure de première instance. Quoiqu’il
en soit, au vu du plein pouvoir de cognition de la Chambre des curatelles et la recourante faisant valoir
ce grief en deuxième instance, ce vice serait de toute manière réparé.
2.4
La
recourante invoque une violation du principe de l’égalité de traitement, au sens de l’art.
29 al. 1 Cst., en ce sens que l’intimé aurait reçu des informations qu’elle n’a
pas eues pendant le week-end du 9 au 10 novembre 2019, de sorte qu’il en aurait profité pour
ne pas restituer l’enfant à sa mère à l’issue de son droit de visite, qui
prenait fin le dimanche 10 novembre 2019. La mère aurait également été écartée
de la vie de son fils sans raison.
La formulation de la recourante et l’article invoqué ne permettent pas de discerner la violation
soulevée par la recourante, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’examiner ce grief
plus avant. Au demeurant, il convient de rappeler que le principe d'égalité de traitement (art.
8 al. 1 Cst.) s'adresse à l'Etat et ne produit pas d'effet horizontal direct sur les relations entre
personnes privées, si bien que l'on ne peut s'en prévaloir à l'appui d'un recours dirigé
contre une décision rendue dans une affaire opposant deux particuliers (TF 5A_946/2018 du 6 mars
2019, consid. 2.3 et les références citées).
2.5
2.5.1
La recourante fait valoir une violation de la ClaH80 (Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les
aspects civils de l’enlèvement international d’enfants ; RS 0211.230.02) en ce sens
que la juge de paix, en organisant le retour de l’enfant en Suisse alors même que l’intimé
avait déposé une requête d’enlèvement international d’enfant auprès
de l’Office fédéral de la justice, a outrepassé ses compétences.
2.5.2
En l’espèce, il sied de relever que par ordonnance de mesures provisionnelles du 29 août
2019, la juge de paix avait interdit à la recourante de déplacer le lieu de résidence
de B.Z.________ sous la menace de la peine d’amende prévue par l’art. 292 CP. Celle-ci
a néanmoins déménagé en France avec l’enfant en faisant fi de cette injonction.
L’autorité intimée était donc fondée à statuer sur la requête de
la curatrice ad hoc de l’enfant et du père en modification du droit de garde dans le cadre
de l’ordonnance de mesures superprovisionnelles du 8 novembre 2019. Au demeurant, on
ignore tout de l’avancement de la requête d’enlèvement d’enfant de l’intimé
lorsque les mesures d’extrême urgence ont été rendues et si les autorités françaises
s’étaient saisies de l’affaire créant ainsi une éventuelle compétence.
La recourante ne le démontre d’ailleurs pas.
3.
3.1
La recourante invoque une violation des art. 8 CEDH (Convention de sauvegarde des droits de l'homme et
des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 ; RS 0.101) en lien avec l’art. 310 CC ainsi
qu’une violation des art. 273, 274, 301a et 311 CC. Elle fait en particulier valoir qu’il
n’est pas dans l’intérêt de l’enfant d’être retiré provisoirement
à sa mère et placé chez son père, dès lors qu’elle a un lien privilégié,
affectueux et fort avec son fils dont elle s’occupe depuis sa naissance,  qu’elle est
sa figure de référence, qu’aucune maltraitance ne peut lui être reprochée (ce
que s’accordent à dire tous les intervenants), qu’elle ne présente aucun danger
dans l’épanouissement et le développement de son fils pour lequel elle a d’ailleurs
mis en place un suivi scolaire, pédopsychiatrique et logopédique, que rien n’indique
qu’elle serait la cause du retard de son fils alors qu’il ne peut pas être exclu qu’il
soit en lien avec les violences du père sur la mère vécues par l’enfant ou qu’il
ait des causes physiologiques et que c’est sur la base d’un dossier très lacunaire que
l’autorité a soudainement décidé de lui retirer la garde. Elle ajoute que B.Z.________
était bien intégré en France, que leur domicile se trouvait à quinze minutes de Genève
et à une minute à pied de l’école, qu’elle disposait d’horaires flexibles
lui permettant de prendre en charge personnellement son fils et que le droit de visite du père n’avait
pas été impacté, dès lors qu’elle conduisait l’enfant aux rendez-vous
et que celui-ci passait généralement ses week-ends avec sa nouvelle compagne sur le territoire
français. Elle relève en outre que le père a un passé de violences, ce que la juge
a omis dans la décision querellée, qu’il travaille à 100% malgré ce qu’il
prétend, qu’il n’est pas en mesure de s’occuper personnellement de l’enfant,
que B.Z.________ a fait à réitérées reprises des déclarations inquiétantes
sur son père, que le rapport du SPJ du 17 juillet 2019 indique que le père n’était
pas mieux à même d’œuvrer au bon développement de l’enfant, que le dossier
est très lacunaire quant aux compétences parentales du père, qu’il était prématuré
de prendre une telle décision sans les conclusions d’une expertise pédopsychiatrique
et qu’une mesure aussi violente et soudaine n’était pas justifiée, ni proportionnelle.
Elle fait en outre valoir que la décision de la juge de paix n’est qu’une mesure punitive
contre elle au motif qu’elle n’a pas respecté l’interdiction de quitter la Suisse
alors que le Tribunal fédéral a retenu que l’art. 301a CC ne prévoyait
aucune sanction civile en cas de violation du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant
à la suite d’une décision non autorisée par le juge de modifier le lieu de résidence
de l’enfant (ATF 144 III 10). A ce propos, elle relève que la première juge a fait fi
des pièces démontrant que le père avait donné son accord à ce qu’elle
quitte la Suisse avec son fils. En outre, elle reproche également à l’autorité intimée
d’avoir donné suite à la requête de Me Julie André du 6 novembre 2019 ayant
conduit à ce qu’on lui retire la garde de son fils le 8 novembre 2019 sans examiner que
les faits dénoncés par cette dernière à l’appui de sa demande ne correspondaient
pas à la réalité. Elle souligne en particulier que la juge a retenu, dans la motivation
de l’ordonnance, qu’elle n’avait pas remis à l’avocate certains documents
qu’elle s’était engagée à produire alors qu’il ressort explicitement
du procès-verbal du 29 octobre 2019 qu’un délai de quinze jours lui était imparti
pour s’exécuter. En outre, Me Julie André s’était plainte de ne pas avoir
de nouvelles de la recourante entre le 29 octobre et le 6 novembre 2019, ce que la juge a également
retenu dans les considérants de son ordonnance, alors qu’un rendez-vous avait été
fixé dans ce laps de temps au 13 novembre 2019. De plus, elle indique que son projet de partir en
Australie avait été évoqué en 2017 et qu’il n’avait plus été
discuté ; retenir un risque de fuite n’avait aucun sens. Elle fait encore valoir que
la première juge ne mentionne aucunement que le Dr  [...] a retenu que la décision de
retrait de son droit de garde était susceptible de nuire à B.Z.________. En outre, elle conteste
que les conditions d’un droit de visite médiatisé soient réalisées ; en
effet rien au dossier ne permet de retenir qu’elle soit une mauvaise mère. Enfin, elle soutient
que certaines conclusions et griefs de sa plaidoirie écrite du 3 décembre 2019 n’ont
pas été traités dans la décision querellée.
3.2
3.2.1
3.2.1.1
A l'exception de l’art. 311 CC relatif au retrait de l'autorité parentale, les mesures de
protection de l'enfant des art. 307 ss CC n'ont pas été modifiées par l'entrée en
vigueur du nouveau droit de la protection de l’adulte et de l’enfant, sous réserve de
la dénomination de l’autorité compétente, de sorte que la doctrine et la jurisprudence
antérieures au 1
er
janvier 2013 conservent toute leur pertinence quel que soit le droit applicable.
Selon le nouveau droit entré en vigueur le 1
er
juillet 2014, l'autorité parentale conjointe inclut le droit de déterminer le lieu de résidence
de l'enfant (art. 301a al. 1 CC). D'après la terminologie utilisée avant cette nouvelle
législation, le « droit de garde », qui impliquait la compétence pour décider
du lieu de résidence et du mode d'encadrement de l'enfant et pour exercer les droits et les responsabilités
liés à l'assistance, aux soins et à l'éducation quotidienne, devait être distingué
de la garde de fait qui consistait à donner au mineur tout ce dont il avait journellement besoin
pour se développer harmonieusement sur le plan physique, affectif et intellectuel (ATF 142 III 617
consid. 3.2.2 ; ATF 128 III 9 consid. 4 ; Stettler, Le droit suisse de la filiation, Traité de droit
privé suisse, III, tome II, 1, p. 247 ; Meier/Stettler, Droit de la filiation, 6
e
éd., Genève/Zurich/Bâle 2019, n. 576, pp. 398 ss). Les modifications légales relatives
à l'autorité parentale ont notamment eu pour conséquence de redéfinir les notions
de droit de garde et de garde de fait. Ainsi, le droit de garde a été abandonné au profit
du « droit de déterminer le lieu de résidence de l'enfant », qui est une composante
à part entière de l'autorité parentale (cf. art. 301a al. 1 CC). La notion même
du droit de garde étant abandonnée au profit de celle du droit de déterminer le lieu de
résidence de l'enfant, le générique de « garde » (Obhut) se réduit
désormais à la seule dimension de la « garde de fait » (faktische Obhut), qui se
traduit par l'encadrement au quotidien de l'enfant et par l'exercice des droits et des devoirs liés
aux soins et à l'éducation courante (Meier/Stettler, op. cit., n. 580, p. 401 et n. 585, pp.
403 ss ; de Weck-lmmelé, Droit matrimonial, 2016, n. 195 ad art. 176 CC).
Lorsqu'elle ne peut éviter par une mesure moins grave que le développement de l'enfant ne soit
compromis, l'autorité de protection doit retirer l'enfant aux père et mère ou aux tiers
chez qui il se trouve et le placer de façon appropriée (art. 310 al. 1 CC). Cette mesure de
protection a pour effet que le droit de déterminer le lieu de résidence passe des père
et mère à l’autorité de protection, qui choisit l’encadrement de l’enfant
(TF 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.3 ; TF 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1). La cause
du retrait doit résider dans le fait que le développement corporel, intellectuel ou moral de
l'enfant n'est pas assez protégé ou encouragé dans le milieu de ses père et mère
ou dans celui où ceux-ci l'ont placé (TF 5A_875/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1 ; TF 5A_729/2013
du 11 décembre 2013 consid. 4.1 ; TF 5A_835/2008 du 12 février 2009 consid. 4.1 et les références
citées). L’énumération des situations autorisant le retrait, provisoire ou non,
du droit de déterminer le lieu de résidence de l’enfant n’est pas exhaustive (Meier/Stettler,
op. cit., n. 1744, pp. 1135 ss ; Hegnauer, Droit suisse de la filiation et de la famille, 4
e
éd., Berne 1998, adaptation française par Meier, n. 27.36, p. 194). Peut par exemple justifier
un tel retrait une inaptitude ou une négligence grave dans l’éducation et la prise en
charge, quelles qu’en soient les causes (maladie ou handicap physique, mental ou psychologique
de l’enfant ou des père et mère, environnement social, situation économique, conditions
de logement, parent seul et démuni, etc.), à laquelle ni les remèdes proposés par
les institutions de protection de la jeunesse, ni les autres mesures de protection ne permettent de faire
face (Meier/Stettler, loc. cit.). Les raisons de la mise en danger du développement de l’enfant
importent peu : elles peuvent être liées au milieu dans lequel évolue l’enfant ou
résider dans le comportement inadéquat de celui-ci, des parents ou d’autres personnes
de l’entourage. Le fait que les parents soient responsables ou non de la mise en danger ne joue
pas non plus de rôle. Il convient d’être restrictif dans l’appréciation des
circonstances, un retrait n’étant envisageable que si d’autres mesures ont été
vouées à l’échec ou apparaissent d’emblée insuffisantes (TF 5A_401/2015
du 7 septembre 2015 consid. 5.2 ; TF 5A_212/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.1).
L'intérêt de l'enfant est la justification fondamentale de toutes les mesures des art. 307
ss CC. Les mesures de protection de l'enfant sont en outre régies par les principes de proportionnalité
et de subsidiarité (Message du Conseil fédéral du 5 juin 1974 concernant la modification
du Code civil suisse (Filiation) [Message], FF 1974 II p. 84), ce qui implique qu'elles doivent correspondre
au degré de danger que court l'enfant en restreignant l'autorité parentale aussi peu que possible
mais autant que nécessaire et n'intervenir que si les parents ne remédient pas eux-mêmes
à la situation ou sont hors d'état de le faire ; elles doivent en outre compléter et non
évincer les possibilités offertes par les parents eux-mêmes, selon le principe de complémentarité
(Hegnauer, op. cit., nn. 27.09 à 27.12, pp. 185 et 186). Le respect du principe de proportionnalité
suppose que la mesure soit conforme au principe de l'adéquation et, partant, propre à atteindre
le but recherché (Moor/Flückiger/Martenet, Droit administratif, vol. I, 3
e
éd., Berne 2012, n. 5.2.1.3, p. 814 ; Knapp, Précis de droit administratif, 4
e
éd., Bâle 1991, n. 538, p. 114). Une mesure telle que le retrait du droit de déterminer
le lieu de résidence n'est ainsi légitime, comme mentionné précédemment, que
s'il n'est pas possible de prévenir le danger par les mesures moins énergiques prévues
aux art. 307 et 308 CC (Hegnauer, op. cit., n. 27.36, p. 194 ; TF 5A_404/2016 du 10 novembre 2016 consid. 3
; TF 5A_724/2015 du 2 juin 2016 consid. 6.3 non publié aux ATF 142 I 88 ; TF 5A_548/2015 du
15 octobre 2015 consid. 4.3 ; TF 5A_621/2014 du 11 novembre 2014 consid. 8.1). Dès lors qu'il s'agit
d'une mesure servant à protéger l'enfant, il est sans pertinence que les parents n'aient pas
commis de faute (TF 5A_140/2008 du 9 juillet 2008 consid. 3.1 ; TF 5C.117/2002 du 1
er
juillet 2002 consid. 3 ; TF 5A_993/2016 du 19 juin 2017 consid. 4.2.2 ; sur le tout : CCUR 28 février
2019/44).
3.2.1.2
L'art. 8 par. 1 CEDH garantit notamment le droit à la vie privée et familiale. La suppression
du droit de garde des père et mère constitue une atteinte grave au droit au respect de la vie
privée et familiale au sens de l'art. 8 par. 2 CEDH (TF 5A_378/2014 du 30 juin 2014 consid. 4.1
et les références citées). En droit suisse, cette ingérence des autorités publiques
dans l'exercice des droits parentaux est prévue par l'art. 310 CC. Dans ce domaine, la réglementation
du Code civil suisse est conforme à l'art. 8 CEDH (TF 5A_378/2014 du 30 juin 2014 consid. 4.1 ;
TF 5A_621/2014 du 11 novembre 2014 consid. 8.1). Le grief de violation de l'art. 8 CEDH n'a
pas de portée propre par rapport à celui de violation de l'art. 310 CC (TF 5A_729/2013
du 11 décembre 2013 consid. 4).
3.2.2
Selon l'art. 273 al. 1 CC, le père ou la mère qui ne détient pas l'autorité parentale
ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont réciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles
indiquées par les circonstances. Le droit aux relations personnelles vise à sauvegarder le
lien existant entre parents et enfants (Hegnauer, op. cit., n. 19.20, p. 116). Le droit aux relations
personnelles constitue non seulement un droit, mais également un devoir des parents, et également
un droit de la personnalité de l'enfant ; il doit servir en premier lieu l'intérêt de
celui-ci (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid.
4.1 et les références citées ; TF 5A_53/2017 du 23 mars 2017 consid. 5.1 et les références
citées ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 966 ss, pp. 617 ss et les références citées).
Le Tribunal fédéral relève à cet égard qu'il est unanimement reconnu que le
rapport de l'enfant avec ses deux parents est essentiel et qu'il peut jouer un rôle décisif
dans le processus de recherche d'identité de l'enfant (TF 5A_334/2018 précité consid.
3.1 ; TF 5A_184/2017 précité consid. 4.1 et les références citées ; ATF
127 III 295 consid. 4a ; ATF 123 III 445 consid. 3c, JdT 1998 I 354). Le maintien et le développement
de ce lien étant évidemment bénéfiques pour l'enfant, les relations personnelles
doivent donc être privilégiées, sauf si le bien de l'enfant est mis en danger.
L’importance et le mode d’exercice des relations personnelles doivent être appropriés
à la situation, autrement dit tenir équitablement compte des circonstances particulières
du cas. Le bien de l’enfant est le facteur d’appréciation le plus important (ATF 127
III 295 consid. 4a) ; il variera en fonction de son âge, de sa santé physique et psychique
et de la relation qu’il entretient avec l’ayant droit (Meier/Stettler, op. cit., n. 984,
pp. 635 et 636 et les références citées). Il faut en outre prendre en considération
la situation et les intérêts de l’ayant droit : sa relation avec l’enfant, sa personnalité,
son lieu d’habitation, son temps libre et son environnement. Enfin, il faut tenir compte de la
situation des personnes chez qui l’enfant vit, que ce soit un parent ou un tiers qui élève
l’enfant (état de santé, obligations professionnelles) (Meier/Stettler, op. cit., n.
985, p. 636 et les références citées).
Le droit aux relations personnelles n’est pas absolu. Si les relations personnelles compromettent
le développement de l’enfant, si les père et mère qui les entretiennent violent
leurs obligations, s’ils ne se sont pas souciés sérieusement de l’enfant ou s’il
existe d’autres justes motifs, le droit d’entretenir ces relations peut leur être retiré
ou refusé (art. 274 al. 2 CC). Il importe en outre que cette menace ne puisse être écartée
par d’autres mesures appropriées. Cette règle découle du principe de la proportionnalité,
auquel sont soumis le refus ou le retrait des relations personnelles avec l'enfant en tant que mesure
de protection (TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1).
Le retrait de tout droit à des relations personnelles constitue l’ultima ratio et ne peut
être ordonné, dans l’intérêt de l’enfant, que si les effets négatifs
des relations personnelles ne peuvent être maintenus dans des limites supportables pour l’enfant
(TF 5A_334/2018 du 7 août 2018 consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 du 24 octobre 2017 consid. 5.1
; TF 5A_184/2017 du 9 juin 2017 consid. 4.1 et les références citées ; ATF 120 II 229
consid. 3b/aa). En revanche, si le préjudice engendré pour l’enfant par les relations
personnelles peut être limité par la mise en œuvre d’un droit de visite surveillé
ou accompagné, le droit de la personnalité du parent non détenteur de l’autorité
parentale, le principe de la proportionnalité, mais également le sens et le but des relations
personnelles, interdisent la suppression complète de ce droit (TF 5A_334/2018 précité
consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 précité consid. 5.1 ; TF 5A_184/2017 précité consid.
4.1 et les références citées ; ATF 122 III 404 consid. 3c). L’établissement
d’un droit de visite surveillé nécessite des indices concrets de mise en danger du bien
de l’enfant (Meier/Stettler, op. cit., n. 1015, p. 661). Dès lors, il convient de faire
preuve d’une certaine retenue lors du choix de cette mesure (TF 5A_334/2018 précité
consid. 3.1 ; TF 5A_699/2017 précité consid. 5.1 ; Meier/Stettler, op. cit., nn. 1014
ss, pp. 661 ss).
Il y a ainsi une gradation dans les mesures de protection de l'enfant – retrait ou refus des relations
personnelles, droit de visite surveillé, droit de visite au Point Rencontre – et le principe
de proportionnalité n'est respecté que si des mesures moins contraignantes ne suffisent pas
pour garantir la protection de l'enfant (TF 1C_219/2007 du 19 octobre 2007 consid. 2, in La pratique
du droit de la famille [FamPra.ch] 2008 p. 172).
3.2.3
Conformément à l'art. 445 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 314 al. 1 CC, l'autorité
de protection prend, d'office ou à la demande d'une personne partie à la procédure, les
mesures provisionnelles nécessaires pendant la durée de la procédure. Elle peut notamment
ordonner une mesure de protection à titre provisoire, en particulier le retrait provisoire du droit
de déterminer le lieu de résidence avec placement de l'enfant (Guide pratique COPMA 2017, n.
5.18, p. 164). De par leur nature même, les mesures provisionnelles sont en règle générale
fondées sur un examen sommaire des faits et de la situation juridique ; elles doivent être
à la fois nécessaires et proportionnées et ne peuvent être prises que pour autant
qu'il ne soit pas possible de sauvegarder autrement les intérêts en jeu et que l'omission de
prendre ces mesures risque de créer un préjudice difficilement réparable (cf. art. 261
al. 1 CPC ; Guide pratique COPMA 2017, n. 5.20, p. 164, CCUR 12 décembre 2018/232).
3.3
En l’espèce, l’appréciation faite par la première juge doit être confirmée.
Au stade des mesures provisionnelles et après un examen sommaire des faits, il apparaît que
le comportement de la recourante – tendant à éviter tous les contacts avec les intervenants
lorsqu’elle n’obtient pas ce qu’elle veut ou à ne pas respecter les décisions
de justice – ne fait que confirmer, quoi qu’elle en dise, la crainte qu’elle pourrait
être amenée à partir avec l’enfant. S’il n’est pas remis en cause que
la mère avait pris contact avec différents spécialistes lors de son déménagement
en France, le comportement fuyant qu’elle a adopté vis-à-vis des divers intervenants
au cours de la procédure n’était pas de nature à rassurer. Au vu de la nature des
troubles de B.Z.________, il était impératif, au stade de la vraisemblance, de s’assurer
qu’il puisse continuer à bénéficier d’un encadrement soutenu. Par ailleurs,
contrairement à ce qu’elle soutient, il n’y a rien au dossier, hormis ses propres allégations,
au sujet des prétendues mauvaises compétences parentales du père qui sont à l’inverse
contredites par les constats du SPJ et de la curatrice. Bien plus, il semble que le père a pu prendre
toutes les mesures nécessaires pour le bien-être de l’enfant dans un temps restreint,
ce qui a été souligné par le SPJ. En outre, il n’apparaît en aucun cas que
l’ordonnance querellée soit une « mesure punitive » pour sanctionner la
recourante d’être partie en France ; comme relevé ci-dessus, l’intérêt
de l’enfant commandait que toutes les mesures soient prises pour qu’il puisse continuer à
bénéficier d’une prise en charge satisfaisante et pérenne, sans craindre que la
mère coupe tout contact avec le père et les services et autorités helvétiques. S’il
est vrai que la requête de Me Julie André du 6 novembre 2019 peut paraître quelque
peu précipitée au regard du délai qui avait été imparti à la recourante
pour déposer les pièces requises lors de l’audience du 29 octobre 2019, il n’en
demeure pas moins que la curatrice ad hoc a rendu ses craintes suffisamment vraisemblables quant au fait
que la mère puisse disparaitre, à tout le moins par manque de collaboration, du champ d’action
des divers intervenants investis dans la prise en charge de l’enfant. Par ailleurs, si l’on
ne peut ignorer que le Dr [...] a retenu que la mesure prise par la première juge pourrait nuire
à B.Z.________, il n’en demeure pas moins qu’en l’état, les circonstances
du cas d’espèce requièrent d’agir avec précaution et d’éviter à
tout prix que B.Z.________ ne puisse plus bénéficier d’un réseau pluridisciplinaire.
Il est par ailleurs essentiel de ne pas perturber davantage l’enfant par de nombreux transferts
et de stabiliser la situation dans l’attente de la reddition du rapport d’expertise pédopsychiatrique.
De même, il n’y a aucun motif de s’écarter, à ce stade de la procédure,
des recommandations de la curatrice et du SPJ en ce qui concerne les modalités du droit de visite
de la recourante. Comme l’a relevé le Dr  [...], il y a lieu, à court terme, d’organiser
les visites avec une personne tierce afin de s’assurer que la mère protège son enfant
sur le plan émotionnel. En ce qui concerne le grief de la recourante quant à une violation
de l’art. 311 CC et tendant à obtenir l’autorité parentale exclusive, il sied de
relever, comme l’a fait la première juge, que cette question n’a pas à être
tranchée au stade des mesures provisionnelles. La recourante n’explique d’ailleurs pas
en quoi cette appréciation serait erronée. Enfin, la recourante n’explique pas quelles
conclusions ou arguments de son écriture du 3 décembre 2019 n’ont pas été
traités par la première juge, de sorte qu’il n’y a pas lieu d’examiner plus
avant ce grief.
Partant, dans l’attente des conclusions de l’expertise pédopsychiatrique qui sera mieux
à même de renseigner l’autorité quant aux compétences parentales de chaque
parent ainsi que sur les modalités de prise en charge permettant d’assurer l’intérêt
de B.Z.________, il y a lieu de confirmer l’ordonnance querellée.
4.
La recourante invoque une violation de la Convention d’Istanbul. Elle expose que la première
juge a violé cette convention en ne prenant pas en compte les violences qu’elle a subies de
l’intimé. Or, contrairement à ce qu’elle soutient, la première juge a examiné
cette question, mais n’a pas estimé cet élément pertinent au moment de trancher,
de manière provisoire, sur la question du droit de déterminer le lieu de résidence de
B.Z.________ au regard des autres éléments au dossier.
5.
Il résulte de ce qui précède que le recours doit être rejeté et l’ordonnance
querellée confirmée.
La requête d’assistance judiciaire formée par S.Z.________ doit être rejetée
dans la mesure où le recours était, au vu de ce qui précède, d’emblée
dénué de toute chance de succès (art. 117 let. b CPC).
Les frais judiciaires de deuxième instance, arrêtés à 600 fr. (art. 74a al. 1
TFJC [Tarif du 28 septembre 2010 des frais judiciaires civils ; BLV 270.11.5]) ainsi que les frais de
l’ordonnance d’effet suspensif, arrêtés à 100 fr., sont mis à la charge
de la recourante, qui succombe (art. 106 al. 1 CPC, applicable par renvoi des art. 450f CC et 12
LVPAE).
Par
ces motifs,
la
Chambre des curatelles du Tribunal cantonal,
statuant
à huis clos,
prononce
:
I.
Le recours est rejeté.
II.
L’ordonnance est confirmée.
III.
La requête d’assistance judiciaire
de la recourante S.Z.________ est rejetée.
IV.
Les frais judiciaires de deuxième instance,
arrêtés à 700 fr. (sept cents francs), sont mis à la charge de la recourante S.Z.________.
V.
L'arrêt motivé est exécutoire.
Le
président :              La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont le dispositif a été communiqué par écrit
aux intéressés le 24 janvier 2020, est notifié à :
‑
Me Cléo Buchheim, avocate (pour S.Z.________),
‑
Me Laurent Maire, avocat (pour J.________),
‑
Me Julie André, curatrice (pour B.Z.________),
‑
SPJ, ORPM Nord, à l’att. d’A.________,
et
communiqué, par l'envoi de photocopies, à :
‑
Mme la Juge de paix du district de Morges,
‑
Point Rencontre à Ecublens,
‑
Dre Q.________,
‑
Service de protection de la jeunesse, Unité d’appui juridique,
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière civile devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 72 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral –
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral dans les trente
jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :