vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 384 · 2015-04-15 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, ALCOOLISME, DÉPRESSION | 28 LAI, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 15.04.2015 Arrêt / 2015 / 384

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
58/13 - 128/2015
ZD13.008435
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
15 avril 2015
__________________
Composition
:               Mme
Pasche
,
présidente
Mme
Dessaux, juge et M. Küng, assesseur
Greffière
:              Mme
Simonin
*****
Cause
pendante entre :
J.________
,
à [...], recourant,
et
E.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 LPGA, 28 LAI
E n  f a i t  :
A
.
A la suite d’une procédure de détection précoce, J.________ (ci-après :
l’assuré ou le recourant), technicien de maintenance en électricité, né en
1956, a déposé le 20 octobre 2010 une demande de prestations AI en faisant état d’une
incapacité de travail ayant débuté le 9 février 2010 en raison d’un épisode
de trouble anxio-dépressif.
Procédant à l’instruction du cas, l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) a invité le psychiatre
traitant de l’assuré, le Dr V.________, à le renseigner. Dans son rapport du 22 novembre
2010, ce spécialiste a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de trouble
dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec syndrome somatique (F 33.11)
et de troubles anxieux (F41.9) existant depuis 2009, ainsi que de « sp section de P2 à
P3 de la D1 à D4 » de la main droite (avant 2000) et de dyspnée d’effort (non
investiguée pour le moment). Il a diagnostiqué également une fracture épiphysaire
du tibia droit et un syndrome des loges de la jambe droite, existant depuis 2000, sans effet sur la capacité
de travail. Le traitement avait débuté le 9 février 2010. Le Dr V.________ a précisé
que son patient s’était blessé à la main droite à la fin des années 90,
qu’il avait ensuite quitté la Suisse pour K.________ avant de rentrer en Suisse pour contribuer
à l’entretien de ses deux enfants majeurs aux études. Sans travail, il avait développé
une symptomatologie anxio-dépressive devenant de plus en plus invalidante dans une situation sociale
précaire. Le Dr V.________ faisait ainsi état d’une dégradation de l’état
général, en particulier en raison d’un mauvais état dentaire qui limitait son alimentation.
L’incapacité était totale dans l’activité habituelle depuis le 28 janvier
2010, une activité adaptée étant possible à temps partiel (60% à 80% de la capacité
en fonction de la tâche).
Par avis du 9 décembre 2010, le Dr B.________ du Service médical régional de l’AI
(ci-après : SMR) a proposé la mise en œuvre d’un examen clinique psychiatrique
au SMR pour clarifier la situation. Il a notamment relevé que l’assuré avait repris son
travail à la suite de la perte des phalanges distales des 4 premiers doigts de la main droite à
la fin des années 90. En 2000, il avait été victime d’une fracture métaphysaire
du tibia droit, compliquée par un syndrome des loges, mais avait ensuite repris son activité
habituelle. En 2007, il avait quitté son travail pour aller vivre aux K.________ avec sa nouvelle
épouse. Il était revenu en Suisse pour des raisons financières.
Selon un rapport d’évaluation AI du 12 janvier 2011, l’assuré se rendait trois
fois par semaine de 8h30 à 13h30 environ chez S.________ à Z.________, depuis environ deux
ans et présentait un talent manifeste pour les petites réparations. Toutefois, ses moniteurs
relevaient que malgré ses connaissances/capacités techniques et sa volonté de bien faire
les choses, il était particulièrement fragile physiquement et psychiquement.
L’assuré a été examiné le 13 janvier 2011 par la Dresse I.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, médecin au SMR. Dans son rapport d’examen clinique
psychiatrique du 1
er
février 2011, cette spécialiste a posé le diagnostic avec répercussion sur la capacité
de travail de trouble dépressif récurrent, actuellement épisode léger, sans syndrome
somatique (F33.00), et celui sans effet sur la capacité de travail d’utilisation d’alcool
nocive pour la santé (F10.1). Elle a en outre retenu ce qui suit :
« Après
son deuxième mariage, l’assuré s’installe aux K.________ avec sa deuxième
épouse. Mais, en raison d’importantes difficultés financières, il est obligé
de rentrer en Suisse en 2008. Confronté à la solitude, des difficultés financières
et sans retrouver du travail, l’assuré développe une symptomatologie anxio-dépressive
accompagnée d’une augmentation de la consommation d’alcool et son état nécessite
une hospitalisation à l’Hôpital de T.________, suivie d’une prise en charge psychiatrique
ambulatoire.
Selon
le psychiatre-traitant, le Dr V.________, dans son rapport médical du 22.11.2010, l’assuré
souffre d’un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec syndrome
somatique et trouble anxieux et sa capacité de travail exigible est nulle depuis le 28.01.2010.
A
l’examen clinique de ce jour, nous avons constaté une amélioration de l’état
de l’assuré qui ne présente plus de ralentissement psychomoteur, d’anhédonie,
d’hypomimie, de retrait social, car sa vie sociale est décrite comme normale, des idées
noires ni des troubles de la concentration et de la mémoire. Il persiste encore une fatigabilité,
des ruminations et une diminution de la confiance en soi, symptomatologie d’intensité légère.
Il s’agit d’un épisode dépressif léger, sans syndrome somatique qui selon
la CIM-10 est caractérisé par la présence de deux symptômes typiques suivants : humeur
dépressive et augmentation de la fatigabilité associés à deux autres symptômes
dépressifs suivants : diminution de la confiance en soi et un sentiment de dévalorisation d’intensité
légère.
L’épisode
dépressif léger fait partie d’un trouble dépressif récurrent qui est caractérisé
par la survenue répétée d’épisodes dépressifs correspondant à la
description d’un épisode dépressif léger, moyen ou sévère, en l’absence
de tout antécédent d’épisode indépendant, d’exaltation de l’humeur
et de l’augmentation de l’activité, répondant aux critères d’une manie.
Effectivement, en 2005, l’assuré a déjà développé une symptomatologie
anxio-dépressive avec idées suicidaires qui a abouti à un tentamen par veinosection et
une hospitalisation à l’Hôpital de T.________.
Selon
l’assuré, son état s’améliore progressivement depuis décembre 2010.
Nous
avons retenu également le diagnostic d’utilisation d’alcool nocive pour la santé
qui débute à l’âge de 16-17 ans et qui n’est pas la conséquence ou le
symptôme d’une atteinte à la santé physique ou mentale, engendrant une invalidité
et qui n’est pas à l’origine d’une atteinte à la santé physique ou mentale
importante et durable, comme une lésion cérébrale organique ou neurologique ou une altération
d’origine organique de la personnalité sur le plan affectif. Il s’agit d’un alcoolisme
primaire qui n’est pas du ressort de l’Al et qui devrait être investigué par le
médecin-traitant.
En
conclusion, l’assuré souffre d’un trouble dépressif récurrent, en amélioration
depuis décembre 2010 et actuellement d’intensité légère, sans incidence sur
la capacité de travail qui est de 100% dans toute activité qui respecte les limitations fonctionnelles
somatiques.
La
capacité de travail exigible est de 100% depuis décembre 2010 et objectivée à l’examen
de ce jour.
Limitations
fonctionnelles
Actuellement,
l’assuré ne présente pas de limitations fonctionnelles psychiatriques incapacitantes.
Les difficultés à trouver un travail, les dettes et les difficultés financières ne
font pas partie du domaine médical.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
Incapacité
de travail à 100% du 28.01.2010, selon le psychiatre-traitant dans son rapport médical du 22.11.2010.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Depuis
décembre 2010, suite à une amélioration de son état, sur le plan psychiatrique la
capacité de travail exigible est de 100% dans toute activité qui respecte les limitations fonctionnelles
somatiques.
SUR
LE PLAN PUREMENT PSYCHIATRIQUE, L’ASSURÉ POURRAIT BÉNÉFICIER DU PROGRAMME DE RÉINSERTION
PROFESSIONNELLE PROGRESSIVEMENT ET EN FONCTION D’ÉVENTUELLES LIMITATIONS FONCTIONNELLES SOMATIQUES.
A
TRADUIRE EN TERMES DE METIER PAR UN SPECIALISTE EN READAPTATION.
CAPACITE
DE TRAVAIL EXIGIBLE :
DANS
L’ACTIVITÉ HABITUELLE :
100%
DANS
UNE ACTIVITÉ ADAPTÉE :
100 %
DEPUIS
LE : DEPUIS DÉCEMBRE 2010 ET OBJECTIVÉE À L’EXAMEN CLINIQUE DE CE JOUR
».
Dans son rapport à l’OAI du 25 mars 2011, la Dresse W.________, médecin traitant, a fait
état d’un trouble anxio-dépressif existant depuis le divorce de l’assuré en
1994. S’agissant de la capacité de travail, elle a expliqué que son patient parvenait
à travailler trois matins par semaine à S.________, sa capacité de travail étant
nulle. Dans l’anamnèse, la Dresse W.________ a mentionné que l’assuré se plaignait
de dyspnée et de mal de dos. Elle a constaté la présence d’un tabagisme à un
paquet par jour et d’un emphysème au CR thorax du 6 avril 2010.
Selon les conclusions du rapport d’examen du Dr O.________, spécialiste en radiologie, du
5 avril 2011, le CT thoracique du 4 avril 2011 mettait en évidence d’importants remaniements
emphysémateux et des infiltrats séquellaires aux deux apex. Il n’y avait pas de nodule
ou de masse parenchymateuse suspecte visible. Le reste des données était dans les limites de
la norme.
Sur demande de l’OAI, le Dr F.________, spécialiste en gastroentérologie, lui a communiqué
son rapport du 10 mai 2011 à la Dresse W.________. Le Dr F.________ y avait noté ce qui suit :
« Conclusion :
- hernie hiatale par glissement sans oesophagite de reflux ; ébauche d’anneau de schatzki ;
discrète hyperhemie antrale sinon oesogastroduenoscopie normale.
Discussion :
Cet examen nous permet d’exclure une pathologie sténosante, peptique ou tumorale que suggérait
l’anamnèse ; la hernie hiatale n’est pas accompagnée d’une oesophagite
de reflux sévère ; l’ébauche d’anneau de Schatzki ne réalise pas
de sténose. La dysphagie est relativement difficile à expliquer d’autant plus que l’endoscopie
ne met pas en évidence un aspect d’oesophagite à éosinophiles. Je propose dans ces
conditions dans un premier temps un traitement par IPP dans l’idée d’un syndrome de
reflux à manifestations atypiques. Si l’évolution n’est pas favorable je propose
d’effectuer un radio-cinéma oesophagien et une manométrie oesophagienne. Le scan-thoracique
récent ne met pas en évidence de lésion thoracique focale suspecte ».
Le Dr F.________ a également adressé à l’OAI le rapport du 1
er
juin 2011 du Dr O.________, qui concluait que le transit oeso-gastro-duodénal [TOGD] ne montrait
pas d’anomalies visibles au niveau pharyngé et oesophagien à l’exception d’un
péristaltisme oesophagien relativement lent. L’estomac présentait une morphologie normale,
se vidait normalement et présentait un péristaltisme également relativement lent. Il n’y
avait pas d’autres anomalies visibles.
Dans un courrier à l’OAI du 5 octobre 2011, le Dr V.________ a retenu les nouveaux diagnostics
au plan somatique d’emphysème pulmonaire bulleux bilatéral, de BPCO (broncho-pneumopathie
chronique obstructive) chronique modérée et de dysphagie d’origine indéterminée.
Il a fait à nouveau état de la section de P2 à P3 de D1 à D4 de la main droite, et,
au plan psychiatrique, de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
avec syndrome somatique (F33.11) et de trouble anxieux  (F41.9). Le Dr V.________ a expliqué
que sur le plan organique, l’assuré présentait une dyspnée d’effort qui avait
été investiguée auprès de la Dresse X.________, spécialiste en pneumologie.
Globalement, il présentait une résistance limitée avec une fatigabilité importante,
en partie secondaire aux troubles somatiques et psychologiques. Cela signifiait qu’il ne pouvait
travailler qu’à 50% au maximum.
Dans son rapport du 12 décembre 2011 à l’OAI, la Dresse X.________ a posé les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail de BPCO de degré modéré et d’emphysème
bulleux bilatéral existant depuis mars 2011. Elle a retenu sans effet sur la capacité de travail
une dysphagie d’origine indéterminée depuis 2011 et des séquelles pleuropulmonaires
non spécifiques. Elle a retenu une incapacité de travail totale dans la profession de monteur
en ascenseurs. Elle a relevé qu’avec l’atteinte de la capacité de diffusion du
CO, une activité physique à plein temps était inconcevable. Une activité à temps
partiel avec une limitation du port de charge pourrait être autorisée.
Sur demande du SMR, la Dresse X.________ a indiqué le 21 mars 2012 que la limite fonctionnelle était
évaluée par la capacité de diffusion du CO très altérée empêchant
une activité physique plus intense et nécessitant un repos intermittent. Invitée à
préciser la capacité de travail en pour-cent dans une activité légère sédentaire,
la Dresse X.________ a estimé qu’une capacité de travail dans le métier actuel était
possible à raison d’un temps partiel au maximum de 40% avec un port de charges limité
et une exposition limitée à la poussière et aux toxiques respiratoires. Dans une autre
activité professionnelle sédentaire, une activité à 100% était envisageable,
depuis le 31 mars 2011 (soit la date à laquelle la Dresse X.________ avait effectué des mesures
fonctionnelles objectives).
Par avis du 3 avril 2012, le Dr D.________ du SMR a relevé que la capacité de travail était
de 40% dans l’activité exercée depuis le 31 mars 2011, mais de 100% dans une activité
adaptée aux limitations fonctionnelles (à savoir, en sus des limitations déjà annoncées,
une exposition limitée à la poussière et aux toxiques respiratoires), depuis décembre
2010.
Dans un rapport à l’OAI du 21 mai 2012, le Dr V.________ a de nouveau posé les diagnostics
de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère sans symptôme psychotique,
d’emphysème pulmonaire bulleux bilatéral, de BPCO modérée et de dysphagie et
perte pondérale. Il a expliqué que l’évolution de son patient n’avait pas
été favorable ces derniers mois, dans la mesure où il présentait une exacerbation
des troubles de la déglutition à tous les aliments solides, causant une perte de poids. Il
n’avait pu se rendre à S.________ les dernières semaines en raison d’une fatigue
excessive, le patient attribuant ces symptômes marqués aux troubles digestifs. La gêne
respiratoire était également exacerbée le matin. Ces symptômes causaient en outre
une exacerbation des symptômes dépressifs.
Compte tenu de la dysphagie annoncée par le Dr V.________ dans son rapport du 21 mai 2012, le Dr
D.________ du SMR a estimé nécessaire de demander des informations au Dr F.________ (avis médical
du 16 octobre 2012).
Le 24 octobre 2012, le Dr F.________ a fait savoir à l’OAI qu’il avait vu l’assuré
pour gastroscopie le 27 avril 2012, ainsi que pour une manométrie oesophagienne. Il présentait
un syndrome de reflux et un trouble moteur oesophagien. L’état général était
toutefois conservé et de l’avis du Dr F.________, il n’y avait pas de « liaison »
avec une demande AI.
Par avis du 1
er
novembre 2012, le Dr D.________ du SMR a relevé que les incapacités indiquées dans l’avis
du SMR du 3 avril 2012 restaient valables.
Par projet de décision du 30 novembre 2012, l’OAI a nié le droit de l’assuré
à des prestations, en retenant une incapacité de travail totale dans la profession habituelle
du 28 janvier 2010 au 30 mars 2011, puis de 40% dès le 31 mars 2011, et une capacité de travail
totale dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de travaux lourds, pas
de travaux de force avec la main droite, pas de longues marches, ni de longues stations debout, exposition
limitée à la poussière et aux toxiques respiratoires), depuis le mois de décembre
2010.
L’OAI a confirmé son projet par décision du 29 janvier 2013.
B.
Par acte du 27 février 2013, J.________ a recouru contre la décision de l’OAI du 29 janvier
2013 auprès de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, en concluant à l’octroi
d’une rente. En substance, il fait valoir qu’il se trouve en incapacité de travail depuis
le 28 janvier 2010 et que c’est de façon incohérente que l’OAI lui retient une
capacité de travail entière dans une activité adaptée à compter du 28 janvier
2011, respectivement une capacité de travail de 40% dans son activité habituelle à compter
du mois de mars 2011, alors que son état n’a pas évolué et ne cesse de se détériorer.
Il ajoute qu’il a toujours travaillé depuis son plus jeune âge et voudrait juste être
reconnu dans ses souffrances, annonçant la production de rapports par ses médecins (traitants
et psychiatres).
Le recourant a été mis au bénéfice de l’assistance judiciaire pour le paiement
de l’avance de frais.
Dans un rapport daté du 3 avril 2013, le Dr V.________ a relevé que le trouble dépressif
récurrent et le trouble anxieux présentés par son patient avaient peu à peu modifié
sa personnalité, laquelle était désormais fortement influencée par la présence
de schémas de perte de confiance en ses compétences et en l’avenir. Il était d’avis
que malgré la prise en charge adaptée, l’évolution n’était pas favorable
ces derniers mois, avec exacerbation des troubles de la déglutition à tous les aliments solides,
causant une perte de poids supplémentaire avec exacerbation de l’état d’épuisement.
Pour le Dr V.________, l’ensemble des troubles interagissaient de façon négative les
uns sur les autres et péjoraient le pronostic, causant une incapacité de travail de 100%.
Dans sa réponse du 21 mai 2013, l’OAI a proposé le rejet du recours. Il a joint à
son envoi un avis du Dr D.________ du 14 mai 2013, qui relevait que rien n’indiquait que l’état
de santé du recourant s’était modifié au plan psychiatrique depuis l’examen
au SMR de janvier 2011. Concernant les atteintes somatiques, le Dr D.________ disait s’en tenir
aux incapacités de travail retenues par les spécialistes.
Le recourant a produit le 1
er
juillet 2013 un nouveau rapport de son psychiatre traitant, du 24 juin 2013, selon lequel l’incapacité
de travail était confirmée par le responsable du [...] de S.________, à Z.________, qui
était d’avis que le recourant ne pouvait plus travailler en raison de ses symptômes d’épuisement
et de ses différents troubles, ne disposant plus d’assez d’énergie pour reprendre
une activité professionnelle.
Dans ses déterminations du 30 juillet 2013, l’OAI a expliqué que le rapport du Dr V.________
du 24 juin 2013 n’était pas de nature à remettre en question le bien-fondé de sa
décision.
Le recourant a enfin produit le 27 août 2013 un rapport du Dr V.________ du 21 août 2013, qui
mentionnait une incapacité de travail totale avec état d’épuisement physique et
psychique.
C.
La Cour ayant considéré que l’instruction médicale n’avait pas été
suffisante, une expertise judiciaire a été confiée au Dr R.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, qui a examiné l’assuré le 14 novembre 2014 et
l’a entendu par téléphone le 28 novembre 2014. L’expert a contacté également
le Dr V.________ le 24 novembre 2014 par téléphone, ainsi que la Dresse W.________ le 20 novembre
2014, et a fait procéder le 14 novembre 2014 à des examens de laboratoire. Dans son rapport
du 28 novembre 2014, le Dr R.________ a retenu les diagnostics de syndrome de dépendance alcoolique
(F10.25), d’épisode dépressif en rémission (F32.6) et de trouble anxieux non spécifié
(F41.9), également en rémission. L’expert a notamment retenu ce qui suit :
«
Appréciation
finale
Résumé
du cas
L’assuré
est un suisse d’origine [...], divorcé et père de deux enfants. Il dit ne conserver de
contacts qu’avec l’un d’entre eux.
D’après
les informations à disposition, les antécédents n’ont rien de particulièrement
traumatique ou carencé. On retiendra toutefois des problèmes avec l’alcool tant dans
la lignée paternelle que maternelle.
M.
J.________ rapporte un développement psychomoteur normal en dehors d’une dyslexie qui s’est
corrigée. La scolarité, la formation professionnelle et l’entrée dans la vie active
n’ont pas rencontré de difficultés majeures. Globalement, on peut parler d’une
bonne stabilité jusqu’au milieu des années 2000.
Le
mariage de l’intéressé a duré quatorze ans. Après son divorce, M. J.________
s’est lié avec une ressortissante des K.________ avec laquelle il ne garde actuellement que
des contacts épisodiques. Il a aujourd’hui rencontré une [...] qui vient de revenir en
Suisse et qu’il devrait épouser prochainement.
Sur
le plan psychiatrique, l’expertisé n’a été que peu ou pas symptomatique jusqu’au
milieu des années 2000, en dehors d’une dépendance alcoolique qui semble installée
depuis des années. Il a depuis lors été hospitalisé en milieu psychiatrique à
deux reprises en situation de crise et de problèmes avec l’alcool.
Depuis
février 2010, l’intéressé est régulièrement suivi par un médecin
psychiatre de sa région. Le tableau clinique relève d’une problématique anxieuse
et dépressive à côté de difficultés avec l’alcool que M. J.________ banalise
totalement.
Sur
le plan somatique, le dossier laisse les traces d’un traumatisme de la main droite à l’âge
de 17 ans. Ce traumatisme a laissé des limitations qui n’ont cependant pas empêché
l’intéressé de travailler normalement dans son métier.
M.
J.________ souffre par ailleurs d’une pathologie pulmonaire et d’une pathologie digestive
qui n’ont pas été considérées comme incapacitantes dans une activité adaptée
au moment où l’office AI a pris sa décision de refus de prestations. Les soins pour ce
motif sont aujourd’hui réduits à leur portion congrue.
M.
J.________ ne rencontre son médecin de famille qu’environ trois fois l’an et cette dernière
confirme qu’il n’est pas l’objet d’investigations conséquentes ni d’une
prescription médicamenteuse de sa part, ce qui parle contre une aggravation significative des troubles
somatiques de l’assuré.
Depuis
2010, M. J.________ considère que sa pathologie psychiatrique s’est amendée. Il n’a
pas été ré-hospitalisé en milieu psychiatrique. Il garde le lien avec son médecin
psychiatre. Il dit qu’il ne prend plus la médication antidépressive qui lui est prescrite.
Il a des projets de vie dont celui de son tout prochain mariage.
Appréciation
diagnostique
Au
terme de son évaluation, le soussigné retient les diagnostics de syndrome de dépendance
alcoolique (F10.25), d’épisode dépressif en rémission (F32.6) et de trouble anxieux
NS (non spécifié) (F41.9). Ce dernier trouble est également en rémission.
§
Syndrome de dépendance
alcoolique
Les
classifications psychiatriques actuelles veulent appréhender la réalité psychopathologique
avec précision et avec objectivité. Pour ce motif, elles ont mis en place des critères
diagnostiques a-théoriques qui ne font pas allégeance à une école de pensée
particulière. Elles ont grandement facilité le travail clinique, scientifique et statistique
ainsi que la communication entre praticiens, malgré une composante réductrice qui peut occulter
les singularités et la richesse de l’individu à qui s’applique un diagnostic donné.
Dans
le cas des toxicomanies, le système de classification montre pourtant ses limites puisqu’il
est fortement tributaire des informations données par le patient et des conclusions qu’en
tire l’examinateur. Le praticien expérimenté sait bien que les doses, la fréquence
et la nature des substances consommées ne sont pas toujours rapportées fidèlement par
les sujets en cause et que cette distorsion de l’information peut devenir la règle dans certains
cas particuliers. Il n’est dès lors pas toujours possible de poser des diagnostics de certitude.
Quoi
qu’il en soit, le principe classificatoire de base des toxicomanies et des alcoolismes passe par
la définition préalable de quatre situations cliniques que sont la dépendance, l’abus,
l’intoxication et le sevrage considérés à chaque fois pour la plupart des substances
addictives.
Par
dépendance, le DSM-IV-TR entend un mode de consommation inadapté d’une substance qui
conduit à une souffrance et à un dysfonctionnement significatifs. La dépendance doit être
accompagné d’au moins trois manifestations d’une liste de sept. De cette liste, nous
retenons les items de tolérance, de sevrage, d’incapacité à diminuer ou à stopper
la consommation et d’une grande quantité de temps et d’énergie consacrée à
la quête du produit. La CIM-10 a une définition tout à fait comparable.
Dans
le cas présent, il n’y a aucun doute que M. J.________ abuse d’alcool et ce, depuis
de nombreuses années. Il admet de lui-même la consommation d’environ un litre de bière
par jour ce qui dépasse les quantités usuellement admises par les normes médicales en
la matière.
Si
les tests hépatiques sont étonnamment normaux, le rapport d’US abdominal remis par le
médecin traitant et effectué après traumatisme le 03.06.2014 révèle un foie
“vraisemblablement stéatosique”. La valeur très élevée de la CDT du 14.11.2014
prouve que l’assuré a récemment consommé des quantités beaucoup plus importantes
que l’équivalent de ce litre de bière quotidien. L’abus chronique et important
d’alcool ne fait aucun doute, quoi que dise l’intéressé à ce sujet.
Le
problème avec l’alcool n’est pas mentionné dans le rapport du 22.11.2010 que le
médecin psychiatre traitant adresse à l’assurance invalidité. Il est par contre
formellement retenu tant par le rapport du 01.02.2011 de Mme le Dr. I.________ du SMR Suisse romande
que dans les deux rapports de sortie de l’hôpital psychiatrique de T.________ de 2004 et de
2009.
La
tolérance est vraisemblablement établie au vu des nombreuses années de consommation abusive.
S’il n’a pas été objectivé de sevrage, il est vraisemblable que l’intéressé
soit l’objet de comportements de craving.
En
considérant ce tableau clinique dans sa globalité, tout indique qu’on est bien dans le
champ du syndrome de dépendance alcoolique, comme cela avait d’ores et déjà été
retenu lors des hospitalisations de l’intéressé à T.________ en 2004 et 2009 et
que ce syndrome est le diagnostic principal à poser dans ce cas.
§
Trouble dépressif récurrent
Les
ouvrages diagnostiques de référence comprennent un chapitre des troubles de l’humeur
qui classe les différents tableaux cliniques de ces divers troubles, selon les critères de
sévérité, de l’éventualité d’une récurrence et d’une
éventuelle alternance entre des phases d’élation et d’abaissement de l’humeur.
Les troubles bipolaires et les troubles dépressifs (majeurs) sont les maladies les plus graves.
La dysthymie et la cyclothymie caractérisent des affections moins sévères, qui, dans la
règle, ne devraient pas engendrer une incapacité de travail significative à elles seules.
La
CIM-10 et le DSM-IV-TR ont des critères diagnostiques superposables. Pour la CIM-10, l’épisode
dépressif répond aux caractéristiques suivantes qui sont définies aux lettres B et
C de la description diagnostique.
La
lettre B mentionne une première catégorie de symptômes. Il s’agit de l’humeur
dépressive la plupart du temps tous les jours et au moins pendant deux semaines (1), de la diminution
marquée de l’intérêt ou du plaisir pour les activités habituellement agréables
(2) et de la réduction de l’énergie ou de l’augmentation de la fatigabilité
(3).
A
la lettre C, la CIM-10 retient une deuxième catégorie de symptômes. Il s’agit de
la perte de la confiance en soi ou de l’estime de soi (1), des sentiments injustifiés de culpabilité
(2), des pensées récurrentes de mort (3), de la diminution de l’aptitude à penser
et à se concentrer (4), de la modification de l’activité psychomotrice (5), des troubles
du sommeil (6) et de la modification de l’appétit avec une variation du poids en conséquence
(7).
C’est
le nombre et l’intensité des signes et symptômes présents qui permettent d’apprécier
la sévérité d’un épisode dépressif qui est classée en légère,
moyenne ou sévère:
•
L’épisode léger suppose la présence d’au moins deux des trois symptômes
cités à la lettre B et d’au moins un des symptômes cités à la lettre C
pour atteindre au moins quatre symptômes.
•
L’épisode dépressif moyen suppose la présence d’au moins deux des trois symptômes
des critères B et la présence de plusieurs symptômes du critère C pour atteindre
un total d’au moins six symptômes.
•
L’épisode dépressif sévère requiert la présence des trois symptômes
de la lettre B ainsi que plusieurs symptômes du critère C pour atteindre un total d’au
moins huit symptômes.
Dans
le cas présent, il est probable que l’intéressé ait présenté un épisode
dépressif, au vu de ce qu’atteste le médecin psychiatre traitant. Il n’y a pourtant
aucune certitude que ce trouble ait été sévère sur la durée.
Ce
que décrit le médecin psychiatre traitant dans son rapport médical du 22.11.2010 devrait
valider les trois critères cardinaux à savoir la tristesse et la fatigue anormales (asthénie)
ainsi que la perte d’intérêt et du plaisir (anhédonie, retrait social), même
s’il n’est pas précisé que ces symptômes seraient présents la plupart
du temps tous les jours et depuis plusieurs semaines.
Ce
même rapport du 22.11.2010 fait état d’un ralentissement psychomoteur (hypomimie, ralentissement),
de probables idées suicidaires récurrentes (idées noires) et de difficultés à
penser et à se concentrer (troubles de la concentration et de la mémoire). Il n’est mentionné
nulle part que le sujet aurait des troubles du sommeil et de l’appétit avec modification du
poids en conséquence.
Avec
trois critères cardinaux et trois critères secondaires, l’épisode dépressif
de M. J.________ doit être qualifié de moyen et non pas de sévère. On est même
à la limite inférieure de ce degré de gravité.
Les
rapports médicaux du médecin psychiatre traitant du 16.12.2010, du 05.10.2011, du 21.05.2012,
du 03.04.2013, du 24.06.2013 et du 21.08.2013 n’apportent pas d’arguments pour retenir un
degré de sévérité plus important que moyen.
Lors
de la présente évaluation, on ne retrouve plus de symptomatologie dépressive significative.
La fatigue pourrait être la conséquence de l’abus d’alcool. La diminution de l’appétit
pourrait également être la conséquence de l’abus d’alcool. Elle ne peut d’ailleurs
pas être validée comme un item d’épisode dépressif puisque le poids reste stable.
Le
tableau clinique actuel n’est d’ailleurs pas celui d’une personne déprimée.
L’assuré garde bien le focus de l’entretien. II n’est pas ralenti. Il peut sourire
et s’animer en séance. Il répond positivement à l’humour.
Au
vu de ce qui précède, on doit considérer que le probable épisode dépressif de
M. J.________ est en rémission.
La
recherche de phases d’excitation maniaque ou hypomaniaque n’a pas été contributive.
Le trouble bipolaire doit dès lors être réfuté.
Tant
l’anamnèse effectuée par le soussigné que les rapports médicaux de T.________
parlent plutôt contre de véritables épisodes dépressifs multiples et des phases de
rémission complète. L’expert considère qu’on ne devrait dès lors pas
retenir la récurrence.
Le soussigné
a recherché minutieusement d’éventuels symptômes psychotiques associés au tableau
dépressif, sachant ce qu’ils impliquent en termes de sévérité. Il n’en
a pas trouvés dans ce cas.
Au
vu de ce qui précède, on doit poser un diagnostic d’épisode en rémission, selon
la terminologie de la CIM-10 ou de trouble dépressif majeur (état actuel en rémission),
selon la terminologie du DSM-IV-TR.
§
Trouble anxieux NS (non spécifié)
Dans
une situation où une problématique anxieuse est suffisamment sévère pour justifier
un diagnostic séparé et où le sujet en cause ne présente pas les critères d’un
trouble anxieux spécifique ou d’un trouble de l’adaptation, le DSM-IV-TR préconise
de retenir le trouble anxieux non spécifié qui porte le code F41.9 dans la nomenclature internationale.
Dans
le cas présent, on pourrait admettre que l’intéressé ait présenté une
anxiété sortant de l’ordinaire à une certaine période de l’évolution,
au vu de ce qu’atteste le médecin psychiatre traitant.
D’après
les informations à disposition, cette anxiété n’a jamais eu les caractéristiques
d’un trouble spécifique (trouble panique, trouble panique avec agoraphobie, phobie sociale,
trouble obsessionnel compulsif). Elle a pu être suffisamment importante pour générer une
souffrance significative et provoquer une demande de soins. On peut dès lors admettre qu’il
y ait eu le seuil diagnostique d’un trouble anxieux NS (non spécifié). L’expert
peut par conséquent rejoindre l’appréciation diagnostique du médecin psychiatre
traitant sur ce point.
Ce
trouble anxieux NS (non spécifié) est aujourd’hui en rémission au vu de ce qui se
dégage des plaintes et de l’observation de l’assuré.
§
Autres pathologies psychiatriques
La
recherche d’autres pathologies psychiatriques n’a pas été contributive. On peut
exclure un trouble de personnalité, si l’on applique les critères des ouvrages diagnostiques
de référence.
En
dehors de ce que signifie le syndrome de dépendance alcoolique, l’assuré ne s’est
pas montré particulièrement dysfonctionnel jusqu’aux faits qui nous préoccupent
aujourd’hui. Sachant qu’un trouble de personnalité doit se manifester au plus tard aux
débuts de l’âge adulte, on est en droit de réfuter une telle pathologie. On peut
en tout cas réfuter un trouble de personnalité grave et incapacitant en soi.
M.
J.________ relève toutefois de traits de personnalité pathologique. Il est impulsif, ce qui
pourrait lui poser problème en cas d’abus d’alcool. Il relève de forts traits de
dépendance. Il pourrait avoir une tendance à l’isolement et au retrait social, même
si ce comportement ne s’est peut-être installé que récemment. Ces traits de personnalité
peuvent favoriser l’émergence de troubles réactionnels (trouble de l’adaptation).
Ils ne constituent pas une maladie en soi.
Appréciation
sur le plan de la médecine des assurances
Au
terme de son évaluation, le soussigné retient les diagnostics de syndrome de dépendance
alcoolique (F10.25), d’épisode dépressif en rémission (F32.6) et de trouble anxieux
NS (non spécifié) (F41.9). Ce dernier trouble est également en rémission.
§
Syndrome de dépendance
alcoolique
L’assuré
admet volontiers consommer exagérément de l’alcool depuis les débuts de l’âge
adulte. Il tend néanmoins à en minimiser les quantités.
Au
vu de ce qu’il a observé, l’expert considère que le syndrome de dépendance
alcoolique est de loin le diagnostic principal dans ce cas.
En
l’état, il n’y a pas d’atteinte cérébro-organique au vu de ce qui a
été constaté cliniquement et du bon résultat obtenu aux tests neuropsychologiques
de débrouillage du 14.11.2014. L’atteinte hépatique est apparemment asymptomatique. Les
éléments de gastrite éthylique qui se dégagent du dossier peuvent valider une inappétence
et une certaine gêne, sans plus. La fatigue et la fatigabilité n’étaient pas cliniquement
manifestes le 14.11. 2014.
En
l’état, l’expert considère qu’il n’y a pas d’argument pour affirmer
que le syndrome de dépendance alcoolique de l’assuré ait généré une atteinte
physique ou psychique incapacitante en soi sur la durée, tout en sachant l’impact négatif
que ce trouble a pu avoir sur la thymie de M. J.________ et sur la genèse de crises itératives
dont deux d’entre elles ont abouti à des hospitalisations en milieu psychiatrique.
Par
ailleurs, l’expert ne retient pas de troubles psychiques suffisamment graves pour qu’ils
aient valeur incapacitante en soi. On n’est par conséquent pas dans la situation d’une
pathologie psychiatrique invalidante qui pourrait être considérée comme un facteur causal
de l’addiction éthylique du sujet en cause.
En
conclusion, l’alcoolisme de M. J.________ doit être considéré comme primaire, dans
le sens qu’a ce qualificatif dans les règles actuelles d’application de la LAI et ne
peut pas être corrélé à une quelconque incapacité de travail.
§
Trouble anxieux NS (non spécifié)
Cet
assuré a pu présenter une anxiété de fond qui sortait de l’ordinaire dans le
courant de l’année 2010. Le trouble a pu induire une souffrance significative. Il n’a
certainement pas eu la sévérité qui aurait dû le rendre incapacitant en soi. Il n’est
plus retenu par l’examen au SMR au début 2011. Il est actuellement en rémission. L’expert
ne saurait par conséquent retenir une quelconque incapacité de travail psychiatrique pour motif
de ce trouble anxieux NS (non spécifié).
§
Trouble dépressif
Relier
un trouble dépressif à une incapacité de travail est toujours un exercice difficile. Une
ligne de conduite pourrait être d’assimiler les épisodes dépressifs sévères
à une incapacité de travail, de récuser cette dernière lorsqu’on est face à
un épisode qualifié de léger et de laisser la discussion ouverte pour les épisodes
dits moyens.
Dans
les faits, les choses sont plus complexes. L’appréciation peut rester fortement tributaire
des informations données par la personne en cause. La valeur incapacitante des troubles dépressifs
est aussi plus liée à certaines de leurs caractéristiques (incapacité à penser,
perte d’énergie, baisse d’intérêt, ralentissement) qu’à leur degré
de sévérité. L’impression clinique d’un praticien expérimenté et
neutre reste certainement le meilleur outil d’une appréciation le plus souvent difficile.
Dans
le cas présent, il est probable que l’intéressé ait présenté un épisode
dépressif moyen. Il n’y a pas de raison de penser qu’il y ait eu un épisode dépressif
sévère sur la durée sachant, entre autres choses, qu’on n’en retrouve pas
les critères diagnostiques au dossier ni un traitement lourd en conséquence ni des mesures
telles que des consultations d’urgence voire des hospitalisations en milieu psychiatrique pour
la période en cause et avec ce motif diagnostique.
Ce
trouble a pu s’installer au début 2010, compte tenu de ce qu’atteste le médecin
psychiatre traitant à partir du 28.01.2010 dans son rapport du 22.11.2010.
Ce
que décrit l’évaluation psychiatrique du 13.01.2011 au SMR Suisse romande, moins d’une
année plus tard, est un épisode dépressif léger, sans plus. Il n’y a aucune
raison de mettre en doute cette appréciation au vu de ce que rapporte l’assuré pour l’époque
et de ce qui est observé aujourd’hui. Il n’y a aucun argument pour admettre une aggravation
de la pathologie dépressive de l’intéressée par la suite, dans la mesure où
l’on tient aussi compte des symptômes (fatigue, inappétence, dysphorie) consécutifs
au syndrome de dépendance alcoolique qui a été sous estimé jusqu’ici.
Compte
tenu de ces constatations, le soussigné admet [qu’]une incapacité de travail psychiatrique
en 2010. Celle-ci n’a pas dépassé une année.
Cette
incapacité de travail devrait être chiffrée à 50% en tenant compte de la fatigue,
de la fatigabilité, des difficultés à penser et à se concentrer, entre autres choses.
Un épisode dépressif moyen, à la limite inférieure de ce degré de gravité,
ne justifie pas ici une incapacité de travail de 100%.
Conclusions
En
conclusion, M. J.________ est un homme de 58 ans qui présente essentiellement un grave syndrome
de dépendance alcoolique qui dure depuis des années et qui doit être qualifié de
primaire.
Dans
le contexte de cet éthylisme, l’assuré a relevé de[s] situations de crises et a
dû être hospitalisé brièvement à deux reprises en milieu spécialisé.
Dans
le courant de l’année 2010, le tableau clinique était celui d’un épisode dépressif
moyen et d’un trouble anxiété NS à coté des conséquences cliniques du
grave syndrome de dépendance alcoolique.
Pour
la période du 28.01.2010 au 31.12.2010, l’expert admet une incapacité de travail psychiatrique
transitoire de 50%. Rien n’indique qu’il y ait eu aggravation par la suite, bien au contraire.
A
partir du 01.01.2011, soit à partir du 1
er
du mois de l’évaluation au SMR Suisse romande, le soussigné ne retient plus d’incapacité
de travail psychiatrique.
En
dehors de ce qui relève de son alcoolisme, l’intéressé dispose de ressources. Il
est autonome pour ses activités de la vie quotidienne. Il peut se déplacer seul. Il est apte
à prendre des décisions, à s’organiser et à structurer ses tâches. Il
conserve des capacités relationnelles et peut communiquer correctement. Il est en voie de se marier.
Il ne s’est pas montré fatigable sur plus d’une [heure] et demie d’investigation
psychiatrique soutenue. Il ne présente pas (encore) d’atteinte cérébrale organique
toxique.
En
dehors de ce qui relève de son alcoolisme, il paraît dès lors raisonnablement exigible
de cet assuré qu’il travaille à 100% dans les activités qu’il a exercées
jusqu’ici.
Sur
le plan somatique, la situation est clarifiée jusqu’à la décision de l’office
AI du 29.01.2013. Mme le Dr X.________, spécialiste FMH en médecine interne et pneumologie,
a retenu une capacité de travail de 40% dans l’activité usuelle et de 100% avec certaines
limitations, dans une activité sédentaire. Le Dr F.________, spécialiste FMH en gastroentérologie,
mentionne le reflux et un trouble moteur oesophagien qu’il ne met pas en lien avec une demande
de prestations à l’assurance-invalidité chez un sujet dont l’état général
est conservé.
M.
J.________ ne rencontre sa médecin de famille qu’environ trois fois l’an et ce que rapporte
cette dernière et les documents qu’elle a remis au soussigné confirment que l’assuré
n’est pas l’objet d’investigations ni traitements lourds ni de prescription médicamenteuse.
Il n’y par conséquent pas notion de pathologie somatique incapacitante qui aurait été
manquée lors de la prise de décision qui fait l’objet du présent recours.
Actuellement,
le traitement est adéquat tant en qualité qu’en quantité sachant que l’intéressé
est en rémission de sa pathologie dépressive et anxieuse. La question d’un traitement
spécifique du syndrome de dépendance alcoolique doit toujours se poser, même si l’intéressé
n’a aucune demande en ce sens.
Chez
ce sujet capable discernement et sans troubles psychiatriques comorbides graves ce traitement de l’alcoolisme
est raisonnablement exigible.
Des
mesures professionnelles n’ont que peu de chance d’aboutir chez un assuré qui se vit
comme totalement invalide et qui, en l’état, n’a pas de projet de se réintégrer
dans le monde du travail.
Le
pronostic est sombre au vu du grave syndrome de dépendance alcoolique et des complications qui vont
inexorablement s’en suivre tant d’un point de vue somatique que psychiatrique en absence
d’évolution favorable sur le plan de l’addiction à l’alcool.
***
Réponses
aux questions de M. J.________
A.
Peut-on exclure que le traitement, notamment les corticostéroïdes pris pour l’oesophagite
à éosinophile et l’asthme bronchique puisse causer ou entretenir en lui-même une
dépression ?
Non,
on ne peut pas exclure qu’un traitement aux corticostéroïdes puisse causer ou entretenir
une dépression.
Le
soussigné n’a trouvé aucune trace au dossier d’un traitement par stéroïdes
sur la durée. Ce qui peut par ailleurs être retenu en termes de dépression n’est
qu’un épisode dépressif moyen pour une période limitée dans le temps.
Le
syndrome de dépendance alcoolique, qui domine le tableau clinique, est bien connu pour être
un facteur de troubles psychiques et de dépression en particulier.
B.
Peut-on exclure une inflammation systémique en rapport avec les maladies (oesophagite à éosinophile,
asthme bronchique) et quelles seraient le cas échéant les conséquences de cette inflammation
sur l’équilibre psychique?
Le
dossier ne rapporte pas de grave inflammation systémique à l’époque et on n’en
retrouve pas davantage dans la biologie sanguine du 14.11.2014.
Ce
qui peut par ailleurs être retenu en termes de troubles psychiques n’est qu’un épisode
dépressif moyen et un trouble anxieux NS pour une période limitée dans le temps.
Le
syndrome de dépendance alcoolique, qui domine le tableau clinique, est bien connu pour être
un facteur de troubles psychiques et de dépression en particulier.
C.
Le fait d’avoir ces maladies organiques représente-t-il un facteur de mauvais pronostic pour
l’état psychologique?
Le
fait d’avoir des maladies organiques est un facteur de stress de nature à jouer un rôle
défavorable en termes de troubles psychiques.
Depuis
le mois de janvier 2011, l’assuré ne souffre cependant plus de troubles mentaux et du comportement
en dehors d’un syndrome de dépendance alcoolique.
D.
Pouvez-vous exclure une interaction entre les multiples maladies organiques et les diagnostiques psychiatriques
avec des conséquences négatives globales sur l’état de santé (soit davantage
qu’une simple accumulation de limitations mais une potentialisation ou une multiplication des limitations)
?
Non,
le soussigné ne peut exclure une interaction voire une potentialisation entre des pathologies somatiques
et psychiatriques.
M.
J.________ se présente essentiellement comme “cas social”, dont le traitement strictement
médical est réduit à sa portion congrue, et non pas comme un grave malade psychiatrique
et somatique.
Si
l’on se réfère à ce qu’on observe et non pas à ce qui voudrait être
interprété, M. J.________ relève essentiellement d’un grave syndrome de dépendance
alcoolique.
***
Réponses
aux questions de l’Office AI
A.
Questions cliniques
1.
Anamnèse
a.
Anamnèse professionnelle et sociale
b.
Evolution de la maladie et résultats de thérapies
c.
Données anamnestiques sans relation directe avec l’affection actuelle
Voir
texte
2.
Plaintes et données subjectives de l’assuré (e)
Voir
texte
3.
Status clinique
Voir
texte
4.
Diagnostics (selon classification lCD-10 DSM-IV- TR)
a.
Diagnostics ayant une répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents?
Aucun
sur le plan psychiatrique actuellement.
b.
Diagnostics sans répercussion sur la capacité de travail. Depuis quand sont-ils présents?
M.
J.________ présente essentiellement d’un grave syndrome de dépendance alcoolique qui
remonte à de nombreuses années.
5.
Appréciation du cas et pronostic
En
conclusion, M. J.________ est un homme de 58 ans qui présente essentiellement un grave syndrome
de dépendance alcoolique qui dure depuis des années et qui doit être qualifié de
primaire.
Dans
le contexte de cet éthylisme, l’assuré a relevé des situations de crises et a dû
être hospitalisé brièvement à deux reprises en milieu spécialisé.
Dans
le courant de l’année 2010, le tableau clinique était celui d’un épisode dépressif
moyen et d’un trouble anxiété NS à coté des conséquences cliniques du
grave syndrome de dépendance alcoolique.
Pour
la période du 28.01.2010 au 31.12.2010, l’expert admet une incapacité de travail psychiatrique
transitoire de 50%.
A
partir du 01.01.2011, soit à partir du 1
er
du mois de l’évaluation au SMR Suisse romande, le soussigné ne retient plus d’incapacité
de travail psychiatrique.
En
dehors de ce qui relève de son alcoolisme, l’intéressé dispose de ressources. Il
est autonome pour ses activités de la vie quotidienne. Il peut se déplacer seul. Il est apte
à prendre des décisions, à s’organiser et à structurer ses tâches. Il
conserve des capacités relationnelles et peut communiquer correctement. Il est en voie de se marier.
Il ne s’est pas montré fatigable sur plus d’une et demie d’investigation psychiatrique
soutenue. Il ne présente pas (encore) d’atteinte cérébrale organique toxique.
En
dehors de ce qui relève de son alcoolisme, il paraît dès lors raisonnablement exigible
de cet assuré qu’il travaille à 100% dans les activités qu’il a exercées
jusqu’ici.
Sur
le plan somatique, la situation est clarifiée jusqu’à la décision de l’office
AI du 29.01.2013. Mme le Dr X.________, spécialiste FMH en médecine interne et pneumologie,
a retenu une capacité de travail de 40 dans l’activité usuelle et de 10 avec certaines
limitations, dans une activité sédentaire. Le Dr F.________, spécialiste FMH en gastroentérologie,
mentionne le reflux et un trouble moteur oesophagien qu’il ne met pas en lien avec une demande
de prestations à l’assurance invalidité chez un sujet dont l’état général
est conservé.
M.
J.________ ne rencontre sa médecin de famille qu’environ trois fois l’an et ce que rapporte
cette dernière et les documents qu’elle a remis au soussigné confirment que l’assuré
n’est pas l’objet d’investigations ni traitements lourds ni de prescription médicamenteuse.
Il n’y par conséquent pas notion de pathologie somatique incapacitante qui aurait été
manquée lors de la prise de décision qui fait l’objet du présent recours.
Actuellement,
le traitement est adéquat tant en qualité qu’en quantité sachant que l’intéressé
est en rémission de sa pathologie dépressive et anxieuse. La question d’un traitement
spécifique du syndrome de dépendance alcoolique doit toujours se poser, même si l’intéressé
n’a aucune demande en ce sens.
Chez
ce sujet capable discernement et sans troubles psychiatriques comorbides graves ce traitement de l’alcoolisme
est raisonnablement exigible.
Des
mesures professionnelles n’ont que peu de chance d’aboutir chez un assuré qui se vit
comme totalement invalide et qui, en l’état, n’a pas de projet de se réintégrer
dans le monde du travail.
Le
pronostic est sombre au vu du grave syndrome de dépendance alcoolique et des complications qui vont
inexorablement s’en suivre tant d’un point de vue somatique que psychiatrique en absence
d’évolution favorable sur le plan de l’addiction à l’alcool.
B.
Influences sur la capacité de travail
1.
Limitations (qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
a.
Au plan physique
b.
Au plan psychique et mental
c.
Au plan social
Les
limitations psychiatriques de 2010 ont été décrites dans le chapitre de l’appréciation
assécurologique et ne sont pas reprises ici.
2.
Influence des troubles sur l’activité exercée jusqu‘ici
a.
Comment agissent ces troubles sur l’activité exercée jusqu’ici?
b.
Description précise de la capacité résiduelle de travail?
c.
L’activité exercée jusqu’ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure
(heures/jour) ?
d.
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui dans quelle mesure ?
e.
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins?
f.
Comment le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors?
Pour
la période du 28.01.2010 au 31.12.2010, l’expert admet une incapacité de travail psychiatrique
transitoire de 50%.
A
partir du 01.01.2011, soit à partir du 1
er
du mois de l’évaluation au SMR Suisse romande, le soussigné ne retient plus d’incapacité
de travail psychiatrique.
En
dehors de ce qui relève de son alcoolisme, l’intéressé dispose de ressources. II
est autonome pour ses activités de la vie quotidienne. Il peut se déplacer seul. Il est apte
à prendre des décisions, à s’organiser et à structurer ses tâches. Il
conserve des capacités relationnelles et peut communiquer correctement. Il ne s’est pas montré
fatigable sur plus d’une heure et demie d’investigation psychiatrique soutenue. Il ne présente
pas (encore) d’atteinte cérébrale organique toxique.
En
dehors de ce qui relève de son alcoolisme, il paraît dès lors raisonnablement exigible
de cet assuré qu’il travaille à 100% dans les activités qu’il a exercées
jusqu’ici.
C.
Influences sur la réadaptation professionnelle
1.
Des mesures de réadaptation professionnelle sont-elles envisageables ? Si oui dans quel délai ?
Sinon, pour quelles raisons?
2.
Peut-on améliorer la capacité de travail au poste occupé jusqu’à présent?
a.
Si oui, par quelles mesures ? (par ex. mesures médicales, moyens auxiliaires, adaptation du poste
de travail)
b.
A votre avis, quelle sera l’influence de ces mesures sur la capacité de travail?
Des
mesures professionnelles n’ont que peu de chance d’aboutir chez un assuré qui se vit
comme totalement invalide et qui, en l’état, n’a pas de projet de se réintégrer
dans le monde du travail.
3.
D’autres activités sont-elles exigibles de la part de l’assuré (e) ?
a.
Si oui, à quels critères médicaux le lieu de travail doit-il/elle satisfaire, et de quoi
faut-il tenir compte dans le cadre d’une autre activité?
b.
Dans quelle mesure l’activité adaptée à l’invalidité peut-elle être
exercée (par ex. heures par jour) ?
c.
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure?
d.
Depuis quand l’exercice d’une activité adaptée est-il exigible ?
e.
Si plus aucune autre activité n’est possible, quelles en sont les raisons?
Le
soussigné n’a pas de proposition à formuler dans ce cas.
D.
Remarques
Le
pronostic est sombre au vu du grave syndrome de dépendance alcoolique et des complications qui vont
inexorablement s’en suivre tant d’un point de vue somatique que psychiatrique en absence
d’évolution favorable sur le plan de l’addiction à l’alcool.
E.
Dans le cas où vous devriez vous écarter des conclusions du rapport d’examen clinique
psychiatrique du SMR du 1
er
février 2011, pourriez- vous indiquer les raisons pour lesquelles vous vous en distancez?
L’expert
rejoint globalement l’appréciation de sa consoeur I.________, spécialiste FMH en psychiatrie
et psychothérapie au SMR Suisse romande.
Mme
le Dr I.________ n’avait pas les informations du soussigné au sujet des problèmes avec
l’alcool à savoir:
-
deux lettres (et non pas une seule) de l’hôpital psychiatrique de T.________ de 2004 et 2009
qui mentionnent le syndrome de dépendance alcoolique,
-
des valeurs de laboratoire avec une CDT extrêmement élevée à 6.91%,
-
la notion d’un foie “vraisemblablement stéatosique” aujourd’hui
(17).
(17)
Il faut plusieurs années d’alcoolisme pour que le foie évolue vers la stéatose.
La
consoeur I.________ a par conséquent sous-estimé la gravité du problème avec l’alcool
et n’a pas retenu la dépendance chez ce sujet qui banalise totalement ce problème et
donne des informations erronées sur les quantités consommées.
En
se référant au rapport du médecin psychiatre traitant, à ce que rapporte l’assuré
et à l’évolution du sujet à l’époque, le soussigné ne peut pas retenir
plus qu’un épisode dépressif moyen, avec son corollaire dans ce cas d’une incapacité
de travail transitoire de tout au plus 50% sachant aussi qu’on ne devrait pas tenir compte de limitations
générées par l’addiction alcoolique per se.
Bien
qu’il s’agisse d’un détail, le soussigné considère qu’il est plus
juste de fixer le terme de ce 50% au 31.12.2010, soit à la veille du premier du mois de l’évaluation
I.________. Il a considéré que le jusqu’à “ce jour” du rapport du médecin
psychiatre traitant du 22.11.2010 voulait signifier une incapacité qui se poursuivait, au vu de
ce qu’on peut lire à la suite de ce document.
Le
soussigné n’a pas admis la récurrence d’épisodes dépressifs pour des
motifs qu’il a rapportés plus haut ».
Les parties ont été invitées à se déterminer sur l’expertise.
Le 20 janvier 2015, l’OAI a une nouvelle fois conclu au rejet du recours. Il a joint à son
envoi un avis médical du Dr [...] du SMR du 5 janvier 2015, selon lequel l’expertise du Dr
R.________ était fouillée, précise et conforme aux recommandations de la Société
Suisse de Psychiatrie et Psychothérapie, si bien qu’il n’y avait pas lieu de s’en
écarter.
Le recourant ne s’est pas déterminé.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales ; RS 830.1)
s’appliquent à la LAI (loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20) (art. 1 LAI). Les décisions sur oppositions et celles contre lesquelles la voie de l’opposition
n’est pas ouverte – ce qui est le cas des décisions des offices AI cantonaux (art. 69
al. 1 let. a LAI) – sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 al. 1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les
trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (cf. art. 93 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36]) et dans
le respect des autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment), le
recours est recevable en la forme, de sorte qu’il y lieu d’entrer en matière au fond.
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre
des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales ne peut, en principe,
entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs – que sur les points tranchés
par cette décision ; de surcroît, dans le cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie
pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble, mais se borne à examiner
les aspects de cette décision que le recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid.
2c ; ATF 110 V 48 consid. 4a ; RCC 1985 p. 53).
b)
Selon une jurisprudence constante, le juge
des assurances sociales apprécie la légalité des décisions attaquées, en règle
générale, d'après l'état de fait existant au moment de la clôture de la procédure
administrative. Les faits survenus postérieurement, et qui ont modifié cette situation, doivent
normalement faire l'objet d'une nouvelle décision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 p. 243
; ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366).
c)
Le litige porte en l'espèce sur le droit
du recourant à une rente de l'assurance-invalidité, en particulier sur l'évaluation de
sa capacité de travail.
3.
a)
Est réputée invalidité l’incapacité
de gain totale ou partielle qui est présumée permanente ou de longue durée, résultant
d’une infirmité congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 8 al. 1
LPGA et 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble
ou d’une partie des possibilités de gain de l’assuré sur un marché du travail
équilibré dans son domaine d’activité, si cette diminution résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité
de travail, elle est définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de
l’aptitude de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité
le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une
atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail
de longue durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut
aussi relever d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité. L’assuré
a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir ses travaux
habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures de réadaptation
raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de travail d’au
moins 40% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année,
il est invalide à 40% au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer le taux d’invalidité,
le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré (art. 16 LPGA).
b)
Pour pouvoir fixer le degré d’invalidité,
l’administration – en cas de recours, le tribunal – se fonde sur des documents médicaux,
le cas échéant, des documents émanant d’autres spécialistes pour prendre position.
La tâche du médecin consiste à évaluer l’état de santé de la personne
assurée et à indiquer dans quelle proportion et dans quelles activités elle est incapable
de travailler (cf. ATF 125 V 256 consid. 4 ; cf. TF 9C_519/2008 du 10 mars 2009 consid. 2.1 et les autres
références citées). En outre, les renseignements fournis par les médecins constituent
une base importante pour apprécier la question de savoir quelle activité peut encore être
raisonnablement exigible de la part de la personne assurée (cf. ATF 125 V 256 consid. 4, 115 V 133
consid. 2, 114 V 310 consid. 2c et 105 V 156 consid. 1 ; cf. TF I 562/06 du 25 juillet 2007 consid. 2.1
et TFA I 274/05 du 21 mars 2006 consid. 1.2).
c)
L’assureur social – et le juge
des assurances sociales en cas de recours – doit examiner de manière objective tous les moyens
de preuve, quelle qu’en soit la provenance, puis décider si les documents à disposition
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports médicaux sont contradictoires,
il ne peut liquider l’affaire sans apprécier l’ensemble des preuves et sans indiquer
les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale et non pas sur une autre, en se
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante (ATF 126 V 353
consid. 5b et 125 V 351 consid. 3a ; cf. TF 9C_418/2007 du 8 avril 2008 consid. 2.1). C’est ainsi
qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que
le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l’expert soient bien
motivées. Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est
ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais
bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 et ATF 125 V 351 consid. 3a ; cf. TF 9C_1023/2008
du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l’assuré, le
juge prendra en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à
prendre parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu’ils ont nouée (ATF
125 V 351 consid. 3b/cc ; cf. TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
d)
D'après une jurisprudence constante, la
dépendance, qu'elle prenne la forme de l'alcoolisme, de la pharmacodépendance ou de la toxicomanie,
ne constitue pas en soi une invalidité au sens de la loi. Elle joue en revanche un rôle dans
l'assurance-invalidité lorsqu'elle a provoqué une maladie ou un accident qui entraîne
une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique nuisant à la capacité de gain,
ou si elle résulte elle-même d'une atteinte à la santé physique, mentale ou psychique
qui a valeur de maladie (ATF 124 V 265 consid. 3c p. 268). La situation de fait doit faire l'objet d'une
appréciation globale incluant aussi bien les causes que les conséquences de la dépendance,
ce qui implique de tenir compte d'une éventuelle interaction entre dépendance et comorbidité
psychiatrique. Pour que soit admise une invalidité du chef d'un comportement addictif, il est nécessaire
que la comorbidité psychiatrique à l'origine de cette dépendance présente un degré
de gravité et d'acuité suffisant pour justifier, en soi, une diminution de la capacité
de travail et de gain, qu'elle soit de nature à entraîner l'émergence d'une telle dépendance
et qu'elle contribue pour le moins dans des proportions considérables à cette dépendance.
Si la comorbidité ne constitue qu'une cause secondaire à la dépendance, celle-ci ne saurait
être admise comme étant la conséquence d'une atteinte à la santé psychique.
S'il existe au contraire un lien de causalité entre l'atteinte maladive à la santé psychique
et la dépendance, la mesure de ce qui est exigible doit alors être déterminée en
tenant compte de l'ensemble des limitations liées à la maladie psychique et à la dépendance
(sur l'ensemble de la question, cf. arrêt I 169/06 du 8 août 2006, consid. 2.2 et les arrêts
cités ; voir également arrêt 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.2).
En matière de dépendance à l'alcool, la science médicale distingue les troubles psychiatriques
induits (secondaires à la prise d'alcool) des troubles psychiatriques indépendants (associés
à la consommation d'alcool). La démarche diagnostique peut cependant se révéler particulièrement
délicate, dans la mesure où les effets d'une consommation abusive d'alcool affectent inévitablement
le tableau clinique. En règle générale, les signes et symptômes psychiatriques sont
induits et s'amendent spontanément par l'arrêt de la consommation dans les semaines qui suivent
le sevrage ; ils ne sauraient par conséquent faire l'objet d'un diagnostic psychiatrique séparé.
En revanche, si à l'issue d'une période d'abstinence suffisante, les éléments réunis
sont suffisants, il y a lieu de retenir l'existence d'une comorbidité psychiatrique. Dans certaines
circonstances, l'anamnèse, notamment l'historique de la consommation d'alcool depuis l'adolescence,
peut constituer un instrument utile dans le cadre de la détermination du diagnostic, notamment s'agissant
de la préexistence d'un trouble indépendant (arrêt 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid.
2.3 et les références).
L'existence d'une comorbidité psychiatrique - dont le diagnostic a été posé lege
artis - ne constitue pas encore un fondement suffisant pour conclure sur le plan juridique à une
invalidité du chef d'une dépendance. Il est nécessaire que l'affection psychique mise
en évidence contribue pour le moins dans des proportions considérables à l'incapacité
de gain présentée par la personne assurée. Une simple anomalie de caractère ne saurait
à cet égard suffire. En présence d'une pluralité d'atteintes à la santé,
l'appréciation médicale doit décrire le rôle joué par chacune des atteintes
à la santé sur la capacité de travail et définir à quel taux celle-ci pourrait
être évaluée, abstraction faite des effets de la dépendance. Si l'examen médical
conduit à la conclusion que la dépendance est seule déterminante du point de vue de l'assurance-invalidité,
il n'y a pas lieu d'opérer une distinction entre les différentes atteintes à la santé
(arrêt 9C_395/2007 du 15 avril 2008 consid. 2.4 et les références) (v. arrêt 9C_618/2014
du 9 janvier 2015, consid. 5).
4.
S’agissant des troubles somatiques du recourant,
il n’est pas contesté que la fracture épiphysaire du tibia droit et le syndrome des loges
de la jambe droite, existant depuis 2000, sont sans effet sur la capacité de travail. Quant à
la section des 4 premiers doigts de la main droite intervenue à la fin des années 90, elle
n’a pas empêché l’assuré de reprendre une activité professionnelle. La
Dresse W.________ n’en a au demeurant pas fait état dans son rapport du 25 mars 2011 à
l’OAI.
Sur le plan respiratoire, le Dr V.________ a mentionné en octobre 2010 une dyspnée d’effort
à investiguer. La Dresse W.________ a elle aussi relevé que son patient se plaignait d’une
dyspnée dans son rapport du 25 mars 2011. Des examens ont alors été mis en œuvre,
sous la forme notamment d’un CT thoracique, le 4 avril 2011, qui a mis en évidence d’importants
remaniements emphysémateux et des infiltrats séquellaires de deux apex, les données étant
par ailleurs dans les limites de la norme (cf. rapport du Dr O.________ du 5 avril 2011). Le Dr V.________
a dans ce contexte mentionné les nouveaux diagnostics d’emphysème pulmonaire bulleux
bilatéral et de BPCO chronique modérée (rapport du 5 octobre 2011). Le recourant a alors
été pris en charge par la Dresse X.________. Celle-ci a posé le 12 décembre 2011
dans son rapport à l’OAI les diagnostics avec effet sur la capacité de travail de BPCO
de degré modéré et d’emphysème bulleux bilatéral existant depuis mars
2011 (à savoir la date à laquelle la Dresse X.________ a procédé à des investigations
sous forme de mesures fonctionnelles objectives). Interpellée plus précisément par l’OAI
sur la capacité de travail du recourant, elle a indiqué le 21 mars 2012 que si l’activité
habituelle n’était possible qu’à 40% au maximum (en raison de la capacité
de diffusion du CO très altérée empêchant une activité physique plus intense
et nécessitant un repos intermittent), la capacité de travail était toutefois entière
dans une activité sédentaire avec port de charge limité et une exposition limitée
à la poussière et aux toxiques respiratoires, et ce depuis le 31 mars 2011, soit la date de
l’examen des mesures fonctionnelles. Il n’y a pas lieu de s’écarter de cette appréciation,
qui est celle d’une spécialiste et repose sur des examens du recourant. On relèvera à
cet égard que lorsque l’intéressé s’interroge sur le point de savoir pourquoi
une capacité de travail de 40% lui a été reconnue en mars 2011 dans son activité
habituelle, alors que son état de santé est demeuré le même, c’est bien parce
qu’en mars 2011, des investigations ont pu être menées au plan respiratoire pour définir
plus concrètement ses limitations.
Au plan digestif, le Dr V.________ a observé chez son patient une dégradation de l’état
général, en particulier en raison de difficultés à s’alimenter, qu’il
attribuait en octobre 2010 à un mauvais état dentaire. Le recourant a été adressé
au Dr F.________, qui a fait savoir à sa médecin traitant le 10 mai 2011 que la dysphagie de
l’assuré était relativement difficile à expliquer. Quant au rapport du Dr O.________
du 1
er
juin 2011, il concluait que le TOGD ne montrait pas d’anomalies visibles au niveau pharyngé
et oesophagien à l’exception d’un péristaltisme oesophagien relativement lent.
L’estomac présentait une morphologie normale, se vidait normalement, présentait un péristaltisme
également relativement lent et il n’y avait pas d’autres anomalies visibles. Dans la
mesure où le Dr V.________ a relevé dans son rapport du 21 mai 2012 à l’OAI que
son patient présentait une exacerbation des troubles de la déglutition à tous les aliments
solides, causant une perte de poids ainsi qu’une fatigue excessive, l’intimé a réinterpellé
le Dr F.________. A la suite d’une gastroscopie et d’une manométrie oesophagienne réalisées
en avril 2012, le Dr F.________ a fait savoir en octobre 2012 à l’intimé que le recourant
présentait un reflux et un trouble moteur oesophagien. Interpellé spécifiquement sur la
question de la capacité de travail en lien avec cette problématique, le Dr F.________ a expliqué
que l’état général du recourant était conservé et qu’il n’y
avait pas de « liaison » avec une demande AI. Le recourant ne présente ainsi
pas d’incapacité de travail en lien avec ses troubles au plan digestif. Même si le Dr
V.________ allègue que la perte de poids et la fatigue sont en lien avec des troubles de la déglutition,
le spécialiste en gastroentérologie estime toutefois qu’ils sont sans répercussion
sur la capacité de travail. Il n’y a pas lieu de s’écarter de l’appréciation
du spécialiste, qui n’est mise en doute que par le Dr V.________, lequel est au demeurant
spécialiste en psychiatrie et non pas en gastroentérologie. On observera enfin que le Dr V.________
a fait état d’une dégradation de l’état de son patient en lien avec ses troubles
de la déglutition et d’une perte supplémentaire de poids avec exacerbation de l’état
d’épuisement dans ses rapports des 3 avril 2013 et 1
er
juillet 2013 produits en procédure. Ces rapports sont toutefois postérieurs à la décision
attaquée. Ils sont quoi qu’il en soit superposables aux premiers rapports du Dr V.________
des 22 novembre 2010, 5 octobre 2011 et 21 mai 2012, où il était déjà fait mention
d’une fatigabilité importante attribuée aux troubles digestifs. Or ainsi qu’on
l’a vu, le Dr F.________ estime ces troubles « sans liaison » avec une demande
AI. L’avis du responsable de S.________, qui a contresigné le rapport du Dr V.________ du
24 juin 2013, selon lequel l’intéressé ne présenterait plus assez d’énergie
pour reprendre une activité professionnelle, ne lui est donc d’aucun secours.
Il y a dès lors lieu d’admettre que sur le plan somatique, le recourant présente une
capacité de travail de 40% dans l’activité habituelle depuis mars 2011, et une capacité
de travail entière dans une activité adaptée depuis décembre 2010.
5.
Sur le plan psychique, le Dr V.________ a retenu
les diagnostics de trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère avec syndrome
somatique et de troubles anxieux dans ses rapports des 22 novembre 2010, 5 octobre 2011 et 3 avril 2013.
L’assuré a été examiné par la Dresse I.________ en janvier 2011. A la suite
de cet examen, cette dernière a posé le diagnostic avec effet sur la capacité de travail
de trouble dépressif récurrent, rejoignant en cela le Dr V.________. S’agissant toutefois
de la gravité de ce trouble, elle a fait état d’un épisode actuellement léger,
sans syndrome somatique, dans la mesure où l’assuré ne présentait pas de ralentissement
psychomoteur, d’anhédonie, d’hypomimie, ni de retrait social. Il persistait une fatigabilité,
des ruminations et une baisse de la confiance en soi, cette symptomatologie étant toutefois légère.
Une expertise psychiatrique judiciaire a été mise en œuvre. Dans ce contexte, le Dr R.________
a examiné l’assuré et s’est entretenu téléphoniquement avec lui, de même
qu’avec la Dresse W.________ et avec le Dr V.________. Il a étudié l’entier du
dossier de l’assuré et fait procéder à des examens de laboratoire. Après avoir
décrit de façon détaillée son anamnèse et relevé les plaintes de l’expertisé,
il a posé des conclusions précises et fouillées. Dans ces circonstances, il y a lieu de
reconnaître pleine valeur probante au rapport d’expertise judiciaire du Dr R.________.
Certes le Dr V.________ ne partage pas l’appréciation de la Dresse I.________, ni celle, postérieure,
du Dr R.________,
dans
la mesure où il retient un trouble dépressif récurrent, épisode actuel sévère
avec syndrome somatique, et un trouble anxieux. Il n’a toutefois pas fait état d’une
péjoration de l’état de santé psychique de son patient. Ainsi il renvoie dans son
rapport du 5 octobre 2011 à son appréciation du 22 novembre 2010. Dans son rapport du 21 mai
2012, il décrit des troubles d’ordre essentiellement somatique, sans détailler l’évolution
au plan psychique du patient. Dans son rapport du 3 avril 2013 produit en procédure, il explique
que les troubles psychiques du recourant (trouble dépressif récurrent et trouble anxieux) ont
peu à peu modifié sa personnalité qui est désormais fortement influencée par
le présence de schémas de perte de confiance en ses compétences et en l’avenir.
A cet égard, le Dr R.________ observe qu’il est probable que l’assuré ait présenté
un épisode dépressif, au vu de ce qu’atteste le médecin psychiatre traitant. Il
n’y a pourtant aucune certitude que ce trouble ait été sévère sur la durée.
Selon l’expert, ce que décrit le médecin psychiatre traitant dans son rapport du 22 novembre
2010 devrait valider les trois critères cardinaux de l’épisode dépressif, à
savoir la tristesse et la fatigue anormales (asthénie) ainsi que la perte d’intérêt
et du plaisir (anhédonie, retrait social), même s’il n’est pas précisé
que ces symptômes seraient présents la plupart du temps tous les jours et depuis plusieurs
semaines. Le rapport du 22 novembre 2010 fait état d’un ralentissement psychomoteur (hypomimie,
ralentissement), de probables idées suicidaires récurrentes (idées noires) et de difficultés
à penser et à se concentrer (troubles de la concentration et de la mémoire). Il n’est
toutefois mentionné nulle part que l’assuré aurait des troubles du sommeil et de l’appétit
avec modification du poids en conséquence. Avec trois critères cardinaux et trois critères
secondaires, l’épisode dépressif du recourant doit dès lors, de l’avis –
probant – du Dr R.________, être qualifié de moyen, voire à la limite inférieure
de ce degré de gravité, et non pas de sévère. Le Dr R.________ précise encore
que les rapports du médecin psychiatre traitant des 16 décembre 2010, 5 octobre 2011, 21 mai
2012, 3 avril 2013, 24 juin 2013 et 21 août 2013 n’apportent pas d’arguments pour retenir
un degré de sévérité plus important que moyen. Le Dr R.________ n’a en
outre plus retrouvé de symptomatologie dépressive significative lors de son évaluation.
Il estime que la fatigue pourrait être la conséquence de l’abus d’alcool, au même
titre que la diminution de l’appétit. On retiendra dès lors, avec l’expert, et
avant lui la Dresse I.________, que le recourant présente bien une capacité de travail entière
dans une activité adaptée, sans que l’avis, isolé, du psychiatre traitant ne puisse
conduire à une autre appréciation.
Finalement, il ressort de l’expertise judiciaire que c’est bien la problématique de
dépendance alcoolique qui est prédominante. L’assuré admet du reste consommer exagérément
de l’alcool depuis les débuts de l’âge adulte et les examens de laboratoire mis
en œuvre par l’expert ont confirmé des valeurs extrêmement élevées (CDT
à 6,91%). Toutefois, l’invalidité du chef de ce comportement addictif ne saurait être
admise : l’assuré ne présente en effet pas de comorbidité psychiatrique à
l'origine de cette dépendance présentant un degré de gravité et d'acuité suffisant
pour justifier, en soi, une diminution de la capacité de travail et de gain. Pour l’expert,
qui n’est pas contredit, l’alcoolisme du recourant est primaire et ne peut être corrélé
à une quelconque incapacité de travail. C’est du reste dans le contexte de cet éthylisme
que l’assuré a relevé des situations de crises et dû être hospitalisé
brièvement à deux reprises en milieu spécialisé.
On retiendra donc que le recourant dispose d’une capacité de travail entière dans une
activité adaptée dès fin décembre 2010.
6.
Au surplus, le recourant ne conteste pas le calcul
du taux d’invalidité effectué par l’intimé sur la base de l’Enquête
suisse sur la structure des salaires (ESS).
On relèvera que le salaire sans invalidité retenu par l’OAl correspond à la convention
de travail 2012.
D’autre part, on notera qu’en l’absence d’un revenu effectivement réalisé,
le revenu d’invalide peut être évalué sur l’ESS ou sur les données salariales
résultant des descriptions de postes de travail établies par la CNA (cf. ATF 135 V 297 consid.
5.2. et ATF 129 V 4.2 consid. 4.2.1). En l’espèce, conformément à cette jurisprudence,
l’OAI s’est fondé sur I’ESS. L’abattement de 15% pour tenir compte de l’âge
et des limitations fonctionnelles n’est pas non plus contestable. Or le taux d’invalidité
ainsi calculé est largement inférieur au taux de 40% ouvrant le droit à la rente (cf.
art. 28 LAI).
7.
a)
Vu ce qui précède, le recours apparaît
mal fondé et doit être rejeté, la décision querellée étant confirmée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a
LPGA, la procédure de recours en matière de contestations portant sur l'octroi ou le refus
de prestations de l'AI devant le tribunal cantonal des assurances est soumise à des frais de justice
; en principe, la partie dont les conclusions sont rejetées supporte les frais de procédure
(art. 69 al. 1
bis
LAI et 49 al. 1 LPA-VD, applicable par renvoi des art. 91 et 99 LPA-VD). Cependant, lorsqu’une
partie a été mise au bénéfice de l’assistance judiciaire, les frais judiciaires
sont supportés par le canton (art. 122 al. 1 let a et b CPC [code de procédure civile du 19
décembre 2008 ; RS 272], applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD). L’octroi
de l’assistance judiciaire ne libère toutefois que provisoirement la partie qui en bénéficie,
celle-ci étant en effet tenue au remboursement des frais dès qu’elle est en mesure de
le faire (art. 123 al. 1 CPC, applicable par renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD).
c)
In casu, les frais judiciaires sont arrêtés
à 400 fr. et sont mis à la charge du recourant, qui succombe. Toutefois, dès lors que
ce dernier est au bénéfice de l’assistance judiciaire, ces frais sont laissés provisoirement
à la charge de l’Etat. Il incombera au Service juridique et législatif de fixer les modalités
de recouvrement (art. 5 RAJ [règlement sur l’assistance judiciaire en matière civile]
; RSV 211.02.3).
Vu l’issue du litige, il n'y a pas lieu d'allouer une indemnité de dépens (art. 61 let.
g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 29 janvier 2013 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le
canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont provisoirement laissés
à la charge de l’Etat.
IV.
Le
recourant, bénéficiaire de l’assistance judiciaire est, dans la mesure de l’art.
123 al. 1 CPC applicable sur renvoi de l’art. 18 al. 5 LPA-VD, tenu au remboursement des frais
de justice mis à la charge de l’Etat.
V.
Il
n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
J.________,
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :