vd_findinfo · Arrêt / 2012 / 560 · 2012-07-19 · fr

ACCIDENT PROFESSIONNEL, PRESTATION D'ASSURANCE{AA}, DROIT À LA PRESTATION D'ASSURANCE, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, ATTEINTE À LA SANTÉ, ADMINISTRATION DES PREUVES | 6 par. 1 CEDH, 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 19.07.2012 Arrêt / 2012 / 560

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
82/10 - 69/2012
ZA10.028582
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
19 juillet 2012
___________________
Présidence
de               M.
Jomini
Juges
:              Mme
Magnin, juge suppléante et M. Perdrix, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
L.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat à Lausanne,
et
SWICA
ASSURANCES SA
, à Lausanne, intimée.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
L.________ (ci-après: l’assurée), née le 25 août 1974, a été victime
d’un accident professionnel le 19 juin 2008 dans le restaurant B.________ à Genève, où
elle était serveuse depuis le 1
er
janvier 2008. Elle était assurée obligatoirement contre les accidents professionnels et les
accidents non professionnels auprès de Swica Assurances SA (ci-après: Swica; l’assurance)
par le contrat du 26 novembre 2007 conclu avec son employeur.
Selon la déclaration LAA établie le 23 juin 2008, c’est en portant une caisse de bouteilles
vides du bar que l’assurée a glissé dans les escaliers menant à la cave. Elle s’est
plainte de douleurs lombaires, de l’épaule gauche, des cervicales et, au niveau de la jambe,
principalement du genou gauche.
Selon le rapport médical initial LAA du 25 juin 2008, le Dr H.________, médecin traitant de
l’assurée, a posé le diagnostic d’un polytraumatisme avec traumatisme crânio-cérébral
(contusion) et a proposé un CT-scan.
Un CT-scan cérébral a été effectué le 1
er
juillet 2008 par le Dr T.________ dont la conclusion fut « CT cérébral dans les limites
de la norme. Pas de lésion décelée ».
Une IRM du genou gauche a été pratiquée le 7 juillet 2008. Le Dr M.________ du Centre
d'imagerie Q.________ à Lausanne a conclu à:
-
une déchirure horizontale de la corne postérieure du ménisque interne,
-
une lésion mucoïde
de grade Il des cornes antérieure et postérieure du ménisque externe,
-
une chondropathie rotulienne
de grade Il à III. Plica synoviale.
Dans sa réponse du 3 septembre 2008 au questionnaire de Swica, le Dr H.________ a indiqué une
« cécité fugace » comme autre symptôme consécutif à l’accident.
Il a adressé l’assurée au Dr G.________, médecin-adjoint à l’unité
de neuro-ophtalmologie de l’Hôpital ophtalmique X.________. Ce dernier a indiqué, dans
son rapport du 15 octobre 2008, que « le status neuro-ophtalmologique de Mme L.________ est absolument
normal. Il n’existe aucune dysfonction des voies visuelles ni des voies oculomotrices. Les épisodes
récidivants d’amaurose totale transitoire bilatérale font évoquer une atteinte vasculaire
postérieure ». Il a préconisé une IRM cérébrale.
L’IRM cérébrale a été pratiquée le 5 novembre 2008. Le Dr N.________,
spécialiste en radiologie, a conclu à une IRM cérébrale « dans les limites de
la norme pour l’âge ».
Se
basant sur son appréciation médicale du 23 décembre 2008, le Dr C.________, spécialiste
en chirurgie orthopédique mandaté par Swica, a relaté dans son rapport du 3 janvier 2009
les propos de l’assurée selon lesquels elle avait été retrouvée sans connaissance
au pied de l’escalier, la perte de connaissance ayant duré quelques minutes. L'intéressée
a déclaré avoir constaté « une perte totale de sa vision dès sa reprise de conscience,
ceci durant environ une minute, puis ensuite elle a recouvré la vue, ce de façon subite et
complète ». Ces épisodes de perte de vision seraient survenus dans les proches suites
de l’accident environ cinq à sept fois par jour sans prodromes, durant une à deux minutes
au terme desquelles la vision se rétablissait de manière subite. Le Dr C.________ a encore
précisé ce qui suit à ce sujet: « actuellement, ils [les épisodes de perte de
vision, réd.] sont moins fréquents et surviennent surtout lors d’épisodes d’énervement,
principalement provoqués dans le cadre familial avec les six enfants dont elle a la charge (trois
enfants d’elle et trois neveux dont les parents sont décédés. […] » L'assurée
a en outre décrit des troubles psychiques et somatiques, les plaintes somatiques concernant uniquement
le genou gauche. Au status, le genou gauche ne présentait ni épanchement, ni laxité. L’interligne
interne était très sensible à la palpation, le « test d’Appley +++ et la flexion-extension
120/10/0°, un Smillie ++ sur les 2 versants de la rotule, des 2 côtés. Discrète limitation
de la rotation cervicale gauche. Hypoesthésie non systématisée du membre inférieur
gauche sans signes radiculaires par ailleurs ».
Le Dr C.________ a posé les diagnostics suivants:
-
traumatisme crânio-cérébral
et perte de connaissance brève,
-
trauma du genou gauche
et lésion méniscale interne à l’IRM,
-
contusions diverses,
-
épisodes récurrents
d’amaurose transitoire totale bilatérale d’origine à ce jour indéterminée.
Le Dr C.________ a corrélé les troubles subjectifs et l’image IRM évocatrice d’une
lésion méniscale interne et a préconisé qu’il était « urgent de procéder
à une arthroscopie du genou gauche ». Pour les troubles visuels, « les diverses investigations
conduites (CT cérébral du 7 juillet 2008 et IRM cérébrale avec injection de gadolinium
du 5 novembre 2008) n’ont pas permis d’en expliquer l’origine. Les plaintes de la patiente
restent néanmoins pleinement crédibles et il me paraît impératif de poursuivre les
consultations d’ophtalmologie [...] ».
Sur la question de la causalité naturelle, il s’est exprimé en ces termes:
«
L’accident du 19 juin 2008 représente un traumatisme important. [...]. On peut donc considérer
que la relation de causalité, sous réserve de la confirmation du diagnostic de lésion
méniscale à l’intervention, est pleinement établie entre l’accident du 19
juin et les troubles actuels. En l’absence de confirmation, il y aura lieu de verser les troubles
au dossier maladie de la patiente en considérant que les douleurs sont imputables à la chondropathie
fémoro-patellaire et qu’une lésion traumatique mineure peut être considérée
comme guérie après 6 mois d’évolution ».
Quant à la capacité de travail de l’assurée, il a proposé une reprise du travail
à 50% environ un mois après l’arthroscopie afin d' « apprécier la tolérance
de la patiente à une activité telle que celle qu’elle exerçait auparavant ».
Une arthroscopie du genou gauche a été réalisée le 26 janvier 2009 par le Dr C.________.
Dans son appréciation médicale y relative du 2 février 2009, il a indiqué ce qui
suit:
«
[…] absence de lésion méniscale interne telle que décrite dans le rapport d’IRM
du 7 juillet 2008. Cet examen n’a mis en évidence qu’une volumineuse plica synoviale
supra-patellaire interne qui a été réséquée par voie arthroscopique; une telle
plica correspond à un reliquat d’origine embryologique, fréquent, parfois symptomatique
mais en tout état de cause sans relation avec l’accident. [...]. En résumé, l’arthroscopie
de Mme L.________ n’a pas permis de mettre en évidence de lésion macroscopiquement visible
permettant d’expliquer les douleurs dont elle se plaint; on ne peut exclure une hypothétique
chondropathie (« sensibilité » du cartilage de la face postérieure de la rotule)
fémoro-patellaire post-traumatique pour laquelle aucun traitement spécifique ne s’impose
[...] et dont on sait qu’elle guérit avec le temps, parfois au terme de quelques années,
sans être réellement invalidante. Mme L.________ ne présente actuellement pas de lésion
objectivable au niveau du genou gauche qui permette d’établir un lien de causalité entre
l’accident du 19 juin 2008 et les plaintes qu’elle formule. Sur le plan strictement orthopédique,
les prestations de la Swica ne sont à mon avis pIus justifiées en rapport avec l’accident
mentionné. Une reprise du travail devrait être tentée dans les plus brefs délais,
au plus tard à mi-février, délai moyen de la récupération après arthroscopie
du genou ».
Mandaté par Swica, le Dr G.________ lui a remis son rapport daté du 11 mars 2009. Il a conclu
que « le status neuro-ophtalmologique de Mme L.________ est normal […]. La symptomatologie
de cette patiente est compatible avec des phénomènes vasospastiques. […]. Sur un plan
strictement neuro-ophtalmique, les épisodes d’amaurose transitoire de cette patiente pourraient
être compatibles avec une incapacité totale de travail (par exemple si elle était obligée
de conduire un véhicule durant son travail) mais pourrait être aussi compatible avec un emploi
à 100% (pas de travail sur une échelle ou sur un échafaudage, pas d’interaction
avec le trafic routier etc.) ».
B.
Selon le rapport dressé le 4 février 2008 (recte: 2009) par le gestionnaire de soins de Swica,
l’assurée a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l’assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après: l'Office AI) le 23 janvier 2009.
A la demande de Swica, l’Office AI lui a transmis le 30 mars 2009 le rapport sur formulaire Al
du Dr H.________ du 16 février 2009. Succédant au Dr P.________ en qualité de médecin
traitant depuis 2001, le Dr H.________ a posé les diagnostics affectant la capacité de travail
de cécité fugace et d'arthropathie du genou gauche, existant depuis le 19 juin 2008. Sans répercussion
sur la capacité de travail, il a retenu une cardiopathie dilatée, de l'asthme ainsi qu'une
algoneurodystrophie. Il a rappelé que l'assurée avait chuté dans un escalier, ce qui avait
provoqué des contusions, notamment de nature céphalique, ainsi qu'une perte de conscience de
quelques minutes. Il a relevé une douleur du genou ainsi qu'une cécité paroxistique, ce
qui l'a conduit à réserver son pronostic, compte tenu de la personnalité pathologique
(borderline) ainsi que des multiples problèmes de santé. Il a enfin estimé que l'incapacité
de travail était totale, relevant notamment une capacité de concentration limitée depuis
l'accident, en raison d'une éventuelle anxiété ou dépression depuis l'accident.
Dans le dossier Al figurent également les pièces suivantes:
·
une lettre des Drs F.________ et W.________ du
Service de rhumatologie, médecine physique et réhabilitation de l'Hôpital K.________ adressée
le 5 janvier 1997 (recte: 1998) au Dr P.________, ancien médecin traitant de l'assurée. Il
en ressort notamment ce qui suit:
L’assurée
a séjourné dans ce service du 3 au 24 décembre 1997.
DIAGNOSTICS:
-
algoneurodystrophie parcellaire du membre inférieur gauche,
-
troubles somatoformes douloureux,
-
personnalité borderline.
RAPPEL
ANAMNESTIQUE: l’assurée présente des douleurs mixtes du pied gauche depuis 1996. Une
algoneurodystrophie est évoquée à la scintigraphie osseuse de novembre 1996. Une nouvelle
scintigraphie effectuée le 18 novembre 1997 montre des images en phase vasculaire et de captation
osseuse compatible avec une algodystrophie du pied gauche. A l’entrée, la patiente se plaint
d’une douleur lombaire basse du côté gauche, irradiant à la face postérieure
de la cuisse puis de façon distale jusqu’au deuxième orteil.
STATUS
A L’ENTREE: patiente en bon état général n’arrivant pas à fléchir
les orteils du côté gauche suite aux douleurs; décharge l’avant-pied en station
debout et ne déroule pas le pas.
RADIOGRAPHIE
DES PIEDS: intégrité de la morphologie des articulations ainsi que de la structure osseuse
hormis la présence d’un os tibial externe fusionné des deux côtés. Il n'y a
pas de signe d’algodystrophie ni d’enthésophyte.
DISCUSSION
ET EVOLUTION: nous n’avons pas de signe manifeste pour une algoneurodystrophie au stade aigu ou
séquellaire. Nous n’avons pas d’argument pour une fracture lente ou un syndrome du canal
tarsien. En conclusion, il existe une discordance entre l’examen clinique et la scintigraphie osseuse
du 18 novembre 1997. Si algoneurodystrophie il y a, celle-ci n’est que très parcellaire et
n’explique qu’en partie l’incapacité de la patiente. Les plaintes de Mme L.________
sont à intégrer dans un tableau complexe. Cette patiente présente vraisemblablement une
personnalité de type borderline antérieure à l’apparition des symptômes. La
situation est actuellement décompensée faisant suite à un important conflit conjugal.
Les douleurs décrites par Madame L.________ pourraient être une façon d’exprimer
son incapacité à assumer la situation actuelle.
·
un rapport des Drs S.________ et D.________ de
la Policlinique R.________ du 9 juin 2000, dont on extrait ce qui suit:
L’assurée
a été hospitalisée du 15 au 18 mai 2000.
MOTIF
D’ADMISSION: hématurie microscopique de longue date, syndrome inflammatoire avec vitesse de
sédimentation entre 20 et 50 mm/heure, des arthralgies variées et fluctuantes, douleurs costales
gauches et hémicorps gauche et une fatigue de longue date.
DISCUSSION
ET EVOLUTION: l’examen clinique actuel n’apporte pas d’éléments nouveaux
susceptibles d’expliquer la problématique. En dépit des investigations effectuées
jusqu’ici, aucune origine à l’élévation de la vitesse de sédimentation
n’a pu être mise en évidence. Nous ne proposons pas de complément d’investigation.
Une nouvelle scintigraphie osseuse a été réalisée, ne révélant qu’une
discrète hypercaptation du tarse dorsal gauche, en diminution par rapport à 1996, ne parlant
pas pour une pathologie évolutive à ce niveau. Enfin, après plusieurs entretiens avec
la patiente durant son hospitalisation, elle mentionne une anxiété importante quant à
l’origine de ses plaintes et se déclare prête à reprendre un suivi psychiatrique
ou psychologique.
·
un rapport du 27 janvier 2003 du Dr A.________,
spécialiste en cardiologie, dont il ressort notamment ce qui suit:
DIAGNOSTICS:
-
extrasystolie ventriculaire de haute incidence, symptomatique,
-
discrète dilatation du ventricule gauche,
-
fonction du ventricule gauche satisfaisante, fraction d'éjection 55%,
-
discrète hypocalcémie d’étiologie indéterminée.
ANAMNESE:
patiente en bonne santé habituelle, ne présentant pas de facteur de risque cardiovasculaire
particulier. Elle se plaint depuis quelques mois de douleurs précordiales atypiques s’accompagnant
de lancées et de dyspnée accentuée surtout lors d’énervements ainsi que d’une
fatigue inexpliquée. A l’examen clinique, la patiente apparaît en bon état général.
En conclusion, cette patiente présente une symptomatologie protéiforme de palpitations, douleurs
atypiques et fatigue dont l’étiologie n’est pas clairement déterminée. Cette
symptomatologie pourrait parfois s’inscrire dans le contexte d’une importante extrasystolie
monomorphe qui a été mise en évidence lors d’un enregistrement Holter. La morphologie
des extrasystoles ventriculaires semble suggérer une origine au niveau de l’apex ventriculaire
gauche. L’échocardiographie quant à elle révèle une cavité ventriculaire
gauche légèrement dilatée avec une contractilité qui se situe à la limite inférieure
de la norme. Il est ainsi difficile de dire s'il s’agit d’une réaction vagale ou d’une
cardiopathie débutante.
Le Dr A.________ a prescrit, sur le plan thérapeutique, une supplémentation en calcium et en
magnésium.
·
Un rapport du Dr G.________, de l'Hôpital
ophtalmique X.________, du 30 décembre 2008, qui relève en particulier ce qui suit [se référant
à son rapport IRM du 15 octobre 2008]:
«
L’IRM cérébrale de cette patiente est absolument normale. Il n’y a donc aucune
séquelle détectable de son accident du 19.6.2008. Je retiens donc la possibilité de phénomènes
vasospastiques, comme étant responsables des pertes visuelles bilatérales transitoires qu’elle
présente de manière quotidienne ».
Il a proposé « un traitement de Verapamil (Izoptin) 3x40 mg/j en augmentation jusqu’à
au maximum 3x120 mg/j ».
C.
Dans son rapport du 16 avril 2009 faisant suite à la requête de Swica, le Dr G.________ a indiqué
ce qui suit: « les symptômes de Mme L.________ sont compatibles avec des phénomènes
vasospastiques. De tels phénomènes pourraient survenir suite à une lésion artérielle
[…], mais en l’absence de toute lésion anatomiquement objectivable, il ne m’est
pas possible d’établir un lien de relation causale net. Il existe toutefois un lien de relation
temporelle très net puisque ces symptômes étaient absents avant l’accident du 19.06.2008.
Un complément d’examen cardiovasculaire a notamment été demandé à son
médecin-traitant, le Dr H.________ ».
Le Dr A.________, dans son rapport du 7 mai 2009, a posé les diagnostics suivants:
-
enregistrement Holter normal,
-
profil tensionnel normal avec tendance hypotensive.
Le Dr H.________ a informé Swica par courrier reçu le 12 mai 2009 que l’assurée
était suivie par le Dr J.________ et le Dr A.________ et qu’il était dans l’attente
de leurs conclusions.
Le Dr J.________, médecin-adjoint à l’Hôpital I.________, a communiqué au Dr
H.________, avec copie au Dr C.________, son rapport du 22 juin 2009, lequel fait suite à sa consultation
du 16 juin précédent. Il a diagnostiqué des « douleurs antérieures décompensées
à une violente contusion, un traumatisme et une arthroscopie ». Ce rapport contient en outre
les éléments suivants:
Eléments
d’anamnèse
:
L’IRM
du genou gauche pratiqué au mois de juillet dernier [2008, réd.] a démontré une déchirure
horizontale de la corne postérieure du ménisque interne, des lésions mucoïdes de
grade Il des cornes antérieure et postérieure du ménisque externe ainsi qu’une chondropathie
de grade Il à III et une Plica Synovialis. La patiente a bénéficié dans un deuxième
temps, en janvier 2009, d’une arthroscopie. Cet examen a conclu à l’absence de lésion
méniscale, ce que l’on pouvait suspecter sur la description IRM et à l’examen des
images, la présence d’une plica bien connue et à l’absence de lésions significatives
au niveau du cartilage fémoro-patellaire. Actuellement, la patiente continue à avoir mal. Elle
ne peut plus travailler, elle est gênée à la montée et à la descente avec un
genou qui gonfle régulièrement.
A
l’examen clinique
, c’est une patiente
qui marche effectivement avec une boiterie d’esquive. Elle a un tout petit flexum de genou, un
déficit d’extension hanche fléchie de 40° contre 15 à 20° du côté
droit. Discret épanchement intra-articulaire, douleurs péri-rotuliennes, pas de laxité
ligamentaire notable.
Sur
le plan radiologique
, pas de lésion osseuse
visible.
Attitude
:
Cette
patiente fait une chute, est victime d’une contusion dont les suites au niveau du genou sont parfois
longues avec persistance de douleurs antérieures et qui s’exacerbent par l’inactivité
engendrée par cette contusion. Une IRM montre des lésions finalement totalement banales et
effectivement qui ne sont pas en rapport avec le traumatisme en dehors peut-être de l’atteinte
fémoro-patellaire. On rappelle que l’IRM est plus sensible que l’arthroscopie pour ce
diagnostic. Une arthroscopie est alors réalisée et cet examen conclut à l’absence
de lésion traumatique mais profite en passant de réséquer la Plica synovialis qui, par
ailleurs, comme le dit bien le chirurgien, n’interférait pas du tout avec la fonction du genou.
Le Dr J.________ a préconisé une reprise en physiothérapie intensive. Il a revu l’assurée
le 8 septembre 2009. Dans son rapport du 15 septembre 2009, il a relevé que cette dernière
n’avait fait en Suisse que trois séances de physiothérapie et que, bien qu’elle
eût poursuivi ces séances au Kosovo, elle avait toujours des douleurs aussi importantes. Il
a proposé une hospitalisation pour une physiothérapie intensive. Il a par ailleurs indiqué
que la consultation était un peu difficile et qu’il avait des doutes sur le fait qu’elle
ait effectué des séances de physiothérapie au Kosovo. A son avis, « il y a 2 possibilités:
ou Mme L.________ se débrouille de son côté ou elle accepte, ainsi que son assurance,
une hospitalisation pour une physiothérapie intensive ».
L’assurée a été hospitalisée du 12 au 30 octobre 2009 à l’unité
de rééducation du Département de l’appareil locomoteur (DAL) de l'Hôpital K.________.
Dans sa lettre de sortie du 10 novembre 2009, la Dresse E.________, médecin associée, a mentionné
ce qui suit:
DIAGNOSTIC
PRINCIPAL
: rééducation pour gonalgies
gauches à caractère invalidant / épisodes récurrents d’amaurose / trouble dépressif
récurrent, avec épisode léger actuel.
EVOLUTION
:
la prise en charge multidisciplinaire (physique et psychologique) a été bénéfique.
La patiente a pu regagner une marche fluide sans boiterie. Cependant, son endurance à la marche
est encore limitée et sa musculature se fatigue rapidement pouvant entraîner à nouveau
une discrète boiterie. Sur le plan algique, la douleur a quasiment disparu à la sortie, se
situant à une intensité de 3-4/10 à la fatigue. La mobilité du genou est en flexion-extension
de 120-0-0 passivement. Activement, il persiste un discret flexum de 5 degrés. La force musculaire
du quadriceps et des ischio-jambiers est de 4/5.
CONCLUSION
:
on peut considérer que Madame L.________ a beaucoup profité de ce type de prise en charge.
Sa motivation et sa participation aux traitements ont été excellentes. Cependant, son état
actuel ne permet pas une reprise de travail dans son activité antérieure de serveuse et des
démarches de reclassement professionnel sont urgentes.
PROPOSITIONS
A LA SORTIE
: mises à part les mesures de
réadaptation professionnelle, nous proposons la poursuite de la physiothérapie ambulatoirement
deux fois par semaine.
TRAITEMENT
A LA SORTIE
: Triptyzol 10 mg 1x/j et Oxycontin
5 mg 2x/j [il s'agit d'un analgésique dérivé de la morphine, réd.].
Selon le rapport du 11 novembre 2009 du gestionnaire de soins de Swica, l’assurée a indiqué
que dès qu’elle avait quitté l’hôpital, les douleurs s'étaient de nouveau
manifestées. Le rapport indique comme mesures de continuer la physiothérapie et de se soumettre
aux mesures de l’Al.
Faisant suite à la demande de Swica, le Dr Z.________, spécialiste en chirurgie orthopédique,
a répondu aux questions de l’assurance le 24 novembre 2009. Il a, dans son rappel anamnestique,
repris les appréciations et les conclusions des médecins s’étant prononcés
sur le cas de l’assurée. En outre, on extrait en particulier ce qui suit de ce rapport:
-
Le CT-scan cérébral du 1
er
juillet 2008 ne montre pas de lésion.
-
L’IRM du genou gauche du 7 juillet 2008 met en évidence une déchirure horizontale de
la corne postérieure du ménisque interne, une lésion mucoïde de grade Il des cornes
antérieure et postérieure du ménisque externe et une chondropathie rotulienne de grade
Il à III.
-
Il semblerait que suite à l’accident la patiente ait eu des épisodes d’amaurose
fugace et une gonalgie persistante.
-
Le Dr G.________ (ophtalmologue)
constate dans son rapport du 15 octobre 2008 que le status neuro-ophtalmologique est absolument normal
mais évoque une atteinte vasculaire postérieure. La nouvelle IRM cérébrale du 5 novembre
2008 demandée par le Dr G.________ est déclarée normale.
-
Dans l’expertise
du 3 janvier 2009 faite par le Dr C.________, on apprend que la patiente s’occupe de six enfants
dont trois sont les siens et trois des neveux dont les parents sont décédés. La patiente
décrit des troubles psychiques et somatiques. Au status, le genou gauche ne présente pas d’épanchement,
ni de laxité. L’interligne interne étant sensible à la palpation, les signes méniscaux
positifs, un smillie positif des deux côtés, une hypoesthésie non systématisée
du membre inférieur gauche, par ailleurs sans signe radiculaire sont observés. Le Dr C.________
corrèle les troubles subjectifs et l’image d’IRM évocatrice d’une lésion
méniscale interne. Il propose et réalise une arthroscopie le 26 janvier 2009, qui ne met pas
de lésion méniscale en évidence. Dans son rapport du 2 février 2009, le Dr C.________
mentionne que, sur le plan strictement orthopédique, les prestations de Swica ne sont plus justifiées
en rapport avec l’accident mentionné, l’arthroscopie ne mettant en évidence qu’une
chondromalacie sur la face postérieure de la rotule.
-
Dans son rapport du 30
décembre 2008, le Dr G.________ retient la possibilité du phénomène vasospastique
responsable des pertes de la vision bilatérale transitoire que présente la patiente.
-
Un examen cardiologique
a été effectué le 27 janvier 2003 [Dr A.________] qui proposait également, en raison
de troubles cardiaques, une supplémentation au calcium.
-
Le Dr G.________ mentionne
[dans son rapport médical du 16 avril 2009] que les troubles actuels ont un lien de causalité
naturelle possible avec l’événement du 19 juin 2008.
-
Selon le rapport du Dr
H.________ du 12 mai 2009, l’assurée a des gonalgies persistantes, et des troubles visuels
continuent de la gêner.
-
Elle est également
suivie par le Dr J.________ à l’Hôpital I.________ et par le Dr A.________ pour confirmer
la thèse d’une origine cardio-vasculaire aux troubles visuels. Le Dr J.________ préconise
la reprise d’une physiothérapie intensive. Le Dr A.________ mentionne dans son rapport du
7 mai 2009 que le bilan est rassurant. Le Dr J.________ a revu Madame L.________, qui n’a pas fait
de physiothérapie mais est partie en vacances et propose une hospitalisation pour physiothérapie
intensive. Après trois semaines d’hospitalisation [octobre 2009], une nette diminution des
douleurs est constatée; la patiente peut marcher correctement avec un meilleur équilibre; les
troubles visuels n’ont pas eu lieu pendant l’hospitalisation sauf deux fois en raison d’une
tension nerveuse.
-
Dans la lettre de sortie
de l'Hôpital K.________ [Dresse E.________], il est indiqué que, lors de son hospitalisation,
l'assurée a bénéficié d’Oxycontin (morphine) ainsi que d’une prise en
charge multidisciplinaire physique et psychologique qui ont été bénéfiques. Sur le
plan algique, la douleur a quasiment disparu à sa sortie et n’est présente que lors de
fatigue. Une réadaptation professionnelle et la poursuite de la psychothérapie sont suggérées.
Les réponses du Dr Z.________ à propos de la causalité naturelle peuvent être résumées
comme il suit:
-
La chute n’a pas
provoqué de lésion mais seulement une contusion du genou. Les gonalgies résiduelles sont
séquellaires d’une contusion violente mais bénigne (sans lésion) et l’oedème
intra-osseux vu lors de l’IRM est la traduction de cette contusion sans lésion ostéo-articulaire.
Les problèmes d’amaurose sont dus au stress exclusivement et n’ont pas de rapport avec
l’événement du 19 juin 2008. Il est également probable que les problèmes familiaux
aient favorisé une décompression psychologique.
-
Les troubles, c’est-à-dire
les gonalgies, sont dues à l’événement du 19 juin 2008 d’une façon fort
vraisemblable; cependant, le facteur de guérison, soit la prise en charge par la patiente de son
état, le traitement de physiothérapie bien effectué et bien suivi, manque certainement.
-
Les troubles psychologiques
devaient certainement préexister à l’état actuel; il est probable que tel était
le cas de l’amaurose également.
-
L’accident du 19
juin 2008 n’a en principe pas entraîné une aggravation déterminante ou durable d’un
état de santé préexistant car il n’y a pas de lésion osseuse.
-
Quant à la détermination
du pourcentage relatif à l’accident et du pourcentage relatif aux facteurs étrangers,
il faut exclure de l'assurance-accidents tous les éléments hormis les gonalgies. On a vu que
malgré un traitement tardif bien suivi, les douleurs ont bien diminué. En dehors du milieu
médical, il n’est pas exclu que les douleurs récidivent, celles-ci auraient certainement
une origine psychogène.
-
Du point de vue strictement
orthopédique, on doit admettre un statu quo ante au plus tard à la sortie de l’hôpital,
sachant que s’il y a de nouveau des plaintes alors que les douleurs ont totalement disparu pendant
le séjour hospitalier, elles auraient une origine psychogène liée aux divers problèmes,
en particulier familiaux, rencontrés par la patiente, mais ne seraient plus séquellaires de
l’événement du 19 juin 2008.
Selon le rapport du gestionnaire de soins de Swica du 30 novembre 2009 relatif à la rencontre avec
l’assurée et le coordinateur emploi de l'AI, l’Office AI envisageait la mise en œuvre
d'un processus de réorientation professionnelle avec l’assurée. La nécessité
du devoir de collaboration est rappelé à l’assurée ainsi que la possibilité
de suppression des prestations de Swica en cas de manque de collaboration.
Par lettre du 19 janvier 2010, Swica a reconnu à l'assurée le droit d’être entendue
quant à la décision qu’elle entendait lui notifier.
Il ressort du courrier adressé le 3 février 2010 à l'assurée par Swica que cette
dernière a prolongé jusqu’à fin février 2010 à bien plaire l'octroi des
indemnités journalières afin de permettre à l’assurée de faire les démarches
nécessaires auprès de l'Office AI. Il est également mentionné que l’assurée
a refusé la proposition du gestionnaire de soins et la collaboration avec l’Office AI.
Le 4 février 2010, l’assurée a indiqué que si elle n’avait presque plus de
douleur à la sortie de l’hôpital, c’était parce qu’elle était sous
morphine durant son séjour mais que ses douleurs étaient réapparues lorsqu’elle
a arrêté la morphine. Elle a contesté être capable de travailler et a imputé
cet état de fait à l’accident du 19 juin 2008.
Par décision du 5 février 2010, l’Office AI a mis fin à l’aide au placement
en raison du manque de collaboration de l’assurée.
D.
Par décision du 9 février 2010, Swica a fait savoir à l’assurée qu’à
compter du 1
er
novembre 2009, cette dernière n’avait plus droit aux prestations (traitement médical
et indemnités journalières) pour les suites de l’accident du 19 juin 2008. Swica a considéré
que, s'agissant du genou gauche, le statu quo ante avait été atteint au plus tard à la
sortie de l’hôpital, soit le 30 octobre 2009. L’assurance a renoncé à solliciter
le remboursement des prestations relatives au traitement médical versées au-delà de cette
date.
Le 26 février 2010, l’assurée a formé opposition à la décision précitée
par l’intermédiaire de son mandataire. Elle s’est fondée sur le rapport de la Dresse
E.________ du 10 novembre 2009, dont elle a inféré qu’elle était aujourd’hui
encore lourdement handicapée par les séquelles de son accident et que son problème psychique
en découlait également. Elle a demandé la poursuite de la prise en charge des suites de
l'accident par l’assurance.
Le conseil de l'assurée a adressé à Swica copie du « nouveau rapport médical
» de la Dresse E.________ daté du 8 mars 2010 dans lequel le médecin a rappelé les
termes de son évaluation médicale du 10 novembre 2009. Par ailleurs, elle a notamment indiqué
ce qui suit:
«
La patiente n’est pas apte à retourner dans son ancienne activité professionnelle de
serveuse mais elle pourra sans doute travailler dans une activité adaptée qui n’impose
pas la station debout ou la marche prolongée. [...]. Madame L.________ vit cette situation très
mal, son état de stress et de dépression post-traumatique s’aggravant. En plus, sur le
plan physique, je constate un défaut plus important de l’extension avec un flexum de 10°
(il était à 5° à la sortie). Il est tout à fait clair à mes yeux que cette
patiente présente des séquelles algiques et fonctionnelles après son accident. […].
La façon de procéder de la Swica est, à mes yeux, incorrecte. En effet, j’ai l’impression
que le cas a été mal géré depuis le début et il y a eu des erreurs d’évaluation
avec un examen IRM qui aurait montré des lésions du ménisque et une arthroscopie qui infirme
cette lésion. Cette situation a accentué le stress et l’incertitude de cette patiente,
éléments qui sont responsables en grande partie de la chronification des douleurs. Je déplore
également que l’avis final de la Swica se base uniquement sur l’examen du dossier. Même
si cette évaluation est réalisée par un médecin, elle ne peut jamais être complète
et correcte s’il n’a pas examiné la patiente. A mon sens, une expertise auprès
d’un orthopédiste devrait être demandée avec éventuellement la réalisation
d’une nouvelle imagerie par IRM ».
Le 8 mars 2010, le mandataire de l’assurée a transmis à l’assurance la lettre du
Dr H.________ du 2 mars précédent et les rapports du Dr J.________ des 22 juin et 15 septembre
2009. Selon le Dr H.________:
«
[…] suite à une intervention pressante de l’assureur, la patiente a accepté d’être
prise en charge par un collègue de choix de l’assureur. Je ne m’y suis pas opposé
et elle a été opérée dans une clinique de Genève par le Dr C.________ qui par
la suite a émis un rapport assez arrangeant pour l’assureur mais contesté par moi-même
et par le Dr J.________, médecin adjoint de l’Hôpital I.________. […]. Dans mon
opinion, il existe une incapacité de la patiente de reprendre son activité professionnelle
du moment de l’accident. Néanmoins, je crois qu’il s’agit d’une affaire
d’experts indépendants. Ni le Dr Z.________, mandaté par l’assureur, ni moi-même,
ne pourrions offrir une évaluation […] d’un expert indépendant ».
D'une note d'entretien téléphonique du 18 mars 2010 entre la Dresse E.________ et un collaborateur
de Swica, il ressort ce qui suit:
«
Mme L.________ a eu divers entretiens avec notre care manager et l’office Al en vue d’une
nouvelle recherche d’emploi dans une autre activité. Finalement, elle n’a rien voulu
faire du tout. L'histoire s’est mal terminée, avec un entretien houleux qui a amené l’Al
à clore le dossier. Mme L.________ nous a dit téléphoniquement qu’elle attendait
que nous versions pour trois années supplémentaires l’indemnité journalière.
Aussi, il est regrettable de ne pas avoir pu continuer sur le positif qui avait été dégagé
lors de l’hospitalisation, mais nous ne pouvons pas accompagner les assurés plus loin qu’ils
ne le souhaitent ».
Par décision sur opposition du 12 août 2010, Swica a confirmé sa décision du 9 février
2010 et rejeté l’opposition du 26 février 2010. Selon l’assurance, l’existence
du lien de causalité naturelle entre l’accident du 19 juin 2008 et l’état de santé
de l’assurée n’existe plus, le statu quo ante ayant été atteint au plus tard
à la sortie de l’hôpital le 30 octobre 2009. L’assurance a donné toute valeur
probante au rapport du Dr Z.________. Quand bien même ce dernier n'a pas examiné l'assurée,
il n'en demeure pas moins que le dossier – contenant suffisamment d’appréciations médicales
– lui a été remis, ce qui lui a permis de prendre position en connaissance de cause en
étayant son avis sur la base des pièces au dossier. Swica a également invoqué le
fait que l'assurée n'ait pas tout mis en œuvre afin de satisfaire à son obligation de
réduire le dommage.
E.
Par acte du 6 septembre 2010, L.________ a recouru contre cette décision devant la Cour des assurances
sociales du Tribunal cantonal, concluant principalement à sa réforme dans le sens que Swica
soit tenue de prendre en charge les suites de l’accident du 19 juin 2008 pour les périodes
également ultérieures au 1
er
novembre 2009, respectivement au 1
er
mars 2010. A titre subsidiaire, elle a conclu à l'annulation de cette décision, le dossier
de la cause étant renvoyé pour complément d’instruction et/ou décision dans
le sens des considérants. L’assurée fait valoir que les Drs H.________ et E.________
ont attesté la présence de séquelles algiques et fonctionnelles incapacitantes résultant
de l’accident. Elle soutient par ailleurs que l’avis fondant la décision attaquée
a été prononcé sans que le médecin, le Dr Z.________, ne l'ait personnellement examinée.
Cette dernière a également sollicité la mise en œuvre d'une expertise, à titre
de mesure d'instruction.
Dans sa réponse du 29 octobre 2010, l’intimée a conclu au rejet du recours. Elle a considéré
que les troubles ressentis par la recourante n'étaient plus en relation de causalité naturelle
avec l’accident et que le rapport du Dr Z.________, qui en attestait, devait se voir reconnaître
une entière valeur probante.
Invitée à répliquer, la recourante a maintenu, par écriture du 19 novembre 2010,
les conclusions formulées dans son recours.
L’intimée a pris position sur les observations de la recourante par écriture du 7 décembre
2010 et a maintenu les conclusions de sa réponse au recours.
E n d r o i t  :
1.
Les dispositions de la
loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales
(LPGA; RS 830.1) s’appliquent à l’assurance-accidents (art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale
du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents; RS 832.20]). Les décisions sur opposition et celles
contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont sujettes à recours
auprès du tribunal des assurances compétent (art. 58 LPGA). Le recours doit être déposé
dans les trente jours suivant la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al.
1 LPGA). En l’espèce, le recours, interjeté en temps utile (art. 60 LPGA) auprès
du tribunal compétent et selon les formes prescrites par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
est donc recevable.
2.
En tant qu’autorité
de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter ses griefs –
que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le cadre de l’objet
du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée dans son ensemble,
mais se borne à examiner les aspects de cette décision, que le recourant a critiqués,
exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec la question litigieuse
(cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48 consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l’espèce, le présent litige porte sur le droit de la recourante à des prestations
de l’assurance-accident au-delà du 1
er
novembre 2009, respectivement du 28 février 2010.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Les prestations de l’assurance-accidents obligatoire comprennent notamment le
traitement médical (art. 10 LAA), les prestations en espèces sous forme d’indemnités
journalières (art. 16 LAA), de rentes d’invalidité (art. 18 LAA) et de survivants (art.
28 LAA), ainsi que les prestations en espèces versées à titre d’indemnité pour
atteinte à l’intégrité (art. 24 LAA) et pour impotence (art. 26 LAA).
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose en premier lieu,
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire,
en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la
santé: il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à
d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou
psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non de celle-ci (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et 402 consid. 4.3.1; 119 V 335 consid. 1). Savoir
si l’événement assuré et l’atteinte à la santé sont liés par
un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration, le cas échéant
le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et
qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré de vraisemblance
prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation des preuves
dans le droit des assurances sociales (ATF 129 V 177 consid. 3.1 et les références; TF 8C_433/2008
du 11 mars 2009 consid. 3.1). Lorsque l’existence d’un rapport de cause à effet entre
l’accident et le dommage paraît possible, mais qu’elle ne peut être qualifiée
de probable dans le cas particulier, le droit à des prestations fondées sur l’accident
assuré doit être nié (TF 8C_513/2007 du 22 avril 2008 consid. 2 et les références).
Ainsi, si l’on peut admettre qu’un accident n’a fait que déclencher un processus
qui serait de toute façon survenu sans cet événement, le lien de causalité naturelle
entre les symptômes présentés par l’assuré et l’accident doit être
nié lorsque l’état maladif antérieur est revenu au stade où il se trouvait
avant l’accident (statu quo ante) ou s’il est parvenu au stade d’évolution qu’il
aurait atteint sans l’accident (statu quo sine; TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.3 et les
références); le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après
la survenance d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle
avec cet accident (raisonnement “post hoc, ergo propter hoc”; cf. ATF 119 V 335 consid. 2b/bb;
TF 8C_42/2009 du 1
er
octobre 2009 consid. 2.2).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’événement accidentel et l’atteinte
à la santé. La causalité doit être considérée comme adéquate si, d’après
le cours ordinaire des choses et l’expérience de la vie, le fait en cause était propre
à entraîner un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat
paraissant de façon générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177
précité consid. 3.2; ATF 125 V 456 consid. 5a et les références; TF 8C_710/2008 du
28 avril 2009 consid. 2). En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond
pratiquement avec la causalité naturelle (cf. TF 8C_726/2008 du 14 mai 2009 consid. 2.1 in fine
et les références).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves, valable en procédure judiciaire de
recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est pas lié
par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées, mais
doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. En cas
de rapports médicaux contradictoires, le juge ne peut trancher la cause sans apprécier l’ensemble
des preuves ni indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion médicale plutôt
qu’une autre. L’élément déterminant pour la valeur probante d’un rapport
médical n’est ni son origine, ni sa désignation, mais son contenu. A cet égard,
il importe que les points litigieux importants aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne en considération les plaintes
exprimées, qu’il ait été établi en pleine connaissance de l’anamnèse,
que la description des interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de
l’expert soient dûment motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1; 125 V 351 consid. 3a; cf.
TF 9C_22/2011 du 16 mai 2011 consid. 5). Par ailleurs, un rapport médical établi uniquement
sur la base d’un dossier n’a de valeur probante que pour autant que celui-ci contienne suffisamment
d’appréciations médicales qui, elles, se fondent sur un examen personnel de l’assuré
(arrêts U 492/00 du 31 juillet 2001 consid. 3 in RAMA 2001 n° U 438 p. 345 et U 194/00 du 15
mars 2001 consid. 3c/ee, non publié in ATF 127 V 106).
d)
En
ce qui concerne le droit de faire administrer des preuves pertinentes, on rappellera que l'art. 6 par.
1 CEDH (Convention du 4 novembre 1950 de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés
fondamentales; RS 0.101) n'offre pas une protection plus étendue que celle de l'art. 29 al. 2 Cst.
(Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999; RS 101) (cf.
TF 5A_804/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1 et les références).
Le droit à un procès équitable garanti par l'art. 6 par. 1 CEDH, dans la procédure
d'octroi ou de refus de prestations d'assurances sociales, ne confère pas un droit formel à
une expertise menée par un médecin externe à l'assurance (ATF 135 V 465 consid. 4.3; cf.
aussi ATF 137 V 210 rendu en matière d'assurance-invalidité qui précise les conditions
de mise en œuvre d'une expertise, notamment sous l'angle de l'art. 6 CEDH).
4.
a)
En
l’espèce, la recourante a subi le 19 juin 2008 un polytraumatisme avec traumatisme crânio-cérébral,
avec un trauma du genou gauche, des épisodes récurrents d’amaurose étant de surcroît
signalés. Le CT-scan cérébral pratiqué le 1
er
juillet 2008 n’a pas montré de lésion. L’IRM du genou gauche du 7 juillet 2008
a évoqué une lésion méniscale interne, ce qu’a infirmé l’arthroscopie
pratiquée le 26 janvier 2009 par le Dr C.________, mandaté par l’intimée. Dans son
rapport du 2 février 2009, le Dr C.________ a indiqué que la recourante ne présentait
pas de lésion objectivable au niveau du genou gauche permettant d’établir un lien de
causalité avec l’accident du 19 juin 2008. Les prestations n’étaient selon lui
plus justifiées. Seule une « hypothétique chondropathie (sensibilité du cartilage
de la face postérieure de la rotule) fémoro-patellaire post-traumatique » a été
évoquée par ce médecin, lequel a précisé qu’elle n’était pas
réellement invalidante. Par ailleurs, la plica synoviale patellaire, laquelle n’interférait
d’ailleurs pas avec la fonction du genou selon les Drs J.________ (cf. rapport du 22 juin 2009)
et C.________, a été réséquée par voie arthroscopique. lI ressort également
du rapport du 3 janvier 2009 du Dr C.________ que la recourante a la charge de six enfants et qu’elle
a fait état de troubles psychiques.
Le Dr J.________ relève dans son rapport du 22 juin 2009 que l’IRM montre des lésions
totalement banales sans rapport avec le traumatisme et préconise une physiothérapie intensive.
Il revoit sa patiente le 8 septembre 2009 et fait état d’une consultation un petit peu difficile,
l'intéressée n’ayant effectué que trois séances de physiothérapie avant
de partir au Kosovo (rapport du 15 septembre 2009).
La lettre de sortie de la Dresse E.________ du 10 novembre 2009 ainsi que son courrier du 8 mars 2010
indiquent que la prise en charge multidisciplinaire, physique et somatique, a été bénéfique;
sur le plan algique, la douleur a quasiment disparu et la recourante a pu recouvrer une marche fluide
sans boiterie. Elle précisait toutefois que cette dernière pouvait réapparaître en
cas de fatigue. La Dresse E.________ prescrit la poursuite de la physiothérapie en ambulatoire et
la prise de médicaments, notamment un médicament contenant de la morphine. Ce médecin
estime que la recourante n’est pas apte à retourner dans son ancienne activité mais relève
qu’elle pourra sans doute travailler dans une activité adaptée et souligne que la rééducation
intensive n’a pas permis une récupération totale. Elle attribue les séquelles algiques
et fonctionnelles à l’accident, ainsi que son état de stress et de dépression post-traumatique.
A aucun moment, la Dresse E.________ ne se prononce de manière circonstanciée sur le rapport
de causalité naturelle entre l’accident du 19 juin 2008 et les plaintes de la patiente. Elle
se limite à indiquer que la recourante ne pourra reprendre son activité antérieure et
suggère la mise en œuvre d'une expertise. Pour sa part, en revanche, le Dr J.________ nie un
tel rapport de causalité entre ces lésions banales et le traumatisme (rapport du 22 juin 2009).
Le Dr H.________, médecin traitant de la recourante, n’a quant à lui pas non plus argumenté
sur ce point.
b)
Par
ailleurs, il ressort des pièces du dossier Al que le Dr H.________ a, dans son rapport du 16 février
2009 destiné à l'Office AI, réservé son pronostic compte tenu de la « personnalité
pathologique (borderline) et les multiples problèmes de santé » présentés par
la recourante. En 1998 déjà, les Drs F.________ et W.________ avaient diagnostiqué une
algoneurodystrophie parcellaire du membre inférieur gauche, des troubles somatoformes douloureux
et une personnalité borderline. Selon ces médecins, « les plaintes de Mme L.________ sont
à intégrer dans un tableau complexe. Cette patiente […] présente vraisemblablement
une personnalité de type borderline antérieure à l’apparition des symptômes.
La situation est actuellement décompensée faisant suite à un important conflit conjugal.
[…]. Les douleurs décrites par Madame L.________ pourraient être une façon d’exprimer
son incapacité à assumer la situation actuelle ». Les médecins S.________ et D.________,
après hospitalisation de la recourante pour des arthralgies variées et fluctuantes, des douleurs
costales gauches et hémicorps gauche, indiquent que la recourante leur a fait part d’une anxiété
importante quant à l’origine de ses plaintes et qu’elle se déclare prête à
reprendre un suivi psychiatrique ou psychologique (rapport du 9 juin 2000).
c)
En
ce qui concerne les épisodes d’amaurose, la seconde IRM cérébrale pratiquée
le 5 novembre 2008, a été considérée dans les limites de la norme et, selon le Dr
G.________, il n’y a aucune séquelle détectable de l’accident du 19 juin 2008 (rapport
du 30 décembre 2008). Selon ce médecin, le status neuro-ophtalmique de la recourante est normal
(rapport du 15 octobre 2008). Le 16 avril 2009, il indique qu’il lui est impossible d'établir
un lien de relation causale net. Le médecin traitant de la recourante adresse cette dernière
au Dr A.________, lequel confirme le 7 mai 2009 que l’enregistrement Holter est normal. D'autre
part, il ressort du dossier AI que le Dr A.________ avait, en 2003 déjà, reçu la recourante
pour des palpitations et des douleurs atypiques. Il avait à cette occasion déclaré qu’il
lui était difficile de dire s’il s’agissait de réactions vagales ou d’une
cardiopathie débutante. Enfin, dans son rapport du 3 janvier 2009, le Dr C.________ a indiqué
que les épisodes d’amaurose survenaient surtout lors d’épisodes d’énervement,
principalement provoqués dans le cadre familial avec les six enfants dont elle a la charge.
S'appuyant sur les conclusions des rapports des médecins prénommés, le Dr Z.________ s’est
prononcé le 24 novembre 2009 sur la question de la causalité naturelle. A ses yeux, la chute
n’a pas provoqué de lésion, les problèmes d’amaurose sont dus au stress, familial
notamment, les troubles psychologiques doivent préexister à l'état actuel ou ont été
aggravés par les problèmes familiaux. Selon ce médecin, seules les gonalgies sont dues
à l’événement du 19 juin 2008. Correctement soignées, elles ont quasiment disparu.
En cas de récidive toutefois, il n’est pas exclu qu’elles aient une origine psychogène.
On peut conclure de ce qui précède qu’il n’est pas établi avec une vraisemblance
prépondérante que les gonalgies soient encore en relation de causalité naturelle avec
l’accident du 19 juin 2008. En effet, l’historique médical de la recourante, soit les
troubles psychiques, les troubles somatoformes douloureux et les douleurs de l’hémicorps gauche,
ont pu, comme l’ont indiqué tant le médecin traitant de l’assurée que les
Drs C.________ et Z.________, influencer la capacité de récupération de la recourante
après l’accident. Il y a dès lors lieu de retenir que le statut quo ante vel sine a été
atteint lorsque la recourante est sortie de l’hôpital fin octobre 2009.
Par ailleurs, il semblerait que la recourante n’ait pas effectué les séances de physiothérapie
prescrites initialement, alors que durant l’hospitalisation, elles ont permis la disparition quasi
complète des douleurs et des problèmes fonctionnels. Il incombe pourtant à l’assuré
de tout entreprendre pour réduire le dommage (art. 21 al. 4 LPGA). Il n’est toutefois pas
certain qu’à la sortie de l’hôpital elle ait poursuivi ce traitement alors même
qu’il avait pourtant été prescrit (cf. lettre de sortie du 10 novembre 2009). Il semblerait
également que son manque de collaboration avec l'Office Al ait mis fin à l’aide au placement
et que dès lors, le reclassement professionnel souhaité par l’intimée et l’assurance-invalidité
n’a pu avoir lieu. En ce qui concerne les épisodes d’amaurose, aucun rapport médical
au dossier ne permet de soutenir que ceux-ci aient été, à la fin du mois d'octobre 2009,
en relation de causalité naturelle avec l’accident du 19 juin 2008. Mais si tel était
le cas, au vu de ce qui précède, le statu quo ante aurait également été atteint
au plus tard au 31 octobre 2009.
5.
Cela étant, outre l’IRM du genou gauche et les deux IRM cérébrales, la recourante
a été vue à plusieurs reprises personnellement, entre le moment de l’accident, soit
le 19 juin 2008 et la date de la décision de l’intimée, le 9 février 2010, par les
Drs H.________, J.________ et E.________ ainsi que C.________ (mandaté par l’intimée)
pour ce qui est du genou gauche, et par les Drs G.________ et A.________ pour ce qui est de l’amaurose.
Les rapports de ces médecins sont autant de pièces médicales établies sur la base
d’examens personnels de la recourante. Par ailleurs, on ne peut nullement leur dénier, au
vu de leur contenu et de leur nombre, le fait qu’ils constituent une étude circonstanciée
et complète de l’évolution de l’état de la patiente sous l’angle médical.
Contrairement à ce qu’affirme la recourante, ils ne contiennent pas de contradictions quant
à son état de santé. Ils ne s’expriment par contre pas tous sur le lien de causalité
adéquate entre les douleurs ressenties par la patiente et l’accident du 19 juin 2008. Les
Drs C.________ et Z.________ nient tous deux, de manière circonstanciée, l’existence
d’un lien de causalité naturelle, ce que renforcent les propos du Dr J.________ selon lequel
les lésions de la recourante ne sont pas en rapport avec le traumatisme.
Au vu de ce qui précède, c’est à juste titre que l’intimée a basé
sa décision sur l’appréciation du Dr Z.________. Faute de doutes sur la pertinence de
ses constatations, il convient de lui reconnaître une pleine valeur probante, si bien qu'il n’y
a pas lieu de mettre en oeuvre une expertise. On relèvera au demeurant que si le trouble algique
devait être assimilé à un trouble psychique, les conditions jurisprudentielles pour retenir
un lien de causalité adéquate ne seraient de toute manière pas remplies (accident de gravité
moyenne, voire peu grave; cf. à ce sujet ATF 115 V 133).
Il résulte donc des considérants que l'assureur n'a pas violé le droit fédéral
en mettant fin à ses prestations le 28 février 2010, cette date ayant été fixée
en application des règles sur la causalité et aussi en fonction d'une allocation à bien
plaire de quelques indemnités journalières supplémentaires.
6.
a)
Il s’ensuit que le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la
confirmation de la décision attaquée.
b)
Le présent arrêt sera rendu sans
frais, la procédure étant gratuite (art. 61 let. a LPGA), ni allocation de dépens vu l'issue
du litige (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 12 août 2010 par Swica Assurances SA est confirmée.
III.
Il n'est pas perçu de frais judiciaires ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat (pour L.________),
‑
Swica Assurances SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :