vd_findinfo · HC / 2009 / 367 · 2009-03-27 · fr

APPRÉCIATION DES PREUVES, FAUX DANS LES CERTIFICATS, DÉNONCIATION CALOMNIEUSE | 252 CP, 303 ch. 1 CP, 411 let. i CPP

Vaud Tribunal cantonal Cour de cassation pénale 05.10.2009 HC / 2009 / 367

TRIBUNAL CANTONAL
420
PE07.014197-BDR/CMS/PGI
COUR DE CASSATION
penale
______________________________________
Séance du 5 octobre
2009
__________________
Présidence
de   M.
Creux
,
président
Juges
:
MM.     de Montmollin et Perrin, juge
suppléant
Greffier
:
M.        Valentino
*****
Art.
252, 303 CP; 411 let. i CPP
La Cour de cassation pénale prend
séance à huis clos pour
statuer sur le
recours interjeté
par
D.________
contre le jugement rendu le 27 mars 2009 par le Tribunal
correctionnel de l'arrondissement de Lausanne dans la cause le
concernant.
Elle considère :
En fait :
A.
Par jugement du 27 mars 2009, le Tribunal correctionnel de Lausanne
a, notamment, libéré D.________ des chefs
d'accusation de séquestration et enlèvement et de
contrainte sexuelle (I), constaté que le
prénommé s'était rendu coupable de viol, mise
en danger de la vie d'autrui, lésions corporelles simples
qualifiées, injure, faux dans les certificats,
dénonciation calomnieuse, conduite en état
d'ébriété qualifiée, conduite d'un
véhicule défectueux, circulation malgré un
retrait du permis de conduire, violation simple des règles
de la circulation routière, non restitution de permis ou de
plaques de contrôle et infraction à la loi
fédérale sur la circulation routière (II), l'a
condamné à une peine privative de liberté de
deux ans et six mois, sous déduction de quarante-six jours
de détention avant jugement, peine partiellement
complémentaire à celle prononcée à son
encontre le 6 mars 2008 par la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal (III), a révoqué le sursis
octroyé à l'accusé le 8 avril 2005 par le
Ministère public du canton de Neuchâtel et
ordonné l'exécution de la peine de trois mois
d'emprisonnement (IV), alloué à R.________ une
indemnité de 10'000 fr. à titre de réparation
du tort moral subi et dit que D.________ était
débiteur de ce montant, dont il lui devait
immédiatement paiement (V), mis à la charge du
recourant les frais de justice par 30'702 fr. 45 (VII) et dit que
le remboursement à l'Etat de l'indemnité de 8'000 fr.
allouée à son défenseur d'office sera exigible
pour autant que la situation économique de D.________ se
soit améliorée (VIII).
B.
Ce jugement retient en substance ce qui suit, la cour de
céans se référant pour le surplus à
l'état de fait dans son intégralité
:
1.
a)
D.________ est né le
15 janvier 1983 à Kinshasa, en République
démocratique du Congo, dont il est ressortissant. Il est
venu en Suisse en 1999 avec sa famille. Il est titulaire d'un
permis d'établissement et réside actuellement
à Nidau, dans le canton de Berne. Il a suivi pendant un an
et demi un apprentissage d'aide mécanicien en moto et
vélo avant d'offrir ses services en qualité de
disc-jockey pendant trois ans. Au moment du jugement de
première instance, il travaillait depuis plusieurs mois chez
[...], à Cressier/NE, pour le compte de Manpower. Il
réalisait un revenu mensuel brut situé entre 2'800 et
3'000 francs. Il s'acquitte par ailleurs d'un loyer mensuel de
1'100 francs.
Le prénommé a épousé [...] en 2003; ils
ont eu un enfant, [...], né le 18 mai 2007. Le couple vit
séparé et une procédure de divorce a
été initiée. L'accusé a entretenu une
liaison extraconjugale avec S.________ dont il a une fille, [...],
née le 7 février 2005. Il a également
vécu avec R.________ dont il a un enfant, G.________,
né le 2 octobre 2005. Il est le père d'un
quatrième enfant, [...], né le 13 novembre 2008, issu
de la relation qu'il entretient avec son actuelle amie. Le
recourant a reconnu G.________, mais pas [...]. Il ne verse une
pension ni à l'un ni à l'autre.
Il ressort du casier
judiciaire suisse de D.________ les inscriptions
suivantes :
-      08.08.2003, Préfecture
d'Aubonne, violation grave des règles de la circulation
routière, amende de 720 fr., sursis à
l'exécution de la peine, délai d'épreuve d'un
an;
-      08.04.2005, Ministère public
du canton de Neuchâtel, escroquerie par métier,
escroquerie, faux dans les certificats, emprisonnement de trois
mois, sursis à l'exécution de la peine, délai
d'épreuve de trois ans;
-      31.01.2006, Gerichtskreis VIII
Bern-Laupen, Berne, escroquerie, faux dans les titres, faux dans
les certificats, infractions d'importance mineure, violation grave
des règles de la circulation routière, contravention
à la loi fédérale sur le transport public,
emprisonnement de trois mois, amende de 100 francs;
-      05.02.2007, Juge d'instruction de
la Côte, Morges, violation des règles de la
circulation routière, conducteur se trouvant dans
l'incapacité de conduire, conduite sans permis de conduire
ou malgré un retrait, peine pécuniaire de soixante
jours-amendes à 30 fr., amende de 300 francs;
-      06.03.2008, Cour de cassation
pénale, Lausanne, agression, peine pécuniaire de
nonante jours-amendes à 15 francs.
b)
Le 10 juin
2003, D.________ a amené de force S.________, depuis
Genève, où celle-ci habitait, chez lui, à
Nidau. Dans le garage de l'immeuble, le prénommé a
giflé la jeune femme à plusieurs reprises. Il l'a
retenue à son domicile jusqu'au 12 juin 2003. Durant ces
trois jours, il ne l'a pas laissée téléphoner
à sa famille pour la prévenir de l'endroit où
elle se trouvait et a fait semblant de jeter les clés de son
appartement à un ami, en bas de l'immeuble. Il a
essayé de la convaincre de ne pas mettre un terme à
leur relation et lui a notamment dit qu'il préférait
la tuer, puis se tuer, que de savoir qu'elle fréquentait
quelqu'un d'autre. Finalement, il l'a ramenée à
Genéve. Aucune plainte n'a été
déposée.
S.________ a, en cours d'enquête, confirmé que
l'intéressé n'avait pas accepté qu'elle le
quitte et qu'il lui avait donné plusieurs gifles dans le
garage de l'immeuble de Nidau. Elle a précisé qu'il
n'avait fait usage d'aucun moyen de contrainte pour l'emmener dans
son appartement, tout en relevant qu'elle avait été
séquestrée durant trois jours.
A l'audience de jugement, la jeune femme a expliqué qu'au
moment des faits, elle s'était imaginée, dans un
premier temps, que l'accusé voulait la séquestrer car
il avait fait semblant de jeter les clés de l'appartement
par la fenêtre, avant de se rendre compte que tel
n'était pas le cas.
Le tribunal a mis le recourant au bénéfice du doute,
concluant ainsi que les conditions de l'infraction de
séquestration et enlèvement n'étaient pas
réalisées. Il a indiqué que les gifles subies
par S.________ étaient certes une réaction
inadmissible au refus de celle-ci de reprendre la vie commune, mais
n'avaient pas pour but d'exercer une contrainte physique sur la
prénommée, cette dernière ayant relevé
qu'elle aurait pu quitter le domicile de l'accusé à
tout moment.
c
)
D.________ a commencé à fréquenter R.________
dans la seconde moitié de l'année 2003. Ils ont
vécu ensemble, à Lausanne, puis dans l'appartement du
prénommé, à Nidau. Après l'accouchement
de G.________, la jeune femme a séjourné un moment
chez sa mère, à Lausanne. Elle a ensuite de nouveau
vécu quelques semaines chez l'intéressé, dans
la région biennoise, avant de revenir à Lausanne,
où elle a emménagé en 2007. L'accusé a
vécu à ses côtés jusqu'au 7 juillet
2007, tout en reprenant une liaison avec S.________ d'août
2004 à décembre 2006.
R.________ a déposé plainte contre D.________ le 15
juillet 2007 dans les locaux de la police. Elle a expliqué
qu'à Lausanne, le 7 juillet 2007, vers 23h15, le
prénommé l'avait frappée lors d'une dispute.
Police-Secours est intervenue ce soir-là à plusieurs
reprises au domicile de la plaignante. Il ressort de la
troisième intervention des forces de l'ordre que
l'accusé et la victime s'étaient disputés pour
des problèmes d'ordre personnel. Les premiers juges ont
retenu que le recourant avait volontairement frappé
R.________. Après ces événements, celle-ci a
mis fin à ses relations avec
l'intéressé.
d)
aa)
Le 14 juillet 2007, à
Lausanne, R.________ a été invitée par sa
cousine, E.________, qui fêtait ce soir-là son
anniversaire dans une discothèque de Lausanne. Selon
celle-ci, R.________ n'était pas très enthousiaste
à l'idée d'y rencontrer D.________, qui était
également convié. Elle s'est toutefois rendue dans
cet établissement dans la BMW de ce dernier - qui conduisait
malgré une mesure de retrait du permis de conduire - en
compagnie de sa cousine et d'une prénommée
V.________. Le 15 juillet 2007, vers cinq heures du matin,
l'accusé, qui, selon ses propres déclarations, avait
pourtant beaucoup bu, a reconduit les trois femmes. Au passage,
R.________ et V.________ sont allées chercher leurs enfants.
Il était convenu que tout le monde se retrouverait ensuite
chez R.________. E.________ est cependant restée chez
V.________, tandis que D.________ a ramené R.________ et
l'enfant chez eux.
Les événements qui ont suivi ces faits font
l'objet
de versions totalement
contradictoires. R.________ affirme qu'elle a proposé
à l'accusé de dormir chez elle car celui-ci avait bu
et devait encore conduire. Selon elle, ils sont arrivés dans
l'appartement vers 6h00 du matin et elle a donné au
recourant un drap pour qu'il dorme sur le canapé du salon;
elle s'est ensuite couchée dans son lit, avec leur fils
âgé de deux ans. La jeune femme relève que le
recourant l'a rejointe après quelques instants. Ils se sont
alors disputés, car la plaignante souhaitait dormir.
Celle-ci s'est ensuite rendue dans le salon pour y prendre le
téléphone fixe, avant de retourner dans sa chambre en
intimant à l'intéressé de "foutre le camp".
Elle a précisé qu'à ce moment-là,
Trésor Bemanga l'a suivie dans la chambre, lui a
arraché le téléphone des mains et l'a
jeté à terre. La victime s'est s'emparée d'un
tournevis et a menacé le prénommé avec cet
objet. Celui-ci s'est alors jeté sur elles, a saisi le
tournevis qu'il a jeté et a plaqué Rosita Ufuila sur
le matelas, la frappant de plusieurs coups de poing au visage,
à tel point que la jeune femme a perdu connaissance quelques
instants. L'accusé a soulevé la juge de la
plaignante, enlevé son string et l'a
pénétrée vaginalement, éjaculant
après quelques minutes. Puis, il s'est relevé, l'a
insultée, s'est recouchée sur elle et a de nouveau
tenté de la pénétrer. La victime s'est
débattue et son agresseur l'a frappée à coups
de poing et de coudes. Il l'a retournée sur le ventre et a
tenté de la pénétrer analement; n'y parvenant
pas, il l'a pénétrée par le vagin
jusqu'à ce qu'il éjacule. Puis, il est allé
fermer à clé la porte de l'appartement, est revenu
dans la chambre en insultant la victime et s'est couché sur
elle pour la pénétrer à nouveau.
R.________ a appelé à
l'aide, mais le recourant l'a retournée à plat
ventre, l'a étranglée avec ses deux mains en appuyant
son visage contre le matelas, avant de mettre un habit dans sa
bouche, ce qui a étouffé la jeune femme qui sentait
qu'elle allait s'évanouir. D.________ l'a encore
frappée dans le dos et sur la tête. Il l'a
retournée sur le dos et lui a fait un cunnilingus avant de
la pénétrer vaginalement. Il a éjaculé,
puis est allé chercher du papier WC qu'il a enfoncé
dans le vagin de sa victime pour la nettoyer. Celle-ci a alors
perdu connaissance. A son réveil, le prénommé
n'était plus là et elle a fait appel aux
secours.
Quant à D.________, il affirme que lorsque R.________ l'a
invité chez elle, il avait trouvé cela
étrange. Dans l'appartement, il a donné le biberon
à l'enfant, avant que la jeune femme n'installe celui-ci sur
le grand matelas. La plaignante a ensuite donné un drap au
prénommé et lui a demandé s'il souhaitait
dormir sur le matelas ou au salon. Vingt-cinq minutes plus tard, il
est entré dans la chambre, alors que G.________
s'était réveillé. Il s'est couché sur
le matelas, celui-ci étant posé entre lui et sa
mère. Lorsque l'enfant s'est endormi, il a commencé
à discuter avec R.________. Ils ont fini par faire l'amour
une vingtaine de minutes plus tard. L'accusé a joui une
première fois, a nettoyé la jeune femme, puis a
pratiqué un cunnilingus. Alors qu'il était en train
de la sodomiser, elle l'a repoussé violemment en affirmant
qu'il lui avait fait trop mal et qu'elle voulait que leur relation
cesse. Elle lui a demandé de quitter les lieux, puis a saisi
un tournevis et menacé le recourant, en lui intimant de
partir. Celui-ci a réussi à la bloquer et à
saisir l'objet, avant de le jeter. L'intéressé s'est
défendu et la jeune femme a été blessée
lors de son intervention, saignant du nez. Il a mis sa main sur la
tête de la plaignante contre le matelas, lorsque celle-ci lui
venait dessus, et est parvenu à la mettre au sol. R.________
a alors insulté sa mère, mais il n'a pas
réagi. D.________ indique que la victime n'a jamais
crié en demandant du secours et qu'elle s'est finalement
calmée, avant de faire mine de s'endormir sur un petit
matelas également posé dans la chambre. Le
prénommé s'est alors assis sur une chaise à
l'entrée de la pièce et dit avoir eu peur, se
demandant ce qui se passait dans la tête de la jeune femme.
Après dix minutes, celle-ci s'est levée et a pris une
pince coupante. Ils se sont disputés, l'accusé
tentant de saisir l'instrument. La plaignante a continué
à hurler et à injurier le recourant. Elle a
cherché le téléphone fixe dont
l'intéressé s'était probablement emparé
avant de le jeter par terre. R.________ l'a menacé une
nouvelle fois avant de se recoucher sur le petit matelas puis de
s'endormir. Trente à quarante-cinq minutes plus tard,
D.________ est rentré chez lui, à Nidau.
bb)
A l'audience de jugement,
R.________ a confirmé les déclarations qu'elle avait
formulées en cours d'enquête. Elle les a toutefois
modifiées sur deux points : D'une part, elle a
indiqué que son fils ne dormait pas avec elle sur le grand
matelas, mais à côté, dans son berceau,
précisant qu'il ne s'était pas réveillé
pendant les agissements de l'accusé. D'autre part, elle a
relevé qu'elle était sur le dos et non pas sur le
ventre lorsque le recourant lui a mis un T-shirt dans la bouche
pour la faire taire, tandis qu'elle appelait du secours.
D.________ a également confirmé dans les grandes
lignes ses explications, précisant toutefois que la jeune
femme n'avait pas encore rompu avec lui et qu'ils s'étaient
réconciliés suite à l'incident du 7 juillet
2007. Lorsqu'il lui a été rappelé que le
T-shirt examiné le 15 juillet 2007 par la police judiciaire
présentait un mélange de sang et de salive, il s'est
alors souvenu d'avoir essuyé la bouche de la plaignante
lorsque cette dernière saignait.
cc)
Le 15
juillet 2007, R.________ a été conduite au CHUV pour
y subir des examens gynécologiques, puis à l'Institut
universitaire de médecine légale
(ci-après : IUML). Elle a été
examinée aux urgences de la maternité du CHUV le
même jour, vers 16h00; elle a présenté,
notamment, plusieurs marques sur le visage, le cou, le thorax et
les seins ainsi que sur les membres supérieurs. Les
médecins ont conclu que ces lésions avaient pu
être provoquées selon le mécanisme
proposé par l'intéressée, précisant que
l'examen n'avait pas permis d'objectiver une violence contre le cou
mettant en danger la vie de la jeune femme.
Recherché, l'accusé s'est spontanément
présenté au rendez-vous fixé par la police, le
16 juillet 2007, à la gare de Lausanne. Au terme de sa
première audition, il a été placé en
détention préventive jusqu'au 30 août
2007.
dd)
Le tribunal a
constaté que la version de D.________ ne résistait
pas à l'examen. Il s'est notamment fondé sur les
résultats de l'examen médical susmentionné
ainsi que sur les recherches effectuées par la police
scientifique dans l'appartement de R.________ en date du 15 juillet
2007, lesquelles ont relevé la présence de deux
matelas posés par terre, dont l'un présentait des
traces de sang; une trace de sperme a en outre été
découverte en son centre et un mélange de sang et de
salive a été décelé sur un T-shirt
rouge et noir. Les premiers juges ont constaté que les
profils génétiques féminins trouvés sur
les taches correspondaient à ceux de la
plaignante.
Ils ont précisé que les témoignages recueillis
en audience n'avaient apporté aucun éclairage sur les
événements, à l'exception des propos
rapportés par une habitante de l'immeuble. Ils ont donc
apprécié les faits essentiellement en fonction de la
crédibilité de chaque partie. Concernant les propos
tenus en audience par R.________, le tribunal a remarqué
qu'ils n'avaient jamais varié, alors que les
déclarations du recourant avaient non seulement
varié, mais étaient également contradictoires.
Le comportement de l'accusé pendant l'instruction,
l'attitude qu'il a manifestée envers la victime lors de
l'audience de jugement et les dépositions de plusieurs
témoins en cours d'enquête ont achevé de
convaincre le tribunal que la version fournie par le recourant
était fantaisiste.
ee)
La plaignante a
réclamé une indemnité pour tort moral de
30'000 francs. Le tribunal lui a cependant alloué un montant
de 10'000 fr., précisant que cette somme paraissait
davantage adaptée aux circonstances.
e)
Le 20
décembre 2008, vers 00h50, à Bienne, D.________ a
circulé en état d'ébriété
qualifiée, alors qu'il était toujours sous le coup
d'une mesure de retrait de son permis de conduire d'une
durée indéterminée. Il a également
été constaté que le feu arrière droit
de son véhicule était défectueux et les pneus
étaient lisses.
f)
Le 28 février 2008, vers 02h15, à Bienne, D.________
a été interpellé, alors qu'il n'avait pas
allumé les phares du véhicule. Lorsqu'il a
été invité à se légitimer, il a
déclaré avoir oublié à son domicile son
permis de conduire ainsi que le permis de circulation. Il a
prétendu s'appeler Y.________ Puis, il a
présenté un abonnement demi-tarif des CFF
établi à ce nom-là. Questionné à
plusieurs reprises par le policier, qui nourrissait des doutes, il
a répété qu'il s'appelait Y.________ et qu'il
correspondait bien à la personne dont la photographie
figurait sur l'abonnement présenté. Ce n'est qu'au
poste que son identité a été
établie.
g)
Le 5 mars 2008,
vers 00h05, l'accusé a de nouveau été
interpellé par la police, au volant cette fois-ci d'une
voiture Mitsubishi Colt que [...] lui avait prêtée. Le
recourant a présenté le permis de conduire de ce
dernier. Il a finalement été identifié au
poste de police.
h
)
Le 21 mai 2008, vers 01h30, à Bienne,
l'intéressé a circulé en état
d'ébriété qualifiée sur une
artère où la circulation était interdite.
Interpellé, il n'a pu présenter de documents
d'identité, mais a dit s'appeler T.________. Emmené
au poste de police, il a persisté dans ses
déclarations, la supercherie n'étant pas
découverte par les policiers en raison d'une forte
ressemblance entre T.________ et lui. Une procédure a donc
été ouverte au nom du prénommé et
D.________ a signé tous les documents y relatifs en
utilisant cette identité. Ce n'est que le 30 mai 2008 que
les faits ont été découverts, lorsque
T.________ s'est présenté au poste de police pour se
plaindre du retrait provisoire de son permis de
conduire.
2.
Pour les faits
relatés ci-dessus, le tribunal a considéré que
D.________ s'était rendu coupable de lésions
corporelles simples qualifiées au sens de l'art. 123 ch. 1
et 2 al. 5 CP (Code pénal suisse du 21 décembre 1937,
RS 311.0), mise en danger de la vie d'autrui au sens de l'art. 129
CP, injure au sens de l'art. 177 al. 1 CP, viol au sens de l'art.
190 al. 1 CP, faux dans les certificats au sens de l'art. 252 CP,
dénonciation calomnieuse au sens de l'art. 303 ch. 1 CP,
violation simple des règles de la circulation
routière au sens de l'art. 90 ch. 1 LCR (Loi
fédérale sur la circulation routière du 19
décembre 1958, RS 741.01), conduite en état
d'ébriété qualifiée au sens de l'art.
91 al. 1 LCR, infraction à la LCR au sens de l'art. 93 ch. 2
de cette loi, circulation malgré un retrait du permis de
conduire au sens de l'art. 95 ch. 2 LCR et non restitution de
permis ou de plaques de contrôle au sens de l'art. 97 ch. 1
al. 2 LCR.
C.
En temps utile,
D.________ a recouru contre ce jugement. Dans le délai
imparti à cet effet, il a conclu principalement à sa
réforme en ce sens qu'il est libéré des chefs
d'accusation de viol, mise en danger de la vie d'autrui,
lésions corporelles simples qualifiées, injure, faux
dans les certificats et dénonciation calomnieuse, qu'il est
condamné à une peine pécuniaire fixée
à dire de justice, sous déduction de quarante-six
jours de détention avant jugement, peine partiellement
complémentaire à celle prononcée à son
encontre le 6 mars 2008 par la Cour de cassation pénale du
Tribunal cantonal, que les conclusions civiles de R.________ sont
rejetées et que les frais de justice mis à sa charge
et comprenant les honoraires de son avocat d'office sont
réduits dans la proportion fixée à dire de
justice. Le recourant a conclu subsidiairement à
l'annulation du jugement entrepris et au renvoi de la cause
à un autre tribunal de première instance pour nouveau
jugement.
En droit :
I.
Le recours est en nullité et en réforme. En pareil
cas, il appartient à la cour de céans de
déterminer la priorité d'examen des moyens
invoqués (Besse-Matile/Abravanel, Aperçu de
jurisprudence sur les voies de recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal vaudois, in JT 1989
III 98, spéc. 99; Bersier, Le recours à la Cour de
cassation pénale du Tribunal cantonal en procédure
vaudoise, in JT 1996 III 66, spéc. p. 107;
Bovay/Dupuis/Monnier/Moreillon/Piguet, Procédure
pénale vaudoise, Code annoté, 3
e
éd., Bâle 2008, n. 1.4 ad art. 411 CPP).
En l'occurrence, il convient d'examiner en premier lieu les moyens
de nullité, ces derniers pouvant faire apparaître des
contradictions dans l'état de fait retenu par le tribunal
(art. 411 let. h CPP) ou des doutes sur l'existence des faits admis
et importants pour le jugement de la cause (art. 411 let. i CPP),
éventualités qui ne sont plus examinées dans
le cadre du recours en réforme.
II.
Recours en nullité
1.
a)
Le recourant se
plaint d'une violation du principe
in dubio pro reo
. Il
estime que le tribunal a procédé à une
appréciation arbitraire des preuves prohibée par
l'art. 411 let. i CPP. Selon lui, aucun élément
matériel permettant de conclure à sa
culpabilité ne figure au dossier.
b)
Le moyen tiré de l'art. 411 let. i CPP, comme
celui de l'art. 411 let. h CPP, est conçu comme un
remède exceptionnel. En effet, la Cour de cassation n'est
pas une juridiction d'appel. Le tribunal de première
instance établit souverainement les faits selon sa
conviction, en appréciant tous les éléments
d'instruction réunis en cours d'enquête et lors des
débats et en exposant de façon claire, précise
et complète les circonstances qu'il retient (Bovay et alii,
op. cit., n. 8.1, 10.2 et 11.1 ad art. 411 CPP; Cass., A., 19
septembre 2000, n° 504; Cass., V., 14 septembre 2000, n°
494; JT 1999 III 83, c. 6b; Besse-Matile/Abravanel, op. cit.,
spéc. p. 103). Le recours en nullité ne doit pas
permettre au recourant de discuter à nouveau librement les
faits devant l'autorité de recours, à laquelle il
appartiendrait de choisir la version la plus vraisemblable (Bovay
et alii, op. cit., n. 8.1, 10.3  et 11.1 ad art. 411 CPP;
Cass., A., 9 mars 1999, n° 249; JT 1991 III 45;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 103).
Le moyen de nullité de l'art. 411 let. i CPP
est ouvert s'il existe des doutes sur l'existence des faits admis
et importants pour le jugement de la cause.
Il convient de préciser qu'un léger doute, un doute
théorique ou encore abstrait ne suffit pas à
entraîner l'annulation du jugement. Seul un doute concret,
d'une certaine consistance, en d'autres termes un doute
raisonnable, peut conduire à cette sanction (Bovay et alii,
op. cit., n. 11.1 ad art. 411 CPP; Bersier, op. cit., p. 83; JT
1991 III 45). Tel n'est pas le cas lorsque le premier juge n'a
méconnu aucun des éléments de l'instruction et
que, pour fixer le point litigieux, on ne peut que s'en
référer à son appréciation (JT 2003 III
70, c. 2a; Cass., D., 18 octobre 1978, n° 220, cité par
Bovay et alii, op. cit., n. 11.6 ad art. 411 CPP). Il ne suffit pas
non plus qu'une solution différente puisse être tenue
pour également concevable, ou apparaisse même
préférable (JT 2003 III 70, précité,
c. 2b; ATF 126 I 168, c. 3a; ATF 125 I 166, c. 2a; Bersier,
loc. cit.).
La cour de céans, comme le Tribunal fédéral,
n'invalide la solution retenue par le juge de la cause que lorsque
celui-ci a outrepassé son pouvoir d'appréciation et a
interprété les preuves de manière arbitraire.
Les constatations de fait et l'appréciation des preuves sont
arbitraires lorsqu'elles sont évidemment fausses,
contredisent d'une manière choquante le sentiment de la
justice et de l'équité, reposent sur une inadvertance
manifeste ou un abus du pouvoir d'appréciation, par exemple
si l'autorité s'est laissé guider par des
considérations aberrantes ou a refusé de tenir compte
de faits ou de preuves manifestement décisifs (Cass., A., 9
mars 1999, n° 249; Bersier, op. cit., p. 83;
Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p. 104 et les réf.
cit.), ou encore lorsque, sur la base des éléments
recueillis, le tribunal a fait des déductions insoutenables
(ATF 129 I 8, c. 2.1).
Le principe
in dubio pro reo
ne figure expressis verbis dans
aucune disposition de notre ordre juridique (Corboz, In dubio pro
reo, in RJB 1993, pp. 403 ss, spéc. p. 404), mais
découle de la présomption d'innocence (Corboz, op.
cit., p. 405), garantie par l'art. 6 par. 2 CEDH (Convention
de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés
fondamentales du 4 novembre 1950, RS 0.101) et figurant
également expressément à l'art. 32 al. 1 Cst.
(Constitution fédérale de la
Confédération suisse du 18 avril 1999, RS 101). Il
concerne tant le fardeau de la preuve que l'appréciation des
preuves. Comme règle d'appréciation des preuves, il
signifie que le juge ne doit pas se déclarer convaincu de
l'existence d'un fait défavorable à l'accusé
si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant à
l'existence de ce fait (TF, A., 9 août 2000, c. 2a, ad Cass.,
27 octobre 1999, n° 447; Cass., N., 30 mai 2000, n° 395;
Cass., D., 19 juillet 1999, n° 388; ATF 120 Ia 31, c. 2c;
Corboz, op. cit., p. 425). Sur ce point, des doutes simplement
abstraits et théoriques ne suffisent pas, car de tels doutes
sont toujours possibles et une certitude absolue ne peut être
exigée. Il doit s'agir de doutes importants et
irréductibles, qui s'imposent au vu de la situation
objective (ATF 127 I 38, c. 2a; Cass., N., 30 mai 2000, n° 395,
précité; ATF 124 IV 86, c. 2a, JT 1999 IV 136; SJ
1994, p. 541, spéc. p. 545, c. 2c).
Dans cette mesure, le principe
in dubio pro
reo
se confond avec l'interdiction générale de
l'arbitraire, prohibant une appréciation reposant sur des
preuves inadéquates ou sans pertinence (Bovay et alii, op.
cit., n. 11.4 ad art. 411 CPP; Besse-Matile/Abravanel, op. cit., p.
102). Il est donc examiné sous l'angle de l'art. 411 let. i
CPP (JT 2003 III 70, c. 2a et les réf. cit.; JT 1997 III
124). Il existe néanmoins une nuance entre l'arbitraire dans
l'appréciation des preuves et la mise en œuvre du
principe
in dubio pro reo
. Ce principe ne dit pas comment
les preuves doivent être appréciées et comment
le juge doit former sa conviction. Il n'intervient donc pas
à ce stade, qui est régi par la seule interdiction de
l'arbitraire (Corboz, op. cit., p. 422). D'un point de vue
chronologique, le juge doit d'abord apprécier les preuves et
se demander s'il parvient à une conviction personnelle
excluant tout doute sérieux. Ce n'est que si cette
première phase se solde par un doute sur un fait pertinent
qu'il doit ensuite appliquer l'adage
in dubio pro reo
et
trancher la question de fait dans le sens favorable à
l'accusé (Piquerez, Procédure pénale suisse,
Zurich 2000, n° 1905 ss, spéc. n° 1918 s., p. 403;
Corboz, op. cit., pp. 422 s.; Arzt, In dubio pro reo vor
Bundesgericht, in RJB 1993, pp. 1 ss, spéc. p. 21, n.
5).
c)
En
l'espèce,
s'agissant tout d'abord des faits
survenus le 7 juillet 2007 qui ont abouti à la condamnation
de D.________ pour lésions corporelles simples
qualifiées, les premiers juges ont relevé que selon
R.________, le prénommé l'avait frappée au
cours d'une querelle et qu'un ami de ce dernier, X.________, ainsi
que la cousine de la jeune femme, E.________, avaient
évoqué une dispute entre l'accusé et la
victime, au cours de laquelle cette dernière avait pris des
coups (jugt, pp. 9 s., c. 3a).
Le recourant se fonde sur l'extrait du journal de la police
lausannoise du 7 juillet 2007 (pièce 6) et du rapport de la
police municipale de Lausanne du 22 juillet 2007 (pièce 13)
pour arguer qu'il n'a pas porté de coups à la
plaignante. Il s'étonne ensuite que celle-ci n'ait pas saisi
l'occasion d'expliquer à l'inspecteur qui l'a
interrogée qu'elle avait été frappée
par son compagnon. En se fondant sur les procès-verbaux
d'audition, il ajoute enfin que seule la cousine de la plaignante a
déclaré que cette dernière se serait fait
battre, alors que l'autre témoin susmentionné
n'aurait jamais formulé une telle affirmation.
Dans l'extrait du 7 juillet 2007 précité, il est
certes écrit, sous la rubrique relative au second
appel : "pas de coups échangés". Cependant,
comme les premiers juges l'ont justement relevé, c'est de la
troisième et dernière intervention de la police qu'il
ressort que D.________ et R.________ se sont disputés. Dans
le rapport du 22 juillet 2007, la remarque selon laquelle aucun
coup n'aurait été échangé concerne
également l'intervention survenue suite au deuxième
appel; c'est lors de la troisième intervention que l'agent a
précisé que les deux prénommés
s'étaient "disputés pour des motifs d'ordre
personnel". L'accusé ne peut donc de toute évidence
pas conclure des deux documents précités qu'aucun
coup n'a été donné, ce d'autant plus que le
rapport susmentionné indique clairement que les conditions
de nuit et la couleur de peau de la jeune femme ne permettent pas
d'exclure des blessures, des simples bleus ou ecchymoses ayant pu
passer inaperçus. Dans ces conditions, on ne voit pas en
quoi l'appréciation des premiers juges serait
arbitraire.
Quant à l'argument selon lequel la plaignante n'a pas
expliqué à l'agent ce qui lui était
arrivé, il est sans pertinence, dans la mesure où
cette constatation n'exclut pas en soi le fait que la victime ait
pu être frappée, contrairement à ce que
prétend le recourant.
Il convient en outre de rappeler
qu'il est de jurisprudence constante que les
procès-verbaux d'audition ne constituent pas des
pièces pouvant fonder le motif de contradiction ou de lacune
ou faire naître des doutes sérieux sur l'existence des
faits admis et importants pour le jugement de la cause, sauf si les
premiers juges se fondent expressément sur des
déclarations verbales durant l'enquête (Bovay et alii,
op. cit., n. 10.4 ad art. 411 CPP).
En l'occurrence, étant donné que les deux
témoins précités n'ont pas été
entendus aux débats, force est de constater que les premiers
juges se sont fondés sur leurs déclarations en cours
d'instruction. La cour de céans peut donc s'y
référer. Or, lors de son audition du 23 juillet 2007,
E.________ a déclaré que la plaignante s'était
fait battre par D.________ le week-end précédant
celui des faits litigieux (PV aud. 6, p. 1
in fine
).
X.________ a, quant à lui, affirmé qu'il savait que
l'accusé et la plaignante avaient eu une dispute une semaine
avant le 14 juillet 2007 (PV aud. 8, p. 2
in fine
); s'il est
vrai qu'il n'a pas expressément déclaré qu'un
coup avait été donné, ses propos corroborent
toutefois tant la déclaration d'E.________ que la version de
la victime. Sur
la
base de ces éléments, on remarquera que les premiers
juges n'ont manifestement pas procédé à des
déductions insoutenables.
Par conséquent, le moyen est mal fondé et ne peut
qu'être rejeté.
d)
aa)
Concernant les
événements du 15 juillet 2007, D.________ soutient
tout d'abord qu'il aurait disposé d'au maximum 30 minutes
pour avoir trois érections et éjaculer à
autant de reprises, ce qui serait selon lui invraisemblable. Il
estime ensuite que R.________ a menti
sur la quantité d'appels qu'elle a
eus avec lui du 13 au 15 juillet 2007. Il relève
également que la plaignante ne l'a pas rencontré par
hasard pendant la soirée, mais qu'ils s'étaient
déjà retrouvés à un barbecue en fin
d'après-midi; sur ce dernier point, il est d'avis que la
déposition d'E.________ serait contredite par des
témoignages prouvant que le recourant et la jeune femme
auraient passé l'après-midi et la soirée dans
une bonne ambiance.
Sur un plan matériel, il prétend que la
gynécologue aurait dû à tout le moins constater
des rougeurs sur les organes génitaux de la
prénommée, alors que le rapport du CHUV ne signale
aucune lésion dans la région pubienne, hormis une
ancienne cicatrice. Le rapport de l'IUML aurait dû
détecter au minimum des hématomes causés par
la pression exercée par le recourant pour écarter de
force les jambes de la plaignante. Par ailleurs, comme le rapport
dudit institut retient que "la lésion constatée au
niveau du cou n'évoque pas en premier lieu une
strangulation", cela remettrait en cause la version de la victime.
Celle-ci ayant affirmé avoir reçu des coups dans le
dos, le même rapport devrait contenir une remarque à
ce sujet, ce qui n'est pas le cas.
L'accusé prétend en outre que le témoin
A.________ aurait dû entendre la plaignante hurler dans les
couloirs et que le nombre de traces de sperme sur les draps et les
matelas serait surprenant compte tenu des déclarations de la
plaignante. Les allégations de cette dernière ne
seraient pas suffisamment crédibles; d'une part, les
constatations matérielles seraient aussi compatibles avec
les arguments du recourant et, d'autre part, les premiers juges
n'auraient pas apprécié de manière
suffisamment critique les modifications dans les
déclarations opérées par la
victime.
Enfin, le fait que la plaignante ait été consciente
de la longue peine privative de liberté qu'encourait
l'intéressé ne renforcerait pas la
crédibilité de la victime, le raisonnement inverse
étant envisageable.
bb)
L
es arguments de D.________ sont d'ordre
purement appellatoire, celui-ci se bornant à substituer sa
propre version des faits à celle retenue par le tribunal
sans expliquer d'ailleurs en quoi ce dernier se serait
trompé et aurait fait preuve d'arbitraire
.
Il dresse uniquement une
liste de critiques qui, mises ensemble, permettent d'aboutir
à une autre vision possible des événements. Si
la version qu'il suggère est certainement défendable,
elle ne montre pas que celle qui a été retenue par le
tribunal se révèle manifestement insoutenable. De
surcroît, en l'absence de preuve matérielle
décisive, les premiers juges ont dû recourir au
système de la preuve par indices, ces derniers constituant
des faits qui, lorsqu'ils sont mis ensemble, permettent d'induire
l'existence de faits pertinents au regard de l'infraction
envisagée. Or, par définition, un indice
n'établit la culpabilité de l'auteur qu'avec une
certaine vraisemblance et peut être, isolément, en
principe interprété dans un sens contraire et laisser
planer un doute. Inversement, tous les indices pris ensemble
peuvent conduire à une certitude et donc exclure tout doute.
En l'occurrence, le prénommé détache plusieurs
indices les uns des autres et les conteste un à un; non
seulement il n'explique pas en quoi chacun des indices
établis par le tribunal serait le résultat d'une
argumentation insoutenable, mais surtout, il ne montre pas en quoi
l'examen, envisagé dans sa globalité, serait le fruit
d'un raisonnement arbitraire. Il faut au contraire constater, sur
la base des éléments recueillis, que
l'appréciation des preuves n'est pas évidemment
fausse, qu'elle ne contredit pas d'une manière choquante le
sentiment de la justice et de l'équité et qu'elle ne
repose pas sur une inadvertance manifeste ou sur un abus du pouvoir
d'appréciation. L'examen des indices retenus par le tribunal
permet de conclure que celui-ci pouvait, sans arbitraire,
éliminer tout doute sérieux et insurmontable quant
à la culpabilité du recourant.
Les premiers juges ont
forgé leur opinion sur la base de l'ensemble du dossier. Les
critères sur lesquels ils se sont fondés pour
condamner l'accusé pour viol, mise en danger de la vie
d'autrui et injure peuvent être classés en trois
catégories : les critères matériels ou
objectifs, les témoignages et les critères
subjectifs, c'est-à-dire ceux liés aux parties et
plus précisément à la
crédibilité de leurs déclarations ainsi qu'aux
conclusions qu'il est possible de tirer de leurs
comportements.
cc)
S'agissant tout d'abord
des critères matériels, le tribunal a indiqué
(jugt, pp. 15 s.) que lors de l'examen clinique effectué aux
urgences de la maternité du CHUV en date du 15 juillet 2007,
la plaignante présentait plusieurs marques sur le visage, le
cou, le thorax, les seins et les membres supérieurs
(pièce 20). Les médecins sont arrivés à
la conclusion que ces lésions avaient pu être
provoquées dix heures avant leur examen et selon le
mécanisme proposé par la jeune femme; toutefois, leur
analyse n'a pas permis d'objectiver une violence contre le cou
mettant en danger la vie de la plaignante. S'il est vrai que ces
constatations n'offrent pas la preuve de la culpabilité de
D.________, ils sont néanmoins compatibles avec la version
des faits de la plaignante.
Par ailleurs, la police scientifique, qui est intervenue dans
l'appartement de R.________ le 15 juillet 2007, a relevé la
présence de deux matelas posés par terre, dont l'un
présentait des traces de sang et une trace de sperme en son
centre. Un mélange de sang et de salive sur un T-shirt rouge
et noir a également été découvert. Les
tests effectués par l'IUML y ont mis en évidence la
présence d'une enzyme caractéristique de la salive.
Les profils génétiques féminins
prélevés sur les taches correspondaient à ceux
de plaignante. Les premiers juges ont souligné l'importance
de la remarque de la police scientifique selon laquelle la
présence de sang et de salive était compatible avec
l'hypothèse d'un étouffement de la victime par ce
vêtement (jugt, p. 16).
dd)
Concernant ensuite les
témoignages, le tribunal a estimé que seule la
déposition d'A.________, qui habite dans l'immeuble
où les faits litigieux se sont produits, avait
apporté un éclairage sur les faits. Les premiers
juges ont admis que la prénommée montait les
escaliers depuis la buanderie lorsqu'elle a vu la plaignante,
apeurée et visiblement choquée, demander de l'aide en
se tenant le ventre. Le témoin précité n'a pas
totalement compris ce que lui disait la jeune femme, si ce n'est
qu'il fallait appeler la police, que son bébé dormait
et que quelqu'un était parti avec le
téléphone. Selon elle, R.________ portait une robe ou
une jupe dont le bas était taché de sang. Elle a
confirmé ses déclarations à la barre,
précisant qu'elle n'avait pas fait attention au visage de la
jeune femme et ajoutant que celle-ci ne lui paraissait pas jouer la
comédie. Selon le rapport de police, le témoin a
appelé les forces de l'ordre aux alentours de 7h.
ee)
Faute de preuve
matérielle décisive et de témoignage
déterminant, les premiers juges ont estimé à
juste titre qu'ils devaient apprécier les faits
essentiellement en fonction de la crédibilité de
chaque partie. En effet, en l'absence d'un lien direct
évident entre l'accusé et l'infraction
soupçonnée, ce qui est assez fréquent dans les
affaires de crimes contre l'intégrité sexuelle, le
juge est contraint de procéder à un examen critique
et délicat des déclarations contradictoires des
parties.
En l'espèce, pour
examiner la crédibilité de chaque partie, le tribunal
a, dans un premier temps, mis en lumière plusieurs
considérations qui plaident en faveur de la version des
faits de la plaignante. Premièrement, il a indiqué
que la victime n'avait jamais varié dans ses
déclarations, à deux exceptions près :
d'une part, elle a indiqué que son fils dormait dans son
berceau et non pas sur le grand matelas où elle avait
elle-même pris place; les premiers juges ont
précisé que ce détail était
corroboré par les constatations de la police scientifique.
D'autre part, elle a expliqué que lorsque l'accusé a
enfilé un T-shirt dans sa bouche, elle se trouvait sur le
dos et non sur le ventre. Le tribunal a estimé que ces
précisions ne mettaient aucunement en doute sa
crédibilité, ces erreurs pouvant s'expliquer par
l'état de stress dans lequel la victime se trouvait. A cela
s'ajoute le fait qu'une narration des faits précise et
exempte de toute erreur ou imprécision serait même
étonnante dans le cas où une personne a subi une
agression sexuelle forcément traumatisante.
Deuxièmement, les premiers juges ont relevé que
l'hypothèse d'un complot fomenté par la plaignante
n'était pas vraisemblable. Ils ont expliqué qu'en
priant à deux reprises ses voisins d'appeler la police et
dans l'état de choc où elle est apparue à
A.________, la jeune femme n'avait certainement pas joué la
comédie.
Troisièmement, les déclarations formulées par
E.________ ne plaident pas en faveur de relations sexuelles
librement consenties. Comme l'a précisé le tribunal,
la prénommée a en effet confirmé durant
l'enquête que la plaignante n'était guère
enthousiaste à l'idée de rencontrer l'accusé
pendant la soirée du 14 juillet 2007, compte tenu de ce qui
s'était passé entre eux une semaine auparavant.
E.________ a dû convaincre la victime de venir à la
fête qui était organisée.
Quatrièmement, les premiers juges ont indiqué
qu'à deux reprises, l'attention de la plaignante avait
été attirée sur le fait que l'accusation
reposait principalement sur ses épaules et que si les faits
reprochés étaient retenus à l'encontre de
l'accusé, celui-ci, père de son enfant, pourrait
encourir une longue peine privative de liberté. Ils ont
ainsi conclu que c'est en étant pleinement consciente de la
lourde responsabilité qui pesait sur ses épaules que
R.________ avait maintenu l'intégralité de ses
déclarations et ne s'était pas
rétractée.
Dans un deuxième temps, le tribunal a examiné les
critères relatifs aux allégations et au comportement
de D.________, précisant que les déclarations du
prénommé avaient varié sur plusieurs points et
ceci, tant pendant l'instruction qu'en audience (jugt, pp. 18
ss).
Tout d'abord, s'agissant des événements survenus dans
la nuit du 14 au 15 juillet 2007, l'accusé a dû
être confondu en cours d'enquête par les
dépositions concordantes d'E.________, de X.________ et
d'Y.________ pour admettre qu'il avait bel et bien conduit cette
nuit-là et qu'il avait notamment ramené la plaignante
et son enfant. Jusqu'alors, il avait toujours prétendu
qu'Y.________, qui se trouvait pourtant à Yverdon,
conduisait sa voiture. Selon les premiers juges, cet
élément entame déjà très
sérieusement la crédibilité du recourant. La
cour de céans estime que s'il n'est pas en lien direct avec
les comportements punissables adoptés à l'encontre de
la plaignante, il fournit toutefois un indice sur le fonctionnement
psychologique du prévenu et sur sa réelle
volonté de relater la vérité.
Deux autres aspects illustrent les variations dans les
déclarations de l'intéressé. D'une part, il a
constamment déclaré pendant l'enquête que la
jeune femme l'avait invité chez elle, ce qu'il avait
trouvé louche. Or, il n'a pas hésité à
revenir sur ce point en audience, affirmant avec autorité
que la plaignante et lui-même s'étaient
réconciliés après les événements
du 7 juillet 2007, qu'il avait habité au domicile commun
jusqu'au 15 juillet 2007 et qu'il s'y était même
habillé avant de sortir le 14 juillet 2007. D'autre part, il
a expliqué, dans un SMS à E.________ et à la
prénommée V.________, que la victime lui avait
proposé, voire même supplié, de venir pour
qu'ils fassent l'amour, ce qu'il a contesté par la
suite.
Ensuite, le tribunal a retenu que l'accusé s'était
contredit souvent et que le déroulement des faits tel qu'il
l'avait présenté semblait très peu
vraisemblable et ceci, pour plusieurs raisons.
Premièrement, selon les premiers juges, R.________
n'était guère enthousiaste à l'idée de
rencontrer D.________ le soir du 14 juillet 2007, celui-ci ayant du
reste admis qu'il ne pouvait pas aller chez la
prénommée car elle était en colère
contre lui. Selon le tribunal, il est fort douteux, dans ces
circonstances, que la plaignante l'ait invité chez elle de
bon gré et surtout, qu'elle lui ait proposé ou
supplié de faire l'amour, comme il l'a pourtant
indiqué dans le SMS précité.
Le tribunal a ainsi conclu que la version de la jeune femme selon
laquelle elle avait invité le prénommé
à dormir chez elle parce qu'il avait trop bu et lui avait
intimé l'ordre de demeurer sur le canapé était
plus vraisemblable.
Les premiers juges ont ensuite précisé qu'il
était douteux que G.________ ait pu dormir sur le grand
matelas, entre la plaignante et l'accusé, comme ce dernier
le soutient. Dans ce cas en effet, il est à peu près
certain que l'enfant aurait été
réveillé par les ébats auxquels ses parents se
seraient livrés sur ce même matelas. Or, les parties
s'accordent à dire que l'enfant dormait à ce
moment-là, que les relations sexuelles fussent consentantes
ou non. L'enquête a d'ailleurs démontré que
l'enfant dormait à part, comme la plaignante l'a
indiqué en audience.
Le tribunal a également relevé qu'il était
difficile de comprendre la raison pour laquelle la victime, alors
même qu'elle se livrait à des ébats, certes
physiques mais surtout consentants et amoureux selon le recourant,
aurait soudain intimé à celui-ci l'ordre de quitter
les lieux et appuyé son ordre en se saisissant d'un
tournevis. Sur ce point, la version des faits exposée par la
jeune femme selon laquelle c'est parce que
l'intéressé, qui avait pénétré
dans la chambre, refusait d'obtempérer à son ordre de
quitter les lieux et s'était emparé du
téléphone en le jetant à terre qu'elle
s'était munie d'un tournevis et avait
réitéré son ordre en menaçant le
prénommé avec cet objet a paru plus vraisemblable aux
premiers juges.
Selon D.________, la plaignante saignait déjà du nez
lorsqu'elle s'est saisie du tournevis; elle se serait
blessée toute seule en se tapant la tête contre le
sol. Or, avec le tribunal, il sied de constater qu'il est beaucoup
plus vraisemblable que le prénommé ait
asséné des coups de poing et de coudes à
R.________, ce d'autant plus que cette dernière a toujours
soutenu avoir été saisie au cou par l'accusé
et qu'elle portait effectivement des ecchymoses à la base de
cet endroit. A cela s'ajoute que lorsque le juge d'instruction lui
a fait remarquer que les médecins avaient relevé la
présence d'hématomes à l'intérieur de
la bouche de la jeune femme, le recourant a d'abord prétendu
ne pas savoir quand et comment celle-ci avait été
blessée, avant d'admettre qu'elle s'était
ramassée une gifle ou un coup lorsqu'il s'était
défendu. De même, quand il a été
informé que les lésions constatées sur le
corps de la plaignante étaient récentes,
l'intéressé a prétendu avoir posé un
genou sur elle afin de lui prendre le tournevis. Le tribunal a
à juste titre conclu que l'explication de D.________
paraissait fantaisiste. Il en va de même de l'affirmation du
prénommé selon laquelle la victime se serait
recouchée sur le petit matelas et se serait endormie comme
si rien ne s'était passé, alors que, selon ses dires,
celle-ci s'était blessée toute seule après la
furie dont elle avait fait preuve.
Les premiers juges ont considéré également que
le comportement de l'accusé au cours de la procédure
ainsi que le mépris constant qu'il semblait vouer à
la jeune femme affectaient sérieusement son crédit. A
cet égard, ils ont indiqué que pendant
l'enquête, le recourant avait, de façon
générale, démontré une
indifférence totale à l'égard de l'ordre
juridique établi et que son attitude illustrait sa
considération pour le moins relative de la gent
féminine, dans la mesure où non seulement il
s'était montré violent, mais il avait encore
entretenu à une certaine époque, d'août 2004
à fin 2006 à tout le moins, une liaison à la
fois avec S.________ et R.________, à leur insu, ceci tout
en continuant à voir son épouse [...]. A cela
s'ajoute que durant l'enquête, il n'a cessé de se
prétendre divorcé, alors que tel n'était pas
encore le cas.
Le tribunal a aussi mis en exergue le passé judiciaire de
l'intéressé, précisant que celui-ci avait
été condamné à cinq reprises en moins
de cinq ans, et a relevé que la détention
préventive n'avait eu aucun effet, puisque l'accusé
avait continué à commettre plusieurs infractions,
dont cinq conduites malgré un retrait de permis et deux
ivresses au volant qualifiées.
Enfin, l'élément temporel mis en avant par le
recourant pendant l'audience n'a pas été de nature
à ébranler la conviction du tribunal selon laquelle
l'intéressé avait agressé, blessé et,
à trois reprises au moins, violé la plaignante. En
effet, le fait que les actes reprochés à D.________
se soient déroulés entre 6h00 et 7h00 n'exclut pas,
physiologiquement, que le prénommé ait pu avoir trois
érections et violer la victime autant de fois, ce d'autant
plus que selon les explications de l'accusé, il aurait eu,
durant ce laps de temps, deux érections au moins et aurait
même joui à deux reprises.
ff)
Au vu de ce
qui précède, c'est à bon droit qu'en l'absence
de preuve matérielle, les premiers juges ont recouru au
système de la preuve par indices et estimé qu'ils
devaient apprécier les faits essentiellement en fonction de
la crédibilité de chaque partie. S'il est vrai
qu'aucun des éléments susmentionnés
n'établit en l'espèce la culpabilité du
recourant, comme celui-ci le fait valoir, tous ces indices pris
ensemble permettent cependant d'admettre le contraire. On ne
saurait reprocher au tribunal d'avoir apprécié les
faits de manière arbitraire, dès lors que celui-ci
pouvait, en se fondant sur les divers aspects rappelés
ci-avant, éliminer tout doute sérieux quant à
la culpabilité de D.________.
La cour de céans constate néanmoins que la remarque
du tribunal selon laquelle les affirmations d'A.________
démontrent que la plaignante avait effectivement subi une
agression sexuelle particulièrement grave (jugt, p. 17) est
insoutenable. En effet, du moment que ledit témoin n'a
rencontré la victime qu'après les faits et ceci, dans
les couloirs de l'immeuble, ses déclarations n'apportent pas
la preuve des faits répréhensibles eux-mêmes,
mais permettent uniquement de retenir que R.________ était
apeurée et choquée. Quoi qu'il en soit, cette seule
contradiction n'affecte pas la conclusion à laquelle sont
parvenus les premiers juges, dans la mesure où, comme on l'a
vu, ils se sont principalement basés sur l'examen de
crédibilité des deux parties, ce d'autant plus que la
déposition du témoin précité renforce
la version de la plaignante.
En définitive, mal fondé, le moyen doit être
rejeté et, avec lui, le recours en
nullité.
III.
Recours en réforme
1.
Saisie d'un recours en réforme, la cour de
céans examine librement les questions de droit sans
être limitée aux moyens que les parties invoquent
(art. 447 al. 1 CPP). Elle ne peut cependant aller au-delà
des conclusions du recourant. Elle est liée en outre par les
faits constatés dans le jugement attaqué, sous
réserve des inadvertances manifestes, inexistantes en
l'espèce, qu'elle rectifie d'office, ou d'éventuels
compléments qui ressortiraient des pièces du dossier
(art. 447 al. 2 CPP; Bersier, op. cit., pp. 70 s., ch.
8).
2.
a)
D.________ reproche tout
d'abord au tribunal d'avoir violé l'art. 252 CP. Un
élément constitutif de cette infraction ferait
défaut. Il fait valoir qu'un abus au sens de l'art. 252 al.
3 CP ne se conçoit que si l'on peut imaginer, après
une lecture rapide du document, que celui-ci se rapporte à
l'auteur. Il invoque sur ce point le fait que les policiers aient
émis des doutes quant à l'appartenance des documents
qu'il a présentés lors de son interpellation les 28
février 2008 et 5 mars 2008.
b)
L'art. 252 al.
3 CP sanctionne celui qui a abusé, pour tromper autrui,
d'une pièce de légitimation, d'un certificat ou d'une
attestation véritable mais qui ne lui est pas
destiné. Les pièces de légitimation sont des
papiers qui servent à constater l'identité, le statut
ou l'état familial d'une personne. Parmi celles-ci figurent
notamment les passeports (en vertu de l'art. 255 CP,
également ceux d'autres Etats), les cartes
d'identité, les actes d'origine, les papiers
d'identité délivrés
régulièrement par la police des étrangers pour
entrer et séjourner dans le pays (en particulier les permis
d'établissement), les permis de conduire (ATF 98 IV 55,
spéc. p. 58), les actes de naissance ou les livrets de
famille (Boog, Basler Kommentar, Strafrecht II,
2
ème
éd., n. 5 ad art. 252 CP). Il s'agit
en général d'actes publics, c'est-à-dire de
documents officiels. Toutefois, la formule est assez large pour
englober des documents d'origine privée, par exemple une
carte établie par une banque pour permettre aux clients de
se légitimer à son égard (Corboz, Les
principales infractions, vol. II, n. 2 ad art. 252 CP).
L'usage abusif d'un certificat - au sens large (pièce de
légitimation; au sens strict, attestation) -
véritable, qui constitue la troisième forme de
comportement incriminé par l'art. 252 CP, ne correspond pas
à une falsification en tant que telle mais représente
une fausse légitimation utilisée dans un but
trompeur. Cette variante de l'infraction a pour finalité de
protéger les pièces de légitimation, les
certificats et les attestations d'une utilisation abusive. L'auteur
emploie un véritable document pour renforcer sa fausse
affirmation. Lorsque l'auteur agit avec un dessein d'enrichissement
illégitime, son comportement tombe en général
sous le coup de l'escroquerie. Pour qu'il y ait abus, il suffit,
comme en cas d'emploi ordinaire, que le destinataire ait la
possibilité de prendre connaissance du certificat au sens
large. Peu importe la voie que l'auteur a empruntée pour
obtenir le document. De même, il est sans importance de
savoir si l'écrit est utilisé conformément
à son but aussi longtemps qu'il n'est employé que
comme pièce de légitimation (Boog, op. cit., n. 12 ad
art. 252 CP).
L'infraction est intentionnelle et suppose la volonté de
tromper autrui, dans le but d'améliorer sa situation
personnelle ou celle d'un tiers. Il s'agit d'une notion très
large, qui englobe pratiquement toutes les situations, sauf si
l'auteur agit dans un but raisonnable ou seulement pour nuire
à autrui (Corboz, op. cit., vol. 2, n. 18 ad art. 252
CP).
c)
En
l'espèce, aussi bien la carte d'identité que
l'abonnement demi-tarif utilisés par D.________ constituent
des pièces de légitimation. Le prénommé
s'est légitimé à l'aide de documents
véritables, mais destinés à d'autres
personnes. Aussi bien le 28 février que le 5 mars 2008, les
destinataires, à savoir les policiers que l'accusé
voulait tromper, ont pris connaissance des pièces
susmentionnées. Peu importe dès lors que les
policiers aient émis des doutes sur le fait que les
documents qui leur ont été présentés
étaient bien ceux du recourant. Par conséquent, les
conditions de l'infraction de faux dans les certificats sont bel et
bien réalisées.
Mal fondé, le moyen doit être
rejeté.
3.
a)
D.________
estime ensuite qu'un élément constitutif subjectif de
la dénonciation calomnieuse fait défaut. Il
prétend que son intention était uniquement de cacher
son identité aux policiers qui le contrôlaient et non
pas de faire ouvrir des poursuites contre T.________.
b)
Selon l'art.
303 ch. 1 CP, se rend coupable de dénonciation calomnieuse,
celui qui aura dénoncé à l'autorité,
comme auteur d'un crime ou d'un délit, une personne qu'il
savait innocente, en vue de faire ouvrir contre elle une poursuite
pénale ou celui qui, de toute autre manière, aura
ourdi des machinations astucieuses en vue de provoquer l'ouverture
d'une poursuite pénale contre une personne qu'il savait
innocente. Les deux comportements punissables se distinguent en
ceci que, dans le premier cas, la personne visée est
dénoncée directement, c'est-à-dire
nommée par le dénonciateur, tandis que dans le second
cas, celui-ci recourt à des procédés
indirects, qui doivent être astucieux, sans désigner
par son nom la personne qu'il veut entraîner dans une
poursuite pénale (ATF 95 IV 19, c. 1).
Pour qu'il y ait dénonciation au sens précité,
il faut que l'auteur s'adresse, par écrit ou oralement,
à l'autorité compétente pour ouvrir une
poursuite pénale ou à tout le moins à une
autorité dont on peut s'attendre qu'elle transmette la
dénonciation à l'autorité compétente
(Corboz, op. cit., vol.
II, n. 3 et 5 ad art. 303 CP).
Sur le plan subjectif, l'auteur doit savoir que la personne
dénoncée est innocente. Il s'agit d'une connaissance
au sens strict; le dol éventuel ne suffit pas (ATF 76 IV
244; TF 6B_221/2007 du 13 août 2007, c. 3.2,). L'auteur doit
en outre être animé par le dessein de faire ouvrir
conte la personne dénoncée une poursuite
pénale; la jurisprudence et la majorité de la
doctrine considèrent que le dessein éventuel suffit
(ATF 80 IV 117, 120-121; Delnon/Rüdy, Basler Kommentar,
Strafrecht II, 2
ème
éd., n. 27 ad art. 303
CP). Enfin, comme l'auteur sait que la personne
dénoncée est innocente, les preuves
libératoires de la vérité ou de la bonne foi
sont exclues (Corboz, op. cit., vol. I, n. 15 ad art. 174
CP).
c)
En
l'espèce, il a été établi qu'en se
légitimant au nom de T.________, l'accusé savait
pertinemment que son ami allait faire l'objet d'une
dénonciation puisqu'il a signé au nom de celui-ci les
formulaires administratifs et judiciaires. Selon l'état de
fait retenu par les premiers juges, que le recourant ne conteste du
reste pas, celui-ci était manifestement au courant qu'une
procédure pouvait être ouverte contre le
prénommé; il ne voulait probablement pas la
réalisation de cette éventualité, mais s'est
parfaitement accommodé de la possibilité qu'elle
survienne tout de même.
Dans ces conditions, c'est à tort qu'il prétend que
son intention était uniquement de cacher son identité
aux policiers.
Mal fondé, le moyen doit donc être
rejeté.
4.
Dans la mesure où, dans son recours en
réforme, D.________ ne conteste que les infractions de faux
dans les certificats et de dénonciation calomnieuse, c'est
à en vain qu'il conclut à ce qu'il soit
également libéré des chefs d'accusation de
viol, mise en danger de la vie d'autrui, lésions corporelles
simples qualifiées et injure (recours, p. 13).
Par ailleurs, sur la base de l'état de fait du jugement
attaqué, qui plus est confirmé par la cour de
céans lors de l'examen des moyens de nullité
développés ci-avant, on ne saurait revenir sur les
qualifications juridiques retenues par les premiers juges
concernant les autres infractions
précitées.
IV.
En définitive, le recours de D.________ doit
être rejeté et le jugement confirmé, en
application de l'art. 431 al. 2 CPP.
Vu l'issue du recours, les frais de deuxième instance, y
compris l'indemnité allouée à son
défenseur d'office par 1'355 fr. 75, seront supportés
par le prénommé (art. 450 al. 1 CPP).
Le remboursement à l'Etat de
cette indemnité sera exigible pour autant que la situation
économique du recourant se soit
améliorée.
Par ces motifs,
la Cour de cassation
pénale,
statuant à huis
clos
en application de l'art. 431 al. 2
CPP,
prononce
:
I.
Le recours est
rejeté.
II.
Le jugement est
confirmé.
III
.
Les frais
de deuxième
instance, par 4'865 fr. 75 (quatre mille huit cent soixante-cinq
francs et septante-cinq centimes), y compris l'indemnité
allouée à son défenseur d'office par 1'355 fr.
75 (mille trois cent cinquante-cinq francs et septante-cinq
centimes), sont mis à la charge du recourant
D.________.
IV.
Le
remboursement à l'Etat de l'indemnité allouée
au chiffre III ci-dessus sera exigible pour autant que la situation
économique de
D.________
se soit
améliorée.
V.
L'arrêt est
exécutoire.
Le président
:
Le greffier :
Du 8 octobre
2009
Le dispositif de l'arrêt
qui précède est communiqué
au
recourant
et aux autres
intéressés.
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Axelle
Prior, avocate (pour D.________),
‑      Me Mireille
Loroch, avocate (pour R.________),
‑      M. le
Procureur général du canton de Vaud,
et communiqué
à :
‑
Département de l'intérieur, Office d'exécution
des peines,
‑      Service de la
population, secteur étrangers (15.01.1983),
‑      M. le
Vice-Président du Tribunal correctionnel de l'arrondissement
de Lausanne,
‑      M. le Juge
d'instruction cantonal,
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière pénale devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 78 et suivants de la loi du
17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral (LTF - RS
173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel
subsidiaire au sens des art. 113 et suivants LTF. Ces recours
doivent être déposés devant le Tribunal
fédéral dans les trente jours qui suivent la
notification de l'expédition complète (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :