vd_findinfo · AI 266/17 - 182/2018 · 2018-06-21 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ, ÉVALUATION DE L'ATTEINTE À LA SANTÉ, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 21.06.2018 AI 266/17 - 182/2018

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
266/17 - 182/2018
ZD17.037157
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
21 juin 2018
__________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Brélaz Braillard, juge et M. Oppikofer, assesseur
Greffier
:
M.              Schild
*****
Cause
pendante entre :
B.________
,
à [...], recourante, représentée par Procap, à Bienne,
et
A.________
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
28 LAI
E n  f a i t  :
A.
a)
B.________ (ci-après : l’assurée
ou la recourante), née en 1962, travaillait à temps partiel depuis le 27 janvier 2014 en qualité
de téléphoniste au sein de l’entreprise Z.________ SA.
Victime d’un accident vasculaire cérébral (AVC) survenu le 27 mars 2014, B.________ a
déposé le 16 juin 2014 une demande de prestations de l’assurance-invalidité.
Renseignant l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud (ci-après :
l’OAI ou l’intimé) le 20 juin 2014, le Dr W.________, spécialiste en médecine
interne générale, médecin traitant de l’assurée, a posé plusieurs diagnostics
avec effets sur la capacité de travail, soit notamment :
-
un AVC pontique avec hypoesthésie de la face
gauche le 27 mars 2014 sur probable sténose artérielle vertébrale gauche de 70%-80% ;
-
hernie discale L5-S1 à gauche déficitaire
(diminution force flexion dorsale pied gauche M4 et troubles sensitifs) non-opérable ;
-
diabète de type II non insulino-requérant ;
-
polyarthrose des mains ;
-
gonarthrose gauche débutante, associé
à une tendinopathie de la patte d’oie.
Concernant la capacité d
e
travail de l’assurée, le Dr W.________ a constaté que sa patiente se trouvait en arrêt
de travail complet depuis son AVC du 27 mars 2014, qu’elle avait subi plusieurs malaises, chutes
et petits accidents et que sa marche en était ainsi troublée, entraînant un risque de
chute et une capacité de travail nulle. Pour le Dr W.________, l’activité précédemment
exercée n’était plus exigible, le rendement de l’assurée était nul et
l’on ne pouvait s’attendre à une amélioration de sa capacité de travail.
Sur recommandation du Service médical régional de l’assurance-invalidité (SMR),
l’OAI a ordonné une expertise neurologique, confiée au Dr H.________, spécialiste
en neurologie. Dans son rapport du 21 avril 2015, ce médecin a posé comme diagnostics incapacitants
des troubles de l’équilibre proprioceptifs et des douleurs neurogènes des membres inférieurs
sur polyneuropathie diabétique associée à une irritation radiculaire L5-S1 sur arthrose
lombaire basse, sans hernie discale et sans déficit radiculaire. Concernant les diagnostics dénués
d’effets sur la capacité de travail, le médecin a retenu un status après accident
ischémique transitoire (AIT) ou AVC mineur avec hémi syndrome sensitif gauche répressif,
se manifestant actuellement uniquement par une dysesthésie subjective des lèvres à gauche
ainsi qu’un niveau cognitif bas constitutionnel avec scolarité à minima, aggravé
pas des éléments anxio-dépressifs. Il a également retenu les éléments suivants :
5.
Appréciation
du cas et pronostic
Le
tableau neurologique est actuellement dominé par les troubles de l'équilibre et les dysesthésies
douloureuses des membres inférieurs, dans le cadre premièrement d'une polyneuropathie sensitive
d'origine diabétique, avec également une composante liée à une arthrose lombaire
inférieure sténosant les trous de conjugaison à prédominance L5 et Si. Bilatéralement,
et se traduisant par des irradiations radiculaires dans les territoires correspondants, niais sans déficit
neurologique. Il n'existe en revanche aucune séquelle significative de l'ancien AVC ayant entraîné
un hémisyndrome sensitif gauche régressif, hormis une dysesthésie des lèvres à
gauche, sans lésion visible à l'IRM, et correspondant donc à un AVC mineur, quasiment
un AIT.
L'examen
neuropsychologique montre un niveau cognitif assez bas, explicable constitutionnellement, avec un niveau
faible de scolarité, mais sans corrélation avec une pathologie cérébrale particulière.
Ceci est renforcé par des éléments anxio-dépressifs.
Dans
ce contexte, la limitation principale sur le plan des activités professionnelles est liée aux
troubles de l'équilibre et aux douleurs des membres inférieurs, justifiant une activité
à priori sédentaire, sans nécessité d'importants déplacements, mais avec cependant
la possibilité de changer de position de temps en temps. Ceci pourrait par exemple être effectué
dans le cadre d'un travail adapté de téléphoniste, ou d'autres activités de bureau
comme du classement, etc, des possibilités plus élaborées étant limitées par
le niveau faible de formation ainsi que les performances cognitives observées aujourd'hui.
Au
plan du pronostic, la polyneuropathie diabétique est potentiellement susceptible de péjoration,
mais visiblement l'évolution est lente, alors que le tableau lombaire, sans discopathie réellement
significative, et uniquement avec les éléments arthrosiques, paraît plutôt stable.
Un risque de récidive d'AVC reste évidemment possible chez cette patiente avec facteurs de
risque, notamment diabète et tabagisme.
B.
Influence sur la capacité
de travail
1.
Limitations
(qualitatives et quantitatives) en relation avec les troubles constatés
Niveau
cognitif et scolaire bas, les limitations médicales étant liées aux troubles de l'équilibre
et aux douleurs des membres inférieurs, avec limitation des déplacements, ainsi que du maintien
prolongé d'une position, avec nécessité de se « dégourdir les jambes ».
Pas de limitation particulière aux membres supérieurs, pas d'atteinte sensorielle non plus.
2.
Influence
des troubles sur l’activité exercée jusqu’ici
2.1
Comment agissent ces troubles sur l'activité
exercée
jusqu'ici
?
Si
l'on prend la dernière activité de la patiente, à savoir téléphoniste, on peut
envisager une incapacité de travail de 25%, en sachant que de toute façon, l'activité
n'était effectuée qu'à 50% auparavant, et donc une reprise à ce taux pourrait être
envisagée sans autre.
2.2
Description précise de la capacité résiduelle de travail
75%.
2.3
L'activité exercée
jusqu'ici est-elle encore exigible ? Si oui, dans quelle mesure (heures par jour) ?
Oui,
aux horaires habituels, dans le cadre de la limitation susmentionnée.
2.4
Y a-t-il une diminution du rendement ? Si oui, dans quelle mesure ?
Pas
spécifiquement, si la patiente peut avoir une activité à prédominance sédentaire,
mais néanmoins pouvoir se dégourdir les jambes épisodiquement pendant quelques secondes.
2.5
Depuis quand, au point de vue médical, y a-t-il une incapacité de
travail de 20% au moins ?
Cette
évaluation parait valable depuis longtemps, déjà en 2012-2013.
2.6
Comment le degré d'incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Stabilité,
hormis la limitation transitoire de la capacité de travail au moment de l'événement cérébrovasculaire,
mais très rapidement résolutif.
Constatant la nécessité d’une expertise médicale psychiatrique afin de clarifier
le droit aux prestations de l’assurée, l’OAI en a confié la réalisation au
Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie. Dans son rapport du 1
er
février 2017, le Dr V.________ a retenu les éléments suivants :
En
conclusion, l’examen de l’expertisée ne m’a pas permis de mettre en évidence
une pathologie psychiatrique entraînant une incapacité de travail, ni même de poser un
quelconque diagnostic psychiatrique. De ce fait, j’estime que, sur le plan psychiatrique, l’expertisée
jouit d’une pleine capacité de travail.
Dans un avis du 3 mars 2017, le Dr P.________, spécialiste en médecine de travail et médecin
auprès du SMR, a retenu une capacité de travail exigible de 75% dans toute activité, sauf
comme caissière.
Dans un projet de décision du 11 avril 2017, l’OAI a informé l’assurée de
son intention de rejeter sa demande de prestations, motif pris que l’assurée présentait
un degré d’invalidité de 25%, n’ouvrant pas de droit à une rente de l’assurance-invalidité.
Par courrier du 21 avril 2017, l’OAI a interpellé le Dr W.________ en lui soumettant un questionnaire
concernant la situation actuelle de l’assurée. Le médecin y a donné suite par le
biais d’un rapport médical, daté du 27 avril 2017. Il y a retenu les diagnostics avec
répercussion sur la capacité de travail suivants :
-
lombalgie multifactorielle survenant dans un contexte
d’hernie discale L4-L5 avec conflit racine L5 gauche et une hernie discale L5-S1 gauche, troubles
dégénératifs pluri-étagés avec trois infiltrations le 6 octobre 2014, le 30
janvier 2015 et le 13 mars 2015 avec peu d’effet,
-
douleurs chroniques des deux pieds multifactorielles
(séquelles d’une fracture de fatigue du pied gauche en mai 2016 [fracture cuboïde et
base du 3
ème
métatarsien] et du pied droit en mars 2017 [fracture base du 3
ème
métatarsien], tendinopathie fusiforme du tendon d’Achille et enthésopathie inflammatoire
aponévrose plantaire superficielle du pied droit [IRM du pied du 11 mai 2015], début d’arthrose
entre le cuboïde et la base du 4
ème
métatarsien gauche [IRM pied gauche du 14 mars 2017] et séquelles d’une hernie discale
L5-S1),
-
douleurs et paresthésies des deux mains sur
polyarthrose, maladie du Dupuytren de la main gauche, status post cure du canal carpien gauche de décembre
2016, avec persistance d’un très discret élargissement d’amont du nerf médian
(2 mm versus 1,5 mm du rétinaculum).
Concluant à une incapacité totale de travail tant dans l’activité habituelle que
dans une activité adaptée dès le 27 mars 2014, le médecin a retenu les limitations
fonctionnelles suivantes :
-
position assise pas supportée plus que 20 minutes (lombalgies et paresthésies dans les 2 membres
inférieurs),
-
marche difficile, surtout
sur terrain irrégulier, dans le bus, etc.,
-
position débout péjore
les paresthésies et instabilité des 2 pieds avec un risque de chute élevé,
-
pas de porte des charges
(dos et mains),
-
difficultés à
saisir des choses avec les mains.
Dans un avis SMR du 22 juin 2017, le Dr P.________ s’est déterminé comme suit sur la
situation de l’intéressée :
Notre
position :
après
lecture de ces documents, nous ne voyons pas de limitations fonctionnelles nouvelles qui ne permettraient
pas un travail adapté de type téléphoniste à 75% ou d'autres activités de bureau
comme du classement, pourvu que le poste soit sédentaire. Un RM d'orthopédie insiste sur la
mauvaise
hygiène de vie
(obésité, tabagisme important, et diabète).
Pour
rappel, en 2015 l'assurée insistait sur la nécessité pour elle de recevoir une rente et
non de reprendre une activité.
En 2016, lors de l'expertise psy., la vie quotidienne montrait que l'assurée faisait ses courses
et disposait de ressources aussi. Nous faisons remarquer que : a/ les lombalgies multifactorielles sont
sans déficit moteurs, comme déjà connus antérieurement, et elles étaient bien
prises en compte en 2015, comme le diabète et sa polyneuropathie diabétique. b/ l'arthrose
du pied évoluait par ailleurs bien avant la fracture et ne gênait pas l'assurée dans ses
déplacements (cf. courses). Même des séquelles de fracture de fatigue du pied G ne contre-indiquent
pas l'AH comme antérieurement. Enfin, la dernière IRM du pied D du 14.03.17 ne montre pas de
tendinopathie, ni d'entésopathie, qui pourrait faire suspecter une arthropathie inflammatoire
(en
plus pas d'ex. biologiques).
Cf. l'IRM cérébrale du 03.11.16 est très rassurante, sans AVC noté, et un canal carpien
n'est pas incapacitant, tout comme les diagnostics non incapacitants figurant en c/ du RM du Dr W.________.
Pour toutes ces raisons, nous n'avons aucune raison de nous écarter des constatations antérieures
chez cette femme de 55 ans, tout en insistant comme un de nos confrères sur les
mesures
hygiéno-diététiques
(obésité, tabac), qui ne peuvent qu'améliorer l'assurée.
Au
total,
nous
en restons aux conclusions antérieures en considérant que la situation est inchangée.
Par décision du 27 juin 2017, l’OAI a confirmé son projet du 11 avril 2017 et rejeté
la demande de prestations de l’assurée. Suite aux expertises effectuées en mars 2015
et en janvier 2017 et compte tenu des éléments médicaux en sa possession, l’incapacité
durable de travail et de gain de l’assurée se montait à 25% dans une activité adaptée
à son état de santé, y compris l’activité de téléphoniste. Le degré
d’invalidité de 25% était insuffisant pour ouvrir le droit à une rente de l’assurance-invalidité.
B.
a)
Par acte de recours du 28 août 2017, B.________ a, par l’intermédiaire de Procap, déféré
cette décision devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal. Elle a conclu, sous
suite de frais et dépens, à l’annulation de la décision rendue par l’OAI le
27 juin 2017, à la condamnation de l’OAI au versement des prestations légales découlant
de l’assurance-invalidité, en particulier une rente d’invalidité, et, le cas échéant,
à ce que toutes les mesures d’instructions utiles soient ordonnées. Subsidiairement,
l’assurée a conclu au renvoi de la cause à l’OAI pour instruction complémentaire,
notamment sur le plan médical, puis nouvelle décision dans le sens des considérants.
L’assurée contestait en premier lieu la valeur probante du rapport d’expertise du 21
avril 2015 établi par le Dr H.________. A son avis, ce rapport ne prenait pas en compte l’évolution
défavorable de son état de santé, survenue postérieurement au rapport d’expertise
en cause. Une comparaison entre le rapport du Dr H.________ et les données actuelles du Dr W.________
mettait en évidence une modification de la situation : en premier lieu, une péjoration
de sa situation lombaire ne lui permettait plus de supporter la position assise plus de vingt minutes ;
les douleurs aux mains rendaient la saisie des choses très difficile ; quant au port de charges,
il était désormais impossible. Pour l’assurée, ni le rapport du Dr H.________ ni
l’avis médical établi par le SMR ne pouvait servir de base suffisante afin de statuer
sur son droit aux prestations. L’annulation de la décision attaquée ainsi qu’une
instruction complémentaire étaient dès lors justifiées.
b)
Dans
sa réponse du 26 octobre 2017, l’OAI a, en se référant à un nouvel avis du
SMR du 19 octobre 2017, proposé le rejet du recours. Il estimait que les différentes pièces
médicales produites postérieurement au rapport d’expertise neurologique du 21 avril 2015,
notamment l’IRM (imagerie à résonnance magnétique) cérébrale avec angio-IRM
cérébrale et pré-cérébrale du 3 novembre 2016, ne mettaient pas en évidence
d’anomalies nouvelles ni un AVC.
c)
Répliquant
en date du 14 décembre 2017, l’assurée a confirmé la teneur de son recours du 28
août 2017. Elle contestait intégralement l’appréciation du SMR développée
dans l’avis du 19 octobre 2017. Elle soutenait qu’elle présentait des douleurs aux deux
pieds à la charge lors de la marche, des troubles de l’équilibre dus à l’instabilité
des deux pieds, une marche dans les escaliers rendue très difficile et que tout port de charge était
impossible. Elle a fait valoir que le Dr W.________ avait expressément évoqué une péjoration
des lombalgies et soutenait que l’avis SMR du 19 octobre 2017, en refusant de se prononcer sur
la péjoration de son état de santé, ne se référait pas à son état
de santé actuel. Elle précisait enfin qu’elle allait subir le 15 décembre 2017 une
nouvelle intervention chirurgicale au niveau de la main gauche.
d)
Par
duplique du 18 janvier 2018, l’OAI a estimé que les arguments développés par l’assurée
n’étaient pas de nature à remettre en question le bien-fondé de sa décision,
renvoyant à l’avis SMR du 22 juin 2017 et à un nouvel avis du SMR daté du 10 janvier
2018.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les
dispositions de la loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit
des assurances sociales (LPGA; RS 830.1) s'appliquent à l'assurance-invalidité (art. 1 de la
loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité [LAI; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l'opposition n'est pas ouverte – ce qui est
le cas des décisions en matière d'assurance-invalidité (art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (art. 56 LPGA). Le
recours doit être déposé dans les trente jours suivant la notification de la décision
sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l'espèce, le recours a été
interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD [loi
cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative; RSV 173.36]) et respecte
pour le surplus les formalités prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA), de sorte qu'il
est recevable.
2.
Le
litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de l'assurance-invalidité, singulièrement
le degré d'invalidité à la base de cette prestation.
3.
a)
Dans
le domaine de l'assurance-invalidité, une personne assurée ne peut prétendre à une
rente que si elle a présenté une incapacité de travail d'au moins 40 % en moyenne
durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, elle est invalide
à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI). Est réputée incapacité de travail
toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assuré à accomplir dans sa profession
ou son domaine d'activité le travail qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette
perte résulte d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacité
de travail de longue durée, l'activité qui peut être exigée de lui peut aussi relever
d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activité.
b)
D’après l’art. 16 LPGA, pour évaluer le taux d’invalidité, le revenu
que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était pas invalide est comparé
avec celui qu’il pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement
être exigé de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché
du travail équilibré. La comparaison des revenus s'effectue, en règle générale,
en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un
avec l'autre, la différence permettant de calculer le taux d'invalidité (ATF 130 V 343 consid.
3.4).
c)
Pour pouvoir fixer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a un recours)
a besoin de documents que les médecins, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 125 V 256 consid. 4 ; 115
V 133 consid. 2 ; TF I 312/06 du 29 juin 2007 consid. 2.3 et les références citées).
d)
D’après le principe de la libre appréciation des preuves, pleinement valable en procédure
judiciaire de recours dans le domaine des assurances sociales (art. 61 let. c LPGA), le juge n’est
pas lié par des règles formelles pour constater les faits au regard des preuves administrées,
mais doit examiner de manière objective tous les moyens de preuve quelle qu’en soit la provenance,
puis décider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe
des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il
se fonde sur une opinion médicale plutôt qu'une autre. L'élément déterminant
pour la valeur probante d'un rapport médical n'est ni son origine, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais son contenu. A cet égard, il importe que les points litigieux aient
fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets,
qu'il prenne également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée,
qu'il ait été établi en pleine connaissance de l'anamnèse, que la description des
interférences médicales soit claire et enfin que les conclusions de l'expert soient dûment
motivées (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2009 du 3 mai 2010 consid.
3.2.2 ; TF 9C_236/2015 du 2 décembre 2015 consid. 4).
4.
La recourante soutient que l’expertise médicale du 21 avril 2015 établie par le Dr H.________
ne revêt pas de valeur probante. En effet, dite expertise est datée de plus de deux ans et
ne peut ainsi tenir compte de la péjoration de son état de santé survenue depuis le moment
de sa réalisation.
a)
En premier lieu, il n’est pas contesté
que la recourante ne présente aucune atteinte à la santé psychique susceptible d’avoir
une influence sur sa capacité de travail.
b)
Sur
le plan somatique, le Dr H.________ a souligné que le tableau neurologique était dominé
par des troubles de l’équilibre et des dysesthésies douloureuses des membres inférieurs,
dans le cadre d’une polyneuropathie sensitive d’origine diabétique, avec au surplus
une composante liée à une arthrose lombaire inférieure sténosant les trous de conjugaison
à prédominance L5 et S1 bilatéralement et se traduisant par des irradiations radiculaires
dans les territoires correspondants, sans déficits neurologiques. Fort de ces éléments,
il a estimé que la limitation principale sur le plan fonctionnel était liée aux troubles
de l’équilibre et aux douleurs des membres inférieurs, lesquels justifiaient une activité
sédentaire, sans nécessité d’importants déplacements et avec possibilité
de changer de position de temps en temps. La recourante présentait ainsi une incapacité de
travail de 25 % dans toute activité.
c)
Le
rapport du Dr W.________ du 27 avril 2017 ainsi que les pièces médicales versées au dossier
par ce médecin au cours de la procédure ne permettent pas de s’écarter de l’appréciation
du Dr H.________ et ne justifient pas, à tout le moins, la mise en œuvre d’une mesure
d’instruction complémentaire.
aa)
Concernant les douleurs lombaires, le Dr H.________ a indiqué qu’il n’existait pas,
d’après l’imagerie médicale, d’anomalie discale significative de L1 à
L4 ; en L4-L5, il existait une discopathie modérée avec arthrose facettaire non congestive,
sans conflit radiculaire et sans canal étroit ; en L5-S1, il existait une discarthrose plus
marquée avec prolapsus discal et arthrose facettaire non congestive, avec sténose dégénérative
des trous de conjugaison modérée – un conflit radiculaire restant cependant incertain
–, sans signe inflammatoire. En tant que le Dr W.________ soutient que la situation s’est
péjorée, il ne peut être suivi, ses allégations n’étant pas objectivement
documentées.
bb)
Concernant les douleurs aux pieds, le Dr H.________ a expliqué qu’elles étaient principalement
liées à une polyneuropathie sensitive d’origine diabétique. Il est cependant vrai
que la recourante a présenté des fractures de fatigue aux deux pieds (en 2016 pour le pied
gauche et en 2017 pour le pied droit). Toutefois, ni le Dr G.________ dans son rapport du 16 janvier
2017, ni le Dr V.________, dans son rapport d’expertise du 1
er
février 2017, ne font mention de la première fracture dans le cadre de leur anamnèse,
de sorte que l’on peut raisonnablement en déduire que l’atteinte a été transitoire.
En l’absence de renseignements médicaux récents attestant d’une évolution
défavorable de la seconde fracture de fatigue, rien ne laisse à penser que l’atteinte
n’aurait pas été transitoire également. Au surplus, il sied de rappeler que l’activité
préconisée dans la situation de la recourante est une activité principalement sédentaire,
appréciation qui englobe par conséquent les limitations mentionnées par le Dr W.________
dans son rapport (troubles de l’équilibre dus à l’instabilité des deux pieds,
marche très difficile dans les escaliers, port de charges impossible).
cc)
Concernant finalement les douleurs aux mains, la recourante semble avoir fait l’objet de plusieurs
interventions chirurgicales pour un syndrome du tunnel carpien bilatéral. Au vu cependant des pièces
présentes au dossier, cette pathologie est très peu documentée. Dans son expertise médicale,
le Dr H.________ a cependant indiqué que les tunnels carpiens opérés ne présentaient
pas de nettes séquelles.
d)
Sur un plan plus général, force est de constater que les limitations décrites par le Dr
W.________ ne semblent nullement incompatibles avec l’activité adaptée telle que décrite
par le Dr H.________, soit une activité sédentaire dans le milieu tertiaire. D’ailleurs,
il ressort de l’expertise psychiatrique réalisée par le Dr V.________ que la recourante
dispose de ressources physiques et psychiques non négligeables.
e)
Dans la mesure où la capacité de
travail de la recourante est encore de 75% dans son ancienne activité, le revenu qu’elle pourrait
obtenir en mettant à profit sa capacité résiduelle de travail correspond à une incapacité
de gain 25% (comparaison en pour-cent ; ATF 114 V 310 consid. 3a). Le taux d'invalidité doit
par conséquent être fixé à 25 %, taux insuffisant pour ouvrir le droit à
une rente de l’assurance-invalidité (art. 28 al. 1 let. b et c LAI).
5.
a)
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté, ce qui entraîne la confirmation
de la décision attaquée.
b)
En dérogation à l'art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de contestations
portant sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-invalidité devant le tribunal cantonal
des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en fonction
de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse, et doit
se situer entre 200 et 1'000 fr. (art. 69 al. 1bis LAI). En l’espèce, compte tenu de l’ampleur
de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à 400 fr. et être
mis à la charge de la recourante, qui succombe (art. 69 al. 1bis LAI ; art. 49 al. 1 LPA VD).
c)
Enfin, il n’y a pas lieu d’allouer de dépens, la recourante n’obtenant pas gain
de cause (art. 61 let. g LPGA ; art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 27 juin 2017 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à
400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge de la B.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Procap, pour la recourante,
‑
l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
l’Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :