vd_findinfo · Arrêt / 2022 / 930 · 2023-01-09 · fr

MÉTHODE MIXTE D'ÉVALUATION, COMPARAISON DES REVENUS, REJET DE LA DEMANDE, SUREXPERTISE, EXPERTISE PLURIDISCIPLINAIRE, FIBROMYALGIE, ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL | 28 LAI, 28a LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2022 / 930

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
386/20 - 9/2023
ZD20.047943
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
9 janvier 2023
___________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mme
Pasche, juge et M. Küng, assesseur
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
U.________
,
à Lausanne, recourante, représentée par Me Yero Diagne, avocat à Lausanne,
et
OFFICE
DE L’ASSURANCE-INVALIDITE POUR LE CANTON DE VAUD
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 16 LPGA ; 4 al. 1, 28 et 28
a
LAI
E n  f a i t  :
A.
U.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1978, mère
de deux enfants nés en 2003 et 2007, a travaillé comme spécialiste en gestion de marchandises
auprès de C.________ de 1999 à 2007. Elle s’est ensuite consacrée à son foyer,
tout en effectuant des sondages téléphoniques depuis son domicile. Le 15 juillet 2015, elle
a déposé une demande de prestations de l’assurance-invalidité, faisant principalement
valoir des troubles au poignet droit et à la hanche droite. Son médecin traitant, le Dr N.________,
spécialiste en médecine interne générale, a attesté une totale incapacité
de travail en qualité de vendeuse depuis janvier 2015.
Entre autres mesures d’instruction, l’Office de l’assurance-invalidité pour le
canton de Vaud (ci-après : l’office AI ou l’intimé) a mis en œuvre un
examen clinique rhumato-psychiatrique auprès du Service médical régional de l’assurance-invalidité
(ci-après : le SMR). Dans un rapport du 9 janvier 2017, les Drs W.________, spécialiste
en rhumatologie, et S.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont estimé
que l’assurée ne subissait aucune réduction de sa capacité de travail. Les médecins
ont posé les diagnostics de fibromyalgie, de status post synovectomie du poignet droit et débridement
du ligament triangulaire du carpe, de status post traitement chirurgical d’une tendinopathie de
de Quervain du côté droit, de préobésité, de cyclothymie (F34.0) et de status
post dépressif. Ces atteintes restaient toutefois sans incidence sur la capacité de travail,
qui était entière dans toute activité depuis janvier 2016. S’agissant de la capacité
de travail, les Drs W.________ et S.________ se sont particulièrement prononcés en ces termes :
Depuis quand y a-t-il une incapacité
de travail de 20 % au moins ?
Sur
le plan rhumatologique
, les éléments
à disposition nous font conclure qu’il n’y a pas l’IT [incapacité de travail]
durable à ce taux. Nous retenons une IT limitée dans le temps dans les suites de l’intervention
réalisée au niveau du poignet D [droit] le 05.03.2015.
A
3 mois postopératoires, le 30.06.2015, le Dr M.________ revoit l’assurée. Il exclut une
algoneurodystrophie. Il ne retient pas de complications postopératoires. Il ne retient pas de nouvelle
indication chirurgicale, il précise même qu’un nouveau geste chirurgical est strictement
contre-indiqué. Au vu des douleurs diffuses, le Dr M.________ propose un consilium rhumatologique,
avec la suspicion d’une éventuelle polymyalgie rheumatica. A titre d’information, une
polymyalgia rheumatica fait des douleurs des ceintures, d’allure inflammatoire, avec un syndrome
inflammatoire sanguin marqué.
En
prenant large, par rapport à la date d’exigibilité, nous prendrons la consultation de
la Dresse J.________, en date du 08.10.2015. Cette dernière exclut un rhumatisme inflammatoire et
conclut à une fibromyalgie. Ce diagnostic est par la suite confirmé par le Dr K.________ lors
de sa consultation du 20.06.2016.
Nous
ne retenons pas de LF [limitations fonctionnelles] en relation avec le status du poignet droit, n’ayant
pas d’atteinte focalisée, n’ayant pas de complications opératoires, n’ayant
notamment pas de signes d’arthrose au niveau du poignet D ou d’étiologie autre que la
fibromyalgie pouvant expliquer les douleurs persistantes.
Sur
le plan psychiatrique, on peut admettre qu’une ITT [incapacité totale de travail] est survenue
à partir de septembre 2015.
Comment
le degré d’incapacité de travail et le rendement ont-ils évolué depuis lors ?
Sur
le plan rhumatologique, la CT [capacité de travail] est nulle dans les activités professionnelles
réalisées à partir du 08.10.2015, date de la consultation rhumatologique de la Dresse
J.________.
Sur
le plan psychiatrique, le degré d’IT [incapacité de travail] est nul au plus tard en
janvier 2016.
L’office AI a ordonné une enquête ménagère afin de déterminer le statut
de l’assurée. Dans un rapport d’enquête du 9 mars 2017, l’enquêteur
a retenu que l’assurée, si elle avait été en bonne santé, aurait consacré
80 % de son temps à l’exercice d’une activité lucrative et le reste à l’accomplissement
de ses travaux habituels, et constaté un empêchement au ménage de 40,4 % (sur un 100 %).
Par décision du 10 juillet 2017, l’office AI a rejeté la demande de prestations de l’assurée.
Il a considéré qu’à l’échéance du délai d’attente d’une
année, elle avait recouvré une pleine capacité de travail dans toute activité, et
que son empêchement au ménage, de 40,4 %, correspondait, après pondération, à
une invalidité de 8,08 %, insuffisante pour ouvrir le droit à une rente.
Statuant par arrêt du 1
er
novembre 2018 (cause AI 290/17 – 309/2018), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal
du canton de Vaud a admis le recours de l’assurée et annulé la décision du 10 juillet
2017. En bref, elle a retenu qu’au vu des éléments fournis par le psychiatre traitant
(Dr Q.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie), il existait un doute quant à
la fiabilité et à la pertinence de l’appréciation psychiatrique faite par les médecins
du SMR. Aussi a-t-elle renvoyé la cause à l’office AI «
afin
qu’il mette en œuvre une expertise pluridisciplinaire, rhumatologique et psychiatrique, les
experts désignés gardant la faculté d’y associer toute autre spécialité
médicale jugée opportune
».
B.
Reprenant l’instruction, l’office AI a confié au Bureau R.________ à P.________
la réalisation d’une expertise bi-disciplinaire comprenant un volet rhumatologique (Dr H.________,
spécialiste en médecine interne générale et en rhumatologie) et un volet psychiatrique
(Dr V.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie). Dans leur rapport du 19 décembre
2019, les experts ont posé les diagnostics suivants «
ayant
une incidence sur les capacités fonctionnelles
» :
Au plan somatique
Un syndrome douloureux articulaire chronique des deux poignets sur :
Status
après révision, ténolyses des long abducteur et court extenseur, avec transfert court
extenseur sous-cutané et plastie d’élargissement du ligament annulaire dorsal le 18 juillet
2011 pour tendinopathie de de Quervain droite. (M65.4)
et
status après arthroscopie radio-carpienne, débridement TFCC [Triangular Fibro Cartilage Complexe]
et synovectomie partielle dorso-ulnaire carpe à droite le 5 mars 2015 pour une performance centrale
du TFCC respectivement du disque ulno-carpien de type Palmer 2c, vraisemblable perforation centrale du
ligament LT sur variante ulna plus ainsi qu’une configuration type II du semi-lunaire, à l’origine
d’un conflit ulno-lunaire d’impaction à droite S63.
Déchirure
du ligament luno-triquétral central et partielle palmaire, déchirure centrale type 1A du TFCC,
important kyste du faisceau dorsal du ligament scapho-lunaire, tendinopathie focale de l’ECU à
gauche S63.
Coccygodynie
M53.3
Au
plan psychique
Nihil.
Si, sur le plan psychique, la capacité de travail était entière depuis toujours tant dans
l’activité habituelle de caissière que dans une activité adaptée en l’absence
de psychopathologie incapacitante, les experts ont retenu que la capacité de travail dans l’activité
habituelle était nulle depuis le mois d’avril 2018 en raison d’une exacerbation des
douleurs dans le cadre d’une fibromyalgie. En revanche, dans une activité ne nécessitant
pas de port de charges supérieures à 2 kg, de surcharges mécaniques soutenues et en force
des poignets, ni la position assise prolongée, les experts ont estimé que la capacité
de travail était entière depuis toujours, hormis deux périodes d’incapacité
totale de travail à l’été 2011 et durant l’hiver 2015-2016 en lien avec deux
interventions chirurgicales au poignet droit. Pour le surplus, les experts ont retenu que l’assurée
était en mesure d’assumer 70 % de ses activités ménagères.
Dans un avis médical du 20 mars 2020, le Dr D.________, médecin auprès du SMR, a, sur
la base de l’expertise précitée, retenu une capacité de travail entière depuis
toujours dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles (pas de port de charges supérieures
à 2 kg, pas de surcharges mécaniques soutenues et en force des deux poignets, pas de position
assise prolongée), ainsi qu’un empêchement de 30 % dans l’accomplissement des travaux
habituels.
Par projet de décision du 27 mars 2020, l’office AI a informé l’assurée de
son intention de rejeter sa demande de prestations. Il retenait un taux d’invalidité global
de 14 %, insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité.
Le 10 juin 2020, l’assurée a présenté des objections à l’encontre de
ce projet. Sur le plan rhumatologique, elle a fait valoir que la description des activités qu’elle
pourrait encore effectuer ne correspondait pas à la réalité. En effet, l’expert
avait retenu qu’elle pouvait encore exécuter un certain nombre de tâches ménagères
alors qu’elles étaient, dans la plupart des cas, accomplies par son époux et ses enfants.
A cet égard, elle a produit un rapport du 6 mai 2020 dans lequel le Dr N.________ décrivait
les limitations qu’elle rencontrait dans l’exécution des tâches domestiques. Sur
le plan psychiatrique, elle a relevé que c’était à tort que la cyclothymie avait
été jugée sans effet sur la capacité de travail et qu’un trouble bipolaire
avait été écarté. A cet égard, elle a produit un rapport établi le 5 mai
2020 par le Dr Q.________ où ce dernier expliquait pour quels motifs les affections psychiatriques
mentionnées ne pouvaient être exclues.
Sollicité pour détermination, le Dr D.________ a estimé qu’au vu des éléments
fournis, il n’y avait pas lieu de modifier le projet de décision (avis médical du 10
août 2020).
Par décision du 2 novembre 2020, l’office AI a entériné son refus d’octroyer
une rente d’invalidité à l’assurée, au motif que le degré d’invalidité
(14 %), calculé selon la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité,
était inférieur au seuil légal ouvrant droit à cette prestation.
C.
a)
Par acte du 2 décembre 2020, U.________, représentée par Me Yero Diagne, avocat, a recouru
devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud contre cette décision
en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à l’octroi d’une rente
entière d’invalidité, subsidiairement au renvoi de la cause à l’office AI
pour complément d’instruction puis nouvelle décision. En premier lieu, l’assurée
a contesté la capacité de travail de 100 % retenue. A son avis, en retenant qu’une activité
adaptée ne devait pas comporter de charges supérieures à 2 kg, de surcharge mécanique
soutenue et en force des poignets ni de position assise prolongée, les experts n’avaient tenu
compte que d’une partie de ses limitations. En effet, d’une part, ils avaient minimisé
la portée du diagnostic de fibromyalgie – qu’ils avaient eux-mêmes confirmé
– en ne tenant pas compte du caractère incapacitant des douleurs liées à cette pathologie
pourtant identifiée. D’autre part, les experts n’avaient pas non plus tenu compte, pour
l’évaluation de l’exigibilité d’une activité de substitution, des troubles
du sommeil et cognitifs alors même qu’ils ressortaient de la documentation au dossier. Partant,
l’assurée estimait que, compte tenu de toutes ses atteintes à la santé, elle ne
disposait plus d’aucune capacité de travail dans aucune activité. En second lieu, l’assurée
a critiqué l’évaluation des empêchements ménagers. D’après elle,
les experts ne pouvaient conclure à une (substantielle) absence d’empêchement de sa part
au motif que son époux – justement parce qu’elle ne pouvait rien faire – s’occupait
de tout.
b)
Dans sa réponse du 1
er
février 2021, l’office AI a conclu au rejet du recours, estimant en substance que l’expertise
du Bureau R.________ devait se voir conférer une pleine valeur probante et que la mise en œuvre
d’une nouvelle expertise médicale ne se justifiait pas. Il a estimé par ailleurs qu’il
n’y avait pas lieu de s’écarter de la conclusion selon laquelle l’assurée
pouvait assumer 70 % des tâches ménagères, une entrave de 30 % paraissant cohérente
avec l’anamnèse et le status.
c)
A l’appui de sa réplique du 25 mars 2021, l’assurée a transmis un rapport du 22
mars 2021 du Dr Q.________, dans lequel celui-ci expliquait pour quels motifs il s’écartait
de l’appréciation de l’expert psychiatre. En effet, il apparaissait, à la lumière
des autres éléments au dossier, que l’expertise du Bureau R.________ était incomplète
et entachée de conclusions fausses quant à la prétendue capacité de travail résiduelle
dans une activité de substitution. L’assurée a pour le reste déclaré confirmer
ses conclusions dans leur intégralité.
d)
Dupliquant en date du 19 avril 2021, l’office AI a indiqué que, selon un avis du Dr D.________
du 6 avril 2021, le rapport précité du Dr Q.________ n’était pas de nature à
modifier son appréciation. Partant, il a une nouvelle fois conclu au rejet du recours.
e)
A l’appui de ses déterminations du 14 juin 2021, l’assurée a produit un nouveau
rapport établi le 8 juin 2021 par le Dr Q.________ dans lequel celui-ci s’attachait à
exposer les arguments en faveur de l’existence d’un trouble bipolaire de type II à l’origine
d’une incapacité de travail totale en toute activité ainsi que l’impossibilité
de suivre une mesure de réinsertion. D’après l’assurée, ce document suffisait
à démontrer qu’aucune valeur probante ne pouvait être accordée à l’expertise
du Bureau R.________ ainsi qu’aux différents avis du SMR.
f)
Dans ses déterminations du 1
er
juillet 2021, l’office AI a communiqué un nouvel avis médical du Dr D.________ du 28
juin 2021, dont il ressortait que le rapport du Dr Q.________ du 8 juin 2021 ne contenait aucun élément
médical nouveau susceptible de remettre en question sa position.
g)
Le 18 août 2021, l’assurée a produit un nouveau rapport du Dr Q.________ daté du
4 août 2021. Ce médecin y développait ses arguments en faveur de la prescription de Saroten,
tout en insistant sur l’importance des observations et renseignements cliniques pour poser un diagnostic
de trouble bipolaire de type II. Il répondait par ailleurs au médecin du SMR à propos
des limitations fonctionnelles que celui-ci indiquait ne pas avoir observées.
h)
Dans ses déterminations du 22 septembre 2021, l’office AI a souligné que le rapport d’expertise
du Bureau R.________ du 19 décembre 2019 satisfaisait à tous les réquisits jurisprudentiels
en matière de valeur probante et que l’expert psychiatre avait eu connaissance de la position
du Dr Q.________. Aussi, en l’absence d’éléments objectifs nouveaux, il n’y
avait pas lieu de faire procéder à de nouvelles investigations.
i)
Le 3 décembre 2021, le magistrat instructeur a ordonné la mise en œuvre d’une expertise
bidisciplinaire (rhumatologique et psychiatrique) dont il a confié la réalisation au Centre
L.________ à G.________.
j)
Dans leur rapport du 14 juin 2022, les Drs F.________, spécialiste en médecine interne générale
et en rhumatologie, et B.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie, ont posé
les diagnostics suivants :
Sur le plan rhumatologique
-
Fibromyalgie dès 2015 au moins (M79.7).
-
Troubles dégénératifs des poignets
avec atteinte du TFCC avec status après opération à droite en 2011 et 2015.
-
Scoliose et discopathie D11-D12 (M42.0).
-
Surcharge pondérale (E66.00).
-
Côlon irritable (K57).
-
Tabagisme (Z71.6).
-
Status après arthrite réactionnelle
en 2004 (M02.9).
-
Status après opération pour hernie ombilicale
en 1989 (K42).
-
Status après opération d’une hernie
inguinale droite en 1998 (K40).
-
Status après opération de hernie crurale
droite en 2009 (K41).
Sur
le plan psychique
-
Cyclothymie (F34.0).
-
Syndrome de dépendance au cannabis utilisation
continue (F12.25).
-
Autres troubles anxieux mixtes (F41.3).
-
Syndrome douloureux somatoforme persistant (F45.4).
-
Perturbation (de l’activité et) de
l’attention (F90.0).
Parmi les diagnostics posés, les experts ont estimé que seul celui de troubles dégénératifs
des poignets avec atteinte du TFCC avec status après opération à droite en 2011 et 2015
affectait la capacité de travail, laquelle était nulle dans l’activité de caissière
dans une grande surface depuis le mois d’avril 2018. En revanche, dans un travail administratif
et de gestion, la capacité de travail était entière depuis toujours, sans diminution de
rendement. Dans la mesure où l’atteinte aux poignets entraînait des limitations fonctionnelles,
l’activité adaptée ne devait pas nécessiter le port d’objets excédant
2 kg, ni nécessiter une bonne force de préhension ou des mouvements répétitifs avec
les poignets.
k)
Se déterminant le 11 juillet 2022, l’office AI a relevé que, selon les experts du Centre
L.________, la capacité de travail de l’assurée était entière dans une activité
adaptée à ses limitations fonctionnelles. Aussi a-t-il une nouvelle fois conclu au rejet du
recours.
l)
Dans ses déterminations du 31 août 2022, l’assurée a fait part de son désaccord
avec l’analyse et les conclusions des experts du Centre L.________. Sur le plan psychiatrique,
elle a rappelé que les psychiatres étaient non seulement divisés sur le diagnostic à
retenir mais également quant à son incidence sur la capacité de travail. A cet égard,
elle a produit un rapport du 25 août 2022 du Dr Q.________, pour qui la capacité de travail
était nulle en toute activité au vu des troubles de la mémoire et de la concentration
de sa patiente. Dans la mesure où, à son avis, ceux-ci n’avaient pas été suffisamment
investigués et pris en considération dans l’expertise du Centre L.________, il convenait
de diligenter un complément d’expertise. Sur le plan rhumatologique, elle a relevé que
les experts avaient confirmé l’existence d’une incapacité totale de travail dans
l’activité de caissière, tout en retenant une capacité de travail entière dans
un travail administratif ou de gestion. Or elle n’avait jamais exercé une telle profession
et ne s’estimait pas en mesure d’assumer un travail administratif ou de gestion car de telles
activités impliquait le maniement de documents et de classeurs ainsi que l’usage répété
de claviers d’ordinateur, ce que l’état de ses poignets contre-indiquait. En définitive,
quel que fût le diagnostic psychiatrique incapacitant retenu, elle estimait que l’atteinte
rhumatologique et ses limitations fonctionnelles attestées de manière unanime conduisaient
déjà à retenir qu’elle ne présentait aucune capacité de travail résiduelle
dans son ancienne activité de caissière et,
a
fortiori
, dans aucune autre activité, même
des plus légères. Il fallait donc admettre que son invalidité était totale. Si la
Cour ne devait toutefois pas être convaincue par ces explications, l’assurée formulait
la requête tendant à la «
mise
en œuvre de mesures concrètes d’examen de ses capacités fonctionnelles pouvant être
mises économiquement à profit par l’avis des spécialistes de l’intégration
et de l’orientation professionnelles
».
m)
Dans ses déterminations du 13 septembre 2022, l’office AI a transmis un nouvel avis médical
du Dr D.________ du 9 septembre 2022 aux termes duquel ce médecin estimait qu’il n’existait
aucun élément médical permettant de revenir sur la décision du 28 mars 2020 [
recte
:
2 novembre 2020].
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ; RS
831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV 173.36])
et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
a)
Le litige a pour objet le droit de la recourante à une rente de l’assurance-invalidité,
singulièrement le degré d’invalidité à la base de cette prestation.
b)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier 2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité [RAI], modification
du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes généraux en matière
de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable, au vu de la date de la décision
litigieuse rendue le 2 novembre 2020 (ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V 176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018
du 6 mars 2019 consid. 4.1).
3.
a)
Dans le domaine de l’assurance-invalidité, une personne assurée ne peut prétendre
à une rente que si elle a présenté une incapacité de travail d’au moins 40
% en moyenne durant une année sans interruption notable et si au terme de cette année, elle
est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 let. b et c LAI).
b)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016 du 2 mars
2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
c)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie
librement les preuves médicales sans être lié par des règles formelles, en procédant
à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils
permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires,
il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion
plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical,
il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée,
que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération
les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi
en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
d)
Les affections psychiques, les affections psychosomatiques et les syndromes de dépendance à
des substances psychotropes doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire
structurée (ATF 145 V 215 ; 143 V 418 consid. 6 et 7 ; 141 V 281 et les références citées).
Ainsi, le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4).
4.
a)
Pour évaluer le degré d'invalidité, il existe principalement trois méthodes –
la méthode générale de comparaison des revenus, la méthode spécifique et la
méthode mixte –, dont l'application dépend du statut du bénéficiaire potentiel
de la rente: assuré exerçant une activité lucrative à temps complet, assuré
non actif, assuré exerçant une activité lucrative à temps partiel.
b)
Lors de l'examen initial du droit à la rente, il convient d'examiner quelle est la méthode
d'évaluation de l'invalidité qu'il s'agit d'appliquer. Le choix de l'une des trois méthodes
reconnues (méthode générale de comparaison des revenus [art. 28
a
al. 1 LAI en corrélation avec l'art. 16 LPGA], méthode spécifique [art. 28
a
al. 2 LAI en corrélation avec les art. 27 RAI [règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.201] et 8 al. 3 LPGA], méthode mixte [art. 28
a
al. 3 LAI en corrélation avec l'art. 27
bis
RAI]) dépendra du statut du bénéficiaire potentiel de la rente : assuré exerçant
une activité lucrative à temps complet, assuré non actif, assuré exerçant une
activité lucrative à temps partiel. Pour déterminer la méthode applicable au cas
particulier, il faut à chaque fois se demander ce que l'assuré aurait fait si l'atteinte à
la santé n'était pas survenue. Lorsqu'il accomplit ses travaux habituels, il convient d'examiner,
à la lumière de sa situation personnelle, familiale, sociale et professionnelle, s'il aurait
consacré, étant valide, l'essentiel de son activité à son ménage ou s'il aurait
vaqué à une occupation lucrative. Pour déterminer voire circonscrire le champ d'activité
probable de l'assuré, il faut notamment tenir compte d'éléments tels que la situation
financière du ménage, l'éducation des enfants, l'âge de l'assuré, ses qualifications
professionnelles, sa formation ainsi que ses affinités et talents personnels. Selon la pratique,
la question du statut doit être tranchée sur la base de l'évolution de la situation jusqu'au
prononcé de la décision administrative litigieuse, encore que, pour admettre l'éventualité
de l'exercice d'une activité lucrative partielle ou complète, il faut que la force probatoire
reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degré de la vraisemblance prépondérante
(ATF 137 V 334 consid. 3.2 et les références).
5.
a)
En l’occurrence, l’office intimé a retenu que la recourante aurait consacré 80
% de son temps à l’exercice d’une activité lucrative et le reste à l’accomplissement
de ses travaux habituels.
b)
Il n’y a pas lieu de remettre en cause le raisonnement qui a conduit l’intimé à
conclure, dans le cas particulier, à l’application de la méthode mixte d’évaluation
de l’invalidité, lequel n’est d’ailleurs pas contesté dans le recours. Dans
le rapport d’enquête économique sur le ménage qu’il a établi le 9 mars
2017, l’enquêteur mandaté par l’office intimé a constaté que la recourante
aurait exercé, si elle avait été en bonne santé, une activité lucrative à
raison de 80 %. Un statut mixte apparaissait cohérent avec la situation financière du couple
de la recourante, de ses dires et de ses souhaits. Le taux de 80 % correspondait par ailleurs à
celui auquel elle avait toujours travaillé.
6.
a)
Lorsque la méthode mixte d’évaluation de l’invalidité est applicable, l’invalidité
des assurés pour la part qu’ils consacrent à leur activité lucrative doit être
évaluée selon la méthode générale de comparaison des revenus (art. 28
a
al. 3 LAI en corrélation avec l’art. 16 LPGA).
b)
L’invalidité des assurés pour la part qu’ils consacrent à leurs travaux habituels
doit être évaluée selon la méthode spécifique de comparaison des types d’activité.
L’application de cette méthode nécessite l’établissement d’une liste
des activités – qui peuvent être assimilées à une activité lucrative –
que la personne assurée exerçait avant la survenance de son invalidité, ou qu’elle
exercerait sans elle, qu’il y a lieu de comparer ensuite à l’ensemble des tâches
que l’on peut encore raisonnablement exiger d’elle, malgré son invalidité, après
d’éventuelles mesures de réadaptation. Pour ce faire, l’administration procède
à une enquête sur place et fixe l’ampleur de la limitation dans chaque domaine entrant
en considération, conformément aux chiffres 3079 ss de la Circulaire de l’Office fédéral
des assurances sociales (OFAS) sur l’invalidité et l’impotence dans l’assurance-invalidité
(CIIAI ; ATF 137 V 334 consid. 4.2 et les références).
7.
Dans le cas d’espèce, la recourante soutient qu’elle est totalement incapable d’exercer
une activité professionnelle. L’office AI retient au contraire que l’intéressée
possède une pleine capacité de travail dans une activité adaptée.
a)
Il ressort du dossier que la recourante présente, en sus d’un tableau fibromyalgique (dont
l’existence n’est pas contestée), une symptomatologie caractéristique d’un
tableau dépressif.
b)
Au vu des différentes pièces versées au dossier, il n’était pas possible de
se prononcer sur la capacité de travail de la recourante, si bien qu’il se justifiait, malgré
le renvoi de la Cour de céans et la mise en œuvre d’une expertise bidisciplinaire par
l’intimé, de mettre en œuvre une expertise judiciaire.
aa)
Il convient tout d’abord de souligner l’existence de points de vue divergents – portant
principalement sur le diagnostic et l’intensité des symptômes psychiques présentés
par la recourante – entre le psychiatre traitant de la recourante, le Dr Q.________, et les différents
spécialistes ayant examiné la recourante sur le plan psychiatrique, à savoir les Drs S.________
et V.________.
aaa)
Dans son rapport du 9 janvier 2017, le Dr S.________ a relevé que l’assurée se plaignait
avant tout de ses douleurs et qu’hormis celles-ci, elle n’avait pas d’autres plaintes
à formuler. Si elle a évoqué une dépression lors de son deuxième accouchement
et une réaction dépressive aux douleurs apparues en 2014, elle a également fait état
de phases très brèves (de deux à trois jours) et d’intensité modérée
au cours desquelles elle connaissait un bien-être inhabituel. Selon le Dr S.________, l’intensité
modérée et la faible fréquence de ces phases d’élévation de l’humeur
ne répondaient toutefois pas aux critères de phases hpomaniaques. En revanche, ces éléments
plaidaient en faveur du diagnostic de cyclothymie. Ce diagnostic s’expliquait également par
l’absence de caractéristiques claires des épisodes dépressifs présentés.
Pour le reste, l’examen psychiatrique effectué n’avait pas objectivé de trouble
de l’humeur. En effet, les trois critères majeurs de la dépression étaient absents :
l’humeur était normale, ni augmentée, ni abaissée, sans diminution de l’intérêt
et du plaisir ; il existait une réduction de l’énergie prédominant en début
d’après-midi (l’assurée faisait une sieste de deux heures) et en fin d’après-midi,
mais qui n’était pas d’origine dépressive. Par ailleurs, il n’y avait pas
de diminution de l’attention et de la concentration ni d’attitude morose et pessimiste face
à l’avenir (l’assurée déclarait espérer continuer à vivre ensemble
et heureuse avec sa famille) ; il n’y avait pas non plus d’idéation suicidaire
ni de perturbation du sommeil d’origine dépressive ni de diminution de l’appétit
(l’assurée ayant vu son poids augmenter de 15 kg au cours des cinq derniers mois). De plus,
aucun symptôme du syndrome somatique de la dépression n’était présent. Enfin,
l’exploration de la lignée anxieuse n’avait pas objectivé d’attente craintive
ni de tension motrice continue. Il n’y avait pas non plus de signes en faveur de l’existence
de crises d’anxiété aigüe. Au demeurant, les éléments recueillis dans
le contexte psychosocial et la vie quotidienne permettaient de constater que les ressources disponibles
ou mobilisables de l’assurée étaient globalement conservées, ainsi que son autonomie
dans la vie quotidienne.
bbb)
A l’instar du Dr S.________, le Dr V.________ a retenu, dans son rapport du 19 décembre 2019,
le diagnostic de cyclothymie en présence d’une période de plusieurs années d’instabilité
thymique avec des périodes de dépression et d’élation légère de l’humeur,
tout en relevant que la principale difficulté de l’assurée était de se retrouver
fixée dans une posture d’invalide algique. D’un point de vue cérébro-organique,
les fonctions mnésiques (faits anciens et faits récents) étaient préservées
et il n’y avait pas de troubles de la concentration, l’intéressée ayant maintenu
un focus d’attention efficace tout au long de la durée de l’entretien (75 minutes).
Elle était en outre correctement orientée dans le temps, l’espace et quant à sa
situation personnelle. Le contact avec l’expert était normal, sans regard fuyant. La distance
relationnelle n’était pas problématique et il n’y avait pas de labilité émotionnelle.
L’expert n’a pas constaté de manifestations psychotiques florides ni de signe direct
ou indirect de manifestations hallucinatoires. Il n’existait pas non plus de syndrome dissociatif.
Si les fonctions thymiques paraissaient impactées, c’était de manière légère.
En effet, elle ne peinait pas à former ses pensées et il n’y avait pas de suicidalité
majeure. Appréciée de son époux et de ses enfants, elle savait s’opposer à
l’hostilité de sa propre famille. Dans la mesure où elle avait correctement fonctionné
jusqu’à l’expertise, le Dr V.________ a écarté l’existence d’un
éventuel trouble spécifique de la personnalité. Elle n’avait par ailleurs pas développé
de dépendance à une quelconque substance psycho-active.
ccc)
Contrairement aux Drs S.________ et V.________ – qui ont écarté un tel diagnostic –,
le Dr Q.________ a retenu l’existence d’un trouble bipolaire de type II. Selon lui, tous
les antécédents personnels et familiaux plaidaient en faveur de ce diagnostic. En effet, l’assurée
avait développé alors qu’elle était encore très jeune trois dépressions
graves d’évolution prolongée (entre 15 et 23 ans en lien avec une anorexie, entre 28
et 33 ans après son second accouchement et à l’âge de 36 ans en lien avec le développement
d’une maladie inflammatoire). Elle présentait aussi des épisodes d’hypomanie et
une réponse atypique à un traitement antidépresseur. A cela s’ajoutaient un trouble
anxieux ainsi qu’un trouble du comportement alimentaire (cf. rapports des 22 mars et 8 juin 2021).
Dans son rapport du 4 août 2021, le Dr Q.________ s’est étonné des affirmations
inexactes contenues dans le rapport du Dr V.________ et du fait que celui-ci n’avait pas pris en
compte les plaintes de sa patiente. En effet, contrairement à ce qu’il avait retenu, elle
n’était pas capable de s’opposer à sa famille et ne regardait pas la télévision.
Elle préférait surtout écouter de la musique à la radio car elle n’avait pas
besoin de se concentrer sur les discussions. De même, elle ne conduisait plus, car elle ne parvenait
pas à maîtriser le flux d’informations liées au trafic (piétons, feux, panneaux).
La patiente était en outre sujette à divers oublis en laissant la porte ouverte alors qu’elle
était chez elle ou en omettant de prendre une vitamine une fois par semaine. Le Dr Q.________ a
inféré de ces éléments une diminution nette des fonctions cognitives due au trouble
bipolaire. Il a en outre fait état d’une intolérance au stress et à l’imprévu,
ce qui aggravait la dépression d’allure chronique de l’assurée. Il a encore reproché
au Dr V.________ de ne pas avoir investigué la fatigue dont se plaignait sa patiente.
bb)
Il convient en particulier de souligner qu’il n’était pas possible d’attribuer
une pleine valeur probante aux conclusions retenues par le Dr V.________ au regard du caractère
particulièrement sommaire de celles-ci. En ce qui concerne la problématique du trouble bipolaire
de type II, il y a lieu de constater le caractère relativement superficiel des explications données
par l’expert. Outre le manque de discussion structurée, on peut également regretter que
l’expert, qui n’a vu la recourante qu’à une seule reprise, n’ait pas pris
la peine d’échanger avec le psychiatre traitant, le Dr Q.________, au sujet de ses conclusions
pourtant nettement divergentes et que, partant, le rapport d’expertise ne contienne pas de confrontation
avec l’avis du Dr Q.________. Compte tenu du contexte dans lequel l’expertise avait été
ordonnée – à savoir la question de l’existence d’un trouble bipolaire de
type II –, il apparaissait pourtant indispensable que le Dr V.________ discute ce diagnostic et
prenne position de manière circonstanciée sur les éléments médicaux ayant conduit
le Dr Q.________ à retenir cette pathologie. Or tel n’a pas été le cas.
8.
Cela étant, il n’y a pas lieu de s’écarter des conclusions convaincantes de l’expertise
judiciaire pluridisciplinaire réalisée au Centre L.________ de G.________.
a)
Le rapport du 14 juin 2022 remplit toutes les exigences formelles auxquelles la jurisprudence soumet
la valeur probante d’un tel document. Tant sur le plan rhumatologique que psychique, l’expertise
est fondée sur des examens cliniques complets. Reposant sur une anamnèse circonstanciée
(personnelle, familiale, socioprofessionnelle), elle a été établie en pleine connaissance
du dossier médical mis à disposition. En outre, les plaintes de la recourante ont été
prises en considération. Par ailleurs, les experts ont discuté les options thérapeutiques
envisageables, évalué la cohérence et l’authenticité de même qu’ils
ont examiné la personnalité, les ressources et les difficultés de la recourante. La description
du contexte médical et l’appréciation de la situation médicale sont claires et les
conclusions bien motivées.
b) aa)
S’agissant du status psychique, le Dr B.________ a relevé que, au cours de l’entretien,
l’assurée n’avait pas été en retrait et n’avait pas montré un état
de prostration. Elle ne paraissait pas triste, n’avait pas pleuré et avait même souri.
Elle n’avait pas montré de signe d’angoisse, n’avait pas tremblé, transpiré
ou rougi. L’intonation de la voix était sans particularité. Le débit de parole ne
montrait ni logorrhée ni ralentissement. S’exprimant volontiers avec son interlocuteur, l’assurée
entretenait un contact normal avec celui-ci. Elle ne s’était pas montrée indifférente
ou hautaine et l’attitude était coopérante. L’assurée n’était pas
apparue expansive, familière, séductrice ou obséquieuse. Elle n’avait pas non plus
été fuyante, méfiante, réticente, opposante ou hostile. Il n’y avait pas d’hyperactivité,
ni d’agitation psychomotrice ni d’agitation sans but. Il n’y avait pas de ralentissement
psychomoteur, l’expert n’ayant pas non plus constaté de perturbation qualitative de
la psychomotricité ni de mouvements anormaux. Le langage de l’assurée n’avait révélé
aucune particularité. Vigilante durant l’entretien, elle n’avait pas montré de
déficit attentionnel. Orientée dans le temps et dans l’espace, il n’y avait pas
de trouble de la mémoire ni à court terme ni à long terme. Le raisonnement et le jugement
étaient sans particularité. Il n’y avait pas non plus de trouble du cours de la pensée,
ni en ce qui concernait le rythme ni quant au déroulement de celle-ci. Le contenu de la pensée
était focalisé sur les douleurs chroniques et les troubles cognitifs qui, tous deux, l’empêchaient
de bien fonctionner au quotidien et de travailler. Il n’y avait pas de signe indirect d’hallucination
ni de déficit émotionnel. L’affect était approprié. Il n’y avait pas
de labilité émotionnelle ni d’hyper-émotivité. Il n’y avait pas d’agressivité
pathologique. L’humeur était euthymique. L’assurée ne s’était pas non
plus montrée irritable avec l’expert. Il n’y avait pas de compulsions, ni de stéréotypes,
ni d’impulsions. Le comportement lors des examens avait été adéquat et collaborant,
non démonstratif et non majorant.
bb)
Au terme de son examen, le Dr B.________ n’a retenu aucun signe des lignées dépressive
ni hypomaniaque ni anxieuse ni psychotique. Cela étant, l’assurée avait montré des
signes de fatigue durant la dernière demi-heure de l’entretien ayant duré deux heures.
Quant au contenu de la pensée, il était focalisé sur les douleurs chroniques, les difficultés
de mémoire et les sautes d’humeur qui l’empêchaient, selon elle, de travailler.
Au moment d’aborder la discussion diagnostique, l’expert a souligné que, concernant
la symptomatologie dépressive et d’élation de l’humeur, le diagnostic différentiel
se faisait entre un trouble bipolaire de type II, une cyclothymie et un trouble de la personnalité
borderline. Le diagnostic d’un trouble bipolaire de type II nécessitait de remplir des critères
d’au moins un épisode hypomaniaque et d’au moins un épisode dépressif caractérisé.
aaa)
S’agissant d’un épisode dépressif caractérisé, le Dr B.________ a relevé
que, dans son rapport du 1
er
juillet 2016, le Dr Q.________ avait fait mention de nombreux réveils nocturnes, d’une fatigue
chronique, d’une baisse des fonctions cognitives (baisse de la mémoire qu’il interprétait
comme une séquelle cognitive des dépressions précédentes), d’irritabilité
et de pleurs. Or cette description sommaire ne faisait pas ressortir les cinq symptômes nécessaires
au diagnostic de dépression caractérisée. De plus, les troubles mnésiques évoqués
pouvaient être mis sur le compte d’une consommation quotidienne de longue date de cannabis.
Au cours de l’évaluation, l’assurée avait plutôt paru objectivement euthymique
aux yeux de l’expert alors qu’elle affirmait se trouver dans une phase dépressive en
raison de différents problèmes familiaux. Quant aux symptômes dépressifs dont elle
se plaignait (baisse de l’humeur, tristesse, difficultés à se concentrer, mauvaise estime
de soi, fatigue), ils étaient chroniques comme le manque d’estime de soi-même ou multifactoriels
comme les difficultés de concentration (origine médicamenteuse, déficit de l’attention
depuis l’enfance, dyslexie rendant difficile la lecture) et le manque d’énergie. Au
vu de ces éléments, le Dr B.________ a estimé qu’il manquait une description convaincante
d’un épisode dépressif caractérisé, élément déterminant pour
retenir un trouble bipolaire de type II.
bbb)
S’agissant d’un épisode hypomaniaque, le Dr Q.________ a mentionné les symptômes
d’hypomanie suivants : humeur élevée, importantes dépenses en achats d’habits,
réduction du sommeil sans sentir de fatigue et augmentation de l’activité sexuelle. Or,
dans le cadre de l’expertise, l’assurée n’avait pas évoqué une réduction
du besoin de sommeil et elle ne s’était jamais endettée en raison d’achats inconsidérés.
Ces symptômes ne paraissaient dès lors pas suffisamment sévères pour être considérés
comme des symptômes hypomaniaques. Ils ne remplissaient donc pas l’un des critères diagnostiques
de l’épisode hypomaniaque (critère B), à savoir d’atteindre une intensité
significative et représenter ainsi un changement notable par rapport au comportement habituel. Ils
ne remplissaient pas non plus le critère D, selon lequel la perturbation de l’humeur et la
modification du fonctionnement devaient être manifestes pour les autres, car, aux dires de l’assurée,
son entourage ne remarquait pas de différence dans son fonctionnement lors des phases hautes. Cela
étant, le Dr Q.________ a également signalé un virage hypomaniaque sous traitement de
Cymbalta au début de l’année 2015, sans toutefois accompagner son affirmation d’aucune
description symptomatique. Outre que d’autres médicaments pouvaient provoquer un tel virage
(Saroten et des inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonine, tels que la fluoxetine
et l’escitalopram), l’argument du virage hypomaniaque sous antidépresseur, sans autre
période de symptomatologie d’allure hypomaniaque (ce qui n’était pas le cas chez
l’assurée), ne remplissait pas, selon le Dr B.________, le critère F de l’épisode
hypomaniaque du trouble bipolaire de type II. En effet, selon ce critère, l’épisode hypomaniaque
ne devait pas être imputable aux effets physiologiques d’une substance (par exemple une substance
susceptible de donner lieu à un abus, tel qu’un médicament ou un autre traitement).
ccc)
En l’absence d’une description convaincante d’un épisode dépressif caractérisé
et d’un épisode hypomaniaque, le Dr B.________ a écarté le diagnostic de trouble
bipolaire de type II.
cc)
Ce médecin a, en revanche, retenu d’autres diagnostics. Il a ainsi estimé que l’histoire
psychiatrique de l’assurée plaidait en faveur d’un trouble cyclothymique : début
de la symptomatologie durant l’adolescence, alternance d’une symptomatologie dépressive
et hypomaniaque de faible intensité n’ayant nécessité aucune hospitalisation, ni
d’arrêt maladie, ni de prise en charge spécialisée jusqu’en février 2016,
ni de prescription d’antidépresseur avant 2015, ni de prescription de thymorégulateur
avant 2020 ou 2021. En outre, personne dans son entourage n’avait remarqué qu’elle était
d’humeur différente selon qu’elle se trouvait dans une phase haute ou basse. Par ailleurs,
l’existence d’une humeur labile présente depuis l’adolescence ainsi que d’achats
compulsifs et d’une sexualité augmentée ont conduit le Dr B.________ à envisager
le diagnostic de trouble de la personnalité borderline. Il manquait toutefois d’autres critères
pertinents pour retenir ce diagnostic : efforts effrénés pour éviter les abandons ;
instabilité des relations interpersonnelles ; perturbation de l’identité ;
répétition de comportements auto-agressifs ; sentiments chroniques de vide ; survenue
transitoire dans des situations de stress d’une idéation persécutoire ou de symptômes
dissociatifs sévères. L’expert a encore retenu d’autres diagnostics. En raison
d’une consommation continue de cannabis, d’abord à but récréatif puis à
visée antalgique, il a posé le diagnostic de syndrome de dépendance au cannabis utilisation
continue ; compte tenu de la plainte principale de l’assurée consistant en un syndrome
douloureux chronique, il a également retenu l’existence d’un syndrome somatoforme persistant ;
la présence d’une symptomatologie d’anxiété généralisée plutôt
d’intensité moyenne associée à des phobies spécifiques (serpents, araignées,
hauteurs) et à une symptomatologie compulsive peu importante ont amené l’expert à
retenir le diagnostic d’autres troubles anxieux mixtes ; enfin, les difficultés scolaires
rencontrées par l’assurée en lien avec une dyslexie et un trouble de la concentration
ont motivé le diagnostic de perturbation de l’activité et de l’attention.
c)
Il n’y a pas lieu de suivre les critiques formulées par le Dr Q.________ à l’encontre
de l’expertise judiciaire, dont les conclusions rejoignent, pour l’essentiel, celles précédemment
retenues par les Drs S.________ et V.________.
aa)
Il convient tout d’abord de relever que, dans les différents rapports qu’il a rédigés,
le Dr Q.________ demeure particulièrement vague dans la description clinique des symptômes
venant étayer le diagnostic de trouble bipolaire de type II. Ainsi, s’agissant des troubles
cognitifs, il a brièvement évoqué une diminution des capacités de concentration,
d’attention, de mémorisation et de planification des tâches, précisant que sa patiente
ne conduisait plus et ne regardait plus la télévision. Or il ressort des pièces au dossier
que la recourante connaît des problèmes de concentration de longue date et que la diminution
des capacités cognitives se manifeste en lien avec des situations spécifiques (conduite automobile,
tâches administratives). S’agissant des épisodes hypomaniaques, le psychiatre traitant
a indiqué que les périodes d’élévation de l’humeur se caractérisaient
essentiellement par des achats irréfléchis, une réduction de la durée de sommeil
et une augmentation de l’activité sexuelle. Même s’ils pouvaient durer jusqu’à
dix jours environ, la sévérité de ces symptômes a été relativisée
par l’assurée elle-même dès lors qu’elle a déclaré ne jamais s’être
endettée en raison de dépenses inconsidérées ni n’a mentionné une réduction
du besoin de sommeil. Quant au virage hypomaniaque évoqué par le Dr Q.________, il ne l’avait
pas lui-même observé. S’agissant enfin des épisodes dépressifs graves, ce médecin
a fait état de nombreux réveils nocturnes, d’une fatigue chronique, d’une baisse
des fonctions cognitives, d’irritabilité et de pleurs. De par son caractère sommaire,
cette énumération n’explique pas en quoi la symptomatologie présentée par l’assurée
remplirait au moins cinq des symptômes nécessaires au diagnostic de dépression caractérisée
selon le Manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux. A cet égard, le Dr Q.________
s’est contenté d’indiquer, dans son rapport du 25 août 2022, quels étaient
à son avis les critères remplis, sans toutefois étayer son point de vue par une description
clinique circonstanciée.
bb
)
En tant qu’elles sont insuffisamment précises, les considérations développées
par le Dr Q.________ ne permettent pas de déterminer objectivement les symptômes qui justifieraient
l’existence d’un trouble bipolaire de type II. Au contraire, il apparaît dans le rapport
d'expertise du Centre L.________ que la recourante axe avant tout son discours sur les douleurs ayant
motivé le diagnostic de fibromyalgie posé par l’expert rhumatologue. S'il ressort effectivement
de l'examen clinique psychiatrique quelques éléments dépressifs et d’élation
de l’humeur mal systématisables, ces éléments ne sont pas suffisamment prégnants
pour confirmer le trouble bipolaire de type II, comme l’a souligné l'expert B.________. Au
demeurant, l’analyse du Dr Q.________ repose avant tout sur les plaintes subjectives exprimées
par sa patiente et n’est guère étayée par des éléments objectifs. A cet
égard, il a fait état de trois dépressions graves (entre 15 et 23 ans puis entre 28 et
33 ans et enfin à l’âge de 36 ans), sans toutefois qu’elles aient nécessité
un suivi psychiatrique, celui-ci ayant débuté le 5 février 2016 (cf. rapport du Dr Q.________
du 7 juillet 2016). L’assurée n’a par ailleurs jamais été hospitalisée
en milieu psychiatrique. Il convient encore de relever que les différents experts consultés
n’ont pas été en mesure d’objectiver les symptômes évoqués par le
Dr Q.________. Du point de vue des troubles cognitifs, le Dr S.________ a relevé que les capacités
de concentration et d’attention n’étaient pas limitées. De même, le Dr V.________
n’a pas constaté une réduction des fonctions cognitives (orientation dans le temps et
dans l’espace, mémoire à court et long terme, capacités de concentration et d’attention
ainsi que raisonnement et intelligence). Les experts du Centre L.________ n’ont pour leur part
fait état d’aucune particularité sur ce plan. Sous l’angle de l’humeur, le
Dr S.________ n’a pas objectivé de trouble de ce registre. Les experts du Centre L.________
ont noté que la recourante était euthymique. Quant au Dr V.________, il a signalé que
les fonctions thymiques n’étaient que légèrement affectées par l’état
psychique. S’agissant de la symptomatologie dépressive, le Dr S.________ n’a retrouvé
aucun des trois critères majeurs de la dépression (pas de trouble de l’humeur, pas de
diminution de la concentration et de l’attention ni d’attitude morose et pessimiste face
à l’avenir et absence d’un symptôme du syndrome somatique de la dépression).
Le Dr V.________ n’a pas non plus retrouvé de syndrome somatique de la dépression hormis
une diminution de l’intérêt pour des activités habituellement agréables et
une diminution de la libido, ce qui n’était pas suffisant pour retenir l’existence d’une
dépression. De son côté, le Dr B.________ a déclaré que l’examen n’avait
mis en évidence aucun signe de la lignée dépressive et qu’il manquait d’une
description convaincante d’un épisode dépressif caractérisé.
d)
Comme la recourante l’a elle-même indiqué aux experts judiciaires, elle est principalement
limitée dans ses activités par la symptomatologie douloureuse (fibromyalgie). Le Tribunal fédéral
a considéré qu’il se justifiait sous l’angle juridique, en l’état des
connaissances médicales, d’appliquer par analogie les principes développés par la
jurisprudence en matière de troubles somatoformes douloureux à l’appréciation du
caractère invalidant d’une fibromyalgie, vu les nombreux points communs entre ces troubles
(ATF 132 V 65 consid. 4). Quand bien même le diagnostic de fibromyalgie était d’abord
le fait d’un médecin rhumatologue, il convenait ici aussi d’exiger le concours d’un
médecin spécialiste en psychiatrie. Une expertise interdisciplinaire tenant à la fois
compte des aspects rhumatologiques et psychiques apparaissait donc la mesure pour établir de manière
objective si l’assuré présentait un état douloureux d’une gravité telle
que la mise en valeur de sa capacité de travail sur le marché du travail ne pouvait plus du
tout ou seulement partiellement être exigible de sa part (ATF 132 V 65 consid. 4.3 ; TF 9C_176/2018
du 16 août 2018 consid. 3.2.2). La modification de la jurisprudence ayant conduit à l’introduction
d’une grille d’évaluation normative et structurée du caractère invalidant
des troubles psychiques au moyen d’indicateurs standards (ATF 143 V 409 ; 143 V 418 ;
141 V 281) n’a rien changé à cette pratique : la fibromyalgie est toujours considérée
comme faisant partie des pathologies psychosomatiques et son évaluation sur le plan de la capacité
de travail est par conséquent soumise à la grille d’évaluation mentionnée (cf.
TF 9C_701/2020 du 6 septembre 2021 consid. 4.1 et la référence citée).
aa)
En ce qui concerne le degré de gravité fonctionnel de l’atteinte à la santé,
les experts du Centre L.________ ont constaté, d’un point de vue objectif, des troubles statiques
du rachis ainsi que de nombreux points douloureux à la mobilisation et surtout à la palpation,
correspondant typiquement à une fibromyalgie ; pour autant, les articulations périphériques
étaient normalement mobiles, sans signes inflammatoires ni trouble dégénératif marqué.
En revanche, les IRM des poignets montraient des troubles dégénératifs avec une atteinte
bilatérale du ligament triangulaire. Pour cette raison, les sollicitations mécaniques importantes
des poignets étaient contre-indiquées. Dans la mesure où l’activité de caissière
dans une grande surface nécessitait de multiples mouvements des poignets avec parfois un besoin
de force assez important, elle n’était plus compatible avec l’état de santé
de la recourante depuis avril 2018, date à laquelle les douleurs s’étaient exacerbées.
Toutefois, dans une profession ne nécessitant pas le port de charges supérieures à 2 kg
ni une bonne force de préhension ou des mouvements répétitifs avec les poignets, la capacité
de travail était intégralement préservée, sans diminution de rendement. Telle était
également la conclusion du Dr H.________. Ainsi, au vu de la capacité résiduelle de travail
admise, il y a lieu de relativiser le degré de gravité et le caractère incapacitant du
diagnostic de fibromyalgie.
bb)
S’agissant du traitement de la pathologie rhumatologique, le Dr H.________ n’a pas préconisé
d’autres thérapies que celles en place au moment de son examen (traitements antalgiques et
physiothérapie). Par la suite, les experts du Centre L.________ ont relevé que les douleurs
étaient, au moins partiellement, soulagées par la médication antalgique. Pour le reste,
l’assurée ne faisait plus de traitement physique en raison de son inefficacité et il
n’y avait pas non plus de prise en charge personnelle en raison d’une fatigue et d’un
manque de motivation. Ils ont ainsi estimé que le traitement était adéquat et n’avaient
pas de proposition thérapeutique spécifique à formuler. Compte tenu par ailleurs du caractère
manifestement inadapté du traitement des pathologies psychiatriques, ces éléments permettent
de relativiser la gravité de la fibromyalgie.
cc)
S’agissant des comorbidités psychiatriques, les experts du Centre L.________ ont expliqué
pour quels motifs ils avaient écarté le diagnostic de trouble bipolaire de type II. Pour le
reste, tant les médecins du SMR que les experts du Bureau R.________ et ceux du Centre L.________
ont estimé que la cyclothymie et les autres pathologies psychiques retenues n’affectaient
pas la capacité de travail. Les experts du Centre L.________ ont constaté que s’il existait
certes une fatigabilité et une diminution de la capacité de concentration, elles étaient
plutôt modérées et non observables cliniquement. Ils ont en outre estimé que les
plaintes cognitives étaient en partie imputables aux effets sédatifs des psychotropes et étaient
donc réversibles moyennant un ajustement du traitement. Quant au déficit de l’attention,
il existait depuis l’enfance et ne s’était jamais révélé incapacitant
dans le passé. De leur côté, les Drs S.________ et V.________ ont indiqué que les
fonctions cognitives s’étaient révélées normales lors de l’examen clinique.
Aussi y a-t-il lieu de retenir l’absence d’interactions entre le trouble douloureux et les
autres troubles concomitants ayant valeur de maladie.
dd)
Invitée par le Dr B.________ à s’exprimer sur sa personnalité, la recourante a indiqué
qu’elle éprouvait beaucoup de difficulté à parler d’elle-même. Si elle
n’était pas particulièrement sociable, elle n’avait toutefois jamais eu de problème
relationnel, que cela soit dans le cadre professionnel ou dans le cadre privé. Cela étant,
les quelques traits de personnalité borderline mis en évidence n’étaient pas suffisamment
sévères pour retenir ce diagnostic, d’autant que certains de ces traits pouvaient se
confondre avec la cyclothymie. Selon l’expert, même si l’estime de soi de la recourante
était chroniquement basse et qu’elle décrivait une labilité de l’humeur, une
impulsivité et une certaine difficulté à contrôler sa colère, ces quelques traits
de personnalité pathologique n’entraînaient pas de limitations fonctionnelles. D’ailleurs,
la recourante ne voyait pas la nécessité de changer quelque chose dans son caractère.
De leur côté, les experts du Bureau R.________ ont relevé que l’assurée avait
correctement fonctionné jusqu’au jour de l’expertise, même s’il existait
une impression d’immaturité et d’intelligence dans la fourchette normale basse. Il n’y
avait cependant pas de fonctionnement en tout ou rien et la distance relationnelle n’était
pas problématique. Aussi convient-il de retenir que les éventuels traits de personnalité
présentés par la recourante n’ont pas valeur de maladie mentale susceptible d’influencer
négativement les ressources dont elle dispose pour faire face à son trouble douloureux.
ee)
En ce qui concerne le contexte social, il
ressort du rapport d’expertise du Centre L.________ que la recourante a décrit un réseau
social plutôt restreint, fondé avant tout sur son noyau familial. Si elle n’avait jamais
été très sociable, elle conservait toutefois des liens avec deux amies proches. Sur le
plan familial, elle entretenait de bonnes relations avec ses beaux-parents, tandis qu’elle n’avait
plus de contact avec sa propre famille. Les relations avec son conjoint s’étaient détériorées
en raison de l’infidélité de ce dernier, alors qu’elles demeuraient bonnes avec
ses deux fils. Depuis plusieurs mois, elle ne sortait pratiquement plus et n’avait guère envie
de rencontrer des gens. Les Drs H.________ et V.________ ont évoqué un retrait social ainsi
qu’une réduction de l’activité. Aussi convient-il d’admettre que le contexte
social constitue, dans le cas d’espèce, un indicateur guère favorable.
ff)
En ce qui concerne la cohérence, le SMR (cf. rapport du 9 janvier 2017) a relevé que les éléments
recueillis dans le contexte psychosocial et la vie quotidienne permettaient de constater que les ressources
disponibles ou mobilisables de l’assurée étaient globalement conservées ainsi que
son autonomie dans la vie quotidienne. Aussi bien les experts du Bureau R.________ que ceux du Centre
L.________ ont constaté que la recourante avait pu s’adapter aux règles de l’expertise.
Elle était capable de structurer ses tâches puisqu’elle parvenait à gérer son
administration même si, parfois, elle oubliait de payer une facture ; elle effectuait par ailleurs
un certain nombre de tâches domestiques légères (courses, rangement, nettoyer la table
du petit-déjeuner, réchauffer le repas de midi de son époux, passer la poussière,
mettre le linge dans la corbeille puis dans la machine à laver, repasser). Le fait qu’elle
ait peu d’activités (essentiellement regarder la télévision) était certes imputable
au syndrome douloureux, auquel elle s’était cependant adaptée en fractionnant les tâches
physiquement lourdes ou en les confiant à ses proches. Elle n’avait toutefois jamais présenté
d’incapacité de travail durant sa vie professionnelle en raison de son état de santé
psychique. Au cours de cette période, elle avait ainsi su faire usage des compétences spécifiques
de même qu’elle n’avait pas rencontré de difficultés à évoluer au
sein d’un groupe. Sa capacité à porter des jugements et à prendre des décisions
était conservée ; même lorsqu’elle se livrait à des achats compulsifs,
elle ne s’était en effet jamais endettée.  Si l’assurée a montré
des signes de fatigue vers la fin de l’entretien d’une durée de deux heures avec les
experts du Centre L.________, c’était non seulement dû aux effets secondaires des sédatifs
psychotropes mais aussi au fait qu’elle fumait régulièrement du cannabis. Sa capacité
de s’affirmer n’était cependant pas entravée. En revanche, ses capacités d’endurance
et d’adaptation étaient réduites. Sa capacité à prendre soin d’elle et
à se prendre en charge semblait en bonne partie conservée, dès lors qu’elle ne présentait
pas de négligence dans sa présentation ni dans son hygiène. Elle était capable de
se déplacer seule en transports publics. Dans ces conditions, il semble que cette description de
la vie quotidienne de la recourante valide le constat de l’existence d’une capacité
de travail dans une activité adaptée aux limitations fonctionnelles.
gg)
Au vu de l’examen des indicateurs jurisprudentiels, il y a lieu de retenir que la symptomatologie
présentée par la recourante ne revêt pas, malgré un contexte social peu favorable,
un degré de gravité telle que la mise en valeur de sa capacité de travail sur le marché
du travail ne pourrait plus du tout ou seulement partiellement être exigible de sa part.
e)
Sur le plan de l’exigibilité, les limitations fonctionnelles mises en évidence par le
corps médical – pas de port de charges supérieures à 2 kg, pas de surcharges mécaniques
soutenues et en force ni de mouvements répétitifs des poignets, pas de position assise prolongée
– ne présentent pas de spécificités telles qu’elles rendraient illusoire l’exercice
d’une activité professionnelle. Le marché du travail (sur cette notion : ATF 110
V 273 consid. 4b ; TF 9C_496/2015 du 28 octobre 2015 consid. 3.2) offre en effet un large éventail
d’activités légères, dont on doit convenir qu’un certain nombre sont accessibles
aux limitations de la recourante et accessibles sans aucune formation particulière autre qu’une
mise au courant initiale. L’office intimé a notamment mis en évidence que la recourante
serait en mesure de mettre en valeur sa capacité résiduelle de travail dans une activité
du domaine industriel léger (par exemple : surveillance d’un processus de production,
contrôle qualité, ouvrière à l’établi dans des activités simples
et légères, ouvrière dans le conditionnement léger) ou dans des tâches simples
d’aide administrative (réception, scannage, classement/archivage, saisie de données).
Dans ce contexte, il n’est pas irréaliste d'admettre qu'il existe un nombre significatif de
métiers qui peuvent être exercés par la recourante en dépit de ses limitations fonctionnelles,
si bien que rien ne s'oppose à une reconversion professionnelle. Au demeurant, elle bénéficie
d'une expérience en matière commerciale et pour des travaux administratifs. Quant à la
diminution de concentration et à la fatigabilité dont elle fait état, il n’y a pas
lieu d’en tenir compte, les experts du Centre L.________ ayant estimé qu’elles n’affectaient
pas la capacité de travail. Partant, il convient de rejeter la conclusion subsidiaire de la recourante
tendant à la mise en œuvre de mesures concrètes d’examen des capacités fonctionnelles.
9.
Cela étant constaté, il convient de déterminer le degré d’invalidité que
présente la recourante.
a)
Le revenu sans invalidité doit être évalué de la manière la plus concrète
possible. Il se déduit en règle générale du salaire réalisé avant l’atteinte
à la santé, en l’adaptant toutefois à son évolution vraisemblable jusqu’au
moment déterminant de la naissance éventuelle du droit à la rente (ATF 144 I 103 consid.
5.3 ; 134 V 322 consid. 4.1). On se fondera, sur ce point, sur les renseignements communiqués
par l’employeur ou, à défaut, sur l’évolution des salaires nominaux (par ex.
: TF 9C_192/2014 du 23 septembre 2014 consid. 4.2).
b) aa)
Comme le revenu sans invalidité, le revenu avec invalidité doit être évalué
avant tout en fonction de la situation professionnelle concrète de la personne assurée. Le
revenu effectivement réalisé par la personne assurée après la survenance de l’atteinte
à la santé doit être pris en considération si l’activité exercée
repose sur des rapports de travail stables et qu’elle met pleinement en valeur la capacité
résiduelle de travail et de gain raisonnablement exigible (ATF 143 V 295 consid. 2.2). Un éventuel
salaire social versé par l’employeur n’est pas pris en considération. La preuve
d’un tel salaire social est toutefois soumise à des exigences strictes, car on peut partir
du principe que les salaires payés équivalent normalement à une prestation de travail
correspondante (ATF 141 V 351 consid. 4.2).
bb)
Lorsque la personne assurée n’a pas repris d’activité lucrative dans une profession
adaptée, ou lorsque son activité ne met pas pleinement en valeur sa capacité de travail
résiduelle, contrairement à ce qui serait raisonnablement exigible, le revenu avec invalidité
peut être évalué en se référant aux données salariales publiées tous
les deux ans par l’Office fédéral de la statistique dans l’Enquête suisse
sur la structure des salaires (ESS ; ATF 143 V 295 consid. 2.2 et 129 V 472 consid. 4.2.1).
cc)
La personne assurée peut, selon sa situation personnelle, voir ses perspectives salariales être
réduites par des facteurs tels que l’âge, le handicap, les années de services, la
nationalité, le titre de séjour ou le taux d’occupation. Une évaluation globale
des effets de ces circonstances sur le revenu d’invalide est nécessaire. La jurisprudence
admet de procéder à une déduction de 25 % au maximum pour en tenir compte (ATF 146 V 16
consid. 4.1 ; 126 V 75).
c)
aa)
En l’occurrence, la recourante présente une incapacité totale de travail dans son activité
habituelle de caissière depuis le mois d’avril 2018. En revanche, elle dispose depuis toujours
d’une capacité de travail entière dans une activité adaptée à son état
de santé. Compte tenu du délai de carence d’une année (art. 28 al. 1 let. b LAI ;
cf. aussi considérant 3a
supra
),
c’est à bon droit que l’office intimé a effectué la comparaison des revenus
à l’aune des circonstances prévalant en 2019.
bb)
Cela étant, il ressort des constatations opérées par l’office intimé que la
recourante dispose d’une expérience de plusieurs années dans le commerce de détail
mais qu’elle a perdu son poste pour des motifs étrangers à son état de santé.
Aussi, il convient de se référer pour fixer le revenu sans invalidité aux données
statistiques, à savoir le salaire de référence auquel peuvent prétendre les femmes,
conformément au Tableau TA1_tirage_skill_level (secteur privé) de l’ESS 2018 à la
ligne 47 (commerce de détail) du niveau de compétences 1, soit 4'425 fr., part au treizième
salaire comprise. Comme les salaires bruts standardisés tiennent compte d’un horaire de travail
de quarante heures, soit une durée hebdomadaire inférieure à la moyenne usuelle dans les
entreprises en 2019 (41,7 heures), ce montant doit être porté à 4'613 fr. 05, ce qui donne
un salaire annuel de 55’356 fr. 60. Après indexation à l’année 2019 (+ 1 %
en 2019), il s’élève à 55'910 fr. 15 (montant arrondi).
cc)
L’office intimé s’est également fondé pour fixer le revenu d’invalide
sur le salaire de référence auquel peuvent prétendre les femmes effectuant des activités
physiques et manuelles simples dans le secteur privé (production et services), soit en 2018, 52’452
fr. par année (4’371 fr. x 12), part au treizième salaire comprise (Enquête suisse
sur la structure des salaires, niveau de compétences 1). Cette valeur statistique s’applique
en principe à tous les assurés qui ne peuvent plus accomplir leur ancienne activité parce
qu’elle est physiquement trop astreignante pour leur état de santé, mais qui conservent
néanmoins une capacité de travail importante dans des travaux légers. Pour ces assurés,
ce salaire est suffisamment représentatif de ce qu’ils seraient en mesure de réaliser
en tant qu’invalides dès lors qu’il recouvre un large éventail d’activités
variées et non qualifiées, n’impliquant pas de formation particulière et compatibles
avec des limitations fonctionnelles peu contraignantes. Après adaptation de ce montant à l'horaire
de travail moyen en 2019 (41,7 heures par semaine) et à l'indice des salaires nominaux (+ 1 % en
2019), le revenu d’invalide s’élève à 55'228 fr. Compte tenu d’un abattement
sur le salaire statistique de 10 % destiné à prendre en compte les limitations fonctionnelles
de la recourante comme facteur susceptible d’avoir une influence sur ses perspectives salariales
(ATF 126 V 75), on obtient par conséquent un revenu d’invalide de 49'705 fr. 20 (montant arrondi).
d)
La comparaison d’un revenu sans invalidité de 55’910 fr. 15 avec un revenu d’invalide
de 49'705 fr. 20 aboutit à un degré d’invalidité de 11 %.
10.
En ce qui concerne la part que la recourante consacre à l’accomplissement de ses travaux habituels,
il n’y a pas lieu de s’écarter du rapport d’enquête économique sur le
ménage du 9 mars 2017 concluant à un empêchement de 40,4 %, qui a pleine valeur probante
(ATF 128 V 93). Au demeurant, la recourante n’a plus contesté ce taux après le dépôt
du rapport d’expertise judiciaire.
11.
Le taux d’invalidité global de la recourante doit ainsi être fixé à 17 % ([11
x 0,8] + [40,4 x 0,2]), taux insuffisant pour ouvrir le droit à une rente d’invalidité.
12.
En définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
13.
a)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 400 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
b)
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 2 novembre 2020 par l’Office de l’assurance-invalidité pour
le canton de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 400 fr. (quatre cents francs), sont mis à la charge
d’U.________.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Yero Diagne, avocat (pour U.________),
‑
Office de l’assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :