vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 623 · 2015-08-24 · fr

ACCIDENT, LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-ACCIDENTS, LIEN DE CAUSALITÉ, RECHUTE | 6 al. 1 LAA, 44 LPGA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 24.08.2015 Arrêt / 2015 / 623

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
17/14 - 79/2015
ZA14.006051
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
24 août 2015
__________________
Composition
:               Mme
Berberat
,
présidente
Mmes
Thalmann et Röthenbacher, juges
Greffière
:              Mme
Brugger
*****
Cause
pendante entre :
O.________
,
à [...], recourant,
et
W.________
,
à [...], intimée.
_______________
Art.
44 LPGA; art. 6 al. 1 LAA; art. 11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
a)
O.________ (ci-après : l’assuré
ou le recourant), né en [...], travaillait depuis le 1
er
septembre 2005 auprès de l’entreprise [...] à [...]. A ce titre, il était assuré
contre les accidents professionnels et non professionnels auprès de W.________ (ci-après :
W.________ ou l'intimée).
Par déclaration de sinistre LAA du 12 mars 2010, l’employeur a indiqué que lors d’une
sortie annuelle à ski de la société le 5 mars 2010, son employé avait chuté
sur une couche de glace à l’arrivée à la station. L’employeur a signalé
s’agissant du genre de l’atteinte des coups au niveau de la hanche droite et du dos (droite
et gauche). Il a enfin indiqué que l’assuré n’avait pas présenté d’incapacité
de travail, mais qu’il avait dû consulter un chiropraticien.
Une radiographie de la colonne dorsale face/profil pratiquée le 8 avril 2010 par le Z.________ (ci-après :
le Z.________) n’a mis en évidence aucune lésion traumatique démontrable, mais de
légers troubles de la statique dorso-lombaire.
Par courrier du 10 mai 2010 au Dr C.________, chiropraticien, W.________ a indiqué qu’elle
prenait en charge les frais du traitement médical de l’assuré et l’invitait à
répondre au questionnaire annexé.
Dans un certificat médical initial en cas d’accident complété le 20 mai 2010, le
Dr C.________ a relevé que le traitement médical avait débuté le 11 mars 2010
à la suite d’une chute à ski et que l’assuré avait mentionné un choc
sur le dos et le bassin. Le Dr C.________ a posé les diagnostics de contusions dorsales et
pelviennes, d’hématomes et d’une possible entorse costo-vertébrale avec dysfonctions
dorsales et lombosacrées. Le traitement allait se poursuivre jusqu’à la fin juin 2010
pour stabilisation.
Par courrier du 11 août 2010, W.________ a relevé que l’assuré avait bénéficié
d’un traitement chiropratique du 11 mars au 3 mai 2010.
b)
Par déclaration de sinistre LAA pour chômeurs complétée le 27 février 2012,
l’assuré, au chômage depuis juin 2011, a annoncé une rechute de l’accident
du 5 mars 2010 en mentionnant une atteinte au dos. L’assuré a en outre annexé un rapport
du 9 février 2012 au Dr  S.________ du Q.________ (ci-après : le Q.________) faisant
suite à une imagerie par résonance magnétique (IRM) dorsale et lombaire pratiquée
le 8 février 2012 par le Z.________, lequel a retenu les éléments suivants :
«
Il
n’est pas observé de lésion osseuse focale suspecte. En revanche on observe des impressions
nucléaires intraspongieuses dorsales, des signes d’involution graisseuse somatique dorsale
et lombaire. De plus il existe des débords disco-annulaires étagés au niveau lombaire
susceptibles de contraindre les racines L5 et L4 gauches dans les espaces préforaminaux.
A
l’étage dorsal, on retient la contrainte possible de la racine D11 gauche dans le foramen
en regard d’une hypertrophie articulaire postérieure
».
Dans un certificat médical du 31 mai 2012 à W.________, la Dresse H.________, spécialiste
en médecine interne générale au Q.________, a posé le diagnostic de «
contusion
lombaire en 2010 (chute à ski), lombalgies chroniques
».
Elle a évoqué la persistance de lombalgies et a préconisé un traitement local avec
anti-inflammatoire non stéroïdien (AINS) et physiothérapie. Elle a enfin précisé
que le traitement avait duré du 31 janvier au 13 février 2012.
Au vu de ces éléments, W.________ a soumis le cas de l’assuré au Dr  M.________,
médecin-conseil, lequel a estimé que l’examen IRM ne montrait aucune lésion traumatique
(cf. courrier du 8 juin 2012 de W.________ à l’assuré).
Par décision du 11 juillet 2012, W.________ a refusé la prise en charge du traitement suivi
dès le mois de janvier 2012, estimant que sa responsabilité d’assureur LAA n’était
pas engagée. Ainsi, tant la radiographie effectuée le 8 avril 2010 que l’IRM du 8 février
2012 ne montraient aucune lésion traumatique. Par ailleurs, une année s’était écoulée
entre l’accident du 5 mars 2010 et le traitement de janvier 2012. Le Dr M.________ avait en
outre confirmé que la relation de causalité avec l’accident précité était
seulement possible.
Dans son opposition du 29 août 2012, l’assuré s’est dit surpris de recevoir une
décision pendant ses vacances. Il a allégué ne pas avoir compris cette décision «
forcée
»,
dans la mesure où il a consulté à plusieurs reprises le Dr S.________ lequel lui
a indiqué que «
c’est
dû à cause de l’accident du 12.03.2010
».
Il a ainsi reproché à W.________ d’avoir fait pression sur le Q.________ pour changer
cette décision et modifier le rapport par la Dresse H.________ qu’il ne connaît pas et
qu’il n’a jamais vue.
Il ressort d’un procès-verbal d’entretien du 9 novembre 2012 (dont une traduction figure
dans un courrier du 26 novembre 2012 de W.________ à l’assuré) entre une collaboratrice
de W.________ et le Dr  G.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l’appareil locomoteur, spécialisé dans la chirurgie de la colonne vertébrale,
que ce dernier a conclu que l’examen des images IRM, ainsi que le déroulement des douleurs
faisaient penser à une lésion structurelle de la colonne dorsale et lombaire suite à une
chute à ski, actuellement guérie. Il a dès lors admis comme suite de la chute une lésion
osseuse guérie de la colonne dorsale. Il a précisé que les vertèbres fracturées
réduites dans la hauteur de la colonne dorsale causaient un changement dans la statique de la colonne
vertébrale et que la déformation cyphotique de 10° avec les douleurs constantes justifiait
l’admission d’une atteinte à l’intégrité de 10% suite à l’accident.
Par courrier 26 novembre 2012, W.________ a informé l’assuré qu’il lui proposait
d’admettre sur la base de l’appréciation du Dr G.________ la prise en charge des
frais de traitement pour la rechute à partir de janvier 2012 jusqu’à fin novembre 2012
(l’état définitif étant atteint le 9 novembre 2012 selon le Dr G.________),
ainsi qu’une indemnité pour atteinte à l’intégrité de 10% ascendant à
12'600 francs. En cas de refus de l’assuré de la proposition précitée, W.________
l’informait qu’elle mettrait en œuvre une expertise médicale indépendante
et qu’elle allait procéder à une nouvelle évaluation de la situation en tenant compte
des divers rapports médicaux au dossier, avant de rendre une décision sur opposition.
Par courrier du 20 décembre 2012, l’assuré a rejeté les propositions de W.________.
Il a soutenu que les douleurs n’avaient jamais cessé depuis l’accident et que la situation
s’était au contraire aggravée au niveau des douleurs, de la mobilité et de l’affaissement
du dos, éléments qui l’incitaient à penser que l’accident avait été
très grave. Il a ajouté qu’il n’était pas en mesure d’exercer un emploi
avec des contraintes physiques, ni une activité sportive ou physique. Il critiquait enfin le taux
retenu concernant l’indemnité pour l’atteinte à l’intégrité.
Faisant suite au choix de l’assuré du Dr  P.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur, W.________ a mandaté le 14 mai 2013 ce praticien
pour la réalisation d’une expertise en lui soumettant une série de questions.
Dans un rapport du 3 septembre 2013 faisant suite à un examen clinique du même jour de l’assuré,
le Dr P.________ a posé les diagnostics de status plus de 3 ans après la contusion dorso-lombaire,
de discopathies dorsales moyennes et lombaires étagées, en partie dans le cadre d’une
très probable maladie de Scheuermann, de troubles statiques mineurs du rachis dorso-lombaire (attitude
scoliotique) et de probable coxarthrose bilatérale débutante. L’assuré a détaillé
les circonstances de l’accident de 2010 : à 150 mètres avant l’arrivée,
après une bosse, ses skis sont partis en avant, lui-même chutant en arrière, sur le dos.
Il a immédiatement ressenti des douleurs rachidiennes marquées (dorso-lombaires). Il est resté
couché dix à quinze minutes, puis a été aidé pour se relever par l’un
de ses collègues qui l’a ramené à son domicile. Dans le cadre de l’appréciation
du cas, le Dr P.________ a notamment exposé ce qui suit :
«
[…].
La
question de la relation de causalité naturelle entre, l’événement survenu le 5 mars
2010 et, les troubles objectivés sur le rachis dorso-lombaire, troubles responsables d’un
traitement de longue durée, est posée.
On
rappelle que ce patient souffre de dorso-lombalgies chroniques, ayant déjà fait l’objet
d’un traitement fonctionnel ou manuel. En 2008, on a même été amené à
réaliser des radiographies, qui ont révélé un début de discopathies lombaires,
ainsi qu’un trouble statique discret (attitude scoliotique). Constatation aussi d’une probable
hernie intra-spongieuse du plateau supérieur de L2.
L’événement
du 5 mars 2010 semble avoir exacerbé les doléances, la symptomatologie étant durable pour
le segment rachidien dorsal, alors qu’elle fut passagère pour le segment lombaire.
Les
radiographies du moment furent à peu de choses près comparables à celles réalisées
en 2008, pour le segment dorsal. Tout au plus a-t-on objectivé un début de spondylose antérieure,
caractérisée par une ébauche ostéophytaire, en miroir, de l’étage D8-9.
Il s’agit d’une problématique dégénérative assez banale, puisqu’elle
touche une très large tranche de la population, débutant généralement durant la 4
ème
ou la 5
ème
décennie. Elle est la conséquence d’une constellation biomécanique particulière,
avec accentuation des micro-traumatismes sur l’axe rachidien, en même temps qu’un début
de déshydratation discale, suivie de micro-fissures discales et d’une perte de l’élasticité,
rentrant finalement dans le cadre plus général des discopathies.
Chez
Mr O.________, ces troubles s’aggravent progressivement dans le temps (cf. évolution radiologique
standard depuis 2008), montrant finalement une évolution naturelle.
En
revanche, le bilan radiologique de 2010 n’a pas montré de lésion osseuse récente,
dans le sens d’une fracture vertébrale avec déformation.
L’IRM
dorso-lombaire, réalisée 11 mois après le traumatisme, parle quant à elle d’une
cunéiformisation de la vertèbre D6 et de lésions herniaires intra spongieuses des plateaux
supérieurs des étages D7-8-9, lésions similaires à celle qui touche L2.
Ces
lésions herniaires n’ont rien d’exceptionnel. On les constate assez fréquemment
dans la consultation orthopédique courante. Elles sont le résultat de micro-traumatismes subis
durant l’adolescence, ou d’aléas de croissance, avec passage de matériel discal
dans des sites de faiblesse du plateau vertébral (défect d’ossification, chenal vasculaire,
ou éventuellement un résidu de la notochorde). Elles sont aussi connues sous la dénomination
de nodules de Schmorl, eux-mêmes rentrant dans le cadre de la maladie de Scheuermann.
Une
origine traumatique unique d’une telle hernie est rarissime. Elle s’associe en réalité
à une véritable fracture-enfoncement central d’une vertèbre, ayant une clinique
et des conséquences radiologiques [qui] diffèrent significativement du tableau présenté
par Mr O.________.
Une
origine traumatique unique d’une
série
de hernies intra-spongieuses relève du fait exceptionnel, s’inscrivant usuellement dans un
contexte de fragilité osseuse (ostéoporose sévère), qui ne semble pas prévaloir
chez ce patient.
En
conclusion, Mr O.________ présente des troubles dégénératifs, voire constitutionnels,
de son rachis dorso-Iombaire, symptomatiques en tout cas depuis 2008, montrant par ailleurs, pour certains,
une tendance naturelle à l’aggravation progressive.
Nous
n’avons pas d’éléments concrets suggérant que l’événement
survenu le 5 mars 2010 a sensiblement modifié l’état de ce rachis, par l’intermédiaire
d’une fracture, d’une luxation, voire d’une désorganisation des parties molles
péri-vertébrales.
En
d’autres termes, la
relation
de causalité naturelle
entre, l’événement
du 5 mars 2010 et, les troubles rachidiens constatés, semble
très
hautement improbable
, les troubles en question
rentrant en réalité (avec une très haute vraisemblance) dans le cadre de troubles dégénératifs/constitutionnels.
REPONSE
AUX QUESTIONS
[…].
4.
Lien de causalité...l’accident du 5 mars 2010 est-il une cause des atteintes actuelles...status
quo ante/sine...?:
La
relation de causalité naturelle entre, l’événement du 5 mars 2010 et, les troubles
rachidiens constatés, semblent très hautement improbable, les troubles en question rentrant
en réalité (avec une très haute vraisemblance) dans le cadre de troubles dégénératifs/constitutionnels.
Une
contusion dorso-lombaire, similaire à celle qui émane de l’événement qui nous
concerne, cesse généralement de déployer ses effets après un délai de quelques
semaines, au maximum après 2 mois. Une extension de ce délai (sur 1-2 mois supplémentaires)
est admissible en cas de troubles dégénératifs sous-jacents, susceptibles d’être
responsables d’une fragilité tissulaire exagérée et partant, d’un rétablissement
plus lent.
En
d’autres termes, pour la seule contusion rachidienne subie le 5 mars 2010, le délai d’atteinte
du status quo ante/sine ne devait pas dépasser le mois de juillet 2010. Au-delà, il faut considérer
que le cursus du rachis de Mr O.________ fut régi par le potentiel évolutif de ces troubles
préexistants, avec une clinique actuelle qui peut sans autre rendre compte de ces troubles.
5.
L’assuré subit-il, en raison des seules suites de l’accident du 5 mars 2010, une atteinte
durable de son intégrité physique...?:
Non.
En l’absence d’une lésion anatomique significative, clairement imputable à l’événement
qui nous concerne, et susceptible de générer des troubles fonctionnels significatifs et durables,
aucune indemnisation y relative n’est due
».
Par courrier du 5 octobre 2013, l’assuré a contesté le rapport du Dr P.________,
estimant qu’il avait subtilement détourné les faits afin de créer un scénario
sur mesure et conclure à l’absence de lien de causalité. Il a ajouté qu’il
souffrait tous les jours physiquement, mais que la teneur de ce rapport lui infligeait une douleur supplémentaire,
à savoir psychologique.
Le 15 janvier 2014, W.________ a rejeté l’opposition formée par l’assuré et
a confirmé sa décision du 11 juillet 2012. Se fondant sur le rapport d’expertise du Dr P.________,
elle a retenu que l’événement de 2010 avait exacerbé les doléances de l’assuré,
mais n’avait, en l’absence d’une lésion osseuse et du caractère des lésions
herniaires, pas déployé d’effet au-delà de juillet 2010. Par conséquent, une
relation de causalité naturelle entre l’événement du 5 mars 2010 et les troubles
rachidiens constatés semblait hautement improbable, les troubles en question rentrant en réalité
dans le cadre de troubles dégénératifs/constitutionnels. S’agissant de l’appréciation
du Dr G.________ lequel avait notamment fait état de signes de résidus traumatiques guéris
sans influence sur la statique, W.________ a relevé qu’il n’avait pas examiné l’assuré
et qu’il n’avait pris position que sur pièces, précisant qu’elles n’étaient
pas toutes à sa disposition. Dès lors, en l’absence de pièce au dossier concluant
à l’existence d’un lien de causalité entre l’accident et l’état
actuel, W.________ a considéré que le rapport d’expertise du Dr P.________ était
complet, motivé et convaincant.
B.
Par acte du 11 février 2014, O.________ recourt contre la décision sur opposition du 15 janvier
2014 et conclut à sa réforme et implicitement à la prise en charge de son cas, ainsi qu’à
la mise en œuvre d’une expertise. Il estime que les maux persistants dont il se plaint sont
en relation de causalité avec l’événement du 5 mars 2010. Il expose que l’intimée
s’est montrée partiale et indique avoir fait l’objet de pression pour accepter une transaction
pécuniaire sous la forme d’une indemnité pour atteinte à l’intégrité
de 10%.
Dans sa réponse du 17 mars 2014, l’intimée conclut au rejet du recours et s’oppose
à la mise en œuvre d’une expertise, considérant que le rapport d’expertise
du Dr P.________ est convaincant et qu’il remplit tous les critères jurisprudentiels.
Le recourant ne s’est pas déterminé plus avant.
Par courrier du 20 mai 2014, la juge instructeur a mandaté, d’entente entre les parties, le
Dr R.________, spécialiste de la colonne vertébrale, pour la réalisation d’une expertise
judiciaire, en lui soumettant un questionnaire, ainsi que celui complémentaire de W.________ du
5 mai 2014.
Dans un rapport du 3 décembre 2014 faisant suite à un examen neuro-orthopédique de l’assuré
et des radiographies effectués également le 3 décembre 2014, le Dr R.________ a retenu
les diagnostics de dorsalgies chroniques, de signes radiologiques d’une maladie de Scheuermann
frustre et d’une maladie de DISH [Diffuse Idiopathic Skeletal Hyperostosis;
hyperostose
vertébrale engainante] débutante, ainsi que de troubles dégénératifs lombaires
multiétagés. Il a retenu avec une haute vraisemblance que l’événement du 5
mars 2010 n’avait plus d’influence sur les troubles rachidiens du recourant en février
2012, précisant que l’influence de l’événement était probablement nulle
au-delà de douze mois à partir de la date de l’accident.
Dans ses déterminations du 17 mars 2015, l’intimée conclut au rejet du recours et à
la confirmation de sa décision sur opposition du 15 janvier 2014. Elle estime que l’expertise
du Dr R.________ est complète et convaincante à tous points de vue et qu’elle remplit
tous les critères de jurisprudence.
Dans son écriture du 15 avril 2015, le recourant estime qu’il convient d’interpeller
l’expert sur plusieurs points précis et produit à cet effet des documents, lesquels doivent
être qualifiés d’éléments nouveaux et probants, à savoir :
-
un rapport du 31 mars 2015 relatif à des
radiographies fonctionnelles latérales et en flexion-extension du rachis dorsal effectuées
le 30 mars 2015 (cf. CD en annexe), lequel conclut à une spondylose dorsale sans instabilité
costo-vertébrale gauche sur 4
e
et 5
e
arcs et propose une infiltration costo-vertébrale gauche sous guidage CT si utilité clinique,
-
un rapport du 13 avril 2015 de T.________, physiothérapeute,
lequel se réfère aux radiographies réalisées le 30 mars 2015 et conclut à la
présence d’articulations costovertébrales gauche de D4 et D5 subluxées et toujours
douloureuses,
-
un certificat médical du 14 avril 2015 du
Dr L.________, spécialiste en médecine interne générale et médecin traitant
de l’assuré, lequel expose notamment que son patient présente des douleurs dorsales aiguës
en coup de couteau. Il fait également référence aux radiographies effectuées le 30
mars 2015.
Dans ses déterminations du 4 mai 2015, l’intimée conteste la prise de position du recourant,
les radiographies du rachis dorsal établies le 30 mars 2015 soit après les deux expertises
n’étant pas à même d’influer sur l’appréciation médicale faite.
Par courrier du 7 mai 2015, la juge instructeur informe le recourant que la cause paraît en l’état
d’être jugée, sous réserve d’un avis contraire de la Cour, de sorte qu’elle
ne pense pas ordonner une nouvelle mesure d’instruction.
Le 12 juin 2015, le recourant requiert une nouvelle fois que soient soumises à l’avis de l’expert
les radiographies fonctionnelles réalisées le 30 mars 2015. Il ne prétend pas que l’avis
de son physiothérapeute puisse se subroger à celui des experts, raison pour laquelle il a présenté
cette requête. En outre, il critique les arguments développés par l’intimée
dans ses déterminations du 4 mai 2015, estimant, d’une part, que la jurisprudence qu’elle
cite notamment pour écarter les radiographies précitées ne lui est pas applicable et expliquant
les raisons l’ayant amené à procéder à ces examens postérieurement au
rapport d’expertise, d’autre part.
Dans son écriture du 24 juin 2015, l’intimée confirme ses précédentes écritures.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale
du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances sociales; RS 830.1) s’appliquent
à l’assurance-accidents sous réserve de dérogations expresses (art. 1 al. 1 LAA
[loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents; RS 832.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte sont
sujettes à recours (art. 56 al. 1 LPGA). Le tribunal des assurances compétent est celui du
canton de domicile de l’assuré ou d’une autre partie au moment du dépôt du
recours (art. 58 al. 1 LPGA). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
Dans le canton de Vaud, la procédure de recours est régie par la LPA-VD (loi cantonale vaudoise
du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative;
RSV
173.36), qui s'applique notamment aux recours et contestations par voie d’action dans le domaine
des assurances sociales (art. 2 al. 1 let. c LPA-VD) et prévoit à cet égard la compétence
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
c)
S’agissant d’une contestation relative aux prestations de l’assurance-accidents d’un
montant indéterminé, la valeur litigieuse excède potentiellement 30'000 fr., de sorte
que la cause doit être tranchée par la Cour composée de trois magistrats et non par un
juge unique (art. 83c al. 1 LOJV [loi cantonale vaudoise d’organisation judiciaire du 12 décembre
1979; RSV 173.01]; art. 94 al. 1 let. a
a contrario
et al. 4 LPA-VD).
d)
En l'espèce, le recours a été interjeté en temps utile auprès du tribunal compétent
et satisfait aux autres conditions de forme (cf. art. 61 let. b LPGA notamment), de sorte qu’il
est recevable.
2.
Est litigieux le droit du recourant aux prestations de l’intimée à compter du 31 janvier
2012 (cf. certificat médical de la Dresse H.________ du 31 mai 2012), suite à l’aggravation
de la symptomatologie douloureuse dorsale qualifiée par l’intéressé de rechute de
l’événement du 5 mars 2010.
Il s’agit ainsi de déterminer si cette problématique remplit les conditions mises à
la reconnaissance d’une rechute ou de séquelles tardives au sens de l’art. 11 OLAA
(ordonnance du 20 décembre 1982 sur l'assurance-accidents; RS 832.202), singulièrement
si elle se trouve en lien de causalité naturelle et adéquate avec l’accident du 5 mars
2010.
3.
a)
Aux termes de l'art. 6 al. 1 LAA, et sous réserve
de dispositions spéciales de la loi, les prestations d'assurance sont allouées en cas d'accident
professionnel, d'accident non professionnel et de maladie professionnelle.
b)
Selon la jurisprudence relative aux prestations accordées selon la LAA en cas d’accident professionnel
et non professionnel (cf. art. 6 al. 1 LAA), le droit à des prestations découlant d’un
accident assuré suppose en premier lieu, entre l’événement dommageable de caractère
accidentel et l’atteinte à la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence
est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que, sans cet événement accidentel, le
dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière.
Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate
de l’atteinte à la santé; il faut et il suffit que l’événement dommageable,
associé éventuellement à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à
la santé physique ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente
comme la condition
sine qua
none
de celle-ci. Savoir si l'événement
assuré et l'atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle
est une question de fait que l’assureur ou, cas échéant, le juge, examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d'ordre médical, et qui doit être tranchée en se
conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l'appréciation des preuves dans l’assurance sociale. Lorsque
l’existence d’un rapport de cause à effet entre l’accident et le dommage paraît
possible, mais qu’elle ne peut être qualifiée de probable dans le cas particulier, le
droit à des prestations fondées sur l’accident assuré doit être nié (ATF
129 V 177 consid. 3.1; 119 V 335 consid. 1; 118 V 286 consid. 1b). Ainsi, si l'on peut admettre qu'un
accident n'a fait que déclencher un processus qui serait de toute façon survenu sans cet événement,
le lien de causalité naturelle entre les symptômes présentés par l'assuré et
l'accident doit être nié lorsque l'état maladif antérieur est revenu au stade où
il se trouvait avant l'accident (
statu
quo ante
) ou s'il est parvenu au stade d'évolution
qu'il aurait atteint sans l'accident (
statu
quo sine
; TF 8C_638/2011 du 23 août
2012 consid. 3); le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu'après
la survenance d'un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle
avec cet accident (raisonnement «
post
hoc, ergo propter hoc
»; ATF 119 V 335
consid. 2b/bb; TF 8C_919/2010 du 3 novembre 2011 consid. 5).
Le droit à des prestions de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 précité consid. 3.2; 129 V 402 consid.
2.2; 125 V 456 consid. 5a et les références citées). En matière de troubles physiques,
la causalité adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 118 V 286
consid. 3a). Ainsi, l’examen du rapport de causalité adéquate est superflu lorsque, sur
la base de l’appréciation médicale, le lien de causalité naturelle entre l’événement
assuré et les troubles signalés n’a pas été prouvé à tout le moins
selon le critère de la vraisemblance prépondérante (ATF 119 V 335 consid. 4c).
c)
La responsabilité de l'assureur-accidents s'étend, en principe, à toutes les conséquences
dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate avec l'événement
assuré. Les prestations d'assurance sont donc également versées en cas de rechutes ou
de séquelles tardives (art. 11 OLAA). Selon la jurisprudence, il y a rechute lorsqu’une atteinte
présumée guérie récidive, de sorte qu’elle conduit à un traitement médical
ou à une (nouvelle) incapacité de travail. On parle en revanche de séquelles ou de suites
tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit, au cours d’un laps de temps
prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent à un état
pathologique différent. Les rechutes et suites tardives se rattachent donc par définition à
un événement accidentel. Corrélativement, elles ne peuvent faire naître une obligation
de l’assureur-accidents (initial) de verser des prestations que s’il existe un lien de causalité
naturelle et adéquate entre les nouvelles plaintes de l’intéressé et l’atteinte
à la santé causée à l’époque par l’accident assuré (ATF 118
V 293 consid. 2c et les références citées; TF 8C_69/2012 du 18 septembre 2012 consid.
2; TF 8C_260/2012 du 27 juin 2012 consid. 2).
Il incombe à l’assuré d’établir, au degré de vraisemblance prépondérante,
l’existence d’un rapport de causalité entre l’état pathologique qui se manifeste
à nouveau et l’accident. Plus le temps écoulé entre l’accident et la manifestation
de l’affection est long, plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance
prépondérante, du rapport de causalité naturelle doivent être sévères (TF
8C_596/2007 du 4 février 2008 consid. 3).
4.
a)
Pour l'évaluation de la capacité
de travail, l'administration – ou le juge, s'il y a eu un recours – a besoin de documents
que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent lui fournir. La tâche
du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé et à indiquer dans
quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler. En outre, les
données médicales constituent un élément utile pour déterminer quels travaux
on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références;
TF 9C_219/2013 du 13 septembre 2013 consid. 3.1).
En vertu du principe de la libre appréciation des preuves, consacré notamment à l'art. 61
let. c LPGA, le juge est tenu de procéder à une appréciation complète, rigoureuse
et objective des rapports médicaux en relation avec leur contenu; il doit examiner objectivement
tous les documents à disposition, quelle que soit la provenance, puis décider s'ils permettent
de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut
trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt
qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a; TF 9C_573/2010 du 8 août 2011 consid. 4.1).
C'est ainsi qu’il importe, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
que les points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération les plaintes de
la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse),
que la description du contexte médical et l'appréciation de la situation médicale soient
claires et, enfin, que les conclusions de l'expert soient bien motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du moyen de preuve, ni sa désignation
comme rapport ou expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1, 125 V
351 consid. 3a et la référence citée; TF 9C_851/2012 du 5 mars 2013 consid. 2.2).
En ce qui concerne les rapports établis par le médecin traitant de l'assuré, le juge prendra
toutefois en considération le fait que celui-ci peut être enclin, en cas de doute, à prendre
parti pour son patient en raison de la relation de confiance qu'ils ont nouée (ATF 125 V 351
consid. 3b/cc et les références citées; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009
consid. 4.2). Un rapport médical ne saurait toutefois être écarté pour la simple
et unique raison qu’il émane du médecin traitant ou qu’il a été établi
par un médecin se trouvant dans un rapport de subordination vis-à-vis d’un assureur (TF 9C_773/2007
du 23 juin 2008 consid. 5.2).
Le Tribunal fédéral a précisé que lorsqu'une décision administrative s'appuie
exclusivement sur l'appréciation d'un médecin interne à l'assureur social et que l'avis
d'un médecin traitant ou d'un expert privé auquel on peut également attribuer un caractère
probant laisse subsister des doutes même faibles quant à la fiabilité et la pertinence
de cette appréciation, la cause ne saurait être tranchée en se fondant sur l'un ou l'autre
de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un médecin indépendant selon
la procédure de l’art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465). Le juge
ne s'écarte en principe pas sans motifs impératifs des conclusions d'une expertise médicale,
la tâche de l'expert étant précisément de mettre ses connaissances spéciales
à la disposition de l’autorité compétente afin de l'éclairer sur les aspects
médicaux d'un état de fait donné (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les références).
5.
a)
En l’espèce, il est constant que
le recourant a annoncé en février 2012 une rechute de l’événement du 5 mars
2010 en invoquant essentiellement des troubles rachidiens. Dans le cadre de l’instruction menée
par W.________, le cas du recourant a été soumis à l’examen du Dr M.________ qui
s’est limité à signaler que l’examen IRM ne montrait aucune lésion traumatique.
Par la suite, W.________ a sollicité l’avis du Dr G.________, spécialiste en chirurgie
de la colonne vertébrale, lequel a conclu à une lésion structurelle de la colonne dorsale
et lombaire suite à une chute à ski, actuellement guérie. Il a précisé que les
vertèbres fracturées réduites dans la hauteur de la colonne dorsale causaient un changement
dans la statique de la colonne vertébrale et que la déformation cyphotique de 10° avec
les douleurs constantes justifiait l’admission d’une atteinte à l’intégrité
de 10% suite à l’accident. Finalement, l’intimée a mandaté le Dr P.________
pour la réalisation d’une expertise. L’expert a posé les diagnostics de status
plus de 3 ans après la contusion dorso-lombaire, de discopathies dorsales moyennes et lombaires
étagées, en partie dans le cadre d’une très probable maladie de Scheuermann, de
troubles statiques mineurs du rachis dorso-lombaire (attitude scoliotique) et de probable coxarthrose
bilatérale débutante. Il a estimé que la relation de causalité naturelle entre, l’événement
du 5 mars 2010 et, les troubles rachidiens constatés, semblait très hautement improbable,
les troubles en question rentrant en réalité (avec une très haute vraisemblance) dans
le cadre de troubles dégénératifs/constitutionnels.
b)
Le Dr P.________ n’étant pas un spécialiste de la colonne vertébrale et n’ayant
pas discuté des éléments avancés par le Dr G.________, une expertise judiciaire a
été confiée au Dr R.________, spécialiste de la colonne vertébrale, afin de
clarifier la situation médicale du recourant suite à la rechute annoncée.
Il ressort du rapport d’expertise du 3 décembre 2014 que lors de son entretien avec le recourant,
l’expert R.________ a eu l’impression que l’intéressé gardait des douleurs
dorsales chroniques malgré de multiples essais de traitement effectués ces dernières années
et qu’il était très frustré par le changement de vie que cela impliquait, surtout
dans ses activités sportives. Il l’était encore plus par une non-reconnaissance de ses
plaintes, surtout par le fait qu’une première évaluation donnée par le Dr G.________
portait sur une atteinte vertébrale traumatique lui donnant même droit à une atteinte
de son intégrité de 10%, alors que cette reconnaissance était mise en cause par l’expertise
du Dr P.________. L’expert a retenu à l’issue de son examen clinique et radiologique
du 3 décembre 2014 la persistance de dorsalgies chroniques, le patient présentant des signes
radiologiques de maladie de Scheuermann frustre et de maladie de DISH débutante dans la moitié
distale du rachis dorsal, ainsi que de troubles dégénératifs multiétagés dans
le rachis lombaire. Il n’a pas été en mesure de mettre en évidence d’atteinte
morphologique post-traumatique en relation avec l’accident du 5 mars 2010. Sur ce point, il a précisé
qu’il ne partageait pas l’avis du Dr G.________ quant à une déformation cyphotique
post-traumatique de 10° des vertèbres dorsales, laquelle était secondaire aux hernies
intra-spongieuses dans le cadre d’une maladie de Scheuermann frustre. Il a en définitive estimé
qu’il était hautement improbable que l’événement du 5 mars 2010 ait pu provoquer
des lésions osseuses, voire une modification de la statique de la colonne vertébrale. Par contre,
il a indiqué qu’il était probable que le recourant présentait déjà avant
l’événement du 5 mars 2010 des nodules de Schmorl (hernie intra-spongieuse) au niveau
des corps vertébraux D6, D7, D8 et D11. Il a en outre retenu avec une haute vraisemblance que l’événement
précité n’avait plus d’influence sur les troubles rachidiens du recourant en février
2012, précisant que l’influence de l’événement était probablement nulle
au-delà de douze mois à partir de la date de l’accident. Il a enfin répondu par
la négative à l’existence d’une atteinte durable de l’intégrité
physique de l’intéressé.
c)
Il sied de constater que le rapport d’expertise du Dr R.________ repose sur l’étude
du dossier médical complet, un examen neuro-orthopédique du 3 décembre 2014 durant
lequel l’intéressé a pu faire état de ses plaintes, des investigations radiologiques
complémentaires requises par l’expert et effectuées le 3 décembre 2014, deux
CD du Z.________ relatives à des radiographies effectuées les 28 mars 2008 et 8 avril 2010,
ainsi qu’une IRM lombaire pratiquée le 8 février 2012. Le Dr R.________ a exposé
par le détail tant les éléments pertinents de l’anamnèse que ses constats cliniques,
ainsi que les motifs justifiant ses conclusions. Les explications de ce spécialiste, confirmant
d’ailleurs les conclusions exprimées par l’expert P.________ mandaté par W.________,
sont par ailleurs tout à fait exemptes de contradictions, tout en reposant sur les éléments
objectifs mis en évidence notamment par les examens complémentaires auxquels s’est soumis
le recourant. Le Dr R.________ a également exposé pour quels motifs il s’écartait
des conclusions du Dr G.________, lequel n’avait au demeurant procédé à aucun examen
clinique. Contrairement à ce que soutient le recourant, il s’ensuit que l’expertise
réalisée par le Dr R.________ correspond en tous points aux critères dégagés
par le Tribunal fédéral (cf. ATF 134 V 231 et 125 V 251) et doit donc se voir reconnaître
une pleine valeur probante.
d)
A cet égard, les rapports adressés par le recourant postérieurement au rapport d’expertise
du Dr R.________ sont particulièrement succincts et ne sont pas de nature à faire douter des
conclusions de l’expert, lequel a précisément été mandaté pour définir
la relation de causalité entre l’événement du 5 mars 2010 et la persistance de dorsalgies.
Ainsi, le rapport du 31 mars 2015 faisant suite aux radiographies fonctionnelles effectuées le 30
mars 2015, soit plus de cinq ans après l’accident et trois ans après la rechute annoncée,
ne décrit nullement des séquelles traumatiques. On peut dès lors s’étonner
que le physiothérapeute T.________ (dont l’assuré est patient depuis de nombreuses années)
puisse dans son rapport du 13 avril 2015 conclure à la présence d’articulations costovertébrales
gauche de D4 et D5 subluxées, alors qu’il n’est pas un spécialiste en orthopédie.
Le rapport du Dr L.________, médecin généraliste, ne convainc pas davantage. Ce praticien
se limite ainsi à rappeler que les examens radiologiques montrent essentiellement des troubles statiques
ainsi que des pincements discaux dégénératifs D7-D8 et D8-D9, que son patient ressent
des douleurs et qu’il continue des séances de physiothérapie. Il se réfère
également au rapport du 31 mars 2015 sans toutefois se prononcer sur le lien de causalité naturelle.
6.
Partant, à l’instar de l’intimée, il y a lieu de retenir, au degré de la vraisemblance
prépondérante, que l’aggravation évoquée par le recourant en février 2012
dans le cadre de sa déclaration LAA de ses troubles rachidiens – soit des dorsalgies chroniques,
des signes radiologiques de la maladie de Scheuermann frustre et de la maladie de DISH débutante
dans la moitié distale du rachis dorsal, ainsi que des troubles dégénératifs multiétagés
dans le rachis lombaire – ne peut pas être rattachée à l’événement
du 5 mars 2010, mais est d’origine exclusivement maladive, respectivement dégénérative.
Au regard de la jurisprudence rappelée ci-dessus (cf. consid. 3b supra), on ne peut dès lors
faire grief à l’intimée d’avoir refusé d’allouer à nouveau des
prestations dès le mois de janvier 2012, l’événement du 5 mars 2010 ayant cessé
de déployer ses effets à la période précitée, nonobstant les douleurs alléguées
par le recourant.
7.
a)
Il résulte de ce qui précède
que le recours interjeté par O.________ se révèle mal fondé et doit être rejeté,
ce qui entraîne la confirmation de la décision sur opposition attaquée.
b)
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais de justice, la procédure étant en principe gratuite
(art. 61 let. a LPGA), ni d'allouer de dépens dès lors que le recourant n'obtient pas gain
de cause (art. 55 LPA-VD; cf. art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 15 janvier 2014 par W.________ est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
O.________, à [...],
‑
W.________, à [...],
-
Office fédéral de la santé publique, à Berne,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :