vd_findinfo · Arrêt / 2015 / 237 · 2015-05-11 · fr

RENTE D'INVALIDITÉ | 28 LAI, 4 LAI, 16 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 11.05.2015 Arrêt / 2015 / 237

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
276/13 - 114/2015
ZD13.048835
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
11 mai 2015
__________________
Composition
:               Mme
Röthenbacher
,
présidente
Mme
Thalmann et M. Küng, assesseur
Greffière
:              Mme
Mestre Carvalho
*****
Cause
pendante entre :
E.________
,
à […], recourante, représentée par DAS Protection juridique SA, à Etoy,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 et 16 LPGA ; art. 4 et 28 LAI.
E n  f a i t  :
A.
E.________ (ci-après : l’assurée), ressortissante roumaine née en 1967, sans
formation professionnelle, ayant quitté son pays natal pour la Grèce puis pour l’Italie
avant d’arriver en Suisse – selon ses dires – en mars 2008, titulaire d’une autorisation
de séjour, est mère de trois enfants (ayant actuellement atteint l’âge adulte) issus
d’un mariage dissous en 2009, ainsi que d’une fille née en 2007 d’une relation
avec un ressortissant suisse rencontré en Italie.
Des trois extraits du compte individuel AVS figurant au dossier (datés des 3 août 2011, 17
novembre 2011 et 6 décembre 2012), il résulte que des revenus soumis à cotisations ont
été annoncés de juin à septembre 2009 par les employeurs A.X.________ et B.X.________,
ainsi que pour le mois de décembre 2011 par la société O.________ AG. L’assurée
a de surcroît œuvré en tous les cas en novembre 2010, décembre 2010 et janvier 2011
au domaine U.________ (cf. fiches de salaire y relatives, produites le 19 octobre 2011).
B.
E.________ a déposé le 5 juillet 2011 une demande de prestations de l’assurance-invalidité
(AI) en raison d’une tension artérielle élevée et d’une incontinence urinaire,
indiquant que ses troubles remontaient au 19 janvier 2011. Différents certificats médicaux
ont été produits à cette occasion, portant sur des périodes d’arrêt de
travail presque ininterrompues depuis le 19 janvier 2011, majoritairement à 100%. Dans ce contexte,
il est également apparu que l’assurée avait subi une intervention chirurgicale le 12
mai 2011, consistant en la pose d’une bandelette pour incontinence urinaire à l’effort.
Aux termes d’un formulaire 531bis complété le 15 juillet 2011, l’assurée a
indiqué que, bien portante, elle aurait travaillé à 100% dans le secteur agricole depuis
le 19 janvier 2011, par nécessité financière.
Par rapport non daté, indexé par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud (ci-après : l’OAI) le 25 juillet 2011, le Dr D.________, médecin-assistant
au Département de gynécologie/obstétrique de l’Hôpital N.________, a posé
le diagnostic non incapacitant d’incontinence urinaire d’effort. En annexe figurait un compte-rendu
du 19 mai 2011 des Drs D.________ et A.________, médecin chef au sein du département précité,
posant les diagnostics d’incontinence urinaire à l’effort, d’obésité
ainsi que d’hypertension artérielle traitée, et signalant que l’intervention du
12 mai 2011 avait été bien supportée par la patiente, qui avait regagné son domicile
le lendemain.
Par rapport du 17 août 2011, le Dr R.________, médecin praticien au Centre J.________, a signalé
des atteintes sous forme de gonarthrose bilatérale, d’hypertension artérielle, de migraine,
d’incontinence urinaire d’effort avec prolapsus, d’état anxio-dépressif,
de migraine, de fibromyalgie et d’excès de poids. Quant au pronostic, il était qualifié
d’indéterminé. S’agissant des restrictions, le Dr R.________ a précisé
que les déplacements étaient impossibles de même que la flexion des genoux, ce qui se
manifestait par une invalidité au travail. A la question de savoir si, d’un point de vue médical,
l’activité exercée étaient encore exigible, ce médecin a coché la case
«
oui
»
comme la case «
non
»,
avec mention d’un taux de 20 à 30%. Il a ajouté que le rendement était réduit
à cause des problèmes d’articulations. S’abstenant d’indiquer dans quelle
mesure, avec quel profil du point de vue des charges et depuis quand une activité adaptée au
handicap était possible, le Dr R.________ a signalé, concernant les travaux exigibles dans
le cadre d'une telle activité, qu'il y avait lieu d'éviter les activités uniquement en
position debout, les activités dans différentes positions, les activités exercées
principalement en marchant, les activités nécessitant de se pencher, le travail avec les bras
au-dessus de la tête, en position accroupie ou à genoux, ainsi que les activité impliquant
de soulever/porter, de monter sur une échelle ou un échafaudage ou de monter les escaliers ;
en outre, la capacité de concentration, de compréhension et d’adaptation ainsi que la
résistance étaient limitées.
Par avis du 28 septembre 2011, le Dr M.________, du Service médical régional de l’AI
(ci-après : le SMR), a retenu des limitations fonctionnelles contre-indiquant la station prolongée
debout, la marche autre qu’occasionnelle, l’utilisation autre qu’occasionnelle d’escaliers,
d’échelles et d’escabeaux, l’accroupissement et le travail à genoux. Pour
le reste, il a préconisé de refaire le point au plus tard au printemps suivant.
Le 10 octobre 2011, l’assureur perte de gain S.________ a communiqué à l’OAI un
rapport d’expertise médicale du 23 septembre 2011 émanant du Dr H.________, rhumatologue.
On y lisait notamment ce qui suit :
"
Question
1
:
Anamnèse, status et diagnostic :
[…]
Diagnostics :
Sur
le plan strictement rhumatologique, je parlerais de
gonalgies
sur minimes troubles dégénératifs
mais j’évoquerais plutôt un tableau de type fibromyalgie en tenant compte des symptômes
associés (asthénie, vertiges, troubles du sommeil). Je n’ai pas à remettre en cause
le diagnostic de syndrome d’apnée du sommeil de degré léger ; l’hypertension,
l’obésité et le status après intervention le 12 mai 2011 pour une incontinence urinaire
sont également certains.
Concernant
les plaintes décrites comme invalidantes (vertiges, céphalées, asthénie) je relève
l’aspect très atypique de la présentation qui ne m’a guère convaincu.
Question
2
:
comorbidité :
Plusieurs
intervenants ont relevé la présence d’un état dépressif dont j’ai personnellement
de la peine à évaluer la sévérité.
Il
existe par contre une composante psychosociale indéniable chez une femme divorcée et visiblement
peu intégrée dans notre pays.
Questions
3 et 4
:
Justification de l’incapacité de travail :
Les
très nombreuses investigations récentes confirment le mal-être actuel.
Je
relève également le syndrome d’apnée qui n’est pas encore appareillé
et l’intervention pour l’incontinence urinaire en mai 2011.
L’incapacité
de travail se justifie donc à mon sens.
[…]
Question
7
:
Propositions pratiques :
Les
douleurs en elles-mêmes me paraissent assez mineures et ne justifient pas de traitement autre que
des antalgiques simples. Une évaluation psychiatrique permettrait de quantifier l’intensité
de l’état dépressif dont la gravité n’est peut-être pas aussi marquée
que le pensent certains intervenants.
Question
8
:
Evolution :
J’ai
des craintes que l’on n’évolue vers un syndrome douloureux et somatoforme chronique.
Question
9
:
Reprise du travail :
La
patiente était au bénéfice d’un contrat de courte durée qui a été
résilié pour le 30 avril 2011.
[…]
Quoi
qu’il en soit, sur le plan organique, j’estime que
dès
le 1
er
novembre 2011, une capacité de travail complète serait exigible
,
par exemple dans un travail d’ouvrière agricole à l’extérieur ou dans une
activité industrielle légère. Les gonalgies en elles-mêmes sont compatibles avec
toutes activités ne nécessitant pas des accroupissements répétitifs.
[…]
"
Le 19 octobre 2011, l’assureur perte de gain a encore transmis diverses pièces à l’OAI,
dont les documents suivants :
- un rapport du 9 juillet 2010 du Dr Z.________, rhumatologue, diagnostiquant des douleurs mécaniques
des genoux sur gonarthrose fémoro-tibiale et fémoro-patellaire modérée, des douleurs
polyinsertionelles dysfonctionnelles scapulaires, épicondyliennes et péri-trochantériennes,
ainsi qu’un excès pondéral ;
- un rapport d’échocardiographie transthoracique du 28 janvier 2011 du Dr L.________, spécialiste
en médecine interne générale et en cardiologie, concluant à l’absence d’élément
évocateur d’une hypertension artérielle ;
- un rapport d’imagerie par résonance magnétique (IRM) cérébrale du 18 février
2011 du Dr C.________, radiologue, signalant un épaississement mucopériosté de type polypoïde
à la base des sinus maxillaires et observant pour le reste que l’examen était en ordre ;
- un rapport du 24 mars 2011 du Prof. F.________, spécialiste en neurologie, indiquant que l’assurée,
qui était probablement dans un état dépressif grave, présentait des céphalées
de type tensionnelles, que l’on notait aux réflexes optocinétiques une forte sensibilité
dans tous les mouvements mais surtout horizontaux, qu’il pouvait y avoir probablement une vestibulopathie
associée, assez intense en présence d’objets en mouvements horizontaux, et que, compte
tenu de l’hypertension artérielle et des céphalées surtout matinales, il paraissait
impérieux d’envisager une polysomnographie pour exclure un syndrome d’apnées ;
- un rapport du 25 août 2011 du Dr K.________, ophtalmologue, diagnostiquant une presbytie bilatérale,
des céphalées sur probable hypertension artérielle et une rétinopathie hypertensive
de stade o-I ;
- un avis du 9 septembre 2011 du Dr G.________, médecin-conseil de l’assureur perte de gain,
se référant à un entretien téléphonique de la veille avec le Dr R.________ et
considérant comme ce dernier que les problèmes urinaires, l’hypertension artérielle
et les céphalées de tension ne justifiaient pas d’arrêt travail, qu’en revanche
les gonalgies et les douleurs polyinsertionelles interféraient avec la capacité de travail
et qu’elles justifiaient que l’exigibilité dans un emploi adapté soit discutée
rapidement pour éviter «
[illisible]
+++
».
Sur mandat de l’OAI, une enquête économique sur le ménage a été réalisée
le 9 décembre 2011. Dans son rapport du 21 décembre suivant, l’enquêtrice a expliqué
en substance que le statut était difficile à déterminer dès lors que l’assurée
– qui avait œuvré dans l’agriculture de mai à octobre 2009 pour A.X.________
et  B.X.________, puis d’octobre 2010 au 30 janvier 2011 pour le domaine U.________ –
n’avait travaillé à 100% que durant une courte période et que l’absence d’activité
paraissait davantage être due aux lacunes de français et aux difficultés d’intégration
qu’aux limitations. Sur le plan économique, il n’en était pas moins clair que l’intéressée
avait besoin d’un revenu de 100% [sic] pour vivre dans la mesure où elle avait de faibles
revenus et une fille de 4 ans. Aussi un statut de 100% active a-t-il été retenu. Au surplus,
l’enquêtrice a signalé des empêchements concernant les soins aux enfants ou aux
autres membres de la famille, à hauteur de 10%.
S’étant vu adresser une demande de renseignements complémentaires de la part du SMR,
le Dr R.________ y a répondu le 21 mai 2012. Il a posé les diagnostics avec impact sur la capacité
de travail de gonarthrose évolutive, d’apnée du sommeil, d’hypertension artérielle
avec vertige et de dépression nerveuse, précisant que ces atteintes existaient depuis le 1
er
mars 2010 et avaient entraîné une incapacité de travail d’au moins 20% avant mai
2010. Il a précisé que l’assurée se trouvait dans l’incapacité de faire
des efforts physiques, que l’évolution depuis mai 2011 était mitigée et que la capacité
de travail n’était pas entière dans une activité adaptée eu égard aux
pathologies multiples et complexes. Selon le Dr R.________, la capacité de travail résiduelle
exigible était de 0 à 20% depuis le 1
er
juin 2012.
L’assurée a été convoquée le 15 octobre 2012 par l’OAI en vue d’un
examen clinique au SMR le 16 novembre suivant, d’une durée estimée entre 2h30 et 3h30.
Cet examen – rhumatologique et psychiatrique – a été effectué par les Drs
P.________, spécialiste en médecine interne et rhumatologie, et Y.________, spécialiste
en psychiatrie et psychothérapie, avec le concours d’un traducteur de langue roumaine. Dans
leur rapport du 26 novembre suivant, les Drs P.________ et Y.________ ont notamment exposé que l’assurée
avait cessé de travailler dans l’agriculture en janvier 2011 et qu’actuellement elle
oeuvrait comme femme de ménage, huit heures par semaine, pour un médecin de [...]. Ils ont
par ailleurs retenu ce qui suit :
"
Diagnostics
-
avec répercussion durable sur la capacité de travail
·
Gonarthrose
bilatérale bicompartimentale fémoro-patellaire et fémoro-tibiale interne. M 17
·
Périarthrite
scapulo-humérale bilatérale. M 75
-
sans répercussion sur la capacité de travail
·
Fibromyalgie.
M 79.0
·
Rachialgies
dans le cadre de discrets troubles statiques du rachis. M 54.
·
Céphalées
tensionnelles
·
Sinusite
maxillaire avec présence de polypes
·
Léger
syndrome d’apnées du sommeil
·
Hypertension
artérielle traitée
·
Obésité
avec BMI à 32
·
Status
après opération pour incontinence urinaire d’effort
·
Discret
status variqueux des MI
·
Difficultés
d’adaptation à une nouvelle étape de la vie, Z 60.0
·
Difficultés
liées à l’acculturation Z 60.3.
Appréciation
du cas
Sur
le plan somatique, depuis quatre ans, l’assurée présente des douleurs importantes des
genoux, puis les douleurs se sont généralisées, prenant notamment les coudes, les épaules
et les deux fesses. L’assurée se plaint cependant surtout d’une fatigue, de céphalées
et de vertiges, apparus lorsqu’elle travaillait comme ouvrière dans une chaîne de conditionnement
de légumes. L’assurée présente également la tension haute. Elle se plaint également
de cervicalgies et de lombalgies.
Actuellement,
ce qui la dérange le plus sont les céphalées et les gonalgies. Les céphalées
prennent le vertex et s’accompagnent de fourmillements de cette région. Elles sont pulsatiles
et cèdent à la prise de médicaments comme le Migr[ai]ne-Kranit®. L’assurée
se plaint également de vertiges lorsqu’elle se trouve dans les magasins et lorsqu’il
y a trop de monde. Ces vertiges augmentent aux changements de positions. Actuellement, les gonalgies
sont permanentes. Elles existent déjà au repos, augmentant à la marche, surtout à
la pratique d’escaliers[.] L’assurée signale trois épisodes de chutes sur lâchages
des genoux, surtout à D. Elle ne présente pas de blocage des genoux, elle présenterait
des tuméfactions et des craquements des deux genoux. L’assurée a eu trois infiltrations
de chaque genou qui ne l’ont pas aidée.
Elle
présente également des cervicalgies et des lombalgies. Les rachialgies n’augmentent actuellement
pas à la toux ou à la défécation. La position assise serait limitée à une
demi-heure par les céphalées, la position debout entre une et deux heures par les douleurs
diffuses et la fatigue et le périmètre de marche à une heure par les gonalgies et les
céphalées. L’assurée signale des réveils nocturnes par les céphalées.
Elle présenterait un dérouillage matinal de deux-trois heures. L’assurée présente
également des fourmillements des deux pieds intermittents, qui ne dérangent pas beaucoup l’assurée.
L’assurée
est par ailleurs connue pour une hypertension artérielle traitée. Elle présente également
un syndrome d’apnées du sommeil léger, pour lequel un appareillage par C-PAP a été
tenté, mais sans succès, l’assurée ne supportant pas cet appareillage. Il y a environ
une année, l’assurée a bénéficié également d’une opération
par bandelette TVT-O pour incontinence urinaire d’effort.
Au
status actuel, on note une assurée en bon état général, normocarde et normotendue.
L’assurée est obèse, avec un BMI à 32.
En
cours d’entretien et d’examen, l’assurée est un peu oppositionnelle. Après
avoir enlevé ses habits, l’assurée dit en roumain qu’il s’agit d’un
strip-tease. Dans cette situation, je lui explique qu’il est nécessaire de l’examiner,
mais que l’on peut remettre une partie de l’habillement puis l’enlever progressivement
selon les parties à examiner et remettre une autre partie de l’habillement pour le reste de
l’examen. Je lui explique également qu’elle peut refuser l’examen clinique, mais
que cela pourrait rendre difficile l’évaluation de son état de santé.
A
ce moment, l’assurée accepte d’être examinée et ne demande pas à remettre
une partie de l’habillement. En cours d’examen ostéoarticulaire et neurologique, l’assurée
se montrera démonstrative, poussant des cris à la prise des réflexes rotuliens ainsi qu’à
l’examen du rachis lombaire et aux épreuves de Lasègue. Elle poussera également
des gémissements lors de l’examen du rachis.
Au
status général, l’auscultation cardio-pulmonaire est normale. Il existe un discret status
variqueux des membres inférieurs. L’abdomen est souple et légèrement douloureux
à l’épigastre, sans défense, ni détente. Il n’y a pas d’hépato-splénomégalie
ou de masse palpable.
Au
status ostéoarticulaire et neurologique, pieds nus dans la salle d’examen, l’assurée
déambule normalement, sans boiterie. La marche sur la pointe du pied est possible ddc. La marche
sur les talons est possible à G, mais pas à D, cette dernière entraînant des gonalgies
D. L’accroupissement est complet. Il entraîne d’importantes douleurs des genoux, selon
l’assurée et dans une moindre mesure, des lombalgies. Le relèvement se fait en appuyant
les mains sur le sol Le status neurologique est normal. Néanmoins, l’assurée pousse des
cris aux réflexes rotuliens ddc, de manière démonstrative ainsi qu’aux épreuves
de Lasègue qui sont limitées ddc à 60° par un raccourcissement des muscles ischio-jambiers
et non par un syndrome radiculaire.
Au
plan rachidien, on note de discrets troubles statiques du rachis. La mobilité lombaire est diminuée,
mais l’on note des signes de non organicité selon Waddel sous forme de lombalgies à la
pression axiale céphalique et à la rotation du tronc, les ceintures bloquées et d’une
démonstrativité, l’assurée poussant des cris et des gémissements lors de l’examen
du rachis lombaire. La mobilité cervicale est conservée, mis à part les rotations qui
sont limitées.
Bizarrement,
la mobilisation cervicale n’entraîne pas des douleurs cervicales ou rachidiennes, mais des
douleurs du vertex. La mobilité des articulations périphériques est bien conservée.
Seule la mobilité en flexion des hanches est limitée par des gonalgies. L’assurée
présente par ailleurs un syndrome rotulien bilatéral. Les épreuves de Jobe et du palm
up sont également douloureuses aux deux épaules, ce qui signe la présence d’une
périarthrite scapulo-humérale bilatérale. On note également une augmentation de la
DPC7 ddc, légèrement plus à D. L’assurée ne présente par ailleurs pas
de signe pour une arthropathie inflammatoire périphérique. On note également des douleurs
à la palpation de 12 points typiques de la fibromyalgie sur 18, ce nombre étant suffisant pour
confirmer ce diagnostic.
Les
examens radiologiques à notre disposition mettent en évidence des troubles dégénératifs
des deux genoux sous forme d’une gonarthrose bilatérale fémoro-tibiale interne et fémoro-patellaire.
Une IRM cérébrale s’avère normale. Elle ne met en évidence qu’un épaississement
muco-périosté de type polypoïde à la base des sinus maxillaires.
Dans
ce contexte clinique, nous retenons les diagnostics su[sm]entionnés. Au vu de ces diagnostics, nous
retenons des limitations fonctionnelles qui ne sont pas respectées dans l’activité d’ouvrière
en conditionnement de légumes et dans l’activité de femme de ménage. Ainsi, dans
ces deux activités, la capacité de travail est tout au plus de 20%. Par contre, dans une activité
strictement adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ostéoarticulaire,
il n’y a aucune indication biomécanique à attester une incapacité de travail, contrairement
à ce que fait son médecin traitant, le Dr R.________, sans cependant en donner les raisons.
A cet égard, il faut relever que la tolérance à la position assise est bonne. Cette différence
entre notre appréciation et celle du Dr R.________ s’explique probablement par la présence
d’une démonstrativité que ne relève pas le Dr R.________. Il faut noter par ailleurs
que des mesures d’ordre professionnel risquent d’échouer, au vu de cette importante
démonstrativité et d’autres facteurs extra-médicaux comme l’impossibilité
de parler en français. Par ailleurs, la fibromyalgie ne peut conduire à la définition
d’une incapacité de travail en l’absence d’une pathologie psychiatrique incapacitante
concomitante ou de critères de sévérité selon la jurisprudence[.]
Sur
le plan psychiatrique
, il s’agit d’une
jeune assurée âgée de 44 ans, d’origine roumaine, sans formation professionnelle,
en Suisse depuis 2008, en incapacité de travail à 100% depuis le 15.01.2011, et à 50%
depuis le 01.05.2011, et ceci selon son médecin traitant, le Dr R.________. Le 23.09.2011, l’assurée
est soumise à une expertise rhumatologique effectuée par le Dr H.________ rhumatologie FMH,
médecin-chef à l’Hôpital [...], selon lequel «
Il
existe par contre une composante psychosociale indéniable chez une femme divorcée, et visiblement
peu intégrée dans notre pays
».
L’expert estime que dès le 01.11.2011, la capacité de travail exigible est de 100%.
Notre
examen clinique psychiatrique n’a pas montré de dépression majeure, de décompensation
psychotique, d’anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de
la personnalité morbide, de perturbation de l’environnement psychosocial, qui est inchangé
depuis son arrivée en Suisse, d’état de stress post traumatique, de trouble obsessionnel
compulsif, de syndrome douloureux somatoforme persistant, de majoration de symptôme physique pour
des raisons psychologiques ni de limitation fonctionnelle psychiatrique incapacitante.
Sur
la base de notre observation clinique, nous avons retenu le diagnostic de difficultés d’adaptation
à une nouvelle étape de la vie ; difficultés liées à l’acculturation,
pathologies sans incidence sur la capacité de travail.
Il
est possible que l’assurée ait pu développer une symptomatologie dépressive réactionnelle
ou simplement une humeur dépressive qui actuellement est en rémission complète. Le diagnostic
de dépression, souvent posé par des médecins non psychiatres, est insuffisant pour une
évaluation de la capacité de travail. Il est nécessaire d’objectiver s’il
s’agit d’un trouble affectif grave et durable ou d’une pathologie dépressive transitoire,
sans incidence sur la capacité de travail comme dans le cas de notre assurée.
En
l’absence d’un véritable sentiment de détresse, qui fait partie du syndrome douloureux
somatoforme persistant, nous n’avons pas retenu ce diagnostic.
Par
ailleurs, à l’examen clinique de ce jour, le Dr P.________ Médecine interne et Rhumatologie
FMH a retenu le diagnostic de fibromyalgie qui n’est pas accompagnée d’une comorbidité
psychiatrique manifeste, d’une perte d’intégration sociale, d’un état psychique
cristallisé ou profit tiré de la maladie et selon la jurisprudence actuelle, les critères
de sévérité ne sont pas réunis.
En
conclusion, sur le plan purement psychiatrique, notre assurée ne souffre d’aucune pathologique
à caractère incapacitant et la capacité de travail exigible est de 100% dans toute activité.
Les
limitations fonctionnelles sont les suivantes :
Ml :
pas de génuflexions répétées. Pas de franchissement d’escabeaux ou échelles.
Pas de franchissement régulier d’escaliers. Pas de marche en terrain irrégulier. Pas
de position debout ou de marche de plus d’une heure. Pas de lever de charges de plus de 10 kg.
Nécessité de pouvoir alterner la position assise et la position debout. Privilégier un
travail en position assise.
MS :
pas d’élévation ou d’abduction des épaules à plus de 60°. Pas de
lever de charges avec les MS de plus de 5 kg.
Sur
le plan psychiatrique :
il n’y a pas
de limitation fonctionnelle incapacitante.
L’âge,
l’absence de formation professionnelle, les difficultés linguistiques, les difficultés
financières ne font pas partie du domaine médical.
Depuis
quand y a-t-il une incapacité de travail de 20% au moins ?
Depuis
le 15.01.2011.
Sur
le plan psychiatrique :
il n’y a pas
d’incapacité de travail.
Comment
le degré d’incapacité de travail a-t-il évolué depuis lors ?
Il
y a une incapacité de travail de 80% depuis le 15.01.2011 dans une activité de femme de ménage
ou d’ouvrière de conditionnement de légumes. Par contre, dans une activité strictement
adaptée aux limitations fonctionnelles requises par la pathologie ostéoarticulaire, la capacité
de travail est complète depuis le 15.01.2011.
Sur
le plan psychiatrique :
la capacité
de travail est entière dans toute activité.
Capacité
de travail exigible
Dans
l’activité habituelle :
20%              comme femme de ménage
ou ouvrière de conditionnement de légumes
Dans
une activité adaptée :
100%
Depuis le : 15.01.2011
A
traduire en termes de métier par un spécialiste en réadaptation.
"
Aux termes d’un rapport SMR du 11 décembre 2012, le Dr M.________ a repris les conclusions
de l’examen clinique précité.
L’assurée a été mise au bénéfice d’une orientation professionnelle
le 13 décembre 2012. A la suite d’un entretien du 19 février 2013, le Service de réadaptation
de l’OAI a relevé, dans un rapport initial du 5 avril 2013, que l’intéressée
semblait dans un état moral et physique médiocre et ne pensait pas pouvoir travailler. Dans
un rapport final établi le 17 mai 2013, ce service a indiqué que l’assurée avait
travaillé trois heures par jour, quatre jours par semaine comme femme de ménage ; pour
le reste, il était relevé qu’aucune mesure ne serait mise en place, l’intéressée
ne le souhaitant pas et le droit à des mesures professionnelles n’étant pas ouvert.
Toujours le 17 mai 2013, l'OAI a établi le détail du calcul du salaire exigible, se fondant
sur les données découlant de l’Enquête suisse sur la structure des salaires (ESS,
niveau de qualification 4) pour arrêter le revenu sans invalidité à 53'681 fr. 32 et le
revenu avec invalidité à 48'313 fr. 19 (moyennant un abattement de 10% tenant compte des limitations
fonctionnelles). La comparaison de ces montants mettait en évidence un préjudice économique
de 5'368 fr. 13, équivalant à un taux d’invalidité de 10%.
Le 23 mai 2013, l'OAI a reconnu à l'assurée le droit à une aide au placement sous forme
d'une orientation professionnelle et d'un soutien dans ses recherches d'emploi. Cette mesure sera interrompue
– au moins temporairement – en novembre 2013, l’intéressée ne s’estimant
pas en état d’entrer dans une telle démarche (cf. communication interne, courrier et
rapport final de l’OAI datés du 4 novembre 2013).
Toujours le 23 mai 2013, l’OAI a adressé à l’assurée un projet de décision
dans le sens d’un refus de rente d’invalidité. Dans sa motivation, l’office a
exposé que, selon les investigations médicales entreprises, l’activité d’ouvrière
agricole, ou toute activité lourde sollicitant les genoux de manière importante, était
désormais largement contre-indiquée et ne pouvait être exercée à plus de 20%
environ. En revanche, la capacité de travail était entière dans toute activité respectueuse
des limitations découlant de la gonarthrose, soit une activité légère de type industriel
telle une activité d’ouvrière à l’établi sur pièces mécaniques
légères, de manutentionnaire ou de préparatrice de commandes légères. Cela étant,
l’OAI a expliqué avoir procédé à une évaluation théorique de la capacité
de gain de l'assurée, comparant le revenu auquel cette dernière aurait pu prétendre en
2012 avec et sans invalidité, sur la base du salaire de référence pour les femmes effectuant
des activités simples dans le secteur privé (production et services) selon l’ESS. Il
en résultait un préjudice économique de l’ordre de 10%, insuffisant pour ouvrir
le droit à des mesures de reclassement ou à des prestations financières de l’AI.
L’assurée a fait part de ses objections à l’encontre de ce projet par acte de son
mandataire du 20 juin 2013. Elle a en substance contesté l’entière capacité de travail
retenue par l’OAI dans une activité adaptée, faisant valoir qu’il lui serait tout
au plus possible de travailler à 50%. Elle a ajouté qu’il y avait lieu de mettre en œuvre
une expertise médicale multidisciplinaire afin de clarifier sa situation. Pour le surplus, elle
s’est référée à une attestation médicale émise le 10 juin 2013 par
le Dr R.________. Ce dernier y exposait que l’intéressée présentait une invalidité
de 50% en raison d’un vertige chronique mal contrôlé, d’une dépression nerveuse,
d’une migraine invalidante, d’une gonarthrose évolutive bilatérale, d’une
périarthrite scapulo-humérale de l’épaule droite, d’une broncho-pneumopathie
chronique obstructive (BPCO) et d’apnée du sommeil. Le Dr R.________ considérait que
l’ensemble de ces pathologies était responsable d’une grande invalidité sur les
plans physique et psychique et qu’il y avait lieu d’évaluer le cas de l’assurée
par une expertise médicale approfondie en tenant compte de la gravité et de la chronicité
des atteintes.
Par avis médical du 17 juillet 2013, les Drs M.________ et B.________, du SMR, ont écarté
le diagnostic de BPCO avec apnée du sommeil comme atteinte avec influence négative sur la capacité
de travail, relevant qu’il s’agissait d’une affirmation non étayée du Dr
R.________, lequel n’en avait pas fait mention précédemment. Quant au taux de capacité
de travail de 50% dans une activité adaptée, les médecins du SMR ont retenu qu’il
s’agissait d’une appréciation différente d’une même situation et que,
dans ce contexte, il y avait lieu de privilégier l’avis des examinateurs (aussi bien le Dr
H.________ que ceux du SMR) qui reposait sur une analyse beaucoup plus détaillée de la situation.
Aussi les Drs M.________ et B.________ ont-ils conclu que le compte-rendu du Dr R.________ du 20 [recte :
10] juin 2013 ne modifiait pas les conclusions contenues dans le rapport d’examen SMR du 11 décembre
2012.
Par décision du 7 octobre 2013, l’OAI a confirmé son projet de décision du 23 mai
précédent. Aux termes d’une lettre explicative du même jour, l’office a repris
en substance l’avis susmentionné du SMR et considéré que le rapport d’examen
clinique de ce service devait se voir reconnaître pleine valeur probante.
C.
Agissant par l’entremise de son conseil, E.________ a recouru le 11 novembre 2013 devant la Cour
des assurances sociales du Tribunal cantonal à l’encontre de la décision précitée,
concluant à son annulation et, principalement, à l’octroi d’une rente, subsidiairement
au renvoi de la cause à l’OAI pour mesures d’instruction complémentaires. A titre
préalable, la recourante sollicite la mise en œuvre d’une contre-expertise portant sur
son état psychique. Sur le fond, elle fait valoir que, même si la Dresse Y.________ n’a
pas retenu de dépression ou d’autre trouble psychiatrique, une problématique dépressive
a pourtant été évoquée par différents médecins ainsi que par divers intervenants
au cours de la procédure, de sorte qu’il convient à son avis d’ordonner une expertise
psychiatrique. Elle conteste en outre la valeur probante du rapport d’examen clinique du SMR sur
le plan psychiatrique. A ce propos, elle allègue que l’examen a été diligenté
sur la base d’une seule rencontre d’au maximum une heure et que les indices de son mal-être
n’ont pas été pris en considération, pas plus que ses difficultés à entamer
une prise en charge eu égard à ses problèmes d’intégration, de culture et de
langue. Au chapitre des incohérences, elle signale que le rapport d’examen mentionne qu’elle
présente de bonnes ressources d’adaptation aux changements alors même que sont diagnostiquées
des difficultés d’adaptation à une nouvelle étape de la vie ainsi que des difficultés
d’acculturation. Elle relève en outre que dans un rapport du 10 septembre 2013, le Dr W.________,
spécialiste en médecine interne et néphrologie, a conclu à une dépression nerveuse
majeure. Sous un autre angle, elle rappelle qu’elle est venue en Suisse pour travailler dans l’agriculture,
qu’elle est désormais inapte à exercer une telle activité, qu’elle ne parle
pas le français et ne dispose d’aucune formation, et que ses problèmes articulaires ainsi
que ses céphalées ne lui laissent aucun répit depuis 2010, ce à quoi s’ajoutent
ses pathologies psychiques – circonstances au regard desquelles elle s’estime incapable d’intégrer
un poste susceptible d’être compatible avec ses limitations fonctionnelles. La recourante
critique enfin le taux d’abattement imputé par l’OAI sur le revenu d’invalide,
considérant que ce taux devrait s’élever à 25% compte tenu non seulement de ses
limitations fonctionnelles mais également de ses «
problèmes
d’intégration, de langue, de permis
»
et de son inexpérience professionnelle dans les métiers envisagés.
Pour étayer ses dires, la recourante produit un onglet de pièces parmi lesquelles figure le
rapport précité du Dr W.________, évoquant notamment un état dépressif sévère
et retenant pour le surplus les diagnostics suivants :
"
Diagnostics
néphrologiques :
-
Fonction rénale normale
pour l’âge et le sexe […], absence d’argument en faveur d’une origine néphrologique
aux œdèmes des membres inférieurs
-
HTA non traitée
-
Hyperuricémie traitée
-
Status après urolithiase
gauche il y a 25 ans
Autres
diagnostics :
-
Syndrome d’apnées
du sommeil avec intolérance au CPAP
-
Status après opération
ORL
-
Obésité stade I (BMI
33)
-
Probable diabète de type
II […]
-
Tabagisme chronique
-
Etat dépressif avec retrait
social et troubles du comportement alimentaire (prise pondérale de 30 kg en 5 ans)
-
Polyarthralgie d’origine
dégénérative probable
"
Dans sa réponse du 6 janvier 2014, l’intimé a conclu au rejet du recours. Il retient
en particulier que le rapport d’examen clinique SMR du 16 [recte : 26] novembre 2012 a pleine
valeur probante et qu’aucun élément médical nouveau n’a été apporté
depuis lors susceptible de mettre en doute les conclusions des médecins experts ; concernant
plus particulièrement le rapport du Dr W.________ du 10 septembre 2013, l’OAI se réfère
à un avis SMR du 16 décembre 2013. S’agissant du taux d’abattement, l’office
estime avoir pleinement pris en compte les empêchement propres à la personne de l’assurée
en retenant au taux de 10% eu égard aux limitations fonctionnelles. Considérant par ailleurs
que le dossier contient suffisamment de pièces permettant de statuer en connaissance de cause sur
l’état de santé physique et psychique de l’intéressée et sur sa capacité
de travail, l’intimé relève qu’une expertise judiciaire n’est pas nécessaire.
De l’avis médical établi le 16 décembre 2013 par les Drs M.________ et T.________,
du SMR, il ressort ce qui suit :
"
Un
rapport médical du Dr W.________ du 10.09.2013 est joint au dossier.
Ce
rapport conclut que l’assurée présente un fonction rénale normale. Il mentionne
les diagnostics multiples déjà connus, dont l’état dépressif.
L’assurée
n’a pas de suivi psychiatrique, et ce quand bien même […] elle a été en mesure
de consulter différents spécialistes. Aucun des rapports médicaux à disposition ne
contient une description précise de l’état psychique de l’assurée. Seul l’examen
psychiatrique fait le 16.11.2013 relate l’anamnèse familiale et personnelle sous l’angle
psychiatrique et décrit les constatations faites lors du seul examen spécialisé à
ce jour. La psychiatre FMH qui a examiné l’assurée a discuté en détail les
diagnostics et leur répercussion sur la capacité de travail.
Conclusion
:
Le
rapport du Dr W.________ ne modifie par [l]es prises de positio[n] antérieures.
"
Par réplique du 31 janvier 2014, la recourant persiste dans ses précédents motifs et conclusions.
Elle se prévaut également d’un avis adressé le 21 décembre 2013 à l’OAI
par le Dr V.________, spécialiste en psychiatre et psychothérapie, et requiert production d’un
rapport émanant de ce médecin.
L’avis précité du Dr V.________ a la teneur suivante :
"
La
personne susmentionnée [l’assurée] est venue me voir car, dans une démarche d’investigation
par l’Assurance Invalidité, le processus a été entravé du fait qu’elle
n’a pas de psychiatre. Selon mes observations de ce jour, elle présente une incapacité
de travail de 75% et ce depuis 2 ans selon son généraliste à cause d’un épisode
dépressif pour lequel elle prend une médication psychotrope lourde. A part ce traitement, des
interventions spécialisées devraient être mis[es] sur pied rapidement pour cette patiente.
C’est pour cela que j’entre en matière pour cette situation et vous prie de bien vouloir
m’expédier une demande de rapport détaillé sur son état psychique afin d’adapter
la prise en charge et investiguer ses capacités de réadaptation professionnelle.
[…]
"
Dupliquant le 20 février 2014, l’OAI conclut à l’absence d’élément
susceptible de jeter un doute, même léger, sur les conclusions du rapport consécutif à
l’examen clinique psychiatrique effectué au SMR le 16 novembre 2012, ou de parler en faveur
d’une aggravation de la situation survenue depuis.
On extrait ce qui suit d’un rapport rédigé le 1
er
2014 par le Dr V.________, à la demande de la juge instructeur :
"
La
personne susmentionnée [l’assurée] est venue me voir le 13.12.2013 car, selon ses dires,
dans une démarche d’investigation par l’Assurance Invalidité, le processus a été
entravé par le fait qu’elle n’avait pas de psychiatre.
Dans
le cadre d’une expertise AI, il a été conclu qu’elle n’avait pas d’incapacité
de travail pour raisons psychiques. La patiente, démunie car déracinée culturellement
et ne parlant pas le français, a été aidée par une amie à trouver un avocat
pour faire recours à cette décision. Ce dernier, Me [...] de la DAS Protection juridique SA,
a contesté le refus de l’expertise car selon lui, cf. le rapport du SMR du 16.12.3013 [recte :
2013] ci-joint, la patiente n’aurait été vue que pendant une heure. Je me permets d’ajouter
ici qu’en plus, cet entretien a été réalisé en français, langue que la
patiente ne comprend pas, et qu’il y a donc une forte probabilité que l’état psychique
de la patiente a été mal évalué.
Afin
de l’aider sur le plan psychiatrique et de clarifier cette situation, j’effectue un traitement
psychiatrique et psychothérapeutique intégré (TPPI) régulier pour la patiente depuis
le premier entretien le 13.12.2014 [recte : 2013] dans une langue qu’elle comprend à
savoir, l’italien.
Selon
mes observations de ce jour, elle présente une incapacité de travail de
75%
et ce depuis 2 ans
selon son généraliste
à cause d’un épisode dépressif sévère, sans symptômes psychiques
F32.2 CIM-10, pour lequel elle prend une médication psychotrope lourde (Venlafaxine ER 75 mg :
2-0-0 et Temesta 2,5 mg : 0-0-1).
Cliniquement
la patiente présente une humeur dépressive caractérisée par une fatigabilité
accrue, diminution de l’intérêt et du plaisir, perturbation du sommeil, diminution de
l’estime de soi et manque de confiance en elle-même. Elle passe la plupart de la journée
prostrée et ne se sent pas capable d’entreprendre le moindre projet d’activité
Elle rapporte des idées noires et présente une morosité avec rumination sur son sort.
Elle manifeste également des angoisses envahissantes et une hypersensibilité au stress.
A
part le plan de traitement cité précédemment, des intervenions spécialisées
devraient être mis[es] sur pied rapidement pour cette patiente (ergothérapie, physiothérapie,
éventuellement un traitement groupal au Centre Thérapeutique de Jour de la Fondation [...]
à [...] ou une intervention éthnopsychiatrique avec médiateur culturel de langue maternelle
roumaine comme la patiente à l’association pour migrants, [...], à [...], et, enfin,
une réadaptation par l’AI devrait être mise en route en commençant par des cours
de français quand son état psychique le permettra).
C’est
pour ces raisons que j’estime que l’expertise AI manque des éléments importants
pour adéquatement apprécier l’incapacité de travail de ma patiente et qu’une
reconsidération de cette décision devrait être entreprise.
"
Se déterminant sur ce rapport le 1
er
mai 2014, l’OAI maintient sa position. Il considère, eu égard à un avis SMR du 23
avril 2014, que les éléments amenés ne sont pas de nature à jeter un doute, même
léger, sur les conclusions émises à l’issue de l’examen clinique psychiatrique
effectué le 16 novembre 2012 par le SMR. L’office relève qu’il se peut que la situation
se soit aggravée après novembre 2012 mais que, même si tel était le cas et qu’une
incapacité de travail et de gain durable de 40% devait être établie, le droit à une
rente éventuelle ne pourrait toutefois pas être ouvert déjà en octobre 2013, soit
lors du prononcé de la décision litigieuse.
Dans leur avis SMR du 23 avril 2014, les Drs M.________ et B.________ exposent ce qui suit :
"
Appréciation
:
·
A part l’examen psychiatrique du 16.11.2012,
aucune appréciation psychiatrique ne figure au dossier de cette assurée avant la consultation
du 13.12.2013.
·
L’examen clinique au SMR du 16.11.2012 a
eu lieu avec l’aide d’un traducteur de langue roumaine.
·
Le 10.06.2013 le Dr R.________ a attesté
une invalidité de 50%.
·
L’affirmation d’une incapacité
de travail de 75% n’est pas admissible de la part d’un médecin qui ne connaissait pas
l’assurée avant le 13.12.2013.
·
Le traitement par Venlaflaxine ER 150 mg par jour
est un dosage habituel pour cet antidépresseur, ce médicament peut être administré
jusqu’à une dose maximale de 375mg dans certains cas. En psychiatrie, le Temesta® peut
être administré à des doses de 3 à 7.5mg par jour.
·
On ne peut exclure la dégradation de l’état
psychique entre l’examen au SMR et la consultation du 13.12.2013, lorsque le Dr V.________ a fait
ses constatations.
·
Le rapport médical du Dr V.________ du 01.04.2014
ne permet pas de situer dans le temps la dégradation de l’état psychique de l’assurée.
"
Prenant à son tour position sur le rapport précité du Dr V.________, la recourante, par
écriture du 7 mai 2014, confirme sa position.
Puis, se déterminant le 25 juin 2014 sur l’écriture de l’OAI du 1
er
mai 2014, la recourante reprend pour l’essentiel ses précédents griefs et ajoute que
le rapport d’examen clinique du SMR du 26 novembre 2012 mentionne l’absence de tabac, alors
même que le Dr W.________ a fait état d’un tabagisme chronique dans son rapport du 10
décembre 2013 ; elle émet dès lors des doutes quant à l’efficacité
de l’examen conduit au SMR pendant un temps très court uniquement en langue française.
S’agissant en outre de l’avis SMR du 23 avril 2014, la recourante estime que ce n’est
pas parce que le dossier ne contient pas d’appréciation psychiatrique antérieure au 13
décembre 2013 – exception faite de l’examen psychiatrique du 16 novembre 2012 –
qu’elle ne subissait pas d’affections psychiques préexistantes. Elle soutient de surcroît
que l’absence d’atteinte au plan psychiatrique retenue par un médecin expert qui ne
l’a vue qu’une seule fois pendant deux heures trente n’est pas plus admissible que
l’incapacité de travail de 75% retenue par le Dr V.________. Elle considère également
que si l’on ne peut exclure une dégradation de l’état de santé psychique entre
l’examen du SMR et la consultation du 13 décembre 2013, il est d’autant plus opportun
d’ordonner une contre-expertise. Enfin, elle fait valoir qu’il faux de prétendre que
la situation se serait aggravée après novembre 2012, sous-entendant par-là l’absence
d’atteinte psychiatrique à cette période, alors qu’un état dépressif
grave a été relevé par plusieurs praticiens dès mars 2011.
E n  d r o i t  :
1.
a)
Les dispositions de la LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale
du droit des assurances sociales ; RS 830.1) s’appliquent à l’Al (cf. art. 1 LAI
[loi fédérale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidité ; RS 831.20]). Les décisions
sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est pas ouverte –
ce qui est le cas des décisions en matière d’AI (cf. art. 69 al. 1 let. a LAI) –
sont sujettes à recours auprès du tribunal des assurances compétent (cf. art. 56, 58 LPGA
et art. 69 al. 1 let. a LAI). Le recours doit être déposé dans les trente jours suivant
la notification de la décision sujette à recours (cf. art. 60 al. 1 LPGA).
En l'espèce, formé en temps utile selon les formes prescrites par la loi (cf. art. 61 let.
b LPGA), le recours est recevable. Il y a donc lieu d'entrer en matière.
b)
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; RSV 173.36)
s'applique aux recours et contestations par voie d'action dans le domaine des assurances sociales (cf.
art. 2 al. 1 let. c LPA-VD). La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal est compétente
pour statuer (cf. art. 93 let. a LPA-VD).
2.
a)
En tant qu'autorité de recours contre des décisions prises par des assureurs sociaux, le juge
des assurances sociales ne peut, en principe, entrer en matière – et le recourant présenter
ses griefs – que sur les points tranchés par cette décision; de surcroît, dans le
cadre de l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité de la décision attaquée
dans son ensemble, mais se borne à examiner les aspects de cette décision que le recourant
a critiqués, exception faite lorsque les points non critiqués ont des liens étroits avec
la question litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c et 110 V 48 consid. 4a ; cf. RCC 1985 p. 53).
b)
En l'espèce, est litigieux le point de savoir si la recourante présente, en raison d'une atteinte
à la santé, une diminution de sa capacité de travail et de gain susceptible de lui ouvrir
le droit à des prestations de l'AI, singulièrement à une rente d’invalidité.
3.
A titre préalable, il sied de relever qu’indépendamment de la problématique liée
à l’évaluation du taux d’invalidité de la recourante, on peut s’interroger
sur la question de savoir si l’intéressée satisfait aux conditions générales
du droit à une rente AI.
En effet, ces dernières prévoient notamment qu’a droit à une rente ordinaire l'assuré
qui, lors de la survenance de l'invalidité, compte trois années au moins de cotisations (cf.
art. 36 al. 1 LAI), dont en tous les cas une année en Suisse lorsque la personne intéressée
a été assujettie à la législation de deux ou plusieurs Etats membre de l'Union européenne
(cf. art. 6, 46 par. 1 et 57 par. 1 du règlement (CE) n° 883/2004 du Parlement européen
et du Conseil du 29 avril 2004 portant sur la coordination des systèmes de sécurité sociale
[RS 0.831.109.268.1] ; cf. TAF C-1301/2013 du 18 septembre 2014 consid. 6 ; cf. Michel Valterio,
Droit de l’assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l’assurance-invalidité [AI],
Genève/Zurich/Bâle 2011, n° 2220 p. 599 s.). Or, en l’occurrence, les extraits
du compte individuel AVS de l’assurée tels que figurant au dossier n’attestent de périodes
de cotisations en Suisse que pour les mois de juin à septembre 2009 et de décembre 2011, étant
par ailleurs relevé que les fiches de salaire produites par l’intéressée pour l’activité
au domaine U.________ font état de cotisations prélevées exclusivement pour le mois de
janvier 2011. Cela étant, on se situe donc en deçà de la limite d’une année
évoquée ci-dessus.
Quant au droit à une rente extraordinaire, il n’est ouvert qu’aux ressortissants suisses
– ainsi qu’aux ressortissants des Etats membres de l’Union européenne (cf. Valterio,
op. cit., n° 2253 p. 607), telle que la recourante – qui ont leur domicile et leur résidence
habituelle (cf. art. 13 LPGA) en Suisse, s'ils ont le même nombre d'années d'assurance que
les personnes de leur classe d'âge, mais n'ont pas droit à une rente ordinaire parce qu'ils
n'ont pas été soumis à l'obligation de verser des cotisations pendant une année entière
au moins (cf. art. 39 al. 1 LAI en relation avec l’art. 42 al. 1 LAVS [loi fédérale du
20 décembre 1946 sur l'assurance-vieillesse et survivants ; RS 831.10]), tel n’étant
toutefois pas le cas de la recourante.
La Cour de céans peut toutefois s’abstenir de trancher formellement ces questions, attendu
que le droit de la recourante à une rente d’invalidité doit de toute manière être
nié pour les motifs développés ci-dessous.
4.
a)
Est réputée invalidité l'incapacité de gain totale ou partielle qui est présumée
permanente ou de longue durée, résultant d'une infirmité congénitale, d'une maladie
ou d'un accident (cf. art. 8 al. 1 LPGA et art. 4 al. 1 LAI). Est réputée incapacité de
gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilités de gain de l'assuré sur
un marché du travail équilibré dans son domaine d'activité, si cette diminution résulte
d'une atteinte à sa santé physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste après les
traitements et les mesures de réadaptation exigibles (cf. art. 7 LPGA). Quant à l'incapacité
de travail, elle est définie comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude de l’assuré
à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail qui peut raisonnablement
être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte à sa santé physique,
mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue durée, l’activité
qui peut être exigée de l'assuré peut aussi relever d’une autre profession ou d’un
autre domaine d’activité (cf. art. 6 LPGA).
L'assuré a droit à une rente s'il est invalide à 40% au moins (cf. art. 28 al. 1 let.
c LAI).
b)
Pour pouvoir calculer le degré d'invalidité, l'administration (ou le juge, s'il y a eu un recours)
a besoin de documents que le médecin, éventuellement aussi d'autres spécialistes, doivent
lui fournir. La tâche du médecin consiste à porter un jugement sur l'état de santé
et à indiquer dans quelle mesure et pour quelles activités l'assuré est incapable de travailler.
En outre, les données médicales constituent un élément utile pour déterminer
quels travaux on peut encore, raisonnablement, exiger de l'assuré (cf. ATF 125 V 256 consid. 4 et
115 V 133 consid. 2; cf. TF 8C_406/2012 du 6 juin 2013 consid. 2 et les références citées).
De jurisprudence constante, pour conférer pleine valeur probante à un rapport médical,
les points litigieux importants doivent avoir fait l'objet d'une étude circonstanciée. Il faut
encore que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne également en considération
les plaintes de la personne examinée, qu'il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l'appréciation de la
situation médicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant, pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(cf. ATF 134 V 231 consid. 5.1 et 125 V 351 consid. 3a avec la référence citée). Un rapport
médical ne saurait au demeurant être écarté pour la simple et unique raison qu'il
émane du médecin traitant. Cependant, les constatations émanant de médecins consultés
par l'assuré doivent être admises avec réserve ; il faut en effet tenir compte du
fait que, de par la position de confidents privilégiés que leur confère leur mandat, les
médecins traitants ont généralement tendance à se prononcer en faveur de leurs patients
; il convient dès lors en principe d'attacher plus de poids aux constatations d'un expert qu'à
celles du médecin traitant (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les références citées
; cf. Pratique VSI 2001 p. 106 consid. 3b/bb et cc).
Cela étant, pour remettre en cause la valeur probante d'une expertise médicale, il appartient
d'établir l'existence d'éléments objectivement vérifiables – de nature clinique
ou diagnostique – qui auraient été ignorés dans le cadre de l'expertise et qui seraient
suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fondé des conclusions de l'expert ou en établir
le caractère incomplet (cf. TF 9C_584/2011 du 12 mars 2012 consid. 2.3 et 9C_268/2011 du 26 juillet
2011 consid. 6.1.2 et la jurisprudence citée). Cela vaut également lorsqu'un ou plusieurs médecins
ont émis une opinion divergeant de celle de l'expert (cf. TF 9C_268/2011 précité, loc.
cit., avec la jurisprudence citée).
Bien que les rapports d'examen réalisés par un SMR en vertu de l'art. 49 al. 2 RAI ne soient
pas des expertises au sens de l'art. 44 LPGA et ne soient pas soumis aux mêmes exigences formelles
(cf. ATF 135 V 254 consid. 3.4), ils peuvent néanmoins revêtir la même valeur probatoire
que des expertises, dans la mesure où ils satisfont aux exigences définies par la jurisprudence,
qui sont posées à une expertise médicale (cf. TF 9C_275/2014 du 21 août 2014 consid.
3, TF 9C_500/2011 du 26 mars 2012 consid. 3.1, 9C_28/2011 du 6 octobre 2011 consid. 2.2, 9C_745/2010
du 30 mars 2011 consid. 3.3 et 9C_204/2009 du 6 juillet 2009 consid. 3.3.2 avec les références
; cf. également consid. 3.3.2 non publié de l'ATF 135 V 254). Il convient cependant d'ordonner
une expertise si des doutes, mêmes faibles, subsistent quant à la fiabilité et à
la pertinence des constatations médicales effectuées par le service médical interne de
l'assurance (cf. ATF 135 V 465 consid. 4.6 ; cf. TF 9C_500/2011 précité loc. cit., 9C_28/2011
précité loc. cit. et 9C_745/2010 précité loc. cit.).
c)
Les atteintes à la santé psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entraîner une
invalidité au sens des art. 4 al. 1 LAI et 8 LPGA. Ne sont pas considérées comme des conséquences
d'un état psychique maladif, donc pas comme des affections à prendre en charge par l'assurance-invalidité,
les diminutions de la capacité de gain que l'assuré pourrait empêcher en faisant preuve
de bonne volonté ; la mesure de ce qui est exigible doit être déterminée aussi objectivement
que possible (cf. ATF 127 V 294 consid. 4c ; cf. TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid. 3.1). La
reconnaissance de l'existence d'une atteinte à la santé psychique suppose d'abord la présence
d'un diagnostic émanant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant
lege
artis
sur les critères d'un système
de classification reconnu (cf. ATF 130 V 396 consid. 5.3 ; cf. TF I 1093/06 du 3 décembre 2007 consid.
3.2).
La jurisprudence a dégagé un certain nombre de principes et de critères pour permettre
d'apprécier le caractère invalidant de certains syndromes somatiques dont l'étiologie
et la pathogénie sont incertaines, tels que le trouble somatoforme douloureux (cf. ATF 130 V 352
et 131 V 49) et la fibromyalgie (cf. ATF 132 V 65).
Selon la jurisprudence, de tels syndromes n'entraînent pas, en règle générale, une
limitation de longue durée de la capacité de travail pouvant conduire à une invalidité
(cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2.3). Il existe une présomption que ces syndromes ou leurs effets peuvent
être surmontés par un effort de volonté raisonnablement exigible (cf. ATF 131 V 49 consid.
1.2). Le Tribunal fédéral a toutefois reconnu qu'il existe des facteurs déterminés
qui, par leur intensité et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de
volonté, et a établi des critères permettant d'apprécier le caractère invalidant
de ces syndromes (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 et 131 V 49 consid. 1.2). A cet égard, on retiendra,
au premier plan, la présence d’une comorbidité psychiatrique importante par sa gravité,
son acuité et sa durée. Parmi les autres critères déterminants figurent un processus
maladif s’étendant sur plusieurs années sans rémission durable (symptomatologie
inchangée ou progressive), des affections corporelles chroniques, une perte d’intégration
sociale dans toutes les manifestations de la vie, un état psychique cristallisé, sans évolution
possible au plan thérapeutique, résultant d’un processus défectueux de résolution
du conflit mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tiré de la maladie,
fuite dans la maladie), ainsi que l’échec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes
aux règles de l’art (même avec différents types de traitement), cela en dépit
de l’attitude coopérative de la personne assurée (cf. ATF 130 V 352 consid. 2.2.3 ; cf.
ATF 132 V 65 consid. 4.2.2).
Plus ces critères se manifestent et imprègnent les constatations médicales, moins on admettra
l’exigibilité d’un effort de volonté (cf. Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff
der Arbeitsunfähigkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in : Schmerz und Arbeitsunfähigkeit,
St-Gall 2003, p. 77). En revanche, d’autres circonstances constituent plutôt des indices du
caractère exigible d’un tel effort. Parmi elles figurent la divergence entre les douleurs
décrites et le comportement observé, l’allégation de symptômes intenses dont
les caractéristiques demeurent vagues, l’absence de demande de soins, les grandes divergences
entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l’anamnèse, le fait
que des plaintes très démonstratives laissent l’expert insensible ainsi que l’allégation
de lourds handicaps malgré un environnement psychosocial intact (cf. ATF 132 V 65 consid. 4.2.2
et 131 V 49 consid. 1.2).
5.
Se fondant sur le rapport d’examen clinique du 26 novembre 2012 des Drs P.________ et Y.________
du SMR, l’intimé a retenu que si l’assurée n’était plus à même
de travailler au-delà de 20% dans l’activité d’ouvrière agricole ou dans toute
activité lourde sollicitant les genoux de manière importante, elle conservait en revanche une
entière capacité de travail dans une activité adaptée à ses limitations fonctionnelles
somatiques.
Pour sa part, la recourante a contesté cette appréciation pour des motifs liés essentiellement
à son état de santé psychique.
a)
Sur le plan physique, rien n’incite à s’écarter des conclusions du Dr P.________
telles que figurant dans le rapport d’examen clinique SMR du 26 novembre 2012 (pp. 7 à 10)
– ce que la recourante, du reste, ne conteste pas.
aa)
Bien qu’ayant constaté la présence de diverses pathologies d’ordre somatique et
observé l’existence de douze points typiques de fibromyalgie (cf. consid. 4c infra), le Dr
P.________ a retenu que seules la gonarthrose bilatérale bicompartimentale et la périarthrite
scapulo-humérale bilatérale étaient de nature à influer sur la capacité de travail
de la recourante. Il a considéré que ces atteintes entraînaient une incapacité de
80% depuis le 15 janvier 2011 dans l’activité de femme de ménage ou d’ouvrière
de conditionnement de légumes, mais que la capacité de travail demeurait entière dans
une activité strictement adaptée aux limitations fonctionnelles ostéoarticulaires (membres
inférieurs : pas de génuflexions répétées, pas de franchissement d’escabeaux
ou échelles, pas de franchissement régulier d’escaliers, pas de marche en terrain irrégulier,
pas de position debout ou de marche de plus d’une heure, pas de lever de charges de plus de 10
kg, nécessité de pouvoir alterner la position assise et la position debout et privilégier
un travail en position assise ; membres supérieurs : pas d’élévation ou
d’abduction des épaules à plus de 60° et pas de lever de charges avec les membres
supérieurs de plus de 5 kg).
bb)
A l’examen des avis recueillis auprès des autres médecins somaticiens, la Cour de céans
ne décèle aucune indice sérieux qui justifierait de s’écarter des conclusions
du Dr P.________. A cet égard, il convient plus particulièrement de s’arrêter sur
l’appréciation du médecin traitant de la recourante ainsi que sur celle de l’expert
rhumatologue mandaté par l’assureur perte de gain. Ainsi, en ce qui concerne le Dr R.________,
on constate qu’il s’est initialement abstenu de se prononcer sur la capacité résiduelle
de travail dans une activité adaptée (cf. rapport du 17 août 2011), pour ensuite indiquer
que la capacité de travail n’était pas entière dans une activité adaptée
(cf. rapport du 21 mai 2012), avant de retenir finalement un taux d’invalidité de 50% (cf.
attestation du 10 juin 2013). Rédigeant ses avis de manière lapidaire, ce médecin n’a
fourni aucun raisonnement médical objectif à l’appui de ses appréciations successives,
qui ne sauraient au final l’emporter sur l’évaluation, dûment motivée, du
Dr P.________. Concernant l’expert H.________, celui-ci a – comme le Dr P.________ –
également conclu à une pleine capacité de travail dans une activité adaptée,
aux termes de son rapport d’expertise du 23 septembre 2011. S’il a en revanche fixé
l’exigibilité au 1
er
novembre 2011 et mentionné des limitations fonctionnelles circonscrites aux accroupissement répétitifs,
son point de vue sur ces aspects se révèle toutefois singulièrement concis, en particulier
au regard des explications circonstanciées fournies par le Dr P.________ qui doivent dès lors
se voir accorder la préséance.
cc)
On retiendra donc, en résumé, qu’aucun élément au dossier ne vient infirmer
l’appréciation du Dr P.________.
b)
Sous l’angle psychiatrique, la recourante a considéré que les conclusions émises
par la Dresse Y.________ dans le rapport d’examen clinique SMR du 26 novembre 2012 (p. 9 s.) ne
pouvaient pas être suivies.
aa)
Dans le cadre de son évaluation, la Dresse Y.________ a retenu que, du point de vue purement psychiatrique,
l’assurée ne souffrait d’aucune pathologie invalidante et que la capacité de travail
exigible était de 100% dans toute activité. Elle a expliqué que l’on pouvait retenir
les diagnostics sans incidence sur la capacité de travail de difficultés d’adaptation
à une nouvelle étape de la vie et de difficultés liées à l’acculturation,
mais qu’il n’y avait en revanche pas de dépression majeure, de décompensation psychotique,
d’anxiété généralisée, de trouble phobique, de trouble de la personnalité
morbide, de perturbation de l’environnement psychosocial (inchangé depuis l’arrivée
en Suisse), d’état de stress post-traumatique, de trouble obsessionnel compulsif, de syndrome
douloureux somatoforme persistant (vu l’absence de sentiment de détresse), de majoration de
symptôme physique pour des raisons psychologiques ou de limitation fonctionnelle psychiatrique incapacitante.
S’il était possible que l’assurée ait pu développer une symptomatologie dépressive
réactionnelle ou simplement une humeur dépressive alors en rémission complète, le
diagnostic de dépression était toutefois insuffisant pour une évaluation de la capacité
de travail ; encore fallait-il objectiver s’il s’agissait d’un trouble affectif
grave et durable ou d’une pathologie dépressive transitoire, sans impact sur la capacité
de travail comme dans le cas particulier. Relevant en outre que le Dr P.________ avait mentionné
un diagnostic de fibromyalgie, la Dresse Y.________ a précisé que ce diagnostic n’était
pas accompagné des critères de sévérité requis par la jurisprudence –
soit une comorbidité psychiatrique manifeste, une perte d’intégration sociale, un état
psychique cristallisé ou un profit tiré de la maladie.
bb)
Contrairement à l’avis de la recourante, on ne saurait tenir pour décisif le fait que
divers intervenants aient fait mention d’une problématique dépressive (cf. mémoire
de recours du 11 novembre 2013 p. 11 ss).
Il est certes constant que le Prof. F.________ a estimé que l’assurée était probablement
dans un état dépressif grave (cf. rapport du 24 mars 2011), que le Dr R.________ a signalé
un état anxio-dépressif (cf. rapport du 17 août 2011), respectivement une dépression
nerveuse (cf. rapports des 21 mai 2012 et 10 juin 2013), que l’expert H.________ a pour sa part
relevé un état dépressif dont la gravité n’était peut-être pas aussi
marquée que le pensaient certains intervenants (cf. rapport d’expertise du 23 septembre 2011)
et qu’enfin le Dr W.________ a fait mention d’un état dépressif avec retrait social
et troubles du comportement alimentaire (cf. rapport du 10 septembre 2013). Néanmoins, loin de reposer
sur une analyse méthodique de l’état de santé psychique de l’intéressée,
ces avis ont été émis sur la seule base des plaintes de l’assurée, en marge
d’un quelconque examen spécialisé – et pour cause, s’agissant de médecins
somaticiens dépourvus de connaissances spécifiques dans le domaine de la psychiatrie. A cela
s’ajoute que ces avis ne mettent en lumière aucun élément médical objectif
dont la Dresse Y.________ n’aurait pas tenu compte. Ils ne sauraient dès lors jeter le discrédit
sur les conclusions de la psychiatre du SMR, cette dernière ayant au demeurant expliqué que
le diagnostic de dépression, souvent posé par des médecins non psychiatres, était
insuffisant pour une évaluation de la capacité de travail (cf. rapport d’examen clinique
SMR du 26 novembre 2012 p. 9).
Peu importe en outre que, lors de l’enquête économique sur le ménage du 9 décembre
2011, l’assurée ait déclaré «
ne
pas avoir le moral, que c’[était] très difficile pour elle, n’arriv[ait] pas à
se lever le matin
» (cf. rapport d’enquête
du 21 décembre 2011 p. 1), dès lors qu’il s’agit là simplement de plaintes
– par définition subjectives – relayées par l’enquêtrice de l’OAI,
en dehors de toute analyse médicale.
De même, il n’est pas déterminant qu’au cours du processus d’orientation
professionnelle initié par l’OAI, l’intéressée ait semblé se trouver
dans un état moral et physique médiocre lors d’un entretien le 19 février 2013 (cf.
rapport initial du 5 avril 2013). En effet, la simple impression produite par l’assurée sur
des spécialistes en réinsertion professionnelle ne saurait être assimilée à
un indice sérieux susceptible de compromettre l’appréciation médicale de la Dresse
Y.________.
Sur ce plan, les griefs soulevés par la recourante ne sont donc pas fondés.
cc)
Dans le cadre de la présente procédure judiciaire, la recourante s’est en outre prévalue
de l’appréciation du Dr V.________, psychiatre traitant depuis le 13 décembre 2013.
Aux termes d’un premier avis du 21 décembre 2013, ce dernier a exposé que l’assurée
présentait une incapacité de travail de 75% qui durait – aux dires du médecin généraliste
traitant – depuis deux ans, à cause d’un épisode dépressif. Le Dr V.________
a maintenu cette évaluation dans un rapport ultérieur du 1
er
avril 2014, précisant qu’il s’agissait d’un épisode dépressif grave,
sans symptômes psychotiques, que cliniquement la patiente présentait une humeur dépressive
caractérisée par une fatigabilité accrue, une diminution de l’intérêt
et du plaisir, une perturbation du sommeil, une diminution de l’estime de soi et un manque de confiance
en soi, et qu’elle signalait en outre des idées noirs, présentait une morosité avec
rumination sur son sort et manifestait également des angoisses envahissantes ainsi qu’une
hypersensibilité au stress.
Il ressort de ce qui précède que le Dr V.________ a en réalité pris le contre-pied
des conclusions de l’examen psychiatrique du SMR. Son point de vue n’emporte cependant pas
la conviction. Tout d’abord, il appert que ce médecin n’a été sollicité
par la recourante qu’après le dépôt du recours interjeté céans, l’intéressée
estimant que «
dans
une démarche d’investigation par l’Assurance Invalidité, le processus a[vait] été
entravé par le fait qu’elle n’avait pas de psychiatre
»
(cf. avis du 21 décembre 2013 et rapport du 1
er
avril 2014 p. 1). En d’autres termes, le Dr V.________ n’a été consulté que
pour les besoins de la présente cause, ce qui, en soi, incite déjà à considérer
son appréciation avec une certaine réserve. On observe par ailleurs que l’incapacité
de travail estimée à 75% par ce psychiatre ne repose sur aucune réelle motivation ;
bien plus, le Dr V.________ s’est fondé sur les seuls dires du médecin généraliste
pour affirmer que ce taux d’incapacité perdurait depuis deux ans, alors même que dans
son avis du 10 juin 2013 le Dr R.________, médecin traitant, signalait paradoxalement une «
invalidité
»
de 50%. A cela s’ajoute que l’on peut s’interroger sur les propos du Dr V.________
selon lesquels l’assurée prendrait une médication psychotrope lourde (cf. avis du 21
décembre 2013 et rapport du 1
er
avril 2014 p. 1). En effet, pour toute indication sur le sujet, ce médecin a signalé la prise
de Venlafaxine ER 75 mg
« 2-0-0
»
et de Temesta 2,5 mg
«
0-0-1
»
(cf. rapport du 1
er
avril 2014 p. 1). Or, les Drs M.________ et B.________ du SMR ont expliqué, le 23 avril 2014, que
le traitement par Venlafaxine ER 150 mg par jour était un dosage habituel, ce médicament pouvant
être administré jusqu’à une dose maximale de 375 mg dans certains cas, et que le
Temesta pouvait être administré en psychiatrie à des dose allant de 3 à 7,5 mg par
jour. Cela étant, on peine à comprendre comment la médication de l’assurée
pourrait être qualifiée de lourde. De surcroît, il faut encore noter que le rapport du
Dr V.________ du 1
er
avril 2014 ne contient pas d’anamnèse, que les observations cliniques qui y sont formulées
tiennent sur six lignes à peine et qu’elles reproduisent essentiellement les plaintes de l’assurée.
En ce sens, il y a lieu de considérer que ce rapport contient une discussion médicale des plus
laconiques, dont on voit mal comment elle pourrait remettre en cause l’appréciation, dûment
motivée, de la Dresse Y.________. Peu importe, du reste, que le Dr V.________ ait encore proposé
des interventions thérapeutiques à différents niveaux (cf. rapport du 1
er
avril 2014 p. 2), ce point étant sans incidence pour juger de la capacité de travail raisonnablement
exigible de l’assurée. A l’aune de ce qui précède, il appert que le Dr V.________
a tout au plus émis une appréciation divergente d’une même situation, ce qui ne
saurait suffire pour infirmer les conclusions du SMR.
Par surabondance, il convient de relever, à l’instar de l’intimé (cf. prise de
position du 1
er
mai 2014), que même à admettre que l’appréciation du Dr V.________ témoigne
d’une aggravation de l'état de santé psychique depuis l’examen clinique du SMR
le 16 novembre 2012 (les éléments au dossier ne permettant pas d'être plus précis),
celle-ci serait sans incidence sur l'issue du présent litige, attendu que le droit à la rente
en relation avec cette évolution ne pourrait naître qu'un an plus tard (cf. art. 28 al. 1 let.
b LAI), soit au plus tôt dès après le 16 novembre 2013, autrement dit à une date
postérieure à celle de la décision attaquée, dont il incombe à la Cour de céans
de vérifier la légalité sur la base de l'état de fait existant au moment de son prononcé,
soit au 7 octobre 2013 (cf. ATF 129 V 4 consid. 2.1 et ATF 121 V 366 consid. 1).
Au surplus, le Dr V.________ (cf. rapport du 1
er
avril 2014 p. 1) – à l’instar de la recourante (cf. mémoire de recours du 11 novembre
2013 pp 12 ss et déterminations du 25 juin 2014 p. 2) – a encore reproché à la Dresse
Y.________ de s’être prononcée sur la base d’un entretien réalisé dans
un temps restreint et en langue française. Ces griefs sont toutefois dénués de fondements.
D’une part, on soulignera que la durée de l'examen n'est pas en soi un critère pour juger
de la valeur probante d'un rapport médical et que cet aspect ne saurait remettre en question la
valeur du travail d’un expert, dont le rôle consiste notamment à se prononcer sur l'état
de santé psychique de l'assuré concerné dans un délai relativement bref (cf. TF 9C_589/2013
du 2 mai 2014 consid. 5.2 et 9C_443/2008 du 28 avril 2009 consid. 4.4.2). Qui plus est, le caractère
ponctuel d'une expertise par rapport au suivi régulier d'un médecin traitant ne saurait ensuite
ôter toute valeur à la première dans la mesure où le rôle d'un expert consiste
justement à apporter un regard neutre – moins influencé par la relation de confiance
qui unit généralement un médecin traitant à son patient (cf. ATF 125 V 351 consid.
3b/cc) – et autorisé sur un cas particulier (cf. TF 9C_844/2009 du 29 mars 2010 consid. 4.3).
Du reste, quoi qu’en dise la recourante (cf. en particulier mémoire de recours du 11 novembre
2013 p. 14), rien ne démontre en l’espèce que la durée ou le caractère ponctuel
de l’examen clinique aurait exercé une quelconque influence sur le jugement porté par
la Dresse Y.________. D’autre part, il ressort du rapport SMR du 26 novembre 2012 (pp. 1 et 6)
que l’examen bidisciplinaire pratiqué le 16 novembre 2012 a été réalisé
avec le concours d’un interprète de langue roumaine, ce dont la recourante n’a du reste
pas disconvenu dans un premier temps (cf. mémoire de recours du 11 novembre 2013 p. 13) ; au
demeurant, selon les informations à disposition sur le site internet de la Fédération
des médecins suisses, la Dresse Y.________ disposes de connaissances linguistiques en roumain (cf.
http://www.doctorfmh.ch/index_fr.cfm, consulté le 30 mars 2014). Dans ces conditions, on voit mal
comment des problèmes de langue auraient pu faire obstacle au bon déroulement de l’examen
clinique pratiqué au SMR.
Au final, rien dans l’avis du Dr V.________ ne justifie par conséquent de s’écarter
de l’appréciation de la Dresse Y.________.
dd)
La recourante soutient par ailleurs que l’examen clinique du SMR – singulièrement, l’évaluation
de la Dresse Y.________ – contient des incohérences (cf. mémoire de recours du 11 novembre
2013 p. 14 et déterminations du 25 juin 2014 p. 2). La Cour de céans est toutefois loin de
partager ce point de vue. Ainsi, il est vrai que, dans le status psychiatrique, la Dresse Y.________
a mentionné de bonnes ressources d’adaptation aux changements (cf. rapport d’examen
clinique du 26 novembre 2012 p. 7). De fait, il ne faut pas oublier que l’assurée a quitté
sa patrie pour déplacer son centre de vie en Grèce puis en Italie avant d’arriver en
Suisse – ce qui témoigne indiscutablement de ressources d’adaptation. Ce nonobstant,
il n’est pas contradictoire d’avoir retenu les diagnostics de difficultés d’adaptation
à une nouvelle étape de la vie et de difficultés liées à l’acculturation
(cf. ibid. pp. 7 et 9). En effet, il n’y a rien d’antinomique à ce qu’une personne
présentant des difficultés à s’acclimater à une nouvelle phase de son existence
peine à solliciter les ressources dont elle dispose pour outrepasser ses difficultés. Sous
un autre angle, il est constant que le rapport d’examen clinique du 26 novembre 2012 mentionne
l’absence de tabac (p. 4), alors que le compte-rendu du Dr W.________ du 10 décembre 2013
fait état d’un tabagisme chronique. Quoi qu'en dise la recourante, cette apparente contradiction
ne porte pas sur un point déterminant pour l'évaluation de la capacité de travail et de
gain, mais uniquement sur un aspect secondaire ayant trait à l'anamnèse. On relèvera au
demeurant que l'établissement de l'anamnèse dépend généralement des indications
fournies par la personne auscultée. Or, si l’assurée – laquelle, de son propre
aveu, ne parle pas le français (cf. en particulier mémoire de recours du 11 novembre 2013 p.
13) – était assistée d’un interprète de langue roumaine lors de l’examen
clinique au SMR afin de garantir le bon déroulement de l’entretien (cf. consid. 5b/cc supra),
tel n’était pas le cas lors de la consultation avec le Dr W.________ dont le rapport du 10
décembre 2013 ne mentionne l’intervention d’aucun tiers, circonstance laissant immanquablement
présager de difficultés de compréhension de part et d’autre. Sur ce plan, l’argumentation
de la recourante n’est donc pas pertinente.
C’est par ailleurs en vain que l’assurée s’est prévalue du contexte psychosocial
dans lequel elle évolue (cf. mémoire de recours du 11 novembre 2013 p. 12). En effet, le droit
des assurances sociales – en tant qu'il a pour objet la question de l'invalidité – s'en
tient à une conception essentiellement biomédicale de la maladie dont sont exclus les facteurs
psychosociaux ou socioculturels (cf. ATF 127 V 294 consid. 5a ; cf. TF 9C_837/2011 & 9C_845/2011
du 29 juin 2012 consid. 6.3 et TF 9C_603/2009 du 2 février 2010 consid. 4.1, in SVR 2010 IV 58 p.
177).
ee)
Il suit de là que rien au dossier ne justifie de se départir des conclusions de la Dresse Y.________.
Partant, on retiendra avec la psychiatre du SMR que la recourant ne présente aucun diagnostic psychiatrique
incapacitant, singulièrement que le diagnostic de fibromyalgie ne peut se voir reconnaître
aucun caractère invalidant eu égard à l’absence de comorbidité psychiatrique
manifeste, de perte d’intégration sociale, d’état psychique cristallisé ou
de profit tiré de la maladie, conformément aux critères jurisprudentiels développés
en la matière (cf. consid. 4c supra).
Il suit de là que le dossier est complet sur le plan psychiatrique, permettant ainsi à la Cour
de céans de statuer en pleine connaissance de cause, si bien qu’il n'y a pas lieu d'ordonner
une instruction complémentaire sous la forme d'une contre-expertise telle que requise par la recourante.
En effet, une telle mesure d'instruction ne serait pas de nature à modifier les considérations
qui précèdent (appréciation anticipée des preuves; ATF 122 II 464 consid. 4a, TF
8C_764/2009 du 12 octobre 2009 consid. 3.2, TF 9C_440/2008 du 5 août 2008), puisque les faits pertinents
ont pu être constatés à satisfaction de droit.
c)
Au regard de ce qui précède, la Cour de céans conclut qu’il ne se trouve au dossier
aucun avis médical – que ce soit sous l'angle somatique ou psychique – qui inciterait
à doute des conclusions exposées dans le rapport d'examen bidisciplinaire des Drs P.________
et Y.________ du 26 novembre 2012, conclusions du reste confirmées par le Dr M.________ du SMR le
11 décembre 2012.
Par ailleurs et surtout, le rapport précité des Drs P.________ et Y.________ est soigneusement
élaboré, repose sur un examen complet du dossier médical, tient compte tant de l’anamnèse
que des plaintes de la recourante, et ses conclusions sont claires et dûment motivées. Il satisfait
ainsi en tous points aux exigences jurisprudentielles pour se voir reconnaître une pleine valeur
probante (cf. consid. 4b supra). Cela étant, il convient donc de retenir avec les spécialistes
du SMR – et, corollairement, l'OAI – qu'en raison de ses atteintes physiques, la recourante
ne peut certes plus travailler au-delà de 20% en tant qu’ouvrière de conditionnement
de légumes ou femme de ménage, mais qu'elle conserve en revanche une pleine capacité de
travail dans une activité adaptée à ses troubles ostéoarticulaires.
d)
C’est encore le lieu de noter que l'assurée soutient en vain qu’au vu de son parcours,
elle serait incapable d’intégrer un poste adapté à ses limitations fonctionnelles
(cf. mémoire de recours du 11 novembre 2013 p. 15 s.). En effet, compte tenu du large éventail
d'activités simples et répétitives (qui correspondent à un emploi léger respectant
les limitations fonctionnelles observées) que recouvre le marché du travail en général
– et le marché du travail équilibré en particulier – il faut admettre qu'un
nombre significatif d'entre elles sont adaptées à la recourante et accessibles sans formation
particulière (cf. TF 9C_695/2010 du 15 mars 2011 consid. 6.3). Il convient de souligner qu'à
cet effet, une aide au placement a été accordée à l'assurée le 23 mai 2013,
afin qu'elle puisse obtenir un soutien actif dans la recherche d’un emploi approprié, mais
que cette mesure a été interrompue quelques mois plus tard devant les réticences émises
par l'intéressée. On rappellera enfin que conformément à l’obligation de diminuer
le dommage, la recourante est tenue d'atténuer par tous les moyens les effets de son invalidité
en tirant parti de son entière capacité résiduelle de travail (cf. ATF 123 V 96 consid.
4c et 113 V 28 consid. 4a ; cf. TFA I 606/02 du 30 janvier 2003 consid. 2 et les références
citées).
6.
Sous l'angle économique, l'assurée n’a soulevé aucun grief à l'encontre des
revenus sans et avec invalidité tels qu'arrêtés par l'OAI. Vérifiés d'office,
les calculs de l'intimé échappent du reste à toute critique.
L'intéressée a contesté, en revanche, le taux d'abattement de 10% pratiqué par l'OAI
sur le revenu d'invalide. Elle a allégué que cette déduction ne tenait pas compte de ses
«
problèmes
d’intégration, de langue, de permis
»
et de son inexpérience professionnelle dans les métiers envisagés, éléments
justifiant à se yeux une déduction de 25% (cf. mémoire de recours du 11 novembre 2013
p. 16).
a)
Lorsque le revenu d'invalide est fixé sur la base de données statistiques, il y a lieu de procéder
à une réduction du salaire ainsi obtenu, afin de tenir compte des circonstances concrètes
dans lesquelles se trouvent les personnes invalides et qui ne leur permettent pas de toucher le salaire
découlant de ces données (cf. ATF 126 V 75). La réduction n'est pas automatique, mais
doit intervenir seulement lorsqu'il existe, dans le cas d'espèce, des motifs qui indiquent que l'assuré
ne peut pas réaliser, dans le cadre de sa capacité de travail résiduelle, le salaire découlant
des données statistiques (cf. ATF 126 V 75 consid. 5b/aa). A cet égard, il y lieu de tenir
compte des circonstances personnelles et professionnelles dans lesquelles se trouvent la personne invalide,
telles que les limitations liées au handicap, l'âge, les années de services, la nationalité,
ou la catégorie d'autorisation de séjour et le taux d'activité (cf. ATF 126 V 75 consid.
5a/cc). La mesure dans laquelle les salaires ressortissant des statistiques doivent être réduits
résulte d'une évaluation globale sous l'angle de l'ensemble de ces critères, dans les
limites du pouvoir d'appréciation de l'administration et du juge ; il ne se justifie pas de
quantifier séparément chacun des critères selon les circonstances d'espèce (cf. ATF
137 V 71 consid. 5.2 et 126 V 75 consid. 5b/bb). Le pouvoir d'examen du juge cantonal des assurances
sociales s'étend à l'opportunité de la décision administrative et n'est pas limité
à la violation du droit, y compris l'excès et l'abus du pouvoir d'appréciation (cf. ATF
137 V 71 consid. 5.2). En ce qui concerne l'opportunité de la décision en cause, l'examen porte
sur le point de savoir si une autre solution que celle que l'autorité a adoptée, dans le cadre
de son pouvoir d'appréciation et en respectant les principes généraux du droit, n'aurait
pas été plus judicieuse quant à son résultat. A cet égard, le juge des assurances
sociales ne peut, sans motif pertinent, substituer sa propre appréciation à celle de l'administration
; il doit s'appuyer sur des circonstances de nature à faire apparaître sa propre appréciation
comme la mieux appropriée (cf. ATF 137 V 71 consid. 5.2). Enfin, il y a lieu de rappeler que de
jurisprudence constante, la déduction globale maximale est limitée à 25% (cf. notamment
TF 9C_652/2014 du 20 janvier 2015 consid. 3.1).
b)
En l'occurrence, à la seule lumière des limitations fonctionnelles retenues sur le plan ostéoarticulaire,
le taux d’abattement de 10% fixé par l’intimé n’est pas critiquable. Du reste,
la recourante ne prétend pas – et a fortiori ne démontre pas – que ses restrictions
n’auraient pas été appréciées à leur juste valeur. S’agissant des
autres critères entrant en considération (cf. consid. 6a supra), on notera tout d’abord
que l’intéressée dispose d’une pleine capacité de travail dans une activité
adaptée (cf. consid. 5 supra), si bien qu’elle ne subirait sous cet angle aucun désavantage
salarial en cas de retour sur le marché du travail. En outre, il faut souligner que la recourante,
né en 1967, est encore relativement jeune et bénéficie d'une autorisation de séjour
lui permettant de travailler en territoire helvétique. S'il est vrai qu'elle a suivi une scolarité
de base, n'a pas de formation particulière et ne maîtrise pas la langue française, il
n'en demeure pas moins que les difficultés linguistiques, le manque de formation professionnelle
ou la capacité d'apprentissage réduite ne peuvent être considérés comme des
critères déterminants (cf. TF 9C_297/2011 du 31 janvier 2012 consid. 4.1.5, 9C_713/2009 du
22 juillet 2010 consid. 4.3 et 9C_377/2009 du 20 janvier 2010 consid. 4.5) au regard de la nature des
activités encore exigibles (selon l’ESS, niveau de qualification 4 : activités simples
et répétitives). L'aide au placement, dont la possibilité a été évoquée
en cours de procédure administrative, devrait dès lors être suffisante, dans la mesure
où elle se révélerait nécessaire (cf. TF 9C_297/2011 précité, loc. cit.).
Enfin, concernant les difficultés d’intégration, on rappellera ici que l’AI n'a
pas à répondre de paramètres psychosociaux ou socioculturels (cf. consid. 5c/dd supra).
Par conséquent, il apparaît que les griefs invoqués par la recourante sont mal fondés
et que le taux d'abattement de 10% retenu par l'office est justifié au vu des particularités
du cas d'espèce.
c)
Partant, il y a lieu de retenir avec l'intimé que le degré d'invalidité s'élève
à 10%, taux qui s'avère toutefois inférieur au seuil de 40% ouvrant le droit à une
rente AI (cf. art. 28 al. 2 LAI). C'est dès lors à juste titre que l'OAI a refusé d'octroyer
une telle prestation à la recourante.
Par surabondance, l'ouverture du droit à des mesures de réadaptation d'ordre professionnel
étant subordonné à une diminution de la capacité de gain d’au moins 20% environ
(cf. ATF 130 V 488 consid. 4.2 et 124 V 108 consid. 2b ; cf. TF 8C_36/2009 du 15 avril 2009 consid.
4 et 9C_818/2007 du 11 novembre 2008 consid. 2.2), c’est à juste titre que l’intimé
a considéré que le droit à de tels prestations n’était pas ouvert non plus.
7.
a)
En conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision attaquée
confirmée.
b)
En dérogation à l’art. 61 let. a LPGA, la procédure de recours en matière de
contestations portant sur l’octroi ou le refus de prestations de l’AI devant le tribunal
cantonal des assurances est soumise à des frais de justice; le montant des frais est fixé en
fonction de la charge liée à la procédure, indépendamment de la valeur litigieuse,
et doit se situer entre 200 et 1’000 fr. (cf. art. 69 al. 1 bis LAI). En l'espèce, compte
tenu de l'ampleur de la procédure, les frais de justice doivent être arrêtés à
400 fr. et être mis à la charge de la recourante, qui succombe (cf. art. 69 al. 1bis LAI ;
cf. art. 49 al. 1 LPA-VD).
Il n'y a pas lieu d'allouer de dépens, la recourante n'obtenant pas gain de cause (cf. art. 61 let.
g LPGA ; cf. art. 55 al. 1 LPA-VD).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours déposé le 11 novembre 2013 par E.________ est rejeté.
II.
La décision rendue le 7 octobre 2013 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
DAS Protection juridique SA (pour E.________),
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :