vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 1205 · 2022-02-14 · fr

ATTEINTE À LA SANTÉ PSYCHIQUE, EXPERTISE PSYCHIATRIQUE, ÉVALUATION DE L'INCAPACITÉ DE TRAVAIL, REJET DE LA DEMANDE | 28 LAI, 29 LAI, 4 al. 1 LAI, 16 LPGA, 29 al. 1 LPGA, 6 LPGA, 7 LPGA, 8 al. 1 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.01.2022 Arrêt / 2021 / 1205

TRIBUNAL
CANTONAL
AI
235/21 - 47/2022
ZD21.026542
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 février 2022
__________________
Composition
:               Mme
Durussel
,
présidente
M.
Métral, juge, et M. Küng, assesseur
Greffière :
Mme              Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
H.________
,
à [...], recourant,
et
Office
de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
,
à Vevey, intimé.
_______________
Art.
6, 7, 8 al. 1, 16, 29 al. 1 LPGA ; 4 al. 1, 28, 29 LAI
E n  f a i t  :
A.
H.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a obtenu un
CFC de ferblantier en [...]. Il a ensuite suivi un apprentissage de couvreur durant deux ans qui n’a
pas abouti à la délivrance d’un certificat, avant de travailler comme intérimaire
pour le compte de V.________.
Le 23 novembre 2015, alors qu’il travaillait sur un toit, l’assuré a chuté et s’est
sectionné les tendons de plusieurs doigts de la main gauche en se rattrapant sur une plaque de cuivre.
Il en a résulté une incapacité de travail de 100 % jusqu’au 21 février
2016, puis de 75 % jusqu’au 12 avril 2016. L’assurance-accidents a clos son dossier
en juillet 2016, l’assuré ayant indiqué que le traitement médical s’était
terminé le 1
er
juillet 2016 et qu’il n’était plus gêné par les douleurs résiduelles
et le manque de force à sa main gauche, étant précisé qu’il est droitier.
L’assuré a déposé une demande de prestations auprès de l’Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud (ci-après : l’OAI ou l’intimé) le 25 avril 2017, motivée
par une anxiété généralisée survenue en avril 2016, en lien avec son accident.
Le 19 mai 2017, un extrait du compte individuel AVS de l’assuré a été versé
au dossier.
Dans un rapport du 29 juin 2017, la Dre J.________, spécialiste en dermatologie et vénéréologie,
a posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail d’eczéma de contact
allergique aux chaussures de sécurité (p‑tert-Buthylphénol/résine d’aldéhyde
formique) et d’eczéma dyshidrosique dans un contexte d’atopie d’hyperhidrose.
Il en résultait que l’assuré ne devait plus porter de chaussures de sécurité
comportant l’allergène ou, à défaut, devait porter des chaussettes spéciales.
D’un point de vue dermatologique, une capacité de travail de 100 % existait dans une
activité ne comportant pas de forte sollicitation cutanée et en milieu sec, sans contact avec
l’allergène connu.
Un entretien de détection précoce a eu lieu le 22 septembre 2017 puis l’OAI a mis en
œuvre une mesure de réentraînement et de réorientation auprès de la Fondation
D.________. Celle-ci a débuté le 16 octobre 2017, à raison de deux matinées
par semaine.
La G.________ a adressé un rapport à l’OAI le 5 décembre 2017, posant les diagnostics
avec effet sur la capacité de travail d’anxiété généralisée (F41.1)
et de difficultés liées à l’emploi et au chômage (Z56), ainsi que les diagnostics
sans effet sur la capacité de travail de syndrome de dépendance à l’alcool, utilisation
continue mais avec une consommation diminuée et contrôlée (F10.25) et de syndrome de dépendance
au cannabis, utilisation épisodique à but anxiolytique (F12.26). Précisant que l’assuré
leur avait été adressé pour évaluation diagnostique et propositions d’attitudes
thérapeutiques par la psychologue du [...] qui le suivait depuis août 2016, les thérapeutes
de la G.________ signalaient que le traitement ambulatoire avait été repris dès septembre
2017 par la psychologue-psychothérapeute F.________. Ils n’avaient délivré aucune
incapacité de travail dès lors que le patient était sans activité, mais concluaient
que l’activité habituelle n’était plus exigible, le rendement étant « fortement
réduit ». Ils ne se prononçaient pas sur l’exigibilité d’une activité
adaptée, celle-ci dépendant de l’effet des mesures thérapeutiques et de la réponse
au traitement. Une reconversion professionnelle paraissait indiquée. Dans l’annexe psychiatrique
au rapport, les thérapeutes de la G.________ ont mentionné des difficultés dans plusieurs
domaines (difficultés relationnelles ressenties par le sujet ; dans la gestion des émotions
avec une capacité très réduite de gestion du stress et de l’anxiété ;
liées aux tâches administratives ; pour maintenir l’hygiène personnelle ;
d’autonomie dans les autres activités de la vie quotidienne ; dans les déplacement ;
dans l’organisation du temps), une hypersensibilité au stress, l’apparition périodique
de phases de décompensation, ainsi que des limitations dans sa capacité de concentration/attention,
d’organisation/planification et d’adaptation au changement. Ainsi, il n'était plus possible
pour l’assuré d’exercer des activités en contact avec la clientèle ou exigeant
de fréquents contacts interpersonnels, les activités exigeant une grande autonomie, les activités
impliquant du stress, une adaptation permanente ou des tâches complexes. Etaient en outre possibles
de manière fluctuante les activités exigeant de l’endurance, de la précision ou
de la rapidité.
Le 12 janvier 2018, la Fondation D.________ a signalé à l’OAI que l’assuré
était extrêmement angoissé, ce qui occasionnait de nombreuses absences. Lors du bilan
intermédiaire effectué le 19 janvier 2018, le responsable de la Fondation D.________ a
exposé que la mesure était restée « à un niveau occupationnel »,
non pas par manque de volonté de l’assuré mais en raison de son niveau d’angoisse
« extrêmement élevé ». L’assuré a déclaré qu’il
continuait son suivi psychiatrique, à la recherche des origines de ses angoisses, que ces angoisses
n’avaient pas diminué depuis qu’il était abstinent et qu’il avait arrêté
les anxiolytiques en raison d’effets secondaires insupportables. Le stage, prévu pour débuter
le 19 janvier 2018, a été remplacé par un suivi d’orientation professionnelle.
Dans un rapport du 26 février 2018, la Dre N.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et la psychologue F.________ ont posé les diagnostics avec effet sur la capacité de travail
d’anxiété généralisée, F41.1, de trouble mixte de la personnalité
(traits anxieux, dépendants, borderline), F60.8, de dépendance à l’alcool, utilisation
continue actuellement mieux contrôlée, F 10.25, et de dépendance au cannabis, utilisation
continue, F12.25. Elles attestaient d’une incapacité de travail complète dans l’activité
de ferblantier d’octobre 2015 à mars 2016 et dès mai 2016. Cette activité n’était
en outre plus exigible. S’agissant des possibilités de réinsertion, elles mentionnaient
qu’elles étaient souhaitables, mais que cela « nécessitera[it] beaucoup de
temps » et devrait être progressif. Une amélioration de la capacité de travail
de 50 % au maximum serait possible, dans un délai non évaluable. Elles ajoutaient qu’il
« serait regrettable » de ne pas accompagner leur patient vers une réinsertion,
au risque de le pousser vers une chronicité de ses troubles. Dans l’annexe psychiatrique,
les thérapeutes mentionnaient des difficultés dans plusieurs domaines (difficultés relationnelles
ressenties par le sujet ; dans la gestion des émotions, avec la précision que tout stimulus
était potentiellement anxiogène ; liées aux tâches administratives ; pour
maintenir l’hygiène personnelle ; d’autonomie dans les autres activités de
la vie quotidienne, notamment dans le ménage et la lessive ; dans le maintien du rythme diurne/nocturne ;
dans l’organisation du temps ; dans la reconnaissance de la maladie ; dans la gestion
du traitement), une hypersensibilité au stress, l’apparition périodique de phases de
décompensation, ainsi que des limitations dans sa capacité de concentration/attention, d’organisation/planification
et d’adaptation au changement ainsi que dans ses capacités mnésiques. De ce fait, il
n'était plus possible pour l’assuré d’exercer des activités en contact avec
la clientèle ou exigeant de fréquents contacts interpersonnels, des activités exigeant
une grande autonomie, des activités impliquant du stress ou une adaptation permanente. Etaient en
outre possibles de manière fluctuante les activités exigeant de l’endurance, de la rapidité
ou des tâches complexes.
Par communication du 23 avril 2018, l’OAI a octroyé une mesure d’entraînement progressif
dans le secteur informatique auprès de la Fondation D.________, du 22 avril au 21 juillet 2018.
Il a en outre confié le suivi de l’assuré à une psychologue de l’OAI.
Par communication du 29 mai 2018, l’OAI a informé l’assuré de l’interruption
de la mesure d’entraînement progressif et du fait qu’aucune autre mesure de réinsertion
n’était possible pour le moment. L’interruption de la mesure a été décidée
au cours d’un entretien de réseau auquel l’assuré a participé ainsi que sa
psychologue, organisé après signalement par la Fondation D.________ que l’intéressé
ne se présentait plus depuis environ trois semaines malgré un cadre très élargi.
Dans un rapport du 10 avril 2019, la Dre N.________ et la psychologue F.________ ont exposé
qu’il y avait eu une « longue période de blocage sur tous les plans avec un patient
très démotivé et évitant », mais qu’une occasion se présentait
pour lui de participer à des travaux de réfections de la toiture dans la maison de leurs parents
avec l’entreprise de ferblanterie mandatée par ceux-ci, en tant que stagiaire non rémunéré
sans obligation de rendement, l’entreprise étant par ailleurs disposée à poursuivre
avec un stage de réadaptation en collaboration avec l’OAI.
Dans un avis médical du 12 juillet 2019, le Service médical régional de l’OAI (SMR)
a relevé que, sur le plan somatique, l’assuré présentait une capacité de travail
complète dans les activités respectant les limitations fonctionnelles suivantes : « pas
de forte sollicitation cutanée (frottement ou port de gant prolongé), pas d’activité
exposant à des irritants cutanés de manière répétée, pas d’activité
en contact avec l’allergène connu – c’est-à-dire notamment qu’il faut
s’assurer que les chaussures de sécurité utilisées sur les chantiers ne contiennent
pas l’allergène ou à défaut que l’assuré puisse porter des chaussettes
en textile barrière ». Sur le plan psychique, il n’était pas possible en l’état
de se prononcer sur la capacité de travail exigible, car l’anxiété généralisée
était susceptible de s’améliorer sous traitement. Cependant, au vu de l’atteinte
psychique actuelle de l’assuré et de sa consommation de toxiques, il fallait éviter toute
activité en hauteur ou sur des toits.
L’assuré ayant indiqué lors d’un entretien avec l’OAI du 19 juin 2019 qu’il
se sentait prêt à suivre de nouvelles mesures puisqu’il avait réussi à maintenir
un rythme de travail adéquat durant le stage chez ses parents, une mesure d’accompagnement
auprès d’U.________ a été octroyée par l’OAI, devant durer du 15 juillet
au 31 décembre 2019. Dans ce cadre, l’assuré a débuté un stage en entreprise
en tant que ferblantier à 40 %, prévu pour durer du 17 septembre au 10 octobre
2019. L’intéressé a montré de la motivation, demandant même à pouvoir
remonter sur les toits, de sorte que le stage a été prolongé jusqu’au 31 décembre
2019. Il a toutefois cessé de s’y rendre dès le milieu du mois d’octobre 2019,
en raison d’une augmentation des manifestations somatiques de son anxiété. Selon le rapport
de fin de mesure établi le 7 janvier 2020 par U.________, l’assuré n’était
pas prêt à intégrer le premier marché du travail, devant encore stabiliser son taux
d’activité à 40 % « dans un contexte de réinsertion bienveillant
et sans enjeu ».
Dans un rapport du 23 avril 2020, la Dre M.________, médecin généraliste traitante
de l’assuré depuis août 2017, a posé les diagnostics de dépression anxieuse
persistante, F341, et d’eczéma atopique et a évalué sa capacité de travail
à « peut-être 50 % ».
La 28 avril 2020, la Dre J.________ a indiqué qu’elle n’avait plus revu l’assuré
depuis le 20 juin 2017.
Le 28 mai 2020, répondant aux questions complémentaires que leur a adressées le SMR, la
Dre N.________ et la psychologue F.________ ont posé les diagnostics de trouble anxieux phobique
avec symptômes neurovégétatifs F 40.8 et de personnalité anxieuse, en précisant
que les difficultés professionnelles de leur patient n’étaient pas liées à
ses consommations d’alcool ou de stupéfiants. L’incapacité de travail était
de 100 % et les limitations fonctionnelles importantes en lien avec son trouble anxieux sévère,
en raison d’un « lot impressionnant de symptômes physiques et invalidants tels vomissements,
diarrhées, sudations très importantes, allergies épidermiques, etc, ce qui l’empêchent
de quitter le domicile ». La capacité de travail était de 0 % depuis 2016 tant
dans l’activité habituelle de ferblantier que dans une activité adaptée. Les thérapeutes
concluaient comme suit :
« 11. Autres remarques :
Nous sommes dans une impasse.
Avec le recul, il nous est difficile de déterminer quel impact l’événement privé
que M. H.________ a vécu (et qui a été très stressant) a eu sur sa possibilité
de mener à bien le stage, qui avait pourtant bien commencé.
Nous
avons également observé les fortes résistantes de ce patient qui semble mal supporter
les compliments ou les encouragements.
Toute
amélioration étant suivie d’un sabotage dès le moment où l’extérieur
lui en fait part. Il en est conscient, et cela le fait souffrir.
Nous
pensons qu’un entretien auprès d’un médecin de l’AI pourrait être utile
et apporter un autre regard sur une situation à haut risque de chronification.
Cependant,
à l’heure actuelle, M. H.________ ne semble pas avoir les ressources pour mener à
bien une réinsertion. »
A la demande du SMR, une expertise psychiatrique a été mise en œuvre. Dans leur rapport
du 16 novembre 2020, le Dr Z.________, spécialiste en psychiatrie et psychothérapie,
et la psychologue [...] n’ont retenu aucun diagnostic ayant répercussion sur la capacité
de travail. En revanche, ils ont posé plusieurs diagnostics sans effet sur la capacité de travail,
en les commentant comme suit :
« F33.0
Troubles dépressifs récurrents légers depuis juillet 2016 au présent, sans indices
de gravité de jurisprudence remplis.
F40.0              Agoraphobie avec
F40.1 Phobie sociale légère, car elles n’empêchent pas la gestion du quotidien,
les sorties seul ou avec son meilleur ami.
F41.0              Troubles paniques
avec attaques de panique hebdomadaires et rarement quotidiens depuis juillet 2016 au présent.
Les indices jurisprudentiels
de gravité ne sont pas remplis lorsqu’on prend en compte les troubles dépressifs récurrents
avec les troubles paniques.
F61              Trouble mixte de la
personnalité émotionnellement labile de type impulsif et dépendante, actuellement non
décompensé. Ce trouble n’a pas empêché l’assuré à se former,
à faire le service civil, ni à gérer son quotidien sans limitations, ni à travailler
dans le passé sans limitations.
F19.2              Dépendance primaire
à plusieurs substances (cannabis utilisation continue et alcool utilisation épisodique), depuis
le début de l’âge adulte.
Les experts ont relevé que les dépendances avaient « précédé l’éclosion
des troubles anxieux et dépressifs actuels » et que les symptômes anxieux et dépressifs
étaient plus intenses lors de consommation d’alcool ou de cannabis. Les limitations fonctionnelles
n’étaient « pas cliniquement significatives et objectivables au moment de l’expertise
et elles n’avaient pas évolué significativement au cours des dernières années.
Il s’agissait de labilité émotionnelle, impulsivité, intolérance à la
frustration, isolation sociale partielle et troubles paniques et d’agoraphobie légers. S’agissant
des indices de gravité, après les avoir passés en revue, les experts ont conclu que « les
indices jurisprudentiels de gravité de la jurisprudence (…) pour un trouble dépressif
léger avec un trouble de la personnalité mixte, troubles paniques avec dépendance éthylique
et au cannabis ne sont pas remplis depuis juillet 2016 au présent, dans l’absence de limitations
fonctionnelles psychiatriques significatives objectivables selon la journée type. Ainsi, la capacité
de travail dans l’activité exercée jusqu’ici était de 100 %, sans baisse
de rendement, mais pouvant évoluer vers une incapacité totale en cas d’épisode dépressif
sévère, lequel était « probable en cas d’absence de soutien pour une réadaptation
professionnelle et sans sevrage ». La capacité de travail était également de
100 % dans une activité correspondant aux aptitudes de l’assuré, sans baisse de
rendement, depuis juillet 2016, étant précisé que le dernier emploi était adapté,
et sans réduction de la performance.
Dans son rapport du 28 janvier 2021, se fondant sur l’expertise psychiatrique, le SMR a retenu
une incapacité de travail de 100 % de novembre 2015 à avril 2016, puis de 0 % dès
mai 2016, tant dans l’activité habituelle que dans une activité adaptée, les limitations
fonctionnelles étant : pas de forte sollicitation cutanée (frottement ou port de gant
prolongé), pas d’activité exposant à des irritants cutanés de manière
répétée, possibilité de disposer de chaussures de sécurité adaptées
ou de chaussettes en textile barrière. Le SMR concluait comme suit :
« Conclusion : Jeune assuré ayant présenté une atteinte traumatique de
sa main non dominante ayant justifié une période d’[incapacité de travail] totale
et ayant évolué de manière favorable. Il présente également une atteinte cutanée
pour laquelle des limitations fonctionnelles durables sont justifiées. Ces atteintes sont manifestement
stables et n’empêchent pas de réaliser une activité professionnelle à plein
temps. D’un point de vue psychiatrique, l’expertise a permis de confirmer la présence
de plusieurs atteintes à la santé. Malgré une appréciation de la [capacité de
travail] retenue par l’expert et le psychiatre traitant très différente, et bien que
le pronostic reste ouvert, l’expertise tend à démontrer que les atteintes en question
n’ont pas des répercussions uniformes dans tous les domaines de la vie de l’assuré,
et qu’elles ne permettent pas d’expliquer l’échec des mesures ainsi qu’une
diminution significative et durable de la [capacité de travail] dans toute activité. Une baisse
de rendement et/ou des périodes d’[incapacité de travail] totale pourraient manifestement
se justifier, mais l’intensité et la description des atteintes ne nous permet pas de retenir
une [incapacité de travail] totale et durable en toute activité. Une intensification du traitement
semble par contre et jusqu’à preuve du contraire pouvoir améliorer la situation. En l’état,
nous n’avons pas de raison de nous écarter des conclusions de l’expertise. »
Le 8 février 2021, l’OAI a rendu un projet de décision de refus de mesures professionnelles
et de rente d’invalidité, motivé comme suit :
« Pour des raisons de santé, vous avez présenté une incapacité de travail,
sans interruption notable, depuis novembre 2015.
Selon nos informations, votre état de santé a évolué favorablement vous permettant
de recouvrer une pleine capacité de travail dans toute activité et ce, depuis mai 2016. Des
mesures professionnelles ne sont donc pas nécessaires.
De plus, la durée de votre incapacité de travail étant inférieure à une année,
le droit à la rente n’est pas ouvert. »
L’assuré s’est opposé à ce projet de décision le 26 février 2021,
en faisant valoir que toutes ses tentatives pour reprendre une activité professionnelle s’étaient
soldées par un échec en raison de son état psychologique, renvoyant aux rapports établis
par ses thérapeutes.
Par courrier du 1
er
mars 2021, la Dre N.________ et la psychologue F.________ ont soutenu la démarche de leur patient.
Ayant pris connaissance du rapport d’expertise, elles ont relevé que les difficultés
rencontrées par leur patient lors des mesures octroyées par l’OAI auprès de la Fondation
D.________ puis d’U.________ n’avaient pas suffisamment été prises en compte, de
même que les symptômes anxieux, et qu’elles étaient en désaccord avec la conclusion
des experts relative à la consommation d’alcool et de cannabis, étant précisé
que cette consommation était actuellement contrôlée. Elles se disaient néanmoins
d’accord avec les experts quant à la réévaluation du traitement médicamenteux
et indiquaient qu’un traitement antidépresseur avait été introduit.
Dans son avis du 12 mai 2021, le SMR a conclu que les éléments présentés dans le
contexte de l’audition ne permettaient pas de remettre en cause l’instruction médicale,
et notamment l’appréciation psychiatrique de l’expert.
Par décision du 17 mai 2021, reprenant la motivation présentée dans son projet, l’OAI
a rejeté la demande de prestations de l’assuré. Dans un courrier du même jour, il
a précisé que le rapport des thérapeutes de l’assuré avait été soumis
au SMR, lequel n’avait discerné aucun élément susceptible de remettre en cause l’expertise
psychiatrique.
B.
Le 16 juin 2021, H.________ a adressé un recours à l’OAI, qui l’a transmis le 21
juin 2021 à la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal comme objet de sa compétence.
Invité par la juge instructrice à rectifier son recours en y apposant sa signature, le recourant
s’est exécuté le 26 juin 2021. En substance, reprenant l’argumentation de son opposition,
il a conclu à l’annulation de la décision et au renvoi de la cause à l’intimé
pour compléter l’instruction et prendre une nouvelle décision.
Par réponse du 21 septembre 2021, l’intimé a conclu au rejet du recours et au maintien
de sa décision. Se référant à l’avis du SMR du 12 mai 2021, il a relevé
que les rapports médicaux des psychothérapeutes du recourant avait été pris en compte,
mais qu’ils ne permettaient pas de remettre en cause les conclusions de l’expertise psychiatrique.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-invalidité
(art. 1 al. 1 LAI [loi fédérale du 19 juin 1959 sur l’assurance-invalidité ;
RS 831.20]). Les décisions des offices AI cantonaux peuvent directement faire l’objet d’un
recours devant le tribunal des assurances du siège de l’office concerné (art. 56 al.
1 LPGA et art. 69 al. 1 let. a LAI), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
Selon l’art. 39 al.
2 LPGA, en corrélation avec l’art. 60 al. 2 LPGA, lorsqu’une partie s’adresse
en temps utile à un assureur incompétent, le délai est réputé observé.
b)
En
l’occurrence, le recours est réputé déposé en temps utile auprès de l’intimé,
qui l’a transmis d’office au tribunal de céans compétent (art. 30 LPGA et
93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]). Respectant par ailleurs les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61
let. b LPGA notamment), le recours est recevable.
2.
a)
Des modifications législatives et réglementaires sont entrées en vigueur au 1
er
janvier
2022 dans le cadre du « développement continu de l'AI » (loi fédérale
sur l’assurance-invalidité [LAI] [Développement continu de l’AI], modification
du 19 juin 2020, RO 2021 705, et règlement sur l’assurance-invalidité
[RAI], modification du 3 novembre 2021, RO 2021 706). Conformément aux principes
généraux en matière de droit transitoire, l'ancien droit reste en l'espèce applicable,
au vu de la date de la décision litigieuse, rendue le 17 mai 2021
(ATF 144 V 210 consid. 4.3.1 ; 138 V
176 consid. 7.1 ; TF 9C_881/2018 du 6 mars 2019 consid. 4.1).
b)
Le litige porte sur le droit du recourant à des prestations de l’assurance-invalidité.
3.
a)
L’invalidité se définit comme l’incapacité de gain totale ou partielle qui
est présumée permanente ou de longue durée et qui résulte d’une infirmité
congénitale, d’une maladie ou d’un accident (art. 4 al. 1 LAI et 8 al. 1 LPGA). Est
réputée incapacité de gain toute diminution de l’ensemble ou d’une partie
des possibilités de gain de l’assuré sur le marché du travail équilibré
qui entre en considération, si cette diminution résulte d’une atteinte à sa santé
physique, mentale ou psychique et qu’elle persiste après les traitements et les mesures de
réadaptation exigibles (art. 7 LPGA). Quant à l’incapacité de travail, elle est
définie par l’art. 6 LPGA comme toute perte, totale ou partielle, de l’aptitude
de l’assuré à accomplir dans sa profession ou son domaine d’activité le travail
qui peut raisonnablement être exigé de lui, si cette perte résulte d’une atteinte
à sa santé physique, mentale ou psychique. En cas d’incapacité de travail de longue
durée, l’activité qui peut être exigée de l’assuré peut aussi relever
d’une autre profession ou d’un autre domaine d’activité.
b)
L’assuré a droit à une rente si sa capacité de gain ou sa capacité d’accomplir
ses travaux habituels ne peut pas être rétablie, maintenue ou améliorée par des mesures
de réadaptation raisonnablement exigibles, s’il a présenté une incapacité de
travail d’au moins 40 % en moyenne durant une année sans interruption notable et si,
au terme de cette année, il est invalide à 40 % au moins (art. 28 al. 1 LAI). Pour évaluer
le taux d’invalidité, le revenu que l’assuré aurait pu obtenir s’il n’était
pas atteint dans sa santé (revenu sans invalidité) est comparé à celui qu’il
pourrait obtenir en exerçant l’activité qui peut raisonnablement être exigée
de lui après les traitements et les mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré (revenu avec invalidité ; art. 16 LPGA).
c)
Le droit à la rente prend naissance au plus tôt à l’échéance d’une
période de six mois à compter de la date à laquelle l’assuré a fait valoir
son droit aux prestations conformément à l’art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois
qui suit le 18
e
anniversaire de l’assuré (art. 29 al. 1 LAI).
4.
Selon la jurisprudence récente, tant les affections psychosomatiques que toutes les affections psychiques
doivent en principe faire l’objet d’une procédure probatoire structurée au sens
de l’ATF 141 V 281 (ATF 143 V 418 consid. 6 et 7 et les références citées). Ainsi,
le caractère invalidant de telles atteintes doit être établi dans le cadre d’un
examen global, en tenant compte de différents indicateurs, au sein desquels figurent notamment les
limitations fonctionnelles et les ressources de la personne assurée, de même que le critère
de la résistance à un traitement conduit dans les règles de l’art (ATF 141 V 281
consid. 4.3 et 4.4 ; 143 V 409 consid. 4.4 ; TF 9C_115/2018 du 5 juillet 2018 consid.
4.1 et les références citées).
5.
a)
Pour fixer le degré d’invalidité, l’administration – en cas de recours, le
juge – se fonde sur des documents médicaux, ainsi que, le cas échéant, des documents
émanant d’autres spécialistes pour prendre position. La tâche du médecin consiste
à évaluer l’état de santé de la personne assurée et à indiquer dans
quelle mesure et dans quelles activités elle est incapable de travailler. En outre, les renseignements
fournis par les médecins constituent un élément important pour apprécier la question
de savoir quelle activité peut encore être raisonnablement exigée de la part de la personne
assurée (ATF 132 V 93 consid. 4 et les références citées ; TF 8C_160/2016
du 2 mars 2017 consid. 4.1 ; TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
b)
Selon le principe de la libre appréciation des preuves (art. 61 let. c LPGA),
le juge apprécie librement les preuves médicales sans être lié par des règles
formelles, en procédant à une appréciation complète et rigoureuse des preuves. Le
juge doit examiner objectivement tous les documents à disposition, quelle que soit leur provenance,
puis décider s’ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S’il
existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles
il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre. En ce qui concerne la valeur probante d’un
rapport médical, il est déterminant que les points litigieux aient fait l’objet d’une
étude circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu’il prenne
également en considération les plaintes exprimées par la personne examinée, qu’il
ait été établi en pleine connaissance du dossier (anamnèse), que la description du
contexte médical et l’appréciation de la situation médicale soient claires et enfin
que les conclusions soient bien motivées. Au demeurant, l’élément déterminant
pour la valeur probante, n’est ni l’origine du moyen de preuve, ni sa désignation comme
rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351
consid. 3a ; TF 8C_510/2020 du 15 avril 2021 consid. 2.4).
c)
Fondés sur l’art. 59 al. 2bis LAI, en corrélation avec l’art. 49 al. 1 RAI,
les avis médicaux du SMR se distinguent des expertises ou des examens médicaux auxquels le
SMR peut également procéder (art. 49 al. 2 RAI). De par leur nature, ils n’impliquent
pas d’examen clinique. Ils ont seulement pour fonction d’opérer la synthèse des
renseignements médicaux recueillis, de prendre position à leur sujet et de prodiguer des recommandations
quant à la suite à donner au dossier sur le plan médical. Il est admissible de se fonder
de manière déterminante sur leur contenu, sauf s’ils sont sérieusement contredits
par d’autres rapports médicaux que les médecins du SMR auraient ignorés (ATF 142 V 58
consid. 5.1 ; TF 9C_10/2017 du 27 mars 2017 consid. 5.1 et les références citées).
6.
a)
En l’espèce, en se référant
aux conclusions de ses psychothérapeutes, le recourant soutient qu’il souffre d’une
atteinte invalidante sur le plan psychiatrique. Ce faisant, il admet que, sur le plan physique, les blessures
subies lors de son accident professionnel en 2015 ainsi que les allergies dont il souffre n’ont
aucun impact sur sa capacité de travail.
Sur le plan psychiatrique, les rapports des différents thérapeutes consultés par le recourant
font état d’une grande anxiété apparue peu après son accident professionnel,
à l’idée de remontrer sur les toits. Cette anxiété s’était ensuite
généralisée dans le contexte d’un trouble mixte de la personnalité et de consommation
de psychotropes. La Dre N.________ et la psychologue F.________ attestent que la capacité
de travail du recourant est nulle dans toute activité professionnelle. Alors qu’elles estimaient
en février 2018 que, dans une activité adaptée et sous réserve d’un accompagnement
très progressif à la réinsertion, leur patient pourrait reprendre une activité à
50 % au plus, tel n’était plus le cas en 2020, eu égard à l’échec
des mesures mises en place entretemps. Se fondant sur une expertise psychiatrique ainsi que sur l’avis
du SMR, l’intimé a retenu l’absence de caractère invalidant des atteintes psychiatriques
dont souffre le recourant. En effet, les experts ont certes confirmé les diagnostics posés
par les psychothérapeutes consultés par le recourant, mais ont réfuté tout impact
de ces atteintes sur la capacité de travail de l’assuré dans l’activité habituelle,
sous réserve de l’éventuelle apparition d’un épisode dépressif sévère.
Le rapport d’expertise comporte une anamnèse détaillée, incluant les plaintes du
recourant, l’ensemble de son dossier médical, ainsi que les constats effectués par les
experts eux-mêmes lors d’un examen clinique complet. Sur cette base, ceux-ci ont établi
leurs diagnostics, en les étayant. Par ailleurs, leur appréciation de la capacité de travail
est fondée sur les ressources résiduelles déployées au quotidien par le recourant.
En effet, le degré d’invalidité ne se définit pas sur le seul diagnostic. Il s’agit
de procéder selon le processus décrit dans la jurisprudence du Tribunal fédéral en
matière de troubles psychiatriques. Ainsi, une fois le diagnostic posé, le psychiatre doit
évaluer le degré de gravité fonctionnelle en pondérant les déficits et les ressources,
en déterminant la cohérence des plaintes de l’assurée et son comportement dans ses
différentes activités et en excluant les facteurs contextuels non médicaux qui empêchent
l’assuré de reprendre une activité professionnelle. Ce dernier point revient à analyser
le contexte social et le Tribunal fédéral souligne à cet égard, d’une part,
que dans la mesure où des contraintes sociales ont directement des conséquences fonctionnelles
négatives, elles doivent être mises de côté ; d’autre part, des ressources
mobilisables par l’assuré peuvent être tirées du contexte de vie de ce dernier,
telles que le soutien dont il bénéficie dans son réseau social (ATF 141 V 281 consid.
4.3 et les références citées). Tel est bien le cas en l’occurrence, puisque les
experts se sont efforcés de reconstituer, sur la base des déclarations du recourant, le déroulement
d’une journée-type, les loisirs et l’ensemble des activités que l’intéressé
déploie habituellement. Ils ont en outre motivé les conclusions qu’ils en ont tiré
en lien avec sa capacité de travail. Cette expertise remplit ainsi tous les réquisits de la
jurisprudence pour qu’une pleine valeur probante lui soit reconnue.
b)
Les psychothérapeutes du recourant ont pris connaissance de l’expertise et ont fait part de
leur désaccord avec les conclusions de celle-ci. Elles ont en particulier fait valoir que le trouble
anxieux est plus important que ce que les experts ont retenu et que les dépendances sont secondaires,
sans toutefois étayer cet avis. Or, les experts ont pour leur part indiqué pour quels motifs
ils retenaient que les dépendances étaient primaires, relevant en particulier qu’elles
étaient apparues avant les troubles anxieux et dépressifs, que ceux-ci étaient plus intenses
lors de consommation d’alcool ou de cannabis et que l’échec des mesures de réadaptation
pouvaient être mis en relation avec un absentéisme directement lié aux consommations.
Ils ont en outre relevé que le recourant expliquait ne plus pouvoir travailler en tant que ferblantier
dans un contexte de démotivation, d’attaques de panique, avec un moral plutôt bas et
le besoin de plus de temps pour récupérer après les abus d’alcool, mais qu’il
exprimait par ailleurs clairement un contexte d’« avantages secondaires » qui
devait être mis de côté, en l’occurrence, la difficulté à retrouver un
emploi après une longue pause professionnelle, la démotivation dans un contexte de déconditionnement
et le besoin de temps pour jouer aux jeux vidéo, surfer sur internet ou jardiner.
Quant à l’importance du trouble anxieux, les psychothérapeutes du recourant critiquent
le résultat de l’expertise sans toutefois mentionner d’éléments qui n’auraient
pas été dument pris en compte ni en s’étayant sur leurs propres constats. Cependant,
les experts ont analysé la gravité de l’ensemble des troubles diagnostiqués selon
leur incidence sur tous les domaines de la vie. Cette analyse les a amenés à constater l’absence
de limitation fonctionnelle dans la gestion par le recourant de son quotidien, que ce soit au niveau
de ses relations avec les tiers, certes restreintes mais existantes, de l’exécution des courses
et des tâches ménagères, de l’entretien de son logement, de la gestion de ses finances
et de l’administratif ou encore de l’organisation de ses loisirs. Ils ont constaté que
l’assuré a des hobbies, qu’il se promène quotidiennement à l’extérieur,
qu’il entretient des relations sociales avec ses parents et son meilleur ami, qu’il a pu
établir un contact avec l’entreprise qui lui a proposé un stage de ferblantier dans la
maison de ses parents, qu’il n’est pas ralenti ni ne manque de concentration lorsqu’il
joue à des jeux vidéo, qu’il consulte internet notamment pour regarder des documentaires.
Les experts ont également relevé que la prise en charge psychiatrique consistait en une séance
avec la psychiatre tous les deux mois, un suivi hebdomadaire avec la psychologue et un traitement médicamenteux
léger, ce qui ne dénotait pas d’une gravité particulière des troubles.
c)
Les critiques émises par les psychothérapeutes consultées par le recourant ont été
soumises au SMR, qui a constaté l’absence d’élément susceptible de remettre
en doute l’appréciation des experts et qu’au contraire, les thérapeutes ont exposé
que les consommations de substances psychoactives étaient contrôlées, ce qui tendait à
démontrer que l’assuré présentait bien des ressources dans ce domaine. Le SMR a
en outre relevé que la psychiatre traitante rejoignait l’appréciation de l’expert
psychiatre concernant la réévaluation du traitement médicamenteux et avait prescrit un
antidépresseur, ce qui n'avait pas été réalisé précédemment. A cet
égard, les experts ont constaté que les troubles dépressifs étaient stationnaires
depuis juillet 2016 sans traitement psychotrope et que le trouble de la personnalité n’était
pas décompensé, mais que le pronostic d’une reprise professionnelle était moyen
dans un contexte de déconditionnement avec prise de cannabis et d’alcool et avec un désir
de réinsertion professionnelle ambivalent. Ce pronostic était cependant favorable en cas de
sevrage et les experts ont par conséquent préconisé un suivi psychiatrique « abordant
l’exigibilité d’un sevrage au cannabis et alcool », en précisant qu’un
traitement antidépresseur permettrait « d’accélérer le processus de guérison
et diminuer le risque d’aggravation ». Dans son rapport du 28 janvier 2021, le SMR a
pris acte de ces remarques des experts et en a déduit qu’une baisse de rendement et/ou des
périodes d’incapacité de travail totale pourraient manifestement se justifier chez le
recourant, mais qu’il n’était pas possible de retenir une incapacité de travail
totale et durable en toute activité, alors qu’une intensification du traitement semblait « par
contre et jusqu’à preuve du contraire pouvoir améliorer la situation ». Or,
dans leur rapport du 1
er
mars 2021, les thérapeutes du recourant n’ont proposé aucune anamnèse actuelle de
leur patient, mis à part le fait que sa consommation de substance psychoactives soit désormais
contrôlée. Elles n’opposent pas d’argument allant à l’encontre du lien
établi par les experts entre les échecs de réinsertion de l’assuré et la reprise
de ses consommations, respectivement entre ses consommations et l’apparition de crises d’angoisse,
ne mentionnant en particulier pas de nouvelles crises d’angoisses depuis le début du sevrage.
Elles ont par ailleurs suivi la recommandation des experts relative à l’introduction d’un
antidépresseur et n’ont pas contesté le pronostic favorable posé par ceux-ci en
cas de sevrage et de compliance au traitement médicamenteux. Enfin, elles n’ont pas réfuté
les constats relatifs aux ressources du recourant et avantages secondaires déterminés par les
experts sur la base de la description faite par l’intéressé de sa vie quotidienne, et
qui fondent leurs conclusions.
Ainsi, à l’instar du SMR, il y a lieu de constater que, contrairement aux experts, les thérapeutes
du recourant ont rédigé leur rapport du 1
er
mars 2021 sans avoir procédé à un examen global de leur patient tenant compte de tous
les domaines de la vie. Dans le contexte d’une relation thérapeutique durant depuis plusieurs
années, leurs conclusions pourraient en outre être influencées par leur empathie pour
leur jeune patient. Dans ces conditions, ce rapport ne dispose pas d’une valeur probante suffisante
pour remettre en cause les conclusions de l’expertise psychiatrique (cf. ATF 135 V 465 consid.
4.5 et 4.6 et les références citées ; TF 8C_281/2019 du 19 mai 2020 consid. 5.1).
d)
Il ressort de ce qui précède qu’aucun élément au dossier ne vient contredire
de manière objective les observations et conclusions de l’expertise quant à la capacité
de travail du recourant sur le plan psychique. Ce constat a pour corollaire qu’aucune atteinte
invalidante ouvrant le droit à des prestations de l’assurance-invalidité ne peut être
retenue.
7.
a)
En
conclusion, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision litigieuse confirmée.
b)
La procédure de recours en matière de contestations portant sur l’octroi ou le refus
de prestations de l’assurance-invalidité est soumise à des frais de justice (art. 69
al. 1
bis
LAI). Il convient de les fixer à 600 fr. et de les mettre à la charge de la partie recourante,
vu le sort de ses conclusions.
Il n’y a pas lieu d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient
pas gain de cause et a procédé sans mandataire qualifié (art. 61 let. g LPGA ; ATF 127
V 205 consid. 4b).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision rendue le 17 mai 2021 par l’Office de l'assurance-invalidité pour le canton
de Vaud est confirmée.
III.
Les frais judiciaires, arrêtés à 600 fr. (six cents francs), sont mis à la charge
du recourant.
IV.
Il n’est pas alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
H.________,
‑
Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud,
-
Office fédéral des assurances sociales,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :