vd_findinfo · Arrêt / 2009 / 404 · 2009-09-14 · fr

LOI FÉDÉRALE SUR L'ASSURANCE-INVALIDITÉ, DEGRÉ DE L'INVALIDITÉ, PRODUCTIVITÉ, ADMINISTRATION DES PREUVES, COMPLÉMENT, MESURE D'INSTRUCTION{ASSURANCE SOCIALE} | 28 al. 1 LAI, 16 LPGA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.09.2009 Arrêt / 2009 / 404

TRIBUNAL CANTONAL
AI 138/08 - 282/2009
COUR DES
ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du 14 septembre
2009
______________________
Présidence
de   M.
Jomini
Juges
:
MM.     Berthoud et Schizas,
assesseurs
Greffier
:
M.        Perret
*****
Cause pendante entre
:
E.________
, à Prilly, recourant, représenté
par l'avocat Jean Jacques Schwaab, à Lausanne,
et
Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud
(ci-après : l'OAI ou l'office), à
Vevey, intimé.
_______________
Art. 28 al. 1 LAI; 16
LPGA
E n  f a i t  :
A.
E.________, né en 1950, de nationalité portugaise,
marié, sans formation professionnelle, employé dans
le domaine du bâtiment (maçonnerie), a subi plusieurs
accidents, parmi lesquels :
a)
Le 10 avril 1989, une chute lui ayant occasionné
une fracture-tassement des vertèbres lombaires L1 et L2, une
fracture distale du sacrum gauche et une plaie perforante de la
fesse droite, ayant nécessité un traitement
chirurgical avec mise en place d'un fixateur interne D12-L2, suivie
du port d'un corset de stabilisation puis de physiothérapie;
le fixateur interne a été retiré en
décembre 1989. Les suites de cet événement ont
été prises en charge par la Caisse nationale suisse
d'assurance en cas d'accidents (ci-après : CNA).
L'évolution clinique et radiologique ayant été
jugée favorable, l'assuré a repris son
activité professionnelle avec une capacité de travail
de 75 pour-cent. Par décision du 25 septembre 1990, la CNA
lui a octroyé une rente d'invalidité fondée
sur une incapacité de gain de 25 % dès le
1
er
septembre 1990 ainsi qu'une indemnité pour
atteinte à l'intégrité fondée sur une
diminution de l'intégrité de 10 pour-cent.
Dans le cadre de la révision de la rente, le Dr V.________,
médecin d'arrondissement de la CNA, a procédé
le 14 décembre 2000 à un examen de l'assuré.
Dans son rapport du même jour, il observait que l'examen
clinique ne montrait aucune limitation fonctionnelle notable, que
la mobilité rachidienne était bien conservée,
que la mobilisation était harmonieuse et qu'il n'y avait pas
de réel syndrome lombo-vertébral. Il relevait que la
mobilisation de la hanche droite donnait lieu à des douleurs
inguinales droites mais que la mobilité n'était pas
limitée et que la force était conservée. Il
notait par ailleurs une accentuation de la cyphose dorsale et de la
lordose lombaire ainsi qu'une scoliose à convexité
droite, centrée sur la charnière dorso-lombaire.
S'agissant des plaintes du patient, celui-ci décrivait
essentiellement des douleurs de la hanche droite, dans une moindre
mesure du genou droit et le long du tendon d'Achille droit, ainsi
que des lombalgies basses prédominant à droite, cette
symptomatologie variant d'un jour à l'autre et en fonction
des efforts fournis, sans douleurs nocturnes ni au repos. Le Dr
V.________ indiquait que les nouvelles radiographies de la colonne
lombaire qu'il avait fait pratiquer montraient un status
après fracture-tassement de L1-L2, sans grand changement
après 10 ans d'évolution, et l'absence de
coxarthrose. En définitive, il concluait que, de
manière générale, la situation n'avait pas
évolué depuis 1990.
b)
Le 27 mars 2001, une chute lui ayant occasionné
une entorse du genou droit avec déchirure du ligament
croisé antérieur, dont les suites ont
été prises en charge par la CNA.
E.________ a été opéré par le Dr
P.________, chirurgien orthopédiste FMH, qui a
envisagé une reprise partielle du travail après
rééducation. L'évolution après
arthroscopie et plastie dudit ligament s'étant
néanmoins avérée défavorable en raison
de la persistance de douleurs, l'assuré a
séjourné à la Clinique romande de
réadaptation (ci-après : la CRR) du 25 juin au 7
août 2002. Dans leur rapport du 22 août 2002, les
médecins de cet établissement concluaient à
une capacité de travail nulle dans l'activité
professionnelle de manœuvre sur les chantiers, mais de 50 %
dans une activité adaptée.
A l'examen médical final du 6 décembre 2002, le Dr
V.________, médecin d'arrondissement de la CNA, notait que
le genou droit avait une mobilité complète, sans
épanchement ni synovite, était calme et se laissait
librement mobiliser, et ne présentait pas de signes
méniscaux ni de laxité résiduelle importante,
le patient ayant une très bonne force. Il relevait par
ailleurs que si le patient évoquait un
déséquilibre du bassin et des lombalgies supportables
lors des changements de temps, il ne s'était jamais plaint
de son dos au cours du séjour à la CRR, dont l'examen
clinique d'entrée n'avait pas mis en évidence de
syndrome lombo-vertébral significatif. Le Dr V.________
indiquait toutefois que, du fait que l'assuré ne travaillait
plus depuis plus d'une année, sa situation était
susceptible de se dégrader quelque peu à l'effort,
tant pour le genou que pour le dos. Il concluait qu'"une
capacité de travail de 2 x 3 heures par jour dans une
activité légère, sédentaire et
autorisant les positions alternées est tout à fait
exigible".
Par décision du 29 janvier 2004, confirmée par
décision sur opposition du 12 mai suivant, la CNA a
alloué à l'assuré une rente
d'invalidité fondée sur une incapacité de gain
de 44 % dès le 1
er
mai 2003. La capacité
de travail exigible de l'intéressé dans une
activité adaptée était estimée à
75 %, sur la base de l'avis du Dr V.________.
B.
E.________ a déposé une demande de prestations de
l'assurance-invalidité le 30 janvier 2002, mentionnant comme
atteinte des lésions de son genou droit.
Un stage d'observation professionnelle a été
organisé par l'OAI auprès du Centre COPAI - ORIPH
d'Yverdon du 15 septembre au 10 octobre 2003. Dans leur rapport du
22 octobre 2003, les responsables du Centre concluaient à
une capacité résiduelle de travail de l'assuré
de l'ordre de 75 % de rendement sur une journée
entière de travail, exploitable après une
période de préparation à une activité
auxiliaire, les limitations fonctionnelles suivantes devant
être observées : travail léger en position
assise de préférence ou en position alternée,
pas de transport ou déplacement de charges,
déplacements réduits et uniquement sur sol plat. Ils
notaient en outre que l'assuré avait eu une très
bonne attitude en atelier, faisant preuve d'assiduité,
d'application et de persévérance. La Dresse
R.________, médecin-conseil du Centre, observait quant
à elle le 20 octobre 2003 que l'examen clinique montrait que
le rachis dorso-lombaire était le siège d'une
importante cyphose, à laquelle s'associait une petite
scoliose à convexité dorsale droite, sans franche
bascule du bassin; s'agissant des genoux, elle notait une
instabilité antérieure, sans instabilité
latérale, une très importante amyotrophie du
quadriceps, globale, et un genu valga bilatéral mais
nettement plus marqué à droite. Compte tenu de ces
éléments, elle relevait qu'était
contre-indiquée toute activité nécessitant le
port de charges lourdes, le port répété de
charges modérément lourdes, les déplacements
fréquents, la pratique des escaliers et/ou d'échelles
ainsi que les positions statiques débout prolongées.
Elle mentionnait par ailleurs les bonnes capacités de
compréhension et d'adaptation de l'assuré et sa
capacité à progresser dans le temps. Elle estimait
ainsi qu'une capacité de travail existait dans des
activités respectant les limitations fonctionnelles, avec un
horaire normal et une baisse de rendement de 25 à 30 %,
secondaire à l'inconfort positionnel non seulement du genou
mais aussi de la région dorsale, ainsi qu'aux douleurs
ressenties en fin de journée.
Dans le cadre d'une mesure professionnelle mise en place par l'OAI,
l'assuré a effectué un stage en entreprise du 25
octobre 2004 au 24 janvier 2005. Du bilan établi le 4
février 2005, il résulte notamment que le rendement
de l'intéressé représentait un taux moyen de
75 % sur la base d'une activité à mi-temps, l'horaire
initial portant sur une activité à plein-temps ayant
été réduit après présentation
par l'assuré d'un certificat médical de son
médecin traitant, le Dr T.________, attestant d'une
capacité de travail de 50 pour-cent. Dans un rapport
ultérieur du 7 mars 2005, ce praticien indiquait que "le
patient dit ressentir des douleurs incompatibles avec une
activité quelconque, montre à sa jambe des
lésions bien difficiles à percevoir".
Par décisions du 15 novembre 2005 et du 13 mars 2006, l'OAI
a octroyé à l'assuré un quart de rente
basé sur un degré d'invalidité de 43 %
à partir du 1
er
mars 2002. E.________ a
formé opposition à ces décisions respectives,
produisant un rapport médical du Dr P.________ du 29
septembre 2005, lequel préconisait en l'état un
traitement conservateur et notait qu'il serait
préférable que l'assuré retrouve une petite
activité respectant ses limitations fonctionnelles, ainsi
qu'un certificat médical de ce même praticien du 17
novembre 2005 attestant d'une incapacité de travail
permanente de l'ordre de 50 pour-cent.
Il résulte d'un rapport médical
détaillé complété par le Dr T.________
en février 2006 que l'assuré ne peut plus exercer son
ancienne activité professionnelle, mais peut encore exercer
à temps partiel une activité adaptée à
ses limitations, l'invalidité estimée par ce
médecin s'élevant à 43 pour-cent.
Le 7 mars 2007, l'assuré a adressé à l'OAI un
rapport médical du 23 janvier précédent
dans lequel le Dr P.________ suggérait de poursuivre le
traitement conservateur et de ne recourir à une intervention
chirurgicale qu'en cas d'aggravation très
significative.
Le 3 septembre 2007, le Service médical régional de
l'AI (ci-après : SMR) a procédé à un
examen clinique orthopédique de l'assuré. Le
médecin examinateur, le Dr K.________, a rendu ses
conclusions dans un rapport du 15 octobre suivant. Il a
établi une anamnèse détaillée sur les
plans familial, des antécédents personnels
généraux, professionnel, actuel
général, par système (ORL, cardio-pulmonaire,
gastro-intestinal et uro-génital), allergique,
tabacologique, médicamenteux ainsi que de la vie
quotidienne. Au niveau clinique, il a établi le status
général du patient sur les plans cardiovasculaire,
respiratoire, gastro-intestinal, neurologique et
ostéomusculaire (colonne vertébrale, membres
supérieurs et inférieurs); en particulier, s'agissant
de la colonne vertébrale, il a noté la
présence d'une cyphose dorsale basse ainsi qu'une certaine
déformation, les inclinaisons latérales de la colonne
dorsolombaire s'effectuant principalement sur le segment dorsal de
celle-ci; quant à l'examen des membres inférieurs, il
a montré un morphotype en valgus asymétrique, un
genou gauche stable, sans épanchement, et un genou droit
sans épanchement mais présentant une
légère synovite, un rabot rotulien important, un
signe de Wiberg très positif et des douleurs aux
ménisques tant du côté interne qu'externe lors
des tests. L'examinateur s'est également fondé sur un
dossier radiologique comprenant des radiographies du genou droit
des 4 février 2003 et 23 janvier 2007 ainsi que du
bassin du 29 septembre 2005; il a notamment constaté que les
radiographies du 23 janvier 2007 montraient les mêmes
altérations que celles de 2003. Le Dr K.________ a ainsi
posé les diagnostics de gonarthrose secondaire
modérée au genou droit et status après plastie
du ligament croisé antérieur, gonarthrose primaire
débutante surtout fémoro-patellaire au genou gauche,
et status après mise en place d'un fixateur interne pour une
fracture de L1-L2. Au terme de son analyse du cas, il a
estimé, s'agissant de la capacité de travail
exigible, qu'"en raison de ses problèmes arthrosiques des
deux genoux, mais aussi en raison de ses séquelles de sa
fracture lombaire, la capacité de cet assuré en tant
que maçon est nulle. Dans un travail adapté aux
limitations fonctionnelles sédentaire ou
semi-sédentaire sans port de charges, [il ne voyait] pas
d'argument pour diminuer sa capacité de travail.
[L'assuré] peut très bien mettre en évidence
ses capacités intellectuelles et son habilité
manuelle. Une baisse de rendement de l'ordre de 25 à 30 %,
en raison des douleurs pourrait se justifier". En
définitive, le Dr K.________ a conclu à une
capacité de travail exigible nulle dans l'activité
habituelle et totale dans une activité adaptée avec
une diminution de rendement de 25 %, depuis l'examen final de la
CNA, soit le 6 décembre 2002. Le SMR s'est rallié
à ces conclusions dans son avis du 22 novembre
2007.
Par décision sur opposition du 6 février 2008, l'OAI
a partiellement admis l'opposition de l'assuré en ce sens
que le droit de ce dernier à un quart de rente basé
sur un degré d'invalidité de 43 % dès le
1
er
mars 2002 est remplacé par une rente
entière basée sur un taux d'invalidité de 100
% du 1
er
mars 2002 jusqu'au 30 novembre 2002, puis par
une demi-rente basée sur un taux d'invalidité de 64 %
du 1
er
décembre 2002 jusqu'au 31 mars 2003, et
par un quart de rente basé sur un taux d'invalidité
de 47 % dès le 1
er
avril 2003. L'office a
considéré notamment que la capacité de travail
de l'assuré était de 75 % dans une activité
adaptée à son état de santé dès
le 6 décembre 2002. Le revenu sans invalidité a
été estimé à 58'173 fr. 50 en 2002,
selon les indications résultant d'une fiche d'examen du
salaire présumable perdu, et le revenu d'invalide à
41'426 fr. 40 pour une activité à temps complet avec
plein rendement, selon la moyenne des salaires pour cinq
descriptifs de poste de travail (DPT). Dès le 6
décembre 2002, la comparaison de ces montants aboutit
à un taux d'invalidité de 46.60 %, arrondi à
47 % (58'173 fr. 50 - [41'426 fr. 40 x 75 %] / 58'173 fr. 50 x
100).
C.
Représenté par son avocat, E.________ a recouru le 10
mars 2008 contre cette décision sur opposition, concluant
à sa réforme en ce sens qu'il a droit à une
rente entière du 1
er
mars 2002 jusqu'au 30
novembre 2002, puis une demi-rente basée sur un taux
d'invalidité de 64 % du 1
er
décembre 2002
au 31 mars 2003 et une demi-rente basée sur un taux
d'invalidité de 50 % dès le 1
er
avril
2003. Subsidiairement, le recourant conclut au renvoi du dossier
à l'OAI pour nouvelle instruction et nouvelle
décision dans le sens des considérants.
Par réponse du 16 mai 2008, l'intimé conclut au rejet
du recours, aucun complément d'instruction n'étant
selon lui nécessaire dès lors que le dossier ne
comporte pas de lacunes sur le plan médical.
Le 24 février 2009, le recourant a produit un rapport
médical établi par le Dr P.________ le 10
février précédent, consistant en une
appréciation actualisée de l'évolution de son
état, lequel se péjorerait; le Dr P.________ confirme
une capacité résiduelle de travail de 50 % dans une
activité adaptée. L'intimé a produit le 23
mars 2009 un avis du SMR du 12 mars précédent, aux
conclusions duquel il déclare se rallier. Dans cet avis, le
SMR considère que la capacité de travail
théorique raisonnablement exigible du recourant demeure
totale dans une activité où son articulation n'est
pas mise à contribution, la diminution de rendement de 25 %
étant quant à elle susceptible de ne plus être
justifiée après la mise en place d'une
prothèse de genou.
Dans ses déterminations finales du 8 juin 2009, le recourant
a fait valoir qu'une expertise serait justifiée.
E n  d r o i t  :
1.
Interjeté dans le délai de trente jours dès la
notification de la décision sur opposition attaquée
et respectant les autres exigences formelles légales, le
recours est recevable (art. 60 al. 1 LPGA [loi
fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie
générale du droit des assurances sociales; RS
830.1]).
La LPA-VD (loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la
procédure administrative; RSV 173.36), entrée en
vigueur le 1
er
janvier 2009 et qui s'applique aux
recours dans le domaine des assurances sociales (art. 2 al. 1 let.
c LPA-VD), est immédiatement applicable dans la
présente cause (voir la disposition transitoire de l'art.
117 al. 1 LPA-VD).
La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal, qui
succède au Tribunal des assurances, est compétente
pour statuer (art. 93 al. 1 let. a LPA-VD).
2.
Le droit applicable est déterminé par les
règles en vigueur au moment où les faits
juridiquement déterminants se sont produits, étant
précisé que le juge n'a pas à prendre en
considération les modifications du droit ou de l'état
de fait postérieures à la date déterminante de
la décision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2).
Par conséquent, le droit à une rente de
l'assurance-invalidité doit être examiné au
regard de l'ancien droit pour la période jusqu'au 31
décembre 2002 et, après le 1
er
janvier
2003, respectivement le 1
er
janvier 2004, en fonction
des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI (loi
fédérale sur l'assurance-invalidité; RS
831.20) consécutives à la 4
ème
révision de cette loi, en vigueur jusqu'au 31
décembre 2007 (ATF 130 V 455; voir également ATF 130
V 329). A partir du 1
er
janvier 2008 est entrée
en vigueur la 5
ème
révision de la LAI,
dont les normes sont applicables au présent cas dans leur
teneur consécutive à cette modification
législative.
3.
En tant qu'autorité de recours contre des décisions
prises par des assureurs sociaux, le juge des assurances sociales
ne peut, en principe, entrer en matière - et le recourant
présenter ses griefs - que sur les points tranchés
par cette décision; de surcroît, dans le cadre de
l'objet du litige, le juge ne vérifie pas la validité
de la décision attaquée dans son ensemble, mais se
borne à examiner les aspects de cette décision que le
recourant a critiqués, exception faite lorsque les points
non critiqués ont des liens étroits avec la question
litigieuse (cf. ATF 125 V 413 consid. 2c p. 417; ATF 110 V 48
consid. 4a; RCC 1985 p. 53).
En l'espèce, est seul contestée la quotité du
taux d'invalidité du recourant à partir du
1
er
avril 2003, E.________ soutenant que celui-ci est de
50 % et non de 47 % comme retenu par l'OAI dans la décision
attaquée, ce qui lui donnerait droit à une demi-rente
au lieu d'un quart de rente.
4.
L'art. 28 al. 1 LAI prévoit qu'un taux d'invalidité
de 40 % au moins donne droit à un quart de rente, et de 50 %
au moins à une demi-rente. Cette règle est valable
pour toute la période à prendre en
considération en l'espèce.
Selon l'art. 16 LPGA (et auparavant selon l'art. 28 al. 2 LAI),
pour évaluer le taux d'invalidité, le revenu que
l'assuré aurait pu obtenir s'il n'était pas invalide
est comparé avec celui qu'il pourrait obtenir en
exerçant l'activité qui peut raisonnablement
être exigée de lui après les traitements et les
mesures de réadaptation, sur un marché du travail
équilibré.
Le recourant, né en 1950, ne paraissait pas suffisamment
âgé, à la date déterminante dans cette
procédure, pour qu'il y ait lieu de faire abstraction de
l'exercice d'une profession dans une activité adaptée
(TF 9C_1043/2008 du 2 juillet 2009 consid. 3.2 et les
références). Le revenu sans invalidité de
58'173 fr. 50 et le revenu d'invalide de 41'426 fr. 40 (à
100 %), établis par l'intimé conformément
à la jurisprudence et la pratique en la matière, ne
sont du reste pas contestés en tant que tels par celui-ci,
pas plus que le principe même de la comparaison des revenus
et le calcul qui en résulte. Le recourant fait uniquement
valoir que, dès le 6 décembre 2002, sa
capacité de travail ne serait pas de 75 % comme retenu par
l'intimé, mais de 70 % au maximum, ce qui porterait son
revenu d'invalide à 28'998 fr. 50 (41'426 fr. 40 x
70 %) et son taux d'invalidité résultant de la
comparaison des revenus à 50.15 % ([58'173 fr. 50 - 28'998
fr. 50] / 58'173 fr. 50 x 100).
5.
Le recourant justifie la diminution de sa capacité de
travail par une baisse de rendement d'au minimum 30 pour-cent. Il
conteste dès lors les conclusions du rapport d'examen
clinique orthopédique effectué par le Dr K.________,
sur lesquelles se fonde principalement l'intimé, remettant
en cause la valeur probante de ce document au regard de l'ensemble
des circonstances du cas, telles qu'elles ressortent notamment de
l'avis de ses médecins traitants ainsi que du rapport du
Centre COPAI - ORIPH. En particulier, il estime que le Dr
K.________ ne justifierait pas son choix du taux de 25 % de baisse
de rendement finalement retenu sur la fourchette de 25 à 30
% qu'il avait initialement fixée.
a)
Selon la jurisprudence, il importe, pour conférer
pleine valeur probante à un rapport médical, que les
points litigieux importants aient fait l'objet d'une étude
circonstanciée, que le rapport se fonde sur des examens
complets, qu'il prenne également en considération les
plaintes de la personne examinée, qu'il ait
été établi en pleine connaissance du dossier
(anamnèse), que la description du contexte médical et
l'appréciation de la situation médicale soient
claires et enfin que les conclusions de l'expert soient bien
motivées. Au demeurant, l'élément
déterminant, pour la valeur probante, n'est ni l'origine du
moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme
expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a
et les références citées).
Le juge peut accorder valeur probante aux rapports des
médecins des assureurs aussi longtemps que ceux-ci
aboutissent à des résultats convaincants, que leur
conclusions sont bien motivées, que ces avis ne contiennent
pas de contradiction et qu'aucun indice concret ne permet de
remettre en cause leur bien-fondé (ATF 125 V 351 consid.
3b/ee et les références citées). En
particulier, la jurisprudence reconnaît qu'un rapport qui
émane d'un service médical régional au sens de
l'art. 69 al. 4 RAI (règlement du 17 janvier 1961 sur
l'assurance-invalidité; RS 831.201) a une valeur probante
s'il remplit les exigences requises par la jurisprudence (TF
9C_776/2007 du 14 août 2008; ATFA, 28 octobre 2002, I 523/02,
consid. 3; ATF 125 V 351 consid. 3a).
Les constatations émanant de médecins
consultés par l'assuré doivent être admises
avec réserve; il faut en effet tenir compte du fait que, de
par la position de confidents privilégiés que leur
confère leur mandat, les médecins traitants ont
généralement tendance à se prononcer en faveur
de leurs patients; ainsi il convient en principe d'attacher plus de
poids aux constatations d'un expert qu'à celles du
médecin traitant (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc et les
références citées; VSI 2001 p. 106
consid. 3b/bb et cc; Frésard/Moser-Szeless,
L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches
Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit,
2
ème
éd., n. 688c, p. 1025). Il faut
cependant relever qu'un rapport médical ne saurait
être écarté pour la simple et unique raison
qu'il émane du médecin traitant ou qu'il a
été établi par un médecin se trouvant
dans un rapport de subordination vis-à-vis d'un assureur (TF
9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2).
b)
En l'occurrence, le Dr K.________ a rédigé
un rapport qui contient un chapitre anamnèse
détaillé. Ce rapport a été
établi sur la base d'un examen clinique orthopédique
complet, y compris du rachis. Ce rapport fait état d'une
analyse du dossier radiologique mais cela concerne uniquement les
genoux et le bassin. Il n'y a pas eu d'examen radiologique de la
colonne.
S'agissant de l'atteinte au genou droit, il y a lieu de
considérer que ce rapport médical a une pleine valeur
probante, au regard des principes posés par la jurisprudence
(supra, consid. 5a). Les médecins traitants du recourant,
notamment le Dr P.________, ne présentent pas sur ce point
des constatations médicales sensiblement différentes
de celles des Drs K.________, V.________ et R.________.
En revanche, l'absence d'examen radiologique de la colonne
apparaît comme une lacune du rapport du SMR (Dr K.________).
Le diagnostic mentionne un status après mise en place d'un
fixateur interne pour une fracture de L1-L2. Ce médecin a
donc tenu compte des séquelles de la fracture lombaire
occasionnée par l'accident subi en 1989 et c'est un
élément qui a été retenu comme ayant
une répercussion sur la capacité de travail, y
compris sur celle exigible dans une activité adaptée.
Il s'agit donc d'un élément décisif. Dans ces
conditions, l'avis de l'expert du SMR ne saurait être
considéré comme fondé sur des examens
complets. Les exigences du droit fédéral à ce
propos (selon la jurisprudence précitée) n'ont donc
pas été observées et, dans cette mesure, les
griefs du recourant qui reproche à l'Office AI d'avoir
statué sur la base d'avis médicaux non
entièrement probants, sont fondés. Cela
entraîne l'admission du recours.
c)
Il n'est pas opportun que le Tribunal cantonal ordonne
lui-même une expertise judiciaire, ni qu'il suspende la cause
le temps que I'Office AI complète l'instruction. Un renvoi
à l'assureur social, lorsqu'il a pour but d'établir
les faits, ne viole pas en soi les principes de simplicité
et de rapidité de la procédure (ATF 9C_162/2007 du 3
avril 2008 consid. 2.3 et les références). En
l'espèce, comme il incombe au SMR de compléter
l'examen médical sur un point, le renvoi de l'affaire
à l'Office AI est à l'évidence la solution la
plus expédiente.
d)
A propos de l'appréciation des
éléments médicaux figurant au dossier, il
convient de préciser que la Cour de céans n'a pas
à se prononcer au sujet du rapport du Dr P.________ du 10
février 2009 ni au sujet de l'avis du SMR du 12 mars
suivant, en tant qu'ils traitent de l'état de santé
du recourant postérieurement à la décision
attaquée du 6 février 2008. Ces rapports ne sont donc
pas des éléments pertinents pour l'examen de la
conformité au droit fédéral de la
décision attaquée (ATF 129 V 4 consid.
1.2).
e)
Cela étant, dans l'hypothèse où
après un examen médical complet, l'Office AI
parviendrait à la même conclusion, on peut d'ores et
déjà relever ce qui suit. Dans son
appréciation du cas, s'agissant de la capacité de
travail exigible dans une activité adaptée, le Dr
K.________ justifie la baisse de rendement, de l'ordre de 25
à 30 %, par les douleurs éprouvées par
l'intéressé. Sans se contredire, il retient
finalement le taux de 25 % pour définir la baisse de
rendement pour une capacité de travail exigible de 100 %
dans une activité adaptée.
Ce taux de 25 % est confirmé par les autres rapports
médicaux et bilans de stage d'observation professionnelle
figurant au dossier. Ainsi, le rapport médical du Dr
V.________, médecin de l'assureur-accidents, du 6
décembre 2002 retient une capacité de travail de "2x3
heures par jour", soit 75 % (6 heures pour une durée de
travail quotidienne moyenne de 8 heures). Le bilan de stage
auprès du Centre COPAI-ORIPH du 22 octobre 2003 conclut
expressément à une capacité résiduelle
de travail de l'ordre de 75 % de rendement, comme le
reconnaît d'ailleurs le recourant; la Dresse R.________,
médecin du Centre, admet quant à elle une
capacité de travail avec une baisse de rendement de 25
à 30 pour-cent. Le bilan de stage du 4 février
2005 fait état d'un rendement de 75 % pour une
activité à mi-temps. En revanche, les Drs P.________
et T.________, médecins traitants du recourant,
évaluent différemment la capacité de travail,
dont ils fixent le taux à 50 pour-cent. Force est
néanmoins de constater que les rapports et certificats
médicaux du Dr T.________ sont succincts et n'exposent pas
les raisons l'amenant à conclure au taux
précité; quant aux rapports du Dr P.________, bien
que plus étayés, ils ne présentent pas de
constatations médicales différentes des avis des
médecins cités plus haut.
f)
En résumé, il se justifie d'admettre le
recours pour le motif que l'on vient d'exposer, d'annuler la
décision attaquée et de renvoyer l'affaire à
l'intimé pour qu'il charge le SMR de procéder
à un examen plus complet du problème rachidien, ou
pour qu'il désigne éventuellement lui-même un
expert médical. Sur la base des éventuels nouveaux
éléments médicaux, l'évaluation du
rendement ou de la capacité de travail dans une
activité adaptée fera l'objet d'une nouvelle
décision, qui pourra le cas échéant être
contestée devant le Tribunal cantonal.
6.
Il n'y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires.
Obtenant en partie gain de cause, le recourant, assisté d'un
avocat, a droit à des dépens, dont le montant doit
être fixé, sans égard à la valeur
litigieuse, d'après l'importance et la complexité du
litige; cette indemnité sera mise à la charge de
l'OAI (art. 61 let. g LPGA; art. 55 al. 1 LPA-VD; art. 7 TFJAS
[tarif du 2 décembre 2008 des frais judiciaires et des
dépens en matière de droit des assurances sociales;
RSV 173.36.5.2]).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est admis.
II.
La décision rendue le 6
février 2008 par l'Office de l'assurance-invalidité
pour le canton de Vaud est annulée et l'affaire est
renvoyée à cet Office pour nouvelle décision
au sens des considérants.
III.
Il n'est pas perçu de frais
judiciaires.
IV.
Une indemnité de 1'500 fr.
(mille cinq cents francs), à verser au recourant E.________
à titre de dépens, est mise à la charge de
l'Office de l'assurance-invalidité pour le canton de
Vaud.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a
été approuvée à huis clos, est
notifié à :
‑      Me Jean Jacques
Schwaab (pour E.________);
‑      Office de
l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud;
-      Office
fédéral des assurances sociales;
par l'envoi de
photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en
matière de droit public devant le Tribunal
fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin
2005 sur le Tribunal fédéral; RS 173.110), cas
échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au
sens des art. 113 ss LTF. Ces recours doivent être
déposés devant le Tribunal fédéral
(Schweizerhofquai 6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui
suivent la présente notification (art. 100 al. 1
LTF).
Le greffier :