vd_findinfo · Arrêt / 2023 / 402 · 2023-06-08 · fr

ACCIDENT, REJET DE LA DEMANDE, LÉSION DU GENOU, APPRÉCIATION ANTICIPÉE DES PREUVES, CAUSALITÉ ADÉQUATE, CAUSALITÉ NATURELLE, DOULEUR, SUPPRESSION DE LA PRESTATION D'ASSURANCE | 6 al. 1 LAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales Arrêt / 2023 / 402

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
57/22 - 69/2023
ZA22.018307
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
8 juin 2023
_________________
Composition
:               M.
Piguet
,
président
Mmes
Röthenbacher et Brélaz Braillard, juges
Greffier
:
M.              Addor
*****
Cause
pendante entre :
R.________
,
à P.________, recourante, représentée par Me Irina Brodard-Lopez, avocate à Lausanne,
et
GROUPE
MUTUEL ASSURANCES GMA SA
, à Martigny, intimé.
_______________
Art.
6 al. 1 LAA
E n  f a i t  :
A.
R.________ (ci-après : l’assurée ou la recourante), née en 1977, travaille
depuis 2017 en qualité d’agente de propreté et d’hygiène pour le compte de
l’Etat de Vaud. A ce titre, elle est assurée contre les risques d’accident professionnel
et non professionnel auprès de Groupe Mutuel Assurances GMA SA (ci-après : le Groupe Mutuel
ou l’intimé).
Le 28 février 2019, l’assurée a heurté un chariot de nettoyage avec le genou droit
en s’encoublant sur trois caisses posées au sol. Les premiers soins lui ont été
donnés le 4 mars 2019 au Centre médical W.________.
En raison de douleurs au niveau du creux poplité associées à une raideur de la jambe droite
et à un déficit d’extension, une IRM du genou droit a été réalisée
le 1
er
avril 2019. Cet examen a conclu à une déchirure horizontale postérieure du ménisque
médial s’étendant au tiers moyen. Il était également fait mention d’une
petite zone de stress chondral sur le versant périphérique interne du plateau tibial interne,
d’une suspicion d’un petit fragment cartilagineux de 3 mm sur le versant latéral du
ligament croisé antérieur ainsi que d’une lésion cartilagineuse de grade 2 sur la
crête patellaire et le versant externe du cartilage patellaire.
Consulté le 10 avril 2019, le Dr F.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et
traumatologie de l’appareil locomoteur, a proposé une intervention chirurgicale sous la forme
d’une méniscectomie partielle de la corne supérieure avec suture de la corne moyenne
du ménisque interne du genou droit, laquelle a été pratiquée le 1
er
mai 2019 (rapports des 29 mai et 25 juin 2019).
Présentant toujours des douleurs quotidiennes et des difficultés à monter et descendre
des escaliers, l’assurée a consulté le Dr H.________, spécialiste en chirurgie orthopédique
et traumatologie de l’appareil locomoteur. Dans son rapport du 5 novembre 2019, il a posé
le diagnostic de lésion méniscale résiduelle à six mois d’une arthroscopie
du genou droit. D’après ce médecin, les plaintes, le status et le bilan radiologique
orientaient vers une arthroscopie itérative du genou droit pour méniscectomie interne partielle,
laquelle a été réalisée le 11 décembre 2019.
En dépit du traitement conservateur introduit (physiothérapie et médication antalgique
et anti-inflammatoire), des douleurs ont persisté, ce qui a conduit le Dr H.________ a demandé
la réalisation d’une IRM du genou droit effectuée le 14 mai 2020. Cette imagerie a mis
en évidence une extrusion latérale du ménisque interne en rapport avec le status post
ménisectomie subtotale (avec déchirure de type radiaire de la corne latérale), à
l’origine d’un amincissement et d’irrégularités cartilagineuses sur la zone
de charge de grade I et II. Un discret œdème osseux sur le versant antérieur du plateau
tibial interne a également été observé.
Compte tenu des plaintes exprimées, du status clinique et des examens radiologiques effectués,
le Dr H.________ a écarté une nouvelle arthroscopie. Il estimait toutefois qu’une infiltration
de cortisone pourrait atténuer les douleurs et autoriser une reprise de l’activité professionnelle
à temps partiel (rapport du 2 juin 2020).
Le 18 juin 2020, le Dr L.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de
l’appareil locomoteur et médecin-conseil de Groupe Mutuel, a procédé à l’examen
médical de l’assurée. Dans son rapport du 28 juillet 2020, ce médecin a relevé
que, sur le plan objectif, le genou droit était très peu irrité (discret empâtement,
pas d’épanchement), que les amplitudes étaient complètes et qu’il n’y
avait pas de signe en faveur d’une instabilité méniscale. Sur le plan radiologique, il
existait un très discret pincement de l’interligne interne, mais sans chondrolyse accélérée
ni souffrance résiduelle du sous-chondral. Il en inférait que les effets délétères
d’une lésion méniscale traumatique (en lien avec l’événement traumatique
du 28 février 2019) étaient en train de s’estomper. A son avis, il n’y avait pas
d’obstacle à ce que l’assurée reprenne l’exercice de son activité professionnelle
à temps partiel pendant une durée de deux à trois mois au maximum. Toutefois, dans une
activité semi-sédentaire ou sédentaire dans lesquelles les contraintes sur les genoux
étaient relativement mineures ou nulles (réceptionniste, employée de bureau, caissière,
ouvrière d’une chaîne de montage), la capacité de travail était d’ores
et déjà entière.
Au terme d’une consultation du 8 septembre 2020 motivée par des douleurs persistantes, dont
le Dr H.________ – pas plus que ses collègues – ne parvenait à expliquer l’origine,
ce médecin a proposé la réalisation d’une « scintigraphie de débrouillage
pour éliminer une ostéonécrose, un syndrome de Südeck ou un autre processus non visible
sur les imageries habituelles » (rapport du 8 septembre 2020).
La scintigraphie osseuse trois phases pratiquée le 16 septembre 2020 par la Dre K.________, spécialiste
en médecine nucléaire, n’a pas montré de signe d’ostéonécrose ni
de Südeck du genou droit.
Après avoir pris connaissance des résultats de cet examen, le Dr H.________ a, par courrier
du 18 septembre 2020, confirmé à l’assurée qu’il n’existait aucune indication
à une opération chirurgicale et qu’il lui incombait donc d’aviser le médecin
du travail de cette situation ainsi que l’Office de l’assurance-invalidité pour le canton
de Vaud, auprès duquel sa patiente avait d’ores et déjà déposé une demande
de prestations en novembre 2019.
A la demande du Dr I.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie de l’appareil
locomoteur, une nouvelle IRM du genou droit a été réalisée le 24 novembre 2020, laquelle
a conclu à l’absence de signe d’ostéonécrose. Il n’y avait pas non plus
de déchirure méniscale externe ni de déchirure ligamentaire.
Dans un rapport du 11 décembre 2020 rédigé à la suite d’un nouvel examen de
l’assurée, le Dr L.________ a retenu ce qui suit sous l’intitulé « Appréciation
du cas » :
Status bientôt 20 mois après contusion
de la partie haute de la jambe droite, voire du genou, suivie peut-être d’un phénomène
torsionnel de ce genou.
Développement
de gonalgies, ressenties un peu à distance du traumatisme (le devant de la scène étant
momentanément occupé par les conséquences de la contusion de la jambe).
Les
examens complémentaires ont mis en évidence une méniscopathie postéro-interne, grade
III, présentant des stigmates d’une lésion dégénérative, ainsi que des
éléments suspects d’une décompensation aiguë.
La
lésion méniscale fut traitée en deux temps. L’évolution est restée précaire,
en raison de la persistance de gonalgies antéro-internes (patte d’oie) et postéro-externes
(raison ?).
Le
status actuel est comparable à celui objectivé il y a 5 mois. La trophicité du quadriceps
est préservée (témoin d’une utilisation normale ou presque du membre inférieur
en question). Les amplitudes articulaires restent complètes. Il n’y a pas de signe en faveur
d’une instabilité méniscale.
La
récente IRM n’a pas montré de complication (type ostéonécrose ou chondrolyse
massive). La récente scintigraphie n’a pas montré de substrat inflammatoire significatif,
susceptible de rendre compte des plaintes alléguées.
Le
seul élément pathologique désormais appréciable est l’arthropathie dégénérative
débutante du genou droit, intéressant son compartiment interne. Il s’agit d’un
stade IIa selon la SFA, stade I selon Ahlbäck. Pour ma part (cf. annexe), un pincement similaire
semble s’installer aussi du côté gauche.
En
définitive, l’événement qui nous occupe fut peut-être responsable d’une
décompensation d’une méniscopathie interne. Le traitement appliqué semble adéquat.
Il n’y a pas eu de complication.
Plus
encore, la supputée lésion méniscale aiguë (ayant aggravé une méniscopathie
préexistante, s’inscrivant très vraisemblablement dans le cadre d’une pré-arthrose
du compartiment en question) ne semble pas avoir décompensé le cursus objectif de ce genou
(comparable au genou gauche sur le plan radiologique standard, et scintigraphique).
En
pondérant ces éléments, le traumatisme subi le 28 février 2019 paraît avoir
désormais cessé de déployer ses effets. Il apparaît hautement (voire très hautement)
probable que les plaintes actuelles sont en lien avec une entité nosologique extra-traumatique.
Par décision du 18 décembre 2020, Groupe Mutuel a mis un terme au versement de ses prestations
avec effet au 29 décembre 2020, motif pris que les troubles au genou droit qui subsistaient après
cette date n’étaient plus en relation de causalité avec l’accident du 28 février
2019.
Le 29 décembre 2020, l’assurée s’est opposée à cette décision en
exprimant son incompréhension quant au fait que ses problèmes au genou droit puissent être
considérés comme une maladie dès le 30 décembre 2020.
Dans un rapport du 7 juin 2021 adressé à Me Irina Brodard-Lopez, avocate consultée entre-temps
par l’assurée, le Dr I.________ a indiqué que le suivi était motivé par une
« pathologie douloureuse post-traumatique gravement exacerbée par deux opérations
du genou droit ». Selon ce médecin, le lien de causalité était « certain »,
en ce sens que les troubles actuels étaient dus à l’accident assuré, à la longue
période de traitement qui avait suivi et surtout aux deux arthroscopies. Contrairement au Dr L.________,
il estimait que l’état du genou avant l’opération correspondait, du point de vue
du cartilage, à l’âge de la patiente et qu’il ne présentait aucune indication
opératoire.
Par courrier du 16 août 2021, l’assurée a complété son opposition en se prévalant
de l’absence de tout antécédent dans son dossier médical. En effet, aucun des médecins
consultés n’avait noté un état antérieur qui aurait pu expliquer la lésion
et les douleurs. De plus, la scintigraphie s’était révélée normale et n’avait
pas mis en évidence de dégénérescence pré-arthrosique ou d’arthrose débutante.
Par ailleurs, le fait que les traitements administrés n’étaient pas parvenus à guérir
la lésion ne signifiait pas encore que celle-ci était imputable à un état pré-existant.
Il n’y avait dès lors aucune raison d’admettre une rupture du lien de causalité
entre l’accident du 28 février 2019 et les lésions actuelles. C’était dès
lors à tort que Groupe Mutuel s’était fondé sur les rapports de son médecin-conseil
pour mettre un terme au versement de ses prestations.
Sollicité pour détermination, le Dr L.________ s’est exprimé en ces termes dans
un rapport du 26 novembre 2021 :
Le Dr I.________ estime que le lien de causalité
entre l’événement assuré et les lésions/plaintes est « certain ».
Il ne mentionne aucun état antérieur, mais précise que « l’état du
genou avant l’opération correspond du point de vue du cartilage à l’âge de
la patiente … ».
La
certitude du Dr I.________ laisse songeur.
Le
bilan effectué, extensif, met clairement en évidence, en premier lieu, une arthropathie dégénérative
du genou droit. Arthropathie qui ne s’est pas constituée en l’espace de quelques mois,
mais est présente depuis longtemps, probablement des années. Une preuve de sa lente (voire
très lente) évolution est l’absence de modification substantielle du pincement articulaire
pathologique entre le bilan du 18 juin 2020 et celui réalisé le 11 décembre 2020.
Cette
arthropathie n’est effectivement pas exceptionnelle à cet âge. Elle peut correspondre
à une prédisposition naturelle (Une atteinte du genou controlatéral est aussi suspectée).
Elle peut aussi refléter un contexte micro-traumatique chronique.
Je
rejoins ainsi l’avis du Dr I.________ : l’état du genou, avant l’opération,
et du point de vue du cartilage, correspond à l’âge de la patiente.
Le
conseil juridique mentionne qu’aucun des médecins qui a suivi l’assurée n’a
relevé l’existence d’une pré-arthrose, ni d’une maladie dégénérative.
La
pré-arthrose, ou l’arthrose débutante (SFA II – Ahlbäck I), s’agissant
d’une pathologie dégénérative (ou micro-traumatique), est clairement appréciable
sur les images radiologiques standard (notifiée par les collègues spécialistes en radiologie),
et hautement suspectée sur l’IRM de départ. Le fait que des collègues cliniciens
n’aient pas soulevé ceci ne réduit aucunement la valeur des images radiologiques.
Cette
assurée présentait très probablement un état pathologique préexistant de son
genou, l’arthropathie dégénérative. On a suspecté une possible décompensation
aiguë à la suite du traumatisme. La supputée lésion traumatique a été traitée
chirurgicalement en deux temps. Reste la problématique dégénérative, qui ne s’est
manifestement pas amplifiée par les deux opérations arthroscopiques (cf. critères objectifs
étayés dans mes précédents rapports – amplitudes articulaires, degré d’irritation
du genou, trophicité musculaire régionale, pas de ressaut méniscal, cursus radiologique
de l’arthropathie, etc.).
La
problématique dégénérative peut parfaitement rendre compte des plaintes durables
(en l’absence de complications post-traumatiques, ex. de type chondrolyse massive – non attestée
au contrôle IRM – ou de type dystrophique réflexe – élément écarté
avec une haute vraisemblance par le bilan scintigraphique), de sorte que le lien de causalité naturelle
entre l’événement assuré et lesdites plaintes, en décembre 2020, était
tout au plus possible, mais pas probable.
Aussi,
les nouveaux éléments apportés ne modifient en rien mes conclusions du 11 décembre
2020.
Par décision sur opposition du 23 mars 2022, Groupe Mutuel a rejeté l’opposition formée
par l’assurée contre sa décision du 18 décembre 2020.
B.
a)
Par acte du 6 mai 2022, R.________, toujours représentée par son conseil, a saisi la Cour des
assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud d’un recours contre la décision
sur opposition du 23 mars 2022 en concluant, sous suite de frais et dépens, principalement à
la poursuite du versement des prestations d’assurance en sa faveur des suites de l’accident
du 28 février 2019, subsidiairement au renvoi de la cause à Groupe Mutuel pour nouvelle décision
au sens des considérants, respectivement pour complément d’instruction puis nouvelle
décision.
En substance, l’assurée estimait qu’à l’exception du Dr L.________, aucun
des médecins consultés (Drs, F.________, H.________ et I.________) n’avait retenu l’existence
d’un état maladif préexistant de type gonarthrose ou arthrose pré-débutante,
quand bien même ceux-ci avaient constaté des lésions au cartilage. Si, selon le Dr L.________,
l’arthropathie pouvait correspondre à une prédisposition naturelle ou s’inscrire
dans un contexte de micro-traumatismes chroniques (rapport du 26 novembre 2021), il ressortait toutefois
de la littérature médicale en matière d’arthropathie qu’une telle pathologie
pouvait également être causée par un traumatisme ou un choc, ce que le médecin-conseil
n’avait pas pris en considération dans le cadre de son appréciation du cas. Son avis
ne pouvait donc être suivi. A cela s’ajoutait que son point de vue était isolé et
peu motivé, dans la mesure où il apparaissait guidé par la volonté de justifier médicament
l’arrêt du versement des prestations plutôt que d’indiquer pour quels motifs les
lésions au cartilage étaient d’origine maladive et non pas traumatique. Dans ces conditions,
l’assurée a sollicité, à titre de mesure d’instruction, la mise en œuvre
d’une expertise orthopédique neutre afin de se prononcer sur le lien de causalité naturelle
entre l’événement du 28 février 2019 et les lésions persistantes.
b)
Dans sa réponse du 5 juillet 2022, Groupe Mutuel a relevé que le corps médical avait commencé
de s’interroger sur la persistance des douleurs au mois de mai 2020. Or les investigations entreprises,
notamment radiologiques, n’avaient pas permis de fournir d’explication à ce propos.
Selon le Dr L.________, les IRM réalisées faisaient clairement état d’une pathologie
dégénérative du genou droit, appréciation que le Dr I.________ n’avait du reste
pas récusée puisqu’il avait noté que l’état de ce genou avant opération
correspondait du point de vue du cartilage à l’âge de l’assurée. En d’autres
termes, il fallait admettre que le cartilage était au moins partiellement usé, dès lors
que l’assurée avait 45 ans. Par ailleurs, c’était de manière infondée
que l’assurée reprochait au Dr L.________ d’avoir écrit (dans un courriel du 11
novembre 2020) qu’il fallait « tenter de mettre un terme définitif au lien de causalité »,
puisque ce faisant, il s’interrogeait sur le retour à un
statu
quo sine
, c’est-à-dire s’attachait
à déterminer le moment à partir duquel les effets délétères de l’événement
avaient disparu. En l’occurrence, il avait conclu à une possible lésion méniscale
surajoutée sur un ménisque probablement déjà usé dans le cadre d’une pré-arthrose
ou d’une arthrose débutante. Il avait au demeurant remarqué dans son rapport du 11 décembre
2020 que l’image radiologique était désormais similaire du côté gauche, ce
qui parlait en faveur d’une atteinte bilatérale, donc dégénérative. Renvoyant
pour le surplus à la décision attaquée, Groupe Mutuel a conclu au rejet du recours.
c)
A l’appui de sa réplique du 6 janvier 2023, l’assurée a produit les rapports médicaux
suivants :
-
rapport du 30 septembre 2022 établi par le Dr Z.________, spécialiste en médecine interne
générale et en médecine du sport ;
-
courriel du 30 septembre 2022 adressé au conseil de l’assurée par V.________, physiothérapeute.
Tout d’abord, l’assurée faisait observer que, selon le Dr Z.________, elle souffrait
d’un syndrome douloureux régional complexe post-traumatique et post-chirurgical, si bien que
les douleurs étaient en lien de causalité avec le traumatisme subi et les interventions chirurgicales
réalisées. En outre, ce médecin avait jugé qu’il n’y avait pas d’état
préexistant, que la prise en charge initiale n’avait pas été adéquate et que
les traitements chirurgicaux auraient été précipités. De son côté, V.________
avait confirmé que la mise en place d’un traitement physiothérapeutique était en
lien avec des douleurs au genou droit consécutives à une intervention chirurgicale. Ensuite,
elle rappelait qu’elle était âgée de 41 ans au moment de l’accident et non
de 45 ans comme l’avait écrit de manière erronée Groupe Mutuel. En tout état
de cause, celui-ci ne pouvait se prévaloir de cet élément pour soutenir que le Dr I.________
aurait confirmé une usure anormale ou un état maladif préexistant, car ce médecin
n’avait relevé aucune anomalie quant à l’état du genou. Pour le reste, l’assurée
relevait une nouvelle fois qu’aucun médecin n’avait retenu une pathologie préexistante
pour expliquer la persistance des douleurs.
d)
Dupliquant en date du 31 janvier 2023, Groupe Mutuel a souligné que le rapport du Dr Z.________
ne contenait aucune analyse détaillée de la situation. De même, le courriel du physiothérapeute
ne permettait de tirer aucune conclusion en matière de causalité. En effet, si ce dernier faisait
mention de douleurs « après une opération de méniscectomie en 2019 »,
on ne pouvait en déduire qu’il s’agissait d’un avis quant à la relation de
causalité. Il fallait bien plutôt comprendre cette déclaration comme une indication temporelle.
Pour le reste, il était inexact d’affirmer que les médecins n’avaient pas retenu
d’état antérieur. En réalité, ils n’avaient procédé à
aucune analyse des diverses lésions et de la relation de causalité de celles-ci avec l’accident
litigieux. Il convenait dès lors d’admettre qu’aucun avis ne mettait en doute l’appréciation
du Dr L.________.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile compte tenu de la suspension du délai durant
les féries pascales (art. 38 al. 4 let. a et 60 LPGA) auprès du tribunal compétent (art.
93 let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ; BLV
173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA notamment),
le recours est recevable.
2.
Le litige a pour objet la question de savoir si la recourante peut prétendre, en lien avec l’accident
survenu le 28 février 2019, à des prestations de l’assurance-accidents (traitement médical
et indemnités journalières) au-delà du 29 décembre 2020.
3.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose un lien de causalité
naturelle entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte
à la santé. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu d’admettre que le dommage
ne se serait pas produit du tout ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière sans
l’événement accidentel. Il n’est pas nécessaire, en revanche, que l’accident
soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la santé ; il faut et il
suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement à d’autres
facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale ou psychique de la
personne assurée, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine
qua non
de celle-ci (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1
; 142 V 435 consid. 1 et les références). Savoir si l’événement assuré
et l’atteinte à la santé sont liés par un rapport de causalité naturelle est
une question de fait que l’administration ou, le cas échéant, le juge examine en se fondant
essentiellement sur des renseignements d’ordre médical, et qui doit être tranchée
en se conformant à la règle du degré de vraisemblance prépondérante, appliquée
généralement à l’appréciation des preuves dans le droit des assurances sociales
(ATF 142 V 435 consid. 1 et les références). Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée de
probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid. 2b/bb
; TF 8C_140/2021 du 3 août 2021 consid. 3.5). Il convient en principe d’en rechercher l’étiologie
et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de causalité avec l’événement
assuré (TF 8C_117/2020 du 4 décembre 2020 consid. 3.1).
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate entre l’accident et l’atteinte à la santé.
La causalité est adéquate si, d’après le cours ordinaire des choses et l’expérience
de la vie, le fait considéré était propre à entraîner un effet du genre de celui
qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon générale
favorisée par une telle circonstance (ATF 148 V 138 consid. 5.1.1 et les références).
En matière de troubles physiques, la causalité adéquate se confond pratiquement avec la
causalité naturelle (ATF 140 V 356 consid. 3.2 et la référence ; TF 8C_404/2020 du 11
juin 2021 consid. 6.2.1).
c)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (ATF 146 V 51 consid.
5.1 et les références ; TF 8C_733/2020 du 28 octobre 2021 consid. 3.3).
4.
a)
L’intimée ne conteste pas que la recourante a subi un événement traumatique le 28
février 2019 (choc du genou droit contre un chariot).
b)
L’IRM du genou droit effectuée le 1
er
avril 2019 a permis de mettre en évidence une déchirure partielle du ménisque interne
du genou droit (cf. rapports des 25 et 28 juin 2019 établis respectivement par le Dr F.________
et le Centre médical W.________), laquelle a été traitée par le biais de deux méniscectomies
réalisées les 1
er
mai et 11 décembre 2019. Malgré ces deux interventions, des douleurs ont persisté. Aussi,
afin de déterminer leur origine, des investigations radiologiques ont-elles été menées,
lesquelles n’ont toutefois pas conduit à des explications satisfaisantes. Réalisée
à l’intention du Dr H.________, l’IRM du 14 mai 2020 ne lui a pas permis de mettre en
évidence de nouvelles lésions susceptibles d’expliquer les douleurs (rapport du 2 juin
2020). Ce médecin a dès lors suggéré une scintigraphie osseuse trois phases afin
d’éliminer « une ostéonécrose, un syndrome de Südeck ou un autre
processus non visible sur les imageries habituelles » (rapport du 8 septembre 2020). Dans son
rapport du 18 septembre 2020, il a constaté que cet examen était « strictement normal »
et n’avait montré aucun signe d’hyperactivité du tissu articulaire du genou droit.
Quant à l’IRM du genou droit du 24 novembre 2020 effectuée à la demande du Dr I.________,
elle n'a pas non plus mis en évidence de signe d’ostéonécrose, de déchirure
méniscale externe ou de déchirure ligamentaire.
c)
Dans ce contexte, les explications fournies par les Drs I.________ évoquant une « pathologie
douloureuse post-traumatique » (rapport du 7 juin 2021) et Z.________ retenant un « syndrome
douloureux fonctionnel » (rapport du 30 septembre 2022) reposent principalement sur les plaintes
de la recourante et ne permettent pas d’objectiver les douleurs dont celle-ci se plaint. Or, compte
tenu des difficultés, en matière de preuve, à établir l’existence de douleurs,
les simples plaintes subjectives de la personne assurée ne sauraient suffire pour justifier la poursuite
du versement des prestations. Dans le cadre de l’examen du droit aux prestations de l’assurance
sociale, l’allégation de douleurs doit être confirmée par des observations médicales
concluantes, à défaut de quoi une appréciation de ce droit aux prestations ne peut être
assurée de manière conforme à l’égalité de traitement des assurés
(ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 ; TFA I 382/00 du 9 octobre 2001 consid. 2b). Demeurent réservés
selon la jurisprudence, les cas où un syndrome douloureux sans étiologie claire et fiable est
associé à une affection psychique qui, en elle-même ou en corrélation avec l’état
douloureux, est propre à entraîner une limitation de longue durée de la capacité
de travail pouvant conduire à une invalidité (ATF 130 et TFA I 382/00 déjà cités).
Or, si la recourante invoque des douleurs chroniques, elle ne fait état d’aucune consultation
psychiatrique qui pourrait attester de ces douleurs et même si une telle consultation existait,
encore faudrait-il pouvoir retenir au premier plan la présence d’une comorbidité psychiatrique
importante par sa gravité, son acuité et sa durée (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 ; 131
V 49 ; 130 V 352), ce qui n’est à l’évidence pas le cas ici.
d)
L’argument principal mis en avant par la recourante selon lequel les douleurs sont apparues après
l’accident litigieux et qu’elles n’ont pas entièrement disparu depuis lors malgré
les traitements entrepris ne lui est d’aucun secours. On ne saurait en effet retenir la nature
post-traumatique de la symptomatologie sur la base de ce seul élément car cela revient à
se fonder sur le principe
post
hoc ergo propter hoc
, lequel ne permet pas d’établir
l’existence d’un lien de causalité naturelle (cf. considérant 3b ci-dessus).
e)
Sur le vu de ce qui précède, il convient de retenir qu’il n’existait plus d’atteinte
objectivée en lien avec l’accident survenu le 28 février 2019, au moment où l’intimée
a mis fin au versement de ses prestations. Quant à la question de savoir si les plaintes actuelles
peuvent être rattachées à une problématique dégénérative, ainsi que
le soutient le Dr L.________, cette question peut demeurer indécise.
5.
Vu l’issue de la procédure, la mise en œuvre de l’expertise requise par la recourante
n’apparaît pas de nature à apporter un éclairage différent sur les éléments
retenus ci-dessus et peut dès lors être écartée par appréciation anticipée
des preuves (ATF 145 I 167 consid. 4.1 ; 140 I 285 consid. 6.3.1 ; 130 II 425 consid. 2).
6.
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 61 let. f
bis
LPGA), ni d’allouer de dépens à la partie recourante, qui n’obtient pas gain de
cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 23 mars 2022 par Groupe Mutuel Assurances GMA SA est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais de justice ni alloué de dépens.
Le
président :
Le greffier :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Me Irina Brodard-Lopez, avocate (pour R.________),
‑
Groupe Mutuel Assurances GMA SA,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
Le greffier :