vd_findinfo · Arrêt / 2021 / 447 · 2021-06-14 · fr

ACCIDENT PROFESSIONNEL, RECHUTE, CAUSALITÉ NATURELLE, MÉDECIN-CONSEIL, FORCE PROBANTE | 36 al. 1 LAA, 6 al. 1 LAA, 4 LPGA, 11 OLAA

Vaud Tribunal cantonal Cour des assurances sociales 14.06.2021 Arrêt / 2021 / 447

TRIBUNAL
CANTONAL
AA
104/20 - 63/2021
ZA20.039942
COUR
DES ASSURANCES SOCIALES
_____________________________________________
Arrêt du
14 juin 2021
__________________
Composition :
Mme
Pasche
,
présidente
Mme Saïd et
M. Oppikofer, assesseurs
Greffière :
Mme Jeanneret
*****
Cause
pendante entre :
Q.________
,
à [...], recourant, représenté par Unia Vaud,
et
Caisse
nationale suisse d'assurance en cas d'accidents
,
à Lucerne, intimée, représenté par Me Antoine Schöni, avocat à Bienne.
_______________
Art.
4 LPGA ; 6 al. 1 et 36 al. 1 LAA ; 11 OLAA
E n  f a i t  :
A.
Q.________ (ci-après : l’assuré ou le recourant), né en [...], a travaillé
dès le 1
er
juin
2014 pour Z.________ Sàrl, en qualité d’ouvrier-parqueteur. A ce titre, il était
assuré par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-après : la CNA
ou l’intimée).
Le 14 janvier 2019, l’assuré a glissé dans les escaliers. Ressentant des douleurs au
genou gauche, il s’est rendu au service d’urgence du Centre M.________ (cf. déclaration
de sinistre du 16 janvier 2019). Il a été vu par le Dr J.________, médecin généraliste,
à qui il a expliqué qu’en glissant, la face interne de son genou gauche avait heurté
le bord d’une marche d’escalier. Après un examen des membres inférieurs et une
radio du genou gauche (face/profil) n’ayant pas révélé de lésion osseuse, le
médecin a diagnostiqué une gonalgie gauche, rendant la marche impossible (cf. rapport du Dr J.________
du 15 janvier 2019). Un certificat d’incapacité de travail à 100 % a été
délivré à l’assuré, pour la période du 14 au 22 janvier 2019.
Par courrier du 18 janvier 2019, la CNA a informé l’assuré du fait qu’elle lui
allouait les prestations d’assurance légales pour les suites de son accident professionnel
du 14 janvier 2019.
L’assuré a ensuite consulté le Dr L.________, médecin généraliste,
qui a prescrit de la physiothérapie et prolongé l’arrêt de travail à temps
complet jusqu’au 10 février 2019, puis à 50 % jusqu’au 24 février
2019. L’assuré a repris le travail à 100 % dès le 25 février 2019.
Le 10 septembre 2019, le Dr T.________, spécialiste en chirurgie orthopédique et traumatologie
de l'appareil locomoteur, a adressé un rapport au médecin-conseil de la CNA pour demander une
garantie de prise en charge d’une intervention chirurgicale prévue le 28 novembre 2019.
Il indiquait que l’assuré lui avait été adressé en raison d’une décompensation
post-traumatique, le 14 janvier 2019, d’un os naviculaire accessoire de type III à gauche,
de gastrocnémiens brefs et d’une fasciite plantaire gauche. Le traitement conservateur par
physiothérapie n’avait amené un soulagement que ponctuel.
Le 10 octobre 2019, Z.________ Sàrl a annoncé à la CNA la survenue d’une rechute
en date du 10 septembre 2019, en lien avec le sinistre du 14 janvier 2019.
Répondant le 22 octobre 2019 à un questionnaire de la CNA, le Dr L.________ a posé
le diagnostic de décompensation post-traumatique d’un os naviculaire accessoire de type III
à gauche, en lien avec la chute du 14 janvier 2019. Il précisait que, lors de sa chute
dans les escaliers, l’assuré s’était cogné le pied et tordu le genou. Depuis
lors, la lésion au genou avait évolué favorablement grâce à la physiothérapie,
tandis que les douleurs au pied s’étaient majorées progressivement. Dans un premier temps
le soir, puis à l’effort, le travail à genou s’était révélé
douloureux pour le pied gauche. Avec son rapport, il a transmis le compte-rendu de l’imagerie par
résonnance magnétique (IRM) du pied gauche effectuée le 7 mai 2019, confirmant la présence
d’un os naviculaire cornu avec œdème de cette exostose, provenant d’une fusion
d’un os naviculaire accessoire avec l’os naviculaire principal.
Lors d’un entretien qui s’est déroulé le 25 novembre 2019 dans les bureaux [...]
de la CNA, l’assuré a déclaré que, lors de sa chute, il avait senti que son pied
gauche s’était tordu avant que son genou heurte une marche d’escalier. Aux urgences,
il avait parlé aussi bien de son pied que de son genou, mais le médecin s’était
uniquement occupé du genou parce qu’il ressentait la douleur principalement à ce niveau-là.
Ayant ensuite constaté une bosse au-dessous de la malléole externe, il avait montré son
pied à son médecin généraliste mais les soins étaient restés axés
uniquement sur le genou et avaient duré jusqu’à mi-mars 2019. Puis il avait commencé
à ressentir des douleurs au niveau de la bosse du pied gauche, notamment lorsqu’il travaillait
à genou et en appui sur la pointe des pieds, douleurs qui avaient progressivement augmenté.
Le Dr T.________ lui avait prescrit de nouvelles séances de physiothérapie et une semelle
orthopédique, sans succès. La douleur ne l’empêchait pas de travailler, mais était
particulièrement intense certains jours. Avant le 14 janvier 2019, il n’avait jamais
eu aucun problème au niveau de son genou gauche ou de son pied gauche et n’avait en particulier
pas constaté la présence d’une bosse au niveau du pied gauche (cf. procès-verbal
d’audition du 25 novembre 2019).
La CNA a soumis le cas à son médecin d’arrondissement, la Dre H.________, médecin
praticien, laquelle a conclu, le 26 novembre 2019, que l’opération prévue le 28 novembre
2019 n’était « pas en lien de causalité pour le moins probable avec l’événement »
du 14 janvier 2019. Elle relevait qu’aucune lésion structurelle n’avait pu être
imputée à cet événement, que l’assuré avait pu reprendre son activité
le 25 février 2019 et que les douleurs du pied gauche survenues dès avril 2019 avaient
été attribuées par le Dr T.________ à un os naviculaire accessoire de type III.
Il s’agissait d’un os préexistant à l’événement du 14 janvier 2019
et les symptômes étaient arrivés bien après, de sorte qu’ils ne pouvaient lui
être imputés. Elle ajoutait que, même si l’assuré avait présenté
une contusion ou entorse de son pied gauche en raison de l’accident, cette lésion était
guérie lors de la reprise d’activité à 100 %.
Par décision du 29 novembre 2019, la CNA a refusé d’allouer ses prestations pour l’atteinte
à la santé déclarée en tant que séquelle de l’accident du 14 janvier
2019, au motif qu’il n’existait pas de lien de causalité avéré ou même
probable.
Par acte du 16 décembre 2019, représenté par Unia Vaud, l’assuré a formé
opposition à la décision du 29 novembre 2019, concluant à son annulation et à la
prise en charge de l’intervention chirurgicale sur son pied.
La CNA a soumis une nouvelle fois le cas à la Dre H.________. Avant de se prononcer, celle-ci
a requis la production des rapports du Dr T.________ concernant les consultations antérieures
au 10 septembre 2019. Le 7 avril 2020, le Dr T.________ a transmis à la CNA un rapport
relatif à la consultation du 4 juin 2019, dans lequel il indiquait que des radiographies de
la cheville et du pied avaient montré un os naviculaire accessoire de type III à gauche. Il
avait prescrit une paire de supports plantaires sur mesure et de la physiothérapie, ainsi que des
exercices à faire tous les jours.
La Dre H.________ a rendu son rapport d’appréciation médicale le 8 avril 2020, dont
on extrait ce qui suit :
« Pour rappel, un os naviculaire accessoire
est un os surnuméraire du tarse, situé en arrière de la tubérosité postéro-médiale
de l’os naviculaire et il dérive d’un centre d’ossification secondaire de la tubérosité
postéro-médicale de l’os naviculaire. Majoritairement asymptomatique et de découverte
fortuite sur les radiographies, il peut devenir symptomatique surtout à l’adolescence et chez
la femme de 40-50 ans avec des douleurs localisées à la face médiale du pied avec parfois
tuméfaction locale pouvant engendrer une boiterie chez l’enfant notamment. L’os naviculaire
accessoire de type III est une tubérosité osseuse en continuité avec l’os naviculaire
sur son versant postéro-médial.
L’assuré a donc glissé le 14.01.2019 et s’est fait mal au genou G avec dans la
déclaration de sinistre la notion d’une contusion du genou G.
Lors de la consultation du 14.01.2019, il est mentionné : « Il a glissé et a heurté
la face interne de son genou gauche contre le bord d'une marche d'escalier. Il a ressenti une vive douleur
et n'a par la suite plus pu charger son MIG. » et la problématique retenue était une gonalgie
G avec absence de lésion radiologique lors de la consultation initiale. L’évolution a
été favorable au niveau du genou G puisque l’assuré a pu reprendre son activité
professionnelle à 100 % le 25.02.2019.
Par
la suite et dans le courant du mois d’avril, il a présenté des douleurs du pied G qui
ont été attribuées par le Dr T.________, qui l’a vu en juin 2019, à une décompensation
traumatique d’un os naviculaire accessoire de type III. Comme retenu dans notre appréciation
du 26.11.2019, les douleurs du pied G ne sont pas en lien de causalité pour le moins probable avec
l’événement du 14.01.2019. En effet, l’os naviculaire accessoire de type III est
préexistant à l’événement du 14.01.2019 et les troubles déclarés
en septembre 2019 et qui ont amené l’assuré à consulter le Dr T.________ en juin
2019 ne sont pas en relation de causalité pour le moins probable avec l’événement
incriminé mais ils sont tout au plus en relation de causalité possible.
L’événement
du 14.01.2019 n’a pas entraîné de lésion pouvant lui être imputée. Les
gastrocnémiens brefs et la fasciite plantaire étant apparus ultérieurement et sans rapport
avec l’événement initial de janvier 2019.
L’événement
du 14.01.2019 avait totalement cessé de déployer ses effets lors de l’activité professionnelle
à 100 % le 25.02.2019.
L’opération
prévue le 28.11.2019 n’était donc pas en lien de causalité avec l’événement
incriminé du 14.01.2019 et l’assuré avait une pleine capacité de travail dans son
activité habituelle sans diminution de rendement pour les seules suites de l’événement
du 14.01.2019.
L’assuré
s’oppose à la décision de refus d’allouer des prestations du 29.11.2019 par l’intermédiaire
d’Unia. Toutefois aucun élément médical nouveau n’a été apporté,
soit par l’assuré soit dans le cadre de l’opposition.
Les
arguments de l’assuré ne peuvent donc pas modifier notre appréciation médicale du
26.11.2019 dont les conclusions restent parfaitement valables. »
Ce rapport a été transmis à Unia Vaud par courriel du 8 avril 2020, avec un délai
pour confirmer si l’opposition était maintenue. Unia Vaud a répondu par l’affirmative
dans un courriel du 23 avril 2020.
Le Dr T.________ a encore adressé à la CNA ses rapports des 30 juin et 21 août
2020, dont il ressort que l’assuré a finalement subi le 6 février 2020 l’intervention
initialement prévue le 28 novembre 2019. L’opération avait réussi, mais la
reprise du travail à 50 % avait entraîné la réapparition de douleurs, rendant
difficile la position accroupie et le travail au sol.
Par décision sur opposition du 9 septembre 2020, la CNA a rejeté l’opposition. Elle constatait
que l’assuré n’avait pas soulevé d’argument propre à modifier son appréciation
et qu’il n’y avait aucune raison de s’écarter des conclusions claires et dûment
étayées de la Dre H.________.
B.
Par acte du 12 octobre 2020, toujours représenté par Unia Vaud, Q.________ a recouru auprès
de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal contre la décision sur opposition précitée,
concluant principalement à sa réforme en ce sens qu’un lien de causalité naturelle
soit reconnu entre l’accident et les pathologies dont il souffre et qu’un droit aux prestations
de l’assurance-accidents lui soit accordé avec effet rétroactif, subsidiairement à
son annulation et au renvoi de la cause à la CNA pour nouvelle décision dans le sens des considérants.
Le 8 décembre 2020, représentée par Me Antoine Schöni, l’intimée a conclu
au rejet du recours. Elle faisait valoir que la Dre H.________ s’était prononcée
en pleine connaissance du dossier, de sorte que son avis avait pleine valeur probante, tandis que le
recourant n’avait apporté aucun élément susceptible de remettre en cause le bien-fondé
de cette appréciation.
Le 11 février 2021, le recourant a produit les réponses données par les Drs L.________
et T.________ aux questions qu’il leur a soumis et a requis leur audition. S’agissant du
Dr L.________, celui-ci exposait dans un courrier du 13 janvier 2021 que l’os naviculaire
était déjà présent avant le traumatisme, mais que le choc avait créé une
inflammation à ce niveau et ralenti l’évolution de la guérison. Il ajoutait que,
dans le contexte d’un os naviculaire accessoire, une surcharge sur des contraintes physiques pouvait
également produire le même effet qu’un traumatisme direct. S’agissant du recourant,
il n’était pas sûr que les lésions causées par l’accident soient encore
présentes. Pour sa part, le Dr T.________ indiquait dans un courriel du 22 décembre
2020 qu’avant l’accident, le recourant avait déjà un os naviculaire accessoire
et des pieds plats, ces éléments étant constitutionnels chez lui, mais qu’il ne
présentait aucun symptôme. Il était en revanche fréquent qu’un accident fasse
décompenser une situation préexistante, à savoir que l’os naviculaire devienne symptomatique
suite à l’accident car il y a une atteinte de la synchondrose entre le naviculaire et le naviculaire
accessoire. Le patient avait été réopéré le 2 décembre 2020 pour corriger
son pied plat parce qu’il présentait toujours des douleurs, ce qui n’était pas
lié à l’accident, tandis que la première intervention du 6 février 2020
était une opération « pour résoudre le problème post-traumatique et donc
lié à l’accident ! ».
Prenant position le 8 mars 2021 sur les nouvelles pièces produites par le recourant, l’intimée
a déclaré qu’elle confirmait l’argumentation et les conclusions développées
dans sa réponse du 8 décembre 2020.
E n  d r o i t  :
1.
a)
La LPGA (loi fédérale du 6 octobre 2000 sur la partie générale du droit des assurances
sociales ; RS 830.1) est, sauf dérogation expresse, applicable en matière d’assurance-accidents
(art. 1 al. 1 LAA [loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents ; RS 832.20]).
Les décisions sur opposition et celles contre lesquelles la voie de l’opposition n’est
pas ouverte peuvent faire l’objet d’un recours auprès du tribunal des assurances compétent
(art. 56 et 58 LPGA), dans les trente jours suivant leur notification (art. 60 al. 1 LPGA).
b)
En l’occurrence, déposé en temps utile auprès du tribunal compétent (art. 93
let. a LPA-VD [loi cantonale vaudoise du 28 octobre 2008 sur la procédure administrative ;
BLV 173.36]) et respectant les autres conditions formelles prévues par la loi (art. 61 let. b LPGA
notamment), le recours est recevable.
2.
Le litige porte sur le point de savoir si l’intimée était fondée à refuser
d’allouer au recourant ses prestations faute de lien de causalité avéré ou probable
entre l’accident du 14 janvier 2019 et les lésions déclarées le 10 octobre 2019.
3.
A titre liminaire, il y a lieu de relever que le recourant invoque notamment une violation du droit d’être
entendu.
Un tel grief doit être examiné en priorité, s’agissant d’une règle primordiale
de procédure dont la violation entraîne en principe l'annulation de la décision attaquée
indépendamment des chances de succès du recours sur le fond (ATF 143 IV 380 consid. 1.4.1).
A cet égard, la jurisprudence a déduit du droit d’être entendu (art. 29 al. 2 Cst.
[Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 ; RS
101]), en particulier, le droit de chacun de s’expliquer avant qu’une décision ne soit
prise à son détriment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature à influer
sur le sort de la décision, celui d’avoir accès au dossier, celui de participer à
l’administration des preuves, d’en prendre connaissance et de se déterminer à leur
propos (ATF 142 II 218 consid. 2.3 ; 141 V 557 consid. 3.1 et les références
citées ; TF 9C_751/2018 du 16 avril 2019 consid. 2.2).
En l’occurrence, le recourant reproche à l'intimée de s’être fondée sur
la seule appréciation de la Dre H.________ et d’avoir renoncé à toute autre
mesure d’instruction dès lors que cette médecin avait conclu à l’absence de
lien de causalité malgré deux avis médicaux contraires au dossier. Il apparaît cependant
que l’intéressé a eu connaissance de l’avis de ce médecin et qu’il a
disposé d’un délai pour se déterminer sur son contenu avant que l’intimée
ne rende sa décision sur opposition. Dans ces circonstances, le grief formulé par le recourant
relève de l'appréciation des preuves, plutôt que de la violation du droit d'être
entendu. Il sera donc examiné avec le fond du litige.
4.
a)
Aux termes de l’art. 6 al. 1 LAA, si la loi n’en dispose pas autrement, les prestations d’assurance
sont allouées en cas d’accident professionnel, d’accident non professionnel et de maladie
professionnelle. Selon l’art. 4 LPGA, est réputé accident toute atteinte dommageable,
soudaine et involontaire, portée au corps humain par une cause extérieure extraordinaire qui
compromet la santé physique, mentale ou psychique ou qui entraîne la mort.
b)
Le droit à des prestations découlant d’un accident assuré suppose d’abord,
entre l’événement dommageable de caractère accidentel et l’atteinte à
la santé, un lien de causalité naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu’il y a lieu
d’admettre que, sans cet événement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du
tout, ou qu’il ne serait pas survenu de la même manière. Il n’est pas nécessaire,
en revanche, que l’accident soit la cause unique ou immédiate de l’atteinte à la
santé ; il faut et il suffit que l’événement dommageable, associé éventuellement
à d’autres facteurs, ait provoqué l’atteinte à la santé physique, mentale
ou psychique de l’assuré, c’est-à-dire qu’il se présente comme la condition
sine qua non
de celle-ci. Savoir si l’événement assuré et l’atteinte à la santé
sont liés par un rapport de causalité naturelle est une question de fait, que l’administration,
le cas échéant le juge, examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d’ordre
médical, et qui doit être tranchée en se conformant à la règle du degré
de vraisemblance prépondérante, appliquée généralement à l’appréciation
des preuves dans le droit des assurances sociales (ATF 142 V 435 consid. 1 et les références
citées).
Le seul fait que des symptômes douloureux ne se sont manifestés qu’après la survenance
d’un accident ne suffit pas à établir un rapport de causalité naturelle avec cet
accident (raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
; ATF 119 V 335 consid.
2b/bb ; TF 8C_383/2018 du 10 décembre 2018 consid. 3.1). Il convient en principe d’en
rechercher l’étiologie et de vérifier, sur cette base, l’existence du rapport de
causalité avec l’événement assuré. Il ne suffit pas que l’existence d’un
rapport de cause à effet soit simplement possible ; elle doit pouvoir être qualifiée
de probable dans le cas particulier (ATF 129 V 177 consid. 3.1 ; TF 8C_441/2017 du 6 juin
2018 consid. 3.2).
c)
Le droit à des prestations de l’assurance-accidents suppose en outre l’existence d’un
lien de causalité adéquate. Tel est le cas si, d’après le cours ordinaire des choses
et l’expérience de la vie, le fait considéré était propre à entraîner
un effet du genre de celui qui s’est produit, la survenance de ce résultat paraissant de façon
générale favorisée par une telle circonstance (ATF 129 V 177 consid. 3.2 ; TF 8C_595/2017
du 16 mai 2018 consid. 3.1 et les références citées). En matière de troubles physiques,
la causalité adéquate se confond pratiquement avec la causalité naturelle (ATF 138 V 248
consid. 4 et les références citées ; TF 8C_220/2016 du 10 février 2017
consid. 7.3).
d)
La responsabilité de l’assureur-accidents s’étend, en principe, à toutes les
conséquences dommageables qui se trouvent dans un rapport de causalité naturelle et adéquate
avec l’événement assuré. Les prestations d’assurance sont donc également
allouées en cas de rechutes et de séquelles tardives (art. 11 OLAA [ordonnance fédérale
du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents ; RS 832.202]). Selon la jurisprudence,
les rechutes et les séquelles tardives ont ceci en commun qu’elles sont attribuables à
une atteinte à la santé qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, était considérée
comme guérie. Il y a rechute lorsque c’est la même affection qui se manifeste à
nouveau. On parle de séquelles tardives lorsqu’une atteinte apparemment guérie produit,
au cours d’un laps de temps prolongé, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent
souvent à un état pathologique différent (ATF 123 V 137 consid. 3a et les références
citées ; TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid. 3.3). Les rechutes et suites tardives
se rattachent donc par définition à un événement accidentel. Corrélativement,
elles ne peuvent faire naître une obligation de l’assureur-accidents (initial) de verser des
prestations que s’il existe un lien de causalité naturelle et adéquate entre les nouvelles
plaintes de l’intéressé et l’atteinte à la santé causée à l’époque
par l’accident assuré (ATF 118 V 293 consid. 2c et les références citées ;
TF 8C_450/2019 du 12 mai 2020 consid. 4).
En cas de rechutes ou de séquelles tardives, il incombe à l’assuré d’établir,
au degré de vraisemblance prépondérante, l’existence d’un rapport de causalité
naturelle entre la nouvelle atteinte et l’accident. A cet égard, la jurisprudence considère
que plus le temps écoulé entre l’accident et la manifestation de l’affection est
long, plus les exigences quant à la preuve, au degré de la vraisemblance prépondérante,
du rapport de causalité naturelle doivent être sévères. Faute de preuve, la décision
sera défavorable à la personne assurée (TF 8C_249/2018 du 12 mars 2019 consid. 4.2).
e)
En vertu de l’art. 36 al. 1 LAA, les prestations pour soins, les remboursements de frais ainsi
que les indemnités journalières et les allocations pour impotent ne sont pas réduits lorsque
l’atteinte à la santé n’est que partiellement imputable à l’accident.
Cependant, lorsqu’un état maladif préexistant est aggravé ou, de manière générale,
apparaît consécutivement à un accident, le devoir de l’assurance-accidents d’allouer
des prestations cesse si l’accident ne constitue pas ou plus la cause naturelle (et adéquate)
du dommage, soit lorsque ce dernier résulte exclusivement de causes étrangères à
l’accident. Tel est le cas lorsque l’état de santé de l’intéressé
est similaire à celui qui existait immédiatement avant l’accident (
statu
quo ante
) ou à celui qui serait survenu même
sans l’accident par suite d’un développement ordinaire (
statu
quo sine
). A l’inverse, aussi longtemps
que le
statu quo sine vel ante
n’est pas rétabli, l’assureur-accidents doit prendre à sa charge le traitement
de l’état maladif préexistant, dans la mesure où il s’est manifesté à
l’occasion de l’accident ou a été aggravé par ce dernier (TF 8C_595/2017 du
16 mai 2018 consid. 3.2 et les références citées).
5.
a)
Dans
le domaine des assurances sociales, le juge fonde sa décision, sauf dispositions contraires de la
loi, sur les faits qui, faute d’être établis de manière irréfutable, apparaissent
comme les plus vraisemblables, c’est-à-dire qui présentent un degré de vraisemblance
prépondérante. Il ne suffit donc pas qu’un fait puisse être considéré
seulement comme une hypothèse possible ; la vraisemblance prépondérante suppose que,
d’un point de vue objectif, des motifs importants plaident pour l’exactitude d’une
allégation, sans que d’autres possibilités ne revêtent une importance significative
ou n’entrent raisonnablement en considération (ATF 139 V 176 consid. 5.3 et
les références citées). Il n’existe aucun principe juridique dictant à l’administration
ou au juge de statuer en faveur de l’assuré en cas de doute (ATF 135 V 39 consid. 6.1
et les références citées).
b)
Selon le principe de la libre appréciation
des preuves (art. 61 let. c LPGA), le juge apprécie librement les preuves médicales
sans être lié par des règles formelles, en procédant à une appréciation
complète et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner objectivement tous les documents à
disposition, quelle que soit leur provenance, puis décider s’ils permettent de porter un jugement
valable sur le droit litigieux. S’il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l’affaire
sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plutôt qu’une autre.
En ce qui concerne la valeur probante d’un rapport médical, il est déterminant que les
points litigieux aient fait l’objet d’une étude circonstanciée, que le rapport
se fonde sur des examens complets, qu’il prenne également en considération les plaintes
exprimées par la personne examinée, qu’il ait été établi en pleine connaissance
du dossier (anamnèse), que la description du contexte médical et l’appréciation
de la situation médicale soient claires et enfin que les conclusions soient bien motivées.
Au demeurant, l’élément déterminant pour la valeur probante, n’est ni l’origine
du moyen de preuve, ni sa désignation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu
(ATF 134 V 231 consid. 5.1 ; 125 V 351 consid. 3a ; TF 8C_877/2018 du 24 juillet
2019 consid. 5). Une pleine valeur probante peut ainsi être reconnue au rapport établi par
un médecin qui n’a pas examiné personnellement l’assuré, dès lors que
son appréciation se fonde sur un dossier médical complet (TF 8C_232/2019 du 26 juin 2020 consid.
5.3).
c)
S’agissant des rapports établis par les médecins traitants de l’assuré, le
juge peut et doit tenir compte du fait que, selon l’expérience, la relation thérapeutique
et le rapport de confiance qui les lient à leur patient les placent dans une situation délicate
pour constater les faits dans un contexte assécurologique. Ce constat ne libère cependant pas
le tribunal de procéder à une appréciation complète des preuves et de prendre en
considération les rapports produits par l’assuré, afin de voir s’ils sont de nature
à éveiller des doutes sur la fiabilité et la validité des constatations du médecin
de l’assurance (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et cc et les références citées ;
TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3).
d)
D’après la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises
établis par les médecins des assurances aussi longtemps que ceux-ci aboutissent à des
résultats convaincants, que leurs conclusions sont sérieusement motivées, que ces avis
ne contiennent pas de contradictions et qu’aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur
bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee et la référence citée ;
TF 8C_565/2008 du 27 janvier 2009 consid. 3.3.2). Il résulte de ce qui précède que les
rapports des médecins employés de l’assurance sont à prendre en considération
tant qu’il n’existe aucun doute, même minime, sur l’exactitude de leurs conclusions
(ATF 135 V 465 consid. 4.7 ; TF 8C_796/2016 du 14 juin 2017 consid. 3.3). Une valeur probante
doit également être accordée aux appréciations émises par les médecins
de la CNA, car, selon la jurisprudence, cette institution n’intervient pas comme partie dans un
cas concret tant qu’aucun procès n’est en cours, mais comme organe administratif chargé
d’exécuter la loi. C’est la raison pour laquelle le juge accordera, au cours de la procédure
d’administration des preuves, une entière valeur probante à l’appréciation
émise par un médecin de la CNA, aussi longtemps qu’aucun indice concret ne permet de
douter de son bien-fondé (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb et les références citées ;
TF 8C_862/2008 du 19 août 2009 consid. 4.2).
6.
a)
En l’espèce, l’intimée a refusé la prise en charge d’une intervention
chirurgicale initialement planifiée le 28 novembre 2019 et qui a finalement eu lieu le 6 février
2020. Le recourant fait valoir que dite intervention était motivée par une décompensation
d’un os naviculaire accessoire dans son pied gauche liée à son accident du 14 janvier
2019, en se fondant sur les avis des Drs L.________ et T.________. Pour sa part, l’intimée
considère que le lien de causalité entre la chute et la décompensation de l’os naviculaire
accessoire n’est pas suffisamment établi, en se fondant sur les conclusions de la Dre
H.________, médecin d’arrondissement.
b)
Il y a lieu de constater en premier lieu que la Dre H.________ a établi son rapport du 8 avril
2020 après avoir fait compléter le dossier du recourant par la production de l’ensemble
des rapports de consultation du Dr T.________. Ce faisant, la Dre H.________ a pu se fonder
sur un dossier médical complet, constitué en particulier des observations et conclusions de
tous les médecins qui ont examiné le recourant dans le contexte de son accident du 14 janvier
2019 et des douleurs qu’il a ressenties par la suite. En conséquence, le fait que cette médecin
n’ait pas examiné personnellement le recourant n’est pas de nature à affaiblir
la valeur probante de ses conclusions.
c)
Sur le plan médical, les pièces produites par le recourant à l’appui de son recours
n’apportent pas d’éléments nouveaux, respectivement ne démontrent pas que
la Dre H.________ aurait omis de tenir compte d’éléments propres à étayer
la thèse soutenue par le recourant. En effet, comme l’a relevé cette médecin, aucune
pièce au dossier ne mentionne de plainte du recourant en relation avec son pied gauche avant avril
2019. Contrairement à ce qu’affirme le recourant dans son mémoire de recours, le Dr J.________,
qui l’a examiné le jour-même de l’accident, n’a noté aucune plainte
en relation avec le pied gauche. Le rapport de ce médecin indique pourtant que l’examen a
inclus l’observation des deux membres inférieurs et non uniquement du genou gauche. Bien qu’il
ait revu son médecin traitant à plusieurs reprises et bénéficié de séances
de physiothérapie entre janvier et mars 2019, le recourant n’a jamais mentionné de douleurs
ou de problème particulier en relation avec son pied gauche, et ce même après la reprise
de son travail à temps partiel dès le 11 février 2019. Du reste, aucun traitement
médical portant spécifiquement sur le pied gauche n’a été prescrit durant cette
période. L’IRM du pied a été faite dans le courant du mois de mai 2019 et la première
consultation du Dr T.________ date de juin 2019. Cette problématique a ainsi bel et bien débuté
plusieurs semaines après la reprise du travail à plein temps et la complète guérison
du traumatisme du genou. Quant à l’affirmation du recourant selon laquelle il ne présentait
pas d’os naviculaire accessoire avant l’événement du 14 janvier 2019, elle est
entièrement contredite par ses médecins traitants, qui confirment tous deux dans leurs écrits
respectifs de décembre 2020 et janvier 2021 qu’il s’agit d’une particularité
constitutionnelle, de même que le fait que le recourant présente un pied plat, élément
qui a été découvert en même temps que l’os naviculaire accessoire.
Par ailleurs, force est de constater que les rapports établis dès juin 2019 par le Dr T.________
mentionnent que la marche se faisait sans boiterie, élément qui va dans le sens des conclusions
de la Dre H.________, selon lesquelles un éventuel traumatisme au pied gauche intervenu lors
de la chute avait pu entièrement guérir entre le 14 janvier 2019 et le 25 février
2019, date de la reprise du travail à 100 %, en même temps que le traumatisme du genou.
Au demeurant, le Dr L.________ a admis, dans son écrit du 13 janvier 2021, qu’une
« surcharge sur des contraintes physiques » pouvait produire le même effet qu’un
traumatisme direct, tandis que le Dr T.________ a révélé dans son courriel du 22 décembre
2020 que l’opération litigieuse, comprenant en particulier la résection de l’os
naviculaire accessoire, n’avait pas amendé les douleurs au pied et qu’une seconde intervention
avait été nécessaire pour corriger encore la problématique de pied plat. Or, la description
des plaintes du recourant  par le Dr T.________ (« douleurs au pied gauche en fin
de journée » selon le rapport de consultation du 4 juin 2019, respectivement « douleurs
mécaniques, à l’effort, surtout lorsqu’il travaille à genoux » et
« douleurs au pied gauche en fin de journée » selon le rapport du 10 septembre
2019), chez un homme de 44 ans travaillant comme parqueteur, suggèrent que les douleurs pourraient
être le résultat d’une dégradation progressive du pied en raison de sa constitution
particulière (os naviculaire accessoire et pied plat). Dès lors, il semble que les Drs L.________
et T.________ ont attribué les douleurs à l’événement du 14 janvier 2019
sur la seule chronologie des faits plutôt que sur des éléments médicaux objectifs,
en procédant par un raisonnement
post
hoc ergo propter hoc
, insuffisant pour établir
un lien de causalité naturelle. Dans tous les cas, leurs conclusions ne permettent pas de mettre
en doute le bienfondé des appréciations médicales de la Dre H.________, auxquels
il faut donc accorder pleine valeur probante.
En d’autres termes, il convient de retenir, à l’instar de l’intimée, que
l’événement du 14 janvier 2019 n’est pas la seule cause possible de la décompensation
de l’os naviculaire accessoire du pied gauche du recourant survenue en avril 2019 et que le recourant
n’a pas réussi à démontrer, au degré de la vraisemblance prépondérante,
un lien de causalité naturelle entre l’événement de nature accidentelle et l’atteinte
à la santé justifiant l’intervention chirurgicale litigieuse. Ce constat doit amener
au rejet du recours.
7.
Sur le plan médical, le dossier est complet, permettant ainsi à la Cour de céans de statuer
en pleine connaissance de cause. Un complément d’instruction apparaît inutile, ce d’autant
que le recourant a versé au dossier les réponses écrites des Drs L.________ et T.________
aux questions qu’il leur a soumises. Par conséquent, il n’y a pas lieu de donner suite
à la requête du recourant tendant à l’audition de ces deux médecins. Le juge
peut en effet mettre fin à l’instruction lorsque les preuves administrées lui ont permis
de se forger une conviction et que, procédant d’une manière non arbitraire à une
appréciation anticipée des preuves qui lui sont encore proposées, il a la certitude qu’elles
ne pourraient pas l’amener à modifier son avis (ATF 141 I 60 consid. 3.3 ; 136 I 229
consid. 5.3). Une telle manière de procéder ne viole pas le droit d’être entendu
selon l’art. 29 al. 2 Cst. (SVR 2001 IV n° 10 p. 28 consid. 4b ; ATF 124 V 90 consid.
4b ; 122 V 157 consid. 1d et l’arrêt cité ; TF 9C_272/2011 du 6 décembre
2011 consid. 3.1).
8.
a)
En
définitive, le recours, mal fondé, doit être rejeté et la décision sur opposition
confirmée.
b)
Il n’y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la procédure étant gratuite (art.
61 let. a LPGA dans sa teneur en vigueur jusqu’au 31 décembre 2020, applicable conformément
à l’art. 83 LPGA), ni d’allouer de dépens, dès lors que le recourant n’obtient
pas gain de cause (art. 61 let. g LPGA).
Par
ces motifs,
la
Cour des assurances sociales
prononce :
I.
Le recours est rejeté.
II.
La décision sur opposition rendue le 9 septembre 2020 par la Caisse nationale suisse d'assurance
en cas d'accidents est confirmée.
III.
Il n’est pas perçu de frais judiciaires, ni alloué de dépens.
La
présidente :
La greffière :
Du
L'arrêt qui précède, dont la rédaction a été approuvée à huis
clos, est notifié à :
‑
Unia Vaud (pour Q.________),
‑
Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents,
-
Office fédéral de la santé publique,
par
l'envoi de photocopies.
Le présent arrêt peut faire l'objet d'un recours en matière de droit public devant le
Tribunal fédéral au sens des art. 82 ss LTF (loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal fédéral ;
RS 173.110), cas échéant d'un recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF.
Ces recours doivent être déposés devant le Tribunal fédéral (Schweizerhofquai
6, 6004 Lucerne) dans les trente jours qui suivent la présente notification (art. 100 al. 1 LTF).
La greffière :